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Timestamp: 2016-10-27 23:02:58+00:00
Document Index: 127835255

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

6B_379/2014 � � Arr�t du 2 d�cembre 2014
Ordonnances de non-entr�e en mati�re, irrecevabilit� formelle du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, motivation insuffisante,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Chambre p�nale, du 17 mars 2014 (proc�dures 502 2013 269 et 270).
Par arr�t du 17 mars 2014, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejet� dans la mesure o� ils �taient recevables, les recours de X.________ et Y.________ contre les ordonnances de non-entr�e en mati�re rendues le 11 d�cembre 2013 sur leurs plaintes du 14 novembre 2013 contre A.________.
X.________ et Y.________ interjettent un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont ils r�clament l'annulation.
Les recourants reprochent � la Chambre p�nale d'avoir statu� sur leurs recours cantonaux alors qu'ils les auraient pr�tendument retir�s par lettre dat�e du 24 d�cembre 2013.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation motiv�e de mani�re pr�cise r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF et en particulier 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
3.2.�Les recourants d�clarent avoir retir� leurs plaintes et leurs recours par lettre du 24 d�cembre 2013 et joignent copie de celle-ci au recours f�d�ral. Ce faisant, ils ne se r�f�rent pas � une pi�ce du dossier dont la Chambre cantonale aurait ignor� l'existence, la lettre du 24 d�cembre 2013 n'y figurant qu'en tant qu'annexe au recours f�d�ral. Ils n'invoquent aucun document susceptible d'�tablir l'envoi des pr�tendus retraits, ainsi que la r�ception de ceux-ci par le Tribunal cantonal. Cela �tant, ils ne d�montrent pas en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait omis de prendre en compte des pi�ces essentielles figurant aux dossiers et proc�d� ainsi � une constatation des faits et une appr�ciation des preuves arbitraires. Ils se contentent d'opposer une version divergente des faits � celles retenues par la juridiction cantonale. Pareille motivation est appellatoire et par cons�quent irrecevable, de sorte que le recours, qui ainsi ne satisfait pas aux exigences de motivation, peut �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Les recourants, qui succombent, devront supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits pour tenir compte de leur situation financi�re.