Source: https://www.cdg46.fr/de/plan-du-site.html
Timestamp: 2020-08-05 13:32:11+00:00
Document Index: 277536949

Matched Legal Cases: ['art.5', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 19', 'art. 21', 'art. 27', 'art. 32', 'art. 33', 'art. 36', 'art 7', 'art 35', 'art 49']

Plan du site - Centre de Gestion de la FPT du Lot 46, Cahors
Service Santé / Prévention
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Organisation de la FPT Description de l'organisation de la FPT
Collectivités locales employeurs
Tenue du dossier individuel des agents
Instances paritaires Description des instances paritaires du Lot
CAP Fonctionnement des CAP
CT Fonctionnement du CTP : compétences, composition, règlement, périodicité des réunions, autorisations spéciales d'absence
CCP (Commissions Consultatives Paritaires
Organisation des concours et examens professionnels : répartition CNFPT / CDG
Prise en charge des fonctionnaires privés d'emplois (sauf A+)
reclassement des fonctionnaires reconnus inaptes (sauf A+)
CDGFPT : Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Le CDGFPT, ou Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, est établi par la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
Le CDG du Lot
Relais CNRACL
Assurance groupe : CNP
Conseil statutaire - Aide à la gestion
Marchés Publics du CDG 46 présentation des marchés publics du CDG46
Service Emploi Concours Missions temporaires
Service Santé Prévention
Assurances Riques Statutaires
Pôle Administration Générale et Moyens
Finances, Comptabilité, Paye
Conseil, Gestion des Archives
Pôle Carrieres Conseil Statutaire
Gestion des Carrières et Instances Paritaires
Commission de Réforme, Comité Médical
Services Internet et Démat.
Emploi Rubrique emploi : l'emploi territorial dans le Lot
Recrutement Tout sur l'emploi territorial dans le Lot : entrée dans la FPT et recrutement, livret d'accueil, bourse de l'emploi, etc.
Les offres d' emploi Liste des offres d'emploi dans les collectivités territoriales du Lot
Réalisation du bilan social
Organisation des concours et examens : répartition CNFPT / CDG
Avis de concours Liste des avis de concours de la Fonction Publique Territoriale organisés par le CDG46 ou en conventionnement avec un autre Centre de Gestion.
Fiches concours par grades : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
filière administrative Informations sur les concours de la filière administrative : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Administrateur territorial - fiche concours
Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe - Catégorie B
filière animation Informations sur les concours de la filière animation : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Animateur territorial Principal de 2ème classe
Adjoint Territorial d'Animation de 1ère classe
filière artistique Informations sur les concours de la filière artistique : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Directeur d'Etablissements Territoriaux d'Enseignement Artistique - A
Directeur d'Etablissements Territoriaux d'Enseignement Artistique 2ème catégorie - A
Assistant Territorial d'Enseignement Artistique Principal 2ème classe
Assistant Territorial d'Enseignement Artistique - B
filière culturelle Informations sur les concours de la filière culturelle : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Bibliothécaire Tarritorial - A
Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Principal de 2ème classe - B
Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - B
filière médico-sociale Informations sur les concours de la filière médico-sociale : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Médecins Territoriaux de 2ème classe
Sages-femmes Territoriales
Puéricultrices territoriales cadre de santé
Cadre de santé infirmier / rééducateur / assistants médicaux techniques
Auxiliaire de Puériculture territorial de 1ère classe
Auxiliaire de soins territorial de 1ère classe
Puéricultrices Territoriales Cadres de Santé
filière médico-technique Informations sur les concours de la filière médico-technique : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens territoriaux
Cadre Territorial de Santé Assistant Médico-Technique - A
Assistant Territorial Médico-Technique - B
filière sportive Informations sur les concours de la filière sportive : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Conseiller Territorial des Activités Physiques et Sportives-A
Educateur Territorial Principal de 2ème classe des Activités Physiques et Sportives - B
Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives-B - B
filière police municipale Informations sur les concours de la filière police municipale : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
filière sociale Informations sur les concours de la filière sociale : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Conseiller Territorial Socio-Educatif - A
Assistant Territorial Socio-Educatif - B
Educateur Territorial de Jeunes Enfants-B
Moniteur-Educateur Territorial
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe
filière technique Informations sur les concours de la filière technique : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Technicien Territorial Principal 2ème classe
Technicien Territorial - B
Adjoint Technique territorial des Etablissements d'Enseignement
Adjoint technique de 1ère classe - Catégorie C
Agents de maîtrise territoriaux des Etablissements d'Enseignement
Agents de maîtrise territoriaux - Catégorie C
Annales : sujets de concours
Résultats des concours Résultats des concours
Avis d'examens professionnels
Fiches examens professionnels : conditions d'accès, épreuves, programmes, etc.
Examens professionnels filière administrative
Attaché Territorial Principal (catégorie A)-avancement de grade
Rédacteur Territorial Principal de 1ère classe (catégorie B)-avancement de grade
Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe (catégorie B)-avancement de grade
Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe (catégorie B)-promotion interne
Adjoint Administratif Territorial de 1ère classe (catégorie c) - avancement de grade
Examens professionnels filière animation
Animateur Territorial Principal 1ère classe (catégorie B)-avancement de grade
Animateur Territorial Principal 2ème classe (catégorie B)-avancement de grade
Animateur Territorial Principal 2ème classe (catégorie B)-promotion interne
Adjoint Territorial d'Animation de 1ère classe (catégorie C) - avancement de grade
Examens professionnels filière artistique
Professeur Territorial d'Enseignement Artistique de Classe Normale (catégorie A)-promotion interne
Directeur d'Etablissements Territoriaux d'Enseignement Artistique 2ème catégorie (catégorie A)-promotion interne
Assistant Territorial d'Enseignement Artistique Principal de 1ère classe (catégorie A)-promotion interne
Assistant Territorial d'Enseignement Artistique Principal de 2ème classe (catégorie A)-avancement de grade
Examens professionnels filière culturelle
Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques (catégorie B)-avancement de grade
Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Principal 2ème classe(catégorie B)-avancement de grade
Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques Principal 2ème classe(catégorie B)-promotion interne
Adjoint Territorial du Patrimoine de 1ère classe (catégorie C) - avancement de grade
Examens professionnels filière médico-sociale
Puéricultrice Territoriale Cadre Supérieur de Santé (catégorie A)-avancement de grade
Examens professionnels filière médico-technique
Biologistes, Vétérinaires et Pharmaciens Territoriaux de Classe Exceptionnelle (catégorie A)-avancement de grade
Examens professionnels filière police municipale
Directeur de Police Municipale (catégorie A)-promotion interne
Chef de Service Principal de 1ère classe de Police Municipale (catégorie B)-avancement de grade
Chef de Service Principal de 2ème classe de Police Municipale (catégorie B)-avancement de grade
Chef de Service de Police Municipale (catégorie B)-promotion interne
Examens professionnels filière sociale
Educateur-chef Territorial de Jeunes Enfants (catégorie B)-avancement de grade
Agent Social Territorial de 1ère classe (catégorie c)-avancement de grade
Examens professionnels filière sportive
Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives (catégorie B)-promotion interne
Examens professionnels filière technique
Ingénieur Territorial (catégorie A)-promotion interne
Technicien Territorial Principal 1ère classe - avancement de grade
Technicien Territorial Principal 2ème classe (catégorie B)-avancement de grade
Technicien Territorial Principal de 2ème classe (catégorie B)-promotion interne
Agent de Maîtrise Territorial (catégorie c)-promotion interne
Adjoint Technique Territorial de 1ère classe (catégorie c) - avancement de grade
Annales : sujets d'examens professionnels Sujets d'examens professionnels
Listes d'admission des examens professionnels : résultats définitifs
Direction Présentation du service Direction du CDG 46
Contact Contacter le service Carrières du CDG46 : formulaire de contact par e-mail
Gestion des Carrières Présentation du Service Carrières (GRH) du Centre de Gestion du Lot
Contact Contacter le service Concours du CDG46 : formulaire de contact par e-mail
Fiches protection sociale
Liste Medecins agréés
La prévention des violences externes
Contact Contacter le service Hygiène et Sécurité du CDG46 : formulaire de contact par e-mail
Adhérer au Service Internet et Dématérialisation
Contact Contacter le service Internet du CDG46 : formulaire de contact par e-mail
Création de sites Web CMS pour les communes et collectivités Création de Sites Web CMS pour des mairies, communautés de communes, et autres collectivités dans le Lot.
sites de mairies et autres collectivités
Dématérialisation avec les services de l'Etat La dématérialisation des actes au contrôle de légalité permet de transmettre par voie électronique à la Préfecture du Lot leurs actes (délibérations, ...)
Dématérialisation des actes au contrôle de légalité La dématérialisation des actes au contrôle de légalité permet de transmettre par voie électronique à la Préfecture du Lot leurs actes (délibérations, ...)
Guides d'utilisation de Stela
Dématérialisation des marchés publics Le service Internet du CDG46 met en place un profil d'acheteur pour les collectivités du Lot qui conventionnent pour la dématérialisation des marchés publics.
Mode d'emploi TIPI
ROLMRE
ROLMRE ex DDPAC
Adhérer au Service Informatique et Progiciels
FAQ Foires aux questions (FAQ) du CDG46.
Loi du 26-01-84 (Dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 11)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 5) (Section3)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 5) (Section 4)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 5) (Section 5)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 5) (Section 6)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 6) (Section 1)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 6) (Section 2)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 6) (Section 3)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 7)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 9)(Section 1)
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Chapitre 10)
Loi du 13-07-83 (portant droits et obligations des fonctionnaires)
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 (JO du 14.07.1983)
Décret sur les agents contractuels de droit public
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art.5 à 6)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 1 à 4)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988, art. 1 à 4
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 19 à 20)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988, art. 21 à 26
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 27 à 32)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 32-1 à 32-5)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 33 à 35)
Décret n° 88-145 du 15 février 1988 (art. 36 à 37)
Décret n°88-145 du 15 février 1988 (art 7 à 13)
Décret n°88-145 du 15 févriere 1988 (art 35-1 à 35-2)
Décret n°88-145 du 15 février 1988 (art 49-1 à 51)
Décret sur les temps non-complets
Décret sur les stagiaires
Décret sur les stagiaires (page 3)
Décret sur les stagiaires (page 2)
Décret sur les stagiaires (page 1)
Décret relatif aux Centres de Gestions (D85-643)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement, (...)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 8)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 7)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 6)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 5)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 4)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 3)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 2)
Décret n° 86-68 relatif aux positions de détachement (page 1)
Décrets sur les dispositions communes aux catégories A, B et C