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Timestamp: 2016-10-22 19:54:40+00:00
Document Index: 309692645

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 6', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 13', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 86']

art. 9 Cst. et art. 6 CEDH (proc�dure p�nale; pr�somption d'innocence),
Le recourant forme un recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation cantonale. Invoquant la pr�somption d'innocence et l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, il conclut � l'annulation de cet arr�t.
2.1 Dans le recours de droit public, le recourant peut se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits pertinents pour le prononc�. Une d�cision est arbitraire selon la jurisprudence lorsqu'elle viole gravement une r�gle de droit ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139).
2.2 La conviction de la cour cantonale repose sur un faisceau d'indices qu'elle �num�re en d�tails et qui, r�unis de mani�re logique et objective, constituent le fondement de sa certitude. L'argumentation du recourant consiste, dans l'essentiel, � d�tacher les indices des uns des autres et � les contester un � un. Par d�finition, un indice n'�tablit la culpabilit� de l'auteur qu'avec une certaine vraisemblance et peut, isol�ment, �tre interpr�t� dans un sens contraire et laisser planer un doute (Hans Walder, Der Indizienbeweis im Strafprozess, RPS 108 (1991) p. 309; le m�me, Die Beweisf�hrung in Strafsachen, insbesondere der Indizienbeweis, Zurich 1974/75 p. 49). Tous les indices pris ensemble peuvent cependant conduire � une certitude et exclure tout doute. Ainsi, l'admission d'un des griefs du recourant, voire m�me de plusieurs, ne saurait n�cessairement suffire pour r�duire � n�ant la conviction de la cour cantonale.
2.3 Le recourant reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir accord� un cr�dit particulier aux d�clarations de C.________, alors qu'elle aurait d� accueillir ce t�moignage avec circonspection vu que son auteur �tait le beau-p�re de la victime.
Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves, la cour cantonale �tait en droit de juger ce t�moignage particuli�rement convaincant malgr� la relation quasi paternelle de C.________ avec la victime. Mis � part ce rapport existant entre le t�moin et la victime, le recourant n'apporte aucun �l�ment permettant de mettre en doute les d�clarations de C.________; il n'appara�t ainsi pas que le t�moin se serait contredit ou que ses d�clarations iraient � l'encontre d'un autre t�moignage ou d'autres �l�ments du dossier. Il ne para�t pas d�s lors arbitraire de la part de la cour cantonale d'avoir retenu le t�moignage de C.________. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
2.4 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des t�moignages attestant que le recourant et la victime "sortaient ensemble dans des �tablissements nocturnes, dansaient de mani�re serr�e, s'embrassaient en public et se caressaient"; selon lui, ces diff�rents t�moignages seraient de nature � rejeter la th�se du viol, �tablissant le consentement de la victime.
Ces t�moignages montrent seulement que le recourant et la victime entretenaient des relations �troites, qu'on peut effectivement qualifier d'�quivoques et ambigu�s. Mais ils ne signifient pas que la victime �tait d'accord d'entretenir des rapports sexuels avec le recourant le jour du Nouvel an 2000. La cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant le viol malgr� l'attitude de la victime dans les mois qui ont pr�c�d� les faits, comportement dont elle a par ailleurs tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
2.5 Le recourant conteste l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle "si la relation sexuelle s'�tait pass�e normalement, l'accus� n'avait aucune crainte � avoir"; selon lui, craindre une accusation ne revient pas � avouer qu'elle est fond�e.
Si le principe pos� par le recourant est vrai, il faut cependant admettre qu'il y a plus de craintes � avoir face � une accusation fond�e que face � une accusation mensong�re. L'appr�ciation de la cour cantonale n'est d�s lors pas arbitraire. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
2.6 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir assis sa conviction sur seulement une partie de son audition du 1er janvier 2000 et d'avoir omis de tenir compte de certaines d�clarations. En effet, s'il a d�clar� avoir eu envie de sa victime, il a aussi pr�cis�, tout de suite apr�s, que "en fait, chacun avait envie de l'autre"; il a en outre expliqu� qu'il avait propos� � la victime d'aller dans sa chambre, qu'elle avait d'abord refus�, qu'il avait insist� et qu'"elle avait finalement accept�".
Il n'est pas arbitraire de d�duire des aveux partiels des d�clarations du recourant. Les pr�cisions que le recourant apporte sont sans pertinence. Sur le plan mat�riel, il n'est pas n�cessaire pour retenir le viol que la victime soit hors d'�tat de r�sister; il suffit que l'auteur passe outre le refus de sa victime en usant d'un moyen de contrainte efficace (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 745). Or, au vu des d�clarations du recourant, le refus de la victime est manifeste. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
2.7 Le recourant reproche �galement � la cour cantonale d'avoir conclu au viol de Z.________ en se fondant sur les constatations mat�rielles de la police, qui a retrouv� le leggings et le string de la victime sur le sol de la cuisine.
Il est vrai que ces v�tements peuvent avoir �t� d�plac�s avant l'arriv�e de la victime. Il n'est cependant pas arbitraire de consid�rer que les choses �taient rest�es en l'�tat apr�s le viol. Le fait que le recourant ait ou non d�shabill� partiellement la plaignante dans la cuisine ne rev�t en outre gu�re d'importance. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
2.8 Le recourant fait valoir que la pr�sence de sperme sur Z.________ ne prouve pas que celle-ci a �t� victime d'un viol.
En l'occurrence, la cour cantonale ne se fonde pas sur le rapport de l'IUML pour �tablir l'�l�ment de contrainte, mais pour prouver l'existence de relations sexuelles entre le recourant et Z.________, lesquelles constituent l'un des �l�ments constitutifs du viol. Le rapport de l'IUML du 25 janvier 2000 confirme de telles relations. Il �tait donc ad�quat de prendre en consid�ration ces analyses. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
2.9 Le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur ses nombreuses contradictions au sujet de l'�tranglement de Z.________ pour �carter ses d�n�gations en ce qui concerne le viol.
On ne voit pas en quoi la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en se fondant sur les mensonges du recourant s'agissant de l'�tranglement pour conforter sa conviction que le recourant mentait �galement concernant le viol. Le grief du recourant est infond� et doit �tre rejet�.
2.10 En d�finitive, la conviction de la cour cantonale repose sur un faisceau d'indices pertinents et ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire. C'est � tort que le recourant y voit une violation du principe "in dubio pro reo".
Enfin, le recourant soutient que le contexte �rotique et alcoolis� aurait d� conduire la cour cantonale � �prouver des doutes quant � sa responsabilit�; le juge aurait d� notamment ordonner une expertise en application de l'art. 13 CP pour d�terminer son degr� de responsabilit� p�nale.
Selon l'art. 13 CP, le juge doit ordonner l'examen de l'inculp� s'il y a doute quant � sa responsabilit�. Si le juge ignore, ne se rend pas compte ou conteste � tort que les conditions de cet article sont r�alis�es ou, si, tout en le reconnaissant, il renonce n�anmoins � mettre en oeuvre une expertise, il viole le droit p�nal f�d�ral. Dans ce cas, seule la voie du pourvoi en nullit� est ouverte, ce qui exclut la possibilit� du recours de droit public (ATF 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163; 103 Ia 55 consid. 1 p. 57 s.). En cons�quence, le grief du recourant consistant � reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir ordonn� une expertise est irrecevable. Dans la mesure o� le recourant conteste le calcul m�me du taux d'alcool�mie, son grief est �galement irrecevable, en l'absence d'�puisement des instances cantonales (art. 86 al. 1 OJ).