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Timestamp: 2016-10-25 15:35:52+00:00
Document Index: 40492185

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 17', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'in fine', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 159']

I 722/01 (16.05.2002)
I 722/01 Tn
MM. les juges R�edi, Ferrari et Fr�sard.
C.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Marie Allimann, avocat, rue de la Justice 1, 2800 Del�mont,
A.- C.________, a travaill� depuis 1981 dans une fonderie comme machiniste, conducteur de four. Durant les quatre derni�res ann�es (1994-1998) de cette activit�, en tant que rempla�ant du contrema�tre, il a �t� charg� de travaux de surveillance (gestion du tableau de commandes du cubilot) ainsi que de la formation et du soutien des nouveaux collaborateurs. Il participait, en outre, � des travaux plus lourds, tels l'entretien mensuel (2 � 3 fois par mois) et la r�fection (3 � 4 fois par an) du cubilot. En 1997, il a ainsi r�alis� un revenu de 80 139 fr. 25. D�s le mois de janvier 1998, il n'a plus travaill� qu'� 50 % durant de br�ves p�riodes.
All�guant souffrir d'une hernie discale et d'une atteinte cervicale, il a d�pos� en mains de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s : l'office), le 7 d�cembre 1998, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � son reclassement dans une autre profession.
Dans un rapport du 12 janvier 1999, son m�decin traitant, le docteur A.________, a pos� le diagnostic de hernie discale L4-L5 para-m�diane droite, hypertension art�rielle et vertiges rotatoires r�cidivants. Il indiquait que son patient ressent depuis 3 ou 4 ans des douleurs dorsales chroniques avec irradiation dans la jambe droite, un scanner ayant mis en �vidence une hernie discale ne n�cessitant pas d'intervention chirurgicale, et qu'un changement de profession, dans le sens d'une activit� moins contraignante pour le dos, �tait souhait�.
D�s le 25 f�vrier 1999, l'assur� a b�n�fici� d'un stage de r�adaptation dans le cadre d'un reclassement en polym�canique au Centre d'enseignement X.________. Ce stage, initialement pr�vu jusqu'au 11 avril 1999, a cependant �t� interrompu le 16 mars d�j�, l'assur� se plaignant de vertiges et de douleurs au dos, � la nuque et dans les bras.
A la demande de l'office, l'assur� a fait l'objet d'une expertise r�alis�e par le docteur B.________, m�decin-chef du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de l'H�pital Y.________. Dans un rapport du 21 juillet 1999, ce sp�cialiste a pos� les diagnostics de vertiges positionnels r�cidivants sur possible cupulolithiase, lombosciatalgie droite d'�volution chronique non d�ficitaire, en l'absence de signe de compression radiculaire, hernie discale L4-L5 m�dio-lat�rale droite, cervico-brachialgie bilat�rale � pr�dominance droite mal syst�matis�e, non d�ficitaire, discopathie C4-C5 d�butante, uncarthroses mod�r�es en C4-C5 et C5-C6, troubles douloureux F 45.4, hypertension art�rielle compens�e, status post cure de hernie inguinale de type direct � droite en 1991 sans complication, acuit� visuelle fortement r�duite de l'oeil droit avec status post traumatisme et strabisme divergeant r�siduel (traumatisme perforant � l'�ge de 17 ans), status post fracture du pouce gauche en 1976 op�r�e, status post fracture du poignet droit en 1965 sans limitation ni complication.
Appel� � pr�ciser les cons�quences des affections d�crites sur la capacit� de travail de l'assur�, le docteur B.________ indique que sur le plan rhumatologique l'assur� conserve une capacit� de travail compl�te dans une activit� adapt�e lui permettant d'alterner des positions assise et debout et lui �vitant le port de charges lourdes.
Ce m�decin r�servait, cependant, l'appr�ciation d'une �ventuelle diminution de la capacit� de travail r�sultant des probl�mes de vertiges et proposait de compl�ter sur ce point les investigations du docteur D.________, sp�cialiste FMH ORL, consign�es dans un rapport du 8 juillet 1999, par une analyse vestibulaire avec enregistrement plus d�taill� en milieu universitaire. A l'issue de divers examens r�alis�s le 30 septembre 1999, le professeur E.________ et le docteur F.________, de l'Unit� d'otoneurologie du Centre hospitalier Z.________ ont diagnostiqu� un status apr�s vestibulopathie p�riph�rique droite r�cidivante (1982 et 1997) sans signe d�ficitaire s�quellaire, avec vertiges positionnels subjectifs r�siduels. Ces sp�cialistes concluent, du point de vue otoneurologique, � une capacit� de travail compl�te dans une activit� s�dentaire exigeant peu d'attention visuelle et �vitant, en particulier, les travaux de lecture ou devant un �cran d'ordinateur, tels un travail l�ger d'atelier, portier d'immeuble ou d'h�tel ou encore r�ceptionniste (rapport du 22 octobre 1999).
Par d�cision du 25 avril 2000, l'office a rejet� la demande de prestation de C.________ au motif que ce dernier ne souffrait d'aucune atteinte � la sant� l'emp�chant d'exercer normalement son activit� lucrative.
B.- Par jugement du 18 octobre 2001, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura a rejet� le recours form� contre cette d�cision par C.________.
C.- Ce dernier interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � l'octroi d'une mesure de r�adaptation professionnelle sous forme d'un reclassement.
1.- Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage. Ce droit est d�termin� en fonction de toute la dur�e d'activit� probable.
Conform�ment � l'art. 17 al. 1 LAI, l'assur� a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend n�cessaire le reclassement et si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable. Sont consid�r�es comme un reclassement les mesures de formation destin�es � des assur�s qui en ont besoin, en raison de leur invalidit�, apr�s ach�vement d'une formation professionnelle initiale ou apr�s le d�but de l'exercice d'une activit� lucrative sans formation pr�alable, pour maintenir ou pour am�liorer sensiblement leur capacit� de gain (art. 6 al. 1 RAI).
2.- a) En l'esp�ce, les premiers juges ont ni� le droit du recourant � toute mesure de reclassement pour le motif suivant :
"Le recourant a fait l'objet d'un stage d'observation
qui [...] n'a pu �tre men� � terme, d�s
lors qu'il a persist� � dire qu'il ne pouvait
plus travailler. Observ� par les responsables du
Centre d'enseignement X.________, le recourant
adoptait une attitude totalement diff�rente dans
la rue par rapport � celle qui �tait la sienne en
stage. D'autre part, il ressort des rapports
m�dicaux au dossier que la capacit� de travail du
recourant est enti�re dans de nombreux domaines,
tels que portier d'h�tel, r�ceptionniste, travaux
l�gers d'atelier [...]. Dans ces conditions,
force est de consid�rer que le recourant n'est
pas invalide, dans la mesure o� ces diverses
professions ne n�cessitent aucune connaissance
particuli�re, qu'elles n'exigent pas le port de
lourdes charges, ni une attention visuelle
soutenue, d�s lors qu'elles sont propos�es par le
service d'oto-rhino-laryngologie du Centre
hospitalier Z.________. Si l'exercice d'une
activit� lucrative appara�t impossible au
recourant, ceci est d� exclusivement � des
circonstances personnelles telles qu'observ�es
par le Centre d'enseignement X.________ [...],
qui n'ont pas � �tre couvertes par l'AI [...].
Dans ces conditions, force est d'admettre
que le recourant n'est pas invalide au sens de
l'AI, de telle sorte qu'il n'a pas droit � des
mesures de reclassement professionnel.. "
b) Contrairement � l'avis exprim� par l'autorit� judiciaire cantonale, le seul fait que le recourant conserve une capacit� de travail enti�re dans des travaux l�gers, permettant d'alterner les positions et ne requ�rant pas une attention soutenue ne permet pas � lui seul de nier son droit � des mesures de reclassement. Il convient en effet encore d'examiner si l'exercice d'une telle activit� ne laisse pas subsister une incapacit� de gain �gale ou sup�rieure � 20 % (ATF 124 V 111 consid. 2b et les r�f�rences) en comparaison du revenu r�alis� dans la m�talurgie.
c) Il ressort des indications fournies par l'ancien employeur du recourant que l'organisation du travail en �quipes au sein de l'entreprise ne permet pas de dispenser certains collaborateurs du port de charges, n�cessaire notamment lors des r�fections et dans l'entretien g�n�ral du cubilot (port de sacs de 25 kilos), auxquels le recourant �tait appel� � prendre part plusieurs fois par an. Il s'ensuit que la poursuite de cette activit� n'est pas compatible avec les restrictions pr�conis�es par les m�decins appel�s � se prononcer sur la capacit� de travail du recourant (rapports pr�cit�s du docteur B.________ et de l'Unit� d'otoneurologie du Centre hospitalier Z.________.
Selon les pi�ces du dossier, le recourant a r�alis�, au cours de la derni�re ann�e (1997) durant laquelle il a exerc� sa profession sans interruption notable, un revenu de 80 139 fr. 25.
En ce qui concerne le revenu que le recourant serait en mesure de r�aliser dans des activit�s l�g�res ne n�cessitant pas le port de charges, permettant d'alterner les positions assise et debout et ne requ�rant pas une attention soutenue, il faut retenir que l'int�ress�, sans formation professionnelle, ne serait � m�me d'assumer que des activit�s simples et r�p�titives, n'exigeant pas de connaissances professionnelles sp�cialis�es et correspondant au niveau de qualification 4 de l'enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS). Selon les donn�es de l'ESS 1996, tous secteurs confondus, � une telle activit� correspond un salaire mensuel brut standardis� de 4399 fr.
(valeur m�diane), ce qui repr�sente, apr�s adaptation � l'�volution des salaires nominaux et compte tenu d'un horaire de travail hebdomadaire moyen de 41,9 heures � un revenu annuel brut de 55 561 fr. (4399 * [104. 6 / 104. 1] * [41. 9 / 40] * 12). En comparaison du revenu qu'obtenait le recourant sans invalidit�, et m�me sans tenir compte d'un �ventuel abattement du revenu statistique (ATF 126 V 78 consid. 5), l'exercice d'une telle activit� laisserait � tout le moins subsister une perte de gain de 30,6 %, lui ouvrant le droit � des mesures d'ordre professionnel (ATF 124 V 111 consid. 2b et les r�f�rences). Il sied enfin de relever que de telles mesures apparaissent d'autant plus indiqu�es que le recourant, �g� de 44 ans peut esp�rer exploiter sa capacit� de gain durant plus de 20 ans encore avant d'atteindre l'�ge de la retraite (cf. art. 8 al. 1 in fine LAI).
d) Certes, la motivation r�elle du recourant � se soumettre � des mesures d'ordre professionnel appara�t probl�matique, comme en attestent les indications fournies par l'office et les collaborateurs du Centre d'enseignement X.________. Il convient toutefois de rappeler � cet �gard que la suspension des prestations dans une telle hypoth�se ne peut intervenir qu'� l'issue d'une proc�dure de sommation (art. 10 al. 2 et 31 al. 1 LAI; ATF 122 V 219 consid. 4b et les r�f�rences cit�es).
e) Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le dossier de la cause doit �tre renvoy� � l'office afin qu'il d�termine les modalit�s du reclassement professionnel du recourant.
3.- Le recourant, qui obtient gain de cause, s'est fait assister d'un avocat. Il peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
cantonal de la R�publique et canton du Jura, du 18 octobre 2001, ainsi que la d�cision de l'Office de
l'assurance-invalidit� du canton du Jura, du 25 avril
2000, sont annul�s.
II. La cause est renvoy�e � l'Office AI aux fins de d�terminer la mesure de reclassement � laquelle le recourant a droit.
IV. L'Office AI versera au recourant la somme de 1500 fr.
� titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
V. Le dossier est renvoy� au Tribunal cantonal pour qu'il
statue sur les d�pens de premi�re instance au regard
VI. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, � la Caisse cantonale de
compensation du canton du Jura ainsi qu'� l'Office
Le juge pr�sidant la IVe Chambre :