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Timestamp: 2016-10-27 11:01:24+00:00
Document Index: 180873120

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

6B_682/2015 (27.07.2015)
6B_682/2015 � � Arr�t du 27 juillet 2015
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (traitement institutionnel en milieu ferm�), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 12 juin 2015 (ACPR/328/2015).
�Par arr�t du 12 juin 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 10 mars 2015 sur les diverses plaintes p�nales qu'il a d�pos�es entre les 11 et 28 juillet 2014 contre le personnel administratif, p�nitentiaire et m�dical de Curabilis dans la proc�dure P/13214/2014.
�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
�Le recourant, qui fait part de son intention de d�poser une plainte civile pour tort moral, dommages et int�r�ts, n'explique pas pour autant en quoi consistent ses pr�tentions, ni dans leur principe ni dans leur quotit�. Se pr�valant de plusieurs infractions distinctes, il ne mentionne pas non plus en quoi r�side son pr�judice par rapport � chacune d'entre elles (cf. arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2). Au surplus, il ne se d�termine pas sur la nature civile de ses pr�tentions alors que le personnel de Curabilis est rattach� soit � l'office cantonal de la d�tention, soit aux H�pitaux universitaires de Gen�ve (cf. art. 4 et 5 du R�glement du 29 mars 2014 de l'�tablissement de Curabilis [RS/GE F 1 50.15]), entra�nant, le cas �ch�ant, la responsabilit� de l'Etat (cf. art. 2 de la loi du 24 f�vrier 1989 sur la responsabilit� de l'Etat et des communes [RS/GE A 2 40]). Le d�faut de motivation suffisante sur ses pr�tentions civiles exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.2.�En tant que le recourant conteste les consid�rations cantonales selon lesquelles les faits d�nonc�s ne sont pas constitutifs d'infractions, sa critique ne porte pas sur son droit de porter plainte, de sorte que l'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration. Il ne soul�ve de la sorte pas davantage des droits de partie susceptibles d'�tre invoqu�s s�par�ment du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Le recourant ne fait ainsi valoir aucune violation de ses droits proc�duraux.
2.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
�Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable.