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Timestamp: 2016-10-24 07:01:16+00:00
Document Index: 185851386

Matched Legal Cases: ['art. 392', 'art. 72', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 256', 'ATF ', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 256', 'ATF ', 'art. 256', 'ATF ', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 256', 'art. 256', 'ATF ', 'art. 66']

5A_700/2013 (20.01.2014)
5A_700/2013 � � Arr�t du 20 janvier 2014
repr�sent� par Me Nicolas de Cet, avocat,
Me Ursula Zimmermann, avocate,
repr�sent� par Gabriela Dressel, curatrice,
action en d�saveu de paternit� (p�remption de l'action),
recours contre la d�cision de la 2e Chambre civile de la Section civile de la Cour supr�me du canton de Berne
du 24 juillet 2013.
A.________ et B.X.________ se sont mari�s le 25 janvier 2008.
�Par courrier du 18 mars 2009, A.X.________ a exprim� � son �pouse son souhait d'agir comme un vrai couple, singuli�rement qu'il attendait d'elle qu'elle vienne vivre avec lui, dorme � ses c�t�s, qu'ils aient des rapports sexuels de temps � autre, qu'ils mangent ensemble; il a donn� un d�lai de trente jours � son �pouse pour lui prouver " qu'elle l'aime vraiment", � d�faut il entreprendrait des d�marches administratives de s�paration.
�Les �poux X.________ ont sign� un contrat de bail le 5 ao�t 2009 portant sur un appartement de deux pi�ces. Le bail a d�but� le 16 ao�t 2009.
A.a.�L'�pouse a donn� naissance � l'enfant C.________ le 26 d�cembre 2009.
�Le 25 mai 2010, le conseil de l'�poux a inform� l'avocat de l'�pouse que son client �tait d�cid� � demander le divorce et entendait introduire une proc�dure en d�saveu de paternit�. L'�poux a finalement demand� � son avocat " d'annuler la demande de divorce " par lettre du 8 juin 2010.
A.b.�Le 2 octobre 2010, le mari a �crit un message MSN � son �pouse lui exposant qu'il serait oblig� de d�poser une action en d�saveu de paternit� d'ici la fin de l'ann�e car le p�re biologique n'avait entrepris aucune d�marche. Le lendemain, il a pr�cis� � son �pouse qu'il ouvrirait action en d�saveu de paternit� le 15 octobre 2010. Le mari a encore envoy� un message MSN � son �pouse le 19 octobre 2010 dans lequel il l'informe que, suite � leur entretien t�l�phonique au cours duquel elle lui avait fait comprendre qu'il n'avait aucun droit sur l'enfant, il allait entreprendre une action en d�saveu de paternit�.
�Au mois de janvier 2011, le mari a �crit plusieurs messages MSN � son �pouse au sujet de la reprise de la vie commune et de couple.
�Le 23 mars 2011, les �poux ont sign� un autre contrat de bail portant sur un appartement de trois pi�ces et demi. Le contrat a commenc� le 1
er�avril 2011.
A.c.�Du 3 au 12 mai 2011, les �poux se sont �chang�s des SMS. Le mari a d�plor� que son �pouse refuse de cohabiter avec lui et�
a fortiori�de reprendre une vie de couple, alors que l'�pouse a expliqu� � son mari qu'il la rendait malade. Le 8 mai 2011, l'�poux a envoy� un SMS � sa femme dans lequel il se d�clare d�sol� de l'avoir bless�e, l'informe qu'elle l'a aussi bless� en refusant de reprendre la vie commune malgr� son engagement et lui demande d'accepter la vie de couple, ainsi il n'engagera pas de proc�dure de divorce. Le 12 mai 2011, le mari a r�it�r� � son �pouse sa demande � ce qu'elle s'engage davantage dans leur couple.
�Le 9 mai 2011, le mari a sign� une procuration � son avocat aux fins de proc�dure en d�saveu de paternit�.
Par demande du 13 juillet 2011, A.X.________ a ouvert action en d�saveu de paternit� � l'encontre de B.X.________ et de l'enfant C.________, concluant � ce qu'il soit constat� qu'il n'est pas le p�re de l'enfant et � ce qu'il soit ordonn� la rectification des Registres de l'�tat civil.
�Par d�cision de l'Autorit� tut�laire de la Ville de Bienne du 19 septembre 2011, une curatelle au sens de l'art. 392 ch. 2 CC a �t� institu�e en faveur de l'enfant et la curatrice a re�u le mandat notamment de repr�senter l'enfant dans la proc�dure en d�saveu de paternit�.
�L'�pouse a d�pos� un m�moire de r�ponse le 24 octobre 2011, concluant pr�liminairement � ce que la proc�dure soit limit�e � la question de la p�remption et principalement au rejet de l'action en d�saveu de paternit�.
�Par ordonnance du 4 octobre 2012, la Pr�sidente du Tribunal r�gional Jura bernois-Seeland a indiqu� que l'audience fix�e au 8 novembre 2012 serait limit�e � la question de la p�remption de la demande en contestation du lien de filiation.
�Lors de l'audience du 8 novembre 2012, le mari a d�clar� qu'il avait appris en octobre 2009 de son �pouse elle-m�me qu'elle �tait enceinte, alors qu'ils habitaient d�j� deux appartements s�par�s. Il a ajout� qu'il n'avait jamais eu de relations sexuelles avec son �pouse, en sorte qu'il avait tout de suite compris qu'il n'�tait pas le p�re de l'enfant. L'�poux a expliqu� qu'il savait qu'il y avait un d�lai pour d�poser une demande en d�saveu de paternit�, mais que sa femme et lui s'�taient remis ensemble, sans toutefois cohabiter, mais qu'ils habiteraient ensemble � l'�ch�ance du bail de son �pouse. Il a expos� que lorsqu'il avait �crit le SMS du 3 mai 2011, il �tait clair pour lui qu'ils n'allaient plus reprendre la vie commune, mais il avait encore un espoir - certes d�t�rior� - pour leur vie de couple.
B.a.�Le Tribunal r�gional Jura bernois-Seeland a, par d�cision incidente du 15 novembre 2012, constat� qu'il n'y a pas de p�remption de la demande en d�saveu de paternit�. La motivation de la d�cision, requise par l'�pouse le 21 novembre 2012, est intervenue le 28 janvier 2013.
�Le 26 f�vrier 2013, l'�pouse a form� appel contre la d�cision du 15 novembre 2012, concluant � ce que le jugement querell� soit annul� et la p�remption de l'action en d�saveu de paternit� soit constat�e.
�Le 11 avril 2013, l'�poux a conclu au rejet de l'appel dans la mesure de sa recevabilit�. L'�pouse a fait parvenir des observations par courrier du 23 avril 2013.
B.b.�Statuant par d�cision du 24 juillet 2013, la 2
e�Chambre civile de la Section civile de la Cour supr�me du canton de Berne a modifi� le jugement du 15 novembre 2012 et constat� que l'action en d�saveu de paternit� introduite le 13 juillet 2011 �tait p�rim�e.
Par acte du 6 septembre 2013, A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � la constatation que l'action en d�saveu de paternit� n'est pas p�rim�e.
L'arr�t entrepris constate la p�remption d'une action en d�saveu de l'�poux; il s'agit d'une contestation civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature non p�cuniaire. Le recours, interjet� dans le d�lai (art. 46 al.1 let. b et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par un tribunal sup�rieur (art. 75 al. 1 LTF) et �mane d'une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et dispose d'un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). L'art. 42 al. 2 LTF exige ainsi que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision entreprise. En outre, le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental doit indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3 p. 399).
L'objet du recours est limit� � la question de la p�remption de l'action en d�saveu de paternit�, eu �gard aux justes motifs invoqu�s par le recourant qui rendraient excusable le retard avec lequel il a d�pos� sa demande.
3.1.�En vertu de l'art. 256c al. 1 CC, le mari doit intenter action en d�saveu de paternit� au plus tard un an apr�s qu'il a connu la naissance et le fait qu'il n'est pas le p�re ou qu'un tiers a cohabit� avec la m�re � l'�poque de la conception, mais en tout cas dans les cinq ans apr�s la naissance. Il s'agit de d�lais de p�remption (ATF 119 II 110 consid. 3a p. 111 et les citations), qui ne peuvent �tre ni interrompus, ni suspendus ( HEGNAUER, Berner Kommentar, 4e �d., n. 37
ad�art. 256c CC).
�La loi pr�voit, n�anmoins, que l'action peut �tre introduite apr�s l'expiration du d�lai lorsque de justes motifs rendent le retard excusable (art. 256c al. 3 CC); tant le d�lai relatif - seul en cause dans le cas pr�sent - que le d�lai absolu sont susceptibles de restitution (arr�t 5C.31/2005 du 29 septembre 2005 consid. 2 avec les r�f�rences). La r�glementation des d�lais tend � la protection des int�r�ts de l'enfant, qui ne doit plus �tre expos� � une remise en discussion du lien de filiation paternel apr�s une certaine p�riode ( HEGNAUER, op. cit., n. 9 ss�
ad�art. 256c CC); la loi pr�voit cependant la possibilit� d'introduire l'action apr�s l'expiration du d�lai, ce qui a pour cons�quence qu'une restitution est en principe admissible d'une mani�re illimit�e dans le temps (arr�t 5C.31/2005 du 29 septembre 2005 consid. 2; arr�t 5C.45/1994 du 6 juin 1994, consid. 2). La notion de justes motifs doit �tre interpr�t�e strictement (arr�t 5C.31/2005 du 29 septembre 2005 consid. 2 avec les r�f�rences).
�L'art. 256c al. 3 CC n'accorde aucun d�lai suppl�mentaire, m�me de courte dur�e; il incombe au demandeur d'agir avec toute la c�l�rit� possible d�s que la cause du retard a pris fin (ATF 132 III 1 consid. 3.2 p. 5; 129 II 409 consid. 3 p. 412; HEGNAUER, op. cit., n. 59
ad�art. 256c CC); en principe dans le mois qui suit la fin de la cause du retard, sauf circonstances exceptionnelles, telles que la maladie ou une p�riode de vacances (ATF 132 III 1 consid. 3.2 p. 5 et arr�t 5A_492/2010 du 13 d�cembre 2010 consid. 6.1.1).
3.2.�En substance, l'autorit� de premi�re instance a estim� que le mari n'a pas respect� le d�lai relatif d'un an de l'art. 256c al. 1 CC, mais qu'il existait des " justes motifs subjectifs " expliquant le retard du demandeur. L'�pouse a ainsi entretenu un espoir de la poursuite de la vie conjugale et le mari a �t� victime d'un blocage psychologique paralysant toute action, notamment en raison du comportement changeant et contradictoire de son �pouse, singuli�rement de la promesse de celle-ci que le p�re biologique ferait les d�marches pour reconna�tre son fils et l'annonce que " le p�re biologique [...] aurait menac� d'enlever son fils, s'il le reconnaissait ". Le Tribunal r�gional Jura bernois-Seeland a finalement retenu que l'espoir quant au fait d'habiter ensemble s'�tait �teint seulement le 3 mai 2011, mais qu'au vu d'un SMS du 8 mai 2011 du mari � son �pouse lui demandant de s'engager plus dans leur relation en contrepartie de quoi il ne demandera pas le divorce, ainsi que de la procuration sign�e le lendemain en faveur de son avocat pour introduire une action en d�saveu, les justes motifs existaient jusqu'� cette date. Le Tribunal r�gional a �galement rappel� qu'en ao�t 2012 encore, le mari s'�tait une fois de plus laiss� convaincre par les promesses de son �pouse de reprendre la vie commune, en sorte que l'espoir n'a jamais cess� d'exister, respectivement d'�tre entretenu. Jugeant que les circonstances suffisaient � fonder un juste motif, l'autorit� de premi�re instance a consid�r� que l'int�r�t de l'enfant n'avait pas besoin d'intervenir comme �l�ment d'appr�ciation. S'agissant de la c�l�rit�, le Tribunal r�gional a jug� que la demande d�pos�e dans un d�lai de deux mois et cinq jours �tait un cas limite, mais que les circonstances - singuli�rement le fait que le conseil du demandeur a jug� opportun de s'assurer que la d�cision de son client �tait d�finitive -, ainsi que le respect du d�lai absolu de cinq ans, permettaient de retenir que le mari avait agi avec toute la c�l�rit� requise.
3.3.�En appel, la Chambre civile a constat� qu'il ressort du dossier que le mari savait au plus tard au mois d'octobre 2009, deux mois avant la naissance de l'enfant, que son �pouse �tait enceinte et que, puisqu'il indique qu'il n'a jamais entretenu de relations sexuelles avec sa femme, il n'�tait pas le p�re de l'enfant. L'autorit� pr�c�dente a donc calcul� qu'il s'�tait �coul� 14 mois entre le moment o� le mari a su qu'il n'�tait pas le p�re (octobre 2009) et l'�ch�ance du d�lai relatif d'un an au sens de l'art. 256c al. 1 CC (d�cembre 2010).
�S'agissant des justes motifs qui rendraient le retard excusable, la Chambre civile a indiqu� que seuls des motifs subjectifs pouvaient entrer en ligne de compte, � savoir l'espoir entretenu par l'�pouse, puis d��u, d'une poursuite de l'union conjugale malgr� l'adult�re, ou encore un blocage psychologique du mari paralysant toute action. L'autorit� pr�c�dente a estim� que m�me si l'�poux avait l'espoir d'une poursuite de l'union conjugale, il �tait assist� d'un avocat d�s le mois de mai 2010 et au courant qu'il devait agir avant la fin de l'ann�e 2010, ainsi que l'indiquent les messages MSN des 15 et 19 octobre 2010. Bien qu'elle ne nie pas que le mari a certainement �t� " men� en bateau " par son �pouse et qu'il a dans un premier temps �t� paralys� d'entreprendre toute action, la Chambre civile a consid�r� que le mari avait dispos� de 14 mois pour former sa volont� puis ouvrir action dans le d�lai relatif d'un an, sans que les �l�ments d�terminants � la formation de sa d�cision n'aient �volu�. La cour cantonale a donc retenu que le mari avait certes effectivement de justes motifs pour ne pas prendre de d�cision imm�diatement au vu de l'espoir entretenu par l'�pouse, mais que ces motifs �taient toujours demeur�s identiques au fil du temps, en sorte que rien ne justifiait de ne pas respecter le d�lai de l'art. 256c al. 1 CC. La Chambre civile a jug� que l'opinion du mari �tait � tout le moins form�e le 2 octobre 2010, alors qu'il avait encore plus de deux mois et demi pour introduire son action dans le d�lai ordinaire, sans que le fait qu'il ait chang� plusieurs fois d'avis par la suite ne puisse �tre pris en consid�ration, puisque cela permettrait � d�faut de prolonger ind�finiment le d�lai de p�remption d'un an.
�Par surabondance, la Chambre civile a consid�r� que, m�me s'il devait �tre admis que la fin des " justes motifs " devait �tre fix�e au 8 mai 2011, l'action en d�saveu d�pos�e le 13 juillet 2011, � savoir deux mois et cinq jours depuis la fin des justes motifs, ne respectait assur�ment pas la condition de c�l�rit�. Les motifs retenus par le tribunal de premi�re instance, singuli�rement le fait que l'avocat ait attendu que la d�cision de son client soit d�finitive, ne sont, selon l'autorit� pr�c�dente, aucunement propres � justifier ce d�lai, ce d'autant que la situation d'esp�ce ne correspond pas � des motifs typiques qui justifient d'admettre un d�lai plus long depuis la fin des justes motifs, tel l'accident ou la maladie subite de la partie ou de son mandataire.
�En conclusion, la Chambre civile a consid�r� que le mari ne pouvait pas se pr�valoir de justes motifs suffisants pour justifier le d�passement du d�lai d'une ann�e pr�vu par la loi et que, m�me dans l'hypoth�se o� il pourrait s'en pr�valoir, il n'a pas agi avec toute la c�l�rit� command�e par les circonstances d�s que la cause du retard a pris fin, � savoir le 8 mai 2011 en retenant le moment le plus favorable au mari.
Le recourant fait valoir que l'autorit� pr�c�dente a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des faits et des preuves en retenant que sa volont� d'agir en d�saveu de paternit� �tait form�e d�s le 2 octobre 2010. Le recourant se pr�vaut du contrat de bail sign� par les parties le 23 mars 2011, avec effet au 1
er�avril 2011, exposant que l'intim�e avait promis au recourant d'emm�nager avec lui et de reprendre la vie commune. Ce fait, qui devait �tre pris en compte dans l'appr�ciation des " justes motifs subjectifs ", d�montrerait que le recourant avait l'espoir concret d'une reprise de la vie commune � la fin du mois de mars 2011. L'�pouse ayant ensuite interdit au recourant l'acc�s au nouvel appartement apr�s son emm�nagement, l'espoir de la reprise d'une vie commune aurait au minimum dur� jusqu'au d�but du mois de mai 2011. Le recourant reproche donc � la Chambre civile d'avoir reconnu l'existence de la conclusion d'un nouveau contrat de bail, mais de l'avoir ignor� sans motif en retenant que la volont� du recourant d'agir en d�saveu de paternit� �tait forg�e en octobre 2010, versant ainsi dans l'arbitraire.
4.1.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re au juge du fait (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re correspondant � l'exigence de l'art. 106 al. 2 LTF (�
4.2.�En critiquant l'absence de motif invoqu� par la cour cantonale pour ne pas prendre en consid�ration la date de l'�chec de la cohabitation au mois de mai 2011, le recourant occulte le raisonnement de la Chambre civile qui a retenu que les motifs li�s � l'espoir de la reprise d'une vie commune entretenu par l'�pouse, notamment en signant un nouveau contrat de bail, sont toujours demeur�s identiques au fil du temps, autrement dit que les �l�ments d�terminants � la formation de sa d�cision n'ont pas �volu�, en sorte qu'il n'avait pas eu � prendre une d�cision imm�diatement dans cette situation d'incertitude au sujet de la vie commune, mais qu'il avait dispos� de 14 mois dans ces circonstances pour forger sa volont� (�
cf. supra�consid. 3.3). La signature du contrat de bail le 23 mars 2011 n'a donc manifestement pas �t� ignor�e sans motif, mais a �t� jug�e non pertinente pour appr�cier l'existence de "justes motifs" au sens de l'art. 256c al. 3 CC, d�s lors que cet �l�ment ne confirme que le fait que l'�pouse s'est toujours efforc�e d'entretenir un espoir de reprise de la vie commune, ce qui ne suffit pas � admettre l'existence de "justes motifs" dans le cas d'esp�ce. Le recourant ne conteste par ailleurs pas qu'il a dispos� de 14 mois pour prendre sa d�cision dans les m�mes circonstances d'espoir de reprise de la vie commune, ni qu'il ignorait que le d�lai relatif de p�remption �choyait � la fin de l'ann�e 2010. Le recourant, en affirmant que les circonstances d'esp�ce devaient �tre consid�r�es comme des "justes motifs" suffisants pour justifier le non-respect du d�lai de p�remption, substitue donc son appr�ciation � celle de la cour cantonale qui a expos� que la signature du contrat de bail en 2011, et de mani�re g�n�rale tous les actes visant � entretenir l'espoir du mari d'une reprise de la vie commune, ne sont pas pertinents dans ce contexte; le grief, autant qu'il r�pond � l'exigence de motivation (�
cf. supra�consid. 2 et 4.1), doit donc �tre rejet�.
Le recourant critique �galement la motivation subsidiaire de la d�cision querell�e, � savoir l'appr�ciation des juges pr�c�dents quant � la c�l�rit� avec laquelle il a d�pos� sa demande en d�saveu de paternit� apr�s l'extinction des justes motifs. Il se limite toutefois � affirmer qu'il �tait encore pr�t � reprendre la vie commune en ao�t 2012, qu'il n'a perdu cet espoir qu'au mois de septembre 2012 lorsqu'il s'est r�solu � ouvrir une proc�dure de divorce, et que l'action en d�saveu de paternit� a �t� d�pos�e en d�pit de son incertitude quant � l'espoir de la reprise d'une vie commune pour pr�server le d�lai absolu de cinq ans, alors qu'il ne partait pas du principe que les "justes motifs" au sens de l'art. 256c al. 3 CC avaient disparu, en sorte qu'il consid�re avoir agi avec une grande c�l�rit�. En se limitant � indiquer que des "justes motifs" au sens de l'art. 256c al. 3 CC devaient �tre admis et qu'ils perdurent encore, le recourant se fonde sur sa propre appr�ciation de la cause (�
cf. consid. 4.2�
supra�) et �carte ce faisant la question de la c�l�rit� avec laquelle il a ouvert action en d�saveu de paternit�, mais ne conteste pas l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle les circonstances sont rest�es inchang�es au fil du temps. Quoi qu'il en soit, le recourant ne soul�ve aucun grief clair - m�me implicite - contre l'arr�t cantonal en ce qu'il reproche au recourant de ne pas avoir fait preuve de la c�l�rit� requise en laissant s'�couler deux mois et cinq jours entre la fin des justes motifs et le d�p�t de son action. La critique du recourant relative � la c�l�rit� du d�p�t de la demande est donc d'embl�e irrecevable (�
Le recourant d�nonce finalement l'abus de droit commis par son �pouse, qui savait que le d�lai relatif pour ouvrir action �tait d'un an et qui a entretenu l'espoir de son mari de reprendre la vie commune jusqu'� l'�ch�ance de ce d�lai et r�it�re ses promesses lorsqu'elle peut tirer un avantage de la situation. Le recourant consid�re que, au vu de son comportement, son �pouse ne peut se pr�valoir de bonne foi du d�lai de l'art. 256c al. 1 CC. Le recourant n'a cependant jamais fait valoir l'abus de droit de son �pouse, ni dans sa demande en d�saveu de paternit�, ni dans son m�moire de r�ponse � l'appel form� par celle-ci. Le recours au Tribunal f�d�ral n'�tant ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� toutes les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (ATF 135 III 1 consid. 1.2 p. 3 s. et 424 consid. 3.2 p. 429; 134 III 524 consid. 1.3 p. 527), le grief de l'abus de droit est d'embl�e irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la 2
e�Chambre civile de la Section civile de la Cour supr�me du canton de Berne.