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Timestamp: 2016-10-26 04:17:56+00:00
Document Index: 45018554

Matched Legal Cases: ['art. 65', 'art. 46', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 88', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 186', 'art. 130', 'art. 130', 'art. 129', 'art. 8', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 84']

4P.170/2006 (16.02.2007)
intim�, repr�sent� par Me Jacques Roulet, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 mai 2006.
A.a Y.________ (le demandeur), n� le 20 d�cembre 1955, mari� et p�re de trois enfants, est titulaire depuis le 18 juillet 1980 d'un certificat de formation professionnelle d'�lectricien en b�timent. Il a �t� retenu qu'en tout cas du d�but 1984 � 1988, il a travaill� comme �lectricien, notamment avec la fonction de chef d'�quipe, pour la soci�t� D.________ SA jusqu'� ce que cette soci�t� ait d� cesser son activit� et licencier son personnel; il connaissait bien son m�tier et �tait appr�ci� au sein de cette entreprise. Par la suite, il a exerc� son m�tier par le biais d'agences de placement et connu des p�riodes de ch�mage, parfois longues, entre ses missions temporaires. En septembre 1996, le salaire horaire de base brut d'employ� temporaire que lui versait l'agence A.________ se montait � 23 fr. 10, 13e salaire compris, auquel s'ajoutaient 3 fr. � titre d'indemnit�s.
Le 29 septembre 1996, la voiture de Y.________, alors arr�t�e � un stop, a �t� percut�e de l'arri�re par un autre v�hicule assur� en responsabilit� civile aupr�s de X.________ SA (la d�fenderesse ou X.________). Projet�e en avant, l'automobile de Y.________ est entr�e en collision avec un second v�hicule roulant normalement. Y.________ a heurt� le montant d'une porte de la voiture avec son �paule gauche et le c�t� gauche de sa t�te. Sans blessure apparente, il est rentr� chez lui apr�s avoir �tabli un constat amiable d'accident.
Apr�s cet �v�nement, Y.________ s'est toujours plaint des m�mes sympt�mes, � savoir de vertiges �pisodiques avec perturbation de l'�quilibre. Il a �t� auscult� par diff�rents m�decins, qui ont �tabli qu'il a subi en raison du sinistre un syndrome de whiplash, commun�ment d�crit comme "coup du lapin".
A compter du 1er octobre 1996, Y.________ n'a plus jamais exerc� sa profession d'�lectricien, �tant en particulier devenu incapable de travailler sur une �chelle. En mars 1997, il s'est reclass� par ses propres moyens en qualit� de chauffeur de taxi, d'abord comme salari� jusqu'� la fin 2001, puis en tant qu'ind�pendant, sans permis de stationnement, depuis le d�but 2002.
Il a d�clar� au fisc genevois avoir per�u de son activit� d�pendante de chauffeur de taxi, � titre de revenus annuels bruts, 21'512 fr. en 1998, 23'977 fr. en 1999, 23'362 fr. en 2000 et 31'453 fr. en 2001.
Le demandeur a produit un compte d'exploitation pour l'exercice du 1er mars 2002 au 31 d�cembre 2002 (pi�ce 65 du charg� compl�mentaire du 30 ao�t 2004), indiquant qu'il a retir� de son emploi ind�pendant de chauffeur de taxi des recettes de 49'500 fr., desquelles il convenait de soustraire les frais d'obtention du revenu et l'amortissement du v�hicule, d'o� un b�n�fice annuel net de 25'307 fr.17. Le l�s� a encore produit un compte d'exploitation au 31 d�cembre 2003 (pi�ce 66 du charg� compl�mentaire du 20 mai 2005), faisant �tat de recettes se montant � 50'250 fr. et d'un b�n�fice net de 24'082 fr.70, d�penses et amortissements d�duits. Pour les ann�es 2004 et 2005, ses comptes n'�tant pas boucl�s lorsqu'il a d�pos� son m�moire d'appel du 20 mai 2005, le demandeur a estim� que le revenu net de son activit� ind�pendante se montait � 30'000 fr. par an.
Se fondant sur une expertise neurologique du 26 juin 1998 �tablie par le Dr B.________, alors chef du service de neurologie de Z.________, qui a affirm� que la persistance du trouble de sensations vertigineuses plus de deux ans apr�s le traumatisme initial serait � mettre en relation, devant l'absence de l�sion objectivable chez le patient, avec d'autres �l�ments, tels sa personnalit� pr�existante, X.________ a retenu que, d�s le 29 septembre 1998, Y.________ ne supportait plus aucun dommage aff�rent � l'accident du 29 septembre 1996.
Par d�cision du 27 mai 1999, confirm�e sur opposition le 3 f�vrier 2000, la SUVA a octroy� � Y.________ d�s le 1er avril 1999 une rente mensuelle d'invalidit� de 20 % calcul�e sur les 80 % de son salaire annuel assur� de 46'851 fr., fix�e � 628 fr. avant d'�tre augment�e � 650 fr. par mois depuis le 1er janvier 2001, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� ascendant � 4'860 fr.
Le 26 septembre 2001, Y.________ a �t� mis au b�n�fice de l'assistance juridique afin de pr�parer et introduire une action contre X.________. Les interventions effectu�es de 1997 � la date susindiqu�e aupr�s de la SUVA et de la d�fenderesse par le conseil qu'il avait mandat� ont repr�sent� un total d'honoraires de 12'551 fr.25.
A.b Par demande du 11 juin 2002 d�pos�e devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, Y.________ a ouvert action contre X.________. Admettant avoir �t� pleinement indemnis� de toute perte de gain cons�cutive � son accident jusqu'au 30 septembre 1998, il a r�clam� en dernier lieu paiement de 750'383 fr.65 plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2005 pour gain manqu�, gain futur manqu�, atteinte � l'avenir �conomique, frais d'avocat avant proc�s et tort moral.
La d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande, faute de lien de causalit� entre l'accident et le pr�judice all�gu�.
Une expertise judiciaire a �t� confi�e au Dr C.________, neurochirurgien � Gen�ve. Dans son rapport du 25 septembre 2003, l'expert a constat� que le demandeur remplissait tous les crit�res d'un syndrome apr�s whiplash, la symptomatologie s'�tant centr�e sur l'aspect vertigineux du syndrome cervico-c�phalique. Les troubles qu'il subit sont des s�quelles permanentes de l'accident. Du point de vue de la causalit�, il a affirm� que ces manifestations sont avec une probabilit� proche de la certitude en rapport causal direct avec l'accident. Ce praticien a estim� � 25 % le taux d'invalidit� m�dico-th�orique et d�clar� que le demandeur �tait dans l'incapacit� d�finitive de travailler en tant qu'�lectricien. S'agissant de la profession de chauffeur de taxi, il a �valu� la perte de gain � 5 %, en raison d'une diminution de la r�sistance du demandeur � la fatigue, au stress et aux heures suppl�mentaires.
Il a �t� �tabli en cours d'instruction que Y.________ a chang� depuis l'accident. Il est plus fatigable, parfois agressif, moins patient en particulier avec les enfants et moins joyeux. Il a d� abandonner le football, alors qu'il �tait un bon joueur. Devenu plus casanier et moins actif, il a passablement grossi. Il travaille beaucoup pour obtenir un revenu, son m�tier de chauffeur de taxi le contraignant � avoir des horaires irr�guliers. Sa fatigabilit� accrue le conduit parfois � prendre quelques jours de repos pendant les p�riodes de stress et de surcharge de travail.
Entre le 1er octobre 1998 et le 31 mars 2006, la SUVA a vers� au demandeur un total de prestations se montant � 64'512 fr.
Par jugement du 7 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur le montant total de 391'516 fr.65 correspondant � des indemnit�s de diverses natures.
B.a Tant X.________ que Y.________ ont form� un appel contre le jugement pr�cit�.
Statuant par arr�t du 18 mai 2006, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a ordonn� la jonction des deux appels, confirm� le jugement attaqu� en tant qu'il a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur 12'551 fr.25 plus int�r�ts � 5 % d�s le 26 septembre 2001 pour les frais d'avocat avant l'ouverture du proc�s, annul� ce jugement pour le surplus et prononc� que X.________ devait payer � Y.________ 59'867 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2003 au titre de la perte de gain actuelle, 279'889 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s la date de l'arr�t pour la perte de salaire future du demandeur, 85'176 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s la m�me date pour r�parer le dommage direct de rente et 7'140 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 29 septembre 1996 comme indemnit� de tort moral.
L'arr�t d�f�r� repose en substance sur les motifs suivants.
B.b.a L'action du demandeur est dirig�e contre l'assureur de la responsabilit� civile du responsable de l'accident du 29 septembre 1996, en application de l'art. 65 al. 1 LCR. L'existence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre le comportement fautif de l'auteur de l'accident et l'ensemble du pr�judice subi par le demandeur doit �tre admise. Le dommage doit donc �tre r�par� en application des art. 46 et 47 CO auxquels renvoie l'art. 62 al. 1 LCR.
B.b.b Le pr�judice �conomique r�sultant d'une diminution de la capacit� de gain constitue un �l�ment du dommage. Si le demandeur dispose d'une capacit� de gain de 100 % en tant que chauffeur de taxi, il est devenu totalement incapable d'exercer sa profession ant�rieure d'�lectricien.
Pour arr�ter la perte de gain dite actuelle, soit celle qui s'est produite depuis le jour de l'accident jusqu'au jugement de derni�re instance cantonale, il faut d�terminer le gain que le l�s� aurait obtenu par son activit� d'�lectricien s'il n'avait pas subi de l�sion et y soustraire, d'une part, le gain qu'il a effectivement r�alis� durant la m�me p�riode et, d'autre part, les montants vers�s dans le m�me temps par la SUVA. Selon la jurisprudence, le calcul concret des cons�quences p�cuniaires de l'incapacit� de gain actuelle doit s'effectuer sur la base de salaires nets, apr�s qu'ont �t� d�duites du salaire brut toutes les cotisations aux assurances sociales (ATF 129 III 135 consid. 2.2).
B.b.b.a En retenant un salaire horaire brut de base de 24 fr., c'est-�-dire un revenu mensuel de 4'155 fr. en 1996, le Tribunal de premi�re instance a tenu compte de la r�alit� de la r�mun�ration per�ue par Y.________ au temps de l'accident. De m�me, l'appr�ciation de cette instance doit �tre partag�e lorsqu'elle admet que le demandeur aurait pu encaisser un salaire brut mensuel moyen de l'ordre de 6'000 fr. en 2005 comme �lectricien. En extrapolant en �quit� la progression de la r�mun�ration du demandeur entre 1996 et 2005, il convient de retenir qu'il aurait b�n�fici� d'augmentations lin�aires de son salaire mensuel brut de 205 fr. par ann�e jusqu'en 2005, le salaire de janvier � mars 2006 �tant par simplification plafonn� au niveau de celui de 2005.
Le taux cumul� de l'AVS (4,2 %), de l'AI (0,7 %) et des APG (0,15 %) per�u sur le salaire brut de l'employ�, inchang� depuis 1998, est de 5,05 % au total. Le pourcentage d� par le salari� � l'assurance-ch�mage (AC) �tait de 1,5 % en 1998, de 1,25 % d�s 2003 et de 1 % d�s 2004. A cela s'ajoute le taux de 0,13 % d� par l'employ� depuis le 1er juillet 2005 en application de la Loi cantonale genevoise instituant une assurance en cas de maternit� et d'adoption du 21 avril 2005 (LAMat; J 5 07).
Pour ce qui est de la pr�voyance professionnelle (2e pilier), la partie du salaire annuel comprise entre 22'155 fr. (d�duction de coordination) et 75'960 fr. - laquelle donne le salaire coordonn� - doit �tre assur�e. Le taux de cotisation, en pour-cent du salaire coordonn�, est, en vertu de l'art. 16 LPP, de 10 % pour la tranche d'�ge de 35 � 44 ans, de 15 % de 45 � 54 ans et de 18 % de 55 � 65 ans.
A partir de ces donn�es, le gain brut hypoth�tique manqu� du 1er octobre 1998 au 31 mars 2006 atteint un total de 484'035 fr., duquel il faut d�duire le total des retenues d'assurances sociales, par 74'451 fr., d'o� un montant de 409'584 fr. � titre de salaire net qu'aurait touch� le demandeur sans l'accident.
B.b.b.b Pour �tablir le gain obtenu par le demandeur entre le 1er octobre 1998 et la fin mars 2006 comme chauffeur de taxi, il y a lieu de retenir en �quit�, � l'instar des premiers juges, que depuis 1998 il aurait pu toucher un revenu mensuel brut de 3'500 fr. dans cette activit� s'il avait utilis� pleinement sa capacit� de gain dans la mesure raisonnablement exigible.
Pour calculer le gain net, il faut distinguer deux p�riodes, soit celle o� il �tait salari� (octobre 1998 � fin 2001) et celle o� il a acquis le statut d'ind�pendant (d�but 2002 au 31 mars 2006). Pour la premi�re p�riode, les cotisations AVS/AI/APG/AC du l�s� se montaient � 6,55 % du salaire annuel brut de 42'000 fr. (12 x 3'500 fr.) et ses cotisations LPP � 10 % du salaire coordonn� (salaire brut moins la d�duction de coordination de 22'155 fr.) pour les ann�es 1998 � 2000, puis � 15 % du m�me salaire coordonn� en 2001. Pour la seconde p�riode, o� le demandeur, devenu ind�pendant, n'�tait plus assur� par la LPP, ses cotisations AVS/AI/APG/AC se sont �lev�es � 7,551 % du "salaire annuel" de 42'000 fr. de 2002 � 2005, puis � 6,551 % du "salaire annuel pro rata temporis (de) 10'500 fr." de janvier � mars 2006; l'intim� a encore d� s'acquitter d'une prime de 0,13 % de son revenu brut de 42'000 fr. du 1er juillet 2005 (date d'entr�e en vigueur de la LAMat) au 31 mars 2006.
Sur cette base, le gain brut d'invalide doit �tre fix� � 315'000 fr. et le total des retenues salariales � 29'795 fr., d'o� un salaire net global d'invalide de 285'205 fr.
A consid�rer les sommes vers�es par la SUVA pendant la p�riode d�terminante, soit 64'512 fr., qui viennent �galement en d�duction, comme on l'a vu, du revenu hypoth�tique d'�lectricien, la perte de gain actuelle du l�s� s'�l�ve � 59'867 fr. (409'584 fr. - 285'205 fr. - 64'512 fr.), plus int�r�ts � 5 % d�s la date moyenne du 1er janvier 2003.
B.b.c Pour �valuer le dommage futur, il convient de capitaliser la perte de gain du l�s� au moyen des tables de capitalisation de Stauffer et Schaetzle. Etant admis que le demandeur a 50 ans au jour du calcul, que le taux d'incapacit� de gain est de 100 %, que la perte de gain moyenne future est de 72'000 fr. par an et qu'il aurait cess� de travailler � 65 ans, l'application de la table de capitalisation no 11 (rente d'activit� jusqu'� l'�ge AVS; facteur 10.84) donne une perte de salaire future capitalis�e de 780'480 fr. Il faut retrancher de ce montant la valeur capitalis�e des rentes de la SUVA - qui se montent annuellement � 7'800 fr. (650 fr. x 12) - d'o�, apr�s multiplication par le facteur pr�cit�, un total de 84'552 fr. Il convient enfin de soustraire du r�sultat la valeur capitalis�e des revenus annuels nets que le demandeur va retirer dans le futur de son emploi de chauffeur de taxi, � savoir 416'039 fr. ; ce dernier montant r�sulte de la multiplication au facteur 10.84 d'un revenu annuel net, apr�s arrondissement au franc sup�rieur, arr�t� � 38'380 fr. (3'198 fr.30 x 12 mois).
Il suit de l� que le demandeur a droit, au titre de la perte de salaire future, � 279'889 fr. (780'480 fr. - 84'552 fr. - 416'039 fr.), somme qui porte int�r�ts � 5 % d�s la date de l'arr�t cantonal.
B.b.d A propos de la pr�tention du demandeur � obtenir en plus une indemnit� pour l'atteinte port�e � son avenir �conomique, il sied de retenir que ce dernier poss�de une capacit� de gain pleine et enti�re dans le cadre de sa nouvelle activit� de chauffeur de taxi, de sorte qu'il n'y a pas lieu "d'envisager une incidence n�gative de l'accident de 1996 sur la capacit� de gain de Y.________ au cours des ann�es � venir".
B.b.e La question du dommage direct de rentes doit �tre examin�e conform�ment � la m�thode instaur�e par l'ATF 129 III 135 consid. 3.3, laquelle veut que le l�s� subisse un tel pr�judice direct si les prestations de vieillesse hypoth�tiques, soit les rentes de vieillesse en l'absence d'invalidit�, avaient �t� plus �lev�es que les prestations identiques vers�es par les assureurs sociaux � la suite de l'accident. Dans le cas pr�sent, Y.________ gagne un salaire inf�rieur comme chauffeur de taxi � celui qu'il aurait encaiss� en tant qu'�lectricien, de sorte qu'une diminution des rentes du 1er pilier et du 2e pilier entre en ligne de compte. Le montant de sa rente hypoth�tique sans la survenance de l'accident peut �tre �valu� au 65 % (pourcentage admis par les parties) de son dernier salaire annuel brut, peu importe que son activit� professionnelle s'exerce sous une forme d�pendante ou ind�pendante.
La r�mun�ration brute d�terminante �tant de 72'000 fr. (6'000 fr. x 12), le 65 % de ce montant, � savoir 46'800 fr., indique la rente de vieillesse hypoth�tique annuelle. Le total des rentes qui seront effectivement allou�es au demandeur se monte � 35'100 fr. par an, somme qui se d�compose en une rente d'invalidit� LAA de 7'800 fr. (650 fr. x 12) et une rente de vieillesse correspondant � 65 % de son revenu d'invalide de 42'000 fr. (3'500 fr. x 12), soit 27'300 fr. La diff�rence entre les rentes de vieillesse annuelles hypoth�tique et effective est de 11'700 fr. (46'800 fr. - 35'100 fr.). En capitalisant cette derni�re somme � l'aide de la table 1b de Stauffer et Schaetzle (rente viag�re diff�r�e d�s l'�ge AVS; homme de 50 ans; facteur 7.28), on obtient le dommage direct de rente total, par 85'176 fr., montant qui porte int�r�ts � 5 % d�s la date de l'arr�t cantonal.
B.b.f Les frais tels que l'entend l'art. 46 CO comprennent singuli�rement les frais de d�fense que le l�s� doit supporter pour obtenir la r�paration de son dommage. Les cinq notes d'honoraires aff�rentes aux interventions effectu�es de 1997 au 26 septembre 2001 - date o� le l�s� a obtenu l'assistance juridique pour ouvrir action - par le conseil du demandeur � l'�gard de la d�fenderesse et des assureurs sociaux sont �troitement li�es aux suites de l'accident du 29 septembre 1996, si bien que leur total, par 12'551 fr.25, constitue un poste du dommage subi par Y.________, que sa partie adverse doit r�parer, l'int�r�t � 5 % courant d�s le 26 septembre 2001.
B.b.g Compte tenu que le demandeur a gard� des s�quelles d�finitives de l'accident sous forme de vertiges, de fatigabilit� accrue et d'�pisodes de nucalgies, que le sinistre a eu une influence n�gative sur sa carri�re professionnelle (il a �t� contraint de changer drastiquement d'emploi � l'�ge de 41 ans), que sa qualit� de vie est fortement amoindrie (il est moins joyeux, plus casanier, moins actif, souffre de nervosit� et d'impatience) et qu'aucune faute ne peut lui �tre reproch�e dans le cadre de l'accident, il convient d'octroyer au l�s� une indemnit� de 12'000 fr. � titre de r�paration morale, sous d�duction de la somme de 4'860 fr. que la SUVA lui a vers�e pour atteinte � l'int�grit�. Le reliquat de l'indemnit� satisfactoire due au demandeur s'�l�ve donc � 7'140 fr. S'y ajoutent les int�r�ts au taux de 5 % l'an � compter du jour de l'accident.
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 18 mai 2006, dont elle requiert l'annulation.
L'intim� conclut au rejet du recours en tant qu'il est recevable. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui a rejet� ses conclusions lib�ratoires, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
La recourante pr�tend qu'� de nombreux �gards la cour cantonale a �tabli arbitrairement les faits.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1, III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61).
En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la d�termination des faits, le juge tombe dans l'arbitraire si, sans raison s�rieuse, il omet de prendre en consid�ration un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, s'il se fonde sur un moyen manifestement inapte � apporter la preuve, s'il a, de mani�re �vidente, mal compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 170 consid. 1c).
2.1 La recourante soutient tout d'abord que c'est de mani�re insoutenable que l'autorit� cantonale, � consid�rer le certificat produit par l'intim� sous la cote 59 de son charg� compl�mentaire du 30 ao�t 2004, a retenu que ce dernier est un �lectricien dipl�m�, titulaire d'une attestation correspondant � un certificat f�d�ral de capacit� (CFC).
Le document en question, qui porte la d�nomination de "Certificat de formation professionnelle", atteste que le demandeur a effectu� en 1980 un stage de 6 mois dans un centre de formation professionnelle des adultes � Bourg-en-Bresse (France) dans la sp�cialit� "�lectricit� b�timent" et qu'il a subi avec succ�s les �preuves de l'examen de fin de stage. On ne voit donc pas que les magistrats genevois aient fait montre d'arbitraire, en constatant � la page 3 de leur arr�t, que l'int�ress� est titulaire, non pas d'un �quivalent d'un CFC suisse, mais bien d'un certificat de formation professionnelle en qualit� d'�lectricien en b�timent, puisque cela r�sulte du libell� m�me de la pi�ce produite.
2.2 Pour la recourante, aucun document n'�tablirait que l'intim� �tait un �lectricien chevronn�. Comme les certificats de travail produits au dossier ne font pas �tat de ses qualit�s professionnelles, il en r�sulterait, a contrario, que celles-ci �taient "ex�crables".
Cette critique, dont la pr�sentation est d�plaisante, est purement appellatoire. Elle est de toute mani�re d�nu�e de tout fondement, d�s l'instant o� la d�fenderesse reconna�t express�ment, au ch. 58 de son recours, que les amis du demandeur - au nombre desquels il n'y a pas de raison de penser que ne figurent pas des anciens coll�gues de travail - ont affirm� unanimement qu'il �tait comp�tent.
2.3 La recourante est d'avis qu'en ne prenant pas en compte le d�compte individuel AVS de l'intim� (pi�ce 1 du charg� de la d�fenderesse du 9 d�cembre 2002), qui montre qu'il a r�alis� un faible revenu de 4'053 fr. en 1988 et un revenu nul en 1989, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. La d�fenderesse en d�duit que ce n'est pas en raison de la crise qu'a connue le secteur immobilier que le demandeur a �t� au ch�mage, puisque le secteur du b�timent �tait florissant dans les ann�es en question.
Le grief, qui a un caract�re appellatoire pr�dominant, n'�tablit aucun arbitraire. La Cour de justice s'est r�f�r�e aux chiffres mentionn�s dans l'extrait de compte individuel AVS du demandeur, en posant, au consid�rant B let. a de son arr�t, que, d'apr�s cette pi�ce, l'activit� de ce dernier aupr�s de D.________ SA semblait avoir d�but� officiellement en 1984 et avoir cess� en 1988. Elle n'a donc pas arbitrairement omis les donn�es de ce document aff�rentes aux ann�es 1988 et 1989.
Enfin, la d�fenderesse fait fi de la crise qui a frapp� en Suisse les m�tiers de la construction au d�but des ann�es 1990 - fait notoire que le Tribunal f�d�ral peut retenir d'office (cf., sur cette notion, arr�t 4C.429/1994 du 12 septembre 1995, consid. 6b) - lorsqu'elle all�gue que cette circonstance factuelle n'a rien � voir avec les p�riodes de ch�mage qu'a travers�es l'intim� apr�s avoir �t� licenci� en 1988 par l'entreprise pr�cit�e.
2.4 La recourante fait valoir qu'il �tait insoutenable de retenir que l'intim� a travaill� pendant l'entier des ann�es 1988, 1989, 1990 et 1991 aupr�s des entreprises D.________ SA, puis E.________ SA.
L'autorit� cantonale n'a pas pos� la constatation incrimin�e. Elle a retenu que le demandeur avait travaill� jusqu'en 1988 en tout cas pour la soci�t� D.________ SA et qu'apr�s avoir �t� cong�di� par celle-ci, il avait exerc� son m�tier d'�lectricien pour des agences de placement, tout en connaissant, entre ses missions temporaires, des p�riodes de ch�mage, quelquefois longues. Partant, le moyen, � nouveau appellatoire, manque sa cible.
2.5 La recourante soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement que l'intim�, d�s 1998, aurait pu r�aliser, en qualit� de chauffeur de taxi ind�pendant, un revenu mensuel brut de 3'500 fr. Elle expose que les documents produits par le demandeur, soit des comptes d'exploitation non sign�s, ne sont pas probants. S'appuyant sur l'extrait du compte individuel AVS de l'intim�, elle d�clare que le revenu mensuel brut moyen de celui-ci se montait � 2'621 fr.65 dans les 15 ann�es pr�c�dant l'accident et � 2'489 fr.56 dans les trois ann�es pr�c�dant le sinistre. Elle fait encore �trangement grief � la Cour de justice d'avoir fix� le revenu d'invalide � un montant largement sup�rieur � celui d'un �lectricien chevronn�.
Le moyen, encore appellatoire, n'a aucune consistance. D�s l'instant o� il s'agissait de d�terminer le revenu que le demandeur, apr�s l'accident du 29 septembre 1996, �tait � m�me de percevoir en tant que chauffeur de taxi en utilisant sa capacit� de gain dans la mesure raisonnablement exigible, les gains qu'il percevait avant cette date dans un m�tier qu'il ne peut d�sormais plus exercer sont d�nu�s de toute pertinence.
L'autorit� cantonale ne s'est pas fond�e sur les pi�ces comptables produites par l'intim� pour arr�ter le revenu brut critiqu�. Elle a d'ailleurs clairement signal� qu'il �tait difficile, sur la base de ces pi�ces, "de d�terminer le salaire exact d'un chauffeur de taxi" (cf. consid. B/l de l'arr�t cantonal, p. 12 in medio). Elle a tenu compte de la d�position de deux chauffeurs de taxi ind�pendants, le premier ayant d�clar� encaisser un revenu moyen mensuel net de 3'200 fr. � 3'400 fr. pour 12 heures de travail par jour, alors que le second a affirm� toucher un revenu moyen net de 2'800 fr. par mois en �tant 8 � 10 heures par jour au volant de son taxi. Or la recourante ne dit pas comment ces preuves auraient d� � son sens �tre appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale serait insoutenable et violerait l'art. 9 Cst.
Enfin, le revenu d'invalide du demandeur comme chauffeur de taxi ind�pendant, fix� en instance cantonale � 3'500 fr. brut par mois, est largement inf�rieur au revenu auquel pourrait pr�tendre un �lectricien, qui a �t� arr�t�, par la cour cantonale, au montant mensuel brut de 4'155 fr. en 1996 et de 6'000 fr. en 2005 (cf. consid. 4.3.3.2 de l'arr�t attaqu�, p. 34 in fine).
2.6 Si on comprend bien la recourante, les juges cantonaux auraient vers� dans l'arbitraire pour n'avoir pas retenu que le salaire mensuel brut d'un monteur �lectricien qualifi� - qualit� dont ne pourrait se targuer l'intim� - s'�levait � 4'250 fr. Elle reproche aux m�mes magistrats d'avoir pris en consid�ration une augmentation annuelle de 3% � 4 % du salaire d�terminant, le faisant ainsi passer entre fin 1998 et janvier 2005 de 4'565 fr. � 6000 fr. A l'en croire, dans aucune profession du b�timent, les salaires n'�volueraient de cette mani�re, surtout lorsque le salari� est quadrag�naire.
2.6.1 La Cour de justice, pour fixer � 4'155 fr. le salaire mensuel gagn� par le demandeur au moment de l'accident en tant qu'�lectricien, a pris pour base de calcul un salaire horaire brut de l'ordre de 24 fr. Comme X.________ n'a pas tax� d'arbitraire la constatation selon laquelle l'intim�, le mois o� il a �t� victime d'un accident, percevait en tant qu'employ� temporaire 23 fr. 10 de l'heure, plus 3 fr. d'indemnit�s, on ne voit pas en quoi la d�termination des faits serait ind�fendable sur ce point. Au contraire, la cour cantonale a signal� qu'elle avait �cart� le salaire moyen horaire de 28 fr. admis par un grand syndicat de la branche pour un monteur �lectricien qualifi� (cf. consid. 4.3.3.2 de l'arr�t cantonal, p. 34 in medio).
2.6.2 Partant du salaire brut per�u en 1996, par 4'155 fr., et du salaire hypoth�tique sans invalidit� de 6'000 fr. en 2005, la cour cantonale, � l'instar du Tribunal de premi�re instance, a admis, par extrapolation, que le demandeur aurait vu son salaire mensuel brut augmenter, entre ces deux ann�es, lin�airement de 205 fr. chaque ann�e, ce qui repr�sente un accroissement salarial d'un peu plus de 4 % par an.
La question de savoir si le l�s�, � supposer que l'accident n'ait pas eu lieu, pouvait compter avec une augmentation effective de son salaire d'�lectricien entre 1996 et 2005, est une question de fait (ATF 129 III 135 consid. 2.2 p. 141 et les r�f�rences cit�es).
L'augmentation annuelle effective de salaire retenue par l'autorit� cantonale est certes assez importante. Mais la recourante ne d�montre nullement que le raisonnement des magistrats genevois doive �tre qualifi� d'arbitraire. Ce pan du grief n'est qu'une suite d'assertions gratuites ne reposant sur aucun document. La d�fenderesse feint du reste d'oublier que le demandeur avait travaill� entre 1984 et 1988 comme chef d'�quipe et que la Cour de justice a retenu qu'il connaissait bien son m�tier. La d�fenderesse a du reste reconnu que l'int�ress� �tait unanimement d�crit comme une personne comp�tente (cf. consid. 2.2 ci-dessus). Les qualit�s reconnues du demandeur et la comp�tence dont il a fait montre tout au long de son activit� d'�lectricien retire tout arbitraire � la d�monstration de la cour cantonale.
2.7 La recourante soutient qu'en contradiction avec les pi�ces qu'elle a produites, la Cour de justice a constat� que l'intim�, dans sa nouvelle profession de chauffeur de taxi, serait � m�me de gagner 3'500 fr. brut par mois. Ce revenu aurait �t� d�termin� sans r�f�rence � un quelconque document. En outre, les juges cantonaux auraient consid�r� que ce revenu ne variait plus depuis 1998.
Pour l'essentiel, il a �t� fait justice de cette critique redondante au consid�rant 2.5 supra. Il n'y a pas lieu d'y revenir.
La critique relative � la pr�tendue invariance du revenu d'invalide du l�s� a en r�alit� trait au choix du facteur de capitalisation entrant en ligne de compte, point qui rel�ve du droit f�d�ral (ATF 129 III 135 consid. 2.3.2.3) et qui, partant, ne saurait �tre examin� en instance de recours de droit public, la voie du recours en r�forme �tant ouverte (art. 84 al. 2 OJ).
2.8 D'apr�s la recourante, la cour cantonale, lorsqu'elle a �t� amen�e � d�duire les prestations accord�es par la SUVA du pr�judice que l'intim� peut r�clamer � l'assurance responsabilit� civile du responsable, a pris en consid�ration une rente mensuelle de 650 fr. � partir du 1er janvier 2001. Elle aurait omis de tenir compte des deux ordonnances sur les allocations de rench�rissement aux rentiers de l'assurance-accidents obligatoire de novembre 2003 et novembre 2004, lesquelles indexaient les rentes vers�es, de sorte que ce seraient des rentes de 658 fr. par mois � compter du 1er janvier 2003 et de 667 fr. par mois � compter du 1er janvier 2005 qui entraient dans le calcul et du dommage actuel et du dommage futur.
A supposer que le grief n'ait pas trait � l'application du droit f�d�ral, ce qui le rendrait d'embl�e irrecevable (art. 84 al. 2 OJ), il appert qu'il n'a pas �t� soulev� par la d�fenderesse en proc�dure d'appel. Il s'agit donc d'un moyen nouveau sur lequel il ne saurait �tre entr� en mati�re dans la pr�sente instance (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212).
2.9 La recourante dresse bri�vement une liste de principes juridiques qui auraient �t� ignor�s par la cour cantonale lorsqu'elle a d�termin� le pr�judice �conomique subi par l'intim�.
Il est totalement exclu d'examiner un tel grief, qui n'a rien � voir avec un probl�me de droit constitutionnel, d'o� son irrecevabilit�.
2.10 La recourante affirme que la Cour de justice a �tabli les faits de fa�on arbitraire en s'�cartant consid�rablement du taux d'invalidit� retenu par la SUVA. Puis elle reprend ses critiques quant � la fixation du revenu d'invalide et du revenu sans invalidit� du demandeur, telle que l'a op�r�e la Cour de justice.
La seconde partie du moyen a d�j� �t� discut�e dans le pr�sent arr�t. Le d�bat est clos � ce sujet.
En ce qui concerne la premi�re branche du grief, elle porte sur un probl�me de droit f�d�ral, plus particuli�rement sur le point de savoir si une d�cision d'une assurance sociale fixant le taux d'invalidit� d'un assur� lie d�finitivement le juge civil appel�, dans un proc�s en responsabilit� civile, � arr�ter le dommage cons�cutif aux l�sions corporelles subies par le l�s� (arr�t I 29/05 du 23 janvier 2006 consid. 4.2). Il suit de l� que la critique est irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
La recourante pr�tend que, sous deux angles distincts, la Cour de justice a appliqu� arbitrairement les art. 129 et 186 LPC/GE.
L'art. 129 LPC/GE, qui a trait � l'instruction pr�alable, dispose que chaque partie doit communiquer les pi�ces auxquelles elle se r�f�re en m�me temps qu'elle produit l'�criture qui les vise. Quant � l'art. 186 LPC/GE, il met le fardeau de la preuve � la charge de la partie qui all�gue un fait pour en d�duire un droit ou sa lib�ration, � moins que le fait � prouver soit admis ou que la loi permette de le tenir pour av�r�.
3.1 La d�fenderesse d�clare en premier lieu que pour admettre que le demandeur avait travaill� entre 1988 et 1990 aupr�s des entreprises E.________ SA et D.________ SA, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des documents produits alors que les enqu�tes �taient closes, qui plus est infirm�s par un extrait de compte individuel AVS. Ces pi�ces, faute d'avoir �t� confirm�es sous la loi du serment, seraient d�nu�es de force probante.
A teneur de l'art. 130 LPC/GE in initio, tout incident relatif � l'instruction pr�alable survenant en dehors d'une audience doit �tre sans retard annonc� par �crit. Selon Bertossa/Gaillard/Guyet Schmidt (Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, n. 2 ad art. 130 LPC/GE), la partie qui entend soulever un incident de proc�dure doit manifester son intention de mani�re claire et expresse. Elle doit agir sans retard, c'est-�-dire aussit�t que lui sont connus les �l�ments qui fondent sa contestation, � d�faut de quoi il ne sera pas entr� en mati�re sur sa d�marche. Si l'incident survient au cours d'une audience, une annonce verbale, qu'il conviendra de noter au proc�s-verbal, suffit; dans les autres cas, l'instant doit proc�der par �crit, en motivant au moins sommairement sa requ�te.
En l'occurrence, la d�fenderesse n'a jamais soutenu qu'elle s'�tait plainte lors d'une audience que sa partie adverse avait produit des pi�ces apr�s la cl�ture des enqu�tes. Et elle n'a pas expos� avoir pr�sent� hors audience une requ�te incidente �crite pour soulever cette difficult�.
Dans un pareil contexte proc�dural, on ne voit donc pas comment la cour cantonale a pu enfreindre l'art. 129 LPC/GE.
Dans le domaine du droit priv� f�d�ral, sauf exceptions n'entrant pas en ligne de compte, le fardeau de la preuve est r�gi exclusivement par l'art. 8 CC (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 1 ad art. 186 LPC/GE). Il suit de l� que l'invocation d'une violation de l'art. 186/LPC/GE n'a pas sa place dans la pr�sente instance, puisque la voie de la r�forme est ouverte (art. 84 al. 2 OJ).
Ce pan du grief est infond� en tant qu'il est recevable.
3.2 La recourante reproche enfin aux magistrats genevois d'avoir pris en consid�ration, pour �valuer le revenu que le demandeur peut percevoir en tant que chauffeur de taxi, des comptes d'exploitation, non sign�s, produits alors que les probatoires �taient closes.
Pour rejeter le moyen, il suffit de renvoyer � ce qui vient d'�tre dit ci-dessus.
Il sied encore d'ajouter que la cour cantonale ne s'est pas bas�e sur les comptes pr�cit�s pour estimer le revenu d'invalide de l'intim�, mais qu'elle a appr�ci� les t�moignages de chauffeurs de taxi ind�pendants recueillis pendant les enqu�tes (cf. consid. 2.5 supra).
La second pan de la critique est infond� dans la mesure de sa recevabilit�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. La recourante, qui succombe, paiera l'�molument de justice et versera une indemnit� � titre de d�pens � son adverse partie. L'intim� pourra manifestement recouvrer ses d�pens aupr�s de la recourante, de sorte qu'il convient d'admettre que la demande d'assistance judiciaire qu'il a d�pos�e devient sans objet.