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Timestamp: 2016-10-27 06:58:10+00:00
Document Index: 32084604

Matched Legal Cases: ['art. 172', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_428/2012 (20.09.2012)
repr�sent� par Me Patrick Malek-Asghar, avocat,
de justice du canton de Gen�ve du 27 avril 2012.
A.a Dame A.________, n�e en 1968, et A.________, n� en 1966, tous deux originaires de Gen�ve, se sont mari�s le 7 mars 1989 sans conclure de contrat de mariage.
Le couple a trois enfants: B.________, C.________ et D.________, n�s respectivement les 7 d�cembre 1991, 26 octobre 1993 et 3 mai 2005.
Les �poux se sont s�par�s en d�cembre 2008.
A.b La situation financi�re des parties s'�tablit ainsi:
A.b.a A.________ est associ� de l'entreprise X.________ S�rl pour une part de 19'000 fr. et g�rant avec signature individuelle. Le 11 janvier 2010, A.________, son fils B.________ ainsi qu'un d�nomm� E.________ ont fond� la soci�t� Y.________ SA. Dite soci�t� a �t� inscrite au registre du commerce le 25 janvier 2010; le 29 janvier suivant, les pouvoirs d'administrateur de A.________ ont �t� radi�s, E.________ demeurant seul administrateur de la soci�t� avec signature individuelle. Les revenus de A.________, de m�me que ses activit�s au sein de la seconde soci�t� de nettoyage sont contest�s.
Jusqu'au 15 d�cembre 2011, les charges incompressibles de A.________ se chiffraient � 4'310 fr. (montant arrondi). Du 16 au 31 d�cembre 2011, en raison de la prise en location d'un appartement pour lui et ses fils, elles ont augment� � 6'480 fr. (montant arrondi); elles se chiffrent � 6'180 fr. � compter du 1er janvier 2012, l'int�ress� percevant d�sormais pour ses fils 300 fr. suppl�mentaires � titre d'allocations familiales.
A.b.b Dame A.________ est associ�e de l'entreprise X.________ S�rl pour une part de 1'000 fr. Il a �t� �tabli, sans que cela ne soit contest� par les parties, que, durant le mariage, l'�pouse recevait un salaire fictif de ladite soci�t�, revenu correspondant � un taux d'activit� de 80%. Elle a �t� licenci�e sur instruction de A.________ le 28 janvier 2009 pour le 31 mars suivant. Dame A.________ effectue actuellement des heures de m�nage pour un salaire mensuel de 1'820 fr. Depuis septembre 2010, elle exerce �galement l'activit� de couturi�re, dont elle pr�tend toutefois ne retirer aucun revenu, ce que son mari conteste.
Jusqu'au 31 d�cembre 2011, les charges incompressibles de dame A.________ ont �t� mensuellement arr�t�es � 4'530 fr. D�s le 1er janvier 2012, elles se chiffrent � 4'430 fr., le montant des allocations familiales per�ues pour D.________ augmentant de 100 fr. par mois.
B.a Le 25 novembre 2009, dame A.________ a sollicit� du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par ordonnance sur mesures pr�provisoires urgentes du 14 d�cembre 2009, le Tribunal, statuant d'entente entre les parties, a attribu� la garde de D.________ � sa m�re, celle de C.________ � son p�re, r�serv� aux parties un droit de visite usuel sur l'enfant dont ils n'avaient pas la garde, attribu� la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse et donn� acte au mari de son engagement de payer le loyer dudit domicile ainsi que les primes d'assurance-maladie de sa femme et de sa fille. Le montant de la contribution � l'entretien de la famille est rest� litigieux.
Par jugement du 11 juillet 2011, le Tribunal de premi�re instance a notamment condamn� A.________ au paiement d'une contribution � l'entretien de la famille d'un montant de 3'350 fr. d�s le 1er d�cembre 2009, allocations familiales et d'�tudes non comprises et sous d�duction des montants vers�s depuis lors au titre du paiement du loyer de l'appartement conjugal et des primes d'assurance-maladie de son �pouse et de sa fille (ch. 8).
Statuant le 27 avril 2012 sur appel des deux parties, la Cour de justice a, entre autres, annul� le chiffre 8 du jugement entrepris et condamn� A.________ � verser en mains de son �pouse, � titre de contribution � l'entretien de sa famille, la somme de 4'450 fr. du 25 novembre 2009 au 31 d�cembre 2011 et celle de 3'750 fr. d�s le 1er janvier 2012, allocations familiales et d'�tudes non comprises.
B.b Parall�lement � la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, A.________ a d�pos� une demande de divorce devant le Tribunal de premi�re instance le 27 mai 2011.
Agissant le 4 juin 2012 par la voie du recours en mati�re civile, A.________ conclut principalement � la r�forme de l'arr�t rendu le 27 avril 2012 par la Cour de justice en ce sens qu'il ne doit aucune contribution d'entretien en faveur de son �pouse, qu'il ne doit plus verser les primes d'assurance-maladie de son �pouse et de sa fille et qu'il lui soit donn� acte qu'il s'engage � verser � l'intim�e la somme de 400 fr. par mois pour l'entretien de sa fille jusqu'� ses 10 ans et de 600 fr. jusqu'� sa majorit�; subsidiairement le recourant sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale et, plus subsidiairement encore, la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que le montant de la contribution destin�e � l'entretien de sa femme et de sa fille est d� sous d�duction des sommes vers�es depuis le 25 novembre 2009 au titre du paiement du loyer de l'appartement conjugal et des primes d'assurance-maladie de son �pouse et de sa fille.
Invit�es � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim�e conclut au rejet du recours et sollicite de surcro�t le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le 20 juin 2012, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a accord� au recours l'effet suspensif s'agissant des contributions dues jusqu'au 31 mai 2012.
La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2). Elle est finale selon l'art. 90 LTF, d�s lors qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 133 III 393 consid. 4). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire de nature exclusivement p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF), et il a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� d�ment invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 et les arr�ts cit�s). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
Dans un premier grief, le recourant se plaint de la violation de l'art. 9 Cst. ainsi que de celle de son droit d'�tre entendu en tant que la cour cantonale n'aurait pas d�duit du montant de la contribution d'entretien les sommes dont il se serait acquitt� pour couvrir le loyer de l'appartement conjugal et les primes d'assurance-maladie de son �pouse et de sa fille.
3.1 La cour cantonale a jug� � cet �gard qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner l'imputation sollicit�e par le recourant d�s lors qu'il n'avait pas clairement chiffr� et justifi� ces sommes.
3.2 Le recourant estime avant tout que la cour cantonale aurait viol� l'art. 9 Cst. L'intim�e avait en effet reconnu, par ses conclusions d�pos�es en premi�re instance, qu'il s'�tait acquitt� des frais de loyers et d'assurances-maladie obligatoire pour elle-m�me et sa fille; de m�me, le juge de premi�re instance avait tenu compte desdits versements en retenant leur d�duction. Refuser celle-ci, au demeurant sans aucune justification, le contraindrait � payer � double les montants litigieux.
L'intim�e indique ne pas s'opposer � ce que le dispositif de l'arr�t soit corrig� dans le sens voulu par le recourant.
3.3 Lorsque le dispositif du jugement condamne le d�biteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant d�termin�, tout en r�servant n�anmoins les prestations d'entretien d�j� vers�es, et que le montant qui reste d� sur l'arri�r� ne peut pas �tre d�duit des motifs, ce jugement ne vaut pas titre de mainlev�e, faute d'une obligation de payer claire (ATF 135 III 315 consid. 2; arr�t 5A_217/2012 du 9 juillet 2012 consid. 6.1.1 destin� � la publication). Il en d�coule que, si le d�birentier pr�tend avoir d�j� vers� des prestations d'entretien au cr�ditrentier depuis la s�paration, il appartient au juge du fond de statuer sur les montants qui doivent �tre d�duits de l'arri�r�, sur la base des all�gu�s et des preuves offertes en proc�dure. Il ne peut pas se contenter de r�server dans sa d�cision l'imputation des prestations d�j� vers�es sans en chiffrer le montant; � d�faut, le jugement rendu ne serait pas susceptible d'ex�cution forc�e, ce qui est insatisfaisant (arr�t 5A_217/2012 pr�cit� consid. 6.1.1 destin� � la publication et la r�f�rence).
En revanche, lorsque le dispositif du jugement condamne le d�biteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant d�termin�, sans r�server les prestations d'entretien d�j� vers�es, et qu'il ressort des motifs que c'est faute de preuves que le juge du fond n'a pas pu arr�ter le montant d�j� vers� depuis la s�paration, ce jugement vaut alors titre de mainlev�e d�finitive pour le montant total de l'arri�r� de pensions, cette dette �tant claire et chiffr�e (arr�t 5A_217/2012 pr�cit� consid. 6.1.2 destin� � la publication).
3.4 En l'esp�ce, dans sa requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale du 25 novembre 2009, l'intim�e a reconnu que son �poux s'acquittait des frais d'assurance-maladie et de loyer. Par ordonnance du 14 d�cembre 2009, le Tribunal de premi�re instance a retenu que, depuis la s�paration, le recourant s'�tait en tout temps acquitt�, en mains de son �pouse, du loyer de l'appartement familial ainsi que des primes d'assurance-maladie de sa femme et de sa fille; le premier juge a en cons�quence donn� acte � l'int�ress� de son engagement � payer ces frais en mains de l'intim�e. Dans ses conclusions motiv�es adress�es au Tribunal de premi�re instance le 6 juin 2011, celle-ci a conclu au versement d'une pension alimentaire d'un montant de 4'285 fr. par mois � compter du 1er novembre 2009, sous d�duction du montant du loyer et des primes d'assurance-maladie obligatoire d�j� vers� depuis cette derni�re date, reconnaissant ainsi que son mari s'en �tait acquitt�, du moins partiellement. Par jugement du 11 juillet 2011, le Tribunal de premi�re instance a express�ment d�duit de la contribution d'entretien, certes sans les chiffrer, les montants vers�s par le recourant au titre du paiement du loyer et de l'assurance-maladie de l'intim�e et de sa fille. Enfin, dans ses �critures d'appel, l'intim�e a � nouveau r�clam� le versement d'une pension sous d�duction des montants vers�s par son mari au titre de ces derniers postes. D�s lors que le principe de cette d�duction n'a jamais �t� contest� par les parties, ni �t� mis en doute par les d�cisions ant�rieures � l'arr�t attaqu�, la Cour de justice ne pouvait ainsi la refuser, sauf � violer le principe g�n�ral de l'interdiction de la reformatio in pejus. Arbitraire sur ce point (ATF 134 III 151 consid. 3.2 et les r�f�rences), la d�cision entreprise doit d�s lors �tre annul�e et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin que, conform�ment � la jurisprudence publi�e aux ATF 135 III 315 consid. 2, elle d�termine le montant exact des versements effectu�s par le recourant, cas �ch�ant en interpellant les parties � cet �gard, pour ensuite le d�duire du montant de la contribution d'entretien � sa charge.
Dans la mesure o� le recourant obtient gain de cause sur ce point, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur le moyen tir� de la violation de son droit d'�tre entendu.
Le recourant invoque ensuite la violation de l'art. 9 Cst. concernant l'�tablissement de son revenu et celui de son �pouse.
4.1.1 La Cour de justice a d�termin� le revenu du recourant en proc�dant � diff�rentes d�ductions.
La juridiction cantonale a avant tout retenu que le recourant percevait des revenus compl�mentaires de la soci�t� Y.________ SA, les explications fournies par l'int�ress� sur ses liens et ceux de ses fils avec cette derni�re soci�t� �tant en effet incompl�tes et sujettes � caution. La cour cantonale a ensuite relev� que diff�rents �l�ments plaidaient en faveur du transfert d'une partie de l'activit� de X.________ S�rl � Y.________ SA - chute du b�n�fice de la premi�re soci�t� co�ncidant avec une r�duction des effectifs engag�s � la date de constitution de la seconde; exploitation des m�mes locaux; logo similaire; activit� des fils des parties pour chacune d'elles en 2010. A cela s'ajoutait que le recourant ne s'�tait jamais plaint, tout au long de la proc�dure, d'une diminution de ses revenus, alors que le salaire qu'il avait d�clar� recevoir de X.________ S�rl en 2011 �tait moins important que celui per�u ant�rieurement et que le bilan de cette soci�t� affichait une perte en fin d'ann�e 2011. Les juges cantonaux ont �galement observ� qu'avant la constitution de la soci�t� Y.________ SA, l'entreprise X.________ S�rl g�n�rait un b�n�fice annuel net relativement important, de l'ordre de 150'000 fr. Cela laissait fortement supposer qu'en transf�rant une partie de son activit� � une nouvelle soci�t�, le recourant entendait optimiser, ou � tout le moins maintenir ses ressources et profits. Il pouvait ainsi �tre consid�r� que les revenus tir�s de Y.________ SA, cumul�s � ceux per�us actuellement de X.________ S�rl, �taient au moins �quivalents � ceux qu'il r�alisait lorsqu'il ne poss�dait qu'une seule entreprise. D�terminant les revenus obtenus par le recourant de la soci�t� X.________ S�rl jusqu'en d�cembre 2009, la cour cantonale a not� que le recourant recevait, du temps de la vie commune, un salaire minimum de 9'190 fr. par mois. Il n'�tait en outre pas contest� qu'il versait en sus � son �pouse, par le biais de sa soci�t�, un revenu mensuel en majeure partie fictif de 3'700 fr. � 4'800 fr. nets. La juridiction en a ainsi conclu que le recourant �tait en mesure de tirer de sa seule activit� des revenus de l'ordre de 12'200 fr. au minimum (9'190 fr. + 3'000 fr.), qu'il d�cidait de r�partir entre les �poux. Cette somme correspondait au demeurant au salaire net qu'il s'�tait vers� en 2010 par l'interm�diaire de la soci�t� X.________ S�rl.
4.1.2 Le recourant n'�tablit nullement l'arbitraire du raisonnement cantonal. Il n'attaque ainsi aucun des �l�ments sur lesquels la juridiction s'est fond�e pour conclure � un �ventuel transfert d'activit�s de la premi�re des soci�t�s de nettoyage � la seconde, conclusion centrale de son raisonnement lui permettant de retenir que le salaire du recourant �tait au moins �quivalent � celui per�u alors qu'il n'exploitait que la premi�re entreprise. L'int�ress� se limite � simplement affirmer que son salaire r�sulterait des pi�ces produites devant la Cour de justice, pi�ces que celle-ci a pr�cis�ment pr�f�r� �carter en jugeant qu'elles n'attestaient pas la situation financi�re r�elle de la soci�t�. Le recourant ne nie pas non plus le versement d'un salaire fictif � son �pouse, qui n'exer�ait, de fait, aucune activit�, voire qu'une activit� limit�e au sein de la soci�t� X.________ S�rl; le fait qu'elle en soit associ�e ne change rien � cet �gard, le recourant n'all�guant pas que le revenu per�u mensuellement par celle-ci correspondrait � d'�ventuels dividendes ou b�n�fices. Le recourant ne conteste pas non plus ne s'�tre jamais plaint d'une diminution de ses revenus, ni ne d�montre en quoi il serait arbitraire d'additionner le montant de ceux-ci au salaire fictif de l'intim�e pour d�terminer les revenus minimums que lui rapportaient ses activit�s de nettoyage. L'argument selon lequel le train de vie ant�rieur des parties ne permettrait pas de retenir que son revenu annuel net serait de 146'400 fr. n'est en outre nullement pertinent. Le recourant ne saurait enfin pr�tendre que l'arr�t cantonal r�v�lerait clairement � deux poids et deux mesures � entre les parties: le fait que la d�cision aboutisse � une solution qui ne lui convient pas ne permet pas d'en d�duire qu'elle favorise n�cessairement son adverse partie.
4.2.1 Concernant les revenus de l'intim�e, la cour cantonale a retenu que celle-ci percevait des revenus de l'ordre de 1'820 fr. nets par mois, per�us en contrepartie d'activit�s de nettoyage, refusant ainsi de tenir compte d'un salaire suppl�mentaire pour ses travaux de couture. Il n'avait en effet pas �t� rendu vraisemblable que ces derniers lui procureraient des revenus significatifs r�guliers et il semblait que l'�pouse n'avait plus exerc� son activit� de couturi�re depuis sa venue en Suisse. Les frais de cuisine scolaire ne permettaient pas, de surcro�t, de retenir que sa fille �tait gard�e plus que ne l'exigeait l'horaire de travail de l'int�ress�e; le fait qu'elle se soit content�e d'une pension moindre durant l'ann�e suivant la s�paration des parties ne suffisait pas, au demeurant, � admettre qu'elle r�alisait des revenus suppl�mentaires. Il ne pouvait enfin �tre exig� de l'intim�e une augmentation de son temps de travail, compte tenu de l'�ge de D.________.
4.2.2 Le recourant observe que la cour cantonale a constat� que son �pouse effectuait des travaux de couture depuis septembre 2010; il rappelle �galement que l'int�ress�e disposait d'une carte de visite, indiquant l'adresse du domicile actuel ainsi que la profession de � couturi�re styliste �. Ces �l�ments attestaient de l'exercice de l'activit� contest�e, de sorte que la cour cantonale ne pouvait simplement en d�duire que dite occupation ne permettait pas � l'intim�e de percevoir des revenus significatifs, mais se devait au contraire de lui imputer au moins un revenu � temps partiel � ce titre. Cette conclusion permettait �galement d'expliquer que l'int�ress�e avait pu ais�ment absorber le d�couvert subi depuis la s�paration des parties.
4.2.3.1 La cour cantonale a retenu que l'activit� de couturi�re ne permettait pas � l'intim�e d'en retirer des revenus significatifs. Le recourant ne fournit aucune indication pr�cise sur les revenus que son �pouse percevrait du fait de cette activit� et ne d�montre ainsi nullement l'arbitraire de la conclusion cantonale sur ce point.
4.2.3.2 A supposer que, par son argumentation, le recourant entende en r�alit� qu'un revenu hypoth�tique soit imput� � l'intim�e, ses pr�tentions sont infond�es. Il est en l'esp�ce �tabli que l'int�ress�e r�alise un revenu de 1'820 fr. nets par mois, salaire qui, pour une femme de m�nage, correspond environ � un taux d'activit� de 40% (salaire horaire de 25 fr.; PHILIPP M�LHAUSER, Das Lohnbuch 2010, Mindestl�hne sowie orts- und beruf�bliche L�hne in der Schweiz, Zurich 2010, p. 603). D�s lors qu'elle a la garde d'un enfant �g� de 7 ans, il n'est pas arbitraire de ne pas lui imputer un taux d'activit� sup�rieur et, ainsi, un salaire plus �lev� (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et la r�f�rence).
L'intim�e sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Selon une jurisprudence constante, le devoir de l'Etat d'accorder l'assistance judiciaire � un plaideur imp�cunieux dans une cause non d�nu�e de chances de succ�s est subsidiaire par rapport � l'obligation d'entretien qui r�sulte des rapports entre �poux. L'assistance judiciaire n'est donc pas octroy�e � une partie qui est en mesure d'avancer les frais de proc�s gr�ce � la contribution d'entretien que lui doit son ex-conjoint (cf. arr�t 5C.42/2002 consid. 6 non publi� aux ATF 129 III 55 et les r�f�rences). Il appartenait d�s lors � l'intim�e d'�tablir que le recourant ne pouvait satisfaire � son obligation d'entretien en lui procurant les moyens n�cessaires � sa participation � la proc�dure f�d�rale de recours. En tant que cette preuve n'a pas �t� apport�e, la premi�re condition pos�e par l'art. 64 al. 1 LTF, � savoir l'indigence de la partie requ�rante, n'est pas r�alis�e, ce qui suffit � rejeter la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par l'intim�e.
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal est annul� en tant qu'il refuse de d�duire du montant de la contribution d'entretien les montants du loyer et de l'assurance-maladie dont le mari s'est d'ores et d�j� acquitt�, et la cause est renvoy�e sur ce point � la cour cantonale. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr. sont mis pour 2'000 fr. � la charge du recourant et pour 500 fr. � la charge de l'intim�e. M�me si celle-ci s'est en effet abstenue de prendre des conclusions formelles sur le point pour lequel le recourant obtient gain de cause, elle est consid�r�e avoir succomb� au recours � cet �gard (ATF 123 V 156 consid. 3 6; art. 66 al. 1 LTF). La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF; consid. 5 supra), mais celle-ci a droit � des d�pens r�duits, � charge du recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il refuse de d�duire du montant de la contribution d'entretien due par le recourant les sommes qu'il a vers�es depuis le 25 novembre 2009 au titre du paiement du loyer de l'appartement conjugal et des primes d'assurance-maladie de l'intim�e et de sa fille, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelles instruction et d�cision au sens des consid�rants. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., sont mis � raison de 2'000 fr. � la charge du recourant et � raison de 500 fr. � la charge de l'intim�e.