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Timestamp: 2016-10-23 17:58:06+00:00
Document Index: 118432108

Matched Legal Cases: ['art. 172', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156']

5P.25/2001 (17.04.2001)
X.________, repr�sent� par Me Gilles de Reynier, avocat � Neuch�tel,
l'arr�t rendu le 6 d�cembre 2000 par la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel dans la cause qui oppose le recourant � dame X.________, repr�sent�e par Me Fran�oise Desaules, avocate � Neuch�tel;
A.- X.________ et dame X.________ se sont mari�s le 27 avril 1990 � Neuch�tel. Deux enfants sont issus de leur union: Ella Rukubung, n�e le 19 mars 1991 et Claire Malati, n�e le 22 septembre 1993.
De graves difficult�s sont apparues entre les conjoints.
Par requ�te du 28 novembre 1997, le mari a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. L'�pouse en a fait de m�me le 23 d�cembre suivant.
Par ordonnance de mesures protectrices du 20 mai 1998, le pr�sident du Tribunal civil du district de Neuch�tel a notamment attribu� � l'�pouse le domicile conjugal et la garde sur les deux enfants du couple, r�serv� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � payer en mains de sa femme, d�s le 10 avril 1998, des contributions d'entretien mensuelles d'un montant de 800 fr. pour Ella Rukubung et de 700 fr. pour Claire Malati, allocations familiales comprises, ainsi que de 3'390 fr. pour elle-m�me, sous d�duction de loyers pay�s dans l'intervalle.
B.- Le 18 mars, puis le 4 juin 1999, le mari a demand� la modification des mesures protectrices.
Le 5 septembre 2000, le pr�sident du Tribunal civil du district de Neuch�tel a partiellement admis la requ�te, en ce sens qu'il a �largi le droit de visite du p�re et r�duit le montant de la rente en faveur de l'�pouse � 3'000 fr. par mois d�s le 1er septembre 1999, puis � 2'920 fr. par mois d�s le 16 ao�t 2000. La contribution mensuelle � l'entretien des enfants a �t� fix�e � 750 fr. chacune, allocations familiales comprises.
Par arr�t du 6 d�cembre 2000, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par le mari contre cette ordonnance.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � l'annulation de cet arr�t, sous suite de frais et d�pens.
1.- La d�cision rendue en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) peut faire l'objet d'un recours de droit public (ATF 116 II 21 consid. 1 p. 22/23 et les arr�ts cit�s). Form� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale, le recours est �galement recevable au regard des art. 86 al. 1 et 89 OJ.
2.- Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement refus� d'inclure dans les frais d'acquisition de son revenu un montant de 233 fr. par mois, correspondant � ses frais de repas pris hors du domicile.
a) Les parties peuvent solliciter la modification des mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis leur entr�e en force, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou si le juge s'�tait fond� sur des circonstances de fait erron�es (Hausheer/Reusser/Geiser, Kommentar zum Eherecht, n. 8 ad art. 179 CC). Commet toutefois un abus de droit l'�poux qui se pr�vaut d'une erreur initiale du juge alors qu'il en est lui-m�me responsable pour avoir volontairement pass� sous silence des faits pertinents (Hausheer/Reusser/Geiser, Berner Kommentar, n. 8a ad art. 179 CC et les r�f�rences cit�es).
b) En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a refus� de comptabiliser cette charge pour le motif qu'elle existait et �tait d�j� connue au d�but de la proc�dure opposant les parties.
De plus, elle n'avait pas �t� retenue dans l'ordonnance du 20 mai 1998, sans que l'int�ress� ne critique celle-ci. Il ne s'agissait d�s lors pas d'une charge nouvelle ou ignor�e du juge. Le recourant affirme ne pas comprendre cette argumentation, tout en reconnaissant n'avoir pas all�gu� ces frais au d�part. Quand bien m�me s'agit-il d'une charge initialement ignor�e du juge, le recourant en r�pond puisqu'il reconna�t l'avoir tue. Le grief se r�v�le d�s lors abusif.
3.- a) Le recourant soutient en outre que quatre erreurs de calcul ont �t� commises concernant ses charges et les revenus de l'intim�e. Apr�s rectification, le montant total des pensions pouvant �tre mensuellement mises � sa charge serait de 295 fr. inf�rieur � celui retenu par le juge de premi�re instance, soit une diff�rence de 6,5%. Selon le recourant, l'autorit� cantonale aurait consid�r� de mani�re arbitraire qu'un tel �cart ne justifiait pas cassation.
b) Parmi les erreurs dont se pr�vaut le recourant, seules deux ont �t� admises par la Cour de cassation, qui a retenu, d'une part, que la charge fiscale du mari �tait de 744 fr. et non de 680 fr. par mois et, d'autre part, qu'un montant mensuel de 23 fr., correspondant � sa cotisation � la soci�t� des ing�nieurs forestiers, devait aussi �tre pris en compte. L'autorit� cantonale a en revanche rejet� sa critique concernant le revenu de la fortune de sa femme, critique qui ne portait du reste que sur une somme de 20 fr.; or le recourant ne tente pas de d�montrer en quoi l'arr�t attaqu� serait insoutenable sur ce point. Quant au refus de prendre en consid�ration ses frais de repas, le grief formul� � cet �gard par le recourant a �t� rejet� (cf. supra consid. 2). Dans ces conditions, il n'est pas �tabli que le montant des contributions mises � sa charge soit, comme il le pr�tend, de 295 fr.
trop �lev�. Le grief tombe d�s lors �faux.
4.- Le recourant se plaint encore de ce que la modification ne prenne effet que le 1er septembre 1999, alors que la requ�te a �t� d�pos�e le 18 mars pr�c�dent.
a) Selon la jurisprudence et la doctrine, la d�cision de modification peut prendre effet au plus t�t au moment du d�p�t de la requ�te de modification (Hausheer/Reusser/Geiser, Kommentar zum Eherecht, n. 14 ad art. 179 CC et Berner Kommentar, ibidem), l'octroi d'un tel effet r�troactif relevant toutefois de l'appr�ciation du juge (ATF 111 II 103 consid. 4 p. 107; Br�m/Hasenb�hler, Z�rcher Kommentar, n. 5 ad art. 179 CC et les r�f�rences; Deschenaux/Steinauer/Braddeley, Les effets du mariage, n. 786 p. 324).
b) L'autorit� cantonale a consid�r� que le juge de premi�re instance avait fait remonter � juste titre l'effet de la modification au 1er septembre 1999, pour le motif que le requ�rant avait fourni les pi�ces essentielles le 17 ao�t pr�c�dent et qu'il n'avait pas � supporter seul la longueur de la proc�dure subs�quente. De l'avis de la Cour de cassation, ce motif se v�rifiait � l'examen du dossier et n'�tait pas critiquable, d'autant que la d�cision qui s'ensuivait �tait favorable au mari, la modification prenant en principe effet au jour de l'entr�e en force de la nouvelle d�cision.
Cette opinion n'appara�t pas arbitraire (cf. ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440 et les arr�ts cit�s); du moins, le recourant ne le d�montre pas (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73; 117 Ia 393 consid. 1c p. 395; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). Il affirme que les dix-sept pi�ces d�pos�es avec sa requ�te permettaient au juge de statuer en connaissance de cause, les documents fournis en ao�t 1999, � la demande de l'adverse partie, venant seulement confirmer les faits all�gu�s et rendus vraisemblables en mars 1999. Ce faisant, il se contente d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, de sorte que son grief est irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il en va de m�me de l'affirmation selon laquelle l'adverse partie aurait us� de moyens dilatoires.
5.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.