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Timestamp: 2016-10-27 13:02:15+00:00
Document Index: 116291291

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 90', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 66']

intim�e, repr�sent�e par Me Pascal M�tral, avocat,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 16 mars 2007.
X.________ et Y.________ se sont mari�s en novembre 1997 et ont eu 3 enfants. Tout au long de la vie conjugale, le mari s'est montr� tr�s violent � l'endroit de son �pouse et de ses enfants, les battant et obligeant son �pouse, � r�it�r�es reprises, notamment entre avril 2004 et octobre 2005, � entretenir des relations sexuelles qu'elle ne souhaitait pas.
Sur plainte de l'�pouse, la police est intervenue treize fois de 2000 � 2005 en raison de violences conjugales.
Le 19 octobre 2004, X.________ a �t� condamn� � 30 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour l�sions corporelles simples. Les conjoints ont �t� autoris�s � vivre s�par�s en 2004/2005, la garde des enfants et la jouissance du domicile conjugal �tant attribu�es � l'�pouse.
X.________ a alors redoubl� d'agressivit� et son �pouse a d� d�poser plainte � nouveau en d�cembre 2004 et janvier 2005. Incarc�r� le 11 mars 2005, X.________ a �t� relax� le 25 avril 2005 apr�s s'�tre engag� � ne plus retourner au domicile conjugal et � laisser son �pouse tranquille.
Quelques jours plus tard, malgr� cet engagement, X.________ s'est introduit dans l'appartement de celle-ci qui l'a d�couvert cach� sous un lit. Alors que son �pouse tentait de s'enfuir, il l'a rattrap�e, lui a ferm� la bouche d'une main pour la faire taire et de l'autre lui a serr� la gorge en m�me temps qu'il l'entra�nait dans la chambre � coucher. Il l'a jet�e sur le lit en se mettant sur elle, a tent� de la d�shabiller et d'entretenir des relations sexuelles avec elle. Il n'y est pas parvenu en raison de l'intervention de voisins alert�s par les cris de l'�pouse.
De mai � octobre 2005, X.________ n'a cess� de pers�cuter son �pouse en exer�ant sur elle diverses pressions, en lui t�l�phonant � r�it�r�es reprises, en la suivant et en la surveillant continuellement, en lui imposant sa pr�sence � son domicile, en lui disant que s'il la voyait avec un autre homme il la tuerait, enfin en lui imposant de force des relations sexuelles qu'elle ne voulait pas.
X.________ a �t� arr�t� le 11 octobre 2005 et remis en libert� provisoire le 24 mai 2006 sous condition de suivre une th�rapie au centre VIRES.
Par arr�t du 4 octobre 2006, la Cour correctionnelle genevoise si�geant sans jury a reconnu X.________ coupable de viol, tentative de viol, l�sions corporelles simples, voies de fait et contrainte ainsi que d'enl�vement de mineurs, de voies de fait et de violation du devoir d'assistance envers ses trois enfants et enfin de menaces et de contrainte envers deux assistantes du Service de la protection de la jeunesse. Partant, elle l'a condamn� � une peine de 34 mois de r�clusion et au paiement de 24'000 fr. � son �pouse ainsi que 5000 fr. � chacun de ses trois enfants � titre de r�paration du tort moral.
La Cour a estim� que dans le contexte de violence �tabli par le dossier et notamment par les rapports des h�pitaux universitaires genevois, le Service m�dico-psychologique et le Service de protection de la jeunesse, les d�clarations de Y.________ �taient cr�dibles, m�me si elles ont pu varier l�g�rement avec le temps, et qu'il n'y avait aucun motif de les mettre en doute.
Par arr�t du 16 mars 2007, la cour de cassation cantonale a rejet� le recours de X.________, estimant notamment que c'�tait sans arbitraire que les premiers juges avaient consid�r� comme av�r�es les d�clarations de Y.________.
Contre cet arr�t, X.________ forme un recours en mati�re p�nale concluant, avec suite de frais et d�pens, � son annulation. Il invoque une violation de la pr�somption d'innocence et de son corollaire le principe in dubio pro reo.
1.2 Le recours peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui englobe les droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que le recourant ne d�montre que ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne une violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (FF 2001 p. 4142).
La pr�somption d'innocence est garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la m�me port�e. Elle a pour corollaire le principe � in dubio pro reo �, qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, elle signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus� lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�. Dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de trancher cette question.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable. Il faut qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir accord� davantage de cr�dit aux d�clarations de son �pouse qu'aux siennes. La question de la cr�dibilit� des d�clarations des protagonistes a �t� examin�e par la cour cantonale, qui est arriv�e � la conclusion que le fait que l'�pouse du recourant vivait dans un climat de terreur �tait d�ment circonstanci� non seulement par les d�clarations de la victime, mais encore par des certificats m�dicaux et diff�rents t�moignages, ce qui justifiait que les premiers juges aient consid�r� les d�clarations de la victime comme plus cr�dibles que les dires du recourant, qui s'est souvent contredit, qui a cherch� � cacher la v�rit�, notamment concernant la d�tention d'une arme � feu ou lorsqu'il aurait admis, selon lui � tort, avoir commis un viol, alors qu'il aurait compris vol, infraction dont il n'a jamais �t� question. La cour cantonale a encore soulign� que la victime n'avait pas vari� dans ses d�nonciations et qu'une certaine pudeur, qui pouvait s'expliquer par sa culture, l'avait emp�ch�e d'exposer d'embl�e les assauts sexuels qu'elle devait subir de la part de son �poux et les contraintes qui lui �taient impos�es dans ce domaine, appr�ciation que le recourant avait persist� � nier par des arguments strictement appellatoires en substituant sa propre appr�ciation des faits � celle des juges, sans apporter d'�l�ments propres � d�montrer le caract�re arbitraire de l'arr�t de premi�re instance.
Devant la cour de c�ans, non seulement le recourant ne d�montre et ne motive pas en quoi l'autorit� cantonale aurait jug� � tort ses arguments purement appellatoires, mais il se contente de reprendre ces derniers, pr�tendant qu'il a toujours reconnu la plupart des faits qui lui �taient reproch�s, qu'il n'a pas admis lors de son audition par la police, sans �tre assist� d'un interpr�te, avoir � forc� � son �pouse � se soumettre et � avoir des relations sexuelles, que son �pouse a vari� dans ses d�clarations, qu'elle n'a pas paru craindre le recourant, qu'elle frappait �galement ses trois enfants et qu'elle a cherch� d�lib�r�ment � occulter cet �l�ment. Ce faisant, le grief du recourant, qui ne fait qu'opposer une nouvelle fois de mani�re appellatoire son appr�ciation � celle des juges cantonaux, ne remplit pas les exigences de motivation rappel�es ci-dessus et il n'y a pas lieu de l'examiner.
S'agissant de la tentative de viol, la cour cantonale a admis que le recourant �tait malvenu d'all�guer qu'aucun voisin n'avait confirm� les d�clarations de la victime alors que lesdits voisins n'ont pas souhait� faire de d�clarations �crites de peur de r�actions violentes et de repr�sailles de la part du recourant, que le motif pour lequel le recou-rant s'�tait cach� dans l'appartement conjugal importait peu et qu'il ne d�montrait pas qu'il lui �tait impossible de se cacher sous le lit d'un des enfants, partant que son �pouse aurait affabul�. La cour cantonale a �galement admis que le recourant n'avait pas �t� express�ment inculp� de tentative de viol, mais qu'il avait �t� inculp� de viol, qu'il avait ainsi b�n�fici� d'une instruction contradictoire et qu'il appartenait au parquet de qualifier juridiquement les faits retenus, ce que ce dernier avait fait et ce que le recourant n'avait pas contest�, ne soulevant aucun incident relatif � cette question lors des d�bats et s'expliquant sur ce chef d'accusation, ce qui rendait son moyen irrecevable.
Le recourant se contente, comme il l'a d�j� fait en instance inf�rieure, de contester s'�tre cach� sous le lit, cette volont� de cr�er un effet de surprise ne lui correspondant pas et de pr�tendre qu'il lui �tait impossible de se cacher sous le lit de ses enfants, �g�s de 7, 6 et 3 ans, que ni la police, ni des t�moins, ni un certificat m�dical n'auraient fait �tat de marques sur le cou de la victime, qu'il lui est difficile de comprendre les raisons pour lesquelles la victime a renonc� � aller faire constater ses blessures aupr�s d'un m�decin, qu'il n'avait d'ailleurs jamais �t� inculp� de tentative de viol et que pr�tendre qu'il s'agissait d'une qualification des faits par le minist�re public est insoutenable et qu'enfin, la cour cantonale a renvers� le fardeau de la preuve en retenant � l'encontre du recourant, le fait qu'il n'avait pas prouv� qu'il lui �tait impossible de se cacher sous le lit des enfants.
Ce faisant, le recourant se contente une nouvelle fois d'opposer sa propre appr�ciation � celle des juges cantonaux, sans d�montrer l'arbitraire de cette derni�re. De plus, il ne motive nullement en quoi l'arr�t cantonal nierait � tort l'arbitraire ou d�clarerait � tort son grief relatif � une absence d'inculpation pour viol irrecevable. Par cons�quent, son grief n'a pas � �tre examin�. Enfin, en retenant que le recourant n'avait pas d�montr� son impossibilit� � se cacher sous le lit de ses enfants, partant que son �pouse avait affabul�, la cour cantonale n'a pas renvers� le fardeau de la preuve, mais a estim� qu'en se contentant d'affirmer qu'il lui �tait impossible de se cacher sous le lit des enfants, sans apporter le moindre �l�ment �tablissant ses dires, le recourant ne montrait pas que son �pouse avait affabul� ni en quoi l'appr�ciation faite par les premiers juges �tait arbitraire. Exiger du recourant qu'il motive ses all�gations ne constitue � l'�vidence pas une violation du principe in dubio pro reo en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve et le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens � la victime qui n'est pas intervenue dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour de cassation et au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve.