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Timestamp: 2016-10-23 03:11:22+00:00
Document Index: 287697920

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 76', 'art. 166', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 6', 'art. 27', 'art. 6', 'art. 27', 'art. 166', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 166', 'ATF ', 'art. 166', 'art. 166', 'art. 166', 'art. 166', 'art. 166', 'art. 3', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 96', 'art. 66']

5A_293/2011 (10.10.2011)
5A_293/2011
dame Z.________,
repr�sent�e par Mes Clarence Peter
et Philippe Ciocca, avocats,
1. Masse en faillite de dame Z.________,
tous deux repr�sent�s par Me Renaud Lattion,
l'Est vaudois, rue de la Madeleine 39, 1800 Vevey.
reconnaissance d'une faillite internationale,
du 9 d�cembre 2010.
A.a Par jugement du 10 octobre 2006 - d�finitif et ex�cutoire depuis le 22 d�cembre 2006 -, le Tribunal de Tampere (Finlande) a prononc�, � la r�quisition de l'hoirie de feu X.________, la faillite de dame Z.________.
A.b Le 2 mars 2007, le repr�sentant de la masse en faillite a requis la reconnaissance du jugement de faillite dans le canton de Zurich. Cette requ�te a �t� rejet�e (en derni�re instance cantonale) le 17 ao�t 2007 par le Tribunal sup�rieur zurichois; le 4 janvier 2008, la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours form� contre cette d�cision (arr�t 5A_539/2007, in: Praxis 2008 n� 77 p. 517).
A.c Parall�lement, le 24 septembre 2007, la masse en faillite et l'hoirie de feu X.________ ont demand� au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois de reconna�tre le jugement de faillite rendu en Finlande, la faillie �tant propri�taire d'un immeuble � Montreux.
Le 26 novembre 2007, ce magistrat s'est d�clar� incomp�tent en raison de la saisine pr�alable des juridictions zurichoises. Cette d�cision a �t� annul�e le 26 juin 2008 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, qui a renvoy� la cause au premier juge pour qu'il statue sur la reconnaissance du jugement de faillite. Par arr�t du 17 juin 2009, le Tribunal f�d�ral a rejet� (par substitution de motifs) le recours de la d�bitrice (5A_768/2008, in: ATF 135 III 566).
Saisi � nouveau de la cause, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a invit� les parties � compl�ter les pi�ces au dossier et � produire une traduction fran�aise des pi�ces et textes l�gaux dont elles entendaient se pr�valoir. Statuant le 8 juin 2010, il a refus� derechef la reconnaissance. Par arr�t du 9 d�cembre 2010, dont les motifs ont �t� communiqu�s le 12 avril 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a r�form� cette d�cision en ce sens qu'il a accueilli "la requ�te de reconnaissance de faillite �trang�re d�pos�e par la masse en faillite de dame Z.________ et l'hoirie de feu X.________, dont les droits ont �t� enti�rement repris par Y.________" (ch. II/I) et "dit qu'une proc�dure de faillite ancillaire contre dame Z.________ est ouverte en Suisse" (ch. II/II).
Par m�moire du 21 avril 2011 - compl�t� le 27 mai 2011 -, dame Z.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; elle conclut principalement au rejet de la requ�te en reconnaissance, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvel arr�t dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 17 mai 2011, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� l'effet suspensif au recours.
1.1 Le recours, ainsi que son compl�ment (art. 46 al. 1 let. a LTF), ont �t� d�pos�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision qui reconna�t, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 LTF), un jugement de faillite �tranger en Suisse (art. 72 al. 2 let. a et let. b ch. 1 LTF; ATF 135 III 566 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s); quoi qu'en dise la recourante, il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF; ATF 135 III 566 consid. 1.2; idem pour la reconnaissance d'un concordat �tranger [art. 175 LDIP]: arr�t 5A_267/2007 du 30 septembre 2008 consid. 1.4, in: BlSchK 73/2009 p. 171). Enfin, la recourante, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a un int�r�t juridique � la modification de la d�cision entreprise (art. 76 al. 1 aLTF [dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010]).
1.2 La requ�te en reconnaissance de la faillite �trang�re a �t� form�e par la masse en faillite de dame Z.________ - repr�sent�e par son liquidateur - et par l'hoirie de feu X.________, � laquelle la Cour de c�ans avait reconnu la qualit� pour agir du chef de l'art. 166 al. 1 LDIP et la qualit� pour d�fendre dans la proc�dure de reconnaissance (arr�t 5A_768/2008 consid. 3.2, non publi� � l'ATF 135 III 566).
Il ressort de la d�cision entreprise que, � l'audience du 11 mars 2010 en premi�re instance, l'avocat des requ�rantes a produit une convention de "liquidation de r�gime matrimonial et de partage successoral", sign�e le 14 mai 2009 par la masse en faillite et l'hoirie de feu X.________, d'apr�s laquelle Y.________ est devenu seul propri�taire des avoirs de l'hoirie et de tous les droits actuels ou futurs appartenant � celle-ci et s'est substitu� � elle dans toutes les proc�dures judiciaires ou autres en cours en Finlande ou � l'�tranger. Il y a l� une succession qui entra�ne un changement des parties originaires (cf. au sujet de la reprise d'actifs et passifs: ATF 106 II 346 consid. 1). La d�signation de la seconde partie intim�e, telle qu'elle ressort des communications de la Chancellerie de la Cour de c�ans et de l'ordonnance d'effet suspensif, doit �tre rectifi�e en cons�quence.
2.1 L'autorit� pr�c�dente a retenu que, par jugement du 14 avril 2005, le Tribunal d'Helsinki a condamn� dame Z.________ - veuve de X.________ -, pour abus de confiance aggrav�, � une peine d'emprisonnement et au paiement d'une indemnit� � l'hoirie de feu X.________ (alors compos�e de Y.________ et dame Z.________); le 6 juin 2006, la Cour d'appel d'Helsinki a r�duit la peine d'emprisonnement ainsi que l'indemnit� due � l'hoirie � 5'045'637.80 Euros plus int�r�ts � 16% d�s le 15 octobre 1994. La faillite de l'int�ress�e, prononc�e le 10 octobre 2006, est cons�cutive � cette condamnation. Le 31 d�cembre 2009, l'avocat ayant t�moign� contre elle au proc�s p�nal a �t� condamn� pour faux t�moignage, ce jugement �tant d�finitif. Se pr�valant de cette condamnation, dame Z.________ a d�pos� le 17 f�vrier 2010 aupr�s de la Cour supr�me de Finlande une demande de r�vision de sa propre condamnation p�nale; le 9 mars suivant, la Cour supr�me a accord� l'effet suspensif en ce sens que l'arr�t de la Cour d'appel d'Helsinki du 6 juin 2006 n'est provisoirement pas mis � ex�cution, cette suspension visant tant la peine d'emprisonnement que le versement de l'indemnit� civile.
L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que, "sur le plan du droit mat�riel", la reconnaissance du jugement de faillite finlandais ne heurtait pas le sentiment de la justice ou des principes fondamentaux du droit suisse au sens de l'art. 27 al. 1 LDIP. Comme la r�vision de cette d�cision ne peut �tre requise qu'apr�s l'aboutissement de la proc�dure de r�vision p�nale, le jugement de faillite est encore ex�cutoire en Finlande, m�me si son exigibilit� est suspendue. Contrairement � l'avis du premier juge, l'introduction d'une proc�dure de r�vision p�nale et la suspension � titre provisoire de l'ex�cution de la cr�ance en r�paration n'entra�ne pas la suspension de la proc�dure de reconnaissance, d�s lors que le prononc� de faillite n'est pas suspendu dans l'Etat d'origine et que le juge suisse n'a pas � se substituer au juge de la faillite �tranger en revoyant sa d�cision pour le motif pris de l'inexistence suppos�e et non av�r�e de la cr�ance. La reconnaissance n'enfreint pas davantage le droit � un proc�s �quitable, garanti par l'art. 6 � 1 CEDH, car il est pr�matur� d'affirmer que le faux t�moignage a �t� d�terminant quant au jugement condamnatoire; s'il est vrai que la Cour supr�me finlandaise est entr�e en mati�re sur la demande de r�vision, il n'en demeure pas moins que la proc�dure est toujours en cours et on ignore en l'�tat si elle aboutira � l'acquittement de la faillie et � la mise � n�ant de sa condamnation p�cuniaire. Au demeurant, si la cause avait �t� tranch�e en application de la proc�dure vaudoise, la r�vision du jugement p�nal n'aurait pas entra�n� ipso facto la suspension du jugement de faillite, lequel devrait encore faire l'objet d'une requ�te de r�vision sp�cifique, dont l'ouverture ne conduirait pas � la suspension dudit jugement durant la proc�dure extraordinaire.
En bref, la recourante soutient que la reconnaissance du jugement de faillite finlandais viole l'ordre public mat�riel suisse; en effet, celui-ci ne peut s'accommoder d'un jugement de faillite qui se fonde lui-m�me sur une "condamnation civile" obtenue � la suite d'un faux t�moignage et dont l'ex�cution a �t� suspendue par la Cour supr�me finlandaise. Il importe peu, dans ce contexte, que le jugement de faillite soit toujours en force. Par surcro�t, la reconnaissance est contraire � l'ordre public proc�dural suisse � un double titre: d'abord "sous l'angle du principe de l'autorit� de la chose jug�e" (art. 27 al. 2 let. c LDIP) et ensuite "sous l'angle [du] droit � un proc�s �quitable", le jugement de faillite �tant bas� "sur des preuves inadmissibles" au regard de l'art. 6 � 1 CEDH.
2.2 Une d�cision de faillite �trang�re rendue dans l'Etat du domicile du d�biteur est notamment reconnue en Suisse � la r�quisition de l'administration de la faillite ou d'un cr�ancier s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27 LDIP (art. 166 al. 1 let. b LDIP). En vertu de cette norme, la reconnaissance d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse (al. 1er; ordre public mat�riel: ATF 136 V 57 consid. 5.4) ou si elle a �t� rendue en violation de principes fondamentaux ressortissant � la conception suisse du droit de proc�dure (al. 2 let. b; ordre public proc�dural: ATF 122 III 439 consid. 4a), auxquels appartient le principe de l'autorit� de la chose jug�e (al. 2 let. c; ATF 127 III 279 consid. 2b). En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public doit �tre interpr�t�e de fa�on restrictive; il en va sp�cialement ainsi en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution des jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger (ATF 126 III 101 consid. 3b; arr�t 5A_267/2007 pr�cit� consid. 4.2 [reconnaissance d'un concordat �tranger], in: BlSchK 73/2009 p. 173; cf. pour les jugements �trangers en g�n�ral: ATF 134 III 661 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
2.3 Selon l'art. 27 al. 2 let. c LDIP, la reconnaissance doit �tre refus�e lorsqu'un litige entre les m�mes parties et sur le m�me objet a d�j� �t� introduit en Suisse ou y a d�j� �t� jug�, ou qu'il a �t� pr�c�demment jug� dans un Etat tiers, autant que cette derni�re d�cision remplit les conditions de sa reconnaissance. En mati�re de faillite internationale, cette disposition se rapporte � "l'existence d'un jugement interne suisse incompatible avec la reconnaissance d'une faillite �trang�re", probl�me qui peut au demeurant se r�soudre en application des principes d'unit� de for et de pr�vention pr�vu par l'art. 55 LP (GILLI�RON, La faillite et le concordat dans le projet de loi f�d�rale sur le droit international priv�, in: Premier S�minaire de droit international et de droit europ�en, 1986, p. 110; cf. aussi: ATF 135 III 566 consid. 4.4); une telle hypoth�se n'est nullement r�alis�e ici. En outre, l'ordre public proc�dural au sens de l'art. 27 al. 2 let. b LDIP vise la proc�dure dont le jugement �tranger est issu (cf. notamment: ATF 117 Ib 347 consid. 2b/bb et les arr�ts cit�s); or, en l'esp�ce, il n'est pas �tabli que le jugement de faillite en tant que tel aurait �t� rendu au terme d'une proc�dure ayant viol� les garanties fondamentales consacr�es par la Constitution f�d�rale ou la CEDH.
Ces points �tant pr�cis�s, la d�cision attaqu�e n'appara�t pas contraire au droit f�d�ral. La recourante n'affirme pas qu'un jugement influenc� par une infraction p�nale serait nul et, partant, non susceptible d'�tre reconnu (cf. ATF 129 I 361 consid. 2 et les citations). Il n'y a pas lieu de d�cider, d'une fa�on g�n�rale, si l'ordre public mat�riel suisse s'oppose � la reconnaissance d'une d�cision �trang�re qui repose sur une telle infraction (i.c. un faux t�moignage), du moins lorsqu'il existe - comme ici - une voie de droit permettant d'obtenir la r�tractation de la d�cision vici�e. Il faut pr�alablement observer que le jugement "contamin�" par le faux t�moignage n'est pas (directement) le jugement de faillite, mais bien le jugement p�nal accordant une r�paration civile � l'hoirie de feu X.________. Quoi qu'il en soit, la clause de r�serve ne pourrait intervenir que s'il �tait prouv� que le faux t�moignage a �t� causal quant � la condamnation p�cuniaire ayant abouti � la d�claration de faillite. Or, tel n'est pas le cas; selon les constatations de l'arr�t entrepris (art. 105 al. 1 LTF), la proc�dure de r�vision n'est pas close, de sorte qu'il est pr�matur� d'affirmer que le faux t�moignage a �t� d�terminant quant � la condamnation � verser une indemnit�. Si, apr�s l'�ventuelle r�vision du jugement p�nal, la recourante devait obtenir la r�tractation de sa faillite, cette d�cision pourrait alors justifier la r�vocation de la faillite ancillaire suisse (cf., dans l'hypoth�se o� la faillite a �t� annul�e sur recours dans l'Etat d'origine: Bernasconi, Il riconoscimento di decisioni straniere e i giudizi a esso correlati nella giurisprudenza della Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, in: Festschrift Sp�hler, 2005, p. 25).
3.1 Apr�s avoir constat� que la doctrine helv�tique classait la Finlande dans les pays qui n'accordent pas la r�ciprocit� � la Suisse, l'autorit� pr�c�dente a retenu que les intim�s avaient produit deux avis de droit, �tablis le 23 mars 2007 par l'Institut suisse de droit compar� (ISDC) et le 23 mai 2007 par l'Ombudsman des faillites - c'est-�-dire l'"autorit� officielle d�pendant du Minist�re finlandais de la justice charg�e de donner son avis juridique aux tribunaux finlandais" -, qui admettent au contraire que cette condition est r�alis�e. Certes, la recourante a produit deux avis de droit, des 27 avril et 8 mai 2007, d'avocats finlandais qui aboutissent � la conclusion inverse; toutefois, ces documents ont �t� soumis � l'ISDC qui a maintenu sa position et rappel� que l'avis de l'Ombudsman faisait autorit�. En d�finitive, vu les arguments de l'ISDC et de l'Ombudsman, "organismes offrant toute garantie tant d'objectivit� scientifique en mati�re de droit finlandais que d'impartialit�" et dont, par surcro�t, l'analyse porte sur la nouvelle l�gislation finlandaise de 2004 sur les faillites, il y a lieu d'admettre que la condition d'une "r�ciprocit� de fait" est r�alis�e dans le cas pr�sent.
3.2 Conform�ment � l'art. 166 al. 1 let. c LDIP, la d�cision de faillite �trang�re est reconnue en Suisse si la r�ciprocit� est accord�e dans l'Etat o� la d�cision a �t� rendue, en l'occurrence la Finlande. D'apr�s la jurisprudence, cette exigence ne doit pas �tre interpr�t�e avec une excessive s�v�rit�; elle est r�alis�e lorsque le droit de l'Etat �tranger reconna�t les effets d'une faillite �trang�re dans une mesure sensiblement �quivalente, et non � des conditions rigoureusement identiques, au droit suisse; autrement dit, il n'est pas n�cessaire que la d�cision de faillite - si elle �manait d'un tribunal suisse - soit dans tous les cas reconnue dans l'Etat �tranger, mais il suffit que, dans les m�mes circonstances, le droit �tranger reconnaisse un jugement helv�tique � des conditions qui ne soient pas sensiblement plus d�favorables que celles pos�es par la l�gislation suisse pour la reconnaissance d'un jugement d�claratif �tranger (ATF 126 III 101 consid. 2d et les citations; pour la jurisprudence cantonale, cf. parmi plusieurs: arr�t de l'Obergericht du canton de Zurich du 9 octobre 1990, in: RSJ 87/1991 p. 192/193).
Les auteurs qui se sont prononc�s peu apr�s l'entr�e en vigueur de la LDIP expriment l'avis que la r�ciprocit� ne serait pas garantie � l'�gard de la Finlande (Gilli�ron, Qu'y a-t-il de nouveau en mati�re de faillite internationale, RDS 1992 I 278; Hanisch, Internationale Insolvenzrechte des Auslandes und das Gegenrecht nach Art. 166 Abs. 1 IPRG, RSDIE 1992 p. 19; D. Staehelin, Die Anerkennung ausl�ndischer Konkurse und Nachlassvertr�ge in der Schweiz [Art. 166 ff. IPRG], 1989, p. 85; dans le m�me sens: Lembo/Jeanneret, La reconnaissance d'une faillite �trang�re [art. 166 et ss. LDIP]: �tat des lieux et consid�rations pratiques, SJ 2002 II 262). La doctrine plus r�cente est � l'unisson, mais sans que l'on puisse d�terminer avec pr�cision si elle se r�f�re � la nouvelle loi finlandaise du 20 f�vrier 2004 (Berti, in: Basler Kommentar, IPR, 2e �d., n� 39 ad art. 166 LDIP; Dutoit, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., 2005, n� 11 ad art. 166 LDIP; Gehri/Kostkiewicz, Anerkennung ausl�ndischer Insolvenzentscheide in der Schweiz - ein neuer R�duit National?, RSDIE 2009 p. 203; Jaques, La reconnaissance et les effets en Suisse d'une faillite ouverte � l'�tranger, 2006, p. 47; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 82 ad art. 166 LDIP; Stoffel/Chabloz, Voies d'ex�cution, 2e �d., 2010, � 13 n� 53; Volken, in: Z�rcher Kommentar, 2e �d., 2004, n� 105 ad art. 166 LDIP). Force est d�s lors d'admettre, avec la recourante, que personne - � tout le moins dans la litt�rature helv�tique - ne para�t partager l'opinion de la cour cantonale.
3.3 D'apr�s le Message du Conseil f�d�ral, la "preuve que l'Etat o� la d�cision de faillite a �t� rendue accorde la r�ciprocit� peut �tre fournie tant par une loi que sur la base d'une certaine pratique judiciaire" (FF 1983 I p. 438). Il n'est pas n�cessaire qu'une d�cision concr�te ait d�j� �t� rendue � propos d'un jugement de faillite suisse, ni m�me que la r�ciprocit� d�coule d'un trait� international ou d'un �change de notes diplomatiques (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, ibid., n� 78).
En d�pit de l'argumentation de la recourante, c'est avec raison que la cour cantonale a attribu� une force probante d�cisive aux avis de droit de l'ISDC, �tablissement de la Conf�d�ration qui a, en particulier, pour mission de "donner des renseignements et des avis de droit aux tribunaux, aux organes administratifs, aux avocats et � d'autres int�ress�s" (art. 3 al. 1 let. c LF sur l'Institut suisse de droit compar� du 6 octobre 1978 [RS 425.1]; sur ce point: arr�t 1P.390/2004 du 28 octobre 2004, consid. 2.3, in: SJ 2005 I 277), et - surtout - de l'Ombudsman finlandais des faillites, autorit� qui d�pend du Minist�re de la justice et dont l'avis exprime le point de vue officiel du gouvernement finlandais au sujet des questions relevant du droit de la faillite (cf. ch. 2 de l'avis de droit du 23 mai 2007). Il s'agit l� d'organismes �tatiques dont il n'y a pas lieu d'�carter la prise de position dans le cas pr�sent. D'ailleurs, c'est en se r�f�rant express�ment � une attestation du "Bankruptcy Ombudsman of the Republic of Finland" et � un avis de droit de l'ISDC que le Tribunal du district de Zurich - qui est � l'origine d'une abondante casuistique dans le domaine de la faillite internationale (Ziltener/Sp�th, Die Anerkennung ausl�ndischer Konkurse in der Praxis des Bezirksgerichts Z�rich, ZZZ 2005 p. 37 ss, sp�c. 77-80 [r�ciprocit�]) -, dans un jugement du 22 f�vrier 2008 produit par les intim�s, a admis que la Finlande accordait la r�ciprocit�. La recourante oublie qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'arbitrer le conflit entre l'ISDC ou l'Ombudsman des faillites et les avocats qu'elle a consult�s quant � l'interpr�tation du droit finlandais, sauf � d�montrer (art. 106 al. 2 LTF) - ce qui n'est pas le cas - que celle qu'en ont donn�e ces organismes est manifestement erron�e au point qu'il �tait arbitraire d'y adh�rer (art. 9 Cst. en relation avec l'art. 96 let. b LTF).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s ont droit � des d�pens pour leurs d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif.
Une indemnit� de 500 fr., � payer aux intim�s, cr�anciers solidaires, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.