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Timestamp: 2016-10-22 01:50:37+00:00
Document Index: 74575043

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 72', 'art. 71', 'ATF ']

5A_406/2016 (26.09.2016)
5A_406/2016 � � Arr�t du 26 septembre 2016
repr�sent�e par Me Daniel K�nel, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 25 f�vrier 2016.
A.a.�Le 28 mai 2015, � la r�quisition de B._______ S�rl, l'Office des poursuites du district du Jura-Nord vaudois a notifi� � A.________ un commandement de payer la somme de xxxx fr. sans int�r�t dans la poursuite n� xxxx, indiquant comme titre de la cr�ance ou cause de l'obligation: " Paiement de la facture finale de travaux effectu�s et termin�s, avec garantie de construction d�j� remise ".
Le poursuivi a form� opposition totale audit commandement de payer.
A.b.�Par prononc� du 9 octobre 2015, dont l'exp�dition compl�te a �t� notifi�e au poursuivi le 11 d�cembre 2015, le Juge de paix des districts du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de xxxx fr. sans int�r�t (I), a fix� les frais judiciaires � 360 fr. (II), les a mis � la charge du poursuivi (III) et a dit que celui-ci devait rembourser � la poursuivante son avance de frais, par 360 fr., sans allocation de d�pens pour le surplus (IV).
B.a.�Par acte du 21 d�cembre 2015, A._______ a recouru contre ce prononc� par-devant la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Tribunal cantonal), concluant � sa r�forme en ce sens que la requ�te de mainlev�e est rejet�e.
B.b.�Par arr�t du 25 f�vrier 2016, dont l'exp�dition compl�te a �t� notifi�e au poursuivi le 25 avril 2016, le Tribunal cantonal a rejet� le recours et confirm� le prononc� de mainlev�e provisoire. Il a �galement mis des frais judiciaires de deuxi�me instance de 570 fr. � charge du recourant.
Par acte du 25 mai 2016, A.________ forme un " recours " au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision dont il requiert principalement la r�forme en ce sens que la requ�te de mainlev�e est rejet�e; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
D.a.�Par courrier du 1
er�septembre 2016, le mandataire de B.________ S�rl a inform� le Tribunal de c�ans que les parties avaient conclu un arrangement qu'il a produit en annexe.
D.b.�Invit� � se d�terminer � cet �gard, le mandataire de A.________ a confirm�, par courrier du 13 septembre 2016, que la poursuite n� xxxx avait �t� retir�e par B.________ S�rl et a relev�, qu'� son sens, ce retrait " met[tait] fin � la proc�dure ".
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par le tribunal sup�rieur d'un canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF).
1.2.1.�Selon l'art. 76 al. 1 let. b LTF, le recourant doit notamment avoir un int�r�t digne de protection � l'annulation de la d�cision attaqu�e. L'int�r�t digne de protection consiste dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait � son auteur, en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle ou autre que la d�cision attaqu�e lui occasionnerait (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43). L'int�r�t doit �tre actuel, c'est-�-dire qu'il doit exister non seulement au moment du d�p�t du recours, mais encore au moment o� l'arr�t est rendu (ATF 137 I 296 consid. 4.2 p. 299; 137 II 40 consid. 2.1 p. 41). Le Tribunal f�d�ral d�clare le recours irrecevable lorsque l'int�r�t digne de protection fait d�faut au moment du d�p�t du recours. En revanche, si cet int�r�t dispara�t en cours de proc�dure, le recours devient sans objet (ATF 137 I 23 consid. 1.3.1 p. 24 s. et les arr�ts cit�s). Il est d�rog� exceptionnellement � l'exigence d'un int�r�t actuel lorsque la contestation � la base de la d�cision attaqu�e est susceptible de se reproduire en tout temps dans des circonstances identiques ou analogues, que sa nature ne permet pas de la trancher avant qu'elle ne perde son actualit� et que, en raison de sa port�e de principe, il existe un int�r�t public suffisamment important � la solution de la question litigieuse (ATF 137 I 23 pr�cit�; 136 II 101 consid. 1.1 p. 103; 135 I 79 consid. 1.1 p. 81).
1.2.2.�En l'occurrence, il ressort des courriers des parties des 1
eret 13 septembre 2016 qu'elles ont trouv� un accord portant sur la cr�ance � l'origine de la poursuite litigieuse ensuite duquel la poursuite a �t� retir�e par la cr�anci�re. Il s'agit l� de�
nova�dont la Cour de c�ans peut tenir compte d�s lors qu'ils ont pour cons�quence de rendre le recours sans objet (ATF 138 III 532 consid. 1.2 p. 535). La poursuite � l'origine du prononc� de mainlev�e contest� ayant �t� retir�e, le poursuivi n'a plus d'int�r�t au recours puisque celui-ci tendait au rejet de la requ�te de mainlev�e. Il s'ensuit que le recours est devenu sans objet sur la question principale.
1.2.3.�La d�cision de mainlev�e attaqu�e met des frais judiciaires � la charge du recourant. Ce dernier a donc un int�r�t l�gitime et actuel � obtenir l'annulation de cette condamnation. Cela ne signifie toutefois pas qu'il peut, par le biais d'une contestation de sa condamnation � des frais et d�pens, faire examiner de mani�re indirecte des griefs sans objet ou irrecevables contre la d�cision au fond. Lorsqu'il ne peut pas �tre entr� en mati�re sur les griefs soulev�s contre la d�cision au fond, le recourant peut faire valoir uniquement que la d�cision sur les frais et d�pens doit �tre annul�e ou modifi�e pour des motifs autres que ceux qu'il invoquait � propos de la question principale (arr�t 5A_672/2014 du 8 janvier 2015 consid. 1.2.3 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, le recours ne contient pas de moyens sp�cifiques contre la d�cision sur les frais et d�pens, qui seraient diff�rents de ceux articul�s contre la d�cision au fond; les griefs portant sur la condamnation aux frais et d�pens se confondent donc avec ceux dirig�s contre la d�cision au fond. Le recours est d�s lors irrecevable sur la question des frais et d�pens.
En r�gle g�n�rale, les frais judiciaires et les d�pens de la partie qui a obtenu gain de cause sont mis � la charge de la partie qui succombe (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF). Dans la mesure o� le recours est sans objet, il convient d'appliquer aux frais et d�pens l'art. 72 PCF, par renvoi de l'art. 71 LTF. Le Tribunal f�d�ral statue alors par une d�cision sommairement motiv�e en tenant compte de l'�tat de choses existant avant le fait qui met fin au litige. Il se fonde en premier lieu sur l'issue probable qu'aurait eue la proc�dure. Si cette issue ne peut �tre d�termin�e dans le cas concret sans plus ample examen, les r�gles g�n�rales de la proc�dure civile s'appliquent: les frais et d�pens seront mis � la charge de la partie qui a provoqu� la proc�dure devenue sans objet ou chez laquelle sont intervenues les causes ayant conduit � ce que cette proc�dure devienne sans objet (ATF 118 Ia 488 consid. 4a p. 494; arr�t 5A_672/2014 du 8 janvier 2015 consid. 2 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, le recourant a provoqu� la proc�dure d�clar�e sans objet et il n'appara�t pas sans autre que les griefs soulev�s dans le recours �taient bien fond�s. Bien qu'ayant connaissance du retrait de la poursuite, il n'a au surplus pas d�clar� retirer son recours dans sa d�termination du 13 septembre 2016, de sorte qu'une r�duction des frais ne se justifie pas. En cons�quence, le recourant prendra � sa charge les frais de la proc�dure arr�t�s � 2'000 fr. Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond.