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Timestamp: 2016-10-22 17:59:29+00:00
Document Index: 22780791

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'art. 84', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

5P.35/2001 (28.08.2001)
B.________, repr�sent� par Me Christine Gaitzsch, avocate � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 8 d�cembre 2000 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose le recourant � dame H.________ B.________, repr�sent�e par Me Jacques Roulet, avocat � Gen�ve;
A.- B.________, n� le 9 juillet 1951, et dame H.________ B.________, n�e le 26 juillet 1957, se sont mari�s le 4 septembre 1981 � Vandoeuvres. Trois enfants sont issus de cette union: A.________, n� le 19 juin 1983, C.________, n� le 22 f�vrier 1986 et D.________, n�e le 23 octobre 1991.
Les �poux se sont s�par�s en octobre 1994. Par assignation d�pos�e le 17 f�vrier 1998, le mari a demand� le divorce.
Par jugement du 22 mai 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve l'a prononc�. Il a notammentdonn� acte aux parties de leur accord d'exercer conjointement l'autorit� parentale sur leurs trois enfants, attribu� lagarde de A.________ au p�re, celle de C.________ et de D.________ � la m�re et r�glement� les droits de visite. Il a en outre condamn� le mari � verser � l'�pouse, allocations familiales et d'�tudes non comprises, des contributions mensuelles pour C.________ et D.________, index�es, d'un montant de 1'000 fr. chacun jusqu'� l'�ge de 10 ans, 1'100 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans et 1'200 fr. jusqu'� la majorit�, voire au del� mais jusqu'� 25 ans au plus en cas de formation s�rieuse et r�guli�re, ainsi qu'� prendre en charge les frais dentaires, orthodontiques et de lunettes des deux enfants qui ne seraient pas couverts par une assurance, �tant pr�cis� que ces traitements devraient au pr�alable avoir fait l'objet d'un devis. Aucune pension n'a en revanche �t� allou�e au p�re pour l'entretien de A.________. Le tribunal a de plus condamn� le mari � payer � l'�pouse une rente post-divorce d'un montant de 1'500 fr. par mois jusqu'au 31 octobre 2007, puis de 1'000 fr. par mois du 1er novembre 2007 au 31 juillet 2016, indexation en sus.
B.- Statuant le 8 d�cembre 2000 sur l'appel du mari, la Cour civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance en tant qu'il pr�voyait une contribution d'entretien pour les enfants C.________ et D.________ au del� de leur majorit�. Les parties ont �t� d�bout�es de toutes autres conclusions.
C.- Parall�lement � un recours en r�forme, B.________ forme un recours de droit public pour arbitraire contre l'arr�t du 8 d�cembre 2000, dont il demande l'annulation.
L'intim�e propose, � la forme, l'irrecevabilit� du recours, au fond, son rejet, dans la mesure o� il est recevable.
1.- Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public.
2.- Form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale, le recours est en principe recevable au regard des art. 84 ss OJ.
3.- Se fondant sur l'art. 9 Cst. , le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits en ce qui concerne, d'une part, le salaire per�u par S�bastien en tant qu'apprenti et, d'autre part, les revenus et les charges de l'intim�e.
a) Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans ce domaine, vu le large pouvoir qu'il reconna�t au juge du fait.
Il n'y a violation de l'art. 9 Cst. que lorsque l'autorit� cantonale ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495; 122 I 70 consid. 1c p. 73; 117 Ia 393 consid. 1c p. 395; 110 Ia 1 consid. 2a et les r�f�rences).
b) aa) Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que le salaire de son fils a�n� �tait de 1'000 fr. par mois sur la base de simples suppositions. Il soutient que la Cour de justice n'a manifestement pas pris connaissance du contrat d'apprentissage de A.________, qui attesterait d'une r�mun�ration brute de 980 fr. par mois d�s le 1er septembre 2000, soit un montant arrondi de 800 fr. net. Cette critique n'appara�t pas fond�e. Il ressort du contrat invoqu� que A.________ a �t� engag� comme apprenti ferblantier-installations sanitaires pour une dur�e de quatre ans, du 30 ao�t 1999 au 30 ao�t 2003. Selon l'art. 3 dudit contrat, l'apprenti re�oit, par mois, 687 fr. la premi�re ann�e, 980 fr. la deuxi�me, 1'215 fr. la troisi�me et 1'495 fr. la quatri�me, sans indiquer aucune d�duction. En retenant un salaire d'environ 1'000 fr. par mois, l'autorit� cantonale n'a pas commis arbitraire, cette constatation, qui repr�sente une moyenne, n'�tant pas en contradiction manifeste avec la pi�ce cit�e par le recourant. Contrairement � ce que celui-ci pr�tend, il n'�tait pas non plus insoutenable de ne pas s'en tenir au montant de 980 fr., d�s lors que le contrat pr�voit express�ment des augmentations pour les deux ann�es suivantes.
bb) Selon le recourant, la Cour de justice aurait en outre arbitrairement refus� de prendre en compte une somme de 450 fr. par mois, correspondant au produit de location d'une chambre dans la villa de l'intim�e. Il expose que celle-ci a reconnu qu'elle b�n�ficiait de ce revenu suppl�mentaire dans son m�moire du 28 octobre 1998. Comme le rel�ve l'autorit� cantonale, l'intim�e a toutefois contest� devant elle le caract�re r�gulier de cette location, ajoutant que cela entra�nait une augmentation de certains de ses frais. La Cour de justice en a d�duit qu'il �tait impossible de retenir � ce titre un montant d�termin� comme revenu r�gulier suppl�mentaire de l'intim�e. Cette appr�ciation n'appara�t pas arbitraire; du moins, le recourant ne le d�montre pas. Il se contente d'affirmer que le revenu de 450 fr. par mois constitue un fait �tabli par aveu de la partie adverse, sans toutefois indiquer quelle disposition du droit cantonal de proc�dure r�gissant l'aveu judiciaire aurait �t� arbitrairement viol�e (art. 90 al. 1 let. b OJ). Son grief doit d�s lors �tre rejet�, en tant qu'il est recevable.
cc) La Cour de justice a retenu que les frais d'entretien de la villa propri�t� de l'�pouse pouvaient �tre �valu�s, ex aequo et bono, � 200 fr. par mois. Le recourant soutient que ce montant est manifestement exag�r� au regard des pi�ces produites par l'intim�e et qu'une somme mensuelle de 100 fr. peut tout au plus �tre retenue. A l'appui de ce grief, il �num�re un certain nombre de pi�ces qui d�montreraient qu'entre 1995 et 1999, les frais d'entretien de l'immeuble n'ont pas d�pass� 6'422 fr.30, soit 1'284 fr.60 par an. Il n'appartient cependant pas au Tribunal f�d�ral de r�examiner les preuves soumises � l'autorit� cantonale ni de substituer son appr�ciation � la sienne. En l'occurrence, la cour a consid�r� qu'il �tait difficile d'�tablir une moyenne mensuelle raisonnable, car les d�penses d'entretien �taient par nature irr�guli�res. Se fondant notamment sur l'extrait du registre foncier et sur le contrat d'achat de la villa, elle a jug� que, si le montant de 400 fr. par mois retenu par le juge de premi�re instance �tait excessif au vu des dimensions et du prix de l'immeuble, la somme de 50 fr. par mois sugg�r�e par le mari se r�v�lait trop modeste. Le recourant n'apporte aucun �l�ment de preuve, ni aucun argument qui puisse faire appara�tre comme arbitraire la conclusion de l'autorit� cantonale selon laquelle il semblait raisonnable et �quitable d'admettre une somme mensuelle de 200 fr.
dd) Le recourant critique en outre le montant de 400 fr. par mois pris en compte au titre des frais de chauffage et d'eau chaude de l'intim�e. L'autorit� cantonale a d'abord relev� que ces co�ts �taient difficiles � chiffrer avec pr�cision, car ils se confondaient avec les frais d'�lectricit�.
Au vu d'une facture d'un montant de 2'217 fr. (recte: 2'617 fr.) pour quatre mois en p�riode hivernale, soit 554 fr.
(recte: 654 fr.) mensuels, elle a cependant estim� qu'ils pouvaient �tre fix�s en moyenne � 400 fr. par mois, les frais de chauffage et d'eau chaude constituant des facteurs de consommation importants, qui diminuaient toutefois en �t�. Le recourant se contente d'affirmer que la maison est bien isol�e, de sorte que les frais en question ne devraient pas d�passer 200 � 250 fr. par mois. Il ne d�montre cependant pas en quoi l'appr�ciation de la Cour de justice serait insoutenable.
ee) Il en va de m�me s'agissant des frais de garde des enfants, admis � hauteur de 400 fr. par mois. Sur ce point, l'autorit� cantonale a consid�r� qu'il fallait tenir compte des frais de cantine et d'activit�s parascolaires des enfants, � savoir deux fois 140 fr., ainsi que d'une somme �quitable pour une aide pendant les cong�s scolaires, l'intim�e ne pouvant �tre enti�rement disponible pour ses enfants en raison de son activit� professionnnelle. Cette opinion peut �tre jug�e discutable, mais ne saurait �tre tax�e d'arbitraire.
Si les enfants ne sont certes plus en bas �ge, il n'appara�t toutefois pas choquant de consid�rer qu'ils ne doivent pas �tre livr�s � eux-m�mes durant les heures de travail de leur m�re, �tant rappel� que la cadette n'a pas encore dix ans.
4.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires seront support�s par le recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Celui-ci versera en outre des d�pens � l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ).
b) une indemnit� de 2'000 fr. � payer � l'intim�e � titre de d�pens.
__________Lausanne, le 28 ao�t 2001 MDO/frs