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Timestamp: 2016-10-20 21:20:15+00:00
Document Index: 114997847

Matched Legal Cases: ['art. 124', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 93', 'art. 124', 'art. 74', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 405', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 53', 'art. 285', 'art. 286', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 276', 'art. 285', 'art. 285', 'art. 133', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 285', 'art. 22', 'art. 285', 'art. 285', 'art. 285', 'art. 285', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 285', 'in fine', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 56', 'art. 56', 'art. 56', 'art. 317', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 25', 'art. 26', 'art. 52', 'art. 124', 'art. 122', 'art. 124', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 124', 'art. 2', 'art. 22', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 2', 'art. 23', 'art. 107', 'art. 124', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 107', 'art. 124', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 68']

5A_892/2013 (29.07.2014)
5A_892/2013 � � Arr�t du 29 juillet 2014
recours contre les arr�ts de la Chambre civile
du 10 f�vrier 2012 et du 18 octobre 2013.
A.________ (1966) et B.________ (1970) se sont mari�s le 18 septembre 1999 en Espagne, sans conclure de contrat de mariage. Un enfant est issu de cette union: C.________, n� en 2006. Les parties se sont s�par�es au mois de septembre 2007.
B.a.�Statuant le 26 mai 2011 sur la demande unilat�rale en divorce introduite par l'�pouse le 25 septembre 2009, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal) a notamment prononc� le divorce des �poux (1), confi� la garde et l'autorit� parentale � la m�re (2), r�serv� un large droit de visite au p�re (3), condamn� celui-ci � verser mensuellement une contribution � l'entretien de l'enfant, index�e (7), de 900 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans, puis de 1'100 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del�, mais au plus tard jusqu'� 25 ans, en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res ou de formation professionnelle suivie (6). Le Tribunal a �galement condamn� l'�pouse � verser � son �poux la somme de 9'188 fr. 50 � titre de liquidation du r�gime matrimonial (8), constat� que le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle des parties n'�tait pas possible (9), dit qu'aucune indemnit� n'�tait due par l'un des �poux � l'autre � titre de compensation des expectatives de pr�voyance professionnelle (10) et qu'aucune contribution d'entretien post-divorce n'�tait due entre les �poux (11).
B.b.�Par arr�t du 10 f�vrier 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre civile) a confirm� le chiffre 6 (contribution d'entretien) du dispositif du jugement de premi�re instance et annul� les chiffres 3 (droit de visite), 8 (liquidation du r�gime matrimonial) et 10 (partage de la pr�voyance professionnelle). Statuant � nouveau sur ces trois derniers points, l'autorit� cantonale a notamment renvoy� la cause au Tribunal pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants sur les questions de la liquidation du r�gime matrimonial - s'agissant uniquement du bien-fond� d'une cr�ance dont se pr�valait l'�pouse - et du partage des avoirs de pr�voyance professionnelle.
B.c.�Par arr�t du 23 ao�t 2012, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours interjet� par l'�poux contre cet arr�t (cause 5A_226/2012).
B.d.�Par jugement du 4 avril 2013, le Tribunal a fix� la somme due par l'�pouse � l'�poux � titre de liquidation du r�gime matrimonial � 12'149 fr., et d�clar� irrecevables les conclusions de l'�poux relatives aux effets personnels et communs. S'agissant du partage de la pr�voyance professionnelle, il a consid�r� qu'aucune indemnit� au sens de l'art. 124 CC n'�tait due par l'un des �poux � l'autre.
B.e.�Statuant 18 octobre 2013, la Chambre civile a rejet� l'appel form� par l'�poux contre ce jugement.
Par m�moire du 22 novembre 2013, l'�poux exerce un recours en mati�re civile. S'agissant de la contribution due pour l'entretien de son fils, il conclut � ce qu'elle soit fix�e � 250 fr. jusqu'� ce qu'il ait atteint l'�ge de 10 ans, et 350 fr. de 10 ans � sa majorit�, voire au-del�, mais au plus tard jusqu'� 25 ans, en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res ou de formations professionnelles suivies. En ce qui concerne la liquidation du r�gime matrimonial, il conclut principalement � ce que son �pouse soit condamn�e � lui verser 12'149 fr. et � lui restituer " les effets personnels et la moiti� des effets communs �num�r�s aux pi�ces 1 et 2 du bordereau du 27 juin 2011", subsidiairement, � ce qu'elle soit condamn�e � lui verser 96'404 fr. 45. Enfin, concernant le partage de la pr�voyance professionnelle, il conclut � ce que son �pouse soit condamn�e � lui verser 651'875 fr. � titre d'indemnit� �quitable. Subsidiairement � chacune de ces conclusions en r�forme, l'�poux sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert �galement l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Invit�es � se d�terminer, l'intim�e a conclu au rejet du recours, et l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), par une partie qui a succomb� en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 76 al. 1 LTF et art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Conform�ment � l'art. 93 al. 3 LTF, le recourant s'en prend �galement � l'arr�t incident (cf. sur ce point arr�t 5A_226/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 1.2.1 et 1.2.2) du 10 f�vrier 2012, qui a manifestement influ� sur le contenu de l'arr�t du 18 octobre 2013 d�s lors que la Chambre civile y a d�termin� le droit de visite du p�re, la contribution � l'entretien de l'enfant, la liquidation du r�gime matrimonial en ce qui concerne la question de la restitution des biens r�clam�s par l'�poux, et enfin, s'agissant du partage de la pr�voyance professionnelle, le principe selon lequel le partage est impossible de sorte que seule une indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC pourrait entrer en ligne de compte.
Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, la liquidation du r�gime matrimonial et la question de l'indemnit� �quitable due entre �poux, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard de ces dispositions.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1), sous peine d'irrecevabilit�.
2.3.�Le recours n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (principe de l' " �puisement des griefs ", art. 75 al. 1 LTF; ATF 135 III 1 consid. 1.2 p. 3 s. et 424 consid. 3.2 p. 429; 134 III 524 consid. 1.3 p. 527).
A titre liminaire, il faut souligner que la demande en divorce a �t� introduite le 25 septembre 2009; le Tribunal a rendu son premier jugement le 26 mai 2011. Suite � l'arr�t de renvoi du 10 f�vrier 2012, le Tribunal a rendu un second jugement le 4 avril 2013. Aussi, l'int�gralit� de la proc�dure de premi�re instance �tait soumise � l'ancien droit cantonal de proc�dure (art. 404 al. 1 CPC), y compris la partie de la proc�dure ayant donn� lieu au jugement du 4 avril 2013 (arr�t 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2). En revanche, la proc�dure d'appel �tait r�gie par le CPC (art. 405 al. 1 CPC).
Le recourant s'en prend tout d'abord au montant de la contribution dont il doit s'acquitter pour l'entretien de son enfant. Cette question, qui a �t� r�gl�e par arr�t incident du 10 f�vrier 2012, est encore susceptible de recours (cf. supra consid. 1).
4.1.�Dans un premier grief, le recourant soul�ve la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 53 CPC).
4.1.1.�Il soutient qu'au moment de fixer la contribution d'entretien, l'autorit� cantonale aurait d� tenir compte du fait qu'il exerce un droit de visite �largi. Par ailleurs, elle n'aurait, � tort, pas non plus examin� ni discut� de l'argumentation subsidiaire qu'il a pr�sent�e dans son m�moire d'appel du 27 juin 2011, dans laquelle il d�veloppait une autre mani�re de calculer la contribution d'entretien; cette m�thode consiste � partager entre les parents la part de loyer et la base mensuelle de l'enfant, et permet de r�duire la contribution d'entretien.
4.1.2.�La jurisprudence a notamment d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa d�cision. Il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; elle peut se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540). Une motivation implicite, r�sultant des diff�rents consid�rants de la d�cision, suffit � respecter le droit d'�tre entendu (arr�ts 5A_278/2012 du 14 juin 2012 consid. 4.1; 6B_726/2010 du 17 mai 2011 consid. 1.3 in fine). L'art. 53 CPC n'offre pas de garanties plus �tendues que la norme constitutionnelle (arr�ts 5A_699/2013 du 29 novembre 2013 consid. 2.2; 5A_209/2013 du 9 juillet 2013 consid. 6.3 et les r�f�rences).
4.1.3.�En tant qu'il soutient que les modalit�s de son droit de visite auraient d� �tre prises en compte comme l'un des crit�res pertinents dans le cadre de la fixation de la pension, le recourant soul�ve en r�alit� le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 285 CC (cf. infra consid. 4.4.4.1). Il n'expose d'ailleurs pas en quoi l'autorit� cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu sur ce point (cf. supra consid. 2.1). Par ailleurs, le seul fait que la Chambre civile n'ait pas d�taill� les raisons pour lesquelles elle a proc�d� � un autre calcul que celui propos� par le recourant ne saurait �tre constitutif d'une violation de son droit d'�tre entendu (cf. supra consid. 4.1.2).
4.2.�S'agissant toujours du calcul de la contribution d'entretien, le recourant soutient que la cour cantonale aurait �tabli arbitrairement les faits et viol� l'art. 286 al. 2 CC en lui imputant un revenu hypoth�tique de 8'900 fr. Le revenu hypoth�tique a �t� fix� par le premier juge par d�cision du 26 mai 2011. Dans la mesure o� il ressort de l'arr�t du 10 f�vrier 2012 que l'�poux n'a pas contest� ce montant en appel ni, partant, avoir la possibilit� effective d'exercer une activit� lui permettant d'obtenir un tel revenu, la critique est irrecevable (cf. supra consid. 2.3).
4.3.�Le recourant fait valoir que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves en relation avec la fixation de la contribution d'entretien, plus pr�cis�ment s'agissant de l'�tablissement des charges de l'enfant.
4.3.1.�Il affirme que la Chambre civile aurait d� soustraire du co�t d'entretien de l'enfant un montant de 213 fr. de frais de garderie, sans que la preuve de l'absence de tels frais ne puisse �tre exig�e de lui, puisqu'il s'agirait d'un fait notoire, au vu de l'�ge de l'enfant. Il aurait �galement fallu soustraire les frais d'�colage au motif qu'ils seraient " particuli�rement �lev�s ", son �pouse ayant choisi d'inscrire leur enfant dans une �cole priv�e. Il soutient qu'il n'a pas � subir les cons�quences financi�res de ce choix, qui ne correspondrait pas � ses ressources.
4.3.2.�A teneur de l'arr�t du 10 f�vrier 2012, les besoins effectifs de l'enfant comprennent notamment 277 fr. 50 de frais d'�colage (� savoir 25 % de 1'110 fr., le solde �tant pris en charge par l'employeur de l'�pouse) et 213 fr. de frais de garderie. Pour �tablir les frais de garderie, la cour cantonale s'est bas�e sur une facture du 22 d�cembre 2010. Elle a consid�r� que l'all�gation de l'�poux selon laquelle l'enfant n'irait plus � la garderie n'�tait corrobor�e par aucun �l�ment du dossier, et qu'au contraire, d�s lors que l'enfant reste � l'�cole jusqu'� 18 heures les jours o� il vit chez sa m�re, sa prise en charge en dehors des heures de cours implique indubitablement des frais. En ce qui concerne la scolarisation de l'enfant � l'�cole priv�e " D.________ ", il a �t� constat� que, dans la mesure o� la m�re exerce seule l'autorit� parentale, elle n'avait pas besoin de l'accord du p�re pour en d�cider. Examinant ensuite si les frais de scolarit� constituent un besoin admissible de l'enfant eu �gard aux ressources et au niveau de vie des parents, la Chambre civile a consid�r� que tel �tait le cas, d�s lors que ceux-ci jouissent d'une situation financi�re (r�elle pour la m�re, hypoth�tique pour le p�re) relativement ais�e; au surplus, les frais d'�colage demeuraient relativement modestes (277 fr. 50) compte tenu de la participation vers�e par l'employeur de l'�pouse (832 fr. 50).
4.3.3.�En tant qu'il affirme que l'absence de frais de garderie constituerait un fait notoire au vu de l'�ge de l'enfant, le recourant ne peut �tre suivi, d�s lors que ce fait ne peut pas �tre contr�l� par des publications accessibles � chacun (ATF 135 III 88 consid. 4.1 s.). Partant, son argumentation doit �tre rejet�e sur ce point. S'agissant ensuite de l'�colage, il ne remet pas en cause l'argumentation selon laquelle la m�re d�tient l'autorit� parentale exclusive et pouvait par cons�quent effectuer seule le choix de l'�tablissement scolaire. En tant qu'il conteste le caract�re admissible des frais qui en d�coulent en raison de sa situation financi�re, le recourant se contente de faire valoir, de mani�re appellatoire, partant irrecevable, que la scolarisation en �cole priv�e " ne correspond pas [� ses] ressources ", sans d�montrer que les constatations de fait de l'autorit� cantonale, selon lesquelles les parents jouissent d'une situation financi�re relativement ais�e, seraient insoutenables (cf. supra consid. 2.2). Au demeurant, comme il a d�j� �t� relev�, les constatations relatives � sa situation financi�re ne souffrent aucune critique (cf. supra consid. 4.2).
4.4.�S'agissant toujours de la contribution d'entretien, le recourant soul�ve le grief de violation des art. 276 et 285 CC.
4.4.1.�Il expose que la contribution d'entretien de 900 fr. qui a �t� fix�e ne tiendrait pas �quitablement compte de sa situation financi�re. Selon lui, le calcul de l'autorit� cantonale revient � faire supporter les frais d'entretien de l'enfant par le p�re, � hauteur de 900 fr. par mois, et par l'employeur de l'�pouse, qui verse � celle-ci une contribution de 1'020 fr. par mois et qui participe de mani�re cons�quente aux frais d'�colage. Partant, l'�pouse ne supporterait aucun frais relatif � cet entretien. Il rel�ve encore que dans la mesure o� les montants per�us par l'�pouse de la part de son employeur s'apparentent � des allocations familiales, ils doivent �tre retranch�s du co�t d'entretien de l'enfant. Il se plaint �galement de ce que le disponible de l'�pouse serait particuli�rement �lev�, atteignant les deux tiers de son propre " disponible hypoth�tique ", ce dont il aurait fallu tenir compte dans la fixation de la contribution d'entretien. Enfin, il ajoute que la Chambre civile aurait d� prendre en consid�ration le fait qu'il participe de mani�re " non n�gligeable " aux frais de soins et d'�ducation chiffr�s par l'autorit� cantonale � 725 fr., d�s lors qu'il exerce un droit de visite plus large que dans les cas classiques.
Dans ses d�terminations, l'intim�e soutient que l'indemnit� pour enfant � charge, qui fait partie int�grante de son salaire, ne peut pas �tre assimil�e � des allocations familiales au sens de l'art. 285 al. 2 CC, puisqu'elle n'a pas pour but de favoriser l'enfant, qui n'en est pas titulaire, mais d'all�ger son propre devoir d'entretien.
4.4.2.�Proc�dant au calcul de la contribution d'entretien, la cour cantonale a constat� que les besoins effectifs de l'enfant se composent de 500 fr. de participation aux frais de logement de sa m�re, 400 fr. de montant de base (puis 600 fr. d�s 10 ans), 277 fr. 50 de frais d'�colage (� savoir 25 % de 1'110 fr., le solde �tant pris en charge par l'employeur de l'�pouse), 144 fr. de frais de repas, 213 fr. de frais de garderie et 390 fr. de frais de cours extra-scolaires, � savoir un total de 1'924 fr. 50, dont il faut " d�duire l'indemnit� pour " enfant � charge " per�ue par l'[�pouse] (1'020 fr.) ". La prime d'assurance-maladie de l'enfant n'a pas �t� ajout�e au co�t d'entretien dans la mesure o� elle est directement d�duite du salaire de l'�pouse. Le solde du co�t d'entretien est ainsi de 904 fr. 50, respectivement 1'104 fr. 50 lorsque l'enfant aura atteint l'�ge de 10 ans (en raison de l'augmentation du minimum vital de base).
La Chambre civile a fix� le solde disponible de l'�pouse � 8'260 fr., � savoir son salaire mensuel net (11'739 fr.), indemnit� pour enfant � charge et prime d'assurance-maladie d�duites, moins 3'480 fr. de charges. Elle a constat� que l'�pouse b�n�ficie donc d'un solde disponible environ deux fois sup�rieur � celui de l'�poux (4'640 fr.); cependant, selon l'autorit� cantonale, l'�pouse contribue d�j� � l'entretien de l'enfant en nature, tant par les soins et l'�ducation qu'elle lui prodigue quotidiennement - ce qui correspond � un montant estim� � 725 fr. selon les tabelles zurichoises pour l'ann�e 2012 -, que financi�rement, par l'interm�diaire de l'indemnit� " pour enfant � charge " qu'elle per�oit (1'020 fr.), par la d�duction faite sur son salaire pour la prime d'assurance-maladie (estim�e � 100 fr.) et par la participation de son employeur aux frais d'�colage (830 fr., c'est-�-dire 75 % de ces frais), � savoir un total de 2'675 fr. Au vu de ces circonstances, la Chambre civile a consid�r� comme adapt�e une contribution d'entretien de 900 fr., qui correspond au co�t d'entretien de l'enfant non couvert par l'indemnit� " pour enfant � charge " et par la participation de l'employeur aux frais d'�colage. Elle laisse en effet � l'�poux un solde disponible de plus de 3'000 fr. et tient �quitablement compte de sa situation financi�re, puisque sa participation aux besoins de l'enfant est " nettement inf�rieure " � celle de l'�pouse.
4.4.3.�Selon l'art. 285 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier. Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. La loi ne prescrit toutefois pas de m�thode de calcul particuli�re pour arr�ter la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414 s.); sa fixation rel�ve de l'appr�ciation du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141; 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; arr�t 5A_507/2007 du 23 avril 2008 consid. 5.1) et applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; 127 III 136 consid. 3a p. 141). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence, ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant fix� appara�t manifestement in�quitable (ATF 132 III 178 consid. 5.1 p. 183; 130 III 571 consid. 4.3 p. 576; 128 III 161 consid. 2c/aa p. 162).
Sauf d�cision contraire du juge, les allocations pour enfants, les rentes d'assurances sociales et d'autres prestations destin�es � l'entretien de l'enfant, qui reviennent � la personne tenue de pourvoir � son entretien, doivent �tre vers�es en sus de la contribution d'entretien (art. 285 al. 2 CC). Il s'agit notamment des allocations familiales fond�es sur les lois cantonales et des rentes pour enfants selon les art. 22ter al. 1 LAVS, 35 LAI et 25 LPP. Affect�es exclusivement � l'entretien de l'enfant, les prestations vis�es par l'art. 285 al. 2 CC ne sont pas prises en compte dans le calcul du revenu du parent qui les re�oit (arr�ts 5A_776/2012 du 13 mars 2013 consid. 5.2; 5A_207/2009 pr�cit� consid. 3.2). En revanche, elles doivent �tre d�duites des co�ts d'entretien de l'enfant (arr�t 5A_207/2009 du 21 octobre 2009 consid. 3.2 et les r�f�rences, publi� in: FamPra.ch 2010 p. 226).
A l'inverse, les prestations accord�es au parent lui-m�me, qui sont mises � sa libre disposition pour all�ger son devoir d'entretien ou lui permettre de l'ex�cuter, ne tombent pas sous le coup de l'art. 285 al. 2 CC (CYRIL HEGNAUER, Berner Kommentar, 4e �d. 1997, n� 92 ad art. 285 CC). Elles ne doivent donc pas �tre d�duites des besoins de l'enfant, mais constituent une composante du revenu du parent qui en b�n�ficie.
Apr�s d�duction des prestations de tiers (art. 285 al. 2 CC), les besoins non couverts doivent �tre r�partis entre les p�re et m�re en fonction de leur capacit� contributive respectives (arr�ts 5A_186/2012 du 28 juin 2012 c. 6.2.1; 5C.127/2003 du 15 octobre 2003 consid. 4.1.2). Toutefois, le fait que le parent gardien apporte d�j� une part de l'entretien en nature doit �tre pris en consid�ration (STEPHAN WULLSCHLEGER, in FamKomm Scheidung, 2
e��d., n� 59 ad art. 285 CC; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 5e �d., 2014, n� 1083 p. 720 s.). Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure peut �tre tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation � l'�gard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289; arr�t 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2.1 et les r�f�rences). Il est �galement possible, dans certaines circonstances, d'exiger du parent gardien qu'il contribue � l'entretien de l'enfant, en sus des soins et de l'�ducation, par des prestations en argent (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289; arr�t 5A_766/2010 du 30 mai 2011 consid. 4.2.1).
4.4.4.1.�En tant qu'il affirme qu'il aurait fallu tenir compte, dans le cadre du calcul de la contribution d'entretien, du fait qu'il participe de mani�re " non n�gligeable " aux frais de soins et d'�ducation, le recourant se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris, aucun grief tir� d'un �tat de fait arbitrairement lacunaire sur ce point n'�tant par ailleurs soulev� (cf. supra consid. 2.1); par ailleurs, le recourant ne formule pas d'autre critique � l'encontre du montant de 725 fr. retenu par l'autorit� cantonale � titre d'�valuation de la valeur des soins fournis en nature par l'�pouse.
4.4.4.2.�L'indemnit� pour enfant � charge per�ue en l'esp�ce par la m�re n'est pas une prestation d'assurances sociales; fournie par son employeur, il s'agit d'une prestation de nature priv�e, qui n'est pas soumise � l'art. 285 al. 2 CC, de sorte qu'il n'y a pas lieu de la d�duire des besoins de l'enfant. En revanche, il faut en tenir compte dans la capacit� contributive de la m�re (cf. supra consid. 4.4.3).
4.4.4.3.�En ce qui concerne la participation de l'employeur aux frais scolaires (830 fr.), il n'est pas contest� qu'elle doive �tre d�duite des besoins de l'enfant, de sorte que les frais scolaires r�siduels � prendre en compte dans ses besoins s'�l�vent � 277 fr. 50 (� savoir 25 % de l'�colage). Partant, � juste titre, la juridiction pr�c�dente n'a pas ajout� le montant de 830 fr. aux revenus de la m�re. Il en r�sulte toutefois qu'elle ne pouvait pas, sans violer le droit, consid�rer que la m�re contribue financi�rement aux frais de l'enfant par le versement de cette somme.
4.4.4.4.�Aucun grief n'�tant soulev� s'agissant des frais d'assurance-maladie de l'enfant ni de l'�tablissement des charges de la m�re, il n'y a pas lieu de modifier l'arr�t entrepris sur ces points (cf. supra consid. 2.1).
4.4.4.5.�Vu ce qui pr�c�de, les besoins de l'enfant s'�l�vent � 1'924 fr. 50 (500 fr. de logement, 400 fr. d'entretien de base, 277 fr. 50 de frais scolaires, 144 fr. de frais de repas, 213 fr. de frais de garderie et 390 fr. de cours extra-scolaires), respectivement 2'124 fr. 50 d�s l'�ge de 10 ans (les frais d'entretien de base �tant alors augment�s � 600 fr.).
Le solde mensuel disponible du p�re atteint 4'640 fr. et celui de la m�re 9'279 fr. (11'739 fr. de salaire mensuel net + 1'020 fr. d'indemnit� pour enfant � charge [cf. supra consid. 4.4.4.2 in fine] - 3'480 fr. de charges [cf. supra consid. 4.4.4.4]). Ainsi, comme l'affirme � juste titre le recourant, le disponible de son �pouse est deux fois plus �lev� que le sien. Cela �tant, en tant qu'il pr�tend que la contribution d'entretien fix�e par la juridiction pr�c�dente � 900 fr. ne tient pas compte de la diff�rence entre le disponible " particuli�rement �lev� " de l'�pouse et son propre disponible, il ne peut �tre suivi. En effet, si l'on reprend la m�thode de calcul de la pension suivie par la cour cantonale, il faut tout d'abord prendre en consid�ration le fait que la m�re contribue en nature aux besoins de l'enfant, contribution qui a �t� �valu�e � 725 fr. par mois (cf. supra consid. 4.4.4.1). Les besoins de l'enfant, y compris ses besoins en nature, doivent donc �tre chiffr�s � 2'649 fr. 50 (� savoir 1'924 fr. 50 + 725 fr.), respectivement 2'849 fr. 50 d�s l'�ge de 10 ans (2'124 fr. 50 + 725 fr.). La contribution totale de la m�re s'�l�ve � 725 fr. (soins et �ducation) + 1'020 fr. (indemnit� pour enfant � charge; cf. supra consid. 4.4.4.2) + 100 fr. (assurance-maladie), c'est-�-dire au total 1'845 fr., ce qui correspond pratiquement aux deux-tiers des besoins de l'enfant. La pension mise � la charge de l'�poux, � savoir 900 fr., puis 1'100 fr. par mois lorsque l'enfant aura atteint l'�ge de 10 ans, tient �quitablement compte de sa capacit� contributive, puisqu'elle permet de couvrir environ un tiers des besoins de l'enfant, le disponible du p�re correspondant par ailleurs au tiers du disponible global des �poux. Pour ces motifs, on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans le cadre de la fixation de la contribution d'entretien de l'enfant.
Le recourant s'en prend � la liquidation du r�gime matrimonial, plus pr�cis�ment au refus de la cour cantonale d'ordonner que ses effets personnels et la moiti� des effets communs lui soient restitu�s. Il s'agit d'un point r�gl� par arr�t incident du 10 f�vrier 2012 et encore susceptible de recours (cf. supra consid. 1).
5.1.�La cour cantonale a constat� que les parties, apr�s avoir �t� soumises au r�gime de la participation aux acqu�ts, sont soumises � celui de la s�paration de biens depuis le 31 ao�t 2007. Elle a retenu que l'�poux avait conclu, en appel, � la restitution de ses effets personnels et au partage des biens mobiliers communs, sans toutefois indiquer de quels objets il s'agissait. Les conclusions formul�es devant l'autorit� de premi�re instance ne contenaient pas davantage de pr�cision � cet �gard. Concernant les effets personnels, le recourant avait mentionn�, dans la motivation en droit de ses derni�res �critures de premi�re instance, que sa demande concernait " ses documents personnels, sa cha�ne st�r�o, ses CDs, ses livres en fran�ais, ses couteaux et ses autres objets utiles ". Le point de de savoir si ces termes sont suffisants pour qu'il soit statu� sur la requ�te en restitution des effets personnels pouvait toutefois rester ind�cis, l'�poux n'ayant pas �tabli que ces objets seraient encore en possession de son �pouse, ce que cette derni�re conteste. La Chambre civile a par ailleurs soulign� qu'en application de l'art. 317 CPC, la liste des effets personnels et des biens mobiliers de m�me que les photographies qui ont �t� produites par le recourant � l'appui de ses m�moires d'appel et de r�plique �taient irrecevables. En effet, ces documents attestent de faits qui existaient d�j� lors de la fixation de l'objet du litige en premi�re instance, l'�poux n'all�guant pas, ni n'�tablissant, qu'il aurait �t� emp�ch� de les invoquer ou de les produire devant le premier juge. En tout �tat de cause, la juridiction pr�c�dente a constat� que les photographies, qui ne concernent qu'une partie des effets personnels mentionn�s, ne constituent pas une preuve suffisante, puisqu'elles ne sont pas dat�es, et qu'au demeurant, des dates appos�es de mani�re manuscrite par l'�poux ne rev�tent aucune force probante. Pour ces motifs, la Chambre civile a confirm� la d�cision du premier juge en tant qu'il a refus� d'entrer en mati�re sur la conclusion de l'�poux en restitution de ses effets personnels et en partage des biens mobiliers communs.
5.2.�Le recourant fait tout d'abord grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 317 CPC et d'avoir fait preuve de formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.) en d�clarant irrecevables la liste d'objets et les photographies produites en instance cantonale. En substance, il soutient �galement que l'autorit� de premi�re instance a viol� son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 53 CPC) ainsi que l'art. 56 CPC.
5.2.1.�Selon le recourant, si le Tribunal estimait que ses conclusions n'�taient pas suffisamment pr�cises, il lui appartenait de l'interpeller � ce sujet et de lui permettre de corriger le vice sous peine d'irrecevabilit�, en application de l'art. 56 CPC - quand bien m�me cette disposition n'�tait pas applicable lors de la proc�dure de premi�re instance -, du droit d'�tre entendu et de l'interdiction du formalisme excessif, ce d'autant qu'il n'�tait alors pas assist�. En outre, l'autorit� d'appel aurait d� prendre en compte les pi�ces litigieuses afin de r�parer la violation de son droit d'�tre entendu commise par le premier juge.
5.2.2.�Au pr�alable, il faut souligner que la question de la restitution des biens r�clam�s par l'�poux a �t� tranch�e par le Tribunal par jugement du 26 mai 2011 puis, sur appel, par arr�t de la Chambre civile du 10 f�vrier 2012; celle-ci a certes renvoy� la cause au premier juge � propos de la liquidation du r�gime matrimonial, mais sur un point qui n'est pas li� � la question des effets personnels et communs, � savoir le bien-fond� d'une cr�ance dont se pr�valait l'�pouse. D�s lors qu'en s'en prenant au raisonnement de la cour cantonale sur la restitution des objets litigieux, le recourant critique l'arr�t du 10 f�vrier 2012, les griefs qu'il soul�ve � cet �gard � l'encontre du premier juge devaient d�j� avoir �t� soulev�s dans le cadre de son appel contre le jugement du 26 mai 2011, pour que le principe de l' "�puisement des griefs " soit satisfait (cf. supra consid. 2.3). En l'occurrence, tel n'est pas le cas puisque dans son appel du 27 juin 2011, l'�poux ne s'est pas plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu ni de principes ressortant de l'art. 56 CPC - disposition qui, au demeurant, n'�tait pas applicable lors de la proc�dure de premi�re instance (cf. supra consid. 3). Pour les motifs qui pr�c�de, il est sans importance de savoir si ces griefs ont �t� soulev�s par le recourant dans son appel interjet� contre le jugement du 4 avril 2013.
Quant aux critiques de violation par l'autorit� cantonale des art. 317 CPC et du droit d'�tre entendu, pour autant qu'elles soient suffisamment motiv�es (cf. supra consid. 2.1), elles doivent �tre rejet�es. En effet, elles se fondent exclusivement sur la pr�misse selon laquelle le premier juge aurait viol� le droit d'�tre entendu du recourant, violation que la juridiction d'appel aurait d� r�parer en d�clarant recevables les pi�ces litigieuses; or, comme il a �t� constat� plus haut, le grief de violation du droit d'�tre entendu par le premier juge ne saurait �tre pr�sent� devant la Cour de c�ans (cf. supra paragraphe pr�c�dent).
5.3.�S'agissant toujours de la question de la liquidation du r�gime matrimonial, le recourant se plaint de la violation de l'art. 8 CC.
5.3.1.�Il critique l'appr�ciation de l'autorit� cantonale selon laquelle les photographies et pi�ces produites ne permettaient pas de prouver que l'�pouse �tait bien en possession des objets litigieux. Il soutient que m�me s'il lui incombait de le d�montrer, seule l'�pouse pouvait en r�alit� le faire, puisque ces objets se trouvaient dans le logement conjugal, qui a �t� attribu� � l'intim�e. Par cons�quent, il aurait fallu all�ger le fardeau de la preuve et exiger de l'�pouse qu'elle collabore � l'administration de la preuve, par exemple en produisant des photographies de l'appartement ou en expliquant quels objets auraient d�j� �t� restitu�s.
5.3.2.�En tant que, pr�tendant que l'�pouse serait en possession des objets qu'il r�clame, il semble critiquer l'appr�ciation des preuves, le recourant n'expose pas de mani�re pr�cise en quoi celle-ci serait insoutenable, se contentant de faire valoir sa propre appr�ciation; partant, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1). En r�alit�, par son argumentation, le recourant ne conteste pas que le fardeau de la preuve de ses all�gations lui incombait. Il ne saurait reprocher � son �pouse d'avoir refus� de collaborer � l'administration des preuves, dans la mesure o� il ne pr�tend pas avoir requis qu'elle produise des pi�ces ou participe d'une autre mani�re � la preuve des faits qu'il a invoqu�s. L'instance cantonale n'a ainsi pas viol� l'art. 8 CC, le recourant n'ayant tout simplement pas offert les preuves qu'il reproche aux juges cantonaux de n'avoir pas administr�es.
5.4.�A titre subsidiaire, dans l'hypoth�se o� il succomberait dans ses conclusions tendant � la restitution des effets personnels et de la moiti� des biens communs, le recourant requiert que l'�pouse soit condamn�e � lui verser une somme de 84'205 fr. " au titre de la contrevaleur des objets ". Ce faisant, il n'indique m�me pas sur quelle r�gle de droit sa pr�tention serait fond�e, pas plus qu'il n'explique sur quelle base le montant de 84'205 fr. a �t� �tabli. Faute de motivation suffisante, la critique est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
Le recourant s'en prend, en substance, � la m�thode suivie par la cour cantonale, dans l'arr�t du 18 octobre 2013, pour calculer l'indemnit� pr�vue par l'art. 124 CC. Il invoque une violation de cette disposition.
6.1.1.�L'autorit� cantonale a retenu, dans son arr�t du 10 f�vrier 2012, qu'il existe une impossibilit� de partage au sens de l'art. 124 CC, l'�pouse �tant affili�e aupr�s de la Caisse de pension de l'OMC. Seule une indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC peut donc entrer en ligne de compte. Constatant que, contrairement � ce qu'avait retenu le premier juge, l'�poux avait chiffr� le montant qu'il r�clamait, et qu'il appartenait au surplus au juge de se procurer d'office les pi�ces n�cessaires � l'�tablissement des avoirs de pr�voyance professionnelle des �poux, la Chambre civile a renvoy� la cause � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle d�termine si les conditions de l'art. 124 al. 1 CC �taient remplies et, le cas �ch�ant, qu'elle fixe le montant de l'indemnit� �quitable.
6.1.2.�Dans son jugement du 4 avril 2013, le Tribunal a �tabli les avoirs de l'�pouse en capitalisant dans un premier temps la pension de retraite diff�r�e � laquelle elle pourrait pr�tendre � l'�ge de la retraite, ce qui donne 357'561 fr.; dans la seconde �tape du raisonnement, il a soustrait � cette somme la part correspondant � l'AVS. Ainsi, c'est un montant de 198'482 fr. 10 qui devait �tre retenu au titre d'expectative de pr�voyance professionnelle de l'�pouse. Le premier juge a constat� que, dans la mesure o� les avoirs de l'�poux s'�levaient � 132'585 fr. 95, une r�partition par moiti� entre les parties conduirait � une indemnit� de 32'948 fr. 10 en faveur de l'�poux. Toutefois, en tenant compte des circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, en particulier de la situation financi�re post-divorce des parties, il a consid�r� que l'octroi d'une indemnit� au sens de l'art. 124 CC serait manifestement in�quitable en l'esp�ce.
6.1.3.�Statuant sur appel, la Chambre civile a retenu, en fait, que l'�poux a notamment travaill� aupr�s de l'Association du Transport A�rien International (IATA), � Gen�ve, d'ao�t 2003 � f�vrier 2009. Son avoir de pr�voyance acquis durant le mariage s'�l�ve � 132'585 fr. 95 (montant admis par l'int�ress�), � savoir 32'585 fr. 93 au 21 juillet 2011, auquel il faut ajouter 100'000 fr. qu'il a pr�lev�s pour acqu�rir son appartement de V.________. Pour sa part, l'�pouse travaille aupr�s de l'OMC depuis mai 2001; elle n'a pas constitu� de capital de pr�voyance avant cette date. Elle cotise aupr�s du R�gime de pensions de l'OMC (RPOMC). Selon l'attestation �tablie par cette institution le 16 octobre 2012, elle aurait droit, au 27 juin 2011, soit � une pension de retraite diff�r�e de 45'900 fr. par an si elle poursuivait son activit� jusqu'� la retraite (art. 25 RPOMC) - dans son cas 62 ans -, soit � un versement de d�part de 229'485 fr. payable au titre de la liquidation des droits (art. 26 RPOMC).
La juridiction d'appel, se r�f�rant pour l'essentiel � la jurisprudence d�coulant de l'arr�t 5A_495/2012 du 21 janvier 2013 - pour le motif que les statuts de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (CCPPNU) ont une teneur similaire aux dispositions pertinentes du RPOMC -, a proc�d� � un calcul des avoirs de l'�pouse diff�rent de celui op�r� par le premier juge. Elle n'a pas pris pour base la pension de retraite diff�r�e, mais le montant du versement de d�part auquel l'�pouse pourrait pr�tendre au titre de la liquidation des droits, � savoir 229'485 fr. au 27 juin 2011.
Dans un second temps, la juridiction cantonale a observ� que l'int�gralit� de cette somme ne pouvait pas �tre retenue � titre d'expectative de pr�voyance professionnelle, puisque les prestations fournies par le RPOMC ne se limitent pas � la couverture du deuxi�me pilier, mais couvrent aussi le premier pilier des assurances sociales suisses (AVS). Ainsi, il fallait d�duire du montant du versement de d�part celui du premier pilier. Celui-ci se d�termine en �tablissant le rapport entre, d'une part, le montant de la pension annuelle de retraite que l'int�ress� obtiendrait si les rapports de travail se poursuivaient jusqu'� l'�ge de la retraite et, d'autre part, une rente annuelle AVS, calcul�e selon un revenu et des ann�es de cotisations identiques. D�s lors qu'� l'�ge de la retraite, l'�pouse aura cotis� durant 31 ann�es compl�tes, elle obtiendrait, si elle �tait assur�e � l'AVS avec un tel nombre d'ann�es de cotisation, une rente partielle correspondant � 72,73 % de la rente compl�te (art. 52 RAVS). Elle recevrait ainsi environ 72,73 % de la rente maximale de 2'340 fr. par mois, � savoir 20'422 fr. 60 par ann�e, ce qui repr�sente environ 44,49 % de la pension de retraite (RPOMC) de l'�pouse ([20'422 fr. 60 x 100] : 45'900 fr.). Par cons�quent, la Chambre civile a retenu qu'il fallait prendre en consid�ration, � titre d'avoir de pr�voyance professionnelle de l'�pouse, 55,51 % (� savoir 100 % - 44,49 %) du montant de 229'485 fr. auquel elle peut pr�tendre � titre de versement de d�part, ce qui aboutit � 127'387 fr. 12.
Au vu des chiffres retenus, l'autorit� cantonale a constat� qu'une r�partition par moiti� des avoirs des �poux conduirait, apr�s compensation des cr�ances, � une indemnit� de 2'599 fr. 50 en faveur de l'�pouse ([127'387 fr. + 132'586 fr.] : 2 - 127'387 fr.). Cela �tant, compte tenu du " principe de la reformatio in pejus " applicable devant elle, la Chambre civile n'a pas condamn� l'�poux � verser ce montant. En d�finitive, elle a confirm� le jugement de premi�re instance en tant qu'il retient qu'aucun montant n'est du par l'une des parties � l'autre � titre d'indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC.
6.2.1.�Les prestations de sortie de la pr�voyance professionnelle des �poux doivent en principe �tre partag�es entre eux par moiti� (art. 122 CC). Lorsqu'un cas de pr�voyance est d�j� survenu pour l'un des �poux ou les deux, ou quand les pr�tentions en mati�re de pr�voyance professionnelle acquises durant le mariage ne peuvent �tre partag�es pour d'autres motifs, une indemnit� �quitable est due (art. 124 CC). Dans la d�termination du montant de cette indemnit�, le juge doit appliquer les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 4; 129 III 481 consid. 3.4 p. 487), c'est-�-dire prendre en consid�ration toutes les circonstances importantes du cas concret. D�s lors, lorsqu'il est saisi d'un recours concernant la fixation du montant d�, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�: il n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (cf. ATF 107 II 406 consid. 2c).
6.2.2.�Pour calculer, dans un premier temps, le montant de la prestation de sortie virtuel � partager par moiti� entre les �poux, il faut, comme � l'art. 122 CC, se placer au moment du prononc� de divorce et consid�rer l'ensemble de la dur�e du mariage, sans prendre en compte la p�riode de suspension de la vie commune; puis, dans un second temps, et dans la mesure o� cela est possible en l'esp�ce, calculer l'indemnit� �quitable � partir de l'option de base du l�gislateur � l'art. 122 CC, � savoir que les avoirs de pr�voyance doivent �tre partag�s par moiti� entre les �poux. Il faut cependant �viter tout sch�matisme consistant � partager par moiti� l'avoir de pr�voyance: la disposition de l'art. 124 CC, parce qu'elle contient l'expression d'� �quitable �, invite objectivement � la souplesse. Il faut donc tenir compte notamment de la situation patrimoniale des parties apr�s le divorce, et sp�cialement prendre en consid�ration des crit�res comme les besoins personnels et la capacit� contributive du d�biteur, ou comme les besoins de pr�voyance du b�n�ficiaire (ATF 133 III 401 consid. 3.2 p. 403 s. et les r�f�rences).
6.2.3.�Selon la jurisprudence, l'avoir de pr�voyance professionnelle d'une personne affili�e aupr�s de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (CCPPNU) doit en principe - � tout le moins lorsque les parties ne sont pas proches de l'�ge de la retraite - �tre calcul� sur le montant du�
versement de d�part�qu'elle pourrait obtenir, au titre de la liquidation des droits, si ses rapports de service prenaient fin avant qu'elle atteigne l'�ge normal de la retraite (arr�t 5A_495/2012 du 21 janvier 2013 consid. 3.3.4). Lorsque les prestations fournies par la Caisse de pensions ne se limitent pas � la couverture du seul deuxi�me pilier des assurances sociales, il faut d�duire de l'avoir de pr�voyance le montant du premier pilier (AVS) (arr�t 5A_495/2012 du 21 janvier 2013 consid. 3.3.4).
Le recourant ne remet pas en cause l'exclusion de l'art. 122 CC en raison du statut de son �pouse, affili�e au RPOMC. En revanche, il critique la m�thode suivie par l'autorit� pr�c�dente pour calculer l'indemnit� de l'art. 124 CC et fait �galement valoir, en substance, qu'elle aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans la d�termination de cette indemnit�.
6.3.1.�Tout d'abord, il s'en prend au�
montant�de l'avoir de pr�voyance accumul� par l'intim�e durant le mariage, tel que l'a retenu l'autorit� pr�c�dente dans la premi�re partie de son raisonnement.
6.3.1.1.�Selon lui, ce montant ne devrait pas �tre d�termin� sur la base du versement de d�part (229'485 fr.), d�s lors que celui-ci repr�sente une renonciation � une part de l'avoir de pr�voyance de la part de celui qui voudrait toucher un montant imm�diatement; il ne tiendrait pas compte de l'entier des cotisations accumul�es par l'�pouse (y compris celles vers�es par son employeur). Or, les cotisations r�elles totaliseraient un montant beaucoup plus �lev� correspondant, selon son estimation, � 459'698 fr. (cotisations employeur, � raison de 2'799 fr. par mois, montant auquel il faudrait ajouter 4 % d'int�r�t annuel, plus 207'195 fr. (cotisations employ�, par 1'399 fr. 50 par mois), auquel il faut encore ajouter les 116'795 fr. 55 qui auraient �t� cr�dit�s par l'�pouse le 31 octobre 2007, � savoir un total de 666'893 fr.
Invoquant ensuite le fait que le syst�me du RPOMC se base sur la primaut� des prestations, de sorte que la rente de retraite de l'�pouse ne sera pas d�termin�e en fonction du montant de ses cotisations, mais de celui de sa r�mun�ration moyenne finale, le recourant pr�sente ensuite son propre calcul de l'expectative de pr�voyance de l'intim�e. Il estime que celle-ci atteindra, au terme de sa carri�re aupr�s de l'OMC, � l'�ge de 62 ans, en tenant compte d'une augmentation de salaire de 2,5 % tous les trois ans, le " salaire maximum pour une employ�e de grade 9 ". En calculant l'expectative de pr�voyance sur la base des art. 2 let. j et 23 RPOMC, il consid�re qu'elle recevra 4'372'408 fr. � sa retraite, dont 32,85 % ont �t� acquis durant le mariage, de sorte que l'avoir � partager serait de 1'436'336 fr.
6.3.1.2.�En tant qu'il soutient que le calcul de l'expectative de pr�voyance aurait d� �tre effectu� sur la base du montant des cotisations, voire du salaire de l'�pouse lorsqu'elle aura atteint l'�ge de 62 ans, eu �gard au syst�me de la primaut� des prestations, le recourant se m�prend; en effet, le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle ne tient compte que des expectatives des �poux, � savoir des prestations de sortie auxquelles ils auraient droit s'ils quittaient leur ancienne institution de pr�voyance de fa�on anticip�e (art. 22 al. 2 LFLP, RS 831.42; PASCAL PICHONNAZ, in Commentaire romand, Code civil I, 2010, n� 61 ad art. 122; HERMANN WALSER, in: Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 4e �d. 2010, n� 12 ad art. 122 CC). Au demeurant, force est de constater qu'en l'esp�ce, l'arr�t entrepris est conforme au droit f�d�ral en tant qu'il prend pour base de calcul le montant de la prestation qu'obtiendrait l'�pouse au titre de la liquidation des droits (cf. supra consid. 6.2.3), a fortiori lorsque l'on sait que les �poux ne sont en l'esp�ce pas proches de l'�ge de la retraite (47 et 43 ans), le recourant ne s'en prenant par ailleurs pas � la constatation selon laquelle les statuts du RPOMC sont similaires � ceux du CCPPNU.
6.3.2.�Ensuite, le recourant critique la seconde partie du raisonnement de l'autorit� cantonale, � savoir la d�duction de la partie de l'avoir de pr�voyance professionnelle de l'�pouse qui correspond au premier pilier (AVS).
6.3.2.1.�Dans une premi�re critique, il remet en cause le�
principe�m�me de cette d�duction. Il soutient que la part correspondant � l'AVS n'aurait pas d� �tre d�duite de l'avoir de l'�pouse; en effet, en qualit� d'employ� de l'IATA, il �tait soumis au m�me statut qu'elle, c'est-�-dire qu'il n'�tait pas assur� � l'assurance-vieillesse obligatoire. Or, la part du premier pilier n'a pas �t� d�duite de ses propres avoirs. La Chambre civile aurait en outre viol� son droit d'�tre entendu, dans la mesure o� elle n'aurait ni examin�, ni discut� ce point, bien qu'il ait d�velopp� ce moyen dans son m�moire d'appel du 7 avril 2013 [recte: du 8 mai 2013].
S'agissant de son argument tir� de la violation du droit d'�tre entendu, le recourant oublie que l'autorit� peut se limiter � discuter des griefs invoqu�s qui lui paraissent pertinents (cf. supra consid. 4.1.2); en outre il ne dit pas, ni a fortiori ne d�montre, qu'il aurait �t� dans l'impossibilit� de saisir et d'attaquer le raisonnement de la cour cantonale. Par cons�quent, le grief est infond�. Pour le reste, le recourant ne conteste pas, en d�finitive, que la part correspondant � l'AVS devait en principe �tre d�duite des avoirs de pr�voyance de l'intim�e. Le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � une telle d�duction dans la d�termination de ses propres avoirs est une toute autre question (cf. infra consid. 6.3.3).
6.3.2.2.�Le recourant conteste ensuite la�
m�thode�utilis�e par la cour cantonale pour op�rer la d�duction de la part correspondant � l'AVS. Selon lui, le calcul effectu� pour aboutir � une proportion de 44,49 % de part AVS et 55,51 % de part correspondant au 2�me pilier serait inexact. En effet, l'autorit� d'appel ne se serait pas bas�e sur des montants qui correspondent au m�me nombre d'ann�es de cotisation, contrairement � ce qu'elle aurait pourtant affirm�; elle aurait calcul� le rapport entre, d'une part, le montant de la rente AVS auquel l'�pouse pourrait pr�tendre apr�s 31 ans de cotisations et, d'autre part, le montant de la pension diff�r�e auquel l'�pouse pourrait pr�tendre � l'�ge de la retraite si elle avait r�sili� son contrat de travail le 27 juin 2011, � savoir apr�s 11 ann�es de cotisations seulement. Selon ses propres calculs, il faudrait retenir un ratio de 12,7 % au titre de part AVS, et de 87,3 % au titre de part correspondant � la LPP. Dans ses d�terminations du 5 juin 2014, l'intim�e expose que dans l'hypoth�se o� la Cour de c�ans admettrait le grief du recourant sur ce point, elle devrait retenir une part de 93,06 % des avoirs accumul�s � titre de part correspondant � la LPP.
Au pr�alable, il faut souligner que par sa critique, le recourant ne conteste pas, en soi, le raisonnement par lequel les juges cantonaux d�terminent la proportion entre les deux piliers ni, en tant que telle, la constatation selon laquelle l'�pouse percevra une rente AVS de 20'422 fr. 60 apr�s 31 ans de cotisation. En tant qu'il expose que les op�rations effectu�es par la cour cantonale sont entach�es d'une erreur de raisonnement, le recourant doit �tre suivi. En effet, bien que l'autorit� cantonale ait pr�cis� qu'il fallait comparer les deux piliers sur la base d'un revenu identique et d'un nombre identique d'ann�es de cotisations, elle a compar� le montant de la rente AVS per�ue apr�s 31 ans de cotisations avec celui de la rente que commencerait � verser la Caisse de pensions de l'OMC � l'�pouse d�s qu'elle aurait atteint l'�ge de 62 ans, si elle avait mis fin � son activit� le 27 juin 2011, soit apr�s 11 ans de cotisation seulement (pension de retraite diff�r�e, art. 25 let. b RPOMC). Or, le nombre d'ann�es de cotisation a une influence sur le montant de la rente vers� par la Caisse de pensions de l'OMC � l'�ge de la retraite; en effet, la pension de retraite diff�r�e correspond en principe au montant annuel normal d'une pension de retraite (art. 25 let. b RPOMC), qui est calcul� sur la base du�
nombre d'ann�es de cotisationet de la r�mun�ration moyenne finale au sens de l'art. 2 let. i RPOMC (art. 23 let. b RPOMC). Pour ces motifs, la d�cision entreprise doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision sur ce point (art. 107 al. 2 LTF).
6.3.3.�Le recourant remet encore en cause la�
m�thode�suivie par la cour cantonale pour �tablir ses propres avoirs de pr�voyance professionnelle.
6.3.3.1.�Selon lui, le montant de 132'585 fr. 95 qui a �t� retenu ne tiendrait pas compte du fait qu'en qualit� d'employ� de l'IATA, il n'a pas cotis� au premier pilier. Or, si la part correspondant � l'AVS est d�duite des avoirs de son �pouse, elle devrait �galement l'�tre s'agissant de ses propres avoirs. La Chambre civile aurait en outre viol� son droit d'�tre entendu, dans la mesure o� elle n'aurait ni examin�, ni discut� ce point, bien qu'il ait d�velopp� ce moyen dans son m�moire d'appel du 7 avril 2013 [recte: du 8 mai 2013]. L'intim�e soutient en revanche qu'il ressort du certificat de pr�voyance de l'ex-�poux qu'il est enregistr� � l'AVS sous le num�ro xxx, et qu'il faut donc admettre qu'il a cotis� � l'AVS, " certainement sous une forme facultative ", de sorte qu'il faudrait confirmer le montant retenu par la cour cantonale � titre de prestation de sortie.
6.3.3.2.�La d�termination de la survenance du cas de pr�voyance et du montant de la prestation de sortie d�cisif pour la fixation de l'indemnit� �quitable pr�vue par l'art. 124 al. 1 CC est soumise aux maximes d'office et inquisitoire (arr�t 5A_862/2012 du 30 mai 2013 consid. 5.3.2 publi� in SJ 2014 I 76).
6.3.3.3.�Selon l'art. 1a al. 2 let. a LAVS, les ressortissants �trangers qui b�n�ficient de privil�ges et d'immunit� selon les r�gles du droit international public ne sont pas assur�s conform�ment � la Loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants. Sont notamment consid�r�s comme tels, les membres du personnel de l'IATA et les membres de leur famille sans activit� lucrative (art. 1b let. d RAVS).
6.3.3.4.�A la lecture de l'appel de l'int�ress� du 8 mai 2013, l'on constate qu'il a formul� un grief devant l'autorit� cantonale s'agissant de l'absence de d�duction, dans ses propres avoirs de pr�voyance, de la part correspondant � l'AVS, de sorte que sa critique pouvait �tre soulev�e dans le pr�sent recours (cf. supra consid. 2.3). Dans la mesure o� il ressort des faits de la cause que l'�poux a�
notamment�travaill� aupr�s de l'IATA - institution dont les employ�s ne sont pas soumis � l'AVS (cf. supra consid. 6.3.3.3) - entre ao�t 2003 et f�vrier 2009, il fallait instruire d'office le point de savoir si une part de ses avoirs de pr�voyance correspondait au premier pilier des assurances sociales suisses (cf. supra consid. 6.3.3.2) et, le cas �ch�ant, la d�duire. L'autorit� cantonale n'ayant pas examin� cette question, elle a viol� le droit f�d�ral en confirmant le jugement du 4 avril 2013 s'agissant du montant de la prestation de sortie virtuel de l'�poux. La cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision sur ce point (art. 107 al. 2 LTF).
D�s lors que ce grief est admis, il n'y a pas lieu d'examiner le grief de violation du droit d'�tre entendu que le recourant soul�ve �galement en lien avec la d�termination de ses avoirs de pr�voyance professionnelle.
6.3.4.�En d�finitive, pour les motifs qui pr�c�dent, la cause est renvoy�e � la juridiction pr�c�dente pour qu'elle d�termine � nouveau le montant des avoirs de pr�voyance de l'�pouse correspondant aux deuxi�me pilier, en d�duisant de son expectative globale la part des avoirs repr�sentant l'AVS sur la base de montants correspondant � un�
nombre d'ann�es de cotisation identique�(cf. supra consid. 6.3.2.2). L'autorit� cantonale devra aussi fixer � nouveau le montant de la prestation de sortie virtuel de l'�poux, apr�s avoir instruit le point de savoir s'il y a lieu de d�duire des avoirs de celui-ci un montant qui correspondrait � l'AVS (cf. supra consid. 6.3.3.4). Sur cette base, dans un premier temps, elle devra fixer le montant hypoth�tique � partager par moiti� entre les �poux. Dans un second temps, il lui incombera d'�tablir la situation patrimoniale et les besoins de pr�voyance de chacun des �poux pour d�terminer si l'�quit� exige de s'�carter d'un partage par moiti�. Il en d�coule que le grief tir� de l'abus du pouvoir d'appr�ciation dans la d�termination de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC, que le recourant soul�ve �galement, est sans objet.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Vu l'issue du litige, il se justifie de partager les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF), l'intim�e ayant conclu au rejet de l'entier du recours au fond; les d�pens sont compens�s. Le recourant sollicite l'assistance judiciaire et la d�signation de Me Eric Muster en qualit� d'avocat d'office, affirmant qu'il ne disposerait pas de ressources suffisantes et qu'il a �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale. D�s lors qu'il ne produit aucune pi�ce permettant d'�tablir sa situation financi�re�
actuelle, se bornant � renvoyer � une pi�ce ancienne (d�cision de taxation pour l'ann�e 2010), il �choue � apporter la preuve, qui lui incombe (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164 s.), de son indigence. Le fait qu'il a �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale - cette assistance ayant en r�alit� �t� limit�e aux frais judiciaires - n'est pas d�terminant � cet �gard (arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 7, non publi� aux ATF 136 III 410). Dans ces circonstances, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis pour 6'000 fr. � la charge de l'intim�e et pour 6'000 fr. � la charge du recourant.