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Timestamp: 2016-10-22 13:34:24+00:00
Document Index: 94872338

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_881/2010 (23.08.2011)
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 27 septembre 2010.
A.a G.________ travaillait en qualit� de monteur-installateur sanitaire au service de l'entreprise X.________ SA, � W.________, lorsqu'il a fait une chute sur un chantier le 24 mars 2006. Une scanographie du genou gauche a �tabli l'existence d'une fracture non d�plac�e du massif des �pines tibiales, d'une fracture-arrachement peu d�plac�e du condyle f�moral interne et d'une ost�ophytose d�butante (rapport du docteur K.________ du 4 avril 2006). Le suivi m�dical a �t� assur� par le docteur L.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, qui a proc�d� le 14 septembre 2006 � une arthroscopie du genou gauche avec une m�niscectomie partielle interne.
Le 7 d�cembre 2006, G.________ a fait une chute, pour laquelle le docteur L.________ a diagnostiqu� une contusion de l'�paule gauche. L'assur� n'ayant pas repris le travail depuis l'accident du 24 mars 2006, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: CNA) l'a adress� � la Clinique Y.________, o� il a s�journ� du 6 mars au 4 avril 2007. Le docteur U.________ et la doctoresse V.________ ont diagnostiqu� une fracture non-d�plac�e du massif des �pines, une fracture-arrachement peu d�plac�e du condyle f�moral interne du genou gauche, une m�niscectomie partielle interne, une algodystrophie du genou gauche, une arthrose f�moropatellaire du genou gauche, une contusion de l'�paule gauche, une capsulite r�tractile de l'�paule gauche et une arthrose acromio-claviculaire gauche d�butante. Le docteur A.________, psychiatre � la Clinique Y.________, a diagnostiqu� un trouble de l'adaptation avec r�action d�pressive prolong�e (F 43.2) et a constat� une relative fragilit� psychologique associ�e � des carences adaptatives et des �l�ments d�pressifs (rapport du 13 mars 2007). Sur la base des divers examens pratiqu�s et des constatations faites lors du s�jour, les m�decins ont admis une incapacit� totale de travail. En l'absence de stabilisation de la situation m�dicale, ils ont estim� qu'il �tait trop t�t pour se prononcer sur la n�cessit� d'une �ventuelle r�orientation professionnelle (rapport du 4 mai 2007).
Le 7 juin 2007, G.________ s'est fractur� la cheville gauche, ce qui a aggrav� son �tat de sant� selon le docteur L.________ (rapport du 2 novembre 2007).
Dans un examen m�dical final du 14 f�vrier 2008, le docteur O.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin d'arrondissement de la CNA, a relev� que la situation au niveau du genou gauche et de l'�paule gauche ne s'�tait pas modifi�e d'une mani�re essentielle depuis une ann�e et admis qu'elle �tait stabilis�e et qu'il en allait de m�me en ce qui concerne la cheville gauche (sept mois apr�s une fracture non d�plac�e de la mall�ole interne). Par d�cision du 9 septembre 2009, la CNA a octroy� � G.________ une rente d'invalidit� � partir du 1er f�vrier 2009 pour une incapacit� de gain de 28 %. Elle l'avisait qu'il �tait � m�me d'exercer une activit� l�g�re � plein temps dans diff�rents secteurs de l'industrie, � condition qu'elle se fasse essentiellement en position assise et que le membre sup�rieur gauche ne soit pas mis � forte contribution. G.________ a form� opposition contre cette d�cision. Le 30 juin 2010, la CNA n'avait pas encore statu� sur l'opposition.
A.b Le 8 f�vrier 2007, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'octroi de mesures de r��ducation dans la m�me profession et d'une rente d'invalidit�.
Dans un rapport du 19 f�vrier 2007 et un rapport interm�diaire du 2 novembre 2007, le docteur L.________ a consign� ses conclusions. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office AI) a demand� une expertise au docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Dans un rapport du 25 mars 2008, l'expert a pos� les diagnostics de status deux ans apr�s fracture du massif des �pines et fracture-arrachement du condyle f�moral interne du genou gauche, trait�es de mani�re conservative, de status dix-huit mois apr�s m�niscectomie post�ro-interne du genou gauche, d'�pisode algo-neuro-dystrophique intercurrent du membre inf�rieur gauche (post-m�niscectomie), de pr�-arthrose interne du genou gauche, de status dix-huit ans apr�s ost�osynth�se d'une fracture de la mall�ole externe gauche avec AMO deux ans plus tard, de status neuf mois apr�s fracture non-d�plac�e de la mall�ole externe gauche, trait�e de mani�re conservative, de possible arthrose tibio-tarsienne gauche d�butante, de status quinze ans apr�s ost�osynth�se d'une fracture de la mall�ole externe de la cheville droite, de status seize mois apr�s contusion de l'�paule gauche et de tendinopathie de la coiffe des rotateurs des deux �paules, avec insuffisance du muscle sous-scapulaire du c�t� droit et possible insuffisance du sus-�pineux du c�t� gauche. Le docteur D.________ est arriv� � la conclusion que, compte tenu de toutes les atteintes orthop�diques, une reprise en plein de l'activit� de monteur sanitaire �tait d�finitivement compromise et qu'une capacit� r�siduelle de travail de l'ordre de 50 % au maximum �tait encore possible dans des travaux � hauteur de la taille, �ventuellement dans quelques travaux en hauteur, ainsi que dans l'enseignement et la surveillance des apprentis. Cette capacit� de travail �tait li�e � la condition que l'assur� arrive mieux � juguler l'appr�hension du membre inf�rieur gauche et que cela permette de le lib�rer de l'attelle. En revanche, il existait une large palette d'activit�s que l'assur� pouvait exercer � plein temps et sans g�ne significative. Il s'agissait d'activit�s pratiqu�es essentiellement en position assise mais qui laissaient la possibilit� de se lever r�guli�rement pour d�rouiller les articulations des membres inf�rieurs. Le maniement d'objets lourds �tait �cart�. Ainsi, l'expert a envisag� toutes les activit�s de bureautique, d'informatique, de t�l�phoniste, de micro-soudure, de micro-�lectronique, de cha�nes de montage, d'empaquetage ou encore de repr�sentation. Dans ce but, des mesures de r�adaptation �taient envisageables.
Dans un rapport d'examen du 22 mai 2008, la doctoresse N.________, m�decin SMR, se fondant sur les conclusions du docteur O.________ dans l'examen m�dical final du 14 f�vrier 2008, a retenu que l'�tat de sant� �tait stabilis� depuis f�vrier 2008 et que l'assur� pr�sentait � partir de ce moment-l� une pleine capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Elle relevait que sur le plan m�dical, des mesures professionnelles semblaient indiqu�es. L'office AI a octroy� � G.________ une orientation professionnelle (communication du 28 juillet 2008) qui devait se d�rouler du 6 octobre 2008 au 18 janvier 2009 dans les Etablissements Z.________. Dans un rapport du 18 d�cembre 2008, ceux-ci ont constat� que l'assur� ne pouvait pas tenir la position assise plus d'une heure sans devoir se lever et marcher cinq � dix minutes, que la marche se faisait avec l'aide d'une b�quille en raison d'une forte boiterie, qu'il avait de grandes difficult�s d'attention et une gestuelle limit�e. Les Etablissements Z.________ ont conclu qu'il n'existait pas dans le monde �conomique d'activit� susceptible de s'accommoder avec l'ensemble des limitations dont il souffrait et que seule une activit� en milieu prot�g� restait possible, de sorte qu'ils ont mis fin � la mesure le 30 novembre 2008. Suite aux r�sultats de l'orientation professionnelle, la doctoresse N.________, dans un avis du 29 janvier 2009 o� elle a confirm� son rapport du 22 mai 2008, a estim� que les atteintes � la sant� ne justifiaient aucunement une diminution de rendement de 100 % pour des raisons m�dicales.
Dans un pr�avis du 13 f�vrier 2009, l'office AI a inform� G.________ qu'il avait pr�sent� une invalidit� de 100 % d�s le 24 mars 2007, qu'il pr�sentait depuis f�vrier 2008 un �tat de sant� stabilis� et une pleine capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e et qu'� partir du 1er juin 2008 son invalidit� �tait de 26 %, de sorte qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� du 24 mars 2007 au 31 mai 2008 (trois mois apr�s l'am�lioration de l'�tat de sant�). Par d�cision du 13 novembre 2009, il lui a octroy� une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars 2007 au 31 mai 2008.
G.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui : Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Cour des assurances sociales), qui a confi� une expertise orthop�dique au docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique.
Dans un rapport du 21 avril 2010, le docteur S.________ a diagnostiqu� une fracture du massif des �pines du genou gauche en 2006, une fracture du condyle interne du genou gauche en 2006, une d�chirure du m�nisque interne du genou gauche en 2006, une algodystrophie du genou gauche en 2006, une arthrose d�butante du genou gauche, une fracture non d�plac�e de la mall�ole interne gauche en 2007, un status apr�s fracture de la cheville gauche ost�osynth�s�e en 1990, une arthrose interne de la cheville gauche, un n�vrome cicatriciel sur le bord interne de la cheville gauche, une arthrose d�butante de la cheville gauche, un status apr�s fracture de la cheville droite ost�osynth�s�e en 1993, une contusion de l'�paule gauche en 2006, suivie d'un conflit sous-acromial et d'une capsulite r�tractile de l'�paule, des troubles psychiques de l'adaptation, un diab�te insulino-d�pendant trait�, une hypertension trait�e et un surpoids. Pour le docteur S.________, l'ensemble des atteintes � la sant� emp�chait l'assur� d'exploiter sa capacit� r�siduelle de travail dans un secteur non prot�g�.
Apr�s que les parties eurent d�pos� leurs observations - l'office AI se r�f�rant � un avis m�dical du 28 mai 2010 de la doctoresse N.________ -, l'expert a repris position � la demande de la juridiction cantonale dans un rapport compl�mentaire du 21 avril (recte: juin) 2010. Par jugement du 27 septembre 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales a admis le recours, annul� la d�cision de l'office AI du 13 novembre 2009 et dit que G.________ avait droit � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 mai 2008 (ch. 2 du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � la confirmation de sa d�cision du 13 novembre 2009 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction. Il a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif au recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 22 f�vrier 2011.
G.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � ce qu'il soit d�clar� mal fond�. A titre tr�s subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause pour instruction compl�mentaire, sous forme d'une nouvelle expertise m�dicale. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige, relatif au droit de l'intim� � une rente de l'assurance-invalidit�, porte sur le point de savoir s'il a droit � une rente enti�re au-del� du 31 mai 2008, singuli�rement si sa situation s'est modifi�e d�s f�vrier 2008 en ce qui concerne l'�tat de sant� et son incidence sur la capacit� de travail et de gain.
2.1 Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales ainsi que la jurisprudence sur les conditions d'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�, le calcul du taux d'invalidit� et la valeur probante des avis m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
2.2 Les r�gles et principes jurisprudentiels sur la r�vision du droit � une rente d'invalidit� (art. 17 al. 1 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; voir �galement ATF 133 V 545) sont applicables lorsque la d�cision de l'assurance-invalidit� accordant une rente avec effet r�troactif pr�voit en m�me temps la suppression de cette rente (ATF 131 V 164 consid. 2.2 p. 165, 125 V 413 consid. 2d p. 417 s. et les r�f�rences).
La juridiction cantonale a retenu que l'intim� �tait totalement incapable de travailler dans toute activit� depuis le 24 mars 2006, sans qu'aucun changement soit intervenu vu que l'am�lioration retenue par l'office AI d�s f�vrier 2008 n'�tait pas confirm�e.
3.1 On rel�vera que le jugement entrepris ne contient aucune constatation de l'autorit� pr�c�dente sur le point de savoir s'il y a eu un changement d�s f�vrier 2008 de la situation de l'intim� en ce qui concerne son �tat de sant�, singuli�rement si une modification sensible de celui-ci est intervenue � partir de ce moment-l�. Il convient d�s lors de compl�ter l'�tat de fait cantonal sur ce plan-l�. Il ressort de l'examen m�dical final du docteur O.________ du 14 f�vrier 2008 qu'au niveau du genou gauche et de l'�paule gauche, la situation ne s'�tait pas modifi�e d'une mani�re essentielle depuis une ann�e et qu'il �tait donc raisonnable d'admettre que la situation �tait stabilis�e. Il en allait de m�me en ce qui concerne la cheville gauche, sept mois apr�s une fracture non d�plac�e de la mall�ole interne. Dans son rapport du 22 mai 2008, la doctoresse N.________ a conclu sur cette base � un �tat de sant� stabilis� d�s f�vrier 2008. Sur le vu de l'examen m�dical final du docteur O.________ du 14 f�vrier 2008, qui se fonde sur un examen m�dical complet et l'examen des radiographies, et du rapport de la doctoresse N.________ du 22 mai 2008 (confirm� dans son avis du 29 janvier 2009), il convient de retenir une modification sensible de l'�tat de sant� de l'intim�, laquelle r�side dans le caract�re stabilis� de l'atteinte � la sant�, survenu � partir de f�vrier 2008.
3.2 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que tant que l'�tat de sant� de l'intim� n'�tait pas stabilis�, l'examen portait sur la capacit� de travail dans l'activit� habituelle, et que depuis sa stabilisation en f�vrier 2008 l'examen devait porter sur la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e. Il aurait donc fallu que la juridiction cantonale examine l'incidence de la modification sensible de l'�tat de sant� d�s f�vrier 2008 sur la capacit� de travail exigible de l'intim� dans une activit� adapt�e, point sur lequel l'ordonnance d'expertise du 23 mars 2010 ne portait pas et qui est toutefois d�terminant pour trancher la question de savoir si le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� a subi une modification notable au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA.
Du jugement entrepris, il ressort que l'autorit� pr�c�dente a constat� qu'aucune modification n'�tait intervenue en ce qui concerne la capacit� de travail de l'intim� en se fondant essentiellement sur l'expertise du docteur S.________ du 21 avril 2010, compl�t�e le 21 juin 2010. Il convient de relever que cette expertise n'a pas �t� r�alis�e de mani�re conforme aux r�gles pr�valant dans le domaine de l'expertise ass�curologique, dans la mesure o� les douleurs et les limitations fonctionnelles invoqu�es par l'intim� ont �t� retenues telles quelles par l'expert. En outre, des �l�ments n'entrant pas dans le champ de l'invalidit� ont �t� pris en compte par l'expert, ce que la juridiction cantonale a relev� dans une lettre du 17 juin 2010 o� elle l'invitait � �valuer la capacit� de travail en faisant abstraction de ces �l�ments (�ge du patient, absence de formation, �chec d'une tentative de r�adaptation, march� du travail, installation de l'assur� dans son handicap), m�me si l'expert s'en est d�fendu apr�s coup dans son rapport compl�mentaire du 21 "avril" (recte: juin) 2010. L'expertise du docteur S.________ - dont on rel�vera qu'elle n'a pas �t� �tablie en pleine connaissance de l'anamn�se, laquelle est partielle et fantaisiste, sans �vocation des rapports au dossier, et que la capacit� de travail retenue par l'expert D.________ dans une activit� adapt�e a �t� prise en compte de mani�re erron�e par l'expert -, ne remplit donc pas les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160).
Il convient d�s lors d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire sur la capacit� de travail exigible de l'intim� dans une activit� adapt�e � partir de la survenance en f�vrier 2008 du caract�re stabilis� de l'atteinte � la sant� et mette en oeuvre une nouvelle expertise, conforme cette fois aux r�gles pr�valant dans le domaine de l'expertise ass�curologique, et qu'elle statue sur le point de savoir si le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� a subi une modification notable au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA. Le recours est bien fond�.
Vu l'issue du litige, l'intim� doit �tre consid�r� comme la partie qui succombe, dans la mesure o� le jugement entrepris est modifi� � son d�triment (ATF 123 V 156 consid. 3c p. 158). Les frais judiciaires doivent d�s lors �tre mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 27 septembre 2010 est annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Lucerne, le 23 ao�t 2011