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Timestamp: 2016-10-27 10:54:52+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

I 398/06 (13.03.2007)
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve ,
intim�, repr�sent� par la CAP Compagnie d'assurance de protection juridique SA, avenue du Bouchet 2, 1211 Gen�ve 28.
C.________, n� en 1960, travaillait en qualit� de chauffeur de v�hicule l�ger au service de l'H�pital X.________. Le 26 ao�t 1998, il a �t� victime d'un accident de la route. Alors qu'il �tait arr�t� � un feu rouge, sa voiture a �t� percut�e par l'arri�re et projet�e contre le v�hicule qui la pr�c�dait. Le lendemain, C.________ a consult� la doctoresse D.________, qui a diagnostiqu� une contusion cervicale et l'a mis en arr�t de travail � 100%. L'incapacit� de travail perdurant, C.________ s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 7 d�cembre 1999, sollicitant une r��ducation et des mesures m�dicales de r�adaptation sp�ciale.
Le docteur R.________, m�decin traitant de C.________ � partir du 26 ao�t 1998, a diagnostiqu� une probable r�action fibromyalgique post-traumatique (rapport du 20 janvier 2000). Le docteur P.________, sp�cialiste en m�decine interne et en rhumatologie et m�decin traitant d�s le 30 septembre 1999, a fait �tat, dans son rapport du 9 mars 2000, d'un status apr�s contusion cervicale et de fibromyalgie. Dans son rapport du 15 juillet 2001, ce m�decin a confirm� son pr�c�dent diagnostic et a pr�cis� que ni l'activit� ant�rieure ni aucune autre activit� n'�taient exigibles de son patient.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office AI) a requis l'avis du Service m�dical r�gional AI (SMR). A l'issue d'un examen pluridisciplinaire, les docteurs I.________, sp�cialiste en chirurgie plastique et reconstructive, F.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, et V.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont pos� le diagnostic de lombo-pygio-sciatalgies gauches chroniques persistantes et cervicalgies sans substrat anatomique clair et trouble somatoforme douloureux (rapport du 11 avril 2002). En l'absence d'une atteinte fonctionnelle objectivable du rachis et de toute pathologie neurologique, irritative ou d�ficitaire, les m�decins du SMR n'ont retenu aucune limitation fonctionnelle biom�caniquement soutenable. L'assur� ne pr�sentant pas de signe d'un �tat d�pressif ou anxieux majeur, ils n'ont pas admis de comorbidit� psychiatrique. De ce fait, ils ont reconnu une pleine capacit� de travail.
Par d�cision du 8 ao�t 2003, l'office AI a rejet� la demande de prestations au motif que C.________ ne souffrait d'aucune atteinte � la sant� l'emp�chant d'exercer normalement son activit� lucrative.
Le 4 septembre 2003, C.________ s'est oppos� � cette d�cision, contestant essentiellement l'appr�ciation psychiatrique des m�decins du SMR. Il a affirm� avoir demand� une expertise priv�e aupr�s de l'H�pital X.________. L'opposition de C.________ a �t� rejet�e par une nouvelle d�cision, du 1er septembre 2004, sans attendre la production de l'expertise.
C.________ a recouru contre la d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve, en concluant � son annulation. Il a �galement demand� la suspension de la proc�dure jusqu'� ce qu'il puisse produire l'expertise m�dicale de l'H�pital X.________.
Le 14 mars 2005, C.________ a produit cette expertise, �tablie par le docteur G.________, m�decin associ� aupr�s du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de l'H�pital X.________, avec la collaboration des docteurs S.________, sp�cialiste en chirurgie du rachis, K.________, neurologue, O.________ et E.________, sp�cialistes d'anesth�siologie, et A.________, psychiatre. Ces m�decins ont retenu un diagnostic de pan-rachialgies cervico-dorso-lombaires chroniques non sp�cifiques persistantes, status apr�s m�canisme d'acc�l�ration d�c�l�ration cervicale, possible ancienne hypermobilit� articulaire g�n�ralis�e, �pisode d�pressif moyen � s�v�re sans sympt�me psychotique, fibromyalgie et suspicion anamnestique de syndrome d'apn�e du sommeil. Ils ont conclu � une incapacit� totale de travail de C.________ dans toute activit�.
Apr�s avoir tenu deux audiences et demand� des renseignements compl�mentaires au docteur A.________, le Tribunal cantonal des assurances sociales a, par arr�t du 20 mars 2006, admis le recours de C.________ et lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er ao�t 2000.
L'office AI a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement en concluant � son annulation et � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 1er septembre 2004. A l'appui de son recours, il a produit un avis de son service m�dical confirmant que C.________ avait une capacit� de travail enti�re dans toute activit�.
L'intim� a conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales s'est ralli� � l'argumentation du recourant et a propos� l'admission du recours.
Le litige porte sur le droit �ventuel de l'intim� � une rente de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal de c�ans peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'art. 132 al. 1 OJ.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales applicables, �tant pr�cis� que la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale des assurances sociales n'a pas modifi� la notion d'invalidit� et la mani�re d'�valuer le taux d'invalidit�. On peut donc y renvoyer.
4.1 Il ressort des rapports m�dicaux vers�s au dossier, que le docteur P.________, m�decin traitant, et le docteur G.________, expert priv�, ont diagnostiqu� chez l'intim� une fibromyalgie et des pan-rachialgies cervico-dorso-lombaires chroniques non sp�cifiques persistantes. Les m�decins du SMR ont, quant � eux, pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux et de lombo-pygio-sciatalgies gauches chroniques persistantes avec des cervicalgies sans substrat anatomique clair.
4.2 Dans un arr�t r�cent (ATF 132 V 65), le Tribunal f�d�ral a pos� certains principes en ce qui concerne la question de l'appr�ciation de la capacit� de travail d'une personne atteinte de fibromyalgie. Il a jug� que les diagnostics de fibromyalgie et de trouble somatoforme douloureux pr�sentaient des points communs, en ce sens que leurs manifestations cliniques �taient pour l'essentiel similaires et qu'il n'existait pas de pathogen�se claire et fiable pouvant expliquer l'origine des douleurs exprim�es. Cela rendait la limitation de la capacit� de travail difficilement mesurable car l'on ne pouvait pas d�duire l'existence d'une incapacit� de travail du simple diagnostic pos�. En particulier, un diagnostic de fibromyalgie ou de trouble somatoforme douloureux ne renseignait pas encore sur l'intensit� des douleurs ressenties par la personne concern�e, ni sur leur �volution, ou sur le pronostic qu'on pouvait poser dans un cas concret. La Cour de c�ans a d�duit de ces caract�ristiques communes qu'en l'�tat actuel des connaissances, il se justifiait, sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agissait d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie.
Dans les deux cas, il convient de poser la pr�somption que l'affection ou ses effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). Le Tribunal f�d�ral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�, et �tabli des crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 354 s. et 131 V 50). Il est l�gitime d'admettre que ces circonstances sont �galement susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic d�favorable dans les cas de fibromyalgie. A cet �gard, on retiendra, au premier plan, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Un diagnostic de trouble d�pressif ne suffit pas � �tablir l'existence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importante. En effet, les �tats d�pressifs constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 81 note 135), sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances I 805/04 du 20 avril 2006, c. 5.2.1 ; voir �galement Pierre-Andr� Fauch�re, A propos de l'article de Jean Pirotta "Les troubles somatoformes douloureux du point de vue de l'assurance- invalidit�", in Revue suisse des assurances sociales et de la pr�voyance professionnelle [RSAS] 2006 p. 135). Quant aux autres crit�res consacr�s par la jurisprudence (les affections corporelles chroniques et la dur�e du processus maladif, la perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, l'�tat psychique cristallis� et l'�chec de traitements), ils constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas �ch�ant pour le juge), servant � qualifier la souffrance v�cue par un assur�, afin de d�terminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de surmonter cet �tat ; ces crit�res ne constituent pas une liste de v�rification mais doivent �tre consid�r�s comme une aide � l'appr�ciation globale de la situation douloureuse dans un cas concret.
Au regard des principes qui viennent d'�tre d�velopp�s, on doit constater que, ni les avis des m�decins du SMR ni ceux du m�decin traitant et des m�decins ayant pratiqu� l'expertise priv�e ne permettent de statuer � satisfaction de droit sur le caract�re invalidant de la fibromyalgie, respectivement des troubles somatoformes douloureux pr�sent�s par l'intim�.
5.1 Les m�decins du SMR ont motiv� l'existence d'une capacit� de travail enti�re principalement par le fait qu'ils n'ont pas constat� de signes d'un �tat d�pressif ou anxieux majeur, ni lors de leurs examens ni lors des audiences devant le Tribunal cantonal des assurances sociales. Ils ont donc ni� l'existence d'une comorbidit� psychiatrique.
Le docteur A.________ a, pour sa part, retenu l'existence d'un �pisode d�pressif moyen � s�v�re sans sympt�me psychotique. Son appr�ciation est essentiellement fond�e sur les d�clarations de l'intim�, sans aucun contr�le de ses dires. Si l'on se r�f�re au dossier, on constate certaines divergences. Alors que le docteur A.________ �voque une "baisse mod�r�e de l'app�tit (nous dit avoir perdu 6 kilos)", les divers rapports n'�tablissent aucune perte de poids. En effet, le rapport du m�decin traitant P.________, du 9 mars 2000, fait �tat d'un poids de 69 kg alors qu'au moment de l'expertise, le docteur G.________ mentionne un poids de 70,2 kg. Le docteur A.________ fait �tat d'une diminution marqu�e de la libido du patient alors que le docteur G.________ n'indique au contraire aucune baisse sur ce plan. Concernant l'�pisode d�pressif, le docteur A.________ pr�cise qu'il a clairement valeur de maladie en tant que telle et doit �tre reconnu comme une comorbidit� autonome du trouble somatoforme douloureux. Les sympt�mes d�pressifs permettant d'�tayer cet avis sont ceux d�crits par l'intim� lui-m�me. Pour sa part, le m�decin traitant semble �mettre un avis contraire dans son rapport du 23 janvier 2003, lorsqu'il retient que les troubles d�pressifs sont de type r�actionnel � l'�tat douloureux chronique chez son patient.
Au vu de ces �l�ments, l'opinion du docteur A.________ n'est pas apte � mettre s�rieusement en doute l'avis m�dical du SMR concernant la comorbidit� psychiatrique.
S'agissant d'appr�cier les autres facteurs permettant de poser un pronostic d�favorable � une �ventuelle reprise du travail, le docteur A.________ a �voqu� une chronification des sympt�mes douloureux, une comorbidit� d�pressive, une perte d'int�gration sociale et l'�chec des essais de prises en charge th�rapeutiques, qui font que la capacit� de travail de l'intim� est nulle. Pour se faire un avis, le docteur A.________ s'est � nouveau fond� uniquement sur les d�clarations du patient. Pour les m�decins du SMR, les constatations qu'ils ont faites d�montrent l'absence de retrait social.
5.2 S'agissant d'appr�cier ces divers avis m�dicaux, l'autorit� de c�ans constate tout d'abord que les m�decins du SMR admettent que les troubles somatoformes douloureux ne r�duisent pas la capacit� de travail vu l'absence de comorbidit� psychiatrique. Ils ne se prononcent toutefois pas sur l'influence que les "lombo-pygio-sciatalgies gauches chroniques persistantes" - qu'ils ont eux-m�mes diagnostiqu�es - ont sur la capacit� de travail de l'assur� et sur la possibilit� pour celui-ci de reprendre une activit� professionnelle. La question de la perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie est abord�e tr�s subjectivement par le docteur A.________ et plus objectivement par les m�decins du SMR sans qu'il soit cependant possible d'admettre sans autre que l'attitude de l'assur� sur ce point exclut tout retrait social. En tout cas, l'importance de celui-ci n'a pas �t� �valu�e. Concernant l'�chec du traitement, il est difficile de se prononcer car, si l'on admet une incapacit� de travail fond�e essentiellement sur des motifs psychiques, comme le font les m�decins de l'H�pital X.________, il faut constater avec le docteur A.________ qu'aucun traitement psychoth�rapeutique n'a �t� entrepris par l'assur� avant qu'il aille consulter le psychiatre U.________, qui a pos�, dans un avis du 25 novembre 2001 (recte : 2005), un pronostic lentement favorable en ce qui concerne l'humeur.
5.3 Il s'impose donc de renvoyer la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales pour qu'il ordonne une expertise judiciaire qui devra d�terminer la capacit� de travail de l'assur� en tenant compte des atteintes somatiques et psychiques. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 20 mars 2006 est annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.