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Timestamp: 2016-10-25 06:53:40+00:00
Document Index: 129134836

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 97', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

9C_709/2013 (13.12.2013)
9C_709/2013 � � � � Arr�t du 13 d�cembre 2013
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 22 ao�t 2013.
A.a.�S.________ travaillait comme manoeuvre paysagiste. Il a �t� victime d'un accident dans le cadre de son travail en avril 1992. Il s'est adress� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en mai 1995. Il arguait souffrir des suites (lombosciatalgies droites) totalement incapacitantes depuis juillet 1993 de l'accident.
Se fondant sur un avis du m�decin traitant, qui confirmait le diagnostic et le taux d'incapacit� �voqu�s dans la requ�te de prestations (rapport du docteur C.________, sp�cialiste FMH en h�matologie, oncologie et m�decine interne g�n�rale, du 26 mai 1995), ainsi que sur une expertise r�alis�e par la Clinique X.________, qui signalait un �tat de stress post-traumatique cons�cutif � l'accident (un arbre de 7 � 8 m�tres s'est abattu sur l'assur�) en plus des lombosciatalgies droites connues dont r�sultait une incapacit� totale de travail (rapport du 4 octobre 1996), l'administration a accord� � l'int�ress� une rente enti�re � compter de juin 1994 (d�cision du 9 juin 1997).
A.b.�A la fin d'une premi�re proc�dure de r�vision, l'office AI a suspendu le versement de la rente d�s juillet 1999 en raison de l'incarc�ration de S.________ depuis le d�but du mois pr�c�dent (d�cision du 11 janvier 2000). Le versement a repris lorsque l'assur� a acc�d� au r�gime de semi-libert� en f�vrier 2005 (d�cision du 28 f�vrier 2005).
A.c.�L'administration a entrepris une seconde proc�dure de r�vision en avril 2005. Sollicit�, le docteur C.________ a attest� l'absence d'am�lioration notable, avec persistance des lombalgies et apparition d'une hypertension art�rielle, et sugg�r� la mise en oeuvre d'un examen clinique (rapports des 22 juin et 24 novembre 2005). Les documents portant sur les activit�s exerc�es en prison (lettre du Service de m�decine et psychiatrie p�nitentiaires de Y.________ du 28 septembre 2006) ou l'hospitalisation subie pendant l'incarc�ration (rapport du D�partement de m�decine interne de Z.________ du 10 mars 2003) �tant insuffisants pour trancher (rapport de la doctoresse M.________ du Service m�dical r�gional de l'office AI [SMR] du 9 novembre 2006), l'administration a convoqu� l'int�ress� pour un examen clinique. Celui-ci a cependant �t� annul� suite � l'expulsion de S.________ du territoire suisse. Se fondant sur les �l�ments disponibles, le docteur I.________ du SMR a consid�r� que l'assur� �tait apte � assumer l'exercice d'une activit� adapt�e � temps complet depuis novembre 2002 (rapport du 20 novembre 2007). Sur cette base, l'office AI a d'abord supprim� les prestations avec effet r�troactif en f�vrier 2003 (d�cision du 14 avril 2008). Vu les remarques de l'int�ress� concernant l'inconsistance du dossier m�dical, l'office AI est toutefois revenu sur sa d�cision; il l'a annul�e, a suspendu la rente (lettre du 19 mai 2008) et a communiqu� le dossier � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (OAIE) pour qu'il poursuive l'instruction de la cause (lettre du 14 juillet 2008).
L'OAIE a sollicit� de l'organe kosovar de liaison en mati�re de s�curit� sociale qu'il fasse des examens m�dicaux sur la personne de S.________ (lettre du 2 octobre 2008). Les documents re�us ne permettant pas de statuer, la doctoresse E.________, m�decin-conseil de l'administration, a propos� la r�alisation d'une expertise multidisciplinaire en Suisse (rapport du 13 janvier 2009). Cette mesure ne pouvant initialement �tre accomplie en raison de l'impossibilit� pour l'assur� d'obtenir un visa, l'OAIE a requis de son service m�dical qu'il se prononce en l'�tat du dossier. Les docteurs A.________ et R.________ ont fait �tat d'un �pisode d�pressif moyen et de lombosciatalgies chroniques n'ayant plus d'influence sur la capacit� de travail depuis novembre 2002 (rapport du 4 janvier 2010). L'administration a envisag� de supprimer la rente (projet de d�cision du 12 mai 2010). L'int�ress� a encore d�pos� des rapports de ses m�decins kosovars, qui n'apportaient aucun �l�ment nouveau selon les docteurs A.________ et R.________ (rapport du 2 f�vrier 2011), ainsi que de l'H�pital W.________ et du Service de m�decine interne g�n�rale de Z.________ �tablis � l'occasion de son arrestation courant 2010 sur le territoire suisse et de la proc�dure d'expulsion subs�quente. Sa pr�sence sur le territoire suisse a �galement permis la r�alisation d'une expertise. Le Centre d'expertise m�dicale (CEMed) a estim� que les seules lombosciatalgies droites (sans substrat somatique) observ�es ne justifiaient aucune incapacit� de travail (rapport du 5 octobre 2010). L'OAIE a consid�r� que cette expertise d�montrait l'existence d'une am�lioration notable de la situation depuis novembre 2002 et a inform� S.________ qu'il allait supprimer sa rente � partir de mai 2008 (projet de d�cision du 3 novembre 2011). Les observations de l'assur�, concernant essentiellement la diff�rence d'appr�ciation de son cas par le CEMed et les praticiens consult�s durant la proc�dure d'expulsion, n'ont pas infl�chi l'intention de l'administration qui a confirm� la suppression des prestations � compter de mai 2008 (d�cision du 12 mars 2012).
Saisi d'un recours de l'int�ress� qui concluait sous suite de frais et d�pens au maintien d'une rente enti�re ou au renvoi de la cause � l'OAIE pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision, le Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, l'a rejet� (jugement du 22 ao�t 2013).
S.________ recourt contre le jugement. Il en demande l'annulation et reprend en substance les m�mes conclusions que pr�c�demment.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-invalidit�, plus particuli�rement sur le maintien - dans le cadre d'une proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA - de la rente enti�re vers�e depuis le mois de juin 1994. Eu �gard aux consid�rants et au dispositif du jugement entrepris, aux griefs et aux conclusions du recourant ainsi qu'� l'obligation de motivation et d'all�gation de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; Florence Aubry Girardin,�
in�Commentaire de la LTF, n� 25 ad art. 42 LTF), il s'agit en l'occurrence de d�terminer si la juridiction de premi�re instance a constat� les faits d'une mani�re manifestement incompl�te, a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et a viol� son devoir d'instruction. L'acte attaqu� cite correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige. Il suffit donc d'y renvoyer.
Le Tribunal administratif f�d�ral a en l'esp�ce consid�r� que le rapport d'expertise du CEMed pr�sentait une pleine valeur probante. Il a fond� son jugement sur les observations ainsi que sur les conclusions unanimes des experts et des m�decins de l'office intim�. Sur cette base, il a estim� que l'�tat de sant� tant physique que psychique de l'assur� s'�tait nettement am�lior� depuis l'�poque de l'octroi de la rente (d�cision du 9 juin 1997) et que celui-ci disposait d'une capacit� totale de travail dans n'importe quelle activit� (habituelle ou adapt�e) depuis novembre 2002 au moins. Il a aussi constat� que cette capacit�, non limit�e, rendait inutile la r�alisation de mesures de r�adaptation.
4.1.�Le recourant reproche d'abord � la juridiction de premi�re instance de ne pas avoir pris en compte une crise suraigu� d'hypertension art�rielle, qui est survenue dans le contexte de la seconde proc�dure d'expulsion, a n�cessit� plusieurs hospitalisations et a rendu un renvoi par avion impossible. Il estime que cette affection fait s�rieusement douter de l'am�lioration de sa situation et par cons�quent de l'existence d'une capacit� de travail. Il consid�re encore que, dans ces circonstances, le Tribunal administratif f�d�ral aurait � tout le moins d� effectuer d'office des investigations suppl�mentaires pour �claircir ces �l�ments contradictoires.
4.2.�Cet argument n'est pas fond�. S'il est vrai que la juridiction de premi�re instance n'analyse pas express�ment l'�tat de sant� de l'assur�, elle fait siennes les constatations et conclusions unanimes des experts et des m�decins-conseils de l'administration. Or, ceux-ci avaient pr�cis�ment connaissance de l'hypertension mentionn�e. Ils �taient notamment en possession des rapports �labor�s sur cette probl�matique par W.________ en d�cembre 2010 et le Service de m�decine interne g�n�rale de Z.________ en mai 2011. Il ressort de ces documents que le recourant a fait l'objet d'examens approfondis qui se sont finalement r�v�l�s rassurants. Les praticiens consult�s ont �voqu� un �v�nement extra-cardiaque de type crise d'angoisse et une hypertension art�rielle secondaire p�jor�e par le tabac, la s�dentarit� et le stress li� � l'expulsion. Il est donc erron� de pr�tendre que l'autorit� judiciaire n'a pas int�gr� les probl�mes d'hypertension � son raisonnement. On ne saurait par ailleurs lui faire grief de ne pas avoir d'office proc�d� � des investigations additionnelles sur cette probl�matique, �tant donn� le contexte tr�s particulier dans lequel est survenue la crise (s�jour ill�gal en Suisse, arrestation, proc�dure d'expulsion, famille domicili�e en Suisse), le caract�re exceptionnel - par d�finition - d'un tel �v�nement paroxystique et la clart� des conclusions des m�decins de Z.________.
5.1.�L'assur� soutient aussi que le Tribunal administratif f�d�ral a retenu de mani�re erron�e dans son �tat de fait qu'il aurait affirm� aux experts avoir travaill� jusqu'en 2007. Il pr�tend au contraire ne plus avoir pu pratiquer d'activit� lucrative depuis la survenance de l'incapacit� de travail � l'origine de l'octroi de sa rente d'invalidit�. Il ajoute que les activit�s qu'il avait l'occasion d'exercer en prison n'avaient qu'un caract�re occupationnel et ne sauraient notoirement �tre assimil�es � des activit�s professionnelles.
5.2.�Ce grief n'est pas plus pertinent que le pr�c�dent. Le recourant ne peut effectivement demander la correction des constatations factuelles erron�es que si leur correction est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1
in fine�LTF). Or, tel n'est pas le cas en l'occurrence puisque la juridiction de premi�re instance a bas� la suppression de la rente sur l'am�lioration notable de l'�tat de sant� et non pas sur la pratique effective d'une quelconque activit� post�rieurement � l'octroi des prestations. On ajoutera � cet �gard que le travail effectu� durant l'incarc�ration (un an � l'atelier mancherie; un an et demi en cuisine) est un fait av�r� qui, s'il n'est certes pas assimilable � une activit� dans un circuit �conomique normal, d�montre quoi qu'on en dise l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail.
Les autres consid�rations du recourant � propos de l'enjeu du recours (subsistance future), du parcours de vie chaotique (incarc�ration injuste pour trafic de stup�fiants, licenciement pour faute grave non �tablie) et de l'aplomb des experts pour fixer de fa�on r�troactive une capacit� r�siduelle de travail ne sont pas opportunes dans la mesure o�, � l'instar de ce qui pr�c�de, elles ne sont en rien susceptibles d'influencer le sort de la cause.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur� (art. 66 al. LTF) qui n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'office intim� n'y a pas droit non plus (art. 68 al. 3 LTF).
Lucerne, le 13 d�cembre 2013