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Timestamp: 2016-10-22 13:26:42+00:00
Document Index: 331578264

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 1036', 'art. 1034', 'art. 39', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 83', 'art. 1020', 'art. 1021', 'art. 492', 'art. 2', 'art. 1096', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 1099', 'art. 1096', 'art. 1096', 'art. 1096', 'art. 1096', 'art. 1096', 'art- 1096', 'art. 1098', 'art. 1020', 'art. 1021', 'art. 18', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 1020', 'art. 1021', 'art. 1022', 'art. 493', 'ATF ', 'art. 1022', 'art. 1022', 'art. 111', 'art. 1020', 'art. 66']

4A_460/2010 (02.11.2010)
4A_460/2010
X.________, repr�sent� par Me Gilles Robert-Nicoud,
Banque Y.________ SA, repr�sent�e par
Me Marc Labb�,
droit des papiers-valeurs, � promissory note �,
recours contre le jugement rendu le 5 f�vrier 2010 par le Tribunal de commerce du canton de Berne.
A.a X.________ a �t� successivement directeur de la soci�t� A.________ AG (ci-apr�s: A.________) du 30 d�cembre 1997 au 2 f�vrier 2000, directeur et membre de son conseil d'administration de cette date jusqu'au 1er octobre 2003, puis � nouveau directeur jusqu'au 4 juillet 2007.
Depuis 1999, la Banque Y.________ SA (ci-apr�s: la banque), dont le si�ge est � Gen�ve, a accord� des cr�dits � A.________. En mars 2008, pour accepter de renouveler un cr�dit de 2'000'000 US$ � cette soci�t�, la banque a sollicit� de celle-ci l'�mission d'une � Promissory Note �. C'est ainsi que le 25 avril 2008, A.________, repr�sent�e par X.________, a sign� � Gen�ve une � Promissory Note �, libell�e en langue anglaise de la fa�on suivante:
� For value received, we promise to pay against this Promissory Note AT SIGHT to the order of Banque Y.________ SA, Geneva, Switzerland, the amount of (1'800'000 US$) effective payment to be made in USD without deduction for and free of any taxes, collection charges, impost, levies or duties present or future of any nature �.
Sur la teneur exacte de ce texte, le Tribunal f�d�ral ajoute des �l�ments de fait, non relev�s en totalit� dans le jugement critiqu�, mais qui ressortent manifestement de la pi�ce produite au dossier (art. 105 al. 2 LTF).
Ce document porte au recto les deux mentions suivantes:
� Avalised for an amount of USD 1'620'000.00 by Mr B.________/ Avalised for an amount of USD 180'000.00 by Mr M. X.________ �.
En dessous de la premi�re mention figure la signature de B.________; au-dessous de la seconde se trouve celle de X.________.
A.b Le 29 janvier 2009, la � Promissory Note � a �t� pr�sent�e pour paiement par la banque � A.________, laquelle a refus� tant de l'accepter que de la payer. Un notaire biennois a dress� le 30 janvier 2009 un � Note Protest � se r�f�rant � l'art. 1036 CO.
Le 12 f�vrier 2009, la � Promissory Note � a �t� pr�sent�e pour paiement � X.________. Ce dernier a le m�me jour indiqu� qu'il n'�tait pas li� par le titre, des �l�ments n�cessaires � sa validit� faisant d�faut. Toujours � la m�me date, le notaire biennois susmentionn� a �tabli un prot�t faute de paiement (art. 1034 al. 1 CO).
La banque a alors introduit une poursuite pour effets de change contre A.________. Le juge comp�tent n'a pas admis l'opposition form�e par la poursuivie et la faillite de A.________ a �t� prononc�e par jugement du 24 avril 2009.
La banque a ensuite requis la poursuite de X.________ sur la base du � Promissory Note �, titre qu'elle a consid�r� comme un billet � ordre avalis� par le pr�cit�. Elle a renonc� � introduire une poursuite pour effets de change, car X.________ n'�tait pas soumis � la faillite (art. 39 et 177 LP). Ayant introduit une poursuite ordinaire par voie de saisie contre le pr�nomm�, que ce dernier a frapp�e d'opposition, elle a obtenu, par jugement du 29 mai 2009 rendu par le Pr�sident de l'Arrondissement judiciaire II Bienne-Nidau, la mainlev�e provisoire de l'opposition, laquelle a �t� prononc�e � concurrence de 204'300 fr. correspondant � 180'000 US$, plus int�r�ts � 6% l'an d�s le 29 janvier 2009. Saisie d'un recours du poursuivi, la Cour d'appel du canton de Berne, par arr�t du 3 ao�t 2009, a confirm� le jugement de mainlev�e.
Par demande du 22 juin 2009, X.________ a d�pos� devant le Tribunal de commerce du canton de Berne une action en lib�ration de dette � l'encontre de la banque, concluant � ce qu'il soit constat� qu'il n'est pas le d�biteur de cet �tablissement et � ce que la poursuite dirig�e contre lui soit annul�e.
Par ordonnance du 24 juillet 2009, le demandeur a �t� invit� � fournir une s�ret� de 28'000 fr. Il a obtemp�r�.
La banque d�fenderesse a conclu � lib�ration.
Par jugement du 5 f�vrier 2010, le Tribunal de commerce a rejet� la demande et statu� sur les frais et d�pens de la cause. Les motifs de cette d�cision seront expos�s ci-dessous dans la mesure utile.
X.________ exerce au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re civile contre le jugement en question. Il conclut, principalement � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'il n'est pas d�biteur de la d�fenderesse, la poursuite diligent�e � son endroit �tant annul�e. Subsidiairement, le recourant requiert l'annulation du jugement du 5 f�vrier 2010, l'affaire devait �tre retourn�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 27 septembre 2010, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans son action en lib�ration de dette et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sp�cialis� dans les litiges de droit commercial statuant en instance cantonale unique, comme le conna�t le canton de Berne (art. 75 al. 2 let. b LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Selon le jugement d�f�r�, l'autorit� cantonale, ainsi que l'avait d�j� reconnu la Cour d'appel du canton de Berne dans la proc�dure de mainlev�e, a retenu que la � Promissory Note � litigieuse est un billet � ordre dont les �nonciations formelles ont �t� respect�es par le souscripteur. Dans les d�bats devant le Tribunal de commerce, le recourant n'a pas remis en cause ce point de vue.
La cour cantonale a consid�r� que le recourant avait donn� son aval valablement selon les r�quisits l�gaux pour un montant de 180'000 US$ en faveur du souscripteur du billet � ordre, de telle sorte que celui-l� �tait engag� par l'effet de change, � concurrence toutefois de la somme pr�cit�e, au m�me titre que celui-ci, d�biteur principal. L'engagement cr�� par le demandeur en sa qualit� d'avaliseur �tait ind�pendant de celui de la soci�t� A.________, et non subsidiaire comme cela serait le cas dans le cadre d'un cautionnement ordinaire. Le Tribunal de commerce a relev� que le demandeur ne se pr�valait d'aucune exception dont aurait dispos� la soci�t� garantie. Apr�s avoir rappel� qu'il est de jurisprudence que l'utilisation de l'aval ne constitue pas un d�tournement des prescriptions imp�ratives de forme pr�vues pour le cautionnement, cette autorit� a jug� qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait d'admettre que les parties voulaient en r�alit� conclure un contrat de cautionnement.
3.1 Le recourant a d�pos� en temps utile devant l'autorit� bernoise comp�tente l'action en lib�ration de dette instaur�e par l'art. 83 al. 2 LP.
3.2 En l'esp�ce, l'intim�e a fond� ses pr�tentions p�cuniaires d�duites en poursuite sur l'aval qu'aurait octroy� le recourant, lequel aurait garanti, pour 180'000 US$, le paiement par A.________ du billet � ordre que cette soci�t� a �mis au b�n�fice de la banque d�fenderesse.
Le recourant conteste devoir cette somme. Il pr�tend tout d'abord que la � Promissory Note � sign�e par A.________ le 25 avril 2008 ne saurait �tre qualifi�e de billet � ordre faute d'avoir �t� libell�e dans l'une des langues nationales, comme l'exigeraient les art. 1020 et 1096 CO. De plus, la forme � Avalised for an amount of USD by ... � ne concorderait pas avec la forme prescrite pour l'aval par l'art. 1021 al. 2 CO. Le demandeur reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir �cart� l'interpr�tation subjective de la volont� des parties pour privil�gier une interpr�tation normative, laquelle aurait d� de toute mani�re la conduire � retenir que celles-ci �taient convenues d'instituer une garantie accessoire du pr�t accord� par l'intim�e � A.________, ce qui excluait donc l'aval qui est une garantie ind�pendante. Enfin, du fait d'avoir recouru � l'aval en lieu et place du cautionnement, l'intim�e aurait tent� d'�luder les dispositions protectrices des art. 492 ss CO et ainsi abus� de son droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC.
Il faut en cons�quence contr�ler si l'intim�e a prouv� les circonstances � partir desquelles on peut inf�rer l'existence de la cr�ance dont elle se pr�vaut.
3.3 L'analyse commande liminairement de d�terminer la nature juridique de la � Promissory Note � �mise par A.________ le 25 avril 2008.
La cour cantonale, � l'instar des juges de la mainlev�e, a retenu qu'il s'agissait d'un billet � ordre, alors que le recourant, apr�s avoir adh�r� � cette opinion dans les d�bats men�s devant le Tribunal de commerce (cf. consid. 3.2 du jugement d�f�r�), soutient en instance f�d�rale que le libell� en anglais du document exclut une telle qualification.
Selon la jurisprudence, le billet � ordre, qui fait l'objet des art. 1096 � 1099 CO, est une reconnaissance de dette abstraite telle que l'entend l'art. 17 CO, soumise aux r�gles du droit des papiers-valeurs. Autrement dit, c'est une reconnaissance de dette �mise sous forme d'un effet de change (ATF 131 III 586 consid. 4.2.3.2; 127 III 559 consid. 3a et les r�f�rences doctrinales). Le souscripteur de l'effet est oblig� en tant que d�biteur principal (art. 1099 al. 1 CO).
L'art. 1096 CO dresse une liste des mentions que doit contenir le billet � ordre. Les �l�ments absolument n�cessaires, � savoir ceux sans lesquels il ne peut s'agir d'un billet � ordre, sont indiqu�s aux ch. 1 et 2 de cette norme: il s'agit de la d�nomination � billet � ordre � ins�r�e dans le texte m�me du titre et exprim�e dans la langue employ�e pour la r�daction de ce titre (ch. 1) et la promesse pure et simple (c'est-�-dire inconditionnelle) de payer une somme d�termin�e (ch. 2) (ANNE PETITPIERRE-SAUVAIN, Les papiers-valeurs, Trait� de droit priv� suisse, VIII/7, 2006, ch. 531/532 p. 160; ANTOINE EIGENMANN, in Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n� 4 � 8 ad art. 1096 CO).
La n�cessit� d'ins�rer la d�signation en tant qu'� effet � dans le texte m�me de l'acte, cela dans la langue utilis�e pour la cr�ation du titre, n'emp�che pas que l'acte soit r�dig� dans plusieurs langues, mais � la condition que la d�signation comme effet soit �crite dans la m�me langue que la promesse de payer du souscripteur (MARTIN FREY, in Commentaire b�lois, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 4 et 5 ad art. 1096 CO; EIGENMANN, op. cit., n� 4 et 5 ad art. 1096 CO).
In casu, le document litigieux est r�dig� enti�rement en anglais, et nullement en plusieurs langues. Il comporte comme d�nomination les termes � Promissory Note �. Or c'est pr�cis�ment par ces termes qu'est d�sign� en anglais le billet � ordre (EIGENMANN, op. cit., n� 6 ad art. 1096 CO; FREY, op. cit., n� 6 ad art- 1096 CO; CLAUDIA SIEBER, Schweizerischer Wechsel, U.S. Bill of Echange und Promissory Note, 1995, note 56 en p. 12). En outre, par l'expression anglaise � We promise to pay � (traduction: nous promettons de payer), l'acte en question contient une promesse inconditionnelle de payer. Cette formule est du reste l'expression traditionnelle de la promesse de payer en droit anglo-saxon (FR�D�RIC BERTHOUD, Recueil de jurisprudence, Cedidac 2004, ch. 363 p. 439/440).
C'est donc en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral que la cour cantonale a consid�r� que la � Promissory Note � �mise le 25 avril 2008 �tait un billet � ordre.
3.4 Il sied maintenant de rechercher si le recourant a avalis� l'effet de change, ainsi que l'a retenu le jugement attaqu�.
3.4.1 L'aval ou cautionnement de change (Wechselb�rgschaft) renforce l'engagement de l'oblig� de change par une garantie personnelle qui s'ajoute � celle donn�e par celui-ci (i.e. le souscripteur dans le cas du billet � ordre) (TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 6802/6803 p. 1029).
D'apr�s l'art. 1098 al. 1 et al. 3 in principio CO sont applicables au billet � ordre notamment les dispositions relatives � l'aval de la lettre de change (art. 1020 � 1022 CO).
A teneur de l'art. 1021 CO, l'aval est donn� sur la lettre de change ou sur une allonge (al. 1). Il est exprim� par les mots � bon pour aval � ou par toute autre formule �quivalente; il est sign� par le donneur d'aval (al. 2). L'aval doit indiquer pour le compte de qui il est donn�. A d�faut de cette indication, il est r�put� donn� pour le tireur (al. 4).
3.4.2 En l'esp�ce, il a �t� constat� que la � Promissory Note � en litige contient, au recto, la mention suivante: � Avalised for an amount of USD 180'000.00 by Mr M. X.________ �, suivie de la signature du recourant. Le vocable � Avalised �, qui pr�c�de la phrase en anglais � for an amount of USD 180'000.00 by Mr M. X.________ � est ainsi pr�sent� comme le participe pass� d'un verbe anglais � Avalise �. La difficult� provient du fait que le verbe � Avalise � n'existe pas en langue anglaise (cf. Dahl's Law Dictionary, 3 �d. 2007, p. 382; Black's Law Dictionary, 8 �d. 2004, p. 145; Jean Baleyte et Al., Economic and Legal Dictionary, 3e �d. 1992, p. 313).
Le sens de la d�claration port�e par le recourant sur le billet � ordre doit en cons�quence �tre d�termin� selon les r�gles d'interpr�tation.
3.4.3.1 Lorsqu'il est amen� � qualifier ou interpr�ter un acte juridique, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). S'il y parvient, il pose une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 LTF. Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 135 III 295 consid. 5.2). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF). Mais pour trancher cette question, il faut se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, dont la constatation ressortit au fait. Les circonstances d�terminantes � cet �gard sont celles qui ont pr�c�d� ou accompagn� la manifestation de volont�, mais non pas les �v�nements post�rieurs, � l'exemple du comportement adopt� par les parties contractantes apr�s qu'elles ont conclu l'accord (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1, 675 consid. 3.3 p. 681 s. et les arr�ts cit�s; 132 III 626 consid. 3.1).
3.4.3.2 Comme il n'est pas possible de d�couvrir la volont� r�elle du recourant sur la base des preuves administr�es, il y a lieu de proc�der � une interpr�tation normative.
Il faut d'embl�e observer que si le verbe � Avalise � est inconnu en anglais, le substantif anglais � Aval � peut signifier en fran�ais aval (cf. Dahl's Law Dictionary, p. 382). Il s'agit d�j� d'un �l�ment tr�s important � prendre en compte, � consid�rer que les parties sont exp�riment�es en affaires et devaient conna�tre le terme technique utilis� (ATF 131 III 606 consid. 4.2).
Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), il r�sulte de la documentation d'ouverture de cr�dit d�livr�e par l'intim�e � A.________, soci�t� dont le demandeur a �t� directeur pendant pr�s de 10 ans, qu'il peut �tre pr�suppos� que les parties se sont entendues sur l'octroi d'un aval, d�s l'instant o� il y est express�ment question, en page 2, de � personnel aval �.
A partir de l�, d'apr�s l'interpr�tation objective de la d�claration appos�e par le recourant sur le billet � ordre, l'intim�e pouvait objectivement comprendre que ce dernier, par le n�ologisme anglais � Avalised �, avait entendu avaliser au sens des art. 1020 � 1022 CO l'effet de change �mis le 25 avril 2008.
3.4.4 La d�claration d'aval ne pr�cise pas pour le compte de qui l'engagement du recourant est pris. En vertu de la pr�somption l�gale de l'art. 1021 al. 4 CO, l'aval est r�put� donn� pour le souscripteur du billet � ordre, soit dans le cas pr�sent A.________.
3.5 Il ressort de l'art. 1022 al. 2 CO que l'engagement de l'avaliseur est ind�pendant en ce sens que la d�claration d'obligation qu'il donne est valable m�me si l'obligation garantie est nulle, � moins que celle-ci le soit � cause d'un vice de forme (arr�t 4C.444/1995 du 3 juin 1996 consid. 2a, in SJ 1996 p. 629; Petitpierre-Sauvain, op. cit., ch. 502 ss p. 152/153; Luc Th�venoz, Les garanties ind�pendantes devant les tribunaux suisses, in: Journ�e 1994 de droit bancaire et financier, p. 167 ss, sp�c. 168 � 170 et les r�f�rences cit�es).
3.6 Selon une jurisprudence assez ancienne, celui qui donne un aval au lieu de s'engager par un cautionnement n'�lude pas de fa�on illicite les prescriptions de forme imp�ratives des art. 493 ss CO (ATF 83 II 211 consid. 3a p. 213; 79 II 79 consid. 4). Cette jurisprudence a �t� approuv�e sans d�tour par la doctrine r�cente (Eigenmann, op. cit., n� 13 ad art. 1022 CO; Petitpierre-Sauvain, ch. 493 p. 149/150; Peter J�ggi et AL, Wertpapierrecht, 1985, p. 191; Stephan Netzle, in Commentaire b�lois, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 9 ad art. 1022 CO; Christoph M. Pestalozzi, in Commentaire b�lois, Obligationenrecht I, 4e �d. 2007, n� 34 ad art. 111 CO). Il n'y a donc aucune raison de la remettre en cause.
3.7 Au terme de ce raisonnement, il convient d'admettre que le demandeur a donn� son aval au billet � ordre souscrit par A.________, de sorte qu'il est oblig� par cet effet de change � concurrence de la somme qu'il a garantie, � savoir 180'000 US$ (cf. art. 1020 al. 1 CO). Partant, le recourant succombe dans son action en lib�ration de dette, comme l'a bien vu le Tribunal de commerce.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Les frais judiciaires et les d�pens seront mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au Tribunal de commerce du canton de Berne.