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Timestamp: 2016-10-21 23:54:42+00:00
Document Index: 230308542

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 8', 'art. 4', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 107', 'art. 99', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 102', 'art. 882', 'art. 1', 'art. 102', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6']

4A_54/2011 (27.04.2011)
4A_54/2011
Me Bernard Delaloye,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 14 d�cembre 2010.
A.a En vue de conclure une assurance maladie collective et une assurance perte de gain aupr�s de Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________ ou l'assureur), X.________ a sign� une proposition d'assurance le 26 octobre 1996. De langue maternelle italienne mais avec de bonnes connaissances de fran�ais, il a r�pondu aux questions figurant dans la formule �tablie par l'assureur; ce dernier �tait repr�sent� par A.________, qui pouvait lui traduire en italien les questions pos�es. X.________ a r�pondu n�gativement notamment aux questions suivantes:
"3. Conservez-vous des s�quelles
- de maladies ou d'accidents ?
- d'une infirmit� cong�nitale ?
4. Avez-vous, au cours des 5 derni�res ann�es, suivi un traitement pour les suites d'accidents ou de maladies qui ont dur� plus de trois semaines ?
7. Etes-vous ou avez-vous �t� atteint des affections ou maladies suivantes ?
7.02 Maladies du syst�me nerveux, telles que par exemple maux de t�te, �pilepsie, paralysie, maladies mentales, d�pressions nerveuses, neurasth�nie, vertiges.
7.11 Probl�mes pos�s par l'abus d'alcool, de m�dicaments et autres drogues".
Ce m�me 26 octobre 1996, X.________ a �galement sign� une proposition pour une assurance-accidents aupr�s de la m�me compagnie, r�pondant de mani�re identique aux m�mes questions.
Ces deux propositions ont �t� accept�es par l'assureur, qui a �tabli deux polices d'assurances portant respectivement le n� 1 et le n� 2.
A.b Sur la base de ces deux contrats d'assurance, Y.________ a vers� � X.________ au total 89'243 fr.25.
A.c Il a �t� retenu que l'assureur a re�u, au plus t�t le 24 novembre 2005, une copie des rapports m�dicaux �tablis par le neurologue B.________, qui avait examin� X.________ � la demande du m�decin traitant de ce dernier. Il en r�sulte que le Dr B.________ a vu l'assur� le 6 octobre 1993. Il a signal� que celui-ci avait eu une dizaine d'accidents de la route provoqu�s par des moments d'absence. Des �pisodes semblables peuvent survenir deux � trois fois par jour, avec des intervalles libres de plus d'un mois. Au restaurant, il n'est pas rare que X.________ se fasse servir des plats qu'il pense n'avoir pas command�s. Le m�decin a pr�conis� des investigations plus approfondies en milieu universitaire, soup�onnant une �pilepsie partielle complexe. Le m�me praticien a r�examin� X.________ en 2002 et a adress� au m�decin traitant un rapport du 11 f�vrier 2002, concluant � un "contexte particulier d'absences qui �voluent depuis plus d'une vingtaine d'ann�es et dont l'origine pourrait bien �tre �pileptique". Au vu de ces �l�ments, l'assureur, par lettre du 12 d�cembre 2005 adress�e � X.________, a d�clar� r�soudre le contrat pour cause de r�ticence, consid�rant qu'il n'avait pas r�pondu de mani�re compl�te aux questions n�s 3, 4 et 7.02 du questionnaire.
Il a �t� retenu que l'assureur a pris connaissance, au plus t�t le 3 avril 2008, du rapport �tabli par le neurologue C.________ le 2 novembre 1993, � la suite d'un examen en milieu hospitalier effectu� du 20 au 22 octobre 1993. Ce rapport, destin� au m�decin traitant, indique que les examens effectu�s ne confirment pas l'hypoth�se d'une �pilepsie partielle complexe. On peut y lire "au premier plan il s'agit �galement selon notre expert psychiatre le Dr D.________, d'un important �tat d�pressif qui s'instaure dans un caract�re pr�existant avec personnalit� peu diff�renci�e et �thylisme encore actuel (comme confirm� par les examens biologiques)". Une prise en charge par des services psychosociaux au lieu de domicile a �t� organis�e. Au vu de ces �l�ments, l'assureur, par lettre du 14 avril 2008 adress�e � X.________, s'est d�parti des contrats �galement pour le motif que le preneur n'avait pas r�pondu de mani�re compl�te aux questions n�s 7.11 et 7.02 puisqu'il n'avait pas indiqu� qu'il avait eu des probl�mes pos�s par l'abus d'alcool, ainsi qu'une d�pression nerveuse.
X.________ a contest� avoir commis une r�ticence, affirmant qu'il avait r�pondu de bonne foi aux questions pos�es.
Par m�moire-demande du 26 f�vrier 2008, X.________ a ouvert action devant le juge du district de Monthey contre Y.________, r�clamant � cette derni�re des prestations d'assurance s'�levant � 58'874 fr.75 avec int�r�t. Par la suite, il a encore conclu � ce que la r�solution des contrats soit d�clar�e nulle.
L'assureur s'est oppos� � la demande en totalit� et a conclu, � titre reconventionnel, � la r�p�tition des prestations d'assurance vers�es, � savoir (apr�s rectification) 89'243 fr.25.
Par jugement du 14 d�cembre 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a rejet� la demande et admis la demande reconventionnelle. Partant, elle a condamn� X.________ � verser � Y.________ le montant de 89'243 fr.25 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 4 juin 2008, avec suite de frais et d�pens, toutes autres conclusions �tant rejet�es.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal du 14 d�cembre 2010. Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., de l'art. 8 CC et des art. 4 et 6 LCA, il conclut, avec suite de d�pens, au renvoi de la cause � la cour cantonale et, subsidiairement, � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer la somme de 58'874 fr.75 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 juin 2006, la r�siliation des polices d'assurances �tant annul�e et remise en vigueur avec effet � la date de la r�siliation.
L'intim�e a conclu, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement (sur la demande principale) et dans ses conclusions lib�ratoires (sur la demande reconventionnelle) - et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF) -, dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Il faut observer que l'autorit� pr�c�dente a statu� en instance cantonale unique contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF, mais cette remarque reste sans cons�quence, puisque cette disposition n'�tait � l'�poque pas encore applicable (art. 130 al. 2 LTF).
Par exception � la r�gle selon laquelle il examine le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant ne pose pratiquement aucune question juridique. Il tente seulement de substituer un autre �tat de fait � celui retenu par la cour cantonale, en vue de parvenir � une solution inverse sur la base des m�mes principes juridiques.
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort du litige. Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant pr�sente longuement son propre �tat de fait, qu'il oppose � celui retenu par la cour cantonale. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas � la r�gle pos�e par l'art. 105 LTF. Le recourant ne peut pas non plus ajouter en sa faveur quelques faits extraits du dossier et parsemer son expos� de critiques � l'adresse de l'autorit� cantonale qui, si l'on entrait en mati�re, impliqueraient que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale et dresse lui-m�me un �tat de fait. Si une rectification de l'�tat de fait est demand�e en application de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant doit indiquer, dans les motifs de son recours, quel est le fait qui aurait �t� constat� ou omis arbitrairement, en montrant par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la position adopt�e par la cour cantonale est insoutenable; il faut encore qu'il apparaisse clairement que la rectification demand�e est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il n'y a donc pas lieu de tenir compte de l'�tat de fait dress� par le recourant.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente (art. 107 al. 2 LTF). Il s'agit donc d'un recours en r�forme et le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.), ce que le recourant a fait en l'esp�ce � titre subsidiaire.
2.1 Le recourant invoque l'art. 8 CC, mais seulement pour rappeler que cette disposition exige qu'un fait soit prouv� pour �tre retenu. A lire l'arr�t cantonal, on ne voit cependant pas que l'autorit� pr�c�dente ait perdu de vue l'exigence de la preuve. Simplement, le recourant n'est pas d'accord avec les convictions auxquelles la cour cantonale est parvenue; il s'agit l� d'une question d'appr�ciation des preuves, qui n'est pas r�gie par l'art. 8 CC. En effet, cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelle base il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522). D�s le moment o� le juge est manifestement parvenu � une conviction sur la base de l'appr�ciation des preuves, l'art. 8 CC cesse d'�tre applicable (ATF 132 III 629 consid. 3.4 p. 634; 131 III 646 consid. 2.1 p. 649). Ce grief est donc d�pourvu de toute consistance.
2.2 Le recourant invoque aussi une violation des dispositions de l'ancien code de proc�dure civile valaisan. Il n'indique cependant pas quelle disposition de droit cantonal aurait �t� viol�e arbitrairement, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief, faute de motivation suffisamment pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3).
2.3 Le recourant se plaint �galement d'arbitraire - au sens de l'art. 9 Cst. - dans l'appr�ciation des preuves.
Selon la jurisprudence, il y a arbitraire dans l'appr�ciation des preuves lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Le recourant qui invoque l'arbitraire doit montrer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). En l'esp�ce, l'acte de recours ne remplit que partiellement ces exigences, parce qu'il est difficile de discerner les points sur lesquels l'arbitraire est invoqu�. Il n'est donc possible d'entrer en mati�re que dans la mesure o� la motivation pr�sent�e fait ressortir un grief d'arbitraire avec une pr�cision suffisante.
Le recourant fait surtout valoir qu'il n'a jamais eu connaissance du rapport du Dr C.________, concluant � un �tat d�pressif et un �thylisme encore actuel. Il est sans doute vrai que le recourant n'a jamais vu ce rapport, puisque celui-ci ne lui �tait pas adress�, mais qu'il �tait destin� � son m�decin traitant. Qu'il n'ait pas vu le rapport ne permet cependant pas de d�duire qu'il n'a pas eu connaissance des conclusions de l'examen. Il ressort des faits retenus - au sujet desquels l'arbitraire n'est pas invoqu� - que le recourant �prouvait de fr�quentes absences, qui l'ont amen� � avoir des accidents de circulation, � br�ler un feu rouge et � ne pas savoir ce qu'il avait command� au restaurant. Le recourant ne pouvait s�rieusement imaginer que cette situation, qui durait depuis longtemps, correspondait � un �tat de sant� normal. Qu'il ait consult� � ce sujet son m�decin traitant, le Dr E.________, le confirme clairement. Il a �t� renvoy� par ce praticien � consulter ensuite le neurologue B.________, puis � faire un s�jour hospitalier, du 20 au 22 octobre 1993, au cours duquel il a �t� examin� par le neurologue C.________ et le psychiatre D.________. On ne peut pas imaginer qu'une personne, inqui�te pour sa sant� � la suite d'incidents s�rieux, se soumette � tant d'examens m�dicaux sans demander � aucun moment quelles en sont les conclusions.
Que le Dr E.________ soit par la suite d�c�d� a certainement perturb� l'administration des preuves. Il ressort toutefois �galement des constatations cantonales - au sujet desquelles l'arbitraire n'est pas invoqu� - que le recourant, � la suite de ces examens, a renonc� � exercer son m�tier de chauffeur. On ne peut pas concevoir qu'il ait pris cette d�cision � un moment o�, � l'issue des examens m�dicaux, il se croyait en parfaite sant�. L'�tat d�pressif est le diagnostic principal qui ressort du s�jour � l'h�pital; m�me si la cour cantonale n'a pas d�velopp� ce point, on ne saurait dire qu'elle a statu� arbitrairement en retenant de mani�re implicite que le recourant avait n�cessairement eu connaissance du r�sultat essentiel des examens pratiqu�s � l'h�pital. Elle a donc retenu sans arbitraire qu'il savait qu'il avait souffert � cette �poque d'une d�pression, de sorte qu'il a r�pondu faussement � la question no 7.02.
En ce qui concerne les probl�mes d'alcool, le recourant ne soutient pas - en tout cas avec une pr�cision suffisante - que la conviction de la cour cantonale serait arbitraire. Les examens m�dicaux donnent � penser � un probl�me d'�thylisme, mais ne permettent pas de prouver scientifiquement l'alcoolisme; la cour cantonale n'a cependant pas statuer arbitrairement en retenant que le recourant avait des probl�mes d'alcool sur la base des notes figurant au dossier m�dical qui montrent que lui-m�me avait admis qu'il consommait � une certaine �poque un litre de vin par jour. Le recourant ne pouvait pas ignorer que cette consommation �tait excessive et il a r�pondu faussement � la question no 7.11.
S'agissant de ses malaises (ou absences), le recourant soutient qu'il pouvait se croire en bonne sant� d�s lors qu'il ne suivait aucun traitement m�dical. On pourrait se dispenser d'examiner cette question. En effet, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Or, pour que l'assureur puisse se d�partir du contrat en raison d'une r�ticence, il n'est pas n�cessaire de d�montrer que le recourant a encore r�pondu faussement aux questions n�s 3 et 4. Quoi qu'il en soit, il ressort des faits retenus - au sujet desquels l'arbitraire n'est pas invoqu� - qu'il avait �t� pr�vu, au moment de la sortie de l'h�pital de ..., que le recourant b�n�ficierait d'un encadrement psychosocial et que des investigations compl�mentaires seraient faites. Sur ce point �galement, on ne peut croire que le recourant n'en ait pas �t� inform�. Qu'il ait refus� de s'y soumettre - en pr�f�rant renoncer � exercer l'activit� de chauffeur - ne change rien au fait qu'il ne pouvait pas ignorer qu'il pr�sentait un trouble s�rieux, r�p�titif, pour lequel plusieurs examens m�dicaux avaient �t� effectu�s. Il ne pr�tend pas que ces troubles avaient disparus miraculeusement apr�s sa sortie de l'h�pital de .... En cons�quence, la cour cantonale n'a pas appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en retenant qu'il devait savoir qu'il �tait affect� d'une maladie. Dans ce contexte, le recourant invoque encore un passage d'un document �manant du Dr B.________. Contrairement � ce qu'il semble soutenir, la juridiction pr�c�dente n'a pas ignor� ce passage, qui est reproduit int�gralement � la page 16 du jugement attaqu�. Le Dr B.________ avait relev� que le recourant �tait enclin, en raison des circonstances, � banaliser ses malaises. Qu'il les banalise (ou minimise) ne change rien au fait que ces malaises existaient et qu'il en �tait conscient. Cet argument est donc impropre � d�montrer l'arbitraire de la conviction cantonale.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� un t�moignage (celui du t�moin F.________), mais il ne tente pas de montrer en quoi l'argumentation cantonale sur ce point serait arbitraire. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question, faute d'une motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche aussi � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte de ses remarques concernant le respect du d�lai pour invoquer la r�ticence. Sur ce point, il renvoie � son �criture cantonale, ce qui n'est pas admissible (art. 42 al. 2 LTF; arr�t 2C_445/2008 du 26 novembre 2008 consid. 2; 4A_137/2007 du 20 juillet 2007 consid. 4).
Le grief d'arbitraire est donc enti�rement infond�.
2.4 Sans aucune pr�cision, le recourant semble se plaindre d'une violation des art. 4 et 6 de la Loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1).
Il convient pr�alablement de d�terminer quelle est la teneur de l'art. 6 LCA applicable au cas d'esp�ce, puisque cette disposition a �t� modifi�e par une loi f�d�rale du 17 d�cembre 2004, entr�e en vigueur le 1er janvier 2006 (RO 2005 p. 5250).
La disposition transitoire contenue � l'art. 102 al. 4 LCA renvoie � l'art. 882 du Code f�d�ral des obligations, qui a �t� remplac� par l'art. 1 al. 1 du Titre final du Code civil le 1er janvier 1912 (cf. ROLF NEBEL, Commentaire b�lois de la Loi sur le contrat d'assurance, n�s 1 et 3 ad art. 102 LCA). L'art. 1 al. 1 du Titre final instaure le principe de la non-r�troactivit� des lois (cf. ATF 134 III 224 consid. 3.2.1 p. 230). Il s'ensuit que les contrats d'assurance litigieux, qui ont �t� conclus en automne 1996, sont soumis � l'art. 6 LCA dans sa teneur ant�rieure au 1er janvier 2006 (cf. arr�t 4A_261/2008 du 1er octobre 2008 consid. 3.1).
Selon la teneur de l'art. 6 LCA qu'il faut appliquer en l'esp�ce (FF 1908 II p. 125), "si celui qui devait faire la d�claration a, lors de la conclusion du contrat, omis de d�clarer ou inexactement d�clar� un fait important qu'il connaissait ou devait conna�tre (r�ticence), l'assureur n'est pas li� par le contrat, � la condition qu'il s'en soit d�parti dans les quatre semaines � partir du moment o� il a eu connaissance de la r�ticence".
Lorsque plusieurs r�ticences sont d�couvertes successivement, un d�lai autonome pour s'en pr�valoir court � partir du moment o� l'assureur a eu connaissance de l'une d'elles, sans �gard au fait qu'il n'aurait pas respect� le d�lai pour les autres (ATF 116 II 338 consid. 2a p. 342; 109 II 159 consid. 2).
L'art. 6 LCA permet donc � l'assureur, en cas de r�ticence, de r�soudre le contrat (avec effet r�troactif) et de refuser ses prestations pour un sinistre d�j� survenu, m�me si celui-ci est sans rapport avec le fait qui constitue l'objet de la r�ticence (ATF 111 II 388 consid. 3a p. 391; 109 II 60 consid. 3c p. 64).
Cette r�gle ayant souvent �t� consid�r�e comme trop s�v�re, le l�gislateur a d�cid� de la modifier en proposant d'introduire un droit de r�siliation (sans effet r�troactif) et de ne permettre � l'assureur de se lib�rer de l'obligation de verser sa prestation pour un sinistre d�j� survenu que si le fait qui a �t� l'objet de la r�ticence a influ� sur la survenance ou l'�tendue du sinistre (Message du 9 mai 2003 concernant une loi sur la surveillance des entreprises d'assurance et la modification de la loi f�d�rale sur le contrat d'assurance, FF 2003 ch. 1.2.5.2.1 p. 3370). La nouvelle teneur de l'art. 6 LCA n'est cependant entr�e en vigueur que le 1er janvier 2006 (cf. supra); elle n'est donc pas applicable en l'esp�ce. Il a d�j� �t� jug�, au sujet de cette nouvelle disposition, qu'il n'y avait rien d'abusif � s'en tenir � l'ancien texte pour les cas ant�rieurs � la modification l�gislative, quand bien m�me cet ancien texte a �t� consid�r� comme insatisfaisant; une solution contraire reviendrait � donner effet r�troactif au nouveau droit, en violant la disposition transitoire applicable (arr�t 4A_285/2009 du 22 octobre 2009 consid. 4.4).
Il est donc sans pertinence dans le cas d'esp�ce de se demander si les faits qui sont l'objet de la r�ticence ont ou non exerc� une influence sur les circonstances pour lesquelles des prestations d'assurance ont �t� vers�es ou sont litigieuses.
Les questions formul�es par l'assureur �taient pr�cises et non �quivoques (cf. art. 4 al. 3 LCA; cf. arr�t 5C.262/2006 du 28 mai 2008 publi� in SJ 2008 I p. 400 consid. 4.3). A supposer que l'on admette que la formulation de l'une des questions �voqu�es n'est pas suffisamment pr�cise pour fonder une r�ticence dans le cas d'esp�ce, cela ne changerait rien � l'inexactitude des r�ponses donn�es aux autres questions (qui sont pr�cises) et, par voie de cons�quence, � l'issue du litige; il n'est donc pas n�cessaire de se demander si la r�ponse � la question n� 4 (en raison de la notion de traitement) suffirait � elle seule pour entra�ner la r�solution des contrats. Il a �t� retenu en fait - d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant avait des connaissances suffisantes de la langue fran�aise et que le repr�sentant de l'assureur pouvait, le cas �ch�ant, lui traduire les questions en italien. On doit donc d�duire qu'il pouvait les comprendre sans difficult� particuli�re.
On doit ensuite se demander si, en fonction des faits qu'il connaissait ou devait conna�tre (art. 6 LCA), le proposant �tait en mesure de donner une r�ponse v�ridique. Le proposant doit d�clarer non seulement les faits qui lui sont connus sans autre r�flexion, mais aussi ceux qui ne peuvent lui �chapper s'il r�fl�chit s�rieusement aux questions pos�es (ATF 118 II 333 consid. 2b p. 337; 116 II 338 consid. 1c p. 339 s.). En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant savait qu'il souffrait de malaises s�rieux et durables pour lesquels il avait consult� des m�decins, qu'il n'ignorait pas qu'il avait (ou avait eu) des probl�mes avec l'alcool et une d�pression. En r�pondant n�gativement aux questions pos�es, il est �vident que ses r�ponses n'�taient pas toutes enti�rement conformes � la v�rit�, de sorte qu'il y a eu r�ticence (cf. art. 6 LCA). Il n'y a pas � se demander s'il a commis ou non une faute (ATF 109 II 60 consid. 3c p. 63).
Selon l'art. 4 al. 3 LCA, un fait qui est l'objet d'une question �crite de l'assureur est pr�sum� �tre un fait important, c'est-�-dire un fait de nature � influer sur sa d�termination de conclure le contrat ou de le conclure aux conditions convenues. Il ne s'agit que d'une pr�somption qui peut �tre renvers�e par l'assur� (ATF 118 II 333 consid. 2 p. 336; 99 II 67 consid. 4e p. 82). En l'esp�ce, le recourant n'est pas parvenu � renverser cette pr�somption. Il est en effet �vident qu'une personne qui a eu des probl�mes d'alcool, qui a d�j� souffert de d�pression et qui manifeste d'�tranges absences est plus sujette qu'une autre � donner lieu � des prestations d'assurance pour cause de maladie, d'accident ou de perte de gain.
Sur la base des faits contenus dans l'arr�t attaqu� - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) -, on ne se trouve pas dans l'un des cas qui conduirait � maintenir les contrats malgr� la r�ticence (art. 8 LCA). Le recourant ne pr�tend d'ailleurs pas le contraire.
Il r�sulte �galement des constatations cantonales que l'assureur s'est d�parti des contrats dans le d�lai fix� par l'ancien art. 6 LCA; ce d�lai de quatre semaines ne commence � courir qu'� partir du moment o� l'assureur a une connaissance effective, certaine et compl�te de la r�ticence, peu importe � partir de quel moment il aurait pu en avoir connaissance (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 339 s.).
Les conditions de l'ancien art. 6 LCA �tant r�unies, l'assureur s'est valablement d�parti des contrats (avec effet r�troactif) et c'est � juste titre que la cour cantonale a refus� d'accorder au recourant d'autres prestations d'assurance et l'a condamn� � r�p�ter celles qu'il a re�ues.
Le recourant ne conteste d'ailleurs pas cette analyse juridique.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet�.