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Timestamp: 2016-10-28 00:34:57+00:00
Document Index: 154039654

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 57', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 32', 'art. 1', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 90', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 306', 'art. 306', 'art. 306', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 196', 'art. 306', 'art. 307', 'art. 307', 'art. 307', 'art. 307', 'art. 307', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 146', 'art. 144', 'art. 90', 'art. 144', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

recourante, repr�sent�e par Me Jacques Pagan,
intim�e, repr�sent�e par Isabelle Poncet,
art. 9, 29 Cst. (proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 no-vembre 2003.
X.________, soci�t� anonyme constitu�e le 29 juin 1960, a fait l'acquisition de la parcelle no ..., feuille ... de la commune de V.________, sise chemin ..., sur laquelle �tait construit un b�timent d'habitation.
Le 19 juin 1971, la totalit� du capital de X.________ a �t� vendue � C.________, qui est devenu seul propri�taire des actions de cette soci�t�. C.________ et son �pouse, n�e D.________, se sont alors install�s dans la villa sise sur la parcelle.
En 1987, les �poux C.________ et D.________ ont divorc�. Le 15 f�vrier 1987, D.________ a d�clar� par �crit renoncer � sa part sur la maison en faveur de son fils, B.________. En d�cembre 1989, elle a confirm� avoir indiqu� � C.________ � la fin de leur divorce qu'elle renon�ait � la part sur la maison � condition que cette part revienne � leur fils.
D�s le d�but de l'ann�e 1988, E.________, l'amie de C.________, est venue vivre dans la villa du chemin .... Elle a financ� en grande partie des travaux d'importance effectu�s dans la maison.
Le 24 ao�t 1988, C.________ a sign� une convention aux termes de laquelle il reconnaissait devoir � E.________ la somme de 150'000 fr. qu'elle avait mise � sa disposition afin de lui permettre d'effectuer les travaux.
Cet acte a �t� compl�t� par une convention du 23 mai 1990, dans laquelle C.________ reconnaissait notamment devoir � E.________ la somme de 75'000 fr. et s'engageait � lui payer 6'000 fr. par an en plus de ce montant.
A cette fin, les �poux B.________ et A.________ ont demand� un pr�t � la banque Y.________ (devenue ult�rieurement Z.________ SA, ci-apr�s : Z.________) pour financer leur acquisition. Celle-ci a exig� la garantie d'un tiers pour le remboursement du pr�t.
B.________ et A.________ se sont tourn�s vers C.________, qui a accept� de leur venir en aide. Une c�dule hypoth�caire au porteur no ... grevant la propri�t� du chemin ... a �t� cr��e et remise en nantissement � Z.________ en garantie du pr�t consenti � B.________ et A.________.
Le 28 avril 1989, Z.________ a mis la somme de 150'000 fr. � la disposition des �poux B.________ et A.________ pour l'acquisition de leur bateau. La lettre de confirmation que la banque leur a adress�e pr�cisait que le pr�t leur avait �t� octroy� en qualit� de cod�biteurs solidaires.
Le 3 janvier 1993, B.________ et A.________, qui envisageaient leur prochain divorce, ont conclu une convention de liquidation du r�gime matrimonial. Ils ont convenu notamment que B.________ conserverait le bateau et qu'� ce titre, il d�chargeait A.________ de tout r�glement en qualit� de cod�bitrice et s'engageait � s'acquitter seul de la dette et des int�r�ts, selon le pr�t hypoth�caire consenti par Z.________ en date du 28 avril 1989.
Cet accord a �t� transmis � Z.________ le 4 janvier 1993. A.________ a demand� � la banque de bien vouloir confirmer son accord avec les dispositions pr�vues par les �poux. Suite � un �change de correspondance, Z.________ a inform� B.________ et A.________, le 12 novembre 1993, qu'elle refusait d'accepter le changement de d�biteur. La banque a maintenu cette position ult�rieurement, malgr� les requ�tes r�p�t�es de B.________ et A.________.
Le 7 avril 1993, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a prononc� le divorce de B.________ et A.________ et a notamment r�serv� la liquidation de leur r�gime matrimonial.
En 1995, C.________ a c�d� des actions de X.________ � E.________ et, le 29 ao�t 1996, E.________ est devenue administratrice de X.________, en lieu et place de C.________.
Le 2 septembre 1997, Z.________ a mis B.________ et A.________ en demeure de payer la somme de 3'995 fr. et les a menac�s de d�noncer le compte au remboursement en vue d'entamer des poursuites contre eux-m�mes et X.________.
Le 29 octobre 1997, C.________ est intervenu aupr�s de B.________ et A.________ pour les inviter � payer des acomptes substantiels � la banque, afin que la totalit� de la dette soit rembours�e � la date fix�e, et a pr�cis� que, le cas �ch�ant, C.________ n'h�siterait pas � proc�der par toutes voies de droit.
Par lettre du 17 janvier 1999, dont une copie �tait adress�e � X.________, en sa qualit� de tiers garant du pr�t de la banque, Z.________ a d�nonc� au remboursement int�gral la c�dule hypoth�caire no ... pour le 26 juillet 1999.
Le 9 juillet 1999, E.________ et C.________ ont conclu une convention aux termes de laquelle C.________ c�dait l'int�gralit� du capital-actions de X.________ � E.________. Cette convention disposait que, pour s'acquitter du montant du prix de vente, E.________ s'engageait � "lib�rer les actions actuellement nanties � la W.________ pour environ 45'000 fr. et renoncer � une partie de la cr�ance personnelle qu'elle a � l'encontre de C.________, soit contre X.________, � concurrence d'un montant �quivalent".
L'acte de vente de l'immeuble du chemin ... a �t� sign� le 7 septembre 1999 et, le lendemain, X.________ a �t� mise en liquidation.
Selon le proc�s-verbal de dissolution notari�, un liquidateur a �t� d�sign� et les pouvoirs d'administratrice de E.________ ont �t� radi�s.
Par lettre du 29 septembre 1999, Z.________ a indiqu� que le montant dont X.________ �tait tiers garante s'�levait � 139'958 fr. 85. Le notaire a alors vers� la somme requise � Z.________.
Par lettre du 5 octobre 1999, Z.________ a pr�cis� � B.________ et A.________ qu'elle avait re�u l'int�gralit� de sa cr�ance et confirm� qu'ils n'�taient plus d�biteurs dans les livres de la banque, laquelle les relevait de tout engagement.
Le 10 d�cembre 1999, X.________ a mis B.________ et A.________ en demeure de lui rembourser la somme vers�e � Z.________ en paiement de leur dette.
A.________ a r�pondu que, depuis janvier 1993, elle n'assumait plus aucune responsabilit� dans l'op�ration, qui avait �t� reprise par B.________.
Les 24, respectivement 29 mars 2000, B.________ et A.________ se sont vus notifier des commandements de payer portant sur la somme de 139'958 fr. 85 plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 21 janvier (recte : septembre) 1999, auxquels ils se sont oppos�s.
Par lettre du 3 avril 2000, le conseil de C.________ a pr�cis� � X.________ que son mandant d�non�ait formellement la convention conclue avec E.________ le 9 juillet 1999, au motif qu'il n'en avait compris ni le sens ni la port�e.
La lecture des bilans de X.________ de 1993 � 1999 laisse appara�tre une dette de C.________ envers la soci�t�.
Le 13 d�cembre 2000, X.________ a ouvert une action en paiement contre B.________ et A.________, pris solidairement, aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Elle concluait au paiement de la somme de 139'958 fr. 85 correspondant � celle pay�e � Z.________ pour d�grever la propri�t� du chemin ..., avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 21 d�cembre 1999, sous imputation de la somme de 580 fr. pour chacun, valeur au 10 septembre 2000, et demandait �galement la mainlev�e des oppositions faites aux commandements de payer.
B.________ a conclu reconventionnellement � la condamnation de X.________ � l'attribution � lui-m�me de 50 % de tous les actifs de la liquidation de X.________.
Par jugement du 13 juin 2002, le Tribunal de premi�re instance a condamn� B.________ et A.________, pris solidairement, � payer � SI Jura Midi en liquidation la somme de 139'958 fr. 85 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 21 d�cembre 1999 et d�bout� B.________ des fins de sa demande reconventionnelle.
B.________ et A.________ ont tous deux form� un appel.
Par arr�t du 14 novembre 2003, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
Contre cet arr�t, A.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendue, elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e, avec suite de frais.
X.________ conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens.
Pour sa part, la Cour de justice du canton de Gen�ve a expliqu� les raisons pour lesquelles un second �change d'�critures et de nouvelles mesures probatoires avaient �t� refus�s.
Parall�lement � son recours de droit public, A.________ a �galement interjet� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, de m�me que B.________.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il convient en l'esp�ce de traiter le recours de droit public avant le recours en r�forme.
2.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 OJ).
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision entreprise, qui la condamne � titre solidaire au paiement d'une somme d'argent, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
Interjet� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 32, 34 et 89 al. 1 OJ; art. 1 de la loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable.
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c p. 53 s. et les arr�ts cit�s).
Dans un premier grief, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 29 Cst. en rejetant sa demande de r�ouverture des enqu�tes, sans motivation aucune.
3.1 Sur ce point, la recourante se fonde sur les garanties offertes par la Constitution f�d�rale, sans se pr�valoir de la violation d'une r�gle de droit cantonal de proc�dure qui lui offrirait une protection sup�rieure. C'est donc exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. que son grief sera examin� (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., notamment l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 II 369 consid. 2c p. 372; 124 II 146 consid. 2a p. 149).
Il y a �galement violation du droit d'�tre entendu si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 122 IV 8 consid. 2c p. 15).
3.3 En l'esp�ce, les juges cantonaux ne se sont certes pas exprim�s express�ment sur la demande de r�ouverture des enqu�tes, mais ils ont d'une part indiqu� que la recourante avait repris pour l'essentiel l'argumentation d�j� d�velopp�e en premi�re instance et se sont d'autre part prononc�s sur la requ�te tendant � un second �change d'�critures, pr�cisant que les appelants n'avaient pas su indiquer sur quels points nouveaux et surprenants ils entendaient se prononcer. Or, � la lecture de l'arr�t entrepris, on comprend parfaitement que cette motivation vaut aussi pour la demande de r�ouverture des enqu�tes et elle permet de saisir pour quelles raisons la cour cantonale n'y a pas donn� suite. Par cons�quent, l'argument de la recourante ne peut �tre accueilli.
Cela �tant, la question de savoir si, en refusant d'ordonner un second �change d'�critures et de donner suite � la demande de r�ouverture des enqu�tes formul�e par la recourante, les juges cantonaux ont appliqu� arbitrairement le droit cantonal, ce qu'invoque �galement la recourante, sera examin� ci-apr�s (cf. consid. 4.2 et 4.3).
3.4 Par ailleurs, la recourante semble �galement se plaindre de ce que la d�cision entreprise serait de fa�on g�n�rale insuffisamment motiv�e et invoque l'art. 29 Cst. On ne comprend toutefois pas en quoi les droits constitutionnels de la recourante auraient �t� viol�s, d�s lors que cette derni�re ne le d�montre en rien. Par cons�quent, cet argument n'est pas admissible au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et ne peut qu'�tre rejet�.
Dans un deuxi�me grief, la recourante invoque l'art. 9 Cst., se plaignant d'arbitraire dans l'application du droit cantonal et, dans une moindre mesure, dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
4.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). Arbitraire et violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 126 III 438 consid. 3 in fine p. 440; 125 II 129 consid. 5b). En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 et l'arr�t cit�).
Lorsque la partie recourante invoque une violation arbitraire du droit cantonal, elle doit indiquer avec pr�cision quelle est la disposition cantonale qui aurait �t� viol�e et l'examen se limite � cette question (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.). Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.1; 116 Ia 102 consid. 4a).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1)
4.2 La recourante reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir fait une application arbitraire des art. 123 et 196 de la loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s : LPC/GE) en refusant d'ordonner le second �change d'�critures qu'elle avait requis.
4.2.1 Dans ses observations, la cour cantonale a relev� que l'art. 123 LPC/GE n'�tait pas applicable en appel dans la proc�dure ordinaire et que le second �change d'�critures avait �t� refus� en application de l'art. 306A al. 4 LPC/GE.
4.2.2 Selon l'art. 306A al. 4 LPC/GE, si un nouvel �change d'�critures appara�t n�cessaire, la cour accorde des d�lais pour une r�plique et une duplique.
Dans leur note relative � l'art. 306A al. 4 LPC/GE, les commentateurs renvoient � l'art. 123 LPC/GE, qui dispose qu'apr�s production de la d�fense, le juge peut accorder de nouveaux d�lais au demandeur pour sa r�plique et au d�fendeur pour sa duplique, si ces �critures sont estim�es n�cessaires. Ils exposent qu'un second �change doit rester exceptionnel et que le juge ne pourra en appr�cier l'opportunit� qu'apr�s avoir pris connaissance du contenu des premi�res �critures. Il jouit � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation, dont il fera usage en se gardant de l'arbitraire et en respectant au mieux le droit d'�tre entendu (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, vol. I, n. 1 ad art. 123 et les r�f�rences cit�es).
4.2.3 Pour le surplus, l'art. 196 LPC/GE dispose qu'� moins que la loi ne prescrive le contraire, le juge appr�cie librement les r�sultats des mesures probatoires.
En l'esp�ce, force est de constater qu'� l'appui de sa requ�te, la recourante n'a pr�sent� aucun �l�ment d�montrant en quoi la situation �tait exceptionnelle au point de justifier un �change d'�critures suppl�mentaire. Au contraire, il ressort de l'arr�t entrepris qu'� la lecture des �critures des parties, il n'apparaissait aucun argument qui n'ait d�j� �t� �nonc� en premi�re instance, de sorte que les parties avaient eu tout loisir de s'exprimer de mani�re compl�te dans leur premier �change d'�critures. Dans ces circonstances, l'on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait abus� du pouvoir d'appr�ciation qui lui est conf�r� par l'art. 306A al. 4 LPC/GE en refusant d'ordonner un second �change d'�critures, ce d'autant plus qu'il appartenait � la recourante de d�montrer, concr�tement, en quoi l'autorit� cantonale avait arbitrairement abus� de son pouvoir d'appr�ciation. La recourante ne pouvait en effet se limiter � formuler une critique g�n�rale pour reprocher aux juges cantonaux de ne pas �tre entr�s en mati�re sur toutes ses offres de preuve. Mal fond�, ce moyen ne peut qu'�tre rejet�.
La recourante reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 307 LPC/GE.
4.3.1 Dans ses observations, la cour cantonale a relev� que l'avocat de la recourante pouvait plaider � l'audience de plaidoiries pour r�pondre aux premi�res �critures et que les proc�dures probatoires de premi�re instance n'�taient ni d�fectueuses ni insuffisantes.
4.3.2 L'art. 307 LPC/GE donne � la Cour de justice la facult� de proc�der � l'administration des preuves sollicit�es devant le premier juge, soit que celui-ci l'ait ex�cut�e de mani�re d�fectueuse ou insuffisante (al. 1), soit qu'il s'y soit refus� (al. 2). Cette facult� ne trouve ses limites que dans la conception que la Cour de justice se fait du principe du double degr� de juridiction cantonal. En effet, aucun principe de droit f�d�ral n'exige ni n'interdit qu'une preuve soit soumise � l'appr�ciation des juges du premier puis du second degr� de juridiction; il suffit, au regard du droit f�d�ral, qu'une seule fois la preuve ait pu �tre administr�e devant l'autorit� cantonale. Cela �tant, l'art. 307 ne permet pas � une partie d'exiger en appel l'administration de preuves qu'elle n'aurait pas sollicit�e devant le premier juge en temps utile et selon les formes ad�quates (Bertossa/Gaillard/ Guyet/Schmidt, op. cit., vol. II, n. 2 ad art. 307 et les r�f�rences cit�es).
Ainsi, le juge d'appel b�n�ficie d'une large marge de manoeuvre pour ce qui est d'ordonner ou non des mesures probatoires. Dans cette mesure, l'on ne voit pas que la cour cantonale ait fait une application arbitraire de l'art. 307 LPC/GE, ce d'autant plus que la recourante n'expose pas quels sont les points pr�cis que les juges cantonaux auraient n�glig� de trancher. Relever des "zones d'ombre" est en effet clairement insuffisant compte tenu de l'obligation de d�montrer en quoi consiste l'arbitraire. D�s lors, le moyen de la recourante doit �tre rejet�.
4.4 La recourante fait �galement grief � la cour cantonale de ne pas avoir examin� l'abus de droit dont elle pr�tend avoir �t� victime eu �gard � la situation particuli�re qui est la sienne vis-�-vis de son ex-mari, ce qui serait contraire aux art. 144 et 146 LPC/GE.
L'art. 144 LPC/GE a trait � la d�lib�ration, alors que l'art. 146 LPC/GE concerne la r�daction, soit le contenu du jugement.
Sur la base des explications fournies par la recourante, on ne parvient pas � saisir en quoi les juges cantonaux auraient m�connu les art. 144 et 146 LPC/GE, de sorte que l'on peut se demander si ce moyen est recevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
De toute fa�on, le grief tombe � faux. En effet, au point 6 de leur arr�t, les juges cantonaux ont consacr� pas moins de deux pages non seulement � la question de la solidarit� entre plusieurs d�biteurs, soit en l'occurrence les �poux B.________ et A.________, dans leurs relations internes et vis-�-vis des tiers, mais encore � celle de l'abus de droit � invoquer la solidarit� dans la pr�sente cause. Dans ces circonstances, l'on ne peut certainement pas leur faire grief d'avoir fait une application arbitraire des art. 144 et 146 LPC/GE.
4.5 Enfin, la recourante se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, s'agissant notamment de l'absence de mention particuli�re quant � sa situation personnelle, de carences dans la d�termination de l'identit� de l'actionnaire de l'intim�e, du double traitement n�gatif qui lui a �t� r�serv� ou de la non-prise en compte des d�clarations de E.________.
Sur ces points, la recourante semble confondre la voie du recours de droit public avec celle de l'appel. Elle se limite en effet � reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu tel �l�ment plut�t que tel autre favorable � sa th�se, sans dire en quoi le choix des juges cantonaux serait constitutif d'arbitraire. Dans cette mesure, ses griefs ne sont pas recevables, car les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ ne sont pas remplies (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
4.6 Au surplus, la recourante se contente de critiques g�n�rales. Tel est en particulier le cas lorsqu'elle se plaint de ce que sa cause n'aurait pas �t� trait�e de mani�re �quitable, ni conform�ment aux garanties g�n�rales de proc�dure, de ce que les juges cantonaux n'auraient pas rempli leur mission qui est de rendre la justice et p�ch� par arbitraire en ne respectant pas le principe de la l�galit� ou de ce que la cour cantonale auraient fait montre de partialit�.
A cet �gard, il est rappel� � la recourante qu'il ne suffit pas de formuler des critiques d'ordre g�n�ral (ATF 117 Ia 10 consid. 4b p.12), mais qu'il lui incombe d'exposer non seulement quelle disposition constitutionnelle serait viol�e, mais encore de pr�ciser en quoi consiste la violation. Partant, ses critiques g�n�rales ne sont pas recevables.
Dans ces circonstances, le recours de droit public doit �tre rejet�.
Compte tenu de l'issue de la proc�dure, la recourante supportera l'�molument de justice et versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'500 fr. est mis � la charge de la recou-rante.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.