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Timestamp: 2016-10-24 14:25:33+00:00
Document Index: 115978670

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 20', 'art. 22', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 26', 'art. 18', 'art. 20', 'art. 134', 'art. 105', 'art. 134', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 156', 'art. 53', 'art. 156', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 816', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 37', 'art. 102', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 142', 'art. 261', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 64', 'art. 66']

5A_232/2012 (10.09.2012)
canton du Valais, Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de LP, du 29 f�vrier 2012.
A.________, �poux de B.________, est propri�taire de la parcelle n� ****, plan local n� **, de la commune de D.________. Y.________ SA est titulaire de six obligations hypoth�caires au porteur grevant cet immeuble pour un montant total de 1'585'000 fr.; les titres de gage garantissent des pr�ts octroy�s, d'une part, au pr�nomm� et, d'autre part, � la soci�t� X.________ SA (jusqu'en juillet 2002 X.________ S�rl). Un bail � loyer pour des locaux commerciaux relatif � l'immeuble pr�cit� a �t� conclu le 31 mars 1995 entre A.________ et X.________ SA; le 25 ao�t 2010, A.________ a lou� � son �pouse, pour une dur�e ind�termin�e, le logement familial sis au rez sup�rieur et au premier �tage de la maison en question.
Y.________ SA a introduit des poursuites contre A.________ (n� xxxxx) et X.________ SA (n� yyyyy); un exemplaire de chaque commandement de payer a �t� notifi� � B.________ en raison de sa qualit� d'�pouse du tiers propri�taire du gage et de la nature de logement familial de l'immeuble en cause. Les oppositions faites par les poursuivis ont �t� d�finitivement �cart�es, � la suite du rejet des actions en lib�ration de dette.
La proc�dure pr�paratoire de la r�alisation a donn� lieu � de multiples plaintes. Le 3 mars 2011, l'Office des poursuites de Sion a �tabli un avis de r�ception de la r�quisition de vente dans les poursuites nos xxxxx et yyyyy; le lendemain, il a inform� les parties de la vente aux ench�res pr�vue le 19 mai 2011. Le jour dit, l'office a proc�d� � la r�alisation de l'immeuble, qui a �t� adjug� � la poursuivante (1'350'000 fr.).
Le 28 mai 2011, A.________ a port� plainte contre la vente aux ench�res. Statuant le 29 ao�t 2011, la Juge IV du district de Sion a rejet� la plainte dans la mesure de sa recevabilit�. Par arr�t du 29 f�vrier 2012 - notifi� le 14 mars suivant -, l'Autorit� sup�rieure en mati�re de plainte LP du Tribunal cantonal valaisan a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable le recours du plaignant.
Par acte du 21 mars 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants; il requiert aussi le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance du 23 avril 2012, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1 Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) prise par une juridiction cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); il est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Le recourant conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En principe, un tel chef de conclusions n'est pas conforme � l'art. 42 al. 1 LTF. Sous r�serve d'hypoth�ses non pertinentes dans le cas pr�sent, le recours en mati�re civile est une voie de r�forme; d�s lors, la partie recourante doit prendre des conclusions tendant � la modification sur le fond de l'acte entrepris (ATF 133 III 489 consid. 3.1; 134 III 379 consid. 1.3). Il ressort toutefois de son m�moire que le recourant demande l'annulation de la vente aux ench�res, de sorte que le recours est recevable sous cet angle (cf. ATF 136 V 131 consid. 1.2).
2.1 Le premier juge a constat� que, dans ses observations du 20 ao�t 2011, le plaignant s'�tait pr�valu de nouveaux griefs (p. ex.: validit� du retrait de l'offre de Y.________ SA du 17 mai 2011; tenue du proc�s-verbal de vente; pouvoirs des personnes ayant repr�sent� la banque lors de la vente; maintien des baux conclus avec la soci�t� E.________ SA); ces griefs ayant �t� invoqu�s apr�s l'expiration du d�lai de plainte, ils sont irrecevables. L'autorit� pr�c�dente a confirm� int�gralement ce point de vue, que le recourant conteste dans un premier moyen.
2.2 Comme l'ont rappel� les juridictions cantonales, une plainte valablement motiv�e doit �tre d�pos�e dans le d�lai l�gal, en sorte qu'une �criture compl�mentaire apr�s l'expiration du d�lai de plainte ne peut plus �tre prise en consid�ration (ATF 126 III 30 consid. 1b). En vertu du droit f�d�ral, la plainte doit �noncer des moyens, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 29 I 507 p. 508/509; 30 I 199 p. 200; Jaeger, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1920, n� 6 ad art. 17 LP; Lorandi, Betreibungsrechtliche Beschwerde und Nichtigkeit, 2000, n� 43 ad art. 20a LP, avec les r�f�rences; cf. art. 22 al. 2 LALP/VS); aussi, un m�moire compl�mentaire tardif comportant de nouveaux moyens aboutirait de facto � �luder la nature p�remptoire du d�lai de l'art. 17 al. 2 LP et, partant, n'est pas admissible (ATF 114 III 5 consid. 3, avec les citations; Lorandi, op. cit., n� 245 ad art. 17 LP; Dieth, Beschwerde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen gem�ss Art. 17 ff. SchKG, 1999, p. 77; v. d�j�: ATF 29 I 507 p. 509).
En l'occurrence, la plainte d�pos�e le 28 mai 2011 par le recourant comportait des moyens relatifs au bail d'habitation, � la "neutralit� des fonctionnaires" de l'office, au droit d'�tre entendu lors de la vente aux ench�res, � l'illic�it� des "manoeuvres" de la banque, aux pr�tentions financi�res du fait de la g�rance de l'immeuble et aux "actes en faveur du d�biteur" selon l'art. 19 ORFI. Dans ses d�terminations du 24 juin 2011, la poursuivante s'est limit�e � r�pondre � ces griefs. Le recourant ne saurait davantage tirer profit de l'ordonnance du 12 juillet 2011, par laquelle le premier juge lui a fix� un d�lai au 22 ao�t 2011 "pour consulter (...) le dossier d�pos� par l'Office des poursuites de Sion (...) et faire valoir (...) [ses] derni�res observations"; l'invitation se rapportait clairement � la pr�sentation d'une prise de position sur les arguments de la banque et/ou de l'office des poursuites, et non de moyens qui n'avaient pas �t� soulev�s dans l'�criture initiale. Enfin, le grief tir� de l'art. 26 al. 4 LALP/VS - d'apr�s lequel, devant l'autorit� sup�rieure de surveillance, de nouvelles conclusions, l'all�gation de faits nouveaux et l'offre de pi�ces nouvelles sont recevables -, pour autant qu'il soit compr�hensible, s'av�re infond�; cette disposition ne saurait permettre l'invocation en instance de recours de moyens qui s'�cartent du cadre proc�dural circonscrit en premi�re instance, sous peine de contourner alors le d�lai (p�remptoire) de l'art. 18 al. 1 LP (Lorandi, op. cit., n� 46 ad art. 20a LP et les citations).
3.1 Le recourant d�nonce une violation de l'art. 134 al. 2 LP. Il affirme n'avoir pas eu la possibilit� de prendre connaissance du dossier, car, lorsque sa "mandataire" s'est pr�sent�e � l'office le 13 mai 2011, il ne s'y trouvait pas; or la disposition pr�cit�e pr�voit que les conditions des ench�res "restent d�pos�es au bureau de l'office".
3.2 La juridiction pr�c�dente conc�de que, lorsque la repr�sentante du recourant (i.e. sa fille C.________) s'est pr�sent�e � l'office des poursuites le 13 mai 2011, le dossier avait �t� d�j� transmis au Tribunal du district de Sion (i.e. autorit� de premi�re instance), puis au Tribunal cantonal; il pouvait toutefois �tre consult� aupr�s de l'une de ces deux autorit�s. Si l'int�ress� entendait critiquer le fait de ne pas avoir pu prendre connaissance des conditions de la vente aux ench�res, il lui appartenait de porter plainte dans les dix jours d�s sa visite � l'office au lieu d'attendre le jour de la vente. Au surplus, le recourant a pu prendre connaissance des conditions des ench�res avant la vente; dans son acte de recours, il a indiqu� qu'une copie du proc�s-verbal de la vente lui avait �t� remise; or ce document contient les conditions de vente; il disposait ainsi d'un d�lai de dix jours d�s la remise de ce proc�s-verbal pour d�poser plainte. Le grief est d�s lors tardif, partant irrecevable.
3.3 Selon les constatations de l'autorit� pr�c�dente, l'avis de la vente aux ench�res a �t� publi� le 11 mars 2011 dans le Bulletin officiel et la FOSC; cet avis indique notamment (art. 105 al. 2 LTF) que les conditions de vente seront � la disposition de tous les int�ress�s au bureau de l'office d�s le 15 avril 2011. Sous cet angle, l'art. 134 al. 2 LP a bien �t� respect�, car la vente a eu lieu le 19 mai 2011, � savoir plus d'un mois apr�s le d�p�t des conditions de vente.
Cet aspect �tant pr�cis�, le recours doit �tre �cart� sur ce point. En effet, le recourant ne r�fute pas d'une mani�re motiv�e les motifs de l'autorit� cantonale tir�s de la tardivet� de sa plainte (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1). Au surplus, l'int�ress� n'est gu�re explicite quant � l'objet de la consultation; il se borne � affirmer que "certaines pi�ces" lui auraient �t� "sciemment dissimul�es", lesquelles seraient "d�terminantes pour l'issue de l'affaire", mais il ne pr�cise pas quels sont les documents concern�s. Enfin, s'agissant du compte des frais relatifs � la g�rance de l'immeuble, le juge pr�c�dent a consid�r� que le compte d�taill� (art. 21 al. 1 ORFI) pouvait �tre consult� - � l'instar des conditions de vente - aupr�s du Tribunal du district de Sion ou du Tribunal cantonal, comme le recourant l'avait d'ailleurs fait le 17 ao�t 2011; en outre, ce compte est d�pos� en m�me temps que le tableau de distribution et peut, le cas �ch�ant, �tre contest� � ce moment-l�, si bien que la plainte � l'encontre de l'adjudication s'av�re pr�matur�e,
3.4 partant irrecevable. Le recourant ne r�fute pas ces motifs (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1).
4.1 Le recourant s'en prend, en outre, au d�roulement de la vente aux ench�res: il reproche au pr�pos� de ne pas avoir laiss� sa mandataire (i.e. sa fille C.________, pr�sente lors de la vente aux ench�res) s'exprimer au moment de la lecture des conditions d'ench�res; il remet en doute "l'identification des intervenants et leurs signatures" � l'issue de la vente aux ench�res; il conteste la "pseudo-cr�ance" (31 fr.10) de l'Etat du Valais et sa prise en consid�ration comme mise � prix; enfin, il pr�tend que l'immeuble a �t� adjug� � la suite d'une "simulation de vente aux ench�res" et de "manoeuvres frauduleuses".
4.2 S'agissant du droit d'�tre entendu lors des ench�res, la juridiction pr�c�dente a retenu que le recourant n'a pas d�montr� que lui-m�me, ou sa repr�sentante (c'est-�-dire sa fille C.________), aurait d� �tre entendu avant la mise en oeuvre de la vente; de plus, il a pu s'exprimer � chaque �tape de la proc�dure de r�alisation, comme le d�montrent les diff�rentes proc�dures engag�es devant les autorit�s cantonales, voire le Tribunal f�d�ral.
Le recourant ne s'en prend pas � ces motifs (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1), en sorte que son grief s'av�re irrecevable dans cette mesure. En outre, il n'explique pas les raisons de l'intervention de sa mandataire, sauf � �voquer sans autre pr�cision des "�claircissements sur certains points". Au reste, le dossier illustre de mani�re �loquente l'obstruction syst�matique que le recourant et sa femme ont faite aux proc�dures de poursuite; dans ces circonstances, le pr�pos� pouvait l�gitimement y voir une nouvelle manoeuvre dilatoire (cf. par exemple: ATF 120 III 94 consid. 2c). Le grief est ainsi enti�rement irrecevable.
4.3 L'autorit� pr�c�dente a constat�, en comparant la premi�re signature figurant au proc�s-verbal des ench�res (art. 61 al. 2 ORFI) avec diff�rentes pi�ces du dossier, que cette signature "co�ncide avec celle de F.________" (i.e. le pr�pos� de l'Office des poursuites de Sion), alors que les deux autres correspondent � celles "des repr�sentants de l'adjudicataire", au b�n�fice d'une procuration, c'est-�-dire G.________ et H.________, comme le mentionne le proc�s-verbal.
Le recourant ne d�montre pas en quoi cette appr�ciation des pi�ces du dossier serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF; sur la notion d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves: ATF 136 III 552 consid. 4.2, avec la jurisprudence cit�e), mais se borne (vainement) � semer le doute quant � l'identit� des protagonistes. Il oublie que le proc�s-verbal d'ench�res constitue un titre public, qui fait foi jusqu'� preuve du contraire (art. 8 al. 2 LP; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n� 33 ad art. 8 LP et la jurisprudence cit�e); or cette preuve n'a pas �t� rapport�e. Au demeurant, il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que la mandataire du recourant, qui est intervenue au cours des ench�res (cf. supra, consid. 4.2), aurait �mis la moindre r�serve � cet �gard. Le grief est enti�rement irrecevable.
4.4 Avec raison, l'autorit� pr�c�dente a retenu que l'adjudication n'est subordonn�e qu'� l'observation du principe de l'offre suffisante (art. 126 al. 1 et 142a LP, applicables par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP), d'apr�s lequel l'immeuble ne peut �tre adjug� que si l'offre la plus �lev�e est sup�rieure � la somme des cr�ances garanties par gage inscrites � l'�tat des charges et pr�f�rables � celles du poursuivant, c'est-�-dire le cr�ancier gagiste � la requ�te duquel la vente a �t� ordonn�e (art. 53 al. 1 et 105 al. 1 ORFI; sur ce principe, cf. notamment: FO�X, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 67 ss ad art. 156 LP, avec les r�f�rences); il s'agit, en l'occurrence, de la cr�ance de l'Etat du Valais, garantie par un droit de gage l�gal (cf. infra, consid. 4.5). La loi ne pose pas d'autres conditions, de sorte que l'adjudication doit avoir lieu m�me si l'offre pertinente est inf�rieure - f�t-ce notablement - � la valeur d'estimation du bien; le texte actuel n'exige plus, contrairement � l'ancien, que l'offre atteigne par surcro�t le "prix d'estimation" (cf. sur l'historique: GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 2000, n� 8 ad art. 126 LP). Le pr�pos� n'est pas habilit� � refuser l'adjudication parce que la somme des cr�ances pr�f�rables n'a pas �t� d�pass�e d'un montant d�termin� ou qu'il estime que le prix propos� n'est pas assez �lev� (JAEGER ET AL., Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs [Art. 89-158], 5e �d., 2006, n� 7 ad art. 126 LP). La question de savoir s'il pouvait fixer dans les conditions d'ench�res une mise � prix (somme � partir de laquelle les offres sont recevables) n'a pas � �tre tranch�e dans le cas pr�sent (cf. sur cette probl�matique: GILLI�RON, ibid., n� 10); c'est au stade des conditions de vente, et non dans le cadre d'une plainte contre l'adjudication, qu'elle aurait d� �tre discut�e (cf. BRAND, in: FJS n� 989 p. 7 let. E/3, avec les citations). Il s'ensuit que les consid�rations du recourant sur le "pacte commissoire" (art. 816 CC) sont d�nu�es de fondement.
4.5 Comme l'a admis la juridiction pr�c�dente, l'adjudication ne pouvait avoir lieu qu'� la condition que l'offre f�t sup�rieure au montant de la cr�ance de l'Etat du Valais (i.e. 31 fr.10, � raison d'imp�ts aff�rents aux ann�es 2009-2011), garantie par un droit de gage l�gal (ATF 110 III 72 consid. 1a). Il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que cette cr�ance aurait �t� victorieusement contest�e lors de la proc�dure d'�puration de l'�tat des charges (art. 140 al. 2 LP), de sorte qu'elle est consid�r�e comme reconnue dans la poursuite en cause (art. 37 al. 2 ORFI, par renvoi de l'art. 102 ORFI; Jent-S�rensen, Die Rechtsdurchsetzung bei der Grundst�ckverwertung in der Spezialexekution, 2003, n� 658 ss). Il n'est pas constat� non plus que le prix d'adjudication minimal indiqu� dans les conditions d'ench�res aurait donn� lieu � plainte (cf. ATF 71 III 123 consid. 1). Il s'ensuit que les d�veloppements du recourant au sujet de la cr�ance en question sont d�sormais hors de propos.
4.6 La juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant s'est born�, comme en premi�re instance, � all�guer que le comportement de la poursuivante serait "illicite", sans expliquer en quoi il consisterait. La vente ne saurait �tre qualifi�e de "simul�e", d�s lors que la proc�dure de double mise � prix et la vente aux ench�res �taient conformes aux prescriptions l�gales, �tant rappel� que la loi n'exige pas que plusieurs ench�risseurs soient pr�sents lors des ench�res ni que plusieurs offres soient pr�sent�es.
Le recourant ne r�pond pas � ces motifs (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1), mais se contente - � tort (cf. supra, consid. 4.4. et 4.5) - de critiquer de nouveau le d�roulement des ench�res (pr�sence d'un seul ench�risseur en la personne du cr�ancier et "mise � prix de 31 fr.10 qui n'existe pas"). Le fait - qui par ailleurs ne r�sulte pas de la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF) - que la banque aurait retir� le jour des ench�res une offre formul�e le 17 mai 2011 ne corrobore pas la th�se de "manoeuvres frauduleuses", d'autant que le recourant ne dit rien sur les raisons du retrait. Le grief est irrecevable.
5.1 Dans un dernier grief, le recourant fait valoir que l'office ne devait pas donner suite � la requ�te de double mise � prix pr�sent�e par la banque poursuivante.
5.2 Selon les constatations de l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF), la proc�dure de double mise � prix a �t� requise le 22 mars 2011 par l'intim�e en raison du contrat de bail conclu le 31 mars 1995 entre le recourant et la soci�t� X.________; les personnes concern�es en ont �t� avis�es le 15 avril 2011. Il ne ressort pas de ces constatations que la d�cision de l'office de donner suite � cette requ�te aurait �t� contest�e, que ce soit � l'occasion des conditions de vente (cf. ATF 124 III 37) ou de l'�tat des charges (cf. arr�t de la Chambre des poursuites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 28 novembre 1994, publi� in: RFJ 1995 p. 23 ss, 25 consid. 1). Soulev�es au stade de l'adjudication, les critiques du recourant apparaissent d�s lors tardives.
De plus, toute l'argumentation du recourant est fond�e sur la pr�misse que la poursuivante aurait consenti, � tout le moins "tacitement", � la conclusion des "baux" en question (i.e. avec les soci�t�s X.________ SA, E.________ SA et sa femme B.________); or l'int�ress�, qui n'est pas locataire, mais propri�taire de l'immeuble grev�, n'expose pas en quoi il serait l�gitim� � se plaindre sous cet angle d'une violation des r�gles sur la double mise � prix (art. 42 al. 2 LTF; ATF 138 IV 86 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
5.3 Quoi qu'il en soit, c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente - qui s'est ralli�e au premier juge - a admis que les conditions d'une double mise � prix �taient r�alis�es, quant au fond et � la forme (cf. sur ces conditions, notamment: FEUZ, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 9 ss ad art. 142 LP et les r�f�rences). L'opinion du recourant d'apr�s laquelle la banque aurait "tacitement" consenti � la conclusion des "baux" (cf. � ce sujet: MARCHAND, in: Droit du bail � loyer, 2010, n� 46 ad art. 261 CO) est d�pourvue de fondement. La circonstance qu'elle connaissait l'existence du bail n'implique pas en soi un consentement � l'op�ration; de toute fa�on, il s'agit l� d'un point de fait (ATF 137 II 222 consid. 7.4) qui ne rencontre aucun appui dans les constatations de la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), en sorte que le recours est irrecevable dans cette mesure. Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si l'office des poursuites e�t alors �t� tenu de proc�der d'office � son inscription � l'�tat des charges (cf. sur cette question: Jent-S�rensen, op. cit., n� 802 et les citations).
Vu ce qui pr�c�de, le recours - qui confine � la t�m�rit� - doit �tre rejet� dans la (faible) mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �taient d�pourvues de chances de succ�s, ce qui implique le rejet de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF) et sa condamnation aux frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et ne s'est pas d�termin�e sur la requ�te d'effet suspensif.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de Sion et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de LP.