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Timestamp: 2016-10-25 01:31:16+00:00
Document Index: 308011156

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 21', 'art. 12', 'art. 1', 'art. 13', 'art. 12', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 66', 'art. 68']

9C_197/2013 (20.06.2013)
9C_197/2013 � � Arr�t du 20 juin 2013
eux-m�mes repr�sent�s par Me Heinz L�scher, avocat,
Assurance-invalidit� (mesure m�dicale),
S.________ (n� en 2004) est atteint d'une infirmit� motrice c�r�brale � la suite d'une asphyxie n�onatale, qui limite s�v�rement sa mobilit�. Il a �t� mis au b�n�fice de mesures m�dicales de l'assurance-invalidit�, notamment d'un traitement de physioth�rapie et d'ergoth�rapie, puis, au gr� de son d�veloppement moteur, d'un d�ambulateur Spider, d'une chaise roulante manuelle et d'un v�lo trois roues pour entra�ner les sch�mas moteur et augmenter le tonus musculaire g�n�ral.
Par l'interm�diaire de I.________, ergoth�rapeute du d�partement de l'enfant et de l'adolescent de l'H�pital X.________, S.________ a, le 2 d�cembre 2010, demand� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) la prise en charge d'un cadre de marche "NF-WALKER". Celui-ci lui permettait de maintenir une position �rig�e correcte et d'effectuer des mouvements de pas, guid� par l'appareillage, de sorte � se d�placer de mani�re autonome (le fauteuil roulant devant �tre propuls� par une tierce personne). Par d�cision du 14 mars 2011, l'office AI a refus� la prise en charge de la prestation sollicit�e, motif pris que l'appareil en question ne correspondait ni � un moyen auxiliaire simple et ad�quat, ni � un appareil de traitement r�pondant avec succ�s et de mani�re simple et ad�quate � des buts th�rapeutiques.
L'assur�, repr�sent� par ses parents, a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, qui a ordonn� un �change d'�critures. La Cour de justice a �galement pris des renseignements aupr�s de l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) et de la Soci�t� suisse de la neurop�diatrie (Schweizerische Gesellschaft f�r Neurop�diatrie), sur lesquels les parties se sont exprim�es. Le recourant a par ailleurs fait verser � la proc�dure diff�rentes attestations, dont celles des docteurs E.________, m�decin associ� de l'unit� de neurop�diatrie et de neuror�habilitation p�diatriques de l'H�pital Y.________ et R.________, m�decin-chef du service de neurop�diatrie de l'H�pital Z.________, sur les effets et l'efficacit� du NF-Walker��.
Statuant le 31 janvier 2013, la Cour de justice genevoise a admis le recours. Annulant la d�cision du 14 mars 2011, elle a mis l'assur� au b�n�fice d'un NF-Walker���� la charge de l'assurance-invalidit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'office AI demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal.
Le litige porte sur le droit de l'intim� � la prise en charge de la part de l'assurance-invalidit� d'un cadre de marche NF-Walker��. A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales sur la notion de moyens auxiliaires et de mesures m�dicales n�cessaires au traitement des infirmit�s cong�nitales, ainsi que sur les conditions du droit � ces prestations. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�Dans un grief formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en relation avec une violation du principe inquisitoire. Il reproche aux premiers juges d'avoir laiss� le conseil de l'intim� s'adresser directement aux diff�rents m�decins et institutions dont l'avocat a produit les avis, sans que les questions pos�es aux diff�rents sp�cialistes ne lui aient �t� soumises au pr�alable et sans que la possibilit� lui ait �t� donn�e de formuler des questions suppl�mentaires.
3.2.�Il ressort en l'esp�ce du dossier de la proc�dure cantonale que la juridiction cantonale a d�ment respect� le droit d'�tre entendu des parties dans le cadre de l'�change d'�critures qu'elle a ordonn� et au cours duquel le conseil de l'assur� a produit successivement diff�rents documents, dont des attestations des docteurs E.________, R.________ et D.________, m�decin aupr�s de la Clinique psychiatrique pour jeunes et enfants � W.________. Elle a ainsi � chaque fois donn� l'occasion � l'office AI de s'exprimer sur les pi�ces que le repr�sentant de l'assur� a estim� n�cessaire de produire avec ses �critures. Le recourant a du reste fait usage du droit de se d�terminer, en se pronon�ant, par exemple, sur l'avis du docteur D.________ et en se r�f�rant � son tour � la litt�rature scientifique (cf. d�termination du 31 ao�t 2012). Le recourant s'est par ailleurs express�ment d�termin� en proc�dure cantonale sur les "d�clarations des sp�cialistes interrog�s par le conseil [de l'assur�] et des autres intervenants", sans requ�rir de la juridiction cantonale que leur soient pos�es des questions compl�mentaires. D�t-elle �tre fond�e, sa critique sur ce point soulev�e en instance f�d�rale appara�t en tout �tat de cause tardive.
En outre, conform�ment au principe inquisitoire et � la garantie du droit d'�tre entendu, l'autorit� cantonale de recours a inform� les parties de la demande de renseignements adress�e � l'OFAS, ainsi que des questions qu'elle a pos�es � la Soci�t� suisse de la neurop�diatrie (courriers des 8 mai et 5 juin 2012). Elle leur a ensuite donn� l'occasion de se d�terminer sur le r�sultat de son instruction (courriers des 16 mai et 29 juin 2012). Les griefs du recourant sont d�s lors mal fond�s.
4.1.�Sur le fond, la juridiction cantonale a tout d'abord retenu que le cadre de marche NF-Walker���ne constituait pas un moyen auxiliaire au sens de l'art. 21 LAI, parce qu'il ne permettait pas � l'assur� de se d�placer de mani�re autonome sur de grandes distances, mais tendait plut�t � permettre � l'enfant d'entra�ner quotidiennement le m�canisme de marche et la construction musculaire, ainsi que d'am�liorer le mouvement des articulations. Cette appr�ciation n'est pas contest�e par le recourant et n'appara�t au demeurant pas contraire au droit, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter.
4.2.�Les premiers juges ont en revanche consid�r� que le cadre de marche devait �tre qualifi� d'appareil ou de moyen de traitement faisant n�cessairement partie d'une mesure m�dicale de r�adaptation au sens des art. 12 et 13 LAI (en relation avec l'art. 1 al. 2 de l'ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidit� [OMAI; RS 831.232.51]). L'assur�, qui souffrait d'une infirmit� motrice c�r�brale au sens du ch. 390 de l'annexe � l'ordonnance du 9 d�cembre 1985 concernant les infirmit�s cong�nitales (OIC; RS 831.232.21), b�n�ficiait de mesures de physioth�rapie et d'ergoth�rapie � la charge de l'assurance-invalidit�. Or, l'appareil en cause tendait au m�me but que l'ergoth�rapie, � savoir principalement l'entra�nement � la marche, et �tait intrins�quement li� au traitement m�dical et ergoth�rapeutique dispens� � l'intim�.
Selon l'autorit� cantonale de recours, l'utilit� de l'appareil en question �tait par ailleurs reconnue par la science m�dicale: plusieurs �tudes scientifiques en avaient mis en �vidence l'efficacit� (am�lioration de la marche et augmentation de la distance de marche, am�lioration au niveau de l'utilisation des mains et augmentation de l'activit� et de la participation des enfants) et l'appareil avait fait l'objet de nombreux rapports th�rapeutiques positifs, alors que de nombreux p�diatres et neurop�diatres en prescrivaient l'utilisation. Le NF-Walker���constituait ensuite une mesure simple et ad�quate, d�s lors qu'il avait entra�n� des effets positifs sur l'assur� (entre autres am�liorations, meilleurs alignement de la t�te, positionnement et recrutement du tonus), ainsi qu'une diminution des frais de physioth�rapie, d'ergoth�rapie et de consultations m�dicales. Aussi, de l'avis des premiers juges, les conditions d'une prise en charge de l'appareil en question par l'assurance-invalidit� �taient-elles r�alis�es.
4.3.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire, en admettant le caract�re scientifiquement reconnu du NF-Walker��en tant que moyen de traitement sur la base des avis de la Soci�t� suisse de la neurop�diatrie et du docteur E.________. Il soutient tout d'abord que les b�n�fices de cet appareil mis en �vidence par le m�decin sont uniquement prophylactiques, secondaires et passagers et ne traduisent nullement une am�lioration durable des fonctions atteintes ou une r�gression de l'atteinte neurologique. Il ne s'agirait donc pas d'un appareil de traitement au sens de la LAI. En outre, les �tudes cit�es par les premiers juges montreraient qu'il n'existe pas de consensus scientifique sur l'efficacit� du NF-Walker��, certaines d'entre elles �tant de surcro�t entach�es de faiblesses m�thodologiques ou provenant de source inconnue, voire de sites Internet � vocation purement commerciale. Par ailleurs, l'efficacit� en tant que telle du cadre de marche n'�tait pas d�montr�e � satisfaction, toujours selon le recourant, ses effets en termes de r��ducation clinique �tant totalement incertains, en l'absence d'�tudes portant sur ce point, ce que confirmait l'avis du docteur R.________ du 20 ao�t 2012, que la juridiction cantonale n'avait pas confront� aux autres contributions m�dicales au dossier. Le recourant fait ensuite valoir que les conditions de simplicit� et d'ad�quation ne sont pas non plus r�alis�es. C'est de fa�on arbitraire que les premiers juges auraient admis un lien causal entre l'utilisation du NF-Walker��et la diminution des frais de traitement physioth�rapeutique, ergoth�rapeutique et m�dical, puisqu'aucun �l�ment du dossier ne permettait une telle d�duction. S'il �tait indubitable que l'appareil en cause am�liorait la qualit� de vie de l'assur�, son efficacit� sur le plan th�rapeutique n'�tait cependant pas d�montr�e, de sorte que l'assurance-invalidit� n'avait pas � prester.
5.1.�En ce qui concerne le premier argument du recourant selon lequel le cadre de marche NF-Walker���ne saurait �tre consid�r� comme un appareil de traitement au sens de la LAI, on rappellera que le droit aux mesures m�dicales au sens de l'art. 13 LAI comprend aussi les appareils de traitement qui font n�cessairement partie de la mesure m�dicale prise en charge par l'assurance-invalidit� (au sens des art. 12 et 13 LAI; cf. art. 1 al. 2 OMAI), pour autant qu'ils aient un rapport �troit et direct avec cette mesure. Il n'est cependant pas n�cessaire que l'appareil de traitement d�ploie lui-m�me des effets th�rapeutiques; il suffit qu'il soutienne le but th�rapeutique de la mesure m�dicale de mani�re cibl�e (arr�ts I 50/00 du 18 avril 2000 consid. 2a et I 190/95 du 1
er�mai 1996 [SVR 1996 n� 90 p. 269 consid. 5]; cf. ATF 104 V 131 consid. 2 p. 133).
5.2.�En faisant valoir que les b�n�fices du cadre de marche n'auraient pour l'assur� qu'un caract�re prophylactique, secondaire et passager, le recourant perd de vue que l'absence d'effets th�rapeutiques du moyen consid�r� n'est pas d�terminant, puisqu'il suffit que l'appareil soutienne le but th�rapeutique de la mesure m�dicale allou�e. Tel est le cas en l'esp�ce au regard des pi�ces m�dicales au dossier, sur lesquelles sont fond�es les constatations de la juridiction cantonale sur ce point.
Expliquant ainsi les raisons pour lesquelles il avait prescrit l'utilisation du NF-Walker��, le docteur O.________, m�decin adjoint au service d'orthop�die p�diatrique de l'H�pital X.________, a indiqu� que l'appareil avait pour but de pr�venir chez l'enfant les dommages cons�cutifs � un mauvais positionnement et d'�viter des contractures et le r�tr�cissement des muscles et des tendons, ainsi que les luxations et les subluxations des hanches li�es � un positionnement toujours assis (courrier du 30 ao�t 2011). Selon l'ergoth�rapeute I.________, le cadre de marche permet � l'assur� notamment de maintenir une position �rig�e correcte, d'effectuer des mouvements de pas et de se d�placer de mani�re autonome (courrier du 23 novembre 2010) et contribue de mani�re durable � son d�veloppement psycho-moteur, en l'aidant � maintenir des amplitudes articulaires fonctionnelles (attestation du 26 octobre 2012). Par ailleurs, l'appareil en cause est utilis� en compl�ment � la physioth�rapie et l'ergoth�rapie dispens�es � l'assur� aux frais de l'assurance-invalidit�, th�rapies qui ont pour but de pallier ses difficult�s motrices et de combler le d�calage au niveau de son d�veloppement moteur (cf. rapport du service du d�veloppement et de la croissance de l'H�pital X.________ du 8 mai 2008). Le NF-Walker���soutient d�s lors le but th�rapeutique poursuivi par les traitements m�dicaux prescrits et constitue par cons�quent un appareil de traitement au sens de l'art. 13 LAI.
6.1.�En relation avec la condition du caract�re scientifiquement reconnu de la mesure m�dicale n�cessaire au traitement d'une infirmit� cong�nitale, respectivement de l'appareil de traitement (cf. art. 2 al. 3 OIC), le recourant conteste certaines sources scientifiques auxquelles s'est r�f�r�e la juridiction cantonale. Mais il fait avant tout valoir qu'au vu des articles et rapports fournis par l'intim�, les effets attendus de l'utilisation du NF-Walker��en termes de r��ducation clinique, "notamment quant au maintien des acquisitions et l'�volution de l'affection ou en termes d'impact sur la capacit� de travail ou d'apprentissage future", restent incertains.
6.2.�Le droit aux mesures m�dicales en cas d'infirmit� cong�nitale s'appr�cie ind�pendamment des possibilit�s futures de l'assur� de r�adaptation � la vie professionnelle ou � l'accomplissement de travaux habituels (cf. art. 8 al. 2 LAI), de sorte que l'impact de l'appareil th�rapeutique "sur la capacit� de travail ou d'apprentissage future", tel que mentionn� par le recourant, respectivement l'absence de donn�es m�dicales � cet �gard ne jouent aucun r�le. Le but des mesures m�dicales au sens de l'art. 13 LAI r�side dans le traitement de l'infirmit� cong�nitale en tant que telle, soit en l'esp�ce, le traitement de l'infirmit� motrice c�r�brale par la physioth�rapie et l'ergoth�rapie, ainsi que l'appareil NF-Walker���prescrit par le m�decin traitant en lien avec cette th�rapie.
A cet �gard, comme l'a expos� la juridiction cantonale, l'objectif principal de la r�habilitation p�diatrique chez les enfants atteints d'une infirmit� motrice c�r�brale est d'offrir une autonomie maximale � chaque enfant, l'am�lioration de sa motricit� (ses mouvements) et de sa mobilit� (d�placement dans son environnement) y jouant un r�le majeur. La prise en charge th�rapeutique, qui tente de d�velopper au mieux le potentiel moteur de l'enfant, se concentre en premier lieu sur l'apprentissage de mouvements fonctionnels, utiles dans les activit�s quotidiennes et en second lieu sur les aspects esth�tiques du mouvement. Dans ce contexte, l'am�lioration de la force musculaire est de plus en plus reconnue comme un �l�ment important avec des effets b�n�fiques sur l'endurance et l'efficacit� des mouvements. La pr�vention des d�formations orthop�diques, par la r�duction de l'hypertonie et l'am�lioration de l'alignement ost�o-articulaire, est indispensable afin de maintenir une int�grit� biom�canique permettant la meilleure utilisation possible de chaque groupe musculaire et articulation. Dans ce cadre, la physioth�rapie a pour objectifs principaux l'am�lioration du contr�le postural, des amplitudes articulaires, du contr�le moteur, de la force musculaire, de l'endurance musculaire et cardiovasculaire, et de la mobilit�. De son c�t�, l'ergoth�rapie vise � am�liorer les capacit�s motrices fines, l'ex�cution des activit�s de la vie quotidienne, l'autonomie et � faciliter l'acc�s de l'enfant � son environnement. L'ergoth�rapeute travaillera avec l'enfant par le jeu, afin de d�velopper des strat�gies motrices efficaces et en travaillant sur sa posture. Il participe aussi � la mise en place de moyens auxiliaires et d'orth�ses souvent en collaboration avec le technicien orthop�diste (�Christopher Newman, Prise en charge des troubles moteurs de l'enfant avec une infirmit� motrice c�r�brale, Paediatrica, vol. 17, 4/2006, p. 20 sv.).
Au regard des buts ainsi rappel�s de la physioth�rapie et de l'ergoth�rapie pour traiter l'infirmit� motrice c�r�brale, le caract�re scientifiquement reconnu de l'efficacit� du cadre de marche NF-Walker���doit porter sur des aspects tels que l'am�lioration du contr�le postural, des amplitudes articulaires, de la force musculaire, de la mobilit�, des capacit�s motrices fines, de l'autonomie et le d�veloppement de strat�gies motrices efficaces.
6.3.�Il ressort en l'occurrence de diverses pi�ces au dossier que l'appareil de traitement en question permet une am�lioration des diff�rents aspects mentionn�s.
6.3.1.�Tout d'abord, dans son rapport du 12 juillet 2012, le docteur E.________ atteste chez les enfants auxquels il a prescrit un NF-Walker��, une "verticalisation" statique de bonne qualit� (meilleur recrutement postural, pr�vention de l'ost�op�nie, augmentation du m�tabolisme g�n�ral et de l'�tat d'�veil neurologique), ainsi qu'une "verticalisation" dynamique avec possibilit�s de d�ambulation (activit� motrice spontan�e et dirig�e). A la lecture de cet avis, on ne voit pas en quoi les effets positifs mentionn�s par le m�decin rel�veraient de b�n�fices "secondaires et passagers" comme le soutient le recourant, d�s lors qu'ils permettent de remplir les objectifs vis�s par la physioth�rapie et l'ergoth�rapie.
De m�me, l'�tude r�alis�e par les docteurs Kuenzle et Brunner (�Christoph Kuenzle/Reinald Brunner, The effects of the Norsk Funktion-walking orthosis on the walking ability of children with cerebral palsy and severe gait impairment, in Journal of Prosthetics and Orthotics, vol. 21, 3/2009, p. 138 ss) met en �vidence une augmentation de la fonction corporelle ("an increase in body function [achievment of heel-toe gait within the NFWO [Norsk Funktion-walking orthosis]") et de la mobilit� ("increase in activity [moving around using the NFWO]", �tude p. 143). Contrairement � ce que pr�tend le recourant, les faiblesses m�thodologiques de l'�tude mises en �vidence par les deux auteurs ne suffisent pas � nier l'existence d'un consensus scientifique sur l'efficacit� du NF-Walker��. Le fait que la distance de marche n'a pas �t� mesur�e dans cinq cas sur 78 ne r�duit pas la port�e des r�sultats obtenus aupr�s de 73 enfants. En ce qui concerne, par ailleurs, la circonstance que dixenfants (dont six qui n'�taient pas motiv�s � marcher) n'ont pas r�ussi � marcher avec le NF-Walker��et que des probl�mes de motivation dans l'environnement social de l'enfant (parents, soignants et th�rapeutes) ont amen� � la restitution du cadre de marche dans quatre cas, il faut souligner que les docteurs Kuenzle et Brunner ont mis l'accent, dans les conclusions de leur �tude, sur l'importance de la motivation initiale de l'enfant � marcher et du soutien de son environnement pour l'aider � r�ussir � marcher de fa�on ind�pendante avec le cadre de marche. Enfin, les chercheurs n'ont certes pas pu faire de constatations quant � la distance quotidienne de marche des enfants en relation avec les diff�rents types de paralysie c�r�brale, les niveaux fonctionnels et l'�tendue de l'utilisation du NF-Walker��, parce que les mesures avaient �t� effectu�es trois mois apr�s la p�riode d'�tude (�tude p. 143), de sorte que des donn�es sur la dur�e et les modalit�s d'utilisation ad�quates "pour esp�rer une am�lioration de l'�tat de sant�" font d�faut, comme le fait valoir le recourant. Toutefois, les conclusions de l'�tude dans son ensemble permettent d'admettre que l'utilisation du cadre de marche entra�ne en soi des am�liorations sur le plan de la fonction corporelle et de la mobilit� (�tude p. 143).
6.3.2.�Il est vrai, comme le fait valoir le recourant, que les �tudes scientifiques et les rapports m�dicaux produits par l'intim� ne font pas �tat de mesures sur l'�tendue dans laquelle le NF-Walker� modifie la motricit� grossi�re et fine, ainsi que la masse osseuse et la force musculaire. Aux dires du docteur R.________ (rapport du 20 ao�t 2012), de telles �tudes n'existent cependant pas, l'efficacit� du NF-Walker� �tant peu discut�e dans la litt�rature m�dicale et les m�thodes utilis�es dans la r�habilitation p�diatrique n'�tant pas d�montr�es � l'aide des standards de recherche (�tudes randomis�es) applicables en m�decine. Ce nonobstant, le neurop�diatre atteste que dans sa pratique clinique, l'emploi du NF-Walker� a permis de r�aliser les buts th�rapeutiques suivants: possibilit� de se mouvoir librement et entra�nement de types de muscles qui n'auraient pas �t� mobilis�s autrement, modulation du tonus, effet stabilisateur et possibilit� de mouvoir aussi les extr�mit�s sup�rieures.
De m�me, le docteur P.________ de la Soci�t� suisse de la neurop�diatrie, a indiqu� que le cadre de marche en cause permettait � l'enfant atteint d'une infirmit� motrice c�r�brale d'exercer un m�canisme de marche ("gait pattern", "Gehmechanismus"), d'entra�ner ses muscles, d'am�liorer la mobilit� des articulations et d'emp�cher l'ost�ropose (par la mobilit� verticale). Selon elle, l'efficacit� du NF-Walker� en tant qu'appareil de traitement (et de moyen auxiliaire) avait �t� d�montr�e par l'�tude des docteurs Kuenzle et Brunner (pr�cit�e). De son c�t�, la doctoresse Kannegiesser-Leitner a fait �tat d'am�liorations identiques en observant les patients en traitement chez elle. A l'aide de quatre exemples, elle a d�crit les effets positifs du NF-Walker�: le d�roulement de la marche devient plus facilement automatique pour l'enfant concern�; la force musculaire, que ce soient les muscles des jambes ou du haut du corps, augmente, tandis que l'�volution de la hanche est am�lior�e (�Christel Kannegiesser-Leitner, Der NF-Walker in der Rehabilitation von Kindern mit einer ausgepr�gten Bewegungsst�rung, in praxis ergotherapie, 5/2011, p. 254 ss).
6.3.3.�Au vu de ces constatations, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il pr�tend que l'efficacit� du NF-Walker� ne serait pas d�montr�e � satisfaction par la science m�dicale, faute de pouvoir "anticiper (et d'identifier) le r�sultat qui peut finalement �tre obtenu sur le plan m�dical gr�ce � l'usage de [ce] d�ambulateur". Les documents m�dicaux cit�s attestent en effet, en plus du d�veloppement d'une certaine autonomie, comme admis par le recourant, �galement d'effets positifs chez les usagers du cadre de marche notamment sur le fonctionnement corporel, la force musculaire et la mobilit� des articulations. De telles am�liorations ont du reste �t� constat�es chez l'intim� en relation avec l'utilisation du NF-Walker� (attestations du physioth�rapeute F.________, de l'ergoth�rapeute I.________ et du docteur O.________ du 24 ao�t 2012). Au regard des objectifs vis�s par la physioth�rapie et l'ergoth�rapie chez les enfants atteints d'une infirmit� motrice c�r�brale (consid. 6.2�supra�), il convient d�s lors d'admettre le caract�re scientifiquement reconnu de l'utilisation en appoint de l'appareil de traitement en cause. Le fait invoqu� par le recourant qu'aucune �tude n'a d�montr� que le cadre de marche pouvait permettre � l'enfant d'assumer durablement le redressement global du corps ou de parvenir � une gestion correcte de la stabilisation active n'est pas d�terminant. Le seul fait qu'une mesure m�dicale ne supprime pas ou ne stabilise pas durablement les sympt�mes d'une maladie, mais en retarde uniquement l'aggravation ou en att�nue temporairement les effets ne permet pas d'exclure d'embl�e ni son caract�re scientifiquement reconnu, ni son caract�re simple et ad�quat (arr�t I 462/01 du 4 juillet 2002).
On ajoutera que le recourant se r�f�re en vain sur ce point � l'�tude publi�e par Nicola Smania et ses co-auteurs, du d�partement de neurologie de l'Universit� de V�rone (�Nicola Smaniaet al., Applicability of a new robotic walking aid in a patient with cerebral palsy. Case report, European Journal of physical and rehabilitation medicine, 48/2012, pp. 147 � 153), pour soutenir que les effets du NF-Walker� en termes de r��ducation clinique seraient totalement incertains. Les auteurs arrivent certes � la conclusion que la nouvelle aide de marche robotique�peut�permettre aux enfants atteints de paralysie c�r�brale de se mouvoir dans leur environnement ("The new robotic walking aid tested in this study may allow children suffering from CP with severe impairment of gait to move around in their environment"), mais que de futures �tudes avec des exemples suffisants sont n�cessaires pour tester l'hypoth�se �mise. La lecture attentive de l'�tude r�alis�e montre toutefois que celle-ci a port� sur un cadre de marche avec des caract�ristiques diff�rentes de celles du NF-Walker�, puisque les chercheurs ont ajout� � celui-ci un syst�me d'actionnement sp�cifique utilisant des muscles artificiels pneumatiques ("specific actuation system, which applies pneumatic artificial muscles [PAM] to the NF-Walker�", p. 149 de la publication; cf. aussi la photographie du "robotic walking aid", Figure 2 p. 150). Les conclusions de cette �tude ne portant pas sur l'appareil de traitement en cause ici (dans sa forme non robotis�e), elles ne sont d'aucune utilit� pour l'argumentation du recourant. De m�me, le fait que la juridiction cantonale s'est pr�value de recherches Internet sans indiquer clairement ses sources et, ce qui est encore plus douteux, s'est r�f�r�e � un site Internet � vocation manifestement commerciale pour constater qu'il publiait de nombreux rapports th�rapeutiques positifs en relation avec le NF-Walker� n'est pas d�terminant. L'appr�ciation des premiers juges est en effet fond�e sur les autres documents au dossier cit�s, qui rev�tent un caract�re probant suffisant, de sorte qu'elle ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire.
Il reste � se prononcer sur l'argumentation du recourant relative aux conditions de simplicit� et d'ad�quation de l'appareil de traitement en question.
7.1.�Le recourant ne remet pas s�rieusement en cause les constatations de la juridiction cantonale sur les effets positifs entra�n�s par l'utilisation du NF-Walker� chez l'assur�. Il se limite � constater que les progr�s de l'intim� n'ont pas �t� �valu�s lorsqu'il est en situation de marche auto-g�r�e, de d�placement autonome ou de station debout non assist�e, sans en tirer toutefois un grief concret. Il n'y a d�s lors pas lieu de remettre en cause le caract�re ad�quat de l'appareil de traitement reconnu par les premiers juges.
C'est le lieu de pr�ciser que les docteurs Kuenzle et Brunner ont mis en �vidence que l'utilisation appropri�e et efficace du NF-Walker� suppose, outre les conditions li�es aux capacit�s neurologiques et orthop�diques de l'enfant concern�, que celui-ci soit motiv� � marcher et que son environnement familial et social l'assiste pour qu'il r�ussisse � acqu�rir une mobilit� pour marcher de mani�re ind�pendante (�tude pr�cit�e, p. 143). C'est peut-�tre en ce sens que l'OFAS a indiqu� que le cadre de marche pourrait �tre utilis� pour la mobilisation des jambes pour les paralysies c�r�brales, mais uniquement avec un suivi permanent de la th�rapie (cf. d�terminations du 10 mai 2012). En d'autres termes, le caract�re ad�quat de l'appareil de traitement NF-Walker� suppose dans chaque cas d'esp�ce que le m�decin qui en prescrit l'utilisation �value soigneusement, en plus des conditions strictement m�dicales, la motivation de l'enfant et de son entourage quant � la mise en oeuvre du NF-Walker�. Au vu des attestations des th�rapeutes de l'intim�, ces conditions semblent r�alis�es en l'esp�ce.
7.2.�En ce qui concerne le caract�re de simplicit� de la mesure en cause, le recourant fait valoir � juste titre que les premiers juges ne se r�f�rent � aucune pi�ce m�dicale au dossier pour fonder la constatation selon laquelle les frais d'acquisition sont dans un lien raisonnable avec le but de r�adaptation poursuivi, parce que les frais m�dicaux et th�rapeutiques de l'intim� avaient baiss� de 15% entre mi-septembre 2011 et mi-septembre 2012. Compte tenu du pouvoir d'examen restreint du Tribunal f�d�ral (consid. 1supra�), une telle appr�ciation ne para�t cependant pas arbitraire au regard de l'avis du docteur R.________. Celui-ci a en effet expliqu� que selon son exp�rience, l'utilisation du NF-Walker� avait permis de diminuer notablement le travail des th�rapeutes et du personnel soignant (avis du 20 ao�t 2012). Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de la juridiction cantonale relative au caract�re simple de l'appareil de traitement en question.
Vu l'issue de la proc�dure, le recourant supportera les frais judiciaires y aff�rents (art. 66 al. 1 LTF), ainsi que l'indemnit� de d�pens � laquelle a droit l'intim� pour l'instance f�d�rale, en raison de sa d�termination sur la requ�te d'effet suspensif (art. 68 al. 1 LTF).
Le recourant versera � l'intim� la somme de 300 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.