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Timestamp: 2016-10-25 12:01:55+00:00
Document Index: 243710438

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 34', 'art. 83', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 16', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 1', 'art. 7', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 52', 'art. 49', 'art. 66', 'art. 68']

1C_496/2015 � � Arr�t du 23 septembre 2016
�Association A.________, agissant par C.________, repr�sent�e par Me Nicolas Rouiller, avocat,
�B.________, repr�sent� par Me Jacques Haldy, avocat,
Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle, rue du Coll�ge 3, 1186 Essertines-sur-Rolle, repr�sent�e par Me Luc Pittet, avocat,
remise en �tat des lieux hors de la zone � b�tir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 25 ao�t 2015.
B.________ est propri�taire de la parcelle 753 de la commune d'Essertines-sur-Rolle (VD), sise au lieu-dit "Les Dudes". Cette parcelle de 148'593 m2 supporte un vaste centre �questre. Y sont notamment �rig�s un b�timent d'habitation comprenant une �curie et une sellerie (ECA 82) auquel est accol� une grange avec atelier de menuiserie (ECA 191), ainsi qu'un b�timent comprenant une �curie et un hangar (ECA 330). D'une surface de 1'198 m2, enclav�e dans la partie est de la parcelle 753, la parcelle 754 n'a pas d'acc�s direct au domaine public. Elle est au b�n�fice d'une servitude de passage grevant la parcelle 753 permettant de la relier au domaine public. Cette parcelle appartient � l'association A.________ dont le pr�sident, C.________, n'habite pas sur place, mais occupe souvent le chalet qui y est construit.
En 2008, a �t� adopt� le plan partiel d'affectation "Les Dudes" qui r�git notamment les parcelles pr�cit�es. Une importante partie de la parcelle 753 et la totalit� de la parcelle 754 sont affect�es en une zone appel�e "am�nagements ext�rieurs", dans laquelle sont implant�s les p�rim�tres d'�volution des constructions. Le plan pr�voit �galement une "aire de sortie des chevaux" situ�e entre l'�curie (ECA 330) et le chemin d'acc�s � la parcelle 754, un "espace cour" bordant les b�timents ECA 191 et 82, ainsi qu'un "espace de r�ception" o� sont am�nag�es des places de parc en bordure de parcelle, le long du chemin appartenant au domaine public.
Par d�cision du 14 septembre 2011, rendue � la suite des interventions de C.________, la Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle a ordonn� aux �poux B.________ de proc�der � plusieurs r�am�nagements sur la parcelle 753. En particulier, la commune a ordonn� le d�montage d'un �clairage public install� sur un poteau �lectrique situ� sur le chemin d'acc�s, � la hauteur de la jonction entre l'espace cour et de l'aire de sortie, ainsi que la modification d'un �clairage install� contre l'un des b�timents, de fa�on � ce qu'il soit dirig� vers le sol. Dans cette m�me d�cision, la commune a, "pour des raisons de s�curit� et de voisinage", interdit la circulation de chevaux sur le chemin d'acc�s principal. Elle a par ailleurs constat� que des travaux d'agrandissement de l'atelier de menuiserie �taient en cours alors m�me que l'autorisation n'avait pas �t� d�livr�e et a invit� le constructeur � fournir un dossier complet de demande de permis de construire compl�mentaire pour examen d'une �ventuelle r�gularisation des travaux effectu�s. Apr�s recours - admis - des constructeurs contre cette d�cision, la cause a �t� port�e devant le Tribunal f�d�ral sur recours distincts du canton de Vaud et de l'association A.________. Le recours du canton de Vaud a �t� admis alors que celui de l'association a �t� d�clar� sans objet (arr�t 1C_483/2012 du 30 ao�t 2013). Il a �t� constat� que la d�cision rendue par la commune �tait nulle, la commune n'�tant pas comp�tente pour statuer hors zone � b�tir. La cause a ainsi �t� renvoy�e au Tribunal cantonal, puis au Service cantonal du d�veloppement territorial (SDT).
Par d�cision du 5 f�vrier 2014, le SDT a ordonn� le d�montage des �clairages appos�s contre les murs des b�timents ECA 330 et 82; la circulation des chevaux a �t� formellement interdite sur le chemin empi�tant sur la servitude permettant l'acc�s � la parcelle 754; enfin, l'avant-toit de la menuiserie devait �tre ramen� � une profondeur de 1 m au maximum.
�B.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. Celle-ci a admis le recours par arr�t du 25 ao�t 2015 et r�form� la d�cision du SDT en ce sens que les �clairages litigieux sont autoris�s � la condition imp�rative qu'ils soient r�duits au minimum n�cessaire des besoins de l'exploitation, l'�clairage devant �tre limit� dans le temps (extinction d�s la fin des cours) dans l'espace (orientation du faisceau de mani�re � orienter exclusivement la zone concern�e) et en intensit� (choix d'une puissance proportionn�e aux besoins). La cour cantonale a par ailleurs supprim� l'interdiction de circuler � cheval sur le chemin d'acc�s � la parcelle 754 et admis que la profondeur de l'avant-toit de la menuiserie soit maintenue � 1,9 m.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'association A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que la d�cision du SDT est confirm�e. Subsidiairement, elle demande la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que la cause est renvoy�e au SDT pour d�termination exacte de l'intensit�, de l'orientation et des horaires des �clairages admissibles afin de les limiter au minimum n�cessaire. Alternativement � cette conclusion, la recourante demande le renvoi � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal s'en remet � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la recevabilit� du recours; sur le fond, il conclut au rejet du recours et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le SDT indique s'en remettre � justice, tout en se r�f�rant � sa d�cision du 5 f�vrier 2014. La commune s'en remet �galement � justice. L'intim� conclut au rejet du recours. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ARE) fait savoir qu'il consid�re que la prolongation de l'avant-toit et les �clairages litigieux ne sont pas pr�vus par le PPA et ne devraient par cons�quent pas �tre autoris�s. Dans un deuxi�me �change d'�critures, la recourante et l'intim� se d�terminent plus amplement et confirment leurs conclusions respectives.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF auxquels renvoie l'art. 34 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire [LAT; RS 700]). Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
La recourante a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, elle est particuli�rement touch�e par la d�cision attaqu�e, d�s lors que le b�timent dont elle est propri�taire subit des immissions lumineuses provenant de l'�clairage litigieux et que la circulation de chevaux est autoris�e sur l'assiette de la servitude de passage dont b�n�ficie son terrain.
La recourante se plaint de l'interpr�tation que la cour cantonale a faite de l'art. 28 du r�glement du PPA (RPPA) en consid�rant que la circulation des chevaux sur le chemin d'acc�s devait �tre admise.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. Si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379).
L'art. 28 RPPA est formul� comme suit:
Article 28 - Espace cour�
L'espace cour et l'acc�s secondaire aux p�rim�tres d'�volution des constructions 2 et 3 ont un usage exclusivement priv�, � l'exclusion de toute utilisation par les usagers du centre �questre. La servitude de passage existante au b�n�fice de la parcelle 754 est mentionn�e sur le plan � titre d'acc�s existant.
Les assiettes d�finitives et l'am�nagement des r�seaux d'acc�s sont parties int�grantes du plan des am�nagements ext�rieurs (article 19.2).
La cour cantonale a constat� que le chapitre dans lequel �tait pr�vue cette disposition s'intitulait "circulation et stationnement", ce qui supposait qu'il concernait les v�hicules, � l'exclusion des chevaux; par ailleurs, la disposition pr�cisant que la servitude est mentionn�e � titre d'acc�s existant, on devait pouvoir consid�rer�
a contrario�que la servitude restait ouverte � un usage public. Aucun �l�ment du PPA ne permettait d'imposer au recourant une restriction de circuler avec les chevaux sur les chemins en cause si bien que, vu les int�r�ts en pr�sence, il n'y avait pas lieu d'interdire la circulation des chevaux sur cette voie d'acc�s.
2.2.�La recourante pr�sente sa propre interpr�tation de l'art. 28 RPPA sans d�montrer en quoi celle des premiers juges serait insoutenable. Elle se r�f�re � la l�gislation en mati�re de circulation routi�re pour affirmer que la disposition r�glementaire, incluse dans un chapitre intitul� "circulation et stationnement" serait applicable aux chevaux. Il peut certes appara�tre pertinent de s'inspirer de ce domaine du droit pour d�terminer quels sont les usagers compris dans la restriction de circulation. On peut du reste douter pouvoir inf�rer d'une lecture�
a contrario�de l'art. 28 al. 1 RPPA, comme l'a fait la cour cantonale, que la servitude reste ouverte � un usage public: celle-ci se confond en effet avec l'acc�s secondaire au p�rim�tre d'�volution des constructions 3, pr�cis�ment vis� par la restriction d'acc�s de l'art. 28 al. 1, premi�re phrase, RPPA.
Cela �tant, vu de la configuration des lieux, l'interpr�tation que fait la recourante de l'art. 28 RPPA ne s'impose pas ni m�me n'appara�t pr�f�rable. S'il fallait, comme elle le soutient, r�ellement exclure le passage du public avec des chevaux des espaces vis�s - � savoir (principalement, vu l'intitul� de l'art. 28 RPPA) l'espace cour mais �galement l'acc�s aux p�rim�tres d'�volution des constructions 2 et 3 (qui correspond � l'acc�s existant, soit, de toute �vidence � l'assiette de la servitude de passage) -, l'utilisation des infrastructures serait entrav�e de fa�on particuli�rement illogique. D'une part, les usagers du man�ge n'auraient jamais acc�s � l'espace cour, alors m�me que, selon les premiers juges, ce passage r�pond aux besoins du centre �questre. A cet �gard, l'argumentation de la recourante relative � un cheminement alternatif par le trac� d'acc�s secondaire aux p�rim�tres 1 et 2 est purement appellatoire. Elle ne discute pas s�rieusement la probl�matique d'un �ventuel conflit avec les chevaux en stabulation libre, en se contentant d'affirmer que de tels conflits seraient fantaisistes. D'autre part, l'acc�s � la piste d'obstacles situ�e � l'est devrait se faire par la route, puisque les cavaliers ne pourraient pas croiser le chemin d'acc�s � la parcelle 754. Or, il n'est pas convaincant d'interpr�ter le r�glement dans un sens qui favoriserait la circulation des chevaux sur la voie publique pour d�charger le chemin priv� desservant la seule parcelle 754.
Consid�rer au contraire que l'art. 28 RPPA ne restreint pas la circulation des chevaux revient � interpr�ter cette disposition sans arbitraire, � tout le moins dans son r�sultat.
Dans un second grief, la recourante pr�tend que l'�clairage am�nag� sur les b�timents ainsi que sur un m�t dans l'espace cour, le long du chemin d'acc�s � sa parcelle, est illicite.
3.1.1.�A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT (RS 700), une autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation projet�e est conforme � l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concern�e (DFJP/OFAT, Etude relative � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone � b�tir, de fa�on g�n�rale, la conformit� est li�e � la n�cessit�: la construction doit �tre adapt�e, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propri�taire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprim�e pour les zones agricoles � l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut �galement pour les constructions et installations sises en zone � prot�ger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17; arr�t 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent �tre pos�es pour les constructions conformes � l'affectation des autres zones non � b�tir.
Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation afin de garantir que la zone en question demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415). Le crit�re de la n�cessit� implique aussi que les int�r�ts en pr�sence soient appr�ci�s et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir � aucun int�r�t pr�pond�rant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appr�ciation doit se faire � l'aune des buts et principes �nonc�s aux art. 1 et 3 LAT (arr�t 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499; 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 4.1), mais �galement des autres prescriptions du droit f�d�ral, notamment la LPE (RS 814).
3.1.2.�La lumi�re artificielle se compose de rayons �lectromagn�tiques, si bien qu'il s'agit d'atteintes au sens de l'art. 7 al. 1 LPE qui sont d�nomm�es �missions au sortir des installations et immissions au lieu de leur effet. Ind�pendamment des nuisances existantes, il importe, � titre pr�ventif, de limiter les pollutions atmosph�riques, le bruit, les vibrations et les rayons dans la mesure que permettent l'�tat de la technique et les conditions d'exploitation et pour autant que cela soit �conomiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE). Pour les immissions lumineuses, il n'existe ni de valeurs limites d'immissions, ni de valeurs limites pr�ventives de planification ou applicables aux installations. Les autorit�s doivent fixer les immissions lumineuses admissibles au cas par cas, directement sur la base des art. 11 � 14 LPE ainsi que 16 � 18 LPE (ATF 140 II 214 consid. 3.3 p. 222; 140 II 33 consid. 4.2 p. 36; 124 II 219 consid. 7a p. 230).
Les autorit�s doivent notamment se r�f�rer aux recommandations �dict�es par l'Office f�d�ral de l'environnement (cf. OFEFP, Recommandations pour la pr�vention des �missions lumineuses - Ampleur, causes et cons�quences sur l'environnement, Berne 2005). En outre, la norme SIA 491 pour la pr�vention des �missions inutiles de lumi�re � l'ext�rieur, en vigueur depuis le 1
er�mars 2013, peut valoir avis d'experts (ATF 140 II 214 consid. 3.3 p. 222; 140 II 33 consid. 4.3 p. 37).
3.2.�Vu ce qui pr�c�de, on ne saurait se limiter, comme le fait l'ARE, � examiner si les �clairages litigieux sont pr�vus par le PPA. L'�clairage fait partie des am�nagements en fa�ade d'un b�timent, qui sont g�n�ralement pr�vus dans le cadre de l'autorisation de construire ou, comme en l'esp�ce, d'une autorisation de construire compl�mentaire, et non dans la planification. Il n'en va pas diff�remment du lampadaire, installation qui ne figure pas n�cessairement dans la planification, ce d'autant qu'il s'agit en l'esp�ce d'un lampadaire priv� unique d'appoint et non d'un r�seau d'�clairage communautaire. En ce sens, c'est, � l'instar de ce qu'a fait la cour cantonale, sous l'angle de la n�cessit� et en vertu d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence que doit �tre examin�e la possibilit� d'autoriser de telles installations.
Les luminaires litigieux sont destin�s � �clairer les lieux o� les cavaliers pr�parent les chevaux. Ces �clairages sont tous implant�s dans l'aire des am�nagements ext�rieurs. Les premiers juges, qui ont proc�d� � une vision des lieux, ont consid�r� que ces installations �taient en lien direct avec l'activit� du centre �questre, lui-m�me conforme au PPA, et n�cessaires. A cet �gard, la recourante se borne � exposer appellatoirement que le lampadaire situ� sur la route d'acc�s � sa parcelle ne serait pas n�cessaire, une route de campagne n'�tant par principe pas �clair�e. Ce faisant, la recourante m�conna�t que ce lampadaire est plac� certes sur la route, mais �galement en bordure de l'espace cour et de l'aire de sortie, �l�ments qu'elle ne discute pas. Or, avec la retenue que lui impose l'appr�ciation de circonstances locales, le Tribunal f�d�ral ne voit pas de raison de s'�carter de l'avis des premiers juges et admet qu'un �clairage puisse s'imposer en cet emplacement aux heures d'ouverture du man�ge.
Ensuite, c'est �galement de fa�on appellatoire que la recourante pr�tend, pour la premi�re fois dans sa r�plique, que la l�gislation sur la protection des animaux serait viol�e en raison d'une exposition trop importante des chevaux � la lumi�re artificielle, les b�tes n'y �tant en r�alit� expos�es que ponctuellement et pendant les quelques heures nocturnes d'ouverture du man�ge (soit jusqu'� 20h30).
En r�sum�, il y a lieu de confirmer l'appr�ciation selon laquelle les �clairages litigieux r�pondent � une n�cessit� et un int�r�t pr�pond�rant.
Le dispositif de l'arr�t cantonal ne pr�cise pas les modalit�s d'�clairage concr�tisant le "minimum n�cessaire", seul autoris�. Il appartiendra � l'autorit� d'ex�cution de veiller � la bonne mise en oeuvre de cette d�cision valant autorisation de construire. Aussi, en l'absence de pr�cisions, c'est � cette autorit� qu'il incombera d'�valuer ce qui correspond au minimum n�cessaire, ce notamment en fonction des circonstances locales et des possibilit�s techniques (cf. ATF 140 II 214 consid. 6.5 p. 229). Celle-ci proc�dera en fonction des consid�rants de l'arr�t cantonal (qui, entre autres, rel�ve que l'�clairage est �teint d�s la fin des cours, soit au plus tard � 20h30), en se r�f�rant aux directives de l'OFEV et normes SIA mentionn�es ci-dessus. L'absence de telles pr�cisions dans l'arr�t cantonal ne viole ainsi pas les dispositions de la LPE.
L'arr�t attaqu� annule la d�cision du SDT concernant le redimensionnement de l'avant-toit de la menuiserie. Si la recourante a certes pris une conclusion g�n�rale tendant � la confirmation de la d�cision du SDT, elle ne soul�ve aucun grief � l'encontre du maintien de l'avant-toit en l'�tat, ni dans son recours, ni dans sa r�plique qui a fait suite aux observations de l'ARE. Or, comme le rel�ve l'Office f�d�ral, la question des dimensions de cet avant-toit devait �tre r�solue � la lumi�re du RPPA, lequel est en l'occurrence muet sur ce point. Cette question relevant de la police des constructions, il n'appara�t en l'occurrence pas contraire au droit f�d�ral de s'inspirer des pratiques de la commune et du canton concern�s en la mati�re. Dans la mesure o� ni les buts et principes de l'am�nagement du territoire ni les r�gles applicables aux zones non � b�tir du droit f�d�ral ne semblent compromis en l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral ne voit pas de raison de se saisir de cette question d'office.
La recourante se plaint enfin des frais et d�pens mis � sa charge par la cour cantonale. Elle fait valoir que cette instance aurait fait une application arbitraire de l'art. 52 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative (LPA-VD; RSV 173.36).
L'art. 52 LPA-VD, intitul� "collectivit�s publiques" pr�voit que des frais de proc�dure ne peuvent pas �tre exig�s de la Conf�d�ration et de l'Etat, exception faite pour les proc�dures dans lesquelles ils agissent pour d�fendre leurs int�r�ts patrimoniaux.
Cette disposition ne permet pas d'inf�rer quoi que ce soit sur la part des frais - moins encore des d�pens dont il n'est pas question dans la disposition - qui peuvent �tre mis � charge de l'opposante. En outre, la recourante ne saurait contester avoir succomb� (cf. art. 49 LPA-VD). Elle a express�ment propos� le rejet du recours (arr�t attaqu�, �tat de fait, let. L p. 10). Il ressort par ailleurs du dossier que la recourante est activement intervenue tout au long du dossier pour contester les griefs du constructeur. Dans ce contexte, qu'elle ait indiqu� se "ranger derri�re" l'appr�ciation du SDT revient pr�cis�ment � demander la confirmation de la d�cision attaqu�e, soit, en d'autres termes, un rejet du recours. Il ne ressort d'aucune pi�ce - et la recourante ne le pr�tend au demeurant pas - qu'elle aurait voulu simplement s'en remettre � l'appr�ciation de l'instance saisie, soit la CDAP.
L'arr�t attaqu� doit ainsi �galement �tre confirm� s'agissant de la r�partition des frais et d�pens.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, aux frais de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre des d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'aide d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
La recourante versera � l'intim� le montant de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle, au Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.