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Timestamp: 2016-10-24 08:56:48+00:00
Document Index: 310985094

Matched Legal Cases: ['art. 107', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

9C_491/2010 (29.03.2011)
9C_491/2010
J.________, repr�sent�e par APAS,
Apr�s qu'une premi�re demande de prestations de l'assurance-invalidit� a �t� rejet�e en 1998, J.________ s'est adress�e une nouvelle fois � l'assurance-invalidit� le 8 juin 2001, en invoquant souffrir de lombalgies et de troubles psychiques. L'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI), charg� du dossier depuis le d�m�nagement de l'assur�e de X.________ � Y.________, a recueilli divers avis m�dicaux, dont celui du m�decin traitant, le docteur E.________. Celui-ci a diagnostiqu� des dorsolombalgies, des troubles somatoformes douloureux et un �tat d�pressif grave qui justifiaient une incapacit� totale de travail depuis 1994. A la demande de l'office AI, l'assur�e s'est soumise � un examen aupr�s du Service m�dical r�gional AI (SMR), o� le docteur C.________, psychiatre, a conclu � une capacit� de travail compl�te sur le plan psychiatrique, sans limitation fonctionnelle (rapport du 18 juillet 2006). Par d�cision du 19 mars 2008, l'office AI a refus� toute prestation � l'int�ress�e.
J.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) qui, apr�s avoir entendu le docteur E.________, a charg� le docteur B.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, d'une expertise. Dans son rapport du 12 octobre 2009, l'expert a diagnostiqu� un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques et un syndrome douloureux somatoforme persistant, en raison desquels l'assur�e �tait totalement incapable de travailler. Apr�s avoir entendu les parties, le Tribunal a recueilli le t�moignage du docteur B.________, qui pr�cisa notamment la date du d�but de l'incapacit� totale de travail qu'il fixa � 2001 (proc�s-verbal du 28 janvier 2010). Par jugement du 20 mai 2010, le Tribunal a admis le recours et reconnu le droit de J.________ � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er novembre 2000.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant � l'octroi � l'assur�e d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er novembre 2001 au 31 d�cembre 2004, puis d�s le 1er janvier 2007. La requ�te d'effet suspensif qui assortit son recours a �t� partiellement admise par ordonnance du 6 septembre 2010.
J.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales en propose l'admission.
Compte tenu des conclusions du recourant (cf. art. 107 al. 1 LTF), le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� du 1er novembre 2000 au 31 octobre 2001, ainsi que du 1er janvier 2005 au 31 d�cembre 2006.
Le recourant reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en ce qu'elle aurait retenu uniquement l'avis du docteur B.________, en excluant les autres rapports au dossier sans la moindre motivation. Il se plaint �galement d'une violation de son droit d'�tre entendu en raison du d�faut de motivation du jugement entrepris.
3.1 Se fondant sur les conclusions de l'expertise du docteur B.________ (du 12 octobre 2009), lesquelles ont �t� compl�t�es lors de l'audition de l'expert en instance cantonale et corroboraient celles des docteurs M.________ et D.________ du 22 juin 2001, les premiers juges ont retenu que la capacit� de travail de l'intim�e �tait nulle depuis l'ann�e 2001. Ils ont consid�r� que l'avis du recourant, qui s'appuyait sur le rapport du docteur C.________ (du 18 juillet 2006) pour affirmer qu'elle pr�sentait un �tat de r�mission stabilis�, �tait mal fond� puisqu'il s'�cartait de l'�valuation de l'expert selon laquelle l'�tat de sant� ne s'�tait pas am�lior�.
3.2 M�me si cette motivation peut para�tre succincte quant aux motifs pour lesquels certains moyens de preuve ont �t� �cart�s, elle ne viole cependant pas le droit d'�tre entendu du recourant. Ce droit, consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst., n'exige pas que le juge expose et discute tous les arguments invoqu�s par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, les premiers juges ont respect� leur devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents, puisqu'ils se sont r�f�r�s � l'avis m�dical dont se pr�vaut le recourant et ont expliqu� qu'il entrait en contradiction avec l'expertise judiciaire ce qui justifiait de s'en �carter. L'�criture du recourant d�montre par ailleurs, bien qu'il affirme le contraire, qu'il a compris le raisonnement des premiers juges puisqu'il oppose l'avis du m�decin du SMR � celui de l'expert B.________.
Le choix de suivre les conclusions de l'expert et non pas celles du SMR rel�ve ensuite de la libre appr�ciation des preuves et n'appara�t nullement arbitraire au regard de la valeur probante accord�e par la jurisprudence � une expertise judiciaire (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences). Si le docteur B.________ a certes relev� lors de son audition en proc�dure cantonale les difficult�s rencontr�es au cours de ses entretiens avec l'assur�e en raison de l'attitude prostr�e de celle-ci, il a n�anmoins indiqu� pouvoir se prononcer sur la date de la survenance de l'�tat d�pressif s�v�re en se fondant sur des �l�ments indirects. Il s'est ainsi d�termin� sur ce point en se r�f�rant aux rapports m�dicaux ant�rieurs et a fix� � 2001 l'apparition des troubles psychiques entra�nant une incapacit� totale de travail. En niant, sous l'angle de la vraisemblance, toute fluctuation post�rieure de l'�tat de sant�, l'expert s'est �cart� de l'�valuation de son confr�re C.________, qui avait ni� l'existence de toute pathologie psychiatrique invalidante (avis du 18 juillet 2008). Les conclusions du docteur B.________ apparaissant convaincantes, la juridiction cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en leur accordant davantage de poids qu'� celles du SMR et en en d�duisant que l'assur�e avait pr�sent� une incapacit� totale de travail depuis l'an 2001.
Dans un second grief, le recourant soutient que la juridiction cantonale a viol� le droit en appliquant la let. a et non la let. b de l'art. 29 al. 1 aLAI pour d�terminer le d�but du droit � la rente d'invalidit�, qu'elle a fix� au 1er novembre 2000.
4.1 Aux termes de l'art. 29 al. 1 aLAI, applicable en l'esp�ce compte tenu de l'�poque � laquelle se sont produits les faits d�terminants pour fixer la naissance du droit � la prestation en cause (cf. ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4), le droit � la rente au sens de l'art. 28 prend naissance au plus t�t � la date d�s laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain durable de 40 pour cent au moins (let. a), ou l'assur� a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 pour cent au moins pendant une ann�e sans interruption notable (let. b).
Selon la jurisprudence, rappel�e par le jugement entrepris, l'existence d'une incapacit� de gain durable au sens de l'art. 29 al. 1 let. a aLAI doit �tre admise lorsque l'atteinte � la sant� est largement stabilis�e et essentiellement irr�versible et qu'elle affectera, selon toute vraisemblance, durablement la capacit� de gain de l'assur� dans une mesure suffisamment grave pour justifier l'octroi d'une rente. Une atteinte ayant �t� labile peut �tre consid�r�e comme relativement stabilis�e seulement lorsque son caract�re a clairement �volu� de mani�re que l'on puisse pr�voir que pratiquement aucun changement notable n'interviendra dans un avenir pr�visible (ATF 119 V 98 consid. 4a p. 102 et les r�f�rences; arr�t I 417/97 du 30 septembre 1998 consid. 1a, in VSI 1999 p. 80). L'examen de l'incapacit� de gain au regard des crit�res de la stabilit� et de l'irr�versibilit� de l'atteinte � la sant� doit se faire sur la base d'un pronostic et non pas en se fondant sur des constatations r�trospectives (ATF 111 V 21 consid. 3c p. 24 s.).
4.2 Comme le rel�ve � juste titre le recourant, la juridiction cantonale s'est fond�e sur une appr�ciation r�trospective de la situation de l'intim�e, puisqu'elle s'est appuy�e sur l'expertise du docteur B.________ (du 12 octobre 2009) pour constater le caract�re stabilis� et irr�versible de l'atteinte � la sant� de l'assur�e en novembre 2000. Cette mani�re de proc�der est contraire au droit. Etant donn� la nature des affections psychiques diagnostiqu�es � l'�poque d�terminante par les docteurs M.________ et D.________ (trouble somatoforme douloureux chronique dans le cadre d'un �tat d�pressif chronique s�v�re), on ne saurait retenir qu'elles �taient stabilis�es au moment des entretiens d'examen des m�decins des Institutions psychiatriques de Z.________.
Seule entre d�s lors en consid�ration l'application de l'art. 29 al. 1 let. b aLAI. Conform�ment � cette disposition, la naissance du droit � la rente enti�re d'invalidit� doit �tre fix�e au 1er novembre 2001 au regard des constatations de la juridiction cantonale sur la date des examens r�alis�s par les docteurs M.________ et D.________ (novembre 2000), qui ont attest� d'une incapacit� de travail de plus de 40 %. Par cons�quent, l'intim�e ne peut pr�tendre une rente enti�re d'invalidit� qu'� partir du 1er novembre 2001. Le jugement entrepris doit donc �tre r�form� en ce sens, ce qui conduit � l'admission partielle du recours.
Vu l'issue du litige, les frais de justice seront r�partis entre les parties (art. 66 al. 1 LTF), le recourant ne pouvant se pr�valoir de l'art. 66 al. 4 LTF (arr�t 8C_67/2007 du 25 septembre 2007). Par ailleurs, le recourant, qui n'obtient que partiellement gain de cause, versera des d�pens r�duits � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le chiffre 2 du dispositif du jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 mai 2010 est modifi� en ce sens que J.________ a droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er novembre 2001. Le recours est rejet� pour le surplus.
Le recourant versera � l'intim�e la somme de 1'800 fr. � titre de d�pens r�duits pour la derni�re instance.