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Timestamp: 2016-10-26 11:23:59+00:00
Document Index: 130646405

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 6', 'art. 87', 'art. 150', 'art. 89', 'art. 34', 'art. 89', 'art. 87', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 150', 'art. 313', 'art. 356', 'art. 87', 'art. 156', 'art. 159']

intim�, repr�sent� par Me Pierre-Alexandre Schlaeppi, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 juillet 2004.
Le 9 juin 2004, le Juge d'arrondissement de Lausanne a renvoy� A.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne, sous la pr�vention de calomnie, subsidiairement diffamation, sur plainte de B.________.
Le 9 juillet 2004, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler les d�cisions des 9 juillet et 9 juin 2004. Elle invoque les art. 8, 29, 30 et 32 Cst., ainsi que l'art. 6 CEDH.
Le 19 ao�t 2004, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a averti A.________ du caract�re vraisemblablement irrecevable du recours au regard de l'art. 87 OJ. Il l'a invit� � fournir le montant de 1000 fr. � titre de s�ret�s pour les frais judiciaires pr�sum�s (art. 150 al. 1 OJ), pour le cas o� le recours serait maintenu.
Dans le d�lai imparti, A.________ a pay� l'avance requise et compl�t� le recours.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponse aux autorit�s intim�es et � la partie adverse.
L'acte de recours doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les trente jours d�s la communication, selon le droit cantonal, de la d�cision attaqu�e (art. 89 al. 1 OJ). En l'occurrence, la d�cision du 9 juillet 2004 a �t� notifi�e � la recourante le 3 ao�t suivant. Compte tenu des f�ries d'�t� (art. 34 al. 1 let. b OJ), le compl�ment du 10 septembre 2004, remis � l'office postal de Lausanne le 12 septembre suivant, a �t� d�pos� � temps au regard de l'art. 89 al. 1 OJ.
Aux termes de l'art. 87 OJ, le recours de droit public est recevable contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes sur la comp�tence et sur les demandes de r�cusation, prises s�par�ment; ces d�cisions ne peuvent �tre attaqu�es ult�rieurement (al. 1); le recours de droit public est recevable contre d'autres d�cisions pr�judicielles et incidentes prises s�par�ment s'il peut en r�sulter un dommage irr�parable (al. 2); lorsque le recours de droit public n'est pas recevable selon l'alin�a 2 ou qu'il n'a pas �t� utilis�, les d�cisions pr�judicielles et incidentes peuvent �tre attaqu�es avec la d�cision finale (al. 3).
Constitue une d�cision finale au sens de l'art. 87 OJ celle qui met un terme d�finitif � la proc�dure, qu'il s'agisse d'une d�cision sur le fond ou d'une d�cision qui cl�t l'affaire en raison d'un motif tir� des r�gles de la proc�dure; est en revanche une d�cision incidente celle qui est prise pendant le cours de la proc�dure et ne repr�sente qu'une �tape vers la d�cision finale; elle peut avoir pour objet une question formelle ou mat�rielle, jug�e pr�alablement � la d�cision finale (ATF 129 I 313 consid. 3.2 p. 316/317; 128 I 215 consid. 2 p. 216/217; 123 I 325 consid. 3b p. 327, et les arr�ts cit�s). Quant au dommage irr�parable mentionn� � l'art. 87 OJ, il s'entend exclusivement d'un pr�judice juridique - et non de fait - qui n'est pas r�parable ult�rieurement, notamment par le jugement final (ATF 127 I 92 consid. 1c p. 94; 126 I 207 consid. 2 p. 210; 122 I 39 consid. 1a/bb p. 42, et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, la d�cision par laquelle le Tribunal d'accusation a rejet�, comme en l'esp�ce, le recours dirig� contre le renvoi en jugement est de nature incidente, puisqu'elle ne met pas fin au proc�s. En outre, elle ne cause � la recourante aucun dommage irr�parable, son innocence restant pr�sum�e au stade du renvoi (ATF 115 Ia 311 consid. 2c p. 314/315). La recourante le conteste, en faisant valoir que la proc�dure cantonale serait entach�e de nombreuses irr�gularit�s, s'agissant notamment du droit d'�tre entendu, de fournir des preuves, de citer des t�moins, de faire valoir l'illic�it� de certaines preuves ou de demander des r�cusations. Sur tous ces points cependant, la recourante n'est pas d�munie des moyens de se d�fendre. En tant qu'accus�e, elle dispose, dans la proc�dure de jugement, du droit de consulter le dossier (art. 150 � 154 CPP/VD), de requ�rir des mesures d'instruction (cf. art. 313, 326, 327, 389 CPP/VD), ainsi que l'administration de nouvelles preuves (art. 356 CPP/VD), y compris la citation de t�moins. Contre un jugement d�favorable, elle disposerait en outre de voies de droit cantonales et, le cas �ch�ant, du recours de droit public. Ces garanties sont suffisantes pour redresser une �ventuelle violation des droits constitutionnels dont la recourante serait la victime dans la proc�dure p�nale en cours.
Le recours est partant irrecevable au regard de l'art. 87 OJ. Les frais sont mis � la charge de la recourante (art. 156 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 159 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.