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Timestamp: 2017-12-11 03:43:29+00:00
Document Index: 270275260

Matched Legal Cases: ["l'article 75", "l'article 207", "l'article 2", "l'article 8", "l'article 3", "l'article 20", "l'article 2", "l'article 46", "l'article 44"]

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er octobre au 31 octobre 2004
AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er octobre au 31 octobre 2004
Marseille Alger en Latecoère (1923)
Véhicules lourds : privatisation du contrôle technique (DNA)
Passation de pouvoir entre Raymond Barre et Pierre Mauroy - 21 mai 1981 (archive INA)
Décret no 2004-1158 du 29 octobre 2004 portant réforme de la procédure en matière familiale
Décret no 2004-1159 du 29 octobre 2004 portant application de la loi no 2002-304 du 4 mars 2002 modifiée relative au nom de famille et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil
Arrêté du 30 septembre 2004 fixant le montant de la contribution financière des départements au fonctionnement du groupement d'intérêt public pour l'enfance maltraitée au titre de l'année 2004
Arrêté du 29 octobre 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Raid Marseille Alger en Latecoère année 1923 (L'Eclair du midi)
ECORHENA 2005, une opportunité pour les éco-entreprises alsaciennes
La DRIRE inspecte les stations-service
Les canards de Bercy (moineaudeparis.com)
Bercy au XIXème siècle
Une église française à New-York
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 29 octobre 2004
Le Journal d'Adèle, n�10
Arrêté du 25 octobre 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
Arrêté du 20 octobre 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Arrêté du 15 octobre 2004 portant fermeture du sous-quota de lingue bleue (Molva dypterigia) attribué à l'OP PROMA pour l'année 2004 dans les divisions CIEM VI, VII (rectificatif)
Décret du 14 octobre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du BRGM (rectificatif)
Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination d'un chef de mission économique (services à l'étranger)
Le tour des plages de France en 80 clics
Pour qui Ben Laden roule-t-il ? (AFP)
Entreprises : saisine du médiateur du MINEFI en ligne
Lettre de la DiGITIP n�30 - Dossier central: Découvrir le marché chinois
Un livre de Tariq Ramadan
Dépôt de noms de domaine en vue de leur revente, l'AFNIC réagit
Journée nationale d'information sur un appel à Projets Européen "Nanomatériaux et Procédés"
Arrêté du 15 octobre 2004 fixant le taux de la contribution au Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Un nouveau rapport du BIT examine l.avenir du travail et de la qualité dans le secteur élargi du multimédia
Loi n� 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution
Décret n� 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat
Arrêté 8 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense
Délibération no 2004-074 du 21 septembre 2004 portant adoption d'une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre par les communes aux fins de consultation de données issues de la matrice cadastrale (norme simplifiée no 44)
Ordonnance no 2004-1151 du 28 octobre 2004 relative à l'actualisation et à l'adaptation des codes des douanes applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte
Arrêté du 19 octobre 2004 portant transformation du centre d'information et d'orientation de Saint-Etienne Nord en annexe du centre d'information et d'orientation de Saint-Etienne Sud (académie de Lyon)
Arrêté du 20 octobre 2004 habilitant des fonctionnaires et agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application des articles 33, 34 et 43 de la loi no 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
René Tregouet de l'autre coté du miroir
Décret du 27 octobre 2004 portant délégation de signature (direction de l'eau)
DÉCRET DU 28 OCTOBRE 2004 RELATIF À LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
La France, amie sûre, accueille Arafat, malade et isolé (AFP)
Du fioul dans l'eau de l'Odet (Quimper)
Au Val-du-Puits de Vermenton un projet d'ouverture d'une carrière (Yonne)
Toulouse: l'arrêté préfectoral autorisant la dépollution du site d'AZF bientôt délivré --par Perrine Latrasse-- (AP)
MISE, Mission Inter Services de l'Eau (41)
Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères (UIOM) de Fourchambault
Après "Bercy en mouvement" voici "Bercy ensemble "
Société de l'information : l'installation du CSTI
Etats-Généraux de la Recherche et de l.Enseignement Supérieur
De la spécificité des recherches dans le domaine des lettres et des sciences de l'homme et de la société (L.S.H.S.)
SNPAAM : Assistantes maternelles
SIP, la révolution Internet dans la téléphonie ou comment écraser votre facture de téléphone (figer.com)
Ordonnance du 14 août 1893 confiant au ingénieurs des Mines le contrôle des véhicules automobiles
Surmortalité liée à la canicule d'août 2003 : 2ème volet du rapport (26 octobre 2004)
Charles Coquebert fixe le programme de l'Agence des Mines (1794)
Arrêté du 20 octobre 2004 relatif à la mise en oeuvre du paiement à la surface pour les fruits à coque dans le cadre de la politique agricole commune
Arrêté du 4 octobre 2004 fixant les catégories de trains mentionnées à l'article 75 du décret no 42-730 du 22 mars 1942 modifié sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local
Arrêté du 12 octobre 2004 pris pour l'application des articles 27 à 32 du décret no 91-739 du 18 juillet 1991 modifié relatif aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françai
Arrêté du 18 octobre 2004 autorisant Statoil France SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Arrêté du 12 octobre 2004 portant radiation (corps des mines)
Arrêté du 19 octobre 2004 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique (Cuperly)
Décret no 2004-1140 du 27 octobre 2004 modifiant le décret no 99-213 du 19 mars 1999 relatif à la création de l'installation nucléaire de base no 163 dénommée CNA-D, installation d'entreposage de matériels de la centrale nucléaire des Ardennes
TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes) sur les substances émises dans l'atmosphère
Manageurs.com, careers for alumni of Ecole Polytechnique
83% of French citizens don't know what e-government is
Arrêté du 15 octobre 2004 simplifiant le modèle des imprimés nécessaires à la publicité du privilège du Trésor et modifiant l'article 207 sexies de l'annexe IV au code général des impôts
Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
JEUX OLYMPIQUES : La RATP .affiche. son soutien à Paris 2012
Réseau d'observation de l'eutrophisation des cours d'eau - Résultats des années 1998 - 1999 et tendances en 2002 - Bassin du Rhône, des côtiers méditerranéens et de la Corse
Rendez-vous du GRAIE - Les hydrocarbures dans les eaux pluviales : Solutions de traitement et perspectives
Ministère de l'écologie et du développement : Marchés publics
Le gouvernement a annoncé la création de "pôles de compétitivité"
Le trophée de l'innovation à Laserjet (Val d'Argent)
FORMATION CONTINUE DIPLÔMANTE à DISTANCE : Devenir ingénieur grâce au e-learning
Légionellose : Après le décès d'un gendarme à Challans, la Ddass reste vigilante (Vendée)
Le projet de parc national en Guyane miné par l'or (AFP)
11ème édition du Congrès FLUVISU (Visualisation et Traitement� d'Images en Mécanique des Fluides)
Les Secrétaires généraux des Trois Espaces Linguistiques à l'UNESCO (Paris, le 26 octobre 2004)
Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
Arrêté du 5 octobre 2004 fixant le contenu du dossier de demande de renouvellement de l'agrément des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré
Arrêté du 13 octobre 2004 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or et substances connexes (Guyane)
Arrêté du 13 octobre 2004 autorisant la mutation du permis d'exploitation de sables siliceux marins dit "Permis de Jaudy" prolongeant et prorogeant sa validité au profit de la Compagnie armoricaine de navigation
Arrêté du 14 octobre 2004 autorisant la société ENERSOL à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel au titre des dispositions de l'article 2 du décret n� 2004-250 du 19 mars 2004 relatif à l'autorisation de fourniture de gaz
Arrêté du 21 septembre 2004 autorisant la société SFE Les Côtes de Champagne (Yvelines) à exploiter une installation de production d'électricité
Majoritaires ou minoritaires, peut-être. Inutiles, certainement pas... (réponse à La Croix)
Territoire et Centre de Ressources Informatiques : quels usages pour quels publics ?
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 22 octobre 2004
La Corse, modèle antiplastique par Sylvie BRIET
4eme Conseil des ministres franco-allemand mardi
Friche Guibert : retour à la poussière
Etang de Berre : La France condamnée par la Cour Européenne de Justice
Etude d'impact de la création du poste de Montagny-les-Lanches et de ses raccordements 400 000 volts et 63 000 volts.
l'Ecole des mines crée un nouveau mastère IPISO avec France Telecom
Henri Poincaré serait le premier à avoir créé la théorie de la relativité selon Christian Marchal
L'association GAIPARE
Journées Internet pour le Droit, 6ème édition, Paris, 3 - 5 novembre 2004 - Etat des convergences
Académie du Spectacle Equestre - Versailles
"Alain Mourguy, candidat au 1er tour de l'élection présidentielle 2007"
DNID : Direction Nationale d'Interventions Domaniales
Externalisation du contrôle technique des poids lourds assuré par le Minéfi : l'État a désigné les futurs repreneurs de ses centres de contrôle
Territoires numériques et reconquête du local : Agen les 8 -9 décembre
Votre business en Chine avec Evariste
VENDRE à l'ADMINISTRATION, par Jacques Lecoeur
Le rapport d'Automne 2004 ("La zone euro et la stratégie de Lisbonne") du Réseau européen de prévisions (EFN)
Les nouveaux entrants demanderont des dommages si la TNT est retardée (L'Expansion)
Calculatrice du tarif d'accès aux réseaux d'électricité (CRE)
PNAQ : Consultation du public sur le Plan d'allocation de quotas
Décision du 14 octobre 2004 portant désignation d'un organisme de vérification primitive
Archamps le 03/11/04 : Territoire et centre de ressources informatiques : quels usages pour quels publics ?
Publication pour la réalisation en 2004 d'une étude sur l'utilisation du logiciel Préface en DRIRE Nord Pas de Calais, conformément à l'article 8 de la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application du code des marchés publics.
Radioprotection - Formulaires de déclaration
Saint-Julien-du-Sault : une étude lancée sur le site de la future déchetterie (Yonne républicaine)
Mâchefers et Atac : deux dossiers chauds (Colmar)
Manifestation contre un projet de retraitement de ferrailles du nucléaire, LYON (AFP)
En Sarthe en 2006, le réseau haut débit public et sans couture (Communiqué)
Avis aux importateurs de cordages en fibres synthétiques originaires d'Inde
Décret n� 2004-1133 du 19 août 2004 portant publication de l'accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part (ensemble dix annexes, deux protocoles, un acte final et quatorze déclarations), signé à Pretoria le 11 octobre 1999
Arrêté du 20 octobre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans la discipline "automatique commande robuste"
Politiques foncières locales
fédération française de jeux vidéo en réseau
Un adolescent grièvement blessé d'un coup de couteau devant un collège (AFP)
Af@qNews n�50 : la lettre électronique mensuelle des systèmes de management
AAEGE : Association des Anciens et élèves de Grandes Ecoles - Groupe Asie
Pollution industrielle: encore plus d'information pour le public
Chirac a goute a la soupe militaire chinoise (guerrelec)
Pluie acide : EDF fait son mea culpa (Mantes)
Bassin ferrifère: "l'Etat doit prendre ses responsabilités"
L'air sous surveillance (Clicanoo)
Le Saitas à Mulhouse jusqu'à ce soir
Centres de contrôle technique poids lourds: les repreneurs désignés
Toile de Mer, espace de réflexion sur les enjeux maritimes de la France
Le 4 novembre 2004, le Certic vous invite à participer à l'étape régionale du Tour de France des Territoires 2004.
Agglopôle : En furetant un peu sur le net, on trouve l'information que personne ne nous donne
HIP HOP : Chantez avec Nous pour Sauver Alain Juppé !
Patrimoine photo une association culturelle qui conserve et diffuse des collections photographiques appartenant à l'Etat français
DRIRE Limousin : Les faits marquants du 3eme trimestre 2004
Prévention et de la maîtrise des risques technologiques : Les actions menées au niveau national depuis la catastrophe d'AZF
Bilan des actions SEVESO
Expérimentation relative à l'élaboration des PPRT en 2004
[@RT Flash] Lettre 307 du 22 au 28 octobre 2004
Vocabulaire des transports (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Décret du 21 octobre 2004 portant fin de fonctions d'un directeur à l'administration centrale
Arrêté du 20 septembre 2004 portant nomination des élèves admis à l'Ecole polytechnique en 2004
Décret du 21 octobre 2004 mettant fin aux fonctions d'un conseiller d'Etat en service extraordinaire
M. Bernard Meunier est nommé président du Centre national de la recherche scientifique.
Décret n� 2004-1132 du 21 octobre 2004 ordonnant la fermeture des chais sis aux 3, 3 bis, 23 et 25, rue du Duc, et aux 32 et 34, rue Saint-Claude, à La Rochelle (Charente-Maritime), exploités par la société anonyme Cognac Godet
Ordonnance n� 2004-1127 du 21 octobre 2004 portant transposition de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit
N-K-M
Site Officiel de La Commune de VOITEUR
Le bilan de la lutte contre les feux de foret
Vocabulaire des transports et de l'urbanisme (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination au conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Décret du 20 octobre 2004 portant nomination du président et du président suppléant de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Circulaire du 19 octobre 2004 relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux - organisation des préfectures de région)
LOI n� 2004-1106 du 20 octobre 2004 autorisant l'approbation de l'annexe V à la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime
Le Livre Bleu : La Filière Electronique et Numérique : Une priorité nationale
Création d'un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Décret n� 2004-1105 du 19 octobre 2004 relatif à l'ouverture des procédures de recrutement dans la fonction publique de l'Etat
Décret n� 2004-1102 du 15 octobre 2004 portant règlement du service de garnison
Décret n� 2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire
Extrait du PRQA concernant les odeurs (Picardie)
Publication pour la réalisation en 2004 d'une étude sur l'utilisation du logiciel Préface en DRIRE Nord Pas de Calais
L'association Cinéma et musiques vous propose des concerts
La France passe le cap du million de lignes dégroupées (ZDNET)
La SNCF a officiellement annoncé le lancement prochain d'un iTGV.
Le sursaut - Vers une nouvelle croissance pour la France par M. Camdessus
" RECHERCHE D'UN MODELE D'EVAPOTRANSPIRATION POTENTIELLE PERTINENT COMME ENTREE D'UN MODELE PLUIE-DEBIT GLOBAL " par Ludovic Oudin
Les 20 SPPPI (Secrétariats Permanents pour les Problèmes de Pollution Industrielle)
Arrêté du 26 août 2004 relatif au dossier de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains en service à la date du 11 mai 2003 et complétant l'arrêté du 23 mai 2003 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains
Arrêté du 30 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Arrêté du 7 octobre 2004 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n� 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse
Arrêté du 4 octobre 2004 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (Léciréline)
Arrêté du 1er octobre 2004 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves de l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail
Arrêté du 8 octobre 2004 relatif à l'emploi de vitamine D 3 dans les huiles végétales
Arrêté du 14 octobre 2004 portant agrément d'organismes de contrôle pour l'essai et le marquage des ouvrages en métaux précieux
Arrêté du 20 septembre 2004 portant approbation de rachat de participation financière par l'Agence française de développement
La CRIIRAD refuse de céder face au chantage de l'Autorité de Sûreté Nucléaire
"Le 1425-1 et les communes : y-a-t-il une place pour les "petits" projets télécoms ?"
L'administration électronique, un concept inconnu pour plus de 80% des Français (ZDNET)
Colloque National Eolien - 9 au 11 Decembre 2004 - Caen
Creation d'un systeme d'echange de quotas d'emission de gaz a effet de serre
Remise du rapport de Claude Thelot sur la reforme de l'Education nationale en vue de la preparation de la loi d'orientation sur l'ecole.
La société NewPhenix a été créée à partir des technologies d'avant-garde de traitement de l'information conçues par le CEA
Credoc.info est dédié au crédit documentaire (commerce international)
24 au 25 novembre 2004 - CNIT, PARIS La Défense Forum Integration - Urbanisation et Architecture des Systèmes d'Informations
Encore au moins 6 mois d.attente avant d.activer le nom de domaine ".eu"
Tous les Bassins Miniers de France représentés dans la commune
AVOCATS, LES NOUVEAUX DEFIS par Karim Emile BITAR
Le jeu interactif "Blue dot"
Visite en Israël du ministre français des Affaires étrangères, M. Michel Barnier, du 17 au 24 octobre
Action dans le domaine de la haute qualité environnementale (HQE)
Rapport d'activité de la DIREN Aquitaine
Assainissement biologique des eaux usées en montagne
La France toujours plus haut débit (silicon.fr)
La voiture de Perben à 160km/h sur l'autoroute A7
Une révolution : l'entrée des femmes dans les bureaux
WiFi dans les ports de plaisance : Accès au réseau Seapass
L'association sos recherche de personnes disparues n'a plus accès à son site (fr)
Lancement des contrats Creative Commons en France
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 15 octobre 2004
CDIP : Photos de famille : Plus qu'un simple album, mettez un nom sur un visage !
WIFI gratuit à Gare Montparnasse ? (à vérifier sur place)
Insignes de la Gendarmerie
Laurent Palix, de la Drire (Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) a rappelé que la réglementation sur les tours allait se durcir
Les trois dirigeants étaient poursuivis pour ne pas avoir donné l'alerte et ne pas avoir répondu assez vite aux demandes de la Drire (Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).
Pyralène au LEP de Saint-Benoît : On a ouvert la boîte de Pandore ! (Clicanoo)
L'ADAE a le plaisir de vous annoncer la parution du "Journal d'Adèle", le magazine en ligne de l'administration électronique.
Arrêté du 20 août 2004 relatif aux examens analytique et organoleptique pour les vins mousseux et pétillants à appellation d'origine contrôlée
JOB OFFER Avis concernant le dépôt des candidatures aux places de membre et de membre libre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez au titre de l'année 2005-2006
Arrêté du 16 juillet 2004 portant attribution du titre d'ingénieur des techniques de l'industrie, spécialité technologie de l'information et de la communication, diplômé de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
LGI2P : La recherche conduite à l'École des Mines d'Alès permet de maintenir un haut niveau de formation scientifique et technologique.
Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination au Conseil stratégique des technologies de l'information
La bataille du logiciel libre de Perline
"L'Age de la pierre ne s'est pas terminé parce qu'il n'y avait plus de pierres." (Cheikh Yamani, ministre du pétrole en Arabie Saoudite)
Envoyez un message à Christian Scherer
Une petite-fille de Alfred CORNU épousa Gilles LEGRAND.
Décret du 14 octobre 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée équatoriale
Décret du 14 octobre 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissao
Décret du 14 octobre 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Croatie
Arrêté du 14 octobre 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie,
Décret n� 2004-1092 du 15 octobre 2004 portant convocation des électeurs pour l'élection d'un député à l'Assemblée nationale (8e circonscription des Yvelines)
Arrêté du 24 septembre 2004 relatif au traitement automatisé de l'enquête statistique "Mise à jour de la base de sondage auprès des exploitations agricoles"
Arrêté du 14 octobre 2004 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Arrêté du 5 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 21 juin 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation
Le texte du projet de constitution européenne
Arrêté du 15 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion
Décret du 12 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'ERAP
Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination des membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Arrêté du 11 octobre 2004 portant nomination à la commission de validation prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du 19 septembre 1955 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat
Le site de l'hôpital général peltier
Etude exclusive - BVA / Forum Européen de l'Administration Electronique
Admiroutes: La Gazette N� 106 du 15 octobre 2004 par Jean-Paul Baquiast
Décision du 29 septembre 2004 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Délibération no 2004-076 du 5 octobre 2004 portant avis sur un projet d'arrêté interministériel portant création d'un dispositif dénommé système "contrôle automatisé" visant à automatiser la constatation, la gestion et la répression de certaines infractions routières
Arrêté du 6 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'aide à la mobilité des familles dans l'accompagnement professionnel des conjoints dans le secteur privé
Décret no 2004-1089 du 13 octobre 2004 modifiant le décret no 85-268 du 18 février 1985 portant création de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
Arrêté du 5 octobre 2004 portant désignation des auditeurs de la quinzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2003-2004
Décret no 2004-1086 du 14 octobre 2004 portant création et organisation du centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)
Le village d'Anoux (54)
La vie étudiante à Rennes Métropole
Décret du 14 octobre 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Arrêté du 29 septembre 2004 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Décret n� 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans les services de l'Etat
Collège - Lycée SAINT-MICHEL de CHATEAU-GONTIER (53)
Le 7ème Forum international travail santé (FITS)
Espace Metis - Espace de Mutualisation et d'Échange autour des Technologies, de l'Information, de la Solidarité (Métis)
Une première lecture EPI du rapport Thélot (13-10-2004)
RTE : les résultats des ventes de capacités "France vers Angleterre" de l'enchère mensuelle de novembre 2004.
3939 :La première réponse à vos questions administratives
Migration "open source" à Paris: l'exécutif ménage les susceptibilités Par Jerome Thorel
Le Syndicat National de l'Environnement FSU exhorte Serge Lepeltier à mettre en .uvre une politique courageuse
Macaron Inventel : D'un geste simple, appelez et parlez à vos proches
Formation et Conseil en marchés publics
office de tourisme d'uriage - le Belvédère
JMA - Vins du Terroir (be)
Compte-rendu du Conseil des ministres du 13 octobre 2004
Décision du 29 septembre 2004 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie)
Anniversaire de la naissance de Rimbaud - actualité des manifestations et des publications
Arrêté du 1er octobre 2004 autorisant la mutation d'un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
Décret no 2004-1081 du 13 octobre 2004 portant création de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
PROCED : le jeudi 14 octobre 2004 : Quatre heures pour apprécier la palette des compétences franciliennes en conception de produits
Projet de loi : Creation d'un systeme d'echange de quotas d'emission de gaz a effet de serre
L'étape Marseillaise au Tour de France des Territoires aura lieu le 15 octobre 2004 (programme)
UMP : en attendant Cécilia (Profession Politique)
Le premier appel à projets en intelligence économique en Basse-Normandie
School Pictures of Christophe Decombe - Natacha Bouyssou
Images de Trun d'autrefois
Le petit train qui allait de Carrouges à Trun (fr / 61)
Bulletin officiel du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable No 18 - 30 septembre 2004
Séminaire VOX-INTERNET Usages et consommation sur l'Internet : quelles redéfinitions de l'offre et de la demande ?
Philippe VESSERON renouvelé dans ses fonctions de président du conseil d'administration du BRGM
"Merci d'épargner ma boîte aux lettres !"
De l'art vidéo au Net Art : Une conférence de Fred Forest
NOTE DE SERVICE DGAL/SDQPV/N2003-8184 du 24 NOVEMBRE 2003 relative à la lutte contre le ragondin et le rat musqué.
ANPCN : Association Nationale pour la Protection du Ciel Nocturne / Lutte contre la pollution lumineuse
l'état de l'art de la sécurité sur les réseaux IPv6
Arrêté du 22 septembre 2004 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d'internat en clinique animale
Décret no 2004-1080 du 11 octobre 2004 relatif aux transports de cabotage routier de marchandises
Arrêté du 30 septembre 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
Arrêté du 11 octobre 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué délégué au commerce extérieur
Avis relatif à l'application du décret no 2003-866 du 9 septembre 2003 relatif aux colorants azoïques dans les articles en tissu et en cuir en contact avec le corps humain
Avis aux importateurs de câbles en acier fabriqués par un producteur-exportateur marocain
Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1998 modifié organisant en bureaux l'administration centrale de la direction du Trésor
Arrêté du 11 octobre 2004 portant désignation du directeur général de l'Agence des participations de l'Etat comme personne responsable des marchés au sens de l'article 20 du code des marchés publics et portant modification de l'arrêté du 14 avril 2003 portant désignation des personnes responsables habilitées à signer les marchés passés pour le compte du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du budget annexe des Monnaies et médailles
Arrêté du 5 octobre 2004 fixant le nombre de postes offerts aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs de l'industrie et des mines ouverts au titre de l'année 2005
Avis relatif à un transfert par une société allemande d'assurance de contrats couvrant des engagements pris en France
l'Observatoire Régional des Transports des Pays de la Loire.
La lettre de la modernisation de l'Etat
Vers un Etat exemplaire : eco-responsabilité des administrations
L'Etat exemplaire dans le domaine de l'éco-responsabilité
Arrêté du 1er octobre 2004 portant ouverture du concours réservé pour l'accès au corps de catégorie C des agents des systèmes d'information et de communication (femmes et hommes)
Arrêté du 22 septembre 2004 portant nomination à l'Observatoire national de la lecture
Arrêté du 14 septembre 2004 portant déclaration d'utilité publique de l'expropriation par l'Etat d'immeubles exposés au risque naturel majeur de mouvement de terrain
Arrêté du 27 septembre 2004 portant cessation de fonctions (directions régionales de l'environnement)
Arrêté du 7 octobre 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Arrêté du 14 septembre 2004 portant déclaration d'utilité publique de l'expropriation par l'Etat de biens exposés au risque naturel majeur de mouvement de terrain
Verdi-Info:Valorisation des déchets dans l'Oise
Club des villes cyclable - Congrès de Tours
Le SYCTOM de Nanterre
L'appel au secours d'un Palestinien, Ziad Medoukh, professeur de français à Gaza. (Oumma)
Produits radioactifs, des risques de vol en augmentation (Le Figaro)
Les instruments de mesure des commerçants sont "globalement fiables en Haute-Normandie"
Le site du Conseil Municipal des Enfants de MASSY
Etude d'Impact relative à la construction de la ligne à 1 circuit 400 000 volts BOUTRE-BROC CARROS (RTE)
Chirac à Shanghaï veut renforcer la coopération technologique (Le Point)
Le Bilan 2002 des rejets industriels en France
Le projet de PPA (plan de protection de l'atmosphère) soumis à la consultation des collectivités locales (Ile-de-France)
Une Unité de l'Armée de l'Air
La Chine, une manne pour Alstom qui a frôlé la faillite (journaldunet)
Chirac enters battle for Chinese aviation market (AP)
L'ADEME, propose une carte en temps réel de la pollution en France.
Climaldoise : La Météorologie du val d'oise
La DRIRE Haute-Normandie expérimente la voiture électrique
www.lire-sans-effort.fr.st, l'Audiothèque d'Adminet
France-Chine : tout pour le nucléaire par Any Bourrier (RFI)
Chirac réitère son soutien à Pékin sur Taiwan (Reuters)
Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination au Conseil d'analyse de la société
Arrêté du 7 octobre 2004 portant nomination à la commission interministérielle des installations nucléaires de base
Décision du 14 septembre 2004 portant interdiction de l'importation, de l'exportation, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux et de l'utilisation des lots 7996988 et 7996989 d'encres de tatouage dénommées "Starbrite Colors Black Magic", "Starbrite Colors Tribal Black" et "Starbrite Colors Scarlet Red" fabriquées par la société Tommy's Supplies et portant suspension de l'importation, de l'exportation, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux et de l'utilisation des autres encres de tatouage de marque "Starbrite Colors"
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 8 octobre 2004
Le préfet Schott au chevet de Filtechnic
Le responsable d'une usine recyclant le plomb jugé pour atteinte à la santé
La CRIIRAD doit-elle céder au chantage de L'ASN ?
le site du Parti Radical des Hautes Pyrénées
Décret du 8 octobre 2004 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la chute du Rizzanèse et portant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Levie (Corse-du-Sud)
Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination à la commission de contrôle prévue à l'article 2 du décret no 2002-1467 du 12 décembre 2002 relatif aux comptes prévus à l'article 46 de la loi no 2000-18 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité
Arrêté du 22 septembre 2004 portant agrément d'un organisme de contrôle technique (APAVE alsacienne)
Avis relatif à l'application du décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
Arrêté du 16 juin 2004 relatif à la mise à disposition du public, pour un usage de rediffusion, de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE (rectificatif)
Décret no 2004-1066 du 4 octobre 2004 soumettant le groupement d'intérêt économique Développement et insertion internationale (DIAL) au contrôle économique et financier de l'Etat
Décret no 2004-1067 du 6 octobre 2004 relatif aux demandes d'appréciation de la qualité de jeune entreprise innovante et complétant le livre des procédures fiscales
Edouard Dayan a été élu directeur général de l'UPU
La qualité de l'air dans les Pays de la Loire en temps réel
"Asie, carte essentielle pour l'Europe"; le point de vue du ministre Bernard Bot (eu)
Voile sur le défilé de mode (Montreuil)
Thierry Libaert (Sciences Po) : "Les sites d'entreprise doivent intégrer la notion d'interactivité"
Le climat dans tous ses états à Dijon le temps d'un colloque
Julia veut s'expliquer avec Barnier sur les otages en Irak (Reuters)
Jours fériés en Europe (RTE)
Notre cimetière de sites officiels disparus
Les néologies contemporaines Colloque du vendredi 15 octobre 2004
Cogriffage (ou alliance de marques) Anglais : Cobranding = Alliance entre marques commerciales.
Le co-marquage avec service-public.fr
Le rapport Spitz : Comment réconcilier les jeunes avec la presse ? par Thiébault Dromard (Le Figaro)
Dictionnaire bilingue internet & multimedia de Benenson
Terminologie française de l'internet : de la coopération à l'appropriation, par Philippe Destatte (Namur, Ciger, 17 juin 2000)
Bataille pour le Français (on sait les effets de la méthode du regretté André Maginot)
Four Goals of French Foreign Cultural Policy By Xavier North, Director of Co-operation, Development and Francophony in French Ministry for Foreign Affairs
CSTIC : Pas facile de parler français (RadioFrance)
Chambre de Métiers de l'Essonne : Vos déchets vous posent problème ?
PRIM.NET L'annuaire des sites relatifs aux risques majeurs
Les organismes d'Etat pratiquant la censure sur usenet-fr
Bombe devant l'ambassade d'Indonésie à Paris, 10 blessés légers (AFP)
Nouvelle bombe à retardement contre la TNT (Libération)
L'UE attaque Boeing (Journal du Jura)
Avis relatif à l'application du décret n� 96-333 du 10 avril 1996 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds
Décret n� 2004-1065 du 1er octobre 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement du comité consultatif du crédit de Polynésie française
Décret du 29 septembre 2004 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique ("Consuel - Comité national pour la sécurité des usagers de l'électricité")
jeudi, 7 octobre 2004
Carte de Vie Quotidienne : La newsletter CVQ - SEPTEMBRE 2004
Liste des sites en attente de transfert dans BASIAS
Les installations classées pour le protection de l'environnement en Aquitaine
Arrêté du 1er octobre 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les technologies de l'information et de la communication (secrétaires généraux pour les affaires régionales)
Décret n� 2004-1058 du 5 octobre 2004 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les organismes génétiquement modifiés et les denrées alimentaires ainsi que les aliments pour animaux produits à partir de tels organismes
ULYSSE est le serveur multimédia de formations de l'université Bordeaux 1.
Une fille voilée victime d'un malaise a été ensuite agressée par des pompiers (Oumma)
Rencontre sur la mécanique industrielle
Mâchefers à Wintzenheim : Un site sous surveillance
La vérité sur le Vazzio
association MDB94 MDB vélo val-de-marne 94
DRIRE Bretagne : la carte des Seveso
Environnement en Bretagne : Derniers rapports et arrêtés d'autorisation
Testez gratuitement nos logiciels de detection des marchés publics.
La Réunion Défiscalisation
Association de Défense et de Protection du Littoral du Golfe de Fos sur mer
Actualité du SPPPI PACA
Montmahoux : un charmant village du Doubs (25)
Création d'activités et usages numériques : étape Marseille
Protocole d'Accord de Déploiement de l'application GASPAR dans les services en charge de l'instruction et du suivi des procédures administratives relatives aux risques naturels (Isère)
Colloque TICE 2004 du 20 au 22 Octobre 2004 à l'Université de Technologie de Compiègne (UTC)
Les trophées e-students 2004-2005
Le duel Bush-Kerry vu de Pékin, par Wang Jisi (Le Monde)
Décret du 4 octobre 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
30 septembre 2004, lancement officiel du Club de l'Hyper-République à Issy-les-Moulineaux
Arrêté du 23 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué délégué au tourisme
Arrêté du 22 septembre 2004 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur
Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n� 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines
La Périféerique : pour ouvrir le périphérique aux piétons
Ecole Notre Dame d'Espérance, Moret-sur-Loing
Information sur l'origine des aliments servis dans les cantines scolaires
JOB OFFER : Ingénieur études environnementales (Annonce publiée le lundi 4 octobre 2004 par proland )
L'ancien imam de Vénissieux expulsé vers l'Algérie (AP)
Décret du 28 septembre 2004 portant déclassement du domaine public et en tant que poste électrosémaphorique et suppression de la servitude de champ de vue du sémaphore de Bénat situé sur le territoire de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var)
Décret du 28 septembre 2004 portant déclassement du domaine public et abrogation de la servitude défensive instituée au profit de la batterie des Capucins-Kerviniou située sur le territoire de la commune de Roscanvel (Finistère)
Décret no 2004-1044 du 4 octobre 2004 portant abrogation du décret-loi du 6 mai 1939 relatif au contrôle de la presse étrangère
Arrêté du 10 septembre 2004 portant prorogation de la durée du complexe d'enseignement agricole dénommé Institut supérieur agro-vétérinaire de Toulouse
Décret du 28 septembre 2004 portant incorporation au réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer
Circulaire n� DPPR/SDPD/BQEP/ED n� 02 du 29 juillet 2002 relative a l'utilisation de pneumatiques usagés pour des travaux publics ou le comblement de parcelles
Courrier n� DPPR/SDPD/BQEP/ED n� 02 du 1er juillet 2002 relatif à l'utilisation de pneumatiques usagés pour le remblaiement de parcelles
Charte de l'environnement : Un principe à manier avec précaution ! (ACFCI)
Décret n� 2004-1047 du 28 septembre 2004 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique fédérale d'Ethiopie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole), signé à Paris le 25 juin 2003
Décret n� 2004-1046 du 28 septembre 2004 portant publication de l'accord culturel, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine, signé à Sarajevo le 6 septembre 2002
Arrêté du 31 août 2004 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation
Une jeune fille violée dans le RER C (20 minutes)
L'électronique (mal) embarquée de sa Vel Satis a lancé un automobiliste à plus de 200km/h sur l'autoroute entre Vierzon et Clermond-Ferrand. (Libération)
Gennevilliers : Un "dabiste" forcé de remettre 71.000 euros à deux braqueurs (AFP)
Décret n� 2004-1043 du 4 octobre 2004 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base dénommée CEDRA sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance
Déplacement du Président de la République en Asie
lundi, 4 octobre 2004
Institute for Environment and Sustainability : the INSPIRE project
Cub investit dans un four de recyclage de la ferraille (Clicanoo)
Dossier CCI de Lille Métropole
POLLUTEC - Salon International des Equipements, des Technologies et des Services de l'Environnement
Pagny-le-Château : Révision simplifiée du PLU pour l'intérêt général
Le procès du patron voyou, en video (tf1)
Quelles options pour l'évolution du système français d'innovation? Enseignements des expériences étrangères (IFRI)
De Marseille à Carthage; les itinéraires extraordinaires des frères Peyron
dimanche, 3 octobre 2004
Forum de la police
les défis du P2P, conférence au Sénat le 28/09/2004 (Compte-rendu de Jean-Baptiste Soufron)
AdmiNet	à Issy-les-Moulineaux (photos LOCALEO)
école privée catholique sous contrat Le Pontet Vaucluse 84 Charles de Foucauld
Bull : Livre Blanc : L'administration électronique
"la carte à puce : outil universel de confiance" (GIXEL)
Textes de loi sur les études de médecine
L'Université sans tabac (archive)
Arrêté du 1er octobre 2004 fixant le taux de l'indemnité de sujétions spéciales du directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude aux fonctions de major de sapeurs-pompiers professionnels établie pour l'année 2004 à l'issue du concours interne et de l'examen professionnel
Arrêté du 24 septembre 2004 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JOB OFFER Est susceptible d'être vacant au ministère des affaires étrangères un emploi budgétaire de sous-directeur.
Richard Stallman contre les brevets logiciels : traduction
Risques industriels : premier bilan d'une année de crises (Nord-Pas de Calais)
Association pour la Sauvegarde du patrimoine de l'Auxois : Rassemblement contre une méga décharge
"L'Intelligence Economique au service des entreprises alsaciennes"
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 1er octobre 2004
"A man died to allow me to be there to ask this question" by Francis Muguet
FAI : fidélité mal récompensée
Près de 1500 participants pour donner un nouvel élan à l'e-démocratie
Arrêté du 23 août 2004 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2003 portant désignation d'un ordonnateur secondaire en Iraq (rectificatif) (sic)
Arrêté du 6 août 2004 portant création d'un site internet par le Centre d'enseignement supérieur aérien (archive CIA)
Arrêté du 1er octobre 2004 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à la campagne 2004-2005 de pêche de la coquille Saint-Jacques dans le secteur "hors baie de Seine"
Arrêté du 15 septembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Etude MICROCOST du comportement informatique et Internet des salariés européens et l'utilisation qu'ils font de leur matériel, logiciels et périphériques de bureau.
Philippe Mathot, Conseiller Général des Ardennes
Arrêté du 29 septembre 2004 portant cessation de fonctions au Conseil d'orientation de l'initiative économique locale
JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi (inspection générale des finances)
Avis relatif à l'examen d'aptitude en vue de l'inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle Marques, dessins et modèles (session 2005)
Décret du 30 septembre 2004 définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux de Montélimar
Arrêté du 10 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1989 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse
Ordonnance no 2004-489 du 3 juin 2004 portant transposition de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du 5 juin 2004, édition papier, page 9981
La budgétisation au premier euro (les budgets en base zéro)
Value Analysis by Patrice Piketty (Supelec)
La nouvelle "constitution financière" de l'Etat
Indice de communication à chaud
La DPPR s'organise pour assurer la mise en oeuvre du programme de modernisation de l'inspection et contribuer à la diffusion des bonnes pratiques
vendredi, 1 octobre 2004
Le Journal d'Adèle, n�8
d'Armand Fallières à Jean-Pierre Raffarin
"les femmes doivent définir elles-mêmes leur féminité" Par Saïda Kada
La libération des otages français en Irak aurait été empêchée (Reuters)
Institut Français - Mission économique à Taiwan
TCHERBNOBYL : retour d'une partie des enfants du séjour de printemps 2004
JOB OFFER Arrêté du 13 septembre 2004 portant ouverture en 2004 de concours de recrutement de rédacteurs territoriaux
Arrêté du 5 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des administrés du service national
Etang de pêche des Lombards (Haute-Saône - France)
Décret du 30 septembre 2004 portant nomination du délégué général à la langue française et aux langues de France
Arrêté du 22 septembre 2004 portant abrogation de la mention complémentaire "maçonnerie de briques"
Arrêté du 13 septembre 2004 portant cessation de fonctions à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Décret du 30 septembre 2004 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
URL : http://admi.net/cawa/cawa0410.html Top of page