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Timestamp: 2016-10-20 19:45:40+00:00
Document Index: 34756670

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 56', 'art. 58', 'art. 56', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 66', 'art. 68']

1B_308/2016 (15.09.2016)
1B_308/2016 � � Arr�t du 15 septembre 2016
�A.________, repr�sent� par Me Kieu-Oanh Nguyen Oberhaensli, avocate,
�Xavier Christe, Minist�re public d'arrondissement de La C�te, place Saint-Louis 4, 1110 Morges,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 juin 2016.
A la suite de la plainte p�nale d�pos�e par B.________ le 17 octobre 2014, le Minist�re public de l'arrondissement de La C�te instruit une enqu�te contre A.________ pour voies de fait, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication, tentative de contrainte, contrainte sexuelle, viol et abus de la d�tresse (PExxx-XCR). Il est notamment reproch� au pr�venu, en sa qualit� de praticien de la m�decine chinoise, d'avoir, au cours de l'ann�e 2014, profit� de la faiblesse de la plaignante pour se livrer � des actes d'ordre sexuel, de l'avoir contrainte � certaines pratiques sexuelles, de l'avoir importun�e par le biais de moyens de t�l�communication, ainsi que de l'avoir emp�ch�e de quitter son domicile en la mena�ant avec un couteau et en faisant preuve de violence physique.
Le 16 mars 2015, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre B.________, invoquant que les griefs soulev�s � son encontre �taient fallacieux et attentatoires � son honneur. Le Minist�re public a ouvert une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation, et d�nonciation calomnieuse (PEyyy-XCR). Par ordonnance du 27 mars 2015, cette proc�dure a �t� suspendue d�s lors qu'elle d�pendait de l'enqu�te instruite contre A.________ (PExxx-XCR), paraissant ainsi indiqu� d'en attendre la fin. La requ�te du 1er juin 2016 d�pos�e par ce dernier tendant � la jonction de ces deux causes, subsidiairement � la reprise de la proc�dure PEyyy-XCR, a �t� rejet�e le 3 juin 2016; le Minist�re public a retenu qu'il convenait toujours de d�terminer d'abord si A.________ s'�tait rendu coupable des comportements d�nonc�s par B.________ avant d'examiner si la seconde l'avait d�nonc� alors qu'elle le savait innocent.
Par courrier du 24 [recte 23] mai 2016, compl�t� le 14 juin 2016, A.________ a d�pos� une requ�te de r�cusation du Procureur Xavier Christe, magistrat en charge de l'instruction des deux causes, demande � laquelle ce dernier s'est oppos�. Le requ�rant s'est encore d�termin� le 15 juin 2016, proposant notamment que sa pr�c�dente mandataire d�pose une d�termination �crite d�s qu'elle y serait autoris�e par le Conseil de l'Ordre des avocats vaudois. Le 17 juin 2016, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� la demande de r�cusation dans la mesure de sa recevabilit�.
Par acte du 16 ao�t 2016, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � la constatation de la violation de son droit d'�tre entendu et en cons�quence � l'annulation de l'arr�t attaqu�, ainsi qu'au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public, ainsi que la Chambre des recours p�nale ont renonc� � d�poser des d�terminations, se r�f�rant � la d�cision attaqu�e.
Conform�ment aux art. 78 et 92 al. 1 LTF, une d�cision relative � la r�cusation d'un magistrat p�nal peut faire imm�diatement l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recourant, dont la demande de r�cusation a �t� rejet�e dans la mesure de sa recevabilit�, a qualit� pour agir en vertu de l'art. 81 al. 1 LTF. Interjet� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 80 al. 1, 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF.
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant conclut uniquement � la constatation de la violation de son droit d'�tre entendu et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Vu l'issue du litige, il n'y a pas lieu de d�terminer si ces conclusions suffisent notamment au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Les principes r�gissant la r�cusation d'un procureur (art. 56 ss CPP) sont expos�s correctement dans le jugement entrepris (cf. consid. 2.1). Il convient donc d'y renvoyer.
Le recourant soutient que l'autorit� pr�c�dente aurait viol� son droit d'�tre entendu en statuant, malgr� sa requ�te, sans attendre que sa pr�c�dente mandataire soit autoris�e par le Conseil de l'Ordre des avocats vaudois � produire son attestation �crite. Le recourant soutient encore en substance que le Procureur n'instruirait qu'� charge; en particulier, l'intim� aurait �tendu les chefs de pr�vention � l'encontre du pr�venu sur la seule base des plaintes p�nales d�pos�es, il n'aurait pas pos� � la plaignante les questions propos�es par le recourant et aurait refus� de reprendre l'instruction de la cause PEyyy-XCR.
Tout d'abord, la cour cantonale n'a pas ignor� l'offre de preuve du recourant (cf. consid. 1.2). Elle a cependant consid�r� que l'attestation de sa pr�c�dente mandataire serait d�nu�e de pertinence d�s lors qu'elle concernerait le d�roulement des auditions des 17 d�cembre 2014, 23 juin et 22 juillet 2015; en effet, selon l'autorit� pr�c�dente, le d�p�t d'une requ�te de r�cusation le 23 mai 2016 fond�e sur le comportement all�gu� tenu par le Procureur lors de ces trois s�ances �tait tardif (cf. consid. 2.2 du jugement attaqu�; art. 58 CPP; sur cette disposition, voir notamment l'arr�t 1B_14/2016 du 2 f�vrier 2016 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Partant, le droit d'�tre entendu du recourant a �t� respect�.
Le raisonnement de la Chambre des recours p�nale ne pr�te d'ailleurs pas le flanc � la critique et le recourant ne d�veloppe aucune argumentation propre � le remettre en cause. Certes, il soutient que l'attitude adopt�e par le Procureur lors des auditions susmentionn�es ne constituerait que des exemples. Il ne fait cependant �tat d'aucun autre comportement dans la suite de la proc�dure susceptible de d�montrer une apparence de pr�vention � son encontre de la part du magistrat intim� (cf. art. 56 let. f CPP; sur cette notion, en particulier lorsque le Minist�re public est concern�, ATF 141 IV 178 consid. 3.2 p. 179 s.). Tel n'est en particulier pas le cas du seul fait que la proc�dure semble prendre une orientation diff�rente de celle � laquelle aspire le recourant (cf. l'extension des chefs de pr�vention retenus � son encontre [cf. en particulier ad 2 p. 15 et 7 s. p. 16 s. du m�moire de recours]), que la plaignante aurait fait des d�clarations que le recourant conteste (cf. ad 2 p. 15 du recours) et que les r�quisitions de preuve qu'il aurait demand�es ne donneraient pas le r�sultat escompt� (cf. la production des �changes de correspondance entre le recourant et la plaignante [cf. ad 6 p. 16 du m�moire de recours]). Le recourant reconna�t d'ailleurs qu'il n'est pas d�nu� de tout moyen pour faire valoir ses droits dans la suite de la proc�dure, notamment en posant des questions � la partie plaignante ou en d�posant de nouvelles r�quisitions de preuve (cf. ad 5 p. 16 de son recours).
En l'absence de toute autre circonstance objective permettant de retenir une apparence de pr�vention de la part du Procureur et faisant redouter une activit� partiale de celui-ci (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.1 p. 179), le refus de reprendre l'instruction de la cause PEyyy-XCR avant de conna�tre l'issue de celle PExxx-XCR ne constitue que l'exercice de l'une des pr�rogatives incombant au Procureur en tant que direction de la proc�dure (art. 61 let. a CPP). Cette d�cision et ses cons�quences peuvent certes d�plaire au recourant. Il n'appartient cependant pas � l'autorit� en mati�re de r�cusation d'en v�rifier le bien-fond� - qui, en l'occurrence, pouvait donc sans arbitraire ne pas mentionner l'�ventuel recours d�pos� -, mais aux juridictions de recours normalement comp�tentes qui, le cas �ch�ant, constateront et redresseront les erreurs �ventuellement commises ( arr�t 1B_150/2016 du 19 mai 2016 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es); le recourant n'ignore d'ailleurs pas la voie � suivre pour remettre en cause ce refus (cf. le recours indiqu� ad 8 ss de son m�moire).
Vu ces consid�rations, la Chambre des recours p�nale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, rejeter la demande de r�cusation et les griefs form�s par le recourant � l'encontre de sa d�cision peuvent donc �tre �cart�s.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et, par l'interm�diaire de son avocate, � la partie plaignante.