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Timestamp: 2016-10-26 06:09:34+00:00
Document Index: 291468361

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 46', 'art. 47', 'art. 43', 'art. 46', 'art. 47', 'ATF ']

5A_485/2015 (02.10.2015)
5A_485/2015 � � Arr�t du 2 octobre 2015
G.________, repr�sent� par Me Julie Andr�, avocate,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance, du 12 mai 2015.
F.________ est n�e en 2008 de la relation entre A.A._______ et G.________.
�A.A.________ a �galement deux fils, D.________ et E.________, n�s respectivement les 8 octobre 1999 et 20 avril 2002 de son mariage avec C.A._______. L'autorit� parentale et la garde sur ces deux gar�ons ont �t� attribu�es � A.A.________ dans le cadre du divorce prononc� le 6 janvier 2005.
B.b.�Le 5 d�cembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-apr�s: le Tribunal de protection) a ratifi� la clause-p�ril prononc�e le 15 octobre 2013, et, sur mesures provisionnelles, lev� le placement de l'enfant F.________ en foyer, accord� � son p�re un droit de visite, donn� acte � A.A.________ de son intention d'entreprendre un suivi th�rapeutique, instaur� une curatelle d'assistance �ducative et d�sign� les curateurs � cet effet.
�La question de la garde de D.________ et E.________ fait l'objet d'une proc�dure distincte (cf. proc�dure 5A_484/2015).
B.c.�Un rapport d'expertise psychiatrique familiale, ordonn� par le Tribunal de protection, a �t� �tabli le 17 novembre 2014 par la Dresse B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, en co-expertise avec la Dresse I.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie de l'enfant et de l'adolescent.
�Pour effectuer cette expertise, les experts ont men� trois entretiens avec A.A.________, m�re de F.________, trois entretiens avec G.________, p�re de F.________, deux entretiens avec A.A.________ et l'enfant F.________, deux entretiens avec F.________ et son p�re, un entretien avec F.________ seule, un entretien avec A.A.________ en pr�sence de ses trois enfants. Les experts ont en outre eu des contacts avec les diff�rents professionnels entourant la mineure (psychiatre, psychoth�rapeute, enseignante, �ducateurs, p�diatre, intervenante en protection de l'enfance au SPMi).
�Sur la base de l'ensemble de ces entrevues, ainsi que du dossier que leur a remis le Tribunal de protection, les experts ont conclu d'attribuer la garde de F.________ � son p�re, de fixer un droit de visite sous surveillance en faveur de la m�re, d'instaurer une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite, doubl�e d'une curatelle d'assistance �ducative en faveur de la m�re, d'ordonner le suivi psychoth�rapeutique de la mineure avec la participation alternative des deux parents, le suivi individuel th�rapeutique de la m�re et la poursuite de son traitement psychoth�rapeutique par le p�re. Craignant une d�compensation psychique de A.A.________ susceptible de mettre en danger l'enfant, les experts ont pr�conis� que F.________ soit mise � l'abri chez son p�re lorsque sa m�re apprendrait son changement de lieu de vie.
B.d.�Le SPMi a rendu un pr�avis le 20 novembre 2014, recommandant � l'autorit� de protection de retirer le droit de garde de A.A.________ sur ses trois enfants en urgence, et de placer F.________ chez son p�re avec lequel la collaboration �tait soutenue.
B.e.�Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 20 novembre 2014, consid�rant qu'il �tait indispensable de mettre les enfants � l'abri des r�actions de A.A.________ lorsque le r�sultat de l'expertise lui serait communiqu�, le Tribunal de protection a retir� � A.A.________ la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de sa fille F.________, plac� cette derni�re aupr�s de son p�re avec effet imm�diat, accord� un droit de visite � la m�re � raison de deux heures � quinzaine en Point rencontre, et instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre l'enfant et sa m�re.
B.f.�Le SPMi a rendu un rapport compl�mentaire le 9 d�cembre 2014, recommandant le maintien du placement de F.________ chez son p�re, la fixation d'un droit de visite usuel en faveur de A.A.________ et l'instauration d'une curatelle d'assistance �ducative.
B.g.�Le 11 d�cembre 2014, le Tribunal de protection a tenu une audience en pr�sence de A.A.________, de G.________, du p�re des enfants D.________ et E.________, du curateur de repr�sentation des enfants, et de la repr�sentante du SPMi.
�Il a proc�d� � l'audition de la Dresse B.________, charg�e de l'expertise psychiatrique familiale.
B.g.a.�L'int�ress�e a confirm� les termes et conclusions de son expertise �tablie le 17 novembre 2014 en pr�cisant que l'intervention de la Dresse I.________ relevait de la supervision.
�L'expert a confirm� que les aspects pratiques des capacit�s parentales de la m�re �taient susceptibles d'�tre am�lior�s, mais qu'en revanche, ses difficult�s de s�paration et d'individuation, sa capacit� � envisager ses enfants comme ayant une personnalit� propre, �taient assez ancr�es. Un suivi th�rapeutique s'av�rait utile, mais le pronostic d'une telle d�marche �tait r�serv�, compte tenu de la difficult� de A.A.________ � voir le probl�me.
�La relation entre D.________ et F.________ pr�sentait, selon l'expert, plus de faits proches de la maltraitance que d'�pisodes de complicit�. D.________ jalousait sa soeur, se montrait agressif � son �gard, exer�ait une emprise sur elle afin de l'emp�cher de s'autonomiser et critiquait de mani�re violente le p�re de sa soeur en pr�sence de celle-ci. S'agissant de la relation E.________ et F.________, l'expert a constat� que E.________ prot�geait sa soeur, au d�triment de ses propres besoins, lorsque l'adulte faisait d�faut. De mani�re g�n�rale, l'expert a indiqu� ne pas �tre favorable � ce que les relations entre les trois enfants se d�roulent sous la forme de week-ends entiers aupr�s de leur m�re.
B.g.b.�Concernant la forme et les modalit�s d'ex�cution de son expertise, la Dresse B.________ a pr�cis� que l'utilisation de la forme conditionnelle proc�dait d'un choix r�dactionnel, mais n'impliquait aucun doute sur le contenu des observations formul�es.
�Elle a par ailleurs expos� �tre parvenue aux conclusions exprim�es dans son rapport sur la base de l'ensemble des �l�ments recueillis au cours des entretiens men�s. Le signalement �mis par G.________, p�re de F.________, n'�tait qu'un �l�ment parmi d'autres.
B.g.c.�En cours d'audience, � plusieurs reprises durant l'audition de l'expert, la juge a rappel� au conseil de A.A.________ que la proc�dure concernait les mineurs D.________, E.________ et F.________, que l'expert avait clairement indiqu� que le signalement effectu� par G.________, p�re de F.________, n'avait pas �t� un �l�ment pr�dominant dans les constats et les conclusions effectu�s dans son rapport, que l'objectif de l'audience �tait de trouver des solutions conformes � l'int�r�t des enfants, dont la situation �tait pr�occupante, et non pas dans l'int�r�t exclusif de leurs parents, et que le conseil �tait invit� � tenir compte de ces �l�ments.
�A.A.________ a sollicit� le prononc� de mesures provisionnelles. G.________ a requis le maintien des mesures en place concernant F.________.
�A l'issue de l'audience, la cause a �t� transmise au Pr�sident de juridiction pour instruction sur r�cusation.
C.a.�Par courrier du 11 d�cembre 2014, A.A.________ a sollicit� la r�cusation de l'expert, ainsi que l'annulation et le renouvellement des expertises qu'il avait diligent�es, au motif que l'impartialit� de l'int�ress�e avait �t� gravement mise � mal par les d�clarations qu'il avait eues au terme de l'audience du 11 d�cembre 2014, ainsi que par celles qu'il aurait faites � l'attention de son conseil et de celui de son ex-�poux en sortant de la salle d'audience, � savoir ": "c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ".
C.b.�Le 6 janvier 2015, la Dresse B.________ a contest� la demande de r�cusation, arguant de son impartialit�. Revenant sur le contexte de son audition du 11 d�cembre 2014, elle a relev� les circonstances difficiles de son audition, pr�cisant qu'apr�s avoir longuement r�pondu au Tribunal de protection sur une question aussi difficile que la psychopathologie et les carences parentales de A.A.________, le conseil de celle-ci lui avait demand� de mani�re r�p�titive de d�velopper un seul point de son expertise. Elle avait en outre �t� choqu�e par l'interruption brutale de ladite audience � la veille des f�tes de No�l, annulant ainsi tout le processus engag� par diff�rents professionnels depuis plusieurs semaines, alors qu'il �tait dans l'int�r�t des enfants de comprendre comment les prot�ger et de leur permettre de voir leurs parents durant cette p�riode de f�tes. Les propos qui lui �taient reproch�s visaient la mani�re dont les conseils de C.A._______ et A.A.________ avaient agi, et non les parents eux-m�mes ou les autres personnes pr�sentes dans la salle.
C.d.�A.A.________, G.________, le curateur des enfants et la repr�sentante du SPMi ont �t� entendus par le Tribunal de protection le 15 janvier 2015.
C.e.�Par courrier adress� au Tribunal de protection le 15 janvier 2015, G.________ s'est oppos� � la r�cusation de l'expert. Il a relev� que A.A.________ reprochait � l'expert les propos tenus lors de son audition, sans �mettre aucune critique sur le travail accompli par celui-ci et que la r�cusation de l'expert et l'ordonnance d'une nouvelle expertise serait contraire au bien des enfants.
C.f.�Par ordonnance du 15 janvier 2015, le Tribunal de protection a rejet� la requ�te formul�e par A.A.________ tendant � la r�cusation de la Dresse B.________ (ch. 1), � l'annulation, au renouvellement de l'expertise et � la privation de la r�mun�ration de l'expert (ch. 2), renon�ant � l'audition de F.________ (ch. 3).
�Sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a notamment maintenu le retrait du droit de garde et du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de A.A.________ sur sa fille F.________ (ch. 4), maintenu le placement de la mineure chez son p�re (ch. 5), accord� � la m�re un droit de visite selon des modalit�s d�ment pr�cis�es (ch. 6), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre l'enfant et sa m�re (ch. 7), instaur� une curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de F.________ chez son p�re (ch. 8) et d�bout� les parties de toute autre conclusion (ch. 16).
C.g.�A.A.________ a form� recours contre l'ordonnance, sollicitant l'annulation des chiffres 1 � 8 et 16 de son dispositif.
C.h.�La Cour de justice a rejet� le recours le 12 mai 2015. L'arr�t a �t� notifi� au conseil de A.A.________ le 18 mai 2015.
La recourante d�nonce la violation des art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH ainsi que l'application arbitraire des art. 46 de la Loi d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du canton de Gen�ve (ci-apr�s LACC; RSGE E 1 05) et 47 let. f CPC, soutenant que l'expert aurait d� �tre r�cus� en raison de son comportement et de sa pr�vention. La recourante axe sa motivation exclusivement sur les d�clarations tenues par l'expert � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 ainsi que sur sa d�termination du 6 janvier 2015 relative � la requ�te de r�cusation form�e � son encontre. C'est donc sous ce seul angle que sera examin�e l'�ventuelle pr�vention de l'int�ress�e.
2.1.�La cour cantonale a avant tout soulign� qu'il convenait de replacer les d�clarations contest�es de l'expert dans leur contexte (en audience: " Je revendique le droit des trois enfants d'aller bien. Je suis donc particuli�rement choqu�e de ce qui vient de se passer [i.e. requ�te de r�cusation form�e � l'encontre de la magistrate], �tant pr�cis� que D.________, E.________ et F.________ vont tr�s mal "; � l'issue de l'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de C.A.________: " c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ") : au terme d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l, la suspension de la proc�dure avait �t� ordonn�e suite � la demande de r�cusation form�e par la recourante � l'encontre de la magistrate de premi�re instance. Le Tribunal cantonal a consid�r� qu'en exprimant, dans ce contexte particulier, son souci pour les enfants, dont la situation �tait alarmante et dont le sort allait �tre diff�r� suite � la r�cusation requise, l'expert avait certes fait �tat d'une critique de l'acte de proc�dure ainsi form� par le conseil de la recourante, mais jug� que l'avis exprim� se limitait toutefois � cette issue proc�durale ainsi qu'aux cons�quences qui en r�sultaient pour les enfants, qu'elle consid�rait pr�judiciables � l'int�r�t de ceux-ci. Selon la juridiction cantonale, les d�clarations de l'expert ne contenaient aucune critique � l'�gard de la recourante elle-m�me ou de son conseil de sorte qu'aucune pr�vention � l'encontre de ceux-ci ne pouvait lui �tre reproch�e. Les propos tenus par l'expert ne permettaient donc pas de douter de son impartialit� et n'avaient aucune incidence sur l'expertise r�alis�e et ses conclusions.
2.2.�La recourante affirme en substance que les garanties d'un proc�s �quitables ne seraient plus respect�es: la cour cantonale aurait minimis� l'attitude de l'expert de fa�on absolument inadmissible, alors que la pr�vention de celui-ci �tait objectivement donn�e. Cette pr�vention se mat�rialiserait d'abord dans les propos inacceptables tenus par l'int�ress�e � l'�gard de son conseil � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 et dans ses d�terminations du 6 janvier 2015 sur la requ�te de r�cusation form�e � son encontre: le comportement de son mandataire serait ainsi " brutal ", " choquant ", " d�gueulasse ", " honteux ", manquant d'" �thique " et de " respect " ou encore de " consid�ration " envers les enfants, qualificatifs d�passant manifestement la limite de l'inimiti� au sens de l'art. 47 al. 1 let. f CPC. Contrairement ensuite � ce que retenaient les magistrats cantonaux, l'audience n'aurait pas �t� " longue " et son contexte n'excuserait en rien le comportement de l'expert: il serait en effet choquant de l'admettre au motif que les questions pos�es n'auraient soi-disant pas �t� opportunes ou mettraient � mal la patience de l'int�ress�e, �tant pr�cis� qu'elle avait exerc� son droit � l'interrogatoire de mani�re respectueuse et professionnelle. La pr�vention de l'expert se concr�tiserait enfin par son comportement: celui-ci serait en effet sorti de son r�le, se positionnant bien plus comme une th�rapeute partiale que comme un expert neutre, faisant preuve de distance face aux enjeux de la proc�dure. Ses d�terminations du 6 janvier 2015, virulentes alors que presque un mois avait pass�, plaideraient ainsi fortement en faveur d'un sentiment tenace d'inimiti� et de rancoeur.
�La LACC pr�voit � ses art. 43 ss des r�gles particuli�res quant � l'expertise ordonn�e devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (Titre III " Proc�dure devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant ", Chapitre I " Principes - R�gles de proc�dure ", Section 4 " Preuve - Expertise "). Selon l'art. 46 al. 1 LACC, " [p]our les m�mes causes que pour les juges, la r�cusation d'un expert peut �tre sollicit�e par requ�te motiv�e, adress�e au Tribunal de protection, dans les 10 jours de sa nomination ou de la connaissance d'une cause de r�cusation ". D�s lors qu'aucune disposition particuli�re n'est pr�vue dans la LACC sur la r�cusation des juges, il faut admettre que ce sont les motifs de r�cusation pr�vus par le code de proc�dure civile (art. 47 CPC) qui s'appliquent par analogie, � titre de droit cantonal suppl�tif.
�Les dispositions pr�cit�es permettent aux parties d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Ces garanties tendent notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elles n'imposent pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 138 I 1 consid. 2.2; 137 I 227 consid. 2.1; 136 III 605 consid. 3.2.1; 136 I 207 consid. 3.1 p. 210; 134 I 20 consid. 4.2).
2.4.�Il a �t� �tabli que les d�clarations contest�es de l'expert ont �t� formul�es � l'issue d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l. D�s lors qu'en cours d'audience, les conseils de la recourante et de son ex-�poux ont sollicit� la r�cusation de la magistrate en charge du dossier, l'audience a �t� suspendue et la question du sort des enfants diff�r�e. Ainsi que l'ont parfaitement soulign� les instances pr�c�dentes, les d�clarations de l'expert doivent �tre replac�es dans ce cadre particulier. L'on ne peut alors qu'en d�duire que ces propos, que l'on peut certes juger maladroits, visaient exclusivement le comportement proc�dural des conseils pr�cit�s et sa cons�quence principale, � savoir le report de la probl�matique du sort des enfants (ainsi, pour replacer les critiques de la recourante dans leur contexte: " j'�tais interloqu�e que l'on puisse interrompre brutalement toute discussion constructive "; " l'audience s'est termin�e par une demande brutale de r�cusation " [cf. d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]; " c'est vraiment honteux et d�gueulasse ce que vous avez fait " [� la sortie de la salle d'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de son ex-�poux]; " je m'attendais � des conseils plus �thiques et respectueux non seulement des enfants mais �galement des professionnels engag�s dans cette proc�dure " [d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]). Ces d�clarations exprimaient manifestement l'inqui�tude de l'int�ress�e face au sort de ces enfants, dont la situation est � l'�vidence particuli�rement pr�occupante, et s'articulaient uniquement dans leur int�r�t qui, il sied de le souligner, demeure l'objectif principal des conclusions �tablies par ce type d'expertise judiciaire. Dans ces conditions, l'on ne saurait retenir l'apparence d'une pr�vention de la part de l'expert, �tant au demeurant pr�cis� que son rapport a �t� r�alis� fin novembre 2014, � savoir ant�rieurement aux d�clarations qui lui sont reproch�es. Il n'y a en cons�quence pas lieu de retirer l'expertise du dossier et de retourner la cause � l'instance cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � G.________, au Service de protection des mineurs et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance.