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Timestamp: 2016-10-24 05:14:18+00:00
Document Index: 179029330

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 15', 'art. 17', 'art. 52', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 215', 'art. 163', 'art. 183', 'art. 58', 'art. 57', 'art. 218', 'art. 218', 'in fine', 'art. 218', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 58', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 183', 'ATF ', 'art. 123', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 102', 'art. 64', 'art. 66']

6B_637/2011 (13.04.2012)
L�sions corporelles simples, s�questration,
S�questration;
Par jugement du 10 f�vrier 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________ � 45 jours-amende � 30 fr. le jour avec sursis pendant deux ans pour l�sions corporelles simples et s�questration, ainsi que B.________ et C.________ � respectivement 30 jours-amende � 30 fr. le jour et 60 jours-amende � 45 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans, pour s�questration. Le jugement est fond� sur les �l�ments de fait suivants.
A.a Le 15 janvier 2008, le service apr�s-vente d'une succursale de l'entreprise X.________ a remis � D.________ un bon d'�change d'une valeur de 1'489 fr. � faire valoir le jour m�me en compensation d'un t�l�viseur irr�parable. Le bon d'�change ne lui �tant d'aucune utilit� d�s lors qu'il avait d�j� acquis un nouveau poste de t�l�vision, D.________ en a demand� le remboursement en esp�ces aupr�s du responsable de rayon, C.________, qui a refus�. D.________ a alors d�cid� de quitter le magasin, pr�cisant � son interlocuteur qu'il entendait soumettre leur diff�rend � son assurance de protection juridique. C.________ lui a r�pondu qu'il ne pouvait pas quitter le magasin avec le bon d'�change et lui a demand� de le lui restituer. D.________ n'a pas donn� suite et a pris la direction de la sortie du magasin. C.________ a tent� de le stopper en se pla�ant en travers de sa route et en apposant sa main sur son torse. Ce nonobstant, D.________ a poursuivi sa route jusqu'� l'accueil. Afin de l'emp�cher de quitter le magasin, C.________ a t�l�phon� au service de s�curit� et demand� � B.________ de le rejoindre, pr�cisant qu'il �tait confront� � un client agit�. C.________ s'est positionn� devant le portillon de sortie et a interdit que D.________ r�cup�re le compact disc que son amie avait d�pos� � l'accueil.
A son arriv�e, B.________ a constat� qu'une vive altercation opposait C.________ et D.________. Dans un premier temps, il a tent� de comprendre quel �tait l'objet de leur discorde, avant que C.________ ne lui explique qu'il avait fait l'objet de menaces et que D.________ ne devait pas quitter le magasin avec le bon d'�change. Comprenant que le client se trouvait sur le point de s'en aller, B.________ a appel� en renfort son coll�gue A.________, qui visionnait les �crans de vid�o surveillance dans le local de s�curit�.
Peu apr�s l'arriv�e de ce dernier quelques instants plus tard, D.________ a cherch� � se saisir du compact disc que lui tendait l'h�tesse au guichet d'accueil. B.________ et A.________ l'ont alors empoign�, le premier par le bras droit, le second par le poignet gauche. D.________ a tent� de se d�gager d'un mouvement de recul du bras droit, si bien que les agents de s�curit� l'ont maintenu plus fermement, avant de le conduire au local de s�curit�. Particuli�rement �nerv� sans se montrer pour autant violent ou agressif, D.________ s'est d�battu au cours du trajet, au point que le trio a tr�buch�. Alors qu'il se trouvait face contre terre, A.________ a pratiqu� une cl� de bras en lui tordant le bras et le poignet gauches.
Les trois protagonistes sont parvenus au local de s�curit� � 15h52 o�, toujours agit� et tr�s �nerv�, D.________ a �chang� des propos avec B.________ et A.________, avant de continuer une discussion virulente avec C.________ apr�s que celui-ci les eut rejoints. A.________, qui n'a quitt� la pi�ce � aucun moment, a assist� � l'int�gralit� de la querelle. A deux reprises au moins, il a emp�ch� D.________ de quitter ce local o� il a �t� maintenu jusqu'� l'arriv�e � 16h01 de la police, alert�e par C.________ sur demande de B.________.
A.b Selon les constatations m�dicales, D.________ a subi une triple d�chirure du poignet gauche cons�cutive au traumatisme ainsi subi. Un risque de limitation r�siduelle de la mobilit� autant que de la force et une certaine fragilisation ne sont pas exclus.
Par jugement du 9 juin 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les appels form�s par les trois condamn�s.
A.________, B.________ et C.________ interjettent s�par�ment un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal. Tous trois concluent principalement � leur acquittement des charges retenues contre eux. Par ailleurs, les deux premiers requi�rent le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Les trois recours se r�f�rent au m�me complexe de faits, mettent en cause les m�mes personnes et leur objet est identique. Il se justifie donc de joindre les causes 6B_637/2011, 6B_641/2011, ainsi que 6B_642/2011 et de statuer sur les trois recours dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par renvoi de l'art. 71 LTF).
Les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et ex-pos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). Le recourant qui se plaint d'arbitraire doit d�montrer, par une argumentation claire et d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 365 et r�f�rences cit�es).
2.2.1 Les recourants contestent les constatations cantonales selon lesquelles le comportement du plaignant n'a �t� ni agressif, ni violent, ni mena�ant. Celles-ci seraient contraires aux d�clarations des trois condamn�s, aux images de vid�o surveillance et, en particulier, au t�moignage de E.________ qui a d�clar� avoir entendu l'intim� menacer C.________. Dans ce contexte, le recourant B.________ demande le visionnement par la cour de c�ans des enregistrements de vid�o surveillance. Les recourants B.________ et A.________ consid�rent aussi que c'est arbitrairement, au vu du comportement qu'ils imputent � l'intim�, que la cour cantonale a d�ni� qu'ils aient pu penser que celui-ci avait commis un vol.
Sur la base des vid�os, les premiers juges ont retenu que l'attitude de D.________ n'avait �t� � aucun moment violente, agressive ou mena�ante, bien qu'il ait �t� visiblement tr�s �nerv� (cf. jugement de premi�re instance p. 30). La Cour d'appel ne s'est pas distanci�e de cette approche. Les recourants ne pr�cisent pas en quoi les agissements du pr�nomm� se distingueraient de l'�nervement pour confiner � la violence voire � l'agression. Ils se bornent � livrer leur propre interpr�tation du comportement de l'intim� moyennant une d�marche appellatoire qui ne remplit pas les exigences de motivation requises et qui se r�v�le irrecevable. L'invocation du t�moignage de E.________, auquel la Cour d'appel n'a accord� aucun cr�dit (cf. jugement attaqu�, p. 32), rel�ve elle aussi d'une d�marche appellatoire, partant irrecevable. Les recourants ne formulent en d�finitive aucune critique factuelle recevable.
2.2.2 Dans la mesure o� les recourants invoquent une erreur sur les faits (art. 13 CP) en relation avec leur propre version des faits, l'irrecevabilit� de leurs critiques factuelles (consid. 2.2.1) ne permet pas d'entrer en mati�re sur la violation invoqu�e de l'art. 13 CP.
2.2.3 C.________ conteste en outre s'�tre plac� devant le portillon de sortie, avoir referm� la porte apr�s l'arriv�e des trois autres protagonistes dans le local de s�curit� et avoir demand� � Nicolas B.________ et A.________ d'y maintenir l'intim�, comme retenu par les magistrats de premi�re et seconde instances. Ces critiques sont sans incidence sur le sort de la cause au regard des consid�rations suivantes, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur celles-l�.
3.1 B.________ et A.________ contestent leur condamnation du chef de s�questration. A.________ justifie ses agissements du fait qu'il a faussement cru jusqu'� l'arriv�e de la police que l'intim� avait �t� surpris en flagrant d�lit de vol. B.________ pr�tend avoir ignor� la nature et l'objet de l'altercation ayant oppos� D.________ � C.________. L'appel en renfort de ce dernier, l'�tat d'agitation extr�me de l'intim� l'avaient faussement port� � croire qu'il se trouvait confront� � un �tat de n�cessit�.
3.2 La Cour d'appel a consid�r� que les agents de s�curit� avaient agi en connaissance de cause et ne pouvaient �tre mis au b�n�fice d'une erreur sur les faits sous pr�texte qu'ils auraient faussement cru se trouver en pr�sence d'un flagrant d�lit. S'agissant de A.________, il avait su d�s son intervention � l'accueil que l'altercation entre C.________ et D.________ ne portait pas sur un flagrant d�lit de vol. En effet, rien dans les enregistrements de vid�o surveillance n'attestait de la commission d'une telle infraction. Ces enregistrements d�montraient en outre qu'entre l'arriv�e des trois protagonistes dans le local de s�curit� � 15h52 et celle de la police � 16h01, le recourant n'�tait jamais sorti de la pi�ce et avait donc assist� � la discussion virulente ayant oppos� l'intim� et C.________. Or, il ne faisait aucun doute que cette conversation avait port� sur un sujet autre qu'un vol. Par ailleurs, s'il s'�tait cru confront� � un voleur, il aurait d� inviter celui-ci � vider ses poches, ce qu'il n'avait pas fait. Enfin, l'interpellation de l'intim� s'�tait produite avant le portillon de sortie, ce qui excluait l'hypoth�se d'un flagrant d�lit de vol, l'usage commandant d'appr�hender les suspects au-del� des caisses, afin que l'infraction soit incontestable. Quant � B.________, aussit�t arriv� � l'accueil du magasin, il s'�tait vu expliquer par C.________ qu'il avait fait l'objet de menaces et que D.________ ne devait pas quitter le magasin avec le bon d'�change. M�me s'il n'avait pas compris les d�tails de la discorde, il en savait suffisamment pour r�aliser que celle-ci �tait d'ordre commercial et que l'intim� n'avait commis aucune infraction, hormis une �ventuelle menace pr�tendument prof�r�e au d�triment du chef de rayon � laquelle il n'avait pas assist�.
3.3 A teneur de l'art. 183 ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de s�questration celui qui, sans droit, aura arr�t� une personne, l'aura retenue prisonni�re ou l'aura, de toute autre mani�re, priv�e de sa libert�.
3.3.1 Le bien juridique prot�g� est la libert� de d�placement. Les �l�ments objectifs constitutifs sont r�alis�s si la personne est priv�e de sa libert� d'aller et venir et de choisir le lieu o� elle souhaite rester. Il n'est pas n�cessaire que la privation de libert� soit de longue dur�e. Quelques minutes suffisent (STEFAN TRECHSEL, Praxiskommentar, 2008, n. 7 ad art. 183 CP). Une personne peut �tre s�questr�e par le recours � la menace, � la violence, en soustrayant les moyens dont elle a besoin pour partir ou encore en la pla�ant dans des conditions telles qu'elle se sent dans l'impossibilit� de s'en aller (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3�me �d., 2010, vol. I, n. 5-9/14-15 ad art. 183 et 184 CP et les r�f�rences).
3.3.2 Comme l'art. 183 ch. 1 al. 1 CP pr�voit express�ment que l'auteur doit agir " sans droit ", la s�questration est donc exclue lorsqu'une personne est entrav�e dans sa libert� d'aller et venir sur la base d'une disposition l�gale. Ainsi, il n'y a pas de s�questration de la part de celui qui est en droit d'imposer � la personne de rester au lieu o� elle se trouve. Le droit de retenir une personne contre son gr� peut d�couler de la l�gitime d�fense (art. 15 CP) ou de l'�tat de n�cessit� (art. 17 CP), notamment des art. 52 al. 3 CO et 926 al. 2 CC (BERNARD CORBOZ, op. cit., ch. 38 ad art. 183 et 184 CP).
La r�tention d'une personne soup�onn�e d'�tre l'auteur d'une infraction n'est en principe l�gitime que si elle se fonde sur un mandat d�cern� par une autorit� comp�tente. D�s lors qu'un tel mandat ne peut pas toujours �tre d�livr� � temps, il est admis qu'exceptionnellement, en cas d'urgence, les forces de l'ordre ou m�me de simples citoyens puissent arr�ter le suspect (MARTIN SCHUBARTH, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht [Kommentar], vol. 3, Berne 1994, n. 33-34 ad art. 183 CP). La r�tention d'un suspect d�coule alors des dispositions de proc�dure qui permettent notamment aux citoyens ordinaires d'arr�ter provisoirement une personne en attendant l'intervention de l'autorit� (cf. art. 215, 217 et 218 CPP; BERNARD CORBOZ, op. cit., n. 35-36 ad art. 163 et 164 CP). Lorsqu'elle est le fait d'un particulier, la r�tention a pour unique but de pallier le risque de fuite et de remettre ensuite le suspect � la police (MARTIN SCHUBARTH, Kommentar, op. cit., n. 37 ad art. 183 CP).
3.3.3 En vigueur au moment des faits, l'art. 58 de l'ancien Code de proc�dure p�nale vaudois (aCPP/VD, abrog� au 1er janvier 2011; aRS/VD 312.01) pr�voit que chacun a le droit d'appr�hender la personne qu'il surprend en flagrant d�lit. L'art. 57 aCPP/VD pr�cise qu'il y a flagrant d�lit lorsque le suspect est pris sur le fait ou d�couvert alors qu'il vient d'accomplir son acte (al. 1). Il l'est aussi quand, venant de commettre une infraction, il prend la fuite, cherche de toute autre mani�re � se soustraire � l'action de la justice, porte encore des traces de son acte ou d�tient encore des objets provenant de l'infraction ou ayant servi � la perp�trer (al. 2). La question de savoir s'il y a eu flagrant d�lit est ainsi une question de droit. Les soup�ons � l'encontre du suspect naissent d'observations directes (ALEXIS SCHMOCKER, op. cit., n. 10 ad art. 218 CPP). La communication par un tiers ou le fait que le d�linquant soit identifi� sur la base d'une photo ou d'une vid�o ne suffit pas (NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2009, n. 4 ad art. 218 CPP).
3.3.4 Il ressort des constatations cantonales que C.________ a requis l'intervention de B.________ afin d'emp�cher l'intim� de quitter le magasin avec un bon d'�change d'une valeur de 1'489 francs. Dans l'attente de l'agent de s�curit� sollicit�, le chef de rayon s'est positionn� au travers du portillon de sortie afin de barrer le passage � D.________ en m�me temps qu'il interdisait � l'h�tesse de restituer � ce dernier un compact disc que celui-ci entendait r�cup�rer � l'accueil. Peu apr�s que B.________ l'eut rejoint, C.________ a expliqu� � ce dernier que D.________ avait prof�r� des menaces � son encontre et qu'il ne devait pas partir sans avoir pr�alablement restitu� le bon d'�change. Comprenant que le client comptait s'en aller, l'agent de s�curit� a appel� A.________ en renfort. Peu apr�s l'arriv�e de ce dernier, l'intim� a cherch� � se saisir du compact disc que la r�ceptionniste lui tendait. A ce moment-l�, les deux agents de s�curit� l'ont agripp� chacun par un bras. L'intim� ayant esquiss� un mouvement de recul du bras droit pour se d�gager, ils l'ont alors fermement maintenu, afin de le conduire au local de s�curit� o� ils l'ont retenu une dizaine de minutes jusqu'� l'arriv�e de la police.
B.________ est ainsi intervenu � la demande de C.________ qui lui a indiqu� que l'intim� avait prof�r� des menaces � son encontre et qu'il ne devait pas partir sans avoir pr�alablement restitu� le bon d'�change. A.________ a r�pondu � l'appel de B.________ sans que celui-ci ne lui pr�cise le motif de l'intervention. Arriv�s sur place, les deux agents de s�curit� ont assist� � la vive altercation opposant le chef de rayon au client et constat� l'�tat d'agitation extr�me pr�sent� par ce dernier. Pour autant, ils n'ont pas surpris l'intim� en plein forfait. Rien non plus dans les enregistrements de vid�o surveillance n'atteste de la commission d'une infraction. En particulier, B.________ n'a pas �t� t�moin des menaces �voqu�es, lesquelles n'ont de surcro�t pas �t� r�it�r�es devant lui (jugement attaqu� p. 28 � 1). Il n'existait d�s lors pas d'indices que l'intim� ait commis une infraction et il n'a du reste pas m�me �t� invit� � vider ses poches (cf. jugement de premi�re instance p. 31 � 2 in fine).
En d�finitive, les recourants A.________ et B.________ ont soup�onn� l'intim� de vol sur la base de ses d�m�l�s avec le chef de rayon, de son �tat d'irritation et du fait qu'ils avaient �t� appel�s en renfort, l'un par son sup�rieur hi�rarchique, l'autre par un coll�gue de travail. Une querelle ou la col�re ne constitue pas en soi un motif l�gitime de soup�onner un individu d'avoir commis une infraction. Les recourants A.________ et B.________ ne sauraient davantage se disculper en soutenant n'avoir fait que leur devoir en se pliant aux injonctions de leur sup�rieur hi�rarchique. Ce faisant, ils se sont born�s � reprendre � leur compte les informations transmises par un tiers, sans avoir au pr�alable constat� en personne des agissements les l�gitimant � penser que l'intim� s'�tait rendu coupable d'une infraction. Le droit de r�tention admis en cas de flagrant d�lit contraint celui qui y recourt de constater en personne les indices d'une �ventuelle infraction, tels que, par exemple, la fuite du suspect, des traces ou des moyens d'infraction. L'urgence ne dispense pas l'intervenant de proc�der � telles pr�cautions, afin d'�viter les d�rapages (ALEXIS SCHMOCKER, op. cit., n. 2 ad art. 218 CPP). Comme soulign� par les magistrats de premi�re et seconde instances (jugement attaqu� consid. 5.3.2), les agents de s�curit� n'avaient donc pas � suivre aveugl�ment les consignes d'un coll�gue de travail, f�t-il hi�rarchiquement sup�rieur, sauf � avoir directement observ� des agissements suspects au sens de l'art. 57 aCPP/VD, ce qui n'a pas �t� le cas. A d�faut de flagrant d�lit, la cour cantonale a consid�r�, sans arbitraire (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318/319), que les recourants avaient appr�hend� l'intim� en violation de l'art. 58 aCPP/VD.
3.3.5 En outre, il est �tabli que l'intim� n'a jamais attaqu� l'un ou l'autre des participants. Il �tait certes m�content et se montrait v�h�ment, mais il n'a jamais frapp� ou attaqu� l'un ou l'autre des recourants. Aucune menace de sa part n'a �t� retenue (cf. jugement de premi�re instance p. 36 � 2). Sa tentative de se d�gager de l'emprise subie ne pouvait pas �tre comprise par les agents de s�curit� comme constitutive d'un comportement violent. Il n'a jamais mis en danger l'int�grit� physique de qui que ce soit, ni les biens du magasin. Cela �tant, les agents de s�curit� ne se sont pas trouv�s confront�s � un �tat de n�cessit� (art. 17 CP) justifiant le recours � la force, pas plus qu'� un �tat de n�cessit� excusable (art. 18 CP).
3.3.6 D�s lors que les recourants B.________ et A.________ ont arr�t� sans droit l'intim�, la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en les reconnaissant coupables de s�questration.
4.1 Le recourant C.________ conteste lui aussi sa condamnation pour s�questration. Il se pr�vaut de n'avoir jamais demand� aux agents de s�curit� d'�carter et de maintenir l'intim� contre son gr� dans le local de s�curit�, pas plus qu'il ne l'y a lui-m�me contraint. Il ajoute qu'il n'�tait pas comp�tent pour leur donner des ordres, respectivement discuter leur d�cision d'�carter l'intim�. Une telle argumentation met en cause le degr� de participation du recourant � l'infraction r�prim�e par l'art. 183 CP et non la r�alisation de l'�l�ment subjectif de celle-ci, comme le laisse entendre le recourant.
4.2 Selon la juridiction cantonale, le recourant a eu un comportement actif ayant convaincu les agents de s�curit� d'isoler l'intim� et favoris� la commission de l'infraction de s�questration. En particulier, il ne s'est pas oppos� aux agissements de ses coll�gues lorsqu'ils ont agripp� l'intim�, pas plus qu'il n'a tent� de leur expliquer que leur comportement �tait incorrect. Au contraire, il les a rejoints dans le local de s�curit� o� il a poursuivi ses �changes houleux avec l'intim�.
4.3 Selon la jurisprudence, est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction. La seule volont� quant � l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois pas n�cessaire que le coauteur ait effectivement particip� � l'ex�cution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivit� suppose une d�cision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement �tre expresse, mais peut aussi r�sulter d'actes concluants, le dol �ventuel quant au r�sultat �tant suffisant. Il n'est pas n�cessaire que le coauteur participe � la conception du projet. Il peut y adh�rer ult�rieurement. Il n'est pas non plus n�cessaire que l'acte soit pr�m�dit�. Le coauteur peut s'y associer en cours d'ex�cution. Ce qui est d�terminant, c'est que le coauteur se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136; 120 IV 136 consid. 2b p. 141, 265 consid. 2c/aa p. 271 s.).
4.4 Il est constant que le recourant C.________ entendait r�cup�rer le bon d'�change d�tenu par l'intim�. A cette fin, il a t�l�phon� et demand� � B.________ de le rejoindre � l'accueil, pr�cisant �tre confront� � un client agit�. Parvenu � la r�ception, il s'est positionn� au travers du portillon de sortie afin d'emp�cher l'intim� de quitter le magasin et a interdit que celui-ci y r�cup�re le compact disc d�pos� par son amie. A l'arriv�e de B.________, il lui a indiqu� avoir fait l'objet de menaces de la part de l'intim� et pr�cis� que celui-ci ne devait pas quitter le magasin avec le bon d'�change. En prenant la d�cision de d�clencher l'intervention du service de s�curit�, le recourant a agi de mani�re d�terminante sur le cours des �v�nements. En tant qu'il connaissait le motif de son altercation avec l'intim�, il en avait la ma�trise. Ce nonobstant, il ne s'est pas oppos� aux agissements de ses coll�gues lorsqu'ils ont agripp� l'intim�, pas plus qu'il n'a tent� de leur expliquer que leur comportement �tait excessif. Il a au contraire encore confort� leur d�termination en les rejoignant dans le local de s�curit� o� il a repris ses �changes houleux avec l'intim�. Il a ainsi exerc� un r�le d�terminant sur le cours des �v�nements qui en fait un participant principal � l'infraction de s�questration. C'est par cons�quent sans violation du droit f�d�ral que la juridiction cantonale l'a reconnu coupable de s�questration en qualit� de coauteur.
5.1 A.________ conteste sa condamnation au chef de l�sions corporelles simples (art. 123 CP), pour le motif qu'il ne serait pas �tabli si les blessures pr�sent�es par l'intim� ont �t� provoqu�es par la cl� de bras ou par la chute accidentelle. Ce faisant, il conteste que ses agissements pr�sentent un lien de causalit� avec les l�sions corporelles subies.
5.2 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p. 197). La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de causalit� naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23).
En revanche, le comportement incrimin� est la cause ad�quate du r�sultat lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit; il s'agit l� d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). La causalit� ad�quate sera admise m�me si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du r�sultat. Peu importe que le r�sultat soit d� � d'autres causes, notamment � l'�tat de la victime, � son comportement ou � celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalit� ad�quate peut toutefois �tre exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arr�ts cit�s).
5.3 Il est �tabli qu'au cours des �v�nements, A.________ a saisi le bras et le poignet gauches de la victime et pratiqu� une cl� de bras (cf. jugement attaqu� p. 27). Comme retenu par la cour cantonale, il n'est pas d�cisif que les l�sions constat�es r�sultent de l'une ou l'autre cause. En empoignant l'intim�, le pr�venu a provoqu� le r�sultat. Son comportement est � l'origine des l�sions, de sorte que la causalit� naturelle est donn�e.
Selon le cours ordinaire des choses, ses agissements �taient propres � entra�ner le r�sultat qui s'est produit. S'il est admissible que l'agitation de la victime ait pu contribuer � provoquer la chute des trois protagonistes, elle n'en constitue pas pour autant une circonstance susceptible de rel�guer � l'arri�re-plan le comportement du recourant.
La condamnation de ce dernier au chef de l�sions corporelles simples ne viole donc pas le droit f�d�ral.
B.________ invoque une violation du principe d'indivisibilit� de la plainte p�nale (cf. art. 32 CP), pour le motif que celle-ci n'a pas �t� form�e � l'encontre de la succursale de X.________. Selon l'art. 102 al. 1 CP, la punissabilit� des personnes morales est r�serv�e aux cas dans lesquels aucune responsabilit� individuelle des personnes physiques impliqu�es ne peut �tre retenue, de sorte qu'il est conforme au droit f�d�ral de n'avoir pas engag� de poursuite p�nale aux d�pens de l'entreprise pr�cit�e.
Les recours sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables. Comme les conclusions des recourants �taient d�pourvues de chance de succ�s, les requ�tes d'assistance judiciaire de A.________ et B.________ ne peuvent �tre accord�es (art. 64 al. 1 LTF). Les recourants, qui succombent, devront supporter le montant des frais judiciaires induits par leurs �critures respectives (art. 66 al. 1 LTF), ceux � la charge de A.________ et B.________ �tant r�duits afin de tenir compte de leur situation financi�re.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., 1600 fr. et 4000 fr., sont mis � la charge respectivement de A.________, B.________ et C.________.