Source: http://www.jetair.be/vacances_en_avion/conditions-de-voyages.htm
Timestamp: 2013-05-20 01:51:22+00:00
Document Index: 67688261

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Last Minutes & PromotionsNewsletterVotre adresse e-mail	Vous �tes ici: Vacances_en_avion > Conditions de voyagesQuand d�sirez-vous r�server un voyage ?P�riode de d�part entre le 28-03-2013 et le 23-10-2013P�riode de d�part entre le 25-10-2012 et le 27-03-2013Info
h) l’assurance annulation de base.
e) les assurances voyage et assistance;
f) le Fuel Protection Program.
Le voyageur peut modifier son hôtel ou annuler si aucune réponse ne nous est parvenue de l’hôtelier après 7 jours. D’autres hôteliers peuvent être contactés après 3 réponses négatives moyennant des frais supplémentaires de 10 €. Dès le moment où la réservation est confirmée, les conditions normales d’annulation et de modification sont d'application.
Lors de la réservation d’une residence (appartement, parc de bungalows, camping, chalet, domaine de vacances ou villa) ou d'un hôtel Riu, le prestataire de services ne peut pas garantir une condition essentielle; le souhait du client sera transmis comme une préférence.
Le calcul des prix pour le séjour et les autres services à l’étranger est basé sur les tarifs et les taux de change en vigueur le 04.10.2012. En cas de modification des taux de change après cette date, les prix pour le séjour et les autres services à l'étranger ne sont pas revus.
Les taxes et prélèvements pour les services livrés sont également basés sur les tarifs en vigueur le 04.10.2012. Les hausses ou les baisses de ces prélèvements et taxes après cette date seront respectivement ajoutées ou retirées de la somme du voyage de façon nette.
Le prix pour le transport par avion vers l'une des destinations mentionnées dans le tableau ci-dessous est basé sur un ‘tarif de référence du carburant’ de 793 €/tonne (JETFuel FOB R’dam Barges High).
3.3.1.a) Possibilité de révision du prix
Par dépassement du ‘tarif réactualisé du carburant’ d'une tranche complète de 20 € au-dessus des 912 €/tonne (c.à.d. une fois pour 932 €/tonne, à nouveau pour 952€/tonne, etc.), le prix de voyage est augmenté sur le solde de compte du montant décrit dans le tableau ci-dessous de façon net. Par diminution du tarif réactualisé du carburant d'une tranche complète de 20 € au-dessous des 674 €/tonne (c.à.d. une fois pour 654 €/tonne, à nouveau pour 634 €/tonne, etc.), le même montant est déduit du prix de voyage de façon net.
Pour une réservation effectuée dans le mois du départ ou dans le mois précédent, le prix de voyage sera toutefois déterminée au moyen du tarif réactualisé du carburant le plus récemment publié. Selon le moment précis de la réservation, il s'agit du tarif moyen du carburant du mois ou du deuxième mois précédent le mois du départ.
Zone: 1 2 3 4 5 6 7 8 9
€/pers./Trajet: 1,10 1,20 1,50 1,60 1,70 1,80 2,10 2,30 5,80
Zone 1: Ajaccio, Bastia et Lourdes / Naples et Olbia / Alicante, Gérone, Ibiza, Mahon, Palma, Murcia et Reus
Zone 2: Burgas et Varna / Athènes, Araxos, Corfou, Thessalonique et Zakynthos / Brindisi, Lamezia-Terme, Catane et Palerme / Dubrovnik / Nador, Oujda, Fez, Tétouan et Tanger / Faro / Almeria, Xérès et Malaga / Djerba, Al Hoceida et Enfidha / Pristina et Tirana
Zone 3: Chania, Héraklion, Kos, Rhodes et Samon / Agadir, Marrakech et Rabat / Alger, Béjaïa et Oran / Ohrid et Skopje
Zone 4: Istanbul, Antalya, Bodrum, Dalaman et Izmir
Zone 5: Paphos / Mykonos et Santorini
Zone 6: Fuerteventura, Las Palmas, La Palma, Arrecife et Ténérife / Funchal, Porto Santo et Ponte Delgada
Zone 7: Hughada, Louxos, Marsa Alam, Charm el-Cheikh et Taba / Aqaba / Tel Aviv / Erevan
Zone 8: Boa Vista et Sal
Zone 9: Varadero, Montego Bay, Cancun, Santo Domingo et Punta Cana / Mombasa et Zanzibar / Bangkok et Phuket
3.3.1.b) Fuel Protection Program
Lors de la réservation de l’option ‘Fuel Protection Program’, la possibilité de révision du prix en vertu de l’article 3.3.1.a n’est pas applicable, et un supplément ou une réduction de carburant ne peut donc plus être facturé(e) après la réservation en cas de modifications du tarif du carburant pour le transport aérien.
Le ‘Fuel Protection Program’ ne peut pas être réservé pour un voyage à forfait pour lequel, compte tenu de la date de départ, une révision du prix ne peut plus être effectuée en vertu de l’article 3.3.1.a, ni pour les voyages à destination de Lisbonne, Malte, Aruba, Abu Dhabi, Colombo et Malé, ni en cas de départ d’un aéroport non-belge ou pour les voyages en groupe effectués en vols de ligne pour lesquels un nombre minimum de participants est exigé pour l’exécution du voyage.
3.3.2 a) Autres destinations
Le prix pour le transport par avion vers d'autres destinations que celles mentionnées dans l’article 3.2.1.a est calculé suivant les tarifs d'application le 24.09.2012, y compris ceux des suppléments carburant connus à ce moment.
3.3.2 b) Possibilité de révision du prix
Le prix pour le transport par train, autobus ou bateau est calculé suivant les tarifs en vigueur le 24.09.2012. Les suppléments ou réductions communiqués par les compagnies de transport seront respectivement ajoutés ou déduits du prix de voyage de façon nette.
3.5 Hôtel seul Bien que la brochure ne contienne aucune offre pour la réservation d'un hôtel seul, il est possible dans certains cas de réserver un hôtel de la brochure comme prestation unique. Le prix de la réservation pour le séjour hôtelier uniquement est soumis aux règles de l'offre et de la demande et est donc sujet à des variations. Le prix communiqué par l'agence de voyages ou le site internet est le prix valable si la réservation est effectuée à ce moment. Il ne faut donc jamais se baser sur le prix "+ nuitée" publié.
Contrairement à un voyage à forfait, les prestations suivantes ne sont pas incluses dans la réservation d'un séjour hôtelier seul: le transport vers la destination, les transferts vers et depuis l'hôtel, l'assurance anulation, les services de notre représentant(e) sur place.
L’acompte dont il est question dans l’article 7 des Conditions Générales s’élève à 30% du prix de voyage, avec un minimum de € 125 par personne.Le paiement effectué par le voyageur à l’intermédiaire de voyages est libératoire à l’égard de l’organisateur de voyages. En cas de remboursement par l’organisateur de voyages à l’intermédiaire de voyages, le premier est libéré à l’égard du voyageur. Si seul le séjour hôtelier est réservé, la totalité de la somme du voyage est payable à la réservation.
5.1 Indemnité
Les frais d’annulation varient en fonction du type de destination (courtes, moyennes ou longes distances) et de la date d’annulation. Répartition des destinations:
Alicante, Dubrovnik, Faro, Gérone, Ibiza, Lourdes, Almeria, Mahon, Murcia, Majorque, Costa Dorada, Jerez, Bastia, Ajaccio, Malaga. Moyen-courrier:
Arrecife, Izmir, Agadir, Aqaba, Athènes, Antalya, Brindisi, Bodrum, Bourgas, Boa Vista, Corfou, Chania, Catane, Djerba, Dalaman, Funchal, Fuerteventura, Héraklion, Hurghada, Mykonos, Santorini, Kos, Las Palmas, Luxor, Naples, enfidha, Ohrid, Olbia, Oujda, Paphos, Palerme, Porto Santo, Marrakech, Rhodes, Marsa Alam, Istanbul, Sal, Samos, La Palma, Sharm el Sheikh, Lamezia Terme, Taba, Ténérife, Varna, Zakynthos, Pristina, Tirana, Ponte Delgada, Tel Aviv, Fez, Araxos, Thesaloniki.
Bangkok, Cancun, Phuket, Mombasa, Montego Bay, Punta Cana, Santo Domingo, Varadero, Zanzibar.
Vols réguliers vers la Méditerranée
Lisbonne, Malte
Vols réguliers autres destinations
Aruba, Abu Dhabi, Colombo, Malé
5.1.1 Vols de vacances court-courrier
a) Jusqu’à 57 jours avant le départ: € 75 par personne;
b) à partir du 56ème jusqu’au 29ème jour avant le départ: € 150 par personne;
c) à partir du 28ème jusqu’au 8ème jour avant le départ: € 300 par personne;
d) à partir du 7ème jusqu’au jour du départ: 100% de la somme du voyage, avec un maximum de € 625 par personne.
e) Le jour du départ ou en cas de non présentation: 100% de la somme du voyage 5.1.2 Vols de vacances moyen-courrier
a) Jusqu’à 57 jours avant le départ: € 100 par personne;
b) à partir du 56ème jusqu’au 29ème jour avant le départ: € 200 par personne;
c) à partir du 28ème jusqu’au 8ème jour avant le départ: € 400 par personne;
d) à partir du 7ème jour avant le départ: 100% de la somme du voyage avec un maximum de € 625 par personne;
e) le jour du départ ou en cas de non présentation: 100% de la somme du voyage.
5.1.3 Vols de vacances long-courrier
a) Jusqu’à 57 jours avant le départ: € 125 par personne;
b) à partir du 56ème jusqu’au 36ème jour avant le départ: € 350 par personne;
c) à partir du 35ème jusqu’au 8ème jour avant le départ: € 700 par personne;
d) à partir du 7ème jour avant le départ ou en cas de non présentation: 100% de la somme du voyage.
5.1.4 Vols réguliers vers la Méditerranée
a) Jusqu’à 29 jours avant le départ: les frais facturés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier des frais d’administration jusqu'au prix total du ticket) augmenté de € 25 par personne;
b) à partir du 28ème jusqu’au 8ème jour avant le départ: les frais facturés par la compagnie aérienne (qui en général s’élèvent au prix complet du ticket) augmentés de € 50 par personne;
c) à partir du 7ieme jour avant le départ ou en cas de non présentation: 100% de la somme du voyage.
5.1.5 Vols réguliers autres destinations
a) Jusqu’à 29 jours avant le départ: les frais facturés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier des frais d’administration jusqu'au prix total du ticket), avec un minimum de 10% du prix du voyage et au moins € 25 par personne;
b) à partir du 28ème jusqu’au 8ème jour avant le départ: les frais facturés par la compagnie aérienne (qui en général s’élèvent au prix complet du ticket), avec un minimum de 50% du prix du voyage
c) à partir du 7ème jour avant le départ ou en cas de non présentation: 100% du montant du voyage.
5.1.6 Hôtel seul
a) Jusqu'à 29 jours avant le jour d'arrivée: € 25 par dossier;
b) à partir du 28ème jusqu'au 8ème jour avant le jour d'arrivée: € 50 par dossier;
c) du 7ème jour au jour d'arrivée ou en cas de non présentation: la totalité du prix du voyage.
5.1.7 Dispositions particulières
5.1.8 Bébés
En cas d’annulation d’un infant (bébé non payant de moins de 2 ans), l’indemnité due s’élève à € 12,50. Si l’annulation se fait en même temps que celle d’un voyageur accompagnant et payant, alors le supplément n’est pas imputé.
6. Remplacement et modifications demand�s par le voyageur
a) jusqu’à 29 jours avant le départ: pour les vols de vacances € 25 par dossier, pour les vols réguliers les frais facturés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier des frais d’administration jusqu'au prix total du ticket) augmentés de € 25 par dossier;
b) à partir de 28 jours avant le départ: pour les vols de vacances € 50 par dossier, pour les vols réguliers les frais facturés par la compagnie aérienne augmentés de € 50 par dossier.
a) Jusqu’à 29 jours avant le départ: € 25 par dossier;
b) à partir de 28 jours avant le départ: € 50 par dossier.
6.2.2 Repas, Special Services Requests (assistance, matériel de sports, animaux domestiques,...), Comfort Service et Service Plus pour le vol et Fuel Protection Program
a) Les repas déjà réservés, SSR ou Comfort Service ou Fuel Protection Program sur le vol ne peuvent plus être annulés.
b) La réservation supplémentaire de repas, SSR ou Comfort Service est possible jusqu'au 3ième jour avant le départ, sans frais.
c) Ajouter le Fuel Protection Program (si admis, en vertu de l’article 3.3.1.a): € 12,50 par dossier
b) du 28e au 8e jour avant le départ: € 25 par dossier (pour Aruba, le Cap-Vert, le Mexique, la Thaïlande et certains hôtels dans d'autres destinations, les frais de modification peuvent être majorés par l'hôtel initialement réservé, en vue d'un dédommagement sur base de nombre de nuits);
c) à partir du 7ième jour avant le départ: 100% de la somme du voyage avec un maximum de € 625 par personne
a) jusqu’à 29 jours avant le départ: pour les vols de vacances € 12,50 par dossier, pour les vols réguliers les frais facturés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier des frais d’administration jusqu'au prix total du ticket) augmentés de € 12,50 par dossier;
b) à partir de 28 jours avant le départ: pour les vols de vacances € 25 par dossier, pour les vols réguliers les frais facturés par la compagnie aérienne (qui représentent en génral le prix entier du billet) augmentés de € 25, par dossier;
6.2.5.1. Vols de vacances court-courrier
a) jusqu’à 57 jours avant le départ: € 12,50 par personne;
b) du 56e au 29e jour avant le départ: € 50 par personne;
c) du 28e au 22e jour avant le départ: € 75 par personne;
d) du 21e au 8e jour avant le départ: € 150 par personne;
e) du 7e jour avant le départ : 100% de la somme du voyage avec un maximum de € 625 par personne.
6.2.5.2. Vols de vacances moyens-courrier
c) du 28e au 22e jour avant le départ: € 150 par personne;
d) du 21e au 8e jour avant le départ: € 300 par personne;
e) à partir du 7e jour avant le départ: 100% de la somme du voyage avec un maximum de € 625 par personne.
6.2.5.3. Vols de vacances long-courrier
a) jusqu'à 57 jours avant le départ: € 12,50 par personne;
b) du 56e au 36e jour avant le départ: € 50 par personne;
c) du 35e au 8e jour avant le départ: € 700 par personne;
d) à partir du 7e jour avant le départ: 100% de la somme du voyage
6.2.5.4. Vols réguliers
a) jusqu’à 29 jours avant le départ: les frais déterminés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier d’une pénalité administrative jusqu’au prix entier du billet) majorés de € 12,50 par personne;
b) du 28e au 8e jour avant le départ: les frais déterminés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier d’une pénalité administrative jusqu’au prix entier du billet) majorés de € 25 par personne;
c) à partir du 7e jour avant le départ: 100% de la somme du voyage
6.2.6.1. Vols de vacances court-courrier
a) jusqu’à 57 jours avant le départ: € 25 par personne;
b) du 56e au 29e jour avant le départ: € 100 par personne;
d) du 21e au 8e jour avant le départ: € 250 par personne;
e) du 7e jour avant le départ: 100% de la somme du voyage met maximum € 625 par personne;
6.2.6.2. Vols de vacances moyens-courrier
c) du 28e au 22e jour avant le départ: € 200 par personne;
6.2.6.3. Vols de vacances long-courrier
b) du 56e au 36e jour avant le départ: € 350 par personne;
d) à partir du 7e jour avant le départ : 100% de la somme du voyage
6.2.6.4. Vols réguliers
a) jusqu’à 57 jours avant le départ: les frais déterminés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier d’une pénalité administrative jusqu’au prix entier du billet) majorés de € 12,50 par personne;
b) du 56e au 29e jour avant le départ: les frais déterminés par la compagnie aérienne (qui en général représentent le prix entier du billet) majorés de € 25 par personne;
c) du 28e au 8e jour avant le départ: les frais déterminés par la compagnie aérienne (qui peuvent varier d’une pénalité administrative jusqu’au prix entier du billet) majorés de € 50 par personne;
d) à partir du 7e jour avant le départ: 100% de la somme du voyage.
a) jusqu’à 29 jours avant le jour d’arrivée: € 12,50 par dossier;
b) à partir du 28ème jour avant le jour d’arrivée: € 25 par dossier.
Pour les autres modifications, les conditions d'annulation sous le point 5.1.6 sont applicables.
7.2 'Liste communautaire' de transporteurs aériens Conformément à l'article 9 du règlement européen (EG) nr. 2111/2005 l'organisateur de voyages est obligé de vous informer de l'existence d'une 'liste communautaire' de transporteurs aériens qui font l'objet d'une interdiction d'exploitation dans la Communauté. Cette liste peut être consultée à l'adresse http://air-ban.europa.eu
7.3 Identité des transporteurs aériens effectifs Conformément à l'article 11 du règlement européen (EG) nr. 2111/2005 l'organisateur de voyages est dans l'obligation de vous informer de l'identité du ou des transporteurs aériens effectifs relatifs à votre vol. Si l’identité du ou des transporteurs aériens effectifs n’est pas encore connue lors de la réservation, il vous informe du nom du ou des transporteurs aériens susceptibles d’assurer effectivement le ou les vols. Vous trouverez la liste des compagnies concernées dans la brochure.
Les vols sont assurés en règle générale par la compagnie aérienne Tui Airlines Belgium S.A., connue sous la dénomination commerciale “Jetairfly”, dont le siège social est à B-1930 Zaventem (Belgique), Ringweg – Luchthavengebouw 45 et dont le numéro d’entreprise est 0861.741.466. Un certain nombre de vols s'effectuent en collaboration avec Freebird Airlines, TC Airlines, Arkefly. Pour certaines destinations spécifiques nous faisons appel à des compagnies régulières dont Air Malta, Croatia Airlines, TAP Air Portugal, Brussels Airlines, Cyprus Airways, KLM, Etihad Airways, Jet Airways et Qatar Airways.
8. R�clamations
Les documents de voyage comprennent les documents de transport et les vouchers pour les prestations demandées, ainsi que des informations pratiques relatives au voyage. Les documents de voyage parviendront au plus tard 10 jours avant la date du départ chez l’agent de voyages. En cas d’inscription à un voyage organisé moins de 15 jours avant la date de départ les documents seront remis au voyageur à l’aéroport. Les tickets pour les vols réguliers se trouvent toujours à notre comptoir à l’aéroport.
Offre valable à partir du 30.10.2012.
Jetair SA, Gistelsesteenweg 1, 8400 Oostende
Licence 1201
Editeur responsable: Jetair SA
Conditions G�n�rales de la Commission des Litiges Voyages
Secrétariat du collège arbitral, et secrétariat général de la Commission de Litiges Voyages: tél 02 277 62 15 (de 9 à 12 h), fax 02 277 91 00, Blvd du Roi Albert II 16, 1000 Bruxelles, e-mail: clv.gr@skynet.be