Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/name/St%C3%A9phane%20Paul
Timestamp: 2020-05-29 17:47:16+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 10", "l'article 2"]

Stéphane Paul - Nominations au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000034187920(source JORF)
immunologie (type biologique), laboratoire d'immunologie clinique, pôle biologie pathologie, hôpital Nord
De: Paul (Stéphane, Yves, François)
nommé par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
De: Paul, Stéphane
IOCJ1204708S(source BOMI)
De: Paul Stéphane
Brigade motorisée de Domfront (61)
Les maîtres de réserve
armee_grade_precedent="Maître"
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006 (concours sur épreuves professionnelles)
JORFTEXT000000637107(source JORF)
président du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409(source JORF)
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
Au titre de l'article 2 (8°) du décret du
précité et comme personnalités qualifiées
président du comité des carrières des agents de direction, des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
JORFTEXT000000769321(source JORF)
JORFTEXT000000216456(source JORF)
JORFTEXT000000759025(source JORF)
JORFTEXT000000571279(source JORF)
JORFTEXT000000380931(source JORF)
15 Mars 199715/03/1997
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS MASCULINS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
JORFTEXT000000381410(source JORF)
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Remplace: M. Pericard (Benoît)
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000562095(source JORF)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes (gr. I)
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000373077(source JORF)
(service national depuis le 1er août 1991)
JORFTEXT000000712610(source JORF)
sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000164061(source JORF)
Remplace: Mme Reyrole (Liliane)
l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret n° 88-163 du
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1°, 2°, 3°] de la loi n° 86-33
JORFTEXT000000711654(source JORF)