Source: http://www.diocese-frejus-toulon.com/Nominations-2017.html
Timestamp: 2017-07-22 00:51:03+00:00
Document Index: 209484156

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', 'art. 216', 'art. 1']

Nominations 2017 - Eglise catholique du Var Aller au contenu |
2017, décrets, excardinations, incardinations, recognitio, approbatio, etc.
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Publié le jeudi 12 janvier 2017 , par Abbé Alexis Campo
Pour le bon déroulement des nominations, Mgr REY a signé un protocole le 11 mai 2016 qui indique les phases à respecter pour effectuer les nominations. Vous trouverez pour information en pied de page ce protocole en format pdf téléchargeable.
44/ Monsieur l’abbé Maciej WAROWNY
Considérant que Monsieur l’abbé Robert PEMBÉLÉ a été nommé à l’Office de Curé de la paroisse de Cavalaire-sur-Mer et à celui de la paroisse rattachée du Rayol-Canadel à compter du 1er septembre 2010 pour une durée de 6 ans ; Considérant que Nous avons adressé le 1er juin 2017 audit abbé une lettre lui notifiant l’expiration du temps déterminé au 31 août 2017 comme prévu par le droit (can. 186) ; Considérant que les Offices sont dès lors vacants au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision de ces deux Offices validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ; Considérant la convention échangée avec l’archidiocèse de Lublin pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2017 ;
Monsieur l’abbé Maciej WAROWNY,
incardiné dans le diocèse de Lublin,
Curé de la paroisse principale de Cavalaire-sur-Mer,
et de la paroisse rattachée du Rayol-Canadel,
pour une durée de SIX ans à compter du 1er septembre 2017,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le le 6 juillet 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
43/ Monsieur l’abbé Augustin GEMPP
Considérant que le chanoine Dieudonné MASSOMA a été nommé aux Offices de responsable in solidum – Modérateur de la charge – des paroisses de Correns, Carcès & Montfort-sur-Argens pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014 conjointement à Monsieur l’abbé Augustin GEMPP (canon 517 § 1) ; Considérant que le chanoine Dieudonné MASSOMA & Monsieur l’abbé Augustin GEMPP Nous ont adressé chacun une lettre de renonciation à leur charge au 31 août 2017 ; Considérant que les Offices seront dès lors vacants au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision aux Offices validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
Monsieur l’abbé Augustin GEMPP,
incardiné dans Notre diocèse de Fréjus-Toulon,
Curé des paroisses de Correns, Carcès & Montfort-sur-Argens,
42/ Monsieur le chanoine Dieudonné MASSOMA
Considérant que M. l’abbé Edmond-Marie SAMSON a été nommé aux Offices de Curé des paroisses du Plateau de l’Issole pour une durée de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016 ; Considérant que ledit abbé Nous a adressé le 20 juin 2017 une lettre de libre renonciation à ces Offices au 31 août 2017 ; Considérant que Nous avons adressé le 5 juillet 2017 audit abbé une lettre d’acceptation de sa renonciation à ces offices ; Considérant que ces Offices sont dès lors vacants au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à leur provision validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
Monsieur le chanoine Dieudonné MASSOMA,
Curé des paroisses du Plateau de l’Issole, à savoir,
Garéoult, Forcalqueiret, Mazaugues, Néoules, Rocbaron, La Roquebrussanne & Sainte-Anastasie-sur-Issole,
41/ Monsieur l’abbé Rémi RÉGNIER
Considérant que M. le chanoine Dieudonné MASSOMA a été nommé à l’office de curé de la paroisse du Val et de la paroisse rattachée de Vins-sur-Caramy pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2013 ; Considérant que ledit chanoine Nous a présenté une renonciation à ces offices de curé à compter du 31 août 2017 par lettre du 29 juin 2017 ; Considérant que cette renonciation n’a de valeur que si elle est acceptée par l’Évêque (notre lettre du 6 juillet 2017) ; Considérant que ces Offices sont dès lors vacants au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à leur provision validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
Monsieur l’abbé Rémi RÉGNIER,
Curé de la paroisse principale N.-D. de l’Assomption du Val,
& de la paroisse rattachée Saint-Vincent de Vins-sur-Caramy,
40/ R. P. Laurent-Marie POCQUET du HAUT-JUSSE
Considérant que Nous avons demandé une visite canonique de l’Association publique de fidèles de droit diocésain « Société des Missionnaires de la Miséricorde divine » auprès du Frère Luc-Thomas SOMME, o.p., et du R. P. Abbé de Notre-Dame de Fontgombault Jean PATEAU, osb ; Considérant que les Visiteurs ont effectué leur visite le 27 au 30 septembre 2016 et Nous ont remis leurs conclusions le 12 octobre 2016 ;
R. P. Laurent-Marie POCQUET du HAUT-JUSSE, sjm,
notre Assistant ecclésiastique auprès de la « Société des Missionnaires de la Miséricorde divine »,
à compter du 1er juillet 2017, pour une durée de trois ans renouvelables.
Une lettre précisera les lignes de la mission d’Assistant ecclésiastique.
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 1er juillet 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
39/ Monsieur l’abbé Pascal LAMBILLIOTTE
Considérant le can. 604 concernant l’Ordre des Vierges ; Considérant que ce canon précise : « § 1. À ces formes de vie consacrée s’ajoute l’Ordre des Vierges qui, exprimant le propos sacré de suivre le Christ de plus près, sont consacrées à Dieu par l’Évêque diocésain selon le rite liturgique approuvé, épousent mystiquement le Christ Fils de Dieu et sont vouées au service de l’Église.
§ 2. Afin de garder plus fidèlement leur propos et d’accomplir par une aide mutuelle un service d’Église conforme à leur propre état, les vierges peuvent s’associer entre elles » ;
Prêtre accompagnateur de l’Ordo Virginum (l’Ordre des Vierges),
en remplacement de Monsieur l’abbé Angelo SOMMACAL,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 21 juin 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
38/ Monsieur l’abbé John Wilmar MORENO ACEVEDO
Considérant que Monsieur l’abbé Jean-François MARMIER a été nommé à l’Office de Curé de la paroisse Notre-Dame de la Mer (Mar-Vivo) de la Seyne-sur-Mer pour une durée de 6 ans, à compter du 1er septembre 2011 ; Considérant que Nous avons adressé le 1er juin 2017 audit curé une lettre lui notifiant la fin de son Office de curé au 31 août 2017 à l’expiration du temps déterminé comme prévu par le droit (can. 538 § 1, can. 184) ; Considérant que l’Office est dès lors vacant au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision de l’Office validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
auparavant Administrateur de la paroisse Saint-Antoine de Toulon,
Curé de la paroisse de Notre-Dame de la Mer de La Seyne-sur-Mer,
37/ Monsieur l’abbé Lukasz GORSKI
Considérant que l’Office de Curé de la paroisse de Salernes et les offices des paroisses rattachées de Sillans-la-Cascade, Tourtour et Villecroze étaient vacants au 31 août 2016 ; Considérant qu’il y avait nécessité de nommer dès que possible un prêtre comme administrateur paroissial de manière intérimaire pour suppléer à cette carence (can. 539), en l’espèce M. le chanoine Louis-Marie GUITTON, à compter du 1er septembre 2016 ;
Monsieur l’abbé Lukasz GORSKI,
à compter du 1er septembre 2017,
avec les charges, obligations et pouvoirs afférents : cc. 539, 540 du CIC/1983.
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 14 juin 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
36/ Monsieur l’abbé Thierry GALANT
précédemment prêtre auxiliaire de la paroisse de Draguignan,
Vicaire de la paroisse de Salernes et des paroisses rattachées de Sillans-la-Cascade, Tourtour & Villecroze,
35/ Monsieur l’abbé Dariusz BRZEZINSKI
Monsieur l’abbé Dariusz BRZEZINSKI,
incardiné dans le diocèse de Varsovie,
précédemment Vicaire de la paroisse de Garéoult et des paroisses rattachées,
34/ Monsieur l’abbé Aldo MEDINA VILLALBA
Monsieur l’abbé Aldo MEDINA VILLALBA,
Diacre en vue du sacerdoce incardiné dans le diocèse de Ciudad del Este (Paraguay),
avec l’accord de son évêque,
Diacre au service de la paroisse de la Crau,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 1er juin 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
33/ R. Père Diego FUENTES
Considérant la figure du Chapelain selon les normes universelles des canons 564-572 du CIC/1983 ; Attendu que le Monastère des Bénédictines de la Font Saint-Joseph du Bessillon est de droit diocésain et implanté à Cotignac, sur le territoire du diocèse de Fréjus-Toulon ; Considérant que, selon le can. 567 § 1, l’Ordinaire ne procèdera pas à la nomination du Chapelain sans avoir consulté au préalable le supérieur de l’institut religieux laïc ; Considérant que, selon le can. 567 § 2 « il revient au chapelain de célébrer ou de diriger les fonctions liturgiques ; cependant, il ne lui est pas permis de s’immiscer dans le gouvernement interne de l’institut » ; Considérant que Monsieur l’abbé Eric REBUFFEL, incardiné dans le diocèse de Nice, est chapelain de ce Monastère depuis 10 ans jusqu’au 31 août 2017 ;
le R. Père Diego FUENTES,
Chapelain du Monastère des Bénédictines de la Font Saint-Joseph du Bessillon,
32/ Monseigneur Claude-Charles MINO-MATOT
Monseigneur Claude-Charles MINO-MATOT,
prêtre auxiliaire de la paroisse de Taradeau,
31/ Monsieur l’abbé Mauricio Rafael GONZALEZ BUSTILLOS
Monsieur l’abbé Mauricio Rafael GONZALEZ BUSTILLOS,
chapelain à mi-temps du monastère Saint-Benoît de La Garde-Freinet,
30/ Monsieur l’abbé Mauricio Rafael GONZALEZ BUSTILLOS
précédemment Vicaire à la paroisse Cathédrale de Toulon,
prêtre auxiliaire à mi-temps de la paroisse Cathédrale de Toulon,
29/ Père Antoine COELHO
le Père Antoine COELHO,
membre exclaustré de la Congrégation de droit pontifical Legionariorum Christi,
avec l’accord du Supérieur provincial,
précédemment Vicaire à la paroisse de Sanary-sur-Mer,
prêtre auxiliaire de la paroisse Cathédrale de Toulon,
28/ Monsieur l’abbé Christian BLANC
Monsieur l’abbé Christian BLANC,
prêtre auxiliaire de la paroisse Saint-Michel de Draguignan
desservant la paroisse d’Ampus.
27/ Monsieur l’abbé Jean de Dieu NDOYA-PASSY
membre de l’Association publique de fidèles « Fraternité Missionnaire Jean-Paul II »,
précédemment vicaire de la paroisse Saint-Roch de Fréjus,
26/ Monsieur l’abbé Phil SCHULZE-DIECKHOFF
Monsieur l’abbé Phil SCHULZE-DIECKHOFF,
sur proposition du Modérateur général (lettre du 12 mai 2017),
Vicaire de la paroisse de Fayence
et des paroisses rattachées,
en remplacement de M. l’abbé Antoine de ROQUEFEUIL,
25/ Monsieur l’abbé Charles-Marie D’AMAT
Monsieur l’abbé Charles-Marie D’AMAT,
Vicaire de la paroisse Notre-Dame de la Victoire de Saint-Raphaël
en remplacement de M. l’abbé Ludovic LEVEL,
24/ Monsieur l’abbé Pierre-Marie BROCHERY
Monsieur l’abbé Pierre-Marie BROCHERY,
précédemment Vicaire à la paroisse du Mourillon,
Vicaire de la paroisse Cathédrale de Toulon,
23/ Père Jérôme DEJEAN DE LA BATIE
le Père Jérôme DEJEAN DE LA BATIE,
précédemment prêtre auxiliaire des paroisses d’Hyères,
22/ Monsieur l’abbé Hugues d’HALLUIN
incardiné dans le diocèse d’Autun (avec convention),
précédemment administrateur de la paroisse du du Sacré-Cœur de Toulon,
prêtre auxiliaire de la paroisse principale de Pierrefeu
et de la paroisse rattachée de Collobrières,
21/ Monsieur l’abbé Patryk POLITYCKI
Considérant que l’office d’Administrateur de la paroisse du Sacré-Coeur de Toulon sera libre au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision de l’Office validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
précédemment vicaire de la paroisse de Draguignan,
Administrateur de la paroisse du Sacré-Cœur de Toulon,
20/ Monsieur l’abbé Orlando Alfonso AGUILAR BARRIOS
Considérant que Monsieur l’abbé Juan Alejandro RODRIGUEZ a été nommé à l’Office de Curé de la paroisse Saint-Pierre-ès-Liens de Toulon et celui de la paroisse rattachée du Revest-les-Eaux pour une durée de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016 ; Considérant que Nous avons reçu le 24 mai 2017 dudit curé une lettre de renonciation aux offices de curé au 31 août 2017 avant l’expiration du temps déterminé comme prévu par le droit (can. 538 § 1) ; Considérant que Nous avons accepté cette renonciation pour une juste cause par lettre du 1er juin 2017. Considérant que les deux Offices sont dès lors vacants au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision des Offices validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
en lien avec le Commissaire de cette association,
auparavant vicaire de cette paroisse,
Administrateur de la paroisse de St-Pierre-ès-Liens de Toulon (d’Ardennes)
pour une durée indéterminée, à compter du 1er septembre 2017,
19/ Monsieur l’abbé Stéphane REDE
Considérant que le chanoine Guy MONTECH a été nommé à l’Office de Curé de la paroisse de Sainte-Maxime pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2008 ; Considérant que Nous avons adressé le 1er juin 2017 audit chanoine une lettre lui notifiant l’expiration du temps déterminé au 31 août 2017 comme prévu par le droit (can. 186) ; Considérant que l’Office est dès lors vacant au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision de l’Office validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
Monsieur l’abbé Stéphane REDE,
Curé de la paroisse de Sainte-Maxime,
18/ Lettre de nomination de Monseigneur Claude-Charles MINO-MATOT
Vous êtes incardiné dans le diocèse de Fréjus-Toulon et Nous souhaitons vous nommer Aumônier du Centre pénitentiaire de Draguignan à la fin de votre mission à l’Aumônerie militaire catholique au sein du diocèse aux Armées françaises (31 août 2017) sous réserve d’acceptation de cette nomination par le Chef de l’établissement.
Nous vous Nommons AUMONIER (au sens du droit français) du CENTRE PENITENTIAIRE DE DRAGUIGNAN, à compter du 1er septembre 2017, pour TROIS ans, chapelain (au sens du droit canonique), sous réserve d’acceptation de cette nomination par le Chef de l’établissement.
Donné à Toulon, le 26 mai 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
17/ Monsieur l’abbé Horacio SANTAMARIA ARIAS
Monsieur l’abbé Horacio SANTAMARIA ARIAS,
précédemment vicaire à la paroisse du Sacré-Cœur de Toulon,
Vicaire de la paroisse Notre-Dame de la Nativité de la Garde,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 18 mai 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
16/ Monsieur l’abbé Antonio ARAQUE BERNAL
Considérant que l’office d’Administrateur de la paroisse Saint-Antoine de Padoue sera libre au 31 août 2017 et qu’il est possible de pourvoir à la provision de l’Office validement (can. 153 § 1) au 1er septembre 2017 ;
Monsieur l’abbé Antonio ARAQUE BERNAL,
précédemment vicaire de la paroisse de La Garde,
Administrateur de la paroisse Saint-Antoine de Padoue de Toulon,
15/ R. Père Dominique TRILLAT
Considérant que le Prévôt de l’Oratoire Nous a adressé le 11 avril 2017 une lettre Nous informant : « Suite à votre demande, la Congrégation donne avec joie son accord au renouvellement de mandat du Père Dominique TRILLAT dans sa mission auprès de la D.D.E.C., pour une durée de 3 ans » ;
le R. Père Dominique TRILLAT,
membre de la Congrégation de l’Oratoire d’Hyères,
avec l’accord du Prévôt & en lien avec le Directeur diocésain de l’Enseignement catholique,
Adjoint pastoral du Directeur diocésain de l’Enseignement catholique,
(« adjoint diocésain en pastorale », art. 216 des statuts de l’Enseignement catholique)
à compter du 1er septembre 2017, pour une durée de TROIS ans.
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 25 avril 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
14/ R. Père Benoît MORADEI
Considérant que le Père Benoît MORADEI, membre de la Congrégation de l’Oratoire d’Hyères-les-Palmiers, a été nommé à l’office de Curé des paroisses d’Hyères-les-Palmiers à compter du 1er septembre 2011 pour une durée de 6 ans ; Considérant que le Prévôt de l’Oratoire Nous a adressé le 11 avril 2017 une lettre Nous informant : « Après consultation de la Congrégation, et conformément à nos statuts, je souhaite vous proposer de renouveler son mandat de Curé des paroisses d’Hyères pour une durée de 6 ans » ;
R. Père Benoît MORADEI,
Curé des paroisses d’Hyères-les-Palmiers,
(paroisse Saint-Louis & paroisse Sainte-Madeleine)
13/ chanoine Louis-Marie GUITTON
Considérant que la "Fraternité Eucharistein" est une Association de fidèles de droit diocésain ;
le chanoine Louis-Marie GUITTON,
notre Assistant ecclésiastique auprès de la « Fraternité Eucharistein »,
à compter du 1er mars 2017, pour une durée de trois ans renouvelables.
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 1er avril 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
12/ chanoine Louis-Marie GUITTON
notre Assistant ecclésiastique auprès du « Séminaire Redemptoris Mater Sainte-Marie-Madeleine »,
de la Seyne-sur-Mer, en remplacement de Mgr Jean-Yves Molinas,
Cette nomination a un effet rétroactif.
11/ Père Pierre AGUILA
Considérant que Nous avons reconnu ad experimentum pour trois ans les statuts de l’Association privée de fidèles de droit diocésain « Fraternité des Apôtres de la Vie » le 31 juillet 2015 ; Considérant que Nous avons demandé une visite canonique de cette Fraternité en 2016 ;
le Père Pierre AGUILA,
notre Assistant ecclésiastique auprès de la « Fraternité des Apôtres de la Vie »,
10/ Monsieur l’abbé Kleverton SILVA BEZERRA
Vicaire de la paroisse de La Croix-Valmer,
et des paroisses rattachées de Gassin et Ramatuelle,
à compter du 1er mars 2017,
9/ Monsieur l’abbé David LE BOURSICAUD
Considérant que l’Église diocésaine et donc l’évêque ont, selon le droit canonique, la responsabilité des prêtres auxquels ils doivent assurer « un logement et une subsistance convenables » (canon 538) et leur manifester « une sollicitude particulière […], défendre leurs droits […] et veiller à ce qu’ils aient à leur disposition les moyens pour entretenir leur vie spirituelle et intellectuelle » (canon 384) ; Considérant la nécessité de suivre les prêtres âgés domiciliés sur le territoire du diocèse de Fréjus-Toulon ;
en remplacement du Père Jean-Marie LABAT, y compris au Conseil presbytéral,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 10 mars 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
8/ Monsieur le chanoine Jean-Michel TERRADE
Avenant à la nomination du 8 septembre 2014
Considérant le concept vicarial défini par le can. 131 ; Considérant que, chaque fois que le bon gouvernement du diocèse le demande, un ou plusieurs Vicaires épiscopaux peuvent être constitués par l’Évêque (can. 476) ; Considérant le can. 477 précisant que les Vicaires épiscopaux sont nommés librement par l’Évêque et pour un temps limité ; Considérant que ceux qui occupent ces charges dans le diocèse jouissent d’un pouvoir exécutif ordinaire dans leur aire de compétence, exercé au nom de celui qui a un pouvoir propre, comme quelque chose d’attaché à l’office de Vicaire, non comme quelque chose de propre à la personne ; Vu les canons 478 à 481 ;
nommé Vicaire épiscopal, pour une durée d’un an prorogeable, à compter du 1er septembre 2014,
est titulaire d’un office dont l’aire de compétence est élargie au temporel,
7/ Frère Philippe TRETON
Considérant les canons 1230 et 1233 du Code de droit canonique ; Considérant que le diocèse est la seule collectivité d’Église à posséder un statut légal (Association diocésaine) dans le champ duquel entrent les pèlerinages.
le Frère Philippe TRETON,
membre de l’Oratoire saint Philippe Neri d’Hyères-les-Palmiers,
Secrétaire du Service diocésain des pèlerinages,
en remplacement de Madame Marie-Paule LANGERDORF,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 15 février 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
6/ Monsieur le Diacre Jean-Louis BONICEL
Directeur adjoint du Service diocésain des pèlerinages,
en charge du pèlerinage diocésain annuel à Lourdes,
5/ Monsieur l’abbé Jean-Philippe CANTE
Directeur du Service diocésain des pèlerinages,
4/ Monsieur l’abbé Dieudonné MASSOMA
Considérant les normes universelles sur les Chapitres de chanoines (De canonicorum capitulis) des cc. 503 à 510 ; Considérant les statuts du Chapitre cathédral que Nous avons approuvés le 19 mars 2014 ; Considérant que Nous avons entendu le Chapitre lors de sa session du 30 janvier 2017 avant de conférer le canonicat (c. 509, art. 1 des statuts du Chapitre cathédral) ;
à Monsieur l’abbé Dieudonné MASSOMA,
à compter de la date de la présente nomination.
3/ Monsieur l’abbé Laurent LORIOT
à Monsieur l’abbé Laurent LORIOT,
2/ Père Antoine COELHO
Vicaire de la paroisse Saint-Nazaine de Sanary-sur-Mer,
à compter du 1er janvier 2017, avec effet rétroactif,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 16 février 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
1/ Monsieur l’abbé Joan COIFFU
Monsieur l’abbé Joan COIFFU,
membre de la Fraternité Notre-Dame de la Mission, association publique de Fidèles,
avec l’accord du Modérateur de l’association, M. l’abbé Ludovic MARGOT,
Vicaire des paroisses de Solliès-Pont & Solliès-Toucas,
à compter du 1er septembre 2016, avec effet rétroactif,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 10 janvier 2017, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Protocole de nomination
[PDF - 467.8 ko] - Ce protocole indique les phases à respecter pour effectuer les nominations.
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