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Timestamp: 2016-10-23 20:27:53+00:00
Document Index: 126389930

Matched Legal Cases: ['art. 88', 'art. 32', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

recourante, repr�sent�e par Me Dominique L�vy,
intim�, repr�sent� par Me Daniel Meyer,
Cour d'appel de la juridiction genevoise des prud'hommes, case postale 3688, 1211 Gen�ve 3.
(recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction genevoise des prud'hommes du 10 ao�t 2006).
La soci�t� X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________) a pour but de rendre tout type de services dans le domaine de la d�livrance du courrier. Elle est dirig�e par deux directrices, A.________ et B.________.
Y.________ a travaill� pour Z.________ S.A. (ci-apr�s: Z.________) du 1er octobre 1983 au 31 mai 2003. Il a gravi peu � peu les �chelons de l'entreprise et a occup�, en dernier lieu, la fonction de "Customer Operations Manager West", pour une r�mun�ration annuelle s'�levant � 132'379 fr., plus le paiement de divers frais. Il �tait appr�ci� de chacun et a quitt� cette soci�t� en excellents termes, de sa propre volont�, apr�s avoir �t� approch� par les deux directrices de X.________, qui lui ont propos� un emploi.
Le 7 mars 2003, A.________ a d�livr� � Y.________ une attestation d'engagement comme "Country manager" aupr�s de X.________ d�s le 1er juillet 2003.
Il a �t� �tabli que A.________ avait engag� Y.________ alors qu'elle envisageait de r�duire son activit� professionnelle et qu'elle cherchait un rempla�ant, afin de se consacrer � sa vie de famille. Les projets de la directrice ont �t� perturb�s, car, � la fin du mois de juin 2003, elle a v�cu une rupture sentimentale assez brutale. Elle a alors d�cid� de poursuivre son activit� professionnelle, sans r�duire son temps de travail.
Le 1er juillet 2003, lors de l'entr�e en fonction de Y.________, A.________ l'a inform� qu'il changeait de position dans l'entreprise, et qu'il allait occuper le poste de "Station manager" � la place du poste de "Country manager". Il lui a �t� demand� de faire part de ses suggestions, afin d'am�liorer l'organisation de la soci�t�, de d�velopper son activit� et de pr�senter un "business" plan.
A.________ n�gligeait r�guli�rement les obligations d�coulant de sa fonction de directrice, d�consid�rait ses employ�s ou proc�dait par r�glements de comptes.
Pendant ses premiers mois d'activit�, Y.________ n'a re�u ni contrat de travail ni d�comptes de salaire.
En ao�t 2003, un client potentiel de X.________ que connaissait Y.________ a particip� � un d�jeuner d'affaires en compagnie de ce dernier et de A.________. A cette occasion, il a �t� extr�mement surpris de la teneur de propos qu'il a qualifi�s de "chauds", � connotation sexuelle, �chang�s avec la directrice, pr�cisant que Y.________ �tait plut�t effac�. Apr�s ce repas, il avait d�clar� � Y.________ qu'il trouvait son employeur "un peu torride". Il n'a constat� aucune agression sexuelle de la part de A.________ envers Y.________ lors de ce repas.
A la fin du mois de septembre 2003, A.________ a soumis � son avocate un projet de contrat de travail annot� par Y.________, mais celui-ci n'a jamais �t� sign�. Il a finalement �t� retenu que Y.________ avait droit � un salaire de 9'750 fr. payable en 13 mensualit�s, auquel s'ajoutait la somme de 900 fr. � titre de frais de repr�sentation, ainsi qu'un montant forfaitaire de 1'735,20 � titre de frais de d�placement.
D�s septembre 2003, les employ�s de X.________ ont constat� que des divergences de caract�re professionnel opposaient Y.________ � la direction de l'entreprise, mais ils n'ont pas remarqu� que ce dernier aurait �t� victime de harc�lement sexuel.
En septembre ou octobre 2003, Y.________ a pris contact avec une sp�cialiste en ressources humaines pour lui raconter les probl�mes qu'il rencontrait avec sa directrice. Il paraissait g�n� et h�sitait � donner des d�tails. Il lui a r�v�l� qu'il se sentait agress�, voire harcel� sexuellement; sa directrice tentait de l'embrasser et l'avait une fois plaqu� contre le mur � cette fin. Il a �galement fait �tat de griffures sur le torse, sans les montrer; il a fait lire � la sp�cialiste consult�e un SMS de sa directrice "� caract�re coquin, sexuel".
En novembre 2003, lors d'un repas avec des camarades d'�tudes, dont D.________, consultante en ressources humaines, Y.________ leur a expliqu� avec difficult� qu'il faisait l'objet de harc�lement de la part de sa directrice, qui lui faisait des avances � caract�re sexuel, doubl�es d'une relation de pouvoir. Il craignait que son refus ne conduise � son licenciement.
Entre novembre et d�cembre 2003, Y.________ a demand� conseil � D.________ pour g�rer la situation.
D.________, une ancienne coll�gue de Y.________ chez Z.________, avait accept� de travailler pour X.________ en septembre 2003, mais a quitt� sur-le-champ cet employeur, n'ayant pas re�u de contrat �crit, ni d'assurance concernant sa formation lors de son entr�e en fonction. Y.________ lui a expliqu�, avant d'�tre licenci�, qu'il �tait victime de harc�lement sexuel et psychologique de la part de sa directrice.
Le 28 novembre 2003, X.________ a r�sili� le contrat de travail de Y.________ avec effet au 31 d�cembre 2003, le lib�rant de son obligation de travailler. Il lui �tait reproch� un manque r�current de communication, un manque d'int�r�t pour son travail et le d�veloppement de la soci�t�, ainsi qu'une attitude n�gative pour le personnel. Enfin, il n'avait pas mis en pratique les projets annonc�s, ne cessant de contredire la direction et cr�ant un climat de collaboration impossible.
Y.________ a �t� incapable de travailler � 100 % du 1er d�cembre 2003 au 31 d�cembre 2004, puis � 50 % du 1er janvier 2005 au 31 mars 2005.
Le m�decin de Y.________ a indiqu� que son patient s'�tait plaint de probl�mes de harc�lement sexuel et psychologique de la part de la directrice, qui lui avait d'abord fait des avances qu'il avait refus�es, ce qui l'avait amen�e � passer � des agressions physiques. Son patient lui avait expliqu� qu'elle l'avait plaqu� contre le mur ou s'�tait assise sur lui en mimant une copulation. Le m�decin a constat� que Y.________ �tait dans un �tat d'agitation peu ordinaire, d�pressif et insomniaque.
Le 9 d�cembre 2003, Y.________ s'est oppos� � son cong�, soutenant qu'il �tait abusif.
Les parties ont ensuite cherch� en vain � r�soudre leur litige.
Le 11 mars 2004, Y.________ a d�pos� une demande aupr�s de la juridiction genevoise des prud'hommes en concluant au paiement, par X.________, de 113'261 fr. plus int�r�t correspondant � une indemnit� pour licenciement abusif (66'450 fr.) et pour tort moral (20'000 fr.), aux salaires des mois de janvier et f�vrier 2004 (22'150 fr.), au solde de salaire pour d�cembre 2003 (3'000 fr.) et � un solde de vacances. En cours de proc�dure, Y.________ a renonc� � ses pr�tentions relatives aux vacances et aux salaires des mois de janvier et f�vrier 2004; il a �galement r�duit � 2'635,20 fr. sa r�clamation pour d�cembre 2003.
Une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e par le Tribunal des prud'hommes. Il ressort notamment du rapport d'expertise du 5 septembre 2005 que Y.________ a �t� victime d'un �pisode d�pressif majeur qui s'est manifest� assez brutalement en d�cembre 2003. En dehors de la symptomatologie sp�cifiquement d�pressive, il a pr�sent� des sympt�mes caract�ristiques des �tats de stress post-traumatiques, permettant de tirer un lien avec les �v�nements professionnels v�cus durant les mois pr�c�dents (harc�lement, licenciement); l'expert a pr�cis� que ce lien �tait renforc� par le fait que l'expertis� pr�sentait une personnalit� �quilibr�e. Selon l'expert, un �tat anxieux et d�pressif fait partie des sympt�mes habituellement observ�s chez les victimes de diverses formes de harc�lement.
Par jugement du 10 janvier 2006, le Tribunal des prud'hommes a condamn� X.________ � verser � Y.________ 84'311,20 fr. net et 2'635,20 fr. brut avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 d�cembre 2003, mettant � la charge de l'employeur les frais d'expertise arr�t�s � 2'386,70 fr.; il a invit� la partie qui en avait la charge � op�rer les d�ductions usuelles. Les juges ont admis le caract�re abusif du licenciement de Y.________ et lui ont allou� une indemnit� �quivalant � six mois de salaires, ainsi qu'une indemnit� en r�paration du tort moral fix�e � 10'000 fr., plus son salaire int�gral pour d�cembre 2003.
Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, par arr�t du 10 ao�t 2006, a confirm� l'indemnit� pour licenciement abusif accord�e par les premiers juges, ainsi que l'indemnit� pour tort moral. Elle a toutefois annul� le jugement entrepris, afin de distinguer clairement entre ces deux indemnit�s, dont l'une est brute et l'autre nette. Statuant � nouveau, elle a ainsi condamn� X.________ � payer � Y.________ 74'311,20 fr. brut � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, � charge pour cette soci�t� d'op�rer les d�ductions sociales usuelles, 10'000 fr. net pour tort moral et 2'635,20 fr. net � titre de solde de salaire pour le mois de d�cembre 2003, ces trois montants portant int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 d�cembre 2003. Elle a par ailleurs condamn� X.________ � rembourser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire les frais d'expertise psychiatrique s'�levant � 2'386,70 fr.
Contre l'arr�t du 10 ao�t 2006, X.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire, elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
Y.________ propose de rejeter le recours dans la mesure de sa recevabilit� et de confirmer l'arr�t attaqu�.
La cour cantonale n'a pas d�pos� d'observations, pr�cisant seulement que l'arr�t dat� du 10 ao�t 2006 avait �t� notifi� le lendemain au conseil de X.________.
La recourante est personnellement touch�e par l'arr�t entrepris, qui la condamne � paiement et la d�boute de ses conclusions lib�ratoires. Elle a donc un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels, de sorte que la qualit� pour recourir (art. 88 OJ) doit lui �tre reconnue.
Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ).
1.2 S'agissant des conclusions (art. 90 al. 1 let. a OJ), il faut rappeler que, hormis certaines exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un caract�re cassatoire (ATF 129 I 173 consid. 1.5; 128 III 50 consid. 1b p. 53). Par cons�quent, dans la mesure o� la recourante demande autre chose que l'annulation de la sentence attaqu�e, ses conclusions sont irrecevables.
La recourante se plaint exclusivement d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits.
2.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse �galement concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Lors de son examen, le Tribunal f�d�ral base son arr�t sur les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances d�terminantes de mani�re arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
2.2 La recourante reproche en premier lieu � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant que sa directrice avait harcel� notamment sexuellement l'intim�, alors qu'aucun des employ�s entendus comme t�moins ne l'avait remarqu�. Seuls des t�moignages indirects avaient �t� pris en compte, ainsi qu'une expertise effectu�e deux ans apr�s les faits. En outre, les juges avaient omis de tenir compte d'�l�ments d�terminants ressortant de l'expertise.
La cour cantonale a consid�r� que, comme les abus sexuels requi�rent en principe une certaine intimit�, l'argument de la recourante, selon lequel ses employ�s n'avaient rien remarqu� �tait sans pertinence. Pour admettre que l'intim� avait �t� harcel� par la directrice, les juges se sont fond�s sur le fait que cet employ� s'�tait plaint de tels actes aupr�s de diff�rentes personnes et avait cherch� conseil, afin de faire face � cette situation, bien avant d'�tre licenci�, ce qui excluait qu'il ait agi pour les besoins de la cause. Ils ont �galement soulign� que l'intim� avait r�v�l� ces faits avec difficult� et retenue, principalement � des personnes professionnellement � m�me de l'aider et qui ont �t� toutes convaincues de leur r�alit�. Enfin, tant l'expert judiciaire que le m�decin avaient fait des d�clarations concordantes, confirmant sans doute possible que des actes de harc�lement tant psychologique que sexuel �taient � l'origine de l'importante d�pression dont avait souffert cet employ�.
Sur la base de ces �l�ments, l'appr�ciation de la cour cantonale, qui s'est d�clar�e convaincue que l'intim� avait �t� harcel� psychologiquement et sexuellement par la directrice, �chappe � l'arbitraire. En ce domaine, les t�moins directs font souvent d�faut, de sorte qu'il n'est nullement insoutenable de tenir compte d'autres indices et notamment des d�clarations de personnes auxquelles la victime s'est confi�e. En l'esp�ce, tous les t�moins, qui sont par ailleurs dignes de foi, ont fait �tat des m�mes actes et se sont eux-m�mes d�clar�s convaincus de la r�alit� des faits qui leur �taient r�v�l�s. L'expert judiciaire a certes examin� l'intim� deux ans apr�s le licenciement. Il n'en demeure pas moins qu'il a tir� des conclusions comparables � celles faites en d�cembre 2003 par le m�decin traitant de l'intim�. Enfin, le fait que l'expert ait relev� que l'intim� avait �t� maltrait� par son p�re dans son enfance et qu'il avait rencontr� des difficult�s conjugales n'a pas emp�ch� ce m�me expert de conclure que l'�tat de l'intim� �tait en lien direct avec les �v�nements v�cus sur son lieu de travail. L'arr�t attaqu� n'a donc pas pass� sous silence, de mani�re insoutenable, des �l�ments pertinents ressortant de l'expertise.
Le grief de la recourante est donc infond�.
2.3 La recourante soutient �galement que la cour cantonale a arbitrairement omis de tenir compte de circonstances d�terminantes, lorsqu'elle a affirm� que les motifs de cong� avanc�s par l'employeur �taient fallacieux, alors que les enqu�tes les avaient confirm�s.
Les juges ont consid�r� que les motifs de licenciement n'�taient que des pr�textes en se fondant sur plusieurs �l�ments, � savoir l'inexistence de pi�ces d�montrant un quelconque manquement de l'intim�; l'absence d'avertissement de la recourante avant le licenciement; les initiatives prises par l'intim� qui ont �t� �cart�es par la direction sans commentaire; les tentatives de l'intim� en vue d'am�liorer la communication interne et la motivation du groupe, tels des ap�ritifs. La cour cantonale a �galement retenu que les reproches avanc�s par la recourante n'avaient pu �tre prouv�s.
Dans son argumentation, la recourante confond � l'�vidence le recours de droit public avec un appel. En effet, elle oppose � l'appr�ciation des juges sa propre interpr�tation des t�moignages recueillis. Par exemple, un t�moin a indiqu� que l'intim� avait dit que la soci�t� �tait mal g�r�e et devait modifier sa gestion. La recourante y voit la d�monstration de l'attitude n�gative de l'intim�, alors que, pour les juges, la raison de la venue de cet employ� dans l'entreprise �tait justement de faire part de suggestions afin d'am�liorer l'organisation de la soci�t�, ce qui supposait une remise en question de l'�tat de chose existant. Les critiques soulev�es par la recourante n'ont donc pas leur place dans un recours de droit public et ne permettent au demeurant en aucun cas de d�montrer que l'appr�ciation par la cour cantonale des motifs du cong� avanc�s par la recourante serait arbitraire.
2.4 La recourante soutient �galement que l'arr�t attaqu� est choquant et arbitraire dans son r�sultat, car elle se voit condamn�e � payer une indemnit� �quivalant � six mois de salaire, plus 10'000 fr. de tort moral � l'intim�, ce qui est compl�tement disproportionn� avec la dur�e de leurs relations de travail, qui n'a pas d�pass� cinq mois.
L'art. 336a al. 2 CO pr�voit que l'indemnit� vers�e en cas de r�siliation abusive est fix�e par le juge, compte tenu de toutes les circonstances. En ce domaine, le juge jouit d'un pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC) qui porte sur la cons�quence juridique du cong� abusif (cf. ATF 131 III 243 consid. 5.2). Le point de savoir si le juge a ou non exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en fixant cette indemnit� est une question relevant du droit f�d�ral (cf. ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 541 in fine; 122 III 391), qui doit donc �tre examin�e dans le cadre d'un recours en r�forme, lorsque, comme en l'esp�ce (cf. supra consid. 1.1), cette voie de droit est ouverte. Il en va de m�me de la fixation de l'indemnit� pour tort moral (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 37; 125 III 269 consid. 2a).
Le grief, pr�sent� sous l'angle de l'arbitraire dans un recours de droit public, est ainsi irrecevable.
2.5 Pour cette m�me raison, la derni�re critique formul�e par la recourante, qui reproche � la cour cantonale d'avoir d�plac� le fardeau de la preuve de fa�on inadmissible, n'est pas non plus recevable, d�s lors que la r�partition du fardeau de la preuve rel�ve de l'art. 8 CC, soit du droit f�d�ral (cf. ATF 129 III 18 consid. 2.6).
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions de l'intim� � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; 100 II 358 consid. a), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO).
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction genevoise des prud'hommes.