Source: http://docplayer.fr/716148-Prix-de-nos-principaux-produits-et-services-aux-particuliers-au-1-er-janvier-2014-cic-fr.html
Timestamp: 2017-07-21 22:55:56+00:00
Document Index: 86534772

Matched Legal Cases: ['arte 3', 'arte 8', 'arte 4', 'arte 12', 'arte 4', 'arte 4', 'arte 4', 'arte 17', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 15']

Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier cic.fr - PDF
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier cic.fr
Download "Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2014. cic.fr"
1 Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier cic.fr2 Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier Les conditions générales de la convention de compte sont disponibles auprès de nos agences, sur simple demande ou via Si vous n avez pas encore signé votre convention de compte, qui régit nos relations réciproques, nous vous invitons à vous la procurer auprès de votre conseiller. Prix et TVA Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sous réserve d une information préalable. Le taux de la TVA est de 20,00 % au 01/01/2014. Recommandations Les taux des placements et des prêts peuvent varier et nécessitent une étude de prix. Votre conseiller est là pour vous informer... Un devis est souvent la meilleure assurance d un bon choix. N hésitez pas à le demander à votre conseiller... Nous attirons votre attention sur les frais que vous pourriez supporter en cas d anomalies de fonctionnement de votre compte. Nous vous invitons, dans un tel cas, à contacter votre conseiller qui examinera avec vous les solutions les mieux adaptées. Perte ou vol de vos cartes Opposition 24h/24-7j/7 - sur si vous êtes abonné à un contrat Filbanque - par téléphone en France au ,15 TTC/mn depuis un fixe - par téléphone depuis l étranger Filbanque, vos opérations en ligne : - par téléphone site Internet...www.cic.fr Dates de valeur Les dates de valeurs appliquées aux opérations s inscrivent dans le cadre des dispositions légales. Elles sont disponibles dans nos agences et sous Sommaire 3 > Extrait standard des tarifs 4 > Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture, transformation, clôture Relevés de compte Tenue de compte Services en agence 5 > Banque à distance Filbanque Particulier à la connexion Filbanque Particulier en illimité Services Filbanque 6 > Vos moyens et opérations de paiement Cartes Virements Prélèvements/TIP Chèques Frais liés à l international 8 > Offres groupées de services Contrats Personnels GPA (Gamme des moyens de paiements alternatifs aux chèques) : Service Accueil 11 > Irrégularités et incidents Commission d intervention Opérations particulières Incidents de paiement 12 > Découverts et crédits Découverts en compte Crédits à la consommation Crédits immobiliers Autres prestations 14 > épargne et placements financiers épargne bancaire Placements financiers 17 > Assurances et Prévoyance Successions Téléphonie mobile Résoudre un litige 18 > Informations3 3 Extrait standard des tarifs Abonnement permettant de gérer ses comptes sur l internet (Filbanque Web) Produit offrant des alertes sur la situation du compte par SMS Carte de paiement internationale à débit immédiat Carte de paiement internationale à débit différé Carte de paiement à autorisation systématique Retrait en euros dans un DAB d un autre établissement de la zone euro avec une carte de paiement internationale Virement SEPA occasionnel externe dans la zone euro : en agence par l internet Frais de prélèvement : mise en place d une autorisation de prélèvement par prélèvement Commission d intervention Assurance perte ou vol des moyens de paiement Frais de tenue de compte 2,90 par mois : soit pour information : 34,80 c par an (incluant le coût des virements SEPA occasionnels et permanents et l accès à la gestion titres). Hors coût fournisseur d accès Internet. 1,00 par mois : prix forfaitaire pour 5 messages par mois soit, pour information 12,00 c par an. Au-delà du forfait 0,20 c par alerte. 38,50 par an. 46,50 par an. 31,00 par an. 1,00 par retrait au-delà de 4 retraits par mois. 3,80 par virement. 6,50 par nouvelle domiciliation : gratuit pour les prélèvements Trésor Public, EDF, GDF, collectivités locales, sociétés de distribution d eau et pour toute domiciliation pendant 3 mois pour les nouveaux clients. Par opération : 8,00 plafond mensuel : 80,00 c 23,00 par an. De 0 à 24 par an ( * ). (*) Détail de la tarification, des exonérations et des franchises en page 4 du dépliant. Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture, transformation, clôture Ouverture d un compte avec signature de la convention de compte Transfert facile (service d aide à la mobilité) Relevé d opérations domiciliées Mise en place d une procuration Transfert ou clôture d un compte courant Service Bancaire de Base (SBB) imposé par la Banque de France (Ensemble de services bancaires fournis dans le cadre du droit au compte prévu par l article L312.1 du Code Monétaire et Financier) 4 Relevés de compte Relevé de compte - envoi postal : mensuel autre périodicité ou relevé supplémentaire, par relevé 1,45 Web-Relevé sur Filbanque Réédition d extrait de compte : par ligne 0,10 minimum 16,00 Récapitulatif Annuel de Frais Tenue de compte PFT : Participation aux Frais de Traitements non automatisés (1) : jusque 15 opérations par trimestre en compte simple jusque 25 opérations par trimestre en compte joint jusque 35 opérations par trimestre si contrat personnel (2) au-delà, par opération 0,50 avec un seuil de perception de 1,50 maximum par trimestre 6,00 Conservation de relevés en agence, par trimestre 16,00 Édition d un RIB Frais de conservation des comptes inactifs depuis plus de 24 mois, par an 80,00 (1) Exonérée dans le contrat Patrimoine Actif. (2) Contrats Global, Parcours J et Starts Jeunes Actifs. Services en agence Attestations diverses 16,00 Recherche de documents : 12 mois 18,00 > 12 mois 37,00 Mise à disposition d un chéquier en agence Bordereau de remise chèques à disposition en agence Impayé en retour d un chèque remis à l encaissement Impayé en retour d un chèque étranger remis à l encaissement 27,00 Coffre-fort Change manuel : billets (achats et ventes de devises) Cours affichés - en compte 1,00 - cash au guichet 7,00 Les établissements de crédit se sont engagés dans le cadre du Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF), à présenter en tête de leurs plaquettes tarifaires et sur l internet un extrait standard de tarifs.4 5 6 Banque à distance Filbanque Particulier à la connexion Par jour de connexion, au-delà de deux jours dans le mois 0,50 maximum par mois 8,00 Filbanque Particulier en illimité Web (1) Standard Abonnement mensuel 2,90 4,10 Spécial jeunes moins de 25 ans 1,45 2,05 Option Bourse + CIC 1,50 (1) Avec la dématérialisation des documents (dont relevés de compte). Toutes les formules Filbanque permettent d accéder à la gestion des comptes et des portefeuilles titres. L option Bourse + CIC donne droit à un ensemble de services complémentaires dont des tarifs préférentiels sur les courtages et sur les droits de garde. Services Filbanque avec Filbanque sans Filbanque Relevé de compte 1,45 F (1) Édition de RIB Virement UE et SEPA : entre vos comptes autres virements 3,80 F Virements permanents : mise en place ou modification 7,50 F Valeurs mobilières : courtages ordres de bourse France + Belgique et Pays-Bas : - % appliqué au montant de l ordre standard 0,60 % de 0,90 % Bourse + CIC 0,50 % à 1,30 % - minimum 8,15 14,30 F - commission de prise d ordre 5,00 F courtages ordres de bourses étrangères (2) - % appliqué standard 0,90 % au montant de l ordre Bourse + CIC 0,70 % 1,30 % - minimum standard 45,00 Bourse + CIC 40,00 55,00 F - commission de prise d ordre 7,00 F Information Bourse : standard 0,90 - alerte Bourse, à l unité Bourse + CIC 4 opérations gratuites/mois - affichage d un cours en temps réel, à l unité standard 0,02 Bourse + CIC Alertes sur compte : forfait 5 messages par mois 1,00 Message supplémentaire, à l unité 0,20 Payweb card : paiement sécurisé sur Internet : abonnement annuel 6,00 ou à l opération 0,50 Coffre numérique par giga-octet et par mois 1,50 (1) Prix du relevé papier autre que mensuel. (2) Voir liste des pays en agence. Coût de communication facturé par le prestataire selon l accès utilisé : Téléphone ( ) : 0,34 J/min, Internet : selon fournisseur d accès. Vos moyens et opérations de paiement Cartes Cotisations Annuelles Visa Infinite 325,00 World Elite MasterCard/MasterCard Platinum 260,00 Visa Premier ou Gold MasterCard (Standard ou Débit/Crédit) 130,00 Visa 4S ou MasterCard 4s (Standard ou Débit/Crédit) 59,00 Visa ou MasterCard classique : à débit immédiat 38,50 à débit différé 46,50 MOA Electron, Maestro ou MC On Line (appel au premier euro) 31,00 MOA Cirrus : carte de retrait 24,00 MOA Retrait : carte de retrait réseaux CIC et Crédit Mutuel MasterCard 4S en devises (CHF, USD, GBP et CAD) 65,00 Gold MasterCard en devises (CHF, USD, GBP et CAD) 130,00 Carte 3F : sans assurance 3,00 avec assurance 5,00 Cirrus Parcours J 9,00 Maestro Parcours J, Carte J 15,00 MasterCard Parcours J : à débit immédiat 20,00 à débit différé 27,00 Différé Plus sur cartes Premier, Gold, Infinite, World Elite et Platinum Deuxième carte dans les Contrats Personnels (sauf Contrats Ajustables) Demi-tarif Carte Allure 15,00 Visuel choisi sur catalogue (disponible sur certaines cartes) : hors série limitée série limitée Paiements et retraits - Cartes en euro Espace Économique Européen : Opérations libellées en euros : paiements retraits d'espèces aux GAB du CIC et du Crédit Mutuel frais de retrait (1) hors Gab CM-CIC au-delà de 4 retraits par mois calendaire : par retrait 1,00 Hors Espace Économique Européen (2) : paiement par carte - par paiement 2,90 % - maximum 8,15 retraits d espèces aux GAB - par retrait 2,90 % + 3,00 - maximum 8,15 Retraits d espèces au guichet d une autre banque, avec carte 8,15 Hors Espace Économique Européen - Jeunes moins de 25 ans : paiement par carte - par paiement 1,45 % - maximum 4,07 retraits d espèces aux GAB - par retrait 1,45 % + 1,50 - maximum 4,07 Retraits d espèces au guichet d une autre banque, avec carte 4,07 (1) avec carte Premier, Gold, Infinite, World Elite, Platinum et dans les contrats : Global, Patrimoine Actif, Parcours J, Start Jeunes Actifs et Cap Transat. (2) dans le contrat Cap Transat. Paiements et retraits - Cartes en devises CHF, USD, GBP et CAD5 7 8 Gestion des cartes Réédition d une carte 12,50 Réédition d une carte en urgence 72,00 Réédition d un code confidentiel 9,20 Réédition d un code confidentiel en urgence 60,00 Frais de levée d interdiction de carte Opposition : par le porteur, pour perte ou vol par la banque, pour usage abusif avec déclaration à la Banque de France 42,00 Virements Virements internes Virement au guichet entre vos comptes Commission de change éventuelle : au guichet 7,30 par Filbanque 3,00 Virements permanents en euros Mise en place ou modification sur Filbanque Mise en place ou modification au guichet : entre comptes internes dans le Groupe CM-CIC à destination d un compte externe au Groupe CM-CIC 7,50 Virement unitaire Virements UE et SEPA Virement reçu Virement émis : par Filbanque au guichet 3,80 Majorations pour BIC et/ou IBAN manquants ou inexacts 13,40 Avis d opéré complémentaire 1,45 Majoration virement express 3,10 Autres virements internationaux Virement reçu : commission de rapatriement 15,00 Virement émis : commission de transfert 16,60 + frais de saisie par Filbanque + frais de saisie au guichet 4,10 Majorations éventuelles : commission de change 7,30 frais de correction de coordonnées inexactes 3,30 envoi d un avis d opéré 1,45 commission express 15,15 demande d édition d un chèque 19,60 Prélèvements/TIP Prélèvements et TIP/TEP reçus : mise en place d une autorisation ou modification ( * ) gratuit pour le Trésor public, EDF, GDF, les Sociétés de distribution d eau et les collectivités locales paiement à échéance SEPA Direct Débit (SDD) : Modalités de gestion du mandat : paiement sauf désaccord (*) les 3 premiers mois pour les nouveaux clients. 6,50 Chèques Mise à disposition de chéquier à l agence Expédition de chéquier à domicile à la demande du client : conditionnement envoi simple : par envoi (1) 2,05 conditionnement envoi en recommandé avec AR : par envoi (1) 3,10 Copie d un chèque émis ou remis 6,60 Opposition par l émetteur en cas de perte ou de vol : sur un chèque 13,50 sur une série de chèques 30,00 Chèques remis payables à l étranger en F ou en devises Sauf Bonne Fin (SBF) 1,00 - minimum 16,30 Crédit Après Encaissement (CAE) 1,00 - minimum 18,40 - frais de dossier 20,40 Émission d un chèque de banque 12,25 Chèques émis payables à l étranger en F ou en devises : commission de transfert : - jusque F 1,00 - au-delà 0,50 - minimum 17,00 commission de service : 1,50 - minimum 41,00 Commission de change éventuelle 7,30 (1) Hors frais postaux. Frais liés à l international Demande de justificatif de paiement 15,00 Frais de correspondant Frais réels Offres groupées de service Contrats personnels Les contrats personnels CIC réunissent un ensemble de services de banque au quotidien dont l abonnement mensuel est plus économique qu une souscription de services à la carte. Choisissez simplement la formule qui vous correspond le mieux. Les Contrats Abonnements 5,00 /mois avec la carte Moa MasterCard ou Electron Ajustable ou 7,34 /mois avec la carte 4S Essentiel 7,00 /mois (n est plus commercialisé depuis juillet 2012) en formule classique en formule Web Global 11,40 /mois 9,40 /mois Patrimoine Actif 20,80 /mois 18,80 /mois 23,80 /mois avec la carte 4S 21,80 /mois avec la carte 4S Cap Transat 19,80 /mois sans carte 17,80 /mois sans carte Parcours J 2,55 /mois 1,80 /mois Starts Jeunes Actifs 5,70 /mois 4,70 /mois Adaptez votre Contrat Personnel à vos besoins en choisissant des services complémentaires, en option, à des tarifs préférentiels. Pour le Contrat Personnel Ajustable, bénéficiez d une réduction global sur les options : - 10 % si 1 option, - 20 % si 2 options, - 30 % si 3 options ou plus.6 9 10 Contrats personnels (suite) Produits et services intégrés s en formule classique ou WEB s exclusivement en formule WEB Ajustable Global En option payante - Prix mensuels Comptes Relevés à périodicité jour hebdo. décadaire bimestrielle Forfait mensuel 4,00 F 1,83 F 1,67 F 0,60 F Cartes Mastercard Electron ou Moa Electron et garanties 3S associées Visa 4S ou MasterCard 4S garanties incluses Gold MasterCard ou Visa Premier en remplacement de la 4S Infinite en remplacement de la carte initiale World Elite et Platinum en remplacement de la carte initiale Carte internationale Maestro Parcours J, garanties 3S incluses MasterCard 4S en devises (CHF, USD, GBP et CAD) Gold MasterCard en devises (CHF, USD, GBP et CAD) Carte internationale MasterCard Parcours J, garanties 4S incluses Carte 3F - hors assurance 2 e carte bancaire à 50 % du prix standard Cash back Retraits déplacés en zone euro Filbanque et Internet Abonnement Filbanque Payweb card Filbanque alertes : forfait 5 messages par mois Coffre électronique : par giga-octet Filbanque connexion Découverts Découvert sans frais de dossier et assurance incluse pour un montant autorisé intégré au contrat Seuil de perception d agios dans le cadre du découvert autorisé/franchise Carte «Réserve Allure» Autres moyens de paiement Envoi de chéquier gratuit (hors affranchissement) Mise en place autorisation de prélèvement Mise en place virement permanent à l'agence Émission d un chèque de banque Opposition sur chèque Opérations à l international Commission de change sur virement Sans frais CIC : 12 virements émis ou reçus/an et opérations cartes en devise Epargne bancaire et financière Relevé patrimonial/relevé ISF Bourse + CIC SupTreso - Gestion des excédents de trésorerie Assurances Garanties achats Assurance Protection Juridique Garanties internaute Patrimoine Actif Cap Transat Parcours J Starts Jeunes Actifs Prix hors contrats 1,45 F par relevé supplémentaire au relevé mensuel gratuit 31,00 F/an 59,00 F/an ( * ) + 5,91 F + 4,10 F ( * ) + 4,10 F + 4,10 F 130,00 F/an ( * ) ( * ) +22,16 F + 19,00 F+ 14,00 F+ 19,00 F 325,00 F/an ( * ) ( * ) +16,74 F + 15,00 F+ 10,00 F+ 15,00 F 260,00 F/an 15,00 F/an Tarif catalogue mensualisé + 2,62 F + 2,62 F + 2,62 F + 2,62 F + 5,29 F + 5,29 F + 5,29 F + 5,29 F + 1,00 F + 0,25 F + 0,25 F + 0,25 F 65,00 F/an 130,00 F/an Débit immédiat : 20,00 F/an 3,00 F/an Plein tarif 1,00 F par retrait à partir du 5 e par mois 49,20 F/an + 2,10 F 24,60 F/an si < 25 ans + 0,50 F + 0,25 F 6,00 F/an + 1,00 F 1,00 F/mois + 1,50 F + 1,00 F + 0,50 F + 0,50 F 18,00 F/an 9,00 F/an si < 25 ans 0,50 F/jour de connexion 1 % du montant autorisé de 500 F de 500 F de 5000 F de 2000 F de 150 F de 500 F assurance non comprise Perception d agios 15 F/trim. 15 j/mois sans franchise + 1,25 F 15,00 F/an + 1,50 F + 4,15 F + 4,15 F + 4,15 F (*) En sus du contrat avec carte 4S. de 2,05 F à 3,10 F/chéquier 6,50 F/mise en place 7,50 F/mise en place 12,25 F/chèque 13,50 F par chèque ou 30,00 F par série de chèques 7,30 F par virement Facturation standard 118,00 F/an 18,00 F/an 12,00 F/an 22,00 F/an 73,87 F/an 22,00 F/an7 11 12 GPA (Gamme des moyens de paiement alternatifs au chèque) : Service Accueil Sont inclus : L ouverture d un compte courant avec : un relevé de compte mensuel, un changement d adresse par an, les éditions de RIB, l encaissement des chèques et des espèces, les retraits d espèces dans l agence teneuse du compte, et dans les DAB du réseau CM-CIC. Des moyens de paiement avec : une Carte MOA Electron, les prélèvements, paiements par TIP, les virements internes et externes, la mise en place des autorisations de prélèvements au profit d EDF-GDF, du Trésor Public, des sociétés de distribution d eau et des collectivités locales, un chèque de banque par mois. L accès à la banque à distance avec, par mois, 4 jours de connexion à Filbanque, 5 alertes SMS/mail. Commission d intervention : 4 F par opération et plafonnée à 20 F par mois, frais de rejet de prélèvements réduits à 50 %. Abonnement mensuel 3,50 Irrégularités et incidents Commission d intervention Somme perçue par la banque en raison d une opération entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier. Par opération 8,00 Plafond mensuel 80,00 Commission d intervention Populations en situation de fragilité et bénéficiaires du SBB : Par opération 4,00 Plafond mensuel 20,00 Opérations particulières Frais d adresse incorrecte 16,00 Courrier pour régularisation d un compte débiteur 11,00 Avis à tiers détenteur, opposition à tiers détenteur, saisie attribution ou autres 98,00 Opposition administrative, 10 % sur montant dû au Trésor public, maximum 98,00 Incidents de paiement Information préalable pour défaut de provision 15,00 Gestion d une interdiction bancaire notifiée par la Banque de France 20,50 Rejet de chèque émis : plafond de frais par chèque rejeté pour défaut ou insuffisance de provision : chèque d un montant inférieur ou égal à 50 F 30,00 chèque d un montant supérieur à 50 F 50,00 Paiement d un chèque en période d interdiction bancaire 19,00 Rejet de chèque émis pour autre motif qu un défaut de provision 13,50 Levée d interdiction bancaire Rejet de prélèvement : plafond de frais pour défaut de provision : - prélèvement 20,00 F Montant du prélèvement - au-delà 20,00 Découverts et crédits Découvert en compte Taux de Base Découvert autorisé CIC (1) + marge frais de dossier 1,00 % minimum 20,00 Découvert non autorisé Plafond (*) Sauf accord particulier, taux plafond réglementaire calculé trimestriellement ( * ) du taux par la Banque de France et publié au JO, diminué de 0,05 %. Ce taux est fonction du solde débiteur moyen du compte sur la période séparant réglementaire deux arrêtés. - 0,05 % Assurance : selon contrats et options choisies (1) Taux de Base CIC : 7,40 % au 01/09/2013. Crédit à la consommation Crédits renouvelables Carte 3F Permet d échelonner automatiquement en 3 fois des paiements effectués avec la carte 3F Taux Cotisation carte : sans assurance 3,00 /an avec assurance 5,00 /an Etalis Permet d étaler des dépenses réglées par carte ou par chèque Taux Allure Libre Utilisable à tout moment par fraction ou en totalité au moyen de la carte Allure associée Taux Cotisation carte 15,00 /an Crédit en réserve Utilisable en totalité ou par fraction pour l acquisition d un véhicule, la réalisation de travaux, ou tout autre projet personnel Taux Frais de déblocage 0,50 % minimum 15,00 par Filbanque Sans frais8 13 14 Crédit à la consommation (suite) Crédits amortissables Crédit DUO Prêts associant au remboursement du crédit la constitution d une épargne Crédit Auto/Crédit Duo Auto Crédit permettant le financement d un véhicule neuf ou d occasion Autre prêt personnel Crédit permettant de financer tout type de projet Conditions applicables à ces crédits : Taux Frais de dossiers 1,00 % minimum 30,00 Indemnités de remboursement par anticipation si le montant du remboursement anticipé est F : durée restante à 1 an 0,50 % (1) durée restante > à 1 an 1,00 % (1) Jeunes Prêt études Prêt Jeunes (de 18 à 28 ans) Accès locatif Parcours J Prêt permis à 1F 0,00 % (1) Taux applicable au montant remboursé - Indemnités plafonnées au montant des intérêts restant à payer sur la durée restant à courir. Crédits immobiliers Prêt Immo CIC Prêt à taux fixe, prêt à taux révisable Les prêts réglementés Prêt épargne logement Prêt conventionné, Prêt d accession sociale Prêt à taux zéro (PTZ +), Éco-prêt à taux zéro Prêt Développement Durable Frais divers Frais de dossier 1,00 % minimum 250,00 Indemnités de remboursement anticipé Un semestre d intérêts maximum 3,00 % ( * ) (*) Du capital restant dû avant remboursement. Autres prestations Réédition du tableau d amortissement Attestation d intérêts ou de prêt 15,00 Délivrance d un décompte 39,50 Frais de modulation et retour à taux fixe 15,00 Frais d avenant : prêt immobilier 260,00 crédit à la consommation 130,00 Échéance de prêt impayée 19,20 Actes de garanties : constitution des actes frais de traitement de mainlevée : - hypothèque 300,00 de 50,00 - autres garanties selon la nature à 300,00 Assurance : selon contrats et options choisies Engagements par signature Commission d étude, à partir de 85,00 Commission de risque par an 1,00 à 3,00 % minimum de perception par acte par relevé et par mois 10,20 Frais de gestion par ligne et par mois 1,00 Mise en place : acte simple 45,00 acte complexe 145,00 Commission d'avenant (modification et/ou prorogation) 45,00 Intervention relative à une mainlevée : acte simple 25,00 acte complexe 52,00 Commission de mise en jeu 110,00 Édition manuelle de relevé 27,00 épargne et placements financiers épargne bancaire Produits à taux réglementés : Ces taux sont fixés par les pouvoirs publics. Livret A Livret de Développement Durable (LDD) Livret d Épargne Populaire (LEP) PEL Capital Avantages (Plan d Épargne Logement) Compte épargne Logement (CEL) Produits à taux libres : Ces taux peuvent être revus à tout moment par le CIC. Consultables en agence et sur Livret A Sup LDD Sup Livret ordinaire (CESL) Livret Bienvenue Livret Plus Livret d Épargne pour les autres Livret 1 ère épargne Livret jeune Capital Plus PEL Revenus Compte Évolutif Opérations liées à l Épargne bancaire Transfert de PEL, PEP, CEL (hors Groupe CM-CIC) 65,00 Transfert et clôture d autres livrets SupTreso - Gestion des excédents de trésorerie, par an 12,009 15 16 Placements financiers Transactions Valeurs mobilières Ordres saisis sur Filbanque Ordres saisis à l agence Standard Bourse + CIC Commission proportionnelle 0,60 % 0,50 % Minimum de perception 8,15 F 8,15 Commission de prise d'ordre Ordres 40 F : forfait 5,00 F Ordres > 40 F commission proportionnelle par tranche cumulative jusque F 1,30 % > F et jusque F 1,10 % > F 0,90 % minimum 14,30 F commission de prise d ordre (1) 5,00 F Standard Bourse + CIC Courtages Bourses France + Belgique et Pays-Bas Courtages Bourses étrangères Commission proportionnelle 0,90 % 0,70 % Ordres saisis Minimum de perception 45,00 F sur Filbanque ( * ) 40,00 Commission de prise d'ordre Commission proportionnelle 1,30 % Ordres saisis Minimum de perception 55,00 F à l agence ( * ) Commission de prise d'ordre (1) 7,00 F (1) Ordre exécuté ou non. (*) Liste des pays disponible à votre agence. Service de Règlement Différé - SRD Courtages supplémentaires aux courtages Bourse France : achat : prix journalier prorata temporis ( * ) 0,018 % vente 0,180 % Opération de report en SRD : achat 0,60 % vente 0,18 % courtage de report : - ordre saisi sur Filbanque 0,18 % minimum 8,00 - ordre saisi à l'agence 0,18 % minimum 14,00 (*) Entre date de négociation et date de règlement de la liquidation. Autres valeurs mobilières (1) OPCVM du Groupe CM-CIC Droits d entrée suivant OPCVM Réduction avec Bourse + CIC de 50 % OPCVM hors Groupe CM-CIC (2) : souscription 36,00 rachat Valeurs non cotées sur un marché organisé : intégration ou cession, par ligne 75,00 (1) La banque peut bénéficier de commissions dans le cadre de la distribution des OPCVM par prélèvement sur les commissions de gestion (sans charge supplémentaire pour le souscripteur). Le détail est disponible auprès de votre agence et sur (2) Tarifs hors droits d entrée et/ou de sortie de l émetteur et commissions d intermédiation. Or Achat ou vente, hors taxe fiscale et frais de port éventuel : courtage ( * ) 0,60 % minimum 13,00 commission de service 1,78 % minimum 17,00 (*) Tarif de notre courtier au 01/09/2013. Conservation et gestion Droits de garde semestriels Perçus d avance et prélevés en janvier et juillet sur la base de l évaluation du portefeuille au 31/12 et au 30/06 Commission proportionnelle par tranche cumulative Standard Valeur du portefeuille Bourse + CIC F 0,125 % Cf. Avantages > F et F 0,100 % > F 0,075 % Bourse + CIC Droits fixes par ligne : valeurs françaises 2,00 F 1,40 valeurs étrangères 3,60 F 2,50 valeurs non cotées, forfait semestriel 12,00 F 8,40 Minimum par portefeuille 19,50 F 13,65 Avantages Bourse + CIC Réduction de droits de garde, plafonnée à 150 par semestre et par compte, en fonction du nombre d ordres exécutés au cours du semestre civil précédent, hors souscription des OPCVM du CM et du CIC Nbre d ordres Réduction 6 10 % % % % Frais de tenue de compte Forfait semestriel par portefeuille composé exclusivement des valeurs émises par le Groupe CM-CIC et/ou des actions de sociétés privatisées acquises durant l offre de titres et ouvrant droit à attribution gratuite 10,00 Gestion Comptes et portefeuilles gérés Stratigestion CIC, frais de gestion semestriels 40,00 Informations Relevé ISF 52,00 Relevé patrimonial 66,00 Réédition Imprimé Fiscal Unique 15,00 Relevé de portefeuille Titres Opérations liées à l Épargne financière PEA : clôture anticipée ou transfert hors Groupe CM-CIC (transfert titres non inclus) 80,00 Transfert de portefeuille hors Groupe CM-CIC : par ligne de titres 7,40 minimum 74,0010 17 18 Assurances et Prévoyance Assurance automobile/habitation/santé et prévoyance Assurance 4 Sécurités des moyens de paiement, par an 23,00 Garanties achats, par an 22,00 Garanties internaute : achats sur Internet, par an 22,00 Protec-Fil : selon conditions générales du contrat vol seul, par an 22,50 vol et bris accidentel d'un téléphone, par an 30,00 Assurance Protection Juridique, par an 73,87 Télésurveillance : Protection Vol CIC : mise en service 79,00 cotisation mensuelle : - formule modulable, à partir de 19,50 - formule Tout Abonnement, à partir de 29,50 Successions Prélèvements sur l actif successoral Frais de dossier 125,00 Liquidation d'actifs (hors Groupe CM-CIC) 1,00 % minimum 72,00 maximum 580,00 Gestion annuelle 125,00 Téléphonie mobile Via son réseau d agences ou sur Internet : le CIC propose CIC Mobile, une gamme complète d offres téléphoniques adaptées aux besoins de chacun à des prix compétitifs. Renseignez-vous auprès de votre conseiller. Résoudre un litige Votre conseiller est votre premier interlocuteur. Bonne exécution des Contrats - Réclamations Les demandes du client portant sur la bonne exécution du contrat conclu avec la banque, de même que les réclamations portant sur tout produit ou service de la banque sont à formuler, soit directement auprès des guichets de la banque, soit par courrier ou par courriel. L adresse de la banque est disponible sur le site Si la réponse apportée ne le satisfait pas, le client peut s adresser au service relation clientèle dont les coordonnées peuvent lui être fournies par l agence. Le client peut aussi appeler le numéro dédié (numéro cristal non surtaxé). Le médiateur Après épuisement des recours amiables internes, tout litige relevant de la compétence légale et réglementaire du médiateur, pourra être soumis gratuitement et par courrier adressé par le client au médiateur de la banque dont les coordonnées sont précisées sur et sur les relevés adressés périodiquement par la banque. Informations Dispositif de garantie des dépôts Les dépôts espèces recueillis par votre établissement, les titres conservés par lui pour votre compte, certaines cautions qu il vous délivre, sont couverts par des mécanismes de garantie gérés par le Fonds de Garantie des Dépôts dans les conditions et selon les modalités définies par la loi du 25 juin 1999 relative à l épargne et à la sécurité financière et ses textes d application. Pour consulter en détail les mécanismes de ce dispositif : FBF : 18, rue La Fayette PARIS cedex 09, ou par internet : CIC - Crédit Industriel et Commercial Société anonyme au capital de F 6 avenue de Provence Paris RCS Paris N ORIAS : Banque CIC Est Société anonyme au capital de F 31 rue Jean Wenger-Valentin Strasbourg RCS Strasbourg N ORIAS : Banque CIC Nord Ouest Société anonyme au capital de F 33 avenue Le Corbusier Lille RCS Lille Métropole B N ORIAS : Banque CIC Ouest Société anonyme au capital de F 2 avenue Jean-Claude Bonduelle - BP Nantes Cedex 1 RCS Nantes N ORIAS : CIC Iberbanco Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de F 8 rue d Anjou Paris RCS Paris N ORIAS Lyonnaise de Banque Société anonyme au capital de F 8 rue de la République Lyon RCS Lyon N ORIAS : Banque CIC Sud Ouest Société anonyme au capital de F 42 cours du Chapeau Rouge Bordeaux RCS Bordeaux N ORIAS : Banques régies par les articles L et suivants du Code Monétaire et Financier - Pour les opérations effectuées en leur qualité d intermédiaires en opérations d assurance (www.orias.fr) Contrat(s) d assurance souscrit(s) auprès d ACM VIE SA, ACM IARD SA, SERENIS VIE et SERENIS ASSURANCES, entreprises régies par le code des assurances et la MTRL, Mutuelle Nationale régie par le Livre II du Code de la mutualité, et distribués sous la marque CIC Assurances. Télésurveillance : Protection Vol CIC est un service assuré par EPS qui dispose de l autorisation administrative délivrée par la Préfecture du Bas-Rhin le 17/12/1999. Cette autorisation ne confère aucun caractère officiel à l entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics. Activité privée de surveillance. CIC Mobile est un service de l opérateur NRJ Mobile, SAS, RCS Paris , 12 rue Gaillon Paris cedex 02, proposé par le CIC.11 Réf. : /2014 Montrer encore
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2013. cic.fr Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 Plus en détail Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers
15 Dispositif de garantie des dépôts Les dépôts espèces recueillis par votre établissement, les titres conservés par lui pour votre compte, certaines cautions qu il vous délivre, sont couverts par des Plus en détail Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2016. cic.fr
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2016. cic.fr Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 Plus en détail Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2012. cic.fr
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2012. cic.fr Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 Plus en détail Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 Plus en détail Les offres groupées de l agence IBERBANCO.COM
Les offres groupées de l agence IBERBANCO.COM Tarifs 2015. Avenant à la convention tarifaire en vigueur. CIC-Iberbanco.com vous permet de bénéficier d une carte bancaire à partir de 3 /mois. Avec CIC Iberbanco.com Plus en détail Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2011. www.cic.fr
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2011. www.cic.fr Généralités Sommaire Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES 2014 Particuliers ...
... CONDITIONS TARIFAIRES 2014 Particuliers 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Votre situation patrimoniale est spécifique, singulière, en un mot, unique. Le patrimoine a Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES 2015 Particuliers ...
... CONDITIONS TARIFAIRES 2015 Particuliers 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Votre situation patrimoniale est spécifique, singulière, en un mot, unique. Le patrimoine a Plus en détail Conditions appliquées aux opérations bancaires avec les PARTICULIERS. Applicables à compter du 01 Mars 2015
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour Plus en détail C O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s
C O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Votre situation patrimoniale est spécifique, singulière, en un mot, unique. Le patrimoine Plus en détail G e s t i o n d e P a t r i m o i n e
G e s t i o n d e P a t r i m o i n e C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S 2 0 1 2 P a r t i c u l i e r s 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Ce document présente les Plus en détail I. GESTION DE VOTRE COMPTE DEPOT
LE COMPTE DEPOT I. GESTION DE VOTRE COMPTE DEPOT HSBC Ouverture de compte 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Clôture de compte 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Frais de tenue et de fonctionnement de compte 0.50 si >à 15 maxi 30 trimestre Plus en détail Conditions tarifaires 2014 Particuliers
Conditions tarifaires 2014 Particuliers Généralités Sommaire Ce document vous présente les tarifs de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier 2014. Dates de valeurs : les Plus en détail - Produits et Services intégrés
Prix de nos produits et services aux Particuliers au 1er janvier 2009 SOMMAIRE GENERALITES Gestion du compte - Services courants Prix et TVA Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sous réserve d'une Plus en détail FINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS Plus en détail conditions de banque aux particuliers tarifs en vigueur au 1 er janvier 2012
conditions de banque aux particuliers tarifs en vigueur au 1 er janvier 2012 Extrait standard des tarifs p 2 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte p 3 Banque à distance p 3 Vos moyens et opérations Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES 2012 Particuliers
CONDITIONS TARIFAIRES 2012 Particuliers Généralités Ce document vous présente les tarifs de nos principaux produits et services applicables à partir du 1er janvier 2012. Dates de valeur Les dates de valeurs Plus en détail CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les entreprises Janvier 2009
CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les entreprises Janvier 2009 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1 INFORMATIONS ET DOCUMENTS P.1 MOYENS DE PAIEMENT Cartes Bancaires Chèques Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES TTC APPLICABLES AUX CLIENTS FEDERAL FINANCE
CONDITIONS TARIFAIRES TTC APPLICABLES AUX CLIENTS FEDERAL FINANCE 1 ER AOÛT 2014 1 ER AOÛT 2014 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion Plus en détail Conditions tarifaires 2016 Particuliers
Conditions tarifaires 2016 Particuliers Généralités Ce document vous présente les tarifs de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier 2016. Dates de valeurs : les dates de Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT Plus en détail BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la Plus en détail Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2010. www.cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2010. www.cic.fr Généralités Sommaire Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables Plus en détail MON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à gérer Plus en détail Conditions tarifaires 2015 Particuliers
Conditions tarifaires 2015 Particuliers Généralités Ce document vous présente les tarifs de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier 2015. Dates de valeurs : les dates de Plus en détail CONDITIONS ET TARIFS
PAYS-BAS FRANCE Allemagne BELGIQUE GRANDE BRETAGnE ESPAGNE ITALIE CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les particuliers Janvier 2009 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1 Plus en détail TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE
TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE 1 er JUILLET 2015 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE OUVERTURE TRANSFORMATION CLOTURE Ouverture d'un compte avec remise de la Convention Plus en détail Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2014. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2014. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à Plus en détail Particuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2012
Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012 Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) Liste des services Prix en Abonnement permettant Plus en détail ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
TARIFS ET CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE 1 ER NOVEMBRE 2014 104, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS Tél. : 01 53 76 84 00 Fax +33(0)1 45 63 57 00 Swift : FRAFFRPP S.A. au capital de 18 000 179,40 Plus en détail Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2013. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2013. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à Plus en détail Sommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION AVRIL 2014 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à Plus en détail EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JUILLET 2015
EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JUILLET 2015 CONVENTION CLARTÉ PARTICULIERS La Convention Clarté du Crédit Mutuel représente le prix de vos services que nous nous engageons à vous communiquer Plus en détail Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque
Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 OFFRES JEUNES Offre 12-17 ans (s adresse aux détenteurs de Livret Mozaic) 1,00 /mois L offre Mozaic est Plus en détail Extrait des conditions tarifaires au 1 er janvier 2014 CONVENTION CLARTÉ PARTICULIERS
Extrait des conditions tarifaires au 1 er janvier 2014 PARTICULIERS CONVENTION CLARTÉ Janvier 2014 La Convention Clarté du Crédit Mutuel représente le prix de vos services que nous nous engageons à vous Plus en détail GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire Plus en détail mon compte au QuotIdIen conditions tarifaires applicables aux particuliers convention août 2012
MON COMPTE AU QUOTIDIEN conditions tarifaires applicables aux particuliers CONVENTION Août 2012 Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité. Pour vous aider à Plus en détail AVENANT AUX PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE
AVENANT AUX PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES DE VOTRE BANQUE au 1 er novembre 2012 Dans le cadre de l évolution de notre système d information en novembre prochain, cet avenant a pour objet de Plus en détail sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE Plus en détail EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JUILLET 2013
EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES AU 1 ER JUILLET 2013 PARTICULIERS CONVENTION CLARTÉ JUILLET 2013 La Convention Clarté du Crédit Mutuel représente le prix de vos services que nous nous engageons à vous Plus en détail Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à Plus en détail GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 1 er septembre 2014
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD Plus en détail Résoudre un litige. conditions tarifaires applicables aux particuliers. Votre Caisse de Crédit Mutuel
Résoudre un litige En premier lieu Votre Caisse de Crédit Mutuel En second lieu Service Relation Clientèle au siège de votre Fédération Courriel : relationclient@creditmutuel.fr En troisième lieu Monsieur Plus en détail ... CONDITIONS TARIFAIRES 2015 Professionnels, Associations & Entreprises...
.. CONDITIONS TARIFAIRES 2015 Professionnels, Associations & Entreprises Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier 2015. Plus en détail mon compte au QuotIdIen conditions tarifaires applicables aux particuliers convention JanVIer 2014
MON COMPTE AU QUOTIDIEN conditions tarifaires applicables aux particuliers CONVENTION Janvier 2014 Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité. Pour vous aider Plus en détail Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2016. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2016. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à Plus en détail Résoudre un litige. conditions tarifaires applicables aux particuliers. Votre Caisse de Crédit Mutuel
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION OCTOBRE 2015 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à gérer Plus en détail Tarifs. et rémunérations. Tarifs TTC à la date du 01/10/06. Ce document constitue les conditions et tarifs de nos principaux produits et services.
TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS Ce document constitue un extrait des conditions et tarifs de nos principaux produits et services en vigueur au 01/07/2005. Ces tarifs et conditions peuvent être modifiées et ne Plus en détail MON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à gérer Plus en détail LE COMPTE COURANT ING DIRECT TARIFS
LE COMPTE COURANT ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC valables à partir du 1 er mai 2009 LE COMPTE ING DIRECT : UN COMPTE COURANT SANS FRAIS POUR LA PLUPART DE VOS OPÉRATIONS BANCAIRES. Avec le Compte d ING Direct, Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015
CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015 PRODUITS ET SERVICES POUR LES PARTICULIERS GUYANE 1 Vs trverez dans ce dépliant, les conditions tarifaires pr les particuliers en vigueur au 1 er Plus en détail Prix de nos produits et services aux Entreprises. au 1 er janvier 2014. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Entreprises au 1 er janvier 2014. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier Plus en détail PROFESSIONNELS t 2015 Conditions et tarifs des principales prestations 691343 - Juille financières applicables au 1er juillet 2015
PROFESSIONNELS Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables au 1 er juillet 2015 Fidèle à sa démarche d information et de transparence, BPE vous présente dans ce dépliant les Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er juin 2014
CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er juin 2014 PRODUITS ET SERVICES POUR LES PARTICULIERS GUYANE 1 Vs trverez dans ce dépliant, les conditions tarifaires pr les particuliers en vigueur au 1 er juin Plus en détail clarté Particuliers 2012
convention clarté Particuliers 2012 EXTRAIT DE LA TARIFICATION des principaux produits et services à usage des particuliers, au 1 er janvier 2012 convention clarté Particuliers 2012 Sommaire 1 Extrait Plus en détail Extrait des conditions générales de banque. > Barème tarifaire applicable au 1 er janvier 2008 > APPRENTIS ET ETUDIANTS DE MOINS DE 25 ANS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi Plus en détail applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur Plus en détail CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS
CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS Tarifs en vigueur au 1 er juillet 2015 Sommaire Sommaire... 2 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 3 Plus en détail Votre intermédiaire : S2C - Sud Courtage & Conseil 452, Avenue du Prado 13008 Marseille. aléa GAMME
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture, Plus en détail Particuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la Plus en détail Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise
www.becm.fr Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise au 1 er janvier 2013 Banque Européenne du Crédit Mutuel Société par actions simplifiée au capital de 102 606 480 J R.C.S. Strasbourg Plus en détail Découvrez tous nos tarifs en toute transparence!
LA BANQUE AU QUOTIDIEN Découvrez tous nos tarifs en toute transparence! Novembre 1 cfgbank.com SOMMAIRE Vous attendez d une banque qu elle soit transparente et vous avez raison! Chers clients, A CFG Bank, Plus en détail PARTICULIERS. Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS
PARTICULIERS Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS SOMMAIRE Nos tarifs sont présentés toutes taxes comprises (TTC), au taux de la TVA Plus en détail TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES (TTC) AU 01/04/2016 SOUS RÉSERVE D ÉVOLUTION DU TAUX DE TVA
TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES (TTC) AU 01/04/2016 SOUS RÉSERVE D ÉVOLUTION DU TAUX DE TVA Page 2 sur 8 l Tarifs & Conditions - Avril 2016 TARIFS ET CONDITIONS EXTRAIT DES PRIX ET SERVICES Plus en détail > Barème tarifaire applicable au 16 mai 2008. www.ca-sudrhonealpes.fr
Extrait des conditions générales de banque > Barème tarifaire applicable au 16 mai 2008 www.ca-sudrhonealpes.fr Au Crédit Agricole Sud Rhône Alpes, nos engagements en matière de transparence se traduisent Plus en détail Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013
Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sommaire Extrait standard des tarifs...3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte...4 Relevés de votre compte...4 Services Plus en détail Guide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors Plus en détail Associations. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2011 - 1 -
Associations M é t r o p o l e Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2011-1 - Le fonctionnement de votre compte n Ouverture de compte n Frais de renouvellement automatique de chéquiers Avec envoi Plus en détail GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 1 er février 2013
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 1 er février 2013 MONABANQ. De loin la banque en ligne la plus proche de ses clients monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Plus en détail Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2012 Le bon sens a de l avenir! Nos conditions tarifaires sont consultables dans Plus en détail Associations Guadeloupe
Associations Guadeloupe Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2012 www.bred.fr - 1 - Le fonctionnement de votre compte n Ouverture de compte - 2 - n Frais de renouvellement automatique de chéquiers Plus en détail Extrait des. conditions et tarifs. bancaires aux particuliers
Extrait des conditions et tarifs des opérations et services bancaires aux particuliers au 1 er janvier 2016 Ce document vous indique les conditions et tarifs des opérations et services bancaires appliqués Plus en détail www.banquedelareunion.fr
Conditions Tarifaires Février 2015-1- Le présent document contractuel détaille les Conditions Tarifaires applicables aux opérations et aux services les plus courants de la clientèle, dont notamment les Plus en détail www.banquedelareunion.fr
LES CENTRES D AFFAIRES DÉDIÉS AUX ENTREPRISES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS CENTRE D AFFAIRES NORD/EST Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 CENTRE D AFFAIRES OUEST Tél. 0262 55 68 13 Plus en détail Tarifs et Conditions. Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013. Sous réserve d évolution du taux de tva
Tarifs et Conditions Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sous réserve d évolution du taux de tva Tarifs et Conditions Extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sous réserve d évolution Plus en détail Conditions de banque aux particuliers
Conditions de banque aux particuliers 1 er janvier 2011 Convention Clarté Pour bien utiliser nos produits et services, l idéal est de bien les connaître. Fidèle à ses convictions, le Crédit Mutuel Maine-Anjou, Plus en détail Conditions. Per son n e s
Conditions ta r ifai r e s 2 0 1 4 Per son n e s mo r a le s e t prof e ss i o n n e l s Généralités Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier Plus en détail applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur Plus en détail Conditions tarifaires 2015 Personnes morales et professionnels
Conditions tarifaires 2015 Personnes morales et professionnels Généralités Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier 2015. Prix des services Plus en détail Clientèle des particuliers. CONDITIONS TARIFAIRES Applicables au 11 avril 2011. www.groupamabanque.com
Clientèle des particuliers CONDITIONS TARIFAIRES Applicables au 11 avril 2011 www.groupamabanque.com Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et Plus en détail Prix de nos produits et services aux Entreprises. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Entreprises au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier Plus en détail Principales conditions tarifaires
ENTREPRENEURS ET PROFESSIONNELS LIBÉRAUX Votre Chargé d Affaires se tient à votre disposition pour vous apporter toute information complémentaire. Ou connectez-vous sur www.bnpparibas.net/entrepros BNP Plus en détail CONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services Plus en détail SOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES. Janvier 2011 CCSF/CFONB
SOCLE D'HARMONISATION DES TERMES DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Janvier 2011 CCSF/CFONB A/ Opérations au crédit du compte 1 Versement d'espèces Le compte est crédité du montant d'un versement d'espèces. Plus en détail CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015
TARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle. Plus en détail Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014