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Timestamp: 2016-10-25 19:17:47+00:00
Document Index: 173400928

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 95', 'art. 61', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68']

9C_527/2014 (16.10.2014)
9C_527/2014 � � Arr�t du 16 octobre 2014
recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 27 mai 2014.
A.________, n�e en 1967, a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 30 septembre 2010. Elle a indiqu� qu'elle avait travaill� en qualit� de caissi�re dans une station service � un taux d'activit� oscillant entre 40 et 60%, qu'elle souffrait d'un syndrome de M�ni�re, de surdit� � l'oreille droite et d'une d�g�n�rescence de labrum droit, et qu'elle �tait enti�rement incapable de travailler.
Par d�cision du 26 juin 2013, l'Office cantonal AI du Valais (l'office AI) a mis l'assur�e au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� du 1
er�mars 2011 au 31 mai 2012, fond�e sur un taux d'invalidit� de 53%, en application de la m�thode mixte d'�valuation. A compter du 1
er�juin 2012, l'office AI a fix� le degr� d'invalidit� total � 7%.
Par d�cision du 15 juillet 2013, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � un reclassement professionnel.
A.________ a d�f�r� ces deux d�cisions au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, en concluant au maintien de la demi-rente d'invalidit� � compter du 1
er�juin 2012, ainsi qu'� la prise en charge d'un reclassement professionnel.
Par jugement du 27 mai 2014, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens. Elle conclut principalement au versement d'une demi-rente d'invalidit� au minimum d�s le 1
er�juin 2012, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour expertise judiciaire.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une demi-rente d'invalidit� � compter du 1
er�juin 2012.
3.1.�Devant la juridiction cantonale de recours, la recourante avait soutenu que sa capacit� de gain avait �t� largement sous-estim�e et que les limitations fonctionnelles n'avaient pas �t� prises en consid�ration. Elle all�guait que l'avis du docteur B.________ du 10 avril 2013 avait �t� pass� sous silence, alors que ce m�decin rappelait que le probl�me de la polyarthrite rhumato�de avait �t� sous-estim�.
Les premiers juges ont r�pondu aux arguments de la recourante. En particulier, ils ont consid�r� que les diff�rentes appr�ciations des m�decins du SMR (rapports du docteur C.________ des 30 mars 2012, 3 janvier et 3 juin 2013, ainsi que le rapport du docteur D.________ du 25 octobre 2012), consid�r�es dans leur ensemble, permettaient de parvenir � une �valuation compl�te, approfondie, claire et motiv�e de la situation de la recourante, �valuation r�pondant aux exigences jurisprudentielles pos�es quant � la valeur probante d'un rapport m�dical. Les juges cantonaux avaient ajout� que l'exigibilit� compl�te correspondait � celle retenue par le docteur B.________ lui-m�me les 2 f�vrier 2012 et 10 avril 2013.
3.2.�La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre �cart�s sans motifs pertinents des rapports du docteur E.________ du 3 juillet 2012 et de celui du docteur B.________ du 10 avril 2013, sans expliquer la mesure dans laquelle les rapports des m�decins du SMR seraient plus clairs que ceux des docteurs B.________ et E.________. Elle fait par ailleurs grief � la juridiction cantonale d'avoir mal interpr�t� le rapport de la doctoresse F.________ de la Clinique E.________ du 7 d�cembre 2012, en constatant � tort qu'il n'y avait aucun argument en faveur d'une atteinte rhumatismale inflammatoire � l'origine des plaintes. En outre, la recourante soutient que l'instance pr�c�dente a jug� � tort � la lumi�re du rapport du docteur D.________, sans donner de motifs pertinents, qu'elle ne pr�sentait actuellement pas de probl�mes au niveau des hanches. Implicitement, elle critique le refus du Tribunal cantonal de mettre une expertise judiciaire en oeuvre, d�s lors qu'il existe des �l�ments qui permettent de douter des conclusions des m�decins du SMR.
3.3.�Dans la mesure o� la recourante remet en cause l'appr�ciation des preuves ainsi que les constatations de fait auxquelles les juges cantonaux ont proc�d�, elle se pr�vaut implicitement d'une mauvaise application de l'art. 61 let. c LPGA, soit d'une violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF).
En proc�dure f�d�rale, il incombait � la recourante de d�montrer en quoi l'appr�ciation et l'administration des preuves � laquelle la juridiction cantonale avait proc�d� auraient r�sult� d'une violation du droit f�d�ral (art. 61 let. c LPGA, art. 95 let. a LTF). Dans ce contexte, elle devait �tablir que les constats de faits, singuli�rement l'existence d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e (cf. consid. 2.2 p. 14 du jugement attaqu�), �taient manifestement inexacts (art. 97 al. 1 LTF). Elle n'y est toutefois pas parvenue, son discours consistant en d�finitive uniquement � donner sa propre appr�ciation de la situation en critiquant l'appr�ciation du Tribunal cantonal, ce qui ne suffit assur�ment pas. En ce qui concerne les avis m�dicaux sur la base desquels la juridiction cantonale a fond� son jugement, singuli�rement les rapports du SMR �num�r�s au consid. 2.2 p. 12 du jugement attaqu�, la recourante aurait � tout le moins d� d�montrer qu'ils ne satisfaisaient pas aux r�quisits jurisprudentiels relatifs � la force probante de tels documents (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ou encore �tablir en quoi leur prise en consid�ration par les premiers juges �tait insoutenable. En lieu et place d'une telle d�monstration, elle s'est content�e d'all�guer qu'il �tait erron� d'exiger de sa part une capacit� de travail � plein temps et un plein rendement dans une activit� adapt�e, compte tenu de la p�joration des troubles aux genoux n�cessitant la pose de proth�ses.
Pareil raisonnement ne d�montre pas une violation de l'art. 61 let. c LPGA. A d�faut d'avoir �t� s�rieusement remises en cause, les constatations de fait des premiers juges lient le Tribunal f�d�ral (cf. art. 105 al. 1 LTF), si bien que le degr� d'invalidit� de la recourante doit �tre arr�t�, pour la part aff�rente � l'activit� lucrative (50%), seule contest�e, en fonction d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e depuis le 2 f�vrier 2012 (selon les indications figurant dans le rapport du docteur D.________ du 25 octobre 2012, p. 29, ainsi que dans la prise de position de la coordinatrice en r�adaptation de l'office intim�, du 30 septembre 2013).
Pour le surplus, le calcul du degr� de l'invalidit� n'est, en tant que tel, pas sujet � discussion.
La recourante, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Malgr� l'issue de la proc�dure, l'intim� n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 16 octobre 2014