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Timestamp: 2016-10-25 11:55:55+00:00
Document Index: 231236133

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 4', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 275/01 (06.05.2002)
L.________, recourante, repr�sent�e par Me Jacqueline de Quattro, avocate, chemin des Charmettes 9, 1002 Lausanne,
A.- L.________ a travaill� au service de l'entreprise X.________ SA, en qualit� d'employ�e d'usine. Elle a pr�sent� de nombreuses p�riodes d'inactivit� d�s le mois de mai 1997, en raison de douleurs diffuses dans le dos et les jambes, et n'a pas repris le travail depuis le 27 ao�t 1997. Son m�decin traitant, la doctoresse A.________, attesta d'un incapacit� de travail totale depuis le 14 mai 1997, en raison notamment d'un syndrome fibromyalgique, d'un syndrome vert�bral et cervical sur trouble statique, de lombo-sciatalgies droites sur hernie discale, d'une �picondylite gauche et d'un �tat d�pressif chronique.
Le 24 d�cembre 1997, L.________ d�posa une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) fit r�aliser une expertise par les docteurs B.________ et C.________, de la Policlinique m�dicale Y.________. Ces praticiens se sont adjoint les services de plusieurs sp�cialistes, notamment de la doctoresse D.________, psychiatre. Au terme de leur rapport, ils attest�rent d'une incapacit� de travail de 70 % depuis le mois de mai 1997, en raison de troubles somatoformes douloureux; la capacit� de travail r�siduelle de 30 % pouvait �tre mise � profit dans une activit� l�g�re permettant d'adopter une position ad�quate (semi-assise).
Consid�rant que cette expertise ne permettait pas de retenir l'existence d'une maladie psychique et que les atteintes � la sant� physique de la recourante ne la rendaient pas invalide, l'Office de l'assurance-invalidit� rejeta sa demande de prestations, par d�cision du 13 avril 2000.
B.- Le Tribunal des assurances du canton de Vaud rejeta le recours form�e par l'assur�e contre cette d�cision, par jugement du 30 janvier 2001.
C.- L.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en produisant notamment une attestation m�dicale �tablie par le docteur E.________, chirurgien. En substance, elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement entrepris et � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�. A titre pr�alable, elle requiert du Tribunal f�d�ral des assurances la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique et l'octroi de l'assistance judiciaire. L'office AI conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- La recourante fait d'abord valoir une violation de son droit d'�tre entendu, au motif que l'office AI aurait pr�sent� une argumentation nouvelle � l'appui de la d�cision entreprise, dans ses d�terminations adress�es � la juridiction cantonale. Ce grief est mal fond� : d'une part, la motivation de la d�cision litigieuse �tait suffisante, au regard des exigences pos�e par la jurisprudence en la mati�re (ATF 122 IV 14 consid. 2c et les r�f�rences; cf.
�galement ATF 126 I 102 consid. 2b, 124 V 181 consid. 1a et les r�f�rences); d'autre part, L.________ a eu la possibilit� de se d�terminer sur l'ensemble de l'argumentation pr�sent�e par l'intim� devant le premier juge. En particulier, elle a r�pliqu� au m�moire-r�ponse de l'office AI et n'a pas manifest� sa volont� d'obtenir un nouvel �change d'�critures, � r�ception de la duplique. Aussi son droit d'�tre entendu et, de mani�re plus g�n�rale, son droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 et 2 Cst, art. 6 par. 1 CEDH; cf. JAAC 2001 129 1347; RDAT 1999 I 54 p. 194 consid. 3c), ont-ils �t� respect�s.
2.- Le jugement entrepris (consid. 2a) expose correctement le contenu des art. 4, 28 et 29 LAI relatifs � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� de l'assur�, � la mani�re d'�valuer ce taux et au moment o� le droit � une rente prend naissance, de sorte que, sur ces points, on peut y renvoyer.
3.- Sur le fond, le litige porte principalement sur le point de savoir dans quelle mesure les troubles somatoformes douloureux dont souffre la recourante r�duisent sa capacit� de travail et de gain. A cet �gard, le premier juge a consid�r� que l'expertise pluridisciplinaire sign�e par les docteurs B.________ et C.________ rev�tait une pleine valeur probante et rendait superflue la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique. Il a toutefois retenu que la recourante �tait pleinement capable de travailler dans une activit� l�g�re, bien que les experts aient fait �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 30 %. D'apr�s la juridiction cantonale, en effet, les troubles somatoformes douloureux n'entra�neraient d'invalidit� au sens de la LAI que lorsqu'ils sont li�s � une comorbidit� psychiatrique grave, inexistante en l'esp�ce.
a) aa) Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi 127 V 298 consid. 4c in fine).
bb) Avant de conf�rer pleine valeur probante � un rapport m�dical, le juge des assurances sociales s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences).
Les troubles somatoformes douloureux entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner. La t�che de l'expert consiste alors � poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�mes stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res.
Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (VSI 2000 p. 154 consid. 2c; Mosimann, Somatoforme St�rungen : Gerichte und (psychiatrische) Gutachten, RSAS 1999, p. 1 ss et 105 ss).
b) Il ne ressort nullement de ce qui pr�c�de que seuls des troubles somatoformes douloureux li�s � une commorbidit� psychiatrique grave seraient susceptibles d'entra�ner une invalidit� au sens de la LAI. Une telle commorbidit� constitue tout au plus l'un des crit�res, certes important, � prendre en consid�ration dans le cadre d'une �valuation globale de la situation m�dicale. A cet �gard, la signification donn�e par la juridiction cantonale � la jurisprudence publi�e dans la revue Pratique VSI 2000 p. 156 est inexacte : dans l'arr�t en question, le Tribunal f�d�ral des assurances avait ni� l'existence d'une incapacit� de travail fond�e sur des troubles somatoformes douloureux; il s'�tait notamment r�f�r� � un rapport psychiatrique excluant une commorbidit� psychiatrique grave, mais ce document ne faisait que corroborer les conclusions d'une expertise psychiatrique compl�te, sur laquelle reposait la conviction du tribunal.
En r�alit�, l'expertise figurant au dossier, de m�me que les rapports �tablis par la doctoresse A.________, pr�sentent une valeur probante insuffisante pour admettre ou exclure que les troubles somatoformes douloureux dont souffre la recourante l'emp�chent de travailler. Pr�sent�es en huit lignes dans l'expertise - on peut � cet �gard regretter qu'un rapport complet n'ait pas �t� annex� - les observations effectu�es par la doctoresse D.________ semblent toutes aller dans le sens d'une pleine capacit� de travail de l'assur�e; cependant, sans autre explication dans l'expertise, la doctoresse D.________ fait �tat d'une incapacit� de travail de 70 % en raison de troubles somatoformes douloureux. Cette simple affirmation, reprise telle quelle par les docteurs B.________ et C.________, ne saurait emporter la conviction. Mais en l'absence de documents m�dicaux probants, ni l'intim�, ni le premier juge ne pouvait se dispenser d'instruire la cause et de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique compl�te. Aussi la cause sera-t-elle retourn�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
4.- La recourante soutient �galement que son �tat de sant� physique ne lui permet plus de travailler. A cet �gard toutefois, l'expertise r�alis�e par les docteurs B.________ et C.________ est convaincante et permet d'exclure, sur le plan strictement somatique, une incapacit� de travail dans une profession adapt�e, au moment de la d�cision litigieuse. Sur ce point, le recours est donc mal fond�, �tant pr�cis� qu'une �ventuelle p�joration de l'�tat de sant� de L.________ post�rieure au 13 avril 2000 - le rapport du docteur E.________ date du 4 mai 2001 - est d�pourvue de pertinence en l'esp�ce (cf. ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Cas �ch�ant, une telle �volution de la situation devra cependant �tre prise en consid�ration par l'office intim� lorsqu'il se prononcera � nouveau sur la demande de prestations de l'assur�e.
5.- La proc�dure, qui porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, est gratuite (art. 134 OJ). Par ailleurs, la recourante obtient pour l'essentiel gain de cause et peut pr�tendre une plein indemnit� de d�pens (art. 159 OJ, en corr�lation avec l'art. 135 OJ), si bien que sa requ�te d'assistance judiciaire est sans objet.
de Vaud ainsi que la d�cision du 13 avril 2000 de
Vaud sont annul�s, l'affaire �tant renvoy�e � l'intim�