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Timestamp: 2016-10-23 03:14:45+00:00
Document Index: 189737675

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 425', 'art. 398', 'art. 55', 'art. 1156', 'art. 1156', 'art. 752', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 1156', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 156']

4C.125/2006 (04.07.2006)
4C.125/2006 /fzc
par Me Virginie Jordan, avocate,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Camille Froidevaux, avocat.
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile
de la Cour de justice genevoise du 17 f�vrier 2006).
La soci�t� de droit canadien Z.________ Corporation (ci-apr�s: Z.________) faisait partie d'un groupe de soci�t�s (ci-apr�s: le groupe Z.________), dont C.________ et D.________ �taient les principaux actionnaires et animateurs. Z.________ disposait d'une filiale en Suisse, Z.________ S.A. (ci-apr�s: Z.E.________), actuellement en liquidation, et d'une structure off-shore aux Iles Cayman, Z.F.________ Corporation (ci-apr�s: Z.F.________).
A.________ a manifest� aupr�s de la Banque son int�r�t � la souscription de l'emprunt M.________ Series B, � condition qu'il soit assur� de la couverture du risque politique et du risque de guerre. La Banque lui ayant confirm� que la couverture de la Lloyd's avait �t� obtenue, A.________ a, par t�l�copie du 15 mai 1997 � l'en-t�te de X.________, d�clar� souscrire � l'emprunt Z.________ � hauteur de US$ 300'000, valeur au 16 mai 1997.
Contre l'arr�t du 17 f�vrier 2006, X.________ (la demanderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et � la condamnation de la Banque � lui verser les sommes de 1'316'216 fr. (contre-valeur de US$ 728'681) et de 29'915 fr. (contre-valeur de CAD 25'245), avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2000, ainsi que 75'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 28 novembre 2000.
Tout en s'en rapportant � justice quant � la recevabilit� du recours, la Banque (la d�fenderesse) propose le d�boutement de X.________ de l'ensemble de ses conclusions.
Par arr�t de ce jour, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours de droit public form� parall�lement par X.________.
1.1 Interjet� par la demanderesse qui a �t� enti�rement d�bout�e de ses conclusions et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme para�t en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 al. 2 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Dans sa pr�sentation des faits, la demanderesse invoque plusieurs inadvertances manifestes. Pour que de telles inadvertances puissent �tre rectifi�es d'office par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, il faut que l'autorit�, par simple inattention, ait omis de prendre en consid�ration tout ou partie d'une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, l'ait mal lue ou mal comprise (cf. ATF 121 IV 104 consid 2b p. 106; 115 II 399 consid. 2a). L'inadvertance manifeste ne doit en aucun cas servir � la partie recourante � modifier � sa guise les faits retenus par l'autorit� cantonale. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.149/1995 du 5 d�cembre 1995, in SJ 1996 p. 353, consid. 3a). Seule la voie du recours de droit public est ouverte pour se plaindre de la fa�on dont les juges ont appr�ci� les preuves (ATF 130 III 145 consid. 3.2 p. 160). De plus, il va de soi que la rectification d'une inadvertance manifeste n'a d'int�r�t que si elle porte sur un fait pertinent.
La demanderesse utilise le moyen de l'inadvertance manifeste pour s'�carter ou compl�ter les constatations cantonales, afin de pr�senter des faits sans pertinence ou de remettre en cause l'appr�ciation des preuves. Plusieurs inadvertances manifestes invoqu�es se recoupent du reste avec des griefs formul�s sous le couvert de l'arbitraire dans le cadre du recours de droit public d�pos� parall�lement par la demanderesse. Une telle argumentation, qui ne rel�ve pas de l'inadvertance manifeste, n'a pas sa place dans un recours en r�forme.
La Cour de c�ans examinera donc les violations du droit f�d�ral invoqu�es � la seule lumi�re des faits mentionn�s dans la d�cision entreprise.
Selon la d�cision entreprise, la d�fenderesse a jou� un r�le actif en relation avec l'emprunt M.________ Series B. Elle a agi en qualit� de "chef de file", dans la mesure o� elle a �t� charg�e de mettre en place l'emprunt, tout en jouant �galement le r�le d'agent payeur. La demanderesse a acquis des obligations M.________ Series B en trois tranches. Le 15 mai 1997, elle en a achet� pour US$ 300'000, en participant directement � la souscription mise en place par la d�fenderesse. Puis, le 3 septembre et le 1er octobre 1997, elle a demand� � la Banque d'acheter pour son compte, sur le march� secondaire, des obligations M.________ Series B pour un montant s'�levant chaque fois � US$ 150'000 environ.
Ne pouvant obtenir le remboursement de ses obligations Series B, la demanderesse a introduit une action en justice, afin de r�cup�rer, aupr�s de la banque, les montants investis. Elle a invoqu� de nombreux moyens; elle a ainsi requis l'invalidation des contrats par lesquels elle avait acquis les titres litigieux pour vices du consentement, elle s'est pr�value de la garantie des d�fauts issue du droit de la vente et elle a demand� des dommages-int�r�ts � la banque qu'elle tenait pour responsable des pertes subies � raison de plusieurs chefs de responsabilit�. Tous ces moyens ont �t� rejet�s par les instances cantonales.
Dans l'arr�t attaqu�, il n'a pas �t� retenu que le feuillet d'information �mis par la banque ait eu un contenu inexact ou trompeur. De plus la demanderesse devait envisager le fait que, si les pr�visions figurant dans le feuillet d'information n'�taient pas atteintes, Z.________ pourrait avoir des difficult�s � rembourser l'emprunt litigieux. Les juges ont �galement estim� qu'en tant que soci�t� sp�cialis�e en mati�re financi�re ayant d�j� particip� � des op�rations dans le domaine minier, la demanderesse ne pouvait de bonne foi se fier aux seules donn�es contenues dans le feuillet d'information pour appr�cier la situation du groupe Z.________, mais devait demander des renseignements suppl�mentaires, comme l'y invitait du reste express�ment ce document. Selon la cour cantonale, la d�fenderesse n'avait pour sa part pas l'obligation de mettre en garde la demanderesse, m�me si, depuis juin 1997, elle connaissait les difficult�s rencontr�es par Z.________, et ce pour plusieurs raisons. Premi�rement, il n'a pas �t� �tabli que la gravit� de ces difficult�s �taient telles qu'elle obligeait la banque � en informer les investisseurs potentiels. En deuxi�me lieu, la d�fenderesse n'avait plus aucun devoir d'information particulier en relation avec les achats intervenus en septembre et en octobre 1997, car elle n'avait alors jou� qu'un r�le d'interm�diaire en achetant les titres conform�ment aux ordres de la demanderesse sur le march� secondaire. Troisi�mement, apr�s avoir connu les difficult�s financi�res du groupe Z.________, la demanderesse avait elle-m�me envisag� d'investir � nouveau des fonds pour relancer le projet ou de recommander � sa client�le de le faire. Quant au fait que la banque ait proc�d� � une due diligence, il ne pouvait dissuader la demanderesse de se renseigner. La cour cantonale a en outre consid�r� que les faits ne permettaient pas de retenir que l'emprunt M.________ Series B aurait �t� utilis� de mani�re contraire � ce qui avait �t� pr�vu.
Il convient donc de se demander si, sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en d�boutant la demanderesse de l'ensemble de ses pr�tentions, comme il l'est invoqu� dans le pr�sent recours.
La demanderesse soutient en premier lieu qu'en retenant que les projections figurant dans les prospectus se fondaient sur des rapports �tablis par des g�ologues russes et certains documents dont disposait le groupe Z.________, la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC.
Cette disposition r�gle, pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral, la r�partition du fardeau de la preuve et les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 130 III 478 consid. 3.3). L'art. 8 CC ne r�git cependant pas comment ni sur quelles bases le juge peut forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25 et les arr�ts cit�s). Ainsi lorsque l'autorit� cantonale a �tabli sa conviction sur la base d'une l'appr�ciation des preuves, la question de la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine).
Comme le rel�ve la d�fenderesse, le grief de la demanderesse revient � critiquer l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves de la cour cantonale en relation avec les rapports russes. La demanderesse a du reste pr�sent� une argumentation � peu pr�s similaire, sous le couvert de l'art. 9 Cst., dans le cadre du recours de droit public d�pos� parall�lement. Dans la mesure o� elle se plaint d'une violation de l'art. 8 CC sur ce m�me sujet, son grief n'est pas recevable.
La demanderesse critique �galement le fait que la cour cantonale ait consid�r� que les dispositions concernant le contrat de vente �taient applicables lorsqu'elle a acquis, par l'entremise de la d�fenderesse, des obligations M.________ Series B sur le march� secondaire en septembre et octobre 1997. Elle estime que, pour ces deux op�rations, la banque a agi sur la base d'un contrat de commission, de sorte que son devoir de diligence aurait d� �tre �valu� en application des r�gles sur le mandat, par renvoi de l'art. 425 al. 2 CO.
Il semble �chapper � la demanderesse que la cour cantonale a pr�cis�ment examin� de mani�re g�n�rale, sans distinguer entre les trois op�rations d'achat de titres M.________ Series B, le devoir d'information de la banque sur la base de l'art. 398 al. 2 CO, comme l'y autorisait du reste la jurisprudence f�d�rale (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.410/1997 du 23 juin 1998, in Pra 1998 n. 155 p. 827, consid. 3a, traduit in SJ 1999 I p. 205). Ce n'est qu'� titre subsidiaire qu'elle a relev� que la d�fenderesse n'avait au surplus pas de devoir d'information particulier s'agissant des deux derni�res op�rations d'achat, dans lesquelles elle n'avait jou� qu'un r�le d'interm�diaire et pour lesquelles la demanderesse elle-m�me se r�f�rait aux dispositions sur le contrat de vente. On ne comprend d�s lors pas de quoi se plaint cette derni�re (art. 55 al. 1 let. c OJ), de sorte qu'il ne sera pas entr� en mati�re.
La demanderesse soutient que la cour cantonale a minimis� le r�le de chef de file de la banque dans le cadre des emprunts litigieux, en retenant qu'elle n'avait eu aucun r�le op�rationnel.
Sur ce point, la demanderesse se m�prend sur la port�e de l'arr�t attaqu� et critique une nouvelle fois les faits. II n'est pas contest� que la d�fenderesse, dans la mesure o� elle a �t� charg�e par Z.________ de mettre en place l'emprunt M.________ Series B, peut �tre qualifi�e de "chef de file". Comme le recours le rel�ve � juste titre, il s'agit d'un r�le important, car le chef de file est le mandataire de l'�metteur des titres ainsi que son conseil; il repr�sente l'acteur principal dans la mise en circulation des valeurs �mises (Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 406 N 52). Autre est le point de savoir si, post�rieurement � l'�mission des obligations, la banque pouvait contr�ler et influencer la mani�re dont le pr�t litigieux serait utilis�. La cour cantonale l'a ni�, en consid�rant que la d�fenderesse n'avait, sous cet angle, aucun r�le op�rationnel. Il s'agit l� d'une constatation de fait qui, non seulement ne peut �tre remise en cause dans la pr�sente proc�dure, mais ne vide pas de son sens la fonction de chef de file de la banque lors de l'�mission des obligations, contrairement � ce que soutient la demanderesse.
Le recours contient �galement de nombreuses critiques contre le refus de la cour cantonale d'admettre la responsabilit� de la banque. La demanderesse soutient en substance que la d�fenderesse a manqu� � son devoir d'information et que les investisseurs ont �t� tromp�s par les indications inexactes ou � tout le moins trop optimistes fournies par la banque, en particulier dans le feuillet d'information. La cour cantonale ne pouvait ainsi, sans violer le droit f�d�ral, refuser d'admettre la responsabilit� de la banque, que ce soit en vertu du principe de la confiance, sur la base de son obligation de diligence d�coulant du mandat ou en sa qualit� d'auteur du prospectus (art. 1156 al. 3 CO).
6.1 On peut se demander si, sur ces points, le recours est recevable, d�s lors que la demanderesse confond manifestement le recours en r�forme avec un appel, pr�sentant sa propre version des �v�nements, sans s'attacher � d�montrer en quoi, sur la base des faits retenus, la cour cantonale aurait m�connu le droit f�d�ral en n'admettant pas la responsabilit� de la banque des chefs invoqu�s (cf. supra consid. 1.2). Il n'y a toutefois pas lieu d'entrer plus avant sur cette question, d�s lors qu'en fonction des faits constat�s, on ne voit pas que la responsabilit� de la banque puisse �tre engag�e.
6.2 Tous les chefs de responsabilit� invoqu�s dans le recours en r�forme sont subordonn�s, entre autres conditions, � l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le dommage subi et le manquement commis par la personne recherch�e en responsabilit� (pour le principe de la confiance, cf. Werro La responsabilit� fond�e sur la confiance: les le�ons du droit compar�, in La responsabilit� fond�e sur la confiance, Zurich 2001, p. 109 ss, 114; pour le mandat, cf. Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d. Zurich 2003, no 4728; pour l'auteur du prospectus, cf. Watter, Commentaire b�lois, N 24 ad art. 1156 CO qui renvoie notamment aux N 26 ss ad art. 752 CO). Le lien de causalit� est ad�quat si le fait g�n�rateur de responsabilit� �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 129 II 312 consid. 3.3; 129 V 177 consid. 3.2). Lorsque le comportement g�n�rateur de responsabilit� consiste en une omission, l'�tablissement du lien de causalit� revient � s'interroger sur le cours hypoth�tique des �v�nements (ATF 129 III 129 consid. 8) et � se demander si l'acte omis aurait emp�ch� la survenance du r�sultat dommageable. En cette mati�re, la jurisprudence n'exige pas une preuve stricte. Il suffit que le juge parvienne � la conviction qu'une vraisemblance pr�pond�rante plaide pour un certain cours des �v�nements (ATF 115 II 440 consid. 6a p. 449 s). L'�tablissement de la causalit� ad�quate rel�ve du droit f�d�ral (cf. ATF 123 III 110 consid. 2), de sorte que cette question peut �tre revue d'office par la Cour de c�ans, saisie d'un recours en r�forme (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1).
6.3 En l'esp�ce, la demanderesse reproche en substance � la d�fenderesse d'avoir trahi sa confiance, manqu� � ses devoirs de diligence et viol� ses obligations li�es � sa qualit� d'auteur du prospectus en ne lui transmettant pas, notamment par le biais du feuillet d'information, tous les renseignements n�cessaires � l'acquisition des obligations M.________ Series B, voire en taisant certaines informations importantes et en pr�sentant des donn�es trop optimistes. Pour qu'un lien de causalit� ad�quate puisse �tre �tabli, il faut qu'il apparaisse, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, que la demanderesse, si elle avait eu � disposition toutes les informations qu'elle fait grief � la banque d'avoir tues, ne se serait pas lanc�e dans l'acquisition des titres M.________ Series B.
Selon l'arr�t attaqu�, la demanderesse s'en est prise directement � la banque d�s le mois de d�cembre 1999, lui reprochant d'avoir commis des manquements, afin de se d�barrasser des obligations M.________ Series B d�s la mi-ao�t 1997, alors qu'elle-m�me avait acquis les titres en septembre et octobre de la m�me ann�e, en se conformant � ses conseils. Les 10 et 15 d�cembre 1999, elle lui a m�me r�clam� le remboursement du prix d'achat des obligations Series B acquises en septembre et en octobre 1997. La demanderesse a �galement obtenu, le 17 d�cembre 1999, un exemplaire du Loan Indenture. Elle a alors soutenu que ce document ne lui avait jamais �t� remis et qu'elle s'�tait uniquement fond�e sur le prospectus �mis par la d�fenderesse pour acheter les obligations. Enfin, le 30 d�cembre 1999, la demanderesse a accus� le directeur d'avoir �t� pouss�e par les repr�sentants de la banque � faire un investissement dans lequel elle perdait de l'argent.
Il a toutefois �galement �t� constat� en fait, d'une mani�re qui lie la Cour de c�ans en instance de r�forme, que, le 9 f�vrier 2000, soit post�rieurement � ces �v�nements, la demanderesse s'est adress�e � un directeur de Z.________, afin de mettre sur pied un nouvel emprunt de 3 millions de US$ destin� � relancer Z.G.________, en demandant quel serait le montant qui pourrait lui �tre r�serv� pour ses clients, ainsi que la date du financement. Il d�coule de cette attitude que, m�me en connaissance des �l�ments qu'elle fait grief � la d�fenderesse d'avoir cach�s, la demanderesse n'a pas h�sit� � s'adresser elle-m�me � la soci�t� productrice de diamants en vue de la cr�ation d'un nouvel emprunt dans lequel elle �tait pr�te � investir pour ses propres clients. Dans ces circonstances, on ne voit pas que les manquements reproch�s � la banque, � supposer qu'ils soient �tablis, aient �t� de nature � emp�cher la demanderesse de proc�der aux investissements litigieux, ce qui exclut l'existence d'un lien de causalit� ad�quate. A d�faut d'un tel lien, le refus de la cour cantonale d'admettre la responsabilit� de la d�fenderesse fond�e sur la confiance, sur l'art. 398 CO ou sur l'art. 1156 al. 3 CO ne saurait appara�tre comme contraire au droit f�d�ral.
Invoquant l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, la demanderesse consid�re que c'est � tort que la cour cantonale ne retient pas une erreur essentielle en relation avec les difficult�s financi�res du groupe Z.________ que la d�fenderesse connaissait depuis juin 1997.
L'erreur dont cherche � se pr�valoir la demanderesse serait intervenue au stade de la formation de sa volont� d'acqu�rir les obligations M.________ Series B. Il s'agit donc d'une erreur sur les motifs qui n'est essentielle en vertu de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO que si elle porte sur des faits que la loyaut� commerciale permettait � celui qui se pr�vaut de son erreur de consid�rer comme des �l�ments n�cessaires du contrat. En d'autres termes, l'erreur doit porter sur un fait subjectivement essentiel, qu'il est en plus objectivement justifi� de consid�rer, selon le principe de la bonne foi en affaires, comme un �l�ment essentiel du contrat (ATF 132 II 161 consid. 4.1; 118 II 58 consid. 3b). Le fait de taire certains faits n'est bl�mable que s'il existe un devoir de renseigner. Pour d�terminer si tel est le cas, il convient de tenir compte des circonstances d'esp�ce (ATF 132 II 161 consid. 4.1 in fine).
Selon les constatations cantonales, les difficult�s financi�res rencontr�es en 1997 par le groupe Z.________ n'�taient pas d'une gravit� telle qu'elle obligeait la banque � en informer la demanderesse. Par ailleurs, comme on vient de le voir, la demanderesse elle-m�me, apr�s avoir connu la situation financi�re du groupe, n'a pas �t� dissuad�e d'investir � nouveau. Ces faits excluent de consid�rer les difficult�s rencontr�es par le groupe Z.________ comme un fait subjectivement essentiel pour la demanderesse ni d'en d�duire objectivement, selon le principe de la bonne foi en affaires, qu'il s'agirait d'un �l�ment essentiel du contrat. C'est donc � juste titre que la cour cantonale n'a pas retenu d'erreur essentielle au sens de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO.
Il n'y a pas lieu d'entrer plus avant sur la position de la demanderesse, d�s lors que celle-ci, ne se conformant pas aux exigences du recours en r�forme, s'�carte une nouvelle fois des constatations cantonales (cf. supra consid. 1.2).
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours en r�forme ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il n'y a ainsi pas lieu d'examiner les d�veloppements pr�sent�s par la demanderesse au sujet de son dommage, �tant pr�cis�, en tant que besoin, que la fixation du dommage rel�ve du fait (ATF 130 III 145 consid. 6.2).
Les frais et d�pens seront mis � la charge de la demanderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 13'000 fr. est mis � la charge de la demanderesse.