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Timestamp: 2016-10-26 09:26:43+00:00
Document Index: 64610211

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'in dubio', 'art. 47', 'art. 81', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 19', 'art. 29', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 47', 'art. 19', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65']

6B_211/2007 (10.10.2007)
Arr�t du 10 octobre 2007
recourante, repr�sent�e par Me Olivier Boillat, avocat,
Infraction grave � la LStup (art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup),
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 23 avril 2007.
Par jugement du 3 novembre 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a notamment condamn� X.________, pour infraction grave � la LStup, avec les circonstances aggravantes de la bande et du trafic portant sur des quantit�s importantes, � cinq ans de r�clusion.
A.a Le 3 juin 2006 � l'a�roport de Cointrin, des inspecteurs de la brigade des stup�fiants ont d�couvert, dans les bagages de Y.________ et Z.________, passagers venant d'Accra (Ghana) via Tripoli, des bouteilles dont la partie sup�rieure �tait recouverte de cr�me ou de talc. Sous ce produit, on avait dissimul� de la coca�ne pour une quantit� totale de 2'354,92 g. pour le premier et de 5'996,85 g. pour la seconde, d'une puret� moyenne de 72 %.
Les premi�res recherches effectu�es apr�s cette d�couverte ont r�v�l� que les billets de ces deux passagers avaient �t� achet�s le m�me jour et dans la m�me agence. Un troisi�me billet pour le m�me vol, dont le num�ro suivait directement celui de Z.________, avait �t� �galement acquis au nom de X.________.
Cette derni�re a �t� interpell�e, dans le hall de la gare de Cointrin, o� elle s'�tait rendue apr�s avoir pass� la douane sans encombre. Elle semblait attendre quelqu'un tout en t�l�phonant.
A.b Selon les d�clarations de Y.________ et Z.________, leur transport de coca�ne s'inscrivait dans le cadre plus large d'un trafic entre Accra et Zurich, orchestr� par les d�nomm�s A.________ et D.________.
X.________, double nationale ghan�enne et allemande, domicili�e � Hambourg, a ni� toute implication dans ce trafic de stup�fiants. Elle a expliqu� avoir eu une relation amoureuse avec A.________ au mois de juillet de l'ann�e pr�c�dente et �tre rest�e en contact avec lui. Elle avait s�journ� une semaine � Kumasi, ville situ�e � proximit� d'Accra (Ghana), o� elle poss�dait une boutique de v�tements. Elle pr�tendait arriver de Turquie o� elle avait achet� des jeans pour son commerce. Elle n'avait pas acquis elle-m�me son billet Accra/Tripoli/Gen�ve et s'�tait adress�e � A.________ pour lui demander o� elle pourrait trouver un billet d'avion bon march� pour Hambourg. Celui-ci lui avait r�pondu que le vol le plus �conomique �tait un vol libyen � destination de Gen�ve, d'o� elle devrait ensuite prendre le train. Le lendemain, vers 17 h., E.________, une amie commune, l'avait rejointe � l'a�roport et lui avait remis son billet d'avion. Elle lui avait dit que A.________ souhaitait qu'elle l'appelle une fois arriv�e � Hambourg et qu'il enverrait ensuite quelqu'un la chercher. A cette occasion, elle lui avait donn� trois bouteilles en plastique, contenant de la cr�me et du talc. X.________ s'�tait m�fi�e et les avait jet�es dans une poubelle. Arriv�e � Gen�ve, elle avait constat� qu'il n'y avait pas de train pour Hambourg et avait donc appel� A.________. C'est � ce moment que la police l'avait interpell�e, avant que la communication ne f�t �tablie. Elle ne savait pas que A.________ �tait un important trafiquant de coca�ne mais s'en doutait, raison pour laquelle elle s'�tait d�barrass�e des bouteilles.
A.c Aux audiences d'instruction des 25 juillet et 31 ao�t 2006, X.________ a pr�cis� que ses nombreux voyages entre juillet 2002 et juin 2006 avaient �t� financ�s au moyen de gains r�alis�s en sa qualit� d'ouvri�re, de femme de chambre et aussi comme prostitu�e. Elle avait appel� A.________ � 16 reprises sur ses deux t�l�phones la veille de son d�part pour Gen�ve parce qu'elle voulait �tre s�re que son billet soit pr�t. Comme la ligne �tait toujours occup�e, elle avait d� appeler � plusieurs reprises. Elle ne savait pas qui �tait le titulaire du num�ro de t�l�phone portable qui lui avait envoy� un message le 2 juin 2006 lui demandant d'appeler A.________, ce m�me num�ro ayant tent� de l'appeler le lendemain et ayant �galement essay� de contacter Y.________.
A.d Lors de son arrestation, X.________ d�tenait un papier sur lequel �taient notamment inscrits les pr�noms D.________ et F.________, suivis de num�ros de t�l�phone qui ne semblent toutefois pas correspondre aux num�ros des int�ress�es.
Par arr�t du 23 avril 2007, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a partiellement annul� le jugement de premi�re instance, en ce sens qu'elle a abandonn� la circonstance aggravante de la bande. Elle a condamn� X.________ � cinq ans de peine privative de libert�.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Elle invoque une violation du principe in dubio pro reo, de son droit d'�tre entendue et se plaint d'une fausse application de l'art. 47 CP. Elle conclut principalement � son acquittement et requiert l'assistance judiciaire.
Interjet� par l'accus�e qui a succomb� dans ses conclusions (art. 81 al. 1 let. b LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Invoquant une motivation insuffisante d�coulant de la violation de son droit d'�tre entendu garanti par les art. 29 al. 2 Cst. et 22 al. 1 CPP/GE, la recourante reproche � la Chambre p�nale de ne pas avoir sp�cifi� si elle retenait, � son encontre, l'al. 3 ou 6 de l'art. 19 ch. 1 LStup, alors que la premi�re infraction exclut la commission de la seconde et inversement.
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, de m�me que l'art. 22 al. 1 CPP/GE, que le juge motive sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et � ce que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les r�f�rences cit�es). Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient; elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236).
L'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup r�prime celui-qui, sans droit, entrepose, exp�die, transporte, importe, exporte ou passe en transit des stup�fiants. L'al. 6 punit celui qui prend des mesures aux fins d'accomplir l'un des actes �num�r�s aux al. 1 � 5 et �rige ainsi en infraction autonome les diverses formes de tentative ainsi que certains actes pr�paratoires (cf. ATF 121 IV 198 consid. 2a p. 200). La r�alisation de l'infraction vis�e par l'al. 3 absorbant les actes vis�s par l'al. 6, le concours n'est pas envisageable entre ces deux dispositions.
2.2 Il est vrai que la Chambre p�nale n'a pas pr�cis� si elle appliquait l'al. 3 ou 6 de l'art. 19 ch. 1 LStup. Cependant, on d�duit clairement de la motivation que la recourante a �t� condamn�e pour sa participation � un transport de coca�ne en Suisse, son r�le consistant � surveiller les mules lors du voyage. L'autorit� cantonale a par cons�quent appliqu� l'al. 3, les actes vis�s par l'al. 6 �tant alors absorb�s par l'ex�cution de l'infraction. La recourante, assist�e d'un avocat, �tait d�s lors parfaitement � m�me de critiquer le raisonnement suivi, ce qu'elle a d'ailleurs fait dans le cadre du pr�sent recours. Le grief de la violation du droit � une motivation suffisante est donc rejet�.
3.1 Tel qu'il est formul�, le grief de violation du principe in dubio pro reo n'a pas en l'esp�ce de port�e propre par rapport au grief d'arbitraire.
Selon la jurisprudence, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant; l'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble; il n'y a pas arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices; de m�me, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
3.2 La recourante soutient que les pi�ces du dossier ne permettent pas de d�duire qu'elle a agi comme trafiquante ou pour le compte de trafiquants, ni qu'elle a assur� un r�le de surveillance consistant � maintenir un contact t�l�phonique avec A.________ pour l'informer des suites du transport et � escorter les mules jusqu'� Zurich. La version retenue ne constitue qu'une hypoth�se polici�re, alors que la femme charg�e d'escorter les transporteurs devait �tre D.________. Par ailleurs, les faits retenus sont d�mentis par les d�clarations de Y.________ et Z.________ qui devaient rester en contact t�l�phonique avec A.________ et n'avaient jamais vu la recourante.
3.2.1 La Chambre p�nale a admis la culpabilit� de la recourante en se basant sur les indices convergents suivants.
- Cette derni�re a des liens certains avec A.________, lequel est impliqu� � un niveau �lev� dans un important trafic de coca�ne.
- Le billet d'avion de la recourante n'a pas �t� acquis par elle-m�me, mais par A.________, simultan�ment avec les billets des deux autres coaccus�s. Il �tait ainsi fort peu cr�dible que l'int�ress�e, habitu�e � voyager, plus particuli�rement entre Hambourg et Accra, ne se f�t souci�e que la veille de son d�part de trouver un billet pour rentrer chez elle; qu'� cette fin et plut�t que se charger elle-m�me de l'acquisition, elle ait contact� un ami qui, par le plus grand des hasards, savait que le voyage le plus �conomique �tait le vol Accra/Tripoli/Gen�ve, suivi d'un trajet en train jusqu'� Hambourg.
- A son arriv�e � Gen�ve, la recourante s'est rendue dans le hall de la gare de Cointrin, o� elle a tent� de joindre A.________. Il �tait peu vraisemblable que ne trouvant pas son train, elle ait voulu, selon ses d�clarations, se renseigner aupr�s de lui, plut�t qu'aupr�s du chef de gare ou � un guichet. Cela l'est encore moins si, comme elle le pr�tend, elle avait jet� les bouteilles confi�es pour son compte alors qu'elle se doutait qu'elles pouvaient contenir des stup�fiants.
- La tentative de contacter A.________ correspondait aux d�clarations de Z.________ selon laquelle elle devait �tre prise en charge � son arriv�e � Gen�ve par une femme qui l'aurait amen�e � Zurich, A._______ assurant le contact entre elles par t�l�phone.
- Une conversation t�l�phonique entre D.________ et une d�nomm�e F.________ faisait r�f�rence � la demande d'une femme en Allemagne que des recherches fussent effectu�es au sujet d'une maman qui aurait pu �tre arr�t�e, �tant rappel� que la recourante vit en Allemagne avec ses enfants.
3.2.2 Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments et des invraisemblances contenues dans la version de la recourante (cf. supra consid. A.b), la Chambre p�nale pouvait, sans arbitraire, admettre que cette derni�re �tait bien m�l�e au trafic de stup�fiants orchestr� par A.________ et D.________ et que son r�le �tait de surveiller les transporteurs lors du voyage et ce jusqu'� Zurich.
Le fait que les mules dussent tout de m�me rester en contact t�l�phonique avec A.________ (cf. pi�ces n� 13, 20, 45) et qu'elles n'aient finalement jamais vu la recourante avant la proc�dure (cf. pi�ces n� 15, 21, 45, 49, 251) ne permet pas d'infirmer ces constatations. En effet, selon les d�clarations de Z.________ (cf. pi�ce n� 21), celle-ci devait �tre re�ue par une femme une fois seulement arriv�e � Gen�ve et A.________ devait l'appeler pour faire le lien entre elles. Enfin, les mules, qui ne se connaissaient d'ailleurs pas non plus (cf. pi�ce n� 45), ont �t� arr�t�es � Cointrin, avant que la recourante ne p�t entrer en contact avec elles, mais alors qu'elle cherchait � joindre A.________ (cf. pi�ce n� 54).
Par ailleurs, retenir en fait la participation de la recourante dans ce trafic ne saurait �tre tenu pour arbitraire, au seul motif que la mise sous surveillance des appels de D.________ et la proc�dure ouverte � son encontre n'ont pas permis de confirmer que les mules devaient �tre escort�es par celle-l�. En effet, les conversations t�l�phoniques de D.________ �taient cod�es et les interlocuteurs ne devaient mentionner aucun nom (cf. pi�ces n� 242 ss.). Or, celles-ci ont tout de m�me mis en �vidence que D.________ �tait active dans un trafic de coca�ne aux c�t�s de son p�re. De plus, au cours d'une conversation avec une pr�nomm�e F.________, elle a parl� d'une dame en Allemagne qui avait demand� � ce que des recherches fussent effectu�es parce que des enfants s'inqui�taient de savoir si leur m�re avait �t� arr�t�e, ne la voyant pas rentrer.
3.3 La recourante rel�ve que les pi�ces du dossier ne permettent pas d'�tablir qu'elle savait ou ne pouvait ignorer que la quantit� de stup�fiants transport�e par Y.________ et Z.________ �tait de nature � mettre en danger la sant� de nombreuses personnes.
La Cour de justice a admis implicitement que la recourante savait ou du moins ne pouvait ignorer que les mules transportaient une quantit� de drogue pouvant mettre en danger la sant� de nombreuses personnes, puisqu'elle a retenu, � l'encontre des trois coaccus�s, le cas aggrav� au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Or, compte tenu de la participation et du r�le �tablis de la recourante dans le trafic en question (cf. supra consid. 3.2), de ses liens avec A.________ et du moyen de transport usit�, cette appr�ciation relative � ce que la recourante a su et accept� n'est pas manifestement insoutenable. Le grief est d�s lors vain.
4.1 Selon cette disposition, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
Comme sous l'ancien droit, le facteur essentiel est celui de la faute. Le l�gislateur reprend, � l'al. 1, les crit�res des ant�c�dents et de la situation personnelle, et y ajoute la n�cessit� de prendre en consid�ration l'effet de la peine sur l'avenir du condamn�. S'agissant de ce dernier �l�ment, le l�gislateur explique que le juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant � la culpabilit� de l'auteur s'il y a lieu de pr�voir qu'une peine plus cl�mente suffira � le d�tourner de commettre d'autres infractions (Message du 21 septembre 1998 du Conseil f�d�ral concernant la modification du code p�nal suisse et du code p�nal militaire ainsi qu'une loi f�d�rale r�gissant la condition p�nale des mineurs, p. 1866)
Codifiant la jurisprudence, l'alin�a 2 de l'art. 47 CP �num�re de mani�re non limitative les crit�res permettant de d�terminer le degr� de gravit� de la culpabilit� de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en consid�ration la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, que la jurisprudence mentionnait sous l'expression du "r�sultat de l'activit� illicite", ainsi que le caract�re r�pr�hensible de l'acte, qui correspond plus ou moins � la notion "de mode et d'ex�cution de l'acte". Sur le plan subjectif, le texte l�gal cite la motivation et les buts de l'auteur, qui correspondent aux mobiles de l'ancien droit, et la mesure dans laquelle l'auteur aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, qui se r�f�re au libre choix de l'auteur entre la lic�it� et l'illic�it�. Concernant ce dernier �l�ment, le l�gislateur enjoint au juge de tenir compte de la situation personnelle de l'int�ress� et des circonstances ext�rieures. La situation personnelle peut, sans donner lieu � des troubles pathologiques selon l'art. 19 CP, alt�rer sa facult� d'appr�cier l'illic�it� de son comportement. Les circonstances ext�rieures se r�f�rent par exemple � une situation de n�cessit� ou de tentation, qui n'atteint cependant pas une intensit� suffisante pour justifier une att�nuation de la peine (arr�t 6B_14/2007 du 17 avril 2007 et les r�f�rences cit�es).
4.2 La recourante estime que le r�le de surveillance qui lui a �t� attribu� ne signifie pas ipso facto son implication dans le trafic � un �chelon sup�rieur � celui des transporteurs et qu'on ne voit pas en quoi son r�le serait constitutif d'une faute lourde.
Ce grief est infond�. En effet, il est �vident que celui qui a pour fonction de surveiller des mules dans le cadre d'un trafic de drogues assume une fonction sup�rieure � celle qui est d�volue � ces derni�res, d�s lors qu'il s'agit d'une activit� � plus grande responsabilit� qui postule une relation de confiance accrue. Enfin, le fait de participer � un trafic international de stup�fiants et de surveiller des mules qui importent une quantit� totale de 8.351 kg de coca�ne d'un niveau de puret� de plus de 70% constitue ind�niablement une faute tr�s lourde.
4.3 Selon la recourante, la Chambre p�nale n'a pas pris en compte son absence d'ant�c�dents judiciaires, le fait que son activit� coupable a �t� unique et br�ve et l'effet de la peine sur son avenir.
Cette critique tombe � faux. La Cour cantonale a relev� que l'int�ress�e n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires connus (cf. arr�t attaqu� p. 7), tenant ainsi compte de cette circonstance favorable. Elle a �galement appr�ci� la faute de l'int�ress�e au regard des seuls actes commis le 3 juin 2006, constatant par cons�quent que son trafic n'avait pas dur� dans le temps. Enfin, il ne r�sulte pas des �l�ments expos�s dans l'arr�t attaqu� qu'une peine plus cl�mente suffirait � d�tourner la recourante de commettre d'autres infractions. Le fait qu'elle soit m�re et qu'elle n'ait pas d'ant�c�dents judiciaires ne justifient pas � eux seuls une appr�ciation diff�rente au regard des autres �l�ments pris en compte. Au demeurant, la question de l'octroi du sursis ne saurait se poser eu �gard � la peine prononc�e.
4.4 La recourante ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
La recourante a particip� � un important trafic international de stup�fiants. Ainsi, elle a aid� � transporter en Suisse un total de 8.351 kg de coca�ne d'un niveau de puret� de plus de 70%. Son r�le consistait � surveiller les mules, de sorte qu'elle diminuait le risque de se faire appr�hender. De par sa fonction, elle �tait impliqu�e � un �chelon d'une certaine importance dans le trafic, en tout cas sup�rieur � celui occup� par de simples transporteurs. Aucun �l�ment ne permet de penser qu'elle ait agi sous l'emprise d'un tiers. Par ailleurs, elle ne s'est gu�re montr�e collaborante durant l'instruction, puisqu'elle a toujours ni� toute implication dans le trafic, malgr� les �l�ments � charge. En faveur de la recourante, il y a lieu cependant de tenir compte de l'absence d'ant�c�dents judiciaires connus. Dans ces conditions, la Cour cantonale pouvait admettre, en tout cas sans abuser de son pouvoir d'appr�ciation, que, compte tenu de l'ensemble des �l�ments pertinents � prendre en consid�ration, une peine privative de libert� de 5 ans correspondait � la culpabilit� de l'int�ress�e.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Comme il apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et la recourante, qui succombe, supporte les frais de proc�dure (art. 66 al. 1 LTF), fix�s en fonction de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).
Un �molument judiciaire de 1'600 fr. est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, ainsi qu'au Minist�re public de la Conf�d�ration.