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Timestamp: 2016-10-24 14:25:40+00:00
Document Index: 1737600

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 147', 'art. 9']

U 344/00 (29.01.2002)
U 344/00 Mh
A.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Philippe Loretan, avocat, avenue Ritz 33, 1950 Sion,
A.- A.________ a travaill� au service de la soci�t� X.________ du 15 juillet 1974 au 31 mars 1997. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 21 d�cembre 1998, il a annonc� � la CNA qu'il avait �t� bless� le 14 mars 1997 : alors qu'il arbitrait un match de football, il avait ressenti une violente douleur au genou gauche en courant sur le terrain bossel� du stade. L'assur� n'ayant pas constat� d'am�lioration de son �tat en d�pit de divers traitements m�dicaux et de physioth�rapie, il a s�journ� � la clinique Y.________, du 3 au 7 d�cembre 1998. Apr�s avoir proc�d� � une arthroscopie, le docteur B.________ a pos� le diagnostic de douleurs persistantes au genou gauche, d'origine incertaine, et suspect� un status apr�s �longation de l'articulation dorso-m�diale du genou avec luxation ou subluxation simultan�e de la rotule apr�s l�sion lat�rale massive du cartilage au niveau du condyle f�moral lat�ral (rapports des 7 et 8 d�cembre 1998).
La CNA a notamment requis l'avis du docteur C.________, ancien m�decin traitant de l'assur�. Dans un rapport du 12 f�vrier 1999, ce praticien a indiqu� avoir prodigu� des soins � l'int�ress� depuis 1981 en raison de gonalgies gauches sur la base d'un syndrome rotulien. Confi� au docteur D.________ pour la mise en oeuvre d'une arthroscopie en 1982, l'assur� avait re�u des soins jusqu'en 1983. En 1991, l'int�ress� avait subi une nouvelle arthroscopie, laquelle avait r�v�l� un foyer d'ost�ochondrite diss�quante du condyle f�moral externe.
Par d�cision du 29 mars 1999, la CNA a refus� d'allouer ses prestations pour l'�v�nement du 14 mars 1997, motif pris que l'assur� n'avait pas �t� victime d'un accident ni d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
Saisie d'une opposition, la CNA l'a rejet�e par d�cision du 10 ao�t 1999.
B.- A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais. La CNA a conclu au rejet du recours. A l'appui de sa d�termination, elle a produit une appr�ciation m�dicale (du 23 novembre 1999) du docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie et m�decin de sa division des accidents.
Par jugement du 21 ao�t 2000, la juridiction cantonale a rejet� le recours dont elle �tait saisie.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi de prestations de l'assurance-accidents pour l'�v�nement du 14 mars 1997.
La CNA conclut au rejet du recours. Invit�e � se d�terminer en qualit� d'int�ress�e, la CSS Assurance, caisse-maladie du recourant, s'en remet � justice. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter une d�termination.
1.- a) Par un premier moyen, le recourant soutient qu'en refusant de confier une expertise � un sp�cialiste neutre et impartial, la juridiction cantonale a viol� son droit d'�tre entendu. En effet, sur le vu de l'appr�ciation du docteur B.________ (rapports des 7 et 8 d�cembre 1998), on devait bien admettre l'existence d'une entorse au genou avec luxation de la rotule et l�sion massive du cartilage, soit une l�sion assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA. Toutefois, ajoute le recourant, constatant que les pi�ces vers�es au dossier �taient favorables � la th�se de l'assur�, la CNA a jug� utile de requ�rir l'avis du docteur E.________. Or, sur la base du rapport "nettement plus document�" et "motiv�" de ce m�decin, les premiers juges ne pouvaient �tre que convaincus par le point de vue de la CNA. Il leur appartenait d�s lors de donner suite � sa demande de confier une expertise m�dicale � un sp�cialiste neutre et impartial, � d�faut de quoi il �tait dans l'impossibilit� de d�montrer son bon droit.
b) Le droit d'�tre entendu - qui comprend notamment le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision (ATF 124 I 51 consid. 3a, 242 consid. 2, 124 II 137 consid. 2b, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les r�f�rences) - est une garantie constitutionnelle de caract�re formel (art. 29 al. 2 Cst.), dont la violation doit entra�ner l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment des chances de succ�s du recourant sur le fond (ATF 126 V 132 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
Toutefois, le juge peut renoncer � un compl�ment d'instruction sans que cela entra�ne une violation du droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit proc�der d'office, que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n. 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2�me �d., p. 39, n. 111 et p. 117, n. 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2�me �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
c) En l'esp�ce, force est de constater qu'en renon�ant � compl�ter l'instruction par la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale, les premiers juges n'ont pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant, d�s lors que - comme le reconna�t du reste l'int�ress� -, le rapport du docteur E.________ �tait propre � emporter la conviction du juge et, partant, � rendre superflue l'administration d'autres preuves. Au demeurant, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision ne comprend bien �videmment pas le droit d'obtenir la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire favorable � son point de vue. Cela �tant, le grief tir� d'une pr�tendue violation du droit d'�tre entendu est mal fond�.
2.- a) Le litige porte uniquement sur le point de savoir si l'affection au genou gauche pr�sent�e par le recourant constitue une l�sion assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA. Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales et r�glementaires, ainsi que les principes applicables au pr�sent cas. Il suffit donc d'y renvoyer.
b) La juridiction cantonale a consid�r� que les troubles dont souffre le recourant ne sont pas dus � une l�sion assimil�e � un accident survenue le 14 mars 1997, mais r�sultent d'une d�gradation progressive du condyle f�moral lat�ral. Elle s'est fond�e pour cela sur l'avis du docteur E.________.
De son c�t�, le recourant conteste ce point de vue en se r�f�rant � l'appr�ciation du docteur B.________, selon laquelle l'existence d'une entorse au genou gauche avec luxation de la rotule et l�sion massive du cartilage pr�sente un degr� de vraisemblance confinant � la certitude (rapport du 7 d�cembre 1998 et rapports compl�mentaires des 22 juin et 16 juillet 1999). Pour justifier le caract�re probant des rapports du docteur B.________, le recourant all�gue n'avoir aucun lien sp�cifique avec ce m�decin, alors que le docteur E.________ est li� financi�rement � la CNA. Par ailleurs, ajoute-t-il, le docteur B.________ a pu examiner personnellement l'�tat de son genou lors de l'arthroscopie pratiqu�e le 4 d�cembre 1998, le docteur E.________ n'en ayant eu connaissance qu'� travers un film vid�o r�alis� lors de cette intervention.
c) Les arguments invoqu�s par le recourant ne permettent pas que l'on s'�carte des conclusions des premiers juges. Selon la jurisprudence, en effet, ce n'est pas l'origine d'un rapport m�dical, mais bel et bien son contenu qui est d�terminant en ce qui concerne la valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Par ailleurs, en pr�sence des avis m�dicaux contradictoires des docteurs E.________ et B.________, la juridiction cantonale a correctement appr�ci� l'ensemble des preuves � disposition et clairement indiqu� les motifs pour lesquels elle s'est fond�e sur les conclusions du docteur E.________ plut�t que sur celles du docteur B.________ (cf. ATF 122 V 160 consid. 1c). En l'occurrence, il n'y a pas de raison de mettre en cause les conclusions des premiers juges. Au demeurant, celles-ci ne sont pas s�rieusement contest�es par le recourant, puisqu'il est d'avis que l'appr�ciation du docteur E.________ ne pouvait qu'emporter la conviction des premiers juges.
d) Se fondant sur l'arr�t ATF 114 V 298, le recourant fait valoir enfin que les atteintes � la sant� �num�r�es � l'art. 9 al. 2 let. b � h OLAA (dans sa version - applicable en l'occurrence [art. 147a OLAA] - en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 1997) doivent �tre consid�r�es comme des l�sions assimil�es � un accident m�me si elles sont imputables � une maladie ou � des ph�nom�nes d�g�n�ratifs.
La jurisprudence invoqu�e n'est toutefois d'aucune aide pour le recourant. En effet, sur le vu de l'appr�ciation convaincante du docteur E.________, il appara�t que l'int�ress� ne pr�sente pr�cis�ment pas une des l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 let. b � h OLAA - en particulier un d�bo�tement d'articulation (let. b) -, mais que ces troubles r�sultent exclusivement d'un �tat pathologique sous la forme d'une affection du condyle f�moral lat�ral, affection qui avait d�j� �t� constat�e lors d'une arthroscopie r�alis�e en 1991.
Cela �tant, l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 10 ao�t 1999, � nier le droit de l'int�ress� � des prestations d'assurance.
� la CSS Assurance et � l'Office f�d�ral des assurances