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Timestamp: 2016-10-24 18:27:18+00:00
Document Index: 173526228

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 151', 'art. 4', 'art. 151', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 662', 'art. 662', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 150']

4C.266/2005 (10.02.2006)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Maurice Turrettini,
demandeurs et intim�s, repr�sent�s par Me Michel A. Halp�rin.
�put option�; interpr�tation d'une convention d'actionnaires,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 juin 2005.
Fond�e en 1971 par A.Z.________, la Compagnie C.________ SA (ci-apr�s: C.________ SA) �tait active dans le domaine de la gestion de fortune et du conseil en mati�re fiscale, financi�re, juridique et �conomique. Cette soci�t� disposait d'une filiale aux Bermudes, D.________ Investments Ltd (ci-apr�s: D.________ Ltd). B.Z.________, �pouse de A.Z.________, d�tenait la totalit� du capital-actions de C.________ SA. La direction de la soci�t� �tait assum�e par A.Z.________, qui s'�tait adjoint les services de B.________, expert-comptable. Le couple A.Z.________ et B.Z.________ a deux fils, C.Z.________ et D.Z.________.
E.________ Holdings Plc (ci-apr�s: E1.________)�tait la soci�t� fa�ti�re du groupe anglais E.________, actif notamment dans les domaines de l'assurance, de la banque et de la gestion de patrimoine. Elle d�tenait la soci�t� E.________ & Co Ltd, qui d�tenait elle-m�me E.________ Investment Ltd, qui d�tenait elle-m�me E.________ International Holdings Ltd (ci-apr�s: E2.________), soci�t� dont le si�ge est aux Bermudes.
Le groupe E.________ �tait int�ress� � d�velopper en Suisse ses activit�s fiduciaires et de gestion de fortune. A la fin 1988, il entra en contact avec A.Z.________ en vue d'une collaboration. Les n�gociations aboutirent � un protocole d'accord (�Heads of Agreement�) conclu les 18/25 avril 1989 entre, d'une part, E1.________ et, d'autre part, A.Z.________, B.________, C.________ SA et D.________ Ltd. Selon ce document, le groupe E.________, par le biais de sa soci�t� suisse E.________ Trust SA (ci-apr�s: E3.________), entendait d�velopper ses activit�s � Fribourg et � Gen�ve avec la collaboration de A.Z.________ et B.________. Il �tait notamment pr�vu que E3.________ reprenne les activit�s de C.________ SA et D.________ Ltd. Le protocole des 18/25 avril 1989 fixait le cadre d'un accord futur, qui devait en particulier r�gler les modalit�s de la collaboration des parties au sein de E3.________ et arr�ter les droits et obligations des actionnaires majoritaires et minoritaires.
Une convention d'actionnaires fut ainsi conclue le 2 juin 1989 entre E1.________ et E2.________, d'une part, et A.Z.________, B.Z.________, C.Z.________, D.Z.________ et B.________, d'autre part (ci-apr�s: les consorts Z.________ ou les actionnaires minoritaires). Selon la convention, il �tait pr�vu d'augmenter de 50'000 fr. � 1'000'000 fr. le capital-actions de E3.________, jusqu'alors int�gralement d�tenu par E2.________. L'augmentation de capital �tait souscrite � concurrence de 700'000 fr. par E2.________, qui disposait en d�finitive de 7'500 actions, et � concurrence de 250'000 fr. par les quatre membres de la famille Z.________ et par B.________, qui d�tenaient 500 actions chacun. Des actifs mobiliers appartenant � C.________ SA et � D.________ Ltd devaient �tre vendus � E3.________, qui reprenait �galement certains contrats pass�s par les deux soci�t�s.
L'art. 4B de la convention du 2 juin 1989 traite des droits d'emption (�call options�) et de vente (�put options�) portant sur la participation des actionnaires minoritaires. Il contient les extraits suivants:
�The majority and the minority shareholders of E3.________ agree not to dispose of their shares in E3.________ to any third party (and for the purposes of this Agreement "third party" does not include E.________ or any company in which E.________ directly or indirectly controls a majority of the shares) without the consent of the others, subject to the following provisions:
Selon l'art. 4C de la convention, le paiement du prix de vente, une fois l'option exerc�e, intervient par la remise d'actions de E1.________ aux actionnaires minoritaires; ces actions doivent �tre librement n�gociables sur les march�s financiers, E.________ s'engageant � ce qu'elles restent cot�es � la Bourse de Londres.
Conform�ment � l'art. 4A de la convention d'actionnaires, le prix d'acquisition des actions (�formula price per share�) se calcule selon la formule suivante:
A = b�n�fice net moyen de E3.________, apr�s imp�ts, pour la p�riode d�terminante
B = PER (�price to earnings ratio�) moyen de E3.________
C = taux de change arr�t� � 1 � pour 2 fr.59
La m�me disposition contient �galement des indications pour la fixation du b�n�fice net de E3.________. Celles-ci ont �t� reprises et compl�t�es dans un accord additionnel du 2 juin 1989 (�Supplemental Agreement�), qui contient les passages suivants:
�In the absence of any contrary agreement between E.________ and the minority shareholders, the net after tax profits of E3.________ shall be determined yearly by E3.________'s auditors. Notwithstanding the above, the parties hereto agree that such net after tax profits of E3.________ shall be determined as follows:
f) by taking account of other fees and compensation, if any, earned by E.________ or any of its subsidiaries other than E3.________ by adding back a portion of such fees and compensation (such portion to be negociated in good faith on a case by case basis).�
Le 11 septembre 1991, les parties pr�cis�rent une nouvelle fois la d�finition du b�n�fice net apr�s imp�ts, qui devait comprendre les ajustements suivants:
�(a) the management fees paid by E3.________ to E1.________ or at its direction; and
(b) the profits and/or losses of E.________ Financial Services Limited.�
Le capital-actions de E3.________ fut effectivement augment� en date du 8 septembre 1989. B.________ devint membre du conseil d'administration et A.Z.________ fut nomm� directeur de la soci�t�.
Par memorandum du 15 juin 1990, A.Z.________, agissant au nom des actionnaires minoritaires, proposa � l'actionnaire majoritaire de modifier ainsi la convention d'actionnaires:
�Concerning the basic agreements as to the recapitalization of E3.________, B.________ and I discussed with G.________ yesterday our desire to make a slight modification. That is that the 3 and 5 year periods be modified to 3 years and one quarter on the one hand and 5 years and one calendar quarter on the other hand and finally that the starting date be 1 October 1989. There are two reasons for this. First, we did not start the E3.________ accounting until 1 October 1989 and the last calendar quarter of 1989 was the first accounts for E3.________. Second, as the accounts of E3.________ will be audited as of the end of each calendar year, making it 3 � or 5 � years will then permit us to use annual figures and obviate the necessity of having quarterly accounts audited for purposes of confirming the figures needed to implement the agreement. (...)�
Le 25 juin 1990, le repr�sentant du groupe E.________ a accept� cette modification.
En septembre 1991, la soci�t� anglaise F.________ Holdings Plc (ci-apr�s: F.________) a fusionn� avec E1.________ en l'absorbant, pour donner naissance au F.E.________ Group Plc. D�tenant d�j� 2,9% du capital-actions de E1.________, F.________ a pris le contr�le de cette soci�t� en acqu�rant 47,8% du capital, portant ainsi sa participation � 50,7%.
Par courrier du 23 mars 1992 adress� � E2.________, les consorts Z.________ exerc�rent le droit de �put� accord� par la convention d'actionnaires du 2 juin 1989. Ils invoquaient l'art. 4B let. a (i) dudit contrat. Par communication du 21 mai 1992, leur conseil relan�a E2.________ et E1.________; il r�clamait pour ses mandants un montant global de 8'000'000 fr. Dans sa r�ponse du 27 mai 1992, le groupe F.________ opposa une fin de non-recevoir aux pr�tentions des consorts Z.________.
Par lettre du 16 juillet 1992, les actionnaires minoritaires de E3.________ firent savoir � E2.________ et E1.________ que, par souci de s�curit�, ils exer�aient � titre subsidiaire l'option de �put� pr�vue par l'art. 4B let. b de la convention du 2 juin 1989.
Par demande d�pos�e en conciliation le 25 mars 1992, les consorts Z.________ ont assign� E2.________ en paiement de 6'000'000 fr., avec int�r�ts � 8% d�s le 24 juin 1992. Par la suite, ils ont augment� leurs conclusions � 7'481'553 fr.70.
Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�bout� les demandeurs de leurs conclusions en paiement. Il a consid�r� que les actionnaires minoritaires n'avaient pas exerc� valablement le droit de �put� fond� sur l'art. 4B let. a (i) de la convention d'actionnaires. En revanche, le tribunal a constat�, dans le dispositif, que le droit de �put� pr�vu par l'art. 4B let. b de ladite convention avait �t� exerc� de mani�re valable. Cependant, les demandeurs n'ont rien obtenu � ce titre, le calcul du tribunal aboutissant � un r�sultat n�gatif.
Statuant le 11 avril 2003 sur appel des demandeurs et appel incident de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance. Consid�rant que l'une des conditions alternatives du droit de �put� pr�vu � l'art. 4B let. a (i) de la convention d'actionnaires �tait r�alis�e, elle a condamn� E2.________ � verser � chacun des cinq demandeurs la somme de 889'500 fr.15, avec int�r�ts � 5% d�s le 30 juin 1992.
Par arr�t du 19 mars 2004, le Tribunal f�d�ral a admis le recours en r�forme interjet� par E2.________, annul� l'arr�t cantonal et renvoy� la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Contrairement � la cour cantonale, la cour de c�ans a jug� en effet que l'OPA de F.________ sur le groupe E.________ n'ouvrait pas le droit pour les actionnaires minoritaires d'exercer l'option de vente pr�vue � l'art. 4B let. a (i) de la convention d'actionnaires; la Cour de justice �tait invit�e � se prononcer sur le droit de �put� exerc� le 16 juillet 1992 sur la base de l'art. 4B let. b de la convention pr�cit�e, option qui n'�tait soumise � aucune autre condition que l'exercice � une �poque d�termin�e.
Par arr�t du 10 juin 2005, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance, constat� que les consorts Z.________ avaient valablement exerc� leur droit de �put� au sens de l'art. 4B let. b de la convention du 2 juin 1989 et condamn� E2.________ � verser � chacun des demandeurs le montant de 818'225 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 30 octobre 1992.
E2.________ interjette un recours en r�forme. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au d�boutement des demandeurs de leurs conclusions en paiement.
Par ordonnance du 17 octobre 2005, le Pr�sident de la cour de c�ans a admis la demande de s�ret�s en garantie des d�pens d�pos�e par les consorts Z.________. E2.________ a pay� les s�ret�s dans le d�lai imparti.
Les demandeurs proposent de rejeter le recours dans la mesure o� il est recevable.
Par arr�t de ce jour, le Tribunal f�d�ral a rejet� dans la mesure de sa recevabilit� le recours de droit public form� par E2.________ contre la d�cision cantonale.
2.1 Dans la premi�re partie de son recours, la d�fenderesse se plaint d'une violation des art. 1er et 18 CO ainsi que de l'art. 2 CC. A son sens, les juges pr�c�dents n'ont pas appliqu� correctement le principe de la confiance. D'une part, il r�sulterait d'une mani�re particuli�rement claire de la lettre de A.Z.________ du 15 juin 1990 que la p�riode pr�c�dant la naissance du droit d'exercer l'option de vente selon l'art. 4B let. b de la convention d'actionnaires co�ncide avec la p�riode de r�f�rence pour calculer la moyenne des b�n�fices nets de E3.________, de sorte que le recours aux r�gles d'interpr�tation �tait superflu; ainsi, la modification de la p�riode initiale de trois ans en une p�riode de trois ans et quart commen�ant le 1er octobre 1989 aurait n�cessairement pour cons�quence de reporter au 1er janvier 1993 le d�but de la p�riode de trois mois durant laquelle l'option susmentionn�e doit �tre exerc�e. D'autre part, selon la d�fenderesse, les parties devaient, de bonne foi, comprendre que la modification de la dur�e et du dies a quo de la p�riode dite initiale allait automatiquement de pair avec un changement des dates d�terminantes pour l'exercice du droit de vente au sens de l'art. 4B let. b de la convention d'actionnaires.
La d�fenderesse critique �galement le raisonnement subsidiaire de la cour cantonale, selon lequel, en tout �tat de cause, une modification des dates d�terminantes n'emp�chait pas les demandeurs d'exercer valablement leur option de mani�re pr�matur�e en juillet 1992. Elle y voit une violation de l'art. 151 CO.
2.2 Il ressort des constatations cantonales que la d�fenderesse a admis que l'option de vente selon l'art. 4B let. b de la convention d'actionnaires pouvait �tre exerc�e � partir du 1er juillet 1992. Comme indiqu� dans l'arr�t sur le recours de droit public connexe, l'actionnaire majoritaire a, par l�-m�me, reconnu un fait, soit que la volont� r�elle et commune des parties, en concluant l'accord des 15/25 juin 1990, n'�tait pas de modifier la p�riode d'exercice du droit de �put� telle qu'elle avait �t� fix�e dans la convention du 2 juin 1989. Ce point �tant �tabli, il n'y avait pas lieu � une interpr�tation objective des d�clarations des parties, fond�e sur la th�orie de la confiance. Par cons�quent, le moyen tir� d'une violation de ce principe est sans objet. Il en va de m�me du grief li� � une m�connaissance de l'art. 151 CO. D�s lors que le droit de �put� a �t� exerc� durant la p�riode conforme � la volont� r�elle des parties, il importe peu de savoir si un exercice pr�matur� de l'option �tait valable ou non.
3.1 Invoquant le principe de la confiance, la d�fenderesse reproche en second lieu � la cour cantonale d'avoir interpr�t� la notion selon laquelle les �tats financiers de E3.________ devaient �tre �tablis �on a consistent basis� d'une mani�re contraire � ce que les parties pouvaient et devaient comprendre de bonne foi lors de la signature de la convention d'actionnaires et de l'accord additionnel du 2 juin 1989. A son avis, les juges pr�c�dents ne pouvaient pas d�duire que le terme litigieux signifiait �en cours d'exploitation� et corriger en cons�quence les comptes 1992 �tablis par un r�viseur qualifi� alors que E3.________ �tait en quasi-liquidation.
3.2 La convention d'actionnaires et ses accords compl�mentaires imposent diff�rentes r�gles pour l'�tablissement des r�sultats financiers de E3.________ d�terminants pour fixer le prix des actions en cas d'exercice du droit de �put�. Il est pr�vu ainsi que le b�n�fice net apr�s imp�ts de E3.________ sera d�termin� chaque ann�e par les r�viseurs de la soci�t�; il est pr�cis� � cet �gard que les �tats financiers �shall be prepared on a consistent basis in compliance with all relevant Statutes and otherwise in accordance with generally accepted accounting principles�, soit, selon la traduction retenue par la cour cantonale, qu'ils �devront �tre �tablis sur une base r�guli�re en conformit� avec toutes les r�gles y aff�rentes ainsi qu'en accord avec les principes g�n�raux de comptabilit� reconnus�. D'apr�s la Cour de justice, les parties ont voulu ainsi que l'�tablissement des �tats financiers de E3.________ ne soit pas l'objet de modifications impos�es par le conseil d'administration et qu'il s'inscrive dans une m�thode comptable continue et uniforme. Or, selon le rapport de l'organe de r�vision pour l'exercice comptable 1992, �les comptes ont �t� pr�par�s de fa�on � pr�senter tous les actifs et passifs � la valeur de liquidation, vu le souci exprim� par le conseil d'administration quant � la capacit� pour la soci�t� de poursuivre ses activit�s; ceci repr�sente un changement par rapport � la pr�sentation des comptes pour l'ann�e pr�c�dente o� les comptes ont �t� pr�sent�s sur une base de continuation de l'exploitation� (traduction retenue par la cour cantonale). Par ailleurs, les r�viseurs ont �galement pr�cis� que le conseil d'administration avait d�cid�, fin 1992, de fermer le bureau de Gen�ve en mai 1993 et que les co�ts li�s � cette fermeture avaient d�j� �t� inclus dans les comptes de l'exercice 1992. La Cour de justice en d�duit que les comptes n'ont pas �t� �tablis �on a consistent basis� pour 1992; � son sens, il convient d�s lors, pour la d�termination du b�n�fice net, de ne pas prendre en consid�ration deux provisions de 154'871 fr et de 9'500 fr., dont l'inclusion dans la comptabilit� de l'exercice 1992 proc�de d'une modification de la politique d'amortissement, ainsi qu'une provision de 40'673 fr., qui correspond � des frais relevant de l'exercice 1993 et qui a �t� incorpor�e dans les comptes 1992 � la demande du conseil d'administration.
3.3 Si, comme en l'esp�ce, la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si les volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation dite objective; ATF 131 III 268 consid. 5.1.3 p. 276, 606 consid. 4.1 p. 611; 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5, 702 consid. 2.4 p. 707). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, examine librement (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219, 268 consid. 5.1.3 p. 276, 377 consid. 4.2.1 p. 382, 606 consid. 4.1 p. 611; 130 III 417 consid. 3.2 p. 425 et les arr�ts cit�s).
Le sens d'un texte, apparemment clair, n'est pas n�cessairement d�terminant, de sorte que l'interpr�tation purement litt�rale est prohib�e. M�me si la teneur d'une clause contractuelle para�t limpide � premi�re vue, il peut r�sulter d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou de circonstances particuli�res que le texte de ladite clause ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1 p. 382, 606 consid. 4.2 p. 611/612; 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 702 consid. 2.4.1 p. 707). Il n'y a cependant pas lieu de s'�carter du sens litt�ral du texte adopt� par les int�ress�s lorsqu'il n'existe aucune raison s�rieuse de penser qu'il ne correspond pas � leur volont� (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5).
3.4 Le terme �consistent� peut se traduire en fran�ais par �constant�, �r�gulier� (cf. Harrap's Shorter, Dictionnaire anglais-fran�ais). En mati�re comptable, la notion de �consistency� se retrouve � l'art. 662a al. 2 ch. 5 CO (�Stetigkeit�; principe de la continuit� dans la pr�sentation et dans l'�valuation; Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 3e �d., n. 54 et note de pied 58, p. 966). D�s lors qu'elle a adopt� des principes relatifs � la pr�sentation de ses comptes (continuit� formelle) et des r�gles d'�valuation (continuit� mat�rielle), une soci�t� doit, en principe, s'y tenir d'un exercice � l'autre afin d'offrir une image fiable de l'�volution de sa situation �conomique (Robert Meier, Die Aktiengesellschaft, 3e �d., n. 12.11, p. 363; von B�ren/Stoffel/Schnyder/Christen-Westenberg, Aktienrecht, n. 854, p. 177; Pascal Montavon, Droit suisse de la SA, tome II, p. 255; Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, n. 46-48, p. 693). Des d�rogations au principe de la continuit� sont admises si elles sont fond�es; elles devront figurer dans l'annexe (art. 662a al. 3 CO).
Dans le cas particulier, rien ne permet de conclure qu'en adoptant l'expression �on a consistent basis�, les parties entendaient se r�f�rer � autre chose qu'� la d�finition technique expos�e plus haut. Contrairement � ce que la d�fenderesse laisse entendre, il n'appara�t en aucun cas que les termes litigieux signifiaient que les �tats financiers approuv�s par les r�viseurs �taient automatiquement d�terminants pour le calcul du prix de vente des actions, sans droit de regard sur les diff�rents postes.
Il reste � examiner si la notion de continuit� telle qu'expos�e ci-dessus impliquait bien la correction des comptes de E3.________ op�r�e par la cour cantonale. Selon le rapport m�me de l'organe de r�vision, la m�thode comptable a �t� modifi�e entre l'exercice 1991 et l'exercice 1992 dans la perspective de la liquidation alors envisag�e par le conseil d'administration; les actifs et les passifs ont �t� pris � la valeur de liquidation. Plus particuli�rement, la politique d'amortissement a �t� sensiblement modifi�e dans l'exercice 1992 par rapport aux exercices pr�c�dents; des provisions d'amortissement de 154'871 fr. et de 9'500 fr. ont �t� port�es en compte, ce qui a eu pour cons�quence d'affecter consid�rablement la valeur des actifs au bilan entre 1991 et 1992, le poste �actifs corporels� passant de 208'758 fr. � 20'000 fr. et le poste �actifs incorporels� de 15'200 fr. � 0 fr. Il s'agit l� d'une modification dans la m�thode d'�valuation, contraire au principe de la continuit� mat�rielle que les parties ont voulu appliquer aux �tats financiers d�terminants pour le calcul du b�n�fice net en cas d'exercice du droit de �put�. Il est � noter par ailleurs qu'en 1992, la soci�t� ne se trouvait pas en liquidation, celle-ci n'ayant �t� d�cid�e que l'ann�e suivante.
En outre, � la demande du conseil d'administration, les comptes 1992 contiennent une provision de 40'673 fr. correspondant aux frais qui �taient cens�s �tre engag�s en 1993 pour la fermeture envisag�e du bureau de Gen�ve. Il n'appara�t pas que, dans les exercices ant�rieurs � 1992, la prise en compte anticip�e de frais ait �t� la r�gle dans la soci�t� E3.________. L� non plus, l'inclusion de ce poste dans les comptes 1992 ne r�pondait pas au principe de la continuit�.
En conclusion, la cour cantonale n'a pas viol� les r�gles f�d�rales en mati�re d'interpr�tation des contrats en proc�dant � la correction des �tats financiers destin�s � permettre le calcul du b�n�fice net d�terminant pour le prix de vente des actions. Le moyen tir� d'une mauvaise application du principe de la confiance doit �tre �cart�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, les griefs soulev�s par la d�fenderesse se r�v�lent tous mal fond�s, de sorte que le recours sera rejet�.
Vu le sort r�serv� au recours, la d�fenderesse supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera aux demandeurs des d�pens (art. 159 al. 1 OJ); ceux-ci seront pr�lev�s sur les s�ret�s d�pos�es en application de l'art. 150 al. 2 et 3 OJ.
Un �molument judiciaire de 20'000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera aux demandeurs, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 22'000 fr. � titre de d�pens. Ce montant sera pr�lev� sur les s�ret�s d�pos�es par la d�fenderesse � la caisse du Tribunal f�d�ral.