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Timestamp: 2016-10-25 01:39:39+00:00
Document Index: 285987387

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 152', 'art. 156']

2P.263/2005 (21.02.2006)
2P.263/2005/ADD/elo
Comit� de direction de la Haute Ecole P�dagogique, avenue de Cour 25, case postale, 1014 Lausanne,
D�partement de la formation et de la jeunesse du canton de Vaud, rue de la Barre 8, 1014 Lausanne.
Certification du stage professionnel; fin de la formation aupr�s de la HEP,
recours de droit public contre la d�cision du D�partement de la formation et de la jeunesse du canton de Vaud du 10 ao�t 2005.
X.________, n� en 1955, est titulaire d'un dipl�me d'ing�nieur agronome d�livr� le 12 novembre 1982 par l'Ecole polytechnique f�d�rale de Zurich. Ayant satisfait aux exigences de la Facult� des sciences de l'Universit� de Lausanne, il a obtenu le 28 juillet 1994 une attestation d'�quivalence, en ce sens que ses titres ont �t� consid�r�s comme �quivalents, pour l'enseignement secondaire, � une licence en biologie de l'Universit� de Lausanne, reconnue pour l'enseignement. L'int�ress� a �galement suivi l'ensemble des cours de formation de l'Institut suisse d'enseignement de l'informatique de gestion.
En 2002, la Haute �cole p�dagogique du canton de Vaud (ci-apr�s: HEP) a admis X.________ en qualit� d'�tudiant pour la formation initiale de ma�tre secondaire sp�cialiste dans les disciplines biologie et sciences. Apr�s avoir obtenu la certification des phases d'introduction � la profession et de professionnalisation, il a entam�, au semestre d'hiver 2003, la phase de sp�cialisation de sa formation initiale. Dans ce cadre, il a effectu� un stage professionnel aupr�s de l'�tablis- sement scolaire de Y.________ pendant l'ann�e scolaire 2003/ 2004. Le 23 juin 2004, la Conf�rence d'�valuation certificative (ci-apr�s: la Conf�rence d'�valuation) a refus� de valider le stage. Prolong� d'un semestre, celui-ci s'est poursuivi aupr�s de l'�tablissement scolaire de Z.________. Le 31 janvier 2005, la HEP a avis� X.________ qu'elle suspendait l'�valuation et le suivi de son stage jusqu'au 4 avril 2005, conform�ment � l'avis du m�decin cantonal adjoint, en pr�cisant que ledit stage prendrait fin le 20 mai 2005, date � partir de laquelle la certification serait organis�e.
A l'issue de sa s�ance du 25 mai 2005, la Conf�rence d'�valuation a d�cid� de ne pas certifier le stage professionnel de X.________. Le 6 juin 2005, le Comit� de direction de la HEP a confirm� par �crit cette d�cision et a pr�cis� que cet �chec d�finitif mettait un terme � la formation de l'int�ress�.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le D�partement de la formation et de la jeunesse du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement cantonal) l'a rejet�, par prononc� du 10 ao�t 2005. En substance, il a retenu que X.________ n'avait pas produit en temps utile de certificat m�dical prouvant la persistance de ses probl�mes de sant� en mai 2005 et qu'il avait ainsi renonc� � s'en pr�valoir pour la suite de la proc�dure d'�valuation. En outre, le D�partement cantonal a estim� que la Conf�rence d'�valuation n'avait pas fait preuve d'arbitraire en jugeant que l'int�ress� ne r�pondait pas � certaines exigences li�es � la profession de ma�tre secondaire, notamment en ce qui concerne sa mani�re de g�rer la classe. L'�tat d'angoisse qu'il pouvait ressentir en pr�sence d'un �VALUATEUR a �t� consid�r� comme un �l�ment ne permettant pas d'annuler la d�cision entreprise, de m�me que les arguments qu'il a soulev�s en relation avec ses actions militantes men�es contre les m�faits du tabac, contre l'exploitation du travail forc� des enfants ou contre la destruction de la for�t tropicale.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision du D�partement cantonal du 10 ao�t 2005. Il se plaint de la violation du droit d'�tre entendu et du caract�re arbitraire de l'appr�ciation de ses qualit�s d'enseignant. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Le Comit� de direction de la HEP n'a pas d�pos� de r�ponse. Le D�partement cantonal conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Sans y avoir �t� invit�, X.________ a d�pos� des d�terminations compl�mentaires.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arr�ts cit�s).
1.2 Les parties doivent d�velopper l'ensemble de leurs moyens dans l'acte de recours. Elles ne peuvent pas se contenter de renvoyer le Tribunal f�d�ral � des �critures produites dans la proc�dure cantonale. A moins d'y �tre invit�, elles ne peuvent pas non plus compl�ter leur argumentation apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours. Dans cette mesure, il n'y a pas lieu de tenir compte des arguments se trouvant dans l'�criture, annex�e au pr�sent recours, que le recourant avait adress�e le 15 juin 2005 � l'autorit� intim�e. Il en va de m�me des d�terminations compl�mentaires que l'int�ress� a spontan�ment produites c�ans les 3 novembre 2005 et 8 f�vrier 2006. Quoi qu'il en soit, � supposer qu'on les prenne en consid�ration, les motifs invoqu�s dans ces diff�rentes �critures ne changeraient de toute fa�on rien � l'issue du litige.
1.3 Pour le surplus, le recourant est manifestement touch� par la d�cision attaqu�e dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, si bien que son recours pour violation de ses droits constitutionnels, form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, est en principe recevable au sens des art. 84 ss OJ.
1.4 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; arr�t de principe: ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). En outre, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., l'int�ress� ne peut pas se contenter de critiquer l'arr�t attaqu� comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit. Il doit pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoute- nable ou heurterait gravement le sens de la justice (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
C'est � la lumi�re de ces principes qu'il y a lieu d'examiner les moyens du recourant.
Dans un grief de nature formelle, le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu. Il soutient qu'il n'a pas pu s'expliquer oralement aupr�s de la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal, ou du conseiller personnel de celle-ci, et qu'il n'a, de plus, pas eu le droit de consulter son dossier.
2.1 Le contenu du droit d'�tre entendu est d�termin� en premier lieu par les dispositions cantonales de proc�dure, dont le Tribunal f�d�ral ne contr�le l'application ou l'interpr�tation que sous l'angle restreint de l'arbitraire; dans tous les cas, l'autorit� cantonale doit cependant observer les garanties minimales d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst., dont le Tribunal f�d�ral examine librement le respect (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194; cf. aussi ATF 125 I 257 consid. 3a p. 259).
Le droit d'�tre entendu garanti par la Constitution f�d�rale comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier (ATF 126 I 7 consid. 2b p. 10), de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou, � tout le moins, de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2. p. 504; 127 III 576 consid. 2c p. 578/579 et la jurisprudence cit�e). A lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re pas le droit d'�tre entendu oralement (cf., au sujet de l'art. 4 aCst., l'ATF 122 II 464 consid. 4c p. 469; Alfred K�lz/Isabelle H�ner, Verwaltungs- verfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., Zurich 1998, n. 150. p. 53), ni celui d'obtenir l'audition de t�moins (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428). Au surplus, la jurisprudence admet que le droit d'�tre entendu n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les arr�t cit�s).
2.2 Le dossier ne contient aucune trace d'une demande formelle du recourant � pouvoir consulter son dossier. Il ne saurait donc se plaindre d'un refus qui lui aurait �t� oppos� sur ce point.
Le 16 juin 2005, le recourant a �crit � la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal, pour solliciter un rendez-vous urgent. Il a pr�cis� que sa requ�te �tait cons�cutive � un entretien qu'il avait eu avec A.________, Directeur g�n�ral de l'enseignement obligatoire du D�partement cantonal. En r�ponse, la juriste dudit d�partement l'a inform� le 28 juin 2005 que les disponibilit�s de la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal, ne permettaient malheureusement pas � celle-ci de le rencontrer, mais que son secr�taire g�n�ral, Me B.________, restait � sa disposition pour tout renseignement utile. Aucune pi�ce du dossier ne fait �tat d'un entretien entre le recourant et Me B.________. L'autorit� intim�e soutient dans sa r�ponse au recours que l'int�ress� a �t� re�u par le Secr�taire g�n�ral, le Directeur g�n�ral de l'enseignement obligatoire et le Directeur des affaires universitaires du D�partement cantonal. Il est certain que l'entrevue avec le Directeur g�n�ral de l'enseignement obligatoire a bien eu lieu, puisque le recourant la mentionne dans sa lettre du 16 juin 2005 � la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal. M�me s'il existe un doute au sujet de l'entretien que le recourant aurait eu, selon l'autorit� intim�e, avec Me B.________, il est en tout cas �tabli que l'int�ress� a pu s'exprimer de vive voix, apr�s la notification de la d�cision entreprise, avec le Directeur g�n�ral du D�partement cantonal auquel est rattach� l'�tablissement scolaire o� il avait suivi la premi�re partie de son stage professionnel. Il a donc pu solliciter et obtenir les renseignements compl�mentaires n�cessaires, d'autant qu'il a particip� � la r�union de la Conf�rence d'�valuation du 25 mai 2005. Or, il ressort du proc�s-verbal de cette s�ance qu'il est intervenu � quatre reprises pour formuler des observations sur les diff�rentes remarques des intervenants. Il n'ignorait donc pas les motifs qui ont amen� la Conf�rence d'�valuation � refuser de certifier son stage professionnel. Ant�rieurement, il avait d�j� particip� activement aux s�ances de la Conf�rence d'�valuation des 23 juin et 4 d�cembre 2004 et connaissait ainsi parfaitement les griefs formul�s sur la qualit� de son enseignement. Il s'est �galement tr�s longuement expliqu� sur sa situation personnelle, ses exp�riences professionnelles et certaines visites de classe dans ses courriers des 12 d�cembre 2004, 6 janvier 2005, 24 mars 2005, 26 mai 2005, 27 mai 2005 et 29 mai 2005. Enfin, il a pu faire valoir tous ses arguments dans les deux �critures qu'il a d�pos�es aupr�s de l'autorit� cantonale de recours les 8 et 15 juin 2005. Quoi qu'il en soit, il n'a jamais indiqu� sur quels points pr�cis l'entretien sollicit� aupr�s de la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal, aurait d� porter, ni n'a all�gu� les motifs pour lesquels l'exposition de son point de vue par �crit n'�tait, le cas �ch�ant, pas possible.
Dans ces conditions, le droit d'�tre entendu du recourant a �t� respect�, �tant pr�cis� que la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. ne lui conf�rait pas un droit � �tre re�u personnellement par la Conseill�re d'Etat, Cheffe du D�partement cantonal. Au demeurant, cette derni�re pouvait sans arbitraire mettre un terme � l'instruction en vertu du principe de l'appr�ciation anticip�e des preuves, compte tenu notamment de l'argumentation d�taill�e et fournie que l'int�ress� avait d�velopp�e au travers de ses nombreuses prises de position �crites.
Le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu doit par cons�quent �tre �cart�.
2.3 Le recourant reproche �galement � l'autorit� intim�e d'avoir ignor�, au m�pris des r�gles de proc�dure, un �change de lettres attestant l'aggravation de son �tat de sant� en mai 2005.
Dans sa lettre adress�e le 26 janvier 2005 � la HEP, C.________, m�decin cantonal adjoint, avait relev� que X.________ �tait apte � l'enseignement � condition de b�n�ficier de traitements m�dicaux appropri�s destin�s � am�liorer notamment ses capacit�s de r�sistance au stress et sa concentration. Il a pr�conis� de reporter l'�valuation de sa formation au mois de mai 2005 afin que l'int�ress� puisse �tre test� apr�s avoir effectivement pu b�n�ficier des soins n�cessaires dans l'intervalle. La HEP a donn� suite � cette recommandation. Le 24 mars 2005, le recourant s'est adress� au Doyen de la formation initiale, � ses coll�gues formateurs de la HEP et au nouveau m�decin cantonal adjoint pour les informer de son �tat de sant�. Il a pr�cis� qu'il avait interrompu spontan�ment le traitement prescrit par le Dr C.________, que l'absorption d'antid�presseurs n'am�liorerait pas sa surcharge psychique et que le seul moyen de le soulager �tait que la HEP intervienne aupr�s des autorit�s politiques et judiciaires comp�tentes afin qu'elles exigent, entre autres choses, l'arr�t imm�diat de l'extension du chantier de Philippe Morris � Lausanne ainsi que la suppression sans conditions de la publicit� pour le tabac chez les jeunes. D.________, Doyen aupr�s de la HEP-Formations initiales, lui a r�pondu le 6 avril 2005 que l'�cole s'en tenait aux dispositions prises d'entente avec le m�decin cantonal adjoint et que le stage s'ach�verait comme annonc� le 20 mai 2005.
C'est � juste titre que le D�partement cantonal a retenu que le recourant ne pouvait pas tirer argument de ses probl�mes de sant�. Non seulement, en effet, il n'a pas produit de certificat m�dical �tablissant ceux-ci, ni en mars, ni en mai 2005, mais encore il a lui-m�me interrompu le traitement mis en place par le m�decin cantonal adjoint. Il a donc volontairement renonc� aux soins destin�s � am�liorer sa capacit� de r�sistance au stress et � lui permettre d'aborder l'�valuation de sa formation dans de bonnes conditions. Le D�partement n'a pas ignor� sa lettre du 24 mars 2005, mais en a correctement appr�ci� la port�e: il n'appartenait en effet pas au recourant de poser un diagnostic sur son �tat de sant� et de d�cider lui-m�me des cons�quences � en tirer, surtout apr�s avoir abandonn� des soins ayant justifi�, dans son int�r�t, de reporter l'�valuation de sa formation.
Le reproche du recourant selon lequel l'aggravation de son �tat de sant� n'a pas �t� pris en compte par les autorit�s intim�es est d�s lors infond�.
Sur le fond, le recourant fait valoir implicitement que l'autorit� intim�e a fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits. Il lui reproche essentiellement de n'avoir pas r�fut� ses arguments.
3.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. De plus, pour qu'une d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que la d�cision soit arbitraire dans son r�sultat. En outre, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution - en particulier une autre interpr�tation de la loi - que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voir pr�f�rable (ATF 129 I 173 consid. 3.1 p. 178, 8 consid. 2.1 p. 9; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373).
Lorsque le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.2 La Conf�rence d'�valuation a relev� les insuffisances suivantes li�es au stage professionnel: une gestion d�ficiente de la classe peu propice � instaurer un climat favorable � l'apprentissage; un faible souci de faire participer tous les �l�ves aux cours; un manque aussi bien de pr�cision dans les objectifs annonc�s que de concision dans les consignes communiqu�es aux �l�ves; des probl�mes de rythme, de coh�rence des activit�s et d'int�gration des diverses formes de travail; une difficult� � choisir des sujets adapt�s aux �l�ves et � les leur pr�senter dans un langage appropri�; une analyse centr�e sur la mati�re enseign�e tenant peu compte "du climat et des �l�ves".
Ces appr�ciations reposent sur diff�rents comptes-rendus d'�valuation �tablis apr�s des visites de classe et sur des bilans de stage professionnel. Elles r�sultent donc d'observations directes de la part de plusieurs �valuateurs et sont fond�es sur des faits objectifs. Dans ces conditions, l'autorit� intim�e n'a pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que les lacunes constat�es sur ces documents justifiaient l'�chec d�finitif du recourant et mettaient un terme � sa formation. L'int�ress� n'indique du reste pas en quoi l'appr�ciation de l'autorit� intim�e serait arbitraire sur ce point. Il ne se plaint pas du mode d'�valuation de ses prestations ni des conclusions auxquelles les �valuateurs sont parvenus. A cet �gard, son argumentation ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ.
Sans clairement les r�futer, le recourant laisse entendre que les critiques formul�es sur sa mani�re d'enseigner ne s'appuient pas sur consid�rations objectives, mais viennent de ce que ses coll�gues de travail discr�ditent sont travail, notamment par leur comportement. Il ajoute que sa lutte contre l'extension de Philippe Morris � Lausanne lui a valu des menaces et des pressions telles que n'importe quel autre enseignant plac� dans sa situation n'aurait pas pu fournir de meilleures prestations que les siennes; lui en tenir rigueur revient donc, � ses yeux, � le traiter diff�remment de ses coll�gues, en violation du principe d'�galit�. Enfin, il soutient que sa lutte contre les m�faits du tabac lui cause des blessures psychiques dont il ne pourra pas gu�rir aussi longtemps qu'il devra mener seul son combat. Au travers de tels arguments, le recourant admet implicitement qu'il n'est pas en mesure d'assumer un enseignement de qualit� en raison de son engagement pour une cause � laquelle il para�t attacher davantage d'importance qu'� sa formation professionnelle, l'�nergie accord�e � celle-l� semblant se faire au d�triment de celle-ci. Cela �tant, le r�le de la HEP n'est pas de se prononcer sur la justification de son combat, encore moins d'y adh�rer; il se limite � certifier les aptitudes des candidats � l'enseignement pour une telle profession. Or, l'�valuation de la formation du recourant a d�montr� que celui-ci ne r�pondait pas aux crit�res requis et les moyens d�velopp�s � l'appui du recours confirment cette conclusion. En toute hypoth�se, c'est en vain que le recourant reproche � l'autorit� intim�e de n'avoir pas r�fut� des arguments qui, en fait, confortent le bien-fond� de la d�cision attaqu�e.
En cons�quence, le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des faits est infond� dans la mesure o� il est recevable.
Les conclusions du recourant �taient d�nu�es de toutes chances de succ�s, de sorte qu'il convient de lui refuser l'assistance judiciaire (art. 152 OJ).
Succombant, le recourant doit supporter des frais judiciaires, qui seront fix�s compte tenu de sa situation financi�re (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant, au Comit� de direction de la Haute Ecole P�dagogique et au D�partement de la formation et de la jeunesse du canton de Vaud.