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Timestamp: 2016-10-22 11:52:40+00:00
Document Index: 190921647

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 14', 'art. 16', 'art. 105', 'art. 25', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 42']

1C_122/2012 (08.11.2012)
1C_122/2012
Arr�t du 8 novembre 2012
MM. les Juges f�d�raux Aemisegger, Juge pr�sidant, Eusebio et Chaix.
A.________, repr�sent� par Me Paul Marville, avocat,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service des automobiles et de la navigation, avenue du Grey 110, 1014 Lausanne.
retrait de s�curit� du permis de conduire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 20 janvier 2012.
A.________, n� le 7 janvier 1962, est titulaire d'un permis de conduire les v�hicules automobiles (cat�gories A1, B, B1, BE, D1, D1E, F, G et M) depuis le 24 juin 1980.
Le 29 juin 2008, il a �t� victime d'un accident vasculaire c�r�bral qui a entra�n� une quadranopsie homonyme sup�rieure droite totale et une quadranopsie homonyme inf�rieure droite partielle (soit une perte de la vue dans la totalit� du quart sup�rieur droit et une partie du quart inf�rieur droit du champ visuel de chaque ?il).
Dans le cadre d'une expertise men�e en cours de proc�dure, l'Unit� de m�decine et de psychologie du trafic du Centre universitaire romand de m�decine l�gale (ci-apr�s: UMPT) a soumis A.________ � une s�rie de tests � l'issue desquels celui-ci a �t� �valu� inapte � la conduite de v�hicules automobiles pour un motif ophtalmologique, aucune d�rogation n'�tant possible � son �gard. En particulier, au test dit de la "double t�che", consistant � �valuer la gestion de deux t�ches simultan�es (d'une part �viter des obstacles � l'aide d'un volant et d'autre part d�tecter des pi�tons apparaissant dans le champ visuel p�riph�rique puis les signaler en appuyant sur des p�dales), il est apparu que la capacit� de compensation de l'int�ress�, bien que celui-ci ait �t� constamment en alerte et ait pr�sent� de bonnes strat�gies de compensation, n'avait pas �t� suffisante pour �viter trois omissions de pi�tons se situant dans l'h�michamp droit. L'UMPT a relev� que le champ visuel de A.________ �tait d'approximativement 90�.
Par d�cision du 30 ao�t 2010, le Service des automobiles et de la navigation (ci-apr�s: le SAN) a ordonn� le retrait du permis de conduire de A.________ pour une dur�e ind�termin�e et subordonn� la r�vocation de cette mesure aux conclusions favorables d'une expertise de l'UMPT. Cette d�cision a �t� confirm�e le 8 mars 2011 sur r�clamation.
Statuant par arr�t du 20 janvier 2012, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision. En substance, le Tribunal cantonal a constat� que le champ visuel horizontal de A.________ mesur� au point de fixation central est de 90�, ce qui ne satisfait pas aux exigences m�dicales requises pour la d�livrance du permis de conduire. Compte tenu du r�sultat de l'expertise r�alis�e par l'UMPT, la cour cantonale a �galement confirm� le refus d'octroi d'une d�rogation.
Par acte du 22 f�vrier 2012, A.________ recourt contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � la restitution d'un permis de conduire de la cat�gorie B, subsidiairement � ce qu'il soit autoris� � r�p�ter le test de la double-t�che conditionnant la restitution du permis de conduire.
Le Tribunal cantonal, le SAN et l'Office f�d�ral des routes concluent au rejet du recours.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss LTF, est ouverte contre les d�cisions prises en derni�re instance cantonale au sujet de mesures administratives de retrait du permis de conduire dans la mesure o� aucun motif d'exclusion au sens de l'art. 83 LTF n'entre en consid�ration. D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de celui-ci (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours est recevable.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. D'apr�s lui, l'arr�t attaqu� omet de retenir l'affirmation des experts de l'UMPT selon laquelle leur travail "ne consiste aucunement en la mesure du champ visuel dans diff�rentes positions". Cela signifierait, � suivre le recourant, que son champ visuel n'a jamais �t� �tabli, faute d'investigation sp�cifique.
2.1 Le droit d'�tre entendu est une garantie constitutionnelle de caract�re formel, dont la violation doit entra�ner l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 122 II 464 consid. 4a p. 469). Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., il comprend en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les r�f�rences). Cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 119 Ib 492 consid. 5b/bb pp. 505 s.; cf. �galement ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210). S'agissant plus particuli�rement de la d�cision de retrait de s�curit� du permis de conduire, elle constitue une atteinte grave � la sph�re priv�e de l'int�ress�; elle doit donc reposer sur une instruction pr�cise des circonstances d�terminantes (ATF 133 II 384 consid. 3.1 p. 388; cf. �galement ATF 129 II 82 consid. 2.2 p. 84; 127 II 122 consid. 3b p. 125).
2.2 Le Tribunal cantonal a retenu que le diagnostic de quadranopsie homonyme sup�rieure droite totale et de quadranopsie homonyme inf�rieure droite partielle n'�tait pas contest�. Il a tenu pour �tabli, � la lecture des graphiques des tests de champ visuel Octopus et Goldman figurant au dossier, que le champ visuel total du recourant est de 90� sur le m�ridien passant par le point de fixation central. Se r�f�rant aux explications du Dr X.________, la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait constant que le champ visuel horizontal se mesure sur le m�ridien passant par le point de fixation central.
La cour cantonale s'est �galement pench�e sur l'argumentation du recourant qui met en avant son champ visuel horizontal situ� 18� en dessous du point de fixation central qui atteint, selon l'intensit� du spot lumineux utilis�, 145� ou 173�. Ce fait a �t� retenu, mais jug� non d�cisif, la cour cantonale consid�rant, comme on le verra ci-dessous, que c'est au m�ridien passant par le point de fixation central - et non en dessus, en dessous ou selon un angle diff�rent (arr�t attaqu�, consid. 2b) - que la conditions l�gale doit �tre remplie.
2.3 Les avis m�dicaux figurant au dossier ne discutent effectivement pas la mesure du champ visuel de A.________. Mais cela ne signifie pas que les m�decins ne s'en sont pas pr�occup�s. Les courriers des Drs X.________ et Y.________, respectivement du 23 juin 2009 et du 9 juillet 2009, font express�ment r�f�rence aux graphiques des tests Octopuss et Goldman. Se fondant sur ces p�rim�tries, les m�decins pr�cit�s ont consid�r� de fa�on implicite, mais univoque, que le champ visuel de A.________ ne satisfait pas aux crit�res l�gaux puisqu'ils proposent une application du r�gime d�rogatoire.
Dans leur rapport du 20 novembre 2009, les m�decins de l'UMPT indiquent, sous la rubrique "neurologique": "champ visuel diminu� (approximativement 90�)". Ces experts pr�cisent, dans leur rapport compl�mentaire du 24 novembre 2010, que la mesure d'un champ visuel se fait dans des conditions standardis�es, ce m�me champ visuel servant de base aux crit�res l�gaux. Comme les m�decins-traitant du recourant et le m�decin conseil du SAN, ils se sont r�f�r�s aux p�rim�tries figurant au dossier. Lorsqu'ils expliquent que leur travail ne consiste pas en la mesure du champ visuel dans diff�rentes positions, il faut comprendre que les mesures par p�rim�tries Octopuss et Goldman dont ils disposaient �taient suffisantes pour qu'ils puissent mener leur expertise. Il n'y a donc pas d'incertitude sur la valeur du champ de vision du recourant, pas plus qu'il n'y a de doute sur le fait que c'est le champ de vision horizontal passant par le point de fixation central qui est d�terminant pour le corps m�dical. Le champ visuel du recourant a donc bel et bien �t� �tabli, ce que le Tribunal cantonal a retenu � juste titre.
Enfin, le recourant, qui s'est exprim� par son m�moire du 7 avril 2011, par son m�moire compl�mentaire du 5 septembre 2011 et lors de l'audience du 15 d�cembre 2011, n'a � aucun moment demand� que les m�decins intervenus dans cette affaire ou d'autres experts apportent un compl�ment d'information quant � la m�thode de mesure de son champ visuel. La cour cantonale lui a pourtant donn� l'opportunit� de requ�rir des mesures d'instructions compl�mentaires (correspondance au recourant du 14 juillet 2011), ce � quoi il a express�ment renonc� (courrier du recourant du 5 septembre 2011).
Dans ces circonstances, la cour cantonale n'avait pas � ordonner de plus amples mesures d'instruction en relation avec la mesure du champ visuel du recourant. Il n'y a pas, d�s lors, de violation du droit d'�tre entendu.
L'art. 16d al. 1 LCR (RS 741.01), dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2005, pr�voit notamment que le permis d'�l�ve conducteur ou le permis de conduire est retir� pour une dur�e ind�termin�e � la personne dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec s�ret� un v�hicule automobile (let. a). L'art. 7 de l'ordonnance du 27 octobre 1976 r�glant l'admission des personnes et des v�hicules � la circulation routi�re (OAC; RS 741.51) pr�cise que tout candidat au permis d'�l�ve conducteur, au permis de conduire ou � une autorisation de transporter des personnes � titre professionnel doit satisfaire aux exigences m�dicales de l'annexe 1 (al. 1); dans la mesure o� il n'existe pas de motif d'exclusion selon l'art. 14 LCR, l'autorit� cantonale peut d�roger aux exigences m�dicales requises lorsqu'un m�decin ou un institut charg� des examens sp�ciaux le propose (al. 3). L'annexe 1 de l'OAC distingue trois groupes en fonction de la cat�gorie de permis de conduire, pour lesquels diff�rentes exigences m�dicales sont impos�es. Les pr�tendants aux permis de cat�gorie A et B appartiennent au 3e groupe, pour lequel les crit�res suivants doivent �tre respect�s en mati�re de vue:
"Un ?il corrig� minimum 0,6, l'autre corrig� au moins 0,1. Champ visuel minimum 140� horizontalement. Pas de diplopie. Vision monoculaire: corrig�e ou non corrig�e minimum 0,8. Pas de diminution du champ visuel. En outre, pour les borgnes, d�lai d'attente de 4 mois au minimum apr�s le d�but de l'infirmit�, puis examen par un expert de la circulation et pr�sentation du certificat d'un oculiste. Apr�s une op�ration de la cataracte, il faut fixer, pour les borgnes, un d�lai d'attente de quatre mois. Les candidats dont l'acuit� visuelle n'est suffisante qu'avec des lunettes ou des verres de contact sont tenus de les porter pour conduire. Dans l'obscurit�, les lunettes munies de verres teint�s peuvent pr�senter un taux d'absorption de 35 pour cent au maximum. Les borgnes atteints de surdit� ne sont pas autoris�s � conduire des v�hicules."
3.1 Le recourant se plaint d'une atteinte � sa libert� personnelle et � sa vie priv�e ainsi que d'une violation des principes de la l�galit� et de l'interdiction de l'arbitraire dans l'application qu'a faite la cour cantonale de l'annexe 1 OAC � son cas. En r�alit�, tels qu'ils sont soulev�s, ces griefs d�coulent tous de la question de savoir si, en retenant que le recourant ne dispose pas du champ visuel minimal de 140� sur le m�ridien passant par le point de fixation central, le Tribunal cantonal a viol� l'art. 16d LCR, respectivement l'annexe 1 OAC.
Le Tribunal cantonal a en effet consid�r� que le champ visuel horizontal dont il est question � l'annexe 1 OAC est le champ mesur� au point de fixation central. Le champ visuel horizontal du recourant �tant de 90� en ce point, la cour cantonale en a inf�r� que les exigences m�dicales de l'annexe 1 OAC permettant de pr�tendre � un permis de conduire ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce.
Le recourant conteste pour sa part que le champ visuel horizontal doive imp�rativement �tre mesur� sur le m�ridien passant par le point de fixation central. Il fait valoir qu'aucune disposition l�gale formelle ni aucune disposition de rang inf�rieur n'autorise � restreindre la mesure du champ visuel � une ligne horizontale passant par le point de fixation central. Savoir si cette question technique rel�ve du fait - auquel cas l'argumentation purement appellatoire du recourant serait irrecevable (cf. art. 105 al. 1 et 97 al. 1 LTF) - ou du droit peut demeurer ind�cise au vu des d�veloppements qui suivent.
3.2 Au pr�alable, il y a lieu de relever que c'est bien le champ visuel du recourant, et non le d�ficit de son champ visuel, qui a �t� mesur� � 90� sur le m�ridien passant par le point de fixation central. Cela ressort non seulement du rapport de l'UMPT du 20 novembre 2009, mais �galement des p�rim�tries auxquelles le recourant se r�f�re (pi�ces 7 et 8 qu'il a lui-m�me produites). Les griefs du recourant tendant � faire intervenir la variabilit� du champ visuel d'un individu sain � l'autre, partant la variabilit� du champ visuel r�siduel en cas de d�duction d'un certain d�ficit, sont donc sans pertinence en l'esp�ce.
3.3 L'art. 25 al. 3 let. a LCR d�l�gue au Conseil f�d�ral la comp�tence d'�dicter les exigences minimums auxquelles doivent satisfaire les conducteurs de v�hicules automobiles quant � leurs aptitudes physiques et psychiques. L'annexe 1 de l'OAC d�crit certaines de ces exigences de fa�on vague (voir par exemple sous "syst�me nerveux"), alors que d'autres sont relativement pr�cises. C'est le cas des exigences requises pour la vue du candidat, pour laquelle le l�gislateur a pris le parti de fixer des limites chiffr�es, en particulier pour le champ visuel horizontal, qui doit �tre de 140�. L'ordonnance ne pr�cise en revanche pas comment cet angle doit �tre mesur� ni quelle partie du champ de vision il doit recouvrir. Pour comparaison, la norme �quivalente de l'Union europ�enne (Annexe III, par. 6.1 de la Directive 2006/126/CE du 20 d�cembre 2006), qui prescrit un champ visuel de 120� au minimum sur le plan horizontal, fait r�f�rence aux m�mes termes mais ne donne pas plus de pr�cision.
Pour les m�decins qui se sont exprim�s en proc�dure, l'axe horizontal d�terminant est celui passant par le point de fixation central (cf. le courriel que le Dr X.________ a adress� au recourant le 1er ao�t 2010). Les avis de tous les sp�cialistes intervenus dans le cas d'esp�ce, y compris les m�decins-traitant de A.________, se rejoignent sur cette question.
Le recourant tente de faire valoir sa propre interpr�tation de la notion de champ visuel horizontal, qui va � l'encontre de la pratique m�dicale. Les exemples qu'il cite de cas - extr�mes - dans lesquels l'interpr�tation du Tribunal cantonal serait "d�plac�e, si ce n'est m�me int�gralement absurde" ne lui sont d'aucun secours. C'est pr�cis�ment pour �viter toute solution absurde ou insoutenable que le l�gislateur a laiss� la porte ouverte aux exceptions par la mise en place du r�gime d�rogatoire de l'art. 7 al. 3 OAC. Les arguments que le recourant tire d'une comparaison avec le "justiciable qui disposerait d'une ligne visuelle virginale seulement" tombent ainsi � faux.
3.4 Le recourant fait �galement valoir une violation des principes de l'�galit� de traitement, de la l�galit� et de la proportionnalit� compte tenu de la comparaison de sa situation avec celle d'un borgne. Ce faisant, il consid�re � tort que le champ de vision monoculaire est de 90� (soit 180�/2). En effet, le champ de vision monoculaire est usuellement de 140� � 150� (cf. arr�t attaqu�, consid. 2b p. 11, ainsi que les explications du Dr X.________ donn�es par courriel, selon lesquelles le champ de vision monoculaire est de 62� + 80 � 90�). Partant, le borgne qui ne conna�t pas d'autre d�ficit visuel satisfait au crit�re du champ de vision horizontal minimal de 140�, mesur� au point de fixation central, requis par l'annexe 1 OAC. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, les exigences l�gales impos�es � une personne � vision monoculaire ne sont pas plus favorables puisqu'elles sont pos�es en sus de celle du champ visuel horizontal de 140�.
Les diff�rents griefs en relation avec le r�gime applicable en cas de vision monoculaire sont donc infond�s.
3.5 Le recourant conclut � pouvoir r�p�ter le test "de la double t�che" sans toutefois exposer en quoi cette possibilit� devrait lui �tre accord�e. C'est sur la base du test de la double t�che et des autres tests auquel l'UMPT a soumis le recourant, que la cour cantonale a jug� qu'une d�rogation aux exigences m�dicales l�gales n'�tait pas envisageable. Ainsi, r�p�ter l'un de ces tests n'aurait de sens que s'il existait un doute dans l'appr�ciation qu'ont faite les experts de la capacit� du recourant � conduire.
En l'esp�ce, le recourant ne se pr�vaut pas du r�gime d�rogatoire de l'art. 7 al. 3 OAC. Son argumentaire s'articule uniquement autour de l'exigence d'un champ visuel horizontal de 140� prescrite par l'annexe I OAC. En application de l'art. 42 al. 2 LTF, en l'absence de toute motivation li�e � l'�ventuel octroi d'une d�rogation, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur l'examen de la n�cessit� d'un nouveau test "de la double t�che".
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service des automobiles et de la navigation, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral des routes.