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Timestamp: 2016-10-24 12:26:27+00:00
Document Index: 194650490

Matched Legal Cases: ['art. 114', 'in fine', 'art. 132', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 36']

I 755/06 (02.07.2007)
I 755/06
T.________, n�e en 1950, a �t� mise au b�n�fice d'une demi-rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1er mars 2000 en raison d'un trouble somatoforme douloureux en corr�lation avec un �tat anxieux (d�cisions des 29 juin et 14 d�cembre 2001).
Le 30 novembre 2001, l'assur�e a sollicit� la r�vision de son droit � la rente, motif pris que son �tat de sant� s'�tait p�jor� aussi bien sur le plan physique que psychique. Proc�dant � l'instruction de la cause, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a confi� � son Service m�dical r�gional (SMR) le soin de proc�der � un examen psychiatrique. Cet examen, pratiqu� le 7 f�vrier 2003, a confirm� l'existence d'une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e. Par d�cision du 19 ao�t 2003, l'office AI a rejet� la demande de r�vision de l'assur�e. A la suite de l'opposition form�e par celle-ci, l'office AI a recueilli le point de vue du m�decin-traitant de l'assur�e, la doctoresse D.________, laquelle a attest� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e, pour autant que l'assur�e suive une psychoth�rapie qui lui permette de prendre confiance en elle et de prendre conscience de ses capacit�s au travail (rapport du 15 novembre 2004). Par d�cision du 13 janvier 2005, l'office AI a rejet� l'opposition form�e par l'assur�e.
T.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal des assurances sociales du canton de Vaud et fait verser au dossier de nouvelles pi�ces m�dicales. Par jugement du 7 mars 2006, le tribunal cantonal a d�bout� l'assur�e de ses conclusions.
T.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle a demand� implicitement l'annulation.
Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 29 juin 2001, date de la d�cision initiale par laquelle cette prestation lui a �t� accord�e, et le 13 janvier 2005, date � laquelle l'office AI s'est prononc� sur la demande de r�vision du droit � la rente. Le jugement entrepris porte ainsi sur des prestations de l'assurance-invalidit�, de sorte que le Tribunal f�d�ral examine uniquement si l'autorit� cantonale de recours a viol� le droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Il revoit d'office l'application du droit f�d�ral sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). Lorsque le recours est dirig� contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. Au surplus, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de la d�cision entreprise, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 132 al. 2 OJ, dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI, en vigueur depuis le 1er juillet 2006, applicable en l'esp�ce [let. c du ch. II de la modification du 16 d�cembre 2005 a contrario], en corr�lation avec les art. 104 let. a et b, ainsi que 105 al. 2 OJ).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au pr�sent cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. Cela �tant, il y a lieu de rappeler que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications de droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4).
En l'esp�ce, la juridiction cantonale a expliqu� de fa�on convaincante les raisons pour lesquelles il n'existait aucun �l�ment parlant en faveur d'une �volution d�favorable de l'�tat de sant� de l'assur�e survenue depuis le moment de l'octroi initial de la demi-rente d'invalidit�. Elle a proc�d� � une appr�ciation compl�te et rigoureuse de la documentation m�dicale vers�e au dossier, en indiquant pourquoi les divers rapports et certificats m�dicaux produits par la recourante ne permettaient pas de s'�carter des conclusions communes de l'examen psychiatrique r�alis� le 7 f�vrier 2003 par les m�decins du SMR et du rapport �tabli le 15 novembre 2004 par la doctoresse D.________.
Les consid�rations d�velopp�es par la recourante � l'appui de son recours de droit administratif ne sont pas de nature � remettre s�rieusement en cause le jugement entrepris. En particulier, elle n'indique pas quels faits auraient �t� retenus de mani�re erron�e et ne discute pas, de quelque mani�re que ce soit, l'argumentation des premiers juges. En fait, la recourante se contente de produire en proc�dure f�d�rale de nouveaux rapports m�dicaux. Or les circonstances �voqu�es dans ces documents soit ont d�j� �t� examin�es par les premiers juges, soit sont post�rieures � la d�cision sur opposition du 13 janvier 2005, laquelle d�termine l'objet du litige, de sorte qu'elles ne sauraient �tre prises en consid�ration dans la pr�sente proc�dure.
Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 36a OJ.
Lucerne, le 2 juillet 2007