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Timestamp: 2017-08-18 03:25:30+00:00
Document Index: 17660398

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L'existance de la clause en droit des contrats
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16/02/2015 07:14:18
08/02/2015 16:17:47
07/01/2015 17:11:58
17/08/2014 21:29:54
C syn : cause = existence de l'oblig réciproque : vision classique de la cause fait double emploi avec objet : elle serait illogique car on ne voit pas comment oblig réciproque pourrai être cause d'une autre obli si elles naissent simultanément
Malgré ces critiques jp recourt svt à notion de cause pr s'assurer que chaque partie supporte des obli :
?	Absence ou insuffisance de cause : jp annule pr défaut de cause C qui ont une contrepartie illusoire: suppose absence total de contrepartie: fausseté partielle de cause n'entraîne pas annulation de l'oblig mais sa réduction à la hauteur de la fraction subsistante : arrêt admet que l'absence de causse peut n'être que partielle: permet au juge par théorie de cause de rééquilibrer un C déséquilibré
I. Cause des contrats à titre onéreux
II. Causes particulières
III. Cause dans contrats à titre gratuit
[...] L'EXISTENCE DE LA CAUSE EN DROIT DES CONTRATS Cause des contrats à titre onéreux C syn : cause = existence de l'oblig réciproque : vision classique de la cause fait double emploi avec objet : elle serait illogique car on ne voit pas comment oblig réciproque pourrai être cause d'une autre obli si elles naissent simultanément Malgré ces critiques jp recourt svt à notion de cause pr s'assurer que chaque partie supporte des obli : Absence ou insuffisance de cause : jp annule pr défaut de cause C qui ont une contrepartie illusoire: suppose absence total de contrepartie: fausseté partielle de cause n'entraîne pas annulation de l'oblig mais sa réduction à la hauteur de la fraction subsistante : arrêt admet que l'absence de causse peut n'être que partielle: permet au juge par théorie de cause de rééquilibrer un C déséquilibré Subjectivité de la cause : Ccass a admis qu'un C de location de vidéo cassettes devait être animé pr défaut de cause si les hab n'étaient pas assez nombreux : - CCass civ 1ere 3/07/1996 : exécution du C selon éco voulue par parties étant impossible était constaté le défaut de tte contrepartie réelle à oblig de payer prix de location des cassettes-vidéo : clause cesse d'être un instrument de protection contre déséquilibres contractuels mais devint un outil de contrôle de l'I contractuel : partie qui q mal apprécié risques d'un C pourra s'en défaire facilement si elle démontre que ab initio ne C n'avait pr elle aucune utilisé - Ccass com 27/03/2007 : a été redu dans circonstances analogues : même s'il arrive à la solution contraire de l'arrêt de 1996 arrêt de 2007 ne remet pase n cause le mvt en se montrant sensible aux critiques faites à arrêt 1996 : dès lors que l'entrepreneur devait connaître risque éco de l'opération il ne pourra le reporter sur son contractant - Ccass com 9/06/2009 : C de la location de video cassettes et DVD : ch commerciale prend encore ses distances par rapport au 1er arrêt de 1996 en relevant que la cause de l'oblig d'une partie à un C syn réside dans oblig contractée par l'autre : tte ref à la subjectivation de la cause est supprimée Cause est donc utilisée comme outil de justice contractuelle. [...]
[...] Subjectivation de la cause permet au juge de découvrir nvlles virtualités de la cause= outil permettant de contrôler utilité éco du C et cohérence d'un groupe de C Cause dans exécution du C : distinction absence de cause/ défaut d'exécution: cause expliquerait corrélation obligations tant ros de formation du C que de son exécution. [...]
Adele f.	etudiante Droit des obligations	L'existance de la clause en droit des contrats