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Timestamp: 2016-10-23 09:36:28+00:00
Document Index: 42691462

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 9', 'art. 20', 'art. 20', 'art. 22', 'art. 63', 'art. 20', 'art. 87', 'art. 11', 'art. 251', 'art. 22', 'art. 9', 'art. 20', 'art. 11', 'art. 146', 'art. 63', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 13', 'art. 20', 'art. 19', 'art. 20', 'art. 20', 'art. 11', 'art. 156', 'art. 20', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 20', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 20', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 63', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 87', 'art. 63', 'art. 278']

6P.11/2007 (04.05.2007)
recourant, repr�sent� par Me Karine Fracheboud, avocate,
Proc�dure p�nale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo (art. 9 et 32 Cst.); infractions � la LF sur les stup�fiants (art. 20 ch. 1 al. 3 LStup), erreur de droit (art. 20 CP), d�lit manqu� d'escroquerie (art. 22 et 146 CP), fixation de la peine (art. 63 CP),
Par jugement du 17 mars 2006, le Tribunal de police de Gen�ve a condamn� Y.________ � la peine de deux ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, pour infractions graves � l'art. 20 ch. 1 al. 3 de la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121), infraction � l'art. 87 al. 1 let. f de la loi f�d�rale sur les produits th�rapeutiques (LPTh; RS 812.21), infraction � l'art. 11f al. 1 de la loi f�d�rale encourageant la gymnastique et les sports (LGS; RS 415.0;), faux dans les titres (art. 251 CP) et d�lit manqu� d'escroquerie et escroquerie par m�tier (art. 22 et 146 al. 1 et 2 CP).
Statuant le 13 d�cembre 2006, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis partiellement l'appel de Y.________ et annul� le jugement de premi�re instance en tant qu'il reconnaissait Y.________ coupable d'escroquerie par m�tier. Pour le surplus, elle a confirm� le jugement du Tribunal de police.
B.a Directeur et pharmacien responsable de la Pharmacie K.________ SA � Gen�ve dont il d�tenait 20% des actions, Y.________ a remis ou vendu � des toxicomanes, de 2000 � 2003, plus de 300'000 comprim�s de Dormicum � 15 mg, sans ordonnance ou sur pr�sentation d'ordonnances de complaisance.
Selon le Compendium des m�dicaments suisses (ci-apr�s: Compendium), le Dormicum est un produit destin� au traitement � court terme des troubles du sommeil. Son principe actif est le midazolam, une benzodiaz�pine. Sa posologie usuelle est de 7,5-15 mg par jour. Le traitement ne doit g�n�ralement pas d�passer deux semaines. Un traitement de plus longue dur�e peut s'av�rer n�cessaire, mais il doit �tre r��valu� avec soin. Il est encore signal� que la prise de benzodiaz�pines peut mener � une d�pendance. Ce risque augmente lors de traitement prolong�, lors de posologie �lev�e ou chez les patients pr�dispos�s (jugement p. 19, arr�t p. 19).
Le pharmacien ne peut d�livrer le Dormicum que sur ordonnance. L'ordonnance, dont la validit� est d'un mois au maximum, peut �tre renouvel�e, mais la quantit� ne peut d�passer celle n�cessaire au besoin d'un mois de traitement. Le m�decin qui souhaite prescrire des benzodiaz�pines dans des quantit�s sup�rieures � celles pr�vues par le Compendium doit solliciter l'autorisation du m�decin cantonal. Il doit alors indiquer le nom de la pharmacie qui d�livrera les stup�fiants en question, laquelle recevra un double de l'autorisation. Le pharmacien qui se trouve confront� � une ordonnance pour des benzodiaz�pines avec une posologie sup�rieure � la normale doit prendre contact avec le m�decin prescripteur ou le m�decin cantonal pour s'assurer qu'une demande d'autorisation est en cours (arr�t attaqu� p. 6, 13 s.). Ainsi que le rappellent les juges cantonaux, le d�tournement des benzodiaz�pines � des fins de toxicomanie est connu depuis longtemps.
B.b Y.________ a �galement vendu et remis � Z.________, � des fins de culturisme, des quantit�s importantes de st�ro�des et d'anabolisants, produits commercialis�s sous les marques Andriol, Testoviron, Genotropin, Norditropine SimpleXx et Deca-Durabolin, pour une valeur totale avoisinant les 200'000 francs. Z.________ a revendu une partie de ces produits dopants � des tiers, qui pratiquaient �galement le culturisme et en a remis le prix de vente � Y.________.
Selon le pharmacien cantonal, l'Andriol, le Testoviron, le Genotropin, le Norditropine SimpleXx et le Deca-Durabolin ne sont remis que sur pr�sentation d'une ordonnance. La prescription d'anabolisants ou st�ro�des, qui implique un risque pour la sant�, ne peut s'effectuer en dehors d'un but th�rapeutique. Une dispensation de ces produits � des fins de culturisme n'est pas autoris�e. Comme pour les stup�fiants, le pharmacien doit contr�ler l'ordonnance et s'assurer de la posologie, le cas �ch�ant, aupr�s du m�decin qui l'a �tablie. Le renouvellement des ordonnances doit rester exceptionnel (arr�t attaqu� p. 14).
B.c Sur la base d'ordonnances �tablies par X.________ au faux nom de W.________ (alias Z.________), Y.________ a d�livr� des produits anabolisants � Z.________. Il a ensuite transmis ces ordonnances, avec ses factures, via l'OFAC, qui est la coop�rative professionnelles des pharmaciens suisses, � l'assurance-maladie du pr�tendu Belial, en vue du remboursement des produits prescrits. Il a continu� � le faire apr�s avoir �t� inform� par la Swica que W.________ n'�tait plus assur� aupr�s d'elle. L'assurance a toutefois refus� de prester, car Z.________ avait omis de payer ses primes.
Contre l'arr�t cantonal, Y.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. Dans le recours de droit public, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.). Dans le pourvoi, il d�nonce une violation de l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, plaide l'erreur de droit en relation avec sa condamnation pour infraction � l'art. 11 f LGS, conteste sa condamnation pour escroquerie (art. 146 CP) et critique la peine qui lui a �t� inflig�e (art. 63 CP). En outre, il sollicite l'effet suspensif.
1. L'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Or, conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux proc�dures de recours que si l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s son entr�e en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de proc�dure, que doit �tre tranch�e la pr�sente cause.
3.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56).
3.2 Consacr�e par l'art. 32 al. 1 Cst., la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la pr�somption d'innocence, le condamn� doit donc d�montrer que le juge de la cause p�nale, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves � sa disposition, aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles au sujet de la culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
4.1 En relation avec sa condamnation pour infraction � l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le recourant conteste avoir vendu des stup�fiants sans ordonnance, soutenant qu'il s'est content� d'avancer du Dormicum � certains clients connus dans l'attente de la production d'une nouvelle ordonnance. A l'appui de sa th�se, il cite un certain nombre de t�moignages, d'o� il ressort que, selon la pratique, le pharmacien peut avancer les m�dicaments et renouveler des ordonnances apr�s avoir t�l�phon� au m�decin traitant. Il fait en outre valoir que l'instruction n'a pas d�montr� que les avances de m�dicaments n'auraient pas �t� r�gularis�es par une ordonnance dans les deux ans qui ont suivi leur remise.
En l'esp�ce, la cour cantonale a admis que le recourant avait dispens� de grandes quantit�s de Dormicum et qu'il avait par la suite obtenu des ordonnances du m�decin X.________. Savoir si, et � quelles conditions, un pharmacien est en droit de renouveler des ordonnances et d'avancer du Dormicum et si, partant, on peut admettre que le recourant a dispens� des stup�fiants sur la base d'une ordonnance m�dicale conform�ment � l'art. 13 LStup rel�ve de l'application de l'art. 20 ch. 1 al. 3 et 13 LStup. Cette question sera en cons�quence trait�e dans le cadre du pourvoi.
4.2 Le recourant soutient que le Dormicum aurait �t� prescrit et distribu�, dans un but th�rapeutique, � des toxicomanes pris en charge dans un plan de sevrage. Il ajoute que les quantit�s de Dormicum seraient du reste all�es en diminuant et conclut que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il avait mis en danger la vie de nombreuses personnes.
Savoir si le recourant a mis en danger la vie de nombreuses personnes au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (par renvoi de l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup) est une question d'application du droit f�d�ral, qui ne peut �tre revue dans le cadre du recours de droit public. Pour le surplus et comme on le verra plus loin, les conditions l�gales pour la dispensation de Dormicum � des toxicomanes ne sont pas r�alis�es (cf. consid. 6.2). Le grief soulev� est donc irrecevable.
4.3 Le recourant qualifie d'arbitraire la constatation de fait, selon laquelle il aurait vendu sans ordonnance, � des fins non th�rapeutiques, 300'000 comprim�s de Dormicum. La cour cantonale aurait simplement compar� les quantit�s de ce m�dicament livr�es � la pharmacie (selon les donn�es de Swissmedic) avec les relev�s de l'OFAC pour conclure que la diff�rence avait �t� vendue sans ordonnance en violation de l'art. 20 LStup. Or, il serait notoire que certains clients pr�f�rent payer leur m�dicament en raison d'une franchise �lev�e ou encore que des personnes affili�es aupr�s de certaines assurances doivent payer leurs m�dicaments, pour en obtenir ensuite le remboursement. En outre, la gestion de stock n'aurait pas �t� exacte en raison de probl�mes d'ordinateur.
Il ressort des constatations cantonales que la diff�rence entre les stocks th�oriques (qu'on aurait d� retrouver) et les stocks en pharmacie (Dormicum livr�s ./. dormicum factur�s � l'OFAC ou vendus) est de 345'660 comprim�s en avril 2003. La cour cantonale a mentionn� que cette diff�rence colossale ne pouvait s'expliquer par le seul fait que certains comprim�s avaient �t� vendus sans qu'il en soit fait mention lors de l'enregistrement � la caisse, ou que certains patients payaient en esp�ces sans recours � la caisse-maladie. Tenant compte de ces �l�ments dans une moindre mesure, elle a estim� � environ 300'000 comprim�s vendus sans ordonnance. Cette appr�ciation �chappe � toute critique d'arbitraire. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
4.4 En relation avec sa condamnation pour infraction � l'art. 11 f LGS, le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en retenant qu'il avait organis� un trafic de produits anabolisants. Il reproche � la cour cantonale d'avoir accord� du cr�dit aux d�clarations de Z.________ bien qu'il soit coaccus�, que ses d�clarations soient m�me mensong�res sur certains points et que ses pr�tendus clients n'aient pas confirm� ses dires.
La cour cantonale ne s'est pas fond�e uniquement sur les d�clarations de Z.________ pour conclure que les produits dopants avaient �t� revendus � des tiers, mais elle a tenu compte d'autres �l�ments. Ainsi, elle a constat� que les quantit�s de produits dopants remis � Z.________ �taient telles que ceux-ci ne pouvaient �tre destin�s � la consommation d'une seule personne. En outre, au moins deux clients (G.________, H.________) ont confirm� avoir achet� ces produits, m�me si cela est dans une quantit� moindre que ce que pr�tend Z.________. Dans ces conditions, les d�n�gations de I.________ ne sont pas d�terminantes, et la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant avait organis� un trafic de produits dopants. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
4.5 Au sujet de sa condamnation pour faux dans les titres, le recourant soutient que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en retenant qu'il avait encourag� Z.________ � s'affilier aupr�s d'une assurance-maladie sous une fausse identit�, car l'assurance aurait �t� conclue le 1er septembre 2001, alors que les deux hommes se seraient connus en mai ou septembre 2002.
Le comportement punissable reproch� au recourant consiste � avoir sciemment d�livr� � Z.________ des produits anabolisants � des fins de culturisme et d'avoir transmis les ordonnances prescrivant ces produits, via l'OFAC, � l'assurance-maladie de W.________ (alias Z.________) pour en obtenir le remboursement. Ce faisant, le recourant a us� d'un titre qui constatait faussement que les produits dopants avaient �t� dispens�s � des fins th�rapeutiques et s'est rendu coupable de faux dans les titres. En effet, l'ordonnance m�dicale doit �tre consid�r�e comme prouvant que les m�dicaments qui y sont indiqu�s ont �t� prescrits dans un but th�rapeutique. Contrairement � ce que croit le recourant, elle n'est en revanche pas cens�e �tablir l'identit� de son destinataire, de sorte que les griefs relatifs � l'identit� de W.________/Z.________ ne sont pas pertinents.
4.6 Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en omettant de retenir que l'OFAC envoie aux assurances maladie une facture d�taill�e mentionnant le nom des m�dicaments, de sorte qu'une tromperie astucieuse ne serait pas possible.
Le recourant a �t� condamn� pour avoir fait croire � la caisse-maladie que les produits st�ro�des et anabolisants avaient �t� prescrits � des fins th�rapeutiques et avoir ainsi astucieusement demand� le remboursement des produits dopants. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, la cour cantonale n'a jamais soutenu que l'assurance maladie ne v�rifiait pas les ordonnances qui lui �taient remises. Savoir si une coresponsabilit� peut lui �tre imput�e parce qu'elle n'aurait pas remarqu� que les quantit�s de produits dopants prescrits d�passaient celles admises par le Compendium et, partant, si la condition de l'astuce fait d�faut rel�ve de l'application du droit f�d�ral. Cette question sera trait�e � propos du pourvoi.
4.7 Le recourant qualifie d'arbitraire la constatation de fait, selon laquelle il aurait agi par app�t du gain. En r�alit�, il aurait fourni des m�dicaments � ses clients pour leur venir en aide. Son train de vie n'aurait du reste pas augment� et sa situation financi�re n'aurait jamais �t� aussi ob�r�e.
Il ressort clairement de l'arr�t attaqu� que le recourant a remis � Z.________ des produits dopants pour une valeur de 200'000 francs. Une partie de ses substances a �t� revendues � des tiers par Z.________ qui agissait pour le compte du recourant, � qui il restituait les sommes ainsi per�ues (arr�t attaqu� p. 34). Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de conclure que le recourant, actionnaire de la Pharmacie K.________ SA, a aussi agi par app�t du gain. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Dans la mesure o� il est recevable, le recours de droit public doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Selon l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le pharmacien qui emploie ou dispense des stup�fiants en dehors des cas que pr�voit l'art. 13 est passible, s'il a agi intentionnellement, de l'emprisonnement ou de l'amende. Dans les cas graves, la peine sera la r�clusion qui pourra �tre cumul�e avec une amende jusqu'� concurrence de 500'000 francs. L'art. 13 LStup pr�voit que les pharmaciens ne peuvent dispenser des stup�fiants au public que sur pr�sentation de l'ordonnance d'un m�decin ou d'un m�decin-v�t�rinaire.
Condamn� pour violation de l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le recourant soutient qu'il a avanc� le Dormicum dans l'attente de la remise subs�quente d'une ordonnance m�dicale.
6.1 Sont assimil�s aux stup�fiants au sens de la LStup les substances psychotropes engendrant la d�pendance, � savoir les d�presseurs centraux ayant des effets du type barbiturique ou benzodiaz�pinique (art. 1 al. 3 let. c LStup). L'Institut suisse des produits th�rapeutiques a dress� la liste des substances et des pr�parations au sens de l'art. 1 al. 2 et 3 LStup et a pr�cis� dans son ordonnance que le midazolam est un stup�fiant (appendice b de l'ordonnance de l'Institut suisse des produits th�rapeutiques du 12 d�cembre 1996 sur les stup�fiants et les substances psychotropes; OStup-Swissmedic, RS 812.121.2). Il n'est donc pas contest� que le Dormicum, dont le principe actif est le midazolam, � savoir une benzodiaz�pine, est un stup�fiant.
6.2 Selon la r�glementation applicable en mati�re de stup�fiants, le pharmacien ne peut pas dispenser - et encore moins renouveler - une ordonnance de Dormicum hors des limites fix�es par le Compendium (7,5-15 mg par jour et pour une courte p�riode). Si celles-ci sont d�pass�es, il s'agit de la dispensation qui est subordonn�e � une autorisation sp�ciale du m�decin cantonal, qui est demand�e par le m�decin traitant et dont une copie est en principe d�livr�e au pharmacien. Il s'ensuit que lorsque le pharmacien se trouve confront� � une ordonnance pour du Dormicum avec une posologie sup�rieure � la normale, il doit prendre contact avec le m�decin prescripteur ou le m�decin cantonal pour s'assurer qu'une demande d'autorisation est en cours. Si le m�decin prescripteur n'est pas atteignable, il doit refuser de d�livrer le m�dicament. Il ne peut sans autres renouveler l'ordonnance, le renouvellement ob�issant �galement � des r�gles.
En l'esp�ce, il est �tabli - et non contest� - que le recourant a remis � certains toxicomanes jusqu'� quatre comprim�s de Dormicum par jour pendant pr�s d'une ann�e. De telles quantit�s de stup�fiants d�passent largement celles qui sont admises par le Compendium et ne pouvaient �tre d�livr�es qu'avec l'autorisation du m�decin cantonal. Or, l'arr�t attaqu� ne retient pas qu'une telle autorisation a �t� accord�e, et le recourant ne le pr�tend du reste pas. Il s'ensuit que le recourant n'�tait pas en droit de dispenser et encore moins d'avancer de telles quantit�s de Dormicum, et ce m�me si une ordonnance m�dicale �tait remise par la suite. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en condamnant le recourant pour infraction � l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Condamn� pour avoir vendu des produits anabolisants � des fins de culturisme, le recourant plaide l'erreur de droit, faisant valoir qu'il ignorait l'existence des nouvelles dispositions sur le dopage de la loi f�d�rale encourageant la gymnastique et le sport (LGS) et, partant, qu'il n'�tait pas en droit de dispenser des produits anabolisants � des sportifs amateurs.
7.1 A teneur de l'art. 20 CP, le juge peut att�nuer librement la peine ou y renoncer, voire prononcer un acquittement (ATF 120 IV 313), lorsque le pr�venu a commis un crime ou un d�lit alors qu'il avait des raisons suffisantes de se croire en droit d'agir. Pour qu'il y ait erreur de droit, il faut donc que l'auteur ait agi en se croyant en droit de le faire; la question rel�ve du fait, de sorte qu'elle est soustraite � l'examen du Tribunal f�d�ral (art. 277bis al. 1 PPF). Si cette condition est r�alis�e, il faut encore que l'auteur ait eu "des raisons suffisantes" de se croire en droit d'agir; il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine donc librement (art. 277bis al. 2 PPF; ATF 75 IV 150 consid. 3 p. 152).
Une raison de se croire en droit d'agir est suffisante lorsqu'aucun reproche ne peut �tre adress� � l'auteur du fait de son erreur parce qu'elle provient de circonstances qui auraient pu induire en erreur tout homme consciencieux (ATF 98 IV 293 consid. 4a p. 303). L'erreur de droit, qui est admise de mani�re restrictive, est fond�e sur l'id�e que le justiciable doit s'efforcer de prendre connaissance de la loi et que son ignorance ne lui permet de s'exculper que dans des cas exceptionnels (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 p. 241). L'ignorance de la loi ne constitue donc en principe pas une raison suffisante et il appartient � celui qui se trouve face � une situation juridique qu'il ne ma�trise pas de prendre les renseignements n�cessaires (ATF 128 IV 201 consid. 2 p. 210).
7.2 L'arr�t attaqu� retient que "tant par sa formation de pharmacien que par le fait qu'il fr�quentait assid�ment des fitness, le recourant ne pouvait pas ne pas savoir que les produits dopants �taient interdits. Aurait-il eu un doute � ce sujet qu'il aurait pu se renseigner aupr�s de personnes autoris�es, notamment le Pharmacien cantonal" (arr�t attaqu� p. 27).
Par cette motivation, la cour cantonale ne s'est pas prononc�e clairement sur la premi�re condition de l'erreur de droit, � savoir sur le point de savoir si le recourant se croyait en droit d'agir, puisqu'elle s'est content�e de d�clarer que le recourant "ne pouvait pas ne pas savoir" que les produits dopants �taient interdits. Cette question peut toutefois �tre laiss�e ouverte, dans la mesure o�, de toute fa�on, le recourant n'avait pas de raisons suffisantes de se croire en droit d'agir. En effet, le pharmacien qui dispense des produits dopants � des fins de culturisme n'a pas de raisons suffisantes d'admettre qu'il ne commet pas un acte contraire au droit. Comme le retient � juste titre la cour cantonale, le recourant devait au besoin, en tant que professionnel de la sant�, se renseigner aupr�s du pharmacien cantonal. Le fait que d'autres professionnels de la sant� (employ�s subalternes de la pharmacie et assureurs maladies) ignoraient la nouvelle l�gislation sur le dopage est sans pertinence. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant a �t� reconnu coupable de d�lit manqu� d'escroquerie par m�tier pour avoir fait croire � l'assurance-maladie, gr�ce � de fausses ordonnances, que les produits st�ro�des et anabolisants avaient �t� dispens�s � des fins th�rapeutiques et tent� de la sorte d'obtenir de la caisse-maladie le remboursement de ces produits pour lui ou pour ses clients. Le recourant conteste que la condition de l'astuce soit r�alis�e, d�s lors qu'il serait �vident, au vu de la quantit� d'anabolisants prescrite et dispens�e � Z.________, que celui-ci ne pouvait pas souffrir de d�ficit hormonal et que, partant, ces produits servaient � des fins autres que th�rapeutiques.
8.1 Sur le plan objectif, l'escroquerie r�prim�e par l'art. 146 CP suppose en particulier que l'auteur ait us� de tromperie et que celle-ci ait �t� astucieuse. L'astuce au sens de cette disposition est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20). Il y a manoeuvre frauduleuse, par exemple si l'auteur emploie un document faux ou fait intervenir, � l'appui de sa tromperie, un tiers participant ou manipul� (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 146, n. 18).
L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas n�cessaire, pour qu'il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles; la question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour �viter d'�tre tromp�e (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 247/248). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 171; 119 IV 28 consid. 3f p. 38). Le principe de coresponsabilit� doit amener les victimes potentielles � faire preuve d'un minimum de prudence, mais ne saurait �tre utilis� pour nier trop ais�ment le caract�re astucieux de la tromperie (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20).
8.2 Le d�lit manqu� (art. 22 al. 1 CP) est une forme de tentative au sens large (cf. art. 21 ss CP). Il y a tentative, au sens large, d'escroquerie lorsque l'auteur, agissant intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement, a commenc� l'ex�cution de cette infraction, manifestant ainsi sa d�cision de la commettre, m�me si les �l�ments objectifs font, en tout ou en partie, d�faut. Conform�ment aux r�gles g�n�rales, l'intention doit porter sur l'ensemble des �l�ments constitutifs objectifs. A cet �gard, ce qui est d�terminant c'est que l'auteur a agi en se repr�sentant (donc en acceptant) une situation dans laquelle ces �l�ments sont r�alis�s (ATF 128 IV 18 consid. 3b. p. 21).
Une tentative punissable d'escroquerie n'est r�alis�e que si l'intention de l'auteur porte sur une tromperie astucieuse, donc sur un comportement qui appara�t objectivement astucieux. On ne saurait conclure que toute tromperie qui ne r�ussit pas est n�cessairement d�nu�e de caract�re astucieux. Abstraction faite de l'�chec de la tromperie, il importe d'examiner si la tromperie pr�vue paraissait ou non facilement d�celable compte tenu des possibilit�s de protection dont disposait la victime et dont l'auteur avait connaissance. Autrement dit, c'est dans le cadre d'un examen hypoth�tique qu'il faut d�terminer si le plan �labor� par l'auteur �tait objectivement astucieux ou non. S'il l'�tait et que la tromperie �choue parce que la victime �tait plus attentive ou plus avis�e que l'auteur ne se l'�tait figur� ou en raison du hasard ou d'une autre circonstance non pr�visible, il y a alors lieu de retenir une tentative de tromperie astucieuse (ATF 128 IV 18 consid. 3b p. 21 s.).
8.3 En l'esp�ce, le recourant a recouru � des fausses ordonnances, �tablies par un m�decin, qui devait inspirer confiance. L'emploi de faux documents et le recours � un tiers constituent des �l�ments typiques d'une mise en sc�ne astucieuse. Il est vrai qu'en principe, les assurances contr�lent les ordonnances et v�rifient les dosages des m�dicaments prescrits. Il n'est toutefois pas n�cessaire, pour que l'infraction soit r�alis�e, que la victime ait pris toutes les mesures de pr�caution. La protection p�nale n'est pas supprim�e � chaque n�gligence de la victime, mais seulement en cas de l�g�ret� (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 172). En l'occurrence, on peut conc�der au recourant que la grande quantit� d'anabolisants prescrite �tait propre � susciter des soup�ons de la part de l'assurance. On ne peut toutefois imputer une quelconque coresponsabilit� � l'assurance qui ne remarque pas que les quantit�s d'anabolisants prescrites �taient trop importantes pour servir � des th�rapies. Examin� de mani�re hypoth�tique, le plan adopt� par le recourant doit objectivement �tre qualifi� d'astucieux.
La tromperie a finalement �chou�. Le recourant a poursuivi jusqu'au bout son activit� coupable, dans la mesure o� il a adress� � l'assurance maladie, via l'OFAC, les factures et les ordonnances. Si le r�sultat ne s'est pas produit et que l'assurance maladie n'a pas rembours� le prix des m�dicaments, c'est pour une raison ind�pendante de sa volont�, � savoir parce que l'assur� n'avait pas pay� les primes. Dans ces conditions, c'est � juste titre que la cour p�nale a retenu une tentative de tromperie astucieuse et a appliqu� les art. 22 al. 1 et 146 al. 1 CP.
Condamn� � deux ans et demi de r�clusion, le recourant se plaint de la s�v�rit� de la peine qui lui a �t� inflig�e (art. 63 CP).
9.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� que la faute du recourant �tait tr�s lourde et a insist� sur le fait qu'il s'agissait d'un professionnel de la sant�, � qui il incombait une responsabilit� particuli�re. Elle a relev� que son comportement d�lictueux avait port� sur une importante quantit� de stup�fiants et de produits dopants, qu'elle avait dur� longtemps, � savoir environ dix-huit mois et qu'elle s'�tait prolong�e malgr� les mises en garde du pharmacien cantonal, des administrateurs de la pharmacie K.________ SA, de sa pr�paratrice en pharmacie et en d�pit du contenu de la circulaire du 10 juin 2002 du pharmacien cantonal. Elle a not� que le recourant n'avait pas collabor� � l'instruction, niant l'�vidence, fournissant des explications peu plausibles pour justifier son comportement et refusant de se remettre en question. Elle a retenu qu'il avait agi par app�t du gain et par vanit�, estimant �tre le seul � comprendre et � s'int�resser aux toxicomanes. Elle a enfin mentionn� qu'il n'avait exprim� aucun regret. A sa d�charge, elle a tenu compte qu'il n'avait pas d'ant�c�dents (mis � part une condamnation pour conduite en �tat d'�bri�t� radi�e) et que le crime d'escroquerie �tait un d�lit manqu� (art. 22 CP).
9.3 Le recourant se plaint en particulier de la s�v�rit� de sa peine (deux ans et demi de r�clusion) par rapport � celle qui a �t� inflig�e au m�decin coaccus� (huit mois d'emprisonnement). Dans le contexte de la fixation de la peine, le condamn� peut faire valoir une in�galit� de traitement. En r�gle g�n�rale, toute comparaison des peines est cependant st�rile vu les nombreux param�tres intervenant dans la fixation de la peine. Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a i.f. p. 144). Il n'en demeure pas moins qu'un �cart important entre les peines inflig�es � deux coaccus�s pr�venus pour l'essentiel des m�mes infractions doit �tre fond� sur des motifs pertinents (ATF 120 IV 136 consid. 3b p. 145; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss).
En l'esp�ce, les infractions reproch�es au recourant sont plus graves que celles retenues contre le m�decin (cas grave de l'art. 20 LStup et non pas cas simple; participation principale aux escroqueries et non pas seulement secondaire, contravention de l'art. 87 al. 1 LPTh). Le r�le du recourant �tait en outre de premier plan, alors que le m�decin se bornait le plus souvent � �tablir a posteriori des ordonnances pour couvrir les avances de m�dicaments accord�es par le recourant. Enfin, celui-ci a agi par app�t du gain et vanit� alors que son comparse a agi plut�t par faiblesse et n'a retir� aucun profit de ce commerce de m�dicaments. Les circonstances n'�tant pas comparables, l'�cart entre les peines des deux accus�s appara�t justifi�. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
C'est � tort que le recourant se plaint de ce que la cour cantonale n'a pas pr�cis� dans quelle mesure elle a tenu compte du fait que l'escroquerie �tait un d�lit manqu�. La cour cantonale a clairement mentionn� la tentative au titre de circonstance att�nuante. Pour le surplus, elle n'est nullement tenue d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'elle accorde � chacun des �l�ments qu'elle cite. Il suffit en effet que le juge expose, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont il tient compte, de mani�re qu'il soit possible de constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s.
Enfin, le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait tenu compte trop faiblement des acquittements dont il a b�n�fici�s par rapport � la feuille d'envoi, dans la mesure o� le Minist�re public genevois aurait requis une peine de trois ans et que le tribunal aurait prononc� une peine de r�clusion de deux ans et demi. Cet argument doit aussi �tre rejet�, d�s lors que le juge n'est pas li� par les r�quisitions du procureur, mais doit fixer la peine en fonction de la culpabilit� du condamn�.
9.4 En conclusion, la peine de deux ans et demi de r�clusion n'appara�t pas, au vu des circonstances, s�v�re � un point tel qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Cette derni�re a motiv� de mani�re d�taill�e et compl�te la peine, et le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est d�s lors infond�.
Le pourvoi est rejet�. Le recourant, qui succombe, sera condamn� aux frais (art. 278 al. 1 PPF).