Source: http://etats-du-languedoc.univ-montp3.fr/index.php?menu=session&page=nomination_commissaires&sessioncode=16901025
Timestamp: 2018-05-22 04:27:10+00:00
Document Index: 240236785

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

LES ÉTATS DE LANGUEDOC
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Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Membres des commissions
Données générales de la session 16901025
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Nom de la commission figurant dans le texte
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Castres
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Albi
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Lavaur
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Diocésain de Lavaur
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Clergé Evêque de Lodève
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Clergé Evêque de Béziers
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Noblesse Vicomte de Polignac
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Tiers Etat Toulouse
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Tiers Etat Carcassonne
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Tiers Etat Montpellier
Pour conférer avec Monsieur de Basville de l'arrêt du Conseil créant des offices de garde des archives, greffier de la communauté et départeur des rôles des impositions Tiers Etat Narbonne
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Clergé Evêque de Rieux
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Tiers Etat Narbonne
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la manière de payer le don gratuit Tiers Etat Montpellier
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Clergé Evêque de Rieux
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Tiers Etat Toulouse
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Tiers Etat Montpellier
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour examiner la proposition faite par Messieurs les Commissaires du roi pour le désensablement et entretien du port de Sète Tiers Etat Narbonne
Pour examiner le commerce des piastres Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner le commerce des piastres Clergé Evêque de Rieux
Pour examiner le commerce des piastres Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour examiner le commerce des piastres Noblesse Baron de La Gardiolle
Pour examiner le commerce des piastres Tiers Etat Agde
Pour examiner le commerce des piastres Tiers Etat Montpellier
Pour examiner le commerce des piastres Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour examiner le commerce des piastres Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Clergé Evêque d'Uzès
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Clergé Evêque de Lodève
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Tiers Etat Montpellier
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Tiers Etat Narbonne
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Tiers Etat Toulouse
Pour examiner le mémoire envoyé par le contrôleur général sur l'établissement des rentes viagères Tiers Etat Béziers
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Clergé Evêque de Castres
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Narbonne
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner les abus dans la fourniture de l'étape et l'affaire de l'étape générale Tiers Etat Lavaur
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Noblesse Baron de Couffoulens
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers * Syndic général
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Clergé Evêque de Montauban
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Clergé Vicaire général d'Alet
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Noblesse Envoyé de Rouairoux
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Noblesse Vicomte de Polignac
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Tiers Etat Béziers
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Tiers Etat Uzès
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province depuis les Etats derniers Tiers Etat Diocésain du Vivarais
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape * Syndic général
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Clergé Vicaire général de Viviers
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Clergé Evêque de Lavaur
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Noblesse Baron de Villeneuve
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Noblesse Envoyé d'Alès
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Castres
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Mende
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Saint-Pons
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain de Carcassonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain de Lavaur
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du trésorier de la bourse et des autres officiers du pays, ensemble les comptes de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape Tiers Etat Diocésain de Saint-Papoul
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Clergé Evêque de Rieux
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Noblesse Vicomte de Polignac
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Noblesse Baron de Couffoulens
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Tiers Etat Montpellier
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Tiers Etat Narbonne
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi Tiers Etat Toulouse
Pour porter le cahier de doléances à la cour * Secrétaire et greffier des Etats
Pour porter le cahier de doléances à la cour * Syndic général
Pour porter le cahier de doléances à la cour Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter le cahier de doléances à la cour Noblesse Baron d'Ambres
Pour porter le cahier de doléances à la cour Tiers Etat Nîmes
Pour porter le cahier de doléances à la cour Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour recevoir le pont sur l'Aude près de Coursan * Officier de la province
Pour recevoir le pont sur l'Aude près de Coursan Clergé Evêque de Béziers
Pour recevoir le pont sur l'Aude près de Coursan Noblesse Baron de Villeneuve
Pour recevoir le pont sur l'Aude près de Coursan Tiers Etat Béziers
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Clergé Evêque de Lodève
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Clergé Vicaire général de Montpellier
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Tiers Etat Lavaur
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Tiers Etat Nîmes
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Tiers Etat Narbonne
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux qui sont les plus propres pour loger les troupes qui passeront dans la province l'année prochaine Tiers Etat Diocésain d'Agde
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Evêque de Béziers
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Vicaire général de Montpellier
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Envoyé de tour de Vivarais
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Béziers
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Toulouse
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Agde
Pour régler les affaires qui surviendront en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Nîmes
Pour rendre leurs respects à Messieurs de la Cour des Aides Clergé Evêque de Castres
Pour rendre leurs respects à Messieurs de la Cour des Aides Noblesse Baron de Lanta
Pour rendre leurs respects à Messieurs de la Cour des Aides Tiers Etat Saint-Pons
Pour rendre leurs respects à Messieurs de la Cour des Aides Tiers Etat Le Puy
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Clergé Evêque de Lodève
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Clergé Evêque de Béziers
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Clergé Archevêque de Toulouse
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Noblesse Vicomte de Polignac
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Noblesse Envoyé d'Alès
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Noblesse Baron de Castries
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Tiers Etat Montpellier
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Tiers Etat Toulouse
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Tiers Etat Carcassonne
Pour rendre visite au cardinal de Bonzi, souffrant Tiers Etat Nîmes
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Clergé Evêque de Mende
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Noblesse Baron de Couffoulens
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Tiers Etat Mirepoix
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Tiers Etat Agde
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Tiers Etat Saint-Papoul
Pour saluer de la part de l'assemblée Monsieur le comte du Roure Tiers Etat Narbonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Clergé Evêque de Béziers
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Clergé Evêque de Rieux
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Clergé Archevêque de Toulouse
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de tour du Gévaudan
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Narbonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Toulouse
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Montpellier
Pour saluer Monsieur de Basville Clergé Evêque de Nîmes
Pour saluer Monsieur de Basville Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Mende
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Castres
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Clergé Evêque de Montauban
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Noblesse Baron de Couffoulens
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Tiers Etat Le Puy
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Tiers Etat Albi
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Tiers Etat Béziers
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Clergé Evêque de Béziers
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Clergé Evêque de Mende
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Noblesse Baron de Murviel
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Noblesse Baron de La Gardiolle
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Mende
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Diocésain de Mirepoix
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Albi
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les communautés de la province Clergé Evêque de Castres
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les communautés de la province Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les communautés de la province Tiers Etat Nîmes
Pour vérifier les impositions qui ont été faites l'année dernière dans les communautés de la province Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour visiter Monsieur Cassaigneau, trésorier de France en la généralité de Toulouse Clergé Vicaire général de Montpellier
Pour visiter Monsieur Cassaigneau, trésorier de France en la généralité de Toulouse Noblesse Envoyé d'Alès
Pour visiter Monsieur Cassaigneau, trésorier de France en la généralité de Toulouse Tiers Etat Mirepoix
Pour visiter Monsieur Cassaigneau, trésorier de France en la généralité de Toulouse Tiers Etat Saint-Papoul
Pour visiter Monsieur d'Autrivay, trésorier de France en la généralité de Montpellier Clergé Vicaire général d'Alet
Pour visiter Monsieur d'Autrivay, trésorier de France en la généralité de Montpellier Noblesse Envoyé de tour de Vivarais
Pour visiter Monsieur d'Autrivay, trésorier de France en la généralité de Montpellier Tiers Etat Agde
Pour visiter Monsieur d'Autrivay, trésorier de France en la généralité de Montpellier Tiers Etat Lodève
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque d'Alet
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Baron d'Arques
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Alet
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) * Secrétaire et greffier des Etats
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque de Castres
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Baron de Villeneuve
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Castres
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) * Secrétaire et greffier des Etats
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque de Carcassonne
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Envoyé de Rieux
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Carcassonne