Source: https://llj.be/nl/avocat/damien-jans/
Timestamp: 2020-08-12 18:40:59+00:00
Document Index: 43739536

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art 2007', 'art 2005', 'art 2017', 'art 2013', 'art 2009', 'art 2008', 'art 1999']

Damien Jans | Lallemand Legros & Joyn Damien Jans – Lallemand Legros & Joyn
Damien Jans / Vennoot
Damien.Jans@llj.be
Doctoraat rechten, Université catholique de Louvain (2006)
Licentiaat rechten, Université catholique de Louvain en rechtsfaculteit van de Università degli studi di Bologna, Italië (1990)
Kandidatuur rechten, Université catholique de Louvain (1987)
Damien Jans is advocaat aan de balie van Brussel en professor aan de Université catholique de Louvain.
Algemene administratieve geschillen
Publiek vastgoedrecht
Politie- en administratieve sancties
Geschillen over vergunningen
Aansprakelijkheid van de openbare overheden
Verdeling van de federale bevoegdheden en de bevoegdheden van de deelstaten
Stedenbouwkundig recht en milieurecht
Stedenbouwkunde en ruimtelijke ordening
Milieurecht en milieustrafrecht
Commerciële vestigingen
Milieufiscaliteit
D. JANS, Droit de l'environnement et nuisances industrielles. Approche comparée avec le droit du travail, Bruxelles, Die Keure, 2007
D. JANS, “Le nouveau Code du développement territorial (2ème partie)”, Forum de l’Immobilier, nr. 12, januari 2017
D. JANS, “Le nouveau Code wallon du développement territorial”, Rev. Not., juli-augustus 2017, nr. 3120, p. 455 -485
D. JANS, “Procédures de recours administratifs en matière de permis d’environnement et de permis unique”, in X, Les autorisations urbanistiques et environnementales en Région wallonne. Actualités et aspects pratiques, Limal, Anthémis, 2017, p. 119 - 130
D. JANS, “Droit administratif du cadeau empoisonné: le cas de la donation du terrain pollué ou du bien en infraction urbanistique”, in F. Tainmont en J.L. Van Boxstael (dir.), Tapas de droit notarial 2017. Les donations, Brussel, Larcier, coll. Patrimoine et notariat, 2017, p. 65 - 71
D. JANS, “La division d’un terrain sans permis en Région wallonne – prochain probable désarmement d’un piège à notaires” in X, D’urbanisme et d’environnement, Liber Amicorum Francis Haumont, Brussel, Bruylant, 2016
D. JANS, “Le permis d’environnement et le permis unique”, in Guide de Droit immobilier, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016
D. JANS, “Le nouveau Code du développement territorial (1ère partie)”, Forum de l’Immobilier, nr. 11, november 2016
D. JANS, “Le nouveau Code du développement territorial”, B.J.S., nr. 573, november 2016
D. JANS, “La réforme du CoBAT: les modifications projetées au régime du permis de lotir et à celui des renseignements urbanistiques”, in F. Tainmont en J.L. Van Boxstael (dir.), Tapas de droit notarial 2016, Brussel, Larcier, coll. Patrimoine et notariat, 2016, p. 41 - 53
D. JANS, “Le régime des obligations d’information sur le statut administratif des biens sous l’empire du projet de Code de développement territorial wallon révisé”, in F. Tainmont en J.L. Van Boxstael (dir.), Tapas de droit notarial, Brussel, Larcier, coll. Patrimoine et notariat, 2015
D. JANS, “La responsabilité de l’entreprise en cas d’infraction environnementale” (in samenwerking met S. Maquet), Forum de l’assurance, nr. 157, oktober 2015
D. JANS, “Nouveau Code forestier et droit immobilier”, in F. Haumont en Ch.-H. Born (Dir.)., Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux, Brussel, Larcier, 2013, p. 355 - 361
D. JANS, “Le droit wallon de la gestion des sols voués à l’agriculture”, in Droit rural et forestier. Evolutions et perspectives, Brussel, Die Keure, 2012
D. JANS, “La publicité du permis d’urbanisation”, in Le permis d’urbanisation, Larcier, 2012, p. 118 - 124
D. JANS, “Le notaire dans la littérature française du XIXème siècle”, in Liber Amicorum F. Taymans, Brussel, Larcier, 2012, p.219 - 238
D. JANS, “L’activité notariale sous le joug du droit administratif”, Rev. not., 2011, p. 741 - 748
D. JANS, “La gestion des sols dans le droit wallon de l’environnement. Articulation et coopération”, Amén., speciaal nummer 2010/2, p. 106 - 112
D. JANS, “Regards croisés sur les droits fondamentaux au travail et à l’environnement”, Droit et Ville, nr. 68, Toulouse, januari 2010, p. 117 - 152
D. JANS, “Effet rétroactif des retraits d’acte et délais de rigueur. Quand Saturne y perd son latin”, in Mélanges R. Andersen, Brussel, Bruylant, 2010, p. 390 - 412
D. JANS, “La responsabilité environnementale dans le droit wallon de l’environnement. Articulation et coopération”, in La responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, Anthémis, 2009, p. 257 - 280
D. JANS, “Chronos rétif à la fiction? Réflexions suite à l’arrêt n°187.848 du Conseil d’Etat du 12 novembre 2008”, J.T., nr. 6367, 24 oktober 2009, p. 632 - 637
D. JANS, “Le nouveau régime des évaluations des incidences des projets en Région wallonne”, Revue de droit rural, 2008/1, p. 3 - 11
D. JANS, “L’accès du public à l’information en matière d’environnement et la fédéralisation de l’Etat: quelques libres réflexions”, in L’accès aux documents administratifs, Brussel, Bruylant, 2008, p. 621 - 628
D. JANS, “La double appréhension juridique des nuisances industrielles”, Ann. Dr. Louv., 2007/1, p. 81 - 92
D. JANS, “Le développement durable entre dans la Constitution”, in Itinéraires d’un constitutionnaliste. Mélanges à Francis Delperée, Brussel, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2007, p. 209 - 230
D. JANS, “Les nuisances industrielles soumises aux tribunaux? Exemples récents”, Dynamisme Wallon, maart 2007
D. JANS, “Etablissements dangereux, insalubres et incommodes et bien-être du travailleur: qui règle quoi et où? Réflexions à l’occasion des arrêts 65/2005 et 147/2006 de la Cour d’arbitrage”, Amén., 2007, p. 196 - 203
D. JANS, “Les substances dangereuses”, R.P.D.B., Brussel, Bruylant, 2007, nrs 1212 - 1238
D. JANS, “Les risques d’accidents majeurs”, R.P.D.B., Brussel, Bruylant, 2007, nrs 1914 - 1942
D. JANS, “Commentaire des arrêts C-121/03 et C-416/02 de la Cour de justice des Communautés européennes du 8 septembre 2005”, in Revue de droit rural, 2006/2, p. 69
D. JANS, « Les recours administratifs en matière d’urbanisme et d’environnement. Le droit à l’épreuve de la pratique », in P. Nihoul (dir.), L’administration contestée. Les recours administratifs internes, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 243
D. JANS, “Les recours administratifs en matière d’urbanisme et d’environnement. Le droit à l’épreuve de la pratique”, in P. Nihoul (dir.), L’administration contestée. Les recours administratifs internes, Brussel, Bruylant, 2006, p. 243
D. JANS, “Amiante: un nouveau cadre réglementaire”, L’Echo, 19 mei 2006
D. JANS, “Région wallonne: permis d’urbanisme menacés”, L’Echo, 17 november 2006
D. JANS, “Chroniques de droit agricole” (in samenwerking met F. Haumont), in Les Nouvelles, Direction générale de l’Agriculture, trimestriel, van december 2001 tot maart 2005
D. JANS, “Les professionnels de l’immobilier et l’amiante”, L’Echo, 20 mei 2005
D. JANS, “Responsabilité environnementale et droit du travail”, Coll. Environnement et Gestion, Brussel, Kluwer, 2005
D. JANS, “Permis d’environnement et permis unique”, Guide de droit immobilier, Kluwer, 2005, p. 130 - 188
D. JANS, “L’article 169 de la Constitution”, in M. Verdussen (dir.), La Constitution belge - Lignes & entrelignes, Brussel, Le Cri, 2004, p. 387 - 389
D. JANS, “Responsabilité environnementale et droit du travail”, Amén., 2004, speciale editie, p. 201 - 234
D. JANS, “Responsabilité environnementale et droit du travail”, in X. Thunis en F. Tulkens (dir.), Entreprises, responsabilités et environnement, Brussel, Kluwer, 2004, p. 201 - 234
D. JANS, “Les réformes du CWATUP optimalisé et l’agriculture”, in Les Nouvelles, Direction générale de l’agriculture, januari 2003
D. JANS, “Le droit de l’environnement”, in Syllabus de droit administratif, deel II, Louvain-la-Neuve, 2003
D. JANS, “Le permis unique”, in La police des autorisations d’urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Brussel, Bruylant, 2003
D. JANS, “Le système d’évaluation des incidences sur l’environnement et les autorisations d’urbanisme”, in La police des autorisations d’urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Brussel, Bruylant, 2003, p. 55 - 86
D. JANS, “Le choix de la commune comme autorité compétente à octroyer le permis d’environnement, une application du principe de subsidiarité? “, in F. Delpérée (dir.), Actes des XVIIèmes Journées juridiques Jean Dabin, Brussel, Bruylant, 2002, p. 251 - 254
D. JANS, “Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement”, Revue de droit communal, 2000/5, p. 278 - 318
D. JANS, “Les établissements mobiles, temporaires et à l’essai”, Actes du colloque tenu à Louvain-la-Neuve les 17 et 18 novembre 1999 consacré au décret du 11 mars 1999, Bruylant, Brussel, 2000, p. 287 - 298
D. JANS, “Le rythme de la construction européenne (ou quelques réflexions sur la coopération renforcée)”, Actes du Colloque du 5 décembre 1998 sur le Traité d’Amsterdam, Louvain-la-Neuve, 1999, p. 93 - 96
D. JANS, en collaboration avec H. Simonart, « De la nécessité pour les institutions de Strasbourg de tenir compte des dispositions pertinentes de droit interne », obs. sous C.E.D.H., Aff. Pressos Campania Naviera et autres, Arrêt du 25 nov. 1995, R.B.D.C., 1996/2, Bruylant, Bruxelles, pp. 159 - 178
D. JANS, in samenwerking met H. Simonart, “De la nécessité pour les institutions de Strasbourg de tenir compte des dispositions pertinentes de droit interne”, obs. sous C.E.D.H., Aff. 1995, R.B.D.C., 1996/2, Bruylant, Brussel, p. 159 - 178
D. JANS, “La subsidiarité en droit belge”, in Revue européenne de droit public, nr. 11, 1994, p. 89 - 107
D. JANS, “L’emploi des langues par les Ministres”, in Alter Ego, nr. 8, Brussel, oktober 1994
D. JANS, in samenwerking met dhr. Debroux, “Le Traité de Maastricht”, in Dictionnaire juridique européen, P.U.F., Paris, 1993, p. 1089 - 1111
Conferentie aan de Universiteit van Montréal op 22 maart 2017, “Le droit européen du climat”
Conferentie in Nijvel op 16 mei 2017, “Les autorisations urbanistiques et environnementales en Région wallonne. Actualités et aspects pratiques”
Conferentie in Louvain-la-Neuve op 12 december 2017, Tapas de droit notarial, “La donation”
Conferentie IFE in Namen op 22 en 23 november 2016, voorzitter van de sessies “Le nouveau Code de Développement territorial”
Conferentie in Louvain-la-Neuve op 20 december 2016, Tapas de droit notarial
Conferentie in Louvain-la-Neuve op 10 december 2015, Tapas de droit notarial
IFE Conferentie in Namen in de loop van mei 2014, voorzitterschap van de sessies “Le nouveau Code de Développement territorial”
Studiedagen in Rome op 22 maart 2013 over de constitutionele aspecten van het milieurecht
Conferentie in Louvain-la-Neuve op 17 september 2013 over het bodemrecht in de 3 gewesten
“La corruption dans les marchés publics et les subventions”: colloquium gehouden in Kinshasa op 19 september 2013
Notarieel administratief recht. “Université d’hiver du notariat”, sessie gehouden in La Roche-en-Ardenne van 27 tot 29 januari 2012
“La vente: spécificités régionales”. Dag van het Notariaat op 4 juni 2012, Paleis voor Schone Kunsten, Brussel
25 ans d'évolution du droit - Quel rôle pour le notariat? Colloquium gehouden in Louvain-la-Neuve op 17 mei 2011
Droit rural et forestier, évolution et perspectives. Colloquium gehouden in Louvain-la-Neuve op 13 en 26 oktober 2011
Vesprée notariale: le permis d’urbanisation. Colloquium gehouden in Louvain-la-Neuve op 14 september 2010
Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux, colloquium gehouden in Louvain-la-Neuve, op 24 maart 2009
Colloquium over de toegang tot de administratieve documenten, gehouden in Louvain-la-Neuve op 13 maart 2008
Studiedag over een vergelijking van de electorale systemen in Italië-België, gehouden in Bologna (Italië) op 17 april 2008
Colloquium over milieuaansprakelijkheid, gehouden aan de Facultés universitaires Saint-Louis in Brussel op 3 oktober 2008
XVIIde juridische studiedagen Jean Dabin, gehouden in Louvain-la-Neuve op 19 en 20 november 2000
Colloquium over het decreet van 11 maart 1999 betreffende de milieuvergunning, gehouden in Louvain-la-Neuve op 17 en 18 november 1999
Colloquium over het Verdrag van Amsterdam, gehouden in Louvain-la-Neuve op 5 december 1998