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Timestamp: 2016-10-22 23:57:24+00:00
Document Index: 136810854

Matched Legal Cases: ['art. 84', 'art. 22', 'art. 26', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ']

1P.672/2006 (12.10.2006)
1P.672/2006 /col
du 2 ao�t 2006 (dossier PE06.005660-JAN).
A.________ a d�pos�, dans le canton de Vaud, une plainte p�nale contre B.________ (affaire PE06.005660-JAN). Par une ordonnance du 4 juillet 2006, le Juge d'instruction du canton de Vaud a refus� de suivre � cette plainte. A.________ a recouru contre cette ordonnance aupr�s du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Son recours a �t� rejet� par un arr�t rendu le 2 ao�t 2006.
A.________ a adress� au Tribunal f�d�ral un recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation. Ce recours doit �tre trait� comme un recours de droit public pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ) car c'est le seul moyen de droit qui entre en consid�ration en l'esp�ce.
Le recourant demande la r�cusation des juges f�d�raux Aemisegger, Fonjallaz et Eusebio, ainsi que de tous les juges f�d�raux s'�tant d�j� prononc�s dans une affaire le concernant.
La proc�dure de r�cusation des juges du Tribunal f�d�ral est d�finie aux art. 22 ss OJ. Selon la r�gle de l'art. 26 al. 1 OJ, si un cas de r�cusation est contest�, la d�cision est prise, en l'absence des juges vis�s, par la section comp�tente du tribunal. En l'occurrence, comme le recourant saisit fr�quemment le Tribunal f�d�ral, il n'est pas exclu que l'ensemble des juges de la Ire Cour de droit public soient vis�s. La jurisprudence pr�voit n�anmoins une exception � la r�gle de l'art. 26 al. 1 OJ et elle admet qu'un tribunal, ou une cour, dont la r�cusation est demand�e en bloc peut �carter lui-m�me une requ�te lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fond�e (ATF 114 Ia 278 consid. 1 p. 279; 105 Ib 301 consid. 1c et d p. 304). Or, vu sa motivation, la demande de r�cusation pr�sent�e dans le cas particulier est � l'�vidence abusive; elle doit donc �tre d�clar�e irrecevable. Il y a lieu au demeurant de rappeler qu'un juge ne peut pas �tre r�cus� pour le simple motif que, dans une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral, il a eu � trancher en d�faveur du requ�rant (ATF 114 Ia 278 consid. 1 p. 279).
Les critiques du recourant � l'encontre de l'arr�t du Tribunal d'accusation sont tr�s confuses, et � certains �gards formul�es de mani�re inconvenante. Dans la proc�dure de recours de droit public, conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Il incombe ainsi au recourant d'expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e pourrait �tre contraire � ses droits constitutionnels (cf. ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189; 127 III 279 consid. 1c p. 282; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Cette exigence n'est � l'�vidence pas satisfaite dans le cas particulier. A cela s'ajoute que la qualit� pour recourir n'est en principe pas reconnue au plaignant, ou � celui qui se pr�tend l�s� par une infraction, lorsque la contestation porte sur une ordonnance de classement, de refus de suivre ou de non-lieu (art. 88 OJ; cf. ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219, notamment). Le pr�sent recours de droit public se r�v�le donc manifestement irrecevable � plusieurs titres.
La demande de r�cusation des juges du Tribunal f�d�ral est irrecevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.