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Timestamp: 2016-10-25 13:53:02+00:00
Document Index: 254077929

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 108']

6B_1202/2015 (14.12.2015)
6B_1202/2015 � � Arr�t du 14 d�cembre 2015
Service des contraventions du canton de Gen�ve Service juridique, chemin de la Gravi�re 5, 1211 Gen�ve 8,
Ordonnance p�nale, tardivet� de l'opposition, restitution de d�lai, motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 5 novembre 2015.
Par ordonnance du 5 octobre 2015, le Service genevois des contraventions a constat� la tardivet� de l'opposition form�e le 1er octobre 2015 par X.________ contre l'ordonnance p�nale du 29 juillet 2015, le condamnant � 300 fr. d'amende pour infraction � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re.
Le 5 novembre 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance du 5 octobre 2015. En bref, elle a constat� que ce dernier n'avait pas donn� suite � l'avis de retrait de l'ordonnance p�nale dont il avait �t� inform� le 30 juillet 2015, soit deux jours avant son d�part en vacances. Le d�lai d'opposition de 10 jours avait commenc� � courir � l'�ch�ance du d�lai de garde de 7 jours survenue le 6 ao�t 2015 et expir� le lundi 17 ao�t 2015. Exp�di�e le 1er octobre 2015, l'opposition l'avait �t� tardivement, �tant pr�cis� que X.________ aurait pu retirer le pli recommand� � son office postal � tout le moins le vendredi 31 juillet 2015, soit avant son d�part en vacances.
3.1.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal.
3.2.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En outre, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peuvent �tre pr�sent�s � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 99 al. 1 LTF). Cette exclusion vaut non seulement pour les faits post�rieurs � la d�cision attaqu�e, mais �galement pour ceux que les parties ont omis d'all�guer dans la proc�dure cantonale. Ces derni�res sont en effet tenues de pr�senter devant les instances pr�c�dentes tous les faits qui leur paraissent pertinents et d'offrir les moyens de preuve ad�quats (Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 p. 4137).
3.3.�Le recourant explique s'�tre trouv� dans l'impossibilit� de retirer � temps l'ordonnance p�nale d�s lors qu'il partait en vacances le samedi 1er ao�t 2015 et qu'il n'avait re�u l'avis de retrait que le vendredi 31 juillet 2015. Il s'�carte ainsi des constatations cantonales selon lesquelles il a pris connaissance de l'avis de retrait le jeudi 30 juillet 2015, de mani�re irrecevable � d�faut d'en �tablir le caract�re arbitraire. Il ajoute que l'avis de retrait ne l'invitait � retirer l'ordonnance p�nale qu'� partir du lundi 3 ao�t 2015, l'�picerie de son quartier, en charge du service postal, �tant ferm�e durant le week-end. Ce faisant, il se pr�vaut, �galement de mani�re irrecevable, d'un fait nouveau qu'il n'�taye aucunement et dont il n'�tablit pas l'arbitraire de l'omission. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable et peut �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.