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Timestamp: 2016-10-26 07:42:24+00:00
Document Index: 223268559

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 109']

Retrait de l'opposition � une ordonnance de condamnation,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 3 f�vrier 2011.
1.1 Par ordonnance de condamnation du 17 septembre 2009, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ � dix jours-amende d'un montant de 30 francs chacun, avec sursis pendant deux ans, pour injure et menaces.
1.2 Le 29 septembre 2009, X.________ a form� opposition contre l'ordonnance de condamnation. Aux termes d'un jugement prononc� le 20 d�cembre 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a pris acte du retrait de l'opposition, prononc� le caract�re d�finitif et ex�cutoire de l'ordonnance de condamnation et mis les frais de la cause � la charge du pr�nomm�.
1.3 Saisie d'un recours de ce dernier, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 3 f�vrier 2011.
1.4 X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal. Il requiert par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir cherch� � couvrir, par r�flexe corporatiste, les n�gligences et omissions pr�tendument commises par le juge d'instruction et de premi�re instance. Ce faisant, il invoque une violation de son droit � un proc�s �quitable - en particulier de la garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial - d�duit des art. 6 CEDH et 30 al. 1 Cst. Le grief, qui n'�nonce pas m�me les dispositions l�gales corr�latives, est irrecevable faute de remplir les exigences de motivation accrues pos�es � l'examen des droits fondamentaux (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Quoiqu'il en soit, le recourant - qui n'�taye aucunement ses all�gations - n'�voque aucun argument susceptible d'�veiller des doutes sur l'impartialit� des magistrats qu'il met en cause (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608; 134 I 20 consid. 4.2 p. 21).
Par ailleurs, X.________ s'en prend � la proc�dure de nomination de l'avocat d'office qui lui a �t� d�sign� le 25 novembre 2009. Cette critique est �galement irrecevable � l'aune du principe de la bonne foi en proc�dure qui interdit de saisir les juridictions sup�rieures d'un �ventuel vice de proc�dure qui aurait pu �tre gu�ri devant l'autorit� de premi�re instance (cf. art. 5 al. 3 Cst; ATF 119 II 386 consid. 1a p. 388; 119 Ia 221 consid. 5a p.228 ss).
Sur le fond, le recourant discute sa condamnation pour injure et menaces et, dans ce contexte, critique la d�fense de ses int�r�ts assur�e par son avocate. Ce faisant, il outrepasse l'objet du litige circonscrit � la question de la validit� du retrait de l'opposition � l'ordonnance de condamnation du 17 septembre 2009. Faute d'�puisement des voies de droit cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; voir �galement ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93), le recours est irrecevable dans cette mesure.
5.1 Pour le reste, le recourant se pr�vaut, comme en instance cantonale, d'un vice de consentement entachant la validit� du retrait de l'opposition � l'ordonnance de condamnation. Pour l'essentiel, il all�gue avoir paniqu� et agi sous l'emprise de pressions exerc�es sur lui par les premiers juges, en particulier apr�s que le pr�sident l'a avis� de la possible mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
5.2 Sur ce point, la cour cantonale a retenu qu'� lecture du proc�s-verbal d'audience, le recourant avait retir� son opposition au cours des d�bats tenus le 20 d�cembre 2010 devant le Tribunal de police. Elle a pr�cis� qu'il avait �t� assist� d'un avocat durant toute la s�ance. L'�vocation par le premier juge de la mise en oeuvre �ventuelle d'une expertise psychiatrique ne constituait pas un moyen de contrainte susceptible de l'avoir subordonn� � l'emprise d'une crainte fond�e. De m�me, la bri�vet� de l'audience excluait-elle qu'une quelconque pression e�t �t� exerc�e sur le recourant. Cela �tant, les magistrats cantonaux ont consid�r� que le retrait de l'opposition � l'ordonnance de condamnation survenu � l'audience du 20 d�cembre 2010 n'�tait entach� d'aucun vice.
5.3 Au regard de ces consid�rations pertinentes d�velopp�es dans le jugement attaqu� et auxquelles la cour de c�ans renvoie (cf. art. 109 al. 3 LTF), la validit� du retrait de l'opposition n'est pas critiquable. M�me en admettant que le recourant, comme il le soutient, soit rest� marqu� par le diagnostic psychiatrique pos� au cours de la proc�dure qu'il a subie en vue de l'octroi de prestations d'assurance-invalidit� et puisse souffrir d'angoisses � l'�vocation d'une expertise psychiatrique, celles-ci ne sauraient invalider le retrait de l'opposition pass� � l'audience du 20 d�cembre 2010, d�s lors que ses int�r�ts y ont �t� d�fendus par un mandataire professionnel. En outre, il ne ressort ni du dossier, ni du recours, que le recourant aurait retir� son opposition � l'ordonnance de condamnation aux m�pris des recommandations contraires de son conseil. Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur la base d'une motivation sommaire en application de l'art. 109 al. 3 LTF.