Source: https://www.archivesdepartementales.puydedome.fr/archives/archives/fonds/FRAD063_000050008/view:123494/n:6
Timestamp: 2020-07-02 06:54:10+00:00
Document Index: 268412363

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art, 1760', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art, 1779']

De Thiézac à Ytrac
Dates extrêmes : 1623/1789
1 C 2772 Thiézac (1688-1754), Thiolières (1731-1779), Thuret (1746-1778).
Thiézac. - Lettre des consuls, 1688, informant l'intendant qu'il n'y a aucuns deniers d'octroi à Thiézac ; lettre de M. Pagès de Vixouzes, du 14 juillet 1754, au sujet de prétendues usurpations de communaux dans le village de La Roucoles.
Thiolières. - Lettres de M. Boyer de la Salle, 1731, relatives aux réparations du presbytère ; reconstruction de l'église qui s'était écroulée dans la nuit du 15 au 16 avril 1769 : délibération des habitants ; ordonnances de l'intendant ; correspondance de M. Teyras de Grandval, 1770-1778 ; procès-verbal de réception en 1779 ; requêtes des entrepreneurs ; rôles de répartition de la dépense.
Thuret. - Requête des habitants de Chassenet se plaignant que les habitants de Saint-Clément de Reignat (généralité de Moulins) se sont attroupés le 28 mai 1778 et ont enlevé 42 bêtes à cornes qui pacageaient dans l'un des communaux dudit village de Chassenet ; avis de M. Touttée, subdélégué ; l'intendant autorise les habitants de Chassenet à soutenir leur droit en justice ; lettre de M. Urion, du 28 mai 1746, au sujet d'une délibération prise par les habitants de Chassenet relativement à un droit de dîner qui leur est dû par M. Douhet de Saint-Germain, propriétaire des dîmes qui se lèvent dans leur collecte ; réparations à l'église : correspondance de l'intendant d'Auvergne avec l'intendant de Moulins et le subdélégué à Riom ; rôles de répartition de la partie de la dépense incombant aux collectes de Sardon et Chassenet, 1762-1764.
1 C 2773 Tinlhat (1748-1754), Tissonnières (1746-1782), Tiviers (1742-1763).
Tinlhat (commune de Billom). - Correspondance de l'intendant avec MM. de La Gardette et Rodde Chalaniat au sujet des réparations du presbytère, 1748 ; requête du curé, 1754, sur le même sujet.
Tissonnières (commune de Joze). - Lettre de M. Bourdillon, 1746, au sujet d'un droit de pacage dans ladite paroisse ; - requête des habitants demandant un secours de 400 livres, pour faire combler un ravin qui intercepte le passage de l'église ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Touttée, subdélégué à Riom, 1782.
Tiviers ; - Lettre du sieur Hugon, 1742, au sujet d'usurpations de communaux dans le village de Belvezet ; réparations au couvert de l'église, 1763.
Dates extrêmes : 1742-1782
1 C 2774 Torsiac (1684-1759), Tortebesse (1757-1778), Tournemire (1753-1770), Tours-sur-Meymont (1724-1786), Tourzel (1684-1750).
Torsiac. - Déclaration des communaux, 1684 ; rôle de contribution pour la réfection de la toiture de l'église, 1759.
Tortebesse. - Avis de M. Touttée sur une délibération dans laquelle les habitants décident de partager les 40 arpents de bois de haute futaie, auxquels ils ont été cantonnés par arrêt rendu entre eux et le commandeur de Tortebesse par arrêt du Conseil du 15 février 1757 ; autorisation de l'intendant, 1778 ; réparations au presbytère, 1772.
Tournemire. - Réparations à l'église entreprises aux frais de M. le marquis d'Anjony ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. d'Anjony de Foix, Pagès de Vixouzes, Dijon, 1753 ; requêtes du sieur Ferluc, curé, demandant que les habitants soient obligés à lui fournir un presbytère ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac ; délibérations des habitants, 1764-1770.
Tours-sur-Meymont. – Pièces relatives à la requête d'un syndic qui demande à être déchargé du syndicat et qu'on le rembourse de ses avances, 1783-1786 ; - ordonnance de M. de La Michodière, intendant, du 30 juin 1753, maintenant les habitants de Tours dans la propriété de la maison qui sert de presbytère, contrairement aux prétentions du chapitre cathédral de Clermont ; l'ordonnance vise des titres de 1332 et de 1433 ; correspondance de l'intendant, du 19 septembre 1756, au sujet de la requête des sieurs Cheze, arpenteur, et Cl. Héritier, appréciateur, demandant le paiement des travaux qu'ils ont faits pour la paroisse de Tours ; quelques quittances délivrées aux consuls de Tours, 1724-1730.
Tourzel (commune de Tourzel-Ronzières). - Etats des patrimoniaux de Tourzel, 1684 et s.d. ; ordonnance de l'intendant, du 20 janvier 1751, enjoignant aux consuls de 1720 à 1750, de rendre compte de leur gestion ; extraits des comptes rendus par les consuls de 1720 à 1750, et pièces justificatives ; états des sommes dues au corps commun par les consuls de 1720 à 1750.
1 C 2775 Trémouille-Marchal (1743-1786), Trémouille-Saint-Loup (1732-1746), Trézioux (1731).
Trémouille-Marchal. - Ordonnance de l'intendant, du 8 juillet 1754, contre des particuliers qui ont usurpé un chemin dans le village de Champredonde ; usurpations dans le communal de Lascostes, dans le village de Lastioulles : avis du subdélégué ; ordonnances de l'intendant, 1755-1761 ; lettre de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, au sujet de la nomination d'un syndic par les habitants du village de La Vidal, pour défendre contre l'abbaye de Port-Dieu, qui exige d'eux un cens qu'ils prétendent n'avoir jamais payé, 1743 ; reconstruction du presbytère : requêtes et délibérations des habitants ; mémoires et lettres de M. Chasteau, subdélégué ; ordonnances de l'intendant ; devis estimatif ; arrêt du Conseil, du 5 décembre 1780, approuvant les travaux et ordonnant l'imposition de la dépense ; rôle de répartition ; réclamations des entrepreneurs, 1783-1786.
Trémouille-Saint-Loup. - Plaintes des habitants du village d'Auzolles, paroisse de Trémouille-Saint-Loup, contre ceux du village de Fouroux, paroisse de Larodde, pour usurpations de communaux, 1732 ; correspondance de l'intendant avec M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, au sujet des plaintes de M. l'abbé de La Nogerette, prieur commendataire de Port-Dieu et curé primitif de La Rodde, contre plusieurs particuliers des paroisses de La Rodde et de Trémouille-Saint-Loup, qui refusent de lui payer les cens qui lui sont dus ; mémoire relatif à cette affaire ; réparations du presbytère, 1745-1746.
Trézioux. - Requête du curé et ordonnance de l'intendant au sujet du presbytère, 1731.
1 C 2776 Usson.
Nominations de syndics, 1783 ; - lettre de M. Larigaudie, du 15 juin 1737, au sujet du clocher de l'église d'Usson, qui menace ruine ; - mémoire de M. Lafont sur les réparations à faire à l'église, 1756 ; - réparations au clocher : délibérations, ordonnances de l'intendant, devis estimatif, 1774 ; adjudication des travaux ; rôles de répartition de la dépense ; procès-verbal de réception, 1775 ; - nouvelles réparations au clocher, en 1782 ; - refonte d'une cloche par Claude Seurot, fondeur, habitant à Clermont, rue du Port, 1729-1734 ; - correspondance de MM. Lafont et Larigaudie, 1752, au sujet des réparations du presbytère ; - mémoire de M. Lafont, 1753, au sujet d'une discussion entre le sieur Larigaudie et les habitants de Commandaire, paroisse d'Usson, relative à la propriété d'un terrain.
Dates extrêmes : 1729-1783
Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets.
1 C 2777 Usson.
Etat des dettes de la paroisse d'Usson, dressé le 27 mai 1662, par Pierre Mazeyras, lieutenant principal en l'élection d'Issoire ; - état de vérification des dettes de la paroisse d'Usson, par Bernard de Fortia, intendant, du 20 février 1666 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 septembre 1666, liquidant à 15 886 livres les dettes de ladite paroisse et ordonnant l'imposition de cette somme avec les intérêts ; - délibération des habitants d'Usson, du 11 décembre 1672, demandant que l'imposition soit faite en vingt années au lieu de dix ; - pièces relatives à la créance du sieur Beraud, prêtre de la communauté d'Usson, contre les consuls de 1658 ; - procès-verbal de vérification des dettes de la ville et communauté d'Usson, par Bernard-Hector de Marle, intendant, du 1er aôut 1673 et des jours suivants.
Dates extrêmes : 1659-1685
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 16 pièces, papier dont 1 cahier de 24 feuillets.
1 C 2778 Usson-en-Forez.
Nomination d'un syndic et demande de décharge par le même syndic, 1779-1780 ; - contruction d'un nouveau cimetière : correspondance de l'intendant d'Auvergne, de MM. Bertin, intendant de Lyon ; Clapeyron, subdélégué général de l'intendance de Lyon ; Madur, subdélégué à Ambert, 1755-1756.
Dates extrêmes : 1755-1780
1 C 2779 Vabres (1700), Valcivières (1770-1781), Valuéjols (1686-1761), Valz-sous-Châteauneuf (1752-1773), Varennes-Saint-Honorat (1683), Varennes-sur-Morge (1778-1780), Vassel (1686).
Vabres. - Ordonnance de M. d'Ormesson, du 15 février 1700, pour la liquidation des dettes de la paroisse.
Valcivières : travaux au presbytère, 1770-1781.
Valuéjols. - Etat des biens communaux de la paroisse en 1686 ; lettre de l'intendant à M. Danty, 1750, l'informant qu'il s'est décidé à homologuer la délibération prise par les habitants de Brezons, Cezens et Montréal, pour intervenir dans le procès mu entre leur seigneur et les habitants de Valuéjols, au sujet de droits d'usage et de chauffage prétendus par ces derniers dans différents bois ; lettre de M. de Miramon ; requête des principaux habitants emphytéotes et censitaires de la terre et seigneurie de Valuéjols au sujet de leur droit de prendre le bois vif et mort dans le bois de Grandval ; correspondance de l'intendant, de MM. de Montboissier, seigneur de Pont-du-Château, de Teillard, de Montluc, 1761.
Valz-sous-Châteauneuf ; - Réparations à l'église et au clocher : délibérations ; lettres de M. Lafont de Saint-Marts ; ordonnances de l'intendant ; adjudication, en 1771 ; arrêt du Conseil, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition de la dépense ; rôle de répartition ; requêtes des entrepreneurs, 1773 ; réparations du presbytère, 1752.
Varennes-Saint-Honorat ; - Déclaration des habitants au sujet des communaux, 1683 ; ordonnance de M. de Malon, intendant, au sujet des créances des communautés, 1683 ; au bas certificat de publication par Berard, curé de Varennes.
Varennes-sur-Morge. - Nomination d'un syndic, 1780 ; approbation par l'intendant d'une délibération des habitants de Clerlande, décidant que les prés destinés à la pâture après la levée des premiers foins seront divisés en deux parties : l'une pour les bestiaux arants, l'autre pour les bêtes à laine, 1778.
Vassel ; - Délibération par laquelle les consuls sont invités à déclarer à l'intendant que la paroisse ne jouit d'aucuns revenus communs, 1686.
Dates extrêmes : 1683-1781
1 C 2780 Vebret (1754-1756), Vedrines (1672-1746), Vergongheon (1744-1745).
Vebret. - Requête des habitants des villages de Pourcharet et de la Vergne-Petiote se plaignant que des habitants du village de Champassy veulent s'approprier un droit dans les communaux de Pourcharet (s.d.) ; ordonnance de l'intendant, du 16 août 1754, contre des particuliers qui ont fait des défrichements dans les communaux du village de Couchal ; ordonnance de l'intendant, septembre 1756, contre des particuliers qui ont usurpé dans le communal de Loradour ; correspondance de l'intendant avec MM. de Mallessaigne et de Tournemire, subdélégués, au sujet d'une contestation entre G. Veyssier, notaire royal et juge de la terre de Cheyssat, et les habitants du même village, relativement à la propriété d'un bois, 1756.
Vedrines (commune de Vieille-Brioude) ; - Lettre de M. de Mombriset, 1746, relative aux réparations du four ; quittances délivrées aux consuls de Vedrines, 1672-1678.
Vergongheon. - Défrichements de communaux dans le village de Reilhac ; réparations à la nef de l'église : correspondance de M. Rossignol avec M. Jouzencie, subdélégué à Lempdes ; rôle de répartition, 1744 ; réparations du presbytère, 1745.
Dates extrêmes : 1672-1756
1 C 2781 Verneugheol (1766-1783), Vernines (1741-1786).
Verneugheol. - Réclamation d'un syndic indiqué pour être consul, 1779 ; réparations du presbytère et de l'église, refonte d'une cloche : requête de Pierre Paschier, curé ; ordonnance de l'intendant, 1766 ; délibération des habitants ; procès-verbal d'adjudication, 1769 ; arrêt du Conseil d'Etat, du 7 mai 1770, ordonnant l'imposition de la dépense ; correspondance de l'intendant avec MM. de La Crène et Maignol ; rôles de répartition ; réclamations du curé et des entrepreneurs ; mémoire relatif à cette affaire, 1774 ; procès-verbal de réception des ouvrages, 1778 ; pièces de dépenses, 1778-1783.
Vernines. - Contestation entre les habitants de Vernines et ceux du village de Besset, 1786, relativement à la propriété d'un communal ; réparations au clocher : requêtes, délibérations ; correspondance de M. Godivel, subdélégué à Besse ; rôle d'imposition ; mémoire de M. Godivel ; rôles de répartition de la dépense, 1768-1769 ; réparations du presbytère, 1741-1743 ; contestation entre les habitants de Vernines et M. de Chalus, seigneur de Prondines, au sujet de prétendues entreprises desdits habitants dans la montagne de Combeperret, 1750 ; procès entre les mêmes habitants et leur seigneur, M. Dufraisse de Vernines, au sujet d'un droit de percière, 1752-1765.
Dates extrêmes : 1741-1786
Dates extrêmes : 1689/1788
1 C 2782 Vertaizon : personnel, travaux (fontaines, horloge, auditoire et maison commune, fours, voirie), finances.
Nomination de Louis Geneix pour syndic de la paroisse, 1784 ; - nomination de gastiers, 1771-1772 ; - délibération, du 1er septembre 1748, relative aux garde-vignes ; - lettre de M. de Merville, du 14 juillet 1731, s'excusant de ne pouvoir exécuter le cantonnement des prés de Vertaizon dont il a été chargé par l'intendant ; - réparations à l'auditoire, à l'horloge et aux fontaines, 1726-1727 ; - lettre de M. Dupin, secrétaire de l'intendance, à M. de La Gardette, subdélégué à Billom, du 13 mai 1748, au sujet de la fontaine de Paulhat ; avis du subdélégué ; - projet de construction d'une nouvelle fontaine et de réparations à l'ancienne, 1786 ; - devis des réparations à faire en 1744 au four banal, à la maison commune, à la halle et à l'horloge, par F. Raimbaux ; - réparations aux fontaines, aux fours banaux, à la halle et à l'horloge, 1753-1754 ; - réparations aux fours banaux, 1787-1788 ; - avis de M. Chabrol, 1740, sur le projet des habitants de Vertaizon de faire refondre la cloche de la chapelle de Notre-Dame de Pitié ; - ban des vendances de 1748 ; - réparations de plusieurs ponts, 1770-1771 ; - avis du subdélégué sur une délibération des habitants de Vertaizon, au sujet du chemin de Vertaizon à la grand'route qui va de Pont-du-Château à Billom, 1785 ; - pièces relatives à la créance prétendue par Jean Vernet, avocat, sur la communauté de Vertaizon, 1689-1692.
Dates extrêmes : 1689-1788
1 C 2783 Vertaizon : comptabilité pour les années 1700-1724.
Comptes des consuls de 1700 à 1724 ; quelques pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1700-1736
1 C 2784 Vertaizon : comptabilité pour les années 1725-1729.
Comptes des consuls de 1725 à 1729, arrêtés en 1736 ; - pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1725-1736
1 C 2785 Vertaizon : comptabilité pour les années 1730-1744.
Comptes des consuls de 1730 à 1744, arrêtés de 1736 à 1753 ; - pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1730-1753
Importance matérielle : 188 pièces, papier, dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 466 ; partie en mauvais état.
1 C 2786 Vertaizon : comptabilité pour les années 1745-1754 .
Comptes des consuls de 1745 à 1754, arrêtés de 1752 à 1755 ; - pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1745-1754
1 C 2787 Vertaizon : comptabilité pour les années 1755-1760.
Comptes des consuls de 1755 à 1760, arrêtés de 1760 à 1761 ; - pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1755-1761
1 C 2788 Vertaizon : comptabilité pour les années 1765-1773.
Compte rendu par Gilbert Geneix, receveur des patrimoniaux, de sa gestion de 1765 à 1773 inclusivement ; - ordonnances de l'intendant ; - correspondance relative à la reddition des comptes du sieur Geneix entre l'intendant et M. Delagardette-Desgiraud, 1764-1786 ; - pièces justificatives des chapitres de recette.
Dates extrêmes : 1764-1786
1 C 2789 Vertaizon : comptabilité pour les années 1765-1773 .
Pièces justificatives des chapitres de dépense du compte de G. Geneix pour 1765 à 1773.
1 C 2790 Vertaizon : comptabilité pour les années 1774-1784 .
Pièces justificatives du compte de G. Geneix pour 1774 à 1784 (le compte manque).
Importance matérielle : 212 pièces, papier.
1 C 2791 Vertaizon : comptabilité pour les années 1774-1784 .
Pièces justificatives du second chapitre et d'une partie du quatrième chapitre de dépense du compte de G. Geneix pour 1774 à 1784.
1 C 2792 Vertaizon : comptabilité pour les années 1785-1788 .
Comptabilité de Gilbert Laire-Seroux, receveur. - Correspondance de l'intendant, de M. Delargardette-Desgiraud ; délibérations et requêtes des habitants relatives à la nomination d'un receveur à la place du sieur Geneix, 1786 ; - pièces justificatives des comptes de Gilbert Laire (le compte manque), 1785-1788.
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 112 pièces, papier.
1 C 2793 Vertaizon : comptabilité des reliquats.
Ordonnance des intendants enjoignant aux consuls de Vertaizon depuis 1720 de rendre compte de leur gestion ; - états des sommes dues à la communauté par les consuls de 1720 à 1760 ; - ordonnances de l'intendant portant décharge au profit de consuls reliquataires ; - correspondance et mémoires ; - cinquième et dernier compte des reliquats, rendu par J.-B. Vigeral, receveur préposé au recouvrement des reliquats des comptes des consuls depuis le 4 août 1760, arrêté en 1763.
Dates extrêmes : 1733-1763
1 C 2794 Vertolaye (1686-1781), Vézac (1755-1769), Vèze (1762-1765), Vézézoux [1750-1789].
Vertolaye ; - Requêtes de François Girard demandant à être déchargé des fonctions de syndic et à être remboursé des avances qu'il a faites, 1779-1781 ; usurpation de communaux dans le village du Garay, 1765 ; déclaration au sujet des revenus patrimoniaux ou communaux, 1686 ; projet de construction d'un presbytère, 1778 ; quittances délivrées aux consuls en 1731.
Vézac. - Acquisition d'un presbytère ; correspondance ; rôle de répartition de la dépense, 1755-1756 ; imposition de 200 livres pour subvenir aux frais de deux procès ; requêtes du syndic ; correspondance de M. Pagès de Vixouzes ; ordonnances de l'intendant ; rôle de répartition, 1768-1769.
Vèze. - Lettre de M. de Pradt, seigneur de Vèze, au sujet d'un procès intenté sous prétexte de défrichements de communaux par un nommé Gibergues aux habitants du village de Lajariges, 1762-1763 ; contruction d'un presbytère, 1765.
Vézézoux. - Requête du curé demandant la démolition d'un ancien four situé devant la porte de son presbytère [s.d.].
1 C 2795 Vialle (Puy-de-Dôme) (1766-1780), Vialles (Haute-Loire) (1768-1772).
Vialle (commune de Luzillat). - Réparations au clocher et à l'église : délibération du 8 mai 1766 ; correspondance de M. de La Crène ; états des décimateurs de la paroisse de Vialle ; devis estimatif et plan dressé par Fournier, architecte ; lettre du sieur Chalvon, curé de Vialle ; lettre de M. de Murol, datée de Murol près Maringues, 1770 ; procès-verbal de réception des ouvrages, 1780.
Vialles (commune de Lamothe). - Réparations à l'église et au pavé du bourg de Vialles : délibération des habitants, 1768 ; correspondance de l'intendant, de M. de Mombriset, du vicomte de Montchal, de M. Gueyffier, du sieur Duclos ; lettre d'envoi par M. d'Ormesson, le 4 octobre 1770, d'un arrêt du Conseil qui autorise les réparations du pavé et du chemin du bourg de Lamothe ; rôle de répartition de la dépense ; requêtes de l'entrepreneur, 1772.
Dates extrêmes : 1766-1780
1 plan conservé sous la cote 22 Fi 187.
1 C 2796 Vic-en-Carladès.
Lettres de MM. Pagès de Vixouzes et Sobrier de Laubret, 1759, au sujet d'une contestation entre M. de Sistrières et les habitants de Vic au sujet de la tenue des assemblées publiques ; - lettres de MM. de Sadourny et Froquières, 1732, au sujet des prétendues plaintes du père Apollinaire, augustin, sur son séjour à Vic où il avait prêché l'Avent ; - certificats des consuls, 1688-1692, attestant que dans ledit lieu il n'y a jamais eu de deniers patrimoniaux ni d'octroi ; - défrichements de communaux, 1754-1755 ; - lettre de M. de Caldaguès, 1732, au sujet d'une imposition faite en sa faveur sur la paroisse de Vic ; - réparations à l'église : correspondance et mémoires de M. Pagès de Vixouzes ; arrêt du Conseil d'Etat, du 26 novembre 1754, approuvant l'adjudication des travaux et autorisant l'imposition de la dépense ; - rôle de répartition ; - correspondance relative au compte du produit de la ferme du communal du Joignial, 1754 ; - pièces relatives au loyer du presbytère, 1762-1783 ; - réparations à la fontaine, 1742-1744 ; - refonte de la grande cloche : correspondance de l'intendant avec M. Pagès de Vixouzes ; pièces de dépenses ; rôle de répartition, 1752-1754 ; - quittance délivrée aux consuls de Vic en 1689.
Dates extrêmes : 1688-1783
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 64 pièces, papier dont 2 cahiers de 69 feuillets.
1 C 2797 Vic-en-Carladès.
Procès-verbal de vérification des dettes de Vic par M. Le Camus, intendant, 1670-1671. Avis de l'intendant sur les créances prétendues sur ledit lieu de Vic ; - pièces de procédure et requêtes à M. de Vaubourg, intendant, 1688-1692, au sujet de la créance de M. de Caldaguez ; pièces produites par ce dernier depuis 1661, comprenant entre autres un rôle d'impositions sur la paroisse pour 1661 ; - mémoires et correspondance de M. de La Houssaye, de MM. Bidé de la Grandville et Trudaine, intendants d'Auvergne, au sujet d'une requête par laquelle M. de Caldaguez, président en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, demande le paiement de 13 348 livres restant d'une créance sur Vic liquidée par arrêt du Conseil du 16 juin 1693 ; l'affaire est portée au Conseil d'Etat, 1729-1734.
Dates extrêmes : 1661-1734
Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 59 pièces, papier dont 5 cahiers de 294 feuillets.
Dates extrêmes : 1653/1787
1 C 2798 Vic-le-Comte : assemblées, personnel, biens patrimoniaux.
Arrêt de liquidation des offices de premier et troisième consuls de Vic-le-Comte, créés par édit de janvier 1704 ; quittance de la somme en 1712 ; - nomination du sieur Chamboissier, docteur en médecine, 1766, pour remplir pendant 3 années la place de maire de la ville de Vic-le-Comte ; - nomination de Jean Chambon pour commissionnaire, 1782 ; - nomination d'un messager, 1786 ; - requête d'un syndic, demandant sa décharge, 1787 ; - plaintes contre le sieur Margeride, syndic, qui cherche à éluder l'exécution de l'ordonnance relative à la formation des nouvelles municipalités ; état de ceux qui composent la faction du sieur Margeride ; ordonnance de l'intendant du 7 août 1787, enjoignant au sieur Margeride de convoquer l'assemblée des habitants pour procéder à l'élection de la municipalité ; - copie de : 1) lettres royales du 23 avril 1584, accordant aux habitants de Vic-le-Comte l'octroi d'une imposition ; 2) autres lettres royales du 8 novembre 1624, renouvelant ledit octroi ; état des deniers communs en 1689 ; - lettre de M. Arnaud, du 20 décembre 1735, sur les revenus de Vic-le-Comte ; - lettre de l'intendant, 1744, au sujet de l'adjudication du courtage ; - délibération des habitants, du 5 décembre 1756, au sujet d'une plainte adressée à l'intendant par Antoine Cuel, bailli et juge du comté d'Auvergne, prétendant qu'il lui a été fait de grands dommages dans ses biens ; - lettre de Mme de Montmorin, comtesse de Tane, à l'intendant, du 15 juin 1776, exposant que le 3 et le 4 dudit mois, les habitants de Vic-le-Comte sont venus chez elle, armés de fusils et de bâtons, enlever un troupeau de moutons ; lettre de M. Amelot, du 22 juin 1776, demandant à M. de Chazerat des renseignements sur les violences commises dans la terre de Chadieu par des habitants attroupés de Vic-le-Comte ; avis de M. Bonnel, subdélégué ; mémoire pour les habitants de Vic-le-Comte ; mémoire par le comte de Tane, des violences commises par les habitants de Vic ; réponse au mémoire donné par M. de Tane à M. le comte de Montboissier, remis à M. l'abbé de Murat et communiqué aux habitants de Vic-le-Comte ; - nouvelles lettres de la comtesse de Tane à l'intendant.
Dates extrêmes : 1712-1787
1 C 2799 Vic-le-Comte : travaux (églises, fontaines, horloge, hydraulique).
Lettre de M. Duvernin, du 3 septembre 1740, recommandant à M. Chabrol, receveur des octrois à Clermont, le sieur Brivadis, architecte, qui termine actuellement le clocher de la Sainte-Chapelle de Vic ; - délibération du 1er août 1717 par laquelle les habitants décident de faire des réparations aux anciennes fontaines de la ville ; - procès-verbal dressé par Charles Vassadel, de l'état des fontaines de Vic et des dépenses à faire pour les rétablir ; - traité entre Dominique Mantaigne, syndic des habitants de Vic et Hierosme Delarbre, fontainier, pour le rétablissement des fontaines, du 9 août 1719 ; - prix fait pour le bassin de la fontaine de la place, du 8 février 1720 ; - ordonnance de M. Boucher, intendant, du 22 juin 1719, permettant aux habitants d'emprunter 2 000 livres et d'imposer pareille somme en deux années ; - rôle d'imposition des 2 000 livres ; - requêtes de Delarbre, fontainier, à fin de paiement ; - compte rendu par D. Mantaigne de l'emploi de la somme de 2 000 livres imposée pour le rétablissement des fontaines, 1732 ; pièces justificatives dudit compte ; - lettres du sieur Mantaigne ; - ordonnance relative aux réparations des fontaines, 1744 ; - contestation entre la ville et M. Delaval au sujet de dégâts causés dans sa propriété par les tuyaux qui conduisent l'eau de la ville ; avis du subdélégué, 1782-1783 ; - requête d'Antoine Chambon, demandant à être payé des travaux qu'il a faits aux fontaines de Vic, 1786 ; - analyse de pièces relatives à l'imposition de 900 livres sur la paroisse sur le dessèchement des deux marais ; - note relative à la construction d'une horloge, s.d.
Dates extrêmes : 1717-1786
Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 1 cahier de 24 feuillets.
1 C 2800 Vic-le-Comte : finances (charges et revenus, dettes).
Procès-verbal de vérification des dettes de Vic-le-Comte par M. de Fortia, intendant, janvier-février 1669 ; arrêt du Conseil d'Etat, du 3 juin 1669, et ordonnance de M. Le Camus, intendant, du 18 septembre 1671 ; - requêtes de Jean Dufour de Villeroze, bourgeois de Riom, fermier général du duc de Bouillon, demandant que les habitants de Vic aient à payer 76 livres de taille personnelle et abonnée dues au duc de Bouillon ; pièces relatives à cette demande, 1717-1738 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 mars 1767, qui ordonne l'imposition sur tous les habitants et biens-tenants de la ville et paroisse de Vic-le-Comte, de 900 livres pour le dessèchement du marais des Moulières et des Creux, et le procès contre le comte de Tane ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de M. de l'Averdy, de M. Bonnel ; - rôles de répartition, 1766-1771.
Dates extrêmes : 1669-1771
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 36 pièces, papier dont 3 cahiers de 49 feuillets.
1 C 2801 Vic-le-Comte : comptabilité pour les années 1653-1660.
Comptes des consuls de 1653 à 1660, rendus aux consuls de l'année suivante ; manquent les comptes de 1654 et 1655.
Dates extrêmes : 1653-1662
Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 5 cahiers de 119 feuillets.
1 C 2802 Vic-le-Comte : comptabilité des années 1661-1670.
Comptes des consuls de 1661 à 1670 ; manquent les comptes de 1663, 1667 et 1669 ; - les comptes de 1668 et 1670 sont accompagnés de pièces justificatives.
Dates extrêmes : 1661-1671
Importance matérielle : 79 pièces, papier dont 4 cahiers de 98 feuillets.
1 C 2803 Vic-le-Comte : comptabilité pour les années 1694-1768.
Quelques quittances délivrées aux consuls de 1694 à 1706 ; - comptes des consuls de 1720 à 1732 ; pièces justificatives ; blâmes et débats desdits comptes (quelques lacunes) ; - compte des consuls de 1744, arrêté en 1746 ; pièces justificatives dudit compte ; - compte pour 1744-1751, rendu par Michel Arnaud, lieutenant au bailliage de Vic-le-Comte, receveur préposé au recouvrement des patrimoniaux, arrêté en 1752 ; - pièces justificatives ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, du 10 janvier 1760, nommant le sieur Chanony, notaire, receveur des patrimoniaux de Vic ; - correspondance et ordonnances de l'intendant relatives à la reddition des comptes des consuls, 1718-1762 ; quittance de M. d'Oradour d'Autezat, d'une rente à lui due, 1768.
Dates extrêmes : 1694-1762
Importance matérielle : 11 pièces, parchemin ; 95 pièces, papier.
1 C 2804 Vieille-Brioude.
Déclaration relative aux communaux, 1683 ; - ordonnance du M. Le Camus, intendant, du 21 août 1670, au sujet d'une créance prétendue sur la communauté de Vieille-Brioude par Ysabeau Gallot ; procès-verbal de liquidation des dettes de Vieille-Brioude, clos le 14 juillet 1671, par M. Le Camus, intendant ; - compte rendu pour les collecteurs de 1657 ; - quittances délivrées aux consuls de 1662, 1663, 1666, 1669, 1672, 1675 et 1676 ; - compte des consuls et collecteurs de 1676 ; - déclaration des charges et revenus en 1693.
Dates extrêmes : 1657-1683
Importance matérielle : 141 pièces, papier dont 1 cahier de 38 feuillets.
1 C 2805 Vieillespesse (1745-1762), Vignonet (1725-1754), Vigouroux (1746), Villeneuve-les-Cerfs (1762-1767).
Vieillespesse. - Lettre de M. Vayron, chanoine et syndic de la collégiale de Saint-Flour, au sujet de pacages appartenant au chapitre, seigneur de Vieillespesse et que le sieur Vayron de Laubinet prétend être communaux ; lettre à ce sujet de l'intendant à M. de Montluc, 1756 ; lettre de M. d'Espinchal, 1762, au sujet de cette affaire ; ordonnance de l'intendant du 10 juin 1762 contre plusieurs particuliers qui ont fait des défrichements dans les communaux (autres que celui de Labarthe) ; défrichements dans les communaux du village de Pradal : procès-verbal de M. de Montluc ; ordonnance de l'intendant, 1761-1762 ; réparations du clocher et de l'église : correspondance de l'intendant, de MM. d'Ormesson, Tassy de Montluc ; arrêt du Conseil d'Etat, du 3 juillet 1745, ordonnant l'imposition de la dépense ; rôle de répartition ; achat d'une maison destinée à servir de presbytère.
Vignonet (commune d'Antignac). - Contestation entre les habitants du village de Fossanges, paroisse de Vignonet et ceux du village de La Grange, paroisse de Chastel-Marlhac, au sujet de la propriété d'un communal.
Vigouroux (commune de Saint-Martin-sous-Vigouroux). - Lettre de M. Beaulieu, du 4 juin 1746, au sujet d'une autorisation demandée par les habitants de Vigouroux pour soutenir le procès qu'ils ont avec quelques villages de la paroisse de Brezons, relativement à des communaux.
Villeneuve. - Correspondance de l'intendant avec M. de La Crène, au sujet des réparations du presbytère, 1767 ; contestation entre les habitants et le fermier du four banal, 1762.
Dates extrêmes : 1725-1767
1 C 2806 Villossanges (1739), Vinzelles (1731), Virlet (1742-1783), Vitrac (1739-1789), Viverols (1731-1775).
Villossanges. - Défrichements dans les communaux de La Grangette, 1739.
Vinzelles. - Correspondance et procès-verbal dressé par M. de Benoist, sieur de Chassignolles, des défrichements opérés dans le communal appelé le bois de La Vaure, 1731.
Virlet. - Correspondance de M. Georges, subdélégué à Montaigut, au sujet des communaux défrichés dans les villages des Roffeix et de La Vialle, 1742-1748 ; réparations du presbytère : délibération des habitants, du 13 avril 1780, consentant à s'imposer pour la reconstruction du presbytère ; requête du curé ; lettres de M. de Reverseaux, intendant de Moulins ; devis estimatif ; rôles de répartition de la dépense ; lettres de M. Bichard, subdélégué à Montaigut ; procès-verbal de réception des ouvrages, 1783.
Vitrac. - Usurpation des communaux ; correspondance de M. Georges, subdélégué à Montaigut ; ordonnances de l'intendant, 1739-1743 ; réparations de l'église, 1774-1777 ; réparations du presbytère, 1776-1789.
Viverols. - Etat des sommes provenant de l'adjudication des regains de Viverols en 1731 ; projet de construction d'une fontaine et d'un mur de clôture autour du cimetière, 1772-1775 ; nomination d'un syndic, 1731, à l'effet d'intervenir au nom de la commune dans l'instance pendante entre M. Calemard, curé de Pérignat-lès-Sarliève et les communalistes de Viverols.
1 C 2807 Vodable.
Note de M. Lafont relative à une contestation entre les habitants de Longchamp, paroisse de Mareughol, justice d'Ery et ceux de deux quartiers de Vodable au sujet d'un pacage, 1757. - Nomination d'un syndic, 1780, à l'effet d'intervenir dans un procès relatif à la division du communal de Pradoux ; - requêtes du sieur Rodier, curé de Colamines-en-Vodable, demandant des réparations dans l'église et le presbytère ; correspondance à ce sujet de M. Lafont de Saint-Mart, 1760-1771 ; nouvelles requêtes pour les réparations du presbytère en 1776-1777 ; requête de J.-B. Pradier, curé de Colamines-en-Vodable, demandant des réparations, 1781 ; devis estimatif dressé en 1787 ; - note au sujet des travaux des fontaines, 1756 ; - lettre au sujet de différents travaux, 1763 ; - ordonnance de l'intendant, du 20 janvier 1751, enjoignant aux consuls de Vodable, de 1720 à 1751, de rendre compte de leur gestion ; - compte rendu par Me François Girot, notaire de la jouissance d'un pré, d'un patural, de deux parcelles de terre et de tout un quartier appelé le Mezet ou communal de Chassaignol et d'un autre champ au terroir de Fondary, appelé le champ de l'Horloge, que les habitants de Vodable tiennent en censive du duc d'Orléans, de 1732 à 1740 ; pièces justificatives ; parmi les dépenses on remarque celles relatives aux travaux du clocher ; - compte rendu par P. Mosnier, laboureur de Vodable, fermier des prés et champs appartenant à la commune de 1726 à 1731 et de 1746 à 1750 ; pièces justificatives ; - compte d'Antoine Jourde pour 1741 à 1743 ; - compte de Jean Fondary pour 1744 et 1745 ; - compte de Pierre Mosnier de 1751 à 1754 ; - correspondance relative à la reddition des comptes ; états des reliquats ; ordonnances de l'intendant, 1756-1785 ; - comptabilité du sieur Pradier, receveur des reliquats.
Dates extrêmes : 1726-1785
1 C 2808 Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : personnel, biens communauxdroits seigneuriaux, archives.
Nomination de deux syndics, 1775 ; - requête d'Etienne Germain, syndic du quartier d'Aubusson, demandant à être déchargé du syndicat, 1782 ; - requête d'Antoine Lavigne, syndic du premier quartier de Vollore, demandant sa décharge, 1783 ; - nouvelle requête d'Etienne Germain pour être déchargé du syndicat, 1786 ; - lettre de M. de Merville, 1731, au sujet de défrichements de communaux ; requête de J.-B. du Floquet, avocat en Parlement, et d'Antoine Dopeux, marchand tanneur, propriétaire de domaines dans la paroisse de Vollore, se plaignant que plusieurs habitants des villages ont défriché des parties du communal appelé la montagne Douspeus où les suppliants ont droit de pacage ; ordonnance de l'intendant, 1742 ; procès-verbal et plan dressés par Annet Ferrand ; - lettre de M. Mignot, du 28 décembre 1754, au sujet d'une délibération par laquelle les habitants de Vollore ont nommé des syndics pour suivre au Parlement un procès pendant entre cette communauté et un habitant qui prétend avoir droit sur un quart du communal de Plaine-Vaise ; - ferme du communal de Pleine-Vèze : correspondance de l'intendant avec M. Mignot, 1761-1764 ; - lettre de M. de Beaumont à M. de Ballainvilliers, intendant, 1764, au sujet des représentations faites par le Grand-Maître des Eaux et Forêts sur le défrichement d'un bois communal entrepris par les habitants de Vollore et autorisé par l'intendant ; réponse de ce dernier ; - lettres de M. Mignot, 1764-1769, au sujet des procès-verbaux d'arpentage du communal de Pleine-Vèze ; - ordonnances de l'intendant pour assurer le recouvrement des sommes dues par les habitants qui ont défriché ; - pièces relatives au défrichement de partie du communal de Pleine-Vèze de 1774 à 1777 ; - lettres de M. de Saint-Hérem, 1777, recommandant à l'intendant la délibération par laquelle les habitants de Vollore décident de continuer les défrichements du communal de Pleine-Vèze, et de donner à bail emphytéotique pendant 40 ans pour être planté en vignes un tènement au puy de Vollore ; - avis de M. Mignot sur une requête des habitants de Vollore demandant qu'il soit défendu au fermier des fours banaux d'augmenter arbitrairement le droit perçu pour la cuisson du pain, 1781 ; - ordonnance de l'intendant, du 17 janvier 1750, pour le recolement et l'inventaire des archives de Vollore.
Dates extrêmes : 1742-1786
1 C 2809 Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : travaux (presbytère, fontaines, voirie).
Délibération, ordonnance de l'intendant, etc., au sujet de réparations demandées au presbytère, 1685-1686 ; - note relative à la reconstruction du presbytère de Vollore, quartier d'Aubusson, 1772 ; - délibération des habitants du bourg et paroisse de Vollore, du 20 décembre 1716, décidant de faire rétablir les fontaines du bourg et du château ; mémoire relatif auxdites fontaines, 1731 ; devis des réparations par P. Bouerant, maître fontanier ; correspondance à ce sujet de M. de Merville, de Mme de Rioult de Saint-Hérem ; adjudication des travaux ; arrêt du Conseil d'Etat, du 5 août 1732, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition de la dépense ; - lettres de M. de Merville à l'intendant, 1733, au sujet des représentations que font les habitants des quartiers éloignés du bourg, qui ont été compris indûment dans les rôles d'imposition ; - lettre de Mme de Rioult de Saint-Hérem au sujet de la mutinerie des Bourgade qui refusent de payer les sommes pour lesquelles ils sont compris aux rôles des fontaines, 1733-1734 ; - requêtes de l'entrepreneur, 1735 ; - lettres de M. de Merville, de Mme de Rioult de Saint-Hérem, 1740-1755, au sujet de l'entretien des fontaines ; - lettres de M. Mignot, 1756-1764, au sujet des plaintes contre Beringier, chargé de l'entretien et des réparations des fontaines ; - réparation des fontaines, 1768-1788 ; devis et prix-fait des fontaines de Vollore, par Chèze, arpenteur, en 1772 ; délibérations, ordonnances de l'intendant ; - lettres de M. Mignot, subdélégué, 1773, au sujet des modifications que les habitants désirent apporter au projet des fontaines ; nouveau devis dressé par Philibert Chaper, fontainier de Clermont ; ordonnance de l'intendant, du 6 juillet 1773, annulant l'adjudication faite le 13 septembre 1772 ; nouvelle adjudication, le 19 juillet 1773, conformément aux modifications proposées par Chaper ; lettre de M. Mignot, du 30 juin 1774, au sujet du changement qu'on a été obligé de faire de l'emplacement de la fontaine ; - pièces relatives à l'entretien des fontaines, 1776 ; - réparations des fontaines, 1782 : correspondance de MM. de Saint-Hérem et Mignot avec l'intendant ; - requête des habitants et lettre de M. Mignot, 1777 ; on demande l'autorisation d'employer une petite somme provenant du défrichement de Pleine-Vèze à réparer la principale rue du bourg ; - analyse d'une délibération du 17 mai 1788 relative aux réparations de la fontaine et des pavés et à d'autres objets.
Dates extrêmes : 1685-1788
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 127 pièces, papier.
1 C 2810 Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : comptabilité (frais de procès).
Compte que rendent Pierre-Vincent Peturel, notaire et procureur, James Tournilhas, Etienne Broussegoutte et Michel Brunel, syndic de la commune de Vollore, d'une somme de 600 livres imposée sur la paroisse et d'autre somme de 3 368 livres reçue du sieur Beringier, pour la poursuite du procès contre des habitants du village de Douairier au sujet du pacage dans le communal de Pleine-Vèze, arrêté en 1773 ; - pièces justificatives dudit compte, 1753-1765 ; - remboursement d'avances à François Peturel, syndic, 1785-1786.
1 C 2811 Vollore (communes de Vollore-Ville et Vollore-Montagne) : comptabilité.
Premier compte rendu par Pierre Beringier, notaire, syndic pour le recouvrement des deniers provenant du défrichement de Pleine-Vèze, de 1763 à 1768, arrêté en 1773 ; pièces justificatives dudit compte ; - deuxième compte de Pierre Beringier, de 1769 à 1777, arrêté en 1782 ; pièces justificatives ; correspondance de l'intendant, de M. Mignot, de M. de Saint-Hérem ; ordonnances de l'intendant relatives à la reddition des comptes de Beringier.
Dates extrêmes : 1623/1780
1 C 2812 Volvic : travaux (presbytère, fontaines).
Requête du curé de Saint-Julien demandant des réparations à son presbytère : correspondance, 1729-1731 ; - requêtes du même curé relatives au loyer de son presbytère, 1766-1780 ; - analyse de pièces, de 1693 à 1710, relatives à la refonte d'une cloche pour les habitants de Volvic ; - lettre de M. Urion, du 8 novembre 1738, relative aux réparations et à l'entretien de la fontaine du bourg de Volvic ; - réparations aux fontaines : délibération des habitants, du 25 octobre 1772 ; ordonnances de l'intendant ; devis estimatifs dressés par Claude François Legay ; adjudication des travaux ; correspondance de M. de La Crène, subdélégué à Riom ; arrêt du Conseil d'Etat, du 31 août 1775, approuvant l'adjudication et ordonnant l'imposition en 3 années de 3 000 livres ; - rôles de répartition de ladite somme (en quatre années de 1773 à 1776) ; - contestation entre les habitants de Volvic et M. de Rochevert au sujet d'une prise d'eau ; mémoire pour ce dernier servant de réponse au délibératoire des habitants de Volvic, du 30 juin 1776 ; - plaintes des habitants contre le sieur Barse, qu'ils prétendent n'avoir pas exécuté les travaux comme il s'y était engagé par le procès-verbal d'adjudication ; procès-verbal de vérification des travaux par Philibert Chaper en 1776 et par Gilbert Chaper en 1779 ; - requêtes d'Antoine Barse.
Dates extrêmes : 1623-1780
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 65 pièces, papier dont 4 cahiers de 70 feuillets.
1 C 2813 Volvic : contentieux (biens communaux, carrières).
Délibération du 22 février 1767, au sujet de carrières ouvertes dans le tènement de Brolavet, qui appartient à la commune de Volvic ; - requête adressée à l'intendant pour le prier d'homologuer la délibération ci-dessus ; - avis des sieurs Andraud et Beaulaton, avocats, du 29 mars 1767 ; - délibération des habitants du 13 novembre 1767 : les syndics exposent ce qu'ils ont fait jusque-là en ce qui concerne la prétention de M. Chabrol sur les carrières ; - mémoires pour M. Chabrol ; - nouvelle consultation des sieurs Beaulaton et Andraud le jeune, du 16 novembre 1767 ; - mémoire sur ces contestations, rédigé probablement dans les bureaux de l'intendance ; mémoire à consulter et consultation sur le triage des communaux en Auvergne, par MM. Beaulaton et Andraud le jeune ; suivi de l'avis du sieur Redon (Riom, René Candèze, 1768 ; in-4°, 9 pages) ; - mémoire sur le triage des communaux en Auvergne, pour les syndics et habitants du bourg de Volvic, en réponse à celui de M. de Chabrol par MM. Pradier et Andraud (Riom, René Candèze, in-4°, 33 pages) ; - requête adressée à l'intendant et à M. de L'Averdy, contrôleur général, par les syndics et habitants de Volvic, au sujet des prétentions élevées récemment par M. Chabrol, seigneur de Tournoël ; - correspondance de MM. Langlois et de Montyon au sujet de cette requête, 1768 ; - lettre de M. Chabrol, du 22 août 1768, déclarant qu'il accepte les offres de conciliation proposées par l'intendant ; - correspondance de l'intendant avec le docteur Chappus ; ce dernier explique en quelle qualité il paraît dans l'affaire entre M. Chabrol et les habitants de Volvic ; délibération des habitants, du 28 août 1768, autorisant leurs syndics à traiter avec M. Chabrol, par voie d'arbitrage ; - lettres à ce sujet de M. Chabrol, 1768-1769 ; - lettre de M. Chabrol du 17 février 1769 annonçant que le procès qu'il avait avec les habitants de Volvic vient d'être jugé, et qu'ils l'ont perdu.
1 C 2814 Volvic : finances (dettes).
Procès-verbal de vérification des dettes de la paroisse de Volvic, clos le 26 février 1666 ; - arrêt du Conseil d'Etat du 30 septembre 1666 ordonnant l'imposition de la somme en douze années sur les habitants de Volvic.
Dates extrêmes : 1666-1667
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 1 cahier, papier, de 39 feuillets.
1 C 2815 Volvic : biens communaux, comptabilité.
Lettre de M. de Bosredon de Rochevert, s.d., proposant d'affermer les carrières de pierres ouvertes dans le communal de Volvic et d'affecter le produit de la ferme aux réparations des fontaines ; - lettre de M. Urion, du 11 septembre 1741, au sujet de la demande faite par les habitants de faire pacager par leurs bestiaux les secondes herbes des prés dans l'étendue de leur paroisse ; - lettre de l'intendant, du 21 septembre 1755, au sujet d'une demande faite par plusieurs habitants de Volvic tendant à faire imposer sur la communauté les frais de l'instance qu'ils avaient engagée pour un droit de pacage contre les habitants d'Argnat ; lettre de M. de La Crène ; - notes au sujet de la nomination de deux nouveaux administrateurs pour gérer les revenus attribués aux pauvres et faire rendre compte à l'ancien, 1778 ; - analyse d'une requête de syndics, qui demandent à être remboursés de leurs avances, et des pièces relatives à cette demande, 1773-1774 ; - compte des consuls et collecteurs de Volvic de 1657 ; - compte des collecteurs de 1658 ; - quittances et autres pièces justificatives pour les consuls de 1672 et pour ceux de 1757 et 1760 ; - note relative aux comptes de Michel Machebeuf, 1772.
Dates extrêmes : 1657-1778
Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 1 cahier de 31 feuillets.
1 C 2816 Ydes (1736) ; Yolet (1732-1758), Youx (1731-1764), Yronde (1740-1783).
Ydes. - Lettre de M. Delaporte, du 3 juin 1736, au sujet de défrichements dans les communaux d'Ydes, de Proudelles et de Charlus.
Yolet. - Réparations à l'église et au cimetière, 1732 ; - nouvelles réparations à l'église, 1756-1758 : requête du curé et des habitants ; procès-verbal et devis estimatif ; correspondance de M. Pagès de Vixouses ; arrêt du Conseil d'Etat, du 2 août 1757, qui autorise l'adjudication et ordonne l'imposition ; rôle de répartition ; - dépense faite par les consuls pour la nomination d'un soldat de milice.
Youx. - Information faite par Antoine Georges, seigneur de Montcloux, 1731, contre le nommé Berthon, au sujet de la propriété d'un tènement appelé les Percières d'Youx : protestation du sieur Berthon ; - refonte d'une cloche, 1764.
Yronde. - Requête d'un syndic demandant à être déchargé de ses fonctions, 1782-1783 ; contestation entre les habitants d'Yronde et Buron et ceux de Parent au sujet du pacage dans la prairie de Courgoul et dans partie de celle appelée le Pré des Rois, 1753 ; avis de M. Duvernin, 1740, au sujet d'une contestation entre les habitants d'Yronde et les religieux du Bouchet, relativement au pacage dans les bois du Bouchet ; réparations au presbytère, 1743-1755 ; contestation avec M. le comte de Buron, au sujet des fours banaux et de quelques prés donnés à rente en 1720 aux habitants d'Yronde, 1751 ; avis de M. Lafont de Saint-Mart, 1779, sur une requête des habitants d'Yronde demandant l'autorisation de faire poursuivre ceux qui seront pris faisant pacager dans leur justice.
1 C 2817 Yssac-la-Tourette (1774-1779), Ytrac (1763-1765).
Yssac-la-Tourette. - Réparations au presbytère ; ordonnances de M. de Chazerat, intendant ; correspondance de M. Touttée, subdélégué à Riom ; adjudication des travaux ; rôles de répartition de la dépense, 1774-1779.
Ytrac. - Décharge demandée par un syndic, 1765 ; procès-verbal dressé par M. Pagès de Vixouses, subdélégué à Aurillac, le 18 juillet 1763, des défrichements exécutés dans le communal appelé le Puech-d'Orgon, dépendant des villages de Foulan et de La Vernhe.
Dates extrêmes : 1763-1779