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Timestamp: 2016-10-27 14:53:49+00:00
Document Index: 242842310

Matched Legal Cases: ['art. 694', 'art. 694', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 91', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 694', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

tous les deux repr�sent�s par Me Christophe Piguet, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me Beno�t Bovay,
du 1er d�cembre 2011.
A.a B.________ est notamment propri�taire des parcelles nos 440 et 5603 de la commune de C.________, tandis que son �pouse d�tient la parcelle no 446, sise dans la m�me commune. Les �poux A.________ sont propri�taires en main commune de la parcelle no 3698, �galement situ�e � C.________.
A.b Par jugement du 8 juillet 2010, admettant partiellement les conclusions de la demande d�pos�e le 13 novembre 2007 par les �poux B.________ (ch. I), le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a accord� � ceux-ci un droit de passage � pied et pour tous v�hicules (passage n�cessaire selon l'art. 694 CC), d'une largeur de cinq m�tres, sur l'assiette de la servitude portant le no xxxx du Registre foncier du district de Lavaux et grevant la parcelle no 3698 appartenant aux �poux A.________, puis ordonn� en cons�quence au conservateur du Registre foncier de proc�der � l'inscription dudit droit de passage comme servitude fonci�re en faveur des parcelles nos 440, 5603 et 446 (ch. II).
Le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a toutefois renvoy� les parties � agir devant l'autorit� comp�tente s'agissant de la fixation de l'indemnit� � verser par les �poux B.________ en faveur des �poux A.________ en contrepartie du droit de passage consenti (III), l'inscription ordonn�e, faite aux frais des propri�taires des fonds b�n�ficiaires, n'intervenant qu'apr�s fixation et paiement de l'indemnit� susmentionn�e (IV).
A.c Statuant sur recours et appel des �poux A.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a d�clar� irrecevable le premier, mais a en revanche admis l'appel, annul� d'office le jugement de premi�re instance et renvoy� la cause � celle-ci pour nouvelle instruction dans le sens des consid�rants et nouveau jugement.
Bien qu'elle ait rejet� l'int�gralit� des moyens des appelants quant au bien-fond� de la servitude octroy�e par le premier juge, la cour cantonale a n�anmoins consid�r� que le jugement entrepris ne pouvait renvoyer � une instance ult�rieure la fixation de l'indemnit� due en contrepartie du droit de passage accord�, dite indemnit� �tant une condition de l'octroi du passage n�cessaire. D�s lors que le juge n'�tait pas admis � conc�der celui-ci sans arr�ter le montant de cette indemnit�, le jugement entrepris ne pouvait �tre maintenu mais devait �tre annul� d'office et la cause renvoy�e � l'instance pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision.
Par acte du 2 avril 2012, les �poux A.________ (ci-apr�s les recourants) exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Ils concluent principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que la demande d�pos�e le 13 novembre 2007 par les �poux B.________ (ci-apr�s les intim�s) � leur encontre est rejet�e; subsidiairement, les recourants sollicitent la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens que le droit de passage n�cessaire est certes accord� aux intim�s, mais dans une assiette r�duite dont ils pr�cisent l'�tendue, la demande d�pos�e par ces derniers �tant rejet�e pour le surplus. Les recourants fondent leurs conclusions sur la violation des art. 694 et 2 al. 2 CC.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 III 462 consid. 2, 629 consid. 2 et la jurisprudence cit�e).
1.1 La recevabilit� du recours en mati�re civile suppose que celui-ci soit dirig� contre une d�cision finale, � savoir une d�cision mettant fin � la proc�dure (art. 90 LTF). Il est �galement recevable contre toute d�cision qui statue sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause ou qui met fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (d�cision partielle; art. 91 let. a et b LTF), ainsi que contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF). Les autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. a et b LTF). Si le recours n'est pas recevable, faute de remplir ces conditions, ou qu'il n'a pas �t� utilis�, la d�cision pr�judicielle ou incidente peut �tre attaqu�e avec la d�cision finale dans la mesure o� elle influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF).
Un jugement qui ne tranche que certains aspects d'un rapport juridique litigieux n'est en principe pas un jugement partiel, mais un jugement incident ou pr�judiciel. Tel sera le cas, par exemple, d'un jugement de renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision. M�me s'il comporte des instructions sur la mani�re de trancher certains aspects du rapport de droit litigieux ou s'il tranche d�finitivement certaines questions pr�alables, ce jugement de renvoi ne peut �tre qualifi� de partiel au sens de l'art. 91 LTF; il ne peut faire l'objet d'un recours qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4). En outre, de mani�re g�n�rale, une d�cision de renvoi n'est pas de nature � causer un pr�judice irr�parable aux parties, le seul allongement de la dur�e de la proc�dure ou le seul accroissement des frais de celle-ci n'�tant pas consid�r�s comme des �l�ments constitutifs d'un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.3). N�anmoins, si le renvoi ne laisse aucune latitude de jugement � l'autorit� cantonale inf�rieure appel�e � statuer (� nouveau), il est assimil� � une d�cision finale et peut, de ce fait, faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (ATF 134 II 124 consid. 1.3; 133 V 477 consid. 5.2.2 et les r�f�rences cit�es). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure; en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s, et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 134 IV 43 consid. 2.1; 133 III 629 consid. 2.1).
1.2 Les recourants soutiennent en l'esp�ce que la d�cision entreprise serait une d�cision finale d�s lors que l'autorit� � laquelle la cause est renvoy�e serait priv�e de toute marge de manoeuvre dans sa prise de d�cision. S'agissant en effet du bien-fond� du droit de passage n�cessaire octroy� aux intim�s, les recourants rel�vent que la juridiction inf�rieure ne pourrait statuer autrement que dans le sens de l'arr�t entrepris et serait ainsi limit�e � compl�ter l'instruction sur la seule quotit� de l'indemnit� pr�vue � l'art. 694 CC. Si les aspects de la n�cessit� du droit de passage et de son octroi sont certes d�finitivement tranch�s, les recourants reconnaissent pourtant express�ment que l'autorit� de premi�re instance devra proc�der � une instruction compl�mentaire s'agissant du montant de l'indemnit� � leur octroyer, d�montrant ainsi que le renvoi ordonn� ne se limite pas � une simple mise en oeuvre de l'arr�t dont est recours, d�nu�e de tout pouvoir d'appr�ciation. L'exception jurisprudentielle � laquelle ils se r�f�rent n'est ainsi nullement donn�e en l'esp�ce, si bien qu'il y a lieu de consid�rer que le jugement attaqu� constitue une d�cision incidente, qui ne peut faire l'objet d'un recours qu'aux conditions alternatives de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF.
1.3 D�s lors que la r�alisation de l'une des conditions (alternatives) d'entr�e en mati�re pr�vues � l'art. 93 LTF n'appara�t pas manifeste, il appartient aux recourants d'en d�montrer l'existence ou, du moins, de l'all�guer, faute de quoi leur recours doit �tre d�clar� irrecevable (ATF 134 III 426 consid. 1.2; 133 III 629 consid. 2.4.2). Les int�ress�s ayant m�connu la nature de la d�cision entreprise, ils n'ont en cons�quence pas satisfait � cette exigence (ATF 134 III 426 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es), de sorte que leur �criture n'est pas recevable.
En conclusion, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF).