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Timestamp: 2016-10-26 05:58:51+00:00
Document Index: 273888805

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 123', 'art. 2', 'art. 122', 'art. 123', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 2', 'art. 123', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

repr�sent�e par Me Manuel Mouro, avocat,
divorce (pr�voyance professionnelle)
de justice du canton de Gen�ve du 13 octobre 2011.
A.a Dame A.________, n�e en 1965, de nationalit� suisse, et A.________, n� en 1961 � Alep (Syrie), de nationalit� syrienne, se sont mari�s le 30 novembre 1999 � Lancy (Gen�ve).
Par contrat de mariage du 15 novembre 1999, les futurs �poux ont soumis leur union au r�gime matrimonial de la s�paration de biens.
Trois enfants sont issus de leur union: B.________, n� le 11 janvier 1994 et d�c�d� le 11 mars 1994, C.________, n� le 10 avril 1996, et D.________, n� le 8 d�cembre 1999.
A.b A.________ a d'abord exerc� une activit� salari�e qui lui a permis d'accumuler un avoir de libre passage de 5'284 fr. 90. Cet avoir a �t� d�pos� sur une police de libre passage qu'il a r�sili�e le 18 avril 1995, soit avant son mariage, pour faire verser l'argent sur le compte bancaire d'une soci�t� anonyme active dans le domaine de la construction.
A.________ s'est ensuite mis � son compte � deux reprises comme exploitant d'entreprises actives dans le b�timent, avant que ces derni�res ne soient d�clar�es en faillite, respectivement le 30 novembre 2001 et le 17 janvier 2006.
A.________ a b�n�fici� de l'aide sociale depuis une date inconnue jusqu'en juillet 2004, puis � nouveau depuis le 1er novembre 2006.
Les charges incompressibles de A.________ ont �t� arr�t�es � 2'885 fr. par mois.
A.c Dame A.________ travaille comme �ducatrice sp�cialis�e � 80% et gagne, � ce titre, 5'910 fr. nets par mois.
Ses charges mensuelles incompressibles ont �t� arr�t�es � 3'099 fr.
Les charges incompressibles de C.________ et D.________ ont �t� arr�t�es respectivement � 722 fr. et 2'801 fr. par mois, ce dernier montant �tant r�duit � 2'700 fr. dans la mesure o� l'entretien de base de l'a�n� est partiellement couvert par les frais de l'internat qu'il fr�quente durant les p�riodes scolaires.
Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 13 d�cembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal de premi�re instance) a autoris� les conjoints � vivre s�par�s, a confi� la garde des enfants � leur m�re, tout en r�servant un droit de visite usuel au p�re, et a condamn� ce dernier � verser une contribution mensuelle � l'entretien de sa famille de 1'000 fr.
A.________ n'a jamais pay� la contribution d'entretien. L'exercice de son droit de visite a quant � lui donn� lieu � diff�rentes difficult�s. Par d�cision du 28 f�vrier 2007, l'Autorit� de surveillance des tutelles, a modifi� le droit de visite de A.________ de sorte qu'il soit exerc� un samedi par quinzaine dans un point-rencontre. Une curatrice a en outre �t� charg�e de l'organisation et de la surveillance des relations personnelles.
C.a En date du 19 ao�t 2008, dame A.________ a d�pos� une demande unilat�rale de divorce par-devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Elle a en particulier conclu � ce qu'il soit renonc� au partage des avoirs de pr�voyance accumul�s par les �poux pendant le mariage. A.________ s'est d�clar� d'accord avec le principe du divorce, mais s'est oppos� aux autres conclusions de son �pouse.
Par jugement du 26 octobre 2009, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux A.________ (chiffre 1), attribu� l'autorit� parentale et la garde des enfants � leur m�re (chiffre 2), fix� les modalit�s du droit de visite du p�re (chiffres 3 et 4), maintenu la mesure de curatelle de surveillance de l'exercice de ce droit (chiffre 5), condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de ses enfants � hauteur de 600 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 15 ans r�volus, respectivement 750 fr. par mois d�s 15 ans r�volus jusqu'� la majorit� ou jusqu'� la fin d'une formation r�guli�rement suivie (chiffre 6), constat� la liquidation du r�gime matrimonial (chiffre 7) et renonc� � proc�der au partage des avoirs de pr�voyance professionnelle (chiffre 8).
C.b Statuant le 13 octobre 2011 sur appel de A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a partiellement r�form� le jugement attaqu�, en ordonnant notamment le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par dame A.________ pendant la dur�e du mariage, soit du 30 novembre 1999 au 4 d�cembre 2009, la cause �tant transmise � la Chambre des assurances sociales pour instruction et d�cision (chiffre 8).
Le 17 novembre 2011, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il soit renonc� au partage de ses avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s pendant le mariage. A l'appui de ses conclusions, la recourante invoque la violation des art. 123 al. 2 et 2 al. 2 CC. Elle sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Seule demeure litigieuse la question du partage des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par la recourante durant le mariage. Il s'agit d'une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 72 al. 1, 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en temps utile, par une partie ayant qualit� pour recourir, contre une d�cision finale prise par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance statuant sur recours, le recours est �galement recevable au regard des art. 75, 76 al. 1, 90 et 100 al. 1 LTF.
La recourante se plaint essentiellement d'une violation de l'art. 123 al. 2 CC. Elle soutient que le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle qu'elle a accumul�s durant le mariage devrait �tre refus� en l'esp�ce, d'une part, en raison du caract�re particuli�rement choquant qu'il pr�sente au vu de la r�partition des t�ches entre les conjoints durant le mariage et, d'autre part, du fait que sa situation financi�re post�rieure au divorce sera �galement affect�e, ce qui rend le partage d'autant plus in�quitable. Elle soutient, dans un deuxi�me temps, que le fait d'exiger qu'elle c�de la moiti� de sa pr�voyance professionnelle � son ex-�poux constitue en outre un abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC.
3.1 Les prestations de sortie de la pr�voyance professionnelle des �poux doivent en principe �tre partag�es entre eux par moiti� (art. 122 CC). Exceptionnellement, le juge peut refuser le partage, en tout ou en partie, lorsque celui-ci s'av�re manifestement in�quitable pour des motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial ou � la situation �conomique des �poux apr�s le divorce (art. 123 al. 2 CC).
Selon l'intention du l�gislateur, la pr�voyance professionnelle constitu�e pendant la dur�e du mariage doit profiter aux deux conjoints de mani�re �gale. Ainsi, lorsque l'un des conjoints se consacre au m�nage et � l'�ducation des enfants et renonce, totalement ou partiellement, � exercer une activit� lucrative, il a droit, en cas de divorce, � une partie de la pr�voyance que son conjoint s'est constitu�e durant le mariage. Le partage des prestations de sortie a pour but de compenser sa perte de pr�voyance et doit lui permettre d'effectuer un rachat aupr�s de sa propre institution de pr�voyance; il tend �galement � promouvoir son ind�pendance �conomique apr�s le divorce (ATF 129 III 577 consid. 4.2.1). On ne peut toutefois d�duire de ce qui pr�c�de qu'il n'existe de droit � la compensation que lorsque la r�partition des t�ches pendant le mariage cause un dommage � l'un des conjoints du point de vue de la pr�voyance et que l'on peut ainsi prouver une sorte de pr�judice matrimonial en mati�re de pr�voyance. Au contraire, le droit au partage, en tant que cons�quence d'une communaut� de destin, ne d�pend pas de la fa�on dont les �poux se sont r�parti les t�ches pendant le mariage. En d'autres termes, le droit de chaque �poux � la moiti� des expectatives de pr�voyance constitu�es pendant le mariage est en principe inconditionnel, comme c'est �galement le cas pour le partage par moiti� des acqu�ts. Le partage � parts �gales des prestations de pr�voyance se fonde sur le crit�re abstrait de la dur�e formelle du mariage, � savoir depuis le jour du mariage jusqu'� celui de l'entr�e en force du jugement de divorce, et non sur le mode de vie concret adopt� par les �poux (ATF 136 III 449 consid. 4.3; 129 III 577 consid. 4.2).
3.2 D'apr�s l'art. 123 al. 2 CC, le droit au partage par moiti� peut toutefois �tre refus� s'il s'av�re manifestement in�quitable pour des motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial ou � la situation �conomique des �poux apr�s le divorce. Seules des circonstances �conomiques post�rieures au divorce peuvent justifier le refus du partage. Il n'est ainsi pas possible de tenir compte du fait que l'�poux n'a pas exerc� ou n'a exerc� une activit� lucrative qu'� temps partiel pendant le mariage, puisque le partage par moiti� des prestations de sortie a pr�cis�ment pour but de r�tablir l'�galit� entre les conjoints (ATF 129 III 577 consid. 4.3). En revanche, il est possible de refuser le partage lorsque le montant qui devrait �tre transf�r� � l'autre conjoint au titre du partage des avoirs de pr�voyance professionnelle ne d�passe pas la perte de pr�voyance future encourue par le conjoint contraint de r�duire son temps de travail ou de maintenir un taux d'occupation r�duit en raison de la garde des enfants dont il a la charge et que cette perte future n'a de surcro�t pas �t� compens�e par l'octroi d'une contribution au sens de l'art. 125 al. 1 CC (ATF 129 III 577 consid. 4.3 et 4.4 non publi� aux ATF mais publi� in: FamPra.ch 2003 p. 904).
3.3 Lorsqu'il applique l'art. 123 al. 2 CC, le juge doit appr�cier la situation en s'appuyant sur les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral exerce d�s lors son pouvoir de contr�le sur de telles d�cisions avec une certaine r�serve (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141).
Dans un premier grief, la recourante se pr�vaut de la situation ant�rieure au divorce.
4.1 Elle soutient en effet que, si le l�gislateur a pr�vu le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle, il souhaitait avant tout combler les lacunes de pr�voyance du parent qui s'est principalement consacr� � l'entretien du m�nage et � l'�ducation des enfants. Or, elle pr�tend que, dans le cas d'esp�ce, c'est elle qui s'est charg�e � la fois de l'�ducation des enfants et de l'entretien du m�nage et a de surcro�t travaill� pour subvenir financi�rement aux besoins de la famille. Elle estime qu'il est contraire � la volont� du l�gislateur que l'intim� b�n�ficie de la moiti� de ses avoirs de pr�voyance, alors m�me qu'il n'a pas travaill� pendant le mariage et qu'il ne s'est occup� ni de la garde, ni de l'�ducation des enfants. De plus, depuis que des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es en date du 13 d�cembre 2001, il n'a jamais vers� la contribution financi�re � l'entretien de ses enfants due en vertu de ce jugement et n'a pas compens� cette carence par une prise en charge accrue de ces derniers, puisque son droit de visite a d� �tre limit� et exerc� en milieu surveill�. La recourante soutient que le cas d'esp�ce se distingue d�s lors des cas tranch�s par la jurisprudence dans la mesure o� la r�partition des t�ches au sein du couple a toujours �t� conflictuelle, qu'elle a �t� contrainte de solliciter des mesures protectrices de l'union conjugale deux ans seulement apr�s le mariage et que la fiction d'une organisation interne voulue par le couple ne peut par cons�quent lui �tre oppos�e.
4.2 La Cour de justice a, pour sa part, consid�r� dans l'arr�t attaqu�, que la r�partition des t�ches durant le mariage n'avait pas d'influence sur la pr�tention d'un �poux � la moiti� des avoirs de pr�voyance de son conjoint. Elle a en outre relev� que, si le juge peut certes exceptionnellement refuser le partage en tout ou en partie lorsque celui-ci s'av�re manifestement in�quitable pour des motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial ou � la situation des �poux apr�s le divorce (art. 123 al. 2 CC), un tel refus ne peut toutefois �tre oppos� au cr�ancier qui n'aurait pas fait assez d'efforts pour trouver une place de travail, ni n'aurait contribu� au m�nage ou aux soins vou�s aux enfants pendant ses p�riodes de ch�mage.
4.3 La recourante se m�prend manifestement et l'argumentation de l'autorit� cantonale doit �tre suivie. En effet, � supposer que la recourante ait seule contribu� � l'entretien du couple et des enfants, ce que la Cour de justice n'a toutefois pas tenu pour �tabli, et m�me s'il devait �tre av�r� que l'intim� ne s'est pas constitu� de pr�voyance professionnelle alors qu'il aurait �t� en mesure de le faire, le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance de la recourante ne peut �tre refus� sur la base du comportement de l'intim� durant le mariage, le motif de refus du partage invoqu� n'�tant pr�cis�ment pas post�rieur au divorce. En outre, l'intim� ne dispose d'aucun avoir de pr�voyance professionnelle, ni d'aucune fortune qui lui permettrait de combler ces lacunes; seul le partage est par cons�quent susceptible de r�tablir l'�galit� entre les �poux en mati�re de pr�voyance, telle qu'elle a �t� souhait�e par le l�gislateur.
Dans un deuxi�me grief, la recourante invoque sa situation post�rieure au divorce.
5.1 La recourante reproche � la Cour de justice de n'avoir tenu aucun compte du fait que sa situation post�rieure au divorce sera �galement affect�e, puisqu'elle devra continuer � assumer seule, encore pendant plusieurs ann�es, la garde et les soins � vouer � ses deux enfants. Elle sera ainsi contrainte de travailler � un taux d'occupation de 80% seulement, ce qui r�duira sa capacit� de gain avec la perte de pr�voyance professionnelle qui en d�coule. Sachant qu'elle travaille actuellement d�j� � un taux de 80% pour un salaire mensuel de 5'910 fr., son salaire s'�l�verait � 7'387 fr. 50, pour un taux d'occupation de 100%, d'o� une perte de gain annuelle de 17'730 fr. (1'477 fr. 50 X 12). Du 3 d�cembre 2009, date correspondant � l'entr�e en force du prononc� du divorce, au 8 d�cembre 2017, date � laquelle le fils cadet des parties f�tera ses seize ans, cela repr�sentera une perte de gain de 141'840 fr.
5.2 Il appara�t que la Cour de justice n'a pas examin� la question de la perte de pr�voyance future de la recourante du fait de sa capacit� de gain r�duite et n'a par cons�quent pas non plus �valu� si cette derni�re pourrait, ne serait-ce que partiellement, opposer cette pr�tention � l'�gard de l'intim� en compensation avec le montant d� � ce dernier au titre du partage de ses avoirs de pr�voyance professionnelle. L'arr�t de la Cour de justice ne contient en outre aucune constatation de fait permettant de trancher cette question.
5.3 Un jugement rendu sans que les faits n�cessaires � l'application de la loi soient constat�s est certes contraire au droit (art. 95 let. a LTF; ATF 133 IV 293 consid 3.4.1; 134 V 53 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es). La facult� de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral ne dispense toutefois pas le recourant de son obligation d'all�gation et de motivation (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Aussi, lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits, ce qui suppose que les all�gations de fait correspondantes aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es par l'autorit� cantonale, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), et par cons�quent irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es).
Ces exigences s'appliquent � l'�valuation de la perte de pr�voyance future, qui est r�gie par la maxime des d�bats. En effet, le droit f�d�ral n'impose la maxime inquisitoire en mati�re de pr�voyance professionnelle qu'au juge de premi�re instance qui doit l'appliquer sur deux points uniquement, � savoir la survenance d'un cas de pr�voyance et le montant de la prestation de sortie. Pour le surplus et en proc�dure de recours, la maxime des d�bats s'applique (ATF 129 III 481 consid. 3.3; arr�ts 5A_614/2007 du 2 mai 2008 consid. 3.1; 5A_782/2010 du 2 f�vrier 2012 consid. 3.1).
5.4 En l'esp�ce, la recourante ne soutient pas, devant le Tribunal de c�ans, qu'elle aurait all�gu� sa perte de pr�voyance future devant les instances pr�c�dentes d�j� et que celles-ci n'en auraient pas tenu compte. Il ressort d'ailleurs clairement du dossier que la recourante s'est content�e de conclure par-devant l'autorit� de premi�re instance � ce qu'il soit renonc�, conform�ment � l'art. 123 al. 2 CC, au partage des prestations de libre-passage accumul�es pendant le mariage en raison du caract�re in�quitable et choquant qu'il pr�sentait en l'esp�ce. Elle n'a ni all�gu� que la prise en charge de ses enfants la contraignait � maintenir un temps de travail r�duit, ni all�gu� et chiffr� la perte de pr�voyance future qui en d�coulait. Dans le cadre de sa r�ponse � l'appel interjet� par l'intim� contre la d�cision de premi�re instance, la motivation de la recourante est rest�e inchang�e. Il s'ensuit que son grief est irrecevable.
La recourante soutient enfin que le partage de ses avoirs de pr�voyance en faveur de son ex-mari contreviendrait � l'interdiction de l'abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC.
6.1 Outre les motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial ou � la situation �conomique des �poux apr�s le divorce, le juge peut �galement refuser le partage lorsque, dans un cas concret et en pr�sence d'un �tat de fait comparable ou semblable � celui d�crit � l'art. 123 al. 2 CC, le partage constituerait un abus de droit (art. 2 al. 2 CC). En revanche, il n'y a pas de place pour d'autres motifs de refus (ATF 136 III 449 consid. 4.5.1; 133 III 497 consid. 4.7). L'art. 123 al. 2 CC doit en effet �tre appliqu� de mani�re restrictive afin d'�viter que le principe du partage par moiti� des avoirs de pr�voyance ne soit vid� de son contenu (ATF 135 III 153 consid. 4.2 p. 499). Le l�gislateur n'a en effet pas souhait� �tendre au partage des prestations de sortie la r�gle de l'art. 125 al. 3 ch. 1 CC, selon laquelle une violation grave de l'obligation d'entretien peut justifier un refus d'allocation de contribution d'entretien (ATF 133 III 497 consid. 5.2).
Le Tribunal f�d�ral a ainsi consid�r� que le fait d'exiger le partage constituait un abus de droit lorsqu'on �tait en pr�sence d'un mariage de complaisance, lorsque l'union n'avait pas �t� v�cue en tant que telle, respectivement que les �poux n'avaient jamais fait m�nage commun (ATF 136 III 449 consid. 4.5.2; 133 III 497 consid. 5.2), car il s'agissait dans ces diff�rents cas d'un d�tournement du but du partage, ou encore lorsque le cr�ancier de la moiti� des avoirs de pr�voyance �tait l'auteur d'une infraction p�nale grave � l'encontre de son conjoint (ATF 133 III 497 consid. 4.4 et 4.5). En revanche, un comportement contraire au mariage, ainsi que les motifs qui ont conduit au divorce ne suffisent (g�n�ralement) pas pour que l'on retienne un abus de droit (ATF 136 III 449 consid. 4.5.2; 133 III 401 consid. 3.1). Quant au fait qu'une partie a d�lib�r�ment renonc� � obtenir un revenu depuis la suspension de la vie commune, il n'a aucune incidence sur le partage d'une �pargne de pr�voyance constitu�e durant le mariage et destin�e � assurer les vieux jours (ATF 129 III 577 consid. 4.3).
6.2 Selon la recourante, le fait que l'intim� ne travaille pas, alors qu'il serait en mesure de le faire, et qu'il renonce par la m�me occasion � se constituer un avoir de pr�voyance, constituerait un abus de droit. Au surplus, il serait �galement abusif de la condamner � partager sa prestation de libre passage avec son ex-conjoint, alors m�me que ce dernier �tait d�biteur � son �gard, au jour du prononc� de l'arr�t de la Cour de justice, de quelque 119'000 fr. d'arri�r�s de contributions d'entretien, ce d'autant plus que ce montant ne pourra que s'accro�tre � l'avenir, compte tenu de l'insolvabilit� notoire de l'intim�.
6.3 Aucun des cas d'abus de droit admis par la jurisprudence n'est r�alis� en l'esp�ce. Le fait que l'intim� ne travaille pas, pour quelque motif que ce soit, et le fait qu'il soit d�biteur d'arri�r�s de contributions d'entretien � l'�gard de la recourante ne suffit pas pour admettre un abus de droit. En effet, le but du partage des avoirs de pr�voyance, qui est de garantir � chacun des �poux de pouvoir subvenir � ses besoins une fois l'�ge de la retraite atteint et ainsi de r�cup�rer son ind�pendance �conomique apr�s le divorce � cet �gard �galement, n'est pas d�tourn� en l'esp�ce. Le grief se r�v�le par cons�quent mal fond� et doit �galement �tre rejet�.
En d�finitive, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre admise (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires doivent �tre mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.