Source: https://fr.import40.ru/tehnicheskie-reglamenty/tr-ts-017/2011-o-bezopasnosti-produktsii-legkoy-promyshlennosti.html
Timestamp: 2020-05-24 21:25:05+00:00
Document Index: 165583402

Matched Legal Cases: ['§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 7', '§ 8', '§ 11', '§ 12', "l'article 11", '§ 6']

Dédouanement - TR TS 017 / 2011 Sur la sécurité des produits de l'industrie légère | Les règlements techniques dédouanement des marchandises à Vladivostok
CU INDUSTRIE LÉGÈRE règlements techniques 017 / 2011 DE SECURITE
§ 4. Exigences générales pour l'industrie légère la sécurité des produits
§ 5. Exigences de sécurité pour les matières textiles et les produits de leur part, des vêtements, textiles et mercerie
§ 6. Exigences de sécurité chaussures, cuir et produits
§ 7. exigences en matière de vêtements et de la sécurité des produits de cuir, fourrure, fourrures tannées
§ 8. couvrant les exigences de sécurité et de produits de mode de production de la machine de tapis, feutre, tissus non-tissés et de produits finis à partir de ces matériaux
§ 11. Vérification de la conformité aux exigences du présent Règlement technique
§ 12. Marquage d'un seul signe de produits sur le marché des États membres de l'Union douanière
demande 1. La liste des produits pour lesquels établit les exigences du Règlement technique
1. Ce règlement technique de l'Union douanière "Sur la sécurité des produits de l'industrie légère» (ci-après - le règlement technique) est développé en conformité avec l'Accord sur les principes et les règles de la réglementation technique dans la République du Bélarus, la République du Kazakhstan et de la Fédération de Russie communes sur Novembre 18 2010 ans.
2. Ce règlement technique est conçu pour établir uniforme obligatoire pour l'application et le respect des exigences relatives à la production de l'industrie légère, d'assurer la libre circulation des produits de l'industrie légère fabriqués en circulation dans le seul territoire douanier de l'Union douanière.
3. Si d'autres règlements techniques de l'Union douanière et (ou) les règlements techniques de la Communauté économique eurasienne (l'EurAsEC) seront acceptés pour les produits de l'industrie légère, établir des exigences pour ces produits, les produits de l'industrie légère doivent se conformer aux exigences des règlements techniques de l'Union douanière et (ou) technique règlements EurAsEc, dont l'effet ne s'applique pas.
1. Le présent règlement technique applique met en circulation sur le territoire douanier commun de l'Union douanière des produits de l'industrie légère.
2. Pour les produits de l'industrie légère (ci-après - produits), qui sont couverts par le présent règlement technique, notamment:
matières textiles;
vêtements et de couture et de tricot produits;
les revêtements et les articles sont tapis mode de production de la machine;
Articles en cuir, textile et habillement;
feutres et nontissés;
fourrures et produits de la fourrure;
cuir et produits en cuir;
PU cuir.
3. La liste des produits à l'égard de qui établit les exigences des règlements techniques précisées dans l'annexe du présent Règlement technique 1.
4. Le présent règlement technique ne concerne pas les produits suivants:
de seconde main;
fabriqués selon les commandes individuelles de la population;
spécial, départemental, il est un moyen d'équipements et de matériaux pour la fabrication de protection individuelle;
conçu pour les enfants et les adolescents;
textiles, emballages, sacs tissés;
matériaux et produits en eux des fins techniques;
souvenirs et de l'artisanat;
produits de sport destinés à équiper les équipes sportives;
produits de liage (perruques, fausses moustaches, barbes, etc.).
5. Ce règlement technique établit obligatoire sur le territoire des exigences de l'Union douanière pour les produits de l'industrie légère, afin de protéger la vie humaine et de la santé, ainsi que la prévention des actions trompeuses, l'utilisateur pabluzhdenie (de consommation).
Dans ce règlement technique, les termes suivants et leurs définitions:
biosécurité - L'état du produit pour lequel il n'y a pas de risque inacceptable associé à causer un dommage ou à la menace de la vie de l'utilisateur (consommateur) en raison d'une inadéquation des propriétés biologiques, toxicologiques, physiques et physico-chimiques des exigences établies;
produits chimiques nocifs - Les produits chimiques qui lors de l'utilisation du produit peuvent causer des variations défavorables de la santé de l'utilisateur lorsque leur contenu dans le matériau produit en une quantité dépassant la concentration admissible de ces substances;
sortie en circulation - Mise sur le marché des - membres de l'Union douanière du produit qui est envoyé par le fabricant entrepôt, vendeur ou fonctions du fabricant étranger de personne d'exécution, ou expédiés sans stockage, ou exportées en vente sur le territoire des Etats - membres de l'Union douanière
demandeur - Personne physique ou morale qui demande la confirmation de la conformité de la production de ce règlement technique grâce à la certification, ou par la déclaration de conformité;
identification - La procédure de produits de l'industrie légère pour l'inclusion dans le champ d'application de cette réglementation technique et la mise en place de la conformité de la documentation technique du produit à elle;
fabricant - Une personne morale ou une personne physique en tant qu'entrepreneur individuel, la mise en oeuvre en son nom la production et les ventes de l'industrie légère, et est responsable de sa conformité avec les exigences du présent règlement technique;
importateur - Un résident de l'Etat - un membre de l'Union douanière, qui a conclu avec un non-Etat - un membre du contrat de commerce extérieur de l'Union douanière relative au transfert des produits de l'industrie légère, est mise en œuvre de ces produits et est responsable de sa conformité avec les exigences du présent règlement technique;
indice de toxicité - Indice intégré de la toxicité aiguë générale, «in vitro» (in vitro) culture cellulaire défini;
sécurité mécanique - Un ensemble d'indicateurs quantitatifs de propriétés mécaniques et les caractéristiques structurales du produit, ce qui réduit le risque de blessure ou de danger pour l'utilisateur (consommateur) de la vie;
produits de traitement sur le marché - Le mouvement des produits du fabricant à l'utilisateur (consommateur), couvrant tous les processus qui court ces produits après l'achèvement de sa production;
vêtements - Produit (ou un ensemble de produits) qui est porté (s) de la personne portant (leurs) fonctions utilitaires et esthétiques;
utilisateur (consommation) produits - Une personne morale, une personne physique, un entrepreneur individuel qui acquiert les produits de consommation liés aux objets de la réglementation technique du présent règlement technique;
articles de sport - Les produits qui fournissent les conditions nécessaires pour l'organisation et le déroulement des compétitions et des formations sportives;
main - Les gouvernements - membres de l'Union douanière;
échantillon typique du produit - Un échantillon appartenant à un type de produit pour son usage ou de la fonction prévue, faite par un fabricant de la même matière sur un des documents techniques et ayant le même domaine d'application;
personne autorisée par le fabricant - Légal ou la personne physique enregistrée de la manière prescrite par l'État - un membre de l'Union douanière tel que défini par le fabricant sur la base d'un contrat avec lui pour une action au nom d'une évaluation de la conformité et le placement de produits dans les territoires des Etats - membres de l'Union douanière, ainsi que d'établir la responsabilité de inadéquation de la production aux exigences du présent règlement technique;
sécurité chimique - L'état du produit pour lequel il n'y a pas de risque inacceptable associé à causer un dommage ou à la menace de la vie de l'utilisateur (consommateur) parce qu'elle dépasse le niveau de concentration de nuisibles à la santé de l'utilisateur (consommateur) de produits chimiques.
Si le paramètre de sécurité chimique est réglé sur "non autorisée", il est obligatoire de préciser la limite de détection de substances nocives pour la procédure de mesure, autorisée à utiliser pour contrôler les indicateurs sanitaires-chimiques.
1. produits de l'industrie légère mis en circulation sur le territoire douanier commun de l'Union douanière, sous réserve de sa conformité avec ces règles techniques, ainsi que d'autres règlements techniques de l'Union douanière, l'action dont il est sujet, et sous réserve qu'elle ait passé la démonstration de la conformité conformément à l'article 11 du présent règlement technique, ainsi que d'autres règlements techniques de l'Union douanière, l'action de laquelle elle est soumise.
2. La production de l'industrie légère, dont la conformité aux exigences du présent règlement technique ne sont pas confirmées, ne doit pas être étiqueté signe unique de produits sur le marché des États membres de l'Union douanière et ne peut pas être mis en circulation sur le marché.
3. Lors du placement et de la manipulation des produits sur le marché devraient recevoir des informations complètes et précises à ce sujet par le marquage afin de prévenir les actions trompeuses, confondant les utilisateurs (consommateurs) en ce qui concerne la sécurité des produits.
1. lumière des produits de l'industrie de la sécurité est évaluée sur les paramètres suivants:
mécanique (charge de traction, fixant la force, la flexibilité, la résistance aux chocs);
chimique (émission maximale admissible de produits chimiques nocifs dans l'air et (ou) un milieu aqueux, dont la liste est déterminée par la composition chimique du matériau et (ou) la destination des produits);
biologique (hygroscopicité, respirabilité, résistance à l'eau, la force du champ électrostatique, l'indice de toxicité ou d'un effet local irritant, la solidité des couleurs).
2. Pour les articles de matériaux qui entrent en contact avec la peau humaine, des vêtements, des première et seconde couches, des pantoufles, l'été et la plage et des couches internes dans d'autres types d'indice de toxicité de la chaussure, déterminés dans le milieu aqueux doit être comprise entre 70 à 120 pour cent inclusivement, dans l'air - jusqu'à 80 120 pour cent, y compris, ou il devrait y avoir aucun effet local de la peau irritant.
3. L'intensité de l'odeur des produits de l'industrie légère et les matériaux utilisés pour sa fabrication ne doit pas dépasser in vivo 2 points.
1. Les matières textiles, les produits, les vêtements sont caractérisés par la sécurité biologique et chimique, dont les indicateurs sont définis en fonction de leur fonction et de la composition de la matière première.
2. En fonction de l'application et de la zone de contact avec les articles du corps humain et de l'habillement divisés sur les vêtements et les articles des première, deuxième et troisième couches. 1) sont des produits qui ont un contact direct avec la peau humaine, tels que des sous-vêtements et le linge de lit, corseterie et maillots de bain articles, des chapeaux d'été, articles de bonneterie, mouchoirs, produits jarretière-sharfovye et d'autres semblables aux vêtements et articles de la première couche produits. 2) aux vêtements et articles de la deuxième couche sont des produits ayant un contact limité avec la peau humaine, comme des robes, chemisiers, chemises, pantalons, jupes, costumes, pulls, non doublés cardigans, pulls, chapeaux (sauf l'été), des gants, gants, mitaines, territoire d'hiver de bonneterie et d'autres produits similaires. 3) pour les vêtements et les produits de la troisième couche sont des produits destinés à placer sur le dessus de la deuxième couche de vêtements tels que manteaux, vestes, manteaux, combinaisons avec doublure et autres produits similaires.
matériaux 3.Tekstilnye, produits, vêtements, accessoires de vêtements tekstilno- en termes de caractérisation de la sécurité biologique et chimique, doivent être conformes aux normes précisées dans l'annexe du présent Règlement technique 2.
L'isolement des produits chimiques nocifs (paramètres de migration), de matières textiles, de leurs produits, vêtements, textiles et mercerie ne doit pas dépasser les normes spécifiées dans les annexes et l'2 3 à ce Règlement technique.
La liste des substances contrôlées est déterminée en fonction de la composition chimique du matériau et l'aspect du produit:
dans les textiles, les produits de ces vêtements première et seconde couches - dans un milieu aqueux;
dans les textiles, les produits d'entre eux, le troisième vêtement de couche, les accessoires de vêtements textiles - dans l'air ou l'environnement aquatique. En matières textiles, les produits de ces vêtements première et seconde couches, textile et passementerie déterminent la quantité de produits chimiques volatils substances nocives dont la présence est due à l'utilisation de produits auxiliaires textiles dans le processus de production. Isolement de substances volatiles chimiques, dans ce cas, ne doit pas dépasser les limites spécifiées dans l'annexe du présent Règlement technique 4.
Solidité des couleurs au lavage des textiles et des vêtements de la sueur et des produits de la première couche doit être d'au moins 4 points sécher friction - au moins 3 points.
Solidité des couleurs au lavage des textiles, de la sueur et de l'eau de mer pour la baignade et autres doit être au moins 4 points. Solidité des couleurs de matières textiles pour la doublure au lavage, à la transpiration, frottement sec doit être d'au moins 4 points.
Solidité des textiles à laver, la transpiration, frottement sec et de l'eau distillée pour les vêtements et les produits de la deuxième et troisième couches et produits pour d'autres fins doit être au moins 3 points, selon les impacts normalisés.
Autorisé à diminuer les taches sur le score 1 pour les sombres tissus ton denim, teinté foncé avec des colorants naturels.
Lors de la détermination de la solidité de la couleur est évaluée seulement ombrage blanc (adjacent) du matériau.
§ 6. Exigences de sécurité Chaussures, cuir, cuir artificiel et articles en cuir
1. Chaussure caractérisée par les performances de sécurité mécanique, biologique et chimique.
2. chaussures de sécurité mécanique et biologique défini par les caractéristiques suivantes, et doit être conforme aux normes énoncées dans l'annexe du présent Règlement technique 5.
sécurité mécanique est déterminée par les caractéristiques suivantes:
1) l'étanchéité de la semelle et les parties inférieures des chaussures;
2) étanchéité du talon;
3) Semelle résistante à la flexion;
4) Résistance de la semelle d'impact.
Chaussure de sécurité biologique se caractérise par des indicateurs: flexibilité, résistance à l'eau.
3. chaussures de sécurité chimique doit satisfaire aux exigences énoncées dans les annexes 3 et 8 à cette migration de reglamentu.Kontrol technique des composés nocifs de la maison des matériaux de chaussures, l'été et la plage, ainsi que des matériaux en contact avec la peau humaine (les couches internes de la chaussure), est réalisée dans de l'eau moyennes, d'autres types de chaussures et de matériaux - dans l'air.
En hiver, semelle de la chaussure en polyuréthane devrait avoir des ondulations sur la surface de roulement pour empêcher le glissement.
La fraction massique de la chaussure broyé de l'acide sulfurique libre (dans l'extrait de l'eau) ne doit pas être supérieure à 0,7 pour cent.
4. articles en cuir de sécurité caractérisé par:
1) propriétés mécaniques - la force de fixation des poignées, des bretelles et porteurs produits articulations du corps;
2) indicateurs chimiques - limitent la libération des nuisibles
produits chimiques dans le modèle de l'environnement de l'air;
3) indicateurs biologiques - stabilité du revêtement de produit à sécher et à la friction humide.
Les articles en cuir de sécurité mécaniques et biologiques doivent satisfaire aux exigences énoncées dans l'annexe du présent Règlement technique 6.
limites maximales admissibles de polluants choix des matériaux,
utilisé dans la fabrication d'articles en cuir, sont conformes aux exigences énoncées dans les annexes 7 et 8 à ce Règlement technique.
Contrôler la libération de substances nocives de produits cuir matériaux transportés dans l'air.
5. La peau doit se conformer aux exigences du produit chimique et
biosécurité fixées à l'annexe 8 à ce Règlement technique.
Imitation cuir doit être conforme aux exigences de sécurité chimique figurant à l'annexe 3 et biosécurité prévues à l'annexe 8 à ce Règlement technique.
Vêtements de protection et de cuir et de la fourrure, des peaux de fourrure tannées caractérisé par des indicateurs de la sécurité chimique et biologique, qui doivent satisfaire aux exigences énoncées à l'annexe du présent Règlement technique 8.
Tissus utilisés dans les vêtements et de la fourrure et de la peau, doivent se conformer aux exigences des matières textiles de sécurité.
revêtement de sécurité et de fabrication de tapis mode de production de la machine, feutre, tissus non-tissés et d'autres produits textiles doivent satisfaire aux normes suivantes:
produits antiseptiques après traitement doivent être moule sans odeur;
l'intensité du champ électrostatique sur la surface du produit doit être conforme aux exigences de 2 annexes du présent règlement technique;
solidité de la couleur doit être d'au moins 3 des points;
Fraction en masse d'acide sulfurique libre de l'extrait aqueux de produits de feutre ne devrait pas être plus de 0,7 pour cent;
exigences en matière de sécurité chimique doivent être conformes aux 3 annexes du présent Règlement Technique.
1. L'étiquetage des produits doit être exacte, lisible et accessible aux fins d'inspection et d'identification. Le marquage est appliqué sur le produit, l'étiquette apposée sur le produit ou l'étiquette de la marque, l'emballage du produit, groupe de produits d'emballage ou la notice des produits.
Le marquage doit comporter les mentions obligatoires suivantes:
le nom du pays du fabricant;
le nom du fabricant ou le vendeur ou une personne autorisée par le fabricant;
l'adresse du fabricant ou le vendeur ou une personne autorisée par le fabricant;
composition des matières premières;
marque (le cas échéant);
un seul signe de produits sur les états du marché - membres de l'Union douanière;
garantie du fabricant (le cas échéant);
numéro de lot de production (si nécessaire).
2. Selon le type et le but de l'industrie légère, le marquage doit inclure les informations suivantes:
Pour les vêtements et les articles de matières textiles informations supplémentaires doivent contenir:
le type et la fraction en poids (en pourcentage) des matières premières chimiques et des matériaux naturels dans les produits supérieurs et la doublure. La déviation du contenu réel des matières premières ne doit pas dépasser + 5 pour cent;
symboles sur l'étiquette du vêtement;
les caractéristiques des produits de soins de l'utilisateur pendant le fonctionnement (si nécessaire).
Pour tricots et textiles, marchandises à la pièce de leur part, des tapis, des couvertures, des couvre-lits, rideaux informations supplémentaires devraient inclure:
type et fraction de poids (en pourcentage) de la charge (surface de poils pour les tapis et leurs produits). La déviation du contenu réel des matières premières ne doit pas dépasser + 5 pour cent;
poids de la pièce à l'humidité normalisé (pour les tissus tricotés);
la solidité des couleurs (pour tricots et textiles);
type de finition (le cas échéant);
Symboles de soin.
Pour les chaussures plus d'informations devraient inclure:
modèle et (ou) les articles du produit;
le type de matériau utilisé pour fabriquer la partie supérieure, et la doublure de la chaussure en bas;
instructions pour les chaussures (si nécessaire).
Pour les vêtements et la fourrure des informations supplémentaires devraient inclure:
sorte de fourrure et la vue de son traitement (peint ou non peint);
instructions pour les produits de soins pendant l'utilisation (si nécessaire).
Pour les produits en cuir information supplémentaire devrait inclure:
le nom du matériel supérieur;
mode d'emploi (si nécessaire).
Pour plus de peaux d'information doivent contenir:
zone de peau ou de poids;
épaisseur (si nécessaire);
Pour plus d'informations peaux de fourrure doivent contenir:
sorte de fourrure;
marque de qualité;
zone ou de la taille.
3. Marquage et information devrait être présenté en russe ou la langue officielle de l'Etat - un membre de l'Union douanière, le territoire duquel le produit est fabriqué et vendu au consommateur.
Pour les produits importés autorisés à nommer le pays où le produit, le nom et l'adresse légale du fabricant du point en utilisant l'alphabet latin.
4. Ne permet pas un "respectueux de l'environnement", "orthopédiques" et d'autres instructions similaires, sans la preuve correspondante.
1. Valeur pour les produits de l'industrie légère ce règlement technique assure la mise en œuvre de ses exigences en matière de sécurité directement ou la mise en œuvre des exigences des normes figurant dans la liste des normes, à la suite de laquelle, sur une base volontaire, la conformité avec les exigences du présent Règlement Technique.
La mise en œuvre de normes volontaires pour ces exigences suggère une présomption de conformité aux exigences de sécurité
du Règlement Technique.
2. Méthodes d'essai (de recherche), les produits de l'industrie légère sont installés dans les documents dans le domaine de la normalisation sont inclus dans
Liste des documents de normalisation contenant des règles et méthodes d'essai (de recherche) et des mesures, y compris les règles d'échantillonnage nécessaires pour se conformer aux exigences de cette réglementation technique et de mise en œuvre de l'évaluation (confirmation) de conformité.
1. Avant la mise en circulation sur le marché des produits de l'industrie légère à être soumis à la procédure d'exigences de conformité obligatoires des règlements techniques, qui est sous forme de déclaration de conformité ou de certification. Dès la confirmation de la conformité avec le demandeur peut être dûment enregistré entité juridique ou personne physique en tant qu'entrepreneur individuel, que le fabricant (personne autorisée par le fabricant) ou le vendeur (fournisseur).
2. Pour confirmer la conformité est nécessaire pour identifier les produits. Identification de l'industrie légère détient:
fabricant, agréé par le vendeur fabricant de visage (fournisseur)Déclaration de la conformité des produits de l'industrie légère exigences du présent règlement technique et les libérant en circulation sur le territoire douanier commun de l'Union douanière;
Organisme de certification (évaluation (confirmation)) pour confirmer la conformité des produits de l'industrie légère pour être
exigences de certification du présent règlement technique.
Pour identifier les produits de l'industrie légère utilise des méthodes instrumentales et organoleptiques (ou):
Produits Avec la méthode organoleptique et l'industrie légère produits sont identifiés par leur nom et le type (but), ainsi que -
l'identité de ses propriétés caractéristiques de type de produit défini, et formé d'un ensemble de documents.
Si une méthode d'identification sensorielle ne donne pas d'information fiable sur le produit, la méthode instrumentale. La méthode instrumentale pour l'identification des produits de l'industrie légère d'essai est effectuée conformément à la liste approuvée des documents dans le domaine de la normalisation, contenant des règles et méthodes d'essai (de recherche) et les mesures, y compris les règles de prélèvements requis pour l'application et le respect des exigences du présent règlement technique et la mise en œuvre de l'évaluation ( confirmation) des produits de mise en conformité.
3. Déclaration de conformité des produits de l'industrie légère exigences du présent règlement technique est réalisée en utilisant les dispositions indiquées dans le tableau № 1 présent règlement technique.
3.1. Déclaration des régimes de conformité 3d, 4d, 6d effectuée pour les groupes de produits suivants:
vêtements et produits 2-e et couches 3-e;
tissus et matériaux linge, vêtements, linge de toilette;
habillement et du cuir et de la fourrure;
Bonneterie 2-ème couche;
chaussures, sauf les chaussures broyé;
Tapis et articles Machinemade.
Déclaration des régimes de conformité 1d, 2d effectués pour des produits qui ne figurent pas dans le groupe de produits soumis à déclaration des régimes de conformité 3d, 4d, 6d et groupe de produits soumis à la certification.
Tests pour la déclaration de conformité ne peuvent être tenus:
la discrétion du fabricant (personne désignée par le fabricant), le vendeur (fournisseur) dans le laboratoire de test ou laboratoire d'essais accrédité (au centre), y compris inclus dans le registre unifié des organismes de certification et des laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière (régime 1d, 2d);
laboratoire d'essais accrédité (au centre) inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière (régime 3d, 4d, 6d).
3.2. Lors de la déclaration de conformité des produits de l'industrie légère fabricant (la personne autorisée par le fabricant), le vendeur (fournisseur) effectue les actions suivantes:
3.2.1. Fait (personne autorisée par le fabricant), le vendeur (fournisseur): génère un ensemble de documents prouvant la conformité des exigences de l'industrie légère du présent règlement technique, qui inclut:
des copies de documents confirmant que le demandeur est inscrit dans la manière prescrite par l'État - un membre de l'union douanière en tant que personne morale ou l'entrepreneur individuel;
rapports d'essais d'échantillons de produits de l'industrie légère (spécimens type de produit) (valable pour pas plus de 3 ans);
une copie du certificat pour le système de gestion de la qualité de la production (schéma 6d);
documents opérationnels, techniques et la documentation de conception, des informations sur les matières premières et composants (si ces documents);
des copies de documents confirmant l'origine de l'industrie légère; contrat (contrat d'approvisionnement) et les documents d'expédition (pour le lot de produits) (schéma 2d, 4d);
effectue l'identification des produits de l'industrie légère 2 alinéa du présent article.
des exemples de tests de protocole (produits standard de l'échantillon) doivent contenir:
date d'émission du protocole et la chambre conformément au système adopté dans le laboratoire d'essai;
le nom du laboratoire d'essai ou le nom et le numéro d'immatriculation du laboratoire d'essais accrédité (en fonction de la déclaration de schéma);
liste du matériel d'essai;
le nom et les valeurs réelles des propriétés des indicateurs vérifiables de la production;
nombre et les règlements sur l'utilisation des méthodes d'essai.
3.2.2. Fait par:
- Fournit un contrôle de la production et de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer que le procédé de fabrication assure la conformité des produits de l'industrie légère exigences du présent règlement technique (schéma 1d, 3d, 6d);
- Prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que le processus de fabrication et le fonctionnement stable du système de gestion de la qualité
assurer la conformité de la production des exigences du présent règlement technique (schéma 6d) de production de l'industrie légère.
3.2.3. Fait (personne autorisée par le fabricant), le vendeur (fournisseur) reçoit une déclaration écrite de conformité pour les produits de l'industrie légère de ce règlement technique sur un seul formulaire, approuvé par la Commission de l'Union douanière, et inflige un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière.
3.3. La déclaration de conformité doit être enregistrée conformément à la procédure établie par la Commission de l'Union douanière.
3.4. Validité de la déclaration de conformité est établie dans le cas de la déclaration de conformité:
régimes 1d, 2d, 4d - années plus 3;
Schéma 3d, 6d - pas plus d'années de 5.
À la demande de la déclaration du demandeur des régimes de conformité 1d 2d et peut être remplacée par la déclaration des régimes de conformité 3d, 4d, ou 6d
certification. Déclaration des régimes de conformité 3d, 4d, certification 6d peut être remplacé.
4. Évaluation de la conformité des produits de l'industrie légère exigences du présent règlement technique sous la forme de certification est effectuée par les systèmes de certification figurant dans le tableau 2 présent règlement technique, pour les groupes de produits suivants:
- Articles de sous-vêtements, corsets, maillots de bain et autres;
- Bonneterie première couche.
4.1. La certification des produits de l'industrie légère effectue organisme de certification accrédité (d'évaluation (confirmation)) inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière (ci-après - l'organisme de certification).
4.2. Tests de certification détient laboratoire d'essais accrédité (au centre), inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière (ci-après - laboratoire d'essais accrédité).
4.3. Certification pour la lumière produits de l'industrie fabricant (personne autorisée par le fabricant), le vendeur (fournisseur) fournit l'organisme de certification série de documents, qui comprend:
des tests de protocoles d'échantillonnage (échantillons de produits standard), confirmant la conformité avec les exigences du présent règlement technique sur les indicateurs de sécurité (valable pour plus 3 s) (le cas échéant);
documents opérationnels, techniques et la documentation de conception, des informations sur les matières premières et composants (si
à disposition de ces documents);
une copie du certificat de système de gestion de la qualité de production de l'industrie légère (Schéma 2s);
des copies de documents confirmant l'origine de l'industrie légère; contrat (contrat d'approvisionnement) et les documents d'expédition (pour le lot de produits) (Schéma 3s);
autres documents confirmant l'innocuité du produit (à la discrétion du demandeur).
4.4. Le fabricant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour le processus de production est stable et assuré la conformité des produits fabriqués avec les exigences du présent règlement technique (schéma 1s), ainsi que de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la stabilité du système de gestion (Schéma 2s).
4.5. Organisme de certification:
effectue l'identification des produits de l'industrie légère 2 paragraphe du présent article;
effectue l'échantillonnage et organiser les tests d'échantillons de produits pour répondre aux exigences de cette technique
effectue des analyses de la production (schéma 1s);
délivrer un certificat de conformité à un formulaire unique, approuvé par la Commission de l'Union douanière.
4.6. Le certificat de conformité est établi dans la certification:
Schéma 1S, 2S ans, pas plus 5;
Régime 3S - pas plus 3let.
4.7. Fait (personne autorisée par le fabricant), le vendeur (fournisseur):
- Provoque une seule enseigne de produits sur le marché des États membres de l'Union douanière;
- Comprend après les procédures d'évaluation de la conformité à un ensemble de documents pour les produits de tests de protocole de l'industrie légère (s); résultats de l'analyse de la production (schéma 1s); certificat de conformité.
4.8. L'organisme de certification procède à un contrôle de l'inspection des produits certifiés de l'industrie légère en testant des échantillons dans le laboratoire d'essais accrédité et (ou) l'analyse de la production. Laboratoire d'essais accrédité doit vérifier et préparer minutes de tests d'échantillon prévues pour la surveillance.
Fréquence de contrôle de l'inspection - 1 une fois par an.
5. Ensemble de documents pour les produits de l'industrie légère doit être stocké sur le territoire d'un État membre de l'Union douanière:
pour la production en série - Le fabricant (personne autorisée par le fabricant) pendant au moins 5 anniversaire enlever (résiliation) de la production de l'industrie légère;
sur la quantité de produits - Le vendeur (fournisseur), fabricant (personne autorisée par le fabricant) pendant au moins 5 ans à partir de la date de mise en œuvre des derniers produits disponibles à la fête et les autorités de contrôle de l'Etat à leur demande.
Tableau № 1 schémas déclaration de conformité
Tableau № certification de conformité 2 diagrammes
1. Produits industriels légers, conformes aux exigences du présent règlement technique et ont subi l'évaluation de conformité doivent être marqués avec une marque d'un produit unique sur le marché - les Etats membres de l'Union douanière.
2. Marquage d'un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière est réalisée avant la sortie du produit en circulation sur le marché.
3. Signe unique de produits sur le marché des États membres de l'Union douanière appliquée en aucune manière fournir des images nettes et claires.
Produits industriels légers étiquetés signe unique de produits sur le marché des États membres de l'Union douanière en ce qu'il est conforme à toutes les réglementations techniques de l'Union douanière, l'action dont il est l'objet et qui prévoit l'application de ce signe.
4. Signe unique de produits sur les états du marché - les membres de l'union douanière peut être appliquée à une notice ou étiquette fournie dans les documents fournis avec le produit.
1. Lors de la détection des produits de l'industrie légère ne répondant pas aux exigences du présent règlement technique et d'autres règlements techniques de l'Union douanière, établir des exigences pour ces produits, et d'entrer ou d'être en circulation sans l'évaluation des documents (confirmation) de conformité et (ou) sans marquer un seul signe de produits sur États du marché - membres de l'Union douanière, les autorités compétentes des Etats membres de l'Union douanière sont tenus de prendre toutes les mesures visant à limiter, interdiction de l'émission braschenie de ces produits sur le territoire douanier commun de l'Union douanière, ainsi que le retrait du marché des produits ne répondant pas aux exigences du présent règlement technique et d'autres règlements techniques de l'Union douanière, établir des exigences pour ces produits.
2. Organisme agréé de l'État - un membre de l'union douanière notifient à la Commission de l'Union douanière et les autorités compétentes des autres pays - membres de l'Union douanière de la décision en indiquant les raisons de cette décision et la fourniture de la preuve, en expliquant la nécessité de la mesure.
1 annexe au Règlement technique de l'Union douanière "sur la sécurité de l'industrie légère» (TR CU 017 / 2011)
La liste des produits pour lesquels établit les exigences du présent règlement technique
Désignation d'un article
Textiles: lin pour les produits lit, le corps, linge de table, sous-vêtements, lingerie et maillots de bain
Textiles: tissu éponge pour serviettes, draps (maillots de bain), lisses, jacquard, gaufres, éponge
Textiles: vêtements imperméables et vestes, manteaux, costumes, tailleurs, platevo-robes, chemisiers, chemises, mouchoirs et doublure
Textiles: Chaussure pour la partie supérieure et la doublure de chaussure
Textiles: décoratif pour les rideaux, tentures, rideaux, couvre-lits, nappes, tapis, chaises longues pistes,
Textiles: tissu de fourrure artificielle et pile pour les produits haut de gamme, colliers, parures, doublures, chapeaux, la décoration, y compris les Couvertures
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: haut de produit vestes, chandails, vestes, gilets, robes, chemisiers, jupes, robes, tuniques, shorts, ensembles, robes, pantalons, salopettes, culottes, maillots de pantalons et de sport (à l'exception des installations destinées aux équipes sportives) et d'autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: bonneterie collants, bas, leggings mi-bas, chaussettes, caleçons, pantalons, podsledniki et d'autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: gant de produit gants, mitaines, gants, et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: Produit jarretière-sharfovye foulards, châles, écharpes
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: survêtement manteaux, imperméables, vestes, manteaux (pantalons, robes) Émissions de sport, combinaisons, salopettes et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: haut chemise haut chemise
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: Costume de produit costumes, manteaux, vestes, jupes, gilets, vestes de type de vestes, pantalons, shorts et autres izdeliyakostyumy similaire, manteaux, vestes, jupes, gilets, vestes de type vestes, pantalons, shorts et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: robe de produit robe (y compris les robes longues, robes), jupes, chemisiers, vestes, jupes, pantalons kits et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: la maison de vêtements robes, costumes et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: LITERIE SOUS-VETEMENTS, linge de lit, linge de table et linge de cuisine, serviettes, produits pour les cheveux, mouchoirs et autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: produits de corsetterie soutiens-gorge, corsets, et d'autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: literie soutiens-gorge, corsets, et d'autres articles similaires
Vêtements et articles confectionnés les vêtements et tricots: chapeaux casquettes, casquettes, chapeaux, chapeaux, chapeaux, chapeaux, calottes, et autres articles similaires
Revêtement et produits de tapis machinemade - tapis, carpettes coureurs, coureurs, planchers, revêtements de sol en matières textiles
Textile-habillement - rideaux, dentelles produits lin et dentelles, des produits sur mesure, cravates, châles, couvre-lits, rideaux et autres articles similaires
Maroquinerie - sacs à main, bagages, mallettes, sacs à dos, sacs de voyage, fourre-tout, cas, les dossiers et autres articles similaires, gants, mitaines sangles de taille pour les montres et autres articles similaires
, Les matériaux de feutre et non-tissés - Feutres, feutres et nontissés
Chaussures - bottes, bottines, bottes, bottines, bottes, chaussures, chaussures, bottes de caoutchouc, et d'autres types de chaussures en cuir naturel, artificiel et synthétique, chaussures en caoutchouc, rezinotekstilnoy, blanchi, combinée, textile, plastique et autres matériaux
Similicuir - tiges et des doublures de chaussures, vêtements et chapeaux, gants et mitaines, articles de mercerie, de mobilier et de tapisserie d'ameublement pour différents produits
Cuir et des produits - cuir pour le bas, en haut et produits de revêtement, mercerie, pour gants et mitaines, tissus d'ameublement et autres articles en cuir; vêtements, chapeaux, et autres produits en cuir
Fourrures et articles en fourrure - manteaux, vestes, capes, costumes, vestes, chapeaux, colliers, manchettes, garnitures, chapeaux, gants, mitaines, bas, chaussettes, sacs de couchage, des couvertures et d'autres produits similaires; pelleteries apprêtées