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Timestamp: 2016-10-27 20:41:49+00:00
Document Index: 130296464

Matched Legal Cases: ['art. 276', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 276', 'art. 276', 'art. 285', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 68']

5A_248/2011 (14.11.2011)
5A_248/2011
divorce (contribution d'entretien en faveur des enfants),
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 28 f�vrier 2011.
A.a A.________, n� en 1957, de nationalit� suisse, et dame A.________, n�e en 1968, de nationalit� br�silienne, se sont mari�s le 20 juin 1998 � N.________.
Trois enfants sont issus de cette union: B.________, n�e en 1995, C.________, n�e en 1996, et D.________, n� en 2003.
A.b Les parties vivent s�par�es � tout le moins depuis le 1er d�cembre 2006. Par convention du 5 d�cembre 2006, ratifi�e par la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois pour valoir prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, les parties sont notamment convenues qu'elles renon�aient au versement d'une contribution d'entretien en faveur des enfants, �tant toutes deux � l'aide sociale. Par la suite, d'autres mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� ordonn�es, sans modifier la convention relative � l'entretien des enfants.
B.a Par requ�te unilat�rale du 9 juillet 2009, l'�pouse a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. Elle a notamment conclu � l'attribution de la garde des enfants et � ce que son mari contribue � leur entretien. Par voie d'ordonnance de mesures provisionnelles du 22 juillet 2009, le tribunal a confirm�, s'agissant de l'entretien des enfants, la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 d�cembre 2006.
B.b Par jugement du 30 juin 2010, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a, notamment, prononc� le divorce et fix�, sur la base d'un revenu hypoth�tique, une contribution d'entretien mensuelle � la charge du p�re en faveur de chacun des enfants d'un montant de 300 fr. jusqu'� l'�ge de douze ans r�volus, puis de 350 fr. d�s lors et jusqu'� la majorit� de l'enfant ou au-del�, jusqu'� l'ach�vement de sa formation professionnelle.
B.c Par arr�t du 1er novembre 2010, statuant sur recours du mari, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement r�form� ce jugement en ce sens que la contribution d'entretien mensuelle � la charge de l'�poux en faveur de chacun des enfants a �t� supprim�e.
Par acte du 1er avril 2011, l'�pouse interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. La recourante invoque la violation de l'art. 276 CC. Elle conclut principalement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que l'�poux contribuera � l'entretien de chacun de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle de 300 fr. jusqu'� l'�ge de douze ans r�volus, puis de 350 fr. d�s lors et jusqu'� la majorit� de l'enfant ou jusqu'� l'ach�vement de sa formation professionnelle, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 29 septembre 2011, le mari a �t� invit� � d�poser une r�ponse au recours dans un d�lai de trente jours. L'envoi postal recommand� n'a pas �t� retir� par le destinataire � l'issue du d�lai de garde. �galement invit�e � se d�terminer, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Seules les contributions d'entretien dues par le p�re en faveur des enfants restent litigieuses. L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et prise sur recours par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF) dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). L'arr�t querell� a �t� exp�di� aux parties le 28 f�vrier 2011, le recours est donc d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). La recourante a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), car elle a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e. Le recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 105).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 133 III 393 consid. 7.1 p. 398), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 135 III 670 consid. 1.5 p. 674; 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Il ressort de l'arr�t entrepris que l'�poux ne s'est ni pr�sent�, ni fait repr�senter aux deux audiences auxquelles il avait �t� r�guli�rement assign� en premi�re instance. Deux jours apr�s l'audience de jugement, celui-ci a fait parvenir au greffe du Tribunal d'arrondissement un certificat m�dical attestant de divers troubles psychiatriques. Il a demand� � �tre momentan�ment dispens� d'audiences et a requis un d�lai suppl�mentaire pour d�poser des pi�ces relatives � sa situation financi�re et personnelle. Il ressort notamment de ces documents, produits tardivement, que l'�poux b�n�ficiait, � partir du mois de septembre 2008, d'un revenu d'insertion pour un montant mensuel de 2'160 fr. Selon les d�clarations de l'�pouse aux d�bats, son mari a travaill� comme enseignant dans des coll�ges en Suisse et au Br�sil; il a aussi r�guli�rement dispens� des cours � des particuliers. En premi�re instance, l'�pouse a expos� que son mari �tait parfaitement capable de travailler au vu de son exp�rience professionnelle, de son �ge et de sa bonne sant�, pr�cisant � cet �gard qu'il n'�tait pas � l'AI et qu'aucune demande dans ce sens n'�tait pendante. Ne disposant que de peu d'informations sur la situation financi�re de l'�poux, les pi�ces produites � tard ayant �t� �cart�es, les premiers juges ont retenu qu'il �tait capable de travailler en tant qu'enseignant, de sorte qu'un revenu de 3'000 fr. pouvait lui �tre imput�. Le Tribunal d'arrondissement s'est bas� sur ce revenu hypoth�tique pour fixer la contribution d'entretien en faveur des enfants dans le jugement de divorce.
En instance de recours, l'autorit� cantonale a au pr�alable rappel� que les maximes inquisitoire et d'office s'appliquaient dans les causes touchant au sort des enfants et aux cons�quences p�cuniaires de celui-ci. Elle a ensuite consid�r� que l'autorit� de premi�re instance ne pouvait pas se fonder sur les seules d�clarations de l'�pouse pour imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�. L'autorit� cantonale a relev� que l'intim� a produit un certificat m�dical du 25 f�vrier 2010 attestant qu'il souffre d'un trouble schizotypique, d'un trouble de la personnalit� de type d�pendant ainsi que de dysthymie, de sorte qu'il ne serait pas en mesure de supporter la confrontation � des situations anxiog�nes. Elle a relev� que les �critures de l'intim� d�notent un manque de stabilit� psychologique. La Cour cantonale a en outre consid�r� que l'�pouse ne pouvait pas, en proc�dure de recours, se limiter � affirmer que son mari �tait apte au travail et qu'il ne percevait pas de rente d'invalidit�, sans d�montrer qu'il r�aliserait quelque gain que ce soit comme d�pendant ou ind�pendant. Les juges pr�c�dents ont ainsi estim� qu'il n'�tait pas possible d'imputer � l'intim� un revenu hypoth�tique. Ils ont enfin relev� que le revenu d'insertion que l'�poux per�oit depuis le mois de septembre 2008 n'est destin� qu'� couvrir son propre entretien. En cons�quence, ils ont admis que son revenu ne permettait pas de fixer une contribution d'entretien en faveur des enfants.
La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 276 CC, en renon�ant � imputer � l'intim� un revenu hypoth�tique sur la seule base d'un certificat m�dical et, partant, en supprimant toute contribution d'entretien en faveur de leurs enfants.
4.1 Aux termes de l'art. 276 CC, les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (al. 1); l'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires (al. 2). Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (arr�t 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.1). En principe, les enfants doivent b�n�ficier du m�me train de vie que celui effectivement men� par leurs parents (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; 116 II 110 consid. 3a p. 112-113). En vertu du droit � des conditions minimales d'existence garanti par l'art. 12 Cst. (ATF 121 I 367 consid. 2 p. 370), l'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacit� contributive du d�birentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit �tre pr�serv� (ATF 135 III 66 consid. 2 p. 67 s.; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4-5 et consid. 5 in fine p. 9).
Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs du d�birentier. Il peut toutefois lui imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui obtenu effectivement. Il s'agit d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5-6; arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1; 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1).
Ainsi, le juge doit examiner successivement les deux conditions suivantes: Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 consid. 3.1). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus sup�rieurs en travaillant; il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7 s.).
Le fait qu'un d�birentier b�n�ficie actuellement d'un revenu d'insertion ne dispense pas le juge civil d'examiner si l'on peut lui imputer un revenu hypoth�tique. En effet, le juge civil n'est pas li� par l'instruction men�e par les autorit�s administratives. En outre, les crit�res qui permettent de retenir un revenu hypoth�tique sont diff�rents en droit de la famille et en droit social; en droit de la famille, lorsque l'entretien d'un enfant mineur est en jeu et que l'on est en pr�sence de situations financi�res modestes, le d�birentier peut notamment se voir imputer un revenu bas� sur une profession qu'il n'aurait pas eu � accepter selon les r�gles pr�valant en mati�re d'assurance sociale (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arr�t 5A_588/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.3). C'est pourquoi, l'octroi d'un revenu d'insertion depuis plusieurs ann�es constitue tout au plus un indice permettant de retenir, en fait, qu'une personne a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement exiger d'elle pour �viter de se trouver sans revenus et, partant, qu'elle a fait des recherches pour retrouver un emploi (arr�t 5A_724/2009 du 26 avril 2010 consid. 5.3, publi� in FamPra.ch 2010 673).
4.2 En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a fait sien l'�tat de fait du jugement du Tribunal d'arrondissement qui retient, sur la base des all�gations de l'�pouse, que l'intim� a travaill� comme enseignant dans des coll�ges en Suisse ainsi qu'au Br�sil et dispens� des cours priv�s. Cependant, la Chambre des recours a consid�r� que l'autorit� de premi�re instance ne pouvait pas se fonder sur les seules d�clarations de l'�pouse, qu'elle ne d�montrait pas, pour imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�, eu �gard au certificat m�dical du 25 f�vrier 2010 produit par l'�poux et attestant qu'il souffre de divers troubles mentaux qui le rendent incapable de supporter la confrontation � des situations anxiog�nes (cf. supra consid. 3). Elle a aussi estim� que le montant per�u par l'�poux gr�ce au revenu d'insertion ne permettait pas de fixer une contribution d'entretien en faveur des enfants.
La recourante ne pr�tend pas que les constatations des juges pr�c�dents relatives � l'�tat de sant� de l'intim� seraient lacunaires ou contraires aux pi�ces du dossier. Elle soutient que la production d'un unique certificat m�dical ne suffit pas � prouver l'incapacit� de l'intim� � retrouver une activit� lucrative. Elle affirme que les troubles psychiques attest�s par ledit certificat n'emp�chent pas l'intim�, par exemple, de dispenser des cours de fran�ais. Elle ajoute que les troubles dont il souffre peuvent �tre soign�s par un traitement m�dical. Enfin, la recourante invoque la formation et l'exp�rience professionnelle de l'intim�, ainsi que les nombreuses possibilit�s de travailler dans le domaine de l'enseignement.
4.3 En l'occurrence, l'autorit� cantonale n'a pas suivi la jurisprudence relative � la d�termination du revenu hypoth�tique (cf. supra consid. 4.1), violant ainsi le droit f�d�ral. Elle n'a en effet pas examin� en droit si l'on peut raisonnablement exiger de l'intim� qu'il exerce une activit� lucrative, vu son �ge, ses qualifications professionnelles et son �tat de sant�. A cet �gard, l'autorit� pr�c�dente s'est content�e d'un certificat m�dical, au demeurant r�dig� en vue de la dispense de comparution aux audiences. Le fait que l'�poux ne puisse �tre confront� � des situations anxiog�nes et qu'il n'ait plus exerc� d'activit� lucrative depuis l'automne 2008 n'est pas suffisant pour exclure d'embl�e toute activit� lucrative (ATF 137 III 118 consid. 3.1 p. 121). L'absence de demande de prestation de l'assurance-invalidit� constitue d'ailleurs un indice que l'intim� conserve une capacit� de gain r�siduelle. L'autorit� cantonale n'a ainsi pas examin�, en tenant compte de l'ensemble des �l�ments de l'esp�ce, si l'intim� peut exercer une activit� lucrative, ni d�termin� sp�cifiquement le type d'activit� professionnelle que l'�poux peut raisonnablement devoir accomplir en vue de r�aliser un revenu (arr�t 5A_894/2010 du 15 avril 2011 consid. 3.3). Cas �ch�ant, elle devra ensuite �tablir si l'intim� a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu il peut en obtenir, compte tenu du march� du travail. Partant, le grief de la recourante doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. L'intim�, bien qu'il se soit abstenu de r�pondre, doit �tre consid�r� comme la partie qui succombe, de sorte qu'il supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF; ATF 123 V 156 consid. 3 p. 156 ss; arr�t 5A_888/2010 du 10 mars 2011 consid. 3). Celui-ci versera par ailleurs une indemnit� de d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 LTF), dont la requ�te d'assistance judiciaire devient par cons�quent sans objet.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et d�cision au sens des consid�rants.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.