Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-10-2012-4A_334-2012
Timestamp: 2016-10-21 22:08:18+00:00
Document Index: 171582845

Matched Legal Cases: ['art. 74', 'art. 51', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 47', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 45', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 229', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317']

4A_334/2012 (16.10.2012)
4A_334/2012
Y.________ S�rl, repr�sent�e par Me Val�rie Lorenzi, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 27 avril 2012.
X.________ exploite une entreprise individuelle de travaux de second oeuvre dans le b�timent, sous le nom de A.________. Dans le cadre des travaux de r�novation de l'h�tel B.________, � ..., il a confi� � Y.________ SA, en sous-traitance, des travaux de carrelage dans les salles de bains.
Le 27 ao�t 2003, Y.________ SA a adress� � A.________ un devis d'un montant total de 191'686 fr.70 TTC, soit 178'147 fr.50 HT correspondant � un prix unitaire de 2'375 fr. pour 75 salles de bains. X.________ a corrig� � la main deux prix unitaires figurant sur ce devis, ramenant le poste "pose de carrelage et joint + les fa�ences" de 48 fr. � 43 fr. et celui "F. P. silicone" de 16 fr. � 14 fr.; il a �galement inscrit un rabais de 5% et un escompte de 3%.
Par courrier du 21 septembre 2003, Y.________ SA a remis � A.________ un avis de situation, r�clamant le paiement de 76'674 fr. correspondant � 40% du devis du 27 ao�t 2003. X.________ a consid�r� que Y.________ SA avait surestim� les travaux ex�cut�s; en cons�quence, il a pay� un acompte de 55'779 fr.84 seulement.
Le 25 novembre 2003, Y.________ SA a adress� � A.________ une facture finale d'un montant de 172'993 fr.90 TTC, portant sur les travaux effectu�s dans 70 salles de bains.
Par lettre du 8 d�cembre 2003, X.________ a indiqu� � Y.________ SA que la soci�t� propri�taire de l'h�tel mettait en cause la qualit� du travail ex�cut� dans certaines salles de bains; un d�lai au 19 d�cembre 2003 �tait imparti � l'entrepreneur pour rem�dier � cette situation. Par ailleurs, X.________ relevait que le nombre de chambres, les surfaces et les prix unitaires figurant dans la facture finale ne correspondaient pas au devis du 27 ao�t 2003; il invitait Y.________ SA � prendre contact avec lui afin de clarifier la situation. Cette d�marche est demeur�e vaine.
Par courrier du 12 mars 2004, X.________ a transmis � Y.________ SA un d�compte �tabli par lui-m�me. Selon ce document, il reconnaissait devoir � l'entreprise la somme de 45'392 fr.56 TTC; d'un total brut de 118'856 fr.08 HT, il convenait de d�duire les montants de 16'653 fr.48 (retouches ex�cut�es par A.________ et r�paration des malfa�ons), 8'171 fr.21 (rabais d'adjudication de 8%) et 55'779 fr.84 (acompte d�j� vers�).
Le 10 mai 2004, Y.________ SA a adress� � A.________ une nouvelle facture, d'un montant total de 138'128 fr.55 HT. Par rapport � la facture du 25 novembre 2003, le poste "coupe de fa�ences autour de portes et fen�tres" par 7'700 fr. �tait supprim�; les surfaces et m�tres lin�aires �taient r�duits, tout en restant plus importants que ceux r�sultant du d�compte de X.________; enfin, �taient d�duits de la facture les montants de 2'275 fr. (retouches effectu�es par A.________), 680 fr. (benne pour �vacuation) et 3'000 fr. (en raison de malfa�ons dans la pose des carrelages). X.________ a refus� de payer cette facture, qu'il a retourn�e � Y.________ SA.
Le 9 octobre 2008, Y.________ SA a c�d� � Y.________ S�rl une cr�ance de 102'826 fr.51 envers X.________.
Le 16 d�cembre 2008, Y.________ S�rl a fait notifier � X.________ un commandement de payer le montant de 102'826 fr.50. Le poursuivi a form� opposition.
Par acte d�pos� le 21 octobre 2009, Y.________ S�rl a assign� X.________ en paiement de 102'826 fr.51, plus int�r�ts � 5% d�s le 10 juin 2004; elle concluait �galement au prononc� de la mainlev�e d�finitive de l'opposition.
X.________ a reconnu devoir � Y.________ S�rl uniquement la somme de 45'392 fr.56, plus int�r�ts � 5% d�s la date moyenne du 1er janvier 2004. Il a d�pos� une demande reconventionnelle tendant � ce qu'il soit dit et constat� que Y.________ S�rl lui devait un montant de 45'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s la date moyenne du 1er janvier 2004, que les montants de 45'392 fr.56 et 45'000 fr. �taient compens�s et qu'il devait � Y.________ S�rl le montant de 392 fr.56, qu'il avait pay� par ch�que du 8 mars 2010.
Par jugement du 7 septembre 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, sur demande principale, condamn� X.________ � verser � Y.________ S�rl la somme de 81'936 fr.15 avec int�r�ts � 5% d�s le 10 mai 2004 et prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Il a rejet� la demande reconventionnelle.
Statuant le 27 avril 2012 sur appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis partiellement le recours et annul� le dispositif du jugement de premi�re instance en tant qu'il concernait la demande principale; elle a ensuite condamn� X.________ � verser � Y.________ S�rl la somme de 61'134 fr.20 avec int�r�ts � 5% d�s le 10 juin 2004 et prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � hauteur de cette somme.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Tant sur la demande principale que sur la demande reconventionnelle, il reprend les conclusions qu'il a formul�es devant les instances cantonales. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral.
Dans sa r�ponse, Y.________ S�rl propose le rejet du recours.
1.1 Dans les affaires p�cuniaires ne concernant ni le droit du travail ni le droit du bail � loyer, le recours en mati�re civile est recevable � condition que la valeur litigieuse s'�l�ve � 30'000 fr. au moins (art. 74 al. 1 let. b LTF). Cette valeur est d�termin�e d'apr�s les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF). Pour le calcul de la valeur litigieuse, le montant de la demande principale et celui de la demande reconventionnelle ne sont pas additionn�s (art. 53 al. 1 LTF), de sorte que la recevabilit� du recours en mati�re civile est en principe d�termin�e s�par�ment pour chacune de ces actions.
Devant la Cour de justice, la valeur litigieuse de la demande principale s'�levait � 36'543 fr.59 (81'936 fr.15 - 45'392 fr.56). En effet, la demanderesse principale ne remettait pas en cause le montant de 81'936 fr.15 que le d�fendeur devait payer selon le jugement de premi�re instance et l'appelant reconnaissait sa dette � hauteur de 45'392 fr.56. Le recours en mati�re civile est d�s lors recevable ratione valoris en ce qui concerne la demande principale.
Dans sa demande reconventionnelle qui n'a jamais vari�, le recourant r�clame un montant de 45'000 fr., cr�ance qu'il entend ensuite opposer en compensation � la dette reconnue de 45'392 fr.56. Contrairement � ce que le recourant pr�tend, il n'y a pas, dans un cas de ce genre, � appliquer la r�gle de l'exc�dent (cf. ATF 102 II 397 consid. 1a p. 398; JEAN-MAURICE FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 11 ad art. 53 LTF), puisque le montant de la cr�ance oppos�e en compensation ne d�passe pas celui - reconnu - de la cr�ance principale. Lorsque la cr�ance oppos�e en compensation est inf�rieure � la cr�ance reconnue, la valeur litigieuse de la demande reconventionnelle correspond au montant de la premi�re cr�ance (cf. JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, 1990, volume II, n� 2.3 ad art. 47 OJ, p. 255; cf. �galement HENRI DESCHENAUX/JEAN CASTELLA, La nouvelle proc�dure civile fribourgeoise, 1960, p. 44). Par cons�quent, la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte �galement par la demande reconventionnelle.
Pour le surplus, interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1 et art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recourant et Y.________ SA �taient li�s par un contrat d'entreprise ayant pour objet des travaux de carrelage dans les salles de bains de l'h�tel B.________. Les parties ne contestent pas que des prix unitaires ont �t� convenus; ceux-ci r�sultent du devis du 27 ao�t 2003, dont deux postes ont �t� modifi�s le lendemain par le recourant. La contestation porte sur le prix final de l'ouvrage. La cour cantonale l'a fix�, hors TVA, � 109'021 fr. selon le d�compte suivant:
Montant total brut HT admis par le
recourant dans son d�compte du
12 mars 2004 118'856 fr.08
Poste "pr�paration sol et mur, y compris
nettoyage" selon devis du 27 ao�t 2003 5'600 fr.
Prix total brut HT des travaux 124'456 fr.08
D�ductions pour d�fauts admises
par Y.________ SA - 5'955 fr.
Sous-total interm�diaire 118'501 fr.08
Rabais d'adjudication de 8%
admis par Y.________ SA - 9'480 fr.08
Sous-total HT 109'021 fr.
A ce montant, la Chambre civile a ajout� la TVA par 7,6%, puis d�duit l'acompte vers� et le montant du ch�que du 8 mars 2010 pour aboutir � un solde � payer par le recourant de 61'134 fr.20.
2.1 Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves en rapport avec deux postes de ce d�compte.
D'une part, il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu un prix de 5'600 fr. pour la pr�paration des sols et des murs, y compris le nettoyage, en se basant uniquement sur l'absence de contestation de ce poste apr�s r�ception du devis du 27 ao�t 2003 dans lequel il figurait; or, il r�sulterait de l'�tat de fait que la pr�paration des murs n'a pas �t� effectu�e, ce qui a conduit � des d�fauts dans la pose du carrelage; il serait ainsi insoutenable d'inclure le prix de ces travaux dans la facture finale.
D'autre part, la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas prouv� que le co�t de la remise en �tat � la suite des malfa�ons dans la pose du carrelage �tait sup�rieur � 5'955 fr. Les juges genevois auraient manifestement mal interpr�t� l'une de ses d�clarations en retenant que la r�duction de prix all�gu�e en rapport avec ce d�faut correspondait � l'augmentation de la facture de l'entreprise ayant pos� les miroirs dans les salles de bains. Au surplus, les malfa�ons des travaux r�alis�s par Y.________ SA auraient induit des complications pour plusieurs corps de m�tiers, lesquels auraient pass� plus de temps ou utilis� plus de mat�riaux que pr�vu; or, la preuve de tels co�ts ne pourrait �tre apport�e par pi�ce comptable.
2.1.1 Le Tribunal f�d�ral n'annule une d�cision pour arbitraire (art. 9 Cst.) que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Par ailleurs, il ne suffit pas qu'une autre solution soit concevable, voire pr�f�rable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
2.1.2 Sur le premier point, le recourant reconna�t lui-m�me qu'il a accept� le prix unitaire de 80 fr. par salle de bains pr�vu dans le devis pour le poste "pr�paration sol et mur y compris nettoyage", ce qui repr�sente 5'600 fr. pour 70 salles de bains. Contrairement � ce qu'il pr�tend, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ces travaux n'ont pas �t� effectu�s du tout. La cour cantonale a seulement relat� un courrier de la soci�t� propri�taire de l'h�tel, selon lequel la pr�paration des murs ne semble pas avoir �t� faite, ainsi que le t�moignage de la repr�sentante de cette soci�t�, laquelle affirmait que les murs n'avaient pas �t� suffisamment liss�s. Ces �l�ments ne suffisent pas au demeurant pour �tablir que la pr�paration des murs n'a pas �t� ex�cut�e correctement. Il s'ensuit qu'en retenant un montant de 5'600 fr. pour le poste susmentionn�, la cour cantonale ne s'est pas livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.1.3 Sur le second point, le recourant devait prouver le montant de la r�duction de prix li�e aux d�fauts de l'ouvrage. Il all�guait � cet �gard que les malfa�ons en rapport avec la pose des carrelages lui avaient caus� des frais � hauteur de 16'653 fr.48, montant sur lequel Y.________ SA admettait devoir 5'955 fr. Pour les 10'698 fr.48 restants, la cour cantonale a relev� que le recourant n'avait pas d�crit de mani�re pr�cise quels avaient �t� les frais subis, ni quelle entreprise avait �t� charg�e des travaux, ni quelle avait �t� la nature des travaux de r�fection n�cessaires et qu'il n'avait produit aucune pi�ce comptable � l'appui de ses all�gations ni indiqu� d'offre de preuve; lors de son audition, le recourant avait seulement mentionn� que l'entreprise en charge de la pose des miroirs dans les salles de bains avait d� caler ceux-ci, ce qui lui avait �t� factur�. A ce propos, la cour cantonale s'est born�e � relever que si les co�ts all�gu�s par le recourant (12 fr. pour 1'141,54 m2) se r�f�raient � la pose des miroirs, cela signifiait que chaque salle de bains comportait 16,3 m2 en miroirs, ce qui �tait plus que douteux. On ne discerne aucun arbitraire dans cette constatation. Au surplus, faute d'all�gations et de preuves correspondantes, la cour cantonale pouvait sans arbitraire tenir pour non �tablis des co�ts de r�fection sup�rieurs au montant admis par l'entrepreneur.
2.2 Le recourant invoque �galement une violation de l'art. 8 CC en rapport avec la r�duction de prix li�e aux d�fauts dans la pose du carrelage. Il expose avoir �t� "limit� par une difficult� probatoire" d�coulant de la nature m�me des travaux de r�fection entrepris et consid�re que la cour cantonale aurait d� se fonder sur une haute vraisemblance, au lieu d'exiger qu'il apporte une preuve stricte du montant des r�parations.
2.2.1 Lorsqu'une preuve stricte n'est pas possible ou ne peut �tre raisonnablement exig�e (��tat de n�cessit� en mati�re de preuve�), le degr� de preuve requis se limite � la vraisemblance pr�pond�rante. Tel est le cas par exemple lorsqu'il s'agit d'�tablir l'existence d'un lien de causalit� naturelle, respectivement hypoth�tique (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 p. 88 s., 462 consid. 4.4.2 p. 470 s. et les arr�ts cit�s). Il y a violation du droit f�d�ral si le juge impose � la partie charg�e de la preuve d'�tablir les faits avec certitude alors que le degr� de preuve requis est la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 133 III 81 consid. 4.2.3 p. 89).
2.2.2 En l'esp�ce, le moyen est d�nu� de tout fondement. Le recourant faisait valoir des "malfa�ons sur pose (carrelage avec redents)" et all�guait avoir d� proc�der et faire proc�der � des r�parations. On ne voit pas en quoi le recourant aurait �t� emp�ch� d'�tablir le prix de ces r�fections par des factures d�taillant les travaux entrepris. Le ma�tre de l'ouvrage soutient �galement que les malfa�ons ont induit des complications co�teuses pour d'autres corps de m�tier. L� aussi, l'explication, trop floue, ne permet pas de comprendre pourquoi il n'�tait pas possible d'obtenir la mention d'un �ventuel surco�t dans les factures des artisans en cause.
Dans sa demande reconventionnelle, le recourant fait valoir un dommage de 45'000 fr. qui correspondrait � la retenue effectu�e par la soci�t� propri�taire de l'h�tel sur sa propre facture, en raison des d�fauts affectant la pose du carrelage dans les salles de bains. Selon la cour cantonale, le recourant n'a pas prouv� ce dommage. L'autorit� pr�c�dente a jug� que les deux t�moignages invoqu�s par le recourant n'�taient pas suffisants � cet �gard.
3.1 Le recourant reproche tout d'abord � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 317 al. 1 let. b CPC en d�clarant irrecevable un document du 8 mars 2004 qu'il a produit pour la premi�re fois en appel.
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, un moyen de preuve nouveau n'est pris en compte au stade de l'appel que s'il est produit sans retard (let. a) et qu'il ne pouvait l'�tre devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).
La pi�ce litigieuse, dat�e du 8 mars 2004 et �manant du recourant lui-m�me, existait d�j� lors de la fixation de l'objet du litige devant la premi�re instance (cf. art. 229 CPC). Pour les novas improprement dits, il appartient au plaideur qui entend les invoquer devant l'instance d'appel de d�montrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment d'exposer pr�cis�ment les raisons pour lesquelles le moyen de preuve n'a pas pu �tre produit en premi�re instance (NICOLAS JEANDIN, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 8 ad art. 317 CPC; PETER REETZ/SARAH HILBER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Sutter-Somm/Hasenb�hler/Leuengerger [�d.], 2010, n� 61 ad art. 317 CPC). Dans le syst�me du CPC, tous les faits et moyens de preuve doivent en principe �tre apport�s dans la proc�dure de premi�re instance; la diligence requise suppose donc qu'� ce stade, chaque partie expose l'�tat de fait de mani�re soigneuse et compl�te et qu'elle am�ne tous les �l�ments propres � �tablir les faits jug�s importants (cf. PETER VOLKART, in Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO) - Kommentar, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, n� 13 ad art. 317 CPC).
En l'esp�ce, le recourant expose que, devant le premier juge, il estimait avoir prouv� le dommage par l'audition des t�moins et qu'il lui semblait d�s lors inutile de rechercher des documents "datant de plus de huit ans". L'explication est l�g�re et ne permet en aucun cas d'admettre que le recourant a fait preuve de la diligence requise. Aucune violation de l'art. 317 al. 1 let. b CPC ne peut �tre reproch�e � la cour cantonale pour avoir �cart� la pi�ce litigieuse.
Au demeurant, les juges genevois ont proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves et d�ni� toute force probante au document du 8 mars 2004 pour des motifs tout � fait convaincants auxquels il peut �tre renvoy�.
3.2 Le recourant fait �galement grief � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en compte "� leur juste valeur" les t�moignages de M. C.________ et de Mme D.________ relatifs � la diminution de sa r�tribution, alors m�me que ces d�clarations ne sont contredites par aucun �l�ment du dossier. L'appr�ciation des faits figurant dans l'arr�t attaqu� serait ainsi en contradiction manifeste avec les preuves du dossier et la Cour de justice aurait vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas suffisamment prouv� son dommage � hauteur de 45'000 fr.
Le t�moin D.________, repr�sentante du propri�taire de l'h�tel et ma�tre de l'ouvrage, a certes confirm� que des retenues avaient �t� effectu�es sur les montants dus � l'entreprise du recourant, sans toutefois �tre en mesure de pr�ciser les prestations sur lesquelles ces retenues avaient �t� op�r�es. Elle a d�clar� �galement qu'il �tait "possible" qu'un montant de 45'000 fr. ait �t� d�duit en raison des malfa�ons du carrelage. Pour sa part, le t�moin C.________, architecte, a d�clar� qu'il "imagin[ait]" que le ma�tre de l'ouvrage avait pu r�duire le prix de certaines prestations en raison de pr�tendus d�fauts, �tant donn� qu'il avait agi ainsi avec lui-m�me.
Le recourant devait prouver le dommage qu'il invoquait. Les t�moignages susmentionn�s, d�pourvus de tout ton cat�gorique, n'�taient manifestement pas � m�me de d�montrer � eux seuls le pr�judice et son ampleur. S'il explique peut-�tre le manque de pr�cision du t�moignage D.________, le long laps de temps �coul� depuis les travaux n'est en tout cas pas, contrairement � ce que pense le recourant, une circonstance qui devait amener la cour cantonale � admettre sans autre le chiffre articul�. Le recourant n'a au surplus fourni aucun �l�ment �crit �manant du ma�tre de l'ouvrage, propre � �tayer le pr�judice qu'il pr�tendait avoir subi. En conclusion, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en jugeant que la preuve du dommage n'avait pas �t� rapport�e.