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Timestamp: 2016-10-22 03:30:59+00:00
Document Index: 328904299

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 718', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 405', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 75', 'art. 9', 'art. 718', 'art. 933', 'ATF ', 'art. 718', 'art. 718', 'art. 38', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 105', 'art. 105']

4A_87/2011 (16.05.2011)
Y.________ SA, repr�sent�e par Mes Christophe Maillard et Steve Pillonel,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 10 d�cembre 2010.
A.a X.________ SA (ci-apr�s: X.________) a principalement pour but de construire, r�nover et transformer des chalets et maisons individuelles.
De 2005 � 2009, A.________ occupait la fonction de pr�sident du conseil d'administration de X.________, B.________ celle de directeur. Tous deux poss�daient la signature collective � deux. Le travail du premier nomm� consistait � participer � trois conseils d'administration par ann�e. En juillet 2009, B.________ a quitt� la soci�t� et son nom a �t� radi� du registre du commerce. C.________ a alors �t� inscrit comme directeur avec signature collective � deux. Quant � A.________, il est devenu administrateur unique avec signature collective � deux. Depuis ao�t 2010, C.________ et A.________ poss�dent la signature unique.
A.b Le 6 juin 2005, X.________ a conclu avec D.________ (ci-apr�s: le ma�tre de l'ouvrage) un "contrat de construction". Cette convention portait sur l'�dification d'un chalet et d'un garage au lieu-dit "...", sur la commune de ....
Les parties ont convenu que X.________ se chargeait de l'�tude puis de la r�alisation de l'ouvrage, et qu'elle choisirait toutes les entreprises pour l'ex�cution des travaux et les fournisseurs pour les mat�riaux n�cessaires. Le co�t forfaitaire du chalet a �t� fix� � 1'084'000 fr.
X.________ a adjug� divers travaux (terrassements, fouilles en rigole, canalisations, etc.) � Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________). Auparavant, X.________ avait attribu� � cette soci�t� des travaux de construction pour trois autres chalets ("E.________", "F.________", "G.________") situ�s dans le m�me secteur.
X.________ a �galement ex�cut� diverses prestations, toujours en collaboration avec Y.________, non inclues dans le montant forfaitaire convenu initialement entre les parties. Ces prestations, qui ont fait l'objet d'un devis �tabli par X.________, appelaient un compl�ment de paiement de la part du ma�tre de l'ouvrage.
Le 6 juillet 2007, Y.________, "suite aux instructions (...) re�ues de X.________ SA", a adress� directement au ma�tre de l'ouvrage, pour les travaux compl�mentaires ex�cut�s, sa facture finale d'un montant de 92'220 fr.
Le 28 novembre 2007, B.________ (pour X.________), H.________ et I.________ (tous deux de Y.________) ont sign� la convention suivante:
1. Reconnaissance du montant total selon relev� de compte du 28.11.2007 de Fr. 345'682.40 comprenant part X.________ SA et propri�taires (E.________ - G.________ - F.________ - C. D.________).
2. Paiement X.________ SA de Fr. 107'245.-- + Fr. 16'237.70 (part E.________) en d�but de semaine 49.
3. Accord et reconnaissance des travaux pour le paiement du solde E.________ et des factures G.________, F.________ et D.________ d'ici fin de l'ann�e 2007 au plus tard.
4. En cas de non-respect du point 3, paiement du solde des propri�taires par X.________ SA sur la base d'un plan de paiement �chelonn� d'ici la fin de l'ann�e 2007, mais au plus tard le 30 avril 2008.
Le ch. 3 de la convention fait implicitement r�f�rence aux sommes dues pour les travaux compl�mentaires. Concernant D.________ ce montant est de 92'220 fr. (cf. supra, facture du 6 juillet 2007).
A.c Par commandement de payer �tabli par l'Office des poursuites de Sion, Y.________ a r�clam� � X.________ le paiement de 92'220 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 5 ao�t 2007. Cette derni�re soci�t� y a fait opposition totale le 4 d�cembre 2008 et la mainlev�e provisoire a �t� prononc�e le 9 f�vrier 2009 par la juge suppl�ante du district de Sion.
Le 30 mars 2009, X.________ a introduit une action en lib�ration de dette devant le juge de district de Sion; la demanderesse soutient n'�tre pas d�bitrice du montant litigieux, seul le ma�tre de l'ouvrage s'�tant engag� vis-�-vis de Y.________.
Apr�s instruction, le juge de district a transmis les actes de la cause au Tribunal cantonal valaisan pour jugement.
Par jugement du 10 d�cembre 2010 exp�di� le 16 d�cembre 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal a rejet� l'action. En substance, elle a consid�r� qu'il n'existait pas de relations contractuelles entre le ma�tre de l'ouvrage et Y.________ s'agissant des travaux compl�mentaires, � l'instar de ce qui pr�valait pour les prestations englob�es dans le forfait. La cour cantonale a conclu que seule la soci�t� X.________ pouvait �tre tenue d'honorer la facture litigieuse de 92'200 fr.
Sur la base de ce constat, elle a appr�ci� la convention du 28 novembre 2007, jugeant que X.________ avait reconnu le montant litigieux et que la soci�t� s'�tait simplement r�serv�e la possibilit� que le ma�tre de l'ouvrage paie directement le montant encore ouvert. Selon l'autorit� pr�c�dente, X.________ avait trouv� un avantage � signer la convention puisqu'elle lui permettait un paiement �chelonn�, ce qui �tait appr�ciable pour la soci�t� compte tenu de ses difficult�s financi�res. La cour cantonale a jug� que, m�me si l'on devait admettre l'hypoth�se selon laquelle le ma�tre de l'ouvrage �tait tenu de s'acquitter directement du montant, il fallait retenir qu'en signant la convention du 28 novembre 2007 la soci�t� entendait garantir le versement; la garantie promise devait �tre consid�r�e comme ind�pendante (et non accessoire). Enfin, s'agissant de la critique selon laquelle la convention sign�e par B.________ ne pouvait engager la soci�t�, faute par ce dernier d'avoir poss�d� la signature individuelle, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que l'acte accompli par l'ancien directeur a �t� ratifi� par la soci�t� lors de la proc�dure men�e � l'encontre de Y.________.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal du 10 d�cembre 2010. La soci�t� conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce qu'elle soit lib�r�e du paiement de la somme de 92'220 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2008. La recourante invoque une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.), la transgression de l'art. 718a al. 2 CO et elle reproche � la cour cantonale d'avoir admis qu'elle officiait comme entrepreneur total pour les travaux compl�mentaires alors qu'elle n'�tait que la repr�sentante de D.________.
L'intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans son action en lib�ration de dette (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le jugement attaqu� ayant �t� communiqu� aux parties avant le 1er janvier 2011 (art. 405 al. 1 CPC; ATF 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2), les modifications de la LTF entr�es en vigueur � cette date ne sont pas applicables � la pr�sente proc�dure de recours (cf. art. 132 al. 1 LTF). Partant, il n'importe que la Cour civile II n'ait pas statu� sur recours, contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF.
En l'esp�ce, la recourante expose divers points de fait, aux pages 2 � 8 de son m�moire. D�s lors qu'elle n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et ne d�montre pas, de mani�re pr�cise, avec r�f�rence � des pi�ces du dossier, qu'un fait aurait �t� constat� ou omis de mani�re insoutenable, il n'y a pas lieu d'en tenir compte et le raisonnement doit �tre men� sur la base de l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante rappelle que son ancien directeur, qui ne poss�dait que la signature collective � deux, a sign� seul la convention du 28 novembre 2007 et qu'il ne pouvait donc engager la soci�t�.
2.1 L'art. 718a al. 2 CO permet d'inscrire au registre du commerce - et donc d'opposer au tiers (cf. art. 933 al. 1 CO) - une forme particuli�re de restriction du pouvoir de repr�sentation, � savoir la repr�sentation collective (ou commune) de la soci�t� (cf. ATF 121 III 368 consid. 3 et 4 p. 372 ss); pour engager la soci�t�, plusieurs repr�sentants autoris�s doivent agir ensemble, en apposant collectivement leur signature (PETER/CAVADINI, Commentaire romand, Code des obligations II, n� 21 ad art. 718a CO).
En cas de repr�sentation collective, la signature d'un seul repr�sentant ne lie pas, en principe, la soci�t� (ROLF WATTER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 19 ad art. 718a CO). Il peut toutefois �tre rem�di� ult�rieurement au d�faut de pouvoir de repr�sentation. L'art. 38 al. 1 CO pr�voit express�ment la ratification post�rieure d'actes juridiques qui auraient �t� pass�s par une personne sans pouvoirs de repr�sentation. Cette disposition peut �tre appliqu�e par analogie aux organes d'une personne morale (ROGER Z�CH, Berner Kommentar, 1990, no 4 ad art. 38-39 CO; ROLF DITESHEIM, La repr�sentation de la soci�t� anonyme, th�se Berne 2001, p. 264). Si une personne qui ne peut engager une soci�t� que par une signature collective a agi seule, son acte peut �tre valid� post�rieurement par l'approbation de la soci�t� repr�sent�e; cette approbation peut aussi �tre donn�e tacitement (ATF 128 III 129 consid. 2b p. 136; arr�t 4A_36/2011 du 15 mars 2011 consid. 2.2.2; DITESHEIM, op. cit., p. 267).
Ainsi, lorsque l'administrateur d'une soci�t� n�gocie et conclut seul un contrat avec un tiers (cocontractant) bien qu'il ne dispose que de la signature collective � deux, la soci�t� ratifie les actes accomplis par son administrateur lorsqu'elle ouvre, sur la base du contrat litigieux, une action en son nom contre le cocontractant (arr�t 4C.136/2004 du 13 juillet 2004 consid. 2.2.2.2.2, non publi� in ATF 130 III 633).
2.2 Il r�sulte certes des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que B.________ a sign� seul la convention du 28 novembre 2007 et que seule sa signature figure sur la procuration d�livr�e en faveur de l'avocat repr�sentant la soci�t� dans la pr�sente cause. La cour cantonale a toutefois �galement �tabli qu'au d�part de B.________, en juillet 2009, la recourante a poursuivi la proc�dure et maintenu, dans la r�plique, la th�se d�velopp�e dans la demande, tendant � dire qu'elle s'�tait, par la signature de la convention litigieuse, engag�e uniquement en qualit� de caution (jugement entrepris p. 14 renvoyant � la r�plique du 2 novembre 2009). Ce n'est que dans sa d�termination du 18 mars 2010 que la recourante a affirm� pour la premi�re fois, en avan�ant l'argument de la repr�sentation collective, n'�tre pas engag�e par la convention litigieuse.
Il est patent que la soci�t� recourante a ratifi� les actes accomplis par B.________, apr�s son d�part, en rapport avec le proc�s intent� � l'intim�e. Ainsi, elle a approuv� post�rieurement - au moins implicitement - la d�signation de l'avocat, l'introduction du proc�s et, en continuant de soutenir la th�se pr�sent�e dans la demande, la convention paraph�e le 28 novembre 2007 par l'ancien directeur.
L'argumentation fournie par la recourante ne permet pas de revenir sur cette conclusion. On ne peut en particulier pas la suivre lorsqu'elle pr�tend que le raisonnement de la juridiction cantonale reviendrait � admettre qu'elle "n'aurait pas pu contester le paiement qui lui �tait r�clam� sous peine de voir ratifier par la m�me occasion la convention de paiement sign�e de la plume du seul B.________". La ratification de l'acte accompli par B.________ le 28 novembre 2007 ne r�sulte pas directement de l'opposition � la poursuite men�e contre la recourante ou de l'introduction de l'action en lib�ration de dette, mais elle repose sur ses propres all�gations (non remises en cause dans le cadre de la r�plique) selon lesquelles elle s'est bien engag�e par la convention sign�e par B.________.
La recourante revient � la charge en insistant sur le fait qu'elle a d'embl�e contest�, une fois la poursuite introduite par l'intim�e, devoir s'acquitter de la somme figurant dans la convention litigieuse et que, d�s lors, une ratification par actes concluants est exclue. Cet argument appelle le m�me raisonnement que celui expos� plus haut; la recourante a toujours admis - de fa�on d�terminante dans la r�plique - s'�tre engag�e vis-�-vis de l'intim�e par la convention. En contestant �tre li�e par celle-ci dans sa d�termination du 18 mars 2010, elle tente de revenir sur une ratification qui a d�j� produit ses effets (ex tunc). Cela n'est pas admissible puisque la ratification, en tant qu'acte formateur, est irr�vocable (cf. entre autres auteurs: DITESHEIM, op. cit., p. 264 et les r�f�rences).
Enfin, la recourante renvoie, de mani�re purement appellatoire, � l'interrogatoire de A.________ (qui aurait indiqu� "qu'il n'�tait pas au courant de la proc�dure introduite par Y.________ SA"), pour appuyer sa th�se. L'argument, au demeurant irrecevable (cf. supra consid. 1.3), est sans pertinence. Il n'importe de savoir dans quelle mesure les autres dirigeants avaient connaissance de l'existence de la proc�dure de poursuite introduite par l'intim�e. Il suffit de constater que, m�me au d�part de B.________, la recourante a poursuivi la proc�dure judiciaire et maintenu la th�se d�velopp�e dans la demande.
On ne saurait d�s lors reprocher � la cour cantonale d'avoir admis que la recourante a ratifi� la convention du 28 novembre 2007. Le grief est infond�.
Il est d�s lors inutile d'examiner la critique selon laquelle la cour cantonale, dans une motivation alternative, aurait admis � tort que B.________ �tait habilit�, par sa seule signature, � engager la soci�t�, et donc que ses pouvoirs �taient, le 28 novembre 2007, plus �tendus que ne l'indiquait l'extrait du registre du commerce.
3.1 La cour cantonale retient qu'il n'existait pas de relations contractuelles entre D.________ et l'intim�e (sous-traitante) quant aux travaux compl�mentaires. Elle pr�cise que le fait que l'intim�e a envoy� au ma�tre de l'ouvrage la facture finale du 6 juillet 2007, puis des rappels, ne suffit pas � �tablir l'existence d'une relation contractuelle entre le ma�tre de l'ouvrage et l'intim�e, cette transmission faisant suite aux instructions re�ues de la recourante. Enfin, l'autorit� pr�c�dente souligne qu'il n'a pas �t� �tabli que D.________ se f�t engag� d'une fa�on ou d'une autre � payer directement les sous-traitants choisis par la recourante, � tout le moins en ce qui concerne l'intim�e.
La recourante invoque une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), soutenant que la cour cantonale a omis de relever que deux t�moins - soit J.________, directeur des travaux de la recourante, et B.________ - ont affirm� que les travaux devaient �tre pay�s directement par le ma�tre de l'ouvrage, le dernier t�moin soulignant qu'il avait d'embl�e indiqu� � l'intim�e que "s'agissant des travaux hors contrat avec le client (Monsieur D.________), il devait (!) �tre acquitt� directement par ce dernier". La recourante en d�duit que D.________ s'est ainsi engag� aupr�s de l'intim�e, une relation contractuelle liant d�s lors celle-ci et le ma�tre de l'ouvrage.
Les extraits des t�moignages rapport�s n'indiquent pas que D.________ se serait engag� envers l'intim�e � lui payer directement le montant litigieux. A la lecture des propos tenus par ces t�moins, on ne peut certes exclure que le ma�tre de l'ouvrage se soit oblig� vis-�-vis de l'entrepreneur principal (la recourante) � s'acquitter de la facture litigieuse, en totalit� ou en partie, aupr�s de l'intim�e, les parties pouvant am�nager librement leur relation contractuelle dans le cadre du contrat d'entreprise totale (cf. arr�t 4C.215/2004 du 23 novembre 2004 consid. 3.1). Cela n'est cependant pas suffisant pour �tablir une relation juridique entre le ma�tre de l'ouvrage et la sous-traitante (l'intim�e), soit pour conf�rer � celle-ci le droit de r�clamer personnellement l'ex�cution de la prestation au ma�tre (entre autres auteurs: GAUCH/CARRON, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 55 et n. 175). Les t�moignages sur lesquels la recourante s'appuie ne sont donc pas susceptibles d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF).
3.2 Dans la derni�re partie de son m�moire (p. 20-22, "�3. Le contrat d'entreprise"), la recourante tente de d�montrer l'existence d'un contrat entre D.________ et l'intim�e, plaidant qu'elle s'est seulement vue confier, par le ma�tre de l'ouvrage, des pouvoirs de repr�sentation en rapport avec les travaux compl�mentaires litigieux.
Les effets de la repr�sentation ne naissent que si le repr�sentant dispose du pouvoir de repr�sentation et s'il a la volont� d'agir comme tel (ATF 126 III 59 consid. 1b p. 64 et les r�f�rences). D�terminer l'existence d'un pouvoir de repr�sentation et savoir qu'elle �tait l'intention de la recourante au moment de la conclusion des contrats portant sur les prestations suppl�mentaires sont des questions de fait, et non de droit (arr�t 4A/186/2009 du 3 mars 2010 consid. 4.2). La recourante, qui se pr�vaut du rapport de repr�sentation, assumait le fardeau de la preuve (art. 8 CC).
En l'esp�ce, les juges pr�c�dents ont retenu que D.________ n'a jamais �t� en relation avec l'intim�e. Il ne ressort pas du jugement cantonal que la recourante ait apport� la preuve de l'existence d'un rapport de repr�sentation et les divers �l�ments de fait mis en �vidence par la recourante sont impropres � le d�montrer. S'agissant plus particuli�rement des commandes directes que D.________ auraient adress�es � l'intim�e, il s'agit d'un point de fait non �tabli dans le jugement cantonal. Quant au libell� de la clause contractuelle (la recourante se r�f�re � la "pi�ce 2 du dossier") qui traduirait "la volont� du ma�tre de l'ouvrage de confier [� la recourante] des pouvoirs de repr�sentation", il n'a pas �t� constat� par la juridiction pr�c�dente et la Cour de c�ans ne peut pas non plus en tenir compte (cf. art. 105 al. 1 LTF).
La recourante revient sur le fait qu'il ressort des t�moignages que les co�ts des prestations suppl�mentaires devaient �tre acquitt�s directement par le ma�tre de l'ouvrage. Cet argument, qui vise la question du r�glement des factures suppl�mentaires est, � lui seul, impropre � d�montrer l'existence d'un rapport de repr�sentation (cf. supra consid. 3.2). Au demeurant, on voit mal pour quelle raison la recourante aurait sign� la convention du 28 novembre 2007 - dans laquelle elle reconna�t devoir payer la facture relative aux travaux suppl�mentaires, alors m�me qu'elle savait, selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), que le ma�tre de l'ouvrage refusait de s'en acquitter - si elle estimait n'avoir agi qu'� titre de repr�sentante du ma�tre de l'ouvrage. Au demeurant, il ressort des faits �tablis par la cour pr�c�dente que la recourante a r�clam� � D.________ un montant compl�mentaire de 46'404 fr. en rapport avec des travaux non compris dans le forfait, ce qui contredit la th�se selon laquelle elle ne serait, en tant que simple repr�sentante, pas concern�e par le paiement des factures relatives � ces travaux.
Quant au fait que l'intim�e a envoy� la facture finale directement au ma�tre de l'ouvrage, on ne saurait en tirer un quelconque argument en faveur de la th�se de la recourante, puisqu'il ressort du jugement cantonal que cet envoi a �t� effectu� suite aux instructions de la recourante. Enfin, on cherche vainement � comprendre en quoi le fait que la recourante connaisse l'identit� des ma�tres d'ouvrage (notamment celle de D.________) - celle-ci �tant inscrite dans la convention du 28 novembre 2007 - pourrait d�montrer l'existence d'un rapport de repr�sentation.