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Timestamp: 2016-10-26 05:54:54+00:00
Document Index: 271763589

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 156']

5P.371/2001 (06.12.2001)
X.________, repr�sent� par Me Robert Assa�l, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 14 septembre 2001 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose le recourant � dame X.________, repr�sent�e par Me Alec Reymond, avocat � Gen�ve;
dans la proc�dure de divorce)
A.- a) X.________, n� le 9 mai 1959, et dame X.________, n�e le 14 avril 1966, tous deux ressortissants russes, se sont mari�s le 18 octobre 1999 � Gen�ve. L'�pouse a donn� naissance, le 4 d�cembre 2000, � une fille pr�nomm�e In�s.
b) Le 26 mai 2000, X.________ a introduit une demande en divorce fond�e sur l'art. 115 CC. A l'audience de comparution personnelle des parties du 22 juin suivant, dame X.________ s'est oppos�e au divorce; � cette occasion, elle a all�gu� �tre enceinte de quinze semaines. Le demandeur a contest� sa paternit�.
Le 11 septembre 2000, dame X.________ a form� une demande reconventionnelle en s�paration de corps pour une dur�e ind�termin�e sur la base de l'art. 115 CC; par voie de mesures provisoires, elle a notamment conclu � ce que son mari soit astreint � verser une contribution d'entretien mensuelle de 11'000 fr., ainsi qu'une provision ad litem de 30'000 fr., et � consigner un montant de 20'000 fr. pour les frais d'accouchement.
B.- a) Par jugement du 6 avril 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a attribu� � la m�re la garde de l'enfant, renonc� en l'�tat � accorder un droit de visite au p�re et condamn� ce dernier � payer la somme de 423 fr. par mois, allocations familiales en sus, � titre de contribution � l'entretien de sa famille.
Statuant le 14 septembre 2001 sur appel des deux parties, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � verser � sa femme une contribution d'entretien de 5'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, � partir du 1er novembre 2000; elle a confirm� le jugement entrepris pour le surplus.
b) Par jugement s�par� prononc� le m�me jour que la d�cision relative aux mesures provisoires (supra, let. a), le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�bout� les parties de leurs conclusions au fond; la d�fenderesse s'est pourvue en appel.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 14 septembre 2001. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures.
1.- D�pos� � temps contre une d�cision sur mesures provisoires prise en derni�re instance cantonale (ATF 126 III 261 consid. 1 p. 263), le pr�sent recours est recevable sous l'angle des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
2.- Le recourant se plaint, en premier lieu, d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e; il reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir indiqu� les calculs sur lesquels elle s'est fond�e pour lui imputer "des revenus d'au moins 12'000 fr. par mois".
a) D'apr�s la jurisprudence - qui conserve toute sa valeur sous l'empire de la constitution r�vis�e (cf. FF 1997 I 183/184) -, le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. implique, notamment, l'obligation pour le juge de motiver, au moins sommairement, sa d�cision, de mani�re � ce que le justiciable puisse en saisir la port�e et l'attaquer en connaissance de cause; il n'est pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut, au contraire, se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102/103; 121 I 54 consid. 2c p. 57).
b) En l'esp�ce, l'autorit� inf�rieure a d�termin� les gains du recourant en constatant son "�vident manque de collaboration" au sujet de ses revenus et de ses charges, en exprimant les "plus s�rieux doutes" � propos de la situation professionnelle qui ressort des attestations �tablies par son fr�re Y.________ et, enfin, en retenant que les pi�ces produites par l'�pouse concernent bien ses propres avoirs mobiliers et immobiliers.
Cette conclusion ne viole pas la garantie invoqu�e, d'autant que la c�l�rit� inh�rente � la proc�dure de mesures provisoires autorise une motivation plus succincte que pour un jugement au fond (Haefliger, Alle Schweizer sind vor dem Gesetze gleich, Berne 1985, p. 149). Les juges d'appel ont, en effet, d�ment rappel� et examin� les diff�rents �l�ments pris en compte � l'appui de leur d�cision; qu'ils n'aient pas chiffr� chacune des "sources" de revenu est sans incidence, d�s lors qu'ils ont proc�d� � une appr�ciation globale, non pas des "revenus" � proprement parler, mais de la capacit� contributive du recourant. Savoir si cette appr�ciation est corrobor�e par les pi�ces produites par l'intim�e ressortit � l'arbitraire (infra, consid. 3).
3.- Le recourant fait valoir, en second lieu, que la d�termination de ses ressources r�sulte d'une constatation arbitraire des faits.
Ce grief est infond�. Le recourant m�conna�t que, pour entra�ner l'annulation de la d�cision attaqu�e, il ne suffit pas que l'autorit� cantonale ait appr�ci� de mani�re insoutenable tel ou tel poste de son revenu global (ATF 109 Ia 107 consid. 3d p. 112); encore faut-il que la fixation de celui-ci apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Or, ce n'est pas le cas en l'esp�ce. Il faut, certes, conc�der que certaines des pi�ces produites par l'intim�e ne sont pas univoques, notamment celle concernant la villa d'Algarve; mais le recourant se contente d'affirmer ici que ce domaine appartient � son "fr�re", all�gation qu'il ne pr�tend pas avoir d�montr�e en instance d'appel. En outre, il ne soul�ve aucune critique motiv�e au sujet de l'�tat de son compte � l'UBS au 31 d�cembre 1999 (134'819 US$) et � la Citibank au 10 janvier 2000 (305'652 US$), alors m�me qu'il soutient cat�goriquement ne pas �tre "l'ayant droit d'avoirs bancaires en Suisse ou � l'�tranger [...]". Enfin, on cherche vainement dans l'acte de recours une r�futation des constatations des magistrats pr�c�dents quant au train de vie �lev� des �poux (voyages en "business class", caract�re luxueux de l'appartement � Moscou, achats pour pr�s de 90'000 fr. dans une boutique; sur ce crit�re: arr�t non publi� de la IIe Cour civile du 22 d�cembre 2000 en la cause 5P.447/2000, consid. 2 et la r�f�rence � Br�m/Hasenb�hler, Z�rcher Kommentar, N. 76 ad art. 163 CC). Comme l'avait d�j� soulign� l'intim�e dans son appel, il est peu vraisemblable que - ind�pendamment de la faible force probante de l'attestation �tablie parY. ________ - son conjoint ait pu acqu�rir des appartements � Miami et � Moscou gr�ce au salaire qu'il r�alisait au service de la soci�t� Epbokom (53'000 US$ par an); sur ce point, le recourant ne fournit, d'ailleurs, aucune information sur la fa�on dont ces acquisitions ont �t� financ�es.
Vu ce qui pr�c�de, il n'est pas arbitraire d'avoir, au degr� de la vraisemblance (cf. ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377 et 378 consid. 3b p. 381 et les r�f�rences cit�es dans ces arr�ts), estim� la capacit� contributive du recourant � 12'000 fr. par mois.
4.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, avec suite de frais � la charge de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
Lausanne, le 6 d�cembre 2001 BRA/frs