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Timestamp: 2016-10-23 14:36:05+00:00
Document Index: 267627137

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 14', 'art. 65', 'art. 14', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 33', 'art. 33', 'art. 14', 'art. 9', 'art. 66']

4A_239/2015 (06.10.2015)
4A_239/2015 � � Arr�t du 6 octobre 2015
A.________, repr�sent� par Me Guillaume Etier,
contrat d'assurance, accident de la circulation, r�duction des prestations pour faute grave (art. 14 al. 2 LCA),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 18 mars 2015.
A.a.�Le 24 juin 2004, peu avant 7 heures, A.________ (ci-apr�s: le conducteur ou le motocycliste) circulait, au guidon d'une moto, sur l'avenue du Premier-Mars � Neuch�tel, d'ouest en est. Parvenu � la hauteur du passage pi�ton situ� � l'est de la Place du Port, il a heurt� C.________ qui traversait l'avenue sur le passage de s�curit� du nord au sud (soit de gauche � droite par rapport au sens de marche de la moto).
�La pi�tonne a alors �t� projet�e sur la chauss�e � environ 17 m�tres du point de choc et gravement bless�e.
A.b.�Il a �t� �tabli que, 100 m�tres avant le passage pour pi�tons (soit devant le b�timent de la poste) et jusqu'� 11 m�tres avant ce passage, le motocycliste a �t� g�n� par le soleil rasant (qui avait �t� cach� par une succession de b�timents sur tout le trajet pr�c�dant l'avenue du Premier-Mars). Sur cette distance (en ligne droite), il a roul� � une vitesse plus ou moins constante de l'ordre de 40 km/h, voire un peu moins, sans r�duire sa vitesse � l'approche du passage de s�curit� dont il connaissait pourtant l'existence. Le motocycliste n'a � aucun moment remarqu� (il a �t� incapable de dire si la pi�tonne traversait de gauche � droite ou de droite � gauche), durant les 7 � 10 secondes qu'il lui a fallu pour atteindre le point de choc � partir de la poste, la victime qui avait d�j� travers� pratiquement les trois-quarts du passage.
A.c.�Par lettre du 4 janvier 2007, B.________, aupr�s de qui le conducteur �tait assur� en responsabilit� civile, a communiqu� � son client qu'elle avait vers� 191'189 fr.70 aupr�s de la compagnie qui assurait la pi�tonne contre les accidents. Elle consid�rait que les faits reproch�s au motocycliste proc�daient d'une faute grave et l'informait qu'elle entendait lui r�clamer le remboursement partiel de ses prestations, soit � concurrence de 20%, ou en l'�tat de 38'237 fr.95, et l'invitait � faire des propositions de paiement.
�A.________ a oppos� � son assureur une fin de non-recevoir.
B.a.�Par demande du 22 d�cembre 2008, la compagnie d'assurances a actionn�, devant l'une des Cours civiles du Tribunal cantonal neuch�telois, son assur� en paiement de 47'065 fr, int�r�ts en sus, somme corrig�e � 47'045 fr. en cours de proc�dure et correspondant aux 20% du total d�finitif des prestations qu'elle avait vers�es suite � l'accident du 24 juin 2004.
�Elle a fait valoir en substance que le conducteur avait commis une faute grave qui l'autorisait, en application des art. 14 al. 2 LCA, 65 al. 3 LCR et des conditions g�n�rales de la police d'assurance, � demander � son client une participation de 20% aux prestations qu'elle avait d� verser.
�Le conducteur a contest� avoir commis une faute grave.
�Une expertise a �t� ordonn�e par le juge instructeur, portant en particulier sur la d�termination de la vitesse du motocycliste et les conditions de visibilit� qui �taient les siennes au moment du choc.
�Par jugement du 1er juillet 2014, le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers, devenu comp�tent � la suite de la r�organisation judiciaire cons�cutive � l'entr�e en vigueur du nouveau code de proc�dure civile suisse, a retenu que le conducteur avait n�glig� de prendre les pr�cautions �videntes aux yeux de toute personne raisonnable et, partant, qu'il avait commis une faute grave; il a admis la demande de la compagnie d'assurances et condamn� le d�fendeur � payer � celle-ci le montant de 47'045 fr., int�r�ts en sus.
B.b.�Par arr�t du 18 mars 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel form� par le d�fendeur, consid�rant que celui-ci avait commis une faute grave, celle-ci r�sultant � la fois d'une vitesse inadapt�e aux conditions de la circulation et d'un d�faut d'attention.
Le motocycliste exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Cour d'appel civile. Il conclut � son annulation et, sous suite de frais et d�pens, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente, subsidiairement au rejet de la demande form�e par la compagnie d'assurances.
�Le recourant admet avoir commis une faute, mais il estime que celle-ci n'est que de moyenne gravit� et que c'est en violant l'art. 65 al. 3 LCR et l'art. 14 al. 2 LCA que la cour pr�c�dente a retenu qu'il s'agissait d'une faute grave au sens de cette derni�re disposition.
�L'intim�e conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
�Les parties ont chacune encore d�pos� des observations.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. a, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
�Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir qualifi� sa faute de grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA. Il admet que sa faute n'est pas l�g�re et qu'il aurait d� freiner plus fortement � l'approche du passage pour pi�tons, mais il estime qu'elle aurait d� �tre qualifi�e de moyennement grave, ce qui excluait l'application de l'art. 14 al. 2 LCA.
2.1.�Selon l'art. 14 al. 2 LCA, si le preneur d'assurance ou l'ayant droit a caus� le sinistre par une faute grave, l'assureur est autoris� � r�duire sa prestation dans la mesure r�pondant au degr� de la faute. La notion de faute grave figurant � l'art. 14 al. 2 LCA ne s'oppose pas seulement � la faute l�g�re dont parle l'art. 14 al. 4 LCA, mais aussi � la faute moyenne ou interm�diaire (arr�t 4A_226/2013 du 7 octobre 2013 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
�Commet une faute grave celui qui viole un devoir �l�mentaire de prudence dont le respect s'impose � toute personne raisonnable plac�e dans la m�me situation (ATF 128 III 76 consid. 1b p. 81). Pour dire si la faute est grave, il faut l'appr�cier de mani�re objective en tenant compte des circonstances d'esp�ce; d�terminer dans le cas concret si la faute doit �tre qualifi�e de grave rel�ve du jugement de valeur et repose largement sur l'appr�ciation du juge cantonal, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne r�examine la question qu'avec retenue (arr�t 4A_226/2013 d�j� cit� consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou lorsque la d�cision, dans son r�sultat, heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (arr�t 5C.175/2003 du 24 f�vrier 2004 consid. 5.1; ATF 128 III 121 consid. 3d/aa p. 124; 126 III 266 consid. 2b p. 273 et les r�f�rences).
�On se montrera plus s�v�re lorsque l'ayant droit a eu le temps de r�fl�chir aux cons�quences de son acte et n'a pas �t� plac� dans une situation d'urgence (arr�t 4A_226/2013 d�j� cit� consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
2.2.�A teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer au devoir de prudence.
�Selon l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours �tre adapt�e aux circonstances, notamment aux particularit�s du v�hicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilit�. Cette r�gle implique notamment qu'on ne peut circuler � la vitesse maximale autoris�e que si les conditions de la route, du trafic et de visibilit� sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291; 121 II 127 consid. 4a p. 132),
�Selon l'art. 33 LCR, reconnu comme une r�gle fondamentale de la circulation (arr�t 1C_425/2012 du 17 d�cembre 2012 consid. 3.1), le conducteur facilitera aux pi�tons la travers�e de la chauss�e (al. 1). Avant les passages pour pi�tons, le conducteur circulera avec une prudence particuli�re et, au besoin, s'arr�tera pour laisser la priorit� aux pi�tons qui se trouvent d�j� sur le passage ou s'y engagent (al. 2).
�La " prudence particuli�re " avant les passages pour pi�tons que doit adopter le conducteur selon l'art. 33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter une attention accrue � ces passages prot�g�s et � leurs abords par rapport au reste du trafic et �tre pr�t � s'arr�ter � temps si un pi�ton traverse la chauss�e ou en manifeste la volont� (arr�t 1C_425/2012 d�j� cit� consid. 3.2 et les arr�ts cit�s)
2.3.�D'apr�s la jurisprudence, la faute d'un conducteur qui a heurt� une personne engag�e sur un passage pour pi�tons en ne s'arr�tant pas � temps ne peut �tre qualifi�e de l�g�re (arr�t 1C_425/2012 d�j� cit� consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
2.3.1.�Le Tribunal f�d�ral a notamment confirm� que commettent une faute grave (arr�t pr�cit� consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es) :
�- le conducteur qui, circulant � 30 km/h dans une zone � important trafic pi�tonnier et apr�s avoir contourn� un �lot de tram, renverse mortellement une dame �g�e � quelques m�tres d'un passage pour pi�tons,
�- le motocycliste qui, de nuit et sur une chauss�e mouill�e, n'ayant remarqu� que tardivement un pi�ton sur un passage s�curis�, effectue un freinage d'urgence entra�nant la chute de sa moto qui renverse alors le pi�ton,
�- de m�me que le conducteur qui, �bloui plusieurs fois par le soleil, continue de circuler � 55 km/h � l'int�rieur d'une localit�, en particulier sur un passage pour pi�tons, sans visibilit�.
2.3.2.�Ont en revanche commis une faute moyenne (arr�t pr�cit� consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es) :
�- le conducteur qui a d�marr� en faisant crisser les pneus lors du passage au vert du signal lumineux, sans prendre garde au feu orange clignotant, et a renvers� un pi�ton qui traversait normalement au feu vert sur un passage s�curis�,
�- la conductrice qui n'a pas accord� la priorit� � un pi�ton d�j� engag� sur le passage prot�g� au motif qu'une camionnette lui masquait la vue,
�- l'automobiliste qui, �bloui par les phares d'un v�hicule venant en sens inverse, n'a pas pu freiner � temps et a renvers� un pi�ton qui avait d�j� travers� plus de la moiti� du passage prot�g�,
�- la conductrice inattentive qui a heurt� une pi�tonne engag�e sur un passage s�curis� peu apr�s avoir bifurqu� � gauche,
�- ou encore le conducteur qui, � l'approche d'un carrefour, alors qu'il r�duisait son allure et concentrait son attention sur les v�hicules venant de sa gauche, a remarqu� tardivement la pi�tonne qui avait travers� les trois quarts d'un passage s�curis�, l'a heurt�e et fait chuter.
2.4.�Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral, le d�fendeur conduisait, � l'approche du passage pour pi�tons, � une vitesse constante de l'ordre de 40 km/h, voire un peu moins. Il n'a pas frein� ni m�me r�duit sa vitesse (en " l�chant les gaz "), alors m�me qu'il connaissait l'existence � cet endroit du passage de s�curit� et que, sur 90 m�tres avant celui-ci, il a �t� g�n� par le soleil.
�A cet �gard, le fait qu'il roulait en respectant la limitation de vitesse (fix�e � 50 km/h) n'est en soi pas d�cisif, le conducteur ayant l'obligation de rouler � une vitesse adapt�e aux circonstances (cf. supra consid. 2.2). On ne peut donc suivre le recourant lorsqu'il soutient que, par le fait qu'il a respect� la limitation de vitesse, sa situation ne peut �tre compar�e au cas du conducteur qui, �galement �blouit par le soleil, circulait � 55 km/h sur un passage pour pi�tons (cf. supra consid. 2.3.1, dernier cas de figure). Ce qui importe c'est qu'en l'occurrence, en raison de la visibilit� restreinte du conducteur et de la proximit� du passage de s�curit�, la vitesse du motocycliste n'�tait manifestement pas adapt�e.
�Force est ainsi de conclure que le motocycliste a n�glig� les pr�cautions �l�mentaires qui s'imposaient � l'approche d'un passage pour pi�tons qu'il connaissait, en pr�sence de mauvaises conditions de visibilit�.
�A cela s'ajoute, � charge du conducteur, qu'il a �t� �tabli que celui-ci n'a � aucun moment remarqu� la victime qui marchait sur le passage et qui avait d�j� travers� pratiquement les trois-quarts de celui-ci (le conducteur �tant incapable de dire si la victime traversait de gauche � droite ou de droite � gauche), alors m�me que le tron�on qu'il empruntait �tait en ligne droite, que, si les conditions de visibilit� �taient mauvaises, celle-ci n'�tait pas nulle, et qu'au moment de la collision, la victime �tait sur le passage depuis 7 � 10 secondes. Cela �tant, le motocycliste a �galement fait preuve d'une absence totale d'attention.
�Au vu des circonstances et de la violation de l'art. 33 LCR qui est une r�gle fondamentale de la circulation, et en d�pit d'une vitesse conforme � la limitation prescrite, les autorit�s pr�c�dentes n'ont pas exc�d� leur important pouvoir d'appr�ciation en retenant, en se fondant sur la n�gligence (quant aux pr�cautions �l�mentaires � prendre) du motocycliste et son absence totale d'attention, une faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCR.
2.5.�C'est en vain que le recourant revient sur divers �l�ments pour infl�chir la conclusion � laquelle est parvenue la cour cantonale.
2.5.1.�Il insiste � r�it�r�es reprises sur le fait qu'il aurait, � l'approche du passage pour pi�tons, " bien s�r d�c�l�r�, � tout le moins en l�chant les gaz ". Ce constat ne r�sulte toutefois pas de l'arr�t entrepris, et il ne saurait �tre pris en compte (cf. supra consid. 1.2). Quant � la mention des deux chiffres (" entre 36 et 51 km/h " et " entre 36 et 44 km/h) mentionn�s dans le rapport de l'expert, le recourant n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et il n'indique pas en quoi cette double mention pourrait d�montrer qu'il �tait arbitraire, pour les magistrats cantonaux, de retenir une vitesse (constante) de 40 km/h, restant quoi qu'il en soit dans les fourchettes auxquels il fait r�f�rence.
�La critique n'est pas recevable.
2.5.2.�Le recourant soutient que la cour cantonale a fait une confusion entre " vitesse constante " et " vitesse moyenne ", cette derni�re notion, qui serait vis�e par l'expert, �tant parfaitement compatible avec la r�duction de vitesse (qu'il all�gue). Contrairement � ce que pense le recourant, on ne saurait reprocher aux juges pr�c�dents d'avoir fait preuve d'inadvertance en choisissant d'utiliser la notion de " vitesse constante " (40 km/h), puisqu'ils ont ajout� explicitement, et sans aucune ambigu�t�, que le motocycliste avait roul� � une vitesse constante de 40 km/h " sans r�duire sa vitesse � l'approche du passage de s�curit� ". Le recourant n'indique pas en quoi cette constatation serait arbitraire; il ne d�signe notamment pas les points de l'expertise desquels les juges cantonaux se seraient, selon lui, �cart�s. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point (cf. �galement supra consid. 2.5.1 sur la r�duction de vitesse all�gu�e par le recourant).
2.5.3.�Le recourant soutient �galement qu'un laps de temps de 7 � 10 secondes ne permet pas de r�fl�chir � toutes les cons�quences de sa d�cision. Il estime que son cas est l'exemple typique de la situation dans laquelle il faut tenir compte des limites r�flexives de l'" ordinateur humain " et qu'ainsi il convient de ne pas appr�cier la faute commise avec une s�v�rit� particuli�re.
�L'argument ne convainc pas. La situation du motocycliste recourant doit �tre distingu�e d'une situation de br�ve c�cit�, due par exemple � un �blouissement soudain et inattendu (cf. d�j� arr�t entrepris p. 9). Le laps de temps � disposition du conducteur � l'approche du passage pour pi�tons �tait, selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, largement suffisant pour qu'il prenne conscience des risques potentiels, ce d'autant plus qu'il connaissait l'existence du passage qu'il allait devoir traverser.
2.5.4.�Le recourant soutient que la cour cantonale a d�fini la faute qu'il avait commise en se laissant influencer par les cons�quences de l'accident (soit, pour la victime, des l�sions importantes) et qu'elle n'a pas appr�ci� objectivement et
ex ante�la faute commise.
�Les juges pr�c�dents ont d�crit pr�cis�ment les pr�cautions �l�mentaires que le conducteur avait omis de prendre et fait �tat de son absence totale d'attention. Aucun indice dans le raisonnement des juges cantonaux ne permet d'asseoir la th�se d�fendue par le recourant.
�La critique est sans consistance.
2.5.5.�Quant � l'observation de la cour cantonale selon laquelle, m�me � supposer que la vitesse du motocycliste aurait �t� de l'ordre de 30 km/h (ce que le recourant soutient toujours), la conclusion aurait �t� la m�me, elle est impropre � d�montrer (comme le souhaiterait le recourant) que la cour cantonale entendait, en tout �tat de cause, qualifier sa faute de grave. On peut en effet suivre la cour cantonale lorsqu'elle remarque, dans l'hypoth�se d'une vitesse plus r�duite, que le temps de parcours aurait alors�
de facto��t� allong�, qu'il lui aurait laiss� plus de temps pour appr�cier les circonstances et que l'absence totale d'attention du motocycliste aurait �t� encore plus marqu�e, ce qui justifiait de retenir une faute grave.
2.5.6.�S'agissant enfin du constat de la cour cantonale selon lequel le motocycliste aurait d� anticiper les conditions d'ensoleillement (et donc son �blouissement � partir du b�timent de la poste), puisqu'il connaissait son parcours et la disposition des b�timents qui, momentan�ment, ombrageaient la route, il n'y a pas lieu d'y revenir, ce constat n'�tant pas susceptible d'avoir une incidence sur le sort de la cause. En effet, il n'importe, pour la qualification de la faute grave, de savoir si le motocycliste pouvait ou non pr�voir qu'il allait �tre g�n� par l'ensoleillement; celui-ci n'�tait pas soudain, mais, s'�tant prolong� sur une distance de 90 m�tres avant le passage de s�curit�, il imposait quoi qu'il en soit au conducteur de r�duire sa vitesse.
�Les critiques soulev�es par le recourant se r�v�lent infond�es.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours en mati�re civile du conducteur doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).