Source: http://snpadhue.forumactif.fr/t3664p25-prolongation-d-exercice-des-padhue-jusqu-au-31-decembre-2018
Timestamp: 2018-03-22 00:30:38+00:00
Document Index: 152336164

Matched Legal Cases: ['art. 92', "l'article 60", "l'article 69", "l'article 22", "l'article 2", "l'article 3", "l'article 2", "l'article 3"]

prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 - Page 2
SNPADHUE » Nouvelles Lois / changements par profession » Suppression liste C 2016 Actions et loi 2017 » prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018
prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018
26 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 16:42
quel sont les perspectives législatives concernant les médecins en poste PAA ,IDE ,ARC,........ recruté après 03 août 2010
silence radio de la part des membres du snpadhue
Dernière édition par carabin2014 le 03.01.17 16:51, édité 1 fois
27 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 16:45
carabin2014 a écrit:
Amine a écrit: Bonjour ,
En voici un aperç du nouveau texte ou plutôt du même légèrement remplacé :
Modifié par LOI n°2016-1888 du 28 décembre 2016 - art. 92
Par exception aux dispositions du sixième alinéa du I de l'article 60 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 précitée et aux dispositions du huitième alinéa du I de l'article 69 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, les médecins et les chirurgiens-dentistes titulaires d'un diplôme, certificat ou autre titre obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen et permettant l'exercice de la profession dans le pays d'obtention de ce diplôme, certificat ou titre, présents dans un établissement de santé public ou un établissement de santé privé d'intérêt collectif au 31 décembre 2016 et recrutés avant le 3 août 2010 dans des conditions fixées par décret dans un établissement public de santé ou un établissement de santé privé d'intérêt collectif, peuvent continuer à exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2018.
pas de réaction du snpadhue par rapport a cette nouvelle loi ;confused confused
il y a eu des discussions préalable avec les conseillers du ministre de la santé concernant les PADHUE en poste actuellement ,les médecins qui exercent comme IDE, les attaches de recherche cliniques ,médecins sans poste qui résident en France ....recrutés après août 2010
quel sera leur avenir
Mais vous avez été recruté en 2012 ou au maximum en 2013 ?c'est a dire vous avez passé votre PAE cette année en liste c et vous l'avez pas validé.
Après les fonctions rémunérées sur 2 mois sans inerruption,peuvent être aussi des fonctions d'IDE,malgré que la loi sur se point n'est pas très claire...voilà
De toute façon si vous avez été recruté en vertue de la loi de 2012,et vous avez pas exercé en tant que médecin en 2010 ,mais comme infirmier dans un étatblissement publique ou privé qui participe au service publique type assocaitions ou autres... ,sachez que vous êtes concerné par cette nouvelle disposition.
Après il y a certains attachés qui sont recrutés recemment (2014...2016) sans PAE,dans certains désert médicaux ,pour cela je ne sais pas .
28 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 16:55
quel sont les perspectives législatives concernant les médecins en poste PAA ,IDE ,ARC,........ recruté après 03 août 2010 confused confused
29 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:02
Spectrex merci de me répondre j'ai exercé avant Aout 2019 comme infirmier mais dans des cliniques privées je suis en poste depuis 2ans je suis inclus ou pas . La loi de 2012 na pas exiger clinique a intérêt collectif merci de votre réponse
30 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:03
Avant Aout 2010 je voulais dire
31 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:10
En dehors de cet loi bizarre tous le monde sera li à la porte ???
32 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:11
medi9419 a écrit: Spectrex merci de me répondre j'ai exercé avant Aout 2019 comme infirmier mais dans des cliniques privées je suis en poste depuis 2ans je suis inclus ou pas . La loi de 2012 na pas exiger clinique a intérêt collectif merci de votre réponse
je ne comprend pourquoi vous n'avez pas saisie l’opportunité de passer la PAE avec la precedente loi puisque vous dite que vous avez exercer comme IDE avant le 03 aout 2010 .
33 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:14
J'ai pas cumulé les 3 ans , mais ce que je comprend pas en 2012 il ont pas exiger privé a intérêt collectif,je comprend rien
34 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:20
medi9419 a écrit: J'ai pas cumulé les 3 ans , mais ce que je comprend pas en 2012 il ont pas exiger privé a intérêt collectif,je comprend rien
vous n'avez cumuler les 03 ans comme PAA ou FFI ?
vous êtes en poste comme IDE ?
35 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:21
J'ai pas cumulé les 3 ans comme PAA ca fait que 2 ans que je travail comme PAA
36 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 17:35
medi9419 a écrit: J'ai pas cumulé les 3 ans comme PAA ca fait que 2 ans que je travail comme PAA
vous êtes en poste en décembre 2016 comme PAA et vous avez travailler comme IDE avant le 03 aout 2010
donc vous remplisser les critères de cette nouvelle loi pour passer la PAE sur la liste C
cette loi prolonge jusqu’à 2018 ceux en poste en décembre 2016 et recruté avant le 03 aout 2010
37 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 18:17
le probleme d'après ce que j'ai compris avant Aout 2010 il faut avoir exercé dans un hopital public ou privé a intérêt collectif moi j'ai exercé dans une clinique privé tous simplement
38 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 18:27
medi9419 a écrit: le probleme d'après ce que j'ai compris avant Aout 2010 il faut avoir exercé dans un hopital public ou privé a intérêt collectif moi j'ai exercé dans une clinique privé tous simplement
vous avez été recruté comme PAA en vertue de la loi de 2012,et vous avez pas exercé en tant infirmier dans une clinique privé avant 03 aout 2010 ;donc ça ne doit poser de problème
39 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 18:51
j'espère mon ami mais cet loi est une alinea a loi de 2006 et pas 2012
40 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 18:54
. à III.-Paragraphes modificateurs
41 le décret D'application le 03.01.17 19:22
moi je pense qu'il faut attendre le décret d'application pour tiré des conclusion
42 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 19:25
vous avez été recruté comme PAA en vertu de l'application du Décret n° 2012-659 du 4 mai 2012
je ne vois ou est le problème car celle nouvelle loi 2017 est une prolongation de la precedente permettre de
prolonger le contrat de ces Padhue recrutés avant le 03 aout 2010 sous différent statuts et de leur permettre de
passer l’examen en liste C jusqu'au en 2018.
43 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 19:32
le problème c'est marqué recruté avant Aout 2010 dans un hôpital public ou privé a intérêt collectif ce qui n'étais pas le cas en 2012,moi j'étais recruté avant AOUT 2010 dans une clinique privé a but lucratif je ne sait si c'est moi qui a mal compris ou c'est bien ca
44 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 19:58
J'adore, le sujet demandant la démission de membres de syndicat vient de disparaître, a été supprimé. !!! Liberté de parole !!! J'ai encore vu ce sujet il y a 5-10 minutes. Je n'ai pas de mots
45 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 20:00
J'adore, le sujet demandant la démission des membres de syndicat vient de disparaître, a été supprimé. !!! Liberté de parole !!! J'ai encore vu ce sujet il y a 5-10 minutes. Je n'ai pas de mots
46 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 20:03
[quote="medi9419"]. à III.-Paragraphes modificateurs
au risque de me répéter vous avez bénéficier de l'application du Décret n° 2012-659 du 4 mai 2012 cette nouvelle loi est faite pour vous .il n'y a pas lieu de s’inquiéter
par contre dans cette nouvelle loi elle n'a pris en considération les PADHUE arrivés après le 03 août 201O après tant d'années d'espoir .
ce qui m’attriste le plus pas de réaction de la part du SNPADHUE et des PADHUE sur ce forum .1500 vues peu de réactions
a bon entendeur .salutations
Dernière édition par carabin2014 le 03.01.17 20:38, édité 2 fois
47 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 20:16
merci en fin j'espère que tous les collègues trouveront un issue dans ce pétrin ,merci beaucoup
juste on a ras le boll
48 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 03.01.17 21:30
La loi est claire ,ça concerne les personnes qui font parti par l'ancienne loi de 2012 ,plus restrictive encore car il faut qu'ils justifient d'un poste en décembre 2016 ,donc des personnes qui ont raté la PAE ou qui n'ont pas pu la passer.
49 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 05.01.17 23:22
quel sont les perspectives législatives concernant les PADHUE en poste de praticien attaché associé ,infirmiers ,attaché de recherche clinique ,chirurgiens chirurgiens dentistes,pharmaciens ........ recruté après 03 août 2010 ????????
50 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 06.01.17 15:28
Aucune, et notre syndicat fait l'autruche, ni communiqué, ni recours, ni avis, ils sont absents ou démissionnaire?????? au quel cas il faut que l'on sache si on peu encore compter sur eux!!!!!
51 loi 2016 de la procedure PAE le 13.01.17 16:03
amirou11
Je suis laureat PAE 2013. depuis j`ai été PAA pendant 2 ans.
Je ne me suis pas encore présenté devant la commision.
Je n`étais pas en poste 31 decembre 2016.
Je pense que j`ai le droit d`Etre recruté si je trouve un poste>
Est-ce que c`est le cas? (c`est a dire que les lauréats de PAE des années 2012 a 2016 n`ont pas besoin d`etre en poste et fonction au 31 décembre 2016 pour travailler comme PAA
didoc a écrit: Aucune, et notre syndicat fait l'autruche, ni communiqué, ni recours, ni avis, ils sont absents ou démissionnaire?????? au quel cas il faut que l'on sache si on peu encore compter sur eux!!!!!
52 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 16.01.17 20:24
je ne comprend le mutisme du SNPADHUE a ce jour par rapport a cette nouvelle loi 2017 et a tous les PADHUE
qui se retrouvent sur la touche :confused;
- qu'elle était la position du ministère lors des discussions avec le snpadhue ?
- quels sont les perspectives pour les PADHUE recrutés après 2010 ?
- faut il garder espoir d'une nouvelle loi même si je suis septique car période électorale présidentielles et législatives en juin 2017
53 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 22.01.17 12:03
Le SNPADHUE sera reçu le 07 février prochain pour la question spécifique du recrutement des sages-femmes lauréates et sans poste.Un recensement est organisé par la référente des sages-femmes.
qu'en est il des PADHUE recrutés après le 03 août 2010 ???? ya t' il des perspectives ???????????????????
54 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 16.04.17 7:52
publication de l’arrêté concours PAE 2017 ;
bizarre il ne fait plus mention de la Liste C malgré la prolongation jusqu’en 2018 des PADHUE en poste au 31 décembre 2016 et recrutés avant LE 03 août 2010 ???????
vos réactions :bounce:
Arrêté du 7 avril 2017 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique
NOR: AFSH1711289A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/7/AFSH1711289A/jo/texte
Vu l'arrêté du 5 mars 2007 modifié fixant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-2-I et L.4221-12 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2014 modifié relatif à la vérification du niveau de maîtrise de la langue française pour l'application des articles L. 4111-2-I et I bis, L. 4221-12 et L. 4221-9 du code de la santé publique,
Les épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2017, sont organisées selon les modalités suivantes :
La période d'inscription à ces épreuves est fixée du 1er au 31 mai 2017 inclus.
Les épreuves écrites se déroulent par profession et spécialité aux mois de septembre et octobre 2017 à l'Espace Jean Monnet, 47, rue des Solets, 94000 Rungis. Le calendrier détaillé sera précisé ultérieurement et mis en ligne sur le site internet du Centre national de gestion.
1° Au titre du concours organisé en application des dispositions de l'article 22 de l'arrêté du 5 mars 2007 susvisé :
Ils concourent au titre des professions et spécialités fixées à l'annexe I du présent arrêté. La demande de candidature comporte les pièces suivantes :
b) Une copie lisible de la carte d'identité ou de la carte de séjour ou du passeport en cours de validité à la date de clôture des inscriptions ;
c) Une copie du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme permettant l'exercice de la profession dans le pays d'obtention ;
d) La copie de l'un des documents attestant de la maîtrise de la langue française, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 27 octobre 2014. Cette pièce n'est pas exigée pour les candidats mentionnés à l'article 3 de ce même arrêté ;
Ils concourent au titre des professions et spécialités fixées à l'annexe I du présent arrêté. Toutefois, le nombre maximum de personnes susceptibles d'être reçues ne leur est pas opposable. La demande de candidature comporte les pièces suivantes :
d) La copie de l'un des documents attestant de la maîtrise de la langue française, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 27 octobre 2014. Cette pièce n'est pas exigée pour les candidats mentionnés à l'article 3 de ce même arrêté. Les réfugiés, apatrides et les personnes bénéficiant de la protection subsidiaire peuvent apporter la preuve de la maîtrise de la langue française par tout moyen ;
e) Selon le cas :
Le document officiel, attribuant la qualité de réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial, de la protection subsidiaire ou bien celle de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises, pour justifier de l'inscription spécifique en cette qualité ;
Pour les Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises, tout document permettant de prouver leur retour dans les trois mois suivant la consigne donnée par les autorités ;
Les textes concernant ces épreuves, leurs modalités d'organisation, les programmes et le plan d'accès au centre d'examen sont consultables sur le site internet suivant : www.cng.sante.fr, rubrique « concours et examens », « procédure d'autorisation d'exercice », « épreuves de vérification des connaissances ». Le formulaire d'inscription est téléchargeable sur ce même site.
PROFESSIONS, DISCIPLINES ET SPÉCIALITÉS OUVERTES AU TITRE DES LISTES MENTIONNÉES PAR LES ARTICLES 22 ET 23 DE L'ARRÊTÉ DU 5 MARS 2007
Nombre maximum de personnes susceptibles d'être reçues au titre des articles 22 et 23 de l'arrêté du 5 mars 2007
Total médecin.
55 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 21.04.17 20:14
atanina78
C du n'importe quoi cette loi. D'ACCORD avec carabin et medi. Révoltant nous c'est grave et c un fouttage de gueules
56 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 22.04.17 9:07
habibkane
Nous devons nous mobiliser, "l'union fait la forcer"
Surtout les pharmaciens, venez nombreux assister à l'AG du samedi 13 Mai à L'HEGP
57 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 23.04.17 19:38
58 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018 le 29.09.17 19:58
présentation hier jeudi 28 septembre par la ministre des solidarités et de la santé Agnès Buzyn du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 2017
rien n’y figure pour une éventuelle loi 2018 pour PADHUE
L’examen du PLFSS à l’Assemblée nationale aura lieu fin octobre 2017. le temps presse
les membres du snpadhue peuvent ils nous éclairer
y'a t il une réponse de la part du cabinet du ministère de la santé
59 Re: prolongation d'exercice des PADHUE jusqu'au 31 décembre 2018