Source: https://apram.com/agenda/apram-reunion-conjointe-des-commissions-da-et-dm-consequences-de-larret-cofemel-focus-sur-lallemagne/
Timestamp: 2020-05-25 17:44:24+00:00
Document Index: 78836127

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APRAM / Réunion conjointe des Commissions DA et DM / "Conséquences de l’arrêt Cofemel, focus sur l’Allemagne" - APRAM
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Le 09/06/2020 à 17h30
APRAM / Réunion conjointe des Commissions DA et DM / « Conséquences de l’arrêt Cofemel, focus sur l’Allemagne »
Nous espérons que vous allez tous bien en dépit de ce contexte bouleversant qui se prolonge.
Vous avez été nombreux à nous faire part de votre intérêt pour l’organisation d’une visioconférence, en particulier sur les conséquences de l’arrêt Cofemel sur la protection des œuvres des arts appliqués par le droit d’auteur.
Comme cet arrêt va avoir des répercussions dans toute l’UE, nous avons décidé de prévoir un cycle de réunions sur ce thème, avec à chaque fois un focus sur un pays européen. Cela nous paraît d’autant plus judicieux qu’en raison de l’harmonisation de la notion d’originalité par la Cour de justice, un « dialogue » va nécessairement s’instaurer entre les juges européens. Il nous semble donc utile de prendre en considération les courants jurisprudentiels européens qui vont émerger au sein de l’UE, notamment pour mesurer les éventuels écarts avec la jurisprudence française et anticiper si possible ses évolutions.
Pour des raisons d’organisation, et parce que nous souhaiterions inviter nos magistrats pour la partie française – ce qui est difficile à envisager à court terme, nous avons décidé de ne pas commencer par la France mais par l’Allemagne, dont la jurisprudence va probablement être influencée par l’arrêt Cofemel.
Nous avons donc le plaisir de vous convier à une première réunion conjointe des Commissions Droit d’auteur et Dessins & Modèles, en visioconférence, sur le thème suivant: « Conséquences de l’arrêt Cofemel, focus sur l’Allemagne », le Mardi 9 juin 2020 à 17h30.
Pour aborder ce thème, et commencer au mieux ce cycle de réunions, le Professeur Nicolas Binctin nous fera le plaisir de présenter en premier lieu son analyse de l’arrêt Cofemel. Nos collègues allemands Frank Hagemann et Georges Brox, Rechtsantwälte à Hambourg, nous présenterons leur analyse des conséquences de cet arrêt en Allemagne.
Nous vous remercions de confirmer votre participation aux adresses mail suivantes : saida.haouchine@renault.com / pierre.massot@cabinet-arenaire.com. Nous vous adresserons par la suite les codes pour accéder à la réunion.
Saïda Haouchine & Pierre Massot
Intervenants : Monsieur le Professeur Nicolas Binctin
Dr. Frank Hagemann, Rechtsantwalt
Monsieur Georges Brox, Rechtsantwalt
Publié dans Agenda, Dessins et Modèles