Source: http://www.captainsangels.fr/permis_conduire/c,k/bloglist/article+permis+de+conduire,4
Timestamp: 2017-06-29 09:08:10+00:00
Document Index: 229094068

Matched Legal Cases: ['art. 76', '§ 1', "l'article 30", '§ 1', "l'article 48", "l'article 55", '§ 1', "l'article 16", "l'article 4"]

article permis de conduire :
Refus d'échange du permis de conduire algérien - Droit ...
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Refus d'échange du permis de conduire algérien - Droit ...Inscrit le24/03/2011Ce message s'adresse à tous les titulaires de permis de conduire algérien à qui un refus d'échange du permis algérien contre le permis français a été notifié.En parcourant les différents forums je me rend compte que de nombreuses personnes titulaires du permis algérien ont eu le même problème que moi.Les préfectures (avec une mention spéciale pour Paris)...
Date: 2017-04-23 05:54:38
stages récupération des point du permis de conduireStage de sensibilisation à la sécurité routièreSensibiliser et aider les participants à avoir un meilleur comportement au volantLa récupération de 4 points après un stage de sensibilisation à la sécurité routière(L223-6 alinéa 2 du Code de la route)Le titulaire du permis de conduire peut également récupérer quatre (4) points, dans la limite du plafond affecté au permis de...
Passer son permis de conduire avec son CPF : c’est ...CPF (Compte Personnel de Formation)En complément de cet article, découvrez notre outil de gestion du Compte Personnel de Formation (CPF) en 2017, selon les nouvelles dispositions en vigueur depuis la loi travail.Suite à la publication de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté, au JO du 28 janvier 2017, une nouvelle possibilité d'utiliser son...
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Candidats au permis de conduire -Auto-écoles : amendes ...Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.Vous pouvez néanmoins consulter cette page.Afficher l'article périméLes candidats au permis de conduire qui souhaitent changer d'auto-école ne doivent pas payer de frais de transfert de dossier. Les auto-écoles qui ne respecteront pas cette interdiction seront punies d'une peine d'amende à partir du 1er juillet 2015. C'est ce qu'indique un décret publié au Journal officiel du 29 mai 2015.Le décret précise également que tout frais ou toute majoration de prix des prestations appliqués...
dossier d auto ecolePermis de conduire - La préfecture de Police Liste des épreuves BAFM3-3) Inscription à l'examenVous adresserez, par courrier uniquement , votre dossier comportant le formulaire d'inscription à l'examen du BAFM ainsi que les pièces indiquées au verso du formulaire au Bureau des permis de conduire (voir l'adresse postale dans la rubrique « Contacts »).Formulaire de demande d'inscription à l'examen du BAFMEn savoir...
changement adresse permis de conduirePerte de Points en Permis Probatoire - LegiPermisPerte de points en permis probatoirePermis probatoire et perte de pointsTweetSuite à une infraction en permis probatoire, le permis du jeune conducteur est fragilisé. Il peut à la suite d'un retrait de points, récupérer des points automatiquement sans commettre d'infraction ou réaliser un stage de récupération de points. Voici les démarches à suivre en fonction du nombre de points...
permis de conduire 1 point 6 moisLe permis probatoire / Le permis à points - Sécurité ...Résidents à l'étrangerLe permis probatoireEn France, les 18-24 ans représentent 21 % des victimes des accidents de la route alors qu'ils ne constituent que 9 % de la population.La mise en oeuvre du permis probatoire par les pouvoirs publics depuis le 1er mars 2004 a pour principal objectif de lutter contre l'accidentalité des conducteurs novices. Ce permis doit rendre responsable le...
permis de conduire 1 point 6 moisSondage: Augmenter le volume horaire des cours pour l ...Sondage: Augmenter le volume horaire des cours pour l'obtention du permis de conduire permettra-t-il de réduire le nombre d'accidents?jeudi 9 février 2017 à 16:27Source de l'article : Algerie360.comComme chaque semaine, Algérie360 a réalisé un sondage sur sa page Twitter qui avait pour thème l'augmentation du volume horaire des cours pour l'obtention du permis de conduire. En tout, 301 votes ont été enregistrés.Sondage: Augmenter le volume horaire...
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auto ecole permis de conduireCode de la route gratuit en ligne 2017 - Code route Rousseauet après le code, le permis de conduire !Les dernières News du code de la routeNouvelle vidéo test-examen du code de la route 10/11/2010 (News rédigée par ThePatatoes)Un nouveau test de l'examen du code de la route oral hilarant. A voir et à écouter absolument !Test de code de la route en vidéo ! 25/09/2010 (News rédigée par ThePatatoes)Découvrez des tests de code de la route en...
passer test code route gratuitCode de la route gratuit | Outils pour réviser le code ...Cours de code de la routeRévisez le code de la route avec nos fiches pratiques.Forum de code de la routePosez vos questions sur notre forum pour obtenir de l'aide.Code-Route.com vous permet de réviser gratuitement le nouvel examen du code de la route 2017 !Révisez en ligne l'ETG : votre examen théorique du permis de conduire !Tous nos tests et nos cours de code de la route ont été...
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entrainement code de la route 2016 gratuit en lignePermis de conduire -Code de la route : des prestataires ...Afficher l'article périméCrédits : © Yves Damin - Fotolia.comC'est à partir du 13 juin 2016 que des prestataires privés (La Poste et SGS) pourront aussi organiser et surveiller l'épreuve théorique générale du permis de conduire (le « code »). Les sites de réservation en ligne des places d'examen de ces deux prestataires seront accessibles à partir du 6 juin, une vingtaine de centres d'examen gérés par ces deux...
securite routiere examen permis de conduireMonautoecole.net - L'aide au permis B pour les demandeurs ...L'aide au permis pour les demandeurs d'emploi, le principe, les conditions ...L'aide au permis B par le pôle emploiDate mise à jour: 03/05/2011Versement d'une aide à l'obtention du permis de conduire automobile à certains demandeurs d'emploiArticle IUne aide à l'obtention du permis de conduire automobile peut être versée aux demandeurs d'emploi, visés à l'article II de l'annexe 1 de...
permis pour les demandeurs d emploiPermis bateau et équivalences à l'étranger - blog.nautal.frEn France, le permis plaisance permet de conduire des bateaux de plaisance à usage personnel.Le permis bateau a trois options:- L'option eaux intérieures, qui permet de conduire un bateau de plaisance de moins de 20 mètres de long sur les fleuves, rivières, canaux, lacs et étangs, avec la possibilité d'avoir une extension grande plaisance en eaux intérieures qui permettent de conduire...
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permis de conduire international en franceLe permis à 1€ par jour - Les services de l'Etat dans la LoireArticle créé le 17/02/2016 par Direction départementale des territoiresMis à jour le 17/02/2016 2 - LA CHARTE DE QUALITE DES ECOLES DE CONDUITE 3 - LA CHARTE DU JEUNE CONDUCTEUR 4 - LES ECOLES DE CONDUITE PARTENAIRES 5 - LIEN AVEC LE SITE NATIONAL 1- Présentation :Le permis à un euro par jour* : l'État vous aideParce qu'un grand nombre de jeunes de 16 à 25 ans n'ont pas...
contrat de formation permis de conduireChoisir sa moto-écoleBien choisir sa moto écoleQuand on a enfin pris sa décision, que l'on est prêt à investir ses économies pour assouvir sa soif de liberté, on se met en quête de la moto-école idéale. C'est à partir de ce moment que débute un vrai parcours du combattant et cela peut virer au cauchemar : arnaques, mauvais enseignement, surcharge du plateau, moniteurs inaptes.Pour éviter de telles...
auto moto ecole paris 12Permis B boite automatique - Auto-école Permis-center.com ...Pour s'inscrire à l'Apprentissage anticipé de la conduite en école de conduite, il faut :être âgé de 15 ans ou plus.avoir l'accord de son représentant légal et de l'assureur du véhicule.Quelles sont les conditions d'accès ?Pour commencer la conduite accompagnée, il faut :avoir réussi le code de la route.avoir suivi une formation pratique de 20 heures minimum avec un enseignant...
heure d'evaluation permis de conduireune bizarrerie sur le nouveau permis sécurisé - Permis de ...01 : dispositif de correction et/ou de protection de la vision ;02 : Prothèse auditive/ aide à la communication.03 : prothèse(s)/orthèse(s) des membres ;10 : changement de vitesses adapté ;15 : embrayage adapté ;20 : mécanismes de freinage adaptés ;25 : mécanismes d'accélération adaptés ;30 : mécanismes de freinage et d'accélération combinés adaptés ;35 : dispositifs de...
categorie permis de conduireReconduire immédiatement après une annulation : le référé ...posez-moi directement votre question :06 07 08 09 11 | 01 44 39 93 90Please leave this field empty.Reconduire immédiatement après une annulation : le référéUn « permis blanc » en cas d'annulation du permis pour les Taxis, Livreur, V.R.P, commerciaux, ambulanciers, Camionneur ?Deux dispositions sont souvent confondues :Jusqu'en 2003, en cas de suspension judiciaire du permis de...
suspension permis de conduire perte de pointsLe Coût et les Tarifs d'un Avocat du Permis - SauverMonPermisLes honoraires de l'avocat sont libresPourquoi parle-t-on d'honoraires libres, comment ceux-ci sont-ils fixés et quelle forme adoptent-ils ? SauverMonPermis vous répond.Comment sont calculés les honoraires d'un avocat ?Un avocat généraliste comme un avocat spécialisé dans le permis de conduire peuvent tous deux fixer librement leurs honoraires. C'est pour cela qu'on parle d'honoraires...
avocat permis conduireDélit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...Délit de conduite sous l'empire d'un état alcooliqueUn article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d'ivresse manifeste .Conduite sous l'empire d'un état alcooliqueTerritoire d'applicationmodifier Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou...
nombre de points sur le permis de conduireExcès de vitesse - Avocat permis de conduireCONSEQUENCES POUR L'EMPLOYEUR DU CONDUCTEUR FLASHEL'article L.121-3 du Code de la Route dispose :« Par dérogations aux dispositions de l'article L.121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité...
nombre de points permis de conduire par infractionLes lettres du Ministre en matière de retrait de points ...Lorsque le ministre de l'Intérieur constate que vous avez perdu la totalité vos points, il vous adresse une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant la décision ministérielle d'invalidation du permis de conduire et il vous notifie l'onjonction de rendre le permis.« Conformément aux dispositions des articles L. 223-5-I et R. 223-3 du code de la route, vous devez restituer...
prefecture permis de conduireAvertissement / Retrait de permis (Mesures administratives)Les mesures administratives prononcées à l'encontre de conducteurs sont les décisions prises par l'autorité compétente en matière de circulation routière afin d'influencer favorablement les conducteurs fautifs et d'éviter les récidives. Elles permettent aussi de protéger les usagers de la route contre des personnes inaptes à la conduite.L'autorité administrative du canton de domicile - la Commission des mesures administratives en matière de circulation routière (CMA) pour le canton de Fribourg - est compétente pour notifier toute mesure administrative...
permis dL'aide au permis de conduire pour les chômeurs | Social ...L'aide au permis de conduire pour les chômeursJeudi, 23 Octobre 2008 20:29Bientôt expérimentée au Havre et à Rouen -- «une première en France» --, le financement partiel du permis de conduire aux demandeurs d'emploi annoncé aujourd'hui par Laurent Wauquiez est une mesurette qui ne mange pas de pain.S'adressant à des chômeurs qui peuvent y contribuer à hauteur de 250 EUR, «l'idée...
permis pour les demandeurs d emploiComment réussir sa manœuvre au permis ? - Vidéo PermisHome » Apprendre à conduire » Comment réussir sa manoeuvre au permis ?Comment réussir sa manoeuvre au permis ?Ou devrais-je plutôt dire :Comment assurer la sécurité pendant sa manoeuvre !Car c'est à cette condition, que ma manoeuvre sera réussi, que ce soit le jour du permis ou n'importe quand ! Bonjour à tous, c'est Fab ! Le jour de l'examen du permis de conduire, les...
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comment refaire son permis de conduire apres un volCode de la route - Article L223-6 | LegifranceCode de la route - Article L223-6Code de la route - Article L223-6Version consolidée à la date du ...JourModifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 76Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée,...
article de loi du code de la routeLOI - WET - ejustice.just.fgov.be Art. 58bis .En vigueur : 01-03-2004> § 1er. L'immobilisation du véhicule comme mesure de sûreté peut être ordonnée dans les cas visés (à l'article 30, §§ 1er à 3), et à l'article 48, [ 1 ...] 1 . L'immobilisation comme mesure de sûreté est ordonnée par les personnes visées à [ 1 l'article 55, § 1er, alinéa 3] 1 .En vigueur : 31-03-2006> [ 1 Lorsque l'officier de...
delai permis de conduireFrance - SOS PermisINFRACTIONS COMMISES EN FRANCELorsque l'infraction qui est reprochée au conducteur a lieu en France, une sanction administrative, soit notamment un retrait de permis, peut tout de même être prononcée pour le titulaire d'un permis de conduire suisse.En effet, l'article 16c bis LCR prévoit expressément cette possibilité. Théoriquement toutefois, l'éventuelle durée de l'interdiction de...
permis de conduire etranger en franceUne question sur les ASSR, sur l'ESR ? consulter la FAQ ...Que faire en cas de perte ou de vol de l'ASSR ?En cas de perte ou de vol de l'attestation scolaire de sécurité routière de niveau 1 ou de niveau 2, Il convient de faire une demande de duplicata au chef de l'établissement dans lequel les épreuves ont été passées et l'attestation obtenue.La demande de duplicata attestant de la réussite aux épreuves doit être effectuée par écrit et...
securite routiere permis de conduireArrêté du 12 décembre 2014 autorisant au titre des années ...JORF n°0293 du 19 décembre 2014texte n° 78Arrêté du 12 décembre 2014 autorisant au titre des années 2015 et 2016 l'ouverture de concours d'inspecteur et de délégué au permis de conduire et de la sécurité routièreNOR: INTA1428507AELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/12/12/INTA1428507A/jo/textePar arrêté du ministre de l'intérieur en date du 12 décembre 2014,...
date concours inspecteur du permis de conduire 2015Êtes-vous prêt à passer le permis de conduire ? Faites le ... Vous allez être redirigé vers InsureMyTesla, une assurance unique spécialement conçue par Touring Assurances pour les conducteurs de Tesla.AUTORetour au sommaireEtes-vous prêt à passer le permis de conduire ? Faites le test !Vous vous entraînez pour le permis de conduire, et vous vous demandez si vous êtes prêt à sauter le pas et passer l'examen ? Dans ce cas, faites le test :...
passer le permis de conduire en belgiqueConduire un camping-car poids lourd : rappel de réglementationConduire un camping-car poids lourd : rappel de réglementationI/ Le permis de conduireL'arrêté du 15 juillet 2009 publié au journal officiel du 31 juillet 2009 a validé au plan européen la dérogation créée par le décret n°75-15 du 13 janvier 1975 (rappelons que selon celui-ci, « la possession du permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975 autorise le...
categorie permis de conduireFautes éliminatoires au Permis de conduire - Vidéo PermisHome » Fautes éliminatoires au Permis de conduireFautes éliminatoires au Permis de conduire Grande préoccupation pour beaucoup d'entre vous, les fautes éliminatoires au permis semblent hanter vos nuits !Alors, quelles sont ces erreurs tant redoutées ? Et comment les éviter ? Avant tout, je tiens à vous rappeler votre mission : ASSURER LA SECURITE - ETRE AUTONOME -...
grille d evaluation permis de conduireBOOXT code de la route sur les quad, gokart buggy homologueDÉFINITIONS (art.R311-1)Dès 16 ans :1° pas de permis pour les personnes qui ont 16 ans avant le 1er janvier 20042° à compter du 1er janvier 2004, les personnes qui atteignent 16 ans à cette date (nées à partir du 1er janvier 1988), doivent obligatoirement avoir soit le BSR ou d'un titre reconnu équivalent délivré par un Etat membre de l'Union européenne ou un autre Etat partie à...
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code de la route transport de marchandiseLE DELIT DE REFUS D'OBTEMPERER - Avocat permis de conduire ...Souvent confondu avec le délit de fuite , le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route : I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3...
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voir le nombre de point sur le permis de conduirePrix du permis moto - Quel budget prévoir? - MotoroadMotoroadMotoroad » Le permis moto » Prix du permis moto - Quel budget prévoir?Prix du permis moto - Quel budget prévoir?PartagerTweeterQuel est le prix du permis moto? Nous vous proposons une estimation du prix du permis moto. Nos conseils vous aiderons lors de l'inscription en moto école.Afin d'estimer le prix permis moto vous devez prendre en compte 4 éléments : le code, le forfait de...
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code permis moto prixQuestions / Réponses - FQCQQui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à l'origine pour ne transporter qu'une seule personne et modifié par l'ajout d'un siège installé selon les normes du fabricant du siège.Quelles sont les conditions pour les jeunes...
carte routiere d'europe de l'estSolutionTicket.com | Loi de la sécurité routière du Québec ...Loi de la sécurité routière du QuébecPoints de démérite pour exploitant (PEVL)TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONSLa liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de...
dossier d'inscription au permisCentre d'examen du permis de conduire - Data.gouv.frCentre d'examen du permis de conduireCentre d'examen du permis de conduire dans le Bas-RhinRessourcesDernière modification le jeudi 5 novembre 2015ProducteurLa DDT met en oeuvre les politiques d'aménagement et de développement durable des territoires. Ces...
examen permis cPermis rapide avec un stage accéléré et intensif en auto ...Conseils pour réussir - InformationsPermis rapide avec un stage accéléré et intensif en auto école ?Vous voulez obtenir rapidement votre permis car vous êtes en vacances ou vous en avez besoin pour trouver un emploi. Vous êtes tenté par les stages intensifs en auto école où l'on vous promet un permis rapide. Vous vous demandez combien de temps il vous faudra pour obtenir votre permis...
permis auto ecole3 étapes pour conduire au Vietnam et louer une moto30 novembre 2011 8 h 58 min43 Comments011.3KConduire sa propre moto au Vietnam est le rêve de pas mal de touristes. Mais louer une moto et conduire au Vietnam n'est pas sans risque. Je fais la lumière sur ce sujet pour vous. Entre théorie et pratique, vous pourrez choisir de conduire, ou non, en toute connaissance de causes!Obtenir son permis et conduire au VietnamConduire au...
permis de conduire anglais est il valable en franceConseils pour les passionnés de motoSécurité routière : Conseils pour les jeunes conducteursConduire avec des sandales ou des tongs, est-ce légal ?Comment connaitre le solde de ses points de permis à conduire ?Sécurité routière : Conseils pour les jeunes conducteursPour que votre scooter reste longtemps comme neufEntre scooter et moto, lequel choisirCode de la route : les règles de prioritéA quoi sert le protège...
nombre de points permis de conduire par infractionAssurance auto après suspension de permis - LegiPermisLa suspension de permis est un retrait de permis temporaire. Elle peut être prononcée par le préfet immédiatement en cas d'infractions graves comme la conduite sous l'emprise d'alcool ou l'usage de stupéfiants au volant, un excès de vitesse de 40 km/h ou plus, ... voire encore pour motif médical. On parle alors de suspension administrative.Suite à une infraction grave, le juge peut...
suspension permis de conduire vitesseAssurance Temporaire Auto, Moto - 29 € - de 1 à 90 joursQui sommes nous ?L'assurance temporaire c'est quoi ?L'assurance provisoire existe depuis de nombreuses années. Vous voulez en savoir plus sur la façon dont tout cela fonctionne.Vous êtes en possession d'un véhicule et vous devez prendre un assurance temporaire car vous voulez vous assurer temporairement pour différentes raisons votre véhicule afin de vous garantir contre les...
devis assurance auto plus motoRetrait de permis: L'agent n'a pas toujours raison! | L ...Retrait de permis: L'agent n'a pas toujours raison!Par | Edition N°:1111 Le 28/09/2001 | Partager. C'est au citoyen de le céder volontairement. Dans tous les cas, un reçu est obligatoire!Précédemment annoncé sur Tendances, le sujet sur le retrait du permis de conduire au Maroc a suscité plusieurs réactions....
amende permis de conduire marocPermis de conduire : de nouvelles mesures pour réduire les ...Loi MacronPermis de conduire : de nouvelles mesures pour réduire les délaisProposées par le gouvernement et le groupe socialiste, elles ont été votées dans le cadre de la loi Macron.Le délai d'attente moyen pour se présenter à l'examen était de 98 jours en 2013, avec de fortes variations selon les régions. ( MAXPPP)franceinfo avec AFPFrance Télévisionspublié le30/01/2015 |...
examen pratique permis de conduire prixPasser son permis au Sénégal - planete-senegal.comEnfin, pour clore cet article, voici une des vidéos proposées par la sécurité routière du Burkina Faso et qui passe règulièrement sur la chaîne nationale de ce pays : Vos contributions et commentaires sur le contenu de cette pageMessage déposé le 16/03/2017 - 03:03 par Tito 5 votesJe veux un contacte pour passer mon permis au senegalMessage déposé le 12/03/2017 - 01:03 par...
prix pour passer le permis de conduire en franceLa randonnée à cheval et le Code la Route – quelques ...Age : 27Date d'inscription : 29/01/2011Sujet: La randonnée à cheval et le Code la Route - quelques règles à respecter Mer 25 Jan 2012 - 15:23Bonjour à toutes et à tous.J'ai regroupé ici plusieurs articles et textes de lois qui réglementent la circulation des chevaux et de leur meneur, des cavaliers et des véhicules à traction animale. J'ai essayé de rendre cette liste la plus...
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permis de conduire dPermis à points :: Permis de conduire - Code de la route ...L'aide au financement de la formation à la conduite et à la sécurité routière est destinée au financement d'une première inscription à une formation en vue de l'obtention du permis de conduire, soit de la catégorie A, soit de la catégorie B.La formation peut etre suivie selon le mode classique d'apprentissage de la conduite.S'agissant de la catégorie B, elle peut s'inscrire...
code d auto ecoleConditions générales de vente / Stage de récupération de ...Le site www.ecf-permisapoints.fr est édité par l'association ECF. Les stages sont organisés par les centres de récupération de points agréés adhérents à l'association ECF, désignés ci-dessous sous le terme « centres organisateurs agréés ».Les centres organisateurs agréés sont indépendants commercialement, juridiquement et socialement de l'association ECF.Cadre...
retrait de points permis de conduire probatoire201 - 250
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