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Arrêt de la cour d'appel - Le blog myosotis de la région Corse
Publié le 18 janvier 2012 par Le Myosotis Corse
Vous trouverez ci-dessous une partie de l’arrêt de la cour d’appel ; partie qui énonce clairement que François stifani n’est plus le grand Maitre de la GLNF puisque que la fonction de Président de l’Asso GLNF est bien la même que celle de GM.
L a province comme toute les provinces essayent de faire de la désinformation en disant le contraire et surtout en s’appuyant sur les conclusions autres de l’arrêt, conclusions qui seront rendus le 2 février.
Nous savons que le clan stifani va tout faire pour essayer de retarder l’échéance et rendre les clefs, mais la victoire est là et bien là.
Depuis 2 ans , tous les procés ont été perdus par ce même pouvoir, il est donc normal de penser que c’est devenu un pouvoir sans légitimité.
Quand nous lisons cette prose de la province :
Dès le rendu de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 13 janvier 2012, des blogs ont
déclenché une virulente campagne soutenant que François Stifani ne serait plus Grand Maître
de la GLNF selon la justice de la République. Il s’agit là d’une interprétation totalement
fallacieuse de l’arrêt rendu.
En aucun cas, la Cour vient dire que la démission des fonctions de Président entrainerait
la démission des fonctions du Grand Maître.
La Cour dit exactement l’inverse : « la désignation en qualité de Grand maître entraine
automatiquement celle de Président de l’association GLNF comme l’indiquent l’article 11
des statuts et l’article 2.1 du règlement intérieur. » C’est la qualité de Grand Maître qui
confère celle de Président et non l’inverse, cette fonction est consubstantielle à celle de
Grand Maître. Cette interprétation ne souffre pas d’ambigüité.
Nous savons bien qu’ils nous prennent pour des imbéciles et c’est regrettable au lieu d’essayer d’envisager l’avenir, ils continuent le sabordage du bateau pour que celui-ci coule et qu’il y ait une scission.
Comment peut-on dire le contraire de l’arrêt et affirmer que la qualité de Grand Maitre n’est pas celle de Président, alors que l’arrêt stipule bien que la fonction est la même.
C’est vraiment le chant du cygne, sauf que celui là n’est pas beau et a des relents de mauvaise foi caractérisé.
Le collectif de l’opposition s’est réuni sous la houlette d’Alain Juillet et va faire un communiqué pour mettre en place la reconstruction dés que les clefs de Pisan nous seront rendues.
Soyez attentifs et ne vous laissez pas manipuler par un pouvoir qui est fini, et qui ne veut pas rendre grâce, s’entêtant dans une démarche suicidaire.
En lisant l’arrêt ci-dessous, vous verrez qui dit la vérité et qui ment !
« 2012... Misérable GLNF ! »
Marc germain 22/01/2012 09:21
tu as raison , je le concède, cet article est un peu alambiqué , mais à ma décharge il est a l'image de l'arrêt de la cour !
en ce qui concerne le vidal , j'ai mieux , le vide dans ma tête en essayant d'oublier toutes ces histoires misérables qui nous arrivent !
je n'abandonne pas encore le combat , mais il viendra un jour ou la limite de ma patience sera atteinte , alors ce combat ne sera plus le mien, car n'est pas Hercule qui veut pour nettoyer les
alors cher 39 , j'espère que toi aussi redescendra a 37.2 le matin !
bises a toi que je ne connais pas !
39° 20/01/2012 16:38
Mon Frere Marc,je t'ai connu plus flamboyant dans tes articles et tes commentaires.Celui çi est alambiqué et tiré par les cheveux.
Portalis 18/01/2012 11:53
Lorsque j'etais en premiere année de Droit ,nous travaillions sur le "commentaire d'arret" dont toute la difficulté consistait a coller aux faits ,a la procedure et aux attendus.
J'ai bien retenu cette leçon et force est de constater qu'a la lecture de l'arret nous concernant, rien juridiquement ne nous permet de tirer les conclusions que vous avancez.
Le juge dit :"La designation en qualité de GM entraine automatiquement celle de president de l'association GLNF conformement aux reglements et statuts"
Vous extrapoller a partir de là toute une series de conséquences qui ,certes vous arrangent ,mais que le juge ne dit pas.
NON mon cher Marc,le juge n'affirme a aucun moment que les fonctions de president et de GM se confondent ,c'est toi qui le dit.
J'invite donc comme toi les freres a lire ou relire l'arret et a se forger une opinion.
Le Myosotis Corse 19/01/2012 18:17
Chacun sait et nous en avons des exemples au quotidien dans cette affaire comme dans bien d'autres que le droit n'est pas juste, que son application est arbitraire et que l'interprétation qu'on
en fait, d'un côté comme de l'autre, peut être amenée à controverse.
Pour ce qui me concerne, aucune extrapolation n'est arrangeante, il en est juste moins honteuse que d'autres et cet ex-GM n'a de maçon que le tablier... et encore !