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Timestamp: 2016-10-21 11:21:32+00:00
Document Index: 121703918

Matched Legal Cases: ['art. 691', 'art. 691', 'art. 2', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 112', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 46', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 116', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 691', 'art. 691', 'art. 691', 'art. 691', 'art. 691', 'art. 691', 'art. 691', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 676', 'art. 691', 'art. 732', 'art. 66', 'art. 68']

5D_10/2011 (15.04.2011)
5D_10/2011
Arr�t du 15 avril 2011
repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat,
AY.________ et BY.________,
repr�sent�s par Me Olivier Vallat, avocat,
servitude de conduite n�cessaire (art. 691 CC),
civile du Tribunal cantonal du canton du Jura du 6 d�cembre 2010.
AY.________ et BY.________ sont propri�taires de l'immeuble feuillet no 222 du ban de A.________.
Par requ�te d�pos�e le 8 avril 2009 devant le Tribunal de premi�re instance du canton du Jura, les �poux Y.________ ont agi en constitution d'une servitude de conduite n�cessaire au sens de l'art. 691 CC � l'encontre de X.________, propri�taire de la parcelle no 2611 de la m�me commune.
La servitude dont l'inscription est requise vise � permettre aux demandeurs de raccorder leur maison familiale au r�seau des eaux us�es par le biais de la chambre S341, situ�e sur la parcelle no 2611 et raccord�e � la canalisation principale du Syndicat Z.________.
Statuant sur dite requ�te le 31 mai 2010, le juge civil du Tribunal de premi�re instance a ordonn� la constitution et l'inscription au registre foncier d'une servitude de conduite d'eaux us�es sur le fonds servant no 2611 au profit du fonds dominant no 222, selon le plan de servitude du 14 juillet 2009 �tabli par le g�om�tre d'arrondissement, le tout aux frais des demandeurs. Il a par ailleurs fix� � 500 fr. le montant de l'indemnit� due par ceux-ci au d�fendeur � titre de r�paration pr�alable du dommage et � 500 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 4 f�vrier 2009 la somme due � titre de dommage.
X.________ a fait appel de ce jugement devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura. Cette derni�re autorit� a confirm� la d�cision de premi�re instance le 6 d�cembre 2010, rejetant ainsi l'appel interjet� par le d�fendeur.
Le 24 janvier 2011, X.________ (ci-apr�s le recourant) d�pose contre cette derni�re d�cision un recours constitutionnel subsidiaire devant le Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut principalement � l'annulation de l'arr�t qu'il attaque et au d�boutement des intim�s; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'application arbitraire des art. 2 al. 2, 8, 676 al. 2, 691, 732 et 970 al. 4 CC, l'appr�ciation arbitraire des preuves et des faits ainsi que la violation de son droit d'�tre entendu.
Des observations n'ont pas �t� sollicit�es.
Le jugement attaqu� tranche une contestation de nature civile portant sur l'inscription d'une servitude de conduite (art. 72 al. 1 LTF).
1.1 Le recours en mati�re civile n'est en principe ouvert que si la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). C'est le montant litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF) et l'autorit� cantonale de derni�re instance doit mentionner celui-ci dans son arr�t (art. 112 al. 1 let. d LTF). Lorsque les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent d�termin�e, le Tribunal f�d�ral fixe la valeur litigieuse selon son appr�ciation (art. 51 al. 2 LTF), comme sous l'ancien droit (ATF 136 III 60 consid. 1.1 et les r�f�rences). Ce contr�le d'office ne suppl�e toutefois pas au d�faut d'indication de la valeur litigieuse: il n'appartient pas en effet au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me � des investigations pour d�terminer cette valeur, si elle ne r�sulte pas d'embl�e des constatations de la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF) ou d'autres �l�ments ressortant du dossier (ATF 136 III 60 consid. 1.1 et les r�f�rences cit�es). La partie doit ainsi donner, conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, les �l�ments suffisants pour permettre au Tribunal de c�ans d'estimer ais�ment la valeur litigieuse, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 136 III 60 consid. 1.1; JEAN-MAURICE FR�SARD, Commentaire LTF, n. 7 ad art. 51 LTF).
Lorsque la contestation porte sur l'existence d'une servitude, on retiendra l'augmentation de valeur qu'elle procurerait au fonds dominant ou, si elle est plus �lev�e, la diminution de valeur du fonds servant (notamment: ATF 136 III 60 consid. 1.1; 113 II 151 consid. 1; 95 II 14 consid. 1).
Est en l'esp�ce litigieuse l'inscription de la servitude de conduite, dont la valeur n'a pas �t� fix�e par la cour cantonale. Il ressort n�anmoins de la requ�te d�pos�e par les intim�s devant le Tribunal de premi�re instance que le co�t des travaux n�cessit�s par la servitude se chiffre � 8'400 fr., valeur qu'ils estiment correspondre � l'augmentation de valeur que la servitude procurerait au fonds dominant. En tant que la diminution de valeur du fonds servant est, quant � elle, consid�r�e comme minime par la cour cantonale, il faut d�s lors admettre que la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. n'est pas atteinte. Le recourant ne soutient pas, au demeurant, qu'elle le serait, ni ne pr�tend (art. 42 al. 2, 2�me phrase, LTF) que la contestation soul�verait une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF), circonstance permettant de d�roger � l'exigence de la valeur litigieuse. Le recours en mati�re civile n'est d�s lors pas ouvert en l'esp�ce; en cons�quence, la d�cision n'est susceptible que du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
1.2 S'agissant des autres conditions de recevabilit�, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c, 100 et 117 LTF), contre une d�cision finale (90 et 117 LTF), rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 114 LTF), et le recourant, qui a pris part � l'instance pr�c�dente, d�montre un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF). Le recours constitutionnel subsidiaire est donc en principe recevable.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours constitutionnel subsidiaire, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (art. 118 al. 2 et 116 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF) que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 117 et 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s. et les arr�ts cit�s).
3.1 La cour cantonale a consid�r� que les conditions permettant la constitution d'une servitude de conduite n�cessaire �taient r�alis�es et a en cons�quence confirm� le jugement de premi�re instance en faisant droit � la requ�te des intim�s. En particulier, l'autorit� cantonale a jug� que, vu la situation de la parcelle des intim�s, le raccordement via la chambre S341, sise sur la parcelle du recourant, �tait la seule solution envisageable. Se fondant sur l'avis du Syndicat Z.________, elle a d'abord estim� que la construction d'une nouvelle chambre sur le bien-fonds des intim�s �tait totalement exclue, tandis qu'un raccordement par la chambre S340, situ�e sur une parcelle se trouvant en zone agricole non constructible, n'�tait pas non plus r�alisable. Dans cette derni�re hypoth�se, l'autorisation de construire la conduite ne pouvait �tre en effet d�livr�e qu'aux conditions restrictives de l'art. 24 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), lesquelles n'�taient pas remplies en l'esp�ce; � supposer au demeurant que le Syndicat Z.________ adm�t pourtant une telle d�rogation, dite solution engendrait des co�ts nettement plus �lev�s que celle consistant � raccorder l'habitation � la chambre S341. Quant aux autres possibilit�s de raccordement �voqu�es par le recourant, elles l'avaient �t� tardivement. Les d�sagr�ments subis par celui-ci suite � la constitution de la servitude de conduite sur son immeuble �taient par ailleurs minimes: une canalisation du Syndicat Z.________ se trouvait d�j� sur sa parcelle et la pose d'une conduite souterraine ne d�pr�ciait pas sa situation, d'autant moins qu'elle n'�tait accompagn�e d'aucune servitude de non-b�tir et que l'int�ress� pourrait donc, le cas �ch�ant, demander son d�placement. Jugeant que, sur la base des �l�ments pr�cit�s, la cause �tait suffisamment instruite pour �tre tranch�e, la cour cantonale n'a en cons�quence pas donn� suite � la demande d'expertise judiciaire formul�e par le recourant.
3.2 La critique du recourant consiste pour l'essentiel � reprocher � la cour cantonale d'avoir refus� d'ordonner une expertise judiciaire afin de d�terminer si le raccordement �tait envisageable sur un autre immeuble et de s'�tre fond�e exclusivement sur les all�gations et moyens de preuve pr�sent�s par les intim�s pour en conclure que seul le raccordement sur son bien-fonds �tait r�alisable. Il en d�duit une appr�ciation arbitraire des preuves, une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) ainsi qu'une application arbitraire des art. 8 et 691 CC.
3.3.1 Aux termes de l'art. 691 al. 1 CC, le propri�taire est tenu, contre r�paration int�grale et pr�alable du dommage, de permettre l'�tablissement, � travers son fonds, d'aqueducs, de drains, tuyaux de gaz et autres, ainsi que de conduites �lectriques a�riennes ou souterraines; il n'y est toutefois oblig� que s'il est impossible d'ex�cuter ces ouvrages autrement ou sans frais excessifs.
Cette disposition introduit une restriction l�gale de la propri�t� fonci�re, imposant � un propri�taire de supporter, � certaines conditions, que des conduites traversent son fonds (PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome II, 3e �d. 2002, n. 1847; HEINZ REY, Basler Kommentar, ZGB II, 3e �d. 2007, n. 1 ad art. 691 CC). Le propri�taire qui veut �tablir la conduite dispose ainsi, de par la loi, d'une cr�ance propter rem lui permettant d'exiger de tout propri�taire actuel du fonds voisin la constitution d'une servitude de conduite, par voie amiable ou par jugement. La convention ou le jugement sont tous deux constitutifs; il n'est donc pas n�cessaire que la servitude soit inscrite au registre foncier, mais l'inscription est possible � la requ�te de l'ayant droit (art. 691 al. 3 CC; 5C.278/2001 du 13 f�vrier 2002 consid. 4c; STEINAUER, op. cit., n. 1853 ss; ARTHUR MEYER-HAYOZ, Berner Kommentar, n. 75 ad art. 691 CC; REY, op. cit., n. 21 et 23 ad art. 691 CC).
3.3.2 Les conditions l�gales permettant au propri�taire d'obtenir du voisin la constitution d'une servitude de conduite sont les suivantes: le propri�taire du fonds dominant ne doit pas se trouver dans un cas o� il pourrait demander l'expropriation (art. 691 al. 2 CC); le propri�taire du fonds grev� n'est tenu de permettre l'�tablissement de la conduite � travers son fonds que s'il est impossible d'ex�cuter l'ouvrage autrement ou sans frais excessifs et il a en outre le droit d'obtenir la r�paration int�grale du dommage qu'il subit (art. 691 al. 1 CC). Pour juger si les co�ts sont excessifs, il ne suffit pas d'examiner la valeur de la conduite. Il faut comparer la charge qu'entra�nera la constitution de la servitude pour le propri�taire contraint de permettre le passage de la conduite sur son fonds et le b�n�fice que le propri�taire du fonds dominant en tirera. A d�faut d'accord entre les parties, l'autorit� saisie du litige doit par cons�quent proc�der � une pes�e des int�r�ts des parties en pr�sence pour d�cider si le propri�taire doit tol�rer le passage des conduites sur son fonds ou s'il para�t plus �quitable d'imposer une autre solution au propri�taire qui requiert l'�tablissement de la conduite (ATF 136 III 269 consid. 5.1 et les r�f�rences doctrinales cit�es). Il dispose d'une certaine marge d'appr�ciation (art. 4 CC; ATF 136 III 269 consid. 5.1 et les r�f�rences).
3.3.3 Que le droit � la preuve soit fond� sur l'art. 29 al. 2 Cst. ou sur l'art. 8 CC, qui s'applique si les moyens de preuve sont invoqu�s dans un recours en mati�re civile en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral (arr�t 5A_726/2009 du 30 avril 2010, consid. 3.1), ses conditions n'en sont pas diff�rentes. Le droit � la preuve n'existe que s'il s'agit d'�tablir un fait pertinent, qui n'est pas d�j� prouv�, par une mesure probatoire ad�quate, laquelle a �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure cantonale (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 133 III 189 consid. 5.2.2 p. 195, 295 consid. 7.1 p. 299; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 et les r�f�rences cit�es). Une mesure probatoire peut �tre refus�e � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves, c'est-�-dire lorsque l'autorit� parvient � la conclusion que l'administration de la preuve sollicit�e ne pourrait plus modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 129 III 18 consid. 2.6 p. 25). Savoir si l'autorit� cantonale n'a pas pris en compte un moyen de preuve propre � modifier la d�cision rel�ve de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; cf. aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
3.3.4 En l'esp�ce, les juges cantonaux ont envisag� diff�rentes possibilit�s de raccordement, pour en conclure, en se fondant sur l'avis du Syndicat Z.________, que la solution contest�e �tait la "seule qui entr[ait] en consid�ration", non seulement du point de vue de sa r�alisation et des autorisations de droit public qu'elle impliquait, mais �galement du fait que les d�sagr�ments caus�s au recourant �taient minimes. Faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation, la juridiction a ainsi pes� les diff�rents int�r�ts en cause, pour ensuite consid�rer que les �l�ments dont elle disposait lui suffisaient pour asseoir sa conviction sans qu'une expertise judiciaire f�t en mesure de modifier cette derni�re. Elle a ainsi proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves, dont on ne per�oit pas l'arbitraire. Le recourant ne parvient pas, au demeurant, � la faire appara�tre comme telle. L'essentiel de son argumentation se limite � pr�tendre que l'autorit� cantonale se serait exclusivement fond�e sur l'argumentation des intim�s, sans lui donner la possibilit� de prouver, par l'expertise judiciaire sollicit�e, la v�racit� de ses all�gations. Or, cette critique est insuffisante � d�montrer l'abus dont la juridiction cantonale aurait pr�tendument fait preuve dans l'exercice de son pouvoir d'appr�ciation. L'absence de connaissances techniques reproch�e aux juges cantonaux n'est pas non plus d�terminante pour consid�rer comme arbitraire leur d�cision d'�carter l'expertise judiciaire sollicit�e: pour appr�cier les autres raccordements �ventuels (� l'exclusion de ceux qui n'ont �t� requis qu'en appel et �taient donc irrecevables), ceux-ci se sont en effet fond�s sur un avis �tabli par le Syndicat Z.________, syndicat dont le recourant ne pr�tend pas qu'il ne disposerait pas des connaissances techniques suffisantes � cet �gard.
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir arbitrairement �tabli les faits et appr�ci� les preuves en retenant que les intim�s �taient de bonne foi lorsqu'ils avaient entrepris le raccordement de leur maison � la chambre S341. Pour parvenir � cette conclusion, les juges cantonaux se seraient exclusivement fond�s sur les all�gu�s des intim�s, sans motivation particuli�re. Les faits d�montreraient pourtant que ceux-ci avaient non seulement provoqu� l'�tat de n�cessit�, mais qu'ils avaient �galement adopt� un comportement illicite en r�alisant les travaux sans son accord, pr�tendant alors ignorer qu'il �tait devenu propri�taire de ladite parcelle apr�s l'avoir acquise de la commune. A supposer que le comportement des intim�s entre en consid�ration pour leur d�nier le droit � la servitude de conduite n�cessaire, le recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation des juges cantonaux � ce sujet serait arbitraire. En se limitant � pr�senter sa propre version des faits, cens�e illustrer la mauvaise foi des intim�s, son argumentation ne r�pond pas aux exigences de motivation sus-expos�es (consid. 2 supra); elle est en cons�quence irrecevable devant la Cour de c�ans.
Le recourant estime �galement qu'en entreprenant les travaux litigieux sans son consentement, le comportement des intim�s serait en violation des art. 676 al. 2 et 732 CC. En tant qu'elle tol�rait et acceptait dit comportement, la d�cision cantonale serait arbitraire. Par la servitude litigieuse, les intim�s entendent imposer au recourant l'�tablissement d'une conduite sur son fonds. Il s'agit ainsi d'une servitude de conduite n�cessaire, dont la constitution, � d�faut d'accord entre les parties concern�es, est ordonn�e par jugement (art. 691 CC; cf. supra 3.3.1). Les art. 732 et 676 al. 2 CC concernent en revanche le contrat de servitude de conduite ordinaire, et la forme que doit rev�tir la convention qui l'�tablit. Ils n'entrent donc nullement en consid�ration dans le cadre du pr�sent litige, de sorte que les critiques du recourant � cet �gard sont sans objet.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est accord�e aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � pr�senter d'observations (art. 68 al. 1 LTF).