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Timestamp: 2016-10-28 00:36:13+00:00
Document Index: 226925055

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 48', 'art. 4', 'art. 179', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 170', 'art. 160', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 160', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 179', 'art. 105', 'art. 66']

5A_155/2015 � � Arr�t du 18 juin 2015
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 janvier 2015.
A.a.�A.A.________, n�e en 1971, et B.A.________, n� en 1960, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s le 7 juillet 2001 � X.________ (France), sous le r�gime de la s�paration de biens. Deux enfants sont issus de cette union: C.________ et D.________, n�s en France respectivement en 1999 et en 2004. Le mari est �galement le p�re de deux enfants majeurs issus d'une pr�c�dente union.
Le mari a quitt� le domicile conjugal le 12 juillet 2012.
A.b.�Le 27 f�vrier 2013, les �poux ont d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale avec accord complet. Par jugement du 17 juin 2013, rendu sans motivation, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, autoris� les conjoints � vivre s�par�s (ch. 1 du dispositif), donn� acte aux parties de ce qu'elles continueraient � exercer la garde de leurs enfants, de mani�re altern�e, � raison d'une semaine sur deux, les vacances scolaires �tant r�parties par moiti� entre les parents (ch. 4), donn� acte au mari de ce qu'il s'engageait, d'une part, � verser � l'�pouse, � titre de contribution � l'entretien des enfants, la somme de 2'000 fr. par mois, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, avec effet r�troactif au 1er janvier 2013, et, d'autre part, � s'acquitter directement des frais d'�colage priv� des enfants ainsi que de ceux relatifs � leurs activit�s sportives jusqu'� la fin de leur scolarit�, chacune des parties assumant les frais courants des enfants durant sa p�riode de garde (ch. 6). Le Tribunal a en outre attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 7), donn� acte au mari de son engagement � contribuer � l'entretien de celle-ci en prenant � sa charge durant 18 mois, de janvier 2013 � juin 2014 inclus, le loyer du logement conjugal, � hauteur de 12'400 fr. par mois, charges comprises, �tant pr�cis� que si l'�pouse parvenait � se reloger dans l'intervalle, le mari lui verserait toujours 12'400 fr. jusqu'au mois de juin 2014 inclus, la diff�rence revenant � l'�pouse, et donn� acte � celle-ci de ce qu'elle renon�ait � toute autre contribution d'entretien, y compris dans le cadre d'un divorce (ch. 8).
Le 17 f�vrier 2014, l'�pouse a form� une requ�te de modification du jugement pr�cit�, concluant en substance � ce que le mari soit condamn� � lui verser mensuellement, avec effet r�troactif � la date du d�p�t de la requ�te, des contributions d'entretien de 9'300 fr., allocations familiales non comprises, en faveur des enfants, et de 40'000 fr. pour elle-m�me.
Le Tribunal de premi�re instance a, le 7 ao�t 2014, d�bout� l'�pouse de ses conclusions en modification du jugement du 17 juin 2013.
Par arr�t du 23 janvier 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur l'appel de l'�pouse, a confirm� le jugement du 7 ao�t 2014 et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par acte post� le 26 f�vrier 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t pr�cit�. Elle conclut, principalement, � ce qu'il soit pr�alablement constat� que l'intim� n'a pas fourni les informations pertinentes, pi�ces � l'appui, quant � ses revenus et sa fortune, et reprend au surplus ses conclusions de premi�re instance tendant au versement de contributions d'entretien mensuelles de 40'000 fr. pour elle-m�me et de 9'300 fr. pour les enfants, allocations en sus, d�s la date du d�p�t de la demande de modification. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur le versement de contributions � l'entretien de la famille durant la s�paration des �poux, � savoir une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
L'autorit� cantonale a consid�r� que, compte tenu du domicile des parties et de leurs enfants mineurs � Gen�ve, c'�tait � juste titre que le Tribunal de premi�re instance s'�tait d�clar� comp�tent�
ratione loci�(art. 46 LDIP) et avait appliqu� le droit suisse (art. 48 et 49 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). Les parties ne le contestent pas.
Le recours a pour objet la modification de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�Une fois que des mesures protectrices ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phrase CC, le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisionnelles ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vu, ou encore si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (arr�ts 5A_928/2014 du 26 f�vrier 2015 consid. 4.2; 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1). En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requ�te en modification, une mauvaise appr�ciation des circonstances initiales, que le motif rel�ve du droit ou de l'�tablissement des faits all�gu�s sur la base des preuves d�j� offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes (arr�ts 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1; 5A_147/2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1), car la proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b).
3.2.�La cour cantonale a consid�r� en substance, � la suite du Tribunal de premi�re instance, que l'�pouse n'avait pas rendu vraisemblable que des �l�ments de fait importants au sens de l'art. 179 al. 1 CC eussent �chapp� au juge qui avait ent�rin� la convention de mesures protectrices conclue par les parties. La demande de modification du jugement du 17 juin 2013 ne pouvait d�s lors se fonder sur un tel motif. L'�pouse n'avait pas non plus rendu vraisemblable que la situation financi�re des parties se serait modifi�e de mani�re essentielle et durable depuis juin 2013, en sorte que le Tribunal avait estim� � bon droit qu'aucun changement justifiant la modification du jugement pr�cit� n'�tait intervenu. La requ�te de mesures protectrices commune avait en outre �t� sign�e par les conjoints en toute connaissance de cause et sans que l'�pouse n'�tablisse les pr�tendues pressions qu'elle aurait subies de la part de son mari, en sorte que les conditions d'une invalidation de la convention pour vice du consentement n'�taient pas r�alis�es.
Invoquant son droit d'�tre entendue et l'interdiction de l'arbitraire dans l'application de l'art. 170 CC, la recourante reproche � la Cour de justice d'avoir consid�r� que les pi�ces d�pos�es en premi�re instance par l'intim� suffisaient � �tablir sa fortune et ses revenus r�els. Ce refus d'instruire conduirait � un r�sultat insoutenable, dans la mesure o� le d�s�quilibre important entre les situations financi�res respectives des parties - celle du mari �tant confortable alors que la sienne serait pr�caire - se trouverait occult�. Elle invoque en outre sur ce point les art. 160 al. 1 et 164 CPC.
4.1.�La cour cantonale a constat� que le Tribunal de premi�re instance avait ordonn� � l'intim� de produire toutes les pi�ces attestant de sa situation financi�re. Ce dernier avait donn� suite � ces r�quisitions, en annexe � son m�moire de r�ponse du 19 mai 2014. A l'issue de l'audience du 2 juin suivant, un d�lai pour produire des pi�ces compl�mentaires avait �t� imparti aux �poux, d�lai qui avait �t� mis � profit par l'intim�. Selon les juges pr�c�dents, les soixante-quatre pi�ces qu'il avait d�pos�es en premi�re instance �taient suffisantes pour �tablir sa situation financi�re, compte tenu de surcro�t de la nature - sommaire et provisoire - de la proc�dure. Au demeurant, l'�pouse n'avait pas indiqu� quelle pi�ce suppl�mentaire elle aurait souhait� que son mari produise, que ce soit devant le Tribunal ou la Cour de justice.
4.2.�L'art. 170 CC impose � l'�poux une obligation de renseigner son conjoint sur ses revenus, ses biens et ses dettes et le juge peut m�me l'y astreindre. La jurisprudence pr�cise par ailleurs que, lorsque le conjoint viole le devoir qui lui est impos� par cette disposition en refusant de collaborer avec le tribunal, ce comportement peut avoir pour cons�quence de convaincre l'autorit� judiciaire de la fausset� compl�te ou partielle de ses all�gations (ATF 118 II 27 consid. 3).
�En l'occurrence, il n'est pas contest� qu'� la suite de l'ordonnance du Tribunal de premi�re instance et du d�lai compl�mentaire imparti aux �poux par celui-ci, l'intim� a produit de nombreuses pi�ces attestant de sa situation financi�re. Il n'appara�t donc pas qu'il ait refus� de collaborer, d'autant que la recourante n'a pas indiqu� quels renseignements suppl�mentaires auraient d� �tre fournis par lui. L'art. 170 CC - pas plus que les art. 160 al. 1 et 164 CPC - ne sauraient d�s lors avoir �t� arbitrairement appliqu�s. On ne voit pas non plus en quoi le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., sous l'angle du droit � l'administration de preuves, aurait �t� viol�, la recourante ne pr�tendant pas qu'il lui aurait �t� refus� d'offrir des preuves pertinentes, ni qu'il n'aurait pas �t� donn� suite � une offre de preuve demand�e en temps utile, ainsi que dans les formes prescrites, et de nature � influer sur le sort du litige (notamment: ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 137 IV 33 consid. 9. 2; 136 I 229 consid. 5.3; 135 II 286 consid. 5). Enfin, la recourante ne tente pas de d�montrer, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves en consid�rant que les pi�ces fournies par le mari �taient suffisantes pour �tablir sa situation financi�re. Autant qu'il est recevable, le grief est d�s lors infond�.
La recourante se plaint d'�tablissement arbitraire des faits. Elle expose que, contrairement � ce que retient l'arr�t querell�, elle n'a pas renonc� � l'octroi d'une contribution d'entretien au motif que sa fortune lui suffisait, mais en raison des engagements financiers pris � son endroit par l'intim�, engagements dont l'autorit� cantonale a consid�r� � tort qu'ils avaient �t� respect�s. La constatation selon laquelle elle disposerait d'une fortune sup�rieure � 4'000'000 euros serait �galement insoutenable. L'autorit� cantonale aurait aussi admis de mani�re arbitraire que la convention des �poux du 18 octobre 2012 avait �t� modifi�e par celle du 14 f�vrier 2013.
5.1.�Selon l'arr�t querell�, l'�l�ment d�terminant qui a amen� l'�pouse � renoncer � une contribution d'entretien sur mesures protectrices de l'union conjugale r�sidait dans le fait que sa propre fortune lui suffisait. Les deux parties avaient en effet indiqu� dans leur requ�te commune que leurs fortunes respectives leur permettaient d'�tre tous deux ind�pendants sur le plan financier, ce qu'ils avaient confirm� lors de leur comparution personnelle. Or, rien ne permettait de retenir que tel ne f�t pas le cas de l'�pouse. Celle-ci n'avait toujours pas indiqu� quel �tait le montant pr�cis de sa fortune � la date du jugement dont elle sollicitait la modification. Elle reconnaissait cependant que ladite fortune s'�levait actuellement � plus de 4'000'000 euros, montant qui, � n'en pas douter, lui permettait d'�tre financi�rement ind�pendante, en tout cas pour la dur�e, par essence limit�e, des mesures protectrices de l'union conjugale.
La Cour de justice a par ailleurs consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que le mari n'e�t pas ex�cut� ses engagements pris dans le cadre des transactions extrajudiciaires des parties concernant leur activit� professionnelle commune et qu'en tout �tat de cause, l'�pouse avait la possibilit�, si elle s'y estimait fond�e, de poursuivre l'ex�cution des obligations en question par les voies de droit ordinaires. L'autorit� cantonale a en outre estim� que le raisonnement du Tribunal de premi�re instance, selon lequel la convention conclue par les parties en f�vrier 2013 avait remplac� l'engagement pris par le mari en d�cembre 2012 de mettre en place un ordre permanent de 8'000 fr. par mois en faveur de l'�pouse, �tait corrobor� par les pi�ces produites. Il ressortait notamment de la chronologie des faits que les conjoints avaient, juste apr�s leur s�paration, envisag� de poursuivre leur collaboration professionnelle, un salaire mensuel de 8'000 fr. �tant vers� � l'�pouse. Cette �ventualit� avait cependant �t� abandonn�e, comme le confirmaient les d�clarations de l'int�ress�e devant le juge des mesures protectrices, d�clarations selon lesquelles elle ne disposait d'aucun revenu.
5.2.�En tant que la recourante soutient qu'elle n'aurait jamais accept� de renoncer � toute contribution d'entretien si l'intim� ne lui avait pas assur� qu'il ex�cuterait les engagements financiers pris envers elle, ses all�gations, de nature appellatoire, ne permettent pas de consid�rer que l'opinion diff�rente de l'autorit� cantonale, fond�e sur les d�clarations des parties, serait insoutenable. Il en va de m�me dans la mesure o� elle affirme que sa fortune ne s'�l�ve pas � plus de 4'000'000 euros mais � 655'000 fr. environ, les pi�ces auxquelles elle se r�f�re ne permettant pas de retenir que l'autorit� cantonale aurait commis une erreur certaine ou se serait livr�e � une appr�ciation insoutenable sur ce point. D�s lors qu'il n'est pas �tabli que les engagements pris par le mari dans le cadre des transactions relatives � l'activit� professionnelle commune des �poux eussent fond� le choix des mesures protectrices dont la modification est sollicit�e, il importe peu que celui-ci les ait ou non respect�s � ce jour. Quant � la modification de la convention du 18 octobre 2012, la recourante reconna�t elle-m�me que cette question n'a aucune incidence sur le dispositif de l'arr�t querell�. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief d'�tablissement arbitraire des faits est par cons�quent infond�.
Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait en outre arbitrairement appliqu� l'art. 179 CC en consid�rant que les conditions pr�vues par cette disposition n'�taient pas r�alis�es. A l'appui de ce moyen, elle soutient qu'elle n'a accept� la convention du 14 f�vrier 2013 et la requ�te commune du 27 f�vrier suivant qu'en raison des engagements extrajudiciaires de l'intim�, lesquels n'ont pas �t� tenus. D�s lors que les faits qui ont fond� le choix des mesures protectrices litigieuses ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vu, la Cour de justice aurait d� admettre une modification desdites mesures.
Fond� sur des faits qui ne sont pas �tablis par l'arr�t querell�, sans que la recourante n'ait d�montr� d'arbitraire � ce sujet (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 1.3), le grief est irrecevable (notamment: arr�ts 4A_485/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 3.5; 2C_42/2014 du 17 octobre 2014 consid. 3.5). Partant, il n'y a pas lieu d'examiner l'argumentation de la recourante tendant au versement en sa faveur d'une contribution d'un montant de 40'000 fr., subsidiairement de 30'000 fr. par mois. Il en va de m�me s'agissant de l'augmentation des contributions � l'entretien des enfants, �tant � cet �gard pr�cis� que, comme l'ont relev� les juges pr�c�dents, aucun �l�ment ne permet de retenir que l'intim� ait l'intention de cesser de payer les frais d'�colage de ceux-ci une fois qu'ils auront termin� leur �ducation de base.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront d�s lors support�s par la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.