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Timestamp: 2016-10-24 12:25:07+00:00
Document Index: 224540307

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 64', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 51', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 67', 'art. 67', 'ATF ', 'art. 67', 'art. 67', 'in fine', 'art. 121', 'art. 121', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 51', 'in fine', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 67']

2C_1224/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 12 d�cembre 2014
�Ressortissant de R�publique dominicaine n� en 1979, X.________ a rejoint sa m�re en Suisse en 1996, au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre de regroupement familial qui a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 25 avril 2004. Le 17 ao�t 2004, il a �t� condamn� � une peine de deux ans d'emprisonnement et � l'expulsion du territoire suisse pendant huit ans avec sursis pendant trois ans pour blanchiment d'argent, infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants puis, le 26 janvier 2006, � une peine de quatre mois d'emprisonnement, peine compl�mentaire � celle du 17 ao�t 2004, pour l�sions corporelles simples qualifi�es, rixe, tentative d'instigation � faux t�moignage, faux rapport, fausse traduction en justice et ivresse au volant. Toutes les infractions ont �t� commises entre 2002 et 2003 (art. 105 al. 2 LTF).
�Le 31 juillet 2006, le Tribunal f�d�ral (cause 2A.220/2006) a confirm� l'arr�t du 22 mars 2006 du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s le Tribunal administratif), qui avait rejet� le recours que X.________ avait d�pos� contre la d�cision Service de la population du canton de Vaud du 2 mai 2005 (ci-apr�s le Service cantonal) lui refusant de renouveler son autorisation de s�jour. Le Tribunal f�d�ral a estim�, � l'instar des autorit�s cantonales, qu'au regard de son pass� p�nal, l'int�r�t public � �loigner X.________ de Suisse l'emportait sur son int�r�t priv� et sur celui de sa femme, alors au b�n�fice d'un permis d'�tablissement, � pouvoir y vivre ensemble.
�Invoquant la grossesse de son �pouse et le fait que cette derni�re avait d�pos� une requ�te de naturalisation, X.________ a demand� le 15 septembre 2006 au Service cantonal de r�examiner sa d�cision du 2 mai 2005. Le 9 octobre 2006, le Service cantonal a rejet� la demande, en se fondant essentiellement sur l'int�r�t public au renvoi de l'int�ress�. Cette d�cision a �t� confirm�e par le Tribunal administratif dans un arr�t du 22 f�vrier 2007, au motif que les �poux savaient, au moment de leur mariage, qu'ils pourraient �tre contraints de vivre � l'�tranger et que l'existence d'un enfant � na�tre n'�tait pas une circonstance de nature � faire passer l'int�r�t public � l'�loignement de l'int�ress� au second plan.
�Le 8 mars 2007, le Service cantonal a invit� X.________ � quitter imm�diatement le canton de Vaud. La port�e de cette d�cision de renvoi a �t� �tendue � tout le territoire suisse par d�cision du 8 mai 2007 de l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s l'Office f�d�ral), contre laquelle X.________ a d�pos� un recours aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral.
�Le 25 mars 2008, X.________ a saisi le Service cantonal d'une nouvelle demande de r�examen de sa d�cision du 2 mai 2005, invoquant la naissance de son fils A.________ le 22 avril 2007, le fait que son �pouse et son fils avaient obtenu la nationalit� suisse le 12 mars 2008 et qu'il avait poursuivi son int�gration en Suisse. Le 28 avril 2008, le Service cantonal a d�clar� la demande irrecevable, subsidiairement l'a rejet�e au motif que les �l�ments nouveaux invoqu�s n'�taient pas d�terminants. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal le 22 juillet 2008 (qui a remplac� le Tribunal administratif; ci-apr�s le Tribunal cantonal). Cette d�cision n'a pas fait l'objet d'un recours.
�Le 9 novembre 2008, le Tribunal administratif f�d�ral a confirm� la d�cision du l'Office f�d�ral du 8 mai 2007. Le 31 d�cembre 2008, X.________ a quitt� la Suisse pour l'Espagne, o� il a obtenu une autorisation de r�sidence.
�Le 11 ao�t 2011, l'Office f�d�ral a rendu � l'encontre de X.________ une d�cision d'interdiction d'entrer en Suisse et au Liechtenstein valable jusqu'au 10 ao�t 2021, contre laquelle X.________ a d�pos� un recours aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral le 13 septembre 2013, indiquant que la d�cision ne lui avait �t� notifi�e que le 14 ao�t 2013. Selon l'arr�t attaqu�, cette cause est toujours pendante.
�Le 31 juillet 2012, l'int�ress� a d�pos� depuis l'Espagne une demande de regroupement familial pour vivre en Suisse aupr�s de son �pouse et de son fils. Le Service cantonal a trait� cette requ�te comme une demande de r�examen, l'a d�clar�e irrecevable et, subsidiairement, l'a rejet�e par d�cision du 11 septembre 2012.
Le 19 juillet 2013, X.________ a demand� une nouvelle fois au Service cantonal de reconsid�rer sa d�cision du 2 mai 2005, au motif qu'il ne repr�sentait plus un danger concret et actuel pour l'ordre public suisse, que son �pouse, qui exer�ait une activit� lucrative, et son fils avaient la nationalit� suisse et qu'il avait le droit d'entretenir des relations personnelles avec eux. Par d�cision du 9 ao�t 2013, le Service cantonal a rejet� la demande. Il ressort toutefois de la motivation qu'il n'est pas entr� en mati�re.
�X.________ a interjet� recours contre cette d�cision le 13 septembre 2013 aupr�s du Tribunal cantonal, concluant principalement � son annulation et au renvoi de la cause au Service cantonal pour qu'il entre en mati�re sur sa demande de r�examen et, subsidiairement, � la suspension de la cause jusqu'� droit connu sur le sort du recours d�pos� aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral concernant la d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse. Il a notamment invoqu� les probl�mes de sant� de son fils A.________, qui n�cessitaient sa pr�sence en Suisse, produisant � ce sujet deux certificats m�dicaux, l'un �manant du p�diatre de l'enfant, l'autre de son logop�diste, �tablis respectivement les 21 ao�t et 6 septembre 2013.
�Par arr�t du 28 novembre 2013, les juges cantonaux ont retenu que, faute d'�l�ments nouveaux, c'�tait � juste titre que le Service cantonal n'�tait pas entr� en mati�re sur la demande de r�examen d�pos�e par X.________. En cons�quence, ils ont rejet� le recours et confirm� la d�cision du 9 ao�t 2013 de cette autorit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public d�pos� le 23 d�cembre 2013, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 28 novembre 2013 et de renvoyer la cause au Service cantonal pour qu'il entre en mati�re et se prononce sur le fond de la demande de r�examen du 19 juillet 2013.
�Le Service cantonal a renonc� � se d�terminer. L'Office f�d�ral a propos� le rejet du recours. Le Tribunal cantonal ne s'est pas d�termin� sur le recours et a conclu � son rejet.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 non publi� in ATF 140 II 345). En l'esp�ce, le recourant est mari� � une ressortissante suisse qui r�side en Suisse, dont il a un enfant mineur suisse qui vit avec sa m�re. Il s'ensuit que le recourant peut potentiellement se pr�valoir d'un droit de s�journer en Suisse en vertu de 42 al. 1 de la loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), ainsi que de l'art. 8 CEDH. Le recours �chappe ainsi � l'exception de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification et qui a de ce fait qualit� pour recourir (art. 89 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en mati�re.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Cependant, il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, selon le principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et circonstanci�e (arr�t ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits et principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314; 135 II 243 consid. 2 p. 248).
2.2.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 136 II 101 consid. 3, p. 105), dans une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 138 I 171 consid. 1.4 p. 176), en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4). En outre, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.1.�Lorsque le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a proc�d� � des d�ductions insoutenables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104).
3.2.�En l'esp�ce, le recourant consacre, sous le titre "Faits", plus de la moiti� de son m�moire de recours � la pr�sentation de sa propre version des �v�nements, sans indiquer en quoi les faits constat�s par le Tribunal cantonal seraient manifestement inexacts ou arbitraires. La Cour de c�ans n'en tiendra donc pas compte. Par ailleurs, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir proc�d� � une constatation inexacte et incompl�te des faits en relation avec les probl�mes de sant� de A.________. Il n'invoque toutefois pas l'arbitraire ni, a fortiori, ne d�montre en quoi les juges cantonaux auraient vers� dans l'arbitraire � cet �gard. Son grief ne r�pond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte qu'il est irrecevable.
Le Tribunal cantonal a trait� la demande du recourant en tant que requ�te de r�examen de la d�cision initiale du 2 mai 2005 et a estim� que, faute de faits nouveaux, il n'y avait pas lieu d'entrer en mati�re sur celle-ci. Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� viole l'art. 29 Cst. sur ce point.
4.1.�Les autorit�s administratives sont tenues de r�examiner leurs d�cisions si une disposition l�gale expresse ou si une pratique administrative constante les y oblige (arr�t 2C_1010/2011 du 31 janvier 2012 consid. 2.2). Tel est le cas de l'art. 64 al. 2 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative (RSV 173.36) appliqu� par les juges cantonaux, qui traite des motifs de r�examen des d�cisions et qui dispose que l'autorit� entre en mati�re si l'�tat de fait � la base de la d�cision s'est modifi� dans une mesure notable depuis lors (let. a), si le requ�rant invoque des faits ou des moyens de preuve importants qu'il ne pouvait pas conna�tre lors de la premi�re d�cision ou dont il ne pouvait pas ou n'avait pas de raison de se pr�valoir � cette �poque (let. b) ou si la premi�re d�cision a �t� influenc�e par un crime ou un d�lit (let. c).
�La jurisprudence a, en outre, d�duit de l'art. 29 al. 1 et 2 Cst. l'obligation, pour l'autorit� administrative, de se saisir d'une demande de r�examen lorsque les circonstances se sont modifi�es de fa�on notable depuis la premi�re d�cision ou lorsque le requ�rant invoque des faits essentiels et des moyens de preuve nouveaux qu'il ne connaissait pas ou a �t� dans l'impossibilit� de faire valoir dans la proc�dure ant�rieure (ATF 124 II 1 consid. 3a p. 6; arr�ts 2C_225/2014 du 20 mars 2014 consid. 5.1; 2C_125/2014 du 12 f�vrier 2014 consid. 3.1). Le r�examen de d�cisions entr�es en force ne saurait toutefois servir � remettre sans cesse en cause des d�cisions ex�cutoires ou � d�tourner les d�lais pr�vus pour les voies de droit ordinaires (ATF 136 II 177 consid. 2.1 p. 181; arr�ts 2C_125/2014 du 12 f�vrier 2014 consid. 3.1; 2C_172/2013 du 21 juin 2013 consid. 4.1; 2C_796/2012 du 8 mars 2013 consid. 3.1).
4.2.�La r�vocation, respectivement le non-renouvellement d'une autorisation de s�jour ou d'�tablissement sont des d�cisions qui d�ploient leurs effets pour le futur et qui impliquent la caducit� de l'autorisation dont b�n�ficiait l'�tranger jusqu'alors. Il s'ensuit qu'en principe, ce dernier peut formuler en tout temps une�
nouvelle�demande d'autorisation (arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.1). Si cette demande est accord�e, cela n'implique pas la renaissance de l'autorisation caduque, mais la naissance d'une nouvelle autorisation, octroy�e parce que les conditions sont remplies au moment o� la demande a �t� formul�e (cf. arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.1 et 3.7; 2C_1170/2013 du 24 mai 2013 consid. 3.3). L'on ne se trouve pas, dans ce contexte, dans une situation de r�examen au sens propre du terme (arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.7). Il n'en demeure pas moins que, � l'instar d'une demande de r�examen au sens strict, ces nouvelles requ�tes ne doivent pas non plus permettre � un �tranger de remettre en cause sans cesse une d�cision mettant fin au titre de s�jour (arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.1).
En l'esp�ce, le recourant a potentiellement droit � obtenir une (nouvelle) autorisation de s�jour en vertu des r�gles sur le droit au regroupement familial, son �pouse �tant de nationalit� suisse et r�sidente suisse. Se pose alors la question de savoir si, au moment de sa demande du 19 juillet 2013, les autorit�s cantonales �taient en droit de ne pas entrer en mati�re sur la demande du recourant qui fait l'objet de la pr�sente proc�dure au motif qu'il avait d�j� formul� auparavant d'autres demandes et qu'il n'y avait depuis lors aucun fait nouveau.
5.1.�Pour les �trangers qui, comme le recourant, sont soumis � la loi f�d�rale sur les �trangers, le droit au regroupement familial est r�gl� aux art. 42 ss LEtr. Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a le droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Ce droit s'�teint toutefois, en vertu de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr, s'il existe un motif de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Tel est notamment le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b en relation avec l'art. 63 al. 1 let. a LEtr), soit, selon la jurisprudence, � une peine privative de libert� sup�rieure � un an, ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� assortie d'un sursis complet ou partiel, ou prononc�e sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; 139 I 31 consid. 2.1 p. 32; 135 II 377 consid. 4.2 et 4.5 p. 381 et 383).
5.1.1.�L'existence d'une condamnation p�nale ne peut en principe pas faire ind�finiment �chec � l'examen d'une (nouvelle) demande d'autorisation de s�jour (arr�ts 2C_953/2013 du 16 septembre 2014 consid. 3.3; 2C_1163/2013 du 8 ao�t 2014 consid. 4.2; 2C_1170/2013 du 24 mai 2013 consid. 3.3; 2C_817/21012 du 19 f�vrier 2013 consid. 3.2.1; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2). Le refus d'accorder une autorisation de s�jour se justifie s'il est conforme au principe de proportionnalit� (art. 96 LEtr; cf. arr�ts 2C_953/2013 du 16 septembre 2014 consid. 2.2; 2C_46/2014 du 15 septembre 2014 consid. 3.2; 2C_1163/2013 du 8 ao�t 2014 consid. 3.3; 2C_817/2012 du 19 f�vrier 2013 consid. 2.1.2; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 2.1). Si l'�tranger peut se pr�valoir d'un droit � une autorisation de s�jour pour regroupement familial et que l'on ne peut exiger de ses proches qu'ils le rejoignent � l'�tranger pour que la vie de famille s'y poursuive, un nouvel examen au fond est indiqu� si, depuis sa condamnation p�nale, l'�tranger a fait ses preuves et que son comportement n'a pas donn� lieu � des plaintes dans son pays d'origine ou de r�sidence pendant une p�riode raisonnable, de sorte que son int�gration en Suisse para�t d�sormais pr�visible et le risque de r�cidive n�gligeable (arr�ts 2C_1170/2013 consid. 3.3; 2C_964/2010 du 5 d�cembre 2011 consid. 3.3; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2). L'int�r�t public g�n�ral � la pr�vention du danger que repr�sente l'�loignement de l'�tranger perd en importance avec les ann�es. L'�coulement du temps, conjugu� avec un comportement correct de la part de l'int�ress�, peut ainsi conduire � un autre r�sultat de la pes�e d'int�r�ts qu'au moment de la mesure d'�loignement. Si l'�tranger s'est comport� correctement depuis lors et qu'il ne pr�sente plus de risque pour l'int�r�t public, les consid�rations de pr�vention g�n�rale ne sont en principe pas � elles seules suffisantes pour justifier une limitation continuelle au regroupement familial (arr�ts 2C_46/2014 du 15 septembre 2014 consid. 6.4.1; 2C_1170/2013 consid. 3.3; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2).
5.1.2.�La loi ne pose pas de limite temporelle minimale ou de crit�re permettant � un �tranger formulant une nouvelle demande d'autorisation de s�jour d'obtenir de l'autorit� qu'elle entre en mati�re et �value � nouveau la situation. Dans l'arr�t 2C_817/2012 du 19 f�vrier 2013, le Tribunal f�d�ral a retenu qu'il �tait justifi� de se r�f�rer � la r�glementation de la dur�e de l'interdiction d'entr�e en Suisse ancr�e � l'art. 67 LEtr, dont l'alin�a 3 pr�voit en substance que l'interdiction d'entr�e est prononc�e, sauf menace grave pour la s�curit� et l'ordre public, pour une dur�e maximale de cinq ans. En l'esp�ce, il a estim� que l'�tranger pourrait formuler une nouvelle demande d'autorisation de s�jour "dans les deux � trois ans", par r�f�rence � la d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse de trois ans qui lui avait �t� notifi�e (cf. consid. 3.2.6). Dans l'arr�t 2C_1170/2012 du 24 mai 2013, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� cette jurisprudence en posant le principe selon lequel il sied d'op�rer un nouvel examen au fond de la pr�tention au regroupement familial si l'�tranger a fait ses preuves durant cinq ans � l'�tranger, par r�f�rence au d�lai maximal pr�vu � l'art. 67 al. 3 LEtr, ajoutant qu'un nouvel examen avant l'expiration de ce d�lai n'�tait toutefois pas exclu si l'�ventuelle interdiction d'entr�e avait �t� prononc�e pour une dur�e inf�rieure ou si la situation s'�tait modifi�e de telle mani�re que l'octroi d'une autorisation de s�jour devait �tre s�rieusement envisag� (consid. 3.4.2 et les r�f�rences cit�es, notamment � l'ATF 136 II 177 consid. 2.2.1 p. 181 s.).
�Ce dernier arr�t sugg�re que le d�lai de cinq ans commencerait � courir � partir du moment o� l'�tranger a quitt� la Suisse. Il convient de pr�ciser la jurisprudence sur ce point. Bien qu'il ait �t� fix� par r�f�rence � l'art. 67 LEtr, il n'est pas souhaitable de prendre comme point de d�part du d�lai de cinq ans la date de l'�ventuelle d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse. En effet, une telle d�cision n'est pas forc�ment prononc�e et, si elle l'est, il n'est pas rare qu'elle soit rendue bien apr�s � la d�cision de r�vocation, respectivement de non-renouvellement de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement (en l'esp�ce, elle a �t� rendue plus de cinq ans apr�s l'entr�e en force de la d�cision de non-renouvellement de l'autorisation de s�jour du recourant); un tel dies a quo impliquerait que l'�tranger serait alors tributaire de la date de la d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse pour pouvoir formuler une nouvelle demande. Il convient d�s lors de retenir que le d�lai de cinq ans commence � courir � compter de la date d'entr�e en force de la d�cision initiale de non-renouvellement, respectivement de r�vocation de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement. Une telle solution a l'avantage de proposer une solution simple et objective, ainsi que de contribuer � la s�curit� du droit. Elle s'impose �galement dans le cas o� une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse aurait �t� rendue pour une dur�e sup�rieure � cinq ans, en application de l'art. 67 al. 3 in fine LEtr: en effet, une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse doit �tre lev�e d'office lorsqu'une autorisation de s�jour est n�anmoins octroy�e (arr�ts 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.4; 2C_473/2008 du 17 novembre 2008 consid. 2.3; cf. �galement, dans le contexte de la libre circulation des personnes, arr�t 2C_487/2012 2 avril 2013 consid. 4.6). Pour cette m�me raison, cette solution est �galement compatible avec les dur�es d'interdiction d'entrer sur le territoire pr�vues � l'art. 121 al 5 Cst., dont il faut tenir compte dans l'interpr�tation des dispositions l�gales du droit des �trangers (arr�ts 2C_46/2014 du 16 septembre 2014 consid. 3.2.2; 2C_1170/2012 du 24 mai 2013 consid. 2.3) quand bien m�me les art. 121 al. 3 � 6 Cst. ne sont pas directement applicables (ATF 139 I 16 consid. 4.3.2 p. 26). Doit toutefois �tre r�serv� le cas o� l'�tranger ne respecterait pas son devoir de quitter la Suisse apr�s l'entr�e en force de la d�cision de r�vocation, respectivement de non-renouvellement de son autorisation de s�jour ou d'�tablissement.
5.2.�Si l'expiration du d�lai de cinq ans apr�s l'entr�e en force de la d�cision initiale mettant fin au titre de s�jour justifie le droit � obtenir un nouvel examen au fond de la demande de regroupement familial en vertu des art. 42 ss LEtr, cela ne signifie pas encore que les actes commis par le pass�, qui perdent certes en importance avec l'�coulement du temps, n'entrent plus du tout en consid�ration en tant que motifs d'extinction au sens de l'art. 51 LEtr. L'autorit� doit bien au contraire proc�der � une pes�e des int�r�ts, au cours de laquelle ces motifs d'extinction, m�me att�nu�s en raison de l'�coulement du temps, doivent �tre mis en balance avec l'int�r�t priv� de la personne concern�e (arr�t 2C_1170/2012 du 24 mai 2013 consid. 3.5.2; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2).
�En ce qui concerne l'int�r�t public au maintien de l'�loignement de l'�tranger, le point de savoir � partir de quel moment les actes p�naux commis dans le pass� ne peuvent d�sormais plus s'opposer au regroupement familial d�pendent des circonstances. L'appr�ciation du risque de r�cidive est fonction de la nature et de l'intensit� de l'atteinte aux biens juridiques concern�s: plus les atteintes sont graves, plus il convient de se montrer circonspect dans l'appr�ciation du risque de r�cidive (cf. arr�t 2C_1170/2013 du 24 mai 2013 consid. 2.1 et 3.5.3; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2 in fine).
�En ce qui concerne l'int�r�t priv� de l'�tranger, le refus de lui accorder le droit au regroupement familial peut violer l'art. 8 CEDH, respectivement l'art. 13 al. 1 Cst. (cette derni�re disposition n'ayant toutefois pas de port�e plus grande que l'art. 8 CEDH; ATF 137 I 284 consid. 2.1 p. 288; arr�t 2C_1170/2012 du 24 mai 2013 consid 2.2), qui prot�gent le droit au respect de sa vie priv�e et familiale en pr�sence d'une relation �troite et effective avec les membres de la famille (conjoint et enfants mineurs; ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287; arr�t 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.4.1). Il n'y a pas atteinte � la vie familiale si l'on peut sans autre attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger (cf. ATF 137 I 247 consid. 4.1.2 p. 249 s.). Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est au demeurant pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Lorsqu'on est en pr�sence d'un mariage r�ellement v�cu, il convient en particulier de prendre en compte: la nature et la gravit� de l'infraction commise par le requ�rant; la dur�e du s�jour de l'int�ress� dans le pays; le laps de temps qui s'est �coul� depuis l'infraction et la conduite du requ�rant pendant cette p�riode; la nationalit� des diverses personnes concern�es; la situation familiale du requ�rant et, le cas �ch�ant, la dur�e de son mariage, ainsi que d'autres facteurs t�moignant de l'effectivit� d'une vie familiale au sein d'un couple; la question de savoir si le conjoint avait connaissance de l'infraction � l'�poque de la cr�ation de la relation familiale; le point de savoir si des enfants sont issus du mariage et, dans ce cas, leur �ge; la gravit� des difficult�s que le conjoint risque de rencontrer dans le pays vers lequel le requ�rant doit �tre expuls�, respectivement est d�j� r�sident; l'int�r�t et le bien-�tre des enfants, en particulier la gravit� des difficult�s que ceux-ci sont susceptibles de rencontrer dans le pays vers lequel l'int�ress� doit �tre expuls� ou est r�sident; la solidit� des liens sociaux, culturels et familiaux avec le pays h�te et avec le pays de destination (arr�t 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.3 non publi� in ATF 139 I 325; ATF 139 I 31 consid. 2.3.3 p. 34 s; 139 I 145 consid. 2.4 p. 149 et les r�f�rences cit�es, notamment � la jurisprudence la Cour europ�enne des droits de l'homme).
En l'esp�ce, les juges cantonaux ont confirm� la position du Service cantonal, selon laquelle, faute de faits nouveaux, il n'y avait pas lieu d'entrer en mati�re sur la demande du 19 juillet 2013 du recourant. Ils ont ajout� que m�me si les probl�mes de sant� de l'enfant A.________ devaient �tre qualifi�s de faits nouveaux, l'int�r�t public � l'�loignement du recourant serait toujours pr�pond�rant.
6.1.�Ce raisonnement n'est pas conforme avec la jurisprudence rappel�e ci-dessus pour deux motifs. Premi�rement, le Tribunal cantonal aurait d� entrer en mati�re sur la demande du recourant du 19 juillet 2013, d�s lors qu'il s'�tait �coul� plus de cinq ans (en r�alit� pr�s de sept ans) depuis l'entr�e en force, le 31 juillet 2006, de la d�cision de non-renouvellement de l'autorisation de s�jour, respectivement quatre ans et demi depuis son d�part de Suisse. Le fait que le recourant ait form� plusieurs demandes dans l'intervalle ne saurait le p�naliser. C'est donc � tort que le Tribunal cantonal a confirm� le bien-fond� du refus d'entrer en mati�re du Service de la population. Deuxi�mement, la pes�e des int�r�ts que les juges cantonaux ont op�r�e � titre subsidiaire pour conclure � la pr�dominance de l'int�r�t public � l'�loignement du recourant est sommaire et insuffisante, puisqu'ils se sont limit�s � affirmer que l'int�r�t public � l'�loignement du recourant �tait pr�dominant, sans prendre en consid�ration les param�tres requis par la jurisprudence.
6.2.�Dans ces circonstances, il convient d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer l'affaire au Service de la population pour qu'il entre en mati�re sur la demande du 19 juillet 2013 et qu'il proc�de � une pes�e des int�r�ts tenant compte de l'ensemble des �l�ments rappel�s ci-dessus.
�Ayant obtenu gain de cause avec l'aide d'un mandataire professionnel, le recourant a droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il ne sera pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). La cause sera renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure men�e devant lui (cf. art. 67 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t rendu le 18 novembre 2013 par le Tribunal cantonal est annul�.
Une indemnit� de 2'000 fr. est accord�e au recourant � titre de d�pens, � charge du canton de Vaud.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure devant lui.