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Timestamp: 2017-12-15 17:33:26+00:00
Document Index: 2150654

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 38", "l'article 11", "l'article 43", "l'article 90", "l'article 2", "l'article 17"]

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er octobre au 31 octobre 2002
AdmiNet > France > CAWA > Archives > Archives du 1er octobre au 31 octobre 2002
Sur le projet de loi n° 30 (2002-2003) pour la sécurité intérieure
Proposition de loi portant modification de loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Grand hamster d'Alsace : espèce en voie de réapparition
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 31 octobre 2002
453 communes - site des élus de l'Yonne - yonne-communes.org (Yonne)
Rénovation urbaine : reconquérir la ville
L'enseignement du fait religieux dans l'école laïque. Régis Debray.
Renaud Dutreil annonce son projet de loi "Agir pour l'initiative économique"
Arrêté du 30 octobre 2002 fixant les montants prévisionnels des contributions au fonds du service public de la production d'électricité pour l'année 2003
Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 modifié relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Décret n° 2002-1308 du 28 octobre 2002 relatif à l'attribution d'une indemnité de fonction aux personnels de police technique et scientifique de la police nationale
Pau BroadBand Country : le réseau infrastructures haut débit
Robert Boulin : c'est un crime ! [L'Humanité]
TIC TAC SUSPECT : Loire: des démineurs font exploser une voiture utilisée lors d'un hold-up (AP)
L'immatriculation directe en Préfecture des véhicules acquis à l'étranger
Le Conseil d'Etat entérine la recommandation du Forum des droits sur l'internet en matière d'hébergement gratuit de site de candidat
L'impact des NTIC sur les modes de vie : Séminaire de recherche "Les enjeux économiques et sociaux de la nouvelle économie"
45 écoliers de CE2 et CM2 de l'Ecole Schumann de Yutz vont passer une journée autour du thème de la Pêche au Domaine de Lindre à Lindre-Basse
EPITA master réseaux haut débit
E-administration et territoires par Philippe Batreau
Compte rendu du Conseil des ministres du 30 octobre 2002
Valéry Giscard d'Estaing préfère "Europe Unie" pour désigner la future Union européenne (AP)
Deux députés UMP demandent la suppression de l'ENA [Reuters]
La justice rouvre le dossier de l'affaire Boulin [Reuters]
Quality of life of disabled people
Décret du 23 octobre 2002 portant reconnaissance légale d'une congrégation
LOI n° 2002-1304 du 29 octobre 2002 autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord du 17 mars 1988, tel que modifié par l'avenant du 19 décembre 1991, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne en matière de séjour et de travail
LOI n° 2002-1305 du 29 octobre 2002 autorisant l'approbation du troisième avenant à l'accord du 27 décembre 1968 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles et à son protocole annexe (ensemble un échange de lettres)
Le projet e-phone
Sécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies
L'Energie: quels enjeux pour le nouveau siècle? (Problèmes économiques, n° 2781, 23 octobre 2002)
Declaration by the Danish Prime Minister, Anders Fogh Rasmussen, President of the European Council, on the termination of the hostage taking in Moscow
EU Presidency statement on the attack Sunday (27 Oct. 2002) near the West Bank settlement of Ariel, leaving two killed and more injured
Placer les réseaux sous surveillance
Interview du Premier ministre par Pierre-Luc Séguillon sur LCI
Avis aux industriels qui fabriquent, transforment et se livrent au commerce intérieur ou international (importateurs-exportateurs) de stupéfiants ou de substances psychotropes et de leurs préparations
Arrêté du 11 octobre 2002 portant fermeture de la pêche de cabillaud (Gadus morhua) en zone CIEM VII b à k, VIII, IX, X, COPACE 34.1.1 (eaux de la CE) pour l'année 2002
projet d'instruction relatif au traitement fiscal des dépenses engagées lors de la création ou de l'acquisition de sites Internet par les entreprises
Jean-Pierre Raffarin s'exprime sur les TIC pour Sciences et Vie Micro (SVM)
Suite de la réunion du Cawa Local : Quelques liens à suivre [Artesi]
Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes organisées dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
CVtic | Campus virtuel des TIC
La France et la Russie n'auront pas accès au pétrole irakien [Forbes]
Le fonctionnaire courageux
Pas de rejet systématique de Microsoft dans l'administration
Brave patrie : Le General Massu nous a quittés
association officiers mariniers st malo
la nationalité des logiciels
Le G6 est une association Loi de 1901 qui s'est fixé pour objectifs de favoriser le développement et le déploiement de la nouvelle version du protocole de l'Internet : IPv6.
La migration vers IPV6 - Rapport Final
LA MORT CONFISQUEE : ESSAI SUR LE DECLIN DES RITES FUNERAIRES
L'autre forum (aka environnement)
hommage à Jean-Marie RAUSCH
President Putin's participation in the EU-Russia summit on 11 November
Denmark's participation in the international fight against terrorism
Conference IST 2002 - Partnerships for the Future
Humour et E-Administration
URGENT : licence gratuite d'expérimentation Internet sans fil pour les collectivités
Message de Madame Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'Industrie, à l'occasion de la clôture de la Conférence Internationale de la mission pour l'économie numérique
réagissez aux 476 contributions déjà en ligne sur le forum "administration en réseau et amélioration du service rendu à l'usager"
Le sommet entre la Russie et l'UE déplacée à Bruxelles après le refus danois d'annuler la conférence sur la Tchétchènie (AP)
dimanche, 27 octobre 2002
la Bibliothèque de Koltès. Réécritures et métissages
"Animal Regard" à Metz
France Angels : Répertoire des réseaux de Business Angels et des ressources d'amorçage
Lettre 'Biotechs-Net' N°18 du 21/10/2002
"Ecoter au 62ème congrès annuel des DG et DGA des Collectivités Territoriales"
enquête sur l'implication européenne des structures de recherches bourguignonnes
.:: AUTRANS 2003 ::. 9, 10, 11 janvier 2002 : Septièmes rencontres de la société française en réseau
Qui visite AdmiNet ?
PETIT TRAIN TOURISTIQUE DE COLLIOURE ET PORT-VENDRES
Avoir un bon copain (mp3)
L'histoire de MIMOSA, premier serveur Linux du ministère de l'industrie
samedi, 26 octobre 2002
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 25 octobre 2002
Ministère des Finances : les annexes informatives "jaunes"
Décret n° 2002-1288 du 24 octobre 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C et d'examens professionnels de recrutement de fonctionnaires de l'Etat de catégorie C réservés à certains agents non titulaires au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Lettre du Gouvernement n°129 du 24 octobre 2002
OCLCTIC : Office Central de Lutte contre la Criminalité liée aux Technologies de l'Information et de la Communication
Arrêté du 18 octobre 2002 établissant des mesures particulières applicables à certains produits d'origine bovine expédiés du Royaume-Uni et modifiant l'arrêté du 24 juillet 2001 modifié portant application de l'article 38-5 du code des douanes
Arrêté du 27 septembre 2002 portant suppression du certificat de spécialisation "jardinier de golf"
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Saga James Bond 007TM"
Décret du 18 octobre 2002 portant reconnaissance légale d'une congrégation
Passage à l'heure d'hiver dimanche 27 octobre 2002
Les eaux minérales sont-elles potables ?
Réussir l'administration en réseau - liste de discussion AIT
L'utilisation du téléphone et la conduite automobile
Proposition de loi modifiant certaines dispositions du code de commerce relatives aux mandats sociaux
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord France-Algérie relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour en France des ressortissants algériens et de leurs familles
Discours de Gilles de Robien lors de la convention SNCF "Démarche Projet Industriel"
Appels d'offres publics : Un marché de 120 milliards d'euros
Omnidroit : toute l'actualité juridique
Arrêté du 26 septembre 2002 portant création d'un traitement automatisé relatif au recensement des marchés publics dénommé ARAMIS
Europe's inventors to be protected - Conference in Denmark on European patent insurance
Conférence internationale sur l'économie numérique : Discours d'ouverture de monsieur Francis Mer
Intervention de monsieur Erkki Liikanen : Pour une économie numérique européenne compétitive
Suivre en direct en vidéo la conférence internationale de la mission pour l'économie numérique
Arrêté du 9 octobre 2002 portant extension d'un traitement automatisé d'informations nominatives réalisé à l'occasion d'une enquête démographique des médecins du travail
Arrêté du 22 octobre 2002 relatif au fonctionnement, aux moyens et à l'organisation interne de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Compte rendu du Conseil des ministres du 23 octobre 2002
Le ministre de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche, Luc Ferry, a présenté mercredi 23 octobre en Conseil des ministres, une communication sur les nouvelles perspectives pour l'enseignement supérieur
Dans l'enfer des tournantes (Samira Bellil)
IMDL : Institut des Managers du Développement Local
Neuilly Ville : plate-forme expérimentale de proximité pour la citoyenneté, la démocratie participative, l'économie sociale et solidaire (ARGI)
Centre de Formation Professionnelle de la CCI du Mans et de la Sarthe
Location dans l'île d'oléron
chez badou le portail des sénégalais de mantes la jolie
AAEGE-consultants: Qui sommes-nous?
INJEP : Les associations et internet - le guide pratique
e-RH: Outils & solutions d'ERM analytique. [Afnet]
DGCCRF : Mobile, fixe, Internet : en litige avec votre opérateur ?
CIRCA, l'environnement collaboratif européen pour les administrations publiques
Arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux taux des prêts consentis aux victimes de sinistres agricoles survenus à la suite des intempéries des 8 et 9 septembre 2002
Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 21 mars 2000 autorisant la société Trading.Com à fournir le service téléphonique au public
Inauguration des nouveaux laboratoires de l'Institut des Vaisseaux et du Sang
site officieux de la ville de Hettange-Grande
Pôle-relais National Tourbières
Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Arrêté du 10 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 2 octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle
Le site de la Nuit des Troubadours
Arrêté du 1er octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole (CA2M)
Arrêté du 21 octobre 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Arrêté du 2 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1999 relatif à l'agrément d'unités nationales de sélection et de promotion de race (UPRa) ou d'organismes tenant un livre généalogique
Arrêté du 1er octobre 2002 abrogeant l'arrêté du 14 janvier 2000 soumettant la société Gaz de France-International à certaines dispositions du décret n° 53-707 du 9 août 1953 modifié relatif au contrôle de l'Etat sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d'ordre économique et social
Des victimes dans l'incompréhension [DNA]
Declaration by the Presidency on behalf of the European Union on the situation in the Democratic Republic of the Congo
Declaration on Belarus and its relations with OSCE
Statement by the Presidency of the European Union on the suicide attack on passengers on a bus in Israel on 21 October 2002
Décret du 15 octobre 2002 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer
Mettre fin à toutes les formes d'indulgence
EU-Israel Association Council on 21 October 2002. Statement by the Minister for Foreign Affairs, Mr. Per Stig Møller
Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques
Irish yes to the Nice Treaty
Le Conseil d'Administration de l'Ecole Centrale
Best Practices in e-Administration
Les Portails ont-ils encore un sens ?
EBG : ne subissez pas, agissez !
le décret 83-243 du 25 mars 1983 abrogé par le décret 86-439 du 11 mars 1986 abrogé lui-même par le décret 96-602.
L'agenda des salariés de SEMIMAGES
dimanche, 20 octobre 2002
L'électricité américaine très émettrice en CO2 (AFP)
Jacques Chirac a rencontré Bachar al-Assad à Damas (AFP)
samedi, 19 octobre 2002
Discours de Gilles de Robien, au Congrès de l'Union Nationale des Propriétaires Immobiliers
Lycéenne brûlée à l'acide : un lycéen (prénommé Romain, 18 ans) mis en examen pour violences aggravées (AFP)
L'histoire mouvementée du tram de Nancy
EUROSITES : Quatre Centres dédiés à vos réunions de travail et à vos séminaires de formation.
Décret n° 2002-1260 du 14 octobre 2002 pris en application de l'article 11 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 et relatif à la résorption de l'emploi précaire des personnels des administrations parisiennes (rectificatif) (corps alignés)
Décision n° 2002-629 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société ABsat (Ciné-Palace)
Arrêtése Fugler du 8 octobre 2002 portant création au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées d'un traitement automatisé d'informations nominatives permettant le calcul de prestations d'action sociale en faveur des enfants des agents de l'administration centrale et des services déconcentrés (PRESTAC)
Décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Arrêté du 17 octobre 2002 relatif à l'attribution de créneaux horaires la nuit sur l'aéroport Paris - Charles-de-Gaulle
SCIENCES ET STRATEGIES MILITAIRES
Arrêté du 16 octobre 2002 portant nomination du chef de l'état-major particulier du Président de la République
vendredi, 18 octobre 2002
Une zone autonome temporaire a été mise en place pour préparer l'édition 2003 des rencontres d'Autrans
La revue Qualité-espace du CNES
Gérard Painchault : inventeur de mots
Langue française et consommation
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé (tome 1 : rapport)
L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé (tome II : Auditions)
Projet de loi relatif à la responsabilité civile au titre de dommages nucléaires du fait de fournitures en provenance de France destinées à des installations nucléaires en Fédération de Russie
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention France-Suisse relative au raccordement de la Suisse au réseau ferré français
Projet de loi autorisant la ratification de la convention entre la République française, le Royaume d'Espagne et la Principauté d'Andorre relative à la circulation et au séjour en Principauté d'Andorre des ressortissants des États tiers
Guides méthodologiques sur le traitement judiciaire de la cybercriminalité
L'inscription à la FIF est beaucoup moins dangereuse que n'importe quelle affiliation traditionnelle
Je suis de ceux qui pensent que la discrétion la plus importante est nécessaire dans nos domaines...
Arrêté du 9 octobre 2002 portant nomination d'un chef des services économiques à l'étranger (expansion économique à l'étranger)
bij de loir et cher
"Économie du logiciel : renforcer la dynamique française" Rapport du groupe de travail présidé par Hugues Rougier
Où consulter le JO ?
Tout le droit français et la jurisprudence en ligne gratuitement (AFP)
Prison à vie pour Einhorn pour le meurtre de sa compagne
Arrêté du 9 octobre 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Décret n° 2002-1268 du 11 octobre 2002 modifiant le décret n° 96-1119 du 20 décembre 1996 relatif à l'implantation de certains équipements cinématographiques, à la commission départementale d'équipement cinématographique et à la Commission nationale d'équipement commercial siégeant en matière cinématographique et le décret n° 83-13 du 10 janvier 1983 portant application des dispositions de l'article 90 de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle et relatif à la programmation des oeuvres cinématographiques en salle
Décret n° 2002-1267 du 16 octobre 2002 portant assimilation à un fonds de concours pour dépenses d'intérêt public du produit de la rémunération de certains services rendus par la Commission de régulation de l'électricité
Arrêté du 7 octobre 2002 fixant le modèle du formulaire "demande de retraite personnelle"
La machine américaine doit cesser de vouloir dominer le Monde (Sénateur Trégouët)
Collectif pour une Implantation Raisonnée des Antennes-Relais [L'Impatient]
Quand l'armée contredit les chercheurs civils
Le filtre à ondes pour téléphone portable : Méthode de mesure de l'efficacité du Telly
NON A LA GUERRE (pétition)
Pétition contre l'introduction de la chasse à courre dans le département du Doubs (25)
union départementale des retraités de la gendarmerie (Dordogne)
Bureautique et présentation des textes
Comment paramétrer un PC sous Windows 98 pour utiliser l'accès Internet des écoles primaires
Décret n° 2002-1263 du 16 octobre 2002 relatif à l'attribution d'indemnités aux membres, aux rapporteurs et aux collaborateurs de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Télévision Numérique Terrestre : rapport de M. Boyon
Circulaire n° 2002-42 du 3 mai 2002 relative à la mise en oeuvre des échanges de courriers électroniques entre les services du ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement et les préfectures
Forum : réussir l'administration en réseau pour offrir un meilleur service à l'usager 15 octobre 2002 - 15 novembre 2002 : Donner la parole aux acteurs de "l'e-administration"
OSCE Permanent Council: EU statement on Belarus
ACTIFS D'AUJOURD'HUI, RETRAITÉS DE DEMAIN : Quelles nouvelles solutions pour l'encadrement supérieur de l'Etat ? , le mercredi 13 novembre 2002 à l'Ecole Nationale d'Administration,
Liens utiles de sciences-po.ma
Organigram'art : quand l'organigramme devient un art
A propos du "Funambule virtuel" de Marie-Hélène Tramus et Michel Bret
Le COMEX93 s'apprête à déménager
Bernard Stasi, Le Médiateur de la République visite la Seine-Saint-Denis
LES GRANDS ECRANS A DIODES ELECTROLUMINESCENTES PREPARENT L'ENTREE DANS LE TROISIEME MILLENAIRE
Des souvenirs plein les poches.com
National parliaments must play a greater role in European politics. COSAC meeting in Copenhagen on 17-18 October 2002
Décret N°72-19 du 7 janvier 1972 relatif à l'enrichissement de la langue française
INFRADIO : INFOSPHERE RADIO [RNRT 2001]
Réalité virtuelle : un état des activités en France
SAFARI : Services Ad hoc/Filaires : Développement d'une Architecture de Réseau intégré [RNRT 2001]
EVERYWARE : Nouveaux usages basés sur le déploiement de services mobiles, sécurisés et multimédia dans un environnement sans fil hétérogène. [RNRT 2001]
Convergence image-son : l'animation temps réel
NETcrise : Réseau ad hoc intégrant plusieurs NTIC pour améliorer la prise en charge des victimes en situation de crise majeure. [RNRT 2001]
Avis de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité (M. Hans Schwab, Widensolen)
Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire,
UNCTAD Trade and Development Board 7 -18 October 2002, Review of technical cooperation activities of UNCTAD
Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Arrêté du 16 octobre 2002 relatif aux péages autoroutiers
Arrêté du 29 août 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne d'un ensemble immobilier domanial sis à Saint-Etienne (Loire)
Décret n° 2002-1261 du 9 octobre 2002 portant publication du traité sur le régime "Ciel ouvert" (ensemble douze annexes), signé à Helsinki le 24 mars 1992
Kartier Ghetto Banlieue : Bagneux-Sud témoigne
Traversée souterraine de Toulon - 1er Tube
IPR Helpdesk : Guide sur les créations des employés
Parisian butchers hold giant ‘sane cow' braai [The Financial Gazette]
La Station spatiale internationale, pour quoi faire? (AFP)
Bensaïd expulsé de la cour d'assises de Paris (AFP)
communauté de communes de Caulnes (22)
Preventing and Combatting Illegal Immigration
Des VIP en prison par Véronique Vasseur
Comment concevoir l'évolution d'une relation thérapeutique pendant et après la détention par Evry ARCHER
Algérie Francaise - Recherche de la vérité
Régime de défaveur pour Ahmed Meguini [Libération]
Le rôle de la cryptographie dans la sécurité des systèmes d'information dans les entreprises
Qu'attendre d'un parti politique pour ce début du 21e siècle? [AdmiRoutes]
Compte rendu du Conseil des ministres du 16 octobre 2002
The French IPv6 TaskForce
Un point de vue européen sur les meurtres extrajudiciaires
Danish Minister for European Affairs to visit Andorra and Barcelona
Décret n° 2002-1258 du 9 octobre 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif au projet de construction d'un pont sur le fleuve Oyapock, signé à Brasilia le 5 avril 2001
Arrêté du 3 octobre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à un échantillon de population destiné à l'étude de la mortalité différentielle des salariés
Arrêté du 3 octobre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à un échantillon de population destiné à l'étude de la mortalité différentielle
Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les modèles des formulaires relatifs à la "démarche de soins infirmiers"
Arrêté du 7 octobre 2002 accordant une autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle
Arrêté du 2 septembre 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel pluriannuel conclu dans le cadre du Groupement national interprofessionnel des pommes de terre de transformation relatif aux pommes de terre destinées à la fabrication de produits transformés
Arrêté du 8 octobre 2002 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 9 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Arrêté du 11 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 portant création d'un groupe de travail chargé d'évaluer les dossiers de médicaments au regard du critère d'intérêt de santé publique
Bad Boys (ENST)
futur.enst.fr : interconnexion de plateformes
Où en sommes nous avec IPv6 ? Conférence, Paris, 28 – 30 Octobre 2002
Arrêté du 11 octobre 2002 portant agrément d'un dispositif prévu à l'article 2 du décret n° 2000-376 du 28 avril 2000 modifié relatif à la protection des transports de fonds
Jacques Chirac au Proche-Orient "dans un contexte lourd de menaces" (Xinhua)
mardi, 15 octobre 2002
Décret du 14 octobre 2002 rapportant un décret de naturalisation
Arrêté du 2 juillet 2002 portant extension du protocole d'accord du 14 novembre 2001 relatif au travail de nuit pour les personnels des entreprises de transport routier de marchandises
Intervention du Premier ministre devant l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale
L'intervention de Paul-Henri Bourrelier sur le thème "Catastrophes naturelles et sécurité" [Ecologie bleue]
Réseau-IDEAL
Colloque "L'usager, clé de la qualité publique et de la modernisation des services publics" le 13 novembre au Palais du Luxembourg
PreLex, la base de donnÃ©es des procÃ©dures interinstitutionnelles
l'après midi portes ouvertes à l'Institut des Hautes Etudes Scientifiques de Bures sur Yvette, samedi prochain 19 octobre
Contenus et usages des Systèmes d'Information Territoriaux
Arrêté du 16 avril 2002 portant création d'un traitement automatisé de données réglementaires comportant des informations nominatives ayant pour finalité le suivi administratif des procédures d'instruction relatives à la loi sur l'eau, des constats de pollution et du non-respect des dispositions de la loi sur l'eau et de la loi "pêche"
APOL'EAU : Réglementation et police de l'eau
Visit by the Palestinian Minister for Planning and International Cooperation on 18 October. Door step interview at 1.15 PM at Eigtveds Pakhus
JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
le forum sur le thème de "l'administration en réseau et de l'amélioration du service rendu à l'usager
Arrêté du 1er octobre 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué à la famille
Arrêté du 16 septembre 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
Le projet de budget de l'Etat pour 2003
FEDICT a pour mission ambitieuse d'élaborer une stratégie pour faire de l'Administration fédérale belge une pionnière en matière d'Egovernment.
Décret du 11 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
Décret du 11 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Agenda, Working party on Information Society Services
Arrêté du 18 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 28 juin 2001 portant nomination du comité scientifique de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Arrêté du 14 octobre 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
www.impots.gouv.fr - Le portail fiscal
Les N.T.I.C pour construire une administration de service
Arrêté du 22 août 2002 modifiant l'arrêté du 6 août 1992 relatif à la capacité financière requise pour les entreprises de transport public routier de personnes
Arrêté du 14 octobre 2002 portant suspension de mise sur le marché et destruction d'aliments pour bébés " menu junior et crème fraîche-pâtes aux légumes" portant la marque Sunval
Arrêté du 12 septembre 2002 portant modification d'un traitement automatisé relatif à la gestion électronique du temps de présence des agents de l'administration centrale
Arrêté du 24 septembre 2002 complétant l'arrêté du 26 février 2002 relatif aux publications non périodiques sur supports papier et électronique et aux bases de données électroniques de l'Institut national de la statistique et des études économiques
POLIVILLE : des outils de service au service des usagers
Danish Prime Minister Anders Fogh Rasmussen to meet President of the European Parliament Pat Cox and President of the EU Commission Romano Prodi
GersEmploi : un service global d'information sur l'emploi
lundi, 14 octobre 2002
Marne la Vallee. Population, environnement, entreprises, foncier.
Exercice de lutte contre la pollution "Gascogne 2002"
Visitez le Musée : "Rétro-stockage"
La France exprime son émotion après les attentats à Bali
Pierre WOLTNER nous propose un tour de France en musique des Centres de Contrôle des véhicules
AIMT du Puy de dôme
Les crues de la région des Wateringues
site de jean schepman conseiller général du nord
Regards de jeunes sur notre société
Luc Ferry présente un livret pour lutter contre les difficultés de lecture au cours préparatoire (AP)
Arrêté du 2 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Arrêté du 3 octobre 2002 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail des personnels travaillant selon des cycles hebdomadaires en application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat
Décret n° 2002-1250 du 9 octobre 2002 fixant les conditions de production du vin de pays des côtes catalanes
Arrêté du 20 septembre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion de la distribution des prestations offertes par les divisions "restauration et logement" du commissariat de l'air et le contrôle et la gestion des accès par le bureau sécurité des bases aériennes, unités et sites rattachés de l'armée de l'air
Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de M. Bruno Mégret, candidat à l'élection du Président de la République des 21 avril et 5 mai 2002
Appel à projets scientifiques et techniques DDJS Bouches du Rhone
Beyrouth sera un sommet historique [Al Ahram]
Arrêté du 30 septembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
Arrêté du 24 septembre 2002 portant nomination à la commision des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Arrêté du 8 octobre 2002 portant nomination au conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
Le site des accès publics à l'internet-Synthèses de l'actualité
15/16 octobre 2002 - Lille Le Carrefour Européen des Biotechnologies
dimanche, 13 octobre 2002
Les naufragés de Sangatte et la phobie de l'invasion [Le Nouvel Observateur]
Declaration by the Presidency on the terrorist attacks in Bali, Indonesia
M. Ben Eliezer, a quitté Israël dans l'après-midi pour une visite d'une journée à Paris [Yahoo]
Etudes sur le bonnet phrygien
Press release - Baltic Development Forum Summit
CERTIFICAT D'APTITUDE À L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE MAÎTRE NAGEUR SAUVETEUR (C.A.E.P.M.N.S.)
Dossier : Regards sur l'insertion après l'Université
Le 7ème Festival Danse à Jussieu
Conférence de presse de Luc Ferry
Provocation à la haine raciale [Licra]
samedi, 12 octobre 2002
Combien de drônes avez-vous commandé ?
Attentat en Finlande - Communiqué du Ministère des Affaires étrangères
8 000 personnes de la République à la Nation le 11 octobre
Plusieurs milliers de manifestants contre une intervention militaire en Irak à Paris et en province (AP)
La Céramique en Limousin
L'Amerique, l'autre pays de la justice, (un commentaire de Alex Scherer)
Formation entrepreneuriale des Ingénieurs - par BERANGER, Robert CHABBAL, Fabrice DAMBRINE
DGEMP : direction générale de l'énergie et des matières premières
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 11 octobre 2002
L'entarteur vient de se faire condamner a 800 euros d'amende {Le Monde]
Statement by Danish Minister for Foreign Affairs Per Stig Møller on the occasion of the award of the Nobel Peace Prize to Former President Carter
Le patrimoine mondial, enjeu de la décentralisation
Club.Sénat.fr survivant des clubs de la nouvelle économie
Mutuelle des Personnels de l'industrie et de la recherche
ARIE : Agence régionale d'intelligence économique de Franche-Comté
Afghanistan : exportation, exporter, vendre, implantation, investir, s'implanter
AILES : Convention collective de la Metallurgie
Is There a Lallemand Report? [IntelligenceOnline]
jeudi, 10 octobre 2002
Nouveau : une veille sur la chimie [ADIT]
Fable sur les constantes de temps pour la régulation des grands réseaux
Le Lutrin : poème parodique
Politische Institutionen (DFI)
H2ptm - Hypertextes Hypermedias Réalisations Outils et Méthodes
Situation de l'industrie textile en France
Le 11 septembre : Pourquoi ils ont laissé faire les pirates de l'air [éditions EPO]
Soucieuse que soit renforcée au plus tôt la couverture du territoire, Nicole Fontaine...
Les Assises des Libertés Locales dans la région Provence Alpes Côte d'Azur
E-Democracy: Scenarios For 2010 (October 15-16, 2002 )
Le portail "public-services.eu"
La France ne veut pas la guerre ? Elle aura son 11 septembre [Kavkaz]
DKK 15 million for NGO events during the Danish EU Presidency
Inauguration de RENATER 3
Revivez la conférence du professeur Horst STÖRMER
The Commission's publication of reports on the 13 candidate countries
4 pages du SESSI n°165 : Le capital risque - Un tuteur pour les jeunes pousses
Dossier sectoriel : La mode en chiffres - édition 2002
Liste des aumôneries de prisons par régions pénitencières (sic)
Le SESSI, site "officiel"
Sylvain Atrous et la prison de Montauban [L'informateur]
De la prison de Montauban a la centrale d'Eysses (Wilebaldo Solano )
Le programme final des journées du Réseau national de recherche et d'innovation en technologies logicielles (RNTL) au SITEF à Toulouse(23-25 octobre 2002)
The French have not forgotten what you Americans have done for them", said Chmelewsky, addressing the gathering in a thick French accent.
Arrêté du 26 septembre 2002 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires (Alain Roche)
Décret du 7 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie
Décret du 7 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bélarus
Décret du 7 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Arrêté du 3 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
Arrêté du 2 août 2002 portant attribution aux aérodromes d'un niveau de protection en matière de service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs
Arrêté du 25 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé "Star Academy"
Arrêté du 30 septembre 2002 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
Arrêté du 2 octobre 2002 portant annulation de concours pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) au titre de 2002
Arrêté du 4 octobre 2002 portant ouverture de recrutement sans concours dans le corps des agents de protection des réfugiés et apatrides (échelle II) de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides en application de l'article 17 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Salon des Technologies de l'Image et du Son : La Seine-Saint-Denis se mobilise
Ouverture du Centre International de Formation Aéronautique Un pas vers le Pôle Universitaire des Métiers de l'Aérien
Après l'annulation de l'Exposition Internationale, La Seine-Saint-Denis ne s'avoue pas vaincue
Arrêté du 1er octobre 2002 modifiant l'arrêté du 16 mars 1982 relatif à l'organisation des services de sécurité publique dans le département de l'Essonne et portant création d'une circonscription de sécurité publique à Corbeil-Essonnes
site du village de saint germain laxis 77550
Arrêté du 26 septembre 2002 portant nomination au Conseil général des mines et au Conseil général des technologies de l'information
mercredi, 9 octobre 2002
La Commission européenne a donné ce matin son feu vert pour une Union Européenne élargie à vingt-cinq membres.
28° Régiment de Transmissions
Pays du Donezan - Ariège Pyrénées
Premiers éléments synthétiques de la neuvième assemblée européenne du télétravail
Plumitif, dis-moi d'où tu viens? [Isabelle Huard]
Legifrance souffre .. des idées pour le soigner ?
Qu'est ce que le XML et que peut-il apporter aux documents juridiques ? [stephane.cottin]
COMMUNIQUER LA SCIENCE : DES OUTILS PERFORMANTS [Gravir]
portail de l adenov
pays de montauban: réseau des acteurs du pays de montauban
"Les tempêtes : Enseignements des crises et gestion des risques" [Réalités Industrielles]
Un point de vue européen sur l'Iraq ?
Irak : le Gouvernement porte le débat au Parlement
communauté de commune du canton d'ennezat
Arrêté du 25 septembre 2002 portant nomination au comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
ONAC : Office national des anciens combattants
Arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
Décret du 7 octobre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Malaisie
NOUVEAU : testez notre système d'accès rapide au contenu du Journal Officiel
Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 12 mars 1998 autorisant la société France Télécom à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public
Arrêté du 24 septembre 2002 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Arrêté du 27 septembre 2002 portant création d'une régie de recettes à la Direction des Journaux officiels
RETOUR A LA COMPETITIVITE, OU REGRESSION SOCIALE, L'Etat de la France et les 35 heures [Concorde]
Claudie Haigneré propose de "doubler les crédits publics alloués aux technologies de l'information et de la communication (TIC)
mardi, 8 octobre 2002
Modigliani - L'ange au visage grave
Projets de loi relatifs à des conventions entre la France, l'Espagne et Andorre
La lettre scientifique et technologique de Basse-Normandie
Le Jardinier et son Seigneur [Jean de la Fontaine]
Agrisalon.com - Le dossier Sécurité alimentaire
57th Session of the United Nations' General Assembly: EU Statement regarding international cooperation in the peaceful uses of outer space
Le Conseil Général du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (CG.GREF) : Le fonctionnement interne
Le professeur Jean-François GIRARD, président de l'IRD
Arrêté du 19 septembre 2002 relatif à l'homologation des aides non visuelles normalisées d'approche de précision et d'atterrissage ILS ou MLS
Arrêté du 4 octobre 2002 fixant pour 2002 le contingent annuel d'heures indemnisables prévu par le troisième alinéa de l'article R. 351-50 du code du travail
Une avocate accordéoniste se défend en musique (AFP)
Avenir difficile des maternités [Yahoo]
Sangatte refugee camp [Guardian]
Liste des Délégations Régionales à la Recherche et à la Technologie
Portail du site Réforme - Modernisation
UCSARM : Union des Communautés de Soutien et d'Accueil des Réunionnais en Métropole
Statistiques annuelles 2001 de la DRIRE et des services d'inspection du Limousin dans le domaine des ICPE
SYNAPSE : SYstème iNnovant pour l'Amélioration des PerformanceS des Entreprises
SYNAPSE : Projet d'infrastructure Internet sans fil en zone rurale
La boîte à outils des DRIRE a beaucoup vieilli
L'homologation des tarifs de France Télécom
Jean-Pierre Raffarin condamne le "crime raciste" de Dunkerque (AP)
What lies behind the idea of a European Research Council?
La Provence en Aquarelles
ARRETE N° SI2002-08-13-0030-PREF du 13 août 2002 portant délégation de signature à Monsieur Marc CAFFET Directeur Régional de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Les ACTES administratifs du mois de septembre 2002 (Vaucluse)
Vice-Rectorat de Polynésie française (pf)
Lutece - logiciel dans le libre approuvé par le Conseil de Paris
Construire la société de l'information de demain - par Thierry Courtine
The meeting of the Environmental Council on 17 October 2002
Consultation organisée par la CRE et la CREG relative à la gestion de l'interconnexion France-Belgique
Enquête antiterroriste sur l'incendie du Limbourg (Reuters)
Jeune fille brûlée vive: le meurtrier présumé interpellé
Nomination de M. Bertrand Pierre Galey à la direction du Muséum d'Histoire Naturelle
Artmedia VIII - Paris : de "l'Esthétique de la communication" au Net Art"
ESIAL : École Supérieure d'Informatique et d'Applications de Lorraine
Important progress in the liberalisation negotiations on electricity and gas in the EU
Mouton-Rothschild: lorsque la baronne paraît (AFP)
La circulaire du 9 septembre 2002 relative au développement des réseaux publics de transport et de distribution de l'électricité
NABUCO modernisé, NABUCO pérennisé [CPU]
Espace sécurisé des sites internet de la commune de Ham sous Varsberg
The solution of the "Palestinian problem" [Kavkaz]
Qu'est-ce que la politique industrielle (CAE)
L'envol des dépenses militaires américaines entraine celui des dépenses en R&D
Technopolis Projects - France
DÉCOUVREZ : L'INDUSTRIE EN RHÔNE-ALPES
PCRD : Cinquième Programme-cadre de recherche et développement (1998-2002)
Trois phoques retrouvent la liberté (AFP)
Un pétrolier français en perdition après une explosion au Yémen: 12 blessés (AFP)
Les industries culturelles accusent France Telecom de piraterie (AFP)
Décret du 4 octobre 2002 portant nomination au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Arrêté du 2 octobre 2002 fixant le nombre de postes offerts au concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de technicien supérieur de l'industrie et des mines au titre de l'année 2002
Décret n° 2002-1235 du 4 octobre 2002 relatif à l'inspection de la gendarmerie nationale
Murielle-Isabelle CAHEN, le sexe et la loi
Bertrand Delanoë a été blessé à l'arme blanche tôt dimanche matin à l'Hôtel de Ville (AP)
samedi, 5 octobre 2002
Le projet Eurolinc concerne les noms de domaines multilingues et le multilinguisme. Il vise à être le pendant européen du Minc, dans les pays asiatiques, et de l'Ainc pour la langue arabe.
Transposition de la directive sur le marché intérieur du gaz naturel : le projet de loi sur les marchés énergétiques et l'exposé des motifs.
Le 8ème forum international de l'énergie : le dialogue producteurs-consommateurs de pétrole.
Projet de loi relatif à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renfor&cce dil;ant la protection sociale des auteurs
Projet de loi relatif à la responsabilité civile au titre de dommages nucléaires du fait de fournit ures en provenance de France destinées à des installations nucléaires en Fédération de Russie
Projet de loi autorisant la ratification de la convention de sécurité sociale entre la République f ran
"Rose Bonbon" : décision avant la fin de la semaine prochaine
Renforcement de Bouygues dans son pôle Télécoms-Médias et cession de Bouygues Offshore
Internet dans la poche avec l'i-mode [Le Parisien]
Arrêté du 30 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
Arrêté du 30 août 2002 portant création d'un groupe de travail "études de dangers" dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
Arrêté du 23 septembre 2002 attribuant à la direction départementale de l'équipement du Loiret une compétence interdépartementale en matière de mise en oeuvre du plan Loire grandeur nature
Arrêté du 27 septembre 2002 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
Arrêté du 27 septembre 2002 autorisant la mutation du périmètre d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux de Lacq (Pyrénées-Atlantiques) au profit de la société Elf Aquitaine Exploration Production France
Arrêté du 18 septembre 2002 portant agrément d'un organisme professionnel pour l'exécution d'enquêtes de statistiques industrielles
Une mine d'amiante à Jussieu
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 4 octobre 2002
Véhicule importé : Vous pouvez immatriculer directement en préfecture un en provenance de l'EEE
Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air en région Chanpagne-Ardenne
Trophées INPI de l'Innovation 2002 : Trois lauréats récompensés en Basse-Normandie
JOB OFFER : Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'institut régional d'administration de Lyon
Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud en aciers non alliés originaires de Roumanie
Arrêté du 30 septembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Arrêté du 23 septembre 2002 fixant la composition de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'union des fédérations d'aïkido
Arrêté du 25 septembre 2002 portant révision des charges de la donation consentie par Mme Dujardin, veuve Henner
Arrêté du 24 septembre 2002 portant création d'un site internet par le 54e régiment de transmissions
Arrêté du 17 septembre 2002 portant création du traitement ATHENA : application pour le traitement harmonisé des entités et des actions
Retrouvez Parisphérie sur le canal 35 tous les jours de 18h30 à 19h30
Ouverture du Centre International de Formation Aéronautique : Un pas vers le Pôle Universitaire des Métiers de l'Aérien
2ème Biennale de l'Environnement : La Seine-Saint-Denis se met au vert du 3 au 6 octobre 2002
Arrêté du 23 septembre 2002 portant désignation du commissaire du Gouvernement auprès d'ARMINES
jeudi, 3 octobre 2002
site officiel du militaria de la grande guerre
Mastère Spécialisé Management des Systèmes d'Information et des Technologies (HEC & ENSMP)
Le temps des réseaux [ARTESI]
Décret du 30 septembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Décret du 30 septembre 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Instruction du 15 juillet 2002 relative à la recherche et à la répression de la pollution par les navires, engins flottants et plates-formes
D'où vous vient cet intérêt pour les enfants dans la guerre ?
mercredi, 2 octobre 2002
Alain Bensoussan - X1960 : chairman of the French National Centre for Space Studies (CNES)
Benoît Mandelbrot - X1944 : Mathematician
NOUVEAU : polytechnique.edu
MAJOR ADVANCES IN IPv6 DEVELOPMENT AT ETSI INTEROPERABILITY EVENT [Sophia-Antipolis]
L'Aéroport d'Ajaccio rebaptisé, la statue de l'Empereur dévoilée...
Thiviers en Périgord vert
NOUVEAU : Les communiqués de presse sont disponibles sur toutes les pages régionales d'AdmiNet-France
Rassemblement des actionnaires ruinés par france telecom
Réponse du Premier ministre à une question de H. Morin, au sujet du budget 2003
DOMINIQUE MAILLARD, FRENCH ENERGY OFFICIAL
Compte rendu du Conseil des ministres du 2 octobre 2002
Arrêté du 27 septembre 2002 portant homologation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués
Décret du 30 septembre 2002 portant nomination au Conseil national de la montagne
Décision n° 2002-609 du 24 septembre 2002 relative à un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Site non officiel de la ville de Baume les Dames (25)
Jumelage de Champs-sur-Marne, Twinning of Bradley Stoke, Hermanamiento de Quart de Poblet
mardi, 1 octobre 2002
Lancement de l'opération "Sud-Est Sénat Solidarité"
Le référendum communal
Proposition de loi relative aux modalités de retrait des listes aux élections sénatoriales
The participation of The Presidency at the Afghanistan Reconstruction Steering Group, Washington DC
Arrêté du 27 août 2002 portant désignation des auditeurs de la 39e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Arrêté du 20 septembre 2002 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux
Arrêté du 27 septembre 2002 interdisant l'importation et la mise sur le marché de certains engrais NK à forte teneur en azote et contenant du chlore
Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 16 septembre 1994 relatif à la réception communautaire (CE) des types de véhicules, de systèmes ou d'équipements
Arrêté du 17 septembre 2002 portant création d'un site internet par la délégation générale pour l'armement
Séisme en Bretagne: pas de dégâts ni de victimes (AFP)
URL : http://admi.net/cawa/cawa0210.html Top of page