Source: http://recherche-archives.vendee.fr/archives/archives/fonds/FRAD085_EDEPOT128FI/view:120642
Timestamp: 2017-07-20 16:34:06+00:00
Document Index: 237086861

Matched Legal Cases: ['art 19', 'art 20', 'art 19', 'art 19', 'art 19', 'art 19']

Application des lois d'assistance et de prévoyance Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Sports, loisirs et tourisme Instruction publique Sciences, lettres et arts Sports, tourisme, loisirs Urbanisme Archives communales de Luçon : catalogue des plans et affiches (1825-1960) Inventaire complet (pdf)Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Assistance et prévoyance Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Application des lois d'assistance et de prévoyance Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Allocations aux militaires et blessés de guerre Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 Q 10-1 - Préfecture de la Vendée : arrêté du ministre secrétaire d'Etat de la guerre portant nouvelle fixation des allocations attribuées aux rengagements et aux engagements volontaires après libération du service, 18 juin 1856. 1856 Collation : 1 affiche.Typologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : FranceMatière : Pension militairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Assistance aux tuberculeux Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 Q 19-1 - Ministère de la santé publique et de la population, 1959-1960. Savoir se protéger. Achetez tous le timbre antituberculeux / Comité national de défense contre la tuberculose. 1959 1 vue Collation : 1 affiche ; 59 x 38,5 cmNombre d'exemplaire : 2Typologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 20e siècleMatière : Tuberculose / Action socialePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Protection du premier âge et des femmes en couches Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 Q 23-1 - Département de la Vendée. Inspections de l'Hygiène et de l'Assistance publique. "Mamans et ménagères, protégez vos enfants du feu et de l'eau bouillante" : [avis]. date siècle 1 vue Collation : 1 affiche ; 56 x 44 cmTypologie documentaire : AfficheLieu(x) : VendéeMatière : Protection socialePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Enfants assistés Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 Q 24-1 - Préfecture de la Vendée. Tour d'exposition de l'hospice de Napoléon remplacée par un bureau d'admission à partir du 1er mai 1861 : [avis], 24 janvier 1861. 1861 1 vue Collation : 1 affiche ; 64 x 49 cmTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : Roche-sur-Yon, LaMatière : Pupille de l'EtatPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Aide sociale et mutualité Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 Q 30-1 - République française. Caisse des dépôts et consignations. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse sous la garantie de l'Etat. Majoration des rentes viagères servies par la caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuels ou par les sociétés de secours et de prévoyance, juin 1896. 1896 Collation : 1 affiche.Typologie documentaire : AfficheContexte historique : 4e quart 19e siècleMatière : Protection socialePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 Q 30-2 - République française. Caisse des dépôts et consignations. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Majoration des rentes viagères (loi du 31 décembre 1895) : [avis]. [1896] Collation : 1 affiche.Typologie documentaire : AfficheContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : VendéeMatière : Protection socialePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 Q 30-3 - "Mes chers concitoyens" : [explications données par A. de Hillerin au sujet d'un litige concernant la Société de secours mutuels]. [1896] 1 vue Collation : 1 affiche ; 84 x 62 cmTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Société de secours mutuels