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Timestamp: 2016-10-28 04:52:08+00:00
Document Index: 92337574

Matched Legal Cases: ['art. 96', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 41', 'art. 28', 'art. 88', 'art. 41', 'art. 22', 'art. 20', 'art. 26', 'art. 34', 'art. 35']

repr�sent� par Me Bertrand R. Reich, avocat,
G.________, n� en 1946, a exerc� la profession de t�lier. Souffrant de troubles auditifs, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 13 juillet 1994. La proc�dure initiale a donn� lieu � un premier arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 14 mars 2001 (I 468/00), puis un second du 15 octobre 2004 (I 553/03) fixant le droit de l'assur� � des prestations bas�es sur une invalidit� de 43 %; la perte de gain a �t� �tablie par comparaison des revenus avant et apr�s invalidit� compte tenu d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux troubles auditifs.
Entre-temps, l'assur� avait fait savoir � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (l'office AI) que son �tat de sant� psychique s'�tait aggrav� depuis le mois de juin 2001 (lettre du 25 juillet 2002); il a produit un avis du docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (du 17 juin 2002), aupr�s duquel le docteur B.________, m�decin traitant, l'avait adress�. A la demande de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, le docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a r�alis� une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 14 novembre 2002, l'expert a fait �tat d'un trouble bipolaire type II, actuellement en phase d�pressive, d'une personnalit� schizotypique, d'une surdit� appareill�e, de d�sinsertion socio-professionnelle, ainsi que de probl�mes familiaux et de couple. A son avis, les affections psychiques entra�naient une diminution de la capacit� de travail de 40 %.
Le 18 mai 2006, l'office AI a rendu plusieurs d�cisions, � teneur desquelles il a mis l'assur� au b�n�fice d'un quart de rente d'invalidit� fond� sur un taux d'invalidit� de 43 % avec effet au 1er juillet 1994 (avec rentes compl�mentaires pour conjoint et enfant). Le paiement de la rente �tait suspendu du 1er mai 1998 au 28 f�vrier 1999, p�riode durant laquelle des indemnit�s journali�res avaient �t� vers�es. L'assur� a form� opposition contre ces d�cisions, dans la mesure o� la p�joration de sa capacit� de gain n'�tait pas prise en consid�ration depuis le 1er juin 2001; il a conclu � l'octroi d'une rente enti�re d�s ce moment-l� (accompagn�es de rentes compl�mentaires) et d'int�r�ts moratoires. Par d�cision du 16 mai 2007, l'office AI a rejet� l'opposition.
G.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal).
La juridiction cantonale a recueilli les avis des docteurs B.________ (rapports des 15 octobre 2004, 11 septembre et 18 d�cembre 2008), C.________ (rapport du 15 septembre 2008) et S.________ (rapports des 13 octobre et 24 novembre 2008), sur lesquels l'assur� a �t� invit� � se d�terminer.
Par jugement du 21 janvier 2010, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours (ch. I du dispositif). Elle a r�form� la d�cision administrative en ce sens qu'elle a reconnu � l'assur� le droit � une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er septembre 2001 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er septembre 2003, respectivement � trois-quarts de rente depuis le 1er janvier 2004 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2006. Pour le surplus, la d�cision du 16 mai 2007 a �t� confirm�e (ch. II du dispositif).
G.________ interjette un recours en mati�re de droit public ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont il demande l'annulation, � l'exception des ch. III et IV du dispositif (qui portent sur les frais et d�pens). Avec suite de d�pens, il conclut principalement � ce que le versement des rentes ne soit pas interrompu de mai 1998 � f�vrier 1999, au paiement d'une rente enti�re d�s le 1er juin 2001 sur la base d'un taux d'invalidit� de 83 %, � l'octroi de rentes compl�mentaires pour l'�pouse et leur fils, ainsi qu'au versement d'int�r�ts moratoires jusqu'au 30e jour suivant l'entr�e en vigueur du pr�sent arr�t. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause au tribunal cantonal.
L'intim� conclut implicitement au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours interjet� c�ans est form� pour violation du droit f�d�ral (art. 96 let. a LTF) - incluant les droits fondamentaux - et est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est d�s lors ouverte. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
Le litige porte sur le degr� d'invalidit� du recourant � compter du 1er juin 2001, le versement de rentes du 1er mai 1998 au 28 f�vrier 1999, le paiement de rentes compl�mentaires pour l'�pouse et leur enfant commun, ainsi que le paiement d'int�r�ts moratoires.
3.1 Les premiers juges ont expos� correctement les r�gles applicables en mati�re de r�vision du droit � la rente, d'appr�ciation des preuves, ainsi que celles qui se rapportent � la notion d'invalidit�, si bien qu'il suffit de renvoyer au consid�rant y relatif du jugement attaqu�.
3.2 Le recourant se pr�vaut des avis des docteurs B.________ et C.________, en rappelant que ces derniers ont attest� une incapacit� totale de travailler pour des raisons non somatiques. Il estime que le rapport du docteur S.________ ne saurait �tre assimil� � une expertise, car ce document ne permet pas de d�terminer le taux d'invalidit� global. Le recourant soutient qu'en de telles circonstances, il ne faudrait s'en tenir qu'� l'appr�ciation de ses deux m�decins d�s lors qu'ils ont port� une �valuation globale. A son avis, sa capacit� de travail ne se trouvait pas r�duite de 40 % seulement en raison de ses affections psychiques et des troubles de m�moire, mais totalement.
Le recourant se pr�vaut �galement d'une violation de son droit d'�tre entendu, au motif que les t�moins dont il avait requis la comparution personnelle devant le tribunal (les docteurs B.________, C.________ et S.________), le 12 f�vrier 2008, n'ont �t� interrog�s que par �crit. En outre, le recourant fait grief � la juridiction cantonale de recours de n'avoir pas motiv� son jugement sur la question des rentes compl�mentaires.
3.3 Ces griefs ne r�sistent pas � l'examen. D'une part, le rapport du docteur S.________ (du 14 novembre 2002) et ses rapports compl�mentaires (des 13 octobre et 24 novembre 2008) produits devant le tribunal cantonal satisfont aux r�quisits jurisprudentiels relatifs � la force probante de tels documents (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). D'autre part, l'expert s'y exprimait sur les �l�ments essentiels permettant au juge des assurances d'�tablir les faits pertinents et singuli�rement de d�terminer les r�percussions des affections d'ordre psychique sur la capacit� de travail.
L'administration des preuves n'a aucunement pr�t� le flanc � la critique. En particulier, le recourant a particip� activement � cette phase du proc�s en adressant au tribunal une s�rie de questions �crites destin�es aux docteurs B.________, C.________ et S.________ (le 11 ao�t 2008). Leurs r�ponses lui ont �t� communiqu�es afin qu'il puisse se d�terminer (le 27 novembre 2008), ce qu'il a fait (les 9 d�cembre 2008, 5 janvier et 16 f�vrier 2009). L'audition des t�moins a donc eu lieu et le droit du recourant d'�tre entendu a ainsi �t� pleinement garanti. Peu importe � cet �gard que les premiers juges aient d�cid� de conduire l'instruction de la cause par �crit.
Par ailleurs, le tribunal cantonal a reproduit les passages essentiels de ces avis m�dicaux, avant de les discuter et de motiver d�ment son choix de s'en tenir aux conclusions de l'expert S.________ (jugement attaqu�, consid. 4b pp. 19-21). D�s lors que l'art. 61 let. c LPGA a �t� respect�, la Cour de c�ans n'a aucun motif de s'�carter des faits retenus par la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF), d'autant moins que le recourant ne d�montre pas en quoi cet �tat de fait aurait �t� �tabli de fa�on manifestement inexacte ou contrairement au droit (cf. art. 97 al. 1 LTF).
3.4 Quant � l'�valuation de l'invalidit� qui a �t� effectu�e dans le cadre de la r�vision du quart de rente (art. 41 LAI, abrog� lors de l'entr�e en vigueur de la LPGA), elle ne l�se pas les droits du recourant. En effet, les juges cantonaux ont tenu compte � juste titre du fait que depuis le 1er juin 2001, les troubles psychiques ont restreint de 40 % la capacit� de travail et induit une perte de gain du m�me ordre dans un emploi adapt� aux probl�mes auditifs, �tant pr�cis� qu'� ce moment-l� le recourant subissait d�j� une perte de gain de 43 % depuis plusieurs ann�es en raison de ses troubles auditifs. Le degr� d'invalidit� ne doit pas �tre fix� � 83 % (en additionnant les taux de 40 % et 43 % comme le voudrait le recourant), mais en comparant le revenu qui �tait exigible d�s le 1er juin 2001, compte tenu des probl�mes auditifs et psychiques (26'905 fr. 70), avec celui dont le recourant aurait dispos� sans les diverses atteintes � la sant� (78'922 fr. 50), soit � 66 % (valeur arrondie).
Dans ces conditions, la reconnaissance par le tribunal cantonal du droit � une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 66 % (art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003) depuis le 1er septembre 2001, soit trois mois apr�s la r�duction de la capacit� de gain survenue le 1er juin 2001 (art. 88a al. 2 RAI), est conforme au droit f�d�ral et en particulier � l'ancien art. 41 LAI. Cette demi-rente a elle-m�me �t� remplac�e � bon droit par un trois-quarts de rente d�s le 1er janvier 2004 (4e r�vision de l'AI).
Du 5 janvier 1998 au 28 f�vrier 1999, le recourant a b�n�fici� de mesures d'instruction et de r�adaptation, p�riode durant laquelle il a per�u des indemnit�s journali�res au sens de l'art. 22 LAI (jugement attaqu�, p. 10). C'est donc � juste titre que l'intim� a suspendu le versement du quart de rente du 1er mai 1998 au 28 f�vrier 1999 (art. 20ter al. 3 RAI, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003), si bien que la conclusion du recourant tendant au versement de rentes pendant ce laps de temps est infond�.
Le jugement attaqu� est par ailleurs conforme au droit f�d�ral en ce qui concerne le droit du recourant � des int�r�ts moratoires (art. 26 al. 2 LPGA). Il suffit d'y renvoyer (consid. 5).
Quant � la rente compl�mentaire pour l'�pouse (art. 34 LAI, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003) et la rente pour enfant (art. 35 LAI), elles constituent des prestations accessoires � la rente d'invalidit�, objet du pr�sent litige. Ainsi qu'il l'avait fait le 18 mai 2006, l'intim� devra en fixer les montants lors des d�cisions qu'il sera appel� � rendre � la suite du jugement attaqu�, sans qu'il soit n�cessaire de r�former ou de pr�ciser ledit jugement en ce sens comme le recourant le demande inutilement.