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Timestamp: 2016-10-24 07:11:45+00:00
Document Index: 269816022

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 22', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 16', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 40', 'art. 68', 'art. 68']

1C_266/2013 (09.10.2013)
1C_266/2013 � � Arr�t du 9 octobre 2013
F.________ et G.________,
tous repr�sent�s par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat,
H.________, I.________ et J.________, repr�sent�s par la Soci�t� rurale d'assurance de protection juridique FRV SA,
Municipalit� de Founex, route de Ch�taigneriaz 2, 1297 Founex, repr�sent�e par Me Luc Pittet, avocat,
Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne, repr�sent� par Me Edmond de Braun, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 12 f�vrier 2013.
Les fr�res I.________ et J.________ sont exploitants agricoles sp�cialis�s dans la vitiviniculture et l'arboriculture. Le centre de leur exploitation se trouve dans le village de Founex, mais se compose de nombreuses parcelles totalisant 40,56 hectares. En raison du d�veloppement rapide de cette activit� au cours des derni�res ann�es, les locaux disponibles au centre du village sont apparus sous-dimensionn�s.
Le 1er juin 2011, les fr�res I.________ et J.________ ont d�pos� une demande de permis de b�tir ayant pour objet la construction d'une cave viticole avec hangar et 4 places de parc sur la parcelle n� 277 de la commune de Founex. Cette parcelle, propri�t� de leur p�re, est colloqu�e en zone agricole; au sud-ouest, elle est s�par�e par le chemin des Neyruaz d'une zone villas regroupant une trentaine de maisons; au sud-est, elle est bord�e par le chemin de l'Epinette au-del� duquel se trouve la d�chetterie intercommunale.
Se fondant sur la synth�se des autorisations sp�ciales et des pr�avis recueillis par la Centrale des autorisations (CAMAC), la Municipalit� de Founex a, par d�cision du 4 octobre 2011, lev� l'opposition des voisins et d�livr�, le 17 octobre 2011, le permis de construire.
Les voisins de la parcelle n� 277 ont interjet� recours contre cette d�cision, contestant notamment la conformit� de l'installation � la zone, l'ad�quation du lieu d'implantation choisi ainsi que l'int�gration de la construction projet�e dans le paysage.
Comme mesure d'instruction, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a proc�d� � une inspection locale et sollicit� du Service cantonal de l'agriculture, constructions hors zone (ci-apr�s: le Sagr), des explications sur sa mani�re de calculer la surface n�cessaire de l'exploitation en fonction des divers �l�ments � abriter. Nanti de ces �l�ments, le Tribunal cantonal a rejet� le recours par arr�t du 12 f�vrier 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________, B.________ et C.________, D.________, E.________ ainsi que F.________ et G.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal pr�cit� en ce sens que la d�cision de la Municipalit� de Founex du 4 octobre 2011 est annul�e et le permis sollicit� refus�. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi du dossier au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. La Municipalit� de Founex, le Service du d�veloppement territorial et les fr�res I.________ et J.________ concluent au rejet du recours. Les recourants ont encore d�pos� des observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 26 avril 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Celle-ci a �t� prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF) : le recours est ainsi recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal (art. 89 al. 1 let. a LTF). Ils doivent en outre �tre particuli�rement atteints par la d�cision (art. 89 al. 1 let. b LTF) et avoir un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 let. c LTF). Tel est en particulier le cas de la recourante D.________, qui occupe une villa sise � une distance de 70 m�tres du hangar projet�, sur lequel elle aurait une vue directe depuis l'�tage (cf. arr�t 1C_338/2011 du 30 janvier 2012 consid. 3, publi� in SJ 2012 I 422). Il en va de m�me du recourant A.________, propri�taire de parcelles voisines de celle des constructeurs (cf. ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174). Dans ces conditions, la qualit� pour agir des autres recourants peut demeurer ind�cise, comme elle l'a �t� devant le Tribunal cantonal.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils reprochent � la cour cantonale de ne pas avoir donn� suite � leur requ�te de produire le "rapport de la Commission de construction de la Commune" ainsi que les "plaintes concernant les nuisances provoqu�es par l'exploitation des recourants".
2.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277 et les r�f�rences). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole leur droit d'�tre entendues que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les r�f�rences).
2.2.�S'agissant du rapport de la Commission de construction de la Commune, les intim�s ont expliqu� - r�f�rence l�gale � l'appui - que cette instance ne se pronon�ait que pour les projets de constructions communales et que tel n'�tait pas le cas en l'esp�ce, ce qui expliquait l'absence du document dans le dossier communal. Les recourants ne contestent pas ce point de vue, ni n'exposent en quoi un tel rapport - s'agissant d'un projet soumis � des autorisations du canton - serait pertinent pour l'issue du litige. Quant aux �ventuelles plaintes relatives � l'exploitation actuelle des intim�s dans les locaux sous-dimensionn�s au centre du village (cf. consid. 3.1.3 ci-apr�s), elles ne sauraient exercer d'influence sur le sort de la proc�dure relative � une nouvelle construction situ�e ailleurs. L'autorit� n'avait ainsi pas l'obligation de discuter ces moyens de preuve, pouvant se limiter � ceux qui lui paraissaient pertinents (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236).
Le grief de violation du droit d'�tre entendu peut ainsi �tre rejet�.
Les recourants d�noncent dans l'arr�t attaqu� une violation de l'art. 16a de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). Ils soutiennent, d'une part, que l'installation pr�vue n'est pas conforme � la zone, dans la mesure o� la n�cessit� de la construction en zone agricole n'est nullement d�montr�e. Ils estiment, d'autre part, que le b�timent ne s'int�gre pas dans le paysage car il ne se situe pas dans une zone d�j� b�tie.
3.1.�Il convient d'abord d'examiner la question de la conformit� de l'installation � la zone.
3.1.1.�A teneur de l'art. 22 al. 2 LAT, une autorisation de construire est d�livr�e si la construction ou l'installation est conforme � l'affectation de la zone. L'art. 16a LAT fixe les conditions g�n�rales auxquelles des constructions et des installations peuvent �tre consid�r�es comme conformes � l'affectation de la zone agricole. L'art. 34 OAT pr�cise ces conditions, en disposant en particulier que l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation est n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT), si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur implantation � l'endroit pr�vu (let. b) et s'il est pr�visible que l'exploitation pourra subsister � long terme (let. c). En exigeant que la construction soit n�cessaire � l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition pos�e � l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La n�cessit� de nouvelles constructions s'appr�cie en fonction de crit�res objectifs. Elle d�pend notamment de la surface cultiv�e, du genre de cultures et de production (d�pendante ou ind�pendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des n�cessit�s de l'exploitation (arr�t 1C_22/2012 du 30 ao�t 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences). En d�finitive, ces constructions doivent �tre adapt�es, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415).
Lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences).
3.1.2.�Pour r�soudre la question de la conformit� de l'installation � la zone, la cour cantonale a v�rifi� que la nouvelle construction ne soit pas surdimensionn�e par rapport � l'utilisation envisag�e et les besoins de l'exploitation. Dans ce contexte, elle s'est fond�e sur l'�valuation �tablie par le Sagr.
Dans un premier temps, ce service a �valu� les besoins justifi�s par la vinification, le rangement des machines et les locaux techniques de la p�pini�re � un total de 2'519 m2. Pour parvenir � ce r�sultat, ce service s'est fond� sur les calculs fournis par les exploitants mis en relation avec diff�rentes normes techniques sp�cifiques au monde agricole et viticole. Il a ainsi retenu une surface de 343 m2 pour le rangement des machines et outils pour l'arboriculture (4,70 ha) et l'agriculture (4,89 ha), une surface de 550 m2 pour les machines n�cessaires � l'exploitation viticole (23,70 ha), une surface de 1'231 m2 pour la vinification de la production propre des exploitants (encavage et toutes op�rations de la r�ception du raisin � la vente de la bouteille), une surface de 380 m2 concernant les p�pini�res viticoles (7,27 ha) et une surface de 15 m2 pour remiser les engrais. Compte tenu des surfaces disponibles au centre du village et qui demeurent utiles � l'exploitation (838 m
2�), la surface projet�e (1'673 m2) reste en de�a de la surface n�cessaire telle qu'estim�e par le service sp�cialis� en la mati�re, soit 1'681 m2 (2'519 m2 - 838 m2).
Dans un second temps, le Sagr a proc�d� � une nouvelle estimation, plus pr�cise ensuite de la visite des lieux. Ce bilan adapt� laisse d�sormais appara�tre une surface totale n�cessaire de 2'727 m2. La surface existante a �galement �t� pr�cis�e et port�e � 947 m2. D�s lors, la surface n�cessaire subsistante a �t� arr�t�e � 1'780 m2 (2'727 m2 - 947 m2), soit une surface sup�rieure par rapport � celle de l'installation projet�e.
Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale a consid�r� que la cave projet�e �tait n�cessaire � l'exploitation des constructeurs et - pour ce motif - conforme � la zone agricole. Elle a ajout� que, dans la mesure o� les produits �labor�s dans la cave provenaient de l'exploitation des intim�s, il n'�tait pas � craindre que l'installation rev�te un caract�re industriel.
3.1.3.�Les recourants affirment que les besoins objectifs de l'exploitation ne justifient pas la construction envisag�e. A l'appui de leur point de vue, ils �voquent une contradiction entre la surface de 40,56 hectares retenue par le Sagr pour estimer les besoins justifi�s de la vinification et la surface de 23,70 hectares, seulement, d�volue � la vigne. L'arr�t cantonal, reprenant les donn�es du SAgr, a op�r� la distinction entre les diverses activit�s de l'exploitation et les diff�rents besoins en surface que ces activit�s impliquaient. S'agissant sp�cifiquement de l'activit� de vinification, le Service cantonal sp�cialis� a appliqu� des normes techniques de la branche consid�r�e (Agridea). Les recourants n'expliquent pas en quoi ces normes, d�taill�es et sp�cialis�es, seraient inadapt�es. Ils ne d�montrent pas non plus que le service cantonal sp�cialis� aurait fond� ses calculs sur d'autres surfaces de terre que celles li�es � cette production. Quant � la comparaison entre la pr�sente cause et une affaire jug�e par le Tribunal f�d�ral dix ans auparavant (ATF 129 II 413), elle n'est d'aucune aide aux recourants: d'une part, elle reste cantonn�e � une comparaison abstraite et superficielle de deux situations diff�rentes; d'autre part, les dispositions l�gales applicables ne sont pas les m�mes, l'arr�t pr�cit� se fondant sur l'art. 24c LAT, alors que la pr�sente cause est soumise � l'art. 16a LAT.
En affirmant que la progression "fulgurante" de l'exploitation des intim�s aurait "pour seule cause la n�cessit� de d�montrer un besoin objectif qui n'est nullement �tabli", les recourants proc�dent par conjectures, s'�cartant ainsi des faits �tablis souverainement par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tout �tat, celle-ci n'a pas viol� le droit en fondant son appr�ciation sur la taille actuelle de l'exploitation agricole (cf. ATF 113 Ib 138 consid. 4c p. 141), laquelle - �l�ment non contest� - est destin�e � subsister � long terme (cf. art. 34 al. 4 let. c OAT).
Par cons�quent, en se fondant sur les calculs et les appr�ciations du Service cantonal comp�tent, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 16a LAT en retenant que la cave projet�e �tait conforme � l'affectation de la zone agricole. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point.
3.2.�Les recourants critiquent tant la localisation du hangar projet� que son int�gration au site.
3.2.1.�A l'int�rieur de la zone agricole, il d�coule de l'art. 34 al. 4 let. b OAT que le requ�rant doit d�montrer un int�r�t digne de protection � implanter la construction ou l'installation � l'endroit pr�vu; l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si les b�timents litigieux se justifient � cet endroit et si aucune autre implantation n'est envisageable au terme d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence. Le droit f�d�ral n'exige cependant pas l'�tude de variantes en ce qui concerne l'emplacement d'une construction agricole (arr�t 1C_574/2011 du 20 septembre 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences).
L'int�gration de la construction projet�e au site rel�ve en revanche du droit cantonal. Cette question est r�gl�e dans le canton de Vaud � l'art. 83 du r�glement d'application de la loi du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RS/VD 700.11.1; ci-apr�s RLATC). A teneur de cette disposition, les constructions et installations agricoles doivent s'int�grer dans le paysage. Leur bonne int�gration d�pend notamment du choix de leur implantation, de leur volume, des mat�riaux et des teintes utilis�es (al. 1). En outre, tout nouveau b�timent li� � une exploitation agricole doit �tre regroup� avec les b�timents d�j� existants et former un ensemble architectural. Des d�rogations peuvent �tre accord�es par le d�partement si le propri�taire apporte la preuve que les imp�ratifs de l'exploitation agricole le justifient (al. 3).
3.2.2.�S'agissant du premier point, la cour cantonale a retenu que l'emplacement choisi est strat�gique, dans la mesure o� il est situ� � l'entr�e du village, en face de la d�chetterie et au carrefour des diverses parcelles viticoles exploit�es par les intim�s; il correspond en outre aux exigences d'une exploitation agricole raisonnable; le choix d'un autre emplacement, � quelques 900 m�tres de distance, n'entrait donc pas en consid�ration.
Par rapport � ces �l�ments de fait, les recourants reprochent � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� "artificiellement" que la localisation choisie �tait centrale. Le grief est peu compr�hensible. En tout �tat, il ne r�pond pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 1 LTF puisqu'il ne contient pas de critique pr�cise des diff�rents �l�ments retenus par l'instance pr�c�dente. Les recourants, en particulier, n'expliquent pas en quoi l'appr�ciation de la cour, selon laquelle l'emplacement choisi est central, se trouverait en contradiction avec les �l�ments du dossier. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� ne consacre pas de violation du droit f�d�ral.
3.2.3.�En ce qui concerne l'int�gration du b�timent dans le site, les juges cantonaux - qui ont proc�d� � une inspection locale - ont retenu que le hangar est pr�vu dans un secteur relativement plat, devant la d�chetterie existante, elle-m�me adoss�e � la for�t qui limite l'horizon � cet endroit; la construction est implant�e le plus loin possible de la zone de villas des recourants et un verger sera maintenu c�t� sud de la parcelle n� 277, soit sur la partie la plus proche de ces villas; la hauteur au fa�te a �t� r�duite pour diminuer autant que possible l'impact sur le voisinage; enfin, des mat�riaux en bois ont �t� privil�gi�s pour les fa�ades.
L� encore, les recourants ne cherchent pas � d�montrer que les constatations de fait auxquelles a proc�d� la cour cantonale seraient manifestement inexactes. Ils critiquent en revanche l'appr�ciation des juges pr�c�dents quant � un "regroupement du b�ti" et leur reprochent d'avoir consid�r� que l'installation serait comprise dans "une zone largement b�tie". Ils semblent de la sorte sugg�rer que l'arr�t attaqu� contreviendrait � l'art. 83 al. 3 RLATC. Ce faisant, ils perdent de vue que le Tribunal f�d�ral, appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire, ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4 p. 560). Dans ce contexte, la cour cantonale a estim� que la localisation proche d'une zone d�j� largement b�tie et de regroupement de b�timents r�pondait, � tout le moins en partie, au but de l'art. 83 al. 3 RLATC. Une telle motivation ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause: il convient d�s lors de confirmer cette approche, m�me si une autre solution - m�me pr�f�rable - serait envisageable (ATF pr�cit�s, ibid.).
3.3.�Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs li�s � la conformit� de la construction avec la zone, � l'implantation et � l'int�gration de l'installation doivent �tre rejet�s, dans la mesure de leur recevabilit�.
Les frais judiciaires sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront en outre aux intim�s, qui obtiennent gain de cause, des d�pens pour les frais de leur mandataire autoris� � les repr�senter devant le Tribunal f�d�ral (art. 40 et 68 al. 1 et 2 LTF; Bernard Corboz, Commentaire de la LTF, n. 17 ad art. 68). Il n'y a pas lieu de pr�voir de d�pens au b�n�fice de la Municipalit�, celle-ci ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 68 al. 3 LTF). Il en va de m�me des services cantonaux qui ont particip� � la proc�dure.
Le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, de la Municipalit� de Founex et du Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.
Lausanne, le 9 octobre 2013