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Timestamp: 2016-09-26 03:39:20+00:00
Document Index: 179188492

Matched Legal Cases: ['art. 180', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 325', 'art. 9', 'art. 325', 'art. 356', 'art. 66']

6B_1220/2015 (19.07.2016)
6B_1220/2015 � � Arr�t du 19 juillet 2016
X.________, repr�sent� par Me Ga�tan Coutaz, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Carole Ambord Pitteloud, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Le Juge de la Cour p�nale II, du 15 octobre 2015.
Statuant sur opposition � l'ordonnance p�nale du 24 janvier 2013, le Juge du district de Sierre a, par jugement du 10 avril 2014, notamment acquitt� X.________ du chef d'accusation de menaces � l'endroit de son �pouse, A.________.
Par jugement du 15 octobre 2015, le Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du Valais a admis l'appel form� par A.________ contre ce jugement. Il a reconnu X.________ coupable de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. a CP) et l'a condamn� � un travail d'int�r�t g�n�ral de 40 heures. Il a par ailleurs renonc� � r�voquer le sursis accord� par ordonnance p�nale du 29 mars 2011.
En bref, le Juge de la Cour p�nale II a retenu qu'au d�but du mois d'avril 2011, X.________ a exprim� le geste d'�gorger sa femme, tout en lui d�clarant qu'il entendait faire appel � un tiers pour y proc�der.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � sa lib�ration de l'infraction de menaces et � ce que les frais et d�pens soient laiss�s � la charge de A.________.
Le recours s'ouvre sur une pr�sentation des faits sans que le grief d'arbitraire ne soit soulev�. On n'examinera les points ainsi expos�s qu'autant que le recourant d�veloppe, dans la suite de son m�moire, des griefs r�pondant aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Le recourant conteste les faits retenus par la cour cantonale et invoque la pr�somption d'innocence.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Au stade de l'appr�ciation des preuves, le grief d'arbitraire se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH; ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41). En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne pr�venue d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2.�Le recourant soutient, en substance, qu'il �tait arbitraire de retenir qu'il avait menac� l'intim�e. Il conteste que ses d�clarations du 18 ao�t 2011 puissent �tre consid�r�es comme des aveux en rapport avec les faits faisant l'objet de la pr�sente proc�dure; il n'avait en effet reconnu que les menaces du 1er juillet 2010, pour lesquelles il avait d�j� �t� condamn� par ordonnance p�nale du 29 avril 2011. M�me dans le cas contraire, ses r�tractations du 9 avril 2013 devaient emporter la conviction du juge. Par ailleurs, les accusations tr�s g�n�rales et peu d�taill�es de l'intim�e n'�taient pas cr�dibles. La cour cantonale s'�tait en outre fond�e sur des faits non prouv�s pour en d�duire que son comportement et son temp�rament �taient compatibles avec les faits de la cause.
2.3.�De mani�re g�n�rale, le recourant rediscute les �l�ments de preuve pris en consid�ration par la cour cantonale, � laquelle il oppose, pour l'essentiel, sa propre appr�ciation. Une telle d�marche, appellatoire, n'est pas admissible dans le recours en mati�re p�nale (consid. 2.1 supra). Ce nonobstant, m�me � supposer que ses griefs soient recevables, ils sont infond�s pour les motifs qui suivent.
2.3.1.�Selon le proc�s-verbal d'audition du recourant du 18 ao�t 2011, la police a pos� au recourant la question suivante: "�
Connaissance vous est donn�e des griefs exprim�s par votre �pouse dans sa plainte du 25.08.2011; veuillez-vous expliquer�(sic) ? ". Comme le rel�ve le recourant, la date mentionn�e est fausse: en effet, la plainte de l'intim�e a �t� re�ue le 25.07.2011 et non le 25.08.2011 (dossier n�5). Il s'agit vraisemblablement d'une erreur dans la transcription du proc�s-verbal, la date erron�e se situant dans l'avenir par rapport au jour de l'audition du recourant. En tous les cas, le recourant pouvait comprendre qu'il s'agissait d'une plainte d�pos�e r�cemment. Autant qu'il soutient que seuls les " griefs ", et non les " faits " de la plainte lui auraient �t� expos�s, le recourant n'�tablit pas qu'il ne lui aurait pas �t� donn� une connaissance suffisante de la plainte, lui permettant en particulier d'identifier les actes qui lui �taient reproch�s dans ce cadre.
Par ailleurs, la cour cantonale a relev� � juste titre que si le recourant avait pens� qu'il avait �t� convoqu� par la police pour r�pondre une nouvelle fois d'agissements pour lesquels il avait �t� condamn� cinq mois plus t�t - comme il l'a soutenu lors de son audition du 9 avril 2013 - il n'aurait certainement pas manqu� de le signaler imm�diatement. Contrairement � ce que soutient le recourant, cette appr�ciation ne consacre pas un renversement du fardeau de la preuve; en effet, elle ne repose pas sur l'absence de d�monstration de son innocence par le recourant, mais sur l'appr�ciation des preuves disponibles.
Or, loin de r�torquer qu'il avait d�j� �t� condamn� pour les faits sur lesquels il �tait interrog�, l'int�ress� a d�clar�, le 18 ao�t 2011: "�
Je reconnais que lors de nos disputes de couple, j'ai d� prononcer des menaces de mort�". A raison, la cour cantonale a retenu que l'emploi du pluriel excluait qu'il n'e�t en t�te que les faits du 1er juillet 2010, objet de l'ordonnance p�nale du 29 mars 2011. Enfin, dans la mesure o� le recourant situe sa s�paration d�finitive d'avec l'intim�e le 10 avril 2011, les termes " disputes de couple " peuvent tout � fait se rapporter aux disputes intervenues d�but avril 2011, soit au moment de la commission de l'infraction reproch�e dans la pr�sente cause.
La cour cantonale pouvait ainsi retenir sans arbitraire que le recourant avait avou� avoir prof�r� des menaces � l'endroit de son �pouse en avril 2011 et que ses r�tractations intervenues le 9 avril 2013 n'�taient pas convaincantes, ce d'autant qu'il a encore modifi� sa version des faits par la suite en �voquant des injures plut�t que des menaces.
2.3.2.�Contrairement � ce qu'affirme le recourant, les d�clarations de la victime, entendue comme t�moin ou personne appel�e � donner des renseignements, constituent un �l�ment de preuve. Le juge doit, dans l'�valuation globale de l'ensemble des �l�ments probatoires rassembl�s au dossier, les appr�cier librement (arr�ts 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 1.3; 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3). A supposer que la plainte de A.________ doive �tre qualifi�e de vague comme le soutient le recourant, on ne voit pas encore en quoi il faudrait en d�duire que l'intim�e n'est pas cr�dible, attendu qu'elle a pr�cis� les reproches adress�s � son �poux lors de ses diff�rentes auditions. La cour cantonale a de surcro�t relev� que ses d�clarations �taient demeur�es constantes, ce que le recourant ne conteste pas. Le fait que les enfants du couple aient choisi de vivre avec leur p�re plut�t qu'avec leur m�re, ou encore que le comportement de celle-ci ne soit - pr�tendument - pas d�nu� de tout reproche ne pr�sente pas de rapport direct avec les faits d�nonc�s, partant, n'entame pas la cr�dibilit� des d�clarations de l'intim�e. Par ailleurs, que celle-ci n'ait pas affirm� de mani�re claire avoir peur de son mari ne rend pas sa version des faits moins plausible; au contraire, la mesure de ses propos, de m�me que l'absence de toute exag�ration dans ses accusations, constituaient des indices pertinents dans l'appr�ciation de sa cr�dibilit�. Fond�e sur ce qui pr�c�de, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir les d�clarations de l'intim�e pour forger sa conviction.
2.3.3.�Enfin, l'appr�ciation de la cour cantonale sur la compatibilit� du temp�rament et du comportement du recourant avec les propos litigieux n'est pas insoutenable dans la mesure o� elle se fonde sur des faits qui ont fait l'objet d'une ordonnance p�nale entr�e en force (menacer l'intim�e de la " buter " en lui mettant la main sur le visage pour qu'elle se taise) ou qui ont �t� admis par le recourant (jeter l'argent de la pension alimentaire � la figure de l'intim�e, dossier n�20; stationner avec son v�hicule derri�re celui de l'intim�e avant de la suivre, dossier n�34).
2.3.4.�Il s'ensuit que la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant, � l'issue de son appr�ciation des preuves, que le recourant avait menac� de mort l'intim�e en mimant le geste consistant � lui trancher la gorge et en d�clarant qu'il chargerait quelqu'un de s'en occuper. Le grief est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 325 CPP au motif que l'ordonnance p�nale tenant lieu d'acte d'accusation manquerait de pr�cision d�s lors que tant le lieu, la date, que l'heure de la commission des menaces ou encore le type de menaces retenues � sa charge feraient d�faut.
3.1.�Aux termes de l'art. 9 CPP, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le minist�re public a d�pos� aupr�s du tribunal comp�tent un acte d'accusation dirig� contre une personne d�termin�e sur la base de faits pr�cis�ment d�crits. L'art. 325 CPP exige que l'acte d'accusation d�signe, notamment, le plus bri�vement possible, mais avec pr�cision, les actes reproch�s au pr�venu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs cons�quences et le mode de proc�der de l'auteur (let. f) de m�me que les infractions r�alis�es et les dispositions l�gales applicables de l'avis du minist�re public (let. g). Des impr�cisions relatives au lieu ou � la date sont sans port�e, dans la mesure o� le pr�venu ne peut avoir de doute sur le comportement qui lui est reproch� (arr�t 6B_907/2013 du 3 octobre 2014 consid. 1.5).
En vertu de l'art. 356 al. 1 CPP, lorsque le minist�re public d�cide, malgr� une opposition, de maintenir l'ordonnance p�nale, le minist�re public transmet sans retard le dossier au tribunal de premi�re instance en vue des d�bats. L'ordonnance p�nale tient lieu d'acte d'accusation.
3.2.�Dans le cas d'esp�ce, l'ordonnance p�nale situe les faits dans le "�
courant du mois d'avril 2011" et les localise au domicile conjugal, soit � Sierre. Le minist�re public a sp�cifi� que le recourant reconnaissait avoir "�
prof�r� diverses menaces de mort�" � l'encontre de sa femme. Il a expos� plus pr�cis�ment qu'il avait�
" notamment fait le geste de lui trancher la gorge tout en pr�cisant que pour cela il allait engager quelqu'un�".
3.3.�Le recourant �tait en mesure de pr�parer efficacement sa d�fense sur la base de cet acte d'accusation. En particulier, il pouvait identifier tant le lieu que la p�riode correspondant � la commission de l'infraction. En outre, la menace qui a valu au recourant sa condamnation est pr�cis�ment d�crite dans l'acte d'accusation. Le recourant ne soutient pas, d'ailleurs, qu'il aurait eu des doutes sur le comportement qui lui �tait reproch�. Ses propos tenus apr�s avoir fait opposition � l'ordonnance p�nale et lors des d�bats de premi�re instance, relev�s par la cour cantonale, confirment, au besoin, sa parfaite compr�hension des reproches qui lui �taient adress�s et qui ont entra�n� sa condamnation.
Mal fond�, le grief soulev� est rejet�.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).