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Timestamp: 2016-10-26 15:30:59+00:00
Document Index: 315571444

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ']

9C_737/2012 (19.03.2013)
P.________, repr�sent� par Me Christophe Piguet, avocat,
A.a P.________, parqueteur de formation, a exerc� en Suisse plusieurs professions, en travaillant notamment en qualit� d'ajusteur-monteur et de poseur de plafonds. Au ch�mage, il a �t� victime le 5 avril 2008 d'un accident � la main droite ayant entra�n� une contusion, avec entorse des trois premi�res articulations m�tacarpophalangiennes, dont l'�volution a �t� d�favorable et a n�cessit� plusieurs interventions effectu�es � la Clinique X.________ par le professeur E.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive, chirurgie de la main. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: la CNA) a pris en charge le cas.
A la suite d'un s�jour du pr�nomm� durant le mois d'ao�t 2010 � la Clinique Y.________, les docteurs K.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie) et M.________ - m�decins associ� et assistant du Service de r�adaptation de l'appareil locomoteur -, dans un rapport du 23 septembre 2010, ont pos� le diagnostic principal de th�rapies physiques et fonctionnelles pour douleurs persistantes et raideur de l'index droit. Ils indiquaient que l'incapacit� de travail restait totale dans des activit�s n�cessitant les ports de charges lourdes, demandant de la force de serrage au niveau de la main et des mouvements tr�s r�p�titifs de pr�hension et que dans une activit� respectant ces limitations, on pouvait s'attendre � une capacit� de travail totale. Dans un examen m�dical final du 21 octobre 2010, le docteur O.________, m�decin d'arrondissement, a consid�r� que la situation �tait stabilis�e et que l'exigibilit� �tait compl�te dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Partageant ce point de vue, le professeur E.________, dans une lettre du 3 d�cembre 2010, a renouvel� son avis selon lequel le patient ne pourrait reprendre une activit� de parqueteur et il appartenait � l'assurance-invalidit� de mettre en oeuvre une r�adaptation professionnelle. Par d�cision du 10 mars 2011, confirm�e sur opposition le 31 mai 2011, la CNA a allou� � P.________ une rente d'invalidit� � partir du 1er avril 2011 pour une incapacit� de gain de 13 %.
A.b La CNA a annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud une incapacit� de travail de 100 % depuis le 5 avril 2008, pour une d�tection pr�coce. Un entretien s'est tenu le 2 octobre 2008, � la suite duquel P.________ a pr�sent� le 4 mars 2009 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 10 d�cembre 2010, le docteur L.________, m�decin SMR, se fondant sur les conclusions du docteur O.________ dans l'examen m�dical final du 21 octobre 2010, a retenu que l'assur� avait pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % depuis le 5 avril 2008 et que la capacit� de travail exigible �tait nulle dans l'activit� de parqueteur et de 100 % dans une activit� adapt�e, le d�but de l'aptitude � la r�adaptation remontant � ao�t 2010 s�jour � la Clinique Y.________.
Dans un pr�avis du 9 f�vrier 2011, l'office AI a inform� P.________ qu'il avait pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % d�s le 5 avril 2008 et une invalidit� de 100 % � partir du 5 avril 2009 et que d�s le mois d'ao�t 2010, une pleine capacit� de travail �tait exigible de sa part dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges lourdes, pas de travaux de force avec la main droite ni de gestes r�p�titifs de pr�hension avec cette main), de sorte qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er septembre 2009 (soit six mois apr�s le d�p�t de la demande) jusqu'au 30 novembre 2010 (soit trois mois apr�s l'am�lioration de son �tat de sant�) vu que son invalidit� �tait d�sormais de 10 %, compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 61'385 fr. 65 et d'un revenu d'invalide de 55'247 fr. 08 par ann�e (valeur 2010). Par d�cision du 11 ao�t 2011, il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 2009 au 30 novembre 2010.
Le 14 septembre 2011, P.________ a form� recours contre la d�cision de l'office AI du 11 ao�t 2011 devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. A titre subsidiaire, il concluait � ce que cette d�cision soit r�form�e en ce sens qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit�. Produisant un rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011 �tabli � la suite d'une consultation ayant eu lieu le jour pr�c�dent et adress� � la CNA, dont il all�guait qu'il attestait une aggravation de son �tat de sant�, il requ�rait la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale � confier � un sp�cialiste en chirurgie de la main, en proposant � choix le nom de deux coll�gues du professeur E.________.
Dans sa r�ponse du 17 octobre 2011, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, concluant au rejet du recours, a relev� que dans un avis du 23 mai 2011, le docteur O.________, auquel le rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011 avait �t� soumis, indiquait que l'impact fonctionnel �tait minime et que les limitations fonctionnelles restaient strictement identiques � celles retenues jusqu'alors. P.________ a dans un premier temps d�pos� des observations le 28 novembre 2011, puis produit le 14 juin 2012 un rapport du professeur E.________ du 8 juin 2012 qui soutenait sa demande d'expertise m�dicale.
Par arr�t du 18 juillet 2012, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
P.________ interjette un recours contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants de l'arr�t de renvoi et nouvelle d�cision.
1.1 Le recours interjet� c�ans est form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF) - incluant les droits fondamentaux - et est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), sans qu'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF soit r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est ainsi ouverte.
1.2 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314, 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 232 consid. 1.2 p. 234, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254, 396 consid. 3.1 p. 399).
1.3 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Ces principes s'appliquent �galement en ce qui concerne la question de savoir si la capacit� de travail, respectivement l'incapacit� de travail, de l'assur� s'est modifi�e d'une mani�re d�terminante sous l'angle de la r�vision au cours d'une certaine p�riode (par exemple arr�t 9C_175/2011 du 5 mars 2012 consid. 1.4).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit�, singuli�rement sur le point de savoir si le recourant a pr�sent� depuis le mois d'ao�t 2010 une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e et si les conditions �taient r�unies pour que l'office AI supprime � partir du 1er d�cembre 2010 son droit � une rente d'invalidit�.
2.1 Les r�gles et principes jurisprudentiels sur la r�vision du droit � une rente d'invalidit� (art. 17 al. 1 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; voir �galement ATF 133 V 545) sont applicables lorsque la d�cision de l'assurance-invalidit� accordant une rente avec effet r�troactif pr�voit en m�me temps la suppression de cette rente (ATF 131 V 164 consid. 2.2 p. 165, 125 V 413 consid. 2d p. 417 s. et les r�f�rences).
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA) et les r�gles l�gales r�gissant l'�valuation de l'invalidit� des assur�s exer�ant une activit� lucrative (art. 16 LPGA en corr�lation avec l'art. 28a al. 1 LAI depuis le 1er janvier 2008) et jurisprudentielles dont il y a lieu de relever qu'elles continuent � s'appliquer apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la novelle du 6 octobre 2006 [5e r�vision de l'AI] (arr�t 8C_373/2008 du 28 ao�t 2008, consid. 2.1).
Les premiers juges ont constat� que le m�decin du SMR dans son rapport du 10 d�cembre 2010 et l'office AI dans son pr�avis de rente du 9 f�vrier 2011 s'�taient fond�s sur l'instruction � laquelle avait proc�d� la CNA, singuli�rement sur le rapport du 23 septembre 2010 des docteurs K.________ et M.________ et l'examen m�dical final du 21 octobre 2010 du docteur O.________, disponibles � ce moment-l�, dont il r�sultait que l'assur� pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Ils ont consid�r� qu'il n'y avait pas de contradictions ni m�me de diff�rences d'appr�ciation dans les avis m�dicaux disponibles, que l'instruction �tait compl�te sur le plan m�dical et que les rapports disponibles �taient probants, que les rapports des m�decins de la CNA avaient la port�e d'une expertise m�dicale d�s lors qu'il n'y avait pas de doute quant � la fiabilit� et � la pertinence de leurs constatations et qu'il ne se justifiait donc pas de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. Avec l'office AI, ils ont retenu que le recourant, depuis sa sortie fin ao�t 2010 de la Clinique Y.________, pr�sentait une pleine capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles.
3.1 La juridiction cantonale a consid�r� qu'on pouvait d�duire de l'avis du professeur E.________ du 3 d�cembre 2010 qu'une capacit� de travail existait dans une activit� professionnelle adapt�e. En ce qui concerne le rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011, il ne permettait pas d'�tablir l'existence d'une aggravation significative, du point de vue de l'appr�ciation de la capacit� d'exercer une activit� professionnelle adapt�e. Les premiers juges ont indiqu� les motifs pour lesquels le rapport du 23 mars 2011 n'�tait pas d�terminant, en relevant qu'ils �taient bien expos�s par la CNA dans la d�cision sur opposition du 31 mai 2011, et ont conclu que l'office AI �tait fond� "� faire en quelque sorte abstraction" de ce nouveau rapport m�dical puisque la situation �tait inchang�e. S'agissant du rapport du professeur E.________ du 8 juin 2012, il n'apportait en somme rien de nouveau sur le plan m�dical (en ce qui concerne la capacit� d'exercer une activit� adapt�e) et dans la mesure o� ce rapport faisait �tat d'une �ventuelle aggravation post�rieure � la d�cision administrative litigieuse du 11 ao�t 2011, cette �volution n'�tait pas pertinente pour appr�cier la l�galit� de la suppression du droit � une rente d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 2010.
3.2 Le recourant fait valoir pour l'essentiel que sur le vu des rapports du professeur E.________ des 23 mars 2011 et 8 juin 2012, il subsiste un doute quant � la survenance d'une aggravation, doute que l'avis du m�decin d'arrondissement de la CNA du 23 mai 2011 et le raisonnement tenu par la CNA dans la d�cision sur opposition du 31 mai 2011 n'ont pas suffi � lever. Il all�gue que dans ces circonstances, il se justifiait de mettre en oeuvre une expertise m�dicale et reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves, singuli�rement d'avoir �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte et en violation de son droit d'�tre entendu.
3.3 Le fait que les premiers juges ont consid�r� que la d�cision sur opposition de la CNA du 31 mai 2011 exposait bien les motifs pour lesquels le rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011 n'�tait pas d�terminant n'infirme en rien leur appr�ciation des faits. Ils ont constat� que le rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011 faisait �tat de "plaintes subjectives", qui n'�taient en elles-m�mes pas propres � �tablir une aggravation de l'�tat de sant�; sur le plan objectif, ce rapport ne retenait pas de restriction � l'usage de la main. Il n'appara�t pas que ces constatations soient manifestement inexactes. Ainsi que cela ressort du jugement entrepris, le professeur E.________ a indiqu� dans le rapport mentionn� ci-dessus, �tabli � la suite d'une consultation du 22 mars 2001, que les plaintes subjectives de l'assur� �taient majeures - vives douleurs, impossibilit� d'utiliser l'index compromettant l'usage global de la main -, qu'objectivement on mesurait une mobilit� 0-15-55, qu'il existait un l�ger oed�me et qu'une radiographie faite le jour m�me avait montr� une proth�se parfaitement bien en place. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le professeur E.________, qui partageait dans sa lettre du 3 d�cembre 2010 le point de vue des m�decins de la CNA consid�rant la situation comme stabilis�e, n'a pas remis en cause ce point de vue dans son rapport du 23 mars 2011. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.4 Il n'est nullement d�montr� par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 1.2) que la juridiction cantonale, en retenant que depuis sa sortie fin ao�t 2010 de la Clinique Y.________ le recourant pr�sentait une pleine capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
Le recourant ne se trouve pas dans la situation dont il est question dans l'arr�t ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471. Le jugement entrepris expose que dans son avis du 23 mai 2011, le m�decin d'arrondissement de la CNA a not� que selon l'examen du professeur E.________ il y avait effectivement une petite aggravation avec l'apparition d'un flexum de 15�, que l'impact fonctionnel �tait minime et que les limitations fonctionnelles �taient strictement identiques. Les affirmations du recourant selon lesquelles le m�decin d'arrondissement a limit� son travail � un simple avis de deux phrases, refusant de le convoquer alors m�me qu'il utilisait les termes d'"aggravation" et d'"impact fonctionnel", ne permettent pas de consid�rer que l'avis mentionn� ci-dessus du 23 mai 2011 est en contradiction manifeste avec le rapport du professeur E.________ du 23 mars 2011, ni qu'il subsiste des doutes, m�me faibles, quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations des m�decins de la CNA.
En d�finitive, les rapports des m�decins de la CNA et du SMR suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que la juridiction cantonale pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves), une telle mani�re de proc�der ne violant pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236, 124 V 90 consid. 4b p. 94, 122 V 157 consid. 1d p. 162). Il est conforme � la jurisprudence d'appr�cier la l�galit� de la d�cision attaqu�e d'apr�s l'�tat de fait existant au moment de la cl�ture de la proc�dure administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 143, 121 V 362 consid. 1b p. 366), ce qu'ont fait les premiers juges en retenant que dans la mesure o� il �tait fait �tat dans le rapport du professeur E.________ du 8 juin 2012 d'une �ventuelle aggravation post�rieure � la d�cision administrative litigieuse du 11 ao�t 2011, cette �volution n'�tait pas pertinente pour appr�cier la l�galit� de la suppression du droit � une rente d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 2010. Le recours est mal fond�.