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Timestamp: 2016-10-28 08:25:26+00:00
Document Index: 91079807

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 4', 'art. 54', 'art. 3', 'art. 50', 'art. 50']

2C_1104/2012 (28.01.2013)
2C_1104/2012
Autorisation de s�jour (refus),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 2 octobre 2012.
A.X.________, ressortissant du Kosovo n� en 1963, est divorc� depuis le 20 octobre 2004 de Y.________, avec laquelle il a eu quatre enfants.
Le 9 janvier 2004, A.X.________ a �t� interpell� par la gendarmerie car il s�journait ill�galement � Gen�ve. Le 8 mars 2004, l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s l'Office f�d�ral) a prononc� contre lui une interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 7 mars 2006.
Le 6 d�cembre 2004, A.X.________ a �pous� � Gen�ve Z.________, citoyenne suisse n�e en 1952. Le 14 d�cembre 2004, Z.________ a sollicit� une autorisation de s�jour dans le cadre du regroupement familial pour A.X.________. Le 1er juillet 2005, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s l'Office cantonal) a autoris� ce dernier � travailler � Gen�ve jusqu'� droit connu sur sa demande d'autorisation de s�jour. Le 23 d�cembre 2005, l'Office f�d�ral a annul� la mesure d'�loignement prononc�e � l'encontre de A.X.________.
Le 1er d�cembre 2005, l'Office cantonal a re�u un courrier anonyme affirmant que A.X.________ avait contract� un mariage de complaisance et qu'il ne vivait pas avec son �pouse. Il ressort d'une feuille d'enqu�te de l'Office cantonal du 10 f�vrier 2006 que Z.________ �tait inscrite en tant que prostitu�e dans le registre de la brigade des m?urs jusqu'au 14 juin 2005, date � laquelle elle avait annonc� une cessation d'activit�. Seul son nom figurait sur la bo�te aux lettres de l'adresse mentionn�e, au ** B.________. Le 15 mars 2006, l'Office cantonal a invit� A.X.________ � indiquer son adresse et � lui faire parvenir une copie de son contrat de bail ou de sous-location. Par courrier du 31 mars 2006, A.X.________ a inform� l'Office cantonal qu'il vivait chez une connaissance dans l'attente de trouver un logement appropri�, le studio au 34, rue de Berne, �tant occup� par Z.________ et une colocataire de celle-ci. Le 8 juin 2006, les �poux X.________ ont inform� l'Office cantonal qu'ils avaient emm�nag� ensemble dans une chambre dans une auberge au Petit-Lancy.
Le 2 ao�t 2006, l'Office cantonal a d�livr� � A.X.________ une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
Le 6 mars 2007, apr�s avoir �t� sollicit�e � cet effet par l'Office cantonal, Z.________ a inform� ce dernier que les �poux vivaient depuis le 1er mars 2007 dans un appartement de quatre pi�ces � la rue C.________. Un contrat de bail au nom de A.X.________ �tait joint � ce courrier. Le 19 juin 2007, les �poux X.________ ont annonc� � l'Office cantonal qu'ils avaient d�m�nag� au ** rue D.________, � Meyrin. Selon une feuille d'enqu�te de l'Office cantonal du 27 septembre 2007, Z.________ poursuivait son activit� de prostitution et habitait toujours au ** rue B.________. Lors du passage de l'enqu�teur au domicile officiel des �poux, le 10 septembre 2007, il n'y avait rencontr� que A.X.________.
Le 22 janvier 2008, A.X.________ a sollicit� le renouvellement de son autorisation de s�jour.
Le 18 avril 2008, alors qu'elle �tait hospitalis�e au service de psychiatrie des H�pitaux universitaires de Gen�ve depuis le 31 octobre 2007, Z.________ a d�pos� aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve une requ�te en mesures protectrices de l'union conjugale concluant � la suspension de la vie commune pour une dur�e ind�termin�e. Par jugement du 25 septembre 2008, les �poux X.________ ont �t� autoris�s � vivre s�par�s. Le 19 mars 2011, leur divorce a �t� prononc�.
Au plan professionnel, A.X.________ a re�u le 1er juillet 2005 l'autorisation de travailler aupr�s de E.________ Peinture S�rl. Le 16 novembre 2005, il a demand� l'autorisation de travailler pour F.________ SA. Le 3 novembre 2006, l'Office cantonal a valid� une demande de changement d'employeur en faveur de G.________ SA. Le contrat de A.X.________ avec cet employeur a pris fin le 30 avril 2007. Le 25 juin 2008, l'int�ress� a inform� l'Office cantonal qu'il �tait employ� par H.________ SA. Selon un contrat de travail dat� du 31 juillet 2008 transmis � l'Office cantonal, A.X.________ a �t� employ� par I.________ SA d�s le 1er ao�t 2008. Le 9 f�vrier 2009, un nouvel employeur, J.________ SA, a demand� � l'Office cantonal de valider la prise d'emploi de A.X.________. Depuis le mois de mars 2010, ce dernier se trouve au ch�mage.
Enfin, selon une attestation de l'Universit� populaire albanaise du 26 mai 2009, A.X.________ suivait � cette p�riode un cours de fran�ais au niveau d�butant � raison de deux fois deux heures par semaine.
Par courrier du 13 janvier 2009, l'Office cantonal a inform� A.X.________ de son intention de ne pas renouveler son autorisation de s�jour et lui a donn� l'occasion de se d�terminer, ce que l'int�ress� a fait par courrier du 2 mars 2009. Par d�cision du 6 ao�t 2009, l'Office cantonal a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de A.X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse.
A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s la Commission de recours). Celle-ci a rejet� ce recours par d�cision du 31 ao�t 2010 apr�s avoir entendu l'int�ress� en audience.
Le 15 octobre 2010, A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif, qui est devenu d�s le 1er janvier 2011 la Chambre administrative de la Cour de justice de Gen�ve (ci-apr�s la Cour de justice). Le 6 f�vrier 2012, A.X.________ et une repr�sentante de l'Office cantonal ont �t� entendus lors d'une audience de comparution personnelle.
Par arr�t du 2 octobre 2012, la Cour de justice a rejet� le recours d�pos� par A.X.________ et confirm� la d�cision de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009.
Par acte du 7 novembre 2012, A.X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. A titre principal il requiert, sous suite de frais et d�pens, l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 2 octobre 2012, de la d�cision de la Commission de recours du 31 ao�t 2010 et de la d�cision de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009, ainsi que le renouvellement de son autorisation de s�jour. Subsidiairement, il sollicite le renvoi du dossier � l'Office cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande �galement � pouvoir prouver les faits qu'il all�gue.
Les autorit�s cantonales ont �t� invit�es � produire leurs dossiers sans �change d'�critures.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 novembre 2012, l'effet suspensif sollicit� a �t� accord� au recours.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de cette disposition soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un tel droit rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. arr�t 2C_304/2009 du 9 d�cembre 2009 consid. 1.1, non publi� aux ATF 136 II 113).
1.2 Le recours en mati�re de droit public �tant recevable, le recours constitutionnel subsidiaire, form� subsidiairement par le recourant, ne l'est pas (cf. art. 113 LTF a contrario).
1.3 Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), est en principe recevable.
1.4 En revanche, dans la mesure o� le recourant demande l'annulation des d�cisions de la Commission de recours du 31 ao�t 2010 et de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009, ses conclusions ne sont pas recevables en raison de l'effet d�volutif complet du recours d�pos� aupr�s de la Cour de justice (cf. ATF 136 II 470 consid. 1.3 p. 474).
Le recourant demande � �tre admis � prouver les faits qu'il all�gue. Conform�ment � l'art. 55 LTF, des mesures probatoires peuvent �tre ordonn�es en vue d'�lucider certains faits. Selon la jurisprudence, de telles mesures doivent toutefois conserver un caract�re exceptionnel (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104), d�s lors que le Tribunal f�d�ral statue et conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF); en effet, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral comme derni�re instance d'instruire pour la premi�re fois les faits pertinents (cf. arr�t 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 2). En l'esp�ce, les faits de la cause sont suffisamment �lucid�s pour permettre au Tribunal f�d�ral de se prononcer et il n'existe aucun �l�ment dont on pourrait conclure � la pr�sence de circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction. Il ne sera donc pas donn� suite � la requ�te relative � la mise en ?uvre d'une proc�dure probatoire.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (cf. pour cette notion ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le recourant m�conna�t � l'�vidence ces principes. Il compl�te librement l'�tat de fait et critique l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'instance pr�c�dente. Il reproche en substance � la Cour de justice de ne pas avoir retenu que les �poux X.________ avaient v�cu ensemble depuis leur mariage en d�cembre 2004 jusqu'au milieu de l'ann�e 2008 lorsque Z.________ a �t� hospitalis�e. Ce reproche est infond� dans la mesure o� il peut �tre consid�r� comme recevable. Les juges cantonaux ont en effet proc�d� � une analyse fouill�e et pertinente des faits ressortant du dossier � leur disposition. Ils ont en particulier relev� que les �poux n'ont pas v�cu ensemble durant les dix-huit premiers mois qui ont suivi leur mariage, faute d'avoir trouv� un logement appropri�, que Z.________ avait admis qu'elle n'avait jamais habit� le domicile formel commun que les �poux s'�taient constitu� en juin 2006, que l'enqu�te effectu�e par le Service cantonal n'avait pas permis de confirmer que l'�pouse avait r�ellement v�cu avec son mari dans l'appartement lou� par la suite par ce dernier � Meyrin, et enfin que Z.________ avait �t� hospitalis�e depuis novembre 2007 jusqu'au moment o�, le 18 avril 2008, elle avait sollicit� du juge civil le droit de se constituer un domicile s�par�. Le recourant n'expose pas concr�tement en quoi cette appr�ciation effectu�e par le juges cantonaux serait arbitraire ou manifestement inexacte, se contentant d'opposer sa propre appr�ciation des faits � la description retenue par la Cour de justice. Il proc�de par ailleurs de m�me en ce qui concerne son activit� professionnelle et sa connaissance du fran�ais. Une telle argumentation, caract�ristique de l'appel, n'est pas admissible. Partant, l'Autorit� de c�ans se limitera � examiner si le droit f�d�ral a �t� correctement appliqu� par la Cour de justice sur la base des faits ressortant de l'arr�t entrepris.
Aux termes de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Ces conditions sont cumulatives (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
4.2 Le d�lai de trois ans de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr se calcule en fonction de la dur�e pendant laquelle le couple fait m�nage commun en Suisse (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3.5 p. 120). La dur�e de trois ans vaut de fa�on absolue, quand bien m�me la fin de la vie conjugale serait intervenue quelques jours ou semaines seulement avant l'expiration de ce d�lai (cf. arr�t 2C_735/2010 du 1er f�vrier 2011 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). On est en pr�sence d'une communaut� conjugale (pertinente) lorsque le mariage est effectivement v�cu et que les �poux font preuve d'une volont� r�ciproque de vivre en union conjugale (cf. ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347).
En l'esp�ce, la Cour de justice a retenu de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. supra consid. 3), que le mariage du recourant avec Z.________ avait dur� formellement plus de six ans, mais elle a aussit�t ajout� que, m�me en admettant l'hypoth�se la plus favorable au recourant, � savoir que les �poux ont v�cu ensemble du 8 juin 2006, date de leur installation dans une chambre dans une auberge au Petit-Lancy, jusqu'au 25 septembre 2008, date o� ils ont �t� autoris�s � se constituer un domicile s�par�, sans jamais qu'ils reprennent la vie commune, la communaut� conjugale n'avait pas dur� plus de deux ans et trois mois. Cette p�riode est inf�rieure aux trois ans exig�s par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Partant, le recourant ne peut d�duire de cette disposition un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour.
4.3 Par surabondance, il convient de relever que la condition de l'int�gration r�ussie en Suisse n'est �galement pas remplie en ce qui concerne le recourant.
Le principe d'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr). En vertu de l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). L'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions; il signale aussi que la notion d'"int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (cf. arr�t 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Lors de l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr et art. 3 OIE) que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. arr�t 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2).
En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a retenu de mani�re � lier la Cour de c�ans (cf. supra consid. 3) que le recourant est au ch�mage depuis mars 2010, qu'il n'a pas r�ussi, depuis qu'il r�side en Suisse, � trouver un emploi stable dans une entreprise, et qu'il ne ma�trise qu'imparfaitement le fran�ais. Dans ces conditions, force est de constater que c'est � juste titre que la Cour de justice a retenu que le recourant ne remplit pas les conditions relatives � l'int�gration r�ussie telle que requise par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
4.4 Le recourant n'invoque par ailleurs aucune autre disposition qui lui donnerait un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour. Il ne se pr�vaut en particulier pas de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et ne fait pas valoir des raisons personnelles majeures qui imposeraient la poursuite de son s�jour en Suisse. C'est par cons�quent � juste titre que la Cour de justice a confirm� le refus de renouveler ladite autorisation.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable et le recours constitutionnel subsidiaire d�clar� irrecevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.