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Timestamp: 2016-10-27 16:52:21+00:00
Document Index: 256095768

Matched Legal Cases: ['art. 410', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'in fine', 'art. 410', 'art. 410', 'art. 385', 'art. 410', 'art. 385', 'art. 417', 'art. 410', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 410', 'ATF ', 'art. 412', 'ATF ', 'art. 410', 'art. 385', 'art. 385', 'art. 455', 'art. 410', 'art. 410', 'art. 411', 'art. 417', 'art. 410', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 65']

MM. et Mmes les Juges Mathys, Pr�sident,
Schneider, Wipr�chtiger, Jacquemoud-Rossari
Demande de r�vision (meurtre, assassinat); arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud du 16 ao�t 2011.
Par jugement du 27 juin 2008, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamn� X.________ pour meurtre et assassinat � la peine privative de libert� � vie. Il lui �tait reproch� d'avoir tu� sa m�re, A.________, et d'avoir assassin� sa s?ur, B.________, ainsi que C.________.
Par arr�t du 29 octobre 2008, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre ce jugement.
X.________ a form� un recours au Tribunal f�d�ral (r�f. 6B_118/2009), recours dont l'instruction est actuellement suspendue.
Par arr�t du 23 novembre 2009, la Chambre des r�visions civiles et p�nales du canton de Vaud a admis la demande de r�vision d�pos�e par X.________ et renvoy� la cause au Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Suite � une nouvelle instruction compl�te de la cause, cette autorit� a, par jugement du 18 mars 2010, notamment confirm� la condamnation de X.________ pour meurtre et assassinat � la peine privative de libert� � vie.
Par arr�t du 4 octobre 2010, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre ce jugement.
X.________ a form� un recours en mati�re p�nale contre le jugement du 18 mars 2010 et l'arr�t du 4 octobre suivant (r�f. 6B_12/2011), recours actuellement pendant.
Par jugement du 16 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, la demande de r�vision form�e par X.________ le 22 juin 2011. En bref, cette autorit� a estim� que les faits entourant les ciseaux invoqu�s � l'appui de la demande de r�vision (emplacement, traces s'y trouvant, etc.) n'�taient pas des �l�ments inconnus de l'autorit� inf�rieure pouvant donner lieu � une r�vision au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut � l'annulation de cette d�cision et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle ordonne la r�vision demand�e, subsidiairement pour qu'elle rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert �galement la r�cusation des juges ayant rendu ant�rieurement des d�cisions en sa d�faveur.
Le recourant requiert la r�cusation des juges f�d�raux ayant rendu ant�rieurement des d�cisions en sa d�faveur, dont quatre d�sign�s nomm�ment. Cette demande est manifestement mal fond�e d�s lors que la participation � une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral ne constitue pas un motif de r�cusation d'un juge, en vertu du texte clair de l'art. 34 al. 2 LTF, si elle ne s'accompagne pas d'autres �l�ments qui permettraient de tenir l'un des motifs de r�cusation pr�cis�s � l'art. 34 al. 1 LTF pour r�alis�s. Or, le recourant ne fait valoir aucune circonstance de ce genre. Dans ces conditions, les art. 6 par. 1 CEDH, 58 Cst., 21 al. 2 et al. 3 CPP, invoqu�s par le recourant, ne lui sont d'aucun secours.
Le Tribunal f�d�ral appr�cie d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472).
2.1 Il n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Afin de satisfaire � cette obligation, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (cf. ATF 134 V 53 consid. 3.3 p. 60; 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.). Le renvoi � une demande de r�vision est ainsi irrecevable (cf. arr�t 6B_377/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4).
De plus, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant invoque de nombreux faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris. Faute pour lui de d�montrer, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi leur omission serait arbitraire, cela tant dans la motivation que dans le r�sultat de la d�cision, il ne peut en �tre tenu compte. Il en va en particulier des faits expos�s en pages 6 � 9 du recours.
Le recourant d�nonce une violation de son droit d'�tre entendu. En l'absence de motivation conforme aux exigences pr�cit�es (cf. supra consid. 2.1 in fine), son grief est irrecevable.
Dans une argumentation confuse, le recourant estime que la d�cision entreprise, rejetant sa demande de r�vision, est arbitraire � plusieurs �gards.
4.1 La demande de r�vision et la d�cision attaqu�e sont post�rieures � l'entr�e en vigueur du CPP. Il s'ensuit que les r�gles de comp�tence et de proc�dure des art. 410 ss CPP s'appliquent. Les motifs de r�vision pertinents sont en revanche ceux pr�vus par le droit applicable au moment o� la d�cision dont la r�vision est demand�e a �t� rendue. Cette r�serve est toutefois sans port�e s'agissant d'une r�vision en faveur du condamn�, le motif de r�vision pr�vu � l'art. 410 al. 1 let. a CPP correspondant � celui de l'art. 385 CP (arr�t 6B_310/2011 du 20 juin 2011 consid. 1.1 et r�f�rences cit�es).
4.2 L'art. 410 al. 1 let. a CPP permet � toute personne l�s�e par un jugement entr� en force d'en demander la r�vision s'il existe des faits ou des moyens de preuve qui �taient inconnus de l'autorit� inf�rieure et qui sont de nature � motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins s�v�re du condamn�.
Cette disposition reprend la double exigence pos�e par l'art. 385 CP selon laquelle les faits ou moyens de preuve invoqu�s doivent �tre nouveaux et s�rieux (cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1303 ad art. 417 [actuel art. 410 CPP]).
4.2.1 Les faits ou moyens de preuve sont inconnus lorsque le juge n'en a pas eu connaissance au moment o� il s'est prononc�, c'est-�-dire lorsqu'ils ne lui ont pas �t� soumis sous quelque forme que ce soit (ATF 137 IV 59 consid. 5.1.2 p. 66 - 67). Cette condition n'est pas remplie lorsque le juge, les ayant examin�s, n'en a pas d�duit les conclusions qu'il fallait ou n'a pas pris conscience de ce que le fait ou le moyen de preuve devait d�montrer (ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 68).
Pour que l'on puisse se convaincre qu'un �l�ment de preuve ressortant du dossier est rest� inconnu du juge, il faut tout d'abord que cet �l�ment soit � ce point probant, sur une question d�cisive, que l'on ne puisse imaginer que le juge ait statu� dans le m�me sens s'il en avait pris connaissance. S'il y a mati�re � appr�ciation et discussion, cela exclut que l'inadvertance soit manifeste. Cette premi�re condition ne suffit cependant pas, parce que cela permettrait de se plaindre en tout temps d'une appr�ciation arbitraire des preuves non explicit�e. Il faut encore que des circonstances particuli�res montrent que cette situation est due � l'ignorance du moyen de preuve, et non pas � l'arbitraire. Cette question doit �tre examin�e de cas en cas, en tenant compte, non pas seulement de la teneur du jugement critiqu�, mais de l'ensemble des circonstances. Celles-ci doivent faire appara�tre � l'�vidence que le juge n'a pas eu connaissance d'un moyen de preuve figurant � la proc�dure. Dans le doute, on doit supposer qu'il a pris connaissance de toutes les pi�ces du dossier (ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 69; MARIANNE HEER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 41 ad art. 410 CPP; NIKLAUS SCHMID, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2009, n. 1594 p. 727-728).
4.2.2 Le recourant ne peut se pr�valoir de la violation de la pr�somption d'innocence dans le cadre de la proc�dure de r�vision (ATF 114 IV 138 consid. 2b p. 141; plus r�cemment arr�t 6P.141/2005 du 24 janvier 2006 consid. 4.2). Il lui appartient au contraire d'�tablir que les conditions d'une r�vision sont donn�es (HEER, op. cit., n. 1 ad art. 412 CPP; SCHMID, op. cit., n. 1608 p. 735).
4.2.3 D�terminer si un fait ou un moyen de preuve �tait effectivement inconnu du juge est une question de fait qui ne peut �tre revue que sous l'angle de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73).
4.3 Que ce soit sous le nouveau ou l'ancien droit, seule une d�cision entr�e en force peut faire l'objet d'une demande de r�vision (respectivement art. 410 al. 1 CPP; STEPHAN GASS, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2007, n. 69 ad art. 385 CP; STEFAN TRECHSEL/VIKTOR LIEBER, Schweizerisches Strafgesetzbuch Praxiskommentar, 2008, n. 5 ad art. 385 CP; en droit vaudois: BOVAY ET AL., Proc�dure p�nale vaudoise, 3e �d. 2008, n� 1.4 ad art. 455 aCPP/VD). L'autorit� pr�c�dente a laiss� ind�cise la question de savoir si le jugement du 18 mars 2010 �tait entr� en force, ce malgr� la proc�dure actuellement pendante devant le Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rejetant le recours � son encontre. Faute de tout grief � ce sujet et au vu de ce qui suit, cette question peut rester ouverte.
4.4 Le recourant soutient que les "pi�ces essentielles" du dossier p�nal se contredisent quant � l'emplacement exact o� a �t� retrouv�e la paire de ciseaux. Selon lui, cette incoh�rence constitue un �l�ment nouveau et s�rieux dont le Tribunal d'arrondissement n'avait pas connaissance. Cet �l�ment n'a par ailleurs pas �t� trait�, ce de mani�re arbitraire, par l'autorit� pr�c�dente.
4.4.1 Ce dernier argument est infond�. L'autorit� pr�c�dente a examin� cette question en relevant que les diff�rents documents cit�s par le recourant, afin de soutenir que les ciseaux avaient �t� d�crits comme plac�s � diff�rents endroits, �taient, comme l'indique d'ailleurs celui-ci, des pi�ces essentielles du dossier, soit des rapports officiels de police et du m�decin l�giste. Selon elle, il ne faisait d�s lors pas de doute qu'il s'agissait l� des premiers documents � �tre examin�s par un tribunal. La quasi-totalit� de ces documents �taient par ailleurs cit�s dans le jugement du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. L'autorit� pr�c�dente a ainsi conclu que ces pi�ces �taient connues de ce tribunal et d�s lors que les descriptions de l'emplacement des ciseaux contenues dans celles-ci n'�taient pas nouvelles. Elle a �galement jug� qu'il n'y avait pas de raison de penser qu'� la lecture de l'ensemble des pi�ces pr�cit�es, les juges auraient forc�ment dout� de l'emplacement de la paire de ciseaux (arr�t entrepris, ch. 3.3, p. 8-9). Ce faisant, elle a estim� que les �l�ments invoqu�s par le recourant n'�taient pas � ce point probants, sur une question d�cisive, que l'on ne puisse imaginer que le juge ait statu� dans le m�me sens s'il en avait pris connaissance.
4.4.2 En niant le caract�re inconnu des �l�ments invoqu�s, l'autorit� pr�c�dente a tranch� une question de fait (cf. supra consid. 4.2.3). Le recourant critique cette appr�ciation, sans toutefois en d�montrer le caract�re insoutenable. Il n'�tablit ainsi pas qu'il �tait inimaginable que le juge puisse statuer comme il l'a fait en connaissant les �l�ments invoqu�s. En effet, au vu de la position du corps de A.________, dont une partie se trouvait en suspension au dessus de l'endroit o� �taient plac�s les ciseaux, la description de leur positionnement par rapport au corps �tait difficile. Il n'est toutefois pas m�me vraisemblable que de telles variations dans cette description, eussent-elles �t� inconnues du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, aient �t� propres � modifier l'�tat de fait retenu. Les auteurs des documents cit�s d�crivent certes de mani�re diff�rente, mais non contradictoire, une m�me r�alit�, soit l'emplacement des ciseaux tel qu'il ressort de la sc�ne du crime, immortalis�e de mani�re indiscutable par les photographies d�taill�es prises lors de la d�couverte des cadavres, le 4 janvier 2006 (pi�ce 220, notamment photographies 14 et 15). Ces pi�ces �tablissent ainsi que les ciseaux, photographi�s sous diff�rents angles de vue, se trouvaient bel et bien sous la fesse du cadavre de A.________ - m�me si cette partie du corps n'�tait pas elle-m�me en contact avec le sol o� se trouvaient les ciseaux - et �taient difficilement visibles (pi�ce 220, photos 14 et 15). Que tous les moyens de preuve � disposition de l'autorit� inf�rieure ne mentionnent pas syst�matiquement la pr�sence des ciseaux n'est pas propre � remettre ce fait en question.
Au surplus, le recourant n'�tablit pas l'existence de circonstances particuli�res permettant de convaincre que l'appr�ciation du Tribunal d'arrondissement de Lausanne sur cette question est due non pas � un soi-disant arbitraire mais � l'ignorance pr�tendue des �l�ments invoqu�s. Le seul fait que - selon l'interpr�tation tronqu�e que le recourant donne des pi�ces cit�es - ces �l�ments apparaissent contradictoires entre eux ou fassent na�tre un "doute" quant � l'existence m�me des ciseaux, leur emplacement ou l'authenticit� des photographies les montrant sous le corps de A.________, n'est � cet �gard pas suffisant. Tel n'est pas non plus le cas d'autres d�tails de la proc�dure sans rapport avec les ciseaux - par exemple la couleur de la chemise de nuit de A.________ - cens�s d�montrer un "manque de certitude et de constance dans les rapports des enqu�teurs" (recours, p. 22).
Le recourant n'�tablit ainsi pas qu'il �tait arbitraire de consid�rer que les descriptions relatives � l'emplacement des ciseaux, r�sultant des pi�ces du dossier soumis � l'autorit� inf�rieure, �taient connues de cette derni�re.
4.5 Le recourant invoque comme autre moyen de preuve pr�tendument nouveau et s�rieux "la contradiction du lien" entre la date du d�p�t de son ADN sur les ciseaux et la date du drame. Il soutient que cet �l�ment n'aurait pas �t� trait�, ce de mani�re arbitraire, par l'autorit� pr�c�dente.
Cette autorit� a examin� ce moyen et consid�r� qu'il ne s'agissait pas l� d'un argument nouveau. Il avait en effet d�j� �t� soulev� contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois (arr�t entrepris, p. 9), auquel s'est r�f�r� � de multiples reprises le jugement dont la r�vision est demand�e.
Le recourant n'expose pas concr�tement dans quelle mesure cette appr�ciation serait arbitraire. Il ne cite notamment pas un �l�ment, dont il d�montre qu'il aurait �t� inconnu du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. On ne peut d�s lors que s'en tenir � l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente que cet �l�ment n'�tait pas inconnu du Tribunal d'arrondissement de Lausanne et que d�s lors il ne justifiait pas l'admission de la demande de r�vision en vertu de l'art. 410 al. 1 let. a CPP.
4.6 Le recourant soutient que l'autorit� pr�c�dente a fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte du fait nouveau et s�rieux qu'est "l'impossibilit� de faire une reconstitution de la sc�ne du crime" (recours, p. 18).
4.6.1 Au vu du carnet photographique d�taill� figurant en pi�ce 220, pi�ce cit�e par le jugement du 18 mars 2010 (arr�t entrepris ch. 3.3, p. 8), une telle reconstitution n'appara�t aucunement impossible. Le recourant le reconna�t d'ailleurs, sollicitant l'admission de sa demande de r�vision afin pr�cis�ment de pouvoir proc�der � une reconstitution (recours, p. 19). Partant, l'impossibilit� invoqu�e par le recourant n'en est pas une et ne saurait fonder une demande de r�vision. Dans l'hypoth�se inverse, il aurait, du reste, incomb� au recourant d'�tablir notamment la nouveaut� d'une telle impossibilit� au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP. Or, le recourant n'explicite absolument pas en quoi cette pr�tendue impossibilit�, ressortant selon lui d'�l�ments du dossier soumis au Tribunal d'arrondissement de Lausanne, devrait �tre consid�r�e comme inconnue de cette autorit�. Faute de d�montrer que la d�cision entreprise �tait insoutenable dans son r�sultat, le grief d'arbitraire est infond�.
4.6.2 Au demeurant, l'art. 411 al. 1 CPP exige que les motifs de r�vision soient expos�s et justifi�s dans la demande. L'"impossibilit� de faire une reconstitution de la sc�ne du crime", que le recourant n'a invoqu�e comme un fait pr�tendument nouveau et s�rieux qu'au stade des d�terminations (recours, p. 18), ne respecte pas cette exigence et est partant irrecevable. Dans ces conditions, on ne saurait consid�rer que l'autorit� pr�c�dente est tomb�e dans l'arbitraire ou a viol� le droit f�d�ral en n'entrant pas en mati�re sur cet �l�ment, le jugement entrepris pr�cisant d'ailleurs, ch. 5 p. 9, que la demande de r�vision est rejet�e "pour autant qu'elle soit recevable", ce qui sous-entend que tous les arguments du recourant ne l'�taient pas.
4.7 Pour le surplus, le recourant critique la mani�re dont le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a appr�ci� les moyens de preuve, connus de lui, et constat� les faits. De tels griefs doivent �tre soulev�s dans le cadre d'un recours ordinaire et n'ont pas leur place dans une proc�dure de r�vision, moyen de recours subsidiaire (FF 2006 1303 ad art. 417; HEER, op. cit., n. 37 ad art. 410 CPP; cf. ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 69). Ils sont d�s lors ici irrecevables.
Le recourant succombe. Il supportera donc les frais de la cause (art. 66 al. 1 LTF) fix�s en tenant compte de sa situation financi�re d�favorable (art. 65 al. 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud.