Source: https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._1171/TexteComplet.html
Timestamp: 2020-04-08 12:40:32+00:00
Document Index: 120568222

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 4', 'art. 1', 'arrêt ']

C.R.C., ch. 1171 - Table des matières
C.R.C., ch. 1171
Règlement sur les normes applicables aux appareils de sécurité des chemins de fer (C.R.C., ch. 1171)
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Règlement concernant les normes applicables aux appareils de sécurité des chemins de fer
1 Le présent règlement peut être cité sous le titre : Règlement sur les normes applicables aux appareils de sécurité des chemins de fer .
2 Le présent règlement s’applique à tout le matériel roulant qui est construit ou reconstruit et qui est utilisé sur les chemins de fer que possèdent ou exploitent les compagnies de chemin de fer qui relèvent de la Commission.
3 Par dérogation à l’article 2,
a) les articles 1 à 112 de l’annexe I s’appliquent aux wagons couverts et autres wagons fermés construits ou reconstruits avant le 1er octobre 1966; et
b) les articles 112.1 à 112.44 de l’annexe I doivent s’appliquer aux wagons couverts et autres wagons fermés construits ou reconstruits à partir du 1er octobre 1966, ou en construction avant cette date.
4 Les articles 112.1 à 112.44 de l’annexe I s’appliquent à tous les wagons couverts et autres wagons fermés en service après le 31 décembre 1982.
DORS/80-751, art. 1
5 Par dérogation à l’article 1 et aux articles 316 à 349 de l’annexe I, les articles 349.1 à 349.20 de l’annexe I s’appliquent
a) à tous les wagons de queue à plates-formes construits ou reconstruits après le 1er janvier 1967; et
b) à tous les wagons de queue à plates-formes en service après le 31 décembre 1982.
DORS/80-751, art. 2
6 (1) Toute compagnie de chemin de fer doit déposer auprès du secrétaire du Comité des transports par chemins de fer
a) avant le 1er septembre 1974,
(i) des renseignements donnant le nombre total et les types de wagons et de wagons de queue à plates-formes qui devront être modifiés en vertu de l’article 4 et de l’alinéa 5b), et
(ii) le calendrier des travaux de modification que la compagnie aura établi; et
b) des rapports provisoires sur la façon dont la compagnie se conforme au calendrier des travaux mentionné au sous-alinéa a)(ii) et donnant le nombre total et les types de wagons et de wagons de queue à plates-formes qui restent à modifier, ces rapports devant être déposés
(i) avant le 1er août 1980, pour la période commençant le 1er juillet 1979 et se terminant le 30 juin 1980,
(ii) avant le 1er février 1981, pour la période commençant le 1er juillet 1980 et se terminant le 31 décembre 1980,
(iii) avant le 1er août 1981, pour la période commençant le 1er janvier 1981 et se terminant le 30 juin 1981,
(iv) avant le 1er février 1982, pour la période commençant le 1er juillet 1981 et se terminant le 31 décembre 1981, et
(v) avant le 1er août 1982, pour la période commençant le 1er janvier 1982 et se terminant le 30 juin 1982.
(2) Toute compagnie de chemin de fer doit, au plus tard le 1er février 1983, déposer auprès du secrétaire du Comité des transports par chemin de fer, un rapport final indiquant
a) le nombre total de wagons et de wagons de queue à plates-formes qui ont été modifiés selon qu’ils devaient l’être en vertu de l’article 4 et de l’alinéa 5b); et
b) les mesures prises à l’égard de tous les wagons et wagons de queue à plates-formes qui n’auront pas été modifiés pour la raison qu’ils ne sont pas en service.
(3) Il est interdit à toute compagnie de chemin de fer de mettre en service un wagon ou un wagon de queue à plate-forme qui n’a pas été modifié selon qu’il devait l’être en vertu de l’article 4 ou de l’alinéa 5b).
DORS/80-751, art. 3
ANNEXE I(art. 3, 4 et 5)
Wagons couverts et autres wagons fermés
1 (1) Chaque wagon couvert ou autre wagon fermé doit être muni d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
(2) Le frein à main peut être de n’importe quel modèle efficace, mais il doit assurer le même degré de sécurité que le modèle montré à la planche A de l’annexe II.
2 (1) L’arbre du frein doit avoir au moins 1 1/4 pouce de diamètre, et être en fer forgé ou en acier sans soudure.
(2) La poulie du frein peut être plate, concave ou convexe et elle doit avoir un diamètre d’au moins 15 pouces, de préférence de 16 pouces; elle doit être en fer malléable, en fer forgé ou en acier.
3 (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au moins 17 pouces et au plus 22 pouces du centre.
4 (1) Il doit y avoir un espace libre d’au moins quatre pouces autour de la jante de la poulie du frein.
(2) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.
(3) Le support supérieur de l’arbre du frein doit être fixé au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce (voir la planche A de l’annexe II).
(4) Un palier d’arbre de frein
a) doit supporter l’extrémité inférieure de l’arbre du frein;
b) qui permet à la chaîne du frein de descendre sous l’arbre du frein ne doit pas être utilisé; et
c) doit avoir, de préférence, la forme d’un U (voir la planche A de l’annexe II).
(5) Une partie de l’arbre du frein doit être carrée à l’extrémité supérieure de façon à retenir en place la poulie du frein à main; cette partie carrée doit avoir au moins 7/8 de pouce de côté et avoir une section décroissante de 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de l’annexe II).
(6) La chaîne du frein doit être en fer forgé ou en acier d’au moins 3/8 de pouce, de préférence de 7/16 de pouce, avoir un maillon en fer forgé ou en acier d’au moins 7/16 de pouce, de préférence de 1/2 pouce, à l’extrémité de la vis du frein et elle doit être assujettie au tambour de l’arbre du frein au moyen d’un boulon à tête hexagonale ou à tête carrée d’au moins 1/2 pouce. L’écrou dudit boulon doit être assujetti par le rivetage de l’extrémité du boulon sur l’écrou (voir la planche A de l’annexe II).
(7) L’extrémité inférieure de l’arbre du frein doit avoir un tourillon d’au moins 3/4 de pouce, de préférence de 1 pouce, de diamètre passant à travers le palier de l’arbre du frein et maintenu en position de fonctionnement par une clavette ou une bague appropriée (voir la planche A de l’annexe II).
(8) Le tambour de l’arbre du frein doit avoir au moins 1 1/2 de diamètre (voir la planche A de l’annexe II).
(9) La roue à rochet du frein doit être assujettie à l’arbre du frein au moyen d’une cale ou d’un prolongement carré; ledit prolongement carré doit avoir au moins 1 5/16 pouce de côté.
(10) Lorsqu’une roue à rochet assujettie au moyen d’un prolongement carré est utilisée, des dispositions doivent être prises pour empêcher la roue à rochet de monter sur l’arbre de façon à déclencher le cliquet d’arrêt du frein (voir la planche A de l’annexe II).
(11) La roue à rochet du frein doit avoir un diamètre d’au moins 5 1/4, de préférence de 5 1/2 et avoir au moins 14 dents, de préférence, de 16 dents (voir la planche A de l’annexe II).
(12) Si la roue à rochet du frein est à plus de 36 pouces de la poulie du frein, il doit y avoir un support d’arbre de frein pour supporter ce prolongement de la partie supérieure de l’arbre du frein; ledit support d’arbre de frein doit être fixé au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
(13) Le cliquet d’arrêt du frein doit pivoter
a) soit sur un boulon ou un rivet d’au moins 5/8 de pouce de diamètre;
b) soit sur un tourillon assujetti au moyen d’un boulon ou d’un rivet d’au moins 1/2 pouce.
(14) Lorsque le cliquet d’arrêt du frein pivote de la façon prévue à l’alinéa a) ou b), il doit y avoir un raccord métallique rigide entre l’arbre du frein et le pivot du cliquet d’arrêt.
(16) Le moyeu de la poulie du frein doit pouvoir recevoir une extrémité d’arbre carrée à section décroissante nominale de 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de l’annexe II).
Palier de freinage
5 (1) Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d’au moins 28 pouces.
(2) Le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.
6 Le palier de freinage doit être supporté par deux croisillons en métal ayant une section transversale d’au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2 ou l’équivalent, solidement fixés à la caisse du wagon au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
7 (1) Une passerelle longitudinale.
(2) Sur les wagons à toit dont l’extérieur est en métal, deux prolongements transversaux.
8 (1) La passerelle longitudinale doit avoir une largeur d’au moins 18 pouces; de préférence, de 20 pouces.
(2) Les prolongements transversaux doivent avoir une largeur d’au moins 24 pouces.
9 (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit.
(2) Sur les wagons à toit dont l’extérieur est en métal, il doit y avoir deux prolongements transversaux allant de la passerelle longitudinale jusqu’aux échelles, sauf sur les wagons réfrigérants où ces prolongements transversaux ne peuvent être installés, à cause des panneaux à glace.
10 (1) Les passerelles doivent être continues d’une extrémité à l’autre et elles ne doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la longueur et la largeur des passerelles peuvent, cependant, être constituées par un certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis ou de boulons.
(2) Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins six pouces et à au plus 10 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et si elles se trouvent à plus de quatre pouces du bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de solides croisillons métalliques.
(3) Les passerelles doivent être en bois et être solidement fixées au wagon.
(4) Par dérogation aux dispositions du paragraphe (3) mais sous réserve des conditions ci-après, les passerelles peuvent être en un matériel autre que le bois
a) si le matériau et le modèle sont d’un genre accepté par l’A.A.R. et sont approuvés par la Commission; et
b) si la construction et l’installation répondent aux prescriptions de l’A.A.R. et peuvent être acceptées par la Commission.
12 (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent; fer forgé ou acier.
(2) Longueur de la marche, au moins 10 pouces; de préférence, au moins 12 pouces.
(3) Largeur utile, au moins huit pouces.
13 (1) Un près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, placé de façon qu’il y ait au plus 18 pouces entre le bout du wagon et le centre de la marche du marchepied.
(2) Un à chaque bout du wagon, le centre du marchepied devant se trouver, autant que possible, dans le prolongement de celui de l’échelle.
(3) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l’intérieur de la face du côté du wagon; de préférence, être à effleurement du côté du wagon.
(4) La marche doit être à au plus 24 pouces du dessus du rail; de préférence, à au plus 22 pouces.
14 (1) Les marchepieds d’une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche supplémentaire.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
15 Quatre.
16 (1) Longueur utile des échelons :
a) échelles latérales, au moins 16 pouces; et
b) échelles en bout, au moins 14 pouces.
(2) Espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
(3) Le dernier échelon doit être à au moins 12 pouces et à au plus 18 pouces du toit, à l’avant-toit.
(4) L’espacement des échelons des échelles latérales doit être uniforme à deux pouces près, de l’échelon du haut à celui du bas.
(5) Distance de l’échelon du bas de l’échelle latérale à l’échelon du haut du marchepied, au plus 21 pouces.
(6) Les échelons des échelles en bout
a) doivent, lorsque la construction du wagon le permet, être espacés de façon à coïncider avec les échelons des échelles latérales, une différence de deux pouces étant admise; et
b) lorsque la construction du wagon ne permet pas de faire coïncider un échelon de l’échelle en bout avec l’échelon du bas de l’échelle latérale, l’échelon du bas de l’échelle en bout doit coïncider avec le deuxième échelon du bas de l’échelle latérale.
(7) Échelons en bois dur, au moins 1 1/2 pouce sur deux pouces.
(8) Échelons en fer ou en acier, diamètre d’au moins 5/8 de pouce.
(9) Espace libre des échelons, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
17 Les échelles seront placées
a) Une de chaque côté du wagon, à au plus huit pouces du bout droit, et
b) une à chaque bout du wagon, à au plus huit pouces du côté gauche,
distances mesurées du bord intérieur du montant de l’échelle ou de l’espace libre entre les échelons de l’échelle et le coin du wagon.
18 (1) Les échelles en métal qui n’ont pas de montants près des coins des wagons doivent avoir des garde-pieds ou des saillies vers le haut d’au moins deux pouces de hauteur près de l’extrémité intérieure des échelons du bas.
(2) Les montants des échelles qui s’avancent à deux pouces ou plus de la face du wagon serviront de garde-pieds.
(3) Les échelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur, si la chose est possible, et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce. Des boulons de 3/8 de pouce pourront être utilisés pour les échelons de bois qui sont encastrés dans des montants.
Espace libre des échelles en bout
19 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus des traverses d’about, sauf les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Poignées de toit
20 (1) Une au-dessus de chaque échelle.
(2) Une poignée à angle droit pourra tenir lieu de deux poignées de toit prescrites adjacentes, si les dimensions et les emplacements coïncident et si une patte supplémentaire est solidement fixée au wagon au point d’angle.
21 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
22 Sur le toit du wagon : une, parallèle aux échelons de chaque échelle, à au moins huit pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit, sauf que sur les wagons réfrigérants, lorsque les panneaux à glace ne permettent pas cette disposition, ces poignées pourront être placées plus près du bord du toit.
23 Les poignées de toit doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
24 Quatre. (L’échelon de l’échelle latérale constitue une poignée latérale.)
25 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces; de préférence, au moins 24 pouces.
26 (1) Position horizontale : une près de chaque bout de chaque côté du wagon.
(2) Les poignées latérales doivent être à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement, sauf lorsque l’échelon de l’échelle constitue une poignée, comme il est prévu ci-dessus.
(3) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d’au plus huit pouces.
27 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Poignées en bout horizontales
28 Huit ou plus. (Quatre à chaque bout du wagon.) (L’échelon de l’échelle en bout constitue une poignée en bout.)
29 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces.
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée de 14 pouces pourra être utilisée s’il est impossible d’employer une poignée de 16 pouces.
(4) Espace libre, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
30 (1) Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement, sauf lorsque l’échelon de l’échelle en bout constitue une poignée en bout, comme il est prévu ci-dessus.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus huit pouces.
(3) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about ou du revêtement de la traverse d’about, donnant vers l’extérieur ou vers le bas.
(4) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus 16 pouces.
(5) À chaque bout des wagons ayant des traverses d’about plates-formes d’une largeur de six pouces ou plus, mesurée à partir du montant de bout ou de la paroi et s’étendant sur toute la largeur du wagon, il doit y avoir une poignée supplémentaire d’une longueur d’au moins 24 pouces, placée près de l’axe du wagon, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la traverse d’about plate-forme.
31 Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Poignées en bout verticales
32 Deux sur les wagons ayant des traverses d’about plates-formes s’étendant sur toute la largeur du wagon, comme il a été mentionné ci-dessus.
33 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 18 pouces; de préférence, au moins 24 pouces.
34 (1) Une à chaque bout du wagon, vis-à-vis de l’échelle, à au plus huit pouces du côté du wagon.
(2) L’espace libre entre l’extrémité inférieure de la poignée et le niveau de l’axe de l’accouplement devant être d’au moins 24 pouces et d’au plus 30 pouces.
35 Les poignées en bout verticales doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Leviers de dégagement
36 (1) Deux.
(2) Les leviers de dégagement peuvent être simples ou doubles et être de n’importe quel modèle efficace.
37 (1) Les poignées des leviers de dégagement, excepté celles qui sont montrées sur la planche B de l’annexe II ou qui sont d’un modèle analogue, doivent être à au plus six pouces des côtés du wagon.
(2) Les leviers de dégagement du modèle montré sur la planche B de l’annexe II et de modèles analogues doivent avoir les limites prescrites qui suivent :
a) les poignées doivent être à au plus 12 pouces des côtés du wagon; de préférence, à au plus neuf pouces;
b) les bras de relevage du milieu doivent avoir une longueur d’au moins sept pouces;
c) le centre de l’oeil de l’extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l’oeil de la cheville de dégagement de l’accouplement lorsque la plaque de garde d’accouplement est contre le sabot-tampon ou la traverse d’about (voir la planche B de l’annexe II);
d) les extrémités des poignées doivent aller jusqu’à au moins quatre pouces au-dessous du dessous de la traverse d’about ou être construites de façon à laisser un espace libre d’au moins deux pouces autour de la poignée (voir la planche B de l’annexe II);
e) l’abaissement des poignées doit être d’au moins 12 pouces et d’au plus 15 pouces, mesures hors tout (voir la planche B de l’annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type «à balancier» ou du type «à rabattement» doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de verrouillage a dégagé la mâchoire d’attelage, et un butoir approprié doit être prévu afin d’empêcher le bras intérieur d’être projeté en l’air dans le cas d’une rupture.
38 (1) Un à chaque bout du wagon. Lorsqu’un seul levier est utilisé, il doit être placé du côté gauche du bout du wagon.
(2) Les wagons construits après le 1er juin 1919 doivent être munis d’un levier de commande d’accouplement raccordé directement au verrouillage d’accouplement du dispositif de relevage du verrouillage sans utilisation de maillons, de manilles ou de chaînes.
Wagons couverts ou autres wagons fermés ayant des dispositifs amortisseurs de longrine intermédiaire ou de châssis dont la course longitudinale d’absorption des chocs est de plus de douze pouces
39 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
40 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
41 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
42 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
43 Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d’au moins 28 pouces et le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond.
44 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
45 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
46 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
47 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
48 Les passerelles doivent être continues d’une extrémité à l’autre et elles ne doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la longueur et la largeur des passerelles pourront, cependant, être constituées par un certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis, de boulons ou de rivets. Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins six pouces et à au plus 10 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et si elles se trouvent à plus de quatre pouces du bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de solides croisillons métalliques. La passerelle doit être solidement fixée au wagon et offrir une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu’offre du bois de 1 1/8 pouce d’épaisseur. Si elle est faite d’un matériau autre que le bois, la surface du dessus doit être d’un genre antidérapant et être construite de façon à avoir suffisamment d’ouvertures pour empêcher l’accumulation de la neige et de la glace.
49 Quatre.
50 (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent en fer forgé ou acier.
(2) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
51 Un près du bout, de chaque côté du wagon, de façon qu’il n’y ait pas plus de 18 pouces du bout du wagon au centre de la marche du marchepied. Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l’intérieur de la face du côté du wagon; de préférence, à affleurement du côté du wagon. La marche doit être à au plus 24 pouces du dessus du rail, de préférence à au plus 22 pouces.
52 Les marchepieds d’une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche supplémentaire. Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
53 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
54 (1) Longueur utile de l’échelon :
a) échelles latérales, au 16 pouces;
(3) L’échelon du haut doit être à au moins 12 pouces et à au plus 18 pouces du toit, à l’avant-toit.
(5) La distance entre l’échelon du bas de l’échelle latérale et la marche du haut du marchepied doit être d’au plus 21 pouces.
(6) Les échelons des échelles en bout doivent, lorsque la construction du wagon le permet, être espacés de façon à coïncider avec les échelons des échelles latérales, une différence de deux pouces étant admise; lorsque la construction du wagon ne permet pas de faire coïncider un échelon de l’échelle en bout avec l’échelon du bas de l’échelle latérale, l’échelon du bas de l’échelle en bout doit coïncider avec le deuxième échelon du bas de l’échelle latérale.
(7) Un échelon des échelles en bout doit être situé au-dessous du bas de la traverse d’about.
(9) Espace libre des échelons, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
55 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
56 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
57 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle, de la plate-forme en bout et du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et aucune autre partie du bout du wagon, ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
58 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
59 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
60 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
61 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
62 Seize. (Les échelons des échelles latérales constituent des poignées latérales).
63 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
64 Position horizontale
(1) Quatre près du bout droit, de chaque côté du wagon.
(2) Quatre près du bout gauche, de chaque côté du wagon. Toutes les poignées latérales doivent être espacées d’au plus 19 pouces et la poignée du bas doit être à au plus 21 pouces de la marche du haut du marchepied. Ces poignées doivent répondre aux normes prévues pour les échelles et l’espace libre entre l’extrémité extérieure des poignées et le bout du wagon doit être d’au plus huit pouces.
65 Les poignées latérales du bas doivent avoir des garde-pieds ou des saillies vers le haut d’au moins deux pouces de hauteur près des extrémités intérieures. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
66 Dix-huit ou plus. (Neuf à chaque bout du wagon).
(Les échelons des échelles en bout constituent des poignées en bout).
67 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
68 (1) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about ou du revêtement de la traverse d’about, donnant vers l’extérieur ou vers le bas.
(2) Trois près de chaque côté de chaque bout du wagon, directement au-dessus de la poignée de la traverse d’about, espacées d’au plus 19 pouces de façon à coïncider avec les poignées latérales, une différence d’au plus deux pouces étant admise, sauf lorsque l’échelon de l’échelle en bout constitue une poignée en bout comme il est prévu ci-dessus. L’espace libre entre l’extrémité extérieure des poignées et le côté du wagon doit être d’au plus huit pouces.
(3) Une d’une longueur d’au moins 36 pouces, placée à chaque bout du wagon, près du centre, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme d’about.
69 Les poignées de la traverse d’about près du côté droit du wagon doivent avoir des garde-pieds ou des saillies vers le haut d’au moins deux pouces de hauteur près de l’extrémité intérieure. Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Plates-formes en bout
70 Deux.
71 Largeur d’au moins huit pouces et longueur suffisante pour remplir la plus grande partie de l’espace entre les échelles en bout et les poignées en bout, mais d’au moins 60 pouces.
72 Une près du centre, à chaque bout du wagon, à au plus huit pouces au-dessus de la longrine intermédiaire.
73 Les plates-formes en bout doivent être supportées par au moins trois croisillons en métal ayant une section transversale d’au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent, solidement fixés à la caisse du wagon au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce. Les bords extérieurs des plates-formes en bout ne doivent pas s’étendre à un point situé à moins de six pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond. Les plates-formes en bout doivent être en un matériau de passerelle approprié.
74 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
75 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
76 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Accessoires du dispositif de dégagement et de la conduite de freinage
77 Lorsqu’une partie du dispositif de dégagement et/ou de la conduite de freinage est parallèle aux extrémités exposées de la longrine intermédiaire, cette partie doit être installée de façon à assurer un espace libre d’au moins deux pouces près de l’accouplement, d’une longueur suffisante pour en permettre l’utilisation comme poignée.
Parties exposées du dessus des longrines intermédiaires
78 Le dessus de l’extrémité exposée de la longrine intermédiaire doit être enduit de peinture antidérapante.
Wagons couverts ou autres wagons fermés ayant des dispositifs amortisseurs de longrine intermédiaire ou de châssis dont la course longitudinale d’absorption des chocs est de douze pouces ou moins
79 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
80 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
81 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
82 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
83 Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d’au moins 28 pouces. Le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond.
84 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
85 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
86 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
87 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
88 Les passerelles doivent être continues d’une extrémité à l’autre et elles ne doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la longueur et la largeur des passerelles pourront, cependant, être constituées par un certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis, de boulons ou de rivets. Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins six pouces et à au plus 10 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et si elles se trouvent à plus de quatre pouces du bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de solides croisillons métalliques. La passerelle doit être solidement fixée au wagon et offrir une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu’offre du bois de 1 1/8 d’épaisseur. Si elle est faite d’un matériau autre que le bois, la surface du dessus doit être d’un genre antidérapant et construite de façon à avoir suffisamment d’ouvertures pour empêcher l’accumulation de la neige et de la glace.
89 Quatre.
90 (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent en fer forgé ou acier.
91 Un près du bout, de chaque côté du wagon, de façon qu’il n’y ait pas plus de 18 pouces du bout du wagon au centre de la marche du marchepied. Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l’intérieur de la face du côté du wagon; de préférence, à affleurement de celle-ci. La marche doit être à au plus 24 pouces du dessus du rail; de préférence, à au plus 22 pouces.
92 Les marchepieds d’une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche supplémentaire. Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
93 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
94 (1) Longueur utile de l’échelon :
a) échelles latérales, au moins 16 pouces;
95 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
96 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
97 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvent au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
98 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
99 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
100 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
101 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
102 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés. (L’échelon de l’échelle latérale constitue une poignée latérale).
103 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
104 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
105 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
106 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés. (L’échelon de l’échelle en bout constitue une poignée en bout).
107 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
108 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
109 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
110 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
111 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
112 L’emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Wagons couverts et autres wagons fermés construits ou reconstruits après le 1er octobre 1966 ou en construction avant cette date, à l’exception des wagons munis de trappes sur le toit
112.1 (1) Chaque wagon doit être muni d’un frein à main efficace à poulie verticale dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
(2) Le frein à main pourra être de n’importe quel modèle efficace, mais il devra assurer une puissance globale de freinage appliquée aux sabots de frein au moins égale à la puissance globale appliquée aux sabots de frein par les cylindres de frein à une pression de 50 livres par pouce carré.
112.2 (1) La poulie du frein pourra être profonde ou peu profonde, en fer malléable, en fer forgé, en acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) La poulie du frein doit avoir un diamètre hors tout nominal de 22 pouces.
(3) Le creux du moyeu de la poulie du frein doit avoir une profondeur de 2 5/8 et pouvoir recevoir une extrémité d’arbre carrée à section décroissante, diminuant de deux pouces par 12 pouces et ayant 7/8 de pouce au petit bout.
(4) La poulie et le tambour du frein doivent être disposés de façon que les deux tournent lorsque le frein à main est appliqué et graduellement relâché. Le frein à main doit être muni d’un moyen d’empêcher le serrement du frein par enroulement en sens inverse des aiguilles d’une montre.
(5) Toutes les chaînes doivent être des chaînes hélicoïdales BBB d’au moins 9/16 de pouce.
(6) Toutes les vis de frein à main doivent avoir un diamètre d’au moins 3/4 de pouce.
112.3 (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité de la plate-forme en bout horizontale pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au moins 17 pouces et au plus 22 pouces du centre et à moins 26 pouces et au plus 36 pouces au-dessus du dessus de la plate-forme en bout.
L’arbre du frein des wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du dessus du rail doit être placé à gauche de l’axe du wagon et à au plus 24 pouces du côté gauche du wagon.
112.4 (1) Il doit y avoir un espace libre d’au moins quatre pouces autour de la jante de la poulie du frein.
(3) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins quatre pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.
(4) Le logement du frein à main doit être solidement fixé au wagon.
(5) L’arbre du frein doit avoir un prolongement carré à son extrémité extérieure de façon à retenir en place la poulie du frein à main; ce prolongement carré doit avoir au moins 7/8 de pouce de côté. Section décroissante nominale du prolongement carré, 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de l’annexe II).
112.5 Quatre.
112.6 Section transversale, au moins 1/2 pouce sur un 1 1/2, ou l’équivalent; fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente. Longueur de la marche, au moins 10 pouces; de préférence, au moins 12 pouces. Largeur utile, au moins huit pouces.
112.7 (1) Un près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, placé de façon qu’il y ait au plus 18 pouces entre le bout du wagon et le centre de la marche du marchepied.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l’intérieur de la face du côté du wagon, de préférence à affleurement du côté du wagon.
(3) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail, de préférence à au plus 22 pouces.
112.8 (1) Les marchepieds d’une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche supplémentaire.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Espace libre des appareils en bout
112.9 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, de la plate-forme en bout, des poignées en bout horizontales et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage, lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about et le dispositif amortisseur, s’il est utilisé, pressé à fond; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés au-dessus des traverses d’about, sauf les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
112.10 Seize.
112.11 Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente. Longueur utile, au moins 16 pouces; de préférence, au moins 24 pouces. Espace libre, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
112.12 Position horizontale:
(1) Quatre près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, espacées d’au plus 19 pouces, celle du bas étant placée à au plus 21 pouces de la marche du haut du marchepied et celle du haut devant coïncider, quant à la hauteur, avec la poignée en bout du haut, une différence de deux pouces étant admise. L’espacement des poignées latérales doit être uniforme à deux pouces près de la poignée du haut à celle du bas.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure des poignées et le bout du wagon doit être d’au plus huit pouces.
112.13 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir un garde-pied ou une saillie vers le haut d’au moins deux pouces de hauteur près de l’extrémité intérieure.
Poignées en bout
112.14 Seize.
112.15 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence, au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins deux pouces; de préférence au moins 2 1/2 pouces.
112.16 Position horizontale : Quatre près de chaque côté de chaque bout du wagon, espacées d’au plus 19 pouces, celle du bas étant placée à au plus 21 pouces de la marche du haut du marchepied et celle du haut devant coïncider, quant à la hauteur, avec les poignées de la plate-forme en bout, et une différence de deux pouces étant admise. L’espace libre entre l’extrémité extérieure des poignées et le côté du wagon doit être d’au plus huit pouces.
112.17 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir un garde-pied ou une saillie vers le haut d’au moins deux pouces de hauteur près de l’extrémité intérieure.
Ne sont pas exigées sur les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du rail et sur lesquels sont installées les poignées en bout verticales et horizontales prévues dans la remarque qui suit l’article 112.25.
112.18 Deux.
112.19 Largeur, au moins huit pouces; longueur, au moins 60 pouces.
112.20 Une, centrée sur chaque bout du wagon, à au plus huit pouces au-dessus du dessus de la longrine intermédiaire.
112.21 (1) Chaque plate-forme en bout doit être solidement supportée par au moins 3 croisillons métalliques ayant une section transversale d’au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent, qui doit être solidement fixée à la caisse du wagon au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du rail doivent avoir des plates-formes en bout d’une largeur d’au moins 10 pouces, s’étendant sur toute la largeur du wagon et supportées par au moins quatre croisillons en métal.
(2) Lorsqu’un appareil de traction classique ou un dispositif amortisseur ayant une course longitudinale de moins de six pouces sont utilisés, le bord extérieur de chaque plate-forme en bout doit être à au moins 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon. Lorsqu’un dispositif amortisseur ayant une course longitudinale de six pouces ou plus est utilisé, le bord extérieur de chaque plate-forme en bout doit être à au moins six pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée contre la traverse d’about et le dispositif amortisseur pressé à fond. La plate-forme en bout doit être en bois ou en un matériau offrant une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu’offre du bois de 1 1/8 pouce d’épaisseur. Si elle est faite d’un matériau autre que le bois, la surface du dessus doit être d’un genre antidérapant et être construite de façon à avoir suffisamment d’ouvertures pour empêcher l’accumulation de la neige et de la glace.
Poignées horizontales des plates-formes en bout
112.22 Deux.
112.23 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) Espace libre, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(3) Longueur utile, au moins 60 pouces. Si la solidité de la fixation l’exige, une patte de soutien supplémentaire pourra être posée près du milieu de la longueur utile.
112.24 Une à chaque bout du wagon, au-dessus de la plate-forme en bout. Les pattes extérieures doivent être à au plus six pouces des pattes intérieures des poignées en bout du haut. Hauteur au-dessus de la plate-forme en bout : au moins 48 pouces et au plus 60 pouces.
112.25 Les poignées des plates-formes en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du dessus du rail doivent avoir des poignées horizontales de plates-formes en bout s’étendant en travers de chaque bout du wagon, ayant un espace libre, d’au plus quatre pouces entre leurs extrémités et le côté du wagon et soutenues par une patte supplémentaire près du centre de la poignée, ainsi que les poignées en bout horizontales et verticales suivantes :
Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente. Espace libre, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Une de chaque côté de chaque bout du wagon, à au plus quatre pouces du côté du wagon, descendant de l’extrémité de la poignée horizontale de la plate-forme en bout jusqu’à moins de huit pouces de la surface de la plate-forme en bout. Une poignée continue avec 2 poignées à angle droit peut tenir lieu de ces deux poignées en bout verticales et d’une poignée horizontale de plate-forme en bout, à condition que les dimensions et l’emplacement coïncident et que des pattes de soutien supplémentaires soient posées aux points d’angle et au centre et soient solidement fixées au wagon.
(1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces;
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée d’une longueur de 14 pouces pourra être utilisée s’il est impossible d’employer une poignée de 16 pouces.
Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur le bord extérieur de la plate-forme en bout, donnant vers le bas; espace libre d’au plus 16 pouces entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon.
Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
112.26 Deux.
112.27 (1) Les poignées des leviers de dégagement, à l’exception de celles qui sont montrées sur la planche B de l’annexe II ou qui sont d’un modèle analogue, doivent être à au plus six pouces des côtés du wagon.
c) le centre de l’oeil de l’extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l’oeil de la cheville de dégagement de l’accouplement lorsque la plaque de garde de l’accouplement est contre le sabot-tampon ou la traverse d’about (voir la planche B de l’annexe II);
e) l’abaissement des poignées doit être d’au moins 12 pouces et d’au plus 15 pouces (voir la planche B de l’annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type à balancier ou du type à rabattement doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de verrouillage a dégagé la mâchoire d’attelage, et un butoir approprié doit être prévu afin d’empêcher le bras intérieur d’être projeté en l’air dans le cas d’une rupture.
112.28 Un à chaque bout du wagon. Lorsqu’un seul levier est utilisé, il doit être placé du côté gauche du bout du wagon.
112.29 (1) Le présent article s’applique seulement aux wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du dessus du rail.
(2) La partie de chaque bout du wagon qui se trouve à plus de 15 pieds au-dessus du dessus du rail doit être peinte avec une peinture réfléchissante de tons opposés et porter les mots : «PAS DE PASSERELLE», à gauche du centre, et les mots : «WAGON À HAUTEUR EXCÉDENTAIRE», à droite du centre. Les lettres doivent avoir une hauteur d’au moins trois pouces. Sur chaque brancard, près du coin du bout, il doit y avoir une aire rectangulaire peinte en jaune, à bordure noire de 3/4 de pouce, renfermant les mots : «CE WAGON A UNE HAUTEUR EXCÉDENTAIRE — PAS DE PASSERELLE». Les lettres doivent avoir une hauteur d’au moins 1 1/2 pouce. Lorsqu’un wagon est muni d’une longrine intermédiaire ou d’un dispositif amortisseur de châssis dont la course longitudinale d’absorption des chocs est de plus de 12 pouces et qu’une partie du dispositif de dégagement et (ou) de la conduite du frein est disposée parallèlement à l’extrémité exposée de la longrine intermédiaire, cette partie doit avoir, près de l’accouplement un espace libre d’au moins deux pouces d’une longueur suffisante pour qu’elle puisse servir de poignée pendant l’accouplement du tuyau d’air flexible et le dessus des extrémités exposées de la longrine intermédiaire coulissante doit être revêtu d’une peinture antidérapante.
Wagons couverts et autres wagons fermés existants, non munis de trappes sur le toit
112.30 Les wagons couverts et autres wagons fermés construits le 1er octobre 1966, ou construits ou en construction avant cette date, seront censés être équipés de façon à répondre dans toute la mesure possible aux prescriptions du présent règlement,
a) si, au bout «A» du wagon, la passerelle, les poignées de toit au-dessus des échelles latérales et des échelles en bout et les échelons situés au-dessus du quatrième échelon du bas de ces échelles sont enlevés; et
b) si une poignée horizontale de plate-forme en bout est installée à chaque bout du wagon de la façon indiquée au présent article, sauf que l’extrémité droite de cette poignée doit être à au plus huit pouces du côté du wagon, ou, lorsque le contour du bout du wagon ne permet pas, en pratique, d’utiliser une seule poignée en bout continue, si on installe un équivalent consistant en deux poignées, celle du centre devant avoir une longueur utile d’au moins 30 pouces et celle de droite une longueur utile d’au moins 19 pouces et s’étendre à moins de huit pouces du côté droit du wagon, ces poignées devant être à au plus 12 pouces l’une de l’autre; et
c) dans le cas d’un frein à main actionné près du toit du wagon, un palier de freinage comme celui qui est décrit à l’article 5 de l’annexe doit être installé et les mots : «SE TENIR ÉLOIGNÉ DU TOIT — PAS DE PASSERELLE», doivent être peints en lettres d’une hauteur de 1 1/2 pouce, sur le brancard, près du bout «B» du wagon, sur fond jaune entouré d’une bordure noire de 3/4 de pouce; ou dans le cas d’un frein à main actionné à peu près au niveau du dessus de la traverse d’about : au bout «B» du wagon, les poignées de toit des échelles latérales et des échelles en bout et les échelons de ces échelles qui sont situés au-dessus du quatrième du bas doivent être enlevés et un palier de freinage comme celui qui est décrit à l’article 5 de l’annexe, doit être utilisé, le dessus de la surface devant être au niveau ou à moins de quatre pouces au-dessous du niveau de la poignée en bout adjacente. Les prescriptions de l’alinéa b) ne doivent pas être appliquées aux wagons munis de plates-formes en bout et de poignées de plates-formes en bout.
Wagons couverts et autres wagons fermés, munis de trappes de toit(Mêmes prescriptions que dans le cas des wagons couverts et autres wagons fermés qui ne sont pas munis de trappes de toit, sauf pour les dispositions des articles 112.31 à 112.43 de la présente annexe)
112.31 Mêmes prescriptions qu’aux articles 7 à 10 de la présente annexe, sauf que : l’extrémité de la passerelle longitudinale doit être à au moins six pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.
112.32 Deux.
112.33 Longueur utile de l’échelon, au moins 16 pouces; espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
112.34 Une à chaque bout du wagon, à au plus huit pouces du côté gauche.
112.35 Mêmes prescriptions qu’à l’article 18 de la présente annexe.
112.36 Deux, soit une au-dessus de chaque échelle.
112.37 Mêmes prescriptions qu’à l’article 21 de la présente annexe.
112.38 Mêmes prescriptions qu’à l’article 22 de la présente annexe.
112.39 Mêmes prescriptions qu’à l’article 23 de la présente annexe.
Poignées en bout(Les échelons des échelles en bout constituent des poignées en bout)
112.40 Seize.
112.41 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
112.42 Position horizontale : Quatre près de chaque côté de chaque bout du wagon, espacées d’au plus 19 pouces. La poignée du bas doit être à au plus 21 pouces au-dessus de la marche du haut du marchepied et celle du haut doit coïncider, quant à la hauteur, avec les poignées des plates-formes en bout. Une différence de deux pouces est admise. L’espace libre entre l’extrémité extérieure des poignées et le côté du wagon doit être d’au plus huit pouces.
112.43 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir un garde-pied ou une saillie vers le haut d’une hauteur d’au moins deux pouces, près de l’extrémité intérieure.
Wagons couverts et autres wagons fermés existants, munis de trappes de toit
112.44 Les wagons couverts et autres wagons fermés construits le 1er octobre 1966, ou construits ou en construction avant cette date, seront censés être équipés de façon à répondre dans toute la mesure possible aux prescriptions du présent règlement s’ils sont munis du même ensemble d’appareils de sécurité que celui qui est prescrit aux articles 112.31 à 112.43, inclusivement, pour les wagons couverts et autres wagons fermés munis de trappes de toit, sauf
a) qu’au bout «A» du wagon, les échelons situés au-dessus du quatrième échelon du bas de l’échelle latérale et la poignée de toit située au-dessus de cette échelle doivent être enlevés; et
b) qu’une poignée de plate-forme en bout doit être installée à chaque bout du wagon comme il est prévu à l’alinéa 112.30b) de la présente annexe ou que, lorsque le frein à main est actionné près du toit du wagon, un palier de freinage doit être installé comme il est prévu à l’alinéa 112.30c) de la présente annexe ou que, lorsque le frein à main est actionné à peu près au niveau du dessus de la traverse d’about, la poignée de toit située au-dessus de l’échelle latérale placée près du bout «B» du wagon et les échelons situés au-dessus du quatrième échelon du bas de cette échelle doivent être enlevés et un palier de freinage comme celui qui est prévu à l’alinéa 112.30c) de la présente annexe doit être employé, le dessus de la surface devant être au niveau ou à au plus quatre pouces au-dessous du niveau de la poignée en bout adjacente.
Wagons-trémies et wagons découverts à bords hauts et à parois d’about fixes(Les wagons dont les côtés ont plus de 36 pouces à partir du plancher sont des wagons à bords hauts)
113 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
114 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
115 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au plus 22 pouces du centre.
116 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
117 Mêmes prescriptions qu’aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
Note de bas de page 1Marchepieds
118 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
Retour à la référence de la note de bas de page 1Les marchepieds en bout prévus sous le titre : Wagons couverts et autres wagons fermés, sont exigés «seulement» dans le cas des wagons couverts et autres wagons fermés.
119 Le nombre prévu à l’article 15 de la présente annexe.
120 Les dimensions prévues à l’article 16, sauf que l’échelon du haut doit être situé à au plus quatre pouces du dessus du wagon.
121 L’emplacement prévu à l’article 17 de la présente annexe.
122 L’installation prévue à l’article 18 de la présente annexe.
123 Mêmes prescriptions qu’aux articles 24, 25, 26 et 27 de la présente annexe.
124 Mêmes prescriptions qu’aux articles 28, 29, 30 et 31 de la présente annexe.
125 Mêmes prescriptions qu’aux articles 32, 33, 34 et 35 de la présente annexe.
126 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
127 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons découverts à bords hauts, à parois d’about rabattantes
128 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
129 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
130 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
131 Mêmes prescriptions qu’à l’article 4 de la présente annexe.
132 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
133 Deux.
134 Les dimensions prévues à l’article 16 de la présente annexe, sauf que l’échelon du haut doit être situé à au plus quatre pouces du dessus du wagon.
135 Une de chaque côté, à une distance d’au plus huit pouces du bout droit du wagon, mesurée du bord intérieur du montant de l’échelle ou de l’espace libre des échelons au coin du wagon.
136 L’installation prévue à l’article 18 de la présente annexe.
137 Mêmes prescriptions qu’aux articles 24, 25, 26 et 27 de la présente annexe.
138 Quatre.
139 Mêmes prescriptions qu’à l’article 29 de la présente annexe.
140 (1) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus 16 pouces.
141 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
142 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
143 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant, au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons découverts à bords bas, à parois d’about fixes, et wagons-trémies à bords bas(Les wagons dont les côtés ont 36 pouces ou moins à partir du plancher sont des wagons à bords bas)
144 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
145 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
146 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
147 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
148 Mêmes prescriptions qu’aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
149 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
150 Le nombre prévu à l’article 24 de la présente annexe.
151 Les dimensions prévues à l’article 25 de la présente annexe.
152 (1) Position horizontale : une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement, si la construction du wagon le permet mais la poignée ne doit pas dépasser le dessus du côté.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d’au plus huit pouces.
153 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
154 Le nombre prévu à l’article 28 de la présente annexe.
155 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
156 (1) Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement, si la construction du wagon le permet. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus huit pouces.
(2) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about, donnant vers l’extérieur ou vers le bas. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus 16 pouces.
157 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
158 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
159 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, du palier de freinage, de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons découverts à bords bas, à parois d’about rabattantes
160 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
161 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
162 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
163 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe, sauf que le support supérieur de l’arbre du frein pourra être omis.
164 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
165 Le nombre prévu à l’article 24 de la présente annexe.
166 Les dimensions prévues à l’article 25 de la présente annexe.
167 (1) Position horizontale : une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement, si la construction du wagon le permet, mais la poignée ne doit pas dépasser le dessus du côté du wagon.
168 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
169 Quatre.
170 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
171 Position horizontale : une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au plus 16 pouces.
172 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
173 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
174 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons plats(Les wagons dont les côtés ont 12 pouces ou moins au-dessus du plancher peuvent être équipés de la même façon que les wagons plats)
175 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
176 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
177 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre, ou sur le côté du wagon, à au plus 36 pouces de l’extrémité droite.
178 Mêmes prescriptions qu’à l’article 4 de la présente annexe.
179 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
180 Mêmes prescriptions qu’à l’article 24 de la présente annexe.
181 Mêmes prescriptions qu’à l’article 25 de la présente annexe.
182 (1) Position horizontale : une sur la face de chaque brancard, près de chaque extrémité.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d’au plus 12 pouces.
183 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
184 Quatre.
185 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
186 (1) Position horizontale : une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about.
187 Mêmes prescriptions qu’à l’article 31 de la présente annexe.
188 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
Wagons-citernes à plates-formes latérales
189 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
190 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
191 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
192 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
193 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
194 Quatre ou plus.
195 Les dimensions prévues à l’article 25 de la présente annexe.
196 (1) Position horizontale : une sur la face de chaque brancard près de chaque extrémité.
(3) Si des garde-corps latéraux sont fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne, quatre poignées verticales doivent être ajoutées, dont l’une aussi au-dessus de chaque traverse d’about que possible et solidement fixée à la citerne ou à la frette de la citerne.
197 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
198 Quatre.
199 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
200 (1) Position horizontale : une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about.
201 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
Poignées de bouts de citerne
202 Deux. (Ne sont pas exigées si le garde-corps longe les bouts de la citerne).
203 (1) Diamètre au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(3) La longueur utile des poignées doit s’étendre jusqu’à moins de six pouces du diamètre circonférentiel de la citerne au point d’installation.
204 Position horizontale : une en travers de chaque fond de citerne, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme.
205 Les poignées de bouts de citerne doivent être solidement fixées.
206 Les garde-corps seront au nombre de,
a) un garde-corps continu longeant les côtés et les bouts de la citerne, solidement fixé à la citerne ou aux frettes de la citerne, aux bouts et aux côtés de la citerne; ou
b) 2 garde-corps sur toute la longueur de la citerne, un de chaque côté du wagon, reposant sur des colonnettes.
207 Au moins 3/4 de pouce, en fer.
208 Les garde-corps seront
a) placés sur toute la longueur de la citerne, des 2 côtés du wagon et reposant sur des colonnettes; ou
b) solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme.
209 Les garde-corps doivent être solidement fixés aux viroles de la citerne, aux frettes de la citerne ou aux colonnettes.
210 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
211 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, des supports de l’arbre du frein de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons-citernes sans brancards et wagons-citernes à brancards courts et à plates-formes en bout
212 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
213 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
214 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
215 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
216 Il y aura
a) une passerelle continue longeant les côtés et les bouts; ou
b) 2 passerelles sur toute la longueur de la citerne, soit une de chaque côté.
217 (1) Largeur des passerelles des côtés, au moins 10 pouces.
(2) Largeur des passerelles des bouts, au moins six pouces.
218 (1) Passerelle continue longeant les côtés et les bouts du wagon.
(2) Sur les wagons-citernes ayant des plates-formes en bout s’étendant jusqu’aux traverses dansantes, les passerelles doivent s’étendre d’axe en axe des traverses dansantes, une de chaque côté.
219 (1) Si des passerelles latérales sont installées au-dessous du centre de la citerne, le bord extérieur des passerelles doit s’étendre à au moins sept pouces au-delà du bombement de la citerne.
(2) Les passerelles en bout doivent être placées à au moins six pouces d’un point situé verticalement au-dessus de la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon, la traverse d’about ou le butoir arrière.
(3) Les passerelles doivent être solidement fixées à la citerne ou aux frettes de la citerne.
(4) Les passerelles peuvent être en un matériau autre que le bois
a) si le matériau et le modèle sont acceptés par l’A.A.R. et approuvés par la Commission; et
220 Le nombre prévu à l’article 11 de la présente annexe.
221 Les dimensions prévues à l’article 12 de la présente annexe.
222 (1) Un près de chaque bout, de chaque côté, sous la poignée latérale.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l’intérieur de la face du côté du wagon, de préférence à affleurement de celle-ci.
(3) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail; de préférence, à au plus 22 pouces.
223 Mêmes prescriptions qu’à l’article 14 de la présente annexe.
Échelles(Si les passerelles sont placées de façon que des échelles soient nécessaires)
224 (1) Deux sur les wagons à passerelles continues.
(2) Quatre sur les wagons à passerelles latérales.
225 (1) Longueur utile de l’échelon, au moins 10 pouces.
(3) Échelons en bois dur, au moins 1 1/2 pouce sur deux pouces.
(4) Échelons en fer forgé ou en acier, diamètre d’au moins 5/8 de pouce.
(5) Espace libre, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
226 (1) Sur les wagons à passerelles continues, une à l’extrémité droite de chaque côté.
(2) Sur les wagons à passerelles latérales, une à chaque extrémité de chaque passerelle.
227 Les échelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
228 Quatre ou plus.
229 Les dimensions prévues à l’article 25 de la présente annexe.
230 (1) Lorsque les poignées latérales sont en position horizontale, il y en aura
a) une sur la face de chaque brancard près de chaque extrémité sur les wagons-citernes à brancards courts;
b) une fixée au haut de la passerelle, donnant vers l’extérieur au-dessus des marchepieds ou des échelles, sur les wagons-citernes sans brancards.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon, doit être d’au plus 12 pouces.
(3) Si les garde-corps latéraux sont fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne, quatre poignées verticales doivent être ajoutées; une de ces poignées doit être placée aussi au-dessus de chaque marchepied que possible et être solidement fixée à la citerne ou à la frette de la citerne.
231 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
232 Quatre.
233 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
234 (1) Position horizontale : une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about.
235 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
236 Deux (ne sont pas exigées si le garde-corps longe les bouts de la citerne).
237 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
238 (1) Position horizontale : une en travers de chaque bout de citerne à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme ou de la passerelle.
(2) La longueur utile des poignées doit s’étendre à moins de six pouces du diamètre circonférentiel de la citerne au point d’installation.
239 Les poignées de fond de citerne doivent être solidement fixées.
240 Il y aura
a) Un garde-corps longeant les côtés et les bouts de la citerne; ou
b) 2 garde-corps s’étendant sur toute la longueur de la citerne.
241 (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
242 S’étendant sur toute la longueur de la citerne, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme ou de la passerelle.
243 Les garde-corps doivent être solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne et être assujettis de façon à éviter le ripage des extrémités.
244 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
245 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, des supports de l’arbre du frein, de la poulie du frein, des passerelles et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Wagons-citernes sans châssis
246 Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
247 Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
248 Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement. Le frein à main doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
249 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
250 Deux.
251 Largeur, au moins 10 pouces. Épaisseur, plates-formes en bois, au moins 1 3/4 pouce. Les plates-formes en métal doivent être de construction à grille à claire-voie antidérapante d’un modèle approuvé par l’Association of American Railroads et pouvant être accepté par la Commission canadienne des transports.
252 Une à chaque bout, s’étendant en travers du wagon sur une distance égale ou supérieure à toute autre partie du wagon. Le bord extérieur de la plate-forme en bout doit s’étendre à au moins sept pouces au-delà du bombement de bout de la citerne et du garde-corps.
253 Les plates-formes en bout doivent être solidement fixées aux traverses de traction et avoir des supports de façon qu’elles ne puissent arquer.
254 Mêmes prescriptions que sous le titre : Wagons couverts et autres wagons fermés.
Garde-corps des plates-formes en bout
255 Deux.
256 Diamètre, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier, ou tuyau de 1 1/4 pouce. Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
257 Un garde-corps doit, à chaque bout du wagon s’étendre horizontalement en travers, à une hauteur d’au moins 36 pouces et d’au plus 54 pouces au-dessus de la plate-forme en bout et descendre verticalement jusqu’à la plate-forme en bout à moins de trois pouces de l’extrémité de cette plate-forme. Ce garde-corps doit être à au plus six pouces du bord intérieur de la plate-forme.
258 Les garde-corps doivent avoir des supports au centre et être solidement fixés aux plates-formes en bout.
259 Deux.
260 Tuyau en fer ou en acier, de 1 1/4 pouce. Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
261 Un côté du wagon, disposé, d’une plate-forme d’extrémité à l’autre, à une distance au moins égale à 51 pouces de l’axe du wagon, sans autres solutions de continuité que celles qui sont nécessaires pour donner accès aux échelles latérales ou au coffret de commande auquel cas le garde-corps latéral doit être solidement fixé au coffret ou à l’échelle.
262 Les garde-corps latéraux doivent être solidement fixés aux plates-formes en bout et avoir un support reposant sur le wagon à au moins tous les 10 pieds.
Poignées latérales horizontales
263 Quatre.
264 Les dimensions prévues sous le titre : Wagons couverts et autres wagons fermés.
265 Position horizontale : Une au-dessus de chaque marchepied sur la face de la plate-forme d’about, donnant vers le bas ou vers l’extérieur. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d’au plus 12 pouces.
266 L’installation prévue sous le titre : Wagons couverts et autres wagons fermés.
Poignées latérales verticales
267 La partie verticale des garde-corps de la plate-forme en bout sera censée constituer des poignées latérales verticales.
268 Quatre.
269 Mêmes prescriptions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
270 Position horizontale : Une de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about, donnant vers le bas ou vers l’extérieur. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d’au moins 16 pouces.
271 L’installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
272 Mêmes prescriptions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
273 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, des supports de l’arbre du frein, de la poulie du frein, des passerelles et du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
Plate-forme de manoeuvre
Une plate-forme de manoeuvre n’est pas requise si tous les accessoires servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d’une plate-forme en bout; mais lorsqu’une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles 274 à 277 de la présente annexe s’appliquent.
274 Une.
275 Largeur, au moins sept pouces. Épaisseur, plate-forme en bois, au moins 1 3/4 pouce. Les plates-formes en métal doivent être de construction à grille à claire-voie antidérapante d’un modèle approuvé par l’Association of American Railroads et pouvant être accepté par la Commission canadienne des transports.
276 La plate-forme de manoeuvre doit être placée de façon à donner accès à tous les accessoires de manoeuvre.
277 La plate-forme de manoeuvre doit avoir des supports convenables qui l’empêchent d’arquer et elle doit être solidement fixée à la citerne.
Garde-corps des plates-formes de manoeuvre
Une plate-forme de manoeuvre n’est pas requise si tous les accessoires servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d’une plate-forme en bout; mais lorsqu’une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles 278 à 281 de l’annexe s’appliquent.
279 1 1/4 pouce-tuyau de fer ou d’acier.
280 Le garde-corps doit entourer la plate-forme de manoeuvre, le passage pour hommes et les accessoires servant au chargement et au déchargement de la citerne. Il ne sera ouvert qu’aux échelles, où il doit descendre verticalement vers la plate-forme, à laquelle il doit être solidement fixé. Largeur de l’ouverture, au plus 24 pouces.
281 Le garde-corps doit être solidement fixé à quatre ranchers ou montants d’angle, qui doivent être solidement assujettis à la citerne ou à la plate-forme de manoeuvre.
Échelles de la plate-forme de manoeuvre
Une plate-forme de manoeuvre n’est pas requise si tous les accessoires servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d’une plate-forme en bout; mais lorsqu’une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles 282 à 285 de la présente annexe s’appliquent.
282 Deux.
283 Montants : 3/8 de pouce sur deux pouces, ou l’équivalent; fer forgé ou acier. Un tuyau extra lourd de 1 1/4 pouce sera admis en équivalence. Diamètre des échelons, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier. Longueur utile des échelons, au moins 14 pouces. Espacement des échelons, au plus 19 pouces. Espace libre des échelons et des montants, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
284 Les échelles doivent être placées sur les côtés du wagon, au centre, descendant de la plate-forme de manoeuvre jusqu’à un point où les échelons du bas surplomberont le dessus du rail d’au plus 24 pouces; de préférence, d’au plus 22 pouces.
285 Les échelles doivent être solidement fixées à la plate-forme de manoeuvre. Les parties inférieures des échelles doivent être consolidées de façon qu’elles ne puissent se déplacer.
Installation des appareils de sécurité sur les wagons-citernes recouverts d’une enveloppe
286 (1) Pour ce qui est des citernes recouvertes d’enveloppes, des plaques en métal doivent être solidement fixées au corps cylindrique de la citerne; des supports doivent ensuite être fixés aux plaques pour permettre d’y assujettir les appareils de sécurité qui sont fixés à la citerne; ou bien, les appareils de sécurité (à l’exception des supports de la plate-forme de manoeuvre) pourront être assujettis aux enveloppes munies de plaques métalliques aux points de fixation; ces plaques devront s’étendre jusqu’à au moins deux pouces de l’axe des trous des rivets. Les supports de la plate-forme de manoeuvre pourront être fixés à l’enveloppe lorsqu’il y aura des bandes appropriées de renforcement.
(2) Lorsque les appareils de sécurité sont fixés à l’enveloppe qui recouvre la citerne, l’enveloppe doit être serrée de façon à ne pas glisser autour de la citerne.
Wagons-citernes sans traverses d’about
287 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
288 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
289 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
290 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
291 Mêmes prescriptions qu’aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
292 Une.
293 (1) Largeur; côtés, au moins 10 pouces.
(2) Largeur; bouts, au moins six pouces.
294 Passerelle continue longeant les bouts et les côtés de la citerne.
295 (1) Si des passerelles se trouvent au-dessous du centre de la citerne, le bord extérieur de ces passerelles doit s’étendre à au moins sept pouces au-delà du bombement de la citerne.
(2) Les passerelles des bouts du wagon doivent être à au moins six pouces d’un point situé verticalement au-dessus de la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon, la traverse d’about ou le butoir arrière.
a) si le matériau et le modèle sont acceptés par l’American Association of Railroads et approuvés par la Commission canadienne des transports; et
b) si la construction et l’installation répondent aux prescriptions de l’American Association of Railroads et peuvent être acceptées par la Commission canadienne des transports.
296 Quatre (si la citerne a des passerelles élevées de sorte qu’il est nécessaire d’avoir des échelles, les marchepieds doivent répondre aux prescriptions des échelles.)
297 Les dimensions prévues à l’article 12 de la présente annexe.
298 (1) Un près de chaque bout, de chaque côté, à affleurement du bord extérieur de la passerelle, aussi près que possible du bout du wagon.
(2) Marche, au plus 24 pouces au-dessus du rail; de préférence, au plus 22 pouces.
299 (1) Les marchepieds d’une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche supplémentaire et être consolidés latéralement.
300 Quatre ou plus.
301 Mêmes prescriptions qu’à l’article 25 de la présente annexe.
302 (1) Position horizontale : Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, au-dessus du marchepied, sur la passerelle, à au plus deux pouces derrière le bord extérieur de la passerelle, donnant vers le bas ou vers l’extérieur.
(2) Lorsque ces poignées se trouvent à plus de 18 pouces du bout du wagon, une poignée supplémentaire doit être placée près de chaque bout, de chaque côté, à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement.
(3) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d’au plus 12 pouces.
(4) Si les garde-corps sont sur la citerne, il doit y avoir quatre poignées verticales supplémentaires, soit une au-dessus de chaque marchepied, sur la citerne.
303 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
304 Quatre.
305 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
306 Les poignées en bout seront placées
a) en position horizontale, une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, sur la passerelle, à au plus deux pouces derrière le bord extérieur de la passerelle, donnant vers le bas ou vers l’extérieur; ou
b) sur le bout de la citerne, à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement.
307 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
309 (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
310 Un garde-corps continu longeant les côtés et les bouts de la citerne, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la passerelle.
311 Les garde-corps doivent être solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne et être assujettis de façon à éviter le ripage des extrémités.
312 Le nombre prévu à l’article 36 de la présente annexe.
313 Les dimensions prévues à l’article 37 de la présente annexe, sauf que le levier de dégagement doit avoir une longueur d’au moins 42 pouces, mesurée de l’axe du bout du wagon à la poignée du levier.
314 L’installation prévue à l’article 38 de la présente annexe, sauf que le levier de dégagement doit être à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement.
315 Aucune partie du wagon située au-dessus du sabot-tampon, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception, de l’arbre du frein, des supports de l’arbre du frein, de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou le butoir arrière; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus du sabot-tampon, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s’étendre au-delà de la face du sabot-tampon.
Wagons de queue à plates-formes
316 (1) Chaque wagon de queue doit être muni d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
(2) Le frein à main pourra être de n’importe quel modèle efficace, mais il devra assurer le même degré d’efficacité que le modèle indiqué sur la planche A de l’annexe II.
317 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
318 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein des wagons de queue à plates-formes doit être placé sur la plate-forme, à gauche du centre.
319 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
320 Une passerelle longitudinale.
321 Les dimensions prévues à l’article 8 de la présente annexe.
322 (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit (sur les wagons de queue à tourelle, la passerelle longitudinale doit s’étendre de la tourelle aux extrémités du toit).
(2) Les wagons dont le toit est en métal à l’extérieur doivent avoir des prolongements transversaux conduisant aux échelles.
323 L’installation prévue à l’article 10 de la présente annexe.
324 Deux.
325 Dimensions non prévues.
326 Une à chaque bout.
327 L’installation prévue à l’article 18 de la présente annexe.
Poignées du toit
328 Une au-dessus de chaque échelle, sauf que si les montants des échelles dépassent le toit de 12 pouces ou plus, d’autres poignées de toit ne sont pas exigées.
329 Les dimensions prévues à l’article 21 de la présente annexe.
330 Sur le toit du wagon, vis-à-vis de l’échelle et parallèlement aux échelons, à au moins huit pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit.
331 L’installation prévue à l’article 23 de la présente annexe.
Poignées des tourelles
332 Une ou plus.
333 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
334 Les poignées des tourelles seront placées de la façon suivante :
a) une poignée continue faisant le tour du haut de la tourelle à au plus trois pouces du bord du toit de la tourelle; ou
b) quatre poignées à angle droit, soit une à chaque coin, d’une longueur utile d’au moins 16 pouces à partir du point d’angle, pourront tenir lieu de la poignée continue unique prévue à l’alinéa a) si les endroits coïncident.
335 Les poignées de tourelle doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
336 Quatre.
337 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 36 pouces.
(3) Espace libre, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
338 Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, décrivant une courbe descendante vers le centre du wagon à partir d’un point situé à au moins 30 pouces au-dessus de la plate-forme jusqu’à un point situé à au plus huit pouces du bas du wagon. L’extrémité supérieure de la poignée doit être à au plus huit pouces de la face extérieure du revêtement d’about.
339 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
340 Quatre.
341 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
342 (1) Position horizontale : Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about de la plate-forme.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et l’extrémité de la traverse d’about de la plate-forme doit être d’au plus 16 pouces.
343 L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
Poignées des plates-formes en bout
344 Quatre.
345 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
346 Une poignée à angle droit de chaque côté de chaque bout s’étendant horizontalement du montant de la porte au coin du wagon à peu près à la hauteur du garde-corps de la plate-forme, puis descendant à moins de 12 pouces du bas du wagon.
347 Les poignées doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de vis ou de rivets.
Marchepieds des plates-formes de wagon de queue
348 (1) Des marchepieds ouverts ou entre murs, sûrs et appropriés, conduisant aux plates-formes du wagon de queue doivent être placés à chaque coin du wagon.
(2) Si des marchepieds ouverts sont utilisés, la marche du bas de ces marchepieds doit être munie d’un butoir droit et gauche à chaque extrémité de la marche, fait d’un fer d’angle de 3 1/2 pouces sur 2 1/2 pouces sur 1/4 de pouce, le côté de 2 1/2 pouces devant être boulonné à la marche.
349 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
Wagons de queue à plates-formes construits ou reconstruits après le 1er janvier 1967 et wagons de queue à plates-formes en service après le 31 décembre 1982
[DORS/80-751, art. 4]
349.1 (1) Chaque wagon de queue doit être muni d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
349.2 (1) La poulie du frein pourra être profonde ou peu profonde, en fer malléable, en fer forgé, en acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(3) Le creux du moyeu de la poulie de frein doit avoir une profondeur de 2 5/8 pouces et pouvoir recevoir une extrémité d’arbre carrée à section décroissante, diminuant de 2 pouces par 12 pouces et ayant 7/8 de pouce au petit bout.
349.3 (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité de la plate-forme en bout pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein doit être placé à gauche et à au moins 17 pouces et au plus 22 pouces de l’axe du wagon et à au moins 26 pouces et au plus 40 pouces au-dessus du dessus de la plate-forme en bout.
349.4 (1) Il doit y avoir un espace libre d’au moins quatre pouces autour de la jante de la poulie du frein.
(2) La poulie du frein doit être tenue en place sur l’arbre du frein par un écrou sur un prolongement fileté à l’extrémité de l’arbre du frein, ladite partie filetée devant avoir au moins 3/4 de pouce de diamètre; ledit écrou doit être assujetti par rivetage ou au moyen d’un écrou indesserrable ou d’une clavette appropriée.
(5) L’arbre du frein doit avoir un prolongement carré à son extrémité extérieure de façon à retenir en place la poulie du frein à main; ce prolongement carré doit avoir au moins 7/8 de pouce de côté. Section décroissante nominale du prolongement carré, deux pouces par 12 pouces (voir la planche A de l’annexe II).
349.5 Quatre.
349.6 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 36 pouces; et
349.7 Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, décrivant une courbe descendante vers l’axe du wagon à partir d’un point situé à au moins 30 pouces au-dessus de la plate-forme jusqu’à un point situé à au plus huit pouces du fond du wagon. L’extrémité supérieure de la poignée doit être à au plus huit pouces de la face extérieure du revêtement d’about.
349.8 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
349.9 Quatre.
349.10 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée de 14 pouces de longueur pourra être utilisée s’il est impossible d’employer une poignée de 16 pouces.
(4) Espace libre, au moins deux pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
349.11 (1) Position horizontale : une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse d’about de la plate-forme.
349.12 Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
349.13 Quatre.
349.14 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou un autre matériau de résistance équivalente.
349.15 Une poignée à angle droit de chaque côté de chaque extrémité s’étendant horizontalement du montant de la porte au coin du wagon approximativement à la hauteur du garde-corps de la plate-forme, puis descendant à moins de 12 pouces du fond du wagon.
349.16 Les poignées doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Marchepieds des plates-formes du wagon de queue
349.17 (1) Des marchepieds ouverts ou entre murs, sûrs et appropriés, conduisant aux plates-formes du wagon de queue doivent être placés à chaque coin du wagon.
(2) Lorsque des marchepieds ouverts sont utilisés, la marche du bas de ces marchepieds doit être munie d’un butoir droit et gauche à chaque extrémité de la marche, fait d’un fer d’angle de 3 1/2 pouces sur 2 1/2 sur 1/4, le côté de 2 1/2 pouces du fer d’angle devant être boulonné à la marche.
349.18 Deux.
349.19 (1) Les poignées des leviers de dégagement, à l’exception de celles qui sont montrées sur la planche B de l’annexe II ou qui sont d’un modèle analogue, doivent être à au plus six pouces des côtés du wagon.
a) les poignées doivent être à au plus 12 pouces, de préférence à au plus neuf pouces, des côtés du wagon;
c) le centre de l’oeil à l’extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l’oeil de la cheville de dégagement de l’accouplement lorsque la plaque de garde de l’accouplement est contre le sabot-tampon ou la traverse d’about (voir la planche B de l’annexe II);
d) les extrémités des poignées doivent aller jusqu’à au moins quatre pouces au-dessous du bas de la traverse d’about ou être construites de façon à laisser un espace libre d’au moins deux pouces autour de la poignée (voir la planche B de l’annexe II);
e) l’abaissement des poignées doit être d’au moins 12 pouces et d’au plus 15 pouces, mesuré hors tout (voir la planche B de l’annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type à balancier ou du type à rabattement doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de verrouillage a dégagé la mâchoire d’attelage, et un butoir approprié doit être prévu afin d’empêcher le bras intérieur d’être projeté en l’air dans le cas de rupture.
349.20 Un à chaque bout du wagon. Lorsqu’un seul levier est utilisé, il doit être placé du côté gauche du bout du wagon.
Wagons de queue sans plates-formes
350 Le nombre prévu à l’article 1 de la présente annexe.
351 Les dimensions prévues à l’article 2 de la présente annexe.
352 (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L’arbre du frein des wagons de queue sans plates-formes doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
353 L’installation prévue à l’article 4 de la présente annexe.
354 Mêmes prescriptions qu’aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
355 Le nombre prévu à l’article 7 de la présente annexe.
356 Le nombre prévu à l’article 8 de la présente annexe.
357 (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit (sur les wagons de queue à tourelles, les passerelles longitudinales doivent s’étendre de la tourelle aux extrémités du toit).
358 L’installation prévue à l’article 10 de la présente annexe.
359 Mêmes prescriptions qu’aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
Marchepieds des portes latérales
360 Deux (si le wagon de queue a des portes latérales).
361 (1) Longueur, au moins cinq pieds.
(2) Largeur, au moins six pouces.
(3) Épaisseur de la marche, au moins 1 1/2 pouce.
(4) Hauteur du butoir, au moins trois pouces.
(5) Hauteur du dessus du rail au dessus de la marche, au plus 24 pouces.
362 Un sous chaque porte latérale.
363 Les marchepieds des portes latérales doivent reposer sur deux supports en fer ayant une section transversale d’au moins 7/8 de pouce sur trois pouces ou l’équivalent, chacun devant être solidement fixé au wagon au moyen d’au moins deux boulons de 3/4 de pouce.
364 Quatre.
365 Le nombre prévu à l’article 12 de la présente annexe.
366 L’emplacement prévu à l’article 13 de la présente annexe, sauf que si le wagon de queue a des portes latérales, les échelles latérales doivent être placées à au plus huit pouces des portes.
367 Mêmes prescriptions qu’à l’article 14 de la présente annexe.
368 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d’about, à moins de 30 pouces du côté du wagon, à l’exception du sabot-tampon, de l’arbre du frein, de la poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement ne doit s’étendre à moins de 12 pouces d’un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about; et aucune autre partie du bout du wagon, ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des traverses d’about, autres que les parties exceptées au présent article ne doit s’étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
369 Quatre.
370 Mêmes prescriptions qu’à l’article 21 de la présente annexe.
371 Une au-dessus de chaque échelle, sur le toit, vis-à-vis de l’échelle et parallèlement aux échelons, à au moins huit pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit, sauf que si les montants des échelles s’étendent à 12 pouces ou plus au-dessus du toit, il n’est pas nécessaire d’avoir d’autres poignées de toit.
372 Les poignées du toit doivent être solidement fixées
373 Une ou plus.
374 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
375 Les poignées des tourelles seront placées de la façon suivante :
a) une poignée de tourelle continue faisant le tour du haut de la tourelle, à au plus trois pouces du bord du toit de la tourelle; ou
b) quatre poignées à angle droit, soit une à chaque coin, d’une longueur utile d’au moins 16 pouces à partir du point d’angle, peuvent tenir lieu de la poignée continue unique prévue à l’alinéa a), si les endroits coïncident.
376 Les poignées des tourelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur et rivés, ou au moyen de rivets de 1/2 pouce.
377 Quatre.
378 Les dimensions prévues à l’article 25 de la présente annexe.
379 (1) Position horizontale : une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement.
380 L’installation prévue à l’article 27 de la présente annexe.
Poignées des portes latérales
381 Quatre, soit deux poignées recourbées et deux poignées droites.
382 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
383 (1) Une poignée recourbée, à partir d’un point situé à côté de chaque porte, vis-à-vis de l’échelle, à au moins 36 pouces au-dessus du fond du wagon, décrivant, en s’éloignant de la porte, une courbe vers le bas jusqu’à un point situé à au plus six pouces au-dessus du fond du wagon.
(2) Une poignée verticale du côté échelle de chaque porte, d’un point situé à au moins 36 pouces au-dessus du fond du wagon à un point situé à au plus six pouces au-dessus du niveau du bas de la porte.
384 Les poignées des portes latérales doivent être solidement fixées
385 Le nombre prévu à l’article 28 de la présente annexe.
386 Les dimensions prévues à l’article 29 de la présente annexe.
387 L’emplacement prévu à l’article 30 de la présente annexe, sauf qu’il doit y avoir une poignée supplémentaire à chaque bout des wagons à traverses d’about plates-formes ci-dessus décrites, sauf s’il y a une porte au centre du bout du wagon. Ladite poignée doit avoir une longueur d’au moins 24 pouces et être placée près de l’axe du wagon à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la traverse d’about plate-forme.
388 (1) L’installation prévue à l’article 31 de la présente annexe.
(2) L’installation prévue au paragraphe 443(3) de l’annexe.
389 Mêmes prescriptions qu’aux articles 32, 33, 34 et 35 de la présente annexe.
390 Mêmes prescriptions qu’aux articles 36, 37 et 38 de la même annexe.
Voitures-dortoirs
391 (1) Les voitures-dortoirs doivent
a) soit avoir un ensemble complet des appareils de sécurité prescrits pour le modèle original de la voiture; ou
b) soit être munies d’appareils de sécurité conformes à ceux qui sont prescrits pour les wagons de queue à plates-formes (articles 242 à 275 de la présente annexe).
(2) Les voitures-dortoirs de modèles analogues à ceux des wagons à marchandises fermés dans lesquels les employés sont transportés doivent être munies d’un ensemble complet des appareils de sécurité prescrits sous le titre : Wagons couverts et autres wagons fermés, sauf exceptions ci-après :
392 Toutes les voitures-dortoirs sans plates-formes en bout doivent avoir deux portes latérales.
393 Deux.
394 Le marchepied latéral ordinaire prévu à l’article 12 de la présente annexe.
395 Un sous chaque porte latérale.
396 L’installation prévue à l’article 14 de la présente annexe.
397 Une au-dessus de chaque échelle, sur le toit, vis-à-vis de l’échelle et parallèle aux échelons, à au moins huit pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit.
398 Les poignées du toit doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l’extérieur et rivés; ou
399 Position horizontale : une près de chaque bout, de chaque côté de la voiture, à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le bout de la voiture doit être d’au plus huit pouces.
400 Quatre; deux poignées droites de chaque côté de la voiture, soit une de chaque côté de la porte.
401 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
402 Une poignée verticale de chaque côté de la porte, d’un point situé à au moins 36 pouces au-dessus du bas-fond de la voiture à un point situé à au plus six pouces au-dessus du niveau du bas de la porte.
403 Les poignées des portes latérales doivent être solidement fixées
404 L’emplacement prévu à l’article 30 de la présente annexe, sauf qu’il doit y avoir une poignée supplémentaire à chaque bout des voitures ayant les traverses d’about plates-formes ci-dessus décrites, à moins qu’il y ait une porte au centre du bout de la voiture. Ladite poignée doit avoir une longueur d’au moins 24 pouces et être placée près de l’axe de la voiture, à au moins 30 pouces et à au plus de 60 pouces au-dessus de la traverse d’about plate-forme.
405 L’emplacement prévu à l’article 34 de la présente annexe, sauf que lorsque la voiture-dortoir a une porte au centre du bout, sans avoir de plate-forme, il doit y avoir une poignée, de chaque côté de cette porte, sur le montant de la porte, à partir d’un point situé à au moins 36 pouces au-dessus du bas de la porte jusqu’à un point situé à au plus 15 pouces au-dessus du niveau du bas de la porte.
406 L’installation prévue à l’article 35 de la présente annexe.
Portes en bout
407 Les voitures-dortoirs à portes en bout doivent avoir les mots : «DANGER, PAS DE PLATE-FORME», imprimés sur le côté intérieur du panneau de la porte en bout.
Voitures de trains de voyageurs à soufflets larges
408 Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
409 Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que la voiture est en mouvement.
410 Huit.
411 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en métal.
(3) Espace libre, au moins 1 1/4; de préférence, au moins 1 1/2 pouce.
412 Position verticale : Une sur chaque montant des portes des soufflets.
413 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de rivets ou de vis.
414 Quatre.
415 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(4) Les poignées doivent être à affleurement de la face du soufflet ou la dépasser d’au plus un pouce.
416 (1) Position horizontale : Une près de chaque côté, à chaque bout, donnant vers le bas, partant de la face de la traverse d’about du soufflet.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté de la voiture doit être d’au plus 16 pouces.
417 (1) Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
(2) Lorsque des douilles ou des supports de feu ou de lanterne de repère sont placés de façon à ne pouvoir être facilement atteints des plates-formes, il doit y avoir des marchepieds et des poignées appropriés permettant aux hommes d’atteindre ces douilles ou ces supports.
418 (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu’une personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) La longueur de l’accessoire de dégagement pouvant être actionné du sol doit être d’au moins 42 pouces; elle doit être mesurée de l’axe du bout de la voiture à la poignée de l’accessoire.
Voitures à plates-formes en bout ouvertes
419 Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
420 Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné pendant que la voiture est en mouvement.
421 Quatre.
422 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(4) Les poignées doivent être à affleurement de la traverse d’about ou la dépasser d’au plus un pouce.
423 (1) Position horizontale : Une près de chaque côté de chaque bout, sur la face de la traverse d’about de la plate-forme, donnant vers le bas.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et l’extrémité de la traverse d’about doit être d’au plus 16 pouces.
424 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
425 Quatre (Les voitures munies de barrières de sécurité n’ont pas besoin de poignées de plate-forme en bout).
426 Espace libre, au moins deux pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces en métal.
427 (1) Horizontales à partir du montant de la porte, ou de près du montant de la porte, jusqu’à un point situé à au plus 12 pouces du coin de la voiture, puis à peu près verticales jusqu’à un point situé à au plus six pouces du dessus de la plate-forme.
(2) La partie horizontale doit avoir une longueur d’au moins 24 pouces et être à au plus 40 pouces au-dessus de la plate-forme.
428 Les poignées des plates-formes en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de rivets ou de vis.
429 (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu’une personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) Longueur de l’accessoire de dégagement pouvant être actionné du sol doit être d’au moins 42 pouces; elle doit être mesurée du centre du bout de la voiture à la poignée de l’accessoire.
Voitures sans plates-formes en bout
430 Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d’un frein à main efficace dont le fonctionnement s’harmonise avec celui du frein mécanique qui s’y trouve.
431 Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute sécurité pendant que la voiture est en mouvement.
432 Quatre.
433 (1) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(2) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l’équivalent; fer forgé ou acier.
434 (1) Un près du bout, de chaque côté, placé de façon qu’il y ait au plus 24 pouces du coin de la voiture au centre de la marche du marchepied.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus deux pouces à l’intérieur de la face du côté de la voiture.
435 (1) Les marchepieds d’une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche supplémentaire et être consolidés latéralement.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés
a) au moyen de boulons d’au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l’extérieur (si la chose est possible) et rivés; ou
436 Quatre.
437 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
438 Une près de chaque bout, de chaque côté de la voiture, au-dessus du marchepied,
a) position horizontale : à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement; ou
b) position verticale : l’extrémité inférieure à au moins 18 pouces et à au plus 24 pouces au-dessus de l’axe de l’accouplement.
439 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de rivets ou de vis.
440 Quatre.
441 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
442 (1) Position horizontale : Une près de chaque côté, à chaque bout, donnant vers le bas, partant de la face de la traverse d’about ou du revêtement.
(2) L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté de la voiture doit être d’au moins 16 pouces.
443 (1) Les poignées doivent être à affleurement de la face de la traverse d’about ou la dépasser d’au plus un pouce.
(2) Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
(3) Lorsque des douilles ou des supports de feu ou de lanterne de repère sont placés de façon à ne pouvoir être facilement atteints des plates-formes, il doit y avoir des marchepieds et des poignées appropriés permettant aux hommes d’atteindre ces douilles ou ces supports.
Mains courantes en bout(Sur les voitures à traverses d’about en saillie)
444 Quatre.
445 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
446 Une de chaque côté de chaque bout, s’étendant horizontalement du montant de la porte ou du cadre du soufflet jusqu’à un point situé à au plus six pouces du coin de la voiture puis à peu près verticalement jusqu’à un point situé à au plus six pouces du dessus de la traverse d’about plate-forme; la partie horizontale doit être à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la traverse d’about plate-forme.
447 Les mains courantes en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de rivets ou de vis.
448 Un sous chaque porte.
449 (1) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(2) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce; fer forgé ou acier.
450 (1) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus deux pouces à l’intérieur de la face du côté de la voiture.
(2) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail, de préférence, à au plus 22 pouces.
451 (1) Les marchepieds d’une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche supplémentaire et être consolidés latéralement.
(2) Les marchepieds des portes latérales doivent être solidement fixés
(3) Une poignée verticale d’une longueur utile d’au moins 24 pouces doit être placée au-dessus de chaque marchepied de porte latérale, sur le montant de la porte.
452 (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu’une personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) La longueur de l’accessoire de dégagement pouvant être utilisé du sol doit être d’au moins 42 pouces; elle doit être mesurée de l’axe du bout de la voiture à la poignée de l’accessoire.
Wagons ou voitures de construction spéciale
453 (1) Les wagons ou voitures d’une construction qui n’est pas spécifiquement mentionnée dans les articles qui précèdent, relativement aux poignées, aux marchepieds, aux échelles, aux freins à main et aux passerelles peuvent être considérés comme étant de construction spéciale, mais ils doivent avoir, autant que possible, l’ensemble de poignées, de marchepieds, d’échelles, de freins à main et de passerelles prescrits pour les wagons ou voitures du type qui s’en rapproche le plus.
(2) Les expressions «DROIT» et «GAUCHE» se rapportent au côté de la personne lorsqu’elle se trouve au sol face au bout ou au côté du wagon ou de la voiture.
(3) Afin de parer aux inexactitudes provenant ordinairement de la fabrication ou de l’usure, une variation totale allant jusqu’à cinq pour cent en moins des dimensions données est permise.
Appareils de sécurité — locomotivesLocomotives à vapeur utilisées dans le service de route
Marchepieds des tenders
454 Quatre sur le tender.
455 (1) Marche du bas, au moins huit pouces sur 12 pouces; métal (il peut y avoir des marches en bois).
(2) Si des marchepieds en étrier sont utilisés, la longueur utile de la marche doit être d’au moins 10 pouces, de préférence de 12 pouces.
456 Un près de chaque coin du tender, sur les côtés.
457 Les marchepieds des tenders doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou de rivets.
Poignées des traverses de chasse-pierres
458 Deux.
459 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 14 pouces, de préférence au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
460 Une à chaque bout de la traverse porte-tampons. (Si le levier de dégagement s’étend en travers de l’avant de la locomotive jusqu’à moins de huit pouces de l’extrémité de la traverse porte-tampons et qu’il a un diamètre de 7/8 de pouce ou plus, qu’il est solidement fixé et qu’il a un espace libre de 2 1/2 pouces, il constitue une poignée.)
461 Les poignées des traverses de chasse-pierres doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
463 (1) Diamètre
a) si elles sont horizontales, au moins 5/8 de pouce;
b) si elles sont verticales, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Position horizontale, longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Position verticale, longueur utile à peu près égale à la hauteur de la caisse à eau.
464 (1) Les poignées latérales seront placées,
a) si elles sont verticales, une de chaque côté du tender à moins de six pouces de l’arrière ou sur le coin;
b) si elles sont horizontales, selon les prescriptions de l’article 26 de la présente annexe.
(2) Une de chaque côté du tender, près du pont du passage.
(3) Une de chaque côté de la locomotive au pont de passage, posée verticalement.
465 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Poignées en bout arrière
466 Deux.
467 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 14 pouces.
468 Position horizontale : Une près de chaque côté de l’extrémité arrière du tender, sur la face de la traverse d’about. L’espace libre entre l’extrémité extérieure de la poignée et le côté du tender doit être d’au plus 16 pouces.
469 Les poignées en bout arrière doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets d’au moins 1/2 pouce.
Locomotives à vapeur utilisées dans le service de manoeuvre
470 Deux ou plus.
471 (1) La marche inférieure du marchepied doit avoir au moins huit pouces sur 12 pouces et être en métal (il peut y avoir des marches en bois).
472 Un ou plus, de chaque côté, au pont de passage, assujettis à la locomotive ou au tender.
473 Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou de rivets.
474 Deux.
475 (1) Diamètre, au moins un pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins quatre pouces, sauf à la pièce coulée ou aux croisillons de l’accouplement, où l’espace libre doit être d’au moins deux pouces.
476 (1) Une sur la traverse porte-tampons du chasse-pierres.
(2) Une à l’extrémité arrière du tender, s’étendant en travers de l’extrémité avant de la locomotive et de l’extrémité arrière du tender.
(3) Les extrémités des poignées doivent être à au plus six pouces des extrémités de la traverse porte-tampons ou de la traverse d’about, et être solidement fixées.
(4) Si les leviers de dégagement répondent à toutes les prescriptions des poignées en bout, ils constituent une poignée.
477 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
478 Quatre.
479 (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile égale à peu près à la hauteur de la caisse à eau.
480 Position verticale
a) une de chaque côté du tender, près du coin avant; et
b) une de chaque côté du pont de passage de la locomotive.
481 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets.
Mains courantes et marchepieds conduisant aux phares
482 Les locomotives de manoeuvre à tender incliné dont le trou d’homme ou le phare avant sont situés sur la partie inclinée du tender doivent être munies de solides marchepieds et d’une main courante, ou d’une plate-forme et d’une main courante, conduisant à ce trou d’homme ou à ce phare.
Prescriptions communes à toutes les locomotives à vapeur
483 (1) Il n’est pas exigé de freins à main sur les locomotives ni sur les tenders qui sont attachés à des locomotives.
(2) Si des tenders sont détachés des locomotives et utilisés dans un service spécial, ils doivent être munis de freins à main efficaces.
484 Deux.
485 Largeur, au moins 10 pouces. Épaisseur : au moins 1 1/2 pouce, si elles sont en bois; au moins 3/16 de pouce, si elles sont en métal. Les passerelles doivent être bien appuyées. Toutefois, dans le cas des locomotives dont le diamètre de la partie de la chaudière comprise entre le devant de la cabine du mécanicien et l’extrémité avant de la virole contiguë à la boîte à feu ne permet pas d’obtenir une largeur de 10 pouces sans dépasser l’espace libre réservé, la largeur de la passerelle pourra être réduite à 5 1/2 pouces au minimum pour revenir graduellement jusqu’à 10 pouces, à mesure que le diamètre décroissant de la chaudière le permet. Les tuyaux ou autres accessoires doivent être placés de façon que la passerelle ait au moins les largeurs minimales prescrites.
486 Une de chaque côté de la chaudière, s’étendant de la cabine du mécanicien à l’extrémité avant, près de la traverse du chasse-pierres. Les passerelles peuvent, au besoin, se composer de sections de façon à tenir compte de l’emplacement des compresseurs d’air, des pompes à eau, des chauffe-eau, des réservoirs ou des autres accessoires. (Les dessus plats des boîtes de distribution de vapeur peuvent former des sections de passerelle.) Au besoin, une section doit être placée sur le dessus de l’appareil de renversement de marche ou d’autres appareils analogues situés sur les passerelles ou faisant saillie à travers les passerelles; toutes les sections doivent avoir les largeurs minimales prescrites. Si la différence de hauteur entre des sections est de 20 pouces ou plus, une marche supplémentaire doit être prévue.
487 (1) Les passerelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de rivets ou de gougeons.
(2) Les locomotives qui ont des chaudières du type Wootten avec cabine du mécanicien située sur le dessus de la chaudière à plus de 12 pouces en avant de la tête de la chaudière doivent avoir des passerelles appropriées allant de la cabine du mécanicien à l’arrière de la locomotive, ayant une main courante placée à au moins 20 pouces et à au plus 48 pouces au-dessus du bord des passerelles et solidement fixée au moyen de boulons, de rivets ou de gougeons.
488 Deux ou plus.
489 Au moins un pouce, en fer forgé ou acier.
490 Une de chaque côté de la chaudière, s’étendant du voisinage de la cabine du mécanicien au voisinage de l’extrémité avant de la chaudière, et s’étendant en travers de l’extrémité avant de la chaudière, à au moins 24 pouces et à au plus 66 pouces au-dessus de la passerelle.
491 Les mains courantes doivent être solidement fixées à la chaudière.
Mains courantes et rebords d’appui au dehors des cabines de mécanicien
492 (1) Toutes les locomotives de 100 000 livres ou plus doivent être munies, sur les côtés des cabines de mécanicien, au-dessus des fenêtres, près du dessus de la cabine, de mains courantes s’étendant sur toute la longueur de celle-ci et devant se continuer en travers du devant. S’il est pratiquement impossible de prolonger la main courante en travers du devant de la cabine, il doit y avoir des poignées appropriées; les mains courantes doivent avoir un espace libre de deux pouces entre leur côté intérieur et la paroi extérieure de la cabine et reposer sur des colonnettes de façon qu’elles présentent toute garantie de sécurité.
(2) Si les passerelles ne dépassent pas les côtés de la cabine, une autre pièce doit être ajoutée de façon à dépasser d’au moins un pouce le côté de la cabine, sur toute la longueur de celle-ci.
(3) Les locomotives des chemins de fer des États-Unis qui sont utilisées au Canada en service international peuvent, sur demande, être dispensées, par une ordonnance de la Commission, d’observer les dispositions du présent article.
Mains courantes des tenders
493 (1) Tous les tenders de locomotive du type à trémie à charbon, qui sont munis de trémies de 24 pouces ou plus, doivent avoir une main courante des deux côtés de la trémie à charbon, s’étendant sur toute la longueur de celle-ci et sur toute la largeur de son extrémité arrière; cette main courante doit avoir un espace libre d’au moins deux pouces entre son côté intérieur et la paroi extérieure du réservoir à combustible et être placée près du dessus, mais de façon à ne pas le dépasser. Les trémies d’une hauteur de moins de 24 pouces doivent avoir une main courante des deux côtés et sur toute la largeur de l’arrière, sur le dessus de la trémie, à huit pouces (mesure hors tout) au-dessus du dessus de la trémie, sauf pour les parois arrière inclinées vers le devant des trémies.
(2) Lorsqu’il y a lieu de renouveler du matériel actuellement en service, et dans le cas de toute construction future, les trémies à charbon doivent être conçues de façon à prévoir un trottoir d’une largeur d’au moins huit pouces sur toute la longueur de la trémie.
(4) Sur les locaux situés derrière la paroi de la soute à charbon, où le trou d’homme pour l’eau est situé, il doit y avoir une main courante dépassant de huit pouces le dessus de la caisse à eau et faisant le tour des deux côtés et de l’arrière de la caisse à eau, sauf que la bordure sera acceptée à titre de main courante si les tenders des locomotives ont une bordure de huit pouces de hauteur sur le local situé à l’arrière de la paroi de la soute à charbon.
(5) Les mains courantes prévues aux paragraphes (3) et (4) doivent avoir au moins un pouce de diamètre et reposer sur des colonnettes si elles sont en fer rond.
(6) Le dessus du tender derrière le local à combustible et les passerelles sur les tenders du type à trémie à charbon doivent être tenus en état de propreté; les trous de remplissage doivent avoir des couvercles appropriés; et si une bordure est utilisée derrière le local à combustible, des moyens doivent être prévus pour l’enlèvement de l’eau de trop-plein.
Tenders du type vanderbilt
494 (1) Les tenders connus sous le nom de tenders du type Vanderbilt doivent être munis de passerelles, soit une de chaque côté du tender, d’une largeur d’au moins 10 pouces, et une sur le dessus du tender, d’une largeur d’au moins 48 pouces, s’étendant de la soute à charbon à l’arrière du tender.
(2) Il doit y avoir, de chaque côté de la passerelle du dessus, une main courante s’étendant du local à charbon jusqu’à l’arrière de la caisse à eau, ayant au moins un pouce de diamètre et se trouvant, du local à charbon jusqu’au trou d’homme, à une hauteur d’au moins 20 pouces au-dessus de la passerelle.
(3) Il doit y avoir, du local à charbon jusqu’à moins de 12 pouces de l’arrière de la caisse à eau, une main courante fixée à chaque côté de la citerne, au-dessus de la passerelle latérale, à au moins 30 pouces et à au plus 66 pouces au-dessus de la passerelle.
(4) Il doit y avoir, de chaque côté d’un tender du type Vanderbilt, une poignée en bout verticale placée à moins de huit pouces de l’arrière de la caisse à eau et s’étendant de moins de huit pouces du dessus de la traverse d’about jusqu’à moins de huit pouces de la main courante latérale. Le montant supportant l’extrémité arrière de la passerelle latérale pourra, s’il a un diamètre d’au plus deux pouces et s’il est convenablement situé, constituer une partie de cette poignée.
(5) Une poignée en bout horizontale doit être ajoutée à l’extrémité arrière de tous les tenders du type Vanderbilt qui ne sont pas munis de soufflets. Cette poignée doit être placée à au moins 30 pouces et à au plus 66 pouces au-dessus du dessus de la traverse d’about. Longueur utile de la poignée, au moins 48 pouces.
(6) Les échelles doivent être placées aux extrémités avant des passerelles latérales.
(7) Sur les tenders du type Vanderbilt ayant trois trous de remplissage, il doit y avoir, à quatre pouces au-dessus du niveau de la passerelle du dessus, une main courante d’au moins un pouce de diamètre. Cette main courante doit s’étendre de la main courante existante, qui va de la soute à charbon à moins de 20 pouces du premier trou de remplissage, jusqu’à l’extrémité arrière du tender, de chaque côté de la passerelle du dessus.
495 Aucune partie de la locomotive ou du tender, à l’exception de la timonerie de traction, de l’accouplement et de ses accessoires, des chaînes de sûreté, du sabot-tampon, de la conduite du frein, de la conduite de signalisation, du marchepied, de la conduite du chauffage à vapeur ou des bras du levier de dégagement, ne doit s’étendre à moins de 14 pouces d’un plan vertical passant sur la face intérieure de la mâchoire d’attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d’accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d’about.
496 Deux leviers doubles pouvant être actionnés d’un côté ou de l’autre.
497 Les leviers de l’extrémité arrière doivent s’étendre en travers du bout du tender, avoir des poignées placées à au plus 12 pouces, de préférence à neuf pouces du côté du tender et avoir une garde repliée sur la poignée de façon à assurer un espace libre d’au moins deux pouces autour de la poignée.
498 (1) Un à l’extrémité arrière du tender et un à l’extrémité avant de la locomotive.
(2) Les poignées des leviers de l’extrémité avant doivent être à au plus 12 pouces, de préférence à neuf pouces, des extrémités du sabot-tampon et elles doivent être construites de façon à donner un espace libre d’au moins deux pouces autour du la poignée.
499 Les leviers de dégagement doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou de rivets.
500 Les locomotives doivent être munies d’accouplements automatiques à l’arrière du tender et à l’avant de la locomotive.
501 (1) Les locomotives ayant des phares qui ne peuvent être atteints en toute sécurité et facilement de la traverse du chasse-pierres ou de la boîte à vapeur doivent avoir de solides mains courantes et marchepieds appropriés que les hommes puissent utiliser pour se rendre à ces phares et à ce matériel de phare et en revenir.
(2) Toutes les caisses à eau d’une hauteur de plus de 48 pouces, mesurée du dessus de la traverse d’about, doivent avoir une échelle en métal appropriée, en bout ou latérale, solidement fixée au moyen de boulons ou de rivets.
Appareils de sécuritéTous genres de locomotives
502 Toutes les locomotives en service de route (utilisation normale sur la route) doivent être munies d’un chasse-pierres
a) placé à l’avant;
b) d’une hauteur, au-dessus du rail, d’au moins trois pouces et d’au plus six pouces;
c) solidement fixé et suffisamment consolidé; et
d) maintenu en état approprié de service de façon à présenter toute garantie de sécurité.
Marchepieds des chasse-pierres
503 Deux.
504 Un à droite et un à gauche de chaque chasse-pierres.
505 Les marchepieds des chasse-pierres doivent avoir une largeur et une profondeur suffisantes pour qu’un homme puisse s’y tenir debout.
506 Les marchepieds des chasse-pierres doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou de rivets.
507 Les locomotives d’un modèle pouvant fonctionner normalement dans les deux sens, comme les blocs diesel ou les blocs électriques, ou tout genre de locomotive régulièrement affectée à un service de route obligeant à faire passer le tender en premier lieu, doivent être munies, à l’avant et à l’arrière, d’un chasse-pierres ou d’un chasse-pierres et de marchepieds combinés, sauf que, dans le cas des blocs diesel «A» et «B», l’installation de ces chasse-pierres n’est exigée qu’à l’extrémité avant des blocs «A».
Marchepieds des locomotives
508 (1) Les locomotives du service de manoeuvre et du service d’acheminement des wagons vers une autre gare de triage doivent avoir des marchepieds à l’avant et à l’arrière.
(2) La hauteur doit être, du dessus du rail au-dessus de la marche, d’au plus 12 pouces et d’au moins neuf pouces.
(3) Sur les locomotives du service de manoeuvre des wagons,
a) les marchepieds doivent être construits en deux parties si la plus grande partie de l’espace horizontal de chaque côté de l’accouplement est protégée par les marchepieds;
b) les marchepieds doivent être solidement fixés à deux supports métalliques de un pouce sur quatre pouces, si le marchepied n’est ni coupé ni encoché en aucun point;
c) si le marchepied est coupé ou encoché ou est en deux parties, au moins quatre supports métalliques de un pouce sur trois pouces doivent être utilisés, soit deux de chaque côté de l’accouplement;
d) chaque support doit être assujetti à la traverse porte-tampons, à la traverse d’about, au châssis ou à la tôle formant l’extrémité de la locomotive ou du tender, au moyen d’au moins deux boulons de 7/8 de pouce.
(4) Le matériau utilisé doit être du métal d’un genre antidérapant à bords découpés, présentant suffisamment d’ouvertures pour empêcher l’accumulation de la neige et de la glace sur la surface du dessus.
(5) Si du bois, de préférence d’une épaisseur de deux pouces mais d’une épaisseur d’au moins 1 1/2 pouce est utilisé, le marchepied ne doit être coupé ni encoché en aucun point; les coins extérieurs peuvent être arrondis ou légèrement biseautés.
(6) Les marchepieds doivent
a) avoir une largeur suffisante pour assurer suffisamment d’espace pour le pied, malgré les poignées en saillies ou autres dispositifs; et
b) avoir une largeur d’au moins 10 pouces et une longueur d’au moins trois pieds.
(7) Les marchepieds doivent être placés à l’avant et à l’arrière et s’étendre à au moins 18 pouces à l’extérieur du côté intérieur des rails de la voie ferrée alignée.
(8) Des garde-pieds d’une hauteur d’au moins quatre pouces doivent être placés au-dessus de la marche, à l’arrière et à chaque extrémité intérieure.
Il est préférable que les ouvertures entre les marchepieds et le dessous de la traverse porte-tampons ou du châssis soient recouvertes pour la protection des employés.
Chasse-pierres et marchepieds combinés
509 (1) Les locomotives qui sont utilisées tant dans le service de route que dans le service de manoeuvre de gare de triage doivent avoir à l’avant et à l’arrière des chasse-pierres et marchepieds combinés.
(2) Les marchepieds doivent être en métal, d’un modèle antidérapant à bords découpés, de construction comportant suffisamment d’ouvertures pour empêcher l’accumulation de la neige et de la glace sur la surface de la marche.
(3) Les chasse-pierres et marchepieds combinés et les supports afférents doivent avoir une résistance suffisante et être d’un modèle approprié que la Commission peut accepter pour les nécessités du service de route et doivent être maintenus dans un état satisfaisant offrant toute garantie de sécurité.
510 Toutes les locomotives doivent avoir des accouplements automatiques à l’avant et à l’arrière.
511 Deux leviers doubles pouvant être actionnés d’un côté ou de l’autre.
512 Un à l’avant et un à l’arrière de chaque locomotive.
513 Les poignées des leviers de dégagement doivent être à au plus 12 pouces, de préférence neuf pouces, du côté du bloc et être construites de façon à donner un espace libre d’au moins deux pouces autour de la poignée.
Locomotives de construction spéciale
514 Les locomotives d’un type non éprouvé ou les locomotives qui ne sont pas spécifiquement mentionnées dans les articles qui précèdent, en ce qui concerne les marchepieds, les poignées, les échelles, les passerelles et les autres dispositifs de sécurité, peuvent être considérées comme étant de construction spéciale. Toutes ces locomotives doivent être munies du jeu complet d’appareils de sécurité appropriés exigé pour les locomotives d’un type à peu près analogue.
ANNEXE II(art. 1, 4, 37, 112.4, 112.27, 316, 349.4 et 349.19 de l’ann. I)
(Toute disposition efficace de la route à rochet et du cliquet d’arrêt du frein peut être utilisée.)
Application aux wagons à traverses d’about non dissimulées.