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Timestamp: 2016-10-26 19:11:01+00:00
Document Index: 2526796

Matched Legal Cases: ['art. 176', 'art. 137', 'art. 72', 'art. 137', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 137', 'art. 179', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 137', 'art. 176', 'art. 273', 'art. 176', 'art.176', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 137', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_183/2010 (19.04.2010)
5A_183/2010
repr�sent� par Me C�line de Weck-Immel�,
repr�sent�e par Me Freddy Rumo, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation civile
du 9 f�vrier 2010.
Les �poux X.________ ont deux enfants: A.________, n�e le 12 avril 2003, et B.________, n� le 9 avril 2006.
La garde des enfants du couple, en proc�dure de divorce, est litigieuse.
B.a Le 2 mai 2006, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds.
A l'issue d'une audience tenue le 27 septembre 2006, les parties se sont entendues sur l'attribution de la garde des deux enfants � leur m�re, le droit de visite du p�re devant �tre organis� en fonction de ses fr�quents voyages � l'�tranger. Malgr� cet accord, A.________ est rest�e chez son p�re � compter du mois d'octobre 2006.
Le 21 novembre 2006, toujours dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, le p�re des enfants a demand� que la garde de ceux-ci lui soit attribu�e. Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 janvier 2007, la garde de A.________ a �t� provisoirement attribu�e � son p�re, celle de B.________ � sa m�re. Le 4 janvier 2008, statuant sur nouvelle requ�te de l'�pouse d�pos�e le 27 septembre 2007, le Tribunal a confirm� la s�paration de la fratrie entre chacun des parents. Cette derni�re d�cision se fondait sur un rapport de l'Office cantonal des mineurs, dat� du 7 d�cembre 2007.
B.b Le 2 juillet 2008, dame X.________ a saisi le Tribunal matrimonial du district de Neuch�tel d'une requ�te unilat�rale de divorce, concluant notamment � ce que la garde des deux enfants lui soit attribu�e. Le m�me jour, elle a d�pos� une requ�te de mesures provisoires, prenant la m�me conclusion.
X.________ a conclu au rejet de la requ�te de mesures provisoires et � ce que la garde des enfants lui soit attribu�e. Sur le fond, il a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au prononc� du divorce ainsi qu'� l'obtention de la garde et de l'autorit� parentale sur les enfants. Il a �galement saisi une nouvelle fois le juge d'une requ�te de mesures provisoires urgentes, visant � obtenir une r�glementation plus pr�cise du droit de visite des parents.
Par ordonnance de mesures provisoires du 23 novembre 2009, statuant sur les diverses requ�tes des parents, le pr�sident du Tribunal matrimonial du district de Neuch�tel a attribu� la garde des enfants � la m�re pour toute la dur�e de l'instance et fix� en cons�quence le droit de visite du p�re. Ce dernier a recouru contre cette d�cision devant la Cour de cassation civile, laquelle a rejet� son recours.
Par acte du 9 mars 2010, X.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut pr�alablement � l'octroi de l'effet suspensif et, principalement, � l'annulation de la d�cision attaqu�e, � ce que la garde de sa fille A.________ soit maintenue en sa faveur et � ce que le droit de visite de chaque parent soit fix� � quinzaine; subsidiairement, il demande le renvoi du dossier au premier juge. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'application arbitraire des art. 176 al. 3, 179 et 137 CC.
Le recourant demande �galement � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 mars 2010, la requ�te d'effet suspensif du recourant a �t� admise.
La d�cision de mesures provisoires (art. 137 CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien que rendue alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante (art. 137 al. 1 CC), il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, d�s lors que son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et qu'il met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2). Le recours a en outre �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Neuch�tel (art. 75 LTF), dans une affaire non p�cuniaire. Il est donc en principe recevable.
2.1 Comme l'acte attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3 et la jurisprudence cit�e), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits constitutionnels que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592 et les arr�ts cit�s).
3.1 La cour cantonale a avant tout constat� que la s�paration de la fratrie r�sultait d'une situation de fait aux origines incertaines, ent�rin�e � titre provisoire par l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 janvier 2007. Cette solution n'�tant toutefois justifi�e de mani�re objective par aucune circonstance particuli�re, les juges cantonaux en ont conclu qu'ils ne distinguaient pas les raisons pour lesquelles il convenait de poursuivre cette voie. Celle-ci avait en effet montr� ses limites et pr�sentait manifestement plus d'inconv�nients que d'avantages pour les enfants, notamment quant � l'exercice du droit de visite - qui s'�tait r�v�l� difficile � l'exc�s - et au risque que chaque enfant soit en d�finitive �lev� s�par�ment, comme s'il �tait un enfant unique et n'avait qu'un seul parent. La r�union de la fratrie impliquait certes une modification de la situation de l'un des enfants, compromettant ainsi l'exigence de stabilit� du cadre dans lequel il �voluait. Les cons�quences de cet in�vitable inconv�nient ne devaient cependant pas �tre exag�r�es, ou, du moins, ne suffisaient pas � faire obstacle au regroupement des enfants.
3.2 En substance, le recourant affirme qu'en s'opposant � la s�paration de la fratrie et en attribuant la garde des enfants � leur m�re, la cour cantonale n'aurait pas examin� l'ensemble des crit�res pos�s par les art. 137 et 176 al. 3 CC pour l'attribution de la garde des enfants et aurait d�s lors appliqu� ces dispositions de mani�re arbitraire.
En affirmant que la s�paration de la fratrie n'�tait justifi�e par aucune circonstance particuli�re, le Tribunal cantonal se serait d'abord fond� sur une pr�misse erron�e et contraire aux faits ainsi qu'aux preuves pourtant clairement �tablis par le dossier. La lecture du rapport effectu� par l'Office des mineurs le 7 d�cembre 2007 d�montrerait en effet que les enfants, bien que s�par�s, �taient heureux et �panouis, qu'ils avaient trouv� un �quilibre aupr�s de leur parent gardien, tout en conservant des liens t�nus (sic) avec l'autre parent et avec leur fr�re, respectivement leur soeur, et qu'une s�paration signifierait un nouveau chamboulement dans la vie de chaque enfant ainsi qu'une souffrance importante li�e � la s�paration du parent gardien. S'agissant plus particuli�rement de l'exercice du droit de visite, le recourant soutient ensuite que, jusqu'en janvier 2009, aucun probl�me n'aurait �t� relev�, fait que les juges cantonaux auraient pourtant ignor�. Les difficult�s qui avaient surgi par la suite �taient principalement dues � une r�organisation au sein de l'Office des mineurs, p�riode au cours de laquelle celui-ci n'�tait en cons�quence plus en mesure de contr�ler l'exercice du droit de visite. Le recourant pr�tend alors qu'il se serait efforc� de trouver des solutions alternatives, mais que ses d�marches se seraient sold�es par des fins de non-recevoir de son �pouse et de son mandataire. En m�connaissant ces circonstances, puis en se limitant � observer que le droit de visite �tait un �chec et montrait par l� les limites de la s�paration de la fratrie, l'instance cantonale aurait par ailleurs non seulement appliqu� de mani�re arbitraire les art. 137 et 176 al. 3 CC, mais �galement l'art. 179 CC. Le recourant tient enfin les m�mes conclusions concernant les cons�quences n�gatives du regroupement des enfants sur la stabilit� de leur cadre de vie. Il affirme ainsi qu'en se fondant sur une appr�ciation faite de l'exp�rience de la vie, selon laquelle les jeunes enfants s'adaptent facilement, la motivation cantonale ne tiendrait absolument pas compte des rapports �tablis par l'Office des mineurs les 7 d�cembre 2007 et 28 juillet 2009, ni des d�clarations de sa fille A.________.
3.3.1 Lors de l'introduction d'une action en divorce, les mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es ant�rieurement demeurent en force tant qu'elles ne sont pas modifi�es par le juge du divorce sur mesures provisoires (art. 137 CC) requises par les parties. Si des faits nouveaux justifient une modification de la r�glementation ant�rieure, le juge du divorce est alors comp�tent pour modifier ou r�voquer les mesures ordonn�es. Il faut cependant que, depuis l'entr�e en force des mesures protectrices, les circonstances de fait aient chang� d'une mani�re essentielle et durable ou que le juge ait ignor� des �l�ments essentiels ou ait mal appr�ci� les circonstances (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61; arr�ts 5A_667/2007 du 7 octobre 2008 consid. 3.3; 5P.203/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2; 5P.390/2005 du 3 f�vrier 2006 consid. 1.4; URS GLOOR, in Basler Kommentar, 3e �d., 2006, n. 4 ad art. 137 CC).
Selon l'art. 137 al. 2 CC, les dispositions r�gissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); ainsi, il peut attribuer la garde des enfants - et exceptionnellement l'autorit� parentale - � un seul des parents (ROLF VETTERLI, in FammKomm Scheidung, n. 1 ad art. 176 CC; IVO SCHWANDER, in Balser Kommentar, 3e �d., 2006, n. 12 ad art.176 CC). Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (VERENA BR�M, in Z�rcher Kommentar, 3e �d., 1998, n. 89 et 101 ad art. 176 CC). La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfant, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant, � s'en occuper personnellement ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel; ce dernier crit�re rev�t un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soins sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 219; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204). Lorsqu'il y a plusieurs enfants, le juge �vite de les s�parer, ce afin d'�viter de compromettre, sans raisons imp�rieuses, les liens d'affection qui les unissent ainsi que les b�n�fices de l'�ducation qu'ils ont re�ue en commun (ATF 115 II 317 consid. 2).
3.3.2 Pour fonder l'arbitraire de la d�cision cantonale, le recourant se r�f�re essentiellement au rapport rendu en date du 7 d�cembre 2007 par l'Office cantonal des mineurs, lequel pr�conisait le maintien de la situation d'alors, � savoir la s�paration de la fratrie. Ce rapport n'a pas �t� ignor� par la cour cantonale. Celle-ci a cependant relev� qu'aucune circonstance particuli�re ne justifiait, objectivement, pareille solution: aucune m�sentente manifeste et insurmontable des enfants entre eux ou de l'un � l'�gard de l'un de ses parents n'�tait av�r�e; aucun des deux enfants ne se trouvait dans une situation personnelle telle qu'elle n�cessitait l'attribution de sa garde � l'un des parents � l'exclusion de l'autre; de surcro�t, les enfants �taient encore jeunes et leur diff�rence d'�ge n'�tait pas importante. Le recourant ne conteste aucunement ces consid�rations factuelles. Il omet par ailleurs de pr�ciser que le rapport sur lequel il se fonde a �t� rendu ant�rieurement aux difficult�s li�es � l'exercice du droit de visite, difficult�s qu'il reconna�t lui-m�me en les faisant remonter au mois de janvier 2009. Or, ce sont principalement les obstacles relatifs � l'exercice du droit de visite qui ont conduit les juges cantonaux � se prononcer en faveur d'une r�union de la fratrie. Au contraire de ce qu'affirme le recourant, les raisons de ces difficult�s ne sont pas pertinentes, seules le sont en effet les cons�quences relev�es par la cour cantonale, � savoir la s�paration des enfants non seulement la semaine, mais �galement le week-end, le risque d'une �ducation totalement s�par�e avec les difficult�s relationnelles qu'elle engendrerait avec l'autre parent ainsi que les sources de jalousie pouvant en r�sulter. Le recourant ne s'en prend pourtant nullement � ces constatations de fait et ne parvient pas, en cons�quence, � �tablir l'arbitraire des conclusions qu'en tire juridiquement la cour cantonale (consid. 2.2). Contrairement enfin � ce qu'il pr�tend, les juges cantonaux n'ont pas ignor� les cons�quences n�gatives d'un nouveau changement dans le cadre de vie des enfants. Apr�s les avoir express�ment relev�es, ils ont n�anmoins convenu que ces difficult�s n'�taient pas telles qu'elles emp�chaient la r�union des enfants, leur accordant ainsi une importance mineure par rapport au regroupement qu'ils ont pr�f�r� privil�gier. En tant que le recourant ne critique pas cette appr�ciation, il �choue � en d�montrer l'arbitraire et ne peut d�s lors reprocher aux juges cantonaux un quelconque arbitraire dans l'application des art. 137 et 176 CC. Ces critiques sont par cons�quent irrecevables.
3.4.1 Apr�s s'�tre prononc� en faveur d'un regroupement des enfants, le Tribunal cantonal a d�cid� que ceux-ci devaient tous deux �tre attribu�s � leur m�re, faisant sienne les raisons qui avaient incit� la premi�re instance � adopter cette solution. Selon les premiers juges, le jeune �ge de B.________ conduisait en effet � privil�gier la relation maternelle, ce d'autant plus que, depuis sa naissance, il avait toujours v�cu avec sa m�re. Cette remarque valait au demeurant partiellement pour A.________, qui avait s�journ� au domicile de sa m�re apr�s la suspension de la vie commune, avant d'�tre r�cup�r�e par son p�re dans des circonstances incertaines. Par ailleurs, celui-ci ne s'�tait pas montr� conciliant dans le respect du droit de visite et avait r�guli�rement �t� � l'origine des blocages qui avaient emp�ch� la m�re de voir sa fille durant plusieurs semaines. Les qualifications professionnelles du p�re �taient enfin meilleures que celles de la m�re, de sorte que, lib�r� de la charge durable de sa fille, ses perspectives d'embauche devaient lui permettre de r�aliser des revenus aptes � assurer l'entretien de ses enfants, contrairement � ce que son �pouse pouvait esp�rer. A ces diff�rents �l�ments, le Tribunal cantonal a ajout� que l'attribution des enfants � leur m�re allait dans le sens des conclusions rendues par l'Office des mineurs dans son rapport de juillet 2009. Il a �galement observ� que les d�placements du p�re � l'�tranger constituaient une source suppl�mentaire de difficult�s et qu'enfin, compte tenu du caract�re aigu du conflit entre les parties, la pr�tendue passivit� qui �tait reproch�e � la m�re quant � l'organisation du droit de visite devait �tre relativis�e, cette attitude pouvant s'expliquer par le fait que les propositions formul�es par son mari � cet �gard tendaient � maintenir la s�paration de la fratrie, situation objectivement injustifi�e.
3.4.2 Le recourant estime qu'aucun �l�ment du dossier ne permettrait de conclure que ses d�placements r�guliers � l'�tranger pourraient �tre une source suppl�mentaire de difficult�s dans son organisation dans l'hypoth�se o� il obtiendrait la garde des enfants. Les juges cantonaux auraient donc arbitrairement appr�ci� les preuves � cet �gard. De surcro�t, en tant qu'il apparaissait que l'intim�e travaillait toujours � des taux d'occupation importants et qu'elle pla�ait toute la journ�e B.________ en cr�che, la cour cantonale aurait d� examiner comment s'organiserait son �pouse si la garde des deux enfants devait lui �tre confi�e. En omettant de se prononcer sur la capacit� de chacun des parents � s'occuper personnellement de l'enfant, et ainsi, sur l'int�r�t m�me des enfants, le Tribunal cantonal aurait arbitrairement appliqu� les art. 137 et 176 al. 3 CC.
Concernant les d�placements � l'�tranger, le recourant se limite, par sa critique, � opposer son appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale, sans formuler d'�l�ments propres � la renverser. Ses remarques sont par cons�quent appellatoires et, partant, irrecevables (consid. 2.2). Au demeurant, les motifs qui ont conduit les juges � attribuer la garde des enfants � leur m�re - et, implicitement, � retenir sa capacit� � s'en occuper - ont �t� expos�s plus haut et le recourant, soit ne les critique pas, soit le fait de mani�re inefficace, de sorte que ses griefs � cet �gard tombent � faux.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de l'int�ress� �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est accord�e � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 68 al. 1 LTF).