Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-02-2010-5A_122-2009
Timestamp: 2016-10-25 13:52:59+00:00
Document Index: 25871899

Matched Legal Cases: ['art. 35', 'art. 140', 'art. 818', 'art. 104', 'art. 73', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 140', 'art. 37', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 109', 'art. 8', 'art. 842', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 102', 'art. 818', 'art. 104', 'art. 818', 'art. 818', 'art. 818', 'in fine', 'ATF ', 'art. 824', 'art. 825', 'art. 818', 'art. 66']

5A_122/2009 (02.02.2010)
Mmes et MM. les Juges Hohl, Pr�sidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Hermann.
repr�sent�e par Me Aba Neeman,
action en contestation de l'�tat des charges,
A.a Le 16 janvier 1996, la Banque B.________ a accord� � A.________ une avance de 940'000 fr., reportant de 460'000 fr. � 1'400'000 fr. la limite d'un cr�dit octroy� pr�c�demment, cela sous la forme d'un pr�t hypoth�caire � taux fixe n� xxxx. Le taux d'int�r�t semestriel a �volu� de 4 � % au d�part, � 5 % d�s le 12 avril 2000, puis � 4 � % d�s le 1er juillet 2001.
L'avance �tait soumise � diverses conditions, dont la cession de la propri�t� � fin de garantie de deux c�dules hypoth�caires au porteur grevant la parcelle n� 205 de la commune de C.________. C'est ainsi que, par actes du 17 janvier 1996, A.________ a c�d� � la Banque B.________, "en propri�t� et � fin de garantie", la c�dule hypoth�caire RF n� xxxx d'un montant de 1'040'000 fr., int�r�t maximum 8 %, et la c�dule hypoth�caire RF n� xxxx d'un montant de 370'000 fr., int�r�t maximum 10 %, grevant la parcelle pr�cit�e respectivement en premier et deuxi�me rangs. Les deux cessions �taient effectu�es "en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la Banque B.________ � l'encontre du c�dant et/ou d'elle-m�me r�sultant des contrats conclus ou � conclure en raison des relations d'affaires avec la Banque B.________". Elles pr�voyaient en outre, dans leurs conditions sp�ciales, que "la cr�ance incorpor�e dans le titre c�d� porte int�r�t au taux maximum mentionn� dans le titre hypoth�caire" [...] et que "la Banque B.________ ne peut toutefois faire valoir la cr�ance incorpor�e dans le titre hypoth�caire que jusqu'� concurrence du montant total d�termin� et d�terminable de ses pr�tentions garanties par la cession" [...].
Le 26 mars 1997, A.________ a en outre sign� un "acte de gage et de cession g�n�ral" dans lequel elle d�clarait remettre et c�der � titre de gage � la Banque B.________ tous titres, papiers-valeurs, etc. "en garantie de toutes les cr�ances actuelles et futures r�sultant des contrats conclus ou encore � conclure en raison des relations d'affaires avec la banque, cr�ances que cette derni�re a ou pourrait avoir envers [elle et son mari]".
Le 7 mai 1997, la Banque B.________ a octroy� � A.________ et � son �poux une avance sous forme de compte courant et/ou d'avance � terme fixe d'un montant de 1'300'000 fr.
A.b Apr�s avoir, le 23 novembre 2000, d�nonc� au remboursement le cr�dit garanti par les c�dules hypoth�caires pr�cit�es et mis en demeure A.________ de lui payer les sommes de 370'000 fr. et 1'040'000 fr., la Banque B.________ a obtenu de l'Office des poursuites de Nyon la notification � la pr�nomm�e, respectivement les 28 mars et 14 juin 2001, de deux poursuites en r�alisation de gage immobilier, l'une - n� xxxx - portant sur la somme de 370'000 fr. plus int�r�t � 10 % d�s le 3 avril 1998, la seconde - n� xxxx - portant sur la somme de 1'040'000 fr. plus int�r�t � 8 % d�s le 8 mars 1998.
Par d�cisions des 22 mai et 22 ao�t 2001, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition faite par la poursuivie aux commandements de payer � concurrence, respectivement, de 370'000 fr. avec int�r�t � 10 % d�s le 1er janvier 2001 et de 1'040'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 6 juin 2001.
A.c La Banque B.________ a requis la r�alisation des gages objet des poursuites en question, respectivement, le 10 janvier et le 30 juin 2003. Le 12 d�cembre 2003, l'office des poursuites a inform� les parties que la parcelle n� 205 de la commune de C.________ serait vendue aux ench�res le 14 mai 2004.
Dans l'�tat des charges de cet immeuble, communiqu� le 17 f�vrier 2004, la poursuivante a �t� inscrite, conform�ment � sa production, comme cr�anci�re en premier rang, pour la c�dule hypoth�caire n� xxxx, de 1'402'867 fr. 75, dont 361'457 fr. 75 d'int�r�ts � 8 % du 10 janvier 2000 au 14 mai 2004, et comme cr�anci�re en deuxi�me rang, pour la c�dule hypoth�caire n� xxxx, de 513'872 fr. 25, dont 143'272 fr. 25 d'int�r�ts � 10 % du 30 juin 2000 au 14 mai 2004. Il y �tait mentionn� que les titres en question garantissaient, outre l'engagement r�sultant du pr�t hypoth�caire n� xxxx qui s'�levait � 1'261'073 fr. 25, les engagements r�sultant de deux autres comptes sur lesquels la poursuivante avait fait valoir l'extension de son droit de gage et dont le montant s'�levait � 2'091'814 fr. 20, soit en tout 3'352'887 fr. 45. Ces engagements �tant sup�rieurs � la valeur totale des c�dules hypoth�caires, c'est la valeur de ces derni�res, soit 1'916'740 fr. (1'402'867.75 + 513'872.25) qui a �t� port�e � l'�tat des charges conform�ment � l'art. 35 al. 1 [recte: al. 2] ORFI.
Le 17 mars 2004, la poursuivie a introduit devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois une action en contestation de l'�tat des charges (art. 140 al. 2 LP et 39 ORFI), concluant � ce que les cr�ances incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires en question soient r�duites � 1'697'510 fr. 20 et � ce qu'il soit constat� que ces titres ne garantissaient qu'une cr�ance de 634'894 fr. 10 sous d�duction du produit de la g�rance l�gale restant encore � d�terminer, � l'exception de toute autre cr�ance. La demanderesse faisait notamment valoir que les int�r�ts port�s � l'�tat des charges �taient erron�s et qu'ils auraient d� �tre calcul�s selon les taux et p�riodes retenus dans les d�cisions de mainlev�e.
Par jugement du 18 juin 2008, notifi� dans son exp�dition compl�te le 20 janvier 2009, la Cour civile cantonale a rejet� l'action. Elle a consid�r� en substance que les actes de cession pr�cisaient que la cr�ance incorpor�e dans le titre c�d� portait int�r�t au taux maximum mentionn� dans les titres hypoth�caires, que la demanderesse n'avait pas all�gu� quel �tait le taux d'int�r�t maximum des c�dules et les �ch�ances convenues et qu'elle n'avait pas d�montr� que les taux inscrits � l'�tat des charges, soit 8 % sur la c�dule n� xxxx et 10 % sur la c�dule n� xxxx, �taient erron�s; il n'y avait pas non plus d'�l�ments donnant � penser que le point de d�part des int�r�ts, respectivement 10 janvier et 30 juin 2000, exc�dait ce qui �tait pr�vu � l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC. L'expert mandat� dans le litige en cause avait d'ailleurs confirm� l'exactitude des montants d'int�r�t port�s � l'�tat des charges pour autant que l'on ret�nt les taux et dies a quo indiqu�s dans cet acte, ce qui, selon la cour, devait �tre fait.
Par acte du 20 f�vrier 2009, la demanderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � la r�forme du jugement pr�cit� dans le sens des conclusions prises dans sa demande. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 104 al. 2 CO et le fardeau de la preuve en retenant le taux d'int�r�t maximum pr�vu dans les c�dules hypoth�caires, de s'�tre mise en contradiction avec la jurisprudence du Tribunal f�d�ral en admettant une extension du gage et de s'�tre tromp�e quant au point de d�part des int�r�ts.
La proc�dure de recours a �t� suspendue, par ordonnance pr�sidentielle du 13 mars 2009, jusqu'� droit connu sur un recours en nullit� d�pos� parall�lement par la recourante aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Par arr�t du 3 avril 2009, cette autorit� a rejet� le recours en nullit� dans la mesure de sa recevabilit�. S'agissant du grief de violation du fardeau de la preuve, �galement soulev� en instance cantonale, elle l'a jug� irrecevable parce que, �tant invoqu� en relation avec les art. 73 et 104 CO, il relevait non pas de l'art. 29 al. 2 Cst., mais de l'art. 8 CC dont l'application ne pouvait �tre revue dans le cadre du recours cantonal.
1.1 Le recours a �t� interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirig� contre la d�cision finale (art. 90 LTF) prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF; art. 74 al. 2 LOJ/VD et 451a al. 1 CPC/VD) dans une contestation portant sur l'�tendue d'une pr�tention civile port�e � l'�tat des charges (art. 140 LP; art. 37 al. 2 et 39 ORFI), soit contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et dont la valeur litigieuse, sup�rieure � 100'000 fr. (jugement attaqu�, consid. IIc p. 19), exc�de le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. D�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours est donc recevable en principe.
1.2 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en substituant une nouvelle argumentation � celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 132 II 257 consid. 2.5 p. 262). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
La recourante invoque la violation du fardeau de la preuve en relation avec l'art. 104 al. 2 CO, soit en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral. Son grief doit donc �tre examin� sous l'angle de l'art. 8 CC, �tant toutefois rappel� que cette disposition ne permet pas de remettre en question l'appr�ciation des preuves (arr�ts 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 consid. 6.1; 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Comme dans la proc�dure de revendication (art. 106 ss LP) � laquelle renvoient express�ment les art. 140 al. 2 LP et 39 ORFI, il appartient � celui qui conteste l'�tat des charges, dress� par l'office sur la base des productions des ayants droit et des extraits du registre foncier (art. 140 al. 1 LP et 36 al. 2 ORFI), de prouver les faits propres � fonder sa contestation (cf. JEAN-LUC TSCHUMY, Commentaire romand de la LP, n. 25 ad art. 109 LP).
En l'esp�ce, il incombait donc � la recourante, en sa qualit� de demanderesse � l'action en contestation de l'�tat des charges, de d�montrer que les taux d'int�r�t de 8 % et de 10 % qui y �taient inscrits, sur la base notamment des pi�ces produites par l'intim�e, �taient erron�s. Pour en avoir ainsi d�cid�, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 8 CC.
3.1 La c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 CC). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire. Lorsque le cr�ancier l'a re�ue comme propri�taire fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ou causale ou de base; ATF 134 III 71 consid. 3 et les r�f�rences). On distingue alors la cr�ance abstraite garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite constat�e dans la c�dule est destin�e � doubler la cr�ance causale aux fins d'en faciliter et d'en garantir le recouvrement. Seule la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier, tandis que la cr�ance causale peut faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 119 III 105 consid. 2a; arr�ts 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences cit�es, 7B.175/2001 du 11 octobre 2001 consid. 1a).
3.2 Dans le cas particulier, les deux c�dules ont fait l'objet d'un acte de cession en propri�t� et � fin de garantie. La cour cantonale en d�duit, sans que la recourante la critique sur ce point, que les parties ont renonc� � la novation et que les deux cr�ances c�dulaires (abstraites) se sont juxtapos�es aux cr�ances garanties (cr�ances causales). Les contrats de fiducie du 17 janvier 1996 indiquaient d'ailleurs que la banque ne pourrait faire valoir les cr�ances incorpor�es dans les titres que jusqu'� concurrence du montant total d�termin� et d�terminable de ses pr�tentions garanties par la cession.
L'art. 35 al. 2 ORFI, applicable par analogie � la r�alisation dans la poursuite en r�alisation de gage en vertu de l'art. 102 ORFI, pr�voit que les titres de gage cr��s au nom du propri�taire et donn�s en nantissement doivent figurer � leur rang dans l'�tat des charges pour le montant du titre ou, si la somme pour laquelle le titre a �t� donn� en nantissement est inf�rieure, pour cette somme. Cela signifie a fortiori, en l'esp�ce, que si la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base �tait inf�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans les c�dules, la banque ne pouvait agir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier que pour la somme �quivalant � ce qui �tait effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu de la cr�ance causale (arr�t 5A_226/2007 d�j� cit� consid. 5.1). Si, au contraire, la cr�ance r�sultant du rapport de base �tait sup�rieure au montant nominal des cr�ances c�dulaires major� de leurs int�r�ts couverts par le droit de gage au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC (int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts ayant couru depuis la derni�re �ch�ance aux taux des conventions de fiducie), la banque pouvait faire valoir dans la poursuite sp�ciale l'int�gralit� des cr�ances c�dulaires augment�es de leurs int�r�ts, le solde de sa cr�ance devant faire l'objet d'une poursuite ordinaire (DIETER ZOBL, Zur Sicherungs�bereignung von Schuldbriefen, RNRF 68/1987 p. 292 let. b et d/bb; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie in S�ret�s et garanties bancaires, publication CEDIDAC n� 33, Lausanne 1997, p. 213 s.; DANIEL STAEHELIN, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief, PJA 1994 p. 1255 ss, en particulier p. 1267).
Selon les constatations du jugement attaqu� et l'expertise sur laquelle elles s'appuient, la cr�ance totale produite par l'intim�e sur la base du rapport contractuel de base s'�levait � 3'352'887 fr. 45, y compris ses int�r�ts, soumis � �volution, convenus pour cette cr�ance, alors que le montant total des cr�ances c�dulaires s'�levait � 1'916'740 fr., y compris leurs int�r�ts calcul�s aux taux fix�s dans les conventions de fiducie de 8 % et 10 % (cf. les faits ci-dessus, consid. A.c). L'office des poursuites s'est donc conform� aux principes qui viennent d'�tre expos�s en portant � l'�tat des charges le montant total des cr�ances c�dulaires, par 1'916'740 fr.
3.3 La recourante ne reproche pas � la cour cantonale de s'�tre tromp�e en ent�rinant le proc�d� de l'office des poursuites; elle lui fait simplement grief d'avoir confirm�, � tort au regard de l'art. 104 al. 2 CO, l'application des taux d'int�r�ts de 8 % et 10 % aux deux cr�ances c�dulaires. A son avis, seul le taux l�gal de 5 %, � titre d'int�r�t moratoire, �tait applicable apr�s la d�nonciation des c�dules.
En l'esp�ce, les parties sont convenues, aux termes des actes de cession en propri�t� et � fin de garantie des titres hypoth�caires du 17 janvier 1996, que les cr�ances c�dulaires porteraient int�r�t aux taux maximum mentionn�s dans les titres, soit respectivement 8 % et 10 %. Au stade de la r�alisation, la cr�anci�re pouvait donc, en vertu de l'art. 818 al. 1 ch. 1 et 3 CC, requ�rir la prise en compte � l'�tat des charges de l'int�gralit� des cr�ances c�dulaires avec leurs int�r�ts aux taux convenus de 8 % et 10 % (cf. ZOBL, op. cit., exemple cit� sous let. d/bb). La cour cantonale a donc confirm� � bon droit ces taux.
Les r�quisitions de vente ayant �t� pr�sent�es, respectivement, le 10 janvier 2003 et le 30 juin 2003, et la r�alisation ayant eu lieu le 14 mai 2004, jour auquel prenait fin la garantie hypoth�caire (Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome III, 3e �d., n. 2795), la production d'int�r�ts, soit 8% sur 1'040'000 fr. du 10 janvier 2000 au 14 mai 2004, et 10 % sur 370'000 fr. du 30 juin 2000 au 14 mai 2004, pouvait ainsi �tre inscrite � l'�tat des charges, d'�ventuels int�r�ts suppl�mentaires au titre des int�r�ts courus (art. 818 al. 1 ch. 3 CC) ne pouvant �tre pris en consid�ration d�s lors que la production de la cr�anci�re, port�e � l'�tat des charges, ne les r�clamait pas.
3.4 La recourante fait valoir que les int�r�ts des cr�ances c�dulaires � prendre en compte dans l'�tat des charges auraient plut�t d� �tre ceux allou�s par les d�cisions de mainlev�e d'opposition.
Ce point de vue ne peut pas �tre partag�. Selon la jurisprudence, en effet, le cr�ancier gagiste poursuivant peut produire d'autres ou de plus amples droits que ceux r�clam�s dans la r�quisition de poursuite, par exemple des int�r�ts suppl�mentaires. Comme tout tiers cr�ancier, il peut exiger que ses droits, pour lesquels il n'a pas requis la poursuite, soient pris en consid�ration dans l'�tat des charges; pour le m�me motif, il peut aussi produire la partie de la cr�ance pour laquelle la mainlev�e de l'opposition lui a �t� refus�e (arr�t 5C.266/2005 du 2 f�vrier 2006 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es). En outre, au stade de la mainlev�e, le juge qui la prononce ne conna�t pas encore le jour de la r�quisition de vente et n'est donc pas en mesure d'allouer les int�r�ts courants (art. 818 al. 1 ch. 3 in fine CC).
La recourante soutient qu'il �tait contraire � l'ATF 108 II 47 d'admettre l'extension du gage au cr�dit octroy� le 7 mai 1997.
4.1 L'arr�t invoqu� pr�voit, en r�sum�, que la constitution d'un droit de gage pour un nombre ind�termin� de cr�ances futures porte une atteinte illicite aux droits de la personnalit� et n'est, partant, pas valable (consid. 2). Cette jurisprudence, rendue dans un litige portant sur l'extension d'un droit de gage immobilier � une cr�ance r�sultant d'un acte illicite, rappelle n�anmoins que, selon la loi, une hypoth�que peut garantir une cr�ance quelconque, actuelle ou future ou simplement �ventuelle (art. 824 al. 1 CC), m�me une cr�ance d'un montant ind�termin� ou variable (art. 825 al. 1 CC). Elle n'exclut l'extension du gage que dans l'hypoth�se d'un engagement d�mesur� (�berm�ssige Bindung), soit d'une clause du contrat de gage d�passant largement la garantie d'un rapport de cr�dit d'un montant variable et englobant tout bonnement toutes les pr�tentions actuelles et futures imaginables de la banque contre son client.
Il est admis que les conditions g�n�rales des banques pr�voient une garantie tr�s �tendue en leur faveur visant de fa�on g�n�rale toutes leurs cr�ances vis-� vis d'un certain d�biteur, cr�ances qui, de fa�on pr�visible, d�coulent ou d�couleront des relations d'affaires des parties. Sont vis�es les cr�ances dont le constituant du gage pouvait raisonnablement envisager l'existence au moment o� il exprimait son accord (WOLFGANG WIEGAND, Akzessoriet�t und Spezialit�t, in Probleme der Kreditsicherung, Berner Tage f�r juristische Praxis 1981, Berne 1982, p. 45 ss; Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, 2e �d., p. 881 s. n. 20 s.; STEINAUER, op. cit., n. 3083a; DANIEL GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d., p. 304-305; B�N�DICT FO�X, Les actes de disposition sur les c�dules hypoth�caires, in Les gages immobiliers, Constitution volontaire et r�alisation forc�e, p. 113 ss, sp�c. p. 125.).
4.2 Tel est manifestement le cas de la cr�ance r�sultant du cr�dit qui a �t� octroy� � la recourante le 7 mai 1997, soit un mois et demi environ apr�s qu'elle a sign� l'acte de gage et de cession g�n�ral du 26 mars 1997 �tabli aux fins de garantir "toutes les cr�ances actuelles et futures" de la banque envers elle, "r�sultant des contrats conclus ou encore � conclure en raison [de leurs] relations d'affaires, cr�ances que [la banque] a ou pourrait avoir envers [elle et son mari]".
Le grief de la recourante est donc mal fond�.
Quant au point de d�part des int�r�ts, il peut �tre renvoy� � ce qui a �t� expos� au consid�rant 3.3 ci-dessus. Au demeurant, pas plus devant le Tribunal f�d�ral que devant la cour cantonale, la recourante n'apporte d'�l�ments donnant � penser que le point de d�part des int�r�ts aurait �t� fix� en violation de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC.
Dans la mesure o� il est recevable, le grief soulev� sur ce point est donc mal fond�.
En conclusion, le recours droit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).