Source: https://autopassion.net/forums/1034777-l-autoroute-et-les-routes-pour-automobiles/
Timestamp: 2019-05-27 13:12:21+00:00
Document Index: 157929506

Matched Legal Cases: ['art. 14', "l'article 49", 'art. 2', 'art. 3', 'art. 8', "l'article 35", "l'article 35", 'art. 5', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 23']

L'Autoroute et les routes pour automobiles. - Discussion, Sondages - AutoPassion
L'Autoroute et les routes pour automobiles.
Par t'raider, 22 septembre dans Discussion, Sondages
Au yeux de la loi belge, nos engins peuvent emprunter les autoroutes et les routes pour automobiles.
Même si ce n'est pas le meilleur endroit pour circuler, certain d'entre nous (en Belgique), peuvent avoir besoin ou envie de circuler sur une portion d'autoroute ou un périphérique (ring, chez nous!).
C'est parti pour la discussion
[21.1. L'accès aux autoroutes est interdit :
- aux piétons, [aux utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes,] aux conducteurs de cycles, de cyclomoteurs et d'animaux (A.R. 4.4.2003, art. 14 ; entrée en vigueur : 1.1.2004);
- aux conducteurs de véhicules ou trains de véhicules qui ne peuvent atteindre en palier la vitesse de 70 km à l'heure ;
- aux conducteurs des véhicules qui remorquent un autre véhicule au moyen d'une attache de fortune ou d'une attache secondaire conformément aux dispositions de l'article 49.5.;
[- aux conducteurs de tricycles à moteur sans habitacle dont la masse à vide n'excède pas 400 kg et de quadricycles à moteur sans habitacle.] (A.R. 24.6.2000, art. 2 ; entrée en vigueur : 1.7.2000)
Les véhicules admis à la circulation sur les autoroutes ne peuvent y avoir accès ou en sortir qu'aux endroits spécialement aménagés à cet effet.] (A.R. 16.7.1997, art. 3 ; entrée en vigueur : 1.10.1997).
21.2 Sauf limitation inférieure imposée par le signal C43, aucun conducteur ne peut circuler sur autoroute à une vitesse inférieure à 70 km à l’heure. Il doit cependant régler sa vitesse conformément aux dispositions de l’article 10.1.
Article 36. - Casques de protection.
[Les conducteurs et les passagers de tricycles et de quadricycles à moteur et de cyclomoteurs [abrogé], sans habitacle, doivent porter un casque de protection. (A.R. 14.5.2002, art. 8; entrée en vigueur: 1.1.2003)
Les conducteurs et les passagers de motocyclettes doivent porter un casque de protection, sauf s'ils portent la ceinture de sécurité ou s'ils sont transportés dans un autre système de retenue conformément aux dispositions de l'article 35.1.2. et que le véhicule a un habitacle ; dans ce cas, lorsqu'il est fait application des dérogations au port de la ceinture de sécurité prévues à l'article 35.2.1., 3°, 4°, 6° et 7°, le port du casque est obligatoire.] (A.R. 24.6.2000, art. 5 ; entrée en vigueur : 1.7.2000) [; ces dispositions sont applicables aux tricycles à moteur sans habitacle dont la masse à vide est égale ou supérieure à 400 kg.] (A.R. 18.12.2002, art. 4)
[Le casque de protection porté par des conducteurs et des passagers domiciliés en Belgique doit, pour les tailles des casques pour lesquelles l'homologation est requise, être pourvu d'une marque d'homologation attestant la conformité aux normes définies par Nous.] (A.R. 16.7.1997, art. 6 ; entrée en vigueur : 1.10.1997).
[Toutefois, sont dispensés du port du casque en cas de conduite d'un cyclomoteur :
- les agents de La Poste, lorsque dans le cadre de leur tournée, ils sont amenés à déposer ou relever du courrier successivement à des endroits situés à courte distance l'un de l'autre.] (A.R. 4.4.2003, art. 23)
Bah moi suis souvent sur le ring
En France, et sans citer les textes, les quadricycles légers ou lourds, sont aussi interdits de "voies reservées aux automobiles " et d'autoroutes.
Par contre, en Suisse, du moment que le véhicule peut dépasser les 80km/h, je crois qu'ils peuvent prendre l'autoroute...
tu as sans doute raison stéphane mais actuellement en suisse nos buggy ne sont plus autoriser et ne peuvent plus être immatriculer
pour quoi jean ?
tous tous tous les buggys ?