Source: https://archives.strasbourg.eu/archives/archives/fonds/FRAMC67482_0123_106W/open:all/n:200
Timestamp: 2020-07-05 20:58:55+00:00
Document Index: 38639262

Matched Legal Cases: ['art 24', 'art 1', 'art 1', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 10']

Sondages : annexes 4, 5, 6, projet de définition, plan de situation des sondages.
Présentation du chantier, analyse des méthodes, programme général, plans, collecteur Sud-Est de l'ouvrage d'art 24, report des sondages des réseaux.
Rapport Fondasol ; construction des ouvrages d'art 1, 24, 25 et leurs trémies d'accès : détail estimatif, CCAP ; étude de la solution variante : notice descriptive générale et particulière, plans, coupes, planning avant-métré, notes de calculs, programme d'assurance de la qualité.
Comptes-rendus de coordination de chantier, correspondance de la direction départementale de l'équipement à Solétanche.
Travaux supplémentaires : analyse des coûts supplémentaires, avant métré de la solution variante.
Correspondance avec Solétanche, appel d'offre restreint pour le passage sous la place de l'Etoile, construction des ouvrages d'art 1, 24, 25, comptes-rendus de réunions avec les entreprises et la direction départementale de l'équipement, notes des services de la communauté urbaine, planning de fin de chantier, observations relatives à l'aménagement de l'ouvrage d'art 24, contrôle des études d'exécution par la SEEE (Société d'études et d'équipements d'entreprises).
Contrôle des études d'exécution : propositions SEEI (Société Européenne d'Etudes d'Ingénierie), Serue, Setec.
Rapport d'expertise sur l'aspect technique des conditions d'assèchement des fouilles par François Schlosser.
Rapports Apave :"Rapport d'épreuves d'ouvrages du 8 octobre 1991", "Etanchéité de dalles par feuille préfabriquée, rapport de mise en oeuvre", "Rapport sur le contrôle des bétons" ; Rapport Fondasol "Mission de laboratoire en géotechnique, dossier de recollement".
Projet de convention Etat - CUS pour la réalisation du dénivelé de la place de l'Etoile, remarques des parties.
Aménagement de la place de l'Etoile, construction de l'ouvrage d'art 24 : comptes-rendus de réunions réseaux, déplacement de la colonne napoléonienne, notes, plan, étude des propositions, plans de l'ouvrage d'art.
Situations du marché de l'ouvrage d'art 24 : récapitulatif des engagements en cours, prévisions de dépenses relatives à la dénivellation de la place de l'Etoile, organigramme du chantier, récapitulatif des travaux Transgrues au 26 août 1989, notes de répartition des dépenses de fonctionnement pour l'éclairage des voies rapides.
Passage sous la place de l'Etoile et la route de l'Hôpital : marché et annexes, engagement définitif, certificats de paiement.
Note synthétique des travaux à mener, notice de présentation 1ère et 2nde phase, articles, notes pour l'inauguration.
Passage sous la place de l'Etoile et la route de l'Hôpital : note sur la position des entreprises pour le marché du passage souterrain, marché 9-711.
Contentieux pompage et stabilité des talus, désignation d'un expert technique : photographies, correspondance Solétanche, résultats des essais de pompage, analyse détaillée des scénarios.
Avenant 1 injection pompage : comptes-rendus de réunions d'expertise, plans, travaux place de l'Etoile, correspondance avec les entreprises, notes à la direction générale et aux élus.
Comptes-rendus des résultats des pompages : notes techniques, essais de pompage.
Essai de pompage : correspondance Fondasol ; contrôle des bétons : correspondance Apave.
Travaux d'injection pompage 1ère tranche : définition technique des travaux d'injection réalisés en 1ère tranche, plans.
Avenant suite aux travaux complémentaires : expertise relative aux travaux supplémentaires, rapports d'expertises, élaboration de l'avenant 1, rapport de présentation, comptes-rendus de réunion, bordereau de prix, rapport au conseil municipal, notes au maire.
Etat d'avancement des expertises : notes, requête de Solétanche devant le tribunal administratif, proposition de règlement amiable, correspondance.
Groupement des entreprises Solétanche - Chagnaud : protocole d'accord du 12 décembre 1994, éléments de calculs se rapportant au montant définitif des révisions de prix et des intérêts moratoires.
Avenant 1 protocole d'accord Cus et Solétanche - Chagnaud, propositions de régularisation technique de l'avenant 1, bases de calcul afférents aux travaux désignés dans le protocole d'accord.
Versement d'intérêts moratoires : note explicative, calculs des intérêts, notes et rapports au conseil de communauté pour le règlement du litige, différentes versions du protocole d'accord.
Financement 2ème phase : répartition des coûts entre les collectivités intéressées, notes, correspondance, comptes-rendus de réunions.
2ème phase : appel d'offre génie civil et étanchéité de la trémie de la place de l'Etoile.
Historique des mouvements, projet de décompte général, mandatement, décompte des intérêts moratoires remis en question par l'entreprise Chagnaud, certificats de paiement.
Décompte 24, états récapitulatifs de constats et constats de prix.
Marché 9-711 : décomptes et certificats de paiement.
Marché 9-754 (Cete - Apave - Fondasol) : décomptes, certificats de paiement.
Factures et notes d'honoraires Europe et Etudes Gecti, DDE, Terrassol, SEEI, Cete de l'Est, Metram Sarl.
Constat des travaux exécutés pour les ouvrages 1, 24, 25, états récapitulatifs des constats pour les marchés 9-711 et 9-754.
Trémie de la place de l'Etoile : procès-verbal de réception partielle, correspondance avec la direction départementale de l'équipement, ordres de services Solétanche.
Dossier de consultation des laboratoires.
DCE 2ème tranche ouvrage d'art 24, lot génie civil.
DCE 2ème tranche ouvrage d'art 24, lot serrurerie.
DCE parois moulées Europe Etudes Gecti : note d'hypothèse (C1), note justificative de l'étude de stabilité (C2), note justificative des parois (C3), note complémentaire (C4).
DCE Cadre et fouilles talutées Europe Etudes Gecti : note d'hypothèse (C1), étude de stabilité (C2), étude du cadre (C3), programme BC définition géométrique, service, synthèse service.
DCE Cadre et fouilles talutées Europe Etudes Gecti : estimations C6, H1 - H4 ; détail estimatif pour la solution parois moulées et pour la solution cadres et fouilles talutées.
DCE Cadre et fouilles talutées : note de calcul justificative (A 39).
DCE Parois moulées : note de calcul justificative (A 40).
DCE Parois moulées Europe Etudes Gecti : étanchéité (C6), H1 - H3, avant métré et estimations.
DCE Etudes architecturales et paysagères Argans : ouvrages d'art 10-13, 20, 24, 30-39, réservations cable, électricité, PTT, gaz, eau.
Parois moulées DCE : A0, A9-27, A 29, A32-36.
Parois moulées DCE : assainissement B1-4, B 6-15.
Parois moulées DCE : étanchéité C1-5.
Parois moulées DCE : point dur n° 1 E1-8.
Cadres et fouilles talutées DCE : A1-8, A28, A37-38.
Cadres et fouilles talutées DCE : point du n°2 E1-7.
Cadres et fouilles talutées DCE : point dur n°3 F1-8.
Etudes architecturales et paysagères DCE : plans n° 10-14, 20, 30-39.