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Timestamp: 2016-10-26 21:20:10+00:00
Document Index: 278136047

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 4', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 17', 'art. 66', 'art. 64']

Arr�t du 30 juillet 2012
R.________, repr�sent� par Me Didier Kvicinsky, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 28 septembre 2011.
A.a R.________ a travaill� en qualit� de couvreur. Victime le 13 juin 2000 d'un accident professionnel ayant entra�n� des l�sions de son pied droit et de l'�paule gauche, il a d�pos� le 29 juin 2001 une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'administration a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur U.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, en m�decine interne et en m�decine du sport. Celui-ci a pos� les diagnostics de rachialgies, omalgies gauches, podalgies et douleurs de la cheville droite chroniques dans un contexte de syndrome d'amplification des sympt�mes, de status apr�s neuralgodystrophie de la cheville droite et de status apr�s entorse de la cheville droite, fracture du cubo�de droit et contusion de l'�paule gauche avec d�chirure du bourrelet gl�no�dien; dans une activit� adapt�e, en tenant compte de la diminution de son rendement, l'assur� disposait d'une capacit� de travail de 85 % (rapport du 21 juin 2004). Le 16 ao�t 2005, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin traitant, a transmis � l'office AI un rapport (du 14 juillet 2005) des docteurs G.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne, et B.________, m�decins aupr�s de l'H�pital X.________.
Par d�cision sur opposition du 4 ao�t 2005, l'office AI a allou� � R.________ une rente enti�re d'invalidit� du 1er juin au 30 septembre 2001. Cette d�cision a �t� annul�e par jugement du 30 ao�t 2006 du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, qui a reconnu � l'int�ress� le droit � une rente enti�re entre le 1er juin et le 31 d�cembre 2001. Se fondant notamment sur l'expertise du docteur U.________, le Tribunal cantonal a retenu que l'assur� avait pr�sent� � partir du 1er octobre 2001 une capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e de 85 %; sur cette base, le taux d'invalidit� s'�levait � 38 %. Par arr�t du 23 f�vrier 2007 (I 850/06), le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours form� par l'int�ress� contre ce jugement.
A.b Le 26 mars 2008, R.________ a d�pos� une demande de r�vision (recte: une nouvelle demande) tendant � l'octroi d'une rente, invoquant des troubles psychiques persistants et des probl�mes cardiaques.
L'office AI a soumis l'assur� � une expertise interdisciplinaire r�alis�e au Centre d'expertise m�dicale (ci-apr�s: le CEM). Apr�s s'�tre adjoint les services des docteurs I.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et A.________, sp�cialiste FMH en cardiologie et en m�decine interne g�n�rale, les docteurs K.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, et O.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation et en rhumatologie, ont retenu les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de lombalgies communes sur discopathie L5-S1 et de tachycardie ventriculaire non soutenue, pr�cisant que cette derni�re s'�tait aggrav�e depuis 2003. La capacit� de travail �tait enti�re dans une activit� adapt�e, moyennant une diminution de rendement de 15 % (rapport du 4 mai 2009).
Par d�cision du 9 octobre 2009 faisant suite � un projet du 13 juillet pr�c�dent, l'office AI a refus� � l'assur� l'octroi de prestations, au motif que sa capacit� de travail �tait, tout comme lors de sa pr�c�dente d�cision, de 85 % dans une activit� adapt�e.
La Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, par jugement du 28 septembre 2011, a partiellement admis le recours form� par l'assur� contre cette d�cision et lui a reconnu le droit � un quart de rente � compter du 1er septembre 2008.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la confirmation de sa d�cision du 9 octobre 2009.
R.________ conclut au rejet du recours. Il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le litige porte sur le droit de l'intim� � un quart de rente d'invalidit�, dans le contexte d'une nouvelle requ�te de prestations, particuli�rement sur le point de savoir si - par analogie avec l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3 p. 73) - une modification des circonstances propres � influencer le droit � la rente est intervenue depuis la d�cision sur opposition rendue dans la proc�dure initiale le 4 ao�t 2004, telles que constat�es par le Tribunal cantonal en 2006. L'acte attaqu� expose correctement les dispositions l�gales applicables - en particulier l'art. 17 LPGA - et les principes jurisprudentiels pertinents, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. On pr�cisera que seul un changement important des circonstances propres � influencer le droit � la rente peut motiver une r�vision au sens de la norme pr�cit�e (cf. notamment arr�t 9C_97/2011 du 21 juillet 2011 consid. 4).
3.1 L'instance cantonale a consid�r� que l'aggravation de l'�tat de sant� du recourant du point de vue cardiologique, dont avaient fait �tat les experts du CEM, s'�tait produite en ao�t 2007. Celle-ci n'avait cependant pas modifi� la capacit� de travail dans une activit� adapt�e mais elle avait engendr� de nouvelles limitations fonctionnelles concernant les efforts physiques, lesquelles restreignaient encore le champ des activit�s exigibles. Estimant qu'il s'agissait d'une modification notable des circonstances justifiant une r�vision, les premiers juges ont proc�d� � une nouvelle comparaison des revenus au terme de laquelle ils ont retenu un taux d'invalidit� de 43.5 % ouvrant � l'intim� le droit � un quart de rente.
3.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Les m�decins du CEM auraient clairement indiqu� que l'�tat de sant� de l'intim� ne s'�tait aucunement modifi�. Les limitations fonctionnelles retenues par ces sp�cialistes n'auraient pas d'effets plus importants sur la capacit� de travail r�siduelle que celles dont avait fait �tat le docteur U.________. Partant, il n'existerait aucune circonstance justifiant une r�vision du droit � la rente.
3.3 L'intim� affirme que son �tat de sant� s'est d�grad� de mani�re � justifier l'octroi d'un quart de rente de l'assurance-invalidit�. Les m�decins de l'H�pital X.________ auraient en effet pos� le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux et ceux du CEM �tabli une aggravation depuis 2003 de sa tachycardie ventriculaire. Il souffrirait en outre de troubles psychiques de plus en plus prononc�s.
4.1 Un nouveau diagnostic ne constitue pas encore en lui-m�me une aggravation ou une modification notable de l'�tat de sant� ou des circonstances entourant le droit � la rente au sens de l'art. 17 LPGA, d�s lors que seule la r�percussion de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de travail (art. 4 al. 1 LAI; art. 16 LPGA) importe pour juger du droit aux prestations d'un assur� (cf. notamment ATF 132 V 65 consid. 3.4 p. 69 s.). Les troubles cardiaques dont ont fait �tat les docteurs I.________ et O.________ ne sauraient ainsi justifier une r�vision du droit � la rente que s'ils ont eu des effets sur la capacit� de travail de l'intim�.
4.2 Les m�decins du CEM ont estim� que la tachycardie ventriculaire non soutenue dont souffrait l'intim� excluait les efforts physiques lourds et les activit�s physiques intenses (cf. rapport du 4 mai 2009, pp. 15 et 17). Le docteur U.________ avait quant � lui consid�r� que l'int�ress� n'avait � partir de 2004 plus �t� en mesure d'exercer une activit� comprenant le port de charges sup�rieures � 15 kilogrammes, l'ex�cution de certains mouvements r�p�titifs (du rachis en porte-�-faux ou du bras gauche au-dessus de la t�te), la marche prolong�e (surtout en terrain in�gal) ou encore - il y a lieu sur ce point de compl�ter les constatations de la juridiction cantonale conform�ment � l'art. 105 al. 2 LTF - la r�alisation de travaux lourds (cf. rapport du 21 juin 2004, p. 10). Il s'av�re ainsi que l'impossibilit� d'accomplir des activit�s physiques intenses constitue la seule restriction, induite par la p�joration de l'�tat de sant� de l'int�ress� du point de vue cardiaque, retenue par les nouveaux experts. Or, � supposer que des activit�s de ce type existent sur le march� du travail qui ne soient pas d�j� comprises dans les activit�s lourdes exclues par le premier expert, leur nombre ne peut, compte tenu de l'ensemble des limitations retenues par ce m�decin, qu'�tre extr�mement limit�. D�s lors, si tant est, dans le cadre d'une capacit� r�siduelle de travail de toujours 85 %, que la modification de l'�tat de sant� de l'intim� ait eu une r�elle incidence sur les possibilit�s de travail en restreignant le champ des activit�s accessibles, celle-ci doit �tre qualifi�e d'insignifiante. Par cons�quent, les premiers juges ne pouvaient pas conclure que la survenance du trouble cardiaque retenu par les nouveaux experts constituait un changement important des circonstances propre � justifier l'application des principes d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le bien fond� et il se justifie d'annuler le jugement entrepris.
L'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire. Compte tenu qu'il en remplit les conditions, il est provisoirement dispens� de s'acquitter des frais mis � sa charge. Il est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal, s'il retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF). Il convient de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais de la proc�dure ant�rieure.
Le recours est admis et le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 28 septembre 2011 est annul�.
L'assistance judiciaire est accord�e � l'intim�. Me Kvicinsky est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'intim�. Ce dernier montant est toutefois support� provisoirement par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'000 fr., support�e provisoirement par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Kvicinsky � titre d'honoraires.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais judiciaires de la proc�dure cantonale.