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Timestamp: 2016-10-27 08:53:45+00:00
Document Index: 102156943

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 159', 'art. 135']

U 254/01 (05.06.2002)
C.________, intim�, repr�sent� par Me Gilbert Bratschi, avocat, rue d'Aoste 4, 1204 Gen�ve,
A.- C.________ �tait assur� contre le risque d'accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 24 avril 1997, il s'est bless� sur un chantier � l'�paule droite (rupture compl�te de la coiffe des rotateurs) et au membre inf�rieur gauche, alors qu'il essayait de retenir un rouleau de 600 kg qui s'�tait mis en mouvement sur une rampe. Le 24 mai 1997, la doctoresse A.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a proc�d� � une r�insertion de la coiffe des rotateurs et � une acromioplastie.
Par d�cision du 27 ao�t 1999, la CNA a allou� � l'assur� une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 6 %, d�s le 1er juin 1998, et une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 15 %. Elle est parvenue au taux de 6 % d'invalidit� en comparant le salaire que C.________ aurait obtenu en 1998 � celui qu'il aurait r�alis� en exer�ant l'activit� l�g�re de substitution que lui proposait son employeur.
Par d�cision sur opposition du 12 mai 2000, elle a confirm� sa d�cision, en se r�f�rant �galement aux revenus ressortant de diff�rentes descriptions de poste de travail (DPT).
B.- C.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Gen�ve, en concluant � l'allocation d'une rente d'invalidit� fond�e sur une perte de gain de l'ordre de 50 %.
Par jugement du 26 juin 2001, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours, en ce sens qu'elle a octroy� � l'assur� une rente d'invalidit� de 22 %, � partir du 1er juin 1998.
C.- La CNA interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 12 mai 2000.
C.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se d�terminer.
D.- Par d�cision du 7 juillet 2000, l'Office AI du canton de Gen�ve a octroy� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, avec effet r�troactif au 1er avril 1998. Cette d�cision �tait fond�e, notamment, sur un rapport du docteur B.________ du 30 novembre 1998 dont il ressort que C.________ pr�sentait des cervicobrachialgies droites sur troubles statiques et d�g�n�ratifs de la colonne cervicale sur protrusion discale C3-C4, sur canal cervical �troit, sur hernie discale C5-C6 et post-traumatiques, un status post-traumatique de l'�paule droite avec d�chirure compl�te de la coiffe des rotateurs, un status post-op�ratoire de l'�paule droite, un �tat anxio-d�pressif chronique et un goitre; attribuable � la maladie, � partir du 2 juin 1998, l'incapacit� de travail �tait totale.
1.- Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� de la recourante, plus particuli�rement sur le taux d'invalidit� entrant dans le calcul de celleci.
3.- a) En l'esp�ce, les premiers juges se sont fond�s, � juste titre sur les conclusions du 26 mars 1998 du docteur D.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, concernant les activit�s exigibles de la part de l'intim� pour ce qui est des s�quelles organiques imputables uniquement � l'accident, � l'exclusion des affections attribuables � la maladie (cf. sur cette distinction consid. 4 infra). Il en r�sulte que l'intim� n'est pas apte � reprendre sa profession ant�rieure de machiniste et qu'il est, en revanche, en mesure d'exercer � plein temps et plein rendement, une activit� l�g�re, alternant le port de charges de 10 � 15 kg maximum et ne sollicitant pas le membre sup�rieur droit audel� de l'horizontale. Bas� sur une �tude attentive du dossier, comprenant une anamn�se compl�te des faits m�dicaux d�terminants, une discussion d�taill�e de la probl�matique m�dicale rencontr�e par l'intim� exempte de contradiction et des conclusions convaincantes, ce rapport remplit toutes les exigences requises par la jurisprudence pour se voir reconna�tre enti�re valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et 353 sv. consid. 3b/ee). Les conclusions du docteur D.________ ont d'ailleurs �t� confirm�es, de mani�re convaincante, par un rapport du 11 f�vrier 1999 du docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie et membre de l'�quipe m�dicale de m�decine des accidents de la CNA.
Le rapport du 14 juillet 2000 du docteur F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, faisant �tat d'une �ventuelle l�sion m�niscale - qui serait confirm�e par une IRM pratiqu�e le 30 mai 2000 - ne saurait remettre en question l'exigibilit� d�crite par le docteur D.________ pour la p�riode du 1er juin 1998 au 12 mai 2000 (date de la d�cision sur opposition). En revanche, cette circonstance pourrait, cas �ch�ant, justifier une r�vision du droit � la rente d'invalidit� au-del� de cette date, pour autant que ces troubles soient susceptibles de r�duire la capacit� de travail de l'intim� et que l'existence d'un rapport de causalit� naturelle avec l'accident du 24 avril 1997 soit �tablie.
Par ailleurs, les affections d�g�n�ratives et l'�tat anxio-d�pressif mis en �vidence par le dossier de l'assurance-invalidit� (rapports des docteurs A.________, du 23 juin 1998, B.________, du 30 novembre 1998, et G.________, du 29 septembre 1999) sont, de l'avis m�me de ces m�decins, attribuables � la maladie. C'est d�s lors � juste titre que le docteur D.________ n'en a pas tenu compte dans son appr�ciation des t�ches exigibles de la part de l'intim�.
b) Pour appr�cier la diminution de la capacit� de gain de l'intim�, les premiers juges ont retenu, d'une part, un revenu sans invalidit� de 4661 fr. par mois (4303 fr. + 8.33 %). Ce montant - qui correspond au salaire mensuel que l'intim� aurait r�alis� en 1998 selon les informations de l'employeur - n'est pas contest�.
D'autre part, �cartant sept DPT sur neuf qu'elle a jug�es non appropri�es, la cour cantonale a retenu trois montants � titre de revenu d'invalide, soit 3823 fr. (introuvable au dossier), 3500 fr. (tir� de sa jurisprudence r�cente) et 3598 fr. (issu des statistiques salariales, apr�s abattement de 20 %). Elle a compar� ceux-ci au revenu sans invalidit� de 4661 fr. et a d�termin� le taux d'invalidit� de l'intim� en prenant la moyenne (21.89 %) des r�sultats obtenus (soit 17,97 %, 24,9 % et 22.8 %), qu'elle a arrondi � 22 %.
c) Pour sa part, la recourante admet que deux postes �taient inad�quats et soutient, en revanche, que rien ne justifiait d'�carter les DPT restantes.
d) Il n'est toutefois pas n�cessaire d'examiner ce point de mani�re approfondie. Selon la jurisprudence, lors- que, comme en l'esp�ce, l'assur� n'a pas repris d'activit� professionnelle, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale. Dans la mesure o� les juges cantonaux estimaient ne pas pouvoir se fonder sur sept des neuf DPT produites par la recourante, il leur incombait donc de se r�f�rer � ces donn�es d'exp�rience, � l'exclusion d'autres bases.
En l'occurrence, compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer l'intim�, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, soit en 1998, 4268 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.1; niveau de qualification 4). Ce montant mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie �conomique, 9-2001 p. 84, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4470 fr. par mois (4268 x 41,9 : 40). Comme 2000 est en l'occurrence l'ann�e de r�f�rence pour la comparaison des revenus (cf. ATF 121 V 366 consid. 1b), ce montant doit �tre adapt� � l'�volution des salaires des ann�es 1999 (0.3 %) et 2000 (1.3 %), ce qui donne un revenu d'invalide de 4541 fr. par mois (cf. La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.2).
Ce revenu doit toutefois �tre r�duit afin de tenir compte de certains emp�chements propres � l'intim� (limitation fonctionnelle de l'�paule, �ge, passage d'une activit� lourde � une activit� l�g�re; ATF 126 V 76 sv.). En l'esp�ce, les circonstances personnelles et professionnelles du cas justifient une r�duction du revenu d'invalide qui ne saurait exc�der 15 % (RAMA 1998 no U 320 p. 600 ss). Compte tenu d'une diminution de ce pourcentage, le revenu d'invalide s'�l�ve en d�finitive � 3860 fr. par mois.
e) Le revenu r�alisable sans invalidit� de 4661 fr. par mois en 1998 (4303 fr. + 8,33 %) doit �tre adapt� � l'�volution des salaires entre 1998 et 1999 (0.3 %) et 1999 et 2000 (1.3 %) et port� � 4736 fr. La comparaison avec le revenu d'invalide r�sultant des donn�es statistiques (3860 fr.) laisse appara�tre une incapacit� de gain de 18,50 %, inf�rieure � celle de 22 % retenue par les premiers juges.
Dans le cas particulier le taux de l'assurance-invalidit� ne lie pas l'assureur-accidents, car il prend en consid�ration des affections d�g�n�ratives et un �tat anxiod�pressif dont la recourante n'a pas � r�pondre (cf. consid. 3a in fine).
5.- L'intim�, qui obtient presque enti�rement gain de cause, a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Gen�ve est modifi� en ce sens que l'intim� a droit �
une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents de
18.5 %, d�s le 1er juin 1998.
versera � C.________ la somme de 2000 fr. (y