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Timestamp: 2016-10-26 23:05:14+00:00
Document Index: 175561327

Matched Legal Cases: ['art. 404', 'art. 394', 'art. 46', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 404', 'art. 63', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 404', 'art. 418', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.270/2002 (11.02.2003)
4C.270/2002 /ech
Arr�t du 11 f�vrier 2003
Les juges f�d�raux Corboz, pr�sident de la Cour, Rottenberg Liatowitsch et Zappelli, juge suppl�ant,
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Freddy Rumo, avocat, avenue L�opold-Robert 73, case postale 1260, 2301 La Chaux-de-Fonds,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Schweizer, avocat, rue de la Serre 4/av. de la Gare 10, case postale 566, 2001 Neuch�tel 1.
(recours en r�forme contre le jugement de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 1er juillet 2002)
Y.________ SA (ci-apr�s: la Banque) est membre active de la bourse suisse et de la SOFFEX (Swiss options and Financial Futures Exchange AG).
La soci�t� X.________ AG est sp�cialis�e dans les conseils en mati�re financi�re, notamment dans le secteur boursier.
Par lettre du 25 novembre 1997, la Banque a confirm� � X.________ AG qu'elle lui confiait, � partir du 1er novembre 1997, le mandat d'exploiter et de d�velopper ses contacts clients afin d'effectuer pour ces derniers, au nom de la Banque, des transactions en bourse �lectronique. A cet effet, elle mettait � sa disposition une infrastructure de bureau compl�te � Neuch�tel tout d'abord et, d�s le 1er juin 1998, � Zurich o� un bureau au nom de la Banque devait �tre ouvert. La r�mun�ration de X.________ AG devait s'�lever � 50% du volume des courtages r�alis�s par son interm�diaire ainsi qu'� 50% des droits de garde pr�lev�s sur les titres d�pos�s par son entremise. X.________ AG supporterait toutes les charges salariales et assumerait �galement les cons�quences financi�res de ses erreurs. Elle s'engageait en outre � ne pas exercer d'autres activit�s financi�res � l'exception des mandats de gestion qu'elle avait d�j�. La lettre pr�cisait enfin que l'accord �tait d�non�able "en tout temps avec un pr�avis de 6 mois � partir du 31.12.1998" et que "dans l'hypoth�se o� l'infrastructure compl�te ne serait pas � Zurich d�s le 1er juin 1998, le pr�sent accord de collaboration pourrait �tre d�nonc� par X.________ AG avec effet imm�diat". A cette lettre �taient jointes des listes de clients pour lesquels il �tait fix� des tailles maximums de transactions journali�res.
Par lettre du 11 avril 1998, X.________ AG, se r�f�rant � un entretien du 9 de ce mois, a confirm� � la Banque qu'elle d�sirait mettre fin au contrat du 25 novembre 1997, cela au plus tard le 31 d�cembre 1998.
Le 14 avril 1998, la Banque a r�pondu que le contrat pouvait prendre fin la premi�re fois le 30 juin 1999, mais qu'elle n'�tait pas oppos�e � une r�siliation amiable pour autant qu'elle soit indemnis�e du dommage subi. La Banque soulignait en outre que, compte tenu de la volont� de X.________ AG de mettre fin au contrat de fa�on pr�matur�e, elle interrompait les d�marches entreprises en vue d'ouvrir un bureau � Zurich le 1er juin 1998. Elle ajoutait: "si vous souhaitez que nous les poursuivions, vous voudrez bien nous en faire part imm�diatement. Sans r�ponse de votre part dans les 48 heures, nous admettrons que nous ne devons pas les poursuivre. Il va de soi que si � l'issue de ce d�lai vous d�cidiez de poursuivre nos relations contractuelles, le d�lai du 1er juin 1998 en serait report� d'autant".
Le 18 avril 1998, X.________ AG s'est d�termin�e sur cette derni�re lettre en d�clarant r�silier le contrat pour le plus prochain terme. Elle disait se mettre au b�n�fice de l'art. 404 al. 1 CO pour s'autoriser � r�silier le contrat imm�diatement, ajoutant que si cette disposition l�gale n'�tait pas applicable, elle r�silierait le contrat hors d�lai si les limites des transactions qui lui �taient autoris�es n'�taient pas port�es, dans les 48 heures, � 150 millions de francs.
Dans son courrier du 21 avril 1998, la Banque a contest� le point de vue juridique exprim� par X.________ AG. Le 27 du m�me mois, elle a augment� les limites des transactions autoris�es.
Par lettre du 7 mai 1998, la Banque a interpell� X.________ AG pour savoir si les d�marches relatives au bureau de Zurich devaient �tre poursuivies, rappelant que, le cas �ch�ant, elle-m�me disposerait d'une prolongation du temps pr�vu pour l'installation dudit bureau.
Le 14 mai 1998, X.________ AG a �crit � la Banque qu'elle n'�tait pas d'accord avec une suspension, all�guant avoir toujours voulu se conformer au contrat qu'elle avait d�nonc�.
Alors que la Banque lui avait encore propos� de faire tout son possible pour ouvrir le bureau de Zurich dans les meilleurs d�lais, X.________ AG, par lettre du 29 mai 1998, lui a fait savoir que leur collaboration prendrait fin si un bureau � Zurich, o� elle pourrait commencer son travail, ne lui �tait pas d�sign� jusqu'au 1er juin 1998 � 19 heures.
Comme ce bureau n'a pas pu �tre ouvert pour cette date, la collaboration entre la Banque et X.________ AG a pris fin au d�but juin 1998.
Le 19 octobre 1998, la Banque a ouvert action en paiement contre X.________ AG. Se fondant sur l'accord confirm� le 25 novembre 1997, la demanderesse soutenait que le contrat ne pouvait �tre d�nonc� que pour le 30 juin 1999 au plus t�t. Elle reprochait � la d�fenderesse d'y avoir mis fin de fa�on pr�matur�e et de lui avoir ainsi caus� un manque � gagner qu'elle estimait � 1'836'178 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le jour de la demande, montant de ses conclusions. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
Par jugement du 1er juillet 2002, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a partiellement admis la demande � concurrence de 1'574'142 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 19 octobre 1998. La cour cantonale a consid�r� que les parties avaient �t� li�es par un contrat d'agence, lequel ne pouvait �tre r�sili� que pour le 30 juin 1999 au plus t�t. Elle a retenu que la d�fenderesse agissait contrairement � la bonne foi en se pr�valant de la non-ouverture du bureau de Zurich au 1er juin 1998, �v�nement qu'elle avait elle-m�me provoqu� par son attitude. Retenant que la d�fenderesse avait r�sili� le contrat hors d�lai et sans justes motifs, les juges cantonaux ont allou� � la demanderesse la somme correspondant aux courtages dont elle avait �t� priv�e, d�duction �tant faite des �conomies qu'elle avait r�alis�es en ne devant pas supporter certains frais li�s � l'ex�cution du contrat.
X.________ AG interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 394 ss CO, ainsi que l'interpr�tation erron�e des termes de la clause du contrat touchant le d�lai de r�siliation, elle conclut principalement au rejet de la demande et, reconventionnellement, � la condamnation de la Banque � lui verser la somme de 104'214 fr., repr�sentant sa r�mun�ration pour le mois de mai 1998, avec int�r�ts � 5% d�s le 11 juin 1998, ainsi que le montant de 9'934 fr., en remboursement des frais de t�l�phone, avec int�r�ts � 5% d�s la date du d�p�t de la demande. A titre subsidiaire, la recourante conclut � ce que l'affaire soit renvoy�e � l'autorit� cantonale.
La demanderesse et intim�e propose le rejet du recours.
1.1 Le recours est recevable au regard des art. 46, 48 et 54 OJ.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547; 126 III 189 consid. 2a).
Selon l'art. 55 al. 1 let. c OJ, le recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions. Ceux-ci doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation. Il faut que le recourant examine la d�cision attaqu�e et montre quel principe a �t� viol� et pourquoi; des critiques g�n�rales sans rapport avec un consid�rant d�ment cit� ne suffisent pas (ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3). La sanction du non-respect de ces exigences est l'irrecevabilit�, partielle ou totale, du recours. Ce n'est que d�s l'instant o� une conclusion est motiv�e de fa�on satisfaisante au regard de l'art. 55 al. 1 let. c OJ que la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit intervient (art. 63 al. 3 OJ; arr�t 4C.271/1995 du 22 f�vrier 1996, consid. 6a).
La recourante se plaint de l'application erron�e des r�gles sur le contrat de mandat et sur le contrat d'agence. Selon elle, on ne saurait voir dans l'accord du 25 novembre 1997 un contrat d'agence, car X.________ AG n'agissait pas pour le compte de la Banque mais pour celui des clients. De plus, elle n'aurait dispos� d'aucune ind�pendance juridique. Au demeurant, m�me s'il s'�tait agi d'un contrat d'agence, X.________ AG aurait eu, en vertu de l'art. 404 CO, le droit de le r�silier en tout temps. Elle aurait m�me �t� en droit de le r�silier imm�diatement pour de justes motifs; ceux-ci consisteraient en l'esp�ce, selon la recourante, dans le fait que les rapports personnels des parties s'�taient rapidement d�grad�s et que, par sa faute, la Banque avait rompu le lien de confiance en tergiversant quant au choix des locaux � Zurich. Enfin, la recourante reproche � la cour cantonale, s'agissant de calculer les cons�quences financi�res de la rupture des relations contractuelles, de n'avoir pas tenu compte de l'�volution n�gative de la bourse dans les ann�es qui ont suivi cette rupture, en particulier au vu de la d�gradation qui a pr�c�d� et suivi les �v�nements du 11 septembre 2001 � New York.
2.1 Pour tenter de d�montrer les justes motifs d'une r�siliation imm�diate, la recourante se fonde sur des faits - en particulier, la m�sentente qui aurait r�gn� entre les parties et le pr�tendu mauvais choix des locaux � Zurich - qui n'ont pas �t� �tablis devant l'instance cantonale. Son argumentation sur ce point est, par cons�quent, irrecevable (art. 63 al. 2 OJ).
Il en va de m�me en ce qui concerne le calcul de l'indemnit�, lequel aurait �t� fauss�, aux dires de la recourante, par la non-prise en compte de l'effondrement boursier. On ne voit d'ailleurs pas en quoi cet �v�nement, largement post�rieur � la rupture des relations entre les parties et � la p�riode sur laquelle a �t� calcul� le pr�judice, serait d�terminant en l'esp�ce.
La recevabilit� du recours est �galement douteuse sur la question de la qualification juridique du contrat, dans la mesure o� X.________ AG remet en cause la nature des obligations des parties et o� elle pr�tend qu'elle n'agissait pas pour le compte de la Banque. La cour cantonale a en effet constat� souverainement que "par le contrat, la demanderesse avait pour but de confier � la d�fenderesse le soin d'acqu�rir de nouveaux clients et de r�aliser leurs op�rations en bourse au nom de la banque (...)". Il s'agit l� d'une constatation de fait qui lie la juridiction f�d�rale de r�forme. X.________ AG agissait donc en l'esp�ce pour la Banque, puisqu'elle avait le devoir de rechercher, pour celle-ci, des clients int�ress�s par des placements en bourse. Ces clients devenaient ceux de la Banque qui r�troc�dait � X.________ AG le 50% du b�n�fice qu'elle r�alisait.
Il n'est cependant pas n�cessaire de trancher cette derni�re question de recevabilit�, le recours devant de toute fa�on �tre rejet� sur ce point.
2.2 Pour la recourante, il serait manifeste que X.________ AG ne disposait d'aucune ind�pendance juridique par rapport � la Banque. Cette circonstance ne serait pas compatible avec l'existence d'un contrat d'agence. Elle cite � titre d'indices de cette pr�tendue absence d'ind�pendance les �l�ments suivants: tout le mat�riel ainsi que les locaux �taient fournis par la Banque; les clients �taient approuv�s par la Banque, qui revoyait cette approbation tous les trois mois et devait consentir pr�alablement � toutes les transactions; l'engagement des collaborateurs de X.________ AG �tait subordonn� � l'autorisation �crite de la Banque; au moins un des collaborateurs de X.________ AG � Zurich devait �tre un salari� de la Banque; enfin, la d�fenderesse se voyait interdire toute autre activit� financi�re.
Aux termes de l'art. 418a al. 1 CO, "l'agent est celui qui prend � titre permanent l'engagement de n�gocier la conclusion d'affaires pour un ou plusieurs mandants ou d'en conclure en leur nom et pour leur compte, sans �tre li� envers eux par un contrat de travail". A la diff�rence du travailleur, l'agent, qui peut �tre une personne morale, agit donc � titre ind�pendant, sans �tre li� au mandant par un rapport de d�pendance. L'ind�pendance doit �tre comprise dans un sens juridique (ATF 99 II 313; Tercier: Les contrats sp�ciaux, 3e �dition, n. 5136-5137 et 5144).
En l'esp�ce, selon les constatations de fait d�finitives de la cour cantonale, X.________ AG supportait seule une grande partie des frais et des d�bours de son activit�, en particulier les charges salariales. Il �tait pr�vu que cette soci�t� travaille � l'ext�rieur de la Banque, dans des locaux au nom de celle-ci, ce qui est une situation analogue � celle des agents des compagnies d'assurances. Le contrat, dont les termes sont rappel�s dans le jugement attaqu�, pr�cise que X.________ AG assumait les cons�quences financi�res de ses erreurs. La cour cantonale a �galement relev� que la convention en cause avait un caract�re durable. Elle a vu dans tous ces faits des indices d'une activit� d'agent. Elle a encore indiqu�, pour �carter l'hypoth�se d'un contrat de travail, que des relations relevant de ce dernier contrat, entre la Banque et les employ�s de la d�fenderesse, n'�taient pas �tablies. De fait, X.________ AG ne pr�tend pas qu'elle ne pouvait pas organiser le travail de ses employ�s ou disposer de leur temps de travail comme cela lui convenait.
Avec la cour cantonale, il faut admettre que les �l�ments du contrat confirm� par la lettre du 25 novembre 1997 sont caract�ristiques du contrat d'agence au sens de l'art. 418a ss CO. Le fait que le contrat ait �t� conclu pour une certaine dur�e, le mode de r�mun�ration convenu qui ne d�pendait pas seulement du travail fourni mais aussi du r�sultat obtenu, le fait que l'agent supportait le risque commercial de son activit�, qu'il supportait ses charges salariales, sont autant d'�l�ments militant en faveur du contrat d'agence (arr�t 4C. 342/1996 du 3 mars 1997, consid. 4e ainsi que la jurisprudence et la doctrine cit�e, en particulier: Hofstetter, Le mandat et la gestion d'affaires, in Trait� de droit suisse, VII/II, 1, p. 64; Jean-Claude Burnand, Le contrat d'agence et le droit de l'agent d'assurances � une indemnit� de client�le selon l'art. 418u CO, th�se Lausanne 1997, p. 25 et 52).
Les circonstances, relev�es par la recourante, qu'elle estime constituer des indices de sa d�pendance juridique vis-�-vis de la Banque ne sont pas d�cisives. En particulier, l'approbation par la Banque des clients et des transactions, ainsi que la n�cessit� d'une autorisation pour engager des collaborateurs, pouvaient se justifier par le fait que les transactions initi�es par X.________ AG �taient men�es au nom de la Banque, qui �tait ainsi en mesure de conserver un certain contr�le.
Certes, X.________ AG ne disposait que d'une ind�pendance �conomique restreinte par rapport � la Banque, mais c'est l� une caract�ristique courante de l'activit� d'agent (arr�t non publi� pr�cit�, consid. 4e, et Hofstetter, op. cit., p. 64-65 et p. 177) et cela ne met pas en cause son ind�pendance juridique.
Avec la cour cantonale, il faut retenir par cons�quent que le contrat liant la Banque � X.________ AG �tait un contrat d'agence.
2.3 X.________ AG soutient que l'accord conclu entre les parties serait en r�alit� un contrat "innom� compos�". Pour la recourante, ledit accord contiendrait des �l�ments du mandat, du courtage exclusif et de la commission. Les caract�ristiques du contrat de mandat y seraient en l'esp�ce dominantes, ce qui entra�nerait l'application de l'art. 404 al. 1 CO aux termes duquel la d�fenderesse aurait �t� en mesure de r�silier le contrat en tout temps.
La recevabilit� de ce moyen est douteuse, d�s lors que, pour l'�tayer, la recourante se fonde sur des faits - la description de la premi�re activit� de X.________ AG, l'absence de contrat entre les clients et la Banque, le fait que la convention impliquerait un tr�s net rapport de subordination, notamment - qui ne sont pas express�ment retenus par la cour cantonale.
En tout �tat de cause, l'examen de la th�se du contrat "innom� compos�" devient �galement sans objet d�s lors qu'est confirm� le jugement de la cour cantonale qui qualifie le contrat formalis� le 25 novembre 1997 de contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO. Au demeurant, la recourante le rappelle elle-m�me, il s'agissait d'un contrat durable, ce qui est, comme on l'a indiqu� plus haut, une caract�ristique du contrat d'agence, laquelle n'est pas compatible avec la possibilit� de le r�silier en tout temps.
Dans la mesure o� il est recevable, le recours doit �galement �tre rejet� sur ce point.
2.4 La recourante all�gue encore que m�me si le contrat devait �tre qualifi� de contrat d'agence, il pouvait �tre r�sili� en tout temps, cela conform�ment � l'art. 404 al. 1 CO. Tel n'est pas le cas.
On a d�j� soulign� que le contrat d'agence a un caract�re durable. Il se prolonge dans la dur�e, pour toutes les affaires qui pourront �tre trait�es pendant cette p�riode (ATF 122 III 66 consid. 3a p. 68; Tercier, op. cit., n. 5135). L'extinction du contrat d'agence est soumise � la r�gle sp�ciale de l'art. 418q CO qui stipule: "Lorsque le contrat d'agence n'a pas �t� fait pour une dur�e d�termin�e et qu'une telle dur�e ne r�sulte pas non plus de son but, il peut �tre r�sili� de part et d'autre, au cours de la premi�re ann�e, moyennant un cong� donn� un mois d'avance pour la fin d'un mois. Un d�lai de cong� plus court doit �tre stipul� par �crit (al. 1). Lorsque le contrat a dur� un an au moins, il peut �tre r�sili� moyennant un cong� donn� deux mois d'avance, pour la fin d'un trimestre de l'ann�e civile. Les parties peuvent convenir d'un d�lai de cong� plus long ou d'un autre terme de r�siliation (al. 2) ...".
En l'esp�ce, selon les termes du contrat, les parties se sont li�es pour une dur�e ind�termin�e d�s le 1er novembre 1997. Elles ont pr�vu que l'accord pouvait �tre d�nonc� avec un pr�avis de 6 mois d�s le 31 d�cembre 1998. Cette r�glementation est conforme � l'art. 418q CO. D�s lors, faute d'avoir �tabli l'existence de motifs de r�siliation imm�diate selon l'art. 418r CO, X.________ AG devait respecter les d�lais contractuels pr�vus dans la convention concr�tis�e par la lettre du 25 novembre 1997.
2.5 Dans un dernier moyen, la recourante soutient que, ind�pendamment de la qualification juridique donn�e � l'accord des parties, la r�siliation intervenue le 11 avril 1998 �tait de toute fa�on valable. Elle estime que la clause du contrat pr�cisant qu'il est "d�non�able en tout temps avec un pr�avis de six mois � partir du 31.12.1998" ne peut �tre interpr�t�e que comme signifiant que le contrat pouvait �tre d�nonc� � partir du 30 juin 1998 pour le 31 d�cembre 1998.
Selon la jurisprudence, pour rechercher, d'apr�s le principe de la confiance, le sens que chacune des parties pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre, il convient de tenir compte des termes utilis�s ainsi que du contexte et de l'ensemble des circonstances dans lesquelles elles ont �t� �mises (ATF 127 III 444 consid. 1b; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5b p. 68).
En l'occurrence, l'interpr�tation propos�e par la recourante se heurte au texte clair et sans �quivoque de l'accord et aucune circonstance n'incite � s'�carter de ce texte. Il n'y est nullement dit que le contrat pouvait �tre d�nonc� pour l'�ch�ance du 31 d�cembre 1998, mais bien "� partir" de cette date, avec un pr�avis de six mois. L'interpr�tation donn�e par la cour cantonale est la seule compatible avec le texte du contrat. Au demeurant, le fait qu'une exception �tait pr�vue, pour permettre � X.________ AG de r�silier le contrat plus t�t au cas o� le bureau zurichois ne serait pas install�, soit imm�diatement d�s le 1er juin 1998, renforce les conclusions de la cour cantonale quant au sens de la clause de r�siliation ordinaire pr�cit�e, car si, hormis cette derni�re hypoth�se, X.________ AG avait eu la possibilit� de r�silier le contrat un mois � peine apr�s l'installation par la Banque d'un bureau � Zurich, la demanderesse se f�t expos�e � un fort risque de perdre son investissement. Il est par cons�quent peu vraisemblable que cette possibilit� ait �t� couverte par contrat.
Il convient d�s lors de rejeter ce moyen de recours.
2.6 La recourante soutient enfin qu'elle �tait de toute fa�on en droit de r�silier le contrat, car la Banque n'a pas mis en place l'infrastructure de Zurich dans les d�lais convenus.
La cour cantonale a rejet� cet argument, d�j� soulev� devant elle, en relevant que la d�fenderesse ne pouvait se pr�valoir du retard qu'elle invoque, �tant donn� qu'elle avait, par son comportement contradictoire, provoqu� ce retard.
Il convient d'adopter sur ce point les motifs de la cour cantonale, auxquels il peut �tre renvoy�. L'argumentation de la recourante � cet �gard est d'ailleurs appellatoire, ce qui entra�ne son irrecevabilit�, comme est irrecevable le fait d'invoquer la circonstance, non retenue par les premiers juges, voulant que X.________ AG n'aurait pu accepter l'installation d'un bureau dans "un quartier chaud de la ville de Zurich notoirement connu".
Cela �tant, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La recourante, qui succombe, devra donc supporter seule les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ) et verser � l'intim�e une indemnit� pour ses d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 11 f�vrier 2003