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Timestamp: 2016-10-24 12:25:41+00:00
Document Index: 78230305

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 42', 'art. 67', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 83', 'in fine', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'in casu', 'art. 40', 'art. 85', 'art. 63', 'art. 51', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 51', 'art. 8', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68']

2C_933/2014 (29.01.2015)
2C_933/2014 � � Arr�t du 29 janvier 2015
tous les deux repr�sent�s par Me Raymond de Morawitz, avocat,
Refus d'approbation � l'octroi d'une autorisation de s�jour, renvoi et r�examen d'une interdiction d'entr�e en Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 3 septembre 2014.
A.a.�Ressortissant marocain n� en 1984, A.A.________, qui s'�tait l�gitim� sous un alias poss�dant la nationalit� alg�rienne, a indiqu� � la police �tre arriv� � Gen�ve en provenance de France le 4 janvier 2005. Ayant, sous sa vraie identit�, �pous� le 2 juin 2008 � Gen�ve la ressortissante suisse B.A.________, A.A.________ a demand�, le 30 juin 2008, � l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) de lui accorder une autorisation de s�jour par regroupement familial. Aucun enfant n'est n� de l'union des �poux A.________.
A.b.�Au cours de son s�jour en Suisse, A.A.________ a �t� condamn� p�nalement par le Tribunal de la jeunesse genevois, le 11 janvier 2005, � une peine de 30 jours d'emprisonnement avec sursis et d�lai d'�preuve pour vol et d�lit contre la l�gislation sur les �trangers; le 20 avril 2005, � une peine de 19 jours d'emprisonnement pour d�lits contre la loi sur les stup�fiants (LStup) et la l�gislation sur les �trangers, le sursis prononc� le 11 janvier 2005 ayant �t� r�voqu�; le 1er juin 2005, � une peine de 90 jours de d�tention pour d�lit contre la LStup et violation d'une interdiction d'entr�e en Suisse.
Le 30 septembre 2005, le Juge d'instruction genevois a condamn� l'int�ress�, entre-temps majeur, � une peine de dix jours d'emprisonnement, assortie d'une expulsion judiciaire de Suisse pour trois ans, pour infractions � la l�gislation sur les �trangers et � la LStup (possession de 17,8 grammes de haschisch destin�s � la revente); le 9 novembre 2005, � une peine de dix jours d'emprisonnement pour recel et rupture de ban; le 19 janvier 2006, � une peine de dix jours d'emprisonnement pour d�lit contre la LStup (vente de haschisch pour une somme de 20 fr.); le 23 mars 2006, � une peine d'un mois d'emprisonnement pour inobservation d'une interdiction de p�n�trer dans une r�gion d�termin�e du territoire genevois; le 8 ao�t 2006, � une peine de 20 jours d'emprisonnement pour rupture de ban (contravention � l'expulsion p�nale du 30 septembre 2005 et � l'interdiction d'entr�e en Suisse prise contre lui le 10 f�vrier 2005) et infraction � la LStup (d�tention d'une barrette de haschisch de 25,6 grammes destin�e � la consommation personnelle); le 29 septembre 2006, � une peine de 60 jours d'emprisonnement, assortie d'une expulsion ferme de Suisse valable cinq ans, pour rupture de ban et infraction � la l�gislation sur les �trangers (nouvelle contravention � l'expulsion p�nale du 30 septembre 2005 et � l'interdiction d'entr�e en Suisse du 10 f�vrier 2005); le 16 mars 2007, � une peine privative de libert� de 30 jours pour infraction � la LStup (notamment vente de haschisch); le 19 d�cembre 2007, � une peine privative de libert� de 20 jours pour vol et contravention � l'interdiction de p�n�trer au centre-ville de Gen�ve; le 23 avril 2008, � une peine privative de libert� de 15 jours pour tentative de vol et dommage � la propri�t�; le 28 ao�t 2008, � une peine privative de libert� de 60 jours pour infractions � la LStup (vente pour l'�quivalent respectivement de 1'000 fr. et de 600 fr. de haschisch � deux personnes et activit� d'interm�diaire pour des vendeurs d'h�ro�ne consistant � leur amener des clients contre la remise de commissions en nature, de l'ordre de 0,5 � 0,8 gramme d'h�ro�ne, � raison d'une � deux fois par jour pendant trois mois).
Le 17 septembre 2009, le Tribunal de police genevois a condamn� A.A.________ � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende (30 fr. par jour-amende) pour violence ou menace contre les autorit�s et fonctionnaires et infraction � la l�gislation en mati�re d'�trangers (s�jour en Suisse poursuivi en d�pit d'une interdiction d'entr�e). Le 1er juillet 2011, le Minist�re public genevois a condamn� l'int�ress� � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral de 60 heures et une amende de 100 fr. pour vol d'usage et circulation sans permis de conduire. Le 24 mai 2012, A.A.________ et son �pouse ont �t� arr�t�s par la police pour possession par l'�poux de 1,1 gramme d'h�ro�ne et d�couverte, au domicile du couple, de 29,7 grammes d'h�ro�ne, 2,9 grammes de marijuana, 0,6 gramme de haschisch, des cartouches de munition, une balance et une centaine de sachets minigrip vides; A.A.________ a admis qu'il se livrait occasionnellement � la revente d'h�ro�ne pour assurer sa propre consommation. Le 7 ao�t 2012, le Minist�re public genevois a, de ce fait, condamn� ce dernier � un travail d'int�r�t g�n�ral de 120 heures et � une amende de 200 fr.
A.c.�Sur le plan administratif, A.A.________ s'est vu notifier par l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral), devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations le 1er janvier 2015, une interdiction d'entr�e en Suisse valable trois ans le 10 f�vrier 2005. La police lui a notifi� une d�cision d'interdiction de p�n�trer, pour six mois, sur une partie du territoire genevois le 24 mars 2005. L'Office f�d�ral a rendu une nouvelle d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse, valable jusqu'au 21 mai 2017, le 22 mai 2007. A.A.________ a fait l'objet d'une interdiction de p�n�trer au centre-ville de Gen�ve le 8 juillet 2007.
B.a.�Le 21 d�cembre 2009, l'Office f�d�ral, auquel l'Office cantonal avait soumis le dossier de A.A.________ pour approbation � l'octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial, a refus� cette approbation, prononc� le renvoi de Suisse de l'int�ress� et refus� de r�examiner l'interdiction d'entr�e prise contre lui le 22 mai 2007. Par arr�t du 28 septembre 2012, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par A.A.________ et B.A.________ contre la d�cision du 21 d�cembre 2009. Les �poux A.________ ont saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours contre l'arr�t du 28 septembre 2012, qui l'a admis et a renvoy� la cause � l'instance pr�c�dente en raison d'une violation du droit d'�tre entendu, l'arr�t entrepris s'�tant r�f�r� � des pi�ces qui n'avaient pas �t� transmises aux recourants (arr�t 2C_1093/2012 du 26 avril 2013).
B.b.�Le Tribunal administratif f�d�ral a rem�di� aux vices de forme relev�s par le Tribunal f�d�ral et invit� les parties � se d�terminer. Dans ce cadre, les recourants ont notamment indiqu� que A.A.________ avait, durant l'�t� 2013, occup� pendant un mois un emploi comme aide de cuisine dans la restauration, avant d'�tre engag�, � temps partiel et � la satisfaction de son employeur, par une soci�t� active dans l'assistance et l'aide aux personnes �g�es et/ou malades pour un salaire net mensuel de 1'414 fr. 55. Ils ont aussi pr�cis� qu'apr�s une hospitalisation subie en f�vrier 2013 et entra�nant un sevrage indirect, A.A.________ �tait suivi r�guli�rement par le Service d'addictologie des H�pitaux universitaires genevois (HUG). Selon un certificat m�dical du 27 mars 2014, le traitement � la m�thadone subi par A.A.________ avait pris fin le 14 mars 2014. Les �poux A.________ ont par ailleurs produit divers r�sultats d'analyses d'urine cens�s �tablir que A.A.________ ne consommait plus de drogues dures, le r�sultat positif r�v�l� par les analyses du 30 mai 2014 � propos du cannabis s'expliquant selon eux par le fait que l'int�ress� consommait, une fois tous les deux jours, une quantit� infime de cette substance pour s'endormir. Au 10 mars 2014, A.A.________ faisait l'objet de poursuites pour quelque 4'500 fr. et de deux actes de d�faut de bien totalisant 9'800 fr.
Par arr�t du 3 septembre 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours des �poux A.________.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 28 septembre 2012 [recte: du 3 septembre 2014], d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de A.A.________, d'annuler la d�cision de renvoi de Suisse prise � son encontre, ainsi que de renvoyer le dossier � la pr�c�dente instance "pour statuer � nouveau sur la demande de r�examen de l'interdiction d'entr�e et les d�pens, �ventuellement aussi sur le renvoi". Les recourants ont en outre sollicit� la dispense de l'avance de frais au titre de l'assistance judiciaire; cette demande a par la suite �t� retir�e et l'avance pay�e.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � se d�terminer sur le recours. L'Office f�d�ral propose son rejet. Par lettres, cosign�es par son �poux, des 21 octobre 2014 et 13 janvier 2015, B.A.________ s'est en substance plainte des lenteurs de la proc�dure de recours devant les diff�rentes instances. L'Office cantonal a adress� un courrier au Tribunal f�d�ral le 18 novembre 2014 contenant un avis de d�tention relatif � A.A.________.
Par ordonnance pr�sidentielle du 13 octobre 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (RS 173.110), le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. Tel est le cas ici en tant que le recours vise la confirmation par l'instance pr�c�dente du refus de l'Office f�d�ral d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial en faveur du recourant, du fait de son mariage avec une ressortissante suisse, d�s lors que, dans cette hypoth�se, l'art. 42 al. 1 LEtr (RS 142.20) conf�re en principe un droit � l'octroi d'une telle autorisation. Le recours n'est en revanche pas recevable en tant qu'il porte sur la d�cision d'interdiction d'entr�e fond�e sur l'actuel art. 67 LEtr (cf. art. 83 let. c ch. 1 LEtr; arr�ts 2C_318/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 1.1 a contrario, non publi� in ATF 139 II 121; 2C_1045/2011 du 18 avril 2012 consid. 1.1). Il n'est pas non plus recevable, au sens de l'art. 83 let. c ch. 4 in fine LTF, en tant qu'il est dirig� contre une d�cision de renvoi ordinaire prise en application de l'art. 64 LEtr (ancien art. 66 LEtr; RO 2007 5437). En outre, l'arr�t attaqu� n'�manant pas d'une autorit� judiciaire cantonale, le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e exclu sur ces points (cf. art. 113 LTF).
1.2.�Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� et son �pouse qui ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable dans la mesure sp�cifi�e ci-avant.
2.2.1.�Les recourants demandent au Tribunal f�d�ral de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de fait du Tribunal administratif f�d�ral concernant, en particulier, le sevrage de A.A.________ de la consommation de drogues dures; le contenu de trois lettres de soutien de ses soeur et belle-m�re par rapport � son naturel attachant, sa relation de couple harmonieuse et l'�volution favorable de sa personne depuis son hospitalisation; ses activit�s professionnelles satisfaisantes. Selon les recourants, les constatations dans l'arr�t attaqu� sont en effet lacunaires et proc�dent d'une inadvertance manifeste de la part de l'instance pr�c�dente. La partie en fait du recours fournit par ailleurs des d�tails quant � la situation professionnelle de la recourante et aux finances du couple, qui les dispensent de devoir faire appel � l'assistance publique.
2.2.2.�Contrairement � ce qu'affirment les recourants, il r�sulte des let. D.b et D.c de l'arr�t attaqu� que le Tribunal administratif f�d�ral a d�ment pris en compte tous les �l�ments �voqu�s et produits par les parties dans le cadre de l'instruction compl�mentaire devant lui, en mentionnant le parcours tant socio-professionnel que m�dical de A.A.________ depuis son hospitalisation en f�vrier 2013, notamment "l'excellente �volution clinique", le sevrage, la fin du traitement � la m�thadone, les r�sultats des tests d'urine effectu�s, les emplois occup�s de m�me que l'attestation de travail et les six bulletins de salaire produits � cet �gard, les lettres de soutien des 10 et 12 septembre 2013, etc. En tout �tat, la circonstance que certains �v�nements ou documents ont �t� r�sum�s dans les grandes lignes ou n'apparaissent pas in extenso dans l'�tat de fait de l'arr�t litigieux ne suffit pas pour retenir une contradiction �vidente avec le r�sultat univoque de l'administration des preuves (cf. Bernard Corboz, ad art. 105 LTF, in Commentaire de la LTF, 2e �d., 2014, n. 61a p. 1238). Quant � un premier courrier de la belle-m�re de A.A.________, il est vrai que l'arr�t contest� ne semble pas le mentionner; cens�e �tayer la "relation harmonieuse et sinc�re" du couple, que les pr�c�dents juges ne remettent nullement en cause (arr�t attaqu�, consid. 5.1), cette pi�ce ne porte toutefois pas sur un fait d�terminant (cf. Corboz, op. cit., n. 49 p. 1230). Il s'ensuit qu'aucune constatation arbitraire des faits ne peut �tre reproch�e au Tribunal administratif f�d�ral, de sorte qu'il y a lieu d'�carter les griefs des recourants � ce propos.
2.2.3.�Pour le surplus, en tant que les recourants pr�sentent, dans leur m�moire et, en tant qu'elles seraient recevables, dans leurs lettres successives au Tribunal f�d�ral, leurs propres version et appr�ciation des �v�nements, sans indiquer en quoi les faits constat�s par la pr�c�dente instance seraient manifestement inexacts ou arbitraires, la Cour de c�ans n'en tiendra pas compte. Quant au courrier et � son annexe que l'Office cantonal a adress�s au Tribunal f�d�ral le 18 novembre 2014, il s'agit de pi�ces nouvelles dont il ne sera pas davantage tenu compte dans la pr�sente cause (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.4.�Au vu de ce qui pr�c�de, il sera statu� sur la base des seules constatations contenues dans l'arr�t attaqu� (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; arr�t 2C_318/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 2.2, non publi� in ATF 139 II 121).
Il n'est pas contest� qu'en sa qualit� de conjoint d'une ressortissante suisse (la recourante) vivant en m�nage commun avec elle, le recourant peut en principe pr�tendre � l'octroi d'une autorisation de s�jour, conform�ment � l'art. 42 al. 1 LEtr, ainsi qu'� l'art. 8 par. 1 CEDH prot�geant la vie familiale dont se pr�valent �galement les recourants. En effet, ni la r�alit�, ni les liens �troits et effectifs de leur union (cf., pour cette notion, ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287) ne sont remis en cause par l'instance pr�c�dente. Il est par ailleurs constant que le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant - in casu via la proc�dure d'approbation pr�vue aux art. 40 al. 1 et 99 LEtr cum art. 85 et 86 OASA (RS 142.201) - n'est ici envisageable qu'aux conditions de la r�vocation fix�es par l'art. 63 al. 1 LEtr, sur renvoi de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr; parmi les hypoth�ses que pr�voit l'art. 63 al. 1 LEtr, seule celle relative � l'ordre public suisse �nonc�e par la let. b entre en consid�ration (en particulier: pas de condamnation p�nale de longue dur�e, soit sup�rieure � un an; ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18), ce que les parties ne contestent du reste pas.
Par cons�quent, le litige porte uniquement sur les points de savoir si la confirmation par le Tribunal administratif f�d�ral du refus de l'Office f�d�ral d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant, au motif qu'il mettrait en danger la s�curit� et l'ordre publics en Suisse, s'av�re conforme aux crit�res pr�vus par l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, �tant pr�cis� que cette derni�re disposition s'applique ici au refus d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant par renvoi de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr. Dans l'affirmative, il s'agit ensuite de savoir si le refus s'av�re proportionn� eu �gard � la situation personnelle et familiale (cf. art. 8 CEDH) du recourant et de son �pouse suisse.
4.1.�S'agissant de l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, le Tribunal administratif f�d�ral a rappel� le grand nombre d'infractions p�nales perp�tr�es par A.A.________ sur une p�riode de sept ans, sa culpabilit� relativement lourde compte tenu de la nature d'une partie des infractions en mati�re de stup�fiants, qui ne concernaient pas uniquement la consommation mais aussi la vente � des tiers ou la possession de telles substances, y compris d'h�ro�ne, � des fins de revente. Or, la fr�quence avec laquelle un dealer vendait de la drogue, m�me en petites quantit�s, contribuait � mettre en danger la vie et la sant� des gens, en tout �tat lorsqu'il s'agissait d'h�ro�ne ou de coca�ne. L'attitude r�pr�hensible et mensong�re dont avait fait preuve le recourant envers les autorit�s plusieurs ann�es durant (fausse identit�, trois alias, affirmation erron�e d'�tre d�muni de papiers d'identit�, m�pris des mesures d'�loignement ordonn�es par l'Office f�d�ral les 10 f�vrier 2005 et 22 mai 2007, ainsi que des mesures d'expulsion p�nale fermes des 30 septembre 2005 et 29 septembre 2006), t�moignait de plus d'un refus, voire d'une incapacit� � respecter l'ordre juridique suisse de la part du recourant, que le mariage avec une Suissesse n'avait au demeurant pas emp�ch� de commettre de nouvelles infractions � la LStup.
Les recourants contestent cette appr�ciation qu'ils estiment contraire aux art. 63 LEtr et 8 CEDH. Les infractions � la l�gislation sur les �trangers �tant ant�rieures au mariage de l'�tranger avec une ressortissante suisse, elles ne sauraient �tre prises en consid�ration. Quant aux infractions � la LStup commises par le recourant, les pr�c�dents juges ne pouvaient occulter leur gravit� relative, la dur�e totale des condamnations (13 mois et neuf jours de privation de libert�, 90 jours-amende et l'�quivalent de 45 jours-amende sous forme de travaux d'int�r�t g�n�ral), la nature des stup�fiants en cause, concernant presque exclusivement du haschisch, ainsi que les motivations de l'auteur, dont les actions n'�taient pas guid�es par l'app�t du gain, mais visaient � financer sa propre consommation de drogue. Or, l'analyse de ces crit�res aurait d� amener le Tribunal administratif f�d�ral � nier le caract�re "tr�s grave" de l'atteinte du recourant � l'ordre public suisse.
4.2.�Il sied de d�terminer si, tel que l'ont retenu les juges f�d�raux de premi�re instance, le recourant remplit la condition r�vocatoire pr�vue � l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. Selon cette disposition, l'autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que dans les cas suivants: [...] l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse.
4.2.1.�Selon l'art. 80 al. 1 let. a OASA, il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. D'apr�s la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'une personne (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3; 2C_722/2010 du 3 mai 2011 consid. 3.2). Le crit�re de la gravit� qualifi�e de l'atteinte peut �galement �tre r�alis� par des actes contrevenant � des prescriptions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit� qui pr�sentent un degr� de gravit� comparativement moins �lev�, mais qui, par leur r�p�tition malgr� des avertissements et des condamnations successives, d�montrent que l'�tranger ne se laisse pas impressionner par les mesures de droit p�nal et qu'il ne poss�de ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir l'ordre juridique (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.3.1; 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3; FF 2002 3469, p. 3565 s.). En d'autres termes, des infractions qui, prises isol�ment, ne suffisent pas � justifier la r�vocation, peuvent, lorsqu'elles sont additionn�es, satisfaire aux conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_160/2013 du 15 novembre 2013 consid. 2.1.1). Par ailleurs, le non-accomplissement d'obligations de droit public ou priv� est �galement susceptible de constituer une atteinte grave � la s�curit� et � l'ordre publics, pour autant que celui-ci soit volontaire (art. 80 al. 1 let. b OASA; arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1). Pour pouvoir tenir compte d'une situation d'endettement au regard de la disposition l�gale susmentionn�e, ladite situation doit �tre imputable � l'�tranger et d�couler d'une faute qualifi�e de sa part (arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.3, RDAF 2012 I 526). La question de savoir si l'�tranger en cause est dispos� ou apte � se conformer � l'ordre juridique suisse ne peut �tre r�solue qu'� l'aide d'une appr�ciation globale de son comportement (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; arr�ts 2C_846/2014 du 16 d�cembre 2014 consid. 2.1; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1).
4.2.2.�Le Tribunal f�d�ral a notamment ni� l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr s'agissant d'un �tranger condamn� � 16 reprises � des peines privatives de libert� totalisant 33 mois sur une p�riode de dix ans pour des d�lits et contraventions contre le patrimoine et la l�gislation sur les �trangers. Les infractions au patrimoine �taient d�j� relativement anciennes et les peines y aff�rentes toutes inf�rieures � trois mois; de plus, l'octroi d'une autorisation � l'int�ress� mettrait un terme au volet de la d�linquance issue du droit des �trangers (ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304).
Dans l'arr�t 2C_818/2010 du 4 juillet 2011, la Cour de c�ans a retenu le motif de r�vocation selon la let. b s'agissant d'un �tranger qui avait, sur une p�riode de 14 ans et en d�pit d'un avertissement, commis de nombreuses infractions r�sultant en particulier de violations de la LStup, notamment pour trafic et consommation de coca�ne, de la l�gislation sur les armes, de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re (exc�s de vitesse importants) et d'une agression; il avait en outre accumul� d'importantes dettes (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_310/2011 du 17 novembre 2011, le Tribunal f�d�ral a confirm� le motif de r�vocation tir� de la let. b concernant un �tranger qui avait, sur une p�riode de dix ans, en permanence commis des d�lits, en particulier des cambriolages et vols par introduction clandestine, des violations des r�gles sur la circulation routi�re (dont un exc�s de vitesse massif), des contraventions � la LStup, etc., et qui avait accumul� des dettes pour un montant important (consid. 5.2).
Dans l'arr�t 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014, le motif de r�vocation fond� sur la let. b a �t� confirm� s'agissant d'un �tranger ayant �t� condamn� � 18 reprises, sur une p�riode de 16 ans et en d�pit d'un avertissement, � des peines privatives de libert� totalisant 116 jours, � 50 jours-amende � 50 fr. et 20 jours-amende � 60 fr., ainsi qu'� diverses amendes ascendant � 4'180 fr., en particulier pour des d�lits, dont certaines "bagatelles", aux r�gles de la circulation routi�re, de la poursuite pour dette, pour abus de confiance et violation d'obligations d'entretien. L'int�ress� avait en outre accumul� des dettes et actes de d�faut de bien pour des montants tr�s �lev�s. Bien qu'il se f�t agi d'un cas-limite, la multitude de d�lits, le m�pris de l'ordre juridique par l'�tranger et les dettes tr�s �lev�es et accumul�es fautivement remplissaient des exigences de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (consid. 4).
4.2.3.�A l'aune de l'interpr�tation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr et de la casuistique qui pr�c�dent, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation et n'est pas sorti du cadre trac� par la jurisprudence en consid�rant que les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr pour refuser l'autorisation de s�jour au recourant �taient en l'esp�ce remplies.
En effet, celui-ci a, comme le rappelle le recours (p. 9), sur une p�riode de sept ans (entre janvier 2005 et ao�t 2012), �cop� de 16 condamnations p�nales (dont la majorit� a �t� perp�tr�e � l'�ge adulte) totalisant plus de 13 mois de privation de libert�, 90 jours-amende de peine p�cuniaire � 30 fr., 300 fr. d'amendes et 180 heures de travail d'int�r�t g�n�ral. Parmi les infractions commises, toutes ne constituent pas, comme l'insinuent les recourants, de simples bagatelles. En mati�re de stup�fiants, le recourant ne s'est, selon les constatations non arbitraires des pr�c�dents juges, pas content� de d�tenir du haschisch en vue de sa consommation personnelle, mais a � plusieurs reprises vendu cette substance � des tiers; il a de plus servi d'interm�diaire dans un trafic d'h�ro�ne, en amenant des clients aux vendeurs de cette drogue dure; de plus, 29,7 grammes d'h�ro�ne, 2,9 grammes de marijuana et 0,6 gramme de haschisch ont, entre autres, �t� d�couverts dans l'appartement conjugal des recourants, y compris de la munition, une balance et une centaine de sachets minigrip vides qui sont notoirement utilis�s � des fins de conditionnement et/ou de revente de stup�fiants, le recourant ayant � ce propos admis qu'il s'adonnait occasionnellement � la revente d'h�ro�ne pour assurer sa propre consommation. Pour positif que soit le sevrage aux drogues dures du recourant � la suite de son hospitalisation, le cannabis qui a �t� d�cel� dans ses urines le 30 mai 2014 ne permet pas d'exclure � un degr� suffisant, m�me si le recourant s'en d�fend en minimisant la consommation de cette drogue dite "douce", une future rechute de l'int�ress� dans ses addictions pass�es et un risque de r�cidive p�nale. S'ajoutent � ces infractions, notamment, un vol et une tentative de vol - que le Code p�nal qualifie de crimes (art. 10 al. 2 et 139 CP; RS 311.0) -, de la violence � l'encontre des autorit�s, des dommages � la propri�t�, un recel et un vol d'usage.
Quant aux nombreuses infractions p�nales et violations administratives de la l�gislation sur les �trangers que recense l'arr�t querell�, elles entrent �galement en ligne de compte, quoi qu'en disent les recourants, aux fins d'�valuer le risque de futurs comportements contraires � l'ordre public helv�tique. Il est certes vrai que, dans l'hypoth�se d'une r�gularisation - au travers de la pr�sente proc�dure de recours - de la situation du recourant au regard du droit des �trangers (octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial), le risque que celui-ci commette � l'avenir de nouvelles infractions sp�cifiquement li�es � la LEtr diminuerait fortement (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304). Il n'en reste pas moins que l'attitude avec laquelle l'int�ress� s'est obstin�, pendant de nombreuses ann�es, � violer le droit des �trangers par sa pr�sence ill�gale continue en Suisse, en d�pit des interdictions et condamnations prononc�es � son encontre, confirme sa propension � ne pas vouloir ou pouvoir,�
de fa�on g�n�rale, respecter le syst�me juridique et les autorit�s helv�tiques.
4.2.4.�Pris dans leur ensemble, ces divers �l�ments suffisent pour conclure � ce que la pr�sence du recourant en Suisse constitue une menace tr�s grave pour l'ordre public helv�tique. Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'examiner, en plus, la port�e juridique des dettes et actes de d�faut de bien occasionn�s par le recourant durant son s�jour en Suisse, dont il affirme qu'ils seraient, principalement et sans faute de sa part, dus � des frais hospitaliers et de justice.
4.3.�Les recourants s'en prennent, sous l'angle des art. 5 al. 2 Cst., 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH, � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges pr�c�dents, au motif que ceux-ci n'auraient pas (suffisamment) tenu compte de l'int�gration professionnelle r�ussie du recourant, de son sevrage aux opiac�s dans le cadre d'une seconde tentative de combattre sa d�pendance, de son mariage avec une Suissesse depuis le 2 juin 2008, de ses bonnes relations avec sa belle-famille et sa famille vivant en Suisse (notamment sa soeur, des tantes, oncles et cousins), qui contribuent � diminuer le risque de r�cidive depuis la fin de son hospitalisation aux soins intensifs de f�vrier 2013. Ces facteurs auraient d� conduire le Tribunal administratif f�d�ral � privil�gier l'int�r�t priv� des recourants � pouvoir vivre ensemble en Suisse sur l'int�r�t public � l'�loignement de A.A.________.
4.3.1.�Une r�vocation ou le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour, ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e au sens des art. 5 al. 2 Cst. et 96 LEtr (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.; arr�t 2C_791/2013 du 22 octobre 2013 consid. 5). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_406/2013 du 23 septembre 2013 consid. 6.2; 2C_26/2011 du 6 juin 2011 consid. 3.2). La pes�e des int�r�ts pr�vue par la LEtr se confond avec celle que le juge doit accomplir lors de la mise en oeuvre du droit � la protection de la vie priv�e et familiale dont se pr�valent les recourants (cf. art. 8 par. 2 CEDH; ATF 137 I 284 consid. 2.1 p. 287 s.), �tant pr�cis� que la pr�vention des infractions p�nales et la mise en oeuvre d'une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers constituent des buts l�gitimes au regard de cette disposition conventionnelle (ATF 135 I 153 consid. 2.2.1 p. 156; arr�t 2C_406/2013 du 23 septembre 2013 consid. 6.3).
4.3.2.�En l'esp�ce, le Tribunal administratif f�d�ral a examin� l'activit� d�lictuelle pass�e du recourant de mani�re approfondie, en particulier en ce qui concerne la consommation et la vente de stup�fiants, en vue d'�tablir un pronostic quant au risque de r�cidive. Il ressort de ses constats que ni les peines p�nales, ni les sursis, ni les mesures administratives prononc�es ou la proc�dure de recours pendante contre le refus d'autorisation de s�jour � l'�gard du recourant n'avaient d�tourn� celui-ci de commettre de nouvelles infractions et que sa derni�re condamnation p�nale remontait au mois d'ao�t 2012, en lien avec la perquisition op�r�e au domicile familial le 24 mai 2012 au cours de laquelle de l'h�ro�ne, de la marijuana et du haschisch avaient �t� trouv�s aux c�t�s de sachets minigrip et d'une balance. Encore en novembre 2012, la consommation d'opiac�s avait �t� d�tect�e aupr�s de l'int�ress�. Ce n'est que dans le cadre de son hospitalisation en f�vrier 2013 que le recourant avait d� suivre un traitement de m�thadone et effectuer un sevrage progressif, mais il avait par la suite, pas plus tard que le 30 mai 2014, �t� test� positif au cannabis, d�montrant ainsi qu'il n'avait pas enti�rement renonc� � ses habitudes ni quitt� le milieu de la drogue. Le Tribunal administratif f�d�ral en a d�duit l'existence d'un risque de r�cidive et pos�, en l'�tat, un pronostic d�favorable quant aux risques que repr�sente la pr�sence du recourant en Suisse.
Cette appr�ciation doit �tre confirm�e. Il est vrai, comme le soulignent les recourants, que la consommation de cannabis ne saurait, de par sa gravit�, �tre assimil�e � de la consommation d'h�ro�ne (cf. notamment ATF 117 IV 314). Il n'en reste pas moins que le fait pour un �tranger de continuer � user de produits illicites - quelle qu'en soient d'ailleurs la quantit� ou la raison invoqu�e -, en d�pit de sa fragilit� m�dicale et de son pass� r�cent de consommateur de drogues dures, et malgr� les d�marches judiciaires entreprises en vue de r�gulariser son statut en Suisse (lesquelles pr�supposent qu'il fasse preuve d'un comportement irr�prochable), r�v�le une propension � violer les r�gles pos�es par l'ordre juridique suisse; ce comportement permet partant de formuler un pronostic n�gatif � son encontre.
4.3.3.�Au vu de la fr�quence des actes reproch�s au recourant et de sa persistance, sur une longue p�riode, � ne pas respecter l'ordre juridique suisse, l'octroi d'une autorisation de s�journer en Suisse aupr�s de son �pouse ne pouvait se justifier qu'en pr�sence de circonstances particuli�res, qui font d�faut en l'occurrence. Si le s�jour en Suisse du recourant a commenc� en 2005 environ, ces ann�es pass�es dans le pays l'ont �t�, comme l'a rappel� le Tribunal administratif f�d�ral, pour partie en toute ill�galit� (avant son mariage avec une Suissesse), pour partie en d�tention p�nale et pour partie au b�n�fice d'une tol�rance ou de l'effet suspensif accompagnant ses recours, si bien qu'elles ne rev�tent que peu de poids et ne sont par cons�quent pas d�terminantes (cf. ATF 137 II 1 consid. 4.2 p. 8; arr�t 2C_977/2012 du 15 mars 2013 consid. 3.6). De surcro�t, il r�sulte de l'arr�t attaqu� que le recourant avait, avant son entr�e ill�gale en Suisse, pass� son enfance au Maroc, o� vivent encore, selon ses indications, sa m�re et des fr�res et soeurs.
Les pr�c�dents juges ont par ailleurs pertinemment relev� que si le recourant n'avait pas eu recours � l'aide sociale durant son s�jour en Suisse, il avait �t� entretenu par sa parent� vivant en Suisse pendant un certain temps. En outre, pour louable que soit l'int�gration professionnelle dont le recourant a fait �tat au cours de ces deux derni�res ann�es (activit� lucrative stable dans une soci�t� d'aide aux personnes �g�es et malades, appartenant selon ses dires � l'une de ses tantes; s'y ajoute, en tant qu'il puisse en �tre tenu compte en application de l'art. 105 al. 2 LTF, comme le requi�rent les recourants, l'exercice de diff�rents petits emplois en 2009), en particulier � la suite de son r�cent sevrage aux opiac�s, force est de constater que la derni�re profession en date n'est exerc�e qu'� temps partiel et ne lui procure qu'un faible revenu, tandis qu'il faisait encore l'objet, en mars 2014, de poursuites totalisant plus de 4'500 fr. et de deux actes de d�faut de bien d�passant ensemble la somme de 9'800 fr. Contrairement � ce qu'affirment les recourants, il n'est donc, en l'�tat, pas possible de retenir une stabilisation durable de la situation socio-�conomique du recourant, qui n'a au demeurant pas d�montr�, hormis ses attaches avec ses proches parents vivant en Suisse, avoir nou� des liens sociaux d'une intensit� particuli�re, et qui ne dispose d'aucune formation professionnelle en Suisse.
Il n'est pas contest� que le recourant m�ne une vie de couple effective, mais sans enfants, avec son �pouse, qui poss�de la nationalit� suisse et n'a jamais v�cu au Maroc. Cela �tant, il ressort des faits �tablis dans l'arr�t sous examen que B.A.________ ne pouvait ignorer que son mari risquait de devoir quitter la Suisse. Avant leur mariage en juin 2008, celui-ci r�sidait en effet toujours ill�galement dans le pays, apr�s avoir fait l'objet de non moins de 12 condamnations p�nales (dont une pour vol et dommages � la propri�t� le 23 avril 2008) et au m�pris de deux interdictions d'entr�e en Suisse prises par l'Office f�d�ral, de m�me que de deux expulsions judiciaires fermes. Elle savait donc qu'elle risquait de devoir mener sa vie de couple � l'�tranger (cf. arr�t 2C_507/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1). En outre, le mariage des recourants n'a pas d�tourn� A.A.________ de commettre de nouvelles infractions, allant jusqu'� conserver de la drogue, y compris de l'h�ro�ne, au domicile conjugal, ce qui avait dans un premier temps �galement conduit � l'arrestation de son �pouse le 24 mai 2012. Enfin, est conforme au droit (cf. notamment arr�ts 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.3; 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 4.3; la situation du recourant ne correspond en revanche pas � celle, sp�cifique, vis�e par l'arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 2.5) la consid�ration du Tribunal administratif f�d�ral selon laquelle l'�loignement du recourant, au cas o� son �pouse d�cidait de ne pas l'accompagner au Maroc, n'emp�cherait pas le couple de maintenir des contacts r�guliers, de visu et � distance, entre la Suisse et le Royaume du Maroc, Etat limitrophe � l'Europe et notoirement bien desservi par divers moyens de transport.
4.4.�Dans ces conditions, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� des recourants � ce que le couple puisse poursuivre sa vie commune en Suisse. La confirmation par le Tribunal administratif f�d�ral du refus d'octroyer une autorisation de s�jour au recourant s'av�re donc proportionn�e. Le recours en mati�re de droit public doit partant �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Dans ces circonstances, les frais seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Secr�tariat d'Etat aux migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi que, pour information, � l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve.