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Timestamp: 2018-09-23 14:34:45+00:00
Document Index: 2666743

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 23', 'art. 30', 'art. 32', 'art. 29', 'art. 34', "l'article 65"]

Diffamation est punissable par la loi, STOP aux bloggueuses négatives polluantes. - Crochet/FleurBelge
Diffamation est punissable par la loi, STOP aux bloggueuses négatives polluantes.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Diffamation.
Diffamation publique : art. 29 et 23 loi du 29 juillet 1881
Diffamation non publique : art. R621-1 du code pénal et 29 loi du 29 juillet 1881
Diffamation non publique : amende de 1re classe, 38 €
Diffamation raciale non-publique : 4e classe, 750 €
Diffamation publique : 12 000 € (art. 23)
Diffamation publique envers une personne ou une institution publique : 45 000 (art. 30 et 31) Diffamation publique raciale : 45 000 (art. 32) €
3 mois pour la diffamation publique, 1 an pour la diffamation privée1
En France, la diffamation est une infraction pénale découlant « l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé ». En l'absence de faits imputés, il s'agit d'une injure (art. 29 de la loi du 29 juillet 1881)Texte 1.
En France, la diffamation peut être publique ou non publique, ce qui conditionne les articles de lois qui la régissent. Elle peut être dirigée contre des personnes physiques ou des groupes de personnes, envers une personne publique ou une institution publique ou même envers la mémoire d'un mort2 (art. 34 de la loi du 29 juillet 1881).
La diffamation peut aussi être aggravée ou simple. La diffamation non publique en raison de la vie privée est la moins pénalement sanctionnée. La sanction la plus grave est celle pour diffamation publique envers une personne ou une institution publique, ou pour diffamation envers un individu ou un groupe pour motif discriminatoire. Il s'agit alors de diffamation « envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée […] envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap »3,4.
L'exception de vérité et la bonne foi en droit de la presse sont parmi les moyens de défense au fond, pour le directeur de la publication et le journaliste visés.
« Si les imputations diffamatoires sont réputées faites dans l’intention de nuire, le prévenu peut cependant justifier de sa bonne foi et doit, à cette fin, établir qu’il poursuivait, en diffusant les propos incriminés, un but légitime exclusif de toute animosité personnelle, qu’il a conservé dans l’expression une suffisante prudence et qu’il avait en sa possession des éléments lui permettant de s’exprimer comme il l’a fait », est-il par exemple indiqué dans un jugement de la 17e chambre du Tribunal de grande instance de Paris, ou Chambre de la presse, datant du 17 mars 20065, dans une affaire opposant la mairie de Puteaux à Christophe G., directeur de la publication du site internet accessible à l’adresse www.monputeaux.com5.
Dans le cas où la diffamation est publique, la prescription est de trois mois. Ce délai est porté à un an dans le cas où la diffamation a été proférée en raison d'une discrimination spécialement interdite.
La prescription de l'action publique est de trois mois en cas de diffamation non publique, l'article 65 de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse s'appliquant conformément aux disposition de l'article R621-11.
Posté par FleurBelge à 00:17 - infos - Commentaires [15] - Permalien [#]
Commentaires sur Diffamation est punissable par la loi, STOP aux bloggueuses négatives polluantes.
OUi La diffamation , est un acte totalement illégal, car la diffamation relève d'une agression publique dans la vue de nuire à une personne innocente;
Cela vient de se produire dans le blog d'une méchante femme ,
cette femme a agressé une innocente bloggueuse qui est authentiquement une femme honnête, respectueuse, gentille, positive, pacifique, une véritable amie pour toutes .
Les personnes qui s'agglutinent pour accompagner la diffamatrice ,
qui participent à la diffamation
sont aussi bêtes et méchantes et donc aussi punissables par la loi.
Il y a assez de guerres dans le monde, de misère, de violence
une troisième guerre mondiale se profile en Europe avec la Russie...
Je nous croyais nous les femmes plus intelligentes que certains machos violents qui font les guerres, qui se battent au football ou dans les cafés,qui battent leurs femmes et enfants ..
Je constate que certaines d'entre elles ont un stupide maladif besoin de remplir le vide de leur petit cerveau par de la pure méchanceté gratuite _
Elles choisissent une personne innocente pour en faire leur victime ,c'est punissable,
ces femmes ou hommes ont un besoin maladif d'écraser les autres, de grimper sur la t^pete des autres pour exister , pour se tenir debout...un complexe de supériorité qui n'est en réalité qu'un complexe d'infériorité;
ces femmes sont incapables de voir la beauté d'âme chez les autres, sont incapables de réelle communication avec l'autre.Elles ont besoin de manipuler, de blesser, de critiquer toujours critiquer négativement, toujours dans le but profond de nuire;
Fuyez ce type de femmes_
c'est lamentable c'est moche, c'est bête et méchant, c'est triste, immature .
Nous venons dans les blogs chacune avec nos différences
pour partager vivre et partager de bons moments ensemble autour de nos passions respectives.Nous venons dans les blogs pour trouver et partager de l'amitié et la gentillesse .
Nous ne venons pas dans les blogs dans l'intention de faire du mal à quelqu'une_ni pour agresser quelqu'une , ni pour blesser, ni pour nuire à quelqu'une.
PEACE AND LOVE _
PAIX ET AMOUR est notre devise à nous les bloggueuses respectueuses des autres bloggueuses,
Pour une amie bloggueuse victime malgré elle d'une bête et méchante diffamatrice ,
pour Amiga gentille respectueuse et respectable bloggueuse qui mérite toute notre amitié...
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 00:58 | | Répondre
Nous ne venons pas dans un blog pour agresser ni pour se faire agresser.
Foi de bloggueuse !!!
Choquée par l'attitude absolument méprisable de la part d'une méchante diffamatrice qui a diffamé dans son blog , elle a diffamé une innocente copinaute .
La victime je la connais :
c'est une femme authentiquement bonne respectueuse, gentille, pacifique .
Son intégrité a été mise en cause totalement injustement par une diffamatrice menteuse bête et méchante.
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 01:32 | | Répondre
Nous ne venons pas dans un blog pour se faire critiquer.
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 01:33 | | Répondre
Je suis d'accord avec toi, d'autant plus que la blogosphère est un lieu d'échange, et qu'en aucun cas les visites de blog ne sont obligatoire...
Curieuse comme je suis, j'aurai aimé connaitre la personne agresser pour pourvoir lui apporter mon soutient
Posté par HelenaB, 18 mars 2014 à 13:32 | | Répondre
Hello Inab1 ,
Merci pour ta gentille réaction positive,
...il semble pourtant que beaucoup de copinautes ont lu et vu les diffamations dans le blog de la diffamatrice.
Certaines bloggueuses qui ne connaissent pas la victime ont aussi agressé la victime avec des commentaires méchants;..
cela m'a tellement choquée de l'apprendre car la victime est une très respectueuse, gentille, pacifique femme que tu connais je crois
;..je lui laisse le choix de te contacter,
mais elle a bien réagi en ne mettant pas de l'huile sur le feu.
C'est sa première expérience négative sur la blogosphère, j'ai compris sa grande tristesse .
Avec amitié à toi toujours aussi correcte dans ton blog avec nous toutes,
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 20:22 | | Répondre
je suis comme toi fleur belge, je trouve cela franchement petit de critiquer , agresser un blog,
mais toutes les diffamations sont néfastes pour la personne, pour le blog,
c'est une méchanceté gratuite
j'espere que cette personne n'est pas trop choquée,
Posté par annick1348, 18 mars 2014 à 13:33 | | Répondre
Bonsoir Annick...c'est même pire que cela, la personne ayant un blog a critiqué une de ses copinautes, en publiant aussi les mails privés échangés entre elles, alors que la victime est réellement une femme respectueuse et gentille...cela m'a choquée , je trouvais cela tellement injustifié, injuste et méchant de la part de la diffamatrice.
Merci de ta visite et surtout , que tu ailles bien ,
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 20:17 | | Répondre
Tu sais Fleur il y a des femmes très très méchantes sur terre MAIS c'est parce qu'elles sont JALOUSES souvent !!! j'en ai fait les frais dans la vraie vie .....et mon psy m'a démontré qu'effectivement elle était jalouse de moi ......sur la bloggo y a des teignes !! j'ai subi l'agressivité d'une nénette une fois parce que je démontrai les travers du FN ...d'une violence verbale je te dis ......alors que je disais bien qu'on était en démocratie que chacun était libre de ses pensées mais que voilà le FN est et restera toujours un parti raciste point ......alors oui il y a souvent beaucoup de bêtise de la part de ces personnes , il faut le dire ....Mais si ça va trop loin moi je n'hésiterai pas à nommer la personne ....dans le but d'éviter qu'elle fasse du mal aux autres !!
TOUT mon soutien à ton amie !
Posté par bonnezafaires, 18 mars 2014 à 18:37 | | Répondre
Bonsoir bonnezafaire,
merci pour ta positive réaction en soutien à la très gentille victime qui est la copine de beaucoup de bloggueuses.
cela arrive parfois dans la blogosphère, des femmes méchantes et jalouses, manipulatrices qui agressent gratuitement une gentille bloggueuse;
je l'ai aussi subi...Quant à moi je n'hésite jamais à me confondre en excuses, si je sens que j'ai blessé sans le faire exprès car jamais de la vie je ne veux faire du mal à quelqu'un même pas à un ennemi!
Cela me fait toujours un effet de tristesse le manque de complicité entre les femmes...
car sur terre notre visite est courte et
nous subissons comme tu le dis déjà les cruautés des racistes, des xénophobes, des machos destructeurs violeurs des machos violents , du monde machiste dans les affaires et la politique, la pauvreté, la misère etc les enfants maltraités en savent quelque chose!
Alors les femmes devraient être plus intelligentes et plus pacifiques
et se soutenir entre elles.
Merci à toi et que ta vie soit agréable
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 20:29 | | Répondre
Je suis la victime de ces diffamations, l'auteure de ces faits a pris soin de ne pas mentionner mon nom pour éviter que je ne porte plainte contre elle mais je sais parfaitement que sur les blogs, il est interdit de tenir des propos déplacés.
Croyez moi, j'en ai pris plein la tête pendant 24 heures au point de m'en rendre malade physiquement.
Je suis allée plaider ma défense sous un faux pseudo , trouvant lamentable la façon dont j'étais traitée par toutes ces personnes, du coup, l'auteure qui ne m'a pas reconnue et qui avait déversé son fiel a ôté le torchon qu'elle avait publié pour me salir se sentant subitement coupable d'être allée trop loin.
Si j'avais laissé mon commentaire sous mon nom, il aurait été supprimé aussitôt.
Le plus grave dans tout cela, c'est qu'elle n'a jamais eu autant de commentaires sur son blog en une fois.
Ces personnes ne me connaissent absolument pas et m'on mise plus bas que terre, m'attribuant des qualificatifs tellement négatifs que je n'ose même pas les noter ici car je suis pour la paix, les contacts sains, positifs.
Cela prouve qu'une femme peut manipuler des personnes en se posant en victime éplorée.
Je vous rassure, ce n'est pas du tout ce que je viens faire aujourd'hui, je vous réponds parce que j'ai du respect pour vous et pour FleurBelge.
Je vous remercie de votre intelligence et de votre regard bienveillant sur la situation.
Je vois que vous aussi, vous avez été victimes de la méchanceté, c'est consternant.
Nous sommes toutes là pour nous entraider.
Je vous ai déjà parlé sur ce blog pacifiste de Fleurbelge, je connais et reconnais votre gentillesse et croyez bien que cela me fait chaud au coeur.
Ici au moins je peux parler sous ma véritable identité sans craindre d'être censurée
Je vous remercie encore, votre soutien me fait grand bien.
Merci à toi FleurBelge de m'épauler dans cette épreuve.
Posté par CREA-VITALITE, 18 mars 2014 à 22:36 | | Répondre
Ah_ Bonsoir Tal, tu es là avec nous_ Et nous avec toi_
Cela me fait chaud au coeur de sentir la force de l'amitié et respect entre bloggueuses pour le positif de la vie ., pour le bien de chacune et toutes ensemble.
Et cela me fait du bien de te savoir soutenue en cette épreuve dont tu te serais bien passée, dont nous toutes nous nous serions bien passé ,
car nous ne recherchons que l'amitié , la gentillesse et le respect dans nos échanges.
Je ne voulais pas rajouter de l'huile sur le feu,
ni me mêler de ce qui ne me regarde pas dans la relation entre toi et l'auteure des diffamations;
Pourtant je me devais de réagir : je voulais simplement te rendre justice ,
personne n'a à nuire à ton intégrité .
Les blogs ne sont pas des champs de guerre ni des rings de boxe,
mais surtout parceque connaissant ta philosophie de vie ,
tu es une authentique pacifique personne respectueuse , honnête et gentille;
Ne t'inquiète pas Tal,
partout où tu passes et tout autant aussi dans ton blog
on ne peut lire de ta main que des commentaires aimables,
respectueux de l'autre ,à l'écoute de l'autre .
La vérité émerge toujours de la fange,
du purin nait la belle rose au merveilleux parfum .
Les belles personnes viennent vers toi car tu es une belle personne dedans et dehors.
et toi tu vas toujours avec beauté d'âme vers es autres;
Quant aux personnes négatives nous n'avons pas à les subir,
,juste les neutraliser dans leurs élans négatifs destructeurs.
Avec amitié, ne sois plus triste nous sommes de nombreuses complices positives et gentilles entre toutes les copinautes pacifiques et respectueuses .
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 22:58 | | Répondre
Tu ne peux savoir à quel point cela fait du bien de lire des échanges positifs, de la vraie gentillesse. Autant j'ai été blessée pendant deux jours, autant je me répare ici, sur ton blog rempli de bonté et de vérité.
Vraiment, je te remercie de cette belle solidarité et je remercie également Anab1, Annick et Bonnezafaires. L'union fait la force, mais comme tu le dis si justement, les blogs ne sont pas des rings de boxe ni autres lieux de combats, pourtant, je peux vous assurer que j'ai belle et bien été au centre de l'arène de la manipulatrice et les fauves étaient sans pitié sur le blog de cette personne à laquelle j'ai donné sans compter de mon temps, de mon amitié sincère, à qui j'ai fait des cadeaux, certes elle m'a fait quelques petits cadeaux également faits de ses mains. J'étais vraiment dans le partage mais un jour, elle a mal réagi avec deux amies copinautes, je le lui ai fait comprendre, puis, elle m'a expliqué de quelle façon je devais organiser ma vie, mon alimentation, me coucher tôt, me lever tôt, manger juste un bol de soupe le soir parce que c'est sa vérité mais chacun et chacune à son propre biorythme, ses propres problèmes de santé, elle était sourde à cela, aucune compassion, je n'étais là que pour la stimuler dans sa créativité alors je lui ai simplement dit que j'étais fatiguée d'entendre des gens prétendre détenir les clés de la science infuse. Mais je ne l'ai pas agressée, cette phrase était contenue dans un texte tout à fait correct.
Elle n'a pas cherché à comprendre, non, elle a cessé de me parler et deux semaines plus tard, elle me méprisait comme ce n'est pas possible sur son blog.
Pour prouver ma sincérité, je peux faire un copié collé de l'échange de mail, vous verrez que je ne mens pas. J'ai horreur du mensonge.
Voilà les copines, vous savez tout ou presque car je suis encore un peu abasourdie.
Posté par CREA-VITALITE, 18 mars 2014 à 23:23 | | Répondre
PS: N'entrons pas dans le jeu de ces manipulatrices, restons positives, dans la vie, il y a toujours deux pôles, le négatif et le positif, fuyons le côté négatif et continuons notre chemin dans la lumière et fières de nous, de notre comportement ouvert et sain.
Ne permettons pas de nous laisser souiller, avançons en souriant, nous avons de beaux projets à réaliser, ne laissons personne nous parasiter, ignorons ces petitesses, nous savons que nous sommes dans la vérité.
Posté par CREA-VITALITE, 18 mars 2014 à 22:48 | | Répondre
Oh _ Tal ,
Tu as si bien formulé en si peu de phrases notre philosophie à nous les gentilles pacifiques respectueuses.
alors que moi je traine dans de longues explications _
je n'aurais pu mieux dire, je crois entièrement à ce que tu viens d'écrire .
merci merci merci Tal.
Bonne nuit amiga
Posté par FleurBelge, 18 mars 2014 à 23:01 | | Répondre
Diffamation est punissable par la loi,
STOP aux blogueuses négatives polluantes.
Primo bonsoir bonjour Barjolaine chez qui je suis membre fidèle , gentille et respectueuse.
Barjolaine qui a décidé que je devrais avoir honte et que je dois être punie par elle;...
Je n'ai jamais diffamé personne,
je n'ai fais qu'être le relais pour FUNAIG,
http://funaig.canalblog.com/archives/2014/02/12/29168921.html#c60099332ALLEZ%20LIRE%20TOUTES%20SES%20EXPLICATIONS%20DANS%20SON%20BLOG%20!
alerter les futures acheteuses afin qu'elles évitent d'être victime comme c'est arrivé à funaig, ..
au fait lui -as-tu écrit rédigé des mots aussi véhéments?
Alors que je ne suis pas la source, mais simplement le relais;
Avant d'émettre des accusations et ta colère , vérifie toutes les données, et dirige toi vers la personne à l'origine de cette alerte contre ce site commercial....
si toi tu as toujours été bien servie et positivement respectée, tu as de la chance mais tu n'as pas le droit de mettre en doute ce qui est arrivé à funaig le fuseau, la navette et l'aiguille.
ne sois pas aveugle et sourde, ni injuste envers moi,ni méchante , ni insultante envers moi.
il faut tout lire , oui tout lire,avant d'émettre un jugement erroné;, /
Bonne soirée et bon dimanche( tu ne prends pas la peine de dire bonjour ni de dire bonsoir...)
mais au fait ce site commercial? c'est le tien ou celui de qui par rapport à toi...et si c'était toi qui avait été mal traitée par ce site ou un autre site? ne voudrais tu pas prévenir les copinautes?
C'est pourtant un devoir de protéger les copinautes
d' un site qui n'agit pas avec respect ni correction...
et pourquoi cette réaction 6 mois plus tard?
L'article ayant été déposé en début février 2014 ...
tu as décortiqué mon blog sans réellement lire l'"article/
as-tu seulemnt pris al peine de lire le blog et la page de funaig aui a émis sa plainte pour nous prévenir?
va lire chez funaig avant de m"'accuser,
je ne veux pas recevoir de méchanceté de personne,
car moi je n'agresse personne;<
et j'ai toujours été gentille envers toi.
Posté par FleurBelge, 12 juillet 2014 à 23:44 | | Répondre