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Timestamp: 2016-10-26 04:02:27+00:00
Document Index: 90365174

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 2', 'art. 97', 'art. 164', 'art. 157', 'art. 157', 'art. 164', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 125', 'art. 9', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 286', 'art. 129', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

5A_651/2014 (27.01.2015)
5A_651/2014 � � Arr�t du 27 janvier 2015
repr�sent� par Me Marie Carruzzo Fumeaux,
repr�sent�e par Me Alain Cottagnoud, avocat,
repr�sent�s par Me Sylvia Blondey, avocate,
A.A.________, n� en 1970, et B.A.________, n�e en 1972, se sont mari�s le 16 avril 1999 � Sion. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, n�e en 2000, et D.________, n� en 2002.
Le 17 mai 2010, le juge II du district de Sion a prononc� le divorce des �poux et ratifi� la convention sur les effets accessoires conclue entre les parties. Ce jugement pr�voyait, entre autres points, le maintien de l'exercice en commun de l'autorit� parentale et la garde altern�e des enfants, ainsi que l'allocation � l'�pouse d'une contribution d'entretien de 500 fr. par mois jusqu'� ce qu'elle r�alise un revenu mensuel de 5'000 fr. au minimum, mais au plus tard jusqu'� ce que le fils des parties ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus. Le mari a en outre �t� astreint � prendre en charge, pendant le m�me laps de temps, les int�r�ts hypoth�caires de l'appartement sis rue ..., � X.________, acquis par l'�pouse, pour autant que celle-ci occupe personnellement ce logement avec les enfants.
Par �criture du 29 septembre 2011, A.A.________ a ouvert action en modification du jugement de divorce. Le 18 mars 2013, le Tribunal du district de Sion a modifi� celui-ci en ce sens que l'autorit� parentale et le droit de garde sur les enfants sont attribu�s � la m�re, sous r�serve du droit de visite du p�re, celui-ci �tant astreint � verser mensuellement et par enfant des contributions d'entretien de 780 fr. jusqu'� 12 ans, puis de 1'050 fr. d�s 13 ans.
Par jugement du 28 mai 2014, la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais, statuant sur appel du demandeur, a, notamment, attribu� au p�re l'autorit� parentale exclusive et le droit de garde sur les enfants, r�serv� le droit de visite de la m�re et mis � la charge de celle-ci, la premi�re fois le 1er janvier 2016, des contributions mensuelles � l'entretien de chaque enfant d'un montant de 340 fr. jusqu'� 16 ans et de 300 fr. jusqu'� la majorit�, voire jusqu'� l'acquisition d'une formation appropri�e (art. 277 CC). Le demandeur a quant � lui �t� astreint � verser la contribution de 500 fr. par mois mise � sa charge en faveur de la d�fenderesse jusqu'au 31 d�cembre 2015. Il a en outre �t� lib�r� du paiement des int�r�ts hypoth�caires de l'appartement de celle-ci avec effet d�s l'entr�e en force du jugement d'appel.
Par acte post� le 25 ao�t 2014, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile contre le jugement du 28 mai 2014. Il conclut, principalement, � ce qu'il soit modifi� en ce sens que les contributions � l'entretien des enfants sont vers�es, et la pension due pour l'�pouse supprim�e, d�s le 1er octobre 2011, subsidiairement d�s le 1er janvier 2014. Il requiert en outre sa lib�ration du paiement des int�r�ts hypoth�caires susmentionn�s avec effet au 1er octobre 2011.
L'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son jugement.
Par ordonnance du 11 septembre 2014, le Pr�sident de la cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 1�re phrase et 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1, 46 al. 1 let. b LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit�, il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). Le recourant doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et d�ment motiv� par le recourant (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-�-dire express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une fa�on manifestement exacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 III consid. 4.2; 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5). Il ne saurait d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit s'efforcer de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable.
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
1.4.�Le recourant a produit une lettre du mandataire de l'intim�e du 29 juillet 2014, informant l'Office pour la protection de l'enfant que celle-ci ne pourra pas assumer son droit de visite sur les enfants le lundi soir, comme il avait �t� stipul� dans le jugement du 28 mai 2014, ainsi qu'un avis du 8 ao�t 2014 annon�ant le d�c�s de la soeur de cette derni�re, survenu le 6 ao�t 2014. Ces pi�ces doivent �tre �cart�es d'embl�e. L'art. 99 al. 1 LTF exclut en effet la pr�sentation de vrais faits nouveaux (vrais nova), soit de faits qui se sont produits post�rieurement � la d�cision attaqu�e, dans les proc�dures de recours au Tribunal f�d�ral (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2; 133 IV 342 consid. 2.1; arr�t 5A_318/2014 du 2 octobre 2014 consid. 1.3). Il en va de m�me des faits all�gu�s par le recourant dans son courrier du 9 janvier 2015 et de la pi�ce annex�e � celui-ci.
Invoquant le devoir des parties de collaborer � l'administration des preuves (art. 164 CPC), en relation avec le principe de la bonne foi (art. 2 CC et 52 CPC), le recourant se plaint de constatation inexacte ou incompl�te des faits (art. 97 LTF). Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que l'�pouse ne travaillait qu'� 50%, et de lui avoir par cons�quent accord� un d�lai de 18 mois pour r�aliser un revenu de 4'000 fr. par mois. Il soutient qu'� la date du jugement querell�, l'intim�e travaillait d�j� � plein temps au sein de la soci�t� exploit�e avec sa soeur, compte tenu de la maladie incurable dont souffrait celle-ci, et qu'il allait continuer d'en �tre ainsi, ladite soeur �tant d�c�d�e d�but ao�t 2014. Vu le mutisme de l'�pouse � propos de ces faits, la cour cantonale aurait d� sanctionner son comportement en retenant que son taux d'activit� �tait d�j� de 100% et en ne lui accordant aucun d�lai pour augmenter celui-ci.
2.1.�Selon l'art. 164 al. 1 CPC, les parties sont tenues de collaborer � l'administration des preuves. Si l'une d'elles refuse de collaborer sans motif valable, le tribunal en tient compte lors de l'appr�ciation des preuves. Il n'existe aucune r�gle sur les cons�quences que le tribunal doit tirer d'un refus de collaborer. Il n'est notamment pas prescrit qu'il devrait n�cessairement en d�duire que les all�gu�s de la partie adverse sont v�ridiques. Au contraire, le refus injustifi� de collaborer ne constitue qu'une circonstance parmi d'autres � prendre en consid�ration dans la libre appr�ciation des preuves (art. 157 CPC). M�me si la partie invoque la violation de l'art. 157 CPC ou de l'art. 164 CPC, cela ne change rien au fait que le r�sultat de l'appr�ciation des preuves par l'instance pr�c�dente lie en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 264 consid. 2.3).
2.2.�En l'occurrence, la cour cantonale a constat� que l'�pouse, qui travaillait � mi-temps, rempla�ait actuellement sa soeur, suppos�e s'occuper de leur soci�t� � 50% �galement. Cette autorit� a ainsi implicitement consid�r� que l'int�ress�e exer�ait son activit� professionnelle � plein temps. En tant que le recourant pr�tend, en se fondant de surcro�t sur des faits nouveaux irrecevables (cf. supra consid. 1.4), que le jugement attaqu� ne retient pas qu'elle exerce une activit� � 100%, son grief tombe d�s lors � faux. Pour le surplus, il se contente d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle des juges pr�c�dents, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.3). Il n'y a ainsi pas lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 125 et 179 [recte: 129] CC, ainsi que l'art. 9 Cst., en octroyant � l'intim�e un d�lai suppl�mentaire de 18 mois pour augmenter son taux d'activit� � 100%. Il soutient que le revenu hypoth�tique de 4'000 fr. par mois qui lui a �t� imput� doit �tre pris en compte et, partant, que la contribution d'entretien qui lui a �t� allou�e doit �tre supprim�e d�s le 1er octobre 2011, subsidiairement d�s le 1er janvier 2014.
3.1.�La modification ou la suppression de la contribution d'entretien due � l'ex-conjoint, fix�e dans un jugement de divorce, est r�gie par l'art. 129 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la pr�visibilit� des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la rente ait �t� fix�e sans tenir compte de ces circonstances futures. Lorsque le juge admet que les conditions de l'art. 129 CC sont remplies, il doit en principe fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base des crit�res de l'art. 125 CC, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent, en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 3.1).
Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs des parties. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique sup�rieur. Pour ce faire, il doit examiner successivement les deux conditions suivantes: tout d'abord, il doit d�terminer s'il peut �tre raisonnablement exig� de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; cette question rel�ve du fait. Ces conditions doivent �tre remplies m�me lorsque l'�poux concern� a auparavant diminu� volontairement son revenu (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4; 126 III 10 consid. 2b; arr�ts 5A_564/2014 du 1er octobre 2014 consid. 5.1; 5A_181/2014 du 3 juin 2014 consid. 4.3). Si le juge entend exiger de lui la prise ou la reprise d'une activit� lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, il doit g�n�ralement lui accorder un d�lai appropri� pour s'adapter � sa nouvelle situation; ce d�lai doit �tre fix� en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arr�ts 5A_318/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.1.3.1; 5A_597/2013 du 4 mars 2014 consid. 4.4; 5A_636/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 5.1 et la jurisprudence cit�e).
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a admis que l'attribution de l'autorit� parentale et du droit de garde � un seul des parents constituait un fait nouveau qui n'avait pas �t� pris en compte dans le jugement de divorce, lequel pr�voyait un syst�me de garde altern�e et le maintien de l'autorit� parentale commune. Les conditions d'une modification de ce jugement �taient donc r�unies pour ce seul motif d�j�.
Selon le jugement querell�, la m�re a travaill� d�s 2004 comme traductrice-secr�taire pour un cabinet de m�decine chinoise, � raison de 50%; elle s'occupait en sus de la tenue du m�nage et de l'�ducation des enfants. En pr�voyant le versement d'une contribution � son entretien d'un montant de 500 fr. par mois, les parties avaient manifestement pris en consid�ration, lors de l'�laboration de la convention sur les effets accessoires de leur divorce, le fait que compte tenu de la r�partition des t�ches durant la vie commune (laquelle avait dur� plus de 10 ans), l'�pouse n'�tait pas en mesure d'acqu�rir imm�diatement son ind�pendance financi�re, ce d'autant qu'elle devait alors assumer la garde des enfants en alternance avec le mari. A partir du 31 janvier 2013, elle avait cess� l'activit� professionnelle pr�cit�e, qui lui procurait un revenu mensuel net de l'ordre de 2'000 fr. pour un travail � mi-temps, et avait constitu� avec sa soeur une soci�t� ayant pour but l'exploitation d'un cabinet de m�decine traditionnelle chinoise et la vente de tous produits y relatifs, soci�t� qui actuellement ne rapportait aucun b�n�fice. Sa famille n'ayant pas � p�tir de son choix professionnel, il s'imposait n�anmoins de lui imputer un revenu hypoth�tique. Son activit� lucrative en tant qu'ind�pendante ne lui permettait certes pas de percevoir pour le moment une r�mun�ration raisonnable, mais elle �tait en mesure de reprendre une activit� de salari�e dans le domaine du secr�tariat et d'�tendre celle-ci � un taux de 100%. �g�e de 42 ans et r�sidant dans la r�gion l�manique (incluant les cantons de Vaud, Gen�ve et Valais), par ailleurs sans formation professionnelle compl�te et n'exer�ant pas une activit� de cadre, elle �tait � m�me d'obtenir, selon le calculateur individuel de salaires mis � disposition sur le site internet de l'Office f�d�ral de la statistique, un salaire m�dian net de l'ordre de 4'000 fr. par mois, soit un revenu lui permettant de couvrir ses propres besoins et sa participation � l'entretien des enfants.
Les juges pr�c�dents ont cependant consid�r� que, dans la mesure o� le jugement de premi�re instance, en se fondant sur une expertise judiciaire r�alis�e en 2012, avait attribu� � l'�pouse l'autorit� parentale et le droit de garde sur les enfants - ce qui conditionnait le sort des autres conclusions de l'action -, il ne pouvait �tre reproch� � celle-ci de ne pas avoir pr�vu l'extension de son activit� lucrative � 100% d�s le d�p�t de la demande en modification du jugement de divorce. Au contraire, il convenait de lui accorder un d�lai d'adaptation de l'ordre de 18 mois, soit jusqu'au 31 d�cembre 2015. A ce moment-l�, la soci�t� constitu�e avec sa soeur en f�vrier 2013 parviendrait presque au terme de sa troisi�me ann�e d'exploitation. Ce n'�tait ainsi qu'� partir du 1er janvier 2016 que le revenu hypoth�tique estim� pouvait lui �tre imput�, que celui-ci provienne de l'exercice de son activit� actuelle comme ind�pendante ou, si l'exploitation de sa soci�t� devait toujours se r�v�ler d�ficitaire, de la reprise de son ancienne activit� de salari�e.
3.3.�En tant que le recourant r�it�re ses critiques relatives au fait que l'intim�e n'a pas inform� l'autorit� cantonale, avant la s�ance du 28 mai 2014, du fait qu'elle travaillait d�j� � 100% pour remplacer sa soeur, laquelle serait d�sormais d�c�d�e, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re, ces griefs ayant d�j� �t� jug�s irrecevables (cf. supra consid. 2). De toute mani�re, l'autorit� cantonale a retenu que l'exploitation de la soci�t� cr��e par l'intim�e �tait actuellement d�ficitaire, raison pour laquelle il convenait de lui allouer un d�lai pour atteindre un revenu mensuel hypoth�tique de 4'000 fr., que ce soit comme ind�pendante ou comme salari�e. D�s lors, il n'est pas d�cisif que l'int�ress�e exploite la soci�t� pr�cit�e � plein temps. Il est �galement sans pertinence qu'elle se soit d�j� adapt�e � une activit� � 100% et soit ainsi apte � travailler imm�diatement � ce taux, de m�me qu'� s'organiser en cons�quence.
Le recourant soutient par ailleurs qu'entre le moment o� l'intim�e a perdu la garde des enfants, soit � fin octobre 2011, et le jugement de premi�re instance du 18 mars 2013, elle a dispos� d'un laps de temps de pr�s de 18 mois pour adapter son taux d'activit�. Contrairement � ce que rel�ve la d�cision querell�e, elle ne pouvait selon lui compter sur le fait qu'elle obtiendrait la garde des enfants, puisque s'�tant install�e comme ind�pendante, elle b�n�ficiait d'une disponibilit� bien moindre et savait qu'elle ne pourrait plus s'occuper d'eux personnellement. De plus, ceux-ci ayant toujours d�clar� qu'ils souhaitaient habiter chez leur p�re, ses chances d'obtenir leur garde �taient singuli�rement r�duites. Par cette argumentation, le recourant se contente d'opposer sa propre appr�ciation de la situation � celle de l'autorit� cantonale, sans mettre en �vidence de violation du droit f�d�ral. Quant � ses all�gations selon lesquelles l'intim�e n'a donn� aucune indication fiable sur ses revenus effectifs et n'a pas inform� l'autorit� de premi�re instance de son changement d'activit�, elles sont purement appellatoires, partant irrecevables; au demeurant, on ne voit pas en quoi le comportement proc�dural de l'intim�e aurait en l'occurrence une influence sur l'issue du litige.
L'autorit� cantonale ne saurait d�s lors se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits ni enfreint le droit f�d�ral sur ce point.
Le recourant se plaint aussi de la violation des art. 125, 129 et 286 CC ainsi que 9 Cst. Il fait grief � la cour cantonale de ne l'avoir lib�r� de son engagement de participer au paiement des int�r�ts hypoth�caires de l'appartement acquis par l'intim�e qu'� partir de l'entr�e en force du jugement d'appel, et non pas, comme il l'avait requis, d�s le 1er octobre 2011. Il expose que, selon la convention sur les effets accessoires ratifi�e par le jugement de divorce, cette participation �tait soumise � la condition que l'intim�e occupe ledit logement avec les enfants. Les parties avaient donc selon lui d'ores et d�j� envisag� l'hypoth�se d'un retrait de garde � la m�re, pr�voyant que, dans ce cas, celle-ci paierait seule les int�r�ts hypoth�caires de son appartement. Or depuis octobre 2011, les enfants n'ont habit� que chez lui. De plus, leur garde lui a �t� provisoirement confi�e par d�cision de mesures provisionnelles du 12 d�cembre 2011. En retenant que le droit de garde altern�e n'avait �t� formellement supprim� que par prononc� du jugement d'appel, en sorte que la condition r�solutoire n'�tait advenue qu'� ce moment-l�, l'autorit� cantonale aurait omis de tenir compte tant des circonstances concr�tes que de la d�cision de mesures provisionnelles pr�cit�e, lui imposant ainsi de prendre doublement en charge certains frais d'entretien des enfants. Une telle interpr�tation serait manifestement erron�e et ne correspondrait pas � la volont� des parties au moment du divorce.
4.1.1.�Une convention sur les effets accessoires du divorce est une manifestation de volont� qui doit �tre interpr�t�e selon les m�mes principes juridiques que les autres contrats (arr�t 5A_761/2013 du 16 octobre 2014 consid. 6.1 et les r�f�rences). Le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la r�elle et commune intention des parties; cette interpr�tation subjective constitue une question de fait (ATF 140 III 86 consid. 4.1; 135 III 401 consid. 4). S'il n'y parvient pas, il doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait de bonne foi �tre comprise en fonction de l'ensemble des circonstances; en proc�dant � une telle interpr�tation objective, il r�sout une question de droit (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1).
4.1.2.�Le juge de l'action en modification d'un jugement de divorce peut fixer le moment � partir duquel son jugement prend effet selon son appr�ciation et en tenant compte des circonstances du cas concret. En principe, la jurisprudence retient, au plus t�t, la date du d�p�t de la demande. Lorsque le motif pour lequel la modification est demand�e se trouve d�j� r�alis� � ce moment-l�, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'�quit�, de faire remonter l'effet de la modification � une date ult�rieure. Le cr�ancier de la contribution doit en effet tenir compte d'un risque de r�duction ou de suppression de la rente d�s l'ouverture d'action. Selon les circonstances, il est toutefois possible de retenir une date ult�rieure, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des contributions accord�es et utilis�es pendant la dur�e du proc�s ne peut �quitablement �tre exig�e. Cette derni�re situation suppose que le cr�direntier, sur la base d'indices objectivement s�rieux, ait pu compter pendant la dur�e de la proc�dure sur le maintien du jugement d'origine; il s'agit ainsi d'un r�gime d'exception (ATF 117 II 368 consid. 4c; arr�ts 5A_760/2012 du 27 f�vrier 2013 consid. 6, publi� in: FamPra.ch 2013 p. 480; 5A_732/2012 du 4 d�cembre 2012 consid. 3.2; 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 9.1, publi� in: SJ 2011 I p. 177).
4.2.�Selon le dispositif du jugement de divorce du 17 mai 2010 ratifiant la convention sur les effets accessoires sign�e par les parties, la prise en charge des int�r�ts hypoth�caires par le p�re �tait notamment soumise � la condition que la m�re occupe personnellement l'appartement avec ses enfants (chiffre 3 let. eb). Interpr�tant objectivement cette clause, l'autorit� cantonale en a d�duit que celle-ci avait pour but de permettre � la m�re d'acqu�rir un logement, lequel devait servir � accueillir les enfants mineurs communs lors de l'exercice de la garde altern�e; le paiement des int�r�ts hypoth�caires par le p�re poursuivait donc indirectement un but d'entretien en faveur de l'ex-�pouse et des enfants, si bien qu'il s'agissait d'une situation en tant que telle susceptible d'�tre appr�hend�e par l'art. 129 CC, respectivement par l'art. 286 CC. Ce paiement n'�tait toutefois pr�vu qu'aussi longtemps que la m�re continuerait � r�sider dans son appartement avec les enfants, en raison de la garde altern�e. Pour les juges pr�c�dents, la condition r�solutoire assortissant cette obligation de payer �tait d�sormais survenue, vu la suppression de la garde altern�e et l'attribution du droit de garde exclusivement au p�re. Cette obligation devait par cons�quent �tre supprim�e, avec effet d�s l'entr�e en force du jugement sur appel et non, comme sollicit� par l'int�ress�, d�s le 1er octobre 2011. Car si, dans les faits, les enfants �taient retourn�s vivre l'essentiel de leur temps aupr�s de leur p�re en vertu de la d�cision de mesures provisionnelles du 12 d�cembre 2011, qui confiait provisoirement le droit de garde � celui-ci, la suppression du droit de garde altern�e n'intervenait formellement que par prononc� du jugement sur appel.
En ce qui concerne le point de d�part de la suppression de dite obligation, l'autorit� cantonale ne s'est pas livr�e � l'interpr�tation objective de la clause pr�cit�e, se limitant � d�terminer, par ce moyen, si les art. 129 et 286 CC trouvaient � s'appliquer. Il convient d�s lors d'y proc�der s'agissant de la survenance de la condition r�solutoire litigieuse. Contrairement aux juges pr�c�dents, on ne saurait � cet �gard consid�rer que l'engagement du p�re de payer les int�r�ts hypoth�caires du logement de la m�re �tait subordonn� au maintien de la garde altern�e sur le plan juridique. Le jugement entrepris constate en effet que celui-ci a fait ajouter la condition r�solutoire litigieuse lors de son audition du 12 mai 2010, au cours de laquelle il a confirm� que le montant de 80'000 fr. destin� � son �pouse avait pour but de permettre � celle-ci d'acqu�rir son propre appartement, en pr�cisant que son engagement de verser les int�r�ts hypoth�caires dudit logement �tait "conditionn� � ce que celle-ci l'occupe personnellement avec leurs enfants". Il a par ailleurs �t� retenu que le recourant avait pay� la somme de 750 fr. par mois, correspondant aux int�r�ts du pr�t hypoth�caire tels que convenus, "jusqu'au mois de novembre 2011", et qu'il a par la suite suspendu le r�glement de cette charge, "au motif que les enfants ne r�sidaient plus avec leur m�re dans cet appartement". Dans ces circonstances, et vu les termes utilis�s par les parties, il convient d'admettre que la clause homologu�e par le jugement de divorce pr�voyait une simple condition de fait. Si, comme le pr�tend la cour cantonale, les parties �taient convenues que l'engagement du p�re ne tomberait que lorsque le droit de garde altern�e qu'elles pr�voyaient sur leurs enfants serait juridiquement supprim�, il leur aurait appartenu de le formuler clairement.
Le jugement querell� doit donc �tre r�form� sur ce point. Il ne se justifie cependant pas de faire remonter l'effet de la modification au moment du d�p�t de la demande, dat�e du 29 septembre 2011 (cf. supra consid. 4.1.2), d�s lors qu'� ce moment-l�, la condition r�solutoire litigieuse n'�tait pas encore r�alis�e. Il r�sulte en effet des constatations de l'autorit� cantonale que les enfants vivent chez leur p�re depuis la fin du mois d'octobre 2011, celui-ci n'ayant d'ailleurs cess� de payer les int�r�ts hypoth�caires qu'� partir de novembre 2011. Il y a ainsi lieu de consid�rer comme d�terminante non pas la date de l'entr�e en force du jugement sur appel, mais celle du 1er novembre 2011.
En conclusion, le pr�sent recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le jugement entrepris r�form� en ce sens que le recourant est lib�r� du paiement des int�r�ts hypoth�caires de l'appartement de l'intim�e avec effet au 1er novembre 2011. Vu l'issue du litige, il se justifie de r�partir les frais judiciaires entre les parties � raison de 2/3 pour le recourant et de 1/3 pour l'intim�e (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF). Le recourant versera en outre des d�pens r�duits � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Dans cette mesure, la requ�te d'assistance judiciaire de celle-ci, dont les conditions sont r�alis�es (art. 64 al. 1 LTF), est sans objet. Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le jugement entrepris est r�form� en ce sens que A.A.________ est lib�r� du paiement des int�r�ts hypoth�caires de l'appartement sis rue ..., � X.________, sur la base d'une hypoth�que d'un montant maximal de 350'000 fr., avec effet d�s le 1er novembre 2011.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise, en tant qu'elle n'est pas sans objet, et Me Alain Cottagnoud, avocat � Sion, lui est d�sign� comme conseil d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � raison de 2'250 fr. � la charge du recourant et � raison de 750 fr. � la charge de l'intim�e, la part qui incombe � celle-ci �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'250 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant; au cas o� ces d�pens ne pourraient �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim�e une indemnit� de 2'250 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim�e une indemnit� de 750 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens des instances cantonales.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.________ et D.A.________ et � la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.