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Timestamp: 2016-10-25 19:16:43+00:00
Document Index: 75744374

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 54', 'art. 17', 'art. 109', 'art. 66']

1C_593/2013 � � Arr�t du 25 juin 2013
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 mai 2013.
Par d�cision du 30 mars 2011, confirm�e sur r�clamation en date du 6 janvier 2012, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud a ordonn� le retrait du permis de conduire de A.________ pour une dur�e de quatorze mois, pour avoir circul� le 20 mai 2010 en �tat d'�bri�t� qualifi�e (taux d'alcool: 2,23�o/oo)�alors qu'il avait d�j� fait l'objet d'une mesure analogue pour une p�riode de six mois en raison d'une infraction grave commise en 2008.
Statuant le 15 mai 2013 sur recours de A.________, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a r�form� cette d�cision en ce sens que la dur�e de la mesure de retrait du permis de conduire prononc�e � l'encontre de l'int�ress� est r�duite � douze mois.
A.________ a recouru le 17 juin 2013 au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t en concluant � ce qu'il soit renonc� � prononcer un retrait de son permis de conduire.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), est seule ouverte contre une d�cision de derni�re instance cantonale au sujet d'une mesure administrative de retrait du permis de conduire prise en application de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01).
La Cour de droit administratif et public a tout d'abord retenu qu'en conduisant en �tat d'�bri�t� qualifi�e, A.________ s'�tait rendu coupable d'une infraction grave au sens de l'art. 16c al. 1 let. b LCR. Elle a ensuite constat� que le recourant avait fait l'objet d'un retrait du permis de conduire d'une dur�e de six mois en raison d'une infraction grave commise dans les cinq ans qui pr�c�daient l'infraction litigieuse, de sorte que le permis de conduire devait lui �tre retir� pour douze mois au minimum en application de l'art. 16c al. 2 let. c LCR.
Le recourant ne conteste pas avec raison l'arr�t attaqu� sur ces points (cf. arr�t 1C_288/2008 du 22 d�cembre 2008 consid. 3.1 et 3.2 in JdT�2009 I 514). Il demande qu'il soit renonc� � toute sanction administrative parce que l'incident remonte � plus de trois ans, que la voiture constitue le seul et unique moyen � sa disposition pour se d�placer, qu'il a des s�quelles irr�versibles cons�cutives � plusieurs accidents dont il a �t� victime, qu'il doit se rendre plusieurs fois par semaine � des rendez-vous chez le m�decin, qu'il ne peut pas utiliser les transports publics ni prendre place � l'arri�re d'une voiture en raison de ses probl�mes de sant� et qu'un v�hicule lui est n�cessaire pour amener ses enfants � l'�cole et � leurs diff�rentes activit�s sportives.
La Cour de droit administratif et public a toutefois tenu compte du besoin personnel av�r� de conduire du recourant en r�duisant la dur�e de la mesure de retrait du permis de conduire au minimum l�gal de douze mois pr�vu en cas de r�cidive par l'art. 16c al. 2 let. c LCR. Pour les raisons �voqu�es dans l'arr�t attaqu�, les circonstances all�gu�es ne permettent pas au juge de d�roger � la r�gle de l'art. 16 al. 3 LCR, qui conf�re aux dur�es de retrait minimales pr�vues par la loi un caract�re incompressible (ATF 135 II 334 consid. 2.2 p. 336; 132 II 234 consid. 2.3 p. 236). Cette r�gle a �t� introduite dans un souci d'uniformit�. Le l�gislateur a entendu exclure la possibilit� ouverte par la jurisprudence, sous l'ancien droit, de r�duire la dur�e minimale de retrait en pr�sence de circonstances particuli�res, notamment en faveur de conducteurs professionnels (Message du Conseil f�d�ral concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re du 31 mars 1999, FF 1999 p. 4131). Au vu des d�bats parlementaires, cette exclusion vaut aussi pour les personnes handicap�es (BO CN 2001 p. 910, intervention H�mmerli; cf. arr�t 6A.38/2006 du 7 septembre 2006 consid. 3 r�sum� in JdT�2006 I 412). A fortiori, il en va de m�me des raisons de sant� du recourant.
Au surplus, ce dernier se pr�vaut en vain du temps �coul� depuis l'incident qui a justifi� la mesure incrimin�e. La dur�e minimale du retrait de permis de conduire ne peut en effet pas �tre abaiss�e en raison d'une violation du droit d'�tre jug� dans un d�lai raisonnable ancr� aux art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH (ATF 135 II 334 consid. 2.2 p. 336). Le Tribunal f�d�ral a tout au plus r�serv� les cas o� cette dur�e �tait gravement d�pass�e de sorte que la mesure de retrait aurait perdu tout effet �ducatif ou d'amendement (ATF 135 II 334 consid. 2.3 p. 336). Cette hypoth�se n'est pas r�alis�e dans le cas particulier.
Enfin, les circonstances �voqu�es par le recourant ne sont pas de celles qui autoriseraient exceptionnellement, selon la jurisprudence, � renoncer au retrait du permis de conduire par une application analogique de l'art. 54 CP ou des art. 17 ss CP (arr�t 1C_83/2008 du 16 octobre 2008 consid. 2.1).
Le recours, manifestement mal fond�, doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 109 al. 2 let. a LTF. Etant donn� les circonstances et la situation personnelle du recourant, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 2, 2