Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-09-2003-I_349-2003
Timestamp: 2016-10-24 21:56:45+00:00
Document Index: 306702283

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 4']

I 349/03 (11.09.2003)
I 349/03
E.________, 1960, intim�, repr�sent� par Me Urbain Lambercy, avocat, chemin du Closelet 2, 1001 Lausanne
E.________, n� en 1960, a travaill� en Suisse d�s 1992. Apr�s avoir oeuvr� en dernier lieu en tant qu'aide de cuisine dans un restaurant, il a �t� licenci� pour des motifs conjoncturels le 30 janvier 1997. Le 26 septembre de la m�me ann�e, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'OAI) a confi� au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : COMAI) une expertise (rapport du 31 mars 2000). Par d�cision du 27 juillet 2000, l'OAI a rejet� la demande, motif pris que l'assur�, qui ne pr�sentait pas de limitations fonctionnelles ni de troubles psychiatriques, conservait une capacit� de travail enti�re.
E.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant "principalement � ce qu'il soit mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de 100 %, subsidiairement � ce qu'il soit mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de 50 %, et tr�s subsidiairement � ce que l'autorit� intim�e soit invit�e � proc�der � une nouvelle instruction". Il reprochait en particulier � l'OAI de n'avoir pas tenu compte des conclusions de l'expertise du COMAI du 31 mars 2000 qui avait estim� sa capacit� r�siduelle de travail � 60 %.
Par jugement du 9 octobre 2002, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours et r�form� la d�cision attaqu�e en ce sens qu'elle a reconnu � l'int�ress� le "droit � une rente d'invalidit� de 40 % � partir du 1er novembre 1998".
L'OAI interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 27 juillet 2000.
E.________ n'a pas formul� de r�ponse. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur le recours.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Le cas d'esp�ce demeure toutefois r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, soit le 27 juillet 2000 (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim� subit une diminution de sa capacit� de gain en raison d'une atteinte � sa sant� psychique.
3.2 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
3.3 En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences; VSI 2000 p. 154 consid. 2c).
A ce titre, Meine souligne que l'expertise doit �tre fond�e sur une documentation compl�te et des diagnostics pr�cis, �tre concluante gr�ce � une discussion convaincante de la causalit�, et apporter des r�ponses exhaustives et sans �quivoque aux questions pos�es (Meine, L'expertise m�dicale en Suisse : satisfait-elle aux exigences de qualit� actuelles ? in RSA 1999 p. 37 ss). Dans le m�me sens, B�hler expose qu'une expertise doit �tre compl�te quant aux faits retenus, � ses conclusions et aux r�ponses aux questions pos�es. Elle doit �tre compr�hensible, concluante et ne pas trancher des points de droit (B�hler, Erwartungen des Richters an den Sachverst�ndigen, in PJA 1999 p. 567 ss).
Se fondant sur la doctrine m�dicale r�cente, Mosimann a d�crit en d�tail la t�che de l'expert m�dical, lorsque celui-ci doit se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes. Selon cet auteur (Somatoforme St�rungen : Gerichte und (psychiatrische) Gutachten, RSAS 1999, p. 1 ss et 105 ss), sur le plan psychiatrique, l'expert doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�me stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (VSI 2000 154 consid. 2c).
4.1 Sur le plan physique, les experts du COMAI (rapport d'expertise du 31 mars 2000) ont diagnostiqu� un status post-n�phrectomie gauche, une oesophagite peptique, et un syndrome m�tabolique (ob�sit�, dyslipid�mie mixte, st�atose h�patique, hyperuric�mie, probable trouble de la tol�rance au glucose). Ces troubles physiques ne permettent toutefois pas d'expliquer les plaintes exprim�es par l'assur� et ne constituent pas davantage des atteintes � la sant� propres � entra�ner une incapacit� de travail.
Sur le plan psychique, les experts ont diagnostiqu� des somatisations multiples (asth�nie, �pigastralgies, lombalgies) cons�cutives � des "angoisses de mort secondaires � une n�phrectomie et des troubles m�taboliques". N�anmoins, ils n'ont pas mis en �vidence de "symptomatologie d�pressive ni anxieuse justifiable d'un diagnostic psychiatrique". Selon les experts, ces pens�es envahissantes emp�chent le patient de fonctionner normalement dans son quotidien. Ces m�decins ont ainsi fait �tat d'une diminution de la capacit� de travail de l'ordre de 40 %, consid�rant que ce trouble somatoforme douloureux est assez important pour alt�rer un fonctionnement professionnel normal.
4.2 Dans sa d�cision de refus de rente du 27 juillet 2000, l'OAI a consid�r� que l'assur� ne subissait pas de limitations fonctionnelles ni de troubles psychiatriques. Il a conclu que sa capacit� de travail �tait enti�re et qu'il ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� invalidante au sens de l'art. 4 LAI.
De leur c�t�, les premiers juges sont d'avis que l'int�ress� souffre d'une atteinte psychiatrique assez "envahissante" pour emp�cher un fonctionnement normal. Se fondant sur le rapport d'expertise du COMAI, ils ont consid�r� que la cause de l'incapacit� de travail constat�e par les experts �tait bien la maladie (somatisations correspondant notamment � des angoisses de mort importantes), et non des probl�mes d'ordre familial ou professionnel. La juridiction cantonale a ainsi jug� que la capacit� de travail de l'assur� �tait r�duite de 40 % dans toute activit� et qu'il avait droit � un quart de rente d'invalidit�.
5.1 Comme la Cour de c�ans a d�j� eu l'occasion de le rappeler � plusieurs reprises (arr�ts M. du 20 mars 2003, I 182/02, Q. du 8 ao�t 2002, I 783/01, et S. du 6 mai 2002, I 275/01), il ne ressort pas de la jurisprudence relative au caract�re invalidant de troubles somatoformes (voir consid. 3.3) que seuls des troubles somatoformes douloureux li�s � une comorbidit� psychiatrique grave seraient susceptibles de fonder une invalidit� au sens de la LAI (VSI 2000 p. 154 consid. 2c). Une telle comorbidit� constitue tout au plus l'un des crit�res, certes important, � prendre en consid�ration dans le cadre d'une �valuation globale de la situation m�dicale de l'assur�. Aussi, ne saurait-on, comme l'office recourant le soutient dans sa d�termination, s'�carter des conclusions des experts du COMAI au seul motif que leur rapport ne fait pas �tat d'une comorbidit� psychiatrique grave.
5.2 Cela �tant, il n'en demeure pas moins qu'il faut examiner si l'expertise contient suffisamment d'�l�ments pertinents au plan psychiatrique pour que l'on puisse se convaincre, dans le cas particulier, que l'int�ress� n'est pas en mesure de reprendre pleinement une activit� lucrative.
Charg� d'examiner les aspects psychiatriques dans le cadre de l'expertise du COMAI, le docteur A.________ a constat� des pens�es envahissantes, sous la forme d'angoisses de mort, qui emp�chent le patient de fonctionner normalement dans son quotidien. Il a cependant ni� l'existence d'un �tat d�pressif, ou encore la pr�sence, sur le plan clinique ou para-clinique, d'�l�ments m�taboliques permettant d'expliquer les plaintes exprim�es. D'autre part, en pr�sence d'une anamn�se refl�tant une excellente sant� jusqu'en 1992, l'expert pr�nomm� a soulign� la difficult� de d�finir les raisons du d�clenchement du trouble somatoforme douloureux. Selon les m�decins du COMAI, on peut faire le rapprochement avec le d�c�s du p�re (probablement par suite d'un infarctus), alors que le recourant �tait �g� de deux ans, mais �galement avec la n�phrectomie subie en 1994 apr�s une hydron�phrose r�nale gauche.
Par ailleurs, le rapport du COMAI ne fait pas �tat d'�chec dans les traitements : la fonction r�nale est quasiment intacte et les soins prodigu�s � la Policlinique Psychiatrique P.________, en 1997 et 1998, ont permis de faire dispara�tre l'�tat d�pressif. Au sujet du mode de vie de l'int�ress�, on rel�vera �galement dans ce rapport qu'il n'est pas question d'une perte d'int�gration sociale, les observations qui y sont contenues allant davantage dans le sens d'une int�gration sociale normale.
Enfin, les experts attestent de nombreuses plaintes relatives � des douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues (p. ex. douleurs dorsales que l'assur� associe aux probl�mes r�naux, douleurs atypiques et vagues de l'hypochondre et de la fosse iliaque gauche, angoisse d'�tre constamment en sursis, laquelle n'incite toutefois pas l'int�ress� � se comporter de mani�re � att�nuer les risques [tabagisme, absence d'exercice]).
On constate ainsi que l'expertise du COMAI ne contient pas suffisamment d'�l�ments au plan psychiatrique pour que l'on puisse se convaincre que l'int�ress� n'est pas en mesure de reprendre pleinement une activit� lucrative. Dans sa d�cision de refus de rente du 27 juillet 2000, l'office recourant �tait par cons�quent fond� � s'�carter des conclusions des experts.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 9 octobre 2002 est annul�.