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Timestamp: 2016-10-24 23:48:23+00:00
Document Index: 271093043

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 398', 'art. 106', 'art. 139', 'art. 23', 'art. 42', 'art. 47', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 64', 'art. 66']

6B_18/2013 (01.07.2013)
6B_18/2013 � � �juillet 2013
2.�������Y.________�
�������tous les deux repr�sent�s par Me Laurent Savoy,
�������avocat,
�������repr�sent� par Me Philippe Richard, avocat,
�������repr�sent� par Me Franck-Olivier Karlen, avocat,
G.________,�������
�������repr�sent�e par Me Michel Dupuis, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale�������
du Tribunal cantonal du canton de Vaud,�������
Par jugement du 7 juillet 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� X.________ des chefs d'accusation d'escroquerie par m�tier et de falsification de marchandises, constat� qu'il s'est rendu coupable de vol, de tentative d'escroquerie, d'escroquerie et de faux dans les titres, l'a condamn� � une peine privative de libert� de dix-huit mois, sous d�duction de trente-six jours de d�tention avant jugement, a renonc� � r�voquer le sursis accord� le 12 octobre 2004 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois, mais en a prolong� la dur�e du d�lai d'�preuve de deux ans et demi, l'a condamn� au paiement de pr�tentions civiles en faveur de Y.________ AG et a donn� acte aux parties plaignantes de leurs pr�tentions civiles. Par le m�me jugement, le tribunal a condamn� deux autres copr�venus.
Par jugement du 20 septembre 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel de X.________.
�En bref, il lui est reproch� d'avoir particip� au vol d'un tableau peint par Giovanni Giacometti et d'avoir particip� � la commercialisation de nombreux faux tableaux entre 2005 et 2007.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, concluant, sous suite de d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est lib�r� de l'accusation de vol, qu'il est mis au b�n�fice des circonstances att�nuantes de l'art. 48 let. d et e CP, qu'il est condamn� � 240 jours-amende � 20 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, qu'il est lib�r� des pr�tentions en faveur de Y.________ AG et que les frais judiciaires mis � sa charge sont r�duits.
�Des d�terminations n'ont pas �t� requises.
2.1.�Le recourant conteste sa condamnation pour vol. Il affirme que la cour cantonale aurait arbitrairement ignor� des passages du jugement de premi�re instance, qu'il cite. Il rel�ve que le vol a eu lieu le 17 janvier 2007, qu'entre la rencontre avec ses comparses fin d�cembre 2006 - d�but janvier 2007 et le jour du vol, il s'est abstenu de participer au vol envisag� dont il s'est distanci�. Selon lui, rien ne permet de retenir qu'il s'appr�tait � passer � l'ex�cution d'une infraction.
2.2.�La cour cantonale a expos� que le recourant, m�me s'il n'avait pas particip� � la phase d'ex�cution du vol, y avait contribu� de mani�re d�cisive en fournissant toutes les informations indispensables. Sans lui, le vol n'aurait pas pu �tre ex�cut�. Qu'il ait d�clar� lors de la rencontre avec ses comparses qu'il n'entendait plus parler du vol du tableau se comprenait dans le sens qu'il n'entendait pas appara�tre physiquement sur la sc�ne du d�lit, qui n�cessitait la pr�sence de deux comparses, mais non qu'il refusait toute l'op�ration. Lors de cette rencontre, la mani�re de n�gocier le butin avait �galement �t� d�cid�e. Le recourant avait en outre servi de relais avec H.________ le jour de la soustraction du tableau, ce qui suffisait � d�montrer qu'il �tait encore partie prenante au vol (cf. jugement p. 50).
2.3.�Le recourant perd de vue que la cour cantonale dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP). C'est ainsi en vain qu'il cite le jugement de premi�re instance pour contester les faits retenus. De la sorte, il ne formule aucun grief recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF. Pour le surplus, il n'�met qu'une argumentation appellatoire, laquelle est irrecevable. L'ensemble des critiques du recourant contre l'�tablissement des faits est par cons�quent irrecevable.
�Le recourant conteste le vol reproch� (art. 139 CP) non sur la base des faits retenus, dont il n'a pas d�montr� l'arbitraire, mais sur la base de faits qu'il invoque librement. Ce faisant, le recourant n'articule aucun grief recevable tir� de l'application erron�e du droit mat�riel. Il en va de m�me de la violation de l'art. 23 CP qu'il invoque en se distanciant des faits retenus. Les critiques en relation avec l'infraction de vol sont irrecevables.
Le recourant conteste la peine inflig�e.
�Il se pr�vaut tout d'abord de sa lib�ration du vol reproch�. Autrement dit, il ne fait rien d'autre que d'anticiper l'�ventuelle admission de son grief quant au vol mais ne formule de la sorte aucun grief recevable sous l'angle de l'art. 42 al. 2 LTF quant � l'application de l'art. 47 CP.
�Il invoque �galement l'application de l'art. 48 let. d et e CP. La cour cantonale a clairement expos� pourquoi ni le repentir sinc�re ni le temps �coul� n'entraient en consid�ration (cf. jugement p. 70 s.). Le recourant ne formule aucune critique dirig�e contre la motivation cantonale. Il se contente en particulier de dire que la jurisprudence cit�e serait ant�rieure � la nouvelle partie g�n�rale du CP. Contrairement � ce que suppose le recourant, la jurisprudence ant�rieure garde sa port�e (cf. arr�ts 6B_265/2010 du 13 ao�t 2010 consid. 1.1; 6B_482/2011 du 21 novembre 2011 consid. 1.1). Quoi qu'il en soit, le recourant ne formule aucune critique recevable tir�e d'une violation de l'art. 48 let. d et e CP. Il ne saurait donc se pr�valoir du repentir sinc�re ou du temps �coul�.
�Pour le reste, le recourant ne formule aucune autre critique recevable au regard de l'art. 42 al. 2 LTF quant � la fixation de la peine. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur cet aspect.
�Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). En cas de condamnation dans les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins, le sursis n'est toutefois possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables (al. 2). Dans ce dernier cas, la pr�somption d'un pronostic favorable, respectivement du d�faut d'un pronostic d�favorable, ne s'applique plus, la condamnation ant�rieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables, soit des circonstances qui emp�chent que l'infraction ant�rieure ne d�t�riore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7).
�La cour cantonale a relev� que le recourant avait �t� condamn� � une peine d'emprisonnement de douze mois le 12 octobre 2004 pour l�sions corporelles simples qualifi�es, soit en usant du poison, d'une arme ou d'un objet dangereux, et pour mise en danger de la vie d'autrui. Ce jugement r�voquait un pr�c�dent sursis octroy� le 3 d�cembre 1997 et ordonnait l'ex�cution d'une peine de neuf mois d'emprisonnement. Les faits ayant donn� lieu � la condamnation de 2004 remontaient certes � 2001 et concernaient des actes de violence et non des infractions contre le patrimoine. Mais les faits de 2001 avaient �t� commis alors que le recourant �tait au b�n�fice d'un sursis prononc� en 1997 et ceux jug�s dans la pr�sente cause alors qu'il venait d'�tre mis le 12 octobre 2004 au b�n�fice d'un sursis. Cette derni�re condamnation avec sursis et la r�vocation d'un sursis pr�c�dent ne l'avaient pas emp�ch� de s'adonner pendant plus de deux ans � une activit� d�lictueuse soutenue au pr�judice de nombreuses personnes. La cour cantonale a ainsi conclu que le pronostic n'�tait pas particuli�rement favorable et que le prononc� d'une peine avec sursis n'�tait pas de nature � d�tourner le recourant de commettre de nouvelles infractions (cf. jugement p. 72).
�Le recourant ne discute pas de la motivation cantonale. Il se contente d'invoquer les circonstances att�nuantes de l'art. 48 let. d et e CP. Dites circonstances n'ont pas � �tre prises en compte (cf. supra consid. 3). Quoi qu'il en soit, au vu des mauvais ant�c�dents du recourant et des infractions reproch�es dans la pr�sente proc�dure, qui ne proc�dent pas d'un acte unique mais se sont d�roul�es sur deux ans, l'existence de circonstances particuli�rement favorables est exclue. Le refus du sursis ne viole pas le droit f�d�ral. Suppos� recevable, le grief du recourant est infond�.
Le recourant conclut � sa lib�ration des pr�tentions civiles mais ne formule aucun grief sp�cifique. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re � cet �gard.
Les conclusions du recours �tant vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
er�juillet 2013