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Timestamp: 2016-10-23 12:11:49+00:00
Document Index: 148381138

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'ATF ', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 95', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 9', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64', 'in fine']

Arr�t du 26 mai 2011
A.________, repr�sent�e par Me Bertrand Pariat, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Eric Cerottini, avocat,
Procureur g�n�ral du canton de Vaud, case postale, 1014 Lausanne.
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 janvier 2011.
Le 10 avril 2010, A.________, n�e en 1975, a d�pos� plainte p�nale contre B.________, n� en 1993, fr�re de son ex-ami. Elle lui reprochait de l'avoir contrainte � entretenir une relation sexuelle � son domicile le 7 avril 2010.
Le 7 d�cembre 2010, la Pr�sidente du Tribunal des mineurs du canton de Vaud a rendu une ordonnance de non-lieu et a rejet� les conclusions civiles form�es par l'int�ress�e. Elle a estim� que les �l�ments constitutifs de l'infraction de viol, en particulier l'�l�ment subjectif, n'�taient pas r�alis�s.
Par arr�t du 11 janvier 2011, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal d'accusation) a confirm� cette ordonnance. Il a ni� l'existence de pressions d'ordre psychique assimilables par leur intensit� � de la violence ou � des menaces et a, en outre, estim� que l'�l�ment subjectif de l'infraction de viol n'�tait pas rempli, l'intim� n'ayant pas r�alis� que la recourante n'�tait pas consentante.
Par acte du 10 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire aupr�s du Tribunal f�d�ral, respectivement pour violation de l'art. 190 CP et du principe de l'interdiction de l'arbitraire. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal ainsi que de l'ordonnance de non-lieu du 7 d�cembre 2010. Subsidiairement, elle requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. En outre, elle sollicite l'assistance judiciaire.
L'intim� a transmis ses observations dans lesquelles il requiert l'assistance judiciaire et conclut � l'irrecevabilit� du recours. Le Tribunal d'accusation et le Procureur g�n�ral du canton de Vaud ont renonc� � se d�terminer.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 V 141 consid. 1 p. 142).
1.1 L'arr�t attaqu� confirme le non-lieu en faveur de l'intim�. Rendu en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), il met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, il peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF, qui permet d'invoquer notamment toute violation du droit f�d�ral, y compris les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF).
La voie ordinaire �tant ouverte en l'esp�ce, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF). Cela �tant, l'intitul� erron� d'un recours ne nuit pas � son auteur, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours qui aurait d� �tre interjet� soient r�unies (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 et les arr�ts cit�s). Aussi, le grief d'arbitraire invoqu� � l'appui du recours constitutionnel subsidiaire peut �tre trait� dans le cadre du recours en mati�re de droit p�nal.
1.2 L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 11 janvier 2011. La qualit� pour recourir de l'int�ress�e s'examine par cons�quent au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante a particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a pris des conclusions civiles � l'encontre de l'intim� tendant notamment � l'octroi d'une indemnit� pour tort moral de 10'000 fr. Il est par ailleurs �vident que le non-lieu prononc� par l'autorit� cantonale en ce qui concerne l'infraction de viol est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles qu'elle pourrait faire valoir contre l'intim�.
La recourante a donc qualit� pour recourir (art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 5 LTF).
Dans son grief intitul� "violation de l'interdiction de l'arbitraire" (art. 9 Cst.), la recourante se plaint d'une violation de cette garantie constitutionnelle tant au niveau de l'�tablissement des faits que de l'application de l'art. 190 CP. Sur ce dernier point, le grief d'arbitraire n'a pas de port�e propre par rapport � celui tir� de la violation de l'art. 190 CP qui sera examin� ci-apr�s (consid. 3).
A l'appui de ce moyen, la recourante renvoie � la premi�re partie de son �criture dans laquelle elle pr�sente sur une quinzaine de pages son propre expos� des faits. Elle soutient ensuite que l'autorit� pr�c�dente n'aurait en particulier pas tenu compte du fait qu'elle aurait signifi� clairement son d�saccord � l'intim�, qu'elle aurait �t� l'objet de pressions psychologiques, qu'elle aurait �t� mise hors d'�tat de r�sister, qu'elle aurait adopt� un comportement de protection par instinct de survie et enfin qu'elle se serait trouv�e dans un �tat de stress post-traumatique. L'autorit� pr�c�dente aurait �galement purement et simplement �cart� les explications de sa psychologue. La motivation de l'arr�t entrepris serait enfin contraire aux faits retenus par la Pr�sidente du Tribunal des mineurs.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Cette disposition vise en particulier la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135). Il appartient au recourant de d�montrer cette violation, par une argumentation r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires concernant l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves op�r�s par l'autorit� pr�c�dente (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s; pour une d�finition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 266).
2.2 L'argumentation de la recourante - en tant qu'elle s'en prend � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuves - est purement appellatoire. La recourante se contente en l'esp�ce d'opposer sa propre appr�ciation des moyens de preuve sans d�montrer que les consid�rations de l'autorit� cantonale seraient arbitraires. Son grief ne r�pond pas, sur ce point, aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus et est, par cons�quent, irrecevable.
La recourante soutient �galement que la motivation d�velopp�e par l'autorit� pr�c�dente serait contraire aux faits retenus par la Pr�sidente du Tribunal des mineurs. La recourante ne donne toutefois aucun d�tail � l'appui de cette affirmation. Elle n'explique en particulier pas en quoi consisterait cette contradiction. Faute de toute motivation, cette critique est, elle aussi, irrecevable. Au demeurant, si l'�tat de fait de l'arr�t entrepris est certes moins d�taill� que celui arr�t� par la premi�re instance, il ne le contredit pas. S'agissant en particulier du reproche selon lequel le Tribunal d'accusation aurait, contrairement � la Pr�sidente du Tribunal des mineurs, �cart� les explications de sa psychologue, force est de constater que la recourante se contente l� encore d'une critique toute g�n�rale. Elle n'all�gue pas ni ne d�montre que les propos de cette psychologue se r�v�leraient pertinents pour le cas d'esp�ce.
Cela �tant, la Pr�sidente du Tribunal des mineurs a reconnu - en se basant notamment sur le t�moignage de cette sp�cialiste - que la recourante a subi un traumatisme suite aux faits qui se sont produits le 7 avril 2010. L'autorit� de premi�re instance a en revanche consid�r� que, du point de vue subjectif, il n'�tait pas exclu - compte tenu notamment du comportement de la recourante ainsi que de l'excitation de l'intim�, de son jeune �ge et de sa relative inexp�rience - qu'il n'ait pas �t� conscient du refus. Sur ce dernier point, la Pr�sidente du Tribunal des mineurs s'est en partie fond�e sur les d�clarations de la psychologue. Si l'arr�t entrepris, contrairement � l'ordonnance de non-lieu, ne relate pas express�ment les propos tenus par la psychologue au sujet de l'�tat psychique de la recourante, il ne s'�carte pas des consid�rations de la Pr�sidente du Tribunal des mineurs. Le Tribunal d'accusation ne conteste en effet pas le fait que la recourante a subi un traumatisme, mais se concentre sur l'examen de l'�l�ment subjectif de l'infraction et confirme que l'intim� n'a pas pu r�aliser que la recourante n'�tait pas consentante. Ainsi, dans la mesure o� la recourante n'explique pas en quoi les d�clarations de la psychologue pourrait remettre en cause cette appr�ciation, sa critique doit elle aussi �tre �cart�e.
La recourante d�nonce en outre une violation de l'art. 190 CP. Elle consid�re que tous les �l�ments constitutifs de l'infraction de viol seraient r�alis�s, en particulier l'�l�ment de contrainte. Elle soutient qu'elle aurait signifi� � l'intim� son refus d'entretenir une relation sexuelle en lui disant "non" � de nombreuses reprises. Celui-ci aurait insist� malgr� le refus clairement exprim� et bien compris. Pour le convaincre, elle lui aurait indiqu� qu'elle avait ses r�gles. Elle estime que le fait que l'intim� n'ait pas respect� son refus du fait de ses r�gles en lui indiquant qu'il �tait trop excit� pour attendre, constituerait une pression psychologique intense et un acte de contrainte. Elle pr�cise que les pressions psychologiques exerc�es par l'intim� �taient d'une telle intensit� qu'elle a �t� mise hors d'�tat de r�sister, ce qu'aurait confirm� le t�moignage de sa psychologue; selon celle-ci, la recourante, dans un �tat de stress post-traumatique, aurait �t� fig�e, t�tanis�e et hors d'�tat de r�sister. Enfin, elle ajoute que l'intim� savait qu'elle n'�tait pas consentante ou qu'il en a accept�, � tout le moins, l'�ventualit�.
3.1 Selon l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel.
L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter � la victime la survenance d'un pr�judice s�rieux pour l'amener � c�der. Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la victime afin de la faire c�der. La mise hors d'�tat de r�sister englobe les cas o� l'auteur, pour parvenir � ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir � la menace ou � la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas o� l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres � la faire c�der (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas n�cessaire que la victime ait �t� mise hors d'�tat de r�sister (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s.) Ainsi, une situation d'inf�riorit� physique et de d�pendance sociale et �motionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129 s; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). La pression exerc�e doit n�anmoins rev�tir une certaine intensit� provoquant une situation de contrainte. Elle doit atteindre l'intensit� d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 131 IV 167 consid 3.1 p. 170 s.). L'influence sur la victime doit donc �tre notable (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s.; 128 IV 106 consid. 3a/aa p. 110) et faire appara�tre la soumission de celle-ci comme compr�hensible (ATF 128 IV 97 consid. 2b/aa p. 100; ATF 126 IV 124 consid. 3c p. 130 et les arr�ts cit�s). Des adultes en possession de leurs facult�s mentales doivent �tre en mesure d'opposer une r�sistance plus forte que des enfants (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s. et les arr�ts cit�s).
Sur le plan subjectif, le viol est une infraction intentionnelle. L'auteur doit donc savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'�ventualit�, et il doit vouloir ou, � tout le moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en oeuvre ou la situation qu'il exploite. D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient la Cour de c�ans, � moins qu'elles n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e au vu des �l�ments retenus (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156).
3.2 L'argumentation de la recourante est irrecevable dans la mesure o� elle critique l'appr�ciation des preuves ou s'�carte des faits constat�s, sans invoquer, ni d�montrer d'arbitraire (cf. consid. 2.1). Tel est notamment le cas lorsqu'elle pr�tend, de fa�on p�remptoire, qu'elle aurait exprim� son d�saccord � l'intim� en lui disant "non" � de nombreuses reprises, qu'elle lui aurait signifi� de mani�re claire et expresse son refus et que le recourant l'aurait clairement compris. De m�me, lorsqu'elle rapporte qu'au moment des faits, elle se trouvait dans un �tat de stress post-traumatique, qu'elle �tait fig�e, t�tanis�e et hors d'�tat de r�sister.
3.3 L'arr�t attaqu� retient, de mani�re � lier l'autorit� de c�ans, que la relation sexuelle en question s'est produite au domicile de la recourante. Dans un moment de proximit� physique entre les int�ress�s, l'intim� a souhait� qu'ils se d�placent dans la chambre de la recourante. Craignant qu'il ne devienne violent, elle s'est rendue dans cette pi�ce. L'intim� l'a alors rejoint et a commenc� � la d�shabiller, puis � la caresser. Elle lui a alors demand� d'arr�ter car elle avait ses r�gles et lui a dit qu'ils feraient l'amour une autre fois. L'intim� a alors r�torqu� que son indisposition ne le g�nait pas et a insist� verbalement pour qu'ils aient une relation sexuelle. Elle est alors all�e chercher un pr�servatif pour se prot�ger et les int�ress�s ont entretenu un rapport sexuel. Il a �galement �t� admis que l'intim� n'a pas aper�u que la recourante �tait terroris�e et n'a pas r�alis� qu'elle n'�tait pas consentante. Il ressort en outre du jugement de premi�re instance que l'intim� �tait �g� de seize ans et dix mois au moment des faits et �tait plut�t inexp�riment�, alors que la recourante avait plus de 35 ans.
La recourante reconna�t que l'intim� n'a us� ni de menace ni de violence � son �gard. De m�me, elle n'a pas �t� mise hors d'�tat r�sister au sens de l'art. 190 CP, celle-ci n'ayant pas �t� rendue inconsciente au moment des faits. Elle soutient en revanche qu'elle aurait fait l'objet de pressions psychologiques intenses. Dans les cas d'adultes dot� de la capacit� de discernement, la pression psychologique est admise restrictivement, en pr�sence de circonstances particuli�res (cf. consid. 3.1). Force est de constater que les �l�ments de fait du cas d'esp�ce ne suffisent pas pour �tablir une contrainte psychologique. Aucun �l�ment ne permet en effet de penser que l'intim� a exerc� sur la recourante une pression psychologique telle que celle-ci ne pouvait plus opposer la moindre r�sistance. Si celui-ci a certes insist� verbalement pour entretenir une relation sexuelle, il n'a manifest� aucun signe laissant craindre des actes de violence � l'encontre de la recourante. Au vu des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce, le Tribunal d'accusation n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que l'int�ress�e ne s'�tait pas trouv�e dans un �tat de contrainte psychique ou physique au sens de l'art. 190 al. 1 CP.
Quant � l'�l�ment subjectif de l'infraction, l'arr�t attaqu� retient que l'intim� n'a pas r�alis� que la recourante subissait la relation sexuelle contre son gr�. En effet, celle-ci ne lui a pas oppos� une r�sistance clairement reconnaissable tant par la parole que par son comportement. Si cette derni�re lui a effectivement exprim� son d�saccord dans un premier temps, elle lui a demand� d'arr�ter parce qu'elle avait ses r�gles et a ajout� qu'ils le feraient une autre fois. Elle a ensuite c�d� devant l'insistance purement verbale de l'intim� et est all�e chercher un pr�servatif. Aussi, au vu de l'ensemble des circonstances, on ne saurait reprocher � l'int�ress� - alors �g� de seize ans et dix mois et plut�t inexp�riment� en la mati�re - de ne pas avoir interpr�t� l'absence de r�action de la recourante �g�e de plus de 35 ans comme un refus. L'autorit� cantonale n'a, sur ce point �galement, pas viol� le droit f�d�ral.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en sont r�alis�es (art. 64 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu de la dispenser des frais judiciaires et d'allouer une indemnit� � son mandataire, d�sign� comme avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF).
L'intim� qui est assist� d'un mandataire peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens pour l'�criture d�pos�e devant le Tribunal f�d�ral qu'il y a lieu de faire supporter � la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Cela �tant, il convient d'admettre la demande d'assistance judiciaire de l'intim� - qui en remplit les conditions (art. 64 LFT) - �tant donn� que le risque existe qu'il ne puisse recouvrer les d�pens auxquels il a droit. Me Eric Cerottini est d�sign� comme d�fenseur d'office et la caisse du Tribunal f�d�ral lui versera une indemnit� � titre d'honoraires d'avocat d'office au cas o� les d�pens allou�s � l'intim� ne pourraient �tre recouvr�s (art. 64 al. 2 in fine LTF).
La demande d'assistance judiciaire de la recourante est admise et Me Bertrand Pariat est d�sign� comme d�fenseur d'office. Une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � verser par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. est allou�e � l'intim�, � la charge de la recourante. Au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s, la caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Eric Cerottini une indemnit� de 1'500 francs � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.