Source: https://attm-switzerland.ch/FR/statuts.html
Timestamp: 2018-07-16 16:01:17+00:00
Document Index: 182630803

Matched Legal Cases: ['§1', 'art. 60', '§2', '§3', '§ 6', '§4', '§5', '§ 5', '§7']

Statuts de Académie de médecine traditionnelle tibétaine Suisse
Le texte suivant est écrit pour une lisibilité claire sous forme masculine et va de soi pour les femmes.
I. Nom, domicil et l'objectif
§1 Nom et l'objectif
Sous le nom de l'Académie de médecine traditionnelle tibétaine Suisse (courte AMTT Suisse) est une association enrégistrer au sens de l'art. 60 et suiv. Du Code civil.
-	La formation des thérapeutes en médecine traditionnelle tibétaine
-	Exercice du profession thérapeute TTM
-	La formation comlémentaire des thérapeutes TTM
-	Distribution et contrôle de la qualité de la médecine traditionnelle tibétaine en Suisse. -	Organisation des cours, séminaires et événements pour les membres de l'assotiation et d'autres.
L'association est politiquement indépendante et religieusement neutre, il est un organisme sans but lucratif.
§2 Membres
B) Membres passives
C) Bienfaiteurs
A) Membre actif peut être, qui est intéressé par la médecine traditionnelle tibétaine. Les membres actifs paient chaque année la cotisation annuelle, fixée par l'assemblée générale.
B) Membre passive peut être, qui est intéressé par la médecine traditionnelle tibétaine. Les membres passive paient chaque année la cotisation annuelle, fixée par l'assemblée générale. Aucun droit catégorique n'appartient aux membres passifs dans le cadre de l'ATTM Switzerland.
C) Des patrons de l'association sont tous les membres restants. Les membres actifs paient chaque année la cotisation annuelle, fixée par l'assemblée générale. Aucun droit catégorique n'appartient aux patrons dans le cadre de l'ATTM Switzerland.
D) Des membres honoraires peuvent être nommés sur la proposition du comité par l'assemblée générale. Ils ont les droits des membres actifs, sont libérés à vie, donc, des cotisations annuelles.
§3 Admission
Chaque naturelle et personne morale peut devenir membre. L'admission des membres résulte par la décision de la majorité du comité.
Si l'admission dans l'association est refusé à un thérapeute par le comité, il a un droit d'appel à l'assemblée générale convenable prochaine qui trouve définitivement sur la demande d'admission. § 6 des statuts est applicable d'après le sens.
§4 Retrait
La sortie peut être expliquée par la communication écrite au comité sur la fin d'un an d'association. Il n'existe aucun droit à la fortune d'association ou au remboursement des contributions payées, etc.
§5 Sanctions disciplinaires
Si des membres par la conduite non éthique ou non professionnelle nuisent à l'association, le comité est autorisée à exprimer des avertissements, avec l'instruction sur une conclusion de truie d'association possible.
Le comité peut exclure un membre sous l'indication des raisons en tout temps de l'association. Les raisons possibles sont expliquées entre autres choses sous § 5. L'ouïe légale est à accorder du comité au membre concerné. Des décisions du comité sont à ouvrir au membre concerné par écrit et avec une courte argumentation. Ces décisions du comité peuvent devenir continuées du membre concerné dans les 30 jours après la délivrance de la décision à l'assemblée générale prochaine, laquelle décide définitivement.
§7 Droits du membre exclu
Le membre exclu n'a aucun droit à la fortune d'association et les cotisations annuelles déjà payées.