Source: https://www.scribd.com/doc/9905686/HQE-formulaire-de-Justification-Des-Cibles-Unites-HQE2002
Timestamp: 2016-02-09 17:59:22+00:00
Document Index: 259216436

Matched Legal Cases: ['§5', '§5', '§5', '§5', '§4', '§4']

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Version n° 0.5 Date de validation (de l’orientation d’ensemble) : 12-10-01 Date de publication : 15-11-01
1 – Page de garde originale ............................................................................................ p 2 2 – Présentation ............................................................................................................... p 3 3 – Tableaux synthétiques d’exigences et d’indicateurs ................................................ p 6 Document de 26 pages
Association pour la haute qualité environnementale des bâtiments
Association Loi 1901 • SIRET : 414 472 167 00017 • APE : 913 E • Siège social : 61, avenue de Ségur – 75007 Paris
Président : Dominique BIDOU • E : dominique.bidou@assohqe.org Délégué Général : Gilles OLIVE • E : gilles.olive@assohqe.org A : Villa Monge – 83, bd Macdonald – 75019 Paris
CSTB/ENEA/SES-01.022R-V5
Groupe de travail DEQE « Définition Explicite de la Qualité Environnementale »
Animateur : Philippe DUCHENE-MARULLAZ, CSTB
Référentiel des caractéristiques HQE - Version 5 - 15 Novembre 2001*
Synthèse et rédaction : Sylviane NIBEL, CSTB Laure NAGY, CSTB Dominique de VALICOURT, IMBE Membres du groupe de travail : Philippe DUCHENE-MARULLAZ, CSTB Sylviane NIBEL, CSTB Laure NAGY, CSTB Dominique de VALICOURT, IMBE Gilles OLIVE, GOIC Yves MOCH, ADEME Roland FAUCONNIER, FFB Claude RZASA, SOCOTEC Eric RIBERO, CAPEB Jean HETZEL, HSE management (*) Suite aux remarques émises sur la version 4 présentée au cours du CA du 12 Octobre 2001 ainsi qu'à l'approfondissement de certaines cibles et exigences Diffusion : Association HQE
Les opérations HQE ayant été jusqu’à présent qualifiées de telles parce qu’ayant fait l’objet d’une « démarche HQE », il convient d’aller plus loin et de caractériser ce que l’on entend par projet à Haute Qualité Environnementale, à la fois dans les caractéristiques de conception, les indicateurs associés, et dans les performances attendues et effectives. L’objectif du groupe DEQE est de travailler sur la « définition explicite de la Qualité Environnementale » en établissant un référentiel présentant les caractéristiques HQE des bâtiments, neufs ou réhabilités. Ces caractéristiques seront à décliner selon les différents types de bâtiments et les différentes phases opérationnelles d'un projet. Ce référentiel pourra être utilisé à des fins de programmation (définition de l’exigentiel environnemental), d'évaluation des résultats de concours, de suivi de conception, de réalisation ou d'exploitation, et aussi de communication et d’affichage des performances. Il sera utilisé à terme par les maîtres d’ouvrage, leurs partenaires (AMO HQE par ex.), voire des évaluateurs extérieurs. Les concepteurs pourront l’utiliser au moins en partie. Ce travail est l'une des actions décidées par l'Association HQE. Il bénéficie d'un financement de l'ADEME. Un groupe de travail a été mis sur pied par le CSTB. Dans l'élaboration du référentiel, le groupe doit instruire les aspects suivants : Critères d'appréciation, Indicateurs, Méthodes d'évaluation, Echelles d'appréciation.
Le référentiel des caractéristiques HQE, dans sa structure, se calque sur les 14 cibles de Qualité Environnementale adoptées par l'Association HQE (dossier n°1, 1997). Il doit s'articuler avec un référentiel concernant le Système de Management Environnemental, rédigé par un autre groupe de travail de l'Association HQE. Le référentiel des caractéristiques HQE peut être considéré comme un outil participant à la mise en œuvre de certaines parties du SME. Le terme « référentiel » est peut-être un peu trop fort, dans la mesure où les caractéristiques (et la façon dont elles sont exprimées) n’auront pas à être toutes utilisées à la lettre dans tous les cas , cela dépendra de la stratégie de mise en œuvre du SME par le maître d’ouvrage, notamment la hiérarchisation des cibles qu’il fera pour chaque projet. Il s’agit donc davantage d’un cadre de référence, un cadre-guide, dans lequel on viendra puiser des éléments selon le contexte de travail (programme, label, etc.). Le groupe DEQE a déjà produit les documents suivants : Note de présentation, décembre 2000, Rapport intermédiaire n° 1, mars 2001 (présentation des objectifs, de la méthode, des résultats provisoires sur les cibles 1 et 4), Rapport intermédiaire n° 2, juillet 2001 (présentation, tableaux d’exigences et d’indicateurs pour 13 cibles), Référentiel des caractéristiques HQE, version 3bis, 26 septembre 2001 (présentation et tableaux), Référentiel des caractéristiques HQE, version 4, 12 octobre 2001 (présentation et tableaux)
La suite de ce document présente des tableaux synthétiques d’exigences et d’indicateurs, pour chacune des 14 cibles. Pour mémoire, ces cibles sont organisées de la façon suivante : Domaine D1 : Cibles de maîtrise des impacts sur l’environnement extérieur Famille F1 : Cibles d’éco-construction - 1. Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat - 2. Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction - 3. Chantier à faibles nuisances Famille F2 : Cibles d’éco-gestion - 4. Gestion de l’énergie - 5. Gestion de l’eau - 6. Gestion des déchets d’activité - 7. Gestion de l’entretien et de la maintenance Domaine D2 : Cibles de création d’un environnement intérieur satisfaisant Famille F3 : Cibles de confort - 8. Confort hygrothermique - 9. Confort acoustique - 10. Confort visuel - 11. Confort olfactif Famille F4 : Cibles de santé - 12. Qualité sanitaire des espaces - 13. Qualité sanitaire de l’air - 14. Qualité sanitaire de l’eau Jusqu’à présent, les 14 cibles ont été respectées, mais avec toutefois quelques modifications. En effet, pour plusieurs cibles, la structure en sous-cibles a été revue. Les indicateurs retenus pour exprimer les exigences contenues dans les cibles et sous-cibles sont de différents types : quantitatifs ou qualitatifs, orientés résultats ou orientés moyens, selon les cas et selon les phases du projet auxquelles ils s’appliquent. Au sens des normes ISO 14000, ce sont des indicateurs « opérationnels ». Assez souvent apparaissent des indicateurs qualitatifs qui ont fait l'objet de nombreuses remarques du fait du caractère parfois trop simpliste ou non applicable des réponses de type oui / non. Aussi, les unités de ces indicateurs ont-elles été revues. Il en découle les propositions suivantes : - Pour les indicateurs dont la valeur peut se limiter à un choix de type oui / non, cette unité a été conservée (exemple : "Bâtiment climatisé ?" ou "Traitement des eaux pluviales ?") - Pour les autres indicateurs qualitatifs, il a été choisi de mentionner "échelle qualitative" comme unité, et de laisser le choix au maître d'ouvrage de choisir une échelle à 2 niveaux (oui / non), à 3 niveaux (défavorable / neutre / favorable) ou à 5 niveaux (non traité / insuffisamment traité / moyennement traité / satisfaisant / très satisfaisant) en fonction du stade du projet (intention, projet simplifié, projet détaillé) et du niveau de finesse nécessaire à l'évaluation. - La mention "sans objet" a été ajoutée pour les indicateurs qui nous ont semblé ne pas pouvoir être renseignés dans tous les cas de figure.
- Lorsque l'indicateur qualitatif fait appel à un aspect incluant plusieurs éléments, l'échelle qualitative pourra s'appuyer sur un "questionnaire à points", celui-ci pouvant comporter des éléments qualitatifs et/ou quantitatifs. Quoi qu'il en soit, dans la pratique, les caractéristiques qualitatives devront s'accompagner de la description des dispositions retenues (à l'aide de textes, chiffres, éléments graphiques) afin de préciser et justifier le contenu de la réponse. Dans la mesure du possible, on a évité de retenir des indicateurs trop empreints de subjectivité. Tous les indicateurs ne sont pas opérationnels de la même façon. Pour certains, les méthodes d’évaluation existent (calcul, classement des réponses possibles), pour d’autres on dispose d’éléments qu’il faudra traduire en méthode d’évaluation, et pour quelques autres enfin, l’évaluation s’avère difficile actuellement par manque de connaissances. Ceci sera précisé prochainement. Compte tenu que plusieurs versions successives de ce document ont déjà circulé à partir de juillet 2001, les modifications faites depuis la version précédente, issues de la consultation de membres de l’Association HQE et de quelques spécialistes, apparaissent en bleu souligné. Le travail de validation a bien progressé mais doit être poursuivi sur certains points, notamment sur la cible n°9 "Confort acoustique", récemment développée. On sait que les cibles de Qualité Environnementale sont liées entre elles et qu’elles interagissent. Le référentiel contient par endroits des renvois ou des liens vers d’autres cibles. Cependant tous les liens ne sont pas mentionnés et les utilisateurs du référentiel devront être conscients que l’amélioration du traitement d’une cible va modifier le traitement d’autres cibles, dans un sens favorable ou défavorable selon les cas. Il reste à relier les indicateurs proposés aux différentes phases d’un projet de bâtiment, de la programmation jusqu’à l’exploitation, ce qui n’est pas encore visible dans les tableaux ci-joints, et peut nuire dans un premier temps à la bonne compréhension des indicateurs. Un travail sera fait ultérieurement pour préciser les valeurs de référence applicables aux différents types de bâtiments (résidentiel, enseignement, bureaux). Le référentiel des caractéristiques HQE, dans son état d’avancement actuel, est toujours un document de travail et n’a donc pas le statut de cadre de référence validé ni d’outil opérationnel. Il sera complété par des "notes explicatives", textes décrivant les exigences contenues dans les différentes cibles, justifiant les choix, présentant les possibles modalités d’application des indicateurs. Il est prévu une note par cible. Actuellement, la moitié des cibles a été traitée, et les documents de travail correspondants ont été diffusés à l’Association HQE pour avis (voir le site Web interne de l'Association). Afin de pouvoir publier ces notes explicatives, il est nécessaire qu'elles soient validées par l'Association HQE. Les membres de l'Association sont donc invités à formuler rapidement un avis sur ces fiches. Ce référentiel des caractéristiques HQE a été développé parallèlement au référentiel sur le Système de Management Environnemental des projets HQE. Il est prévu que les deux référentiels soient rendus publics conjointement (ces deux outils étant complémentaires) lors des « Premières Assises de la Démarche HQE » qui se tiendront à Bordeaux les 29 et 30 novembre 2001. Il est également envisagé de déposer officiellement ces deux textes, donnant un contenu au sigle HQE. Les commentaires sur ce document et sur les notes explicatives associées sont à adresser au CSTB, à nibel@cstb.fr et laure.nagy@cstb.fr .
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F1 - Les cibles d'écoconstruction Cible 01 "Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat" modifiée le 10/10/01 Exigences 1.1. Prise en compte des avantages et désavantages du contexte (en fonction de l’usage du bâtiment, des usagers et des riverains) Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les opportunités des éléments suivants : soleil (cf. cible n°04 et 08) vent pluie Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes des éléments suivants : soleil (cf. cible n°04 et 08) vent pluie Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les opportunités des vues depuis le site (cf. cible n°10) Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes des vues depuis le site (cf. cible n°10) Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes liées aux nuisances : acoustiques (cf. cible n°09) olfactives (cf. cible n°11) visuelles (cf. cible n°10) Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes liées aux pollutions : de l’air (cf. cible n°13) électromagnétiques (cf. cible n°12) du sol et du sous-sol Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes liées aux risques : naturels technologiques Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les opportunités quant à l’évacuation et au traitement des eaux pluviales. Dispositions et mesures prises pour gérer au mieux les contraintes quant à l’évacuation et au traitement des eaux pluviales. Coefficient d’imperméabilisation (cf. cible n°05) : surface imperméable / surface totale du terrain Dispositions et mesures prises pour intégrer au mieux les opportunités d’approvisionnement en ressources locales : matériaux (cf. cible n°02) Indicateurs opérationnels Unité Référence Nature Valeur
- Vis-à-vis du climat -
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
- Vis-à-vis des vues - Vis-à-vis des nuisances
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
- Vis-à-vis des pollutions
- Vis-à-vis des risques - Vis-à-vis des eaux pluviales - Vis-à-vis des ressources locales
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
échelle qualitative 6
énergie (cf. cible n°04) 1.2. Aménagements de la parcelle pour créer un cadre de vie agréable et pour réduire les impacts liés aux transports Dispositions et mesures prises vis-à-vis des accès externes pour les éléments suivants : transports en commun piétons deux roues livraisons véhicules légers véhicules de secours véhicules d’enlèvement des déchets Dispositions et mesures prises vis-à-vis des accès internes pour les éléments suivants : piétons deux roues (pistes cyclables) livraisons véhicules légers véhicules de secours Dispositions et mesures prises vis-à-vis du stationnement pour les éléments suivants : véhicules légers deux roues Dispositions et mesures prises vis-à-vis des éléments suivants : aires de regroupement des déchets aires de compostage aires d’enlèvement des déchets Choix d’essences nécessitant peu d’entretien. Implantation en fonction de la climatologie : vent soleil Part d’espaces verts surface d'espaces verts/surface totale du terrain Aménagements paysagers agréables Dispositions et mesures prises vis-à-vis des aires extérieures aménagées suivants : cour aire de jeux aire de détente autres (à préciser)
- Organisation de l’accès entre la parcelle et l’extérieur
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
- Organisation des voiries et cheminements sur la parcelle
- Organisation des stationnements sur la parcelle - Organisation de la gestion des déchets à l’extérieur du bâtiment Organisation (végétation) des espaces plantés - Aires extérieures aménagées
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative % échelle qualitative
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F1 - Les cibles d'écoconstruction Cible 02 "Choix intégré de produits, systèmes et procédés de construction" modifiée le 15/11/01 Exigences 2.1. Adaptabilité et durabilité du bâtiment - Prévision de la durée de vie du bâtiment - Flexibilité - Evolutivité - Extensibilité - Convertibilité Indicateurs opérationnels durée de vie du bâtiment envisagée par le maître d’ouvrage dispositions prises pour reconfigurer le plan spatial intérieur et son aménagement, en prévision de l’évolution des usages dispositions prises pour adapter le bâtiment à des évolutions ou changements technologiques dispositions prises pour étendre le bâtiment horizontalement ou verticalement dispositions prises pour adapter le bâtiment en cas de changement radical d’usage dispositions prises pour assurer une fin de vie à faible impact environnemental (démontabilité, séparabilité et valorisation des matériaux) Intégration des impacts environnementaux et sanitaires lors du choix des procédés de construction en phase amont de conception Choix de procédés permettant une séparation facile des différents matériaux en vue d'une déconstruction en fin de vie Unité an échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative Référence Nature Valeur
- Fin de vie du bâtiment à faible impact environnemental 2.2. Choix des procédés de construction (afin de limiter les impacts environnementaux et sanitaires) 2.3. Choix des produits de construction (afin de limiter les impacts environnementaux et sanitaires)* - Limiter les consommations de ressources non énergétiques [norme §5.2.2*] - Limiter les consommations de ressources énergétiques [norme §5.2.1*] - Limiter la consommation d'eau [norme §5.2.3*] - Limiter la production de déchets solides [norme §5.4*] -
Quantité de ressources naturelles non énergétiques consommées sur l'ensemble du cycle de vie des matériaux [à décliner si possible par grandes familles de produits] Part de matériaux vierges renouvelables dans ces masses [à décliner si possible par grandes familles de produits]*** Part de matériaux vierges non renouvelables dans ces masses [à décliner si possible par grandes familles de produits]*** Consommation d'énergie primaire totale sur l'ensemble du cycle de vie des matériaux mis en œuvre dans le bâtiment Quantité d'eau consommée sur l'ensemble du cycle de vie des matériaux Quantité de matières récupérées sur l'ensemble du cycle de vie des matériaux (toutes matières confondues) Quantité de déchets éliminés sur l'ensemble du cycle de vie des matériaux (tous types de déchets confondus) Part de déchets par rapport à la quantité totale de matières mises en œuvre dans le bâtiment ***:
kg / UF**
% % MJ / UF** Litre / UF** kg / UF** kg / UF**
- Limiter l'impact sur le changement climatique [projet §B.1.1.1*] - Limiter le phénomène d'acidification atmosphérique [projet § B.1.1.2*] - Limiter la pollution de l'air [projet § B.1.2.1*] - Limiter la pollution de l'eau [projet § B.2.2*]
- Limiter la pollution des sols [projet échelle qualitative non définie*] - Limiter la destruction de la couche d'ozone stratosphérique [ projet § B.2.1*] - Limiter la formation d'ozone photochimique [projet § B2.2*]
DI % DIB % DIS % Quantité annuelle de CO2 équivalent rejeté sur l'ensemble du cycle de vie kg CO2eq / UF** des matériaux Quantité annuelle de SO2 équivalent rejeté sur l'ensemble du cycle de vie kg SO2eq / UF** des matériaux Volume critique d'air : volume fictif d'air par lequel il faudrait diluer chaque flux de substances émises dans l'air pour le rendre conforme au seuil de m3 / UF** l'arrêté du 2 février 1998 Volume critique d'eau : volume fictif d'eau par lequel il faudrait diluer 3 m / UF** chaque flux de substances émises dans l'eau pour le rendre conforme au seuil de l'arrêté du 2 février 1998 En phase de mise en œuvre et de vie en œuvre des matériaux, impact des échelle qualitative / sans objet**** modalités de traitement des rebuts, des emballages, etc. Quantité annuelle de CFC R11-équivalent rejeté sur l'ensemble du cycle de kg CFC R11-éq /UF -sans objet**** vie des matériaux (si pas de rejets de HCFC) Quantité annuelle d'éthylène-équivalent rejeté sur l'ensemble du cycle de kg éthylène-éq / UF - sans objet**** vie des matériaux (si pas de rejets d'hydrocarbures)
* L'ensemble de cette exigence fait référence à deux travaux d'un groupe de travail de l'Afnor sur l'information sur les caractéristiques environnementales des produits de construction : la norme expérimentale XP P01-010-1 (Méthodologie et modèle de déclaration des données) et le projet de norme XP P01-010-2 (Cadre d'exploitation des caractéristiques environnementales pour application à un ouvrage donné). Les sous-exigences sont structurées selon les 8 impacts environnementaux relatifs à l'ensemble des produits de construction ainsi que selon les 3 impacts intéressant seulement certains produits, mpacts définis dans le projet XP P01-010-2. Au niveau de chacune de ces sous-exigences est rappelé le paragraphe référence de la norme expérimentale ou du projet. Les documents normatifs ne rendant simplement compte que de l'information sur les caractéristiques environnementales des produits de construction, il a parfois été jugé important de compléter les sous-exigences de cette cible par des indicateurs permettant d'aller au delà de la simple information. ** UF = unité fonctionnelle (définie selon la norme expérimentale XP P01-010-1 au §4.3.3, mais à adapter ici à l'échelle du projet) *** Indicateurs permettant d'aller au delà de la simple information : ils exploitent des données disponibles dans la norme mais font apparaître des distinctions non mentionnées dans cette norme **** sans objet = cette mention est signalée pour les trois sous-exigences qui ne s'appliquent qu'à certaines natures de produits.
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F1 - Les cibles d'écoconstruction Cible 03 "Chantiers à faibles nuisances" modifiée le 10/10/01 Exigences 3.1. Préparation technique du chantier afin de limiter la production de déchets et d’optimiser leur gestion - Réduction des déchets à la source (Plan de calepinage, plan de réservations soigné, procédures pour limiter les casses) - Quantification des déchets de chantier (dans le cas d'une construction neuve ou d'une réhabilitation) Pourcentage de déchets évités : déchet inertes (DI) déchets industriels banals (DIB) déchets industriels spéciaux (DIS) Quantités de déchets de construction produits par type : déchet inertes (DI) déchets industriels banals (DIB) déchets industriels spéciaux (DIS) Logistique de chantier adaptée à la gestion différenciée des déchets : plan d'installation de chantier à faibles nuisances (SME ?) aires de tri / stockage signalétique acheminement accès pour l’enlèvement circulation % % % tonnes ou kg ou m tonnes ou kg ou m3 3 tonnes ou kg ou m oui / non échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
Référence Nature Valeur
- Fonctionnalité / ergonomie du tri, du stockage et de l’évacuation des déchets
3.2. Gestion différenciée et valorisation des déchets de chantier - Assurer une bonne qualité du tri - Assurer la bonne traçabilité des déchets - Optimiser le transport des déchets - Utilisation maximale des filières locales de valorisation des déchets -
- Valoriser les différents types de déchets
Refus de reprise ou de recyclage (bennes refusées ou déclassées) % Bordereaux de suivi récupérés (taux de collecte) % Logistique d’évacuation des déchets adaptée au modes de transport de la échelle qualitative zone (fluvial par ex.) Indicateur qualitatif : Utilisation des filières locales de valorisation des échelle qualitative déchets Indicateur quantitatif : Taux d’utilisation des filières locales de valorisation par rapport au potentiel disponible, par type de déchets : DI % DIB % DIS % Traitement des DI % réutilisés, % recyclés, % stockés Traitement des DIB % recyclés, % incinérés, % stockés Traitement des DIS % recyclés, % incinérés, % stockés Traitement des emballages % repris, % recyclés
3.3. Réduction des nuisances et des pollutions - Limiter les nuisances acoustiques, visuelles et Généralités : % d’engins et d’équipements conformes à la réglementation sur le bruit olfactives, les vibrations, les poussières et la boue, les nuisances dues au trafic des Pour les riverains et les usagers :
unité Nombre de plaintes totales enregistrées au cours du chantier % d’insatisfaits Part des personnes mécontentes par rapport à la population des riverains directement soumis aux nuisances du chantier % Part des plaintes spécifiques au bruit (par rapport aux plaintes totales) échelle qualitative Dispositions prises pour limiter les nuisances visuelles échelle qualitative Dispositions prises pour limiter les nuisances olfactives Pour le personnel de chantier : indice de satisfaction (suite à enquête, toutes nuisances confondues) % de satisfaits Dispositions prises pour limiter la pollution du sol et du sous-sol échelle qualitative Dispositions prises pour limiter la pollution de l’air échelle qualitative - Limiter les pollutions du sol, du sous-sol, de Dispositions prises pour limiter la pollution de l’eau échelle qualitative l’air et de l’eau Dispositions prises pour limiter les poussières échelle qualitative Conformité des rejets liquides (réglementation) oui / non - Sécurité des riverains ou des usagers Nombre d’accidents impliquant des riverains ou des usagers unité 3.4. Maîtrise des ressources en eau et en énergie - Limiter la consommation d’eau sur le chantier Dispositions prises pour limiter la consommation d’eau échelle qualitative - Limiter la consommation d’énergie sur le Dispositions prises pour limiter la consommation d’énergie (électricité et échelle qualitative chantier autres) 3.5. Déconstruction sélective (dans le cas d'une déconstruction préalable au projet) Quantité de déchets de déconstruction produits par type : 3 déchet inertes (DI) tonnes ou kg ou m - Quantifier les déchets de chantier tonnes ou kg ou m3 déchets industriels banals (DIB) tonnes ou kg ou m3 déchets industriels spéciaux (DIS) Utilisation de techniques de déconstruction à faibles nuisances échelle qualitative - Limiter les nuisances liées à la déconstruction Utilisation de techniques de déconstruction à faibles pollutions échelle qualitative - Faciliter la séparation des matériaux en vue Utilisation de techniques de déconstruction favorisant la séparation des échelle qualitative d'une valorisation matériaux qui constituent les produits et composants Réutilisation des déchets inertes de déconstruction sur le site (pour la % massique construction neuve) - Optimiser la gestion des déchets Traitement externe des déchets inertes % réutilisés, % recyclés, % stockés Traitement externe des DIB % recyclés, % incinérés, % stockés Traitement externe des DIS % recyclés, % incinérés, % stockés -
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F2 - Les cibles d'écogestion Cible 04 "Gestion de l'énergie" modifiée le 15/11/01 Exigences 4.1. Réduction de la consommation d’énergie primaire non renouvelable Indicateurs opérationnels Consommation d’énergie primaire non renouvelable annuelle : Coefficient C Ecart à la référence : C/Cref ou Cref-x% Déperditions par les parois : Ubât Traitement des ponts thermiques Traitement de la perméabilité à l'air Solarisation du bâtiment : Sse / surface totale de vitrage Limitation du refroidissement en été : KWh-ep/UF* Sans unité ou % W/K.m_ échelle qualitative échelle qualitative % R R Cref Ubât-réf Unité Référence Nature Valeur
Performance de l’enveloppe vis à vis : des besoins de chauffage des besoins de refroidissement des besoins d’éclairage artificiel (cf aussi cible n° 10 confort visuel)
- Efficacité des équipements énergétiques et de leur gestion - Recours aux énergies renouvelables 4.2. Maîtrise des pollutions - Contribution au phénomène des pluies acides - Contribution à la destruction de la couche d’ozone - Production de déchets radioactifs - Pollution de l’air à l’échelle locale - Contribution au phénomène d’effet de serre
Bâtiment climatisé oui / non Ratio d'Ouverture Solaire Equivalente : coeff. ROSE sans unité Ecart à la référence : ROSE / ROSEref sans unité Accès à l’éclairage naturel : Classe d'accès à l'éclairage naturel aveugle / faible / moyen / fort % des locaux appartenant à chaque classe % Consommations annuelles d’énergie finale par poste (chauffage, ECS, kWh/an.m_ refroidissement, éclairage, ventilation, autres usages) Fonctions de la GTB (gestion technique des bâtiments) sans GTB / fonctions RT 2000 / au delà des fonctions RT 2000 Consommation finale d'énergies renouvelables sur le site (disponibles kWh/an.m_ localement ou sur la parcelle) [définir les EnR concernées] Pourcentage de couverture des besoins (tous usages) par les EnR % Quantité annuelle de CO2 équivalent rejeté (GWP) Ecart avec la référence Quantité annuelle de SO2 équivalent rejeté (AP) Ecart avec la référence Potentiel de destruction de l’ozone (ODP) Volume ou masse de déchets radioactifs générés par l’utilisation de l’électricité du réseau Ecart avec la référence Utilisation d’un générateur propre Résultat du test des fumées noires kg CO2éq/UF* % ou Réf-x% kg SO2éq/UF* % ou Réf-x% kg CFC-R11éq/UF* cm3 ou kg / UF* % oui / non fois/jour
ROSE ref Cf RT 2000 Cf RT 2000
Cf RT 2000
* UF : unité fonctionnelle (définie selon la norme expérimentale XP P01-010-1 au §4.3.3, mais à adapter ici à l'échelle du projet) L'unité a ici été changée de façon à être en cohérence avec la norme expérimentale XP P01-010-1 et le projet de norme XP P01-010-2
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F2 - Les cibles d'écogestion Cible 05 "Gestion de l'eau" modifiée le 10/10/01 Exigences 5.1. Economie d’eau potable - par la maîtrise des consommations d’eau potable Consommation annuelle prévisionnelle d’eau potable Mise en place de systèmes économes Mise en place de compteurs individuels dans les logements Consommation annuelle prévisionnelle d’eaux de pluies pour les usages suivants : arrosage entretien toilettes autres (à préciser) Pourcentage de couverture des besoins en eau Pourcentage de récupération des eaux pluviales par rapport au potentiel théorique disponible sur le site compte tenu des besoins Coefficient d’imperméabilisation (cf cible 01) : surface imperméable / surface totale du terrain Mise en place de systèmes d'infiltration spécifiques (noues, fossés, bassins de rétention, puisards…) Débit de fuite : volume évacué / volume recueilli Traitement des eaux de ruissellement Mise en place de système de rétention des pollutions accidentelles Prétraitement en amont du rejet dans le réseau collectif Rendements d’épuration du prétraitement en différents paramètres (DBO5, MES, NTK…) Rendements d’épuration du système autonome en différents paramètres (DBO5, MES, NTK…) Valeur des rejets correspondants m /an.unité oui / non oui / non / sans objet
3 m /an.unité 3 m /an.unité 3 m /an.unité m3/an.unité % % 3
- par la récupération des eaux pluviales 5.2. Gestion des eaux pluviales à la parcelle - gestion de l’infiltration collectif (site -
% oui / non / sans objet
- gestion de la rétention - traitement des pollutions 5.3. Gestion des eaux usées par l'assainissement raccordable)
% oui / non / sans objet oui / non oui / non / sans objet % % à préciser
- par l'assainissement autonome (site non raccordable)
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F2 - Les cibles d'écogestion Cible 06 "Gestion des déchets d'activité" modifiée le 15/11/01 Exigences Indicateurs opérationnels quantité totale de déchets à collecter ou collectés écart avec la référence quantité de déchets à collecter ou collectés par type de déchets écart avec la référence ratio du nombre de types de collecte organisés en interne sur le nombre de types de collecte disponibles en externe volumes des conteneurs de collecte par famille de déchets implantation des équipements de collecte des déchets particuliers en vue de ne pas perturber la collecte plus régulière des déchets ordinaires, et vice-versa dispositions prises pour anticiper les modes de collecte futurs (flexibilité) Taux de collecte sélective : (quantité de déchets collectés sélectivement) / (quantité totale de déchets collectés) Qualité du tri : (nombre de conteneurs de tri sélectif bien triés [définir le « bien triés »]) / (nombre de conteneurs de tri sélectifs collectés) [lien avec le SME pour les modalités du suivi de cette qualité] 6.4. Optimisation du système de collecte interne - optimisation de la collecte dans les lieux de production - optimisation des circuits de collecte entre les lieux de production, de stockage, de regroupement et d'enlèvement conception des lieux de production de déchets en équipements et superficies en vue de : favoriser le tri à la source faciliter le dépôt de déchets répartition géographique des locaux vis-à-vis de la facilité d'accès et des distances à parcourir en ce qui concerne : le dépôt des déchets (triés ou non) la logistique d'entretien dimensionnement optimum des locaux de stockage, de regroupement et d'enlèvement en vue de faciliter : les mouvements des personnes lors du dépôt de déchets les déplacements des conteneurs surface totale des locaux ou espaces de : stockage regroupement enlèvement Unité kg/an % kg/an % sans unité m échelle qualitative
6.1. Maîtrise de la production de déchets
6.2. Adéquation entre la collecte interne et la collecte externe -
échelle qualitative %
6.3. Maîtrise du tri des déchets
% - sans objet (si données non disponibles)
échelle qualitative échelle qualitative
- optimisation de la collecte dans les lieux de stockage, de regroupement et d'enlèvement -
échelle qualitative échelle qualitative m m2 2 m
Domaine D1 - Les cibles de maîtrise des impacts sur l'environnement extérieur Famille F2 - Les cibles d'écogestion Cible 07 "Gestion de l'entretien et de la maintenance" modifiée le 15/11/01 Exigences Indicateurs opérationnels Réalisation d’une analyse en coût global des équipements / matériaux / produits qui intègre l’investissement, l’entretien, la maintenance et le renouvellement, pour les éléments suivants : façades / toitures revêtements intérieurs équipements techniques fenêtres / menuiseries isolants protections solaires cloisons intérieures plafonds Choix des équipements / matériaux / produits en fonction de l’impact environnemental et sanitaire de leur entretien, pour les éléments suivants : façades / toitures revêtements intérieurs équipements techniques fenêtres / menuiseries isolants protections solaires cloisons intérieures plafonds Unité Référence Nature Valeur
7.1. Optimisation maintenance
oui /non oui /non oui /non oui /non oui /non oui /non oui /non oui /non
7.2. Maîtrise des effets environnementaux et sanitaires des produits et procédés de maintenance
7.3. Facilité d’accès pour l’exécution de la maintenance et simplicité des opérations - pour l’entretien du bâti - pour la gestion de l’eau - pour l’assainissement autonome - pour la gestion de l’énergie Dispositions prises pour faciliter l’entretien du bâti (par exemple le nettoyage des vitrages, le remplacement des lampes et luminaires…) Disposition des organes techniques à l'extérieur des locaux (notamment privatifs) Segmentation du réseau (attention : trop sectoriser augmente le risque de fuites) Accessibilité aux systèmes d’assainissement autonome Accessibilité aux locaux techniques et aux systèmes de distribution, si possible sans déranger ou être dépendant des occupants Neutralisation des différentes parties des réseaux pour une intervention de maintenance Dispositions facilitant le nettoyage des locaux et des conteneurs de déchets d’activité (points d'eau, aires de lavage, etc.) Respect de la prénorme européenne ENV 12097 (ou PR NF EN 12097)* Conduits présentant autant que possible des longueurs droites (en vue des différentes mesures normalisées pour le débit d'air, l'empoussièrement…) Accessibilité des filtres d'air Accessibilité des prises d'air neuf échelle qualitative oui / non échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative oui / non échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative 15
- pour la gestion des déchets
- pour la gestion de la ventilation et de la climatisation
- pour les installations techniques en général
Accessibilité des sorties d'air pollué Accessibilité aux locaux techniques Dimensionnement des vides techniques Dimension des gaines techniques Facilité de circulation dans les zones d'évolution Facilité d'exécution des opérations dans les zones de travail Permanence de l'éclairage Bonne répartition des prises de courant pour les opérations d'entretien et de maintenance
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative
7.4. Equipements pour le maintien des performances en phase d’exploitation Mise en place de compteurs d’eau sectorisés (attention : trop sectoriser augmente le risque de fuites) : par bâtiment par activité par logement Mise en place de systèmes de détection des fuites Dispositions prises pour lutter contre l’entartrage, la corrosion, le développement de microorganismes (par exemple les légionelles) Maîtrise des dosages lors des traitements en fonction de la qualité de l'eau Dispositions et équipements permettant le suivi des caractéristiques des rejets Mise en place de compteurs d’énergies sectorisés : par bâtiment par activité par usage Mise en place d’un système de GTB pour le contrôle / commande, par rapport à des préoccupations d’entretien / maintenance des systèmes Mise en place d’équipements de nettoyage des locaux et des conteneurs de déchets d’activité Mise en place d'équipement indicateur de perte de charge (type manomètre différentiel à tube incliné ou à cadran) en vue du suivi du colmatage des filtres à air
- pour la gestion de l’eau - pour la qualité de l'eau - pour l’assainissement autonome - pour la gestion de l’énergie - pour la gestion des déchets d’activité - pour la gestion de la ventilation et de la climatisation -
oui / non oui / non oui / non oui / non échelle qualitative oui / non oui / non Voir sectorisatio n dans RT 2000
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
oui (2) oui
* ENV 12097 : Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Prescriptions relatives aux composants destinés à faciliter l'entretien des réseaux de conduits 1) selon le guide ED289 de l'INRS "Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de bâtiment" (1999) 2) selon le Guide "Climatisation et santé" d'Uniclima (1999)
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F3 - Les cibles de confort Cible 08 "Confort hygrothermique" modifiée le 15/11/01 Exigences 8.1. Création de conditions de confort hygrothermique en hiver et en mi-saison - Niveau adéquat de température dans les différents locaux en période d’occupation, compte tenu de leur destination (y compris dans les locaux très vitrés) - Stabilité des températures en période d’occupation (y compris au début de l’occupation après une période d’intermittence du chauffage) et capacité à absorber les apports gratuits (internes et solaires) de manière à limiter voire à annuler les surchauffes Indicateurs opérationnels Unité Référence Nature Valeur
Température résultante dans les différents types de locaux Part des locaux dont la température résultante se situe dans un intervalle donné (intervalle à définir selon le type de local)
Dispositifs permettant une bonne stabilité des températures : en conditions normales d’occupation le lundi matin après une intermittence de week-end en présence d’apports gratuits Asymétrie de rayonnement Paroi froide (baie vitrée) : asymétrie radiante verticale Paroi chaude (plancher/plafond chauffant) : asymétrie radiante horizontale (mesurée à 0.60 m du sol) Ecart de température tête-pieds Gradient vertical de température de 0.10 m à 1.70 m Sensation de sol trop froid ou trop chaud Température du sol Différence entre la température du sol et la température de l'air Vitesse d’air au niveau des zones d’occupation des différents types de locaux Dispositions permettant de maîtriser le taux d’hygrométrie (dans le cas où l’évolution libre de l’humidité ne serait pas satisfaisante) Dispositions permettant une maîtrise de l’ambiance thermique par les occupants : Local par local Zone par zone
oui / non oui / non / sans objet oui / non
°C °C °C °C / sans objet °C / sans objet m/s échelle qualitative
< 10°C* < 5°C* < 4°C* 19 à 29°C** < 5°C*
- Recherche d’une relative homogénéité des températures radiantes -
- Vitesse d’air ne nuisant pas au confort - Hygrométrie ne nuisant pas au confort - Maîtrise de l’ambiance thermique par les occupants 8.2. Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les bâtiments non climatisés
oui / non oui / non
- Adopter des dispositions architecturales et techniques permettant de limiter les températures intérieures atteintes en été -
Pourcentage de surface vitrée par orientation Facteur solaire des baies et des protections solaires par orientation Utilisation de masques proches Optimisation de la ventilation Isolation thermique renforcée des parois (notamment des toitures et des façades exposées) Inertie thermique mobilisable Choix d’équipements à faible dégagement de chaleur (éclairage et autres)
% sans oui / non échelle qualitative oui / non faible / moyenne / forte échelle qualitative 17
- Apporter une attention particulière aux façades ouest exposées au bruit (au sens de la RT 2000) - Limiter la valeur maximale de température intérieure lors d’une journée chaude, en période d’occupation - Vitesse d’air ne nuisant pas au confort - Assurer le confort global en termes de température et d’humidité - Favoriser des températures plus fraîches la nuit dans les logements 8.3. Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les bâtiments ou locaux climatisés - Veiller à un écart maximal entre température intérieure et extérieure pas trop important - Vitesse d’air ne nuisant pas au confort - Hygrométrie ne nuisant pas au confort -
Dispositions prises pour assurer le confort d’été fenêtres fermées dans des locaux orientés ouest et exposés au bruit Température résultante maximale en occupation (moyenne sur les 3 heures les plus chaudes) pendant une journée chaude de référence (cf. règles Th-E de la RT2000) Part des locaux dont la température résultante maximale en occupation reste en-deçà d’une certaine valeur Vitesse d’air au niveau des zones d’occupation « Température effective » : intégrant température et humidité, valeur maximale lors d’une journée type Dispositions prises pour favoriser des températures nocturnes plus fraîches
échelle qualitative °C
% m/s °C échelle qualitative
Ecart maximal autorisé entre température intérieure et extérieure [surtout utile pour les locaux où l’on entre et d’où l’on sort fréquemment, ainsi que pour les espaces tampons] Vitesse d’air au niveau des zones d’occupation Dispositions permettant de maîtriser le taux d’hygrométrie [attention aux consommations d’énergie] « Température effective » : intégrant température et humidité Dispositions permettant une maîtrise de l’ambiance thermique par les occupants : Local par local Zone par zone
°C m/s échelle qualitative °C oui / non oui / non
- Assurer le confort global en termes de température et d’humidité - Maîtrise de l’ambiance thermique par les occupants
* Référence : Projet de guide Ademe/Tribu de février 2001 (thème 42) "Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage" ** Référence : dossier confort thermique du site internet www.innova.dk l y est mentionné que selon la norme ISO 7730, on considère qu'il y a confort thermique dès lors que le pourcentage d'insatisfait est inférieur à 10%. En ce qui concerne la température du sol, cette valeur de PPD induit un intervalle de température confortable de 19 à 29°C, sous l'hypothèse que les occupants sont habillés d'une tenue d'intérieur dite normale. Le document mentionne que les empératures de confort seront bien spécifiques dans certaines situations, notamment dans la salle de bain où les occupants sont généralement pieds nus (température de 29°C pour un sol en marbre et 26°C pour du linoléum). Une échelle qualitative devra donc être envisagée.
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F3 - Les cibles de confort Cible 09 "Confort acoustique" modifiée le 15/11/01 Contenu à valider
Exigences 9.1. Adopter des dispositions architecturales spatiales favorisant un bon confort acoustique : Au niveau du plan-masse En termes de mitoyenneté des locaux En termes de superposition des locaux En termes de disposition intérieure des locaux -
9.2. Assurer acoustique :
- vis-à-vis des bruits extérieurs
Organisation du plan-masse par rapport à l’environnement immédiat : à voir cible n°1 Disposition relative des locaux mitoyens appartenant à l’opération mais à des entités différentes (à des logements différents par ex.) sur un même niveau du bâtiment Disposition des locaux directement superposés, en fonction de leur nature (qualité acoustique plutôt relative aux bruits de chocs, plus pénalisants ici que les bruits aériens) Position relative des différents types de locaux et nature des parois de séparation entre ces différents locaux (critère relatif à la propagation des bruits aériens et d’équipements à l’intérieur d’une même entité : logement, école, entreprise) « Niveau d’exigence » (3) (niveau sonore maximal prévisionnel dans le local considéré comme récepteur des bruits émis dans les locaux voisins et dans l’environnement extérieur au sens le plus large, par type de local) Pour les logements : Conformité globale à l’échelle du bâtiment : NRA (2) / Label Qualitel rubriques L et M (4) / LQCA (4) Pour les bâtiments autres que les logements : Respect du cahier des charges du GIAC, à l’échelle de l’opération (3) Recherche d’un bon équilibre entre l’isolation vis-à-vis des bruits extérieurs et l’isolation vis-à-vis des bruits intérieurs Isolement acoustique de la façade (et des toitures pour les zones DnT,A,tr d’aérodromes) : (1) (écart de niveau de pression acoustique entre l’extérieur et l’intérieur, par façade et par local) Dispositions prises pour assurer une bonne isolation acoustique par rapport aux bruits extérieurs (au niveau des fenêtres et des entrées d’air du système de ventilation, par ex.) Indice d’affaiblissement acoustique des fenêtres : Rw
échelle qualitative (basée sur un questionnaire à points) échelle qualitative (idem) échelle qualitative (idem) dB
échelle qualitative oui / non / sans objet échelle qualitative dB vis-à-vis des bruits de route
vis-à-vis des bruits intérieurs : - bruits aériens, - bruits de chocs, - bruits d’équipements
Bruits aériens : Isolement acoustique standardisé pondéré global : (1) et (3) DnT,A (écart de pression acoustique entre deux locaux, par types de locaux pris 2 à 2) Bruits de chocs :
Niveau sonore résiduel de bruit de chocs standardisé : (niveau de pression acoustique dans local réception, par type de local) Pour les logements : (1) L’nT,w Pour les bâtiments scolaires et les bureaux : (3) LnAT ou L’nT,w Bruits d’équipements (équipements collectifs et, dans le cas des logements, équipements individuels) : Niveau de bruit normalisé d’un équipement : LnA,T (ou LeT, notation NF S-31-057) (niveau de pression acoustique dans local réception, par type de local)
dB dB(A) ou dB
Circulations communes des logements : (Aire d’absorption équivalente) / (surface au sol de la circulation commune) Etude acoustique spécifique compte tenu des types de locaux prévus, et exigences associées. (obligatoire pour salles de conférences, auditoriums, et salles de réunions ayant une capacité de plus de 20 personnes) (3) Réverbération : (3) Temps de réverbération : Tr60 (temps mis par le niveau sonore pour décroître de 60 dB dans le local, en général moyenne arithmétique des Tr à différentes fréquences) 9.3. Assurer la correction acoustique des Temps de première décroissance : EDT(-5,-15) locaux lorsque c’est nécessaire (durée de décroissance entre une chute de niveau sonore de -5dB et 15dB, multipliée par 6) (indicateur adapté à l’intelligibilité de la parole) Décroissance spatiale : pour les locaux sportifs et de loisirs > 3000 m3, ou pour les ateliers bruyants DL (baisse du niveau sonore par doublement de la distance à la source) Bruit de fond dans les bureaux : Niveau de bruit de fond des bureaux collectifs ou paysagers Dispositions prises pour obtenir un bruit de fond compatible avec le confort acoustique Globalement, pour les bâtiments autres que les logements : Respect du cahier des charges du GIAC (3) à Voir aussi cible n°1. Environnement extérieur : 9.4. Protéger du bruit les riverains et les Emergence par rapport au bruit résiduel usagers des bâtiments mitoyens Bâtiments mitoyens : Exigences en termes de « niveaux d’exigence », de DnT,A, de L’nT,w selon le type de local récepteur (3)
dB(A) ou par octave
dB(A) échelle qualitative
à dire d’expert
oui / non / sans objet ≤ 3 dB par bande d’octave
Références : 1) Arrêtés du 30 juin 1999 relatifs aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation, et à l’adaptation de la réglementation acoustique aux indices européens 2) Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) pour les logements : arrêté du 28 octobre 1994, et nouvelle version au 01/01/2000 3) Cahier des charges acoustiques du GIAC pour les bâtiments HQE suivants : enseignement - bureaux - sports - loisirs (contrat ADEME, janvier 2000) 4) Label Qualitel, rubriques L et M, et Label Qualitel Confort Acoustique (LQCA) 5) Arrêté du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d’enseignement 6) Loi n°92-1444 du 31/12/92 relative à la lutte contre le bruit
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F3 - Les cibles de confort Cible 10 "Confort visuel" modifiée le 10/10/01 Exigences 10.1. Profiter de façon optimale de l’agrément de la lumière naturelle tout en évitant ses inconvénients (éblouissement) - Disposer de lumière du jour dans les zones d’occupation situées en fond de pièce - Rechercher un équilibre des luminances de l'environnement lumineux extérieur - Eviter l’éblouissement direct ou indirect 10.2. Disposer d’un éclairage artificiel confortable (conçu pour fonctionner en l’absence d’éclairage naturel, et en appoint de celui-ci lorsqu’il est disponible) - Disposer d’un niveau d’éclairement optimal selon les activités prévues - Assurer une bonne uniformité de l’éclairement - Eviter l’éblouissement dû à l’éclairage artificiel et rechercher un équilibre des luminances de l'environnement lumineux intérieur - Assurer une qualité agréable de la lumière émise - Maîtrise de l’ambiance visuelle par les occupants - Utiliser l’éclairage artificiel uniquement lorsque c’est nécessaire 10.3. Disposer d’une relation visuelle satisfaisante avec l’extérieur - Accéder à des vues dégagées et agréables depuis les zones d’occupation des locaux (cf cible 01) - Protéger l’intimité de certains locaux Part des locaux disposant d’un éclairage naturel (exprimé par type de local) Facteur de lumière du jour (minimum) pour les différents types de locaux selon leur usage : Fjmini (ou Fj à une certaine distance des ouvrants) Variante simplifiée : classe de clarté en fonction du calcul de Ivc - 5Ip (Ivc étant l’indice de vitrage corrigé et Ip l’indice de profondeur) Part des locaux où le facteur de lumière du jour (ou la classe de clarté) est suffisant selon l'usage des locaux Dispositions prises pour assurer un bon équilibre des luminances en éclairage naturel Dispositions prises pour éviter l’éblouissement, selon le type de locaux (peu sensibles, sensibles, très sensibles à l’éblouissement) % % de très sombre à très clair % échelle qualitative échelle qualitative Indicateurs opérationnels Unité Référence Nature Valeur
Niveau d’éclairement artificiel des différents types de locaux, selon leurs usages Coefficient d’uniformité (des différents types de locaux) Variante simplifiée : Rapport e/h (e : distance entre 2 luminaires, h : distance d’un luminaire au plan utile) Dispositions prises pour éviter l’éblouissement Dispositions prises pour assurer un bon équilibre des luminances en éclairage artificiel Température de couleur Tc Indice de rendu des couleurs IRC (entre 50 et 100) Dispositions prises pour permettre aux occupants de maîtriser leur ambiance visuelle (modularité, adaptations aux besoins de chacun)
Lux % sans unité échelle qualitative échelle qualitative °K sans unité échelle qualitative
à Non traité ici, voir cible 4 (gestion de l’énergie)
Qualité des vues (selon les locaux et leur orientation) Part des locaux disposant d’une bonne qualité des vues Dispositions prises pour protéger certains locaux d’une vue depuis l’extérieur Qualité de l'éclairage extérieur [à définir] (lien avec cible 01)
échelle qualitative % échelle qualitative
10.4. Disposer d'un éclairage artificiel des zones extérieures (allées, accès, parking…) confortable et sécurisant
échelle qualitative 21
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F3 - Les cibles de confort Cible 11 "Confort olfactif" modifiée le 15/11/01 Exigences Indicateurs opérationnels Choix de produits de construction qui n’émettent pas d’odeurs désagréables (soit par eux-mêmes, soit par adsorption/absorption et réémission d’odeurs) (cf cible 02) Choix de produits de construction qui ne nécessitent pas ou peu l’emploi de produits de nettoyage / entretien préconisé par le fabricant, à odeurs désagréables (cf cible 07) Dispositions prises pour réduire les odeurs désagréables liées aux déchets d’activités stockés à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment (cf cible 01) - par une ventilation efficace Débit de renouvellement d’air neuf par type de local (cf cible 13) Dispositions prises pour une ventilation efficace dans les locaux dédiés à des activités sources d’odeurs désagréables : cuisine / restauration soins corporels culture physique toilettes lavage / séchage du linge Mise en place de traitement spécifique de l'air ambiant adapté aux activités des locaux Unité échelle qualitative Référence Nature Valeur
11.1. Réduction désagréables
d’odeurs -
11.2. Limiter désagréables les sensations olfactives
échelle qualitative m /h
échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative oui / non / sans objet
- par un traitement de l'air ambiant
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F4 - Les cibles de santé Cible 12 "Qualité sanitaire des espaces" modifiée le 15/11/01 Exigences 12.1. Limiter les nuisances issues l'espace intérieur et des surfaces de 12.2. Créer de bonnes conditions d’hygiène spécifiques [équipements collectifs ou professionnels] dans les espaces cuisine/restauration dédiés à la Dispositions prises pour assurer des conditions d’hygiène dans les espaces dédiés à la cuisine / restauration * Dispositions prises pour assurer des conditions d’hygiène dans les espaces dédiés aux soins corporels Dispositions prises pour assurer des conditions d’hygiène dans les espaces dédiés à la culture physique Dispositions prises pour assurer des conditions d’hygiène dans les toilettes Dispositions prises pour assurer des conditions d’hygiène dans les espaces dédiés au lavage/séchage du linge Dispositions prises pour assurer des conditions d'hygiène en cas de séjour d'animaux (d'élevage ou non) dans les locaux ou à proximité Dispositions prises pour assurer des conditions d'hygiène échelle qualitative / sans objet Indicateurs opérationnels Niveaux des champs électromagnétiques émis par les équipements électriques Choix de revêtements des espaces intérieurs sans risque en phase de dégradation Choix de revêtements des espaces intérieurs non rétenteurs de polluants Unité µT (habitat) mT (milieu professionnel) échelle qualitative échelle qualitative Référence Nature Valeur
- dans les espaces dédiés aux soins corporels - dans les espaces dédiés à la culture physique - dans les toilettes - dans les espaces dédiés au lavage/séchage du linge - dans les établissements accueillant des animaux dans les autres locaux à pollution ou risque sanitaire spécifique [à préciser]
échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet
* Les questions relatives à la problématique d'hygiène liée à la conception des locaux ou aux équipements/matériels pour la cuisine/restauration sont abordées lors de la mise en place de la méthode HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point). La majorité des lieux de cuisine/restauration se doivent d'aplliquer cette méthode (arrêtés des 29 septembre 1997 et 9 mai 1995).
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F4 - Les cibles de santé Cible 13 "Qualité sanitaire de l'air" modifiée le 15/11/01 Exigences 13.1. Maîtriser les sources de pollution Indicateurs opérationnels Unité Référence Nature Valeur -
Caractéristiques d’émission de substances dangereuses (au sens de la Directive européenne sur les produits de construction : COV, particules viables et non viables, substances radioactives) pour les produits suivants : revêtements intérieurs isolants thermiques et acoustiques - Gérer les risques de pollution par les produits menuiseries intérieures de construction cloisons produits de maçonnerie colles adhésifs solvants produits d’étanchéité Combustion Choix de générateurs à faibles émissions atmosphériques de : NOx CO Emissions atmosphériques des générateurs en : NOx CO Installation d’équipements de contrôle des émissions polluantes Systèmes de ventilation et de climatisation Filtres à air : Rendement au test gravimétrique [selon la norme NF EN 779 (X44-012)] Rendement au test opacimétrique - Gérer les risques de pollution par les [selon la norme NF EN 779 (X44-012)] équipements Efficacité vis-à-vis de la classe d'empoussièrement [selon la norme NF EN 1822 (X44-014)] Mise en place de filtres biostatiques intégrés dans le media filtrant Humidificateurs : Qualité de l'humidificateur vis-à-vis de la qualité sanitaire de l'air Conduits de distribution : dispositions prises pour assurer la bonne étanchéité de l'ensemble du système de distribution de l'air ECS Mise en place de systèmes de lutte contre la légionellose [traité dans la cible n°14] Activités à pollution spécifique Traitement de l'air et conception des locaux adaptés au regard des activités de chaque local Choix d'équipements à pollution spécifique maîtrisée
inconnues / connues / connues et acceptables
oui / non oui / non g / kWh g / kWh oui / non
% % % oui / non échelle qualitative (selon le type d'humidificateur) / sans objet échelle qualitative
90% 85% 99.99%
(2) [non traité ici]
échelle qualitative / sans objet échelle qualitative / sans objet 24
choix de matériaux ne nécessitant pas des produits d’entretien nocifs [traité dans la cible n°07] gestion des risques de santé dus aux travaux d'adaptation du bâtiment [lien avec le SME] Radon du sol : Type de technique de réduction du radon envisagée Entrée d'air neuf pollué : Techniques envisagées pour la dépollution de l’air capté Emplacement des prises d’air hors des pollutions directes (voies de - Gérer les risques de pollution par le milieu circulation importantes, zones de rejet d’air vicié…) environnant le bâtiment Dans le cas d'entrée d'air recyclé, emplacement des prises d'air hors des locaux à pollution spécifique (reprographie, zones fumeurs, local déchets, etc.) Entrée d'allergènes : Dispositions prises pour limiter l'entrée d'allergènes extérieurs au sein du bâtiment ( pollens, poussières, etc.) 13.2. Limiter les effets des polluants de l'air sur la santé Ventilation à débit suffisant : Débit de renouvellement d’air neuf par type de local Bonne diffusion de l’air neuf et évacuation optimale de l’air vicié : - par une ventilation efficace Position des bouches d’extraction près des sources de pollution Position des obstacles et partitions sans gêne pour la diffusion de l’air dans le local Mise en place de traitement spécifique de l'air adapté aux activités des - par un traitement de l'air ambiant locaux - Gérer les risques de pollution par les activités au sein du bâtiment -
[non traité ici] oui / non
aucune/passive/active/sans objet oui / non / sans objet oui / non / sans objet oui / non / sans objet (2)
échelle qualitative / sans objet
oui / non échelle qualitative oui / non / sans objet
1) selon l'aide mémoire juridique n°5 de l'INRS "Aération et asainissement des lieux de travail" (1999) 2) selon le Guide "Climatisation et santé" d'Uniclima (1999) 3) selon la Synthèse sur l'humidification de l'air rédigée par la Direction des Etudes et Recherches d'EDF (1994)
Domaine D2 - Les cibles de création d'un environnement intérieur satisfaisant Famille F4 - Les cibles de santé Cible 14 "Qualité sanitaire de l'eau" modifiée le 15/11/01 Exigences 14.1. Assurer le maintien de la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine dans les réseaux internes du bâtiment - dans le réseau d'eau froide - dans le réseau d'eau chaude - dans les réseaux d'eau froide et chaude Calorifugeage dans les zones où la température adjacente est susceptible d'augmenter Choix de matériaux non corrodables dans le cas où un traitement par choc chloré est prévu Compatibilité des matériaux mis en œuvre dans le réseau entre eux (en référence au Guide Technique 1 bis - avril 97) Adaptation des matériaux à la qualité de l'eau véhiculée (en référence au Guide Technique 1 bis - avril 97) Mise en place de dispositifs anti-retour conformément à la norme EN 1717 en vue de limiter les retours d'eau contaminée dans les réseaux d'eau potable Dispositifs de conception pour maîtriser les risques de développement microbiologique : Production : température supérieure à 60°C* Réseaux de distribution : température maintenue supérieure à 50°C Réseau non-surdimensionné Réseau équilibré en cas de boucles Disconnexion physique des réseaux Identification / signalétique des doubles réseaux Protection du système d’accès au réseau d’eau non potable Identification des risques dus à l’origine de l’eau non potable Mise en place de dispositifs de traitement de l’eau non potable en fonction de l’usage pressenti oui / non / sans objet oui / non / sans objet échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative Indicateurs opérationnels Unité Référence Nature Valeur
oui / non / sans objet échelle qualitative échelle qualitative échelle qualitative / sans objet oui / non échelle qualitative échelle qualitative oui / non oui / non / sans objet
- dans le cas d'utilisation d'eau ne provenant pas d'un réseau de distribution d'eau potable 14.2. Contrôler l'accès aux réseaux de distribution collective d’eau 14.3. Maîtriser la qualité de l’eau ne provenant pas d'un réseau de distribution d'eau potable
* Cet indicateur ne concerne que les dispositifs de production à accumulation. Il présente deux alternatives : - soit la température est supérieure à 60°C en sortie du dispositif - soit l'eau doit avoir été portée à 60°C au cours des 24 heures précédents son utilisation Ce point sera sans doute à revoir en fonction du devenir des travaux relatifs au projet d'arrêté destiné à modifier l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou locaux recevant du public.
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