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Timestamp: 2016-10-27 19:03:15+00:00
Document Index: 234902888

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 42', 'art. 18', 'art. 21', 'art. 66', 'art. 68']

8C_734/2014 (23.11.2015)
8C_734/2014 � � Arr�t du 23 novembre 2015
Assurance-accidents (indemnit�s journali�res; rente d'invalidit�; traitement m�dical; indemnit� pour atteinte � l'int�grit�),
recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, du 3 septembre 2014.
A.a.�A.________, n� en 1955, travaillait en qualit� de termineur en horlogerie au service de l'entreprise B.________. Le 9 novembre 2006, alors qu'il circulait � faible vitesse au volant de son scooter, il a gliss� et chut� sur la chauss�e, ce qui lui a occasionn� une fracture pluri-fragmentaire de l'�pine tibiale du genou droit. Il a �t� op�r� le 13 novembre suivant � l'H�pital C.________. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle il �tait obligatoirement assur�, a pris en charge le cas.
L'�volution a �t� d�favorable (possible algoneurodystrophie) et marqu�e par des douleurs. Le 7 ao�t 2009, le docteur D.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a proc�d� � un examen final de l'assur�. Il a consid�r� que l'�tat du genou �tait stabilis�, et a conclu � une gonarthrose d�butante. Il a retenu des ph�nom�nes d'amplification et attest� une pleine capacit� de travail dans toute activit� s�dentaire ou semi-s�dentaire. Par d�cision du 24 ao�t 2009, confirm�e sur opposition le 22 avril 2010, la CNA a mis fin � la prise en charge du traitement m�dical et au versement des indemnit�s journali�res; elle a refus� le droit � une rente et fix� l'atteinte � l'int�grit� � 20 % sur la base de l'�valuation effectu�e par le docteur D.________.
L'assur� a d�f�r� la d�cision du 22 avril 2010 � la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la chambre des assurances sociales), qui a ordonn� une expertise judiciaire. Celle-ci a �t� confi�e au docteur E.________, sp�cialiste en orthop�die et chirurgie. Dans son rapport du 12 d�cembre 2011, l'expert judiciaire a exprim� son d�saccord avec l'appr�ciation du docteur D.________. Il subsistait un important d�faut d'extension du genou droit et une atteinte de la rotule qui emp�chaient toute reprise d'une activit� professionnelle assise. A la date de l'examen final du m�decin de la CNA, l'�tat du genou n'�tait pas stabilis�. L'arthrose avait continu� � �voluer depuis. La pose d'une proth�se totale du genou �tait la seule solution pour �viter une aggravation de cette situation. Au vu de ces conclusions, la CNA a acquiesc� au recours. Par jugement du 28 mars 2012, la chambre des assurances sociales en a pris acte et condamn� la CNA � allouer � A.________ les prestations l�gales au-del� du 13 septembre 2009 sur la base d'une incapacit� de travail compl�te.
A.b.�Le 10 mai 2012, l'assur� a subi une proth�se totale du genou droit. A partir du mois d'ao�t 2012, il s'est plaint de douleurs aux deux hanches. Une �chographie a mis en �vidence une inflammation de type bursite trait�e par infiltrations sans r�sultat significatif. Ce traitement a �t� pris en charge par la CNA comme suite de l'accident. A l'issue d'un examen de l'assur� du 5 avril 2013, le docteur F.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a constat� que le r�sultat de l'intervention n'�tait pas compl�tement satisfaisant; il persistait un flexum irr�ductible du genou droit. En outre, l'assur� pr�sentait des douleurs diffuses du bassin et de la colonne qui, selon des rapports de consultation orthop�dique vers�s au dossier, �taient � mettre en relation avec une mauvaise statique des membres inf�rieurs due au flexum du genou droit. Un s�jour � la Clinique G.________ �tait indiqu� pour analyser la situation du point de vue fonctionnel. A.________ y a s�journ� du 24 avril au 8 mai 2013. Dans leur rapport de sortie du 22 mai 2013, les m�decins de la Clinique G.________ ont retenu que la situation �tait stabilis�e et qu'il existait des limitations pour la marche en terrain irr�gulier, la descente et la mont�e des escaliers, les positions accroupies ou � genoux, tout en soulignant que le pronostic d'une r�insertion professionnelle �tait d�favorable en raison de facteurs contextuels. Dans une appr�ciation m�dicale finale du 7 juillet 2013, le docteur F.________ a d�clar� que l'ancienne activit� de l'assur� lui apparaissait adapt�e aux limitations d�crites par ses confr�res de la Clinique G.________. Une reprise du travail �tait exigible � 100 % apr�s une p�riode de r�adaptation de trois � six mois � 50 %. Enfin, il se justifiait de limiter la prise en charge du traitement m�dical aux m�dicaments antalgiques, � sept s�ances de physioth�rapie pour le genou et � quelques consultations sp�cialis�es en r��ducation de l'appareil locomoteur.
La CNA a rendu une d�cision correspondante le 23 juillet 2013, dans laquelle elle a reconnu l'assur� apte � reprendre son emploi de termineur � 50 % d�s le 19 ao�t 2013 puis � 100 % d�s le 1
er�janvier 2014. Par d�cision du 30 juillet 2013, elle a fix� le taux pour atteinte � l'int�grit� � 40 %, soit le bar�me maximal pour une endoproth�se (table d'indemnisation 5). Le 27 septembre 2013, elle a rejet� les oppositions form�es par l'assur� contre ces deux d�cisions.
L'assur� a d�f�r� cette derni�re d�cision � la chambre des assurances sociales qui a rejet� son recours, par jugement du 3 septembre 2014.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Il conclut, principalement, � ce que la CNA soit condamn�e � lui verser des indemnit�s journali�res � 100 % au-del� du 19 ao�t 2013 ou, sinon, � lui allouer une rente LAA, � prendre en charge l'int�gralit� des frais m�dicaux en relation avec l'accident et, enfin, � lui allouer une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux sup�rieur � 40 %. Il conclut, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction, en particulier sous la forme d'une expertise.
La CNA conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique renonce � se d�terminer.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature - comme c'est le cas ici -, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen �tendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (voir arr�t 8C_ 584/ 2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).
Le jugement entrepris a correctement expos� les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au cas d'esp�ce. Il suffit par cons�quent d'y renvoyer.
4.1.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir consid�r� que son �tat de sant� �tait stabilis�.
4.2.�On ne voit pas de motif de remettre en cause ce point du jugement attaqu� qui est convaincant. En ce qui concerne le genou droit, on peut renvoyer au rapport du docteur H.________ (du 13 mars 2014) qui a confirm� que l'implant �tait bien en place et d�clar� qu'il n'entrevoyait aucun b�n�fice � entreprendre une r�vision de la proth�se en d�pit de la persistance d'une raideur articulaire douloureuse entra�nant une mobilit� r�duite et une boiterie � la marche. Les premiers juges �taient par ailleurs fond�s � consid�rer que les douleurs aux hanches (bursite) et au dos - dont ils ont admis qu'il s'agissait de troubles d�coulant de la boiterie - ne s'opposaient pas, vu leur caract�re chronique, � la constatation d'un �tat de sant� par ailleurs stationnaire et � l'examen du droit �ventuel � une rente d�s le 19 ao�t 2013 (cf. art. 19 al. 1, seconde phrase, LAA a contrario; RAMA 2005 n� U 557 p. 388, U 244/04 consid. 3.1).
Le recourant reproche �galement � la cour cantonale d'avoir admis qu'il ne subissait aucune incapacit� de gain des suites de son accident. Tant les m�decins de la Clinique G.________ que le docteur F.________ n'avaient pas abord� l'ensemble de la probl�matique d�coulant de son handicap au genou droit (maux de dos, raideur des jambes, tendinites des muscles fessiers). Il �tait irr�aliste de retenir dans ces conditions qu'il �tait en mesure de reprendre, � temps complet et sans aucune diminution de rendement, un travail de pr�cision et qualifi� tel que termineur.
5.1.�Selon les indications fournies par l'ancien employeur � la CNA, l'activit� exerc�e par le recourant consistait � faire du polissage sur un poste manuel (touret � polir). Le travail demandait des efforts avec le haut du corps et se d�roulait en position assise 90 % du temps sans possibilit� d'allonger les jambes ou de changer de position. Des informations m�dicales au dossier, il ressort que le genou droit est en flexum � 20� avec une flexion limit�e � 90�. L'assur� pr�sente �galement des ant�c�dents de bursite bilat�rale (le dernier bilan IRM du bassin du 31 mars 2014 mettait en �vidence une fine lame liquidienne dans la bourse du petit et du grand fessier des deux c�t�s) ainsi que des rachialgies sur trouble statique en relation avec le flexum du genou sans �l�ments radiculaires (voir le rapport du 28 mai 2014 des docteurs I.________ et J.________, du service de rhumatologie de l'H�pital C.________). Comme l'ont retenu les premiers juges, ces troubles sont li�s � l'accident assur�, de sorte qu'ils doivent �tre pris en compte dans l'�valuation de la capacit� de travail du recourant.
5.2.�En l'occurrence, on ne trouve au dossier aucun avis m�dical �tablissant que l'ensemble des troubles pr�cit�s sont compatibles avec une activit� essentiellement assise sans possibilit� de changement de position. En particulier, le rapport de sortie de la Clinique G.________ ne contient aucune consid�ration sur la probl�matique rachidienne de l'assur�. Les m�decins de la Clinique G.________ ont certes fix� des limitations fonctionnelles qui n'entra�nent a priori aucun emp�chement pour une activit� de termineur. En tant qu'ils ont circonscrit leurs examens somatiques au genou droit et aux hanches, on ne saurait toutefois consid�rer que leur appr�ciation repose sur une �valuation compl�te de la situation. Quant au docteur F.________, il n'a fait que reprendre � son compte les limitations d�crites par ses confr�res de la Clinique G.________ sans indiquer les raisons pour lesquelles l'existence d'une mauvaise statique et les douleurs associ�es ne lui apparaissaient pas avoir d'incidence sur l'exercice d'une profession assise ne permettant pas l'alternance des positions. Il avait pourtant �voqu� cet aspect comme faisant partie des questions d'ordre m�dical � �lucider par la Clinique G.________ dans son appr�ciation pr�c�dente du 5 avril 2013. On rel�vera �galement que le recourant a r�guli�rement produit des certificats d'arr�t de travail d�livr�s par le service de rhumatologie de l'H�pital C.________. Dans ces circonstances, la juridiction pr�c�dente ne pouvait pas, sur la base du seul rapport des m�decins de la Clinique G.________ (dont les conclusions ont �t� reprises telles quelles par le m�decin de la CNA), tenir pour �tabli que l'assur� �tait apte � reprendre une activit� de termineur en horlogerie avec un plein rendement et un horaire de travail complet et, partant, retenir qu'il ne subissait aucune perte de gain.
Enfin, le recourant conclut �galement � un taux d'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sup�rieur � 40 %. Dans son recours toutefois, il ne d�veloppe aucune argumentation � cet �gard. Le grief, non motiv�, ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.
Au vu de ce qui pr�c�de, la cause sera retourn�e � l'intim�e pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise orthop�dique. Apr�s quoi, elle rendra une nouvelle d�cision sur le droit �ventuel du recourant � une rente � partir du 19 ao�t 2013 (cf. art. 18 al. 1 LAA). Pour le cas o� elle admettrait l'octroi d'une telle prestation, la CNA examinera �galement le droit �ventuel de l'assur� � la prise en charge du traitement m�dical dispens� apr�s cette date en application de l'art. 21 al. 1 LAA.
Vu le sort du litige, les frais judiciaires seront mis � charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, le recourant a droit � des d�pens (art. 68 al. 2 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 septembre 2014 ainsi que la d�cision sur opposition de la CNA du 27 septembre 2013 sont annul�s en tant qu'ils concernent le droit de l'assur� � une rente. La cause est renvoy�e � la CNA pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.
La cause est renvoy�e au tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.