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Timestamp: 2016-10-27 01:22:16+00:00
Document Index: 217840314

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 16', 'art. 366', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 192', 'art. 77', 'art. 106', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 180', 'ATF ', 'art. 180', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 365', 'art. 182', 'art. 190', 'art. 365', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 182', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 182', 'in casu', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_709/2014 � � Arr�t du 21 mai 2015
Mmes les Juges Kiss, pr�sidente, Hohl et Niquille.
repr�sent�e par Me Marc Oederlin,
repr�sent�e par Mes Francis Nordmann et Chlo� Terrapon Chassot,
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 14 novembre 2014 par l'arbitre unique ad hoc.
A.a.�Le 20 novembre 2012, la soci�t� de droit luxembourgeois B.________ S�rl (ci-apr�s: B.________), en tant que ma�tre de l'ouvrage, d'une part, et la soci�t� de droit suisse A.________ SA (ci-apr�s: A.________), en qualit� d'entrepreneur g�n�ral, d'autre part, ont sign� un contrat d'entreprise g�n�rale, pour un prix forfaitaire de 5'085'000 fr., en vue de la r�novation d'un immeuble locatif sis � Bienne. Une ann�e plus t�t, le ma�tre de l'ouvrage avait conclu un contrat d'architecte, relativement au m�me projet, avec la soci�t� C.________ SA, dont le d�nomm� D.________, est le pr�sident du conseil d'administration.
L'art. 2 du contrat d'entreprise g�n�rale listait, selon un ordre de priorit� d�termin�, une s�rie de documents formant partie int�grante de cet accord; il d�clarait applicables, dans la m�me mesure, les dispositions du Code suisse des obligations (CO). A l'art. 16 dudit contrat, une clause arbitrale pr�voyait ce qui suit:
"Tous les diff�rends qui pourraient survenir au sujet du pr�sent contrat, y compris concernant l'interpr�tation ou l'application du pr�sent contrat, seront exclusivement r�gl�s par un arbitre unique. Les parties d�signent D.________ en tant qu'unique arbitre, qui d�cidera selon le principe ex aequo et bono, et d�clarent qu'ils (sic) reconna�tront son jugement comme final et obligatoire, sans possibilit� de recours � un autre arbitre ou � un tribunal. "
A.b.�Par lettre recommand�e de son mandataire, envoy�e le 3 avril 2014 � A.________, B.________, invoquant l'art. 366 CO, s'est d�partie du contrat d'entreprise g�n�rale avec effet imm�diat. Un litige entre les parties, quant � l'ex�cution de leurs obligations respectives, en est r�sult�.
B.a.�Le 9 avril 2014, B.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat d'entreprise g�n�rale, a adress� une requ�te d'arbitrage � D.________, l'arbitre unique ad hoc (ci-apr�s: l'arbitre) d�sign� dans ladite clause, lequel l'a communiqu�e � A.________.
En date du 15 avril 2014, l'arbitre a notifi� aux parties une "ordonnance proc�durale n� 1". Selon cette ordonnance, d'ailleurs modifiable en tout temps par l'arbitre, Gen�ve serait le si�ge et le fran�ais la langue de l'arbitrage. La proc�dure serait, en principe, �crite, forme sous laquelle les t�moins d�poseraient, l'arbitre conservant toutefois la possibilit� de tenir une audience pour permettre � la partie adverse d'interroger les t�moins. Les faits et moyens de preuve nouveaux ne seraient pas admis apr�s le d�p�t de la premi�re �criture de la partie les invoquant. Enfin, l'autre partie devrait se substituer � la partie d�faillante pour payer la part de l'avance de frais incombant � celle-ci.
A.________, qui n'a pas vers� sa part de l'avance de frais, s'est plainte, � plusieurs reprises, apr�s avoir re�u le m�moire de demande le 6 mai 2014, de pr�tendus vices affectant l'ordonnance proc�durale n� 1. Le 16 mai 2014, elle a requis formellement l'arbitre de se r�cuser, apr�s avoir saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, mis en oeuvre comme juge d'appui, d'une requ�te similaire.
Par sentence incidente du 2 juin 2014, l'arbitre a rejet� la demande de r�cusation. Le Tribunal de premi�re instance a d�clar� irrecevable la requ�te similaire par jugement du 23 septembre 2014. En bref, il a retenu que la requ�rante �tait d�j� consciente, lorsqu'elle avait sign� le contrat d'entreprise g�n�rale incluant la clause arbitrale pr�cit�e, du r�le que le futur arbitre allait jouer dans l'ex�cution du chantier, du fait que cet architecte n'avait pas de connaissances juridiques et des liens que celui-ci entretenait avec les parties et diverses soci�t�s proches de ces derni�res. Pour le surplus, le juge d'appui a consid�r� que la requ�rante avait par trop tard� � agir � r�ception de l'ordonnance proc�durale n� 1, si bien qu'elle �tait forclose � invoquer le contenu de cet acte comme motif de r�cusation.
Cet incident r�gl�, la proc�dure arbitrale a continu� suivant des modalit�s qui ne seront �voqu�es, plus loin, que dans la mesure o� elles rev�tent de l'importance eu �gard aux griefs articul�s dans le recours soumis � la Cour de c�ans.
A la demande de A.________, l'arbitre a tenu, le 31 octobre 2014, une audience destin�e � l'audition des t�moins de B.________ ainsi qu'aux plaidoiries des parties. Au terme de cette audience, il a gard� la cause � juger.
Dans une lettre du 13 novembre 2014, A.________ a repris plusieurs griefs qu'elle avait d�j� formul�s ant�rieurement et sollicit� la rectification du proc�s-verbal de la susdite audience.
B.b.�Par sentence finale du 14 novembre 2014, l'arbitre a condamn� A.________ � payer � B.________ la somme de 2'459'324 fr. 08, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 avril 2014, de m�me que la somme de 70'000 fr. � titre de d�pens. Les frais de la proc�dure arbitrale, arr�t�s � 70'000 fr. �galement, ont �t� mis � la charge de A.________, les parties �tant d�bout�es de toutes autres conclusions.
Le 17 d�cembre 2014, A.________ (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Se plaignant, tout d'abord, de la mani�re dont le Tribunal arbitral a �t� compos� (art. 190 al. 2 let. a LDIP), elle reproche, en outre, � l'arbitre d'avoir statu� au-del� des demandes dont il �tait saisi (art. 190 al. 2 let. c LDIP), d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et d'avoir rendu une sentence incompatible avec l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP). La recourante demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la sentence finale du 14 novembre 2014.
L'arbitre, qui a produit son dossier, a indiqu�, dans une lettre du 21 janvier 2015, qu'il estime infond�s les griefs articul�s par la recourante.
Dans sa r�ponse du 9 f�vrier 2015, B.________ (ci-apr�s: l'intim�e) a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
La recourante a confirm� ses conclusions en t�te de sa r�plique du 25 f�vrier 2015, tandis que l'intim�e a renonc� � d�poser une duplique, tout en soulignant, dans une lettre du 12 mars 2015, qu'elle conteste enti�rement les observations formul�es dans la r�plique.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours ou encore des motifs de recours invoqu�s, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re. Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des diff�rents griefs articul�s dans le m�moire de recours. Il sied de pr�ciser, au demeurant, que l'hypoth�se d'une renonciation au recours, � laquelle la fin du texte de la clause arbitrale susmentionn�e pourrait �ventuellement donner corps, n'entre pas en ligne de compte en l'esp�ce, d�s lors que l'une des parties a son si�ge en Suisse (cf. art. 192 al. 1 LDIP).
2.1.�Pour qu'un grief admissible et d�ment invoqu� dans le recours en mati�re civile soit recevable, encore faut-il qu'il soit motiv�, ainsi que le prescrit l'art. 77 al. 3 LTF. Cette disposition correspond � ce que pr�voit l'art. 106 al. 2 LTF pour le grief tir� de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal. A l'instar de cet article, elle institue le principe d'all�gation (�
R�geprinzip�) et exclut, par l� m�me, la recevabilit� des critiques appellatoires. De plus, le recourant ne peut se servir de la r�plique ni pour invoquer des moyens, de fait ou de droit, qu'il n'avait pas pr�sent�s en temps utile, c'est-�-dire avant l'expiration du d�lai de recours non prolongeable (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 47 al. 1 LTF), ni pour compl�ter, hors d�lai, une motivation insuffisante (arr�t 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 3.1 et le pr�c�dent cit�).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la sentence attaqu�e (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). Aussi bien, sa mission, lorsqu'il est saisi d'un recours en mati�re civile visant une sentence arbitrale internationale, ne consiste pas � statuer avec une pleine cognition, � l'instar d'une juridiction d'appel, mais uniquement � examiner si les griefs recevables formul�s � l'encontre de ladite sentence sont fond�s ou non (arr�t 4A_199/2014, pr�cit�, consid. 4).
Il convient d'examiner, � la lumi�re des principes rappel�s ci-dessus, la recevabilit� et le bien-fond� des moyens soulev�s dans le recours.
3.1.�La recourante soutient, en premier lieu, que la sentence attaqu�e a �t� rendue en violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, �tant donn� qu'elle �mane de deux arbitres - � savoir, l'architecte D.________ et l'avocat genevois E.________ -, lesquels ont �t� �paul�s, de surcro�t, par un secr�taire (Me F.________, avocat � Gen�ve), alors que la clause arbitrale, ins�r�e dans le contrat d'entreprise g�n�rale, ne pr�voyait qu'un seul arbitre, nomm�ment d�sign�, i.e. D.________, et ne r�servait pas la possibilit� de d�signer un secr�taire. Selon elle, l'audience du 31 octobre 2014, qui a dur� plus de quatre heures, aurait �t� conduite int�gralement par Me E.________, lequel, � l'inverse de l'arbitre D.________, aurait pris de nombreuses notes. Et la recourante d'ajouter qu'elle a d�nonc� sans succ�s cette mani�re de proc�der dans une lettre adress�e le 13 novembre 2014 � l'arbitre.
Dans sa r�ponse, l'intim�e affirme, � l'inverse de la recourante, que les avocats E.________ et F.________ n'ont apport� qu'un soutien administratif � l'arbitre D.________, sans participer d'aucune fa�on � la prise de d�cision, de sorte que leur r�le peut �tre assimil� � celui de secr�taires juridiques. Elle pr�cise que, si la recourante s'�tait oppos�e � la participation de ces deux avocats � la susdite audience, c'�tait de mauvaise foi et dans le seul but de torpiller la proc�dure arbitrale, d'autant qu'elle savait, depuis le d�but de celle-ci, que l'arbitre avait d�cid� de constituer, � ses propres frais, un secr�tariat juridique, puisqu'il en avait inform� les parties dans une lettre du 21 mai 2014.
3.2.1.�En vertu de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international peut �tre attaqu�e lorsque l'arbitre unique a �t� irr�guli�rement d�sign� ou le tribunal arbitral irr�guli�rement compos�.
Selon la jurisprudence, l'art. 190 al. 2 let. a LDIP couvre deux griefs: la violation des r�gles - conventionnelles (art. 179 al. 1 LDIP) ou l�gales (art. 179 al. 2 LDIP) - sur la nomination des arbitres, d'une part; le non-respect des r�gles touchant l'impartialit� et l'ind�pendance des arbitres (art. 180 al. 1 let. b et c LDIP), d'autre part (arr�t 4A_146/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.2). Le grief tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral inclut aussi l'hypoth�se dans laquelle le tribunal a �t� constitu� en violation de la convention des parties. Ainsi en va-t-il du non-respect du nombre d'arbitres indiqu� dans la convention d'arbitrage (ATF 139 III 511 consid. 4 p. 515). Au demeurant, pour ce qui est de la r�cusation, lorsque le juge d'appui a statu� sur une requ�te ad hoc selon l'art. 180 al. 3 LDIP, sa d�cision ne peut �tre attaqu�e indirectement dans le cadre d'un recours dirig� contre une sentence ult�rieure et fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (ATF 138 III 270 consid. 2).
3.2.2.�La mission juridictionnelle confi�e � l'arbitre est �minemment personnelle, et le contrat d'arbitre est conclu�
intuitu personae. Cela implique que l'arbitre doit accomplir lui-m�me sa mission, sans la d�l�guer � un tiers, f�t-il un confr�re travaillant dans le m�me cabinet que lui s'il est avocat ( THOMAS CLAY, L'arbitre, 2001, n. 422, 632, 785 et 895). Il importe donc, au stade de la prise de d�cision, que l'arbitre connaisse le dossier, d�lib�re et participe � la formation de la volont� du tribunal arbitral; pour cela, le pr�sident doit conserver la ma�trise intellectuelle de l'issue du litige et le coarbitre contribuer au processus d�cisionnel ( KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, n. 678). La sentence rendue en violation de cette r�gle non �crite, qui est parfois m�connue dans la pratique arbitrale ( CLAY, op. cit., n. 785), pourra �tre annul�e par la voie d'un recours en mati�re civile fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP ( BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 3e �d. 2015, n. 975).
Cette interdiction de d�l�guer la t�che d'arbitrer � autrui n'exclut pas n�cessairement le recours � l'assistance de tiers ( BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 1007). Ainsi est-il g�n�ralement admis que la possibilit�, offerte par l'art. 365 al. 1 CPC (RS 272) au tribunal arbitral, de d�signer un secr�taire dans un arbitrage interne vaut aussi en mati�re d'arbitrage international, quand bien m�me le chapitre 12 de la LDIP ne la mentionne pas ( BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 1008; TARKAN G�KSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n. 883). Comme le souligne le dernier auteur cit�, le projet du Conseil f�d�ral soumettait la d�signation d'un secr�taire � l'accord des parties (FF 2006 7103), mais cette condition a �t� abandonn�e � l'instigation du Conseil des Etats pour favoriser l'autonomie organisationnelle du tribunal arbitral et �viter des retards (BO 2007 CE 641). Doit cependant �tre r�serv�e la volont� commune des parties, exprim�e dans la convention d'arbitrage ou dans un accord ult�rieur, d'exclure la d�signation d'un secr�taire ( G�KSU, op. cit., n. 880). Les t�ches du secr�taire juridique sont comparables � celles d'un greffier en proc�dure �tatique: organisation des �changes d'�critures, pr�paration des audiences, tenue du proc�s-verbal, �tablissement des d�comptes de frais, etc. Elles n'excluent pas une certaine assistance dans la r�daction de la sentence, sous le contr�le et conform�ment aux directives du tribunal arbitral ou, s'il n'est pas unanime, des arbitres majoritaires, ce qui suppose que le secr�taire assiste aux audiences et aux d�lib�rations du tribunal arbitral. Il lui est, en revanche, interdit, sauf convention contraire des parties, d'exercer des fonctions de nature judiciaire, lesquelles doivent demeurer l'apanage des seuls arbitres ( G�KSU, op. cit., n. 879; voir aussi: KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, ibid.).
Le recours aux services d'un secr�taire n'est du reste pas la seule facult� offerte � un tribunal arbitral d'obtenir un appui externe, puisqu'aussi bien l'assistance requise peut provenir de diverses autres sources ( BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 1013). C'est toujours sous la r�serve, formul�e plus haut, que le tribunal arbitral n'abandonne pas aux auxiliaires commis par lui les pr�rogatives inh�rentes � sa mission, en particulier celle de trancher lui-m�me le diff�rend qui lui a �t� soumis. Ainsi, dans les arbitrages complexes de nature technique ou commerciale, le tribunal arbitral fait souvent appel � des consultants externes afin qu'ils l'aident � traiter des questions pointues, de caract�re non juridique, qu'il ne serait pas � m�me de saisir compl�tement sans �tre �paul� par des sp�cialistes du domaine consid�r�, d�marche qui comporte �videmment des avantages mais aussi des risques (cf., parmi d'autres: BERNHARD F. MEYER/JONATAN BAIER, Arbitrator Consultants - Another Way to Deal with Technical or Commercial Challenges of Arbitrations, in Bulletin de l'Association Suisse de l'Arbitrage [ASA], 2015, p. 37 ss). Pour le reste, il est admis que, si les parties n'ont pas r�gl� la proc�dure, le tribunal arbitral, qui la fixe lui-m�me en vertu de l'art. 182 al. 2 LDIP, a le droit de d�signer un consultant de sa propre initiative, sans requ�rir leur consentement pr�alable ( MEYER/BAIER, op. cit., p. 44).
3.3.�L'examen du moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP suppose que soient relat�s, au pr�alable, les faits proc�duraux pertinents de ce point de vue.
Par lettre du 20 mai 2014, faisant suite � une demande analogue contenue dans un courrier qu'elle lui avait envoy� le 16 du m�me mois, la recourante d�clarait � l'arbitre attendre avec int�r�t ses explications d�taill�es sur "les avocats de l'ombre" qui l'assistaient, ne f�t-ce que pour se convaincre que rien ne lui avait �t� sugg�r� par le cabinet d'avocats de l'intim�e.
L'arbitre lui a r�pondu ce qui suit dans un courrier du 21 mai 2014: "Je confirme �tre assist� par un conseil juridique ind�pendant disposant d'une grande exp�rience en mati�re d'arbitrage qui n'est pas le conseil de l'une des parties et dont je prends personnellement et enti�rement en charge la r�mun�ration".
La recourante n'est apparemment plus revenue � la charge jusqu'� l'audience d'instruction et de plaidoiries du 31 octobre 2014. Selon le proc�s-verbal de cette audience, l'arbitre �tait assist� de Mes F.________ et E.________, susnomm�s, en qualit�, respectivement, de secr�taire et de conseil. Il en appert que l'avocat de la recourante s'est oppos� en vain � la pr�sence de Me E.________, "avocat conseil de l'arbitre", lors de l'audition des t�moins � laquelle il a �t� proc�d� au cours de cette audience. En revanche, il ne ressort pas du proc�s-verbal, non plus que d'autres �l�ments du dossier de l'arbitrage, que le r�le jou� � cette occasion par les deux avocats genevois, et singuli�rement par Me E.________, ait �t� au-del� d'un simple soutien administratif et juridique dans le traitement des questions de proc�dure qui se posaient � l'arbitre. Du moins, rien ne vient �tayer les all�gations de la recourante tendant � d�montrer que l'avocat genevois aurait pris la direction effective des op�rations en lieu et place de l'arbitre, lequel n'aurait fait qu'assister passivement � l'audience sans y prendre la moindre note. Sans doute la recourante s'est-elle plainte, dans une lettre du 13 novembre 2014, du caract�re lacunaire du proc�s-verbal sur ce point en invitant l'arbitre � rectifier ce document. Toutefois, cette requ�te, � laquelle il n'a semble-t-il pas �t� donn� suite, ne suffit manifestement pas � prouver la v�racit� des dires de l'int�ress�e.
Le 14 novembre 2014, l'arbitre a rendu la sentence attaqu�e. Dans le chapitre 2 de celle-ci, il indique avoir �t� d�sign� par les parties comme arbitre unique, avant de formuler la remarque suivante:
"Compte tenu de l'attitude ouvertement hostile � son �gard adopt�e par A.________ SA, le Tribunal arbitral a choisi de se faire assister par MMes E.________ et F.________ de l'Etude G.________ � Gen�ve, � ses frais et aux seules fins de tenir le proc�s-verbal d'audience, de conseiller le Tribunal arbitral lors de l'audience au sujet des innombrables objections soulev�es notamment par A.________ SA et d'assister le Tribunal arbitral dans la r�daction de la sentence. Ces deux hommes de loi ont tenu le proc�s-verbal et ont conseill� le Tribunal arbitral afin que les r�gles �l�mentaires de proc�dure arbitrale, avec lesquelles le non-juriste arbitre unique n'�tait pas n�cessairement enti�rement familier, soient respect�es. Ce faisant, MMes E.________ et F.________ n'ont agi qu'� la demande du Tribunal arbitral, dans le cadre de l'art. 365 CPC, sans participer � la prise de d�cision ou � l'issue de la sentence que le Tribunal arbitral assume seul, sans influence ni conseil. "
Enfin, dans sa prise de position adress�e au Tribunal f�d�ral le 21 janvier 2015, l'arbitre a encore indiqu� ce qui suit:
"Je tiens toutefois � pr�ciser que la clause arbitrale m'oblige � statuer
ex aequo et bonoet que j'ai pris l'initiative de me faire assister par une Etude d'avocats uniquement afin de garantir le respect des r�gles imp�ratives de proc�dure. Cela �tant, je tiens � souligner que j'ai rendu la sentence arbitrale disput�e selon mon intime conviction et apr�s audition des parties ainsi que de leurs t�moins sans que les avocats consult�s ne m'aient influenc� dans la prise de d�cisions."
3.4.�Appliqu�s aux faits proc�duraux qui viennent d'�tre expos�s, les principes juridiques rappel�s plus haut appellent les remarques formul�es ci-apr�s.
Par jugement du 23 septembre 2014, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable la demande de r�cusation de l'arbitre form�e par la recourante. Il n'est plus possible de revenir sur cette d�cision, m�me indirectement, dans le cadre du recours fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. Aussi bien, la recourante ne le fait-elle pas. Le jugement en question ne s'oppose pas, en revanche, � ce qu'elle d�nonce, sur la m�me base, les vices dont serait entach�e la proc�dure conduite par l'arbitre, �tant donn� qu'ils r�sideraient essentiellement, � l'en croire, dans la mani�re dont s'est d�roul�e l'audience du 31 octobre 2014, soit dans une circonstance post�rieure audit jugement.
Affirmer, comme le fait la recourante, que le Tribunal arbitral �tait compos� "de deux arbitres" - D.________ et E.________ - n'est pas conforme � la r�alit�. Il r�sulte bien plut�t des remarques formul�es plus haut que D.________ a bel et bien statu� en tant qu'arbitre unique, m�me s'il a b�n�fici� des conseils d'un avocat (Me E.________) pour la mise en oeuvre de la proc�dure arbitrale et qu'il a eu recours aux services d'un secr�taire juridique en la personne de Me F.________. Contrairement � l'avis de l'int�ress�e, ce dispositif proc�dural ne violait nullement les prescriptions de la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat d'entreprise g�n�rale.
On peut se demander, � la suite de l'intim�e (r�ponse, n. 80), si la recourante n'a pas adopt� une attitude incompatible avec les r�gles de la bonne foi en attendant la tenue de l'audience du 31 octobre 2014 pour se plaindre de l'aide externe sollicit�e par l'arbitre, alors que celui-ci l'en avait d�j� formellement inform�e, quelque cinq mois plus t�t, par lettre du 21 mai 2014.
Quoi qu'il en soit, rien ne s'opposait, en l'esp�ce, � ce que l'arbitre unique nomm� par les parties pour trancher leur diff�rend en �quit�, � savoir un architecte que sa formation ne pr�disposait pas � r�gler des questions de proc�dure d�licates dans un arbitrage pour le moins conflictuel, s'attach�t les services d'un avocat-conseil et d'un secr�taire pour l'�pauler dans la conduite de la proc�dure arbitrale. S'agissant de la fonction de secr�taire, d�volue � Me F.________, elle n'appelle pas de commentaires particuliers. Plus singulier d�j� �tait le r�le confi� � Me E.________, que l'intim�e assimile � tort � un secr�taire du Tribunal arbitral (r�ponse, n. 83). On peut le comparer � celui d'un consultant, �voqu� plus haut (cf. consid. 3.2.2, 3e �), sauf � pr�ciser qu'� l'inverse du cas ordinaire susmentionn�, le consultant dont il est ici question n'a pas �t� choisi pour son expertise technique dans la branche o� le litige est n� (la construction), l'arbitre �tant d�j� un homme de l'art, mais pour les connaissances sp�cifiques qu'il poss�dait dans le domaine de la proc�dure arbitrale. Par ailleurs, comme les parties n'avaient pas r�gl� elles-m�mes la proc�dure � suivre, l'arbitre �tait en droit de d�signer de son propre chef les personnes charg�es de l'�pauler. Il l'a d'ailleurs fait � ses propres frais, sans qu'il en co�t�t quoi que ce f�t aux parties. Du reste, la recourante ne pr�tend pas qu'elle aurait eu des motifs de demander la r�cusation du secr�taire ou du consultant, et elle n'a d'ailleurs entrepris aucune d�marche dans ce sens. Enfin, comme on l'a d�j� soulign�, rien ne permet d'affirmer, sur le vu du dossier de l'arbitrage, que l'un ou l'autre des deux auxiliaires choisis par l'arbitre ait outrepass� ses pouvoirs et se soit transform� en arbitre de fait.
Dans ces conditions, le grief de la recourante se rapportant � la constitution du Tribunal arbitral tombe � faux.
En second lieu, la recourante reproche � l'arbitre d'avoir statu�
ultra petitaen la condamnant � payer 2'459'324 fr. 08, plus int�r�ts, � l'intim�e, alors que celle-ci avait pris, dans sa derni�re �criture (un m�moire compl�mentaire dat� du 7 octobre 2014), des conclusions sur le fond tendant � ce que son adverse partie f�t condamn�e � lui payer 599'794 fr. 82, plus int�r�ts, du chef des factures impay�es de sous-traitants et de fournisseurs, ainsi que 316'990 fr., int�r�ts en sus, au titre du gain manqu�.
4.1.�L'art. 190 al. 2 let. c LDIP permet d'attaquer une sentence, notamment, lorsque le tribunal arbitral a statu� au-del� des demandes dont il �tait saisi. Tombent sous le coup de cette disposition les sentences qui allouent plus ou autre chose que ce qui a �t� demand� (�
ultra�ou
extra petita�). Cependant, selon la jurisprudence, le tribunal arbitral ne statue pas au-del� des demandes s'il n'alloue en d�finitive pas plus que le montant total r�clam� par la partie demanderesse, mais appr�cie certains des �l�ments de la r�clamation autrement que ne l'a fait cette partie ou encore lorsque, �tant saisi d'une action n�gatoire de droit qu'il estime infond�e, il constate l'existence du rapport juridique litigieux dans le dispositif de sa sentence plut�t que d'y rejeter cette action. Le tribunal arbitral ne viole pas non plus le principe�
ne eat iudex ultra petita partium�s'il donne � une demande une autre qualification juridique que celle qui a �t� pr�sent�e par le demandeur. Le principe�
jura novit curia, qui est applicable � la proc�dure arbitrale, impose en effet aux arbitres d'appliquer le droit d'office, sans se limiter aux motifs avanc�s par les parties. Il leur est donc loisible de retenir des moyens qui n'ont pas �t� invoqu�s, car on n'est pas en pr�sence d'une nouvelle demande ou d'une demande diff�rente, mais seulement d'une nouvelle qualification des faits de la cause. Le tribunal arbitral est toutefois li� par l'objet et le montant des conclusions qui lui sont soumises, en particulier lorsque l'int�ress� qualifie ou limite ses pr�tentions dans les conclusions elles-m�mes (arr�t 4A_440/2010 du 7 janvier 2011 consid. 3.1 et le pr�c�dent cit�).
4.2.�Appliqu�s au cas particulier, ces principes commandent de rejeter le grief de la recourante fond� sur le motif pr�vu � l'art. 190 al. 2 let. c LDIP.
Contrairement � ce que soutient la recourante, les derni�res conclusions de l'intim�e ne sont pas celles qui ressortent du m�moire compl�mentaire du 7 octobre 2014. En effet, au n. 6.2.4 de sa sentence, l'arbitre constate, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2.2 ci-dessus), que l'int�ress�e a pr�cis� ses conclusions lors de l'audience du 31 octobre 2014, en r�clamant le paiement de 599'794 fr. 82, de 30'695 fr., de 1'301'331 fr. 06, de 483'317 fr. et de 44'186 fr. 20, soit d'un total de 2'459'324 fr. 08, int�r�ts non compris. Et c'est bien � ce montant-ci qu'il a ramen� la somme due selon lui par la recourante (2'895'691 fr. 63), afin de ne pas statuer au-del� des demandes dont il �tait saisi (sentence, n. 9.3 et 9.4).
La recourante se demande en vain comment l'arbitre a pu finalement aboutir aux montants retenus par lui, car une �ventuelle contradiction entre les consid�rants et le dispositif de la sentence attaqu�e resterait sans incidence sur le traitement du grief examin�. Il en va de m�me de son affirmation selon laquelle la modification des conclusions de la demande au stade des d�bats principaux contrevenait � l'une des dispositions arr�t�es dans l'ordonnance proc�durale n� 1. Aussi bien, d�cider si l'arbitre est rest�, oui ou non, dans les limites des conclusions qui lui ont �t� effectivement soumises ne d�pend pas du point de savoir si ces conclusions ont �t� prises en temps utile au regard de la proc�dure applicable.
La recourante se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue � maints �gards dans un troisi�me moyen.
5.1.�Tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, le droit d'�tre entendu n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
Le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige certes pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 134 III 186 consid. 6.1 et les r�f�rences). Il impose, toutefois, aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 et les arr�ts cit�s). Ce devoir est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre. Si la sentence passe totalement sous silence des �l�ments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou � la partie intim�e qu'il appartient de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Il leur incombe de d�montrer que, contrairement aux affirmations du recourant, les �l�ments omis n'�taient pas pertinents pour r�soudre le cas concret ou, s'ils l'�taient, qu'ils ont �t� r�fut�s implicitement par le tribunal arbitral. Cependant, les arbitres n'ont pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties, de sorte qu'il ne peut leur �tre reproch�, au titre de la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, de n'avoir pas r�fut�, m�me implicitement, un moyen objectivement d�nu� de toute pertinence (ATF 133 III 235 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s).
5.2.�En l'esp�ce, la recourante rappelle, certes, ces principes dans son m�moire. Elle n'en fait, toutefois, plus grand cas dans ses explications subs�quentes, cens�es constituer "quelques exemples" illustrant la violation de son droit d'�tre entendue, lesquelles explications rev�tent un caract�re manifestement appellatoire et tendent, en r�alit�, � remettre en cause, sous le couvert de la garantie proc�durale invoqu�e, les constatations de fait retenues dans la sentence finale et leur appr�ciation juridique par l'arbitre. Cette remarque d'ordre g�n�ral mise � part, les griefs articul�s dans le cadre du moyen trait� se r�v�lent infond�s, dans la mesure de leur recevabilit�, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s.
5.2.1.�Tout d'abord, la recourante reproche � l'arbitre de ne pas avoir examin� les faits et les moyens de preuve pertinents invoqu�s r�guli�rement par elle. A l'en croire, l'arbitre n'aurait pas �voqu� la question des retards avec lesquels l'intim�e avait pay� ses factures, alors qu'elle-m�me avait d�velopp�, "dans [s]es �critures", ce point central formant l'objet de "la pi�ce 40 DEF". La recourante souligne, en outre, qu'aucune des d�positions �crites produites par elle n'a �t� prise en compte par l'arbitre, quand bien m�me il en ressortait qu'aucune date d'ach�vement des travaux n'avait �t� convenue, que de nombreux travaux suppl�mentaires avaient fait l'objet d'une demande expresse de l'architecte D.________ et que ni la toiture ni la fa�ade ne pr�sentaient le moindre d�faut.
Ainsi formul�, le grief n'appara�t pas suffisamment motiv�. La recourante n'y indique pas � quel endroit de ses �critures elle avait d�velopp� la question pr�tendument centrale des retards imput�s � l'intim�e, pas plus qu'elle n'explique en quoi la pi�ce invoqu�e par elle rev�tait de l'importance au regard des questions juridiques � traiter par l'arbitre. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de suppl�er d'office � la motivation lacunaire du m�moire de recours sur ces points-l�. Quant aux br�ves explications compl�mentaires fournies par l'int�ress�e en page 8 de sa r�plique, elles ne sauraient �tre prises en consid�ration, eu �gard � la jurisprudence relative � l'objet limit� d'un tel m�moire (cf. consid. 2.1 ci-dessus). Pour le reste, la recourante ne fait que remettre en cause l'appr�ciation des preuves qui a permis � l'arbitre de proc�der aux constatations de fait incrimin�es par elle.
5.2.2.�La recourante reproche ensuite � l'arbitre de ne pas �tre entr� en mati�re sur ses conclusions pr�alables, en particulier sur ses demandes d'un transport sur place et d'une expertise.
S'agissant du transport sur place, l'arbitre a jug� la requ�te ad hoc tardive, pour avoir �t� d�pos�e le 10 juin 2014 seulement, alors qu'il avait fix� aux parties, le 11 avril 2014, un d�lai au 22 avril 2014 pour solliciter un �tat des lieux contradictoire du chantier. La recourante tente en vain de remettre en cause, � ce stade de la proc�dure, la fixation d'un tel d�lai et elle ne saurait d�duire du droit � la preuve, en tant qu'�l�ment constitutif de la garantie du droit d'�tre entendu, l'obligation pour l'arbitre d'administrer un moyen de preuve qui ne lui a pas �t� pr�sent� en temps utile. De surcro�t, l'arbitre a encore �nonc� deux autres motifs � l'appui de son refus d'ordonner l'inspection des lieux requise � laquelle l'intim�e s'opposait, motifs que la recourante laisse intacts: le premier tenait au fait que cette derni�re n'avait pas expos� les raisons pour lesquelles un transport sur place serait indispensable � la r�solution du litige; le second, au fait que la requ�te en question allait � l'encontre de la volont� des parties de d�signer l'arbitre en raison de sa parfaite connaissance du dossier et du chantier (sentence, n. 7.7.3.3 et 7.7.3.4).
Quant � l'expertise, l'arbitre l'a estim�e contraire � la volont� des parties, manifest�e lors de la conclusion du contrat d'entreprise g�n�rale, de nommer l'architecte du projet comme arbitre unique dans le but d'�viter de devoir recourir � une expertise en cas de litige (sentence, n. 7.8.3.3). Cette constatation souveraine quant � la volont� concordante des parties au sujet de ce moyen de preuve s'oppose � l'admission du grief tir� de la violation du droit � la preuve.
Il va de soi, sur un plan plus g�n�ral, que le choix, pour le moins singulier, des parties de d�signer l'architecte m�me du projet en tant qu'arbitre unique ne s'explique gu�re autrement que par le souci de limiter l'administration des preuves dans toute la mesure du possible et d'�viter ainsi une proc�dure longue et co�teuse. Que la recourante ne soit pas satisfaite de l'issue du litige n'est pas une raison pour l'autoriser � venir contester a posteriori un tel choix, dont les cons�quences, voire les risques, ne pouvaient lui �chapper.
5.2.3.�On ne per�oit gu�re o� la recourante veut en venir lorsqu'elle fait grief � l'arbitre de ne pas avoir pris en consid�ration sa lettre du 13 novembre 2014. Il est constant que ce courrier a �t� adress� � l'arbitre apr�s que celui-ci avait gard� la cause � juger � l'issue de l'audience du 31 octobre 2014. La recourante n'�tait donc plus en droit de requ�rir l'administration de preuves � ce stade de la proc�dure.
5.2.4.�La recourante reproche, par ailleurs, � l'arbitre d'avoir rejet� sa demande d'audition de ses propres t�moins, tout en permettant � l'intim�e de poser des questions aux siens, et d'avoir ainsi trait� les parties de mani�re in�gale. Il n'en est rien.
C'est le lieu de rappeler, en pr�ambule, que, selon la jurisprudence, l'art. 182 al. 3 LDIP ne conf�re pas aux parties le droit de poser ou de faire poser oralement des questions aux auteurs de d�positions �crites (arr�t 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 6.2.3 et l'arr�t cit�). La recourante ne peut donc pas se plaindre, au titre de la violation de son droit d'�tre entendue, du fait que l'arbitre n'a pas donn� suite � sa demande d'audition de ses t�moins ayant fait des d�clarations �crites (�
witness statements�). Sous l'angle de l'�galit� de traitement, elle fustige l'arbitre pour avoir accord� � l'intim�e le droit d'interroger ses propres t�moins. En r�alit�, l'arbitre, conform�ment � une proc�dure utilis�e en mati�re d'arbitrage international, a permis � la recourante, en sa qualit� de partie ayant requis le contre-interrogatoire (�
cross-examination�) des t�moins de l'autre partie, auteurs de d�clarations �crites, d'interroger ceux-ci � l'audience du 31 octobre 2014; puis il a autoris� l'intim�e � poser des questions � ces m�mes t�moins, c'est-�-dire aux siens, en fonction des r�ponses qu'ils venaient de faire aux questions de la recourante, ceci � la seule fin de sauvegarder son droit d'�tre entendue. Un traitement in�gal de la recourante n'aurait pu intervenir, d�s lors, que si l'intim�e avait requis le contre-interrogatoire des t�moins de son adverse partie ayant fait des d�clarations �crites et que l'arbitre n'e�t pas octroy� � la recourante la facult� de poser des questions compl�mentaires � ces t�moins-l�, � savoir aux siens. Or, semblable hypoth�se ne s'est pas v�rifi�e�
in casu, faute pour l'intim�e d'avoir requis l'audition des t�moins de la recourante ayant d�livr� des�
Pour le surplus, et comme on l'a d�j� relev�, la recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves, ce qu'elle n'est pas en droit de faire, lorsqu'elle soutient que l'arbitre n'a pas tenu compte, dans sa sentence finale, des d�positions �crites produites par elle.
5.2.5.�Si l'on en croit la recourante, l'arbitre aurait fond� sa sentence sur des constatations arbitraires touchant l'�tat des travaux r�alis�s, sans fournir aux parties l'occasion de se d�terminer � ce propos.
L'int�ress�e s'en prend, une fois de plus, � l'appr�ciation des preuves, lorsqu'elle qualifie d'arbitraires les constatations faites dans la sentence attaqu�e au sujet de l'�tat des travaux r�alis�s, ce qui n'est pas admissible dans un recours dirig� contre une sentence arbitrale internationale.
Pour le reste, il n'appert pas du dossier de l'arbitrage que les parties n'auraient pas eu la possibilit� de pr�senter leurs arguments � l'arbitre dans les �critures qu'elles ont �chang�es et lors de l'audience du 31 octobre 2014.
Enfin, la recourante s'�carte des faits constat�s dans la sentence attaqu�e quand elle affirme que l'arbitre avait command� lui-m�me, en tant qu'architecte du projet, la plupart des travaux de plus-values.
5.2.6.�En dernier lieu, la recourante se plaint du "rythme de proc�dure effr�n�" auquel l'arbitre aurait soumis les parties, en ne leur accordant que de brefs d�lais pour d�poser leurs �critures et en leur imposant une date d'audience qu'elles n'avaient pas propos�e. Ce faisant, elle aurait �t� emp�ch�e de faire valoir ses moyens de mani�re satisfaisante, notamment de "solliciter la d�position des entreprises de Mac�doine qui sont intervenues d'une mani�re ou d'une autre sur le chantier".
Tel qu'il est pr�sent�, ce moyen ne saurait prosp�rer. D'abord, il n'en ressort nullement que les parties n'auraient pas �t� trait�es sur un pied d'�galit� en ce qui concerne les d�lais qui leur ont �t� accord�s pour d�poser leurs m�moires. Ensuite, comme le souligne avec raison l'intim�e, le d�lai de 20 jours fix� � la recourante pour le d�p�t de sa r�ponse n'avait rien d'extraordinaire au regard du d�lai de r�ponse fix� dans une proc�dure �tatique. Enfin, on peut se demander, toujours avec l'intim�e, pourquoi la recourante a eu de la peine � observer les d�lais qui lui avaient �t� impos�s, alors que son adverse partie a pu les tenir sans probl�me.
Cela �tant, le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu se r�v�le infond� dans toutes ses branches.
Dans un ultime moyen, la recourante soutient que la sentence attaqu�e viole l'ordre public mat�riel et proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
6.1.�Une sentence est incompatible avec l'ordre public si elle m�conna�t les valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions pr�valant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique (ATF 132 III 389 consid. 2.2.3). On distingue un ordre public proc�dural et un ordre public mat�riel.
Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (m�me arr�t, consid. 2.2.1).
L'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, qui n'est qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3), assure aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
6.2.�En l'esp�ce, ignorant totalement ces d�finitions qu'elle cite pourtant dans son m�moire, la recourante s'emploie � d�montrer que l'arbitre aurait fait montre d'une "mauvaise foi crasse" dans le traitement des questions factuelles et juridiques que soulevait le cas concret, en particulier s'agissant du co�t de l'ouvrage et des pr�tendus d�fauts affectant ce dernier, de la cr�ance pour perte de gain, ainsi que des frais et d�pens de l'arbitrage. Il appert des explications fournies par elle au sujet de ces diff�rents postes que l'int�ress�e confond manifestement le Tribunal f�d�ral avec une cour d'appel, voire dans l'hypoth�se qui lui est la plus favorable, avec une juridiction charg�e de sanctionner l'arbitraire dans les constatations de fait et l'application du droit. Cette confusion appara�t encore plus nettement dans le m�moire de r�plique o� la recourante propose une d�monstration nouvelle, d�j� irrecevable pour cette seule raison (cf. consid. 2.1 ci-dessus), qui vise � d�montrer, poste par poste, que les consid�rations �mises par l'arbitre seraient insoutenables.
Il en r�sulte l'irrecevabilit� totale de cet ultime grief.
Le recours devant �tre rejet�, en tant qu'il est recevable, la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par son auteur devient sans objet.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � l'arbitre unique ad hoc.