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Timestamp: 2016-10-23 20:39:00+00:00
Document Index: 42525988

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ']

9C_162/2011 (09.11.2011)
C.________, repr�sent� par Me Michel Dupuis, avocat,
A.a C.________, n� en 1952, a travaill� en qualit� de chef de fabrication au service de l'entreprise X.________ SA. D�s octobre 1998, il a �t� � diverses reprises absent du travail pour des raisons de sant�. Les rapports de travail avec son employeur ont pris fin le 31 d�cembre 1999. Le 23 novembre 1999, C.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur R.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�, a d�pos� ses conclusions dans un rapport du 13 d�cembre 1999. Les docteurs W.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne et maladies rhumatismales) et F.________ (m�decin associ� du Service d'orthop�die et de traumatologie de l'H�pital Y.________) en ont fait de m�me, le premier dans un rapport du 21 mars 2000 et le second dans un rapport du 15 mai 2000. Les docteurs P.________ et A.________, m�decins du Centre Z.________, ont proc�d� le 13 janvier 2003 � un examen clinique bidisciplinaire et indiqu� dans un rapport du 17 janvier 2003 que la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e �tait - dans une optique bio-m�canique rigoureuse - de 100 % et qu'il en allait de m�me sur le plan psychiatrique. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, se fondant sur les conclusions des m�decins du Centre Z.________, a rejet� la demande par d�cision du 22 mai 2003, qu'il a confirm�e sur opposition le 12 janvier 2004. Le Tribunal des assurances du canton de Vaud, par jugement du 27 novembre 2006, a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition. Sur recours de C.________ contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral, par arr�t du 18 f�vrier 2008, a annul� le jugement entrepris et la d�cision sur opposition du 12 janvier 2004, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
A.b Sur requ�te du docteur R.________, le docteur S.________, m�decin adjoint (chirurgie du rachis) du Service d'orthop�die et de traumatologie de l'H�pital Y.________, a vu C.________ en consultation le 3 juillet 2008. Il a consign� ses conclusions dans un rapport dat� du m�me jour.
Le 18 avril 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise pluridisciplinaire au Centre d'Expertise V.________. Celle-ci a �t� effectu�e par la doctoresse U.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie), le docteur L.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie) et le docteur E.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne). Les m�decins du Centre V.________ ont proc�d� � l'examen de l'assur� les 27, 28 mai et 26 juin 2008. Dans un rapport du 25 septembre 2008, les docteurs U.________, L.________ et E.________ ont pos� les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de cardiopathie isch�mique et maladie bitronculaire (status apr�s angioplastie de la coronaire droite en 1989 et de l'art�re interventriculaire ant�rieure proximale avec implantation d'un stent actif en 2006, dysfonction ventriculaire gauche d�s 2006), d'art�riopathie oblit�rante des membres inf�rieurs (status apr�s pontage ilio-f�moral gauche en 1996 et ilio-f�moral droit en 2006, status apr�s stenting d'une st�nose iliaque commune gauche moyenne en 2007), de polyneuropathie sensitive des membres inf�rieurs, de lombosciatalgies L5 droites chroniques et de canal lombaire �troit L4-L5 s�v�re. Consid�rant que le syndrome somatoforme douloureux persistant ([CIM-10] F45.4) pr�sent depuis 1999 et les troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation d'alcool, utilisation �pisodique (F10.26) probable �taient sans r�percussion sur la capacit� de travail, ils ont retenu que l'assur� ne pr�sentait aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychique et mental, alors que sur le plan physique - compte tenu de l'ensemble des troubles somatiques (cardiovasculaires, neurologiques et ost�o-articulaires) - seules des activit�s l�g�res pouvaient �tre effectu�es et uniquement de mani�re s�dentaire ou semi-s�dentaire, en raison des difficult�s aux d�placements en terrain accident� et de l'impossibilit� d'effectuer des travaux sur des �chelles ou des �chafaudages, l'assur� ne pouvant pas rester longtemps assis ou surtout debout, avec p�rim�tre de marche limit� � 50m en terrain r�gulier, ni porter des charges ou effectuer des travaux lourds. Ils indiquaient que dans une activit� l�g�re respectant les limitations fonctionnelles mentionn�es ci-dessus, la capacit� de travail ne d�passait pas 30 %. A la question de savoir depuis quand du point de vue m�dical il y avait une incapacit� de travail de 20 % au moins, ils ont r�pondu de la mani�re suivante: �L'incapacit� (recte: la capacit�) de travail a diminu� probablement progressivement depuis 1998. Entre 1998 et 2006, il existait �galement une insuffisance art�rielle concomitante et les sympt�mes �taient intriqu�s. Mais les lombosciatalgies persistent apr�s le pontage ilio-f�moral droit du 13.02.2006 avec une diminution progressive de son p�rim�tre de marche alors que les art�res sont bien perm�ables. On peut donc estimer que du point de vue rhumatologique, sa capacit� de travail est r�duite depuis au moins d�but 2006 et m�me probablement avant�. Les experts du Centre V.________ relevaient �galement que l'incapacit� de travail du point de vue cardiovasculaire �tait surtout marquante depuis 2006 et qu'il n'y avait pas d'incapacit� de travail sur le plan psychique.
Le professeur B.________, m�decin-chef du Service d'anesth�siologie et antalgie de l'H�pital O.________, auquel le docteur R.________ avait adress� le patient, a d�pos� ses conclusions dans un rapport du 19 f�vrier 2009.
Dans leur rapport du 25 septembre 2008, les experts du Centre V.________, � la question de savoir si d'autres activit�s �taient exigibles de la part de l'assur�, avaient r�pondu que sur les plans vasculaire et neurologique, seule une activit� s�dentaire ou semi-s�dentaire serait possible et qu'elle pourrait �tre exerc�e � 100 %, avec une diminution de rendement de 50 %. Interpell�s � ce propos par le docteur N.________, m�decin-chef adjoint du Centre Z.________ (lettre du 23 d�cembre 2008), ils ont pr�cis� dans un rapport compl�mentaire du 6 janvier 2009 que ceci �tait subordonn� � une possible am�lioration, � r��valuer, qui serait obtenue � la suite d'une intervention d�compressive lombaire et qu'en l'�tat, sans intervention, l'exigibilit� restait de 30 %. Dans un avis du 5 mars 2009, le docteur N.________, se fondant sur les conclusions des m�decins du Centre V.________, a consid�r� que depuis d�but 2006 l'assur� pr�sentait une capacit� de travail nulle dans l'activit� habituelle et une capacit� de travail exigible de 30 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Dans un pr�avis du 25 mars 2009, l'office AI a inform� C.________ qu'il pr�sentait une invalidit� de 80,73 % depuis le 1er janvier 2007, date � partir de laquelle il avait droit � une rente enti�re d'invalidit�. Le 6 avril 2009, l'assur� a fait part � l'office AI de ses observations, en affirmant que son droit � la rente remontait au 23 (recte: 22) mai 2003 au plus tard (date de la d�cision de refus de rente), voire au 23 novembre 1999 (d�p�t de la demande). Le docteur N.________ a pris position dans un avis du 11 mai 2009. Par d�cision du 17 novembre 2009, l'office AI, tout en s'exprimant sur les observations de C.________, a confirm� que la naissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� remontait au 1er janvier 2007, date de la survenance de son invalidit�.
Dans un courrier du 7 d�cembre 2009, C.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � ce que la juridiction cantonale dise que son droit � une rente enti�re d'invalidit� �tait effectif depuis le 1er d�cembre 2000 et que les prestations dues de ce chef seraient vers�es � compter de cette date.
Par arr�t du 18 janvier 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens qu'une rente compl�te, subsidiairement partielle, lui est allou�e � compter du 1er d�cembre 2000 et que le d�compte des prestations dues doit �tre revu et corrig�. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud d�clare que les arguments d�velopp�s par C.________ ne sont pas de nature � remettre en cause l'arr�t entrepris. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
1.2 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit � une rente d'invalidit� depuis le 1er d�cembre 2000, singuli�rement si le moment de la naissance de son droit � la rente remonte au 1er janvier 2007.
2.1 En principe, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 136 V 24 consid. 4.3 p. 27, 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 447). Sont ainsi applicables en l'esp�ce les dispositions l�gales en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007.
2.2 Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidit� est r�put�e survenue d�s qu'elle est, par sa nature et sa gravit�, propre � ouvrir droit aux prestations entrant en consid�ration. Ce moment doit �tre d�termin� objectivement, d'apr�s l'�tat de sant�; des facteurs externes fortuits n'ont pas d'importance. Il ne d�pend en particulier ni de la date � laquelle une demande a �t� pr�sent�e, ni de celle � partir de laquelle une prestation a �t� requise, et ne co�ncide pas non plus n�cessairement avec le moment o� l'assur� apprend, pour la premi�re fois, que l'atteinte � la sant� peut ouvrir droit � des prestations d'assurance (ATF 126 V 5 consid. 2b p. 9, 126 V 157 consid. 3a p. 160, 118 V 79 consid. 3a p. 82 et les r�f�rences).
S'agissant du droit � une rente, la survenance de l'invalidit� se situe au moment o� celui-ci prend naissance, conform�ment � l'art. 29 al. 1 LAI (ATF 129 V 411 consid. 2.1 p. 418, 127 V 294 consid. 4b/bb p. 297, 119 V 98 consid. 4a p. 102). Selon l'art. 29 al. 1 let. b LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007 (l'�ventualit� pr�vue � la let. a n'�tant pas pertinente ici), le droit � la rente prend naissance au plus t�t � la date d�s laquelle l'assur� a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable.
2.3 Selon la jurisprudence (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 411/96 du 16 octobre 1997, consid. 3c in VSI 1998 p. 126), le d�lai d'attente d'une ann�e de l'art. 29 al. 1 let. b LAI commence � courir au moment o� l'on constate une diminution sensible de la capacit� de travail, un taux d'incapacit� de 20 % �tant d�j� consid�r� comme pertinent en ce sens.
La juridiction cantonale a fait siennes les conclusions des experts du Centre V.________ dans leurs rapports des 25 septembre 2008 et 6 janvier 2009. Ainsi, le trouble somatoforme douloureux pr�sent depuis 1999 n'�tait pas propre � engendrer une incapacit� de travail et le recourant, du point de vue psychique, ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail. Sur le plan somatique, l'autorit� pr�c�dente a retenu que c'est au d�but de 2006 que le recourant avait pr�sent� une d�gradation importante de son �tat de sant� et que depuis janvier 2006, il pr�sentait une incapacit� de travail, respectivement une diminution de rendement.
3.1 En ce qui concerne la p�riode ant�rieure � 2006, la juridiction cantonale a relev� que jusqu'en janvier 2003, le recourant avait pr�sent� sur le plan somatique une capacit� de travail de 100 %, ainsi que cela ressortait des conclusions du docteur P.________ dans le rapport du 17 janvier 2003. Par ailleurs, les avis des docteurs D.________ (rapport du 3 avril 2008), S.________ (rapport du 3 juillet 2008) et B.________ (rapport du 19 f�vrier 2009) ne permettaient pas de justifier une incapacit� de travail � compter de d�cembre 2000, dans la mesure o� ces m�decins ne s'�taient pas prononc�s sur la date de survenance de l'incapacit� de travail.
3.2 Le recourant fait grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu avec les experts du Centre V.________ une incapacit� de travail, respectivement une diminution de rendement depuis d�but 2006 (soit janvier 2006) en consid�rant que cela �tait confirm� par les pi�ces m�dicales du dossier, corrobor� par l'avis du docteur N.________ et que rien ne permettait d'infirmer. Affirmant que le dossier, en particulier l'expertise du Centre V.________ permettait d'inf�rer le contraire, il lui reproche d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en faisant abstraction de la date d'apparition des troubles dont il est atteint sur le plan somatique et de n'avoir pas examin� plus avant leur �volution pendant la p�riode de 1998 � 2006 et leur incidence sur sa capacit� de travail, respectivement l'incapacit� - m�me partielle - de travail durant cette p�riode.
3.3 Pour autant, le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, voire arbitraire des �l�ments retenus par la juridiction cantonale par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 1.1). Il n'explique nullement en quoi, par rapport au dossier, elle aurait enfreint le droit f�d�ral en n'examinant pas son cas depuis la date d'apparition des troubles somatiques dont il est atteint. Dans la mesure o� il fait valoir que la polyneuropathie sensitive des membres inf�rieurs, les lombosciatalgies L5 droites chroniques et le canal lombaire �troit L4-L5 s�v�re n'ont pu �tre dat�s par les experts du Centre V.________ et qu'ils sont nettement ant�rieurs � 2006, comme le sont la cardiopathie isch�mique connue d�s 1989 d�j� � l'origine d'une angioplastie de la coronaire droite et l'art�riopathie oblit�rante des membres inf�rieurs ayant n�cessit� un pontage ilio-f�moral gauche en 1995, il reprend presque telle quelle son argumentation de premi�re instance et n'adopte aucune motivation qui soit conforme aux exigences mentionn�es ci-dessus (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s., 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). Du jugement entrepris, il ressort que dans leur rapport du 25 septembre 2008, les experts du Centre V.________ ont consid�r� le d�but de l'ann�e 2006 comme �tant le moment � partir duquel il y avait du point de vue m�dical une diminution sensible de la capacit� de travail de 20 % au moins. La date � partir de laquelle les troubles qu'ils ont diagnostiqu�s (ayant une r�percussion sur la capacit� de travail) �taient pr�sents n'est pas d�terminante (supra, consid. 2.3).
3.4 Il ressort du jugement entrepris que la juridiction cantonale s'est rang�e � l'avis du docteur N.________ du 11 mai 2009, lequel a admis que le d�but de l'ann�e 2006 sur lequel s'�taient fond�s les experts du Centre V.________ se justifiait par le fait qu'il correspondait � l'aggravation de l'art�riopathie n�cessitant un pontage, � la diminution du p�rim�tre de marche en raison de l'atteinte lombaire, alors que les art�res �taient perm�ables, et enfin � l'objectivation d'une fonction ventriculaire s�v�rement abaiss�e (fraction d'�jection � 35 %). Il a relev� que m�me si l'aggravation des troubles art�riels et ost�o-articulaires avait �t� progressive, comme cela est presque toujours le cas dans ce genre d'affections, l'incapacit� de travail r�sultant de ces affections ne remontait pas avant 2006 pour les raisons �voqu�es ci-dessus. En revanche, l'incapacit� de travail ant�rieure � 2006 attest�e par les m�decins traitants reposait sur les cons�quences bio-psycho-sociales d'un �thylisme primaire et d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, ces deux affections n'ouvrant toutefois aucun droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. Cela n'est pas discut� par le recourant.
Seuls les experts du Centre V.________, dont les conclusions sont partag�es par le docteur N.________, se sont prononc�s sur le point de savoir � partir de quand il y avait du point de vue m�dical une incapacit� de travail de 20 % au moins. Les m�decins traitants du recourant n'ont fait �tat d'aucun �l�ment objectivement v�rifiable qui aurait �t� ignor� dans le cadre de l'expertise des m�decins du Centre V.________ et qui soit suffisamment pertinent pour remettre en cause leurs conclusions. Le rapport du 25 septembre 2008 des docteurs U.________, L.________ et E.________, compl�t� le 6 janvier 2009, suffisait pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que l'autorit� pr�c�dente pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157, 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). Dans leur rapport du 25 septembre 2008, les experts du Centre V.________, m�me s'ils ont indiqu� que l'incapacit� de travail avait diminu� probablement progressivement depuis 1998, ont consid�r� le d�but de l'ann�e 2006 comme �tant le moment � partir duquel il y avait du point de vue m�dical une incapacit� de travail de 20 % au moins, que ce soit du point de vue rhumatologique ou du point de vue cardio-vasculaire. Sur le vu de leurs conclusions sur ce point, les affirmations du recourant faisant �tat de l'existence d'une �ventuelle incapacit� partielle bien avant 2006 (supra, consid. 3.2) ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que sur le plan somatique le recourant avait pr�sent� d�but 2006 une d�gradation importante de son �tat de sant� et qu'il pr�sentait depuis janvier 2006 une incapacit� de travail, respectivement une diminution de rendement ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
3.5 Le jugement entrepris, qui retient que la naissance du droit du recourant � une rente d'invalidit� remonte au 1er janvier 2007, date � partir de laquelle il a droit � une rente enti�re, est ainsi conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fond�.