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Timestamp: 2016-10-24 03:32:49+00:00
Document Index: 54032474

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 8', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 64', 'art. 68']

2C_419/2014 (13.01.2015)
2C_419/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 13 janvier 2015
D�partement de l'�conomie et du sport du canton de Vaud,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 3 avril 2014.
X.________, ressortissant Kosovar n� en 1987, est arriv� en Suisse le 22 mai 1993 pour vivre aupr�s de ses parents. Depuis le 1er d�cembre 1999 il est au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Le 11 ao�t 2012, il s'est mari� religieusement au Kosovo avec une compatriote titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Il vit actuellement chez ses parents avec son �pouse. Depuis le 15 mars 2013, il travaille comme ouvrier en construction m�tallique aupr�s d'une entreprise de St-Maurice.
Le 10 juin 2009, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de six mois, avec sursis pendant deux ans, pour vol, dommages � la propri�t� et violation de domicile. Le 26 mars 2013, il a �t� condamn� � trente mois de privation de libert�, dont douze mois fermes et dix-huit mois avec sursis pendant un d�lai d'�preuve de cinq ans, pour contrainte sexuelle, menaces, injure, calomnie qualifi�e et acc�s indu � un syst�me informatique. Dans le cadre de cette deuxi�me condamnation, le Tribunal correctionnel de Lausanne a notamment relev� avoir "[...] rarement assist� � des attitudes d�notant pareil manque de dignit� ou de respect, de la part d'un pr�venu vis-�-vis d'une plaignante maintenue dans des conditions de soumission absolument intol�rables, rabaiss�e et humili�e, et r�duite au rang d'esclave sexuelle d'un individu m�chant, arrogant, rustre, apparemment d�pourvu de toute �ducation, d'un machisme total, d'une fiert� d�plac�e et imb�cile et d'une franchise � g�om�trie tr�s variable".
X.________ a d�but� l'ex�cution de la peine le 25 novembre 2013, sous le r�gime de la semi-d�tention. La date d'une possible lib�ration conditionnelle a �t� fix�e au 24 mars 2014.
Le 21 janvier 2014, le Chef du D�partement de l'�conomie et du sport du canton de Vaud (ci-apr�s le Chef du D�partement), sur proposition du Service de la population de ce m�me canton, a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse, d�s que ce dernier aurait satisfait � la justice vaudoise. X.________ a interjet� recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s le Tribunal cantonal). Le 3 avril 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
Par acte du 5 mai 2014, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 3 avril 2014. Il requiert, sous suite de frais et d�pens, le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que la d�cision du Chef du D�partement du 21 janvier 2014, la r�vocation de son autorisation d'�tablissement ainsi que son renvoi de Suisse sont annul�s. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral des migrations, devenu entretemps le Secr�tariat d'Etat aux migrations, conclut au rejet du recours. Le Service de la population du canton de Vaud renonce � se d�terminer. Le Chef du D�partement se rallie � la position du Tribunal cantonal, alors que ce dernier se r�f�re � son arr�t.
Par ordonnance du 2 juillet 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est ainsi ouvert contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4; arr�t 2C_381/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 1.1).
1.2.�Dans la mesure o� le recourant, dans son m�moire, indique �galement former un "recours subsidiaire de droits constitutionnels (art. 113 LTF) " en lien avec l'arbitraire et la violation de droits constitutionnels, son recours est donc irrecevable (art. 113 LTF a contrario). Au demeurant, le recourant perd de vue que le recours en mati�re de droit public permet de se plaindre d'une violation des droits fondamentaux, de sorte que ses griefs seront examin�s dans ce cadre.
1.3.�L'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a �t� d�pos� en temps utile, compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il convient donc d'entrer en mati�re.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.; arr�t 2C_87/2014 du 27 octobre 2014 consid. 2.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; arr�t 9C_503/2013 du 25 f�vrier 2014 consid. 2).
2.2.�Les deux �l�ments au sujet desquels le recourant invoque l'arbitraire dans l'�tablissement des faits seront examin�s ci-dessous (cf. infra consid. 3). Pour le reste, �tant donn� que l'int�ress� pr�sente une argumentation appellatoire, en opposant sa propre appr�ciation des faits � celle du Tribunal cantonal, la Cour de c�ans ne peut pas en tenir compte.
Le recourant se plaint d'une constatation arbitraire des faits au sujet du risque de r�cidive retenu � son encontre, ainsi qu'en ce qui concerne l'�valuation de sa situation personnelle en lien avec la possibilit� de se constituer une nouvelle vie au Kosovo. Selon lui, le risque de r�cidive relev� par le Tribunal cantonal ne serait fond� sur aucun �l�ment objectif et devrait �tre �cart�. De plus, au vu de sa situation personnelle, notamment son �tat de sant�, il serait arbitraire de consid�rer, comme l'ont fait les juges cantonaux, qu'il est possible d'exiger de lui qu'il aille vivre au Kosovo.
3.1.�S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
3.2.�Il convient de pr�ciser en premier lieu que, contrairement � ce qu'all�gue le recourant, le Tribunal cantonal n'a pas retenu dans son arr�t que celui-ci "ne poss�de ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir l'ordre juridique" (recours, p. 13; arr�t attaqu�, consid. 2a). Le recourant n'a visiblement pas compris que ce passage est simplement une citation tir�e de la jurisprudence concernant l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. En revanche, les juges cantonaux ont effectivement retenu un risque de r�cidive � l'encontre du recourant. Pour �valuer ce risque, l'instance pr�c�dente s'est fond�e sur le jugement du Tribunal correctionnel de Lausanne du 26 mars 2013. Ce Tribunal a constat� que le recourant minimisait ses agissements, que ses excuses sonnaient faux et que sa prise de conscience �tait quasi inexistante. Il a aussi relev� que la nouvelle relation sentimentale du recourant n'�tait gu�re rassurante, face � la culpabilit� tr�s lourde de celui-ci dans le cadre de l'agression sexuelle dont il �tait question. Dans ces circonstances, l'on ne voit pas en quoi il serait arbitraire de retenir un risque de r�cidive � l'encontre du recourant. Par ses critiques, l'int�ress� ne parvient pas � d�montrer en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait insoutenable. L'absence d'infractions depuis cinq ans ne permet notamment pas de consid�rer cette appr�ciation comme arbitraire, �tant donn� que le jugement du Tribunal correctionnel a �t� rendu en 2013 et qu'il est d�s lors relativement r�cent. En outre, le recourant perd de vue qu'une premi�re condamnation p�nale en 2009 ne l'a pas emp�ch� de retomber dans la d�linquance. Le grief est donc infond�.
3.3.�Concernant la possibilit� pour le recourant d'aller vivre au Kosovo, le Tribunal cantonal a constat� que l'int�ress� est jeune, que son �tat de sant� �tait � pr�sent bon et qu'il est mari� avec une femme d'origine kosovare. En outre, le couple n'a pas d'enfants et vit chez les parents du recourant. Les juges cantonaux ont d�duit de ces �l�ments que la r�int�gration de celui-ci dans son pays d'origine ne devrait pas poser de probl�mes insurmontables. Cette appr�ciation est exempte d'arbitraire, au vu de la situation personnelle et familiale du recourant. L'int�ress� ne d�montre pas le contraire dans son recours. En particulier, dans la mesure o� il all�gue une parfaite int�gration en Suisse, le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des constatations de l'autorit� pr�c�dente (cf. supra consid. 2.1), qui font �tat d'une int�gration socio-professionnelle "pas vraiment pouss�e". D'ailleurs, une telle int�gration ne serait de toute fa�on pas incompatible avec le fait d'aller vivre au Kosovo. Quant � l'�tat de sant� du recourant, le Tribunal cantonal a relev� que celui-ci a fait �tat d'une tentative d'assassinat en 2004, mais qu'il est � pr�sent en bonne sant�. Cette appr�ciation n'est pas insoutenable, �tant donn� notamment que l'int�ress� peut travailler comme ouvrier en construction m�tallique. Le recourant n'invoque du reste aucune l�sion pr�cise, mais ne fait �tat que d'un suivi m�dical, dont rien n'indique qu'il ne serait pas possible au Kosovo. Le grief doit donc �tre rejet�.
X.________ invoque, dans un recours dont la structure est assez confuse, une violation des articles 63 al. 2 et 96 LEtr, 5 al. 2 et 13 Cst., ainsi que de l'art. 8 CEDH.
4.1.�D'apr�s l'art. 63 al. 2 LEtr, l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que pour les motifs mentionn�s � l'art. 63 al. 1 let. b, et � l'art. 62 let. b LEtr. Cette derni�re disposition s'applique lorsqu'un �tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 du code p�nal. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est consid�r�e comme de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 137 II 297 consid. 2.1 p. 299; arr�t 2C_381/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.1).
Ce motif de r�vocation est rempli au regard de la condamnation du recourant � une peine privative de libert� de 30 mois en 2013 pour contrainte sexuelle, menaces, injure, calomnie qualifi�e et acc�s indu � un syst�me informatique. Partant, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant est fond�e sur un motif conforme au droit et il n'est pas n�cessaire de v�rifier au surplus si les conditions d'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr sont �galement remplies. L'art. 63 al. 2 LEtr n'a pas �t� viol�.
4.2.�Les articles 13 al. 1 Cst. et 8 CEDH prot�gent le droit au respect de la vie priv�e et familiale. Compte tenu du fait que le recourant vit en suisse depuis l'�ge de cinq ans, il peut se pr�valoir de ce droit (cf. arr�t 2D_45/2013 du 3 f�vrier 2014 consid. 1.2). Le point de savoir si son mariage religieux au Kosovo est ou non reconnu en Suisse et lui permet d'invoquer les articles 13 al. 1 Cst. et 8 CEDH en lien avec une vie conjugale, peut ainsi demeurer ind�cis. Concernant le droit au respect de la vie priv�e et familiale, il y a encore lieu de relever que, contrairement � ce que soutient le recourant, ce grief a �t� examin� par le Tribunal cantonal, qui l'a cependant rejet� apr�s avoir proc�d� � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. infra consid. 4.3).
4.3.�L'existence d'un motif de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne justifie le retrait de celle-ci que si ce dernier respecte le principe de la proportionnalit� (cf. arr�ts 2C_381/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.2 et 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 6.1). A cet �gard, l'examen sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH se confond avec celui impos� par les articles 5 al. 2 Cst. et 96 LEtr et suppose une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il y sera donc proc�d� simultan�ment.
4.3.1.�Le recourant s'en prend � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux. Il leur reproche d'avoir donn� � ses condamnations p�nales un poids d�cisif, sans tenir suffisamment compte de son �tat de sant�, de sa bonne int�gration et de ses liens profonds avec la Suisse, ainsi que de l'absence d'attaches particuli�res avec son pays d'origine. Il invoque aussi son bon comportement depuis les faits, la longue dur�e de son s�jour en Suisse et le fait qu'il exerce un travail � plein temps, � l'enti�re satisfaction de son employeur.
4.3.2.�Le recourant se pr�vaut de mani�re appellatoire de son �tat de sant� pr�caire et de son haut degr� d'int�gration: il s'agit d'�l�ments dont le Tribunal f�d�ral ne peut pas tenir compte, car ils s'�cartent des constatations de l'arr�t attaqu�. Il convient en effet de rappeler que c'est sans arbitraire que le Tribunal cantonal a consid�r� que l'�tat de sant� de l'int�ress� est � nouveau bon et que son int�gration n'est pas vraiment pouss�e (cf. supra consid. 3.3).
4.3.3.�La question de la proportionnalit� de la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas d'esp�ce. Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, ainsi que les cons�quences d'un renvoi (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_121/2014 du 17 juillet 2014 consid. 5.1). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�ts 2C_381/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.2.2 et 2C_121/2014 du 17 juillet 2014 consid. 5.1). L'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue (ATF 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33 et les r�f�rences cit�es).
4.3.4.�En l'occurrence, il est �tabli que le recourant est arriv� en Suisse en 1993 � l'�ge de cinq ans, qu'il dispose d'un emploi stable depuis 2013 et que sa famille proche est en Suisse.
Il y a lieu de contrebalancer ces �l�ments avec le fait que le recourant, apr�s une premi�re condamnation en 2009 pour des infractions contre le patrimoine, a �t� condamn� en 2013 � trente mois de privation de libert� pour des actes portant atteinte � l'int�grit� sexuelle, soit � un bien juridique particuli�rement important (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303). Dans le cadre de cette deuxi�me condamnation, sa culpabilit� a �t� qualifi�e de "litt�ralement �crasante" par le Tribunal correctionnel de Lausanne, qui a en outre retenu que la prise de conscience de l'int�ress� �tait quasi inexistante et que ses excuses sonnaient faux. Ainsi, le recours confine � la t�m�rit� lorsqu'il expose que la peine de trente mois qui a �t� inflig�e au recourant, "largement inf�rieure � la peine maximale [...] d�montre incontestablement la confiance qui a �t� accord�e par la justice � M. X.________" (recours, p. 12). Il a par ailleurs �t� constat� sans arbitraire qu'un risque de r�cidive ne peut pas �tre �cart� (cf. supra consid. 3.2). A ce sujet, compte tenu du contr�le relativement �troit que les autorit�s p�nales exercent sur un d�tenu au cours de la p�riode d'ex�cution de sa peine, le fait que le recourant ait �t� mis au b�n�fice du r�gime de la semi-d�tention n'est pas d�terminant, du point de vue du droit des �trangers, pour �valuer sa dangerosit� une fois en libert� (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 128).
Le comportement fautif du recourant, qui se traduit par les sanctions p�nales dont il a fait l'objet en Suisse, est un crit�re primordial pour la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�ts 2C_381/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.2.3 et 2C_121/2014 du 17 juillet 2014 consid. 5.1). Certes, le recourant n'a plus fait l'objet de condamnations depuis 2013. Cependant, cette circonstance ne saurait � elle seule minimiser la gravit� des actes commis par le recourant, exprim�e par la lourde peine encourue, ni remettre en question le degr� d'int�gration peu pouss� retenu par le Tribunal cantonal (cf. supra consid. 4.3.2). De m�me, la lettre du 19 f�vrier 2014 dans laquelle l'�pouse du recourant expose le bon comportement de l'int�ress� � son �gard n'enl�ve rien � la gravit� des infractions retenues � l'encontre de celui-ci, en particulier dans le jugement du 26 mars 2013.
En outre, malgr� l'absence d'attaches particuli�res avec le Kosovo, la r�int�gration du recourant dans son pays d'origine ne devrait pas poser de probl�mes (cf. supra consid. 3.3), �tant donn� qu'il est jeune et � nouveau en bonne sant�, qu'il parle albanais (art. 105 al. 2 LTF), qu'il n'a pas d'enfants et que sa femme est d'origine kosovare et peut donc sans autre choisir de rester avec son �poux. A ce sujet, il y a lieu de relever, comme l'a fait le Tribunal cantonal, qu'au moment du mariage religieux, la compagne du recourant ne pouvait ignorer que ce dernier allait passer en jugement et a accept� qu'il puisse �tre renvoy� au Kosovo (cf. arr�t 2C_651/2009 du 1
er�mars 2010 consid. 4.3). Au demeurant, le mariage a eu lieu au Kosovo, ce qui laisse supposer que le recourant a gard� des liens avec ce pays. De plus, l'�loignement du recourant ne l'emp�chera pas d'avoir des contacts avec les membres de sa famille qui r�sident en Suisse, notamment par t�l�phone, lettres ou messagerie �lectronique.
Avec le Tribunal cantonal, il y a encore lieu de relever que l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 26 novembre 2013 (C-5433/2011), invoqu� � plusieurs reprises par le recourant (sans par ailleurs jamais en indiquer la r�f�rence exacte), ne saurait lui �tre d'aucun secours, �tant donn� qu'il vise un �tat de fait notablement diff�rent. En particulier, dans ce cas l'int�ress� avait �t� condamn� � un peine privative de libert� d'un an, avec sursis complet, pour des faits sensiblement moins graves.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier de la gravit� des infractions commises, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur son int�r�t priv� � rester en Suisse. Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de violation des articles 5 al. 2 et 13 al. 1 Cst., 96 LEtr et 8 CEDH doit �tre rejet�.
Le recourant a sollicit� sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. La cause paraissant d'embl�e d�pourvue de chances de succ�s, cette requ�te doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe. Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Des frais judiciaires, arr�t�s � 1'500 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement de l'�conomie et du sport, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.