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Timestamp: 2016-10-28 06:40:48+00:00
Document Index: 129594888

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 106', 'art. 641', 'art. 51', 'art. 46', 'art. 55', 'art. 46', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 873', 'art. 930', 'art. 978', 'ATF ', 'art. 978', 'art. 978', 'art. 63', 'art. 930', 'art. 884', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 884', 'art. 8', 'art. 63', 'art. 895', 'art. 895', 'art. 965', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 895', 'art. 895', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 895', 'art. 895', 'art. 895', 'art. 895', 'art. 895', 'art. 156', 'art. 159']

La Banque X.________, d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Mes Vincent Jeanneret et Julien Terrier, avocats � Gen�ve,
Dame Y.________, demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Claude Aberl�, avocat � Gen�ve;
(action en revendication d'une c�dule hypoth�caire)
A.- Dame Y.________, mari�e depuis 1960 � Y.________ sous le r�gime matrimonial de la s�paration de biens, est propri�taires de deux parcelles (nos XXX et YYY) dans la commune de Z.________, sur lesquelles est sise la maison familiale.
Y.________ est titulaire depuis le 8 avril 1981 d'un compte courant aupr�s de la banque X.________, qu'il a utilis� � des fins professionnelles pour mener des affaires immobili�res de grande envergure. L'art. 8 des conditions g�n�rales de la Banque accorde � celle-ci "un droit de gage sur toutes les valeurs qu'elle a en d�p�t pour le compte du client, chez elle ou ailleurs".
Au 30 septembre 1990, le compte de Y.________ aupr�s de la banque X.________ �tait d�biteur d'un montant de l'ordre de 18'000'000 fr. selon la Banque et de 11'000'000 fr.
selon Y.________. Face � cette situation, la Banque all�gue avoir demand� de nouvelles garanties � son client.
Jusqu'en f�vrier 1991, dame Y.________ n'a pas �t� tenue au courant de l'�volution des affaires immobili�res de son mari. Ce n'est qu'� cette date que celui-ci lui a expliqu� qu'il avait des probl�mes en raison du d�bit de son compte aupr�s de la banque X.________.
B.- Les �poux Y.________ se sont rendus � deux reprises chez le notaire N.________, le 4 avril 1991 et le 1er mai 1991. Lors des enqu�tes, le notaire N.________ a expliqu� qu'il avait �t� consult� par les �poux Y.________ dans le contexte d'une restructuration des garanties hypoth�caires de Y.________, survenue lors du d�nouement de diverses importantes op�rations immobili�res, en ce sens que des c�dules hypoth�caires �taient devenues libres d'engagement et qu'il avait �t� d�cid�, pour �viter la perception de droits li�s � la constitution de nouvelles c�dules, de "parquer" certaines de ces c�dules sur les parcelles de la commune de Z.________ appartenant � dame Y.________. Celle-ci, inqui�te des cons�quences possibles de cette op�ration, a insist� aupr�s du notaire N.________ pour obtenir l'assurance qu'il n'y avait pas de risque � voir son immeuble grev� de c�dules hypoth�caires.
C'est ainsi que, sur demande de dame Y.________, les �poux Y.________ ont sign� le 4 avril 1991 une d�claration �tablie par le notaire N.________, par laquelle ils priaient ce dernier "de ne pas disposer des deux c�dules hypoth�caires au porteur au capital respectif de 1'000'000 fr. et de 4'000'000 fr. qui gr�veront au second rang, en concours entre elles et sans autre concours, la propri�t� sise en la commune de Z.________, parcelles XXX index 1 et YYY, sans leur accord conjoint".
Lors de la seconde entrevue � l'�tude du notaire N.________ le 1er mai 1991, les �poux Y.________ ont sign� deux actes notari�s. Le premier acte pr�voyait notamment qu'ensuite de fractionnement de diverses c�dules hypoth�caires grevant des immeubles appartenant � Y.________, une c�dule d'une valeur de 1'000'000 fr. incorporant une reconnaissance de dette au porteur de dame Y.________ gr�verait la propri�t� de cette derni�re en second rang en concours avec la c�dule de 4'000'000 fr. incorporant une reconnaissance de dette au porteur de Y.________. Par le second acte, intitul� acte de modification de gages, les �poux Y.________ ont requis le Conservateur du Registre foncier "d'indiquer dans ses registres" (a) que la c�dule au porteur de 4'000'000 fr. reposerait d�sormais sans concours en deuxi�me rang sur l'immeuble de Z.________, (b) que la c�dule de 1'000'000 fr. reposerait en troisi�me rang et (c) "la banque X.________ comme porteur de la c�dule hypoth�caire au capital de 4'000'000 fr." Le m�me jour, les �poux Y.________ ont annul� par �crit les instructions figurant dans la d�claration du 4 avril 1991 pr�cit�e.
Lors des enqu�tes, le notaire N.________ a expliqu� que l'annulation, le 1er mai, des instructions du 4 avril 1991 lui interdisant de disposer des deux c�dules avait pour but de mettre le titre en s�ret� aupr�s de la banque X.________, indiqu�e comme "porteur" au Registre foncier, afin de donner � cette banque la garantie que la c�dule ne serait pas, le cas �ch�ant, utilis�e pour une autre op�ration.
C.- Le 29 avril 1991, un "protocole d'accord" avait �t� �tabli � Z.________ par Y.________ et son �pouse "repr�sentant nos enfants". Ce document pr�voyait notamment une "mise � disposition" par Y.________ � son �pouse et ses enfants de 50% des parts qu'il d�tenait dans la soci�t� en commandite S.________, cette mise � disposition devant se faire sous forme d'une donation, vente ou �change � �tablir avec les conseillers fiscaux avant le 30 juin 1991; en contrepartie, dame Y.________ "remet[tait] � la banque X.________ la c�dule de 4'000'000 fr. en garantie sur sa propri�t� de Z.________".
La "mise � disposition" de 50% de la part de commandite de Y.________ � son �pouse et ses enfants pr�vue par le "protocole d'accord" du 29 avril 1991 n'a jamais �t� r�alis�e.
Le 23 f�vrier 1993, Y.________ a c�d� ses droits de commanditaire dans la soci�t� pr�cit�e � la banque X.________, � titre de garantie de sa dette envers la Banque.
D.- Le 13 mai 1991, le notaire N.________ a inform� la banque X.________ que les actes notari�s "portant d�livrance en votre faveur" de diverses c�dules hypoth�caires, dont celle incorporant une reconnaissance de dette de 4'000'000 fr. de Y.________ et grevant la propri�t� de son �pouse, avaient �t� d�pos�s au Registre foncier. Le 7 juin 1991, un coursier de l'�tude du notaire N.________ a livr� la c�dule en question � la Banque, qui a adress� le 23 ao�t 1991 � Y.________ une quittance de mise sous son dossier de la c�dule, et le 28 ao�t 1991 l'avis de d�p�t y relatif.
E.- Le 16 novembre 1992, le notaire N.________, � la suite d'un entretien t�l�phonique avec Y.________, a indiqu� � dame Y.________:
"a) que ce dernier [r�d. : Y.________] ne s'est pas
reconnu d�biteur envers la banque X.________, aux
termes des actes que vous avez sign�s en mon Etude,
de la c�dule hypoth�caire de Fr. 4'000'000,-- qui
gr�ve actuellement votre propri�t� au second rang
b) que cette Banque a toutefois �t� indiqu�e comme
porteur, ce qui �quivaut � une "indication d'adresse"
� l'attention du Registre foncier, pour toutes
ses �ventuelles communications officielles,
c) qu'� mon avis, ce titre se trouve d�s lors simplement
en "d�p�t" aupr�s de ladite Banque, � moins
qu'un acte de nantissement ait �t� sign� en sa faveur par vous-m�me et votre �poux.. "
F.- En avril 1993, dame Y.________ a demand� � la banque X.________ de retourner au notaire N.________ la c�dule hypoth�caire de 4'000'000 fr., libre de tout engagement.
Devant le refus de la Banque, elle a d�pos� le 11 mai 1993 une requ�te de mesures provisionnelles tendant � la saisie-revendication de la c�dule hypoth�caire en mains de la Banque.
La saisie provisionnelle prononc�e le m�me jour avant audition des parties a �t� r�voqu�e par ordonnance du Tribunal de premi�re instance du 18 juin 1993, confirm�e par la Cour de justice le 8 octobre 1993.
De son c�t�, la Banque a d�pos� le 25 janvier 1994 une r�quisition de poursuite en r�alisation de gage mobilier dirig�e contre Y.________, portant sur les montants de 1'218'258 fr. 95 et 18'863'515 fr. 50 avec int�r�ts; le gage mobilier d�sign� porte sur la c�dule hypoth�caire de 4'000'000 fr. grevant la propri�t� de dame Y.________. Cette proc�dure de poursuite a donn� lieu � une d�cision de l'Autorit� cantonale de surveillance des offices de poursuite pour dettes et de faillite du 17 ao�t 1994, rendue sur plainte de dame Y.________. L'Autorit� de surveillance a rejet� la plainte, tout en invitant l'Office des poursuites, en tant que de besoin, � ouvrir une proc�dure de tierce opposition selon les art. 106 ou 107 LP, estimant que la qualit� de propri�taire du gage de dame Y.________ ne pouvait �tre tranch�e qu'� l'occasion d'un proc�s au fond.
G.- Le 16 mai 1995, dame Y.________ a ouvert contre la banque X.________ une action en revendication selon l'art. 641 CC, portant sur la c�dule hypoth�caire de 4'000'000 fr.
grevant sa propri�t� de Z.________. Apr�s avoir d�bout� la demanderesse dans un premier jugement qui a �t� annul� en appel, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a admis la demande dans un second jugement du 16 septembre 1999.
Statuant sur appel de la d�fenderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement par arr�t du 14 avril 2000.
H.- Contre cet arr�t, la d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, tendant, avec suite des frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale, au rejet des conclusions de la demande. La demanderesse propose le rejet du recours.
1.- Contrairement � ce que prescrit l'art. 51 al. 1 let. a OJ, l'arr�t attaqu� ne constate pas si la valeur litigieuse exig�e par l'art. 46 OJ est atteinte. Cette omission n'affecte toutefois pas la recevabilit� du recours; en effet, la d�fenderesse a mentionn� dans son recours, conform�ment � l'art. 55 al. 1 let. a OJ, que la valeur litigieuse exig�e par l'art. 46 OJ �tait atteinte, ce qui r�sulte du dossier et n'est pas contest� (ATF 81 II 413 consid. 1; cf. ATF 109 II 491 consid. c/ee). Form� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton de Gen�ve et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, le recours en r�forme est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
2.- Examinant tout d'abord la question de la qualit� pour agir (l�gitimation active) de la demanderesse, la cour cantonale a retenu que celle-ci avait apport� la preuve de sa qualit� de propri�taire de la c�dule hypoth�caire parvenue en possession de la d�fenderesse le 7 juin 1991, de sorte qu'elle avait qualit� pour agir en revendication de cette c�dule (arr�t attaqu�, consid. 2 p. 18-22). La motivation de l'arr�t attaqu� sur ce point peut �tre r�sum�e comme suit:
a) En tant que papier-valeur, la c�dule litigieuse est soumise aux r�gles de la propri�t� mobili�re. Or selon la doctrine, parce que la valeur du support mat�riel (le papier) est g�n�ralement insignifiante par rapport � la valeur du droit qui y est incorpor�, et que c'est parce qu'il incorpore un droit que ce papier est objet de transactions, les r�gles sur la propri�t� mobili�re s'effacent en principe devant cel-les relatives � la titularit� du droit reconnu, en ce sens qu'on peut pr�sumer que le droit sur le papier appartient au titulaire du droit qui y est reconnu (arr�t attaqu�, p. 18).
b) En l'esp�ce, la c�dule litigieuse incorpore le droit, reconnu au porteur, de se voir d�sint�ress� de sa cr�ance de 4'000'000 fr. envers Y.________ sur les parcelles nos XXX et YYY appartenant � la demanderesse. Or la d�fenderesse n'a jamais pr�tendu �tre devenue titulaire du droit incorpor� dans cette c�dule, n'ayant toujours pr�tendu qu'� l'existence d'un droit de gage mobilier en sa faveur, et non � celle d'un droit de propri�t�. D�s lors, malgr� sa qualit� de porteur de la c�dule hypoth�caire litigieuse, la Banque n'a pas acquis la qualit� de titulaire du droit incorpor� dans ce papier-valeur, de sorte qu'elle n'a pas la propri�t� de celui-ci (arr�t attaqu�, p. 18/19).
c) Il convient d�s lors de se r�f�rer aux sp�cificit�s de la c�dule hypoth�caire litigieuse pour d�terminer qui, de la demanderesse ou de son �poux, est propri�taire de ce titre (arr�t attaqu�, p. 19).
d) De mani�re g�n�rale, lorsque le gage immobilier est constitu� par un contrat de gage, ce contrat est conclu entre le propri�taire de l'immeuble et le cr�ancier. Lorsqu'il n'y a pas identit� entre le propri�taire (constituant du droit de gage) et le d�biteur de la cr�ance garantie, ce dernier n'a pas � intervenir au contrat de gage. De m�me, la r�quisition d'inscription de la c�dule hypoth�caire au regis-tre foncier �mane du propri�taire de l'immeuble et, une fois le titre cr��, il ne peut �tre d�livr� au cr�ancier qu'avec le consentement expr�s du propri�taire de l'immeuble, en sus de celui du d�biteur. Par ailleurs, si le d�biteur a rembours� la cr�ance garantie et a obtenu la restitution du titre en application de l'art. 873 CC, le propri�taire de l'immeuble a une pr�tention tendant � la radiation du droit de gage et � la cancellation du titre (arr�t attaqu�, p. 19-20).
e) De la participation n�cessaire du propri�taire de l'immeuble grev� � la constitution de la c�dule hypoth�caire, de m�me que du droit du propri�taire � la cancellation du titre en cas de remboursement par le d�biteur, alors que le tiers d�biteur n'y est pas associ�, la cour cantonale tire que c'est bien le propri�taire de l'immeuble qui dispose d'un droit de propri�t� sur le titre. Ce droit de propri�t� peut s'analyser comme une contrepartie du service que rend le propri�taire de l'immeuble au d�biteur personnel en consentant � ce que son immeuble serve de garantie � l'engagement de ce dernier (arr�t attaqu�, p. 20).
f) En l'esp�ce, la c�dule litigieuse a ceci de particulier qu'elle n'a pas �t� � proprement parler cr��e par les actes notariaux instrument�s en mai 1991, puisque ce droit de gage immobilier existait d�j� auparavant, mais qu'il grevait des immeubles appartenant au seul Y.________. Selon la cour cantonale, par le transfert de la c�dule litigieuse - issue de la scission en plusieurs c�dules au porteur d'une c�dule hypoth�caire existante grevant des immeubles propri�t� de Y.________ - sur les parcelles appartenant � la demanderesse, celle-ci est devenue propri�taire de ladite c�dule. Le "service" qu'elle rendait � son �poux en consentant � ce que la c�dule, qu'il aurait � d�faut "perdue", gr�ve d�sormais son bien immobilier, a trouv� une certaine contre-prestation dans le fait que la demanderesse n'a pas eu � acquitter les droits inh�rents � la constitution d'une nouvelle c�dule hypoth�caire. Il n'y a donc pas eu de donation de la c�dule par Y.________ mais, ensuite de la modification de l'immeuble engag�, le droit de propri�t� de Y.________ sur la c�dule s'est �teint alors que celui de la demanderesse a pris naissance (arr�t attaqu�, p. 20-21).
g) Plusieurs �l�ments confirment la qualit� de propri�taire de la c�dule hypoth�caire de la demanderesse. Ainsi, la d�fenderesse a tent� � plusieurs reprises d'obtenir de la demanderesse la signature d'un acte de nantissement sp�cial, ce qui peut uniquement s'expliquer par le fait qu'elle-m�me consid�rait la demanderesse comme la propri�taire du papier-valeur sur lequel elle pr�tend aujourd'hui avoir un droit de gage mobilier. La qualit� de propri�taire de la demanderesse est en outre confirm�e par la teneur m�me du "protocole d'accord" du 29 avril 1991, aux termes duquel c'est la demanderesse, et non son �poux, qui devait remettre la c�dule � la Banque (arr�t attaqu�, p. 21-22).
3.- La d�fenderesse soutient dans son recours en r�forme que la demanderesse n'aurait jamais �t� propri�taire de la c�dule hypoth�caire litigieuse.
a) Selon la d�fenderesse, la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral en appliquant successivement, pour d�terminer le propri�taire de la c�dule litigieuse, deux th�ories exclusives l'une de l'autre. Les juges cantonaux auraient d'abord appliqu� la th�orie de la propri�t� accessoire, en retenant que le droit sur le papier-valeur appartient en principe au titulaire du droit qui est reconnu sur ce papier (cf. consid. 2a supra). Toutefois, la cour cantonale aurait omis d'en tirer la conclusion qui s'imposait, � savoir que la d�fenderesse, �tant le porteur de la c�dule litigieuse, �tait le titulaire du droit reconnu au porteur de ce papier, et donc aussi la propri�taire de ce titre. En excluant la propri�t� de la d�fenderesse pour le motif que celle-ci n'avait jamais pr�tendu �tre devenue titulaire du droit incorpor� dans la c�dule litigieuse - n'ayant toujours pr�tendu qu'� l'existence d'un droit de gage mobilier en sa faveur, et non � celle d'un droit de propri�t� (cf. consid. 2b supra) -, les juges cantonaux auraient appliqu� dans la deuxi�me partie de leur raisonnement la th�orie de la primaut� de la propri�t�. Ainsi, le raisonnement de la cour cantonale, fond� successivement sur deux th�ories exclusives l'une de l'autre, souffrirait d'une contradiction irr�m�diable.
b) En r�alit�, selon la d�fenderesse, aucune de ces deux th�ories, appliqu�e pour elle-m�me, ne pourrait conduire � la conclusion que la demanderesse est propri�taire du titre qu'elle revendique. En effet, en appliquant la th�orie de la propri�t� accessoire au cas d'esp�ce, force serait de constater que c'est la d�fenderesse qui, de par sa qualit� de porteur de la c�dule litigieuse, serait titulaire des droits qui y sont incorpor�s et, partant, propri�taire de cette c�dule.
L'application de la th�orie de la primaut� de la propri�t� au cas d'esp�ce m�nerait � la m�me conclusion. En effet, la d�fenderesse �tant entr�e en possession de la c�dule litigieuse conform�ment � l'acte de modification de gages des 1er et 3 mai 1991 - dans lequel le Conservateur du Registre foncier �tait invit� � indiquer dans ses registres la d�fenderesse comme porteur de cette c�dule -, elle en serait propri�taire en vertu de la pr�somption de l'art. 930 al. 1 CC.
Ainsi, si l'ensemble du raisonnement men� par la cour cantonale avait �t� bas� sur l'une ou l'autre de ces th�ories, sans en m�langer les pr�mices, l'arr�t attaqu� aurait d� conclure que la demanderesse n'a jamais �t� propri�taire de la c�dule litigieuse.
c) La d�fenderesse reproche en outre aux juges cantonaux d'avoir viol� le droit f�d�ral en affirmant que c'est parce que le droit de gage existait d�j� auparavant, mais qu'il grevait des immeubles appartenant au seul Y.________, que la c�dule revendiqu�e n'a pas �t� � proprement parler cr��e par les actes notariaux instrument�s en mai 1991 (cf.
consid. 2f supra). En effet, techniquement, la c�dule litigieuse serait une nouvelle c�dule, qui n'a pas pu �tre constitu�e avant d'avoir �t� cr��e par le Conservateur du Registre foncier et d�livr�e, ensuite de la transmission � ce dernier du second acte authentique instrument� en mai 1991.
D�s lors, il ne pourrait pas y avoir eu, comme semblent l'affirmer les juges cantonaux, transfert de propri�t� de Y.________ � son �pouse. Ce n'est ainsi pas la demanderesse qui serait devenue propri�taire de la c�dule, mais la d�fenderesse, et ce d�s la constitution de ce titre.
4.- Pour d�terminer si la demanderesse avait qualit� pour agir en revendication de la c�dule litigieuse, la cour cantonale a proc�d� en deux temps. Elle s'est d'abord demand� si la d�fenderesse, actuel possesseur du titre, en �tait de-venue propri�taire (cf. consid. 2a-b supra), puis, ayant r�-pondu � cette question par la n�gative, elle a recherch� qui �tait propri�taire de la c�dule lors de sa remise � la d�fenderesse (cf. consid. 2c-g supra). Ces deux questions seront abord�es ci-apr�s dans le m�me ordre, � la lumi�re des griefs soulev�s par la d�fenderesse (cf. consid. 3 supra).
a) aa) La relation qui lie la propri�t� d'un papier-valeur au porteur ou � ordre au droit constat� dans ce titre fait l'objet de controverses doctrinales. Pour les tenants de la th�orie de la primaut� de la propri�t�, c'est le transfert de la propri�t� qui fait passer la titularit� du droit. Au contraire, pour les partisans de la th�orie de la propri�t� accessoire, le transfert du droit entra�ne le transfert de la propri�t� du titre � l'acqu�reur du droit (cf. Steinauer, Les droits r�els, t. II, 2e �d., 1994, n. 1983 s. et les r�f�rences cit�es; Fo�x, Le "numerus clausus" des droits r�els en mati�re mobili�re, th�se Gen�ve 1987, n. 490 ss).
bb) Pour d�terminer si la d�fenderesse, actuel possesseur de la c�dule litigieuse, en �tait devenue propri�taire, la cour cantonale a appliqu� la th�orie de la propri�t� accessoire (cf. consid. 2a supra). Elle a toutefois consid�r� que, lors m�me que le droit reconnu dans la c�dule litigieuse l'�tait au porteur de ce titre, la d�fenderesse n'avait jamais pr�tendu �tre devenue titulaire de ce droit, de sorte qu'elle ne pouvait pr�tendre � un droit de propri�t� sur le papier-valeur (cf. consid. 2b supra).
cc) Cette conclusion ne viole en rien le droit f�d�ral, m�me si l'on voulait appliquer int�gralement la th�orie de la propri�t� accessoire. En effet, si, en vertu de l'art. 978 al. 1 CO, le porteur d'un titre au porteur est reconnu comme le titulaire du droit constat� dans ce titre, il ne s'agit l� que d'une pr�somption l�gale, qui peut �tre renvers�e (ATF 109 II 239 consid. 2a), comme l'admettent aussi les tenants de la th�orie de la propri�t� accessoire (cf. J�ggi, Z�rcher Kommentar, Band V/7a, 1959, n. 51 ad art. 978 CO). La preuve du contraire peut notamment �tre rapport�e par l'aveu du porteur lorsque celui-ci indique poss�der le papier-valeur en vertu d'un titre juridique qui exclut la titularit� du droit reconnu dans ce papier-valeur (J�ggi, op. cit. , n. 50 s. ad art. 978 CO).
Or en l'esp�ce, il r�sulte de l'arr�t attaqu� que la d�fenderesse n'a jamais pr�tendu qu'� un droit de gage mobilier sur la c�dule litigieuse; en particulier, la cour cantonale a constat� que la d�fenderesse avait essay� � plusieurs reprises d'obtenir de la demanderesse la signature d'un acte de nantissement sp�cial et qu'elle avait introduit une poursuite en r�alisation de gage mobilier contre Y.________ en indiquant que le gage mobilier portait sur la c�dule litigieuse.
Ces constatations de fait souveraines (art. 63 al. 2 OJ) excluent que la d�fenderesse soit titulaire du droit reconnu dans la c�dule, partant qu'elle puisse pr�tendre � la propri�t� de ce titre en application de la th�orie de la propri�t� accessoire.
dd) L'application de la th�orie de la primaut� de la propri�t� ne conduirait pas � un r�sultat diff�rent. En effet, la pr�somption de l'art. 930 al. 1 CC, aux termes duquel le possesseur d'une chose mobili�re en est pr�sum� propri�taire, est en l'esp�ce renvers�e par le fait que, comme on vient de le voir, la d�fenderesse ne pr�tend poss�der la c�dule qu'en vertu d'un droit de gage mobilier sur celle-ci.
b) Les juges cantonaux n'ont pas non plus viol� le droit f�d�ral en retenant que c'est la demanderesse et non son mari qui �tait propri�taire de la c�dule litigieuse d�s que celle-ci a grev� son immeuble. La d�fenderesse indique elle-m�me � raison que techniquement, la c�dule litigieuse est une nouvelle c�dule, qui n'a pas pu �tre constitu�e avant d'avoir �t� cr��e par le Conservateur du Registre foncier et d�livr�e, ensuite de la transmission � ce dernier du second acte authentique instrument� en mai 1991. La d�fenderesse admet par ailleurs elle-m�me l'absence de contrat de gage immobilier entre elle-m�me et la demanderesse. L'on est ainsi en pr�sence d'une c�dule constitu�e sur requ�te unilat�rale de la demanderesse en sa qualit� de propri�taire de l'immeuble grev� (cf. Steinauer, Les droits r�els, t. III, 2e �d., 1996, n. 2951), de sorte que la demanderesse en est la propri�taire originaire.
5.- Examinant ensuite si la d�fenderesse avait acquis sur la c�dule litigieuse un droit de gage mobilier qui l'autoriserait � s'opposer � l'action en revendication, la cour cantonale a r�solu cette question par la n�gative (arr�t attaqu�, consid. 3-5 p. 22-28). La motivation de l'arr�t attaqu� sur ce point peut �tre r�sum�e comme suit:
a) L'�tat de fait �tabli devant la cour cantonale conduit celle-ci � �carter l'acquisition d�riv�e, par la d�fenderesse, d'un nantissement sur la base d'un contrat de gage mobilier ayant pour objet la c�dule litigieuse. En effet, examinant de mani�re d�taill�e les faits survenus entre avril et juin 1991, la cour cantonale constate que la d�fenderesse ne peut se pr�valoir d'aucun �l�ment, remontant � l'�poque des faits, lui permettant d'affirmer que, de bonne foi, elle a pu croire, entre avril et juin 1991, que la demanderesse lui octroyait un droit de gage sur sa c�dule. En particulier, il est constant qu'� l'�poque, la d�fenderesse n'avait pas eu connaissance du "protocole d'accord" du 29 avril 1991 par lequel la demanderesse s'�tait r�solue, sous une condition qui ne s'est jamais r�alis�e, � constituer une garantie r�elle sur sa maison en faveur de son �poux. Les circonstances post�rieures confirment la volont� r�elle de la d�fenderesse � l'�poque des faits. En effet, en mai et novembre 1992, la d�fenderesse a demand� respectivement "le nantissement" de la c�dule litigieuse puis la signature par la demanderesse d'un acte de nantissement sp�cial. En outre, dans une note interne du 14 mai 1993, le juriste alors employ� par la d�fenderesse indiquait que "nous nous r�signons � l'id�e que nous ne pouvons faire valoir aucun droit sur la c�dule hypoth�caire parvenue sous le d�p�t-titres de Monsieur Y.________". Sur la base des preuves expos�es, la cour exclut qu'il y ait eu �change, entre la demanderesse et la d�fenderesse, de manifestations de volont� r�elles et concordantes tendant � la conclusion d'un contrat de gage mobilier portant sur la c�dule hypoth�caire revendiqu�e (arr�t attaqu�, consid. 4a p. 24-27).
b) Les juges cantonaux ont �galement exclu une acquisition originaire par la d�fenderesse d'un droit de nantissement en vertu de l'art. 884 al. 2 CC, aux termes duquel celui qui, de bonne foi, re�oit une chose en nantissement, y acquiert un droit de gage, m�me si l'auteur du nantissement n'avait pas la qualit� d'en disposer. En effet, cette disposition pr�suppose la conclusion d'un contrat de gage; or il a �t� d�montr� qu'il n'y avait pas eu en l'esp�ce conclusion d'un tel contrat (arr�t attaqu�, consid. 5 p. 28).
6.- La d�fenderesse soutient qu'elle serait au b�n�fice d'un droit de gage mobilier sur la c�dule litigieuse, alternativement sous la forme d'un nantissement constitu� � titre d�riv�, respectivement � titre originaire, et sous la forme d'un droit de r�tention.
a) La d�fenderesse pr�tend d'abord qu'elle aurait acquis un droit de nantissement � titre d�riv� en vertu du "protocole d'accord" du 29 avril 1991, par lequel la demanderesse aurait valablement autoris� son mari � remettre la c�dule litigieuse � la Banque.
Cette critique se heurte aux constatations de fait souveraines de la cour cantonale. Celle-ci a en effet constat�, sur la base d'une appr�ciation des preuves, qu'il n'y a pas eu �change, entre la demanderesse et la d�fenderesse, de manifestations de volont� r�elles et concordantes tendant � la conclusion d'un contrat de gage mobilier portant sur la c�dule hypoth�caire revendiqu�e (cf. consid. 5a supra). Or la constatation de la volont� r�elle des parties, m�me lorsqu'elle repose sur des indices tels que le comportement ult�rieur des parties, est le r�sultat de l'appr�ciation des preuves et lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 118 II 365; 123 III 165 consid. 3a).
b) La d�fenderesse affirme ensuite qu'elle aurait acquis un droit de nantissement � titre originaire en vertu de l'art. 884 al. 2 CC, ayant re�u de bonne foi la c�dule litigieuse en nantissement, sur la base d'un contrat de nantissement conclu non avec la demanderesse, mais avec son mari, dont les juges cantonaux auraient � tort omis d'examiner la volont� hypoth�tique. Selon la d�fenderesse, un tel contrat de gage mobilier aurait �t� conclu par l'entremise du notaire N.________ � travers un �change de correspondance avec la Banque, subsidiairement avec Y.________ directement � travers l'art. 8 des conditions g�n�rales de la Banque, qui lui accorde un droit de gage sur toutes les valeurs qu'elle a en d�p�t pour le compte du client.
Ce grief bute lui aussi sur les constatations de fait de la cour cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ). Il r�sulte en effet de l'arr�t attaqu� qu'� l'�poque o� la c�dule est parvenue en ses mains, la d�fenderesse n'a pas eu la volont� r�elle d'acqu�rir un droit de gage mobilier sur cette c�dule, dont elle consid�rait au surplus - � raison - qu'elle �tait propri�t� de la demanderesse (cf. consid. 5a supra). Il est donc exclu qu'� cette �poque - car c'est bien la volont� de la Banque � cette �poque que la cour cantonale a constat�e, m�me si c'est notamment � la lumi�re de circonstances post�rieures -, la d�fenderesse ait pu de bonne foi acqu�rir un droit de gage mobilier sur la c�dule litigieuse sur la base d'un contrat de nantissement conclu avec Y.________.
c) La d�fenderesse soutient enfin avoir sur la c�dule revendiqu�e par le demanderesse un droit de r�tention au sens de l'art. 895 CC. En effet, elle aurait �t� mise en possession de cette c�dule du consentement tant de la demanderesse que de son mari, et elle peut invoquer � l'encontre de ce dernier une cr�ance exigible qui serait en rapport de connexit� naturelle avec le titre retenu.
aa) Selon l'art. 895 CC, le cr�ancier qui, du consentement du d�biteur, se trouve en possession de choses mobili�res ou de papiers-valeurs appartenant � ce dernier, a le droit de les retenir jusqu'au paiement, � la conditionque sa cr�ance soit exigible et qu'il y ait un rapport naturel de connexit� entre elle et l'objet retenu (al. 1); cette connexit� existe pour les commer�ants d�s que la possession de la chose et la cr�ance r�sultent de leurs relations d'affaires; le droit de r�tention s'�tend m�me aux choses qui ne sont pas la propri�t� du d�biteur, pourvu que le cr�ancier les ait re�ues de bonne foi, les droits d�rivant pour les tiers de leur possession ant�rieure �tant r�serv�s (al. 3).
bb) Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que la volont� tant de la demanderesse que de son mari, telle qu'attest�e �galement par le notaire N.________, �tait que la c�dule litigieuse f�t remise en d�p�t � la d�fenderesse (arr�t attaqu�, p. 8); telle �tait �galement la volont� de la d�fenderesse, constat�e par la cour cantonale notamment sur la base de l'attitude de la Banque post�rieurement � la remise du titre (arr�t attaqu�, p. 25-27). La cour cantonale a par ailleurs fait �tat de la d�position de T.________, responsable du dossier de Y.________ aupr�s de la d�fenderesse, qui a d�clar�: "J'ai compris que j'allais recevoir une c�dule hypoth�caire de quatre millions mais j'en ignorais la date compte tenu du retard du Registre foncier. Cette c�dule devait �tre remise en d�p�t et non en garantie" (arr�t attaqu�, p. 14).
cc) La d�fenderesse, qui a apparemment contre Y.________ une cr�ance exigible, se trouve en possession d'un papier-valeur (au sens de l'art. 965 CO) qui lui a �t� remis en d�p�t (cf. ATF 105 II 188 consid. 3b) du consentement tant du d�biteur que de la d�fenderesse, propri�taire du titre, ce qui suffit en principe, selon la jurisprudence (ATF 85 II 580 consid. 4), pour admettre qu'elle l'a re�u de bonne foi au sens de l'art. 895 al. 3 CC.
dd) Toutefois, il n'y a pas en l'esp�ce de rapport naturel de connexit� entre la cr�ance de la d�fenderesse et la c�dule que celle-ci pr�tend �tre en droit de retenir.
En effet, m�me en admettant que Y.________ puisse �tre consid�r� comme commer�ant au sens de l'art. 895 al. 2 CC (cf. sur ce point ATF 105 II 188 consid. 4a), la connexit� n'existe selon cette disposition que si tant la possession de la chose que la cr�ance r�sultent des relations d'affaires entre les parties. Il faut ainsi que la possession de l'objet du droit de r�tention et la cr�ance soient des deux c�t�s en rapport avec la nature particuli�re de l'entreprise, en ce sens qu'elles doivent d�couler d'affaires qui entrent pour les deux parties dans le cadre de l'exploitation de leur entreprise respective (ATF 105 II 188 consid. 4b et les r�f�rences cit�es; Zobl, Berner Kommentar, Band IV/2/5/2, 1996, n. 236 ss ad art. 895 CC; Rampini/Schulin/Vogt, Basler Kommentar, Schweizerisches Zivilgesetzbuch II, 1998, n. 44 ad art. 895 CC). Or en l'occurrence, le d�p�t aupr�s de la Banque de la c�dule hypoth�caire appartenant � la demanderesse ne d�coulait manifestement pas d'affaires entrant dans le cadre des op�rations immobili�res de grande envergure men�es par Y.________ au moyen notamment des cr�dits accord�s par la d�fenderesse. Il s'agissait au contraire d'une op�ration de nature priv�e qui visait � mettre en s�curit� aupr�s de la Banque une c�dule hypoth�caire, propri�t� de l'�pouse de Y.________, qui grevait la maison familiale �galement propri�t� de la demanderesse et qui n'avait rien � voir avec les affaires immobili�res men�es par Y.________.
Lorsque la connexit� commerciale au sens de l'art. 895 al. 1 CC fait d�faut, le droit de r�tention ne peut �tre exerc� qu'en cas de connexit� civile au sens de l'art. 895 al. 1 CC (Rampini/Schulin/Vogt, op. cit. , n. 45 s. ad art. 895 CC). Or celle-ci fait �galement d�faut en l'esp�ce, d�s lors que la cr�ance de la Banque et la possession de la c�dule n'ont manifestement pas leur origine dans un m�me rapport juridique, ni ne sont cons�cutives � un ensemble d'actes juridiques poursuivant le m�me but. En effet, la possession de la Banque sur la c�dule litigieuse r�sulte d'un contrat de d�p�t, op�ration qui visait � mettre la c�dule en s�curit� et ne poursuivait pas le m�me but que les autres rapports juridiques entretenus avec la Banque par Y.________ dans le cadre de ses activit�s de promoteur immobilier.
ee) Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la d�fenderesse ne saurait pr�tendre exercer un droit de r�tention sur la c�dule litigieuse, pas davantage qu'elle peut pr�tendre � la propri�t� de cette c�dule (cf. consid. 4 supra) ou � un droit de nantissement sur celle-ci (cf. consid. 6a-b supra). En admettant l'action en revendication de la demanderesse, la cour cantonale n'a ainsi pas viol� le droit f�d�ral.
7.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, ce qui entra�ne la confirmation de l'arr�t attaqu�. La d�fenderesse, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) ainsi que les d�pens de la demanderesse (art. 159 al. 1 OJ).
2. Met � la charge de la d�fenderesse:
a) un �molument judiciaire de 30'000 fr.;
b) une indemnit� de 20'000 fr. � verser � la demanderesse � titre de d�pens.