Source: https://smart-home-system.org/fr/protection-de-donnees/
Timestamp: 2020-05-28 10:48:44+00:00
Document Index: 293225624

Matched Legal Cases: ['art. 28', '§ 132', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 7', '§ 7', '§ 7', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6']

Data: Protection de données - Smart Home System
(Dernière mise à jour le : 18.05.2018)
1.1 Nous sommes heureux que vous visitez notre site Web et nous vous remercions de votre intérêt. Dans ce qui suit, nous vous informons sur le traitement de vos données personnelles lors de l’utilisation de notre site Web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site Internet au sens de l’Ordonnance de base sur la protection des données (ODSGVO) est Roman He nn, à : Schleissheimer Str. 220, 80796 Munich, Tel : +49 172 412 09 66, smarthomesystemorg@gmail.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou avec d’autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données à caractère personnel.
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“Par “données à caractère personnel”, on entend toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée “personne concernée”) ; une personne physique identifiable est une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par attribution à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne (par exemple un cookie) ou à une ou plusieurs caractéristiques particulières exprimant l’identité physique, physiologique, génétique, psychologique, économique, économique, culturelle ou sociale de cette personne physique.
“traitement” : toute opération effectuée avec ou sans l’aide de procédures automatisées ou d’une telle série d’opérations en relation avec des données à caractère personnel. Le terme va très loin et couvre pratiquement toutes les manipulations de données.
Responsable” : la personne physique ou morale, l’autorité, l’institution ou tout autre organe qui, seul ou conjointement avec d’autres, décide des finalités et des moyens de traitement des données à caractère personnel.
Si nous confions à des tiers le traitement des données sur la base d’un “contrat de traitement des commandes”, nous le faisons sur la base de l’art. 28 ODSGVO.
Si nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE)) ou si cela se produit dans le cadre de l’utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de données à des tiers, cela n’a lieu que si cela se produit pour l’exécution de nos obligations (pré)contractuelles, sur la base de votre consentement, sur la base d’une obligation légale ou sur la base de nos intérêts légitimes. Sous réserve d’autorisations légales ou contractuelles, nous traitons ou laissons les données dans un pays tiers uniquement si les exigences particulières des articles 44 et suivants sont respectées. Processus DSGVO. Cela signifie, par exemple, que le traitement est effectué sur la base de garanties spéciales, telles que la détermination officiellement reconnue d’un niveau de protection des données correspondant à l’UE (par exemple, pour les États-Unis, par le “Privacy Shield”) ou le respect d’obligations contractuelles spéciales officiellement reconnues (“clauses contractuelles types”).
Les “cookies” sont de petits fichiers qui sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Différentes données peuvent être stockées dans les cookies. Un cookie est principalement utilisé pour stocker des informations sur un utilisateur (ou le dispositif sur lequel le cookie est stocké) pendant ou après sa visite sur une offre en ligne. Les cookies temporaires, ou “cookies de session” ou “cookies transitoires”, sont des cookies qui sont supprimés après qu’un utilisateur quitte une offre en ligne et ferme son navigateur. Dans un tel cookie, par exemple, le contenu d’un panier d’achat peut être stocké dans une boutique en ligne ou un blocage de connexion. Les cookies sont appelés “permanents” ou “persistants” et restent stockés même après la fermeture du navigateur. Par exemple, le statut de connexion peut être sauvegardé lorsque les utilisateurs le visitent après plusieurs jours. De même, les intérêts des utilisateurs utilisés à des fins de mesure de distance ou de marketing peuvent être stockés dans un tel cookie. En tant que “cookies tiers”, les cookies sont proposés par des fournisseurs autres que la personne responsable de l’exploitation de l’offre en ligne (dans le cas contraire, s’il s’agit uniquement de ses cookies, on parle de “cookies de première partie”).
Conformément aux exigences légales en Allemagne, les registres sont conservés en particulier pendant 6 ans conformément à l’article 257 (1) du HGB (livres de commerce, inventaires, bilans d’ouverture, comptes annuels, lettres commerciales, documents comptables, etc.) et pendant 10 ans conformément à l’article 147 (1) AO (livres, registres, rapports de gestion, documents comptables, lettres commerciales et commerciales, documents relatifs à la fiscalité, etc.
Conformément aux exigences légales en Autriche, le stockage est effectué en particulier pendant 7 ans conformément au § 132 al. 1 BAO (documents comptables, reçus/factures, comptes, reçus, documents commerciaux, état des revenus et dépenses, etc.), pendant 22 ans pour les biens immobiliers et pendant 10 ans pour les documents relatifs aux services fournis par voie électronique, aux télécommunications, à la radio et à la télévision qui sont fournis à des non-entrepreneurs dans les États membres de l’UE et pour lesquels le Mini-One-Stop-Shop (MOSS) est utilisé.
Les services d’hébergement que nous utilisons servent à fournir les services suivants : Les services d’infrastructure et de plate-forme, la capacité informatique, l’espace de stockage et les services de base de données, les services de sécurité et les services de maintenance technique que nous utilisons pour exploiter cette offre en ligne.
Nous ne sommes pas responsables des contenus liés ou référencés à partir de ses pages – à moins qu’il n’ait pleinement connaissance de contenus illégaux et qu’il soit en mesure d’empêcher les visiteurs de son site de voir ces pages. DSGVO) Participant au programme de partenariat d’Amazon EU, qui a été conçu pour fournir un support pour les sites web à travers lesquels la publicité et les liens vers Amazon.de peuvent obtenir le remboursement des frais de publicité (le système dit Afiliate). Amazon utilise des cookies pour retracer l’origine des commandes. Entre autres choses, Amazon peut reconnaître que vous avez cliqué sur le lien du partenaire sur ce site Web et que vous avez ensuite acheté un produit d’Amazon.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données par Amazon et les objections éventuelles, veuillez vous référer à la politique de confidentialité de la société : http://www.amazon.de/gp/help/customer/display.html/ref=footer_privacy?ie=UTF8&nodeId=3312401.
Lorsque vous nous contactez (par ex. via le formulaire de contact, e-mail, téléphone ou médias sociaux), les données de l’utilisateur sont traitées pour le traitement de la demande de contact et son traitement conformément à l’art. 6 al. 1 lit. b) DSGVO. Les informations sur les utilisateurs peuvent être stockées dans un système de gestion de la relation client (” système CRM “) ou dans une organisation de demande comparable.
Si les utilisateurs laissent des commentaires ou d’autres contributions, leurs adresses IP seront utilisées sur la base de nos intérêts légitimes au sens de l’art. 6 (1) (f). DSGVO pendant 7 jours. Ceci a lieu pour notre sécurité, si quelqu’un laisse des contenus illégaux dans les commentaires et les contributions (insultes, propagande politique interdite, etc.). Dans ce cas, nous pouvons être poursuivis nous-mêmes pour le commentaire ou la contribution et sommes donc intéressés par l’identité de l’auteur.
Les utilisateurs peuvent s’abonner aux commentaires de suivi avec leur consentement, conformément à l’art. 6 al. 1 lit. a DSGVO. Les utilisateurs recevront un courriel de confirmation pour vérifier qu’ils sont le propriétaire de l’adresse électronique qu’ils ont entrée. Les utilisateurs peuvent se désabonner des abonnements aux commentaires en cours à tout moment. L’e-mail de confirmation contiendra des informations sur les options d’annulation.
Contenu de la newsletter : Nous n’envoyons des newsletters, e-mails et autres notifications électroniques contenant des informations publicitaires (ci-après “newsletters”) qu’avec le consentement des destinataires ou une autorisation légale. Si le contenu d’un bulletin d’information est expressément décrit dans le cadre d’une inscription, il est décisif pour l’accord des utilisateurs. De plus, nos bulletins d’information contiennent des informations sur nos services et sur nous.
Les lettres de créance : Pour vous abonner à la newsletter, il vous suffit d’entrer votre adresse e-mail. Si vous le souhaitez, nous vous demandons d’entrer un nom dans la newsletter afin de nous contacter personnellement.
Allemagne : L’envoi du bulletin d’information et la mesure de la performance qui lui est associée est basée sur le consentement du destinataire conformément à l’art. 6 al. 1 lit. a, l’art. 7 DSGVO en liaison avec le § 7 al. 2 no. 3 UWG ou sur la base de l’autorisation légale conformément au § 7 al. 3 UWG.
La procédure d’enregistrement est enregistrée sur la base de nos intérêts légitimes conformément à l’art. 6 al. 1 let. f DSGVO. Nous sommes intéressés par l’utilisation d’un système de bulletin d’information convivial et sécurisé qui sert à la fois nos intérêts commerciaux et les attentes des utilisateurs et nous permet également de fournir une preuve de consentement.
Annulation/révocation – Vous pouvez annuler la réception de notre newsletter à tout moment, c’est-à-dire révoquer votre consentement. Vous trouverez un lien pour annuler la newsletter à la fin de chaque newsletter. Nous pouvons conserver les adresses électroniques que nous avons désabonnées pendant trois ans sur la base de nos intérêts légitimes avant de les supprimer dans le but d’envoyer le bulletin d’information afin de pouvoir prouver un consentement donné précédemment. Le traitement de ces données est limité à la finalité d’une éventuelle défense contre les réclamations. Une demande individuelle d’annulation est possible à tout moment, à condition que l’existence antérieure d’un consentement soit confirmée.
Sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 let. f. f.). DSGVO) le plugin Jetpack (ici la sous-fonction “Wordpress Stats”), qui intègre un outil d’analyse statistique de l’accès des visiteurs et d’Automattic, Inc. 132 Hawthorne Street San Francisco, CA 94107, USA. Jetpack utilise des “cookies”, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site web à analyser l’utilisation du site par les utilisateurs.
Automattic est certifié dans le cadre du Privacy Shield Agreement et offre ainsi une garantie de conformité à la loi européenne sur la protection des données (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000000CbqcAAC&status=Active).
Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de cette offre en ligne sont stockées sur un serveur aux Etats-Unis. Les données traitées peuvent être utilisées pour créer des profils d’utilisateur, qui ne sont utilisés qu’à des fins d’analyse et non à des fins publicitaires. Vous trouverez de plus amples informations dans la politique de confidentialité d’Automattic : https://automattic.com/privacy/ et des informations sur les cookies jetpack : https://jetpack.com/support/cookies/.
Ce site Web utilise WordPress.com-Stats, un outil d’analyse statistique de l’accès des visiteurs, exploité par Automattic Inc, 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, USA, en utilisant la technologie de suivi de Quantcast Inc, 201 3rd St, Floor 2, San Francisco, CA 94103-3153, USA. WordPress.com-Stats utilise des “cookies”, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Web à analyser l’utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Web sont stockées sur un serveur aux États-Unis. L’adresse IP est rendue anonyme immédiatement après le traitement et avant qu’elle ne soit stockée. Vous pouvez refuser l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site Web. Vous pouvez vous opposer à la collecte et à l’utilisation des données par Quantcast avec effet pour l’avenir en installant un cookie opt-out dans votre navigateur en cliquant sur le lien “Click here to opt-out” : http://www.quantcast.com/opt-out. Si vous supprimez tous les cookies sur votre ordinateur, vous devez réinitialiser le cookie opt-out.
Sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 let. f. f.). DSGVO) Google Analytics, un service d’analyse Web de Google LLC (“Google”). Google utilise des cookies. Les informations générées par le cookie sur l’utilisation de l’offre en ligne par les utilisateurs sont généralement transférées à un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont stockées.
Vous trouverez de plus amples informations sur l’utilisation des données par Google, les réglages possibles et les objections sur les sites Internet de Google : https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/partners (“Utilisation des données par Google lors de l’utilisation des sites Internet ou des applications de nos partenaires”), http://www.google.com/policies/technologies/ads (“Utilisation des données à des fins publicitaires”), http://www.google.de/settings/ads (“Gérer les informations que Google utilise pour vous montrer la publicité”).
Sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 let. f. f.). DSGVO) les services de marketing et de remarketing (“Google Marketing Services” en abrégé) de Google LLC, 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA, (“Google”).
Les services de marketing de Google nous permettent de cibler les annonces pour et sur notre site afin de ne présenter aux utilisateurs que des annonces qui correspondent potentiellement à leurs intérêts. Par exemple, si un utilisateur voit des publicités pour des produits qui l’intéressent sur d’autres sites Web, on parle de “remarketing”. À ces fins, lorsque nos sites Web et d’autres sites Web sur lesquels les services de marketing de Google sont actifs sont consultés, Google exécute directement un code de Google et des balises de (re)marketing (graphiques invisibles ou code, également connues sous le nom de “balises Web”) sont intégrées dans le site Web. Avec leur aide, un cookie individuel, c’est-à-dire un petit fichier, est stocké sur l’appareil de l’utilisateur (des technologies comparables peuvent également être utilisées à la place des cookies). Les cookies peuvent être définis par différents domaines, y compris google.com, doubleclick.net, invitemedia.com, admeld.com, googlesyndication.com ou googleadservices.com. Dans ce fichier, il est noté quels sites Web l’utilisateur visite, quels contenus l’intéressent et quelles offres il a cliqué, ainsi que des informations techniques sur le navigateur et le système d’exploitation, les sites Web de référence, les heures de visite ainsi que d’autres informations sur l’utilisation de l’offre en ligne. L’adresse IP des utilisateurs est également enregistrée, ce qui nous permet d’informer dans le cadre de Google Analytics que l’adresse IP est raccourcie dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres États signataires de l’Accord sur l’Espace économique européen et seulement dans des cas exceptionnels, entièrement transmise à un serveur Google aux États-Unis et raccourcie dans ce pays. L’adresse IP n’est pas combinée avec les données de l’utilisateur dans le cadre d’autres offres Google. Les informations ci-dessus peuvent également être liées par Google à des informations provenant d’autres sources. Si l’utilisateur visite ensuite d’autres sites Web, les annonces adaptées à ses centres d’intérêt peuvent être affichées.
Les données des utilisateurs sont traitées sous un pseudonyme dans le cadre des services marketing de Google. Cela signifie que Google ne stocke et ne traite pas, par exemple, les noms ou adresses e-mail des utilisateurs, mais traite les données relatives aux cookies dans des profils d’utilisateurs pseudonymes. Cela signifie que du point de vue de Google, les annonces ne sont pas gérées et affichées pour une personne spécifiquement identifiée, mais pour le détenteur du cookie, quel qu’il soit. Ceci ne s’applique pas si un utilisateur a expressément autorisé Google à traiter les données sans cette pseudonymisation. Les informations collectées par les services marketing de Google sur les utilisateurs sont transmises à Google et stockées sur les serveurs de Google aux États-Unis.
Un des services de marketing de Google que nous utilisons est le programme de publicité en ligne “Google AdWords”. Dans le cas de Google AdWords, chaque client AdWords reçoit un “cookie de conversion” différent. Les cookies ne peuvent donc pas être tracés à travers les sites Web des clients d’AdWords. Les informations collectées par le cookie sont utilisées pour générer des statistiques de conversion pour les clients d’AdWords qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients AdWords voient le nombre total d’utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page avec une balise de suivi de conversion. Cependant, vous ne recevrez aucune information qui identifie personnellement les utilisateurs.
Nous pouvons inclure des publicités de tiers basées sur le service de marketing de Google “AdSense”. AdSense utilise des cookies pour permettre à Google et à ses sites partenaires de diffuser des annonces basées sur les visites des utilisateurs de ce site ou d’autres sites sur Internet.
Nous pouvons également utiliser le “Google Tag Manager” pour intégrer et gérer les services d’analyse et de marketing de Google dans notre site Web.
Vous trouverez de plus amples informations sur l’utilisation des données par Google à des fins de marketing sur la page d’aperçu : https://www.google.com/policies/technologies/ads, la déclaration de protection des données de Google peut être consultée à l’adresse https://www.google.com/policies/privacy
Sauf indication contraire dans notre politique de confidentialité, nous traiterons les données des utilisateurs qui communiquent avec nous sur les réseaux sociaux et les plateformes, par exemple en écrivant des articles sur nos sites Web ou en nous envoyant des messages.
Dans le cadre de notre offre en ligne, nous ne faisons aucune représentation ou garantie d’aucune sorte basée sur nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt dans l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 let. f. f.). DSGVO) des offres de contenu ou de services de tiers pour incorporer leurs contenus et services, tels que les vidéos ou les polices de caractères (ci-après uniformément appelés “contenu”).
Nous intégrons les polices (“Google Fonts”) du fournisseur Google LLC, 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/privacy/, Opt-Out : https://adssettings.google.com/authenticated.
Sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 let. f. f.). DSGVO) Social Plugins (“Plugins”) du réseau social facebook.com, qui est exploité par Facebook Ireland Ltd, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande (“Facebook”). Les plugins peuvent afficher des éléments d’interaction ou du contenu (par exemple des vidéos, des graphiques ou des contributions textuelles) et sont identifiés par l’un des logos Facebook (blanc “f” sur une tuile bleue, les termes “like”, “like” ou un signe “thumbs up”) ou sont marqués avec l’ajout “Facebook Social Plugin”. La liste et l’apparence des Plugins sociaux Facebook peuvent être consultés ici : https://developers.facebook.com/docs/plugins/.
En intégrant les plugins, Facebook reçoit l’information qu’un utilisateur a appelé la page correspondante de l’offre en ligne. Si l’utilisateur est connecté à Facebook, Facebook peut attribuer la visite à son compte Facebook. Lorsque les utilisateurs interagissent avec les plugins, par exemple en appuyant sur le bouton J’aime ou en publiant un commentaire, l’information est envoyée directement de votre appareil à Facebook et y est stockée. Si un utilisateur n’est pas membre de Facebook, il est toujours possible pour Facebook d’obtenir et de stocker son adresse IP. Selon Facebook, seule une adresse IP anonyme est stockée en Allemagne.
Dans le cadre de notre offre en ligne, les fonctions et le contenu du service Twitter, offert par Twitter Inc, 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, USA, peuvent être intégrés. Il peut s’agir, par exemple, de contenus tels que des images, des vidéos ou des textes et des boutons avec lesquels les utilisateurs peuvent exprimer leur appréciation du contenu, s’abonner aux auteurs du contenu ou à nos contributions. Si les utilisateurs sont membres de la plateforme Twitter, Twitter peut assigner l’appel des contenus et fonctions ci-dessus aux profils des utilisateurs. Politique de confidentialité d’Instgram : https://twitter.com/de/privacy. Twitter est certifié dans le cadre du Privacy Shield Agreement et offre ainsi une garantie de conformité à la loi européenne sur la protection des données (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000000TORzAAO&status=Active). Politique de confidentialité : https://twitter.com/de/privacy, Opt-Out : https://twitter.com/personalization.
Les fonctions et le contenu du service Instagram offert par Instagram Inc. 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA peuvent être intégrés dans notre offre en ligne. Il peut s’agir, par exemple, de contenus tels que des images, des vidéos ou des textes et des boutons avec lesquels les utilisateurs peuvent exprimer leur appréciation du contenu, s’abonner aux auteurs du contenu ou à nos contributions. Si les utilisateurs sont membres de la plate-forme Instagram, Instagram peut assigner l’appel des contenus et fonctions ci-dessus aux profils des utilisateurs. Politique de confidentialité d’Instgram : http://instagram.com/about/legal/privacy/.
Les fonctions et le contenu du service Pinterest, offert par PPinterest Inc. 635 High Street, Palo Alto, CA, 94301, USA, peuvent être intégrés dans notre offre en ligne. Il peut s’agir, par exemple, de contenus tels que des images, des vidéos ou des textes et des boutons avec lesquels les utilisateurs peuvent exprimer leur appréciation du contenu, s’abonner aux auteurs du contenu ou à nos contributions. Si les utilisateurs sont membres de la plate-forme Pinterest, Pinterest peut assigner l’appel des contenus et fonctions ci-dessus aux profils des utilisateurs. Politique de confidentialité d’Instgram : https://about.pinterest.com/de/privacy-policy.