Source: http://www.adminet.com/cawa/cawa0207.html
Timestamp: 2017-12-11 09:43:31+00:00
Document Index: 271030752

Matched Legal Cases: ["l'article 34", "l'article 53", "l'article 4", "l'article 2", "l'article 265", "l'article 47"]

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er juillet au 31 juillet 2002
AdmiNet > France > CAWA > Archives > Archives du 1er juillet au 31 juillet 2002
mercredi, 31 juillet 2002
Informal Meeting of Ministers for Agriculture - Spouse Programme
Das deutsch-französiche Sprachenportal [Goethe-Institut]
Le portail franco-allemand des langues [Institut Goethe]
The situation in Kosovo. The Presidency to the UN on behalf of the EU
31 juillet : le Sénat travaille
Chaque mois, un panorama de la situation dans l'agriculture et l'agroalimentaire.
GESTION DES SOLS NUS EN HIVER (Mayenne)
Organisation chez les fonctionnaires du XIXe siècle [Mon Bureau]
Arrêté du 15 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire,
Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination du président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 26 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Arrêté du 22 juillet 2002 portant homologation d'un accord interprofessionnel sur la mise en place d'un système de contrôle et de traçabilité pour la sécurité des consommateurs
Arrêté du 22 juillet 2002 portant suppression de la spécialité "commercialisation de produits horticoles et de jardinage" du brevet de technicien agricole option "commercialisation et services"
Décret no 2002-1022 du 29 juillet 2002 relatif à la rémunération de services rendus aux personnels relevant du Premier ministre
association et institut paul delouvrier pour la modernisation de l'action publique
Echec généralisé des projets de Knowledge Management [AdmiRoutes]
Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Proposition pour un projet de loi défendant la liberté d'expression des citoyens en France par Laurent Chemla
Paiement en ligne: les points a examiner par Nicolas Six, JDNet
Aéroports : le Gouvernement propose de nouvelles mesures de lutte contre le bruit
Bercy lance le processus de privatisation d'Air France (AFP)
L'Etat lance le processus de privatisation d'Air France (AP)
Ministère de la Perliculture (pf)
French Ambassador in the UN said that Israel should abstain from any extrajudicial executions [Kavkaz]
Montrédon des Corbières (11)
PACA - programme "Espaces Internet Citoyen" : Lancement du 2eme appel à projets
Un nouveau site gouvernemental pour les PME
Arrêté du 23 juillet 2002 relatif aux conditions d'aptitude physique pour l'admission dans le corps des chefs de service pénitentiaire et dans le corps des gradés et surveillants de l'administration pénitentiaire
Arrêté du 22 juillet 2002 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Drôme
Paris 2008 : les raisons d'un échec annoncé
Jean-Pierre Raffarin nomme un de ses proches, Nicolas Jacquet, à la Datar [Le Monde.fr]
Décret du 25 juillet 2002 portant nomination du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Liste d'admission dans les lycées militaires de l'armée de terre et au lycée naval de Brest en 2002
Arrêté du 20 juin 2002 modifiant l'arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence compris entre 500 et 3 000 mètres cubes par an
Arrêté du 24 juillet 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
Arrêté du 20 juin 2002 modifiant l'arrêté du 17 mai 2001 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils liées au ravitaillement en essence des véhicules à moteur dans les stations-service d'un débit d'essence supérieur à 3 000 mètres cubes par an
Arrêté du 25 juillet 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Arrêté du 24 juillet 2002 relatif à la création à la commission pour les simplifications administratives d'un fichier nominatif
Compte rendu de l'activité du Conseil d'Etat en 2001
Le pôle automobile bourguignon au Mondial de l'automobile 2002
Cadavres dans le salon : image, stratégie, terreur par François-Bernard Huyghe
Proposition de la Commission concernant l'harmonisation des taxes frappant le gazole professionnel
IDA is a European Commission driven strategic initiative, managed by DG Enterprise, using advances in information and communications technology to support efficient electronic exchange of information between Member State administrations.
Toulon -Pilules d'ecstasy : la fourmilière seynoise [Var-Matin]
Quand le chat n'est pas là... [Nice-Matin]
L'appel à projet national DATAR-Ministère de la culture soutient trois projets culturels du Poitou-Charentes.
Le Sud-Est, Terre d'Accueil de la Criminalité Économique
das Internet im Dienste der KMU
Boosting SMEs through Internet
Des modes de développement qui ne peuvent pas durer éternellement par Philippe LEDENVIC
La recherche d'informations sur Internet par Laurent Sorbier
Point d'équilibre attendu pour fin 2003...
Pierre Brochand, nommé ce 23 juillet à la tête des services secrets français
The European Union`s broad response on attacks of 11 September
Site officiel de la ville d'Aureilhan dans les Landes
Une bombe H américaine perdue dans l'Arctique ? [L'Humanité]
Declaration by the European Union on Montenegro
IMCA : Institut Méditéranéen de la Communication et de l'Audiovisuel
Clavans en Haut Oisans (38)
communauté de communes du Val de Sèvre (79)
communauté de communes Ventoux - Comtat Venaissin (84)
Communauté de communes de région de la Villedieu du Clain (86)
communauté de communes du Val de Canche-Authie (62)
communauté de communes de la Vallée de Munster (68)
communauté de commune du Val d'Amboise (37)
Le Moule (970)
communauté de communes du Val de Gray (70)
Peut-on sauver le commerce dans les banlieues ?
Proposition de loi relative à l'assouplissement des règles de lien s'appliquant à l'évolut ion des taux des impôts communaux dans le cadre du passage à la taxe professionnelle unique
Projet de loi autorisant la ratification de la convention européenne pour la protection des animaux de compagni e
L'ÉTAU judiciaire s'est resserré autour de la Société protectrice des animaux (SPA) [La Voix du Nord]
communauté de communes de Derval (44)
communauté de communes du Sud Estuaire (44)
communauté de communes du Val d' Albret (47)
Avenir et développement du secteur des Trois Rivières (communauté
communuaté de communes du Forez sud (42)
communauté de communes du Pays de Pacaudière (42)
Pays de Bièvres-Liers (38)
communauté de communes du Lubéron Oriental (04)
District de Millau et Millavois (12)
communauté de communes du Pays de Chatenois (88)
communauté de communes de l'agglomération Annemassienne (74)
communauté de communes Etoile de Langres (52)
communauté de communes du Pays de Niederbronn (67)
communauté de communes du Bassin Potassique (68)
communauté de communes du Secteur d' Illfurth (68)
communauté de communes Beaujolais Val de Saône (69)
communauté de communes de Pierre de Bresse (71)
communauté de communes du Pays Fléchois (72)
communauté de communes du canton de Bligny sur Ouche (21)
communauté de communes de Guéret (23)
communauté de communes de Rhony Vistre Virdoule (30)
communauté de communes du Pays de Thongue (34)
LOI N� 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française (sprachpolitik.de)
LOI N� 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française (archive CIA)
LOI n� 75-1280 du 30 décembre 1975 relative à la limite d'âge des fonctionnaires de l'Etat
Académie Internationale de Musique des XVIIème & XVIIIème siècles
Photos de Savoie - Montmin - Col de la Forclaz
La crise des langues (qc)
LOI N� 75-1349 DU 31 DÉCEMBRE 1975 relative à l'emploi de la langue française
Toutes les infos du Pays de Lorient Festival Interceltique
Asphalte-plage : ils voulaient initier le grand public aux cultures urbaines (AP)
Arthur Andersen se penche sur l'administration en ligne...
Partir en vacances en Pays-de-la-Loire
MEGALIS : le haut-débit en Bretagne
Le site 100% association - Vivasso
Culture civique : le guide pratique
site d'aide à la création d'entreprise de la Mission économique du Conseil général des Hauts-de-Seine
l'office du tourisme de Montpellier
Rapport public d'activité 2001 de l'Autorité de Régulation des Télécommunications
fichier d'entreprises en Champagne-Ardenne, annuaire de sociétés de services
Arrêté du 12 juillet 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel, conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL), relatif à l'interdiction du sachet vert pour la golden
Décret du 25 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination du secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret no 2002-1018 du 24 juillet 2002 modifiant le décret no 92-387 du 14 avril 1992 relatif à
CA2M : Communauté d'agglomération METZ METROPOLE
"Le "e" au service de l'administration du Futur"
Mieux gérer l'Etat : le contrôle de gestion à l'horizon 2005" (DIRE)
"Une Réponse Sage à la Violence," une Déclaration du Club de Budapest par le Pr. Ervin Laszlo
Association France Etats-Unis du Loir-et-Cher
site personnel de koffi fabrice djossou, école polytechnique (ca)
Correspondance professionnelle et privée sur le lieu de travail
Portail du Groupe des Ecoles des Mines
The Conseil Général des Mines is an inspectorate service placed under the authority of the French Ministry of Economy, Finance and Industry.
Décret no 2002-81 du 16 janvier 2002 modifiant le décret no 2000-742 du 31 juillet 2000 instituant une taxe parafiscale au profit du centre technique de la conservation des produits agricoles
Décret no 2002-250 du 22 février 2002 instituant une taxe parafiscale au profit du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Pays d'Oise et d'Halatte (60)
Loi n� 48-1228 du 22 juillet 1948 fixant le statut juridique des centres techniques industriels
Souriez, les gardiens du copyright préparent une loi pour contrôler votre ordinateur [ZDNet]
Liberté d'expression et forums internet: la modération en question [Yahoo/ZDNet]
The Situation in the Middle East - EU-Statement to the UN
Mineurs : " L'enfermement n'est en aucun cas une réponse " par Cyrille Canetti
Naissance au zoo de Vincennes d'un calao terrestre (AFP)
Visite d'Etat de Jacques Chirac en Algérie en 2003 (AP)
Les Sapeurs Pompiers de Sassetot le Mauconduit
Un Cube pour la création numérique [PixelCreation]
TROIS PORTAILS POUR 36000 COMMUNES
ADSL : pourquoi la France est en retard [JournalDuNet]
Haut débit : l'ADSL distance le câble [JournalDuNet]
l'Union Européenne lance un plan d'action pour le haut débit: eEurope 2005 [slides]
L'ADIE recrute
Arrêté du 12 juillet 2002 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels de droit public des préfectures et des services déconcentrés du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales occupant des emplois relevant de l'article 34 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
Décret no 2002-1017 du 18 juillet 2002 modifiant le décret no 48-1442 du 18 septembre 1948 instituant des commissions des marchés auprès des entreprises publiques dépendant du ministère de l'industrie et du commerce
Décision du 5 juillet 2002 portant nomination au comité technique paritaire de la Commission de régulation de l'électricité
Décret no 2002-1015 du 9 juillet 2002 portant publication de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part, fait à Bruxelles le 24 novembre 1997
Arrêté du 15 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
Papon n'a pas eu de procès équitable [Libération]
pS-Eau Pavillon Français - WaterDome - Johannesbourg 2002
Signature d'une Charte de partenariat entre l'ARD et l'AFII [Ile-de-France]
Kategorisierung und Bewertung der offiziell empfohlenen Neologismen : Die arrêtés ministériels
Die Neologismen der 90er Jahre im Französischen
Who are the Fontéchevade hominids?
Relevé des mariages de Puichéric de 1693 à 1900
Le président de la SPA mis en examen pour "abus de confiance" (AFP)
Il voulait insulter le président Chirac (AFP)
Opération du GIR de Lille: 13 personnes interpellées, une vingtaine de voitures volées saisies (AP)
francparler.org, le site de la communauté mondiale des professeurs de francais, change de look
le site de la communauté de communes de la pointe du médoc
Vols de téléphones mobiles, comment les éviter ?
Un nouveau cas d'ESB en Mayenne
Circulaire DGS-DE no 2001-535 du 5 novembre 2001 relative à la clôture et au compte rendu de la surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces réalisées au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive "nitrates"
Arrêté préfectoral Directive Nitrates
La directive nitrates dont l'objectif est de limiter la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.
Laval Virtual, une immersion dans le virtuel par Hubert Guillaud
Grands serviteurs à 35 heures : La RTT sans aucune embauche: les hauts fonctionnaires s'arrachent les cheveux. [Libération]
En France, la vente et la distribution des boissons alcoolisées sont soumises à diverses réglementations
Fact sheet: Increased transparency in the EU to be implemented during the Danish EU Presidency
CPAH : LE CLUB DES PARLEMENTAIRES AMATEURS DE HAVANE
Je clique en français : Dictionnaire économique de l'anglais et du français (terminometro)
Décision n� 97�D�54 du 9 juillet 1997 relative à la situation de la concurrence dans le secteur de l'exploitation de taxis à Toulon
le Conseil des ministres du 24 juillet 2002
Francis Mer diffère les négociations avec les syndicats sur la réforme de Bercy [Le Monde]
Le médiateur du Minéfi : rencontre avec Bernard Pêcheur le 10 janvier 2002
Le CAC 40 sous les 3.000 points [La Tribune]
Prison avec sursis contre onze anciens cadres SNCF (AFP)
L'audit innovation par Thierry Gaudin
communauté de communes de la Haute Lande (40)
communauté de communes du Pays Tarusate (40)
EU-Russia meeting concerning Kaliningrad Oblast of the Russian Federation
Toulouse, le Watergate français ? Ils savaient... (DESINFORMATION)
Insécurité linguistique en milieu urbain
JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Avis de déclarations d'exploiter des installations de production d'électricité
Arrêté du 12 juillet 2002 fixant le montant des indemnités prévues par le décret no 2001-963 du 23 octobre 2001 relatif au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante institué par l'article 53 de la loi no 2000-1257 du 23 décembre 2000 de la sécurité sociale pour 2001
Arrêté du 19 juin 2002 portant nomination à la Commission centrale d'aide sociale
Décret no 2002-1013 du 16 juillet 2002 modifiant le décret no 97-848 du 10 septembre 1997 relatif au droit à l'avantage spécifique d'ancienneté accordé à certains militaires de la gendarmerie affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
Arrêté du 2 juillet 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et au suivi des patients transfusés dans les hôpitaux d'instruction des armées
Arrêté du 3 juillet 2002 accordant un permis exclusif de recherches de sables et graviers silico-calcaires marins, dit "Permis de Côte d'Albâtre", au groupement d'intérêt économique "Manche Est"
Décret du 22 juillet 2002 portant nomination (Nanterre)
Décret no 2002-1014 du 19 juillet 2002 fixant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité en application de l'article 4 de la loi no 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Démantèlement dans le Sud-Est d'un réseau de faux-monnayeurs spécialisés dans les billets de 50 euros (AP)
Auracom a branché une recherche barométrique sur le flux de l'actualité institutionnelle
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant n� 1 à la convention sur la sécurité sociale entre la France et le Gabon
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec la Roumanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense
The Treaty establishing the European Coal and Steel Community (ECSC) is due to expire on 23 July 2002
The Minister for Foreign Affairs' telephone conversations with President Arafat and Foreign Minister Peres
EU-GCC dialogue on human rights
Emergys, incubateur de Bretagne
Nouvelle décision d'Eurostat relative au déficit et à la dette publics
Traitement des pièces et billets non retournés dans le cadre du passage à l'euro fiduciaire
Entretien du Premier ministre avec Michel PRADA, Président de la COB
�Et voilà le travail�, manifestation séquanodyonisienne
Visite du Premier ministre dans la Vienne
Le PAGSR : Plan d'Action Gouvernemental pour la Sécurité Routière
Les appels d'offres PUCA
Récit d'un sauvetage avec Jérome Deschamps [Le Monde]
Le terrorisme d'Etat et le devoir de mémoire [Google]
Nicolas Sarkozy dresse un bilan flatteur des GIR (Reuters)
Nouvelle étude Ipsos Médiangles: Les internautes face aux contenus payants
"Revenons à nos moutons" : Site non officiel et citoyen sur la communauté d'agglomération Berre-Salon-Durance
aix13 le site d'aix en provence (13)
le portail du mineur de fond
Pyridostigmine Bromide Use in the Persian Gulf War (AVIGOLFE)
Vous aussi, venez au CAWA, le 26 juillet !
Evaluation 2001 des sites internet publics
La spécificité de l'Exposition internationale de 2004 [L'Humanité]
Arrêté du 12 juillet 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Avis de vacance de postes (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Publication des comptes de campagne des candidats à l'élection présidentielle des 21 avril et 5 mai 2002 adressés au Conseil constitutionnel
Arrêté du 10 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal des systèmes d'information et de communication
Arrêté du 17 juin 2002 fixant les dates des épreuves et portant ouverture des cinq examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur subdivisionnaire territorial 2002 par voie de promotion interne
Décret du 18 juillet 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 16 avril 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant à titre principal l'énergie dégagée par la combustion de matières non fossiles d'origine végétale telles que visées au 4o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000 (rectificatif)
LOI no 2002-1006 du 19 juillet 2002 autorisant la ratification de la convention de Londres relative à l'aide alimentaire
LOI no 2002-1004 du 19 juillet 2002 autorisant l'approbation de la convention pour la protection du Rhin (ensemble une annexe et un protocole de signature)
LOI no 2002-1005 du 19 juillet 2002 autorisant la ratification des amendements à l'accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
Traitement des ordures ménagères, SITOM Nord Isère
SeRvEuR SaVoIe, site des villages, artisans, musées, de Savoie et de Haute Savoie depuis 1995
Paris turns itself into a beach [CNN]
Israeli Cabinet Considers Deportation [AP Video]
Discours du Premier ministre lors de la commémoration du 60ème anniversaire de la rafle du Vél' d'Hiv'
Lancement d'une consultation pour la construction du portail d'@NetVille
Statement from Danish Minister for Foreign Affairs Per Stig Møller on Israeli plans to deport relatives of suspected Palestinians
Le couple Mer-Lambert embarrasse Raffarin [Le Figaro]
Rapport de M. Jean-François LE GRAND, sur la proposition de loi relative à l'implantation des éoliennes et à la protection de l'environnement
initiation à la généalogie : vos premières recherches
Les hélicoptères de l'armée de Terre
La princesse Salote reçue par le Conseil des Ministres (pf)
La ville d'Issy-les-Moulineaux renouvelle l'opération Papoo
"Comment Favoriser le développement des Entreprises de la Net-Economie ?" par le Sénateur Philippe Adnot
Un Français sur deux estime que l'Internet doit être considéré comme une priorité par le nouveau gouvernement selon une étude AOL France - Louis Harris.
Olivier Spithakis : Tout sur la MNEF
Jusqu'au 20 juillet à Paris : Visites virtuelles d'une vallée martienne ou d'une ville médiévale
PME et hauts débits en Ile-de-France tout reste à faire ! (Artesi-IDF)
Technologies de l'information et de la communication en Ile-de-France La CRCI, le CCIV, le CROCIS de la CCIP et l'Insee ont unis leurs efforts pour évaluer le rôle des TIC dans la région. (Artesi-IDF)
L'ACCES DES PME AUX SERVICES HAUT-DEBIT EN ILE DE FRANCE : quels besoins, quels moyens ? Rapport présenté par M. F. BRUNET
CROCIS : Centre régional d'observation du commerce, de l'industrie et des services (Ile-de-France)
L'EXPO TOURNEE VERS LE MONDE OUVRIER: LES DELEGATIONS OUVRIERES ET LES THEMES SOCIAUX DE L'EXPOSITION
Décret du 17 juillet 2002 portant nomination au grade de chevalier de l'ordre national du Mérite
ERMINA L'Archéologie minière et industrielle
Etude sur les technologies optoélectroniques
Homologation de nouveaux tarifs de France Télécom
Le visage de l'Expo 2004 s'affine
Accès et usage individuel d'Internet en France : encore un bon potentiel de développement Les chiffres de l'AFA (Artesi-idf)
Lutte contre le tabagisme : "jeveuxlaverite.com"
Mise en place d'une mission sur la télévision numérique terrestre
Arrêté du 5 juillet 2002 portant autorisation de réaliser en France un projet de construction d'une maison individuelle, piscine et réhabilitation d'une grange à Ribérac (Dordogne)
Arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
Décret du 11 juillet 2002 portant reconnaissance légale de la congrégation monastique de la Transfiguration
Arrêté du 11 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au tourisme
Filière de l'image La Seine-Saint-Denis organise une présence commune au Salon SATIS
APPEL D'OFFRES : 108516-2002 F-Le Bourget: Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes (date limite : 16.8.2002)
Preparations for the World Summit on Sustainable Development: Danish EU Presidency Meeting in New York with South African Minister of Foreign Affairs
Temps de travail et RTT, l'aide Aubry II "premier emploi"... [La lettre de la pme]
Maison de la France : the Official Site of the French Government Tourist Office
Information for Jewish Travelers
"L'Europe vote Big Brother" par Pierre Briançon, journaliste (20 minutes)
APPEL D'OFFRES : produits d'édition (exécution/production/impression/routage) dans le cadre de l'exposition internationale 2004 (93 -Seine-Saint-Denis)
L'Eden des Calligraphes
Les portes viennent de se fermer sur le festival international du film d'animation d'Annecy
Elections prud'homales de 2002
CEDO : Comité d'Expansion de l'Orne
French archaeologist and lithic specialist François Bordes (1919-1981)
Arrêté du 26 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
Arrêt du 19 juin 2002 de la Cour de discipline budgétaire et financière
Arrêté du 30 avril 2002 fixant la date des épreuves et portant ouverture des concours réservés organisés en application de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale pour le recrutement dans le cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux (session 2002)
Arrêté du 8 juillet 2002 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou pour l'exposition Max Beckmann
Compte rendu du Conseil des ministres du 17 juillet 2002
Décret du 15 juillet 2002 portant nomination du commissaire général de la section française à l'Exposition universelle de Aïchi (Japon) en 2005
Arrêté du 24 juin 2002 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique no 1155 "Agro-pharmaceutiques (dépôts de produits), à l'exclusion des substances et préparations très toxiques et des substances visées par la rubrique "substances toxiques particulières""
Arrêté du 9 juillet 2002 portant approbation de l'avenant no 9 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public pour l'aide à l'initiative des jeunes
Arrêté du 12 juillet 2002 constatant les modifications de tarifs de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers prévue à l'article 265 du code des douanes
LOPSI : une atteinte gravissime aux droits et aux libertés [les-iris]
Saint-Chamas-en�Provence
En Norvège le gouvernement claque la porte au nez de Microsoft [ZDNet UK]
Briançon WebCam
ArchiLab : 2e Rencontres Internationales d'Architecture d'Orléans
ZyLAB - Case study - l'Affaire du Sentier
Site officiel de la ville de Loc-maria-plouzané
Mise en service du nouveau centre de contrôle de véhicules d'Amiens - Glisy le 11 juillet 2002
Les ministères seront fortement présents, cette année encore, à l'Université d'été de la communication à Hourtin, en Gironde
Signature de l'accord-cadre européen sur le télétravail
L'Espace Fiscalité de l'Imprimerie Nationale
Délibération no 2002-17 du 21 mars 2002 portant adoption d'une recommandation relative à la collecte et au traitement d'informations nominatives lors d'opérations de recrutement
Arrêté du 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre des sports
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Arrêté du 1er juillet 2002 portant homologation du procédé de surveillance électronique pris pour l'application du décret no 2002-479 du 3 avril 2002 portant modification du code de procédure pénale et relatif au placement sous surveillance électronique
Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
La Vienne veut relancer le Futuroscope et lancer le Naturascope [AFP]
La gestion passée du Futuroscope critiquée [Les Echos]
Baisse globale de la délinquance en France au mois de juin (Reuters)
Fiches techniques "orpaillage propre" Les fiches sont téléchargeables ou consultables sur le site en français, créole, portugais et taki-taki
fermeture de la section de la RN 286 entre Saint Cyr l'Ecole et Versailles du 5 au 18 août 2002
Crédit Lyonnais: Jean-Claude Trichet renvoyé en correctionnelle (AFP)
Projet de loi sur la sécurité intérieure : "Le Gouvernement consacre 5,6 milliards d'euros à la sécurité", article d'actualité du 10 juillet 2002
Projet de loi de finances rectificative 2002 : "Budget 2002 : baisse de 5 % de l'impôt sur le revenu pour tous les contribuables", article d'actualité du 10 juillet 2002
Emploi : "Création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes", article du 10 juillet 2002
Programme d'action gouvernemental Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information [Archive CIA]
l'appel à projets "Espaces publics numériques de proximité et centres de ressources en région" est en cours de validation
Le Conseil régional de Bretagne a inauguré la 300ème cybercommune bretonne à Trémeven (Finistère)
Modèle de CV européen en 13 langues
Opus Dei : Le Vatican adapte son dispositif à la nouvelle donne politique en France.
See San Francisco and Connect : Alcatel Wins Major Contract for SBC Broadband Project (FTTU)
Décret no 2002-993 du 11 juillet 2002 modifiant le décret no 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
Décret du 11 juillet 2002 portant changements de noms
Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Jeu de l'Oie"
Décision no 2002-358 du 11 juin 2002 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la SNC Performances
Décision no 2002-357 du 4 juin 2002 infligeant une sanction à la société Métropole Télévision (M6)
Décret no 2002-986 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Décret no 2002-987 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Décret no 2002-977 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Décret no 2002-978 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat aux personnes âgées
Décret no 2002-976 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Décret no 2002-961 du 4 juillet 2002 portant création d'une commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République (rectificatif)
Décret du 12 juillet 2002 portant nomination du président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Décret no 2002-979 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Décret no 2002-988 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la famille
Décret no 2002-981 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Il voulait tuer le président [Yahoo]
Tchernobyl encore : séjour chez les Girondins de Bordeaux
Interview télévisée du Président de la République à l'Elysée
Cofiroute A86 : roulez dans le tunnel ! [video]
La Circulaire DGAS/3 C n� 2002-292 et DESCO n� 2002-112 du 30 avril 2002 précise l'accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002
Des phoques prospère en baie de Somme (AFP)
samedi, 13 juillet 2002
David Madore, mathematician at ENS, describes a method that might be the ultimate weapon in the battle against Internet censorship
"Les incubateurs: émergence d'une nouvelle industrie" Etude réalisée dans le cadre d'un programme de recherche pluriannuel sur les incubateurs du CERAM, à la demande de la DiGITIP
Les derniers fabricants français
mont de marsan en images
Lyon Monplaisir années 1900
Rapport d'activité du Minefi pour 2001
ville de port sur saone
Trémeven - 300ème cybercommune de Bretagne - Inauguration du 12 juillet 2002
14 juillet: Jacques Chirac monte au front (AP)
Sangatte fermera au plus tard en mars 2003 (Reuters)
Rapport sur les zones franches urbaines
Sésamath, le portail des profs de mathématiques
Les étudiants errants
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 11 juillet 2002
Madame Isabelle Falque-Pierrotin fait le point sur le Forum des droits de l'internet
Une paire de censure [InternetActu]
MINEFI : le secrétaire général
Arrêté du 25 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux personnes âgées
Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Arrêté du 25 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Arrêté du 9 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué à la famille,
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire,
22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
"Les technologies de l'information et de la communication dans l'enseignement supérieur : pratiques et besoins des enseignants"
Site de la mairie de Landiras (33)
Journée d'information (infoday) sur le programme TEN Telecom qui devrait être publié début juillet
Télé-inscriptions aux IRA
Paca, le nouveau site régional du Minefi
exposition virtuelle sur le Paris de l'Orient : Présence française à Shanghai, 1849-1946
rapport d'activité 2001 de la DDE de la Réunion.
Arrêté du 18 juin 2002 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (I. - Services communs) des sommes versées par des personnes physiques et organismes divers au titre des rémunérations des personnels des services déconcentrés à l'exception des contributions départementales visées dans le décret du 26 décembre 1940
Arrêté du 25 juin 2002 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles
Arrêté du 2 juillet 2002 relatif à la réforme de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de catégorie B
Arrêté du 25 juin 2002 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne les systèmes de chauffage des véhicules à moteur et de leurs remorques
Décret no 2002-974 du 9 juillet 2002 fixant la date et les conditions dans lesquelles sera exécuté le recensement général de la population de Mayotte en 2002
MINEFI / Appel a projets UCIP 2002 / date limite 27 septembre 2002
jeudi, 11 juillet 20
Adminet Environnement - Textes officiels (miroir)
Développement soutenable : la logique d'un modèle par Alain Lipietz
Où passer ses vacances en Ile-de-France ?
Avis de concours pour le recrutement de controleurs des impots
Décret no 2002-969 du 4 juillet 2002 portant publication du protocole relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble trois annexes), fait à Kingston le 18 janvier 1990
Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)
Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
La fourniture gratuite d'informations est un modèle périmé par Jean-Daniel Gardère
La déréglementation dans les communications électroniques: un processus encore incomplet
Le chancelier Gerhard Schröder s'exprime sur l'exposition universelle et sur l'Allemagne, le pays hôte.
L'exposition "Quel travail?, Images d'hier, questions d'aujourd'hui"
Camembert proves Chirac is the big cheese [ABCnews]
TGV-Est: la Champagne-Ardenne refuse d'assumer le surcoût [AFP]
Francis Mer prône une "séparation plus claire" entre audit et conseil [AFP]
La MSA28 - Mutuelle Sociale Agricole de L'Eure et Loir
Nouveaux dispositifs pédagogiques en Gironde
BACCALAUREAT 2002 : Minitel, Internet, affichage : où consulter les résultats ?
la fête de l'Humanité se tiendra les 13, 14 et 15 septembre
Arrestation de l'ambassadeur de Suisse au Luxembourg (AP)
Hommage à Paul Guilbert
Pierre Perret fête le 14 juillet au Blanc-Mesnil
Le Gouvernement s'informe de l'avancée d'Images 2004
les Déchets, quel avenir en Seine-Saint-Denis ?
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS BUREAU F/3 STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS RELEVE PAR DEPARTEMENT CAMPAGNE 2001- 2002. - MOIS DE MARS 2002
Arrêté du 1er juillet 2002 portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau permanent, des commissions permanentes et des commissions temporaires du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
Arrêté du 2 juillet 2002 portant répartition du quota de germon atlantique nord (Germo alalunga) attribué à la France pour l'année 2002
Décret no 2002-968 du 9 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat au développement durable
Arrêté du 8 juillet 2002 portant désignation des auditeurs de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Un portrait de Florence Parly
Promotions et nominations (septembre 1999). Cabinets ministériels - Sources ouvertes (Réseau Voltaire)
Le rapport Favard sur le dispositif de protection des majeurs
Sécurité industrielle : le plan du gouvernement [Le Figaro]
Le prix Iznogoud attribué à Jean-Pierre Chevènement (AFP)
Entretien avec Solange Bardot, responsable du programme Utilisation collective d'Internet par les PME-PMI (UCIP) à la DiGITIP.
Le gardien d'immeuble vendait du cannabis [Le Parisien]
Centre rhénan de prospective européenne
Le Conseil des ministres du 10 juillet 2002
L'accueil de la Coupe du monde de football en France aura nécessité des investissements de près de 10 milliards de francs
Saint-Denis : "Changer d'époque, changer de temps"
Poitiers : la première "agence des temps" en France
L'Excellence Territoriale (1999)
Portail Officiel de la Batterie Fanfare de St Jean de Losne.
Je n'ai pas envie d'écrire cet édito...
Les sectes et leur infiltration dans les collectivités locales
Le Réseau Action Climat France est une association spécialisée sur le thème de l'effet de serre et du changement climatique
Résultats des tirages du Loto no 54 et du Keno des dimanche 7 et lundi 8 juillet 2002
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué à la famille
Décisions du 24 juin 2002 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Décision du 17 juin 2002 interdisant la fabrication, l'importation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue de la vente ou la distribution à titre gratuit ou onéreux et l'utilisation de produits cosmétiques contenant des
Arrêté du 18 juin 2002 portant création d'un site internet par l'escadron de transport 01.062 "Vercors"
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Dédé"
Arrêté du 5 juillet 2002 relatif à la création au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française) d'un site internet intitulé " vie-publique.fr"
Décret du 4 juillet 2002 portant promotion et nomination
Décret du 8 juillet 2002 portant nomination
Décret no 2002-966 du 9 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à l'industrie
Banque BCCI le scandale et l'affaire de la bank of credit et commerce international et le cartel de la drogue
Journées Tremplin Entreprises 2002
Rapport sur l'évolution des métiers de la justice
Les Expositions virtuelles de la Francophonie
INALCO Section Langues océaniennes - Bibliothèque en ligne
Le rapport Hurel formule 60 propositions pour relancer la création d'entreprise (AP) : lire le rapport
Avertissement Barbe Bleue (Opéra Numérique)
L' Encyclopédie de DIDEROT et d'ALEMBERT (accès restreint)
Le rapport de Bruno Ory-Lavollée sur la diffusion numérique du patrimoine
conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon "Les technologies nouvelles au service de la diffusion culturelle"
l'observatoire des télécommunications a mis en ligne l'atlas interactif de la région Rhône-Alpes
Elections législatives 2002 - Contentieux des élections
La Gare de Dugny (93)
Avis aux importateurs de certains produits plats laminés à chaud en aciers non alliés originaires de la République populaire de Chine, d'Inde et de Roumanie
Avis aux importateurs de certains produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 millimètres ou plus, non plaqués ni revetus, enroulés, simplement laminés à chaud, originaires d'Inde
Arrêté du 18 juin 2002 concernant la collecte de données prévue à l'article 47 de la loi no 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Décret no 2002-962 du 4 juillet 2002 portant création de la réserve naturelle des Ballons comtois (Haute-Saône, territoire de Belfort, Vosges)
Arrêté du 2 juillet 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Décret du 4 juillet 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
NOT TO BE MISSED : Newropeans 2000 - picture gallery
Les origines de l'aéroport de Paris-Le Bourget
"Economie : favoriser la création d'un million d' entreprises en cinq ans"
Lettre de mission à Francois Hurel pour la rédaction d'un rapport sur la création d'entreprises
"Economie : favoriser la création d'un million d'entreprises en cinq ans"
"Petites entreprises : Renaud Dutreil entend simplifier les démarches administratives"
Tremplin UTC, association des diplômés de l'UTC
Appel à projets UCIP 2002 (Utilisation collective d'Internet par les PME)
Cliquez vous êtes fliqués par Sébastien Canevet
Speech by Minister of European Affairs Mr Bertel Haarder at the Plenary Assembly of the Committee of the Regions in Brussels on 4 July 2002
dimanche, 7 juillet 2002
Flash DRIRE Bretagne n�78 - mai 2002
Un nouveau rapport d'experts publié par la Commission européenne demande des mesures supplémentaires pour faciliter les transferts d'entreprises.
Moussaoui pourra témoigner devant le Congrès américain (AFP)
samedi, 6 juillet 2002
Jeux et Mystères de Ludmila Lemagnen
Quand les ambulances réussissent à passer [L'Humanité] [rapport FIDH/MDM]
Discours prononcé par Jean-Jacques DEBACQ, Préfet de l'Orne, à l'occasion de l'inauguration de l'exposition " les associations doyennes de l'Orne s'exposent" le 15 juin 2001
Cartes postales anciennes de Beaulieu sur Dordogne
Le ministère de la Recherche fait une mise au point sur la coopération franco-chinoise
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 5 juillet 2002
Bourse : rebond spectaculaire de France Télécom
Où sont passées les nouvelles technologies ?
Quelle Société de l'Information après 2005 ?
Noms de domaine : Le Cigref dénonce la mainmise américaine
Les disques durs bientôt taxés [La Tribune]
Rapport relatif à la délinquance des mineurs (Tome 1 Rapport)
Rapport relatif à la délinquance des mineurs (Tome 2 : Annexes)
Proposition de loi portant création de l'Etablissement pour les radiocommunications des services publics de s& eacute;curité et d'assistance
GOUVERNANCE de l�INTERNET : l�EUROPE en pôle position ! (Communiqué)
"Le Premier ministre français a suivi avec beaucoup d'intérêt notre présentation sur les différents atouts de la ville de Shanghaï", a assuré M. Chen. [AP]
Jean-Jacques Aillagon : "reconquérir la marge culturelle et artistique"
le nouveau site officiel de Bernay (27)
A bonne école : Nos engagements pour l'éducation par de Pierre-André Périssol
Vers une éthique planétaire, le défi du 3è millénaire par Philippe Quéau
publication du décret précisant les attributions exercées par le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en matière d'utilisation et de diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication
Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
WiFi au sénat : paradoxes entre besoins, crise des télécoms et institutions
Circulaire ministérielle précisant les orientations et principes généraux qui s'appliquent à la campagne de création ou de renouvellement de diplômes pour la rentrée 2003:
Actes intégraux du colloque de mars dernier "l'étudiant dans l'université du 21� siècle"
Tribune de Luc Ferry concernant l'enseignement supérieur [Le Monde]
l'exception culturelle franco-française est morte [Le Figaro]
Les électrophées 2003 meilleures pratiques : Appel à candidature avant le 15 novembre
du 18 au 24 novembre 2002 Netd@ys europe 2002
La migration vers IPV6 Etude réalisée par l'IDATE et le Cabinet de Pardieu Brocas Maffei Leygonie
Les PRESSES de l'Institut du Transport Aérien
Besoin d'un renseignement administratif ?
Le trombinoscope d'Adminet (en construction)
Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué aux libertés locales
Arrêté du 3 juillet 2002 portant nomination à la présidence de la République
Arrêté du 3 juillet 2002 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République
Le gouvernement demande une expertise sur l'expo 2004 : [communiqué]
Quand Paris rêvait d'accueillir les Jeux 2008 [l'interview de Noël de SAINT-PULGENT]
Décret 72-678 du 20 Juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n� 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce
Hausse des impôts : pétition pour Articque
Les symboles de la République et le 14 juillet
le Forum de Henri Prévot
Nicole FONTAINE, Ministre déléguée à l'Industrie, lance l'appel à projets UCIP 2002
Lettre d'ARTESI Ile-de-France - 01 juillet 2002 - n�33
Panorama de l'industrie en Ile-de-France
Rechercher / Administrations, politique / Administration / Généralités [Wanadoo]
Avis aux importateurs et aux exportateurs de marchandises en provenance ou à destination de l'Irak
Liste des avis rendus au cours du mois de mai 2002 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
Décret no 2002-946 du 25 juin 2002 portant publication de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, fait à Luxembourg le 21 juin 1999
Arrêté du 18 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 août 2000 autorisant la société Fibernet SAS à établir et à exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public
Arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux personnes âgées
Arrêté du 1er juillet 2002 portant nomination à la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
Arrêté du 24 juin 2002 portant nomination au comité du patrimoine cultuel au ministère de la culture et de la communication
Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles de Pau (université de Pau et des pays de l'Adour)
Compte rendu du Conseil des ministres du 3 juillet 2002
Le doute plane encore sur la tenue de l'expo 2004 [20 minutes]
Concertation en cours sur l'Expo 2004 [Metro]
l'image de la France. Tout savoir sur les institutions, l'économie, la société, la culture en France
mardi, 2 juillet 2002
communauté des communes Oyonnax (01)
Message au Parlement du Président de la République
Rapport relatif aux changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport)
Rapport relatif aux changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions)
Les prestations en espèces servies aux adultes handicapés
Le projet d'expo 2004 sur l'image menacé [Les Echos]
Un cabinet vraiement très discret
La France à deux vitesses par Bruno Cassette, chargé de la société de l'information, de l'innovation et de la recherche à la Datar
La troisième vie du musée Fenaille de Rodez (AFP)
Philippe GUÉTIN, nouveau Président du Centre des Technologies Nouvelles (CTN)
France-Télécom: Nicole Fontaine renouvelle le soutien du gouvernement à Michel Bon [AP]
Nicole Fontaine: Fourtou, "excellent candidat" pour VU [AFP]
Nicole Fontaine: "L'Etat respecte l'indépendance de Vivendi" [AP]
André Santini : "Messier nous a menti" [Le Parisien]
Le Concours général a 250 ans
Concours Général : le palmarès du lycée Louis Le Grand
Cabinet de Monsieur Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication - mai 2002
Articque condamnée par un Inspecteur des Impôts à payer 25 kf pour l'application "Vigies du Littoral"
Arrêté du 26 juin 2002 fixant la répartition des sommes misées sur les jeux exploités par La Française des jeux
Arrêté du 21 juin 2002 modifiant l'arrêté du 14 juin 2001 instituant des régies d'avances auprès des directions départementales des services fiscaux pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Avis no 2002-08 du 6 juin 2002 (frégates de Taiwan)
Arrêté du 28 juin 2002 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Il n'y aura plus d'activités liées au phosgène à Toulouse (Reuters)
Les X qui se cachent derrière polytechnique.org
Abonnes des FAI francais : Nous sommes, vous etes, CENSURES !
Le mystère de la "clim" [Le Parisien]
URL : http://admi.net/cawa/cawa0207.html Top of page