Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-09-2003-I_418-2003
Timestamp: 2016-10-21 20:15:40+00:00
Document Index: 83802895

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 418/03 (23.09.2003)
I 418/03
Par d�cision du 11 mars 1996, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a allou� une rente enti�re depuis le 1er juillet 1993, � G.________, ressortissant italien n� en 1947.
A l'issue d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, l'office AI a constat� que le degr� d'invalidit� de ce dernier n'�tait plus que de 35 %, de sorte que par d�cision du 18 juillet 2001, il a supprim� la rente � partir du 1er septembre suivant.
Par jugement du 8 avril 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a partiellement admis le recours interjet� contre cette d�cision par G.________ et r�form� la d�cision entreprise en ce sens qu'une demi-rente d'invalidit� lui restait allou�e � compter du 1er septembre 2001.
G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert, sous suite de d�pens, la r�forme en concluant au maintien de son droit � une rente enti�re au-del� du 1er septembre 2001.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 18 juillet 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1; 121 V 366 consid. 1b).
En l'esp�ce, l'int�ress� pr�sentait, au moment de la d�cision initiale d'octroi de rente, des troubles somatoformes douloureux sous forme de cervico-dorso-lombalgies chroniques et de gonalgies entra�nant une incapacit� de travail de 70 % (cf. rapport du 20 octobre 1995 du Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� [ci-apr�s: COMAI]).
Selon les premiers juges, une modification notable de ces circonstances se serait produite en ce sens que l'int�ress� aurait recouvr� une capacit� de travail de 50 % correspondant � un degr� d'invalidit� du m�me taux. A l'appui de leur point de vue, ils se fondent sur un rapport d'expertise �tabli par le COMAI en date du 20 d�cembre 2000.
4.1 Selon ce rapport, l'assur� souffre d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, de troubles non sp�cifiques de la personnalit� (traits caract�riels et histrioniques), de scapulalgies droites chroniques, d'un status apr�s fracture du corps de l'omoplate droite, d'une spondylarthrose d�butante au niveau cervical et lombaire, ainsi que d'un status apr�s correction chirurgicale d'un probable pied bot.
Sur le plan rhumatologique, il ne peut plus exercer sa profession de ma�on, pas plus qu'il n'est en mesure d'accomplir des travaux lourds (notamment de chantier), des activit�s impliquant le port de charges exc�dant 10 kg. ou des mouvements r�p�titifs de l'�paule droite, en particulier ceux n�cessitant une �l�vation ant�rieure sup�rieure � 100 %. Dans une activit� adapt�e, il dispose en revanche d'une capacit� enti�re de travail.
Sur le plan psychiatrique, les experts constatent que l'assur� se pr�sente de mani�re tonique, avec des d�fenses caract�rielles importantes. Il s'estime victime de ses anciens m�decins traitants et des assurances avec lesquelles il se d�clare en conflit. Il d�crit les choses de mani�re d�monstrative, projective et parfois th��trale. Fix� dans une attitude revendicatrice, il attend que l'on reconnaisse ses droits. Aucun signe de la lign�e d�pressive n'est mis en �vidence et les affects s'expriment surtout sur un mode histrionique et de somatisation. Compte tenu du d�veloppement d'un syndrome somatoforme douloureux persistant chez une personnalit� rigide et revendicatrice par rapport aux assurances et au corps m�dical, les experts ne pensent pas que l'int�ress� soit � m�me de reprendre une activit� professionnelle � moyen terme. Certes, ils constatent une certaine am�lioration des facteurs ayant favoris� l'�mergence de l'atteinte psychique dont celui-ci souffre, mais ils consid�rent qu'il reste fragilis� par des troubles de la personnalit� et un syndrome somatoforme persistant. Selon les experts, ces affections n'excluent pas totalement une reprise du travail de sorte que, du point de vue m�dical, le recourant pr�sente une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e.
4.2 L'expert m�dical appel� � se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�mes stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (VSI 2000 p. 154 ss consid. 2c).
4.3 En l'occurrence, les crit�res retenus par les experts et principalement fond�s sur la situation m�dicale sans r�mission durable de l'assur� - � savoir, un syndrome douloureux somatoforme persistant, des troubles non sp�cifiques de la personnalit� (traits caract�riels et histrioniques), des scapulalgies droites chroniques, un status apr�s fracture du corps de l'omoplate droite, une spondylarthrose d�butante au niveau cervical et lombaire, ainsi qu'un status apr�s correction chirurgicale d'un probable pied bot, la longue �volution des affections physiques, l'attitude revendicatrice du recourant, l'absence de simulation ou d'intention dans la manifestation des sympt�mes d�crits - permettent, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (cf. consid. 4.2), de poser un pronostic d�favorable quant � une �ventuelle reprise du travail � temps complet par l'assur�.
En l'absence d'�l�ment susceptible de mettre s�rieusement en doute les conclusions des experts du COMAI - dont le rapport r�pond � toutes les exigences permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c) -, on ne saurait faire grief aux premiers juges d'avoir retenu que l'assur� est atteint de troubles d'une certaine gravit�, en raison desquels il n'est en mesure d'exercer une activit� adapt�e � son �tat de sant�, qu'� 50 %. Dans la mesure o� la capacit� de travail de l'int�ress� est pass�e de 30 % � 50 %, il s'est produit une modification des circonstances dont il convient d'examiner l'impact sur le degr� d'invalidit� de celui-ci.
Sur ce point, les premiers juges ont consid�r� que dans la mesure o� le recourant n'avait plus exerc� d'activit� lucrative depuis plusieurs ann�es, il convenait d'�valuer son degr� d'invalidit� sur la base des seules donn�es m�dicales. Ce faisant, ils ont proc�d� � une �valuation m�dico-th�orique du droit � la rente. La d�termination du taux d'invalidit� ne saurait reposer sur une telle �valuation de la capacit� de travail, car cela revient � d�duire le degr� d'invalidit� de l'incapacit� de travail de mani�re abstraite, sans tenir compte de l'incidence �conomique de l'atteinte � la sant�, ce qui n'est pas admissible (ATF 114 V 283 consid. 1c, 314 consid. 3c; RAMA 1996 n� U 237 p. 36 consid. 3b; 1991 n� U 130 p. 272 consid. 3b). Ainsi que le recourant le rel�ve � juste titre, l'instance cantonale de recours aurait d� proc�der selon la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus (cf. art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002).
6.1 Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).
6.2 En l'esp�ce, l'int�ress� est sans activit� lucrative et ne per�oit plus de gain r�gulier depuis 1995. Dans ces circonstances, il convient de d�terminer les revenus avec et sans invalidit� en se r�f�rant aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent de l'enqu�te sur la structure des salaires (ESS) publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), en particulier, au salaire moyen auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� en 2001, date de la d�cision de r�vision. Lorsque les revenus avec et sans invalidit� sont bas�s sur la m�me tabelle statistique, il est superflu de les chiffrer avec exactitude. En pareil cas, le degr� d'invalidit� se confond avec celui de l'incapacit� de travail, sous r�serve d'une �ventuelle r�duction du salaire statistique (arr�t non publi� M. du 15 avril 2003 [I 1/03] consid. 5.2). En l'occurrence, compte tenu d'une incapacit� de travail de 50 %, il r�sulte un degr� d'invalidit� inf�rieur � 66 % - cela m�me en proc�dant � l'abattement maximum de 25 % sur le revenu d'invalide (cf. ATF 126 V 78 consid. 5) - de sorte que le recourant n'a pas droit � une rente enti�re.