Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F24-07-2012-4A_218-2012
Timestamp: 2016-10-27 01:07:22+00:00
Document Index: 174756072

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 337', 'art. 49', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 337', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 41', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

Y.________ SA, repr�sent�e par Me Philippe Schweizer,
r�siliation imm�diate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 19 mars 2012.
Engag� en 1986 par la banque Y.________ SA en qualit� de collaborateur, et devenu fond� de pouvoir d�s le 1er janvier 1998, X.________ (ci-apr�s: l'employ� ou le demandeur) a �t� soup�onn� de malversations d�s l'�t� 1998.
Apr�s avoir �t� interrog� par des enqu�teurs internes le 9 octobre 1998, l'employ� a �t� suspendu d�s le 15 octobre 1998, puis licenci� avec effet imm�diat le 27 novembre 1998. Il s'est aussit�t oppos� � son licenciement, dont les motifs lui ont �t� communiqu�s, � sa demande, le 14 d�cembre 1998. En substance, son employeur lui a reproch� d'avoir favoris� une connaissance, au d�triment d'autres clients, dans l'attribution de produits d�riv�s nomm�s "xxx".
Le 13 janvier 1999, la banque a port� plainte contre son ex-employ�, en m�me temps que contre son coll�gue A.________, lequel avait admis diverses irr�gularit�s. La banque d�clarait cette plainte compl�mentaire � celle qu'elle avait d�j� d�pos�e le 16 juin 1998 contre B.________, pour des faits de m�me nature.
L'instruction p�nale a �t� extr�mement longue. En 2000 d�j�, cependant, les trois clients que la plaignante d�signait comme l�s�s ont d�clar� qu'ils ne reprochaient rien au pr�venu. Celui-ci a alors demand� la disjonction des causes, avec pr�avis de non-lieu, mais le juge d'instruction alors saisi a rejet� cette requ�te le 10 mai 2001, avec confirmation par la Chambre d'accusation le 6 septembre 2001. Selon le rapport d'expertise d�livr� le 17 juillet 2003, il n'est pas �tabli que le pr�venu aurait syst�matiquement favoris� un client au d�triment de trois autres. Les investigations men�es dans les ann�es suivantes (et notamment une expertise compl�mentaire portant essentiellement sur les actes de B.________) n'ont pas apport� de nouvel �claircissement d�cisif au sujet du pr�venu.
Malgr� la demande du pr�venu, du 27 janvier 2006, qu'un non-lieu soit prononc� en sa faveur, son renvoi devant le Tribunal p�nal �conomique a �t� pr�avis� par le juge d'instruction le 25 septembre 2006, en m�me temps que ceux de B.________ et A.________, ce dernier ayant confirm� ses aveux de malversations devant le juge d'instruction d�j� le 12 mai 1999.
A l'audience du Tribunal p�nal �conomique, le procureur a conclu � l'acquittement du demandeur, la banque concluant � sa condamnation, tout en s'en remettant � l'appr�ciation du tribunal quant � la quotit� de la peine.
Par jugement du 18 avril 2008, le Tribunal p�nal �conomique a acquitt� "purement et simplement" l'ex-employ� en laissant sa part de frais � charge de l'Etat. En substance, il a consid�r� qu'il n'y avait pas de "d�monstration d'un comportement frauduleux de la part de X.________", malgr� certaines saisies tardives dans le syst�me informatique de la banque (soit � un moment o� les gains ou les pertes �taient scell�s), non constitutives en elles-m�mes d'une infraction.
Le 30 septembre 2009, le demandeur a ouvert action contre la banque, principalement en paiement de 321'769 fr. 95. Les postes les plus importants du dommage se distinguent comme suit: 61'533 fr. 20 de salaire (couvrant le d�lai de cong� de six mois); 45'000 fr. de primes de performance pour l'ann�e 1998 et le premier semestre 1999; 48'083 fr. 25 d'indemnit� de licenciement, en vertu de la convention relative � la suppression d'emploi ...; 52'000 fr. d'indemnit� pour cong� imm�diat injustifi� selon l'art. 337c al. 3 CO; 50'000 fr. d'indemnit� de tort moral; 53'800 fr. de frais d'avocat pour la proc�dure p�nale.
Dans sa r�ponse, la d�fenderesse a en particulier reconnu devoir � son ex-employ� la somme de 40'696 fr. 65, soit l'�quivalent de trois mois de salaire.
Par jugement du 19 mai 2011, le juge instructeur de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois, statuant comme juge unique, a notamment condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur le montant brut de 39'476 fr. 60 et net de 1'200 fr. (en couverture des pr�tentions de salaires et accessoires durant un d�lai de r�siliation de trois mois), ainsi qu'une indemnit� de 52'000 fr. (bas�e sur l'art. 337c al. 3 CO). Elle a rejet� toute autre pr�tention.
Sur appel du demandeur, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois, par arr�t du 19 mars 2012, a confirm� le jugement attaqu�, en consid�rant toutefois que la d�fenderesse devait encore verser � sa partie adverse le montant de 19'000 fr. � titre de prime (bonus) pour l'ann�e 1998.
Le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 19 mars 2012. Demandant son annulation partielle, le recourant conclut � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer, en plus des postes d�j� admis par la cour cantonale, 50'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral, ainsi que 53'800 fr. � titre de d�dommagement pour les frais de mandataire encourus dans la proc�dure p�nale. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision et, en tout �tat de cause, � la condamnation de la d�fenderesse aux frais et d�pens.
L'intim�e conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). En l'esp�ce, le recourant n'invoque pas l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et il n'y a pas lieu de s'�carter de l'�tat de fait dress� par l'autorit� pr�c�dente.
2.1 La cour cantonale juge, au regard de l'ensemble des circonstances d'esp�ce, que l'intim�e doit �tre condamn�e � verser au recourant l'indemnit� maximale (six mois de salaire) autoris�e par l'art. 337c al. 3 CO. Elle consid�re par contre que l'atteinte subie par le recourant n'est pas telle qu'elle exigerait une r�paration suppl�mentaire sous l'angle de l'art. 49 CO.
Insistant en particulier sur l'atteinte grave � sa personnalit� r�sultant de la proc�dure p�nale mise en ?uvre par l'intim�e, le recourant conteste le raisonnement de la cour pr�c�dente, estimant qu'une indemnit� suppl�mentaire pour tort moral de 50'000 fr. doit lui �tre attribu�e.
2.2 L'art. 337c al. 3 CO pr�voit qu'en cas de r�siliation imm�diate injustifi�e, le juge peut allouer au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, en tenant compte de toutes les circonstances, mais sans d�passer l'�quivalent de six mois de salaire.
Cette indemnit�, qui s'ajoute aux droits d�coulant de l'art. 337c al. 1 CO, rev�t une double finalit�, � la fois r�paratrice et punitive, quand bien m�me elle ne consiste pas en des dommages-int�r�ts au sens classique, car elle est due m�me si la victime ne subit ou ne prouve aucun dommage; rev�tant un caract�re sui generis, elle s'apparente � la peine conventionnelle (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407; 120 II 209 consid. 9b p. 214; cf. arr�t 4C.86/2001 du 28 mars 2002 consid. 1a).
L'indemnit� est fix�e d'apr�s la gravit� de la faute de l'employeur, la mesure de l'atteinte port�e aux droits de la personnalit� du travailleur et la mani�re dont la r�siliation a �t� annonc�e; d'autres crit�res tels que la dur�e des rapports de travail, l'�ge du l�s�, sa situation sociale, une �ventuelle faute concomitante et les effets �conomiques du licenciement entrent aussi en consid�ration (arr�t 4A_660/2010 du 11 mars 2011 consid. 3.2 et les r�f�rences).
Statuant selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral ne substitue qu'avec retenue sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, il sanctionnera les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (cf. ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 130 III 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).
2.3 Selon la jurisprudence, l'allocation et l'�valuation d'une indemnit� � verser en application de l'art. 49 al. 1 CO d�pendent avant tout de la gravit� des souffrances caus�es par l'atteinte � la personnalit�, et de la possibilit� de l'adoucir sensiblement par le versement d'une somme d'argent (ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704). Une indemnit� est par exemple due au travailleur qui a �t� victime, dans l'entreprise de l'employeur, de harc�lement psychologique ou mobbing, lorsque, d'un point de vue objectif, il a subi une humiliation particuli�rement s�v�re (ATF 125 III 70 consid. 3a p. 74 s.; voir aussi ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; r�cemment: arr�t 4A_607/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3).
L� �galement, le juge appr�cie selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC) si une indemnit� se justifie au regard des circonstances particuli�res de la cause (ATF 129 III 715 consid. 4.4 p. 725; r�cemment: arr�t 4A_578/2011 du 12 janvier 2012 consid. 6.2). Le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec r�serve une d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale (cf. supra consid. 2.2).
Comme on l'a d�j� indiqu�, l'indemnit� pr�vue � l'art. 337c al. 3 CO n'a pas pour seule fonction de punir l'auteur du cong� abusif; elle vise �galement la r�paration du tort moral subi par le travailleur licenci� (cf. arr�ts 4C.84/2005 du 16 juin 2005 consid. 5.1; 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2a; 4C.310/1998 du 8 janvier 1999 consid. 4a publi� in SJ 1999 I 277). Du fait de sa finalit� r�paratrice, ladite indemnit� ne laisse gu�re de place � l'application cumulative de l'art. 49 CO, car elle embrasse toutes les atteintes � la personnalit� du travailleur qui d�coulent de la r�siliation abusive du contrat (arr�t 4C.310/1998 d�j� cit� consid. 4a).
Demeure r�serv�e l'hypoth�se dans laquelle une telle atteinte serait � ce point grave qu'un montant correspondant � six mois de salaire ne suffirait pas � la r�parer. Sous cette r�serve, l'application de l'art. 49 CO, parall�lement � l'art. 337c al. 3 CO, ne saurait entrer en ligne de compte que dans des circonstances exceptionnelles. On songe ici, par exemple, � des reproches de type diffamatoire, n'ayant aucun lien de connexit� avec la relation de travail, que l'employeur adresserait au travailleur � l'occasion de son licenciement ou encore au d�nigrement du second par le premier vis-�-vis de tiers et notamment des employeurs potentiels du travailleur cong�di� (arr�t 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2a; 4C.310/1998 d�j� cit� consid. 4).
2.4 Le recourant soutient en substance que, en estimant que les atteintes qu'il a subies (y compris la souffrance morale) sont r�par�es par l'indemnit� correspondant � six mois de salaire, la cour cantonale a mal appr�ci� les circonstances; selon lui, l'autorit� pr�c�dente devait consid�rer qu'une r�paration suppl�mentaire s'imposait.
En lien avec les atteintes � la personnalit� du recourant qui d�coulent de la r�siliation injustifi�e du 27 novembre 1998 (pour les atteintes r�sultant d'une autre cause, cf. infra consid. 2.5), on ne voit toutefois pas que la cour cantonale aurait omis de tenir compte de faits d�terminants. Pour fixer l'indemnit� maximale pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO, elle a relev� que le recourant avait travaill� douze ans au service du m�me employeur, � la satisfaction tr�s manifeste de celui-ci. L'autorit� pr�c�dente a en particulier tenu compte des accusations (ayant conduit au licenciement imm�diat) qui se sont r�v�l�es infond�es, des circonstances du licenciement qui comportaient une "certaine duret� psychologique" (relative absence d'�coute aux explications de l'employ� et absence de motifs pr�cis, au moment de sa suspension), ainsi que des cons�quences de la r�siliation injustifi�e sur la sant� de l'employ� (soit un �tat "anxio-d�pressif et tensionnel" attest� par son m�decin traitant). Toujours en se fondant sur les crit�res d'appr�ciation fix�s par la jurisprudence, elle a �galement examin� les cons�quences �conomiques du licenciement, soulignant qu'apr�s une p�riode de ch�mage de quelques mois, le recourant a fond� sa propre soci�t�, ce qui lui a permis de retrouver une situation professionnelle comparable.
Concernant ce dernier crit�re, il faut observer que le temps que l'employ� met � exercer une nouvelle activit� est propre � aggraver l'atteinte caus�e par le cong� injustifi� et qu'il peut � ce titre �tre pris en consid�ration (arr�t 4A_660/2010 du 11 mars 2011 consid. 3.1 et 3.3). Ainsi, contrairement � ce que laisse entendre le recourant, l'autorit� pr�c�dente, dans l'examen des effets �conomiques du licenciement, �tait en droit de tenir compte du fait qu'il avait retrouv� relativement rapidement une activit� professionnelle comparable � celle qu'il exer�ait aupr�s de l'intim�e.
L'indemnit� maximale autoris�e par l'art. 337c al. 3 CO a �t� octroy�e au recourant. Il n'appara�t pas que l'autorit� pr�c�dente ait pris une d�cision choquante ou in�quitable en estimant que l'atteinte n'�tait pas grave, au sens de la jurisprudence pr�cit�e, au point que cette indemnit� maximale ne suffisait pas � la r�parer. Dans une situation comparable (cause 4C.86/2001), la Cour de c�ans avait d'ailleurs abouti � la m�me conclusion. Il �tait alors question d'un employ�, ayant travaill� pendant plus de quinze ans pour son employeur, qui a d�nonc� - � juste titre - le non-respect par certains chefs de service de prescriptions concernant la dur�e du travail ou la s�curit� dans l'exploitation. Cet employ� a fait l'objet de toute sorte de reproches dont certains se sont r�v�l�s discutables voire mal fond�s; son licenciement s'est d�roul� de mani�re relativement humiliante; la d�fenderesse a pris pour pr�texte la plainte d'un usager pour le licencier, sans lui permettre de s'exprimer, n'offrant aucun espace de discussion; par ailleurs le licenciement a eu de s�rieuses r�percussions sur la sant� de l'employ� qui a souffert d'un �tat anxio-d�pressif important et inqui�tant � l'annonce de son futur licenciement; il a aussi eu de lourdes cons�quences �conomiques puisque le travailleur s'est retrouv� au ch�mage et qu'il ne semble pas avoir pu reprendre rapidement une nouvelle activit� professionnelle (arr�t cit� consid. 1e); l'atteinte � la personnalit� de l'employ� a �t� consid�r�e comme grave et une indemnit� correspondant � six mois de salaire lui a �t� octroy�e. La Cour de c�ans a alors observ� qu'aucun des motifs pouvant justifier l'application de l'art. 49 CO n'a �t� constat� et que l'atteinte � la personnalit� du travailleur se rattachait strictement au motif du licenciement, � ses modalit�s et � ses cons�quences (arr�t cit� consid. 2b).
Compte tenu de la retenue avec laquelle le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale, on ne voit donc pas que l'autorit� pr�c�dente ait transgress� le droit f�d�ral en n'accordant pas, sous l'angle de l'art. 49 CO, une r�paration suppl�mentaire � celle d�j� octroy�e sur la base de l'art. 337c al. 3 CO, �tant encore pr�cis� que les d�sagr�ments subis par le recourant par suite de la proc�dure p�nale ne peuvent �tre consid�r�s comme r�sultant de la r�siliation injustifi�e (cf. infra consid. 2.5).
2.5.1 Selon les constatations cantonales, le pr�judice subi par le recourant ne r�sulte toutefois pas seulement de la r�siliation injustifi�e proprement dite (arr�t entrepris p. 9; cf. d�j� : jugement de premi�re instance p. 17), mais �galement d'une autre cause, soit de la proc�dure p�nale men�e � son encontre (et mise en ?uvre plusieurs semaines apr�s la r�siliation injustifi�e). L'autorit� pr�c�dente fait d'ailleurs r�f�rence � la souffrance morale de l'ex-employ�, laissant entendre que l'angoisse ressentie par celui-ci, d�passant "clairement les cons�quences n�cessairement li�es � une r�siliation de contrat injustifi�e", trouve son origine dans les comparutions, qui lui rappelaient ses probl�mes professionnels.
Il ressort ind�niablement des constatations cantonales que la proc�dure p�nale a caus� une souffrance r�elle au recourant. Plus pr�cis�ment, on observe � la lecture de l'arr�t entrepris que la souffrance ressentie par l'ex-employ� est due � la longueur extr�me de la proc�dure, et en particulier aux comparutions qui ont jalonn� celle-ci (arr�t entrepris p. 9).
Cette cause ne saurait �tre ignor�e et il convient de d�terminer si le cas d'esp�ce supposait l'application cumulative de l'art. 49 CO, en raison de circonstances n'�tant plus directement rattach�es � la r�siliation injustifi�e (cf. ATF 123 III 391 consid. 3c; arr�t 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2b; HARDY LANDOLT, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 2007, no 879 ad art. 49 CO et les nombreuses r�f�rences; ROLAND BREHM, Berner Kommentar, 3e �d. 2006, no 76a ad art. 49 CO).
Il s'agit alors d'examiner si c'est bien en raison du comportement illicite de l'intim�e que le pr�judice a �t� caus� (sur la n�cessaire r�alisation des conditions de l'art. 41 CO dans un cas d'application bas� sur l'art. 49 CO: ATF 123 III 204 consid. 2e p. 209 s.; BREHM, op. cit., no 13 ad art. 49 CO; LANDOLT, op. cit., no 92 ad art. 49 CO).
2.5.2 En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les premiers soup�ons de l'intim�e � l'encontre du recourant �taient l�gitimes. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'importe � cet �gard qu'il n'aurait pas �t� poursuivi p�nalement sans le d�p�t de la plainte de l'intim�e. On ne saurait en tout cas consid�rer que celle-ci a d�pos� une plainte p�nale contre son ex-employ� (et donc mis en ?uvre la proc�dure p�nale) en sachant que sa d�marche �tait vou�e � l'�chec (cf. arr�t 4C.353/2002 du 3 mars 2003 consid. 5.1). Certes, la cour cantonale a constat� que, r�trospectivement, la position de plaignante de l'intim�e � l'encontre du recourant "appara�t tr�s discutable, quoi qu'ait pu en dire � l'�poque la Chambre d'accusation". Toutefois, l'ouverture d'une action, m�me objectivement injustifi�e, ne saurait, � elle seule, engager la responsabilit� de celui qui en est � l'origine (ATF 117 II 394 consid. 4 p. 398). L'intim�e n'�tant, lorsqu'elle a d�pos� plainte, pas de mauvaise foi, elle pouvait confier la d�fense de ses droits pr�sum�s aux autorit�s de poursuite p�nale sans que l'on puisse parler d'une atteinte illicite � la personnalit� du recourant susceptible de justifier l'octroi d'une indemnit� pour tort moral (cf. ATF 117 II 394, ibidem).
2.5.3 S'agissant du maintien des accusations de la banque au cours de la proc�dure p�nale, la cour cantonale a retenu que, depuis le rapport d'expertise de 2003, cette position n'�tait plus d�fendable. Il ressort cependant �galement de l'arr�t cantonal que les autorit�s de poursuite p�nale, qui avaient � disposition le m�me rapport, ont toujours refus�, jusqu'au renvoi devant le juge de si�ge, de prononcer un non-lieu. Cela �tant, si l'on peut certainement reprocher � l'intim�e d'avoir trop longtemps maintenu un amalgame entre la situation du recourant et celle des autres pr�venus (plut�t que d'admettre qu'elle n'avait pas de preuve de sa culpabilit� [arr�t entrepris p. 15]), il est par contre d�licat de qualifier d'embl�e ce comportement d'illicite. La question peut toutefois rester ind�cise, la condition du lien de causalit� faisant ici quoi qu'il en soit d�faut.
S'agissant du lien de causalit� naturelle, qui rel�ve des constatations de fait (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 305 consid. 2c/ee; 115 II 440 consid. 5b), il s'agissait de d�montrer que la souffrance morale subie par le recourant, due � la proc�dure p�nale, trouvait son origine dans le comportement de la banque.
A cet �gard, il est �tabli que l'extr�me longueur de la proc�dure p�nale n'est pas due � l'attitude de l'intim�e, qui a au contraire requis � plusieurs reprises sa progression plus rapide et a m�me d�pos�, le 10 d�cembre 2004, un recours pour retard injustifi�, retir� vu la reprise des op�rations (arr�t entrepris p. 10). Partant, on ne saurait reprocher � l'intim�e d'avoir tir�, par l'utilisation de divers incidents de proc�dure, le proc�s en longueur. Dans cette perspective, la souffrance du recourant d�coulant de la longueur de la proc�dure p�nale ne peut �tre consid�r�e comme r�sultant du comportement de l'intim�e.
Il reste � d�terminer si le maintien des accusations port�es par la banque � l'encontre du pr�venu a caus� le dommage �voqu�. Il s'agissait alors d'�tablir que les autorit�s de poursuite p�nale, instruisant des infractions se poursuivant d'office, se sont fond�es de mani�re d�terminante sur ces accusations (pour les d�tails cf. arr�t 4C.77/2001 du 12 septembre 2001 consid. 2d/aa publi� in SJ 2002 I p. 9).
Il est constant que, si l'intim�e a maintenu l'amalgame entre le comportement du recourant et ceux de B.________ et A.________, elle n'a pas us� de machinations dans le but de cr�er une apparence de culpabilit�, de fa�on � pousser les autorit�s p�nales � poursuivre la proc�dure.
Il n'est en outre pas �tabli que le seul maintien des accusations de la plaignante aurait eu pour effet d'influencer les autorit�s de poursuite p�nale, de sorte que celles-ci, plut�t que d'opter pour le non-lieu, auraient d�cid� de poursuivre la proc�dure et de renvoyer le recourant devant le Tribunal p�nal �conomique. Certes, la cour cantonale a jug� "peu probable (...) que le Minist�re public ait repris compl�tement l'examen du dossier, au moment d�j� du renvoi des pr�venus en instance de jugement, vu le pr�avis non diff�renci� qui lui avait �t� transmis par la juge d'instruction" (arr�t cantonal p. 10). Ce constat est impropre � d�montrer que le procureur g�n�ral aurait prononc� un non-lieu si l'intim�e n'avait pas maintenu ses accusations. Il faut � cet �gard relever que, m�me � consid�rer que le Minist�re public n'a pas repris l'examen complet du dossier avant le renvoi, il n'en demeure pas moins que celui-ci a �t� d�cid� sur la base d'un pr�avis du juge d'instruction. Certes, la cour cantonale indique que la position de la plaignante n'�tait plus d�fendable. Le juge d'instruction, dans son pr�avis, et � sa suite le Minist�re public, ont toutefois appr�ci� la situation de fa�on diff�rente (en tout cas � cette �poque puisqu'ensuite le Minist�re public, en audience de jugement, a conclu � l'acquittement du pr�venu) et il n'est pas d�montr� que, dans le cadre de cette appr�ciation, ils auraient �t� influenc�s de fa�on d�terminante par l'intim�e.
Il ne r�sulte donc pas des constatations souveraines de l'autorit� cantonale que le recourant aurait apport� la preuve que, sans le maintien des accusations de l'intim�e, un non-lieu aurait �t� prononc� et que la proc�dure p�nale (et donc les comparutions jalonnant celles-ci), � l'origine de ses souffrances, aurait pris fin plus rapidement.
L'existence d'un lien de causalit� naturelle n'a pas �t� d�montr�e et l'art. 49 CO ne saurait trouver application en l'esp�ce.
3.1 L'autorit� cantonale retient que les frais assum�s par le recourant pour sa d�fense dans la proc�dure p�nale ne peuvent �tre mis � la charge de l'intim�e, celle-ci n'ayant commis aucun acte illicite au sens de l'art. 41 CO. En substance, elle consid�re qu'en proc�dure p�nale, particuli�rement lorsque celle-ci a trait � une poursuite d'office, l'intervention du Minist�re public comme accusateur principal ne laisse plus gu�re de place � un acte illicite. Elle r�serve toutefois l'hypoth�se d'une d�nonciation calomnieuse, notamment si celle-ci s'accompagne d'une machination destin�e � cr�er une apparence de culpabilit�; cette hypoth�se n'est, selon elle, pas r�alis�e ici.
Le recourant soutient que l'intim�e, en raison des "comportements qu'elle a adopt�s � l'encontre de son ex-employ�, a engag� sa responsabilit�". Se fondant sur divers pr�c�dents (notamment: arr�ts 1C_10/2007 du 12 juillet 2007 consid. 4.1; 4C.195/2001 du 12 mars 2002 consid. 2b/bb), il est d'avis que les frais d'avocat doivent �tre consid�r�s comme un �l�ment du dommage que le responsable doit r�parer.
En l'esp�ce, on ne peut toutefois r�fl�chir en fonction de pertes patrimoniales (frais d'avocat) qui constitueraient un �l�ment du dommage (que le responsable doit indemniser), mais le fondement de la responsabilit� doit �tre recherch� dans le proc�s (p�nal) lui-m�me (sur la distinction: ATF 117 II 394 consid. 3 p. 395 ss).
On constate ainsi d'embl�e qu'il n'est pas n�cessaire de se demander si le recourant qui pr�tend � une indemnisation aurait d�j� pu se voir accorder des d�pens pour les frais engag�s dans la proc�dure p�nale, cette question se posant pr�cis�ment lorsque les frais d'avocat repr�sentent un �l�ment du dommage (cf. ATF 117 II 394 consid. 3a p. 396; r�cemment: arr�t 4A_127/2011 du 12 juillet 2011 consid. 12.2).
3.2 C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a observ� que la participation du recourant � la proc�dure p�nale occasionne elle-m�me le dommage et qu'il s'agit de se demander si celui-ci r�sulte d'un comportement illicite de l'autre partie. Le fondement de cette responsabilit� repose en principe sur l'art. 41 CO.
Dans l'ATF 117 II 394, le Tribunal f�d�ral s'est demand� si l'action ouverte devait constituer la violation d'une norme de comportement (cf. dans ce sens: ATF 93 II 170 consid. 9 p. 183; 88 II 276 consid. 4 p. 280 s.). Il a laiss� la question ind�cise consid�rant que, quoi qu'il en soit, la responsabilit� suppose un comportement contraire aux moeurs, intentionnel ou d� � une n�gligence grave, au sens de l'art. 41 CO. Engage ainsi sa responsabilit� celui qui ouvre abusivement un proc�s ou se comporte dans le proc�s d'une mani�re malveillante ou contraire � la bonne foi, peu importe que ce comportement tombe ou non sous le coup de la loi p�nale (ATF 117 II 394 consid. 4; arr�t 4C.77/2001 d�j� cit� consid. 2a/aa). Une faute l�g�re, qui aurait conduit � une appr�ciation erron�e d'une situation juridique, ne peut donner lieu � des dommages-int�r�ts. Cette appr�ciation n'a que les cons�quences pr�vues par le droit de proc�dure (ATF 117 II 394 consid. 4 p. 398 s.). Engage sa responsabilit� celui qui, non seulement ouvre une action � la l�g�re, mais sait d'embl�e que sa position �tait d�pourvue de toute chance (arr�t 4C.353/2002 d�j� cit� consid. 5.1); il en va de m�me de celui qui a tir� le proc�s en longueur, utilisant � dessein tous les incidents de proc�dure pour le compliquer (PIERRE TERCIER, L'indemnisation des frais d'avocat et l'assurance de protection juridique, in Journ�es du droit de la circulation routi�re, 1994, p. 12).
3.3 Le raisonnement adopt� plus haut (cf. supra consid. 2.5) peut �tre repris ici mutatis mutandis.
On ne saurait inf�rer du d�p�t d'une plainte p�nale un comportement illicite de l'intim�e, ses soup�ons �tant, � ce moment-l�, l�gitimes (cf. supra consid. 2.5.2).
S'agissant du maintien des accusations de l'intim�e au cours de la proc�dure p�nale, la question de l'illic�it� peut rester ind�cise et le cas r�solu sur la base du lien de causalit� naturelle (sur la n�cessit� d'�tablir ce lien pour fonder une responsabilit� r�sultant d'un comportement abusif adopt� en proc�dure, express�ment: HUGO CASANOVA, Die Haftung der Parteien f�r prozessuales Verhalten, th�se Fribourg 1982, p. 72 s.). Il a d�j� �t� indiqu� plus haut (cf. infra consid. 2.5.3) qu'il n'a pas �t� �tabli que les autorit�s judiciaires se seraient fond�es de mani�re d�terminante sur les accusations maintenues par la banque en cours de proc�dure; il n'est ainsi pas d�montr� que la proc�dure p�nale aurait �t� plus br�ve, en l'absence de l'intervention de la partie plaignante. On doit d�s lors conclure que le lien de causalit� entre le comportement de la banque et le dommage patrimonial subi (soit les frais d'avocat r�sultant d'une proc�dure p�nale s'�tendant jusqu'� l'audience de jugement) n'a pas �t� �tabli. Partant, la responsabilit� de l'intim�e ne peut �tre engag�e.
Enfin, il n'est pas �tabli que la banque aurait, en particulier depuis la divulgation du rapport d'expertise de 2003, effectu� des requ�tes importantes ayant n�cessit� une activit� de la part du mandataire de l'ex-employ� qui irait au-del� de celle qu'il aurait d� de toute fa�on entreprendre en l'absence d'intervention de la partie plaignante. Le recourant, qui n'axe d'ailleurs pas son argumentation sous cet angle, n'a donc pas non plus apport� la preuve que le maintien des accusations de l'intim�e lui aurait caus�, dans cette perspective �galement, un dommage.
Le grief �tant mal fond�, il n'y a pas lieu d'examiner le moyen tir� de la prescription dont se pr�vaut l'intim�e, �tant par ailleurs pr�cis� qu'il est douteux que ce moyen, invoqu� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, soit recevable (cf. ATF 134 V 223 consid. 2.2 p. 226 s.; 122 IV 285 consid. 1c et d).
Les frais et d�pens sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).