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Timestamp: 2016-10-22 05:18:21+00:00
Document Index: 185639994

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 61', 'art. 1', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 128', 'art. 134', 'art. 156', 'art. 135']

que par acte du 29 d�cembre 2003, C.________ a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud contre une d�cision sur opposition rendue le 12 d�cembre 2003 par la Caisse-maladie Helsana Assurances S.A. (ci-apr�s : Helsana) et portant sur une cr�ance de cotisations;
que constatant que le pr�nomm� avait essentiellement prof�r� des invectives � l'endroit des collaborateurs de Helsana, la juridiction cantonale l'a invit�, le 6 f�vrier 2004, � produire la d�cision attaqu�e et � dire en quoi il la contestait dans un d�lai fix� au 25 f�vrier 2004;
que dans un courrier du 12 mars 2004, l'assur� a r�it�r� ses critiques � l'�gard de Helsana, tout en se d�clarant dispos� � payer la somme r�clam�e, au moyen d'acomptes et durant une p�riode de dix ans;
que par lettre du 22 mars 2004, la juridiction cantonale a exig� de l'assur� qu'il compl�te son �criture, en le rendant attentif � la n�cessit� de prendre des conclusions, d'exposer les faits sur lesquels il fondait ses pr�tentions et de pr�ciser les motifs pour lesquels la d�cision entreprise �tait, � son avis, erron�e;
qu'un d�lai au 30 mars 2004 lui �tait imparti � cet effet;
qu'elle l'informait, �galement, qu'� d�faut de compl�ter le recours conform�ment � ces exigences, il s'exposait � un refus d'entrer en mati�re;
que dans une lettre du 2 avril 2004, l'assur� a r�p�t� qu'il contestait les pr�tentions d'Helsana et a indiqu� qu'il avait d�j� �demand� � la cour de trouver les �vidences correspondant � leurs demandes, leurs poursuites et leurs factures et de comparer le tout � nouveau avec ce que l'Helsana r�clame dans ses demandes�;
que par jugement du 7 avril 2004, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a �cart� le recours du 29 d�cembre 2003;
qu'invit� par le Tribunal f�d�ral des assurances � pr�ciser ses conclusions et � les motiver, le recourant a indiqu� qu'il reprochait au premier juge d'avoir �cart� son recours au motif qu'il ne l'avait pas pr�sent� �de fa�on judiciaire�;
qu'il demande l'annulation du jugement entrepris en concluant, principalement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de � l'audition des deux parties et, subsidiairement, � ce que la cour de c�ans retire leur �pouvoir� aux compagnies d'assurance-maladie;
que devant le Tribunal f�d�ral des assurances, seul doit �tre examin� le point de savoir si le Tribunal des assurances du canton de Vaud a - � tort ou � raison - d�clar� irrecevable le recours dont il �tait saisi, au motif que divers vices n'avaient pas �t� r�par�s dans le d�lai imparti;
qu'en l'esp�ce, bien que le recours se rapporte pour l'essentiel au fond du litige, il contient une esquisse de motivation topique, de sorte qu'il est recevable (ATF 123 V 335);
que selon l'art. 61 LPGA, la proc�dure devant les tribunaux cantonaux des assurances est r�gl�e par le droit cantonal, sous r�serve de l'art. 1 al. 3 de la loi f�d�rale du 20 d�cembre 1968 sur la proc�dure administrative et des exigences minimales �num�r�es sous let. a � i;
que l'art. 61 let. b LPGA pr�cise cependant que l'acte de recours devant les juridictions cantonales doit contenir un expos� succinct des faits et des motifs invoqu�s, ainsi que les conclusions, sans quoi il convient d'impartir un d�lai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation, le recours sera �cart�;
que l'art. 61 let. b LPGA correspond � l'ancien art. 85 al. 2 let b LAVS (arr�t Z. du 6 mai 2004, H 305/03), de sorte que la jurisprudence rendue � propos de cette derni�re norme reste applicable (voir p. ex. ATF 119 V 264, 118 V 311);
que ni l'acte du 29 d�cembre 2003, ni les �critures compl�mentaires des 12 mars 2004 et 2 avril 2004 produites par le recourant � la demande du juge instructeur ne remplissent cette exigence minimale telle qu'elle d�termin�e, en l'esp�ce, par l'art. 61 let. b LPGA;
qu'en effet, le recourant n'indique nulle part pour quel motif, en r�alit�, il n'est pas d'accord avec la d�cision sur opposition de Helsana du 12 d�cembre 2003;
qu'il para�t, au contraire, avoir donn� largement raison � la caisse intim�e, d�s lors qu'il s'est d�clar� dispos� � verser la somme r�clam�e, moyennant certaines facilit�s de paiement;
qu'en particulier, il n'appartient pas � une autorit� cantonale de recours de faire des recherches dans les pi�ces du dossier, comme le requiert le recourant dans son �criture du 2 avril 2004, pour d�terminer, notamment, quel est l'objet du litige et de quoi pourrait se plaindre l'int�ress� (ATF 123 V 336 consid. 1a; cf. arr�t A. du 17 d�cembre 2002, U 292/02);
que de surcro�t, en accordant � l'assur� deux d�lais suppl�mentaires (de 20 et 7 jours) pour r�gulariser son �criture, assorti (tout au moins le deuxi�me) de l'avertissement qu'� d�faut l'acte ne sera pas pris en consid�ration, la cour cantonale s'est conform�e � l'art. 61 let. b LPGA;
que le recourant ne soutient pas que les d�lais impartis par la juridiction cantonale pour compl�ter son �criture du 29 d�cembre 2003 n'�taient pas convenables au sens de l'art. 61 let. b LPGA;
que les autres moyens du recourant sont d�nu�s de pertinence;
qu'il s'ensuit que le recours est mal fond� s'agissant de sa conclusion principale;
que par ailleurs, il ne sera pas entr� en mati�re sur le recours, dans la mesure o� il tend � obtenir la suppression du �pouvoir� des caisses-maladie, d�s lors que cette conclusion n'est pas de la comp�tence du Tribunal f�d�ral des assurances au sens de l'art. 128 OJ;
que la proc�dure n'est pas gratuite (art. 134 OJ a contrario), de sorte que le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de justice (art. 156 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ),