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Timestamp: 2016-10-27 18:48:02+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 528/03 (19.01.2004)
I 528/03
Arr�t du 19 janvier 2004
MM. et Mme les Juges Ferrari, Pr�sident, Widmer et Ursprung. Greffi�re : Mme Piquerez
S.________, recourant, repr�sent� par Me Minh Son Nguyen, avocat, rue du Simplon 13, 1800 Vevey 1,
(Jugement du 16 avril 2003)
S.________, n� en 1963, a travaill� en qualit� d'ouvrier sp�cialis� dans le forage de b�ton jusqu'au 28 septembre 1999. Le 29 juin 2000, il a d�pos� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud une demande de prestations de l'assurance-invalidit� sous la forme d'un reclassement professionnel, subsidiairement d'une rente d'invalidit�.
Dans un rapport du 18 juillet 2000, le docteur A.________, m�decin-traitant de l'assur�, a pos� les diagnostics de dorso-lombalgies, lombalgies chroniques, bombement discal m�dian et param�dian avec extension foraminale droite en L3-L4 et L4-L5. Il a estim� l'incapacit� de travail totale dans la profession pr�c�demment exerc�e et l'octroi de mesures professionnelles appropri� (reclassement dans une activit� plus l�g�re). Le docteur B.________, sp�cialiste en m�decine physique du Centre Z.________, a diagnostiqu� un syndrome lombo-spondylog�ne chronique avec discopathie d�butante L1-L5, protrusions discales m�dianes � para-m�dianes en L3-L4 et L4-L5, une exag�ration des sympt�mes, ainsi qu'une sinusite maxillaire droite chronique. Il a �galement consid�r� l'incapacit� de travail totale dans le m�tier d'ouvrier dans le forage de b�ton. Par contre, dans une activit� l�g�re � moyennement lourde, il s'est prononc� en faveur d'une capacit� de travail de 50 %, puis de 100 % apr�s une p�riode de 6 mois (rapport du 7 ao�t 2000). Quant aux m�decins du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation du Centre hospitalier X.________, ils ont �galement pos� le diagnostic de lombalgies non sp�cifiques (rapports des docteurs C.________ et D.________ du 27 janvier 2000 et E.________ des 16 mars et 30 mai 2000).
Sur la base de ces renseignements, le Service m�dical r�gional de l'office (SMR) a conclu � une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, c'est-�-dire une activit� non statique, sans port de charges de plus de 10 kilos ni mouvements en torsion du buste, et a pr�conis� une r�adaptation professionnelle rapide (rapport du 19 juin 2001).
S.________ a alors b�n�fici� d'un stage � temps complet dans des activit�s l�g�res au sein des ateliers prot�g�s Y.________ du 29 octobre 2001 au 28 janvier 2002. L'int�ress� a fait l'objet, durant cette p�riode, d'un examen m�dical pluridisciplinaire confi� au SMR en raison de la d�livrance, par le m�decin-traitant, d'un certificat attestant une incapacit� de travail de 50 %. Selon les docteurs F.________ et G.________ (rapport du 22 novembre 2001), qui ont confirm� les diagnostics pr�c�demment pos�s, la capacit� de travail de l'assur� �tait demeur�e inchang�e. Ce dernier a repris son stage � plein temps la semaine suivant l'examen m�dical.
Apr�s avoir rejet� la requ�te de l'assur� tendant � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, l'office a, par d�cision du 26 juin 2002, ni� le droit de l'int�ress� � des prestations de l'assurance-invalidit�, motif pris que le taux d'invalidit� n'�tait que de 9 %.
S.________ a form� recours contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud en concluant � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. La juridiction cantonale l'a d�bout� par jugement du 16 avril 2003.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en reprenant, sous suite de d�pens, ses conclusions formul�es en premi�re instance.
L'office conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 26 juin 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
En l'esp�ce, il s'agit d'abord de d�terminer si l'administration a �valu� le degr� d'invalidit� du recourant de mani�re conforme � la loi, ce que ce dernier conteste, soutenant que l'instruction n'est pas compl�te.
3.1 Les premiers juges ont expos� les dispositions l�gales et la jurisprudence qui fondent le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, de sorte qu'il suffit � cet �gard de renvoyer � leur jugement.
3.2 Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
3.3 Conform�ment au principe inquisitoire qui r�git la proc�dure dans le domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une instruction compl�mentaire lorsque les all�gations des parties et les �l�ments ressortant du dossier requi�rent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il appara�t n�cessaire de clarifier les aspects m�dicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4).
En revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
3.4 En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.1 L'administration et les premiers juges ont consid�r�, au vu des divers rapports m�dicaux figurant au dossier, que le recourant ne pouvait plus exercer son activit� professionnelle d'ouvrier dans le forage de b�ton en raison de ses probl�mes lombaires, mais qu'il �tait apte � travailler � 100 % dans une activit� adapt�e. Ils ont estim� que l'int�ress� ne souffrait pas de troubles psychiques et ont en cons�quence rejet� sa requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
Le recourant ne conteste pas l'absence d'influence de ses troubles d'ordre somatique sur sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Par contre, il soutient que son �tat psychique porte atteinte � sa capacit� de travail et aurait d� faire l'objet d'une expertise.
4.2 En l'esp�ce, le dossier contient de nombreuses pi�ces m�dicales, dont une expertise r�alis�e � la demande de l'assureur perte de gain de l'employeur du recourant (expertise du docteur B.________) et une expertise pluridisciplinaire �manant du SMR. Ces expertises se fondent sur une �tude attentive du dossier; elles prennent en consid�ration la situation m�dicale de l'assur� dans son ensemble - aussi bien objectivement que subjectivement - et reposent sur des examens complets de l'int�ress�. Enfin, leurs conclusions sont d�ment motiv�es. Elles respectent en tous points les exigences pos�s par la jurisprudence cit�e ci-dessus et il y a lieu en cons�quence de leur attribuer une pleine valeur probante.
Il ressort de ces documents que le recourant est � m�me de mettre � profit une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, ce malgr� ses affections lombaires. Ce point n'est d'ailleurs pas litigieux.
Il reste � examiner si, comme le pr�tend l'int�ress�, l'administration ou les premiers juges auraient d� ordonner une expertise psychiatrique. Or, selon les experts consult�s, il n'existe aucun signe parlant en faveur d'un trouble anxieux ou d�pressif (cf. p. 5 rapport B.________ et p. 2 rapport SMR). Les sp�cialistes ont certes relev� une exag�ration des plaintes, mais il ne s'agit pas d'une maladie psychique. Ces constatations sont au demeurant corrobor�es par celles des autres m�decins consult�s qui n'ont mis en �vidence aucune plainte d'ordre psychique. Seul le docteur E.________ parle d'un probable d'�tat anxio-d�pressif. Toutefois, il ne s'agit l� que d'une hypoth�se, insuffisamment �tay�e pour remettre en cause l'avis unanime des praticiens qui se sont prononc�s. On rel�vera au demeurant que le recourant n'apporte aucun �l�ment justifiant de douter du bien-fond� des consid�rations m�dicales expos�es ci-dessus. La simple all�gation de traits de caract�re (tendance � la revendication, fiert�, mauvaise acceptation de l'autorit�) et du fait qu'il n'accepte pas sa r�gression professionnelle ne sont pas des indices suffisants permettant de penser que le recourant est atteint dans sa sant� psychique. Par cons�quent, apr�s examen des rapports m�dicaux, l'administration et les premiers juges pouvaient s'estimer convaincus, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requis en mati�re d'assurances sociales, de l'absence de trouble d'ordre psychique. Un compl�ment d'instruction en vue d'�claircir la situation sur le plan m�dical n'est donc pas n�cessaire. On rappellera en outre que les actes m�dicaux ne doivent pas �tre compl�t�s au seul motif qu'un examen suppl�mentaire pourrait �ventuellement aboutir � une appr�ciation diff�rente, � moins qu'ils ne pr�sentent des lacunes ou qu'ils ne soient contest�s sur des points pr�cis, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (ATF 110 V 53 consid. 4a).
Le recourant ne conteste pas, pour le surplus et � juste titre, les bases de calcul du taux d'invalidit� ni le r�sultat obtenu par l'administration. Il convient d�s lors de rejeter le recours.
Lucerne, le 19 janvier 2004