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Timestamp: 2016-10-26 07:47:52+00:00
Document Index: 48342512

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_648/2013 (05.09.2013)
6B_648/2013 � � Arr�t du 5 septembre 2013
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (diffamation, calomnie, menaces et contrainte),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 5 mars 2013.
1.1.�Par arr�t du 5 mars 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ et confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re sur sa plainte contre Y.________ et Z.________. Selon la cour cantonale, le contentieux opposant les trois pr�nomm�s �tait de nature purement civile. Le comportement de Y.________ et Z.________ n'�tait en outre manifestement constitutif d'aucune infraction p�nale, de sorte que le prononc� de non-entr�e en mati�re ne pr�tait pas flanc � la critique. X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Dans ce contexte, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire, ainsi que la r�cusation in corpore du Tribunal f�d�ral.
1.2.�La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la r�cusation est demand�e en corps puisse �carter elle-m�me la requ�te lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fond�e (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de r�cuser syst�matiquement et sans discernement ses juges, en cherchant � paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire (cf. arr�t 1B_246/2008 du 13 novembre 2008 consid. 2.2). La pr�sente demande qui entreprend de r�cuser sans discernement l'ensemble des juges du Tribunal f�d�ral, pour le motif pr�tendu que les magistrats ont fr�quemment liquid� les recours de X.________ par le biais de la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 LTF est manifestement abusive et, par cons�quent, irrecevable.
1.3.�Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit.
�En l'occurrence, le recourant relate par le menu les circonstances ayant entour�, le 28 mars 2012, l'enl�vement de ses v�tements du vestiaire de la piscine de A.________. Ce faisant, il se borne � exposer son interpr�tation des �v�nements et � opposer sa version des faits � celle de la juridiction cantonale. Pour autant, il ne d�montre pas en quoi les consid�rations cantonales pr�cit�es (cf. consid. 1.1 supra) seraient erron�es, pas plus qu'il ne d�montre en quoi le comportement de Y.________ et Z.________ serait constitutif d'une infraction p�nale, �tant pr�cis� qu'en soi, un licenciement, f�t-il abusif, n'est pas constitutif d'infraction p�nale. De nature exclusivement appellatoire, le recours est irrecevable.
D�s lors que le recours �tait vou� � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re, qui n'appara�t pas favorable.