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Timestamp: 2016-10-23 22:12:25+00:00
Document Index: 29965210

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 83', 'art. 43', 'art. 8', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 51', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 51', 'art. 43', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 62', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 83', 'art. 51', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 65', 'art. 68']

2C_917/2010 (22.03.2011)
repr�sent� par Me Laurent Gilliard, avocat,
Ressortissant serbe n� en 1975 au Kosovo, X.________ est entr� en Suisse en 1997 accompagn� de Y.________ et de leur fils Z.________, n� en 1996. Leur demande d'asile a �t� rejet�e, mais la d�cision de renvoi fix�e au 31 ao�t 1997 n'a pas pu �tre ex�cut�e faute de documents de voyage. X.________ a par la suite �t� mis au b�n�fice d'une admission provisoire collective, puis individuelle en 1999, respectivement en 2001, en raison de son appartenance � une minorit� ethnique du Kosovo.
X.________ et Y.________ ont eu trois autres enfants n�s en 2000, 2002 et 2004. Le couple s'est s�par� en 2004. En octobre 2004, la Justice de paix du canton de Vaud a retir�, � titre pr�provisionnel, le droit de garde des enfants du couple � leur m�re et l'a confi� au Service cantonal de protection de la jeunesse, avec pour mission de placer les enfants dans un foyer. L'autorisation donn�e en 2007 � l'enfant Z.________ de vivre chez son p�re s'est sold�e par un �chec; il a �t� plac� dans un foyer d�s novembre 2008. En juin 2010, Z.________ est retourn� vivre aupr�s de sa m�re, aupr�s de laquelle habitent actuellement les trois cadets; il passe ses week-ends et vacances aupr�s de son p�re, qui a, en 2010, entam� des d�marches - actuellement suspendues - pour obtenir l'autorit� parentale conjointe sur son fils a�n�.
X.________ a occup� divers emplois entre 1999 et 2004, et a dispos� d'une autonomie financi�re d'ao�t � novembre 2003 et de mai � ao�t 2004. Pour le surplus, il a obtenu des prestations d'assistance.
En Suisse, X.________ a �t� condamn�:
- en 2001, � 50 fr. d'amende avec d�lai d'�preuve pour la radiation d'un an, pour infraction � la Loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54);
- en 2004, � 1'500 fr. d'amende pour violation simple et grave des r�gles de la circulation routi�re, � 10 jours d'arr�ts avec sursis pendant un an et 500 fr. d'amende avec d�lai d'�preuve d'un an pour circulation malgr� le retrait du permis de conduire (LCR; RS 741.01), ainsi qu'� une amende de 50 fr. pour avoir dissimul� des revenus alors qu'il �tait au b�n�fice de l'aide sociale;
- en 2005, � 5 jours d'emprisonnement pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Une plainte p�nale d�pos�e par une victime de l�sions corporelles provoqu�es lors d'une altercation en mai 2005 a �t� retir�e par celle-ci, X.________ �tant toutefois condamn� aux frais de justice en 2007;
- en 2006, � une amende de 100 fr. pour avoir h�berg� une ressortissante �trang�re en s�jour ill�gal en Suisse;
- en 2007, � une amende de 400 fr. pour infraction � la LCR, ainsi qu'� une peine de trois jours-amende avec sursis pendant deux ans et � une amende de 100 fr. pour nouvelle infraction � la LArm;
- en 2008, � une peine p�cuniaire de 15 jours-amende pour infraction � la LArm avec r�vocation du sursis accord� en 2007 concernant une autre violation de la LArm, ainsi qu'� une peine privative de libert� de substitution de deux jours convertissant une peine p�cuniaire/amende impay�e de 180 fr. inflig�e en 2007;
- le 10 f�vrier 2008, par jugement de la Cour d'assises correctionnelles de Mendrisio (TI), � une peine privative de libert� de 16 mois pour agression, vol, dommage � la propri�t� et l�sions corporelles simples, infractions survenues en 2008. Cette peine a �t� assortie du sursis pendant quatre ans par arr�t de la Cour de cassation du Tribunal d'appel du Tessin le 7 janvier 2010.
X.________ a b�n�fici� d'une ordonnance de non-lieu en 2010 dans le cadre de l�sions corporelles simples qui seraient survenues en d�cembre 2009.
Le 22 mai 2009, X.________ a �pous� la ressortissante serbe A.________, qui est au b�n�fice d'un permis d'�tablissement.
Apr�s avoir donn� � X.________ la possibilit� de s'exprimer, le Service cantonal a, par d�cision du 30 mars 2010, refus� de lui d�livrer une autorisation de s�jour pour regroupement familial, annon�ant que, d�s l'entr�e en force de sa d�cision, il proposerait � l'Office f�d�ral de r�voquer son admission provisoire.
Par arr�t du 27 octobre 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision du Service cantonal, laquelle a �t� confirm�e.
Le 29 novembre 2010, X.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 27 octobre 2010. Il demande, sous suite de frais et d�pens, principalement, d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t querell� et de le modifier "en ce sens que le recours de X.________ est admis et la d�cision du Service [cantonal] annul�e". Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t du Tribunal cantonal et le renvoi de la cause � cette autorit� pour qu'elle "admette le recours et renvoie le dossier au Service [cantonal] en l'invitant � d�livrer une autorisation de s�jour � X.________".
Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent � se d�terminer sur le recours, tandis que l'Office f�d�ral conclut � son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 d�cembre 2010, le Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif d�pos�e par le recourant.
Comme le refus d'octroi de l'autorisation de s�jour litigieuse fait suite � une proc�dure ouverte apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), le cas doit �tre examin� � la lumi�re du nouveau droit (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
2.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours est irrecevable contre une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, le recourant a �pous� une ressortissante serbe au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il peut donc se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse en vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr. En outre, les enfants qu'il a eus avec sa premi�re �pouse se trouvent en Suisse, de sorte qu'il peut a priori aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Il s'ensuit que le recours �chappe � l'exception pr�vue � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le point de savoir si, dans le cas d'esp�ce, le recourant peut effectivement b�n�ficier d'une autorisation de s�jour sur la base des dispositions pr�cit�es �tant une question qui ne rel�ve pas de la recevabilit�, mais du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.2 p. 180).
2.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 et 45 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
2.3 Dans la mesure, toutefois, o� il tend � l'annulation de la d�cision rendue le 30 mars 2010 par le Service cantonal, le recours est irrecevable, �tant donn� l'effet d�volutif du recours au Tribunal cantonal (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 2.3, non publi� aux ATF 136 II 78). Seule la d�cision de derni�re instance cantonale peut �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral (art. 86 al. 1 let. d LTF).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314). En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 43 en relation avec les art. 51 et 62 LEtr, ainsi que de l'art. 8 CEDH. En substance, il aurait droit � une autorisation de s�jour de par son mariage avec une titulaire d'un permis d'�tablissement, la peine privative de libert� de 16 mois � laquelle il a �t� condamn� ne saurait �tre consid�r�e comme une peine de longue dur�e en raison du sursis dont elle est assortie et l'art. 8 CEDH s'opposerait � la s�paration d'avec sa famille.
L'art. 51 al. 2 let. b LEtr �tablit que les droits pr�vus � l'art. 43 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr. Tel est notamment le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (cf. let. b), s'il attente de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse (let. c) ou si lui-m�me ou une personne dont il a la charge d�pend de l'aide sociale (let. e). De jurisprudence constante, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe la dur�e d'un an (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss). A ce titre, peu importe que cette peine ait �t� prononc�e avec sursis complet ou partiel, respectivement sans le sursis (arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.1.2; 2C_578/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 2.2).
Comme la Cour de cassation du Tribunal d'appel du Tessin a, en 2010, confirm� la condamnation du recourant � une peine privative de libert� de 16 mois, tout en l'assortissant d'un sursis, le motif de refus fond� sur les art. 51 al. 2 let. b et 62 let. b LEtr est rempli. Nul n'est donc besoin de trancher la question de savoir si, compte tenu des nombreuses condamnations du recourant et de sa d�pendance partielle � l'assistance sociale, celui-ci tombe de surcro�t sous le coup des motifs de r�vocation figurant aux lettres c et e de l'art. 62 LEtr.
6.1 En pr�sence d'un motif permettant de d�nier une autorisation de s�jour au recourant, il faut encore examiner si, au terme d'une pes�e des int�r�ts, cette mesure appara�t comme proportionn�e aux circonstances (art. 5 al. 2 Cst.; 96 LEtr). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse, et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_515/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.2). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2; 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). Lorsque l'autorit� cantonale effectue une pes�e des int�r�ts, le Tribunal f�d�ral ne revoit celle-ci qu'avec retenue (arr�t 2C_758/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 6.2).
6.2 La n�cessit� de proc�der � un examen de la proportionnalit� de la mesure querell�e d�coule aussi, de mani�re semblable � la pes�e des int�r�ts � effectuer sous l'angle de la LEtr (cf. arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2009 consid. 4.2), du droit au respect de la vie priv�e et familiale. Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille; cela pr�suppose que l'�tranger entretienne une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.). Cependant, ce droit conventionnel n'est pas absolu; une ing�rence dans son exercice est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit donc aussi �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s en pr�sence (ATF 133 II 6 consid. 5.5 p. 22 s.; arr�t 2C_508/2009 du 20 mai 2010 consid. 4.2).
6.3 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a soupes� en d�tail les diff�rents �l�ments pertinents.
6.3.1 L'arr�t attaqu� constate ainsi, en d�faveur du recourant: son arriv�e en Suisse alors qu'il �tait d�j� �g� de 22 ans et avait pass� toute son enfance et son adolescence � l'�tranger; ses nombreux ant�c�dents p�naux depuis 2001 qui, en 2008, ont culmin� avec sa condamnation � une peine privative de libert� de 16 mois pour agression, vol, dommage � la propri�t� et l�sions corporelles simples; l'aide sociale que le recourant a per�ue sur de longues p�riodes, �tant pr�cis� que l'attestation fournie par un exploitant de tea-room de l'engager � plein temps au cas o� le recourant obtiendrait une autorisation de s�jour, alors m�me qu'il lui serait d'ores et d�j� possible d'exercer une activit� lucrative du fait de son admission provisoire, a �t� consid�r�e sans arbitraire comme un "document de complaisance". Les juges cantonaux ont aussi retenu que ses quatre enfants, avec lesquels il ne fait plus m�nage commun depuis 2004 et ne semble - concernant les trois cadets - pas avoir de contacts suivis, et sur lesquels il n'exerce pas la garde, n'ont aucun droit de pr�sence assur� en Suisse. Ils ont de plus �voqu� la possibilit� pour le recourant d'exercer, le cas �ch�ant, un droit de visite depuis l'�tranger. En outre, le Tribunal cantonal a relev� que l'�pouse du recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement et �galement originaire de Serbie, avait �pous� ce dernier alors qu'il avait d�j� �t� condamn� � plusieurs reprises, dont � une peine de 16 mois d'emprisonnement, de sorte qu'elle avait pris le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger au cas o� elle ne supporterait pas de vivre �loign�e de son mari (cf. arr�t 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 5.2).
Plaide, au contraire, en faveur du recourant, qui vit en Suisse depuis 1997, le fait que, � teneur de documents m�dicaux, son fils a�n� Z.________, n� en 1996, serait "en proie � de grandes angoisses de s�paration d'avec son p�re (...) qui entravent son d�veloppement psycho-affectif", de sorte que l'�loignement � terme de son p�re "pourrait avoir des cons�quences n�gatives sur cet adolescent d�j� fragilis�". Le Tribunal cantonal a toutefois relativis� cet �l�ment en doutant de la capacit� du recourant "d'offrir � son fils le cadre s�curisant et exemplaire qu'on pourrait lui souhaiter". Du reste, Z.________ a d�j� v�cu avec son p�re � partir de 2007, ce qui n'a pas emp�ch� les autorit�s de le placer dans un foyer d�s novembre 2008, en raison des difficult�s scolaires de l'enfant et du manque de collaboration des parents.
6.3.2 A la lumi�re de ces �l�ments, le Tribunal cantonal a, en consid�rant qu'il ne se justifiait pas d'accorder une autorisation de s�jour au recourant, proc�d� � une juste pes�e des int�r�ts non seulement au regard de l'importance accord�e aux infractions p�nales commises et de l'intensit� de l'int�gration familiale du recourant, mais aussi au sujet du retour de celui-ci dans son pays d'origine. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas les �l�ments pris en compte, se bornant, de fa�on appellatoire, � minimiser ceux qui ont �t� retenus en sa d�faveur et � mettre en �vidence les seuls points pouvant lui �tre favorables.
Contrairement � ce que soutient le recourant, les violations graves et/ou r�p�t�es des r�gles de la circulation routi�re ne sauraient (toutes) passer pour des "bagatelles". Hormis son absence de pertinence au regard de l'art. 62 let. b LEtr, l'affirmation selon laquelle la peine privative de 16 mois prononc�e pour des infractions encore r�centes se situerait "tr�s l�g�rement en dessus de la limite inf�rieure pos�e par la jurisprudence" fr�le la t�m�rit�. Qui plus est, il convient de suivre les juges cantonaux lorsqu'ils soulignent la r�it�ration des infractions et "la propension � la violence" que rel�vent les "multiples condamnations (et encore plus nombreuses plaintes) pour agression, l�sions corporelles et autres menaces".
Quant aux cons�quences d'une s�paration du recourant d'avec son fils a�n�, la pond�ration qu'a effectu�e le Tribunal cantonal, qui n'a pas ni� l'affection que Z.________ porte � son p�re, ne pr�te pas le flanc � la critique au vu notamment de l'incapacit� du recourant d'offrir un environnement cadrant � son enfant alors que ce dernier vivait avec lui. Enfin, l'argument par lequel le recourant semble sous-entendre que le Tribunal cantonal aurait confirm� le refus de l'autorisation de s�jour au motif que celui-ci ne pouvait, en raison de l'admission provisoire dont il b�n�ficie (cf. art. 83 ss LEtr), pas entra�ner son renvoi automatique de Suisse, ne rel�ve pas de l'application du droit. Au demeurant, aucun �l�ment du dossier ne permet de l'�tayer.
6.4 Il s'ensuit que le refus d'octroi de l'autorisation de s�jour oppos� au recourant respecte en tous points le principe de la proportionnalit� et est conforme tant � l'art. 51 al. 2 let. b (en relation avec les art. 62 let. b et 96 LEtr) qu'� l'art. 8 par. 2 CEDH.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).