Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-1371-cic-1983-1371
Timestamp: 2020-07-06 05:01:18+00:00
Document Index: 177569066

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1']

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Canon N° 1371
Livre VI > Partie II > Titre II > C. 1371 CIC/1983
Iusta poena puniatur :
Sera puni d’une juste peine :
1° qui, praeter casum de quo in can. 1364, § 1, doctrinam a Romano Pontifice vel a Concilio Oecumenico damnatam docet vel doctrinam, de qua in can. 750 § 2 vel in can. 752, pertinaciter respuit, et ab Apostolica Sede vel ab Ordinario admonitus non retractat ;
1° qui, en dehors du cas dont il s’agit au can. 1364 § 1, enseigne une doctrine condamnée par le Pontife Romain ou le Concile Oecuménique, ou bien qui rejette avec opiniâtreté un enseignement dont il s’agit au can. 750 § 2 ou au can. 752, et qui, après avoir reçu une monition du Siège Apostolique ou de l’Ordinaire, ne se rétracte pas ;
2° qui aliter Sedi Apostolicae, Ordinario, vel Superiori legitime praecipienti vel prohibenti non obtemperat, et post monitum in inoboedientia persistit
2° qui, d’une autre façon, n’obéit pas au Siège Apostolique, à l’Ordinaire ou au Supérieur lorsque légitimement il donne un ordre ou porte une défense, et qui, après monition, persiste dans la désobéissanc
1° qui, praeter casum de quo in can. 1364, § 1, doctrinam a Romano
Pontifice vel a Concilio Oecumenico damnatam docet vel doctrinam, de
qua in can. 750 § 2 vel in can. 752, pertinaciter respuit, et ab
Apostolica Sede vel ab Ordinario admonitus non retractat ;
2° qui aliter Sedi Apostolicae, Ordinario, vel Superiori legitime
praecipienti vel prohibenti non obtemperat, et post monitum in
inoboedientia persistit.
1° qui, en dehors du cas dont il s’agit au can. 1364 § 1, enseigne une
doctrine condamnée par le Pontife Romain ou le Concile Oecuménique, ou
bien qui rejette avec opiniâtreté un enseignement dont il s’agit au
can. 750 § 2 ou au can. 752, et qui, après avoir reçu une monition du
Siège Apostolique ou de l’Ordinaire, ne se rétracte pas ;
2° qui, d’une autre façon, n’obéit pas au Siège Apostolique, à l’Ordinaire
ou au Supérieur lorsque légitimement il donne un ordre ou porte une
défense, et qui, après monition, persiste dans la désobéissance.
C. 1436 CCEO/1990
C. 1446 CCEO/1990
C. 2317 CIC/1917
C. 2331 CIC/1917
AC (2013) 159-177
RR (1995) 101-102
Ancienne rédaction du C. 1371 (CIC/1983)
Entré en vigueur le 25/01/1983 et abrogé le 01/10/1998
Sera puni d'une juste peine :
1° qui, praeter casum de quo in can. 1364, § 1, doctrinam a RomanoPontifice vel a Concilio Oecumenico damnatam docet vel doctrinam, de qua incan. 752, pertinaciter respuit, et ab Apostolica Sede vel ab Ordinarioadmonitus non retractat ;
1° qui, en dehors du cas dont il s’agit au can. 1364 § 1, enseigne une doctrine condamnée par le Pontife Romain ou le Concile Oecuménique, ou bien qui rejette avec opiniâtreté un enseignement dont il s’agit au can. 752, et qui, après avoir reçu une monition du Siège Apostolique ou de l’Ordinaire, ne se rétracte pas ;
2° qui, d’une autre façon, n’obéit pas au Siège Apostolique, à l’Ordinaire ou au Supérieur lorsque légitimement il donne un ordre ou porte une défense, et qui, après monition, persiste dans la désobéissance.