Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020031461&dateTexte=
Timestamp: 2020-07-04 22:26:19+00:00
Document Index: 311543862

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", 'art. 3', "l'article 5", 'art. 4', 'art. 5', 'art. 7']

Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » | Legifrance
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Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
NOR: SJSF0830722A
Il est créé une mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste, dans le domaine du judo-jujitsu, les compétences suivantes, figurant dans le référentiel de certification :
― être capable de justifier d'une activité d'enseignement d'au moins trois cents heures dans la discipline judo-jujitsu au cours des trois dernières années ;
― être capable d'attester une maîtrise technique d'un niveau 2e dan de judo-jujitsu ;
― être capable de justifier d'une expérience pédagogique de perfectionnement technique de judo-jujitsu.
― de la production d'une attestation d'une activité d'enseignement d'au moins trois cents heures dans la discipline judo-jujitsu au cours des trois dernières années délivrée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― d'un test technique d'une durée de trente minutes d'un niveau de 2e dan, organisé par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― d'un test pédagogique d'une durée de trente minutes consistant en la conduite d'une séance de perfectionnement technique, suivi d'un entretien d'une durée de vingt minutes organisé par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
La réussite à ces deux tests fait l'objet d'une attestation délivrée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables mentionnées à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou certificat de qualification professionnelle suivants :
- brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option judo-jujitsu et titulaire du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ judo-jujitsu ” et titulaire du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " judo-jujitsu " et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- certificat de qualification professionnelle “ moniteur arts martiaux ” et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- certificat de qualification professionnelle " assistant professeur d'arts martiaux " mention " judo-jujitsu " et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Est dispensé du test technique mentionné à l'article 3 le candidat titulaire du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
- brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option judo-jujitsu ;
- brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées, option principale judo, et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- certificat fédéral pour l'enseignement bénévole délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- certificat fédéral d'animateur suppléant délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- brevet fédéral de moniteur deuxième degré délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
Est dispensé de l'attestation d'activité d'enseignement mentionnée à l'article 3 le sportif de haut niveau de judo inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
― être capable de mettre en œuvre une séquence pédagogique de perfectionnement technique en sécurité.
Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables lors d'une séquence pédagogique de perfectionnement technique d'une durée de trente minutes, suivie d'un entretien d'une durée comprise entre dix minutes et vingt minutes maximum.
La réussite à cette épreuve organisée par le directeur technique national du judo-jujitsu fait l'objet d'une attestation délivrée par le directeur technique national du judo-jujitsu.
Modifié par Arrêté du 4 avril 2018 - art. 3
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes, certificat de qualification professionnelle ou brevets fédéraux suivants :
- brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option judo-jujitsu et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées option principale judo et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- certificat de qualification professionnelle " assistant professeur d'arts martiaux " mention " judo-jujitsu " et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- brevet fédéral de moniteur deuxième degré délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Conformément à l’arrêté du 4 avril 2018, article 8, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa date de publication.
Créé par Arrêté du 4 avril 2018 - art. 4
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de conduire une démarche de perfectionnement sportif en judo-jujitsu ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-52 bis du code du sport, figurent en annexe I au présent arrêté.
Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ judo-jujitsu ” figurent en annexe II au présent arrêté.
Conformément à l’arrêté du 4 avril 2018, article 8, ces dispositions s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication dudit arrêté.
Modifié par Arrêté du 4 avril 2018 - art. 5
― du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option judo-jujitsu et du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ; ou,
― du brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées et du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ; ou
― du brevet fédéral de moniteur deuxième degré délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail et du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, l'unité capitalisable 1 (UC1) Etre capable de concevoir un projet d'action et l'unité capitalisable 4 (UC4) Etre capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , mention judo-jujitsu , s'ils justifient d'une expérience pédagogique de trois cent cinquante heures d'enseignement du judo-jujitsu attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " judo-jujitsu ", spécialité “ éducateur sportif ” mention “ judo-jujitsu ” et du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées, obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, l'unité capitalisable 4 (UC4) " être capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ", mention " judo-jujitsu ", s'ils justifient d'une expérience pédagogique d'une durée de trois cent cinquante heures d'enseignement du " judo-jujistu " attestée par le directeur technique national du judo-jujitsu.
Les titulaires du certificat fédéral pour l'enseignement bénévole et du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, l'unité capitalisable 4 (UC4) " être capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif , mention judo-jujitsu, s'ils justifient d'une expérience pédagogique de trois cent cinquante heures d'enseignement du judo-jujitsu attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les titulaires du certificat de qualification professionnelle "assistant professeur d'arts martiaux" mention "judo-jujitsu" et titulaires du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, l'unité capitalisable quatre (UC4) "être capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "judo-jujitsu" s'ils justifient d'une expérience d'encadrement technique en sécurité du judo-jujitsu d'une durée de trois cents heures au sein d'une association sportive agréée ou d'un établissement d'activités physiques et sportives déclaré.
L'expérience au sein d'une association affiliée à la Fédération française judo, jujitsu, kendo et disciplines associées est attestée par le directeur technique national judo, jujitsu, kendo et disciplines associées. L'expérience au sein d'une association sportive agréée ou d'un établissement d'activités physiques et sportives déclaré est attestée, sur présentation de pièces justificatives, par le directeur régional de la jeunesse, de sports et de la cohésion sociale.
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ judo-jujitsu ”, figure en annexe III au présent arrêté.
L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé relative à l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « judo-jujitsu », l'arrêté du 19 août 1986 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option judo, jiu-jitsu, organisée sous forme de contrôle continu des connaissances par un établissement ou service de l'Etat relevant du ministre chargé des sports et l'arrêté du 15 septembre 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « judo, jujitsu » sont abrogés à compter du 1er janvier 2012.
Créé par Arrêté du 4 avril 2018 - art. 7
SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UC3 ET UC4 DU DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ JUDO-JUJITSU ”
L'épreuve certificative est évaluée dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport par au moins deux évaluateurs titulaires d'une qualification équivalente à minimum de niveau III en judo-jujitsu et qui ont une expérience professionnelle dans le champ de l'encadrement d'au minimum deux ans dans la mention “ judo-jujitsu ”.
L'épreuve se déroule au sein de l'organisme de formation ou en structure d'alternance pédagogique. Elle se compose d'une mise en situation professionnelle suivie d'un entretien.
Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) ou par le directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS), le candidat transmet un dossier relatant son expérience en enseignement, en perfectionnement sportif et formation de cadres réalisée dans une ou plusieurs structures d'alternance pédagogique pour différents publics.
Le candidat conduit cette séance pendant une durée comprise entre 30 minutes et 45 minutes maximum, pour un public confirmé d'au moins 2 pratiquants.
La séance perfectionnement technique est suivie d'un entretien d'une durée comprise entre 30 minutes et 45 minutes maximum :
-10 et 15 minutes au cours desquelles le candidat analyse et évalue sa séance en mobilisant les connaissances acquises et justifie les choix éducatifs et pédagogiques, ainsi que la pertinence de cette séance au sein d'un cycle d'enseignement ;
-20 et 30 minutes à partir du dossier préalablement transmis.
Dans le cas où l'UC3 est certifiée en structure d'alternance pédagogique, l'UC 4 est certifiée au sein de l'organisme de formation.
Dans le cas où l'UC4 a été certifiée en structure d'alternance pédagogique, l'UC 3 est certifiée au sein de l'organisme de formation.
L'épreuve certificative se compose d'une démonstration technique commentée suivie d'un entretien avec les évaluateurs.
Le candidat réalise une démonstration technique commentée devant deux évaluateurs. La progression est présentée par un document détaillé remis aux évaluateurs le jour de la démonstration.
La démonstration a une durée maximale de 60 minutes :
-deux katas tirés au sort parmi les katas suivants dans le rôle de Tori : Nage No Kata, Katame No Kata, Kime No Kata, Go No Sen No Kata, Goshin jitsu ;
Les évaluateurs demandent au candidat de démontrer tout ou partie d'un des katas dans le rôle d'Uke afin d'évaluer la maitrise des conditions sécuritaires.
-tout ou partie d'un système d'attaque et de défense en Tashi-Waza (travail debout) d'au moins 7 minutes et Ne-Waza (travail au sol) d'au moins 7 minutes ;
-une expression libre d'au moins 4 minutes présentant des réponses défensives sur des attaques en saisie, en coups dans une logique de jujitsu.
Cette démonstration technique est suivie d'un entretien de vingt minutes maximum, sur les aspects sécuritaires liés à la discipline parmi lesquels : la sécurité des pratiquants et des tiers, la prévention des conduites à risque ou l'éthique sportive.
LES QUALIFICATIONS DES PERSONNES EN CHARGE DE LA FORMATION ET LES QUALIFICATIONS DES TUTEURS DES PERSONNES EN FORMATION POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ JUDO-JUJITSU ”
Qualification des personnes en charge de la formation : la coordination pédagogique des formations est assurée par un professionnel qualifié a minima de niveau II en judo-jujitsu, justifiant d'au moins trois années d'expérience dans le champ de la formation professionnelle du judo, jujitsu.
Qualification des formateurs permanents : les formateurs permanents doivent attester d'une qualification a minima de niveau III en judo-jujitsu et d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle du judo, jujitsu de cinq années.
Qualification des tuteurs : les tuteurs doivent attester d'une qualification à minima de niveau IV et d'expérience professionnelle ou bénévole dans l'encadrement du judo-jujitsu de deux années.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ JUDO-JUJITSU ”
Sportif de haut niveau de judo inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport
Dispense uniquement de l'attestation d'activité d'enseignement
Titulaire du 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées
BEES 1 (*) degré option judo-jujitsu
Dispense uniquement du test pédagogique
BPJEPS (*) spécialité “ judo jujitsu ” et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
BPJEPS (*) spécialité “ éducateur sportif ” mention judo jujitsu et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
BEES 1 (*) degré option judo-jujitsu et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées option principale judo et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Certificat fédéral pour l'enseignement bénévole de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Certificat fédéral d'animateur suppléant délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Brevet fédéral de moniteur deuxième degré délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Certificat de qualification professionnelle assistant professeur d'arts martiaux (CQP APAM) mention judo-jujitsu et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Certificat de qualification professionnelle moniteur arts martiaux (CQP MAM) et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
(1) Et expérience pédagogique de trois cent cinquante heures d'enseignement du judo-jujitsu attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
(2) Et une expérience d'encadrement technique en sécurité du judo-jujitsu d'une durée de trois cents heures au sein d'une association sportive agréée ou au sein d'un établissement d'activités physiques et sportives déclaré, attestée, sur présentation de pièces justificatives, par le directeur régional de la jeunesse, de sports et de la cohésion sociale.