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Timestamp: 2016-10-25 22:48:30+00:00
Document Index: 286771210

Matched Legal Cases: ['art. 73', 'art. 71', 'art. 32', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

5A_73/2015 (03.03.2015)
5A_73/2015 � � Arr�t du 3 mars 2015
repr�sent�e par Me Tatiana Tence, avocate,
repr�sent� par Me Raffaella Meakin, avocate,
Service de protection des mineurs, boulevard de Saint-Georges 16, 1205 Gen�ve.
mesures urgentes de protection de l'enfant,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 janvier 2015.
le recours en mati�re civile interjet� le 28 janvier 2015 par A.A.________ contre la d�cision rendue le 14 janvier 2015 par la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve, admettant partiellement le recours form� par B.A.________ et annulant les chiffres 1, 2 et 4 de l'ordonnance du 23 septembre 2014 du Tribunal de protection de l'enfant et de l'adulte statuant sur le retrait de la garde et le placement en foyer de l'enfant mineure des parties;
la requ�te d'effet suspensif et la demande d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale contenues dans l'acte de recours;
la lettre du 3 f�vrier 2015 de l'autorit� pr�c�dente, qui d�clare s'en rapporter � justice quant � l'octroi de l'effet suspensif;
la d�termination du 4 f�vrier 2015 du Service de protection des mineurs (SPMin), qui conclut � l'octroi de l'effet suspensif au recours;
les observations d�pos�es le 9 f�vrier 2015 par l'intim�, lequel d�clare ne pas s'opposer � la requ�te d'effet suspensif et sollicite �galement d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale;
la lettre du 19 f�vrier 2015 par laquelle la recourante d�clare retirer son recours du 28 janvier 2015, mais sollicite qu'il soit statu� sur la question de l'assistance judiciaire;
qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du r�le (art. 73 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF);
que le Juge instructeur est�
a priori�comp�tent pour statuer sur les frais de la proc�dure par une d�cision sommairement motiv�e, en tenant compte de l'�tat de choses existant avant le fait qui met fin au litige (art. 32 al. 2 LTF);
qu'il appartient toutefois � la cour - statuant � trois juges - de se prononcer sur les demandes d'assistance judiciaire d�pos�es respectivement par la recourante et l'intim� (art. 64 al. 3 1
�re�phr. LTF);
que, en principe, la partie qui retire le recours doit supporter les frais de l'instance f�d�rale (ordonnances 5A_34/2014 du 10 f�vrier 2014, 5A_838/2010 du 12 octobre 2011, 5A_510/2010 du 24 juin 2011);
que l'�molument judiciaire est calcul� notamment en fonction de l'ampleur et de la difficult� de la cause, de la fa�on de proc�der des parties et de leur situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF);
que les frais de proc�dure peuvent toutefois �tre r�duits, voire remis, lorsque le recours est r�gl� par un d�sistement sans avoir caus� un travail consid�rable au tribunal (art. 66 al. 2 LTF);
que, partant, la recourante, qui a retir� son recours apr�s l'�ch�ance du d�lai imparti � l'intim�, au SPMin et � l'autorit� cantonale pour d�poser des d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif au recours, doit �tre dispens�e de payer des frais judiciaires;
que, en l'esp�ce, il appara�t que la recourante ne dispose manifestement pas de ressources suffisantes et que les conclusions de son recours ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF);
qu'il en va de m�me pour l'intim�;
que, par cons�quent, il peut �tre fait droit aux demandes d'assistance judiciaire de la recourante et de l'intim�;
que l'intervention d'un avocat �tait n�cessaire � la sauvegarde des droits de la recourante, de sorte qu'il y a lieu de d�signer Me Tatiana Tence comme avocate d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF);
que l'intervention d'un avocat �tait �galement n�cessaire � la sauvegarde des int�r�ts de l'intim� qui a d�pos� des observations sur la requ�te d'effet suspensif, en sorte qu'il y a lieu de d�signer Me Raffaella Meakin comme avocate d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF);
La cause 5A_73/2015 est ray�e du r�le par suite de retrait du recours.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est admise.
Me Tatiana Tence, avocate � Gen�ve, est d�sign�e comme avocate d'office de la recourante et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'200 fr.
Me Raffaella Meakin, avocate � Gen�ve, est d�sign�e comme avocate d'office de l'intim� et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 400 fr.
Lausanne, le 3 mars 2015