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Timestamp: 2016-10-21 18:29:26+00:00
Document Index: 145808307

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99']

9C_153/2015 (03.11.2015)
9C_153/2015 � � � � Arr�t du 3 novembre 2015
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 janvier 2015.
A.________ exer�ait la profession de chauffeur de taxi ind�pendant. Souffrant d'un rhumatisme psoriasique et de probl�mes d�pressifs, il a d�pos� le 17 ao�t 2009 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Sur la base des renseignements m�dicaux recueillis aupr�s des m�decins traitants de l'assur�, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a d�cid� de confier la r�alisation d'un examen clinique rhumatologique et psychiatrique � son Service m�dical r�gional (SMR). Dans un rapport du 30 ao�t 2011, les docteurs B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, et C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont notamment pos� le diagnostic - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de rhumatisme psoriasique et ceux - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de rachialgies (dans le contexte d'un discret trouble statique et de quelques signes d'une ancienne maladie de Scheuermann) et d'�pisode d�pressif l�ger sans syndrome somatique; l'assur� disposait d'une capacit� de travail de 70 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles.
Par d�cision du 21 octobre 2011, l'office AI a rejet� la demande de prestations de l'assur� (mesures d'ordre professionnel et rente d'invalidit�).
B.a.�A.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve. En cours d'instruction, celle-ci a confi� la r�alisation d'une expertise bidisciplinaire aux docteurs D.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, et E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans leur rapport du 12 septembre 2012, ces m�decins ont retenu les diagnostics de rhumatisme psoriasique (avec atteinte principalement p�riph�rique �voluant depuis 1995), de rachialgies chroniques et d'�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques; l'assur� pr�sentait une incapacit� totale de travailler depuis le mois de juillet 2008.
Se fondant sur les conclusions de cette expertise, la Cour de justice a, par jugement du 3 d�cembre 2012, admis le recours, annul� la d�cision du 21 octobre 2011 et allou� � l'assur� une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er f�vrier 2010.
B.b.�Estimant que l'expertise r�alis�e par les docteurs D.________ et E.________ ne remplissait pas les exigences jurisprudentielles pour qu'une pleine valeur probante puisse lui �tre reconnue, le Tribunal f�d�ral a, par arr�t du 1er juillet 2013, admis le recours form� par l'office AI, annul� le jugement de la Cour de justice du 3 d�cembre 2012 et renvoy� la cause � cette autorit� pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision (cause 9C_66/2013).
B.c.�Reprenant l'instruction de la cause, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a confi� la r�alisation d'une nouvelle expertise bidisciplinaire aux docteurs F.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, et G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans leur rapport rendu respectivement les 26 mai et 11 juin 2014 (compl�t�s le 29 octobre 2014), le docteur F.________ a retenu les diagnostics de rhumatisme psoriasique � pr�dominance p�riph�rique, de rachialgies dorso-lombaires � pr�dominance dorsale d'origine m�canique, de tendinopathie de l'�paule droite et de psoriasis cutan�, tandis que le docteur G.________ a retenu le diagnostic de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel l�ger, avec syndrome somatique; si l'activit� de chauffeur de taxi n'�tait plus exigible depuis le mois de mai 2008, une activit� adapt�e �tait raisonnablement exigible depuis le mois de mai 2014 � un taux de 70 %, sous r�serve d'une nouvelle exacerbation de la maladie.
Se fondant sur les conclusions de cette expertise, la Cour de justice a, par jugement du 19 janvier 2015, rejet� le recours de l'assur�.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il assortit son recours d'une requ�te d'assistance judiciaire.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant limit� ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Eu �gard aux conclusions prises par le recourant en proc�dure f�d�rale, le litige porte sur le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur la question de savoir si les �l�ments m�dicaux sur lesquels s'est fond�e la juridiction cantonale �taient suffisants pour statuer sur les effets des troubles qui affectent le recourant.
2.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise des docteurs F.________ et G.________, la juridiction cantonale a retenu que le recourant ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� psychique � caract�re invalidant et qu'il disposait sur le plan rhumatologique d'une capacit� de travail de 70 % au maximum dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Elle a estim� qu'il n'y avait pas lieu de donner suite aux critiques formul�es par le docteur H.________, rhumatologue traitant, ce m�decin se bornant � appr�cier de mani�re diff�rente l'impact des crises articulaires sur la capacit� de travail exigible du recourant. M�me si elles se manifestaient parfois jusqu'� deux fois par mois, elle ne touchaient la plupart du temps qu'une seule articulation, si bien que l'exercice d'une activit� s�dentaire sans contrainte m�canique demeurait possible, un arr�t de travail n'�tant justifi� que si la crise concernait l'ensemble du syst�me articulaire.
2.2.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. En substance, il lui fait grief d'avoir ignor� la p�riode d'incapacit� totale de travailler mise en �vidence par les docteurs D.________ et E.________ - laquelle n'avait pas �t� remise en cause par le docteur F.________ pour la p�riode de septembre 2012 � mai 2014 - et d'avoir ignor� les observations objectives rapport�es par son m�decin traitant, le docteur H.________. Il ressortait de tous les rapports m�dicaux vers�s au dossier que le recourant souffrait d'une maladie avec une �volution tr�s fluctuante alternant des phases de crise tr�s invalidantes et des phases plus calmes. De l'avis du recourant, la juridiction cantonale s'�tait uniquement bas�e sur le point de vue du docteur F.________ et son compl�ment. Or celui-ci l'avait examin� alors qu'il se trouvait dans une phase calme. De l'aveu m�me de ce m�decin, les conclusions relatives � la capacit� de travail d�pendaient du moment o� l'on examinait le recourant. Il suit de l� que le docteur F.________ n'avait pu formuler que des hypoth�ses s'agissant de la capacit� de travail sur la dur�e. Qui plus est, le nouveau traitement dans lequel le docteur F.________ pla�ait beaucoup d'espoir avait d� �tre interrompu en raison d'une r�action allergique. Au surplus, le bien-fond� de l'appr�ciation du docteur F.________ �tait objectivement remis en cause par les observations du docteur H.________, lequel avait attest� qu'il pr�sentait une grave crise environ deux fois par mois, si bien qu'il n'�tait pas possible d'affirmer que son �tat de sant� s'�tait am�lior�.
3.1.�Ainsi que l'a mis en �vidence le recourant, il ressort sans conteste des pi�ces m�dicales vers�es au dossier qu'il pr�sente depuis 2008 une atteinte � la sant� dont l'�volution conna�t d'importantes fluctuations. En retenant, sur la base de l'appr�ciation ponctuelle du docteur F.________, que le recourant avait pr�sent� durant toute la p�riode litigieuse une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, la juridiction cantonale a proc�d� � une appr�ciation des faits de la cause qui appara�t incompl�te.
3.2.�Lorsqu'il s'agit de d�terminer la capacit� r�siduelle de travail d'une personne atteinte d'une maladie qui �volue par pouss�es, il convient d'int�grer dans le cadre de la r�flexion la question de l'�volution dans le temps de la maladie, soit de tenir compte notamment de la fr�quence et de l'intensit� des pouss�es. Il n'est pas suffisant de se fonder sur une �valuation m�dicale qui ne refl�te qu'une image instantan�e de la situation; celle-ci doit bien au contraire tracer de mani�re pr�cise l'�volution - pass�e et future - de la capacit� de travail.
3.3.�Le Tribunal f�d�ral avait pr�c�demment renvoy� la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle examine, entre autres points, l'�volution temporelle de la capacit� de travail, en tenant compte, eu �gard � l'�volution fluctuante de la maladie, aussi bien des phases actives que des phases moins actives de celle-ci. Force est de constater que l'expertise �tablie par le docteur F.________ ne remplit pas cet objectif, puisque ce m�decin a proc�d� � une �valuation momentan�e de la situation alors que le recourant se trouvait dans une phase calme de la maladie. Il convient donc d'admettre que la capacit� de travail de 70 % retenue par cet expert repr�sente le taux maximum que le recourant est en mesure d'atteindre lorsqu'il est en pleine possession de ces moyens. Cette appr�ciation ne tient cependant pas compte des phases actives de la maladie au cours desquelles le recourant n'est pas en mesure d'exercer une activit� lucrative et qui, par cons�quent, viennent diminuer � intervalles r�guliers sa capacit� de travail globale. M�me si ce m�decin a soulign� la difficult� � �valuer sur la dur�e la capacit� r�siduelle de travail, il lui appartenait d'int�grer, dans le cadre de son appr�ciation globale de la capacit� de travail, la probl�matique constitu�e par l'�volution fluctuante de la maladie.
3.4.�Il convient par cons�quent d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle en compl�te l'instruction. Il lui appartiendra de requ�rir un compl�ment d'expertise aupr�s du docteur F.________, lequel devra, apr�s s'�tre fait le cas �ch�ant transmettre les observations recueillies par le docteur H.________ dans le cadre de sa prise en charge, se prononcer sur l'�volution chronologique de la pathologie et appr�cier, dans une perspective � long terme, le retentissement global que celle-ci a sur la capacit� de travail du recourant.
Les pr�sentes consid�rations rendent superflu l'examen plus avant des griefs adress�s par le recourant � l'encontre de la mani�re dont la juridiction cantonale a �valu� son degr� d'invalidit�.
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 janvier 2015 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.