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Timestamp: 2016-10-21 18:17:11+00:00
Document Index: 219259354

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 9', "l'article 9", 'art. 42', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 398', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

4A_45/2016 (20.06.2016)
4A_45/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
Klett et Abrecht, juge suppl�ant.
Me Olivier Gabus,
7 d�cembre 2015 par la Cour d'appel civile du
A.a.�Par contrat du 27 octobre 2004, B.________ (ci-apr�s: la cliente), n�e en septembre 1923, a conf�r� � la soci�t� A.________ SA (ci-apr�s: la g�rante) le mandat de g�rer ses actifs d�pos�s aupr�s de la banque C.________ SA (ci-apr�s: la Banque) � Neuch�tel. L'art. 5 du contrat pr�voyait que �le Mandataire exercera le mandat de gestion conform�ment � la politique de placement express�ment convenu (sic) avec le Mandant et consign� (sic) dans le document A1�. L'art. 9 avait la teneur suivante: �Le Mandataire ne peut �tre tenu responsable des actions ou des omissions fond�es sur la bonne foi, c'est-�-dire qu'il r�pond uniquement des cas de n�gligence grave. (...) �. Le document A1, dat� du m�me jour, qualifiait le �profil du client� de �dynamique�, par opposition � �conservateur� ou �pond�r�. Le placement avait pour objectif la croissance r�elle du capital, la cliente �tant pr�te � prendre des risques, selon une attitude plut�t agressive. La monnaie de r�f�rence des placements �tait le franc suisse et des investissements sp�culatifs �taient autoris�s. Une deuxi�me annexe A2 pr�cisait que �Le pr�sent acte autorise la soci�t� � effectuer pour le compte du client des placements � caract�re sp�culatif (options, situations sp�ciales, obligations � haut rendement, instruments d�riv�s de toutes sortes) �, cela � hauteur de 80 % du montant des avoirs. Figurait encore la clause selon laquelle �Les risques inh�rents � ces types d'investissement sont enti�rement connus et accept�s par le client. Sa disposition � assumer des pertes est totale�.
A.b.�Au 31 d�cembre 2004, les avoirs de la cliente aupr�s de la Banque s'�levaient � environ 180'000 fr. La cliente �tait en outre titulaire d'un d�p�t aupr�s d'une banque priv�e, pour une valeur de quelque 195'000 fr. A fin f�vrier 2007, le dossier titres d�tenu aupr�s de cet �tablissement a �t� transf�r� � la Banque, qui est devenue seule d�positaire d�s ce moment-l�. Au 25 juin 2009, la valeur du portefeuille de la demanderesse aupr�s de la Banque est tomb�e � 8'700 fr. La cliente dit avoir d�couvert la disparition quasi-totale de sa fortune au printemps 2009, au moment de remplir sa d�claration d'imp�ts avec l'aide de proches; elle a alors charg� un mandataire d'obtenir des explications circonstanci�es de la g�rante. Il s'en est suivi un �change de correspondances, � l'occasion duquel la g�rante a fourni quelques documents bancaires, sans gu�re donner d'explications sur les raisons de la perte constat�e.
B.a.�Par demande d�pos�e le 27 octobre 2009 devant le Tribunal cantonal neuch�telois, la cliente (ci-apr�s: la demanderesse) a actionn� la g�rante (ci-apr�s: la d�fenderesse) en paiement de 147'675 fr. plus int�r�ts, somme correspondant au dommage qu'elle consid�rait avoir subi du fait de la mauvaise gestion de son portefeuille par la d�fenderesse. En substance, la demanderesse all�guait qu'au 31 d�cembre 2007, son capital �tait encore de 243'500 fr., montant dont il fallait d�duire 35'000 fr. qu'elle avait pr�lev�s au cours de l'ann�e 2008. De ces 208'500 fr., il ne subsistait plus que 8'700 fr. en juin 2009, la perte effective �tant de 199'800 fr. (208'500 - 8'700). La perte admissible eu �gard � la chute g�n�rale des march�s aurait �t� de - 25 %, soit 52'125 fr. La demanderesse chiffrait ainsi son dommage � 147'675 fr. (199'800 - 52'125).
B.b.�Par r�ponse du 25 janvier 2010, la d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande.
B.c.�Ensuite de l'entr�e en vigueur du CPC et de la nouvelle organisation judiciaire neuch�teloise, la cause a �t� transf�r�e au Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (ci-apr�s: le Tribunal civil).
Une expertise judiciaire a �t� mise en oeuvre. L'expert, qui exploite un bureau fiduciaire, a d�pos� un rapport principal le 11 juin 2013 et un compl�ment le 24 d�cembre 2013.
B.d.�Par jugement du 9 juin 2015, le Tribunal civil a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse la somme de 96'988 fr. plus int�r�ts. Son raisonnement est succinctement r�sum� ci-dessous.
Le contrat de gestion conclu par les parties est soumis aux r�gles du mandat, en particulier quant � la responsabilit� de la d�fenderesse en tant que g�rante de fortune ind�pendante. Celle-ci a viol� son devoir d'information tant � la conclusion du contrat qu'au cours de son ex�cution; elle s'est �cart�e sans droit des instructions contenues dans le contrat et a plus g�n�ralement viol� les r�gles �l�mentaires de la profession en mati�re de sauvegarde des int�r�ts du mandant. Il s'agit l� d'une faute grave, rendant inop�rante la clause d'exclusion de responsabilit� figurant � l'article 9 du contrat. La preuve du dommage �tant tr�s difficile � apporter, il faut recourir � l'art. 42 al. 2 CO et proc�der en �quit�, par comparaison avec le r�sultat d'une gestion qui aurait �t� conforme au contrat, en tenant compte de l'�volution des march�s financiers. Il ressort de l'expertise que la perte subie par le portefeuille de la demanderesse est sup�rieure de 80'189 fr. par rapport � l'indice UBS Actions dont la monnaie de r�f�rence est le franc suisse, respectivement sup�rieure de 96'988 fr. par rapport � l'indice Euro Stoxx 50 exprim� en euro. En d�finitive, le tribunal s'est fond� sur ce dernier indice, consid�r� comme le plus proche du type de gestion pratiqu�e par la d�fenderesse, du point de vue de l'expert et de l'aveu m�me de la d�fenderesse.
B.e.�Par arr�t du 7 d�cembre 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel interjet� par la d�fenderesse contre le jugement du 9 juin 2015.
La d�fenderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce que la demande du 27 octobre 2009 soit enti�rement rejet�e.
La demanderesse a sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire et d�pos� dans le m�me temps une r�ponse concluant au rejet du recours.
L'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � son arr�t.
1.1.�La d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF), a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur appel par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF). Son recours en mati�re civile est recevable sur le principe.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente que si elles sont manifestement inexactes ou d�coulent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Cela n'implique pas qu'il examine toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, � l'instar d'un juge de premi�re instance. Eu �gard � l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, l'autorit� de c�ans ne traite que les questions qui sont soulev�es devant elle par les parties, � moins que la violation du droit ne soit manifeste (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116; 140 III 86 consid. 2).
2.1.�Les parties ne contestent pas avoir conclu un mandat de gestion de fortune.
Dans le mandat de gestion de fortune (appel� aussi contrat de gestion de fortune), le g�rant s'oblige � g�rer, dans les termes du contrat, tout ou partie de la fortune du mandant, en d�terminant lui-m�me les op�rations boursi�res � effectuer, dans les limites fix�es par le client (arr�ts 4A_336/2014 du 18 d�cembre 2014 consid. 4.1; 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1, in SJ 2009 I 13). Le mandat de gestion est un mandat au sens des art. 394 ss CO, au moins en ce qui concerne les devoirs et la responsabilit� du g�rant (ATF 132 III 460 consid. 4.1 p. 464; 124 III 155 consid. 2b p. 161).
2.2.�La responsabilit� du g�rant �tant soumise aux r�gles du mandat, le g�rant est responsable envers le client de la bonne et fid�le ex�cution du contrat (art. 398 al. 2 CO; ATF 124 III 155 consid. 2b p. 161). Le g�rant a un devoir de diligence et r�pond du dommage qu'il cause au client en violant ce devoir intentionnellement ou par n�gligence (art. 321e CO applicable par renvoi de l'art. 398 al. 1 CO; ATF 124 III 155 consid. 3 p. 161; arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2). Le g�rant doit ex�cuter avec soin la mission qui lui est confi�e et sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son mandant, son premier devoir �tant d'agir au profit du mandant et de s'abstenir de tout acte susceptible de lui porter pr�judice (arr�t 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 consid. 2.2; arr�t 4C.387/2000 du 15 mars 2001 consid. 2a, in SJ 2001 I 525; ATF 108 II 197 consid. 2a p. 198). Le devoir de diligence doit �tre d�termin� de mani�re objective (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2; arr�t 4C.158/2006 du 10 novembre 2006 consid. 3.1; arr�t 4C.126/2004 du 15 septembre 2004 consid. 2.2). S'il doit d�ployer la diligence due, le g�rant ne garantit aucun r�sultat (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 3.1; arr�t 4C.18/2004 du 3 d�cembre 2004 consid. 1.1, in Praxis 2005 n� 73 p. 566).
2.3.�Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, les personnes qui s'occupent � titre professionnel de gestion de patrimoine, � l'instar du gestionnaire de fortune, ont un devoir particulier d'information envers leurs clients, qui d�coule de l'obligation de diligence et de fid�lit� impos�e au mandataire par l'art. 398 al. 2 CO. Le client doit �tre renseign� sur les risques des investissements qu'il envisage, conseill� au besoin de mani�re appropri�e quant aux diff�rentes possibilit�s de placement et pr�venu contre la prise de d�cisions inconsid�r�es, cela en fonction du niveau propre de ses connaissances et de la nature des placements entrant en consid�ration. Le mandataire doit donc s'informer, en questionnant son client, sur le niveau de connaissances de celui-ci et sur sa tol�rance au risque. Les obligations du mandataire sont d'autant plus strictes qu'il s'agit d'affaires � option ou d'op�rations � terme, lesquelles sont, selon l'exp�rience, hautement sp�culatives et en cons�quence risqu�es (ATF 124 III 155 consid. 3a et les r�f�rences cit�es; arr�ts 4A_364/2013 du 5 mars 2014 consid. 6.3; 4A_380/2010 du 16 novembre 2010 consid. 2.1).
2.4.�En mati�re contractuelle, les conditions d'une action en responsabilit� sont �nonc�es � l'art. 97 al. 1 CO. Si le client ne peut obtenir l'ex�cution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le g�rant est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2).
2.4.1.�La notion juridique du dommage est commune aux responsabilit�s contractuelle et d�lictuelle (art. 99 al. 3 CO; ATF 87 II 290 consid. 4a p. 291) : consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant que ce m�me patrimoine aurait si l'�v�nement dommageable - ou la violation du contrat - ne s'�tait pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
2.4.2.�Selon l'art. 42 CO, la preuve d'un dommage incombe � celui qui en demande r�paration (al. 1). Lorsque le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e (al. 2). Cette derni�re disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s�; n�anmoins, elle ne le lib�re pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� cela est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur. Au demeurant, l'estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits et elle �chappe, sous r�serve de la protection contre l'arbitraire, au contr�le du Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363/364; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
Si, dans le proc�s, le l�s� ne satisfait pas enti�rement � son devoir de fournir des �l�ments utiles � l'estimation, l'une des conditions dont d�pend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas r�alis�e, alors m�me que, le cas �ch�ant, l'existence d'un dommage est certaine. Le l�s� est alors d�chu du b�n�fice de cette disposition. La preuve du dommage n'�tant pas apport�e, le juge doit refuser la r�paration (arr�t 4A_154/2009 du 8 septembre 2009 consid. 6).
2.4.3.�Dans plusieurs contestations concernant la responsabilit� du g�rant de fortune, le Tribunal f�d�ral a admis que le dommage pouvait �tre d�termin� par comparaison entre le r�sultat du portefeuille effectivement en cause et celui d'un portefeuille hypoth�tique constitu� et g�r� conform�ment au contrat pendant la m�me p�riode (arr�ts pr�cit�s 4A_351/2007 consid. 3.2.2; 4C.295/2006 consid. 5.2.2; 4C.18/2004 consid. 2). Cette m�thode permet de prendre en consid�ration, � l'avantage du g�rant fautif, la perte que le mandant aurait probablement aussi subie avec un g�rant consciencieux, par l'effet d'une baisse g�n�ralis�e des cours dans la p�riode en cause (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 4); cela se justifie car une perte de ce genre ne se trouve pas en lien de causalit� avec l'ex�cution d�fectueuse du contrat (arr�t 4A_481/2012 du 14 d�cembre 2012 consid. 3, in SJ 2013 I 487).
3.1.�L'analyse port�e par les juges cantonaux sur le comportement de la g�rante est succinctement pr�sent�e ci-dessous.
La d�fenderesse a viol� de mani�re flagrante ses devoirs d'information tant lors de la conclusion du contrat que durant son ex�cution, ainsi que son devoir d'investigation envers la demanderesse, qui �tait �g�e de 81 ans lors de la conclusion du contrat, �tait inexp�riment�e en mati�re d'investissements financiers et n'avait d'autres ressources que son portefeuille de titres et sa rente AVS.
La d�fenderesse a non seulement omis d'informer la demanderesse de fa�on conforme � ses obligations, mais elle a de surcro�t enfreint les instructions re�ues. Pendant toute la dur�e du contrat, la limite de 80 % pos�e pour les placements sp�culatifs a �t� d�pass�e, et les avoirs ont presque exclusivement �t� plac�s en euros alors que la monnaie de r�f�rence convenue �tait le franc suisse.
Enfin, les placements d�cid�s par la d�fenderesse ont viol� tous les principes applicables en mati�re de diversification. Selon l'expertise, le portefeuille de la demanderesse n'�tait constitu� que de trois � cinq positions, pour des avoirs de l'ordre de 375'000 fr. en d�but de mandat (valeur de l'ensemble du dossier au 31 d�cembre 2014). Bien plus, les placements li�s au produit P.________ ont repr�sent� entre 35,5 % et 100 % des placements sp�culatifs selon les ann�es (placements sp�culatifs qui ont eux-m�mes toujours d�pass� la proportion convenue de 80 % des avoirs sous gestion); � certaines p�riodes se sont m�me ajout�es des actions P.________ qui ont encore augment� l'exposition au risque sur cette soci�t�. Aucun gestionnaire diligent n'aurait expos� son client - � tout le moins sans l'avoir d�ment inform� et averti, ce qui n'a pas �t� le cas en l'esp�ce - � un tel risque, de surcro�t concentr� sur des warrants. Ces produits dits structur�s pr�sentent un risque accru, voire tr�s �lev�; � la diff�rence des actions, o� une chute du cours peut �tre suivie d'une reprise avec la perspective d'un gain futur, la perte subie sur un warrant est d�finitive.
3.2.�Concernant le dommage subi par la demanderesse, le Tribunal civil, et dans la foul�e le Tribunal cantonal, s'appuyant sur l'expertise, ont jug� que la preuve du dommage avait �t� apport�e � satisfaction et que, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (consid. 2.4.3 supra), il fallait comparer, sur toute la dur�e contractuelle puisque la violation contractuelle s'�tendait sur cette p�riode, l'�volution du portefeuille de la demanderesse avec celle d'un portefeuille hypoth�tique, dont la composition aurait en l'occurrence correspondu � celle de l'indice Euro Stoxx 50.
A cet �gard, l'expert a pr�cis� qu'il �tait difficile de trouver un indice permettant une comparaison de performance. Il avait vainement demand� � la d�fenderesse des r�f�rences de rendement pour des portefeuilles dynamiques en rapport avec les ann�es 2004 � 2008. L'expert avait finalement pris en compte deux crit�res: d'une part, l'indice Euro Stoxx 50, qui regroupe des soci�t�s europ�ennes et dont la monnaie de r�f�rence est l'euro; d'autre part, l'indice UBS Actions, qui est l'indice le plus dynamique de cette banque, constitu� � 90 % d'actions et dont la monnaie de r�f�rence est le franc suisse. La perte subie par le portefeuille de la demanderesse exc�dait de 80'189 fr. celle enregistr�e avec l'indice UBS Actions; elle d�passait de 96'988 fr. celle enregistr�e avec l'indice Euro Stoxx 50. Celui-ci, aux dires de l'expert, se rapprochait le plus du genre de placements pratiqu�s par la d�fenderesse dans l'ex�cution du mandat. L'administrateur de la d�fenderesse l'avait du reste reconnu devant l'expert. Par cons�quent, les juges neuch�telois ont retenu cet indice comme �l�ment de comparaison et conclu que le dommage subi par la d�fenderesse �tait de 96'988 fr.
3.3.�Devant le Tribunal f�d�ral, la d�fenderesse dit ne pas remettre en cause la responsabilit� qui lui a �t� imput�e, quand bien m�me elle ne partage pas l'appr�ciation du premier juge et de la cour cantonale � cet �gard. Dans ces conditions, il n'y a pas mati�re � revoir le raisonnement des juges neuch�telois en tant qu'ils reprochent � la d�fenderesse une violation de ses obligations d�coulant du contrat de gestion (consid. 3.1 supra), ce raisonnement n'�tant entach� d'aucune erreur juridique manifeste (consid. 1.3 supra).
Seront d�s lors examin�s les griefs relatifs � la preuve et au calcul du dommage (consid. 3.2 supra).
3.4.�La d�fenderesse reproche � la demanderesse de ne pas avoir suffisamment apport� la preuve de son dommage. L'indice Euro Stoxx 50 ne serait pas pertinent du fait qu'il serait trop �loign� de la composition effective du portefeuille de la demanderesse. Il aurait bien plut�t fallu se r�f�rer � un portefeuille hypoth�tique contenant des produits similaires dans leur nature intrins�que � ceux composant le portefeuille de la demanderesse. L'indice Euro Stoxx 50, comme d'ailleurs l'indice UBS Actions, est compos� d'actions et n'aurait d�s lors rien de comparable avec les v�hicules d'investissement sp�culatifs utilis�s dans la gestion du portefeuille de la demanderesse.
3.5.�Les griefs de la d�fenderesse tombent � faux. En effet, celle-ci perd de vue que le portefeuille hypoth�tique dont le r�sultat peut �tre compar� � celui du portefeuille de la cliente doit �tre constitu� et g�r� de fa�on conforme au contrat et aux r�gles du mandat (cf. consid. 2.4.3 supra). Or, en l'esp�ce, il est constant que le recours � des v�hicules d'investissement hautement sp�culatifs comme des warrants constituait en lui-m�me une violation caract�ris�e des devoirs d'information incombant au g�rant (cf. consid. 2.3 supra). Qui plus est, la limite de 80 % pour les placements sp�culatifs a �t� d�pass�e pendant toute la dur�e du contrat, et le portefeuille de la demanderesse n'�tait constitu� que de trois � cinq positions, en violation de tous les principes applicables en mati�re de diversification (cf. consid. 3.1 supra).
L'expert s'est expliqu� sur les difficult�s � trouver un indice de r�f�rence dans le cas particulier, pr�cisant que s'il n'existait pas d'indice adapt� pour la comparaison avec le portefeuille litigieux, cela tenait peut-�tre au fait qu'en r�gle g�n�rale, les portefeuilles ne contiennent pas une proportion aussi importante de warrants (compl�ment d'expertise, p. 14). Le Tribunal cantonal a fait sienne cette remarque, relevant que les difficult�s rencontr�es tenaient peut-�tre bien au fait que la gestion du portefeuille �tait � ce point atypique que celui-ci ne pouvait �tre compar� � aucun autre. La d�fenderesse taxe cette explication d'arbitraire en soulignant le bon rendement obtenu initialement avec les placements risqu�s; ce faisant, elle m�conna�t les pertes importantes qu'ils ont finalement g�n�r�es. En outre, elle ne dit mot sur le fait qu'elle n'a pas propos� d'autres indices de r�f�rence � l'expert.
L'expert a jug� que l'indice Euro Stoxx 50 se rapprochait le plus du genre de placements op�r�s par l'appelante. La cour cantonale a constat� en fait, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 1.2 supra), que l'administrateur de la d�fenderesse avait admis le choix de cet indice devant l'expert. La d�fenderesse tente vainement de contester ce fait en se r�f�rant � une pi�ce d�nu�e de pertinence.
Certes, la monnaie de r�f�rence de cet indice est l'euro, tandis que le contrat optait pour le franc suisse. Cet �l�ment n'est toutefois pas d�terminant dans ce cas particulier. En effet, le franc suisse a �t� choisi en relation avec un profil tr�s risqu�, ce qui excluait au moins le risque sur effet de change. Or, encore une fois, ce profil contractuel ne saurait servir de crit�re pour le portefeuille hypoth�tique, la d�fenderesse ayant viol� l'art. 398 al. 2 CO en omettant d'informer la cliente des risques d'un tel profil, qui �tait inadapt� � sa situation. L'Euro Stoxx 50 est notoirement consid�r� comme une r�f�rence du march� de la zone euro; il effectue une moyenne des actions de cinquante grandes soci�t�s de la zone euro, s�lectionn�es dans divers secteurs de l'�conomie en fonction de l'importance de leur capitalisation boursi�re. On se situe ainsi dans une perspective de gestion plus classique et diversifi�e, appropri�e � la situation de la demanderesse, les risques �tant moindres que ceux ressortant du profil d�fini dans le contrat. L'administrateur de la d�fenderesse a par ailleurs approuv� le choix d'un indice en euros, alors que l'�volution respective du franc suisse et de l'euro sur la p�riode critique lui �tait connue. Dans ces circonstances, il n'y a pas mati�re � critiquer l'utilisation de cet indice.
3.6.�La mani�re dont les juges cantonaux ont d�termin� le dommage sur la base des conclusions de l'expertise judiciaire �chappe ainsi � la critique, ce qui scelle le sort du recours.
Vu l'issue du recours, les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre � la demanderesse une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire formul�e par la demanderesse (art. 64 LTF) est en cons�quence priv�e d'objet.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis � la charge de la d�fenderesse.
La requ�te d'assistance judiciaire de la demanderesse est sans objet.