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Timestamp: 2016-10-23 09:47:59+00:00
Document Index: 11222254

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_619/2012 (09.07.2013)
9C_619/2012 � � � � Arr�t du 9 juillet 2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 4 juillet 2012.
A.a.�H.________ travaillait � 60 % en tant qu'employ�e de maison aupr�s du service d'entretien de l'H�pital X.________. Souffrant de c�phal�es, qui se sont progressivement exacerb�es, l'int�ress�e a pr�sent� une incapacit� de travail totale � compter du 2 d�cembre 2004. Le 28 d�cembre 2005, H.________ a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI). Se fondant sur l'expertise du Centre d'expertise m�dicale Y.________ mandat� par l'assureur perte de gain (cf. rapport du 24 f�vrier 2006), l'office AI a, par d�cision du 15 juin 2006 confirm�e sur opposition le 10 juin 2008, ni� le droit de l'assur�e � des prestations de l'assurance-invalidit�. Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition, le Tribunal cantonal vaudois l'a admis, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il mette en oeuvre une expertise pluridisciplinaire et se d�termine � nouveau (jugement du 12 novembre 2010).
A.b.�A la suite de ce renvoi, l'office AI a mandat� le Centre d'expertises m�dicales de la Clinique Z.________ pour qu'il r�alise une expertise pluridisciplinaire. Dans leur rapport du 19 avril 2011, les experts de Z.________ ont pos� les diagnostics (avec influence essentielle sur la capacit� de travail) de somatisation et (sans influence essentielle sur la capacit� de travail) de c�phal�es tensionnelles, hypertension art�rielle, rhino-conjonctivite chronique, urticaire chronique r�cidivante d'origine ind�termin�e, ob�sit� (BMI 32 kg/m2�), status post crossectomie, stripping de la veine saph�ne interne et mini-phl�bectomie du membre inf�rieur droit. Compte tenu de la s�v�rit� du trouble psychique, les experts ont retenu que l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail totale dans toute activit� professionnelle.
Apr�s avoir requis l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 6 mai 2011 du docteur C.________) et celui de son juriste (du 27 mai 2011), l'office AI a inform� l'int�ress�e qu'il comptait lui refuser le droit � une rente d'invalidit� (cf. projet de d�cision du 10 juin 2011). En bref, il a consid�r� que le trouble somatoforme douloureux dont souffrait l'assur�e ne constituait pas une atteinte � la sant� invalidante au sens de l'assurance-invalidit�. Malgr� les objections de l'assur�e, l'administration a maintenu sa position par d�cision du 9 novembre 2011.
Par jugement du 4 juillet 2012, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par l'assur�e contre la d�cision 9 novembre 2011.
H.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande, sous suite de frais et d�pens, principalement la r�forme en ce sens que le droit � une rente enti�re d'invalidit� lui est accord� avec effet r�troactif au 2 d�cembre 2004. A titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation du jugement et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire en qui concerne le paiement des frais judiciaires.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, l'office AI conclut implicitement � son rejet, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se prononcer.
La juridiction cantonale a constat� que la recourante souffrait d'un �tat douloureux sans substrat clairement objectivable. Les investigations m�dicales pratiqu�es n'avaient en effet r�v�l� aucune atteinte somatique significative. Au niveau allergologique, la symptomatologie �tait relativement bien compens�e, la recourante n'ayant pas revu un sp�cialiste depuis plus de deux ans. En ce qui concerne l'expertise de Z.________, l'autorit� cantonale de recours a tout d'abord relev� que, contrairement � ses confr�res, le docteur E.________, en charge des aspects rhumatologiques, n'avait pas confirm� le diagnostic de somatisation, mais conclu � l'absence d'affection rhumatologique incapacitante. Elle a ensuite examin� si le trouble de somatisation permettait de retenir une invalidit� conform�ment aux crit�res pos�s par la jurisprudence pour reconna�tre le caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux. De l'analyse des premiers juges, il est ressorti que la recourante ne pr�sentait pas de comorbidit� psychiatrique importante, ni d'affection corporelle chronique. Le crit�re de la perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie n'�tait pas compl�tement rempli, la recourante vivant tr�s entour�e de sa famille, soit une dizaine de personnes. Il n'y avait pas non plus lieu de conclure � l'existence d'un �tat psychique cristallis� sans �volution possible au plan th�rapeutique, ni � l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art. Les premiers juges en ont conclu que le trouble de somatisation ne pr�sentait pas une s�v�rit� telle qu'il excluait, d'un point de vue objectif, toute mise en valeur de la capacit� de travail de la recourante. Au contraire, il y avait lieu d'admettre que celle-ci �tait en mesure de fournir l'effort de volont� exigible pour surmonter sa douleur et r�int�grer pleinement un processus de travail. Toujours selon les premiers juges, l'intim� s'�tait donc �cart� � juste titre de l'appr�ciation des experts de Z.________ et, partant, la d�cision litigieuse du 9 novembre 2011 devait �tre confirm�e.
La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre �cart�s sans fondement, par le biais d'une motivation succincte, voire inexistante, du rapport des experts de Z.________, alors qu'il remplissait les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document. Elle fait �galement grief � la juridiction cantonale de ne pas avoir tenu compte dans son analyse de divers �l�ments mis en �vidence dans l'expertise. En d�finitive, elle soutient que les crit�res fix�s par la jurisprudence pour d�terminer le caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux sont remplis et qu'elle ne dispose pas des ressources psychiques n�cessaires pour surmonter son trouble.
4.1.�L'�valuation des syndromes sans pathogen�se ni �tiologie claires et sans constat de d�ficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus m�dical. Pour ces motifs, la jurisprudence a d�gag� au cours de ces derni�res ann�es un certain nombre de principes et de crit�res normatifs pour permettre d'appr�cier - sur les plans m�dical et juridique - le caract�re invalidant de ce genre de syndrome. Selon la jurisprudence, ceux-ci n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354). Il existe une pr�somption que de tels syndromes ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Le Tribunal f�d�ral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�, et a �tabli des crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354 et 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Au premier plan figure la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. D'autres crit�res peuvent �tre d�terminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie), de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e.
4.2.�En pr�sence de tels syndromes, la mission d'expertise consiste surtout � porter une appr�ciation sur la vraisemblance de l'�tat douloureux et, le cas �ch�ant, � d�terminer si la personne expertis�e dispose des ressources psychiques lui permettant de surmonter cet �tat. Eu �gard � la mission qui leur est confi�e, les experts failliraient � celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des diff�rents crit�res mis en �vidence par le Tribunal f�d�ral dans le cadre de leur appr�ciation m�dicale (ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3 p. 70).
5.1.�Les m�decins de Z.________ ont constat� la pr�sence de sympt�mes somatiques multiples sans substrat organique, s'exprimant sous forme de douleurs (c�phal�es, cervico-dorsalgies, douleurs dans les jambes, douleurs au niveau des talons), de sympt�mes gastro-intestinaux (vomissements, symptomatologie de reflux, tendance � la constipation) et de sympt�mes de la "sph�re neurologique" (vertiges, tremblements des quatre membres, perte de force subite avec �pisode de chute, voire de malaise). Ces sympt�mes touchaient �galement la sph�re sociale et relationnelle, les experts faisant �tat d'un retrait social massif, d'une incapacit� de travail persistante, du besoin de l'aide de tiers dans une grande partie des activit�s de la vie quotidienne et d'un appauvrissement des activit�s. Ils en ont d�duit que la recourante souffrait d'un trouble de somatisation sur lequel il n'y a pas lieu de revenir. Des sympt�mes de la lign�e d�pressive �taient �galement pr�sents mais ne se manifestaient pas avec une intensit� suffisante pour constituer un trouble anxieux ou d�pressif distinct. Les experts ont finalement jug� que le trouble psychique de la recourante devait �tre qualifi� de s�v�re, celle-ci n'�tant plus en mesure d'assumer de mani�re ind�pendante la majorit� des t�ches de la vie quotidienne, ayant notamment besoin d'une aide pour se d�placer, faire sa toilette, son m�nage et pr�parer les repas.
5.2.�En l'occurrence, il y a lieu de constater que l'expertise de Z.________ ne remplit pas les exigences auxquelles sont subordonn�es les �valuations lorsqu'on se trouve en pr�sence d'une symptomatologie douloureuse et qui imposent � l'expert d'indiquer�-en tenant compte des crit�res jurisprudentiels pertinents�-�si et dans quelle mesure un assur� dispose des ressources psychiques qui lui permettent de surmonter ses douleurs et d'exercer (partiellement) une activit� sur le march� du travail. Les experts de Z.________ ont certes pris en compte certains crit�res jurisprudentiels dans leur �valuation. Ils ne les ont toutefois discut�s que de fa�on sommaire. L'expertise litigieuse donne, en outre, l'impression d'�tre fond�e dans une large mesure sur les plaintes et les informations transmises par l'assur�e. Les experts ne font en effet r�f�rence � aucun test qui aurait �ventuellement �t� effectu� sur le plan psychiatrique, ni ne s'appuient sur leurs r�sultats, pas plus qu'ils ne font mention d'autres moyens d'investigation m�dicale. En d�finitive, il manque � l'expertise de Z.________ la force de conviction n�cessaire pour permettre au juge de trancher - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante�-�les questions de fait essentielles.
5.3.�Dans ces conditions, � d�faut d'autres informations m�dicales fiables et suffisantes au dossier permettant de se prononcer sur la capacit� de travail de la recourante et partant, son droit � une rente d'invalidit�, un nouvel examen m�dical s'impose qui devra mettre en lumi�re les �l�ments n�cessaires au juge pour se d�terminer au regard des crit�res jurisprudentiels d�terminants. Il convient donc d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause aux premiers juges pour qu'ils ordonnent un compl�ment d'expertise, puis rendent un nouveau jugement.
Vu l'issue de la proc�dure, l'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), de sorte que la demande d'assistance judiciaire partielle de la recourante est sans objet. La recourante, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens � la charge de l'intim� (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du 4 juillet 2012 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.
La cause est renvoy�e � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.