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Timestamp: 2016-09-29 05:00:44+00:00
Document Index: 4474220

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 40', 'art. 160', 'art. 12', 'art. 8', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 339', 'art. 9', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 60', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68']

4A_642/2015 (29.07.2016)
4A_642/2015 � � Arr�t du 29 juillet 2016
repr�sent�e par Me Daniel Staffelbach et Me Chlo� Terrapon Chassot, Walder Wyss SA,
repr�sent�e par Me Christian Bruchez,
contrat de travail; indemnit� de d�part,
recours contre l'arr�t rendu le 21 octobre 2015 par la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
La fusion des groupes V.________ et W.________ a donn� naissance au groupe Z.________ en 2006. X.________ (ci-apr�s: l'employeur ou la fondation) est une fondation de pr�voyance issue de la fusion de plusieurs entit�s du groupe Z.________, dont la Fondation de pr�voyance Z.________ (anciennement Fondation de pr�voyance V.________).
Y.________, n�e le 26 mars 1948, a �t� engag�e par la Fondation de pr�voyance V.________ le 1
er�mai 1996; son lieu de travail �tait Gen�ve. Par contrat de travail du 12 d�cembre 2003, elle est devenue administratrice � plein temps de cette fondation. Un nouveau contrat de travail a �t� sign� le 21 d�cembre 2007, pr�voyant que Y.________ occuperait le poste � plein temps de rempla�ante de l'administrateur d�s le 1
er�janvier 2008. Les parties ont alors convenu qu'en cas de r�duction du taux d'activit�, le salaire serait adapt� proportionnellement, mais que le salaire assur� resterait identique; en outre, un montant de 40'000 fr. serait vers� � la collaboratrice afin de compenser la perte sur son avoir de pr�voyance.
Le 30 avril 2008, la Fondation de pr�voyance Z.________ et Y.________ ont conclu un nouveau contrat de travail, r�duisant � 80 % le taux d'activit� de l'employ�e; le salaire mensuel brut, vers� treize fois l'an, s'�levait alors � 9'813 fr.
Le 27 octobre 2008, les parties ont convenu que le taux d'activit� �tait r�duit � 60 %. A.________ et B.________ ont sign� le contrat pour la Fondation de pr�voyance Z.________. Par courrier du 20 novembre 2008, ces deux personnes ont confirm� � Y.________ le versement de la prestation de compensation pr�cit�e par 40'000 fr.; ce montant sera pay� sur le compte de pr�voyance professionnelle de la collaboratrice par la Fondation patronale du groupe Z.________.
D�but 2010, la possibilit� d'une retraite anticip�e a �t� �voqu�e lors d'un entretien relatif � l'avenir professionnel de Y.________. A la suite de cette rencontre, l'employ�e a adress� � A.________ et B.________ un courriel, dat� du 26 f�vrier 2010, dans lequel elle r�affirme son souhait de travailler jusqu'� l'�ge l�gal de la retraite afin de ne pas diminuer le montant de sa pension; elle se d�clarait toutefois pr�te � accepter un d�part � fin janvier 2011, pour autant que f�t combl�e la perte sur son avoir de pr�voyance, qu'elle �valuait � 51'620 fr.
Sur ce dernier point, Y.________ a eu un entretien le 7 juin 2010 avec C.________, � la fois membre du conseil de fondation disposant de la signature collective � deux et directeur financier du groupe Z.________.
er�septembre 2010, la Fondation de pr�voyance Z.________ a r�sili� le contrat de travail pour le 31 janvier 2011, en invoquant la prochaine fusion avec X.________ et le transfert des bureaux �....
Par courriel du 25 octobre 2010, Y.________ a rappel� � C.________ que le licenciement intervenait avant 15 ans d'activit� et � peine 14 mois avant l'�ge l�gal de la retraite; elle pr�cisait que des collaborateurs dans la m�me situation avaient per�u des prestations pour combler la perte de pr�voyance subie, laquelle s'�levait dans son cas � plus de 50'000 fr.
C.________ lui a r�pondu le m�me jour qu'elle serait inform�e, en temps voulu, du montant qui serait vers� dans son plan de pr�voyance, mais qui ne s'�l�verait pas � 50'000 fr., comme d�j� mentionn� lors de leur entretien.
Par courriel du 2 novembre 2010, Y.________ a propos� � C.________ de travailler sans prendre de vacances jusqu'au 31 janvier 2011, en se d�pla�ant �... si n�cessaire, et de se faire payer le solde de vacances, ce qui permettrait � la fondation de ne pas compenser enti�rement la perte de pr�voyance. L'employ�e a adress� copie de cette proposition, pour accord, � B.________, d�sormais g�rant de X.________ avec signature collective � deux.
Le m�me jour, C.________ a r�pondu par voie �lectronique � Y.________ qu'"un accord �tait un accord", qu'ils avaient convenu qu'elle d�missionnerait et que la fondation lui verserait dans son plan de pr�voyance un montant qui devait encore lui �tre communiqu�, mais qui n'atteindrait pas le montant qu'elle imaginait; il ajoutait que si elle mettait en doute leur accord, elle devait le lui faire savoir et il ne se sentirait alors plus li� par son engagement.
Se r�f�rant � ces �changes, B.________ a adress� un courriel � Y.________ en date du 7 mars 2011. Afin de pouvoir lui faire verser le montant de 30'000 fr., il lui demandait de signer un document intitul� "re�u pour solde de tout compte et de toute pr�tention", � la teneur suivante:
" La soussign�e Y.________ (...) confirme par la pr�sente ce qui suit:
1.�������L'Employ�e a exerc� la fonction de rempla�ante de l'administrateur��������������aupr�s de son Employeuse, Fondation de Pr�voyance Z.________, (...).�������L'Employeuse a r�sili� cette relation de travail le 12 mars 2010 avec�������effet au 31 janvier 2011.
2.�������Dans le contexte de la r�solution des rapports de travail, l'Employeuse�������payera � l'Employ�e CHF 30'000.- brut. D�s r�ception de cette��������������somme par l'Employ�e,
�������a)�������l'Employ�e n'a, � l'exception des prestations de rente et du���������������������libre passage, plus aucun droit ou pr�tention � l'encontre de���������������������l'Employeuse, de quelque nature que ce soit.
�������b)�������l'Employ�e n'a aucun droit ou pr�tention � l'encontre de la���������������������Fondation patronale Z.________ de quelque nature que ce���������������������soit.
�������c)�������l'Employ�e n'a �galement aucun droit ou pr�tention ࠠ�������������������l'encontre de toutes les autres soci�t�s affili�es de����������������������������Z.________ SA, � savoir celles qui s'inscrivent dans le���������������������p�rim�tre de�������consolidation de ses comptes, de quelque���������������������nature que ce soit.�"
Par courriel du 11 mars 2011, Y.________ a r�pondu � B.________ qu'il avait toujours �t� question avec C.________ d'un versement dans sa caisse de pension, afin de combler au moins en partie sa perte de pr�voyance, et non d'un versement "dans le contexte g�n�ral de la r�solution des rapports de travail"; en effet, dans cette derni�re hypoth�se, la somme vers�e serait qualifi�e de revenu, sur lequel elle paierait des imp�ts et qui serait d�duit de ses indemnit�s de ch�mage. Y.________ faisait remarquer en outre que, dans le cadre du ch�mage, elle n'avait pas le droit de renoncer � un �ventuel versement de l'employeur, dont l'assurance-ch�mage pourrait tenir compte. Apr�s modification, elle joignait au courriel une d�claration sign�e et libell�e comme suit:
" La soussign�e, Y.________ (...) confirme par la pr�sente ce qui suit:
1.������� (...) L'Employeuse a r�sili� cette relation de travail le 12 mars 2010��������������avec effet au 31 janvier 2011.
2.�������En raison de la perte de pr�voyance qui en d�coule pour l'Employ�e,�������l'Employeuse versera dans la Caisse de pension de l'Employ�e��������������CHF 30'000.-. Cette somme s'ajoutera � la prestation de libre passage�������de l'Employ�e.
3.�������L'Employ�e n'aura de ce fait, � l'exception des prestations de rente et�������du libre passage, plus aucune pr�tention en mati�re de pr�voyance ࠠ�����l'encontre de l'Employeuse ni � l'encontre de la Fondation patronale��������������Z.________.�"
Par courriel du 16 mars 2011, B.________ a adress� � Y.________ une nouvelle d�claration � signer "de mani�re � ce qu'elle corresponde � ce qui avait �t� convenu oralement". Cette version diff�rait de la premi�re d�claration soumise par l'employeuse sur deux points: elle ne comprenait pas de titre et la phrase initiale du chiffre 2 �tait remplac�e par le passage suivant:
" En raison de la perte de pr�voyance qui en d�coule pour l'Employ�e, l'Employeuse versera dans la Caisse de pension de l'Employ�e CHF 30'000.-. Cette somme s'ajoutera � la prestation de libre passage de l'Employ�e. "
B.________ pr�cisait que la convention pass�e oralement portait sur le paiement d'un montant de 30'000 fr. en �change d'un re�u pour solde de tout compte et d'une renonciation de la part de l'employ�e � toute pr�tention envers X.________, la Fondation patronale et toutes les autres soci�t�s affili�es de Z.________, de quelque nature que ce soit. Il ajoutait que le montant de 30'000 fr. serait vers� imm�diatement apr�s r�ception de la d�claration sign�e.
Le 4 mai 2011, B.________ a relanc� Y.________ afin qu'elle lui retourne la d�claration sign�e et que le montant de 30'000 fr. puisse ainsi lui �tre transf�r�.
Par courriel du 8 mai 2011, Y.________ a r�pondu � B.________ que la d�charge qu'elle avait d�j� sign�e et renvoy�e suffisait pour ex�cuter le paiement promis par C.________.
Par lettre du 9 juin 2011, la Fondation patronale du groupe Z.________, sous les signatures de C.________ et B.________, a fait savoir � Y.________ que son refus de signer la d�claration du 16 mars 2011 entra�nait la caducit� de l'offre de verser le montant de 30'000 fr. dans sa caisse de pension.
Le 3 octobre 2011, Y.________, par l'interm�diaire de son conseil, a invit� la Fondation patronale du groupe Z.________ � verser imm�diatement le montant de 30'000 fr. sur son compte de pr�voyance. Elle relevait que ce montant lui avait �t� accord� lors des discussions avec C.________ et qu'il n'avait jamais �t� question de subordonner ce paiement � une renonciation pour solde de tout compte � l'�gard de X.________. Du reste, de par sa fonction, elle savait que, durant les cinq derni�res ann�es, des prestations avaient �t� vers�es par la fondation � une vingtaine de personnes se trouvant dans une situation similaire � la sienne, sans qu'une clause pour solde de tout compte � l'�gard de l'employeur n'ait �t� impos�e.
Le 31 octobre 2011, sous la plume de B.________ et d'une g�rante adjointe, la Fondation patronale du groupe Z.________ a fait observer � Y.________ qu'elle avait refus� l'offre soumise par son ancien employeur et qu'aucun engagement de quelque nature que ce soit n'avait �t� pris en sa faveur.
Par courrier du 31 janvier 2012, Y.________ a retourn� � B.________, pour "Z.________ Pr�voyance A", la derni�re version de la d�claration et lui a demand� de virer la prestation de pr�voyance promise de 30'000 fr. sur son compte bloqu� de libre passage. Elle expliquait qu'elle pouvait d�sormais renvoyer la d�claration exig�e puisqu'elle arrivait bient�t au terme de son ch�mage et qu'elle venait d'�tre lib�r�e de toute obligation de se pr�senter aux contr�les.
Le 24 f�vrier 2012, X.________ a oppos� une fin de non-recevoir � cette demande, car l'offre portant sur 30'000 fr. �tait devenue caduque.
Y.________ a fait notifier � X.________ un commandement de payer, auquel la poursuivie a form� opposition.
Au b�n�fice d'une autorisation de proc�der d�livr�e par l'autorit� de conciliation, Y.________ a ouvert action le 12 novembre 2013 contre X.________ devant le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve. Ses conclusions tendaient au paiement du montant de 30'000 fr. avec int�r�ts et � la mainlev�e d�finitive de l'opposition. La fondation a conclu au d�boutement de la demanderesse de toutes ses conclusions.
Par jugement du 24 novembre 2014, le Tribunal des prud'hommes a enti�rement fait droit aux conclusions de la demande.
Statuant le 21 octobre 2015 sur appel de la fondation, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance. En substance, la cour cantonale a retenu que les parties �taient parvenues � un accord sur le versement d'un montant de 30'000 fr. dans le plan de pr�voyance de l'employ�e et que le refus de celle-ci d'accepter une clause de renonciation � toute autre pr�tention n'�tait pas de nature � faire �chec � l'accord intervenu sur le montant et les modalit�s de l'indemnit� pr�cit�e.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Elle conclut principalement au rejet de la demande et subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
Y.________ demande au Tribunal f�d�ral de dire que X.________ n'est pas valablement repr�sent�e par les deux avocats qui ont sign� le m�moire de recours et, sur le fond, propose le rejet du recours.
La fondation conteste que ses mandataires se trouvent dans un conflit d'int�r�ts et, au demeurant, ratifie enti�rement le recours d�pos� par ses conseils.
Par ordonnance du 21 janvier 2016, la Pr�sidente de la cour de c�ans a accord� au recours l'effet suspensif requis par la recourante.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59; 139 III 252 consid. 1.1).
1.1.�Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur d'un canton, qui a statu� sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint la valeur litigieuse de 15'000 fr. ouvrant le recours en mati�re civile dans les affaires relevant du droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF). Au surplus, le recours est exerc� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�En mati�re civile et p�nale, les seules personnes habilit�es � agir comme mandataires devant le Tribunal f�d�ral sont les avocats autoris�s � pratiquer la repr�sentation en justice en vertu de la loi f�d�rale sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61) ou en vertu d'un trait� international (art. 40 al. 1 LTF).
L'intim�e fait observer � cet �gard que la recourante a pour mandataires devant le Tribunal f�d�ral deux avocats qui ne la repr�sentaient pas devant les instances cantonales, mais qui, devant le Tribunal des prud'hommes, s'�taient constitu�s pour le compte de la Fondation patronale du groupe Z.________, soit pour un tiers duquel il avait �t� requis de produire des pi�ces sur la base de l'art. 160 al. 1 let. b CPC. Elle en d�duit que les mandataires de la recourante m�connaissent l'obligation de l'avocat d'�viter les conflits d'int�r�ts, pr�vue � l'art. 12 let. c LLCA, et ne satisfont ainsi pas � l'exigence l�gale d'ind�pendance, n�cessaire � une repr�sentation valable d'une partie devant le Tribunal f�d�ral selon la jurisprudence publi�e.
L'arr�t invoqu� par l'intim�e concerne un avocat inscrit � un registre cantonal des avocats, � la fois employ� par l'ASLOCA et exer�ant parall�lement une activit� d'avocat. Le Tribunal f�d�ral a jug� que cet avocat ne pouvait pas valablement repr�senter des locataires recourant devant la cour supr�me lorsque les int�r�ts des m�mes locataires avaient �t� d�fendus devant les instances cantonales par l'ASLOCA, pour laquelle il agissait; en effet, l'avocat n'est alors pas en mesure d'exercer son activit� en toute ind�pendance, ne pouvant gu�re conseiller ses clients dans un sens diff�rent de celui prescrit par son employeur (art. 8 al. 1 let. d et art. 12 let. b LLCA; ATF 139 III 249 consid. 1 p. 251).
La situation est diff�rente en l'esp�ce puisque, selon l'intim�e, le d�faut d'ind�pendance des mandataires de la recourante r�sulterait du conflit entre les int�r�ts de celle-ci et ceux d'un tiers appel� � fournir des pi�ces devant le Tribunal des prud'hommes.
Parmi les r�gles professionnelles qu'il doit respecter, l'avocat a l'obligation d'�viter tout conflit entre les int�r�ts de son client et ceux des personnes avec lesquelles il est en relation sur le plan professionnel ou priv� (art. 12 let. c LLCA). L'avocat a notamment le devoir d'�viter la double repr�sentation, consistant � d�fendre simultan�ment deux ou plusieurs parties aux int�r�ts contradictoires (ATF 135 II 145 consid. 9.1 p. 154; 134 II 108 consid. 3 p. 110). Le risque de conflit d'int�r�ts doit �tre concret; un risque purement abstrait ne suffit pas (cf. ATF 135 II 145 consid. 9.1 p. 154 s.; 134 II 108 consid. 4.2.2 p. 112).
Dans le cas particulier, aucun �l�ment du dossier ne permet de discerner en quoi, concr�tement, les int�r�ts de la recourante et ceux de la Fondation patronale du groupe Z.________ seraient oppos�s. A ce sujet, l'intim�e se borne d'ailleurs � relever la repr�sentation successive de ces deux personnes juridiques par les avocats mis en cause, sans chercher � d�montrer en quoi cette situation aboutirait � un conflit d'int�r�ts r�el. Il s'ensuit que le moyen tir� d'une repr�sentation non valable de la recourante est mal fond�.
Invoquant le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante fait valoir que l'arr�t attaqu� n'est pas suffisamment motiv�. L'autorit� cantonale se serait born�e � citer vaguement deux courriels envoy�s par C.________ et B.________ pour retenir l'existence d'un accord entre les parties sur le montant de 30'000 fr., sans m�me indiquer la date � laquelle un tel accord serait intervenu. Les juges genevois n'expliqueraient pas non plus sur quelle base ils admettent que la signature d'une clause pour solde de tout compte n'�tait pas "d�terminante dans l'�conomie g�n�rale de l'accord entre les parties." A la lecture de la d�cision entreprise, il ne serait au surplus pas possible de comprendre si la cour cantonale a retenu en fait un accord entre les parties ou si elle a fait application de la th�orie de la confiance.
2.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e; la motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 564 s. et les arr�ts cit�s).
2.2.�Quoique succincte, la motivation de l'arr�t attaqu� permet sans autre de comprendre le raisonnement de la cour cantonale. Apr�s avoir relat� le contenu de tous les courriels �chang�s entre l'intim�e et C.________, respectivement B.________, les juges genevois ont relev�, d'une part, que la volont� de l'employeur de verser une indemnit� de d�part � l'employ�e ressortait clairement des courriels de C.________ du 2 novembre 2010 et de B.________ du 16 mars 2011 et, d'autre part, que les parties s'�taient mises d'accord, � l'issue de discussions intervenues entre C.________ et l'intim�e, sur les modalit�s de paiement et la quotit� de l'indemnit�, lesquelles n'ont pas �t� contest�es par la suite. Ce faisant, ils ont retenu en fait l'existence d'un accord entre les parties au contrat de travail, portant sur le versement d'un montant de 30'000 fr. par l'employeur dans le plan de pr�voyance de l'employ�e licenci�e � 14 mois de la retraite. L'absence de la date exacte � laquelle l'accord sur ces points est intervenu ne laisse appara�tre aucun d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�. A propos d'une �ventuelle clause pour solde de tout compte valable envers toutes les entit�s du groupe Z.________, la Chambre des prud'hommes retient que rien n'�tablit que l'intim�e aurait accept� une telle disposition contractuelle lors de ses entretiens avec C.________. Elle consid�re par ailleurs la clause de renonciation, propos�e par B.________ dans ses courriels de mars 2011, comme non "d�terminante dans l'�conomie g�n�rale de l'accord entre les parties", de sorte que le refus de la signer de l'intim�e ne pouvait faire �chec � l'accord intervenu sur les autres points; on comprend par l� que la cour cantonale a jug� que la clause en question n'�tait pas un �l�ment (subjectivement) essentiel du contrat.
En conclusion, le grief tir� d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. est mal fond�.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante fait valoir que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en retenant l'existence d'un accord entre les parties. A son avis, aucun �change de manifestations de volont� concordantes n'a pu intervenir avant le courriel de B.________ du 7 mars 2011 puisque, lors de leurs discussions et �changes �lectroniques, C.________ et l'intim�e n'ont pu s'entendre sur un �l�ment essentiel du contrat, � savoir le montant de l'indemnit� de d�part. De plus, C.________, ne disposant que de la signature collective � deux, ne pouvait engager seul l'employeur. Pour la p�riode post�rieure au 7 mars 2011, aucun accord ne serait non plus venu � chef d�s lors que l'intim�e n'aurait pas accept� � temps l'offre de B.________ formul�e dans ses courriels de mars 2011, consistant � verser un montant de 30'000 fr. dans le fonds de pr�voyance de l'employ�e moyennant la signature d'une quittance pour solde de tout compte, �l�ment essentiel aux yeux de l'employeur.
3.1.�Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s., 157 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
3.2.�Le contrat est parfait lorsque les parties ont, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont� (art. 1er al. 1 CO) sur tous les points essentiels (art. 2 al. 1 CO). Pour d�terminer si un contrat a �t� conclu (cf. ATF 127 III 444 consid. 1b p. 445), le juge s'efforce tout d'abord d'�tablir en fait la commune et r�elle volont� des parties (cf. art. 18 al. 1 CO). C'est ainsi que la cour cantonale a proc�d�, en se fondant notamment sur des �l�ments post�rieurs � l'accord (cf. ATF 132 III 626 consid. 3.1 p. 632), et le r�sultat auquel elle est parvenue est d�nu� d'arbitraire pour les raisons suivantes.
Lorsqu'elle a appris, � deux ans de la retraite, que son licenciement �tait envisag�, l'employ�e a manifest� la volont� d'obtenir de l'employeur une indemnit� destin�e � compenser sa perte de pr�voyance, qu'elle �valuait � 50'000 fr. Une telle indemnit� de d�part n'�tait pas pr�vue dans le contrat de travail et les conditions d'une indemnit� au sens de l'art. 339b al. 1 CO n'�taient pas r�unies; il s'agissait donc pour l'employ�e de passer un accord, dont l'�l�ment essentiel �tait l'engagement de l'employeur de verser une indemnit� de d�part. A ce sujet, la cour cantonale a constat� sans arbitraire la volont� r�elle de l'employeur de payer une telle indemnit�. En effet, dans ses courriels du 25 octobre 2010 - se r�f�rant � un entretien avec l'intim�e - et du 2 novembre 2010, C.________ manifeste clairement la volont� de l'employeur de verser, dans le plan de pr�voyance de l'employ�e acceptant son licenciement, un montant qui sera toutefois inf�rieur aux 50'000 fr. r�clam�s par l'intim�e; dans son second courriel, C.________ mentionne du reste express�ment un accord � ce propos. Le montant exact � verser - 30'000 fr. - figure dans les courriels de B.________ des 7 et 16 mars 2011, qui se veulent pour le surplus, selon les propres termes utilis�s par leur auteur, la confirmation �crite d'un accord oral pass� entre l'employ�e et C.________. Des courriels pr�cit�s d'octobre et de novembre 2010, il ne ressort aucun �l�ment tendant � d�montrer que l'engagement pris oralement par C.________ aurait �t� assorti de la condition imposant � l'employ�e de renoncer � toutes ses cr�ances �ventuelles contre les entit�s du groupe Z.________. Un accord sur les points essentiels �tant conclu, la recourante ne pouvait pas, par la suite, �lever une clause (secondaire) de solde de tout compte au rang d'�l�ment (subjectivement) essentiel, dont la non-acceptation par l'intim�e aurait �t� propre � remettre en cause l'engagement contractuel ferme de l'employeur. Pour le surplus, il n'est pas contest� que C.________, directeur financier du groupe Z.________, �tait �galement un organe de la recourante, charg� de n�gocier avec l'intim�e et �voquant lui-m�me, dans son courriel du 2 novembre 2010, le fait qu'il engage la fondation; quand bien m�me C.________ disposait de la signature collective � deux, l'intim�e pouvait de bonne foi d�duire des circonstances susmentionn�es que l'accord pass� oralement sur les points essentiels avec le susnomm� engageait l'employeur.
Il s'ensuit que le grief tir� d'une violation de l'art. 9 Cst. doit �tre �cart�.
4.1.�La recourante se place ensuite dans l'hypoth�se, � pr�sent confirm�e, o� un accord � propos du versement du montant de 30'000 fr. aurait �t� valablement conclu. Selon elle, les juges genevois auraient alors d� d�clarer la demande irrecevable pour d�faut de comp�tence � raison du lieu et de la mati�re de la juridiction des prud'hommes genevoise (art. 59 al. 2 let. b CPC), ou la rejeter pour d�faut de l�gitimation passive de la recourante. En effet, un �ventuel accord n'aurait pu �tre pass� qu'avec la Fondation patronale du groupe Z.________ (dont le si�ge est dans le canton de B�le) repr�sent�e par C.________ et B.________, � l'exclusion de l'employeur, et n'aurait pu concerner qu'une prestation de pr�voyance, � l'exclusion d'une prestation d�coulant des rapports de travail.
4.2.�Ces moyens sont � la limite de la t�m�rit�. On observera du reste que la recourante n'a jamais soulev� jusqu'� pr�sent l'exception d'incomp�tence, ni l'exception de d�faut de qualit� pour d�fendre.
Le Tribunal des prud'hommes genevois est entr� en mati�re sur la demande, se consid�rant en particulier comp�tent � raison de la mati�re et du lieu. A ce stade-l� de l'examen de la cause (art. 59 al. 1 et 2 let. b; art. 60 CPC), il s'est fond� � bon droit sur les all�gu�s, moyens et conclusions de la demande (cf. ATF 137 III 32 consid. 2.2 et 2.3 p. 34; 136 III 486 consid. 4 p. 487). L'intim�e, qui exer�ait son activit� professionnelle dans le canton de Gen�ve, a ouvert action en paiement contre son ancien employeur; la pr�tention invoqu�e portait sur une indemnit� de d�part convenue entre les parties au contrat de travail. Le fait que, selon les all�gu�s de la demande, le montant litigieux devait � l'origine �tre vers� dans le plan de pr�voyance de l'employ�e, n'emp�che nullement de qualifier la demande d'action relevant du droit du travail, laquelle pouvait �tre introduite � Gen�ve (cf. art. 34 al. 1 CPC) devant la juridiction des prud'hommes (cf. art. 1 al. 1 let. a de la loi genevoise sur le Tribunal des prud'hommes, RS GE E 3 10).
En ce qui concerne la l�gitimation passive, il ne fait pas de doute non plus que le montant litigieux a �t� promis par C.________ agissant au nom de l'employeur, et non comme repr�sentant de la Fondation patronale du groupe Z.________. Ce point est confirm� par les courriels de mars 2011 de B.________, faisant clairement �tat d'un accord entre "employ�e" et "employeuse".
5.1.�Dans un dernier grief, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir rendu une d�cision contenant une contradiction entre ses motifs et son dispositif et, partant, arbitraire. Les juges genevois auraient en effet constat� que l'accord entre les parties portait sur un versement dans le plan de pr�voyance de l'employ�e, avant de condamner finalement l'employeur � payer le montant promis directement � l'intim�e. Selon la recourante, la maxime inquisitoire sociale applicable en l'esp�ce aurait d� amener l'autorit� pr�c�dente � ordonner les mesures d'instruction n�cessaires pour d�terminer si l'intim�e disposait toujours � l'heure actuelle d'une caisse de pension ou d'un compte de libre passage bloqu�.
5.2.�Le moyen est d�pourvu de fondement. A l'ouverture de l'action, l'intim�e avait atteint l'�ge ordinaire de la retraite. D�s lors que l'ancienne employ�e b�n�ficiait des prestations de retraite, un rachat de prestations dans l'institution de pr�voyance n'�tait plus possible. Comme la modalit� de versement de l'indemnit� convenue n'�tait pas envisageable, le juge n'avait d'autre choix que de condamner l'employeur � payer le montant en cause directement � son ancienne employ�e. Au demeurant, la pr�sentation de cet argument pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral doit �tre consid�r�, dans les circonstances de l'esp�ce, comme contraire au principe de la bonne foi (cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 640).
La recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF); leur montant sera fix� en application de l'art. 65 al. 4 let. c LTF �tant donn� que la valeur litigieuse ne d�passe pas 30'000 fr. En outre, la recourante versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve.