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Timestamp: 2017-02-21 14:40:22+00:00
Document Index: 178508732

Matched Legal Cases: ['art. 03', 'art. 09', 'art. 09', 'art. 03', 'art 21', 'art 21', 'art 29']

CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP - PDF
CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP
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1 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 1/74 CONVENTION TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP LE PAIEMENT D'UNE COTISATION auprès d'une Union Départementale permet aux adhérents de la Mutuelle de bénéficier des œuvres ou réalisations sociales de la dite Union Départementale (dans la limite du Ticket modérateur). 01 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'ain Conventions individuelles adressées à certains radiologues CONVENTION NATIONALE Mutualité de l'ain pour les centres de santé + dentaire (signée en Mars 2004) (prise ne charge) Mutualité pour les centres d optique (prise 02 MIP - Convention entre l'union Mutualiste de l'aisne et le syndicat des pharmaciens de l'aisne 03 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'allier - Convention avec la FNMR de l Aisne (signée Janv 03) - Convention entre MIP et le centre de Radiologie et d Echographie de Château Thierry (signée en Mars 2010) société CENIDIAT SELARL (signée en Juin 2003) CONVENTION NATIONALE hospitalier de Chauny (consultation et soins externes) (signée Juin 2005) - Convention MIP et le Syndicat des biologistes d'auvergne et d'allier (le CRABB) (signée nov 2002) Départ. 03,15,43,63 + CONVENTION NATIONALE 1 Polyclinique «La Pergola» à Vichy (hospitalisation et soins externes) (signé en Décembre 2012) Hospitalier de Vichy (hospitalisation et soins externes) (Signée en Décembre 2012) en charge) (signée en Mars 2004) Mutualité de pour les centres de santé dentaire et les opticiens mutualistes (signée en Déc. 2003) (prise en charge) Société2 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 2/74 04 MIP - Convention entre la Mutualité des Alpes de Hte Provence et le syndicat des pharmaciens des Alpes de Haute Provence CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Union des Mutuelles de France des Alpes de Hte Provence pour les 4 centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée Février 2004) (a fusionné en 2008 avec l Union Départementale du 05 et se nomme : Mutuelle d action 05 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens des Hautes Alpes 06 MIP - Convention MIP, la Chambre syndicale des pharmaciens des Alpes Maritimes et le syndicat méridional des grandes pharmacies - Convention avec le syndicat des radiologues des Alpes Maritimes (signée en Fév 02) CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le centre Hospitalier. Des Escartons (av Adrien Daurelle à Briançon) (signée Déc 2002) (consultations & soins externes) - Convention MIP et le Syndicat des biologistes des Alpes Maritimes, la Mutualité Côte d'azur et l'union départementale. des Mutuelles de France + CONVENTION NATIONALE 2 Polyclinique Saint Jean à Cagnes sur Mer (accord TP ticket modérateur pour les soins externes et prise en charge pour hospitalisation) (signée Novembre 2004) hospitalier universitaire de Nice (hôpital St Roch, hôpital Pasteur, hôpital de Cimiez, hôpital de l Archet, centre de convalescence et maison de retraite de Tendre) (soins sociale 0405) Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (1 Centre dentaire et orthodontie dans le 05) (signée Mars 2008) - Convention MIP et l Union des Mutuelles de France Alpes de Hte Provence pour ses centres dentaires mutualistes (4 dans le 04 et 1 dans le 05) étendue à l Union Départementale 05. Mutualité pour les centres d optique et les centres de santé dentaire mutualistes (prise en charge) (signée Juin 2004) Société3 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 3/74 externes (signée Juin 2007) 06 (suite) MIP - Convention entre MIP et les Hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-LENVAL (hospitalisation et soins externes) (signée en Novembre 2010) 07 MIP - Convention MIP, la chambre syndicale des pharmaciens de la Drôme et le syndicat des pharmaciens de l'ardèche (signée en Mars 2001) 08 MIP - Convention MIP et l Union Départementale des sociétés Mutualistes des Ardennes 09 MIP - Convention MIP et le Syndicat des pharmaciens de l'ariège - Convention avec le centre de radiologie Rotter Lecine à CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le centre Hospitalier des Vals d Ardèche à Privas (Hospitalisation et soins externes) (signée en Septembre 2009) CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le GCS Territorial Ardenne Nord (Clinique du Parc) à Charleville Mezières (hospitalisation et soins externes) (signée en janvier 2013) - Convention MIP et l'association des Biologistes 3 Hospitalier du Val d Ariège à Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (7 Centres dentaires dont 3 orthodontie, 5 centres d optique et 2 centres d audioprothèse dans le 06) (signée Mars 2008) - Convention MIP et SOS Oxygène Rhône Alpes à Nice (signée Mai 2008) Voir département 69 société MEDITECH SANTE (signée en Novembre 2012) société EVADOL CONCEPT (matériel médical) à Nice (signée en Octobre 2013) Mutualité pour les centres de santé dentaire Mutualistes (signée en Nov. 2003) (prise en charge) Mutualité pour les centres d optique et d audioprothèse mutualistes (signée Mai 2008) (prise en charge). mutualité pour les centres de santé4 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 4/74 Pamiers (signée en Juin 2004) de Midi-Pyrénées (ABMP) (départ. 09, 12, 31,32, 46, 65, 81, 82) (signée en Juin 2001) + CONVENTION NATIONALE 4 Foix externes) (signée en Mai 2004) dentaire mutualistes (signée en Juin 04) (prise en charge) Société société LE COMPTOIR MEDICAL DU COUSERANS (matériel ) (signée en Mars 2013) 10 MIP Mutualité de l'aube 11 MIP - Convention MIP et le Syndicat des pharmaciens de l Aude SELARL de la Paix et Convention MIP et le Site Clinique de Champagne à Troyes (pour les docteurs ACHAB, KRAJEWSKI et ROYER) (signée Août 2008) - Convention MIP et CIME CHAMPAGNE cabinet de radiologie des docteurs ACHAB et KRAJEWSKI à Troyes (signée en Janvier 2011) FNMR (signée Nov 02) CONVENTION NATIONALE Hospitalier de Romilly externes) (signée en Novembre 2007) - Convention MIP et l Association des biologistes de l Aude (signée Nov 02) + CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Hôpital de Narbonne externes) (signée Avril 2005) - Convention avec La Mutualité pour les centres d optique mutualistes (signée Mars 04) (prise en charge) - Convention avec la Mutualité pour les œuvres sociales (pharmacie, consultations, soins externes, soins dentaires pour le TICKET MODÉRATEUR et prothèses dentaires sur prise en charge) (signée Mai 04) - Convention avec l Union Mutualiste Bonne Source Santé pour les centres de santé dentaire mutualistes (2) (prise en charge) (signée Mai 2005) - Convention avec l Union Départementale pour les centres d optique et5 12 MIP Mutualité de l'aveyron (UDSMA) CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 5/74 - Convention MIP et l'association des Biologistes de Midi-Pyrénées (ABMP) (départ. 09, 12, 31,32, 46, 65, 81, 82) (signée en Juin 2001) 5 d acoustique mutualistes (prise en charge) (signée Juin 2005) Société 11,13,14,21,22,24,26,29,30,3133,34,35,37,38,39,42,44,45,4749, 50,53,63,64,66,68,69,72,73,74, 75,76,80,82, 83,84,85,93) Société CITE MEDICAL (matériel Médical) à Carcassonne (signée en Janvier 2014) CARMI du Sud-Ouest pour diverses œuvres sanitaires dans les départements 12,64 et 81 (ticket modérateur uniquement) (signée en Juin 2008) ENTITE PHARMACIE RADIO LABO HOPITAUX AUTRES DEPART 12 (suite) MIP + CONVENTION NATIONALE 13 MIP - Convention MIP et le Syndicat général des pharmaciens des Bouches-du-Rhône - Convention avec la Mutuelle du Viaduc pour sa pharmacie mutualiste située à Martigues - Convention avec la F.N.M.R. des Bouches du Rhône (signée Juillet 03) CONVENTION NATIONALE hospitalier Pays d'aix (Consultations et Soins externes) - Convention MIP et l'hôpital St Joseph (Consultations et Soins externes) - Convention MIP et l'assistance Publique de Marseille (Consultations et Soins externes) (nouvelle convention signée en Août 2011) - Convention l'union départementale des Sociétés et Groupements mutualistes des Bouches-du-Rhône (Soins externes) Croix Rouge Française (Soins externes) - Convention MIP et l'union de la Mutualité Française des Bouches-du-Rhône pour le Centre Médico-social (41 Cours Lieutaud, Marseille) et le Centre Intermutualiste de6 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 6/74 Clinique La Casamance à Aubagne (Consultations et soins externes) (signée Janv 04) Hospitalier d Arles externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et l Hôpital Privé Beauregard à Marseille externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et Centre Hospitalier de la Ciotat externes) (signée Mai 2004) Clinique Chantecler à Marseille (consultations et soins externes) (signée Mai 2004) Martigues (Soins externes) - Centre de santé dentaire d'istres (uniquement pour le ticket modérateur) - Convention avec la Mutualité pour les centres optiques Mutualistes VU (signée en Sept 98) (prise en charge) - Dentiste Alain ATTIAS à Marseille (prise en charge) (signée Janv 04) - Dentistes LONDNER, HADDAD, PERRIN à Marseille (prise en charge) (signée en Janv 04) - Dentiste V. MERCIECA à Marseille (prise en charge) (signée Fév 04) - Dentiste G. MEIFFREN à Marseille (prise en charge) (signée Fév. 04) 67 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 7/74 13(suite) MIP Clinique de Vitrolles externes) (signée Mai 2004) hospitalier Edmond Garcin à - Centre Dentaire de Marseille (rue Caisserie) (prise en charge) (signée Fév. 04) - Dentiste P. SALESSY à Marseille (prise en charge) (signée Mars 04) Aubagne - Centre Médical AIRBEL externes) (signée Mai 2004) hospitalier d Allauch externes) (signée Mai 2004) - Convention MIP et le centre hospitalier de Tarascon externes) (signée Mai 2004) polyclinique Saint Jean à Mimet externes) (signée Mai 2004) Clinique Juge à Marseille externes) (signée Mai 04) - Convention MIP et l Institut Paoli-Calmettes à Marseille externes) (signée Mai 2004) Polyclinique du Parc Rambot à Aix en Provence externes) (signée Mai 04) Clinique Provence Azur à Eguilles externes) (signée Juin 2004) (cabinet dentaire) (prise en charge) (signée Juin 2005) - Avenant signé avec la Mutualité pour les centres d optique Mutualistes (signé Mars) (prise en charge) - Convention avec le Grand Conseil de la Mutualité pour les œuvres sanitaires et sociales (ticket modérateur) (centres optiques, cliniques, centres de santé médicaux et dentaires, pharmacie) (convention signée Mars RESILIEE AU 31/12/07) (Nouvelle convention signée en MARS 2008):. Centre de santé médical 24 rue du 4 septembre Aix- En-Provence. Centre Mutoptic 12 rue des tanneurs Aix-En- Provence. Centre Mutoptic 69 rue du 4 Septembre ARLES. Centre Mutoptic 12 cours Barthélémy AUBAGNE. Centre de santé médical P. Gabrielli 17 bd Marcel Cachin BERRE. Centre de santé médical P. Calisti 14 bd Bertolucci LA CIOTAT 78 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 8/74 13 (suite) MIP Clinique chirurgicale de Martigues (consultations et soins externes) (signée Juin 04) - Clinique Vert Coteau à Marseille (Hospitalisation) (PRISE EN CHARGE) (signée Juillet 2004) clinique générale de Marignane (consultations et soins externes) (signée Août 2004) clinique Monticelli à Marseille (consultation et soins externes) (signée Sept 2004) - Accord sans Convention avec la Clinique des 3 Lucs à Marseille pour la chambre particulière (signée Sept 2004) - Accord sans Convention avec la Clinique St Bruno à Marseille pour l hospitalisation (signée Sept 2004) Clinique Saint Barnabé à Marseille (consultations et soins externes) (signée Sept 04) - Accord sans Convention avec la Clinique Bouchard à Marseille pour l hospitalisation (Octobre 2004) Hospitalier Salon de Provence externes) (Octobre 2004). Centre Mutoptic 16 rue des Poilus LA CIOTAT. Centre de santé médical F. Billoux rue des Ecoles GARDANNE. Centre Mutoptic 3 Place Gueydan GARDANNE. Centre de santé médical et dentaire intermutualiste av Calmette et Guérin MARTIGUES. Centre Mutoptic Allée Charles Dullin Zone de l Escaillon MARTIGUES. Centre de santé médical ZAC de Saint-Suspy, av Jean Mermoz MIRAMAS. Centre de santé médical M. Borio 18 rue Gambetta PORT-DE-BOUC. Centre de santé médical J. Curie 117 av. Gabriel Péri PORT-SAINT-LOUIS. Centre Mutoptic 29 avenue Gabriel Péri PORT- SAINT-LOUIS. Centre Mutoptic 23 rue Maréchal Joffre SALON-DE-PROVENCE. Pharmacie du Lycée 3 place du Lycée MARSEILLE. Centre de santé médical L. Bonnefon 1 rue François Moisson MARSEILLE. Polyclinique La Feuilleraie. Centre de santé médical R. Bacci 15 ch de Saint Barnabé MARSEILLE 89 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 9/74 13 (suite) MIP - Convention MIP et l Hôpital d Instruction des Armées LAVERAN (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée Fév. 05) Clinique Provençale de la. Centre Mutoptic 18 rue Grignan MARSEILLE. Pharmacie des Beaux-Arts 41 rue du Village MARSEILLE. Clinique mutualiste de Bonneveine 89 bd du Sablier Tour d Aygosi (consultations et MARSEILLE soins externes) (signée Avril 05) - Convention MIP et l Hôpital privé Clairval (hospitalisation) (prise en charge) (signée Juillet 2005) Clinique «l Angelus» à Marseille (hospitalisation avec prise en charge) (signée Août 2005) Clinique spécialisé «Saint Martin» à Marseille (hospitalisation) (prise en charge) (signée Août 2005). Centre de santé médical de la clinique de Bonneveine 89 bd du Sablier MARSEILLE. Centre Mutoptic 115 avenue de la Rose MARSEILLE. Centre de santé médical P. Paret 3 route de la Gavotte St Antoine MARSEILLE. Centre Mutoptic 170 RN de Saint Antoine MARSEILLE Société Mutualité française PACA pour les centres dentaires et orthodontie mutualistes, centres d optique et audioprothèse mutualistes (3 Centres dentaires dont 2 orthodontie et 3 centres d optique dans le 13) (signée Mars 2008) - Convention signée entre la MIP et le Centre de santé des 910 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 10/74 municipaux à Marseille (signée en Juin 2010) 13 (Suite) MIP Médical Paul Cezanne à MIMET (signée Octobre 2010) - Convention entre MIP et le Cabinet dentaire du Docteur LAUTARD (signée en Mars 2011) - Convention MIP et Société Mistral Orthopédie (signée en juin 2011) - Convention MIP et société SAS SEA (matériel médical) à la Ciotat (signée en Avril 2012) société PROXISANTE (matériel médical) à Aubagne (signée Avril 2013) société OLYMPIC MEDICAL ST VICTORIEN (matériel médical) à Aubagne (signée Juillet 2013) - Convention GIE et la société PAUL CEZANNE (PARACEZ) (matériel médical) à Aix en Provence (signée en Septembre 2013) société AERIA SANTE (matériel médical) à Greasque (signée Novembre 2013) société JN MEDICAL (matériel médical) à LA DESTROUSSE (signée Décembre 2013) Société 1011 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 11/74 LA LEQUE MEDICALE (matériel médical) à PORT DE BOUC (signé en Janvier 2014) - Convention entre MIP et la société AIX ORTHESES (matériel Médical) à Le THOLONET (signée en Février 2014) société ARARD (matériel médical) à AUBAGNE (signée Juillet 2014) - MIP et la société AUDIOPTICA SARL à Marseille (Vente et location de matériel médical) (signée Septembre 2014) 14 MIP - Convention MIP, le Syndicat des pharmaciens du Calvados et l'union régionale des pharmacies de France - Convention entre le Syndicat des pharmaciens, l'union Nationale des pharmaciens de France et l'union des Sociétés Mutualistes du Calvados - Convention MIP et Fédération Normande des Syndicats pharmaceutiques (départements 14,27,50,61,76) - Convention entre la Mutualité du Calvados et certains cabinets de radiologie - Convention avec le cabinet de radiologie rue A. Dubourg à Honfleur (signée Juin 04) Hospitalier privé Saint Martin à Caen (SERVICE RADIOLOGIE) (signée Juin 2008) Résiliation Mars Convention entre la Mutualité du Calvados et certains laboratoires d'analyses + CONVENTION NATIONALE Mutualité et le Centre régional François Baclesse (Caen) + Centre hospitalisation de Trouville sur Mer (consultations & soins externes) Polyclinique de Deauville externes) (signée Mai 05) Hospitalier de Vire externes) (signée Juin 06) - Convention entre la Mutualité du Calvados et Monsieur Mercier (Caen) pour aide auditive - Convention entre la Mutualité et le syndicat des maisons de santé privées de Basse Normandie - Convention entre la Mutualité et l'association pour le prêt d'appareillage aux malades et handicapés (Caen) Mutualité pour les centres de santé dentaire (signée en Janv. 04) (prise en charge) Société MEDICAL (location de matériel médical) (ticket modérateur uniquement) 1112 15 MIP Mutualité du Cantal CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 12/74 - Convention MIP et lee Syndicat des biologistes d'auvergne et d'allier (le CRABB) (signée nov 2002) Départ. 03,15,43,63 + CONVENTION NATIONALE 12 (signée Novembre 2004) (départements 02,06,09, Mutualité du Cantal pour les centres de santé dentaire mutualistes (signée Juin 04) (prise en charge) Médical MAURICE DELORT à VIC SUR CERE (signée en Août 2013) 16 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de la Charente CONVENTION NATIONALE Mutualité pour les centres de santé dentaire (4) et les opticiens (7) mutualistes (signée en Nov. 2003) (prise en charge) 17 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de Charente Maritime Courrier adressé à la FNMR (Septembre 2003) - Convention entre la Mutualité et l'union des biologistes de Charente Maritime + CONVENTION NATIONALE - Convention entre la Mutualité et les cliniques privées de Charente Maritime (chambre particulière) - Convention entre la Mutualité et les centres hospitalier publics de Charente Maritime (consultation & soins externes) - Convention avec le Centre hospitalier de Jonzac (consultation & soins externes) (signée Décembre 2003) - Convention avec le Centre hospitalier de Rochefort sur Mer (hospitalisation et soins externes) (signée Mars 2004) - Convention avec le Centre Hospitalier de Saintes - Convention entre la Mutualité et le syndicat des ambulanciers de Charente Maritime - Convention entre la Mutualité et les Avocats des Barreaux de la Rochelle, Rochefort et Saintes - Accord technique signé avec la Mutualité de Charente Maritime pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signé Nov 02) - Convention avec la Mutualité Rochefortaise pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signée en Nov 2003) et pour les centres de santé dentaire mutualistes (prise en charge) (signée Mai 2005) - Convention avec MGC-CMSH13 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 13/74 18 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes du Cher et le syndicat des pharmaciens du Cher - Convention MIP et les syndicats des pharmaciens du Centre La F.N.M.R. ne souhaite pas signer de Convention CONVENTION NATIONALE externes) (signée Mars 2004) - Convention avec le Centre médico-chirurgical de l Atlantique (hospitalisation et soins externes) (signée Juillet 2005) Hospitallier de St Jean d Angely (consultations et soins externes) (signée Juin 2010) à Saintes (cabinet dentaire) (prise en charge) (signée Février 2004) société CHARENTE MEDICAL (matériel médical) à Lagord (signée en Novembre 2013) 19 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes de la Corrèze et syndicat des pharmaciens de la Corrèze (MIP a signé un avenant avec le syndicat) CONVENTION NATIONALE 13 - Convention entre la Mutualité de la Corrèze, la mutualité fonction publique et la clinique St Germain (chambre particulière)(avenant signé par MIP) - Convention entre la Mutualité Française Limousin et les établissements suivants (avenant signé par MIP) :. Clinique St Germain à Brive,. Clinique les Cèdres à Brive,. Centre Hospitalier de Tulle,. CHU de Brive (tarifs signés en Janvier 2012) - Convention avec l Union Départementale pour centres dentaires mutualistes (signée en Janv 03) (prise en charge) et les centres d optique mutualistes (signée en Juin 2004) - Convention avec la CPAM pour les cabinets dentaires (signée Janvier 2008) (prise en charge) Mutualité française Corrèze pour les centres d audition (2) (signée Novembre 2008) 20 A MIP - Convention MIP et le syndicat CONVENTION NATIONALE - Convention avec l Union14 CORSE DU SUD 20 B HAUTE CORSE des pharmaciens de la Corse du Sud (signée en Mars pour un démarrage au 01/06/05) CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 14/74 14 Départementale pour les centres dentaires mutualistes (signée en Nov 03) (prise en charge) et opticiens mutualistes (signé en Déc 03) (prise en charge) MIP CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et le Cabinet d Orthopédie STRABAONI Nicolas (signée en Août 2012) 21 MIP - Convention MIP et l'union Départementale Des mutuelles de la Côte d'or - Convention MIP et Chambre syndicale des pharmaciens de Bourgogne Franche Conté (départ 21,25,39,58,70,71,89,90) - Convention avec la Mutualité pour les radiologues de la clinique Bénigne Joly à Talant (signée en Mars 2004) CONVENTION NATIONALE hospitalier Régional et Universitaire de Dijon (hospitalisation et soins externes) Mutualité pour les centres de santé dentaire et les opticiens mutualistes (signée en Déc. 2003) (prise en charge) - Convention MIP et PARAPHARMA BASTIA (matériel médical) (signée En Novembre 2011) 21 (suite) Société Société de Matériel Médical ELIA MEDICAL à ST APOLLINAIRE (location et vente de matériel médical) (convention signée en Novembre 2014) 22 MIP des Côtes d'armor et Section départementale de l'union CONVENTION NATIONALE - Convention MIP et l Hôpital de Lannion (consultations et soins externes) (signée Janvier Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge)15 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 15/74 Nationale des pharmaciens (MIP y adhérant) - Convention entre le GIE Groupe Nation et le Syndicat des pharmaciens d Ille-et- Vilaine (signée en Juin 05) (départements 22,29,35,44,49,56,85) (convention valable pour MIP) 04) hospitalier René Pleven externes) (signée Mai 2005) (Convention Mutualité Française Bretagne et le Centre Hospitalier pour la chambre particulière (avenant signé par MIP en Janvier 2012)) - Convention entre la Mutualité Française Côtes d Amor et «les Chatelets», Etablissement de soins de suite médicale et chirurgicale (Hospitalisation) (signée Juillet 2009) (nouvel avenant signé en Mars 2010) (nouvel avenant en 2011) (nouvel avenant signé en 2012) (nouvel avenant signé en janvier 2014) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Tréguier Pour la chambre particulière (avenant signé par MIP en Octobre 2012)) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Guingamp pour les soins de suite et de réadaptation (avenant signé par MIP en Décembre 2012) Française Bretagne et la Clinique du Val Josselin à YFFINIAC (avenant signé par MIP en Février 2013) - Convention entre la MIP et le Centre Hospitalier de Paimpol (Hospitalisation et soins (signée en Nov. 2003) Société Mutualité pour les centres d audioprothèses mutualistes (prise en charge) (signée en Novembre 2009) 1516 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 16/74 externes) (avenant signé par MIP en Juin 2013) - Convention entre la MIP et l Association hospitalière de Bretagne (avenant signé par MIP en Décembre 2013) 23 MIP - Convention entre l'union Départementale des sociétés mutualistes de la Creuse et le syndicat des pharmaciens de la Creuse CONVENTION NATIONALE - Convention entre l Union Départementale et la Clinique de la Marche à Gueret (avenant signé par MIP en Juillet 03) (chambre particulière)(signée Juillet 03) - Convention entre l Union Départementale et le Centre Hospitalier de Guéret (avenant signé par MIP en Mars 2010) (chambre particulière) - Convention signée entre la Mutualité Française Limousin et les établissements suivants (avenant signé par MIP) :. Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles Noth,. Centre médical à Sainte Feyre,. Centre Hospitalier de Gueret,. Clinique de la Croix Blanche à Moutier Rozeille,. Clinique psychiatrique Chatelguyon à Viersat (tarifs signés en Janvier 2012) Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée en Janv 2004) 24 MIP - Document signé par la société syndicale des pharmaciens de la Dordogne, l'union des pharmaciens de France, MIP et la Mutualité de la Dordogne CONVENTION NATIONALE 16 Société17 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 17/74 17 de Soins bergeracois (convention signée en Novembre 2011) société BERGERAC SANTE (matériel médical) (signée Octobre 2012) 25 MIP Mutualité du Doubs - Convention MIP et Chambre syndicale des pharmaciens de Bourgogne Franche Conté (départ 21,25,38,58,70,71,89,90) CONVENTION NATIONALE - Avenant signé avec l Union Départementale pour la Polyclinique de Franche Comté (signée Avril 2008) - Convention entre la Mutualité Franche Comté et la Clinique de la Miotte (département 90) (avenant signé par MIP en Avril 2009) - Convention entre la Mutualité Franche Comté et l Etablissement de soins «SSR Quingey» (avenant signé par MIP en Octobre 2009) (nouvel avenant signé en Sept 2012) - Avenant d adhésion à la convention entre la Mutualité Française Franche Comté et le centre hospitalier intercommunal de la Hte Saône, le Centre de Soins des Tilleroyes, et la Clinique St Vincent (chambre particulière) (signé Mars 2009) (Nouvel avenant signé en janiver 2012 pour les Tilleroyes) - Convention entre l Union Départementale et le Centre Hospitalier de Pontarlier (avenant signé par MIP en Mai 2010) (chambre particulière) Mutualité pour les centres d optique mutualistes et les centres de santé dentaires mutualistes (prise en charge) (signée en Juin 2004)18 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 18/74 26 MIP - Convention avec l Union des Mutuelles de la Drôme. - Convention MIP, la chambre syndicale des pharmaciens de la Drôme et le syndicat des pharmaciens de l'ardèche (signée en Mars 2001) 27 MIP - Convention MIP et le syndicat des pharmaciens de l'eure - Convention MIP et Fédération Normande des syndicats pharmaceutiques (départements 14,27,50,61,76) La F.N.M.R. ne souhaite pas signer de convention nationale, il faut faire des conventions individuelles - Convention MIP et le syndicat des laboratoires de l'eure - Convention avec le Laboratoire d Analyse Médicale (44 rue Sadi Carnot (avenant pour les frais d accompagnant signé en juillet 2013) - Convention entre la Mutualité Française Franche Comté et Le Centre de Rééducation et de Réadaptabilité Fonctionnelle de Bregille (Avenant signé par MIP en Décembre 2011) - convention entre la Mutualité Française Franche Comté et le Centre Hospitalier de Baumeles-Dames (avenant signé en sept 2012) - convention entre la mutualité et le centre Hospitalier Universitaire de Besancon (avenant signé) (avenant pour les frais d accompagnant signé en juillet 2013) hospitalier régional de Bernay hospitalier régional de Pont Audemer (consultations & Société Société ROYANS MEDICAL SERVICES à St NAZAIRE (matériel médical) (signé Juillet 2014) Mutualité pour les centres dentaires mutualistes (prise en charge) (signée Mars 2004) Mutualité de l'eure pour les 1819 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 19/ PONT AUDEMER) (Nov 02) + CONVENTION NATIONALE 19 soins externes) hospitalier général d Elbeuf- Louvier/Val de Reuil (départements 27 et 76) externes) centres d'optique mutualistes (prise en charge) (signée en Octobre 2004) 28 MIP - Convention MIP et les syndicats des pharmaciens du Centre - F.N.M.R. de l Eure et Loir (signée en Octobre 2003) CONVENTION NATIONALE 29 MIP - Convention entre l'union Finistérienne de la Mutualité française et l'union régionale des pharmaciens de Bretagne - Convention entre le GIE Groupe Nation et le Syndicat des pharmaciens d Ille-et-Vilaine (signée en Juin 2005) (départements 22,29,35,44,49,56,85) (convention valable pour MIP) d Imagerie Médicale de Saint Renan (signée Janvier 2010) CONVENTION NATIONALE - Convention avec la Polyclinique Quimper Union Départementale (rue Gustave Flaubert à Quimper) (signée Janv 03) (consultations & soins externes) (avenant signé pour la chambre particulière en Janvier 2011) - Convention MIP et l Hôpital d Instruction des Armées CLERMONT TONNERRE (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée Fév. 2005) - Convention MIP et le C.H.G.R. Laennec à Quimper externes) (signée Juillet 2008) Hospitalier de Morlaix (soins externes et hospitalisation) (prise en charge) (signée en Juillet 2009) Nouvelle Convention Signée entre la Mutualité Française Bretagne Mutualité pour les centres d optique mutualistes (prise en charge) (signée Août 2005) - convention MIP et CHARTRAINE MEDICALE (location et vente de matériel médical) (signée Juillet 2013) Société20 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 20/74 20 et l établissement (Avenant signé par MIP en Février 2014) française Bretagne et le Centre Hospitalier Régional Universel de Brest (départ 29) (avenant signé par MIP en Novembre 2010). Française Bretagne et la Clinique Mutualiste Saint Michel Sainte Anne à Quimper (avenant signé par MIP en Janvier 2011) Française Bretagne et la Maison St Joseph et l Association Ty Yann(avenant signé par MIP en Février 2011) Française Bretagne et la Clinique du Grand Large à Brest, la Polyclinique de Keraudren à Brest, le Centre Médico Chirurgical de la Baie à Morlaix, la Maison de Convalescence de Kerampir à Bohars (avenant signé par MIP en Mars 2011)((nouvel avenant en janvier 2012 pour la Maison de convalescence de kerampir) Française Bretagne et le Centre Hospitalier de l Hôtel Dieu à Pont L Abbe (avenant signé par MIP en Mars 2011) Française Bretagne et le Centre de Convalescence Jean Tanguy (avenant signé par MIP en Avril 2011)((nouvel avenant en21 CONVENTIONS TIERS-PAYANT SIGNEES PAR MIP Page: 21/74 Février 2012) Française Bretagne et le Centre de Perharidy (avenant signé par MIP en Avril 2011) (nouvel avenant en Juin 2012) Française Bretagne et la Clinique Pen An Dalar, ainsi que la Mutualité Française Bretagne et le Centre local Hospitalier Saint Joseph (avenant signé par MIP en Septembre 2011) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier de Quimperlé (avenant signé en septembre 2012) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier Intercommunal de Quimper (avenant signé en novembre 2012) Francaise Bretagne et le Centre Hospitalier «Le Jeune» à SAINT RENAN (avenant signé en Septembre 2013) - Convention entre la Mutualité Française Bretagne et le Centre Hospitalier de Lesneven à Lesneven (Avenant signé par MIP en Février 2014) 30 MIP Mutualité du Gard pour les pharmacies mutualistes - Convention MIP et le Syndicat. général des pharmaciens du - Avenant signé à la Convention entre la mutualité du Gard et syndicat des électroradiologues du Gard-Lozere - Avenant signé à la Convention entre la mutualité du Gard et syndicat des biologistes du Gard + CONVENTION 21 - Convention avec le Centre hospitalier Universitaire Carémeau à Nîmes (hospitalisation et soins externes) (signée Septembre Société Montrer encore
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