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Timestamp: 2016-10-28 10:36:11+00:00
Document Index: 97715462

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 76', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 190', 'art. 8', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

5A_719/2010 (06.12.2010)
5A_719/2010
repr�sent� par Me Pascal Maurer, avocat,
repr�sent� par Me Fr�d�ric Marti, avocat,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 8 septembre 2010.
A.a B.________ et la soci�t� C.________ Ltd, sise aux Iles vierges britanniques et repr�sent�e par A.________, ont conclu, le 1er juillet 2008, un contrat de cession de 170 actions de D.________ SA appartenant � C.________ Ltd pour un prix de 5'000'000 euros.
Le 2 juillet 2008, B.________ s'est acquitt� de 3'750'000 USD en faveur de C.________ Ltd. Le lendemain, E.________, qui �tait �galement associ� au projet, a vers� une somme de 2'750'000 USD � C.________ Ltd.
A.b En ao�t 2008, B.________, E.________ et A.________ ont sign� un "memorandum of agreement" en vertu duquel celui-ci s'est engag� � racheter les actions acquises par ceux-l� � leur prix d'achat major� de 10%, � titre d'indemnisation, dans l'hypoth�se o� la vente desdites actions ne serait pas intervenue le 31 d�cembre 2008. Ces actions n'ont pas �t� vendues jusqu'� cette date et ne l'ont toujours pas �t� � ce jour.
A.c Par courrier du 19 f�vrier 2009, B.________ a saisi le Registre du commerce genevois d'une requ�te en inscription d'office d'une succursale de la soci�t� C.________ Ltd. Cette requ�te a �t� rejet�e pour le motif que l'activit� d�ploy�e par la soci�t� � Gen�ve n'�tait pas suffisamment ind�pendante de son si�ge principal pour l'assujettir � l'obligation d'inscription.
A.d Le 1er juin 2009, B.________ a form� une plainte p�nale contre A.________ pour abus de confiance et escroquerie. Lors de son audition par la police judiciaire, celui-ci a affirm� avoir quitt� le territoire genevois pour Paris le 31 d�cembre 2008. Les autorit�s p�nales genevoises ont class� la plainte faute de comp�tence.
A.e Le 20 juillet 2009, E.________ et B.________ ont fait notifier un commandement de payer � concurrence de 8'294'000 fr. � C.________ Ltd dans ses bureaux c/o G.________ SA, rue ... � Gen�ve, qui a �t� frapp� d'opposition le 22 juillet 2009.
B.a Par acte du 25 novembre 2009, B.________ a requis la faillite sans poursuite pr�alable de A.________. � l'appui de sa requ�te, il a fait valoir que ce dernier n'avait pas de r�sidence connue et qu'il avait pris la fuite pour se soustraire � ses obligations.
B.b Par jugement du 19 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la faillite de A.________ avec effet au m�me jour � 14 heures 15, estimant que le requ�rant avait d�montr� qu'il �tait cr�ancier du cit� et que celui-ci �tait en fuite sans domicile connu � l'�tranger.
B.c Statuant sur recours de A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve l'a rejet� par arr�t du 8 septembre 2010.
En date du 14 octobre 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t, concluant � son annulation et au rejet de la requ�te de faillite sans poursuite pr�alable. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause. Il invoque une violation des art. 190 al. 1 ch. 1 LP ainsi que 8 CC.
Par ordonnance du 4 novembre 2010, la pr�sidente de la cour a accord� l'effet suspensif au recours en ce sens qu'aucun acte d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne devait �tre entrepris, les �ventuelles mesures conservatoires prises demeurant en vigueur.
Interjet� par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 687 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF). Il a en outre �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2).
2.2 De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux juridictions cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raison objective de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a; cf. aussi ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Au terme de son analyse, la cour cantonale a estim� qu'aucun �l�ment convaincant ne permettait de retenir que le recourant �tait d�ment domicili� au ..., rue ... � Paris, de sorte qu'il convenait de consid�rer qu'il n'avait pas de r�sidence connue.
Le recourant fait valoir que les conditions mat�rielles d'application de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP ne sont pas remplies; plus pr�cis�ment, il conteste ne pas avoir de r�sidence connue.
4.1 Aux termes de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP, le cr�ancier peut requ�rir la faillite sans poursuite pr�alable notamment si le d�biteur n'a pas de r�sidence connue et/ou a pris la fuite dans l'intention de se soustraire � ses engagements. S'agissant de la premi�re hypoth�se, c'est l'impossibilit� objective de rep�rer la r�sidence effective du d�biteur, malgr� les recherches opportunes que le cr�ancier doit mettre en oeuvre �galement avec l'assistance des autorit�s, qui est d�terminante (cf. Cometta, Commentaire romand, n. 6 ad art. 190 LP; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 1997, n. 8 ad art. 190 LP). Quant � la fuite, un simple transfert de domicile � l'�tranger ne suffit pas. Il faut des indices que la fuite a pour but de l�ser les cr�anciers. Cette intention se d�duit g�n�ralement des modalit�s du transfert; par exemple, le d�biteur est parti sans laisser d'adresse, il ne s'est pas constitu� de nouveau domicile fixe, il emporte des biens ou il en dispose de mani�re inhabituelle (arr�t 5P.91/2004 du 24 septembre 2004 consid. 7 et les r�f�rences cit�es).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� que le recourant n'�tait pas d�ment domicili� au ..., rue ... � Paris puisqu'il pr�tendait d�j� l'y �tre lors des assembl�es g�n�rales de F.________ SA en 2007 et 2008 alors qu'il n'y r�sidait pourtant pas � l'�poque. � cet �gard, la juridiction a constat� que le recourant avait quitt� Paris en 2005 pour s'�tablir en Belgique, puis � New-York, pour finalement prendre domicile � Gen�ve. Elle a en outre relev� que le recourant n'avait produit aucun document officiel attestant son annonce aux autorit�s administratives et fiscales fran�aises et que les documents produits par l'intim�, en particulier les attestations de l'office cantonal genevois de la population, rendaient vraisemblable que le recourant avait quitt� le territoire genevois pour une destination inconnue. Enfin, s'agissant du bail � loyer fourni par le recourant, il a �t� constat� que l'appartement en cause �tait la propri�t� d'une soci�t� familiale appartenant, pour un quart chacun, au recourant, � son �pouse et � ses deux enfants et �tait g�r�e par la fille de celui-ci. La cour cantonale en a d�duit que, n'�tant pas d�ment domicili� � l'adresse o� il pr�tendait l'�tre, le recourant n'avait pas de r�sidence connue.
4.3 Le recourant all�gue, quant � lui, avoir quitt� Gen�ve pour Paris le 31 d�cembre 2008 mais reconna�t avoir omis d'accomplir les d�marches idoines aupr�s de l'office cantonal de la population. Il ajoute cependant qu'il en a inform� d�s juillet 2009 les autorit�s p�nales et administratives de Gen�ve et pr�cise que son adresse exacte figurait dans le dossier p�nal ouvert � la suite de la plainte form�e � son encontre, dossier que l'intim� a consult� le 9 f�vrier 2010. Il indique �galement que cette adresse avait �t� communiqu�e � l'intim� comme domicile possible par l'agence de renseignement mandat�e en vue de r�colter des informations sur C.________ Ltd. Il fait en cons�quence valoir que, dans de telles circonstances, l'intim� ne pouvait se priver, compte tenu des recherches que doit mettre en oeuvre le cr�ancier pour rep�rer la r�sidence de son d�biteur, de v�rifier si le domicile du recourant se trouvait effectivement � l'adresse parisienne indiqu�e, notamment en interpellant l'avocat qu'il savait �tre son conseil. Quant aux �l�ments retenus par la Cour pour nier l'existence d'un domicile parisien, le recourant estime que ces �v�nements pass�s ne sont pas de nature � d�montrer qu'il ne s'y �tait pas �tabli depuis le 31 d�cembre 2008. Il fait encore valoir que, s'il n'a pas produit de document officiel attestant son domicile en France, c'est que cette preuve ne lui incombait pas. Enfin, il argue que le fait qu'il soit actionnaire de la soci�t� familiale propri�taire de l'appartement parisien, o� il pr�tend �tre domicili�, est sans pertinence quant � la r�alit� de son domicile.
4.4 Les critiques du recourant se bornent � contester de mani�re appellatoire l'appr�ciation des preuves de l'autorit� cantonale. En effet, il fait uniquement valoir que les �l�ments ayant emport� la conviction de la juridiction ne sont pas de nature � prouver son absence de r�sidence � Paris ou encore qu'ils sont sans pertinence. En outre, lorsqu'il all�gue qu'il appartenait � l'intim� de rechercher s'il r�sidait effectivement � l'adresse parisienne communiqu�e, il ne s'en prend pas � la constatation incrimin�e mais au fardeau de la preuve. Il ne d�montre pas non plus que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire lorsqu'elle est parvenue � la conclusion, � la lecture des pi�ces produites en proc�dure par l'intim�, que le recourant n'�tait pas d�ment domicili� � Paris. Au contraire, par ces critiques, le recourant ne fait qu'opposer sa propre th�se � celle du jugement querell� sans d�montrer de mani�re pr�cise en quoi la constatation de l'autorit� cantonale se r�v�lerait insoutenable. Insuffisamment motiv�es, elles sont d�s lors irrecevables (cf. consid. 2 supra).
Le recourant invoque �galement une violation de l'art. 8 CC - s'agissant du fardeau ainsi que du degr� de la preuve - en relation avec la constatation, selon laquelle il ne serait pas d�ment domicili� � Paris.
5.1.1 Selon la jurisprudence, les principes d�coulant de l'art. 8 CC valent �galement (par analogie) pour les contestations de pur droit des poursuites (cf. arr�t 5A_21/2010 du 19 avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es).
5.1.2 Dans le cadre de l'examen d'un grief de violation de l'art. 8 CC, le Tribunal f�d�ral peut contr�ler si le juge cantonal est parti d'une juste conception du degr� de certitude ou de vraisemblance exig� par le droit f�d�ral. En revanche, le point de savoir si le degr� de la preuve exig� - dont le juge a une juste conception - est atteint dans un cas concret rel�ve de l'appr�ciation des preuves, laquelle ne peut �tre critiqu�e que pour violation de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 130 III 321 consid. 5; arr�t 5C.97/2005 du 15 septembre 2005, consid. 4.1).
5.2 Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, il incombe � "chaque partie" - poursuivant et poursuivi - de prouver les faits qu'elle all�gue � l'appui de sa th�se (cf. ATF 128 III 271 consid. 2a/aa; HOHL, Proc�dure civile, vol. I, 2001, n. 1173 ss; Steinauer, Le Titre pr�liminaire du Code civil, in: Trait� de droit priv� suisse, II/1, 2009, n. 691). En cons�quence, il appartient au cr�ancier requ�rant d'all�guer et de prouver les circonstances constitutives du cas de faillite sans poursuite pr�alable. Comme, en l'esp�ce, le requ�rant doit apporter la preuve d'un fait n�gatif - l'absence de r�sidence connue -, qui est r�alis� en la personne du pr�tendu d�biteur, les r�gles de la bonne foi (art. 2 CC) obligent celui-ci � coop�rer � la proc�dure probatoire (Gilli�ron, Commentaire de la LP, 2001, n. 46 ad art. 190 LP; cf. �galement s'agissant de la preuve d'un fait n�gatif: ATF 119 II 305 consid. 1b/aa; 106 II 29 consid. 2 et les arr�ts cit�s; arr�t 5C.13/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 6.1 publi� in: SJ 2008 I p. 125). Cette obligation ne touche cependant pas au fardeau de la preuve et n'implique nullement un renversement de celui-ci (ATF 119 II 305 consid. 1b/aa; 106 II 29 consid. 2 et les arr�ts cit�s; arr�t 5P.344/2003 du 8 janvier 2004 consid. 2.2.2; arr�t 5D_63/2009 du 23 juillet 2009 consid. 3.3; HAUSHEER/JAUN, Die Einleitungsartikel des ZGB (Art. 1-10 ZGB), 2003, n. 56 ad art. 8, 9 et 10; Hohl, op. cit., n. 1083; contra: Steinauer, op. cit., n. 714, qui semble pr�f�rer le renversement du fardeau de la preuve). Le pr�tendu d�biteur doit ainsi collaborer � la preuve de la constitution d'un nouveau domicile � l'�tranger ou en Suisse si la perte du pr�c�dent domicile est d�montr�e (GILLI�RON, op. cit., n. 46 ad art. 190 LP; Fritzsche/Walder, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischen Recht, vol. II, 1993, p. 88).
5.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que les pi�ces produites par l'intim�, en particulier les attestations de l'office cantonal de la population rendaient vraisemblable que le recourant avait quitt� le territoire genevois pour une destination inconnue. En outre, elle a constat� que celui-ci n'�tait pas d�ment domicili� � Paris comme il le pr�tendait et a ainsi consid�r� qu'il n'avait pas de r�sidence connue.
5.4 Le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve, en exigeant de lui qu'il d�montre la constitution de son nouveau domicile parisien. � cet �gard, il avance qu'il appartenait � l'intim� de prouver qu'il ne r�sidait pas � l'adresse indiqu�e. En outre, il invoque ne pas avoir eu l'opportunit� de d�montrer la r�alit� de son domicile parisien. Enfin, s'agissant du degr� de la preuve, il reproche � la juridiction de s'�tre content�e de la vraisemblance alors qu'une certitude est exig�e pour la d�monstration de l'absence de r�sidence connue.
5.5 En l'occurrence, l'intim� (cr�ancier poursuivant) a �tabli par une attestation de l'office cantonal de la population que le recourant avait quitt� son domicile genevois pour une destination inconnue. Il a �galement rendu vraisemblable que la r�sidence du recourant n'avait pas �t� constitu�e � l'adresse parisienne indiqu�e et, donc, que celle-l� se r�v�lait inconnue. Le recourant s'est quant � lui limit� � invoquer qu'il avait constitu� un nouveau domicile � Paris et � produire un contrat de bail. Appr�ciant les preuves � sa disposition, la cour cantonale a ainsi consid�r� que le recourant n'�tait pas d�ment domicili� � l'adresse parisienne communiqu�e. Aussi, d�s lors que le cr�ancier poursuivant a d�montr� la perte du domicile genevois ainsi que rendu vraisemblable que ce dernier avait �t� quitt� pour une destination inconnue, il appartenait bien au recourant de collaborer � la preuve de la constitution de son nouveau domicile. En cons�quence, la cour cantonale n'a pas proc�d� � un renversement du fardeau de la preuve en constatant que le recourant n'avait pas d�ment constitu� un domicile � Paris mais a, � juste titre, tenu compte dans le cadre de l'appr�ciation des preuves du devoir de celui-ci de coop�rer � leur administration. En outre, le recourant ne saurait se plaindre de ne pas avoir eu l'opportunit� de le d�montrer puisque, dans son appel, il a tent� sur plusieurs pages d'�tablir qu'il y �tait domicili� depuis le 31 d�cembre 2008, faisant en outre r�f�rence � un courriel qui remet express�ment en cause la r�alit� de ce domicile.
S'agissant du degr� de la preuve, la question de savoir, si la cour cantonale devait avoir la conviction de l'absence de r�sidence connue, comme le pr�tend le recourant, ou si elle pouvait se satisfaire de la vraisemblance peut rester ind�cise dans la mesure o� dite cour a constat� avec certitude que le recourant n'�tait pas domicili� � Paris. En effet, celui-ci n'ayant ni all�gu� ni �tabli, en proc�dure cantonale, r�sider en un autre lieu, il y a lieu d'admettre que c'est �galement avec certitude, quels que soient les termes utilis�s, que la juridiction a constat� l'absence de r�sidence connue.
Il s'ensuit que, mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
D�s lors que le recourant n'est pas parvenu � d�montrer que la constatation, selon laquelle il ne serait pas d�ment domicili� � Paris, serait arbitraire, ni qu'elle serait intervenue en violation de l'art. 8 CC, il y a lieu d'admettre qu'il n'a pas de r�sidence connue et qu'en cons�quence, le grief de violation de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP se r�v�le infond� dans la mesure o� il est recevable.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, � l'Office des faillites, au Registre du Commerce de Gen�ve et au Registre foncier du canton de Gen�ve.