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Timestamp: 2016-09-30 06:38:31+00:00
Document Index: 221288565

Matched Legal Cases: ['art. 62', 'art. 44', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 66', 'in fine']

4A_162/2016 (23.05.2016)
4A_162/2016 � � Arr�t du 23 mai 2016
1. Association Y.________,
recours contre l'arr�t rendu le 8 f�vrier 2016 par la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Vu le recours form� le 14 mars 2016 par X.________ contre l'arr�t rendu le 8 f�vrier 2016 par la Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause divisant le recourant d'avec l'Association Y.________ et Z.________, intim�es;
Vu l'ordonnance pr�sidentielle du 17 mars 2016 invitant le recourant � verser, jusqu'au 18 avril 2016 au plus tard, une avance de frais de 300 fr.;
Vu l'ordonnance pr�sidentielle du 21 avril 2016 constatant le d�faut de paiement de ladite avance dans le d�lai imparti et fixant au recourant un d�lai, non prolongeable, au 9 mai 2016 pour s'ex�cuter sous peine d'irrecevabilit� de son recours;
Consid�rant qu'aux termes de l'art. 62 al. 3 LTF, le juge instructeur fixe un d�lai appropri� pour fournir l'avance de frais ou les s�ret�s et, si le versement n'est pas fait dans ce d�lai, un d�lai suppl�mentaire,
que si l'avance ou les s�ret�s ne sont pas vers�es dans ce second d�lai, le recours est irrecevable,
que tel est le cas en l'esp�ce du moment que le recourant n'a pas vers� l'avance de frais dans le d�lai de gr�ce qui lui avait �t� imparti par ordonnance pr�sidentielle du 21 avril 2016,
que les deux ordonnances pr�cit�es ont certes �t� renvoy�es au Tribunal f�d�ral avec, pour chacune d'elles, la mention "non r�clam�",
que le recourant est n�anmoins cens� les avoir re�ues au terme de l'�ch�ance du d�lai de garde de sept jours, conform�ment � l'art. 44 al. 2 LTF et � la jurisprudence y relative (arr�t 4A_392/2015 du 10 d�cembre 2015 consid. 2.1), soit le 26 mars 2016, respectivement le 29 avril 2016, d'apr�s le suivi des envois postaux,
qu'il est donc cens� avoir re�u la seconde ordonnance dix jours avant l'�ch�ance du d�lai de gr�ce qui lui avait �t� imparti pour fournir l'avance de frais requise;
Consid�rant, en tout �tat de cause, que, m�me si l'avance de frais avait �t� vers�e en temps utile, le pr�sent recours ne pourrait qu'�tre d�clar� irrecevable pour une autre raison encore,
qu'il s'agit du d�faut d'une motivation suffisante, contrairement � l'exigence fix�e � l'art. 42 al. 2 LTF, d�s lors que, dans son m�moire, le recourant ne formule aucun grief digne de ce nom � l'encontre de la d�cision attaqu�e,
qu'il y a lieu, partant, de faire application de la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 LTF;
Consid�rant, �tant donn� les circonstances, qu'il ne sera pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 1 in fine LTF),
que les intim�es, qui n'ont pas �t� invit�es � d�poser une r�ponse, n'ont pas droit � des d�pens,