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Timestamp: 2016-10-28 23:29:36+00:00
Document Index: 244101642

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90']

1B_438/2013 (12.12.2013)
1B_438/2013 � � Arr�t du 12 d�cembre 2013
de Gen�ve du 1er novembre 2013.
A l'issue d'une altercation survenue le 4 mai 2013, � Gen�ve, avec Y.________ et X.________, Z.________ a subi trois plaies au niveau de l'abdomen, qui ont n�cessit� une intervention d'urgence, l'ablation de la rate et une hospitalisation de plusieurs jours. Il a d�pos� une plainte p�nale pour tentative de meurtre contre ses agresseurs.
Par ordonnance du 23 septembre 2013, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a disjoint la proc�dure p�nale dirig�e contre Y.________, en �tat d'�tre jug�e par voie d'ordonnance de condamnation, de celle ouverte contre X.________, qu'il entendait renvoyer en jugement devant le Tribunal correctionnel.
Statuant le 1er novembre 2013, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable le recours form� par X.________ contre cette d�cision faute pour l'int�ress� de pouvoir se pr�valoir d'un int�r�t juridiquement prot�g� � l'annulation de la d�cision attaqu�e. Se pronon�ant par surabondance sur le fond, elle a confirm� le bien-fond� mat�riel de la disjonction.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre p�nale de recours du 1
er�novembre 2013 ainsi que l'ordonnance de disjonction rendue par le Minist�re public le 23 septembre 2013 et de prononcer la jonction des causes ouvertes contre lui et Y.________. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � la Chambre p�nale de recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recours est dirig� contre une d�cision d'irrecevabilit� prise en derni�re instance cantonale; sur le fond, la contestation porte sur la disjonction de la proc�dure p�nale ouverte contre le recourant d'avec celle dirig�e contre son copr�venu. Le recours est d�s lors en principe recevable comme recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF.
L'arr�t d'irrecevabilit� termine certes l'instance introduite devant la Chambre p�nale de recours. Il ne met en revanche pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre le recourant et rev�t, � l'instar de l'ordonnance de disjonction rendue par le Minist�re public, le caract�re d'une d�cision incidente. S'agissant d'une d�cision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF, il ne peut en principe faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral que s'il est susceptible de causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). La jurisprudence fait certes exception et entre en mati�re lorsque le recourant se plaint d'avoir fait l'objet d'un d�ni de justice formel en raison de l'irrecevabilit� de son recours (ATF 138 IV 258 consid. 1.1; arr�t 1B_657/2012 du 8 mars 2013 consid. 1.2). Cette hypoth�se n'est pas r�alis�e puisque la cour cantonale s'est aussi prononc�e par surabondance sur le fond.
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, le pr�judice irr�parable vis� � l'art. 93 al. 1 let. a LTF se rapporte � un dommage de nature juridique qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure. En tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Il incombe � la partie recourante d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision incidente lui cause un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (arr�t 8C_473/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 4.3.1 in SJ 2010 I p. 37).
Le recourant ne se prononce pas sur cette question, partant � tort du principe que l'arr�t attaqu� serait une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. L'existence d'un pr�judice irr�parable n'est au surplus pas manifeste d'autant que, selon les pi�ces produites par le recourant, Z.________ a fait opposition � l'ordonnance de condamnation rendue le 14 novembre 2013 contre Y.________ et a sollicit� le renvoi de celui-ci devant le Tribunal correctionnel pour y r�pondre de tentative de meurtre aux c�t�s du recourant.
�me�phrase LTF).