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Timestamp: 2016-10-22 08:59:58+00:00
Document Index: 179338528

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'art. 128', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 100']

5A_155/2014 � � Arr�t du 4 mars 2014
Justice de paix du canton de Gen�ve, rue des Chaudronniers 5, 1204 Gen�ve.
d�ni de justice (succession),
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 janvier 2014.
que, par arr�t du 28 janvier 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en d�ni de justice " contre la non-d�cision de la Justice de paix depuis le 1er juillet 2013" form� le 11 octobre 2013 par A.________;
que l'autorit� pr�c�dente a constat� que, par d�cision du 30 juin 2010, le Juge de paix avait d�clar� que seules les dispositions � cause de mort du 28 mai 2003 de B.________, d�funte soeur du recourant, �taient � prendre en consid�ration, non les documents des 27 avril et 29 avril 2008 remis par le recourant � la justice et que les recours successifs contre cette d�cision avaient �t� d�clar�s irrecevables, par arr�ts respectivement du 1
er�octobre 2010 de la Cour de justice et du 3 d�cembre 2010 du Tribunal f�d�ral;
que la Chambre civile a �galement constat� que, par courrier du 1
er�juillet 2013 adress� � la Justice de paix, le recourant a sollicit� l'envoi d'une " d�cision vacante ", estimant, dans un courrier post�rieur, que la d�cision du 30 juin 2010, n'�tait pas " conforme � la l�gislation ";
que, en droit, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� qu'en vertu des art. 319 let. c et 321 al. 4 CPC, le recours contre le retard injustifi� du Tribunal est certes recevable en tout temps, mais que, dans le cas d'esp�ce, on ignore tout de la d�cision que le recourant requiert de la Justice de paix, et que celui-ci semble plut�t ne pas accepter la d�cision du 30 juin 2010, alors que tous ses recours contre celle-ci ont �t� d�clar�s irrecevables, partant qu'elle est entr�e en force;
que la Chambre civile a en d�finitive jug� que le recourant ne saurait pr�tendre au prononc� d'une nouvelle d�cision relative aux dispositions successorales pertinentes de sa soeur et que le recours frisait la t�m�rit�, en sorte que le recourant a �t� rendu attentif � l'art. 128 al. 3 CPC;
que, par lettre du 21 f�vrier 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t et sollicite implicitement le b�n�fice de l'effet suspensif � son recours jusqu'� droit connu sur sa demande de correction des faits pr�sent�e devant l'autorit� pr�c�dente;
que le recourant se limite � exposer sa volont� de recourir contre l'arr�t du 28 janvier 2014, informe la Cour de c�ans qu'il compl�tera ses �critures ult�rieurement et joint � son courrier un " m�moire pour correction des faits " du 10 f�vrier 2014 remis � l'autorit� pr�c�dente, ainsi que deux lettres adress�es � la Justice de paix les 3 et 10 f�vrier 2014;
que les faits et moyens de preuve nouveaux sont en principe prohib�s devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF), partant que les pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris produites � l'appui du recours sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4);
que, pour le surplus, le recours ne contient aucune motivation, ni aucune critique des consid�rants de la d�cision cantonale querell�e, de sorte que cette �criture ne satisfait nullement aux exigences de motivation pos�es par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;
qu'une am�lioration du recours, annonc�e par l'int�ress�, est exclue, le d�lai de recours de 30 jours pr�vu par l'art. 100 al. 1 LTF �tant arriv� � �ch�ance le lundi 3 mars 2014;
que, vu ce qui pr�c�de, la requ�te implicite d'effet suspensif formul�e par le recourant devient sans objet;
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Justice de paix du canton de Gen�ve et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.