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Timestamp: 2016-10-28 00:40:45+00:00
Document Index: 102562515

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 88', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 6', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 6', 'art. 88', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 341', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 341', 'art. 156']

MM. et Mme les Juges F�raud, Pr�sident, Reeb
B.________, repr�sent�e par Me Christine Sordet, avocate,
C.________, repr�sent� par Me Lorella Bertani, avocate,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 24 mars 2006.
Par arr�t du 22 juin 2005, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� A.________ � 5 ans, 2 mois et un jour de r�clusion, pour contrainte sexuelle, viol et acte d'ordre sexuel sur la fille de son �pouse, D.________, n�e en 1988. Celle-ci s'�tait d�j� plainte, en avril 2001, d'attouchements de la part d'un inconnu, mais elle avait admis que ses d�clarations �taient fantaisistes. Au d�but de l'ann�e 2002, elle avait confi� � son ami, puis � des assistants sociaux, qu'elle avait �t� viol�e par son beau-p�re. Les abus avaient commenc� par des attouchements en 1997, suivis d'actes sexuels complets fin 1999 jusqu'au d�but 2002, pour cesser en septembre 2002 lorsque D.________ avait quitt� le domicile de sa m�re en disant fuir les violences familiales pour aller vivre chez son p�re. Le Tribunal correctionnel a retenu que la victime n'avait pas sensiblement vari� dans ses d�clarations. Celles-ci concordaient avec les observations de l'ami de la victime (concernant la r�action de celle-ci � la r�ception d'un SMS qu'elle croyait envoy� par A.________ et le fait qu'elle n'�tait plus vierge lors de leur premi�re relation intime), avec les emplois du temps de la m�re et de l'accus�, avec l'�tat d�pressif de la victime en 2001, ainsi qu'avec le processus de r�v�lation: les premi�res d�clarations d'avril 2001 faisaient penser � une tentative de d�nonciation; des r�v�lations indirectes avaient ensuite �t� faites � des tiers et la m�re avait �t� inform�e en dernier, ce qui excluait une manipulation de sa part. L'expert concluait � la cr�dibilit� de la victime.
Par arr�t du 24 mars 2006, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par A.________. Celui-ci soutenait que la m�re de D.________ avait toujours projet� sur sa fille la crainte d'une agression de type sexuel et que celle-ci, dans le contexte d'une proc�dure de divorce houleuse, avait pu se convaincre d'avoir subi des abus de la part du recourant. La cour a consid�r� que le rapport d'expertise avait tenu compte de l'impact du comportement de la m�re sur la cr�dibilit� des dires de sa fille. Les troubles de la m�re et les soup�ons �mis ult�rieurement par celle-ci concernant des actes analogues sur la fille cadette, n'avaient aucune incidence sur la v�racit� des d�clarations de la victime. Le recourant se plaignait du d�faut d'enregistrement vid�o des d�clarations de la victime � la police. Toutefois, il n'avait fait aucune r�serve � ce propos au cours de la proc�dure. Il avait d'ailleurs pu interroger la victime lors des d�bats, alors que celle-ci se trouvait derri�re un paravent. Ce proc�d�, accept� par les parties, satisfaisait aux exigences de l'art. 6 CEDH.
A.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t, dont il demande l'annulation.
Le dossier a �t� produit, sans observations.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale. Le recourant a qualit� (art. 88 OJ) pour remettre en cause le bien-fond� et les modalit�s de sa condamnation.
Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de l'environnement familial tr�s conflictuel, et notamment du fait que D.________ d�sirait, selon l'expert lui-m�me, la s�paration de sa m�re et du recourant. L'expert avait aussi mis en �vidence l'influence de la m�re sur sa fille concernant les risques d'agression sexuelle, ainsi que les accusations infond�es concernant les attouchements sur la fille cadette. Certaines contradictions auraient �galement �t� pass�es sous silence. Enfin, le t�moignage - indirect - de la conseill�re d'orientation ne pouvait �tre retenu sans autre, puisque celle-ci �tait convaincue sans r�serve des propos de la victime et qu'elle l'avait incit�e � d�poser plainte.
2.1 Le principe de la pr�somption d'innocence, consacr� par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, signifie notamment que le juge p�nal ne doit pas tenir pour �tabli un fait d�favorable � l'accus� s'il existe des doutes objectifs quant � l'existence de ce fait. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la pr�somption d'innocence, le condamn� doit donc d�montrer que le juge de la cause p�nale, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves � sa disposition, aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles au sujet de la culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.).
2.2 Les �l�ments affaiblissant la cr�dibilit� de la victime ont �t� relev�s par l'expert. Il s'agit du climat de violence dans lequel la victime a grandi, de la volont� de maintenir une s�paration entre sa m�re et son beau-p�re, de la projection des angoisses de sa m�re au sujet d'une agression sexuelle et de l'hypoth�se de pressions maternelles dans la perspective du droit de garde sur la fille cadette, pour laquelle existait aussi un soup�on d'abus sexuels. Toutefois, selon l'expert, les facteurs psychopathologiques, l'analyse du contenu et de la forme du discours ainsi que les circonstances des r�v�lations contenaient plus d'�l�ments sp�cifiques en faveur de la cr�dibilit� qu'en sa d�faveur. Sur le plan psychopathologique, l'expert discernait, dans les diff�rentes phases de secret, d'impuissance, de prise au pi�ge et enfin de confidence et de r�tractation, le "syndrome d'adaptation de l'enfant sexuellement abus�"; la victime avait en outre pr�sent� un changement de comportement � l'�cole vers l'�ge de neuf ans, ce qui correspondait aux premiers abus suppos�s. Le discours ne pr�sentait pas d'incoh�rence dans son contenu et dans sa forme; il n'y avait pas de phrases toutes faites ni d'�l�ment �voquant un discours appris par coeur; les affects correspondaient au discours; les premi�res d�clarations d'avril 2001 pouvaient �tre comprises comme le d�but d'une r�v�lation; la victime s'�tait d'abord confi�e � son ami, puis dans un contexte non public, et enfin dans un cadre officiel; elle avait eu besoin d'aide ext�rieure � la famille pour parvenir � faire ses d�clarations; celles-ci n'avaient eu lieu qu'apr�s le d�part du domicile familial, � un moment o� la m�re et le beau-p�re �taient d�j� s�par�s, ce qui affaiblissait la th�se de r�v�lations faites dans le but de provoquer une s�paration. L'expert a en d�finitive consid�r� que les d�clarations de la victime �taient "fortement cr�dibles".
2.3 L'argumentation du recourant consiste en d�finitive simplement � reprendre les �l�ments � sa d�charge, soit notamment le contexte familial conflictuel et violent, le besoin de la jeune fille d'�tre �cout�e et crue et de se rapprocher de sa m�re, l'influence de cette derni�re sur la question du risque d'agression sexuelle et la plainte d�pos�e par celle-ci concernant des attouchements sur la fille cadette. Tous ces �l�ments ont �t� relev�s et pris en compte par l'expert qui, au terme de sa synth�se, a conclu sans ambigu�t� � une forte cr�dibilit� de la victime. L'argumentation du recourant, qui appara�t en d�finitive purement appellatoire, ne d�montre en rien que la conclusion de l'expert, suivie par les juridictions genevoises, serait arbitraire dans son r�sultat. Dans la mesure o� il est recevable, le grief doit �tre �cart�.
Le recourant invoque son droit � l'administration des preuves; il se plaint de ce que la d�claration de la victime � la police, le 10 janvier 2003 (contrairement � celle du mois d'avril 2001), n'ait pas fait l'objet d'un enregistrement vid�o, alors que l'art. 10c al. 2 LAVI pr�voit que l'audition des victimes �g�es de moins de 18 ans doit faire l'objet d'un tel enregistrement. La pr�sence de la victime � l'audience de jugement, pr�s de deux ans et demi plus tard, ne saurait pallier ce d�faut. Le recourant invoque �galement l'art. 6 par. 3 let. d CEDH. L'audition, aux d�bats, de la victime derri�re un paravent, l'aurait priv� d'une v�ritable confrontation.
3.1 Le recourant invoque l'art. 10c LAVI, perdant de vue que cette disposition a �t� introduite, comme cela ressort du titre de la section 3a de la loi, dans le but exclusif de prot�ger la personnalit� des enfants victimes. L'id�e en est que l'interrogatoire peut entra�ner chez l'enfant victime un effet traumatisant, et que cette seconde atteinte psychique, appel�e "victimisation secondaire" est � peine moindre que celle qui est subie du fait de l'infraction (FF 2000 p. 3510 ss, sp�c. p. 3525; ATF 129 IV 179 consid. 2.3 p. 183). L'enregistrement de la d�claration a ainsi simplement pour but d'�viter la multiplication des interrogatoires, compte tenu du principe, pos� � l'art. 10b LAVI, selon lequel une confrontation avec le pr�venu est en principe exclue. La disposition invoqu�e par le recourant ne tend donc pas � donner � l'inculp� des droits suppl�mentaires � ceux qui d�coulent du droit d'�tre entendu et des garanties de proc�dure pr�vue aux art. 6 CEDH et 32 Cst. Dans la mesure o� une confrontation a quand m�me eu lieu, le recourant n'a plus d'int�r�t juridique (art. 88 OJ) � invoquer l'art. 10c LAVI, et son grief est irrecevable (ATF 131 IV 191 consid. 1.2.2 p. 194). Il y a lieu uniquement de rechercher si la proc�dure, prise dans son ensemble, a permis au recourant d'exercer de mani�re satisfaisante ses droits de d�fense.
3.2 La Cour de cassation a consid�r� que les modalit�s de l'audition de la victime lors des d�bats, soit le huis clos partiel et l'audition de la victime en pr�sence de l'accus�, prot�g�e par un paravent, avaient �t� ordonn�es avec l'accord des parties. La Cour de cassation rappelle �galement, dans son consid�rant pr�c�dent, que les griefs concernant les dispositions essentielles de proc�dure ou les droits des parties ne peuvent lui �tre soumis que si, notamment au cours des d�bats, le recourant a pr�sent� des conclusions ou s'est fait donner acte de l'irr�gularit� pr�tendue (art. 341 CPP/GE). Tel n'ayant pas �t� le cas, la Cour de cassation pouvait �carter sans autre le grief.
Celui-ci �tait d'ailleurs �galement mal fond�, car, dans le cas particulier des victimes mineures, la garantie de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH peut �tre assur�e sans confrontation avec le pr�venu ni interrogatoire direct de la victime par le d�fenseur (ATF 129 I 151 consid. 3.2 p. 155 et la jurisprudence cit�e); le droit de poser des questions aux t�moins � charge, de contr�ler la v�racit� des d�clarations, de les mettre en doute et de critiquer leur valeur probante peut alors �tre am�nag� de diff�rentes mani�res, notamment par le biais de moyens de transmission technique, voire par �crit (ATF 129 I 151 consid. 5 p. 159 et la jurisprudence cit�e). En l'occurrence, la Cour correctionnelle a concili� d'une part l'int�r�t de la victime, et d'autre part les droits de l'accus�, en tentant de limiter au maximum l'impact d'une confrontation directe. Ce mode de proc�der, accept� par les parties, a notamment permis au recourant d'entendre la victime et de lui poser directement des questions. La garantie d'un proc�s �quitable, qui ne donne aucun droit absolu � une confrontation directe et visuelle entre l'accus� et la victime, est par cons�quent respect�e.
3.3 Le recourant se plaint enfin de la production par l'accusation, � l'audience de jugement, d'une attestation m�dicale qui ne constituait ni une expertise judiciaire, ni un t�moignage direct. Il pr�tend avoir soulev� ce grief dans son recours cantonal, et reproche � la Cour de cassation de ne pas avoir statu� � ce propos. Le recourant ne pr�tend pas avoir formul� la moindre r�serve � ce sujet lors de la production de la pi�ce litigieuse, de sorte que, conform�ment � la r�gle de l'art. 341 CPP/GE, il n'y avait pas lieu pour la cour cantonale d'entrer en mati�re. Au demeurant, bien que mentionn�e par la Cour correctionnelle, la pi�ce en question n'avait pas de caract�re d�terminant, car les premiers juges se sont essentiellement fond�s sur l'expertise judiciaire. En principe irrecevable, le grief est aussi mal fond�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Un �molument judiciaire est mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ). Il n'est pas allou� de d�pens.