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Timestamp: 2016-10-23 03:20:40+00:00
Document Index: 89333404

Matched Legal Cases: ['art. 370', 'art. 85', 'art. 29', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 370', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 370', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 368', 'art. 368', 'art. 85', 'art. 66']

4A_202/2012 (12.07.2012)
4A_202/2012
X.________ SA, repr�sent�e par Me Laurent Strawson,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Christian Fischele,
avis de d�fauts; action en lib�ration de dette,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 24 f�vrier 2012.
La soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: le ma�tre de l'ouvrage), qui a pour but d'exploiter des �tablissements publics, notamment un pub � l'enseigne "A.________", avait l'intention de transformer les locaux d'un ancien garage, sis � l'angle du boulevard ... et de la rue ..., � Gen�ve.
Dans le cadre de ce projet de transformation, des travaux de ventilation et de climatisation de l'�tablissement ont �t� attribu�s, en 2006, � Y.________ SA (ci-apr�s: l'entrepreneur).
L'entrepreneur a pr�sent� deux offres aux architectes qui, successivement, ont repr�sent� le ma�tre de l'ouvrage, la deuxi�me offre, communiqu�e le 15 janvier 2007 et accept�e par le ma�tre de l'ouvrage le 19 janvier 2007, portant sur un montant de 108'891 fr. Divers travaux suppl�mentaires ont �galement �t� command�s.
L'entrepreneur a ex�cut� les travaux qui lui avaient �t� adjug�s et la mise en service de l'installation de ventilation a �t� faite le 21 mars 2007. L'exploitation du pub "A.________" a commenc� d�s fin mars 2007.
Le 2 avril 2007, l'entrepreneur a fait parvenir � l'architecte du ma�tre de l'ouvrage sa facture d'un montant de 121'609 fr. 50. D�duction faite des deux acomptes vers�s les 22 janvier et 26 janvier 2007, le montant restant � payer n'�tait plus que de 56'274 fr. 80.
Apr�s l'ach�vement des travaux, � une date qu'il n'a pas pr�cis�e, le ma�tre de l'ouvrage s'est plaint aupr�s de son architecte de l'installation de ventilation, plus pr�cis�ment de la hotte de ventilation de la cuisine et de l'extracteur de fum�e.
Par lettre du 13 juillet 2007, l'architecte a alors signal� � l'entrepreneur que, selon le ma�tre de l'ouvrage, l'aspiration de la cuisine �tait insuffisante; il l'a invit� � contr�ler la conformit� de celle-ci aux normes requises et, si tel n'�tait pas le cas, � faire le n�cessaire pour y rem�dier.
En septembre 2007, l'entreprise sp�cialis�e mandat�e par le ma�tre de l'ouvrage a constat�, dans un rapport du 9 octobre 2007, que le d�bit d'air extrait par la hotte de ventilation de la cuisine �tait suffisant, mais que l'air de compensation et l'amen�e d'air frais �taient inexistants. Elle estimait n�cessaire d'apporter des corrections � l'installation.
Le 18 octobre 2007, le mandataire du ma�tre de l'ouvrage a communiqu� � l'entrepreneur les conclusions de ce rapport ajoutant que son courrier valait, en tant que besoin, avis des d�fauts.
L'entrepreneur a contest� le caract�re d�fectueux de l'ouvrage et excip� de la tardivet� de l'avis des d�fauts.
Entre d�cembre 2007 et f�vrier 2008, l'entreprise V.________ installations thermiques, sur mandat du ma�tre de l'ouvrage, a proc�d� � diverses r�parations de l'installation. Elle a en outre relev�, au sujet de l'extracteur qui aspirait l'air de la hotte de la cuisine, qu'il n'y avait pas de syst�me de compensation d'air qui aurait permis d'amener de l'air dans la cuisine. Cette absence d'air avait pour cons�quence que la cuisine se trouvait en forte d�pression lorsque l'extracteur fonctionnait et que la porte de la cuisine et les passe-plats �taient ferm�s. Il s'ensuivait que l'extracteur ne parvenait plus � aspirer la fum�e. Si la porte �tait laiss�e ouverte, l'aspiration �tait r�tablie mais c'�tait alors l'�quilibre de l'extraction et la temp�rature du restaurant qui �taient perturb�s. L'entreprise V.________ a adress� au ma�tre de l'ouvrage une facture de 10'760 fr., comprenant un montant de 6'488 fr. pour les r�parations de l'ouvrage, le solde ayant pour objet de simples travaux de maintenance.
B.a Le 8 octobre 2007, l'entrepreneur a fait notifier au ma�tre de l'ouvrage un commandement de payer d'un montant de 56'274 fr. 80 auquel le ma�tre a fait opposition.
Sur appel contre le jugement rendu le 5 juin 2008 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, la Cour de justice, par arr�t du 25 septembre 2008, a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 39'079 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 2 mai 2007; pour parvenir � ce montant, elle a soustrait de la facture totale les deux acomptes vers�s par le ma�tre de l'ouvrage, ainsi que le prix aff�rant aux travaux suppl�mentaires, aucune reconnaissance de dette n'existant pour ceux-ci. Elle a ensuite soustrait du solde le montant relatif � la hotte de cuisine (8'450 fr. selon devis de l'entrepreneur) consid�rant qu'il avait �t� rendu vraisemblable qu'elle �tait affect�e d'un d�faut.
B.b Le 30 juin 2008, le ma�tre de l'ouvrage (ci-apr�s �galement: la soci�t� demanderesse) a ouvert une action en lib�ration de dette, concluant � ce qu'il soit dit que l'ouvrage �tait entach� de d�fauts majeurs, que son prix devait �tre r�duit en proportion de la moins-value et que l'indemnit� correspondant � cette moins-value soit compens�e avec tout montant qui serait d� � l'entrepreneur (ci-apr�s �galement: la soci�t� d�fenderesse). La soci�t� demanderesse a �galement demand� qu'il soit constat� qu'elle ne devait pas la somme de 39'079 fr. � sa partie adverse et qu'il soit dit que la poursuite y relative n'irait pas sa voie. Enfin, elle a sollicit� l'annulation du commandement de payer.
Concluant au rejet de la demande, la soci�t� d�fenderesse a demand�, dans ses derni�res �critures, � ce qu'il soit dit que la demanderesse �tait sa d�bitrice � hauteur de 48'171 fr. 20 et � ce qu'elle soit condamn�e � lui payer cette somme, int�r�ts en sus. Pour le surplus, elle a conclu que la poursuite aille sa voie.
L'expert mis en ?uvre par le Tribunal de premi�re instance a relev� que l'ouvrage de ventilation de la cuisine n'�tait pas conforme aux r�gles de l'art car la ventilation ne fonctionnait que partiellement par manque de compensation d'air; d�s lors, la fum�e et les odeurs �taient mal �vacu�es.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande. Concernant le d�faut (relatif � la hotte de la cuisine) encore litigieux devant le Tribunal f�d�ral, il a consid�r� qu'il ne pouvait �tre assimil� � un d�faut de l'ouvrage, le contrat conclu par les parties ne comportant aucun poste relatif � l'arriv�e d'air frais dans la cuisine. S'agissant du montant de 6'448 fr. 30 relatif aux r�parations effectu�es par l'entreprise V.________, il a retenu qu'il pouvait �tre mis � la charge de la d�fenderesse; il a toutefois constat� que la cr�ance totale restant � la charge de la demanderesse, sous d�duction des deux acomptes vers�s et du montant de 6'448 fr. 30, �tait encore sup�rieure � la somme de 39'079 fr., � concurrence de laquelle la mainlev�e avait �t� prononc�e, de sorte qu'il ne pouvait entreprendre une compensation sur ce montant. Enfin, s'agissant des conclusions en paiement de 48'171 fr. 20 prises par la d�fenderesse dans ses derni�res �critures, le tribunal les a d�clar�es irrecevables en raison de leur tardivet�.
Sur appel de la demanderesse, la Cour de justice, par arr�t du 24 f�vrier 2012, a confirm� le jugement attaqu�. Elle a repris l'argumentation de l'instance pr�c�dente, except� sur la question du d�faut de la hotte; elle a admis l'existence d'un d�faut, mais a consid�r� que l'avis y relatif �tait tardif au regard de la r�gle de l'art. 370 al. 3 CO.
La soci�t� demanderesse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 24 f�vrier 2012. Requ�rant l'effet suspensif, elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu�, � l'admission de l'action en lib�ration de dette � concurrence de 37'488 fr. 30, � ce qu'il soit dit qu'elle ne doit pas la somme de 39'079 fr., que le commandement de payer n'ira pas sa voie � concurrence de 37'488 fr. 30, sous suite de frais et d�pens; subsidiairement, la recourante conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, sous suite de frais et d�pens. Elle invoque une transgression des art. 85, 368 et 370 CO, ainsi qu'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.).
L'intim�e conclut au rejet du recours, � ce qu'il soit constat� que l'ouvrage qu'elle a livr� ne souffrait d'aucun d�faut, ainsi qu'� la confirmation de l'arr�t entrepris, sous suite de frais et d�pens.
Par ordonnance du 8 mai 2012, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en lib�ration de dette (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. a, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc aussi �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 306 consid. 2.4 p. 313).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62, 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., plus pr�cis�ment de son droit d'obtenir une d�cision motiv�e. Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), il convient d'examiner en priorit� (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec une libre cognition (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57) le moyen relatif � ce droit.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision du juge, le droit � une d�cision motiv�e est respect� (arr�t 4A_242/2009 du 10 d�cembre 2009 consid. 4.1 et les r�f�rences; cf. ATF 126 I 97 consid. 2c p. 103).
2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a expliqu� la raison pour laquelle elle a consid�r� que l'avis des d�fauts, dat� du 13 juillet 2007, �tait tardif. Constatant que la recourante avait commenc� l'exploitation de son �tablissement d�s fin mars 2007, elle s'est r�f�r�e au "cours ordinaire des choses" pour conclure qu'il �tait certain que le mauvais fonctionnement de la hotte de la cuisine a d� �tre remarqu� bien avant le 13 juillet 2007, l'installation d�fectueuse �tant utilis�e depuis plus de trois mois (pour les d�tails, cf. infra consid. 3.2).
La motivation de la d�cision attaqu�e permet donc de comprendre sur la base de quel motif la cour cantonale a conclu � la tardivet� de l'avis des d�fauts et il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est arbitraire (cf. arr�t 4A_242/2009 d�j� cit� consid. 4.2).
3.1 La recourante revient sur l'avis relatif au d�faut de la hotte d'aspiration de la cuisine. Seule reste litigieuse la question de savoir � quel moment elle a eu connaissance du d�faut, �tant pr�cis� que l'avis y relatif a �t� communiqu� � l'intim�e par lettre du 13 juillet 2007.
La cour cantonale estime que, selon le cours ordinaire des choses, le ma�tre qui avait commenc� l'exploitation de son �tablissement d�s fin mars 2007 pouvait ne pas s'apercevoir du probl�me li� � la hotte dans les premiers jours suivant la mise en service de l'installation; selon elle, il est toutefois certain que le mauvais fonctionnement de la hotte a d� �tre remarqu� bien avant le 13 juillet 2007, puisqu'� cette date, l'installation d�fectueuse �tait utilis�e depuis plus de trois mois. Certes, la cour cantonale n'indique pas pr�cis�ment le jour o� le ma�tre de l'ouvrage a pris effectivement connaissance du d�faut; la motivation ne souffre toutefois d'aucune ambigu�t�, la pr�cision apport�e par l'autorit� pr�c�dente ("bien avant le ...") laissant clairement entendre qu'entre la prise de connaissance du d�faut et l'envoi de l'avis, il s'est �coul� une p�riode d�passant tr�s largement le tr�s court d�lai de r�flexion (cf. ATF 118 II 142 consid. 3b p. 148) qui permettrait encore de consid�rer que le ma�tre a envoy� son avis � temps selon l'art. 370 al. 3 CO.
La recourante insiste sur le fait qu'elle a prouv� l'existence de l'avis des d�fauts et le moment o� il a �t� donn� (le 13 juillet 2007). Elle soutient que, contrairement � l'opinion de la cour cantonale, il incombait � l'intim�e de d�montrer la tardivet� de l'avis. Elle en veut pour preuve la position d'un auteur de doctrine (PETER GAUCH, Le contrat d'entreprise, 1999, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, p. 587 ss), dont elle reproduit in extenso de nombreux passages relatifs au fardeau de la preuve.
Ce faisant, elle ignore purement et simplement les nombreux pr�c�dents rendus par le Tribunal f�d�ral sur cette question. Il est en effet de jurisprudence constante que lorsque le ma�tre de l'ouvrage �met des pr�tentions en garantie et que l'entrepreneur affirme que l'ouvrage a �t� accept� en d�pit de ses d�fauts, il incombe au ma�tre de prouver qu'il a donn� l'avis des d�fauts et qu'il l'a fait en temps utile; la charge de la preuve s'�tend donc �galement au moment o� il a eu connaissance des d�fauts. Si l'entrepreneur r�torque que le ma�tre a d�j� d�couvert le d�faut auparavant, il doit alors de son c�t� �tablir son objection (ATF 118 II 142 consid. 3a; 107 II 172 consid. 1a p. 176; 107 II 50 consid. 2a p. 54; plus r�cemment: arr�t 4A_83/2009 du 6 mai 2009 consid. 3.2.1; en mati�re de vente: arr�t 4D_4/2011 du 1er avril 2011 consid. 3).
La recourante a simplement choisi, parmi les auteurs de doctrine, celui dont la th�se lui �tait favorable. Elle ne tente par contre pas de d�montrer qu'une modification de la jurisprudence s'imposerait. Il appara�t ainsi d'embl�e que, m�me � suivre la perspective dans laquelle la recourante a d�velopp� son argumentation (fardeau de la preuve), on ne pourrait reprocher aucune violation � la cour cantonale.
Pour ce motif d�j�, le moyen doit �tre d�clar� mal fond�.
3.2 Au demeurant, on peut encore observer qu'il r�sulte de l'arr�t entrepris (p. 17) que les magistrats cantonaux sont parvenus � une conviction ("il est certain que..."), retenant que le mauvais fonctionnement de la hotte a d� �tre remarqu� "bien avant le 13 juillet 2007".
D�s le moment o� le juge - comme c'est le cas en l'esp�ce - est parvenu � une conviction sur la base de l'appr�ciation des preuves, l'art. 8 CC (ou l'article, en l'esp�ce l'art. 370 CO, sur la base duquel est invoqu� le fardeau de la preuve) cesse d'�tre applicable et ne peut donc avoir �t� viol� (ATF 132 III 626 consid. 3.4 p. 634; 131 III 646 consid. 2.1 p. 649). En effet, cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelle base il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522).
Lorsque la recourante se plaint du fait qu'"aucune pi�ce ni enqu�te diligent�e lors de la proc�dure" ne permet d'arriver � la conclusion � laquelle la cour pr�c�dente a abouti, il semble qu'elle critique la fa�on dont la cour cantonale a appr�ci� les preuves. M�me � consid�rer qu'elle a valablement soulev� ce grief sous l'angle de l'art. 9 Cst (sur l'exigence de recevabilit�, cf. supra consid. 1.2 et 1.3), le moyen devrait �tre d�clar� mal fond�.
Certes, la cour cantonale ne s'appuie sur aucune preuve directe pour retenir qu'il est certain que la connaissance effective du d�faut a eu lieu bien avant la date du 13 juillet 2007 (cf. supra consid. 3.1). L'autorit� pr�c�dente se base cependant sur plusieurs indices allant dans ce sens, notamment le fait que le ma�tre a commenc� son exploitation d�s fin mars 2007 et que, d�s le d�but, la fum�e et les odeurs �taient mal �vacu�es; il est �galement �tabli que la porte de la cuisine et les passe-plats �taient en principe ferm�s, pour des motifs de s�curit� en cas de feu (arr�t entrepris p. 14) et qu'ainsi la fum�e stagnant dans la cuisine ne pouvait en principe pas �tre �vacu�e (arr�t entrepris p. 6). Dans ces conditions, la cour cantonale retient, selon le cours ordinaire des choses, que la recourante a d� prendre connaissance du d�faut bien avant le 13 juillet 2007. Cette mani�re de proc�der rel�ve toujours de l'appr�ciation des preuves (entre autres auteurs: SP�HLER/DOLGE/GEHRI, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 9e �d. 2010, � 43 n. 64) et la recourante ne d�montre pas que la d�duction entreprise par l'autorit� pr�c�dente serait insoutenable (art. 9 Cst.; sur la notion d'arbitraire: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; cf. �galement SP�HLER/DOLGE/GEHRI, op. cit., � 43 n. 64). La recourante se borne � affirmer que le "d�faut de ventilation �tait particuli�rement difficile � d�celer puisqu'il n�cessitait la fermeture de toutes les issues y compris les passe-plats, lesquels sont selon le cours ordinaire des choses tr�s fr�quemment ouvert (sic) pour permettre l'exploitation de l'�tablissement". Sur ce dernier point, elle substitue son propre �tat de fait � celui �tabli par l'autorit� cantonale, ce qui n'est pas admissible (cf. supra consid. 1.3).
Le moyen tir� de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, pour autant que recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
Dans un ultime moyen, la recourante soutient que la cour cantonale a viol� les art. 85 et 368 al. 2 CO en consid�rant que la somme de 6'488 fr. 30 relative � l'intervention de l'entreprise V.________ devait �tre retranch�e du montant total des travaux r�alis�s par l'intim�e (56'274 fr. 80); elle pr�tend que ce montant devait �tre port� en d�duction de la cr�ance de 39'079 fr. arr�t�e dans la proc�dure en mainlev�e.
Cette motivation est sans consistance. La recourante semble confondre le prix de l'ouvrage (qui peut, selon l'art. 368 al. 2 CO, �tre r�duit en proportion de la moins-value) et le montant pour lequel la mainlev�e avait �t� prononc�e par la cour cantonale dans son arr�t du 25 septembre 2008.
Il a �t� retenu, en fait, que le montant total de la cr�ance (prix de l'ouvrage) en faveur de l'intim�e s'�levait � 121'609 fr. 50; d�duction faite des acomptes vers�s, la recourante devait encore s'acquitter d'un solde se montant � 56'274 fr. 80. En vertu de l'art. 368 al. 2 CO, la somme de 6'488 fr. 30 devait �tre imput�e sur ce solde. Le montant qui r�sulte de cette soustraction est encore sup�rieur au montant (39'079 fr.) pour lequel la mainlev�e avait �t� prononc�e par la cour cantonale dans son arr�t du 25 septembre 2008. Il n'y avait donc pas lieu, dans ces conditions, de r�duire la somme de 39'079 fr., qui �tait l'objet de l'action en lib�ration de dette.
En r�alit�, la recourante voudrait choisir d'imputer la somme de 6'488 fr. 30 sur le montant objet de la mainlev�e, plut�t que sur celui correspondant au prix de l'ouvrage. Or, comme l'a relev� � bon droit la cour cantonale, un tel choix est �galement proscrit sous l'angle de l'art. 85 CO; cette disposition interdit pr�cis�ment au d�biteur, qui entend se livrer � un paiement partiel, de choisir la partie de la dette sur laquelle il entend imputer son paiement.
Les moyens doivent �tre d�clar�s mal fond�s.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis solidairement � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).