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Timestamp: 2016-10-22 05:34:13+00:00
Document Index: 254132830

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 270', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 268', 'art. 270', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 270', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 269']

pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois du 15 juin 2004.
Le 3 mai 2004, X.________ a d�pos� plainte p�nale � l'encontre de P.________, Q.________ et R.________, pour calomnie ou diffamation. Il en ressort en substance que X.________ a �t� engag� comme brigadier de la police municipale de Payerne en mars 2002; que son contrat de travail a �t� r�sili� en septembre 2002; que le 17 janvier 2003, le Tribunal administratif vaudois a annul� cette d�cision de licenciement en raison d'une violation du droit d'�tre entendu; qu'en septembre 2003, X.________ a d�pos� plainte p�nale pour le vol d'un cycle; que dans le cadre de l'enqu�te ouverte � la suite de cette plainte, P.________, Q.________ et R.________, tous trois policiers � Payerne, ont �t� entendus respectivement les 10 d�cembre 2003 et 15 janvier 2004 par la police de s�ret�; que P.________ a d�clar� qu'apr�s "le dernier passage de X.________ dans les locaux de la police municipale, le brigadier R.________ a constat� que plusieurs v�los [...] entrepos�s dans la cellule d�saffect�e avaient disparu"; que R.________ a affirm� qu'il �tait "fort probable que [X.________] ait emmen� certains cycles ne lui appartenant pas"; que selon Q.________, il �tait "fort probable que [X.________] ait emport� des cycles qui ne lui appartenaient pas et qui �taient d�pos�s dans la cellule"; que X.________ consid�re les d�clarations pr�cit�es qui le mettent en cause comme constitutives de calomnie, voire de diffamation.
Par ordonnance du 19 mai 2004, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a refus� de suivre la plainte du 3 mai 2004.
Par arr�t du 15 juin 2004, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ et a confirm� l'ordonnance du 19 mai 2004.
Le recourant estime tout d'abord avoir d�pos� sa plainte p�nale � temps, soit dans le d�lai de trois mois pr�vu � l'art. 29 CP.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que le d�nomm� P.________ a adress� un courrier au recourant le 28 octobre 2002, dans lequel il lui demandait de restituer les cycles qu'il s'�tait octroy�s sans autorisation. Le Tribunal d'accusation a d�duit de ce courrier, qui a aussi �t� adress� en copie � des tiers, que le recourant savait depuis octobre/d�but novembre 2002 que ses coll�gues supposaient qu'il avait d�rob� des cycles. Le tribunal a ainsi consid�r� que le d�lai de trois mois pour d�poser plainte � raison des faits contenus dans ledit courrier �tait �chu au moment du d�p�t de la plainte le 3 mai 2004 et que le refus de suivre se justifiait dans la mesure o� la plainte concernait ce courrier du 28 octobre 2002.
Aux termes de l'art. 270 let. f PPF, le plaignant peut se pourvoir en nullit� pour autant qu'il s'agisse du droit de porter plainte. Cette disposition ne permet pas au plaignant d'attaquer la d�cision sur le fond, mais lui offre uniquement la possibilit� d'invoquer une irr�gularit� quant � son droit de porter plainte (ATF 128 IV 92 consid. 4c p. 96, 37 consid. 3 p. 38). En l'esp�ce, le recourant est ainsi l�gitim� � se plaindre d'une violation de l'art. 29 CP relativement au respect du d�lai de trois mois pour d�poser plainte. La plainte qu'a d�pos�e le recourant le 3 mai 2004 est de toute �vidence tardive par rapport au courrier qui lui a �t� adress� le 28 octobre 2002. L'arr�t attaqu� n'a pas d'autre port�e sur la question du respect du d�lai de plainte. Il n'en r�sulte nullement, contrairement � ce que pense le recourant, que le Tribunal d'accusation aurait aussi jug� tardive la plainte pour ce qui concerne les propos que le recourant reproche � ses coll�gues P.________, Q.________ et R.________ lors de leur audition devant la police de s�ret� les 10 d�cembre 2003 et 15 janvier 2004. Le Tribunal d'accusation a examin� les propos litigieux et a statu� sur le fond � leur �gard. Par cons�quent, le grief du recourant quant au respect du d�lai de plainte doit �tre rejet�.
2.1 Sur le fond, le Tribunal d'accusation a confirm� qu'il n'y avait pas lieu de donner suite � la plainte en consid�rant que les trois personnes entendues par la police de s�ret� avaient r�pondu aux questions avec la prudence n�cessaire et en termes mod�r�s, que rien n'emp�chait un t�moin de r�pondre conform�ment � ce qu'il pensait �tre la v�rit� et que les propos tenus, exprim�s dans le cadre d'une proc�dure judiciaire, �taient couverts par l'art. 32 CP.
2.2 Le recourant conteste le bien-fond� de l'arr�t attaqu�, qui �quivaut � un non-lieu au sens de l'art. 268 ch. 2 PPF.
2.3.1 La voie du pourvoi en nullit� n'est ouverte au recourant sur le fond que s'il remplit les conditions pos�es par l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Cette disposition limite la qualit� pour se pourvoir en nullit� aux seules victimes au sens de l'art. 2 LAVI, c'est-�-dire aux personnes qui ont subi, en raison de l'infraction � juger, une atteinte directe � leur int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique. En l'esp�ce, les infractions invoqu�es (calomnie et diffamation), qui prot�gent en particulier la r�putation, ne sont en principe pas de nature � fonder la qualit� de victime LAVI (ATF 129 IV 206 consid. 1 p. 207). Le recourant soutient toutefois qu'il serait une victime LAVI en raison des r�percussions psychiques entra�n�es par les infractions en question.
2.3.2 En pr�sence d'infractions contre la r�putation, telle la calomnie ou la diffamation, l'admission de la qualit� de victime n'entre en consid�ration que si les circonstances �taient suffisamment graves pour entra�ner une atteinte directe � l'int�grit� psychique du l�s� (ATF 120 Ia 157 consid. 2d/aa p. 163; C�dric Mizel, La qualit� de victime LAVI et la mesure actuelle des droits qui en d�coulent, JdT 2003 IV 38, sp�c. ch. 47, p. 62). Par ailleurs, la l�sion subie doit �tre significative. A cet �gard, il faut se placer d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilit� personnelle et subjective du l�s� (arr�t 1A.459/2003 du 21 ao�t 2003 consid. 1.3 cit� par Mizel, op. cit., note 143 ad ch. 66, p. 68; ATF 120 Ia 157 consid. 2d/cc p. 164; cf. aussi arr�t 1A.70/2004 du 7 juillet 2004, consid. 2.2).
Lorsque, comme en l'esp�ce, le pourvoi est dirig� contre une ordonnance de refus de suivre et que les faits ne sont pas d�finitivement arr�t�s, il faut se fonder sur les all�gu�s de celui qui se pr�tend l�s� et sur la vraisemblance des actes et de l'atteinte pour d�terminer si la qualit� de victime est r�alis�e (cf. ATF 129 IV 179 consid. 1.2 p. 182).
2.3.3 Le recourant affirme que les atteintes � l'honneur qu'il d�nonce lui ont sap� le moral et ont contribu� � son d�sarroi psychologique, qui l'entrave au point de l'emp�cher de travailler. Il n'en dit pas plus et ne fournit en particulier aucun d�tail permettant de cerner les liens existant entre les infractions reproch�es et son �tat mental. Le recourant reconna�t par ailleurs qu'il est d�truit sur le plan psychique et moral depuis son licenciement, qu'il est trop affect� par cette mise � l'�cart et qu'il est en arr�t maladie depuis lors. Or, ces �l�ments sont ant�rieurs de plus d'une ann�e aux propos tenus par les coll�gues du recourant, qui fondent la plainte p�nale. Il appara�t donc que la cause pr�pond�rante des troubles all�gu�s par le recourant r�side dans son licenciement et non dans les propos subs�quents de ses coll�gues. Le recourant ne rend pas vraisemblable qu'il aurait objectivement �t� atteint de mani�re significative par les propos litigieux. Il ne saurait b�n�ficier � cet �gard du statut de victime LAVI. Il n'est par cons�quent pas l�gitim� � se pourvoir en nullit� en vertu de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF et � contester l'arr�t attaqu� sur le fond. Ses critiques � ce sujet sont irrecevables.
2.4 Au demeurant, ind�pendamment de sa qualit� pour agir, le recourant ne formule sur le fond aucune critique qui respecterait les exigences minimales de motivation d�duites de l'art. 273 al. 1 let. b PPF (ATF 129 IV 6 consid. 5.1 p. 19). En particulier, le recourant ne dit rien de l'application par le Tribunal d'accusation de l'art. 32 CP, soit une disposition susceptible selon la jurisprudence de couvrir les propos �mis par un t�moin qui rapporte ce qu'il croit �tre vrai (ATF 116 IV 211 consid. 4a/bb p. 214).
Le recourant �voque �galement le d�roulement de la proc�dure et une violation de son droit d'�tre entendu. Il se pr�vaut ainsi d'une violation directe d'un droit de rang constitutionnel, ce qu'il n'est pas habilit� � faire dans un pourvoi (cf. art. 269 PPF).
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� aux intim�s, qui n'ont pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, aux intim�s, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.