Source: http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&zoom=&type=show_document&highlight_docid=atf%3A%2F%2F100-IV-279%3Afr
Timestamp: 2016-10-22 16:22:29+00:00
Document Index: 99217958

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'art. 31', 'art. 4', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

100 IV 27970. Arr�t de la Cour de cassation p�nale du 1er novembre 1974, dans la cause Gremaud contre Minist�re public du canton de Vaud.
Art. 4 al. 1 OCR; art. 32 al. 1 LCR: Les prescriptions g�n�rales sur la vitesse s'appliquent sans restriction sur les autoroutes. De nuit, la vitesse d'un v�hicule roulant avec les feux de croisement ne peut donc �tre consid�r�e comme adapt�e, que si le conducteur est en mesure de s'arr�ter sur l'espace le plus court qui est �clair�, soit 50 m sur la partie gauche de la chauss�e (consid. 2 a). Art. 3 al. 1 OCR; art. 31 al. 1 LCR: Le conducteur qui aper�oit � 20 m seulement un pi�ton qu'il aurait pu voir � 50 m, fait preuve d'inattention, alors m�me qu'il est pr�c�d�, 300 m devant, par un autre v�hicule, qu'une voie de circulation d�bouche sur sa droite, � proximit� du lieu de l'accident, et que d'autres pi�tons attirent son regard (consid. 2 c et d). Causalit� ad�quate: M�me sur une autoroute, l'inattention et une vitesse excessive sont de nature, selon l'exp�rience de la vie, � provoquer une collision, avec un pi�ton notamment (consid. 3). Faits � partir de page 280
BGE 100 IV 279 S. 280
A.- Le 21 ao�t 1973, Charles Gremaud circulait au volant de son automobile sur l'autoroute Lausanne-Gen�ve, en direction de Lausanne (chauss�e lac), � une vitesse de 100 � 130 km/h. Depuis un certain temps, il suivait une voiture qui roulait 300 m devant la sienne.
Vers 20 h 50, arrivant � l'extr�mit� ouest du Pont de l'Aubonne, Gremaud a enclench� ses feux de croisement, parce que des v�hicules venaient en sens inverse et qu'il n'y a pas, sur le pont, d'arbustes faisant �cran. A cet endroit, la route d�crit une courbe � droite de grand rayon. Gremaud a alors aper�u, � une distance qu'il a estim�e � une vingtaine de m�tres, un pi�ton qui traversait la chauss�e en marchant de gauche � droite. En m�me temps, il a distingu� deux personnes qui se trouvaient sur l'accotement � droite.
Avant m�me que Gremaud ait eu le temps de r�agir, il atteignit le pi�ton, alors que celui-ci avait d�j� franchi 7 � 8 m depuis la berme centrale et se trouvait � moins de 2 m de l'accotement de droite. Le pi�ton a �t� tu� sur le coup.
La victime, Mohammed Guidoum, n� en 1950, faisait partie d'un groupe de quatre auto-stoppeurs qu'un automobiliste avait d�pos�s au bord de la chauss�e Jura de l'autoroute, � la hauteur de la jonction d'Allaman. Ils voulaient atteindre la route du lac pour gagner Gen�ve. Ils avaient travers� la chauss�e Jura jusqu'� la berme centrale, puis deux d'entre eux avaient d�j� travers� la chauss�e lac de l'autoroute et se trouvaient sur l'accotement de droite au moment de l'accident. Guidoum a entrepris de traverser la chauss�e lac au pas et sans pr�ter attention � la circulation. Selon ses compagnons, il �tait extr�mement fatigu�. Une jeune fille appartenant au groupe et qui se trouvait sur la berme centrale, voyant arriver BGE 100 IV 279 S. 281la voiture de Gremaud � vive allure, feux de croisement enclench�s, et se rendant compte du danger, a cri�, mais Guidoum ne l'a pas entendue.
B.- Le Tribunal correctionnel du district de Rolle a condamn� Gremaud, le 18 avril 1974, pour homicide par n�gligence, � une amende de 1000 fr. avec d�lai d'�preuve de deux ans.
Par arr�t du 17 juillet 1974, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� un recours du condamn�.
C.- Gremaud se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Il conclut � lib�ration.
Le Minist�re public du canton de Vaud propose le rejet du pourvoi.
1. Le recourant tente de revenir sur certaines constatations de la Cour cantonale et de les interpr�ter. Il fait valoir qu'au vu des faits retenus, il conviendrait d'admettre qu'il circulait encore avec ses feux de route lorsqu'il a aper�u le pi�ton et ses compagnons. Il est admis en effet par les autorit�s cantonales que c'est en arrivant � l'extr�mit� ouest du pont de l'Aubonne qu'il a enclench� ses feux de croisement. Or le pont proprement dit d�bute une dizaine de m�tres apr�s le point de choc.
Ce moyen ne'r�siste pas � l'examen. D'une part, en retenant que le recourant a enclench� ses feux de croisement en arrivant � l'extr�mit� du pont, il est clair que les juridictions cantonales n'ont pas entendu fixer un endroit pr�cis, mais qu'elles ont simplement indiqu� approximativement l'endroit o� s'est situ�e la manoeuvre. D'autre part et surtout, l'all�gation du recourant se heurte � la constatation de fait parfaitement pr�cise - et fond�e sur des donn�es objectives nettes - selon laquelle il a parcouru avec ses feux de croisement plus de 100 m avant de heurter la victime.
2. a) La Cour cantonale a retenu deux fautes � la charge du recourant: d'une part, une violation de l'art. 4 al. 1 OCR, soit une vitesse exag�r�e au regard de la visibilit�; et d'autre part une faute d'inattention, pour n'avoir remarqu� le pi�ton qu'� une vingtaine de m�tres, alors que les feux de croisement auraient d� permettre de l'apercevoir � une cinquantaine de BGE 100 IV 279 S. 282m�tres au moins. Le recourant critique cette appr�ciation en faisant valoir que la pr�sence d'une voiture le pr�c�dant � une distance d'environ 300 m lui donnait l'assurance qu'il n'y avait aucun obstacle sur l'autoroute; qu'il devait concentrer son attention sur la droite o� se trouvait une piste d'engagement et sur les deux pi�tons stationnant sur l'accotement; qu'il �tait fond� � circuler � 100 km/h apr�s avoir enclench� ses feux de croisement puisqu'il avait constat� que l'autoroute �tait libre.
b) Il a �t� jug� que les prescriptions g�n�rales sur la vitesse, en particulier celles des art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1 OCR, doivent s'appliquer sans restriction sur les autoroutes (RO 93 IV 116); que l'adaptation de la vitesse d�pend de l'espace le plus court �clair� par les feux de croisement, soit 50 m sur la partie gauche de la chauss�e (RO 94 IV 26); et enfin que la vitesse d'un conducteur est adapt�e aux circonstances lorsqu'il est en mesure de s'arr�ter sur l'espace qu'il reconna�t comme libre, c'est-�-dire sur lequel aucun obstacle n'est visible et dans lequel on ne doit pas s'attendre � en voir surgir (RO 99 IV 230).
En roulant � 100 km/h au moins sur une distance de 100 m avant d'atteindre le pi�ton, le recourant n'�tait pas en mesure de s'arr�ter sur la distance de 50 m � laquelle il aurait �t� en mesure de l'apercevoir. La violation des art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1 OCR est donc r�alis�e.
c) Le recourant a de plus commis une faute d'inattention �vidente. Alors que le pi�ton, qui avait d�j� parcouru quelques m�tres depuis la berme centrale, se trouvait sur la trajectoire de l'automobile et qu'il �tait partant visible � une cinquantaine de m�tres, le recourant ne l'a aper�u qu'� une vingtaine de m�tres seulement. Il a donc �t� inattentif durant une seconde environ pendant laquelle il a parcouru une trentaine de m�tres. Un tel comportement est fautif et constitue une violation des art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR.
d) Les moyens invoqu�s par le recourant ne le disculpent aucunement. Le fait qu'une voiture le pr�c�dait � 300 m ne lui donnait ainsi nullement l'assurance que la chauss�e resterait libre derri�re ce v�hicule, et cela d'autant moins que ni les feux de route ni les feux de croisement ne pouvaient l'assurer que cet espace de 300 m restait libre. L'existence d'une piste d'engagement sur la droite n'excuse pas non plus l'inattention BGE 100 IV 279 S. 283du recourant, car, � l'endroit du choc, elle avait �t� d�j� d�pass�e. D'ailleurs, si un v�hicule �tait survenu de ce c�t�, le recourant l'aurait vu longtemps � l'avance, de telle sorte qu'il aurait pu et d� concentrer son attention sur la chauss�e. Quant � la pr�sence des pi�tons sur la droite, elle n'a jou� aucun r�le en l'occurrence, puisque le recourant les a aper�us en m�me temps que la victime. Enfin le recourant n'a pu, comme il le pr�tend, constater que l'autoroute �tait libre, car d'une part ses feux de route n'ont pas �t� enclench�s suffisamment longtemps pour lui permettre de voir la chauss�e � l'endroit o� traversaient les auto-stoppeurs, et d'autre part la pr�sence m�me de l'un de ceux-ci sur la chauss�e infirme son all�gation.
C'est donc � juste titre que la Cour cantonale a retenu deux fautes � la charge du recourant.
3. a) Le recourant fait valoir ensuite que les fautes qui lui sont imput�es ne se trouvent pas en relation de causalit� ad�quate avec l'accident, ce lien ayant �t� interrompu par la faute du pi�ton. Celle-ci rev�t en effet, selon lui, un degr� de gravit� si exceptionnel et si impr�visible qu'elle exc�de le cours normal des choses.
b) Les arr�ts, civils et p�naux, que cite le recourant, et o� des automobilistes ont �t� lib�r�s de toute peine ou de toute responsabilit� � la suite d'accidents dont ont �t� victimes des pi�tons gravement fautifs, concernent tous des automobilistes � la charge desquels aucune faute n'a �t� retenue. Ils ne traitent d�s lors en aucune mani�re du lien de causalit� ad�quate entre une faute et un r�sultat, et n'ont pas � �tre pris en consid�ration.
c) La relation de causalit� naturelle entre le comportement fautif du recourant et l'accident n'est pas contest�e; elle ressort d'ailleurs sans �quivoque de l'�tat de fait retenu par la Cour cantonale. Il y a en effet relation de causalit� naturelle si la violation des r�gles de circulation appara�t comme une condition n�cessaire de l'accident, m�me si elle n'en repr�sente pas la cause unique et imm�diate; il suffit qu'elle ait contribu� avec d'autres causes � produire le r�sultat (RO 95 IV 142; ATF M�hlemann, du 31 mai 1974).
d) La relation de causalit� est ad�quate lorsque le comportement illicite est propre, dans le cours ordinaire des choses et selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, � produire ou � BGE 100 IV 279 S. 284favoriser tel r�sultat (RO 95 IV 143 et jurisprudence cit�e). Elle n'est exclue, l'encha�nement des faits ne perdant sa port�e juridique, que si d'autres causes concomitantes, comme par exemple l'imprudence d'un tiers ou de la victime, constituent des circonstances tout � fait exceptionnelles ou apparaissent comme relevant d'un comportement si extraordinaire, insens� ou extravagant, que l'on ne pouvait pas s'y attendre (cf. RO 84 IV 64; 88 IV 106; 90 IV 235; 92 IV 88; 94 IV 27; ATF M�hlemann pr�cit�). L'impr�visibilit� d'une faute concurrente ne suffit toutefois pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cette faute rev�te un caract�re de gravit� tel qu'elle apparaisse comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener, et notamment le comportement de l'auteur (cf. RO 95 II 353; ATF R�egger et Saint-Jacques-Laraque, du 6 juillet 1973, consid. 1c in fine non publi�).
En l'esp�ce, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate n'est pas contestable au regard de la vitesse inadapt�e du recourant. La pr�sence du pi�ton traversant l'autoroute n'�tait pas plus impr�visible que celle d'animaux errants ou bless�s, de victimes d'accident, d'objets tomb�s sur la chauss�e, ou de v�hicules immobilis�s. Or de tels obstacles ne sont pas consid�r�s par la jurisprudence comme si rares qu'on puisse en faire abstraction sur une autoroute (cf. RO 93 IV 117). Ainsi que l'a relev� la Cour cantonale, l'exp�rience enseigne qu'il est fr�quent surtout en �t� � l'�poque des vacances, de voir des auto-stoppeurs, notamment des �trangers, se fourvoyer sur une autoroute, comme en l'esp�ce. De plus, des conducteurs de v�hicules en difficult� peuvent �tre amen�s �galement � traverser imprudemment la chauss�e d'une autoroute.
Quant � l'inattention du recourant, la relation de causalit� ad�quate avec l'accident n'en est interrompue par aucun �l�ment quelconque, ni m�me par le comportement de la victime. En effet la faute consistant pr�cis�ment � n'avoir pas aper�u le pi�ton en temps utile, le comportement de celui-ci ne pouvait par d�finition pas rompre le lien de causalit� ad�quate.
Dans les deux cas, la situation n'aurait �t� diff�rente que si la victime s'�tait �lanc�e au dernier moment sur la chauss�e � une relativement courte distance de la voiture.BGE 100 IV 279 S. 285
C'est donc � juste titre que le recourant a �t� condamn� pour homicide par n�gligence.
88 IV 106,
90 IV 235,