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Timestamp: 2018-02-23 06:53:34+00:00
Document Index: 98682077

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 8', 'art. 93', 'art. 93', 'arrêt ', 'art. 93', 'art. 66']

9C_381/2008 05.11.2008
9C_381/2008
recourante, représentée par la Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, Service juridique, Place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 1er avril 2008.
Le 5 octobre 1998, E.________, née en 1956, a été mise au bénéfice d'une demi-rente de l'assurance-invalidité du 1er juin au 31 octobre 1997, puis d'une rente entière à partir du 1er novembre 1997.
A l'issue d'une procédure de révision au cours de laquelle l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a chargé son Service médical régional (SMR) d'une expertise, l'administration a, par décision du 17 juillet 2007, supprimé la rente allouée à E.________.
Statuant le 1er avril 2008 sur le recours formé par l'assurée contre cette décision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis. Annulant la décision du 17 juillet 2007 (ch. II du dispositif), il a renvoyé le dossier à l'office AI "afin qu'il en complète l'instruction conformément aux considérants, puis rende une telle décision que de droit" (ch. III du dispositif).
E.________ interjette un recours en matière de droit public contre le jugement cantonal, en concluant à l'annulation du chiffre III du dispositif.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que son Autorité de surveillance a renoncé à se déterminer.
En tant qu'il renvoie le dossier à l'intimé pour qu'il complète l'instruction conformément aux considérants puis rende une nouvelle décision, l'arrêt entrepris constitue une décision (de renvoi) incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). Le recours contre une telle décision n'est recevable que si elle peut causer un préjudice irréparable (al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (al. 1 let. b). Si le recours n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas été utilisé, la décision incidente peut être attaquée par un recours contre la décision finale dans la mesure où elle influe sur le contenu de celle-ci (al. 3).
En l'espèce, dans les considérants de son jugement, la juridiction cantonale a retenu que le dossier devait être retourné à l'intimé pour mettre en oeuvre une expertise psychiatrique auprès d'un expert extérieur au SMR, puis apprécier le taux d'invalidité de l'assurée et rendre une nouvelle décision. La décision de renvoi entreprise ordonne la mise en oeuvre d'un moyen de preuve déterminé et n'est ainsi pas de nature à causer à la recourante un dommage irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. La violation des règles sur le fardeau de la preuve (selon l'art. 8 CC) dont se plaint la recourante ne constitue par ailleurs pas un préjudice de nature juridique qui ne pourrait être réparé ultérieurement par un jugement final. L'objet de la décision incidente pourra en effet être attaqué par un recours contre le jugement final, dans la mesure où il influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF). Les conditions de recevabilité de l'art. 93 al. 1 let. a LTF ne sont en conséquence pas réalisées.
On ne voit pas, en l'occurrence, que l'expertise psychiatrique ordonnée par la juridiction cantonale constitue une mesure d'administration des preuves qui prendrait un temps considérable et impliquerait des frais importants. Du reste, il n'y a en règle générale pas lieu d'entrer en matière sur les décisions de renvoi qui ont pour objet d'ordonner une mesure permettant de compléter les faits de la cause (arrêt 9C_446/2007 du 5 décembre 2007, consid. 3 et les arrêts cités). Les exigences de l'art. 93 al. 1 let. b LTF ne sont dès lors pas remplies, de sorte que la question de savoir si le recours aurait dû être déclaré irrecevable déjà pour le motif que E.________ n'explique pas en quoi l'hypothèse visée par cette disposition serait réalisée peut rester sans réponse.
2.3 En conséquence de ce qui précède, le recours est irrecevable.
La recourante a requis l'assistance judiciaire, mais a finalement versé l'avance de frais au lieu de déposer les pièces nécessaires à l'examen de sa demande. On doit dès lors considérer qu'elle a retiré sa demande. Succombant, elle supportera les frais judiciaires afférents à la présente procédure (art. 66 al. 1 LTF).