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Timestamp: 2016-10-23 03:05:16+00:00
Document Index: 120111745

Matched Legal Cases: ['art. 312', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 680', 'art. 2', 'art. 18', 'in dubio', 'art. 165', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 680', 'art. 62', 'art. 312', 'art. 316', 'art. 6', 'art. 312', 'art. 9', 'art. 680', 'in dubio', 'art. 97', 'art. 680', 'art. 680', 'art. 20', 'art. 66', 'art. 680', 'art. 62', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 67', 'art. 142', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 165', 'art. 66']

4A_666/2015 (26.04.2016)
4A_666/2015 � � Arr�t du 26 avril 2016
H.X.________, repr�sent� par
Me Pierre-Xavier Luciani et Me Debora Centioni,
Z.________ SA, repr�sent�e par Me Fran�ois Logoz,
Droit des soci�t�s, pr�t � l'actionnaire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 17 ao�t 2015.
A.a.�A l'arri�re-plan du pr�sent litige, on trouve plusieurs soci�t�s, li�es (de diverses mani�res) les unes aux autres:
a) A.________ S�rl, inscrite au registre du commerce le 16 mai 2008, puis d�clar�e en faillite le 10 juillet 2014, exer�ait ses activit�s (exploitation de cabinets, vente de produits, services) dans le domaine du bien-�tre et de la sant�. Ses associ�s g�rants �taient H.X.________, pr�sident, et son �pouse, F.X.________. Le 1er novembre 2008, la soci�t� a d�l�gu� la gestion de sa comptabilit� g�n�rale et des salaires � B.________ soci�t� coop�rative (cf. infra).
b) Z.________ SA, dont les �poux X.________ �taient actionnaires (jusqu'en 2010), a pour but l'exploitation d'une pharmacie. De fin 2001 � mai 2010, H.X.________ a �t� pr�sident de son conseil d'administration, puis, de juin � d�cembre 2010, M.________ a repris cette fonction.
c) B.________ soci�t� coop�rative (ci-apr�s: B.________) a notamment pour but de proposer des services visant � all�ger les t�ches administratives et comptables. A.________ S�rl b�n�ficiait d'un " compte d�p�t " aupr�s de B.________, qui affichait, au 16 ao�t 2010, un solde en faveur de cette derni�re de 485'271 fr.21.
B.________ d�tient (par le biais de la Holding C.________) deux soci�t�s:
- E.________ SA, qui a pour but de financer des personnes morales ou physiques actives dans le domaine de la sant� (en particulier des pharmacies).
- D.________ SA qui a notamment pour but le recouvrement de cr�ances.
Ces trois derni�res soci�t�s (E.________ SA, B.________ et D.________ SA) sont domicili�es au m�me endroit, ont le m�me organe de r�vision et, jusqu'en 2011, avaient le m�me pr�sident ou directeur g�n�ral, soit M.________, qui d�tenait une action de chacune de ces soci�t�s.
A.b.�Par contrat du 9 septembre 2008, E.________ SA a accord� � A.________ S�rl un pr�t d'un montant de 1'500'000 fr.
La convention fixait les modalit�s de remboursement et elle pr�voyait �galement des garanties. Selon le libell� du contrat, les �poux X.________ " transf�rent � [E.________ SA] la propri�t� des parts sociales de [A.________ S�rl] � titre fiduciaire et en garantie du pr�t ", et H.X.________ " transf�re � [E.________ SA] la propri�t� des actions de [Z.________ SA] � titre fiduciaire et en garantie du pr�t ", un contrat de fiducie devant, dans les deux cas, r�gler l'usage que E.________ SA pouvait faire des actions qui lui �taient confi�es.
A.c.�Par courrier du 26 f�vrier 2010, E.________ SA, par son pr�sident M.________, a confirm� � H.X.________ �tre d'accord avec l'"ex�cution de la garantie de pr�t � [A.________ S�rl]" et inform� que, "comme convenu", sa soci�t� compensait les dettes contract�es par A.________ S�rl aupr�s de toutes ses soci�t�s, par la reprise des actions de Z.________ SA d�j� en la possession de E.________ SA.
Par convention du 12 mars 2010, r�dig�e par E.________ SA, les �poux X.________ ont vendu � cette derni�re soci�t� (acheteuse) l'int�gralit� des actions qui composent le capital de Z.________ SA (soci�t� demanderesse), pour un prix fix� � 2'000'000 fr.
S'agissant du prix de vente des actions, le chiffre 4 du contrat pr�voit ce qui suit:
" Calcul� sur la base du bilan au 31 d�cembre 2009, le prix de vente du capital-actions est de CHF 2'000'000.00 (En lettres: deux millions de francs). Le prix de vente est exigible lors de la signature du pr�sent contrat et du transfert des actions aux acheteurs. Il est acquitt� par reprise de dette envers E.________ d'un montant de CHF 2'000'000.00, correspondant au prix de vente fix� pour solde de tout compte. "
Selon les constatations cantonales, le prix de 2'000'000 fr. - qui renvoie � une somme (dette) que les parties consid�rent dor�navant comme acquitt�e - correspond plus ou moins au remboursement du pr�t octroy� par E.________ SA � A.________ S�rl (1'500'000 fr.), plus le remboursement du cr�dit que A.________ S�rl avait aupr�s de B.________ (485'001 fr.67).
A.d.�En sa qualit� d'administrateur, H.X.________ b�n�ficiait d'un compte courant aupr�s de Z.________ SA.
Ce compte est mentionn� dans le rapport �tabli le 3 novembre 2010 par l'organe de r�vision de cette soci�t�. Un montant de 142'002 fr.90 figure sous la rubrique " pr�t envers un actionnaire ".
Le litige porte sur ce " pr�t ". Il s'agit de savoir si H.X.________ reste tenu de le rembourser. Celui-ci soutient que le contrat du 12 mars 2010 (soit la clause " prix de vente fix� pour solde de tout compte ") r�gle d�finitivement la situation aussi pour lui, sa dette � l'�gard de la soci�t� demanderesse devant �tre consid�r�e comme �teinte. Cette derni�re soci�t� r�fute cette interpr�tation en soulignant que le contrat de vente du 12 mars 2010 ne peut d�ployer des effets envers le d�fendeur, qui n'en est pas partie.
Par courrier du 28 juin 2010, D.________ SA, agissant au nom et pour le compte de Z.________ SA, a mis H.X.________ en demeure de payer le montant de 138'862 fr.15.
Le 16 juillet 2010, Z.________ SA a c�d� � D.________ SA sa pr�tention contre H.X.________.
Un commandement de payer a �t� notifi�, sur r�quisition de D.________ SA, pr�cisant, sous " Titre de la cr�ance ou cause de l'obligation ": " Cr�ance c�d�e par Z.________ SA, selon contrat de cession. La cr�ance suivante nous a �t� c�d�e: Solde du d�biteur du compte courant no... ". H.X.________ y a form� opposition totale.
Le 3 janvier 2011, D.________ SA a r�troc�d� la cr�ance litigieuse � Z.________ SA.
B.a.�Par demande du 29 d�cembre 2010, Z.________ SA (ci-apr�s �galement: la demanderesse) a ouvert action contre H.X.________ (ci-apr�s �galement: le d�fendeur) aupr�s de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois; elle a conclu au paiement du montant de 138'862 fr.15, ainsi qu'� la mainlev�e de l'opposition form�e � la poursuite correspondante.
Le d�fendeur a d�pos� une r�ponse le 2 mai 2011.
Le 18 juin 2012, apr�s avoir fix� un d�lai aux parties, le juge instructeur de la Cour civile a constat� la p�remption de l'instance (selon les r�gles de l'ancienne proc�dure vaudoise) et il a ordonn� que la cause soit ray�e du r�le.
Dans l'intervalle, soit le 12 juin 2012, la soci�t� demanderesse a ouvert une nouvelle action contre le d�fendeur aupr�s de la Chambre patrimoniale cantonale. La conciliation ayant �chou�, elle s'est vu d�livrer une autorisation de proc�der.
Par demande du 24 octobre 2012, la demanderesse a conclu � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser le montant de 143'042 fr.25, int�r�ts en sus (sous d�duction d'un montant de 2'292 fr. d�j� vers�) et � ce que son opposition soit d�finitivement lev�e � concurrence de 138'862 fr.15.
Le d�fendeur a conclu au rejet de la demande.
En cours de proc�dure, une expertise a �t� confi�e � N.________, expert-comptable et fiscal, qui a rendu son rapport le 16 d�cembre 2013.
B.b.�Par jugement du 9 octobre 2014, la Chambre patrimoniale cantonale a condamn� le d�fendeur � payer � la soci�t� demanderesse la somme de 140'749 fr.45, int�r�ts en sus, lev� d�finitivement l'opposition � concurrence de ce montant, sous d�duction des avances d�j� faites (d'un montant de 9'656 fr.), les frais et d�pens �tant mis � sa charge.
B.c.�Par arr�t du 17 ao�t 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par le d�fendeur et confirm� le jugement entrepris.
Le d�fendeur exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 17 ao�t 2015. Il conclut � son annulation et � son renvoi devant l'instance pr�c�dente, subsidiairement, � sa r�forme en ce sens que les conclusions prises par la soci�t� demanderesse soient int�gralement rejet�es, sous suite de frais et d�pens.
Le recourant invoque la violation des art. 312 al. 1 et 316 CPC, ainsi que de l'art. 6 � 1 CEDH, fait �tat d'un �tablissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits, d'une transgression des art. 680 al. 2, 20 al. 1 et 66 CO, d'une application erron�e de l'art. 2 CC, du principe de la transparence (�
Durchgriff), de l'art. 18 CO et du principe�
in dubio contra stipulatorem, ainsi que d'une violation de l'art. 165 CO qui a conduit � admettre, selon lui � tort, la qualit� pour agir de la soci�t� demanderesse.
La soci�t� intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant lui a �t� octroy� par ordonnance pr�sidentielle du 18 janvier 2016.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits ainsi retenus par l'autorit� cantonale que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'argumentation des parties et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584).
Examinant l'appel du d�fendeur (sans ordonner d'�changes d'�critures), la cour cantonale a admis que la soci�t� demanderesse avait la qualit� pour agir, la cession de cr�ance � D.________ SA n'�tant pas d�terminante, cette derni�re soci�t� ayant ensuite r�troc�d� la cr�ance � la demanderesse. Elle a ensuite consid�r� que le d�fendeur n'avait pas d�montr� l'illic�it� du pr�t litigieux en vertu de l'art. 680 CO et pr�cis� que, m�me � le consid�rer comme illicite, le d�fendeur ne serait pas lib�r� de son engagement � rembourser la soci�t� demanderesse, la cause de l'obligation devant alors �tre recherch�e dans les r�gles sur l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO).
Les juges cantonaux ont �galement relev� que la soci�t� demanderesse n'�tait pas partie au contrat de vente d'actions du 12 mars 2010 (liant le d�fendeur, son �pouse, et E.________ SA) et qu'elle n'avait jamais d�clar� renoncer � la cr�ance qu'elle avait � l'encontre de son ancien administrateur. Ils ont conclu que celui-ci ne pouvait opposer � la soci�t� le contrat de vente d'actions, et donc la quittance pour solde de tout compte qu'il comportait et ils ont ajout� que, le contrat n'ayant pas �t� conclu dans un but qui ne m�rite pas la protection de la loi, les conditions d'application des principes de la transparence (�
Durchgriff) et de la bonne foi n'�taient pas remplies.
Enfin, les magistrats pr�c�dents ont confirm� l'interpr�tation des premiers juges selon laquelle la r�elle et commune intention des parties n'�tait pas d'�teindre la dette du d�fendeur envers la soci�t� demanderesse.
3.1.�Le recourant estime que l'art. 312 CPC a �t� viol�, et � sa suite l'art. 316 CPC, ainsi que l'art. 6 � 1 CEDH. Selon lui, son appel cantonal n'�tait ni irrecevable ni manifestement infond� et il appartenait � la cour cantonale de solliciter une r�ponse de sa partie adverse, ce qui lui aurait permis de s'exprimer sur les arguments soulev�s par celle-ci.
En l'occurrence, le recourant rappelle pourtant lui-m�me que l'art. 312 CPC vise � faire respecter le droit d'�tre entendu de la partie intim�e � l'appel (acte de recours ch. 1 p. 3), et non � donner ensuite l'occasion � l'appelant, qui n'aurait lui-m�me pas �t� complet, de s'exprimer lors d'un second �change d'�critures; l'appelant n'a pas le droit d'obtenir une r�ponse, mais seulement le droit de r�pliquer si la partie adverse fait usage de son propre droit de r�ponse (arr�t 5A_737/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4.2.3). Ainsi, m�me si l'autorit� avait notifi� l'appel � la partie intim�e pour qu'elle se d�termine, l'appelant n'avait pas la garantie de pouvoir r�pliquer � son tour, l'intim�e pouvant renoncer � produire une r�ponse.
Pour le surplus, le point de savoir si, dans le cas d'esp�ce, l'autorit� cantonale aurait d�, plut�t que de retenir en d�finitive que l'appel �tait manifestement infond�, impartir un d�lai � la soci�t� demanderesse pour d�poser une r�ponse peut rester ind�cis, compte tenu du fait que le d�fendeur (appelant) n'en subit aucun pr�judice; celui-ci a d'ailleurs ainsi �vit� de devoir verser des d�pens � sa partie adverse (cf. arr�t entrepris consid. 7 p. 18).
La critique est donc infond�e.
3.2.�Le recourant reproche �galement � la cour cantonale d'avoir �tabli plusieurs points de fait de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.).
3.2.1.�Il estime que c'est � tort que les magistrats pr�c�dents n'ont pas cit� les conclusions finales prises dans le rapport du 3 novembre 2010 r�dig� par les " experts-r�viseurs " de la soci�t� demanderesse selon lesquelles les " cr�ances envers un actionnaire et des soci�t�s proches de ce dernier, s'�levant au total � CHF 340'582,40 au 31 d�cembre 2009 constituent une restitution de (...) versements contraire � l'art. 680 al. 2 CO ".
La critique tombe � faux, puisqu'il s'agit l� d'une pure appr�ciation juridique effectu�e par les r�viseurs, qui ne lie pas le juge (� cet �gard cf. infra consid. 3.3).
3.2.2.�En ce qui concerne les critiques du recourant visant, d'une part, la question du r�dacteur du contrat du 12 mars 2010 et, d'autre part, l'appr�ciation de sa situation par la cour cantonale (qui aurait consid�r� � tort qu'il serait rompu aux affaires), elles visent � corriger des points de fait qui auraient une influence sur l'application du principe�
in dubio contra stipulatorem.
Comme nous le verrons (cf. infra consid. 3.5), il n'y a en l'esp�ce pas lieu de proc�der � l'application de ce principe et les critiques y relatives se r�v�lent sans consistance.
3.2.3.�En lien avec la question de la cession de la cr�ance litigieuse, le recourant affirme que l'arr�t entrepris a omis de retenir que la " confirmation de cession " est dat�e du 17 mai 2010. Il ne pr�cise toutefois pas de quelle pi�ce du dossier il tire cette information, ni en quoi les juges pr�c�dents auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en omettant de faire ce constat. Sa critique, qui ne respecte pas les exigences strictes fix�es aux art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF, est irrecevable (cf. supra consid. 1.2 et 1.3).
3.3.�Le recourant se plaint ensuite d'une application erron�e des art. 680 al. 2, 20 al. 1 et 66 CO. Il consid�re que le pr�tendu pr�t accord� par la soci�t� est illicite (art. 680 al. 2 CO), qu'il est donc nul (art. 20 al. 1 CO), et que, le pr�t ayant �t� convenu en vue d'atteindre un but illicite ou contraire aux moeurs, une r�p�tition est exclue (art. 66 CO).
On observe d'embl�e que le moyen est infond�. M�me � consid�rer que le versement sur le compte du d�fendeur serait contraire � l'art. 680 al. 2 CO (ce qui, au vu des constatations cantonales, semble douteux), il ne serait pas lib�r� de sa dette envers la soci�t�, mais resterait tenu au remboursement, conform�ment aux r�gles sur l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO).
C'est en vain que le recourant soutient que la r�p�tition est exclue (art. 66 CO). On ne pourrait aller dans son sens que si les prestations avaient �t� apport�es pour provoquer ou r�compenser un comportement illicite ou contraire aux moeurs (salaire d'un acte illicite ou immoral), et non si elles ont �t� faites en ex�cution d'un contrat illicite ou contraire aux moeurs (ATF 134 III 438 consid. 3.2 p. 445 s.). En l'occurrence, le d�fendeur n'a all�gu� (et prouv�) aucun �l�ment permettant de consid�rer que le " pr�t " lui a �t� accord� dans le but de l'inciter � un comportement illicite ou contraire aux moeurs.
Enfin, le recourant se limite � invoquer la prescription (art. 67 CO) (" � toutes fins utiles ") devant la Cour de c�ans sans toutefois fournir la moindre motivation � cet �gard. Au demeurant, la prescription doit �tre soulev�e par voie d'exception et motiv�e en premi�re instance d�j�, le juge ne pouvant la retenir d'office (art. 142 CO). Le recourant ne d�montre pas, ni m�me ne soutient, qu'il aurait invoqu� la prescription d�j� en premi�re instance (ce que l'intim�e r�fute) et le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � examiner cette question.
3.4.�Le recourant soutient que le contrat de vente (soit la clause contenant la quittance pour solde de tout compte) qu'il a conclu, aux c�t�s de son �pouse, avec E.________ SA lie �galement une tierce personne (soit Z.________ SA). Il consid�re que si cela n'avait pas traduit la volont� des parties, une r�serve aurait �t� introduite, telle que " sous r�serve des rapports internes entre Z.________ SA et H.X.________ ". Selon lui, il existerait en outre une unit� �conomique entre E.________ SA (en sa qualit� d'actionnaire unique de Z.________ SA) et Z.________ SA (en qualit� de soci�t�) et, dans ce contexte, l'application du principe de la transparence (ou lev�e du voile corporatif;�
Durchgriff) se justifierait.
3.4.1.�La premi�re partie de l'argumentation (n�cessit� de mentionner une r�serve) peut d'embl�e �tre �cart�e, le contrat �tant conclu entre les �poux X.________ et E.________ SA (relativit� des conventions) et les parties n'ayant pas � exclure les �ventuels rapports entre l'une des parties et une tierce personne (�trang�re au contrat).
3.4.2.�L'objectif de la lev�e du voile corporatif, �voqu�e dans le deuxi�me pan de l'argumentation, est de pouvoir prendre en compte l'associ� unique en plus de la soci�t� (lev�e directe du voile,�
direkter Durchgriff) ou, hypoth�se que semble pl�bisciter le recourant, de rechercher la soci�t� qui se cache derri�re l'associ� unique (lev�e invers�e du voile,�
umgekehrter Durchgriff). Dans cette derni�re hypoth�se, on peut citer le cas d'un immeuble appartenant � une soci�t� qui peut �tre s�questr� au profit des cr�anciers de l'actionnaire unique, lorsque ce dernier soustrait de mani�re abusive ses actions � l'emprise de ses cr�anciers (ATF 102 III 165 consid. II.1 p. 169 ss).
En l'esp�ce, la soci�t� demanderesse et E.________ SA �taient � l'origine deux soci�t�s distinctes, tant juridiquement qu'�conomiquement. Celle-ci n'est devenue actionnaire unique de celle-l� qu'au moment du transfert des actions pr�vu par le contrat du 12 mars 2010. E.________ SA ne pouvait alors plus influencer le contenu du contrat (alors fix� entre les parties), en profitant de sa position d'actionnaire unique, le cas �ch�ant afin d'�luder certains engagements.
Force est de constater que le d�fendeur recourant n'a pas pour objectif de rechercher la soci�t� (Z.________ SA) qui se cache derri�re l'associ� unique (E.________ SA), au motif que celui-ci (E.________ SA) tenterait d'�luder un contrat conclu avec les �poux X.________ (ce qui pourrait l�gitimer la lev�e du voile corporatif). En r�alit�, il proc�de � une " construction " totalement �trang�re aux divers cas de figure conduisant � l'application du principe de la transparence, dans le seul but de favoriser une interpr�tation du contrat favorable � sa th�se (selon laquelle le contrat d�ploierait des effets � l'�gard d'une tierce personne).
En d�finitive, il ne s'agit en l'esp�ce pas d'appliquer le principe de la transparence, mais simplement d'interpr�ter le contrat, selon les r�gles usuelles, notamment pour �tablir si les parties ont eu la volont� de cr�er, dans le cadre de la convention litigieuse, un rapport tripartite (repr�sentation, stipulation pour autrui, reprise de dette externe,...) (cf. infra consid. 3.5).
3.5.�Le recourant, qui critique la mani�re dont la cour cantonale a interpr�t� le contrat, se limite � pr�tendre qu'un doute suffisant existerait et qu'une interpr�tation en d�faveur de la partie qui l'a r�dig� (E.________ SA) devrait �tre entreprise.
A cet �gard, la cour cantonale ne distingue pas clairement l'interpr�tation subjective (volont� r�elle et commune des parties) de l'interpr�tation objective (selon le principe de la confiance) (cf. arr�t entrepris consid. 6.1.2 p. 16 s.). A la lecture de la subsomption, on comprend malgr� tout que les magistrats cantonaux, qui font explicitement r�f�rence � " l'appr�ciation des faits, compl�te et convaincante " des premiers juges (arr�t entrepris consid. 6.2 p. 18), ont confirm� que " la r�elle et commune volont� des parties n'�tait pas d'�teindre la cr�ance [recte: la dette] du d�fendeur envers la demanderesse " (jugement de premi�re instance ch. III.c p. 44). Les juges pr�c�dents ont donc implicitement exclu toute relation tripartite (stipulation pour autrui,...).
Cela �tant, les magistrats cantonaux sont parvenus � d�terminer la r�elle et commune intention des parties et, contrairement � ce que pense le recourant, il n'y avait pas lieu de recourir � l'interpr�tation objective, ni - mesure subsidiaire - d'interpr�ter la clause contractuelle litigieuse en d�faveur de son auteur (cf. 122 III 118 consid. 2a p. 121 et les arr�ts cit�s).
Il appartenait plut�t au recourant de d�montrer que les juges pr�c�dents avaient �tabli la volont� r�elle et commune des parties en faisant preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.), ce qu'il n'a pas fait. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.6.�Dans un ultime moyen, le recourant �voque une application erron�e de l'art. 165 CO et l'absence de l�gitimation active de la soci�t� demanderesse.
Le recourant semble pr�tendre que les cessions op�r�es les 16 juillet 2010 (cession de la soci�t� demanderesse � D.________ SA) et 3 janvier 2011 (r�trocession � la soci�t� demanderesse) ne sont pas valables et que, par le contrat de vente conclu le 12 mars 2010, E.________ SA aurait acquis la titularit� de la cr�ance litigieuse de la soci�t� demanderesse contre le d�fendeur.
On peine � comprendre l'argumentation du recourant. Sur le dernier point (titularit� de la cr�ance), il oublie que la soci�t� demanderesse, en tant que personne morale, est toujours rest�e titulaire de la cr�ance litigieuse, malgr� le transfert de ses actions.
Le grief soulev� repose quoi qu'il en soit sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t cantonal. Il en va notamment ainsi des dates que le recourant �voque, soit le 17 mai 2010 (cf. aussi supra consid. 3.2.3) et le 8 janvier 2010 (non mentionn�e par les juges pr�c�dents). Le moyen se r�v�le d�s lors irrecevable.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours en mati�re civile doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais et les d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � la soci�t� intim�e une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.