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Timestamp: 2016-10-21 18:27:36+00:00
Document Index: 157348123

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 44', 'art. 49', 'art. 44', 'art. 36', 'art. 10', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 159', 'in fine', 'ATF ']

U 23/05 (27.03.2006)
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Sch�n et Fr�sard. Greffier : M. Wagner
N.________, recourante, repr�sent�e par Me M.________, avocat, rue Marignac 14, 1206 Gen�ve,
Zurich, Compagnie d'assurances, Mythenquai 2, 8022 Zurich, intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Vuille, avocat, rue Fran�ois-Bellot 9, 1206 Gen�ve
A.a N.________, n�e en 1949, a travaill� en qualit� de mandataire au service d'une banque. Le 19 octobre 1999, elle a �t� victime d'un accident sur son lieu de travail. Elle s'est pris le talon de la chaussure dans un trou au sol o� �taient enfouis des c�bles informatiques, avant de faire une chute et de se cogner la t�te contre un radiateur. Elle a subi un traumatisme cranio-c�r�bral, entra�nant une incapacit� de travail totale � partir du m�me jour. Par d�claration d'accident dat�e du 21 octobre 1999, l'employeur a annonc� le cas � la Zurich Compagnie d'assurances (ci-apr�s: la Zurich), qui l'a pris en charge au titre de l'assurance-accidents obligatoire.
Le 4 septembre 2001, la Zurich a inform� l'assur�e qu'elle avait confi� un mandat d'expertise au docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie. L'expert a rendu son rapport le 5 juillet 2002. Il a diagnostiqu� des troubles visuels et neuro-psychologiques d'origine ind�termin�e (possiblement d'origine post-traumatique) et un status apr�s TCC mineur avec commotion c�r�brale. Selon l'expert, la relation de causalit� entre les troubles et l'accident reste difficilement d�terminable.
Se fondant sur ces conclusions, la Zurich a mis un terme au versement de ses prestations (frais m�dicaux et indemnit� journali�re), avec effet au 31 d�cembre 2001, au motif qu'il n'�tait pas �tabli, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante, que les troubles invoqu�s fussent en relation de causalit� avec l'accident (d�cision du 6 septembre 2002). N.________ a form� opposition � cette d�cision.
A.b La Zurich a alors ordonn� la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et a mandat� � cette fin le professeur B.________, chef du service de neurologie � l'H�pital X.________. Par lettre du 3 d�cembre 2003, elle a fourni � l'expert une liste de questions. Elle l'a invit� � s'adjoindre les services d'autres experts pour examen du cas sous les angles ophtalmologique, psychiatrique et neuro-psychologique. Le 9 d�cembre 2003, Me M.________ a inform� l'expert qu'il �tait charg� de la d�fense des int�r�ts de l'assur�e et que les rapports m�dicaux dont disposait celle-ci lui seraient communiqu�s dans les meilleurs d�lais.
Le 23 d�cembre 2003, l'avocat a envoy� � l'expert une vingtaine de rapports m�dicaux alors en possession de sa mandante. Le 13 janvier 2004, le professeur B.________ a �crit � l'avocat pour accuser r�ception de � votre demande d'expertise �. Il a d�clar� accepter le mandat qui lui �tait confi� en pr�cisant qu'il se proposait de s'adjoindre les services du docteur A.________ et que ses honoraires pr�visionnels se monteraient � 8'000 fr. (non compris les examens compl�mentaires �ventuels, l'examen ophtalmologique et psychiatrique). L'assur�e a transmis cette correspondance � la Zurich en l'invitant � informer l'expert que les frais d'expertise seraient � la charge de l'assurance. Par lettre du 26 janvier 2004 � l'expert, la Zurich a rappel� � celui-ci que l'assureur avait lui-m�me confi� l'expertise en question. L'assureur r�it�rait sa demande au professeur B.________ de transmettre des propositions d'experts pour aborder les aspects ophtalmologique, psychiatrique et neuro-psychologique.
Le 28 janvier 2004, le professeur B.________ a fait savoir � la Zurich qu'au vu de la complexit� du cas et des divergences de vues, il pr�f�rait renoncer au mandat qui lui avait �t� confi�.
Par la suite, diverses correspondances ont �t� �chang�es entre l'assureur et le professeur B.________. Il y eut �galement entre eux des entretiens t�l�phoniques. Le professeur B.________ a fait �tat des difficult�s � mettre sur pied une expertise pluridisciplinaire dans les services de l'H�pital X.________. L'assureur d�sirait savoir, pour sa part, si l'H�pital X.________ �tait, de mani�re g�n�rale, � m�me de r�pondre � un besoin croissant d'expertises pluridisciplinaires. Finalement, le 13 avril 2004, le responsable du dossier � la Zurich a envoy� au professeur B.________ le courriel suivant: � Il serait souhaitable que nous puissions finaliser la mise en oeuvre de l'expertise susmentionn�e et il me plairait pour ce faire de pouvoir m'entretenir avec vous quelques instants par fil, �galement dans l'optique d'�ventuels futurs mandats d'expertises �. Le 14 avril 2004, le professeur B.________ a eu un entretien t�l�phonique avec ce m�me responsable. A cette occasion, le professeur B.________ a accept� de fonctionner comme expert, en collaboration avec le docteur A.________. Il a �t� convenu que l'expert s'adresserait au professeur G.________, responsable de l'unit� psychiatrique � l'H�pital X.________. Il prendrait en outre l'avis de l'ophtalmologue de l'h�pital. Le m�me jour, le professeur B.________ a confirm� cet entretien t�l�phonique par lettre. Il a indiqu� que ses honoraires pr�visionnels s'�l�veraient � 6'000 fr. L'avocat de l'assur�e a �t� inform� des modalit�s de l'expertise par lettre du 26 avril 2004.
A.c Le 19 mai 2004, le professeur B.________ a invit� l'assur�e � se rendre tout d'abord � la Policlinique m�dicale universitaire, afin de remplir les formalit�s administratives et, ensuite, � la consultation de la doctoresse C.________ pour un examen psychiatrique dans le cadre de l'expertise. Par t�l�copie du 20 mai 2004, l'avocat de l'assur�e a d�pos� une requ�te en r�cusation � l'endroit de l'expert, aux motifs que celui-ci ne l'avait ni examin�e, ni inform�e de l'identit� des m�decins qu'il entendait s'adjoindre, que pour des motifs inexpliqu�s, il avait r�duit le montant de ses honoraires pr�visionnels de 8'000 fr. � 6'000 fr., et, enfin, que la Zurich entendait privil�gier l'aspect psychiatrique du dossier. Apr�s un �change de correspondance avec la Zurich, il a encore fait valoir, comme motif de pr�vention, que l'assureur avait laiss� entendre que d'autres mandats pourraient �tre ult�rieurement confi�s � l'expert.
Par d�cision incidente du 13 juillet 2004, la Zurich a rejet� la requ�te de r�cusation, consid�rant en bref que l'apparence de pr�vention all�gu�e par la requ�rante �tait d�nu�e de tout fondement objectif.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, ainsi que d'une plainte pour d�ni de justice d�pos�e par N.________, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a ordonn� la jonction des deux causes (ordonnance du 31 ao�t 2004). Par jugement du 30 novembre 2004, il a rejet� le recours, au motif qu'aucun �l�ment objectif ne permettait de douter de l'impartialit� du professeur B.________. Consid�rant, par ailleurs, que le recours pour d�ni de justice �tait devenu sans objet, il a ray� cette affaire du r�le.
N.________ interjette recours contre ce jugement en prenant, sous suite de d�pens, les conclusions suivantes:
- Annuler l'arr�t d�f�r�.
- Dire et constater que la requ�te de r�cusation de Mme N.________ � l'encontre du professeur B.________ est fond�e.
- Condamner la Zurich Assurances � payer � Mme N.________ un montant de CHF 90'780.- au titre d'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� physique avec int�r�ts � 5 % � compter du 19 octobre 1999.
- Dire et constater que Mme N.________ a droit � une rente enti�re d'invalidit� en mati�re d'assurance-accidents � compter du 1er janvier 2002.
La Zurich conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
1.1 Initi�e en 2003 � la suite de la nouvelle demande de l'assur�, la pr�sente proc�dure est soumise � la LPGA. Selon l'art. 43 de cette loi, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction n�cessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (al. 1). L'assur� doit se soumettre � des examens m�dicaux ou techniques si ceux-ci sont n�cessaires � l'appr�ciation du cas et qu'ils peuvent �tre raisonnablement exig�s (al. 2). Si l'assureur doit recourir aux services d'un expert ind�pendant pour �lucider les faits, il donne connaissance du nom de celui-ci aux parties. Celles-ci peuvent r�cuser l'expert pour des raisons pertinentes et pr�senter des contre-propositions (art. 44 LPGA).
L'acte par lequel l'assureur social ordonne une expertise n'a pas le caract�re de d�cision au sens de l'art. 49 LPGA et intervient sous la forme d'une communication (arr�t B. du 8 f�vrier 2006, I 745/03, destin� � la publication au Recueil officiel, consid. 5). En revanche, lorsque l'assur�, dans le cadre des droits conf�r�s par l'art. 44 LPGA, fait valoir des motifs de r�cusation au sens des art. 36 al. 1 LPGA et 10 PA (cf. infra consid. 2.2) - dispositions relatives � la r�cusation des personnes appel�es � pr�parer ou prendre des d�cisions, applicables mutatis mutandis -, l'administration doit rendre une d�cision directement soumise � recours (arr�t B., pr�cit�, consid. 6). Une telle d�cision portant sur la r�cusation d'un expert peut, ainsi que l'a d�j� jug� le Tribunal f�d�ral des assurances, �tre attaqu�e s�par�ment par la voie du recours de droit administratif d�s lors qu'elle est susceptible de causer un pr�judice irr�parable (VSI 1998 p. 128, consid. 1 et les r�f�rences). L'entr�e en vigueur de la LPGA n'a apport� � cet �gard aucun changement (arr�t B., pr�cit�, consid. 6.3).
1.2 En mati�re de r�cusation, il convient toutefois, comme l'a rappel� et pr�cis� la Cour de c�ans au consid. 6.5. de l'arr�t B. pr�cit�, de distinguer entre les motifs formels et les motifs mat�riels. Les motifs de r�cusation qui sont �nonc�s dans la loi (cf. art. 10 PA et 36 al. 1 LPGA) sont de nature formelle parce qu'ils sont propres � �veiller la m�fiance � l'�gard de l'impartialit� de l'expert. Les motifs de nature mat�rielle, qui peuvent �galement �tre dirig�s contre la personne de l'expert, ne mettent en revanche pas en cause son impartialit�. De tels motifs doivent en principe �tre examin�s avec la d�cision sur le fond dans le cadre de l'appr�ciation des preuves. Il en va ainsi, par exemple, d'une pr�tendue incomp�tence de l'expert � raison de la mati�re laquelle ne saurait constituer comme telle un motif de d�fiance quant � l'impartialit� de ce dernier. Bien au contraire, ce grief devra �tre examin� dans le cadre de l'appr�ciation des preuves (cf. � ce sujet arr�t D. du 30 novembre 1999, 1P.553/1999).
Le litige porte sur la r�cusation du professeur B.________. D�s lors que ni la Zurich ni les premiers juges ne se sont prononc�s sur le fond du litige, les conclusions prises � ce sujet par la recourante sont irrecevables. Sur le vu des autres conclusions du recours, la question est donc uniquement de savoir si la recourante avait des motifs fond�s de r�cusation � l'endroit de l'expert.
La recourante voit une raison de r�cusation dans � une accumulation de motifs objectifs qui a culmin� avec (sa) convocation � la consultation de psychiatrie.... �. Elle fait valoir, en particulier, que dans un premier temps, l'expert a supput� le montant de ses honoraires � 8'000 fr. (qu'il aurait r�clam� directement � la recourante). Or, par la suite, il s'est d�clar� pr�t � r�aliser l'expertise aux frais de la Zurich pour un montant de 6'000 fr. Cette d�claration devrait, selon la recourante, �tre mise en relation avec le courriel de la veille dans lequel la Zurich avait laiss� entrevoir � l'expert l'�ventualit� de nouveaux mandats. L'attitude partiale de l'expert aurait culmin� avec la convocation de la recourante � la consultation psychiatrique, alors que le nom de la doctoresse C.________ n'avait jamais �t� �voqu� auparavant. Il y aurait tout lieu de penser, par ailleurs, que l'expert aurait c�d� aux pressions r�p�t�es du repr�sentant de l'assurance qui interf�rait sans cesse dans la conduite de sa mission.
Selon la jurisprudence relative aux art. 29 al. 1 Cst., 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH, les parties � une proc�dure ont le droit d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Cette garantie tend notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas de r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que des circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 127 I 198 consid. 2b, 126 I 73 consid. 3a, 169 consid. 2a, 125 II 544 consid. 4a, 120 V 364 consid. 3a).
5.1 Il serait exag�r� de voir un motif de r�cusation dans le fait que l'intim�e a laiss� entendre � l'expert que d'autres mandats pourraient lui �tre confi�s. Tout d'abord, cette phrase ne rel�ve pas du comportement de l'expert. Ensuite elle doit �tre replac�e dans un contexte plus g�n�ral. L'expert s'�tait montr� r�ticent � accepter une expertise pluridisciplinaire, en raison des difficult�s d'organisation qu'une telle d�marche impliquait. Il s'agissait pour la Zurich de savoir si l'H�pital X.________ refusait, de mani�re g�n�rale, de se charger d'expertises pluridisciplinaires de ce type. On ne voit pas que la perspective de nouveaux mandats d'expertises qui auraient pu �tre confi�s � cet �tablissement hospitalier, ou plus particuli�rement au professeur B.________, ait pu cr�er un rapport de d�pendance de celui-ci envers l'assureur ni qu'il ait �t� un �l�ment ayant amen� l'expert � accepter le mandat d'expertise. Il est notoire que les assureurs �prouvent de grandes difficult�s � confier des expertises pluridisciplinaires � des �tablissements hospitaliers universitaires, qui ne disposent ni du temps ni de structures appropri�es � de telles expertises (voir pour un projet d'une m�decine d'assurance au niveau universitaire, Guy Chappuis, La sinistralit� des l�sions b�nignes du rachis cervical : une sp�cificit� suisse ? in HAVE/REAS, 2005 p. 219 et note n� 25 en bas de page). Les d�lais d'attente sont d'ailleurs souvent tr�s longs. Quant au fait que l'expert a finalement fix� le montant de ses honoraires pr�visionnels � 6'000 fr. (au lieu du montant de 8'000 fr. indiqu� � la recourante), il ne saurait �tre consid�r� comme un rabais consenti � l'assureur en raison d'�ventuels mandats futurs. Le professeur B.________ a fourni � ce sujet une explication convaincante. Il ne fait pas de doute, par ailleurs, que l'assureur n'a jamais entendu discuter le montant des honoraires de l'expert. Enfin, on ne peut tirer aucune conclusion relative � une pr�tendue pr�vention de l'expert en relation avec la convocation de la recourante � un examen psychiatrique.
5.2 Contrairement � ce que soutient la recourante, aucun �l�ment au dossier ne permet de suspecter l'assureur d'avoir exerc� des pressions sur l'expert. La proc�dure pr�paratoire de l'expertise a �t� men�e de mani�re transparente. La recourante a �t� inform�e de son d�roulement dans tous ses d�tails. Certes, la proc�dure a �t� �maill�e de tergiversations de la part de l'assureur et de l'expert s'agissant de l'acceptation et de la d�finition du mandat d'expertise. Elle n'a peut-�tre pas �t� men�e de la mani�re la plus m�thodique qui soit. Cela ne suffit toutefois pas pour admettre un motif de pr�vention de l'expert � l'endroit de la recourante.
5.3 Au demeurant, on rel�vera que la recourante a re�u en copie le courriel du 13 avril 2004. La lettre de l'expert, dat�e du lendemain, dans laquelle celui-ci supputait le montant de ses honoraires � 6'000 fr., lui a �t� communiqu�e par t�l�copie le 26 avril 2004. La recourante n'a pas r�agi imm�diatement � r�ception de ces pi�ces. C'est le 20 mai 2004, aussit�t apr�s que l'assur�e eut re�u la convocation pour se rendre � la consultation psychiatrique, que l'avocat de l'int�ress�e a d�pos� une requ�te de r�cusation. Dans cette demande, la recourante n'a pas requis la nomination d'un nouvel expert, mais elle a demand� que l'assureur statue sur son opposition. Visiblement, elle ne d�sirait pas se soumettre � une expertise, comprenant notamment un examen psychiatrique et on peut s�rieusement se demander si elle n'a pas saisi le pr�texte d'une r�cusation de l'expert pour s'y soustraire. Vu les conclusions de l'expertise du docteur H.________ et l'enjeu de la proc�dure (la recourante pr�tend notamment une rente � raison d'une invalidit� totale), une expertise pluridisciplinaire �tait pourtant dans son int�r�t bien compris.
5.4 Les conclusions du recours, pour autant qu'elles visent la r�cusation de l'expert, sont d�s lors mal fond�es.
La recourante fait valoir, d'autre part, qu'en raison du temps qui s'�tait �coul� depuis le moment o� son opposition avait �t� form�e, le tribunal des assurances aurait d� constater le d�ni de justice et se saisir de la cause. L'autorit� saisie d'un recours pour retard injustifi� ne saurait toutefois se substituer � l'autorit� pr�c�dente pour statuer au fond. Elle ne peut qu'inviter l'autorit� concern�e � statuer � bref d�lai (voir �galement, sur les sanctions d'un retard injustifi�, ATF 130 V 90).
Dans le cas particulier, les premiers juges ont constat� qu'il n'y avait pas de motif de r�cusation de l'expert, de telle sorte que l'expertise confi�e � l'H�pital X.________ devait �tre ex�cut�e sous la responsabilit� du professeur B.________. Une fois le rapport d'expertise rendu, la Zurich devra rendre sa d�cision sur opposition. Ce consid�rant doit �tre interpr�t� comme une invitation � statuer � bref d�lai une fois rendu le rapport d'expertise.
Le moyen soulev� ici est �galement mal fond�.
Vu la nature du litige, la proc�dure n'est pas gratuite (art. 134 OJ a contrario; ATF 121 V 180 consid. 4b). La recourante, qui succombe, supportera les frais de justice.
Quant � l'intim�e, bien qu'elle obtienne gain de cause et qu'elle soit repr�sent�e par un avocat, elle n'a pas droit � des d�pens (art. 159 al. 2 in fine OJ; ATF 122 V 330 consid. 6, 118 V 169 s. consid. 7 et les r�f�rences).
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.