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Timestamp: 2016-10-28 02:36:19+00:00
Document Index: 269312951

Matched Legal Cases: ['art. 121', 'art. 41', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 121', 'art. 136', 'ATF ', 'art. 127', 'art. 66']

4F_8/2011 (28.06.2011)
repr�sent� par Me Michel A. Halp�rin,
Y.________, repr�sent� par Me Xavier Mo Costabella,
r�vision (art. 121 let. d LTF)
demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 f�vrier 2011 (cause 4A_642/2010).
Par arr�t du 22 octobre 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� la demande de r�vision, fond�e sur l'art. 41 du concordat intercantonal sur l'arbitrage du 27 ao�t 1969, que X.________ avait d�pos�e contre la sentence arbitrale partielle du 8 avril 2009 qui constatait la validit� de l'accord pass� le 25 avril 2005 par le pr�nomm� et Y.________ pour mettre un terme au litige les divisant.
Ladite sentence avait d�j� �t� attaqu�e par un recours en nullit� que la cour cantonale avait rejet� par arr�t du 11 d�cembre 2009. Statuant le 26 avril 2010, le Tribunal f�d�ral a rejet�, en tant qu'il �tait recevable, le recours visant cet arr�t (cause 4A_80/2010).
Contre l'arr�t du 22 octobre 2010 pr�cit�, X.________ a form�, le 26 novembre 2010, un recours en mati�re civile que le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t du 15 f�vrier 2011 (cause 4A_642/2010).
Par m�moire d�pos� le 6 avril 2011, X.________ demande la r�vision de cet arr�t, qui lui a �t� notifi� le 7 mars 2011. Il invoque une inadvertance, au sens de l'art. 121 let. d LTF, dont serait entach� l'arr�t f�d�ral et conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 22 octobre 2010 (sic) et au renvoi de la cause � cette autorit� pour qu'elle rende une nouvelle d�cision sur la demande de r�vision.
Le recourant a �galement requis l'octroi de l'effet suspensif. Il a �t� fait droit � sa requ�te par ordonnance pr�sidentielle du 20 mai 2011, faute d'opposition formelle de l'intim�. Cependant, il est apparu, par la suite, que ce dernier n'avait pas re�u l'invitation � se d�terminer sur ladite requ�te, raison pour laquelle l'ordonnance pr�cit�e a �t� annul�e, en date du 26 mai 2011, et un d�lai fix� � l'int�ress� pour se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif. Au terme de ses observations du 10 juin 2011, l'intim� a conclu au rejet de cette requ�te.
1.1 La demande de r�vision fond�e sur l'art. 121 let. d LTF entre dans le cas pr�vu � l'art. 124 al. 1 let. b LTF et doit ainsi �tre d�pos�e dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Ce d�lai a �t� respect� en l'esp�ce.
1.2 Le requ�rant fonde sa demande de r�vision sur un motif pr�vu par la loi. Par cons�quent, cette demande est recevable sous cet angle. En effet, savoir si le Tribunal f�d�ral a commis l'inadvertance qui lui est imput�e est une question qui rel�ve du fond, et non de la recevabilit� (cf. ATF 96 I 279 consid. 1; 81 II 475 consid. 1 p. 478).
La recevabilit� de la demande est, en revanche, moins �vidente en ce qui concerne les conclusions prises par le requ�rant; de fait, celui-ci ne conclut pas formellement � l'annulation de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 f�vrier 2011, objet de sa demande de r�vision, comme il aurait d� le faire (cf. art. 128 al. 1 LTF), mais � celle de l'arr�t rendu le 22 octobre 2010 par la Cour de justice. A la lecture de son m�moire, on comprend toutefois qu'il entend obtenir la mise � n�ant de l'arr�t f�d�ral, dans la phase du rescindant, puis l'annulation de l'arr�t cantonal dans la phase du rescisoire. Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
2.1 Aux termes de l'art. 121 let. d LTF, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents qui ressortent du dossier. Les conditions ainsi pos�es correspondent � celles de l'art. 136 let. d OJ, de sorte que la jurisprudence relative � cette norme de l'ancien droit de proc�dure conserve toute sa valeur. L'inadvertance suppose que le tribunal ait omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'ait mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte. Elle implique toujours une erreur grossi�re et consiste soit � m�conna�tre, soit � d�former un fait ou une pi�ce. Elle doit se rapporter au contenu m�me du fait, � sa perception par le tribunal, et non pas � son appr�ciation juridique. La r�vision n'entre pas en ligne de compte lorsque le tribunal a refus� sciemment de tenir compte d'un certain fait, consid�r� comme non d�cisif, car un tel refus rel�ve du droit. Enfin, le fait doit �tre pertinent, c'est-�-dire susceptible d'entra�ner une d�cision diff�rente et plus favorable au requ�rant (ATF 122 II 17 consid. 3 p. 18/19 et les r�f�rences).
2.2 La pr�sente demande de r�vision m�conna�t totalement ces principes jurisprudentiels. Il est manifeste que son auteur, en la d�posant, cherche � remettre en cause, par ce biais, les diff�rentes d�cisions en force, toutes d�favorables � la th�se qu'il soutient, qui ont �t� rendues pr�c�demment dans cette affaire, en particulier l'arr�t f�d�ral dont il sollicite la r�vision. Tel n'est pas le but assign� � ce type de proc�dure.
Dans sa demande de r�vision de l'arr�t f�d�ral du 15 f�vrier 2011, le requ�rant soutient avoir expos� de mani�re pr�cise - dans le recours en mati�re civile d�pos� par lui le 26 novembre 2010 contre l'arr�t cantonal du 22 octobre 2010 rejetant sa demande de r�vision de la sentence arbitrale partielle du 8 avril 2009 - les constatations erron�es de la Cour de justice et les pi�ces du dossier qui les contredisaient. A cet �gard, il se r�f�re au chapitre "III. DISCUSSION ET DROIT" de son m�moire de recours du 26 novembre 2010. Or, dans cette r�f�rence m�me, il commet d�j� une inadvertance, puisque c'est en r�alit� au chapitre IV de ladite �criture qu'il entend renvoyer le Tribunal f�d�ral, le chapitre III �tant consacr� � l'�nonc� des faits. Le chapitre vis� par lui couvre, au demeurant, une vingtaine de pages. Il va de soi qu'une r�f�rence aussi g�n�rale n'est pas propre � d�montrer l'inadvertance d�nonc�e.
C'est le lieu de rappeler que, dans son arr�t du 15 f�vrier 2011, la Ire Cour de droit civil n'a pas ignor� les explications fournies par le requ�rant au sujet du point controvers�, i.e. le financement des souscriptions faites par l'intim� dans les fonds B.________. Elle s'y est express�ment r�f�r�e, au consid. 4.1 de cet arr�t, mais a constat� que la mani�re dont les griefs y relatifs �taient formul�s dans l'acte de recours ne lui permettait pas vraiment de voir o� le recourant voulait en venir, ce qu'elle avait d�j� soulign�, dans le pr�ambule du m�me consid�rant, en relevant que les explications du recourant manquaient singuli�rement de clart�, m�langeaient de mani�re inextricable les faits et le droit, et rev�taient de surcro�t un caract�re appellatoire marqu�. Aussi le requ�rant ne peut-il s'en prendre qu'� lui-m�me s'il n'a pas �t� en mesure de pr�senter ses arguments de fa�on intelligible. Il ne saurait en reporter la faute sur le Tribunal f�d�ral.
Force est d'ailleurs de souligner que la demande de r�vision est affect�e des m�mes vices que les pr�c�dentes �critures du recourant. Enfin, c'est en pure perte que le requ�rant tente de remettre en cause, par une motivation elle-m�me appellatoire, le consid�rant 4.2 de l'arr�t f�d�ral du 15 f�vrier 2011 o� la Ire Cour de droit civil constatait d�j� que, dans une argumentation purement appellatoire, il cherchait � revenir indirectement sur la sentence du 8 avril 2009 contre laquelle il avait vainement recouru en nullit�.
Dans ces conditions, la demande de r�vision soumise � l'examen de la Cour de c�ans se r�v�le manifestement infond�e, de sorte qu'il y a lieu de la rejeter sans proc�der � un �change d'�critures (cf. art. 127 LTF). La requ�te d'effet suspensif devient, d�s lors, sans objet.
Le requ�rant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure de r�vision (art. 66 al. 1 LTF). Etant donn� que la demande de r�vision �tait vou�e � l'�chec, la requ�te d'effet suspensif n'aurait pu qu'�tre rejet�e s'il avait �t� statu� � son sujet. Par cons�quent, l'intim�, qui a d�pos� des observations sur cette requ�te, a droit � des d�pens de ce chef. En revanche, comme il n'a pas �t� invit� � d�poser une r�ponse � la demande de r�vision, il n'y a pas lieu de lui en allouer � ce titre.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8'000 fr., sont mis � la charge du requ�rant.
Le requ�rant versera � l'intim� une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens.