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Timestamp: 2016-10-24 07:07:24+00:00
Document Index: 83502023

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 377', 'art. 63', 'art. 377', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 63', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 367', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 367', 'art. 367', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 372', 'art. 372', 'art. 372', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 372', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 156', 'art. 159']

4C.241/2003 (11.11.2003)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Philippe Egli,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Yves Grandjean.
contrat d'entreprise; r�siliation anticip�e par le ma�tre,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 20 juin 2003.
A.________ est propri�taire d'un immeuble, � Peseux. En automne 1995, elle a d�cid� d'y am�nager un appartement ind�pendant au rez-de-chauss�e. Par l'interm�diaire de E.________, qui �tait charg� de la direction des travaux, elle a conclu avec B.________ un contrat d'entreprise portant sur l'installation d'un chauffage et de sanitaires. L'entrepreneur a �tabli deux devis, l'un de 24 370 fr.40 pour le chauffage et l'autre de 26 884 fr.20 pour les sanitaires.
Les travaux ont d�but� le 23 septembre 1996. B.________ a tout d'abord d�mont� l'ancienne chaudi�re, puis mis en place la nouvelle. Le 17 octobre 1996, A.________ a pay� un premier acompte de 19 400 fr. Le 29 octobre 1996, l'entrepreneur a exig� un deuxi�me acompte de 25 000 fr.; A.________ a refus� de le r�gler. A la suite de divergences, les parties ont �chang� une correspondance abondante. Par t�l�copie du 31 mars 1997 adress�e au mandataire de l'entrepreneur, A.________ a mis un terme aux relations contractuelles.
B.a Le 2 juin 1997, B.________ a adress� au Pr�sident du Tribunal du district de Boudry une requ�te de preuve � futur, qui tendait � la mise en oeuvre d'une expertise destin�e � d�terminer la nature et la qualit� des travaux ex�cut�s par l'entrepreneur, ainsi que le solde d� par A.________. L'expertise a �t� confi�e � C.________, du Bureau C.________ Ing�nieurs-Conseils SA. Dans son rapport du 18 d�cembre 1997, l'expert est arriv� � la conclusion que les travaux r�alis�s repr�sentaient 20 863 fr. pour le chauffage et 9485 fr. pour les sanitaires, soit 30 348 fr. au total, ind�pendamment d'�ventuels rabais et escompte.
B.b Le 3 mars 1998, B.________ a introduit contre A.________ une action en paiement de 15 948 fr., plus int�r�ts, soit 10 948 fr. - correspondant � la valeur des travaux ex�cut�s � dire d'expert apr�s d�duction de l'acompte de 19 400 fr. - et 5000 fr. � titre de dommages-int�r�ts.
Une nouvelle expertise judiciaire a �t� ordonn�e. Elle a �t� confi�e � D.________, du Bureau d'�tudes Chauffage - Ventilation - Climatisation. L'expert a estim� la valeur des travaux sanitaires � 3580 fr.; il n'a pas �valu� les travaux de chauffage, soulignant toutefois que l'acompte de 19 400 fr. couvrait largement les prestations fournies par l'entrepreneur.
Par jugement du 8 janvier 2003, le Tribunal civil du district de Boudry a condamn� A.________ � payer � B.________ 12 423 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 3 mars 1998; ce montant correspond � 28 848 fr. pour les travaux ex�cut�s et 2975 fr. � titre de dommages-int�r�ts, moins 19 400 fr. d'acompte.
Par arr�t du 20 juin 2003, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours d�pos� par la d�fenderesse.
A.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. A titre principal, elle conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que la demande est rejet�e. Elle demande subsidiairement le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
Par arr�t de ce jour, le recours de droit public form� parall�lement par A.________ a �t� rejet� dans la mesure o� il �tait recevable.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1, 2e phrase OJ) ni de la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c).
Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Dans la mesure o� la partie recourante se fonde sur un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est donc pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 247 consid. 2c p. 252; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
2.1 La cour cantonale a r�gl� le litige entre les parties sur la base de l'art. 377 CO, r�gissant la r�siliation anticip�e du contrat d'entreprise par le ma�tre. A l'instar du juge de premi�re instance, elle a consid�r� en effet que la d�fenderesse avait mis un terme au contrat par la t�l�copie du 31 mars 1997. Plus pr�cis�ment, elle a jug� nouvelle et, partant, irrecevable la th�se d�velopp�e en cassation par la d�fenderesse, selon laquelle les parties avaient rompu leurs relations contractuelles d'un commun accord; pour la m�me raison, elle n'est pas entr�e en mati�re sur la th�se alternative d'une r�siliation du contrat par la d�fenderesse pour justes motifs, pour cause de demeure de l'entrepreneur ou de d�passement pr�visible du devis.
2.2 Sur ce point, la d�fenderesse se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 63 OJ. Les juges pr�c�dents auraient restreint leur pouvoir d'examen au point de violer le principe �jura novit curia�; il leur appartenait en effet de qualifier juridiquement les faits prouv�s.
Au surplus, la d�fenderesse reproche � la cour de cassation civile une fausse application de l'art. 377 CO. A son sens, le contrat a pris fin avec l'accord de toutes les parties; une r�siliation unilat�rale du contrat par le ma�tre ne pouvait �tre d�duite des faits �tablis. A cet �gard, la d�fenderesse invoque notamment le courrier du demandeur du 17 f�vrier 1997, qui d�montrerait que les parties ne se trouvaient alors plus dans l'hypoth�se d'une continuation du contrat.
2.3 Pour les causes qui peuvent faire l'objet d'un recours en r�forme, le principe de l'application du droit d'office rel�ve du droit f�d�ral (ATF 116 II 594 consid. 3b p. 596/597; Fabienne Hohl, Proc�dure civile, tome I, n. 865, p. 167; Vogel/Sp�hler, Grundriss des Zivilprozessrechts, 7e �d., n. 60 et 61, p. 174). Comme le Tribunal f�d�ral, le juge cantonal est tenu d'appliquer d'office le droit f�d�ral, sans �tre li� par l'argumentation des parties, car son pouvoir d'examen ne saurait �tre plus restreint que celui de la juridiction de r�forme. Le moyen tir� de la violation du principe �jura novit curia� peut donc �tre soulev� dans une cause o� le recours en r�forme est ouvert, par exemple si la juridiction cantonale a refus� d'entrer en mati�re sur une argumentation juridique nouvelle (Poudret, COJ II, n. 1.3.2.9 ad art. 43, n. 3.8 ad art. 63).
2.4 En l'esp�ce, il n'est pas d�terminant que la cour cantonale ne se soit pas prononc�e sur la th�se d'un accord mettant fin au contrat. En effet, le moyen tir� d'une mauvaise application de l'art. 377 CO est de toute mani�re mal fond�.
Dans le courrier du 17 f�vrier 1997 adress� � la d�fenderesse, le mandataire du demandeur faisait �tat des interrogations de son client; ce dernier se posait �s�rieusement la question de savoir s'il entend[ait] continuer ce chantier�. Le premier juge n'a nullement d�natur� le contenu de cette lettre en refusant d'y voir une r�siliation du contrat. Dans ledit courrier, l'entrepreneur r�clamait le montant de 13 813 fr.35 qu'il estimait correspondre au prix des travaux d�j� effectu�s, et non pas l'acompte de 25 000 fr. � ses yeux n�cessaire � la poursuite des travaux; cela ne signifie pas qu'il entendait d�j�, � ce moment-l�, mettre fin au contrat. La mise en demeure est en effet assortie de l'expression �en tous les cas�, ce qui montre bien que l'entrepreneur cherchait au moins � �tre pay� pour les parties de l'ouvrage ex�cut�es, mais qu'il n'excluait pas de continuer le chantier. Au surplus, on ne saurait interpr�ter la lettre du 17 f�vrier 1997 comme une offre de mettre fin au contrat.
En r�ponse � une demande de son cocontractant de clarifier sa position, la d�fenderesse r�pond, par la lettre t�l�copi�e du 31 mars 1997, qu'elle n'entend pas poursuivre sa collaboration avec le demandeur; selon le principe de la confiance, une telle d�claration s'interpr�te comme une manifestation de volont� claire et univoque de se d�partir du contrat, suffisante pour entra�ner l'application de l'art. 377 CO (cf. Fran�ois Chaix, Commentaire romand, n. 7 ad art. 377 CO).
Comme le moyen fond� sur violation de l'art. 377 CO n'est pas pertinent, il n'y a pas lieu d'annuler l'arr�t entrepris sur ce point et de renvoyer la cause � la cour cantonale en application de l'art. 64 al. 1 OJ (cf. Poudret, op. cit., n. 2.1.4 ad art. 64).
3.1 Devant les instances cantonales, la d�fenderesse invoquait en compensation une pr�tention li�e aux d�fauts de l'ouvrage. Selon l'arr�t attaqu�, la situation au 19 d�cembre 1996, communiqu�e par la d�fenderesse au demandeur en annexe de sa lettre du 31 janvier 1997, ne constitue pas un avis des d�fauts suffisamment clair; la cour cantonale ajoute que l'avis des d�fauts ne peut, au demeurant, pas intervenir avant la r�ception de l'ouvrage.
3.2 A ce sujet, la d�fenderesse se plaint d'une fausse application de l'art. 367 CO et des art. 97ss CO. Elle consid�re avoir adress� � temps un avis des d�fauts circonstanci� � son partenaire contractuel. A la suivre, les d�fauts ainsi signal�s r�sultent d'une inex�cution des obligations de l'entrepreneur, influant sur le prix des prestations du demandeur.
3.3 Dans le cas particulier, la livraison de l'ouvrage achev� n'a pas eu lieu, car le contrat a �t� r�sili� de fa�on anticip�e, avec effet �ex nunc�. En pareille hypoth�se, il n'est toutefois pas exclu que l'ouvrage inachev� soit d�fectueux, s'il lui manque une qualit� qu'il devrait avoir � ce stade de l'ex�cution (Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, n. 2432 et n. 2433, p. 668). Il convient alors de proc�der par analogie: l'entrepreneur r�pondra du d�faut selon les r�gles qui, dans le cas d'esp�ce, seraient applicables � la garantie pour les d�fauts de l'ouvrage achev� (cf. ATF 116 II 453 consid. 2b/aa; Gauch, op. cit., n. 2434, p. 668). Il s'agit ici des r�gles l�gales, soit en particulier l'art. 367 al. 1 CO sur le devoir de v�rification et d'avis.
L'�tat des lieux au 19 d�cembre 1996, annex� � la lettre de la d�fenderesse du 31 janvier 1997, consiste en une liste de travaux ex�cut�s et � ex�cuter, dress�e par la direction du chantier; il contient divers reproches concernant la conception de la tuyauterie, la pose de radiateurs, les particularit�s de boilers et la livraison anticip�e d'appareils sanitaires. Il n'est pas n�cessaire d'examiner si ce document constitue un avis des d�fauts en bonne et due forme. En effet, la critique de la d�fenderesse consiste en r�alit� � s'en prendre � l'appr�ciation de la qualit� des travaux par l'expert C.________, dont les juridictions cantonales ont suivi les conclusions. Or, l'expert a relev� que les travaux dans le domaine des sanitaires �correspond[aient] � une ex�cution standard de qualit� normale pour un artisan local�, sous r�serve d'une question de �s�curit� gaz�, non pertinente en l'esp�ce. De plus, pour l'installation de chauffage, l'expert a observ� que la solution choisie �tait �simple et conventionnelle�. Il a �galement d�duit les moins-values idoines, comme le juge de premi�re instance l'a relev�.
En conclusion, la d�fenderesse ne saurait invoquer une inex�cution ou des d�fauts de l'ouvrage inachev� sans remettre en cause l'appr�ciation des preuves d'une mani�re inadmissible en proc�dure de r�forme. Il sera rappel� � ce propos que, dans l'arr�t sur recours de droit public, la cour de c�ans a jug� que l'appr�ciation des preuves reprise dans la d�cision cantonale r�sistait au grief d'arbitraire, notamment en ce qui concerne la prise en consid�ration du rapport d'expertise C.________. Dans ces conditions, le moyen fond� sur une violation des art. 367 et 97ss CO doit �tre �cart�.
4.1 La d�fenderesse reproche par ailleurs � la cour cantonale d'avoir mis � sa charge une somme de 1282 fr. (hors taxes), repr�sentant la part des frais d'�tude dans les travaux r�alis�s. Elle fait valoir que l'�tude technique a �t� effectu�e par un tiers et factur�e � l'entrepreneur, qui devait en rendre compte au ma�tre. Comme le demandeur est en demeure de lui fournir ladite �tude, la d�fenderesse refuse de s'acquitter de ces frais, invoquant l'exception d'inex�cution (art. 82 CO).
4.2 Les travaux li�s � l'installation de chauffage impliquaient qu'une �tude soit men�e par un ing�nieur en g�nie thermique. Cette �tude a �t� r�alis�e et les frais ont �t� factur�s � l'entrepreneur. Le devis du 15 mars 1996 pr�voyait un montant global pour �main d'oeuvre et �tude technique�. Pour sa part, l'expert C.________ a constat� que le d�compte pr�sent� par le demandeur se fondait sur des interventions en r�gie. Il a donc d�duit les frais d'�tude - correspondant � 7% du co�t de l'ouvrage selon le prix du march� - du montant des travaux adjug�s, puis il a rectifi� le calcul pour tenir compte des plus-values et des moins-values, avant de d�duire du total ainsi obtenu (18 308 fr.) la part des frais d'�tude dans les travaux r�alis�s, soit 1282 fr. (7% de 18 308 fr.). Selon l'expert, dont les conclusions ont �t� reprises par les instances cantonales, l'�tude technique fait partie des prestations ex�cut�es par l'entrepreneur. Il s'ensuit que la d�fenderesse ne saurait se plaindre d'une inex�cution du contrat sans remettre en cause l'expertise et l'appr�ciation des preuves � laquelle les juridictions cantonales ont successivement proc�d�.
Au demeurant, la non remise des documents de l'�tude technique ne ressort pas de l'�tat de fait cantonal, qui lie la juridiction de r�forme. Et les pi�ces que la d�fenderesse invoque � ce sujet sont de toute mani�re impr�cises, peu explicites et gu�re motiv�es. Le moyen tir� de la violation de l'art. 82 CO tombe d�s lors � faux.
5.1 En rapport avec la livraison des appareils sanitaires, la d�fenderesse reproche aux juges neuch�telois une �fausse application de l'art. 372 CO�.
5.2 Selon le principe pos� par l'art. 372 al. 1 CO, le prix de l'ouvrage est payable au moment de la livraison. Cette r�gle prend son sens dans le cas normal, c'est-�-dire lorsque la livraison porte sur un ouvrage achev�. En revanche, l'art. 372 CO n'est d'aucun secours dans les cas o�, comme en l'esp�ce, le contrat prend fin de mani�re anticip�e avec effet �ex nunc� et o� l'entrepreneur peut pr�tendre � une r�mun�ration partielle et � des dommages-int�r�ts, conform�ment � l'art. 377 CO; la cr�ance de l'entrepreneur devient alors exigible au moment de la r�siliation du contrat d'entreprise (Gauch, op. cit., n. 1156, p. 332).
Dans le cas particulier, comme les droits du demandeur sont r�gis par l'art. 377 CO, la question de l'application de l'art. 372 CO ne se pose pas, ce qui entra�ne le rejet du grief.
6.1 En dernier lieu, la d�fenderesse se plaint d'une violation de l'art. 8 CC. Elle dresse ainsi la liste des nombreux faits que l'expert C.________ et, � sa suite, les juges cantonaux auraient retenus en m�connaissant les r�gles sur la preuve.
6.2 Selon l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Sous r�serve d'une r�gle sp�ciale, cette disposition r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223) pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit priv� f�d�ral (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522; 125 III 78 consid. 3b p. 79) et d�termine ainsi la partie qui doit assumer les cons�quences d'une absence de preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522; 126 III 189 consid. 2b, 315 consid. 4a; 125 III 78 consid. 3b p. 79).
L'art. 8 CC ne prescrit toutefois pas quelles sont les mesures probatoires � ordonner (ATF 127 III 519 consid. 2a), ni ne dicte au juge comment il doit forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2b p. 522). Ainsi, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'un fait est �tabli � satisfaction de droit ou r�fut�, la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief tir� de la violation de l'art. 8 CC devient sans objet (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 291; 119 III 103 consid. 1; 118 II 142 consid. 3a p. 147). L'art. 8 CC ne saurait �tre invoqu� pour faire corriger l'appr�ciation des preuves, qui ressortit au juge du fait et ne peut �tre revue que dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522; 122 III 219 consid. 3c).
6.3 En l'esp�ce, la Cour de cassation civile, confirmant en cela le premier juge, a fix� la pr�tention du demandeur en se livrant � une appr�ciation des preuves que la cour de c�ans a jug�e soutenable dans l'arr�t sur recours de droit public. Dans ces conditions, la question de la r�partition du fardeau de la preuve n'est plus d'actualit� et le moyen fond� sur la violation de l'art. 8 CC est sans objet.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la Cour de cassation civile n'a pas viol� le droit f�d�ral. Le recours ne peut �tre que rejet�.
La d�fenderesse, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera au demandeur une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 2000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 2500 fr. � titre de d�pens.