Source: http://recherche-archives.vendee.fr/archives/fonds/FRAD085_EDEPOT240
Timestamp: 2020-08-13 20:57:30+00:00
Document Index: 15408977

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Archives communales de Saint-Malô-du-Bois (1796-2008) : Archives de Vendée
Délibérations municipales de Saint-Malô-du-Bois
Arrêtés du maire de Saint-Malô-du-Bois
Bureau de bienfaisance de Saint-Malô-du-Bois
Autre fonds d'archives
Archives communales de Saint-Malô-du-Bois (1796-2008) Inventaire complet (pdf)
Auteurs : par D. Relet, C. Dubois, M. Bourdic
Importance matérielle : 71 descriptions, dont 35 articles déposés
Dépôts communaux, 2009 et 2010
AC 240 art. 1-36 ; 34 AC 240 ; E-DEPOT 240 1 D
AC 240 art. 1-36 ; 34 AC 240 ; E-DEPOT 240 1 D art. 1-2 ; E-DEPOT 240 1 E art. 1-11 ; E-DEPOT 240 1 F art. 1 ; E-DEPOT 240 1 H art. 1 ; E-DEPOT 240 1 I art. 1 ; E-DEPOT 240 1 K art. 1 ; E-DEPOT 240 1 L art. 1-3 ; E-DEPOT 240 1 M art. 1-2 ; E-DEPOT 240 1 N art. 1 ; E-DEPOT 240 1 O art. 1 ; E-DEPOT 240 1 P art. 1 ; E-DEPOT 240 1 Q art. 1-3 ; E-DEPOT 240 1 R art. 1 ; E-DEPOT 240 1 S art. 1 ; E-DEPOT 240 2 D art. 1 ; E-DEPOT 240 2 E art. 1 ; E-DEPOT 240 2 K art. 1 ; E-DEPOT 240 2 Q ; E-DEPOT 240 3 D art. 1 ; E-DEPOT 240 5 Q art. 1
Dates extrêmes : an V-2008
Importance matérielle (ml) : 1,00
Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de Saint-Malô-du-Bois aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 240. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens.
Située dans le canton de Mortagne-sur-Sèvre, Saint-Malô-du-Bois fait d'abord partie de l'arrondissement de Montaigu en 1801, avant d'être rattaché à celui de La Roche-sur-Yon en 1810.
Le fonds est très lacunaire : les archives concernant le XIXe siècle sont quasi inexistantes, les délibérations du conseil municipal ne commencent qu'en 1936 et les recensements de population en 1901 (avec des lacunes pour 1921 et 1926). Les collections départementales permettent en partie de combler certaines lacunes (registres paroissiaux, recensements de population, recrutement militaire, élections).
Commune Saint-Malô-du-Bois
En raison de son mauvais état, la communication de l'article suivant est également soumise à autorisation : E DEPOT 240 3 D 1.