Source: https://www.editions-tissot.fr/convention-collective/convention-collective.aspx?cact=carrousel_matiere
Timestamp: 2020-06-05 09:38:14+00:00
Document Index: 154291377

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 4", "l'article 10", "l'article 14", "l'article 17", "l'article 92"]

Publicité et assimilées - n° 3073
. Epargne salariale - BOCC 2020/19 : Accord du 20 janvier 2020 relatif à la mise en place de l'intéressement
Il y a 2 h 16 mn
. Retraite - BOCC 2020/19 : Avenant du 17 mars 2020 relatif au départ à la retraite et à la réversibilité
Il y a 2 h 38 mn
. Champ d'application - BOCC 2020/19 : Avenant du 18 décembre 2019 relatif au champ d’application de la convention (modifiant l'article 1er "Champ d'application" de la convention)
. Nouvelle convention - Journal officiel du 30 mai 2020 : Avenant n° 4 du 19 juin 2017 relatif à la révision de la convention (modifiant la convention et son annexe I "Classification des emplois") étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Champ d'application - BOCC 2020/19 : Avenant du 10 février 2020 relatif au champ d’application de la convention (modifiant l'article 1er de la convention)
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant du 5 février 2020 à l’avenant n° 16 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2019 (insérant un article 2 "Champ d'application" à l'avenant n° 16 du 8 mars 2019 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2019)
. Dialogue social - BOCC 2020/19 : Avenant n° 65 du 26 février 2020 relatif au dialogue social
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant n° 64 du 27 février 2020 relatif à la rémunération conventionnelle à compter du 1er avril 2020
Sidérurgie - n° 3315
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant du 10 mars 2020 relatif aux salaires à compter de l'année 2020
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Accord du 16 janvier 2020 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant n° 76 du 16 janvier 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter de l'année 2020
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant n° 57 du 13 février 2020 relatif aux RMH à compter du 1er juillet 2019
Métallurgie - Savoie - n° 3109-59
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Accord du 3 mars 2020 relatif aux REGA et aux RMH à compter de l'année 2020
. Salaires, primes et indemnités : Accord du 10 mars 2020 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er juin 2020
. Salaires, primes et indemnités : Accord du 10 mars 2020 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter du 1er janvier 2020
Métallurgie - Calvados - n° 3109-8
. Salaires, primes et indemnités : Accord du 10 mars 2020 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux salaires minimaux annuels garantis à compter de l'année 2020
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Avenant n° 100 du 10 février 2020 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2020
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Accord du 18 mars 2020 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2020 (Chais de Cognac)
. Salaires, primes et indemnités - BOCC 2020/19 : Accord du 16 janvier 2020 relatif aux frais de logement et de nourriture des salariés des métiers de la promotion à compter du 1er janvier 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Avenant n° 64 du 27 novembre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020 étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Avenant n° 103 du 9 octobre 2019 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2020 étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Avenant n° 65 du 4 décembre 2019 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2020 étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 10 décembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 2020 (Aquitaine) étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 10 décembre 2019 relatif aux salaires pour l'année 2020 (Aquitaine) étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 6 décembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 2020 (Nord Pas-de-Calais) étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 6 décembre 2019 relatif aux salaires pour l'année 2020 (Nord Pas-de-Calais) étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 6 décembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 2020 (Picardie) étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 6 décembre 2019 relatif aux salaires pour l'année 2020 (Picardie) étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 9 décembre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020 (Seine-et-Marne) - ETAM - étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 9 décembre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020 (Seine-et-Marne) étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 12 septembre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020 (Bourgogne Franche-Comté) étendu par arrêté du 26 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 5 novembre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2020 (Pays de la Loire) étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Représentation du personnel - BOCC 2020/06 : Avenant du 16 mai 2019 relatif au comité d’action sociale et culturelle (modifiant l'article 4.25 "Comité d'action sociale et culturelle - spectacle vivant privé (CASC-SVP)" de la convention)
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 3 juin 2020 : Accord du 3 octobre 2019 relatif aux salaires à compter du 1er novembre 2019 étendu par arrêté du 25 mai 2020
. Prévoyance - Journal officiel du 3 juin 2020 : Avenant n° 13 du 22 mai 2019 relatif aux garanties rente éducation et rente handicap (modifiant l'article 10.4 "Garanties" de la convention) étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités : Avenant n° 41 du 10 mars 2020 relatif aux salaires
. Salaires, primes et indemnités : Avenant n° 123 du 24 mars 2020 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2020
. Salaires, primes et indemnités : Avenant n° 62 du 19 février 2020 relatif aux salaires
. Covid-19 : Accord du 7 avril 2020 relatif aux mesures exceptionnelles et aux modalités d’organisation du travail face au Covid-19 (industries du bois et importation de bois)
. Covid-19 - Journal officiel du 30 mai 2020 : Accord du 7 avril 2020 relatif à la prise exceptionnelle de congés payés dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 étendu par arrêté du 20 mai 2020
Chimie (industries) - n° 3108
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 30 mai 2020 : Accord du 16 décembre 2019 relatif à l'indemnisation des salariés en activité partielle étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 30 mai 2020 : Avenant du 6 mai 2019 relatif aux titres, définitions et classifications des techniciens de la production cinématographique étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Salaires, primes et indemnités - Journal officiel du 30 mai 2020 : Avenant du 4 février 2019 relatif aux salaires et à la valeur du point à compter du 1er mai 2019 (établissements privés accueillant des personnes âgées) étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Actualisation - Journal officiel du 30 mai 2020 : Avenant n° 10 du 29 novembre 2018 relatif à la révision de la convention (modifiant l'article 14 "Le mandat civil de représentation" et l'article 17 "Formation et promotion de carrière" de la convention) étendu par arrêté du 20 mai 2020
Exploitations frigorifiques - n° 3178
. Prévoyance - Journal officiel du 30 mai 2020 : Avenant n° 89 du 16 juillet 2019 relatif au régime de prévoyance (modifiant l'article 92 "Cotisations" de la convention) étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Covid-19 - Journal officiel du 30 mai 2020 : Accord du 14 avril 2020 relatif aux mesures d’urgence prises en matière d’organisation du travail dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 étendu par arrêté du 18 mai 2020
. Frais de santé - Journal officiel du 29 mai 2020 : Avenant n° 2 du 10 septembre 2019 relatif au régime de frais de santé étendu par arrêté du 20 mai 2020
. Formation professionnelle - Journal officiel du 29 mai 2020 : Accord du 4 mars 2019 relatif à la formation professionnelle (presse) étendu par arrêté du 20 mai 2020
Presse quotidienne - régionale - départementale (Cadres) - n° 3141
Presse quotidienne - régionale - départementale (Ouvriers et Employés) - n° 3140
Convention collective nationale des chaînes thématiques et locales du 19 juin 2017 (avenant n° 4) étendue par arrêté du 20 mai 2020 (JO du 30 mai 2020) (n° 3319)