Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-01-2006-4P-225-2005
Timestamp: 2016-10-28 21:51:51+00:00
Document Index: 224075587

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 89', 'art. 34', 'art. 84', 'art. 47', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90']

4P.225/2005 (18.01.2006)
recourant, repr�sent� par Me Aba Neeman,
intim�, repr�sent� par Me Sandra de Amicis Carron,
art. 9 Cst. (appr�ciation des preuves en proc�dure civile),
B.a Par demande du 19 f�vrier 2003, le demandeur a assign� le d�fendeur en paiement du montant de 2340 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 novembre 2000, � titre de r�paration du dommage mat�riel, et du montant de 25'000 fr. avec int�r�ts � 100% d�s le 18 novembre 2000, � titre de r�paration du tort moral. En cours de proc�s, le demandeur a augment� ses conclusions en r�paration du dommage mat�riel � 20'104 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s la m�me date. Le d�fendeur a conclu au rejet de la demande.
Le demandeur interjette un recours de droit public contre ce dernier prononc�. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, sous suite de frais et d�pens. A l'appui de ses conclusions, il invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits. Le d�fendeur conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. L'autorit� cantonale a fait savoir qu'elle n'avait pas d'observation � formuler et qu'elle se r�f�rait aux consid�rants de la d�cision attaqu�e.
Parall�lement au recours de droit public, le demandeur a d�pos� un recours en r�forme.
Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re sur le recours, interjet� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 89 al. 1 OJ en liaison avec l'art. 34 al. 1 let. b OJ), et d'examiner, le cas �ch�ant, la recevabilit� des griefs articul�s par le recourant.
2.2 Le recourant soutient, tout d'abord en lien avec ses pr�tentions en r�paration du tort moral, que la cour cantonale a, de fa�on insoutenable, constat� qu'il n'avait jamais fourni de pr�cision sur l'ampleur de ses souffrances morales, pas plus qu'il n'avait prouv� avoir subi des s�quelles durablement invalidantes. Il reproche � l'autorit� intim�e d'avoir jug� que rien ne permettait de retenir que ses souffrances, tant physiques que morales, avaient �t� ou seraient encore d'une intensit� particuli�re. A l'appui de son argumentation, il stigmatise la consid�ration des juges cantonaux, selon laquelle il incombait au recourant de faire la preuve certaine de la diminution de son bien-�tre � la suite de l'accident du 18 novembre 2000. De son point de vue, l'autorit� cantonale a confondu la notion du degr� de la preuve avec celle de l'appr�ciation des preuves et son raisonnement, tant en ce qui concerne la preuve de l'existence et de l'�tendue du dommage, est insoutenable. En d�finitive, le recourant d�veloppe l'ensemble de son raisonnement sur cette base, sans m�me remettre en cause les constatations de fait telles que retenues dans le jugement attaqu�, notamment en ce qui concerne l'intensit� des souffrances, l'incidence de l'accident sur son �tat de sant�, les trois hospitalisations, voire l'incapacit� de travail. Il se borne � reprendre un certain nombre de faits, en citant des extraits de t�moignage - comme il le ferait devant une juridiction d'appel jouissant d'une pleine cognition -, pour arriver � la conclusion que la cour cantonale disposait d'un nombre suffisant d'�l�ments d�montrant qu'il avait subi un pr�judice � la suite de son accident. Le recourant ne fait aucune mention de faits qui auraient �t� arbitrairement constat�s ou omis de l'�tre.
Ainsi, force est de constater que la critique du recourant n'a pas pour objet une appr�ciation arbitraire des faits ou des preuves, mais porte sur une appr�ciation juridique erron�e des faits, qui est une forme de violation du droit f�d�ral - exorbitante du recours de droit public au regard de la subsidiarit� absolue dudit recours (art. 84 al. 2 OJ) - et qui ne doit pas �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits qui en d�coule.
2.3 Par ailleurs, dans la mesure o� le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu la port�e de l'art. 47 CO, son grief est �galement irrecevable, puisqu'il a trait � la violation du droit f�d�ral, qui ne rel�ve pas du recours de droit public.
2.4 Il s'ensuit que le moyen soulev� par le recourant en lien avec ses pr�tentions en r�paration du tort moral ne peut �tre que d�clar� irrecevable.
Ensuite, le recourant s'en prend aux constatations de la cour cantonale relatives aux dommages mat�riels subis, soit, d'une part, les frais de d�placement pour se rendre au cabinet du Dr Y.________ et, d'autre part, les co�ts occasionn�s par les soins � domicile.
3.1 En ce qui concerne les frais de d�placement, lors m�me que le recourant rel�ve, � titre liminaire, que "l'Autorit� cantonale semble encore confondre la notion du degr� de la preuve � celle de l'appr�ciation des preuves", il s'en prend � l'appr�ciation des preuves, qu'il estime arbitraire. A son sens, la preuve du dommage a �t� apport�e par les d�positions des trois t�moins entendus en cours de proc�dure. L'existence de treize trajets est av�r�e par les seuls t�moignages de C.________ et D.________, sans compter celui de dame A.________, qui a d�pos� avoir effectu� de nombreux d�placements pour amener son �poux � ses visites m�dicales. En sus, d�s lors que l'autorit� cantonale a retenu l'existence de douze trajets, elle devait entrer en mati�re, au moins partiellement, sur ses pr�tentions en dommage-int�r�ts, ce d'autant plus que le montant de 24 fr. pour les trajets Monthey-Vouvry a �t� articul� afin de d�terminer l'�tendue du dommage.
3.2 M�me si l'on peux s�rieusement se demander si le grief soulev� par le recourant r�pond aux exigences strictes de motivation d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2), il n'importe du moment que la critique est de toute mani�re d�nu�e de fondement.
Le jugement entrepris a arr�t� � douze le nombre de consultations chez le Dr Y.________. Il n'a toutefois pas, contrairement � ce que soutient le recourant, pos� que lors de l'ensemble de ces consultations, il avait �t� accompagn�. A cet �gard, la cour cantonale pr�cise m�me, sur le vu notamment des d�positions impr�cises des t�moins entendus - qui ne mentionnent pas que les trajets effectu�s se rapportaient aux seules visites m�dicales en question -, ignorer le nombre de d�placements accompagn�s du recourant chez le Dr Y.________. Peu importe en d�finitive, d�s lors que cette constatation n'est pas de nature � influencer le r�sultat de la d�cision entreprise. En effet, la seule indication du montant de 24 fr. par d�placement - ind�pendamment de leur nombre - n'est pas � m�me d'�tablir la quotit� du dommage all�gu�, ce d'autant plus que le recourant ne pr�tend pas avoir subi d'autres dommages et qu'il ne s'en prend pas � la constatation selon laquelle C.________ et D.________ n'ont rien exig� pour leurs services. Au surplus, le caract�re insoutenable de l'appr�ciation relative � l'effet des visites de l'�pouse du recourant sur le succ�s de son traitement, tel que constat� par l'instance cantonale, n'a pas �t� d�montr� � satisfaction. Ainsi, en consid�rant que le recourant a �chou� � prouver le dommage dont il demande l'indemnisation, les juges cantonaux n'ont pas vers� dans l'arbitraire. Partant, il y a lieu de rejeter le recours sur ce point.
Au sujet des soins � domicile, le recourant pr�tend une nouvelle fois que l'autorit� intim�e a appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en consid�rant qu'il avait �chou� compl�tement � faire la preuve du dommage all�gu�. A ses dires, la preuve en question ressort tant de la d�position de son �pouse du 12 janvier 2004 que de sa propre d�claration du 9 f�vrier 2004, lesquelles font �tat des difficult�s du recourant � mettre le pied par terre et de l'indispensable aide de son �pouse compte tenu de cet handicap, qui a dur� au mois trois mois. Selon le recourant, conform�ment � la jurisprudence, il incombait � l'autorit� cantonale d'arr�ter un nombre d'heures d�terminantes pour une p�riode d�termin�e afin de fixer le montant de l'indemnit� due au recourant.
Tout d'abord, le recourant ne d�montre pas l'arbitraire, d'une mani�re conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, ni dans l'appr�ciation des preuves, ni dans l'�tablissement des faits qui en d�coule. Le recourant ne tente m�me pas de soutenir que l'instance cantonale aurait consid�r� de fa�on insoutenable que le tarif horaire invoqu� � concurrence de 30 fr. n'�tait pas �tabli. En effet, il ne discute que l'estimation du nombre d'heures que lui a consacr�es son �pouse. Au reste, lors m�me que, sur ce point, l'argumentation juridique du recourant est pour le moins confuse, d�s lors qu'elle m�lange la notion de dommage fond� sur les soins prodigu�s � domicile et celle de pr�judice m�nager, le recourant se contente d'avancer qu'il incombait � l'autorit� "d'arr�ter un nombre d'heures d�terminantes sur une p�riode d�termin�e pour arr�ter le montant de l'indemnit� due au recourant". Il omet toutefois de d�montrer dans quelle mesure la constatation de la cour, selon laquelle le recourant n'a apport� aucun �l�ment probant permettant d'estimer le temps que lui a consacr� sa femme, est arbitraire.
Enfin, bien que le recourant fasse �tat de la jurisprudence relative � la dur�e mensuelle de travail d'un homme aux t�ches m�nag�res, il ne critique pas la constatation, selon laquelle aucune all�gation r�guli�re relative � l'accomplissement des t�ches m�nag�res n'a �t� avanc�e.
Partant, le grief soulev� ne peut qu'�tre d�clar� irrecevable.