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Timestamp: 2016-10-24 21:56:37+00:00
Document Index: 129068183

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 113', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68']

5A_831/2015 � � Arr�t du 11 d�cembre 2015
repr�sent� par Me Jean-Emmanuel Rossel,
A.a.�A.A.________ n�e en 1960, et B.A.________, n� en 1961, se sont mari�s le 31 juillet 1996 en Valais. Aucun enfant n'est issu de cette union. Toutefois, A.A.________ a trois enfants majeurs, n�s d'un premier mariage et B.A.________ a deux enfants majeurs n�s d'une relation pr�c�dente.
A.b.�S'�tant s�par�es le 15 f�vrier 2007, les parties ont sign� le 28 janvier 2008, sous seing priv�, une convention de s�paration, aux termes de laquelle elles ont r�ciproquement et d�finitivement renonc� � toute contribution d'entretien l'une � l'�gard de l'autre, " cela tant pour la p�riode de s�paration actuelle qu'ult�rieurement, en cas de divorce " (ch. 5) et par laquelle B.A.________ s'est engag� " � prendre en charge la totalit� des arri�r�s d'imp�ts du couple jusqu'� fin 2007, soit un montant selon la fiduciaire de l'ordre de 17'168 fr. D�s l'ann�e 2008, une taxation s�par�e interviendra et chacun des �poux assumera ses propres imp�ts " (ch. 2), " � rembourser personnellement un des deux emprunts bancaires de 20'000 fr. contract�s en faveur des filles de A.A.________, remboursement que B.A.________ effectuera pour le compte de A.A.________ " (ch. 3) et " � assumer personnellement les int�r�ts hypoth�caires et les frais en relation avec l'appartement dont les �poux sont copropri�taires � V.________, soit les frais qui ne seraient pas couverts par le produit de la location " (ch. 4). Les parties ont �galement pr�vu que " demeure �galement r�serv�e la liquidation du r�gime matrimonial des �poux, liquidation qui interviendra �galement ult�rieurement en temps voulu " (ch. 6).
A.c.�Au cours des ann�es 2011 et 2013, les parties ont beaucoup voyag� ensemble de par le monde, notamment � Monaco, au Mexique, en Colombie, au Br�sil, � Duba�, Barcelone, Berlin et dans des conditions toujours luxueuses, tel qu'en logeant � l'h�tel Negresco � Nice. Selon les d�clarations des parties � l'audience du 2 mars 2015, A.A.________ y voyait un espoir de r�conciliation, contrairement � B.A.________, pour qui il s'agissait d'un contexte purement amical.
B.a.�L'instance de l'action en divorce ouverte en 2010 ayant �t� jug�e p�rim�e sans que cette d�cision ne soit remise en question, B.A.________ a � nouveau ouvert action en divorce, par demande unilat�rale du 12 septembre 2014.
B.b.�Par requ�te du 17 f�vrier 2015, A.A.________ a conclu, par voie de mesures d'extr�me urgence, � ce que son �poux lui verse, dans les dix jours d�s r�ception de l'ordonnance � intervenir, un montant de 3'500 fr. � titre de pension mensuelle jusqu'� d�cision sur mesures provisionnelles et, par voie de mesures provisionnelles, � l'admission de la requ�te, � la constatation de sa s�paration avec son �poux d�s le 30 septembre 2013 et � ce que ce dernier lui verse, d'avance le premier de chaque mois, avec effet d�s le 1er f�vrier 2014, une contribution d'entretien de 7'000 fr.
B.c.�Par d�cision du 18 f�vrier 2015, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement) a rejet� la requ�te de mesures superprovisionnelles.
B.d.�Par ordonnance du 18 juin 2015, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e le 17 f�vrier 2015 par A.A.________ � l'encontre de B.A.________ (I), arr�t� les frais judiciaires de la proc�dure provisionnelle � 400 fr. et les a mis � la charge de la requ�rante (II) et dit que la requ�rante versera � l'intim� la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure provisionnelle (III).
B.e.�Par acte du 2 juillet 2015, A.A.________ a form� un appel contre l'ordonnance pr�cit�e, concluant � son annulation et � sa r�forme en ce sens que sa requ�te de mesures provisionnelles est admise et que B.A.________ lui versera une contribution d'entretien mensuelle de 4'730 fr., d'avance le premier de chaque mois, avec effet d�s le 1er f�vrier 2014.
B.f.�Par arr�t du 29 juillet 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 16 septembre 2015, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel et confirm� l'ordonnance entreprise.
Par acte post� le 16 octobre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 29 juillet 2015. Elle conclut � son annulation et � sa r�forme dans le sens de ses conclusions d'appel.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431 s.; 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur l'entretien de l'�pouse, � savoir une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Par cons�quent, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396 s., 585 consid. 3.3 p. 587), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les r�f�rences). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 247). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 589).
En l'occurrence, faute d'avoir pr�sent� une motivation conforme � l'art. 106 al. 2 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1), les faits que la recourante croit utile de relater aux pages 4 � 9 de son recours seront ignor�s en tant qu'ils s'�cartent de ceux contenus dans l'arr�t attaqu�.
La recourante reproche premi�rement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325). Le recourant qui entend d�noncer la violation de l'art. 9 Cst. ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves. Une critique des faits qui ne satisfait pas aux exigences du principe d'all�gation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254).
3.2.�La cour cantonale a constat� que la recourante se fondait sur les voyages v�cus et partag�s avec l'intim� au cours des ann�es 2011 et 2013 pour all�guer une reprise de la vie commune pendant cette p�riode. Or, si les pi�ces produites en premi�re instance permettaient de retenir que les parties avaient effectu� des s�jours ou voyages ensemble � l'�tranger, desquels l'on pourrait d�duire un rapprochement relationnel, elles ne permettaient pas pour autant de retenir que les parties avaient repris la vie commune. Non seulement l'intim� le contestait mais la recourante mentionnait elle-m�me dans son appel que les voyages avaient �t� effectu�s " dans l'espoir d'une reprise de vie commune ". Au demeurant, la recourante n'avait pas all�gu� de cohabitation avec celui-ci sous un m�me toit ni produit de pi�ces attestant de sa prise en charge financi�re par son �poux. Le soutien financier ponctuel de la part de l'intim� ne saurait constituer un entretien r�gulier de la recourante et cette derni�re ne remettait pas en cause le fait qu'aucune contribution d'entretien ne lui avait �t� vers�e depuis leur s�paration le 15 f�vrier 2007, conform�ment au chiffre 5 de la convention que les parties avaient conclue. Il s'ensuivait notamment, selon la cour cantonale, que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable la reprise de vie commune au cours des ann�es 2011 et 2013. Il n'existait d�s lors aucune circonstance nouvelle susceptible de rendre caduque la convention pass�e par les parties le 28 janvier 2008.
3.3.�La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir ni� la reprise de la vie commune des parties et d'avoir jug� que la convention qu'elles avaient sign�e le 28 janvier 2008 �tait toujours applicable, alors qu'elle avait apport� la preuve, au moyen notamment de factures d'h�tel (lot de pi�ces n� s 7 � 10), de nombreux voyages effectu�s par les �poux entre 2011 et 2013, singuli�rement d'octobre 2012 � novembre 2013. Les �poux avaient ainsi effectu� ensemble au moins sept voyages, ce qui tendait � d�montrer qu'une reprise de la vie commune �tait effective et qu'il y avait eu r�conciliation. Les pi�ces produites d�montraient en particulier que les parties avaient voyag� ensemble et qu'elles avaient partag� leurs chambres d'h�tel. C'�tait donc � tort que la cour cantonale avait jug� qu'il n'avait pas �t� d�montr� que les �poux vivaient sous le m�me toit, d�s lors qu'ils n'avaient pas fait chambre � part. De plus, ces voyages n'avaient pas �t� faits dans un cadre professionnel, mais bien " afin de profiter de la compagnie de l'un et l'autre et sans �tre accompagn� par d'autres personnes ". Il s'agissait de " voyages de couple s'apparentant � une seconde � lune de miel � ". L'on ne pouvait admettre qu'un couple " qui est s�par� et dans l'optique de demander ult�rieurement le divorce effectue autant de voyages si ce n'est dans le contexte d'une r�conciliation et de la reprise d'une vie commune ". L'on ne pouvait non plus admettre que les �poux �taient en de mauvais termes et vivaient toujours s�par�s. En effet, alors m�me qu'ils �taient en mesure de requ�rir le divorce, aucune proc�dure judiciaire n'avait eu lieu entre les �poux de 2011 � 2013, ceux-ci pr�f�rant passer leur temps � voyager ensemble en fr�quentant des h�tels de luxe comme ils l'avaient toujours fait pendant leur vie de couple mari�. Contrairement aux d�clarations du mari sur lesquelles la cour cantonale s'�tait arbitrairement fond�e, ces nombreux voyages ne pouvaient �tre qualifi�s d'amicaux compte tenu de leur r�p�tition. Dans ces conditions, vu la reprise de la vie commune, la cour cantonale aurait d� consid�rer que la convention de 2008 �tait devenue caduque.
Une telle motivation, purement appellatoire, ne permet pas de d�montrer l'inexactitude des constatations cantonales ni le caract�re arbitraire de leur appr�ciation. La recourante se contente en effet de substituer sa propre appr�ciation des pi�ces du dossier � celle retenue par la juge pr�c�dente, sans m�me tenter de s'en prendre au raisonnement subsidiaire relatif � l'absence de sa prise en charge financi�re par l'intim� durant la p�riode consid�r�e. Son grief est partant irrecevable.
Dans un deuxi�me moyen, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) et viol� le droit � l'administration des preuves pertinentes (art. 29 al. 2 Cst.) en niant la reprise de la vie commune malgr� les pi�ces relatives aux nombreux voyages entrepris par les �poux, �l�ments de preuve que la cour cantonale aurait implicitement refus�s sans r�elle motivation.
Outre qu'on peine � discerner ce qui distingue ce moyen du pr�c�dent, on ne voit pas que la cour cantonale aurait �cart� les pi�ces produites par la recourante � l'appui de ses all�gations selon lesquelles les parties auraient repris la vie commune entre 2011 et 2013. Il appara�t au contraire, � la simple lecture de l'arr�t d�f�r�, que la juge cantonale les a d�ment prises en consid�ration, mais qu'elle leur a d�ni�, motifs � l'appui, la force probante voulue par la recourante. Il n'y a donc aucune trace d'arbitraire ou de violation du droit � l'administration des preuves pertinentes dans un tel proc�d�. Autant que recevable, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
En d�finitive, le recours en mati�re civile est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, et le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Lausanne, le 11 d�cembre 2015