Source: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/27/AFSH1513196A/jo/texte
Timestamp: 2019-06-19 21:36:44+00:00
Document Index: 263863014

Matched Legal Cases: ["l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

Arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière | Legifrance
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NOR: AFSH1513196A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/27/AFSH1513196A/jo/texte
Vu l'arrêté du 23 décembre 2014 fixant le nombre d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
La liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique visés à l'article 1er du décret du 23 décembre 2014 susvisé et dotés de l'échelon spécial comprend :
Au titre des missions d'assistance du praticien responsable d'un pôle qui comprend une activité d'obstétrique pour l'organisation, la gestion et l'évaluation des activités qui relèvent de leurs compétences dans les établissements classés en fonction du nombre d'accouchements (40 emplois) :
Maternité de l'hôpital de la Conception/Assistance publique-hôpitaux de Marseille, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Maternité du centre hospitalier universitaire Côte de Nacre de Caen, à Caen (Calvados).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Dijon-hôpital Le Bocage, à Dijon (Côte-d'Or).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Toulouse-hôpital Paule de Viguier, à Toulouse (Haute-Garonne).
Maternité du groupe hospitalier Pellegrin du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, à Bordeaux (Gironde).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Montpellier-hôpital Arnaud de Villeneuve, à Montpellier (Hérault).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Rennes-hôpital Sud, à Rennes (Ille-et-Vilaine).
Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Tours-hôpital Bretonneau, à Tours (Indre-et-Loire).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne-hôpital Nord, à Saint-Etienne (Loire).
Maternité du centre hospitalier régional d'Orléans-hôpital Porte-Madeleine, à Orléans (Loiret).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Nantes, site Hôtel-Dieu, à Nantes (Loire-Atlantique).
Maternité du centre hospitalier universitaire d'Angers, site Larrey, à Angers (Maine-et-Loire).
Maternité régionale universitaire de Nancy, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Lille-hôpital Jeanne de Flandre, à Lille (Nord).
Maternité du centre hospitalier de Valenciennes, à Valenciennes (Nord).
Maternité du centre hospitalier universitaire Estaing de Clermont-Ferrand, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Centre médico-chirurgical et obstétrical des hôpitaux universitaires de Strasbourg, à Schiltigheim (Bas-Rhin).
Maternité de l'hôpital Femme-Mère-Enfant/hospices civils de Lyon, à Bron (Rhône).
Maternité du centre hospitalier du Mans, au Mans (Sarthe).
Maternité du centre hospitalier Métropole Savoie-site de Chambéry, à Chambéry (Savoie).
Maternité du groupe hospitalier Paris-Centre /Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Cochin, à Paris (Paris).
Maternité du groupe hospitalier Est parisien/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Trousseau, à Paris (Paris).
Maternité du groupe hospitalier Necker-Enfants malades/Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).
Maternité du groupe hospitalier du Havre-hôpital Jacques Monod, au Havre (Seine-Maritime).
Maternité du centre hospitalier du Belvédère, à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime).
Maternité du centre hospitalier de Marne-la-Vallée, à Jossigny (Seine-et-Marne).
Maternité du centre hospitalier de Meaux, à Meaux (Seine-et-Marne).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain, site de Poissy (Yvelines).
Maternité du centre hospitalier Sud francilien, site Jean Jaurès, à Corbeil-Essonnes (Essonne).
Maternité du groupe hospitalier Paris Nord-Val de Seine /Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Louis Mourier, à Colombes (Hauts-de-Seine).
Maternité du centre hospitalier intercommunal André Grégoire, à Montreuil (Seine-Saint-Denis).
Maternité du centre hospitalier général de Saint-Denis, site Delafontaine, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
Maternité du centre hospitalier intercommunal Créteil, à Créteil (Val-de-Marne).
Maternité du groupe hospitalier Paris-Sud/Assistance publique-hôpitaux de Paris, au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne).
Maternité du centre hospitalier Victor Dupouy, à Argenteuil (Val-d'Oise).
Maternité du centre hospitalier René Dubos de Pontoise, à Pontoise (Val-d'Oise).
Maternité du centre hospitalier universitaire de La Réunion, site Sud, à Saint-Pierre (La Réunion).
Maternité du centre hospitalier de Mayotte, à Mamoudzou (Mayotte).
La liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique visés à l'article 1er du décret du 23 décembre 2014 susvisé, non dotés de l'échelon spécial, comprend :
1° Au titre des missions d'assistance du praticien responsable d'un pôle qui comprend une activité d'obstétrique pour l'organisation, la gestion et l'évaluation des activités qui relèvent des compétences des sages-femmes dans les établissements classés en fonction du nombre d'accouchements (110 emplois) :
Maternité du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, hôpital Fleyriat, à Bourg-en-Bresse (Ain).
Maternité du centre hospitalier de Grasse, à Grasse (Alpes-Maritimes).
Maternité du centre hospitalier Pierre Nouveau de Cannes, à Cannes (Alpes-Maritimes).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital de l'Archet, à Nice (Alpes-Maritimes).
Maternité du centre hospitalier Manchester de Charleville-Mézières, à Charleville-Mézières (Ardennes).
Maternité du centre hospitalier de Troyes, à Troyes (Aube).
Maternité du centre hospitalier de Carcassonne, à Carcassonne (Aude).
Maternité de l'hôpital Nord/Assistance publique-hôpitaux de Marseille, à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Maternité du centre hospitalier du pays d'Aix-Pertuis, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
Maternité du centre hospitalier Rayettes de Martigues, à Martigues (Bouches-du-Rhône).
Maternité du centre hospitalier d'Angoulême, à Angoulême (Charente).
Maternité du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, à La Rochelle (Charente-Maritime).
Maternité du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, à Bourges (Cher).
Maternité du centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Maternité du centre hospitalier de Périgueux, à Périgueux (Dordogne).
Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Besançon, Hôpital Jean Minjoz, à Besançon (Doubs).
Maternité du centre hospitalier de Valence, à Valence (Drôme).
Maternité du centre hospitalier de Montélimar, à Montélimar (Drôme).
Maternité du centre hospitalier intercommunal Eure-Seine, à Evreux (Eure).
Maternité des hôpitaux de Chartres, hôpital Louis Pasteur, au Coudray (Eure-et-Loir).
Maternité du centre hospitalier de Dreux, à Dreux (Eure-et-Loir).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, à Quimper (Finistère).
Maternité du centre hospitalier régional universitaire de Brest, hôpital Morvan, à Brest (Finistère).
Maternité du centre hospitalier universitaire Carémeau de Nîmes, à Nîmes (Gard).
Maternité du centre hospitalier d'Alès-Cévennes, à Alès (Gard).
Maternité du centre hospitalier Robert Boulin de Libourne, à Libourne (Gironde).
Maternité du centre hospitalier de Béziers, à Béziers (Hérault).
Maternité du centre hospitalier de Châteauroux, à Châteauroux (Indre).
Maternité du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne, à Vienne (Isère).
Maternité du centre hospitalier de Voiron, à Voiron (Isère).
Maternité du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, à Mont-de-Marsan (Landes).
Maternité du centre hospitalier de Blois, à Blois (Loir-et-Cher).
Maternité du centre hospitalier de Roanne, à Roanne (Loire).
Maternité du centre hospitalier de Saint-Nazaire, à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique).
Maternité du centre hospitalier de Cholet, à Cholet (Maine-et-Loire).
Maternité du centre hospitalier public du Cotentin, à Cherbourg-Octeville (Manche).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Reims, hôpital Maison Blanche, à Reims (Marne).
Maternité du centre hospitalier de Laval, à Laval (Mayenne).
Maternité du centre hospitalier de Bretagne Sud, hôpital du Scorff, à Lorient (Morbihan).
Maternité du centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray, à Vannes (Morbihan).
Maternité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Mercy, à Ars-Laquenexy (Moselle).
Maternité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Bel Air, à Thionville (Moselle).
Maternité du centre hospitalier d'Armentières, à Armentières (Nord).
Maternité du centre hospitalier de Douai, à Douai (Nord).
Maternité Paul Gellé du centre hospitalier de Roubaix, à Roubaix (Nord).
Maternité des centres hospitaliers de Seclin et Carvin, à Seclin (Nord).
Maternité du centre hospitalier de Tourcoing-Guy Chatiliez, à Tourcoing (Nord).
Maternité du centre hospitalier de Beauvais, à Beauvais (Oise).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Compiègne-Noyon, à Compiègne (Oise).
Maternité du groupement hospitalier public du sud de l'Oise, site de Senlis, à Senlis (Oise).
Maternité du groupement hospitalier public du sud de l'Oise, à Creil (Oise).
Maternité du centre hospitalier d'Arras, à Arras (Pas-de-Calais).
Maternité du centre hospitalier de Lens, à Lens (Pas-de-Calais).
Maternité du centre hospitalier de Calais, à Calais (Pas-de-Calais).
Maternité du centre hospitalier de la région de Saint-Omer, à Saint-Omer (Pas-de-Calais).
Maternité du centre hospitalier de la Côte basque, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
Maternité du centre hospitalier de Pau, à Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Maternité du centre hospitalier Saint-Jean de Perpignan, à Perpignan (Pyrénées-Orientales).
Maternité des hôpitaux universitaires de Strasbourg, hôpital de Hautepierre, à Strasbourg (Bas-Rhin).
Maternité du centre hospitalier de Haguenau, à Haguenau (Bas-Rhin).
Maternité des hôpitaux civils de Colmar, Le Parc, à Colmar (Haut-Rhin).
Maternité du centre hospitalier de Mulhouse, Hasenrain, à Mulhouse (Haut-Rhin).
Maternité de l'hôpital Nord-Ouest, site de Villefranche-sur-Saône, à Villefranche-sur-Saône (Rhône).
Maternité du centre hospitalier Lyon-Sud des hospices civils de Lyon, à Pierre-Bénite (Rhône).
Maternité du centre hospitalier William Morey de Châlon-sur-Saône, à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).
Maternité du centre hospitalier de Mâcon-Les Chanaux, à Mâcon (Saône-et-Loire).
Maternité du centre hospitalier d'Annecy-Genevois, à Annecy (Haute-Savoie).
Maternité du centre hospitalier Alpes-Léman, à Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie).
Maternité du centre hospitalier intercommunal Les Hôpitaux du Léman, à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
Maternité du groupe hospitalier Paris Nord-Val de Seine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Bichat, à Paris (Paris).
Maternité du groupe hospitalier Est parisien/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Tenon, à Paris (Paris).
Maternité du groupe hospitalier Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Lariboisière, à Paris (Paris).
Maternité de l'hôpital universitaire de la Pitié-Salpêtrière-Charles Foix/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Salpêtrière, à Paris (Paris).
Maternité de l'hôpital universitaire Robert Debré/Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Rouen-hôpital Charles Nicolle, à Rouen (Seine-Maritime).
Maternité du centre hospitalier intercommunal d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil, site d'Elbeuf-Les Feugrais, à Elbeuf (Seine-Maritime).
Maternité du centre hospitalier de Fontainebleau, à Fontainebleau (Seine-et-Marne).
Maternité du centre hospitalier Marc Jacquet de Melun, à Melun (Seine-et-Marne).
Maternité du centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie, à Mantes-la-Jolie (Yvelines).
Maternité du centre hospitalier de Rambouillet, à Rambouillet (Yvelines).
Maternité du centre hospitalier André Mignot de Versailles, au Chesnay (Yvelines).
Maternité du centre hospitalier de Niort-Georges Renon, à Niort (Deux-Sèvres).
Maternité du centre hospitalier universitaire d'Amiens, à Amiens (Somme).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Fréjus/Saint-Raphaël, à Fréjus (Var).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Toulon/La Seyne-sur-Mer, hôpital Sainte Musse, à Toulon (Var).
Maternité du centre hospitalier d'Avignon Henri Duffaut, en Avignon (Vaucluse).
Maternité du centre hospitalier départemental Vendée, site de La Roche-sur-Yon, à La Roche-sur-Yon (Vendée).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Poitiers-La Miletrie, à Poitiers (Vienne).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Limoges, à Limoges (Haute-Vienne).
Maternité du centre hospitalier d'Auxerre, à Auxerre (Yonne).
Maternité de l'hôpital Nord Franche-Comté, site de Belfort, à Belfort (Territoire de Belfort).
Maternité du centre hospitalier de Longjumeau, à Longjumeau (Essonne).
Maternité du groupe hospitalier Paris Nord Val de Seine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Beaujon, à Clichy (Hauts-de-Seine).
Maternité du groupe hospitalier Paris Sud/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Antoine Béclère, à Clamart (Hauts-de-Seine).
Maternité du centre hospitalier des Quatre villes, site de Saint-Cloud, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
Maternité du centre hospitalier des Quatre villes, site de Sèvres, à Sèvres (Hauts-de-Seine).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Courbevoie-Neuilly-Puteaux, site de Neuilly-sur-Seine, à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
Maternité du groupe hospitalier intercommunal du Raincy/Montfermeil, site de Montfermeil, à Montfermeil (Seine-Saint-Denis).
Maternité du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger, à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
Maternité du groupe hospitalier Paris Seine-Saint-Denis/Assistance publique-hôpitaux de Paris, site Jean Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis).
Maternité des hôpitaux de Saint-Maurice, à Saint-Maurice (Val-de-Marne).
Maternité du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Lucie et Raymond Aubrac, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne).
Maternité du groupement hospitalier Eaubonne/Montmorency, hôpital Simone Veil, à Eaubonne (Val-d'Oise).
Maternité du centre hospitalier de Gonesse, à Gonesse (Val-d'Oise).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Les Abymes, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
Maternité du centre hospitalier universitaire de Martinique, à Fort-de-France (Martinique).
Maternité du centre hospitalier de Cayenne-Andrée Rosemon, à Cayenne (Guyane).
Maternité du centre hospitalier de l'Ouest guyanais-Franck-Joly, à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane).
Maternité du centre hospitalier universitaire de La Réunion, site Nord, à Saint-Denis (La Réunion).
Maternité du centre hospitalier Gabriel Martin de Saint Paul, à Saint Paul (Réunion).
2° Au titre des missions de direction de structures de formation en maïeutique (30 emplois) :
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, à Bourg-en-Bresse (Ain).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nice, à Nice (Alpes-Maritimes).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Caen, à Caen (Calvados).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Dijon, à Dijon (Côte-d'Or).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Besançon, à Besançon (Doubs).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Brest, à Brest (Finistère).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nîmes, à Nîmes (Gard).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Toulouse, à Toulouse (Haute-Garonne).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, à Bordeaux (Gironde).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Montpellier, à Montpellier (Hérault).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rennes, à Rennes (Ille-et-Vilaine).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional et universitaire de Tours, à Tours (Indre-et-Loire).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Grenoble, à Echirolles (Isère).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nantes, à Nantes (Loire-Atlantique).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Angers, à Angers (Maine-et-Loire).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Reims, à Reims (Marne).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Nancy, à Nancy (Meurthe-et-Moselle).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional de Metz, à Metz (Moselle).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier régional universitaire de Lille, à Lille (Nord).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Strasbourg, à Schiltigheim (Bas-Rhin).
Ecole de sages-femmes des hospices civils de Lyon, à Saint-Genis-Laval (Rhône).
Ecole de sages-femmes Baudelocque /Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).
Ecole de sages-femmes de Saint-Antoine/Assistance publique-hôpitaux de Paris, à Paris (Paris).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rouen, à Rouen (Seine-Maritime).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire d'Amiens, à Amiens (Somme).
Ecole de sages- femmes du centre hospitalier universitaire de Poitiers, à Poitiers (Vienne).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Limoges, à Limoges (Haute-Vienne).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France, à Fort-de-France (Martinique).
Ecole de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de La Réunion, à Saint-Denis (La Réunion).
La présente liste sera complétée au titre du 2° de l'article 1er du décret du 23 décembre 2014 susvisé dans la limite du plafond d'emplois prévu à l'article 1er de l'arrêté du 23 décembre 2014 susvisé.