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Timestamp: 2016-10-27 09:02:10+00:00
Document Index: 294226575

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 278', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 273', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 272', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 271', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 308', 'art. 79', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 66']

5A_832/2015 (19.02.2016)
5A_832/2015 � � Arr�t du 19 f�vrier 2016
repr�sent� par Mes Jean-Marc Carnic� et Cl�ment Emery, avocats,
repr�sent� par Mes Julien Fivaz et Alexandre Davidoff, avocats,
opposition � s�questre,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 septembre 2015.
Le 7 mars 2014, B.________ (�
cr�ancier) a requis le s�questre, � hauteur des sommes de 6'105'898 fr.30 et de 673 fr.50, toutes deux avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 octobre 2013, de comptes bancaires ouverts au nom des soci�t�s C.________ Ltd. et D.________ Ltd., mais appartenant en r�alit� � A.________ (�
d�biteur), ainsi que de diff�rents actifs au nom de ce dernier ou au nom d'une personne morale dont il est le v�ritable ayant droit �conomique. A l'appui de cette requ�te, il a expos� que son d�biteur n'avait pas de domicile fixe (art. 271 al. 1 ch. 1 LP), qu'il �tait en fuite (art. 271 al. 1 ch. 2 LP) et que ses pr�tentions �taient constat�es par un jugement rendu le 12 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Tunis (art. 271 al. 1 ch. 6 LP); subsidiairement, il a fait valoir que le d�biteur n'habitait pas en Suisse et que la cr�ance invoqu�e avait un lien suffisant avec la Suisse (art. 271 al. 1 ch. 4 LP).
Par ordonnance du 11 mars 2014, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� la requ�te en tant qu'elle se fondait sur les art. 271 al. 1 ch. 1, 2 et 6 LP, et visait les comptes des soci�t�s pr�cit�es; pour le surplus, il a ordonn� le s�questre en vertu de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, consid�rant que le requ�rant avait rendu vraisemblables sa cr�ance, le domicile � l'�tranger du d�biteur et le lien suffisant avec la Suisse.
Le 10 octobre 2014, le d�biteur a form� opposition � l'ordonnance de s�questre.
Statuant le 27 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� l'opposition recevable (ch. 1) et l'a rejet�e (ch. 2), avec suite de frais et d�pens (ch. 3 et 4). La Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet�, le 11 septembre suivant, le recours du d�biteur.
Par acte du 16 octobre 2015, le d�biteur exerce un recours "�
de droit civil�"contre l'arr�t cantonal; sur le fond, il demande principalement au Tribunal f�d�ral d'ordonner la lev�e imm�diate du s�questre et de r�server son droit de demander � l'intim� "�
l'indemnisation du dommage r�sultant du s�questre injustifi��"; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), le recours est en principe ouvert sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est �galement de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le d�biteur s�questr�, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�L'indemnisation du dommage caus� par un s�questre injustifi� est r�gie par l'art. 273 al. 1 LP, qui pr�voit une responsabilit� causale � la charge du s�questrant (ATF 47 II 471 p. 472; GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, p. 554 n� 2847). Le juge saisi de l'action en responsabilit� est li� par le jugement sur opposition qui r�voque l'ordonnance de s�questre (ATF 139 III 93 consid. 4.1.2), de sorte que le chef de conclusions tendant � ce que le Tribunal f�d�ral "�
r�serve�" une telle pr�tention appara�t superf�tatoire, partant d�pourvu d'int�r�t (art. 76 al. 1 let. b LTF).
L'arr�t sur opposition � l'ordonnance de s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); la partie recourante ne peut ainsi d�noncer qu'une violation de ses droits constitutionnels (�
cf. parmi d'autres: ATF 133 III 638 n� 87; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'examine ce grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 385 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s), les critiques de nature appellatoire �tant irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2 et les citations, non publi� in ATF 138 III 382). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour qu'une telle d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle s'av�re arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 141 IV 305 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
3.1.�En l'esp�ce, la juridiction pr�c�dente a confirm� l'ordonnance de s�questre sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP - dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (RO 2010 5601) -, aux termes duquel le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. L'intim� �tant domicili� en Suisse, l'exigence d'un lien suffisant des cr�ances litigieuses avec la Suisse est r�alis�e (arr�t 5A_501/2010 du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2, avec la doctrine cit�e); il est d�s lors superflu de s'interroger sur l'existence d'une reconnaissance de dette, puisque les conditions l�gales sont alternatives, et non cumulatives (ATF 135 III 608 consid. 4.3).
3.2.�Le recourant se plaint d'arbitraire "�
dans l'�tablissement des faits et dans l'application de l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP�"; en substance, il remet en cause la vraisemblance des pr�tentions de l'intim�.
3.2.1.�Conform�ment � l'art. 97 al. 1 LTF, la partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait que si, en particulier, les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1). De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re d'�tablissement des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (BGE 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
3.2.2.�Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris�, entre autres conditions, lorsque le cr�ancier, sur la base des titres produits (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2), rend vraisemblable que sa cr�ance existe. L'autorit� sup�rieure saisie du recours contre le rejet de l'opposition ne jouit pas d'une cognition plus �tendue que celle du juge de premi�re instance; elle examine aussi au degr� de la simple vraisemblance la r�alisation des conditions du s�questre (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. IV, 2003, n� 83 ad art. 278 LP; Reeb, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite,�
in�: RDS 1997 II p. 482); il suffit donc que, s'appuyant sur des �l�ments objectifs, elle acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans qu'elle doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; Stoffel,�
in�: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 4 ad art. 272 LP, avec la doctrine cit�e).
Le recourant reproche d'abord � la juridiction pr�c�dente d'avoir admis que l'existence du jugement tunisien suffisait � rendre vraisemblable la cr�ance, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner la force probante de ce jugement, ni la vraisemblance des faits qu'il constate. Ensuite, la cour cantonale a occult� la probl�matique relative � "�
l'absence d'ind�pendance et � la partialit��" de la justice tunisienne � son �gard. En outre, l'invraisemblance de la cr�ance ressort de l'arr�t rendu le 18 novembre 2014 par le Tribunal p�nal f�d�ral (TPF). Enfin, un examen sommaire des faits all�gu�s par l'intim� ne permet pas de tenir ses pr�tentions pour vraisemblables.
4.1.1.�L'autorit� cantonale a retenu qu'un jugement �tranger ne valant pas titre de mainlev�e d�finitive peut n�anmoins suffire � rendre vraisemblable la cr�ance et � fonder le cas de s�questre pr�vu � l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. En l'occurrence, le recourant a �t� condamn� le 12 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Tunis � verser divers montants � l'intim�, en sorte qu'il est vraisemblable que celui-ci poss�de contre celui-l� une cr�ance � concurrence de ces sommes. En d�pit des all�gations du recourant,�
ce n'est pas tant l'�tat de fait retenu par les juges tunisiens qui rend�[...]�
vraisemblable la cr�ance de l'intim�, mais bien l'existence m�me d'une d�cision judiciaire le condamnant � payer les sommes r�clam�es par l'intim��". Le fait que ce jugement ne soit probablement pas susceptible d'�tre reconnu en Suisse n'enl�ve rien � la validit� ou � l'exigibilit� de la r�clamation, au regard du droit �tranger applicable, que cette d�cision constate, ni n'exclut que l'intim� puisse � certaines conditions obtenir l'ex�cution forc�e en Suisse de cette pr�tention. A ce propos, le recourant n'a pas �tabli avoir form� opposition � la poursuite en validation du s�questre, de sorte que sa partie adverse "�
conserve apparemment un int�r�t entier au maintien du s�questre�".
4.1.2.�D'embl�e, on ne saurait approuver la derni�re branche de cette argumentation. Le Tribunal f�d�ral a jug� r�cemment que le d�faut d'opposition au commandement de payer notifi� dans la poursuite en validation n'a aucun effet sur les rapports de droit mat�riel et, en particulier, n'implique aucune reconnaissance - f�t-elle implicite - de la pr�tention all�gu�e par le s�questrant; aussi cette circonstance est-elle d�nu�e de pertinence quant � la vraisemblance de la cr�ance (arr�t 5A_812/2010 du 24 novembre 2011 consid. 3.2.4).
Ce point �tant pr�cis�, le motif de la d�cision attaqu�e n'appara�t pas arbitraire. L'autorit� cantonale a retenu qu'un jugement non susceptible de reconnaissance pouvait n�anmoins constituer un titre apte � �tablir la vraisemblance de la cr�ance, ce que la jurisprudence a d�j� admis (arr�ts 5A_501/2010 du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2, obs. Mabillard,�
in�: RSPC 2011 p. 343; 5A_303/2011 du 27 septembre 2011 consid. 3.3). Certes, le recourant souligne avec raison qu'il s'agit d'un titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2) qu'il appartient au juge du s�questre d'appr�cier; en ce sens, l'affirmation de l'autorit� pr�c�dente, selon laquelle la vraisemblance de la cr�ance se d�duit de l'existence m�me du jugement tunisien, est contestable sous cette forme absolue. Le r�sultat, qui seul compte (�
supra, consid. 2), n'est cependant pas ind�fendable, car il n'y a rien d'insoutenable � affirmer qu'une d�cision judiciaire pass�e en force jouit d'une force probante accrue par rapport � des pi�ces �manant des parties. Reste � savoir si les moyens que le recourant a invoqu�s dans son opposition infirment ce constat (�
infra, consid. 4.4).
4.2.�Il ne ressort pas de l'arr�t d�f�r� (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que le recourant aurait d�ment soulev� devant l'autorit� pr�c�dente le grief touchant � l'"�
absence d'ind�pendance�" et � la "�
partialit��" de la justice tunisienne (�
cf. p. 8 c. 2.2, p. 9 c. 3.2, p. 11 c. 4.2, p. 12 c. 5.2). Il s'ensuit que ce moyen est irrecevable dans un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; Seiler,�
in�: Bundesgerichtsgesetz [BGG], 2e �d., 2015, n� 33 ad art. 99 LTF; en mati�re de s�questre: arr�t 5A_893/2013 du 18 f�vrier 2014 consid. 2.3).
Au demeurant, d'apr�s les all�gations de l'intim� - que les juridictions cantonales ont tenues pour plausibles -, le pr�sent litige a pour origine un diff�rend d'ordre commercial concernant un "�
projet touristique de grande ampleur�[en Tunisie]" en 2008; hormis les assertions du recourant, rien ne permet d'affirmer en l'�tat du dossier que sa condamnation serait exclusivement dict�e par la pr�vention des magistrats tunisiens � l'endroit des membres du "�
clan�" de l'ancien pr�sident Ben Ali.
4.3.1.�Dans son arr�t du 18 novembre 2014, la Cour des plaintes du Tribunal p�nal f�d�ral (TPF) a examin� si l'intim� - partie recourante devant cette juridiction -, qui s'opposait � la restitution � la Tunisie des fonds du recourant bloqu�s en Suisse dans le cadre d'une proc�dure d'entraide internationale en mati�re p�nale, avait qualit� pour recourir sous l'angle de l'art. 74a al. 4 let. c EIMP, en vertu duquel les valeurs plac�es sous main de justice peuvent �tre retenues en Suisse si une personne �trang�re � l'infraction, dont les pr�tentions ne sont pas garanties par l'Etat requ�rant et qui r�side en Suisse, rend vraisemblable qu'il a acquis de bonne foi � l'�tranger des droits sur les valeurs concern�es. Cette disposition vise des "�
droits r�els�", et non des simples pr�tentions personnelles, m�me si celles-ci font l'objet d'un s�questre civil prononc� en Suisse (�
consid. 4.1). Or, en l'occurrence, l'intim� ne dispose pas de droits r�els sur les fonds bloqu�s, mais d'une cr�ance personnelle, le s�questre civil ne lui accordant aucun droit r�el sur ces avoirs (�
consid. 4.2); au surplus, le jugement du Tribunal de premi�re instance de Tunis, du 12 juin 2013, ne permet pas d'�tablir un lien de connexit� - au sens prescrit par la jurisprudence (�
cf. ATF 129 II 453 consid. 4.1) - entre l'argent que l'intim� aurait vers� au recourant et les fonds de celui-ci bloqu�s en Suisse (�
consid. 4.3.3); � cela s'ajoute que le paiement all�gu� aurait �t� effectu� � Gen�ve, de sorte que la cr�ance est n�e en Suisse, et non pas � l'�tranger (�
consid. 4.4.2).
Quant � l'exigence de la "�
bonne foi�", le TPF a retenu que l'intim� "�
n'a pas pu fournir de pi�ce attestant de son versement de EUR 5 mios�[au recourant]
, sa soeur ou leur �missaire�"; il "�
ressort du jugement tunisien qu'il n'aurait obtenu aucun re�u ni reconnaissance de dette en contrepartie du suppos� versement, dont il se serait acquitt� au surplus en esp�ces�", et ne poss�de pas non plus "�
de pi�ce bancaire �tablissant le retrait�" de cette somme, car il aurait eu "�
l'habitude de garder chez lui des montants importants pour les besoins des transactions commerciales qui se faisaient en esp�ces�". Le TPF a d�s lors consid�r� que ces �l�ments "�
ne permettent pas en soi d'�tablir la vraisemblance du paiement intervenu�" (�
consid. 4.5.2). Quoi qu'il en soit, m�me "�
si les EUR 5 mios devaient effectivement avoir �t� vers�s, il s'av�re qu'ils l'ont �t� alors m�me que�[l'intim�]�
n'avait pas re�u l'accord de principe du Minist�re du Tourisme et de l'Artisanat ni l'accord d'autres minist�res int�ress�s pour la r�alisation de son projet touristique�", mais "�
ne s'est appuy� que sur les d�clarations�[du recourant]"; or, payer en esp�ces "�
une somme de EUR 5 mios � une �missaire�[du recourant]�
dans un h�tel � Gen�ve, sans autre v�rification, correspond � une attitude qui ne respecte pas les mesures de prudence �l�mentaire que l'on pouvait attendre de la part�[de l'intim�], qui a "�
�chou� � rendre vraisemblable avoir acquis de bonne foi sa cr�ance personnelle�" (�
4.3.2.�Sur ce point, la cour cantonale a consid�r� que, dans l'arr�t pr�cit�, le TPF ne s'est pas prononc� sur la vraisemblance de la cr�ance, mais a examin� si l'intim� �tait titulaire de droits r�els sur les avoirs du recourant bloqu�s en Suisse; il a retenu qu'aucun lien ni trace documentaire ne pouvaient �tre �tablis entre les paiements all�gu�s par l'intim� et les avoirs en cause, relevant que les circonstances m�mes dans lesquelles l'intim� all�guait avoir remis des sommes au recourant ne lui permettaient pas de disposer des pi�ces justificatives idoines, en particulier d'extraits bancaires, ni d'invoquer la bonne foi requise par les dispositions pertinentes en mati�re d'entraide p�nale. Le TPF n'a cependant pas exclu la vraisemblance d'une "�
cr�ance personnelle�" de l'intim�, telle qu'elle ressort du jugement du Tribunal de premi�re instance de Tunis; s'il a soulign� que l'existence d'un s�questre civil ne conf�rait pas � l'intim� de droits r�els sur les avoirs bloqu�s, il n'a pas examin�, ni remis en cause, les conditions d'octroi d'une telle mesure d'ex�cution.
Le recourant ne r�fute nullement cette ex�g�se de l'arr�t en question, mais se borne � reproduire des extraits de cette d�cision, pour affirmer de mani�re p�remptoire que la "�
constatation de la Cour des plaintes selon laquelle la vraisemblance du paiement d'EUR 5 millions n'est pas �tablie �quivaut � nier la vraisemblance de la cr�ance�". Faute de r�pondre aux exigences de motivation pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable (ATF 134 II 244 consid. 2.2; Merz,�
in�: Basler Kommentar, BGG, 2e �d., 2011, n� 53 ad art. 42 LTF, avec d'autres citations).
4.4.�Dans un dernier grief, le recourant soutient que les all�gations de l'intim� ne sont pas cr�dibles (absence de pi�ce bancaire �tablissant le retrait de la somme et de t�moins confirmant son versement, incapacit� d'indiquer l'h�tel o� aurait eu lieu la transaction, impr�cision quant au fractionnement ou non du versement), de sorte que la juridiction cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en concluant � la vraisemblance de la cr�ance.
Comme l'a retenu l'autorit� pr�c�dente, le recourant ne saurait remettre en discussion, dans la proc�dure d'opposition � l'ordonnance de s�questre, les faits sur lesquels repose le jugement tunisien; c'est dans la proc�dure au fond que les arguments tir�s de la fausset� des all�gations de sa partie adverse auraient d� �tre pr�sent�s. Le fait que le tribunal tunisien se soit "�
fond� exclusivement sur les d�clarations de l'intim��" ne parle pas, en soi, contre la vraisemblance de la cr�ance, cette circonstance n'ayant rien d'insolite pour un jugement par d�faut (�
cf. les solutions adopt�es par certains codes cantonaux ant�rieurs au CPC: art. 308 al. 2 CPC/VD du 14 d�cembre 1966 [les faits all�gu�s par la partie pr�sente sont r�put�s vrais dans la mesure o� le contraire ne r�sulte pas du dossier] et art. 79 al. 1 LPC/GE du 10 avril 1987 [si le d�faut est prononc� contre le d�fendeur, le demandeur obtient ses conclusions]; en g�n�ral: Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d., 1979, p. 270 et n. 37, avec d'autres exemples), �tant ajout� que les faits constat�s par ledit tribunal - expos�s dans le jugement rendu sur l'opposition en premi�re instance (�
p. 4 ch. 5) - n'apparaissent pas d�pourvus de cr�dibilit�. Pour le reste, le recourant n'�tablit pas que le jugement tunisien comporterait d'irr�ductibles contradictions internes ou serait manifestement inconciliable avec les all�gations de l'intim� dans sa requ�te de s�questre; il ne pr�tend pas davantage que des �l�ments intervenus depuis cette d�cision auraient �branl� de mani�re d�cisive la position de l'intim� (�
cf. pour la fixation des s�ret�s selon l'art. 273 al. 1 LP: ATF 113 III 94 consid. 6, avec les citations).
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure (�troite) de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � pr�senter des observations.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve et � l'Office des poursuites de Gen�ve, Bureau des s�questres.
Lausanne, le 19 f�vrier 2016