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Timestamp: 2016-10-23 14:22:34+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 270', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 270', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 328', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152']

6S.372/2003 (09.01.2004)
6S.372/2003 /rod
Arr�t du 9 janvier 2004
recourant, repr�sent� par Me Katia Elkaim,
intim�, repr�sent� par Me Charles-Henri de Luze, avocat,
L�sions corporelles graves (art. 125 CP),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 10 mars 2003.
Du 1er juillet au 30 septembre 1998, X.________ a �t� engag� comme manutentionnaire � la V.________. Le 18 septembre 1998, il a �t� amen� � travailler sur une machine � compacter le carton. Alors que son coll�gue Z.________ �tait rest� sur la plate-forme de chargement, X.________ est descendu au pied de la presse pour introduire la grille de fermeture dans la presse. Comme cette grille ne tenait pas debout, sans doute parce qu'il n'y avait pas assez de d�chet dans la presse, Z.________ l'a maintenue � l'aide d'une tige m�tallique, alors que X.________ a pass� son bras droit par le portillon ouvert pour maintenir la grille verticalement. Z.________ a alors enclench� le piston. X.________ n'a plus eu le temps de retirer son bras et sa main a �t� arrach�e.
A la suite de l'accident, il a �t� constat� que le syst�me de s�curit�, qui emp�che le fonctionnement du piston si le portillon n'est pas ferm�, ne fonctionnait pas. Une dizaine de jours avant l'accident, conform�ment � la proc�dure interne de l'entreprise, le contrema�tre, Y.________, qui �tait responsable des machines, avait inform� le service de maintenance de la d�fectuosit� du syst�me de s�curit� � la hauteur du portillon de la presse. Vu l'urgence du probl�me, il n'a fait qu'un avis t�l�phonique. Le service technique ne lui ayant donn� aucune instruction, il n'a pas mis la machine hors service, ni averti ses ouvriers de la d�fectuosit�. Il ne s'est par ailleurs pas assur� qu'un technicien soit effectivement d�p�ch� pour proc�der � la r�paration.
Par jugement du 23 janvier 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te a lib�r� Y.________ de l'accusation de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 CP) et donn� acte de leurs r�serves civiles � X.________ et � la Winterthur Assurances, partie civile.
Statuant sur recours de X.________ le 10 mars 2003, la Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement.
X.________ se pourvoit en nullit� aupr�s du Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 125 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
L'intim� conclut au rejet du pourvoi, requ�rant par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public vaudois s'en remet � justice.
1.1 En vertu de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF, le l�s� qui est une victime d'une infraction au sens de l'art. 2 de la loi f�d�rale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI, RS 312.5) peut exercer un pourvoi en nullit� autant qu'il est d�j� partie � la proc�dure et dans la mesure o� la sentence touche ses pr�tentions civiles ou peut avoir des incidences sur le jugement de celles-ci.
En l'esp�ce, le recourant doit �tre consid�r� comme une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI, �tant donn� qu'il a eu les doigts de la main droite arrach�s et qu'il a d�s lors subi une atteinte directe � son int�grit� corporelle. Lors d'accident professionnel, l'assur� � titre obligatoire est indemnis� par l'assurance accident. En cas de n�gligence grave de l'employeur, il peut cependant faire valoir ses pr�tentions civiles contre son employeur, respectivement l'assurance responsabilit� civile de ce dernier (art. 44 aLAA, RS 832.20; ATF 125 IV 153 consid. 2 p. 156 ss). Le recourant a d�j� particip� � la proc�dure p�nale, puisqu'il a provoqu�, par son recours, la d�cision attaqu�e. Il a demand� acte de ses r�serves civiles. Conform�ment � la jurisprudence (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187), il expose dans son m�moire de recours qu'il n'a pas pu encore chiffrer ses conclusions civiles, car son �tat de sant� n'est pas encore stabilis� et qu'il convient notamment de lui poser encore une proth�se. Le recourant explique qu'il entend r�clamer des dommages-int�r�ts pour la diminution de la capacit� de gains et l'atteinte � son avenir �conomique ainsi qu'une indemnit� pour tort moral en raison du traumatisme in�vitable que repr�sente la perte d'une main. En cons�quence, les conditions de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF sont r�unies, et il y a lieu d'admettre que le recourant a qualit� pour recourir.
1.2 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par la cour cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter. Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Celles-ci, qui doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, circonscrivent les points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
Le recourant soutient que l'intim� doit �tre condamn� pour l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 CP) pour avoir laiss� en fonction une machine dont le syst�me de s�curit� �tait d�fectueux ou, � tout le moins, pour n'avoir pas averti le personnel du danger.
2.1 L'art. 125 CP punit, sur plainte, celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�; l'al. 2 pr�voit que si la l�sion est grave, l'auteur sera poursuivi d'office. Il s'agit d'une infraction de r�sultat qui suppose en g�n�ral une action. En l'esp�ce cependant, on ne saurait consid�rer que l'intim� a, par sa propre action, port� atteinte � l'int�grit� corporelle du recourant.
Une infraction de r�sultat peut cependant �tre �galement r�alis�e lorsque l'auteur n'emp�che pas le r�sultat dommageable de se produire, alors qu'il aurait pu le faire et qu'il avait l'obligation juridique d'agir pour pr�venir la l�sion de l'int�r�t prot�g� (d�lit d'omission improprement dit). Un d�lit d'omission improprement dit est r�alis� lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (par exemple ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 72). La doctrine et la jurisprudence ont d�velopp� les situations de garant qui obligent juridiquement � prendre des mesures de pr�caution (ATF 113 IV 68 consid. 5b p. 73).
2.2 Pour d�terminer si un d�lit d'omission improprement dit est r�alis�, il y a tout d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant (consid. 3). Si tel est le cas, il faut �tablir l'�tendue du devoir de diligence qui d�coule de cette position de garant et d�terminer quels actes concrets l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence (consid. 4). Si l'on arrive � la conclusion que celui-ci a effectivement viol� son devoir de diligence, il conviendra encore de v�rifier que la violation de ce devoir est en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec le r�sultat dommageable (consid. 5).
Selon la jurisprudence, celui qui exploite un dispositif dangereux doit prendre les mesures de pr�caution command�es par les circonstances pour �viter la survenance d'un accident (ATF 125 IV 9 consid. 2a p. 12; 122 IV 17 consid. 2b/bb p. 21; Graven, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., Berne 1995, p. 82). En l'esp�ce, il est �tabli que la machine � compacter �tait une machine dangereuse. Conform�ment � l'art. 328 CO, qui oblige tout employeur � prot�ger la vie et la sant� de ses collaborateurs, l'employeur du recourant se devait d�s lors de prendre les mesures n�cessaires pour �viter tout accident. En tant que contrema�tre du site V.________ Vaud et responsable des machines, l'intim� se trouvait donc sans aucun doute dans une position de garant. Il convient d�s lors d'examiner l'�tendue du devoir de diligence qui lui incombait � ce titre.
Le recourant estime que l'intim�, qui savait que le syst�me de s�curit� �tait d�fectueux, aurait d� mettre la machine � compacter hors service et surtout en avertir le personnel et les auxiliaires. Pour la cour cantonale, l'intim� a satisfait � son obligation de diligence en signalant une dizaine de jours auparavant la d�faillance du syst�me de s�curit� au service de maintenance. En effet, � ses yeux, la proc�dure interne � l'entreprise, qui pr�voit que toute d�fectuosit� ou panne d'une machine doit �tre signal�e au service de maintenance, lequel d�p�che l'un de ses techniciens pour proc�der � la r�paration, est de nature � transf�rer la responsabilit� relative � la s�curit� entourant l'utilisation de la machine ou de l'�quipement de la personne qui signale la d�fectuosit� ou la panne au service d'entretien.
En l'esp�ce, l'obligation de vigilance de l'intim� est li�e � la source de danger que repr�sentait la machine � compacter. L'intim� devait veiller � ce que ses collaborateurs qui �taient amen�s � utiliser la machine � compacter ne courent pas de risques. Sachant que le syst�me de s�curit� pr�sentait des d�faillances, il ne pouvait se contenter d'en informer le service technique. Il devait s'assurer que celui-ci envoie un technicien pour proc�der � la r�paration et que la machine ne pr�sente d�s lors plus de risques excessifs. Jusqu'� ce que la machine soit r�par�e, il devait en interdire l'utilisation � ses ouvriers ou, � tout le moins, les avertir du danger, ne serait-ce que par une pancarte sur la machine. Il ne pouvait simplement se d�charger de ses devoirs par un coup de t�l�phone au service technique. L'intim� ne saurait par ailleurs faire valoir que le recourant a utilis� la machine � son insu. Le jour de l'accident, il avait �t� inform� que le recourant avait l'intention d'utiliser la machine, puisque celui-ci s'�tait adress� � lui pour lui demander de l'aide et qu'il avait d�l�gu� pour lui pr�ter main forte Z.________, qui connaissait bien la machine, mais qui ignorait aussi les probl�mes existant avec le syst�me de s�curit�. En cons�quence, il faut admettre qu'en omettant d'informer le recourant de la d�faillance du syst�me de s�curit�, l'intim� a viol� son devoir de diligence. Il convient encore d'examiner si la violation de ce devoir est en relation de causalit� ad�quate avec le r�sultat.
5.1 Dans le cas d'un d�lit d'omission improprement dit, la question de la causalit� ne se pr�sente pas de la m�me mani�re que si l'infraction de r�sultat est r�alis�e par commission. Il faut plut�t proc�der par hypoth�se et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit. Pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133). La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213, 120 IV 300 consid. 3e p. 312 et les arr�ts cit�s).
5.2 Relevant une phrase du jugement de premi�re instance ("Il n'est pas exclu que le syst�me du coupe-circuit ait �t� rendu inefficace au moment de l'ouverture du portillon par Carlos Huarot"), le Minist�re public se demande s'il existe bien un lien de causalit� entre la violation du devoir de prudence et l'accident. Dans son arr�t, la cour cantonale n'a cependant pas tenu compte de cette phrase - d'ailleurs peu claire - et a consid�r� que la d�fectuosit� du syst�me de s�curit� �tait bien � l'origine de l'accident. Elle a cependant retenu que le recourant a eu un comportement fautif qui a rompu le lien de causalit�. Si elle doute que le fait de s'�tre rendu de son plein gr� au pied de la presse suffise � lui seul, comme l'ont retenu les premiers juges, � rompre le lien de causalit�, elle a consid�r� en revanche que le fait de mettre sa main dans l'ouverture pour retenir la grille, �tait contraire au bon sens et contrevenait aux normes �l�mentaires de s�curit�, rompant tout lien de causalit� avec une �ventuelle faute de l'auteur.
Le raisonnement de la cour cantonale m�conna�t le fonctionnement de la machine � compacter. En effet, la presse comporte un piston qui se d�place pour pousser les d�chets dans le container de transport. Lorsque ce dernier est plein, l'ouvrier ouvre le portillon et glisse une grille devant le piston. Apr�s la fermeture du portillon, le piston pousse la grille et les d�chets compact�s dans l'ouverture du container. Les manoeuvres impliquent donc forc�ment qu'au moment de placer cette grille, l'ouvrier introduise sa main dans le logement. En l'esp�ce, le recourant a tent� de maintenir cette grille qui - probablement - tombait en raison de la capacit� insuffisante en cartons. Partant, l'introduction de la main dans l'habitacle ne saurait �tre consid�r� comme un comportement d�raisonnable de la part du recourant, totalement impr�visible, qui serait de nature � rompre le lien de causalit�. Le probl�me serait diff�rent si, comme le soutient l'intim�, le recourant avait dit � Z.________ qu'il pouvait actionner le piston, alors qu'il avait sa main dans la presse. L'arr�t cantonal ne retient cependant pas cette version des faits. On ne voit pas au surplus en quoi le fait de s'�tre dirig� de son plein gr� au pied de la presse constituerait une faute. En cons�quence, il y a lieu d'admettre que la d�faillance du syst�me de s�curit� et l'absence d'instruction � ce sujet sont en rapport de causalit� ad�quate avec l'accident.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
Vu l'issue du pourvoi, il ne sera pas per�u de frais et une indemnit� de d�pens sera allou�e au mandataire du recourant. La requ�te d'assistance judiciaire du recourant devient ainsi sans objet.
L'arr�t attaqu� a mis l'intim� en situation de devoir se d�fendre. Comme celui-ci a suffisamment d�montr� qu'il �tait dans le besoin, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ). En cons�quence, il ne sera pas per�u de frais et une indemnit� sera vers�e � son mandataire.
Le pourvoi est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision.
La caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire du recourant une indemnit� de 2000 francs � titre de d�pens.
La caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim� une indemnit� de 2000 francs � titre de d�pens.