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Timestamp: 2016-10-26 13:31:31+00:00
Document Index: 303252518

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 107', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 327', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 11', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 68']

5A_183/2015 (29.04.2015)
5A_183/2015 � � Arr�t du 29 avril 2015
recours contre l'arr�t de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 4 f�vrier 2015.
Le 3 juillet 2013, A.________ (n�e en 1988) a d�pos� aupr�s de l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-apr�s : APEA), une requ�te de mesures superprovisionnelles tendant � la suspension du droit de visite de B.________ (n� en 1971) sur l'enfant qu'il ont eu ensemble hors mariage, C.________, n� le 6 novembre 2009, invoquant un soup�on de violence du p�re, apr�s avoir constat� une griffure sur le visage de l'enfant.
�Par ordonnance du 5 juillet 2013, l'APEA a suspendu provisoirement le droit de visite du p�re sur l'enfant.
�Lors de l'audience du 11 juillet 2013, les parents sont convenus d'un droit de visite du p�re par l'interm�diaire d'un Point �change.
�Une curatrice a �t� d�sign�e � l'enfant le 15 juillet 2013.
Le 16 mars 2014, apr�s avoir constat� que l'enfant pr�sentait une griffure sur la joue apr�s un week-end chez le p�re, la m�re a requis de l'APEA qu'elle suspende imm�diatement le droit de visite du p�re et, apr�s audition des parties, qu'elle mette en place un Point rencontre.
�Par d�cision de mesures provisionnelles du 24 mars 2014, l'APEA a d�clar� qu'il n'y avait pas lieu de statuer en urgence et a convoqu� les parties � une audience. Lors de cette audience, les parties sont convenues que le droit de visite du p�re s'exercerait provisoirement par l'interm�diaire d'un Point rencontre.
B.a.�Le 19 novembre 2014, l'APEA a r�voqu� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 5 juillet 2013 et dit que le droit de visite du p�re s'exercerait par l'interm�diaire d'un Point �change un week-end sur deux du samedi matin au dimanche soir.
B.b.�Par arr�t du 4 f�vrier 2015, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours interjet� le 16 d�cembre 2014 par la m�re.
Par acte du 5 mars 2015, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle requiert l'octroi de l'effet suspensif � son recours et d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Elle demande, � titre subsidiaire, que des mesures provisionnelles soient rendues en ce sens que le droit de visite du p�re sur l'enfant s'exerce dans le cadre d'un Point rencontre dans l'hypoth�se o� son recours ne serait pas muni de l'effet suspensif. Au fond, elle conclut � l'annulation de la d�cision de l'APEA du 19 novembre 2014, � ce qu'une expertise p�dopsychiatrique de l'enfant soit ordonn�e et au renvoi de la cause � l'APEA.
�Invit�s � se d�terminer sur les demandes d'effet suspensif et de mesures provisionnelles, l'Office de protection de l'enfant et le p�re s'y sont oppos�s. Ce dernier a en outre requis d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 20 mars 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a rejet� les requ�tes d'effet suspensif et de mesures provisionnelles.
1.1.�L'arr�t attaqu� rendu par la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal neuch�telois rejette le recours interjet� par la m�re contre la d�cision de l'APEA du 19 novembre 2014 r�voquant la suppression du droit de visite ordonn�e le 5 juillet 2013 et fixant le droit aux relations personnelles du parent non mari� qui n'a pas la garde de l'enfant, � raison d'un week-end sur deux, par l'interm�diaire d'un Point �change. Le pr�sent recours est ainsi dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en application de normes de droit public en mati�re de protection de l'enfant, � savoir dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; arr�t 5A_756/2013 du 9 janvier 2014 consid. 1), rendue par un tribunal sup�rieur en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF) par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et qui a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t attaqu� (art. 76 al. 1 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard de ces dispositions.
1.2.1.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), si le Tribunal f�d�ral admet le recours, il peut en principe statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF), en sorte que le recourant ne peut pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale; il doit �galement, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait exception � l'exigence de conclusions r�formatoires que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.; 130 III 136 consid. 1.2 p. 139). Il appartient au recourant de d�montrer que le Tribunal f�d�ral ne serait pas en mesure de statuer lorsque cela ne ressort pas sans autre de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2; 133 III 489 consid. 3.2; arr�t 4A_402/2011 du 19 d�cembre 2011 consid. 1.1).
�De surcro�t, les conclusions r�formatoires doivent �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es (Fabienne Hohl, Proc�dure civile, tome II, 2�me �d., 2010, n� 2871 p. 510). Des conclusions claires et pr�cises sont un �l�ment essentiel dans une proc�dure judiciaire, tant pour la partie adverse que pour le juge, et il ne saurait subsister de doute � leur sujet. Il y a donc lieu de se montrer strict en la mati�re, ce d'autant plus qu'il est en r�gle g�n�rale ais� de satisfaire � cette exigence formelle (arr�t 5A_913/2014 du 5 f�vrier 2015 consid. 1.2).
1.2.2.�En l'esp�ce, on recherche en vain dans l'acte de recours des conclusions r�formatoires,�
a fortiori�pr�cises. La recourante se limite en effet � prendre des conclusion cassatoires et en renvoi de la cause, selon l'art. 327 al. 3 let. a CPC (�
sic!�). Elle ne pr�cise pas l'�tendue ou les modalit�s du droit de visite qu'il conviendrait d'attribuer au p�re, alors qu'elle �tait parfaitement en mesure de le faire. Il n'est en outre pas possible de d�terminer le droit de visite sollicit� par la m�re � la lecture de son m�moire de recours, d�s lors qu'elle expose � plusieurs reprises qu'elle souhaite que ce droit de visite s'exerce dans le cadre d'un Point �change, ce qui est pr�cis�ment ordonn� par la d�cision de l'APEA du 19 novembre 2014 dont elle demande l'annulation. La recourante n'expose pas non plus en quoi la Cour de c�ans serait emp�ch�e de r�former elle-m�me la d�cision querell�e, justifiant l'absence de conclusions r�formatoires. Dans le cas d'esp�ce, la recourante �tait � l'�vidence en mesure de prendre une conclusion r�formatoire et le droit de visite qu'elle juge acceptable n'�tant manifestement pas reconnaissable � la lecture de son recours ou de l'arr�t entrepris, voire du rapprochement des deux actes, les conclusions du recours sont irrecevables.
1.2.3.�Par surabondance, la recourante ne s'en prend pas � l'arr�t cantonal entrepris, mais conclut � l'annulation de la d�cision de premi�re instance et au renvoi de la cause � l'APEA en vertu du CPC - au demeurant inapplicable devant le Tribunal f�d�ral -, en sorte que, faute d'attaquer l'arr�t de l'autorit� cantonale qui a statu� imm�diatement avant le Tribunal f�d�ral en revoyant librement les faits et le droit, ces conclusions sont de toute mani�re irrecevables, � cet �gard �galement (art. 42 al. 1 LTF; Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, 2�me �d., 2014, n� 17
ad�art. 42 LTF).
1.3.�Dans ses conclusions, la recourante sollicite en outre que le Tribunal f�d�ral ordonne la mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, comme derni�re instance de recours, d'instruire pour la premi�re fois les faits, notamment en ordonnant, comme le requiert la recourante, la mise en oeuvre d'une expertise de l'enfant (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104, 133 III 545 consid. 4.3 p. 551 s.; arr�t 2C_135/2015 du 5 mars 2015 consid. 4.3). Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit et non du fait, en sorte que des mesures probatoires ne sont ordonn�es qu'exceptionnellement dans une proc�dure de recours devant le Tribunal f�d�ral; il statue et conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF; ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104; 133 III 545 consid. 4.3 p. 551 s.; arr�t 5A_663/2013 du 5 novembre 2013 consid. 1.4;�
cf. supra�consid. 2). Il n'y a pas de motif de faire exception � cette r�gle en l'occurrence, � tout le moins, la recourante ne le d�montre pas. La conclusion tendant � la mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique est donc �galement irrecevable.
1.4.�E�t-il fallu consid�rer les conclusions de la recourante comme recevables que le recours aurait de toute mani�re d� �tre d�clar� irrecevable pour les motifs qui suivent (�
cf. infra�consid. 3 � 6).
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral ne traite que les questions qui sont soulev�es et discut�es devant lui par les parties (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60), � moins que la violation du droit ne soit manifeste (arr�t 4A_399/2008 du 12 novembre 2011 consid. 2.1 non publi�
in�ATF 135 III 112). En ce qui concerne la violation des droits fondamentaux et, de mani�re g�n�rale, des droits constitutionnels (ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639 s.), le Tribunal f�d�ral n'en conna�t que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e par le recourant, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que s'il d�montre que l'autorit� cantonale a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.; arr�t 5A_911/2014 du 9 janvier 2015 consid. 2.2), grief qu'il doit motiver en se conformant aux exigences du principe d'all�gation (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), sous peine d'irrecevabilit�. Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
La recourante s'en prend � l'�tablissement des faits, estimant que l'autorit� pr�c�dente aurait d� retenir une s�rie de dix faits qu'elle �num�re. Cependant, la recourante se limite � all�guer ces �v�nements, sans expliciter son reproche, en particulier sans exposer en quoi ces faits seraient pertinents pour le sort de la cause, ni soulever le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.). Ce faisant, elle se borne � pr�senter sa propre version des faits et � rediscuter la mani�re dont l'autorit� cantonale a appr�ci� les preuves, sans d�montrer en quoi l'appr�ciation op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement insoutenable. La critique relative � l'�tablissement inexact des faits est ainsi d'embl�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
La recourante soul�ve le grief de violation de l'art. 11 Cst., consid�rant que des mesures s'av�raient n�cessaires pour prot�ger son fils contre un "risque potentiel d'atteinte � son int�grit� physique". Elle se borne n�anmoins � rendre compte de la teneur de cette disposition et � affirmer que l'autorit� cantonale aurait viol� celle-ci. Cette argumentation ne r�pond manifestement pas � l'exigence minimale de motivation d'un grief de nature constitutionnelle (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2), de sorte qu'elle est irrecevable.
La recourante critique ensuite, d'une mani�re peu compr�hensible, l'exercice du droit de visite du p�re par l'interm�diaire du Point rencontre. Elle pr�sente cependant sa propre version de la cause, singuli�rement en se basant sur les faits tels qu'elle les a compl�t�s dans son premier grief (�
cf. supra�consid. 3), et substitue son appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente. La recourante ne soul�ve au demeurant - m�me implicitement - la violation d'aucune disposition l�gale et conclut � l'exercice d'un droit de visite par l'interm�diaire d'un Point �change - � l'instar de ce qu'a confirm� la d�cision entreprise -, en sorte que l'on peine � comprendre la critique, qui est ainsi irrecevable (art. 42 al. 2 LTF;�
Enfin, la recourante pr�sente une argumentation relative � l'expertise p�dopsychiatrique qu'elle requiert � la Cour de c�ans. D�s lors qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'ordonner des mesures probatoires (�
cf. supra�consid. 1.3), la recourante pouvait se plaindre devant la Cour de c�ans que l'autorit� pr�c�dente a viol� son droit � l'administration des preuves en ne donnant pas suite � son offre de preuve (art. 29 al. 2 Cst.), ce qu'elle ne fait toutefois pas, m�me de mani�re implicite (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�principe d'all�gation, consid. 2). La recourante se borne en effet � solliciter la mesure probatoire sans �mettre de critique sur l'arr�t cantonal entrepris. Son argumentation relative � l'expertise p�dopsychiatrique est ainsi irrecevable.
En d�finitive, le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Le recours �tant manifestement d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF).
�S'agissant des frais judiciaires, il se justifie, � titre exceptionnel, de d�roger � la r�gle g�n�rale et mettre ceux-ci non pas � la charge de la recourante elle-m�me, mais � celle de son mandataire, en raison des manquements figurant dans le m�moire (art. 66 al. 1 LTF; Bernard Corboz, Commentaire de la LTF, 2�me �d., 2014, n� 19
ad�art. 66 LTF). Ainsi, l'avocat a pris des conclusions exclusivement cassatoires,�
a fortiori�� l'encontre de la d�cision de premi�re instance, et sollicite une mesure probatoire, alors que le Tribunal f�d�ral est une instance de r�forme et de recours; il semble par ailleurs ignorer que la proc�dure applicable devant le Tribunal f�d�ral est r�gie par la LTF (�
cf. supra�consid. 1.2 et 1.3). L'avocat n'a en outre soulev� aucun grief de mani�re conforme � l'exigence minimale de motivation (�
cf. supra�consid. 3 � 6). Un tel m�moire, r�dig� par un avocat inscrit au barreau, s'apparente � une demande grossi�rement d�pourvue de chance de succ�s (ATF 129 IV 206 consid. 2 p. 207), � laquelle le mandataire devait renoncer.
�L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond, mais a obtenu gain de cause sur les requ�tes d'effet suspensif et de mesures provisionnelles, a droit � l'allocation de d�pens pour ses d�terminations concernant ces aspects (art. 68 al. 1 LTF). L'indemnit� de d�pens est �galement mise � la charge de l'avocat ( BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2
�me��d., 2014, n� 44
ad�art. 68 LTF). La requ�te de l'intim� d'octroi de l'assistance judiciaire est ainsi sans objet.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'500 fr., sont mis � la charge du mandataire de la recourante.
Une indemnit� de 200 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge du mandataire de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office de protection de l'enfant et � la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.