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Timestamp: 2016-10-26 06:06:12+00:00
Document Index: 238087719

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 111', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 29', 'art. 80', 'art. 93', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 22', 'art. 48', 'art. 391', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 15', 'art. 106', 'art. 48', 'in fine', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 22', 'art. 49', 'art. 43', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65']

6B_174/2014 (17.07.2014)
6B_174/2014 � � Arr�t du 17 juillet 2014
repr�sent� par Me F�rida B�jaoui Hinnen, avocate,
�������repr�sent� par Me Michael Anders, avocat,
Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, arbitraire, violation du droit d'�tre entendu, fixation de
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 20 d�cembre 2013.
Par jugement du 16 avril 2013, le Tribunal correctionnel de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre (art. 22
cum�art. 111 CP) et de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, dont dix mois fermes, le solde �tant assorti du sursis partiel durant trois ans. X.________ a �t� condamn� � payer � Y.________ les montants de 17'028 fr. pour ses frais d'avocat et 5'000 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 25 janvier 2012, au titre de r�paration morale, ainsi qu'aux frais de la proc�dure. La confiscation et la destruction des armes, munitions et objets saisis ont �t� ordonn�es.
X.________ a form� un appel contre la d�cision de premi�re instance, se limitant � contester la peine inflig�e ainsi que la condamnation au paiement d'une indemnit� pour tort moral et des frais d'avocat.
�La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a, par ordonnance du 17 juillet 2013, rejet� les r�quisitions de preuves qu'il a formul�es.
�Par arr�t du 20 d�cembre 2013, la cour cantonale a, pour l'essentiel, confirm� le jugement de premi�re instance, � cela pr�s que la condamnation du pr�venu au versement de la somme de 17'208 fr. � Y.________, � titre de participation � ses honoraires d'avocat, �tait annul�e. Elle a mis les frais de la proc�dure d'appel aux trois quarts � la charge de X.________.
En substance, les faits reproch�s sont les suivants.
�Dans la nuit du 24 au 25 janvier 2012, vers 4h30, Y.________ et Z.________ sont sortis bruyamment de la discoth�que "A.________", sise � proximit� de l'immeuble o� vivait X.________. Apr�s que ce dernier a menac� les noctambules d'utiliser son arme s'ils ne cessaient pas leurs nuisances, ceux-ci l'ont injuri� et ont jet� des cailloux en direction de la fen�tre de son appartement. X.________ a ripost� en tirant quatre coups de feu dans leur direction. Y.________ a re�u une balle au niveau de l'abdomen et a �t� conduit d'urgence � l'h�pital, o� il a �t� pris en charge jusqu'au 31 janvier 2012 en raison notamment de perforations de l'intestin gr�le. Selon un certificat du 27 mars 2012, le pronostic de Y.________ � long terme �tait favorable; des complications ne pouvaient toutefois pas �tre exclues, �tant pr�cis� qu'il restait porteur d'un corps �tranger pouvant provoquer des d�sagr�ments.
�Un rapport �tabli le 29 mars 2012 par l'unit� interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence faisait �tat de divers sympt�mes de stress post-traumatique et d'un arr�t de travail de plus d'un mois, au terme duquel Y.________ avait �t� d�clar� inapte � son poste habituel. L'incident avait �galement eu des cons�quences sur sa vie priv�e.
�Le Dr B.________ du Centre universitaire romand de m�decine l�gale (CURML) a proc�d� � une expertise psychiatrique de X.________ et a �tabli un rapport d'expertise le 30 mars 2012 � teneur duquel la responsabilit� du pr�venu au moment des faits �tait faiblement restreinte, en raison d'une intoxication � l'alcool, combin�e � un d�ficit de sommeil, � la prise de comprim�s "Stilnox" et aux traits de sa personnalit� narcissique.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre la d�cision cantonale et conclut, avec suite de frais, principalement, � son annulation ainsi qu'� sa confirmation en tant qu'il n'est pas condamn� � verser � Y.________ la somme de 17'208 fr. � titre de participation � ses honoraires de conseil. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision cantonale et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant conclut en substance � l'annulation du jugement cantonal du 20 d�cembre 2013 et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Une telle conclusion n'est, en principe, pas suffisante (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; pour le recours en mati�re p�nale, arr�ts 6B_303/2012 du 19 septembre 2012 consid. 1; 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2).
�Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� s'en prend � la peine, dont il requiert une att�nuation. Cela suffit pour r�pondre aux exigences de forme d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 118 Ib 134 consid. 2 p. 135; arr�t 6B_498/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 1, en lien avec l'acquittement du recourant). Le verdict de culpabilit� en lien avec la tentative de meurtre et la mise en danger de la vie d'autrui n'est pas express�ment remis en cause. En tout �tat, faute d'�puisement des moyens de droit, le recourant est irrecevable � contester sa culpabilit� aupr�s de la Cour de c�ans (art. 80 al. 1 LTF), celle-ci n'ayant pas �t� attaqu�e en proc�dure d'appel. Ainsi, les diff�rentes critiques, au demeurant purement appellatoires, visant � contester son intention (cf. m�moire de recours, ch. 26, 28, 62, 64), sont irrecevables dans la mesure o� il s'agit d'un �l�ment constitutif subjectif des infractions retenues et non contest�es en appel.
Sous couvert d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant se plaint du rejet des actes d'instruction qu'il avait requis en appel, soit l'audition de certains t�moins ainsi qu'une expertise compl�mentaire (m�moire de recours, let. B p. 14).
2.1.�En tant qu'il s'en prend � la d�cision du tribunal de premi�re instance (m�moire de recours, ch. 76 p. 15), la Cour de c�ans ne saurait entrer en mati�re sur ses d�veloppements, faute d'�tre dirig�s contre une d�cision sujette � recours au sens de l'art. 80 al. 1 LTF.
�L'on comprend toutefois de son argumentation qu'il reproche �galement � l'autorit� cantonale de ne pas avoir proc�d� aux actes d'instruction requis, du moins de ne pas avoir motiv� ce refus (m�moire de recours, ch. 85, 86 p. 16), de sorte qu'il y a lieu de consid�rer qu'il s'en prend implicitement � l'ordonnance du 17 juillet 2013, dont il est fait �tat dans le jugement au fond (jugement entrepris, consid. C.a.c p. 11).
�Ce grief, dirig� contre la d�cision incidente de rejet de r�quisitions de preuves, est recevable dans le cadre d'un recours dirig� contre une d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF).
2.2.�En l'occurrence, la cour cantonale a estim� qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise compl�mentaire sur l'�tat mental du recourant au moment des faits d�s lors qu'un rapport d'expertise psychiatrique avait �t� �tabli par le Dr B.________, lequel avait ensuite �t� entendu tant par le Minist�re public que par le tribunal correctionnel, notamment au sujet des effets du "Stilnox" sur le comportement humain.
�L'audition des autres voisins a �galement �t� �cart�e d�s lors qu'une voisine s'�tait exprim�e devant le tribunal correctionnel sur la qualit� de vie en vieille-ville, en qualifiant notamment le bruit dans le quartier d'infernal. Un membre de l'association des habitants du quartier avait �galement �t� entendu � ce sujet.
2.3.�Le recourant ne discute d'aucune mani�re la motivation cantonale, de sorte que ses critiques apparaissent irrecevables sous l'angle des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Dans la mesure o� il pr�tend qu'il n'existe aucune motivation sur les motifs justifiant le rejet de l'audition des t�moins, le recourant semble omettre le consid�rant topique de l'ordonnance du 17 juillet 2013.
2.3.1.�Au demeurant, l'on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il pr�tend que l'expert B.________ se serait contredit sur le lien de causalit� entre la prise d'un comprim� de "Stilnox" et son comportement � la date des faits. En effet, l'on ne d�c�le aucune contradiction entre les d�clarations du psychiatre en audience et les conclusions de l'expertise. Dans les deux cas, il est fait �tat d'occasionnels effets secondaires li�s � la prise de "Stilnox". Aussi, les conclusions de l'expertise sont claires et ne laissent appara�tre aucun doute justifiant qu'une expertise compl�mentaire soit ordonn�e (cf. ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s. sur la n�cessit� de recueillir des preuves compl�mentaires). D'ailleurs, le recourant n'indique pas dans quelle mesure une expertise compl�mentaire pourrait avoir une incidence sur l'�valuation de son degr� de responsabilit� au moment des faits. Il omet � cet �gard que les juges cantonaux ont pris en compte l'influence du "Stilnox" sur son degr� de responsabilit� (cf. jugement cantonal, consid. 3.2 p. 14).
Le recourant est �galement irrecevable � requ�rir une nouvelle expertise en invoquant des circonstances actuelles (�ge et �tat de sant�), qui ne permettent pas de mettre en cause son degr� de responsabilit� au moment des faits.
2.3.2.�S'agissant de l'audition d'autres voisins, le recourant n'expose pas dans quelle mesure elle serait � m�me d'apporter des �l�ments pertinents dans la pr�sente cause. En effet, l'ampleur du bruit dans le quartier n'est plus � d�montrer, dans la mesure o� les juridictions pr�c�dentes ont admis que les lieux �taient bruyants, au point de retenir, � la d�charge du pr�venu, qu'il en subissait de forts d�sagr�ments depuis de nombreuses ann�es (cf. jugement entrepris, consid. 4.2.2 p. 16). Son moyen est irrecevable.
�Quant � l'audition du lieutenant, il ne ressort pas des conclusions du m�moire d'appel (cf. m�moire d'appel p. 13 s.), ni des d�cisions cantonales (ordonnance du 17 juillet 2013 p. 2; jugement entrepris consid. C.a.a p. 11), qu'elle aurait �t� requise. Le recourant ne saurait donc s'en pr�valoir devant la Cour de c�ans, �tant pr�cis� qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � ce stade (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� la peine privative de libert� de trois ans, dont dix mois fermes, prononc�e par les juges de premi�re instance.
�Pour ce faire, elle a retenu une faute lourde du pr�venu, lequel avait agi pour un motif futile et �go�ste et avait engendr� une atteinte grave � l'int�grit� physique de l'intim� et mis en danger son ami. Elle a relev� que l'infraction de meurtre �tait demeur�e au stade de la tentative (art. 22 CP) tout en pr�cisant que l'absence de r�sultat n'�tait pas attribuable � un d�sistement. Le concours a �t� pris en consid�ration.
�L'autorit� cantonale a tenu compte de l'�ge avanc� du pr�venu au moment des faits, des soins qu'il offrait � son �pouse, de l'absence d'ant�c�dents, du faible risque de r�cidive, de sa collaboration durant la proc�dure et de sa prise de conscience partielle, pr�cisant qu'il a persist� � minimiser la gravit� de sa faute, la rejetant sur la partie plaignante, qu'il a toujours refus� d'indemniser.
�La cour cantonale a pris en compte la responsabilit� p�nale l�g�rement restreinte du recourant, due notamment � la prise de comprim�s "Stilnox". La circonstance att�nuante du profond d�sarroi (art. 48 let. c CP), retenue par les premiers juges, a �t� maintenue, compte tenu de l'interdiction de la�
reformatio in pejus�(art. 391 al. 2 CPP). La cour cantonale a ainsi retenu, � d�charge, que le recourant n'avait pas ou mal dormi depuis plusieurs jours et qu'il subissait de forts d�sagr�ments li�s au bruit ext�rieur incessant toutes les nuits depuis de nombreuses ann�es. Le fait que le recourant a �t� violemment insult� par l'intim�, chez lui, au milieu de la nuit, a �galement �t� retenu � sa d�charge.
�Prenant en compte, d'une part, la faute lourde du pr�venu, et d'autre part, son pronostic favorable, la cour cantonale a confirm� la partie ferme de la peine d'une dur�e de dix mois.
3.1.�Le recourant s'en prend de mani�re g�n�rale � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire. Compte tenu de la structure du m�moire de recours et de l'�vocation des principes r�gissant la fixation de la peine (cf. art. 47 CP), l'on comprend de la critique du recourant qu'il discute des �l�ments de faits retenus pas l'autorit� cantonale en lien avec la quotit� de la peine.
3.2.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
3.3.�L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 136 IV 55 consid. 5.4 p. 59; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 et les r�f�rences cit�es).
�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20).
3.4.�Le recours (p. 3 � 9) s'ouvre sur une pr�sentation des faits �tay�e par de simples r�f�rences au dossier cantonal alors m�me qu'elle s'�carte sur de nombreux points de ceux du jugement entrepris ainsi que de ceux fix�s en premi�re instance et non contest�s en appel. Dans la mesure o� le grief d'arbitraire est soulev� de mani�re g�n�rale, sans que les exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF ne soient respect�es, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ces moyens.
3.4.1.�Il en va ainsi de l'affirmation, selon laquelle l'intim� aurait essay� d'escalader la cl�ture de l'immeuble, comportement qui aurait suscit� chez le recourant une peur justifiant les coups de feu. Cette version, qui n'a pas �t� retenue dans le jugement cantonal, a d'ailleurs �t� express�ment �cart�e par les juges de premi�re instance, lesquels ont exclu, par une motivation pr�cise qui n'a pas fait l'objet de contestation, un acte de l�gitime d�fense ou de d�fense excusable (art. 15 et 16 CP; cf. jugement de premi�re instance consid. 3 p. 18 s.).
3.4.2.�Le recourant est �galement irrecevable � mettre en cause la visibilit� des lieux en se contentant d'une simple affirmation (art. 106 al. 2 LTF), alors m�me que les premiers juges ont express�ment retenu que la victime �tait visible pour le recourant, en raison du bon �clairage au moment des faits et de la distance qui les s�parait (jugement de premi�re instance consid. 1.2.1 p. 15), ce qui n'est pas mis en cause dans la d�cision entreprise.
3.4.3.�Le recourant se m�prend en tant qu'il all�gue que la cour cantonale a arbitrairement omis de tenir compte de sa col�re et de son indignation au moment des faits. Ces circonstances, express�ment d�taill�es dans le jugement entrepris, ont �t� retenues � sa d�charge, au point que le recourant a �t� mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du profond d�sarroi au sens de l'art. 48 let. c CP (cf. jugement entrepris, consid. 4.2.1 p. 15 s.). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.4.4.�Il se m�prend �galement lorsqu'il pr�tend que le jugement cantonal n'aurait pas tenu compte de l'agression verbale violente dont il a fait l'objet, puisque la d�cision retient cette circonstance � sa d�charge (jugement entrepris, consid. 4.2.2 in fine p. 16). Il en va de m�me du rapport de police faisant �tat de traces de "caillassage" sur sa vitre, ce rapport et son contenu figurant express�ment dans l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e (jugement entrepris, consid. B.a p. 3).
3.4.5.�Partant, toutes ces critiques sont vaines et ne visent pas � d�montrer que certains faits auraient �t� omis de mani�re arbitraire. Elles sont donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).
3.5.�Contrairement � ce que pr�tend le recourant en lien avec les crit�res pertinents pour la fixation de la peine, son absence d'ant�c�dents figure express�ment dans la d�cision cantonale, avec cette pr�cision qu'il s'agit d'un facteur neutre ne justifiant pas une att�nuation de la peine (jugement entrepris consid. 4.2.1 p. 15; cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3).
3.5.1.�Par ailleurs, le recourant se pr�vaut, pour la premi�re fois devant la Cour de c�ans, d'une bonne r�putation dont on ne saurait tenir compte (art. 80 al. 1 LTF), ce d'autant que cette affirmation n'est nullement �tay�e.
3.5.2.�S'agissant de sa collaboration, qu'il qualifie personnellement de bonne, il sied de relever que la d�cision fait �tat d'une collaboration�
correcte,�dans la mesure o� le pr�venu avait certes admis les faits mais avait persist� � minimiser la gravit� de sa faute, la rejetant sur la partie plaignante, qu'il a au demeurant toujours refus� d'indemniser. Le recourant ne conteste pas ces consid�rations et se contente d'affirmer que la police ne l'a pas menott� pour le conduire � la gendarmerie, en s'�loignant de mani�re inadmissible de l'�tat de fait cantonal (art. 105 al. 1 LTF).
3.5.3.�Les soins qu'il apporte � son �pouse n'ont pas �t� omis par la cour cantonale qui en a express�ment tenu compte dans la fixation de la peine. A cet �gard, il est rappel� qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e a in�vitablement des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut toutefois conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.5; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.3). Le recourant ne fait pas valoir de telles circonstances et ne pr�tend pas que les juges cantonaux les auraient omises de mani�re arbitraire.
�Il en va de m�me des maladies chroniques dont pr�tend souffrir le recourant, en particulier de ses probl�mes de coeur. Ces �l�ments de fait ne faisant l'objet d'aucun grief tir� de l'arbitraire, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point (art. 106 al. 2 LTF).
3.5.4.�En d�finitive, la cour cantonale s'est fond�e sur des crit�res pertinents pour fixer une peine privative de libert� de trois ans dont dix mois fermes, peine qui ne saurait �tre qualifi�e d'excessive, compte tenu des infractions commises et du concours (art. 22
cum�111 et 129 CP en corr�lation avec l'art. 49 al. 1 CP).
�Cette peine �tant compatible avec le sursis partiel (art. 43 al. 1 CP), accord� en l'esp�ce, il n'y a pas lieu de revenir sur sa forme d'ex�cution, faute de toute discussion par le recourant sur ce point.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Le recours �tant d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).