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Timestamp: 2016-10-24 18:34:42+00:00
Document Index: 197109883

Matched Legal Cases: ['art. 120', 'art. 9', 'art. 132', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 43', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 116', 'art. 72', 'art. 113', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 11", 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_189/2007 (31.07.2007)
4A_189/2007 /ech
Arr�t du 31 juillet 2007
tous deux repr�sent�s par Me Mauro Poggia,
Banque Y.________ SA, Zurich,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Nicolas Pi�rard.
contrat de compte courant; contrat de d�p�t,
A.a Le 24 janvier 1997, C.________ a ouvert un compte courant et un compte de d�p�t aupr�s de la banque Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________) � Gen�ve. Le 24 avril 1997, D.________ Inc. � New York (ci-apr�s: D.________), organisme de d�p�t collectif de titres, a confirm� � Y.________ avoir cr�dit� le compte de C.________ de 15'000'000 d'actions � Regulation S restricted � de la soci�t� E.________ Inc. (ci-apr�s: E.________). Simultan�ment, C.________ a �galement acquis 10'000'000 d'options lui permettant d'acqu�rir, au plus tard le 31 d�cembre 1999, des actions de E.________.
Les 15'000'000 d'actions �taient repr�sent�es par un certificat d'actions n� 2103 �mis par E.________ le 23 avril 1997. Ce certificat d'actions, qui indiquait que les actions �taient enti�rement lib�r�es, est rest� aupr�s de D.________ et Y.________ n'en a pas re�u copie.
A.b En mai 1997, C.________ a propos� � A.X.________ de lui vendre des actions de E.________; il l'a inform� que les actions n'�taient pas librement n�gociables pendant une ann�e apr�s leur �mission.
En mai 1997, A.X.________ s'est pr�sent� � Y.________, en compagnie de C.________, en lui faisant part de sa d�cision d'acqu�rir des titres de E.________; durant cet entretien, il a �t� inform� que les titres n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998.
Les 20 mai, 22 mai et 5 juin 1997, A.X.________ a acquis de C.________ 5'300'000 actions de E.________ pour USD 250'000.-; il a �galement acquis 3'000'000 d'options pour USD 30'000.-.
Le 16 juin 1997, E.________ a r�clam� � C.________, qui ne lui avait pas fait parvenir les fonds promis, la restitution du certificat d'actions.
A.c A.X.________ a souhait� que les titres qu'il avait acquis fussent transf�r�s sur son compte ouvert aupr�s de F.________. Y.________ l'a toutefois inform� que le transfert n'�tait pas possible, d�s lors que le certificat portant sur 15'000'000 d'actions n'�tait pas transf�rable ni divisible durant une p�riode d'une ann�e.
Le 24 juin 1997, A.X.________ a ouvert aupr�s de Y.________ � Gen�ve, sous la relation bancaire n� xx1, un compte courant et un compte de d�p�t, sur lequel les titres de E.________ ont �t� cr�dit�s.
Le 9 octobre 1997, Y.________ � consenti � A.X.________ un cr�dit de CHF 80'000.- � utiliser sur le compte courant pr�cit�.
A.d Le 13 novembre 1997, C.________ a inform� E.________ de ses difficult�s � assumer les engagements � son �gard et lui a rendu le certificat d'actions n� 2103.
Le 30 novembre 1997, E.________ a indiqu� � C.________ qu'elle allait informer D.________ de ce que la division du certificat de 15'000'000 d'actions n'�tait pas l�gitime et exiger que les actions fussent remises � son compte; elle a relev� que le certificat avait �t� l�gitimement �mis, mais que les actions �taient en pratique inexistantes, faute de paiement du solde d�; elle a expos� que pour le cas o� elle recevrait le solde d� de USD 1'540'000.-, le certificat pourrait �tre divis� et deviendrait libre de vente un an apr�s le paiement du solde.
Le 2 d�cembre 1997, E.________ a indiqu� � Y.________ avoir appris que le certificat d'actions n� 2103 avait �t� cr�dit� sur des comptes autres que celui de C.________, alors que ce certificat ne pouvait pas �tre transf�r� ou divis� avant que C.________ se f�t acquitt� du solde de USD 1'540'000.-; elle a pri� Y.________ de recr�diter les actions sur le compte de C.________.
Lors d'une r�union qui s'est tenue le 10 d�cembre 1997, Y.________ a inform� A.X.________ - qui, entre-temps, avait revendu 1'700'000 actions de E.________ qu'il d�tenait pour un prix total de USD 188'000.-, r�alisant ainsi un tr�s important b�n�fice - du fait que son investissement �tait totalement perdu, faute de lib�ration des titres par C.________.
A.e D�but mars 1998, Y.________ a accord� � A.X.________ et � son �pouse B.X.________, sur un nouveau compte courant ouvert sous la relation bancaire n� xx2, un cr�dit de CHF 50'000.-, dont le but �tait le remboursement de la limite en compte courant n� xx1
La limite en compte courant n� xx2 a �t� d�pass�e par les �poux X.________. Apr�s avoir plusieurs fois sollicit� la r�gularisation de ce d�passement, Y.________ a demand� le 21 f�vrier 2001 le remboursement imm�diat de l'entier de sa cr�ance et, le 14 novembre 2002, il a fait notifier aux �poux X.________, pris conjointement et solidairement, deux commandements de payer (n� ... B et n� ... A) la somme de CHF 65'356.35 plus int�r�ts � 11,5% d�s le 1er juillet 2002, repr�sentant le solde d�biteur du compte n� ... au 31 d�cembre 2002.
Le compte n� xx1 pr�sentait en outre un solde d�biteur de CHF 14'208.30 au 31 d�cembre 2002.
B.a Le 11 avril 2003, Y.________ a assign� les �poux X.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, concluant au paiement par A.X.________ de la somme de CHF 14'208.30 plus int�r�ts � 5,75% l'an d�s le 31 d�cembre 2002 et au paiement par les �poux X.________, pris conjointement et solidairement, de la somme de CHF 65'356.35 plus int�r�ts � 11,5% l'an d�s le 1er juillet 2002; il a �galement conclu au prononc� de la mainlev�e d�finitive des oppositions form�es par les d�biteurs aux commandements de payer n� ... B et n� ... A.
Les �poux X.________ ont conclu au d�boutement de Y.________ de toutes ses conclusions. Ils n'ont contest� ni le fondement ni la quotit� des montants r�clam�s par Y.________, mais ont d�clar� vouloir compenser ces montants avec la somme de CHF 424'988.80, correspondant au dommage r�sultant des mauvais renseignements donn�s par Y.________ en rapport avec l'acquisition par A.X.________ d'actions de E.________ qui avaient �t� annul�es par la suite.
B.b Par jugement du 13 d�cembre 2006, le Tribunal de premi�re instance a enti�rement fait droit aux conclusions de la demanderesse.
Statuant par arr�t du 20 avril 2007 sur appel des d�fendeurs, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
Les juges cantonaux ont expos� en substance que les d�fendeurs n'avaient contest� ni le principe, ni l'exigibilit�, ni encore la quotit� des sommes r�clam�es par la demanderesse. Cela �tant, les d�fendeurs pouvaient opposer en compensation aux pr�tentions de la demanderesse, les conditions de l'art. 120 CO �tant remplies, leur propre cr�ance prescrite en r�paration du dommage subi par le d�fendeur, pour autant que cette cr�ance f�t fond�e. La cour cantonale a toutefois consid�r� que la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance, telle qu'invoqu�e par les d�fendeurs, faisait d�faut, d�s lors que les parties n'�taient pas li�es par un rapport de confiance particulier. Au surplus, m�me en admettant l'existence d'un tel rapport, les reproches des d�fendeurs � l'endroit de la demanderesse �taient infond�s. L'autorit� cantonale a enfin retenu qu'en toute hypoth�se, le lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les manquements reproch�s et le dommage faisait d�faut.
Contre cet arr�t, les d�fendeurs forment un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Par le premier, ils invoquent la violation de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral rendue en mati�re de responsabilit� du fait de la confiance et concluent, avec suite de d�pens, au d�boutement de la demanderesse de toutes ses conclusions et � la radiation des poursuites n� ... B et n� ... A. Par le second, ils reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir retenu certains faits de mani�re arbitraire, en violation de l'art. 9 Cst., et concluent avec suite de d�pens � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La demanderesse conclut avec suite de frais et d�pens au rejet du recours en mati�re civile et du recours constitutionnel subsidiaire, dans la mesure de leur recevabilit�.
1.1 Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007, destin� � la publication, consid. 1.1), le recours en mati�re civile est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF; � la diff�rence de l'ancien recours en r�forme (cf. art. 43 al. 1, 2e phrase, OJ), il peut donc �tre interjet� �galement pour violation des droits constitutionnels, qui font partie du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF. Sauf l'exception pr�vue par l'art. 106 al. 2 LTF pour la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF - sanctionn�e par l'irrecevabilit� des recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 108 al. 1 let. b LTF) -, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
1.5 Le recours constitutionnel subsidiaire, qui peut �tre form� uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), est ouvert contre les d�cisions des autorit�s cantonales de derni�re instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 � 89 LTF (art. 113 LTF). Il s'ensuit que, dans les causes de nature civile (cf. art. 72 LTF), le recours constitutionnel subsidiaire n'est ouvert que si le recours en mati�re civile n'est pas recevable parce que la valeur litigieuse minimale exig�e par l'art. 74 al. 1 LTF n'est pas atteinte et que l'on ne se trouve pas dans l'un des cas d'exception pr�vus par l'art. 74 al. 2 LTF. En revanche, d�s que le recours en mati�re civile est ouvert au regard de l'art. 74 LTF, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable, �tant rappel� que les griefs d'ordre constitutionnels peuvent alors �tre soulev�s dans le cadre du recours en mati�re civile (cf. consid. 1.3 supra).
En l'esp�ce, comme le recours en mati�re civile est ouvert, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF). � supposer que les griefs qui y sont soulev�s puissent n�anmoins �tre examin�s comme s'ils avaient �t� invoqu�s dans le recours en mati�re civile, ils ne seraient de toute mani�re pas propres � modifier l'issue du litige, comme on le verra (cf. consid. 4 infra).
2.1 La cour cantonale a rappel� que selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, en l'absence d'un contrat de gestion entre le client et la banque, celle-ci n'a un devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsqu'en faisant preuve de l'attention requise, elle a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. Les juges cantonaux ont retenu qu'en l'esp�ce, il n'existait pas une relation d'affaires durable entre les parties, propre � justifier une mise en garde particuli�re fond�e sur les r�gles de la bonne foi; la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance faisait ainsi d�faut, de sorte que l'action des d�fendeurs �tait mal fond�e pour ce motif d�j�.
2.2 Les d�fendeurs reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir affirm� � tort que le devoir de renseigner de la banque envers un investisseur sur les risques li�s � une transaction qu'il songe � effectuer ne serait � envisager qu'� l'�gard du client de la banque, puisque c'est pr�cis�ment dans des situations o� le contrat ne peut servir de base � imposer des devoirs � une partie que le Tribunal f�d�ral a d�velopp� la responsabilit� du fait de la confiance. Ils exposent que si la banque n'a pas une obligation de renseigner toutes les personnes qui s'adressent � elle, lorsqu'elle accepte d'entrer en mati�re, en fournissant des renseignements � un tiers qui n'est pas ou pas encore son client, elle doit alors respecter certaines obligations; cela �tant, la Cour de justice ne pouvait pas affirmer que, dans la mesure o� A.X.________ et Y.________ n'�taient pas li�s par un rapport de confiance r�sultant d'une relation de client � banque, la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance faisait d�faut.
2.3 Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des instructions ponctuelles de son mandant n'est pas tenue � une sauvegarde g�n�rale des int�r�ts du mandant. La banque ne doit alors en principe renseigner son client que s'il le demande. L'�tendue du devoir d'information se d�termine d'apr�s les connaissances et l'exp�rience du mandant, qui n'a pas besoin d'�tre inform� s'il conna�t d�j� les risques li�s aux placements qu'il op�re; s'il appara�t qu'il n'a pas connaissance des risques qu'il court, la banque doit l'y rendre attentif (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; 119 II 333 consid. 5a et les r�f�rences cit�es; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b).
En cas d'instructions cibl�es du client tendant � des dispositions relatives � son compte, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information de la banque; en effet, lorsque le client donne de mani�re inconditionnelle les ordres ou les instructions correspondantes, il montre qu'il n'a pas besoin de l'information et des conseils de la banque, ni ne les souhaite. Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des r�gles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde m�me s'il ne formule pas de demande dans ce sens (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; arr�t 4C.45/2001 du 31 ao�t 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b; Beno�t Chappuis/Franz Werro, Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son r�le en droit civil � la lumi�re des R�gles de conduite de l'ASB, in PJA 2005 p. 560 ss, 566 s.).
2.4 En l'esp�ce, il est incontestable que le d�fendeur, qui n'�tait � l'�poque pas client de Y.________ et n'a eu qu'un seul contact avec cette banque avant d'acqu�rir les actions de E.________, ne peut invoquer un rapport particulier de confiance qui se serait d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. La cour cantonale pouvait d�s lors consid�rer � bon droit qu'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance ne pouvait en tout cas pas �tre d�duite d'un rapport particulier de confiance qui aurait justifi� une mise en garde fond�e sur les r�gles de la bonne foi.
Cela �tant, il y a encore lieu d'examiner si la demanderesse a reconnu ou devait reconna�tre que le d�fendeur n'a pas identifi� un danger li� au placement (cf. la jurisprudence cit�e au consid. 2.3 supra), qui a conduit en fin de compte � la perte de son investissement, et si, dans ces circonstances, elle a tu des faits importants qui lui �taient connus ou �nonc� des faits faux ou dont la fausset� aurait d� lui sauter aux yeux sans grande v�rification (ATF 111 II 471 consid. 3; cf. ATF 121 III 350 consid. 6b p. 355).
3.1 La cour cantonale a estim� que les reproches formul�s � l'endroit de la demanderesse par le d�fendeur - lequel exposait s'�tre fi� aux d�clarations de l'employ�e de banque qui lui avait expliqu� que C.________ �tait propri�taire du certificat d'actions de E.________, que celui-ci se trouvait aupr�s de la banque et qu'�tant divisible, les actions pouvaient �tre transf�r�e sur son compte - �taient infond�s.
3.1.1 Les juges cantonaux ont expos� en premier lieu qu'il n'�tait pas �tabli que la banque aurait affirm� que les titres se trouvaient aupr�s d'elle ni que C.________ en �tait le propri�taire; ils ont rappel� que c'est le d�fendeur lui-m�me qui �tait en rapport direct avec C.________, lequel affirmait �tre le propri�taire des actions qu'il offrait en vente, et qu'il n'�tait pas contest� que le certificat d'actions �tait cr�dit� dans le portefeuille de C.________.
3.1.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que la demanderesse n'avait pas � v�rifier si les actions avaient �t� lib�r�es, le d�fendeur n'ayant d'ailleurs pas �tabli ni all�gu� qu'il se serait enquis de ce point.
3.1.3 Au sujet des restrictions de transfert des actions, la cour cantonale a relev� que la demanderesse avait correctement indiqu� que les actions ne pouvaient �tre n�goci�es pendant une ann�e apr�s leur date d'�mission. Le d�fendeur savait donc que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998 en raison de restrictions r�sultant du droit am�ricain.
3.1.4 Les juges cantonaux ont enfin expos� qu'il n'�tait pas �tabli que la banque aurait affirm� au d�fendeur que le certificat d'actions �tait divisible et que, par cons�quent, les actions pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ sur celui du d�fendeur; le fait que la demanderesse ait cherch�, apr�s la transaction, � transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur aupr�s de la banque F.________ indique certes qu'elle estimait que ce transfert �tait possible, mais cela ne suffit pas pour retenir qu'elle aurait donn� des assurances au d�fendeur � cet �gard.
3.2 Les d�fendeurs exposent � l'appui de leur recours qu'ayant envisag� d'acqu�rir les actions litigieuses, le d�fendeur a souhait� �tre certain, avant de payer le prix, que les actions pourraient �tre transf�r�es sur son compte � la banque F.________ depuis le compte de d�p�t de C.________; il lui �tait en revanche � parfaitement irrelevant de savoir que les actions �taient enti�rement pay�es � par ce dernier, comme indiqu� - � tort - sur le certificat d'actions. Les d�fendeurs soutiennent � cet �gard que la proc�dure aurait �tabli que la demanderesse n'a pu que rassurer A.X.________ et lui confirmer la possibilit� d'ex�cuter la vente, dans la mesure o� elle a re�u de la main de C.________ l'ordre de transfert, qu'elle l'a ex�cut� et qu'elle �tait convaincue que le transfert des actions sur le compte du d�fendeur � la banque F.________ �tait possible. Les d�fendeurs exposent que lorsqu'il s'est av�r� que ce transfert n'�tait pas possible, l'obstacle n'�tait pas le caract�re non transf�rable des actions, mais bien l'impossibilit� jusqu'en avril 1998 de diviser le certificat d'actions pour en retirer le nombre d'actions acquises par le d�fendeur; cela n'impliquait cependant pas encore que les actions ne pouvaient pas �tre vendues sous seing priv� entre C.________ et un particulier, preuve en est que les titres de E.________ ont �t� cr�dit�s sur un compte de d�p�t ouvert par A.X.________ aupr�s de Y.________. Ces �l�ments de fait �tablis par la proc�dure permettraient selon les d�fendeurs de retenir que lorsque A.X.________ s'est pr�sent� � Y.________ en mai 1997, avant de conclure la vente, la banque n'a pu que lui confirmer d�tenir les actions que C.________ souhaitait vendre, la propri�t� du m�me C.________ sur les desdites actions ainsi que la possibilit�, une fois la vente conclue, de transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur; ainsi, � la seule lumi�re des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, celle-ci violerait le droit f�d�ral en tant qu'elle n'a pas retenu une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance.
3.3 L'argumentation des d�fendeurs ne saurait �tre suivie, pour les motifs suivants:
3.3.1 Il est constant qu'en mai 1997, C.________ a propos� � A.X.________ de lui vendre des actions de E.________. Y.________, dont A.X.________ n'�tait pas client � l'�poque, n'a nullement assum� le r�le d'interm�diaire entre les deux hommes, qui �taient en contact direct. Avant d'acheter les actions litigieuses, A.X.________ n'a eu qu'un contact avec la demanderesse, le jour o� il s'est pr�sent� � Y.________, en compagnie de C.________, en lui faisant part de sa d�cision d'acqu�rir des titres de E.________. Il est constant que durant cet entretien, il a �t� inform� que les titres n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998; en revanche, il n'est pas �tabli qu'il aurait requis, ni que la demanderesse aurait donn�, d'autres informations.
3.3.2 En premier lieu, il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� que les titres se trouvaient aupr�s d'elle ni que C.________ en �tait le propri�taire. Au demeurant, D.________, organisme de d�p�t collectif de titres, avait confirm� le 24 avril 1997 � Y.________ avoir cr�dit� le compte de C.________ de 15'000'000 d'actions de E.________, si bien que la demanderesse n'avait aucune raison de douter ni de v�rifier spontan�ment que C.________ �tait propri�taire desdites actions, ce qui n'aurait d'ailleurs que pu lui �tre confirm�.
3.3.3 Il n'est pas non plus �tabli que la demanderesse aurait affirm� au d�fendeur que les actions que celui-ci s'appr�tait � acqu�rir, alors qu'il savait qu'elles n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ aupr�s de Y.________ � celui du d�fendeur aupr�s de la banque F.________. � cet �gard, les juges cantonaux ont expos� � raison que le fait que la demanderesse ait cherch�, apr�s la transaction, � transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur aupr�s de F.________ indique certes qu'elle croyait alors ce transfert possible, mais ne prouve pas qu'elle aurait donn� des assurances sur ce point au d�fendeur lors de l'entretien qui a eu lieu avant que le d�fendeur ne d�cide d'acqu�rir les actions. Au surplus, la demanderesse avait inform� le d�fendeur - lequel avait d�j� re�u cette information de C.________ - du fait que les actions litigieuses n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998; cela �tant, elle n'avait pas � v�rifier spontan�ment, pour le cas �ch�ant mettre en garde le d�fendeur, si les actions que celui-ci envisageait d'acqu�rir sous seing priv� de C.________ pourraient �tre transf�r�es sur un compte aupr�s d'un autre �tablissement bancaire avant le moment o� elles deviendraient librement n�gociables.
3.3.4 Enfin, le dommage subi par le d�fendeur ne r�sulte pas du fait que les 5'300'000 actions de E.________ qu'il a acquises de C.________ n'ont pas pu �tre transf�r�es sur son compte aupr�s de la banque F.________ : en effet, il est constant que si les actions avaient �t� enti�rement lib�r�es par C.________, le certificat d'actions n� 2103 portant sur 15'000'000 d'actions aurait pu �tre divis�, et les actions auraient pu �tre vendues et transf�r�es sans restrictions, un an apr�s le paiement du solde. Le dommage subi par le d�fendeur r�sulte du fait que, alors qu'elle avait �mis le 23 avril 1997 un certificat d'actions n� 2103 indiquant de mani�re erron�e que les actions qu'il repr�sentait �taient enti�rement lib�r�es, la soci�t� �mettrice E.________ a, post�rieurement � la transaction litigieuse, annul� les actions parce que C.________ ne les avait en r�alit� pas enti�rement lib�r�es. D�s lors, comme l'a constat� � juste titre l'autorit� cantonale, m�me si la demanderesse avait cherch� � v�rifier si les actions avaient �t� lib�r�es et avait inform� le d�fendeur du r�sultat de ses recherches sur le seul fait qui puisse �tre mis en relation de causalit� avec le dommage, ce dernier serait survenu, puisque la banque aurait pu se fier aux indications figurant sur le certificat d'actions d�pos� sur le compte de C.________ aupr�s de D.________. En d'autres termes, m�me si l'on devait admettre que la demanderesse aurait d� v�rifier que les actions avaient �t� lib�r�es - �tant observ� que les d�fendeurs soutiennent curieusement dans leur recours qu'il �tait � parfaitement irrelevant � de savoir si tel �tait le cas -, une telle v�rification n'aurait pas emp�ch� la survenance du dommage, ce qui exclurait d�j� la responsabilit� de la demanderesse (cf. ATF 122 III 229 consid. 5a/aa).
3.3.5 Contrairement � ce que paraissent penser les d�fendeurs, le fait que le certificat pr�cisait qu'aucune transaction ne pouvait avoir lieu sur les actions avant qu'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice ne f�t mentionn� sur le certificat est sans pertinence � cet �gard. En effet, le d�fendeur savait d�j� que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, et on ne voit pas que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat aurait fait obstacle � un transfert apr�s cette date, �tant d'ailleurs observ� que E.________ a elle-m�me confirm� que le certificat aurait pu �tre librement divis� et transf�r� un an apr�s la compl�te lib�ration du prix d'�mission. Il s'ensuit que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de l'exigence pr�cit�e, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse, comme l'a retenu la cour cantonale.
� supposer que les griefs que les d�fendeurs soul�vent dans leur recours constitutionnel subsidiaire irrecevable contre les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente puissent �tre examin�s comme s'ils avaient �t� soulev�s dans le recours en mati�re civile (cf. consid. 1.5 supra), ces griefs ne sont pas propres � modifier l'issue du litige.
4.1 Les d�fendeurs critiquent d'abord l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il ne ressort pas du dossier que la demanderesse aurait indiqu� que C.________ �tait propri�taire des actions litigieuses. Toutefois, on peine � discerner ce qu'ils entendent tirer de ce grief, d�s lors qu'ils affirment eux-m�mes que la proc�dure n'a jamais d�montr� que C.________ n'aurait pas �t� propri�taire desdites actions, le probl�me r�sidant bien plut�t dans le fait qu'il ne les avait pas enti�rement pay�es, comme cela s'est r�v�l� plus tard et contrairement � ce qu'indiquait le certificat d'actions.
4.2 Les d�fendeurs s'en prennent ensuite � l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� � A.X.________, avant que celui-ci ne proc�de � l'acquisition des titres litigieux, que le certificat d'actions se trouvait aupr�s d'elle. Ils ne d�montrent toutefois nullement en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en ne tenant pas le fait en question pour �tabli.
4.3 Les d�fendeurs reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r� qu'il �tait correct de la part de la demanderesse d'affirmer que les actions ne pouvaient �tre n�goci�es pendant une ann�e apr�s leur date d'�mission; ils soutiennent que ce fait ne r�sulterait d'aucun �l�ment du dossier, ni le certificat d'actions ni les courriers de E.________ ne faisant r�f�rence � une telle limitation temporelle.
Ce grief est � la limite de la t�m�rit�. La cour cantonale a indiqu� que le d�lai annuel pendant lequel les actions n'�taient pas n�gociables n'�tait pas mentionn� directement sur le certificat d'actions, mais r�sultait de la loi am�ricaine mentionn�e au verso dudit certificat. Par ailleurs, les divers courriers de E.________ confirment clairement que le certificat d'actions ne pouvait pas �tre divis� ni transf�r� pendant une ann�e apr�s compl�te lib�ration des actions, mais qu'il pouvait �tre divis� et devenait libre de vente � l'�ch�ance de ce d�lai, lequel commen�ait logiquement � courir d�s l'�mission du certificat d'actions, s'agissant d'actions cens�ment enti�rement lib�r�es.
4.4 Les d�fendeurs critiquent l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que le certificat d'actions ait �t� frapp� d'autres restrictions que l'impossibilit� d'en disposer pendant une ann�e; ils exposent que le certificat pr�cisait qu'aucune transaction ne pouvait avoir lieu sur les actions avant qu'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice ne f�t mentionn� sur le certificat. Ce grief tombe � faux, d�s lors que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat est sans pertinence pour les motifs expos�s plus haut (cf. consid. 3.3.5 supra).
La cour cantonale pouvait ainsi retenir sans arbitraire que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de cette exigence, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse. Le grief soulev� par les d�fendeurs contre cette affirmation ne convainc pas. En effet, comme on l'a vu (cf. consid. 3.3.5 supra), le d�fendeur savait que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, et on ne voit pas que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat aurait fait obstacle � un transfert apr�s cette date. C'est donc en vain que les d�fendeurs invoquent un pr�tendu � risque de payer des actions que l'on n'est en aucun cas certain de recevoir �.
4.5 Les d�fendeurs s'en prennent ensuite � l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� � A.X.________, avant que celui-ci ne proc�de � l'acquisition des titres litigieux, que le certificat d'actions �tait divisible et que, par cons�quent, les actions pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ sur celui du d�fendeur. Ils ne d�montrent toutefois nullement en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en ne tenant pas le fait en question pour �tabli, et il peut �tre renvoy� sur ce point � ce qui a �t� dit plus haut (cf. consid. 3.3.2 supra). Au surplus, comme on l'a vu (cf. consid. 3.3.3 supra), le dommage subi par le d�fendeur ne r�sulte pas du fait que le certificat d'actions n'�tait pas divisible et que les actions ne pouvaient par cons�quent pas �tre transf�r�es sur le compte du d�fendeur aupr�s de F.________ avant l'�ch�ance du d�lai apr�s lequel elles devenaient librement n�gociables.
4.6 Les d�fendeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir mentionn� que le fait de n'avoir pas pu entrer physiquement en possession des actions n'a pas emp�ch� A.X.________ de travailler avec ces titres et de les revendre avec de tr�s importants b�n�fices. On ne discerne toutefois pas ce qu'ils entendent tirer de ce grief, le fait en question �tant sans incidence sur l'issue du litige.
4.7 Enfin, les d�fendeurs font grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� qu'il n'existait pas de lien de causalit� entre les manquements qui pourraient �tre reproch�s � la demanderesse et le dommage, lequel r�sultait du fait que les actions n'avaient pas �t� lib�r�es. lls soutiennent que ce qu'ils reprochent � la banque n'est pas de ne pas avoir v�rifi� si les actions �taient enti�rement lib�r�es, mais bien si elles �taient transf�rables; or si le d�fendeur avait �t� inform� qu'elles ne l'�taient pas sans un accord pr�alable du conseil juridique de la soci�t� �mettrice, il aurait renonc� � la transaction ou aurait en tout cas requis des garanties de la soci�t� E.________.
Ce grief est mal fond�. Comme on l'a vu (cf. consid. 4.4 supra), la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse. Cela �tant, elle pouvait nier sans arbitraire l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le comportement de la demanderesse et le dommage subi par le d�fendeur.
En d�finitive, le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, tandis que le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre d�clar� irrecevable. Les d�fendeurs, qui succombent, supporteront solidairement entre eux les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF). En outre, toujours solidairement entre eux, ils verseront � la demanderesse une indemnit� pour ses d�pens (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis � la charge des d�fendeurs, solidairement entre eux.
Les d�fendeurs, solidairement entre eux, verseront � la demanderesse une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.