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Timestamp: 2016-10-26 15:11:39+00:00
Document Index: 45914030

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 217/04 (05.11.2004)
I 217/04
MM. les Juges R�edi, Lustenberger et Kernen. Greffier : M. Piguet
L.________, recourant, repr�sent� par Me Gilbert Bratschi, avocat, rue d'Aoste 4, 1204 Gen�ve,
L.________, n� en 1965, a travaill� depuis 1985 en qualit� de ma�on et, accessoirement, depuis 1989 en qualit� de nettoyeur. Des probl�mes dorsaux l'ont contraint � arr�ter de travailler du 10 au 27 mars et du 1er mai au 23 juillet 2000. Il a cess� d�finitivement toute activit� le 13 septembre 2000.
Par demande du 18 octobre 2000, il a requis des prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI). Il demandait � b�n�ficier d'une orientation professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession et, subsidiairement, de l'octroi d'une rente.
Dans un rapport du 1er novembre 2000 � l'intention de l'office AI, le docteur B.________, m�decin traitant de l'assur�, a pos� les diagnostics de lombalgies chroniques en rapport avec une discopathie �tag�e et de st�nose aortique; il a sugg�r� un reclassement professionnel dans la mesure o� son patient n'�tait plus capable d'exercer le m�tier de ma�on. L'assur� a �galement produit un rapport m�dical du 22 mai 2001 du docteur G.________, sp�cialiste en neurologie.
L.________ a �t� mis au b�n�fice d'un stage de r�adaptation professionnelle OSER aupr�s du Centre d'Int�gration Professionnel de Gen�ve (ci-apr�s: le CIP). Dans son rapport du 17 d�cembre 2001, le CIP a conclu � la possibilit� th�orique de r�adapter l'assur� dans le cadre d'une activit� professionnelle l�g�re, assise, avec possibilit� d'alterner les positions, � plein temps et rendement normal. Toutefois, les stages en entreprise ont d�montr� que la mise en oeuvre d'une mesure de r�adaptation �tait vou�e � l'�chec en raison de l'attitude plaintive de l'assur� qui s'estimait inapte au travail. En raison de son comportement, l'assur� a �t� mis en demeure de se pr�senter � l'office AI le 24 janvier 2002 avec vingt preuves de recherches d'emploi dans des activit�s adapt�es. L'assur� n'a pas effectu� les d�marches demand�es, all�guant que son �tat de sant� s'�tait aggrav� et qu'il ne pouvait pas travailler. Pour le docteur B.________, interrog� � ce sujet le 25 janvier 2002, l'�tat de sant� de l'assur� n'avait connu aucune �volution depuis le 1er novembre 2000.
Par projets de d�cision du 1er f�vrier 2002, l'office AI a inform� l'assur� qu'il entendait refuser les demandes de mesures d'ordre professionnel et de rente. L'assur� a alors produit un rapport m�dical du 18 f�vrier 2002 des docteurs U.________ et C.________. Par deux d�cisions dat�s du m�me jour (20 mars 2002), l'office AI a rejet� les demandes de prestations.
L.________ a d�f�r� les d�cisions du 20 mars 2002 � la Commission cantonale de recours AVS-AI, en concluant � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�, subsidiairement, � l'ordonnance d'une expertise m�dicale. Il a joint � son recours un rapport m�dical de la doctoresse S.________, m�decin rhumatologue (rapport du 28 juin 2002). Le dossier a �t� transmis par la suite au Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve qui, par jugement du 17 mars 2004, a rejet� le recours.
L.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Sous suite de frais et d�pens, il conclut � l'octroi d'une rente d'invalidit�, subsidiairement, � ce qu'une expertise pluridisciplinaire soit ordonn�e.
L'office AI conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte uniquement sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, celui-ci ne remettant plus en cause devant la Cour de c�ans le droit � des mesures de r�adaptation professionnelle (cf. ATF 125 V 414 ss. consid. 1b et 2 et les r�f�rences cit�es).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 398 consid. 1.1 et les r�f�rences). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Le recourant conteste en premier lieu la mani�re avec laquelle les premiers juges ont, sur la base des pi�ces produites au dossier, appr�ci� sa capacit� de travail. Il fait �galement valoir l'absence de toute expertise m�dicale.
3.1 Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
Si l'administration ou le juge (cf. depuis le 1er janvier 2003 les art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
3.2 En l'occurrence, il a lieu de constater que le docteur B.________ (rapports des 1er novembre 2000 et 25 janvier 2002) et le CIP (rapport du 17 d�cembre 2001) ont relev� de mani�re concordante que les capacit�s physiques du recourant �taient compatibles avec un emploi l�ger � plein temps � la condition qu'il puisse travailler principalement assis, avec la possibilit� d'alterner les positions. Le port de charges lourdes et la position inclin�e devaient par contre �tre �vit�s. De m�me, le docteur G.________, sans toutefois se prononcer sur la question de la capacit� r�siduelle du travail, a estim� que le recourant �tait capable de reprendre une activit� qui �vite le port de charges lourdes. Quoiqu'en dise le recourant, les affirmations de la doctoresse S.________ ne sont pas de nature � remettre en cause les conclusions auxquelles sont parvenus les autres intervenants appel�s � examiner le recourant. En effet, cette praticienne expose un certain nombre d'hypoth�ses selon lesquelles le recourant � pourrait �, selon le type d'activit� exerc�e, disposer d'une capacit� de travail allant de 60 � 100 %. Ces all�gations sont toutefois trop vagues et insuffisamment motiv�es pour que l'on puisse leur accorder une quelconque valeur probante. Sur la base de ces �l�ments, les premiers juges ne sauraient �tre critiqu�s pour avoir consid�r� le dossier comme complet, et estim�, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requis en mati�re d'assurances sociales, que le recourant pr�sente une capacit� de travail de 100 % dans une activit� l�g�re et adapt�e. La mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire en vue d'�claircir la situation ne se justifie pas.
Le recourant conteste en second lieu le calcul du degr� de son invalidit�.
4.1 Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de sa placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus, susceptibles d'influencer le droit � la rente, survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue, doivent �tre prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174).
Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5).
4.2 Au titre de revenu sans invalidit�, il y a lieu de retenir le salaire que l'assur� aurait obtenu en 2002, � savoir, pour l'activit� principale, 64'610 fr. 35 (cf. d�compte d'indemnit� perte de gain du 27 f�vrier 2002) et, pour l'activit� accessoire, 8'501 fr. 75 ([16 fr. 35 de l'heure + 8,33 % de vacances] x 10 heures par semaine x 48 semaines par an). D�s lors, le revenu annuel sans invalidit� pour 2002 s'�l�ve � 73'112 fr. 10.
Pour le revenu d'invalide, d�s lors que seules entrent en ligne de compte des activit�s l�g�res, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives (niveau de qualification 4) dans le secteur priv�, � savoir 4'557 fr. par mois (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, TA1, p. 43). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10-2004, B9.2, p. 90), un revenu d'invalide de 4'750 fr. 65 par mois (4'557 x 41,7 : 40) ou de 57'008 fr. 05 par ann�e.
Il ressort du dossier que le recourant est n� en 1965, qu'il est au b�n�fice d'un permis d'�tablissement et d'une exp�rience professionnelle acquise en Suisse depuis 1985. Le stage en atelier a �galement r�v�l� qu'il disposait de capacit�s d'adaptation et d'apprentissage compatibles avec un emploi dans le circuit �conomique normal. L'absence de formation ainsi que les effets des atteintes dont souffre le recourant ne justifient en l'esp�ce qu'une d�duction de 10 % au plus. Le revenu d'invalide s'�l�ve donc � 51'307 fr. 25.
La comparaison des revenus donne une invalidit� de 30 % ([73'112 fr. 10 - 51'307 fr. 25] x 100 : 73'112 fr. 10), taux qui ne donne aucun droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
p. le Juge pr�sidant la IIIe Chambre: Le Greffier: