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Timestamp: 2016-10-25 06:42:19+00:00
Document Index: 146057702

Matched Legal Cases: ['art. 84', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 163', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 9', 'art. 1', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156']

X.________, repr�sent� par Me Odile Cavin, avocate � Lausanne,
l'arr�t rendu le 24 octobre 2000 par le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la cause qui oppose le recourant � Y.________, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Moser, avocat � Lausanne;
A.- Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 15 ao�t 2000, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a autoris� les �poux X.________ et Y.________ � vivre s�par�s jusqu'au 1er mars 2001, attribu� au mari la jouissance du domicile conjugal, � charge pour lui d'en acquitter le loyer et les charges, fix� un d�lai de 24 heures � l'�pouse pour quitter le domicile conjugal en emportant ses effets personnels et de quoi se reloger sommairement, et accord� au mari la jouissance du v�hicule Mercedes C 240, � charge pour lui d'en payer les charges.
B.- L'�pouse a interjet� appel contre cette d�cision aupr�s du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, en concluant notamment � l'allocation d'une contribution d'entretien, refus�e par le premier juge. Elle faisait grief � celui-ci d'avoir pris en consid�ration uniquement le revenu que son mari percevait en tant que m�decin chef, soit environ 10'000 fr. net, � l'exclusion de ses honoraires priv�s, soit 120'000 fr. en chiffres ronds pour 1999, touch�s en mars 2000.
A l'audience d'appel du 4 octobre 2000, le mari a produit un bordereau et un onglet de quelque 170 pi�ces afin d'�tablir que les 120'000 fr. d'honoraires priv�s touch�s au mois de mars 2000 avaient �t� enti�rement d�pens�s. Par d�cision incidente prise sur le si�ge, le tribunal a refus� cette production, destin�e selon lui � la proc�dure en divorce introduite par demande unilat�rale du 3 octobre 2000.
Par arr�t du 24 octobre 2000, le tribunal d'arrondissement a partiellement admis la requ�te d'appel, astreint le mari � contribuer � l'entretien de son �pouse par le versement d'une pension mensuelle de 1'000 fr. d�s le 1er ao�t 2000, confirm� l'attribution de la jouissance du v�hicule au mari et maintenu le prononc� attaqu� pour le surplus.
C.- Par acte du 13 novembre 2000, le mari a form� un recours de droit public contre l'arr�t pr�cit�, concluant � son annulation.
Le recourant a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif. Invit�e � se d�terminer sur cette requ�te, l'�pouse a conclu � son rejet. Par d�cision du 5 d�cembre 2000, le Pr�sident de la IIe Cour civile a admis la demande d'effet suspensif.
a) Form� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours est en principe recevable selon les art. 84 ss OJ (ATF 116 II 21 ss consid. 1).
b) Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c; 122 IV 8 consid. 2a).
Dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst. , le recourant doit d�montrer en quoi la d�cision attaqu�e viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, contredit clairement la situation de fait ou encore heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 123 I 1 consid. 4a; 122 I 61 consid. 3a; 121 I 113 consid. 3a; 119 Ia 113 consid. 3a; 118 Ia 118 consid. 1c et les arr�ts cit�s). Il ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours revoit librement l'application du droit (ATF 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; 107 Ia 186 et la jurisprudence cit�e); la critique de caract�re purement appellatoire est irrecevable dans le cadre du recours de droit public pour arbitraire (ATF 117 Ia 412 consid. 1 c). En particulier, le recourant ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une interpr�tation ou une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 120 Ia 369 consid. 3a; 86 I 228). Une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable (ATF 123 I 1 consid. 4a; 122 III 130 consid. 2a). Par ailleurs, la d�monstration que les motifs de l'arr�t attaqu� sont insoutenables ne suffit pas; encore faut-il que ce dernier soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 123 I 1 consid. 4a; 122 I 61 consid. 3a et arr�ts cit�s).
c) En tant qu'il reproche au tribunal d'arrondissement d'avoir, en refusant la production du bordereau et de l'onglet de pi�ces, fait preuve d'arbitraire et viol� son droit d'�tre entendu, le recourant s'en prend, non pas � l'arr�t d'appel attaqu� par le pr�sent recours, mais � la d�cision incidente, prise s�ance tenante, qui l'a pr�c�d�.
Bien que, formellement, le recourant n'attaque pas cette d�cision incidente et ne conclue pas non plus � son annulation, la motivation de son m�moire montre que tel est n�anmoins bien son intention. Le grief est d�s lors recevable (cf. W. K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, p. 362, note 104 et la jurisprudence cit�e).
2.- Le recourant soutient que le refus d'accepter les pi�ces produites viole son droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 2 du Code de proc�dure civile du canton de Vaud (ci-apr�s: CPC/VD), ainsi que par l'art. 29 al. 2Cst.
a) Le Tribunal f�d�ral n'examine le grief de la violation du droit d'�tre entendu consacr� par la loi cantonale de proc�dure que sous l'angle de l'arbitraire, alors qu'il revoit librement si les conditions de l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es par l'autorit� cantonale (ATF 124 III 49 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
b) L'art. 2 CPC/VD pr�voit qu'il ne peut �tre rendu de jugement sans que les parties aient �t� entendues ou r�guli�rement appel�es. En l'esp�ce, le droit d'�tre entendu pr�vu par cette disposition n'a manifestement pas �t� viol� par la d�cision incidente. En r�alit�, le recourant se plaint de la violation de son droit � la preuve garanti par l'art. 163 al. 1 CPC/VD, disposition qu'il n'invoque m�me pas.
c) Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes et d'obtenir qu'il soit donn� suite � son offre (ATF 122 II 464 consid. 4a p. 469).
Les preuves sont pertinentes lorsqu'elles visent � �tablir des faits pertinents.
Par les pi�ces dont la production a �t� refus�e, le recourant entendait prouver que les honoraires de120'000 fr., per�us en mars 2000 pour sa pratique priv�e de 1999, �taient enti�rement d�pens�s au moment de l'audience de la premi�re instance. Ce fait n'�tait pas pertinent, car les d�penses effectu�es ne jouent aucun r�le dans la fixation de la contribution d'entretien selon la m�thode du minimum vital appliqu�e en l'esp�ce. Cette m�thode impose de d�terminer pour chaque �poux son minimum vital (montant de base, loyer, frais de transport, primes d'assurance-maladie, contributions d'entretien dues � des tiers, etc.) et le total de ses revenus, puis d'�tablir, par diff�rence, s'il y a exc�dent ou d�ficit par rapport au minimum vital, ce qui permet alors au juge d'arr�ter le montant d'une �ventuelle contribution d'entretien. On le voit, dans ces op�rations, les d�penses d�j� effectu�es ne constituent pas un facteur d�terminant.
3.- Le recourant pr�tend que le motif invoqu� par le tribunal d'arrondissement pour refuser sa production de pi�ces � l'audience d'appel, � savoir le nombre de celles-ci, n'a aucun fondement l�gal. Sous-entendre que le tribunal n'�tait pas en mesure d'examiner ces pi�ces, alors qu'il devait revoir la cause en fait et en droit et n'avait pas � statuer sur le si�ge, reviendrait � violer les droits fondamentaux du justiciable.
Le recourant ne mentionne toutefois, � ce sujet, aucune disposition du droit cantonal que le tribunal aurait appliqu�e de mani�re arbitraire, ni ne sp�cifie quel droit fondamental aurait �t� viol� par la d�cision incidente. Son grief est d�s lors irrecevable, faute d'�tre suffisamment motiv�.
4.- Le recourant soutient qu'en acceptant par contre les pi�ces produites par l'intim�e, quand bien m�me il ne s'agissait que de deux pi�ces et non d'un bordereau, le tribunal d'arrondissement a fait preuve d'iniquit�, d'arbitraire et n'a pas respect� l'�galit� de traitement des parties consacr�e � l'art. 1 CPC/VD et d�coulant aussi de l'art. 9 Cst.
L'art. 1 CPC/VD dispose notamment, � son alin�a 3, que le juge doit veiller � ce que l'�galit� de traitement soit maintenue entre les parties. La constatation de l'in�galit� de traitement suppose une comparaison entre deux situations et la constatation que la loi n'a pas �t� appliqu�e de la m�me mani�re dans deux cas pourtant semblables (Auer/Maliverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, p. 530). Le recourant n'indique cependant pas la norme de proc�dure civile cantonale que le tribunal aurait appliqu�e diff�remment � l'une et l'autre partie, voire de mani�re arbitraire et inique, de sorte que la cour de c�ans n'est pas en mesure d'examiner le grief soulev�. Celui-ci est donc �galement irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
5.- L'arr�t attaqu� retient que le recourant touche, entre son salaire de m�decin chef et son indemnit� d'enseignant � l'universit�, 10'523 fr. net par mois, montant auquel il convient d'ajouter les honoraires priv�s, soit environ 120'000 fr. annuellement ou 10'000 fr. mensuellement.
Le recourant conteste ce point de vue en faisant valoir que le tribunal d'arrondissement s'est livr� � une appr�ciation arbitraire des preuves, d�s lors que son revenu r�el mensuel net ne serait que de 11'854 fr. 60.
Contrairement aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant n'expose pas en quoi l'appr�ciation des preuves par le tribunal serait manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec les pi�ces du dossier (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et arr�ts cit�s). Il se contente de critiquer la d�cision attaqu�e de mani�re appellatoire, opposant simplement sa version des faits � celle retenue par l'autorit� intim�e, au lieu de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que les constatations querell�es ne trouveraient aucune assise dans le dossier (ATF 117 Ia 393 consid. 1c et les arr�ts cit�s).
6.- Le recourant reproche au tribunal d'arrondissement d'avoir arbitrairement pris en compte, dans les frais incompressibles de l'intim�e, une charge fiscale de1'000 fr. par mois, alors qu'il aurait prouv� par pi�ces avoir r�gl� la totalit� des imp�ts, dus tant par lui-m�me que par l'intim�e pour toute l'ann�e 2000, au moyen des honoraires per�us en mars 2000.
L'arr�t attaqu� ne retient pas ce r�glement de la dette d'imp�t de l'intim�e par le recourant. Celui-ci pr�tend simplement avoir all�gu� et prouv� le fait en instance cantonale, mais il n'�taie pas son affirmation par un renvoi aux pi�ces pertinentes du dossier. Le fait en question devant par cons�quent �tre qualifi� de nouveau, le grief fond� sur lui est irrecevable (ATF 119 II 6 consid. 4a p. 7; 118 III 37 consid. 2a p. 39).
7.- Au dire du recourant, c'est de mani�re totalement arbitraire que l'autorit� cantonale a retenu un montant de 1'500 fr. au titre de frais de loyer de l'intim�e: ce montant ne serait �tabli par aucune pi�ce; en outre, l'intim�e aurait pu rester jusqu'au 22 ao�t 2000 au domicile conjugal, dont il avait pay� le loyer; en septembre 2000, elle se serait install�e dans un h�tel 4 �toiles � Lausanne, travaillant alors � la Clinique de G._______; depuis le 1er octobre 2000, elle travaillerait � M.________.
a) L'arr�t constate uniquement que l'intim�e loge depuis le mois de juillet 2000 � l'h�tel, � Lausanne, alors qu'elle exerce d�sormais son activit� professionnelle � Monthey.
Les faits all�gu�s � l'appui du grief soulev� sont soit nouveaux, soit contraires � l'�tat de fait retenu, sans que le recourant n'�tablisse d'une fa�on conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ que celui-ci reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves ou serait arbitrairement lacunaire ou incomplet (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il n'y a donc pas pas lieu d'en tenir compte.
b) Quant � la pr�tendue absence de pi�ce probatoire � l'appui du fait retenu, elle n'est pas suffisante en soi, car en mati�re d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque cette appr�ciation est manifestement insoutenable ou en contradiction flagrante avec la situation de fait, repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et arr�ts cit�s). Or, le recourant ne d�montre pas, d'une fa�on conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'il en serait ainsi.
8.- Le recourant est d'avis que l'autorit� cantonale a arbitrairement inclus dans le minimum vital de l'intim�e 1'000 fr. de frais de transport.
En tant qu'il est fond� sur des faits nouveaux, tels que ceux concernant la carri�re professionnelle de l'intim�e (cf. supra, consid. 7a), le grief est irrecevable.
Il l'est pour le surplus, dans la mesure o� il rev�t un caract�re nettement appellatoire.
9.- Le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale a arbitrairement omis de tenir compte, dans le montant de ses charges, des frais encourus par l'exercice de son droit de visite sur ses enfants, du loyer de sa place de parc de 140 fr. par mois, alors qu'il disposait d'une pi�ce attestant le r�glement de ce montant, de ses frais professionnels, du co�t des Services industriels, des primes des diff�rentes assurances obligatoires, etc.
Il n'�tablit pas, toutefois, qu'il aurait invoqu� les frais en question - non chiffr�s pour la plupart - devant l'instance cantonale. Il n'indique pas non plus en quoi le tribunal d'arrondissement les aurait arbitrairement �cart�s.
10.- Le recourant soutient vainement, sur la base de ses propres chiffres, que son revenu actuel ne lui permettrait pas de couvrir ses charges courantes, qu'il ne lui laisserait aucun disponible pour vivre et que le solde disponible de l'intim�e serait nettement plus �lev� que le sien.
et un montant disponible de 5'689 fr., compte tenu de ses 14'811 fr. de charges (1'010 fr. de montant de base, 6'000 fr. de contributions d'entretien dues � sa premi�re �pouse et aux enfants qu'il a eus avec elle, 3'000 fr. de loyer, 301 fr. de primes d'assurance-maladie, 1'500 fr. de frais de voiture et 3'000 fr. d'imp�t). Il ressort en outre de l'arr�t attaqu� que le montant disponible de l'intim�e s'�l�ve � 1'500 fr.
Ces chiffres, compte tenu du sort des griefs dont il a �t� question aux consid�rants pr�c�dents, doivent �tre tenus pour constants. Ils montrent que le revenu du recourant couvre largement ses frais et que son disponible est nettement sup�rieur � celui de l'intim�e. Par ailleurs, le recourant n'indique pas en quoi il �tait arbitraire de retenir, comme l'a fait le tribunal, qu'il pourrait �tre amen� � contracter momentan�ment un emprunt pour l'acquisition de ses honoraires.
Dans la mesure o� il est recevable, le grief doit donc �tre rejet� comme �tant mal fond�.
11.- Quant aux all�gations du recourant selon lesquelles l'intim�e aurait, durant les dix mois de vie conjugale, consacr� l'entier de son temps � sa carri�re, fait preuve d'animosit� envers les enfants, rendu la vie conjugale impossible et laiss� toute l'intendance de la maison � sa charge, elles ont trait � des faits nouveaux qui, comme on l'a d�j� relev� ci-dessus (consid. 6 � 9), sont irrecevables comme tels. Au demeurant, ces faits ne sont pas pertinents.
12.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). L'intim�e, qui n'a eu � se d�terminer que sur la requ�te d'effet suspensif, a droit � des d�pens r�duits.
b) une indemnit� de 500 fr. � payer � l'intim�e
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et au Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.