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Timestamp: 2016-10-28 16:13:14+00:00
Document Index: 248802265

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_115/2010 (18.08.2010)
9C_115/2010
Arr�t du 18 ao�t 2010
repr�sent� par Me Jean-Michel Duc, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 d�cembre 2009.
B.________, n� en 1957, travaillait en qualit� d'employ� d'imprimerie et de concierge. Souffrant de douleurs lombaires et aux deux genoux, il a d�pos� le 13 juin 2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les avis des docteurs H.________, m�decin traitant (rapport du 9 juillet 2005) et R.________ (rapport du 21 octobre 2005). L'office AI a �galement fait verser le dossier de la Compagnie d'assurance X.________, assureur perte de gain en cas de maladie de l'employeur. Compte tenu des �l�ments rapport�s, l'office AI a confi� la r�alisation d'un examen clinique bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) � son Service m�dical r�gional (SMR). Dans leur rapport du 20 mars 2007, les docteurs P.________ et C.________ ont retenu les diagnostics de lombosciatalgies droites chroniques persistantes (sur hernie discale L4-L5 foraminale droite et discret syndrome radiculaire d�ficitaire sensitivo-moteur L5 et, dans une moindre mesure, S1 � D), de syndrome rotulien bilat�ral et de troubles d�g�n�ratifs cervicaux �tag�s; la capacit� de travail exigible demeurait enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles retenues.
Se fondant principalement sur les conclusions du SMR, l'office AI a, par d�cision du 20 ao�t 2008, rejet� la demande de prestations de l'assur�.
Par jugement du 8 d�cembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er juillet 2005 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) et dans une mati�re - le droit f�d�ral des assurances sociales - o� aucune des clauses d'exception de l'art. 83 LTF ne s'applique, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Partant, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur le recours constitutionnel subsidiaire interjet� par le recourant.
3.1 Sur le plan formel, le recourant soutient que son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et son droit � un proc�s �quitable (art. 6 par. 1 CEDH) ont �t� viol�s, d�s lors que la juridiction cantonale a refus� d'administrer l'expertise qu'il avait requise.
3.2 Cela �tant, les violations invoqu�es par le recourant n'ont pas une port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429). Le juge peut en effet renoncer � accomplir certains actes d'instruction si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves, il est convaincu que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier son appr�ciation (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.3.2 p. 469; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157).
4.1 Se fondant sur les conclusions de l'examen clinique r�alis� par le SMR, la juridiction cantonale a consid�r� que l'exercice � temps complet et sans diminution de rendement d'une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles �tait exigible de la part du recourant. Cette constatation n'�tait pas remise en cause par l'un des m�decins qui s'�tait exprim� sur le cas. La perte de gain que subissait le recourant dans le cadre de l'exercice de cette activit� adapt�e n'atteignait pas une mesure suffisante pour lui ouvrir un droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
4.2 Le recourant n'apporte aucun �l�ment qui permettrait de remettre en cause cette appr�ciation. Les premiers juges ont proc�d� en l'esp�ce � une appr�ciation consciencieuse des preuves disponibles et expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons qui les ont conduits � retenir une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. En tant que les critiques - d'ordre g�n�ral et pol�mique - portent sur la neutralit� des m�decins du SMR et la valeur probante du rapport qu'ils ont rendu, elles doivent �tre �cart�es, faute de griefs suffisamment motiv�s. Quant aux documents auxquels se r�f�re le recourant dans son recours, ils ne sont pas de nature � susciter le doute sur la validit� du rapport du SMR et de ses conclusions. C'est en vain qu'il tente de tirer argument de la divergence d'opinion entre les m�decins du SMR et les autres m�decins intervenants quant au degr� de capacit� de travail exigible. Une �valuation m�dicale compl�te ne saurait �tre remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de la documentation m�dicale. Le recourant ne met en �vidence aucun �l�ment dans ce sens. Qui plus est, les documents auxquels fait r�f�rence le recourant n'ont � l'�vidence pas la port�e que celui-ci souhaiterait leur attribuer. Certes, le docteur T.________ a attest� � compter du 28 juillet 2004 une incapacit� de travail de 100 % dans l'activit� habituelle (certificat m�dical du 8 f�vrier 2005 �tabli � l'attention de la Compagnie d'assurance X.________). Ce m�decin a toutefois estim� que les troubles pr�sent�s par le recourant n'�taient pas susceptibles d'entra�ner une incapacit� de travail dans une activit� adapt�e (rapport m�dical du 1er f�vrier 2005 �tabli � l'attention du docteur H.________). De m�me, le fait que le docteur L.________ ait propos� d'hospitaliser le recourant afin de proc�der � un bilan clinique et radiologique ne permet pas d'en d�duire une diminution de la capacit� de travail (courrier � l'office AI du 28 novembre 2005). Quant � l'attestation m�dicale du docteur H.________ du 6 d�cembre 2008, elle indique tout au plus que le recourant a repris une activit� lucrative � 50 % depuis le 1er avril 2006, mais ne contient aucune constatation m�dicale au sujet de l'incapacit� de travail.
Mal fond�, le pr�sent recours doit �tre rejet� sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures. Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent �tre mis la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 18 ao�t 2010