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Timestamp: 2016-10-27 05:09:05+00:00
Document Index: 295232674

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_76/2014 (08.04.2014)
9C_76/2014 � � Arr�t du 8 avril 2014
M.________, Espagne, repr�sent�e par Me Malek Buffat Reymond, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 2 d�cembre 2013.
A.a.�M.________, n�e en 1968, s'est annonc�e le 30 d�cembre 1994 aupr�s de la Commission cantonale vaudoise de l'assurance-invalidit�, invoquant une maladie de Sheuermann et une hernie discale. L'administration lui a octroy� une demi-rente � partir du 1er f�vrier 1996 (d�cision du 28 ao�t 1996).
A.b.�A l'issue d'une premi�re proc�dure de r�vision ouverte en 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a mis l'assur�e au b�n�fice d'une rente enti�re � partir du 1er f�vrier de cette ann�e (d�cision du 13 novembre 1997).
A.c.�Dans le cadre d'une deuxi�me proc�dure de r�vision, initi�e en 1999, l'administration a interpell� le docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et m�decin traitant. Celui-ci a retenu des troubles somatoformes douloureux, une d�pression de degr� mod�r�, des status apr�s tuberculose il�o-caecale, primo-infection tuberculeuse (trait�e en 1989), candidose oesophagienne et gastrite � h�licobacter pylon (rapport du 21 octobre 1999). L'office AI a confirm� le droit de M.________ � une rente enti�re (communication du 22 d�cembre 1999). En 2001, l'assur�e a donn� naissance � un (second) enfant.
A.d.�L'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (OAIE), devenu comp�tent � la suite du d�part de M.________ pour l'Espagne, a ouvert en 2004 une nouvelle proc�dure de r�vision du droit � la rente. Il a recueilli l'avis du docteur K.________, m�decin aupr�s de la S�curit� sociale espagnole, qui a pos� les diagnostics de tuberculose il�o-caecale trait�e (1995), de trouble dysthymique actuellement compens� et de fibromyalgie, et consid�r� qu'il n'y avait actuellement aucune incapacit� de travail (rapport du 1er juin 2004). La pr�nomm�e a transmis � l'administration des rapports des docteurs B.________ (du 4 mai 2004) et S.________ (du 3 ao�t 2004). La doctoresse G.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie aupr�s du Service m�dical de l'OAIE, a consid�r� que l'�tat de sant� de l'assur�e demeurait inchang� (rapport du 9 novembre 2004). L'OAIE a indiqu� � M.________ que le degr� d'invalidit� ne s'�tait pas modifi� de mani�re � influencer le droit � la rente et qu'elle continuait � avoir droit aux m�mes prestations (communication du 2 d�cembre 2004).
A.e.�Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente initi�e en 2009, l'OAIE a vers� au dossier des rapports r�dig�s par un m�decin de la S�curit� sociale espagnole (du 27 avril 2009), la psychologue A.________ (du 23 mars 2009), ainsi que les docteurs S.________ (du 18 mars 2009), F.________ (du 10 mars 2009) et I.________ (du 10 novembre 2009). Pour compl�ter ces donn�es, l'administration a charg� le docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et la doctoresse D.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie, de la r�alisation d'une expertise. Le premier a pos� les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant et de trouble dysthymique et estim� que la capacit� de travail �tait enti�re depuis le 1er juin 2004 (rapport du 8 septembre 2010). La seconde a retenu une fibromyalgie (probablement depuis 1995), un exc�s pond�ral (en progression depuis dix ans), un status apr�s tuberculose il�o-caecale (1995) et primo-infection (1989) trait�es ainsi qu'un status apr�s gastrite � Helicobacter pylori (1995) et candidose oesophagienne (1995) et conclu � une pleine capacit� de travail dans l'activit� habituelle (rapport du 9 septembre 2010). L'OAIE a encore vers� au dossier un rapport du docteur S.________ (du 21 janvier 2011). Apr�s avoir sollicit� l'avis de la doctoresse E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie aupr�s de son Service m�dical (prise de position du 9 mars 2012), l'OAIE a supprim� la rente de l'assur�e � partir du 1er juin 2012 au motif que la communication du 2 d�cembre 2004 �tait manifestement erron�e (d�cision du 12 avril 2012).
M.________ a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral, Cour III. Elle a produit des rapports des docteurs H.________ (des 23 avril et 6 novembre 2012) et F.________ (du 27 avril 2012) et de la psychologue A.________ (du 24 avril 2012), que l'OAIE a soumis � l'appr�ciation de la doctoresse E.________ (prises de position des 27 septembre 2012 et 17 janvier 2013). Le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours (jugement du 2 d�cembre 2013).
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut au maintien de sa rente enti�re ou au renvoi de la cause au Tribunal administratif f�d�ral pour mise en oeuvre d'une expertise judiciaire puis nouveau jugement, �ventuellement pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
�tant donn� les consid�rants du jugement entrepris et son dispositif, les griefs soulev�s par la recourante et ses conclusions, ainsi que les exigences de motivation et d'all�gation pr�vues � l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; voir aussi Florence Aubry Girardin, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), le litige porte sur la suppression, par la voie de la reconsid�ration, du droit de la recourante � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er juin 2012.
Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels sur la reconsid�ration, le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, d'une fibromyalgie ou de toute autre affection dont l'�tiologie est incertaine, ainsi que la valeur probante des documents m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
Selon les premiers juges, il ressortait des constatations des docteurs K.________, D.________ et C.________ - qui d'apr�s la doctoresse E.________ n'�taient pas remises en question par les pi�ces produites par la recourante - que l'�tat de sant� de l'int�ress�e s'�tait nettement am�lior� du point de vue psychique et somatique, entre l'octroi de la rente enti�re en 1997 et 2004, et que la capacit� de travail �tait totale depuis le courant de cette derni�re ann�e. Aussi, la communication de l'intim� du 2 d�cembre 2004 �tait-elle sans nul doute erron�e et, comme sa rectification rev�tait une importance notable, c'�tait � bon droit que celui-ci l'avait reconsid�r�e et supprim� la prestation litigieuse.
La recourante se plaint en substance d'une constatation manifestement inexacte des faits, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, ainsi que d'une violation du droit f�d�ral. Elle soutient que les premiers juges ne pouvaient pas retenir sur la base des rapports des docteurs D.________ et C.________ l'existence � partir de 2004 d'une pleine capacit� de travail. Le contenu de ces documents, �tablis en 2010 seulement, � l'issue de brefs entretiens, serait contredit par les observations de plusieurs m�decins dont il ressortait qu'elle aurait continu� de pr�senter, depuis 2004, une atteinte � la sant� invalidante. Les experts n'auraient au surplus proc�d� qu'� une analyse partielle des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence pour admettre le caract�re invalidant de la fibromyalgie. Enfin, ils ne pr�senteraient pas les garanties d'impartialit� et d'ind�pendance requises car ils seraient mandat�s fr�quemment par les assureurs sociaux.
La recourante, qui ne critique pas les constatations du docteur K.________, n'avance pas d'�l�ments susceptibles de d�montrer que le raisonnement adopt� par les premiers juges rel�verait d'une appr�ciation (anticip�e) arbitraire des preuves ou d'une violation du droit f�d�ral (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, cf. ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
Le docteur C.________ a expliqu� de mani�re convaincante que l'�tat de sant� psychique de la recourante s'�tait am�lior� au fur et � mesure que son atteinte somatique s'�tait estomp�e; selon lui, le retour de l'int�ress�e en Espagne n'avait pas g�n�r� de troubles psychiatriques, la deuxi�me grossesse, accompagn�e d'apr�s la recourante d'un arr�t du traitement antid�presseur, semblait s'�tre bien pass�e, sans rechute, et il n'y avait pas eu la d�pression post-partum observ�e apr�s la naissance du premier enfant; la recourante rapportait en outre un suivi psychologique - et non psychiatrique - depuis 2008, le psychiatre consult� en automne 2009 l'ayant r�f�r�e � la psychologue ainsi qu'au m�decin traitant, et il n'y avait eu depuis lors ni augmentation du traitement ni hospitalisation.
En outre, le docteur C.________ a examin� l'ensemble des crit�res retenus par la jurisprudence pour admettre qu'une personne atteinte de fibromyalgie n'est exceptionnellement pas en mesure de vaincre ses douleurs (cf. rapport du 8 septembre 2010, p. 15 s.) et l'int�ress�e �choue � d�montrer que ceux-ci seraient en l'esp�ce pr�sents de mani�re suffisamment importante pour que le caract�re invalidant de cette affection puisse �tre admis. Compte tenu du diagnostic de trouble dysthymique pos� par le psychiatre en question - qui a expos� qu'un �pisode d�pressif devait �tre ni�, les sympt�mes cardinaux (tristesse et fatigue anormales ainsi que perte d'int�r�t) �tant inconstants -, l'existence d'une comorbidit� psychiatrique grave ne peut �tre admise et le seul fait que la doctoresse D.________ a mentionn� qu' "on [...] a trouv� [� la recourante] une scoliose " - sans toutefois retenir ce diagnostic - ne suffit pas pour reconna�tre la pr�sence d'une affection corporelle chronique. S'agissant d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, le docteur K.________ a constat� en 2004 que la tuberculose �tait gu�rie et la seule pr�sence d'une fibromyalgie (respectivement d'un trouble somatoforme douloureux, diagnostiqu� en 1999 par le docteur P.________) n'est pas pertinente � cet �gard (cf. par exemple arr�t 9C_877/2012 du 8 avril 2013 consid. 7.3). Au demeurant, l'int�ress�e ne pr�tend ni qu'elle souffrirait d'une perte d'int�gration sociale ni que son �tat psychique serait cristallis�. Quant � l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitements), en d�pit de l'attitude coop�rative de la recourante, on rel�vera que cette derni�re ne cherche pas � remettre en question le r�sultat des analyses ayant d�mont� qu'elle n'avait pris une m�dication antid�pressive ni le jour de l'examen ni ceux qui pr�c�daient et les explications fournies � ce sujet - a posteriori - ne sont pas convaincantes, faute pour l'int�ress�e de pr�ciser en quoi son d�placement depuis l'Espagne aurait �t� incompatible avec la prise de ses m�dicaments.
Les documents m�dicaux qu'invoque la recourante - sans chercher � d�montrer qu'ils contiendraient des �l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s par les docteurs K.________, D.________ et C.________ - ne r�pondent manifestement pas aux exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante et, partant, ne sont pas de nature � remettre en question l'appr�ciation des sp�cialistes pr�cit�s. Les rapports des docteurs B.________ et S.________ ne comportent qu'une anamn�se extr�mement sommaire, les r�sultats des examens pratiqu�s sont d�crits de mani�re tr�s succincte et les conclusions de ces m�decins sont fort peu motiv�es. Ce constat vaut �galement pour les brefs rapports r�dig�s par les docteurs H.________ et I.________ ainsi que par la psychologue A.________, qui n'indiquent pas quelles investigations ont �t� effectu�es, et pour ceux du docteur F.________, ce dernier s'�tant content� de dresser une liste de diagnostics et de m�dicaments. Enfin, l'auteur du rapport de la S�curit� sociale espagnole du 27 avril 2009, qui a consid�r� que la recourante �tait en mesure d'exercer une activit� adapt�e, n'a pas expliqu� pourquoi il excluait une capacit� de travail enti�re. Le document en question n'est donc pas � m�me de jeter des doutes s�rieux sur les conclusions des docteurs D.________ et C.________.
Les autres griefs formul�s par la recourante � l'encontre des rapports des docteurs D.________ et C.________ ne sont pas non plus fond�s. La dur�e d'un examen n'est effectivement pas un crit�re permettant en soi de juger de la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; arr�t 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 2) et, de jurisprudence constante, le fait qu'un expert, m�decin ind�pendant, ou une institution d'expertises sont r�guli�rement mandat�s par un organe de l'assurance sociale, le nombre d'expertises ou de rapports confi�s � l'expert, ainsi que l'�tendue des honoraires en r�sultant ne constituent pas � eux seuls des motifs suffisants pour conclure au manque d'objectivit� et � la partialit� de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 p. 226 et les arr�ts cit�s). Enfin, la th�se selon laquelle les conclusions du docteur C.________ ont �t� fortement influenc�es par la retenue dont aurait fait preuve la recourante pendant l'examen clinique constitue une critique de nature appellatoire sur laquelle il n'y a pas lieu de se prononcer; elle est au surplus infirm�e par les propos de ce sp�cialiste, qui a relev� une attitude " quelque peu th��trale lorsqu'on aborde la probl�matique douloureuse ".
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�. Vu l'issue du litige, la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), sans pouvoir pr�tendre de d�pens. L'office intim�, en sa qualit� d'institution charg�e de t�ches de droit public, n'a pas non plus droit � des d�pens, bien qu'il obtienne gain de cause (art. 68 al. 3 LTF).