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Timestamp: 2018-07-17 23:36:43+00:00
Document Index: 8319110

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 190', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 192', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_352/2009 13.10.2009
représentée par Mes Douglas Hornung et Tetiana Bersheda,
15 juin 2009 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Agissant par la voie du recours en matière civile, X.________ Sàrl demande au Tribunal fédéral d'annuler la sentence du 15 juin 2009. Elle reproche au TAS d'avoir violé son droit d'être entendue.
L'intimé conclut principalement à l'irrecevabilité du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci. Le TAS propose le rejet du recours.
Postérieurement au dépôt de son recours, X.________ Sàrl a formé une demande de révision visant la même sentence.
Le Tribunal fédéral est saisi d'un recours en matière civile et d'une demande de révision connexes visant la même sentence arbitrale. Conformément à la règle générale, à laquelle il n'y a pas de raison de déroger en l'espèce, le recours en matière civile sera traité en priorité (cf. ATF 129 III 727 consid. 1).
La recourante est directement touchée par la sentence attaquée, puisque celle-ci la condamne à verser une somme d'argent à l'intimé. Elle a ainsi un intérêt personnel, actuel et juridiquement protégé à ce que cette sentence n'ait pas été rendue en violation de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, ce qui lui confère la qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Pour contester la recevabilité du recours, l'intimé soutient que la recourante a valablement renoncé à recourir contre la sentence du TAS. Il invoque, à ce propos, un passage de la clause arbitrale dans lequel les parties déclarent, en substance, vouloir se soumettre expressément à la sentence, de bonne foi et fidèlement (traduction du texte anglais faite par le conseil de l'intimé). En soi, rien ne s'opposerait, en l'occurrence, à la prise en considération de cette prétendue renonciation au recours, puisqu'elle n'est pas opposée ici au sportif, mais à son ex-employeur (ATF 133 III 235 consid. 4). Toutefois, les termes utilisés dans le passage invoqué par l'intimé ne satisfont nullement aux conditions de forme fixées par l'art. 192 al. 1 LDIP et la jurisprudence y relative (ATF 134 III 260 consid. 3 et les références) pour admettre l'existence d'une renonciation valable au recours.
4.1 Comme unique grief, la recourante reproche au TAS d'avoir violé son droit d'être entendue. Plus précisément, elle lui fait grief de n'avoir tenu aucun compte de la lettre que son conseil de l'époque avait adressée au TAS le 12 juin 2009, postérieurement à l'audience du 29 avril 2009, et des pièces qui y étaient jointes. Ces pièces, souligne-t-elle, révélaient, en particulier, l'existence de nouvelles directives techniques adoptées le 9 mai 2009 par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA) au sujet de l'EPO (TD2009EPO) et entrées en vigueur le 31 mai 2009. Or, selon la recourante, la stimulation de la moelle osseuse de l'intimé causée par l'administration d'EPO exogène devait être tenue pour avérée au regard de ces nouvelles directives, ce que confirmaient les autres pièces produites. Dès lors, le licenciement immédiat du coureur cyclise s'en trouvait justifié a posteriori, puisque l'employeur, qui avait résilié le contrat sur la base de soupçons de dopage, était parvenu à établir la réalité de ceux-ci. Aussi le TAS aurait-il dû prendre en considération ces nouveaux éléments de preuve qui étaient de nature à modifier l'issue du litige.
4.2.2 Il appert des explications, dûment étayées, fournies par le TAS dans sa réponse au recours, que le cabinet de l'ancien conseil de la recourante a reçu la sentence par fax du 15 juin 2009 à 17 h 08 et que la susdite lettre, datée du 12 juin 2009, n'a en fait été envoyée au TAS que le 15 juin 2009 à 20 h 12. Ainsi, toutes les pièces dont se prévaut la recourante pour justifier après coup la résiliation immédiate du contrat de travail de l'intimé ont été adressées au TAS postérieurement à la communication de la sentence attaquée. Dès lors, le reproche fait à l'autorité de jugement de ne pas avoir pris en considération ces éléments de preuve confine à la témérité.
Pour le surplus, il convient d'observer qu'à la fin de l'audience du TAS, chaque partie a déclaré que son droit d'être entendue avait été respecté et qu'elle n'avait aucune objection à formuler sur la manière dont l'audience s'était déroulée.
Il suit de là que l'unique grief formulé par la recourante se révèle dénué de tout fondement. Le présent recours ne peut, dès lors, qu'être rejeté, ce qui rend sans objet la demande d'effet suspensif pendante.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des dépens à l'intimé (art. 68 al. 2 LTF).