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Timestamp: 2016-10-22 17:59:09+00:00
Document Index: 316149349

Matched Legal Cases: ['art. 174', 'art. 174', 'art. 44', 'art. 47', 'art. 99', 'art. 108']

5A_242/2013 (09.04.2013)
5A_242/2013
Registre foncier du district de Lausanne, avenue de Savoie 10, 1003 Lausanne,
du 22 f�vrier 2013.
que, par arr�t du 22 f�vrier 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre le jugement du 17 d�cembre 2012 du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne pronon�ant sa faillite, � la r�quisition de Y.________ AG;
que la cour cantonale a consid�r� que la premi�re condition de l'art. 174 al. 2 LP n'�tait pas satisfaite, le recourant n'ayant ni d�montr�, ni m�me soutenu avoir fait les d�marches n�cessaires pour s'acquitter de sa dette ou avoir d�pos� la somme � rembourser � l'intention de la poursuivante, ou que celle-ci aurait retir� sa r�quisition de faillite;
que les juges cantonaux ont de surcro�t relev� que le recourant n'avait pas rendu vraisemblable sa solvabilit� au sens de l'art. 174 al. 2 LP, celui-ci n'ayant fourni ni pi�ces, ni explications sur sa situation financi�re, alors qu'il ressort de son extrait du Registre des poursuites que douze poursuites ont �t� introduites contre lui pour la somme totale de xxxx fr., dont quatre ont donn� lieu � la d�livrance d'une commination de faillite et deux sont au stade de la saisie, en sorte que la seconde condition d'annulation du jugement de la faillite n'�tait pas non plus r�alis�e;
que la d�cision querell�e en conclut que la faillite est maintenue;
que X.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t, requ�rant au pr�alable l'octroi de l'effet suspensif;
que, dans son m�moire, le recourant sollicite la prolongation du d�lai de recours pour prouver sa solvabilit�;
que le d�lai de recours, arriv� � �ch�ance le 2 avril 2013 (art. 44 al. 1, 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF) ne peut �tre prolong� puisqu'il est fix� par la loi (art. 47 al. 1 LTF);
que, en outre, dans la mesure o� le recourant entend d�montrer sa solvabilit� par des pi�ces d�pos�es pour la premi�re fois devant la cour de c�ans, son recours en mati�re civile est irrecevable (art. 99 LTF);
que, pour le surplus, le recourant fait valoir qu'il s'attendait � �tre convoqu� � une audience au cours de laquelle il aurait pu pr�senter les �l�ments de sa solvabilit� et prouver sa capacit� � rembourser les cr�anciers, d'une part, et soutient qu'il revient progressivement � meilleure fortune, d'autre part, sans prouver ses all�gations;
que, au demeurant, le recourant - qui n'indique pas avoir pay� la dette poursuivie ou avoir d�pos� la somme � rembourser � l'intention de la poursuivante - ne s'en prend pas � l'une des deux motivations suffisantes retenues par l'instance pr�c�dente de sorte que son recours est �galement irrecevable sous cet angle;
que, dans ces circonstances, le pr�sent recours doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF;
que la requ�te d'effet suspensif formul�e par le recourant devient ainsi sans objet;
La requ�te d'effet suspensif du recourant est sans objet;
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Registre foncier du district de Lausanne, au Registre du Commerce du canton de Vaud, � l'Office des faillites de Lausanne et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.