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Timestamp: 2017-06-26 10:35:07+00:00
Document Index: 162040467

Matched Legal Cases: ['art 15', 'art 25', 'art 15', 'art 25', 'art 15', 'art 25', 'art 33', 'art 35']

Organisation des soins et services dans un hopital - Leadership & Management
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Royaume du Maroc Ministère de la santé direction régionale de la sante a la région de Marrakech - Safi Centre hospitalier provincial Mohammed V de Safi المملـــــــكة المغربيـــــة
وزارة الصحــــــــــــة
اسفي -مراكش جهة االقليمي محمد الخامس االستشفائيالمركز اسفي
ORGANISATION DES SOINS ET SERVICES DANS UN HOPITAL ADIL NADAM Responsable du bureau d’organisation des soins infirmiers CHP Mohammed V de Safi 1 Table des Matières 1. LE DEPARTEMENT / LE CHEF DU DEPARTEMENT / L’INFIRMIER CHEF DU DEPARTEMENT 2. LE SERVICE / LE CHEF DE SERVICE MEDICAL / L’INFIRMIER CHEF DU SERVICE 3. L’UNITE DE SOINS ET DE SERVICES / LES INFIRMIERS CHEFS D’UNITES DE SOINS ET DE SERVICES 4. LA PHARMACIE HOSPITALIERE ET LE PHARMACIEN 5. LE SAA ET LE CHEF DU SAA  L’activité médicale, pharmaceutique ou odontologique de l’hôpital est organisée au sein des unités de soins et de services formant soit des départements, soit des services médicaux. Délégué Comité de gestion Directeur Pole des affaires médicales Service de la pharmacie hospitalière Service d’accueil et d’admission Comité de suivi et évaluation Comité de lute contre les infections nosocomiales Comité d’établissement Pole des soins infirmiers Pole des affaires administratives Conseil des médecins , dentistes et pharmaciens Conseil des infirmiers et infirmière Médecins chef des départements / services médicaux Infirmiers chef des départements / services médicaux les infirmiers chefs des unités de soins et de services Relations hiérarchiques: Relations fonctionnelles: LE DÉPARTEMENT / LE CHEF DU DÉPARTEMENT / L’INFIRMIER CHEF DU DÉPARTEMENT Le département  Définition  Le département réunit les unités de soins et de services d’une même spécialité ou de spécialités différentes qui partagent le même plateau technique, ou qui s’adressent à la même population cible, ou qui nécessite une organisation commune.  Organisation  - Les hôpitaux généraux de moins de 120 lits ne sont pas organisés en départements.  - Les hôpitaux généraux de 120 à 140 lits sont organisés en six départements cliniques et trois services : ◦ le service d’accueil et d’admission (SAA) ; ◦ le service des urgences (SU) ; ◦ le département mère-enfant (DME) ; ◦ le département de médecine (DM) ; ◦ le département de chirurgie (DC) ; ◦ le département de traumato-orthopédie et de neurochirurgie, lorsqu’elle existe ; ◦ le département médico-technique (DMT) regroupant les unités médico-techniques suivantes :  o l’imagerie médicale ;  o la biologie médicale ;  o l’exploration fonctionnelle. ◦ le service de la pharmacie hospitalière (SPH).  - Les hôpitaux généraux de plus de 240 lits ne peuvent pas dépasser 8 départements cliniques.  Les urgences doivent être intégrées dans un département clinique dans le respect de la cohérence des activités médicales et chirurgicales.  Ils doivent en outre comprendre :  - le service d’accueil et d’admission.  - la pharmacie hospitalière. Le Chef de département  Chaque département est placé sous l’autorité d’un médecin chef assisté par un infirmier chef.  Attributions du chef de département :  Le chef de département est chargé d’organiser le fonctionnement de la structure dont il est responsable, dans le respect de la responsabilité médicale de chaque praticien. Il est notamment chargé :  - de planifier et gérer les ressources du département ou du service et de coordonner les activités professionnelle des médecins de son département ;  - de coordonner l’élaboration multidisciplinaire de la programmation des activités ;  - de s’assurer de la présence des ressources médicales dans le département et d’établir les listes du personnel chargé de la garde ou de l’astreinte ;  - de veiller au respect des règles d’éthique, de déontologie et de l’application des règles fonctionnelles ;  - d’assurer l’encadrement des étudiants et stagiaires des facultés de médecine et de pharmacie.  Conjointement avec l’infirmier chef de département, les médecins et les infirmiers (ères) chefs d’unités de soins et de services, le chef de département est également chargé :  - d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;  - d’évaluer les besoins de formation continue du personnel médical et infirmier ;  - de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services ;  - d’élaborer les protocoles cliniques généraux à suivre au sein du département et les chemins thérapeutiques, lorsqu’il s’agit de département ou de service clinique.  Nomination : par le MS sur proposition du DRS, après avis du directeur  Profil : médecin spécialiste.  Relations :  o hiérarchiques :  le chef du Département est sous l’autorité du Directeur.  le chef du Département a autorité sur l’ensemble du personnel médical, soignant et de soutien du département.  o fonctionnelles : les pôles, le CMDP, le SAA, le SPH L’infirmier Chef du Département  Attributions de l’infirmier chef de département :  Conjointement avec le chef de département, les médecins et les infirmiers (ères) chefs d’unités de soins et de services, l’infirmier chef de département, est chargé :  - d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;  - d’évaluer les besoins de formation continue du personnel médical et infirmier ;  - de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services ;  - d’élaborer les protocoles cliniques généraux à suivre au sein du département et les chemins thérapeutiques, lorsqu’il s’agit de département ou de service clinique.  Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du Directeur.  Profil : cadre infirmier.  Compétences requises : formation en gestion.  Relations :  o hiérarchiques :  l’Infirmier chef du Département est sous l’autorité du Directeur.  l’Infirmier chef du Département a autorité sur le personnel non médical et de soutien du département.  o fonctionnelles : les pôles, le CII, le SAA, le SPH.  Textes de réf : art 15, 16 décret du 13 avril 2007 et art 25, 26, 27, 28 et 30 arrêté du 06 juillet 2010 LE SERVICE / LE CHEF DE SERVICE MÉDICAL / L’INFIRMIER CHEF DU SERVICE Le service  Ce chapitre ne concerne que :  - les hôpitaux de moins de 120 lits (dans lesquels il n’y a pas de départements).  - le service des urgences pour les hôpitaux entre 120 et 240 lits.  Définition  Le service réunit les unités de soins et de services d’une même spécialité ou de spécialités différentes qui partagent le même plateau technique, ou qui s’adressent à la même population cible, ou qui nécessite une organisation commune.  Un service peut être médical, chirurgical ou médico technique.  Organisation  - Les hôpitaux de moins de 120 lits sont organisés en six services :  1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;  2 - le service des urgences (SU) ;  3 - le service mère-enfant (SME) ;  4 - le service de médecine (SM) ;  5 - le service de chirurgie (SC), y compris de bloc opératoire ;  6- le service d’imagerie médicale ;  7 - le service de biologie médicale ;  8 - le service de la pharmacie hospitalière.  - Les hôpitaux généraux de 120 à 240 lits sont organisés en 6 départements ; ils comprennent  également 3 services :  1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;  2 - le service des Urgences (SU) ;  3 - le service de la Pharmacie Hospitalière (SPH).  - Les hôpitaux de plus de 240 lits sont organisés en 8 départements au plus dont un intégrant les urgences ; ils comprennent également 2 services :  1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;  2 - le service de la Pharmacie Hospitalière (SPH). Le Chef du service médical  Chaque service est placé sous l’autorité d’un médecin chef de service dans la discipline ou  spécialité concernée, assisté d’un infirmier chef.  Attributions :  Le chef de service est chargé d’organiser le fonctionnement de celui-ci dans le respect de la responsabilité médicale de chaque praticien. Il est notamment chargé :  - de s’assurer de la présence des ressources humaines dans le service et prévoir la liste de garde ;  - de veiller au respect des règles d’éthique, de déontologie et de l’application des règles professionnelles ;  - d’assurer l’encadrement des étudiants et stagiaires ;  - d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;  - de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services.  Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du directeur.  Profil : médecin.  Compétences souhaitées : formation en gestion.  Relations :  o hiérarchiques : le chef du service est sous l’autorité du Directeur.  le chef du service a autorité sur le personnel de son service.  o fonctionnelles : les pôles, le CMDP, le SAA, le SPH.  L’infirmier chef du service  Attributions : assister le chef de service pour le bon fonctionnement du service.  Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du Directeur.  Profil : cadre infirmier.  compétences souhaitées : formation en gestion.  Relations :  o hiérarchiques :  l’Infirmier chef du service est sous l’autorité du Directeur.  l’Infirmier chef du service a autorité sur le personnel para médical du service.  o fonctionnelles : les pôles, le CII, le SAA, le SPH.  Textes de réf : art 15 et 17 décret 13 avril 2007 art 25, 26, 27, 28 et 31 arrêté du 06 juillet 2010 L’UNITÉ DE SOINS ET DE SERVICES / LES INFIRMIERS CHEFS D’UNITÉS DE SOINS ET DE SERVICES L’Unité de soins et de services  Les unités de soins et de services sont créées sur proposition du comité d’établissement en fonction des prestations à offrir aux patients hospitalisés et de l’organisation optimale des soins.  Les unités de soins et de services correspondent aux anciens services mais peuvent également concerner de nouvelles entités (exemple : hôpital du jour, centre de consultations externes…). Les infirmiers chefs d’unités de soins et de services  Attributions :  - Les infirmiers chefs des unités de soins et de services sont chargés d’organiser et de superviser le travail des infirmiers, des techniciens, du personnel de soutien au sein des départements ou des services.  - Ils évaluent les besoins des patients et s’assurent que les soins et les prestations requises sont dispensés conformément aux prescriptions médicales.  - Ils veillent sur la qualité des soins infirmiers dans le respect des procédures et des règles professionnelles d’éthique et de déontologie ;  - Ils assurent l’encadrement des stagiaires, des infirmiers et des techniciens de santé stagiaires.  Textes de réf : art 15 décret 13 avril 2007 art 25 et 32 arrêté du 06 juillet 2010  Nomination : par le MS sur proposition du DRS et avis du directeur.  Profil : cadre infirmier.  Relations :  hiérarchiques :  l’Infirmier chef d’unité de soins ou de services est sous l’autorité du chef et de l’infirmier chef du département.  l’Infirmier chef d’unité de soins ou de services a autorité sur les personnels soignants de l’unité.  o fonctionnelles : le service et ou le département. LA PHARMACIE HOSPITALIÈRE (SPH) ET LE PHARMACIEN La pharmacie hospitalière  La pharmacie hospitalière est un service médico technique placé sous l’autorité directe du directeur de l’hôpital.  La pharmacie a pour mission d’assurer, dans le respect des règles qui régissent le fonctionnement de l’hôpital, la préparation, le contrôle, la détention, la distribution et la dispensation des médicaments et des dispositifs médicaux et de veiller à la préservation de leur qualité. Le pharmacien  La pharmacie hospitalière est placée sous la responsabilité d’un pharmacien. Attributions :  Le pharmacien responsable de la pharmacie hospitalière est chargé de la gestion de la pharmacie.  Il assure notamment les fonctions suivantes :  - mener ou participer à toute action d’information sur les médicaments et les dispositifs médicaux, de promotion et d’évaluation de leur bon usage ;  - concourir à la pharmacovigilance et à la matériovigilance ;  - fournir l’information sur les dernières mises à jour de la nomenclature des médicaments et des dispositifs médicaux, ainsi que sur l’évolution de leurs prix ;  - arrêter, à partir de la nomenclature nationale et avec l’étroite collaboration du conseil des médecins, des médecins dentistes et des pharmaciens (CMDP), la liste des médicaments et des dispositifs médicaux nécessaires au fonctionnement de l’hôpital ou du centre hospitalier de rattachement et donner suite aux commandes émanant des services, selon les procédures en vigueur ;  - superviser le processus de réception des médicaments et des dispositifs médicaux ;  - assurer la gestion des stocks des médicaments et des dispositifs médicaux en évitant le gaspillage, les stocks morts et les péremptions des produits ;  - contribuer, à travers un système d’information, au suivi de la traçabilité des médicaments et des dispositifs médicaux depuis la date de réception jusqu’à leur dispensation aux patients ;  - veiller à la mise à la mise à jour du registre des stupéfiants selon la réglementation en vigueur ;  - assurer un contrôle rigoureux du bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux ;  - participer à la surveillance des infections nosocomiales par le suivi de l’évolution de la consommation des médicaments, notamment les produits anti-infectieux ;  - participer aux activités d’hygiène hospitalière ;  - encadrer le personnel impliqué dans la gestion et l’utilisation des médicaments, des dispositifs médicaux et des produits d’hygiène ainsi que le personnel chargé de la stérilisation ;  - assurer la dispensation nominative sur ordonnance médicale des médicaments onéreux et des médicaments traitant les affections de longue durée ;  - assurer la disponibilité des médicaments et des dispositifs médicaux vitaux au niveau des services des urgences.  Nomination : par le Ministre de la Santé sur proposition du DRS et avis du directeur.  Profil : pharmacien.  compétences requises : formation en gestion.  Relations :  o hiérarchiques :  le chef du SPH est sous l’autorité du Directeur.  le chef du SPH a autorité sur le personnel de la pharmacie.  o fonctionnelles : les autres pôles de gestion, le SAA, les départements et services.  Textes de réf : art 33 et 34 arrêté du 06 juillet 2010 Place et relations fonctionnelles de la pharmacie dans l’hôpital DIRECTEUR Service Pharmacie Hospitalière Direction PAM CMDP PAA CE CSE CMDP CLIN Pharmacien hospitalier Départements et services 9 2 7 6 5 4 1 8 3 Place et relations fonctionnelles de la pharmacie dans l’hôpital • La pharmacie est érigée en service hospitalier, quel que soit la catégorie de l’hôpital (article 33) • La pharmacie hospitalière est sous l’autorité directe du directeur de l’hôpital (article 33) • La pharmacie hospitalière est gérée par un pharmacien (article 34) 1 2 3 Place et relations fonctionnelles de la pharmacie dans l’hôpital • Le CMDP définit les besoins en M & DM … (article 17) • Le PAM établi les besoins en M&DM nécessaires pour les activités hospitalières des départements ou services médicaux et des unités de prestations de soins et services (article 6) • Le PAA assure l’approvisionnement en médicaments, fongibles, matériel et autres produits nécessaires au fonctionnement de l’hôpital et en assurer leur distribution (article 9) 4 5 6 Place et relations fonctionnelles de la pharmacie dans l’hôpital • l’administration de l’hôpital doit assurer l’affichage dans des lieux visibles et accessibles aux usagers de la liste des médicaments vitaux et des dispositifs médicaux disponibles (article 64) • Le personnel de l’hôpital en général est responsable de l’utilisation à bon escient des médicaments et la lutte contre le gaspillage (article 97) 7 8 Place et relations fonctionnelles de la pharmacie dans l’hôpital • Le pharmacien hospitalier est d’office membre des instances de l’hôpital : - Comité d’établissement « CE » (article 12) - Comité du suivi et d’évaluation « CSE » (article 14) - Comité des médecins, dentistes et pharmaciens « CMDP » (article 16) - Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales « CLIN » (article 23) 9 s Fonctions de la pharmacie Hospitalière 32 Commande Réception/ Stockage Distribution/ Dispensation Utilisation (Bon Usage) Cycle de gestion des M&DM dans l’hôpital 1 2 3 4 Système d’informa
tion 5 Vigila
nce Règle
ation Info/ Form
ation Cont rôle 6 7 8 9 LE SERVICE D’ACCUEIL ET D’ADMISSION (SAA ) ET LE CHEF DU SAA Le SAA  LE SAA est un service administratif placé sous l’autorité directe du directeur de l’hôpital.  Missions  Le SAA est chargé des activités suivantes :  - gérer les admissions et les sorties des malades ainsi que la gestion des rendezvous  - gérer les effectifs des patients et leurs mouvements à l’intérieur de l’hôpital ;  - enregistrer les actes médicaux légaux et assurer la gestion de la morgue hospitalière ;  - établir les statistiques et gérer l’information hospitalière ;  - établir la facturation des prestations et services rendus par l’hôpital sur la base de la classification des maladies, des nomenclatures des actes et des tarifs en vigueur ;  - organiser la communication interne et externe de l’hôpital ;  - assurer l’assistance sociale aux patients ;  - organiser et gérer les archives médicales et les dossiers des patients de l’établissement.  Organisation :  Le SAA est organisé en deux ou plusieurs sections en fonction du volume des activités. Le chef du SAA  Attributions : assurer la gestion du service.  Nomination : par le ministre sur proposition du DRS après avis du directeur.  Profil : médecin.  Compétences requises : formation aux systèmes d’information médicale.  Relations :  o hiérarchiques :  le chef du SAA est sous l’autorité du Directeur.  le chef du SAA a autorité sur le personnel de son service.  o fonctionnelles : les autres pôles de gestion, les départements et services.  Textes de réf : art 35 arrêté du 06 juillet 2010 Processus de fonctionnement du SAA 36 Gestion des Informations Hospitalières ORGANISATION DU SAA 37 Directeur SAA CSE S/Accueil Information Orientation S/Admission Facturation S/Recouvrement S/GIH Organisation Générale Relation sections, sous sections et fonctions 38 Section du recouvrement Section d’ Accueil Section Admissions/ Facturation et gestion des RDV Sous section des admissions/facturation en hospitalisation Fonction admission/ facturation Fonction de gestion actes médico-légaux et morgue Sous section des services rendus à titre externe: Fonction Gestion des RDV et des effectifs Sous section de l’archivage Sous section de la statistique et de l’informatique Section du GIH Fonction Gestion de l’information hospitalière Fonction recouvrement Fonction accueil information et orientation SAA Relations du SAA avec autres pôles et départements de l’hôpital 39 Accueil – Information Admission/facturation (hospitalisation / CSE / facturation / actes médico-
légaux / morgue) Recouvrement GIH R
Chef du Pôle des Affaires Administrativ
es Chef du Pôle des Soins Infirmiers Chef du Pôle des Affaires Médicales/ Chef des services médico techniques Régie Directeur de l’Hôpital Références  GUIDE D’IMPLANTATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES HOPITAUX  Direction des Hôpitaux et des Soins Ambulatoires  Programme de Rénovation et de Réorganisation des Hôpitaux au Royaume du Maroc :Modernisation de la Gestion Hospitalière 40 X
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