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Timestamp: 2016-10-26 19:21:57+00:00
Document Index: 277690159

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 43', 'art. 51', 'art. 43', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 96', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

2C_199/2013 (23.07.2013)
2C_199/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 23 juillet 2013
tous les deux repr�sent�s par Me Nicolas Marthe, avocat,
Autorisation d'entr�e en Suisse, respectivement de s�jour,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 24 janvier 2013.
X.________, ressortissant du B�nin n� en 1977, est entr� le 1er�octobre 2001 en Suisse, o� il a d�pos� une demande d'asile, sous un faux nom (soit Z.________) et une fausse date de naissance (soit 1984). Cette demande a �t� rejet�e par d�cision de l'Office f�d�ral des r�fugi�s du 22 f�vrier 2002. Le recours interjet� � son encontre a �t� d�clar� irrecevable le 1er�mai 2002 par la Commission suisse de recours en mati�re d'asile. L'int�ress� a disparu dans la clandestinit� le 16 avril 2002.
X.________ a eu deux enfants au B�nin: A.________, n� en 2003, et B.________, n� en 2006.
Le 20 novembre 2007, X.________ est revenu sans visa en Suisse, o� il a r�sid� ill�galement dans le Canton de Vaud d�s le 10 janvier 2008. Du 30 octobre 2008 au 21 avril 2009, il a �t� d�tenu en prison pr�ventive � l'�tablissement de d�tention de La Chaux-de-Fonds.
Il ressort du dossier de X.________ les condamnations suivantes, les deux premi�res ayant �t� prononc�es sous le faux nom de Z.________:
- le 25 juin 2003: par d�faut, peine de six mois de d�tention pour vol, dommages � la propri�t� et infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, prononc�e par l'Autorit� tut�laire du district de La Chaux-de-Fonds;
- le 20 avril 2009: peine privative de libert� de quinze mois avec sursis pendant trois ans pour infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et � la loi f�d�rale sur les �trangers, peine partiellement compl�mentaire � celle de six mois de d�tention du 25 juin 2003, prononc�e par le Tribunal cantonal du Canton de Neuch�tel;
- le 9 mars 2011: peine de 120 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, le montant du jour-amende �tant fix� � 10 fr., pour entr�e et s�jour ill�gaux, prononc�e par ordonnance p�nale du Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne;
- le 4 ao�t 2011: peine p�cuniaire de 20 jours-amende avec sursis pendant trois ans, le montant du jour-amende �tant fix� � 30 fr., pour faux dans les certificats, peine compl�mentaire � celle du 9 mars 2011, prononc�e par le Minist�re public du Canton de Gen�ve.
Le 12 novembre 2010, X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour en vue d'�pouser Y.________, ressortissante ivoirienne n�e en 1977 au b�n�fice d'un permis d'�tablissement. Dans le rapport d'arriv�e qu'il a sign� le 12 octobre 2010, l'int�ress� a indiqu� n'avoir effectu� aucun s�jour en Suisse pr�c�demment et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation.
Le 31 d�cembre 2010, une altercation entre X.________ et Y.________ a fait l'objet d'un rapport de police et tous deux ont �t� d�nonc�s pour troubles � l'ordre et � la tranquillit� publics.
Par d�cision du 22 mars 2011 notifi�e � X.________ et Y.________, l'Office de l'�tat civil de Lausanne a d�clar� irrecevable leur demande d'ouverture d'une proc�dure pr�paratoire de mariage et class� le dossier sans suite, d�s lors que X.________ ne pouvait se pr�valoir d'un s�jour l�gal en Suisse.
Le 9 juillet 2011, l'int�ress� est retourn� au B�nin. Le 15 juillet 2011, X.________ et Y.________ se sont mari�s � Porto-Novo, au B�nin.
Le 15 novembre 2011, X.________ a d�pos� une demande d'autorisation d'entr�e et de s�jour par regroupement familial afin de rejoindre son �pouse en Suisse.
Sur r�quisition du Service de la population du canton de Vaud, l'int�ress� a �t� entendu le 2 mars 2012 par l'Ambassade de Suisse au Ghana. Il a en particulier d�clar� � cette occasion que son �pouse et lui-m�me s'�taient rencontr�s dans une discoth�que � Lausanne en 2010, qu'ils avaient v�cu ensemble et qu'ils s'aimaient; son �pouse �tait m�me tomb�e enceinte en juin 2010, mais avait malheureusement fait une fausse couche. Il a �galement indiqu� que, depuis qu'il �tait au B�nin, son �pouse et lui-m�me se t�l�phonaient au moins deux fois par jour, qu'elle �tait aide-infirmi�re dans une maison pour personnes �g�es, qu'apr�s leur mariage en juillet 2011, elle �tait revenue fin 2011 au B�nin pour le d�p�t de sa demande de visa et y �tait rest�e trois semaines et qu'elle avait une tante, une petite soeur et sa fille en Suisse, le reste de sa famille vivant en C�te d'Ivoire. Il a enfin pr�cis� que le mariage avait �t� d�cid� par tous deux et qu'il avait diff�rents documents d�montrant la r�alit� du mariage, soit l'acte et le livret de mariage ainsi que les photos et la vid�o du mariage.
Sur r�quisition du Service de la population du canton de Vaud, Y.________ a �t� entendue le 24 f�vrier 2012 par la Police de l'Ouest lausannois. Elle a notamment d�clar� avoir rencontr� son mari au printemps 2009 dans une discoth�que � Lausanne, que la relation qu'elle entretenait avec lui �tait harmonieuse jusqu'� son d�part en juillet 2011 au B�nin et qu'ils s'�taient mari�s, � sa demande � elle, parce qu'ils s'aimaient. Elle a �galement relev� qu'elle �tait tomb�e enceinte trois fois, mais que les deux premi�res fois, elle avait avort� et que la troisi�me fois avait abouti � une fausse couche. Elle a pr�cis� que son mari l'avait mise au courant de son pass� p�nal en Suisse avant leur mariage et vouloir demeurer � ses c�t�s.
Apr�s leur avoir donn� l'occasion d'exercer leur droit d'�tre entendu, le Service de la population a refus�, par d�cision du 10 octobre 2012, l'octroi d'une autorisation d'entr�e en Suisse, respectivement de s�jour � X.________.
Le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le 24 janvier 2013 le recours form� par les conjoints contre la d�cision du Service de la population du canton de Vaud du 10 octobre 2012.
X.________ et Y.________ forment un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Outre la dispense d'avance de frais, ils requi�rent en substance, sous suite de frais et d�pens, l'octroi d'une autorisation d'entr�e et de s�jour, subsidiairement le renvoi � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle agisse en ce sens. Le Service de la population du canton de Vaud et le Tribunal cantonal renoncent � se d�terminer sur le recours alors que l'Office f�d�ral des migrations conclut � son rejet.
Le 28 f�vrier 2013, le Pr�sident de la IIe�Cour de droit public a rejet� la requ�te de dispense d'avance de frais. Par ordonnance du 13 mars 2013, il a autoris� le paiement fractionn� de dite avance.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF) et contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 I 367 consid. 1 p. 369).
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, les recourants peuvent potentiellement tirer un droit au regroupement familial issu de l'art. 8 par. 1 CEDH prot�geant la vie familiale, de sorte que leur recours ne tombe pas sous le coup des exceptions de l'art. 83 LTF.
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a de plus �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF), par les recourants qui sont atteints par la d�cision entreprise et ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Le recours est, partant, recevable, sous r�serve des �l�ments qui suivent.
1.3.�Selon l'art. 99 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral. En l'occurrence, il n'est donc pas possible de tenir compte des pi�ces vers�es en cause par les recourants au moment du d�p�t de leur recours.
1.4.�Pour le reste, � r�it�r�es reprises dans leurs �critures, les recourants all�guent des faits qui ne ressortent pas du jugement entrepris. Ils n'invoquent l'appr�ciation arbitraire des preuves par l'instance pr�c�dente que de mani�re abstraire et ne motivent pas leur grief en conformit� avec les exigences de motivation accrues de l'art. 106 al. 2 LTF. Ils se bornent � substituer leur propre appr�ciation des preuves � celle du Tribunal cantonal, ce qui est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral. Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, la Cour de C�ans examinera donc l'application du droit sur la base des seuls faits retenus par le Tribunal cantonal.
En application de l'art. 43 al. 1 LEtr, le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Selon l'art. 51 al. 2 let. b LEtr, les droits pr�vus � l'art. 43 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr, telles que faire de fausse d�claration (let a), �tre condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (let. b) ou repr�senter une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (let. c).
2.1.�Selon l'art. 62 let. a LEtr, la r�vocation de l'autorisation de s�jour peut �tre prononc�e si l'�tranger ou son repr�sentant l�gal a fait de fausses d�clarations ou a dissimul� des faits essentiels durant la proc�dure d'autorisation. La jurisprudence consid�re comme essentiels, au sens de l'art. 62 let. a LEtr, les faits au sujet desquels l'autorit� administrative pose express�ment des questions � l'�tranger durant la proc�dure (ATF 135 II 1 consid. 4.1 p. 9).
En l'esp�ce, dans son rapport d'arriv�e du 12 octobre 2010, X.________ a tu ses condamnations p�nales ant�rieures et affirm� n'avoir jamais r�sid� au pr�alable en Suisse. Il n'importe pas que ces fausses d�clarations aient �t� articul�es lors d'une premi�re demande d'autorisation de s�jour. Il s'agit l� d'un premier motif de refus de d�livrer une autorisation de s�jour au recourant.
2.2.�Aux termes de l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (let. b) Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� de plus d'une ann�e est une peine de longue dur�e et constitue un motif de r�vocation de l'autorisation au sens de l'art. 62 let. b LEtr. Il s'agit d'une limite fixe, ind�pendante des circonstances du cas d'esp�ce (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss). La dur�e sup�rieure � une ann�e pour constituer une peine privative de libert� de longue dur�e doit imp�rativement r�sulter d'un seul jugement p�nal. En revanche, il importe peu que la peine ait �t� prononc�e avec un sursis complet ou partiel, ou sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.).
La condamnation � quinze mois d'emprisonnement dont a fait l'objet X.________ constitue �galement un motif de refus de lui d�livrer une autorisation de s�jour.
2.3.�Selon l'art. 62 let. c LEtr, il y a aussi motif de r�vocation si l'�tranger attente de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (let. c). Il y a atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics, au sens des art. 62 let. c LEtr et 80 al. 1 let. a de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), notamment en cas de violation importante ou r�p�t�e de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�. Tel est aussi le cas lorsque les actes individuels ne justifient pas en eux-m�mes une r�vocation, mais que leur r�p�tition montre que la personne concern�e n'est pas pr�te � se conformer � l'ordre en vigueur (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�ts 2C_516/2012 du 17 octobre 2012 consid. 2.2; 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1).
En l'esp�ce, comme l'a rappel� � bon droit le Tribunal cantonal, le recourant a commenc� son activit� d�lictueuse peu de temps apr�s son arriv�e en Suisse le 1er�octobre 2001. Selon le jugement rendu le 25 juin 2003 par l'Autorit� tut�laire du district de La Chaux-de-Fonds, les vols et dommages � la propri�t� ont �t� commis les 24 et 25 janvier 2002 et les infractions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121) de janvier � mars 2002. De m�me, il a rapidement repris son activit� d�lictueuse une fois de retour en Suisse le 20 novembre 2007, puisque, selon l'arr�t rendu le 20 avril 2009 par le Tribunal cantonal du Canton de Neuch�tel, il a commis de nouvelles infractions � la LStup de janvier 2008 � ao�t 2008. Son absence de Suisse de pr�s de six ans et la naissance de deux enfants au B�nin ne l'ont ainsi pas emp�ch� de s'adonner � nouveau au trafic de drogue, de coca�ne plus pr�cis�ment, d�s son retour sur sol helv�tique. Certes, les deux derni�res condamnations, du 9 mars 2011 et du 4 ao�t 2011, ne sanctionnent pas des actes d'une gravit� extr�me. Il n'en demeure pas moins que les d�lits commis par le recourant s'�tendent sur plusieurs ann�es et surtout que certains d'entre eux repr�sentent des infractions graves � la LStup, soit une atteinte "tr�s grave" � la s�curit� et l'ordre publics. La gravit� des infractions commises est d'ailleurs attest�e par le fait que l'int�ress� a �t� condamn� � des peines privatives de libert� de six et quinze mois avec sursis pendant trois ans. Il d�coule de ces �l�ments que le recourant r�alise �galement le motif de r�vocation de l'art. 62 let. c LEtr.
Les trois motifs alternatifs justifiant chacun de refuser l'octroi d'une autorisation de s�jour sont r�unis en l'esp�ce. Il reste � v�rifier qu'un tel refus ne contrevient pas au principe de la proportionnalit� dont le respect s'impose aux autorit�s en application des art. 96 LEtr et 8 � 2 CEDH.
3.1.�La jurisprudence selon laquelle un �tranger qui n'a s�journ� en Suisse que peu de temps ne peut en principe plus y b�n�ficier d'un titre de s�jour, m�me si l'on ne peut que difficilement exiger qui plus est de son �pouse de nationalit� suisse qu'elle quitte le pays lorsque le total cumul� de ses condamnations atteint deux ans (pratique "�Reneja�", demeurant valable sous la LEtr : ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 ss) n'est d'aucun secours aux recourants. En effet, la limite ainsi fix�e n'est pas absolue et peut �tre modifi�e pour prendre en compte les particularit�s de l'esp�ce. Le fait que X.________ ait �t� condamn� � quinze mois et six mois d'emprisonnement ainsi qu'� 140 jours amende est ainsi suffisant pour justifier le refus d'autorisation de s�jour. On doit aussi prendre en compte la nature du d�lit commis et, en ce sens, la jurisprudence se montre particuli�re-ment rigoureuse avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, surtout s'ils ne sont pas eux-m�mes consommateurs de drogue, mais agissent par pur app�t du gain, comme en l'esp�ce (cf. arr�ts 2C_516/2012 du 17 octobre 2012 consid. 2.3; 2C_210/2011 du 20 septembre 2011 consid. 3.2).
3.2.�Pour le reste, le Tribunal cantonal a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la Cour europ�enne des droits de l'homme pour proc�der � la pes�e des int�r�ts. Ainsi en va-t-il en particulier de la gravit� des actes p�naux, de l'�ge d'arriv�e en Suisse, de la dur�e et de la qualit� du s�jour l�gal en Suisse - en l'esp�ce pr�caire, ill�gal et en d�tention pr�ventive -, des cons�quences pour l'int�ress� et son conjoint d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger, des probl�mes de sant� de l'�pouse, du fait que le mariage ait eu lieu apr�s la commission des infractions, respectivement des condamnations et que le conjoint les aient connues au moment de s'engager ou encore de la possibilit� des �poux de conserver des liens en d�pit de l'�loignement. Int�grant l'ensemble de ces circonstances, le Tribunal cantonal a retenu � juste titre que l'int�r�t public � maintenir �loign� X.________ de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son �pouse � pouvoir y vivre ensemble. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu� est correct et il suffit de renvoyer � l'arr�t attaqu� sur ce point (art. 109 al. 3 LTF).
Le grief de violation des art. 96 LEtr et 8 � 2 CEDH doit donc �tre rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans dans la mesure o� il est recevable. Succombant, les recourants doivent ainsi supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) solidairement entre eux (art. 66 al. 5 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).