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Timestamp: 2016-10-25 06:45:23+00:00
Document Index: 276313388

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 6', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

8C_763/2015 (11.07.2016)
8C_763/2015 � � Arr�t du 11 juillet 2016
A.________ a travaill� en qualit� de monteur en chauffage au service de la soci�t� B.________ SA et �tait, � ce titre, assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 25 ao�t 2011, il a �t� victime d'un accident de la circulation alors qu'il rentrait � son domicile. Sa voiture est entr�e en collision avec un autre v�hicule qui n'avait pas respect� les r�gles de priorit�. Il a �t� transport� par les pompiers au Centre hospitalier C.________ (F), o� les m�decins ont fait �tat de douleurs au genou droit et ont diagnostiqu� une entorse cervicale, une contusion de la paroi thoracique ant�rieure, ainsi qu'une contusion avec douleur en regard du scapho�de (rapport du 25 ao�t 2011). L'assur� a quitt� l'h�pital le jour m�me. Il a �t� enti�rement incapable de travailler � partir du 25 ao�t 2011. Une tentative de reprise de l'activit� professionnelle a �chou� le 12 septembre en raison de douleurs au dos.
Un scanner lombaire r�alis� le 14 septembre 2011 au Centre hospitalier D.________ (F) a mis en �vidence un d�bord discal post�rieur au niveau L4-L5 en contact avec les racines L5 bilat�rales, sans image de hernie discale �vidente, ainsi qu'une arthrose mod�r�e d�butante des articulations post�rieures au niveau L4-L5 et L5-S1. Le 28 novembre 2011, le docteur E.________, sp�cialiste en radiodiagnostic et imagerie m�dicale, a r�alis� une arthrographie et un arthroscanner de l'�paule gauche qui ont mis en �vidence une petite rupture punctiforme presque transfixiante � l'union sus-�pineux/sous-�pineux, ainsi qu'une probable petite l�sion associ�e de l'intervalle des rotateurs.
L'assur� a s�journ� du 7 mars au 4 avril 2012 � la Clinique F.________ en raison de la persistance de cervicalgies, de lombalgies, de gonalgies � droite, ainsi que de douleurs au poignet droit et � l'�paule gauche. Dans un rapport du 10 avril 2012, les m�decins de la Clinique F.________ ont indiqu� notamment que les investigations compl�mentaires n'avaient pas objectiv� de l�sion traumatique au genou droit et que l'examen radiologique avait mis en �vidence la m�me tendinopathie chronique du supra-�pineux aux deux �paules. Le 26 avril 2012, le docteur G.________, m�decin au Service d'imagerie m�dicale de la Clinique H._______, � U.________ (F) a r�alis� une imagerie par r�sonance magn�tique (IRM) du genou droit qui a mis en �vidence une fissuration de la corne post�rieure du m�nisque, oblique et ouverte vers la surface articulaire inf�rieure, d'allure traumatique.
Apr�s avoir requis l'avis du docteur I.________, m�decin d'arrondissement (rapports des 26 juin et 3 juillet 2012), la CNA a rendu une d�cision, le 31 ao�t 2012, confirm�e sur opposition le 5 f�vrier 2013, par laquelle elle a supprim� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) � compter du 31 ao�t 2012.
Saisie d'un recours contre cette d�cision sur opposition, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 17 juillet 2015.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement apr�s compl�ment d'instruction, le tout sous suite de frais et d�pens. Pr�alablement il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'intim�e conclut au rejet du recours, tandis que la cour cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer sur le recours.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e � supprimer, � partir du 31 ao�t 2012, le droit du recourant � des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) pour les troubles � l'�paule gauche et au genou droit, ainsi que les lombalgies et les cervicalgies persistant au-del� de cette date.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1 [8C_584/2009] consid. 4; arr�ts 8C_399/2014 du 22 mai 2015 consid. 2; 8C_52/2014 du 12 d�cembre 2014 consid. 2).
3.1.�Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est r�put�e accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire qui compromet la sant� physique, mentale ou psychique ou qui entra�ne la mort (art. 4 LPGA [RS 830.1]).
Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait
pas survenu de la m�me mani�re (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences). Pour admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle, il n'est pas n�cessaire que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition�
sine qua non�de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p.181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 s. et les r�f�rences).
3.2.�Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil f�d�ral peut inclure dans l'assurance-accidents des l�sions corporelles qui sont semblables aux cons�quences d'un accident. En vertu de cette d�l�gation de comp�tence, il a �dict� l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202), selon lequel certaines l�sions corporelles sont assimil�es � un accident m�me si elles ne sont pas caus�es par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables � une maladie ou � des ph�nom�nes d�g�n�ratifs.
La liste exhaustive de l'art. 9 al. 2 OLAA mentionne les d�chirures du m�nisque (let. c) et les d�chirures de tendons (let. f). La jurisprudence consid�re qu'une d�chirure de la coiffe des rotateurs peut �tre assimil�e � une d�chirure des tendons au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA, lorsque sont r�unis tous les �l�ments caract�ristiques d'un accident � l'exception du facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire. En effet, en d�pit du risque accru de d�chirure li� � un �tat d�g�n�ratif, il n'y a pas lieu de faire une distinction entre les tendons et la coiffe des rotateurs, et d'exiger pour celle-ci l'existence d'un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire (ATF 123 V 43 consid. 2b p. 44 s.).
3.3.�La notion de l�sion assimil�e � un accident a pour but d'�viter, au profit de l'assur�, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction pr�cit�e, devrait en principe �tre couvert par l'assurance-maladie. Les l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimil�es � un accident m�me si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur� (ATF 139 V 327 consid. 3.1 p. 328; 129 V 466; 123 V 43 consid. 2b p. 44; 116 V 145 consid. 2c p. 147; 114 V 298 consid. 3c p. 301).
Ces r�gles sont �galement applicables lorsqu'une des l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA est survenue lors d'un �v�nement r�pondant � la d�finition de l'accident au sens de l'art. 6 al. 1 LAA. En effet, si l'influence d'un facteur ext�rieur, soudain et involontaire suffit pour ouvrir droit � des prestations de l'assureur-accidents pour les suites d'une l�sion corporelle mentionn�e � l'art. 9 al. 2 OLAA, on ne voit pas, a fortiori, que cette r�glementation sp�cifique ne doive pas trouver application dans l'�ventualit� o� ce facteur rev�t un caract�re extraordinaire. Il faut n�anmoins que la l�sion corporelle (assimil�e) puisse �tre rattach�e � l'accident en cause car, � d�faut d'un �v�nement particulier � l'origine de l'atteinte � la sant�, il y a lieu de conclure � une l�sion exclusivement maladive ou d�g�n�rative (arr�ts 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 3.2).
4.1.�En ce qui concerne les troubles � l'�paule gauche, la cour cantonale s'est r�f�r�e � l'avis du docteur E.________, selon lequel une arthrographie et un arthroscanner de l'�paule gauche ont objectiv� une petite rupture punctiforme presque transfixiante � l'union sus-�pineux/sous-�pineux, ainsi qu'une probable petite l�sion associ�e de l'intervalle des rotateurs (rapport du 28 novembre 2011). Elle a aussi tenu compte des constatations du docteur J.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologique, lequel a indiqu� l'existence d'une petite fissure � la jonction sus-�pineux/sous-�pineux, "tr�s tr�s mod�r�e et bien entendu non chirurgicale" (rapport du 11 janvier 2012). Les premiers juges ont toutefois consid�r� que le point de savoir si cette l�sion tendineuse � l'�paule gauche constituait une d�chirure de tendon au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA pouvait rester ind�cis, �tant donn� que dans un certificat ult�rieur du 22 mai 2012, le docteur J.________ a attribu� les plaintes de l'assur� � une tendinopathie, sans se r�f�rer � la petite fissure pr�c�demment indiqu�e. La cour cantonale inf�re de cela l'alternative suivante: soit la l�sion constat�e par les docteurs E.________ et J.________ �tait trop infime pour expliquer la persistance des plaintes de l'int�ress� au mois de mai 2012, soit elle s'�tait r�sorb�e entre-temps. Cette l�sion mise en �vidence au mois de novembre 2011 n'�tait plus d�terminante au mois de mai 2012, de sorte que l'intim�e �tait fond�e � nier l'existence, au mois d'ao�t 2012, d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident au niveau de l'�paule gauche.
4.2.�Le recourant critique ce point de vue en faisant valoir qu'en l'occurrence le point de savoir si la l�sion � l'�paule gauche constitue une l�sion corporelle assimil�e � un accident doit �tre tranch�, �tant donn� les r�gles particuli�res de preuve pos�es par la jurisprudence en ce qui concerne les l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA. A cet �gard, l'int�ress� est d'avis que l'on ne peut rien tirer du certificat du docteur J.________ du 22 mai 2012, d�s lors qu'il s'agit d'un simple certificat qui ne r�pond � aucune question pr�cise. Quant au point de vue du docteur I.________ (rapport du 26 juin 2012) selon lequel l'accident avait cess� de produire ses effets, il est d�nu� de force probante dans la mesure o� ce m�decin ne s'est pas d�termin� clairement sur la cause exacte et la nature de la l�sion � l'�paule gauche. Cela �tant, il existerait suffisamment de doutes sur le point de savoir s'il existe une d�chirure de tendons au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA et, �tant donn� que les m�decins n'ont pas �tabli l'origine maladive ou d�g�n�rative exclusive, une instruction compl�mentaire appara�t n�cessaire.
4.3.�Selon la jurisprudence, l'obligation de l'assureur-accidents de prendre en charge les suites d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA se limite, conform�ment � la port�e et au but de cette disposition, strictement aux d�chirures de tendons, � l'exclusion de toute autre pathologie affectant les tendons, notamment celles qui concernent les tissus. Comme, du point de vue clinique, les ruptures partielles de tendons ne se diff�rencient g�n�ralement pas des r�actions inflammatoires secondaires, l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e ne peut �tre admise qu'� la condition qu'une rupture partielle de tendon ait �t� objectiv�e m�dicalement de mani�re manifeste, que ce soit lors d'une op�ration ou � l'aide d'imagerie par produit de contraste. Il appartient � la personne qui requiert des prestations d'en apporter la preuve, faute de quoi elle risque de devoir en supporter l'absence (ATF 114 V 298 consid. 5c p. 306).
En l'esp�ce, la petite rupture punctiforme ou petite fissure � la jonction sus-�pineux/sous-�pineux, "tr�s tr�s mod�r�e et bien entendu non chirurgicale" diagnostiqu�e par les docteurs E.________ et J.________ ne peut manifestement pas �tre assimil�e � une d�chirure m�me partielle d'un tendon. Aussi l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA doit-elle �tre ni�e, sans qu'il soit n�cessaire de mettre en oeuvre une instruction compl�mentaire, comme le demande le recourant. En ce qui concerne les troubles � l'�paule gauche sous la forme de signes mod�r�s de tendinopathie chronique du sus-�pineux - au demeurant �galement pr�sents � l'�paule droite - diagnostiqu�s par la doctoresse K.________, sp�cialiste en m�decine interne et en rhumatologie, et m�decin � la Clinique F.________ (rapport du 21 mars 2012), il n'y a pas de motif de s'�carter du point de vue de la cour cantonale selon lequel l'existence d'un lien de causalit� naturelle avec l'accident du 25 ao�t 2011 n'appara�t pas �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante.
5.1.�En ce qui concerne les troubles au genou droit, la cour cantonale a retenu que le recourant pr�sente une l�sion oblique interne de la corne post�rieure du genou, soit une d�chirure du m�nisque au sens de l'art. 9 al. 2 let. c OLAA, mais elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre cette atteinte et l'accident. Elle a consid�r�, d'une part, que cet �v�nement avait entra�n� seulement une simple contusion au genou droit et que, d'autre part, l'int�ress� n'avait fait part de ses plaintes � ce sujet que bien apr�s ledit accident. En effet, si l'assur� a indiqu�, lors de son s�jour � la Clinique F.________ (du 7 mars au 4 avril 2012), avoir subi quatre ou cinq blocages du genou droit, ainsi que des douleurs intenses, aucun rapport m�dical ant�rieur ne fait �tat de ces troubles. En particulier, l'int�ress� n'en a pas fait part lors de l'examen effectu� par le docteur I.________, le 21 f�vrier 2012. Au demeurant, si les docteurs G.________ (rapport du 26 avril 2012), L.________ (rapport du 1er ao�t 2012) et M.________ (rapport du 11 juin 2012) ont indiqu� une origine traumatique possible, la probabilit� d'une cause traumatique ant�rieure � l'accident du 25 ao�t 2011 est au moins aussi grande que celle d'un lien avec ledit accident. En effet, selon le docteur N.________, lequel a requis l'avis du docteur O.________, tous deux m�decins � la Clinique F.________, le genou droit pr�sente une petite formation kystique post�rieure semblant s'ouvrir dans le m�nisque et �voquant une l�sion ancienne (rapport du 8 juin 2012).
5.2.�Le recourant conteste le point de vue des premiers juges en tant qu'ils nient l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et la d�chirure du m�nisque. Il fait valoir que, bless� notamment au genou droit lors de cet �v�nement, il s'est plaint imm�diatement de douleurs � cette articulation, comme cela ressort du rapport de sortie (du 25 ao�t 2011) du Centre hospitalier C.________. Le fait que l'accident a simplement d�clench� les sympt�mes (simple contusion) mais pas la l�sion du m�nisque n'est pas d�cisif du moment que la l�sion m�niscale est assimil�e � un accident m�me si elle a une origine maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur�. Quant au fait qu'il a d�clar� � un inspecteur de la CNA qu'il ne souffrait plus du genou un mois apr�s l'accident, il ne saurait constituer un motif d'interruption du lien de causalit�, �tant donn� qu'une telle l�sion est assimil�e � un accident aussi longtemps que l'origine maladive ou d�g�n�rative n'est pas clairement �tablie, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence.
5.3.�En l'esp�ce, les m�decins du Centre hospitalier C.________ ont fait �tat, en ce qui concerne le genou droit, d'une petite ecchymose de la rotule, sans douleur � la mobilisation (rapport du 25 ao�t 2011) et c'est seulement lors de son s�jour � la Clinique F.________ (du 7 mars au 4 avril 2012) que l'assur� a d�clar� avoir subi quatre ou cinq blocages du genou droit, accompagn�s de douleurs intenses. Au demeurant, si les docteurs G.________, L.________ et M.________ ont mentionn� voire simplement suspect� la possibilit� que les troubles au m�nisque droit (m�niscopathie, fissuration du m�nisque, syndrome m�niscal) fussent d'origine traumatique, cela ne suffit pas pour �tablir - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante - que ces troubles sont en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 25 ao�t 2011. Par ailleurs, une scintigraphie osseuse r�alis�e le 21 d�cembre 2012 a mis en �vidence une tr�s discr�te surimpr�gnation du genou droit pouvant �voquer une minime r�action algodystrophique sans composante inflammatoire. En l'occurrence, m�me en admettant que cette constatation soit suffisante pour �tablir - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante - l'existence d'une algodystrophie, une des conditions cumulatives permettant d'admettre l'existence d'un lien de causalit� avec l'accident n'est pas r�alis�e. En effet, il faut notamment que le temps de latence entre un �v�nement de caract�re accidentel et l'apparition de l'affection en cause ne d�passe pas six � huit semaines (arr�ts 8C_871/2010 du 4 octobre 2011 consid. 3.2; 8C_384/2009 du 5 janvier 2010 consid. 4.2.1; U 436/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.4.2.1). Or, il n'existe aucun �l�ment concret apte � �tablir qu'une algodystrophie - pour autant qu'on puisse admettre l'existence d'une telle affection - est apparue dans un d�lai de huit semaines � compter de l'accident du 25 ao�t 2011. Dans ces conditions, l'existence d'un lien de causalit� doit �tre ni�e sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres crit�res jurisprudentiels.
Vu ce qui pr�c�de, il n'y a pas de motif - sans qu'il soit n�cessaire de compl�ter l'instruction, comme le demande le recourant - de s'�carter du point de vue de la cour cantonale selon lequel l'existence d'un tel lien entre les troubles au genou droit et l'accident du 25 ao�t 2011 n'appara�t pas �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante.
6.1.�En ce qui concerne les lombalgies chroniques, la cour cantonale a consid�r� que les investigations mises en oeuvre n'avaient pas permis d'objectiver une l�sion traumatique. En revanche, un scanner lombaire r�alis� le 14 septembre 2011 avait mis en �vidence un d�bord discal post�rieur au niveau L4-L5 qui vient en contact avec les racines L5 bilat�rales. Cependant, l'appr�ciation du docteur P.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation, selon laquelle ce trouble - qualifi� de "discopathie bombante L4-L5" - est compatible avec des s�quelles d'un fort �branlement lors d'un violent traumatisme (rapport du 25 septembre 2012) n'est pas suffisante pour �tablir - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante - l'existence d'un lien de causalit� naturelle avec l'accident du 25 ao�t 2011. Au demeurant, les m�decins de la Clinique F.________ ont indiqu� - sans �tre contredits par le docteur P.________ - que le discret d�bord du disque L4-L5 n'avait pas de signification clinique (rapport du 10 avril 2012).
En l'occurrence, les critiques du recourant ne sont pas de nature � mettre en cause le point de vue des premiers juges. En particulier on ne voit pas en quoi l'affirmation du docteur P.________ selon laquelle le trouble en question est compatible avec des s�quelles d'un fort �branlement lors d'un violent traumatisme contredit les constatations des m�decins de la Clinique F.________ selon lesquelles ce trouble n'a pas de signification clinique.
6.2.�En ce qui concerne les cervicalgies, la cour cantonale a ni� l'existence d'un substrat organique objectivable en se fondant sur les conclusions des m�decins de la Clinique F.________ selon lesquelles l'angulation entre C5 et C6 constituait une courbure dysharmonieuse sans valeur pathologique en soi et d�pourvue d'origine traumatique. En outre, se r�f�rant � la jurisprudence applicable en cas de traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383), elle a consid�r� que les crit�res jurisprudentiels d�terminants n'�taient pas r�alis�s en l'occurrence, ou du moins pas en nombre suffisant, de sorte que l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles persistant apr�s le 31 ao�t 2012 et l'accident - qualifi� d'accident de gravit� moyenne "au maximum � la moiti� de cette cat�gorie" - devait �tre ni�e.
Le recourant conteste le point de vue des premiers juges en tant qu'ils ont ni� l'existence d'un substrat organique objectivable. Il invoque pour cela un rapport radiologique du docteur Q.________ (du 5 septembre 2011), lequel a fait �tat d'une augmentation de l'�cart �pineux C5-C6 avec petite ant�listh�sis C5-C6 s�quellaire d'une entorse cervicale.
Toutefois ces constatations ne remettent pas en cause les conclusions des m�decins de la Clinique F.________ selon lesquelles l'angulation entre C5 et C6 n'a pas de caract�re pathologique en soi. En effet, le docteur Q.________ a attest� qu'il n'existait pas de l�sion osseuse ni d'aggravation significative lors du mouvement de flexion, que le mouvement d'extension d�note simplement une raideur segmentaire basse et que la charni�re cervico-occipitale est proche de la normale (discr�te rotation axiale). Cela �tant, il n'y a pas lieu de revenir sur les conclusions de la cour cantonale.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e � supprimer, � partir du 31 ao�t 2012, le droit du recourant � des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) pour les troubles � l'�paule gauche et au genou droit, ainsi que les lombalgies et les cervicalgies persistant au-del� de cette date. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Conform�ment � sa demande, le recourant, qui satisfait aux conditions de l'art. 64 al. 1 LTF, est dispens� de payer des frais judiciaires. Quant aux conditions auxquelles l'art. 64 al. 2 LTF subordonne la d�signation d'un avocat d'office, elles sont �galement r�alis�es. L'attention de l'int�ress� est toutefois attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
e�Marlyse Cordonier est d�sign�e comme avocate d'office.
e�Cordonier � titre d'honoraires.