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Timestamp: 2016-10-24 06:58:42+00:00
Document Index: 229396093

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 58', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 99', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 296', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64']

5A_564/2014 (01.10.2014)
5A_564/2014 � � Arr�t du 1er octobre 2014
repr�sent� par Me Julien Broquet, avocat,
repr�sent�e par Me Many Mann, avocat,
modification d'un jugement de divorce (contributions d'entretien),
recours contre l'arr�t de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura du 6 juin 2014.
Par jugement de divorce du 16 novembre 2010, la Juge civile du Tribunal de premi�re instance du canton du Jura, homologuant une convention compl�te r�gissant les effets accessoires du divorce, a fix� la contribution d'entretien due par A.________, n� en 1957, en faveur de l'enfant C.________, n� en 2001, � 2'000 fr. par mois, et celle en faveur de l'�pouse, B.________, n�e en 1963, � 1'300 fr. par mois pour une dur�e de cinq ans � compter du divorce, puis � 650 fr. par mois pour une dur�e de deux ans et � 300 fr. par mois pendant trois ans, sous r�serve d'une modification de la situation personnelle de l'�pouse.
Statuant le 20 novembre 2013 sur demande de A.________ du 24 septembre 2012, la Juge civile du Tribunal de premi�re instance du canton du Jura a partiellement modifi� le jugement de divorce en ce sens que la contribution d'entretien pour l'enfant est fix�e � 600 fr. par mois de novembre 2013 au 31 d�cembre 2014 et � 1'200 fr. par mois d�s le 1er janvier 2015. La contribution d'entretien en faveur de������l'ex-�pouse a en outre �t� supprim�e d�s juillet 2013.
Chacune des parties a appel� de ce jugement. Par arr�t du 6 juin 2014, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura a, entre autres points, condamn� le d�birentier � verser mensuellement, en faveur de l'enfant, une contribution d'entretien d'un montant de 1'200 fr. de novembre 2013 jusqu'au 30 juin 2015 et de 1'800 fr. d�s le 1er juillet 2015. Le d�birentier a en outre �t� astreint au paiement d'une pension pour son ex-�pouse d'un montant de 750 fr. par mois d'octobre 2012 jusqu'au 30 juin 2015 et de 1'300 fr. par mois d�s le 1er juillet 2015, �respectivement, ensuite, conform�ment aux modalit�s et termes convenus � l'art. 5 de la convention sur les effets accessoires du divorce pass�e entre les parties et homologu�e par le jugement de divorce du 16 novembre 2010�. Les parties ont �t� d�bout�es de toutes autres conclusions contraires.
Par acte du 10 juillet 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 6 juin 2014. Il conclut, principalement, � ce que la contribution � l'entretien de l'enfant soit fix�e � 600 fr. par mois d�s le 1er octobre 2012 et � ce qu'aucune contribution d'entretien ne soit due pour son ex-�pouse d�s cette m�me date. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t querell� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint en substance de la violation des art. 58 CPC, 125, 163 et 285 CC, ainsi que d'une constatation inexacte et incompl�te des faits.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Il a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
1.2.�Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit�, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 II 244 consid. 2.1; 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (arr�ts 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 2; 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et d�ment motiv� par le recourant (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 1.2), d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint d'une violation du principe de disposition consacr� par l'art. 58 CPC. Il expose que l'intim�e n'a pas chiffr� ses conclusions dans son m�moire d'appel du 3 f�vrier 2014. Ledit appel aurait donc d� �tre d�clar� irrecevable �s'agissant de la conclusion tendant au versement d'une contribution d'entretien en faveur de [celle-ci]�.
2.1.�Devant les autorit�s de recours cantonales, les conclusions portant sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es et ce ind�pendamment de l'application de la maxime d'office (art. 58 al. 2 CPC; pour les questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille: art. 296 al. 3 CPC). L'irrecevabilit� de conclusions d'appel au motif que celles-ci ne sont pas chiffr�es peut toutefois contrevenir au principe de l'interdiction du formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.). A titre exceptionnel, l'autorit� d'appel doit entrer en mati�re lorsque le montant r�clam� ressort de la motivation de l'appel, mise en relation avec le dispositif de la d�cision attaqu�e (ATF 137 III 617 consid. 4-6 et les r�f�rences; cf. �galement arr�t 5A_807/2012 du 6 f�vrier 2013 consid. 4.2.2).
2.2.�L'arr�t querell� constate que l'ex-�pouse n'a pas chiffr� ses conclusions dans son m�moire d'appel. Elle s'est content�e d'inviter la Cour civile � annuler la d�cision attaqu�e et � renvoyer la cause au premier juge pour qu'il ordonne une expertise fiscale destin�e � �tablir le v�ritable revenu de l'ex-mari, �quivalant selon elle � au moins 10'000 fr. par mois, ce qu'elle a au demeurant express�ment mentionn� dans ses conclusions corrig�es du 15 mai 2014. Pour les juges pr�c�dents, il ressortait ainsi du rapprochement du m�moire d'appel et du jugement de premi�re instance que l'appelante s'opposait � la modification du jugement de divorce, en sorte que son appel apparaissait recevable.
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant soutient qu'en l'absence de conclusions chiffr�es, l'appel aurait d� �tre d�clar� irrecevable concernant la contribution d'entretien post-divorce, celle-ci �tant soumise au principe de disposition. Il appert cependant que, dans son m�moire de r�ponse � l'appel et d'appel joint du 20 mars 2014, il n'a pas soulev� de grief � ce sujet, se bornant de surcro�t � conclure formellement au d�boutement de l'appelante, � la fixation de la contribution d'entretien due en faveur de l'enfant � 600 fr. par mois d�s le 1er octobre 2012, et � ce qu'aucune contribution d'entretien ne soit due en faveur de l'appelante d�s le 1er octobre 2012. Dans la mesure o� le recourant requiert nouvellement - au reste dans la motivation de son recours en mati�re civile et non pas dans les conclusions de celui-ci - que l'arr�t d�f�r� soit annul� sur ce point et que le Tribunal f�d�ral constate que, �compte tenu de l'irrecevabilit� de la conclusion concern�e, le jugement de premi�re instance du 20 novembre 2013 est entr� en force en tant qu'il supprime, d�s juillet 2013, la contribution d'entretien due � l'intim�e [...]�, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re (art. 99 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.4).
Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que son b�n�fice net moyen �tait de 5'992 fr. par mois. Il pr�tend qu'�tant donn� la baisse constante des r�sultats de son cabinet m�dical depuis le prononc� du divorce, seul le gain de l'ann�e 2012, soit 31'632 fr. 40 (ou 2'636 fr. 05 par mois), aurait d� �tre consid�r� comme d�cisif.
3.1.�Le revenu d'un ind�pendant est constitu� par son b�n�fice net. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un r�sultat fiable, il convient de tenir compte, en g�n�ral, du b�n�fice net moyen r�alis� durant plusieurs ann�es (dans la r�gle, les trois derni�res). Si les revenus diminuent ou augmentent de mani�re constante, le gain de l'ann�e pr�c�dente est consid�r� comme le revenu d�cisif, qu'il convient de corriger en prenant en consid�ration les amortissements extraordinaires, les r�serves injustifi�es et les achats priv�s (arr�t 5P.342/2001 du 20 d�cembre 2001 consid. 3a et les r�f�rences; parmi plusieurs: arr�ts 5A_973/2013 du 9 mai 2014 consid. 5.2.3; 5A_203/2009 du 27 ao�t 2009 consid. 2.4, publi� in FamPra.ch 2009 p. 1064 et les r�f�rences). Lorsque les all�gations sur le montant des revenus ne sont pas vraisemblables ou que les pi�ces produites ne sont pas convaincantes - par exemple lorsque les comptes de r�sultat manquent -, les pr�l�vements priv�s peuvent �tre pris en consid�ration, car ils constituent un indice permettant de d�terminer le train de vie de l'int�ress�; cet �l�ment peut alors servir de r�f�rence pour fixer la contribution due (arr�ts 5A_396/2013 du 26 f�vrier 2014 consid. 3.2.3; 5A_259/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4).
3.2.�Consid�rant que les pi�ces produites �taient convaincantes, l'autorit� cantonale a estim� qu'il convenait de se fonder sur le b�n�fice net de l'activit� de l'ex-mari sur une p�riode de comparaison, soit de 2010 � 2012. Bien que le b�n�fice net d'exploitation e�t a priori baiss� depuis 2008, on ne pouvait admettre, selon les juges pr�c�dents, une baisse constante de celui-ci, notamment en raison du fait que les comptes 2009 n'avaient pas �t� produits. Par ailleurs, rien ne permettait de croire que la situation n'�tait pas susceptible de s'am�liorer � court ou moyen terme, le dossier ne comportant du reste aucun renseignement relatif aux comptes 2013. Apr�s avoir relev� que le b�n�fice net moyen mensuel se d�terminait sur la base du r�sultat de l'activit� de l'int�ress�, d�duction faite des cotisations AVS et une fois ajout�s les amortissements de biens dont l'exploitation disposait pour longtemps, l'autorit� cantonale a retenu les montants suivants: 105'091 fr. 78 en 2010, 79'012 fr. 13 en 2011 et 31'632 fr. 40 en 2012, soit un total de 215'736 fr. 31. Il en r�sultait un b�n�fice net moyen de l'ordre de 5'992 fr. par mois ([215'736 fr. 31 : 3] : 12).
�Le recourant ne remet pas en cause les chiffres retenus par l'arr�t attaqu�, ni la p�riode sur laquelle l'autorit� cantonale s'est fond�e pour d�terminer son revenu. Il se limite � affirmer que, vu la baisse constante des r�sultats de son cabinet m�dical, seul le gain de l'ann�e 2012 aurait d� �tre pris en consid�ration, en sorte que les juges pr�c�dents auraient constat� les faits de mani�re erron�e et m�connu la jurisprudence relative au calcul du revenu d'un ind�pendant. Or, m�me si le b�n�fice mensuel net du recourant a baiss� durant les trois ann�es prises en compte par l'autorit� cantonale, celle-ci pouvait admettre, sans faire preuve d'arbitraire dans la constatation des faits ni violer le droit f�d�ral, qu'il ne s'agissait pas l� d'une baisse de revenus continue et irr�m�diable, qui l'aurait emp�ch�e de se fonder sur une moyenne (cf. arr�ts 5A_203/2009 et 5P.342/2001 pr�cit�s). Autant qu'il est recevable, le grief appara�t donc infond�.
D�s lors qu'il convient de s'en tenir au revenu de 5'992 fr. par mois retenu - jusqu'au 1er juillet 2015 - par l'arr�t attaqu�, et que le recourant ne conteste pas le montant de ses charges, ses critiques relatives au calcul de son solde disponible actuel sont sans objet.
Dans un autre grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique de 9'000 fr. par mois d�s juillet 2015.
5.1.�Pour fixer les contributions d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif du d�birentier. Il peut toutefois lui imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur. Il s'agit d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations. Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypoth�tique, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit d�terminer s'il peut �tre raisonnablement exig� de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir un revenu sup�rieur en travaillant; il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; cette question rel�ve du fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2, 118 consid. 3.2; 128 III 4 consid. 4). Pour arr�ter le montant du salaire, le juge peut �ventuellement se baser sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires, r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2).
5.2.�L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il se justifiait de retenir un revenu hypoth�tique du d�birentier en raison de son bagage professionnel au-dessus de la moyenne. En effet, comme l'avait relev� la juge de premi�re instance, il �tait m�decin depuis 1984. Il avait pratiqu� longtemps son m�tier, d'abord comme salari� des h�pitaux jusqu'� ce qu'il obtienne son titre de m�decin FMH en m�decine interne g�n�rale, puis comme salari� d'un cabinet, et enfin � son compte. Il avait en outre �t� chef de clinique. Par ailleurs, il ma�trisait quatre langues (fran�ais, allemand, anglais et italien) et, durant son parcours professionnel, il avait d�j� fait preuve d'une grande mobilit�, passant d'une activit� de salari� au Tessin � une activit� ind�pendante dans le canton de Vaud. Bien qu'il soit �g� de 56 ans, il �tait en bonne sant� et n'avait pas d'autres charges de famille que celle de l'entretien de sa nouvelle �pouse. Dans ces circonstances, on pouvait raisonnablement exiger de lui qu'il fasse l'effort d'une reconversion professionnelle, en cherchant un travail mieux r�mun�r� (par exemple comme salari� au sein d'un groupe m�dical ou dans un dispensaire, respectivement dans un h�pital). Cette conclusion s'imposait d'autant plus qu'il vivait dans une r�gion assez populeuse, proche de Lausanne o� il est notoire que se trouvent beaucoup de cliniques, h�pitaux et centres hospitaliers de grande envergure (CHUV par exemple). Dans ce cadre, les informations publi�es sur le site de l'Association suisse des m�decins assistants et chefs de clinique, section Vaud (Asmav), les donn�es de M�disuisse et les informations sur la r�tribution des m�decins et du personnel m�dical dans ledit canton permettaient d'affirmer qu'il y avait, d'une part, des places disponibles dans ce secteur et, d'autre part, que ces services �taient usuellement r�tribu�s � raison de 9'000 fr. � 10'000 fr. par mois au minimum pour les m�decins salari�s.
D�s lors, il convenait de retenir un revenu hypoth�tique de 9'000 fr. par mois, soit un salaire proche du minimum pr�vu pour un m�decin salari� dans un groupe m�dical, selon les conditions salariales 2013 publi�es par l'Asmav. Un tel revenu apparaissait suffisamment repr�sentatif de celui que l'int�ress� �tait raisonnablement en mesure de r�aliser vu sa formation, son exp�rience et ses connaissances linguistiques; il tenait en outre suffisamment compte du d�savantage r�sultant de son �ge.
5.3.�Le recourant ne met en �vidence aucune violation du droit f�d�ral, pas plus qu'il ne d�montre l'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Dans la mesure o� il soutient qu'on ne peut raisonnablement exiger de lui qu'il abandonne, � son �ge, son activit� de m�decin ind�pendant en cabinet priv�, car il y a investi toutes ses �conomies et que cela constitue pour lui une pr�voyance priv�e, en l'absence de pr�voyance professionnelle, il se fonde sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t querell�, sans toutefois se plaindre d'arbitraire � ce sujet. Par ailleurs, il importe peu qu'il ne soit ni infirmier ni au b�n�fice d'une sp�cialisation, ou encore qu'il ne puisse plus exercer dans un h�pital comme assistant, cette derni�re activit� �tant r�serv�e aux jeunes m�decins dipl�m�s. L'autorit� cantonale n'a en effet nullement consid�r� qu'il devait opter pour de tels emplois, mais, bien plut�t, pour une activit� de m�decin salari� au lieu d'ind�pendant, l'exploitation de son cabinet m�dical ayant provoqu� une diminution consid�rable de ses revenus.
Quant � ses arguments de fait, ils n'apparaissent pas davantage fond�s. Contrairement � ce qu'il pr�tend, l'autorit� cantonale n'a pas manqu� d'examiner concr�tement s'il avait la possibilit� effective d'augmenter son revenu, en tenant compte en particulier de son �ge, de ses qualifications et de son exp�rience professionnelle, ainsi que du march� du travail. Il ressort en outre de l'arr�t attaqu� qu'elle a d�termin� sp�cifiquement le type d'activit� professionnelle qu'on peut raisonnablement exiger de lui qu'il accomplisse en vue de r�aliser un gain sup�rieur � celui qu'il per�oit actuellement. Enfin, le recourant - qui se m�prend sur le sens de la jurisprudence qu'il cite � l'appui de cette critique (arr�t 5A_209/2013 du 9 juillet 2013) - affirme � tort que les juges pr�c�dents ne pouvaient se contenter de se r�f�rer aux statistiques sur les salaires d'un secteur d'activit�: d�s lors que l'autorit� cantonale s'est pr�alablement prononc�e sur l'activit� lucrative que le d�birentier pourrait exercer, compte tenu en particulier de sa formation et de son exp�rience professionnelle (cf. supra consid. 5.2), la r�f�rence aux informations publi�es sur le site de l'Asmav et aux donn�es de M�disuisse afin de d�terminer le revenu auquel il peut pr�tendre pour le type d'activit� ainsi d�fini n'appara�t pas critiquable (ATF 137 III 118 consid. 3.2; 128 III 4 consid. 4c/cc).
Vu ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.