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Timestamp: 2016-10-28 08:45:46+00:00
Document Index: 179867170

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_485/2014 � � � � Arr�t du 24 juin 2015
repr�sent�e par les Me Didier Elsig et Me Patrick Moser,
recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 mai 2014.
B.________ travaille en qualit� d'ing�nieur au service de la soci�t� A.________ SA. A ce titre, il est assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de Axa Assurances SA (ci-apr�s: Axa).
Le 26 janvier 2012, il a �t� victime d'un accident de ski. Il a chut� sur l'�paule droite, puis sur le dos apr�s avoir �t� percut� par un surfeur. Il a consult� les m�decins de l'H�pital C.________ le 28 janvier 2012. Dans un rapport du 14 d�cembre 2012, le docteur D.________, sp�cialiste en radiologie, a attest� l'absence de l�sion osseuse visible sur les clich�s de l'�paule droite r�alis�s le 28 janvier pr�c�dent et il a indiqu� l'existence d'une petite calcification pr�s de l'insertion hum�rale du sus-�pineux (coiffe des rotateurs). De son c�t�, la doctoresse E.________, m�decin � la permanence de l'�tablissement pr�cit�, a fait �tat d'une contusion de l'�paule droite et a indiqu� qu'une l�sion de la coiffe des rotateurs ne pouvait �tre exclue (rapport du 28 janvier 2012).
er�f�vrier 2012, le docteur F.________, sp�cialiste en radiologie, a r�alis� une �chographie de l'�paule droite afin d'�tablir un bilan de la coiffe des rotateurs. Il a conclu � l'existence de signes de tendinopathie des tendons supra-�pineux et sub-scapulaire, sans d�chirure �vidente, et a fait �tat d'une bursite sous-acromiale (rapport du 1
er�f�vrier 2012). Consult� le 2 f�vrier 2012, le docteur G.________, sp�cialiste en m�decine interne, a indiqu� la pr�sence de lombalgies basses (rapport du 11 ao�t 2012).
En raison de la persistance des douleurs, l'assur� a consult� le docteur H.________, sp�cialiste en neurologie, lequel a proc�d� � une �lectroneuromyographie (ENMG) des membres sup�rieurs. Ce m�decin a fait �tat d'une symptomatologie de douleur de l'�paule droite d'origine tendineuse et d'un syndrome du tunnel carpien droit (rapport du 14 septembre 2012).
Axa a soumis le cas � son m�decin-conseil, le docteur I.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. Selon ce m�decin, l'assur� pr�sentait certainement d�j� une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite, laquelle a subi une contusion le 26 janvier 2012, sans �l�ment montrant une aggravation anatomique significative. Le�
statu quo sine�avait �t� atteint vraisemblablement trois mois apr�s l'accident. Quant aux suites de la tendinopathie calcifiante de l'�paule et du syndrome du tunnel carpien bilat�ral, elles sont clairement � la charge de l'assureur-maladie de l'assur� (rapport du 19 mars 2013).
Par d�cision du 25 mars 2013, Axa a supprim� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance � compter du 26 avril 2012 et a renonc� � r�clamer la restitution des prestations allou�es jusqu'� cette date. Saisie d'une opposition de l'assur� qui produisait un rapport du docteur G.________ (du 18 avril 2013), elle l'a rejet�e par d�cision du 17 juin 2013.
B.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve. A l'appui de ses conclusions, il a produit des rapports du docteur G.________ (des 24 juin et 1
er�octobre 2013).
La cour cantonale a ordonn� une audience d'enqu�tes le 5 mai 2014, au cours de laquelle elle a entendu les docteurs G.________ et H.________.
Statuant le 19 mai 2014, elle a admis le recours dans le sens des consid�rants, a annul� la d�cision sur opposition du 17 juin 2013 et condamn� Axa en prendre en charge les frais li�s aux suites de l'accident du 26 janvier 2012 au sens des consid�rants. Elle a reconnu que le droit de l'assur� aux prestations l�gales de l'assurance-accidents en relation avec cet �v�nement ne s'�teignait pas apr�s trois mois et comprenait la prise en charge des traitements prescrits par les docteurs G.________ et H.________ en relation avec la tendinopathie et les sympt�mes li�s au syndrome du tunnel carpien droit.
Axa forme un recours en concluant � l'annulation du jugement attaqu� et � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 17 juin 2013. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale pour instruction compl�mentaire, le tout sous suite de frais et d�pens.
L'intim� conclut au rejet du recours sous suite de frais et d�pens. La cour cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il est donc recevable en tant que recours en mati�re de droit public. C'est pourquoi, dans la mesure o� le recourant entend �galement former un recours constitutionnel, celui-ci n'est pas recevable en raison de son caract�re subsidiaire (art. 113 LTF).
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 17 juin 2013, � supprimer le droit de l'intim� � la prise en charge des frais des traitements administr�s par les docteur G.________ et H.________ � compter du 26 avril 2012, singuli�rement, s'il existe un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident et les troubles persistant apr�s cette date.
L'exception pr�vue � l'art. 105 al. 3 LTF, en liaison avec l'art. 97 al. 2 LTF, ne s'applique pas d�s lors que le litige porte sur des prestations en nature. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou de compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Cette disposition vise en particulier la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
3.1.�Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences). Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les r�f�rences).
statu quo ante�) ou � celui qui existerait m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (�
statu quo sine�) (cf. RAMA 1994 n� U 206 p. 326 consid. 3b, 1992 n� U 142 p. 75; arr�ts 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2; 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2; 8C_552/2007 du 19 f�vrier 2008 consid. 2).
4.1.�La recourante a supprim� le droit de l'intim� � des prestations d'assurance � compter du 26 avril 2012 en se fondant sur les conclusions du docteur I.________. Selon ce m�decin, l'int�ress� pr�sentait certainement d�j� une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite avant la contusion subie le 26 janvier 2012, de sorte que le�
statu quo sine�avait �t� atteint vraisemblablement trois mois apr�s l'accident (rapport du 19 mars 2013).
4.2.�La juridiction cantonale consid�re que le rapport du m�decin pr�nomm� contient un certain nombre d'impr�cisions qui ne permettent pas de lui reconna�tre une pleine valeur probante. En particulier, le diagnostic de tendinopathie calcifiante ne peut �tre d�duit ni des radiographies de l'�paule droite r�alis�es le 28 janvier 2012 (rapport du docteur D.________ du 14 d�cembre 2012) ni des constatations de la doctoresse E.________, selon lesquelles une l�sion de la coiffe des rotateurs ne pouvait �tre exclue (rapport du 28 janvier 2012). En outre, dans la mesure o� le m�decin-conseil de la recourante affirme que son diagnostic est confirm� par les r�sultats de l'�chographie de l'�paule droite r�alis�e par le docteur F.________ le 1
er�f�vrier 2012, ce point de vue est erron�, d�s lors que le m�decin pr�nomm� indique des signes de tendinopathie mais ne mentionne pas une tendinopathie calcifiante (rapport du 1
er�f�vrier 2012). Selon les premiers juges, il existe encore d'autres indices permettant de mettre en cause le bien-fond� des conclusions du docteur I.________. En particulier, on ignore si celui-ci a eu connaissance des images r�alis�es le 28 janvier 2012 et de l'�chographie du 1
er�f�vrier 2012. Quant aux radiographies du 14 d�cembre 2012, sur lesquelles la recourante d�clare que son m�decin-conseil s'est fond�, elles n'existent pas. Par ailleurs, le docteur I.________ ne peut inf�rer de la reprise du travail une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�, puisque celui-ci n'a jamais interrompu son activit� professionnelle. Au demeurant, ce m�decin n'a pas examin� l'int�ress�.
Au surplus, la cour cantonale est d'avis que le point de vue du docteur I.________ est contredit par les t�moignages des docteur G.________ et H.________ � l'audience d'enqu�tes du 5 mai 2014. Selon le docteur G.________, l'�chographie r�alis�e par le docteur F.________ le 1
er�f�vrier 2012 montrait une tendinopathie, soit une inflammation aigu�, clairement cons�cutive � la chute, avec, peut-�tre, des signes d'une ancienne atteinte, ant�rieure, asymptomatique. En outre, ce m�decin a d�clar� qu'en ce qui concerne le�
statu quo sine, le d�lai de trois mois ne pouvait �tre admis, dans la mesure o� certaines tendinites pouvaient �tre tr�s longues � gu�rir. Quant au docteur H.________, il a d�clar� que l'accident avait peut-�tre r�v�l� les sympt�mes de l'atteinte au tunnel carpien du c�t� droit, ce qui expliquerait pourquoi aucun sympt�me de cette atteinte n'a �t� ressenti du c�t� gauche. L'immobilisation prolong�e d'un membre pouvait r�v�ler quelque chose de sous-jacent qui, par hypoth�se, sans accident, pouvait m�me ne jamais se r�v�ler.
En conclusion, la juridiction pr�c�dente est d'avis qu'il est �tabli, au degr� requis par la jurisprudence, que la tendinopathie et les sympt�mes li�s au syndrome du tunnel carpien droit persistant apr�s le 26 avril 2012 sont des suites de l'accident du 26 janvier pr�c�dent.
4.3.�De son c�t�, la recourante invoque une constatation arbitraire des faits, ainsi qu'une appr�ciation insoutenable des preuves par la cour cantonale.
Par un premier moyen, elle reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir ni� toute valeur probante aux conclusions du docteur I.________ en retenant que le diagnostic de tendinopathie calcifiante �tait erron� ou, � tout le moins, peu pr�cis. Elle fait valoir que l'interpr�tation par la cour cantonale des examens du 28 janvier 2012 et de l'�chographie du 1
er�f�vrier suivant n'est pas convaincante et ne permet pas de mettre en doute les conclusions qu'en tire le docteur I.________. En particulier, ce m�decin rel�ve � bon escient que les imageries r�alis�es ont permis d'exclure une l�sion traumatique, ce dont les premiers juges ne tiennent pas compte. En outre, les avis des docteurs D.________, F.________, G.________ et H.________ sont parfaitement superposables au point de vue du docteur I.________. Ainsi, lors de l'audience d'enqu�tes du 5 mai 2014, le docteur G.________ a pos� �galement le diagnostic de tendinopathie calcifiante de l'�paule et attest� l'existence d'une atteinte ant�rieure, asymptomatique, qui avait pu �tre d�compens�e par l'accident. De son c�t�, le docteur H.________ a indiqu� que les sympt�mes (fourmillements de la main) ne provenaient pas de l'�paule mais exclusivement du poignet et qu'il n'y a pas de lien entre une tendinite calcifiante de l'�paule et un syndrome du tunnel carpien, sous r�serve des cas d'immobilisation de l'�paule ou du bras. Or, la recourante rel�ve qu'une telle immobilisation n'a pas eu lieu en l'esp�ce. Cela �tant, elle soutient que le point de vue du docteur I.________ a pleine valeur probante en tant que ce m�decin a conclu � l'existence d'une tendinopathie calcifiante de l'�paule, ainsi qu'� l'absence d'�l�ment �tablissant une aggravation anatomique significative.
Par un second moyen, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en retenant que la tendinopathie et les sympt�mes li�s au syndrome du tunnel carpien droit sont des suites de l'accident du 26 janvier 2012. En ce qui concerne le�
statu quo sine, elle conteste le point de vue de la juridiction pr�c�dente, selon lequel l'avis du docteur G.________ - qui s'est abstenu de se prononcer sur ce point - est plus pertinent que celui du docteur I.________. Au demeurant, les premiers juges ne pouvaient retenir l'existence d'un lien de causalit� naturelle au seul motif que les douleurs � l'�paule droite sont apparues apr�s l'accident, ce qui revient � se fonder sur l'adage "�
post hoc ergo propter hoc�", lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'�tablir un tel lien.
4.4.�L'intim� soutient que la cour cantonale a retenu � juste titre que le point de vue du docteur I.________ �tait d�nu� de toute valeur probante, �tant donn� qu'il n'a jamais examin� l'int�ress� et qu'il s'est fond� uniquement sur les pi�ces m�dicales vers�es au dossier, sans que l'on sache s'il a eu connaissance des examens du 28 janvier 2012 et de l'�chographie du 1er f�vrier suivant. En revanche, l'appr�ciation du docteur G.________ est claire est convaincante. Les �l�ments indiqu�s par ce m�decin �veillaient plus que des "doutes suffisants" pour ordonner une expertise; ils permettaient d'asseoir une conviction sur le fait que le rapport de causalit� est �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante.
5.1.�En l'occurrence, la cour cantonale a reconnu le droit de l'intim� � la prise en charge, au-del� du 26 avril 2012, des traitements administr�s par les docteurs G.________ et H.________ en relation avec une tendinopathie � l'�paule droite et un syndrome du tunnel carpien droit.
5.1.1.�En ce qui concerne le syndrome du tunnel carpien droit diagnostiqu� par le docteur H.________ le 14 septembre 2012, le dossier m�dical ne contient pas un seul indice qui rendrait pour le moins vraisemblable l'existence d'une relation de causalit� avec l'accident du 26 janvier 2012. Au cours de l'audience d'enqu�tes du 5 mai 2014, le docteur G.________ a d�clar� que cette affection n'avait probablement pas de lien avec l'�v�nement en cause, d�s lors qu'une neuropathie d'enclavement est le plus souvent une affection non traumatique. Certes, il a indiqu�, dans son rapport du 24 juin 2013, que les sympt�mes douloureux - y compris ceux qui �taient li�s au syndrome du tunnel carpien droit - n'existaient pas avant l'accident et n'ont pas chang� depuis lors, de sorte que celui-ci devait �tre consid�r� comme � l'origine de ces troubles. Cela �tant, on ne saurait toutefois retenir l'existence d'un lien de causalit� naturelle avec l'accident au seul motif qu'avant cet �v�nement, l'intim� n'avait jamais �mis de plainte en ce qui concerne son poignet droit. Cela reviendrait en effet � se fonder sur l'adage�
post hoc ergo propter hoc, lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'�tablir l'existence d'un tel lien (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.). Quant au docteur H.________, il a d�clar� qu'il �tait impossible de savoir si l'origine des sympt�mes li�s au syndrome du tunnel carpien droit �tait traumatique ou non, tout en r�servant la possibilit� que l'immobilisation prolong�e d'un membre � la suite d'un accident puisse r�v�ler une affection rest�e jusque-l� asymptomatique (audience d'enqu�tes du 5 mai 2014). Toutefois, cette possibilit� doit �tre �cart�e en l'esp�ce, du moment qu'aucun m�decin ne fait �tat d'une immobilisation du membre sup�rieur droit.
Cela �tant, la juridiction pr�c�dente a proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents en inf�rant du dossier m�dical que l'accident du 26 janvier 2012 est � l'origine du syndrome du tunnel carpien droit. L'existence d'une relation de causalit� entre cette affection et cet �v�nement doit d�s lors �tre ni�e.
5.1.2.�En ce qui concerne les sympt�mes de tendinopathie � l'�paule droite, il y a lieu de relever tout d'abord que de l'avis unanime des m�decins consult�s, l'intim� a subi une contusion � l'�paule (rapports des docteurs E.________ [du 28 janvier 2012] et I.________ [du 19 mars 2013]), sans l�sion physique objectivable, comme une fracture osseuse (rapport du docteur D.________ [du 14 d�cembre 2012] et t�moignage du docteur G.________) ou une d�chirure de tendons (rapports des docteurs F.________ [du 1er f�vrier 2012] et t�moignage du docteur G.________).
Par ailleurs, la pr�sence d'une atteinte ant�rieure � l'accident, asymptomatique, est retenue par plusieurs m�decins qui se sont prononc� sur le cas. En particulier, le docteur D.________ a fait �tat d'une petite calcification pr�s de l'insertion hum�rale du sus-�pineux (rapport du 14 d�cembre 2012) et le docteur F.________ a indiqu� la pr�sence de minimes calcifications dans la partie distale et sup�rieure du tendon sub-scapulaire et au niveau de la partie distale et ant�rieure du tendon supra-�pineux (rapport du 1er f�vrier 2012). Quant au docteur I.________, il a relev� la pr�sence d'une atteinte ant�rieure � l'accident, sous la forme d'une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs � droite (rapport du 19 mars 2013). En ce qui concerne l'existence d'une atteinte pr�existante, il n'est d'ailleurs pas contredit par le docteur G.________, lequel a diagnostiqu� une tendinopathie calcifiante de l'�paule, cons�cutive � la chute, tout en attestant la pr�sence de signes d'une atteinte ant�rieure et asymptomatique, qui avait �t� d�compens�e par l'accident (audience du 5 mai 2014).
5.1.3.�On peut donc inf�rer de l'ensemble de ces renseignements m�dicaux que l'intim� a subi une contusion de l'�paule droite, laquelle a d�compens� une atteinte ant�rieure, jusque-l� rest�e asymptomatique. Aussi doit-on consid�rer que la juridiction pr�c�dente a appr�ci� les preuves de mani�re manifestement inexacte en faisant l'impasse sur l'absence d'une l�sion somatique objectivable et en retenant que l' "aspect calcifiant" est apparu apr�s l'accident mais n'�tait pas pr�sent au mois de janvier 2012.
5.1.4.�En pr�sence d'un �tat maladif pr�existant, aggrav� ou, de mani�re g�n�rale, apparu cons�cutivement � un accident, il convient d'examiner si l'accident constitue la cause naturelle (et ad�quate) du dommage ou si celui-ci r�sulte exclusivement de causes �trang�res � l'accident, ce qui est notamment le cas lorsqu'� un moment donn�, l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existerait m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (�
statu quo sine;�cf. consid. 3.2).
En ce qui concerne le moment o� a �t� atteint le�
statu quo sine, il n'y a pas de motif de mettre en cause la force probante de l'appr�ciation du docteur I.________, puisqu'il se fonde sur les constatations objectives rapport�es par l'ensemble des m�decins consult�s, soit une contusion, sans l�sion physique objectivable, de l'�paule droite, entra�nant une d�compensation d'une atteinte pr�existante asymptomatique. Certes, selon le docteur G.________, le�
statu quo sine�ne peut avoir �t� atteint apr�s trois mois comme l'affirme le m�decin-conseil de la recourante, d�s lors que les sympt�mes sont toujours les m�mes huit mois apr�s l'accident (rapport du 24 juin 2013). A la lecture de ses consid�rations m�dicales, on doit toutefois constater que l'argument principal invoqu� est le fait que les douleurs n'ont pas disparu apr�s trois mois malgr� les traitements entrepris. On ne saurait cependant retenir la nature post-traumatique de la symptomatologie persistant apr�s le 26 avril 2012 sur la base de ce seul �l�ment (voir aussi les arr�ts 8C_400/2014 du 21 juillet 2014 consid. 3.2 et 8C_423/2014 du 31 mars 2015 consid. 4.3). Il est vrai, par ailleurs, que le docteur I.________ n'a pas examin� l'intim�. Cependant, dans la mesure o� il s'est fond� sur un dossier m�dical contenant des constatations compl�tes, �tablies sur la base d'examens complets, il n'�tait pas d�terminant que ce m�decin examin�t personnellement l'int�ress� (RAMA 2001 n� U 438 p. 345 [U 492/00] consid. 3d et la r�f�rence; arr�t 9C_794/2008 du 21 ao�t 2009 consid. 2.3).
En l'absence d'�l�ments m�dicaux objectifs propres � mettre en doute la fiabilit� de l'appr�ciation du docteur I.________, selon lesquelles l'effet d�l�t�re de l'accident est � consid�rer comme �teint trois mois apr�s sa survenance, la cour cantonale n'�tait d�s lors pas fond�e � reconna�tre le droit de l'intim� aux prestations de l'assurance-accidents pour les sympt�mes de tendinopathie � l'�paule droite persistant apr�s le 26 avril 2012.
5.2.�Vu ce qui pr�c�de, la d�cision sur opposition de la recourante du 17 juin 2013 n'est pas critiquable et le recours se r�v�le bien fond�.
L'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La recourante ne peut se voir allouer une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 mai 2014 est annul� et la d�cision sur opposition de Axa Assurances SA du 17 juin 2013 est confirm�e.