Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F12-01-2016-9C_615-2015
Timestamp: 2016-10-26 15:28:09+00:00
Document Index: 136691584

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 17', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_615/2015 (12.01.2016)
9C_615/2015 � � � � Arr�t du 12 janvier 2016
repr�sent�e par CAP Compagnie d'assurance de protection juridique SA,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 25 juin 2015.
A.a.�A.________, sans formation professionnelle, a travaill� � temps partiel comme nettoyeuse du 4 janvier 1999 au 31 d�cembre 2006. Elle a requis le 5 janvier 2009 des prestations de l'assurance-invalidit�. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les avis des m�decins traitants, les docteurs B.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, et C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et confi� la r�alisation d'un examen clinique rhumatologique et psychiatrique au Service m�dical r�gional (SMR). Les docteurs D.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, E.________, sp�cialiste en m�decine interne, et F.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont pos� les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - d'�pisode d�pressif s�v�re avec sympt�mes psychotiques, de syndrome lombaire dans le contexte d'un trouble statique et d�g�n�ratif avec canal lombaire �troit, sans composante compressive (dysbalances musculaires) et de l�ger syndrome cervical dans le cadre d'un trouble d�g�n�ratif et dysbalances musculaires; l'assur�e �tait en incapacit� totale de travail dans toute activit� depuis juin 2007 sur le plan psychiatrique (rapport du 25 mai 2009). L'instruction a encore �t� compl�t�e par une enqu�te �conomique sur le m�nage, laquelle a mis en �vidence un emp�chement de 64,10 % dans l'accomplissement des travaux habituels (rapport du 27 ao�t 2009). Se fondant sur les conclusions des m�decins de son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a, en application de la m�thode mixte de l'�valuation de l'invalidit�, octroy� � A.________ une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1
er�juillet 2009 (d�cision du 4 juin 2010).
A.b.�Proc�dant au mois de septembre 2011 � une r�vision d'office du droit de l'assur�e � une rente, l'office AI a sollicit� l'avis des m�decins traitants, qui ont mentionn� un �tat de sant� stationnaire, et celui du SMR, lequel a pr�conis� la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. Le docteur G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a retenu un �tat d�pressif majeur r�current, de gravit� sub-clinique � l�g�re, et un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale. Il a pr�cis� que ces diagnostics n'avaient aucune r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�e depuis le 1
er�janvier 2012 (rapport du 29 mars 2012). L'office AI a encore diligent� une enqu�te �conomique sur le m�nage, laquelle a mis en �vidence un emp�chement de 4,10 % dans l'accomplissement des travaux habituels (rapport du 12 ao�t 2013). Par d�cision du 12 novembre 2013, l'office AI a, en application de la m�thode mixte de l'�valuation de l'invalidit�, supprim� avec effet au 1
er�janvier 2014 le droit de l'assur�e � une rente et refus� de lui reconna�tre un droit � des mesures professionnelles.
A.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales. La cour cantonale a ordonn� la comparution personnelle des parties et l'audition du m�decin psychiatre traitant, le docteur C.________, et requis un rapport compl�mentaire du docteur B.________. Par jugement du 25 juin 2015, la cour cantonale a admis le recours, annul� la d�cision du 12 novembre 2013 et renvoy� la cause � l'office AI pour le calcul des prestations dues.
L'office AI forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � l'annulation du jugement du 25 juin 2015 et � la confirmation de la d�cision du 12 novembre 2013.
Bien que le dispositif du jugement entrepris renvoie la cause � l'office recourant, il ne s'agit pas d'une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF car l'autorit� pr�c�dente a statu� d�finitivement sur les points contest�s, le renvoi de la cause ne visant que le calcul de la rente d'invalidit� qui avait �t� supprim�e par l'office recourant dans le contexte d'une proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA. Le recours est d�s lors recevable puisqu'il est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127).
Le litige a pour objet le point de savoir si l'invalidit� de l'intim�e s'est modifi�e entre le 4 juin 2010, date de la d�cision initiale par laquelle une rente enti�re de l'assurance-invalidit� lui a �t� accord�e, et le 12 novembre 2013, date de la d�cision litigieuse. L'autorit� pr�c�dente a expos� correctement les r�gles applicables en mati�re de r�vision du droit � la rente, si bien qu'il suffit de renvoyer sur ce point au jugement attaqu�.
4.1.�La cour cantonale a constat� qu'il n'existait pas de modification notable de l'�tat de sant� de l'intim�e au sens de l'art. 17 LPGA autorisant une r�vision du droit � la rente. Se fondant sur l'avis des m�decin et psychiatre traitants, l'autorit� pr�c�dente a relev� que le tableau clinique pr�sent� par l'intim�e ne diff�rait pas fondamentalement de celui pr�sent� en 2010. Seul le docteur G.________ avait tir� des conclusions contraires. Or, pour des motifs formels, son rapport d'expertise ne pouvait se voir reconna�tre pleine valeur probante. Au lieu de se contenter d'observations objectives, il avait d'abord substitu� sa propre appr�ciation � celle du docteur F.________, revenant sur l'appr�ciation faite par celui-ci pr�s de trois ans plus t�t. Le docteur G.________ avait ensuite conclu � un trouble somatoforme douloureux sans expliquer pour quelles raisons il s'�cartait de l'avis des m�decins du SMR. Son appr�ciation de la capacit� de travail �tait enfin contradictoire: il avait conclu qu'il �tait manifeste que l'�tat psychique de A.________ s'�tait nettement am�lior� depuis l'examen du 30 avril 2009 au point que l'exercice d'une activit� adapt�e �tait exigible � hauteur de 100 %, mais avait ajout� plus loin que la capacit� de travail devait �tre �valu�e � 50 % dans l'ancienne activit�, faisant manifestement l� r�f�rence aux limitations physiques de A.________ qui n'�taient pas de son ressort.
4.2.�L'office recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir maintenu le droit de l'intim�e � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � l'issue d'une appr�ciation arbitraire des moyens de preuve et en violation du droit f�d�ral. Il consid�re en particulier que la cour cantonale a �cart� de mani�re arbitraire l'expertise du docteur G.________, laquelle d�montrait une am�lioration notable de l'�tat de sant� de l'intim�e.
En l'occurrence, les reproches formul�s par l'office recourant sont bien fond�s. L'autorit� pr�c�dente a �cart�, sans raison s�rieuse, une expertise qui doit se voir reconna�tre pleine valeur probante sur le plan formel.
5.1.�En premier lieu, l'expertise du docteur G.________ contient une description d�taill�e des observations cliniques auxquelles il a �t� proc�d�, une pr�sentation des diagnostics retenus, ainsi qu'une discussion sur leur influence sur la capacit� de travail de l'intim�e. Certains propos, qui pour l'autorit� pr�c�dente relevaient de multiples supputations sans fondement ("[...] l'activit� de nettoyeuse �tait peut-�tre v�cue subjectivement trop lourde"; cf. expertise, p. 15), avaient notamment pour but de mettre en �vidence la probl�matique relative � la recherche d'�ventuels b�n�fices secondaires li�s � la maladie. On rappellera � cet �gard qu'il appartient � tout expert d'int�grer dans le cadre de sa r�flexion les facteurs motivationnels � l'oeuvre chez l'expertis� (arr�t 9C_99/2015 du 13 octobre 2015 consid. 4.2 et la r�f�rence). De m�me, le fait que le docteur G.________ a �galement pris position sur le rapport des m�decins du SMR n'enl�ve rien � la valeur probante de l'expertise, puisqu'il est attendu d'un expert qu'il commente ses �ventuels d�saccords avec les �valuations ant�rieures (cf. Lignes directrices de la Soci�t� suisse de psychiatrie d'assurance pour l'expertise m�dicale des troubles psychiques, in Bulletin des m�decins suisses 2004/85 p. 1908).
5.2.�En second lieu, le docteur G.________ ne s'est pas content� de substituer sa propre appr�ciation � celle des m�decins du SMR. A l'inverse, il s'est exprim�, comme il en �tait tenu, sur l'�volution de la situation m�dicale de l'intim�e et a expliqu� les motifs pour lesquels il retenait une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim�e depuis 2012 au moins. A cet �gard, il a notamment fait valoir que l'intim�e ne pr�sentait pas de signes florides de la lign�e psychotique, en particulier d�lire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pens�e. Dans ce contexte, il ne para�t pas inutile de pr�ciser que le psychiatre traitant a �galement fait valoir au cours de la proc�dure de r�vision l'absence de tels sympt�mes psychotiques (cf. rapport du docteur C.________ du 3 octobre 2011; voir �galement proc�s-verbal d'enqu�tes du 21 ao�t 2014).
5.3.�Le docteur G.________ a encore d�ment indiqu� les motifs pour lesquels il avait �valu� le cas plut�t sous l'angle d'un trouble somatoforme douloureux. Au vu des sympt�mes anxio-d�pressifs peu consistants plaidant pour une symptomatologie sub-clinique � l�g�re, il avait exclu que l'�tat d�pressif relev� alors par les m�decins du SMR puisse d�sormais expliquer les douleurs somatiques de l'intim�e.
5.4.�Enfin, il ne ressort nullement de l'expertise que le docteur G.________ s'est �cart� de son mandat ou a �mis une appr�ciation sur les limitations physiques de l'intim�e. Contrairement � ce qu'a retenu la juridiction cantonale, le psychiatre a fait �tat d'une capacit� de travail de 100 % aussi bien dans l'ancienne activit� que dans toute activit� adapt�e depuis le 1
En cons�quence de ce qui pr�c�de (consid. 5.1 � 5.4), la juridiction cantonale a �cart� de mani�re insoutenable l'expertise du docteur G.________, en usant de motifs arbitraires. Aussi, le Tribunal f�d�ral n'est-il pas li� par son appr�ciation et peut lui-m�me proc�der aux constatations de faits d�terminants et les appr�cier (art. 105 al. 2 LTF; consid. 2 supra), puisqu'il est en mesure de le faire � la lumi�re du dossier � sa disposition singuli�rement de l'�valuation du docteur G.________ et des avis du docteur C.________, sous r�serve des constatations figurant au consid. 6.3 infra.
6.1.�En l'occurrence, sous l'angle des troubles thymiques il n'y a pas de raison de s'�carter des conclusions de l'expertise �tablie par le docteur G.________, dont il ressort que l'�tat de sant� psychique de l'intim�e s'est notablement am�lior� depuis le 1
er�janvier 2012. Le degr� de gravit� de l'�tat d�pressif majeur r�current dont elle est atteinte n'est plus le m�me qu'en 2010 ("gravit� sub-clinique � l�g�re" en 2012 [expertise du 29 mars 2012], "�pisode d�pressif s�v�re" en 2010 [rapport du SMR du 25 mai 2009]). Ces conclusions apparaissent convaincantes au regard du tableau clinique retenu par le docteur G.________ par rapport � celui qui pr�valait au moment de la d�cision de l'office AI du 4 juin 2010. Le psychiatre a fait �tat de sympt�mes anxio-d�pressifs peu consistants (attitude relativement tonique durant l'entretien, pas de signe de tristesse ou d'effondrement, discordance entre l'observation objective et les all�gations de la patiente, absence de coh�rence interne, d�faut d'�l�ment expliquant l'absence d'�volution de l'�tat d�pressif, absence de troubles patents de la concentration, de la m�moire ou de la fixation), � l'inverse de ce qu'avait retenu le SMR (tristesse apparente et exprim�e, pr�sence d'id�es de mort avec projet, sentiment de d�sespoir, pr�sence de trouble de l'attention, de la concentration et de la m�moire d'�vocation).
6.2.�L'appr�ciation du psychiatre traitant de l'intim�e n'est pas susceptible de remettre en cause les conclusions de l'expert mandat� par l'administration. Tant dans son avis du 18 novembre 2013 que lors de son audition devant la juridiction cantonale, le docteur C.________ a maintenu que sa patiente continuait � pr�senter une incapacit� de travail de 100 % en raison d'un �tat psychique inchang�, sans toutefois critiquer les constatations de son confr�re G.________, voire mettre en �vidence les �l�ments que celui-ci aurait mal appr�ci� � ses yeux. Or, on rappellera qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre "mandat th�rapeutique" et "mandat d'expertise" (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n� 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonn�e par l'administration ou un juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion diff�rente et contradictoire. Il ne peut en aller autrement que si ces m�decins font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions des experts (par exemple, arr�t 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 3.4.1).
6.3.�Cela �tant, le recours doit �tre admis pour un autre motif.
Dans un r�cent arr�t de principe (ATF 141 V 281), le Tribunal f�d�ral a modifi� sa jurisprudence relative � l'appr�ciation des effets des troubles somatoformes et des autres affections psychosomatiques comparables sur la capacit� de travail. Il a notamment abandonn� la pr�somption selon laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 p. 291 et 3.5 p. 294) et introduit un nouveau sch�ma d'�valuation au moyen d'un catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4 p. 296).
En l'occurrence, le docteur G.________ a ni� le caract�re invalidant du trouble douloureux en prenant position quant aux anciens crit�res jurisprudentiels (ATF 130 V 352). Cette �valuation ne peut cependant pas �tre suivie au regard de la nouvelle jurisprudence, parce que l'expertise ne permet pas une appr�ciation de l'�tat de sant� de l'intim�e � la lumi�re des exigences relatives au diagnostic et des indicateurs d�terminants (cf. ATF 141 V 281 consid. 2, 4 et 8). Le docteur G.________ a fait �tat d'un trouble somatoforme douloureux (page 15 de l'expertise) mais n'a pas donn� d'indications sur le degr� de gravit� inh�rent � ce diagnostic. Il a �voqu� des "dol�ances somatiques importantes, multiples, ubiquitaires, mal syst�matisables, dont l'absence de r�percussion objective durant plus de trois heures pass�es au cabinet laisse supposer un possible trouble douloureux, associ� � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique, puisqu'il existe depuis plus de deux ans". Il n'a pas �t� plus loin dans la description du diagnostic, ni ne s'est prononc� sur les �l�ments requis par la CIM-10 pour conclure � cette pathologie (ATF 141 V 281 consid. 2.1 p. 285). Le contenu de l'expertise ne permet pas non plus de se faire une id�e quant � la pr�sence d'indices d'une �ventuelle exag�ration des sympt�mes de la part de l'assur�e (ATF 141 V 281 consid. 2.2 p. 287). A premi�re vue, le docteur G.________ semble pencher en faveur de signes d'exag�ration - il met en �vidence un tableau clinique relativement discordant entre l'observation objective et les all�gations de l'intim�e - mais ne se prononce pas clairement � ce sujet, notamment en indiquant si les plaintes l'avaient laiss� insensible ou en mentionnant l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psycho-social intact. Il n'est pas possible non plus de d�terminer l'interaction entre l'�tat d�pressif majeur r�current (alors de gravit� sub-clinique � l�g�re) mis en �vidence par l'expert et le trouble douloureux qu'il a diagnostiqu�, des indications sur le d�veloppement et la structure de la personnalit� de l'intim�e (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2 p. 302) faisant d�faut, � l'exception de la mention d'une certaine r�gression secondaire. Il manque �galement dans son appr�ciation l'�valuation des ressources personnelles de l'assur�e au regard d'�ventuelles limitations des niveaux d'activit� dans les domaines comparables de la vie (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1 p. 303).
En cons�quence, la mise en oeuvre d'une expertise, qu'il appartiendra � la juridiction cantonale d'ordonner, est n�cessaire afin d'�valuer, au regard des nouveaux principes applicables en la mati�re, la pertinence du diagnostic de trouble somatoforme douloureux et son �ventuel caract�re invalidant. Le recours est partant bien fond�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, le jugement attaqu� annul� et le dossier renvoy� � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. L'intim�e, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 25 juin 2015 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.