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Timestamp: 2016-10-27 07:07:28+00:00
Document Index: 245794958

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 88']

I 173/01 (19.10.2001)
MM. les juges Borella, Pr�sident, R�edi et Kernen.
Arr�t du 19 octobre 2001
A.- Par d�cision du 26 juin 1999, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Valais (ci-apr�s : OAI) a mis A.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, avec effet r�troactif au 1er ao�t 1998.
A l'issue d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, se fondant sur un rapport d'expertise du docteur B.________, sp�cialiste en m�decine physique, r�habilitation et rhumatologie - dat� par inadvertance de mai 2000, mais re�u le 21 juillet 2000 - l'OAI a, par d�cision du 18 ao�t 2000, supprim� la rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er octobre 2000. Il a �galement class� le dossier en ce qui concernait les mesures d'ordre professionnel, en indiquant � l'assur� qu'il lui �tait loisible de d�poser une nouvelle demande tendant � l'octroi de cette prestation, s'il manifestait le d�sir de collaborer activement � la recherche d'une solution professionnelle.
B.- Saisi d'un recours de A.________, le Tribunal des assurances du canton du Valais l'a rejet� par jugement du 26 f�vrier 2001, en renvoyant le dossier � l'OAI pour qu'il examine la (nouvelle) demande d'aide au placement form�e devant lui.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�. Il s'appuie sur un rapport du docteur C.________, m�decin traitant, dont il ressort que son incapacit� de travail actuelle serait de 50 %.
L'OAI propose le rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
D.- Par d�cision sur opposition du 13 mars 2000, la CNA a confirm� la d�cision du 18 novembre 1999 par laquelle elle a allou� � A.________ une rente d'invalidit� de 25 %, � partir du 1er novembre 1999.
1.- Les premiers juges ont expos� de mani�re compl�te et correcte les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels r�gissant l'�valuation de l'invalidit� et la r�vision du droit � la rente dans le jugement entrepris et dans un pr�c�dent jugement du 18 f�vrier 1997 opposant les m�mes parties. Il suffit d�s lors de renvoyer sur ces points aux consid�rants des jugements en question.
2.- A l'instar de l'intim�, le Tribunal cantonal des assurances a consid�r� que l'�tat de sant� du recourant s'�tait am�lior� dans une mesure propre � justifier la suppression de sa rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er octobre 2000. Il a fond� son point de vue, notamment, sur les conclusions du 21 juillet 2000 de l'expert commis par l'OAI, le docteur B.________. Pour sa part, le recourant soutient qu'il pr�sente actuellement une incapacit� de travail de 50 %.
3.- a) Lorsque des expertises ordonn�es au stade de la proc�dure administrative sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb, 122 V 161 consid. 1c et les r�f�rences).
b) En l'esp�ce, dans son rapport du 21 juillet 2000, l'expert B.________ a diagnostiqu� des s�quelles d'un accident de la circulation du 26 avril 1986 avec un status apr�s multiples interventions sur le poignet droit pour des s�quelles de maladie de Kienb�ck avec, en dernier, une arthrod�se totale du poignet droit le 24 ao�t 1998, avec �galement un status apr�s plastie du ligament crois� ant�rieur du genou droit en 1991 pour l�sion post-traumatique et des lombalgies chroniques post-traumatiques avec insuffisance discale lombaire associ�e � une anomalie de transition lombo-sacr�e. Ce praticien a estim� que l'activit� de chauffeur de poids lourds ne pouvait plus �tre exig�e, l'assur� n'�tant plus en mesure de porter des charges exc�dant 10 kg, en raison de l'arthrod�se au poignet droit.
Il a fix� par ailleurs la capacit� de travail du recourant � 80 %, au moins, � partir de d�cembre 1999, environ, dans une activit� adapt�e - � temps complet - o� l'assur� pourrait �viter de rester longtemps dans la m�me position, d'adopter des postures p�nibles pour le dos et de porter de lourdes charges (maximum 10 kg).
Le rapport de l'expert B.________ remplit toutes les exigences requises par la jurisprudence pr�cit�e pour qu'on puisse lui accorder pleine valeur probante et s'appuyer sur ces conclusions.
c) Jointe au recours de droit administratif, la simple d�claration du m�decin traitant, le docteur C.________, selon laquelle le recourant pr�sente une incapacit� de travail de 100 % jusqu'au 29 d�cembre 2000 et de 50 % pour les mois de janvier et de f�vrier 2001 - incluse dans une "feuille-accident LAA" ne portant pas de date et donn�e sans aucune explication - n'est pas de nature � faire douter du bien-fond� du rapport d'expertise.
d) Conform�ment aux conclusions de l'expert B.________, il y a ainsi lieu de retenir que le recourant jouit, depuis d�cembre 1999, d'une capacit� de travail de 80 % au moins dans une activit� adapt�e � son handicap, soit une occupation permettant d'alterner les positions, d'�viter les postures p�nibles pour le dos et le port de charges sup�rieures � 10 kg.
4.- a) Par rapport � la situation qui pr�valait au moment de l'octroi de la rente d'invalidit� en juin 1999, o� l'incapacit� de travail �tait totale, on doit d�s lors admettre que la capacit� de gain du recourant s'est notablement am�lior�e depuis le mois de d�cembre 1999, soit � une date ant�rieure � celle de la d�cision de r�vision de la rente (18 ao�t 2000). Il y a lieu d'examiner si cette am�lioration est suffisante pour justifier la suppression de la rente d'invalidit� allou�e � l'assur�.
b) Pour �valuer l'invalidit� du recourant l'OAI a compar� l'ancien revenu annuel de l'int�ress� en qualit� de chauffeur de poids lourds de 58 800 fr. (4900 fr. x 12 en 1999, selon une appr�ciation g�n�reuse) avec le revenu annuel brut de 44 400 fr. (3700 fr. x 12) qu'il pourrait r�aliser en 1999 dans un emploi adapt� (tel qu'ouvrier d'atelier m�canique, de t�l�cabines, surveillant de machines, de parking et de magasinier). Certes, cette comparaison, non contestable, fait-elle appara�tre une perte de gain de 24.48 %, mais elle ne prend pas en consid�ration le fait que la capacit� de travail du recourant a �t� fix�e par l'expert B.________ � 80 %, dans une activit� adapt�e (cf. supra consid. 3b et d). Il en r�sulte que le revenu d'invalide doit �tre fix� � 35 520 fr. (44 400 fr. x 80 %) et que la comparaison avec le revenu hypoth�tique de 58 800 fr. laisse appara�tre une perte de gain de 39,59 %, inf�rieure aux 40 % n�cessaires pour ouvrir le droit du recourant � un quart de rente. Par ailleurs, selon un arr�t E. du 8 ao�t 2001 destin� � la publication (I 32/00), le degr� d'invalidit� r�sultant de la comparaison des deux revenus pr�cit�s est un pourcentage exact du point de vue math�matique qui ne peut, en l'esp�ce, pas �tre arrondi.
c) Un calcul tenant compte d'un revenu d'invalide fond� sur les statistiques salariales (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb) aboutirait � la m�me solution.
En l'occurrence, le salaire de r�f�rence (en 1998) est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, savoir 4268 fr. par mois (Office f�d�ral de la statistique, Enqu�te sur la structure des salaires 1998 TA1, p. 25, niveau de qualifications 4). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41, 8 heures; La Vie �conomique 3/2001, p. 100, tableau B9.2), ce montant doit �tre port� � 4460 fr., soit 53 520 fr. par an.
Si l'on effectue une adaptation � l'�volution des salaires entre 1998 et 1999, soit 0,3 pour cent (La Vie �conomique, 3/2001, p. 101, tableau B 10.2), on obtient 53 680 fr. Il faut en outre prendre en consid�ration le fait que la capacit� de travail du recourant est r�duite de 20 pour cent, ce qui donne 42 944 fr. (53 680 x 0,8).
Enfin, eu �gard � l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas, il se justifie de proc�der � un abattement de 15 pour cent (ATF 126 V 78 consid. 5). Le revenu d'invalide d�terminant s'�l�ve ainsi � 36 502 fr. La comparaison avec un revenu r�alisable sans invalidit� de 58 800 fr. (supra, let. b) conduit � une invalidit� de 37,92 pour cent ([58 800 fr. - 36 502 fr.] X 100/ 58 800 fr.).
5.- Dans ces circonstances, les conditions de l'art. 41 LAI sont r�unies (ATF 125 V 369 consid. 2) et la rente d'invalidit� enti�re allou�e au recourant depuis le mois d'ao�t 1998 doit �tre supprim�e � partir du 1er octobre 2000 (conform�ment � l'art. 88bis al. 2 lit. a RAI).