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Timestamp: 2016-10-22 11:43:43+00:00
Document Index: 247842674

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 397', 'art. 1', 'art. 113', 'art. 74', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 466', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 394', 'art. 466', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 402', 'art. 402', 'art. 9', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 468', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 397', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 397', 'art. 394', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 404', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 156', 'art. 157']

4C.66/2004 (01.06.2004)
Mmes et MM. les Juges Corboz, pr�sident, Klett, Nyffeler, Favre et Kiss.
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me C�cile Ringgenberg, et par Me Carlo Lombardini,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jacques Cottier.
accr�ditif; paiement anticip�; fraude
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice genevoise du 12 d�cembre 2003).
C.________ est une soci�t� genevoise active notamment dans le commerce de mati�res premi�res. Elle �tait en relation d'affaires depuis plusieurs ann�es avec la banque B.________, succursale (recte: filiale) suisse de la banque fran�aise B.________.
A partir de 1998, C.________ a connu des difficult�s financi�res, mais B.________ n'en a eu connaissance qu'en juillet 1999. Jusqu'� cette ann�e-l�, les op�rations commerciales men�es par C.________ et financ�es par B.________ s'�taient d�roul�es r�guli�rement et la banque avait confiance en sa cliente.
B.________ accordait des financements � C.________ sous forme d'avances en blanc consenties pour permettre � cette derni�re d'acheter des m�taux qu'elle revendait ensuite. Le paiement des marchandises s'effectuait en "open account": C.________ adressait � B.________ des instructions de paiement �crites, sans joindre les factures, de sorte que la banque ignorait l'identit� des fournisseurs. Le prix des marchandises �tait vers� par l'acheteur au moyen de lettres de cr�dit � paiement diff�r� que B.________ confirmait en g�n�ral et escomptait � C.________ avant l'�ch�ance.
Le 22 janvier 1999, sur instruction de C.________, B.________ a vir�, sous forme d'avance en blanc non garantie, la somme de US$ 792'102,36 sur le compte de la soci�t� D.________ Ltd aupr�s de E.________Bank. Ce montant a �t� d�bit� du compte de C.________ aupr�s de B.________.
Le 22 f�vrier 1999, la banque A.________, dont le si�ge est � Duba�, a �mis une lettre de cr�dit irr�vocable, sur requ�te de la soci�t� F.________ Ltd (ci-apr�s: F.________), sise aux Emirats Arabes Unis, en faveur de C.________ pour un montant de US$ 851'700.
Cet accr�ditif irr�vocable devait �tre confirm� par B.________ sur requ�te de A.________. Il �tait valable jusqu'au 21 avril 1999 et payable aupr�s de B.________ � Gen�ve, � 180 jours d�s la date de pr�sentation des documents � la banque confirmante. Il se r�f�rait � 25'500 kg. d'un alliage de plomb et d'argent qui devait �tre exp�di� � Duba� depuis un port europ�en.
Le 24 f�vrier 1999, B.________ a notifi� � C.________ la lettre de cr�dit en y ajoutant sa confirmation.
Le 26 f�vrier 1999, B.________ a re�u les documents. Apr�s v�rification, la banque les a consid�r�s comme conformes aux conditions de l'accr�ditif et, le 2 mars 1999, elle les a transmis � A.________, signalant � la banque �mettrice qu'elle demanderait le paiement de US$ 851'599,80 � l'�ch�ance, le 30 ao�t 1999.
Le 3 mars 1999, B.________ a cr�dit� le compte de C.________ d'un montant de US$ 820'075, soit la contre-valeur des documents pr�sent�s dans le cadre de l'accr�ditif, sous d�duction d'un escompte, de commissions et de frais divers. Ce paiement anticip� sous forme d'escompte est venu rembourser l'avance en blanc consentie le 22 janvier 1999. L'avis de cr�dit mentionnait "notre escompte sans recours sur le risque financier uniquement". Il a �t� retenu que, pour B.________, cette clause signifiait que la banque n'entendait assumer que le risque "pays" et le risque d'insolvabilit� de la banque �mettrice, � l'exclusion du risque commercial pouvant opposer l'acheteur au vendeur.
Le paiement anticip� a �t� accord� avant m�me la r�ception et l'acceptation des documents par A.________. Ce faisant, B.________ a escompt� son propre engagement et n'en a pas inform� A.________.
Tous les pr�c�dents accr�ditifs � paiement diff�r� en faveur de C.________ avaient �galement �t� escompt�s par B.________, qui n'avait pas pour habitude d'en aviser la banque �mettrice.
Le 9 mars 1999, sur la base des documents correspondant aux conditions de l'accr�ditif, A.________ a endoss� les connaissements et les a remis � F.________, afin que cette derni�re puisse disposer de la marchandise. En �change, F.________ a remis � A.________ des billets � ordre d'une valeur �gale au montant de l'accr�ditif �ch�ant au 30 ao�t 1999. F.________, qui �tait alors en mesure de prendre possession des marchandises sans les payer imm�diatement, pouvait les vendre et honorer l'accr�ditif � l'�ch�ance.
Le 10 mars 1999, A.________ a inform� B.________ qu'elle acceptait les documents jug�s conformes �galement par ses soins et qu'elle payerait les US$ 851'579,80 dus selon l'accr�ditif � l'�ch�ance du 30 ao�t 1999.
A.________ n'a pas inform� B.________ qu'elle s'�tait dessaisie des documents en faveur du donneur d'ordre.
Au d�but du mois de mai 1999, B.________ a eu connaissance de rumeurs de fraude perp�tr�e par F.________ et en a tout de suite inform� C.________.
Avant le 7 mai 1999, C.________ a avis� B.________ que F.________ rencontrait des difficult�s et tentait d'obtenir des banques un r��chelonnement de ses dettes. A.________ a �galement �t� alert�e � la mi-mai 1999.
Le 17 mai 1999, B.________ a somm� C.________ de lui fournir divers documents et de lui prouver d'une part que les marchandises avaient bien �t� embarqu�es et d�livr�es � Duba� et, d'autre part, que les connaissements n'�taient pas apocryphes.
A fin mai 1999, l'ICC-International Maritime Bureau, charg� d'enqu�ter notamment sur les cas de fraude maritime, a appris que le contenu r�el du container qui devait �tre financ� par l'accr�ditif litigieux n'�tait pas conforme � ce qui avait �t� convenu. Elle en a inform� A.________ le 27 mai 1999.
Le 1er juin 1999, A.________, sur requ�te de B.________, a indiqu� qu'elle avait endoss� les connaissements et qu'elle les avait remis au donneur d'ordre le 9 mars 1999.
Le 7 juin 1999, B.________ a fait parvenir � C.________ les premiers rapports re�us de l'ICC, r�it�rant sa demande du 17 mai 1999 tendant � l'obtention de diff�rents documents.
Le 11 juin 1999, C.________ a r�pondu � B.________ qu'elle ignorait tout de la fraude de F.________, rappelant qu'elle s'�tait toujours limit�e au financement des affaires pass�es avec celle-ci.
Le 28 juin 1999, B.________ a inform� C.________ qu'elle d�clinait toute responsabilit�, invitant cette soci�t� � lui fournir un d�p�t de garantie de US$ 5 millions, ainsi qu'un engagement tendant � couvrir tout dommage qui serait d� � un non-r�glement des contreparties bancaires.
Un second rapport de l'ICC du 15 juillet 1999 a confirm� que la fraude s'�tendait �galement au contenu du deuxi�me container concern� par l'accr�ditif.
L'enqu�te a r�v�l� que, dans les op�rations commerciales financ�es par le biais de C.________, soit aucune marchandise n'�tait transport�e, soit celle-ci avait une valeur tr�s inf�rieure � celle indiqu�e dans les documents. L'argent non affect� � l'achat des marchandises �tait d�tourn� par F.________. Le pr�judice global a �t� �valu� � US$ 300 millions.
C.________ �tait la b�n�ficiaire de l'accr�ditif et apparaissait ainsi comme la venderesse. Il a toutefois �t� retenu que son r�le r�el �tait difficile � cerner et que cette soci�t� agissait plut�t comme un interm�diaire financier. Elle n'avait, contrairement aux apparences, pas particip� � l'exp�dition des marchandises, mais elle savait que la vente financ�e �tait fictive.
La fraude �tant av�r�e, A.________ et B.________ ont cherch� en vain � trouver un compromis � l'�ch�ance de l'accr�ditif litigieux.
Le 2 ao�t 1999, A.________ a d�pos� une plainte p�nale � Gen�ve contre les responsables de C.________, qui a �t� jointe � une autre proc�dure p�nale en cours depuis le 10 juin 1999.
La requ�te de mesures provisionnelles urgentes sollicit�es par A.________ le 26 ao�t 1999 en vue d'interdire � B.________ de lui r�clamer � l'�ch�ance le montant d� en vertu de l'accr�ditif litigieux a �t� rejet�e par d�cision du 21 septembre 1999.
A l'�ch�ance du 30 ao�t 1999, A.________ n'a pas pay� � B.________ le montant de l'accr�ditif et n'a pas obtenu, pour sa part, le paiement des traites remises par F.________ le 9 mars 1999.
Le 5 novembre 1999, B.________ a d�pos�, aupr�s des autorit�s judiciaires genevoises, une demande en paiement � l'encontre de A.________ pour un montant total de US$ 851'579,80 plus int�r�t.
Par jugement du 13 f�vrier 2003, le Tribunal de premi�re instance a condamn� A.________ � verser � B.________ US$ 851'599,80 sous d�duction de US$ 20, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 ao�t 1999.
Statuant sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a confirm� ce jugement par arr�t du 12 d�cembre 2003.
Parall�lement � un recours de droit public, A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral � l'encontre de l'arr�t du 12 d�cembre 2003. Elle conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et au d�boutement de B.________ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (la demanderesse) propose, sous suite de frais et d�pens, le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Selon l'art. 57 al. 5 OJ, lorsque la d�cision attaqu�e est en m�me temps l'objet d'un recours en r�forme et d'un recours de droit public, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le premier recours jusqu'� droit connu sur le second. Il peut toutefois �tre d�rog� � ce principe dans des situations particuli�res qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en va notamment ainsi lorsque la d�cision sur le recours de droit public ne peut avoir aucune incidence sur le sort du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1 p. 215), ce qui est le cas si le recours en r�forme para�t devoir �tre admis ind�pendamment des griefs soulev�s dans le recours de droit public (ATF 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Cette hypoth�se �tant en l'occurrence r�alis�e, le recours en r�forme sera trait� avant le recours de droit public.
2.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile (cf. ATF 129 III 415 consid. 2.1) dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. c et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 63 al. 1 OJ), mais il n'est pas li� par les motifs invoqu�s par celles-ci (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 129 III 129 consid. 8; 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29).
2.3 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� les parties pr�sentent certains faits qui ne figurent pas dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'en sera pas tenu compte (cf. ATF 130 III 102 consid. 2.2).
3.1 Selon l'arr�t entrepris, la d�fenderesse A.________ a �mis, le 22 f�vrier 1999, une lettre de cr�dit irr�vocable sur requ�te de F.________ en faveur de C.________, pour un montant de US$ 851'700. Cet accr�ditif �tait valable jusqu'au 21 avril 1999 et payable aupr�s de la demanderesse B.________ (la banque confirmante) � Gen�ve, � 180 jours d�s la date de la pr�sentation des documents. A la fin du mois de f�vrier 1999, la demanderesse a confirm� le cr�dit documentaire et a v�rifi� les documents qui paraissaient conformes aux conditions de l'accr�ditif. Le 3 mars 1999, apr�s avoir transmis les documents � la banque �mettrice et lui avoir signal� qu'elle demanderait le paiement � l'�ch�ance, la demanderesse a vers� par anticipation le montant de l'accr�ditif � C.________, sous d�duction d'un escompte et de commissions, sans en aviser la banque �mettrice. Le 10 mars 1999, la d�fenderesse a inform� la demanderesse qu'elle acceptait les documents jug�s conformes et qu'elle paierait la somme due selon l'accr�ditif � l'�ch�ance du 30 ao�t 1999. Post�rieurement au paiement anticip�, mais avant l'�ch�ance, une fraude a �t� r�v�l�e.
Le litige oppose les deux banques parties � ce rapport d'accr�ditif et revient � d�terminer si, dans les circonstances qui viennent d'�tre �voqu�es, la banque �mettrice est ou non tenue de rembourser le montant du cr�dit documentaire � la banque confirmante.
3.2 La cour cantonale a admis les pr�tentions en paiement form�es par la banque confirmante. Elle a en substance relev� qu'il ne lui appartenait pas de s'�carter de la jurisprudence suisse selon laquelle il �tait possible d'escompter un accr�ditif � paiement diff�r�, de sorte qu'en payant de mani�re anticip�e, la demanderesse n'avait pas viol� ses obligations contractuelles. D�s l'acceptation des documents, par ailleurs correctement v�rifi�s, elle disposait ainsi d'une cr�ance envers la d�fenderesse. Les cons�quences de la fraude r�v�l�e entre le paiement anticip� et l'�ch�ance de l'accr�ditif ont ensuite �t� examin�es. Tout en retenant que C.________ savait que la vente financ�e �tait fictive, les juges ont soulign� que la fraude �tait avant tout l'oeuvre du donneur d'ordre. Ils n'en ont toutefois rien d�duit, estimant que seul un abus de droit de la part de la demanderesse permettrait � la d�fenderesse de refuser valablement le remboursement de l'accr�ditif, ce qui n'�tait pas le cas, puisqu'au moment de l'escompte, la fraude n'�tait pas encore r�v�l�e. L'arr�t attaqu� souligne encore que, comme la d�fenderesse n'avait plus les documents � disposition, elle devait de toute mani�re rembourser la demanderesse.
3.3 Dans son recours en r�forme, la d�fenderesse se plaint d'une violation des art. 397 al. 1, 398 al. 2 et 402 al. 1 CO. Elle soutient en r�sum� qu'en payant par anticipation, la banque confirmante ne s'est pas conform�e au mandat la liant � la banque �mettrice et qu'elle a cr�� une situation pr�judiciable aux int�r�ts de sa mandante. De plus, comme la demanderesse peut r�clamer au b�n�ficiaire la restitution de la somme vers�e, elle n'est pas l�gitim�e � en exiger le remboursement aupr�s de la banque �mettrice. Enfin, la d�fenderesse rel�ve que la motivation li�e � la non-remise des documents est totalement infond�e.
3.4 Avant d'examiner les critiques soulev�es dans le recours, il convient de v�rifier le for et le droit applicable (cf. infra consid. 4), puis de d�finir les caract�ristiques du cr�dit documentaire en cause et les relations juridiques entre les parties (cf. infra consid. 5).
4.1 Le litige comporte des �l�ments d'extran�it�, notamment en raison du fait que la d�fenderesse est un �tablissement bancaire dont le si�ge se trouve � Duba�. Les parties n'ayant pas conclu de clause d'�lection de for ni de droit et en l'absence de trait� international entre la Suisse et les Emirats Arabes Unis, la LDIP est applicable (cf. art. 1 LDIP).
S'agissant d'une dette d'argent, il n'est � juste titre pas contest� que les tribunaux suisses sont comp�tents, le for du lieu d'ex�cution de la prestation se situant � Gen�ve, au si�ge de la banque qui invoque la cr�ance (cf. art. 113 LDIP; art. 74 al. 2 ch. 1 CO).
Le droit applicable, d�sign� selon la lex fori, est celui avec lequel le contrat pr�sente les liens les plus �troits (art. 117 al. 1 LDIP). Dans un litige portant sur les relations entre une banque confirmante et une banque �mettrice, on consid�re que c'est la banque confirmante qui fournit la prestation caract�ristique (ATF 119 II 173 consid. 2, rappel� in ATF 121 III 436 consid. 4b/bb). La demanderesse ayant son si�ge � Gen�ve, c'est donc bien le droit suisse qui est applicable, ce qui correspond du reste au droit sur lequel les parties se fondent.
4.2 Il y a �galement lieu de tenir compte des R�gles et usances uniformes de la Chambre de commerce internationale, dans leur version de 1993 (ci-apr�s: RUU 500). En effet, bien que l'arr�t attaqu� ne pr�cise pas si le cr�dit documentaire en cause renvoie aux RUU, ces r�gles trouvent de toute mani�re application dans les rapports d'accr�ditif entre deux banques (ATF 78 II 42 consid. 2; cf. en ce sens Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 327 no 36; Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d. Gen�ve 2000, p. 387).
5.1 Dans le commerce international, l'accr�ditif ou cr�dit documentaire est un instrument de garantie de paiement qui tend � prot�ger les deux parties ayant conclu g�n�ralement une vente � distance (Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, n. 2 ad Appendice aux art. 466-471 CO), en les assurant de l'ex�cution correcte du contrat (ATF 113 III 26 consid. 2a; Koller, Commentaire b�lois, n. 2 ad Anhang zum 18. Titel). Il fait intervenir des interm�diaires ind�pendants et solvables, les banques, qui jouent un r�le essentiel (Dohm, FJS no 314, p. 3). Ainsi, l'acheteur se trouvant � l'�tranger s'adresse � une banque situ�e habituellement dans son pays (la banque �mettrice) et la charge de verser au vendeur le montant de l'accr�ditif contre remise des titres pr�vus dans le cr�dit documentaire (ATF 114 II 45 consid. 4b p. 49). La banque �mettrice fait, pour sa part, en g�n�ral appel � une banque correspondante se trouvant dans le pays du vendeur, afin qu'elle communique � celui-ci l'ouverture de l'accr�ditif, voire qu'elle le confirme (ATF 113 III 26 consid. 2a p. 30).
La relation d'accr�ditif entre le donneur d'ordre et la banque �mettrice se caract�rise comme une combinaison entre un mandat (art. 394 ss CO) et une assignation (art. 466 ss CO; ATF 117 III 76 consid. 6a; 114 II 45 consid. 4a p. 48). Lorsqu'il est fait appel � une seconde banque, le rapport entre les parties devient alors quadrangulaire (Tevini Du Pasquier, Le cr�dit documentaire en droit suisse, th�se Gen�ve 1990, p. 15 s.; Dohm, FJS no 314 p. 18). Si cette banque confirme l'accr�ditif, une relation identique � celle existant entre le donneur d'ordre et la banque �mettrice se noue entre cette derni�re et la banque confirmante, qui s'engage de la m�me mani�re envers le b�n�ficiaire (Sch�nle, Rechtsprobleme des Dokumentenakkreditivs mit hinausgeschobener Zahlung, in Droit des obligations et droit bancaire, Gen�ve 1995, p. 241 ss, 242). La banque confirmante est mandat�e et assign�e par la banque �mettrice et sous-mandataire du donneur d'ordre, alors que le b�n�ficiaire (le vendeur) est deux fois assignataire (cf. ATF 114 II 45 consid. 4b p. 49). Les r�gles du mandat, en particulier l'art. 402 CO, sont donc applicables entre la banque �mettrice et la banque confirmante (Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d. Berne 2000, p. 756). Ainsi, la banque confirmante qui paie au b�n�ficiaire un cr�dit documentaire pourra obtenir de la banque �mettrice son remboursement sur la base de l'art. 402 al. 1 CO (Guggenheim, op. cit., p. 385). En payant le b�n�ficiaire, la banque n'acquiert pas par subrogation la cr�ance de ce dernier contre le donneur d'ordre (Lombardini, Droit et pratique du cr�dit documentaire, 2e �d. B�le 2000, p. 23 no 76).
5.2 Le cr�dit documentaire irr�vocable signifie que la banque �mettrice s'engage fermement � ex�cuter l'accr�ditif en faveur du b�n�ficiaire, pour autant que les documents stipul�s soient remis � la banque d�sign�e ou � la banque �mettrice et que les conditions du cr�dit soient respect�es (art. 9a RUU 500). En l'absence d'indication, un cr�dit documentaire est pr�sum� irr�vocable (cf. art. 6c RUU 500; de Gottrau, Le cr�dit documentaire et la fraude, th�se Gen�ve 1999, p. 19).
5.3 On parle de cr�dit documentaire � paiement diff�r� lorsque le moment de l'utilisation du cr�dit, c'est-�-dire le moment de la pr�sentation des documents, ne correspond pas au moment du paiement (ATF 122 III 73 consid. 6a/aa p. 75 s.). Ce mode de r�alisation a pour fonction de procurer du cr�dit au donneur d'ordre et de le lib�rer de l'obligation de s'ex�cuter trait pour trait (cf. ATF 100 II 145 consid. 4b p. 152). Ainsi, le paiement au b�n�ficiaire n'intervient pas au moment o� les documents sont lev�s, mais � une date ult�rieure stipul�e dans le cr�dit; le donneur d'ordre peut donc entrer en possession de la marchandise, avant d'en verser le prix. Il a alors la facult� de revendre les biens avant l'�ch�ance et sera en mesure de payer le montant du cr�dit documentaire au jour pr�vu du r�glement (ATF 122 III 73 consid. 6a/aa p. 76 et les r�f�rences cit�es).
Pour s'opposer � son obligation de rembourser le montant du cr�dit documentaire irr�vocable � paiement diff�r� � la banque confirmante, la d�fenderesse se pr�vaut d'une fraude. Il convient donc, dans un premier temps, d'examiner si cet �l�ment aurait permis � la banque assign�e de refuser le versement du montant de l'accr�ditif au b�n�ficiaire � l'�ch�ance. Ce n'est en effet que dans cette hypoth�se qu'il faudra se demander qui, de la banque �mettrice ou de la banque confirmante, doit en supporter les cons�quences.
6.1 Il d�coule des r�gles de l'assignation applicables au cr�dit documentaire (cf. supra consid. 5.1) que, d�s l'acceptation sans r�serve de l'assignation, la banque assign�e est oblig�e d'effectuer le versement, sans pouvoir faire valoir des exceptions tir�es du rapport de provision ou du rapport de valeur (art. 468 al. 1 CO; cf. ATF 127 III 553 consid. 2e/bb p. 557; 124 III 253 consid. 3b p. 256). Il s'agit de la concr�tisation du principe de l'abstraction, qui est une r�gle essentielle du cr�dit documentaire (de Gottrau, th�se op. cit., p. 191; Koller, op. cit., n. 16 ad Anhang zum 18. Titel). Seule l'existence d'un abus de droit (art. 2 al. 2 CC) permet � la banque assign�e de ne pas fournir sa prestation (ATF 115 II 67 consid. 2b p. 71 s.; cf. aussi arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.344/2002 du 12 novembre 2003 consid. 5.1).
La jurisprudence se montre toutefois tr�s restrictive et n'admet la facult� pour l'assign� de se pr�valoir d'un abus de droit du fait d'un vice affectant le rapport de valeur que dans des cas particuli�rement graves (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.172/2001 du 28 mars 2001 in PJA 2002 p. 464 ss, consid. 4b; en ce sens �galement ATF 100 II 145 consid. 4b p. 151). Il faut que l'illic�it� ou la contrari�t� aux moeurs de la cr�ance de base soit �vidente; le vice doit �tre patent sur le plan juridique et sa d�monstration doit pouvoir �tre apport�e de fa�on imm�diate en fait; le moment d�terminant pour juger de la r�alisation de ces conditions est celui o� l'assignataire r�clame l'ex�cution de l'assignation; on admet que l'assignataire abuse de son droit lorsqu'il sait ou doit savoir qu'il ne dispose d'aucun droit actuel ou futur en vertu du rapport de valeur, sur la base de preuves imm�diatement disponibles (arr�t du 28 mars 2001 pr�cit�, in PJA 2002 p. 467 ss, consid. 4c; confirm� in arr�t du 12 novembre 2003 pr�cit�, consid. 5.1). Tel est en particulier le cas s'agissant d'un cr�dit documentaire en pr�sence de machinations frauduleuses (ATF 100 II 145 consid. 4b p. 151), par exemple lorsqu'il est �tabli que la vente � la base de l'accr�ditif porte sur des marchandises inexistantes ou d'une valeur bien moindre que le montant que la banque s'est engag�e � verser � l'assignataire (Koller, Bemerkungen, PJA 2002 p. 464 ss, 469; de Gottrau, th�se op. cit., p. 113; Dohm, FJS no 315 p. 15; Sch�tze, Das Dokumentenakkreditiv im internationalen Handelsverkehr, 5e �d. Heidelberg 1999, p. 176).
6.2 En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales qu'une fraude a �t� r�v�l�e apr�s le paiement anticip� par la demanderesse et la v�rification des documents par les banques, mais avant l'�ch�ance de l'accr�ditif. L'enqu�te men�e par l'ICC a permis d'�tablir, fin mai 1999, que le contenu r�el du premier container qui devait �tre financ� par l'accr�ditif litigieux n'�tait pas conforme � ce qui �tait convenu et, dans un rapport du 15 juillet 1999, l'ICC a confirm� qu'il en allait de m�me s'agissant du deuxi�me container concern� par l'accr�ditif. Ces op�rations s'ins�raient dans le cadre d'autres fraudes similaires, dans lesquelles la marchandise � transporter �tait inexistante ou d'une valeur tr�s inf�rieure � celle indiqu�e dans les documents. C.________ apparaissait formellement en qualit� d'exp�ditrice et de venderesse, se faisant rembourser par F.________ l'avance consentie par le biais d'une vente fictive, pay�e par un accr�ditif � paiement diff�r� d'ordre de cette derni�re. Il a toutefois �t� constat� que son r�le r�el �tait difficile � cerner et que C.________ semblait plut�t agir comme interm�diaire financier. Elle ne participait pas � l'exp�dition des marchandises, mais elle savait que la vente financ�e �tait fictive.
Il d�coule de ces �l�ments qu'avant l'�ch�ance de l'accr�ditif, l'enqu�te de l'ICC a permis d'�tablir que les livraisons financ�es par le cr�dit documentaire ne correspondaient pas � ce qui �tait convenu. Il a �galement �t� constat� que C.________ �tait au courant du caract�re fictif de la vente, de sorte que, m�me si l'op�ration a �t� initi�e par F.________, le b�n�ficiaire �tait �galement impliqu� (cf. sur ce type de fraude: de Gottrau, th�se op. cit., p. 113). La demanderesse ne peut donc �tre suivie lorsqu'elle affirme que l'on est en pr�sence d'une fraude �manant du seul donneur d'ordre. En outre, il importe peu qu'aucun jugement condamnatoire n'ait �t� prononc� avant le 30 ao�t 1999, d�s lors qu'il suffit que la manoeuvre frauduleuse apparaisse �vidente � ce moment, ce qui est le cas en l'occurrence. Le montage litigieux s'inscrit du reste dans le cadre d'une op�ration de grande envergure, cit�e comme un exemple caract�ristique de fraude dans l'accr�ditif � paiement diff�r� (cf. de Gottrau, Cr�dit documentaire et garantie bancaire: fraude dans l'accr�ditif � paiement diff�r� et choix des parties cit�es dans les mesures provisionnelles, in Journ�e 2001 de droit bancaire et financier, Berne 2002, p. 65 ss, 67). Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, la banque assign�e aurait donc pu valablement opposer l'exception d'abus de droit � C.________ pour refuser le paiement de l'accr�ditif, si elle s'�tait ex�cut�e � l'�ch�ance du 30 ao�t 1999.
Dans ce contexte, il faut s'interroger sur les cons�quences d'une telle fraude quant � l'obligation de la banque �mettrice de rembourser � l'�ch�ance la banque confirmante.
7.1 Cette question, qualifi�e de d�licate et controvers�e par la doctrine (cf. notamment de Gottrau, Cr�dit documentaire op. cit., p. 67), suppose tout d'abord de d�terminer si l'on peut reprocher � la banque confirmante d'avoir viol� ses obligations d�coulant du cr�dit documentaire en versant le montant de l'accr�ditif au b�n�ficiaire avant l'�ch�ance sous forme d'un escompte, ce qu'affirme la d�fenderesse. Si tel devait �tre le cas, cette derni�re pourrait, en application de l'art. 398 al. 2 CO, refuser de payer � l'�ch�ance en invoquant la fraude subs�quente av�r�e.
7.1.1 Dans un arr�t datant de 1974, le Tribunal f�d�ral s'est prononc� sur la probl�matique du paiement anticip� d'un accr�ditif � paiement diff�r�, alors que cet instrument n'�tait pas encore r�gl� dans les RUU (cf. ATF 100 II 145 consid. 3c). Il a indiqu� que, comme le cr�dit documentaire � paiement diff�r� ne sert qu'� procurer du cr�dit au donneur d'ordre et � le lib�rer de l'obligation de s'ex�cuter trait pour trait, la banque �mettrice peut, sauf convention contraire et si l'assignataire le souhaite, s'acquitter de son obligation de paiement avant l'�ch�ance, conform�ment � l'art. 81 CO. Ce faisant la banque ne viole pas l'art. 397 CO qui lui impose de suivre pr�cis�ment les instructions du donneur d'ordre (ATF 100 II 145 consid. 4c p. 151).
7.1.2 La d�fenderesse soutient que cette jurisprudence n'est plus applicable compte tenu des nouvelles dispositions figurant dans les RUU, qui traitent d�sormais du cr�dit documentaire � paiement diff�r�.
L'art. 9a/ii des RUU 500 indique qu'en pr�sence d'un cr�dit irr�vocable � paiement diff�r�, la banque �mettrice doit, pour autant que les documents stipul�s aient �t� remis et que les conditions du cr�dit soient respect�es, payer � la date ou aux dates d'�ch�ance d�terminable(s) conform�ment aux stipulations du cr�dit. Si une banque confirmante intervient, l'art. 9b/ii RUU 500 pr�cise que la confirmation d'un cr�dit irr�vocable constitue un engagement ferme de la banque confirmante s'ajoutant � celui de la banque �mettrice, de sorte que, si le cr�dit est r�alisable par paiement diff�r�, celle-ci doit �galement payer � la date ou aux dates d'�ch�ances d�terminable(s) conform�ment aux stipulations du cr�dit.
Certains auteurs en d�duisent qu'un paiement anticip� n'est pas compatible avec l'accr�ditif � paiement diff�r� tel que d�crit � l'art. 9 RUU 500 (Caprioli, Le cr�dit documentaire: �volution et perspectives, Paris 1992, p. 246; Lombardini, Droit bancaire, op. cit., p. 323 no 22; du m�me auteur, Droit et pratique, op. cit., p. 26 no 85). Cette position ne ressort toutefois pas clairement du texte de l'art. 9 RUU 500, de sorte que rien ne permet d'affirmer que la banque assign�e violerait les RUU en versant le montant du cr�dit documentaire � paiement diff�r� au b�n�ficiaire avant l'�ch�ance (cf. en ce sens: de Gottrau, Cr�dit documentaire op. cit., p. 77 s.). Sous l'angle du droit suisse, il n'y a donc aucune raison de s'�carter de la position soutenue par la Cour de c�ans dans l'arr�t de 1974, selon laquelle les r�gles du cr�dit documentaire ne s'opposent pas � ce que la banque assign�e, en application de l'art. 81 al. 1 CO, paie de mani�re anticip�e le montant de l'accr�ditif � paiement diff�r� (ATF 100 II 145). Cet avis est du reste partag� par la doctrine majoritaire (cf. notamment Guggenheim, op. cit., p. 402 s.; Stauder, Das Dokumentenakkreditiv mit hinausgeschobener Zahlung, in Liber Amicorum A. Schnitzer, Gen�ve 1979, p. 433 ss, 451; Dohm, FJS no 315 p. 13; position diff�rente, Tevini Du Pasquier, Le cr�dit documentaire, op. cit., p. 65 s.) et correspond � l'usage bancaire suisse et �tranger (de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 77; Engel, op. cit., p. 758).
Par cons�quent, � moins que les parties l'aient express�ment exclu (cf. art. 397 al. 1 CO), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence, il y a lieu de consid�rer que la banque assign�e ne viole pas les art. 394 ss CO ou les RUU 500 lorsqu'elle s'acquitte du cr�dit documentaire avant l'�ch�ance.
7.2 Il faut encore se demander si le donneur d'ordre ou la banque �mettrice peut tout de m�me se pr�valoir d'une fraude r�v�l�e post�rieurement au paiement par anticipation pour refuser de rembourser la banque assign�e � l'�ch�ance.
7.2.1 Le Tribunal f�d�ral n'a pas directement abord� la question. Dans l'ATF 100 II 145 pr�cit�, la Cour de c�ans, apr�s avoir admis le principe du paiement anticip�, a certes confirm� un jugement cantonal rejetant l'action des donneurs d'ordre (acheteurs) qui invoquaient une fraude pour essayer de r�cup�rer les avoirs qu'ils avaient mis en gage aupr�s de la banque, mais sans motiver pr�cis�ment sa position.
7.2.2 La doctrine est partag�e sur le sujet.
Pour les auteurs minoritaires qui soutiennent qu'en payant de mani�re anticip�e, la banque commet une irr�gularit� (cf. supra consid. 7.1.2), il est logique que celle-ci ne puisse exiger d'�tre rembours�e � l'�ch�ance si un cas de fraude survient (cf. en ce sens, Caprioli, op. cit., p. 246; Tevini Du Pasquier, Le cr�dit documentaire, op. cit., p. 65 s).
Parmi les tenants de la th�orie majoritaire, selon laquelle le paiement anticip� est compatible avec l'institution du cr�dit documentaire � paiement diff�r�, plusieurs courants se d�gagent. Les uns, invoquant l'ATF 100 II 145, consid�rent que, d�s lors que la fraude n'est pas encore connue au moment du paiement anticip�, le donneur d'ordre ou la banque �mettrice ne peut invoquer l'art. 2 al. 2 CC pour s'exon�rer de ses obligations de payer � l'�ch�ance, m�me si une fraude manifeste a �t� d�couverte post�rieurement (de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 89; Dohm, FJS no 315 p. 13; Stauder, op. cit., p. 450 s.; Vasseur, Note in Recueil Dalloz/Sirey 1987 p. 399 ss, no 14). En effet, une fois les documents remis et le paiement effectu�, m�me de mani�re anticip�e, les engagements irr�vocables et inconditionnels de la banque �mettrice ou, le cas �ch�ant, confirmante se figent (de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 80 s.). D'autres auteurs estiment qu'en escomptant l'accr�ditif, la banque assign�e prend un engagement distinct du cr�dit documentaire. En octroyant un pr�t ind�pendant, elle agit � ses risques et p�rils de sorte que, si une machination frauduleuse permettant de s'opposer au paiement de l'accr�ditif est r�v�l�e avant l'�ch�ance, c'est � la banque qui a accord� le cr�dit d'en supporter les cons�quences (Sch�tze, op. cit., p. 56; Eschmann, Der einstweilige Rechtsschutz des Akkreditiv-Auftraggebers in Deutschland, England und der Schweiz, Neuwied 1994, p. 14; Sch�nle, op. cit., p. 256 s.; aussi en ce sens: Tevini Du Pasquier, Commentaire, op. cit., n. 15 s. ad Appendice aux art. 404-471 CO). Enfin, une partie de la doctrine parvient �galement � cette derni�re conclusion, mais sans utiliser la construction juridique d�coulant du pr�t. Elle consid�re que, lorsqu'elle escompte un accr�ditif, la banque assign�e prive le donneur d'ordre de la possibilit� d'invoquer un abus de droit pour s'opposer au paiement si une fraude est r�v�l�e post�rieurement au versement anticip�, mais avant l'�ch�ance pr�vue dans le cr�dit documentaire. C'est donc � la banque qui a pay� de mani�re anticip�e d'en assumer le risque (Nielsen, Neue Richtlinien f�r Dokumenten-Akkreditive, Heidelberg 1994, n. 37 ad art. 9 RUU; B�hler, Sicherungsmittel im Zahlungsverkehr, Zurich 1997, p. 100).
7.2.3 Les solutions adopt�es par la jurisprudence �trang�re sont r�v�latrices de la diversit� des conceptions doctrinales qui viennent d'�tre �voqu�es.
Ainsi, en Italie, il r�sulte d'une d�cision du Tribunal de Bologne du 15 mai 1981 que la banque confirmante est en droit de payer avant l'�ch�ance en escomptant le cr�dit, apr�s avoir constat� la r�gularit� formelle des documents. Si tel est le cas, alors elle peut pr�tendre � �tre rembours�e � l'�ch�ance (sur cette jurisprudence, cf. de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 73 s.; du m�me auteur, th�se op. cit., p. 285 s.), ce qui laisse entendre qu'une fraude serait sans incidence.
En Allemagne, le Bundesgerichtshof consid�re que le paiement d'un accr�ditif avant l'�ch�ance correspond � un pr�t accord� par la banque au b�n�ficiaire et celle-ci doit en assumer les risques (arr�t du 16 mars 1987 II ZR 127/86 in NJW 1987 p. 2578). Il convient toutefois de pr�ciser que cette jurisprudence se rapporte � une banque notificatrice, seulement charg�e de payer pour la banque �mettrice et non d'une banque confirmante (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.28/1997 du 15 d�cembre 1997, in SJ 1998 p. 388, consid. 2b/bb; de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 73).
En France, la Chambre commerciale de la Cour de cassation, dans une d�cision du 7 avril 1987 confirmant un arr�t de la Cour d'appel de Paris (Recueil Dalloz/Sirey 1987, Jurisprudence p. 399), a admis que la banque confirmante qui paie avant l'�ch�ance peut se voir opposer l'exception de fraude, car la r�alisation du cr�dit documentaire � paiement diff�r� se situe au moment de l'�ch�ance convenue (cf. Caprioli, op. cit., p. 264 s.; de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 74; critique, Vasseur, op. cit., no 9 ss).
Enfin, la jurisprudence anglaise a adopt� une position se rapprochant des tribunaux fran�ais. Elle soutient �galement que la pratique bien �tablie du paiement anticip� du cr�dit r�alisable par paiement diff�r� est admissible, mais que la cr�ance du b�n�ficiaire envers la banque confirmante n'intervient qu'� l'�ch�ance convenue. La banque confirmante qui prend la d�cision seule de payer par anticipation le b�n�ficiaire doit supporter le risque de d�couverte d'une fraude avant l'�ch�ance (arr�t de la High Court of Justice de Londres du 9 juin 1999 r�sum� in Revue de Droit Bancaire et Financier 2000/1 p. 22; Doise, Contrats internationaux, Lamy tome 7, Paris 1999, no 700). Cette d�cision a �t� confirm�e par la Court of Appeal le 25 f�vrier 2000 (case no QBCMF 1999/0673/A3; cf. � ce sujet de Gottrau, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 74 s.).
7.3 Il ressort de ce survol doctrinal et jurisprudentiel que la position soutenue dans l'ATF 100 II 145, selon laquelle la banque assign�e ne viole pas ses obligations contractuelles en versant au b�n�ficiaire le montant du cr�dit documentaire � paiement diff�r� avant l'�ch�ance, est en l'�tat actuel largement admise. M�me si les constructions juridiques propos�es divergent, une tendance nette se dessine �galement, tant dans la doctrine que dans la jurisprudence �trang�re, pour reconna�tre que la banque qui agit de la sorte doit en supporter elle-m�me les risques, notamment si un cas de fraude est r�v�l� apr�s le paiement anticip�, mais avant l'�ch�ance de l'accr�ditif.
7.4 Cette conception para�t convaincante. En effet, l'accr�ditif irr�vocable � paiement diff�r� pr�voit, par d�finition, un d�lai entre la pr�sentation des documents et le paiement. A moins que les parties ne l'aient express�ment exclu, les relations juridiques r�gissant le cr�dit documentaire ne s'opposent pas � ce que la banque �mettrice ou, le cas �ch�ant, la banque confirmante verse par anticipation le montant de l'accr�ditif au b�n�ficiaire. Si un tel proc�d� est admissible, il ne saurait en revanche permettre � la banque qui a pay� avant l'�ch�ance de modifier unilat�ralement et � son avantage les termes de l'accr�ditif � paiement diff�r�, alors que, comme le rappelle l'art. 9d/i RUU 500, une fois ouvert, le cr�dit documentaire irr�vocable ne peut �tre modifi� sans l'accord de toutes les parties. Dans l'hypoth�se o� l'on refuserait au donneur d'ordre ou � la banque �mettrice en cas de rapport quadrangulaire (cf. supra consid. 5.1) la possibilit� de se pr�valoir d'une fraude d�couverte post�rieurement au paiement anticip� pour s'opposer au remboursement de la banque confirmante assign�e � l'�ch�ance, on laisserait cette derni�re se pr�munir unilat�ralement contre un tel risque. Il lui suffirait d'escompter l'accr�ditif le plus rapidement possible apr�s l'acceptation des documents, pour �viter toute objection li�e � une fraude d�couverte post�rieurement. Par cons�quent, si elle reste libre de payer par anticipation un accr�ditif irr�vocable � paiement diff�r� sans en aviser la banque �mettrice, la banque confirmante qui proc�de de la sorte doit assumer les risques d'une fraude r�v�l�e post�rieurement � l'escompte accord�, mais avant l'�ch�ance du cr�dit documentaire.
L'objection li�e au caract�re abstrait du cr�dit documentaire invoqu�e par la cour cantonale et la demanderesse ne r�siste pas � l'examen. S'il est vrai que le cr�dit documentaire � paiement diff�r� n'a pas pour but de permettre au donneur d'ordre de v�rifier l'�tat de la marchandise dans le d�lai de paiement ou de le prot�ger contre une fraude �ventuelle (ATF 100 II 145 consid. 4b), sous peine de faire perdre � l'accr�ditif sa fonction de garantie de paiement (Guggenheim, op. cit., p. 401), il n'en demeure pas moins que l'exception tir�e de l'art. 2 al. 2 CC en cas de fraude constitue pr�cis�ment une situation exceptionnelle dans laquelle il est admis que l'on puisse s'�carter de l'abstraction documentaire. En faisant supporter les risques du paiement anticip� � la banque qui proc�de � l'escompte, on n'accorde pas � la banque �mettrice ou au donneur d'ordre davantage de droits que ceux dont ils auraient dispos� si le cr�dit documentaire avait �t� pay� � l'�ch�ance.
Il reste � examiner si la cour cantonale pouvait se fonder sur l'art. 14e RUU 500 pour condamner la d�fenderesse � rembourser � la demanderesse le montant de l'accr�ditif malgr� la fraude, au motif que la banque �mettrice n'�tait plus en mesure de restituer � la banque confirmante les documents en cause.
L'art. 14e RUU 500 impose tant � la banque �mettrice qu'� la banque confirmante un certain formalisme relatif au refus des documents (Doise, op. cit., no 669). Il vise le cas o� la banque n'entend pas accepter les documents (cf. Nielsen, op. cit., n. 102 ad art. 14 RUU) et pr�voit qu'elle doit alors les refuser et les rendre intacts � celui qui les a pr�sent�s ou les tenir � sa disposition. Si elle a fait usage d'une autre mani�re de ces documents et ne peut ainsi les restituer ou les tenir � disposition, la banque sera r�put�e avoir accept� les documents sans r�serve (Dohm, FJS, no 314 p. 16).
Comme le rel�ve pertinemment la d�fenderesse, l'art. 14e RUU 500 ne concerne que la proc�dure li�e � l'acceptation des documents. Or, en cas de fraude d�couverte post�rieurement, les documents qui avaient l'apparence de la conformit� ont, par d�finition, �t� accept�s. Cette disposition ne saurait donc emp�cher la banque qui s'aper�oit par la suite qu'elle a �t� tromp�e de se pr�valoir d'une fraude, pour la seule raison qu'apr�s avoir accept� sans r�serve des documents conformes en apparence aux conditions de l'accr�ditif, elle en a dispos�. La cour cantonale ne pouvait donc donner suite aux pr�tentions de la demanderesse en faisant abstraction de la fraude, sous pr�texte que la d�fenderesse ne s'�tait pas conform�e aux exigences formelles de l'art. 14e RUU 500.
Dans ces circonstances, le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�, ce qui implique le rejet des conclusions en paiement prises par la demanderesse � l'encontre de la d�fenderesse.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la demanderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ):
L'affaire sera par ailleurs renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle se prononce � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est annul�. Les conclusions en paiement prises par la demanderesse envers la d�fenderesse sont rejet�es.
La demanderesse versera � la d�fenderesse une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.