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Timestamp: 2016-10-25 21:08:48+00:00
Document Index: 146343121

Matched Legal Cases: ['art. 449', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 113', 'art. 137', 'art. 450', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 16', 'art. 24', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 449', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 71', 'art. 36', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 426', 'art. 450', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 112', 'art. 426', 'art. 426', 'art. 426', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68', 'ATF ']

5A_872/2013 (17.01.2014)
5A_872/2013 � � Arr�t du 17 janvier 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Hohl, Marazzi, Herrmann et Sch�bi.
Tribunal de protection de l'adulte et de
l'enfant de Gen�ve,
rue des Chaudronniers 3,
1204 Gen�ve.
surveillance de la Cour de justice du canton
de Gen�ve du 15 octobre 2013.
A.a.�A.________ (1975) fait l'objet d'une mesure de tutelle, respectivement de curatelle de port�e g�n�rale, depuis 2009. Elle a �t� hospitalis�e � plusieurs reprises � la Clinique psychiatrique de Belle-Id�e en raison de d�compensations psychotiques. Elle refuse de collaborer avec les services sociaux, les repr�sentants l�gaux et le corps m�dical, et ne b�n�ficie d'aucun suivi m�dical appropri� ni de traitement de pharmacoth�rapie.
Le 3 avril 2013, les curatrices de l'int�ress�e ont requis du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (TPAE) un placement � des fins d'assistance. Dans la requ�te, il est indiqu� que A.________ manifestait la conviction d'�tre victime d'atteintes � son int�grit� psychique et corporelle, dont elle rendait responsables la plupart des m�decins et intervenants sociaux et juridiques appel�s � s'occuper de sa situation. Elle se plaignait �galement du fait que son logement �tait infect� de punaises et d'insectes agressifs. Sur insistance de l'int�ress�e, les curatrices avaient fait proc�der � la d�sinfection totale de l'appartement par une entreprise sp�cialis�e, sans qu'elle ne se sente rassur�e. Dans ce contexte, l'int�ress�e a �t� hospitalis�e le 22 mars 2013 sur d�cision de la Dresse B.________, en raison d'un trouble d�lirant persistant avec d�lires de pers�cution hypocondriaques, d'irritabilit�, d'impulsivit� et d'agressivit�.
Depuis le d�but de son hospitalisation, l'int�ress�e a refus� tout traitement. Elle a fugu� le 8 avril 2013 pour se pr�senter � la Clinique de dermatologie afin d'obtenir des traitements pesticides pour pouvoir d�sinfecter sa chambre. Face au refus des soignants, elle s'est montr�e agressive et mena�ante. Un traitement sans consentement et un programme en chambre ferm�e ont �t� prescrits le lendemain.
Le 17 avril 2013, le TPAE a d�clar� irrecevable, pour cause de tardivet�, le recours form� par l'int�ress�e contre la d�cision d'hospitalisation non volontaire; le recours dirig� contre la d�cision de traitement sans consentement a �t� rejet�.
A.b.�Le 30 avril 2013, le Dr C.________ a ordonn� la sortie de clinique de l'int�ress�e, le d�lire de celle-ci ayant diminu� gr�ce aux m�dicaments, m�me s'il restait persistant.
A.c.�Par courrier du 4 juin 2013, les curatrices de A.________ ont de nouveau requis qu'elle soit plac�e � des fins d'assistance, au motif que son �tat s'�tait progressivement p�jor� depuis sa sortie de la clinique. Les curatrices estimaient urgent qu'elle soit hospitalis�e afin de la prot�ger contre elle-m�me et d'�viter tout passage � l'acte h�t�ro-agressif.
Par d�cision du 18 juin 2013, le TPAE a d�sign� Me D.________ en qualit� de curateur d'office de l'int�ress�e en application de l'art. 449a CC. Le 5 ao�t 2013 (recte: par ordonnance du 12 ao�t 2013), une expertise psychiatrique a �t� mise en oeuvre. Le rapport d'expertise a �t� �tabli le 13 septembre 2013 par la Dresse E.________.
B.a.�Par ordonnance du 27 septembre 2013, le TPAE a ordonn� le placement � des fins d'assistance de A.________ aupr�s de la Clinique de Belle-Id�e.
B.b.�Par acte d�pos� le 7 octobre 2013, l'int�ress�e a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre de surveillance). Elle a �t� auditionn�e lors de l'audience du 10 octobre 2013. �galement entendue, une repr�sentante du Service de protection de l'adulte a expos� que l'int�ress�e irait mieux si elle se faisait soigner en clinique. Quant � la Dresse E.________, elle a, en substance, confirm� la teneur de son rapport du 13 septembre 2013, indiquant notamment que l'int�ress�e repr�sentait un danger pour elle-m�me et pour autrui.
La Chambre de surveillance a rejet� le recours par d�cision du 15 octobre 2013.
Par m�moire dat� (de mani�re manifestement erron�e) du 14 octobre 2013, remis � la Poste suisse le 15 novembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, en substance, � la lev�e de la mesure de placement, � la lev�e de la curatelle de port�e g�n�rale, � un changement de " tutrices ", � ce qu'une contre-expertise soit ordonn�e, � ce que des personnes soient entendues et � la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort de proc�dures p�nales en cours. Elle requiert �galement l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, ainsi que la nomination d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure et d'un avocat d'office.
Invit� � se d�terminer, le TPAE a renonc� � formuler des observations. Pour sa part, l'autorit� pr�c�dente a indiqu� que le 18 novembre 2013, la recourante avait sollicit� la lev�e de la mesure de placement, et que cette requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du TPAE du 29 novembre 2013, contre laquelle l'int�ress�e a form� recours. Par d�cision du 19 d�cembre 2013, le recours a �t� rejet�. La Chambre de surveillance a joint une copie de cette d�cision � ses d�terminations; pour le surplus, elle s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours a pour objet une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�t 5A_857/2010 du 12 janvier 2011 consid. 1.1), rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), confirmant un placement � des fins d'assistance, c'est-�-dire une d�cision sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF). Au surplus, la recourante a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et �t� d�bout�e en derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 et 75 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable sous l'angle de ces dispositions. Partant, le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�La recourante requiert une prolongation du d�lai pour recourir contre la d�cision entreprise; celle-ci ne lui aurait pas �t� notifi�e personnellement, mais seulement par l'interm�diaire de son avocat, qui ne la lui aurait transmise que le 29 octobre 2013, � savoir 14 jours apr�s qu'elle ait �t� rendue.
Pour autant qu'elle entende, par son argumentation, d�montrer que la notification de la d�cision a �t� effectu�e le 29 octobre 2013seulement, elle perd de vue que la notification en mains du repr�sentant est valable (art. 137 CPC applicable par renvoi des art. 450f CC et 31 al. 1 let. d de la loi genevoise d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du 11 octobre 2012 [LaCC; RS-GE E 1 05]). Au demeurant, la recourante oublie que le d�lai de recours de l'art. 100 al. 1 LTF, comme tous les d�lais fix�s par la loi, ne peut �tre prolong� (art. 47 al. 1 LTF). Autant qu'elle r�clamerait une restitution de d�lai au sens de l'art. 50 LTF, le grief est sans objet, d�s lors qu'elle a d�pos� le pr�sent recours dans le respect du d�lai (cf. supra consid. 1.1).
1.3.�La recourante demande que la mesure de curatelle de port�e g�n�rale dont elle fait l'objet soit lev�e, et souhaite un changement de " tutrices "; l'autorit� de protection de l'adulte aurait commis un d�ni de justice formel en omettant de statuer sur la requ�te qu'elle aurait formul�e en ce sens. Invoquant une violation des art. 16 et 18 de la Constitution genevoise (Cst.-GE), elle requiert �galement que son obligation de prendre des m�dicaments psychotropes soit supprim�e. Par ailleurs, elle expose ne pas vouloir vivre dans un foyer dans lequel ses " tutrices " voudraient l'envoyer. Invoquant l'art. 24 Cst.-GE, elle estime avoir droit � un soutien financier pour pouvoir entreprendre une formation, et demande enfin au Parlement de modifier certaines lois.
Ce faisant, elle perd de vue que toutes ces questions ne sauraient �tre examin�es dans le cadre du pr�sent recours, d�s lors que la d�cision entreprise se limite � confirmer son placement � des fins d'assistance aupr�s de la Clinique de Belle-Id�e, tout transfert ou sortie de cet �tablissement �tant soumis � l'autorisation du Tribunal de protection de l'adulte.
La recourante demande qu'un avocat d'office lui soit d�sign� en application de l'art. 41 LTF au motif que, priv�e de l'exercice des droits civils, elle ne pourrait pas mandater un avocat sans l'assentiment de ses " tutrices ". Elle requiert �galement la nomination d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure.
2.1.�L'art. 41 al. 1 LTF dispose que si une partie est manifestement incapable de proc�der elle-m�me, le Tribunal f�d�ral peut l'inviter � commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite � cette invitation dans le d�lai imparti, il lui attribue un avocat.
2.2.�En l'occurrence, la recourante a d�pos� elle-m�me un m�moire de recours qui respecte le d�lai et la forme pr�vus par la loi (cf. supra consid. 1.1), de sorte qu'il n'appara�t pas qu'elle f�t dans l'incapacit� de proc�der. En outre, il ressort des faits de la cause qu'en application de l'art. 449a CC, un curateur de repr�sentation a pr�cis�ment �t� nomm�, le 18 juin 2013, pour la proc�dure en cours, et qu'il s'agit d'un avocat. Or la recourante ne d�montre pas qu'il aurait �t� relev� de sa mission, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
3.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 138 III 193 consid. 2.3 p. 195; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ( "principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88),���c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
3.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; �principe d'all�gation�). Le recourant ne saurait se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
3.3.�La recourante produit de nouvelles pi�ces, notamment la copie d'une attestation du Dr F.________, m�decin g�n�raliste, dat�e du 7 octobre 2013. Elle requiert en outre diverses mesures d'instruction, � savoir: la mise en oeuvre d'une contre-expertise m�dicale, au motif que le rapport de la Dresse E.________ serait incomplet et que ses autres m�decins n'ont pas �t� contact�s; l'audition de la Dresse G.________, qui pourrait attester du fait qu'elle a b�n�fici� d'un suivi psychiatrique, et du Dr H.________ sur la question de la m�thode permettant de soigner une candidose; la production d'un certain nombre de documents (factures de la Dresse G.________) qui se trouvent en mains de ses tutrices.
Or, � moins de r�sulter de la d�cision pr�c�dente - ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce -, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peuvent �tre pr�sent�s devant le Tribunal f�d�ral, de sorte que ces nouveaux �l�ments sont d'embl�e irrecevables (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.). Dans la mesure o�, en formulant des r�quisitions de preuve, la recourante entend par ailleurs critiquer l'�tablissement des faits, ses arguments seront examin�s sous cet angle (cf. infra consid. 5).
3.4.�La recourante requiert la suspension de la pr�sente proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort de diverses plaintes p�nales qu'elle a d�pos�es. Il n'appara�t toutefois pas opportun de suspendre cette proc�dure (art. 6 al. 1 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF), les proc�dures p�nales dont il est question �tant ind�pendantes de la pr�sente cause et n'ayant aucune influence sur l'issue de celle-ci.
La recourante expose que les propos qu'elle a tenus � l'audience n'auraient pas �t� retranscrits int�gralement dans le proc�s-verbal. Ce faisant, elle critique l'application de l'art. 36 LaCC, applicable en vertu de l'art. 31 al. 1 let. b LaCC.
4.1.�En vertu de l'art. 36 LaCC, les d�positions sont r�sum�es au proc�s-verbal de l'audience dans ce qu'elles ont d'utile � retenir. Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur une question relevant du droit cantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
4.2.�En tant qu'elle expose que l'entier de ses d�clarations n'aurait pas �t� mentionn� au proc�s-verbal, la recourante oublie que l'autorit� n'inscrit au proc�s-verbal qu'un r�sum� de celles-ci (cf. supra consid. 4.1). Au demeurant, elle ne pr�tend pas ni ne d�montre qu'un �l�ment utile aurait �t� omis, de sorte que son argumentation ne satisfait pas au principe d'all�gation et, partant, est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante soutient que l'autorit� cantonale a constat� les faits et appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). En substance, elle expose qu'elle ne souffrirait pas d'un trouble psychotique suffisamment grave pour qu'un placement soit n�cessaire. Elle m�nerait par ailleurs une vie sociale normale, et n'aurait concr�tement mis en danger personne. Quant � la pr�sence d'insectes dans son logement, il ne s'agirait pas d'un d�lire. La recourante soutient enfin qu'en r�alit�, elle b�n�ficiait d'un suivi psychiatrique.
Force est de constater qu'en l'esp�ce, par son argumentation, la recourante n'explicite pas son reproche en exposant en quoi les �l�ments de fait auraient �t� constat�s de mani�re insoutenable (cf. supra consid. 3.2). Elle se limite en effet � pr�senter, de mani�re appellatoire, les rectifications qu'elle souhaite apporter � l'�tat de fait. Le grief ne r�pond donc pas � l'exigence minimale de motivation (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 3.1). S'agissant d'ailleurs en particulier de la question de son suivi psychiatrique, l'arr�t attaqu� ne retient pas qu'il aurait �t� inexistant, mais qu'il n'�tait pas appropri� et que le traitement dont elle a besoin ne peut �tre fourni que par un placement � des fins d'assistance. Au demeurant, nombre de faits qu'elle expose ne sont pas d�terminants pour l'issue du litige.
La recourante fait valoir que la mesure de placement � des fins d'assistance doit �tre lev�e au profit d'un suivi ambulatoire, partant que la d�cision prise serait disproportionn�e. Elle expose que la psychiatrie ne permettrait pas de traiter ses probl�mes de sant�, qui ne constitueraient pas des troubles psychotiques graves, mais seulement des " troubles passagers psychoasth�niques ". Selon elle, le crit�re de l'urgence ne serait pas r�alis� puisqu'en r�alit�, elle n'aurait prof�r� aucune menace envers des tiers.
6.1.�Dans son appr�ciation, la Chambre de surveillance prend essentiellement en consid�ration le rapport d'expertise �tabli le 13 septembre 2013 par la Dresse E.________. Celle-ci expose que la recourante souffre d'un trouble d�lirant persistant, soit d'un trouble psychique, dont les cons�quences se manifestent sur le plan administratif par des d�penses m�dicales et juridiques d�passant son budget et incontr�lables. Elle peut �galement se montrer agressive. En outre, le probl�me qu'elle conna�t avec les insectes invisibles qui envahissent son appartement illustre aussi son trouble. Sur le plan m�dical, l'experte constate que la recourante n�cessite imp�rativement une prise en charge psychiatrique et un traitement neuroleptique � long terme; le traitement dont elle a besoin ne peut �tre fourni que par un placement � des fins d'assistance, la Clinique psychiatrique de Belle-Id�e �tant un �tablissement appropri�. En outre, d�s lors que la recourante serait compl�tement anosognosique par rapport � son d�lire, il est compr�hensible qu'elle consid�re ne pas avoir besoin d'aide, ce qui s'av�re pourtant le cas. Sur la base de ces constatations, la cour cantonale a retenu qu'un placement � des fins d'assistance �tait n�cessaire; elle a rappel� que l'�tat de la recourante s'�tait am�lior� lors de son hospitalisation au printemps 2013, gr�ce aux traitements m�dicamenteux. Enfin, elle a pr�cis� qu'en cas d'am�lioration de son �tat de sant�, la situation pourrait �tre r�examin�e.
6.2.1.�Aux termes de l'art. 426 CC, une personne peut �tre plac�e dans une institution appropri�e lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une d�ficience mentale ou d'un grave �tat d'abandon, l'assistance ou le traitement n�cessaires ne peuvent lui �tre fournis d'une autre mani�re (al. 1). La personne concern�e est lib�r�e d�s que les conditions du placement ne sont plus remplies (al. 3). La personne concern�e ou l'un de ses proches peut demander sa lib�ration en tout temps. La d�cision doit �tre prise sans d�lai (al. 4).
6.2.2.�En cas de troubles psychiques, la d�cision de placement � des fins d'assistance doit �tre prise sur la base d'un rapport d'expertise (art. 450e al. 3 CC). Dans son rapport, l'expert doit se prononcer sur l'�tat de sant� de l'int�ress�. Il doit �galement indiquer en quoi les �ventuels troubles psychiques risquent de mettre en danger la vie de la personne concern�e ou son int�grit� personnelle, respectivement celles d'autrui, et si cela entra�ne chez lui la n�cessit� d'�tre assist� ou de prendre un traitement (ATF 137 III 289 consid. 4.5 p. 292 s.; arr�t 5A_469/2013 du 17 juillet 2013 consid. 2.4). Dans l'affirmative, il incombe � l'expert de pr�ciser quels seraient les risques concrets pour la vie ou la sant� de cette personne, respectivement pour les tiers, si la prise en charge pr�conis�e n'�tait pas mise en oeuvre (� propos de la notion de danger concret: arr�ts 5A_288/2011 du 19 mai 2011 consid. 5.3; 5A_312/2007 du 10 juillet 2007 consid. 2.3; cf. �galement infra consid. 6.2.3). Il doit encore indiquer si, en vertu du besoin de protection de l'int�ress�, un internement ou une r�tention dans un �tablissement est indispensable, ou si l'assistance ou le traitement n�cessaires pourraient lui �tre fournis de mani�re ambulatoire. Le rapport d'expertise pr�cisera �galement si la personne concern�e para�t, de mani�re cr�dible, prendre conscience de sa maladie et de la n�cessit� d'un traitement. Enfin, l'expert doit indiquer s'il existe un �tablissement appropri� et, le cas �ch�ant, pourquoi l'�tablissement propos� entre effectivement en ligne de compte (ATF 137 III 289 consid. 4.5 p. 292 s.; � propos de la notion d'institution " appropri�e ": ATF 112 II 486 consid. 4c p. 490; 114 II 213 consid. 7 p. 218 s.).
Lorsque l'expertise sur laquelle l'autorit� s'est fond�e pour prononcer le placement appara�t incompl�te, le Tribunal f�d�ral renvoie le dossier pour compl�ment d'instruction (arr�ts 5A_469/2013 du 17 juillet 2013 consid. 2.3 in fine; 5A_879/2012 du 12 d�cembre 2012 consid. 4).
6.2.3.�Les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal f�d�ral doivent contenir les motifs d�terminants de fait et de droit (art. 112 al. 1 let. b LTF). S'agissant d'une d�cision de placement � des fins d'assistance, cela implique que l'arr�t entrepris expose tout d'abord sur la base de quels �l�ments de fait le tribunal a retenu l'existence d'un �tat de faiblesse (" Schw�chezustand ") au sens de l'art. 426 al. 1 CC, � savoir un trouble psychique, une d�ficience mentale ou un grave �tat d'abandon (arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
La d�cision de l'autorit� doit en outre indiquer, en fait, quel danger concret, d�ment �tabli par expertise, pour la vie ou la sant� de l'int�ress� subsisterait, dans le cas d'esp�ce, si le traitement ou l'assistance n'�tait pas mis en oeuvre (arr�ts 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3; 5A_288/2011 du 19 mai 2011 consid. 5.3; 5A_312/2007 du 10 juillet 2007 consid. 2.3), l'existence d'un risque purement financier n'�tant a priori pas suffisant. Le risque de danger pour les tiers peut �galement �tre pris en compte (art. 426 al. 2 CC). Ensuite, l'autorit� doit d�terminer sur la base de ces faits si, d'un point de vue juridique, une assistance ou un traitement est " n�cessaire " au sens de l'art. 426 al. 1 CC, et pourquoi tel serait le cas.
Lorsqu'elle arrive � la conclusion que le traitement, respectivement l'assistance, est n�cessaire, l'autorit� doit exposer les faits sur la base desquels elle consid�re que le placement (ou le maintien en institution) est conforme au principe de la proportionnalit�, c'est-�-dire pour quels motifs une assistance ou un traitement ambulatoire n'est pas envisageable (par exemple, parce qu'il est impossible de faire administrer le traitement par des proches de l'int�ress�, ou parce que l'int�ress� n'a pas conscience de sa maladie et de son besoin de traitement; arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
Enfin, l'autorit� doit expliquer pour quelles raisons elle consid�re l'institution propos�e comme " appropri�e " (geeignet; idoneo), question qui rel�ve �galement du droit (arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
6.3.�En l'esp�ce, la liste des questions qui ont �t� pos�es � l'expert n'est pas conforme � la jurisprudence. En particulier, la question du danger concret qui existerait pour la recourante ou pour des tiers si le placement n'�tait pas mis en oeuvre n'a pas �t� pos�e. Ni l'arr�t entrepris, ni l'expertise psychiatrique ne se prononcent sur cette question. Ils se contentent de mentionner, de mani�re toute g�n�rale, que l'int�ress�e repr�sente un risque pour elle-m�me, sans pr�ciser de quel risque il s'agit, ce qui est insuffisant (cf. supra consid. 6.2.2 et 6.2.3). En particulier, alors qu'il est pr�cis� dans l'arr�t entrepris que "la recourante n�cessite imp�rativement une prise en charge psychiatrique et un traitement neuroleptique � long terme ", on ne sait pas � quel danger concret pour sa vie ou pour sa sant� elle serait expos�e en l'absence d'un tel suivi, �tant pr�cis� que les cons�quences mentionn�es de son trouble, � savoir des d�penses m�dicales et juridiques d�passant son budget et incontr�lables, ne sont en l'occurrence pas pertinentes s'agissant d'un placement � des fins d'assistance (cf. supra consid. 6.2.3). En d�finitive, l'autorit� cantonale ne pouvait pas confirmer la d�cision de placement sans requ�rir un compl�ment d'expertise sur cette question.
Pour ces motifs, la d�cision entreprise doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction. Un d�lai de 30 jours est imparti � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ter les faits et rendre une nouvelle d�cision. Dans l'hypoth�se o� l'autorit� n'aurait pas statu� dans ce d�lai, la d�cision de placement � des fins d'assistance du 27 septembre 2013 sera caduque.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief de violation du droit d'�tre entendu en relation avec le refus de la Cour cantonale de donner suite � sa requ�te de contre-expertise, que la recourante soul�ve �galement, est sans objet.
Pour ces motifs, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, la d�cision attaqu�e annul�e � cet �gard et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Compte tenu des circonstances, le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 66 al. 1 2e phr. LTF), de sorte que la requ�te d'assistance judiciaire devient sans objet. Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'autorit� intim�e (art. 68 al. 1 � 3 LTF), ni � la recourante, qui n'est pas repr�sent�e en proc�dure par un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Un d�lai de 30 jours � compter de la notification du pr�sent arr�t est imparti � l'autorit� cantonale pour rendre une nouvelle d�cision, faute de quoi la d�cision de placement � des fins d'assistance du 27 septembre 2013 sera caduque.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Gen�ve et � la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve.