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Timestamp: 2016-10-28 21:49:20+00:00
Document Index: 117662189

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 396', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

recours contre la d�cision de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 25 novembre 2011.
Par ordonnances du 7 octobre 2011, le Procureur du canton de Fribourg n'est pas entr� en mati�re sur les plaintes p�nales d�pos�es le 7 septembre 2011 par X.________ et Y.________ contre A.________. Il a retenu en substance que l'essentiel du litige portait sur l'ex�cution de contrats de bail et de travail et relevait de la comp�tence des autorit�s civiles, que les reproches ayant trait � d'�ventuels comportements inad�quats de A.________ envers X.________ ou les enfants du plaignant �taient insuffisamment �tay�s pour permettre l'ouverture d'une action p�nale et que les infractions de violations de domicile et de menaces, susceptibles d'entrer en consid�ration, ne pouvaient plus �tre poursuivies car le d�lai de plainte �tait p�rim�.
Par d�cision du 25 novembre 2011, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a d�clar� irrecevables les recours form�s par les plaignants contre cette ordonnance, apr�s les avoir joints.
Par acte du 2 janvier 2012 remis � la poste le lendemain, X.________ et Y.________ ont recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral.
Dirig� contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale dans une cause p�nale, le recours doit �tre trait� comme un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110).
2.1 Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral est reconnue � la partie plaignante si et dans la mesure o� la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Les recourants ne s'expriment pas sur cette question comme il leur appartenait de le faire (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). On ne voit pas non plus d'embl�e et sans ambigu�t� les pr�tentions civiles qui seraient susceptibles d'�tre invoqu�es dans le cas particulier, ni en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement un jugement sur ce point, de sorte que les recourants ne peuvent se fonder sur l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF pour contester mat�riellement la d�cision attaqu�e. Le plaignant qui n'a pas la qualit� pour recourir sur le fond peut seulement se plaindre d'une violation de ses droits de partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 29 consid. 1.9 p. 40, 41 consid. 1.4 p. 44) ou pour faire valoir qu'on aurait ni� � tort la validit� de sa plainte (art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF). La possibilit� d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet cependant pas de remettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement tel que le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44). La qualit� pour recourir ne peut donc �tre reconnue aux recourants que dans cette mesure limit�e.
2.2 Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette exigence, la partie recourante doit discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121; 131 II 533 consid. 6.1 p. 538).
Le m�moire de recours ne contient aucune conclusion m�me si l'on peut comprendre ce que les recourants attendent du Tribunal f�d�ral. La recevabilit� du recours de ce point de vue peut toutefois demeurer ind�cise car il ne r�pond pas aux exigences de motivation pr�cit�es. La Chambre p�nale a d�clar� irrecevables, faute d'une motivation ad�quate au sens de l'art. 396 al. 1 CPP, les recours dont elle �tait saisie car leurs auteurs se contentaient de critiques toutes g�n�rales, sans s'en prendre de fa�on suffisante aux arguments du procureur relatifs notamment au comportement de A.________ et � la p�remption du d�lai pour d�poser plainte. Elle a en outre retenu que, suppos�s recevables, les recours devraient �tre rejet�s par adoption des motifs pertinents retenus dans les ordonnances de non-entr�e en mati�re.
La d�cision attaqu�e repose ainsi sur une double motivation qu'il incombait aux recourants, � peine d'irrecevabilit�, de contester en se conformant aux exigences fix�es par la jurisprudence relative � l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120). Or ces derniers ne s'en prennent pas � la premi�re d'entre elles. Ils n'all�guent pas, ni ne d�montrent avoir suffisamment motiv� leurs recours, en indiquant les passages de ceux-ci qui s'en prendraient aux arguments du Procureur et que la Chambre p�nale aurait � tort jug�s comme des critiques toutes g�n�rales pour conclure � une motivation insuffisante de leurs recours. Ils se bornent � remettre en question les consid�rants de fond de la d�cision attaqu�e. Le recours ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation requises et doit �tre d�clar� irrecevable. Au demeurant, faute de qualit� pour recourir au fond, les recourants ne sont pas habilit�s � contester l'appr�ciation de la Chambre p�nale relative � la suffisance des moyens de preuve produits � l'appui de leurs plaintes ou le refus de donner suite � leur demande d'audition de t�moins. Quant � l'argumentation d�velopp�e en lien avec la tardivet� de leur plainte, elle ne r�pond pas davantage aux exigences de motivation requises et ne permet pas de tenir la d�cision attaqu�e pour arbitraire sur ce point ou d'une autre mani�re contraire au droit.
L'irrecevabilit� du recours �tant manifeste, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 LTF. Etant donn� les circonstances, il sera renonc� � percevoir des frais (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux recourants ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.