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Timestamp: 2016-10-24 22:00:58+00:00
Document Index: 272731063

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 8', 'art. 33', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 276', 'art. 8', 'art. 107', 'art. 68', 'art. 67', 'art. 66']

2C_497/2014 (26.10.2015)
2C_497/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 26 octobre 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 8 avril 2014.
A.a.�X.________, ressortissante du Kosovo n�e en 1989, est entr�e en Suisse en 2007 en vue de son mariage avec un ressortissant suisse. A la suite de cette union c�l�br�e 13 juillet 2007, X.________ a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour. Par d�cision du 28 septembre 2009, l'autorisation n'a pas �t� renouvel�e en raison du fait que l'int�ress�e avait quitt� le domicile conjugal peu de temps apr�s le mariage.
En avril 2008, X.________ a donn� naissance a une fille, A.________, dont le p�re, B.________, est un ressortissant italien titulaire d'un permis d'�tablissement. B.________ a reconnu sa fille le 2 juin 2010. Compte tenu de la situation "instable" de la m�re, le 1er avril 2011, la garde de sa fille A.________ lui a �t� provisoirement retir�e et a �t� attribu�e au p�re de A.________, laquelle a �t� mise au b�n�fice d'un permis d'�tablissement. Les rencontres entre la m�re et la fille - fix�es � un "point-rencontre" d�s le mois de mai 2012 en raison de la crainte du p�re que l'int�ress�e ne quitte la Suisse avec son enfant - ont �t� progressivement �tendues jusqu'� la mise en d�tention administrative de l'int�ress�e le 16 octobre 2013.
A.b.�Le 18 juin 2013, X.________ a requis aupr�s du Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) l'octroi d'une autorisation de s�jour � titre de regroupement familial.
Par courrier du 26 juin 2013, le Service cantonal a consid�r� que la demande de l'int�ress�e �tait une demande de reconsid�ration de sa d�cision du 28 septembre 2009 et que X.________ ne faisait valoir aucun fait ou moyen nouveaux permettant de r�examiner sa situation. Il a relev� que, par ailleurs, les liens entre X.________ et sa fille n'�taient pas particuli�rement forts au sens de la jurisprudence pour justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 8 CEDH.
Le 29 juillet 2013, X.________ a contest� cette d�cision devant le Conseil d'Etat, requ�rant l'application des art. 8 CEDH et 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107).
Apr�s avoir �t� mise en d�tention administrative en date du 16 octobre 2013, le renvoi de l'int�ress�e au Kosovo a �t� ex�cut� le 22 octobre 2013.
Par arr�t du 15 janvier 2014, le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a rejet� le recours de X.________ au motif que celle-ci ne faisait valoir aucun fait nouveau au sens de l'art. 33 de la loi du 6 octobre 1976 sur la proc�dure et la juridiction administratives (LPJA/VS; RS/VS 172.6).
Par arr�t du 8 avril 2014, le Tribunal cantonal du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours interjet� par l'int�ress�e contre l'arr�t pr�cit�. Il a consid�r� que la d�cision du 1er avril 2011 retirant la garde de l'enfant A.________ � sa m�re constituait un fait nouveau qui n�cessitait une entr�e en mati�re. Les conditions de l'art. 8 CEDH n'�taient cependant pas r�alis�es en raison de l'absence de "relation �conomique forte" entre X.________ et sa fille.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, l'annulation de l'arr�t du Tribunal cantonal du 8 avril 2014 et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire et pour d�cider de l'octroi d'une autorisation de s�jour. Elle conclut subsidiairement � l'octroi d'une autorisation de s�jour en sa faveur et demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal et le Service cantonal ont renonc� � formuler des observations. Le Conseil d'�tat se r�f�re � la motivation du Tribunal cantonal et conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des migrations, devenu entretemps le Secr�tariat d'Etat aux migrations, conclut �galement au rejet du recours. X.________ a d�pos� des contre-observations.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Lorsque les conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public ne sont pas imm�diatement donn�es, il appartient � la partie recourante d'exposer en quoi les conditions d'ouverture de cette voie de droit sont donn�es (art. 42 al. 2 LTF). La recourante invoque, sous l'angle de l'art. 8 CEDH, son droit � entretenir une relation avec sa fille mineure qui est titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Ce motif �tant potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (cf. ATF 136 II 497 consid. 3.3 p. 501; 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 1.1).
1.2.�Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par une autorit� cantonale sup�rieure, ayant statu� en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (cf. art. 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le recours est recevable.
Le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits c onstat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
En l'esp�ce, la recourante pr�sente un expos� des faits sans se r�f�rer � l'art. 97 al. 1 LTF ni en �tablir les conditions, de sorte qu'il n'est pas possible de s'�carter des faits retenus dans l'arr�t attaqu�.
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue, en raison de "la substitution de motifs � laquelle s'est livr� le Tribunal cantonal" (m�moire de recours, p. 6). Elle reproche au Tribunal cantonal d'avoir tranch� le fond du litige, alors que les deux autorit�s pr�c�dentes se seraient uniquement prononc�es sur la question de la recevabilit� de la demande de reconsid�ration. En outre, selon la recourante, c'est � tort que le Tribunal cantonal a retenu qu'une �ventuelle violation du droit d'�tre entendu pouvait �tre r�par�e devant lui, dans la mesure o� le Conseil d'Etat n'avait pas le m�me pouvoir d'examen que le Tribunal cantonal. Enfin, la recourante fait valoir qu'elle n'a pas pu s'exprimer sur la question de sa relation �conomique avec sa fille et sur sa possibilit� d'exercer son droit de visite depuis le Kosovo.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�t 2C_5/2014 du 30 juin 2014 consid. 2.2). Le droit d'�tre entendu se rapporte en principe � la constatation des faits. A titre exceptionnel, il convient d'interpeller les parties lorsque le juge s'appr�te � fonder sa d�cision sur une norme ou un principe juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence in casu (ATF 130 III 35 consid. 5 p. p. 39 s.; arr�t 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 5.2).
3.2.�En l'esp�ce, comme le rel�ve � juste titre le Tribunal cantonal, le fond de l'affaire a �t� abord� dans la proc�dure cantonale, notamment par le Service cantonal dans sa d�cision du 26 juin 2013. En outre, la recourante s'est express�ment pr�value de l'art. 8 CEDH non seulement dans la demande qu'elle a formul�e aupr�s du Service cantonal, mais �galement dans son recours aupr�s du Conseil d'Etat, ainsi que dans le recours qu'elle a form� aupr�s du Tribunal cantonal. Il en r�sulte que la recourante ne saurait affirmer que les conditions de l'art. 8 CEDH et en particulier ses liens avec sa fille n'auraient �t� ni �voqu�es ni examin�es dans le cadre de la proc�dure ant�rieure � celle instruite par le Tribunal cantonal ou qu'il ne lui aurait pas �t� possible de pr�voir son caract�re pertinent pour l'issue du litige. Ce grief doit partant �tre �cart�.
La recourante invoque une violation des art. 50 al. 1 let. b LEtr. Elle reproche au Tribunal cantonal d'avoir ni� � tort l'existence de liens �conomiques entre elle et sa fille.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon la jurisprudence, l'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer, qui ne sont toutefois pas exhaustives (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.; arr�t 2C_956/2013 du 11 avril 2014 consid. 3.1). De telles raisons peuvent en particulier d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 319 et les r�f�rences cit�es; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3).
4.2.�En l'esp�ce, l'autorisation de s�jour de la recourante, dont le renouvellement a �t� refus� en septembre 2009 �tait uniquement fond�e sur son mariage avec un ressortissant suisse. Au moment du d�p�t de sa demande de regroupement familial avec sa fille - demande qui fait l'objet de la pr�sente proc�dure - la recourante, s�par�e de son ex-�poux suisse qui n'est pas le p�re de son enfant, ne disposait plus d'autorisation de s�jour depuis plus de quatre ans. Dans ces conditions, la relation entre la recourante et sa fille ne constitue pas une raison personnelle majeure en lien avec la dissolution du lien conjugal et ne saurait �tre consid�r�e comme �tant li�e "� ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale" (cf. ATF 138 II 393 p. 395 consid. 3.1). La recourante ne peut donc pas se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
La recourante invoque �galement une violation de l'art. 8 CEDH et reproche notamment au Tribunal cantonal de ne pas avoir tenu compte de l'int�r�t de l'enfant.
5.1.�L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 147 et les arr�ts cit�s). Il n'y a toutefois pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est a priori pas viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 135 I 143 consid. 2.2 p. 147, ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances et de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 147 et les r�f�rences cit�es). Dans la pes�e des int�r�ts, il faut �galement tenir compte de l'int�r�t de l'enfant � maintenir des contacts r�guliers avec ses parents, ainsi que l'exige l'art. 3 de la Convention relative aux droits de l'enfant. Les dispositions de la convention ne font toutefois pas de l'int�r�t de l'enfant un crit�re exclusif, mais un �l�ment d'appr�ciation dont l'autorit� doit tenir compte lorsqu'il s'agit de mettre en balance les diff�rents int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 321; arr�t 2C_851/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.2). Cela implique notamment de se demander si un enfant a un int�r�t pr�pond�rant � pouvoir b�n�ficier de la pr�sence de sa m�re (cf. arr�t 2C_1142/2012 du 14 mars 2013 consid. 3.4 s. et les arr�ts cit�s).
5.2.�Selon la jurisprudence, le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours brefs, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147). Un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p.147; ATF 139 I 315 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s).
6.1.�Il ressort de l'arr�t attaqu� que les liens affectifs entre la recourante et sa fille sont particuli�rement forts. En effet, la fille, �g�e de cinq ans, a v�cu l'essentiel des trois premi�res ann�es de sa vie avec sa m�re, ce qui, comme le rel�ve � juste titre le Tribunal cantonal, "a ind�niablement tiss� entre elles des liens particuli�rement forts, � une p�riode de la vie d'un enfant o� les relations de celui-ci sont presque exclusivement centr�es sur le ou les parent (s) qui l'�l�ve (nt) " (arr�t attaqu�, p. 9). Selon l'arr�t attaqu� et les rapports du "point-rencontre", malgr� le retrait de la garde, les liens entre la recourante et sa fille ne se sont pas distendus. Au contraire, le Tribunal cantonal souligne que la relation entre la m�re et sa fille doit �tre qualifi�e d'�troite et effective. Il n'a pas retenu que la recourante aurait fait l'objet de condamnations p�nales ou de poursuites, de sorte qu'elle peut �galement se pr�valoir d'un comportement irr�prochable au sens de la jurisprudence (cf. supra consid. 5.2). La question qui demeure litigieuse est celle des relations �conomiques entre la recourante et sa fille.
Comme le retient l'instance pr�c�dente, la recourante s'est occup�e essentiellement seule de sa fille durant les trois premi�res ann�es de sa vie, le p�re n'ayant d'ailleurs reconnu sa fille que plus de deux ans apr�s la naissance. A cet �gard, la recourante invoque � juste titre que l'entretien des parents ne se traduit pas seulement par le transfert d'argent, mais �galement par l'entretien quotidien, les soins et l'�ducation (cf. art. 276 al. 2 CC). Selon les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente qui lient le Tribunal f�d�ral, l'enfant est actuellement entretenue �conomiquement par son p�re et son grand-p�re paternel. Si les liens �conomiques entre la recourante et sa fille �taient particuli�rement �troits durant les trois premi�res ann�es de la vie de celle-ci, il ressort des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente que la recourante n'a plus contribu� significativement � l'entretien de sa fille depuis 2011. A premi�re vue, on ne saurait d�s lors reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir ni� l'existence de relations �conomiques particuli�rement �troites au sens de la jurisprudence et, partant, d'avoir rejet� le recours.
6.2.�Cela �tant, les conclusions de l'autorit� pr�c�dente ne prennent pas en consid�ration les circonstances tr�s sp�cifiques du pr�sent cas et en particulier l'int�r�t de l'enfant.
En l'esp�ce, la recourante s'est vu retirer la garde sur sa fille en avril 2011. Il n'y a aucun �l�ment dans le dossier qui laisse penser que ce retrait serait d� au fait que la m�re se serait mal occup�e de son enfant. Il ressort, au contraire, du dossier que la garde a �t� confi�e au p�re essentiellement en raison de la situation pr�caire de la recourante sur le plan du droit des �trangers. L'objectif des autorit�s semble avoir �t� d'�viter � l'enfant - dont le sort �tait li� � celui de sa m�re qui ne disposait plus d'autorisation de s�jour en Suisse - d'�tre renvoy�e au Kosovo avec sa m�re, et ainsi d'�tre s�par�e de son p�re.
Le retrait de la garde n'avait donc manifestement pas pour but de s�parer la m�re de l'enfant avec laquelle elle entretient des relations "excellentes et profondes" (cf. arr�t attaqu�, p. 9), mais visait uniquement � permettre � l'enfant de rester en Suisse et de maintenir des contacts r�guliers avec son p�re. Or, cette mesure a eu pour cons�quence de placer la m�re et sa fille dans une situation qui les privait de la possibilit� de conserver leur relation affective tr�s �troite, que ce soit en Suisse ou � l'�tranger. D'un c�t�, la recourante, dont le renvoi a �t� ex�cut� en octobre 2013, n'a pas pu quitter la Suisse avec sa fille car elle n'en avait plus la garde, celle-ci ayant �t� confi�e au p�re pour les raisons expos�es ci-dessus. D'un autre c�t�, la recourante n'avait aucun droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour pour rester aupr�s de sa fille en Suisse parce que, s'agissant du lien �conomique avec son enfant, elle ne remplissait pas les conditions jurisprudentielles susmentionn�es, applicables au parent �tranger qui n'en a pas la garde (cf. supra consid. 5.2). En d'autres termes, si le retrait de la garde visait uniquement � garantir une meilleure stabilit� pour l'enfant en lui permettant de continuer � pouvoir r�sider en Suisse aupr�s de son p�re, titulaire d'un permis d'�tablissement, il a abouti � l'�loignement de la recourante, privant ainsi l'enfant, �g�e � pr�sent de 7 ans, de relations familiales effectives avec sa m�re.
Il s'ensuit que la seule solution pour permettre � la m�re et � son enfant l'exercice effectif de leurs relations familiales �troites est d'accorder � la m�re une autorisation de s�jour en Suisse. En effet, compte tenu des �l�ments expos�s ci-dessus et des circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, en particulier des motifs qui ont conduit au retrait de la garde, l'int�r�t priv� de la recourante � pouvoir r�sider en Suisse pour maintenir des liens affectifs �troits avec sa fille ainsi que l'int�r�t de cet enfant � pouvoir b�n�ficier de la pr�sence de sa m�re l'emportent sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive.
6.3.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� pour violation de l'art. 8 CEDH. La mesure incrimin�e appara�t d'autant plus injustifi�e que la recourante n'a jamais subi la moindre condamnation p�nale. Par ailleurs, s'agissant, en l'esp�ce, d'un titre de s�jour amen� � �tre renouvel� r�guli�rement, les autorit�s seront � m�me de contr�ler les efforts fournis par la recourante pour assurer son ind�pendance. Les autorit�s migratoires comp�tentes restent libres de refuser ult�rieurement la prolongation de l'autorisation de s�jour dans l'hypoth�se o� la recourante ne parviendrait pas, par sa faute, � entretenir des relations effectives et �troites avec sa fille, tant du point de vue affectif que du point de vue �conomique.
Ce qui pr�c�de conduit � l'admission du recours et au renvoi de la cause au Service cantonal pour qu'il accorde � la recourante une autorisation de s�jour (art. 107 al. 2 LTF).
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit � des d�pens � la charge du canton du Valais (art. 68 al. 1 LTF). La demande d'assistance judiciaire de la recourante devient ainsi sans objet. Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure men�e devant elle. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est admis. L'arr�t du Tribunal cantonal du 8 avril 2014 est annul�.
La cause est renvoy�e au Service cantonal pour qu'il d�livre une autorisation de s�jour � X.________.
Le canton du Valais versera au mandataire de la recourante une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population et des migrations, au Conseil d'�tat, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.