Source: http://www.passa-varet.legal/vincent-varet/
Timestamp: 2018-09-19 00:59:21+00:00
Document Index: 260869274

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Vincent Varet | Passa Varet Avocats
Le droit de la musique, LGDJ 2016, sous la direction de Jérôme Huet, en collaboration avec Matthieu Chabaud, Jérôme Huet, Céline Cohen, Stéphanie Maury, Célia Pinès.
La Création Multimédia, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Economica, 2000.
La codification de la propriété intellectuelle, en collaboration avec Valérie-Laure Bénabou, La Documentation Française, 1998.
Articles, chroniques, notes et fascicules
DROIT D’AUTEUR & LIBERTE D’EXPRESSION : Legipresse n°361 de juin 2018, p.336, commentaire de l’arrêt de renvoi dans l’affaire Klasen (à la recherche des critères de la balance des intérêts) CA Versailles 1ère Ch. 1ère section, RG 15/06029
Droit d’auteur et dématérialisation – Etudes en l’honneur du Professeur Jérôme HUET aux Editions LGDJ
Vade-mecum de la CEDH sur la surveillance et l’accès au contenu des communications électroniques du salarié par son employeur, en collaboration avec Camille Bertin (CEDH (grande chambre), 5 septembre 2017 – LEGIPRESSE n°353, octobre 2017)
Droit d’auteur : dans quels cas la contrefaçon d’une œuvre est-elle constituée ? Fiche Pratique LexisNexis, 2013, mise à jour déc. 2016, www.lexis360.fr.
Liens hypertextes et droit d’auteur (suite) : la balance des intérêts selon la CJUE, où quand la Cour de justice s’emmêle dans la toile, Legipresse n°343, nov. 2016, p. 601.
Les contrats de production phonographique à l’aune de la loi « Création et Patrimoine » du 7 juillet 2016, en collaboration avec Stéphanie Maury, Legipresse n°342, oct. 2016, p. 523.
Responsabilité de l’éditeur d’un site web à raison de commentaires postés par des tiers : quand la CEDH s’immisce dans le débat sur le régime de responsabilité des prestataires internet, Legipresse n°339, juin 2016, p. 336.
Marques : déchéance pour défaut d’exploitation et loi Evin : le paradoxe du tabac, en collaboration avec Camille Bertin, Dalloz IP/IT, mai 2016, p. 257.
Open data : l’ouverture des données publiques au regard de la propriété intellectuelle, Legipresse n°336, mars 2016, p. 148, et Légicom n°56, 2016/1, p. 25.
Balance des intérêts entre droits fondamentaux : fragments pour un discours de la méthode Dalloz IP/IT, janv. 2016, p. 42.
Liberté d’expression vs droit d’auteur : haute tension, Legipresse n°330, sept. 2015, p. 474.
Apports SACEM et contrat d’édition musicale : l’articulation ambiguë, Legipresse n°324, fév. 2015, p. 100.
Qualification du contrat entre un éditeur et un illustrateur : rééquilibrage en faveur de l’exploitant, Legipresse n°321, nov. 2014, p.617.
Liens hypertexte et droit d’auteur : les chemins de la liberté, Legipresse n°316, mai 2014, p. 275.
La preuve de la contrefaçon clarifiée par la Cour de cassation, Legipresse n°312, janv. 2014, p. 32.
Les contrats relatifs aux bases de données, in Pratique de la Propriété Littéraire et Artistique, sous la direction de Patrick Tafforeau, Lexis Nexis, 2013, p.569, www.lexis360.fr.
Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées. Œuvres multimédias, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Fascicule n°1165, fév. 2008, mise à jour avril 2013, www.lexis360.fr.
Composition musicale figurant dans la bande-son d’une œuvre audiovisuelle : exigences contractuelles, en collaboration avec Stéphane Pessina-Dassonville, Legipresse n°309, oct. 2013, p. 543.
Streaming : fin d’émission pour Radioblog, Legipresse n°302, fév. 2013, p.97.
De distorsion le droit (de reproduction) s’est épuisé, à propos de l’arrêt de la CJUE en date du 3 juillet 2012, Usedsoft/Oracle, Propriétés Intellectuelles, n°45, oct. 2012, p.384.
Droit civil et droit d’auteur : generalia specialibus derogant ?, Legipresse n°299, nov. 2012, p.641.
Œuvre collective et droit moral : un point de plus pour le droit d’auteur économique, Legipresse n°295, Juin 2012, p.377.
Ni hébergeur, ni éditeur, mais diffuseur de presse, Revue Lamy Droit de l’immatériel n°82, mai 2012 p.24.
Validité et efficacité des clauses limitatives de responsabilité après l’arrêt Faurecia 2, juill. 2011, www.juriscom.net.
Daily Motion hébergeur : le triomphe du marché, Legipresse n°283, mai 2011, p.297.
Riposte graduée, suite et (presque) fin, Legipresse, n°275, sept. 2010, p.246.
Riposte graduée : beaucoup de bruit pour rien ? – Présentation du dispositif de lutte contre le téléchargement illicite des lois HADOPI 1 et 2, Legipresse n°268, janv. 2010, p.1.
Harmonisation des exceptions au droit d’auteur : du principe d’interprétation conforme et ses limites, Legipresse n°261, mai 2009, p.103.
Vers la reconnaissance de la citation d’œuvres graphiques et plastiques ?, Legipresse n°247, déc. 2007, p.258.
Droit d’auteur : la nouvelle exception à fin d’information, Legipresse n°237, déc. 2006, p.145.
Parasitisme et contrefaçon d’un personnage de film dans une publicité, Legipresse n°219, mars 2005, p.25.
La création d’une œuvre dérivée nécessite en elle-même l’autorisation du titulaire des droits de l’œuvre adaptée, Legipresse n°216, nov. 2004, p.201.
La qualification juridique de la distribution de la musique en ligne, Legicom n°32, 2004/3, p.5.
Droit d’auteur et droit du public à l’information, Legipresse n°209, mars 2004, p.23.
L’interactivité de la création multimédia exclut sa qualification d’œuvre audiovisuelle, Legipresse n° 202, juin 2003, p.79.
Les risques juridiques en matière de liens hypertextes, Legipresse, n°196, nov. 2002, p.139.
Le cadre juridique du SPAM : État des lieux – Réflexions sur le cadre légal et la pratique judiciaire relatifs au spamming, Communication Commerce Électronique n°9, Septembre 2002, p.14.
Les nouveaux contrats de travail des photographes d’agence, in « L’image menacée ? », Actes du Forum Legipresse, oct. 2001, p.165.
Droit d’auteur et liberté d’expression, Legipresse n°184, sept. 2001, p.137.
Marques notoires mises à prix : Internet, espace de liberté mais non sans loi, Dalloz, Cahier Droit des Affaires, janv. 2001, n°3/7012, p.292.
Commercialisation de l’information, droit d’auteur et nouvelles techniques, in « La liberté d’expression et d’information », XIÈMES Journées juridiques Franco-Nordiques, 7-8 Juin 2000, éditions TORE MODEEN, p.111.
Nom de domaine contre nom patronymique : première mise en cause du NSI,
en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Les Échos, 1er avr. 2000.
Les conditions de la responsabilité civile des fournisseurs d’hébergement d’un site sur le réseau Internet, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, JCP Ed. Entreprises et Affaires, n°15-16, avr. 2000, p.657.
Commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de PARIS, 1ère Ch., 9 décembre 1999, RIDA n°184, avr. 2000, p.357.
Le droit d’auteur limité par l’espace public, Legipresse, n°169, mars 2000 p.33.
Le statut de la création multimédia entre deux logiques antagonistes, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Expertises n°234, fév. 2000, p.24.
La nullité du contrat pour cause illicite, Revue de la Recherche Juridique Droit Prospectif, 2000-1, n°XXV-82.
Les « cybersquatteurs » de marques défaits par le juge, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Les Échos, 26 janv. 2000.
Commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris, 4ème Ch. B, 18 juin 1999, en collaboration avec Marie-Anne Gallot Le Lorier, Expertises, n°232, déc. 1999, p.392.
Commentaire de l’arrêt de la Cour de Cassation, Civ. 1ère, 21 octobre 1997, JCP éd. G, 24 Juin 1998, p.1159.
L’allongement de la durée du droit d’auteur : la question de la renaissance des droits et celle des prorogations de guerre, Revue du Droit de la Propriété Intellectuelle n°79, sept. 1997, p.15.
Les inédits de Jules Verne au cœur de l’Ile mystérieuse de la propriété intellectuelle”, RIDA n°173, juill. 1997, p.298.
Le présent site www.passa-varet.legal est édité par:
Directeur de la publication: Vincent Varet
SELARL au capital de 15.015 Euros
Siège social : 12 rue Tronchet – 75008 PARIS
Tél. : 01 44 701 710
Fax. : 01 44 701 711
Le Site, sa structure et l’ensemble de ses contenus appartiennent exclusivement au cabinet Passa Varet Avocats.
Le cabinet Passa Varet Avocats se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer les informations et autres contenus publiés sur le Site à tout moment et sans préavis ; il n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, quant à ces informations et contenus.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site, ainsi que de ces informations et contenus.
Le cabinet Passa Varet Avocats ne pourra être tenu pour responsable de quelque dommage que ce soit, résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site. Le cabinet Passa Varet Avocats n’assume également aucune responsabilité quant aux liens hypertextes inclus dans le Site et renvoyant vers des ressources externes, ainsi qu’à l’égard de ces ressources externes elles-mêmes.
Tout lien hypertexte vers le Site est soumis à l’accord préalable et exprès du cabinet Passa Varet Avocats.
Conception et réalisation : MakeitPro
Photographies : Théo Delhaste (http://www.theodelhaste.photo)
Textes : Passa Varet Avocats