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Timestamp: 2016-10-28 16:10:17+00:00
Document Index: 134625442

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 156', 'art. 159']

5P.378/2004 (17.12.2004)
5P.378/2004 /frs
Arr�t du 17 d�cembre 2004
Greffier: M. Oulevey
recourante, repr�sent�e par Me Freddy Rumo, avocat,
intim�, repr�sent� par Me C�line de Weck-Immel�, avocate,
Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour de cassation civile, rue du Pommier 1, case postale 3174, 2001 Neuch�tel 1.
art. 9 Cst. (action en contestation de revendication),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 5 juillet 2004.
Dans le cadre de poursuites intent�es contre l'association B.________, A.________ a re�u, le 5 janvier 2001, un acte de d�faut de biens pour un montant de 123'986 fr. 55. Sur la base de ce document, il a requis la continuation de la poursuite le 16 f�vrier 2001, en vue d'obtenir la saisie des recettes du match B.________ contre C.________, lequel devait se disputer le 25 f�vrier suivant au stade de S.________. Au vu du d�compte des recettes (12'000 fr.) et des frais (11'549 fr. 50) relatif � cette rencontre, l'Office des poursuites de Neuch�tel a arr�t� � 450 fr. 50 le montant saisissable.
All�guant que la somme saisie appartenait non � B.________, mais � elle-m�me, la soci�t� anonyme X.________ l'a revendiqu�e le 28 f�vrier 2001. Elle s'est fond�e sur deux contrats, l'un de vente et de cession, l'autre de coop�ration, pass�s entre les deux entit�s, selon lesquels X.________ SA assumerait les charges du club.
Par demande du 16 ao�t 2001, A.________ a ouvert action en contestation de revendication contre X.________ SA, laquelle a �t� admise le 21 octobre 2003 par le Tribunal civil du district de Neuch�tel.
Statuant le 5 juillet 2004, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet�, sous suite de frais et d�pens, le recours interjet� par X.________ SA contre cette d�cision.
X.________ SA forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a d�clar� irrecevable le recours en r�forme connexe (5C.206/2004).
Dans la mesure o� la recourante se plaint de la violation d'un de ses droits constitutionnels, � savoir de son droit � �tre prot�g�e de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits, son recours est recevable au regard de l'art. 84 al. 1 let. a OJ. Il l'est aussi en tant qu'elle invoque une application insoutenable du droit f�d�ral, d�s lors qu'en l'esp�ce le recours en r�forme n'est pas recevable au vu de la valeur litigieuse (art. 46 et 84 al. 2 OJ; 5C.206/2004). Interjet� par ailleurs en temps utile - compte tenu des f�ries d'�t� (art. 34 al. 1 let. b OJ) - contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, il l'est aussi selon les art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir - sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558) - un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Il n'entre pas en mati�re sur des moyens articul�s de fa�on lacunaire (ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76) ou lorsque le recourant se borne � une critique de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). S'agissant plus particuli�rement de la constatation des faits et de l'appr�ciation des preuves, il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que les constatations querell�es ne trouvent aucune assise dans le dossier. Il doit d�montrer avec pr�cision, pour chaque constatation incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d� �tre appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale viole l'art. 9 Cst., ce qui suppose la d�signation exacte des passages de la d�cision attaqu�e qui sont vis�s et des pi�ces qui contredisent le fait contest� (Forster, Woran staatsrechtliche Beschwerden scheitern: zur Eintretenspraxis des Bundesgerichtes, RSJ 89/1993 p. 78; Galli, Die rechtsgen�gende Begr�ndung einer staatsrechtlichen Beschwerde, RSJ 81/1985 p. 127).
En l'esp�ce, le recours ne r�pond manifestement pas � ces exigences. La recourante se contente en effet d'opposer sa propre th�se - au demeurant absconse - � celle de l'autorit� cantonale, comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel, sans d�montrer en quoi les faits litigieux auraient �t� arbitrairement constat�s et en quoi leur appr�ciation juridique serait insoutenable. Largement appellatoire, sa critique est d�s lors irrecevable.
Cela �tant, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Un �molument judiciaire de 750 fr. est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 17 d�cembre 2004
Le Pr�sident: Le Greffier