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Timestamp: 2016-10-22 05:19:19+00:00
Document Index: 94684729

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159']

U 347/06 (22.08.2007)
A.a Le 3 f�vrier 2000, M.________, n� en 1955, � l'�poque monteur-soudeur au service de X.________ SA, a �t� victime d'un accident professionnel. Dans une fouille, tandis qu'il se relevait de la position accroupie, sa t�te a heurt� un rebord en b�ton, ce qui lui a occasionn� une plaie de 2 cm au front et des cervicalgies "d'origine musculaire" (certificat du docteur A.________ du 12 novembre 2001). La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) - aupr�s de laquelle il �tait assur� - a pris en charge le cas. Le traitement a consist� en des points de suture, le port d'une minerve pendant une semaine et la prescription de m�dicaments antalgiques. Le 7 f�vrier 2000, l'assur� a repris son travail � plein temps.
A.b Le 6 avril 2001, l'employeur a fait parvenir � la CNA une d�claration de rechute de cet accident indiquant que M.________ souffrait de douleurs � la nuque et qu'il �tait en arr�t de travail depuis le 4 mars pr�c�dent. Une radiographie de la colonne cervicale et une IRM cervicale ont r�v�l� des discopathies en C5-C6 (avec protrusion discale m�dio-bilat�rale large sans empreinte compressive) et en C6-C7, ainsi qu'une chondromatose inflammatoire (type Modic I) associ�e en C6-C7 (rapport de la doctoresse E.________, rhumatologue, du 23 avril 2001). Interrog� le 23 mai 2001 par un inspecteur de la CNA, l'assur� a notamment d�clar� qu'au moment de sa reprise du travail en f�vrier 2000, il avait encore ressenti des maux de t�te mais plus aucune douleur � la nuque, et qu'il avait commenc� � avoir de nouveau mal d�s la mi-novembre 2000 (rapport d'entretien dat� du m�me jour).
Par d�cision du 31 mai 2001, confirm�e sur opposition le 5 octobre suivant, la CNA a inform� M.________ qu'elle n'allouerait aucune prestation d'assurance pour la rechute annonc�e, au motif que les troubles dont il souffrait n'�taient pas en relation de causalit� pour le moins probable avec l'accident du 3 f�vrier 2000.
L'assur� a recouru contre cette derni�re d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud. Il a produit plusieurs documents m�dicaux, en particulier du professeur R.________ de la Clinique Y.________, aupr�s duquel il suivait un traitement et qui estimait qu'il existait un lien entre les douleurs de son patient et l'accident survenu le 3 f�vrier 2000. La CNA s'est montr�e ouverte � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
Le tribunal cantonal a nomm� le docteur F.________, m�decin-directeur du D�partement de neurologie de l'Institution Z.________, en qualit� d'expert. Ce m�decin a d�pos� son rapport d'expertise le 18 f�vrier 2004. La CNA l'a soumis aux docteurs I.________ et L.________, de sa division m�dicale, qui ont �mis un avis oppos� � celui de l'expert judiciaire (appr�ciation m�dicale du 28 mai 2004). Le docteur F.________ a eu l'occasion de se d�terminer dans un rapport compl�mentaire (du 26 ao�t 2004). Le tribunal cantonal a �galement entendu divers t�moins sur les circonstances de l'accident.
Par jugement du 12 janvier 2006, notifi� aux parties le 8 juin suivant, la juridiction cantonale a rejet� le recours. Alors que l'audience de jugement avait d�j� eu lieu, la CNA a vers� une nouvelle appr�ciation m�dicale de sa division m�dicale (du 9 mars 2006).
M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut, principalement, � ce que la CNA soit condamn�e � l'indemniser "pour ses l�sions actuelles en consid�rant qu'elles sont, pour 50 %, les cons�quences de son accident du 3 f�vrier 2000" et, subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� judiciaire afin qu'elle ordonne une nouvelle expertise.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et r�glementaires applicables (art. 6 LAA et art. 11 OLAA), de m�me que les principes jurisprudentiels concernant les notions d'accident, de rechute et de s�quelles tardives, ainsi que ceux relatifs � la causalit� naturelle et ad�quate. Il suffit d'y renvoyer.
Il ressort du dossier que le recourant souffre de nucalgies chroniques au niveau des cervicales moyennes et inf�rieures, et dans une moindre mesure de douleurs cervicales hautes, de c�phal�es, ainsi que de lombalgies.
3.1 Dans son analyse de la question de la causalit� naturelle, le docteur F.________ a op�r� une distinction entre les douleurs affectant la partie haute de la colonne cervicale de l'assur� et celles localis�es dans sa partie basse. Il a attribu� les premi�res � un dysfonctionnement cervical sup�rieur et les secondes, de loin les plus invalidantes, � la pr�sence d'une chondromatose inflammatoire p�rivert�brale C6-C7 (type Modic I) qu'il d�crit comme �tant un processus inflammatoire progressif. Pour l'expert judiciaire, l'�v�nement du 3 f�vrier 2000 �tait la cause directe du dysfonctionnement cervical sup�rieur, tandis qu'il n'�tait que la cause partielle de la chondromatose, le "traumatisme axial" initial ayant � cet �gard jou� un r�le d�clenchant. Il est parvenu � ces conclusions en se fondant sur les �l�ments suivants : premi�rement, l'accident assur� avait impliqu� la colonne cervicale; deuxi�mement, le choc avait �t� d'une certaine importance; troisi�mement, les douleurs cervicales hautes avaient r�pondu au traitement par d�nervation effectu� par le professeur R.________ au niveau des facettes articulaires cervicales sup�rieures (C2 � C4); enfin, on ne pouvait pas parler d'un intervalle totalement asymptomatique entre f�vrier 2000 et avril 2001, les d�clarations de l'assur� � l'inspecteur de la CNA au sujet de l'�volution de ses douleurs devant �tre relativis�es au regard d'autres pi�ces au dossier. S'agissant plus particuli�rement de la chondromatose, en r�f�rence � un article scientifique selon lequel ce type de l�sion serait d� � des micro-traumatismes r�p�t�s entra�nant des micro-l�sions paradiscales et paravert�brales, l'expert judiciaire a d�clar� que l'�v�nement du 3 f�vrier 2000 pouvait �tre consid�r� en quelque sorte comme "la goutte qui fait d�border le vase" ou le "�ni�me traumatisme au niveau cervical inf�rieur d�clenchant un processus [...] progressivement symptomatique au cours de l'ann�e 2000 et [...] totalement invalidant depuis 2001" (page 17 du rapport d'expertise). Quant aux autres atteintes � la sant� pr�sent�es par M.________, � savoir le syndrome lombo-vert�bral chronique sur discopathie L5-S1 et les discopathies d�g�n�ratives en C5-C6 et en C6-C7, elles ne d�coulaient pas de l'accident assur�.
3.2 Les docteurs I.________ et L.________ de la CNA ne partagent pas cet avis (appr�ciations m�dicales des 28 mai 2004 et 9 mars 2006). L'expert judiciaire aurait d� faire preuve d'une plus grande retenue dans l'appr�ciation de l'anamn�se de l'assur�. Une chondromatose se caract�risait par la pr�sence d'alt�rations du signal IRM localis�es dans la moelle osseuse de plateaux vert�braux adjacents � un disque intervert�bral d�g�n�ratif. Or, il n'�tait nullement �tabli par la litt�rature scientifique que ces alt�rations s'inscrivaient dans un contexte post-traumatique, ni m�me qu'elles �taient � l'origine de sympt�mes cliniques particuliers. G�n�ralement les douleurs facettaires et discog�nes s'inscrivaient bien plut�t dans un contexte maladif. Le fait qu'elles se d�veloppaient apr�s la survenance d'un accident ne permettait pas de d�duire de leur origine traumatique. Une �tiologie traumatique ne pourrait �tre soutenue qu'en pr�sence d'un traumatisme ad�quat provoquant imm�diatement des douleurs cervicales particuli�rement invalidantes suivies d'un rapide syndrome radiculaire.
3.3 L'expert a maintenu sa prise de position. Il avait discut� les �l�ments de fait l'ayant amen� � ne pas retenir un intervalle libre entre l'accident et la rechute. Ses conclusions reposaient sur une interpr�tation soutenable de la litt�rature m�dicale. Il en voulait pour preuve la parution r�cente d'un autre article scientifique qui venait, selon lui, documenter le caract�re progressif des modifications de type Modic I ainsi que la nette tendance � l'aggravation des douleurs chez les patients dont les images radiologiques montraient �galement une d�gradation du processus.
En bref, les premiers juges ont estim� que les conclusions de l'expert judiciaire �taient davantage fond�es sur des suppositions et des hypoth�ses que "des faits ou �l�ments solidement �tablis conform�ment au degr� de preuve de la vraisemblance pr�pond�rante". La r�alit� des cervicalgies qui auraient perdur� jusqu'� l'incapacit� de travail en 2001 �tait douteuse. Par ailleurs, le "r�le exact de l'accident parmi les micro-traumatismes r�p�t�s" n'apparaissait pas clair, ni �tabli. Les critiques de la CNA �tait fond�es, ce qui justifiait de s'�carter du rapport d'expertise du docteur F.________.
Le recourant de son c�t� soutient que toutes les exigences d�velopp�es par la jurisprudence pour conf�rer � ce rapport une pleine force probante �taient r�unies. On ne pouvait faire grief � l'expert judiciaire d'avoir retenu une hypoth�se parmi d'autres (selon lui la plus vraisemblable), tant il est vrai que d'un point de vue m�dical, il �tait difficile d'acqu�rir des certitudes en mati�re de causalit�. Il n'existait aucune raison s�rieuse pour ne pas suivre les conclusions du docteur F.________, qui �tait un sp�cialiste.
5.1 En ce qui concerne la preuve, le juge fonde sa d�cision, en mati�re d'assurances sociales et sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-�-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360, 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.).
5.2 En principe, le juge ne s'�carte pas sans motif imp�rieux des conclusions d'une expertise judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences cit�es). En d'autres termes, m�me s'il appr�cie librement les preuves, le juge ne saurait, toutefois, sans motifs s�rieux, substituer son opinion � celle de l'expert; en l'absence de tels motifs, il s'expose au reproche d'arbitraire (ATF 118 Ia 144).
En l'occurrence, l'hypoth�se de d�part admise par le docteur F.________ d'une certaine continuit� des plaintes douloureuses de l'assur� entre le 7 f�vrier 2000 et l'annonce de la rechute 14 mois plus tard est convaincante au regard du dossier. D'une part, contrairement aux premiers juges, on ne saurait consid�rer la prescription d'une minerve comme un �l�ment sans importance. Un tel traitement conservateur n'aurait pas eu de sens si M.________ ne s'�tait pas plaint initialement de cervicalgies. D'autre part, il ressort de l'attestation (du 8 novembre 2001) du docteur O.________, ost�opathe, que l'assur� a requis cinq consultations pour des cervicalgies entre juin et octobre 2000. Il n'y a aucune raison, l� aussi, d'�carter cette pi�ce pour le simple motif qu'elle ne contient pas de "diagnostics m�dicaux" (cf. jugement entrepris page 21). Apr�s la survenance de son accident, le recourant a certes pu travailler encore durant de nombreux mois. L'expert judiciaire s'en est toutefois expliqu�, en soulignant le caract�re progressif du processus inflammatoire � l'origine des douleurs de l'assur�. Enfin, nonobstant les critiques des m�decins de la CNA, on ne voit aucun motif imp�rieux de nier l'existence d'un traumatisme suffisamment significatif pour entra�ner un dysfonctionnement cervical. Apr�s le choc, l'assur� est rest� "�tourdi" (cf. compte-rendu d'audience du 12 janvier 2006) et sa blessure a tout de m�me n�cessit� des points de souture. Partant de ces constats, les conclusions du docteur F.________ en rapport avec la chondromatose apparaissent convaincantes m�me si les �tudes qu'il cite ne portent pas sp�cifiquement sur des sujets ayant �t� victimes d'un traumatisme accidentel. Il y a d�s lors lieu de reconna�tre un lien de causalit� (partiel) entre cette affection et l'accident assur�; c'est � tort que la CNA a refus� de prendre en charge la rechute de l'accident du 3 f�vrier 2000.
Des consid�rations tant de l'expert judiciaire que des m�decins de la CNA, on doit cependant constater le contexte fortement d�g�n�ratif de la colonne cervicale du recourant. Dans une telle situation, il est l�gitime de se poser la question du moment � partir duquel le statu quo sine pourrait �tre consid�r� comme atteint. En effet, en cas d'�tat maladif ant�rieur, s'il y a lieu d'admettre que l'accident n'a fait que d�clencher un processus qui serait de toute fa�on survenu sans cet �v�nement, le lien de causalit� entre les sympt�mes pr�sent�s par l'int�ress� et l'accident doit �tre ni� lorsque l'�tat maladif ant�rieur est par-venu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (cf. RAMA 1992 n� U 142 p. 75 consid. 4b; Jean-Maurice Fr�sard/ Margit Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d., no 80). Cette question n'ayant pas fait partie de la mission d'expertise soumise au docteur F.________, celui-ci s'est content� d'aborder le sujet sans avoir v�ritablement cherch� � y r�pondre (page 18 de son rapport). Il convient par cons�quent de renvoyer la cause aux premiers juges afin qu'ils interpellent l'expert judiciaire sur ce point et statuent � nouveau.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, le recourant qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens � la charge de l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 12 janvier 2006 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�, la cause lui �tant renvoy�e afin qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants et rende un nouveau jugement.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2'000 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.