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Timestamp: 2016-10-25 22:42:10+00:00
Document Index: 172521102

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 5', 'art. 49', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'in fine', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

2C_217/2015 (29.12.2015)
2C_217/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 29 d�cembre 2015
repr�sent� par Me Olga Collados Andrade, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 f�vrier 2015.
A.a.�Ressortissant kosovar de Serbie n� en 1979, X.________ est entr� ill�galement en Suisse en 2005. A la suite de son mariage avec une Suissesse (aucun enfant n'est issu de cette union), il a obtenu une autorisation de s�jour le 28 septembre 2006. L'�pouse de l'int�ress� a quitt� la Suisse pour la France le 1er mai 2007, afin d'y exercer une activit� lucrative comme accueillante familiale. Indiquant continuer � entretenir des contacts r�guliers avec son �pouse et faire m�nage s�par� dans l'attente de trouver un travail au domicile fran�ais de celle-ci, X.________ a obtenu la prolongation de son autorisation de s�jour en Suisse jusqu'au 27 septembre 2009. Par d�cision du 4 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de prolonger une nouvelle fois l'autorisation de s�jour, ce que le Tribunal f�d�ral a confirm� en derni�re instance de recours par arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011, au motif que X.________ ne pouvait plus se pr�valoir de l'exception pour raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s des �poux et �tre consid�r� comme faisant m�nage commun avec son �pouse.
A.b.�Pri� de quitter la Suisse en avril 2011, X.________ a, le 16 mai 2011, inform� les autorit�s que son �pouse �tait revenue vivre au domicile conjugal suisse et s'�tait inscrite au registre des habitants de Moudon le 15 avril 2011, ensuite de quoi son autorisation de s�jour a �t� renouvel�e. Dans le cadre d'une enqu�te diligent�e par les autorit�s, les �poux ont admis qu'ils s'�taient s�par�s au mois de septembre 2011. Le Service cantonal a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour et prononc� le renvoi de Suisse de X.________ par d�cision du 18 septembre 2013. Saisie d'un recours par l'int�ress� contre cette d�cision, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a confirm�e par arr�t du 21 novembre 2013. Par arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 (ATF 140 II 345), le Tribunal f�d�ral a admis le recours de l'int�ress� contre l'arr�t du Tribunal cantonal, auquel la cause a �t� renvoy�e pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Le Tribunal f�d�ral a consid�r� que les juges cantonaux n'avaient pas �tabli les faits de mani�re suffisante pour v�rifier si X.________ r�unissait les conditions de la dur�e minimum de trois ans de l'union conjugale avec une Suissesse et de l'int�gration r�ussie pr�vues � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, qui lui permettraient dans l'affirmative de pr�tendre au renouvellement de son autorisation de s�jour.
Le Tribunal cantonal a r�ouvert l'instruction de la cause et invit� les parties � se d�terminer sur les crit�res de la dur�e de l'union conjugale et de l'int�gration en Suisse de X.________. Le Service cantonal a admis le respect de ce dernier crit�re, mais a contest� le crit�re de la dur�e de l'union conjugale. Dans le cadre d'une audience tenue le 14 janvier 2015, l'�pouse de l'int�ress� a notamment confirm� la s�paration du couple, mais a indiqu� qu'aucune proc�dure de s�paration n'avait formellement �t� engag�e et que le couple �tait en train de se "rapprocher afin de reprendre, cas �ch�ant, la vie en commun". Lors du d�part de l'�pouse pour la France, il avait �t� pr�vu que X.________ l'y rejoigne � terme, sans qu'aucun planning ne soit �tabli sur ce point, �tant pr�cis� qu'il �tait n�cessaire qu'il continue � travailler en Suisse au b�n�fice d'un revenu fixe pour que son �pouse soit autoris�e � exercer la profession d'accueillante en France. Les �poux �taient rest�s en contact et s'�taient rencontr�s r�guli�rement durant cette p�riode. A la suite des "probl�mes administratifs" rencontr�s par X.________ avec son permis de s�jour, son �pouse, qui a indiqu� qu'elle serait revenue en Suisse en tout �tat, �tait retourn�e en Suisse aupr�s de lui pour s'installer dans son studio, mais s'�tait s�par�e de lui ensuite de tensions conjugales le 1er septembre 2011. Par arr�t du 5 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par Gazmend X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 18 septembre 2013, qu'il a confirm�e.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal du 5 f�vrier 2015. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � la r�forme de l'arr�t entrepris dans le sens de l'annulation de la d�cision du 18 septembre 2013 et du renouvellement de l'autorisation de s�jour en sa faveur; subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Le Service cantonal renonce � se d�terminer sur le recours. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations en proposent le rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 mars 2015, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant.
Le recourant invoque de mani�re d�fendable l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (RS 142.20) selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas; l'exception d'irrecevabilit� au recours en mati�re de droit public pr�vue � l'art. 83 let. c LTF (RS 173.110) n'est ainsi pas applicable (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 1, non publi� in ATF 140 II 345). Le recours est en outre dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a �t� au surplus d�pos� en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
L'arr�t querell� fait suite � l'arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 (ATF 140 II 345) par lequel le Tribunal f�d�ral a admis le recours que X.________ avait form� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 21 novembre 2013, a annul� ce dernier et a renvoy� la cause � la pr�c�dente instance pour qu'elle contr�le, dans le cadre d'une nouvelle d�cision, si le recourant remplit les conditions pr�vues � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, dont la teneur est la suivante:
Apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint (...) � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste dans les cas suivants: a. l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie; (...).
2.1.�Les consid�rants de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral (art. 107 al. 2 LTF) lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423; arr�ts 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3). Il s'ensuit que ce dernier ne peut pas se fonder sur des motifs qu'il avait �cart�s ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision. Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la seconde d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait rejet�s dans son arr�t de renvoi ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335; 133 III 201 consid. 4.2 p. 208). L'autorit� pr�c�dente est tenue pour sa part de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t de renvoi; elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� par le Tribunal f�d�ral, ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points ayant fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fond�s sur une base juridique nouvelle (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335; arr�ts 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3).
2.2.�Invoquant la violation de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, le recourant reproche au Tribunal cantonal de ne pas s'�tre confin� � l'examen de la question - soulev�e par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t de renvoi ATF 140 II 345 - de savoir si le lien conjugal avec son �pouse avait �t� effectivement maintenu durant toute la p�riode de vie s�par�e du couple tombant sous l'exception � l'exigence du m�nage commun des �poux pour raisons majeures et justifiant ainsi l'existence de domiciles s�par�s (art. 49 LEtr). Outrepassant les directives contenues dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal cantonal serait revenu sur des consid�rations tir�es de l'art. 49 LEtr, sur lesquelles la Cour de c�ans se serait pourtant d�j� prononc�e dans un sens diff�rent. Ce grief commande de comparer (consid. 2.2.3) l'analyse effectu�e par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t de renvoi pr�cit� au sujet des aspects li�s � l'art. 49 LEtr (consid. 2.2.1) � celle faite par le Tribunal cantonal dans l'arr�t entrepris (consid. 2.2.2).
2.2.1.�Dans l'ATF 140 II 345, le Tribunal f�d�ral a admis la possibilit� de principe pour le recourant de cumuler, au regard du crit�re de la dur�e de l'union conjugale d�fini � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, trois p�riodes distinctes.
En premier lieu, il convenait de tenir compte de la p�riode de sept mois et deux jours - du 28 septembre 2006 au 30 avril 2007 - durant laquelle les �poux avaient effectivement fait m�nage commun en Suisse (p�riode 1; ATF 140 II 345 consid. 4.3 p. 348).
En deuxi�me lieu, se posait la question de la prise en consid�ration de la p�riode de 28 mois et 27 jours allant du 1er mai 2007 (date de d�part de l'�pouse du recourant pour s'installer et travailler en France) au 27 septembre 2009, date d'�ch�ance de l'autorisation de s�jour en faveur du recourant, pass�e laquelle les autorit�s cantonales avaient � bon droit (arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011 consid. 3.2) refus� d'octroyer une nouvelle prolongation de l'autorisation de s�jour au recourant, au motif que ce dernier ne r�unissait plus, apr�s trois ans de vie s�par�e du couple, les conditions pour b�n�ficier de l'exception � l'exigence du m�nage commun de l'art. 49 LEtr (p�riode 2; ATF 140 II 345 consid. 4.4 p. 348 ss).
En troisi�me lieu, la p�riode de vie commune des �poux de quatre mois et seize jours - du 15 avril au 1er septembre 2011 -, soit � partir du retour officiel de l'�pouse du recourant en Suisse (inscription au registre des habitants de Moudon) jusqu'� la s�paration d�finitive du couple, devait �galement �tre comptabilis�e (p�riode 3; ATF 140 II 345 consid. 4.5.3 p. 351 s.).
Seule la prise en compte de la p�riode 2 demeurait litigieuse � ce stade. En effet, le Tribunal f�d�ral avait reproch� aux juges cantonaux de ne pas avoir examin� le maintien effectif de la communaut� conjugale � la suite de l'octroi de la prolongation jusqu'� l'�ch�ance au 27 septembre 2009 de l'autorisation de s�jour accord�e au recourant en application de l'art. 49 LEtr, ce qu'il leur appartenait de faire sur renvoi (ATF 140 II 345 consid. 4.4.1 et 4.4.2 p. 349 s.).
2.2.2.�Dans l'arr�t querell� du 5 f�vrier 2015 et � l'aune des mesures d'instruction effectu�es, le Tribunal cantonal a retenu qu'apr�s le d�part de l'�pouse pour la France, elle et le recourant avaient continu� � entretenir une relation conjugale, en se contactant et se voyant r�guli�rement; aucun �l�ment au dossier n'indiquait que celle-ci ait cess� avant l'�ch�ance de l'autorisation de s�jour au 27 septembre 2009 et m�me au-del�. Les pr�c�dents juges ont ainsi conclu qu'en d�pit de la vie g�ographiquement s�par�e du couple entre le 1er mai 2007 et le 14 avril 2011, la communaut� conjugale avait "effectivement dur� du 28 septembre 2006 au 1er septembre 2011, soit au total durant quatre ans et onze mois" (arr�t attaqu�, consid. 3a p. 9 s.).
Le Tribunal cantonal a toutefois retenu, de mani�re surprenante, qu'on ne pouvait pas d�duire de ce constat que l'union conjugale entre les �poux avait dur� au moins trois ans, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Il convenait en effet de consid�rer les conditions d�rogatoires de l'art. 49 LEtr comme n'�tant plus r�unies au-del� du 30 novembre 2008, date � partir de laquelle, au plus tard, on aurait pu exiger du recourant, selon les juges cantonaux, qu'il r�alise son projet de s'installer aupr�s de son �pouse en France. En cons�quence, la vie de couple du recourant et de son �pouse suisse n'atteignait pas la dur�e minimum de trois ans prescrite � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (arr�t attaqu�, consid. 3b et 3c p. 10 � 13).
2.2.3.�En comparant les analyses juridiques effectu�es par le Tribunal f�d�ral et le Tribunal cantonal sur le terrain de l'art. 49 LEtr, il appara�t, tel que le rel�ve � juste titre le recourant, que les juges cantonaux ont ind�ment d�pass� le cadre fix� par les consid�rants de l'arr�t de renvoi de la Cour de c�ans. Dans l'ATF 140 II 345, celle-ci a en effet charg� l'instance pr�c�dente de v�rifier que l'union conjugale du recourant avec son �pouse s'�tait maintenue tout au long de la p�riode de vie s�par�e que les autorit�s cantonales avaient elles-m�mes accept� d'assimiler � une p�riode d�rogatoire au sens de l'art. 49 LEtr, soit jusqu'au 27 septembre 2009. Dans l'arr�t querell�, le Tribunal cantonal a confirm� qu'il en avait bien �t� ainsi et que les �poux n'avaient pas mis fin � leur communaut� conjugale d�j� avant l'�ch�ance formelle de l'autorisation de s�jour du recourant, voire fictivement pr�tendu maintenir une telle union.
Il ne lui �tait en revanche pas demand� ni permis de revenir sur la v�rification des conditions d'application de l'art. 49 LEtr durant la p�riode d�rogatoire d�j� consentie par les autorit�s vaudoises dans la d�cision de non-renouvellement du Service cantonal du 4 mars 2010, telle que confirm�e en derni�re instance par le Tribunal f�d�ral par arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011. D'une part, la Cour de c�ans avait en effet d�j�, dans ce dernier arr�t, valid� la position prise par les autorit�s cantonales selon laquelle le recourant, apr�s avoir dispos� de pr�s de trois ann�es pour trouver un emploi au domicile fran�ais de son �pouse, ne pouvait plus,�
pro futuro, se pr�valoir de l'exception pour raisons majeures et de la sorte obtenir une nouvelle prolongation de son autorisation de s�jour pass� le 27 septembre 2009. D'autre part, dans l'ATF 140 II 345, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que les conditions de l'art. 49 LEtr avaient �t� r�unies durant l'ensemble de la p�riode d�rogatoire accord�e. Cela r�sulte, en particulier, des trois passages suivants de l'arr�t de renvoi: premi�rement, celui d'apr�s lequel�
"les autorit�s cantonales ont admis que le recourant pouvait (...) se pr�valoir de l'exception � l'exigence de m�nage commun"et n'ont pas r�voqu� l'autorisation de s�jour accord�e � ce titre�
"avant son �ch�ance"�(ATF 140 II 345 consid. 4.4 p. 349); deuxi�mement, le passage distinguant l'admission de la p�riode d�rogatoire selon l'art. 49 LEtr de sa prise en compte, totale ou partielle, conform�ment � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (ATF 140 II 345 consid. 4.4.1 p. 349 s.); troisi�mement et derni�rement, le passage rappelant qu'une�
"situation exceptionnelle a �t� reconnue au sens de l'art. 49 LEtr"et que la�
"question (...) potentiellement d�cisive"�demeur�e ouverte concernait le�
"maintien de la communaut� conjugale jusqu'� l'�ch�ance, au 27 septembre 2009, de l'autorisation de s�jour"�(ATF 140 II 345 consid. 4.4.2 p. 350). Par cons�quent, l'arr�t de renvoi a consid�r� les conditions d�rogatoires de l'art. 49 LEtr comme �tant acquises tout au long de la p�riode de prolongation d'autorisation accord�e � ce titre. Seuls le point relatif au maintien effectif de l'union conjugale durant ladite p�riode et celui relatif � l'int�gration r�ussie en Suisse, selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, devaient donc encore �tre clarifi�s par le Tribunal cantonal.
2.2.4.�En conclusion, s'il est vrai qu'au moment de reconna�tre une situation d�rogatoire selon l'art. 49 LEtr en faveur du recourant, les autorit�s cantonales auraient pu envisager l'octroi d'une prolongation d'autorisation de s�jour plus courte, voire sa r�vocation en cours de validit� apr�s avoir par hypoth�se constat� l'absence d'efforts concrets de la part de l'int�ress� pour trouver un emploi au domicile fran�ais de son �pouse, ce point n'a �t�, � aucun stade de la proc�dure, contest� devant les instances judiciaires. Avait uniquement �t� en jeu la nouvelle prolongation de cette d�rogation sollicit�e par l'int�ress� au-del� du 27 septembre 2009 (arr�t 2C_871/2010 pr�cit�), respectivement �tait en jeu dans l'ATF 140 II 345 la question du maintien effectif de l'union conjugale durant cette p�riode dans la perspective de pouvoir ou non en tenir compte pour le calcul des trois ans de communaut� requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Revenir, comme l'a fait le Tribunal cantonal dans son arr�t querell�, sur les "raisons majeures" de la vie s�par�e du couple et le point de savoir si l'art. 49 LEtr �tait applicable � (toute) la p�riode en cause a d�pass� non seulement le cadre pos� par l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, mais est susceptible de contrevenir � l'interdiction constitutionnelle des comportements contradictoires par l'autorit� (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.), puisque ce point avait auparavant �t� admis par les autorit�s cantonales elles-m�mes.
2.3.�Il s'ensuit que, s'agissant de l'art. 49 LEtr, le Tribunal f�d�ral tiendra compte uniquement des consid�rants juridiques de l'arr�t entrepris qui ont trait au maintien effectif de l'union conjugale durant la p�riode allant du 1er mai 2007 au 27 septembre 2009, � l'exclusion des arguments rediscutant l'existence de "raisons majeures" au d�faut de m�nage commun des �poux (cf. art. 49 LEtr).
3.1.�Comme indiqu� pr�c�demment, les juges cantonaux ont, dans l'arr�t du 5 f�vrier 2015, retenu que la communaut� conjugale que le recourant et son �pouse avaient form�e avait "effectivement dur� du 28 septembre 2006 au 1er septembre 2011", c'est-�-dire �galement durant la p�riode o� l'�pouse du recourant s'�tait domicili�e en France (arr�t attaqu�, consid. 3 p. 10). Contrairement � ce qu'a finalement retenu l'arr�t entrepris, sur la base d'�l�ments non pertinents d'apr�s la teneur de l'arr�t de renvoi ATF 140 II 345, l'union conjugale a donc dur� plus de trois ans, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr in initio.
3.2.�Quant au second crit�re, cumulatif (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119), de l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr in fine, le Tribunal cantonal a, de mani�re non contest�e par les parties et en application des crit�res l�gaux et jurisprudentiels entourant cette notion, jug� que l'int�gration du recourant en Suisse �tait r�ussie, d�s lors que ce dernier travaillait depuis 2011 comme monteur-�lectricien pour un salaire mensuel de 5'000 fr. � la satisfaction de son employeur, n'a jamais d�pendu de l'assistance publique et n'a pas �t� condamn� p�nalement en Suisse (arr�t attaqu�, consid. 3d p. 13).
3.3.�En cons�quence, le Tribunal cantonal a, � tort, confirm� la d�cision du Service cantonal refusant de renouveler l'autorisation de s�jour du recourant, au motif que la situation de celui-ci ne r�pondrait pas aux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. L'arr�t attaqu� a donc viol� cette derni�re disposition, ce qui doit conduire � l'admission du recours, ainsi qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu�. L'affaire sera renvoy�e au Service cantonal pour qu'il octroie au recourant une autorisation de s�jour. Il est partant inutile d'examiner l'argumentation subsidiaire d�velopp�e par le recourant devant le Tribunal f�d�ral.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant, qui est repr�sent� par une avocate, a droit � des d�pens, qui seront mis � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 2 LTF). L'affaire sera �galement renvoy�e au Tribunal cantonal pour fixation des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 f�vrier 2015 annul�.
La cause est renvoy�e au Service de la population du canton de Vaud pour qu'il octroie une autorisation de s�jour au recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lausanne, le 29 d�cembre 2015