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Timestamp: 2016-10-23 12:10:22+00:00
Document Index: 230958623

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 73', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 263', 'ATF ', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 3', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 263', 'art. 65', 'art. 68']

1B_222/2015 (10.11.2015)
1B_222/2015 � � Arr�t du 10 novembre 2015
�A.________ Inc., repr�sent�e par
Me Christian L�scher, avocat,
�B.________, repr�sent� par Me Alec Reymond, avocat,
�C.________ AG, repr�sent�e par Me Eric Hess, avocat,
proc�dure p�nale, lev�e de s�questre,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 21 mai 2015.
Le 11 f�vrier 2013, A.________ Inc. a d�pos� une plainte p�nale pour abus de confiance, voire escroquerie, � l'encontre de D.________, du principal animateur de cette soci�t�, B.________, de la soci�t� E.________ Inc. et de l'administrateur de celle-ci, F.________. Elle exposait avoir sign� le 22 juin 2010 avec la soci�t� E.________ Inc. une lettre d'intention portant sur le leasing d'un avion aux termes duquel elle s'engageait � mettre � disposition de cette soci�t� une garantie bancaire de USD 4 millions aupr�s de la banque G.________. Sur la base de cette garantie �mise le 11 ao�t 2010, C.________ AG aurait accord� � D.________ une ligne de cr�dit � concurrence de USD 3'600'000 cr�dit�s le 17 ao�t 2010 sur un compte ouvert onze jours auparavant dans cet �tablissement, dont B.________ aurait progressivement dispos� pour proc�der � des placements sans lien avec le contrat de leasing envisag�. Apr�s l'�chec des pourparlers pr�-contractuels, la banque G.________ a inform� C.________ le 24 janvier 2011 que l'obligation de paiement n'�tait plus n�cessaire et lui a demand� sans succ�s de le d�lier de toute obligation en lien avec la garantie bancaire. Invit� par C.________ le 1
er�septembre 2011 � lui verser la somme correspondante, il a refus� de s'ex�cuter.
Le 12 f�vrier 2013, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a ordonn� aupr�s de la banque G.________ le s�questre conservatoire de l'obligation d'honorer la garantie bancaire pr�cit�e ainsi que du montant de USD 4'000'000 destin� � honorer cette garantie.
Le 13 janvier 2014, le Tribunal de commerce du canton de Zurich a condamn� la banque G.________ � verser � C.________ la somme de USD 4'000'000 avec int�r�ts � 5% d�s le 8 octobre 2011, en ex�cution de la garantie bancaire. Le Tribunal f�d�ral a confirm� ce jugement au terme d'un arr�t rendu le 31 octobre 2014 sur recours de A.________ Inc. (cause 4A_111/2014).
Au vu de cet arr�t, le Minist�re public a ordonn�, le 25 novembre 2014, la lev�e des s�questres conservatoires notifi�s le 12 f�vrier 2013 relativement � la garantie bancaire �mise le 11 ao�t 2010.
Par arr�t du 21 mai 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours intent� contre cette d�cision par A.________ Inc.
Par acte du 22 juin 2015, A.________ Inc. forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t en concluant � son annulation et au maintien des s�questres notifi�s le 12 f�vrier 2013.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. B.________ propose de rejeter le recours dans la mesure de sa recevabilit�. C.________ conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Le recours en mati�re p�nale, au sens de l'art. 78 al. 1 LTF, est ouvert contre une d�cision relative � un s�questre p�nal, dont la lev�e a �t� confirm�e en derni�re instance cantonale. L'arr�t attaqu� rev�t un caract�re incident d�s lors qu'il ne met pas fin � la proc�dure p�nale dans son ensemble (ATF 140 IV 57 consid. 2.3 p. 60). Il est de nature � causer un pr�judice irr�parable � la recourante, au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, dans la mesure o� il la prive de la possibilit� de se voir, le cas �ch�ant, allouer les valeurs patrimoniales confisqu�es en application de l'art. 73 al. 1 let. b CP (ATF 126 I 97 consid. 1b p. 101). Pour cette m�me raison, la recourante peut se pr�valoir d'un int�r�t juridique � son annulation. Les autres conditions de recevabilit� du recours sont au surplus r�unies.
La recourante reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir consid�r� � tort que le s�questre devait �tre lev� parce que la garantie bancaire ne pouvait pas �tre confisqu�e � l'issue de la proc�dure p�nale en application de l'art. 70 al. 2 CP.
2.1.�Le s�questre lev� par le Minist�re public reposait sur l'art. 263 al. 1 let. d CPP, lequel pr�voit que les objets et les valeurs patrimoniales appartenant au pr�venu ou � des tiers peuvent �tre s�questr�s notamment lorsqu'il est probable qu'ils devront �tre confisqu�s. Cette mesure conservatoire provisoire - destin�e � pr�server les objets ou les valeurs que le juge du fond pourrait �tre amen� � confisquer - est fond�e sur la vraisemblance et se justifie aussi longtemps qu'une simple possibilit� de confiscation en application du Code p�nal semble, prima facie, subsister (ATF 140 IV 57 consid. 4.1.1 p. 61).
L'art. 70 al. 1 CP autorise le juge � confisquer des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits. Inspir�e de l'adage selon lequel "le crime ne paie pas", cette mesure a pour but d'�viter qu'une personne puisse tirer avantage d'une infraction (ATF 139 IV 209 consid. 5.3 p. 211). Quant � l'art. 70 al. 2 CP, il pr�cise que la confiscation n'est pas prononc�e lorsqu'un tiers a acquis les valeurs dans l'ignorance des faits qui l'auraient justifi�e, et cela dans la mesure o� il a fourni une contre-prestation ad�quate ou si la confiscation se r�v�le d'une rigueur excessive. L'esprit et le but de la confiscation excluent en effet que la mesure puisse porter pr�judice � des valeurs acquises de bonne foi dans le cadre d'un acte juridique conforme � la loi (ATF 115 IV 175 consid. 2b/bb p. 178; arr�t 1B_3/2014 du 5 f�vrier 2014 consid. 3.2 in RtiD 2014 II p. 227). Les deux conditions pos�es � l'art. 70 al. 2 CP sont cumulatives. Si elles ne sont pas r�alis�es, la confiscation peut �tre prononc�e alors m�me que le tiers a conclu une transaction en soi l�gitime, mais a �t� pay� avec le produit d'une infraction. Le tiers ne doit pas avoir rendu plus difficile l'identification de l'origine et de la d�couverte des actifs d'origine criminelle ou leur confiscation. Pour qu'un s�questre puisse �tre refus� � ce stade de la proc�dure en application de l'art. 70 al. 2 CP, il faut qu'une confiscation soit d'embl�e et indubitablement exclue, respectivement que la bonne foi du tiers soit clairement et d�finitivement �tablie (arr�t 1B_166/2008 du 17 d�cembre 2008 consid. 4.3).
La contre-prestation doit avoir �t� fournie avant que le tiers ne re�oive les valeurs d'origine ill�gale. C'est en tenant compte de toutes les circonstances du cas d'esp�ce qu'il faut d�cider si une contre-prestation ad�quate existe, sans se limiter � une appr�ciation de pur droit civil. La bonne foi du tiers se d�termine uniquement en tenant compte de ce qu'il savait et non de ce qu'il devait savoir en respectant la r�glementation qui lui est applicable, notamment les directives de l'autorit� de surveillance ou de l'association professionnelle � laquelle il appartient ( CARLO LOMBARDINI, Banques et blanchiment d'argent, 2013, n. 441, p. 114).
2.2.�La Chambre p�nale de recours a consid�r� que la recourante contestait � tort que l'octroi du pr�t par C.________ � D.________, en ao�t 2010, �tait une contre-prestation ad�quate au sens de l'art. 70 al. 2 CP en se r�f�rant � un arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 1
er�juillet 2014 dans la cause 1B_71/2014. Aucun �l�ment au dossier ne permettait de retenir que C.________ savait, au moment o� elle a octroy� � D.________ la ligne de cr�dit � concurrence de 3'600'000 USD, couverte par la garantie bancaire litigieuse, que celle-ci avait en r�alit� comme sous-jacent une lettre d'intention portant sur le leasing d'un avion, conclue entre la recourante et la soci�t� E.________ Inc. L'intim�e n'avait par ailleurs aucune raison de se douter de la commission d'une infraction p�nale au pr�judice de la recourante lorsqu'elle a cr�dit� le compte ouvert par D.________. Elle ne pouvait se voir reprocher de n'avoir proc�d� � aucun contr�le du contrat de base vu la nature abstraite de la garantie bancaire �mise en sa faveur. Les circonstances ult�rieures invoqu�es par la recourante n'�taient pas davantage de nature � exclure la bonne foi de C.________ lorsqu'elle a ex�cut� sa prestation. Enfin, vu que la garantie bancaire avait �t� appel�e pour son montant int�gral, soit 4'000'000 USD, et que la banque G.________ avait �t� condamn� � payer cette somme � C.________, le s�questre avait � juste titre �t� lev� pour l'entier de la somme pr�cit�e, ind�pendamment du montant d� par D.________ � celle-ci.
2.3.�La recourante conteste que C.________ aurait int�gralement ex�cut� sa contre-prestation lorsqu'elle a octroy� la ligne de cr�dit � D.________ et cr�dit� le compte de celle-ci de la somme de USD 3'600'000 en ao�t 2010. Selon elle, le versement de cette somme ne repr�senterait pas encore une prestation et il faudrait consid�rer comme telle chaque virement op�r� par la banque � un tiers au nom de son client. De plus, pour �valuer si l'intim�e a fourni une contre-prestation, il ne faudrait pas limiter le regard au seul compte courant sur lequel l'avance � terme fixe a �t� cr�dit�e. Il conviendrait d'�valuer si la position globale du portefeuille de D.________ a diminu� ensuite de la fourniture de la garantie bancaire sans tenir compte d'autres apports externes dont il n'y aurait pas trace en l'esp�ce. Tel ne serait pas le cas puisque des titres appartenant � D.________ auraient �t� bloqu�s � la requ�te de C.________ et pourraient couvrir le pr�judice subi par celle-ci.
Par cette argumentation, la recourante remet en cause la solution de l'arr�t rendu dans la cause 1B_71/2014. Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral a tenu pour d�cisif le fait que le montant de l'avance avait �t� vers� en une seule fois par la banque �mettrice sur le compte de la personne soup�onn�e de sorte que les op�rations ult�rieures all�gu�es ne permettaient pas d'exclure la bonne foi de la banque au moment du virement. Il a par ailleurs admis que ce versement constituait la contre-prestation ad�quate. Il n'y a aucune raison de traiter autrement le versement de la ligne de cr�dit op�r� par l'intim�e sur le compte de D.________ le 17 ao�t 2010. C.________ avait des rapports contractuels avec D.________ dans le cadre desquels une avance a �t� octroy�e par la premi�re (prestation) et o� une garantie bancaire a �t� mise � sa disposition par la seconde en vue de pallier un �ventuel d�faut de paiement (contre-prestation du rapport contractuel). L'argumentation nouvelle de la recourante selon laquelle il y aurait lieu de consid�rer comme une prestation chaque virement d'argent depuis le compte ouvert par D.________ n'est pas �tay�e et n'emporte pas la conviction. Le fait que C.________ puisse �ventuellement couvrir le pr�judice subi par d'autres moyens, notamment par la r�alisation de titres appartenant � B.________ dont elle aurait obtenu le blocage, ne saurait avoir d'incidence sur l'application de l'art. 70 al. 2 CP.
2.4.�La recourante conteste �galement la bonne foi de C.________. Il existait selon elle des �l�ments suffisants pour s'alarmer et refuser d'accorder la ligne de cr�dit. D.________ avait en effet indiqu� que les fonds cens�s alimenter le compte qu'elle entendait ouvrir au sein de l'�tablissement proviendraient non pas de la fourniture d'une garantie bancaire mais de dividendes issus de la gestion de produits d'investissement; de plus, elle n'a pas utilis� la ligne de cr�dit pour des placements financiers, comme elle l'avait indiqu� lors de l'ouverture du compte, mais � d'autres fins. C.________ ne pouvait ainsi invoquer le caract�re abstrait de la garantie bancaire pour s'abstenir de toute v�rification. Elle avait au contraire toutes les raisons d'�tre m�fiante sur l'origine des fonds. Elle aurait d�lib�r�ment ferm� les yeux de sorte que sous l'angle du dol �ventuel, on ne pouvait exclure qu'elle ait entrevu d�s les premiers versements la possibilit� que la garantie bancaire ait �t� acquise de fa�on d�lictuelle et qu'elle s'en soit accommod�e.
La notion de bonne foi p�nale du tiers porte sur l'ignorance des faits qui justifieraient la confiscation, soit de son caract�re de r�compense ou de produit d'une infraction. Selon la jurisprudence, elle ne se rapporte pas � la notion civile de bonne foi consacr�e � l'art. 3 CC. La confiscation ne peut ainsi pas �tre prononc�e si le tiers sait simplement qu'une proc�dure p�nale a �t� ouverte contre son partenaire commercial, mais ne dispose pas d'informations particuli�res. Il faut que le tiers ait une connaissance certaine des faits qui auraient justifi� la confiscation ou, � tout le moins, consid�re leur existence comme s�rieusement possible, soit qu'il connaisse les infractions d'o� provenaient les valeurs ou, du moins, ait eu des indices s�rieux que les valeurs provenaient d'une infraction. En d'autres termes, la confiscation � l'�gard d'un tiers ne sera possible que si celui-ci a une connaissance - correspondant au dol �ventuel - des faits justifiant la confiscation (arr�t 1B_365/2012 du 10 septembre 2012 consid. 3.4 in SJ 2013 I p. 16; arr�t 6S.298/2005 du 24 f�vrier 2006 consid. 4.2 in SJ 2006 I p. 466 et les r�f�rences cit�es). La violation d'un devoir de diligence ou d'un devoir de se renseigner ne suffit pas pour exclure la bonne foi du tiers ( GREINER/AKIKOL, Grenzen der Verm�genseinziehung bei Dritten (Art. 59 Ziff. 1 Abs. 2 StGB) unter Ber�cksichtigung von zivil- und verfassungsrechtlichen Aspekten, PJA 2005 p. 1346; NIKLAUS SCHMID, Kommentar Einziehung, organisiertes Verbrechen und Geldw�scherei, Tome I, 2007, � 2, n. 84 ad art. 70-72 CP, p. 159; FLORIAN BAUMANN, Basler Kommentar, Strafrecht, 2013, n. 58 ad art. 70/71 CP, p. 1666).
Dans la proc�dure civile qui opposait la recourante � l'intim�e, le Tribunal de commerce de Zurich a condamn� la banque G.________ � payer � l'intim�e la somme de USD 4 millions avec suite d'int�r�ts � 5% d�s le 8 octobre 2011, en ex�cution de la garantie bancaire litigieuse. Il a retenu que C.________ n'avait aucune connaissance de la relation contractuelle � la base de l'�mission de la garantie et qu'elle n'avait aucune raison d'effectuer des investigations plus approfondies. Le Tribunal f�d�ral a confirm� ce jugement au terme d'un arr�t rendu le 31 octobre 2014 (cause 4A_111/2014). Il a consid�r� en substance que C.________ ne pouvait se voir reprocher d'avoir abusivement fait appel � la garantie bancaire le 1
er�septembre 2011. La recourante ne fait valoir aucun �l�ment nouveau qui permettrait de mettre en cause le jugement civil sur ce point et d'admettre que l'intim�e �tait au courant de la relation contractuelle � la base de la garantie bancaire lorsqu'elle a accord� la ligne de cr�dit et devait ainsi se douter qu'elle allait �tre utilis�e � d'autres fins que celle pour laquelle dite garantie avait �t� �mise. Elle reproche en vain � C.________ un manque de collaboration susceptible de mettre en cause sa bonne foi. C.________ a toujours dit ignorer les tenants et aboutissants de la relation contractuelle de base. Aucun �l�ment du dossier ne vient mettre en doute ces affirmations. Vu la nature abstraite de la garantie, elle n'avait aucune obligation de se renseigner sur ce point et de v�rifier si l'usage qu'elle destinait de la ligne de cr�dit �tait conforme au contrat sous-jacent. La recourante n'�tablit d'ailleurs pas sur quelle base la banque devrait surveiller l'usage fait de la ligne de cr�dit.
2.5.�La recourante soutient que l'intim�e n'�tait plus de bonne foi � partir du 24 janvier 2011, date � laquelle la banque G.________ l'a inform�e que la garantie bancaire n'�tait plus n�cessaire et a demand� � �tre d�li� de cette obligation. D�s ce jour-l�, C.________ aurait d� interdire � D.________ de faire usage de la ligne de cr�dit mise � sa disposition. Il y aurait ainsi lieu de ne lever le s�questre que sur les sommes vers�es avant le 24 janvier 2011. Cette argumentation se base sur la pr�misse erron�e que C.________ n'aurait pas ex�cut� int�gralement sa contre-prestation le 17 ao�t 2010, date � laquelle elle a cr�dit� le compte que D.________ avait ouvert le 6 ao�t 2010 de la somme de USD 3'600'000 sur la base des s�ret�s fournies par la banque G.________; or, la bonne foi du tiers doit �tre examin�e au moment o� il effectue sa contre-prestation. L'usage que D.________ ou son ayant droit �conomique a ensuite fait de la ligne de cr�dit importe ainsi peu et n'est pas de nature � remettre en cause la bonne foi de l'intim�e (cf. arr�t 1B_71/2014 pr�cit� consid. 5.2; voir aussi DENIS PIOTET, Les effets civils de la confiscation p�nale, 1995, n� 193, p. 75, pour qui la mauvaise foi survenant apr�s l'acquisition ne r�duit en rien la protection du tiers acqu�reur).
2.6.�Reste � examiner si, comme le pr�tend la recourante, le s�questre ne pouvait �tre lev� que pour l'obligation de payer exc�dant la somme de USD 843'367.76 dans la mesure o� D.________ admet avoir fait usage de la ligne de cr�dit mise � sa disposition par C.________ � hauteur de USD 3'156'632.34.
La cour cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de lever le s�questre pour l'entier du montant de la garantie bancaire dans la mesure o� les tribunaux civils avaient condamn� la banque G.________ � payer cette somme � C.________, relevant au surplus que le montant du dommage subi par cette derni�re n'�tait pas disproportionn� avec le montant de la garantie bancaire au sens o� l'entendait la jurisprudence rendue en mati�re civile (cf. arr�t 4A_171/2007 du 15 ao�t 2007 consid. 4.3.3 et les r�f�rences cit�es). Il n'y a rien � redire � cette solution qui permet de concilier les proc�dures civile et p�nale et d'�viter une �ventuelle situation contradictoire.
2.7.�En d�finitive, la bonne foi de C.________ et la contre-prestation ad�quate que celle-ci a assur�e emp�chent une confiscation des valeurs patrimoniales r�sultant d'une possible infraction en application de l'art. 70 al. 2 CP. Il en r�sulte que l'une des conditions pos�es par l'art. 263 al. 1 let. d CPP n'est pas r�alis�e et c'est donc � juste titre que la Chambre p�nale de recours a confirm� la d�cision de lev�e du s�questre prononc�e par le Minist�re public.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Elle versera une indemnit� de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
La recourante versera une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. � C.________ AG.
La recourante versera une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. � B.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.