Source: http://docplayer.fr/13128397-Assurance-de-pret-assurance-de-pret-standard.html
Timestamp: 2019-02-22 06:45:39+00:00
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assurance de prêt Assurance de Prêt Standard - PDF
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1 assurance de prêt a n n é e Vous avez moins de 60 ans, vous recherchez une réponse véritablement adaptée à vos projets et aux exigences des organismes de crédit Standard? Assurance de Prêt Standard de euros (soit ,55 FF) à euros (soit ,70 FF) réduction pour le conjoint garantie chômage garantie moins-value en cas de revente du bien immobilier formalités médicales allégées (Rachat Etat de Santé possible)
2 Assurance de Prêt Standard Ce que l Assurance de Prêt me garantit Un contrat qui rembourse à votre place vos échéances de prêt en cas d arrêt de travail et d invalidité ou le capital restant dû en cas de décès En cas de Décès ou de Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA), nous nous engageons à rembourser l intégralité du capital restant dû à l organisme de crédit auprès duquel vous aviez souscrit votre prêt. Vous êtes, suite à une maladie ou un accident, en Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) ou en Invalidité Permanente Totale (IPT), nous remboursons vos échéances de prêt à votre place dès la fin de la franchise choisie (30 jours, 60 jours, 90 jours ou 180 jours selon vos besoins) jusqu à la fin de votre arrêt total de travail. Vous êtes salarié, en cas de chômage, nous vous remboursons 50 % de vos mensualités de prêt (dans la limite de euros). En cas de revente de votre résidence principale consécutivement à une mutation professionnelle, un divorce, un licenciement économique, un décès par accident, une Invalidité Permanente Totale par accident, nous vous remboursons la moins-value. Rachat Etat de Santé : Nous pouvons vous garantir immédiatement, sans échange de courrier, sans questionnaire supplémentaire, même avec certaines pathologies : un Rachat Etat de Santé pourra vous être proposé. Le calcul des cotisations Vous avez le choix entre 2 modes de calcul : votre cotisation est variable (capital restant dû). Elle évolue chaque année en fonction du capital restant dû et de votre âge. votre cotisation est constante (capital emprunté). Elle est déterminée en fonction du montant du capital emprunté, de la durée du prêt et de votre âge à l adhésion. Important Les cotisations ITT/IPT de l assuré dont les échéances de remboursement sont prises en charge par APRIL Assurances, en cas d arrêt de travail total (ITT et IPT) sont exonérées. Vous avez des difficultés à vous assurer pour raison médicale, pour activité professionnelle dangereuse ou pour la pratique d un sport à risques. Nous avons une réponse : L ASSURANCE DE PRÊT SOLUTION. Ce contrat vous permet d avoir un tarif adapté dans les plus brefs délais. 1
3 Garanties de base Assurance de Prêt Standard Décès - Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) En cas de décès ou de PTIA, nous nous engageons à verser à l'organisme prêteur le capital restant dû de votre prêt. Bien entendu, le montant assuré ne peut pas excéder le montant de la dette contractée. Minimum Maximum Capital Décès/PTIA euros (98 393,55 FF) euros ( ,70 FF) Limite d âge à l adhésion Limite d âge aux prestations en décès Limite d âge aux prestations en PTIA 59 ans 80 ans en capital restant dû 75 ans en capital emprunté 65 ans Les prêts IN FINE ou avec différé de plus de 6 mois doivent impérativement être tarifés en cotisations variables. Options Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) et Invalidité Permanente Totale (IPT) En cas d'arrêt total de travail, dès la fin de la franchise choisie (30 jours, 60 jours, 90 jours ou 180 jours), nous remboursons vos échéances de prêt pendant toute la durée de votre Incapacité Temporaire Totale de Travail ou de votre Invalidité Permanente Totale. Minimum Maximum Capital ITT et IPT euros (98 393,55 FF) euros ( ,70 FF) en cotisations variables en cotisations constantes Limite d âge à l adhésion 59 ans 39 à 59 ans selon la durée du prêt Limite d âge aux prestations 60 ans 60 ans Dans le cadre de la garantie ITT/IPT, pour les prêts in fine et ou avec un différé de plus de 6 mois et moins de 2 ans, nous remboursons les échéances de prêts si elles ont un caractère régulier dans le montant et la durée. Ces prêts doivent être couverts en cotisations variables. Les prêts à taux 0 % avec différé d amortissement peuvent être couverts en ITT/IPT! Spécial Professions Médicales En souscrivant cette option, si vous êtes médecin, chirurgien, chirurgien-dentiste, vétérinaire ou kinésithérapeute, vous pouvez bénéficier de l assimilation au décès en cas d invalidité professionnelle à 100 % appréciée par rapport au barème joint au certificat d adhésion. Garantie chômage Limite d âge à l adhésion Limite d âge aux prestations 50 ans 55 ans L adhésion à la garantie chômage doit être simultanée à la date d effet du crédit couvert. Les garanties Décès, ITT et IPT doivent être souscrites pour le même prêt en cotisations variables. Nous remboursons 50 % de vos échéances de prêt pendant 12 mois, après 1 franchise de 3 mois. Montant indemnisé Maximum euros ( ,50 FF) La quotité à assurer en chômage doit être égale à celle en ITT/IPT. Maximum 30 ans L assuré doit occuper un emploi salarié à plein temps et à durée indéterminée depuis plus d un an chez le même employeur. Les prestations ITT/IPT et chômage ne sont pas cumulables. 2 La garantie chômage peut être souscrite au retour d un congé parental, et sera effective après le délai d attente d un an.
4 Options Garantie revente Limite d âge à l adhésion Limite d âge aux prestations L adhésion de la garantie revente doit être simultanée à la date d effet du crédit couvert. En cas de revente de votre bien immobilier lié au prêt dans les 18 mois qui succède à : une mutation professionnelle* un décès par accident un licenciement économique* un divorce nous vous remboursons la moins-value. } une invalidité permanente totale par accident * Les personnes non salariées ne sont pas assurées pour ces 2 faits générateurs Montant indemnisé 50 ans 55 ans Maximum euros (99 705,46 FF) (et limité à 10% du prix d acquisition du bien immobilier, frais de notaire compris). Pour les salariés, l'assuré doit occuper un emploi à durée indéterminée depuis plus d un an chez le même employeur. APRIL Assurances vous conseille pour mieux remplir la date de début d Assurance Vous devez remplir la date de début d assurance sur la demande d adhésion, qui correspond à la date de déblocage de vos fonds. Or, cette date est souvent mal connue au moment de la signature de l adhésion : nous vous conseillons de la fixer une quinzaine de jours avant la date présumée de mise à disposition des fonds. Date de début d assurance Fin des cotisations Date de fin d'assurance Engagement bancaire Date de déblocage des fonds DUREE DES COTISATIONS = DUREE DU PRET Fin de la couverture et du prêt DUREE D ASSURANCE DUREE DU PRET Vous ne payez vos cotisations que sur la durée du prêt : s'il y a eu un décalage au début, vos cotisations cesseront avant la fin de couverture de votre prêt. si le déblocage n a pas été réalisé dans les 6 mois, nous vous remercions d'en informer APRIL Assurances qui modifiera la date de début d'assurance. Avec APRIL Assurances, je comprends 3 Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) Inaptitude totale et irréversible de se livrer à un travail ou à une occupation quelconque pouvant procurer gain ou profit et nécessitant l'assistance d'une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie courante. Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) L assuré est considéré en Incapacité de Travail si à la suite d un accident ou d une maladie, il est dans l impossibilité complète et continue d exercer l activité professionnelle mentionnée sur le certificat d adhésion. Il doit, en outre, être dans l impossibilité de gérer ses affaires professionnelles. Invalidité Permanente Totale (IPT) (définition différente pour l option revente cf conditions générales) Etat qui place l Assuré, à la suite d un accident ou d une maladie garanti, dans l impossibilité d exercer une profession quelconque avant l âge de 60 ans sans pour autant nécessiter l assistance d une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie courante.
5 Formalités Capital assuré Moins de 55 ans de 55 à 60 ans de euros (98 393,55 FF) Questionnaire médical avec Questionnaire médical avec à euros ( ,75 FF) Rachat Etat de Santé possible Rachat Etat de Santé possible de euros ( ,31 FF) à euros ( ,50 FF) Questionnaire médical de euros ( ,06 FF) Questionnaire médical à euros ( ,70 FF) + Profil sanguin 1 Fluctuations de capitaux Rapport de visite médicale Dossier Médical Standard Rapport de visite médicale : document envoyé par APRIL Assurances à faire compléter par un médecin Profil Sanguin 1 : numération formule sanguine, vitesse de sédimentation, numération plaquettaire, HIV 1 et 2 par immunoenzymologie 2 réactifs, glycémie, créatinine, urée, acide urique, phosphatases alcalines, triglycérides, cholestérol total et HDL, transaminases SGOT-SGPT et gammas GT Dossier médical standard : proposition avec questionnaire médical + rapport de visite médicale + examen d urine + électrocardiogramme avec rapport du cardiologue + Profil sanguin 1 Remboursement des frais médicaux Les frais d examens médicaux engagés par l assuré seront remboursés par APRIL Assurances une fois l adhésion effective : En cas de refus de la part d APRIL Assurances, En cas de proposition d adhésion sous condition de la part d APRIL Assurances. En revanche, les frais resteront à la charge de l assuré dans les cas suivants : Les examens pratiqués n ont pas été sollicités par APRIL Assurances, L assuré ne donne pas suite à sa demande d adhésion pour un motif autre que ceux exprimés dans le premier paragraphe. Nouveau Dans les 5 ans qui suivent la date d effet initiale du 1 er prêt, l assuré peut augmenter et au plus doubler le montant du capital garanti avec une simple déclaration d état de santé inchangé depuis la souscription du contrat initial. Montant du prêt initial Augmentation possible Entre euros à euros Dans la limite d un capital total de euros (98 393,55 FF) ( ,75 FF) ( ,75 FF) Entre euros à euros Dans la limite d un capital total de euros ( ,30 FF) ( ,50 FF) ( ,50 FF) Entre euros à euros Dans la limite d un capital total de euros ( FF) ( ,70 FF) ( ,70 FF) ex : un assuré avec un capital initial de euros ( FF) pourra augmenter au maximum de euros ( ,70 FF) Professions C 1 C 2 C 3 Personne exerçant une profession libérale rémunérée par honoraires ainsi que le pharmacien, salariés cadres et assimilés (moins de km professionnels par an) et effectuant au plus de la manutention légère. Les salariés non cadres, les commerçants et artisans (moins de km professionnels par an) et effectuant au plus de la manutention légère. Personne exerçant d autres professions avec déplacements (+ de km par an) et/ou travail manuel, ou manutention. Les intérimaires et les saisonniers. Exclusion des professions suivantes : travaux forestiers, convoyeur de fonds, ouvrage d art et de grande hauteur du BTP, travail de la mine ou souterrain ou galeries, guide de haute montagne/moniteur de ski, marin-pêcheur, surveillance armée/maintien de l ordre, pompier professionnel, sportif professionnel (y compris les sports avec usage d un véhicule à moteur), artificier/usage d explosifs, artiste de cinéma ou de télévision/intermittent du spectacle/professionnel du cirque. Rappel : Nous vous recommandons de faire appel à Assurance de Prêt Solution pour ces professions. 4
6 Cotisations annuelles Assurance de Prêt Standard Cotisations variables (capital restant dû) La cotisation évolue chaque année en fonction du capital qu il vous reste à rembourser et de votre âge. La cotisation annuelle est exprimée en pourcentage du capital restant dû. Pour le calcul de votre première cotisation, votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année de l adhésion. Exemple : date d effet de l adhésion le 03/05/2001, date de naissance le 25/10/1954, soit 47 ans. I - Cotisations Décès/PTIA TTC Limite d âge à l adhésion : 59 ans. Décès/Perte Totale et Irréversible d Autonomie (PTIA) Age Cotisation annuelle en % de 30 ans 0,12 de 30 à 34 ans 0,15 de 35 à 39 ans 0,20 de 40 à 44 ans 0,23 de 45 à 49 ans 0,41 de 50 à 54 ans 0,66 de 55 à 59 ans 1,00 de 60 à 64 ans 1,54 de 65 à 69 ans 2,81 de 70 à 74 ans 4,21 de 75 à 80 ans 6,27 Réduction conjointe : 20 % sur la cotisation de la conjointe en cas de souscriptions simultanées par les 2 conjoints de contrats ASSURANCE DE PRET garantissant un même emprunt Cotisation Option Spécial Professions Médicales : + 25 % de la cotisation Décès/PTIA II - Cotisations Optionnelles TTC Incapacité Temporaire Totale de Travail/Invalidité Permanente Totale (catégorie 1) Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) Invalidité Permanente Totale (IPT) Age Franchise 30 j. Franchise 60 j. Franchise 90 j. Franchise 180 j. de 34 ans 0,26 0,20 0,08 0,07 de 35 à 39 ans 0,39 0,30 0,09 0,08 de 40 à 44 ans 0,45 0,35 0,15 0,13 de 45 à 49 ans 0,59 0,45 0,25 0,21 de 50 à 54 ans 0,86 0,66 0,40 0,34 de 55 à 59 ans 1,56 1,20 0,60 0,51 Catégories professionnelles : C2 : + 25 % C3 : + 50 % Réductions : prêt à taux 0 % : - 15 % prêt in fine 10 ans : - 50 % prêt in fine > 10 ans : - 25 % Cotisation option chômage 0,20 % du capital restant dû Cotisation option revente (durée : 5 ans) 31,25 euros (205 FF/an) 5
7 Cotisations constantes (capital emprunté) La cotisation reste fixe tout au long de la vie de votre prêt. Elle est exprimée en pourcentage du capital initial, de la durée de votre prêt et de votre âge au 31/12 de l année de la date d effet. En cas de décès, nous nous engageons à rembourser à l organisme prêteur le capital restant dû du prêt. Pour le calcul de votre première cotisation, votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l année de l adhésion. Exemple : date d effet de l adhésion le 03/05/2001, date de naissance le 25/10/1954, soit 47 ans. I - Cotisations Décès/PTIA TTC Age à l adhésion l'adhésion 1 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 20 ans 21 à 25 ans de 31 ans 0,08 % 0,10 % 0,12 % 0,13 % 0,17 % de 31 à 35 ans 0,13 % 0,15 % 0,18 % 0,23 % 0,29 % de 36 à 40 ans 0,15 % 0,18 % 0,24 % 0,27 % 0,32 % de 41 à 45 ans 0,22 % 0,29 % 0,35 % 0,37 % 0,80 % de 46 à 50 ans 0,29 % 0,35 % 0,35 % 0,79 % 1,04 % de 51 à 55 ans 0,52 % 0,70 % 0,91 % 1,17 % 1,55 % de 56 à 59 ans 0,81 % 1,12 % 1,33 % 1,72 % Limite d âge à l adhésion : 59 ans. Cotisation annuelle en % du capital emprunté Réduction conjointe : -20 % sur la cotisation de la conjointe en cas de souscriptions simultanées par les 2 conjoints de contrats ASSURANCE DE PRET garantissant un même emprunt. Cotisation Option Spécial Professions Médicales : + 25 % de la cotisation Décès/PTIA. II - Cotisations Optionnelles TTC Incapacité Temporaire Totale de Travail/Invalidité Permanente Totale (catégorie 1) Franchise 30 jours Age à l adhésion l'adhésion 1 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 20 ans 21 à 25 ans de 31 ans 0,20 % 0,20 % 0,21 % 0,24 % 0,29 % de 31 à 35 ans 0,20 % 0,21 % 0,21 % 0,24 % 0,29 % de 36 à 40 ans 0,32 % 0,30 % 0,32 % 0,42 % 0,51 % de 41 à 45 ans 0,44 % 0,45 % 0,54 % 0,72 % de 46 à 50 ans 0,57 % 0,75 % 0,98 % de 51 à 55 ans 0,84 % 1,34 % de 56 à 59 ans 1,52 % Franchise 60 jours 1 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 20 ans 21 à 25 ans 0,17 % 0,17 % 0,17 % 0,20 % 0,24 % 0,17 % 0,17 % 0,17 % 0,20 % 0,24 % 0,24 % 0,24 % 0,26 % 0,33 % 0,42 % 0,33 % 0,36 % 0,44 % 0,57 % 0,44 % 0,60 % 0,78 % 0,65 % 1,07 % 1,17 % Age à l adhésion l'adhésion 1 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 20 ans 21 à 25 ans de 31 ans 0,08 % 0,08 % 0,08 % 0,08 % 0,09 % de 31 à 35 ans 0,08 % 0,08 % 0,08 % 0,10 % 0,14 % de 36 à 40 ans 0,09 % 0,10 % 0,12 % 0,16 % 0,21 % de 41 à 45 ans 0,14 % 0,16 % 0,20 % 0,25 % de 46 à 50 ans 0,24 % 0,26 % 0,32 % de 51 à 55 ans 0,38 % 0,41 % de 56 à 59 ans 0,57 % Catégories professionnelles : C2 : + 25 % C3 : + 50 % Franchise 90 jours Franchise 180 jours 1 à 5 ans 6 à 10 ans 11 à 15 ans 16 à 20 ans 21 à 25 ans 0,07 % 0,07 % 0,07 % 0,07 % 0,08 % 0,07 % 0,07 % 0,07 % 0,09 % 0,12 % 0,08 % 0,09 % 0,10 % 0,14 % 0,18 % 0,12 % 0,14 % 0,17 % 0,21 % 0,20 % 0,22 % 0,27 % 0,32 % 0,35 % 0,48 % Cotisation option revente (durée : 5 ans) 31,25 euros (205 FF/an) 6
8 Le métier d'april Assurances APRIL Assurances est spécialiste de l'assurance de personnes : complémentaire santé et prévoyance. Elle conçoit, gère ses produits et anime un réseau d assureurs-conseils indépendants pour développer la commercialisation de ses offres. APRIL Assurances est organisée en 2 domaines d'activité : le domaine du particulier : offre de produits santé et prévoyance (garanties en cas de décès, arrêt de travail, assurance de prêt, frais médicaux) destinée aux salariés, travailleurs indépendants, ou personnes non assujetties à un régime de base. le domaine des assurances collectives : offre de produits santé et prévoyance destinée aux salariés des entreprises. APRIL Assurances en chiffres assurés à titre individuel ou par le biais de leur employeur, Un chiffre d'affaires en 2000 de 99,1 M d'euros (soit 650,3 MF), Un réseau de assureurs-conseils indépendants répartis sur l'ensemble du territoire français, Une gestion en 24 heures : rapidité et fiabilité, Une qualité de service certifiée ISO 9001 avec une recherche permanente de la satisfaction de nos assurés, 92,8 % d'assurés satisfaits des produits et services APRIL Assurances (enquête IPSOS 2001) 350 collaborateurs. APRIL Assurances, une filiale d un groupe solide en pleine expansion : APRIL GROUP! Un nombre de filiales sans cesse croissant, présentes dans différents domaines tels que l épargne-retraite, l assurance automobile, l assurance voyages, la couverture des expatriés, le consulting, les services informatiques, la gestion d assurance pour compte de tiers et une implantation naissante en Europe d'assurés à titre individuel ou par le biais de leur employeur, Un titre côté au Second Marché de la Bourse de Paris depuis octobre 1997, Un chiffre d'affaires 2000 de 160,4 M d'euros (soit MF), en croissance de 37 % par rapport à collaborateurs. Une vision ambitieuse : changer l'image de l'assurance. Cachet de l assureur-conseil Siège Social 27 rue Maurice Flandin - BP LYON CEDEX 03 - Fax Internet S.A.S. de gestion et de courtage d assurance au capital de RCS LYON Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L530.1 et L530.2 du Code des Assurances.
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