Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F26-05-2004-5P-75-2004
Timestamp: 2016-10-25 22:55:59+00:00
Document Index: 126092796

Matched Legal Cases: ['art. 291', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 291', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 291', 'ATF ', 'art. 171', 'art. 291', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 177', 'art. 132', 'art. 291', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 291', 'art. 289', 'art. 159', 'art. 159']

5P.75/2004 (26.05.2004)
recourant, repr�sent� par le Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentaires du canton de Gen�ve (Scarpa),
intim�, repr�sent� par Me Pierre Gasser, avocat,
Dans le cadre d'une proc�dure de divorce introduite � Gen�ve, X.________ s'est engag�, puis a �t� condamn� � payer � dame X.________, pour l'entretien de sa fille Y.________, n�e le 8 septembre 1988 et confi�e � la garde de sa m�re, les contributions mensuelles suivantes:
- 500 fr. d�s le 1er janvier 1991, � teneur d'un jugement sur mesures provisoires du 4 d�cembre 1990;
- 400 fr. � partir du 7 mai 1992, en vertu d'un second jugement sur mesures provisoires du 21 d�cembre 1990;
- 300 fr. jusqu'� 10 ans, puis 400 fr. jusqu'� la majorit�, avec clause d'indexation, conform�ment � un arr�t de la Cour de justice du 11 mai 1995.
Le 22 ao�t 1991, dame X.________ a c�d� au Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentaires (ci-apr�s le Scarpa) ses droits envers son mari, portant sur le paiement des pensions destin�es � l'entretien de Y.________.
Le 8 avril 2002, l'Etat de Gen�ve, repr�sent� par le Scarpa, a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une requ�te d'avis aux d�biteurs au sens de l'art. 291 CC contre X.________. Le demandeur concluait � ce que l'employeur actuel du d�fendeur et tout futur employeur lui paie directement 661 fr. par mois en remboursement des pensions courantes dues pour l'entretien de Y.________ ainsi que de l'arri�r� de 40'515,25 fr. accumul� � ce titre depuis 1991. Le d�fendeur s'est oppos� � la demande au motif que son revenu ne lui permettait pas de couvrir ses charges.
Par jugement du 19 juin 2002, le Tribunal a admis la requ�te � concurrence de tout montant exc�dant 2'580 fr. par mois, plus le treizi�me salaire dans son int�gralit�, aux fins de couvrir les contributions courantes ainsi que l'arri�r� mentionn� ci-dessus.
X.________ a appel� de ce jugement en se plaignant d'un calcul erron� de son minimum vital. Par arr�t du 28 mars 2003, la Cour de justice de Gen�ve a annul� la d�cision de premi�re instance et a limit� l'institution de l'avis aux d�biteurs au recouvrement des contributions alimentaires �chues � partir du moment o� la mesure avait �t� sollicit�e judiciairement, � l'exclusion du recouvrement d'arri�r�s accumul�s pr�c�demment.
Contre cet arr�t, l'Etat de Gen�ve a interjet� un recours de droit public.
Par arr�t du 23 juillet 2003, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t cantonal pour violation du droit d'�tre entendu du recourant. La motivation juridique retenue par la cour cantonale n'avait en effet jamais �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et il n'avait pas �t� permis � l'Etat de Gen�ve de s'exprimer � son sujet.
Le 16 janvier 2004, la Cour de justice genevoise a annul� le jugement du 19 juin 2002 et, statuant � nouveau, elle a ordonn� � l'employeur actuel de l'intim� de verser au Scarpa la part de salaire net exc�dant 2'579 fr. par mois - somme calcul�e sur une ann�e de douze mois - jusqu'au paiement de la somme de 7'493,30 fr., exigible en octobre 2003, major�e d'int�r�ts au taux de 5% l'an d�s le 1er novembre 2003 et jusqu'au paiement des pensions de 400 fr. dues chaque mois � partir du 1er novembre 2003 pendant la minorit� de l'enfant, soit jusqu'au 7 septembre 2006. La Cour de justice a pr�cis� que cette injonction �tait valable, d�s sa notification, � l'encontre de tout futur employeur de l'intim� et de toute caisse de ch�mage, caisse de pension ou assurance perte de gain amen�e � lui verser des allocations, respectivement des indemnit�s.
L'Etat de Gen�ve interjette un recours de droit public contre cet arr�t et conclut � son annulation. Il se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), consid�rant que la motivation de l'arr�t attaqu� est insuffisante, et d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) en relation avec l'art. 291 CC.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponse � l'intim�.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 128 I 177 consid. 1 p. 179 et les arr�ts cit�s).
Aux termes de l'art. 88 OJ, ont qualit� pour former un recours de droit public les particuliers ou les collectivit�s l�s�s par des arr�t�s ou d�cisions qui les concernent personnellement ou qui sont d'une port�e g�n�rale.
L'Etat de Gen�ve a en l'esp�ce qualit� pour recourir, comme cela a �t� expos� dans le premier arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 23 juillet 2003 (arr�t 5P.193/2003, consid. 1.1). En effet, la collectivit� publique fait valoir la pr�tention � la contribution d'entretien de l'enfant, soit une pr�tention fond�e sur un rapport de droit priv�; elle n'agit donc pas en tant que d�tentrice de la puissance publique, mais comme simple cr�anci�re sans pouvoir d�cisionnel.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, plus pr�cis�ment de son droit � obtenir une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.).
2.1 Le droit d'�tre entendu est une garantie constitutionnelle de caract�re formel dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond; il se justifie donc d'examiner en premier lieu le moyen pris de la violation de ce droit (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50; 121 I 230 consid. 2a p. 232 et les arr�ts cit�s).
La port�e du droit d'�tre entendu et les modalit�s de sa mise en oeuvre sont tout d'abord d�termin�es par la l�gislation cantonale, dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application que sous l'angle de l'arbitraire. Lorsque la protection accord�e par le droit cantonal est inf�rieure ou �quivalente aux garanties minimales d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal f�d�ral v�rifie librement le respect, le justiciable peut invoquer celles-ci directement. Lorsque le recourant ne se plaint pas de la violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure r�gissant son droit d'�tre entendu, c'est � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il convient d'examiner son grief (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s), �tant pr�cis� que la jurisprudence rendue en la mati�re sous l'ancienne Constitution demeure valable (cf. ATF 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu le droit d'obtenir une d�cision motiv�e. La motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'int�ress� est en mesure d'en appr�cier la port�e et de la d�f�rer � une instance sup�rieure en pleine connaissance de cause. Il suffit que l'autorit� mentionne bri�vement les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� son prononc�; elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqu�s par les parties et peut passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui para�t � l'�vidence non �tabli ou sans pertinence (ATF 121 I 54 consid. 2c).
2.2 Le recourant soutient que la cour cantonale n'indique aucun motif pertinent lui permettant de comprendre pourquoi il est dor�navant limit� dans son droit de recouvrer les arri�r�s de pension par le biais de l'art. 291 CC.
La cour cantonale a motiv� de mani�re circonstanci�e son changement de jurisprudence relatif � l'art. 291 CC, respectant ainsi le droit constitutionnel du recourant � obtenir une d�cision motiv�e.
Le recourant estime ensuite que l'autorit� cantonale a appliqu� l'art. 291 CC de mani�re arbitraire.
3.1 Cette disposition pr�voit que lorsque les p�re et m�re n�gligent de prendre soin de l'enfant, le juge peut prescrire � leurs d�biteurs d'op�rer tout ou partie de leurs paiements entre les mains du repr�sentant l�gal de l'enfant.
L'art. 9 Cst. garantit � toute personne le droit d'�tre trait�e par les organes de l'Etat sans arbitraire et conform�ment aux r�gles de la bonne foi. Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable. En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1).
3.2 A l'appui de son grief, le recourant soutient que l'art. 291 CC est clair: son champ d'application n'est nullement limit� au paiement de la pension courante, pas plus qu'il n'est limit� aux arri�r�s dus depuis une p�riode fix�e. La volont� du l�gislateur irait �galement dans ce sens puisque le Message du Conseil f�d�ral relatif � l'art. 291 CC pr�cise que "pendant la p�riode o� il est ordonn�, [l'avis aux d�biteurs] couvre aussi les prestations futures et ne doit ainsi pas donner lieu � une nouvelle proc�dure comme c'est le cas de la poursuite pour dettes qui doit �tre engag�e � nouveau pour chaque prestation �chue" (Message du 5 juin 1974, FF 1974 II 1, p. 66 s.). Le recourant en d�duit que si l'avis aux d�biteurs permet de recouvrer "aussi" les pensions futures, il permet � plus forte raison de recouvrer tout ce qui est en amont, � savoir les arri�r�s.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, le texte de l'art. 291 CC n'est pas univoque. Il n'inclut ni n'exclut les pensions �chues, laissant subsister un doute sur sa port�e. Quant au Message du Conseil f�d�ral, on ne saurait en d�duire que l'institution de l'avis aux d�biteurs couvre les pensions �chues. C'est d'ailleurs l'avis de Suzette Sandoz, pour qui le Tribunal f�d�ral a interpr�t� ce Message de mani�re erron�e dans l'arr�t paru aux ATF 110 II 9. Selon cet auteur, les prestations �chues ne constituent que la preuve que les p�re et m�re n�gligent de prendre soin de l'enfant, l'avis aux d�biteurs concernant uniquement les prestations actuelles et futures (Sandoz, L'avis aux cr�anciers des art. 171 (177 nCC) et 291 CC est-il une mesure d'ex�cution forc�e ?, BlSchk 1988 81, p. 83 et 89).
Il convient en effet de relativiser la port�e de l'arr�t susmentionn�. Le Tribunal f�d�ral n'avait pas � trancher, dans cette affaire, la question de savoir si les prestations �chues pouvaient �tre recouvr�es par le biais de l'art. 291 CC, mais uniquement la question de la recevabilit� d'un recours en r�forme contre une d�cision fond�e sur cette norme.
Le recourant estime que l'arr�t attaqu� est arbitraire car il s'�carte de l'arr�t paru aux ATF 110 II 9 et de la jurisprudence constante de la cour cantonale. Il n'y a cependant pas d'arbitraire dans le simple fait de s'�carter de la jurisprudence f�d�rale et de modifier sa propre jurisprudence.
Le recourant ajoute que le l�gislateur a introduit l'institution de l'avis aux d�biteurs dans le nouveau droit du divorce (art. 132 CC) malgr� les critiques doctrinales relatives au recouvrement des arri�r�s par ce biais. Le nouvel article 132 CC pr�sente toutefois, quant � sa port�e, la m�me ambigu�t� que les art. 177 et 291 CC et le Message du Conseil f�d�ral ne permet pas de d�terminer si le l�gislateur entendait permettre au cr�ancier de recouvrer les pensions �chues par ce biais (Message du 15 novembre 1995, FF 1996 I 1, p. 125 s.). L'adoption de l'art. 132 CC ne d�montre donc nullement l'arbitraire de l'arr�t attaqu�.
3.3 Le recourant consid�re qu'il est insoutenable d'exclure les arri�r�s au seul motif que le cr�ancier pourrait, pour les recouvrer, utiliser les voies de la poursuite pour dettes et de la plainte p�nale. Le r�sultat de cette modification de jurisprudence serait arbitraire, dans la mesure o� elle oblige le cr�ancier � recourir � de multiples proc�dures au lieu de b�n�ficier d'une seule et unique voie de recouvrement. La disposition de l'art. 291 CC aurait en effet comme objectif d'all�ger les proc�dures de poursuites que doit diligenter le cr�ancier s'il entend recouvrer sa pension. L'arbitraire serait d'autant plus flagrant dans les cas o� l'arri�r� s'est accumul� parce que le d�biteur �tait � l'�tranger, �tait introuvable ou insaisissable. La d�cision de la Cour de justice sanctionnerait ainsi lourdement le cr�ancier d'aliments en lieu et place du d�biteur r�calcitrant.
Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal f�d�ral doit se limiter � examiner si la d�cision cantonale viole gravement un principe juridique indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Par cons�quent, si la motivation et le r�sultat de la d�cision cantonale sont soutenables, le grief d'arbitraire doit �tre rejet�.
En l'esp�ce, la consultation de la doctrine d�montre que le recouvrement des pensions �chues par le biais de l'avis aux d�biteurs n'est pas un principe juridique indiscut�. A l'instar de Sandoz, Suhner, Schmid et Sutter/Freiburghaus excluent cette interpr�tation (Suhner, Anweisungen an die Schuldner (Art. 177 und 291 ZGB), Zurich 1992, p. 26 s.; Schmid, Die Wirkungen der Ehe im allgemeinen Verh�ltnis zu Dritten, Th�se St-Gall 1996, p. 176; Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, Zurich 1999, n. 5 ad 132 CC).
La motivation cantonale n'est par ailleurs pas insoutenable. L'autorit� cantonale a rappel� les effets de l'avis aux d�biteurs et son objectif, soit permettre l'encaissement ponctuel et r�gulier des sommes destin�es � l'entretien de la famille. Elle a consid�r� que cette finalit� ne s'imposait plus lorsqu'il s'agissait d'un arri�r� et qu'il ne se justifiait donc pas, pour le recouvrement de celui-ci, de privil�gier le cr�ancier d'aliments par rapport aux autres cr�anciers du parent redevable de la contribution d'entretien. Ce raisonnement ne heurte pas de mani�re choquante le sentiment de l'�quit� et r�siste au grief d'arbitraire.
La d�cision cantonale est �galement soutenable dans son r�sultat, puisqu'en l'esp�ce, la collectivit� publique s'est subrog�e au cr�ancier d'aliments et que l'on peut raisonnablement exiger de celle-ci qu'elle proc�de par la voie ordinaire de la poursuite pour recouvrer les pensions �chues.
Le recourant soutient enfin que la nouvelle jurisprudence cantonale cr�e une in�galit� de traitement entre le cr�ancier d'aliments domicili� � Gen�ve et celui domicili� dans un canton appliquant la jurisprudence du Tribunal f�d�ral.
4.1 Une d�cision viole le principe de l'�galit� lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer (ATF 129 I 113 consid. 5.1 p. 125/126, 265 consid. 3.2 p. 268/269, 346 consid. 6 p. 357 et les arr�ts cit�s).
4.2 La cour cantonale genevoise n'est pas li�e par la jurisprudence des autres cours cantonales. Elle peut donc d�cider de modifier son interpr�tation du droit f�d�ral sans violer le droit � l'�galit� de traitement de ses justiciables.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les frais judiciaires ne peuvent normalement �tre exig�s d'un canton lorsque celui-ci, sans que son int�r�t p�cuniaire soit en cause, s'adresse au Tribunal f�d�ral dans l'exercice de son attribution officielle ou que l'une de ses d�cisions est l'objet d'un recours (art. 156 al. 2 OJ). Toutefois en l'esp�ce, l'Etat de Gen�ve fait valoir une pr�tention fond�e sur l'art. 291 CC, dont il est devenu cessionnaire par le biais de l'art. 289 al. 2 CC. En recourant contre l'arr�t du 16 janvier 2004, l'Etat de Gen�ve d�fend donc ses int�r�ts p�cuniaires et devra supporter les frais judiciaires de la proc�dure f�d�rale.
Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� d�s lors qu'il n'a pas �t� invit� � proc�der et n'a ainsi pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n� 2 ad art. 159 OJ).