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Timestamp: 2018-10-21 01:10:46+00:00
Document Index: 37445512

Matched Legal Cases: ["l'article 21", 'art. 3', "l'article 15", '§ 3', "l'article 15", '§ 3']

Article 21 : Dermatovénéréologie
Les règles interprétatives 1 et 2 sont d'application le jour de leur publication au Moniteur belge (13.3.2002) et remplacent les règles interprétatives publiées à ce jour concernant l'article 21 (Dermato-vénéréologie) notamment les règles publiées sous la rubrique 509 des règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé.
a) Un patient est porteur aux membres inférieurs de plaques de varicosités et de veinules. On effectue au niveau de plusieurs de celles-ci une coagulation électrique ou chimique. Que faut-il attester?
b) Qu'en est-il en cas de traitement d'une plaque isolée?
c) Y a-t-il une distinction à faire entre coagulation chimique et électrique (injection sclérosante : micro-sclérose ou micro-coagulation chimique ou électrique)?
L'électrocoagulation de varicosité(s) est tarifée par séance sous le numéro 531215 - 531226 Electrocoagulation ou électrolyse des poils ou des varicosités, par séance K 6.
La sclérose chimique par injection des veines est prévue sous le numéro 144071 - 144082 *Injection sclérosante des veines, pour varices, par séance K 4. Elle ne peut pas être attestée sous le numéro prévu pour l'électrocoagulation.
REGLE INTERPRETATIVE 2 (idem art. 3 RI 16)
Peut-on attester plus d'une prestation au cours de la même séance en ce qui concerne les prestations :
REGLE INTERPRETATIVE 03 (en vigueur depuis le 01.05.2011)
Concernant la prestation 532770 - 532781 Traitement par photothérapie dynamique, par utilisation d'un sensibilateur photo et d'un champ d'illumination, de lésions prénéoplasiques et néoplasiques de la peau et des muqueuses K 60, la nomenclature précise que :
« Compte tenu des dispositions de l'article 15, §§ 3 et 4, la prestation 532770-532781 peut être portée en compte trois fois au maximum le même jour. »
Pour l'application de cette disposition, comment peut-on déterminer les « champs » ?
La règle d'application qui suit la prestation 532770 - 532781 fait expressément référence à l'article 15, §§ 3 et 4 de la nomenclature, bien qu'il ne s'agisse pas d'une prestation chirurgicale.
Ceci exprime la volonté d'appliquer ces règles à la prestation 532770 - 532781.
Comme champs (d'illumination), les champs suivants peuvent être retenus, pour chaque côté, gauche et droit :
cuir chevelu + oreilles
thorax antérieur
région lombaire et fesses
bras ou cuisse : face antérieure
bras ou cuisse : face postérieure
avant-bras ou jambe : face antérieure
avant-bras ou jambe : face postérieure
dos de la main + doigts ou dos du pied + orteils
face palmaire de la main ou plante du pied
Dès lors, en cas de traitement le même jour de lésions dans quatre champs différents tels que définis ci-dessus, il y a lieu d'attester 532770 - 532781 K 60 à 100 % + 2 x 532770 - 532781 K 60 à 50 %.