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Timestamp: 2016-12-10 03:18:28+00:00
Document Index: 276943171

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 42', 'ATF ']

6B_27/2014 (10.04.2014)
6B_27/2014 Arrêt du 10 avril 2014
Ordonnance de classement (vol), qualité pour agir,
recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 septembre 2013.
A. Le 19 avril 2011, C.________ a déposé une plainte pénale contre son fils adoptif B.________, lui reprochant d'avoir dérobé différents meubles et d'avoir tenté de pénétrer dans sa villa à une autre occasion. C.________ étant décédée le 16 août 2011, son époux, A.________, a déclaré vouloir poursuivre la procédure.
B. Par ordonnance du 7 juin 2013, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre B.________ pour vol au préjudice de proches ou de familiers, tentative de vol au préjudice de proches ou de familiers et violation de domicile.
Par arrêt du 2 septembre 2013, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours de A.________.
C. Celui-ci forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation.
1.2. Par rapport à la violation de domicile invoquée, le recourant ne dit rien à propos du dommage en relation avec cette infraction. Son recours étant insuffisamment motivé, il ne dispose pas de la qualité pour recourir à cet égard.
Pour les infractions de vol, le recourant se contente de dire qu'il a " un intérêt juridique à l'annulation de la décision attaquée, étant précisé que dans le cas contraire il ne pourrait pas prétendre légitimement au remboursement de la valeur des meubles et objets qui lui ont été illégalement dérobés " (mémoire p. 5). Il ne donne aucune précision sur la valeur des meubles et sur le montant qu'il entend réclamer. Surtout, dès lors qu'il a pris la place de la plaignante dans la procédure pénale à la suite du décès de celle-ci (cf. art. 121 al. 1 CPP), il lui incombait d'exposer dans son mémoire quels étaient les héritiers, si et comment la succession avait été partagée. La titularité des prétentions civiles dépend de la résolution de ces aspects, étant précisé que la transmission des droits procéduraux selon l'art. 121 al. 1 CPP et la titularité matérielle des droits dans la succession ne se recoupent pas nécessairement (cf. MAZZUCCHELLI/POSTIZZI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n° 12 ad art. 121 CPP). Ces informations doivent figurer dans le mémoire et le Tribunal fédéral n'a pas à les rechercher dans le dossier, supposé qu'elles s'y trouvent. Le mémoire de recours ne répond ainsi pas aux exigences minimales de l'art. 42 LTF.
Il s'ensuit que l'absence d'explication suffisante sur les prétentions civiles exclut la qualité pour recourir du recourant.
1.3. Le recourant pourrait, le cas échéant, être habilité à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (ATF 136 IV 29 consid. 1.9 p. 40 et les références citées). En l'espèce, le recourant se plaint de l'absence de suite donnée à ses réquisitions de preuves complémentaires. Par ce biais, il entend toutefois établir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut être séparé du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualité pour recourir.