Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635451
Timestamp: 2020-07-02 15:53:36+00:00
Document Index: 270850495

Matched Legal Cases: ["l'article 36", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 48", "l'article 52", "l'article 53"]

Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 20 février 1969 remise à jour par accord du 9 novembre 1988. Etendue par arrêté du 31 décembre 1971 JONC 14 janvier 1972 | Legifrance
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Brochure n° 3179
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Télécharger RTF Annexe à l'article 36 relative à l'embauchage convention collective nationale du 20 février 1969
Télécharger RTF Annexe aux articles 44 ter et 44 quater relative à la convention collective nationale du 20 février 1969
Télécharger RTF Annexe à l'article 58 relative à l'avenant n° 7 du 1er mars 1974
Télécharger RTF Annexe à l'article 58 relative à l'avenant n° 33 du 14 octobre 1985
Télécharger RTF Annexe I " Agents de maîtrise" relative a l'accord du 1er août 1969
Télécharger RTF Annexe II Cadres relative à l'accord du 1er août 1969
Télécharger RTF Annexe III " Classification des emplois " : ouvriers et employés relative à l'accord du 1er août 1969
Télécharger RTF Annexe III " Classification des emplois " : Agents de maîtrise relative à l'accord du 1er août 1969
Télécharger RTF Annexe III " Classification des emplois " : Cadres relative à l'accord du 1er août 1969
Télécharger RTF Annexe IV relative aux salaires Accord du 20 février 1969
Télécharger RTF Accord du 16 décembre 1981 relatif à la réduction et à l' aménagement du temps de travail
Télécharger RTF Accord du 2 juillet 1987 relatif à l'aménagement du temps de travail
Télécharger RTF Protocole d'accord du 31 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle
Télécharger RTF Accord du 13 février 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle
Télécharger RTF Avenant du 13 février 1988 relatif aux objectifs et moyens de la formation professionnelle - Dispositions complétant l'accord du 13 février 1985
Télécharger RTF Protocole du 26 mars 1991 relatif au régime de prévoyance pour les chauffeurs-livreurs
Télécharger RTF Avenant n° 46 du 1er décembre 1994 relatif à la classification des emplois - Annexe I
Télécharger RTF Avenant n° 46 du 1 décembre 1994 relatif à la classfication des emplois, annexe I, annexe
Télécharger RTF Accord du 14 février 1996 relatif à la collecte des contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle dans la branche du commerce en gros de bestiaux
Télécharger RTF Accord n° 52 du 29 octobre 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Télécharger RTF Avenant du 30 octobre 2001 relatif au plan de formation des entreprises industrielles et commerciales de la filière bétail et viande de boucherie
Télécharger RTF Accord du 20 décembre 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité
Télécharger RTF Avenant n° 55 du 22 mars 2002 (1) relatif au travail de nuit
Télécharger RTF Avenant n° 56 du 22 mars 2002 relatif aux heures supplémentaires non soumises à autorisation de l'inspection du travail
Télécharger RTF Accord n° 64 du 16 décembre 2005 relatif à la mise à la retraite des salariés de moins de 65 ans
Télécharger RTF Avenant n° 67 du 11 octobre 2006 relatif à l'insertion de l'article 48 bis " Journée de solidarité "
Télécharger RTF Avenant n° 68 du 12 décembre 2007 portant modification de l'article 52 de la convention collective
Télécharger RTF Avenant n° 69 du 12 décembre 2007 portant modification de l'article 53 de la convention collective
Télécharger RTF Avenant n° 70 du 8 avril 2008 relatif au champ d'application
Télécharger RTF Avenant n° 72 du 24 septembre 2008 relatif à l'indemnité de départ à la retraite
Télécharger RTF Avenant n° 74 du 24 septembre 2008 relatif à la rémunération mensuelle
Télécharger RTF Avenant n° 76 du 30 juin 2009 relatif à la contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage
Télécharger RTF Lettre de dénonciation du 22 septembre 2009 du SNIV et du SNCP de l'accord du 22 décembre 1994
Télécharger RTF Accord du 1er décembre 2009 relatif à la désignation d'un organisme paritaire collecteur agréé
Télécharger RTF Accord du 9 février 2010 relatif à l'emploi des salariés âgés
Télécharger RTF Accord du 1er septembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Télécharger RTF Avenant n° 1 du 3 novembre 2011 à l'accord du 1er décembre 2009 relatif à la désignation d'un OPCA
Télécharger RTF Avenant n° 80 du 17 janvier 2012 relatif à la prévoyance
Télécharger RTF Accord du 21 mars 2012 relatif aux certificats de qualification professionnelle
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 2 avril 2012 de la FNICGV à l'accord du 20 juin 2011
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 2 avril 2012 de la FNICGV à l'accord du 13 mai 2009
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 13 juin 2012 de la FNICGV à l'accord du 21 mars 2012
Télécharger RTF Avenant n° 1 du 11 septembre 2013 à l'accord du 21 mars 2012 relatif aux CQP
Télécharger RTF Accord du 10 février 2015 relatif à la pénibilité
Télécharger RTF Accord du 10 février 2015 relatif au régime de prévoyance
Télécharger RTF Accord du 10 février 2015 relatif à la formation professionnelle
Télécharger RTF Adhésion par lettre du 31 mars 2015 de la FNAF CGT à l'avenant n° 3 à l'accord du 13 mai 2009 relatif au fonctionnement et au financement du paritarisme
Télécharger RTF Accord de méthode du 16 septembre 2015 relatif à la révision de la convention collective
Télécharger RTF Avenant n° 85 du 18 février 2016 relatif au régime de prévoyance
Télécharger RTF Accord du 19 janvier 2017 relatif à la révision de la convention collective
Télécharger RTF Accord du 8 décembre 2017 relatif à la classification des emplois
Télécharger RTF Accord du 8 décembre 2017 relatif aux instances paritaires de branche
Télécharger RTF Accord du 8 décembre 2017 relatif au financement du paritarisme
Télécharger RTF Avenant n° 87 du 21 février 2018 relatif à la revalorisation des salaires au 1er février 2018 et à la contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage
Télécharger RTF Accord du 27 septembre 2018 relatif à la formation professionnelle
Télécharger RTF Avenant n° 88 du 29 novembre 2018 à l'avenant n° 80 du 17 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
Télécharger RTF Avenant n° 89 du 12 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance
Télécharger RTF Accord du 7 février 2019 relatif à la mise en place du compte épargne-temps
Télécharger RTF Accord du 26 septembre 2019 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Télécharger RTF Avenant n° 66 du 6 juillet 2006 relatif aux salaires
Télécharger RTF Avenant n° 75 du 17 mars 2009 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté
Télécharger RTF Avenant n° 77 du 9 février 2010 relatif aux salaires et à la prime d'ancienneté
Télécharger RTF Avenant n° 78 du 4 février 2011 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté
Télécharger RTF Avenant « Salaires » n° 81 du 21 mars 2012
Télécharger RTF Avenant n° 82 du 14 mars 2013 relatif à la revalorisation des salaires minimaux
Télécharger RTF Avenant « Salaires » n° 83 du 5 février 2014
Télécharger RTF Avenant n° 84 du 18 février 2016 relatif à la revalorisation des salaires au 1er février 2016
Télécharger RTF Avenant n° 86 du 22 février 2017 relatif à la revalorisation des salaires au 1er février 2017