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Timestamp: 2016-10-25 06:50:27+00:00
Document Index: 173134298

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 372', 'art. 292', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 50', 'art. 1', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 5', 'art. 12', 'art. 26', 'art. 42', 'art. 26', "l'article 26", 'art. 21', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_637/2013 (01.10.2013)
5A_637/2013 � � Arr�t du 1er octobre 2013
recours contre le jugement de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 ao�t 2013.
A.________, de nationalit�s allemande et marocaine, et B.________, de nationalit� fran�aise, se sont rencontr�s en septembre 2010 et ont v�cu ensemble en France sans �tre mari�s.
�De cette relation est issue C.________, n�e en 2012. Ses parents l'ont reconnue avant sa naissance, le 11 f�vrier 2012, devant l'Officier d'�tat civil de la mairie de E.________ (France).
�C.________ a v�cu aupr�s de ses parents � F.________ jusqu'au 15 octobre 2012, date � laquelle A.________ a quitt� le territoire fran�ais en l'emmenant avec elle. Depuis lors, A.________ habite dans un appartement � D.________ (VD) avec sa fille. Depuis le 1er novembre 2012, elle travaille aupr�s d'une soci�t�, comme assistante de direction trois jours par semaine selon le rapport du Service de protection de la jeunesse du 4 avril 2013 (ci-apr�s: SPJ).
B.a.�Le 30 octobre 2012, B.________ a saisi le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Besan�on d'une assignation en r�f�r�. Apr�s avoir tenu son audience le 8 novembre 2012, � laquelle A.________ n'a pas comparu, le juge a rendu une ordonnance de r�f�r� en date du 22 novembre 2012. Celle-ci constate notamment que l'autorit� parentale sur C.________ est exerc�e en commun par les deux parents, fixe la r�sidence habituelle de l'enfant chez le p�re, la m�re disposant d'un droit de visite et d'h�bergement les week-ends pairs et pendant une partie des vacances scolaires.
�A.________ a fait appel contre cette d�cision, qui lui a �t� notifi�e le 13 janvier 2013.
�Le 17 d�cembre 2012, B.________ a par ailleurs d�pos� une plainte p�nale pour non-repr�sentation d'enfant � ceux ayant droit de le r�clamer et r�tention hors de France.
�Enfin, le 26 f�vrier 2013, il a d�pos� aupr�s du juge aux affaires familiales pr�cit� une requ�te tendant � ce que la garde de l'enfant lui soit d�finitivement confi�e.
B.b.�Pour sa part, A.________ a ouvert le 18 f�vrier 2013 une proc�dure devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, visant notamment � obtenir une contribution d'entretien en faveur de l'enfant.
�Le 25 f�vrier 2013, elle a par ailleurs saisi la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois d'une demande en attribution de l'autorit� parentale et de la garde. Le m�me jour, elle a requis en substance � titre de mesures superprovisionnelles et provisionnelles qu'il soit constat� que l'ordonnance de r�f�r� du 22 novembre 2012 est inapplicable et que la garde et l'autorit� parentale lui soient provisoirement confi�es.
�Par d�cision du 27 f�vrier 2013, cette derni�re requ�te a �t� rejet�e et les parties ont �t� convoqu�es � une audience le 16 avril 2013.
C.a.�Le 15 mars 2013, B.________ a fait parvenir � l'Office f�d�ral de la justice une requ�te en vue du retour de l'enfant selon la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (ci-apr�s: CLaH80).
C.b.a.�Par requ�te adress�e le 20 mars 2013 � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois, B.________ a requis des mesures de protection imm�diate tendant notamment � interdire � A.________ de quitter le territoire suisse et a conclu, au fond, � ce qu'il soit ordonn� le retour imm�diat de l'enfant en France au domicile de son p�re ainsi que la remise imm�diate de l'enfant par la m�re en mains du SPJ, sous la menace de l'art. 292 CP, pour que celui-ci la remette � son p�re, B.________ ou se charge de son rapatriement, et � ce que le SPJ soit charg� de l'ex�cution du retour, le cas �ch�ant, avec le concours des agents de la force publique.
�Par d�cision du 26 mars 2013, Me Ana Rita Perez a �t� d�sign�e en qualit� de curatrice de l'enfant et B.________ invit� � �tablir la teneur du droit fran�ais en mati�re de garde, ce qu'il a fait en transmettant notamment � la cour le contenu des art. 372 et 373-2 du CCfr.
�Par d�terminations du 4 avril 2013, A.________ a conclu au rejet des conclusions en protection imm�diate et en retour ainsi qu'au constat que l'enfant est valablement domicili�e en Suisse aupr�s de sa m�re depuis le 22 octobre 2012. Elle a produit des pi�ces et requis l'audition de t�moins ainsi que la production par le requ�rant de tout document pouvant d�crire l'�tat de sant� de celui-ci depuis janvier 2011.
�Le m�me jour, le SPJ a d�pos� un rapport d'�valuation concernant C.________, dont il ressort en substance que A.________ est une m�re tr�s attentive prudente et affectueuse, que C.________ est confiante, vive et se d�veloppe bien, et qu'il existe une tr�s forte relation entre elles. Il a d�s lors sugg�r� de ne prendre aucune mesure de protection particuli�re en faveur de l'enfant et d'inviter les parties � entreprendre une m�diation.
�Le m�me jour, la curatrice de l'enfant a conclu au rejet des requ�tes de mesures de protection imm�diate et de retour et s'est montr�e favorable � une m�diation.
�Par d�cision du 9 avril 2013, le Pr�sident de la Chambre des curatelles a rejet� la requ�te de mesures de protection imm�diate. Il a �galement rejet� les r�quisitions de production de pi�ces et d'audition de t�moins form�es par l'intim�e.
C.b.b.�Le 22 avril 2013, une audience s'est tenue devant la Chambre des curatelles, durant laquelle les parties ont conclu une convention pr�voyant notamment qu'elles s'engageaient � entamer une proc�dure de m�diation, qu'elles requ�raient la suspension de la proc�dure de retour jusqu'au 31 octobre 2013 ou jusqu'� r�quisition de l'une ou l'autre partie, qu'elles s'engageaient � requ�rir la suspension des proc�dures pendantes en Suisse et en France d'ici au 30 avril 2013, que B.________ d�clarait renoncer � l'ex�cution de l'ordonnance de r�f�r� du juge aux affaires familiales du 22 novembre 2012 jusqu'� la reprise de la proc�dure de retour, qu'elles admettaient que, durant la suspension, A.________ s'occupe de C.________, celle-ci vivant aupr�s d'elle, que B.________ aura l'enfant aupr�s de lui un week-end sur deux du vendredi 18 h au dimanche 18 h la premi�re fois le 3 mai 2013, � charge pour lui d'aller la chercher et la ramener, et que B.________ contribuera � l'entretien de l'enfant par le versement depuis le 1
er�mai 2013 d'une pension de 400 euros, allocations familiales non comprises.
�La Chambre des curatelles a ratifi� la clause de la convention portant sur le droit de visite du p�re pour valoir ordonnance de mesures de protection et suspendu la proc�dure de retour conform�ment � cet accord.
�Le 19 juin 2013, B.________ a requis la reprise de la proc�dure de retour au motif que la m�diation avait �chou�.
�Chacune des parties a encore offert des preuves, l'intim�e ayant notamment requis l'audition de trois t�moins.
�Le 4 juillet 2013, le SPJ a rendu un rapport suite au signalement de violences donn� par la m�re, indiquant en substance que le probl�me qui avait oppos� les parties �tait strictement li� � du mobilier, sans rapport direct avec C.________, que rien ne justifiait un changement brutal du lieu de vie de l'enfant, qu'il �tait urgent que la m�diation se mette en route, que, selon le signalement du CAN�
Team�(D�partement m�dico-chirurgical de p�diatrie), il existait un risque d'exposition de l'enfant � la violence conjugale, et que les visites entre le p�re et l'enfant devraient �tre ren�goci�es au plus vite dans le cadre d'une m�diation.
�Le m�me jour, la curatrice s'est d�termin�e en all�guant notamment qu'il n'y avait aucun signe de mise en danger de l'enfant n�cessitant des mesures de protection urgente.
C.b.c.�Le 21 ao�t 2013, une audience s'est tenue devant la Chambre des curatelles, qui a tent� sans succ�s la conciliation.
�Par jugement du 29 ao�t 2013, cette autorit� a notamment ordonn� le retour en France de C.________, donn� ordre � A.________, d�s la notification de cette d�cision, de remettre l'enfant au SPJ, au moment et selon les modalit�s que ce dernier lui indiquera, cela sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292 CP, et charg� le SPJ d'ex�cuter la d�cision, le cas �ch�ant avec le concours des agents de la force publique.
Par acte du 9 septembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cette d�cision, concluant � titre de mesure provisionnelle � ce que l'effet suspensif soit accord� au recours, et au fond, principalement, � sa r�forme en ce sens que le retour de C.________ est refus� et qu'il est constat� que cet enfant est valablement domicili�e � D.________ aupr�s de sa m�re depuis le 22 octobre 2012, subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, elle se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et dans l'application du droit (art. 5 LF-EEA et 13 CLaH80), ainsi que de la violation de ces m�mes dispositions.
�Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif et du recours, la curatrice de l'enfant a conclu � l'admission de la requ�te d'effet suspensif et du recours et l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision quant au fond et s'en est remise � la justice quant � la requ�te d'effet suspensif.
Par ordonnance du 9 septembre 2013, il a �t� ordonn� qu'aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne soit prise jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif.
�Par ordonnance du 26 septembre 2013, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Les d�cisions statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80, RS 0.211.230.02) ne sont pas des affaires civiles. Il s'agit d'entraide administrative entre les �tats contractants (ATF 120 II 222 consid. 2b), donc d'une question relevant du droit public mais qui est en rapport direct avec le respect et la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584). La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF). Le d�lai l�gal de 10 jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) est en outre respect� de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
L'autorit� cantonale a tout d'abord rappel� les motifs pour lesquels la demande d'audition de t�moins par la recourante avait �t� rejet�e, � savoir que ces mesures d'instruction �taient li�es � des all�gu�s relatifs au conflit conjugal qui n'apparaissaient pas d�terminants pour statuer sur le retour de l'enfant, et a rejet� pour les m�mes motifs la requ�te de l'intim� de produire un rapport de police relatif � une dispute survenue le 23 mai 2013 entre les parties.
�L'autorit� cantonale a ensuite jug� que le d�placement de l'enfant �tait illicite au sens de l'art. 3 CLaH80, �tant donn� qu'il violait l'autorit� parentale de l'intim� en droit fran�ais, soit le droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80 qui comprend le droit de d�cider du lieu de r�sidence de l'enfant. Elle a par ailleurs consid�r� qu'aucune exception au retour pr�vues � l'art. 13 CLaH80 n'�tait r�alis�e: premi�rement, l'intim� n'avait pas acquiesc� au d�part en Suisse de l'enfant, sur lequel il exer�ait effectivement un droit de garde, les parties vivant ensemble � ce moment-l� (art. 13 al. let. a CLaH80); secondement, les motifs expos�s par la recourante (difficult�s � trouver un logement et un emploi, inexistence de relations sociales, violence de l'intim� � son encontre) ne d�montraient pas en quoi un retour de l'enfant en France serait susceptible d'exposer celle-ci � un danger physique ou psychique ou de la placer dans une situation intol�rable (art. 13 al. 1 let. b CLaH80 en lien avec l'art. 5 let. b LF-EEA). Elle a pr�cis� que, en particulier, la recourante �tant actuellement �tablie pr�s de la fronti�re, une r�sidence en France voisine n'aurait pas n�cessairement pour cons�quence de lui faire perdre son emploi ou les liens qu'elle a pu tisser en Suisse. L'autorit� cantonale a conclu que la condition de l'art. 5 let. b LF-EEA n'�tait pas r�alis�e et que, les conditions pr�vues � cet article �tant cumulatives, il �tait superflu de juger si les autres l'�taient.
La recourante ne conteste pas le d�placement illicite de l'enfant au sens de l'art. 3 CLaH80. Elle soutient en revanche que l'exception au retour de l'enfant en France pr�vue � l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 est r�alis�e.
�A cet �gard, elle soul�ve tout d'abord des griefs relatifs � l'�tablissement des faits, invoquant que ceux-ci ont �t� �tablis en violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) ou de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). La pertinence de ces griefs �tant li�e aux conditions pos�es aux art. 13 CLaH80 et 5 LF-EEA, il y a lieu d'examiner d'abord celles-ci.
5.1.1.�La France comme la Suisse ont ratifi� aussi bien la CLaH80 que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011). En vertu de l'art. 50 CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les �tats parties aux deux conventions, de sorte que le retour de l'enfant peut �tre demand� sur la base de la CLaH80 (arr�t 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 4.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 29).
5.1.2.�En principe, lorsqu'un enfant a �t� d�plac� ou retenu illicitement, l'autorit� saisie ordonne son retour imm�diat (art. 1 let. a et 12 al. 1 CLaH80).
�Toutefois, en vertu de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable. Les exceptions au retour pr�vues � l'art. 13 CLaH80 doivent �tre interpr�t�es de mani�re restrictive, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement ill�gal (arr�ts 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 29; 5A_285/2007 du 16 ao�t 2007 consid. 4.1, publi�
in�PJA 2007 p. 1585 et�
in�FamPra.ch 2008 p. 213). Seuls des risques graves doivent �tre pris en consid�ration, � l'exclusion de motifs li�s aux capacit�s �ducatives des parents, d�s lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent serait le plus apte � l'�lever et � prendre soin de lui; la d�cision � ce sujet revient au juge du fait de l'Etat de provenance et la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future � ce propos (cf. art. 16 et 19 CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arr�ts 5A_913/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 5.1, publi�
in�FamPra.ch 2011 p. 505; 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151; 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.3, publi�
in�FamPra.ch 2009 p. 791).
�L'art. 5 LF-EEA pr�cise l'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, en �num�rant une s�rie de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intol�rable (Message concernant la mise en oeuvre des conventions sur l'enl�vement international d'enfants ainsi que l'approbation et la mise en oeuvre des conventions de La Haye en mati�re de protection des enfants et des adultes, du 28 f�vrier 2007, FF 2007 p. 2433, n� 6.4). Le retour de l'enfant ne doit pas �tre ordonn� notamment lorsque: 1� le placement aupr�s du parent requ�rant n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant; 2� le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle au moment de l'enl�vement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; 3� le placement aupr�s de tiers n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant (arr�ts 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 29; 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151). Les conditions pos�es � l'art. 5 LF-EEA n'ont pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se substituer � elles (arr�t 5A_583/2009 pr�cit�). Le terme �notamment� signifie que ne sont �num�r�s que quelques cas de figure qui - bien qu'essentiels - n'emp�chent pas que l'on se pr�vale de la clause pr�vue dans la convention (Message pr�cit�).
�Plus particuli�rement, en ce qui concerne la s�paration de l'enfant et du parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-m�me, et non les parents. Cela signifie que le retour peut entra�ner, selon les circonstances, une s�paration entre l'enfant et sa personne de r�f�rence, s�paration qui ne constitue pas encore � elle seule une cause de refus du retour (ATF 130 III 530 consid. 3). Toutefois, il en va autrement pour les nourrissons; dans ce cas, la s�paration d'avec la m�re constitue dans tous les cas une situation intol�rable. Le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'il en va de m�me pour un enfant �g� d'� peine 2 ans, qui avait �t� jusqu'alors pris en charge par la m�re et avait � peine vu son p�re, raison pour laquelle le retour de l'enfant d�pendait de celui de la m�re (arr�ts 5A_913/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 5.1, publi�
�N�anmoins, quel que soit l'�ge de l'enfant, si le placement de celui-ci aupr�s du parent requ�rant ne correspond pas � son int�r�t (art. 5 let. a LF-EEA), il convient de v�rifier s'il n'est pas possible d'imposer au parent ravisseur qu'il raccompagne lui-m�me l'enfant (art. 5 let. b LF-EEA), un placement aupr�s de tiers ne devant constituer qu'une�
ultima ratio, dans des situations extr�mes, si la s�paration du parent rest� en Suisse est supportable pour l'enfant et si la famille nourrici�re dispos�e � accueillir l'enfant offre toute garantie quant � la protection et au d�veloppement normal de ce dernier (art. 5 let. c LF-EEA; Message pr�cit�; arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis�, au sujet de la s�paration de l'enfant et du parent de r�f�rence, que celui qui cr�e lui-m�me une situation intol�rable pour l'enfant en refusant de raccompagner celui-ci, alors qu'on peut l'exiger de lui, ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant � titre d'exception au retour. Sinon, le parent ravisseur pourrait d�cider librement de l'issue de la proc�dure de retour (ATF 130 III 535 consid. 2; arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.4 et 3.8�
in�fine, publi� in FamPra.ch 2009 p. 791).
�Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5 let. b LF-EEA, ne peut, par exemple, pas �tre exig� si ce parent s'expose � une mise en d�tention, ou s'il a nou� en Suisse des relations familiales tr�s solides, notamment apr�s un nouveau mariage. Il doit s'agir toutefois de situations exceptionnelles, dans lesquelles il ne peut �tre raisonnablement exig� du parent ravisseur qu'il retourne dans le pays de derni�re r�sidence de l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jug� d�finitivement sur les droits parentaux. Le caract�re intol�rable du retour de l'enfant doit, dans tous les cas, �tre �tabli clairement, � d�faut de quoi le retour doit �tre ordonn� (arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
5.2.�En l'esp�ce, tout d'abord, au vu du tr�s jeune �ge de l'enfant n�e en 2012 et du fait que celle-ci a toujours �t� prise en charge par la recourante, une s�paration d'avec sa m�re cr�erait une situation intol�rable pour elle, en ce sens que son h�bergement aupr�s de l'intim� qui a demand� le retour ne r�pond manifestement pas � son int�r�t (art. 13 al. 1 let. b CLaH80; art. 5 let. a LF-EEA).
�Or, l'arr�t attaqu� ne permet pas de d�terminer si la d�cision fran�aise accordant la garde au p�re et un droit de visite � la m�re, rendue le 22 novembre 2012, doit �tre ex�cut�e, de sorte qu'elle imposerait � la recourante de remettre sa fille � l'intim�. Dans sa r�ponse, la curatrice de l'enfant affirme que tel serait le cas. Si cette affirmation est av�r�e, le retour doit �tre refus�, l'exception de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 �tant remplie. Comme le Tribunal f�d�ral l'a pr�cis�, il appartient en principe au juge du fait d'entreprendre les d�marches aupr�s des autorit�s de l'Etat de provenance pour obtenir des garanties � cet �gard (arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.8 et 3.9, publi�
�Il convient donc de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale afin que celle-ci s'assure aupr�s des autorit�s fran�aises que, en cas de retour en France de la recourante avec l'enfant, celle-ci lui sera confi�e jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde (cf. arr�ts 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 4, publi�
in�RSDIE 2012 p. 337; 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.6, publi�
5.3.�Il reste � examiner encore les griefs de la recourante, dans l'hypoth�se o� les garanties selon lesquelles l'enfant ne sera pas s�par�e d'elle jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde seraient obtenues.
5.3.1.�En substance, la recourante affirme qu'elle ne peut pas retourner dans la r�gion de F.________, o� elle ne trouverait ni logement ni travail en raison de l'influence de la famille de l'intim�, et o� elle serait expos�e � des violences de la part de celui-ci, de sorte que la condition de l'art. 5 let. b LF-EEA serait r�alis�e.
�Il s'agit-l� de pures affirmations non d�montr�es. D'ailleurs, comme l'a pr�cis�ment relev� l'autorit� cantonale, selon la CLaH80, le retour est ordonn� sur le territoire fran�ais, et non dans un endroit pr�cis de ce pays (arr�ts 5A_504/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 5.1; 5A_550/2012 du 10 septembre 2012 consid. 5.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 25). Le grief de la recourante doit donc �tre rejet�.
�Cas �ch�ant, il appartiendrait encore � l'autorit� cantonale de fixer � la recourante un d�lai conforme au principe de la c�l�rit� pr�valant en la mati�re pour retourner avec l'enfant en France (cf. arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.9, publi�
5.3.2.�Dans l'hypoth�se o�, malgr� l'obtention des garanties pr�cit�es, la recourante refuserait de retourner volontairement en France pour y prendre soin de son enfant dans le d�lai qui lui aura �t� pr�c�demment fix�, il appartiendrait encore � l'autorit� cantonale de d�terminer si l'enfant pourrait �tre plac�e aupr�s de l'intim� jusqu'� la d�cision d�finitive sur l'attribution du droit de garde. En effet, m�me s'il a �t� dit pr�c�demment que l'enfant en bas �ge doit pouvoir rester aupr�s de sa m�re, une s�paration doit n�anmoins avoir lieu et le retour �tre ex�cut� si la m�re refuse d'accomplir ses devoirs parentaux au pr�judice de son enfant et que le p�re est apte � en assumer la garde.
�A cet �gard, le chiffre II du dispositif de l'arr�t attaqu�, qui donne ordre � la recourante de remettre l'enfant au SPJ d�s la notification de la d�cision sous peine d'amende, sans pr�ciser qu'un tel ordre ne doit �tre ex�cut� que si la recourante refuse de retourner avec son enfant en France dans un certain d�lai et sans d�terminer au pr�alable o� l'enfant devrait alors �tre plac�e, n'est pas conforme au droit f�d�ral. Etant donn� que l'impossibilit� de placer l'enfant conform�ment � son int�r�t constitue une exception � son retour, il appartient � l'autorit� cantonale comp�tente de statuer sur ce point; elle ne peut d�l�guer cette d�cision au SPJ, soit � l'autorit� charg�e uniquement de l'ex�cution du retour au sens de l'art. 12 LF-EEA.
En conclusion, le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 par. 3 CLaH80, la France a d�clar� qu'elle ne prendra en charge les frais vis�s � l'alin�a 2 de l'article 26 que dans la mesure o� ces frais sont couverts par le syst�me fran�ais d'aide judiciaire. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s [RS 0.111]), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). L'intim�, qui succombe, supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arr�t�s � 3'000 fr., dont font partie les frais de repr�sentation de l'enfant par 1'000 fr. (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 6; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Il versera en outre � la recourante une indemnit� de d�pens � hauteur de 2'000 fr. (art. 68 al. 1 LTF) pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 5 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr. (y compris les frais de repr�sentation de l'enfant), sont mis � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale, est mise � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � Me Ana Rita Perez � titre d'honoraires, qui lui sera pay�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.