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Timestamp: 2016-10-21 11:28:12+00:00
Document Index: 160305332

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 50', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 282', 'art. 282', 'art. 296', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_132/2014 � � Arr�t du 20 juin 2014
repr�sent� par Me Jean-Philippe Troya, avocat,
A.a.�B.X.________, n�e en 1963, et A.X.________, n� en 1967, se sont mari�s le 15 janvier 1999.
Trois enfants sont issus de leur union, � savoir C.________, n� en 1997, D.________, n� en 2000, et E.________, n�e en 2002.
Les �poux vivent s�par�s depuis le mois de mai 2011.
A.b.�Le 7 mars 2012, B.X.________ a introduit une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 juin 2013, le Pr�sident du Tribunal civil de la Gruy�re a notamment confi� la garde des enfants � leur m�re et condamn� A.X.________ � verser une contribution d'entretien mensuelle de 1'806 fr. pour chacun de ses deux enfants a�n�s, respectivement de 1'886 fr. pour sa fille cadette, le tout plus allocations familiales, ainsi qu'une pension alimentaire de 2'910 fr. par mois en faveur de son �pouse.
B.a.�Par acte du 1
er�juillet 2013, rectifi� le 8 juillet 2013, l'�pouse a interjet� appel contre le jugement de premi�re instance, concluant � l'augmentation de la pension due en sa faveur � 5'950 fr. par mois de juin 2011 � mars 2013 inclus, puis � 6'260 fr.
B.b.�Par arr�t du 22 novembre 2013, la I
e�Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a partiellement admis l'appel et a r�form� le chiffre 7 de la d�cision entreprise en ce sens qu'elle a port� la contribution mensuelle due par A.X.________ � l'entretien de son �pouse � 5'000 fr.
Par acte du 13 f�vrier 2014, A.X.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision, concluant � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que le chiffre 7 du dispositif du jugement rendu le 4 juin 2013 par le Pr�sident du Tribunal civil de la Gruy�re est confirm� dans sa teneur initiale, c'est-�-dire que la contribution mensuelle due � l'entretien de son �pouse est maintenue � 2'910 fr. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque essentiellement l'arbitraire dans la constatation des faits et, de mani�re g�n�rale, la violation du droit, sans toutefois pr�ciser quelles seraient les dispositions l�gales viol�es.
Le recourant avait pr�c�demment, par acte du 20 janvier 2014, sollicit� la restitution du d�lai pour recourir au sens de l'art. 50 al. 1 LTF, soutenant que son confr�re alors en charge du dossier avait �t� emp�ch� sans faute de sa part, pour cause de maladie, de recourir � temps. Par courrier du 22 janvier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal de c�ans a rappel� au recourant que le recours devait imp�rativement �tre introduit dans les 30 jours � compter de celui o� l'emp�chement avait cess�, sans toutefois se prononcer sur la demande de restitution de d�lai.
1.1.�La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision finale ( ATF 133 III 393 consid. 4), et elle a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� sup�rieure cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�S'agissant du d�lai de recours, le recourant a introduit en date du 20 janvier 2014 une demande de restitution de d�lai, faisant valoir que son confr�re alors en charge du dossier avait �t� emp�ch� sans faute de sa part, pour cause de maladie, de recourir � temps. Il a ensuite introduit le recours le 13 f�vrier 2014, � savoir dans les 30 jours suivant celui o� l'emp�chement a cess�. La question de savoir si la demande de restitution de d�lai du recourant remplit les conditions de l'art. 50 al. 1 LTF peut rester ouverte en l'esp�ce, dans la mesure o� le recours doit de toute fa�on �tre rejet� pour les motifs qui suivent (cf.�
infra�consid. 3).
Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences cit�es). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1; 133 II 257 consid. 5.1).
Seule est encore litigieuse la question du montant de la contribution d'entretien due par le recourant � son �pouse.
3.1.�Le recourant s'en prend en premier lieu � la mani�re dont le revenu de son �pouse a �t� d�termin�.
3.1.1.�Le juge de premi�re instance a estim�, dans un premier temps, le revenu mensuel net de l'intim�e � 5'260 fr. 50, soit 599 fr. 40 provenant de la location d'un appartement en r�gion parisienne et 4'661 fr. 10 per�us pour son activit� d'agente immobili�re. Il a relev� que l'�pouse avait all�gu� un revenu moyen de 5'181 fr. 95 par mois pour les ann�es 2009 � 2011 et r�alis� un salaire moyen de 4'661 fr. 10 en septembre et en octobre 2012, de sorte qu'il convenait de tenir compte de ce dernier montant vu le caract�re variable du revenu d'un courtier immobilier. Il a ensuite ajout�, dans un deuxi�me temps, un montant de 2'483 fr. 90 par mois au revenu de l'�pouse, correspondant � la diff�rence entre le co�t des trois enfants du couple calcul� sur la base des tabelles zurichoises et les pensions plus �lev�es de 2'051 fr. par enfant, allocations incluses, que le p�re s'est propos� de payer. Le premier juge a en effet consid�r� que le but du mari �tait d'avantager ses enfants uniquement, � l'exclusion de son �pouse, et, qu'� d�faut d'augmenter comptablement les ressources de cette derni�re, le mari se verrait pr�t�rit�.
La Cour d'appel a, quant � elle, consid�r� que le premier juge s'�tait fond� sur la moyenne des commissions per�ues par l'intim�e en septembre et en octobre 2012, omettant toutefois de tenir compte du fait que, selon les pi�ces produites, l'intim�e n'avait per�u aucune commission en mai, juillet et ao�t 2012 et quasiment aucune en juin de la m�me ann�e. Elle a de ce fait r�duit le revenu mensuel retenu � 4'000 fr. et arrondi le montant per�u pour la mise en location de son appartement � 600 fr., soit 4'600 fr. de revenus au total. La cour cantonale a ensuite consid�r� que le proc�d� du premier juge consistant � augmenter comptablement le revenu de l'intim�e entra�nant ainsi une r�duction du montant de la contribution qui lui est due par son mari pour compenser le fait que ce dernier s'est engag� � verser � ses enfants des pensions d�passant leur co�t r�el ne pouvait �tre suivi. Elle a en effet rappel� que le fondement de l'obligation d'entretien et le mode de calcul de la pension sont diff�rents pour l'�pouse et les enfants, de sorte que l'autorit� de premi�re instance ne pouvait proc�der � une "compensation" entre ces montants. Elle a ajout� qu'il avait en outre d�j� �t� tenu compte des montants plus �lev�s que le recourant s'�tait engag� � verser � ses enfants dans le calcul de la contribution due � son �pouse. En effet, puisque la contribution due � l'intim�e �tait calcul�e notamment sur la base du disponible du recourant et que le versement de pensions plus �lev�es � ses enfants r�duirait d'autant son disponible, la contribution due � l'�pouse s'en verrait�
a fortiori�amoindrie.
3.1.2.�Le recourant estime que le premier juge avait d�j� fait preuve de largesse en retenant pour l'intim�e un revenu mensuel issu de son activit� de courti�re en immobilier de 4'661 fr. 10 alors que cette derni�re avait fourni des pi�ces faisant �tat d'un revenu moyen de 5'181 fr. 95 durant les trois ann�es pr�c�dant le d�p�t de sa requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Il soutient que l'autorit� cantonale a fait preuve d'arbitraire en r�duisant encore ce montant sans proc�der � aucun calcul arithm�tique mais uniquement � une estimation approximative des commissions per�ues par l'intim�e. Il critique �galement le choix de la cour cantonale d'avoir supprim� du revenu de l'intim�e le montant suppl�mentaire de 2'483 fr. 90 qu'y avait ajout� le premier juge. Il soutient en effet qu'il serait correct de tenir compte du montant qu'il a offert de verser mensuellement � ses enfants � la fois dans le calcul de ses charges et dans le calcul des revenus de l'intim�e, faute de quoi cette derni�re serait ill�gitimement avantag�e puisque la pension qui lui est due est fond�e sur son seul disponible alors qu'il s'est engag� � verser � ses enfants une contribution sup�rieure � leur co�t r�el selon les tabelles zurichoises.
3.1.3.�Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un r�sultat fiable, il convient de tenir compte, en g�n�ral, du revenu r�alis� durant plusieurs ann�es (arr�ts 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 3.2; 5A_246/2009 du 22 mars 2010 consid. 3.1 publi�
in:�FamPra.ch 2010 678 et les r�f�rences; 5P.342/2001 du 20 d�cembre 2001 consid. 3a) : plus les fluctuations de revenus sont importantes et les donn�es fournies par l'int�ress� sont incertaines, plus la p�riode de comparaison doit �tre longue (arr�t 5A_246/2009 pr�cit� consid. 3.1 et la r�f�rence).
Les contributions d'entretien sont fix�es en fonction d'une personne d�termin�e et pour une p�riode d�termin�e, de sorte que le juge ne peut compenser entre eux les montants figurant dans les conclusions prises respectivement pour les contributions d'entretien dues en faveur des enfants et pour celle due � l'�pouse (ATF 132 III 593 consid. 7; arr�t 5C.108/2003 du 18 d�cembre 2003 consid. 4 non publi� � l'ATF 130 III 297). La seule exception pr�vue � ce principe par le l�gislateur concerne la fixation des contributions dues � l'entretien des enfants lorsque seule la contribution du conjoint est remise en cause en appel (art. 282 al. 2 CPC). En effet, dans un tel cas, le juge peut fixer � nouveau tant la contribution due au conjoint que celles dues aux enfants et ce m�me en l'absence de conclusions quant � ces derni�res, puisque l'art. 282 al. 2 CPC introduit une exception au principe de la force de chose jug�e et que le juge n'est pas li� par les conclusions des parties du fait de l'application de la maxime d'office (art. 296 al. 3 CPC). L'inverse n'est en revanche pas possible ( ATF 129 III 417consid. 2.1.1; 128 III 411 consid. 3.2.2�
in fine; arr�t 5A_361/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 5.3.3 publi�
in:�FamPra.ch, 2012 p. 447).
3.1.4.�En l'esp�ce, compte tenu de l'activit� qu'exerce l'intim�e et des revenus fluctuants qu'elle en retire, il est pertinent de se fonder sur les montants qu'elle a per�u durant plusieurs mois pour proc�der � une moyenne et obtenir ainsi un r�sultat plus proche de la r�alit�. C'est par cons�quent � juste titre que la cour cantonale s'est �cart�e du montant retenu par le premier juge sur la base des commissions per�ues uniquement en septembre et octobre 2012, estimant qu'il y avait �galement lieu de tenir compte du fait que l'intim�e n'en avait pas per�ues du tout entre mai et ao�t de la m�me ann�e, � l'exception du mois de juin o� elle n'avait toutefois per�u qu'un montant moindre.
S'agissant ensuite du refus de l'autorit� cantonale d'inclure dans le revenu de l'�pouse un montant suppl�mentaire de 2'483 fr. 90 pour tenir compte du fait que le recourant s'est engag� � verser � ses enfants un montant exc�dant d'autant leur co�t r�el calcul� selon les tabelles zurichoises, ce dernier ne parvient pas davantage � d�montrer que la d�cision cantonale serait arbitraire. La cour cantonale a en effet relev� que la mani�re de proc�der du premier juge avait pour incidence d'op�rer une forme de compensation entre les contributions dues par le recourant � ses enfants, d'une part, et � son �pouse, d'autre part, ce qui n'�tait pas acceptable d�s lors que le fondement de l'obligation d'entretien et le mode de calcul de la pension sont diff�rents. L'argumentation cantonale est conforme � la jurisprudence (cf.�
supra�consid. 3.1.3 2
e�para.), le juge ne pouvant augmenter comptablement le revenu de l'�pouse pour compenser les contributions plus �lev�es que le recourant s'est engag� � verser � ses enfants. C'est �galement � juste titre que la cour cantonale a relev� que les pensions plus �lev�es que le recourant verse � ses enfants ont d�j� �t� incluses dans ses charges entra�nant une r�duction de son disponible qui est lui-m�me d�terminant pour calculer la contribution due � son �pouse, de sorte qu'il serait erron� de tenir encore une fois compte de ces montants dans le revenu de cette derni�re. En d�finitive, la motivation cantonale relative au calcul du revenu de l'�pouse n'est pas arbitraire, de sorte que les griefs du recourant sur ce point sont infond�s.
3.2.�Le recourant conteste, dans un deuxi�me temps, le refus de l'autorit� cantonale de prendre en compte la charge fiscale des �poux dans le calcul de leurs charges mensuelles respectives.
3.2.1.�La Cour d'appel a relev� que la charge fiscale pouvait certes �tre prise en compte, dans le cadre du minimum vital du droit de la famille lorsque la situation financi�re du couple est favorable. Elle a toutefois consid�r� que la quotit� d'imp�ts assum�e par chaque �poux depuis la s�paration serait assez similaire au final vu le partage du solde disponible par moiti�. Elle a par cons�quent d�cid� de faire abstraction de cette charge et de tenir compte indirectement de la l�g�re diff�rence entre les imp�ts respectifs des parties dans le cadre de la r�partition du disponible global.
3.2.2.�Le recourant soutient que la cour cantonale a proc�d� � une constatation arbitraire des faits, s'�cartant sans motif des chiffres retenus et des pi�ces produites en premi�re instance. Il estime que la seule comparaison des situations financi�res respectives des �poux selon les avis de taxation et d�clarations d'imp�ts vers�s au dossier de la cause en premi�re instance suffit � d�montrer � quel point la motivation cantonale est d�routante. Il lui reproche en outre d'invoquer une jurisprudence du Tribunal de c�ans qui va � l'oppos� de ce qu'elle-m�me soutient et affirme que le calcul de la contribution d'entretien qui s'en est suivi est�
a fortiorierron�, de sorte qu'il y a lieu de s'en tenir aux calculs tels qu'ils ont �t� op�r�s � satisfaction de droit par le premier juge.
3.2.3.�La jurisprudence f�d�rale pr�voit effectivement que les imp�ts doivent en principe �tre pris en compte dans les charges des parties lorsque celles-ci jouissent d'une situation favorable ( ATF 127 III 68 consid. 2b, 289 consid. 2a/bb; 126 III 353 consid. 1a/aa; arr�ts 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.2.3; 5A_383/2007 du 9 novembre 2007 consid. 2). L'autorit� cantonale a toutefois relev� que, compte tenu de la m�thode de calcul choisie pour arr�ter le montant de la contribution d'entretien, � savoir la r�partition par moiti� du solde disponible, la charge fiscale de chaque partie serait au final assez semblable, de sorte qu'on pouvait en faire abstraction. Le recourant ne s'en prend pas valablement � cette affirmation. Il rel�ve certes que les d�clarations fiscales et les avis de taxation produits par chacune des parties en premi�re instance font �tat de charges fiscales consid�rablement diff�rentes. Il semble toutefois omettre que les contributions d'entretien dues seront d�duites de son revenu et que le revenu de son �pouse sera augment�e de la pension qui lui revient, ce qui aura�
a fortiori�une incidence sur le montant de leurs charges fiscales. Selon les calculs de la cour cantonale, l'intim�e disposera d'un solde avant imp�ts de 6'000 fr. environ, alors que celui � disposition du recourant s'�levera � 7'900 fr. L'autorit� cantonale ne verse par cons�quent pas dans l'arbitraire lorsqu'elle affirme que les parts du disponible revenant � chaque partie seront sensiblement similaires et qu'il en sera par cons�quent de m�me de leur charge fiscale respective. Le grief du recourant doit par cons�quent �tre rejet�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).