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Timestamp: 2016-10-23 01:33:23+00:00
Document Index: 45321657

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_869/2010 (16.11.2011)
T.________, repr�sent� par Me Jean-Pierre Garbade, avocat,
A.a T.________, n� en 1960, est m�canicien-�lectronicien de formation. Il a travaill� pour une entreprise suisse de t�l�communications en qualit� de sp�cialiste r�seau du 1er janvier 1978 jusqu'� la suppression de son poste � la fin de l'ann�e 2000.
A.b L'assur� a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re le 15 octobre 1988. Il a souffert des s�quelles d'une luxation ouverte des articulations sous-astragalienne et de Chopart du pied droit, ainsi que de fractures du calcan�um et du scapho�de droits (rapport du docteur M.________, chirurgien orthop�dique, du 16 d�cembre 1988 � l'attention de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents [CNA]).
Saisie, la Commission de l'assurance-invalidit� pour le personnel f�d�ral (ci-apr�s : la commission AI) a reconnu le droit de l'int�ress� � des prestations (rente enti�re ou demi-rente) pour la p�riode du 1er octobre 1989 au 31 juillet 1992 (d�cisions des 15 f�vrier et 13 mars 1990 et 12 novembre 1992).
A.c T.________ a � nouveau requis des prestations (orientation professionnelle, rente) de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) le 18 avril 2001. Il invoquait les suites partiellement incapacitantes de l'accident de 1988 auxquelles s'ajoutaient les cons�quences d'un autre accident de la circulation routi�re survenu le 25 mars 1997.
Les m�decins interrog�s par l'office AI ont diagnostiqu� un status post traumatique et op�ratoire de la cheville droite, une fracture du scapho�de du poignet droit avec dislocation scapho-lunaire trait�e conservativement puis chirurgicalement et un �tat anxio-d�pressif chronique laissant subsister une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� usuelle ou de 100 % dans une activit� mieux adapt�e (rapports des docteurs D.________ et B.________, chirurgiens, et A.________, interniste, des 9 mai et 18 octobre 2001 et 10 juin 2002). Mandat� par l'administration, le docteur G.________, expert-psychiatre, a fait �tat d'un trouble d�pressif majeur, en r�mission (actuellement �tat d�pressif mineur), d'un trouble panique avec agoraphobie, d'un trouble de la personnalit� non sp�cifi� et de traits de personnalit� abandonnique et parano�aque autorisant l'exercice d'une activit� dans le secteur informatique � 70 % au moins (rapport du 19 novembre 2002).
Sur la base d'un avis de son service m�dical, qui a notamment ent�rin� les conclusions de l'expertise mais a interverti les termes �capacit� et incapacit� de travail� (rapport de la doctoresse U.________ du 6 janvier 2003), l'office AI a allou� � l'assur� une demi-rente du 7 avril au 30 octobre 2001 et une rente enti�re pour la suite (d�cision du 4 juin 2003).
A.d L'administration a initi� le 31 ao�t 2005 une proc�dure de r�vision du droit � la rente. Outre les status post traumatismes et op�rations du pied et du poignet droits ainsi que l'�tat anxio-d�pressif chronique, les praticiens consult�s ont signal� l'apparition d'un syndrome douloureux chronique et d'arthrose tibio-tarsienne de la cheville droite engendrant une capacit� de travail arr�t�e � 50 ou 100 % dans une activit� adapt�e (rapports des docteurs D.________, N.________, g�n�raliste, et B.________ des 13 et 24 octobre ainsi que 1er novembre 2005).
Pendant la proc�dure, l'office AI a constat� que la d�cision rendue le 4 juin 2003 reposait sur une erreur manifeste (cf. communication interne et rapport �tablis par la doctoresse U.________ les 29 novembre et 1er d�cembre 2005). Il a alors reconsid�r� ladite d�cision et r�duit les prestations vers�es � un quart de rente d�s le 1er f�vrier 2006 (d�cision du 23 d�cembre 2005). Il indiquait que la proc�dure de r�vision ferait l'objet d'une d�cision ult�rieure.
L'int�ress� s'est oppos� � la d�cision. Il estimait que la r�vision devait �tre instruite simultan�ment � la reconsid�ration et prendre en compte l'arthrose tibio-tarsienne pour laquelle une op�ration �tait indiqu�e selon le docteur E.________, chirurgien orthop�dique (rapport du 16 d�cembre 2005). Il contestait aussi l'�valuation chiffr�e de son invalidit� (capacit� de travail et abattement). L'administration a confi� la r�alisation d'un examen clinique pluridisciplinaire � son service m�dical. Les docteurs R.________, rhumatologue, et V.________, psychiatre, ont fonci�rement repris les diagnostics connus auxquels s'ajoutait notamment un syndrome rotulien bilat�ral et ont conclu � une capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e de 70 % depuis le mois d'avril 2000 (rapport du 13 avril 2006).
Se r�f�rant essentiellement aux conclusions de l'examen clinique cit�, l'office AI a rejet� l'opposition (d�cision du 5 octobre 2007). Il mentionnait que le motif de reconsid�ration n'�tait, en soi, pas contest� et que les nouveaux �l�ments r�colt�s ne permettaient pas de conclure � une modification des circonstances justifiant une r�vision du droit � la rente tel qu'il avait �t� d�fini dans la d�cision du 23 d�cembre 2005. Il constatait encore le droit � une mesure d'aide au placement.
T.________ a attaqu� cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales. Il concluait en substance au maintien d'une rente enti�re ou � la reconnaissance d'un droit � une demi-rente pour la p�riode post�rieure au 31 janvier 2006. Il contestait d'une mani�re g�n�rale l'�valuation de son invalidit�. Il relevait particuli�rement l'existence d'erreurs de calcul et critiquait les taux d'abattement et d'incapacit� retenus, ainsi que la d�termination du salaire d'invalide. L'administration a conclu au rejet du recours. Elle admettait cependant une possible incapacit� totale de travail pour la p�riode cons�cutive � une nouvelle hospitalisation survenue le 26 septembre 2007.
La proc�dure a �t� suspendue pour permettre d'�tablir l'influence de la nouvelle hospitalisation sur l'aptitude au travail (ordonnance du 17 juillet 2008). L'office AI a alors r�colt� les avis des docteurs S.________, chirurgien, et O.________, psychiatre (rapports des 2 septembre 2008 et 6 juillet 2009), dont il n'a d�duit aucune modification durable de l'�tat de sant� de l'assur� hormis une p�riode d'incapacit� totale de travail du 26 septembre 2007 au 27 juin 2008 due au dernier s�jour hospitalier (avis du docteur C.________, m�decin-conseil du service m�dical de l'AI, du 10 septembre 2009 et d�termination du 2 novembre 2009). Les docteurs S.________ et O.________ ont �t� entendus (proc�s-verbaux d'enqu�tes des 11 f�vrier et 11 mars 2010). L'administration a estim� que leurs t�moignages n'�tablissaient pas une p�joration de la situation (avis du docteur C.________ du 30 mars 2010 et d�termination du 13 avril 2010).
La juridiction cantonale a partiellement admis le recours (jugement du 7 septembre 2010). Elle a constat� le droit de l'int�ress� � une demi-rente pour la p�riode courant du 1er f�vrier 2006 au 30 avril 2007, puis � trois quarts de rente jusqu'au 30 novembre suivant, puis � une rente enti�re jusqu'au 30 septembre 2008 et � une demi-rente pour la suite. Elle a en substance confirm� le bien-fond� de la reconsid�ration et l'�valuation de la capacit� de travail sur le plan somatique mais a modifi� l'appr�ciation de ladite capacit� sur le plan psychique, en fonction des indications du docteur O.________, et le taux d'abattement du salaire statistique.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, concluant � l'octroi d'un quart de rente pour la p�riode comprise entre le 1er f�vrier 2006 et le 30 novembre 2007, puis � une rente enti�re jusqu'au 30 septembre 2008 et � un quart de rente pour la suite.
T.________ conclut au rejet du recours sous suite de frais et d�pens tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente, singuli�rement sur sa capacit� r�siduelle de travail entre f�vrier et septembre 2007 et sur le taux d'abattement du revenu statistique.
3.1 L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en retenant une capacit� de travail limit�e psychiquement � 50 % du 1er f�vrier au 25 septembre 2007. Il soutient que l'avis exprim� en audience par le docteur O.________ - qui a indiqu� ne pas diverger significativement des 30 % d'incapacit� retenus par le SMR (proc�s-verbal d'enqu�te du 11 f�vrier 2010) - ne saurait remettre en cause les conclusions concordantes des docteurs R.________ et V.________ ainsi que G.________.
3.2 Ce grief qui fait implicitement r�f�rence � l'art. 9 Cst. est de nature juridique et, d�s lors qu'il porte sur la violation d'un droit fondamental, doit remplir les conditions d'all�gation et de motivation plus restrictives de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 192 consid. 1.5 p. 196 sv.; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261).
3.3 Une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole gravement une r�gle ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide une telle d�cision que si celle-ci est insoutenable, en contradiction �vidente avec la situation de fait, adopt�e sans raison objective ou en violation d'un droit certain. La d�cision doit �galement �tre arbitraire dans son r�sultat. Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable ou apparaisse m�me pr�f�rable (cf. notamment ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 131 I 57 consid. 2 p. 61 et les r�f�rences).
3.4 A supposer que l'argumentation de l'administration soit en l'occurrence suffisamment motiv�e (cf. consid. 3.2), elle n'est de toute fa�on pas fond�e. Contrairement � ce qu'affirme l'office recourant, il appara�t effectivement que le docteur O.________ ne s'est pas content� de soutenir qu'il ne se distanciait pas de mani�re significative des conclusions des docteurs R.________ et V.________. Il a concr�tement indiqu� que l'incapacit� de travail avait �volu� de 50 % (au d�but de la prise en charge de l'assur� en septembre 2005) � 35 % (en juillet 2009). Il a pr�cis� que cette �volution, qu'il qualifiait substantiellement d'am�lioration notable, s'expliquait notamment par l'attente de l'intervention chirurgicale pratiqu�e au mois de septembre 2007 (patient extr�mement algique et anxieux les huit mois pr�c�dant l'op�ration) et le r�sultat favorable de celle-ci. Ces �l�ments ont �t� express�ment constat�s dans le jugement cantonal.
Dans ces circonstances, on ne peut reprocher aux premiers juges d'avoir fait preuve d'arbitraire (cf. consid. 3.3) lorsqu'il ont retenu une capacit� de travail de 50 % entre janvier et septembre 2007.
4.1 L'administration reproche �galement � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en conc�dant un abattement de 20 % - au lieu des 10 % retenus dans la d�cision litigieuse - sur le salaire statistique.
4.2 Le Tribunal f�d�ral a r�cemment rappel�, dans l'ATF 137 V 71, les principes r�gissant l'�tendue du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (consid. 5.1) et des tribunaux cantonaux des assurances (consid. 5.2) lorsqu'il s'agit de v�rifier, en mati�re d'assurance-invalidit�, l'�tendue de l'abattement effectu� sur le revenu d'invalide r�sultant des donn�es statistiques conform�ment � l'ATF 126 V 75. Il suffit donc d'y renvoyer.
4.3 En l'esp�ce, l'office AI a fix� le taux de r�duction du revenu d'invalide � 10 %. Il ressort de la d�cision du 23 d�cembre 2005 ainsi que de la d�cision sur opposition du 5 octobre 2007 que ce taux est principalement fonction de la nationalit� de l'intim� (suisse), de son �ge (relativement jeune), du nombre d'ann�es de service aupr�s du dernier employeur (vingt-deux ans) et du taux d'occupation (activit� partielle), les limitations fonctionnelles �tant prises en compte par le degr� d'incapacit� de travail de 70 %. Les premiers juges ont estim� que ce taux �tait insuffisant dans la mesure o� il ne tenait pas compte de toutes les circonstances notamment du fait que l'assur� avait �t� �cart� du march� du travail pendant de nombreuses ann�es en raison d'une erreur de l'administration, ce qui justifiait de retenir un abattement de 20 %.
D�s lors qu'elle s'est r�f�r�e � un �l�ment qui n'entre pas dans les circonstances justifiant la r�duction du salaire ressortant des statistiques (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour, taux d'occupation; cf. ATF 126 V 75), la juridiction cantonale a abus� de son pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 72 s.). On ajoutera qu'on ne saurait consid�rer les quatre ans d'�loignement du march� du travail (entre octobre 2001 [date de la naissance du droit � la rente] et d�cembre 2005 [date de la d�cision de reconsid�ration]) comme de nombreuses ann�es et que, s'il est vrai que le secteur informatique �volue rapidement, l'office AI a tenu compte de ce fait en prenant comme r�f�rence le salaire statistique correspondant � l'ex�cution de t�ches simples et r�p�titives dans ce secteur et qu'il a octroy� � l'assur� la possibilit� de b�n�ficier d'une aide au placement ainsi que d'un stage de mise au courant. Il convient d�s lors d'annuler le jugement attaqu� sur ce point et de renvoyer la cause aux premiers juges pour qu'ils corrigent l'�valuation de l'invalidit� conform�ment � ce qui pr�c�de.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont r�partis par moiti� entre la l'office recourant et l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Le second a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � charge du premier (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement rendu le 7 septembre 2010 par la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve est annul� dans le sens des consid�rants. La cause est renvoy�e � la juridiction cantonal pour nouveau jugement.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'office recourant par 250 fr. et de l'intim� par 250 francs.
L'office recourant versera � l'intim� la somme de 500 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.