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Timestamp: 2016-10-21 18:38:23+00:00
Document Index: 318488896

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 292', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 292', 'art. 39', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 11', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 11', 'art. 105', 'art. 65', 'ATF ', 'ATF ']

1C_33/2014 � � Arr�t du du 18 septembre 2014
AA.________ et BA.________, repr�sent�s par Me Alain Brogli, avocat,
d�molition partielle d'une v�randa,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 d�cembre 2013.
Le 4 d�cembre 2006, la Municipalit� de Lutry a accord� � AA.________ et BA.________ l'autorisation de construire une v�randa sur la parcelle n� 23, aux conditions et remarques formul�es par les services de l'Etat et par la Commission consultative de la zone ville et villages. Cette construction est adoss�e au nord contre l'ancien rempart du Bourg Neuf de Lutry et bord�e � l'est par un escalier accol� � la fa�ade du b�timent �rig� sur la parcelle n� 24, dont D.________ �tait alors usufruiti�re.
D.________ s'est plainte aupr�s de la municipalit� du fait que les constructeurs avaient �rig� un imposant mur de briques devant la fen�tre de sa cuisine, contrairement au pr�avis du D�partement des infrastructures selon lequel la v�randa devait respecter le caract�re r�versible et modeste du projet, les mat�riaux utilis�s devant �tre trait�s avec le maximum de l�g�ret�. Elle lui demandait de revoir sa position et d'interc�der aupr�s du constructeur afin de trouver une solution qui convienne � tous.
Le 4 mars 2008, la Municipalit� de Lutry lui a r�pondu qu'elle ne pouvait revenir sur le permis de construire et que le probl�me de la vue relevait du droit priv�. Saisie d'une demande de r�examen, elle a inform� l'int�ress�e en date du 19 mai 2008 qu'elle maintenait sa position et confirm� sa d�cision d'octroyer le permis de construire. D.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par arr�t du 2 septembre 2008, cette juridiction l'a r�form�e en ce sens qu'ordre �tait donn� aux constructeurs d'arr�ter les travaux de construction de la fa�ade est de la v�randa, apr�s avoir constat� que l'am�nagement d'un mur en dur sur ce c�t� n'�tait pas au b�n�fice d'un permis de construire. Elle a pr�cis� qu'il appartiendra aux constructeurs d'obtenir, au terme d'une proc�dure r�guli�re, l'autorisation n�cessaire pour construire la face est de la v�randa.
er�f�vrier 2009, les constructeurs ont avis� D.________ qu'ils avaient d�cid� de remplacer le mur plein de la fa�ade est de la v�randa par une vitre, lui ont remis une copie d'un croquis illustrant la nouvelle construction et ont pr�cis� qu'au niveau de la poutre sud-est, il serait n�cessaire de faire subsister une rang�e et demi de briques afin de porter l'ouvrage, mais sans que celle-ci ne soit visible depuis la fen�tre de sa voisine. Le 19 f�vrier 2009, D.________ a r�pondu que le toit pr�vu sur le croquis lui semblait trop imposant et qu'elle ne donnerait son accord qu'� la construction d'une v�randa l�g�re comportant notamment une vitre � la place du mur en brique de la fa�ade est et un toit l�ger en mati�re transparente. Dans une lettre du 31 mars 2009 qui faisait suite � une rencontre sur place, elle a donn� son accord au projet de nouvelle construction, BA.________ lui ayant confirm� que "tout le mur litigieux en briques de la fa�ade est allait �tre remplac� par une vitre (hormis les piliers devant soutenir la construction et devant �tre les plus minces possibles) et qu'un toit l�ger en mati�re transparente serait install�".
Le 27 ao�t 2009, la Municipalit� de Lutry a pris bonne note de l'engagement pris par les constructeurs de remplacer le mur en b�ton par une fa�ade en verre dans un d�lai �ch�ant � la mi-septembre. Le 7 juin 2010, la Direction communale des travaux leur a adress� un fax confirmant que le mat�riau pr�vu en brique de verre n'appelait pas de remarque particuli�re de sa part.
Les �poux A.________ ont d�moli le mur en briques et entrepris la pose de briques de verre encastr�es dans une structure de briques en b�ton. Le 13 novembre 2011, le nouvel acqu�reur de la parcelle n� 24, C.________, est intervenu aupr�s de la municipalit� pour savoir si les travaux en cours �taient conformes au permis de construire, si l'autorisation de construire la fa�ade est tenait compte des remarques mentionn�es dans l'arr�t cantonal du 2 septembre 2008, en particulier celles du Service des monuments historiques ainsi que de la commission consultative, et si une proc�dure r�guli�re avait �t� suivie pour son obtention. Le 29 novembre 2011, l'autorit� municipale a r�pondu qu'une d�l�gation de la municipalit� et du service technique s'�tait rendue sur place, le 18 novembre 2011, afin d'examiner la conformit� de la construction litigieuse avec le permis de construire octroy� le 4 d�cembre 2006, pr�cis� en fonction de l'arr�t du 2 septembre 2008 et de l'accord intervenu entre parties le 31 mars 2009, et qu'elle avait constat� "l'ad�quation des travaux en cours avec les plans produits par le constructeur, sous r�serve d'adaptations mineures li�es � la configuration des lieux et � l'�tat de v�tust� du mur existant".
A la demande de la Municipalit� de Lutry, les �poux A.________ ont d�pos� le 7 janvier 2013 une demande de permis de construire compl�mentaire visant � r�gulariser les travaux. Soumise � l'enqu�te publique du 2 f�vrier au 3 mars 2013, la demande a suscit� l'opposition de C.________, qui concluait � la d�molition de l'ouvrage aux motifs qu'il contrevenait � plusieurs dispositions l�gales et r�glementaires et lui occasionnait divers inconv�nients (perte de vue et d'habitabilit�, infiltrations d'humidit�). La Section Monuments et Sites du Service Immeuble, Patrimoine et Logistique du canton de Vaud a regrett� le fait accompli que repr�sentait la r�alisation de cette v�randa mais estim� que cette r�alisation ne portait pas une atteinte grave au site. Elle a d�livr� l'autorisation sp�ciale requise au sens des art. 17 et 51 de la loi cantonale sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RS/VD 450.11) et exig� que toute nouvelle intervention sur cette parcelle ou modification de la v�randa lui soient soumises pour approbation.
Par d�cision du 30 mai 2013, la Municipalit� de Lutry a accord� aux �poux A.________ le permis de construire sollicit� et �cart� l'opposition.
Au terme d'un arr�t rendu le 9 d�cembre 2013 sur recours de C.________, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a r�form� cette d�cision en ce sens que la r�gularisation de la fa�ade est de la v�randa est refus�e et qu'ordre est donn� � AA.________ et BA.________ de d�molir la fa�ade est de la v�randa d'ici au 31 mars 2014 sous la menace de la peine d'amende pr�vue � l'art. 292 du Code p�nal.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, AA.________ et BA.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former cet arr�t en ce sens que le recours de C.________ est rejet�, que la d�cision de la Municipalit� de Lutry du 30 mai 2013 est confirm�e, que les frais de justice sont mis � la charge de C.________ et que ce dernier est leur d�biteur d'un montant de 3'000 fr. � titre de d�pens de premi�re instance. Ils concluent subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause aux premiers juges pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale conclut au rejet du recours. L'intim� en fait de m�me avec suite de frais et d�pens. La Municipalit� de Lutry a renonc� � pr�senter des observations, se r�f�rant aux termes de sa d�cision du 30 mai 2013.
Par ordonnance pr�sidentielle du 10 f�vrier 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les �poux A.________ ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui leur ordonne de d�molir la face est de la v�randa �difi�e sur leur propri�t� sous la menace de la peine d'amende pr�vue � l'art. 292 CP. Le recours a au surplus �t� form� en temps utile.
La cour cantonale a consid�r� que la construction litigieuse �tait particuli�rement massive et que l'on �tait tr�s loin du pavillon de jardin �voqu� par la Commission consultative de la zone ville et villages dans son pr�avis. En particulier, la fa�ade est de la v�randa, en pav�s de verre translucide ench�ss�s dans une �paisse structure de b�ton, ne respectait nullement les exigences de l�g�ret�, de modestie et de r�versibilit� pos�es par l'autorisation de construire initiale. Elle n'a pas suivi le constructeur qui tentait de justifier la lourdeur de la structure utilis�e pour fermer la v�randa � l'est par le fait que celle-ci ne serait pas contrevent�e. La n�cessit� de consolider la v�randa n'�tait pas �tablie d�s lors qu'elle est entour�e de constructions qui la mettent � l'abri du vent, qu'elle est adoss�e au rempart du c�t� nord et qu'elle s'appuie sur un mur de briques du c�t� ouest. Quant � la pr�sence du renfort en m�tal boulonn� qui assujettit le pilier de briques au dernier pilier en bois, l'inspection locale a plut�t fait appara�tre qu'on peut s�rieusement se demander lequel des deux piliers soutient l'autre. Elle a par ailleurs constat� que la Municipalit� de Lutry n'avait pas proc�d� � la balance des int�r�ts en pr�sence requise par l'art. 39 al. 3 du r�glement d'application de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RLATC; RS/VD 700.11.1) alors qu'il est manifeste qu'en �tant implant�e � quelques d�cim�tres de la fen�tre d'une cuisine qu'elle obstrue en quasi-totalit�, la face est de la v�randa litigieuse constitue un pr�judice insupportable pour le voisin. Dans ces conditions, c'est � tort que la Municipalit� de Lutry a autoris� a posteriori la face est de la v�randa. L'ordre de d�molir n'�tait pas disproportionn� d�s lors que le constructeur, sans avoir obtenu l'autorisation que l'arr�t du 2 septembre 2008 l'astreignait � solliciter, n'a pas h�sit� � construire une lourde structure en briques et en b�ton alors qu'il savait, par les diff�rents pr�avis figurant au dossier et repris dans le permis de construire d'origine, qu'il s'imposait d'opter pour une fermeture la plus l�g�re possible.
Les recourants consid�rent que la cour cantonale aurait m�connu les contraintes li�es � la solidit� de l'ouvrage. Selon eux, il �tait imp�ratif de construire un pilier en briques de ciment ainsi qu'un sommier en b�ton contre le dernier chevron pour garantir la solidit� de la v�randa �tant donn� que la poutraison n'est pas contrevent�e. Cette structure devait en outre permettre de supporter les tensions provoqu�es par le poids de la neige ou des personnes qui pourraient �tre amen�es � monter sur le toit pour assurer son entretien ou la r�paration de l'ouvrage. En exigeant qu'ils r�alisent l'ouvrage d'une mani�re plus l�g�re, compromettant ainsi la s�curit� des utilisateurs de la v�randa, la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire et viol� l'art. 26 Cst. car cette exigence reviendrait � les contraindre de choisir entre renoncer � leur projet ou construire un ouvrage dangereux.
Il ne ressort pas du dossier que les constructeurs auraient justifi� la construction d'une telle structure en raison de contraintes techniques ou s�curitaires li�es � l'entretien du toit ou aux tensions dues au poids de la neige dans le cadre de la proc�dure de recours cantonale. Selon l'�tat de fait non contest� de l'arr�t attaqu�, BA.________ s'est born� � �voquer lors de l'audience d'inspection locale la n�cessit� de renforcer le pilier par des briques en ciment par le fait que la poutraison n'est pas contrevent�e. Les recourants ne pr�tendent pas que ses propos auraient �t� retranscrits de mani�re inexacte ou incompl�te dans l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�. Ils ne sauraient d�s lors reprocher � la cour cantonale d'avoir examin� uniquement si la structure en briques et en b�ton ench�ssant le mur de briques en verre translucide �tait n�cessaire pour prot�ger l'ouvrage du vent et de ne pas avoir v�rifi� si elle se justifiait pour d'autres raisons. Au demeurant, les �poux A.________, qui ne pr�tendent pas �tre des professionnels en la mati�re, n'ont produit aucun avis d'expert � l'appui de leurs all�gations. Pour le surplus, les critiques des recourants sont impuissantes � d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation port�e, apr�s inspection locale, par la cour cantonale, laquelle �tait compos�e d'un juge-assesseur au b�n�fice d'une formation d'architecte, sur l'absence de n�cessit� de recourir � une structure aussi lourde pour prot�ger la construction du vent. Sur ce point, le recours est mal fond�, en tant qu'il est recevable.
Les recourants tiennent l'ordre de d�molition qui leur a �t� signifi� pour arbitraire et disproportionn�.
4.1.�Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction �difi�e sans droit et pour laquelle une autorisation ne peut �tre accord�e n'est en soi pas contraire au principe de la proportionnalit�. L'autorit� renonce � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit (ATF 132 II 21 consid. 6 p. 35; 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252). Celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce que celle-ci se pr�occupe plus de r�tablir une situation conforme au droit que d'�viter les inconv�nients qui en d�coulent pour lui (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224).
4.2.�Les recourants invoquent en premier lieu leur bonne foi. Ils rel�vent avoir soumis � la Municipalit� de Lutry leur choix de construire la fa�ade est en briques de verre et re�u la confirmation que l'utilisation de ce mat�riau respectait l'exigence d'une vitre avant d'entamer les travaux. Ils affirment �galement que l'ancienne propri�taire de l'immeuble voisin �tait au courant de cette d�marche puisque le croquis qui lui a �t� soumis pr�voyait d�j� la construction des piliers en briques n�cessaires pour assurer la solidit� de la construction. Or, � aucun moment, elle ne serait intervenue pour faire valoir qu'une nouvelle enqu�te publique aurait �t� dans tous les cas n�cessaires.
Il ressort effectivement d'un fax adress� le 7 juin 2010 � BA.________ que la Direction communale des travaux a confirm� n'avoir aucune remarque particuli�re � formuler quant au mat�riau pr�vu (brique de verre Vitrosilicon Poland) pour remplacer le mur litigieux de la fa�ade est de la v�randa. L'arr�t cantonal du 2 septembre 2008 indique toutefois clairement et sans �quivoque que les constructeurs devaient obtenir l'autorisation n�cessaire pour construire la face est de la v�randa�
au terme d'une proc�dure r�guli�re. Ils ne pouvaient d�s lors de bonne foi croire qu'il leur suffisait d'obtenir l'accord de la Commune de Lutry sur le choix du mat�riau pour que cette condition puisse �tre tenue pour r�alis�e. Il ne ressort au demeurant pas du dossier que ce fax aurait �t� adress� � leur ancienne voisine ni que celle-ci aurait donn� son accord � l'implantation d'un mur de briques de verre translucide ench�ss�es dans une bande de b�ton en lieu et place d'une paroi vitr�e. Un tel accord ne ressort � tout le moins pas de la lettre du 31 mars 2009 dans laquelle D.________ pr�cise les propos de son voisin selon lesquels le mur litigieux allait �tre remplac� par une vitre et que les piliers devant soutenir la construction seraient le plus mince possible. L'int�ress�e a d'ailleurs confirm� � l'audience qu'elle avait donn� son accord � la construction d'une paroi vitr�e mais en aucun cas � la fa�ade actuelle qu'elle a qualifi�e de "bunker". D'autre part, les recourants ne pouvaient ignorer la teneur du permis de construire d�livr� le 4 d�cembre 2006, pr�cis�e par l'arr�t cantonal du 2 septembre 2008, qui les invitait � mat�rialiser leur v�randa en respectant le caract�re r�versible et modeste du projet mis � l'enqu�te et � traiter la structure, la couverture et les vitrages de cet ouvrage avec le maximum de l�g�ret�. Tel n'est manifestement pas le cas de la fa�ade est r�alis�e par les recourants. Le fait all�gu� par BA.________ � l'audience, puis dans son recours, qu'on lui a d�conseill� de poser une vitre � cet endroit et de pr�voir une structure plus solide pour supporter le poids de la neige ou celui d'un homme charg� de l'entretien du toit, ne les dispensait pas de suivre une proc�dure r�guli�re et ne les autorisait pas � installer des briques en verre translucide dans une structure en b�ton en lieu et place d'une vitre sans avoir obtenu pr�alablement l'accord de leur voisine et des autorit�s cantonales qui s'�taient prononc�es dans le cadre du projet initial. Les recourants invoquent d�s lors en vain leur bonne foi.
Les recourants font ensuite valoir que l'int�r�t public pr�tendument l�s� en l'esp�ce ne serait pas de nature � justifier le dommage que la d�molition leur causerait. La Section Monuments et Sites a d�livr� l'autorisation sp�ciale requise au sens des art. 17 et 51 LPNMS, estimant qu'en d�pit du caract�re particuli�rement massif de l'ouvrage, celui-ci ne portait pas une atteinte grave au site. L'arr�t attaqu� les contraindrait � d�molir un c�t� de la v�randa, � en �vacuer les d�chets et � les priver de l'utilisation de leur jardin d'hiver � une �poque o� les gel�es sont encore fr�quentes. Leur droit � pouvoir terminer une construction qui a �t� autoris�e aurait d� l'emporter sur des consid�rations subjectives et abstraites relatives au degr� de l�g�ret� de la construction. Enfin, il ne serait nullement �tabli que la fa�ade est de la v�randa soit v�ritablement et uniquement la cause de l'aspect massif qui leur a �t� reproch�.
Ces objections rev�tent un caract�re largement appellatoire et ne sont pas de nature � faire appara�tre l'arr�t attaqu� comme arbitraire ou disproportionn�. Il existe en effet un int�r�t public important au respect des conditions pos�es dans le permis de construire initial visant � ce que la v�randa soit construite de mani�re la plus l�g�re possible afin de limiter l'impact de cet ouvrage sur les anciens remparts du Bourg-Neuf, m�me si la fa�ade est de la v�randa ne participe que pour une partie relativement peu importante � l'atteinte port�e � cet objet au vu des dimensions de l'ouvrage. Au demeurant, la d�cision attaqu�e se justifie �galement par l'int�r�t priv� pr�pond�rant de l'intim�.
Les recourants contestent � cet �gard que l'on puisse reprocher � la Municipalit� de Lutry de ne pas avoir proc�d� � une balance des int�r�ts des parties en pr�sence dans le cadre de la demande de permis de construire compl�mentaire. Il leur suffirait d'installer un simple rideau pour que l'impact visuel soit encore plus fort pour leur voisin dans la mesure o� les briques en verre translucide laissent au moins passer la lumi�re. Le grief tir� de l'art. 11 al. 1 du r�glement communal sur les constructions et l'am�nagement du territoire (RCAT) aurait d� �tre examin� au moment du permis de construire d�livr� en d�cembre 2006 et non pas sept ou huit ans plus tard. La d�cision attaqu�e serait d'autant plus difficile � accepter que les ouvertures op�r�es dans le mur de leur voisin l'ont �t� sans droit, �l�ment qui aurait d� �tre pris en compte dans la pes�e des int�r�ts.
Il est manifeste que la fa�ade est de la v�randa en son �tat actuel, compos�e d'un mur de briques translucides ench�ss� dans une importante structure en b�ton de plusieurs centim�tres d'�paisseur, cause un pr�judice important pour l'intim�, comme cela ressort de la photographie vers�e au dossier. Seule une vitre int�gr�e dans une structure l�g�re, comme l'exigeait le permis de construire initial, pr�cis� par l'arr�t cantonal du 2 septembre 2008, et comme l'avait admis D.________, permettrait de consid�rer l'atteinte port�e � l'intim� par l'implantation de la v�randa dans les distances aux limites comme supportable au regard de l'art. 39 al. 4 RLATC. Il importe peu � cet �gard que les recourants puissent arriver au m�me r�sultat en posant un rideau � l'int�rieur de leur v�randa. La cour cantonale ne saurait par ailleurs se voir reprocher d'avoir examin� la l�galit� du mur litigieux faisant l'objet de la demande de r�gularisation au regard de l'art. 39 RLATC, auquel renvoie l'art. 11 al. 1 RCAT �voqu� par les recourants. Nul ne conteste que la v�randa est une d�pendance de peu importance, au sens de ces dispositions, qui, pour �tre autoris�e dans les espaces r�glementaires entre b�timents et limites de propri�t�, ne doit entra�ner aucun pr�judice pour les voisins. Dans son arr�t du 2 septembre 2008, elle a constat� que la construction d'un mur en dur en fa�ade est de la v�randa ne faisait pas l'objet d'un permis de construire. Ainsi, si la v�randa en tant que telle ne saurait �tre contest�e, il n'en va pas de m�me de sa fa�ade est qui devait faire l'objet d'une autorisation d�livr�e au terme d'une proc�dure r�guli�re et dans le respect des exigences l�gales et r�glementaires. Il ne ressort enfin ni de l'arr�t attaqu� ni du dossier que les ouvertures pratiqu�es dans le mur ouest de la maison de l'intim� et donnant sur la fa�ade est de la v�randa litigieuse l'auraient �t� sans droit. Sur ce point, les recourants s'�cartent des faits retenus dans l'arr�t attaqu� sans que les conditions pour ce faire soient r�unies (cf. art. 105 al. 2 LTF).
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 65 al. 5 et 66 al. 1 et 5 LTF). Le d�lai d'ex�cution fix� au 31 mars 2014 par l'arr�t attaqu� �tant �chu, un nouveau d�lai au 1
er�d�cembre 2014 sera imparti aux recourants pour d�molir la fa�ade est de leur v�randa. C.________, qui obtient gain de cause, a requis l'allocation de d�pens sans pour autant les chiffrer. En principe, il ne se justifie pas d'accorder des d�pens � une partie non assist�e d'un mandataire professionnel (ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446). Il est toutefois d�rog� � ce principe lorsque celle-ci rend vraisemblable avoir d� consacrer un temps anormalement �lev� et engager des d�penses particuli�res pour la d�fense de ses int�r�ts (ATF 129 II 297 consid. 5 p. 304). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce, de sorte qu'aucune indemnit� ne sera allou�e � l'intim�.
Un d�lai �ch�ant au 1
er�d�cembre 2014 est imparti aux recourants pour d�molir la fa�ade est de la v�randa.