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Timestamp: 2016-10-22 11:53:55+00:00
Document Index: 164422531

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 207', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 64']

5A_748/2012 (15.05.2013)
5A_748/2012 � � Arr�t du 15 mai 2013
repr�sent� par Me Bernadette Schindler Velasco, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 29 ao�t 2012.
A.a.�M. B.X.________, n� en 1958, et Mme A.X.________, n�e en 1956, se sont mari�s le 16 juin 1989 devant l'Officier de l'�tat civil de l'Isle.
�Aucun enfant n'est issu de cette union.
�Les parties se sont s�par�es en ao�t 2008.
A.b.a.�M. B.X.________ exerce l'activit� de jardinier-paysagiste aupr�s d'un particulier. En 2010, son revenu annuel s'�levait � 90'371 fr. nets par an, soit 7'530 fr. 90 nets par mois. L'int�ress� a reconnu ne pas d�clarer une partie de son salaire, � savoir 1'500 fr. par mois, ce jusqu'en 2008. Une fois sa situation r�gularis�e, son salaire se chiffrait annuellement � 89'756 fr. entre 2008 et 2009.
Ses charges, non contest�es, ont �t� fix�es � 1'524 fr. 85 par mois.
A.b.b.�Mme A.X.________ dispose d'une formation de secr�taire, achev�e en 1986. Passionn�e de chevaux, elle a donn� des cours d'�quitation entre 1990 et 2007, pour un revenu non d�clar� estim� � 600 fr. par mois.
Souffrant de d�pression depuis le d�but de l'ann�e 2008, Mme A.X.________ est au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, octroy�e d�s le 1er mars 2010; cette rente atteint actuellement 1'160 fr. par mois.
La cour cantonale lui a n�anmoins imput� un revenu accessoire de 600 fr., que l'int�ress�e conteste toutefois, au m�me titre que le montant de ses charges.
La s�paration des parties a initialement �t� r�gl�e par une convention conclue sous seing priv�, puis par mesures protectrices de l'union conjugale. Par prononc� du 6 avril 2010, la pension en faveur de l'�pouse a �t� fix�e � 3'900 fr. par mois.
Le 1er novembre 2010, M. B.X.________ a introduit une demande unilat�rale de divorce.
C.a.�Dans le contexte d'une proc�dure de mesures provisionnelles initi�e par M. B.X.________, les parties ont sign� une convention, ratifi�e par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te. Dite convention pr�voyait que M. B.X.________ contribuerait � l'entretien de son �pouse par le r�gulier versement d'une pension mensuelle de 3'750 fr. d�s et y compris le 1er f�vrier 2011.
C.b.�Par jugement du 5 octobre 2011, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a notamment prononc� le divorce des �poux, dit que M. B.X.________ est d�biteur de Mme A.X.________ de la somme de 10'807 fr. 65 � titre de liquidation du r�gime matrimonial, fix� la contribution d'entretien en faveur de l'ex-�pouse � 2'200 fr. par mois, ce jusqu'� ce que le d�bitrentier ait droit aux prestations de l'AVS.
C.c.�Statuant le 29 ao�t 2012 sur l'appel interjet� par Mme A.X.________, la Cour d'appel civile a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que M. B.X.________ est d�biteur de la somme de 12'454 fr. 75 � titre de liquidation du r�gime matrimonial et fix� la contribution d'entretien due par l'int�ress� � 2'840 fr. par mois, ce jusqu'� ce qu'il ait droit aux prestations de l'AVS.
Agissant le 12 octobre 2012 par la voie du recours en mati�re civile, Mme A.X.________ conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que sa cr�ance en liquidation du r�gime matrimonial soit arr�t�e � 21'290 fr. 40, que la contribution d'entretien en sa faveur ne soit pas inf�rieure � la somme de 4'240 fr. par mois et qu'elle soit vers�e sans limitation dans le temps; subsidiairement, elle r�clame le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision. La recourante sollicite �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Appel�s � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim� conclut au rejet du recours.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 1er novembre 2012.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en�mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'instance pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); elle a en outre agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que son recours est en principe recevable.
2.2.�De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3).
La partie qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation r�pondant aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2).
La recourante s'en prend � la liquidation du r�gime matrimonial, reprochant � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 207 et 210 CC en d�terminant le b�n�fice � partager entre les �poux: d'une part, le Tribunal cantonal n'aurait retenu qu'un seul des comptes d'acqu�ts dont disposait l'intim�; d'autre part, il n'aurait pas pris en consid�ration les dettes qu'elle avait pourtant d�montr� avoir contract�es.
3.1.�Contrairement � ce qu'affirme la recourante, le montant se trouvant sur le premier compte G.________ de l'intim� au 1er novembre 2010, date du d�p�t de la demande de divorce, se chiffrait � 11'148 fr. 90, comme retenu par la cour cantonale. Il n'est pas �tabli qu'� cette derni�re date, l'intim� disposait d'un avoir de 69 fr. 70 sur le second compte G.________: les indications ressortant du dossier cantonal attestent certes de l'existence de ce dernier compte, sans donner de pr�cisions quant au montant qui s'y trouvait d�pos� � la date d�terminante.
3.2.�S'agissant des pr�tendues dettes invoqu�es par la recourante, celle-ci rappelle avoir produit en instance d'appel diff�rents documents attestant de leur existence.
La force probante des documents produits doit �tre relativis�e. Trois attestations d�montrent l'octroi de diff�rentes sommes d'argent � la recourante par une d�nomm�e C.________; aucune indication n'est donn�e quant � l'�ventuelle obligation de remboursement � laquelle serait soumise la recourante (�ch�ance et modalit�s de remboursement notamment) et elles ont toutes �t� �tablies � la m�me date, � savoir le 24 novembre 2008, pour des sommes pourtant vers�es entre 2005 et 2006: dans ces circonstances, la r�alit� des pr�ts invoqu�s et des�dettes qui leur seraient li�es peut �tre mise en doute.
Quant � la reconnaissance de dette �tablie par la recourante en faveur d'une d�nomm�e D.________, sa force probante est �galement douteuse: la recourante se limite en effet � simplement indiquer s'engager � rembourser la somme de 10'000 fr. � l'int�ress�e d�s qu'elle "sera parvenue � meilleure fortune".
Il s'ensuit qu'on ne saurait consid�rer que le Tribunal cantonal se serait arbitrairement �cart� de ces moyens de preuve en ne retenant pas les dettes que ceux-ci �taient cens�s appuyer.
La recourante reproche �galement � la cour cantonale de lui avoir imput� un revenu mensuel actuel, voire hypoth�tique de 600 fr. Elle invoque � cet �gard l'�tablissement arbitraire des faits, l'appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que la violation de l'art. 125 CC.
4.1.�La cour cantonale a retenu que la recourante avait donn� des cours d'�quitation entre 1990 et 2007. Contrairement � ce qu'affirmait l'int�ress�e, celle-ci �tait toujours professionnellement active en tant que professeure d'�quitation: elle passait en effet du temps dans les man�ges, continuait � participer � des comp�titions et se pr�sentait sur le site de r�seau professionnel "linkedln" comme "travailleur ind�pendant du secteur sports". Si elle disposait certes d'un certificat de travail attestant d'une pathologie du genou droit, rien au dossier ne permettait de retenir que ces probl�mes �taient durables et de nature � l'emp�cher de donner des cours d'�quitation. La juridiction cantonale en a ainsi conclu que la recourante continuait � r�aliser des revenus accessoires et que l'on pouvait � tout le moins exiger d'elle qu'elle le fasse pour un revenu hypoth�tique de 600 fr. par mois: cela n'�tait nullement incompatible avec la perception d'une rente AI, octroy�e d�s que l'incapacit� de travail est sup�rieure � 70%, ni avec les troubles pour lesquels dite rente avait �t� attribu�e.
4.2.�La recourante rel�ve que le profil "linkedln" retenu serait un faux; de surcro�t, aucune information concr�te n'y figurait, le secteur d'activit� en tant que "travailleur ind�pendant du secteur sports" �tait particuli�rement vague et la r�gion d'activit� mentionn�e, � savoir Z.________, �tait �loign�e de son domicile. La recourante admet ensuite avoir certes particip� � une comp�tition de dressage, qui s'est cependant sold�e par un complet �chec; hormis cette exp�rience, qui n'aurait jamais �t� renouvel�e, elle serait rest�e �loign�e des comp�titions de dressage depuis 2001 et n'aurait au demeurant pas r�activ� sa licence en 2011 et 2012. La recourante pr�cise �galement qu'elle souffrirait d'une pathologie au genou droit. Sous l'angle de la violation de l'art. 125 CC, la recourante ajoute enfin qu'elle ne pouvait se r�ins�rer en tant que secr�taire: non seulement sa formation datait de 1986, mais le march� du travail �tait �galement notoirement ferm� pour une secr�taire de 56 ans.
L'intim� soutient que la recourante n'a jamais cess� de donner des cours d'�quitation, que rien ne l'emp�chait de continuer cette activit�. et que c'�tait ainsi � juste titre que la cour cantonale avait imput� � son ex-�pouse un revenu de 600 fr. Il se fonde � cet �gard sur les �l�ments cit�s par le Tribunal cantonal.
4.3.1.�Il ressort en l'esp�ce des faits tels qu'�tablis par les juges cantonaux que la recourante a cess� de donner des cours d'�quitation en 2007. La juridiction a par ailleurs relev� que la recourante b�n�ficiait d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et qu'elle souffrait de surcro�t d'une pathologie au genou droit, dont il �tait m�dicalement attest� qu'elle la limitait dans ses mouvements et l'emp�chait de pratiquer des activit�s soutenues. Contrairement � ce que para�t retenir l'autorit� cantonale, il n'est pas �tabli que la recourante participerait r�guli�rement � des comp�titions �questres, seule une pi�ce ayant �t� produite � cet �gard. Quant au profil "linkedln" auquel le Tribunal cantonal s'est aussi r�f�r�, il d�taille, certes sous le nom de la recourante, l'activit� de "travailleur ind�pendant du secteur sports" dans la r�gion de Z.________, circonstances qui permettent toutefois de douter qu'il se rapporte bien � l'int�ress�e. Compte tenu de ces diff�rents �l�ments, la cour cantonale ne pouvait donc, sans arbitraire, en d�duire que la recourante exer�ait encore actuellement l'activit� accessoire de professeur d'�quitation, le fait qu'elle ait admis passer du temps dans les man�ges n'�tant � cet �gard pas suffisant pour proc�der � une telle d�duction.
4.3.2.1.�Lors de la fixation de la contribution � l'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou r�els. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique, dans la mesure o� celui-ci pourrait le r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort qui peut �tre raisonnablement exig� de lui. Le juge doit � ce dernier �gard examiner successivement les deux conditions suivantes: il doit avant tout �tablir si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 non publi� aux ATF 137 III 604 mais publi� in: FamPra.ch 2012 228; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 publi� in: SJ 2011 I 177). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut cependant pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus sup�rieurs en travaillant: il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Il doit ensuite examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1).
4.3.2.2.�En l'esp�ce, si la cour cantonale a exclu la possibilit� pour la recourante de reprendre une activit� de secr�tariat, elle a n�anmoins conclu qu'elle �tait en mesure de donner des cours d'�quitation pour un salaire mensuel de 600 fr., montant correspondant � celui qu'elle percevait entre 1990 et 2007 pour l'exercice de cette activit�. Or, la cour cantonale n'a pas examin� si la reprise d'une telle occupation pouvait raisonnablement �tre exig�e de l'int�ress�e, eu �gard notamment � son �tat de sant�. La juridiction ne pouvait en effet se contenter de relever, sans autre motivation, que rien au dossier ne permettait de retenir que les probl�mes au genou invoqu�s par l'ex-�pouse �taient durables et que l'exercice d'une telle activit� serait compatible avec la perception d'une rente AI, li�e � un �tat d�pressif. A supposer ensuite que la reprise d'une telle activit� soit envisageable, le Tribunal cantonal ne pouvait � nouveau se limiter � simplement reprendre le salaire que percevait l'int�ress�e entre 1990 et 2007, sans examiner si la possibilit� de gagner ce montant correspondait concr�tement aux circonstances actuelles. Il convient en cons�quence de renvoyer la cause sur ce point � l'autorit� cantonale.
La recourante s'en prend �galement au montant de ses charges tel qu'arr�t� par la cour cantonale.
5.1.�La cour cantonale a d'abord refus� de retenir au nombre des charges de la recourante le montant de 250 fr. vers� chaque mois � titre de cotisations AVS, indiquant que l'int�ress�e n'avait pas d�montr� effectuer ce versement. La recourante invoque une violation de la LAVS tandis que l'intim� affirme qu'en tant que son ex-�pouse a choisi de ne pas d�clarer ses activit�s, elle ne paie en cons�quence aucune cotisation AVS.
Contrairement � ce que para�t soutenir l'intim�, le versement de cotisation AVS ne d�pend pas de l'exercice d'une activit� lucrative. L'art. 3 al. 3 let. a de la loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10) pr�cise que les conjoints sans activit� lucrative d'assur�s exer�ant une activit� lucrative sont r�put�s avoir pay� eux-m�mes des cotisations, pour autant que leur conjoint ait vers� des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale, ce �galement pendant les ann�es civiles au cours�desquelles le mariage est dissous (art. 3 al. 4 let. a LAVS). Une fois le divorce prononc�, il faut ainsi en conclure que la recourante est astreinte � payer elle-m�me ses cotisations, conform�ment � l'art. 3 al. 1 2e phr. LAVS, ce m�me si elle n'exerce aucune activit� lucrative.
5.2.1.�La cour cantonale a ensuite remarqu� qu'� supposer que la recourante sous-loue une chambre de son appartement � une tierce personne, le loyer invoqu� - 2'050 fr. pour un appartement de cinq pi�ces et demie - �tait excessif pour une personne seule, qui ne b�n�ficiait pas d'une situation �conomique particuli�rement favorable. La juridiction en a conclu qu'un montant de 1'100 fr. �tait admissible � ce titre.
Tout en r�affirmant sous-louer une pi�ce de son appartement pour un montant de 650 fr., la recourante r�clame que soit retenu un loyer de 1'400 fr., � l'instar de ce qu'avait d�cid� le premier juge. L'intim� soutient en revanche que le montant du loyer fix� par la juridiction est conforme � la moyenne, tout en mettant en doute la r�alit� du contrat de sous-location produit par son ex-�pouse.
5.2.2.�Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du minimum vital �largi, menant � celui de la contribution d'entretien. Les charges de logement d'un conjoint peuvent donc ne pas �tre int�gralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement �lev�es au regard de ses besoins et de sa situation �conomique concr�te (arr�ts 5A_56/2011 du 25 ao�t 2011 consid. 3.3.1; 5C.84/2006 du 29 septembre 2006 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
S'il est manifeste qu'un loyer de 2'050 fr. appara�t excessif dans la situation de la recourante, celle-ci a n�anmoins produit en instance d'appel un contrat d�montrant qu'elle sous-loue une chambre de son appartement � un tiers pour 650 fr. par mois, r�clamant ainsi la prise en compte d'une charge de loyer de 1'400 fr. par mois. Ce montant, identique � celui retenu par le premier juge, n'appara�t pas excessif pour une personne seule dans la r�gion concern�e. La cour cantonale n'�tait ainsi pas fond�e � s'�carter du montant all�gu� par la�recourante et retenu en premi�re instance.
Le principe du droit � la contribution d'entretien ne fait pas l'objet de discussions entre les parties (consid. 6.1), seul �tant litigieux le�montant (consid. 6.2) et la dur�e de son versement (consid. 6.3).
6.1.�L'intim� pr�tend que le mariage n'aurait pas eu d'impact sur la situation �conomique des parties, sans toutefois contester le droit de la recourante � une contribution d'entretien.
6.1.1.�Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gend"). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: selon la jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien, ce qui se d�duit directement de l'art. 125 CC; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 134 III 145 consid. 4).
6.1.2.�En l'esp�ce, m�me si les parties n'ont pas d'enfants communs, leur mariage a dur� une vingtaine d'ann�es, de sorte qu'il a influenc� la situation de la recourante. Le fait que celle-ci ait exerc� une activit� lucrative marginale (600 fr. par mois entre 1990 et 2007), ne permet pas de renverser cette pr�somption dans la mesure o� elle n'a pas permis d'assurer � la recourante une certaine autonomie.
6.2.�La recourante r�clame que le montant de la contribution d'entretien � laquelle elle a droit soit d�termin� en application de la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. L'intim� ne se d�termine pas express�ment sur ce grief, se limitant � indiquer que le montant de la contribution d'entretien fix�e par la cour cantonale serait �quitable.
6.2.1.�La cour cantonale a retenu que, durant la vie commune, les �poux vivaient avec un montant mensuel de 8'000 fr., � savoir environ 7'400 fr. correspondant au salaire de l'intim� et 600 fr. � celui de la recourante. Le couple n'avait pas r�alis� d'�conomies, de sorte qu'il fallait ainsi admettre que chacun des �poux disposait alors d'un montant de 4'000 fr. par mois. En tant que le maintien du train de vie men� durant la vie commune n�cessite la prise en compte des frais suppl�mentaires engendr�s par la vie s�par�e, le montant n�cessaire � la recourante pour couvrir ses besoins vitaux pouvait �tre fix� � 4'600 fr. La juridiction a enfin d�duit de ce dernier montant celui de la rente AI per�ue mensuellement par l'int�ress�e ainsi que le revenu imput� � celle-ci, concluant qu'un montant de 2'840 fr. par mois permettait � la recourante d'assurer ses besoins vitaux.
6.2.2.�Lorsque l'union conjugale a durablement marqu� de son empreinte la situation de l'�poux b�n�ficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit �tre maintenu pour les deux parties dans la mesure o� leur situation financi�re le permet. Il s'agit de la limite sup�rieure de l'entretien convenable. Quand il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entra�ne l'existence de deux m�nages s�par�s, de conserver le niveau de vie ant�rieur, le cr�ancier de l'entretien peut pr�tendre au m�me train de vie que le d�biteur de l'entretien. Enfin, ce n'est que lorsque le divorce est prononc� apr�s une longue s�paration, � savoir une dizaine d'ann�es, que la situation de l'�poux b�n�ficiaire durant cette p�riode est en principe d�terminante (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1 et la r�f�rence).
S'il est n�anmoins �tabli que les �poux ne r�alisaient pas d'�conomies durant le mariage, ou que l'�poux d�biteur ne d�montre pas qu'ils ont r�ellement fait des �conomies, ou encore qu'en raison des frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s et de nouvelles charges, le revenu est enti�rement absorb� par l'entretien courant, il est admissible de s'�carter d'un calcul selon les d�penses effectives des �poux durant le mariage (ATF 134 III 145 consid. 4). En effet, dans de tels cas, la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition, en fonction des circonstances concr�tes, de l'exc�dent entre les �poux permet de tenir compte ad�quatement du niveau de vie�ant�rieur et des restrictions � celui-ci qui peuvent �tre impos�es au conjoint cr�ancier divorc� (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1).
6.2.3.�Il est en l'esp�ce �tabli que les parties n'ont pas constitu� d'�conomies; la rente AI per�ue par la recourante, d'un montant de 1'160 fr., ne permet pas au demeurant de compenser les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages. Dans ces conditions, la cour cantonale, amen�e d'abord � d�terminer la situation financi�re de la recourante au regard des consid. 4 et 5, se devra ensuite d'appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, tout en tenant compte, dans la d�termination des revenus � disposition des parties, de celui li� au b�n�fice de la rente AI per�ue mensuellement par la recourante, de fa�on que chacun des ex-�poux dispose du m�me train de vie.
6.3.�La recourante r�clame le versement d'une contribution d'entretien sans limitation dans le temps.
6.3.1.�Le Tribunal cantonal a rappel� � cet �gard que le droit au maintien du niveau de vie durant le mariage �tait li� aux capacit�s �conomiques de l'�poux d�biteur; d�s lors que ces capacit�s diminueraient � la retraite de celui-ci, l'obligation d'entretien durait, dans la pratique, jusqu'� l'�ge de sa retraite. Aucune circonstance ne permettait de s'�carter de ce principe dans le cas particulier: rien n'indiquait en effet que l'intim� poursuivrait son activit� ou pourrait assumer la charge de la contribution d'entretien au-del� de 65 ans. C'�tait ainsi � juste titre que le versement de la contribution d'entretien avait �t� limit� au moment o� le d�biteur atteindrait cet �ge-l�.
6.3.2.�La recourante soutient qu'il lui est indispensable de se constituer un premier pilier plus cons�quent pour les ann�es la s�parant de l'�ge de la retraite; elle affirme �galement vouloir se constituer une pr�voyance en proc�dant � tous rachats possibles, afin de ne pas tomber dans le d�nuement d�s sa retraite. Elle souligne enfin que, durant plusieurs ann�es, son mari a per�u des revenus non d�clar�s, ce qui a diminu� d'autant ses expectatives AVS et LPP.
6.3.3.�Pour fixer la dur�e de la contribution d'entretien, le juge doit tenir compte de l'ensemble des crit�res �num�r�s non exhaustivement � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1), notamment des expectatives de l'assurance-vieillesse et de la pr�voyance professionnelle ou d'autres formes de pr�voyance (ch. 8). En pratique, l'obligation est souvent fix�e jusqu'au jour o� le d�biteur de l'entretien atteint l'�ge de l'AVS. Il n'est toutefois pas exclu d'allouer une rente sans limitation de dur�e (ATF 132 III 593 consid. 7.2 et les arr�ts cit�s), en particulier lorsque l'am�lioration de la situation financi�re du cr�ancier n'est pas envisageable et que les moyens du d�biteur le permettent (notamment: arr�t 5A_679/2007 du 13 octobre 2008 consid. 4.6.1).
En l'esp�ce, la pr�voyance professionnelle de l'intim� a �t� partag�e par moiti� (art. 122 CC), circonstance pla�ant ainsi les conjoints dans une situation d'�galit� et permettant � la recourante, qui n'a que peu travaill� durant la vie commune, de compenser sa perte de pr�voyance. Aucun �l�ment ne permet toutefois de retenir qu'il conviendrait que l'int�ress�e b�n�ficie d'une rente au-del� de la retraite de son ex-��poux: il n'est en effet nullement �tabli que l'ex-�poux, qui para�t exercer son activit� de paysagiste � titre de salari�, poursuive son activit� au-del� de 65 ans. La recourante est au demeurant malvenue de reprocher � son ex-�poux de ne pas avoir d�clar� l'int�gralit� de ses revenus et d'avoir ainsi r�duit ses expectatives de pr�voyance d�s lors qu'elle en a fait de m�me.
�Appel�e � statuer sur le montant de la contribution d'entretien, la cour cantonale devra n�anmoins tenir compte dans les charges de la recourante du fait que celle-ci doit d�sormais verser des cotisations AVS (consid. 5.1 supra) et se constituer une pr�voyance professionnelle entre le moment du partage de celle-ci et celui auquel elle atteindra l'�ge de la retraite, la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e faisant en effet partie de l'entretien convenable apr�s le divorce (cf. art. 125 al.1 i.f. CC; ATF 135 III 158 consid. 4.1).
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal �tant annul� en ce qui concerne le montant de la contribution d'entretien, et la cause retourn�e � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont r�partis � parts �gales entre les parties, �tant pr�cis� que la requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise (art. 64 al. 1 LTF). Les d�pens sont�compens�s.
Le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal est annul� en tant qu'il condamne l'intim� � contribuer � l'entretien de la recourante par le r�gulier versement de 2'840 fr. par mois, et la cause est renvoy�e sur ce point � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise et Me Emmanuel Hoffmann est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de la recourante et pour moiti� � la charge de l'intim�, la part des frais de justice de la recourante �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de la recourante une indemnit� de 1'750 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.