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Timestamp: 2016-10-27 12:52:05+00:00
Document Index: 75014942

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'art. 7', 'art. 98', 'art. 100', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 103', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 10', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 10', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 159']

2A.530/2001 (16.04.2002)
2A.530/2001/svc
M�ller, Yersin,
(recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 1er novembre 2001)
Ressortissant italien n� le 26 f�vrier 1959, A.________ a s�journ� en Suisse en qualit� de saisonnier en 1982 et en 1983. Il a fait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse valable deux ans � partir du 8 f�vrier 1984.
Le 29 mai 1984, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� A.________ � six mois d'emprisonnement (moins huitante-six jours de d�tention pr�ventive) avec sursis pendant trois ans et � 300 fr. d'amende pour tentative de vol, abus de confiance, usage abusif de plaques, conduite d'un v�hicule automobile sans permis de circulation et non couvert par une assurance responsabilit� civile, ainsi qu'infraction � la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20); il a �galement prononc� l'expulsion de l'int�ress� du territoire suisse pour six ans sans sursis. Le 7 d�cembre 1992, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� A.________ � dix-huit mois d'emprisonnement sous d�duction de septante-deux jours de d�tention pr�ventive, avec sursis pendant cinq ans, pour infractions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants (actuellement loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes - loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812.121) et � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers; il a en outre prononc� l'expulsion de l'int�ress� du territoire de la Conf�d�ration pour une dur�e de dix ans sans sursis.
Le 8 d�cembre 1992, l'Office f�d�ral des �trangers (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) a prononc� � l'encontre de A.________ une interdiction d'entr�e en Suisse et au Liechstenstein valable imm�diatement et pour une dur�e ind�termin�e.
Le 10 mai 1993, le Juge d'instruction du canton de Gen�ve a condamn� A.________ � trente jours d'emprisonnement ferme, sous d�duction de dix-neuf jours de d�tention pr�ventive, pour rupture de ban et infraction � la loi sur les stup�fiants.
A.________ est revenu en Suisse le 20 mai 1999 pour �pouser B.________, ressortissante suisse n�e le 18 septembre 1951. Le mariage a �t� c�l�br� le 26 juin 1999 � V.________. Le 12 juillet 1999, l'int�ress� a sollicit� une autorisation de s�jour pour vivre aupr�s de sa femme. Le 28 mars 2000, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� d'octroyer � A.________ une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial et a enjoint � l'int�ress� de quitter imm�diatement le territoire vaudois. Le Service cantonal s'est r�f�r� en particulier � l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE. Il a relev� que A.________ �tait sous le coup d'une expulsion judiciaire pour une dur�e de dix ans et d'une interdiction d'entr�e en Suisse pour une dur�e ind�termin�e. Le
31 mai 2000, l'int�ress� a retir� le recours qu'il avait d�pos� aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) contre la d�cision du Service cantonal du 28 mars 2000.
Le 30 mai 2000, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� A.________ � trente jours d'arr�ts, sous d�duction de trente jours de d�tention pr�ventive, pour rupture de ban. L'int�ress� a quitt� la Suisse le 31 mai 2000, mais y est revenu ill�galement par la suite.
Dans sa s�ance du 21 septembre 2000, le Grand Conseil du canton de Gen�ve a graci� A.________ de la peine d'expulsion judiciaire prononc�e � son encontre le 7 d�cembre 1992.
Le 22 novembre 2000, A.________ a demand� � l'Office f�d�ral de lever la mesure d'interdiction d'entr�e en Suisse dont il faisait l'objet, proc�dure qui serait encore pendante. Dans cette requ�te, l'int�ress� sollicitait aussi une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Le 13 juin 2001, le Service cantonal a refus� l'autorisation de s�jour demand�e et ordonn� � A.________ de quitter imm�diatement le territoire vaudois. Le Service cantonal a consid�r� la requ�te de l'int�ress� comme une demande de r�examen de sa d�cision du 28 mars 2000 � la suite de la d�cision du Grand Conseil du canton de Gen�ve du 21 septembre 2000. Il s'est r�f�r� notamment � l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE et s'est fond� en particulier sur les ant�c�dents judiciaires de l'int�ress� ainsi que sur l'ensemble de sa conduite.
Par arr�t du 1er novembre 2001, le Tribunal administratif a rejet� le recours de A.________ contre la d�cision du Service cantonal du 13 juin 2001 et confirm� ladite d�cision. Il a notamment retenu que l'int�ress� n'avait manifestement pas rompu avec le milieu de la drogue et qu'il s'�tait bless� volontairement en sautant par la fen�tre pour �chapper � la police (le 27 avril 2001).
Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler la d�cision du Service cantonal du 13 juin 2001 et l'arr�t du Tribunal administratif du 1er novembre 2001. Ils concluent aussi � la d�livrance d'une autorisation de s�jour � A.________ en application de l'art. 7 al. 1 LSEE, pour qu'il puisse vivre avec sa femme. Ils font valoir la violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation, ainsi que la constatation inexacte de faits pertinents. Ils contestent notamment avoir entam� une proc�dure de r�examen et critiquent la pes�e des int�r�ts effectu�e par le Tribunal administratif. Ils requi�rent l'assistance judiciaire.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours en se r�f�rant � son arr�t du 1er novembre 2001. Le Service cantonal s'en remet aux d�terminations du Tribunal administratif.
Par ordonnance du 21 f�vrier 2002, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
Sans y avoir �t� autoris�s, les recourants ont d�pos�, le 18 mars 2002, une �criture dans laquelle ils demandaient de recueillir le t�moignage d'un inspecteur de police.
1.1 Dans la mesure o� le recours est dirig� contre la d�cision prise le 13 juin 2001 par le Service cantonal, il est irrecevable au regard de l'art. 98 lettre g OJ, car cette d�cision n'�mane pas d'une autorit� cantonale statuant en derni�re instance.
1.2 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. D'apr�s l'art. 4 LSEE, les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi ou le refus d'autorisations de s�jour ou d'�tablissement. En principe, l'�tranger n'a pas de droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 126 I 81 consid. 1a p. 83).
D'apr�s l'art. 7 al. 1 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour. Selon la jurisprudence, pour juger de la recevabilit� du recours de droit administratif, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (ATF 124 II 289 consid. 2b p. 291).
A.________ est mari� avec une Suissesse. Le recours est donc recevable au regard de la disposition pr�cit�e, le point de savoir s'il faut d�livrer une autorisation de s�jour � l'int�ress� relevant du fond (ATF 124 II 289 consid. 2b p. 291).
1.3 D'apr�s l'art. 103 lettre a OJ, quiconque est atteint par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � ce qu'elle soit annul�e ou modifi�e a qualit� pour recourir.
La qualit� pour recourir est donn�e au justiciable touch� plus que quiconque ou que la g�n�ralit� des administr�s dans ses int�r�ts �conomiques, mat�riels ou id�aux. En principe, seul peut former un recours de droit administratif celui qui appara�t formellement atteint, c'est-�-dire celui qui a particip� � la proc�dure devant l'instance inf�rieure et dont les conclusions d�pos�es alors ont �t� totalement ou partiellement �cart�es (ATF 118 Ib 356 consid. 1a p. 359).
La qualit� pour recourir de A.________ ne fait pas de doute. En revanche, il convient de d�nier la qualit� pour agir � B.________ qui n'a pas particip� � la proc�dure devant le Tribunal administratif. Ainsi, le recours est irrecevable dans la mesure o� il �mane de B.________.
1.4 Au surplus, interjet� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi, le pr�sent recours est en principe recevable en vertu des art. 97 ss OJ.
1.5 L'�criture compl�mentaire qui a �t� d�pos�e spontan�ment apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours (art. 106 OJ) ne peut pas �tre prise en consid�ration.
D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ, (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). La possibilit� de faire valoir des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve est d�s lors tr�s restreinte. Seules sont admissibles les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� retenir d'office et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 121 II 97 consid. 1c p. 99). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
Le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir retenu qu'il avait achet� 50 g de coca�ne, en se fondant sur un rapport de la Police cantonale vaudoise (ci-apr�s: la Police) du 1er f�vrier 2001 dans une affaire r�cente de trafic de stup�fiants. Il pr�tend n'avoir acquis que 5 g [de coca�ne] pour sa propre consommation. D'apr�s lui, l'autorit� intim�e, qui a refus� de recueillir le t�moignage de l'inspecteur de police D.________, dont il demandait l'audition, aurait constat� les faits de fa�on inexacte et en violation d'une r�gle essentielle de proc�dure.
En r�alit�, le Tribunal administratif ne mentionne nulle part que l'int�ress� aurait achet� 50 g de coca�ne. Selon l'autorit� intim�e, qui se r�f�re au rapport susmentionn� de la Police et � un proc�s-verbal d'audition de la Police du 1er d�cembre 2000, le recourant a d�clar� qu'il �tait consommateur de coca�ne depuis 1993, qu'il avait altern� des p�riodes d'abstinence et de consommation et qu'il n'avait jamais fait de cure pour arr�ter (cf. l'arr�t attaqu�, p. 2 et 3). Le Tribunal administratif en tire la conclusion suivante, en ce qui concerne l'int�ress�: "M�me s'il n'a pas encore �t� jug� et b�n�ficie de la pr�somption d'innocence, il faut constater qu'il n'a manifestement pas rompu avec le milieu de la drogue (il admet avoir consomm� � nouveau de la coca�ne, m�me s'il jure avoir cess� depuis lors) ..." (cf. l'arr�t attaqu�, p. 5).
On ne saurait suivre le recourant quand il se plaint de constatation inexacte de faits pertinents, d'autant plus qu'il admet lui-m�me avoir acquis 5 g de coca�ne dans une affaire r�cente de trafic de stup�fiants. Au demeurant, les conclusions qu'en tire l'autorit� intim�e ne sont pas critiquables.
Pour le surplus, le Tribunal administratif pouvait �carter l'offre de t�moignage pr�sent�e par le recourant sans violer une r�gle essentielle de proc�dure. Selon la jurisprudence en effet, l'autorit� peut, sans violer le droit d'�tre entendu, mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 124 I 208 consid. 4a p. 211).
Le recourant se plaint que l'autorit� intim�e ait viol� le droit f�d�ral, en particulier le principe de la proportionnalit�, en proc�dant � une pes�e des int�r�ts en pr�sence limit�e dans le cadre d'une demande de r�examen.
4.1 Selon l'art. 7 al. 1 LSEE, le droit du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse � l'octroi et � la prolongation d'une autorisation de s�jour s'�teint lorsqu'il existe un motif d'expulsion. D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b). Cependant l'expulsion n'est ordonn�e que si elle para�t appropri�e � l'ensemble des circonstances (art. 11 al. 3 LSEE) et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117); pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit tenir compte notamment de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion (art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la LSEE - RSEE; RS 142.201).
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse condamn� pour crime ou d�lit suppose de m�me une pes�e des int�r�ts en pr�sence (ATF 120 Ib 6 consid. 4a p. 13). Cela r�sulte en particulier de la r�f�rence, contenue dans l'art. 7 al. 1 LSEE, � un motif d'expulsion de l'art. 10 al. 1 LSEE.
Pour proc�der � cette pes�e des int�r�ts, l'autorit� de police des �trangers s'inspire de consid�rations diff�rentes de celles qui guident l'autorit� p�nale. Ainsi, la d�cision du juge p�nal d'ordonner ou non l'expulsion d'un condamn� �tranger en application de l'art. 55 CP, ou de l'ordonner en l'assortissant d'un sursis, respectivement la d�cision que prend l'autorit� comp�tente de suspendre l'ex�cution de cette peine accessoire, est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�; pour l'autorit� de police des �trangers, c'est en revanche la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante. Il en d�coule que l'appr�ciation faite par l'autorit� de police des �trangers peut avoir pour l'int�ress� des cons�quences plus rigoureuses que celle de l'autorit� p�nale (ATF 120 Ib 129 consid. 5b p. 132 et la jurisprudence cit�e).
Lorsque le motif d'expulsion est la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re lorsqu'il s'agit d'�valuer la gravit� de la faute et de proc�der � la pes�e des int�r�ts. Ainsi, selon la jurisprudence applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour lorsqu'il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsque l'on ne peut pas - ou difficilement - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble d'une mani�re ininterrompue. En effet, lorsque l'�tranger a gravement viol� l'ordre juridique en vigueur et qu'il a ainsi �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte normalement sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse.
4.2 Le recourant r�alise au moins deux motifs d'expulsion. D'une part, il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour "crime ou d�lit". D'autre part, il a d�montr�, par sa conduite, qu'il �tait incapable de s'adapter � l'ordre �tabli en Suisse. En effet, le 29 mai 1984, il a �t� condamn� � six mois d'emprisonnement (avec sursis pendant trois ans) pour infractions au code p�nal suisse, � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers et � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (RS 741.01); le 7 d�cembre 1992, il a �t� condamn� � dix-huit mois d'emprisonnement (avec sursis pendant cinq ans) pour infractions � la loi sur les stup�fiants et � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers; le 10 mai 1993, il a �t� condamn� � trente jours d'emprisonnement ferme pour rupture de ban et infraction � la loi sur les stup�fiants. En outre, l'int�ress� qui fait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse depuis le 8 d�cembre 1992, a �t� refoul� au Grand St-Bernard le 3 juin 1998. Il a �t� condamn� � trente jours d'arr�ts pour rupture de ban le 30 mai 2000 et refoul� de Suisse le 31 mai 2000. Il a �t� interpell� pour rupture de ban et arr�t� � L.________ le 31 ao�t 2000 - �poque � laquelle il �tait encore sous le coup d'une expulsion judiciaire. Refoul� le 25 septembre 2000, le recourant a tent� le lendemain de revenir ill�galement en Suisse et a �t� imm�diatement refoul�. Il est cependant rentr� en Suisse en d�pit de l'interdiction d'entr�e qui le frappait; il ressort, en effet, du dossier qu'il a �t� entendu par la Police le 1er d�cembre 2000 � V.________. Par ailleurs, l'int�ress� admet lui-m�me avoir achet� 5 g de coca�ne pour sa propre consommation durant le mois de septembre 2000. Devant l'autorit� intim�e, il a aussi reconnu avoir commis un vol le 27 avril 2001 et n'a pas contest� s'�tre bless� en tentant d'�chapper � la Police � la suite de ce vol, comme cela ressort d'un rapport de la Police du 26 juillet 2001. Ainsi, le recourant n'a pratiquement pas cess� de commettre des infractions, notamment en mati�re de stup�fiants et a adopt� de fa�on g�n�rale un comportement contraire � l'ordre public suisse.
Le jugement pr�cit� du 7 d�cembre 1992 qui a condamn� l'int�ress� notamment pour trafic de stup�fiants a retenu en particulier que le trafic auquel le recourant avait pris part portait sur 115 g de coca�ne et sur 38 g de marijuana, alors qu'on admet l'existence d'un cas grave d�s qu'un trafic porte sur 18 g de coca�ne (ATF 109 IV 143 consid. 3b p. 145). Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (cf. ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t 2A.424/2001 du 29 janvier 2002, consid. 4a). De plus, le fait que l'int�ress� �tait encore consommateur de coca�ne en septembre 2000, selon ses propres dires, et m�me ult�rieurement, d'apr�s un rapport de la Police du 26 juillet 2001 qui n'a pas �t� contest�, ne permet pas de consid�rer qu'il a d�finitivement rompu avec le milieu de la drogue.
Par ailleurs, le recourant a �t� frapp� d'une expulsion judiciaire de dix ans prononc�e le 7 d�cembre 1992 et d'une interdiction d'entr�e en Suisse prononc�e le 8 d�cembre 1992 pour une dur�e ind�termin�e; si l'expulsion judiciaire a �t� lev�e le 21 septembre 2000, il n'en va pas de m�me de l'interdiction d'entr�e en Suisse qui est encore en vigueur. Ainsi, l'int�ress� n'a plus s�journ� r�guli�rement en Suisse depuis le 7 d�cembre 1992 (cf. ATF 120 Ib 360 consid. 3b p. 367). Il y est simplement tol�r� depuis le 16 juillet 2001, en raison des proc�dures qu'il y a entam�es. Le recourant n'a pas fait preuve d'une int�gration sociale particuli�re en Suisse; en revanche, des poursuites engag�es � son encontre ont abouti, en 2001, � la d�livrance d'actes de d�faut de biens. Enfin, la seule attache familiale que l'int�ress� a en Suisse est sa femme. Or, cette derni�re, qui a v�cu avec le recourant pendant trois ans en Italie, avant de l'�pouser en Suisse le 26 juin 1999, ne pouvait ignorer les mesures qui avaient �t� prises � son encontre. En se mariant, elle a donc pris le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger.
Il appara�t d�s lors que l'int�r�t public qu'il y a � �loigner de Suisse le recourant l'emporte sur l'int�r�t priv� de ce dernier et de sa famille � pouvoir vivre ensemble dans ce pays. Ainsi, l'autorit� intim�e a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable: elle n'a pas viol� le droit f�d�ral et a respect� en particulier le principe de la proportionnalit�. Peu importe en d�finitive qu'elle ait consid�r� qu'elle se trouvait en pr�sence d'une demande de r�examen et qu'elle devait donc proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence limit�e. De toute fa�on, une pes�e des int�r�t en pr�sence, qu'elle soit limit�e ou globale, aboutit en l'esp�ce au refus de l'autorisation de s�jour sollicit�e. C'est donc � bon droit que le Tribunal administratif a confirm� la d�cision du Service cantonal du 13 juin 2001 rejetant la demande de r�examen de l'int�ress� qui tendait � l'octroi d'une autorisation de s�jour.
4.3 Au demeurant, l'arr�t attaqu� ne viole pas non plus l'art. 8 CEDH. Ce qui a �t� dit ci-dessus dans le cadre de l'application de l'art. 7 al. 1 LSEE est aussi valable au regard de l'art. 8 CEDH. En effet, le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 8 par. 2 CEDH que de l'art. 7 al. 1 LSEE (cf. ATF 120 Ib 6 consid. 4a p. 12/13) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. art. 11 al. 3 LSEE; ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117).
Les conclusions des recourants �taient d�nu�es de toutes chances de succ�s, de sorte qu'il convient de leur refuser l'assistance judiciaire (art. 152 OJ).
Succombant, les recourants doivent supporter les frais judiciaires, qui seront fix�s compte tenu de leur situation (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ), et n'ont pas droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 500 fr. est mis � la charge des recourants solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux recourants, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des �trangers.