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Timestamp: 2016-10-24 07:03:20+00:00
Document Index: 58769831

Matched Legal Cases: ['art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 285', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 132', 'art. 172', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 285', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 125', 'art. 163', 'ATF ', 'in fine', 'art. 125', 'in fine', 'art. 291', 'art. 125', 'art. 152']

5P.253/2006 (08.01.2007)
5P.253/2006 /frs
recourant, repr�sent� par Me Marc Lironi, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Jacopo Rivara, avocat,
recours de droit public [OJ] contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve
Dame X.________ et X.________, tous deux n�s en 1973, se sont mari�s le 27 octobre 1992. Deux enfants, n�s respectivement en 1992 et en 1997, sont issus de cette union. Les �poux vivent s�par�s depuis le mois d'avril 2004.
Le 1er octobre 2004, l'�pouse a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 17 novembre 2005, ce Tribunal a notamment confi� la garde des enfants � l'�pouse, r�gl� le droit de visite du mari et fix� la contribution de ce dernier � l'entretien de la famille � 1'400 fr., allocations familiales non comprises, d�s le mois d'avril 2004. Pour arr�ter ce montant, le premier juge a appliqu� la m�thode dite du minimum vital et a r�parti le solde disponible "par t�te", � savoir � en faveur de l'�pouse et � en faveur du mari.
Le mari a appel� de ce jugement devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, en concluant � sa r�forme en ce sens que sa contribution � l'entretien de la famille soit fix�e � 800 fr., allocations familiales non comprises, d�s le mois d'avril 2004.
Statuant par arr�t du 12 mai 2006, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance. La motivation de cet arr�t, dans ce qu'elle a d'utile � retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante :
B.a Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). Quand on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 128 III 65 consid. 4a). Il n'en demeure pas moins que, en pareil cas, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien; selon la jurisprudence, les deux �poux doivent ainsi participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages; il en r�sulte que l'�poux demandeur pourra, selon les circonstances, �tre contraint d'exercer une activit� lucrative ou d'augmenter son taux de travail; l'absence de perspective de r�conciliation ne saurait toutefois justifier � elle seule la suppression de toute contribution, l'art. 125 CC concr�tisant non seulement l'Eigenversorgungsprinzip, mais aussi le principe de la solidarit� (arr�t non publi� 5P.345/2005 du 23 d�cembre 2005, consid. 4.2.1).
Dans la mesure o� des enfants sont concern�s, la contribution d'entretien doit en outre r�pondre aux crit�res fix�s par l'art. 285 al. 1 CC, � savoir correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de m�me que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb; 116 II 110 consid. 3a).
B.b En l'esp�ce, les parties sont s�par�es depuis avril 2004, le mari vit avec une amie, qui lui a donn� un fils le 7 octobre 2005, et aucune des parties ne fait des tentatives de r�conciliation, si bien qu'il y a lieu de retenir que la d�sunion est irr�m�diable. On ignore si, pendant les 13 ans et demi qu'a dur� le mariage � ce jour, l'�pouse a toujours travaill�, ou si elle s'est consacr�e durant un certain temps � la seule tenue du m�nage et � l'�ducation des enfants; en tout �tat, elle exerce depuis la s�paration une activit� lucrative � plein temps et aucun effort suppl�mentaire ne peut �tre exig� d'elle. Le recours aux crit�res pos�s par l'art. 125 CC ne conduirait ainsi pas � une solution fondamentalement diff�rente de celle � laquelle aboutit la m�thode utilis�e par le premier juge et dont l'application n'a �t� contest�e en appel qu'au stade de la plaidoirie.
B.c Le mari a r�alis� un revenu mensuel net moyen de 3'183 fr. 50 pendant le d�lai-cadre de ch�mage, qui a expir� le 10 mars 2006. Bien que parvenu � fin de droit d�s cette date, le mari - qui r�alise depuis avril 2004 des gains interm�diaires de 2'627 fr. net par mois pour une activit� � 65% dans une boulangerie et ne fait �tat d'aucune d�marche tendant � augmenter son temps de travail, au besoin en changeant d'emploi - est susceptible de r�aliser un revenu mensuel au moins �quivalent � celui retenu par le premier juge, soit 3'430 fr., voire davantage eu �gard � sa formation et aux salaires minimum pr�vus par la convention collective de sa branche.
Ses charges mensuelles doivent �tre arr�t�es � un montant arrondi de 1'670 fr. (comprenant la moiti� du loyer de l'appartement qu'il partage avec son amie, soit 486 fr., l'assurance maladie par 340 fr., les frais de transport par 70 fr. et la moiti� de l'entretien de base pour un couple, soit 775 fr.) pour la p�riode ant�rieure au 31 octobre 2005 et de 1'840 fr. depuis le 1er novembre 2005, compte tenu de sa contribution � l'entretien de l'enfant n� le 7 octobre 2005 de sa relation avec son amie. Le disponible du mari repr�sente ainsi 1'760 fr. jusqu'au 31 octobre 2005 et 1'580 fr. (recte: 1'590 fr.) depuis le 1er novembre 2005.
B.d L'�pouse a r�alis� en 2005 un salaire net moyen, treizi�me salaire compris, de 3'920 fr. par mois; depuis le 1er janvier 2006, elle a r�alis� un salaire net moyen, treizi�me salaire compris, de 4'060 fr. par mois. Compte tenu de ce qu'elle partage un appartement avec sa soeur, qui prend en charge une part ad�quate du loyer, ses charges incompressibles se montent � 4'066 fr. par mois (montant comprenant une partie du loyer par 1'161 fr., l'assurance maladie pour elle-m�me et les enfants, soit 362 fr. et 223 fr., les imp�ts par 300 fr., l'entretien de base pour elle-m�me et les enfants, soit 1'100 fr. et 850 fr., et les frais de transport par 70 fr.). L'�pouse a donc un d�ficit de 140 fr. par mois jusqu'� fin d�cembre 2005; depuis le 1er janvier 2006, elle arrive tout juste � couvrir son minimum vital et celui de ses enfants.
B.e Un calcul strict conduirait � fixer la contribution mensuelle du mari comme suit :
- 1'355 fr. jusqu'� fin octobre 2005;
- 1'220 fr. pour les mois de novembre et d�cembre 2005;
- 1'185 fr. d�s le 1er janvier 2006.
Il y a toutefois lieu de tenir compte, dans l'appr�ciation globale de la situation, du fait que le mari ne d�ploie pas sa pleine capacit� de gain, alors qu'il peut �tre exig� de lui qu'il cherche un travail � plein temps, et de l'augmentation de son niveau de vie, r�sultant du fait qu'il fait m�nage commun avec une amie r�alisant un revenu de 2'600 fr. par mois. Au vu de ces circonstances, la contribution d'entretien de 1'400 fr. par mois fix�e par le premier juge est ad�quate et il n'y a pas lieu de la r�duire.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, le mari conclut � l'annulation de cet arr�t. Il a en outre requis l'octroi de l'assistance judiciaire ainsi que l'octroi de l'effet suspensif au recours. Par ordonnance du 14 juillet 2006, le Pr�sident de la Cour de c�ans a admis la requ�te d'effet suspensif au sens des motifs, consid�rant qu'il se justifiait d'accorder cette mesure pour les aliments dus jusqu'en mai 2006 et ceux dus � partir de juin 2006 pour le montant qui exc�de 600 fr. L'intim�e n'a pas �t� invit�e � d�poser des observations sur le recours de droit public.
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2005 1242). L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Les d�cisions rendues en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) ne constituent pas des d�cisions finales au sens de l'art. 48 al. 1 OJ et ne peuvent par cons�quent pas �tre entreprises par la voie du recours en r�forme (ATF 127 III 474 consid. 2a et b et les r�f�rences cit�es). En revanche, une telle d�cision peut faire l'objet d'un recours de droit public fond� sur l'art. 9 Cst., qu'on la qualifie de d�cision finale ou de d�cision incidente qui entra�ne un dommage irr�parable selon l'art. 87 OJ (ATF 114 II 18 consid. 1 et les r�f�rences cit�es; 116 II 21 consid. 1). Form� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par la Cour de justice, le recours est en outre recevable au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. OJ.
1.3 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours de droit public doit contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs soulev�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 130 I 258 consid. 1.3), le principe iura novit curia �tant inapplicable (ATF 125 I 71 consid. 1c).
1.4 Saisi d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral ne prend pas en consid�ration les all�gations, preuves ou faits qui n'ont pas �t� soumis � l'autorit� cantonale; nouveaux, ils sont irrecevables (ATF 129 I 49 consid. 3; 119 II 6 consid. 4a; 118 III 37 consid. 2a; 108 II 69 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que le recourant ne d�montre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou incompl�tes (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26).
2.1 Dans un premier grief d'ordre formel, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'obtenir une d�cision motiv�e, tel qu'il d�coule de l'art. 29 al. 2 Cst. En effet, si la cour cantonale a consid�r� que le recours aux crit�res pos�s par l'art. 125 CC ne donnerait pas un r�sultat fondamentalement diff�rent de celui obtenu en application de la m�thode dite du minimum vital utilis�e par le premier juge dans le cadre de l'art. 163 CC, elle ne fournirait aucune explication permettant de comprendre son raisonnement. Or l'application de l'art. 125 CC n'aboutirait pr�cis�ment pas au m�me r�sultat que celle de l'art. 163 CC et de la m�thode pr�cit�e, puisqu'elle devrait conduire � retenir que le recourant ne doit aucune contribution d'entretien pour l'intim�e mais seulement pour les enfants, ce qui diminuerait sensiblement le montant d� (cf. consid. 3.1 infra).
2.2 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) implique notamment l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient; le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause, mais aussi � ce que l'autorit� de recours puisse contr�ler l'application du droit (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
2.3 En l'occurrence, la cour cantonale a rappel� que quand, comme en l'esp�ce, on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux; il n'en demeure pas moins que, en pareil cas, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien et que les deux �poux doivent ainsi participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages (cf. lettre B.a supra). Les juges cantonaux ont ensuite expos� que l'intim�e exerce � tout le moins depuis la s�paration - �tant pr�cis� qu'on ignore ce qu'il en �tait durant la vie commune - une activit� lucrative � plein temps et qu'aucun effort suppl�mentaire ne peut �tre exig� d'elle; pour cette raison, le recours aux crit�res pos�s par l'art. 125 CC ne conduirait pas � une solution fondamentalement diff�rente de celle � laquelle aboutit la m�thode utilis�e par le premier juge (cf. lettre B.b supra).
Cette motivation est claire et suffisante. Elle permet de comprendre l'entier du raisonnement suivi par l'autorit� cantonale et de le critiquer en connaissance de cause, ce que le recourant a d'ailleurs fait dans une argumentation qu'il convient d'examiner ci-apr�s.
3.1 Sur le fond, le recourant soul�ve le grief de l'application arbitraire de l'art. 125 CC et corr�lativement de l'application de la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent dans le cadre de l'art. 163 al. 1 CC. Il expose que, selon un arr�t non publi� 5P.52/2005 du 10 mai 2005, l'application de la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent selon l'art. 163 al. 1 CC est inconstitutionnelle si elle a pour r�sultat de faire b�n�ficier l'intim�e d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� par le couple pendant la vie commune. En outre, selon la jurisprudence, lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux. En l'esp�ce, la cour cantonale aurait consid�r� de mani�re arbitraire que l'application des crit�res vis�s � l'art. 125 CC n'am�nerait pas une solution diff�rente qu'en appliquant la m�thode du minimum vital selon l'art. 163 CC. En effet, en appliquant l'art. 163 CC, la contribution serait d�termin�e pour l'entretien de la famille, soit le conjoint et les enfants, tandis qu'en appliquant les r�gles du divorce, le juge devrait d�terminer si le conjoint a droit � une contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC et fixer la contribution d'entretien des enfants sur la base de l'art. 285 CC. Or si l'�pouse a exerc� une activit� � plein temps pendant le mariage - ce qu'il y aurait lieu d'admettre en l'esp�ce sous l'angle de la vraisemblance -, on pourrait consid�rer qu'elle n'a pas besoin d'une contribution pour assurer son propre entretien.
D�s lors, l'octroi d'une contribution d'entretien � l'intim�e, alors que cette derni�re dispose d'un revenu lui permettant de couvrir ses propres charges, aurait pour r�sultat choquant et arbitraire de la faire b�n�ficier d'une situation plus confortable que celle qui �tait la sienne pendant la vie commune, tandis que le recourant se retrouverait dans une situation financi�re d�plorable, compte tenu notamment de ses nombreuses dettes qui feraient l'objet d'une saisie. De plus, la Cour de justice n'aurait pas examin� de fa�on compl�te et rigoureuse les �l�ments vis�s � l'art. 125 al. 2 CC pour la d�termination de la contribution d'entretien. Si les juges cantonaux, par une application exempte d'arbitraire de l'article pr�cit�, avaient refus� l'octroi d'une contribution d'entretien � l'intim�e, seule une contribution � l'entretien des enfants serait due, qui pourrait s'�lever au maximum � quelque 850 fr., au lieu du montant global de 1'400 fr. confirm� par la cour cantonale.
3.2 S'il y a lieu selon la jurisprudence, lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, de prendre en consid�ration, pour �valuer l'entretien, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce, en particulier la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 128 III 65 consid. 4a), cela ne signifie pas que le juge des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 176 CC) devrait fixer la contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC, comme le ferait le juge du divorce. C'est en effet l'art. 163 al. 1 CC qui reste la base l�gale de l'obligation d'entretien tant que dure le mariage, si bien que, dans la mesure o� l'�pouse d�ploie d�j� sa pleine capacit� de gain, il n'est pas inconstitutionnel d'appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, pour autant que l'application de cette m�thode n'ait pas pour r�sultat de faire b�n�ficier l'�pouse d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� par le couple pendant la vie commune (arr�t non publi� 5P.52/2005 du 10 mai 2005, consid. 2.3).
3.3 En l'esp�ce, quoiqu'elle d�ploie d�j� sa pleine capacit� de gain, l'intim�e arrive tout juste, depuis le 1er janvier 2006, � couvrir son minimum vital et celui de ses enfants. Contrairement � ce que soutient le recourant, rien n'indique que la contribution d'entretien confirm�e par l'autorit� cantonale aurait pour r�sultat de faire b�n�ficier l'intim�e d'une situation plus confortable que celle qui �tait la sienne pendant la vie commune. On ne voit donc pas en quoi l'application de la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent consacrerait une violation des droits constitutionnels du recourant, �tant pr�cis� que les affirmations non �tay�es de ce dernier sur sa situation financi�re d�plorable et sur ses nombreuses dettes qui feraient l'objet d'une saisie ne trouvent aucune assise dans l'arr�t attaqu� et ne sauraient donc �tre prises en consid�ration (cf. consid. 1.4 supra). Par ailleurs, le recourant n'indique pas en quoi il serait inconstitutionnel, au regard de la situation financi�re respective des parties telle qu'elle ressort de l'arr�t entrepris, de r�partir l'exc�dent "par t�te", de mani�re que le disponible soit r�parti � raison de trois quarts pour l'�pouse et les deux enfants et � raison d'un quart pour le mari.
Certes, la contribution de 1'400 fr. allou�e par le premier juge et confirm�e par la cour cantonale appara�t �lev�e par rapport au revenu du mari, tel que retenu par la cour cantonale (3'430 fr.), et elle repr�sente davantage que les trois quarts de son disponible effectif (1'580 fr. [recte: 1'590 fr.] depuis le 1er novembre 2005). Toutefois, la cour cantonale a express�ment pris en consid�ration le fait que le recourant ne d�ploie pas sa pleine capacit� de gain, alors qu'il peut �tre exig� de lui qu'il cherche un travail � plein temps (cf. lettre B.e supra), et le recourant n'attaque pas cette constatation dans son recours de droit public (cf. consid. 1.4 supra). Or il est de jurisprudence que le d�biteur d'entretien peut se voir imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui qu'il obtient effectivement de son travail, pour autant qu'une augmentation correspondante de revenu soit effectivement possible et qu'elle puisse raisonnablement �tre exig�e de lui (ATF 128 III 4 consid. 4: 127 III 136 consid. 2a in fine). Une simple extrapolation � 100% du revenu r�alis� par le recourant pour une activit� � 65% (2'627 fr. net par mois) aboutit � un revenu r�alisable de plus de 4'000 fr. net par mois. Dans ces circonstances, l'allocation � la charge du recourant d'une contribution mensuelle de 1'400 fr. pour l'entretien des siens �chappe au grief d'arbitraire.
4.1 Le recourant soul�ve encore deux griefs, � titre subsidiaire : pour le cas o� le Tribunal f�d�ral devait consid�rer que la Cour de justice a retenu que l'intim�e n'exer�ait pas d'activit� lucrative pendant la vie commune (cf. lettre B.b supra), le recourant soutient qu'il s'agit d'une constatation arbitraire des faits; pour le cas o� le Tribunal f�d�ral devait admettre que la Cour de justice a �cart� l'art. 125 CC au motif que le recourant n'a soulev� ce point qu'au stade de la plaidoirie (cf. lettre B.b in fine supra), le recourant soutient qu'il s'agit d'une application arbitraire de l'art. 291 LPC/GE.
4.2 Ces griefs tombent � faux. En effet, la Cour de justice n'a pas retenu que l'intim�e n'exer�ait pas d'activit� lucrative pendant la vie commune; elle a au contraire express�ment indiqu� ignorer si l'�pouse avait toujours travaill� pendant la dur�e du mariage. La cour cantonale n'a pas non plus �cart� l'art. 125 CC, mais a express�ment indiqu� que le recours aux crit�res pos�s par cette disposition ne conduirait pas � une solution diff�rente de celle � laquelle aboutissait la m�thode utilis�e par le premier juge. En tout �tat de cause, les griefs soulev�s � titre subsidiaire par le recourant sont sans incidence sur l'issue du litige et doivent �tre �cart�s.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, mal fond�, doit �tre rejet�. Quoique le recourant n'obtienne pas gain de cause, on ne peut pas dire que ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, de sorte qu'il convient d'acc�der � sa requ�te d'assistance judiciaire, la condition du besoin �tant manifestement remplie en l'esp�ce (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant se verra ainsi d�signer comme conseil d'office pour la proc�dure f�d�rale Me Marc Lironi, dont les honoraires fix�s � 1'500 fr. seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral. Les frais de justice seront mis � la charge du recourant, mais provisoirement support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est admise et Me Marc Lironi, avocat � Gen�ve, lui est d�sign� comme conseil d'office pour la proc�dure f�d�rale.
Un �molument judiciaire de 1'000 fr. est mis � la charge du recourant, mais il est provisoirement support� par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Marc Lironi une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.