Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F27-05-2014-5A_131-2014
Timestamp: 2016-10-28 10:29:05+00:00
Document Index: 60119343

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'in fine', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 179', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66']

5A_131/2014 (27.05.2014)
5A_131/2014 � � Arr�t du 27 mai 2014
repr�sent� par Me Pierre-Yves Brandt, avocat,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 novembre 2013.
A.X.________, n� en 1970, et B.X.________, n�e en 1974, se sont mari�s le 24 novembre 2007. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, n�e en 2005, et D.________, n� en 2009.
Par prononc� urgent de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 avril 2010, les �poux ont �t� autoris�s � vivre s�par�s. Le m�me jour, l'�pouse a saisi le juge des mesures protectrices d'une requ�te tendant au versement d'une contribution � son entretien et � celui de ses enfants. Par ordonnance du 13 d�cembre suivant, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a astreint le mari � payer les contributions d'entretien suivantes: 3'250 fr. par mois du 1er mai 2010 au 30 juin 2010, 1'500 fr. par mois du 1er au 31 juillet 2010 et 2'000 fr. par mois d�s le 1er ao�t 2010. Statuant le 17 juin 2011 sur l'appel interjet� par le mari, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a fix� la contribution d'entretien � 3'020 fr. du 1er mai au 30 juin 2010, � 670 fr. pour le mois de juillet 2010 et � 2'000 fr. du 1er ao�t 2010 au 31 janvier 2011.
Le 17 juin 2011 �galement, le Tribunal d'arrondissement a d�cern� l'avis au d�biteur requis par l'�pouse le 1er mars 2011. Par arr�t du 9 septembre suivant, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile a tr�s partiellement admis l'appel du mari en ce sens que la contribution � l'entretien de la famille a �t� fix�e � 2'000 fr. par mois du 1er ao�t au 31 d�cembre 2010, les pensions alimentaires dues � compter du 1er janvier 2011 faisant l'objet d'une nouvelle proc�dure. Le 23 mars 2012, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours du mari contre l'arr�t du 9 septembre 2011 (5A_791/2011).
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a astreint le mari � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle d'un montant de 2'000 fr., allocations familiales non comprises, d�s le 1er janvier 2011. Ce prononc� a �t� confirm� le 2 avril 2012 par le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile.
Le mari a ouvert action en divorce par demande du 10 octobre 2012.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 24 septembre 2013, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, admettant partiellement la requ�te du mari, a, notamment, r�duit la contribution de celui-ci � l'entretien de sa famille � 700 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s et y compris le 1er octobre 2013, et d�clar� l'ordonnance imm�diatement ex�cutoire.
Par arr�t du 28 novembre 2013, communiqu� le 10 janvier 2014, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile a admis l'appel form� par l'�pouse, d�clar� irrecevable l'appel joint du mari, et r�form� l'ordonnance du 24 septembre 2013 en ce sens que la contribution � l'entretien de la famille est maintenue � 2'000 fr. par mois, allocations familiales en sus.
Par acte du 12 f�vrier 2014, le mari exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 28 novembre 2013. Il conclut, principalement, � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que l'ordonnance rendue par le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne le 24 septembre 2013 est confirm�e; subsidiairement, il demande le renvoi du dossier � un autre juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Le recourant sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
1.2.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3). De surcro�t, les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent lorsque la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., in FamPra.ch 2009 p. 422).
En l'occurrence, les conclusions du recourant ne visent qu'� la confirmation de la d�cision prise par l'autorit� de premi�re instance, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son m�moire et de son chef de conclusions tendant � la confirmation de l'ordonnance du 24 septembre 2013 que le recourant sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 700 fr. par mois, � savoir le montant qu'avait fix� le premier juge.
1.3.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification de mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la proc�dure de divorce, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� d�ment invoqu�s et motiv�s (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2 et les r�f�rences). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision.
Le recours a pour objet la modification de mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la demande en divorce.
2.1.�Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur au-del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce; une fois ordonn�es, elles peuvent toutefois �tre modifi�es par le juge des mesures provisionnelles, aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 2; 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). Le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. La modification des mesures protectrices ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement important et durable est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, ou encore si les faits qui ont fond� le choix des mesures dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 3.1; 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4). Le point de savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue s'appr�cie � la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 120 II 285 consid. 4b). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valu lors du prononc� de mesures protectrices se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit alors fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2; arr�t 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3).
2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� qu'au moment du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, le mari venait de d�marrer une activit� ind�pendante, de sorte qu'il paraissait alors normal de ne pas pouvoir d�terminer son revenu avec pr�cision. Or, apr�s presque deux ann�es d'exercice, le mari n'�tait pas parvenu � faire �tat de ses revenus r�els. Sa situation financi�re effective �tait confuse, comme l'avaient d�j� constat� le juge des mesures protectrices dans son prononc� du 23 d�cembre 2011 et le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile dans son arr�t du 2 avril 2012. Au b�n�fice d'une solide formation et d'une longue exp�rience, il exer�ait une profession - dans le domaine de l'organisation et du conseil en mati�re de ressources humaines - � m�me de lui procurer un revenu �lev�. Selon les donn�es de l'Office f�d�ral de la statistique, pour des activit�s li�es � l'emploi, le salaire mensuel brut moyen dans le canton de Vaud s'�levait, pour un homme, � 9'252 fr. Il n'y avait donc pas lieu de descendre en dessous du revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois retenu dans le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011 et confirm� sur appel le 2 avril 2012. L'int�ress� invoquait certes des probl�mes de sant�, sans toutefois �tayer son argument, de sorte que ses all�gations ne pouvaient faire obstacle � la prise en compte d'un revenu hypoth�tique.
Toujours selon l'autorit� cantonale, le premier juge s'�tait exclusivement fond� sur le d�compte du 28 ao�t 2013 relatif aux gains obtenus par le mari entre le 1er janvier et le 30 juin 2013, consid�rant qu'il s'agissait de la preuve que, malgr� les certificats m�dicaux produits, l'int�ress� �tait en mesure de travailler et de gagner sa vie. Ce magistrat n'avait toutefois pas examin� si l'on se trouvait en pr�sence d'un changement essentiel et durable propre � modifier le revenu hypoth�tique fix� pr�c�demment. Or, une telle modification des circonstances ne pouvait �tre retenue. En effet, les possibilit�s de gains du mari ne semblaient pas avoir chang� et devaient m�me �tre sup�rieures aux revenus qu'il �tait � m�me de r�aliser lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011. Il n'existait donc pas de circonstances nouvelles et durables ordonnant de modifier le revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois, imput� au mari dans les instances pr�c�dentes.
Invoquant les art. 29 Cst. et 6 CEDH, le recourant reproche au juge cantonal d'avoir enfreint son droit d'�tre entendu - sous l'angle du droit � pouvoir s'exprimer sur les �l�ments essentiels de la cause et de participer � l'instruction - ainsi que son droit � un proc�s �quitable.
3.1.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale du droit � un proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il y soit donn� suite, et de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1; 129 II 497 consid. 2.2; 126 I 15 consid. 2a/aa et les arr�ts cit�s). Le juge peut toutefois renoncer � certains actes d'instruction sans violer le droit d'�tre entendu si, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves disponibles, il est convaincu que les faits sont �tablis de fa�on satisfaisante et que des mesures probatoires compl�mentaires ne pourraient l'amener � modifier sa position (ATF 136 I 229 consid. 5.3; 131 I 153 consid. 3; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine).
3.2.�Le recourant soutient en bref que le juge d�l�gu� lui a imput� un revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois en s'�cartant des pi�ces attestant de sa situation et sans tenir compte des crit�res pos�s par la jurisprudence, en particulier celui du march� du travail. L'arr�t entrepris serait �galement arbitraire en tant qu'il admet qu'on peut raisonnablement exiger de lui un tel revenu. Le recourant pr�tend en outre qu'il n'a pas pu s'exprimer ni faire valoir ses moyens sur cette question, qui n'aurait fait l'objet d'aucune instruction particuli�re. Plus g�n�ralement, en �cartant les pi�ces produites, l'autorit� cantonale, qui devait statuer sous l'angle de la vraisemblance, aurait exig� une preuve stricte et ainsi ind�ment restreint son pouvoir d'examen.
Sous couvert de la violation de ses droits proc�duraux, le recourant se plaint en r�alit� d'arbitraire (art. 9 Cst.), en particulier dans l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'autorit� cantonale. De plus, le grief selon lequel le magistrat pr�c�dent aurait restreint ind�ment son pouvoir d'examen en exigeant une preuve stricte n'est gu�re compr�hensible: pour autant qu'il faille interpr�ter la critique en ce sens, il n'appara�t pas que le juge soit parti d'une fausse conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance (cf. infra consid. 4.1); quant � savoir si le degr� de preuve exig� par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier, il s'agit d'une question qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5; arr�t 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences). L'argumentation du recourant sera donc trait�e avec le fond du litige, dans la mesure o� elle est recevable.
Le recourant consid�re que le juge pr�c�dent a fait montre d'arbitraire, en particulier dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, en lui imputant un revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois, identique � celui retenu par le juge d'appel dans son prononc� du 2 avril 2012.
4.1.�Un conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth�tique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui; il s'agit l� d'une question de droit. L'obtention d'un tel revenu doit �tre effectivement possible, condition qui rel�ve du fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Cette retenue est d'autant plus grande s'agissant de mesures provisionnelles, qui sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (arr�t 5A_132/2013 du 24 mai 2013 consid. 2 et 4.1). Dans un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte doit d�montrer que ceux-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation (cf. supra consid. 1.3; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; arr�ts 5A_619/2013 du 10 mars 2014 consid. 1.3; 5A_654/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 2.2). Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
4.2.�Selon l'autorit� cantonale, le mari avait pr�tendu qu'il comptait sur un revenu de 4'000 fr. par mois en 2013, montant qu'il aurait annonc� � la Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise. Les pi�ces qu'il produisait �taient cependant contradictoires. En effet, les versements en sa faveur mentionn�s sur le d�compte �tabli par la soci�t� E.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 2013, �quivalant � une somme de 23'300 fr., ne correspondaient pas au total des versements constat�s sur son compte bancaire aupr�s de la BCV, de 12'300 fr. seulement pour la m�me p�riode. En outre, seules de menues d�penses �taient effectu�es via ce compte, qui ne mentionnait, par exemple, aucun paiement de loyer. L'int�ress� pr�tendait conna�tre de grandes difficult�s financi�res et ne pas pouvoir subvenir � l'entretien de ses enfants, mais parvenait � payer les frais de sa carte de membre du Lausanne Palace. Ses liens avec E.________, dont le site Internet le pr�sentait comme le principal acteur de cette soci�t�, �taient par ailleurs peu clairs: ainsi, sa m�re �tait administratrice (recte: associ�e g�rante) de celle-ci, avec signature individuelle, alors qu'elle ne semblait y exercer aucune fonction. Sur Linkedin, il indiquait �tre recruteur, chasseur de t�te et coach professionnel aupr�s de ladite soci�t� depuis quinze ans et cinq mois. La situation financi�re r�elle du mari �tait donc confuse. Ses all�gations concernant ses probl�mes de sant� n'�taient au demeurant pas �tay�es.
4.3.�Le recourant reproche en substance au juge pr�c�dent de n'avoir pas pris en consid�ration le revenu annonc� � la Caisse AVS, qui constituait un premier indice tendant � d�montrer la coh�rence de ses d�clarations. Ce magistrat se serait, de mani�re insoutenable, exclusivement bas� sur les pr�tendues contradictions entre les versements cr�dit�s sur son compte aupr�s de la BCV et les d�bits mentionn�s sur le d�compte de E.________, bien qu'il e�t expliqu� les raisons de ce �d�calage�. Il fait aussi grief � l'autorit� cantonale de n'avoir pas compar�, en se fondant sur la comptabilit� produite, les montants per�us par lui avec le chiffre d'affaires total de la soci�t�, et d'avoir omis d'examiner les pi�ces fiscales, lesquelles seraient susceptibles de corroborer la r�alit� des revenus qu'il all�gue. Le raisonnement relatif au r�le jou� par sa m�re en sa qualit� d'associ�e g�rante, alors qu'il est le principe animateur de la soci�t�, serait par ailleurs elliptique. Il serait aussi insoutenable de retenir qu'il dispose d'une solide formation, alors qu'il n'est titulaire que d'un CFC de ma�on et d'un dipl�me en management d'une �cole priv�e, sans validit� officielle. Enfin, l'autorit� cantonale aurait omis de prendre en consid�ration son �ge, son �tat de sant�, le fait qu'il n'a pas de dipl�me reconnu et l'�tat du march�.
Ce faisant, le recourant se contente d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle effectu�e par l'autorit� cantonale, sans d�montrer en quoi celle-ci serait insoutenable, de sorte que sa critique se r�v�le en grande partie irrecevable. Tel est le cas, notamment, de ses all�gations selon lesquelles les d�bits figurant sur le compte de la soci�t� pr�cit�e correspondent � des sorties comptables et non � des d�caissements, que, faute de disposer de liquidit�s suffisantes, ladite soci�t� doit avancer certains paiements et en retarder d'autres, enfin, qu'il y a eu des compensations avec l'associ�e g�rante comme avec lui, ainsi que cela ressort de la comptabilit� des exercices 2011-2012, dont l'autorit� cantonale aurait fait abstraction. Il en va de m�me lorsqu'il pr�tend qu'il ne disposerait pas d'une solide formation, ou que le juge pr�c�dent n'aurait pas tenu compte de ses probl�mes de sant�. Au demeurant, vu son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En tant que le recourant se r�f�re aux revenus qu'il d�clare fiscalement, son moyen n'est par ailleurs pas d�cisif, d'autant qu'il a �t� retenu, non pas que ses revenus �taient en r�alit� plus �lev�s qu'il ne le pr�tendait, mais qu'il serait en mesure de r�aliser un gain sup�rieur � celui effectivement obtenu. Son argumentation ne met en outre en �vidence aucune violation du droit f�d�ral dans le raisonnement de l'autorit� cantonale. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 42 et 106 al. 2 LTF), le grief est par cons�quent infond�.
En conclusion, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu cette issue, pr�visible, de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Celui-ci supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
von Werdt���������������������Mairot