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Timestamp: 2016-10-22 19:51:41+00:00
Document Index: 25950745

Matched Legal Cases: ['art. 49', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68']

2C_331/2015 (05.02.2016)
2C_331/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 5 f�vrier 2016
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 6 mars 2015.
Le 26 septembre 2006, X.________, ressortissante camerounaise n�e en 1974, a �pous� un ressortissant suisse n� en 1943. Le 6 novembre 2006, elle a obtenu une autorisation de s�jour valable jusqu'au 25 septembre 2007, renouvel�e jusqu'au 25 septembre 2011. En ao�t 2009, X.________ a quitt� le domicile conjugal. En d�cembre 2010, les �poux ont pass� devant le juge civil une convention les autorisant � vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e.
Par une d�cision rendue le 28 septembre 2012, le Service de la population du canton de Vaud a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse, subsidiairement a rejet� sa demande d'autorisation d'�tablissement.
Par arr�t rendu le 27 f�vrier 2013 (PE.2012.0375), le Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� la d�cision attaqu�e. En substance, il a consid�r� que la recourante avait quitt� le domicile conjugal moins de trois ans apr�s son mariage. Ni l'absence de permis de conduire ni le d�sir d'obtenir des prestations sociales sup�rieures n'autorisaient les �poux � avoir un domicile s�par� au sens de l'art. 49 LEtr. Il importait peu que les �poux entretiennent encore ponctuellement des contacts. Il n'y avait en outre pas de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Cet arr�t est entr� en force.
En avril 2013, les �poux ont repris la vie commune. En janvier 2014, l'int�ress�e s'est pr�sent�e dans un centre d'accueil en d�clarant avoir subi des violences psychologiques (insultes raciales et d�nigrement), physiques (gifles) et sexuelles (attouchements des parties intimes contre sa volont�). Un rapport de gendarmerie du 20 janvier 2014 fait �tat d'une dispute entre �poux pour des futilit�s. Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 27 mars 2014, les �poux ont �t� autoris�s � vivre s�par�s.
Le 8 septembre 2014, le Service de la population du canton de Vaud a rendu une d�cision d�clarant irrecevable la demande de renouvellement de l'autorisation de s�jour, trait�e comme une demande de reconsid�ration ou de r�examen; subsidiairement, il a rejet� cette demande.
Le 9 octobre 2014 X.________ a demand� au Tribunal cantonal du canton de Vaud d'annuler la d�cision du SPOP du 8 septembre 2014.
Par arr�t du 6 mars 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours. Il n'y avait pas lieu d'additionner les p�riodes de vie commune sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, car les �poux n'avaient pas eu de volont� s�rieuse de maintenir durablement un mariage effectivement v�cu. Au surplus, l'int�ress�e n'avait pas produit de certificat du psychologue qu'elle aurait consult� ni de certificat m�dical. A supposer que l'attitude et les gestes r�pr�hensibles d�nonc�s puissent effectivement �tre imput�s � l'�poux, on ne pouvait pas pour autant y voir des raisons personnelles majeures permettant d'octroyer � la recourante une autorisation � titre exceptionnel sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr, le degr� d'intensit� des cons�quences pour la vie priv�e et familiale exig� par cette disposition n'�tant pas atteint. Faute d'�l�ments nouveaux d�terminants, c'�tait � juste titre que l'autorit� intim�e n'�tait pas entr�e en mati�re sur la demande de r�examen, subsidiairement l'avait rejet�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t rendu le 6 mars 2015 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud et de lui renvoyer la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle se plaint de l'appr�ciation arbitraire des preuves s'agissant de la dur�e de la vie commune.
Le Service de la population et le Tribunal cantonal du canton de Vaud ont renonc� � d�poser des observations sur recours. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations a conclu au rejet du recours. L'int�ress�e a d�pos� des contre-observations.
Par ordonnance du 3 juin 2015, le Pr�sident de la IIe cour de droit public a accord� l'effet suspensif.
D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale de la recourante avec un ressortissant suisse ayant cess� d'exister, celle-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui subordonne la prolongation de son autorisation de s�jour � certaines conditions dont se pr�vaut la recourante. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales ont ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr et confirm� le rejet de la demande de r�examen rel�ve du droit de fond et non de la recevabilit�.
2.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). Selon la jurisprudence, la p�riode minimale de trois ans de l'union conjugale commence � courir d�s le d�but de la cohabitation effective des �poux en Suisse et s'ach�ve au moment o� ceux-ci cessent de faire m�nage commun (ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). Est seule d�cisive la dur�e de la vie commune en Suisse (ATF 136 II 113 consid. 3.3 p. 117 ss). La limite des trois ans est absolue et s'applique m�me s'il ne manque que quelques jours pour atteindre la dur�e des trente-six mois exig�s par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (cf. ATF 137 II 345 consid. 3.1.3 p. 347; 136 II 113 consid. 3.2 et 3.4 p. 116 s. et 120; arr�t 2C_50/2015 du 26 juin 2015 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Sous r�serve d'un �ventuel abus de droit, la jurisprudence admet que plusieurs p�riodes de vie commune en Suisse, m�me de courte dur�e et/ou qui sont interrompues par des temps de s�paration prolong�e, peuvent �tre additionn�es en vue de satisfaire � la condition de la dur�e minimale de l'union conjugale (ATF 140 II 345 consid. 4.5.2 p. 351; arr�t 2C_50/2015 du 26 juin 2015 consid. 3.3.2). Pour �tablir si la p�riode pendant laquelle un couple vit � nouveau ensemble apr�s une s�paration doit ou non �tre comptabilis�e, il faut savoir si les �poux ont conserv� la volont� s�rieuse de maintenir une union conjugale pendant leur vie s�par�e (cf. ATF 140 II 345 consid. 4.5.2 p. 351; arr�ts 2C_50/2015 du 26 juin 2015 consid. 3.3.2; 2C_602/2013 du 10 juin 2014 consid. 2.2; 2C_231/2011 du 21 juillet 2011 consid. 4.6). Ne peuvent ainsi �tre comptabilis�es une ou plusieurs p�riodes de vie commune de courte dur�e interrompues par de longues s�parations lorsque le couple ne manifeste pas l'intention ferme de poursuivre son union conjugale (cf. ATF 140 II 345 consid. 4.5.2 p. 351; ATF 140 II 289 consid. 3.5.1 p. 294 s.; arr�t 2C_50/2015 du 26 juin 2015 consid. 3.3.2).
2.2.�L'instance pr�c�dente a retenu que la premi�re exigence de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'�tait pas remplie. Elle a estim� qu'il n'�tait pas possible, en l'esp�ce, d'additionner les �pisodes de vie commune des �poux, car ils n'avaient pas eu de volont� s�rieuse de maintenir durablement un mariage effectivement v�cu, de sorte que la dur�e minimale de trois ans pr�vue par l'art. 50 al. 1 let. a n'avait pas �t� atteinte.
La recourante se plaint de l'appr�ciation arbitraire des preuves relatives � la r�elle volont� de maintenir durablement le couple.
3.1.�Lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a proc�d� � des d�ductions insoutenables (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il appartient toutefois � la partie recourante d'invoquer ce grief et de le motiver d'une mani�re suffisante (art. 106 al. 2 LTF). Elle doit donc pr�ciser en quoi l'appr�ciation attaqu�e serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; 128 I 295 consid. 7a p. 312).
La question de savoir si le grief de la recourante est motiv� de mani�re suffisante au regard des exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF peut demeurer ouverte, d�s lors qu'il doit de toute mani�re �tre rejet�.
3.2.�Contrairement � ce qu'affirme la recourante, l'instance pr�c�dente a expos� les �l�ments de fait qui l'ont conduite � retenir que, dans toute l'histoire de la relation entre la recourante et l'homme qu'elle a �pous�, on ne voyait pas de volont� s�rieuse de maintenir durablement un mariage effectivement v�cu (cf. arr�t attaqu�, consid. 3b). A l'appui de sa conclusion, elle a retenu que la recourante avait quitt� le domicile conjugal de Sainte-Croix pour s'installer � Crissier en ao�t 2009, soit moins de trois ans apr�s son mariage. Elle a soulign� que la recourante et son �poux disposaient de domiciles distincts depuis plus de trois ann�es sans raisons majeures et sans qu'aucune reprise de la vie commune ne paraisse s�rieusement envisag�e. Elle a ajout� que, d�s lors que les �poux avaient pass�, en d�cembre 2010, devant le juge civil une convention les autorisant � vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e et semblaient satisfaits de cette situation, qui durait d�j� depuis plus de trois ans, lorsque le Tribunal cantonal a confirm� le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de la recourante par arr�t du 27 f�vrier 2013. Au vu de ces faits, c'est sans arbitraire que l'instance pr�c�dente a constat� l'absence de volont� s�rieuse de maintenir durablement un mariage effectivement v�cu. S'il est certes vrai que la recourante a regagn� le domicile conjugal en avril 2013 et qu'elle y a v�cu jusqu'en janvier 2014, il n'appara�t pas insoutenable au vu de l'ensemble des circonstances, notamment de la tr�s longue s�paration du couple, d'attribuer ce retour � la confirmation par le Tribunal cantonal le 27 f�vrier 2013 du refus de prolonger l'autorisation de s�jour de la recourante plut�t qu'� la volont� s�rieuse de reprendre la vie commune.
Il ressort de ce qui pr�c�de que, faute de poursuite de l'union conjugale lors de la premi�re s�paration des �poux, la recourante ne peut pas cumuler le deuxi�me �pisode de cohabitation du couple avec la premi�re p�riode de vie commune, ce qui exclut qu'elle puisse se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, comme l'a d�cid� � juste titre l'instance pr�c�dente.
3.3.�Cette m�me instance a par ailleurs jug� � bon droit que les conditions de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr n'�taient pas r�unies pour accorder une prolongation de s�jour � la recourante, ce que cette derni�re ne remet du reste nullement en cause.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).