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Timestamp: 2016-10-20 19:54:09+00:00
Document Index: 263782384

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 45', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ']

4C.440/2006 (16.04.2007)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Albert J. Graf,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre-Alain Killias.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 15 mai 2006.
Y.________ SA est une soci�t� anonyme dont le si�ge est au Luxembourg. Son but social est la fabrication et la vente de v�hicules et de moteurs de toutes sortes ainsi que des accessoires. Elle a �galement pour but d'acqu�rir et de valoriser des brevets et des marques. Fond�e en 1987 sous le nom Y.________ SA Holding, elle est devenue Y.________ SA le 27 juin 2000. De 1987 � 1995, B.________ a �t� l'un de ses administrateurs.
Y.________ SA est titulaire de la marque internationale combin�e "Z.________" dans un ovale perl� n� R 1, enregistr�e le 19 juin 1925 par C.________ SA, en relation avec les produits suivants, �nonc�s par classes:
"7 Moteurs d'avions, radiateurs, machines-outils, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires; pi�ces d�tach�es et accessoires de moteurs d'automobiles et de bateaux.
9 Accessoires et pi�ces d�tach�es de voitures automobiles, d'avions et de bateaux.
11 Radiateurs, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, accessoires et pi�ces d�tach�es de voitures automobiles.
12 Voitures automobiles, moteurs d'automobiles, radiateurs, avions, bateaux, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires.
Cette marque a �t� c�d�e en 1955 par la soci�t� C.________ SA � la soci�t� E.________ SA, puis le 9 juillet 1987 par cette derni�re � Y.________ SA. Le contrat relatif � cette derni�re cession ne mentionne pas la marque verbale et la signature "D.________"; les droits c�d�s comprenaient la marque verbale "Z.________", le signe "W" et la marque embl�matique consistant en cette d�nomination inscrite dans un ovale perl�.
Y.________ SA s'est �galement fait c�der par E.________ SA la marque verbale internationale "Z.________" n� 2, enregistr�e le 21 juillet 1987 pour les produits de la classe 12 ("V�hicules de toutes sortes et, plus g�n�ralement, tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau").
Y.________ SA a fait enregistrer la marque verbale internationale "Z.________" n� 3. Elle a �t� d�pos�e le 20 octobre 1989 au Benelux, avec extension � la Suisse. Inscrite le 2 juillet 1990 au registre international des marques, elle porte sur les produits suivants, �nonc�s par classes:
"3 Pr�parations pour blanchir et autres substances pour lessiver; pr�parations pour nettoyer, polir, d�graisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosm�tiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, g�od�siques, �lectriques non compris dans d'autres classes, photographiques, cin�matographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contr�le (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magn�tiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et m�canismes pour appareils � pr�paiement; caisses enregistreuses, machines � calculer et �quipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
12 V�hicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
14 M�taux pr�cieux et leurs alliages et produits en ces mati�res ou en plaqu� non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres pr�cieuses; horlogerie et instruments chronom�triques.
16 Papier, carton et produits en ces mati�res, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adh�sifs (mati�res collantes) pour la papeterie ou le m�nage; mat�riel pour les artistes; pinceaux; machines � �crire et articles de bureau (� l'exception des meubles); mat�riel d'instruction ou d'enseignement (� l'exception des appareils); mati�res plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes � jouer; caract�res d'imprimerie; clich�s.
18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces mati�res non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, li�ge, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, �caille, ambre, nacre, �cume de mer, succ�dan�s de toutes ces mati�res ou en mati�res plastiques.
25 V�tements, chaussures, chapellerie.
28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; d�corations pour arbres de No�l.
33 Boissons alcooliques (� l'exception des bi�res).
Simultan�ment, Y.________ SA a fait enregistrer, aussi avec extension � la Suisse, la marque combin�e internationale "W" et "Z.________", tous deux � l'int�rieur d'un ovale perl�, n� 4, pour les m�mes produits que ceux pour lesquels la marque n� 3 avait �t� enregistr�e.
Y.________ SA a en outre fait enregistrer la marque internationale combin�e "D.________" en signature, sous le signe "W" �crit � l'int�rieur d'un �trier, n� 5. Elle a �t� inscrite le 18 octobre 1994 � la suite de son d�p�t au Benelux du 18 octobre 1993, avec extension � la Suisse, pour les produits suivants, �nonc�s par classes:
"3 Savons, cosm�tiques, parfums, huiles essentielles, d�sodorisants � usage personnel, dentifrices, lotions capillaires.
5 D�sodorisants autres qu'� usage personnel, tels que pour voitures.
9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, �lectriques (non compris dans d'autres classes), photographiques, cin�matographiques, optiques, appareils de contr�le, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; extincteurs; lunettes, verres de lunettes, ch�sses de lunettes.
14 Bijoux, pierres pr�cieuses, horloges, r�veils et chronom�tres, imitations de bijoux, statues en m�taux pr�cieux et en ivoire, objets en argent et en autres m�taux pr�cieux; porte-cigarettes, plateaux pour contenir des objets divers et porte-cartes (sous forme de bo�tes), tous en m�taux pr�cieux; porte-cl�s.
16 Stylographes, stylos � bille, crayons, porte-stylos, pinceaux, cartes � jouer, agendas, calendriers, posters, articles de bureau et bibelots en papier, en carton et/ou en papier m�ch� compris dans cette classe; revues, journaux, livres, machines � �crire; coupe-papier; porte- crayons; porte-lettres.
18 Articles en cuir, peaux et leurs imitations (non compris dans d'autres classes), bourses, valises, petite maroquinerie, porte-monnaie, porte- documents, parapluies, cannes, selles et articles de sellerie; �tuis pour cl�s (maroquinerie).
20 Meubles, miroirs, corniches (cadres), bibelots en bois ou en mati�res plastiques (compris dans cette classe); ivoire brut ou mi-ouvr�.
25 Articles d'habillement pour l'ext�rieur et sous-v�tements pour hommes, femmes, enfants en tissus ou en autres mati�res; chaussures, pantoufles, pantalons, chemises, T-shirts, pull-overs, tricots, manteaux, imperm�ables, chapeaux, maillots de bain, cravates, ceintures, pochettes.
30 Caf�, th�, cacao, sucre, miel, chocolat, p�tisserie, confiserie.
42 H�tels, restaurants, self-services, pizzerias."
L'extension territoriale en Suisse de cette marque, enregistr�e sous le n� 5 au plan international, n'a fait l'objet d'aucune proc�dure d'opposition.
Y.________ SA a d�pos� la marque verbale "Z.________" en Suisse le 12 f�vrier 2001, laquelle a �t� enregistr�e au registre des marques suisses le 12 ao�t 2001, pour des produits et services des classes 3, 9, 12, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 30, 33, 37 et 42.
Y.________ SA a accord� des licences � deux soci�t�s pour l'utilisation de la marque "Z.________" en rapport avec des v�tements, � une autre en relation avec des lunettes, � deux autres en rapport avec des montres, enfin � une derni�re en relation avec des articles en cuir.
Par l'interm�diaire de G.________ S�rl, Y.________ SA a en outre conclu, en date du 15 janvier 1992, un contrat de licence avec une autre soci�t�, portant sur l'utilisation de la signature "D.________" � l'int�rieur d'un ovale perl� ainsi que du signe "W" et de la signature "D.________", pour la production et la commercialisation de parfums et produits cosm�tiques (classe internationale 3). Cette soci�t� a notamment distribu� ses produits en Suisse et a vers� � Y.________ SA des royalties, comme pr�vu dans le contrat de licence, lequel a pris fin le 31 d�cembre 2002.
X.________ SA est une soci�t� anonyme dont le si�ge est en Suisse. Son but est la gestion en mati�re industrielle et commerciale ou autres, notamment protection intellectuelle, artistique et morale de la propri�t� du nom et du patrimoine de la famille "Z.________" sans distinction ou limitation de produits, services, activit�s commerciales, exception faite des v�hicules automobiles de la marque "Z.________". B.________, l'un de ses actionnaires, a d�clar� dans un "affidavit" du 22 d�cembre 1995 �tre le fils de D.________; il lui a donn� l'autorisation d'inscrire � son nom la marque "D.________" pour tous produits et services dans tous pays.
Le 10 novembre 1994, X.________ SA avait d�pos� aupr�s de l'Office f�d�ral de la propri�t� intellectuelle (actuellement Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle) la marque verbale "D.________". Celle-ci a �t� enregistr�e le 7 f�vrier 1996 au registre des marques suisses sous le n� 6, avec premi�re publication le 14 mars 1996, pour les produits suivants:
14 M�taux pr�cieux et leurs alliages et produits en ces mati�res ou en plaqu�; joaillerie, bijouterie; pierres pr�cieuses; horlogerie et instruments chronom�triques.
18 Produits en cuir ou principalement en cuir, � savoir sacs � main, porte-monnaie, portefeuilles, bourses, serviettes, porte-documents, �tuis pour clefs, sacs de voyage, coffrets de voyage. sacs-housses pour v�tements et autres articles de maroquinerie; malles et valises; parapluies, parasols et canes; fouets et sellerie.
25 V�tements, chaussures, chapellerie."
A la m�me date, X.________ SA avait �galement d�pos� aupr�s de la m�me autorit� la signature "D.________", qui a �t� enregistr�e le 27 mars 1996 au registre des marques suisses sous le n� 7, avec premi�re publication le 29 mai 1996, pour les m�mes produits.
La marque "Z.________" jouit d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public dans le domaine des v�hicules, dans lequel elle et est synonyme de qualit� et de prestige. "L'immense prestige" des automobiles "Z.________" remonte aux ann�es 1910 � 1940.
A cet �gard, une enqu�te d�moscopique a �t� r�alis�e en Suisse en avril 2003 afin d'�valuer la notori�t� de "Z.________", en particulier de d�terminer si celle-ci pouvait �tre consid�r�e comme une marque de haute renomm�e. Il en ressort ce qui suit: 78% de la population suisse (personnes entre vingt et soixante-cinq ans) conna�t la marque "Z.________", 80% des personnes ayant d�clar� conna�tre spontan�ment cette marque l'ont attribu�e � la cat�gorie "automobiles", ce qui correspond � 63% de la population totale de la Suisse, cette proportion s'�levant � 77% avec un mode de questionnement assist�; 6% de la population associe "Z.________" � des v�tements; 3% de la population associe "Z.________" spontan�ment � des montres, 19% lorsque ce terme leur est propos�; 1% de la population associe "Z.________" � des articles en cuir et 4% � des parfums; 10% de la population ne sait pas � quel genre de biens associer "Z.________"; les produits "Z.________" sont consid�r�s comme des produits de luxe par 95% des personnes associant cette marque � l'automobile; s'agissant de l'origine de la marque, 49% des personnes associant "Z.________" � des automobiles consid�rent qu'elle remonte � avant la Premi�re Guerre Mondiale, 33% � avant la Seconde Guerre Mondiale.
Le 28 novembre 1998, X.________ SA a �crit � Y.________ SA au sujet de la marque "D.________" et de l'usage de la signature "D.________". Les pourparlers n'ont pas abouti.
Par lettre du 13 avril 2000, X.________ SA a fait part � Y.________ SA que des actions juridiques seraient in�vitables en cas d'abus de sa part sur l'usage de droits qui n'avaient pas �t� acquis par elle. Par lettre du 4 mai 2000, elle lui a reproch� que les d�p�ts concernant "D.________" �taient ill�gaux et constituaient un abus de confiance caract�ris�. Y.________ SA a r�pondu le 17 mai 2000 qu'elle n'utilisait pas la signature "D.________", mais qu'elle avait le droit de le faire, ayant fait enregistrer la marque correspondante.
Le 5 octobre 2001, le conseil de Y.________ SA en mati�re de propri�t� intellectuelle a invoqu� aupr�s du conseil de X.________ SA dans cette m�me mati�re le d�faut d'usage de ses marques n�s 6 et 7 et l'a mise en demeure de les faire radier d'ici au 26 octobre 2001. Ce dernier a r�pondu que X.________ SA �tait en train de r�unir les preuves de l'usage desdites marques.
Par demande parvenue au greffe le 30 d�cembre 2002, Y.________ SA a ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que celle-ci condamne X.________ SA � modifier sa raison de commerce en supprimant la d�signation "Z.________" dans un d�lai de soixante jours d�s l'entr�e en force de la d�cision, constate la nullit� des marques suisses nos 6 et 7, fasse interdiction � son adverse partie d'utiliser la d�signation "Z.________" et la condamne � indiquer la provenance des objets sur lesquels elle aurait fait apposer la marque "Z.________".
Par arr�t du 15 mai 2006, la Cour civile a constat� la nullit� des marques nos 6 et 7 et donn� ordre � X.________ SA de modifier, dans les soixante jours d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, sa raison sociale de sorte que le nom "Z.________" n'y apparaisse plus. En substance, elle a donn� trois motifs qui, chacun pour eux-m�mes, l'ont conduite � constater la nullit� des deux marques de X.________ SA, � savoir le d�faut d'utilisation, l'atteinte � une marque de haute renomm�e et le risque de confusion; titulaire de la marque de haute renomm�e "Z.________", Y.________ SA peut interdire � X.________ SA, dont B.________ n'est que l'un des actionnaires, de faire figurer ce nom dans sa raison sociale.
X.________ SA (la d�fenderesse) interjette le pr�sent recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme du jugement du 15 mai 2006 dans le sens du rejet des conclusions de Y.________ SA, avec suite de frais et d�pens, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
Y.________ SA (la demanderesse) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, sous suite de frais et d�pens.
2.1 Exerc� par la d�fenderesse, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un arr�t final rendu en instance cantonale unique par l'autorit� judiciaire supr�me du canton de Vaud (art. 48 al. 1 OJ, 58 al. 3 de la loi f�d�rale sur la protection des marques et des indications de provenance du 28 ao�t 1992 [LPM, RS 232.11] et 74 al. 3 de la loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 d�cembre 1979), le pr�sent recours est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 45 let. a OJ). Il a par ailleurs �t� interjet� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
2.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son rai-sonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ); le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
3.1 A teneur de l'art. 12 LPM, le titulaire ne peut plus faire valoir son droit � la marque s'il ne l'a pas utilis�e en relation avec les produits ou services enregistr�s pendant une p�riode ininterrompue de cinq ans � compter de l'�ch�ance du d�lai d'opposition � l'enregistrement ou, en cas d'opposition, de la fin de la proc�dure d'opposition, � moins que le d�faut d'usage ne soit d� � un juste motif (al. 1er). Si l'usage ou la reprise de l'utilisation de la marque intervient apr�s plus de cinq ans, le droit � la marque est restitu� avec effet � la date de la priorit� d'origine, � condition que personne n'ait invoqu� le d�faut d'usage avant la date du premier usage ou de la reprise de l'utilisation (al. 2; cf. ATF 130 III 371 consid. 1; 125 III 193 consid. 2a). Quiconque invoque le d�faut d'usage doit le rendre vraisemblable; la preuve de l'usage incombe alors au titulaire (al. 3).
Seule une utilisation s�rieuse et conforme aux usages commerciaux en vigueur dans la branche concern�e constitue un usage juridiquement valable. Un faible volume d'affaires suffit toutefois, pour autant que le titulaire manifeste une volont� s�rieuse de satisfaire la demande du march�. Pour les articles de masse, l'usage doit �tre plus intensif que pour des articles de luxe; la vente de deux ou quatre montres d'une gamme de prix moyens en trois ans ne suffit pas (cf. ATF 113 II 73 consid. 2a; 81 II 284 consid. 1; Troller, Grundz�ge des schweizerischen Immaterialg�terrechts, 2e �d., B�le 2005, p. 77 s.).
3.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu que le d�lai de cinq ans avait commenc� � courir le 14 juin 1996 pour la marque n� 6 et le 29 ao�t 1996 pour la marque n� 7, et qu'il �tait donc venu � �ch�ance le 14 juin 2001, respectivement le 29 ao�t 2001. Elle a en outre retenu en fait que la demanderesse s'�tait pr�value du d�faut d'usage des deux marques le 5 octobre 2001, soit quelques semaines seulement apr�s l'�ch�ance des d�lais. La d�fenderesse ne soutient pas que, ce faisant, l'autorit� cantonale aurait m�connu les notions juridiques d�coulant de l'art. 12 LPM. La question est donc de savoir si la d�fenderesse a fait usage des deux marques avant le 5 octobre 2001.
L'autorit� cantonale a constat� en fait que la d�fenderesse n'avait pas �tabli avoir fait usage de la marque "D.________" avant cette date. All�guant dans son recours qu'elle a au contraire prouv� l'usage, que ses preuves n'ont pas �t� correctement retenues, respectivement �cart�es rapidement, que ne pas admettre l'usage sur la base des pi�ces produites �tait arbitraire, la d�fenderesse s'en prend non pas � l'application du droit f�d�ral, mais � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, ce qu'elle n'est pas habilit� � faire dans le cadre d'un recours en r�forme (cf. consid. 2.2). Or, la conversion d'une partie du recours en r�forme en un recours de droit public est en l'occurrence exclue (cf. ATF 120 II 270 consid. 2). Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re.
La d�fenderesse objecte en outre que la demanderesse n'a elle-m�me pas apport� la preuve qu'elle aurait utilis� la marque signature "D.________". Ce faisant, elle critique une nouvelle fois les constatations de fait contraires de l'autorit� cantonale, selon lesquelles la demanderesse a c�d� en 1992 l'usage de la signature "D.________" � un tiers qui l'a utilis�e en Suisse � tout le moins jusqu'� fin 2002. Au demeurant, quoi qu'il en soit, la demanderesse, d�s lors qu'elle est au b�n�fice de marques incluant le nom "Z.________", �tait fond�e � se pr�valoir du non-usage par la d�fenderesse (cf. ATF 125 III 193 c. 2a).
La critique de la d�fenderesse relative � la constatation du non-usage des marques nos 6 et 7 est donc irrecevable.
4.1 Aux termes de l'art. 15 LPM, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut interdire � des tiers l'usage de cette marque pour tous les produits ou les services pour autant qu'un tel usage menace le caract�re distinctif de la marque, exploite sa r�putation ou lui porte atteinte (al. 1er). Les droits acquis avant que la marque ne gagne sa haute renomm�e sont r�serv�s (al. 2).
La loi ne d�finit pas la haute renomm�e. Les crit�res d�terminants pour d�cider si une telle qualification s'applique � une marque donn�e peuvent cependant �tre d�duits du but de l'art. 15 LPM, qui est de prot�ger les marques de haute renomm�e contre l'exploitation de leur r�putation, l'atteinte port�e � celle-ci et la mise en danger du caract�re distinctif de la marque. Semblable protection se justifie lorsque le titulaire de la marque a r�ussi � susciter une renomm�e telle que cette marque poss�de une force de p�n�tration publicitaire utilisable non seulement pour commercialiser les produits et fournir les services auxquels elle �tait destin�e � l'origine, mais encore pour faciliter sensiblement la vente d'autres produits ou la fourniture d'autres services. Cela suppose que la marque jouisse d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public. En effet, aussi longtemps que seuls des cercles d'acheteurs limit�s � un produit sp�cifique connaissent la marque et l'appr�cient, il n'existe pas d'int�r�t l�gitime � lui assurer une protection plus �tendue. Toutefois, pour admettre que l'on a affaire � une marque de haute renomm�e, il ne suffit pas que l'existence de la marque soit connue par un pourcentage �lev� de personnes, car cela ne permettrait plus de distinguer la haute renomm�e d'une marque de sa notori�t�. L'image positive que repr�sente la marque aupr�s du public est donc un crit�re qui ne doit pas �tre n�glig�. Il n'est cependant pas n�cessaire que cette image positive fasse l'unanimit� en ce sens que les produits ou les services d�sign�s par la marque de haute renomm�e remporteraient tous les suffrages sans exception. Ainsi, des marques de cigarettes peuvent acqu�rir une haute renomm�e, quand bien m�me le fait de fumer et, partant, les substances utilis�es � cette fin sont, comme tels, l'objet de controverses au sein du public (ATF 130 III 748 consid. 1.1 p. 752 s. et les r�f�rences cit�es).
La notion de haute renomm�e, au sens de l'art. 15 LPM, ressortit au droit. Par contre, savoir si une marque est connue d'un large public et si elle b�n�ficie d'une image positive aupr�s des personnes qui la connaissent sont des points de fait qui doivent �tre all�gu�s et prouv�s par tous moyens ad�quats, tel un sondage d'opinion, � moins d'�tre notoires (cf. ATF 130 III 748 consid. 1.2 p. 753 et les r�f�rences cit�es).
Pour les titulaires de marques de haute renomm�e, l'art. 15 LPM �largit le champ de protection des droits conf�r�s par la marque; dans cette mesure, le principe de subsidiarit�, qui r�git le droit suisse des biens immat�riels, ne s'applique plus. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut donc interdire � des tiers l'usage de cette marque pour les produits et services de toute nature; il peut, en particulier, leur interdire de l'utiliser pour offrir des produits ou des services, de s'en servir � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelqu'autre mani�re dans les affaires (art. 13 al. 2 LPM). L'interdiction d'employer la marque d'autrui dans la publicit� et les affaires doit �tre interpr�t�e largement; elle vise �galement un usage qui est sans rapport avec les produits ou les services offerts (ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 753 s. et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment, cf. �galement Laredo, Der Sonderschutz der ber�hmten Marke, sic! 2006 p. 81 ss; Troller, Pr�cis du droit suisse des biens immat�riels, 2e �d., B�le 2006, p. 73, 80 et 237).
4.2 L'autorit� cantonale, sur la base de l'enqu�te d�moscopique r�alis�e en 2003, a jug� que la marque "Z.________" �tait de haute renomm�e dans le domaine des v�hicules. La d�fenderesse l'a admis non seulement en instance cantonale, mais encore express�ment dans son recours au Tribunal f�d�ral, si bien qu'il n'y a pas � y revenir, nonobstant les h�sitations que celle-ci dit tout de m�me �prouver. A cet �gard, la faillite de la soci�t� italienne F.________ en 1995, relev�e par la d�fenderesse, a le cas �ch�ant influ� sur la renomm�e de l'entreprise, mais non sur celle de la marque, dont le prestige remonte � la premi�re moiti� du vingti�me si�cle.
La d�fenderesse demande � ce que le caract�re de haute renomm�e soit reconnu � la marque "Z.________" dans le domaine des automobiles seulement. Or, d�s lors qu'elle est de haute renomm�e, la marque b�n�ficie de la protection �largie de l'art. 15 LPM, qui va au-del� du secteur de l'automobile. Il n'en irait diff�remment que si l'usage par la d�fenderesse ne mena�ait pas son caract�re distinctif, n'exploitait pas sa r�putation ou ne lui portait pas atteinte; la d�fenderesse ne d�montre pas, ni m�me n'all�gue, que ces conditions seraient remplies en l'esp�ce, et rien ne permet de retenir que tel serait le cas.
Il s'ensuit que la critique de la d�fenderesse contre la reconnaissance de la protection �largie de l'art. 15 LPM en faveur de la demanderesse est d�nu�e de fondement.
La d�fenderesse s'en prend �galement au troisi�me motif donn� par l'autorit� cantonale, fond� sur le risque de confusion. Cette critique n'a plus de port�e, d�s lors que les deux premi�res motivations subsistent. En tout �tat, elle est infond�e; il peut �tre renvoy� aux consid�rants y relatifs de l'arr�t attaqu�.
6.1 Comme d�j� relev�, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut, en vertu de l'art. 15 LPM, interdire � des tiers de se servir de la marque � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelqu'autre mani�re dans les affaires. Cette interdiction est interpr�t�e largement. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e n'est pas tenu de tol�rer qu'un tiers exploite pour ses propres besoins la r�putation dont jouit sa marque. Il peut donc notamment s'opposer � ce que le tiers utilise la marque comme �l�ment de sa raison sociale (cf. ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 754).
Ce principe s'applique aussi dans le cas o� la marque est form�e d'un nom patronymique. Certes, le droit au nom donne � son titulaire notamment le droit de participer aux activit�s �conomiques sous son propre nom. Mais s'il en d�coule un conflit entre marque et raison sociale incluant le nom patronymique, il n'y a pas de pr��minence de principe au droit au nom. Le conflit d'int�r�t entre droit au nom et droit des marques ne peut alors pas �tre r�solu sch�matiquement selon des r�gles standardis�es; il faut au contraire peser les int�r�ts en pr�sence afin d'arriver � la solution la plus �quilibr�e possible, �tant pr�cis� que face � une marque de haute renomm�e, les exigences en vue d'�viter une confusion sont particuli�rement hautes. Une restriction correspondante de l'utilisation du nom patronymique est alors imposable au tiers (ATF 116 II 614 consid. 5d).
6.2 En l'esp�ce, il y va de la raison sociale de la d�fenderesse, une soci�t� anonyme; cette derni�re se pr�vaut du nom de B.________, dont elle pr�tend qu'il est le descendant direct de D.________. Toutefois, selon les constatations d�finitives de l'autorit� cantonale, cette filiation n'est pas �tablie. Quoi qu'il en soit, B.________ n'est que l'un des actionnaires de la d�fenderesse; il n'a en particulier pas �t� constat� qu'il existait un lien particulier entre B.________ et les produits que la d�fenderesse met ou entend mettre sur le march�. Que tel n'est pas le cas ressort d'ailleurs du but statutaire qui pr�voit que la d�fenderesse est active dans la gestion en mati�re industrielle et commerciale, sans distinction ou limitation de produits, services ou activit�s commerciales. Dans ces circonstances, on ne discerne pas de droit pr�pond�rant de la d�fenderesse � utiliser le nom "Z.________" dans sa raison sociale. Sous cet aspect, l'obligation de le supprimer ne pr�te pas le flanc � critique.
La d�fenderesse objecte que la requ�te de la demanderesse est abusive. Elle reproche � cette derni�re de ne pas avoir agi contre les autres soci�t�s suisses qui ont �galement le nom "Z.________" dans leur raison sociale. Or, � d�faut d'autres d�tails au sujet de ces soci�t�s, il est d'embl�e impossible de se prononcer. Mais quels que soient les �ventuels motifs de la demanderesse pour ne pas intervenir contre d'autres soci�t�s, la d�fenderesse ne saurait en d�duire quoi que ce soit en sa faveur, la demanderesse �tant libre de d�cider si et contre qui elle veut d�fendre sa marque.
La d�fenderesse voit aussi un abus au motif que sa raison sociale a �t� inscrite au registre du commerce en 1994 d�j�, de sorte que la requ�te de la demanderesse, pr�sent�e � fin 2002 seulement, serait tardive. Certes, les actions d�fensives en mati�re de droits de propri�t� intellectuelle et de concurrence d�loyale peuvent s'�teindre lorsqu'elles sont mises en oeuvre trop tard. Toutefois, la p�remption pour avoir tard� � agir ne doit pas �tre admise trop facilement car, en vertu de l'art. 2 al. 2 CC, la protection d'un droit ne sera refus�e que si son exercice est manifestement abusif. La p�remption suppose donc que l'ayant droit ait tol�r� la violation de ses droits pendant une longue p�riode sans s'y opposer et qu'en plus, l'auteur de la violation se soit lui-m�me entre-temps constitu� une position digne de protection (ATF 117 II 575 consid. 4a p. 577; plus r�cemment arr�t 4C.371/2005 du 2 mars 2006, reproduit in sic! 2006 p. 500, consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Cette derni�re condition, en tout cas, n'est pas remplie en l'esp�ce; l'autorit� cantonale n'a pas constat� que la d�fenderesse se serait fait un nom sous sa raison sociale actuelle, et celle-ci ne l'all�gue du reste pas.
En d�finitive, la critique de la d�fenderesse doit donc �tre �cart�e et, partant, le recours rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Un �molument judiciaire de 12'000 fr. est mis � la charge de la d�fen-deresse.
La d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.