Source: https://www.etaamb.be/fr/arrete-du-gouvernement-flamand-du-07-decembre-2018_n2019030024.html
Timestamp: 2019-12-13 00:40:10+00:00
Document Index: 57044296

Matched Legal Cases: ["l'article 41", "l'article 24", "l'article 41", "l'article 24", "l'article 41", "l'article 24"]

Arrete Du Gouvernement Flamand du 07/12/2018 portant reconnaissance du r master in de dans r et du r master of dance r comme nouvelles formations de l'artesis plantijn hogeschool antwerpen
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « master in de dans » et du « Master of Dance » comme nouvelles formations de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen
Numac : 2019030024
7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « master in de dans » et du « Master of Dance » comme nouvelles formations de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen
LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013Documents pertinents retrouvés type décret prom. 20/12/2013 pub. 31/12/2013 numac 2013036201 source autorite flamande Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2014 fermer, l'article II.88, l'article II.152, modifié en dernier lieu par le décret du 18 mai 2018Documents pertinents retrouvés type décret prom. 18/05/2018 pub. 11/06/2018 numac 2018012402 source autorite flamande Décret modifiant l'article 41 du décret du 22 décembre 2017 sur l'administration locale, en ce qui concerne l'affinement de la compétence fiscale du conseil communal type décret prom. 18/05/2018 pub. 06/06/2018 numac 2018012258 source autorite flamande Décret modifiant l'article 24 du décret du 10 juillet 2008 portant le cadre de la politique flamande de l'égalité des chances et de traitement type décret prom. 18/05/2018 pub. 03/08/2018 numac 2018013116 source autorite flamande Décret établissant le système d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur fermer, et l'article II.153, modifié en dernier lieu par le décret du 18 mai 2018Documents pertinents retrouvés type décret prom. 18/05/2018 pub. 11/06/2018 numac 2018012402 source autorite flamande Décret modifiant l'article 41 du décret du 22 décembre 2017 sur l'administration locale, en ce qui concerne l'affinement de la compétence fiscale du conseil communal type décret prom. 18/05/2018 pub. 06/06/2018 numac 2018012258 source autorite flamande Décret modifiant l'article 24 du décret du 10 juillet 2008 portant le cadre de la politique flamande de l'égalité des chances et de traitement type décret prom. 18/05/2018 pub. 03/08/2018 numac 2018013116 source autorite flamande Décret établissant le système d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur fermer;
Vu l'avis positif de la Commission de l'Enseignement supérieur sur la macro-efficacité, rendu le 31 mai 2017 ;
Vu le rapport d'évaluation positif de la « Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie» (Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande) du 13 novembre 2018 ;
Considérant l'avis positif de la Commissie Hoger Onderwijs du 31 mai 2017 sur l'organisation de la formation de master allophone « Master of Dance » ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 27 novembre 2018 ;
Article 1er.La formation de master « master in de dans » avec la spécification « of Arts », est reconnue comme nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen, implantation d'Anvers.
La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Muziek en podiumkunsten » (Musique et arts de la scène). Le volume des études de la formation s'élève à soixante unités d'études et la langue d'enseignement est le néerlandais.
Art. 2.La formation de master « Master of Dance » avec la spécification « of Arts », est reconnue comme nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen, implantation d'Anvers.
La formation visée à l'alinéa 1er est classée dans la discipline « Muziek en podiumkunsten » (Musique et arts de la scène). Le volume des études de la formation s'élève à soixante unités d'études et la langue d'enseignement est l'anglais.
type décret prom. 18/05/2018 pub. 11/06/2018 numac 2018012402 source autorite flamande Décret modifiant l'article 41 du décret du 22 décembre 2017 sur l'administration locale, en ce qui concerne l'affinement de la compétence fiscale du conseil communal type décret prom. 18/05/2018 pub. 06/06/2018 numac 2018012258 source autorite flamande Décret modifiant l'article 24 du décret du 10 juillet 2008 portant le cadre de la politique flamande de l'égalité des chances et de traitement type décret prom. 18/05/2018 pub. 03/08/2018 numac 2018013116 source autorite flamande Décret établissant le système d'assurance qualité dans l'enseignement supérieur
https://www.etaamb.be/fr/arrete-du-gouvernement-flamand-du-07-decembre-2018_n2019030024.html