Source: http://ocpm.qc.ca/fr/consultation-publique/traitement-matieres-organiques/documentation
Timestamp: 2019-03-26 18:31:26+00:00
Document Index: 328129690

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Liste de documentation | Traitement des matières organiques
Liste de documentation pour Traitement des matières organiques
1.1. Adopter en vertu de l’article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, 4 projets de règlements autorisant la construction et l’occupation de 4 centres de traitement de matières organiques et d’un centre pilote de prétraitement des ordures ménagères, et mandater l’OCPM pour tenir la consultation publique requise par la loi.
1.1.1.1. Carte de localisation
1.1.2. Règlements
1.1.2.1. Règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins de centre de traitement des matières organiques par compostage en bâtiment fermé sur un emplacement situé du côté sud de la rue de l’Aviation, entre le Chemin Saint-Rémi et l’Avenue André, sur le territoire de la Cité de Dorval
1.1.2.1.1. Annexe A
1.1.2.2. Règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins de centre de traitement de matières organiques par biométhanisation en bâtiment fermé sur un emplacement situé du côté sud de la rue Saint-Patrick, entre le boulevard Angrigron et la rue Irwin, sur le territoire de l’arrondissement de LaSalle
1.1.2.2.1. Annexe A
1.1.2.3. Règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins de centre de traitement des matières organiques par biométhanisation en bâtiment fermé ainsi qu’à des fins de centre pilote de prétraitement des ordures ménagères en bâtiment fermé sur deux emplacements situés du côté nord du boulevard métropolitain est, à l’est de l’avenue Broadway nord, sur le territoire de la Ville de Montréal-Est
1.2.2.3.3. Illustrations « 2.4.3 »
1.2.2.4. Annexe D – carte 2.5.1 « Les parcs et les espaces verts »
1.2.2.5. Annexe E – carte 3.1.1 « L’affectation du sol »
1.2.2.6. Annexe F – carte 3.1.2 « La densité de construction »
1.2.2.7. Annexe G – carte « La synthèse des orientations montréalaises »
1.2.3. Interventions
1.2.3.1. Affaires juridiques et évaluation foncières – Direction principale
1.2.3.2. Développement et des opérations – Direction de l’environnement et du développement durable
1.2.3.3. Développement et des opérations – Direction des grands parcs et du verdissement
1.2.3.4. Eau – Direction de l’épuration des eaux usées
1.2.3.5. Villeray – St-Michel – Parc-Extension - Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.2.3.6. Office de consultation publique de Montréal
1.2.4. Avis
1.2.4.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 16 mai 2011
1.2.5. Recommandation
1.2.6. Résolution
1.2.6.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 20 juin 2011 – Séance tenue le 21 juin 2011 – CM11 0526
1.1.2.3.1. Annexe A
1.1.2.4. Règlement autorisant la construction et l’occupation à des fins de centre de traitement de matières organiques par compostage en bâtiment fermé et en andains couverts sur un emplacement situé à même le complexe environnemental de Saint-Michel, au nord de l’avenue Papineau et à l’extrémité ouest de la rue Michel-Jurdant sur le territoire de l’arrondissement de Villeray – Saint-Michel – Parc-Extension
1.1.2.4.1. Annexe A
1.1.3. Interventions
1.1.3.1. Affaire juridiques et évaluation foncière, Direction principale
1.1.3.2. Développement et des opérations, Direction de l’environnement et du développement durable
1.1.3.3. Développement et des opérations, Direction des grands parcs et du verdissement
1.1.3.4. Eau, Direction de l’épuration des eaux usées
1.1.3.5. LaSalle, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.1.3.6. Villeray – Saint-Michel – Parc Extension, Direction de l’aménagement urbain et des services aux entreprises
1.1.3.7. Service d’urbanisme de la cité de Dorval
1.1.3.8. Ville de Montréal-Est
1.1.3.9. Office de consultation publique de Montréal, Direction
1.1.4. Avis
1.1.4.1. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 16 mai 2011
1.1.6. Résolutions
1.1.6.1. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – séance ordinaire du mercredi 8 juin 2011 – CE11 0885
1.1.6.2. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du mercredi 22 juin 2011 – Séance tenue le 22 juin 2011 – Résolution : CG11 0236
1.1.6.3. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du mercredi 22 juin 2011 – Séance tenue le 22 juin 2011 – Résolution : CG11 0236-1
1.1.6.4. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du mercredi 22 juin 2011 – Séance tenue le 22 juin 2011 – Résolution : CG11 0236-2
1.1.6.5. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d’agglomération – Assemblée ordinaire du mercredi 22 juin 2011 – Séance tenue le 22 juin 2011 – Résolution : CG11 0236-3
1.2. Adopter un projet de règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) relativement à l’affectation d’une partie du site du Complexe environnemental de Saint-Michel (CESM) et mandater l’OCPM pour tenir la consultation publique requise par la loi.
1.2.1. Sommaire décisionnel
1.2.2. Règlement
1.2.2.1. Annexe A – carte 1.1 « Les secteurs établis, les secteurs à construire et les secteurs à transformer »
1.2.2.2. Annexe B – carte 2.4.1 « Le schéma des secteurs d’emplois »
1.2.2.3. Annexe C – illustrations
1.2.2.3.1. Illustrations « 2.4.1 »
1.2.2.3.2. Illustrations « 2.4.2 »
2.2. Dépliant secteur Ouest
2.3. Dépliant secteur Est
3.1. Implantation des centres de traitement des matières organiques – Le choix des sites (version anglaise) (English version)
3.2. Implantation des centres de traitement des matières organiques – Le choix des technologies (version anglaise) (English version)
3.3. Étude d’impact sur les déplacements
3.3.1. Centre de traitement des matières organiques de Montréal-Est (biométhanisation et tri mécanique) – Rapport final – 16 septembre 2011
3.3.2. Centre de traitement des matières organiques de Saint-Michel (compostage) – Rapport final – 6 septembre 2011
3.3.3. Centre de traitement des matières organiques (biométhanisation) de LaSalle – Rapport final – 6 septembre 2011
3.3.4. Centre de traitement des matières organiques (compostage) de Dorval – Rapport final – 31 août 2011
3.3.4.1. Version anglaise de la conclusion de l’étude d’impact sur les déplacements
3.4. Implantation au sol
3.14. Présentation de la Ville de Montréal – Séance du 2 novembre – Site St-Michel
3.15. Présentation de la Ville de Montréal – Séance du 7 novembre – Montréal-Est
3.16. Avis du Comité ad hoc d’architecture et d’urbanisme – 21 octobre 2011
3.17. Présentation de la Ville de Montréal – Séance du 9 novembre – Dorval (version anglaise) (English version)
3.18. Présentation de la Ville de Montréal – Séance du 14 novembre – LaSalle
3.19. Mise au point M.DeSousa – site de Dorval
3.20. Liste des compagnies reliée aux matières résiduelles sur l’île de Montréal
3.4.1. Site Montréal-Est – concept d’aménagements et voies de circulations (carte)
3.4.2. Site Saint-Michel – concept d’aménagements et voies de circulations (carte)
3.4.3. Site Ville Lasalle – concept d’aménagements et voies de circulations (carte)
3.4.4. Site Dorval – concept d’aménagements et voies de circulations (carte)
3.5. Implantation des infrastructures de traitement des matières résiduelles – Destination des ordures ménagères (2010) – carte
3.6. Implantation des infrastructures de traitement des matières résiduelles – Nombre de camions par jour
3.7. Implantation des infrastructures de traitement des matières résiduelles – Flux des matières - carte
3.8. Études sonores
3.8.1. Centre de traitement des matières organiques (compostage) de Dorval
3.8.1.1. Version anglaise de la conclusion de l’étude sonore
3.8.1.2. Amendement de l’étude sonore - Dorval
3.8.2. Centre de traitement des matières organiques (biométhanisation) de Lasalle
3.8.3. Centre de traitement des matières organiques (biométhanisation) de Montréal-Est
3.8.4. Centre de traitement des matières organiques (compostage) de St-Michel
3.9. Évaluation des risques de péril aviaire – Centre de traitement des matières organiques (compostage) de Dorval
3.9.1. Version anglaise de la conclusion et des recommandations
3.10. Photos aériennes et cartes de localisation
3.10.1. Dorval
3.10.2. Lasalle
3.10.3. Montréal-Est
3.10.4. St-Michel
3.11. Rapport d’arpentage
3.11.1. Dorval
3.11.2. Lasalle
3.11.3. Montréal-Est
3.11.4. St-Michel
3.12. Étude préliminaire d’impact des émissions d’odeurs des infrastructures proposées par la Ville de Montréal – Juillet 2010
3.13. Avis préliminaire du MDDEP
3.13.1. Montréal-Est, St-Michel et Lasalle
3.13.2. Dorval
4.1. Compte-rendu de la rencontre préparatoire du 20 octobre 2011
4.2. Questions de la commission pour la Ville de Montréal – 28 octobre 2011
4.2.1. Réponse de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 2 novembre 2011
4.3. Question de la commission pour la Ville de Montréal – 8 novembre 2011
4.3.1. Réponse de la Ville de Montréal à la question de la commission – 14 novembre 2011
4.4. Question de la commission pour la Ville de Montréal – 15 novembre 2011
4.4.1. Réponse de la Ville de Montréal à la question de la commission – 18 novembre 2011
4.5. Demande et questions de la commission pour la Ville de Montréal – 17 novembre 2011
4.5.1. Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 28 novembre 2011
4.5.1.1. Annexe A : Correspondance entre la Ville de Montréal et ADM concernant le site de Dorval
4.5.1.2. Annex B : Gestion de la faune aux aéroports – Transport Canada
4.5.1.3. Annexe C : Sites de gestion des matières résiduelles à proximité des aéroports
4.6. Questions de la commission pour la Ville de Montréal – 18 novembre 2011
4.6.1. Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 28 novembre 2011
4.7. Correspondance entre Aéroports de Montréal (ADM) et l’OCPM concernant le site de Dorval
4.8. Questions de la commission pour la Ville de Montréal - 21 novembre 2011
4.8.1. Réponses de la Ville de Montréal aux questions de la commission – 28 novembre 2011
4.9. Mise au point de la commission – site de Dorval
4.10. Correspondance de M. Maurice Vanier à M. Luc Doray, secrétaire général de l’OCPM
4.10.1. Réponse de M. Luc Doray à M. Maurice Vanier
4.10.2. Questions de la commission à la Ville de Montréal – 13 décembre 2011
4.10.2.1. Réponses de la Ville de Montréal – 18 janvier 2012
4.10.3. Lettre de M. Maurice Vanier à M. Luc Doray, secrétaire général de l’OCPM – 10 février 2012
4.10.3.1. Réponse de M.Luc Doray à M. Maurice Vanier – 17 février 2012
4.10.4. Lettre de M. Maurice Vanier à M.Luc Doray, secrétaire général de l’OCPM – 3 avril 2012
5.1. Plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2010-2014
5.2. Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2011-2015
5.3. Lignes directrices pour l’encadrement des activités de compostage - MDDEP
5.4. Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation – MDDEP
5.5. Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008
5.6. Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles – 2006 – CMM
5.7. Guide sur la collecte et le compostage des matières organiques du secteur municipal – Recyc-Québec
5.8. Exemple de comité de suivi : Comité de liaison Communauté / CEPSA Chimie Montréal
6.1. Transcriptions de la séance d’information du 2 novembre 2011 – St-Michel
6.2. Transcriptions de la séance d’information du 7 novembre 2011 – Montréal-Est
6.3. Transcriptions de la séance d’information du 9 novembre 2011 – Dorval
6.4. Transcriptions de la séance d’information du 14 novembre 2011 – Lasalle
6.5. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 30 novembre 2011 – St-Michel
6.6. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 5 décembre – Montréal-Est
6.7. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 5 décembre – Dorval
6.8. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 6 décembre – Montréal-Est
6.9. Transcriptions de la séance d’audition des opinions du 8 décembre - Lasalle
7.1.1. Séance d’audition à St-Michel
7.1.1.1. CDEC –Centre Nord
7.1.1.1.1. Addenda
7.1.1.1.2. Annexe
7.1.1.2. Regroupement des Éco-Quartiers
7.1.1.3. C-Vert
7.1.1.4. P.A.R.I St-Michel
7.1.1.5. Vivre St-Michel en santé
7.1.1.5.1. Addenda
7.1.2. Séance d’audition à Montréal-Est
7.1.2.1. M.Robert Coutu – Ville de Montréal-Est
7.1.2.1.1. Document déposé
7.1.2.2. Collectif en environnement Mercier-Est
7.1.2.3. Table de concertation Aménagement et Environnement de la Pointe de l’Île
7.1.2.3.1. Présentation Power Point
7.1.2.4. Éco de la Pointe-aux-Prairies
7.1.2.5. Mme Nicole Loubert
7.1.2.5.1. Présentation Power Point
7.1.2.6. Mme Ève Péclet – députée fédérale La Pointe-de-l’Île
7.1.2.6.1. Résumé
7.1.2.6.2. Document visuel
7.1.2.7. M. Maurice H. Vanier
7.1.2.7.1. Document de présentation
7.1.2.7.2. Présentation Power Point
7.1.2.8. Mme Suzie Miron
7.1.2.10. Conseil régional de l’environnement de Montréal
7.1.2.11. Vision Montréal
7.1.3. Séance d’audition à Dorval
7.1.3.1. Cité de Dorval
7.1.4. Séance d’audition à Lasalle
7.1.4.1. Mme Kim Cornelissen, Bepop et Cie et AQLPA
7.1.4.2. Sierra Club
7.1.4.3. Action Re-Buts
7.1.4.3.1. Complément d’information
7.1.4.4. M.Steve Michel
7.1.4.5. Mme Myriam Vear
7.1.4.6. M. Patrick Asch
7.2.1. Biothermica
7.2.2. Vrac environnement /Éco-quartier Parc-Extension
7.2.3. Decebal Ignat
7.2.4. Association industrielle de l’Est de Montréal (AIEM)
7.2.5. Solidarité Mercier-Est
7.2.6. M. Claude Bernard
7.3.2.1. Présentation Power Point
7.3.5.1. Document déposé