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Timestamp: 2016-10-21 15:05:46+00:00
Document Index: 177727506

Matched Legal Cases: ['art. 51', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 336', 'art. 336', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 336', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68']

4A_69/2010 (06.04.2010)
4A_69/2010
Arr�t du 6 avril 2010
X.________, repr�sent� par Me Jean-Fr�d�ric Malcotti,
Y.________, repr�sent�e par Me Fran�ois Bohnet,
recours contre le jugement de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois du 18 d�cembre 2009.
D�s 1996, Y.________ (ci-apr�s: l'employ�e), citoyenne am�ricaine, a travaill� pour un groupe de soci�t�s (ci-apr�s: l'employeur) aux �tats-Unis. Le 14 mai 2002, elle a conclu un nouveau contrat de travail avec l'une des branches du groupe implant�e � La Chaux-de-Fonds; le contrat a �t� partiellement modifi� le 2 septembre 2002. L'employ�e devait commencer son activit� en Suisse le 1er janvier 2003 et s'installer dans ce pays o� habitait son �poux, avec lequel elle s'�tait mari�e en 2000.
Le 19 novembre 2002, l'employ�e a eu une conversation t�l�phonique avec des repr�sentants de l'employeur, au cours de laquelle il a �t� question de la suppression de son poste en Suisse ensuite d'une restructuration du groupe. Le lendemain, se r�f�rant � cet entretien et au fait qu'on l'avait invit�e � quitter l'entreprise, elle a demand� quel serait son dernier jour de travail et pos� diverses autres questions sur son avenir. Il lui a �t� r�pondu qu'elle pourrait quitter la soci�t� une fois les probl�mes courants r�solus, en particulier une migration informatique aux �tats-Unis; il a �t� ajout� que ses autres questions recevraient une r�ponse ult�rieurement.
En d�cembre 2002, l'employ�e a d�m�nag� des �tats-Unis en Suisse. Le 17 d�cembre 2002, elle s'est pr�sent�e chez son employeur � La Chaux-de-Fonds et a alors �t� pri�e d'accuser r�ception d'une lettre du m�me jour qui confirmait le cong� donn� le 19 novembre 2002, fixait la fin des rapports de travail au 31 mars 2003 et la dispensait de son obligation de travailler jusqu'� cette date; l'employ�e a sign� le document en pr�cisant qu'elle n'�tait pas d'accord avec son contenu.
Agissant par l'interm�diaire d'un avocat vaudois, l'employ�e a contest� son cong�; elle r�clamait, pour le cas o� l'employeur ne reviendrait pas sur le cong�, une indemnit� de six mois de salaire pour licenciement abusif, ainsi que d'autres montants.
Une proc�dure judiciaire �tant envisag�e, le mandataire vaudois a transmis au printemps 2003 le dossier � un confr�re neuch�telois, l'avocat X.________ (ci-apr�s: l'avocat). Celui-ci a entam� des n�gociations avec le mandataire de l'employeur, en faisant notamment valoir une pr�tention en versement d'une indemnit� pour licenciement abusif ou �conomique. Le 15 octobre 2003, l'employ�e et son �poux ont demand� � l'avocat des nouvelles de l'affaire, lui ont signal� leur intention d'aller de l'avant et d'intenter une proc�dure judiciaire et se sont inqui�t�s de savoir s'il y avait des d�lais � respecter. Le 22 octobre 2003, il leur a r�pondu qu'il �tait en n�gociation et qu'envisager une proc�dure judiciaire �tait pr�matur�. En r�ponse � une nouvelle interpellation de l'employ�e du 11 avril 2004, l'avocat lui a indiqu� le 25 avril 2004 que la menace d'une proc�dure pour licenciement abusif n'en �tait plus une d�s lors que le d�lai pour introduire une telle proc�dure �tait �chu depuis fin septembre ou fin octobre 2003; il s'en excusait, tout en relevant que la menace avait tout de m�me permis d'obtenir le paiement du salaire jusqu'� fin avril 2003.
L'employ�e a poursuivi ses n�gociations avec l'employeur avec l'aide d'un nouveau mandataire. Une transaction a finalement �t� conclue.
En septembre 2005, l'employ�e s'est adress�e � l'avocat pour lui indiquer qu'elle le tenait pour responsable de sa perte du droit � demander une indemnit� pour licenciement abusif, qu'elle entendait lui r�clamer l'�quivalent � titre de r�paration du dommage et qu'elle le priait d'informer son assurance en responsabilit� civile. Mise au courant, celle-ci a refus� d'intervenir, estimant en substance que la perte du droit pour agir n'avait caus� aucun tort � l'employ�e.
Le 16 ao�t 2006, l'employ�e a actionn� l'avocat en paiement de 55'000 fr. repr�sentant quatre mois de son ancien salaire de base; celui-ci a conclu au rejet, faute de dommage cons�cutif � l'inobservation du d�lai pour agir en justice.
Par jugement du 18 d�cembre 2009, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a admis l'action; elle a condamn� l'avocat � payer � l'employ�e 55'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mai 2003. En substance, elle a consid�r� que l'employeur avait viol� ses obligations en manquant des �gards les plus �l�mentaires face � une collaboratrice qui travaillait pour lui depuis six ans au moins et qui devait donner satisfaction puisque le nouveau contrat pr�voyait un salaire de base annuel confortable de 165'000 fr.; en effet, il l'avait laiss�e quitter d�finitivement les �tats-Unis pour l'accueillir pratiquement � sa descente d'avion avec une lettre de licenciement pr�tendant faussement confirmer un cong� d�j� donn� pr�c�demment; en outre, il avait all�gu� des raisons �conomiques que l'instruction n'avait pas confirm�es; en cons�quence, il pouvait �tre admis avec une vraisemblance pr�pond�rante qu'une indemnit� pour licenciement abusif correspondant � quatre mois de salaire aurait �t� accord�e si l'action avait �t� intent�e � temps; l'omission d'ouvrir action, en violation fautive du devoir de diligence du mandataire, avait d�s lors caus� � l'employ�e un dommage de m�me montant.
L'avocat (le recourant) a interjet� un "recours en mati�re de droit civil, subsidiairement constitutionnel" au Tribunal f�d�ral, concluant principalement au rejet de toutes les conclusions de la demande. L'employ�e (l'intim�e) a propos� le rejet du recours.
La valeur litigieuse, d�termin�e par les conclusions encore en cause devant la derni�re instance cantonale (art. 51 al. 1 let. a LTF), est de 55'000 fr. Seule la voie du recours en mati�re civile est d�s lors ouverte (cf. art. 74 al. 1 let. b et art. 113 LTF).
Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs constitutionnels express�ment invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation; le recourant doit discuter les attendus de la d�cision attaqu�e et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste la violation du droit constitutionnel (cf. ATF 134 I 83 consid. 3.2; 134 II 244 consid. 2.2; 134 V 138 consid. 2.1). La simple �num�ration d'une s�rie de dispositions constitutionnelles que le recourant a ajout�e � titre subsidiaire � la fin d'un grief ne satisfait pas � ces exigences. Il n'y a pas � entrer en mati�re.
Le recourant critique l'appr�ciation des preuves concernant la situation �conomique de l'employeur; en bref, il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir pris certaines pi�ces en consid�ration.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
La cour cantonale a retenu que l'employeur avait licenci� des cadres durant la p�riode du 1er mai 2002 au 31 mars 2003, c'est-�-dire pendant celle o� il avait d'abord conclu le nouveau contrat avec l'intim�e puis y avait mis fin. Ces faits ne sont pas contest�s, mais ne rel�veraient pas, selon le recourant, l'importance des difficult�s �conomiques auxquelles l'employeur devait faire face.
En l'occurrence, les juges cantonaux ont admis que le cong� �tait abusif essentiellement parce que l'employeur avait laiss� l'intim�e quitter son domicile aux �tats-Unis pour l'accueillir pratiquement � sa descente d'avion en Suisse avec une lettre de licenciement. On ne discerne pas en quoi l'�ventuelle importance des difficult�s �conomiques de l'employeur imposait de proc�der de la sorte, ni en quoi elle serait susceptible de modifier l'appr�ciation du manque d'�gards dont il avait fait preuve envers une employ�e de longue date, ce d'autant moins que le nouveau contrat de l'intim�e avait �t� conclu � un moment o� il connaissait manifestement des probl�mes et proc�dait d�j� � des licenciements; le recourant n'en dit mot. Le grief doit �tre rejet� faute de pertinence.
Le recourant critique la cour cantonale pour avoir retenu que l'omission d'ouvrir action avant l'�ch�ance du d�lai de 180 jours � compter de la fin du contrat (art. 336b al. 2 CO) avait caus� un dommage � l'intim�e; en r�sum�, il soutient que le cong� litigieux n'�tait pas abusif et, partant, qu'une action en paiement d'une indemnit� n'aurait pas abouti.
L'�num�ration des cas de licenciement abusif � l'art. 336 CO n'est pas exhaustive. Elle concr�tise avant tout l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit et en am�nage les cons�quences juridiques pour le contrat de travail. D'autres situations constitutives de cong� abusif sont donc �galement admises par la pratique. Elles doivent toutefois comporter une gravit� comparable aux cas express�ment mentionn�s � l'art. 336 CO. L'abus de la r�siliation peut d�couler non seulement des motifs du cong�, mais �galement de la fa�on dont la partie qui met fin au contrat exerce son droit. Lorsqu'une partie r�silie de mani�re l�gitime un contrat, elle doit exercer son droit avec des �gards. Elle ne peut en particulier pas jouer un double jeu en contrevenant de mani�re caract�ris�e au principe de la bonne foi; en revanche, un comportement qui ne serait simplement pas convenable ou indigne des relations commerciales �tablies ne suffit pas; par exemple, le fait pour l'employeur d'avoir affirm� � son collaborateur qu'il ne serait pas licenci� et de lui notifier son cong� une semaine plus tard est un comportement qui n'est certes pas correct, mais qui ne rend pas � lui seul le cong� abusif (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 538 s.; cf. �galement ATF 132 III 115 consid. 2.1 et 2.2 p. 116 s.).
En l'occurrence, la cour cantonale a jug� que l'employeur avait proc�d� au licenciement de mani�re abusive en ne retenant pas l'intim�e de quitter son domicile aux �tats-Unis et de s'�tablir en Suisse alors qu'il savait qu'il allait supprimer son poste dans ce dernier pays, puis en lui signifiant le cong� lorsqu'elle s'�tait pr�sent�e pour la premi�re fois � son lieu de travail en Suisse. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Il ne s'agit pas d'un cas o� l'employeur, de bonne ou de mauvaise foi, nie simplement toute intention de licenciement avant d'y proc�der quelques jours plus tard. En l'esp�ce, l'employeur, alors qu'il savait qu'il allait mettre fin aux relations de travail, a laiss� l'intim�e prendre des dispositions d'ordre personnel incisives en vue de remplir les obligations d�coulant pour elle du contrat de travail.
A titre subsidiaire, le recourant conteste le montant du dommage; il soutient que l'intim�e aurait au plus re�u une indemnit� correspondant � un mois de salaire, d�s lors qu'elle avait �t� dispens�e de son obligation de travailler pendant le d�lai de cong�.
L'indemnit� pr�vue par l'art. 336a CO a une double finalit�, punitive et r�paratrice; comme elle est due m�me si le travailleur ne subit aucun dommage, il ne s'agit pas de dommages-int�r�ts au sens classique, mais d'une indemnit� sui generis, s'apparentant � une peine conventionnelle (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407). Le juge fixe l'indemnit� en �quit� (art. 4 CC) en fonction de toutes les circonstances (ATF 131 III 243 consid. 5.2 p. 246); il doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute de l'employeur, d'une �ventuelle faute concomitante du travailleur, de la mani�re dont s'est d�roul�e la r�siliation, de la gravit� de l'atteinte � la personnalit� du travailleur licenci�, de la dur�e des rapports de travail, de leur �troitesse, des effets �conomiques du licenciement, de l'�ge du travailleur, d'�ventuelles difficult�s de r�insertion dans la vie �conomique et de la situation �conomique des parties (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407; 123 III 246 consid. 6a p. 255 s., 391 consid. 3c). Le montant de l'indemnit� est fix� librement par le juge; le pouvoir d'appr�ciation qui est reconnu de la sorte � l'autorit� cantonale conduit le Tribunal f�d�ral � ne pas substituer sa propre appr�ciation � celle de l'instance inf�rieure. Il n'interviendra que si la d�cision s'�carte sans raison s�rieuse des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne devaient jouer aucun r�le ou encore ne tient, au contraire, pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral sanctionnera, en outre, les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220).
En l'esp�ce, la cour cantonale a tenu compte du nombre d'ann�es pass�es par l'intim�e au service de l'employeur et du manque de tout m�nagement lors du licenciement dans le contexte du changement radical d'environnement professionnel et personnel que supposait sa venue en Suisse; le recourant ne critique pas ces motifs. Le fait que l'intim�e n'ait pas d� travailler pendant la p�riode du d�lai de cong� est par contre sans pertinence; le temps libre obtenu suite � la dispense de devoir offrir ses services apr�s r�ception de la r�siliation, lib�ration au demeurant courante, ne concerne pas directement le cong� et n'a pas � �tre imput� sur l'indemnit� due pour cause de licenciement abusif, en tout cas pas si, comme en l'esp�ce pour l'intim�e, il n'est pas �tabli que l'employ� licenci� a occup� un emploi �quivalent durant cette p�riode ou aurait pu le faire. En retenant une indemnit� correspondant � quatre mois de salaire, les juges cantonaux sont rest�s dans le cadre du large pouvoir d'appr�ciation qui leur revient en la mati�re.
Le recourant conteste avoir viol� son devoir de diligence; il plaide qu'� l'�poque concern�e, aucun arr�t admettant qu'un licenciement sans m�nagement pouvait �tre qualifi� d'abusif n'avait �t� publi� au Recueil officiel des arr�ts du Tribunal f�d�ral; il en d�duit qu'on ne saurait d�s lors lui reprocher � faute de ne pas avoir ouvert action pour demander une indemnit� pour licenciement abusif (cf. ATF 134 III 534 consid. 3.2.3.3).
Un arr�t du 13 octobre 1998 publi� au Recueil officiel pr�cise que l'�num�ration � l'art. 336 CO n'est pas exhaustive et que le caract�re abusif d'un licenciement peut d�couler de la fa�on dont la partie donnant le cong� exerce son droit de r�silier le contrat de travail (cf. ATF 125 III 70 consid. 2a et 2b). Le recourant ne pouvait d�s lors pas ignorer qu'un licenciement, en soi licite, pouvait n�anmoins �tre abusif suivant les circonstances dans lesquelles il est prononc�. Le reste �tait question d'appr�ciation, et le comportement de l'employeur, dont le recourant admet lui-m�me le caract�re critiquable, devait � cet �gard � tout le moins soulever des questions; dans les n�gociations avec l'employeur, le recourant a d'ailleurs requis une indemnit� pour licenciement abusif. Il ne pouvait pas simplement laisser l'action se p�rimer au motif qu'aucun arr�t publi� ne tranchait un cas tout-�-fait similaire � celui dont il �tait en charge, ce d'autant moins que l'intim�e lui avait annonc� �tre dispos�e � engager une proc�dure judiciaire.
En d�finitive, il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens de l'intim�e sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois.