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Timestamp: 2017-07-24 14:34:04+00:00
Document Index: 3440803

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'ATF ']

6B_1270/2016 (25.11.2016)
6B_1270/2016 Arrêt du 25 novembre 2016
représenté par Me Philippe Vladimir Boss, avocat,
Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 21 juin 2016 (PE15.025132-MMR).
1.1. Le 8 juin 2012, A.________ a déposé plainte pénale à l'encontre de X.________ (procédure PE12.011199-MMR). Entendu en qualité de témoin dans ce cadre, B.________ a déclaré ne pas avoir vu la partie plaignante tomber, mais l'avoir entendue et avoir vu X.________ assis sur elle, en train de lui serrer le cou. Par jugement du 23 septembre 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de La Côte a libéré X.________ du chef de voies de fait et mis à sa charge l'entier des frais de la cause. L'appel de X.________ contre ce prononcé a été déclaré irrecevable (cf. arrêt CAPE du 9 février 2016/32). Aucun recours n'a été porté au Tribunal fédéral.
1.2. Le 8 décembre 2015, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour dénonciation calomnieuse et faux témoignage (procédure PE15.025132-MMR), lui reprochant de s'être faussement déclaré témoin oculaire dans la procédure susmentionnée (cf. consid. 1.1 supra). Le classement de cette plainte a été ordonné le 19 mai 2016 et le recours de X.________ contre ce prononcé, rejeté par arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois rendu le 21 juin 2016.
1.3. X.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 21 juin 2016 (procédure PE15.025132-MMR), concluant, avec suite de dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au ministère public.
En l'occurrence, le recourant, qui se limite pour l'essentiel à évoquer des généralités, indique notamment n'avoir encore formulé aucune conclusion civile, mais entendre réclamer l'indemnisation du tort moral subi et des frais judiciaires encourus dans la procédure pénale indûment ouverte contre lui à la suite de la dénonciation calomnieuse et du faux témoignage. Pour autant, il n'indique pas en quoi consisterait son dommage ou tort moral subi. En particulier, il ne spécifie nullement en quoi consisteraient les éventuelles souffrances ressenties à la suite des actes reprochés à B.________, celles-ci ne découlant pas d'emblée ni sans ambiguïté des infractions dénoncées. Faute d'explication suffisante sur ce point, le recourant ne dispose pas de la qualité pour recourir sur le fond de la cause.
C'est également en vain qu'il évoque les frais judiciaires mis à sa charge dans le cadre du jugement du Tribunal de police rendu le 23 septembre 2015 dans la procédure PE12.011199-MMR. L'appel contre ce jugement a été déclaré irrecevable et aucun recours contre le prononcé d'irrecevabilité n'a été formé au Tribunal fédéral, de sorte que le jugement de première instance est entré en force de chose jugée et il ne saurait être question d'y revenir, comme observé à juste titre par la cour cantonale (cf. arrêt attaqué consid. 2.3). Les critiques du recourant contre la procédure PE12.011199-MMR sont irrecevables, la présente procédure concernant uniquement le classement en faveur de B.________.
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie recourante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu en relation avec le refus d'auditionner B.________. Ce faisant, il ne vise rien d'autre que de mettre en cause la solution sur le fond. Aucun des griefs qu'il présente sous le couvert d'une prétendue violation de ses droits de partie ne concerne des points susceptibles d'être séparés du fond. Les critiques ainsi formulées sont par conséquent irrecevables.