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Timestamp: 2016-10-26 09:30:22+00:00
Document Index: 278159003

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 112', 'art. 42', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 116', 'art. 3', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 971', 'art. 738', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 738', 'art. 18', 'art. 973', 'ATF ', 'art. 971', 'art. 738', 'art. 973', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 973', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 973', 'art. 42', 'art. 66']

5A_117/2013 (09.07.2013)
5A_117/2013 � � Arr�t du 9 juillet 2013
B.________ et C.�
repr�sent�s par Me Philippe Pralong, avocat,
A.a.�B.________ et C.Y.________ sont copropri�taires � raison de la moiti� chacun de la parcelle no 4940 (anciennement nos 40a et 40b), sise au lieu-dit ...., sur le territoire de la commune de L.________.
�A.X.________ est propri�taire de la parcelle no 4939 (anciennement no 25) de la m�me commune, parcelle qu'il a acquise en 2007 de ses parents, D.________ et E.X.________. Ceux-ci en avaient eux-m�mes fait l'acquisition en 2003, en copropri�t� par moiti�.
A.b.�Au d�but des ann�es 1980, F.Y.________, alors propri�taire de la parcelle no 40b, a ouvert action contre B.Y.________, propri�taire des articles nos 40a et 39 (article 4943 nouvel �tat), lui reprochant d'avoir creus� le terrain sis � l'est de la parcelle no 25, ce aux fins d'acc�der � son garage, situ� dans la partie sud-est de son b�timent, sur la parcelle no 40a. D�s lors que B.Y.________ devait laisser un passage d'environ 70 cm sur la parcelle no 39 pour permettre � F.Y.________ d'acc�der � son habitation, le passage de celui-ci �tait entrav�.
�En cours de proc�dure, les fr�res H.________, propri�taires de la parcelle no 25, ont reconnu que F.Y.________ disposait d'un droit de passage � l'est de leur parcelle.
�Par jugement des 3/23 d�cembre 1982, le juge-instructeur du district de Sion a mis fin au litige opposant F.________ et B.Y.________, reconnaissant l'existence d'une servitude de passage en ces termes: "�une servitude de passage s'�tendant sur 2 m. � compter du levant du mur de l'ancienne fumi�re des fr�res H.________ (parcelle no 25) en faveur des parcelles nos 40a et 40b du cadastre de L.________ est admise dans la mesure o� elle doit s'exercer sur la parcelle no 39 de B.Y.________. Cette servitude pourra �tre exerc�e � pied et par tout v�hicule agricole n'exc�dant pas 2 m. de largeur�".
�Cette servitude n'a pas �t� inscrite au registre foncier.
A.c.�Il ressort des t�moignages que F.Y.________ acc�dait � son habitation sise sur la parcelle no 40b depuis la voie publique en passant sur la parcelle no 26 (no 4941 nouvel �tat), puis sur les articles nos 25 et 39 avant de parvenir au sud de la parcelle no 40a, devant la porte d'entr�e principale de son domicile. Ledit passage a servi pendant plusieurs d�cennies et se pratiquait par une rampe d'acc�s asphalt�e, soutenue par un muret construit dans les ann�es 1980 sur la parcelle no 39, parall�lement � la grange situ�e sur la parcelle no 25, � quelques 2 m�tres 75 du bord ext�rieur de l'escalier am�nag� sur la fa�ade est du b�timent.
A.d.�En 2001, lorsqu'elles ont d�cid� de vendre la parcelle no 40b, les h�riti�res de feu F.Y.________ ont pris l'initiative de "�mettre les passages en ordre�", mandatant � cet effet Me Z.________.
�Propri�taire de la parcelle no 26, I.________ a accept� l'inscription en faveur de la parcelle no 40b d'une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules de 2 m�tres 50 de large en limite ouest de son bien-fonds. Propri�taire de la parcelle no 40a, B.Y.________ a �galement conc�d� une servitude de passage sur son bien-fonds, en prolongement de celle accord�e par I.________.
�Lors d'une s�ance tenue le 22 avril 2002 devant le juge de commune de L.________, J.________, alors propri�taire de la parcelle no 25, a constitu�, � charge de sa parcelle, une servitude de passage � pied et pour tout v�hicule, d'une largeur de 2 m�tres 50, en faveur de la parcelle no 40b. L'emprise de la servitude n'a toutefois pas �t� reproduite correctement: selon le plan �tabli � cette occasion et d�pos� au registre foncier, la servitude grevait une surface en forme de triangle situ�e au nord-est de la parcelle; ult�rieurement, par courrier du 23 f�vrier 2006, Me Z.________ a toutefois soulign� que le dessin de la servitude avait �t� fait � la main � titre indicatif et qu'il ne pouvait �tre lu sans se r�f�rer au texte de la convention et sans tenir compte des autres servitudes; il pr�cisait en effet que le but de la servitude �tait de desservir la parcelle de F.Y.________, indications confirm�es par le juge de commune de L.________ ainsi que par K.________, fille de F.Y.________. L'assiette de la servitude grevant la parcelle no 25 correspondait en r�alit� � celle dessin�e sur le plan de situation du 22 f�vrier 2006 (partie rouge).
A.e.�Les parents de A.X.________ ont d�clar� que, lors de l'acquisition de la parcelle no 4939 (article 25 ancien �tat), ils avaient v�rifi� l'assiette de la servitude inscrite au registre foncier "�dans l'angle nord-est de la parcelle sous PJ 33844". E.X.________ avait "�vaguement�" eu connaissance des "�disputes�" survenues au d�but des ann�es 1980 entre F.________ et B.Y.________ en rapport avec le droit de passage litigieux.
�En 2006, A.X.________ a fait figurer sur les lieux sa vision de l'emprise de la servitude et la limite de sa parcelle en tra�ant au sol l'assiette de la servitude litigieuse au moyen d'une bande adh�sive. Il a par la suite �rig�e une palissade � l'int�rieur de cette d�limitation et pos� des plantes en pot, rendant ainsi impossible aux v�hicules l'acc�s � la parcelle des �poux Y.________.
B.a.�Par m�moire-demande du 10 janvier 2011, B.________ et C.Y.________ ont ouvert action contre A.X.________, concluant � ce qu'il soit constat� que l'assiette de la servitude de passage litigieuse correspond � la partie dessin�e en rouge sur la parcelle no 4939 en se r�f�rant au plan du bureau de g�om�tres S.________ �tabli le 22 f�vrier 2006; � ce qu'il soit ordonn� la remise en �tat imm�diate de la parcelle no 4939 aux frais de A.X.________ et � ce qu'il soit fait interdiction � celui-ci d'empi�ter et de rendre incommode l'exercice de la servitude, sous la menace de la peine pr�vue par l'art. 292 du code p�nal.
�A.X.________ a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement � la radiation de la servitude de passage litigieuse.
�Une expertise et un compl�ment d'expertise ont �t� d�pos�s. Diff�rents t�moins ont �t� entendus.
�Par jugement du 20 octobre 2011, le juge I du district de Sion a proc�d� � une inspection des lieux et, statuant le m�me jour, a fait droit � la demande des �poux Y.________, rejetant ainsi les conclusions reconventionnelles du d�fendeur.
B.b.�Statuant sur l'appel de A.X.________, le Tribunal cantonal du canton du Valais l'a rejet� et a confirm� le premier jugement.
Le 11 f�vrier 2013, A.X.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal, au rejet des conclusions d�pos�es par les �poux Y.________ (ci-apr�s les intim�s) et � la radiation de la servitude de passage litigieuse.
Par ordonnance pr�sidentielle du 28 f�vrier 2013, la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant a �t� partiellement admise s'agissant des ch. 2 et 3 du dispositif de l'arr�t attaqu� - remise en �tat de la parcelle no 4939 afin de permettre l'exercice de la servitude (ch. 2) et interdiction d'empi�ter et de rendre incommode son exercice (ch. 3).
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 LTF).
1.1.�Le recours en mati�re civile n'est en principe ouvert que si la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). C'est le montant litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF), dite autorit� devant mentionner celui-ci dans son arr�t (art. 112 al. 1 let. d LTF). Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale a en l'esp�ce estim� la valeur litigieuse � quelques 10'000 fr., relevant que ce montant, qui n'avait pas �t� contest�, avait �t� arr�t� de mani�re fond�e par le magistrat de premi�re instance (consid. 1a). Le recourant, qui a visiblement m�connu cet �l�ment, ne d�montre pas que la valeur litigieuse serait sup�rieure. Il convient ainsi de retenir celle �tablie par la cour cantonale, bien inf�rieure � 30'000 fr.
�Le recourant ne pr�tend pas non plus (art. 42 al. 2, 2�me phrase, LTF) que la contestation soul�verait une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF), circonstance permettant de d�roger � l'exigence de la valeur litigieuse. Il s'ensuit que le recours en mati�re civile n'est pas ouvert en l'esp�ce; en cons�quence, la d�cision n'est susceptible que du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
1.2.�S'agissant des autres conditions de recevabilit�, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF), contre une d�cision finale (90 et 117 LTF), rendue par une autorit� sup�rieure cantonale statuant sur recours (art. 75 et 114 LTF), et le recourant, qui a pris part � l'instance pr�c�dente, d�montre un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF). Le recours constitutionnel subsidiaire est donc en principe recevable.
2.1.�Seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e � l'appui d'un recours constitutionnel subsidiaire (art. 116 LTF).
�Le recours est ainsi irrecevable en tant que le recourant invoque la seule violation des art. 3, 738, 971 et 973 CC. Seule l'application arbitraire de ces dispositions peut justifier l'intervention du Tribunal f�d�ral.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Le recourant ne peut toutefois obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (art. 118 al. 2 et 116 LTF; consid. 2.1 supra). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de ceux-ci que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 117 et 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
�Il convient ainsi d'embl�e d'�carter les all�gations et appr�ciations du recourant qui ne trouvent aucun appui dans la d�cision attaqu�e - notamment son appr�ciation relative � l'attitude des intim�s (p. 20), ses consid�rations li�es au fait que la servitude ne gr�verait sa parcelle que sur 1 m�tre 15 ou que les intim�s auraient d�plac� l'assiette de la servitude vers l'ouest (p. 3) -, sans qu'il d�montre, conform�ment aux exigences l�gales (art. 106 al. 2 LTF), en quoi ces pr�cisions seraient admissibles.
3.1.�Aux termes de l'art. 971 al. 1 CC, tout droit dont la constitution est l�galement subordonn�e � une inscription au registre foncier, n'existe comme droit r�el que si cette inscription a eu lieu. Le second alin�a pr�cise que l'�tendue d'un droit peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, par les pi�ces justificatives ou de toute autre mani�re.�Lex specialisen mati�re de servitudes, l'art. 738 CC reprend cette derni�re disposition en pr�voyant que l'inscription fait r�gle en tant qu'elle d�signe clairement les droits et les obligations d�rivant de la servitude (al. 1). L'�tendue de celle-ci peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la mani�re dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2). Pour d�terminer le contenu d'une servitude, il convient ainsi de proc�der selon l'ordre des �tapes pr�vu par l'art. 738 CC: le juge doit d�s lors se reporter en priorit� � l'inscription au registre foncier, c'est-�-dire � l'inscription au feuillet du grand livre; ce n'est que si celle-ci est peu claire, incompl�te ou sommaire, que la servitude doit �tre interpr�t�e selon son origine, � savoir l'acte constitutif d�pos� comme pi�ce justificative au registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1; arr�t 5C.126/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2.3 in: Revue du notariat et du registre foncier [RNRF] 2005 307). Le contrat de servitude et le plan sur lequel est report�e l'assiette de la servitude constituent � cet �gard des pi�ces justificatives (art. 942 al. 2 CC). Si le titre d'acquisition ne permet pas de d�terminer le contenu de la servitude, l'�tendue de celle-ci peut alors �tre pr�cis�e par la mani�re dont elle a �t� exerc�e paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC).
3.2.�L'acte constitutif doit �tre interpr�t� de la m�me mani�re que toute d�claration de volont�, � savoir, s'agissant d'un contrat, selon la r�elle et commune intention des parties (art. 18 CO), respectivement, pour le cas o� celle-ci ne peut �tre �tablie, selon le principe de la confiance; toutefois, vis-�-vis des tiers qui n'�taient pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes d'interpr�tation sont limit�s par la foi publique attach�e au registre foncier (art. 973 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.2.2; 130 III 554 consid. 3.1) lequel comprend non seulement le grand livre, mais aussi les pi�ces justificatives, dans la mesure o� elles pr�cisent la port�e de l'inscription (art. 971 al. 2 CC repris par l'art. 738 al. 2 CC; cf.�PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome I, 5e �d. 2012, n. 934a;�FABIENNE HOHL, Le contr�le de l'interpr�tation des servitudes par le Tribunal f�d�ral in: RNRF 2009 73, 78). Si le tiers est de mauvaise foi, l'interpr�tation s'effectue toutefois comme lorsque le litige oppose les parties originaires (�HOHL, op. cit., p. 78 s.).
3.3.�Celui qui acquiert la propri�t� ou d'autres droits r�els en se fondant de bonne foi sur une inscription du registre foncier est maintenu dans son acquisition (art. 973 CC).
3.3.1.�La bonne foi, qui doit exister au moment de l'acquisition, est pr�sum�e (art. 3 al. 1 CC). Les inscriptions figurant au registre foncier sont en outre r�put�es exactes (aspect positif de la foi publique) et compl�tes (aspect n�gatif de la foi publique; ATF 137 III 145 consid. 3.3.1, 153 consid. 4.1.1). L'exactitude du plan, qui est partie constitutive du registre foncier (art. 942 al. 2 CC), est �galement �lev�e au rang de fiction � l'�gard de l'acqu�reur de bonne foi du fonds (art. 973 CC; arr�t 5A_365/2008 du 27 octobre 2008 consid. 3.1.2 et les r�f�rences cit�es).
3.3.2.�La protection de la bonne foi n'est toutefois pas absolue; alors m�me qu'il est en r�alit� de bonne foi, l'acqu�reur ne peut pas invoquer la protection l�gale qui y est attach�e s'il n'a pas fait preuve de l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui (art. 3 al. 2 CC; cf. ATF 137 III 145 consid. 3.3.2, 153 consid. 4.1.2; 127 III 440 consid. 2c). Il s'ensuit que, lorsque l'acqu�reur a connaissance de faits propres � faire douter de l'exactitude du registre foncier, il doit s'enqu�rir plus avant (ATF 137 III 145 consid. 3.3.2, 153 consid. 4.1.2 et la jurisprudence cit�e). La mesure de cette vigilance particuli�re constitue une question de droit, soumise au pouvoir d'appr�ciation du juge (art. 4 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.3.2, 153 consid. 4.1.2).
3.3.3.�L'�tat physique r�el et ext�rieurement visible d'un bien-fonds ("nat�rliche Publizit�t") peut notamment faire �chec � la bonne foi du tiers acqu�reur dans l'inscription figurant au registre foncier (ATF 137 III 145 consid. 3.3.3, 153 consid. 4.1.3). Dans ce sens, la jurisprudence a admis, � propos d'une servitude de droit de passage, que, dans la mesure o�, en principe, nul n'ach�te un immeuble au b�n�fice d'une telle servitude sans visiter les lieux, le tiers acqu�reur ne pourra ignorer de bonne foi - sauf dans des circonstances tout � fait sp�cifiques - les particularit�s non mentionn�es dans l'inscription (assiette de la servitude, ouvrages, largeur r�tr�cie par endroits, etc.) qu'une telle visite pouvait lui r�v�ler (ATF 137 III 145 consid. 3.3.3 et les r�f�rences cit�es, 153 consid. 4.2.3). Il s'ensuit qu'en principe, les limitations r�sultant de l'�tat des lieux visibles sur le terrain sont opposables au tiers acqu�reur, lequel ne pourra invoquer sa bonne foi s'il n'en a pas pris connaissance. Il n'est toutefois pas n�cessaire qu'il en ait pris conscience dans les faits: il suffit qu'il e�t pu et d� le r�aliser en faisant preuve de l'attention n�cessaire (ATF 137 III 153 consid. 4.1.3).
4.1.1.�Constatant que l'inscription op�r�e au registre foncier ne lui permettait pas d'�tre renseign�e sur l'�tendue de la servitude, la cour cantonale s'est r�f�r�e au contrat constitutif de servitude. Elle en a d�duit que la volont� r�elle des parties, lors de la convention conclue le 22 avril 2002 devant le juge de commune de L.________, �tait de cr�er une servitude de passage � pied et en voiture permettant aux propri�taires de la parcelle no 40b d'acc�der de fa�on motoris�e au sud de leur parcelle, devant leur domicile, en empruntant la rampe asphalt�e am�nag�e � cet effet � l'ouest du muret �rig� en 1980 sur la parcelle no 39. Dit passage tenait compte des servitudes d�j� conc�d�es sur les parcelles voisines pour garantir un cheminement continu de la voie publique jusqu'au fonds dominant. Cette volont� ressortait des explications convaincantes fournies par Me Jordan et �tait de surcro�t confirm�e par le juge de commune. Persuad�s de leur bon droit, les intim�s avaient du reste r�guli�rement exerc� leur droit de passage en v�hicule en empruntant la rampe asphalt�e jusqu'� ce que le recourant y installe une palissade. Il s'ensuivait que le plan d�pos� au registre foncier et sign� par les parties, comportant l'assiette de la servitude sommairement dessin�e � la main, ne correspondait pas � leur volont� d�s lors qu'il ne faisait �tat d'un droit de passage que dans l'angle nord-est de la parcelle no 25.
4.1.2.�Le recourant ne s'en prend nullement � ces consid�rations, admettant m�me le caract�re erron� du plan d�pos� au registre foncier. Qu'il ne f�t pas partie au contrat constitutif de servitude est � cet �gard sans incidence dans la mesure o� il ne conteste pr�cis�ment pas la volont� des parties telle que reconnue par la cour cantonale. Il faut donc admettre que cette volont� est �tablie.
4.2.�Dans un second temps, la cour cantonale a examin� si le recourant pouvait exciper de sa bonne foi, voire de celle de ses pr�d�cesseurs, garantie par l'art. 973 CC.
4.2.1.�Les juges cantonaux ont relev� � cet �gard que les parents du recourant avaient achet� la parcelle no 4939 � J.________ en 2003. E.X.________ avait eu vent des disputes ayant oppos� au d�but des ann�es 1980 F.________ et B.Y.________ pour le droit de passage li� � la parcelle no 40b. Il avait re�u l'acte constitutif de la part de J.________; il avait consult� le registre foncier avec son �pouse et avait "�v�rifi�" quelle �tait l'assiette de la servitude. La juridiction cantonale a relev� que les parents du recourant auraient alors d� constater, en pr�tant une attention suffisante, que le plan dessin� � la main �tait impr�cis et erron� et qu'il ne pouvait ainsi correspondre � ce que les parties au contrat �taient convenues, � savoir conc�der notamment un droit de passage pour v�hicules de 2 m�tres 50 de large en faveur de la parcelle no 40b sur la parcelle no 25: compte tenu de la configuration des lieux, en particulier de la pr�sence du mur construit sur la parcelle no 39 et de la rampe permettant l'acc�s � la parcelle no 4940, les int�ress�s ne pouvaient concevoir que le droit de passage se limitait � celui indiqu� au registre foncier. A cela s'ajoutait que l'assiette de la servitude de passage �tait clairement visible sur le terrain. Les parents du recourant ne pouvaient en cons�quence se contenter de se fier au plan d�pos� comme pi�ce justificative au registre foncier et n'avaient ainsi pas la qualit� de tiers de bonne foi.
Le recourant ne pouvait d�s lors se pr�valoir de la bonne foi de ses parents, ni de la sienne propre. A ce dernier �gard, la cour cantonale a relev� qu'il connaissait les lieux et les limitations qui en r�sultaient, visibles sur le terrain. A supposer de surcro�t qu'il ne les connaissait pas, elles lui �taient opposables.
4.2.2.�Le recourant ne remet pas en cause les faits sur lesquels la cour cantonale s'est fond�e pour lui d�nier le b�n�fice de la bonne foi. L'essentiel de son argumentation, en tant qu'elle est admissible sous l'angle du recours constitutionnel subsidiaire, consiste � soutenir qu'il serait choquant et insoutenable qu'il subisse les cons�quences d'une inadvertance commise devant un juge de commune, alors qu'il aurait pris le temps de s'enqu�rir de l'assiette de la servitude et n'aurait eu aucune raison de douter de l'exactitude du plan figurant au registre foncier. Par cette argumentation, qui m�conna�t manifestement la jurisprudence du Tribunal de c�ans expos�e au consid�rant pr�c�dent, le recourant ne conteste nullement l'appr�ciation cantonale constatant son absence de bonne foi et n'en �tablit ainsi aucunement l'arbitraire. On ne per�oit pas au demeurant en quoi le fait que le jugement de 1982 n'ait jamais �t� suivi d'une inscription au registre foncier serait d�terminant � cet �gard. Force est en cons�quence de reconna�tre que les critiques du recourant sont irrecevables.
5.1.�En r�clamant le rejet des pr�tentions des intim�s, le recourant demande en cons�quence le rejet de leur action confessoire, admise par le Tribunal cantonal; cette conclusion ne fait toutefois l'objet d'aucun d�veloppement dans les �critures pr�sent�es devant le Tribunal de c�ans, de sorte qu'elle est irrecevable (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
5.2.�La m�me conclusion s'impose quant � sa conclusion reconventionnelle, par laquelle il r�clame la radiation de la servitude litigieuse. Nullement motiv�e, celle-ci est �galement irrecevable.
En d�finitive, les recours sont tous deux irrecevables. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s n'obtiennent aucune indemnit� de d�pens, �tant pr�cis� qu'ils ont conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant, requ�te partiellement admise par le Pr�sident de la Cour de c�ans.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Juge de la IIe Cour civile.