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Timestamp: 2016-10-25 01:34:16+00:00
Document Index: 561718

Matched Legal Cases: ['art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 316', 'art. 332', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

1B_201/2012 (12.04.2012)
proc�dure p�nale, refus de tenir une audience de conciliation,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 f�vrier 2012.
A.________ fait l'objet d'une proc�dure p�nale instruite par le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois pour calomnie, subsidiairement diffamation, injure, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication, menaces et violation de domicile, sur plaintes de B.________, C.________ et D.________.
La procureure en charge de la proc�dure a refus� de faire droit � la requ�te de A.________ tendant � la fixation d'une audience de conciliation au terme d'une d�cision rendue le 1er f�vrier 2012 que la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm�e sur recours de la pr�venue par arr�t du 13 f�vrier 2012.
Par courrier du 30 mars 2012, A.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t aupr�s du Pr�sident de la Chambre des recours p�nale que celui-ci a transmis au Tribunal f�d�ral comme objet de sa comp�tence.
L'arr�t attaqu� confirme en derni�re instance cantonale le refus de la procureure de fixer une audience de conciliation. Il ne met pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre la recourante et rev�t un caract�re incident. Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable � la partie recourante (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure. En tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263).
La recourante ne s'exprime nullement sur cette condition, comme il lui appartenait de le faire (ATF 137 III 522 consid. 1.3 p. 525). L'existence d'un pr�judice irr�parable de nature juridique n'est au demeurant pas �vidente. Hormis le cas vis� � l'art. 316 al. 2 CPP, dont A.________ ne pr�tend pas qu'il entrerait en consid�ration en l'esp�ce, le pr�venu n'a pas un droit � la tenue d'une audience de conciliation au stade de l'instruction, dont la violation pourrait conduire � un tel pr�judice. Si la recourante devait �tre renvoy�e en jugement � raison des faits qui lui sont reproch�s, elle pourra renouveler sa demande de conciliation aupr�s de la direction de la proc�dure (art. 332 al. 2 CPP). S'il devait �tre donn� suite � cette requ�te et si la conciliation devait aboutir, la proc�dure p�nale pourrait �tre close sans autre pr�judice pour la recourante qu'un allongement de celle-l�, qui constitue un pur dommage de fait. Le refus du Minist�re public de tenir une audience de conciliation confirm� en derni�re instance cantonale n'est donc pas de nature � exposer la recourante � un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. L'hypoth�se vis�e � l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'entre pas davantage en consid�ration.
Aucune des deux conditions alternatives auxquelles une d�cision incidente peut �tre contest�e en vertu de l'art. 93 al. 1 LTF n'est ainsi r�alis�e.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Etant donn� les circonstances, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 deuxi�me phrase LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, ainsi qu'au Minist�re public central et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.