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Timestamp: 2019-10-22 22:21:20+00:00
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«égalité professionnelle entre les femmes et les hommes» Rapport - PDF
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1 «égalité professionnelle entre les femmes et les hommes» 2009 Rapport
3 Rapport «égalité professionnelle entre les femmes et les hommes»
4 Sommaire BILAN DE L ANNÉE p 5 EMPLOI 11 - Effectifs 13 - Embauches par catégorie hiérarchique et par genre 13 - Embauches par famille d emploi et par genre 13 - Candidatures reçues par l entreprise dans l année, par genre 14 - Départs par catégorie hiérarchique et par genre 15 - Promotions 189-A - Nombre de salariés bénéficiant du temps à la carte 19-A - Congés p 7 p 11 p 12 p 12 p 12 p 13 p 16 p 16 RÉMUNÉRATIONS 21 - Rémunérations 22 - Hiérarchie des rémunérations p 17 p 17 CONDITIONS DE TRAVAIL 41 - Durée et aménagement du temps de travail 42 - Organisation et contenu du travail p 18 p 22 FORMATION 51 - Formation professionnelle continue 52 - Congés Formation 53 - Apprentissage et professionnalisation p 23 p 25 p 25 4
5 ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES BILAN 2009 La politique développée par l entreprise en 2009 s est articulée autour de plusieurs axes d action. Les deux accords BNP Paribas S.A. ont continué à être mis en œuvre. L accord du 28 juillet 2006 précise les modalités d application, au sein de l entreprise, de la loi du 23 mars 2006 sur l égalité salariale à l occasion d un congé de maternité, d adoption ou post-natal, en déterminant le délai et le montant minimum de la révision de situation qui doit être accordée à ces salariés. Pour mémoire, la fréquence moyenne, calculée à partir de données du bilan social de l entreprise, prend en compte les augmentations individuelles et les promotions accordées à l ensemble des salariés de la Banque, tous niveaux de classification confondus. La référence retenue pour 2006 était de 31 mois (base 2005) ; elle a atteint 30 mois pour 2007 (base 2006), 27 mois en 2008 (base 2007), pour s établir à 29 mois en 2009 (base 2008). Pour 2009, 879 salariées de l entreprise ont bénéficié des dispositions de cet accord, 705 salariés du Pôle BDDF, 174 salariés des autres Pôles et Fonctions. En 2008, 923 salariées avaient bénéficié de ces mesures. L accord d entreprise du 30 juillet 2007 relatif à l égalité professionnelle entre les femmes et les hommes a également continué à être appliqué, en particulier les axes d action qu il définit : le premier concerne le respect de la proportionnalité des révisions de situation entre femmes et hommes à compétences, qualifications, et fonctions équivalentes, performances individuelles comparables et les étapes charnières de la vie professionnelle des salariées de l entreprise. Le rapport 2009 permet de constater la poursuite des tendances de rééquilibrage en faveur des femmes. La part des femmes dans le total des révisions de situation est ainsi passée en 3 ans de 55,7 % à près de 58 %. Pour l année 2009, le nombre total de révisions de situation s élève à pour les hommes, pour les femmes ; la fréquence moyenne des révisions de situation est de 31 mois pour les hommes, 28 pour les femmes. Les écarts de rémunération mensuelle moyenne hommes/femmes, sur la base des appointements fixes, se réduisent depuis 2007 au sein de la catégorie des TMB et dans une grande majorité de niveaux Cadre. le second fixe un objectif minimum de femmes dans l effectif total des cadres de 44 % au 31 décembre En 2007, l entreprise s était engagée à conserver au minimum l avance qu elle avait déjà par rapport à la branche professionnelle (pour mémoire, au 31 décembre 2006, l objectif de 40 % défini par la branche à l échéance de 2010 était déjà atteint à BNP Paribas avec un pourcentage de 40,3%). Au 31 décembre 2007, à BNP Paribas, ce pourcentage était de 41,4%, pour s élever à 43 % au 31 décembre Il a atteint au 31 décembre 2009 l objectif fixé de 44 %, soit avec un an d avance par rapport à l échéance fixée par les partenaires sociaux dans l accord de le troisième porte sur les mesures spécifiques de rattrapage salarial au titre de la loi du 23 mars 2006 sur les trois exercices 2008, 2009 et 2010 pour parvenir à l objectif légal de suppression des écarts salariaux entre les femmes et les hommes à l échéance du 31 décembre Au sein de l entreprise, une méthodologie a été définie afin d appuyer les gestionnaires de carrières dans l identification des dossiers des salariées les plus susceptibles de présenter une différence salariale non justifiée et devant faire l objet d une analyse prioritaire dans le cadre du processus annuel de révision des rémunérations. En 2009, dans le cadre de cette méthodologie : dossiers ont été plus particulièrement examinés (2699 TMB, 2806 cadres) avec 4386 dossiers du Pôle BDDF et 1119 dossiers pour les autres entités de la Banque, Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
6 révisions de situation ont été accordées ; elles ont bénéficié à 997 techniciennes et 833 cadres. Parmi ces 1830 salariées, 1429 (930 TMB et 499 cadres) sont affectées dans le Pôle BDDF et 401 (67 TMB et 334 cadres) dans les autres entités de BNP Paribas S.A. - ces mesures de rattrapage représentent un montant total de 1,65 millions d euros. Ces chiffres 2009 sont de niveau national. En sus des indicateurs de suivi prévus par l accord du 30 juillet 2007 au niveau de chaque établissement (sur la formation, promotions, augmentations, parentalité et organisation du temps de travail), pour la première fois cette année, le suivi de la mise en oeuvre de la méthodologie sera également assuré au niveau de chaque établissement dans le cadre du rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes présenté au CE, en Commission égalité professionnelle hommes/femmes puis en séance plénière. Au delà des dispositions de ces deux accords et de leur déclinaison dans la politique Ressources Humaines, BNP Paribas S.A. a, en 2009, continué à sensibiliser la ligne Ressources Humaines de l entreprise aux principes de non discrimination et d égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Entre décembre 2007 et décembre 2009, managers ont ainsi suivi la formation «Manager la diversité ; un enjeu de performance» qui alterne plusieurs méthodes pédagogiques (apports théoriques, un travail de chacun sur ses propres représentations et stéréotypes ainsi que des analyses de cas pratiques). Au cours de l année 2009, un certain nombre de dispositions unilatérales ont également été prises par l entreprise en complément des accords d entreprise du 28 juillet 2006 et du 30 juillet 2007 ; elles visent à renforcer et à accompagner la politique de l entreprise dans le domaine de l égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Après avoir signé la Charte de la Parentalité le 20 novembre 2008, BNP Paribas a adhéré en janvier 2009 à l'observatoire de la Parentalité en Entreprise (OPE). Cet observatoire développe et anime un réseau d'acteurs impliqués dans le domaine de la parentalité en entreprise et de la recherche d un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle Dans le domaine de la parentalité également, BNP Paribas S.A. complète, depuis le 1 er janvier 2009, les indemnités légales (indemnités sécurité sociale) que perçoivent les pères qui prennent le congé paternité (11 jours pour la naissance d'un enfant) ; elle leur garantit ainsi un maintien de leur rémunération nette pendant toute la durée du congé. Ces nouvelles dispositions ont été largement utilisées par les salariés. En 2009, jours (sur un total possible de jours), ont ainsi été pris au titre du congé paternité (5 698 jours pour les cadres, pour les techniciens). En 2008, ces chiffres s élevaient à jours pris pour jours théoriques. L extension de certains droits à autorisation d absence pour évènements familiaux aux partenaires liés par un PACS, engagée dans l accord de juillet 2007, a été poursuivie. Depuis le 1er janvier 2009, les autorisations d absence accordées en cas de mariage ont été étendues à la conclusion d un PACS. En 2009 un réseau en faveur de l égalité entre les femmes et les hommes a également été développé. Fin 2004, sous l impulsion des RHG, un groupe de travail de femmes cadres appelé MixCity avait été créé ; il est devenu cette année une association loi Ce nouveau statut apporte notamment des règles de fonctionnement et des statuts publics ; il donne également une indépendance et une capacité de sortir du cadre de BNP Paribas. Cette association se donne pour but d offrir aux femmes cadres de BNP Paribas l opportunité de participer à un réseau de réflexion, d échange et de partage d expériences sur le thème de l égalité professionnelle et la promotion des femmes, de favoriser l accession des femmes à des postes de responsabilité et de proposer des mesures facilitant un meilleur équilibre vie privée/vie professionnelle. L année dernière, un nouvel objectif chiffré a également été fixé par la Direction Générale. L entreprise a pris l engagement d atteindre au moins 20 % de femmes occupant un Poste Clé Groupe à l échéance de fin 2012 (soit 100 femmes supplémentaires par rapport à la situation actuelle). Compte tenu de ces nouvelles dispositions et de la volonté de poursuivre les efforts engagés, des négociations ont été ouvertes au niveau national au début de l année 2010 avec l objectif de compléter et d améliorer certaines dispositions de l accord de juillet même s il a été conclu pour une durée indéterminée- et de fixer de nouveaux objectifs chiffrés et indicateurs de suivi. Deux réunions de la Commission de droit social se sont tenues les 9 et 23 février 2010 et un projet d avenant à l accord du 30 juillet 2007 doit être discuté lors d une prochaine réunion prévue le 22 mars prochain. 6
7 11 EFFECTIFS 111 EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) 11 - Effectifs 13 - Embauches par catégorie hiérarchique 13 - Embauches par famille d emploi 13 - Candidatures reçues par l entreprise dans l année 14 - Départs par catégorie hiérarchique 15 - Promotions 189-A - Nombre de salariés bénéficiant du temps à la carte 19-A - Congés EMPLOI A - Effectif rémunéré Absents non rémunérés Contrats en alternance B - Effectif total* Détachés en France Détachés à l étranger EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) 111-C - Effectif total y compris détachés * À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 111-B EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE PAR CATÉGORIE (1) (un pour un) Techniciens ,9% 68,1% 100,0% 31,4% 68,6% 100,0% % Techniciens 30,7% 69,3% 100,0% Cadres ,6% 41,4% 100,0% 56,9% 43,1% 100,0% % Cadres 56,0% 44,0% 100,0% TOTAL ,5% 55,5% 100,0% 43,5% 56,5% 100,0% % Total 43,1% 56,9% 100,0% Techniciens 37,7% 64,6% 52,6% 38,0% 63,9% 52,7% % par genre 36,4% 62,1% 51,0% Cadres 62,3% 35,4% 47,4% 62,0% 36,1% 47,3% % par genre 63,6% 37,9% 49,0% TOTAL 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% % par genre 100,0% 100,0% 100,0% 111 BIS EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (PRORATA) PAR CATÉGORIE (1) Techniciens Cadres TOTAL Effectif prorata : les salariés à temps complet sont décomptés pour 1 et les salariés à temps partiel au prorata de leur temps de travail (ex : 0,8 pour le 4/5 de temps, 0,6 pour le 3/5 de temps). (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
8 11 EFFECTIFS 113 NOMBRE DE SALARIÉS TITULAIRES D'UN CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE DÉTERMINÉE AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) Effectif rémunéré Techniciens Cadres Total Absents non rémunérés Techniciens Cadres Total Contrats en alternance Techniciens Cadres Total TOTAL Techniciens Cadres Total A NOMBRE DE SALARIÉS TITULAIRES D'UN CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE INDÉTERMINÉE AU 31 DÉCEMBRE (1) (un pour un) Techniciens Cadres TOTAL (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 8
9 11 EFFECTIFS EMPLOI 115/116 RÉPARTITION PAR GENRE ET PAR ÂGE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (1) (un pour un) H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* MOINS DE 25 ANS 323 4, , , , , ,1 Techniciens , , , , , , , , ,9 Cadres 106 0, , , , , , , , ,2 TOTAL 887 4, , ,0 DE 25 A 29 ANS , , , , , ,4 Techniciens , , , , , , , , ,5 Cadres , , , , , , , , ,0 TOTAL , , ,7 DE 30 A 34 ANS 448 6, , , , , ,2 Techniciens 558 8, , , , , , , , ,1 Cadres , , , , , , , , ,4 TOTAL , , ,5 DE 35 A 39 ANS 283 4, , , , , ,1 Techniciens 231 3, , , , , , , , ,5 Cadres , , , , , , , , ,1 TOTAL , , ,8 DE 40 A 44 ANS 456 6, , , , , ,8 Techniciens 343 5, , , , , , , , ,3 Cadres , , , , , , , , ,9 TOTAL , , ,7 DE 45 A 49 ANS , , , , , ,5 Techniciens , , , , , , , , ,8 Cadres , , , , , , , , ,7 TOTAL , , ,4 DE 50 A 54 ANS , , , , , ,2 Techniciens , , , , , , , , ,8 Cadres , , , , , , , , ,2 TOTAL , , ,4 DE 55 A 59 ANS , , , , , ,8 Techniciens , , , , , , , , ,0 Cadres , , , , , , , , ,0 TOTAL , , ,9 DE 60 ET PLUS 47 0,7 64 0, , ,4 94 0, ,9 Techniciens 122 1, , , ,5 70 0, , ,0 83 0, ,1 Cadres 371 3, , , , , , , , ,4 TOTAL 493 2, , , ENSEMBLE * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de chaque catégorie et les pourcentages des lignes "Total" par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de l'ensemble. 115/116-A ÂGE MOYEN PAR GENRE ET PAR CATÉGORIE PROFESSIONNELLE (1) * ,7 42,5 43,2 Techniciens 44,2 42,3 42,9 43,9 40,2 42,4 Cadres 44,1 40,6 42,6 44,2 41,7 42,8 TOTAL 44,1 41,7 42,6 * Indicateur nouveau en (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
10 11 EFFECTIFS 115/117 RÉPARTITION PAR GENRE ET PAR ANCIENNETÉ DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (1) (un pour un) H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* MOINS DE 5 ANS , , , , , ,7 Techniciens , , , , , , , , ,5 Cadres , , , , , , , , ,4 TOTAL , , ,2 DE 5 A 9 ANS 644 9, , , , , ,6 Techniciens , , , , , , , , ,6 Cadres , , , , , , , , ,4 TOTAL , , ,7 DE 10 A 14 ANS 111 1, , , , , ,4 Techniciens 153 2, , , , , , , , ,0 Cadres 989 8, , , , , , , , ,6 TOTAL , , ,3 DE 15 A 19 ANS 369 5, , , , , ,3 Techniciens 279 4, , , , , , , , ,4 Cadres 739 6, , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,9 DE 20 A 24 ANS 461 6, , , , , ,7 Techniciens 240 3, , , , , , , , ,2 Cadres 742 6, , , , , , , , ,0 TOTAL 982 5, , ,7 DE 25 A 29 ANS , , , , , ,2 Techniciens , , , , , , , , ,0 Cadres , , , , , , , , ,7 TOTAL , , ,3 DE 30 ET PLUS , , , , , ,1 Techniciens , , , , , , , , ,3 Cadres , , , , , , , , ,0 TOTAL , , , ENSEMBLE * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de chaque catégorie et les pourcentages des lignes "Total" par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de l'ensemble. 115/117-A ANCIENNETÉ MOYENNE DANS L ENTREPRISE PAR GENRE ET PAR CATÉGORIE PROFESSIONNELLE * ,5 20,4 21,1 Techniciens 21,9 20,0 20,5 18,0 14,5 16,5 Cadres 18,1 15,0 16,7 19,6 18,2 18,8 TOTAL 19,5 18,1 18,7 * Indicateur nouveau en /117-B ANCIENNETÉ MOYENNE DANS LA CATÉGORIE PAR GENRE * ,5 20,4 21,1 Techniciens 21,9 20,0 20,5 8,9 6,8 8,0 Cadres 8,8 7,0 8,0 * Indicateur nouveau en (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 10
11 11 EFFECTIFS EMPLOI 115/119 RÉPARTITION DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12, PAR GENRE ET PAR NIVEAU DE CLASSIFICATION (1) (un pour un) H %* F %* Total H %* F %* Total H %* F %* Total , , , , TECHNICIENS , , A , , , ,9 213 B 51 28, , , , , , C , , , , , , D , , , , , , E , , , , , , F , , , , , , G , , % Techniciens par 52,6 52,7 rapport à l'effectif 51,0 global H %* F %* Total H %* F %* Total H %* F %* Total , , , , CADRES , , , , , , H , , , , , , I , , , , , , J , , , , , , K , , , , , , HC , , % Cadres par 47,4 47,3 rapport à l'effectif 49,0 global , , , , TOTAL , , * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif total du niveau de classification. 13 EMBAUCHES PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE ET PAR GENRE (1) (un pour un) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total H F H F H F H F H F H F H F H F H F A - Total des embauches Embauches à durée indéterminée Embauches à durée déterminée A- Transformations en contrat à durée indéterminée Dont embauches salariés de moins de 25 ans B- Dont transferts de contrats (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
12 13 EMBAUCHES PAR FAMILLE D EMPLOI ET PAR GENRE (1) EMBAUCHES PAR FAMILLE D EMPLOI ET PAR GENRE (1) H F H Techniciens Cadres Total F H F Conformité et Contrôles Développement Commercial Divers Expertise Financière et Technique Finance Comptabilité et Contrôle de Gestion Gestion de Moyens et Services Généraux Gestion Relation Client Informatique Juridique et Fiscale Marketing Marque et Communication Organisation et Maîtrise d Ouvrage Pilotage Ressources Humaines Risques Statuts Temporaires Traitement des Opérations TOTAL H F H Techniciens Cadres Total F H F CANDIDATURES REÇUES PAR L ENTREPRISE DANS L ANNÉE, PAR GENRE NOMBRE DE CANDIDATURES POUR DES POSTES DE CDD/CDI Dans le cadre de la lutte contre la discrimination, le genre n'est pas une donnée obligatoire à compléter par les candidats lorsqu'ils postulent dans le site de recrutement. En 2009, il a été reçu CV, dont avec la civilité. 14 DÉPARTS PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE ET PAR GENRE (1) (un pour un) ** Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total H F H F H F H F H F H F H F H F H F Total des départs Démissions Départs aidés Licenciements Dont ruptures conventionnelles* Fins de contrats à durée déterminée Départs au cours de la période d essai Retraites/ Préretraites Décès * Détail nouveau en ** Nouvelle méthode de répartition entre les licenciements et les départs au cours de la période d essai. (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 12
13 15 PROMOTIONS EMPLOI 151 NOMBRE DE SALARIÉS PROMUS DANS UNE CATÉGORIE SUPÉRIEURE - - B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres TOTAL Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente (hors HC) Le nombre de salariés rémunérés hors HC au 31/12 de l'année précédente représente le nombre de salariés susceptibles de bénéficier d'un changement de niveau au cours de l'année suivante Techniciens Cadres TOTAL % de promus H ou F / Nombre de salariés rémunérés H et F de la catégorie 4,15 9,55 13,70 3,93 8,92 12,85 Techniciens 3,97 9,61 13,58 7,91 5,84 13,74 6,68 5,71 12,39 Cadres 6,43 5,42 11,85 5,75 7,96 13,72 5,18 7,46 12,64 TOTAL 5,15 7,60 12,75 % de promus H ou F / Nombre de salariés rémunérés H ou F de la catégorie 12,74 14,16 13,70 12,31 13,09 12,85 Techniciens 12,70 13,97 13,58 13,56 14,00 13,74 11,69 13,33 12,39 Cadres 11,46 12,36 11,85 13,21 14,11 13,72 11,94 13,18 12,64 TOTAL 11,92 13,37 12,75 Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés par niveau de classification F, G, I au 31/12 de l année précédente F G I TOTAL % de promus H ou F des niveaux de classification G, H, J / Nombre de salariés rémunérés H ou F des niveaux de classification F, G, I 17,60 16,64 16,97 17,46 14,41 15,42 G 15,21 13,85 14,29 14,93 12,58 13,65 13,54 13,33 13,42 H 13,68 12,69 13,10 10,67 9,85 10,35 8,77 9,68 9,13 J 9,33 9,70 9,48 Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
14 15 PROMOTIONS AUGMENTATION INDIVIDUELLE 152-A NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UNE AUGMENTATION INDIVIDUELLE DE TRAITEMENT B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres TOTAL Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente Le nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente représente le nombre de salariés susceptibles de bénéficier d'une augmentation individuelle au cours de l'année suivante Techniciens Cadres TOTAL % d augmentés H ou F / Nombre de salariés rémunérés H et F de la catégorie 7,91 18,16 26,08 7,10 16,71 23,81 Techniciens 7,13 17,89 25,02 21,90 15,86 37,76 19,05 15,35 34,40 Cadres 17,45 14,86 32,31 14,16 17,14 31,29 12,76 16,05 28,83 TOTAL 12,28 16,38 28,66 % d augmentés H ou F / Nombre de salariés rémunérés H ou F de la catégorie 24,29 26,94 26,08 22,28 24,53 23,81 Techniciens 22,84 26,02 25,02 36,66 39,39 37,76 32,54 37,03 34,40 Cadres 30,39 34,89 32,31 31,67 30,99 31,29 28,67 28,95 28,83 TOTAL 27,72 29,40 28,66 14
15 15 PROMOTIONS EMPLOI 153-A TOTAL DES RÉVISIONS DE SITUATION Nombre total de révisions de situation Fréquence moyenne des révisions de situation (en mois) B FRÉQUENCE MOYENNE DES PROMOTIONS * 2009 Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Fréquence moyenne des promotions (en mois) * Indicateur nouveau en C MESURES SPÉCIFIQUES AU TITRE DU RATTRAPAGE SALARIAL * * Indicateur nouveau en Nombre de dossiers individuels examinés Nombre de révisions de situation réalisées après examen de ces dossiers Montant annuel du budget spécifique consacré à ces révisions de situation Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
16 189-A TEMPS À LA CARTE Techniciens Cadres TOTAL A CONGÉS 191-A CONGÉ PARENTAL (durée supérieure à 6 mois) Techniciens Cadres TOTAL A CONGÉ SABBATIQUE (durée supérieure à 6 mois) Techniciens Cadres TOTAL A CONGÉ PATERNITÉ Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Jours pris dans l année Jours théoriques dans l année B COMPLÉMENT DE SALAIRE VERSÉ PAR L'EMPLOYEUR Le congé de maternité : Application des dispositions de l'article 51 de la Convention Collective de la banque en ce qui concerne le congé de maternité légal et les congés supplémentaires (45 jours à plein salaire ou 90 jours à demi-salaire) : maintien du salaire (sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale pour la période du congé légal de maternité). Prise en compte de tous les congés rémunérés liés à la maternité pour le calcul de l'ancienneté dans l'entreprise. Le congé d'adoption : Application des dispositions de l'article 52 de la Convention Collective de la banque en ce qui concerne le congé d'adoption légal et les congés supplémentaires (45 jours à plein salaire ou 90 jours à demi-salaire) : maintien du salaire (sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale pour la période du congé d'adoption légal). Prise en compte du congé d'adoption légal pour le calcul de l'ancienneté dans l'entreprise. Le congé parental d'éducation : Application des dispositions de l'article 53 de la Convention Collective de la banque en ce qui concerne le congé parental d'éducation pris en cas de naissance : maintien du salaire durant les 45 premiers jours du CPE (la condition d'allaitement prévue à l'article 53 est supprimée au titre des garanties sociales BNP Paribas S.A.). 16
17 21 - Rémunérations 22 - Hiérarchie des rémunérations 211 BIS RÉMUNÉRATION MENSUELLE MOYENNE (en Euros) APPOINTEMENT FIXE RÉMUNÉRATIONS 21 RÉMUNÉRATIONS Techniciens A B C D E F G Cadres H I J K HC TOTAL A GRILLE DES RÉMUNÉRATIONS PAR NIVEAU DE CLASSIFICATION ET PAR GENRE Hommes 2009 Femmes Age moyen 1 er décile Médiane 9 ème décile Niveau Age moyen 1 er décile Médiane 9 ème décile B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres Les rémunérations sont classées par ordre croissant (par niveau de classification et par genre) et réparties par tranches de 10 % : - le 1 er décile donne la rémunération située juste au-dessus de la 1 ère tranche de 10 % (90 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération), - la médiane donne la rémunération située juste au-dessus de la 5 ème tranche de 10 % (50 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération), - le 9 ème décile donne la rémunération située juste au-dessus de la 9 ème tranche de 10 % (10 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération). 22 HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS 222-A NOMBRE DE FEMMES DANS LES 10 RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES 4 1 Techniciens Cadres 0 Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
18 41 - Durée et aménagement du temps de travail 42 - Organisation et contenu du travail CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 413 NOMBRE DE SALARIÉS BÉNÉFICIANT D'UN SYSTÈME D'HORAIRES INDIVIDUALISÉS (Horaires variables) Techniciens Cadres TOTAL % 414 NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT À TEMPS PARTIEL (1) Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 18
19 CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Temps divers Techniciens Cadres s/s TOTAL Total Temps partiel Techniciens Cadres TOTAL % 414-A NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT À TEMPS PLEIN (1) Techniciens Cadres TOTAL (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
20 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 414-B RÉPARTITION DES SALARIÉS À TEMPS PARTIEL PAR GENRE ET PAR ÂGE AU 31 DÉCEMBRE (1) H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* MOINS DE 25 ANS 7 3,3 36 1,1 43 1,2 2 0,8 20 0,6 22 0,6 Techniciens 3 1,3 11 0,3 14 0,4 1 1,7 0 0,0 1 0,1 0 0,0 0 0,0 0 0,0 Cadres 0 0,0 0 0,0 0 0,0 8 3,0 36 0,9 44 1,0 2 0,6 20 0,4 22 0,5 TOTAL 3 1,0 11 0,3 14 0,3 DE 25 A 29 ANS 3 1,4 86 2,6 89 2,5 3 1, , ,3 Techniciens 2 0, , ,6 0 0,0 10 1,2 10 1,1 1 1,5 11 1,1 12 1,2 Cadres 1 1,5 9 0,9 10 0,9 3 1,1 96 2,3 99 2,2 4 1, , ,8 TOTAL 3 1, , ,0 DE 30 A 34 ANS 1 0, , ,9 1 0, , ,1 Techniciens 3 1, , ,6 1 1, , ,3 5 7, , ,5 Cadres 4 6, , ,2 2 0, , ,4 6 1, , ,7 TOTAL 7 2, , ,9 DE 35 A 39 ANS 7 3, , ,7 6 2, , ,4 Techniciens 4 1, , ,1 3 5, , ,1 4 6, , ,3 Cadres 4 6, , ,8 10 3, , ,8 10 3, , ,4 TOTAL 8 2, , ,6 DE 40 A 44 ANS 19 9, , ,3 19 7, , ,9 Techniciens 13 5, , ,5 4 6, , ,7 3 4, , ,1 Cadres 7 10, , ,1 23 8, , ,2 22 6, , ,9 TOTAL 20 6, , ,8 DE 45 A 49 ANS 40 18, , , , , ,8 Techniciens 27 11, , , , , , , , ,9 Cadres 11 16, , , , , , , , ,2 TOTAL 38 12, , ,7 DE 50 A 54 ANS 66 31, , , , , ,1 Techniciens 77 33, , , ,4 80 9, , , , ,6 Cadres 9 13,6 99 9, , , , , , , ,2 TOTAL 86 29, , ,4 DE 55 A 59 ANS 69 32, , , , , ,4 Techniciens 99 43, , , ,1 68 8,4 84 9, ,8 85 8, ,4 Cadres 28 42,4 99 9, , , , , , , ,8 TOTAL , , ,6 DE 60 ET PLUS 0 0,0 5 0,1 5 0,1 2 0,8 12 0,3 14 0,4 Techniciens 1 0,4 21 0,6 22 0,6 7 11,9 2 0,2 9 1,0 8 11,9 4 0,4 12 1,2 Cadres 2 3,0 9 0,9 11 1,0 7 2,6 7 0,2 14 0,3 10 3,1 16 0,4 26 0,5 TOTAL 3 1,0 30 0,7 33 0, ENSEMBLE * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de chaque catégorie et les pourcentages des lignes "Total" par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de l'ensemble. (1) À partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés y compris collaborateurs non rémunérés et en alternance (indicateur 111-B). 20
21 CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 414-C SALARIÉS À TEMPS PARTIEL AYANT BÉNÉFICIÉ D UNE PROMOTION OU D UNE AUGMENTATION AU COURS DE L ANNÉE Techniciens Cadres TOTAL A NOMBRE DE SALARIÉS ACCÉDANT AU TEMPS PARTIEL AU COURS DE L ANNÉE CONSIDÉRÉE Techniciens Cadres TOTAL B NOMBRE DE SALARIÉS À TEMPS PARTIEL AYANT REPRIS UN TRAVAIL À TEMPS PLEIN AU COURS DE L ANNÉE CONSIDÉRÉE Techniciens Cadres TOTAL C EXISTENCE DE FORMULES D'ORGANISATION DU TRAVAIL Existence de formules d'organisation du travail facilitant l'articulation de la vie familiale et de la vie professionnelle : Le temps partiel : les principales formules proposées sont 50 %, 60 %, 80 % et 90 %. Les modes d'organisation du temps partiel proposés sont la répartition quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou annuelle du temps de travail. Le temps à la carte : tous les collaborateurs sous contrat à durée indéterminée peuvent bénéficier de la formule du temps à la carte qui permet de prendre des congés sans solde. Le droit au congé pour enfant malade : une autorisation d'absence rémunérée dans le cadre de la maladie d'un ou plusieurs enfants est accordée au père ou à la mère. Au titre des garanties sociales BNP Paribas S.A. : attribution de 3 jours supplémentaires aux 3 jours par année glissante accordés par la Convention Collective de la banque, en repoussant l'âge de l'enfant (ou des enfants) de 14 à 15 ans, et pour les enfants handicapés, quel que soit leur âge, majoration d un droit supplémentaire. Services de proximité : Participation de l'entreprise aux modes d'accueil de la petite enfance : l indemnité journalière maximum des Frais de garde qui peut être attribuée pour tous les enfants, jusqu'à 10 ans, s'élève à 4,50 euros. Crédit d'impôt famille : les dépenses engagées par l'entreprise sont bien supérieures au plafond de déduction fiscale. Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
22 42 ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL 421 NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT EN AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL * Techniciens Cadres TOTAL * Données 2008 modifiées. Cet indicateur concerne essentiellement des salariés travaillant en équipes de jour. 421-A NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT DE NUIT * Techniciens Cadres TOTAL * Données 2008 modifiées. Travail de nuit entre 21 heures et 6 heures du matin : loi du 9 mai 2001, accord d'entreprise du 18 février L'organisation du travail par cycles ne permet pas la distinction en Aménagement du temps de travail et Travail de nuit : dès qu'il y a des horaires de nuit, les effectifs sont intégrés dans l'indicateur 421-A. 22
23 51 - Formation professionnelle continue 52 - Congés formation 53 - Apprentissage et professionnalisation 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE FORMATION 513 NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES D ACTIONS DE FORMATION * Techniciens Cadres TOTAL * Personnes comptées une fois, même si elles suivent plusieurs formations. Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente Techniciens Cadres TOTAL Soit le nombre de salariés rémunérés susceptibles de bénéficier d'une action de formation au cours de l'année suivante. % H ou F bénéficiaires d actions de formation par rapport à l effectif rémunéré H + F de la catégorie 28,79 61,06 89,84 27,05 60,63 87,67 Techniciens 27,69 63,35 91,03 50,63 37,86 88,48 47,79 37,83 85,62 Cadres 48,31 38,43 86,75 38,54 50,70 89,24 36,87 49,83 86,70 TOTAL 37,97 50,92 88,89 % H ou F bénéficiaires d actions de formation par rapport à l effectif rémunéré H ou F de la catégorie 88,40 90,54 89,84 84,86 88,99 87,67 Techniciens 88,63 92,12 91,03 84,77 94,00 88,48 81,61 91,28 85,62 Cadres 84,15 90,25 86,75 86,23 91,67 89,24 82,84 89,80 86,70 TOTAL 85,73 91,41 88, A NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES AU TITRE DU DIF Techniciens Cadres TOTAL Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
24 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 514 NOMBRE D HEURES DE FORMATION PAR CATÉGORIE Techniciens Cadres TOTAL A NOMBRE D'HEURES DE FORMATION AU TITRE DU DIF PAR CATÉGORIE Techniciens Cadres TOTAL NOMBRE MOYEN D HEURES D ACTION DE FORMATION PAR SALARIÉ ET PAR AN * Techniciens Cadres TOTAL * Indicateur nouveau en RÉPARTITION DES HEURES DE FORMATION PAR TYPE D ACTION 2008 Techniciens Cadres Total H F H F Adaptation au poste Maintien dans l emploi Développement des compétences H F Techniciens Cadres Total H F TOTAL
25 52 CONGÉS FORMATION 521 NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION RÉMUNÉRÉ OU PARTIELLEMENT RÉMUNÉRÉ Rémunéré Partiellement rémunéré TOTAL NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION NON RÉMUNÉRÉ NOMBRE DE SALARIÉS AUXQUELS A ÉTÉ REFUSÉ UN CONGÉ FORMATION Les deux CIF ont été refusés pour non respect du délai de prévenance. 53 APPRENTISSAGE ET PROFESSIONNALISATION (CONTRATS EN ALTERNANCE) 531 NOMBRE DE CONTRATS D'APPRENTISSAGE ET DE PROFESSIONNALISATION Apprentissage Professionnalisation TOTAL Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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