Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Text=BeckRS%202014,%2081358
Timestamp: 2020-08-06 08:00:44+00:00
Document Index: 242324630

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 7", "l'article 8", 'arrêt ']

EuG, 04.07.2014 - T-1/13 - dejure.org
https://dejure.org/2014,15247
EuG, 04.07.2014 - T-1/13 (https://dejure.org/2014,15247)
EuG, Entscheidung vom 04.07.2014 - T-1/13 (https://dejure.org/2014,15247)
EuG, Entscheidung vom 04. Juli 2014 - T-1/13 (https://dejure.org/2014,15247)
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Markenähnlichkeit zwischen Ein- und Zwei-Wort-Marke
Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "GLAMOUR" für Waren der Klassen 12, 14 und 18 auf Aufhebung der Entscheidung R 213/2012-02 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 10. Oktober 2012, mit der die Beschwerde ...
EuG, 24.06.2014 - T-1/13
BeckRS 2014, 81358
Par ailleurs, il convient de constater que l'affirmation de la requérante selon laquelle la chambre de recours s'est appuyée à tort sur l'arrêt du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR) (T-1/13, non publié, EU:T:2014:615), repose sur une lecture erronée de la décision attaquée, puisqu'il ressort de son point 19 que la chambre de recours a uniquement cité cet arrêt pour illustrer que la considération selon laquelle la partie initiale des marques verbales retient l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes ne saurait valoir dans tous les cas.
Deuxièmement, il convient de relever que, s'il est vrai, comme le fait valoir la requérante, que la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de davantage retenir l'attention du public pertinent que les parties suivantes [voir arrêt du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPA THERAPY), T-109/07, EU:T:2009:81, point 30 et jurisprudence citée], cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR), T-1/13, non publié, EU:T:2014:615, point 31 et jurisprudence citée].
En l'espèce, il convient de relever que, s'il est certes vrai, comme le soutient le requérant, que la partie initiale d'une marque verbale peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes, il n'en reste pas moins que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR), T-1/13, non publié, EU:T:2014:615, point 31 et jurisprudence citée].
La violation de l'article 7, paragraphe 1, dudit règlement doit être rejetée comme inopérante dans le cadre de l'application de l'article 8 dudit règlement [voir arrêts du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR), T-1/13, non publié, EU:T:2014:615, point 16 et jurisprudence citée, et du 11 septembre 2014, El Corte Inglés/OHMI - Baumarkt Praktiker Deutschland (PRO OUTDOOR), T-127/13, non publié, EU:T:2014:767 point 66 et jurisprudence citée].
En effet, s'il est certes vrai que le début des marques verbales peut être susceptible de retenir davantage l'attention du consommateur que le reste de la marque, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 4 juillet 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Montres Tudor (GLAMOUR), T-1/13, EU:T:2014:615, point 31 et jurisprudence citée].
Ohne Erfolg beruft sich die Klägerin auf die kürzlich ergangenen Entscheidungen des Gerichts der Europäischen Union (im Folgenden: EuG) "BORN/ JUNGBORN" vom 11.06.2014 (T-401/12; BeckRS 2014, 81075) und "GLAMOUR/ TUDOR GLAMOUR" vom 04.07.2014 (T 1/13; BeckRS 2014, 81358).