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Timestamp: 2016-10-28 16:14:51+00:00
Document Index: 2468716

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

6B_408/2011 (12.09.2011)
6B_408/2011
Ivresse au volant; pr�somption d'innocence, arbitraire
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nal du canton de Fribourg du 2 mai 2011.
Le 19 ao�t 2008, vers 1 heure du matin, X.________ a �t� intercept� au volant de son v�hicule avec un taux d'�bri�t� se situant entre 1.87 et 2.07 o/oo. Il conteste avoir conduit ce v�hicule avant de le stationner sur une place de parc, lieu o� il a �t� interpell� par deux policiers.
Par jugement du 28 septembre 2010, la Juge de police de l'arrondissement de la Gruy�re a condamn� X.________ pour ivresse au volant � un travail d'int�r�t g�n�ral de 240 heures, avec sursis pendant cinq ans. Elle a �galement r�voqu� le sursis accord� le 13 novembre 2007 et partant condamn� X.________ au paiement d'une peine p�cuniaire de 36 jours-amende � 55 fr. le jour.
Par arr�t du 2 mai 2011, la Cour d'appel p�nal du canton de Fribourg a rejet� le recours form� par X.________. En bref, elle a confirm� l'appr�ciation de l'autorit� de premi�re instance pour qui la version des faits fournie par les deux policiers ayant proc�d� au contr�le devait l'emporter sur celle de X.________ et du t�moin Y.________, selon laquelle celui-ci aurait seul conduit le v�hicule.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant, sous suite de d�pens, � son annulation et au prononc� d'un acquittement.
Le recourant ne conteste plus avoir �t� en �tat d'�bri�t� avanc� lorsqu'il a �t� interpell� par la police dans sa voiture. Il estime en revanche que l'autorit� pr�c�dente a viol� la pr�somption d'innocence, en retenant qu'il avait conduit son v�hicule avant cette interpellation.
1.1 La pr�somption d'innocence, dont le principe in dubio pro reo est le corollaire, est garantie par les art. 32 al. 1 Cst et 6 par. 2 CEDH. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves.
1.1.1 Comme r�gle d'appr�ciation des preuves, ce principe est viol� si le juge se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits sont critiqu�s en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
1.1.2 On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable ou qu'une autre solution puisse entrer en consid�ration ou m�me soit pr�f�rable. Il faut que la d�cision soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.2 L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494 et arr�ts cit�s). Le recourant ne saurait ainsi se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.3 L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant avait conduit son v�hicule, dans lequel il se trouvait lors de l'interpellation. Elle a fond� cette appr�ciation sur les d�clarations concordantes des deux policiers ayant proc�d� au contr�le. Dans le cadre de son examen, elle a fait �tat de la version de ces derniers d'une part, qui soutiennent tous deux avoir reconnu le recourant conduisant son v�hicule avant de l'interpeller quelques instants plus tard, et de celle du recourant et du t�moin Y.________ d'autre part, selon laquelle le v�hicule �tait conduit par ce dernier, qui �tait ensuite sorti du v�hicule pour rentrer chez lui, le recourant prenant sa place, avant que l'interpellation n'ait lieu. L'autorit� pr�c�dente a relev� des divergences importantes dans les d�clarations du recourant et du t�moin Y.________, en particulier sur la quantit� d'alcool consomm�e. Elle a consid�r� que les deux policiers, par ailleurs asserment�s, avaient apport� une version ferme et concordante des faits. S'agissant du t�moignage de Y.________, avec lequel le recourant avait pass� la soir�e, elle a estim� qu'il devait �tre pris en compte avec retenue dans la mesure o� il �tait intervenu apr�s un entretien t�l�phonique entre ce dernier et le recourant, la nuit pr�c�dent la d�position. Enfin, elle a relev� l'int�r�t que le recourant avait � mentir, afin d'�viter une condamnation et la r�vocation d'un sursis pr�c�demment accord�. Les agents interpellateurs n'avaient en revanche aucune motivation de ce genre, ne connaissant notamment pas le recourant avant les faits.
On ne distingue pas en quoi cette appr�ciation des diff�rents t�moignages et l'admission qui en d�coule que le recourant avait conduit cette nuit-l� son v�hicule seraient insoutenables.
1.4 Le recourant ne discute pas les �l�ments retenus par l'autorit� pr�c�dente, ce qui suffit d�j� � rendre irrecevable son grief. Il pr�sente en outre sa propre version des faits, proc�dant � des interpr�tations extensibles des documents figurant au dossier p�nal, ce dans une d�marche clairement appellatoire et pour ce motif encore irrecevable.
1.5 Au demeurant, le recourant invoque que les agents interpellateurs n'auraient pas vu que les vitres de son v�hicule �taient teint�es. La seule question ici est de savoir si � travers les vitres, teint�es ou non, le recourant a �t� reconnu. Or, ce dernier ne d�montre pas que l'admission d'un tel fait serait insoutenable. Outre qu'il n'est pas exclu que la vitre ait pu �tre ouverte (arr�t, p. 5), les agents de police, rendus attentifs par la faible allure du v�hicule du recourant, apparaissent avoir ainsi �t� en mesure d'identifier le visage du conducteur de ce v�hicule, venant en sens inverse. Le recourant invoque �galement que les policiers n'auraient pas mentionn� dans leur rapport la pr�sence du t�moin Y.________ dans le v�hicule en mouvement. Une telle omission n'est pas propre � rendre insoutenable la valeur donn�e aux d�clarations des agents. Ceux-ci se sont focalis�s sur la situation du recourant et sa conduite en �tat d'ivresse. On peut comprendre qu'ils n'aient pas �voqu� la pr�sence d'un passager dans le v�hicule et sa disparition par la suite. Contrairement � ce que soutient encore le recourant, le rapport du 30 ao�t 2008 ne permet pas de retenir que l'agent Z.________ aurait admis "tout au moins implicitement" que le recourant avait �nergiquement contest� avoir conduit son v�hicule. Ce document indique au contraire qu'"apr�s moult palabres et avoir tent�, en vain, une certaine corruption, l'int�ress� s'est soumis � deux tests � l'�thylom�tre" (pi�ce 2001). Un tel comportement parle au contraire dans le sens d'une conduite du v�hicule par le recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves, e�t-il �t� recevable, aurait �t� infond�.
Le recourant conteste la r�vocation du sursis accord� le 13 novembre 2007 au seul motif qu'il n'�tait pas coupable de conduite en �tat d'ivresse le 19 ao�t 2008. De la sorte, il s'�carte des faits constat�s sans arbitraire. Son grief est irrecevable.