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Timestamp: 2016-10-24 03:45:17+00:00
Document Index: 5141575

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 19', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 90', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 86', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 152', 'art. 152']

A.________ , repr�sent� par Me Anne Hiltpold, avocate � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 15 janvier 2001 par la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant au Procureur g�n�ral du canton de G e n � -v e;
(art. 9 et 32 al. 1 Cst. ; proc�dure p�nale;
appr�ciation des preuves; arbitraire)
A.- Par jugement du 30 ao�t 2000, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu A.________ coupable d'infraction � l'art. 19 ch. 1 de la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup), pour avoir servi d'interm�diaire entre B.________ et C.________ dans la vente d'une quantit� de30 g de coca�ne. Il l'a condamn� � la peine de cinq mois d'emprisonnement, avec sursis pendant trois ans, et a prononc� son expulsion du territoire de la Conf�d�ration pour une dur�e de cinq ans, avec sursis pendant cinq ans.
Statuant le 15 janvier 2001 sur appel du condamn�, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre p�nale ou la cour cantonale) a confirm� ce jugement, en se fondant notamment sur les faits suivants:
C.________ a �t� arr�t� le 14 avril 2000 alors qu'il vendait 28,6 g de coca�ne � un agent infiltr�; il a d�clar� avoir re�u la drogue � cr�dit de A.________, en pr�sence de B.________, qui fournissait celui-ci en coca�ne et qui logeait chez les �poux A.________, en provenance d'Allemagne.
D.________, un ami de C.________ qui habitait dans le m�me immeuble que A.________, a affirm� que B.________ approvisionnait l'accus� en coca�ne et que ce dernier avait remis environ 30 g � C.________, qui n'�tait pas arriv� � les vendre.
Selon lui, A.________ �tait un trafiquant de coca�ne pourvoyant des vendeurs, g�n�ralement des requ�rants d'asile guin�ens et maliens. Aucune trace de drogue n'a �t� trouv�e dans l'appartement de A.________, dans son v�hicule, sur ses v�tements ou sur lui-m�me; il ne disposait pas davantage de sommes d'argent importantes et son compte bancaire refl�tait ses revenus limit�s de plongeur, ainsi que ceux de son �pouse, assistante m�dicale � temps partiel. De m�me, aucune trace de drogue n'a �t� retrouv�e sur B.________, mais plus de 80% des billets de banque saisis sur lui lors de son arrestation, pour un montant total de 8'815 francs, �taient contamin�s avec de la coca�ne, de mani�re non accidentelle, d'apr�s un rapport du 27 juin 2000 de l'Institut de police scientifique et de criminologie de l'Universit� de Lausanne.
La date � laquelle A.________ aurait remis les 30 g de coca�ne � C.________ en pr�sence de B.________ n'a pu �tre pr�cis�e. Toutefois, dans la semaine du 3 au 7 avril 2000, B.________ s'est trouv� au domicile de A.________, o� C.________ les a rencontr�s � deux ou trois reprises.
A.________ n'appr�ciait pas du tout D.________, connu pour �tre un consommateur de drogue, et lui avait interdit de p�n�trer dans son appartement, raison pour laquelle celui-l� l'aurait mensong�rement accus� d'�tre impliqu� dans un trafic de drogue. L'employeur et le voisin de palier de A.________ n'avaient rien remarqu� de suspect; en particulier, ce dernier travaillait beaucoup et menait un trainde vie modeste, le couple A.________ ayant quatre enfants� charge, soit deux enfants issus d'un premier mariage de l'�pouse de A.________, et deux enfants communs, le dernier �tant n� le 4 avril 2000.
B.- Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre p�nale du 15 janvier 2001, pour violation des art. 9 et 32 al. 1 Cst. Il reproche en substance � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire et viol� la pr�somption d'innocence en confirmant le jugement du Tribunal de police, alors que l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laissait subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � sa culpabilit�. Il requiert l'assistance judiciaire.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 127 III 41 consid. 2a p. 42; 126 I 257 consid. 1a p. 258; 126 II 506 consid. 1 p. 507).
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel, tel que le principe de la pr�somption d'innocence (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Le recourant est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme un jugement le condamnant � une peine de cinq mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans et � l'expulsion du territoire de la Conf�d�ration pour une dur�e de cinq ans, avec sursis pendant cinq ans; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision soit annul�e, et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
c) Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours de droit public doit contenir l'�nonc� des faits essentiels et un bref expos� d�montrant quels droits constitutionnels ou quels principes juridiques ont �t� viol�s par la d�cision attaqu�e, et dans quelle mesure. Le Tribunal f�d�ral n'examine que les motifs soulev�s de mani�re claire et d�taill�e.
Il n'entre pas en mati�re sur les griefs d�velopp�s de mani�re insuffisante et sur de pures critiques appellatoires.
Le recourant ne peut en particulier pas se limiter � une critique globale de l'arr�t attaqu� en pr�tendant que ce dernier est arbitraire. Il doit bien davantage d�montrerque l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la cour cantonale est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction grossi�re avec la situation de fait, qu'elle l�se une r�gle ou un principe juridique incontest�s ou qu'elle heurte de fa�on choquante le sentiment de la justice. Dans la mesure o� le recourant invoque la maxime "in dubio pro reo" en tant que r�gle d'appr�ciation des preuves, il doit �galement d�montrer que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en le condamnant, bien qu'il subsist�t, selon une appr�ciation objective du r�sultat de l'administration des preuves, des doutes manifestement s�rieux et irr�ductibles quant � sa culpabilit� (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495/496 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas particulier, le recourant reprend tr�s largement l'examen de l'ensemble des faits et d�veloppe ses moyens sur un mode appellatoire (ATF 117 Ia 10 consid. 4bp. 12) difficilement compatible avec les exigences de recevabilit� du recours de droit public (cf. ATF 126 III 534 consid. 1b p. 536 et les r�f�rences cit�es). Toutefois, il invoque express�ment la violation du principe de la pr�somption d'innocence, dont la cour cantonale serait devenue l'auteur en ne constatant pas le doute s�rieux et insurmontable qui subsistait � la suite d'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve, tout en cherchant � d�montrer en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale �tait contraire � ses droits constitutionnels; dans cette mesure, le recours est recevable.
d) Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, il r�pond �galement aux r�quisits des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
2.- a) S'agissant de la constatation des faits et de l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilit� de l'accus� (ATF 120 Ia 31 consid. 2cp. 37). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus�; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2cp. 39, 292 consid. 3a p. 294). Saisi d'un recours de droit public ayant trait � l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s).
L'art. 32 al. 1 Cst. , entr� en vigueur le 1er janvier 2000, qui consacre sp�cifiquement la notion de la pr�somption d'innocence, ne fait que reprendre les principes pos�s dans ce domaine par la jurisprudence (FF 1997 I 1 ss, notamment p. 188/189).
b) En l'esp�ce, le recourant argumente en perdant de vue qu'il a �t� condamn� par le Tribunal de police du canton de Gen�ve pour avoir servi d'interm�diaire entre B.________ et C.________ dans la vente d'une quantit� de 30 g de coca�ne.
Ni les juges de premi�re instance ni les juges d'appel n'ont consid�r� qu'il �tait impliqu� dans un vaste trafic de drogue ou qu'il organisait de mani�re syst�matique l'acheminement de la coca�ne apport�e par B.________ ou d'autres personnes � des revendeurs, requ�rants d'asile guin�ens ou maliens. Le fait qu'aucune trace de drogue n'ait �t� d�couverte dans l'appartement et le v�hicule du recourant ou que le niveau de vie des �poux A.________ corresponde � leur situation professionnelle est ainsi d�nu� de pertinence. Il r�sulte par ailleurs du dossier que C.________ a �t� arr�t� le 14 avril 2000, alors qu'il revendait 28,6 g de coca�ne � un agent infiltr�. De plus, B.________ a �t� interpell� en possession de 8'815 francs suisses en petites coupures, contamin�es � plus de 80% avec de la coca�ne, ce qui excluait une contamination accidentelle. La date exacte de la remise d'environ 30 g de coca�ne au d�but avril 2000 par B.________ et A.________ � C.________ n'a certes pas pu �tre d�termin�e avec pr�cision; de plus, ce dernier a vari� dans ses d�clarations � ce sujet en indiquant successivement avoir re�u la drogue un soir au domicile du recourant, puis ensuite dans la rue, avant de revenir � ses premi�res d�clarations. Ces circonstances ne rev�tent cependant pas une importance d�cisive pour d�terminer si le recourant avait effectivement jou� un r�le d'interm�diaire; en effet, C.________ a toujours pr�cis� que B.________ �tait pr�sent, ce qui �tait l'�l�ment capital, puisque c'est ce dernier qui amenait de la coca�ne de Hollande, via l'Allemagne o� il �tait domicili�.
Il d�coule de ces d�positions que C.________ ne pouvait avoir acc�s � la drogue livr�e par B.________, qui ne connaissait pratiquement personne � Gen�ve, que par l'interm�diaire de son voisin et ami, A.________. Or, d'apr�s les d�clarations de l'�pouse du recourant et de C.________, ce dernier avait rencontr� B.________ au domicile des A.________ � deux ou trois reprises entre les 4 et 7 avril 2000, lui donnant ainsi la possibilit� d'effectuer la transaction.
Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir que A.________ avait � tout le moins servi d'interm�diaire entre B.________ et C.________ dans la vente d'une quantit� de 30 g de coca�ne, les d�clarations de C.________ �tant confort�es par les indices mat�riels r�unis dans la proc�dure, soit l'analyse des sommes d'argent saisies sur B.________ et la quantit� de drogue vendue � l'agent infiltr� le 14 avril 2000. L'antipathie de A.________ � l'�gard de D.________ et l'intention qu'il avait manifest�e de r�v�ler � l'�pouse de C.________ queson mari �tait un consommateur, voire un trafiquant de drogue, ne suffisent pas pour admettre que les deux hommes auraient mensong�rement impliqu� le recourant dans une livraison de coca�ne � laquelle il �tait totalement �tranger. Au contraire, il ressort du dossier que A.________, qui connaissait B.________ et qui l'avait re�u deux fois lors de ses d�placements d'Allemagne � Gen�ve, �tait le seul � pouvoir faire le lien avec son voisin et ami C.________, comme ce dernier l'a d�clar� d'une telle fa�on que le d�faut de pr�cision sur l'heure exacte et le lieu de la remise de la drogue ne permettait pas d'infirmer. Ainsi, m�me sans tenir compte des d�clarations de D.________, qui confirment celles de C.________, la cour cantonale pouvait, sans porter atteinte aux droits constitutionnels du recourant, tenir les faits qui lui �taient reproch�s pour �tablis, les autres all�gations concernant un trafic de drogue d'une certaine ampleur n'�tant pas prises en consid�ration et ne ressortant pas du dossier cantonal soumis au Tribunal f�d�ral.
En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que le jugement attaqu� reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, qui serait en contradiction avec les d�clarations des t�moins ou des co�nculp�s, �tay�es par les quelques indices mat�riels rassembl�s par la police et le Juge d'instruction.
3.- Le recours doit ainsi �tre rejet�. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais. Il y a lieu de d�signer Me Anne Hiltpold comme avocate d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et de lui verser une indemnit� � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ).
4. D�signe Me Anne Hiltpold comme avocate d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'200 fr. � titre d'honoraires, � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie � la mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.