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Timestamp: 2016-10-25 04:59:48+00:00
Document Index: 278915269

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 122', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 122', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 122', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 152']

6P.162/2006 (03.11.2006)
6P.162/2006
6S.328/2006 /rod
recourant, repr�sent� par Me J�r�me Campart, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Charles Munoz, avocat,
Proc�dure p�nale; arbitraire, principe "in dubio pro reo", pr�somption d'innocence
6S.328/2006
Fixation de la peine (l�sions corporelles graves),
recours de droit public (6P.162/2006) et pourvoi en nullit� (6S.328/2006) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 8 mars 2006.
Par jugement du 28 octobre 2005, le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois � Vevey a reconnu X.________, citoyen portugais n� en 1980 au Mozambique, coupable de l�sions corporelles graves (art. 122 ch. 1 CP). Il l'a condamn� � deux ans d'emprisonnement ainsi qu'� six ans d'expulsion du territoire suisse avec sursis; il a en outre r�voqu� le sursis pour une peine de quinze jours d'emprisonnement. Enfin, il a condamn� X.________ � payer, solidairement avec le coaccus� Z.________, 10'000 francs � titre d'indemnit� pour tort moral et 360 francs � titre de dommages-int�r�ts � la victime Y.________, auquel il a pour le surplus donn� acte de ses r�serves civiles.
L'�tat de fait sur lequel est fond� la condamnation est en r�sum� le suivant:
Le 7 septembre 2002, X.________, Z.________ et le mineur B.________ ont pris avec deux chiens de races Bull Terrier et Pit Bull le train pour Payerne. A Moudon, Y.________, �g� de 28 ans, est mont� dans le train pour y rejoindre son amie C.________, install�e dans le m�me wagon que X.________ et ses deux acolytes. B.________ s'est mis � importuner C.________ de mani�re grossi�re. Y.________ et C.________ ont alors chang� de wagon.
Toutes ces personnes ont quitt� le train � Payerne. Dans le passage sous-voie, B.________ a recommenc� � importuner C.________. Y.________ s'est f�ch� et est intervenu pour mettre un terme � ces agissements. X.________ et Z.________ se sont alors m�l�s � la dispute. Un �change de coups s'en est suivi. X.________ a sorti un couteau suisse, a ouvert la plus grande lame et a donn� plusieurs coups � Y.________.
Un coup de couteau a touch� Y.________ au flanc droit; la lame a travers� la paroi abdominale, pass� � proximit� de la rate et perfor� la paroi gastrique et l'estomac, provoquant un saignement important et un d�but d'irritation p�riton�ale. Un second coup a atteint Y.________ � la face interne du bras droit. Trois ans apr�s les faits, il en subsiste des s�quelles physiques emp�chant Y.________ d'exercer les travaux de force n�cessaires dans sa profession de ma�on, ainsi que des s�quelles psychologiques importantes. Mais Y.________ souffre aussi de s�quelles dues � son pass� de toxicomane. Il a �t� provisoirement reconnu invalide � 57% d�s le 1er septembre 2003.
Par arr�t du 8 mars 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours en nullit� et en r�forme interjet� par X.________ et a confirm� le jugement rendu contre lui.
X.________ a interjet� un recours de droit public et un pourvoi en nullit�. Il a requis l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public et Y.________ ont �t� invit�s � se d�terminer sur le recours de droit public. Ils ont conclu au rejet.
Deux avis m�dicaux sur les blessures subies par la victime figurent au dossier: un rapport de l'Institut de m�decine l�gale de Lausanne (IUML), �tabli le 12 septembre 2002 � la demande du juge d'instruction, et un rapport du 27 f�vrier 2003 �galement �tabli � la demande du juge d'instruction par l'H�pital intercantonal de la Broye o� la victime a �t� soign�e. Le premier retient que la vie de la victime a �t� mise en danger par le coup de couteau dans le flanc, le second que la vie de la victime n'a pas �t� menac�e.
La condamnation du recourant est fond�e sur le premier rapport. Le recourant critique ce choix sous divers aspects. Il se plaint notamment d'une violation de la garantie d'�tre trait� sans arbitraire par les organes �tatiques (art. 9 Cst.).
1.1 Le Tribunal correctionnel a relev� les divergences entre les deux rapports, mais a retenu sans autre explication qu'il fallait privil�gier l'avis des experts de l'IUML � celui des m�decins payernois.
Dans son recours en nullit�, le recourant n'a, comme l'a relev� le Tribunal cantonal, pas soulev� de grief portant sur cette question. Se pronon�ant ensuite sur le recours en r�forme, le Tribunal cantonal a pr�cis� que l'appr�ciation d'avis m�dicaux est une question de fait qui ne pouvait pas �tre mise en cause dans ce cadre et qu'il fallait donc consid�rer en l'esp�ce que la vie de la victime avait �t� mise en danger. S'il en �tait rest� l�, cela aurait signifi� que la question de l'appr�ciation des expertises n'avait pas �t� soumise � l'autorit� cantonale de derni�re instance; il en e�t d�coul� qu'elle ne pouvait pas �tre soulev�e devant le Tribunal f�d�ral faute d'�puisement des instances cantonales (cf. TF, 6P.70/2003 c. 1 et 2, in JT 2003 III 81).
Toutefois, le Tribunal cantonal s'est ensuite malgr� tout demand� si le recourant n'entendait quand m�me pas faire valoir un moyen de nullit� sur cette question. Sans trancher formellement, il s'en est saisi et a jug� qu'il n'y avait pas eu arbitraire � privil�gier l'avis des experts puisque, pr�cis�ment, ils �taient experts, contrairement aux autres m�decins. Il a en outre relev� que les experts avaient eu connaissance de l'avis des m�decins payernois et que leur rapport �tait nettement plus document�.
Le Tribunal cantonal s'est ainsi finalement prononc� sur la question de l'appr�ciation arbitraire des avis m�dicaux. Le recourant est partant habilit� � soulever ce grief devant le Tribunal f�d�ral.
1.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Une d�cision n'est annul�e pour cause d'arbitraire que lorsque elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat.
Lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (ATF 129 I 8 c. 2.1). Concernant plus particuli�rement l'appr�ciation du r�sultat d'une expertise, lorsque l'autorit� cantonale juge celle-ci concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise.
1.3 Une l�sion corporelle est grave notamment lorsque la victime a �t� bless�e de fa�on � mettre sa vie en danger (art. 122 al. 1 CP). Cela suppose une blessure cr�ant un danger imm�diat de mort; la blessure subie doit �tre telle qu'� un certain moment, une issue fatale ait pu survenir, qu'elle a cr�� un �tat dans lequel la possibilit� de la mort s'impose de mani�re telle qu'elle est vraisemblable, s�rieuse et proche (ATF 131 IV 1 c. 1.1, 125 IV 242 c. 2b/dd, 124 IV 53 c. 2, 109 IV 18 c. 2c). Pour trancher la question, il ne faut pas analyser le comportement dangereux adopt� par l'auteur de la blessure, comme en cas de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), mais bien la nature de la blessure effectivement caus�e (ATF 124 IV 53 c. 2).
1.4 Il n'y a pas d'arbitraire � se fonder sur l'avis de l'expert judiciaire plut�t que sur celui d'une autre personne, fut-elle comp�tente en la mati�re. Cela ne vaut toutefois que pour autant qu'il n'existe pas de motifs s�rieux de douter du bien-fond� de l'avis de l'expert judiciaire. Le juge n'est donc pas dispens� d'examiner celui-ci et de prendre, le cas �ch�ant, en consid�ration l'avis divergent.
Les deux avis figurant au dossier d�crivent la blessure caus�e par le coup de couteau dans le flanc. Dans l'avis de l'H�pital intercantonal de la Broye sign� par le m�decin chef de service, il est notamment pr�cis� qu'� l'admission, la victime ne pr�sentait pas de signe d'h�morragie massive, qu'aucun organe vital n'avait �t� touch�, que la musculature de la paroi abdominale avait subi une l�sion et l'estomac une entaille avec perforation l�g�re. L'IUML pour sa part, sous la signature du chef de clinique, a notamment relev� une perforation de la paroi abdominale dont la trajectoire passe � proximit� de la rate, avec comme seule l�sion notable un orifice de la paroi gastrique mesurant environ un demi-centim�tre. Il ne semble pas y avoir de diff�rences notables entre les deux descriptions.
Les r�ponses � la question de la mise en danger de la vie de la victime par contre divergent. Le m�decin de l'H�pital intercantonal de la Broye a retenu, sans autre d�monstration, que la vie de la victime n'avait pas �t� menac�e. L'IUML a, en revanche, estim� que la vie de la victime avait �t� mise en danger. Il donne deux motifs: l'arme blanche utilis�e a failli toucher des structures importantes, notamment la rate, et il y avait risque d'une p�ritonite qui est mortelle sans traitement.
L'IUML se fonde d'une part sur le fait que la rate aurait pu �tre touch�e par la lame. Mais ce fait ne se rapporte pas � la blessure effectivement subie. L'expert d�crit une blessure qui aurait pu �tre caus�e en l'esp�ce, mais qui ne l'a pas �t�; cet �l�ment est uniquement pertinent pour juger du comportement de l'auteur et donc d'une �ventuelle mise en danger de la vie au sens de l'art. 129 CP. L'IUML rel�ve d'autre part le risque de p�ritonite entra�nant la mort si elle n'est pas trait�e; mais il ne dit pas que ce danger de mort �tait imminent dans le cas d'esp�ce.
Ces �l�ments font s�rieusement douter du fait que l'IUML se soit, dans son rapport, fond� sur une notion correcte du danger de mort au sens de l'art. 122 CP. L'autorit� cantonale ne pouvait en cons�quence suivre son avis sans le discuter. Que le cas �ch�ant, � d�faut de l�sion corporelle grave, le recourant pourrait �tre poursuivi pour mise en danger de la vie d'autrui, comme le rel�ve � bon escient l'intim�, n'y change rien.
Il s'ensuit l'admission du recours de droit public et l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Il se justifie de ne pas pr�lever de frais (art. 156 al. 1 OJ). Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� ad�quate � titre de d�pens (art. 159 al. 2 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est sans objet.
Le pourvoi est sans objet ensuite de l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il n'est pas pr�lev� de frais, ni allou� d'indemnit�.
Le recourant a soulev�, dans son pourvoi, deux griefs. Le premier, qui a trait � la fausse application de l'art. 122 al. 1 CP, repose sur la pr�misse que la vie de la victime n'a pas �t� mise en danger et s'�carte, partant, de l'�tat de fait retenu par la cour cantonale. Le second tend � d�montrer que la quotit� de la peine a �t� fix�e arbitrairement, principalement en ce que la cour cantonale n'aurait pas examin� la possibilit� de prononcer une peine compatible avec le sursis. Le pourvoi apparaissait ainsi d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s (art. 105 al. 2 OJ; ATF 127 IV 97 consid. 3 p. 100 s.), si bien que la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 et 2 OJ).
Le canton de Vaud est astreint � verser une indemnit� de 2000 francs au recourant.
Le pourvoi est sans objet