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Timestamp: 2019-03-23 03:10:28+00:00
Document Index: 55656187

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 23', 'art. 24', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 32', 'art. 34', 'art. 34', "l'article 19", 'art. 158', "l'article 116"]

Lausanne 26e année «ne pas subir» Février 1996 No 252
Quand Ecône parle de vérité (I)
L'article constitutionnel sur les langues
L'article 116 actuel de la Constitution fédérale ne comprend que deux alinéas,
d'une désarmante simplicité :
1. L'allemand, le français, l'italien et le romanche sont les langues nationales de la Suisse.
2. Sont déclarées langues officielles de la Confédération : l'allemand, le français et l'italien.
L'assemblée fédérale nous en propose une nouvelle version dont le seul mérite, à nos yeux, est d'élever le
romanche au rang de langue officielle pour les rapports que la Confédération entretient avec les citoyens
romanches. Quant au reste, soit les alinéas 2 et 3 (nouveaux), ils auraient pu avantageusement être remplacés par la disposition suivante : la langue habituelle de la Confédération dans ses rapports avec le corps électoral est la langue de bois. Il est difficile, en effet, d'interpréter autrement les laborieuses explications du Conseil fédéral sur la nécessité d'un "encouragement" fédéral à la compréhension et aux échanges entre les communautés linguistiques.
Si la Confédération manque d'argent, elle ne manque pas de courage, puisqu'elle est constitutionnellement chargée d'encourager mille et une activités telles que les plans d'aménagement (art. 22quater), les travaux publics (art. 23) la culture du blé (art. 24), la production cinématographique (art. 27ter), la pratique de la gymnastique et des sports chez les adultes (art. 27quinquies), la recherche scientifique (art. 27sexies), la production du fruit de table (art. 32bis), la prévoyance individuelle (art. 34quater), la construction de logements (art. 34sexies) etc. etc.
Tous ces encouragements se traduisent dans la réalité des faits par des possibilités de subventions, mais surtout par des compétences fédérales nouvelles, des lois et règlements, des contrôles et par une centralisation rampante des domaines où la collaboration intercantonale permettrait d'atteindre le même objectif, à moindre frais. On oublie trop souvent que chaque franc dont dispose la Confédération est prélevé dans notre poche et que le budget de l'Etat fédéral limite nécessairement les ressources cantonales.
Troisième, quatrième et cinquième objets
La brochure explicative du Conseil fédéral relative aux votations du 10 mars prochain nous fait accroire que la suppression de la compétence cantonale en matière d'acquisition de l'équipement personnel des militaires, l'abrogation de l'obligation de rachat des appareils à distiller et de prise en charge de l'eau-de-vie, ainsi que la suppression des contributions fédérales aux places de stationnement près des gares sont autant de possibilités de réaliser des économies pour la Confédération.
Sur ce dernier objet, elle nous trompe. L'article 36ter de la Constitution, adopté le 27 février 1983 en votation populaire, impose à la Confédération d'affecter à des tâches "en rapport avec le trafic routier" la moitié du produit net des droits d'entrée de base [sur les carburants] et la totalité de la surtaxe. Ces ressources sont donc affectées à ce qu'on a coutume d'appeler le fonds routier. A supposer que le peuple et les cantons acceptent la suppression de l'aide fédérale aux places de stationnement près des gares, qui n'est qu'une des utilisations, parmi une dizaine, de ce fonds, cette "économie" profitera nécessairement aux autres dépenses routières énumérées aux lettres a à f mais ne sera pas une économie pour la Confédération.
Le service d'information de la Fédération patronale vaudoise fait en outre observer que la combinaison des deux moyens de transport, rail et route, doit justement être favorisée à leur point de rencontre, à l'endroit du transfert et que dès lors, biffer cette mesure du "fonds routier", même au profit de la participation aux routes nationales ou à la suppression des passages à niveau ne représente aucun intérêt.
L'acquisition décentralisée de l'équipement personnel des militaires renchérit les articles, selon l'avis du Conseil fédéral, de 10 à 65 %. De dix à soixante-cinq pour cent par rapport à quel prix ? La brochure ne le précise pas, mais on suppose qu'il s'agit du prix que devrait payer la Confédération, si elle adjugeait les commandes, de façon groupée, (et peut-être en Asie du sud-est ?) au fournisseur garantissant le meilleur rapport qualité/prix.
Le Conseil fédéral oublie de préciser que, selon l'article 19 al. 1 de la Constitution, l'armée fédérale est composée des corps de troupes des cantons, ainsi que de tous les Suisses qui, n'appartenant pas à ces corps, sont néanmoins astreints au service militaire. Que, selon le quatrième alinéa de cette disposition, les cantons disposent des forces militaires de leur territoire, en tant que ce doit n'est pas limité par la constitution ou les lois fédérales.
Cet article constitutionnel, sans doute "hérité du XIX siècle et dont l'application - reposant sur le principe du fédéralisme - ne répond plus aux impératifs d'une gestion rationnelle" n'est pourtant pas soumis à modification. Il n'y a donc aucune bonne raison de priver les cantons de leur compétence en matière de fourniture et d'entretien de l'habillement et de l'équipement, ce d'autant moins que dans la perspective d'un conflit (et toute la défense nationale n'est-elle pas organisée, principalement, pour faire face à une telle éventualité ?), il est prudent de maintenir des centres de ressources décentralisés.
La question du prix de revient n'est pas négligeable. Mais l'article actuel de la Constitution précise déjà que les dépenses consenties par les cantons leur sont bonifiées par la Confédération, d'après une règle à établir par la législation fédérale. Selon l'art. 158 al. 4 de la loi d'organisation militaire, le montant de l'indemnité due aux cantons pour la fourniture, le remplacement et l'entretien de l'équipement personnel est arrêté par l'Assemblée fédérale. Laquelle, par un arrêté du 12 juin 1946, a décidé qu'il s'agirait des "frais effectifs, dûment justifiés". Ne suffirait-il pas de modifier cet arrêté, en fixant que les frais seront remboursés aux cantons à raison d'un prix maximum par pièce d'équipement, obtenu par une moyenne des prix proposés par tous les artisans suisses concernés ?
Cet objet ne nécessite donc nulle modification de la constitution mettant en cause le fédéralisme.
L'abrogation de l'obligation de rachat des alambics par la Confédération ne suscite aucune objection de notre part.
Le rattachement de la commune de Vellerat au canton du Jura concerne exclusivement les cantons de Berne et du Jura. Le peuple suisse et les autres cantons ne sont appelés à donner leur aval à cette modification, approuvée par les parties intéressées, que pour des motifs purement juridiques. Il serait absurde de s'opposer à ce transfert.
1. NON à la modification de l'article 116 de la Constitution sur les langues,
2. OUI au transfert de Vellerat au canton du Jura,
3. NON à la suppression des compétences cantonales en matière d'équipement personnel des
4. OUI à l'abrogation de l'obligation de rachat des appareils à distiller et de prise en charge de
5. NON à la suppression des contributions fédérales aux places de stationnement près des gares.
De par Jésus remonté dans les cieux, n'est-ce pas vous ô Pierre, qui avez désormais les paroles de la vie éternelle (Jean 6:69) ? En vous se poursuit le mystère du Dieu fait chair habitant avec nous. Notre religion, notre amour de l'Emmanuel sont incomplets dès lors, s'ils n'atteignent jusqu'à vous. Et vous-même ayant rejoint le Fils de l'Homme à la droite du Père, le culte que nous vous rendons par vos divines prérogatives, s'étend au Pontife votre successeur, en qui vous continuez de vivre par elles : culte réel, allant au Christ en son Vicaire, et qui, partant, ne saurait s'accommoder de la distinction trop subtile entre le Siège de Pierre et celui qui l'occupe. Dans le Pontife romain, vous êtes toujours, ô Pierre, l'unique pasteur et le soutien du
monde. Si le Seigneur a dit : "Personne ne vient au Père que par moi" (Jean 14:6); nous savons que personne n'arrive que par vous au Seigneur"
Le recteur de l'Institut universitaire Saint-Pie X à Paris, M. l'Abbé Alain LORANS, vint faire à Sion deux
conférences fort instructives sur la situation de l'Association sacerdotale du même nom, non reconnue par
Rome, mais qui persiste à résister à l'aggiornamento conciliaire sur deux lignes de front : la liturgie et la
doctrine, principalement la nouvelle notion de liberté religieuse au for civil externe et l'œcuménisme.
C'était en fait ce dernier point qu'aborda l'abbé Lorans à Sion, le samedi 27 janvier 1996 à la chapelle de
la Sainte-Famille : "Qui peut prétendre à la vérité ?", puis, le lendemain à la salle François-Xavier
Bagnoud, nous faisant une lecture commentée du document pontifical "Tertio Millenio Adveniente" sous
le titre "De Rome à Jérusalem ou La préparation du troisième millénaire". Le premier exposé était en
fait une préparation philosophique au second qui portait sur la contestation, désormais connue, et sans
apport réellement nouveau, de l'œcuménisme conciliaire, opposant avec pertinence ce document pontifical
à l'encyclique Mortalium animos de Pie XI (Contre l'œcuménisme : c'est son sous-titre officiel) du 6
janvier 1928 et à un texte de Pie XII.
Analysant les éléments psychologiques sous-jacents à la question initialement posée : "Qui peut prétendre
avoir la vérité ?", l'abbé Lorans discerne une discordance, dans l'auteur même d'une telle question, entre
son intérêt inquisitorial et son attitude de distance intérieure à l'égard de l'exigence de vérité. De fait, ce
genre de question est plus destiné à déstabiliser une adversaire croyant et convaincu qu'à recueillir de lui
une information sérieuse. C'est une formulation, au fond, typiquement pharisaïque : en cas de réponse
affirmative, l'interlocuteur sera jugé ou téméraire ou orgueilleux, et en cas de réponse évasive, il aura
lui-même détruit l'autorité de son propre discours. Tout cela est vrai. Ni l'orgueil ni l'humilité ne sont là où
on les attendait au départ. Dire des choses vraies et défendre qu'elles le sont objectivement n'est point
fatuité, mais suppose aussi l'humilité d'une acceptation de la mise à l'épreuve, faute de quoi même
l'énoncé d'une vérité peut révéler, entre autres vices, l'orgueil, même si le conférencier ne l'a pas précisé.
Inversement, se mettre soi-même en retrait de l'exigence de véracité afin de refuser la confrontation avec
un interlocuteur convaincu en jetant sans raison objective le soupçon sur son discours est une stratégie à
la fois lâche et agressive (on dit aujourd'hui une forme de terrorisme intellectuel) qui dissimule une secrète
impuissance à débattre et qui manifeste aussi un orgueil certain.
Cependant, qui développe ce genre de considération doit savoir qu'il s'expose lui-même à une épreuve
similaire - ce que l'abbé Lorans, on s'en serait douté, s'est bien gardé de prévenir... - Il y a pourtant une
vérité révélée qui touche très directement et très intimement la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X et son
avenir dans l'Eglise : la divine constitution monarchique de celle-ci. C'est un fait dogmatique établi depuis
deux mille ans que nul, individu ou association, ne saurait prétendre continuer l'Eglise ou être d'Eglise,
nonobstant la volonté implicite ou explicite de son chef visible. Telle est l'incontournable et incontestable
volonté du Christ. Que la volonté particulière d'un pontife romain particulier soit en l'occurrence bonne ou
mauvaise importe sans doute à la personne de ce pontife dans son rapport à Dieu. Mais cette volonté
étant souveraine en ce monde suffit à lier les fidèles, qui ne sont point qualifiés pour la juger. Aucun
saint n'a jamais consenti à faire une oeuvre pour le bien de l'Eglise sans le consentement des autorités de
celle-ci, de celle du Successeur de Pierre en dernière instance. Ce sont là des vérités de foi élémentaires,
certes, mais qui doivent constamment être rappelées aux prêtres de cette association sacerdotale et aux
fidèles qui les suivent aveuglément, car nul ne peut agir dans l'Eglise que du consentement librement
donné par ses autorités constituées. Que voilà bien une vérité objective qui s'impose avec force à tous
ceux qui se réclament de la Tradition dans l'Eglise. Il est regrettable que M. l'abbé Lorans ait éludé cette
vérité dans son exposé philosophique initial. L'aborder franchement, la développer sereinement eût donné
plus de crédit scientifique et moral, et plus de force aussi à son propos, par ailleurs fort sensé.
Les émissions télévisées ne brillent pas souvent par leurs qualités ou l'intérêt de leur contenu. Mais une
exception confirme la règle : ainsi donc, le vendredi 28 janvier 1996, dans la série, nous avons eu doit à
une émission réalisée par un chômeur américain, ancien employé des Entreprises GM (General Motors) et
un cameraman spécialiste du tournage de situations insolites ou peu connues.
Un certain Mr Smith fut le président et directeur de GM dans la ville de Flint, au Michigan, près de
Détroit, capitale mondiale de la fabrication automobile. La ville et sa périphérie comptent environ deux
millions d'habitants dont trente mille sont employés par ces usines. Un collaborateur de M. Smith a
déclaré que ce dernier était génial et très compétent pour le sauvetage des entreprises.
Mr. Smith, donc décidé à sauver son entreprise, a décidé de l'expatrier, soit de la transférer en Malaisie,
où la main d'oeuvre est bien moins chère : on paie les ouvriers l'équivalent de 70 centimes à l'heure. Les
automobiles et les camions reviendront moins cher, on pourra inonder le marché et s'étendre sur toute la
planète. Là-bas, l'horaire de travail est établi en fonction des besoins familiaux à 10, 12 ou 14 heures par
jour, sans congé ni vacances. Une fois l'an, le pool organise pour ses collaborateurs un grand voyage...
organisé, donc obligatoire.
Nul doute que Mr Smith est génial : aux USA, on peut vous congédier sur le champ, sans craindre de
violer une quelconque juridiction sur le travail. Mr Smith n'avait donc pas annoncé à ses employés la
fermeture prochaine de l'entreprise, ni n'avait cru devoir mettre sur pied une quelconque mesure sociale
en leur faveur. Il a fait arrêter la fabrication des voitures et des camions et licencier la totalité du personnel
en 6 jours. Ensuite de quoi, il s'est volatilisé et aucune négociation, directe ou indirecte, n'a pu avoir lieu.
Les deux équipiers de notre reportage sont partis sur ses traces. Ils ont tenté de retrouver Mr Smith au
golf, au polo, dans les clubs privés, les salles de jeu, à la chasse à l'espadon en haute mer... vainement. Il
leur est arrivé de se faire expulser manu militari et ils ont couru des dangers et des risques de se faire
"flinguer".
Entre-temps, des huissiers de justice expulsaient brutalement les chômeurs locataires de ces modestes
maisons de bois préfabriquées, typiquement américaines, en sortant leur contenu mobilier sur le trottoir ou
dans la rue. A une mère de trois enfants qu'elle élevait seule, ancienne employée de GM, on a répondu :
"Vous n'avez qu'à aller vous chercher un nouvel emploi dans le Sud !" Et un huissier, appliquant
scrupuleusement les consignes, a précisé aux enquêteurs de la TV : "Elle est pauvre, et elle s'est mariée à
un pauvre, l'imbécile ! Ça fait deux pauvres à la fois"
Des 30'000 licenciés et chômeurs, les neuf dixièmes habitaient les quartiers populaires. A présent, des
kilomètres d'avenues sont désertés, vides, et tombent en ruine. Pour faire des économies, M. le
Gouverneur a décidé qu'à Flint, on ne ramasserait plus les ordures que deux fois par mois. Il n'avait pas
songé que dans cette Amérique d'avant-garde, les rats seraient un jour plus nombreux que les habitants :
on dénombre actuellement 3 rats par citoyen. Mais malgré leur discrétion actuelle, ne pensez point que ni
Mr Smith ni M. le Gouverneur soient restés inactifs. Pour la fabrication du dernier camion avant la
fermeture, les prolétaires imbéciles ont chanté, sous l'empire de la boisson offerte par le direction de
l'entreprise. Et le génial Mr Smith a même eu l'idée de faire venir de Hollande ce fameux prédicateur du
mouvement "I believe" que l'on peut suivre chaque dimanche sur les chaînes françaises de TV et qui a
aussi établi son "Pentagone religieux" à Los Angeles. Ses spécialités : le super optimisme et l'imposition
des mains, qui fait entrer les sujets en transes ou tomber en pâmoison. Voici ce que le brave homme a dit
à la foule (environ 3000 personnes) réunie dans le grand hall : "Vous êtes au chômage, donc vous êtes
aussi libres ! Alors, ne baissez pas les bras, redressez-vous ! Dieu vous a donné l'Amérique, le pays de
la liberté, de la démocratie et du progrès, bénissez le Seigneur, Il vous aidera ! Jésus sauve !" Et la
foule bigarrée, agitant des drapeaux et arborant des badges avec le portrait de Jésus, a répondu par un
tonitruant : "Alléluia !"
M. le Gouverneur, lui aussi, a eu une idée géniale. Il a commencé par distribuer des billets à demi-prix aux
chômeurs pour leur permettre de se rendre, soit au théâtre, soit au concert. Ensuite, il a organisé à Flint la
plus belle parade qu'on y ait vu depuis vingt ans. A cette occasion, il a aussi invité une chanteuse
populaire, devenue Miss America, qui avait été jadis une petite employée de GM. La foule débordait
d'enthousiasme et de joie en découvrant le grand nombre de sociétés de majorettes, de cliques et de
fanfares, ainsi que les innombrables chars fleuris constituant le cortège. Nos reporters avaient réussi à
approcher Miss America pour lui demander quelle impression laissait son passage devant le spectacle de
désolation offert par les quartiers populaires entièrement abandonnés. "Oui, c'est bien triste, répondit la
ravissante créature, mais cela ne durera pas. Bientôt, nous reconstruirons Flint, plus beau que jamais !"
On fit observer à un ouvrier que c'était justement à Flint que les syndicats avaient déclenché naguère des
grèves sanglantes, se heurtant à la garde nationale. Réponse : "Les syndicats sont mous. Ils ont été de
connivence avec Mr Smith et sont partis pour se mettre à l'abri avec son aide. Ils ont été payés
d'avance". Ainsi donc meurt la ville de Flint, qui va devenir une de ces nombreuses cités fantômes que
l'on peut rencontrer aux Etats-Unis.
Finalement, les enquêteurs et reporters se sont rendus à la frontière entre le Mexique et les USA, à
Laredo. Ils y ont rencontré des fonctionnaires très ouverts, très réalistes et expérimentés dans le domaine
de l'immigration mexicaine. Un personnage très haut placé les a reçus cordialement et leur a expliqué :
"Nos contrôles sont très sévères concernant le drogue. Mais nous connaissons la composition des
Mexicains qui entrent et sortent régulièrement en utilisant le pont-frontière. Nous admettons environ
20% d'immigrants qui veulent travailler aux Etats-Unis. Il y a une raison d'ordre économique qui joue
dans ce processus : sur 20 dollars gagnés, un Mexicain en dépensera 18 chez nous, ce qui est profitable
à nos affaires..."
Nous nous sommes demandés pour conclure si la Statue de la Liberté, avec son flambeau, n'était pas
plutôt dédiée aux illuminés, pauvres et imbéciles, plutôt qu'aux pseudo-défenseurs des prétendus "droits
de l'homme", notion illusoire et galvaudée, qui n'a jamais permis jusqu'ici de changer ce qui fait le
tréfonds de la nature humaine.