Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-09-2016-9C_6-2016&lang=de&type=show_document
Timestamp: 2018-11-16 06:30:50+00:00
Document Index: 117133472

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

9C_6/2016 20.09.2016
9C_6/2016 {T 0/2}
Le 17 octobre 2014, l'intéressée a déféré ladite décision à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice genevoise; elle concluait à l'octroi d'une rente entière et de rentes correspondantes pour ses quatre enfants.
L'assurée a porté ledit jugement à la connaissance du Tribunal fédéral le 5 janvier 2015, par la voie du recours en matière de droit public. Elle en sollicite l'annulation et reprend, principalement, la même conclusion que précédemment ou, à titre subsidiaire, conclut au renvoi du dossier au tribunal cantonal pour instruction ampliative (sous forme d'expertise médicale et d'audition de témoins) et nouveau jugement.
Bien que le dispositif du jugement entrepris renvoie le dossier à l'office intimé, il ne s'agit pas d'une décision incidente au sens de l'art. 93 LTF dès lors que la juridiction cantonale a définitivement tranché les points contestés. Le renvoi de la cause ne vise effectivement que le calcul de la rente accordée. Le recours est dès lors recevable puisqu'il est dirigé contre un jugement final (cf. art. 90 LTF; cf. également ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; arrêt 9C_684/2007 du 27 septembre 2007 consid. 1.1 in SVR 2008 IV n° 39 p. 131).
Le litige porte en l'occurrence sur le maintien au-delà du 31 mars 2009 de la rente entière accordée à la recourante à partir du 1er janvier 2007. Le jugement attaqué expose les dispositions légales et les principes jurisprudentiels indispensables à la solution du litige, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Le tribunal cantonal a limité son analyse à l'amélioration de la capacité de travail de l'assurée dès le 1er janvier 2009 puisque nul ne contestait que celle-ci était auparavant entravée dans l'exercice de sa profession et de toutes autres activités à hauteur de 70%. A ce propos, il a considéré que la recourante avait recouvré à compter de la date indiquée une capacité résiduelle de travail de 50%. Pour ce faire, il s'est fondé sur l'expertise de la neuropsychologue F.________ à laquelle il reconnaissait pleine valeur probante et qu'il jugeait confirmée par les conclusions du rapport d'enquête pour activité professionnelle indépendante, dans lequel il apparaît que l'assurée avait déclaré travailler environ quatre heures par jour. Il s'est écarté des conclusions de l'expertise du CEMed au motif qu'elles avaient été corrigées sur demande de l'assureur-accidents, du rapport relatif à l'activité du cabinet vétérinaire pour les années 2003 à 2011 réalisé par une fiduciaire dès lors qu'il ne s'agissait pas d'informations médicales, ainsi que des divers avis du docteur D.________ et de l'expert psychiatre E.________ en tant que ceux-ci ne portaient pas sur la période déterminante. Il a fixé l'amendement de l'état de santé au 1er janvier 2009 en se basant sur des avis du docteur C.________. Il considérait que la stabilité de la situation évoquée le 17 mars 2009 était compatible avec la conjecture d'une reprise de l'activité lucrative à mi-temps à compter du début de l'année 2009 faite le 21 septembre 2008. Il a déduit de ces éléments le droit à une rente entière du 1er janvier 2007 au 31 mars 2009, puis à une demi-rente dès le 1er avril 2009.
Dès lors qu'une partie de l'argumentation de la recourante consistait à contester la date à laquelle était survenue l'amélioration de la situation pour le cas où cette amélioration devait être admise et vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont répartis par moitié entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). La recourante a droit à une indemnité de dépens réduite à charge de l'office intimé (art. 68 al. 1 LTF). Ce dernier n'y a pas droit (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est partiellement admis. La décision de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 12 novembre 2015 est réformée en ce sens que la recourante à droit à une rente entière du 1er janvier 2007 au 30 juin 2014 puis à une demi-rente dès le 1er juillet 2014. Le recours est rejeté pour le surplus.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis pour 400 fr. à la charge de la recourante et pour 400 fr. à la charge de l'office intimé.
L'office intimé versera à la recourante la somme de 1400 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.