Source: http://ctdj.ca/jurisprudence/perron-waring-c-perron/
Timestamp: 2017-12-16 11:01:11+00:00
Document Index: 172736130

Matched Legal Cases: ['CSC ', 'CSC ', 'art. 23', 'art. 23', 'CSC ', 'CSC ', 'art. 23']

Perron (maintenant Waring) v. Perron | CTDJ
[Répertorié : Perron c. Perron]
Cour d’appel de l’Ontario, les juges Blair, Rouleau et Hoy
Droit de la famille — Enfants — Garde –- Enfants d’une mère anglophone et d’un père francophone inscrits à une école d’immersion française à Hamilton – Le père voulait que ses enfants fréquentent une école homogène de langue française –- Le juge de première instance a confié la garde des enfants à la mère –- Le juge de première instance a commis une erreur en omettant d’envisager la possibilité d’assujettir l’ordonnance de garde à l’obligation d’inscrire les enfants à une école homogène de langue française.
L’appelant est un francophone qui a appris l’anglais à l’âge adulte. L’intimée est une anglophone qui a une certaine connaissance du français. Leurs enfants étaient inscrits à un programme d’immersion française à Hamilton. L’intimée a demandé la garde exclusive des enfants. L’appelant a demandé la garde exclusive ou, subsidiairement, la garde conjointe et une ordonnance enjoignant l’inscription des enfants à une école homogène de langue française. Le juge de première instance a conclu que la question de la langue ne faisait, en quelque sorte, que détourner l’attention de ce qui était dans l’intérêt supérieur des enfants. Il a accordé la garde exclusive à l’intimée parce que les droits linguistiques ne pouvaient pas prévaloir sur les graves lacunes de l’appelant relativement à sa capacité de parent de partager la garde des enfants. Il n’a pas envisagé la possibilité d’assujettir l’ordonnance de garde à l’obligation d’inscrire les enfants à une école homogène de langue française, conformément au par.16(6) de la Loi sur le divorce, L.R.C. (1985), ch. 3 (2e suppl.). L’appelant a interjeté appel.
Arrêt, l’appel est rejeté.
Le juge de première instance a commis une erreur en omettant d’envisager la possibilité d’assujettir l’ordonnance de garde à l’obligation d’inscrire les enfants à une école homogène de langue française. La question linguistique ne détournait pas l’attention de ce qui était dans l’intérêt supérieur des enfants. La langue d’instruction des enfants était une question importante à considérer aux fins de l’examen de leur intérêt supérieur. Au moment du procès, des facteurs militaient tant pour que contre l’assujettissement de l’ordonnance de garde à l’obligation d’inscrire les enfants à une école homogène de langue française. Toutefois,le temps s’est écoulé depuis et il ne serait pas dans l’intérêt supérieur des enfants que la Cour ordonne un changement d’école à ce stade-ci, malgré les avantages que comporte généralement une instruction homogène en langue française.
Brown v. Brown, [2011] O.J. No. 1802, 2011 ONSC 2101 (C.S.J.); Chauvin v. Chauvin, [1987] O.J. No. 2280, 6 R.F.L. (3d) 403, 4 A.C.W.S. (3d) 194 (C. distr.); Crites v. Crites, [2001] O.J. No. 370, 2001 CanLII 32739 (C.J.); D. (W.) v. C. (L.), [2004] S.J. No. 18, 2004 SKQB 10, 128 A.C.W.S. (3d) 742; Gordon c. Goertz, [1996] 2 R.C.S. 27, [1996] S.C.J. No. 52, 134 D.L.R. (4th) 321, 196 N.R. 321, [1996] 5 W.W.R. 457, J.E. 96-959, 141 Sask. R. 241, 19 R.F.L. (4th) 177, 62 A.C.W.S. (3d) 737, EYB 1996-30431, [1996] R.D.F. 209; MacGyver v. Richards (1995), 22 O.R. (3d) 481, [1995] O.J. No. 770, 123 D.L.R. (4th) 562, 84 O.A.C. 349, 11 R.F.L. (4th) 432, 54 A.C.W.S. (3d) 96 (C.A.); Madden v. Richardson, [2004] O.J. No. 1532, 2004 ONCJ 10, 130 A.C.W.S. (3d) 557; Sawatsky v. Sherris, [2002] M.J. No. 429, 2002 MBCA 143, [2003] 2 W.W.R. 22, 170 Man. R. (2d) 51, 32 R.F.L. (5th) 450, 117 A.C.W.S. (3d) 767; Solski (Tuteur de) c. Québec (Procureur général), [2005] 1 R.C.S. 201, [2005] S.C.J. No. 14, 2005 CSC 14, 250 D.L.R. (4th) 421, 331 N.R. 256, J.E. 2005-637, 129 C.R.R. (2d) 341, 138 A.C.W.S. (3d) 56; Ursic v. Ursic, [2006] O.J. No. 2178, 32 R.F.L. (6th) 23, 149 A.C.W.S. (3d) 38 (C.A.); Van de Perre c. Edwards, [2001] 2 R.C.S. 1014, [2001] S.C.J. No. 60, 2001 CSC 60, 204 D.L.R. (4th) 257, 275 N.R. 52, [2001] 11 W.W.R. 1, 156 B.C.A.C. 161, 94 B.C.L.R. (3d) 199, 19 R.F.L. (5th) 396, 108 A.C.W.S. (3d) 316, J.E. 2001-1799, REJB 2001-25876; Y. (L.) v. F. (B.J.), [2004] N.S.J. No. 93, 2004 NSSF 22, 129 A.C.W.S. (3d) 938 (C.S.)
Charte canadienne des droits et libertés, art. 23
Loi portant réforme du droit de l’enfance, L.R.O. 1990, chap. C.12, par. 21(1), 24(1) [mod.] et (2) [mod.], al. d), par. 28(1)
Loi sur le divorce, L.R.C. (1985), ch. 3 (2e suppl.), par. 16(6), (10)
Ministère de l’Éducation de l’Ontario, Aménagement linguistique : Une politique au service des écoles et de la communauté de langue française de l’Ontario (Ontario : Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, 2004)
Appel à l’encontre de l’ordonnance de garde du juge Whitten, [2012] O.J. No. 6053, 2010 ONSC 1482, 91 R.F.L. (6th) 110 (C.S.J.).
Mark Power, François Larocque et Jo-Anne Thibodeau, pour l’appelant.
Aaron Franks, Michael Zalev et Kathryn Junger, pour l’intimée.
Le juge Rouleau de la Cour d’appel : ―-
[5] L’appelant et l’intimée se sont mariés le 31 août 1996. Ils ont trois enfants : William, né en 2002; Matthew, né en 2004; et Emma, née en 2005.
C. La décision de la Cour supérieure de justice
D. Les questions en litige
[17] Au départ, il est nécessaire de signaler qu’au Canada et en Ontario la langue française a un statut spécial par rapport à d’autres langues. Par exemple, l’accès aux écoles homogènes de langue française est garanti par l’art. 23 de la Charte des droits et libertés.
[18] L’instruction en français offerte dans une école homogène de langue française est nettement différente de celle offerte dans un programme d’immersion en français. L’école homogène de langue française répond aux besoins culturels et linguistiques de la communauté francophone. Au contraire, le programme d’immersion en français est conçu pour anglophones dans un environnement de la majorité linguistique anglaise et offre une instruction bilingue, généralement 50 pour cent en français et 50 pour cent en anglais. Voir Solski (Tuteur de) c. Québec (P.G.), [2005] 1 R.C.S. 201, [2005] S.C.J. No. 14, 2005 CSC 14, au par. 50.
[19] En Ontario, le document intitulé Aménagement linguistique : Une politique au service des écoles et de la communauté de langue française de l’Ontario fournit un encadrement aux écoles homogènes de langue française. La politique énonce des lignes directrices pour ces écoles afin de mieux répondre aux besoins spécifiques de la communauté de langue française et « d’accroître leurs capacités à créer les conditions d’enseignement et d’apprentissage qui favorisent la transmission de la langue et de la culture françaises pour assurer la réussite scolaire de tous les élèves » : Aménagement linguistique, à la p. 2.
[20] L’instruction homogène en langue française offre de nombreux avantages. Ce genre d’instruction favorise la maîtrise de la langue française ainsi que le développement de l’identité culturelle de l’enfant. L’éducation homogène en langue française permet également à l’enfant de devenir bilingue en français et en anglais, car l’école homogène de langue française aide l’enfant à développer des compétences de haut niveau à la fois en français et en anglais : Aménagement linguistique, aux pp. 42-43. De plus, l’environnement social dominé par l’anglais en Ontario, contraint généralement l’enfant à communiquer dans cette langue dans sa vie courante et d’acquérir conséquemment une connaissance de la langue de la majorité : Aménagement linguistique, à la p. 23. Il faut également noter que le bilinguisme offre de nombreux avantages en matière d’emploi : Aménagement linguistique, à la p. 42.
[21] Outre ces avantages, dans le contexte d’une famille exogame, la connaissance et la maîtrise de la langue de la minorité linguistique ainsi que l’apprentissage de cette culture facilitent et favorisent le maintien des liens entre les enfants et le parent francophone.
[22] C’est dans cette optique que la cour doit aborder une demande accessoire à la garde réclamant que des enfants soient inscrits dans une école homogène de langue française.
F.Analyse
(1) Norme de contrôle applicable en appel
[2] Dans le contexte d’une requête relative à la garde ou aux droits accessoires à la garde, les pouvoirs de la cour sont énoncés aux par. 21(1) et 28(1) de la Loi portant réforme du droit de l’enfance, L.R.O. 1990, c. C.12, comme suit :
b) peut, par ordonnance, régler un aspect des droits accessoires au droit de garde ou de visite
[nos italiques].
Un aspect « des droits accessoires à la garde de l’enfant » est le choix d’école de l’enfant.
[24] Le par. 24(1) de la Loi portant réforme du droit de l’enfance prévoit que « [l]e bien-fondé d’une requête relative à la garde ou au droit de visite . . . est établi en fonction de l’intérêt véritable de l’enfant ». Le législateur dresse ensuite au par. 24(2) de la Loi portant réforme du droit de l’enfance une liste non exhaustive de facteurs que la cour prend en considération dans son appréciation de l’intérêt véritable de l’enfant. Parmi ces facteurs est celui de la capacité et la volonté de chaque personne qui demande la garde de l’enfant de s’occuper de son éducation : Loi portant réforme du droit de l’enfance, al. 24(2)d).
[25] Lorsqu’une cour d’appel examine une décision de première instance dans une affaire familiale portant sur la garde, il importe qu’elle se rappelle la portée restreinte du mécanisme de révision : Van de Perre c. Edwards, [2001] 2 R.C.S. 1014, [2001] S.C.J. No. 60 2001 CSC 60, au par. 11. En raison de ce pouvoir restreint de révision, la cour ne peut intervenir que s’il y a une erreur importante, une erreur significative dans l’appréciation de la preuve ou une erreur de droit.
[26] En plus de la présence d’une telle erreur, pour accorder une ordonnance de changement d’école en appel, il doit également y avoir une preuve convaincante qui démontre qu’un changement d’école est dans l’intérêt véritable de l’enfant : Ursic v. Ursic, [2006] O.J. No. 2178, 32 R.F.L. (6th) 23 (C.A.), au par. 32.
[27] Dans les circonstances en appel, l’appelant doit d’abord établir une erreur importante dans l’appréciation de la preuve ou une erreur de droit. Il doit ensuite démontrer qu’il existe une preuve convaincante indiquant qu’il est dans l’intérêt véritable des enfants d’ordonner un changement d’école et que ceci est le recours approprié en appel.
[30] Le juge de première instance a abordé la question linguistique relative aux enfants dans la partie de ses motifs où il se s’est penché sur la détermination de la garde et du droit de visite. Il a reconnu au par. 131 de ses motifs qu’il existe un lien direct entre le risque d’assimilation et le respect des droits linguistiques des minorités. Il a également noté au par. 133 de ses motifs qu’il « ne fait aucun doute qu’une école pleinement française serait préférable à l’immersion en français pour améliorer les compétences des enfants […] en français » [notre traduction]. Toutefois, le juge de première instance se souciait du fait que la langue et la culture françaises soient utilisées par l’appelant comme moyen d’isoler l’intimée sur le plan culturel si la garde conjointe avait été ordonnée. À son avis, un programme d’immersion en français était un moyen suffisant d’exposer les enfants à cette langue.
[31] Le juge de première instance a ensuite énoncé au par. 136 de ses motifs que « la question linguistique dans ce procès est en quelque sorte une distraction de ce qui est dans l’intérêt véritable des enfants » [notre traduction]. Après cette constatation, il a accordé la garde exclusive des enfants à l’intimée puisque, selon lui, les droits linguistiques ne pouvaient l’emporter sur « les lacunes sérieuses [de l’appelant] […] en tant que père de famille apte à partager la garde de ses enfants » [notre traduction] (par. 136 des motifs).
[32] Le juge de première instance n’a pas eu tort de noter l’insignifiance relative de la question linguistique par rapport aux lacunes sérieuses de l’appelant lors de sa détermination de la garde des enfants. Par contre, il est erroné de qualifier la question linguistique comme étant « une distraction de ce qui est dans l’intérêt véritable des enfants » [au par. 136]. La langue d’instruction des enfants est importante dans l’appréciation de l’intérêt véritable des enfants. Le juge de première instance devait comprendre ce facteur et l’accorder le poids approprié dans sa détermination des questions en litige.
[34] Dans sa défense à la requête de l’intimée, l’appelant a explicitement revendiqué une ordonnance selon laquelle les enfants soient inscrits dans une école homogène de langue française. La Loi sur le divorce, L.R.C. 1985, c. 3 (2e supp.) prévoit au par. 16(6) que l’ordonnance relative à la garde « peut être assujettie aux modalités ou restrictions que le tribunal estime justes et appropriées ». Il y a plusieurs exemples de situations où, en déterminant la question de garde, la cour a jugé approprié d’assortir l’ordonnance de garde de diverses conditions. Voir par exemple Crites v. Crites, [2001] O.J. No. 370, 2001 CanLII 32739 (C.J.); Brown v. Brown, [2011] O.J. No. 1802, 2011 ONSC 2101 (C.S.J.); Madden v. Richardson, [2004] O.J. No. 1532, 2004 ONCJ 10; Chauvin v. Chauvin, [1987] O.J. 2280, 6 R.F.L. (3d) 403 (C. distr.).
[39] L’appréciation de l’intérêt véritable des enfants doit tenir compte de toutes les circonstances pertinentes relativement aux besoins des enfants et à la capacité de chacun des parents d’y pourvoir. Il faut placer l’accent sur l’intérêt des enfants et non sur l’intérêt et les droits des parents : Gordon c. Goertz, [1996] 2 R.C.S. 27, [1996] S.C.J. No. 52, au par. 49.
[40] Dans le contexte d’une décision accessoire à la garde portant sur la langue d’instruction, tous les facteurs prévus au par. 24(2) de la Loi portant réforme du droit de l’enfance doivent être considérés. Les facteurs linguistiques et culturels seuls ne peuvent dicter le résultat. Voir par ex. Van de Perre, au par. 38 ; Y.(L.) v. F.(B.J.), [2004] N.S.J. No. 93, 2004 NSSF 22 (C.S.) ; D.(W.) v. C.(L.), [2004] S.J. No. 18, 2004 SKQB 10.
[41] Règle générale, le parent gardien est responsable de prendre les décisions relatives à la vie quotidienne de l’enfant. La cour doit donc faire preuve d’une retenue à l’égard des décisions du parent gardien qui « en fin de compte, vit avec les conséquences réelles, et non pas seulement hypothétiques, des décisions portant sur les attributs du droit de garde » [notre traduction] : MacGyver c. Richards (1995), 22 O.R. (3th) 481, [1995] O.J. No. 770 (C.A.), au par. 31. Toutefois, puisque l’intérêt véritable des enfants doit toujours être le critère déterminant, la cour doit intervenir où l’intérêt véritable le dicte.
[44] En milieu linguistique minoritaire, les écoles homogènes de langue française sont généralement préférables aux programmes d’immersion en français pour assurer le maintien et la transmission des deux langues, soit le français et l’anglais, et pour permettre aux enfants de bénéficier de l’avantage d’un bilinguisme de plus haut niveau. Dans une région à forte majorité anglophone, une instruction homogène en langue française n’engendre pas la perte de la langue et de la culture de la majorité linguistique. Il ne s’agit donc pas d’un choix de préférer la culture et la langue de la minorité plutôt que celles de la majorité. En milieu minoritaire, l’école homogène de langue française permet effectivement le maintien des liens culturels et linguistiques à la fois avec les parents francophone et anglophone. En vertu de l’al. 24(2)d) de la Loi portant réforme du droit de l’enfance, la langue d’instruction des enfants doit donc être prise en considération lors de la détermination de leur intérêt véritable.
(1) le souhait de l’appelant et de l’intimée pendant leur mariage de faire instruire leurs enfants dans une école homogène de langue française;
(2) une plus grande maîtrise du français et, conséquemment, un bilinguisme de plus haut niveau;
(3) le maintien des liens culturels et linguistiques avec le parent francophone ainsi qu’avec la famille paternelle et la grand-mère maternelle de même qu’avec le parent et la famille anglophones;
(4) un bilinguisme de plus haut niveau permet plus de choix universitaires et de plus grandes possibilités d’emplois; et
(5) la certitude que les enfants auront le droit de faire instruire leurs futurs enfants dans la langue française en vertu de l’art. 23 de la Charte.
(1) William éprouvait certaines difficultés en anglais;
(2) l’inquiétude selon laquelle l’appelant tenterait d’utiliser la langue et la culture françaises pour isoler l’intimée; et
(3) le fait qu’un changement d’école serait perturbant pour les enfants, plus particulièrement dans le cas de William qui a déjà changé d’école à une reprise.
[49] De plus, il est important de souligner qu’il est exceptionnel d’assortir une ordonnance de garde d’une condition concernant le choix d’école. Rappelons que les décisions éducationnelles et d’autres décisions accessoires à la garde reviennent presque toujours au parent gardien (ou aux parents gardiens). Ainsi, il est généralement souhaitable de laisser les décisions accessoires à la garde au parent gardien (ou aux parents gardiens). Voir MacGyver v. Richards, aux par. 30-31 (C.A.); Sawatsky v. Sherris [2002] M.J. No. 429, 170 Man. R. (2th) 51 (C.A.), au par. 5.
[56] Si les parties ne peuvent s’entendre sur la question de dépens, l’intimée devra déposer ses observations n’excédant pas dix pages dans les 30 jours suivant l’émission des présents motifs et l’appelant pourra déposer ensuite ses propres observations n’excédant pas dix pages dans les 15 jours suivants.