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Timestamp: 2016-10-26 21:05:20+00:00
Document Index: 48611153

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 159']

I 320/01 (10.12.2001)
I 320/01 Mh
A.________, recourante, repr�sent�e par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
A.- A.________ a travaill� depuis le 10 d�cembre 1984 en qualit� de g�rante du centre de X.________ (Centerleiterin) de l'entreprise Y.________ AG. En tant que responsable pour la Suisse romande, elle effectuait les travaux li�s � la gestion du magasin (mise en rayon, stockage, nettoyage), le service apr�s-vente (r�ception des appareils d�fectueux, contr�les, petites r�parations et exp�dition) et assumait les t�ches administratives (petite comptabilit�, commandes de pi�ces d�tach�es et d'appareils, conseil � la client�le). Elle percevait � ce titre une r�mun�ration annuelle de 65 975 fr. Le 9 f�vrier 1996, son employeur a r�sili� les rapports de travail au 31 d�cembre 1996, date de la cessation d'exploitation du centre.
Souffrant de douleurs aux hanches depuis 1982, A.________ a �t� op�r�e (pose de proth�ses) � droite en 1989, puis � gauche en mars 1996. Ensuite de cette derni�re op�ration, elle a �t� totalement incapable de travailler du 19 mars au 3 novembre 1996; elle a ensuite repris son activit� � 50 % du 4 novembre 1996 au 1er d�cembre 1996, puis � 100 % jusqu'� l'�ch�ance des rapports de travail.
Depuis lors, elle a b�n�fici� d'indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage. Engag�e le 26 mai 1997 par l'entreprise Z.________ SA comme auxiliaire conductrice filtres, elle a d� interrompre cette activit� physiquement trop p�nible le 23 juin 1997; depuis le 1er juin 1997 son m�decin traitant, le docteur B.________, a attest� une incapacit� de travail de 50 %. Par la suite, A.________ a encore travaill� � temps partiel d'ao�t 1997 au mois de janvier 1999 comme vendeuse aupr�s de T.________ SA.
Engag�e en dernier lieu � plein temps dans le cadre d'un programme temporaire d'occupation (R.________), A.________ a d� r�duire son activit� � 50 % apr�s un mois et demi.
En date du 13 septembre 1996, A.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 28 mars 2000 l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'OAI) a ni� le droit de l'assur�e � une rente, au motif que le degr� de son invalidit� (37 %), calcul� sur la base d'un revenu annuel d'invalide de 31 000 fr. et d'un revenu sans invalidit� de 49 400 fr., correspondant � la r�mun�ration d'une vendeuse ou d'une responsable de rayon �lectrom�nager dans une grande surface, �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
B.- Par jugement du 9 mars 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par l'assur�e.
C.- Cette derni�re interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Elle conclut, avec suite de d�pens, � son annulation et � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�.
L'OAI s'est r�f�r� au jugement cantonal. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � se d�terminer.
1.- a) Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
b) Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus.
Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b).
2.- a) Pour �valuer le revenu sans invalidit�, les premiers juges ont retenu que la recourante avait perdu son emploi pour des motifs �trangers � son invalidit� (cessation de l'activit� de l'�tablissement de X.________) et qu'il �tait exclu qu'elle p�t r�aliser aupr�s d'un autre employeur un revenu �quivalent � celui vers� par Y.________ AG. Ils ont estim� que l'activit� d�crite par la recourante correspondait en r�alit� � une activit� de chef de rayon qui, chez H.________ SA, lui aurait assur� un revenu annuel de 49 400 fr.
b) Hypoth�tique, le revenu sans invalidit� n'en doit pas moins �tre �valu� de mani�re aussi concr�te que possible.
C'est pourquoi il convient, en r�gle g�n�rale, de se r�f�rer au dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, qui �quivaut normalement � une prestation de travail correspondante. Pour cette raison, la preuve de l'existence de circonstances justifiant de s'�carter du revenu effectivement r�alis� est soumise � des exigences s�v�res, qu'il s'agisse de l'�valuation du revenu avec ou sans invalidit� et de la preuve de circonstances justifiant de s'�carter du revenu effectif en faveur ou en d�faveur de l'assur� (arr�t non publi� W. du 23 juillet 1999 [I 200/98]; cf. en relation avec l'�valuation du revenu d'invalide, ATF 117 V 18; 110 V 277 consid. 4c).
La preuve de l'existence de telles circonstances n'est pas rapport�e en l'esp�ce. D'une part, le salaire vers� � la recourante correspondait, selon son ancien employeur, � son rendement (r�ponses au questionnaire pour l'employeur, du 30 septembre 1996). On ne peut, d'autre part, op�rer aucune d�duction, en ce qui concerne la capacit� de gain de la recourante, des termes utilis�s par son ancien employeur qui la d�signait tant�t comme "collaboratrice", tant�t comme "g�rante du centre" (Centerleiterin). Par ailleurs, les seuls renseignements fournis par un unique exploitant de grande surface de vente au d�tail ne permettent pas d'�tablir que l'ancienne activit� de la recourante aurait correspondu � une activit� de vendeuse en �lectrom�nager, voire de chef de rayon, et qu'elle n'aurait pu, de ce chef, esp�rer un revenu sup�rieur � 49 400 fr. l'an. Enfin, contrairement � l'opinion des premiers juges, l'activit� d�ploy�e par la recourante, au b�n�fice de l'exp�rience acquise durant plus de dix ans et exerc�e de mani�re autonome, ne saurait �tre qualifi�e de simple et r�p�titive selon la classification de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires, si bien que les donn�es �conomiques statistiques auxquelles ils se sont r�f�r�s ne permettent pas non plus d'�tayer la solution � laquelle ils sont parvenus.
Il n'existe d�s lors pas de raison suffisante, en l'esp�ce, de ne pas retenir le revenu que la recourante r�alisait chez son ancien employeur comme revenu sans invalidit�, si bien qu'il convient de se r�f�rer au salaire de 65 975 fr. qu'elle percevait aupr�s de Y.________ AG.
3.- a) En ce qui concerne le revenu d'invalide, les premiers juges ont consid�r�, en substance, que la recourante disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, exerc�e en position assise mais permettant de changer de position au moins toutes les demi-heures et n'exigeant ni le port de charges ni marches prolong�es.
Ils ont notamment relev� qu'il n'apparaissait pas � la lecture du rapport du docteur B.________, du 6 novembre 1998, que l'arthrose �volutive symptomatique des deux poignets et des doigts dont souffre �galement la recourante, f�t susceptible de l'entraver dans l'exercice d'une activit� de conditionnement ou de montage industriel et que, compte tenu, par ailleurs, d'une r�duction de 25 % de son rendement dans une telle activit�, elle serait en mesure d'en retirer un gain annuel de 31 000 fr.
b) La cour de c�ans n'a pas de raison de s'�carter de cette appr�ciation. Contrairement � ce que soutient la recourante, les constatations du docteur B.________ selon lesquelles lors de travaux de manutention qui durent plus de deux � trois heures, elle ressent des douleurs aux deux poignets, irradiant dans les avant-bras jusqu'aux coudes ne remettent pas en cause sa capacit� d'exercer des activit�s de conditionnement ou de montage industriel. Selon ce m�decin, en effet, seules doivent �tre �vit�es les activit�s comportant des travaux lourds. Or, bien que manuelles, de telles activit�s ne constituent ni des activit�s de manutention ni des activit�s lourdes.
c) Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le degr� d'invalidit� de la recourante doit �tre fix� � 54,2 % ([67 749. 54 - 31 000]/67 749. 54), apr�s indexation de son revenu sans invalidit� � l'�volution des salaires nominaux de 1996 � 2000 (base 1993 = 100; 1996 = 104. 1 [Annuaire statistique de la Suisse 2001, T. 3.4.3.2 p. 204]; 2000 = 106. 9 [La vie �conomique 11/2001, T. B 10.4, p. 102]), ce qui lui ouvre droit � une demi-rente d'invalidit�.
4.- a) Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit � la rente au sens de l'art. 28 LAI prend naissance au plus t�t � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain durable de 40 pour cent au moins (let. a) ou � partir de laquelle il a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 pour cent au moins pendant une ann�e sans interruption notable (let. b).
Une incapacit� de gain est r�put�e durable, au sens de l'art. 29 al. 1 let. a LAI, lorsqu'on ne doit pas s'attendre, selon toute vraisemblance, � une am�lioration non plus qu'� une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� (art. 29 RAI). Une atteinte de nature labile est consid�r�e comme relativement stabilis�e seulement lorsque son caract�re s'est sensiblement modifi� et que, selon toute vraisemblance, aucune modification notable n'interviendra dans un avenir proche (ATF 119 V 102 consid. 4a, 111 V 22 consid. 2b; VSI 1999 p. 80 consid. 1a)
b) En l'esp�ce, l'�tat de sant� de la recourante, d�crit comme stationnaire par son m�decin traitant, a �volu� entre le moment de la demande de rente et la d�cision du 28 mars 2000 et ne peut �tre consid�r� comme stable. Il convient d�s lors d'examiner la question du d�but du droit de la recourante � une rente au regard de l'art. 29 al. 1 let. b LAI.
c) La recourante a �t� incapable de travailler � 100 % du 19 mars au 3 novembre, puis � 50 % du 4 novembre au 1er d�cembre 1996. Elle a toutefois recouvr� sa pleine capacit� de travail du 2 d�cembre 1996 au 31 mai 1997, soit durant une p�riode exc�dant largement trente jours (art. 29ter RAI). Ce n'est, en cons�quence, qu'� partir du 1er juin 1997, date � partir de la quelle elle a � nouveau subi une incapacit� de travail de 50 %, que la p�riode de carence de l'art. 29 al. 1 let. b LAI a commenc� � courir, si bien que la recourante peut pr�tendre le versement d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er juin 1998 (art. 29 al. 2 LAI).
5.- La recourante, qui obtient gain de cause et s'est fait assister d'un repr�sentant de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s, peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
I. Le recours est admis; la d�cision de l'Office de
l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 28 mars 2000 ainsi que le jugement du Tribunal des
assurances du canton de Vaud du 9 mars 2001 sont
annul�s.
II. A.________ a droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er juin 1998.
IV. L'office intim� versera � la recourante la somme de 1800 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
V. Le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud
statuera sur les d�pens de premi�re instance, au
regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
VI. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS/AI/APG, au Tribunal des assurances du canton de Vaud ainsi
Lucerne, le 10 d�cembre 2001