Source: http://armagnac.forumsactifs.com/t7359-charte-du-conseil-culturel-a-soumettre
Timestamp: 2017-09-25 15:09:28+00:00
Document Index: 18880274

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 3", "l'article 4", "l'article 6", "l'article 7", "l'article 3", 'in fine']

Charte du Conseil Culturel (à soumettre)
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Sujet: Charte du Conseil Culturel (à soumettre) 10/5/2012, 05:42
A peine arrivé, déjà en train de rédiger de la paperasse... tsss...
Notre homme profita de ses nouveaux locaux pour afficher une ébauche de Charte, sur laquelle il avait déjà un peu travaillé. Mais qui du coup, se retrouvait à trôner au milieu du tout nouveau CCA. le Conseil Culturel d'Armagnac.
Espérant une visite prochaine des conseillers comtaux, voire même de la comtesse en personne... ce serait pas beau ça hein ? Il se dit que si ça trainait là, ça pourrait peut-être être signé plus vite... enfin bref... toujours est il que ladite charte se présentait comme suit :
Le Conseil Culturel d'Armagnac
Article 1: Le CCA
Le conseil Culturel Armagnacais est un organisme visant à promouvoir la culture et à organiser la sauvegarde du patrimoine (sous toutes ses formes) dans le comté d'Armagnac & Comminges. Il aura pour but notamment de fédérer les bureaux festifs de chaque ville armagnacaise et d'aider les particuliers à organiser des festivités si ceux-ci le demande.
Le CCA aura 3 grands rôles :
* Conserver et promouvoir le patrimoine d'Armagnac & Comminges
* Animer et aider à animer les lieux publics du Comté.
* Organiser la fête comtale une fois l'an en Gargote.
2.1) Le CCA se devra de rechercher et conserver les éléments constituants le patrimoine armagnacais (ouvrages, bâtiments, personnalités, etc...) de plus, dans la mesure du possible, rechercher avec impartialité les artistes (architectes, poètes, peintre…) pouvant amener à un enrichissement culturel du Comté.
2.2) Dans un but récréatif, le CCA se doit de proposer, d’aider et d’encourager toutes les animations proposés au peuple d'Armagnac dans les lieux publiques.
2.3) Afin de promouvoir le patriotisme Armagnacais, une fête comtale est organisée tous les ans. Elle a pour but de rassembler le peuple d'Armagnac & Comminges autour de diverses activités et de promouvoir les talents de chacun dans différents concours. Chacune des activités dois être accessible à tous, nobles, roturiers, vagabonds comme paysans.
Article 3 : Des rapports du Conseil Culturel d'Armagnac avec le Conseil Comtal
3.1) Le CCA est une institution Armagnacaise autonome tout en étant au service du Comté et de son Conseil Comtal.
3.2) Le Conseil peut sans ambages adresser des directives au CCA qui se doit de les appliquer sans aucune restrictions.
4.1) Le CCA est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui-ci, il a pour but de faire communiquer les animations organisées par le CCA et les nouvelles au peuple d'Armagnac. Il pourra déléguer ses fonctions aux animateurs nommés.
4.2) Le Président du CCA est nommé par le Conseil Comtal.
Le mandat du président du CCA est valable jusqu'à destitution et n'a pas d'expiration.
4.3) Au sein du CCA, lorsqu'un vote est organisé, la voix du Président prévaut. Il se devra d'être le plus objectif possible et que la résultante aille le plus possible dans les sens des intérêts et de la grandeur du Comté.
5.1)Le Président du CCA en activité pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra préalablement en informer le Conseil Comtal afin que celui-ci prenne les mesures nécessaires à son remplacement. .
Tout manquement aux obligations définies dans la présente Charte peut entraîner la destitution, sauf si le président fait état de justes motifs (absence irl par exemple). Le Conseil Comtal a le droit de révoquer le président du CCA en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du comté.
Le Conseil Comtal se devra de publier un décret en gargote annonçant la destitution du Président du CCA.
Article 6: Les animateurs comtaux d'Armagnac & Comminges
6.1) Est défini comme animateur comtal, toute personne membre du CCA. Le président gère les animateurs comtaux. Leur fonction est d’aider le président à l’organisation et au bon déroulement des animations organisées par le CCA, ainsi que dans la communication. Le nombre d’animateurs est à la discrétion du ou de la président(e).
Ils seront révocables par le ou la président(e) du CCA en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du comté.
Les animateurs se doivent d'aider à assurer la pérennisation du patrimoine culturel Armagnacais, ainsi ils peuvent proposer toute œuvre réalisée en Armagnac (monument, bannières, œuvres littéraire…) afin que celle-ci entre dans le patrimoine Armagnacais.
Le vote se fait alors à la majorité des membres du CCA, dans ces conditions le CCA se devra de sauvegarder la pérennité de cette œuvre au sein du patrimoine Armagnacais.
Article 7: Des fonds alloués au CCA
Des fonds peuvent être alloués par le Conseil Comtal au CCA (dans le cadre d'une loterie comtale par exemple) Afin d'accéder aux fonds demandés, le Président du CCA devra faire part de sa requête au Conseil Ducal qui jugera s'il accepte ou non cette requête.
Les dons seront remis par mandat, aux gagnants des divers concours directement ou de toute autre manière décidée par le conseil Comtal et le Président du CCA afin de satisfaire les besoins de tout un chacun.
Fait au Castel d'Auch, le 10 mai 1460,
(à soumettre au Conseil pour modification et ratification)
Sujet: Re: Charte du Conseil Culturel (à soumettre) 10/5/2012, 22:19
Adishatz, je suis le Duc Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie.
Riw avait esté prévenu de l'ouverture au castel d'une nouvelle salle qui l'intéressait beaucoup. Aussi alla-t-il y faire un tour et tomba sur la proposition de charte. Après avoir salué l'homme présent, il s'adressa à icelui.
Dans l'article 1, il y a une petite faute de conjugaison : "ceux-ci le demandeNT". De mesme dans l'article 3 "sans aucune restriction" (pas de S) est mal accordé.
Pour l’article 5 :
Le Conseil Comtal a le droit de révoquer le président du CCA en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect de la charte ou des lois du comté.
La révocation se faict-elle après un vote du conseil ? sur décision du Coms seul ? Si vote, à la majorité simple du conseil ? majorité absolue ? Les animateurs peuvent-ils se plaindre de leur président au conseil comtal (d'ailleurs, tu as mis ducal vers la fin^^) s'ils trouvent qu'il n'est plus apte à la présidence ?
De mesme, pour l'article 4 :
Le Président du CCA est nommé par le Conseil Comtal.
Idem, de quelle manière est-il nommé ? Vote ? Majorité simple ou absolue ? Ensuite, est-ce que quelqu'un qui ne faict pas partie du CCA puit devenir président ? En cas de vacance de poste, il y a ouverture à candidature par le conseil ? ou le conseil nomme un des conseillers culturels ? Si candidature, ouverture combien de jours exactement ? Et idem seuls les conseillers pourront postuler ou n'importe qui - étrangers ou sujets d'AC ?
En outre, le terme "décret" serait plus à remplacer par "annonce" je pense.
Pour finir sur cette article, je crois qu'il vaut mieux parler du "patrimoine Armagnacais et Commingeois"
Ensuite, dans l'article 6 :
Est-ce réellement nécessaire de spécifier le féminin sachant qu'il n'est spécifié dans aucun des autres articles ?
Enfin l'article 7 :
Si le gain est une somme d'argent, le conseil puit directement faire un don au gagnant, sans passer par un mandat, vous l'ignoriez ?^^
Prime jet, primes impressions. Sourire du Duc.
Sujet: Re: Charte du Conseil Culturel (à soumettre) 19/5/2012, 02:43
j'ai affiché au conseil la charte proposé.. Sieur Enguerran l'a lu, voici ses mots que je vous transmet .. *elle "répète"
Quelques remarques sur le texte.
* En substance, il n'y a pas grand-chose. Le texte ne traite en somme que des nominations et destitutions et les projets propres à ce conseil sont évoqués superficiellement. Exception faite de cette "fête comtale". Il faudrait, je pense, que les promoteurs étudient plus en profondeur les objectifs propres à l'organisation. Par exemple, travailler de conserve avec les autorités héraldiques pour garnir les éléments architecturaux, traditionnels ou immatériels propres à chaque fief ; rassembler les différents cadastres réalisés et constituer une carte plus précise des Comtés d'A&C ; prendre contact avec l'Académie Royale en vue de reconstituer l'histoire des Comtés ; dresser la liste des régnants, établir leur portait et en donner quelques caractéristiques, ainsi que proposer un surnom à chaque fin de mandat. Bref, je ne vais pas m'étendre, mais quitte à constituer de vrais statuts, autant prendre le temps de pondre quelque chose de bien étoffé ; pas simplement réduit à la "promotion du folklore".
* Certains articles sont, par essence, inutiles et alourdissent un corps de loys qui s'approche doucement du code, plus que de la coutume. Par exemple, l'article 3 des statuts. Oui, c'est évident que le conseil culturel a à se plier aux exigences du CC ou du Comte ; personne n'est à l'abri de cet état de fait en A&C d'ailleurs. Pour ce qui est de la nomination et destitution du Président, on évoque le Conseil Comtal... mais, in fine, la décision revient à celui que nous autres, conseillers, conseillons... c'est à dire le Comte. La charte de l'université prévoit par exemple que son recteur est choisi par le Comte ; je ne crois pas qu'il faille en être autrement pour ce conseil culturel. L'article 5 est donc à dépecer ; trop lourd et inutile pour une majeure partie.
* Quid de l'organisation interne ? Pour une académie, la répartition Président/Animateurs me semble somme toute primaire. Sur base d'un nombre important d'objectifs variés, il peut être constitué plusieurs chaires ; c'est notamment le cas de l'Académie Royale de France, dont je vous invite à calquer les statuts. Sur base de ce texte, on collerait à toute bonne volonté l'étiquette "Animateur" - mais certains voudront certainement participer à l'élaboration de notre patrimoine, sans nécessairement "animer" pour une occasion donnée. Quid des scientifiques, des historiens, des grammairiens ? Oui, parce que ça aussi, c'est important. Je n'en connais que quelques-uns qui, aujourd'hui, parlent quelques mots du dialecte régional. Pourquoi ne pas intégrer la reconstitution de ce dialecte aux objectifs de cette académie ?
En bref, mon avis est qu'il faut garnir un peu plus les objectifs de cette institution nouvelle, au détriment de la lourdeur inutile de certains points de l'ébauche.
J'autorise bien évidemment le sieur Max à disposer du commentaire que je fais de son ébauche et le remercie déjà du travail effectué et de la motivation dont il fait preuve.
Elle sourit et salue l'ancêtre Riri présent
Bonjour Com's , heureuse de vous voir ici ...
Sujet: Re: Charte du Conseil Culturel (à soumettre) 19/5/2012, 23:02
Mestre Duc.. dame Morgana.. Courbette respectueuse.
Sieur Max,
Mes salutations. Je vous souhaite la bienvenue en notre Castel.
La Porte-Parole du Conseil a bien fait son office ; vous avez donc entendu les commentaires que j'ai formulés au vu des statuts que vous nous avez proposés.
Partant, comme je l'ai dit, même si le sérieux employé l'est du fait de l'exigence de qualité que requiert la modification de notre corpus législatif, considérez que vos projets éveillent en moi - en nous, je ne crois pas me tromper.. regard en direction de Riwenn et Morgana - l'espoir de le voir un jour prendre forme et ainsi, à terme, de faire valoir la culture de nos Comtés.
Sujet: Re: Charte du Conseil Culturel (à soumettre)
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