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Timestamp: 2016-10-21 23:40:53+00:00
Document Index: 122716415

Matched Legal Cases: ['art. 112', 'art. 22', 'art. 112', 'art. 22', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 260', 'art. 260', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 260', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 48']

6B_874/2015 � � Arr�t du 27 juin 2016
tous les trois repr�sent�s par Me Claudio Fedele, avocat,
Tentative d'assassinat, circonstance att�nuante du repentir sinc�re,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 2 avril 2015.
Par jugement du 26 septembre 2014, le Tribunal criminel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'assassinat sur la personne de D.A.________ (art. 112 CP), de tentative d'assassinat � l'encontre de E.________ (art. 22 al. 1 et art. 112 CP) et de tentative de l�sions corporelles graves au d�pens de F.________ (art. 22 al. 1 et art. 122 CP). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de treize ans, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, aux frais de proc�dure ainsi qu'� payer, � titre de r�paration morale, 60'000 fr. � la veuve de D.A.________ et 40'000 fr. � chacun de leurs enfants et � leur verser 81'352 fr. � titre de participation � leurs frais d'avocat.
Par arr�t du 2 avril 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________, ainsi que celui d�pos� par la veuve et les enfants de D.A.________. Elle a admis celui form� par le minist�re public et r�form� la d�cision de premi�re instance en ce sens que la peine privative de libert� prononc�e �tait augment�e � quinze ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement.
Les faits encore pertinents ici au vu des griefs soulev�s sont les suivants:
Le 22 ao�t 2011, X.________, employ� de l'entreprise G.________ alors en cong� maladie, s'est rendu, muni d'un pistolet et de munitions, sur au moins trois chantiers diff�rents de l'entreprise G.________ afin de trouver ce qu'il percevait comme le trio form� par D.A.________, E.________ et F.________, dans la perspective de tuer les deux premiers et de blesser le troisi�me. Afin de localiser ses futures victimes, il a appel� deux de ses coll�gues. Finalement, il s'est rendu au d�p�t des de l'entreprise G.________ au H.________. L�, il s'est dirig� vers le bureau de D.A.________, le visage couvert d'une cagoule et de son casque de moto et habill� d'une nouvelle veste, afin de ne pas �tre reconnu. Il a fait un mouvement de charge avant d'y p�n�trer, est entr� dans le bureau et sans une parole a tir� � deux reprises sur D.A.________, ne lui laissant aucune chance. X.________ a ensuite imm�diatement fait demi-tour, a quitt� le bureau sans affolement et a proc�d� au retrait des cartouches. Il a ensuite agi de mani�re r�fl�chie, prenant directement la fuite pour sa maison d'Italie, au guidon de sa moto. Il a achet� dans la foul�e une carte SIM, lui permettant d'avoir un nouveau num�ro de t�l�phone et de rendre plus difficile sa localisation. Il est apparu en cours d'enqu�te que X.________ avait organis� et planifi� son acte depuis plusieurs mois, acqu�rant un permis d'arme puis une arme d�s mai 2011. Il a ensuite achet� une cagoule et une moto, laquelle devait lui servir - et lui a servi - � prendre la fuite, une fois son forfait accompli. Durant les mois pr�c�dents, il s'est �galement rendu r�guli�rement dans sa maison au Pi�mont, dans laquelle il avait notamment emmen� des sommes d'argent au fur et � mesure, afin de disposer d'une base de repli.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 2 avril 2015. Il requiert d'�tre acquitt� des accusations de tentative d'assassinat et de tentative de l�sions corporelles graves, reconnu coupable s'agissant de E.________ uniquement d'actes pr�paratoires, et pour l'ensemble des faits mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re. Il sollicite �galement le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour fixation d'une nouvelle peine. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t du 2 avril 2015 et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste avoir voulu causer des l�sions corporelles graves � F.________. Ce r�sultat n'�tait pas certain et dans le doute ce sont des l�sions corporelles simples qui devaient �tre retenues.
1.1.�D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve du contenu de la pens�e, � savoir de faits " internes " (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375). En tant que tels, ils lient le Tribunal f�d�ral, � moins qu'ils n'aient �t� �tablis de fa�on arbitraire (art. 105 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375).
1.2.�L'autorit� pr�c�dente a constat� que le recourant avait l'attention de s'en prendre � F.________ au moyen d'une arme � feu en visant le genou. Elle a retenu qu'il voulait ainsi lui infliger des l�sions graves et durables puisqu'elles devaient �tre le substitut � un homicide, la vie de sa victime ne devant �tre �pargn�e que parce qu'il avait un enfant en bas �ge.
1.3.�En contestant l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente quant � son intention � l'�gard de F.________ sans discuter notamment cette derni�re partie du raisonnement qui la justifie, le recourant pr�sente une argumentation appellatoire et d�s lors irrecevable. Que la survenance de l�sions corporelles graves ne soit pas certaine en cas d'ex�cution compl�te est sans pertinence d�s lors que ce qui est ici en jeu n'est pas une ex�cution compl�te mais une tentative, non pas le r�sultat mais l'intention. Le grief de violation de la pr�somption d'innocence soulev� dans ce cadre est infond�.
Le recourant estime qu'il n'aurait pas d� �tre condamn� pour tentative d'assassinat � l'encontre de E.________, respectivement pour tentative de l�sions corporelles graves au d�pens de F.________. Il ne s'agissait que d'actes pr�paratoires d�lictueux au sens de l'art. 260bis CP.
2.1.�Aux termes de l'art. 260bis CP est puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire quiconque prend, conform�ment � un plan, des dispositions concr�tes d'ordre technique ou organisationnel, dont la nature et l'ampleur indiquent qu'il s'appr�te � passer � l'ex�cution notamment d'un assassinat (let. b) ou de l�sions corporelles graves (let. c).
L'art. 22 CP r�git la punissabilit� de la tentative. En vertu de son alin�a 1, le juge peut att�nuer la peine si l'ex�cution d'un crime ou d'un d�lit n'est pas poursuivie jusqu'� son terme ou que le r�sultat n�cessaire � la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
Selon la jurisprudence, l'auteur d'une tentative remplit les conditions subjectives de la r�alisation de l'infraction sans que tous les crit�res objectifs soient r�alis�s (ATF 140 IV 150 consid. 3.4 p. 152; 137 IV 113 consid. 1.4.2 p. 115; 131 IV 100 consid. 7.2.1 p.103). L a fronti�re entre le commencement de l'ex�cution de l'infraction et les actes pr�paratoires est difficile � fixer. Il est cependant �vident que la simple d�cision de commettre une infraction qui n'est suivie d'aucun acte n'est pas punissable. En revanche, le seuil de la tentative est franchi lorsque l'auteur en prenant la d�cision d'agir a r�alis� un �l�ment constitutif de l'infraction (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 103 s.). D'apr�s la jurisprudence, il y a commencement d'ex�cution d�s que l'auteur accomplit un acte qui repr�sente, dans son esprit, la d�marche ultime et d�cisive vers la r�alisation de l'infraction, celle apr�s laquelle il n'y aura en principe plus de retour en arri�re, sauf apparition ou d�couverte de circonstances ext�rieures compliquant trop ou rendant impossible la poursuite de l'entreprise (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 104). La distinction entre les actes pr�paratoires et ceux constitutifs d'un d�but d'ex�cution de l'infraction doit �tre op�r�e au moyen de crit�res tant subjectifs qu'objectifs. En particulier, le seuil � partir duquel il y a tentative ne doit pas pr�c�der de trop longtemps la r�alisation proprement dite de l'infraction. En d'autres termes, le commencement direct de la r�alisation de l'infraction exige des actes proches de l'infraction tant du point de vue du lieu que de celui du moment (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 104 et plus r�cemment arr�t 6B_101/2014 du 10 novembre 2014 consid. 1.2).
La jurisprudence a ainsi retenu que le commencement direct de la r�alisation de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants r�side d�j� dans le fait pour l'auteur qui veut commettre cette infraction contre la volont� de l'enfant, de conduire celui-ci dans un lieu propice pour de tels actes, o� l'auteur pense qu'il pourra y proc�der sans autre �tape interm�diaire (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.2 p. 105). Celui qui, d�cid� � commettre de tels actes, fixe un rendez-vous � l'enfant dans le cadre d'un forum de discussion d'une page internet et s'y rend ne se rend pas coupable d'actes pr�paratoires mais de tentative (ATF 131 IV 100 consid. 8.2 p. 105). Le Tribunal f�d�ral s'est �galement pench� sur le cas d'une personne d�cid�e � ne pas d�clarer son gain de loterie aux services sociaux. Le fait de prendre contact avec un tiers susceptible de lui racheter son billet gagnant, de fixer un rendez-vous avec lui et de s'y rendre � l'heure pr�vue constituait pour l'auteur des actes significatifs en vue de la r�alisation de l'escroquerie, constitutifs de tentative (arr�t 6B_101/2014 du 10 novembre 2014 consid. 1.3). De m�me, celui qui planifie un acte de contrainte et se rend au domicile de sa victime - alors absente - avec une batte de base-ball accomplit par l� l'acte d�cisif vers la r�alisation de l'infraction et se rend coupable de tentative de contrainte (arr�ts 6B_54/2011 du 26 avril 2011 consid. 2.3; 6B_55/2011 du 26 avril 2011 consid. 2.3).
2.2.�Il ressort des constatations de fait de l'arr�t entrepris dont le recourant ne d�montre pas l'arbitraire, que ce dernier a traqu� F.________ et E.________ avec l'intention d'infliger des l�sions corporelles graves au premier, de tuer le second. A ces fins, le recourant s'est rendu arm� sur les lieux o� il pensait trouver ses victimes, formant � ses yeux avec D.A.________ un trio. Il les a traqu�es sur plusieurs chantiers, se rendant notamment sur celui indiqu� par un coll�gue � qui le recourant avait t�l�phon� pour localiser ses trois victimes. En se rendant arm� sur les lieux o� il estimait pouvoir les trouver, le recourant a incontestablement accompli l'acte qui repr�sente la d�marche ultime et d�cisive vers la r�alisation de l'infraction et donc franchi le seuil de la tentative. Cette appr�ciation est encore appuy�e par la mani�re dont le recourant a tu� D.A.________ lorsqu'il a pu �tre en contact avec lui. Il a simplement charg� son arme et tir�, sans autre �tape. Il ne fait ainsi pas de doute que se rendre, arm�, au lieu o� ses victimes devaient selon lui se trouver repr�sentait la d�marche ultime vers la r�alisation des l�sions qu'il voulait leur porter. Qu'il se soit ensuite rendu sur un autre site o� il soutient, sans que cela soit constat�, qu'il n'�tait pas susceptible d'y trouver ses coll�gues F.________ et E.________ � ce moment-l�, n'enl�ve rien � ce d�but de r�alisation des infractions. Est �galement sans pertinence le fait qu'il n'ait�
plus�voulu attenter � la vie ou la sant� de ces derniers apr�s avoir tu� D.A.________. L'autorit� pr�c�dente a ainsi appr�hend� � juste titre ces faits comme des tentatives au sens de l'art. 22 al. 1 CP et non comme des actes pr�paratoires au sens de l'art. 260bis CP. Le grief est infond�. La condamnation du recourant pour tentative d'assassinat et tentative de l�sions corporelles graves ne pr�te pas flanc � la critique.
S'agissant de la peine prononc�e, le recourant invoque uniquement qu'il aurait d� �tre mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re pr�vue par l'art. 48 let. d CP.
3.1.�En vertu de cette disposition, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui.
Selon la jurisprudence, le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99 et les r�f�rences cit�es). Le seul fait qu'un d�linquant a pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un pr�venu choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (arr�t 6B_339/2014 du 27 novembre 2014 consid. 2.1).
3.2.�S'agissant de l'assassinat de D.A.________, l'autorit� pr�c�dente a pris acte des efforts mat�riels pour d�dommager la famille de la victime, notamment en vendant � son fr�re la maison qu'il poss�dait en Italie (pour 30'000 fr.), apr�s de nombreuses d�marches effectu�es avec l'assistance de son avocat. Elle n'y a toutefois pas d�cel� de v�ritable prise de conscience de la part du recourant du caract�re hautement r�pr�hensible de ses actes, ni un changement d'�tat d'esprit sinc�re, le recourant continuant notamment de fa�on paradoxale de tenter de justifier ses actes comme la cons�quence d'une situation conflictuelle objectivement imputable � la victime. L'autorit� pr�c�dente a �galement consid�r� qu'en contestant la qualification juridique d'assassinat, le recourant remettait en cause l'un des �l�ments les plus choquants dans la commission de l'homicide de D.A.________, soit l'�limination froide et pr�m�dit�e d'un sup�rieur que l'on n'appr�cie pas, pour des motifs �go�stes et futiles. Cette absence de prise de conscience est encore apparue lors des d�bats d'appel, lorsque le recourant a d�clar� qu'il n'avait jamais pens� tuer la victime, alors que le dossier �tablit le contraire, et a insist� sur les brimades que son employeur lui aurait fait subir.
3.3.�Le repentir sinc�re doit �tre concr�tis� par des actes. Ceux-ci ne suffisent toutefois pas en l'absence de prise de conscience du caract�re r�pr�hensible des actes. En l'�tat, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� pr�c�dente aurait arbitrairement ni� une telle prise de conscience. Il se contente de faire valoir des d�clarations qui vont dans son sens sans d�montrer en quoi l'appr�ciation de l'autorit� cantonale serait insoutenable. Appellatoire, son argumentation est irrecevable. Au demeurant, les regrets exprim�s lors de l'audience du 25 novembre 2011 ne sauraient notamment �tablir une telle prise de conscience au vu du " peu de regrets quant � son acte " constat� par la psychologue au d�but des entretiens, soit au plus t�t d�but novembre 2011. Il ressort de plus des pi�ces invoqu�es par le recourant que le montant de la vente de la part de la maison a �t� vers� par le fr�re du recourant au conseil de ce dernier le 17 septembre 2014, soit plus de trois ans apr�s les faits et 5 jours seulement avant le d�but des d�bats de premi�re instance. Aucune somme, notamment le p�cule que le recourant indiquait garder pour la famille de D.A.________ depuis 2012, n'avait �t� vers�e � celle-ci avant le 18 f�vrier 2014, date � laquelle le conseil du recourant a requis des coordonn�es bancaires. De telles circonstances n'imposaient pas de retenir une prise de conscience du recourant de la gravit� de ses actes. Dans ces conditions, l'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� l'art. 48 let. d CP en refusant de mettre le recourant au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re s'agissant de l'assassinat de D.A.________.
3.4.�Quant aux faits reproch�s au recourant aux d�pens de E.________ et de F.________, le recourant soutient que s'il n'avait pas spontan�ment dit � la police qu'il leur " en voulait ", la justice n'en aurait jamais eu connaissance et n'aurait pu le condamner. Cette assertion n'est pas d�montr�e et au contraire infirm�e par les nombreux t�moignages r�colt�s durant la proc�dure, notamment en rapport avec l'assassinat de D.A.________, qui �tablissent clairement que le recourant en voulait tr�s fortement � ses trois coll�gues. Ses d�clarations, que le recourant a par la suite r�tract�es, ont �t� prises en compte dans la fixation de la peine. Elles ne suffisaient pas, m�me � c�t� de regrets exprim�s en proc�dure, pour mettre le recourant au b�n�fice de la circonstance du repentir sinc�re au sens de l'art. 48 let. d CP. Cela est d'autant plus justifi�, comme le rel�ve l'autorit� pr�c�dente, que le recourant niait la gravit� des faits qui lui �taient reproch�s, all�guant devant l'autorit� de premi�re instance qu'il ne savait pas ce qu'il aurait fait s'il �tait tomb� sur l'une des trois victimes et concluant aupr�s de l'autorit� d'appel � son acquittement des chefs de tentative d'assassinat et de tentative de l�sions corporelles graves. Malgr� ces actes graves, l'arr�t attaqu� ne retient au demeurant pas que le recourant aurait adopt� en faveur de ces deux victimes un comportement d�sint�ress� et m�ritoire. Le grief de violation de l'art. 48 let. d CP est infond�.