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Timestamp: 2016-10-21 13:18:16+00:00
Document Index: 154319653

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 55', 'art. 34', 'art. 760', 'art. 760', 'art. 760', 'in fine', 'art. 760', 'art. 760', 'art. 760', 'art. 760', 'art. 760', 'in fine', 'art. 760', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 760', 'art. 760', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 760', 'art. 760', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 760', 'art. 760', 'art. 156']

1205 Gen�ve, d�fendeur et intim�, repr�sent�
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Nicolas Peyrot,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jean Patry,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre-Louis Manfrini.
responsabilit� des administrateurs d'une soci�t� anonyme; prescription
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice genevoise du 13 f�vrier 2004).
En 1980, X.________, �tablissement de droit liechtensteinois dont le si�ge est � Vaduz, a ouvert aupr�s de la soci�t� de gestion de fortune Y.________ S.A., devenue Z.________ S.A. en novembre 2000 (ci-apr�s : la Soci�t�), un compte no ... comportant plusieurs rubriques, dont un compte-courant et un d�p�t-titre.
Le 25 octobre 1991, A.________, administrateur pr�sident et d�l�gu� de la Soci�t�, a �t� inculp� et arr�t� dans le cadre d'une enqu�te p�nale en relation avec des fonds d�pos�s par certains clients.
Le 8 novembre 1991 s'est tenue une r�union extraordinaire du conseil d'administration de la Soci�t�, lors de laquelle les administrateurs suivants �taient pr�sents : C.________, B.________ et D.________. L'un des ayants droit �conomiques de X.________ a assist� � cette r�union en qualit� d'invit�. Celui-ci s'est vu confier la t�che d'organiser la Soci�t� de mani�re � ce qu'elle puisse poursuivre ses activit�s.
Le 5 d�cembre 1991, X.________ a donn� en vain pour instruction � la Soci�t� de transf�rer imm�diatement, aupr�s d'un �tablissement bancaire, la totalit� des avoirs d�pos�s sur son compte no .... Des mises en demeure ont suivi, mais sont rest�es vaines.
Lors de la r�union du conseil d'administration de la Soci�t� du 12 mars 1992, il a �t� demand� � un expert-comptable d'�claircir la situation, afin de d�terminer si les avoirs de X.________ pouvaient �tre lib�r�s ou si la Soci�t� avait des pr�tentions � faire valoir contre celle-ci et/ou ses ayants droit �conomiques.
Le 16 mars 1992, le conseil d'administration de la Soci�t� a ordonn� � son personnel de ne pas transf�rer les avoirs de X.________ encore d�pos�s sur le compte no ....
Par lettre du 25 mars 1992, la Soci�t� a inform� X.________ qu'elle disposait de contre-cr�ances � son encontre qui exc�deraient le montant des avoirs dont la restitution �tait requise. Elle a excip� de compensation et a refus� de se d�partir des valeurs en d�p�t.
Le 26 mars 1992, X.________ a form� contre la Soci�t� une requ�te en restitution de l'int�gralit� des titres encore en d�p�t sur le compte ... devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, qu'elle a par la suite modifi�e en une action en paiement portant sur 1'075'486 fr. 65, les titres ayant �t� vendus par la Soci�t�.
Par note du 22 octobre 1992 destin�e au conseil d'administration, l'expert comptable a dress� une liste d�taill�e des contre-pr�tentions de la Soci�t� � l'encontre de X.________, qui repr�sentaient une valeur totale sup�rieure � celle du d�p�t de titres bloqu�.
Le 27 novembre 1992, dans son m�moire r�ponse � la requ�te de restitution, la Soci�t� a formellement excip� de compensation � l'encontre de X.________.
Le 9 d�cembre 1992, le conseil d'administration a discut� longuement de la compensation op�r�e sur le compte X.________. Il a �t� d�cid� de demander un avis de droit � un homme de loi ind�pendant.
Au 30 juin 1993, la valeur du portefeuille-titres de X.________ aupr�s de la Soci�t� s'�levait � 1'071'486 fr. 65.
Dans un avis de droit du 6 septembre 2003, l'avocat mandat� a conclu en substance � la r�alisation des conditions de la compensation.
Le 20 octobre 1993, � la suite de l'avis de droit pr�cit�, les membres du conseil d'administration de la Soci�t� ont approuv� � l'unanimit� le principe de la compensation.
Les 28 juin, 29 septembre et 9 novembre 1993, la Soci�t� a proc�d� � la vente de gr� � gr� de l'ensemble des valeurs et titres d�pos�s sur le compte no ....
Le 3 f�vrier 1994, X.________ a d�pos� une plainte p�nale contre les organes de la Soci�t� pour abus de confiance en raison de la compensation exerc�e par celle-ci. X.________ a notamment �num�r� de mani�re d�taill�e les actifs qu'elle revendiquait.
Cette plainte a �t� class�e par le Procureur g�n�ral le 21 juin 1996. Ce classement a �t� confirm� par la Chambre d'accusation le 11 avril 1997, qui a soulign� la nature civile pr�pond�rante du litige.
Le 5 mars 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la faillite de la Soci�t�. Celle-ci s'est cl�tur�e le 28 f�vrier 2003, sans que X.________ n'ait produit une quelconque cr�ance.
Le 14 mars 2001, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la Soci�t� � payer � la demanderesse 1'075'486 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 30 juin 1993, estimant que la compensation n'�tait pas l�gitime, la Soci�t� n'ayant pu �tablir le bien-fond� de ses contre-cr�ances.
Les 7 et 15 ao�t, ainsi que le 7 novembre 2001, X.________ a fait notifier individuellement � A.________, � B.________, � C.________ et � D.________ un commandement de payer � hauteur de 1'075'486 fr. 65, plus 22'050 fr. et 100'000 fr., ainsi que les int�r�ts y aff�rents. Les anciens administrateurs de la Soci�t� ont tous form� opposition.
Statuant sur l'action en paiement d�pos�e par X.________ � l'encontre des administrateurs � la suite des poursuites pr�cit�es, le Tribunal de premi�re instance, par jugement du 8 mai 2003, a d�bout� X.________ de toutes ses pr�tentions, au motif qu'elles �taient prescrites.
Par arr�t du 13 f�vrier 2004, la Chambre civile de la Cour de justice a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement attaqu�.
Contre cet arr�t, X.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e, au d�boutement des d�fendeurs de leur exception de prescription, � ce qu'il soit dit en cons�quence que son action en responsabilit� n'est pas prescrite et au renvoi du dossier � la juridiction cantonale pour qu'elle statue sur le fond et sur les d�pens.
A.________ propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t du 13 f�vrier 2004. B.________, C.________ et D.________ concluent, pour leur part, au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� et � la confirmation de l'arr�t entrepris.
Par ordonnance du 16 juin 2004, le Pr�sident de la Ire Cour civile, donnant suite aux requ�tes de s�ret�s en garantie des d�pens pr�sent�es par chacun des quatre d�fendeurs, a invit� X.________ � verser la somme de 56'000 fr. (soit 4 x 14'000 fr.), ce qui a �t� fait dans le d�lai imparti.
La d�cision qui admet l'exception de prescription et rejette la demande au fond est une d�cision finale au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (ATF 121 III 270 consid. 1; 118 II 447 consid. 1b p. 450). Interjet� par la soci�t� demanderesse qui a enti�rement succomb� dans son action en paiement et dirig� contre un jugement rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ). Il a en outre �t� d�pos� en temps utile (art. 32 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Il convient donc d'entrer en mati�re.
Quant aux r�ponses fournies par les quatre d�fendeurs, elles ont �galement �t� remises dans le d�lai l�gal, compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. b et 59 OJ).
Se fondant sur l'art. 760 CO, la demanderesse reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� que son action en responsabilit� �tait prescrite, au motif qu'elle aurait eu connaissance du dommage d�s le mois de mars 1992.
2.1 La jurisprudence reconna�t que la prescription des actions en responsabilit� dirig�es notamment contre les administrateurs d'une soci�t� anonyme tombe sous le coup de l'art. 760 CO (arr�ts du Tribunal f�d�ral 4C.155/202 du 9 septembre 2002, consid. 2.2., et 4C.298/200 du 21 d�cembre 2000, consid. 3).
Comme cette disposition a rigoureusement la m�me teneur que l'art. 760 aCO, il n'y a pas lieu de se demander si c'est l'ancienne ou la nouvelle version de cet article qu'il convient d'appliquer (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.298/2000 pr�cit�, consid. 3 in fine). En outre, les principes jurisprudentiels rendus sous l'empire de l'ancien droit restent d'actualit� (Widmer/Banz, Commentaire b�lois, art. 760 CO no 1).
2.2 Il ressort de l'art. 760 al. 1 CO que les actions en responsabilit� du droit de la soci�t� anonyme se prescrivent par cinq ans � compter du jour o� la partie l�s�e a eu connaissance du dommage, ainsi que de la personne responsable et, dans tous les cas, par dix ans d�s le jour o� le fait dommageable s'est produit. L'art. 760 al. 2 CO r�serve l'application de la prescription p�nale si elle est plus longue.
A juste titre, la demanderesse n'invoque plus, � ce stade de la proc�dure, l'application de la prescription d�coulant de la loi p�nale. La plainte p�nale d�pos�e � l'encontre des d�fendeurs le 3 f�vrier 1994 s'est en effet sold�e par un classement du Procureur g�n�ral, confirm� par la Chambre d'accusation, soit par une d�cision qui a pour effet de mettre un terme en principe d�finitif � la poursuite p�nale et qui lie le juge civil (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.234/1999 du 12 janvier 2000, in SJ 2000 I 421, consid. 5c/aa et bb).
Il n'est �galement � bon droit pas contest� par les parties qu'en ao�t et en novembre 2001, soit au moment o� la demanderesse a fait notifier � chacun des d�fendeurs un commandement de payer interrompant la prescription (Widmer/Banz, op. cit., art. 760 CO no 2), le d�lai de prescription absolu de dix ans r�serv� � l'art. 760 al. 1 in fine CO n'�tait pas encore atteint.
Le litige porte donc exclusivement sur la d�termination du point de d�part de la prescription quinquennale de l'art. 760 al. 1 CO, en relation avec le moment de la connaissance du dommage.
Selon l'arr�t attaqu�, la demanderesse a acquis la connaissance de l'existence, de la nature et de l'ampleur du dommage lorsqu'elle a re�u, le 25 mars 1992, le courrier l'informant que la soci�t� entendait exciper de compensation et refusait de lui rendre ses avoirs. Le lendemain, elle a d'ailleurs form� contre la soci�t� une requ�te en restitution des titres en d�p�t, qui contenait une liste d�taill�e des avoirs dont elle s'estimait spoli�e.
La demanderesse soutient que ce raisonnement viole la notion m�me de dommage. A son avis, le refus de la soci�t� du 25 mars 1992 de lui restituer ses avoirs n'a pas diminu� son patrimoine. Ce n'est qu'au moment o� sa cr�ance, �tablie par le Tribunal de premi�re instance le 14 mars 2001, est devenue irr�couvrable en raison de l'insolvabilit� de la soci�t� que son patrimoine s'est trouv� diminu� et qu'est alors n�e une cr�ance en r�paration envers les administrateurs. Cette situation serait comparable � celle dans laquelle se trouve une caisse de compensation qui d�tient une cr�ance en paiement des cotisations sociales envers la soci�t� ou celle d'une personne qui a contract� avec une soci�t� sans savoir qu'elle �tait surendett�e. Dans ces deux cas, le dommage d�pend de la situation patrimoniale de la soci�t� et ne survient qu'une fois la perte du cr�ancier dans la faillite connue.
Cette argumentation r�v�le une divergence entre la cour cantonale et la demanderesse � propos du dommage qui fait l'objet de la pr�sente action en responsabilit� et suppose, dans un premier temps, de cerner celui-ci.
Les cr�anciers sociaux peuvent �tre l�s�s directement ou de mani�re seulement indirecte, en raison du comportement des organes de la soci�t�, en l'occurrence des administrateurs.
Lorsque le comportement des organes cause un dommage aux cr�anciers � titre personnel, ind�pendamment de tout pr�judice � la soci�t�, ceux-ci subissent un dommage direct (cf. ATF 110 II 391 consid. 1, confirm� notamment in arr�ts du Tribunal f�d�ral 4C.316/2003 du 3 mars 2004, consid. 6.1, et 4C.188/2003 du 22 octobre 2003, consid. 3.1). Le propre d'un tel dommage est que sa r�paration peut �tre invoqu�e en tout temps par les cr�anciers, peu importe que la soci�t� ait �t� mise en faillite ou non (ATF 127 III 374 consid. 3a p. 377).
Les cr�anciers sociaux peuvent aussi subir une perte dans la mesure o� ils ne r�cup�rent pas ou seulement de mani�re partielle leurs pr�tentions dans le cadre de la faillite de la soci�t�. Par rapport � d'�ventuels manquements des organes, leur dommage n'est alors qu'indirect, car il d�coule de l'insolvabilit� de la soci�t� (ATF 128 III 180 consid. 2c p. 183). Dans ce cas de figure, les manquements des organes causent en premier lieu un dommage � la soci�t�, les cr�anciers et les actionnaires n'�tant l�s�s que par ricochet. Tant que la soci�t� demeure solvable, c'est-�-dire qu'elle est en mesure d'honorer ses engagements, le dommage reste dans sa seule sph�re, sans toucher les cr�anciers sociaux, qui pourront obtenir le plein de leurs conclusions (arr�ts du Tribunal f�d�ral pr�cit�s 4C.316/2003, consid. 6.1, et 4C.188/2003 du 22 octobre 2003, consid. 3.1).
4.1 Il ressort de l'arr�t attaqu� que la demanderesse �tait titulaire d'un compte aupr�s d'une soci�t� de gestion de fortune comportant plusieurs rubriques, dont un d�p�t de titres. Depuis le 5 d�cembre 1991, la demanderesse a somm� en vain la soci�t� de transf�rer la totalit� des avoirs d�pos�s sur son compte aupr�s d'un �tablissement bancaire. Le 25 mars 1992, la soci�t� lui a indiqu� clairement qu'elle ne se d�partirait pas des valeurs en d�p�t, en excipant de compensation.
Devant un tel refus, la demanderesse a introduit plusieurs proc�dures. D�s le lendemain, soit le 26 mars 1992, elle a d�pos� une demande en justice � l'encontre de la soci�t� tendant � la restitution de ses avoirs, qui s'est finalement sold�e, le 14 mars 2001, par la condamnation de la soci�t� � lui payer 1'075'486 fr. 65. Parall�lement � cette action, la demanderesse a �galement form�, le 3 f�vrier 1994, une plainte p�nale contre les organes de la soci�t�, qui a abouti � un classement confirm� par la Chambre d'accusation le 11 avril 1997, en raison notamment de la nature civile pr�pond�rante du litige. Enfin, en ao�t et novembre 2001, la demanderesse a introduit des poursuites � l'encontre des administrateurs et, � la suite de leurs oppositions, elle a d�pos� l'action en paiement qui fait l'objet de la pr�sente proc�dure. En revanche, la demanderesse n'a produit aucune cr�ance contre la soci�t�, dont la faillite s'est cl�tur�e le 28 f�vrier 2003.
Dans la proc�dure civile dirig�e contre les administrateurs, qui seule doit �tre examin�e en l'esp�ce, la demanderesse cherche � obtenir la r�paration du dommage d�coulant du refus de la soci�t�, exprim� clairement le 25 mars 1992, de lui restituer les valeurs en d�p�t. Elle ne reproche pas aux administrateurs d'avoir provoqu� la faillite de la soci�t� en manquant fautivement � leurs devoirs, ce qui lui aurait fait subir un dommage indirect. Il appara�t ainsi que la demanderesse fait valoir un dommage qu'elle a subi personnellement et qui est intervenu en-dehors de tout pr�judice � la soci�t�. Tout donne du reste � penser que la soci�t� ait elle-m�me �t� b�n�ficiaire dans cette op�ration, puisqu'elle a ainsi dispos� d'actifs suppl�mentaires, qu'elle a vendus de gr� � gr� entre le 28 juin et le 9 novembre 1993, sans qu'il n'ait finalement pu �tre �tabli qu'elle aurait dispos� de cr�ances correspondantes, opposables en compensation. Il en d�coule que les pr�tentions de la demanderesse envers les administrateurs tendent � la r�paration de son dommage direct.
Les caract�ristiques du dommage invoqu� �tant pr�cis�es, il convient de v�rifier si, comme le soutient la demanderesse, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en consid�rant que, d�s le 26 mars 1992, celle-ci avait connaissance du dommage. Cette question suppose de d�terminer au pr�alable � quel moment le dommage est survenu.
5.1 Si les d�lais de prescription pr�vus � l'art. 760 CO valent aussi bien pour le dommage direct que pour le dommage indirect (Widmer/Banz, op. cit., art. 760 CO no 3), le moment de la r�alisation du pr�judice ne sera pas identique selon le dommage invoqu�, puisque, comme on vient de le voir, le premier survient ind�pendamment de tout pr�judice � la soci�t�, alors que le second ne se concr�tise qu'au moment o� l'insolvabilit� de la soci�t� est �tablie.
La pr�sente action porte sur la r�paration du dommage direct subi par la demanderesse du fait qu'elle n'a pu r�cup�rer les fonds qu'elle avait d�pos�s aupr�s de la soci�t� (cf. supra consid. 4). Or, selon les constatations cantonales, c'est le 25 mars 1992 que la soci�t� a exprim� clairement son intention de ne pas donner suite aux requ�tes de la demanderesse et a refus� de se d�partir des valeurs en d�p�t, en excipant de compensation. La cr�anci�re, qui cherchait depuis le mois de d�cembre 1991 � obtenir le transfert de la totalit� des avoirs d�pos�s sur son compte aupr�s d'un �tablissement bancaire, a alors re�u la confirmation que la soci�t� n'entendait pas s'ex�cuter. N'en d�plaise � la demanderesse, la cour cantonale n'a pas m�connu la notion juridique du dommage (cf. ATF 129 III 18 consid. 2.4; 331 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s) en consid�rant que, dans ces circonstances, celui-ci s'�tait r�alis� le 25 mars 1992. Le refus de la soci�t� de restituer les avoirs, exprim� fermement ce jour-l�, a en effet caus� � la demanderesse une diminution de sa fortune consistant dans le fait que la soci�t� s'est appropri� ses actifs et qu'elle n'a plus pu en disposer librement. Le dommage direct dont la r�paration fait l'objet de la pr�sente proc�dure est ind�pendant de la faillite de la soci�t� elle-m�me, qui a �t� cl�tur�e plus de dix ans apr�s. Le comportement reproch� aux administrateurs par la demanderesse en rapport avec la non-restitution de ses fonds n'a d'ailleurs nullement �t� pr�judiciable � la soci�t�; au contraire, il lui a permis de disposer de fonds suppl�mentaires et ce au moins d�s le mois de mars 1992. C'est donc bien � cette p�riode que le dommage direct invoqu� par la demanderesse s'est r�alis�.
Celle-ci disposait alors d'un concours d'actions, l'une de nature contractuelle envers la soci�t� et l'autre de nature d�lictuelle envers les administrateurs. La demanderesse a imm�diatement mis en oeuvre l'action contractuelle, puisqu'elle a d�pos� une demande en restitution � l'encontre de la soci�t� d�s le 26 mars 2002. Rien ne l'emp�chait toutefois, selon les r�gles de la solidarit�, en l'occurrence imparfaite, de demander parall�lement r�paration aux organes, sans attendre la faillite de la soci�t�, ce qui d�montre bien que le dommage dont elle se pr�vaut �tait ant�rieur.
5.2 La demanderesse ne peut ainsi �tre suivie lorsqu'elle soutient que son dommage n'est survenu qu'au moment de l'insolvabilit� av�r�e de la soci�t�. Quant � l'analogie qu'elle cherche � tirer avec la situation d'une caisse de compensation ou de celui qui contracte avec une soci�t� surendett�e et dont la mesure du dommage d�pend de la situation patrimoniale de la soci�t�, elle n'est pas pertinente, car elle concerne des cas de dommage indirect. En effet, dans les arr�ts cit�s dans le recours, tant la caisse de compensation que le cr�ancier font valoir le dommage qu'ils ont subi en raison de la faillite de la soci�t�, du fait que celle-ci n'est d�sormais plus en mesure d'honorer ses engagements (cf. ATF 128 V 15 consid. 2a; 126 V 443 consid. 4c p. 448 s.; 122 III 176 consid. 7b p. 190). La doctrine pr�cise du reste toujours que c'est seulement en relation avec le dommage indirect que se pose la question d�licate de savoir � partir de quel moment le cr�ancier est r�put� avoir connaissance de son pr�judice en cas de faillite ou de proc�dure concordataire (cf. B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 3e �d. Zurich 2004, � 18 no 470; Widmer/Banz, op. cit., art. 760 CO no 5; Reiter, Prozessrechtliche Probleme in Verantwortlichkeitsverfahren, Verantwortlichkeit im Unternehmensrecht, Zurich 2003, p. 165 ss, 167). S'agissant, comme en l'esp�ce, d'une action en responsabilit� pour le dommage direct, on ne voit pas que l'on puisse appliquer les m�mes r�gles et exiger du cr�ancier qu'il attende l'hypoth�tique insolvabilit� de la soci�t� avant de pouvoir agir, alors que le pr�judice qu'il a subi est ind�pendant.
Enfin, en soutenant que son dommage ne serait survenu qu'en 2001, la demanderesse adopte une position peu coh�rente. Elle semble oublier qu'elle a imm�diatement r�agi au refus exprim� par les organes de lui rendre ses avoirs, en d�posant, le 26 mars 1992, une demande en restitution � l'encontre de la soci�t�, ce qui d�montre qu'elle consid�rait que la d�cision exprim�e le 25 mars 1992 lui �tait pr�judiciable. Elle a alors choisi de s'en prendre � la soci�t�, mais, disposant d'un concours d'actions (cf. supra consid. 5.1), elle aurait aussi pu opter pour une action en responsabilit� envers les administrateurs. Du reste, elle n'a pas attendu la faillite de la soci�t� pour d�poser, le 3 f�vrier 1994, une plainte p�nale contre les organes de celle-ci, sur la base du m�me �tat de fait que celui fondant la pr�sente action en responsabilit� et en �num�rant de mani�re d�taill�e les actifs qu'elle revendiquait.
5.3 Le dommage direct r�clam� aux d�fendeurs �tant survenu lors du prononc� du refus de la soci�t� de restituer les fonds � la demanderesse, le 25 mars 1992, il faut encore d�terminer le moment auquel la demanderesse � eu connaissance de ce dommage.
Selon la jurisprudence, la connaissance du dommage par le l�s� au sens de l'art. 760 al. 1 CO suppose que celui-ci soit inform� des circonstances relatives � son existence, � sa nature et � ses caract�ristiques essentielles au point qu'il soit � m�me de d�poser une action en justice et de motiver sa demande. Il n'est toutefois pas n�cessaire qu'il puisse arr�ter la quotit� du dommage par des chiffres pr�cis (ATF 116 II 158 consid. 4a; 100 II 339 consid. 1a; confirm�s in arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.298/2000 du 22 d�cembre 2000, consid. 5a).
En l'occurrence, les juges ont relev� qu'� partir du moment o� la demanderesse a �t� inform�e du refus de la soci�t� de lib�rer les valeurs qu'elle avait d�pos�es sur son compte et de sa volont� d'op�rer une compensation, elle connaissait les circonstances, la nature et les caract�ristiques essentielles de son dommage, comme le d�montrait l'action en constatation introduite le lendemain � l'encontre de la soci�t�, qui contenait une liste d�taill�e des avoirs dont la demanderesse s'estimait spoli�e. Compte tenu de ces �l�ments, qui rel�vent du fait et ne peuvent �tre remis en cause dans un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ), on ne voit manifestement pas en quoi l'arr�t attaqu� serait contraire � l'art. 760 al. 1 CO lorsqu'il retient que, d�s le 26 mars 1992, la demanderesse avait connaissance du dommage.
C'est donc � juste titre que la cour cantonale a fait commencer le d�lai de prescription relatif de cinq ans pr�vu � l'art. 760 al. 1 CO � partir du 3 f�vrier 1994, date � laquelle la demanderesse a d�pos� sa plainte p�nale contre les organes de la soci�t�, d�s lors qu'� ce moment, la soci�t�, qui connaissait d�j� son dommage, �tait en mesure de d�signer les personnes qu'elle tenait pour responsables. Le premier acte interruptif de prescription consistant en des poursuites introduites contre les d�fendeurs en ao�t et en novembre 2001, on ne peut reprocher � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en retenant que les pr�tentions, objet de la pr�sente proc�dure, �taient prescrites.
La demanderesse, qui succombe, sera condamn�e aux frais et d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). Le montant des d�pens correspondra aux s�ret�s fournies.
Un �molument judiciaire de 12'000 fr. est mis � la charge de la demanderesse.
La demanderesse versera � chacun des d�fendeurs une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.