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Timestamp: 2016-10-25 13:58:47+00:00
Document Index: 60848709

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 109', 'art. 66']

9C_925/2009 (16.07.2010)
repr�sent� par Me Jos� Nogueira Esmor�s, Avocat,
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 14 septembre 2009.
P.________, ressortissant espagnol n� en 1945, a travaill� en Suisse dans la construction entre 1964 et 1999. De retour en Espagne, il a oeuvr� en qualit� de ma�on � partir du 30 ao�t 2004. Les rapports de travail avec l'employeur ont pris fin le 30 novembre 2006. Il a pr�sent� une demande de prestations d'invalidit� aupr�s de l'Institut national de s�curit� sociale espagnol (ci-apr�s: INSS), qui a transmis sa demande � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: OAIE) afin qu'il examine son droit � des prestations de l'assurance-invalidit� suisse. L'OAIE a recueilli divers rapports m�dicaux. A la suite d'un pr�avis du 20 d�cembre 2007 de rejet de la demande, P.________ a pr�sent� ses observations et produit une d�cision de l'INSS lui reconnaissant avec effet d�s le 7 d�cembre 2007 le droit � des prestations d'invalidit� espagnole pour une invalidit� permanente totale. Par d�cision du 26 f�vrier 2008, l'OAIE a rejet� la demande, tout en relevant que la d�cision de l'INSS ne liait pas l'assurance-invalidit� suisse.
Par arr�t du 14 septembre 2009, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par P.________ contre cette d�cision.
P.________ interjette un recours de droit administratif (recte: recours en mati�re de droit public) contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, � titre subsidiaire � un trois quarts de rente, � une demi-rente ou � un quart de rente.
Le recours peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il examine sur la base des griefs soulev�s dans le recours si le jugement entrepris viole (notamment) le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF) y compris une �ventuelle constatation des faits manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1, art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le pr�sent litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� de l'assurance-invalidit� suisse. Le jugement attaqu� expose de mani�re exacte les dispositions l�gales sur la notion d'invalidit�, l'incapacit� de gain, l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� et la naissance du droit � la rente. On peut ainsi y renvoyer.
Il ressort du jugement attaqu� que le recourant souffre d'une p�riarthropathie de l'�paule gauche et d'une d�chirure de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite depuis le 3 octobre 2006, date � partir de laquelle il a �t� � l'arr�t de travail. En date du 6 f�vrier 2007, le docteur E.________ a admis une incapacit� de travail dans l'activit� ordinaire de ma�on qui �tait la sienne, mais non pour toute activit�. Le rapport E213 du 27 f�vrier 2007 �nonce une incapacit� temporaire pour toute activit�, mais rel�ve une fonctionnalit� compl�te du bras droit. Le second rapport E213 du 21 novembre 2007, qui retient une limitation de fonctionnalit� de moins de 50 % pour le membre sup�rieur droit et de plus de 50 % pour le membre sup�rieur gauche, pose le diagnostic de tendinite au bras gauche et de calcification au niveau du trochiter gauche limitant l'assur� � des travaux l�gers sans port de charges, lui permettant d'exercer une activit� l�g�re adapt�e � plein temps.
3.1 Sur le vu de ce qui pr�c�de, les premiers juges, faisant leurs les conclusions du m�decin du Service m�dical de l'OAIE (docteur R.________), ont constat� - de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral - que le recourant pr�sentait une incapacit� de travail � hauteur de 80 % dans son activit� ordinaire de ma�on depuis le 3 octobre 2006, mais qu'il pouvait exercer une activit� l�g�re adapt�e � plein temps d�s cette date. Les activit�s de substitution l�g�res et adapt�es propos�es par le docteur R.________ �taient compatibles avec l'atteinte � la sant� de l'assur�, sp�cifi�e aux membres sup�rieurs, et le limitant dans la mesure d'efforts et de travaux au-dessus de la t�te, activit�s qui pouvaient �tre exerc�es au moins � compter d'octobre 2007. Compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 5'652 fr. 44 (valeur 2006) ou de 5'863 fr. 50 (valeur 2008) et d'un revenu d'invalide de 3'494 fr. 39 (valeur 2006) ou de 3'617 fr. 69 (valeur 2008) par mois, le recourant pr�sentait une invalidit� de 38 %, taux ne conf�rant aucun droit � une rente d'invalidit�.
3.2 Le recourant reprend pour l'essentiel les faits all�gu�s de premi�re instance. Son argumentation, qui se limite � �num�rer les pathologies dont il souffre en affirmant qu'elles justifient un droit � une rente d'invalidit�, n'est pas de nature � remettre en cause le r�sultat de la constatation des faits op�r�e par les premiers juges et l'appr�ciation juridique qu'ils ont faite de la situation. Substituant � la leur sa propre appr�ciation, le recourant n'explique pas en quoi l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'autorit� de premi�re instance serait manifestement inexacte ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (supra, consid. 1). Son argument relatif au march� du travail �quilibr� a �t� rejet� par les premiers juges, qui ont relev� qu'il n'�tait pas irr�aliste d'exiger de sa part qu'il mette � profit sa capacit� r�siduelle de travail sur un march� de l'emploi �quilibr� (consid. 12.2.3 du jugement attaqu�), ce que le recourant ne discute pas.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1, 1�re phrase, LTF).