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Timestamp: 2016-10-21 23:39:35+00:00
Document Index: 266239333

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 66']

1B_37/2012 (07.02.2012)
1B_37/2012
Arr�t du 7 f�vrier 2012
A.________, repr�sent� par Me V�ronique Fontana, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 11 janvier 2012.
A.________ a �t� arr�t� le 15 novembre 2011 dans le cadre d'une instruction p�nale ouverte contre lui par le Minist�re public central du canton de Vaud (ci-apr�s: le Minist�re public), d'office et sur plainte du Comit� international olympique et du Mus�e olympique, tous deux � Lausanne. Il est pr�venu d'escroquerie, subsidiairement d'abus de confiance et faux dans les titres, pour avoir commis des malversations alors qu'il �tait responsable de la boutique du Mus�e olympique, entre 2000 et 2010. Apr�s son d�part, des pertes � hauteur d'environ 1'800'000 fr. auraient �t� constat�es dans les comptes de ce commerce. L'int�ress� a d'abord reconnu avoir effectu� des pr�l�vements indus � hauteur de 400'000 � 500'000 fr., notamment en confectionnant de fausses factures. Il a par la suite �valu� ces pr�l�vements � quelque 1'500'000 francs.
Par ordonnance du 17 novembre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tmc) a ordonn� la d�tention provisoire du pr�nomm� pour une dur�e de trois mois, en raison des risques de fuite et de collusion. Statuant sur recours de l'int�ress�, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� cette ordonnance par arr�t du 28 novembre 2011.
Le 21 d�cembre 2011, A.________ a pr�sent� une demande de lib�ration provisoire, que le Tmc a rejet�e par ordonnance du 5 janvier 2012. Statuant sur recours du pr�nomm�, le Tribunal cantonal a confirm� cette ordonnance par arr�t du 11 janvier 2012. Relevant l'existence d'un risque de fuite, le Tribunal cantonal a renonc� � examiner les mesures de substitution propos�es par A.________, car le maintien en d�tention �tait �galement justifi� par un risque de collusion que les mesures en question ne permettaient pas de pr�venir. Il y avait en effet lieu de craindre que l'int�ress� ne prenne contact avec des tiers pour alt�rer des moyens de preuve, en compromettant notamment une commission rogatoire en Tha�lande.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'ordonner sa mise en libert� imm�diate. Il invoque implicitement une violation des dispositions du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0) relatives � la d�tention avant jugement. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le Minist�re public conclut au rejet du recours en renvoyant � l'arr�t attaqu�. Le recourant a renonc� � formuler des observations compl�mentaires.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale, dont font partie les d�cisions rendues en mati�re de d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, l'accus� a qualit� pour agir. Pour le surplus, le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et la conclusion pr�sent�e est recevable au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges, mais il conteste l'existence d'un risque de collusion.
3.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance. L'autorit� doit ainsi d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (ATF 132 I 21 consid. 3.2 p. 23; 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 35; 117 Ia 257 consid. 4b-c p. 260 s. et les r�f�rences).
3.2 En l'occurrence, la cour cantonale rel�ve que l'usage que le pr�venu a fait des fonds d�tourn�s n'a pas pu �tre �lucid�, l'int�ress� soutenant avoir remis des sommes importantes (de l'ordre de 400'000 fr. selon les diff�rents montants articul�s) � un inconnu en Tha�lande. Il s'est en outre rendu dans ce pays � plus de quarante reprises en dix ans et a fait des allusions � la cr�ation d'une soci�t�, de sorte qu'il est fort probable que d'autres fonds aient �t� transf�r�s en Asie. On ignore en outre si une partie de ces fonds se trouve � disposition du pr�venu. Le Tribunal cantonal estime donc qu'il existe un risque manifeste que le recourant prenne contact avec le b�n�ficiaire des versements pr�cit�s ou avec d'autres personnes dans le dessein de faire dispara�tre ou d'alt�rer des moyens de preuve, ou encore d'influencer des t�moignages, ce qui aurait notamment pour effet de ruiner les effets attendus de la commission rogatoire en Tha�lande.
Le recourant ne remet pas en cause cette appr�ciation de mani�re convaincante. Il se borne en effet � relever qu'il a collabor� au cours de l'enqu�te, notamment en d�signant des comptes sur lesquels les fonds soustraits ont �t� vers�s. Il affirme en outre que, m�me s'il �tait lib�r�, il ne pourrait pas effacer les traces de ces transactions bancaires, qu'il ne peut pas contacter le b�n�ficiaire principal de ses versements et qu'il ne conna�t pas son "identit� pr�cise". Cela �tant, contrairement � ce que soutient le recourant, les mesures d'enqu�te vraisemblablement utiles ne se limitent pas � la saisie des relev�s des comptes bancaires qu'il a d�sign�s. En effet, l'int�gralit� des malversations d�nonc�es n'a pas �t� reconnue et la destination des fonds soustraits demeure tr�s floue. A cet �gard, on ne saurait se fonder uniquement sur les d�clarations de l'int�ress� quant � des versements � un tiers pr�tendument inconnu. Des investigations suppl�mentaires apparaissent donc n�cessaires et des t�moignages pourraient s'av�rer d�terminants pour l'enqu�te. S'il est vrai que le recourant a partiellement collabor�, il a donn� des explications plut�t vagues et il n'a pas permis � ce jour de retrouver les fonds soustraits, de sorte qu'il y a lieu de craindre qu'il ne prenne certaines mesures de nature � entraver la manifestation de la v�rit� s'il �tait remis en libert�. Les arguments fond�s sur la pr�tendue bonne r�putation du recourant et l'absence de condamnation ant�rieure n'apparaissent gu�re pertinents, compte tenu notamment des malversations reconnues par l'int�ress�. Ces �l�ments ne suffisent en tout cas pas � exclure le risque de collusion, qui appara�t en l'�tat manifeste.
3.3 Le maintien en d�tention �tant justifi� par un risque de collusion, il n'y a pas lieu de d�terminer s'il peut reposer �galement sur un risque de fuite comme le retient l'arr�t attaqu�, l'existence de ce risque n'�tant au demeurant pas contest�e par le recourant devant la Cour de c�ans.
Le recourant fait encore part de consid�rations sur la dur�e de la d�tention. A supposer qu'il entende se plaindre ainsi d'une violation du principe de la proportionnalit�, ce grief devrait �galement �tre rejet�. La d�tention subie � ce jour demeure en effet proportionn�e � la peine encourue concr�tement en cas de condamnation et il n'appara�t pas d'embl�e que la proc�dure doive se prolonger de mani�re inadmissible. En particulier, rien n'indique en l'�tat que la commission rogatoire avec la Tha�lande puisse provoquer des retards incompatibles avec le principe susmentionn�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public central et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.
Lausanne, le 7 f�vrier 2012