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Timestamp: 2016-10-24 09:02:50+00:00
Document Index: 37160135

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

1B_455/2013 (10.01.2014)
1B_455/2013 � � Arr�t du 10 janvier 2014
A.________, repr�sent� par Me Fr�d�ric Delessert, avocat,
recours contre l'ordonnance du Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 17 d�cembre 2013.
Le 19 octobre 2013, vers 04h00, une bagarre a �clat� � la sortie de la discoth�que "X.________", � Sion, entre B.________, d'une part, et A.________ et C.________, d'autre part. D.________ serait intervenu � un moment donn� en projetant violemment B.________ contre un pilier en b�ton. Gri�vement bless� � la t�te, celui-ci a �t� transport� aux urgences de l'H�pital de Sion o� il est d�c�d� quelques heures plus tard.
A la suite de ces faits, une instruction a �t� ouverte contre A.________ et D.________ pour l�sions corporelles graves et rixe ainsi que contre C.________ pour rixe. L'enqu�te dirig�e contre D.________ a �t� �tendue pour meurtre, subsidiairement pour homicide par n�gligence.
A.________ a all�gu� avoir �t� sonn� par un objet qui s'�tait bris� sur sa t�te et n'avoir pas compris comment B.________ s'�tait retrouv� � terre. Il a admis lui avoir ass�n� un coup de pied dans la poitrine, avant de prendre la fuite, sans pouvoir toutefois expliquer son comportement.
Le 21 octobre 2013, le Tribunal des mesures de contrainte du canton du Valais a ordonn� la d�tention provisoire de A.________ et de D.________.
Le 11 novembre 2013, le Procureur en charge de la proc�dure a inform� le Docteur E.________, m�decin adjoint aupr�s du Service d'Expertises Psychiatriques du Centre hospitalier du Valais romand, qu'il entendait lui confier le mandat d'expertise visant � d�terminer le degr� de responsabilit� p�nale de A.________, le risque de r�cidive et les �ventuelles mesures � prendre.
Le 13 novembre 2013, le Docteur E.________ a accept� ce mandat � la condition que le rapport, qui serait �tabli par le psychologue F.________ sous sa supervision, puisse �tre rendu pour le 31 mars 2014.
Le 19 novembre 2013, A.________ s'est oppos� � la d�signation des experts au motif que le terme avanc� pour la remise de leur rapport �tait trop �loign�.
Par ordonnance du 22 novembre 2013, le Tribunal des mesures de contrainte du canton du Valais a rejet� la requ�te de lib�ration de A.________ et prolong� sa d�tention provisoire pour une dur�e de trois mois, soit jusqu'au 22 f�vrier 2014.
Le 28 novembre 2013, le Procureur a confi� au Docteur E.________ et au psychologue F.________ le mandat d'expertise psychiatrique de A.________ en attirant leur attention sur le caract�re urgent de la reddition de leur rapport et en les invitant � lui communiquer, dans la mesure du possible, des conclusions provisoires en ce qui concerne le risque de r�cidive.
Par ordonnance du 17 d�cembre 2013, le Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision du Tribunal des mesures de contrainte du 22 novembre 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner sa remise en libert� imm�diate.
Le Procureur et le juge unique de la Chambre p�nale ont renonc� � se d�terminer sur le recours.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73).
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges qui p�sent sur lui. Il conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive propre � justifier son maintien en d�tention.
3.1.�Selon la jurisprudence, le maintien en d�tention provisoire s'impose s'il y a lieu de pr�sumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de r�cidive. Il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et que les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276).
3.2.�En l'esp�ce, le recourant est mis en cause pour avoir ass�n� un ou deux coups de pied dans la poitrine de la victime alors que celle-ci se trouvait � terre, lors d'une rixe qu'il aurait d�clench�e, sans qu'il puisse expliquer son comportement. Les actes qui lui sont reproch�s sont graves s'agissant d'infractions contre la vie et l'int�grit� corporelle, m�me si le coup de pied port� � la poitrine de la victime n'est pas � l'origine du d�c�s. De plus, il a �t� condamn� � deux reprises pour des infractions de m�me nature la premi�re fois en avril 2009, alors qu'il �tait mineur, et la seconde en avril 2010. S'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation p�nale depuis lors, il n'en reste pas moins qu'il devient incontr�lable et a tendance � chercher la bagarre lorsqu'il boit selon les d�clarations de ses amis et connaissances. Le juge unique de la Chambre p�nale pouvait ainsi � juste titre et sans violer le droit f�d�ral retenir l'existence d'un risque concret de r�cidive d'actes de m�me nature sur la base de ces diff�rents �l�ments.
Le recourant ne s'est pas oppos� � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. Il est effectivement judicieux d'attendre l'avis des experts appel�s � se prononcer sur l'intensit� du danger de r�cidive et les mesures � prendre pour y parer. En l'�tat, le risque de voir le recourant r�p�ter des actes dangereux pour autrui appara�t trop important pour que l'on puisse envisager une lib�ration provisoire sans attendre les conclusions de l'expertise psychiatrique, sur la base du dossier. En particulier, le soutien de sa famille, la pr�sence de sa fille et la reprise d'un travail r�gulier ne constituent manifestement pas des garanties suffisantes qui permettent d'affirmer que le recourant ne s'alcoolisera pas en fin de semaine ou en dehors des heures de travail et ne commettra pas � nouveau des actes de nature � mettre en danger la vie ou l'int�grit� corporelle de tiers. L'interdiction de fr�quenter les bars ou les discoth�ques n'est pas contr�lable et ne constitue pas une mesure de substitution ad�quate � la d�tention provisoire. Le risque de r�cidive justifie donc la mesure litigieuse.
Le recourant �tant incarc�r�, il appartiendra aux experts de faire diligence et de rendre un rapport interm�diaire sur la question du risque de r�cidive d'ici au 22 f�vrier 2014, s'ils ne sont pas en mesure de d�poser leur rapport d�finitif, de mani�re que le Minist�re public puis le Tribunal des mesures de contrainte puissent se prononcer en connaissance de cause sur une �ventuelle nouvelle prolongation de la d�tention provisoire du recourant � l'�ch�ance de la p�riode de trois mois pour laquelle cette mesure a �t� prolong�e.
Le maintien en d�tention �tant justifi� par le danger de r�cidive, il n'est pas n�cessaire d'examiner si cette mesure se justifie �galement en raison d'un risque de collusion.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office r�gional du Minist�re public du Valais central, ainsi qu'au Tribunal des mesures de contrainte et au Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.