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Timestamp: 2019-04-21 12:03:17+00:00
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Article 28. Feux et catadioptres (2/4)
DébutArrêtés royauxArrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité
on 1 février 2010 . Publié dans Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité
§2. Dispositions générales.
1° Prescriptions de montage et de couleur.
a) Feux et catadioptres autres que les feux indicateurs de direction.
1. Les véhicules doivent être munis en permanence de feux et catadioptres mentionnés à l'annexe 6 au présent arrêté et satisfaire aux dispositions qui y sont prévues ainsi qu'à celles fixées au paragraphe 3.
Une exception peut être faite pour les feux diurnes :
de chaque véhicule des catégories M1 et N1 dont la date de réception est antérieure au 7 février 2011;
de chaque véhicule des catégories autres que M1 et N1 dont la date de réception est antérieure au 7 août 2012.
De plus, les feux et catadioptres mentionnés à l'annexe 7 peuvent être montés sur les véhicules, à condition qu'ils satisfassent aux dispositions qui y sont prévues et ainsi qu'à celles fixées au paragraphe 3 de l'article 28 précité.
Les feux et catadioptres dont il n'est pas fait mention dans les annexes 6 et 7 ne peuvent pas être montés sur les véhicules.
Une exception peut être faite pour des feux et catadioptres à usage spécial conformément au § 2, 1°, c), de l’article 28 et pour les panneaux visés aux articles 19, 2° et 19/1 de l’arrêté royal du 2 juin 2010 relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels.
2. Les véhicules mis en service avant le 15 juin 1968 peuvent satisfaire jusqu'au 1er janvier 1984 aux dispositions prévues aux annexes 8 et 9 au présent arrête.
3. Les véhicules utilisés principalement en dehors de la voie publique, à l'exception des tracteurs agricoles, peuvent être munis à l'arrière d'un système d'éclairage constitué par un ensemble amovible comportant les feux et catadioptres réglementaires ainsi que leurs connexions électriques, à condition que cette installation soit fixée solidement au véhicule lors de ses déplacements sur la voie publique.
Une installation de ce genre peut également être placée sur des remorques à bateau.
Les remorques dont la largeur ne dépasse pas 1 mètre, utilisées par les services publics, et qui doivent être accouplées à des véhicules différents en vue de procéder à des mesures ou a des contrôles d'organes ou d'appareils montés sur ces véhicules, ne doivent pas être munies des feux prévus à l'annexe 6 au présent arrêté lorsqu'elles circulent entre le lever et la tombée du jour, à condition que les feux susvisés du véhicule tracteur restent visibles pour les autres usagers. Elles doivent toutefois être munies en permanence des deux catadioptres rouges dont les remorques sont obligatoirement équipées à l'arriere.
4. A titre exceptionnel, le Ministre des Communications peut, aux conditions qu'il détermine, exempter des feux prévus à l'annexe 6 au présent arrêté, les véhicules de forme particulière ou employés à des fins ou dans les conditions particulières.
5. Les feux et catadioptres ayant la même fonction et orientés dans la même direction doivent être de même couleur.
Les feux et les catadioptres qui sont en nombre pair doivent être placés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule, sauf sur les véhicules dont la forme extérieure est dissymetrique. Les feux de chaque paire doivent avoir sensiblement la même intensité.
6. L'installation électrique doit être telle que les feux-position arrière, le(s) feu(x) d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière et les éventuels feux-encombrement s'allument automatiquement avec les feux-route, feux-croisement, feux-position avant, feux-brouillard avant, feu(x)-brouillard arrière ou feu-chercheur.
En outre, les connexions électriques doivent être telles que les feux-position avant soient toujours allumés lorsque les feux-croisement, les feux-route ou les feux-brouillard avant le sont.
Cependant, cette condition n'est pas imposée lorsque les feux-route ou les feux-croisement sont utilisés pour donner des avertissements lumineux.
Les connexions électriques doivent aussi être telles que les feux de circulation diurne s'allument automatiquement lorsque le dispositif qui commande le démarrage et/ou l'arrêt du moteur se trouve dans une position qui permet au moteur de fonctionner.
Les feux de circulation diurne doivent s'éteindre automatiquement lorsque les feux de brouillard avant ou les projecteurs s'allument, sauf si ces derniers sont utilisés pour donner des avertissements lumineux intermittents à de courts intervalles. La lumière émise par les feux de circulation diurne est de couleur blanche.
En outre, les feux de position avant et arrière, les feux d'encombrement et les feux de position latéraux (si le véhicule en est équipé) ainsi que le feu d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ne s'allument pas lorsque les feux de circulation diurne sont allumés.
7. En aucun cas, un véhicule ne peut présenter vers l'avant des feux, des dispositifs ou des matériaux réfléchissants rouges, et vers l'arrière des feux, des dispositifs réfléchissants ou des matériaux réfléchissants blancs ou jaunes sélectif.
Cette disposition ne s’applique ni à l’emploi de feux blancs ou jaunes sélectif de marche arrière, ni aux jeux d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière, ni aux plaques d’immatriculation elles-mêmes, ni aux panneaux visés aux articles 19, 2° et 19/1, de l’arrêté royal du 2 juin 2010 relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels.
8. Les feux avant et catadioptres avant ne peuvent être placés en arrière du premier essieu avant. Cette prescription ne s'applique pas aux tracteurs agricoles.
Les feux-arrière et catadioptres arrière ne peuvent pas être placés en avant du dernier essieu arrière.
aux feux-position avant des semi-remorques; ces feux peuvent être placés à une distance maximale de 250 cm derrière l'axe du pivot;
aux feux-encombrement avant;
au feu-chercheur.
9. Des feux différents peuvent être groupés ou incorpores dans un même dispositif d'éclairage, pour autant que chacun de ces feux réponde aux dispositions qui lui sont applicables et qu'aucune confusion ne soit possible.
10. Le véhicule doit être aménagé de facon telle que les feux et les catadioptres ne puissent en aucun cas être masqués par une partie du véhicule ou du chargement.
b) Feux-indicateurs.
1. Les véhicules doivent être munis de feux-indicateurs et satisfaire aux dispositions suivante:
Deux feux indicateurs de direction sur les parois latérales.
Le type A n'est admis que sur les véhicules dont la largeur ne dépasse pas 1,60 m et dont la nongeur ne dépasse pas 4 m.
Deux feux-indicateurs de direction sur les parois latérales ainsi que deux sur la face arrière.
La distance, mesurée dans le sens longitudinal du véhicule, entre le point le plus avancé du véhicule et le point le plus avancé de la plage éclairante des feux-indicateurs de direction se trouvant sur les parois latérales ne peut excéder 1,80 m. Cette disposition n'est pas applicable aux véhicules lents.
Deux feux-indicateurs de direction sur la face avant et deux sur la face arrière, ainsi que deux sur les parois latérales.
La distance, mesuree dans le sens longitudinal du véhicule, entre le point le plus avancé du véhicule et le point le plus avancé de la plage eclairante des feux-indicateurs de direction se trouvant sur les parois latérales ne peut excéder 1,80 m.
Un feu-indicateur de direction avant et un feu-indicateur latéral peuvent être combinés en un seul, pour autant que celui-ci satisfasse aux conditions de visibilité prévues pour les feux-indicateurs de direction qu'il remplace.
Deux feux-indicateurs de direction sur la face avant et deux sur la face arriere.
Le type D n'est admis que sur les véhicules dont la distance entre les plages éclairantes des feux-indicateurs de direction avant et arrière ne dépasse pas 6 m.
2. Les remorques doivent être munies de deux feux-indicateurs de direction sur la face arrière.
3. Des feux-indicateurs de direction supplémentaires peuvent être placés sur les faces latérales des véhicules, pour autant qu'ils répondent aux conditions fixées au point 4 ci-après.
4. Seuls les feux-indicateurs de direction clignotants à position fixe sont admis.
La fréquence de clignotement doit être comprise entre 60 et 120 périodes par minute.
La couleur de ces feux doit être vers l'avant blanche ou jaune-auto et vers l'arrière rouge ou jaune-auto.
Un feu-indicateur de direction constitué de deux feux du même côté est admis si l'alternance des feux est d'égale fréquence.
La distance minimum, tant à l'avant qu'a l'arrière, entre les indicateurs de direction doit être d'au moins 60 cm.
La hauteur minimum des feux-indicateurs de direction est de (35 cm), la hauteur maximum est de 190 cm.
Les véhicules affectés à des services d'autobus peuvent être pourvus d'un feu répétiteur de feu-indicateur de direction à la face arrière du véhicule. Ce feu-répétiteur doit être placé à une hauteur comprise entre 250 et 290 cm.
Les feux-indicateurs de direction doivent être visibles de l'avant ou de l'arrière, suivant le cas, pour tout observateur placé dans le plan médian vertical longitudinal du véhicule à une distance de 10 m du véhicule.
Toutefois, pour les feux-indicateurs latéraux des types B et C, ceux-ci ne doivent être visibles que pour un observateur placé à 10 m en arrière du feu-indicateur et à une distance de 1 m de la face latérale du véhicule.
Lorsqu'un véhicule automobile est suivi d'une remorque ou d'une semi-remorque, ce train de véhicules doit être muni de feux-indicateurs de direction placés latéralement. Ces feux-indicateurs sont à placer à une distance maximale de 1,80 m de l'avant du véhicule automobile.
Cette disposition s'applique aux véhicules automobiles dont la demande d'agréation par type a été introduite après le 1er janvier 1976.
Pour les véhicules automobiles ayant fait l'objet d'une agréation par type avant cette date, les feux-indicateurs de direction latéraux peuvent être placés, soit sur le véhicule tracteur, soit sur le véhicule tracté.
5. Les véhicules ou les trains de véhicules peuvent être munis d'un dispositif à commande séparée permettant de faire fonctionner simultanément tous les feux-indicateurs de direction du véhicule. Le fonctionnement de ce dispositif doit être signalé au conducteur par voie optique ou acoustique.
6. Les véhicules mis en service avant le 15 juin 1968, s'ils ne peuvent satisfaire aux dispositions du §2, 1°, b, 1 à 5, du présent article, doivent être équipes de feux-indicateurs de direction conformes à l'un des types de feux suivant :
soit un dispositif à bras mobile dépassant de 0,15 m au moins le gabarit du véhicule vers la droite ou vers la gauche, suivant le cas, lorsque l'indicateur est en fonctionnement. Si le bras mobile est fixe en position de fonctionnement, il doit comprendre un feu permanent ou clignotant.Si le bras mobile est oscillant en position de fonctionnement, il doit comprendre un feu permanent.
soit un dispositif à position fixe et feu clignotant, placé sur les parois latérales droite et gauche du véhicule;
soit un dispositif à position fixe et feu clignotant, placé à la droite et à la gauche des extrémités avant et arrière du véhicule.
Ces feux peuvent etre incorporés aux feux de position avant ou arrière et aux feux " stop ". La couleur des feux émise par ces feux-indicateurs de direction est :
vers l'avant, blanche ou jaune-auto;
vers l'arrière, rouge ou jaune-auto.
La position sur le véhicule de ces feux-indicateurs de direction doit être telle que les indications données par ces feux soient visibles, de nuit comme de jour, tant de l'avant que de l'arrière du véhicule, par un observateur se trouvant dans le plan parallèle au plan longitudinal de symétrie et délimitant le véhicule latéralement du côté de l'indication. Le feu-indicateur de direction doit être visible de nuit, par atmosphère limpide, à une distance minimum de 150 mètres et le jour, par temps ensoleillé, à une distance minimum de 20 mètres.
Le point le plus haut de ce feu-indicateur de direction ne peut se trouver à plus de 1,90 m au-dessus du sol, le véhicule étant vide.
7. Deux feux indicateurs de direction facultatifs peuvent être installés à l'arrière sur tous les véhicules des catégories M2, M3, N2, N3, O2, O3 et O4.
Si des feux indicateurs de direction facultatifs sont installés, ceux-ci doivent être placés, d'une part, à une hauteur compatible avec les prescriptions applicables en ce qui concerne la largeur et la symétrie des feux, et d'autre part, à une distance verticale aussi grande que le permet la forme de la carrosserie, sans pour autant que cela ne soit à moins de 600 mm au-dessus des feux obligatoires.
En largeur, la distance entre les bords intérieurs des surfaces apparentes dans la direction de l'axe de référence ne doit pas être inférieure à 600 mm. Cette distance peut être réduite à 400 mm lorsque la largeur maximale du véhicule est inférieure à 1300 mm;
c) Feux spéciaux.
1. Les véhicules lents et le matériel de construction spéciale peuvent être équipés de projecteurs de travail pour autant que la commande de ceux-ci soit indépendante de celle des autres feux.
2. Les véhicules affectés à un service de taxi doivent être munis sur le toit du véhicule d'un dispositif lumineux couplé au taximètre.
Les conditions auxquelles doivent répondre ces dispositifs sont fixées par le Ministre des Communications.
3. Les véhicules affectés à un service public ou spécial d'autobus peuvent être munis d'un dispositif lumineux de couleur blanche ou jaune destiné à donner les indications relatives à l'itinéraire.
4. Les véhicules des services de police, les véhicules non banalisés du service du contrôle routier de l'(Administration de la Réglementation de la Circulation et de l'Infrastructure) terrestre, les véhicules non banalisés de l'Administration des Douanes et Accises désignés par le Ministre des Finances, les véhicules non banalisés de la police militaire et des services d'enlèvement et de destruction des engins explosifs désignés par le Ministre de la Défense nationale, les véhicules du Service Public Fédéral de la Justice utilisés pour le transport de détenus et pour le Ministère public, le véhicule de service des gouverneurs de province, les véhicules non banalisés des services d'inspection des régions et des sociétés de transport en commun chargés des contrôles routiers les ambulances, les véhicules d'intervention médicale urgente du service 100, les véhicules de lutte contre l'incendie, les véhicules de la Protection civile, les véhicules du service de sécurité des chemins de fer, les véhicules de secours d'Infrabel, les véhicules de secours en cas d'incident grave occasionné par l'eau, le gaz, l'électricité ou des matières radioactives, peuvent être munis à l'avant ou sur le toit d'un ou plusieurs feux bleus clignotants.
A titre exceptionnel, le Ministre des Communications peut autoriser d'autres véhicules affectes à un service public, à être munis à l'avant ou sur le toit d'un ou plusieurs feux bleus clignotants.
5. Les dépanneuses et les véhicules dont la largeur dépasse 3 m, doivent être munis d'un ou de deux feux jaune-orange clignotants, placés de manière à être visibles dans toutes les directions.
Les véhicules destinés spécialement à l'assistance routière, les véhicules utilisés pour la construction, l'entretien, la surveillance ou le contrôle du réseau routier et des installations établies sur la voirie, au-dessus ou en-dessous de celle-ci, les véhicules utilisés pour l'enlèvement des immondices, les véhicules automobiles lents à usage agricole, les véhicules utilisés pour les transports exceptionnels ainsi que leurs véhicules d'escorte, et les véhicules des forces armées désignés par le Ministre de la Défense nationale, peuvent être munis d'un ou de deux feux jaune-orange clignotants, placés de manière à être visibles dans toutes les directions.
A titre exceptionnel, le Ministre des Communications peut autoriser d'autres véhicules à être munis d'un ou de deux feux jaune-orange clignotants.
Les véhicules, autres que ceux mentionnés dans le premier, le deuxième ou le troisième alinéa de ce point, et qui conformément à l’article 9.7.2° de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique circulent sur la bande d’arrêt d’urgence, peuvent être munis uniquement dans ce cas d’un ou de deux feux jaune-orange clignotants placés de telle sorte qu’ils soient visibles dans toutes les directions.
6. Les véhicules destinés à l'assistance routière et les véhicules des autos-écoles peuvent être équipés sur le toit d'un panonceau éclairé. Ce panonceau ne pourra présenter aucune surface ou inscription en matériau réflechissant ou fluorescent.
7. Les corbillards peuvent être pourvus d'un feu blanc aux quatre coins du véhicule.
8. Le Ministre des Communications peut, aux conditions qu'il détermine, autoriser le montage de feux spéciaux sur les véhicules affectés à des fins publicitaires.
2° Intensité lumineuse.
a) 1. Lors de l'agréation du véhicule, les feux, leur montage et leur système d'alimentation doivent être tels que, dans la direction parallèle à l'axe longitudinal du véhicule, et dans les conditions de mesure spécifiées au b), les intensités minima et maxima exprimées en candelas, qui figurent au tableau ci-dessous soient respectées :
* Feux-circulation diurne 400 1 200
2. Pour les véhicules en service, les intensités lumineuses mesurées ne peuvent être inférieures à 50 p.c. des minima, ni supérieures aux maxima prévus au tableau sous 1. Ces prescriptions ne sont pas applicables aux véhicules en stationnement depuis un temps prolongé.
b) Les mesures se font le moteur étant à l'arrêt et la force électromotrice aux bornes de la batterie etant stabilisée. Cette stabilisation est considérée comme étant obtenue lorsque les feux-route ont été allumés pendant vingt secondes environ après l'arrêt du moteur.
Lors de la mesure de l'intensité des feux, seul le feu faisant l'objet de l'essai doit fonctionner. Si par suite de prescriptions de montage d'autres feux s'allument simultanément, leur nombre doit être réduit au minimum permis par les dispositifs de commande. Tous les appareils électriques autres que les feux sont hors service.
Pour les feux-indicateurs de direction, la valeur à considérer est la valeur de crête, c'est-à-dire la valeur maximale atteinte au cours de chaque cycle de fonctionnement.
c) Les valeurs maximales pour les feux-indicateurs de direction mentionnées au tableau sous a), 1, ne sont pas applicables aux feux-répétiteurs latéraux;
d) Dans le cas de feux-stop et de feux-position arrière ayant la même plage éclairante, le rapport de la somme des intensités lumineuses réellement mesurées des deux feux allumés simultanément à l'intensité du feu-position allumé seul doit être au moins de 5 à 1.