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Timestamp: 2016-09-25 00:18:01+00:00
Document Index: 213077342

Matched Legal Cases: ['art. 310', 'art. 31', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 64', 'art. 66']

6B_540/2016 (27.05.2016)
6B_540/2016 � � Arr�t du 27 mai 2016
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (infractions contre l'honneur), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral, d�lai de plainte,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 24 mars 2016 (PE14.007101-BUF).
Par arr�t du 24 mars 2016, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� la requ�te d'assistance judiciaire ainsi que le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 11 mars 2016 sur sa plainte d�pos�e le 12 mars 2014 contre deux journalistes � la suite de la publication, le 12 septembre 2012, d'un article de presse qui aurait pr�tendument contribu� � entretenir un climat d�favorable � sa d�fense lors des d�bats publics cl�tur�s le 13 d�cembre 2013 devant le Tribunal criminel A.________. En bref, elle a consid�r� que le pr�nomm� n'articulait aucun moyen juridique dont on pouvait d�duire que la non-entr�e en mati�re aurait contrevenu � l'art. 310 CPP. En outre, la plainte p�nale avait �t� d�pos�e un an et demi apr�s la parution de l'article de presse litigieux, de sorte qu'elle apparaissait tardive au regard de l'art. 31 CP.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation.
En l'occurrence, le recourant ne se d�termine nullement sur un �ventuel dommage, respectivement tort moral, ni sur le principe ni sur la quotit� de celui-ci. L'absence d'explication sur la question des pr�tentions civiles exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
Le recourant conteste la tardivet� de sa plainte. Il fait valoir que cette derni�re ne se limitait pas � des infractions contre l'honneur, mais s'�tendait � des atteintes contre la paix publique, la paix des morts et pour fausse alerte, notamment. Avant sa condamnation prononc�e le 13 d�cembre 2013 pour viol qualifi�, tentative de viol, contraintes sexuelles qualifi�es, contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentatives d'actes sexuels avec des enfants, s�questration et pornographie, il ne pouvait pas pr�voir ni �valuer l'ampleur et la port�e des atteintes cons�cutives � l'article litigieux. Il n'avait eu acc�s aux �l�ments objectifs constitutifs des infractions d�nonc�es qu'apr�s avoir pu prendre connaissance de ce prononc� � la fin du mois de d�cembre 2013, date � partir de laquelle le d�lai de plainte avait par cons�quent commenc� de courir.
Selon l'art. 31 CP, le d�lai de plainte est de trois mois. Il court d�s le jour o� l'ayant droit a connaissance de l'auteur et de l'acte d�lictueux, c'est-�-dire des �l�ments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction. Cette connaissance doit �tre suffisante pour permettre � l'ayant droit de consid�rer qu'il aurait de fortes chances de succ�s en poursuivant l'auteur, sans s'exposer au risque d'�tre attaqu� pour d�nonciation calomnieuse ou diffamation; de simples soup�ons ne suffisent pas, mais il n'est pas n�cessaire que l'ayant droit dispose d�j� de moyens de preuve (ATF 121 IV 272 consid. 2a p. 275; 101 IV 113 consid. 1b p. 116 et les arr�ts cit�s; arr�t 6S.33/2007 du 20 avril 2007 consid. 5).
Le recourant ne conteste pas avoir eu connaissance de la parution litigieuse, soit de l'identit� des journalistes ainsi que des assertions qu'il entendait d�noncer. La qualification juridique des propos reproch�s, ainsi que la condamnation p�nale du recourant par jugement du 12 d�cembre 2013 n'avaient aucune incidence sur la perception qu'il avait de ces �l�ments et ne sauraient par cons�quent reporter le point de d�part du d�lai de plainte, comme pr�tendu par le recourant. A cet �gard, la chambre cantonale a retenu que rien au dossier n'indiquait que le recourant n'aurait pas eu connaissance de la publication litigieuse avant le 12 d�cembre 2013, respectivement le lendemain. Ce dernier ne conteste pas ces consid�rations, dont il n'y a pas lieu de s'�carter � d�faut d'arbitraire (cf. art. 105 al. 1 LTF). D�s lors que le recourant a ainsi eu connaissance du contenu de l'article litigieux et de l'identit� de ses auteurs avant les 12 et 13 d�cembre 2013, la plainte p�nale qu'il a d�pos�e le 12 mars 2014 l'a �t� tardivement, comme retenu dans l'arr�t attaqu�. Le grief soulev� contre ce dernier se r�v�le par cons�quent mal fond�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chance de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.