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Timestamp: 2016-10-26 13:19:28+00:00
Document Index: 276050385

Matched Legal Cases: ['art. 286', 'art. 115', 'art. 9', 'art. 32', 'art. 10', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106']

6B_1081/2013 (22.10.2014)
6B_1081/2013 � � Arr�t du 22 octobre 2014
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 29 mai 2013.
Par jugement du 13 novembre 2012, le Tribunal criminel du canton de Gen�ve a acquitt� A.________ des chefs de tentative d'assassinat et de tentative de meurtre, mais l'a reconnu coupable d'emp�chement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP) et de s�jour ill�gal (art. 115 al. 1 let. b LEtr) et l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq mois et � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende � 30 fr. l'unit�, sous d�duction de la d�tention avant jugement de 423 jours, sa lib�ration �tant ordonn�e et un d�lai de trente jours lui �tant imparti pour faire valoir ses �ventuelles pr�tention en indemnisation.
Statuant le 29 mai 2013 sur appel notamment du Minist�re public genevois, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a notamment reconnu A.________ coupable de tentative d'assassinat � l'encontre de J.________ et d'agression de K.________ et l'a condamn� � une peine privative de libert� de sept ans et demi, sous d�duction de la d�tention avant jugement, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 18 mars 2013 par le Tribunal de police. Par d�cision s�par�e du m�me jour, elle a ordonn� son placement en d�tention pour des motifs de s�ret�.
B.a.�S'agissant des faits du 7 ao�t 2011
B.a.a.�Le 7 ao�t 2011, peu avant 23h30, J.________ se trouvait dans la galerie marchande liant le boulevard du Pont-d'Arve et l'avenue Henri-Dunant, � la hauteur de l'entr�e de la salle de billard, avec plusieurs connaissances, dont L.________ et M.________.
B.a.b.�Entre 23h28 et 23h28 et 30s, sept personnes, venant de la plaine de Plainpalais, ont travers� rapidement l'avenue Henri-Dunant et se sont dirig�es vers l'entr�e de la galerie.
Au m�me moment, F.________, portant un pull blanc, un short et un sac � dos noirs, et D.________, v�tu d'un pantalon et d'un t-shirt fonc�s, lequel comportait un num�ro au niveau de l'�paule, ont fait ensemble un passage dans la galerie marchande, par l'entr�e de l'avenue Henri-Dunant, et se sont arr�t�s � la hauteur des vitrines situ�es juste avant l'angle permettant d'acc�der � l'autre partie de la galerie d�bouchant sur le boulevard du Pont-d'Arve o� se trouvait J.________. D.________, se d�pla�ant sur le c�t� gauche du passage, a alors fait un geste en direction de F.________, et les deux hommes ont aussit�t fait demi-tour.
Juste apr�s, C.________, v�tu d'un costume gris et d'une chemise blanche, a fait � son tour un aller-retour dans la galerie marchande, toujours c�t� de l'avenue Henri-Dunant, apr�s s'�tre arr�t� au m�me endroit que F.________ et D.________, et il �tait porteur d'un couteau de tr�s grande taille.
B.a.c.�Pendant ce temps, trois hommes, � savoir F.________, E.________ et H.________, dont les deux premiers �taient en possession d'un couteau ou, � tout le moins, d'un objet pointu, se sont dissimul�s � l'angle du b�timent, c�t� du boulevard du Pont-d'Arve, avant de s'engouffrer pr�cipitamment dans la galerie. Ils ont poursuivi J.________, dans la galerie, lequel est parti en courant � vive allure en direction de la sortie, c�t� de l'avenue Henri-Dunant, pour leur �chapper. Il s'est alors trouv� face � un groupe d'agresseurs, qui lui ont ass�n� des coups de poing et de pied et l'ont frapp� avec de grands couteaux. Il a r�ussi � s'enfuir, mais ses agresseurs l'ont poursuivi en direction de l'avenue du Mail.
B.a.d.�La victime a �t� d�couverte � environ 250 m�tres du lieu de l'agression, �tendue sur le sol et gisant dans son sang, par une patrouille de nuit de la police, � la suite d'une " alerte agression " donn�e par le t�moin N.________.
B.a.e.�La cour cantonale a consid�r� comme �tabli, en fait, que C.________, B.________, D.________, A.________, G.________, E.________, F.________ et H.________ avaient particip� � l'agression de J.________, suivant un plan pr��tabli. Apr�s avoir v�rifi� que J.________ �tait sur les lieux, les int�ress�s se sont scind�s en deux �quipes. Trois d'entre eux ont p�n�tr� dans la galerie du c�t� du boulevard du Pont-d'Arve pour faire fuir la victime dans le sens oppos� et la rabattre vers la sortie se trouvant sur l'avenue Henri-Dunant. L�, les autres membres de l'�quipe l'attendaient, embusqu�s et arm�s de sabres et de couteaux de cuisine, afin de la frapper. Pour ces faits, la cour cantonale les a condamn�s pour coactivit� de tentative d'assassinat par dol �ventuel.
B.b.�S'agissant des faits du 16 septembre 2011
Ce jour-l�, peu avant 6h, K.________ a �t� victime d'une agression � proximit� de l'H�tel Pr�sident Wilson sis aux P�quis, un chauffeur de taxi ayant alert� la police apr�s l'avoir vu s'effondrer devant cet �tablissement. Il pr�sentait diff�rentes l�sions, � savoir notamment plusieurs plaies superficielles au niveau du cuir chevelu, du membre sup�rieur droit et du dos, ainsi qu'une plaie profonde au flanc droit, avec fracture de la cr�te iliaque droite.
Il a mis en cause E.________, F.________, D.________ et A.________. Alors que les trois premiers ont �t� acquitt�s au b�n�fice du doute du chef d'accusation de tentative de meurtre, acquittements confirm�s en appel, A.________, aussi acquitt� en premi�re instance du chef d'accusation de tentative de meurtre, a �t� condamn� en appel pour agression.
Contre ce dernier arr�t, A.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, en substance, � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il est acquitt� de la tentative d'assassinat et de l'agression. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Les autres agresseurs de J.________, � savoir C.________, B.________, D.________, G.________, E.________, F.________ ont �galement recouru contre l'arr�t cantonal.
Invit�s � se d�terminer, la cour cantonale y a renonc�, alors que le Minist�re public genevois a d�pos� des observations, qui ont �t� transmises au recourant.
Le recourant conteste sa participation � l'agression de J.________, reprochant � la cour cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) et d'avoir viol� la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.; art. 10 al. 3 CPP).
1.1.1.�Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (voir par ex: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� cantonale ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (6B_827/2007 du 11 mars 2008 consid. 5.1; arr�t 6B_230/2008 du 13 mai 2008 consid. 2.3).
Dans le cadre du principe de la libre appr�ciation des preuves, rien ne s'oppose � ne retenir qu'une partie des d�clarations d'un t�moin globalement cr�dible ( ATF 120 Ia 31consid. 3, sp�c. p. 39; arr�t 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 5.4). Les d�clarations successives d'un m�me t�moin ne doivent pas n�cessairement �tre �cart�es du seul fait qu'elles sont contradictoires; il appartient au juge de retenir, sans arbitraire, la version qui lui para�t la plus convaincante et de motiver les raisons de son choix (arr�t 6B_429/2008 du 7 novembre 2008, consid. 4.2.3).
1.1.2.�Tel qu'il est invoqu�, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe "in dubio pro reo" interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38).
1.1.3.�Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.2.�La cour cantonale a consid�r� ce qui suit:
" En ce qui concerne A.________, il a d'abord pr�tendu avoir vainement cherch� � s'interposer dans une bagarre opposant la victime � trois ou quatre autres individus, parmi lesquels figurait I.________, quittant ensuite les lieux pour se rendre aux P�quis. Il a par la suite expliqu� �tre rest� loin de la " bagarre ", admettant n�anmoins s'�tre trouv� vers l'�picerie devant laquelle elle avait eu lieu, ajoutant qu'il y avait beaucoup de monde mais n'avoir reconnu personne, avant d'indiquer que C.________, E.________ et I.________ �taient sur place, pr�cisant ensuite avoir vu ce dernier courir sur le passage pour pi�ton vers l'avenue Henri-Dunant avec un sabre � la main et que C.________ portait aussi un couteau � l'instar d'une troisi�me personne. Il avait alors compris que quelque chose se passait au vu du " tumulte " et, ayant pris peur, �tait rapidement parti vers la gare. Or, l'analyse r�troactive des donn�es de son t�l�phone montre qu'il se trouvait toujours dans le secteur de l'agression peu apr�s celle-ci, soit � 23h34 et 23h35, et sa pr�sence sur les lieux de celle-ci a �t� confirm�e par D.________ et par B.________ qui l'a vu pourchasser J.________, lequel a aussi affirm� qu'il faisait partie des personnes l'ayant poursuivi avec un couteau. Enfin, C.________ a indiqu� que F.________ et A.________ �taient habituellement ensemble, G.________ pr�cisant, de son c�t�, que ces derniers �taient avec D.________, ses meilleurs amis " (arr�t attaqu� p. 80 s.).
1.3.�La cour de c�ans n'examinera les critiques du recourant portant sur l'�tablissement des faits que si celles-ci sont en lien avec un grief d'arbitraire r�pondant aux exigences de motivation pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF.
1.4.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant sa participation � l'agression de J.________ sur la base des d�clarations que celui-ci a faites � la police le 24 septembre 2011. Il rel�ve que ces d�clarations sont peu claires, voire contradictoires. En outre, la victime s'est r�tract�e le 14 octobre 2011.
1.4.1.�La cour cantonale n'a pas m�connu les diff�rentes versions donn�es par la victime J.________. Apr�s l'analyse de celles-ci, elle a retenu comme cr�dibles les d�clarations que J.________ avait faites � la police lors de son arrestation le 24 septembre 2011, en motivant les raisons de son choix. Certains pr�venus ont certes soutenu que la victime les avait d�nonc�s par vengeance, croyant que ceux-ci �taient � l'origine de son arrestation. La cour cantonale n'a pas m�connu cette hypoth�se, puisqu'elle a repris les explications donn�es le 5 d�cembre 2011 par la victime pour justifier sa r�tractation. Elle ne l'a toutefois pas retenue, estimant que la victime avait �mis des r�ticences � porter plainte lors de ses premi�res auditions et qu'elle s'�tait ensuite r�tract�e lors des confrontations avec les copr�venus par la crainte de subir des repr�sailles. A cet �gard, elle a relev� que J.________ s'�tait r�tract� s'agissant de C.________, alors que celui-ci avait admis avoir particip� � l'agression, ce qui montrait bien que ses r�tractations �taient dict�es par la peur. En retenant la version du 24 septembre 2011, la cour cantonale n'a donc pas commis d'arbitraire.
1.4.2.�En ce qui concerne le recourant, J.________ l'a identifi� comme �tant le d�nomm� " A.________ ", confirmant qu'il faisait partie des agresseurs qui l'avaient poursuivi dans la galerie en �tant munis d'un couteau, mais il ignorait s'il l'avait frapp� avec son arme (arr�t attaqu� p. 25). La cour cantonale a admis que J.________ s'�tait tromp� quant au nombre de poursuivants venus du boulevard du Pont-d'Arve, parmi lesquels il avait inclus de fa�on erron�e B.________ et A.________ (arr�t attaqu� p. 76). Elle a toutefois expos� que cette erreur s'expliquait par l'effet de surprise d� � la soudainet� de l'attaque, par l'extr�me rapidit� de leur intervention et la confusion qu'elle a engendr�e dans la zone se trouvant vers l'entr�e de la salle de billard, ainsi que par le fait d'avoir vu les deux pr�cit�s sur les lieux de l'agression par la suite (arr�t attaqu� p. 76). Les explications donn�es par la cour cantonale sont soutenables. Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de retenir que le recourant a particip� � l'agression de J.________ sur la base des d�clarations de celui-ci.
1.5.�Le recourant soutient que les t�moins (P.________, Q.________) l'ont �cart� comme l'un des agresseurs de J.________.
Il ressort des auditions de ces t�moins que ceux-ci n'ont pas reconnu le recourant, ce qui ne signifie pas que celui-ci ne faisait pas partie des agresseurs.
1.6.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant la participation du recourant � la tentative d'assassinat de J.________. En effet, J.________ a identifi� le recourant comme l'un de ses agresseurs. La cour cantonale n'a pas m�connu les contradictions de cette d�claration, mais les a �cart�es par des explications convaincantes. Pour le surplus, diff�rents pr�venus ont confirm� la pr�sence du recourant sur place. C'est ainsi que B.________ a d�clar�: " S'agissant de A.________, qui ne d�tenait pas de couteau, il l'avait uniquement vu courir avec le groupe en direction de l'�glise vers laquelle J.________ s'�tait enfui ", pr�cisant qu'il ne courait pas directement derri�re celle-ci, car il " courait tranquillement " (arr�t attaqu�, p. 28). D.________ a d�clar� : " F.________ et A.________ �taient aussi pr�sents vers le passage, mais � l'instar de nombreux autres badauds " (arr�t attaqu�, p. 22, 23).
Le recourant conteste sa participation � l'agression de K.________ le 16 septembre 2011. Il soutient que son t�l�phone a �t� utilis� par un tiers, qu'il n'est pas �tabli que les armes sur lesquelles se trouvait son ADN avaient �t� utilis�es pour agresser la victime et, enfin, qu'il n'avait pas pu frapper la victime avec sa main band�e.
2.1.�La cour cantonale s'est convaincue de la participation du recourant � l'agression de K.________ en raison des �l�ments suivants:
" La pr�sence de l'ADN de la victime sur la lame des deux sabres et celui du pr�venu sur le manche de l'un d'entre eux, qui d�montre qu'il l'a pour le moins manipul�, de m�me que la localisation de son t�l�phone � proximit� du lieu de l'agression quelques minutes apr�s celle-ci, ajout�s aux premi�res d�clarations de la victime, qui est parvenue � l'identifier sur photographie et � pr�ciser qu'il portait un bandage � la main, alors qu'elle ne le connaissait pas, de m�me que les d�clarations du recourant, dont les revirements ult�rieurs apparaissent de pure circonstance, constituent un faisceau d'indices suffisants permettant de retenir que A.________ a bien particip�, avec au moins deux autres personnes, � l'agression commise au pr�judice de K.________, sans que l'on puisse d�terminer pr�cis�ment le r�le qu'il a jou� dans ce cadre " (arr�t attaqu� p. 85).
2.2.�Les conclusions de la cour cantonale reposent sur des indices concluants. Par son argumentation, purement appellatoire, le recourant n'�tablit pas en quoi celles-ci seraient arbitraires. Ses griefs sont donc irrecevables.