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Timestamp: 2016-10-27 10:59:39+00:00
Document Index: 14700928

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 42', 'art. 13', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 13', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 43']

116 IV 10120. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 20 juin 1990 dans la cause G. c. Minist�re public du canton de Vaud (recours en nullit�)
Art. 13 al. 2, 43 ch. 1 al. 3 et ch. 2 CP (traitement ambulatoire). - Pour savoir si un traitement ambulatoire est compatible ou non avec l'ex�cution d'une peine, le juge doit recueillir l'avis d'un expert. - Si, apr�s expertise, le juge admet que le traitement ambulatoire serait s�rieusement entrav� par l'ex�cution imm�diate de la peine, il appr�ciera, en tenant compte de toutes les circonstances, si l'ex�cution de la peine doit �tre suspendue (art. 43 ch. 2 al. 2 CP). Consid�rants � partir de page 101
1. a) D'apr�s l'art. 43 ch. 1 CP, lorsque l'�tat mental d'un d�linquant ayant commis, en rapport avec cet �tat, un acte punissable de r�clusion ou d'emprisonnement en vertu du code BGE 116 IV 101 S. 102p�nal, exige un traitement m�dical ou des soins sp�ciaux (� l'effet d'�liminer ou d'att�nuer le danger de voir l'accus� commettre d'autres actes punissables), le juge peut ordonner un traitement ambulatoire, si le condamn� n'est pas dangereux pour autrui.
Dans ce cas, le juge peut suspendre l'ex�cution de la peine si celle-ci n'est pas compatible avec le traitement (art. 43 ch. 2 al. 2 CP).
La suspension n'est donc possible que si l'ex�cution de la peine n'est pas compatible avec le traitement ambulatoire. La jurisprudence a pr�cis� qu'il fallait que l'ex�cution de la peine emp�che l'accomplissement du traitement ou amoindrisse notablement ses chances de succ�s (ATF 115 IV 89 consid. 1a et b, 93 consid. d, ATF 107 IV 23 consid. 4c, ATF 105 IV 88 consid. 2b). Il n'est toutefois pas n�cessaire, pour qu'une suspension soit possible, que le traitement pendant l'ex�cution soit totalement impossible ou d�pourvu de chances de succ�s (ATF ATF 115 IV 89 consid. 1b).
Le Tribunal f�d�ral a d�duit du texte l�gal et des travaux pr�paratoires qu'en r�gle g�n�rale la peine devait �tre ex�cut�e imm�diatement et qu'il fallait proc�der au traitement ambulatoire simultan�ment. Malgr� certaines critiques dans la doctrine, cette jurisprudence a �t� maintenue (ATF 105 IV 88 ss consid. 2).
M�me si le juge parvient � la conclusion que le traitement ambulatoire ne peut pas �tre appliqu� en cours de d�tention ou que ses chances de succ�s en seraient notablement amoindries, l'art. 43 ch. 2 al. 2 CP ne lui fait pas l'obligation - � la diff�rence de l'art. 43 ch. 2 al. 1 CP qui a une formulation imp�rative - de suspendre l'ex�cution de la peine. La suspension de l'ex�cution n'est qu'une facult� laiss�e au juge (ATF 105 IV 88 consid. 2b). Le l�gislateur a ainsi conf�r� un large pouvoir d'appr�ciation au juge et le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, qu'en cas d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation (ATF 107 IV 22 consid. b, ATF 105 IV 91 consid. 3, ATF 101 IV 275 consid. 1a). Le juge doit prendre sa d�cision en tenant compte de toutes les circonstances du cas d'esp�ce, en particulier des chances de succ�s du traitement, des effets que l'on peut escompter de l'ex�cution de la peine, ainsi que du besoin ressenti par le corps social de r�primer les infractions (voir ATF 115 IV 89 /90, 93 consid. 3d, 105 IV 87).
b) La question se pose de savoir dans quelle mesure le juge doit s'entourer de l'avis d'un expert pour d�cider, en cas de traitement BGE 116 IV 101 S. 103ambulatoire, s'il y a lieu ou non de suspendre l'ex�cution de la peine.
L'art. 13 al. 1 CP oblige le juge � ordonner l'examen de l'inculp� s'il y a doute quant � sa responsabilit� ou si une information sur son �tat physique ou mental est n�cessaire pour d�cider une mesure de s�ret�. Les experts doivent se prononcer sur la responsabilit� de l'inculp�, ainsi que sur l'opportunit� et les modalit�s d'une mesure de s�ret� selon les art. 42 � 44 (art. 13 al. 2 CP). S'agissant plus pr�cis�ment de la mesure pr�vue par l'art. 43 CP, le juge doit rendre son jugement au vu d'une expertise sur l'�tat physique et mental du d�linquant, ainsi que sur la n�cessit� d'un internement, d'un traitement ou de soins (art. 43 ch. 1 al. 3 CP).
S'il est vrai qu'aucune disposition ne pr�voit express�ment l'obligation de proc�der � une expertise sur la compatibilit� d'un traitement ambulatoire avec l'ex�cution d'une peine et sur les chances de succ�s d'un traitement ambulatoire en cas de suspension de l'ex�cution, il r�sulte n�anmoins des dispositions l�gales cit�es, telles qu'elles doivent �tre interpr�t�es, que le l�gislateur a tenu � ce que le juge recueille l'avis d'un expert sur tout ce qui rel�ve de la science et concerne l'ex�cution ou les modalit�s d'une mesure de s�ret�.
Savoir si un traitement ambulatoire, dans son accomplissement ou ses chances de succ�s, serait rendu vain ou s�rieusement entrav� par l'ex�cution d'une peine rel�ve largement de la science qui r�git le traitement lui-m�me. Dans la mesure o� l'avis d'un expert appara�t utile pour trancher une question pertinente relevant d'une mesure de s�ret�, il faut d�duire des dispositions cit�es que le droit f�d�ral oblige le juge � recueillir l'avis de l'expert. Pour d�cider de suspendre ou non l'ex�cution d'une peine en vue d'un traitement ambulatoire, la doctrine et la jurisprudence se sont clairement exprim�es dans ce sens (ATF 115 IV 89 consid. 1c, 94 consid. 3d, ATF 101 IV 128 consid. 3b, 271 consid. 1; SCHULTZ, Allg. Teil II, 4e �d. Berne 1982 p. 159; STRATENWERTH, Allg. Teil II, Berne 1989, No 89 p. 398; REHBERG, Fragen bei der Anordnung und Aufhebung sichernder Massnahmen nach StGB Art. 42-44, in RPS 93 - 1977 - p. 186 ch. 3).
2. En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a estim� que le traitement ambulatoire pouvait commencer en cours de d�tention, de sorte que l'ex�cution de la peine n'�tait pas incompatible avec le traitement, ce qui exclut d'embl�e - selon l'art. 43 ch. 2 al. 2 CP - une suspension de l'ex�cution.
Savoir si un traitement psychiatrique sera entrav�, dans son application ou ses chances de succ�s, par une privation de libert� rel�ve largement de la science m�dicale. Or, l'autorit� cantonale ne disposait d'aucun avis sur ce point, la question n'ayant pas �t� pos�e aux experts. En d�cidant seuls des modalit�s d'une mesure, les premiers juges ont viol� les art. 13 al. 2 et 43 ch. 1 al. 3 CP. L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� et renvoy� � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision; celle-ci sera prononc�e apr�s qu'un avis d'expert sur la compatibilit� du traitement avec l'ex�cution de la peine ainsi que sur les chances de succ�s du traitement aura �t� recueilli. On envisagera tout d'abord l'hypoth�se d'une ex�cution imm�diate de la peine, puis la suspension de l'ex�cution.
Si, apr�s l'expertise, les juges parvenaient � la conclusion que le traitement ambulatoire serait s�rieusement entrav� par l'ex�cution imm�diate de la peine, il n'en r�sulterait pas obligatoirement que la peine devrait �tre suspendue. Cela signifierait seulement que la condition pos�e par l'art. 43 ch. 2 al. 2 CP est r�alis�e et que la facult� pr�vue par cette disposition est ouverte. Pour d�terminer s'ils entendent ou non en faire usage, les juges devront tenir compte de toutes les circonstances, notamment des chances de succ�s concr�tes du traitement, de l'effet que l'on peut escompter de l'ex�cution de la peine, ainsi que de la n�cessit� ressentie par le corps social de r�primer les infractions. La cour de c�ans n'est pas tenue de se d�terminer � ce stade, puisque cette question rel�ve largement du pouvoir d'appr�ciation conf�r� au juge et que le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir qu'en cas d'abus ou d'exc�s de celui-ci.
Il suffit de constater ici que les premiers juges ont exclu la suspension en consid�rant, sans l'avis d'experts, que le traitement �tait compatible avec l'ex�cution de la peine; si, apr�s expertise, il se r�v�le que leur raisonnement est fond� sur des pr�misses erron�es, il appartiendra � l'autorit� cantonale de faire en sorte que la question soit examin�e � nouveau.
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105 IV 91,
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