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Timestamp: 2016-10-26 09:39:55+00:00
Document Index: 253613048

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_583/2010 (04.08.2011)
8C_583/2010
C.________, repr�sent� par Me Michel De Palma, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan du 2 juin 2010.
C.________ a exerc� divers m�tiers. Le 5 janvier 2006, alors qu'il �tait temporairement au ch�mage, il a �t� victime d'un accident de la circulation. Il s'�tait arr�t� � un feu de signalisation qui passait en phase jaune clignotante, quand un car postal qui arrivait derri�re lui n'a pas pu freiner � temps et a percut� son v�hicule. A l'H�pital X.________ o� C.________ a �t� transport� pour un contr�le, les m�decins ont pos� le diagnostic de traumatisme de type "whiplash" sans l�sion osseuse. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle le pr�nomm� �tait assur�, a pris en charge le cas.
Dans un rapport du mois d'avril 2006, les m�decins de la Clinique Y.________ ont estim� qu'une reprise du travail �tait possible, la symptomatologie comportant uniquement des aspects subjectifs. Selon le consilium du docteur A.________, psychiatre � la Clinique Y.________, il existait des traits parano�des chez C.________, mais sans atteindre une valeur pathologique. A partir de mai 2006, les m�decins traitants de l'assur�, les docteurs W.________ et V.________, ont d�crit une p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�, notamment sur le plan psychique. Le docteur N.________, psychiatre de la CNA, qui l'a examin� en octobre 2006, a retenu un trouble psychotique avec des �l�ments parano�des justifiant une incapacit� de travail totale. Au plan somatique, il n'y avait pas de l�sion objectivable (examen par le docteur E.________, de la CNA; rapport du 3 janvier 2007 du docteur O.________, neurologue).
Le 31 janvier 2007, la CNA a mis un terme � ses prestations, au motif qu'il n'y avait plus de s�quelles organiques li�es � l'accident et que les troubles psychiques existants n'�taient pas en relation de causalit� ad�quate avec celui-ci (d�cision dat�e du m�me jour, confirm�e sur opposition le 16 mars 2007). Les recours form�s contre cette derni�re d�cision ont �t� rejet�s par le Tribunal cantonal valaisan (jugement du 29 ao�t 2008) et par le Tribunal f�d�ral (arr�t du 4 ao�t 2009; cause 8C_827/2008).
Dans l'intervalle, le 9 mai 2007, C.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Valais (ci-apr�s : l'office AI) a recueilli les renseignements m�dicaux usuels aupr�s des m�decins traitants de l'assur� (voir les rapports des docteur W.________, V.________ et B.________ respectivement des 24 mai, 22 juin, et 4 ao�t 2007; �galement le rapport m�dical du Service de consultation psychiatrique du Centre hospitalier Z.________ du 29 avril 2008), et fait verser le dossier de la CNA. Au vu de ces documents, qui faisaient notamment �tat d'une d�compensation psychotique dans les mois suivant l'accident, l'office AI a requis un examen psychiatrique aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR). Dans son rapport du 30 juin 2009, la doctoresse R.________, psychiatre au SMR, a conclu � une majoration de la symptomatologie chez un homme pr�sentant des traits de la personnalit� parano�aques sans qu'il y ait un trouble parano�aque d�fini (F68.0); il n'y avait pas d'atteinte � la sant� psychique invalidante (voir �galement son rapport final du 13 septembre 2009).
Se fondant sur ce dernier avis, l'office AI a, par d�cision du 26 octobre 2009, rejet� la demande de prestations. Il a consid�r� qu'au plus tard le 1er mai 2006, l'assur� ne pr�sentait plus aucune atteinte � la sant� physique ou psychique de nature � restreindre sa capacit� de travail, qui �tait totale dans toutes les activit�s qu'il avait exerc�es auparavant.
L'assur� a recouru contre la d�cision de l'office AI devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan. A l'appui de son recours, il a produit plusieurs documents m�dicaux (des docteurs B.________, W.________, V.________, O.________ et des psychiatres du Service de consultation psychiatrique).
Le tribunal cantonal a rejet� le recours, par jugement du 2 juin 2010.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� avec effet r�troactif au jour de sa demande AI; � titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise judiciaire. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 A l'instar de l'office AI, la juridiction cantonale a retenu que le recourant ne pr�sentait aucune incapacit� de travail sur les plans somatique et psychique. Elle s'est fond�e pour cela sur le rapport de la doctoresse R.________ auquel elle a accord� une pleine valeur probante. La psychiatre du SMR avait en effet expliqu� de mani�re convaincante pourquoi elle ne retenait pas les diagnostics pos�s par les m�decins traitants de l'assur�. Son avis �tait au demeurant corrobor� par celui du docteur A.________ qui avait �galement conclu � l'absence de troubles psychiques. Quant aux nouveaux rapports m�dicaux produits par l'assur� en proc�dure cantonale, ils ne faisaient que reprendre les constatations ant�rieures de ces m�mes m�decins sans d�montrer en quoi les consid�rations de la psychiatre du SMR seraient entach�es d'erreurs, de contradictions ou de lacunes. Aussi, n'y avait-il aucun motif de s'en �carter.
2.2 Le recourant reproche en substance aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des pi�ces m�dicales au dossier. Il soutient que l'autorit� cantonale ne pouvait accorder une valeur probante au rapport du SMR d�s lors que tous les autres avis (dont trois psychiatres) faisaient unanimement �tat d'une atteinte � la sant� psychique �voluant d�favorablement malgr� un suivi psychiatrique et un traitement m�dicamenteux r�gulier.
3.1 Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions m�dicales soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences; arr�t 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
3.2 En l'occurrence, on doit admettre avec le recourant que les premiers juges n'ont pas pr�t� toute l'attention n�cessaire au contenu des rapports m�dicaux vers�s au dossier, en particulier ceux �manant des psychiatres du Service de consultation psychiatrique. Il ressort de ces documents que C.________ b�n�ficie depuis mars 2007 d'un suivi psychiatrique r�gulier en association avec un traitement de type neuroleptique (Seroquel; 400 mg) et anxiolytique (Lexotanil) ayant permis, d'apr�s ces m�decins, �de traiter les sympt�mes psychotiques positifs� mais laissant subsister des �sympt�mes psychotiques n�gatifs�. Selon le Compendium Suisse des m�dicaments, le Seroquel est indiqu� pour le traitement de la schizophr�nie, des �pisodes maniaques lors de troubles bipolaires et des �pisodes d�pressifs lors de troubles bipolaires. Or, sans faire aucune r�f�rence � la prise du m�dicament Seroquel dans sa discussion du cas, la psychiatre du SMR a d�clar� qu'elle n'avait observ� aucun trouble psychotique manifeste chez l'assur�, raison pour laquelle elle s'�cartait des diagnostics psychiatriques (trouble psychotique, trouble schizotypique, ou schizophr�nie) pos�s respectivement par ses confr�res les docteurs N.________, B.________ et L.________ (du Service de consultation psychiatrique). Elle a �galement pr�cis� qu'� supposer �tablie l'apparition de troubles de la lign�e psychotique, ceux-ci auraient d� - d'un point de vue scientifique - � tout le moins persister sous une forme r�siduelle, circonstance qu'elle pouvait nier au terme de son examen et qui l'amenait logiquement � conclure que ces troubles �n'[avaie]nt jamais exist� et qu'ils �taient confondus par l'intention de l'assur� de se pr�senter en tant que malade et invalide�. Ces consid�rations montrent que la doctoresse R.________ s'est prononc�e sur la situation m�dicale de l'assur� dans l'ignorance du traitement neuroleptique et anxiolytique prodigu� � celui-ci depuis plusieurs ann�es. L'absence de prise de position de la psychiatre du SMR sur cette m�dication - qui constitue indiscutablement un �l�ment d�terminant de l'anamn�se de l'assur� - aurait d� susciter chez les premiers juges un doute s�rieux quant au caract�re complet et convaincant des conclusions auxquelles celle-ci a abouti. Il s'ensuit que la juridiction cantonale a viol� les r�gles sur l'appr�ciation des preuves m�dicales en se fondant sur son rapport.
3.3 Pour autant, on ne saurait statuer sur le droit � la rente du recourant sur la base des autres avis m�dicaux. En effet, les indications des docteurs N.________ et B.________ en faveur de l'existence d'une atteinte � la sant� psychique invalidante concernent uniquement l'ann�e 2006. Quant aux d�clarations du Service de consultation psychiatrique, elles ne sont pas suffisamment pr�cises pour se faire une opinion de l'�volution de la situation. Dans ces circonstances, il convient d'admettre la conclusion subsidiaire du recourant tendant � la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire. La cause sera retourn�e � l'intim� pour qu'il ordonne une nouvelle expertise psychiatrique. Il appartiendra � l'expert de proc�der � une appr�ciation r�trospective de l'�tat psychique du recourant et de ses r�percussions sur sa capacit� � exercer une activit� lucrative. Apr�s quoi l'intim� rendra une nouvelle d�cision sur le droit aux prestations.
Vu l'issue du litige, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, qui est repr�sent� par un avocat, peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 2 LTF). Par cons�quent, sa requ�te d'assistance judiciaire pour cette proc�dure devient sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan du 2 juin 2010 ainsi que la d�cision de l'office AI du 26 octobre 2009 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire conform�ment aux consid�rants et rende une nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, d'un montant de 500 fr., sont � la charge de l'intim�.
L'intim� versera au recourant la somme de 2'800 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
L'autorit� cantonale est invit�e � rendre une nouvelle d�cision sur les frais judiciaires et les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal valaisan et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 4 ao�t 2011