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Timestamp: 2016-10-24 18:21:32+00:00
Document Index: 280614743

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 42', 'art. 41', 'art. 37', 'art. 41', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 66']

6B_714/2015 (28.09.2015)
6B_714/2015 � � Arr�t du 28 septembre 2015
Y.________, repr�sent� par Me Stefan Disch, avocat,
Peine privative de libert� de courte dur�e, r�vocation du sursis,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 f�vrier 2015.
er�f�vrier 2013, le Tribunal criminel de l'arrondissement du Nord vaudois a lib�r� Y.________ des chefs de pr�vention de tentative de meurtre, d'infraction � la LArm et de contravention � la loi sur l'aide sociale vaudoise. Il l'a reconnu coupable de tentative d'agression, de tentative d'escroquerie et de contravention � la LStup. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 8 mois, sous d�duction de 74 jours de d�tention pr�ventive d�j� subie, ainsi qu'� une amende de 100 francs. Enfin, il a r�voqu� le sursis octroy� � Y.________ le 16 juillet 2010 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois et a ordonn� l'ex�cution de la peine privative de libert� de 12 mois, sous d�duction de 59 jours de d�tention avant jugement.
Par jugement du 6 septembre 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal a rejet� l'appel de Y.________ et admis l'appel joint du Minist�re public vaudois. Elle a r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a augment� la peine privative de libert� � 10 mois ferme, sous d�duction de 74 jours de d�tention pr�ventive d�j� subie.
Par arr�t 6B_101/2014 du 10 novembre 2014, la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours form� par Y.________ et annul� le jugement de la Cour d'appel p�nale du 6 septembre 2013 en ce qu'il retenait l'infraction de tentative d'agression. La cause a �t� renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point et les questions en d�coulant.
Par nouveau jugement du 3 f�vrier 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal a prononc� la lib�ration de Y.________ du chef de pr�vention de tentative d'agression et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 4 mois, sous d�duction de 74 jours de d�tention d�j� subie, ainsi qu'� une amende de 100 francs pour tentative d'escroquerie et contravention � la LStup. Elle a en outre r�voqu� le sursis octroy� � Y.________ le 16 juillet 2010 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois et a ordonn� l'ex�cution de la peine privative de libert� de 12 mois sous d�duction de 59 jours de d�tention pr�ventive d�j� subie.
Le 31 octobre 2011, Y.________ a gagn� un montant de 5'000 fr. en jouant au Tactilo dans un bar. Il a alors pris contact par t�l�phone avec une connaissance, A.X.________, pour tenter de lui revendre le billet gagnant. Le proc�d� devait permettre � Y.________ d'�viter de d�clarer ce montant aux services sociaux dont il d�pendait et d'obtenir plus rapidement de l'argent cash. Les deux int�ress�s sont convenus de se rencontrer pour discuter du prix de rachat. Un rendez-vous a �t� fix� devant le poste de gendarmerie de C.________, endroit choisi par Y.________ pour se pr�munir d'�ventuels actes de violence de la part de A.X.________ et de son fr�re. Y.________ a �t� condamn� pour tentative d'escroquerie � raison de ces faits.
Lors de ce rendez-vous, A.X.________ est venu accompagn� de son fr�re, B.X.________. La discussion a tourn� court et les fr�res X.________ se sont mis � frapper Y.________ � coups de poing et de pied pendant plusieurs minutes. Y.________ a finalement pu s'enfuir et appeler le 117. L'op�rateur de la police a toutefois pr�sum� qu'il s'agissait de voies de fait uniquement et a renvoy� l'int�ress� chez lui en lui demandant de d�poser une plainte le lendemain au poste de police. Dans la soir�e, Y.________, endolori et sonn�, a rencontr�, par hasard, D.________ et E.________ et leur a expos� ce qui s'�tait pass� avec les fr�res X.________. Tous trois ont d�cid� que l'affaire n'en resterait pas l�. Ils se sont alors rendus � G.________ en voiture. Durant le trajet, Y.________ a t�l�phon� � A.X.________ pour lui annoncer qu'il se rendait � G.________, accompagn� de deux autres personnes, pour en " d�coudre ". Arriv� devant le domicile de la famille X.________ � G.________, D.________ a hurl� le nom de A.X.________ et des insultes en albanais. Personne n'est toutefois sorti. D.________ a alors convaincu E.________ de casser la vitre d'un v�hicule parqu�, qu'il pensait appartenir � la famille X.________, au moyen d'un b�ton en bois se trouvant dans la voiture. Les trois hommes ont ensuite quitt� les lieux, avant d'y revenir un peu plus tard. Les fr�res X.________ ont alors fait feu sur la voiture dans laquelle se trouvaient Y.________ et ses deux acolytes, blessant gravement D.________.
Le casier judiciaire de Y.________ fait �tat de deux condamnations, l'une du 10 octobre 2008, pour violation grave des r�gles de la LCR, � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 50 fr., avec sursis pendant deux ans ainsi qu'� une amende de 500 fr., l'autre du 16 juillet 2010, pour brigandage et contravention � la LStup, � une peine privative de libert� de 12 mois, sous d�duction de 59 jours de d�tention pr�ventive, avec sursis pendant deux ans, et ainsi qu'� une amende de 100 francs.
Y.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement, � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est condamn�, pour tentative d'escroquerie, � une peine p�cuniaire ferme fix�e � dire de justice et qu'il est renonc� � la r�vocation du sursis octroy� le 16 juillet 2010 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois, subsidiairement, au renvoi du jugement querell� � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant conteste le prononc� d'une courte peine privative de libert� ferme et conclut, en lieu et place, � la fixation d'une peine p�cuniaire.
1.1.�Selon l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine privative de libert� ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine (art. 42 CP) ne sont pas r�unies et s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s. Dans la conception de la partie g�n�rale du code p�nal, la peine p�cuniaire constitue la peine principale. Les peines privatives de libert� ne doivent �tre prononc�es que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre mani�re la s�curit� publique. En vertu du principe de la proportionnalit�, il y a lieu, en r�gle g�n�rale, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute, de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement. L'intention essentielle au coeur de la r�vision de la partie g�n�rale du Code p�nal en mati�re de sanction �tait d'�viter les courtes peines de prison ou d'arr�t, qui font obstacle � la socialisation de l'auteur, et de leur substituer d'autres sanctions. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en consid�ration l'opportunit� de la sanction d�termin�e, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacit� pr�ventive (ATF 134 IV 97 consid. 4 p. 100 ss; arr�t 6B_709/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2).
Le juge doit motiver le choix de la courte peine privative de libert� ferme de mani�re circonstanci�e (art. 41 al. 2 CP). Il ne lui suffit pas d'expliquer pourquoi une peine privative de libert� ferme semble ad�quate, mais il devra �galement mentionner clairement en quoi les conditions du sursis ne sont pas r�unies, en quoi il y a lieu d'admettre que la peine p�cuniaire ne para�t pas ex�cutable et en quoi un travail d'int�r�t g�n�ral ne semble pas non plus ex�cutable (ATF 134 IV 60 consid. 8.4 p. 80).
1.2.�Invoquant une violation du droit d'�tre entendu, d'une part, et une violation de l'art. 41 CP, d'autre part, le recourant fait valoir que la motivation de la cour cantonale relative au choix du genre de la peine ne satisferait pas aux exigences de l'art. 41 CP et serait constitutive d'arbitraire en tant qu'elle repose uniquement sur des motifs de pr�vention sp�ciale � l'exclusion de tout autre examen des conditions cumulatives pos�es par l'art. 41 CP. Selon lui, la cour cantonale aurait d� examiner sa capacit� � ex�cuter une peine p�cuniaire et en conclure que ce genre de peine ne paraissait pas inex�cutable en l'esp�ce.
Tels qu'articul�s par le recourant, les griefs d'arbitraire et de violation du droit d'�tre entendu n'ont pas de port�e distincte de celui pris de la violation de l'art. 41 al. 1 et 2 CP.
1.3.�Apr�s avoir rappel� les principes applicables en mati�re de fixation d'une courte peine privative de libert�, la cour cantonale a expliqu� que les conditions du sursis n'�taient pas r�alis�es, faute de circonstances particuli�rement favorables � l'int�ress� (art. 42 al. 2 CP). Elle a indiqu� prendre en compte les ant�c�dents du recourant, dont un tr�s s�rieux, et observ� que m�me si les faits retenus � l'appui de la condamnation pour tentative d'escroquerie n'�taient pas tr�s graves, le recourant avait r�cidiv� en mati�re de crimes contre le patrimoine un an apr�s une pr�c�dente condamnation. Se r�f�rant � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral rendue � ce sujet (arr�t 6B_196/2012 du 24 janvier 2013 consid. 3.3 et arr�t 6B_128/2011 du 14 juin 2011 consid. 3.4), elle a retenu que des motifs de pr�vention sp�ciale permettaient de consid�rer qu'une peine p�cuniaire �tait exclue d�s lors que l'int�ress� ne prenait manifestement pas au s�rieux les condamnations dont il avait fait l'objet. Seule une peine privative de libert� entrait par cons�quent en consid�ration.
1.4.�La motivation cantonale permet ais�ment de discerner quels �l�ments essentiels ont �t� pris en compte dans l'examen de l'art. 41 CP et cette motivation est suffisante pour permettre au recourant de la comprendre et de l'attaquer utilement. En outre, le raisonnement conduit dans le jugement attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique. En particulier, la cour cantonale pouvait exclure le prononc� d'une peine p�cuniaire en se fondant sur des motifs de pr�vention sp�ciale, conform�ment � la jurisprudence cit�e. La peine p�cuniaire ayant �t� exclue pour ces motifs d�j�, il n'y avait pas lieu d'examiner la capacit� du recourant � l'ex�cuter. Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer qu'il remplirait les conditions permettant de lui infliger un travail d'int�r�t g�n�ral, qu'il ne demande pas express�ment (art. 37 al. 1 CP).
Partant, le jugement attaqu� ne viole pas l'art. 41 al. 1 et 2 CP.
Le recourant conteste la r�vocation du sursis ant�rieur.
2.1.�Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le d�lai d'�preuve, le condamn� commet un crime ou un d�lit et qu'il y a d�s lors lieu de pr�voir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge r�voque le sursis ou le sursis partiel (al. 1, premi�re phrase). S'il n'y a pas lieu de pr�voir que le condamn� commettra de nouvelles infractions, le juge renonce � ordonner la r�vocation (al. 2, premi�re phrase).
La commission d'un crime ou d'un d�lit durant le d�lai d'�preuve n'entra�ne pas n�cessairement une r�vocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic d�favorable, � savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une r�duction sensible des perspectives de succ�s de la mise � l'�preuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 p. 142 s.). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appr�ciation globale des circonstances du cas d'esp�ce pour estimer le risque de r�cidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143). En particulier, il doit prendre en consid�ration l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est ex�cut�e (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144).
2.2.�Le recourant fait valoir que la nouvelle infraction (tentative d'escroquerie) repr�sente un comportement tr�s diff�rent et beaucoup moins grave que les faits pour lesquels il avait �t� condamn� en juillet 2010 (brigandage et contravention � la LStup), ce qui aurait d� conduire la cour cantonale � examiner les conditions d'une mesure subsidiaire au sens de l'art. 46 al. 2 CP. Il souligne que la d�cision de r�vocation du sursis accord� le 16 juillet 2010 a �t� prise le 3 f�vrier 2015, soit pr�s de la limite pr�vue par l'art. 46 al. 5 CP (trois ans depuis l'expiration du d�lai d'�preuve, fix� � deux ans dans le cas d'esp�ce). Quant aux faits ayant donn� lieu � la premi�re condamnation assortie du sursis, ils remontent au 28 octobre 2008, soit il y a presque sept ans. Par ailleurs, rappelant que l'art. 46 CP exige un lien entre le crime ou le d�lit commis durant le d�lai d'�preuve et le risque concret de commettre de nouvelles infractions, le recourant fait grief � la juridiction d'appel d'avoir fond� pour l'essentiel son pronostic d�favorable sur les �v�nements survenus le 31 octobre 2011 � G.________ alors qu'il a �t� acquitt� pour ces faits. Il lui reproche �galement d'avoir appuy� sa motivation sur la d�cision des juges de premi�re instance alors que les conditions dans lesquelles les deux juridictions ont statu� n'�taient pas du tout similaires, la tentative d'agression retenue par les premiers juges ayant finalement �t� �cart�e. Enfin, le recourant critique le jugement entrepris au motif que l'effet dissuasif de la nouvelle peine et l'�volution favorable de sa situation personnelle - en ce sens qu'il est au b�n�fice d'un emploi depuis septembre 2014 - n'auraient pas �t� examin�s.
2.3.�La cour cantonale a constat� que les faits � l'origine de l'infraction de tentative d'escroquerie n'�taient effectivement pas tr�s graves, mais qu'il s'agissait, comme le brigandage de 2008, d'une infraction contre le patrimoine. Les ant�c�dents du recourant ne sont donc pas d�nu�s de tout rapport avec la nouvelle infraction. Elle a �galement retenu, � l'appui de son pronostic d�favorable, que les tendances � la violence du recourant n'avaient pas disparu et que son casier judiciaire comportait deux condamnations, dont l'une avait �t� pr�c�d�e de 59 jours de d�tention avant jugement.
2.4.�Une condamnation � une peine d'emprisonnement de douze mois prononc�e en juillet 2010 pour brigandage ne peut �tre consid�r�e comme d'importance si minime que l'�coulement du temps aurait suffi � lui faire perdre toute importance dans le cadre de l'appr�ciation du risque de r�cidive. De surcro�t, la r�it�ration d'actes d�linquants est survenue un an seulement apr�s une pr�c�dente condamnation, ce qui d�note une prise de conscience tr�s marginale.
Dans le cadre de son appr�ciation globale des circonstances du cas d'esp�ce, le juge doit proc�der � une �valuation de l'ensemble du comportement du condamn� pendant le d�lai d'�preuve, et non seulement de son comportement en relation avec le nouveau crime ou d�lit (ATF 128 IV 3 consid. 4b p. 8; 103 IV 138 consid. 2 p. 139). Il �tait donc pertinent de relever, � l'appui du pronostic, que le recourant pr�sentait encore des tendances � la violence d�s lors qu'il avait pris part � l'exp�dition punitive du 31 octobre 2011 dont les faits ne sont pas contest�s, m�me si ce comportement n'avait pas de caract�re p�nal. Par ailleurs, lorsque la cour cantonale indique maintenir le dispositif du jugement de premi�re instance sur la question de la r�vocation du sursis, cela ne signifie pas pour autant, comme l'invoque pourtant le recourant, que sa d�cision se fonde sur les m�mes motifs que ceux retenus par le Tribunal criminel. La cour cantonale ne s'est en effet jamais r�f�r�e aux consid�rants des premiers juges pour appuyer sa propre motivation.
La cour cantonale n'a pas non plus m�connu la question de l'effet dissuasif de la nouvelle peine. En effet, elle a d�duit des circonstances prises en compte dans son appr�ciation que la seule ex�cution de la nouvelle peine ne suffisait pas � renverser le pronostic. Enfin, la cour cantonale a pr�cis� que le fait que la situation personnelle du recourant aurait consid�rablement �volu� ne changeait rien � son constat. Cette appr�ciation n'est pas critiquable, notamment au regard du caract�re r�cent de cette �volution qui ne permet pas d'appr�cier la r�alit� et la mesure de l'amendement du recourant.
En d�finitive, la cour cantonale a pris en consid�ration tous les �l�ments pertinents et n'en a omis aucun au moment d'�tablir le pronostic relatif au comportement futur du recourant. L'ensemble des circonstances permettait, sans exc�s ni abus du pouvoir d'appr�ciation, de retenir un pronostic d�favorable justifiant la r�vocation du sursis. Il ne saurait d�s lors �tre fait grief � la cour cantonale de ne pas avoir examin� la possibilit� d'une mesure subsidiaire au sens de l'art. 46 al. 2 CP.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).