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Timestamp: 2016-10-28 14:22:16+00:00
Document Index: 277835055

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 74', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 310', 'art. 318', 'art. 309', 'art. 310', 'art. 300', 'art. 309', 'art. 310', 'art. 307', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 31', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66']

1B_363/2012 (04.06.2013)
1B_363/2012 � � Arr�t du 4 juin 2013
A.________, repr�sent�e par Me Nils de Dardel, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 15 mai 2012.
Le 18 mai 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale pour diffamation, calomnie, l�sions corporelles simples et violation du secret professionnel contre le Dr B.________. Ce dernier l'avait examin�e le 16 ao�t 2010 � la demande de son assureur, et avait rendu un rapport m�dical d�favorable � l'int�ress�e. Le 9 novembre 2010, le Dr B.________ avait envoy� un courriel � l'assureur et � un autre m�decin dans lequel il pr�tendait que la patiente avait fait des pressions afin qu'il modifie son rapport et avait d�pos� des lettres anonymes contenant des menaces et des insultes � caract�re raciste. La plaignante, qui d�clarait avoir pris connaissance de ce courriel le 16 mars 2011, contestait avoir fait pression sur le m�decin et lui avoir envoy� des lettres.
Par ordonnance du 12 mars 2012, apr�s avoir fait entendre l'int�ress� par la police judiciaire, le Minist�re public a refus� d'entrer en mati�re. Les informations figurant dans le courriel du 9 novembre 2010 n'�taient pas couvertes par le secret m�dical. Le m�decin avait de bonne foi attribu� � la plaignante les lettres anonymes qu'il avait re�ues, compte tenu du conflit existant apr�s la consultation du 16 ao�t 2010, du contenu des lettres (rappelant les propos tenus � l'issue de la consultation) et de l'absence de tout autre conflit professionnel ou personnel.
Par arr�t du 15 mai 2012, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision. Le fait de charger la police d'entendre la personne mise en cause n'�quivalait pas � l'ouverture d'une instruction. Les propos contenus dans le courriel litigieux se rapportaient � des faits survenus en dehors de la consultation du 16 ao�t 2010. Compte tenu des relations houleuses ayant fait suite � cette consultation, le m�decin pouvait de bonne foi penser que les deux messages anonymes provenaient de la plaignante; les menaces avaient cess� apr�s septembre 2010, alors que l'assureur avait alors donn� raison � la plaignante.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale, ainsi qu'un "recours subsidiaire de droit public". Elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'inviter le Minist�re public � poursuivre l'instruction.
La Chambre p�nale de recours persiste dans les termes de son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. B.________ conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours.
La recourante a d�pos� de nouvelles d�terminations, persistant dans ses conclusions et pr�cisant que le recours subsidiaire est un recours constitutionnel. B.________ a lui aussi persist� dans ses conclusions.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le cadre d'une proc�dure p�nale, de sorte que le recours en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF est ouvert. Le recours subsidiaire, par lequel la recourante reprend ses griefs sous un angle constitutionnel, est d�s lors irrecevable (art. 113 LTF).
1.1.�S'agissant de la confirmation d'une d�cision de non-entr�e en mati�re, l'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.2.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil, telles les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Contrairement � ce que soutient l'intim�, les valeurs litigieuses mentionn�es � l'art. 74 LTF ne s'appliquent pas au recours en mati�re p�nale.
1.2.1.�Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). Cette exigence vaut particuli�rement lorsque la partie plaignante, invoquant une atteinte au droit de la personnalit� au sens de l'art. 28 CC, pr�tend obtenir une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO. Cette disposition pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose en effet que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�ts 1B_312/2011 du 21 juin 2011; 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.3 et les arr�ts cit�s).
1.3.�En l'occurrence, la recourante a d�clar�, dans sa plainte avec constitution de partie plaignante, qu'elle r�clamait le versement de 10'000 fr. � titre de r�paration du tort moral. Elle r�servait le dommage �conomique, sans toutefois rien pr�ciser � ce sujet. Si elle a ainsi chiffr� une partie de ses pr�tentions, elle n'explique pas en revanche que le pr�judice moral qu'elle pr�tend avoir subi pr�senterait une importance suffisante pour justifier une telle indemnisation. S'il est ind�niable que l'accusation d'�tre l'auteur de lettres anonymes et d'insultes est susceptible de constituer une atteinte � l'honneur, il est peu probable qu'il en soit r�sult� ici une souffrance morale suffisamment forte pour justifier une indemnisation.
La recevabilit� du recours - s'agissant des griefs de fond - appara�t ainsi douteuse. Cette question (de m�me que celle de l'application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF relatif au droit de porter plainte) peut toutefois demeurer ind�cise, car le recours doit de toute fa�on �tre rejet�.
La recourante estime que le Minist�re public ne pouvait rendre une d�cision de non-entr�e en mati�re au sens de l'art. 310 CPP, d�s lors qu'il avait demand� un compl�ment d'information � la police et avait proc�d� � l'audition de l'int�ress� en qualit� de pr�venu. Le Minist�re public ne pouvait proc�der que par la voie du classement, en fixant pr�alablement aux parties un d�lai pour pr�senter leurs r�quisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP).
2.1.�Selon l'art. 309 CPP, le minist�re public ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police, des d�nonciations ou de ses propres constatations des soup�ons suffisants laissant pr�sumer qu'une infraction a �t� commise (let. a). Il peut renvoyer � la police, pour compl�ment d'enqu�te, les rapports et les d�nonciations qui n'�tablissent pas clairement les soup�ons retenus (al. 2). Il renonce � ouvrir une instruction lorsqu'il rend imm�diatement une ordonnance de non-entr�e en mati�re ou une ordonnance p�nale (al. 4).
Une ordonnance de non-entr�e en mati�re, au sens de l'art. 310 CPP, est rendue imm�diatement par le minist�re public lorsqu'il appara�t notamment, � r�ception de la plainte ou apr�s une proc�dure pr�liminaire limit�e aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 s. CPP), que les �l�ments constitutifs de l'infraction ou les conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne sont manifestement pas r�unis (al. 1 let. a), qu'il existe des emp�chements de proc�der (let. b) ou qu'il y a lieu de renoncer � l'ouverture d'une poursuite p�nale pour des motifs d'opportunit� (let. c). Le minist�re public ne peut donc pas rendre une telle ordonnance apr�s avoir ouvert une instruction au sens de l'art. 309 CPP (�CORNU, Commentaire romand CPP, n� 2 ad art. 310).
2.2.�Contrairement � ce que soutient la recourante, le minist�re public peut proc�der � certaines v�rifications avant de refuser d'entrer en mati�re. Il peut demander des compl�ments d'enqu�te � la police, non seulement lorsqu'il s'agit de compl�ter un pr�c�dent rapport au sens de l'art. 307 CPP, mais aussi lorsque la d�nonciation elle-m�me appara�t insuffisante (arr�t 1B_67/2012 du 29 mai 2012;�CORNU, op. cit. n� 20 ad art. 309). Il ressort �galement de l'art. 309 al. 1 let. a CPP que le minist�re public peut proc�der � ses propres constatations, par exemple en demandant � la personne mise en cause une simple prise de position. Il ne peut en revanche ordonner des mesures de contrainte sans ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. b CPP).
2.3.�En l'esp�ce, le Minist�re public a inform� la recourante, le 12 octobre 2011, que la proc�dure �tait en phase d'investigation polici�re. Le 3 octobre 2011 en effet, le Minist�re public avait transmis le dossier au Chef de la police pour audition de B.________ "en qualit� de pr�venu". Cette derni�re mention appara�t toutefois r�sulter d'une erreur, car l'avis de transmission se fonde clairement sur l'art. 309 al. 2 CPP. En ex�cution de cette mission, la police a entendu l'int�ress� le 3 janvier 2012 en qualit� de pr�venu; un formulaire sur les droits et obligations lui a �t� remis, ce qui para�t proc�der de la m�me erreur. Dans sa r�ponse au recours cantonal, le Procureur confirme qu'il s'est content� de demander � la police un compl�ment d'enqu�te au sens de l'art. 309 al. 2 CPP.
Quoiqu'il en soit, il ressort du dossier qu'aucune d�cision formelle d'ouverture d'une instruction n'a �t� prise par le Minist�re public avec la mention du pr�venu et des infractions qui lui sont imput�es, comme le pr�voit l'art. 309 al. 3 CPP. Aucune mesure de contrainte n'a par ailleurs �t� ordonn�e.
Invoquant l'art. 31 CP, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir tenu sa plainte pour tardive. En r�alit�, la plainte a �t� d�clar�e tardive uniquement en ce qui concerne les circonstances de la consultation m�dicale du 16 ao�t 2010. La recourante pr�cise que sa plainte ne portait nullement sur ces faits, mais uniquement sur les accusations figurant dans l'e-mail du 16 mars 2011. Or, la plainte n'a pas �t� consid�r�e comme tardive sur ce point. Le consid. 5.2 de l'arr�t attaqu� ne se rapporte d'ailleurs pas au fond de la cause, mais uniquement � la question des frais de d�fense, sur laquelle la recourante ne revient pas dans le pr�sent recours. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
La recourante conteste les motifs retenus par la cour cantonale pour confirmer la d�cision de non-entr�e en mati�re. Les circonstances de la consultation du 16 ao�t 2010 n'autorisaient pas le m�decin � penser que la recourante �tait l'auteur des messages anonymes. La recourante n'avait pas demand� de contre-expertise et avait d'ailleurs obtenu gain de cause aupr�s de son assureur. Aucun �l�ment de preuve ne permettait de retenir la bonne foi du m�decin; celui-ci pr�tendait que les insultes figurant dans les messages anonymes �taient comparables � celles prof�r�es par la recourante � l'issue de la consultation. Or, il ne s'�tait pas plaint, dans son rapport ou sa lettre du 30 ao�t 2010, d'avoir �t� insult� de la sorte.
4.1.�Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288).
4.2.�Selon l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculp� n'encourra aucune peine s'il prouve que les all�gations qu'il a articul�es ou propag�es sont conformes � la v�rit� ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La bonne foi ne suffit pas, il faut encore que l'accus� �tablisse qu'il avait des raisons s�rieuses de croire � ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe � celui qui porte atteinte � l'honneur d'autrui. Pour �chapper � la sanction p�nale, l'accus� de bonne foi doit prouver qu'il a cru � la v�racit� de ses all�gations apr�s avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'accus� avait des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les �l�ments dont il avait connaissance � l'�poque de sa d�claration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve d�couverts ou des faits survenus post�rieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151/152 et les r�f�rences cit�es).
4.3.�La bonne foi de l'intim� a en l'occurrence �t� reconnue sur la base de �l�ments suivants: la consultation s'�tait mal d�roul�e, ce que la recourante reconnaissait dans sa plainte en faisant notamment �tat de questions d�plac�es. Le m�decin �tait parvenu � la conclusion que le versement de prestations d'assurance ne se justifiait pas. Dans son e-mail du 9 novembre 2010, le m�decin revient sur son appr�ciation du cas et d�clare que la recourante aurait "fait des pressions et des menaces incroyables" afin qu'il modifie son appr�ciation, et qu'elle serait venue � deux reprises d�poser des lettres anonymes contenant des menaces et des insultes. Selon le m�decin, la recourante avait cess� ses comportements depuis une discussion entre l'intim� et son m�decin traitant. La cour cantonale a �galement consid�r� que les menaces auraient cess� au mois de septembre, apr�s que l'assurance s'�tait ralli�e � l'avis du m�decin traitant. Si, comme le pr�tend la recourante, celle-ci n'a pas cherch� � obtenir une contre-expertise, elle a n�anmoins fortement critiqu� le d�roulement de la consultation ainsi que les conclusions de l'expertise. Dans une lettre � son assureur du 26 ao�t 2010, la recourante se plaignait de l'attitude du m�decin, affirmait avoir fini la consultation en larmes et demandait � ne plus avoir affaire � l'intim�. Ce dernier pouvait ainsi l�gitimement consid�rer que la recourante nourrissait un fort ressentiment � son �gard. Le m�decin affirmait par ailleurs avoir reconnu la recourante lors du d�p�t des messages, et que ces derniers contenaient des expressions identiques aux propos tenus par la recourante � l'issue de la consultation. Ces affirmations ne peuvent toutefois �tre prouv�es. En revanche, la chronologie des faits (soit le d�p�t des messages quelques temps apr�s la consultation litigieuse mais avant la discussion avec le m�decin traitant et la d�cision favorable de l'assureur) pouvait donner � penser que la recourante �tait l'auteur des messages. La recourante demande une expertise des messages anonymes et diverses auditions, mais ces �l�ments de preuve n'apparaissent pas propres � remettre en cause la bonne foi de l'intim�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale pouvait, � l'instar du Minist�re public, consid�rer que les chances d'acquittement de l'intim� �taient sup�rieures � la probabilit� d'une condamnation pour diffamation. Il en va de m�me, a fortiori, de l'accusation de calomnie. La d�cision de non-entr�e en mati�re appara�t d�s lors justifi�e.
4.4.�S'agissant enfin de la violation all�gu�e du secret m�dical, la recourante se contente d'affirmer que les renseignements contenus dans le courriel litigieux seraient couverts par un tel secret. L'argument n'appara�t toutefois pas suffisamment motiv� (art. 42 al. 2 LTF), dans la mesure o� la recourante n'indique pas pr�cis�ment quels renseignements figurant dans le courriel litigieux rel�veraient du secret m�dical. Au demeurant, le grief appara�t mal fond�. Le m�decin a en effet r�pondu, par son courriel, � une lettre de l'assureur du 3 novembre 2010. Il n'y fait que confirmer les conclusions de son rapport, d�j� en mains de l'assureur, et s'exprime sur des �l�ments qui ne rel�vent pas de l'anamn�se ou du diagnostic m�dical, mais qui ont trait pour l'essentiel � des �v�nements survenus en dehors de l'expertise.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re p�nale est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment aux art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, de m�me que l'indemnit� de d�pens allou�e � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel.
Le recours en mati�re p�nale est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. est allou�e � l'intim� B.________, � la charge de la recourante.