Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Text=T-434/12
Timestamp: 2016-12-05 12:29:29+00:00
Document Index: 32780143

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Rechtsprechung: T-434/12 - dejure.org
Weitere Entscheidung unten: EuG, 16.01.2014
Rechtsprechung EuG, 16.01.2014 - T-433/12, T-434/12 Volltextveröffentlichungen (6)
'Steiff / HABM (Fixation d''un bouton au milieu de l''oreille d''une peluche)'Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsmarke, die in der Anbringung eines Knopfes im mittleren Bereich des Ohrs eines Stofftiers besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009
Margarete Steiff GmbH gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HAB[fremdsprachig] Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsmarke, die in der Anbringung eines Knopfes im mittleren Bereich des Ohrs eines Stofftiers besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009.
Wird zitiert von ... (5) EuG, 07.10.2015 - T-242/14 The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage avec des cornes)Par ailleurs, dans la mesure où une requérante se prévaut du caractère distinctif de la marque demandée, en dépit de l"analyse de la chambre de recours fondée sur l"expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de grande consommation, c"est à elle qu"il appartient de fournir des indications concrètes et étayées établissant que la marque demandée est dotée d"un caractère distinctif, étant donné qu"elle est beaucoup mieux à même de le faire, au regard de sa connaissance approfondie du marché [voir arrêt du 16 janvier 2014, Steiff/OHMI (Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche), T-433/12, EU:T:2014:8, point 22 et jurisprudence citée].Finalement, il n"est pas nécessaire d"apporter la preuve du caractère usuel de la forme dans le commerce pour établir le manque de caractère distinctif de la marque demandée (voir arrêt Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche, point 36 supra, EU:T:2014:8, point 33 et jurisprudence citée).
EuG, 07.10.2015 - T-243/14 The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage)Par ailleurs, dans la mesure où une requérante se prévaut du caractère distinctif de la marque demandée, en dépit de l"analyse de la chambre de recours fondée sur l"expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de grande consommation, c"est à elle qu"il appartient de fournir des indications concrètes et étayées établissant que la marque demandée est dotée d"un caractère distinctif, étant donné qu"elle est beaucoup plus à même de le faire, au regard de sa connaissance approfondie du marché [voir arrêt du 16 janvier 2014, Steiff/OHMI (Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche), T-433/12, EU:T:2014:8, point 22 et jurisprudence citée].Finalement, il n"est pas nécessaire d"apporter la preuve du caractère usuel de la forme dans le commerce pour établir le manque de caractère distinctif de la marque demandée (voir arrêt Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche, point 29 supra, EU:T:2014:8, point 33 et jurisprudence citée).
EuG, 07.10.2015 - T-244/14 The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage en étoile)Par ailleurs, dans la mesure où une requérante se prévaut du caractère distinctif de la marque demandée, en dépit de l"analyse de la chambre de recours fondée sur l"expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de large consommation, c"est à elle qu"il appartient de fournir des indications concrètes et étayées établissant que la marque demandée est dotée d"un caractère distinctif, étant donné qu"elle est beaucoup plus à même de le faire, au regard de sa connaissance approfondie du marché [voir arrêt du 16 janvier 2014, Steiff/OHMI (Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche), T-433/12, EU:T:2014:8, point 22 et jurisprudence citée].Finalement, il n"est pas nécessaire d"apporter la preuve du caractère usuel de la forme dans le commerce pour établir le manque de caractère distinctif de la marque demandée (voir arrêt Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche, point 37 supra, EU:T:2014:8, point 33 et jurisprudence citée).
EuG, 07.10.2015 - T-656/13 The Smiley Company / HABM (Forme d'un smiley avec des yeux en coeur)Par ailleurs, dans la mesure où une requérante se prévaut du caractère distinctif de la marque demandée, en dépit de l"analyse de la chambre de recours fondée sur l"expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de grande consommation, c"est à elle qu"il appartient de fournir des indications concrètes et étayées établissant que la marque demandée est dotée d"un caractère distinctif, étant donné qu"elle est beaucoup plus à même de le faire, au regard de sa connaissance approfondie du marché [voir arrêt du 16 janvier 2014, Steiff/OHMI (Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche), T-433/12, EU:T:2014:8, point 22 et jurisprudence citée].Finalement, il n"est pas nécessaire d"apporter la preuve du caractère usuel de la forme dans le commerce pour établir le manque de caractère distinctif de la marque demandée (voir arrêt Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche, point 28 supra, EU:T:2014:8, point 33 et jurisprudence citée).
EuG, 24.06.2015 - T-625/14 Wm. Wrigley Jr. / HABM (Représentation d'une sphère)Ainsi, dans la mesure où les consommateurs moyens n"ont pas l"habitude de présumer l"origine commerciale des produits en se fondant sur des signes qui se confondent avec l"aspect de ces mêmes produits, de tels signes sont distinctifs au sens de l"article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, seulement s"ils divergent, de manière significative, de la norme ou des habitudes du secteur [voir arrêt du 16 janvier 2014, Steiff/OHMI (Bouton en métal au milieu de l"oreille d"une peluche), T-433/12, EU:T:2014:8, point 20 et jurisprudence citée].
Rechtsprechung EuG, 16.01.2014 - T-434/12 Volltextveröffentlichungen (6)
'Steiff / HABM (Fixation par un bouton d''une étiquette au milieu de l''oreille d''une pelGemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsmarke, die in der Anbringung eines Fähnchens durch einen Knopf im mittleren Bereich des Ohrs eines Stofftiers besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009
Margarete Steiff GmbH gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HAB[fremdsprachig] Gemeinschaftsmarke - Anmeldung einer Gemeinschaftsmarke, die in der Anbringung eines Fähnchens durch einen Knopf im mittleren Bereich des Ohrs eines Stofftiers besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009.
EU-Markenschutz für Steiff mit dem "berühmten Knopf im Ohr" abgelehnt
Steiff-Stofftiere - Knopf im Ohr + Stofffähnchen markenrechtlich nicht geschützt - ähnliche Gestaltungen möglich
Kurznachricht zu "Anmerkung zum Urteil des EuG vom 16.01.2014, Rs. T-434/12 (Anforderungen an Unterscheidungskraft bei Positionsmarken)" von RA Dr. Guido M. Becker, LL.M., original erschienen in: GRUR 2014, 285 - 291.
Steiff / HABM (Fixation par un bouton d'une étiquette au milieu de l'oreille d'une peluche)
Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 1692/2011-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 19. Juli 2012 mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers, die Anmeldung einer Positionsmarke, die aus einem Stofffähnchen besteht, das durch einen Metallknopf im mittleren Bereich eines Stofftierohrs angebracht ist, für Waren der Klasse 28 zurückzuweisen, ihrerseits zurückgewiesen worden war
GRUR 2014, 285