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Timestamp: 2016-10-22 13:28:42+00:00
Document Index: 203564377

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 83', 'art. 7', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 102', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 51', 'ATF ', 'in fine', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 51', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 19 janvier 2010.
Ressortissant turc n� en 1978, X.________ est entr� ill�galement en Suisse le 4 mai 2002. Le 28 mars 2003, il a �pous� A.________, une ressortissante belge n�e en 1964 et b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement CE/AELE. L'int�ress� a alors obtenu, au titre du regroupement familial, une autorisation de s�jour CE/AELE qui a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 28 mars 2008.
Dans une lettre du 26 mai 2007, A.________ a inform� l'administration cantonale fribourgeoise qu'elle vivait s�par�e de son mari depuis le 14 mai 2007 et qu'elle venait d'entamer une proc�dure de divorce.
Le 8 mai 2008, dans le cadre de l'examen des conditions de s�jour de X.________, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service cantonal) a entendu s�par�ment les deux �poux X.________.
Le 10 octobre 2008, le Service cantonal a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et imparti � l'int�ress� un d�lai de trente jours pour quitter le pays. Il a retenu que l'entente conjugale s'�tait inexorablement d�grad�e au bout de deux ans de vie commune, voire d'un an et demi de mariage; l'union n'existait plus que formellement et n'�tait maintenue que pour permettre � X.________ de conserver son autorisation de s�jour. Compte tenu de la dur�e r�elle de l'union, l'int�ress� ne pouvait se pr�valoir d'aucune disposition conventionnelle ou l�gale pour obtenir le renouvellement de ladite autorisation.
Par arr�t du 19 janvier 2010, la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 10 octobre 2008. Le Tribunal cantonal a consid�r� que le Service cantonal avait estim� � juste titre que l'int�ress� commettait un abus de droit en essayant d'obtenir une autorisation de s�jour apr�s dissolution de la famille alors que l'union conjugale n'avait pas dur� trois ans; en effet, le mariage avait perdu toute substance avant l'�coulement de ce d�lai.
Le 23 f�vrier 2010, X.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 19 janvier 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Service cantonal pour qu'il renouvelle son autorisation de s�jour. Il se plaint essentiellement de constatation inexacte et incompl�te des faits pertinents ainsi que de violation du droit f�d�ral. Il requiert la production de dossiers.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours. Le Service cantonal a d�clar� qu'il n'avait pas de remarques particuli�res � formuler.
L'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours.
Par ordonnance du 1er mars 2010, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
Le recourant a pr�sent�, le 30 janvier 2008, la demande de prolongation d'autorisation de s�jour qui est � l'origine du pr�sent litige. Comme cette requ�te a �t� form�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), c'est le nouveau droit qui est applicable (art. 126 al. 1 LEtr a contrario). Le recourant, en tant qu'�poux d'une ressortissante belge, peut aussi se pr�valoir de l'accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
En principe, le conjoint d'un ressortissant de la Communaut� europ�enne ayant un droit de s�jour en Suisse dispose, en vertu des art. 7 let. d ALCP et 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP, d'un droit (d�riv�) � une autorisation de s�jour en Suisse pendant toute la dur�e formelle de son mariage. Le recourant est encore mari� � une Belge titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Le pr�sent recours est d�s lors recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, la question de savoir s'il a vraiment droit au renouvellement de son autorisation de s�jour �tant un probl�me de fond (cf. ATF 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 1.1).
2.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Le recourant demande la production des dossiers 601 2008-174 + 175 par le Tribunal cantonal et FR 161628 par le Service cantonal. Ces autorit�s ont annex� leurs dossiers respectifs � leurs d�terminations, conform�ment � l'art. 102 al. 2 LTF, de sorte que la requ�te du recourant est sans objet.
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir �tabli les faits de fa�on inexacte ou incompl�te � diff�rents �gards.
5.1 Le recourant fait valoir que sa femme a fait des d�clarations contradictoires et il en d�duit que le Tribunal cantonal, qui en a mis certaines en �vidence, a �tabli inexactement le moment de l'apparition des difficult�s conjugales. Il ne d�montre cependant pas que le passage incrimin� de l'arr�t attaqu� ne reposerait sur aucun fondement et n'explique pas pourquoi le Tribunal cantonal aurait d� privil�gier d'autres d�clarations de sa femme que celles qu'il a retenues. Dans ces conditions, la motivation du recourant ne suffit pas pour s'�carter des faits pris en compte par les juges cantonaux pour d�terminer comment les �poux X.________ ont v�cu leurs trois premi�res ann�es de mariage.
5.2 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu qu'il avait choisi de partir seul � quatre reprises pour la Turquie, sans avoir jamais tent� de trouver une solution pour que les �poux puissent s'y rendre ensemble alors que la femme l'avait souhait�. Il pr�tend, sans le prouver, n'�tre all� que trois fois seul dans sa patrie, tout en reconnaissant que sa femme a d�clar� qu'il y �tait all� quatre fois. Par ailleurs, il explique dans quelles circonstances il s'est rendu trois fois en Turquie, mais ne d�montre pas avoir essay� de mettre sur pied un voyage dans son pays d'origine avec sa femme. D�s lors, on ne voit pas que le Tribunal cantonal ait fait des constations inexactes � cet �gard.
5.3 Le recourant se plaint que le Tribunal cantonal ait omis de retenir les �l�ments tendant � prouver que son int�gration en Suisse �tait r�ussie.
Le renouvellement de l'autorisation de s�jour requis par le recourant sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est soumis � deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). A partir du moment o� les juges cantonaux estimaient que la premi�re condition - l'existence d'une v�ritable union conjugale pendant au moins trois ans - n'�tait pas r�alis�e, ils devaient confirmer le refus du renouvellement de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�. Il �tait donc inutile que les juges cantonaux r�unissent tous les �l�ments n�cessaires pour examiner si la seconde condition - une int�gration r�ussie - �tait remplie (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.4 p. 120). Ainsi, l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� n'est pas incomplet.
6.1 Il n'est pas contest� qu'actuellement, le recourant et sa femme ne forment plus une communaut� conjugale. Le recourant ne peut donc plus se pr�valoir de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.5 p. 134; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010 consid. 4.2). Reste � savoir si le droit suisse ne pr�voit pas des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr) lui permettant d'obtenir un titre de s�jour en Suisse.
6.2 Le recourant ne faisant plus m�nage commun avec son �pouse, il ne peut d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 LEtr. La communaut� familiale n'�tant pas maintenue, il ne peut davantage se fonder sur l'art. 49 LEtr, disposition permettant, pour des raisons majeures, de justifier l'existence de domiciles s�par�s. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui pr�voit qu'apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration soit r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). Sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, le droit suisse peut s'av�rer plus favorable que l'ALCP, car le conjoint qui satisfait aux exigences de cette disposition peut b�n�ficier d'un droit de s�jour m�me si, ult�rieurement, le mariage s'est vid� de toute substance ou a �t� rompu. Pour cela, il faut tout d'abord que l'union conjugale ait dur� au moins trois ans.
6.3 Le Tribunal cantonal a raisonn� exclusivement sous l'angle de l'abus de droit. Il n'est donc pas inutile de pr�ciser que, compte tenu des nouvelles dispositions pr�vues dans la LEtr, en particulier la modification des conditions du droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour (exigence du m�nage commun), la reconnaissance d'un abus de droit intervient d�sormais essentiellement dans les cas o� les �poux vivent en m�nage commun seulement pour la fa�ade. En revanche, s'il n'y a pas de vie commune, les conditions auxquelles est soumise l'existence d'un droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour ne sont pas remplies et la question d'un abus de droit ne se pose m�me pas (ATF 136 II 113 consid. 3.2 p. 116; arr�ts 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.3 et 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1). Ainsi, avant d'examiner la situation sous l'angle de l'abus de droit, il faut v�rifier que les conditions d'application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr sont r�alis�es, ce qui suppose notamment d'examiner si l'union conjugale entre l'�tranger et son conjoint suisse ou titulaire d'une autorisation d'�tablissement a effectivement dur� trois ans. Ce n'est que si tel est le cas qu'il faut se demander, en fonction de l'existence d'indices, si les conjoints ont seulement cohabit� pour la forme et si la dur�e de la communaut� conjugale, compte tenu de l'interdiction de l'abus de droit (art. 51 LEtr), ne doit pas �tre prise en compte ou ne l'�tre que partiellement (ATF 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117).
6.4 Appliqu�s au cas d'esp�ce, ces principes signifient que, si le recourant n'a pas fait m�nage commun avec son �pouse durant les trois premi�res ann�es de leur mariage, la mise en oeuvre de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est d'embl�e exclue, sans qu'il soit n�cessaire de s'interroger sur l'�ventuelle existence d'un abus de droit.
Le recourant se pr�vaut de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr qu'il reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol�. Il pr�tend en effet que le dossier ne contient aucun indice concret permettant de penser que lui-m�me et sa femme n'ont pas voulu mener une v�ritable vie conjugale durant les trois premi�res ann�es de leur mariage.
7.1 Il ressort de l'audition de la femme du recourant, qui a �t� effectu�e le 8 mai 2008 et � laquelle le Tribunal cantonal s'est r�f�r�, que la situation des �poux X.________ s'est d�grad�e au bout de deux ans de mariage. Ainsi, durant la derni�re ann�e de vie commune, soit entre mai 2006 et mai 2007, les �poux ne partageaient plus que deux repas par semaine. Le 14 mai 2007, date de la s�paration officielle du couple, il y avait d�j� une ann�e et demie que le recourant avait pratiquement d�sert� la maison. Il s'absentait le week-end et rentrait fr�quemment � 5 heures du matin. Le Tribunal cantonal a relev� que ces affirmations de la femme du recourant n'avaient pas �t� d�menties. A l'heure actuelle, le recourant n'apporte du reste pas d'�l�ment concret propre � mettre en doute ces faits. Sur cette base, on peut d�s lors se demander si la r�alisation de la condition portant sur l'existence d'une union conjugale pendant trois ans de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est r�alis�e. En effet, le fait que, selon l'arr�t attaqu�, le recourant ait pratiquement "d�sert� le domicile conjugal" avant l'expiration du d�lai de trois ans pourrait signifier que le couple ne faisait plus m�nage commun. Cette question peut cependant demeurer ind�cise, pour les motifs qui suivent.
7.2 D�s lors qu'il subsiste un doute sur le fait que les �poux aient cohabit� pendant trois ans, on doit s'interroger sur l'existence �ventuelle d'un abus de droit au sens de l'art. 51 LEtr et, le cas �ch�ant, sur l'extinction du droit � une autorisation de s�jour.
Il y a abus de droit lorsqu'une institution juridique est utilis�e � l'encontre de son but pour r�aliser des int�r�ts qu'elle n'est pas destin�e � prot�ger (ATF 133 II 6 consid. 3.2 p. 12; 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; cf. aussi arr�t 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1). Tel est le cas notamment lorsque le conjoint �tranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de police des �trangers, car ce but n'est pas prot�g� par les dispositions sur le regroupement familial (cf. ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267). L'existence d'un �ventuel abus de droit doit �tre appr�ci�e dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus manifeste d'un droit pouvant et devant �tre sanctionn� (cf. ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; 121 II 97 consid. 4a p. 103).
7.3 Ayant constat� les faits relat�s ci-dessus (consid. 7.1), le Tribunal cantonal les a replac�s dans leur contexte. Il a ainsi rappel� qu'en se mariant, l'int�ress� qui se trouvait ill�galement en Suisse pouvait r�gulariser sa situation. Le Tribunal cantonal a �galement soulign� que le recourant �tait beaucoup plus jeune que sa femme, puisqu'il avait douze (recte: quatorze) ans de moins qu'elle. Il a aussi �tabli une absence de volont� matrimoniale en raison des voyages que le recourant avait effectu�s � plusieurs reprises sans sa femme en Turquie. Sur la base de ces �l�ments, le Tribunal cantonal pouvait consid�rer que l'union conjugale des �poux X.________ n'�tait plus qu'une fa�ade et avait perdu toute substance avant l'�ch�ance du d�lai de trois ans figurant � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. C'est donc sans violer le droit f�d�ral qu'il a confirm� la d�cision du Service cantonal refusant le renouvellement de l'autorisation de s�jour du recourant, en consid�rant que celui-ci commettait un abus de droit en se pr�valant de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
7.4 Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� la jurisprudence, notamment l'ATF 128 II 145 consid. 3.1 p. 153, en n'accordant pas � ses dires une importance prioritaire pour trancher la question d'un �ventuel abus de droit.
7.5 La jurisprudence est plus nuanc�e que ne le pense le recourant. En effet, si on le suivait, le Tribunal f�d�ral n'aurait jamais pu admettre qu'un �tranger invoque abusivement son mariage pour obtenir l'octroi ou la prolongation d'un titre de s�jour en Suisse. En r�alit�, l'Autorit� de c�ans a voulu �viter que l'�poux qui, ind�pendamment de son mariage, a le droit de demeurer en Suisse ne puisse, en cas de conflit aigu, obtenir que son conjoint doive quitter le pays. C'est pourquoi la jurisprudence a pr�cis� que les d�clarations de l'�poux pouvant de toute fa�on rester en Suisse devaient �tre confirm�es par d'autres indices pour que l'abus de droit soit reconnu (ATF 130 II 113 consid. 10.3 p. 136).
7.6 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a certes pris en consid�ration des explications concr�tes fournies par la femme du recourant, mais en ajoutant que ces explications n'avaient jamais �t� d�ni�es. En outre, il a tenu compte d'autres indices confirmant les dires de l'�pouse. Il a �galement relev� que le recourant n'avait jamais all�gu� des �l�ments pr�cis pour d�montrer l'existence d'un lien matrimonial effectif durant toute la troisi�me ann�e de mariage. Dans ces conditions, on ne voit pas que les juges cantonaux aient viol� la jurisprudence rappel�e par le recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de rejeter le recours.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrants et � la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
Lausanne, le 3 ao�t 2010
Z�nd Dupraz