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Timestamp: 2016-09-27 05:18:32+00:00
Document Index: 224085668

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 83', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 12', 'art. 17', 'art. 20', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 307', 'in casu', 'art. 307', 'art. 12', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 5', 'art. 66', 'art. 68']

2C_782/2015 (19.01.2016)
2C_782/2015 � � Arr�t du 19 janvier 2016
Commission du barre au de l'Etat de Fribourg.
Sanction disciplinaire � l'encontre d'un avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Ie Cour administrative, du 22 juillet 2015.
Me A.________ est inscrit au registre cantonal des avocats de l'Etat de Fribourg. Le 19 avril 2012, A.________ a �t� mandat� par B.________ et par le p�re de celui-ci en lien avec les �v�nements d�crits ci-dessous.
A.a.�Condamn� � s'acquitter d'une amende et des frais li�s � une cause p�nale et mis en poursuite pour non-paiement de ces sommes, B.________ en col�re avait appel� le Minist�re public le 10 avril 2012 � plusieurs reprises, annon�ant qu'il ne payerait jamais la facture, qu'il entendait mettre fin � ses jours, mais qu'auparavant, il "ferait la peau" au magistrat qui avait pr�sid� le Tribunal p�nal ayant jug� le responsable de l'accident fatal de son fr�re survenu en 2006, qu'il le tuerait et qu'il saurait comment accueillir la police si elle se rendait � son domicile.
Le Procureur g�n�ral Fabien Gasser a aussit�t ouvert une instruction p�nale contre B.________ pour violence ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires et d�cern� un mandat d'amener de m�me qu'un mandat de perquisition et de s�questre, en pr�cisant � l'intention de la police que le mis en cause�
"indique avoir � sa disposition des armes � feu et se tient pr�t � accueillir la police avec ses armes"�ainsi qu'en invitant les forces de l'ordre �
"agir avec prudence (pour vous) dans cette affaire". Le m�me jour, la police a arr�t� B.________ gr�ce � un stratag�me visant � le faire sortir de son magasin; � la suite de son arrestation, qui avait �t� violente, il a �t� conduit au poste de police, puis, au vu de son �tat, hospitalis� jusqu'au 13 avril 2012 dans le cadre d'une privation de libert� � des fins d'assistance ordonn�e par le psychiatre de garde consult� par la police. Apr�s que le p�re de B.________ eut d�nonc� une brutalit� polici�re par voie de presse, le Procureur g�n�ral a soutenu l'action de la police dans deux articles parus dans la presse les 13 et 22 avril 2012.
A.b.�Par courrier du 3 mai 2012 adress� au Minist�re public, A.________ a demand� sa d�signation comme d�fenseur d'office de B.________, le droit de consulter le dossier ainsi que la r�cusation du Procureur g�n�ral et de tous les agents de l'Etat impliqu�s dans les �v�nements du 10 avril 2012. Dans une lettre du 3 mai 2012 envoy�e au Conseil d'Etat fribourgeois en lien avec l'action en responsabilit� que ses mandants entendaient engager contre l'Etat de Fribourg, A.________ a demand� � conna�tre les identit�s des agents (policiers, m�decins) ayant particip� � l'intervention et � l'internement de B.________; il a aussi indiqu� qu'il envisageait de d�poser une plainte p�nale en vue de r�unir les moyens de preuve �galement utiles � l'action civile. Une lettre similaire a �t� envoy�e au R�seau fribourgeois de soins en sant� mentale.
Auditionn� par la police cantonale le 4 mai 2012, B.________ a refus� de r�pondre aux questions qui ne concernaient pas sa situation personnelle; inform� par t�l�phone de ce refus et du fait que l'int�ress� avait r�p�t� ses menaces envers les autorit�s, le Procureur g�n�ral a ordonn� de mettre fin � cette audition. Par courrier du 7 mai 2012, le Procureur g�n�ral a indiqu� � A.________ qu'il lui communiquait une copie de l'int�gralit� des pi�ces au dossier, qui montrait la connaissance de la situation au moment de la d�cision d'interpeller B.________ par mandat d'amener; il a refus� de donner suite � la demande de r�cusation, d�s lors qu'� d�faut de toute plainte p�nale, aucune proc�dure n'�tait ouverte contre les agents de police.
Le 15 mai 2012, A.________ a maintenu sa demande de r�cusation, reproch� au Procureur g�n�ral de ne pas lui avoir remis l'int�gralit� des pi�ces du dossier, notamment le proc�s-verbal de l'audition du 4 mai 2012, et l'a averti que si une plainte p�nale �tait d�pos�e, elle le serait �galement contre lui en tant qu'instigateur de la mani�re exceptionnellement sournoise et violente avec laquelle on avait arr�t� son client. Le 21 mai 2012, le Procureur g�n�ral a inform� A.________ de la transmission de sa demande de r�cusation � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg (ci-apr�s: la Chambre p�nale) et de ce que la police n'avait pas encore rendu le rapport concernant l'audition du 4 mai 2012; celui-ci a finalement �t� communiqu� le 23 mai 2012.
A.c.�Par courrier du 24 mai 2012, A.________ a motiv� sa demande de r�cusation � l'encontre du Procureur g�n�ral devant la Chambre p�nale. Au sujet des explications du magistrat d'apr�s lesquelles les vices de proc�dure all�gu�s seraient gu�ris lorsque le rapport de police serait d�pos� et que le pr�venu ne pouvait pas exiger que cela f�t fait imm�diatement, A.________ a notamment estim� que�
"tout cela constitue un tissu de mauvaise foi"; selon l'avocat, le magistrat reconnaissait d�sormais que l'affirmation d'apr�s laquelle il lui avait remis une copie de l'int�gralit� des pi�ces �tait contraire � la v�rit�; le Procureur g�n�ral avait de plus menti dans sa lettre du 21 mai 2012 en affirmant que B.________ avait refus� de r�pondre � la police; le retard mis pour statuer sur la demande de d�signation d'un d�fenseur d'office constituait un motif suppl�mentaire de r�cusation. Le 29 mai 2012, A.________ a confirm� � l'attention de la Chambre p�nale qu'une plainte p�nale serait d�pos�e contre tous les agents de l'Etat ayant particip� � l'arrestation et � l'hospitalisation de son client, y compris contre le Procureur g�n�ral. Le 4 juin 2012, la Chambre p�nale a rejet� la demande de r�cusation visant le Procureur g�n�ral; cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t 1B_384/2012 du 4 octobre 2012.
A.d.�Le 5 juillet 2012, B.________ et son p�re ont, par l'interm�diaire de A.________, d�pos� une plainte p�nale pour l�sions corporelles simples, voies de fait, agression, abus d'autorit�, s�questration et enl�vement contre le Procureur g�n�ral, un sous-officier de police et tous les autres policiers et m�decins �tant intervenus dans le cadre de l'arrestation et de l'internement psychiatrique du 10 avril 2012. Selon les plaignants, il �tait probable que le Procureur g�n�ral avait influ� sur le mode d'intervention policier par la r�daction des motifs du mandat d'amener et par son courriel subs�quent. Le 25 ao�t 2012, les plaignants et leur avocat ont inform� la presse du d�p�t de la plainte p�nale. Le 17 avril 2013, apr�s avoir �t� d�li� du secret de fonction par le Conseil de la magistrature fribourgeois, le Procureur g�n�ral a d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour, entre autres infractions, tentative de contrainte et d�nonciation calomnieuse. Le 4 juillet 2013, B.________ et A.________ (agissant � titre personnel et pour le compte de son mandant) ont d�pos� une nouvelle plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral pour atteintes � l'honneur et contrainte. Le 30 septembre 2013, la Procureure ad hoc en charge de l'examen de la plainte p�nale du 5 juillet 2012 a d�cid� de ne pas entrer en mati�re; selon elle, rien ne permettait de soup�onner le Procureur g�n�ral d'avoir particip� aux infractions d�nonc�es. A.________ a recouru aupr�s de la Chambre p�nale contre cette d�cision.
Le 20 octobre 2014, la Chambre p�nale a rejet� le recours que B.________ a form� contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re sur la plainte du 5 juillet 2012 dirig�e contre le Procureur g�n�ral. Par arr�t du m�me jour, la Chambre p�nale a confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re relative aux m�decins impliqu�s dans la privation de libert� � des fins d'assistance. En revanche, dans un troisi�me arr�t du 20 octobre 2014, la Chambre p�nale a admis le recours contestant l'ordonnance de non-entr�e en mati�re relative aux policiers (� l'exception de la mise en cause d'un agent non impliqu� dans l'arrestation de B.________) et a renvoy� la cause � la Procureure ad hoc pour reprise de l'instruction concernant la contrainte all�gu�e subie par le pr�venu lors de son arrestation.
Parall�lement � ces proc�dures, le 17 avril 2013, le Procureur g�n�ral a d�nonc� l'avocat � la Commission du barreau pour violation de son devoir de diligence. Par d�cision du 28 mai 2014, la Commission du barreau a donn� suite � la d�nonciation du 17 avril 2013 et a inflig� un bl�me � A.________, consid�rant que par sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, d�peignant les propos du Procureur g�n�ral comme un "tissu de mauvaise foi", et par la plainte p�nale du 5 juillet 2012 envers ce m�me magistrat, il avait viol� son devoir de diligence.
Le 19 septembre 2014, A.________ a saisi la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours contre la d�cision de la Commission du barreau du 28 mai 2014. Par arr�t du 22 juillet 2015, le Tribunal cantonal a rejet� ce recours et confirm� la d�cision du 28 mai 2014.
A.________ forme aupr�s du Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 22 juillet 2015, dont il demande l'annulation, sous suite de frais et de d�pens. Il conclut �galement � ce que la cause soit renvoy�e � la Commission du barreau pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision, subsidiairement, � ce qu'aucune mesure ou sanction ne soit prononc�e � la suite de la d�nonciation du 17 avril 2013 � son �gard.
Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours, de m�me que la Commission du barreau.
Le pr�sent litige concerne une sanction disciplinaire inflig�e � un avocat sur la base de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61), qui rel�ve du droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 1; 2C_878/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 1). Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause ne tombant pas sous le coup de l'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF, le recours a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries judiciaires (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par l'avocat destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le pr�sent recours.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. al. 2 LTF. En particulier, il revoit librement le point de savoir s'il y a eu violation des r�gles professionnelles en fonction du comportement concret de la personne mise en cause au regard de la situation qui se pr�sentait � elle au moment des faits (arr�ts 2C_652/2014 du 24 d�cembre 2014 consid. 3.1; 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 2.1).
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 139 I 189 consid. 3 p. 191; arr�ts 2C_123/2014 du 20 septembre 2015 consid. 5.1; 1C_196/2011 du 11 juillet 2011 consid. 2.1), le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� les art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Celui-ci aurait en effet �cart� sans droit son grief, tir� de la violation du droit d'�tre entendu, d�coulant du fait que la Commission du barreau avait statu� sur la d�nonciation disciplinaire le concernant sans attendre que ne tombe une d�cision sur le recours qu'il avait d�pos� � la Chambre p�nale contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 30 septembre 2013 relative � sa plainte p�nale visant le Procureur g�n�ral. Or, le recourant avait requis la suspension de la proc�dure disciplinaire devant la Commission du barreau et sa d�cision trop h�tive l'aurait emp�ch� de se d�terminer sur tous les �l�ments pertinents.
3.1.�Le prononc� disciplinaire d'un avertissement ou d'un bl�me n'entre en principe pas dans le champ de protection de l'art. 6 par. 1 CEDH dont se pr�vaut ainsi vainement le recourant (cf. ATF 128 I 346 consid. 2.2 p. 348; arr�ts 2C_342/2008 du 19 d�cembre 2008 consid. 2.3.3; 2A.191/2003 du 22 janvier 2004 consid. 7.2; BOHNET/MARTENET, Droit de la profession d'avocat, 2009, n. 2219 p. 904). Son grief sera ainsi uniquement examin� sous l'angle de l'art. 29 Cst. invoqu�. Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens de l'art. 29 Cst., le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�t 2C_631/2010 du 8 septembre 2010 consid. 3.2).
3.2.�En r�gle g�n�rale, s'agissant de la personne qui est � la fois vis�e par une sanction disciplinaire et par une peine p�nale, le prononc� d'une sanction disciplinaire d'ordre administratif peut intervenir sans �gard au prononc� d'une sanction p�nale, et inversement (cf. DUBEY/ZUFFEREY, Droit administratif g�n�ral, 2014, n. 239 p. 86; MOOR/FL�CKIGER/MARTENET, Droit administratif, vol. I, 3e �d., 2012, ch. 3.4.2.3 p. 569; voir par ex. art. 18 al. 1 LRCF [RS 170.32]). Il faut cependant, dans la mesure du possible, �viter que diff�rentes autorit�s exer�ant des comp�tences parall�les (notamment de droit p�nal et de droit administratif) aboutissent, � partir d'un m�me �v�nement, � des constatations de fait divergentes et appr�cient les preuves � disposition de mani�re diff�rente. A moins qu'il n'existe aucun doute quant � la (non-) r�alisation des conditions de l'infraction p�nale, il appartient en principe � l'autorit� administrative, en raison des moyens d'investigation et des garanties plus importants dont dispose l'autorit� p�nale, de surseoir � statuer jusqu'� droit connu sur le plan p�nal (cf. ATF 136 II 447 consid. 3.1 p. 451; DUBEY/ZUFFEREY, op. cit., n. 258, p. 91). Ces principes valent non seulement lorsque la m�me personne est concern�e par ces sanctions, mais aussi lorsque la sanction disciplinaire repose sur le d�p�t d'une plainte p�nale envers un tiers et dont l'issue peut influer sur la justification du prononc� de la sanction disciplinaire envisag�e.
3.3.�Au consid. 4 de l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal a retenu que les manquements significatifs au devoir de diligence de l'avocat avaient �t� patents et manifestes, de sorte qu'il n'�tait pas n�cessaire pour la Commission du barreau, qui n'�tait du reste pas li�e par l'appr�ciation des autorit�s p�nales, d'attendre le r�sultat du recours susmentionn�.
3.4.�Il r�sulte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� que, saisie d'une d�nonciation par le Procureur g�n�ral contre l'avocat le 17 avril 2013, la Commission du barreau a - avant de donner suite � la d�nonciation et de prononcer un bl�me � l'�gard du recourant le 28 mai 2014 - attendu que la Procureure ad hoc refuse, par ordonnance du 30 septembre 2013, d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale d�pos�e contre le Procureur g�n�ral le 5 juillet 2012, consid�rant celle-ci comme manifestement infond�e. Face � l'appr�ciation univoque exprim�e par cette autorit� p�nale (cf. art. 12 let. b CPP [RS 312.0]) au sujet de la non-r�alisation des conditions des infractions p�nales reproch�es, et bien que la d�cision de non-entr�e en mati�re f�t alors sujette � recours devant la Chambre p�nale, le Tribunal cantonal pouvait � juste titre consid�rer qu'il n'�tait pas n�cessaire que la Commission du barreau attende l'issue du recours cantonal pour statuer. S'il est certes permis de s'�tonner, sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst., de l'absence de r�action de la part de la Commission du barreau � la requ�te de suspension de proc�dure form�e par l'avocat dans sa d�termination du 4 juillet 2013, cette irr�gularit� n'a pas port� pr�judice au recourant, car la Commission du barreau n'�tait pas tenue de surseoir � rendre sa d�cision. Au demeurant, contrairement � ce que le recourant pr�tend, l'impossibilit� pour celui-ci de se prononcer devant la Commission du barreau sur tous les �l�ments li�s au d�p�t de la plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral a pu �tre "gu�rie" devant le Tribunal cantonal, qui a, le 11 novembre 2014, invit� le recourant � se d�terminer � ce sujet dans le cadre de l'instruction (arr�t attaqu�, let. N). A ce titre, on ne voit pas en quoi le fait pour la Commission du barreau de ne pas avoir attendu l'issue du recours dirig� contre la d�cision de non-entr�e en mati�re sur la plainte p�nale visant le Procureur g�n�ral aurait priv� cette autorit� administrative de la facult� de proc�der � un examen complet, y compris en opportunit�, de la d�nonciation d�pos�e contre l'avocat. En effet, les principes de coordination entre autorit�s visent avant tout � emp�cher des incoh�rences dans l'�tablissement et l'appr�ciation des�
faits, et non la qualification juridique de ceux-ci ou les cons�quences � en tirer dans les proc�dures parall�les (cf. MOOR/FL�CKIGER/MARTENET, op. cit., ch. 3.4.2.3 p. 570), y compris en opportunit�.
3.5.�Il s'ensuit que le grief de violation du droit d'�tre entendu s'av�re infond� et doit �tre �cart�. Il n'y a pas lieu, comme le requiert le recourant, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause pour compl�ment d'instruction � la pr�c�dente instance.
Le recourant critique l'�tablissement de divers faits et leur appr�ciation par l'instance pr�c�dente. Les faits controvers�s ont trait, d'une part, aux observations transmises � la Chambre p�nale du 24 mai 2012, �tayant la demande de r�cusation � l'encontre du Procureur g�n�ral, et d'autre part, � la plainte p�nale du 5 juillet 2012 dirig�e contre ce m�me magistrat.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou incompl�te - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 444; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
4.2.�L'argumentation du recourant au sujet de l'�tablissement et de l'appr�ciation des faits, dans la faible mesure o� elle serait pertinente pour juger de la r�gularit� de la sanction disciplinaire prononc�e � son encontre, revient � discuter ainsi qu'� opposer sa propre appr�ciation � celle des autorit�s cantonales, ce qui est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral.
4.2.1.�Il en va en particulier ainsi lorsque, s'agissant de la d�termination du 24 mai 2012, le recourant reproche au Tribunal cantonal de ne pas avoir constat� les conditions pr�tendument biais�es dans lesquelles son mandant avait �t� auditionn� par la police le 4 mai 2012, ni "les lacunes dans la tenue du dossier" par le Procureur g�n�ral ou encore la r�ticence all�gu�e de ce dernier � se prononcer sur les demandes de r�cusation et d'assistance judiciaire d�pos�es et � instruire les reproches relatifs aux mauvais traitements que son client aurait subis par les autorit�s. En tant que le recourant r�it�re les propos tenus devant le Tribunal cantonal, selon lesquels le Procureur g�n�ral aurait reconnu "implicitement dans la lettre du 21 mai 2012 admettant que le rapport de police n'[�tait] pas encore d�pos�" (recours, p. 12), que sa r�ponse � l'avocat du 7 mai 2012 avait �t� "objectivement inexacte", il �choue � d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des pr�c�dents juges � cet �gard. Ceux-ci avaient en effet r�fut� le reproche de mensonge adress� au Procureur g�n�ral, au motif que ce magistrat avait soulign�, dans la lettre pr�cit�e, que les pi�ces remises � l'avocat montraient "la connaissance de la situation au moment de la d�cision d'interpeller B.________", soit le 10 avril 2012, ce qui excluait d'embl�e la transmission du rapport de police relatif � l'audition du 4 mai 2012, soit �tabli post�rieurement � l'interpellation (arr�t attaqu�, p. 15).
4.2.2.�Le recourant reproche aussi au Tribunal cantonal de s'�tre �cart� arbitrairement (art. 9 Cst.) de la teneur exacte de sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, au terme de laquelle l'avocat avait laiss� ouverte la question de savoir si la r�ponse "objectivement inexacte" que le Procureur g�n�ral lui avait fournie le 7 mai 2012 au sujet du refus de B.________ d'�tre auditionn� par la police, serait la cons�quence d'un mensonge d�lib�r� ou d'une affirmation involontaire du magistrat.
Il est vrai que les d�veloppements figurant au consid. 3 de l'arr�t entrepris se concentrent, de fa�on quelque peu simplificatrice, sur le reproche fait au magistrat d'avoir menti ou d'�tre un menteur, tandis que la d�termination de l'avocat du 24 mai 2012 (p. 4) vers�e au dossier indique que�
"soit le Procureur a menti dans sa lettre du 21 mai 2012 en posant l'affirmation pr�cit�e, soit il a �crit cette contre-v�rit� en ayant lui-m�me �t� tromp� par des informations erron�es de la police". Cette impr�cision ne saurait toutefois faire passer pour arbitraire le constat du Tribunal cantonal que, dans sa d�termination du 24 mai 2012, l'avocat avait reproch� au Procureur g�n�ral d'avoir menti. En effet, hormis le passage pr�cit�, sur cinq pages, cette d�termination n'insinue pas moins de cinq fois que le Procureur g�n�ral se serait rendu coupable de comportements incompatibles avec la probit� attendue de sa fonction de magistrat ("soup�ons d'abus"; "Tout cela constitue un tissu de mauvaise foi"; "contraire � la v�rit�" [p. 3]; "contraire � la v�rit�"; "menti"; "contre-v�rit�" [p. 4]). S'y ajoute que la nuance introduite par le recourant une seule fois dans sa d�termination doit �tre fortement relativis�e, d�s lors que l'int�ress� s'est aussit�t empress� de souligner qu'il favorisait "la premi�re hypoth�se" (p. 4), � savoir celle que le magistrat aurait d�lib�r�ment menti.
4.2.3.�S'agissant des circonstances entourant le d�p�t de la plainte p�nale du 5 juillet 2012, aussi � l'origine de la sanction disciplinaire prononc�e � l'�gard de l'avocat, les arguments du recourant doivent �tre d'embl�e �cart�s. Contrairement � ce que ce dernier affirme, le Tribunal cantonal a pris en compte les circonstances violentes et les cons�quences de l'interpellation de B.________ par la police, ainsi que les griefs formul�s par le recourant � ce propos (cf. arr�t attaqu�, p. 2 et 16); il n'y a donc pas lieu de rectifier ces �l�ments au sens de l'art. 105 al. 2 LTF tel que le requiert le recourant. Les questions �crites que l'int�ress� avait pos�es aux autorit�s fribourgeoises, notamment par courrier du 3 mai 2012, au sujet des circonstances et suites de l'interpellation de son mandant ont �galement �t� mentionn�es dans l'arr�t querell� (arr�t, p. 2 s.) et ne n�cessitent donc pas l'application de l'art. 105 al. 2 LTF. Les interrogations et hypoth�ses que formule le recourant au sujet du degr� d'implication du Procureur g�n�ral dans l'interpellation violente et l'internement m�dical de B.________, ainsi que de la pr�tendue absence de volont� d'instruire ce dossier sont quant � elles purement appellatoires et donc irrecevables. Par ailleurs, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'appr�cier le caract�re disproportionn� ou non des mesures de contrainte exerc�es le 10 avril 2012. La Chambre p�nale a en effet charg� le Minist�re public fribourgeois d'instruire la d�nonciation � l'�gard des policiers qui ont interpell� B.________, si bien que les voies de recours n'ont pas encore �t� �puis�es sur ce point; du reste, cette question est exorbitante au pr�sent litige, qui concerne le prononc� d'une sanction disciplinaire � l'�gard d'un avocat.
4.3.�Les griefs relatifs aux faits doivent par cons�quent �tre rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Le litige concerne la conformit� au droit de la confirmation par le Tribunal cantonal du bl�me disciplinaire, pour violation du devoir de diligence de l'avocat, prononc� � l'encontre du recourant, d'une part, en raison des termes que celui-ci avait utilis�s dans sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale qualifiant notamment l'attitude du Procureur g�n�ral comme �tant un "tissu de mauvaise foi" et, d'autre part, du fait du d�p�t d'une plainte p�nale contre ce m�me magistrat le 5 juillet 2012, alors qu'aucun indice n'aurait justifi� cette d�marche.
5.1.�D'apr�s l'art. 12 let. a LLCA, l'avocat doit exercer sa profession avec soin et diligence. L'art. 17 al. 1 let. a LLCA pr�voit qu'en cas de violation d'une r�gle professionnelle, l'autorit� de surveillance (cantonale) peut prononcer � l'encontre d'un avocat, entre autres mesures disciplinaires, un avertissement (let. a) ou un bl�me (let. b). L'art. 20 al. 1 LLCA pr�cise notamment que l'avertissement et le bl�me sont radi�s du registre cantonal des avocats cinq ans apr�s leur prononc�.
5.2.�Selon la jurisprudence, l'avocat, qui peut se pr�valoir de la libert� d'opinion (art. 16 Cst.), dispose d'une grande libert� pour critiquer l'administration de la justice - que ce soit en s'en prenant � un magistrat ou � un confr�re - tant qu'il le fait dans le cadre de la proc�dure, dans un m�moire ou � l'occasion de d�bats oraux (cf. ATF 130 II 270 consid. 3.2 p. 276 ss; arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1). Dans ce cas, l'avocat n'agit contrairement � ses devoirs professionnels et, partant, de fa�on inadmissible, que s'il formule des critiques en �tant conscient de la fausset� de ses affirmations ou dans une forme attentatoire � l'honneur, au lieu de se limiter � des all�gations de fait et � des appr�ciations (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2A.191/2003 du 22 janvier 2004 consid. 7.3).
Si un avocat se voit certes reconna�tre une large marge de manoeuvre s'agissant de d�terminer les moyens et strat�gies qui sont les plus aptes � la d�fense des int�r�ts de ses clients, il doit n�anmoins demeurer circonspect. Le recours � la plainte p�nale fait partie de son arsenal, mais doit rester une�
ultima ratio; selon les cas, le d�p�t d'une telle plainte peut �galement poursuivre le but de contrebalancer des pressions indues en provenance d'une autre partie (arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.3.5). Tombe cependant dans l'exc�s et viole son devoir de diligence l'avocat qui se sert de moyens juridiques inad�quats pour exercer des pressions, d'autant plus lorsque de tels moyens peuvent jeter le discr�dit sur la personne concern�e. Tel est le cas lorsque l'avocat d�pose des plaintes p�nales � l'encontre de magistrats pour abus de pouvoir et tentative de contrainte sans disposer d'�l�ments permettant de confirmer l'exactitude de ces graves reproches (cf. arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2P.304/2002 du 9 avril 2003 consid. 4.3.1, in Pra 2004 16 n. 3; 2P.212/2000 du 5 janvier 2001 consid. 3c). Il a aussi �t� jug� que l'avocat qui menace un magistrat de d�poser une plainte p�nale contre lui pour s�questration si son client n'est pas lib�r�, alors qu'il sait que l'ill�galit� de la d�tention de celui-ci est loin d'�tre �tablie, viole ses devoirs professionnels (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2P.130/1997 du 30 juin 1997 consid. 5c, in RDAT 1998 I 37 n. 10). Il n'importe pas, pour l'application des principes pr�cit�s, que l'avocat d�pose la plainte p�nale ou menace de le faire en son propre nom ou au nom de son mandant. La jurisprudence a soulign� que l'avocat est le "serviteur du droit" (cf. ATF 111 Ia 101 consid. 4 p. 105; 106 Ia 103 consid. 6b p. 104 s.; arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.2). Dans ce cadre, il doit se montrer digne de confiance dans les relations avec les autorit�s judiciaires comme administratives, ce qui suppose notamment qu'il conserve une certaine ind�pendance vis-�-vis de son mandant (cf. art. 12 let. b LLCA; ATF 130 II 87 consid. 4.1 p. 93; 111 Ia 101 consid. 5d p. 107; arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.2; 7B.216/2004 du 16 d�cembre 2004 consid. 3.3).
5.3.�S'agissant de la violation du devoir de diligence d�coulant de la plainte p�nale du 5 juillet 2012, le Tribunal cantonal a retenu que l'implication du Procureur g�n�ral dans le choix du mode op�ratoire relatif � l'interpellation du client de l'avocat ne relevait que de suppositions et hypoth�ses �chafaud�es par le recourant, sans qu'aucun indice ne v�nt corroborer celles-ci. Le fait pour le magistrat de d�livrer un mandat d'amener plut�t qu'un simple mandat de comparution et le souci d'appeler les policiers � la prudence avaient �t� justifi�s par les circonstances et les menaces claires qui avaient �t� prof�r�es par B.________ � l'encontre des autorit�s; au moment du d�p�t de la plainte p�nale, aucun �l�ment ne permettait de retenir que le magistrat aurait �t� directement impliqu� dans la mise en oeuvre concr�te des op�rations polici�res ayant men� � l'interpellation de B.________ ou dans la privation de libert� � des fins d'assistance d�cid�e par le psychiatre de garde consult� par la police. Au moment de former la plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral, l'avocat n'avait ainsi "strictement rien en mains contre lui pour justifier sa d�marche"; or, l'utilisation de la plainte ne pouvait servir d'outil purement exploratoire sans indice objectif et s�rieux que la personne vis�e aurait commis une infraction.
5.3.1.�Il y a lieu de souscrire � cette appr�ciation. En effet, les menaces prof�r�es par le client du recourant, selon les notes prises par le secr�tariat du Minist�re public, notamment que B.________ entendait mettre fin � ses jours, mais qu'il viendrait auparavant � "la Place Notre-Dame pour tirer", qu'il "ferait la peau" au magistrat qui avait jug� le responsable de l'accident mortel subi par son fr�re, qu'il tuerait ce dernier et qu'il saurait comment accueillir la police si elle se rendait � son domicile (arr�t attaqu�, p. 2), devaient �tre consid�r�es comme �tant s�rieuses et justifiaient le prononc� d'un mandat d'amener. Cette position est confirm�e tant par la Procureure ad hoc, dans son ordonnance de non-entr�e en mati�re du 30 septembre 2013 sur la plainte du 5 juillet 2012 contre le Procureur g�n�ral, que par la Chambre p�nale cantonale, statuant sur recours contre cette ordonnance le 20 octobre 2014, qui ont retenu que les circonstances d'esp�ce avaient justifi� pleinement les choix du magistrat quant au type de mandat d�cern� et le courriel de mise en garde adress� � la police. Dans son arr�t 1B_384/2012 du 4 octobre 2012 validant le refus de r�cusation du Procureur g�n�ral dans le cadre de la proc�dure p�nale visant B.________, le Tribunal f�d�ral a lui-m�me jug� qu'on "ne saurait lui reprocher [au magistrat] d'avoir pris ces menaces au s�rieux et d'en avoir fait part aux policiers appel�s � intervenir" (consid. 2.3). C'est donc � tort que le recourant essaie de rediscuter ces aspects dans son m�moire.
5.3.2.�Deuxi�mement, aucun fait retenu dans l'arr�t litigieux ni aucun des arguments appellatoires et au demeurant r�fut�s dans l'arr�t cantonal, ne permettaient au recourant de soup�onner de mani�re fond�e, au stade du d�p�t de la plainte p�nale, que le magistrat se serait immisc� - au-del� du d�cernement d'un mandat d'amener et du courriel de mise en garde justifi�s par les menaces prof�r�es par le client de l'avocat - dans le d�roulement concret et le mode op�ratoire de l'interpellation polici�re et de l'hospitalisation psychiatrique qui s'en est suivie. Comme il ressort des faits �tablis, le commandant de police a d'ailleurs indiqu� que c'�tait l'officier de police judiciaire en charge du dossier qui avait d�cid� de son d�roulement en r�union avec ses sous-officiers.
5.3.3.�Troisi�mement et derni�rement, dans son courrier du 3 mai 2012 au Conseil d'Etat, pr�sent� comme une "d�marche pr�paratoire dans le cadre de l'action en responsabilit� civile", le recourant avait indiqu� qu'il "envisageait de d�poser une plainte p�nale en vue de r�unir les moyens de preuve �galement utiles � l'action civile" (arr�t attaqu�, p. 2). Ces propos d�montrent le caract�re exploratoire de la plainte � l'encontre des membres des autorit�s polici�re, m�dicale et judiciaire mis en cause, ce qui n'est pas compatible avec le devoir de l'avocat de ne faire usage de la plainte p�nale qu'en tant qu'�
5.3.4.�Il s'ensuit que l'avocat a d�pos� une plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral pour l�sions corporelles simples, voies de fait, agression, abus d'autorit�, s�questration et enl�vement, alors qu'il n'existait aucun indice s�rieux de la commission de telles infractions par ledit magistrat. Le d�p�t de la plainte p�nale doit partant �tre consid�r� comme abusif et constitutif d'une violation du devoir de diligence de l'avocat.
5.3.5.�Les objections, le plus souvent appellatoires (consid. 4 supra), que soul�ve le recourant ne sont pas � m�me de modifier cette conclusion. En particulier, que le recourant ait form�, au nom de ses mandants, une plainte p�nale � l'encontre de plusieurs membres des autorit�s et non seulement du Procureur g�n�ral, et que la Chambre p�nale ait, sur recours, annul� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re d�cr�t�e par la Procureure ad hoc en ce qui concernait les (seuls) policiers mis en cause dans l'interpellation de B.________, afin que leurs actes fassent l'objet d'une enqu�te effective, ne change rien au fait qu'il n'existait d'embl�e aucun �l�ment qui aurait permis de reprocher au Procureur g�n�ral - contrairement aux policiers impliqu�s, dont les actes m�ritaient d'�tre examin�s de plus pr�s - d'avoir agi de fa�on inad�quate, notamment par rapport aux mandats d�cern�s ou aux directives donn�es � la police cantonale (cf. art. 15 al. 2 et art. 307 al. 2 CPP) en lien avec l'interpellation et l'hospitalisation forc�e du client de l'avocat. La responsabilit� pour l'ex�cution et la concr�tisation op�rationnelle des mandats qu'a d�livr�s le magistrat en l'occurrence ressortissaient, � d�faut d'�l�ments contraires non �tablis in casu, de la comp�tence des autorit�s de police. En l'absence de tout indice objectif d'une implication accrue du magistrat dans l'organisation des op�rations polici�res litigieuses, il n'�tait partant pas admissible que le recourant inclue ce dernier dans sa plainte p�nale au m�me titre que les agents de police pr�sents lors de l'interpellation ou de l'hospitalisation forc�e. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le fait pour le magistrat d'avoir semble-t-il d�l�gu� l'audition de B.________ du 4 mai 2012 � la police ne permettait pas d'�tablir ni m�me de rendre vraisemblable une impli-cation extraordinaire dans le mode op�ratoire du 10 avril 2012, l'organisation d'une intervention polici�re avec usage de la contrainte n'�tant pas comparable � celle d'une audience, dont la d�l�gation est d'ailleurs envisag�e � certaines conditions aux art. 307 al. 2 et 312 al. 2 CPP.
5.4.�S'agissant de la violation du devoir de diligence de l'avocat retenue par les instances cantonales du fait de sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, l'arr�t attaqu� a indiqu� que s'il �tait compr�hensible qu'il f�t tent� de "forcer le trait pour �tablir la gravit� de ses reproches" � l'encontre du Procureur g�n�ral, afin d'en obtenir la r�cusation, on ne pouvait tol�rer de l'avocat qu'il traite le magistrat de menteur et attente ainsi � sa dignit�, "alors que les soi-disant mensonges ne constituent qu'une d�formation de ses propos ou une simple impr�cision sans cons�quence au d�tour d'une lettre". L'ensemble du courrier de l'avocat d�notait "une outrance et une mauvaise foi incompatibles avec son devoir de diligence" (p. 15 s.).
5.4.1.�Comme il a �t� vu (consid. 4.2.2 supra), la circonstance que, dans sa d�termination du 24 mai 2012, le recourant ait reproch� au Procureur g�n�ral soit d'avoir commis un mensonge d�lib�r� soit d'avoir �t� lui-m�me tromp� par une information erron�e de la police qu'il avait ensuite r�percut�e, ne saurait neutraliser le contenu globalement inadmissible de ladite d�termination. En effet, celle-ci sugg�rait non seulement � six reprises que le Procureur g�n�ral se serait rendu coupable de comportements incompatibles avec sa fonction de magistrat, mais l'int�ress� avait aussit�t relativis� son (unique) propos plus nuanc� quant � l'origine des pr�tendues contre-v�rit�s �manant du Procureur g�n�ral, en indiquant qu'il optait personnellement pour l'hypoth�se o� le magistrat aurait d�lib�r�ment menti. Or, comme les premiers juges l'ont d�velopp� de fa�on convaincante, l'avocat ne disposait d'aucun �l�ment objectif lui permettant de rendre vraisemblable un comportement mensonger du magistrat. Le Procureur g�n�ral avait, pour rappel, indiqu� qu'il transmettait � l'avocat le dossier int�gral "au moment de la d�cision d'interpeller B.________", si bien que le proc�s-verbal d'audition post�rieure par la police ne pouvait logiquement y figurer.
Quand bien m�me il sied de reconna�tre � l'avocat une large marge de manoeuvre dans ses strat�gies judiciaires et opinions, force est donc de constater que le recourant, dans un �crit consentant pourtant � son auteur un temps de r�flexion accru, a formul� des accusations qui �taient d'embl�e d�nu�es de fondement, en jouant sur les mots de fa�on sp�cieuse; ce faisant, il a inutilement port� atteinte � la r�putation d'un magistrat de l'ordre judiciaire et d�pass�, du point de vue du droit disciplinaire, les limites de ce qui peut �tre tol�r� dans les relations entre l'avocat et les autorit�s.
5.4.2.�Dans la faible mesure o� ils sont recevables, les arguments que le recourant d�veloppe pour r�futer l'appr�ciation concernant sa d�termination du 24 mai 2012 ne lui sont d'aucun secours. En effet, les autorit�s cantonales ne l'ont pas sanctionn� pour les critiques qu'il avait - avec une certaine dose d'exag�ration, mais demeurant compatibles avec l'accomplissement de son mandat et l'int�r�t de son client -, formul�es au sujet de l'inaction all�gu�e du Minist�re public dans la proc�dure p�nale concernant son client. L'avocat n'a pas non plus, contrairement � ce qu'il semble croire, fait l'objet d'une sanction pour avoir d�nonc� de pr�tendues brutalit�s polici�res n�cessitant une enqu�te approfondie, ni la mani�re dont l'audition de son client par la police s'�tait d�roul�e. Seuls �taient en cause les termes par lesquels l'avocat a, sans n�cessit� ni raison objective, tent� d'imputer personnellement au Procureur g�n�ral un comportement mensonger et contraire � l'�thique de sa charge.
5.5.�En jugeant, � l'instar de la Commission du barreau, que le recourant avait transgress� l'art. 12 let. a LLCA en d�posant une plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral fribourgeois et en jetant sans motif objectif le discr�dit sur ce dernier dans un �crit � l'attention de la Chambre p�nale cantonale (cf., � ce titre, arr�t 2A.496/2005 du 23 janvier 2006 consid. 2), le Tribunal cantonal a par cons�quent correctement appliqu� le droit f�d�ral.
Le recourant a �t� sanctionn� par un bl�me ("Verweis"; "ammonimento"), qui constitue la sanction disciplinaire la plus l�g�re du catalogue pr�vu � l'art. 17 LLCA, imm�diatement apr�s le simple avertissement ("Verwarnung"; "avvertimento"). A bon droit, la doctrine per�oit en cette mesure un "avertissement aggrav� ou une s�v�re r�primande", lorsque la faute professionnelle retenue pr�sente d�j� "une certaine intensit�" (cf. BAUER/BAUER, ad art. 17 LLCA, in Loi sur les avocats - Commentaire romand, 2010, n. 60 s. p. 234; REISER/VALTICOS, Sanctions disciplinaires applicables aux avocats, in D�fis de l'avocat au XXIe si�cle - M�langes Dominique Burger, 2008, p. 125 ss, 139), tout en pr�cisant que la diff�rence entre l'avertissement et le bl�me demeure fine et a trait au degr� plut�t qu'� la nature de la sanction, laquelle se justifie notamment en cas de manquements r�p�t�s ou de commission simultan�e de plusieurs violations mineures (cf. BOHNET/MARTENET, op. cit., n. 2155 p. 880; TOMAS POLEDNA, ad art. 17 LLCA, in Kommentar zum Anwaltsgesetz [Fellmann/Zindel (�d.)], 2e �d., 2011, n. 32 p. 402 s.; voir aussi arr�t 2C_737/2008 du 8 avril 2009 consid. 5). Le recourant se voyant, en l'occurrence, reprocher dans le cadre d'une m�me proc�dure deux violations distinctes et successives de son devoir de diligence, dont l'intensit� ne saurait �tre consid�r�e comme anodine, le prononc� d'un bl�me au lieu d'un avertissement par les autorit�s cantonales s'av�re donc proportionn� aux circonstances (cf. art. 5 al. 2 et 36 al. 3 Cst.).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Commission du barreau ainsi qu'� la I
e�Cour administrative du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.