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Timestamp: 2016-10-24 05:27:29+00:00
Document Index: 169861504

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 117', 'art. 277', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 415', 'art. 447', 'art. 447', 'art. 63', 'art. 117', 'art. 63', 'art. 117', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 63']

6S.222/2003 (13.08.2003)
recourant, repr�sent� par Me Philippe Vogel, avocat, case postale 3293, 1002 Lausanne,
Homicide par n�gligence, fuite apr�s accident, etc.,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 6 novembre 2002.
Par jugement du 3 juillet 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour homicide par n�gligence, violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires, ivresse au volant, soustraction � une prise de sang, fuite apr�s accident et circulation sans �tre porteur du permis de conduire, � la peine de 15 mois d'emprisonnement, sans sursis.
X.________ a recouru en nullit� et en r�forme � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, en concluant principalement � l'annulation du jugement attaqu�, subsidiairement � sa r�forme en ce sens que la peine soit r�duite � 6 mois d'emprisonnement.
Par arr�t du 6 novembre 2002, la cour cantonale a �cart� le recours, consid�rant qu'aussi bien le moyen de nullit�, pris du refus d'une mesure probatoire, que le moyen de r�forme, tir� d'une violation de l'art. 63 CP, soulev�s devant elle �taient infond�s.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 117 CP et 92 al. 2 LCR, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale en ce sens qu'elle le lib�re des infractions d'homicide par n�gligence et de fuite apr�s accident, la peine devant �tre r�duite en cons�quence.
Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral, qui a un caract�re exclusivement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut tendre qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi pur et simple de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Toutes autres conclusions, notamment celles qui tendent � ce que le Tribunal f�d�ral renvoie la cause � l'autorit� cantonale avec des injonctions, sont donc irrecevables.
Il appara�t d'embl�e que se pose en l'esp�ce la question de la recevabilit� des griefs soulev�s.
2.1 Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral rev�t un caract�re subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal et suppose donc l'�puisement pr�alable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire r�examiner librement l'application du droit f�d�ral. Il d�coule de cette exigence, r�sultant de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorit� cantonale avait la possibilit� ou le devoir, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas express�ment soumises, ces questions peuvent �tre soulev�es pour la premi�re fois dans le cadre du pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. En revanche, si l'autorit� cantonale, selon la loi de proc�dure applicable, ne pouvait examiner que les griefs valablement soulev�s devant elle, il n'y a pas d'�puisement des instances cantonales, si la question d�j� connue n'a pas �t� r�guli�rement invoqu�e, de sorte que l'autorit� cantonale ne pouvait se prononcer sur celle-ci (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
En proc�dure p�nale vaudoise, la violation de la loi, notamment de la loi p�nale, doit �tre invoqu�e dans le cadre d'un recours en r�forme (cf. art. 415 CPP/VD). Selon l'art. 447 al. 1 CPP/VD, saisie d'un tel recours, la cour de cassation vaudoise examine librement les questions de droit sans �tre limit�e aux moyens que les parties invoquent. L'alin�a 2 de cette disposition apporte toutefois des limites au principe ainsi pos�, en pr�voyant notamment que "la cour de cassation ne peut cependant aller au-del� des conclusions du recourant" (art. 447 al. 2 1�re phrase CPP/VD).
2.2 En l'esp�ce, dans son recours en r�forme, le recourant s'est exclusivement plaint de la peine qui lui avait �t� inflig�e en premi�re instance. Invoquant une fausse application de l'art. 63 CP, il soutenait que certains �l�ments avaient �t� pris en compte � tort dans la fixation de la peine et reprochait en outre aux premiers juges d'avoir abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine "arbitrairement s�v�re". Il concluait en cons�quence � ce que le jugement de premi�re instance soit r�form� en ce sens que la peine soit r�duite � 6 mois d'emprisonnement. Il n'a pas invoqu� de violation des art. 117 CP et 92 al. 2 LCR, dont il conteste l'application dans son pourvoi, et n'a en tout cas pas pris de conclusions tendant � ce qu'il soit acquitt� de ces infractions. La cour de cassation cantonale a donc limit� son examen au grief de violation de l'art. 63 CP. Ceux pris d'une violation des art. 117 CP et 92 al. 2 LCR soulev�s pour la premi�re fois dans le pourvoi, dont l'argumentation est d'ailleurs dirig�e exclusivement contre le jugement de premi�re instance, sont donc irrecevables.
2.3 Au demeurant, le pourvoi e�t de toute mani�re d� �tre d�clar� irrecevable pour un autre motif. L'argumentation du recourant, outre qu'elle est dirig�e contre le jugement de premi�re instance, est en effet tr�s largement fond�e sur une rediscussion des faits retenus, irrecevable dans un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269, 273 al. 1 let. b et 277bis PPF; ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
2.4 Au reste le recourant n'�tablit ni m�me n'invoque de violation de l'art. 63 CP, de sorte que la question ne peut �tre examin�e.