Source: http://xml.insee.fr/schema/naf.html
Timestamp: 2017-07-21 18:31:29+00:00
Document Index: 15284383

Matched Legal Cases: ['§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§7', '§8', '§9', '§10', '§11', '§12', '§13', '§14', '§15', '§16', '§17', '§18', '§19', '§20', '§21', '§22', '§23', '§24', '§25', '§26', '§27', '§28', '§29', '§30', '§31', '§32', '§33', '§34', '§35', '§36', '§37', '§38', '§39', '§40', '§41', '§42', '§43', '§44', '§45', '§46', '§47', '§48', '§49', '§50', '§51', '§1', '§8', '§15', '§22', '§29', '§4', '§11', '§18', '§25', '§32', '§6', '§13', '§20', '§27', '§34', '§36', '§39', '§42', '§45', '§48', '§37', '§40', '§43', '§46', '§49', '§38', '§41', '§44', '§47', '§50', '§52', '§2', '§9', '§16', '§23', '§30', '§53', '§3', '§10', '§17', '§24', '§31', '§54', '§5', '§7', '§12', '§14', '§19', '§21', '§26', '§28', '§33', '§35']

Nomenclature d'activités française
Ce document présente une bibliothèque de types, d'éléments et d'attributs XML permettant de représenter les codes Nomenclature d'Activités Française (NAF) définis par l'INSEE.
1.Introduction1.1.Espace de noms INSEE1.2.Conditions d'utilisation2.Table des matières3.Nomenclature d'Activités Française3.1.Description4.Niveau 214.1.Description4.2.Type SectionNAF2008Type4.3.Élément SectionNAF20084.4.Attribut sectionNAF20085.Niveau 885.1.Description5.2.Type DivisionNAF2008Type5.3.Élément DivisionNAF20085.4.Attribut divisionNAF20086.Niveau 2726.1.Description6.2.Type GroupeNAF2008Type6.3.Élément GroupeNAF20086.4.Attribut groupeNAF20087.Niveau 6157.1.Description7.2.Type ClasseNAF2008Type7.3.Élément ClasseNAF20087.4.Attribut classeNAF20088.Niveau 7328.1.Description8.2.Type SousClasseNAF2008Type8.3.Élément SousClasseNAF20088.4.Attribut sousClasseNAF20089.Objets d'usage déconseillé9.1.Type Section_NAF_stype9.2.Élément Section_NAF9.3.Attribut Section_NAF9.4.Type Sous_Section_NAF_stype9.5.Élément Sous_Section_NAF9.6.Attribut Sous_Section_NAF9.7.Type Division_NAF_stype9.8.Élément Division_NAF9.9.Attribut Division_NAF9.10.Type Groupe_NAF_stype9.11.Élément Groupe_NAF9.12.Attribut Groupe_NAF9.13.Type Classe_NAF_stype9.14.Élément Classe_NAF9.15.Attribut Classe_NAF10.Conseils d'utilisation10.1.Quand utiliser les types?11.Téléchargement11.1.Schéma11.2.Exemples utilisant les types - schéma11.3.Exemples utilisant les types - document11.4.Exemples utilisant les éléments et attributs12.Références12.1.Nomenclature d'Activités Française13.Ressources13.1.Liste alphabétique13.2.Par catégories
3.Nomenclature d'Activités Française
3.1.Description
La nomenclature d'activités française révision 2 (NAF rév. 2, 2008) est la nouvelle version de la nomenclature statistique nationale d'activités NAF rév. 1, qui s'est elle-même substituée le 1er janvier 2003 à la NAF de 1993. NACE
La NACE est la nomenclature d'activités de la communauté européenne. La NAF rév. 2 reprend tous les niveaux de la NACE rév. 2 et y ajoute un niveau national qui éclate les classes de la NACE (niveau le plus détaillé) pour tenir compte des spécificités et des habitudes nationales. Au niveau le plus fin, le code de la NAF comporte cinq positions : les quatre chiffres de la classe NACE complétés par une position alphabétique correspondant au niveau français.
La NAF est définie sous forme de cinq niveaux identifiés soit par leur nom (sections, divisions, groupes, classes et sous-classes) soit par leur nombre d'entrées (Niveau 21, Niveau 88, Niveau 272, Niveau 615 et Niveau 732). Niveau 21
Le niveau 21 est composé de 21 sections identifiées par un caractère alphabétique ("A" à "U").
Le niveau 88 est composé de 88 divisions identifiées par deux caractères numériques ("01" à "99").
Le niveau 272 est composé de 272 groupes identifiés par quatre caractères ("01.1" à "99.0").
Niveau 615
Le niveau 615 est composé de 615 classes identifiées par cinq caractères ("01.11" à "99.00").
Niveau 732
Le niveau 732 est composé de 732 sous-classes identifiées par six caractères ("01.11Z" à "99.00Z").
4.Niveau 21
4.1.Description
Le niveau 21 est le premier niveau de classification de la NAF. Il est composé de 21 sections identifiées par un caractère alphabétique ("A" à "U").
4.2.Type SectionNAF2008Type
Le type SectionNAF2008Type décrivant les codes des 21 sections du niveau 21 de la NAF est défini comme suit :
§1.          &lt;xs:simpleType name="SectionNAF2008Type"&gt;
&lt;xs:restriction base="ie:ChaineAsciiMajusculeType"&gt;
&lt;xs:length value="1"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des codes de sections NAF, par exemple:
§2.          &lt;xs:element name="mon-element-section-naf"
type="ie:SectionNAF2008Type"/&gt;
§3.          &lt;ex:mon-element-section-naf&gt;H&lt;/ex:mon-element-section-naf&gt;
4.3.Élément SectionNAF2008
La définition de l'élément SectionNAF2008 est la suivante :
§4.          &lt;xs:element name="SectionNAF2008"
Les éléments SectionNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§5.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ex:nom&gt;RENAULT FRANCE AUTOMOBILES (RFA)&lt;/ex:nom&gt;
&lt;ie:SectionNAF2008&gt;C&lt;/ie:SectionNAF2008&gt;
&lt;/ex:entreprise&gt;
4.4.Attribut sectionNAF2008
La définition de l'attribut sectionNAF2008 est la suivante :
§6.          &lt;xs:attribute name="sectionNAF2008"
Les attributs Section_NAF peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§7.          &lt;ex:entreprise ie:sectionNAF2008="C"&gt;
5.Niveau 88
5.1.Description
Le niveau 88 est le deuxième niveau de classification de la NAF. Il est composé de 88 divisions identifiées par deux caractères numériques ("01" à "99").
5.2.Type DivisionNAF2008Type
Le type DivisionNAF2008Type décrivant les codes des 88 divisions du niveau 88 de la NAF est défini comme suit :
§8.          &lt;xs:simpleType name="DivisionNAF2008Type"&gt;
&lt;xs:restriction base="ie:ChaineNumeriqueType"&gt;
&lt;xs:length value="2"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des codes de divisions NAF, par exemple:
§9.          &lt;xs:element name="mon-element-division-naf"
type="ie:DivisionNAF2008Type"/&gt;
§10.          &lt;ex:mon-element-division-naf&gt;25&lt;/ex:mon-element-division-naf&gt;
5.3.Élément DivisionNAF2008
La définition de l'élément DivisionNAF2008 est la suivante :
§11.          &lt;xs:element name="DivisionNAF2008"
Les éléments DivisionNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§12.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ie:DivisionNAF2008&gt;29&lt;/ie:DivisionNAF2008&gt;
5.4.Attribut divisionNAF2008
La définition de l'attribut divisionNAF2008 est la suivante :
§13.          &lt;xs:attribute name="divisionNAF2008"
Les attributs divisionNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§14.          &lt;ex:entreprise ie:divisionNAF2008="29"&gt;
6.Niveau 272
6.1.Description
Le niveau 272 est le troisième niveau de classification de la NAF. Il est composé de 272 groupes identifiés par quatre caractères ("01.1" à "99.0").
6.2.Type GroupeNAF2008Type
Le type GroupeNAF2008Type décrivant les codes des 272 groupes du niveau 272 de la NAF est défini comme suit :
§15.          &lt;xs:simpleType name="GroupeNAF2008Type"&gt;
&lt;xs:length value="4"/&gt;
&lt;xs:pattern value="[0-9]{2}\.[0-9]"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des codes de groupes NAF, par exemple:
§16.          &lt;xs:element name="mon-element-groupe-naf"
type="ie:GroupeNAF2008Type"/&gt;
§17.          &lt;ex:mon-element-groupe-naf&gt;25.6&lt;/ex:mon-element-groupe-naf&gt;
6.3.Élément GroupeNAF2008
La définition de l'élément GroupeNAF2008 est la suivante :
§18.          &lt;xs:element name="GroupeNAF2008"
Les éléments GroupeNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§19.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ie:GroupeNAF2008&gt;29.1&lt;/ie:GroupeNAF2008&gt;
6.4.Attribut groupeNAF2008
La définition de l'attribut groupeNAF2008 est la suivante :
§20.          &lt;xs:attribute name="groupeNAF2008"
Les attributs groupeNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§21.          &lt;ex:entreprise ie:groupeNAF2008="29.1"&gt;
7.Niveau 615
7.1.Description
Le niveau 615 est le quatrième niveau de classification de la NAF. Il est composé de 615 classes identifiées par cinq caractères ("01.11" à "99.00").
7.2.Type ClasseNAF2008Type
Le type ClasseNAF2008Type décrivant les codes des 615 classes du niveau 615 de la NAF est défini comme suit :
§22.          &lt;xs:simpleType name="ClasseNAF2008Type"&gt;
&lt;xs:length value="5"/&gt;
&lt;xs:pattern value="[0-9]{2}\.[0-9]{2}"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des codes de classes NAF, par exemple:
§23.          &lt;xs:element name="mon-element-classe-naf"
type="ie:ClasseNAF2008Type"/&gt;
§24.          &lt;ex:mon-element-classe-naf&gt;25.61&lt;/ex:mon-element-classe-naf&gt;
7.3.Élément ClasseNAF2008
La définition de l'élément ClasseNAF2008 est la suivante :
§25.          &lt;xs:element name="ClasseNAF2008"
Les éléments ClasseNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§26.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ie:ClasseNAF2008&gt;29.10&lt;/ie:ClasseNAF2008&gt;
7.4.Attribut classeNAF2008
La définition de l'attribut classeNAF2008 est la suivante :
§27.          &lt;xs:attribute name="classeNAF2008"
Les attributs classeNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§28.          &lt;ex:entreprise ie:classeNAF2008="29.10"&gt;
8.Niveau 732
8.1.Description
Le niveau 732 est le cinquième niveau de classification de la NAF. Il est composé de 732 sous-classes identifiées par six caractères ("01.11Z" à "99.00Z").
8.2.Type SousClasseNAF2008Type
Le type SousClasseNAF2008Type décrivant les codes des 732 sous-classes du niveau 732 de la NAF est défini comme suit :
§29.          &lt;xs:simpleType name="SousClasseNAF2008Type"&gt;
&lt;xs:length value="6"/&gt;
&lt;xs:pattern value="[0-9]{2}\.[0-9]{2}[A-Z]"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des codes de sous-classes NAF, par exemple:
§30.          &lt;xs:element name="mon-element-sous-classe-naf"
type="ie:SousClasseNAF2008Type"/&gt;
§31.          &lt;ex:mon-element-sous-classe-naf&gt;25.61Z&lt;/ex:mon-element-sous-classe-naf&gt;
8.3.Élément SousClasseNAF2008
La définition de l'élément SousClasseNAF2008 est la suivante :
§32.          &lt;xs:element name="SousClasseNAF2008"
Les éléments SousClasseNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§33.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ie:SousClasseNAF2008&gt;29.10Z&lt;/ie:SousClasseNAF2008&gt;
8.4.Attribut sousClasseNAF2008
La définition de l'attribut sousClasseNAF2008 est la suivante :
§34.          &lt;xs:attribute name="sousClasseNAF2008"
Les attributs sousClasseNAF2008 peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§35.          &lt;ex:entreprise ie:sousClasseNAF2008="29.10Z"&gt;
9.Objets d'usage déconseillé
9.1.Type Section_NAF_stype
§36.          &lt;xs:simpleType name="Section_NAF_stype"
ie:obsolete="true"&gt;
&lt;xs:restriction base="ie:Chaîne_ASCII_Majuscule_stype"&gt;
9.2.Élément Section_NAF
§37.          &lt;xs:element name="Section_NAF"
type="ie:Section_NAF_stype"
ie:obsolete="true"/&gt;
9.3.Attribut Section_NAF
§38.          &lt;xs:attribute name="Section_NAF"
9.4.Type Sous_Section_NAF_stype
§39.          &lt;xs:simpleType name="Sous_Section_NAF_stype"
9.5.Élément Sous_Section_NAF
§40.          &lt;xs:element name="Sous_Section_NAF"
type="ie:Sous_Section_NAF_stype"
9.6.Attribut Sous_Section_NAF
§41.          &lt;xs:attribute name="Sous_Section_NAF"
9.7.Type Division_NAF_stype
§42.          &lt;xs:simpleType name="Division_NAF_stype"
&lt;xs:restriction base="ie:Chaîne_Numérique_stype"&gt;
9.8.Élément Division_NAF
§43.          &lt;xs:element name="Division_NAF"
type="ie:Division_NAF_stype"
9.9.Attribut Division_NAF
§44.          &lt;xs:attribute name="Division_NAF"
9.10.Type Groupe_NAF_stype
§45.          &lt;xs:simpleType name="Groupe_NAF_stype"
9.11.Élément Groupe_NAF
§46.          &lt;xs:element name="Groupe_NAF"
type="ie:Groupe_NAF_stype"
9.12.Attribut Groupe_NAF
§47.          &lt;xs:attribute name="Groupe_NAF"
9.13.Type Classe_NAF_stype
§48.          &lt;xs:simpleType name="Classe_NAF_stype"
&lt;xs:pattern value="[0-9]{2}\.[0-9][A-Z]"/&gt;
9.14.Élément Classe_NAF
§49.          &lt;xs:element name="Classe_NAF"
type="ie:Classe_NAF_stype"
9.15.Attribut Classe_NAF
§50.          &lt;xs:attribute name="Classe_NAF"
10.Conseils d'utilisation
10.1.Quand utiliser les types?
11.Téléchargement
11.1.Schéma
[Document]§51.          &lt;xs:schema xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
&lt;xs:include schemaLocation="insee-commun.xsd"/&gt;
§1.Type SectionNAF2008Type
§8.Type DivisionNAF2008Type
§15.Type GroupeNAF2008Type
§22.Type ClasseNAF2008Type
§29.Type SousClasseNAF2008Type
§4.Élément SectionNAF2008
§11.Élément DivisionNAF2008
§18.Élément GroupeNAF2008
§25.Élément ClasseNAF2008
§32.Élément SousClasseNAF2008
§6.Attribut sectionNAF2008
§13.Attribut divisionNAF2008
§20.Attribut groupeNAF2008
§27.Attribut classeNAF2008
§34.Attribut sousClasseNAF2008
&lt;xs:annotation ie:obsolete="true"&gt;
&lt;xs:documentation&gt;Les objets qui suivent sont obsolètes et seront supprimés dans les prochaines versions.&lt;/xs:documentation&gt;
§36.Type Section_NAF_stype
§39.Type Sous_Section_NAF_stype
§42.Type Division_NAF_stype
§45.Type Groupe_NAF_stype
§48.Type Classe_NAF_stype
§37.Élément Section_NAF
§40.Élément Sous_Section_NAF
§43.Élément Division_NAF
§46.Élément Groupe_NAF
§49.Élément Classe_NAF
§38.Attribut Section_NAF
§41.Attribut Sous_Section_NAF
§44.Attribut Division_NAF
§47.Attribut Groupe_NAF
§50.Attribut Classe_NAF
11.2.Exemples utilisant les types - schéma
Schéma validant les exemples utilisant les définitions de types simples : [Document]§52.          &lt;xs:schema xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
schemaLocation="naf.xsd"/&gt;
§2.Type SectionNAF2008Type
§9.Type DivisionNAF2008Type
§16.Type GroupeNAF2008Type
§23.Type ClasseNAF2008Type
§30.Type SousClasseNAF2008Type
11.3.Exemples utilisant les types - document
Document XML regroupant les exemples utilisant les définitions de types simples :
[Document]§53.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
xsi:schemaLocation="http://dyomedea.com/ns/example exemples-naf-types.xsd"&gt;
§3.Type SectionNAF2008Type
§10.Type DivisionNAF2008Type
§17.Type GroupeNAF2008Type
§24.Type ClasseNAF2008Type
§31.Type SousClasseNAF2008Type
11.4.Exemples utilisant les éléments et attributs
[Document]§54.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
xmlns:ie="http://xml.insee.fr/schema"&gt;
§5.Élément SectionNAF2008
§7.Attribut sectionNAF2008
§12.Élément DivisionNAF2008
§14.Attribut divisionNAF2008
§19.Élément GroupeNAF2008
§21.Attribut groupeNAF2008
§26.Élément ClasseNAF2008
§28.Attribut classeNAF2008
§33.Élément SousClasseNAF2008
§35.Attribut sousClasseNAF2008
12.Références
12.1.Nomenclature d'Activités Française
Publié par l'INSEE, le site Nomenclature d'Activités Française donne accès à la définition de la NAF et permet de télécharger les listes de codes sous plusieurs formats.
13.Ressources
13.1.Liste alphabétique
Attribut Classe_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut Division_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut Groupe_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut Section_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut Sous_Section_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut classeNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut divisionNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut groupeNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut sectionNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut sousClasseNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLConditions d'utilisationFonction : référence normativeNature : HTML[Lien externe]Espace de noms INSEEFonction : espace de nomsNature : XHTML[Lien externe]Exemples utilisant les types - documentFonction : référence non normativeNature : XMLExemples utilisant les types - schémaFonction : référence non normativeNature : W3C XML SchemaExemples utilisant les éléments et attributsFonction : référence non normativeNature : XMLNomenclature d'Activités FrançaiseFonction : référence normativeNature : HTML[Lien externe]SchémaFonction : validation par schémaNature : W3C XML SchemaType ClasseNAF2008TypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Classe_NAF_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType DivisionNAF2008TypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Division_NAF_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType GroupeNAF2008TypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Groupe_NAF_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SectionNAF2008TypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Section_NAF_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SousClasseNAF2008TypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Sous_Section_NAF_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément ClasseNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Classe_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément DivisionNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Division_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément GroupeNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Groupe_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément SectionNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Section_NAFFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément SousClasseNAF2008Fonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Sous_Section_NAFFonction : référence normativeNature : XHTML
13.2.Par catégories
Ressources internesréférence normativeXHTMLAttribut Classe_NAFAttribut Division_NAFAttribut Groupe_NAFAttribut Section_NAFAttribut Sous_Section_NAFAttribut classeNAF2008Attribut divisionNAF2008Attribut groupeNAF2008Attribut sectionNAF2008Attribut sousClasseNAF2008Type ClasseNAF2008TypeType Classe_NAF_stypeType DivisionNAF2008TypeType Division_NAF_stypeType GroupeNAF2008TypeType Groupe_NAF_stypeType SectionNAF2008TypeType Section_NAF_stypeType SousClasseNAF2008TypeType Sous_Section_NAF_stypeÉlément ClasseNAF2008Élément Classe_NAFÉlément DivisionNAF2008Élément Division_NAFÉlément GroupeNAF2008Élément Groupe_NAFÉlément SectionNAF2008Élément Section_NAFÉlément SousClasseNAF2008Élément Sous_Section_NAFRessources externesespace de nomsXHTMLEspace de noms INSEEréférence normativeHTMLConditions d'utilisationNomenclature d'Activités Françaiseréférence non normativeXMLExemples utilisant les types - documentExemples utilisant les éléments et attributsW3C XML SchemaExemples utilisant les types - schémavalidation par schémaW3C XML SchemaSchéma