Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/13-03-2015
Timestamp: 2020-04-01 08:49:44+00:00
Document Index: 198010554

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', '§1', '§1']

13 Mars 2015 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Guy Waïss
MENI1502531D(source BOEN)
De: Gérard GOUTELLE
régisseur de recettes et d'avances au centre de détention d'Uzerche
date_debut="2015-05-04"
centre_detention="Uzerche"
JUSK1507280A(source BOMJ)
De: Christelle PEILLON
JUSK1507278A(source BOMJ)
De: Sylvaine GIRAUDON
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan
JUSK1507277A(source BOMJ)
De: Valérie SUREAU
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Niort
JUSK1507276A(source BOMJ)
De: Annabelle GAY
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne
JUSK1507275A(source BOMJ)
De: Viviane ROUSSEAU
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Rochefort
JUSK1507274A(source BOMJ)
De: Béatrice GUILLET
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saintes
JUSK1507273A(source BOMJ)
De: Arnaud LANDRIEU
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angoulême
JUSK1507270A(source BOMJ)
De: Hélène GOUMAUX
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Mauzac
centre_detention="Mauzac"
JUSK1507269A(source BOMJ)
De: Isabelle CRENN
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Limoges
JUSK1507268A(source BOMJ)
De: Thomas MEUNIER
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
JUSK1507267A(source BOMJ)
De: Marie-Hélène LAFARIE
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bayonne
JUSK1507266A(source BOMJ)
De: Fabien DAMBO
régisseur intérimaire d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Garonne/Ariège
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Garonne/Ariège
JUSK1507054A(source BOMJ)
De: Adil HMICH M. Mohamed BAAKIA Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1507058A(source BOMJ)
De: Teddy HUIOTU M. Jean-Pierre BIGUE
De: Kamele AYADI M. Hicham CHATIR
De: Franck ARNAL Mme Rose BERTHELOT
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
De: Michèle GUIDI M. Julien LEMAIRE
De: Magali BOUET Mme Céline PERAZZIO
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, régulièrement déléguée au tribunal d'instance de Valence
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence » au lieu de
date_fin="2015-04-16"
JUSB1507119A(source BOMJ)
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, déléguée
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence»
date_debut="2014-12-17"
date_fin="2015-02-16"
De: Stéphanie BARICEVIC
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence »
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence» Au lieu de
De: Delphine FRANCISCO
secrétaire administrative du 1 er grade, au tribunal de grande instance de Sens, déléguée au tribunal d'instance de Sens
régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
date_fin="2015-07-03"
JUSB1507117A(source BOMJ)
De: Evelyne ROCHE
(BUCHET)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sens
De: Marie-Odile BAUDOIN
(SAUREN)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sens
De: Frédérique LEHOUX
responsable juridique en charge des relations commerciales de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Remplace: Mme Dafina BIKOVA
JORFTEXT000030346108(source JORF)
De: Eric Draillard
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
JORFTEXT000030346104(source JORF)
directeur adjoint, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Paris
relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'inspecteur général et de contrôleur général des services actifs de la police nationale, au détachement
De: Yves Husson
Prefecture - M. HUSSON (Yves)
JORFTEXT000030346102(source JORF)
De: Anne-Marie SERENI
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse, unité territoriale de Corse-du-Sud
date_debut="2015-08-22"
JORFTEXT000030346099(source JORF)
responsable de l'unité territoriale des Côtes-d'Armor au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
date_debut="2015-03-30"
JORFTEXT000030346097(source JORF)
De: Jeannine BECHACQ
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale des Hautes-Pyrénées
JORFTEXT000030346095(source JORF)
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Maine-et-Loire
JORFTEXT000030346093(source JORF)
JORFTEXT000030346090(source JORF)
JORFTEXT000030346079(source JORF)
De: Jean-Yves Daviaud
De: Jacques Bodin
De: Jean-Baptiste Guinot
De: Marie-Hélène Durieux
De: Ghislaine Roussel
De: Luce Legendre
De: Martin Kieffer
De: Dominique Beauchêne
De: Marie-Cécile Mocellin
De: RAFFARD (Joël)
Remplace: M. CORONAS (Michel)
JORFTEXT000030346077(source JORF)
Remplace: M. MERGEL (Francis)
De: Sieuw (Pierre-Maël)
JORFTEXT000030346074(source JORF)
De: Murail (Alexis)
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
De: Marraud (Thibault)
De: Leroy (Corentin)
De: Xavier Caturra (Thomas)
De: Willmann (Hugo)
De: Vigouroux (Maël)
De: Seine (Killian)
De: Rougeau (Thomas)
De: Pons (Cyril)
De: Nguyen (Pascal)
De: Mathis (Charles)
De: Mantel (Sébastien)
De: Fège (Antonin)
De: Falbo (Mathieu)
De: Henry (Louisa)
De: Sauzaret (Clovis)
De: Rigolet (Valentin)
De: Petitot (Grégoire)
De: Lallement (Fabrice)
De: Etienne (Thomas)
De: Belley (Jean-Michel)
De: Duclos (Lucie)
De: Valenton (Rémi)
De: Tankéré (Emilien)
De: Rossetto (Jérémy)
De: Mayssal (Mathieu)
De: Long (Quentin)
De: Dourlens (Justin)
De: Damasio (Yohann)
De: Chaillou (Matthieu)
De: Bruon (Richard)
De: Besnier (Pierre-Alexis)
De: Baudino (Robin)
De: Allenic (Simon)
De: Cherrier (Carine)
De: Mitchedlishvili (Irma)
infirmière civile de soins généraux stagiaire, entrée en fonctions à l'hôpital d'instruction des armées Bégin à Saint-Mandé le
infirmière civile en soins généraux stagiaire
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense
JORFTEXT000030346072(source JORF)
De: Patrice Fournier
expert de haut niveau (groupe III) auprès du secrétaire général des ministères économiques et financiers, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
JORFTEXT000030346069(source JORF)
membre titulaire au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
JORFTEXT000030346067(source JORF)
JORFTEXT000030346065(source JORF)
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de 1a recherche agronomique
JORFTEXT000030346063(source JORF)
De: BONNEVILLE (Annick)
au conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
Remplace: M. Hubert FERRY-WILCZEK
JORFTEXT000030346055(source JORF)
De: Guillaume HOURIEZ
sous-directeur des statistiques du logement et de la construction (groupe III) au sein du service de l'observation et des statistiques du commissariat général au développement durable à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour une dernière période de trois ans
JORFTEXT000030346051(source JORF)
De: Guerber Le Gall (Annick)
par limite d'âge, à compter 1er mars 2015
en application des articles L. 4 §1 et L. 24-I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
JORFTEXT000030346046(source JORF)
De: Hébrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
De: Bonnet (Claude)
De: Massin (Isabelle)
De: Diquet (Jean-Claude)
date_debut="2015-05-29"
De: Bordry (François)
De: Vaulont (Isabelle)
De: Brillet (François)
date_debut="2015-02-21"
Remplace: M. Jean-Marc Châtaigner
JORFTEXT000030346043(source JORF)
De: Lemoine (Guillaume)
date_debut="2014-12-05"
JORFTEXT000030346041(source JORF)
De: WERTHEIMER (Jean-Luc)
date_debut="2015-08-18"
JORFTEXT000030346039(source JORF)
De: STRIBY (François)
JORFTEXT000030346037(source JORF)
De: Philippe LALART
directeur départemental des territoires et de la mer du Nord
date_debut="2015-03-04"
JORFTEXT000030346034(source JORF)
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Vienne
Direction départementale de la protection des populations de la Vienne
date_debut="2015-04-13"
JORFTEXT000030346032(source JORF)
De: Bernard MATAGNE
JORFTEXT000030346030(source JORF)
directeur départemental des territoires de l'Ardèche
date_debut="2015-04-22"
JORFTEXT000030346028(source JORF)
De: Gérard PEROT
directeur départemental des territoires de la Corrèze
JORFTEXT000030346026(source JORF)
De: Philippe NAVELOT
administrateur général placé en service détaché sur un emploi de directeur au ministère de la défense
JORFTEXT000030346020(source JORF)
De: JEZEQUEL (Marc)
JORFTEXT000030346018(source JORF)
De: Marie-Catherine POLI
JORFTEXT000030346016(source JORF)
De: Fabrice Umark
attaché principal d'administration, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Tour extérieur 2014
JORFTEXT000030346013(source JORF)
attaché d'administration hors classe, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
De: Matthieu Sauvetre
attaché principal d'administration, ministère de la défense
De: Bruno Mars
attaché principal d'administration, ministère de l'intérieur
attaché principal d'administration, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
attaché principal d'administration, ministère de la justice
attaché principal d'administration, ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
De: Marie-Frédérique Whitley
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur
attachée principale d'administration, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée principale d'administration, ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
De: Dominique Ratinaud-Espinasse
attachée principale d'administration, ministère de la défense
De: Sophie Palin
attachée principale d'administration, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
De: Sandrine Miclon-Hautbois
De: Anne-Brigitte Masson
attachée économique principale, ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
De: Corinne Lefranc-Artinian
De: Stéphanie Le Blanc
attachée principale d'administration, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
De: Cécile Le Berre-Banel
inspectrice principale des affaires maritimes, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
attachée d'administration hors classe, ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
De: Virginie Gallerand
attachée principale d'administration, ministère de la culture et de la communication
attachée principale d'administration, ministère de la justice
De: Carine Bernard
attachée d'administration hors classe, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
De: Cécile Batou-To Van
directrice de service, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, et tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat, à l'exclusion des arrêtés, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget des ministères de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget des ministères de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, à
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, à
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe
administrateurs civils hors classe, à
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions y compris ceux relatifs à la garantie de l'Etat, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget des ministères de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger des ministères de l'économie et des finances et à la gestion des services
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget des ministères de l'économie et des finances gérés par la direction générale du Trésor ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger des ministères de l'économie et des finances et à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget des ministères de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, à
De: Véronique NALLET
Assistant de Prévention au sein de l'unité n° UMR 5302 intitulée RAPSODEE
Unité n° UMR 5302 intitulée RAPSODEE
DEC150875DR14(source BOCNRS)
De: Gabriellle Le Tallec-Lloret
Professeur des universités à l'université Paris 13
DEC150679NSHS(source BOCNRS)
De: Anne-Sophie Bonnet-Ben Dhia
DEC150577INSIS(source BOCNRS)
De: Patrick Joly
directeur de recherche 2ème classe du CNRS
Sa mission a pour objet d'assister la directrice adjointe scientifique de la section 10 en charge des activités scientifiques plasmas
DEC142535INSIS(source BOCNRS)