Source: http://www.itu.int/md/meetingdoc.asp?lang=fr&parent=R00-CACE-CIR&source=SG%206
Timestamp: 2016-12-09 00:44:00+00:00
Document Index: 48111295

Matched Legal Cases: ['§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10', '§ 10']

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[ Source: SG 6 ] Numéro Titre
Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Recommandation UIT-R et de 2 projets de Recommandation UIT-R révisée (PAAS) et proposition de suppression de 2 Recommandations UIT-R
Approbation d'une nouvelle Recommandation UIT-R et d'une Recommandation UIT-R révisée
Adoption de 2 nouvelles Recommandations UIT-R et d'une Recommandation UIT-R révisée (PAAS) et suppression d'une Recommandation UIT-R
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation UIT-R et d'un projet de Recommandation UIT-R révisée
Approbation de 2 Questions UIT-R révisées
Proposition d'adoption par correspondance d'un projet de nouvelle Recommandation UIT-R et d'un projet de Recommandation UIT-R révisée
Proposition d'adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation UIT-R et d'un projet de Recommandation UIT-R révisée (PAAS) et proposition de suppression d'une Recommandation UIT-R
Proposition d'approbation de deux projets de Question UIT-R révisée
Adoption de 2 nouvelles Recommandations UIT-R et de 15 Recommandations UIT-R révisées et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
Adoption de 2 nouvelles Questions UIT-R et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et Suppression de 27 Questions UIT-R
Proposed adoption of 2 draft new ITU-R Recommendations and 15 draft revised ITU-R Recommendations and their simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU-R 1-6 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence)
Proposed adoption of 2 draft new ITU-R Questions and their simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU-R 1-6 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence) and proposed approval of suppression of 27 ITU-R Questions
Adoption d'une nouvelle Question UIT-R et d'une Question UIT-R révisée et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
Adoption de 4 nouvelles Recommandations UIT-R et de 7 Recommandations UIT-R révisées et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et Suppression de 19 Recommandations UIT-R
Proposition d'adoption de quatre projets de nouvelle Recommandation UIT R et de sept projets de Recommandation UIT-R révisée et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Proposition de suppression de dix-neuf Recommandations UIT-R
Proposition d'adoption d'un projet de nouvelle Question UIT-R et d'un projet de Question UIT-R révisée et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
Adoption d'une Question UIT-R révisée et son approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
Adoption de deux nouvelles Recommandations UIT-R et de huit Recommandations UIT-R révisées et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et suppression de deux Recommandations UIT-R
by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU R 1-6
Proposition d'adoption de deux projets de nouvelle Recommandation UIT-R et de huit projets de Recommandation UIT-R révisée et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Proposition d'approbation de suppression de deux Recommandations UIT-R
Approbation de trois Questions UIT-R révisées
Adoption of 8 revised ITU-R Recommendations and their simultaneous approval by correspondence in accordance with § 10.3 of Resolution ITU-R 1-6 (Procedure for the simultaneous adoption and approval by correspondence). Suppression of 2 ITU-R Recommendations
Propuesta de aprobación de 3 proyectos de Cuestiones UIT-R revisadas
Proposition d'adoption par correspondance de trois projets de Question UIT-R révisée
Proposition d'adoption de huit projets de Recommandation UIT-R révisée et leur approbation simultanée
Adoption de sept nouvelles Recommandations UIT-R et de trois Recommandations UIT-R révisées et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Suppression d'une Recommandation UIT-R
Proposition d'adoption de 7 projets de nouvelle Recommandation UIT-R et de 3 projets de Recommandation UIT-R révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Proposition de suppression d'une Recommandation UIT-R
Approbation d'une Question UIT R révisée
Adoption de quatre nouvelles Recommandations UIT-R et leur approbation simultanée par correspondance, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance). Suppression de deux Recommandations UIT-R
Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelle Recommandation UIT-R et de 8 projets de Recommandation UIT-R révisée et approbation simultanée par correspondance de ces projets, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-6 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)
Proposition d'adoption par correspondance d'un projet de nouvelle Question UIT-R et de deux projets de Question UIT-R révisée
Approbation d'1 nouvelle Recommandation
Mis à jour le : 2016-12-9