Source: http://docplayer.fr/1568945-Contact-r-m-luycx-nl-tel-32-2-287-24-78-rose-marie-luycx-birb-be-version-1.html
Timestamp: 2017-01-19 20:14:18+00:00
Document Index: 54483869

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 8', 'art 28', 'art 28']

⭐Contact : R-M Luycx (NL) (tel. : : 1
Contact : R-M Luycx (NL) (tel. : : 1
Download "Contact : R-M Luycx (NL) (tel. : + 32 2 287 24 78 rose-marie.luycx@birb.be)version : 1"
1 1 / 5 TVA: BE Bureau d'intervention et de Restitution Belge Rue de Trèves BRUXELLES Tél.: Fax: 02/ (à utiliser exclusivement et obligatoirement pour les offres) Date: 01/07/2011 CIRCULAIRE SECTORIELLE CDS2CS1101 OUVERTURE D UNE ADJUDICATION PERMANENTE POUR LES IMPORTATIONS DE SUCRE RELEVANT DU CODE NC 1701 A UN TAUX REDUIT DE DROITS DE DOUANE POUR LA CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION Contact : R-M Luycx (NL) (tel. : : 1 Le règlement (UE) 634/2011 du 29/06/2011 ouvre, pour la campagne de commercialisation 2010/2011, une adjudication permanente, portant le numéro de référence , pour l importation du sucre relevant du code NC 1701, à droits de douane réduits (art. 1 1). Le droit de douane remplace le droit du tarif douanier commun ainsi que les droits additionnels (art. 1 2). Le règlement (CE) n 376/2008 est d'application, sauf mention contraire (art. 1 3). Le soumissionnaire doit être préalablement enregistré auprès du BIRB (https://www.birb.be/pls/gel/fle_pa.gelx_download_sp?piv_file=f27261/aangifte_adres_fr_ pdf) PRODUIT : Sucre relevant du code NC 1701 (art. 1) PÉRIODE DE SOUMISSION (art. 2): La 1 re période de soumission prend fin le à 12 h. Les suivantes débutent le 1 er jour ouvrable qui suit la fin de la période précédente et prennent toujours fin à 12 h. Les périodes intermédiaires prennent fin les , , et La Commission peut suspendre la soumission des offres pour une ou plusieurs adjudication partielle. Les soumissions se font exclusivement par fax au numéro 02/ Le message doit avoir été envoyé dans son intégralité au moment où expire le délai de remise des offres.2 2 / 5 Les offres introduites en retard ne seront pas prises en considération. L original de l offre signé ainsi que la demande de certificat d importation doivent être fournis au BIRB le plus rapidement possible. DONNÉES DEVANT FIGURER DANS L OFFRE (art. 3 2, a) et e)) (voir modèle d offre en annexe 1) - la référence au règlement - la date limite de la période de soumission intermédiaire à laquelle le soumissionnaire participe - le nom, l adresse et le numéro de TVA du soumissionnaire - la quantité du produit en question - le code NC à 8 chiffres du sucre - le montant par tonne de droits de douane proposé (en euros avec maximum 2 décimales) Les documents suivants sont joints à l offre : - la preuve de constitution de la garantie (art. 3 2, b)) - une demande de certificat d importation AGRIM pour la quantité liée à l offre (art. 3, 2, c) + art. 8 2)) o case 16 : le code NC à 8 chiffres o cases 17 et 18 : la quantité o case 20 : Ingevoerd tegen verlaagd douanerecht overeenkomstig uitvoeringsverordening (EU) nr. 634/2011; referentienummer Importés à des taux de droits réduits conformément au règlement d exécution(ue) n 634/2011; numéro de référence Douanerecht: (douanerecht voor de gegunde inschrijving) Droit de douane : (droit de douane du marché attribué) Des exemplaires vierges de demande de certificats d importation (AGRIM) peuvent être obtenus auprès du BIRB. CONDITIONS LIÉES À LA SOUMISSION : - L offre ne peut pas contenir de conditions supplémentaires à celles indiquées dans le règlement (art. 3 2, f)). - Pour chaque code à 8 chiffres, une seule offre peut être remise pour chaque adjudication partielle (art. 3 4). - L offre ne peut être retirée ni modifiée (art. 3 5). QUANTITÉ : Minimum 20 tonnes et maximum tonnes (art. 3 2, a), ii) GARANTIE D ADJUDICATION : La garantie d adjudication est de 150 euros/tonne (art. 4 1) Lorsque l offre est acceptée, elle est considérée comme la garantie du certificat. Lorsque l offre est rejetée, la garantie est libérée (art. 4 2). Dans le cas où un coefficient d'attribution est fixé, la garantie est libérée proportionnellement (art. 6 2).3 3 / 5 MODES DE CONSTITUTION DE LA GARANTIE : - via une garantie bancaire, voir modèle en annexe 2 - via versement sur le compte n (IBAN BE ) BIC PCHQBEBB. Le versement est considéré comme effectué lorsque le compte du BIRB a été crédité de la somme. RECEVABILITÉ DE L OFFRE (art. 5 1) : Lorsque l offre est irrecevable, le soumissionnaire est averti par écrit et l offre n est pas communiquée à la Commission. Par le biais d un règlement, LA COMMISSION peut : - fixer un droit de douane minimum - ne pas fixer de droit de douane minimum - fixer un coefficient d'attribution (art. 6). COMMUNICATION DU RÉSULTAT DE LA SOUMISSION (art. 7 2 et 3) : Dans les 3 jours ouvrables qui suivent la publication du résultat de la soumission, le soumissionnaire est informé par écrit que son offre est acceptée. Chaque offre, indiquant un droit de douane égal ou supérieur au taux minimal des droits de douane fixé au code NC de 8 chiffres spécifique, est accepté. Cette déclaration d attribution comprendra les points suivants : - référence au règlement et l adjudication partielle - la quantité de sucre attribuée - le montant du droit de douane - le code à 8 chiffres du sucre Le soumissionnaire est également informé par écrit dans le cas où son offre a été rejetée. DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT : (art. 8) Au plus tard le dernier jour ouvrable de la semaine qui suit celle de la publication de la décision de la Commission. VALIDITÉ DU CERTIFICAT : (art. 9) Valable à partir du jour de sa délivrance jusqu à la fin du 3 e publication de la décision de la Commission. mois qui suit le mois de Les DROITS ne sont pas transmissibles (art. 8 3). Signé le 01/07/2011 Ir. B. HENNUY Directeur général ff on Pour le respect de l'environnement, merci de n'imprimer ce document que si cela est vraiment nécessaire.4 4 / 5 Annexe 1 Modèle de soumission À l attention du BIRB, DS2, section Certificats. Référence du règlement : Date limite de la de la période de soumission intermédiaire : L entreprise :. Adresse : Numéro de TVA :. Soumissionne pour une quantité de.. kg, sous code NC (code à 8 chiffres du sucre), moyennant un droit de douane de (montant par tonne du droit de douane proposé (en euros avec maximum 2 décimales). Fait à., le (cachet, nom, numéro de téléphone et signature du soumissionnaire) Les documents suivants sont joints à l offre : - la preuve de constitution de la garantie - une demande de certificat d importation correspondant à la quantité pour laquelle l offre est déposée.5 5 / 5 Annexe 2 Modèle d acte de garantie à rédiger sur papier à en-tête de la société garante et à nous faire parvenir en un exemplaire accompagné d une photocopie. Comme il s agit d une garantie appelable à première demande, la copie ne sera dorénavant plus retournée dûment signée pour accord. GARANTIE APPELABLE A PREMIERE DEMANDE N Concerne : (1) La (S.A./S.C.)...(raison sociale de l établissement de crédit ou de l entreprise d assurances qui garantit), dont le siège social est.établi à... rue...n..., immatriculée au RC de... sous le numéro...ici représentée par...(nom, prénoms, adresse et fonction de la (ou des) personne(s) qui représente(nt) la société garante (administrateur délégué, directeur, fondé de pouvoir, etc.)... agissant au nom et pour compte de ladite société, dûment habilité(s) par ses statuts à cette fin, constitue au profit du : Bureau d intervention et de restitution belge, en abrégé B.I.R.B., organisme d intérêt public de catégorie B, dont le siège social est établi à 1040 Bruxelles, rue de Trèves 82, ci-après dénommé le bénéficiaire, une garantie appelable à première demande et s engage irrévocablement à payer au bénéficiaire toute somme jusqu à concurrence d un montant de...euro/.bef (2), dès réception d une demande motivée du bénéficiaire, sans que celui-ci ne doive recourir à aucune autre formalité, demande par laquelle le bénéficiaire déclare que l opérateur économique (3) situé à... rue..., n..., n a pas exécuté toutes les obligations qui lui incombent en ce qui concerne (4) En cas de garantie globale - revolving, la résiliation de celle-ci ne pourra avoir lieu que pour les nouvelles obligations et par une notification adressée au B.I.R.B. par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sortira ses effets le 3ème jour ouvrable suivant la réception du pli recommandé. La société garante restera, dans ce cas, responsable des conséquences de toutes les opérations nées avant la résiliation de la garantie, et ce, pendant une période de 24 mois à dater de la résiliation. Le cas échéant, la présente garantie remplace et annule la garantie... La présente garantie est régie par le droit belge et les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents pour en connaître...., le... Pour la société garante, Signature Signature (1) A compléter : soit garantie restitution, soit garantie certificats, soit garantie interventions (2) Somme en toutes lettres (biffer la mention inutile) (3) Nom et prénoms pour les personnes physiques, raison sociale complète pour les personnes morales (4)S il s agit d interventions compléter avec le numéro du contrat et/ou le règlement CE(E) S il s agit d une garantie globale - revolving pour restitutions ou certificats pas d autres mentions S il s agit d une garantie spécifique pour restitutions ou certificats, mentionner clairement la spécificité. Documents pareils
CIRCULAIRE SECTORIELLE D45/I/1509 RÈGLEMENT (CE) N 826/2008 DE LA COMMISSION STOCKAGE PRIVÉ DE LAIT ÉCRÉMÉ EN POUDRE
DÉPARTEMENT DES AIDES 114 DIRECTION DE L ORGANISATION COMMUNE DES MARCHÉS Chaussée de Louvain 14, B-5000 NAMUR Tél: 081649.731 Fax: 081649.577 CIRCULAIRE SECTORIELLE D45I1509 RÈGLEMENT (CE) N 8262008 DE Plus en détail Document confidentiel Propriété exclusive d ARTE France
Prestation d accueil physique et téléphonique Avis de marché n 2010-122790 Acte d engagement Lot 2 Prestation accueil physique et téléphonique ARTE France Développement SOMMAIRE 1. IDENTIFIANTS... 3 2. Plus en détail Concerne : votre demande de carte TOTALFINA
Imperiastraat 19 Cher(e) collègue, Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Nous accusons réception de votre demande d une carte d essence TOTALFINA et nous vous en remercions. Nous avons le plaisir Plus en détail NOTE AUX OPERATEURS n 14 / 2008
Division Commerce Extérieur 12, rue Henri ROL-TANGUY TSA 30003 93 555 MONTREUIL SOUS BOIS CEDEX Dossier suivi par : Virginie BOUVARD / Katia TARASSENKO / Anne-Marie LEPAINGARD Tél : 01 73.30.30.80 Virginie.bouvard@office-elevage.fr Plus en détail Travaux d entretien et de maintenance de la façade de la piscine Jean Médecin
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D ŒUVRE :!"!#$%# Travaux d entretien et de maintenance de la façade de la piscine Jean Médecin Travaux de restructuration de la piscine Jean Médecin 178, rue de France à NICE Plus en détail Fourniture de bureau et papeterie 2014
Marché simplifié de fournitures et de services courants Fourniture de bureau et papeterie 2014 Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics (Décret Plus en détail Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou
Marchés Publics de Fournitures Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou MARCHE A PROCEDURE ADAPTE Référence : S.S.I.A.D-J2015/01 Plus en détail Cahier des charges relatif à la réalisation de travaux d impression au profit de la Faculté des Sciences Humaines et Sociales
République algérienne démocratique et populaire Ministère de l enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou Faculté des Sciences Humaines et Sociales Plus en détail Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile. du CCAS de Nogent-le-Rotrou. 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou
Marchés Publics de Fournitures Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou Référence N 2015/01 Achat de véhicules particuliers pour Plus en détail SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES. relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE.
SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE novembre 2007 N de référence : CSC-IT0701 Appel d offre général CSC-IT0701 1 /10 Plus en détail Règlement de consultation relatif aux marchés d études
ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L EAU POTABLE Règlement de consultation relatif aux marchés d études Dispositions générales (RCDG) Version 4.1 Avril 2008 ONEP - Règlement de consultation Etudes Dispositions Plus en détail Entretien du patrimoine, électricité générale MARCHES DE TRAVAUX. NOISY-LE-SEC-HABITAT 9 RUE SAINT-JUST 93 130 NOISY LE - SEC LOT N 2
ECOLE DE GOUVERNANCE ET D ECONOMIE DE RABAT APPEL D OFFRES RESTREINT SUR OFFRES DE PRIX N 01/EGE/2013-2014 DU 03 DECEMBRE 2013 ACQUISITION DU MATERIEL INFORMATIQUE AU PROFIT DE L ECOLE DE GOUVERNANCE ET Plus en détail Concerne : Accident du travail du
Votre correspondant : Tél : Fax : +32 (0)2 678 81 48 Email : ap.sin@axa.be Nos références : Bruxels, Concerne : Accident du travail du au nom de Madame, Monsieur, Afin d éviter s problèmes relatifs au Plus en détail LETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception Plus en détail VILLE DE NICE DIRECTION DE LA COMMUNICATION ****** CAHIER DES CHARGES. MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des Marchés publics
VILLE DE NICE DIRECTION DE LA COMMUNICATION ****** CAHIER DES CHARGES LIVRAISON DE DOCUMENTS POUR LES BESOINS DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code Plus en détail Convention de partenariat pour le dispositif «Eco-chèque logement Midi-Pyrénées»
Convention de partenariat pour le dispositif «Eco-chèque logement Midi-Pyrénées» ENTRE La Région Midi-Pyrénées, Collectivité Territoriale, régie par le Code Général des collectivités territoriales, ayant Plus en détail AVENANT N (XX) A L ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT N (XX) A L ACCORD DE PARTICIPATION Ce document est fourni à titre indicatif et doit être soumis à votre conseiller juridique habituel qui le complètera de toutes les spécificités propres à votre Plus en détail Contrat de facturation électronique
Contrat de facturation électronique ARTICLE 1 Objet 1.1 Le présent Contrat (ci-après dénommé le «Contrat») a pour objet de définir la nouvelle Procédure de Facturation applicable à l ensemble des relations Plus en détail COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGGLOMERATION D AGEN DIRECTION ADMINISTRATIVE Service des Marchés 8, rue André Chénier CS10190 47916 Agen cedex 9 Tél: 05.53.69.68.67 MISE EN PLACE Plus en détail CONTRAT DE CONCESSION n C\...
CONTRAT DE CONCESSION n C\......\.. Entre les soussignés La Société Régionale du Port de Bruxelles, personne morale de droit public créée par l ordonnance du trois décembre mil neuf cent nonante-deux, Plus en détail OBJET. Travaux de gardiennage, sécurité et de surveillance des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech REGLEMENT DE LA CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ----------- AGENCE URBAINE DE MARRAKECH APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 01/2014 OBJET Travaux de gardiennage, sécurité Plus en détail CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES
CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement Plus en détail MANDAT. déclare donner mandat à LTD3, pour tarifer et facturer mes attestations de soins dans le système du tiers payant.
MANDAT Je soussigné CACHET déclare donner mandat à LTD3, pour tarifer et facturer mes attestations de soins dans le système du tiers payant. L'encaissement des paiements se fait via le compte de LTD3 qui Plus en détail Foire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille : Plus en détail Invest 26. Conditions Générales. Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 0096-B0962L0000.01-19012013
Invest 26 Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 2 Invest 26 Contenu 1. Introduction...3 2. Définitions et notions...3 3. Constitution de la réserve...3 4. Prise d effet, durée et territorialité Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Affaires Juridiques et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Plus en détail Merci de remplir les renseignements vous concernant. CONTRAT DE DISTRIBUTION
Pour vous inscrire : Veuillez retourner le contrat ci-dessous dûment signé avec votre tampon commercial par FAX en deux (2) exemplaires. FAX n. 01 34 29 49 10 Merci de remplir les renseignements vous concernant. Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE 2 : CARACTERISTIQUES DES MARCHES ARTICLE 3 : ETENDUE DE LA CONSULTATION
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Nom et adresse de l organisme acheteur : Lycée Professionnel Roches Maigres Monsieur Jean-Pierre PLANTUREUX, Proviseur, 25 rue Leconte Delisle Tél. : 0262 91.28.50 Plus en détail MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres Plus en détail MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61 Plus en détail Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil Plus en détail Invitation à soumissionner (RFP) Appel d Offres Réf : RFP/LTA/SNU/001/2014 - OMS. Liste des véhicules proposés
Invitation à soumissionner (RFP) Appel d Offres Réf : RFP/LTA/SNU/001/2014 - OMS Date: 30/03/2014 Madame/Monsieur, 1. Vous êtes invités à soumettre, conformément aux termes de référence ci- joints, une Plus en détail AGREMENT DES CERTIFICATEURS QUI ETABLISSENT UN CERTIFICAT PEB OU UN CERTIFICAT PEB BATIMENT PUBLIC
AGREMENT DES CERTIFICATEURS QUI ETABLISSENT UN CERTIFICAT PEB OU UN CERTIFICAT PEB BATIMENT PUBLIC 1. LA BASE LEGALE En application de la Directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments Plus en détail Foire Internationale de Marseille
26 septembre > 6 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com Démarquez-vous! Choisissez l un de ces supports publicitaires pour Plus en détail Prêt Citoyen Thématique ING Compte à terme Règlement Édition 11/2014
Prêt Citoyen Thématique ING Compte à terme Règlement Édition 11/2014 I. Objet et cadre du présent Règlement Le présent règlement relatif au Prêt Citoyen Thématique ING (ci-après dénommé le «Règlement») Plus en détail Circulaire n 4959 du 25/08/2014
Circulaire n 4959 du 25/08/2014 ACCIDENTS DU TRAVAIL - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.)
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICE ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.) Objet du marché : NETTOYAGE DES VOIES ET COLLECTE DES CORBEILLES DE PROPRETE DU PARC LOGISTIQUE DU VAL BREON A CHATRES Pouvoir Adjudicateur : COMMUNAUTE Plus en détail LE CARNET ATA Le passeport pour vos marchandises
LE CARNET ATA Le passeport pour vos marchandises Fédération des Chambres de Commerce belges Avenue Louise 500 1050 Bruxelles Tél.: 02/209.05.50 Fax: 02/209.05.68 E-mail: info@belgianchambers.be La Fédération Plus en détail Marché simplifié de fournitures et de services courants
PRES Université de Toulouse Marché public de techniques de l information et de la communication Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Plus en détail Commune de POISAT 2, place Georges Brassens 38320 POISAT MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Commune de POISAT 2, place Georges Brassens 38320 POISAT MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE DE PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS, EN LIAISON FROIDE, POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION. MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM
Représenté par le Délégué général à l Outre-mer en exercice REGLEMENT DE CONSULTATION MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM Etude des niveaux et des évolutions des loyers du secteur privé dans les cinq départements Plus en détail ANNEXE 3 du Règlement de la réutilisation d informations publiques détenues par les archives départementales de la Haute-Loire
ANNEXE 3 du Règlement de la réutilisation d informations publiques détenues par les archives départementales de la Haute-Loire LICENCE DE RÉUTILISATION DES DONNÉES PUBLIQUES CONSENTIE À TITRE GRATUIT POUR Plus en détail 1.1 - Acte d engagement
MARCHE DES SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS 1.1 - Acte d engagement Maître de l ouvrage Commune de Bouzigues Mairie de Bouzigues 1, rue du Port 34140 BOUZIGUES Tél. : 04 67 78 30 12 Fax : 04 67 78 32 10 Plus en détail Marché relatif aux travaux d'infographie et d'impression de la brochure des sites du Parc national de la Guadeloupe. Cahier des charges
Marché relatif aux travaux d'infographie et d'impression de la brochure des sites du Parc national de la Guadeloupe Marché de services passé dans le cadre d'une procédure adaptée (article 28 du code des Plus en détail MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Ressources Humaines 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 Plus en détail MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 3/2014 RELATIF AUX:
ROYAUME DU MAROC Ministère de l Urbanisme et de l Aménagement du Territoire Ecole Nationale d Architecture REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 3/2014 RELATIF AUX: L Plus en détail Invest 26. Conditions Générales. Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 0096-B0962L0000.03-01022015
Invest 26 Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 2 Invest 26 Contenu 1. Introduction...3 2. Définitions et notions...3 3. Constitution de la réserve...3 4. Prise d effet, durée et territorialité Plus en détail Commune de Calvisson (Gard)
Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification Plus en détail LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR DOMICILIATION SIEGE SOCIETE
LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR DOMICILIATION SIEGE SOCIETE 1. Une photocopie de la pièce d identité du gérant ou du P.D.G 2. Un justificatif de domicile du gérant de moins de 3 mois (photocopie d une facture Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SYNDICAT MIXTE BAIE DE SOMME GRAND LITTORAL PICARD/ DESTINATION BAIE DE SOMME 1 place de l Amiral Courbet CS 50728 80 142 ABBEVILLE Cedex 03 22 20 60 Plus en détail PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE
PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable Plus en détail Le soussigné(e) 1 : Né(e) le : Demeurant : Déclare déléguer au profit de : Représentée par En qualité de
DELEGATION DE CREANCE D UN CONTRAT D ASSURANCE VIE RACHETABLE Le soussigné(e) 1 : Né(e) le : Demeurant : Ci-après dénommé «le Délégant», Déclare déléguer au profit de : Représentée par En qualité de Ci-après Plus en détail NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)
Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay Marché public n 22 : maintenance et entretien des t rois ascenseurs et du monte-charge de l Onde Régie personnalisée Plus en détail - SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de...
CONVENTION DE STAGE «A LA DECOUVERTE D UNE PROFESSION» pour personne mineure La présente convention est exclusivement réservée aux entreprises immatriculées au Registre du Commerce et des Sociétés de la Plus en détail CAHIER DES CHARGES. Marché d infographie et d'impression des brochures «Boucles Découvertes»
VILLE DE NICE DIRECTION DE LA COMMUNICATION ****** CAHIER DES CHARGES Objet du marché : Marché d infographie et d'impression des brochures «Boucles Découvertes» Marché forfaitaire 2 lots Marché à procédure Plus en détail FORMULAIRE D OFFRE. CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES n COP 2013/1
Département des Affaires générales, des Services généraux et du Contrôle interne, Service Approvisionnement rue Louis Boumal 70 4000 Liège Tél. 04 238 50 30 Fax 04 254 04 66 Personnes de contact du Pouvoir Plus en détail Chambre de Commerce et d'industrie Centre et Sud Manche CS 50219-50402 Granville Cedex. Port Départemental de Granville
Chambre de Commerce et d'industrie Centre et Sud Manche CS 50219-50402 Granville Cedex Port Départemental de Granville Consultation relative à «l installation d un dispositif de paiement par carte bancaire Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. Sondage en vue de l évaluation des pratiques des habitants liées à la prévention des déchets. Lundi 30/03/2015 à 12h00
ACTE D ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DU SECTEUR 4 (SM4) Objet du marché Sondage en vue de l évaluation des pratiques des habitants Plus en détail PHOTOCOPIEUR PROCEDURE ADAPTEE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCTP & CCAP) DOSSIER N 2014/PHOTOCOPIEUR du 28/02/14 PHOTOCOPIEUR PROCEDURE ADAPTEE OBJET Location avec option d achat (LOA) - installation et maintenance d un photocopieur Plus en détail Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.
Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage : Ville de CHECY 11 Place du Cloître Objet de la consultation Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.) APPLICABLE A LA CONSTRUCTION D UN SNACK AU PARC LOGISTIQUE DU VAL BREON A CHATRES Marché passé en application du CMP
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.) APPLICABLE A LA CONSTRUCTION D UN SNACK AU PARC LOGISTIQUE DU VAL BREON A CHATRES Marché passé en application du CMP Maitre d ouvrage COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Plus en détail Feuille d accompagnement à la demande d adhésion au NCTS
Feuille d accompagnement à la demande d adhésion au NCTS Demande de connexion au NCTS Conformément à la circulaire n. D.D. 242.115 concernant l introduction du NCTS (C.D. 521.103), les déclarations relatives Plus en détail Le service responsable pour la présente vente et auquel toute correspondance doit être envoyée est:
Procédure de vente SDV 20155714 pour 1 véhicule FORD TRANSIT à Rocourt 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable Publicité - mise à disposition Plus en détail ETUDE D OPPORTUNITE DE MIGRATION VERS DES LOGICIELS LIBRES ET DEFINITION D UNE DEMARCHE «INFORMATIQUE VERTE» POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME
MARCHES PUBLICS D ETUDES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DE L INFORMATIQUE ET DES TELECOMMUNICATIONS 43, rue de la République B.P. 32615-80026 AMIENS Cedex 1 : 03 22 71 82 02 : 03 22 71 82 19 Marché Plus en détail «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES Plus en détail MARCHÉ D IMPRESSION DES EDITIONS POUR L ANNÉE 2016
Marché public de services Marché à procédure adaptée OFFICE DE TOURISME DE CARCASSONNE 28 Rue de Verdun CS 60032 11890 CARCASSONNE CEDEX Tél. : 04 68 10 24 30 E-mail : direction@carcassonne-tourisme.com Plus en détail CONVENTION APPEL A PROJETS RECHERCHE 2012 PROJET
Convention n : CONVENTION APPEL A PROJETS RECHERCHE 2012 PROJET Entre L Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM), 143-147, boulevard Anatole France - 93285 SAINT-DENIS Plus en détail Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX
Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Numéro du marché : 2014_002 AE- n 2014_002, Assurances 1 / 11 Sommaire 1. Identification du contractant... 3 2. Objet Plus en détail Commune de Saint-Roch 1, Rue Principale 37390 SAINT-ROCH Tel : 02 47 56 74 67 Fax 02 47 56 76 50 mairie.saintroch37@orange.fr
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Saint-Roch 1, Rue Principale 37390 SAINT-ROCH Tel : 02 47 56 74 67 Fax 02 47 56 76 50 mairie.saintroch37@orange.fr CONSTRUCTION MODULAIRE A USAGE DE VESTIAIRES SPORTIFS Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Marché : CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE CHARGES ET APPAREILS ELEVATEURS DU CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX MARCHE DE SERVICE MARCHE PASSE SUIVANT LA PROCEDURE «D APPEL D OFFRES OUVERT» (Articles Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune Châtel-Guyon Marchés Publics 10 rue de l Hotel de Ville 63140 Châtel-Guyon Tél: 04 73 86 01 88 FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS SERVIS EN LIAISON Plus en détail PROCEDURE DE VENTE SDV 20145704 DE 2 CAMIONS "VOLVO 10 T 6X4 CARGO" A ROCOURT
PROCEDURE DE VENTE SDV 20145704 DE 2 CAMIONS "VOLVO 10 T 6X4 CARGO" A ROCOURT 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable Publicité - mise Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MINISTERE DE LA SANTE CENTRE HOSPITALIER HASSAN II. DIVISION DES AFFAIRES FINANCIERES SERVICE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N 09/13 du 24/04/2013 REGLEMENT DE CONSULTATION ACHAT Plus en détail CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Entre la Société BOX OFFICE, SARL, au capital de 10 000 dont le siège social est situé 11/13 Avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 CALUIRE immatriculée au Répertoire Plus en détail DOSSIER DE CONSULTATION VALANT CCAP-CCTP-AE-BPU
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DOSSIER DE CONSULTATION VALANT CCAP-CCTP-AE-BPU (MATERIEL CUISINE CREPS 01-2013) Pouvoir adjudicateur exerçant la maitrise d ouvrage CREPS DE LA REUNION ROUTE DIGUE BP 20222 Plus en détail Commune de CALVISSON (Gard)
Commune de CALVISSON (Gard) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Avec possibilité de négociation Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Date et heure limite de réception des offres : 20 août 2015 à Plus en détail Procédure de vente SDV 20155017 de 3 lots de conteneurs de transport et/ou de chantier à Zutendaal
Procédure de vente SDV 20155017 de 3 lots de conteneurs de transport et/ou de chantier à Zutendaal 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable Plus en détail Contrat d agence commerciale
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat d agence commerciale Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif Plus en détail Acte de Nantissement sur un contrat d assurance vie
Acte de Nantissement sur un contrat d assurance vie Entre les soussignés: Nom Prénom Adresse (Si co-souscripteur) Nom Prénom Adresse Ci-après dénommé(s) «le Constituant ou le Souscripteur», Et (Le prêteur) Plus en détail Convention de partenariat pour les Certificats d Économies d Énergie AS 24 S.A.S
Convention de partenariat pour les Certificats d Économies d Énergie N Client : Veuillez SVP, remplir les informations en bleu de la convention et nous la retourner signée à l adresse suivante, avant de Plus en détail Marché Public de Services 2012-02. Mise en concurrence des contrats d'assurances
Marché Public de Services 2012-02 SIVOM DE Trith-Saint-Léger & Environs Centre Intercommunal de Gérontologie Rue Pierre Brossolette 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES Mise en concurrence des contrats d'assurances Plus en détail MARCHE DE SERVICES PAR ADJUDICATION
ECOLE RÉGIONALE D ADMINISTRATION PUBLIQUE 35, RUE CAPITAINE CRESPEL 1050 IXELLES MARCHE DE SERVICES PAR ADJUDICATION CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à la location d une salle de cours en vue d y animer Plus en détail ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres
ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration Plus en détail CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment Plus en détail RECUEIL DE LEGISLATION. A N 15 9 février 2009. S o m m a i r e PRIME A LA CASSE
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 159 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 15 9 février 2009 S o m m a i r e PRIME A LA CASSE Règlement grand-ducal Plus en détail Veuillez noter que le délai moyen de délivrance est de 4 à 6 semaines.
Consulat général du Royaume de Belgique à Marseille 112, Boulevard des Dames 13002 - Marseille Téléphone : 00 33 4 96 11 69 55 Télécopie : 00 33 4 96 11 73 39 Mail: marseille@diplobel.fed.be www.diplomatie.be/marseille Plus en détail ORGANISATION D UN EVENEMENTIEL «NOËL 2013»
Mairie de VILLEMUR-SUR-TARN Place Charles OURGAUT 31340 VILLEMUR-SUR-TARN Tél : 05.61.37.61.20 Fax : 05.61.37.61.92 e-mail : contact@mairie-villemur-sur-tarn.fr MARCHE PUBLIC ORGANISATION D UN EVENEMENTIEL Plus en détail CAHIER DES CHARGES RELATIF A L ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU AU PROFIT DE LA FACULTE DES SCIENCES
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou Faculté des sciences CAHIER DES CHARGES RELATIF Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back