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Timestamp: 2016-10-28 10:25:57+00:00
Document Index: 225651850

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art.105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_32/2013 (20.06.2013)
9C_32/2013 � � Arr�t du 20 juin 2013
T.________, repr�sent�e par Me�Caroline Ledermann, Procap, Service juridique, 2502 Bienne,
A.a.�T.________, n�e en 1970, a travaill� en qualit� de collaboratrice de restaurant pour le compte de X.________. Le 7 mars 2007, elle s'est annonc�e aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (l'office AI), invoquant un �tat d�pressif et un syndrome de stress post-traumatique. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'administration a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Celui-ci a retenu une dysthymie ainsi qu'une autre modification durable de la personnalit� et consid�r� que la capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e �tait de 80% (rapport du 19 novembre 2007). Le 23 juin 2008, l'office AI a rejet� la demande. Cette d�cision est entr�e en force, faute d'avoir �t� attaqu�e.
A.b.�Le 5 novembre 2009, T.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'administration a recueilli les renseignements usuels aupr�s de la doctoresse R.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, m�decin traitant (rapport du 2 f�vrier 2010), puis a charg� le docteur S.________ de r�aliser � nouveau une expertise. Ce dernier a pos� les diagnostics d'�tat d�pressif compens� � un niveau actuel de dysthymie ainsi que d'autres modifications durables de la personnalit�, niveau l�ger, avec �l�ments d'histrionie, immaturit� et tendances � passive-agressives �, et retenu une capacit� de travail dans toute activit� de 80% au moins (rapport du 15 juillet 2010). Sur la base de ces �l�ments, l'office AI a rejet� la demande par d�cision du 2 f�vrier 2011.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, concluant � la reconnaissance de son droit � des prestations apr�s mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire sous forme d'expertise, �ventuellement au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire puis nouvelle d�cision. Niant l'existence d'une d�t�rioration de l'�tat de sant� de T.________ entre juin 2008 et f�vrier 2011, le tribunal cantonal a rejet� le recours par jugement du 15 novembre 2012.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, �ventuellement au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art.105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314, 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 232 consid. 1.2 p. 234, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254, 396 consid. 3.1 p. 399).
2.1.�Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, singuli�rement sur le point de savoir si la juridiction cantonale pouvait de mani�re l�gitime conclure sur la base du dossier constitu� que, par analogie avec l'art. 17 LPGA, l'�tat de sant� de l'int�ress�e ne s'�tait pas aggrav� entre juin 2008 et f�vrier 2011 de fa�on � influencer son taux d'invalidit� dans une mesure suffisante pour lui ouvrir le droit � une rente.
2.2.�Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
La recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits. Compte tenu de l'existence d'un trouble hallucinatoire (admise par la doctoresse R.________ et - du moins implicitement - par le docteur S.________ dans son second rapport), l'instance cantonale aurait d� consid�rer qu'elle pr�sentait en f�vrier 2011 une capacit� de travail nulle, d'autant que cette affection se serait combin�e � des traits agressifs et � des sentiments de pers�cution.
La conclusion des premiers juges selon laquelle l'�tat de sant� de la recourante n'a pas subi de modification significative, respectivement d'aggravation, entre juin 2008 et f�vrier 2011 repose sur l'opinion du docteur S.________. Ce sp�cialiste a retenu en novembre 2007 et juillet 2010 des diagnostics ainsi qu'une capacit� de travail substantiellement identiques. Il a relev� dans son second rapport que la recourante disait �tre accompagn�e en permanence par une petite fille qui � n'[�tait] pas visible pour les autres � ; selon lui, il �tait impossible de d�terminer avec certitude la nature de ce ph�nom�ne mais il existait une tr�s forte suspicion pour un conditionnement de sympt�mes psychotiques et la � pr�sence � en question ne d�rangeait pas l'int�ress�e. L'expert, qui n'a constat� ni sentiments de pers�cution ni traits agressifs ayant valeur de trouble, a insist� sur le fait que le diagnostic d'� autres modifications durables de la personnalit�, niveau l�ger, avec �l�ments d'histrionie, immaturit� et tendances passive-agressives �, d�passait � peine le niveau diagnostique d' � accentuation de quelques traits de personnalit� �. Il a pr�cis� que le tableau �tait conditionn� par de nombreux facteurs extra-m�dicaux, en particulier la fixation de la recourante sur une vision invalidante d'elle-m�me. L'int�ress�e ne tente pas de d�montrer au moyen d'une argumentation pr�cise et �tay�e en quoi ce second rapport du docteur S.________ ne r�pondrait pas aux r�quisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante de ce type de document et ne cherche pas � �tablir que d'autres rapports m�dicaux figurant au dossier comporteraient des indices en faveur du caract�re invalidant du ph�nom�ne d�crit par ce m�decin. Son argumentation ne permet d�s lors pas de consid�rer que l'instance cantonale aurait proc�d� � une mauvaise appr�ciation (anticip�e) des preuves en retenant sans ordonner une instruction compl�mentaire qu'aucune p�joration de son �tat de sant� propre � lui ouvrir le droit � une rente de l'assurance-invalidit� ne s'�tait produite pendant la p�riode d�terminante�(sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, voir notamment ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428 s.).
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. Vu l'issue du litige, la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires�(art. 66 al. 1 LTF) et ne peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 68 al.1 LTF).