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Timestamp: 2016-10-23 16:12:17+00:00
Document Index: 316806771

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 14 d�cembre 2009.
G.________, n�e en 1958, a travaill� � temps partiel comme vendeuse-serveuse dans une boulangerie de 1997 � 2005. Mise en incapacit� de travail � partir du 9 mai 2005 en raison d'une d�pression majeure avec crises d'angoisse et d'un syndrome somatoforme (certificat du docteur H.________ du 30 juin 2005), elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 9 juin 2006. Apr�s avoir recueilli des renseignements m�dicaux et fait effectuer une enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 26 octobre 2006), l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a soumis l'assur�e � un examen rhumatologique et psychiatrique aupr�s de son Service m�dical r�gional AI (SMR). En ce qui concerne le volet psychique, le docteur B.________, psychiatre au SMR, n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique avec r�percussion sur la capacit� de travail, le trouble douloureux somatoforme indiff�renci� mis en �vidence �tant sans incidence sur celle-ci. De son c�t�, le docteur L.________, rhumatologue au SMR, a fait �tat notamment d'un trouble somatoforme douloureux indiff�renci�, d'un status apr�s entorse de la colonne cervicale en ao�t 2000 et de cervicalgies chroniques sur troubles statiques et d�g�n�ratifs cervicaux, qui ne limitaient pas la capacit� de travail de l'assur�e.
Fort de ces conclusions (rendues le 29 mai 2007), l'office AI a inform� G.________ qu'il comptait rejeter sa demande de prestations, au motif qu'elle ne pr�sentait pas une atteinte � la sant� invalidante (projet de d�cision du 8 juin 2007). Contestant le point de vue de l'administration, l'assur�e lui a fait parvenir un avis du docteur V.________, m�decin traitant, qui attestait d'une nette p�joration de l'�tat de sant� cons�cutive � la r�ception du projet de d�cision. Le 13 juillet 2007, l'office AI a rendu une d�cision par laquelle il a ni� le droit de l'int�ress�e � des prestations de l'assurance-invalidit�.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan, en produisant un avis de la doctoresse F.________, psychiatre traitant, du 6 septembre 2007. En cours d'instance, elle a encore vers� au dossier une expertise rendue le 14 mars 2008 par le docteur C.________, psychiatre, selon lequel elle pr�sentait une incapacit� totale de travail depuis le 9 mai 2005 en raison d'une comorbidit� psychiatrique grave (trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale, chronique [F45.4], �pisode d�pressif majeur, isol�, en r�mission partielle [F32.5], trouble panique avec agoraphobie [F40.01], trouble de conversion mixte [F44.7] et d�pendance aux benzodiaz�pines [F13.24]). Par jugement du 14 d�cembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours et renvoy� la cause � l'office AI "pour examen du droit � une r�vision aff�rente � la p�joration all�gu�e d�s juin 2007".
G.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelles appr�ciation et d�cision. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Tout en reconnaissant le bien-fond� de la d�cision par laquelle l'office AI a refus� toute prestation � l'assur�e, la juridiction cantonale a renvoy� la cause � l'administration pour qu'elle examine les pr�tentions de l'assur�e au vu de l'aggravation de l'�tat de sant� all�gu�e � partir du mois de juin 2007. L'objet de la contestation, tel qu'il a �t� d�termin� par la d�cision litigieuse du 13 juillet 2007, portait sur le droit de la recourante � des prestations de l'assurance-invalidit� (mesures de r�adaptation professionnelles et rente) et jusqu'au moment - d�terminant pour la fixation de cet objet (ATF 131 V 164 consid. 2.1; 121 V 362 consid. 1b p. 366) - o� cette d�cision a �t� rendue. Le refus de toute prestation a �t� confirm� par l'instance cantonale de recours. La d�cision de renvoi ne porte pas sur ce point, mais sur le droit �ventuel de l'assur�e pour la p�riode post�rieure. Le jugement entrepris doit d�s lors �tre consid�r� comme une d�cision finale (art. 90 LTF), du moment qu'il statue d�finitivement sur l'objet du litige, mais renvoie, voire transmet, pour nouvel examen (et d�cision) sur le droit � des prestations pour une p�riode post�rieure. Le recours est ainsi recevable.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 1 LTF). En ce qui concerne, en particulier, l'�valuation de l'invalidit� dans le domaine de l'assurance-invalidit�, les constatations de l'autorit� pr�c�dente sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Il en est de m�me de l'appr�ciation concr�te des preuves. En revanche, l'application des r�gles sur la libre appr�ciation des preuves au sens de l'art. 61 let. c LPGA, ainsi que le respect du devoir en d�coulant de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux en relation avec leur contenu rel�vent du droit (ATF 132 V 393 consid. 3.2 et 4 p. 397 ss).
La recourante reproche aux premiers juges d'avoir viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves en ce qu'ils n'ont pas indiqu� les raisons pour lesquelles les critiques du docteur C.________ � l'encontre du rapport des m�decins du SMR n'avaient pas �t� retenues, ni expliqu� "de mani�re s�rieuse" les motifs pour lesquels ils avaient suivi les conclusions de ceux-ci.
3.1 Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
3.2 Contrairement � ce que pr�tend la recourante, la juridiction cantonale a respect� les r�gles de droit f�d�ral sur l'administration des preuves rappel�es ci-avant. Les premiers juges ont en effet examin� objectivement les pi�ces m�dicales d�terminantes � disposition et d�cid� que tant le rapport des docteurs B.________ et L.________ que l'expertise du docteur C.________ permettaient, compte tenu de leur valeur probante, de porter un jugement sur les pr�tentions de la recourante. Face � ces deux avis divergents - le premier niant toute atteinte psychiatrique limitant la capacit� de travail de l'assur�e, l'autre retenant des pathologies psychiatriques entra�nant une incapacit� totale de travail dans toute activit� lucrative depuis le 9 mai 2005 -, la juridiction cantonale a �galement indiqu� les raisons pour lesquelles elle suivait les conclusions du SMR et non celle de l'expert mandat� par la recourante. Elle a notamment consid�r� que l'expert n'avait pas fourni d'�l�ments m�dicaux objectifs permettant de retenir que les conclusions du SMR auraient �t� lacunaires ou manifestement erron�es, les �l�ments fournis en pages 35 et 36 de son expertise relevant essentiellement d'une appr�ciation divergente de la situation et �tant insuffisants pour mettre clairement en doute les conclusions du SMR. D�s lors, l'argumentation du recourant selon laquelle les premiers juges auraient manqu� d'indiquer les raisons pour lesquelles ils se sont fond�s sur une opinion m�dicale plut�t qu'une autre tombe � faux.
En tant que la recourante critique les motifs pour lesquels les premiers juges ont donn� leur pr�f�rence � l'�valuation du docteur B.________ et non � celle du docteur C.________, elle se plaint de la mani�re dont les preuves ont �t� appr�ci�es et s'en prend en r�alit� au r�sultat de cette appr�ciation, que le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle restreint de l'arbitraire.
4.1 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv).
4.2 Comme motif pour �carter l'expertise du docteur C.________, les premiers juges ont consid�r� que les �l�ments que le m�decin avait fournis pour contester l'�valuation du SMR relevaient essentiellement d'une appr�ciation divergente de la situation et n'�taient pas suffisants pour mettre clairement en doute celle de ses confr�res du SMR.
Ces consid�rations sont en l'esp�ce insoutenables au regard des deux rapports m�dicaux en cause. L'expertise priv�e met en effet en �vidence des �l�ments relatifs tant � l'anamn�se de l'assur�e qu'aux diagnostics pos�s qui laissent subsister des doutes suffisants quant � la fiabilit� et la pertinence de l'�valuation du m�decin du SMR et d�passent - quoi qu'en dise celui-ci (cf. avis du SMR du 10 ao�t 2009) - une divergence d'appr�ciation.
Au niveau de l'anamn�se tout d'abord, le docteur C.________ a relev� diff�rents facteurs de stress majeurs (accident de la circulation en 2000, d�c�s du mari puis du p�re de l'assur�e, accident de la circulation en 2006, accident du fils vers juin 2007), dont plusieurs n'apparaissent pas dans les renseignements de l'assur�e mentionn�s par le docteur B.________ mais auxquels l'expert priv� a accord� une importance d�terminante dans l'apparition et la gravit� des troubles psychiques retenus. Le docteur C.________ a ainsi indiqu� que l'assur�e avait �t� expos�e durant les sept derni�res ann�es � de nombreux facteurs de stress majeurs et que l'association des pertes successives avec le surmenage professionnel, ainsi que l'�puisement dans un milieu de travail de plus en plus exigeant et dans des conditions difficiles, l'avait conduite � l'�puisement de ses ressources adaptatives; l'�tat d�pressif majeur, isol�, d�sormais chronifi� qu'elle pr�sentait depuis 2003 au moins, ne s'inscrivait pas comme une cons�quence du trouble somatoforme douloureux, mais d�rivait principalement des pertes affectives importantes et rapproch�es subies dans un laps de temps assez court. En ce qui concerne ensuite les diagnostics pos�s par les docteurs B.________ et C.________, on constate que tout en reprenant - sous le titre trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale, chronique - le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme indiff�renci� pos� par le m�decin du SMR, l'expert priv� fait �tat de quatre diagnostics suppl�mentaires (outre l'�tat d�pressif majeur, un trouble panique avec agoraphobie, un trouble de conversion mixte et une d�pendance aux benzodiaz�pines). Ind�pendamment du point de savoir si, parmi ceux-ci, les trois premiers "s'entrecoupent de fa�on importante" et seraient englob�s dans celui pos� par le docteur B.________ comme il le fait valoir sans plus amples pr�cisions (cf. avis du 10 ao�t 2009), le quatri�me constitue un diagnostic nouveau que le m�decin du SMR reconna�t n'avoir pas mis en �vidence, en pr�cisant qu'il n'avait not� que la prescription "officielle" des m�dicament, ce qu'il a qualifi� de "manque dans mon rapport d'examen". Selon le docteur C.________, cette atteinte correspond � une comorbidit� psychiatrique importante, durable et d'une acuit� �vidente ("qui consiste en la pr�sence de sympt�mes de la s�rie d�pressive, anxieuse, somatoforme et la consommation de calmants", expertise p. 30).
Dans ces circonstances, compte tenu des nombreux points qui s�parent les consid�rations de l'expert priv� de celles du m�decin du SMR, dire que l'avis du premier ne constituait qu'une appr�ciation divergente de la situation appara�t arbitraire. Il subsistait en effet suffisamment de doutes sur l'�tat de sant� de la recourante et les r�percussions �ventuelles sur sa capacit� de travail, pour qu'une instruction compl�mentaire s'impos�t en instance cantonale.
4.3 On ajoutera que la seconde raison qui a conduit les premiers juges � rejeter les conclusions du docteur C.________ ne r�siste pas non plus � l'examen. Il n'y avait pas lieu, en l'occurrence, de privil�gier d'embl�e le rapport du SMR au motif qu'il �tait plus proche, d'un point de vue temporel, de la d�cision litigieuse que l'expertise rendue sept mois apr�s. Tant le m�decin requis par l'intim� que celui mandat� par la recourante �taient en effet appel�s � se prononcer sur une p�riode s'�tendant sur plus de deux ans en arri�re et ils ont rendu leurs conclusions � quelques mois d'intervalle.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale de recours afin qu'elle mette en oeuvre une expertise judiciaire permettant d'�claircir la situation m�dicale de l'assur�e. Le recours est d�s lors bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal valaisan du 14 d�cembre 2009 est annul�, la cause �tant renvoy�e � la Cour des assurances sociales dudit Tribunal, pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire au sens des consid�rants, puis rende un nouveau jugement.