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Timestamp: 2016-10-28 16:02:31+00:00
Document Index: 12107822

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 177', 'art. 183', 'art. 182', 'art. 991', 'art. 1096', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 100', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 20', 'art. 100', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 182', 'ATF ', 'art. 990', 'art. 991', 'art. 991', 'art. 992', 'art. 993', 'art. 1096', 'art. 991', 'art. 993', 'art. 1005', 'art. 1044', 'art. 991', 'art. 991', 'art. 1096', 'art. 18', 'art. 991', 'art. 993', 'art. 105', 'art. 991', 'art. 1085', 'art. 991', 'art. 1085', 'art. 991', 'art. 1096']

5A_378/2010 (30.08.2010)
repr�sent�e par Mes Andrew Gabarski et
opposition � une poursuite pour effets de change,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 6 mai 2010.
A.a C.________ SA, � X.________, est une soci�t� d'affacturage qui a �t� absorb�e par B.________ SA le 12 novembre 2009.
A.________ SA, � Y.________, est une soci�t� active dans le domaine du commerce et de la distribution de produits pharmaceutiques, de sant� et d'hygi�ne, de mat�riel m�dical, produits de parfumerie, cosm�tiques, denr�es alimentaires et produits de nettoyage. D.________ est une personne autoris�e � signer individuellement pour cette soci�t� dans ses relations avec C.________.
E.________ est un partenariat limit� de droit anglais ("Limited Partnership") dont le si�ge se trouve � Z.________. Ses associ�s sont F.________ Gmbh ["General Partner"] et G.________ ["Limited Partner"]. Ce partenariat limit� ne dispose pas de la personnalit� morale, mais il est usuellement d�sign�, en droit anglais, par sa raison sociale. L'administrateur unique de F.________ et de G.________ est D.________, seule personne autoris�e � repr�senter E.________ dans le cadre de ses relations bancaires actives avec B.________ SA et disposant d'une signature individuelle sur le compte ouvert au nom du partenariat. Il est en particulier express�ment autoris� � �mettre, accepter, endosser ou acquitter tout effet de change pour le compte de E.________.
A.________ SA, E.________ et H.________, soci�t� de droit fran�ais, font partie d'un groupe de soci�t�s appartenant � la famille D.________.
A.b Par contrat du 12 mars 2007, A.________ SA s'est engag�e � c�der � C.________ ses cr�ances envers ses acheteurs en contrepartie d'un financement d'au maximum 15'000'000 fr. desdites cr�ances et/ou � assumer le risque de non-paiement des acheteurs. A cet effet, elle s'obligeait � encaisser ses cr�ances exclusivement sur son compte nanti aupr�s de B.________ SA, les cr�ances �tant mises en gage au profit de C.________ en vertu d'un acte de nantissement s�par�, et � interpeller ses acheteurs qui utiliseraient un autre compte pour le paiement.
En octobre 2008, C.________ s'est aper�ue que les paiements de factures transitaient par la soci�t� H.________ avant de bonifier le compte nanti, de sorte qu'elle a exig� de A.________ SA qu'elle avise ses d�biteurs d'effectuer leurs versements directement sur ledit compte. A.________ SA a r�pondu que H.________ �tait une entit� sous son entier contr�le et un instrument � son service. Parall�lement, elle a requis en vain l'augmentation de sa ligne de cr�dit.
Finalement, par courrier du 25 f�vrier 2009, C.________ a pris note que A.________ SA rembourserait l'int�gralit� du "financement factoring" au 15 avril 2009, soit une somme d'un peu plus de 17 millions d'euros, et a r�sili� le contrat pour justes motifs avec effet � cette date. Le 25 mars 2009, les deux soci�t�s ont conclu un contrat de remboursement ("Repayment Agreement"), contresign� pour accord par E.________, soit pour elle D.________. A teneur de ce contrat, A.________ SA reconnaissait �tre redevable envers C.________ de la somme de 17'326'854,94 euros plus int�r�ts depuis le 1er mars 2009 et s'engageait � la rembourser par le versement de cinq acomptes de 3'000'000 euros, aux �ch�ances des 31 octobre, 30 novembre, 31 d�cembre 2009, 31 janvier, 28 f�vrier et 31 mars 2010 pour le solde, sur le compte nanti aupr�s de C.________. Cette op�ration �tait garantie au moyen de six lettres de change ("bills of exchange") de 3'000'000 euros chacune, �mises par E.________, payables aux m�mes �ch�ances sur le compte nanti de A.________ SA aupr�s de C.________ et devant �tre avalis�es par D.________. E.________ a accept� de souscrire cet engagement parce que A.________ SA s'�tait engag�e � lui vendre des marchandises pour une somme de 18'000'000 euros.
A.c Le premier des six effets de change a la teneur suivante (indications pr�-imprim�es mentionn�es en caract�re normal et compl�ments en italique):
[Timbre de la soci�t� et signature manuscrite, sous forme de sigle]
L'effet de change contient �galement au recto la mention suivante:
[signature manuscrite sous forme de sigle, comme pr�c�demment] D.________".
CH - (...)" [timbre de la soci�t� et
signature manuscrite, sous forme d'un autre sigle que pr�c�demment].
A.d A.________ SA n'a vers� aucune somme en ex�cution du contrat de remboursement. E.________ a vers� le 7 mai 2009 un acompte de 46'332 fr. � valoir sur l'effet de change pr�cit�.
B.________ SA, endossataire subs�quente de C.________, a pr�sent� ledit effet au paiement � I.________ SA, qui l'a refus�, ce dont il a �t� dress� prot�t.
B.a B.________ SA a requis une poursuite pour effets de change � l'encontre de A.________ SA, pour la somme de 4'551'037 fr. 50 r�sultant dudit effet de change endoss� par la poursuivie (contre-valeur de 3'000'000 euros = 4'531'320 fr. plus int�r�ts � 6% d�s le 30.10.2009), plus frais du prot�t (4'558 fr. 10), des avis donn�s (25 fr.) et droit de commission (15'104 fr. 40). Le commandement de payer de cette poursuite no xxx a �t� frapp� d'opposition.
B.b L'instruction de la cause a �t� ajourn�e jusqu'� droit jug� sur une plainte de A.________ SA, qui exigeait que la poursuivante, qui �tait au b�n�fice d'un droit de gage, r�alise pr�alablement son gage en vertu de l'art. 41 al. 1bis LP. La Commission de surveillance des offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a rejet� la plainte par d�cision du 17 d�cembre 2009, au motif que la poursuivante ayant choisi d'introduire contre une d�bitrice sujette � la poursuite par voie de faillite une poursuite pour effets de change, la poursuivie ne pouvait pas, en vertu du texte clair de l'art. 177 al. 1 LP, exiger par la voie de la plainte la r�alisation du gage. Cette d�cision a �t� confirm�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 janvier 2010 (5A_863/2009).
B.c Par jugement du 16 f�vrier 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable l'opposition de la poursuivie.
Saisie de recours des parties, la poursuivie concluant principalement au prononc� de la recevabilit� de son opposition et la poursuivante � l'ordonnance de mesures conservatoires conform�ment � l'art. 183 LP, la Cour de justice cantonale a, par arr�t du 6 mai 2010, ordonn� les mesures conservatoires requises, confirm� le jugement entrepris pour le surplus et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par acte du 17 mai 2010, la poursuivie a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te d'effet suspensif et tendant principalement au prononc� de la recevabilit� de son opposition. Elle invoque la violation de l'art. 182 ch. 3 LP en relation avec, d'une part, les dispositions des art. 991 ch. 2 et 8, 992 al. 1 CO relatives � la lettre de change et, d'autre part, celles des art. 1096 ch. 1 et 7, 1097 al. 1 CO concernant le billet � ordre.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 mai 2010, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise quant � la continuation de la poursuite, pour �viter le prononc� de la faillite de la recourante; elle a �t� rejet�e en tant qu'elle portait sur la lev�e des mesures conservatoires, en raison du risque de disparition de fortune.
Le recours a �t� interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirig� contre l'arr�t rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF), dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Il r�pond en outre aux exigences de forme (art. 42 LTF).
Le recours a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai de 5 jours indiqu� dans la d�cision attaqu�e. Il s'agit l� du d�lai pr�vu par l'art. 100 al. 3 let. a LTF. A la lettre, cette disposition n'est cependant applicable qu'aux d�cisions d'une autorit� cantonale de surveillance et non � celles d'une autorit� judiciaire comme en l'esp�ce (cf. FRIDOLIN Walther, Auswirkungen des BGG auf die Anwaltschaft/Parteivertretung, in Reorganisation der Bundesrechtspflege - Neurerungen und Auswirkungen in der Praxis, p. 357; HANSJ�RG PETER, Das neue Bundesgerichtsgesetz und das Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, in BlSchK 2007, p. 9), de sorte que le d�lai entrant en ligne de compte devrait �tre en principe celui de 30 jours de l'art. 100 al. 1 LTF. Sous l'empire de l'ancienne organisation judiciaire f�d�rale, le recours au Tribunal f�d�ral ouvert contre les d�cisions rendues sur la recevabilit� de l'opposition dans la poursuite pour effets de change, soit le recours de droit public, devait �tre d�pos� dans le d�lai de 30 jours de l'art. 89 al. 1 aOJ (cf. notamment les arr�ts 5P.396/1993 du 20 d�cembre 1993, consid. 1 non publi� in ATF 119 III 108 et 5P.371/2002 du 13 novembre 2002, consid. 1.1). Rien dans les travaux du l�gislateur n'indique qu'il devait en aller diff�remment pour le recours ouvert en la mati�re sous l'empire de la loi sur le Tribunal f�d�ral entr�e en vigueur le 1er janvier 2007, l'exception de l'art. 100 al. 3 let. a LTF correspondant au droit en vigueur jusqu'alors (art. 20 LP; FF 2001 4138). Certains auteurs pr�conisent, sans toutefois motiver leur point de vue, que c'est un d�lai de 5 jours qu'il y aurait lieu d'observer, m�me si la d�cision ne rel�ve pas d'une autorit� de surveillance, mais bien d'une autorit� judiciaire (EDGAR PHILIPPIN, La nouvelle loi sur le Tribunal f�d�ral. Effets sur le droit des poursuites et faillites, in JT 2007 II (suppl�ment hors �dition) 152; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, commentaire 2008, p. 1491 ch. 4106). En l'esp�ce, la question souffre cependant de demeurer ind�cise puisque, quelle que soit la disposition prise en consid�ration (art. 100 al. 1 ou 3 let. a LTF), le d�lai a de toute fa�on �t� respect�.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2 Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� et compl�t� conform�ment aux principes expos�s ci-dessus. Il n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1); il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (ATF 133 IV 286 consid. 1.4), il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
Aux termes de l'art. 182 ch. 3 LP, le juge d�clare l'opposition recevable lorsque le d�biteur soul�ve une exception admissible en mati�re de lettre de change et qu'elle para�t fond�e. Sont vis�es ici, notamment, les exceptions qui mettent en cause la validit� de l'engagement cambiaire. Une preuve stricte n'est pas exig�e; il suffit - comme cela ressort du texte l�gal (�para�t fond�e�) - que le moyen soit rendu vraisemblable (ATF 113 III 89 consid. 4a; arr�t 5P.372/2002 du 13 novembre 2002 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
3.1 La lettre de change ("bill of exchange") est une instruction irr�vocable par laquelle le tireur [celui qui �met la lettre] charge le tir� [celui qui doit payer] de payer la somme port�e sur la lettre de change au preneur [celui auquel le paiement doit �tre fait ou � l'ordre duquel ce paiement sera fait] (Antoine Eigenmann, Commentaire romand du Code des obligations II, n. 12 ad Intro. aux art. 990-1099 CO; Fran�ois Dessemontet, Le droit de change, Publication Cedidac 55, 2004, p. 16 ss).
Selon l'art. 991 CO, la lettre de change doit contenir, entre autres �nonciations, la d�nomination de lettre change ins�r�e dans le texte m�me du titre (ch. 1), le mandat pur et simple de payer une somme d�termin�e (ch. 2) et la signature du tireur (ch. 8). Le titre dans lequel une des �nonciations indiqu�es � l'art. 991 CO fait d�faut ne vaut pas comme lettre de change, sauf dans certains cas (art. 992 CO), qui n'entrent pas en ligne de compte en l'occurrence.
La lettre de change peut �tre tir�e sur le tireur lui-m�me (art. 993 al. 2 CO). M�me si cette forme de lettre de change a les caract�ristiques d'un billet � ordre (cf. art. 1096 CO), les art. 991 ss CO sont applicables: la garantie est alors la m�me qu'en mati�re de lettre de change ordinaire, ce qui devient juridiquement pertinent d�s le premier endossement. L'identit� des personnes doit �tre clairement apparente sur le titre (Eigenmann, op. cit., n. 5 ad art. 993 CO).
L'endosseur est, sauf clause contraire, garant de l'acceptation et du paiement de la lettre de change (art. 1005 al. 1 CO). Il est en outre tenu, solidairement avec ceux qui l'ont tir�e, accept�e ou avalis�e, envers le porteur (art. 1044 al. 1 CO).
3.2 L'arr�t attaqu� retient tout d'abord que l'effet de change en cause ("bill of exchange") comporte la d�nomination d'une lettre de change, selon la traduction admise par les parties, de sorte qu'il n'existe aucune ambigu�t� � cet �gard. Il constate ensuite que l'effet comprend un mandat pur et simple de payer, exprim� par les termes: "we pay" (nous payons), qu'il est en outre tir� sur le tireur lui-m�me, soit E.________, et qu'enfin D.________ y a appos� sa signature manuscrite pour le compte de cette entit�, signature qui �tait n�cessaire et suffisante, la loi n'exigeant pas d'ajouter l'indication du nom du signataire en toutes lettres. L'arr�t attaqu� rel�ve par ailleurs que le pr�nomm� disposait du pouvoir d'engager seul E.________, qu'il �tait autoris� � �mettre un effet de change au nom de ce partenariat limit� et que ce dernier, bien que ne disposant pas de la personnalit� morale selon le droit anglo-saxon, �tait usuellement d�sign� selon sa raison sociale et avait explicitement admis la validit� de la lettre de change en versant un acompte de 46'332 fr. le 7 mai 2009. L'arr�t attaqu� conclut enfin que toutes les conditions de validit� formelle de la lettre de change sont r�alis�es.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� la loi en tenant pour r�alis�e la condition relative � la mention essentielle du mandat pur et simple de payer (art. 991 ch. 2 CO). La formulation � we pay � (nous payons) ne correspondrait pas � une injonction (mandat selon l'art. 991 ch. 2 CO), mais � un engagement de payer (promesse selon l'art. 1096 ch. 2 CO).
La formule usuelle relative au mandat pur et simple de payer est: "veuillez payer", mais toute autre formule �quivalente convient �galement. Une lettre de change libell�e � Am 25. M�rz 1971 zahle ... gegen diesen ... Wechsel an die Order ... � (les mentions reproduites �tant pr�imprim�es) n'est pas valable, car elle est ambigu�. Il est en effet possible d'ins�rer aussi bien � zahle ich � que � zahlen Sie �, ce qui ne permet pas de distinguer si l'effet est un billet � ordre ou une lettre change (arr�t du Pr�sident du Tribunal sup�rieur du canton d'Appenzell Rhodes-Ext�rieures du 15 d�cembre 1971 publi� in RSJ 68 (1972) p. 97 n� 37). L'ordre doit �tre pur et simple, mais il est accessible � une interpr�tation sous l'angle de l'art. 18 CO, ce qui peut l�gitimer l'usage des mots "nous paierons" au lieu de ceux � veuillez payer �, en tout cas lorsqu'un tir� est d�sign� et a fortiori si ce dernier a accept� (Dessemontet, op. cit., p. 16/17, ch. 12, qui se r�f�re � l'arr�t du Tribunal sup�rieur du canton d'Argovie du 21 janvier 1971, publi� in RSJ 69 (1973) p. 74 n� 49). D'aucuns ont certes reproch� � cet arr�t d'admettre trop g�n�reusement la validit� d'un tel effet comme lettre de change (J�ggi/Druey/von Greyerz, Wertpapierrecht, p. 154 note 3). Cependant, ce qui ressort avant tout de la jurisprudence en question, c'est qu'il faut, en pr�sence de contradictions dans le texte de l'effet de change incrimin�, tenter de les r�soudre en recherchant la volont� r�elle et concordante manifest�e par les parties.
En l'esp�ce, l'on a affaire � un effet de change d�nu� de contradictions internes et ne posant pas de probl�me d'interpr�tation. Son texte, qui reprend les �nonciations exig�es par l'art. 991 CO, traduit clairement la volont� des parties de cr�er une lettre de change tir�e sur le tireur lui-m�me conform�ment � l'art. 993 al. 2 CO. En effet, conform�ment aux constatations souveraines de la cour cantonale (cf. art. 105 LTF), que la recourante ne conteste d'ailleurs pas (recours, p. 4 ch. III/4), il comporte, au recto, la d�nomination d�nu�e d'ambigu�t� d'une lettre de change ainsi que le mandat pur et simple du tireur E.________, donn� � lui-m�me (tir�) et logiquement exprim� par la formule � we pay �, de payer, le 30 octobre 2009, la somme de 3 millions d'euros � l'ordre de la recourante aupr�s de I.________ SA, lieu du paiement; il porte en outre, toujours au recto, la signature - pour le tireur/tir� et en outre comme donneur d'aval - de la personne disposant du pouvoir d'engager seul le tireur/tir� et d'�mettre un effet de change au nom de celui-ci; il mentionne enfin, au verso, l'endossement de la lettre par la recourante � l'ordre de C.________, � laquelle l'intim�e a succ�d� comme endossataire.
Le grief de la recourante relatif � l'art. 991 ch. 2 CO (mandat pur et simple de payer) est par cons�quent infond�.
La signature de celui qui �met la lettre de change doit �tre manuscrite (art. 1085 al. 1 CO; Eigenmann, op. cit., n. 32 ad art. 991 CO; Dessemontet, op. cit., p. 13 ch. 1), exigence que ne sauraient remplir ni une signature proc�dant de quelque moyen m�canique, ni une marque � la main, m�me l�galis�e, ni une attestation authentique (art. 1085 al. 2 CO).
La recourante all�gue qu'une telle signature fait d�faut en l'occurrence, de sorte que l'effet de change en cause devrait �tre d�clar� nul et son opposition admise. Ce faisant, elle s'en prend � la constatation de fait de l'arr�t attaqu� selon laquelle D.________ a appos� sa signature manuscrite sur l'effet de change pour le compte de E.________. Elle ne d�montre cependant pas, conform�ment aux exigences rappel�es plus haut (consid. 2.1), que la cour cantonale aurait commis arbitraire en admettant l'existence d'une signature manuscrite. Selon les faits �tablis en premi�re instance et non remis en cause par l'autorit� cantonale de recours, la signature du tireur �tait tout � fait identifiable comme �tant celle de D.________, d�s lors qu'elle �tait, d'apr�s les pi�ces du dossier, identique � celle figurant sur l'aval donn� par celui-ci et port�e sur l'effet de change, sur le � Limited Partnership Agreement � sign� par D.________ pour le compte des deux associ�s de E.________, ainsi que sur le document bancaire relatif aux signatures autoris�es pour les comptes ouverts aupr�s de B.________ au nom de E.________, respectivement de A.________ SA.
Le grief de la recourante relatif � l'art. 991 ch. 8 CO (signature du tireur), dans la mesure o� il est recevable, est donc lui aussi infond�.
Les deux griefs susmentionn�s devant ainsi �tre rejet�s, la d�cision attaqu�e ne peut qu'�tre confirm�e en tant qu'elle admet que toutes les conditions de validit� formelle de la lettre de change sont en l'esp�ce r�alis�es. Cela suffit � sceller le sort du recours, le Tribunal f�d�ral pouvant ainsi se dispenser d'examiner encore si, comme le soutient la recourante, l'effet de change en cause ne remplirait pas (non plus) les conditions de validit� formelle d'un billet � ordre, soit en particulier celles des chiffres 1 et 7 de l'art. 1096 CO.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.