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Timestamp: 2016-10-24 03:36:53+00:00
Document Index: 268803248

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 28']

I 451/01 (28.05.2002)
I 451/01 Tn
Arr�t du 28 mai 2002
P.________, recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Berger, avocat, rue de l'H�pital 7, 2000 Neuch�tel,
Office AI du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, 2302 La Chaux-de-Fonds, intim�,
A.- a) P.________ travaillait en qualit� de fondeur pour le compte de l'entreprise X.________. En 1995, dans le cadre de son activit�, il a re�u une �claboussure de fonte liquide dans l'oeil droit, provoquant une br�lure thermique grave de la corn�e. A la suite de cet accident, il souffre d'une vision monoculaire. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle il �tait assur� contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels, a pris les suites de cet �v�nement en charge.
Dans ses �valuations des 20 novembre 1998 et 15 janvier 1999, la doctoresse A.________, sp�cialiste en ophtalmologie et m�decin conseil de la CNA, a attest� que l'assur� ne subissait aucune diminution de sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e � son handicap, c'est-�-dire dans un emploi ne pr�sentant pas un danger accru ou ne requ�rant pas une vision st�r�oscopique. Se fondant sur cet avis m�dical, la CNA a estim� que l'assur� pourrait occuper un emploi d'op�rateur sur petit bobinoir (Description du poste de travail [DPT] n� 3174), d'aide-m�canicien (DPT 1587), d'�tampeur (DPT 1740), de manoeuvre dans le domaine de l'emballage (DPT 1458), d'ouvrier de reprise (DPT 1442), d'op�rateur au tournage (DPT 1301), de d�gommeur (DPT 1172), et d'ouvrier en meulage-rivage (DPT 1149), activit�s dans lesquelles l'assur� pourrait r�aliser un gain mensuel de 3600 fr. En comparant ce salaire � celui de 5600 fr.
dont il b�n�ficiait avant l'accident, la CNA a ainsi arr�t� le taux d'invalidit� � 35 %.
Le 13 d�cembre 1999, la CNA a rendu une d�cision de rente correspondante, prenant effet au 1er janvier 1999.
L'assur� s'est oppos� � cette d�cision. Il a fait observer que son m�decin traitant, la doctoresse B.________, sp�cialiste en ophtalmologie, lui avait d�conseill� de travailler en pr�sence de vapeurs organiques irritantes ou de machines pouvant projeter des copeaux et des mat�riaux dans son oeil valide (cf. rapport du 7 septembre 1998). Il a ajout� que le docteur C.________, chef de clinique adjoint � l'H�pital Y.________, avait insist� sur la n�cessit� d'un recyclage dans une activit� ne pr�sentant aucun risque pour le deuxi�me oeil (rapport du 13 d�cembre 1997). En cons�quence, il a demand� qu'une expertise ophtalmologique soit mise en oeuvre, destin�e � d�terminer ses possibilit�s professionnelles actuelles. A son avis, il pr�sentait une incapacit� de gain de 50 % au moins.
Par d�cision sur opposition du 12 juillet 2000, la CNA a confirm� sa position. Les recours que l'assur� a interjet�s successivement contre cette d�cision puis contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 23 mai 2001 ont �t� rejet�s (voir l'arr�t de la Cour de c�ans rendu ce jour, U 228/01).
b) P.________ s'est annonc� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (l'office), qui a proc�d� � un stage d'�valuation professionnelle. Au terme de celui-ci, l'office a estim� que l'assur� pourrait travailler en qualit� d'ouvrier polyvalent et effectuer des travaux de per�age, taraudage, vissage et peinture au pistolet.
Ces mesures se sont toutefois sold�es par un �chec, l'assur� n'�tant apparemment pas motiv� � reprendre le travail (cf. rapport de l'office du 8 octobre 1998).
Apr�s avoir pris connaissance de la d�cision de la CNA du 13 d�cembre 1999, l'office a inform� l'assur� qu'il envisageait de lui allouer une rente enti�re d'invalidit� du 1er juin 1997 au 31 d�cembre 1998, sur la base d'un taux d'invalidit� de 100 %, sous r�serve de compensation avec les indemnit�s journali�res per�ues durant cette p�riode.
Par ailleurs, l'office a fait savoir � l'assur� qu'il n'aurait droit, � dater du 1er janvier 1999, ni � une rente puisque son taux d'invalidit� �tait d�sormais de 35 %, ni � des mesures de r�adaptation du moment qu'il pouvait travailler comme ouvrier polyvalent (cf. projet d'acceptation de rente du 23 d�cembre 1999 et prononc� du 14 janvier 2000). L'assur� a manifest� son d�saccord, dans la mesure o� son droit � la rente �tait ainsi limit� au 31 d�cembre 1998.
Par d�cision du 15 septembre 2000, l'office a allou� une rente enti�re d'invalidit� � l'assur� pour la p�riode s'�tendant du 1er juin 1997 au 31 d�cembre 1998, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %.
B.- P.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, en concluant � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� � dater du 1er janvier 1999.
Dans ses observations sur le recours, l'administration a relev� qu'elle parviendrait au m�me r�sultat si elle se fondait sur les donn�es ressortant des statistiques salariales, m�me en proc�dant � l'abattement maximal de 25 % admis par la jurisprudence; le taux d'invalidit� resterait inf�rieur � celui de 40 % ouvrant droit � la rente.
Par jugement du 10 juillet 2001, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.- L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens, en reprenant ses conclusions formul�es en premi�re instance. Il sollicite la mise en oeuvre d'une expertise ophtalmologique destin�e � �valuer sa capacit� de travail.
1.- Le litige porte sur le taux d'invalidit� du recourant � partir du 1er janvier 1999.
2.- Selon la jurisprudence, une d�cision par laquelle l'assurance-invalidit� accorde une rente d'invalidit� avec effet r�troactif et, en m�me temps, pr�voit la r�duction de cette rente correspond � une d�cision de r�vision au sens de l'art. 41 LAI (ATF 106 V 16; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 254; voir aussi RCC 1984 p. 138 consid. 3).
Aux termes de cette disposition l�gale, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.- a) Le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %, n'est pas litigieux pour la p�riode qui s'�tend du 1er juin 1997 au 31 d�cembre 1998. Durant celle-ci, il a �t� totalement incapable de travailler en raison du rejet de deux greffes de corn�es.
b) Dans l'affaire parall�le qui oppose le recourant � la CNA (U 228/01), le Tribunal f�d�ral des assurances a confirm� la l�galit� du taux d'invalidit� retenu par l'assurance-accidents (35 % d�s le 1er janvier 1999), par arr�t de ce jour aux motifs duquel on renvoie.
En l'esp�ce, il ne ressort pas du dossier de l'assurance-invalidit� que la capacit� de travail du recourant serait restreinte en raison d'autres atteintes � la sant� que celle qui a justifi� le versement de prestations de la part de la CNA, c'est-�-dire une vision fonctionnellement monophtalme. En cons�quence et conform�ment � la jurisprudence relative � la coordination de l'invalidit� entre ces deux assurances sociales (ATF 126 V 288), le taux d'invalidit� retenu par l'assureur-accidents � partir du 1er janvier 1999 (35 %) s'applique aussi pour statuer sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�.
L'intim� a donc appliqu� correctement l'art. 41 LAI en supprimant la rente d�s le 1er janvier 1999, car le degr� d'invalidit� du recourant �tait � ce moment-l� inf�rieur � la limite des 40 % (cf. art. 28 al. 1 LAI) qui ouvre droit � cette prestation.
Lucerne, le 28 mai 2002