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Timestamp: 2016-10-25 21:01:12+00:00
Document Index: 44819167

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 29', 'in dubio', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 68']

1B_219/2011 (06.07.2011)
1B_219/2011
A.________, repr�sent� par Me Philippe Kitsos, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 f�vrier 2011.
Par ordonnance du 17 d�cembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Juge d'instruction) a prononc� un non-lieu au terme de l'enqu�te qu'il a instruite, d'office et sur plainte de A.________, contre B.________, C.________ et D.________, pour calomnie, diffamation, subsidiairement injure, faux dans les titres, acc�s indu � un syst�me informatique, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication et soustraction de donn�es personnelles.
A.________ a recouru contre cette ordonnance de non-lieu aupr�s du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), en demandant notamment la r�cusation du Juge d'instruction et le renvoi de la cause au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Minist�re public) pour compl�ment d'enqu�te. Par arr�t du 24 f�vrier 2011, le Tribunal cantonal a rejet� le recours et la demande de r�cusation. Il a en outre confirm� l'ordonnance de non-lieu, faute d'indices de culpabilit� suffisants � l'encontre des pr�venus.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause au Minist�re public pour instruction. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. Il n'a pas �t� requis de r�ponses. Le Tribunal cantonal a produit le dossier de la cause.
1.1 L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 24 f�vrier 2011 de sorte que la qualit� pour recourir doit s'examiner au regard de l'art. 81 LTF dans sa nouvelle teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF; cf. arr�ts 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2; 1B_37/2011 du 4 f�vrier 2011 consid. 2; NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n. 352 p. 98).
1.2 Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Il incombe au recourant de d�montrer que cette condition est r�alis�e, conform�ment aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 1 LTF (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251). En particulier, la partie plaignante qui n'a pas eu la possibilit� de prendre des conclusions civiles doit indiquer quelles conclusions elle entendrait faire valoir et exposer en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence n�gative sur le jugement de celles-ci, � moins que l'on puisse le discerner d'embl�e et sans ambigu�t� (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Une telle d�monstration fait manifestement d�faut en l'esp�ce et l'on ne voit pas d'embl�e les pr�tentions civiles que le recourant pourrait �ventuellement faire valoir, de sorte que la qualit� pour agir ne saurait lui �tre reconnue sur la base de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. La contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte, il n'a pas non plus la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF.
1.3 Selon la jurisprudence, le plaignant qui n'a pas la qualit� pour recourir sur le fond peut seulement se plaindre d'une violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es). Il en va notamment ainsi du principe de la c�l�rit� au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., qui doit �tre consid�r� comme un droit proc�dural reconnu aux parties � la proc�dure (cf. arr�t 1B_134/2008 du 18 ao�t 2008 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es). Le recourant est donc fond� � faire valoir une violation de ce principe. Il ne saurait toutefois remettre en cause par ce biais la d�cision attaqu�e sur le fond, en contestant le non-lieu en vertu de la maxime in dubio pro duriore. Ces griefs rel�vent en effet exclusivement du fond et non d'une �ventuelle violation de ses droits de partie, de sorte qu'ils sont irrecevables dans le cadre du pr�sent recours. Il y a donc lieu d'examiner uniquement le grief relatif au principe de la c�l�rit�.
Invoquant les art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH, le recourant se plaint d'une violation du principe de la c�l�rit�, respectivement d'un d�ni de justice.
2.1 L'art. 29 al. 1 Cst. garantit notamment � toute personne, dans une proc�dure judiciaire ou administrative, le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Cette disposition consacre le principe de la c�l�rit�, ou, en d'autres termes, prohibe le retard injustifi� � statuer. Viole la garantie ainsi accord�e, l'autorit� qui ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable (ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331 s.; 119 Ib 311 consid. 5 p. 323 ss et les r�f�rences). Quant � l'art. 6 par. 1 CEDH, il pr�voit certes un droit � ce que la cause soit entendue dans un d�lai raisonnable, mais il n'offre pas � cet �gard une protection plus �tendue que l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 103 V 190 consid. 2 p. 192; arr�t 9C_831/2008 du 12 d�cembre 2008, consid. 2.1 publi� in Pl�doyer 2009 p. 62). Pour d�terminer la dur�e du d�lai raisonnable, il y a lieu de se fonder sur des �l�ments objectifs. Doivent notamment �tre pris en compte le degr� de complexit� de l'affaire, l'enjeu que rev�t le litige pour l'int�ress� ainsi que le comportement de ce dernier et des autorit�s comp�tentes. L'attitude de l'int�ress� s'appr�cie avec moins de rigueur en proc�dure p�nale et administrative qu'en proc�dure civile; celui-ci doit n�anmoins entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence. Par ailleurs, on ne saurait reprocher � l'autorit� quelques temps morts, qui sont in�vitables dans une proc�dure. Cependant, une organisation judiciaire d�ficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent justifier la lenteur excessive d'une proc�dure, l'Etat ayant � organiser ses juridictions de mani�re � garantir aux citoyens une administration de la justice conforme au droit constitutionnel (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332 et les r�f�rences cit�es).
2.2 En l'esp�ce, le recourant all�gue en substance que B.________ n'a �t� joint t�l�phoniquement que seize mois apr�s une r�quisition du juge d'instruction en ce sens, qu'aucune op�ration d'enqu�te n'a �t� effectu�e entre le 30 octobre 2008 et le 7 mai 2009, que la police a rendu son rapport plus d'une ann�e apr�s le d�p�t de la plainte et que seuls deux interrogatoires ont �t� effectu�s en plus de deux ans d'instruction. Ces affirmations ne sont que partiellement v�rifi�es � la lecture du dossier cantonal, duquel il ressort que le juge d'instruction a r�guli�rement adress� des r�quisitions � la police, relanc� l'inspecteur en charge de l'enqu�te, entendu les protagonistes de l'affaire et r�pondu � l'avocat du recourant. Quant � la police, elle a mis en oeuvre les mesures d'instruction requises, proc�d� � des auditions et rendu plusieurs rapports, les 2 f�vrier, 7 mai et 25 septembre 2009. Elle n'est donc pas rest�e inactive suite au d�p�t de la plainte le 24 septembre 2008. De plus, le plaignant, C.________ et D.________ ont tous les trois �t� auditionn�s et B.________ a �t� contact� par t�l�phone. Le retard � entendre ce dernier n'appara�t en outre pas imputable aux autorit�s d'instruction, la police ayant tent� � plusieurs reprises de joindre cette personne vivant en France, avant de pouvoir lui parler � son retour d'un long s�jour en Guadeloupe. Pour le surplus, m�me si l'instruction de la cause a connu certains temps morts in�vitables, il y a lieu de constater qu'elle a �t� men�e dans un d�lai qui peut �tre qualifi� de raisonnable compte tenu de la nature de l'affaire. On ne saurait par cons�quent reprocher au juge d'instruction des retards inadmissibles dans la conduite de son enqu�te, de sorte qu'il n'y a pas eu en l'esp�ce de violation du principe de la c�l�rit�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que l'on peut admettre que ses conclusions n'�taient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Philippe Kitsos en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF). Les intim�s n'ayant pas �t� invit�s � se d�terminer, il ne leur est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Philippe Kitsos est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'000 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, aux intim�s, au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.