Source: https://mabanque.bnpparibas/fr/notre-offre/epargne-et-bourse/assurance-vie/produits-assurance-vie-plus-commercialises
Timestamp: 2017-06-24 01:48:21+00:00
Document Index: 251189181

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Contrats d’assurance vie et de capitalisation qui ne sont plus commercialisés Retrouvez ci-dessous l’historique des contrats d'assurance vie dont la commercialisation a été arrêtée.Pour plus d’information sur les contrats arrêtés, votre conseiller BNP Paribas est là pour vous aider.
BNP PARIBAS MULTIHORIZONS
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/07/2006
BNP PARIBAS MULTIPEP
Date d'arrêt de la commercialisation : Septembre 2003 pour les adhésions
Novembre 2006 pour les transferts entrants BNP PARIBAS MULTICIEL
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/07/2005 PEP ASSURANCE BNP
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/09/2003 BNP PARIBAS DOUBLE 10
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/04/1993 BNP Paribas multihorizons
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/07/2006 Caractéristiques du contrat d’assurance vie :
Mono/multisupport
Il s'agit d'un contrat Multisupport
Taux versé sur fonds en euros en 2014
Le taux versé net de frais est de 2%
Frais d'entrée sur versements
Les frais d'entrée sont de 4,75% maximum et sont dégressifs
Gamme de supports d'investissements
Plusieurs choix d'unités de compte
Quelles démarches est-il possible de réaliser sur ce contrat d’assurance vie ?
Les versements libres et/ou réguliers sont encore possibles.
Date d'arrêt de la commercialisation :
Septembre 2003 pour les adhésions
Novembre 2006 pour les transferts entrants
Caractéristiques du contrat d’assurance vie
Il s‘agit d’un contrat Multisupport
Taux versé sur fonds euros en 2014
Le taux versé est de 2%
Les frais d’entrée sont de 5 % maximum et sont dégressifs
Gamme de supports d'investissements La gamme est la même que celle du contrat BNP Paribas Multiplacements 2
Quelles démarches est-il possible de réaliser sur cette assurance vie ?
Les arbitrages sont possibles d’UC vers UC.
Tout rachat pendant les 10 premières années du contrat entraîne la clôture du Pep. Au-delà de 10 ans un rachat partiel n’entraîne pas la clôture mais interdit tout nouveau versement sous peine de clôture du Pep.
Les versements complémentaires sont uniquement possibles sur le fonds en euros et sous réserve de ne pas dépasser 92 000 euros de versements nets de frais. BNP PARIBAS MULTICIEL
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/07/2005 Caractéristiques d’un contrat capitalisation :
Il s'agit d'un contrat de capitalisation Multisupport
Taux versé sur fonds euros en 2013
Le taux versé net de frais est de 2,30%
Il s'agit d'un contrat à versement unique. Il n'est donc plus possible d'effectuer des versements sur ce contrat.
La gamme est la même que celle de BNP Paribas Multiplacements 2
Les versements ne sont plus possibles, car ce contrat est à prime unique. PEP ASSURANCE BNP
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/09/2003
Caractéristiques du contrat d’assurance vie :
Il s‘agit d’un contrat Monosupport
Les frais d’entrée sont de 4,75% maximum et sont dégressifs
Versements libres : pas de montant minimum mais montant maximum du cumul des versements net de frais d’entrées égal à 92 000 euros,
BNP PARIBAS DOUBLE 10
Date d'arrêt de la commercialisation : 01/04/1993
Il s‘agit d’un contrat Multisupport en unité de compte uniquement.
Il s’agit d’un contrat à versement unique. Il n’est donc plus possible d’effectuer des versements sur ce contrat.
Gamme de supports d'investissements Le choix d'unités de compte spécifiques
Les versements ne sont plus possibles, car ce contrat est à versement unique.