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Timestamp: 2016-10-27 14:56:23+00:00
Document Index: 98162611

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 190', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 189', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 190', 'art. 163', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_510/2015 (08.03.2016)
4A_510/2015 � � Arr�t du 8 mars 2016
X.________, repr�sent� par Me Yannick Steinmann,
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 24 ao�t 2015 par le Tribunal Arbitral du Sport.
Le 26 janvier 2010, Y.________, un club de football professionnel yyy, et X.________, un club de football professionnel xxx, ont conclu un contrat relatif au transfert par le premier au second de A.________ (ci-apr�s: le contrat, resp. le joueur), un footballeur professionnel zzz, �galement signataire dudit contrat. En contrepartie, X.________ a vers� � Y.________ la somme de 500'000 USD et s'est engag� � lui payer la moiti� des revenus issus d'un futur transfert du joueur � un club tiers qui interviendrait avant le 31 d�cembre 2011 (art. 3 du contrat). L'art. 8 du contrat interdisait � X.________ de pr�ter ou de transf�rer le joueur avant cette date sans l'accord �crit de Y.________. En cas de violation de cette interdiction, X.________ devrait payer � Y.________ la somme de 2'000'000 USD � titre de p�nalit�. Selon l'art. 9 du contrat, le contrat de travail � conclure entre X.________ et le joueur devrait inclure une clause pr�voyant qu'en cas de rupture de ce contrat sans juste cause par le joueur, ce dernier serait tenu de payer une indemnit� de 2'000'000 USD qui serait r�partie entre les deux clubs. Enfin, au cas o� la rupture anticip�e des rapports de travail lui serait imputable, X.________ verserait � Y.________ la somme de 1'500'000 USD pour compenser la perte de l'indemnit� que Y.________ aurait pu esp�rer toucher dans l'hypoth�se d'un futur transfert du joueur (art. 10 du contrat).
Le 19 janvier 2011, X.________ a requis de Y.________ l'autorisation de mettre un terme anticip� au contrat de travail du joueur ou de transf�rer temporairement ce dernier � Z.________, club de football professionnel zzz, en raison de la situation personnelle du joueur. Le lendemain, Y.________ a rejet� cat�goriquement cette requ�te et indiqu� � X.________ qu'il ferait jouer la clause p�nale en cas de transfert de l'int�ress�.
A la fin du mois de janvier 2011, X.________ a pr�t� le joueur � Z.________. Sur quoi, Y.________, apr�s s'�tre enquis des motifs de cet acte aupr�s de X.________, a d�pos� une r�clamation contre ce dernier devant la Commission du Statut du Joueur de la F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA).
Par d�cision du 10 d�cembre 2013, le juge unique de la Commission, estimant que Y.________ n'avait pas prouv� avoir subi un quelconque pr�judice concret nonobstant la violation du contrat imputable � X.________, a rejet� la demande.
Saisi d'un appel interjet� par Y.________, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), apr�s avoir instruit la cause et tenu une audience le 16 juillet 2015, a rendu, le 24 ao�t 2015, dans une Formation de trois membres, une sentence au terme de laquelle il a annul� la d�cision attaqu�e et ordonn� � X.________ de payer � Y.________ la somme de 1'500'000 USD. En r�sum�, la Formation a �cart�, point par point, les diff�rentes objections soulev�es par X.________ pour �chapper � l'application de la clause p�nale stipul�e � l'art. 8 du contrat. Elle a, toutefois, estim� que les circonstances du cas concret justifiaient une r�duction de 25% du montant de la peine fix� dans cette clause.
Le 23 septembre 2015, X.________ (ci-apr�s: le recourant) a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de la sentence en question. Il a compl�t� son recours par une �criture d�pos�e le 2 novembre 2015.
L'intim� a conclu au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, au terme de sa r�ponse du 30 novembre 2015.
Dans sa r�ponse du 18 d�cembre 2015, le TAS, qui a produit son dossier, a conclu au rejet du recours.
Le recourant n'a pas d�pos� de r�plique.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, des conclusions prises par le recourant ou encore des motifs de recours invoqu�s, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. La recevabilit� du recours compl�mentaire n'est d'ailleurs pas sujette � caution puisque cette �criture a �t� d�pos�e avant l'expiration du d�lai de recours courant d�s la notification compl�te de la sentence attaqu�e comportant la signature du pr�sident de la Formation (arr�t 4A_392/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.3). Que le recours principal ait �t� form� avant cette notification-l�, alors que ladite sentence n'avait encore �t� communiqu�e aux parties que par fax, ne porte pas non plus � cons�quence; en effet, bien qu'il f�t pr�matur�, ce recours n'en �tait pas moins recevable (arr�t 4A_304/2013 du 3 mars 2014 consid. 2.1; voir aussi: ATF 117 Ia 328 consid. 1a et les arr�ts cit�s). Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
4.1.�Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, le recourant reproche au TAS d'avoir rendu la sentence entreprise en violation des r�gles touchant l'impartialit� et l'ind�pendance des arbitres. Il se base, pour cela, sur des faits survenus entre l'audience tenue le 16 juillet 2015 par la Formation et l'envoi, par t�l�copie du 24 ao�t 2015, de la sentence aux parties. Le 13 ao�t 2015, all�gue-t-il avec pi�ce � l'appui, le journal... a publi�, sur son site internet, un article indiquant que le TAS avait condamn� le recourant � verser � l'intim� la somme de 2'000'000 USD dans le cadre de la proc�dure arbitrale opposant les deux clubs. Le recourant ajoute qu'il a envoy�, le lendemain, un courrier �lectronique � diff�rents responsables du TAS pour les en informer, leur faire part de sa surprise et leur demander de prendre toute mesure utile afin que la sentence, dont il avait appris par le secr�tariat du TAS qu'elle n'avait pas encore �t� rendue, f�t communiqu�e en priorit� aux parties, et non pas � la presse, faute de quoi le droit des parties � un proc�s �quitable serait s�rieusement viol�. Le recourant fait encore �tat d'un premier courrier �lectronique que le Secr�taire g�n�ral du TAS lui a adress� le 14 ao�t 2015 pour lui indiquer qu'il avait imm�diatement ordonn� une enqu�te interne, puis d'un second courrier, dat� du 24 ao�t 2015, dans lequel la m�me personne lui certifiait �tre arriv�e � la conclusion que toute rumeur ou fuite concernant cette affaire ne provenait ni du TAS ni des arbitres.
Fort de ces faits, le recourant soutient que seul un membre de la Formation a pu informer la presse, plus de dix jours avant la communication de la sentence, que l'appel interjet� par l'intim� contre celle-ci �tait ou allait �tre admis. Il se pourrait, selon lui, qu'un arbitre ait d'abord inform� l'intim� de l'issue du litige et que l'information ait �t� communiqu�e � la presse dans un second temps.
A suivre le recourant, la circonstance all�gu�e constituerait, en droit, une violation particuli�rement importante du devoir de confidentialit� et de r�serve impos� aux arbitres par l'art. S19 al. 1 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport, laquelle violation donnerait fortement � penser que la sentence attaqu�e a �t� rendue par un tribunal arbitral irr�guli�rement compos� au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. En effet, on ne peut pas exclure, selon lui, que la Formation, qui n'avait pas encore statu� formellement � ce moment-l�, se soit laiss� influencer par les publications du journal..., ni, partant, que sa sentence e�t �t� diff�rente si elle n'avait pas eu connaissance de ces publications. Toujours selon le recourant, on pourrait m�me imaginer, pour expliquer la diff�rence entre le montant de 2'000'000 USD mentionn� par ce journal et celui de 1'500'000 USD figurant dans le dispositif de la sentence, que la Formation ait voulu faire en sorte que ces montants ne fussent pas identiques pour �viter tout soup�on suppl�mentaire sur les fuites provenant de l'un de ses membres.
4.2.�Force est de souligner d'embl�e que l'argumentation du recourant repose sur une pr�misse de fait qui n'est pas av�r�e, si bien que toute la construction juridique �chafaud�e � partir de l� s'�croule comme un ch�teau de cartes. Aussi bien, le recourant tient pour acquis ce qui n'est qu'une simple hypoth�se, � savoir le fait qu'un membre de la Formation aurait inform� la presse ou la partie adverse de l'issue du litige. A cet �gard, l'intim� et le TAS d�montrent de mani�re convaincante, dans leurs r�ponses respectives, pourquoi le fait all�gu� ne peut pas �tre tenu pour �tabli. Il ressort notamment de leurs explications que les informations publi�es dans l'article litigieux sont fausses sur nombre de points, qu'elles ne mentionnent aucune source officielle et qu'aucun journaliste n'a pris contact avec le TAS pour en v�rifier le bien-fond�. Au demeurant, comme le TAS publie sur son site internet une liste des audiences � venir, n'importe quel journaliste aurait pu apprendre l'existence du diff�rend opposant les parties et le nom de celles-ci, puis, sur la base de ces donn�es, mener son enqu�te aupr�s de diverses sources inofficielles afin d'essayer d'obtenir des renseignements plus concrets sur les tenants et aboutissants de l'affaire. Cela pourrait aussi expliquer l'erreur commise au sujet du montant qui serait allou� � l'intim�. En outre, pour rester dans le domaine des hypoth�ses, il ne serait pas inimaginable que la "fuite" ait pu provenir, non pas de l'intim� comme l'envisage le recourant, mais bien de ce dernier lui-m�me qui, voyant son affaire mal emmanch�e � l'issue de l'audience du 16 juillet 2015, aurait fait le n�cessaire pour se m�nager la possibilit� d'obtenir l'annulation de la sentence � venir, motif pris de la violation par la Formation de son devoir de confidentialit�. Au demeurant, rien, de toute fa�on, ne vient infirmer, en l'esp�ce, l'affirmation du Secr�taire g�n�ral du TAS selon laquelle, d'une part, les membres de la Formation ont d�clar� n'avoir � aucun moment communiqu� avec des personnes ext�rieures au TAS au sujet de cette affaire et, d'autre part, le secr�tariat du TAS a �galement respect� la confidentialit� de la proc�dure arbitrale en tout temps. On notera, enfin, que la premi�re r�action du recourant, lorsqu'il a eu vent de l'article de presse, n'a pas �t� de mettre en doute l'impartialit� ou l'ind�pendance de la Formation, puisqu'il s'est content� d'inviter le TAS � faire en sorte que la sentence � venir soit communiqu�e en priorit� aux parties, avant toute information � la presse.
En tout �tat de cause, il est admis que la violation du devoir de confidentialit� impos� aux arbitres ne constitue pas, en r�gle g�n�rale, un motif ouvrant la voie du recours contre une sentence en mati�re d'arbitrage international (PHILIPP RITZ, Die Geheimhaltung im Schiedsverfahren nach schweizerischem Recht, 2007, p. 188 s.; CHRISTOPH M�LLER, La confidentialit� en arbitrage commercial international: un trompe-l'oeil?, in Bulletin ASA 2005 p. 216 ss, 233; MARKUS WIRTH, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 3e �d. 2013, n� 30 ad art. 189 LDIP; JOLLES/STARK-TRABER/CANALS DE CEDIEL, Confidentiality, in International Arbitration in Switzerland, Geinsinger/Voser [�d.], 2e �d. 2013, p. 131 ss, 142). Certains auteurs r�servent, toutefois, la possibilit� d'un recours en vue de d�noncer une violation du principe de l'�galit� des parties, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, dans l'hypoth�se o�, � la suite d'une indiscr�tion unilat�rale d'un arbitre en cours de proc�dure, une partie aurait obtenu des informations qui l'auraient avantag�e dans la phase d'all�gation et de preuve des faits pertinents (�
Wissensvorteile; cf. WIRTH, ibid.; R ITZ, op. cit., p. 189). Cette derni�re hypoth�se n'entre pas en ligne de compte en l'esp�ce. Quant � celle, �chafaud�e par le recourant, qui pourrait en �tre rapproch�e � l'extr�me rigueur, et qui consiste � dire que la Formation aurait pu �tre tent�e d'adapter sa sentence pour que le montant allou� � l'intim� ne correspond�t point au montant annonc� dans l'article de presse, elle est totalement gratuite et ne m�rite pas que l'on s'y arr�te.
Le premier moyen soulev� par le recourant tombe, d�s lors, � faux.
En second lieu, le recourant, invoquant l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, reproche au TAS d'avoir viol� l'ordre public proc�dural � raison des m�mes faits que ceux qu'il a all�gu�s � l'appui du grief pr�c�dent.
Le grief fond� sur la violation de l'ordre public proc�dural fait manifestement double emploi avec celui relatif au pr�tendu manque d'impartialit� et d'ind�pendance des arbitres, puisqu'aussi bien l'ordre public proc�dural ne constitue qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3). Dans cette mesure, il partage le sort r�serv� � cet autre moyen.
6.1.�Dans son recours compl�mentaire, le recourant soutient que le TAS a viol� l'ordre public mat�riel en le condamnant � payer � l'intim� un montant de 1'500'000 USD � titre de peine conventionnelle. Selon lui, la Formation aurait m�connu l'art. 163 al. 3 CO, qui impose au juge de r�duire les peines qu'il estime excessives, et la jurisprudence y relative (ATF 133 III 201 consid. 5.2 et les r�f�rences).
Concr�tement, de l'avis du recourant, d�s lors que la Formation consid�rait qu'il n'�tait pas �tabli que la faute commise par lui f�t grave ni que la violation du contrat e�t occasionn� un quelconque dommage � l'intim�, elle aurait d� soit le lib�rer de toute peine, � l'instar du juge qui avait rendu la d�cision de premi�re instance, soit ramener la peine conventionnelle � son strict minimum. Au lieu de quoi, elle a fix� celle-ci � un montant repr�sentant le triple de l'indemnit� de transfert et rendu ainsi une sentence, d'ailleurs sans pr�c�dent dans la jurisprudence du TAS, qui heurte profond�ment le sentiment de la justice et de l'�quit�.
6.2.1.�Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel, vis� � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
6.2.2.�Appliqu�e aux circonstances du cas concret, cette jurisprudence appelle les quelques remarques formul�es ci-apr�s.
D'abord, il n'est peut-�tre pas inutile de noter que le grief en question n'appara�t pas, f�t-ce en filigrane, dans le m�moire de recours principal, ce qui ne laisse pas d'�tonner.
On rappellera ensuite que, selon la jurisprudence, l'art. 163 al. 3 CO est certes une norme d'ordre public, c'est-�-dire une disposition imp�rative que le juge doit appliquer m�me si le d�biteur de la peine conventionnelle n'a pas demand� express�ment une r�duction du montant de celle-ci. Toutefois, cette notion d'ordre public n'a rien � voir avec l'ordre public de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Le Tribunal f�d�ral l'a d�j� soulign� de longue date en faisant observer, s'agissant des r�gles imp�ratives telles que l'art. 163 al. 3 CO, qu'il ne lui appartient pas de revoir la sentence arbitrale comme s'il �tait une juridiction d'appel, mais uniquement de sanctionner la violation de l'interdiction des mesures discriminatoires ou spoliatrices ordonn�es par le tribunal arbitral ou couvertes par lui (arr�t 4A_634/2014 du 21 mai 2015 consid. 5.2.2 et le pr�c�dent cit�). De toute �vidence, le recourant m�conna�t ces principes jurisprudentiels, qui cherche simplement � d�montrer que la Formation aurait mal appliqu�, voire appliqu� de mani�re arbitraire, la disposition tir�e du code suisse des obligations.
Par ailleurs, comme l'intim� le d�montre sous n. 33 ss de sa r�ponse, le recourant donne de l'argumentation de la Formation un r�sum� tendancieux, qui n'en restitue pas la v�ritable essence. En effet, l'int�ress� ne pr�sente qu'un aspect partiel du raisonnement tenu par les arbitres, lorsqu'il met en �vidence deux circonstances - la pr�tendue absence de dommage occasionn� � l'intim� et le fait que la faute commise par lui n'atteindrait pas le sommet de l'�chelle de gravit� -, du reste sorties de leur contexte, mais en tait d'autres, tels le caract�re intentionnel de la violation du contrat commise par lui, le but pr�ventif de la clause p�nale ou encore le fait que le rapport de forces entre les deux parties en litige �tait �quilibr�, s'agissant de deux clubs professionnels majeurs.
Enfin et surtout, le recourant passe sous silence le fait que les deux clubs avaient d�fini, dans la clause 10 du contrat, quel �tait leur int�r�t � l'ex�cution de celui-ci, puisqu'ils �taient convenus qu'en cas de rupture anticip�e du contrat de travail du joueur par le recourant, ce dernier aurait d� indemniser l'intim� � hauteur de 1'500'000 USD. Or, c'est pr�cis�ment � cette somme que la Formation a r�duit la peine conventionnelle. Il y a l� de quoi relativiser l'affirmation r�currente du recourant selon laquelle le montant de la peine conventionnelle r�duite repr�senterait le triple de l'indemnit� de transfert.
Quoi qu'il en soit, il n'y a pas trace, en l'esp�ce, d'une violation de l'ordre public mat�riel au sens restrictif que cette notion rev�t � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
Cela �tant, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans sa totalit�.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.