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Timestamp: 2016-10-23 06:20:25+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 16', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 135', 'art. 152']

I 50/06 (17.01.2007)
I 50/06
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 23 novembre 2005.
A.a N� en 1955, B.________ travaillait depuis 1989 en qualit� de ma�on pour le compte de l'entreprise X.________ SA. A compter du 26 mai 1994, il a �t� mis en incapacit� de travail et n'a plus repris d'activit� lucrative. Invoquant des douleurs � la colonne vert�brale, au cou et aux bras, il a d�pos�, le 11 mai 1995, une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) tendant � l'octroi de mesures d'ordre professionnel et d'une rente.
Le 15 juillet 1998, l'office AI a rendu une d�cision niant � l'assur� le droit � des prestations de l'assurance-invalidit�, d�s lors qu'il n'�tait pas emp�ch� d'exercer une activit� l�g�re � temps complet dans une mesure ouvrant le droit � une rente de l'assurance-invalidit�. L'administration se fondait pour cela sur les divers rapports m�dicaux recueillis lors de l'instruction de la cause ainsi que sur les conclusions d'un rapport de stage aupr�s du Centre d'int�gration professionnelle de Gen�ve (COPAI) du 12 mars 1997.
Saisi d'un recours form� par B.________ contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a ordonn� la mise en oeuvre d'expertises rhumatologique et psychiatrique. Selon la doctoresse G.________, rhumatologue, l'assur� souffrait principalement d'un trouble somatoforme douloureux. Sur le plan physique, il �tait en bon �tat g�n�ral. Elle observait aussi une discordance entre les limitations qu'il invoquait et l'examen clinique. De l'avis de cet expert, la capacit� de travail dans l'activit� lourde de ma�on pouvait �tre r�duite de 20 %, d�s lors que l'assur� n'avait plus repris le travail depuis 1994. En revanche, il �tait pleinement en mesure d'accomplir des activit�s l�g�res sans port de charges sup�rieures � 25 kilos, telles que celle de concierge ou de surveillant de garage (expertise du 29 mai 2000). Quant au docteur A.________, psychiatre, il posait le diagnostic suivant: Axe I: trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive d'intensit� l�g�re, trouble douloureux associ� � des facteurs psychologiques chroniques d'intensit� l�g�re, simulation (tel que d�finie par le DSM IV); Axe II: traits de personnalit� �vitante et parano�aque; Axe III: lombalgies sur discret trouble statique; Axe IV: difficult�s psychosociales et �conomiques. D'intensit� l�g�re, les troubles pr�sent�s par l'assur� n'�taient pas, selon lui, susceptibles de justifier une diminution de la capacit� de travail (expertise du 24 septembre 2000). Accordant pleine valeur probante � ces expertises, la juridiction cantonale, apr�s comparaison des revenus, a confirm� la d�cision de l'office AI par jugement du 30 avril 2001.
A.b B.________ a �t� hospitalis� � l'h�pital de Y.________ du 4 d�cembre 2000 au 10 janvier 2001. Le docteur P.________ diagnostiquait alors un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques (F 32.2), chez un patient souffrant d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4) dans un contexte de difficult�s li�es aux conditions �conomiques et de s�paration d'avec sa femme (rapport du 3 mai 2001). Assurant un suivi ambulatoire, ce m�decin a attest� r�guli�rement d'une totale incapacit� de travail. B.________ a d�pos� une nouvelle demande de prestations le 8 juin 2001. En septembre 2001, l'office AI a confi� un mandat d'expertise au docteur A.________ en vue de d�terminer l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur� depuis l'expertise du 24 septembre 2000. Dans son rapport du 28 mars 2002, l'expert a notamment tenu compte du tentamen m�dicamenteux (ingestion de quelques comprim�s d'un somnif�re) fait par l'int�ress� � la suite d'un conflit avec son amie, et de l'hospitalisation subs�quente � l'h�pital de Y.________ du 19 octobre au 9 novembre 2001. Il a pos� un diagnostic qui ne diff�re de celui de l'expertise du 24 septembre 2000 que pour l'axe I, pour lequel il a retenu un �tat d�pressif majeur actuellement de s�v�rit� l�g�re � moyenne (soulign� par l'expert) et des troubles douloureux associ�s � des facteurs psychologiques chroniques avec majoration des sympt�mes. A son avis, les troubles psychiques r�duisaient la capacit� de travail de 50 %.
Le 23 octobre 2002, l'administration a communiqu� � l'assur� un projet de rente lui allouant une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er d�cembre 2001. Celui-ci a d�s lors produit des certificats �tablis par le docteur P.________ qui attestait toujours d'une totale incapacit� de travail. Invit� par l'office AI � fournir des explications compl�mentaires, ce m�decin a fait �tat, dans un rapport du 28 juillet 2003, d'un syndrome somatoforme douloureux depuis 1993 et d'un �tat d�pressif s�v�re depuis d�cembre 2000. A son avis, depuis l'expertise du 28 mars 2002, l'�volution �tait d�favorable, caract�ris�e par une augmentation du retrait social, des difficult�s relationnelles avec son entourage, une exacerbation des id�es noires et des angoisses.
L'office AI a aussi requis un examen psychiatrique du SMR. Les docteurs V.________, psychiatre, et M.________, ont retenu les diagnostics de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel l�ger � moyen (F 33.1), chez une personnalit� � traits parano�aques et de trouble somatoforme douloureux. D'apr�s eux, ces affections r�duisaient de 50 % la capacit� de travail de l'assur� dans toute activit� (rapport du 15 d�cembre 2003).
Par une premi�re d�cision du 14 mai 2004, l'office AI a allou� � l'int�ress� une demi-rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1er juin 2004. Dans une seconde d�cision du 28 juin suivant, elle lui a reconnu le droit � une rente similaire du 1er d�cembre 2001 au 31 mai 2004. Apr�s avoir analys� les rapports m�dicaux produits par B.________ en proc�dure d'opposition (cf. notamment rapport du 4 octobre 2004 et lettre du 8 mai 2004 du docteur S.________, psychiatre-traitant), l'administration a confirm� ses d�cisions le 9 mars 2005.
Saisi d'un recours contre cette d�cision sur opposition, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 23 novembre 2005.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er d�cembre 2001. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'office AI ainsi que l'Office f�d�ral des assurances sociales n'ont pas pr�sent� de d�terminations.
La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�rale du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis en l'esp�ce au Tribunal �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er d�cembre 2001.
La d�cision sur opposition litigieuse, rendue le 9 mars 2005, est post�rieure � l'entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 de la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA). En vertu du principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - en cas de changement de bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 (LPGA) et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences). Les modifications l�gales contenues dans la LPGA constituent, en r�gle g�n�rale, une version formalis�e dans la loi, de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entr�e en vigueur de la LPGA; il n'en d�coule aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence d�velopp�e � leur propos peut �tre reprise et appliqu�e (ATF 130 V 345 consid. 3). Les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�es en vigueur le 1er janvier 2004, sont r�gies par le m�me principe.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales (dans leur teneur en vigueur au 31 d�cembre 2003 et 2004) et la jurisprudence relatives � la d�finition de l'invalidit� (art. 4 LAI et 8 LPGA), son �valuation et le degr� de cette derni�re ouvrant le droit � une rente (art. 16 LPGA et 28 al 1 LAI) ainsi que les modalit�s d'examen d'une nouvelle demande (art. 17 LPGA). Dans la mesure o� ces notions ne diff�rent pour l'essentiel que sur le plan r�dactionnel ou syst�matique de leur version ant�rieure, on peut renvoyer aux consid�rants des premiers juges sur ces points. Il en va de m�me des principes jurisprudentiels applicables � la valeur probante des rapports m�dicaux. On ajoutera que le nouveau droit n'a pas modifi� l'�chelonnement des rentes en tant qu'il se rapporte au quart et � la demi-rente, mais qu'il permet d�sormais d'octroyer trois-quarts de rente � l'assur� dont le degr� d'invalidit� atteinte 60 %, alors que le taux ouvrant droit � une rente enti�re est pass� de 66 2/3 � 70 %.
En l'occurrence, l'office intim� a rendu une premi�re d�cision le 15 juillet 1998 par laquelle il a ni� � B.________ le droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. A la suite de l'hospitalisation de ce dernier, l'administration a recueilli de nouveaux rapports m�dicaux. De l'avis unanime des m�decins consult�s, le recourant pr�sente d�sormais des troubles psychiques invalidants. Apr�s analyse de ces documents, l'administration a retenu que son �tat de sant� s'�tait aggrav�, entra�nant une incapacit� de travail de 50 % et lui a allou� une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er d�cembre 2001 par d�cisions des 14 mai et 28 juin 2004, confirm�es sur opposition le 9 mars 2005.
Lorsque l'assur� d�pose une nouvelle demande de prestations, apr�s que l'office AI lui a refus� tout droit � celle-ci dans un premier temps, ce sont les r�gles relatives � la r�vision qui trouvent application par analogie (ATF 130 V 71 consid. 3.2).
Selon les premiers juges, l'�tat de sant� du recourant s'est aggrav� entra�nant une incapacit� de travail de 50 % aussi bien dans son ancienne profession de ma�on que dans toute autre activit� � compter du mois de d�cembre 2000. Ils se sont fond�s pour cela sur le rapport du docteur A.________ du 28 mars 2002 ainsi que sur celui des docteurs V.________ et M.________ du 15 d�cembre 2003. Consid�rant que le taux d'incapacit� de travail se confondait avec le taux d'invalidit�, la juridiction cantonale a reconnu � l'assur� le droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er d�cembre 2001. Quant aux mesures d'ordre professionnel, elles n'�taient pas indiqu�es.
De son c�t�, le recourant critique le taux d'invalidit� de 50 % retenu par la juridiction cantonale. Il consid�re qu'elle n'a pas tenu compte de l'�volution de son �tat de sant�. Elle ne pouvait, comme elle l'a fait, se fonder sur l'expertise du docteur A.________, alors que ce dernier qualifiait la situation de complexe et estimait qu'elle devait �tre r��valu�e 12 mois plus tard par un expert ind�pendant. Quant au rapport du SMR, il n'a, toujours d'apr�s le recourant, pas valeur d'expertise ni de r��valuation. Il fait en outre valoir que son �tat de sant� s'est aggrav� depuis le mois de d�cembre 2001 en se fondant pour cela sur les divers documents m�dicaux �tablis par les docteurs T.________, S.________ et P.________. Il soutient aussi que dans l'hypoth�se o� une capacit� de travail r�siduelle est retenue, le revenu qu'il pourrait en tirer doit �tre d�termin� sur la base d'une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, ce qui n'est pas le cas de la profession de ma�on.
8.1 Dans le cadre de son expertise, le docteur A.________ a consult� le recourant � trois reprises et l'a soumis � divers tests. Il a aussi tenu compte de l'ensemble de la documentation m�dicale recueillie jusqu'alors par l'office AI et s'est entretenu t�l�phoniquement le 9 mars 2002 avec le docteur P.________, suivant alors de mani�re ambulatoire le recourant. D'apr�s l'expert, B.________ avait d�velopp� un �tat d�pressif r�actionnel au refus du Tribunal cantonal des assurances d'admettre son recours, le pla�ant ainsi dans une situation difficile, d�s lors qu'il ne travaillait plus depuis 1994. Il persistait, au moment de son examen, des signes et sympt�mes de la lign�e anxieuse et d�pressive, sans pour autant �voquer un trouble anxieux ou d�pressif s�v�re. Il estimait d�s lors que les troubles psychiques de l'int�ress� diminuaient sa capacit� de travail de 50 %; appr�ciation partag�e par son confr�re P.________.
8.2 Il est vrai que le docteur A.________ a indiqu� qu'il s'agissait d'une situation complexe n�cessitant un r�examen dans 12 mois. Cela ne discr�dite cependant en rien son point de vue sur la capacit� de travail du recourant jusqu'� la date de l'expertise. Motiv� et convaincant, le rapport du docteur A.________ r�pond aux r�quisits pos�s par la jurisprudence relative � la valeur probante des documents m�dicaux (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
8.3 Les conclusions de ce sp�cialiste ne sont au demeurant pas remises en cause de mani�re d�terminante par les rapports des autres m�decins qui se sont exprim�s sur la capacit� de travail durant cette m�me p�riode. Comme on l'a vu, le docteur P.________ s'est finalement ralli� � l'opinion de son confr�re A.________, si bien que l'appr�ciation de la capacit� de travail que ce m�decin a pu faire ant�rieurement au 9 mars 2002 (jour de l'entretien t�l�phonique avec le docteur A.________) n'est gu�re plus convaincante. De m�me en va-t-il de la lettre du docteur U.________ du 13 mars 2001 � l'attention du mandataire de B.________. Ce rhumatologue attestait d'une fibromyalgie ainsi que d'un �tat d�pressif s�v�re et estimait que cette derni�re affection entra�nait une totale incapacit� de travail. On ignore cependant tout des motifs qui ont conduit ce m�decin, qui n'est au demeurant pas un sp�cialiste en psychiatrie, � retenir un tel diagnostic, son avis, succinct, n'�tant �tay� par aucune constatation objective et aucun examen sp�cifique.
8.4 Cela �tant, on doit retenir, � ce stade de l'analyse, que l'�tat de sant� du recourant s'est p�jor� depuis la d�cision de l'office intim� du 15 juillet 1998, r�duisant ainsi de 50 % sa capacit� de travail, � tout le moins jusqu'au 28 mars 2002, date du rapport d'expertise du docteur A.________.
Reste � examiner si les troubles psychiques de l'int�ress� se sont � nouveau aggrav�s depuis lors au point de justifier une incapacit� de travail plus importante.
9.1 Les docteurs V.________ et M.________ du SMR ont pratiqu� une expertise psychiatrique le 6 octobre 2003, soit un peu plus d'une ann�e apr�s celle de leur confr�re A.________. Ils ont en particulier tenu compte de l'ensemble de la documentation m�dicale existant � la date de leur rapport du 15 d�cembre 2003 et se sont ainsi fond�s, quoi qu'en dise le recourant, sur une anamn�se compl�te. Il ressort des observations objectives des m�decins du SMR que B.________ a pr�sent� des exacerbations d�pressives depuis le mois de d�cembre 2000. Celles-ci sont survenues lorsqu'il �tait dans l'attente d'une d�cision du Tribunal cantonal des assurances � la suite du refus par l'office AI de lui allouer des prestations mais aussi lorsqu'il a appris que son fils souffrait d'un diab�te insulino-requ�rant ou lors de la s�paration d'avec son �pouse. De l'avis des experts, ces �v�nements expliquaient les d�compensations d�pressives et les diverses hospitalisations subs�quentes. A l'examen clinique, ils constataient que l'int�ress� �tait lucide, orient� et ne pr�sentait pas de troubles du cours de la pens�e ou d'autres signes de la lign�e psychotique. Sa thymie �tait mod�r�ment d�pressive avec des sentiments de d�valorisation et de culpabilit�. Il souffrait d'insomnie en relation avec ses douleurs, de ruminations anxieuses durant les p�riodes d'�veil, de fatigabilit�, d'anh�donie et d'aboulie ainsi que d'un retrait social relatif (il s'�tait remis en m�nage et continuait � voir ses fr�res). Sur la base de ces �l�ments, les docteurs V.________ et M.________ ont notamment attest� d'un trouble d�pressif r�current. Le tableau clinique correspondait, au jour de l'expertise, � un �pisode de degr� moyen. Ils ont ainsi estim� que les troubles psychiques r�duisaient de 50 % la capacit� de travail du recourant.
9.2 Divergeant sur ce dernier point, l'avis du docteur P.________ ne saurait cependant mettre en doute les conclusions convaincantes des m�decins du SMR. En effet, outre le fait que selon l'exp�rience, le m�decin-traitant est enclin � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc), les rapports �tablis par le docteur P.________ r�v�lent des contradictions. D'une part, le 28 juillet 2003, ce praticien attestait d'un �tat d�pressif s�v�re depuis le mois de d�cembre 2000 alors que dans un rapport pr�c�dent du 14 mars 2002, il posait le diagnostic de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique. D'autre part, dans son appr�ciation du 28 juillet 2003, il relevait que l'�tat d�pressif emp�chait B.________ de travailler depuis en tout cas d�cembre 2000, alors que lors de l'entretien t�l�phonique du 9 mars 2002 avec l'expert A.________, il partageait l'opinion de ce dernier s'agissant d'une capacit� de travail de 50 %. Quant � l'�volution d�favorable de l'�tat de sant� du recourant attest�e par le docteur P.________ dans son rapport du 18 juillet 2003, elle n'est pas motiv�e. Si elle est caract�ris�e par une augmentation du retrait social, par des difficult�s relationnelles avec son entourage ainsi que par une exacerbation des id�es noires et des angoisses, on ignore toutefois sur quels examens ou constatations objectives ce m�decin s'est fond� pour retenir une p�joration de ces sympt�mes.
9.3 S'agissant de l'opinion du docteur T.________, m�decin-traitant (cf. lettre du 5 novembre 2002), elle consiste en substance � allouer au recourant "une rente par d�faut" afin d'�viter qu'il mette sa vie en danger. En l'absence de toute explication m�dicale pertinente � l'appui de son point de vue, l'appr�ciation de ce m�decin n'est pas d�terminante.
9.4 Le docteur S.________, psychiatre-traitant, s'est aussi prononc� sur la capacit� de travail du recourant dans des certificats m�dicaux succincts et non motiv�s ainsi que dans un rapport du 4 octobre 2004 et dans deux lettres des 8 mai 2004 et 21 avril 2005. D'apr�s ce m�decin, qui n'a fait �tat d'aucune aggravation de l'�tat de sant� de son patient depuis qu'il l'a revu � sa consultation en septembre 2003, B.________ est totalement incapable de travailler. Il a ainsi relev� que son �tat psychique ne lui permettait que tr�s difficilement de s'investir dans une activit� et que les larges variations de cet �tat n'�taient pas compatibles avec une activit� quotidienne, m�me partielle ou adapt�e. Ce m�decin, dont l'appr�ciation �mise en qualit� de psychiatre-traitant doit �tre abord�e avec pr�caution (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/cc), n'explique cependant pas en quoi l'�tat psychique de l'int�ress� l'emp�cherait de reprendre une activit� � mi-temps. Pourtant, ses confr�res du SMR attestaient, sur la base de constatations objectives, que les exacerbations psychiques n'�taient, en d�finitive, que ponctuelles et survenaient lors de difficult�s rencontr�es par le recourant � certaines p�riodes de sa vie. Cela �tant, l'avis de ce psychiatre ne saurait remettre en cause les conclusions motiv�es des docteurs V.________ et M.________ du SMR.
Cela �tant, on doit retenir que le recourant dispose d'une capacit� de travail r�duite de 50 % en raison de probl�mes psychiatriques � compter du 1er d�cembre 2000. Aucune limitation fonctionnelle objective cons�cutive � une affection somatique n'ayant �t� r�v�l�e, on doit retenir avec la juridiction cantonale que B.________ peut reprendre son ancienne activit� de ma�on � mi-temps. Aussi, une comparaison des revenus en pour-cent est-elle indiqu�e (cf. ATF 114 V 313 consid. 3a et les r�f�rences). Ainsi, le revenu d'invalide qu'il pourrait escompter gagner en mettant � profit sa capacit� de travail correspond � 50 % du revenu r�alisable sans invalidit�. Son incapacit� de gain doit donc �tre fix�e � 50 %, ce qui n'ouvre le droit qu'� une demi-rente de l'assurance-invalidit�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�. La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 aOJ). Dans la mesure o� elle vise la dispense de payer les frais de justice, la requ�te d'assistance judiciaire est sans objet. Le recourant qui n'obtient pas gain de cause ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ). Il convient cependant de lui accorder l'assistance judiciaire en tant que la demande porte sur la d�signation de son mandataire en qualit� d'avocat d'office, puisqu'il en remplit les conditions (art. 152 OJ en relation avec l'art. 135 OJ). B.________ est toutefois rendu attentif au fait qu'il sera tenu de rembourser la caisse du tribunal s'il est ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Philippe Nordmann, avocat � Lausanne, sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.