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Timestamp: 2016-10-24 03:31:41+00:00
Document Index: 54093438

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 108']

4A_410/2016 � � Arr�t du 15 juillet 2016
X.________ AG, repr�sent�e par Me Alexander Blarer et/ou Me Ad�la�de Babey,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 10 mai 2016 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
1.1.�Un diff�rend oppose les soci�t�s X.________ AG et Y.________ SA � la suite de la vente d'un logiciel par la premi�re � la seconde. Les circonstances dans lesquelles il a vu le jour ont �t� relat�es dans l'arr�t 4A_446/2015 du 3 mars 2016 auquel il peut �tre renvoy� ici. Dans le dispositif de cet arr�t, la Ire Cour de droit civil, apr�s avoir admis un recours interjet� par X.________ AG, a renvoy� la cause � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Concr�tement, elle l'a invit�e � calculer le dommage subi par la venderesse, qui avait valablement renonc� � l'ex�cution du contrat (consid. 3.6, dernier par., de l'arr�t pr�cit�).
Par arr�t du 10 mai 2016, la cour cantonale a annul� le jugement qui avait �t� rendu le 8 septembre 2014 par le Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord Vaudois, jugement qu'elle avait confirm� dans son arr�t du 21 avril 2015 annul� par l'arr�t f�d�ral susmentionn�. Cela fait, elle a renvoy� la cause au Tribunal d'arrondissement pour qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
1.2.�Le 1er juillet 2016, X.________ AG (ci-apr�s: la recourante) a form� un nouveau recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral aux fins d'obtenir l'annulation de l'arr�t cantonal et la condamnation de Y.________ SA (ci-apr�s: l'intim�e) au paiement de 61'560 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 27 avril 2012. Elle soutient, dans ce recours, que le Tribunal cantonal ne pouvait pas renvoyer la cause � l'autorit� de premi�re instance, mais devait calculer lui-m�me le montant du dommage. Aussi, invoquant les principes de c�l�rit� et d'�conomie de la proc�dure, demande-t-elle au Tribunal f�d�ral de proc�der directement au calcul du dommage.
2.1.�L'arr�t attaqu�, qui renvoie la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision, n'est pas une d�cision finale, au sens de l'art. 90 LTF, car il ne met pas fin � la proc�dure (ATF 135 III 212 consid. 1.2 p. 116 et les arr�ts cit�s). Il s'agit d'une d�cision incidente qui n'entre pas dans les pr�visions de l'art. 92 LTF et qui tombe, d�s lors, sous le coup de l'art. 93 LTF (cf. BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 14 ad art. 93 LTF, p. 1069).
2.2.�En vertu de l'art. 93 al. 1 LTF, une d�cision incidente peut faire l'objet d'un recours si elle peut causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
Dans son m�moire, la recourante, qui ne cite pas l'art. 93 al. 1 LTF, n'expose nullement en quoi l'une ou l'autre de ces conditions alternatives serait r�alis�e en l'esp�ce. Elle ne soutient pas que l'arr�t attaqu� serait susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable. On ne voit pas non plus que le Tribunal f�d�ral, s'il admettait le recours, puisse rendre lui-m�me imm�diatement une d�cision finale, d�s lors que, dans son premier arr�t du 3 mars 2016, pr�cit�, il s'est dit dans l'impossibilit� de le faire, faute d'�l�ments factuels suffisants. Du reste, m�me dans l'hypoth�se inverse, force serait de constater que la recourante ne d�montre pas davantage en quoi l'admission de son recours permettrait d'�viter une proc�dure longue et co�teuse (cf. ATF 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633). Il ressort, au contraire, de ses explications que le calcul du pr�judice subi par elle ne devrait pas comporter de difficult�s particuli�res.
Il suit de l� que le pr�sent recours est manifestement irrecevable. Cela �tant, application sera faite, en l'esp�ce, de la proc�dure simplifi�e, conform�ment � l'art. 108 al. 1 LTF.