Source: https://raid4x4.wordpress.com/2015/12/07/points-combien-de-points-vous-perdez-en-fonction-de-linfraction/
Timestamp: 2018-05-23 16:52:08+00:00
Document Index: 59151133

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 149', 'art. 149', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 188']

Points: combien de points vous perdez en fonction de l’infraction – Auto Moto Like
décembre 7, 2015 décembre 5, 2015
Points: combien de points vous perdez en fonction de l’infraction
TABLE DES SCORES vertu de l’art. 126-BIS POINTS
STANDARD VIOLÉ
Art. 141 Paragraphe 8
vitesse dans les tronçons de route dangereux dans la mauvaise visibilité, dans les coins, aux intersections et des écoles ou d’autres lieux fréquentés par les enfants et signalée par des panneaux, les descentes solides, des passages étroits ou encombrants, la nuit, dans les cas mauvaise visibilité en raison de conditions météorologiques ou d’autres causes, dans la traversée des villages ou au moins dans les portions de route bordées de bâtiments. 5
Paragraphe 9, 3e période
courses de vitesse avec des véhicules automobiles décidées par accord mutuel entre les pilotes, mais sans une organisation externe 10
Art. 142 Paragraphe 8
Excès de vitesse entre 11 et 40 kilomètres par heure 2
Accélérer plus de 40 kilomètres par heure 10
Art. 143 Paragraphe 11
contre la circulation automobile 4
Circulation contromano virages à transitions convexe ou dans tout autre cas de visibilité limitée ou le long de la chaussée contre le trafic sur la route de plusieurs chaussées séparées 10
Paragraphe 13, avec ref. paragraphe 5
Circulation sur la voie autre que le plus à droite lorsque cela est gratuit 4
Art. 145 Paragraphe 5
défaut d’arrêter lors stop 6
Paragraphe 10 ref. paragraphes 2.3, 4, 6, 7, 8 et 9
non-droit antérieur, aux véhicules ferroviaires, quand il est prescrit par un signal spécial, venant de points de vente privés, sentiers, pistes cavalières et des pistes cyclables;
Engagement d’une intersection ou franchissement des lignes de chemin de fer, sans la possibilité de poursuivre et d’évacuer rapidement l’aire de manoeuvre;
défaillance des panneaux d’avertissement pour les conducteurs de véhicules ferroviaires. 5
Art. 146 Alinéa 2
non-respect de la signalisation routière, à l’exception des signes de pas de parking et d’arrêter, ou des indications des agents impliqués. 2
Le passage d’un feu rouge ou en dépit de l’agent actif interdirait l’mars 6
Art. 147 Paragraphe 5
Les violations des règles de conduite dans franchissement de passage à niveau 6
Art. 148 Paragraphe 15, se référant au paragraphe 2
Dépassement véhicule sans détermination préventive:
– que la visibilité est de nature à permettre à la manœuvre et que cela ne constitue un danger ou un obstacle;
– le véhicule précédent n’a pas signalé une manœuvre similaire;
– la route est libre pour un espace suffisant pour permettre l’exécution complète de dépassement. 3
Paragraphe 15, se référant au paragraphe 3
dépassements sans notification préalable, à savoir sans créer un danger ou un obstacle 5
Paragraphe 15, se référant au paragraphe 8
dépassements tram gauche qui circule pas dans la chaussée réservée 2
Paragraphe 16, 3e période
dépassements fit conduite de véhicules lourds 10
Art. 149 Paragraphe 4
échec de la distance de sécurité 3
Paragraphe 5, deuxième phrase
échec d’une distance de sécurité de qui découle des dommages importants aux véhicules 5
non-respect de la distance de sécurité à partir de laquelle découle des blessures graves 8
Art. 150 Paragraphe 5, en référence à l’art. 149, paragraphe 5
comportement irrégulier ou dangereux dans les Narrows qui ont causé de graves dommages aux véhicules 5
Paragraphe 5, en référence à l’art. 149, paragraphe 6
comportement irrégulier ou dangereux dans les Narrows qui a causé un préjudice grave aux personnes 8
Art. 152 Le paragraphe 3
ne tourne pas les feux de position, feux de croisement et feux de plaque d’immatriculation et l’encombrement sur ​​les colonies 1
Art. 153 Section 10
Utilisation des projecteurs profondeur (haute) traversant d’autres véhicules, selon un véhicule sur une courte distance, dans les autres cas où un danger pour les autres usagers de la route, pour les conducteurs de véhicules sur les pistes, les voies navigables ou sur autres rues adjacentes 3
Utilisation abusive des dispositifs de signalisation lumineuse ou dispositifs d’éclairage prohibés. 1
Art. 154 Paragraphe 7
Inversion de près ou de correspondance des coudes, des bosses ou des intersections 8
Changement de direction ou de voie qui est, ralentir ou arrêter le véhicule sans avance presegnalare les intentions et sans créer un danger ou un obstacle 2
Art. 158 Paragraphe 2, lettre d), g) et h)
Arrêter le véhicule:
-) dans les espaces réservés pour le stationnement et l’arrêt de bus, les trolleybus et véhicules ferroviaires opérant sur ​​et, lorsque ceux-ci ne sont pas délimitées, à une distance à partir du signal arrêter de moins de 15 m, et dans les espaces réservés au stationnement des véhicules en service de la place;
-) dans les espaces réservés à l’arrêt ou le stationnement de véhicules pour personnes handicapées dans l’art. 188 correspondants et des diapositives ou des connexions entre des bordures, des rampes ou des couloirs de transit et la route utilisée par les mêmes véhicules;
-) dans les allées ou de routes réservées aux transports en commun. 2
Art. 161 Paragraphes 1 et 3
ne prévoient pas de rendre libre, autant que possible, le transit dans le cas de perte ou de dommages de la charge du véhicule; défaut d’affichage du triangle, ou d’autres moyens, pour indiquer la taille de la piste, ou le défaut d’informer l’entité qui possède la force de la rue ou de la police 2
Le défaut de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que la circulation en cas de chute ou de l’excrétion des matières visqueuses, inflammables ou autrement conçu pour créer un danger ou une obstruction 4
Art. 162 Paragraphe 5
Le défaut de l’exposition du « triangle » 2
Art. 164 Paragraphe 8
de rangement irrégulière, surmonter les limites de la forme, la sous-déclaration des saillies 3
Art. 165 Paragraphe 3
omission de déclarer la corde pendant le remorquage; Le défaut de déclarer le véhicule remorqué 2
Art. 167 Les paragraphes 2, 5 et 6, RE:
Excédent de la masse totale à pleine charge indiqué dans le certificat d’immatriculation – véhicules dont la masse est supérieure à 10 t
a) l’excédent de pas plus de 1t 1
b) sur pas plus de 2t 2
c) 3t excédent ne dépassant pas 3
d) sur plus de 3t 4
Les paragraphes 3, 5 et 6, RE:
Excédent de la masse totale à pleine charge indiqué dans le certificat d’immatriculation – véhicules dont la masse est inférieure à 10 t
a) l’excès ne dépassant pas 10% 1
a) l’excès ne dépassant pas 20% 2
a) l’excès ne dépassant pas 30% 3
a) l’excès ne dépassant pas 40% 4
Le transport exceptionnel sur les routes ou autoroutes avec chaussée 6.50 ml à moins de 3
Art. 168 Paragraphe 7
Transport des marchandises dangereuses de plus de masse écrits sur le certificat d’immatriculation 4
Transport de marchandises dangereuses sans autorisation ou sans respecter les limites et les conditions imposées dans le permis 10
Transport de marchandises dangereuses en violation des exigences énoncées ou les conditions techniques fixées par les décrets ministériels sur la question 10
Transport de marchandises dangereuses en violation des règles de sécurité fixées par les décrets ministériels sur la question 2
transport rémunéré surnuméraire ou véhicules surchargés classés dans leur propre usage et utilisé utilisées par des tiers 4
Transport de personnes ou de choses dans la surcharge surnuméraire (si fait conduire des voitures) 2
Transport irréguliers personnes, animaux ou objets, à l’exception des paragraphes 8:09 1
Art. 170 Paragraphe 6
transporter des personnes en situation irrégulière, des animaux ou des objets sur les véhicules à roues et les deux-roues 1
Art. 171 Paragraphe 2
Conduire à moteur à deux roues sans porter un casque 5
Art. 172 Comma 8:09
Omission de connexion des ceintures de sécurité, la non-utilisation des sièges pour enfants 5
Art. 173 Paragraphe 3
non-utilisation des lentilles (si prescrit sur ​​le permis de conduire), l’utilisation des téléphones mobiles sans mains libres en conduisant 5
Art. 174 Paragraphe 4
non-conformité avec la conduite et les pauses pour les conducteurs de camions et autobus 2
Défaut de se conformer à des périodes de repos et des irrégularités dans les documents d’heures de service des conducteurs de camions et autobus 2
Irrégularités dans les documents des conducteurs de camions et autobus 1
Art. 175 Paragraphe 13
de la circulation sur l’autoroute avec une charge en désordre, instable, ou en saillie (si du liquide) rangés dans le conteneur qui fuit 4
Paragraphe 14, avec ref. au paragraphe 7, lettre a)
véhicules de remorquage sur l’autoroute 2
autoroutier: la circulation avec des cyclomoteurs et autres, arrêter plus de 24 heures, de sauvetage abusive etc. 2
Art. 176 Paragraphe 19
Paragraphe 20, avec ref. paragraphe 1, lettre b)
Inverser l’autoroute 10
Paragraphe 20, avec ref. paragraphe 1, c) et d)
l’autoroute: la circulation sur la voie d’urgence ou sur l’accélération et la décélération 10
autoroute: défaut de payer le péage, position de stationnement mal en cas d’embouteillage, les véhicules abandonnés, la conduite de véhicules lourds sur la voie rapide 2
Art. 177 Paragraphe 5
Violation des règles relatives à la circulation des moyens utilisés comme la police ou les services de pompiers et des ambulances 2
Art. 178 Paragraphe 3
irrégularités dans les documents pour les conducteurs de camions et autobus équipés de tachygraphes 2
Irrégularités dans les documents pour les conducteurs de camions et autobus équipés de tachygraphes 1
Art. 179 Les paragraphes 2 et 2 bis
tachygraphe manquant ou altéré 10
Art. 186 Paragraphes 02:07
Conduite en état ​​d’ébriété 10
Art. 187 Paragraphes 7 et 8
Conduite sous l’influence de drogues 10
Art. 189 Paragraphe 5, 1ère période
Fugue en cas d’accident avec dommage qu’aux biens, causés par le conducteur 4
Paragraphe 5, 2e période
Fugue en cas d’accident avec dommage qu’aux biens, causés par le conducteur 10
évacuation en cas d’accident avec blessures, causées par le conducteur 10
comportement irrégulier après un accident: le chemin de la route, refusant de donner leurs données à l’endommagé etc. 2
Art. 191 Paragraphe 1 5
Paragraphe 2 2
Paragraphe 3 5
Échec priorité aux piétons et aux personnes à mobilité réduite 3
Art. 192 Paragraphe 6
Obligations envers les fonctionnaires, les officiers et les agents 3
Les obligations envers les fonctionnaires, les officiers et les agents (si l’acte constitue un crime) 10
Pour les licences délivrées après le 1er Octobre 2003 pour les personnes qui ne sont pas déjà titulaires d’une autre catégorie de permis B ou au-dessus, les points énumérés dans ce tableau, pour chaque infraction, doublées si les violations sont commises dans les trois premiers ans après leur émission.
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