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Timestamp: 2016-10-20 21:28:30+00:00
Document Index: 84575791

Matched Legal Cases: ['art. 285', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 95', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'in fine', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 279', 'art. 66']

5A_343/2012 (11.09.2012)
repr�sent� par Me Robert Equey, avocat,
repr�sent� par sa m�re C.________,
contribution � l'entretien d'un enfant (art. 285 al. 1 CC),
recours contre le jugement de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 mars 2012.
A.a B.________ est n� le 8 octobre 2009, de la relation entre C.________, n�e en 1967, ressortissante suisse et espagnole, et A.________, n� en 1972, de nationalit� fran�aise. Le p�re a reconnu l'enfant le 5 novembre 2009.
Les parents vivent s�par�s depuis le 8 janvier 2010.
A.b Le 28 d�cembre 2010, l'enfant, repr�sent� par sa m�re, a ouvert action en fixation d'une contribution d'entretien � l'encontre de son p�re.
Par jugement du 12 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, sur mesures provisoires, rejet� les conclusions de l'enfant; sur le fond, il a condamn� le p�re � verser mensuellement, d�s le 8 janvier 2010, une contribution � l'entretien de son fils, index�e, d'un montant de 1'500 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans et de 1'800 fr. de 10 � 18 ans, voire au-del� en cas d'�tudes ou de formation s�rieuses et r�guli�res, allocations familiales non comprises. Bien que le jugement fasse mention, dans sa partie �En Faits�, de la requ�te de provisio ad litem form�e par l'enfant, le Tribunal ne s'est pas prononc� � ce sujet dans ses consid�rants en droit.
B.a Par acte d�pos� au greffe de la Cour de justice du canton de Gen�ve le 23 juin 2011, le p�re a appel� de ce jugement, concluant � son annulation et � la fixation d'une contribution d'entretien de 850 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, augment�e ensuite � 1'300 fr. par mois; il demandait en outre que l'autorit� cantonale dise et refuse �dans son montant, dans sa quotit� et son effet r�troactif, la diff�rence � payer depuis le 10 janvier 2010 entre la somme vers�e par [lui] et le montant arr�t� par le jugement du 12 mai 2011, soit 18'000 fr. au 30 juin 2011�.
L'enfant a conclu au rejet de l'appel principal. Sur appel joint, il a notamment demand� que le montant de la contribution d'entretien soit fix� � 1'800 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans puis � 2'000 fr. par mois, et qu'une provisio ad litem de 5'000 fr. lui soit allou�e. A titre pr�alable, il a sollicit� l'ex�cution provisoire du jugement de premi�re instance, subsidiairement le prononc� de mesures provisionnelles consistant dans le paiement d'une contribution d'entretien d'un montant de 1'800 fr. par mois d�s le 28 d�cembre 2010 ou � d�faut, dans la consignation de ces montants, au motif que le d�birentier projetait vraisemblablement de partir d�finitivement pour l'Am�rique latine.
B.b La Cour de justice a, par arr�t du 21 octobre 2011, ordonn� l'ex�cution anticip�e dudit jugement concernant le versement de la contribution d'entretien, � concurrence de 850 fr. par mois, allocations familiales en sus, sous d�duction des montants d�j� pay�s pour les mois de mai � octobre 2011 compris.
B.c Par arr�t du 23 mars 2012, la Cour de justice a, sur mesures provisionnelles, condamn� le p�re � verser une contribution � l'entretien de l'enfant d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le prononc� de son arr�t, ainsi qu'une provisio ad litem de 4'000 fr.; sur le fond, l'autorit� cantonale a condamn� le p�re � payer, � titre de contribution d'entretien en faveur de l'enfant, la somme en capital de 24'110 fr., pour la p�riode allant du 8 janvier 2010 au 31 mars 2012 et, d�s avril 2012, 1'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, puis 1'800 fr. par mois de 10 � 18 ans, voire au-del� si le b�n�ficiaire poursuit des �tudes ou une formation de mani�re s�rieuse et r�guli�re, allocations familiales en sus.
Par acte du 11 mai 2012, le p�re exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 23 mars 2012. Il conclut � ce que la contribution d'entretien soit r�duite � 850 fr. par mois jusqu'� 10 ans et � 1'300 fr. par mois de cet �ge � la majorit�, voire au-del� en cas de formation ou d'�tudes sup�rieures, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Il demande en outre au Tribunal f�d�ral de �dire et refuser dans son montant, sa quotit� et son effet r�troactif, la diff�rence � payer depuis le 10 janvier 2010 entre la somme vers�e par lui et le montant arr�t� par le jugement du 12 mai 2011, soit 18'000 fr. au 30 juin 2011�.
Interjet� en temps utile, compte tenu des f�ries de P�ques (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. a LTF), par une partie qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant clairement quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (AT 133 II 396 consid. 3.1).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut se plaindre de constatations de fait arbitraires que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable. Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3; cf. aussi ATF 136 II 489 consid. 2.8; 130 I 258 consid. 1.3). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 133 III 393 consid. 3).
Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a arbitrairement appr�ci� les situations financi�res respectives des parties.
En ce qui concerne ses propres charges, il reproche en particulier aux juges pr�c�dents de n'avoir pas tenu compte de son intention de louer un appartement plus grand afin de pouvoir accueillir son fils, et d'avoir refus� de prendre en consid�ration les frais li�s � l'utilisation de son v�hicule. S'�cartant en outre des constatations de l'arr�t attaqu� s'agissant de ses co�ts d'assurance maladie et de t�l�phone, il soutient que ses charges mensuelles s'�l�vent non pas � 4'950 fr., comme l'a retenu l'autorit� cantonale, mais � 6'447 fr. 75, de sorte que, son revenu �tant de 10'060 fr., son solde disponible serait en r�alit� de 3'612 fr. 25 et non de 5'110 fr. par mois.
La Cour de justice aurait aussi appr�ci� de mani�re arbitraire les �l�ments relatifs � la capacit� financi�re de la m�re de l'enfant. Selon le recourant, cette derni�re serait � m�me de retrouver un travail et de r�aliser ainsi un revenu plus �lev� que les indemnit�s de ch�mage qu'elle per�oit. De plus, bien que l'enfant ait le droit de b�n�ficier du niveau de vie qui �tait le sien avant la s�paration de ses parents, le loyer important que paie sa m�re augmente consid�rablement les charges de celle-ci, ce qui r�duit d'autant le solde mensuel disponible qu'elle devrait consacrer � l'entretien de son fils.
3.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
3.2.1 En ce qui concerne la charge de loyer mensuelle du recourant, l'autorit� pr�c�dente retient que celui-ci n'a pas �tabli, ni m�me rendu vraisemblable, son intention de d�m�nager dans un appartement plus spacieux, d�s lors qu'il n'a produit � cet effet qu'une annonce datant du mois de mars 2011. Le recourant pr�tend que cette appr�ciation est insoutenable, faisant valoir, au cas o� l'annonce pr�cit�e ne serait pas jug�e suffisante par la cour de c�ans, un courrier �manant d'une r�gie immobili�re, lequel attesterait des d�marches qu'il a entreprises depuis plusieurs mois. Pour autant qu'elle soit pertinente, cette pi�ce, dat�e du 10 mai 2012, est post�rieure � l'arr�t attaqu�, si bien qu'elle doit �tre �cart�e d'embl�e (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 IV 342 consid. 2.1). De toute mani�re, la capacit� contributive du d�birentier doit �tre appr�ci�e en fonction de ses charges effectives. Pour le surplus, le recourant s'�carte des constatations de l'autorit� cantonale relatives � ses frais d'assurance maladie, de d�placement (besoins professionnels, exercice du droit de visite et d�placements en France) et de t�l�phone, sans toutefois �tayer ses all�gations, se contentant en d�finitive de pr�senter, �pour rappel�, son propre d�compte de charges. Autant qu'elles sont suffisamment motiv�es, ses critiques ne sauraient d�s lors �tre admises. Par cons�quent, la constatation de l'arr�t attaqu� selon laquelle le d�birentier dispose, apr�s paiement de ses charges admissibles, d'un solde de 5'110 fr. par mois, r�siste � l'examen.
3.2.2 Le recourant pr�tend par ailleurs que la capacit� de la m�re de l'intim� de retrouver un travail et d'augmenter ainsi ses revenus, partant, �de r�duire ses charges incompressibles�, n'a pas �t� prise en compte par la Cour de justice. Ce grief est � l'�vidence infond�. L'autorit� cantonale retient en effet que si aucune raison ne permet de penser que l'int�ress�e, actuellement au ch�mage, ne retrouvera pas un emploi dans un autre domaine d'activit� - vu la conjoncture actuelle - que le sien, soit le domaine bancaire, il n'a pas �t� �tabli qu'elle serait, le cas �ch�ant, capable de r�aliser un revenu mensuel net sup�rieur aux indemnit�s de ch�mage qu'elle per�oit actuellement, � savoir 6'980 fr. nets par mois, de sorte qu'il convient de se fonder sur une capacit� financi�re de ce montant. Le recourant ne critique pas cette opinion, se contentant d'all�guer que, comme l'a pr�cis� le jugement de premi�re instance, la m�re de l'enfant s'est retrouv�e sans emploi apr�s avoir refus� plusieurs propositions de son ancien employeur, en l'occurrence une banque. Par ces all�gations, purement appellatoires, il ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves concernant la situation financi�re de la m�re de l'intim�.
La prise en compte dans les charges de la m�re de l'int�gralit� du loyer mensuel de 2'670 fr. assum� par celle-ci - d�cision qui rel�ve du droit (arr�ts 5A_87/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 3.2.3; 5C.97/1999 du 24 juin 1997 consid. 4b et la jurisprudence cit�e) - n'appara�t pas non plus contraire au droit f�d�ral. Ledit loyer, admis par la cour cantonale � l'exclusion des 160 fr. de frais de parking li�s � l'habitation, n'exc�de en effet que de quelque 340 fr. le tiers du revenu qu'il est habituellement conseill� de consacrer au logement (2'670 fr. - 2'326 fr. 70 [6'980 fr. :3] = 343 fr. 30). Au demeurant, l'appartement n'est pas seulement destin� � la m�re, mais aussi � l'enfant dont elle a la garde. D�s lors, on ne saurait raisonnablement exiger de l'int�ress�e, au demeurant � la recherche d'un emploi, de tenter de se reloger � moindres frais avec son fils, la stabilit� de l'environnement de l'enfant devant en outre �tre pr�serv�e. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a consid�r� que la m�re, contribuant en nature aux besoins de son enfant, remplissait ainsi d�j� son obligation, raisonnement qui n'enfreint pas le droit f�d�ral comme il sera expos� ci-apr�s (consid. 4.3).
Se plaignant de la violation de l'art. 285 al. 1 CC, le recourant soutient en outre que la contribution est manifestement in�quitable et contribue � sa paup�risation. Il pr�tend que le co�t d'entretien de l'enfant ne devrait pas �tre enti�rement mis � sa charge, m�me si la m�re contribue d�j� aux besoins de celui-ci en nature.
4.1 A teneur de cette disposition, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant. Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure peut �tre tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation � l'�gard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; cf. aussi arr�ts 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2.1; 5A_497/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 7.1.3; 5A_216/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.2). La loi n'impose pas de m�thode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). La fixation du montant de celle-ci rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC); il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de ce pouvoir, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.3 et les arr�ts cit�s).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale retient, sans que le recourant n'ait d�montr� d'arbitraire � ce sujet (cf. supra, consid. 3.2.1), que le p�re dispose d'un revenu mensuel de 10'060 fr. pour des charges de 4'950 fr., d'o� un disponible de 5'110 fr. Quant � la m�re, l'arr�t entrepris constate que sa capacit� financi�re est de 6'980 fr. et ses charges, de 5'536 fr. par mois, ce qui lui laisse un solde de 1'440 fr. Les charges incompressibles mensuelles de l'enfant ont par ailleurs �t� arr�t�es � environ 1'380 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2011 et � 1'280 fr. depuis le 1er janvier 2012. L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le p�re b�n�ficiait ainsi d'un solde disponible plus �lev� que la m�re (5'110 fr. contre 1'440 fr.). De plus, celle-ci fournissait un logement � l'enfant ainsi qu'une prestation importante en nature, en assumant son �ducation et ses soins au quotidien alors que celui-ci est encore en bas �ge. Sa contribution financi�re devait par cons�quent �tre consid�r�e comme secondaire. Compte tenu du fait que l'enfant a le droit de participer au train de vie de ses parents, une contribution mensuelle de 1'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, puis de 1'800 fr., apparaissait adapt�e � la situation financi�re des parties.
4.3 Ce raisonnement ne contrevient pas au droit f�d�ral. Vu les soldes disponibles de chacun des parents, soit 5'110 fr. pour le p�re et 1'440 fr. pour la m�re, l'autorit� cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en estimant que cette derni�re remplissait d�j� son obligation � l'�gard de l'enfant - �g� de moins de trois ans - en nature (cf. supra, consid. 4.1). Le recourant le conteste, consid�rant que les juges pr�c�dents n'ont pas veill� � ce que ses facult�s soient mises � contribution de fa�on �quilibr�e par rapport � celles de la m�re (cf. arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.2; ATF 107 II 406 consid. 2c). Son argumentation se fonde toutefois, de mani�re irrecevable, sur des revenus et des charges diff�rents de ceux retenus par l'arr�t attaqu�. Tel est le cas lorsqu'il pr�tend qu'apr�s paiement de la contribution d'entretien de 1'500 fr., il ne lui reste que 2'112 fr. 25. En effet, la Cour de justice a constat�, sans arbitraire (cf. supra, consid. 3.2.1), qu'il disposait d'un solde de 5'110 fr. par mois. D�s lors, le montant dont il b�n�ficie apr�s paiement de ladite pension est de 3'610 fr. Autant qu'il est recevable, le grief est par cons�quent mal fond�.
Le recourant critique aussi l'effet r�troactif de la contribution d'entretien.
5.1 Apr�s avoir rappel� que, selon l'art. 279 CC, l'entretien peut �tre r�clam� pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'ouverture d'action, l'autorit� cantonale a consid�r� qu'en 2010, le d�birentier r�alisait, il est vrai, un revenu mensuel inf�rieur de 500 fr. bruts � celui qu'il percevait actuellement. Il n'en demeurait pas moins qu'il disposait d�j�, apr�s paiement de ses charges, d'un solde disponible important s'�levant � environ 4'700 fr. (5'110 fr. - 400 fr. = 4'710 fr.), de sorte qu'une r�duction de la pension pour cette p�riode n'�tait pas fond�e. En effet, il �tait alors largement en mesure de contribuer � l'entretien de son fils sans que son minimum vital ne f�t entam�. Il se justifiait donc de confirmer le jugement de premi�re instance en tant qu'il fixait le dies a quo de la contribution d'entretien au 8 janvier 2010. Compte tenu des montants vers�s par le d�birentier de cette date au mois de mars 2012, les juges pr�c�dents ont calcul� qu'il lui restait devoir, pour cette p�riode, un arri�r� de 24'110 fr.
5.2 Le recourant ne remet pas en cause ce montant, ni le principe du calcul r�troactif effectu� par l'autorit� cantonale. Il se borne � exposer que les juges pr�c�dents ont fait une application �inad�quate� de la jurisprudence, en ignorant la charge que cette somme fait peser sur son budget - d�j� consid�rablement amput� suite � l'octroi d'une pension alimentaire manifestement exag�r�e -, et soutient que le paiement de cet arri�r� le met dans une situation pr�caire. A l'appui de cette all�gation, il fait valoir qu'apr�s paiement de ses charges incompressibles (6'447 fr. 75) et de la pension litigieuse (1'500 fr.), il ne dispose plus que de 2'112 fr. 25 par mois (10'060 fr. - 6'447 fr. 75 - 1'500 fr.). Ainsi, en optant pour un paiement �chelonn� sur un an, une charge suppl�mentaire de 1'004 fr. 50 viendrait encore grever son disponible qui se r�duirait, en d�finitive, � 1'107 fr. 75. Ce faisant, il s'�carte, une fois de plus, des constatations de la cour cantonale, qui a retenu que son solde disponible s'�levait � 5'110 fr. par mois (cf. supra, consid. 3.2.1). Pour autant qu'il soit recevable, son moyen est d�s lors infond�.
En conclusion, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la pr�sente proc�dure seront donc mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.