Source: http://docplayer.net/1896674-Negociations-commerciales-multilaterales.html
Timestamp: 2017-01-19 05:17:20+00:00
Document Index: 179475813

Matched Legal Cases: ['art 15', 'art 9', 'art 1', 'art 1', 'art 451', 'art 3', 'art 2', 'art 25', 'art 4']

⭐NEGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATERALES
Download "NEGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATERALES"
1 NEGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATERALES RESTRICTED MTN.GNS/W/113/Rev.l 25 mars 1991 NEGOCIATIONS D'URUGUAY Distribution spéciale Groupe de négociation sur les services Original: anglais COMMUNICATION DU JAPON Offre conditionnelle du Japon concernant les engagements initiaux Révision Conditions et restrictions générales relatives à l'offre volontaire du Japon La communication ci-après est distribuée à la demande de la délégation du Japon. 1. Le Japon présente une version révisée (voir la liste ci-jointe*) de l'offre volontaire qu'il a faite au titre de l'accord général sur le commerce des services. Il se réserve le droit de modifier, d'élargir ou de réduire cette offre à tout moment avant la clôture des négociations sur les engagements initiaux, en fonction du texte final de l'accord sur les services et de ses annexes. Le contenu de l'offre sera confirmé si les partenaires dans les négociations se montrent disposés à faire des offres équivalentes et mutuellement acceptables. Le classement par catégories de chaque secteur et sous-secteur de la liste ci-jointe est également provisoire. Le Japon se réserve en outre le droit d'apporter des modifications d'ordre technique à son offre. 2. L'acquisition de droits fonciers par des personnes physiques ou morales étrangères pourra, par décret, être prohibée ou assujettie à des conditions ou restrictions, dans les districts qui sont obligatoirement affectés à la défense nationale (Loi relative au régime foncier applicable aux étrangers). 3. Les indications figurant dans les sections concernant l'accès aux marchés et le traitement national se réfèrent aux restrictions à la fourniture de services étrangers qui ne sont pas conformes à l'accord-cadre et à son annexe sectorielle, ou à des restrictions quantitatives. Certaines prescriptions non discriminatoires existantes, telles que celles qui ont trait à des considérations prudentielles ou à la compétence professionnelle n'ont pas été énumérées comme des limitations, conditions ou restrictions relatives à l'accès aux marchés ou au traitement national. Les définitions des termes utilisés dans les listes sont les suivantes : * Anglais seulement SECRETARIAT DU GATT UR2 Page 2 1) No restrictions Aucune restriction n'est actuellement (Aucune restriction): appliquée et il n'est pas prévu d'en introduire à l'avenir. 2) Standstill Certaines restrictions sont actuel- (Statu quo): lement appliquées mais elles ne devraient pas être renforcées à l'avenir d'une manière propre à aggraver leur incompatibilité avec les prescriptions énoncées dans l'accordcadre et son annexe sectorielle. 3) Rollback and Standstill Certaines restrictions ont été (Démantèlement et assouplies depuis septembre 1986 ou le statu quo): seront à partir de maintenant, et il n'est pas prévu d'introduire de nouvelles restrictions à l'avenir. 4) Not Applicable Le mode de livraison du service (Sans objet): indiqué n'est pas utilisable dans la pratique. 4. Le terme "" (Non consolidé) dans les sections concernant le mouvement de personnel signifie que les restrictions prévues par la Loi sur le contrôle de l'immigration et la reconnaissance du statut de réfugié ne sont pas consolidées, mais qu'il n'existe aucune restriction ("No restrictions") au titre des autres lois et règlements pertinents, sauf indication contraire dans les notes figurant sous les colonnes. 5. Les conditions et restrictions spéciales relatives à l'offre volontaire dans le secteur des services financiers sont les suivantes: 1) La liste est basée sur le projet de texte de l'accord général sur le commerce des services du 26 novembre 1990, modifié par le projet d'annexé relative aux services financiers reproduit dans le document MTN.TNC/W/50 du 3 décembre ) Pour que l'accord-cadre couvre les services financiers, il est indispensable que le texte final de cet accord et de l'annexe relative aux services financiers tienne compte des spécificités de ce secteur. L'offre volontaire du Japon ne préjuge en rien de sa position quant au champ d'application de l'accord général sur le commerce des services. Par conséquent, le Japon se réserve le droit de retirer son offre au vu de l'issue des négociations en cours sur l'accord-cadre et l'annexe relative aux services financiers. Note additionnelle Dans la liste ci-jointe, les mesures concernant l'entrée des fournisseurs de services financiers figurent dans la rubrique "Limitations and conditions on market access" (Limitations et conditions relatives à l'accès aux marchés), et celles qui sont applicables après l'entrée dans la rubrique "Limitations and conditions on national treatment" (Limitations et conditions relatives au traitement national).3 Page 3 Professional Services " ^e l Delîvery Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Advertising Personnel Professional Services Not Applicable Not Applicable Agricultural, Forestry and Fishery Services Standstill Standstill4 MTN.GNS/ /113/Rev.1 Page 4 Professional Services Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Architectural Services Professional Services Certified Public Accountant Services Personnel "Note: In order to operate as a Certified Public Accountant in Japan, it is necessary, regardless whether the operation is through a commercial establishment located in Japan or not, to obtain a Japanese qualification for a Certified Public Accountant, requirements for which involve no discrimination between Japanese and non-japanese.5 Page 5 BUSINESS SERVICES Professional Services Certified Tax Accountant Services Personnel *Note: In order to operate as a Certified Tax Accountant in Japan, it is necessary to obtain a Japanese qualification for a Certified Tax Accountant, requirements for which involve no discrimination between Japanese and non-japanese. Professional Services Civil Engineering Consulting Services6 Page 6 Not Applicable Not Applicable Cleaning of Buildings and Similar Activities Professional Services " od? of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Not Applicable Not Applicable Customs Agents7 Page 7 Professional Services Engineering (except Civil Engineering Consulting Services) Information Services (except Software Services)8 Page 8 Professional Services Legal Services Note: Qualifications and requirements for Gaikoku-hou Jimu Bengoshi (foreign lawyer) are stipulated under the Special Measures Law concerning the Handling of Legal Business by Foreign Lawyers. Professional Services Library and Archives Services9 Page 9 Professional Services Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Photographie Services Commerc i a 1 Personnel Publishing10 Page 10 Professional Services JelUry Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment R and D, Laboratories Testing and Certification Standstill Standstill Software Services11 Page 11 Professional Services ross-border Surveying (Land) Translation Services12 Page 12 Professional Services Mode of Limitations and Conditions Conditions and qualifications Travel Agents and Tour Operators Waste Disposal and Processing13 MTN.GNS/W/113/Rev.1 Page COMMUNICATION SERVICES Film Distribution Movie Industry 2. COMMUNICATION SERVICES Film Distribution Not Applicable Not Applicable Movie Theatre14 Page COMMUNICATION SERVICES Telecommunications Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Standstill Standstill Type II Telecommunications Business Not Applicable Standstill Not Applicable Standstill Note: 1. "Type II Telecommunications Business" is any other telecommunications business than Type I telecommunications business: "Type I telecommunications business" shall be that business which provides telecommunications service by establishing telecommunications circuit facilities, which mean transmission line facilities connecting transmitting points with receiving points, switching facilities installed as inseparable units therefrom, and other facilities accesssory to such facilities. "Telecommunications business" means business to provide a telecommunications service in order to meet the demand of others (excluding business related to wire radio broadcasting, wire broadcast telephone service, wire television broadcasting service, and the acceptance of applications for the use of the cable television broadcasting facility). 2. Market access is allowed subject to the conditions on access to and use of the services provided by Type I telecommunications business.15 Page CONSTRUCTION SERVICES Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Construction Services Personnel 4. DISTRIBUTION SERVICES Distribution Standstill16 Page EDUCATION SERVICES Education Services 6. FINANCIAL SERVICES Banking Standstill In order to engage in banking business in Japan, foreign banks are required to establish their subsidiaries and/or branches and obtain a licence from the Minister of Finance under the Banking Law. The licence requirement, however, is not a measure discriminatory against foreign banks. 2 There is a reciprocity requirement applied for the foreign banks wishing to establish their subsidiaries and/or branches in Japan (Banking Law Article 4-3). But the Ministry of Finance in principle welcomes foreign banks to enter into Japan, with a view that such entrance leads to further development and internationalization of the Japanese financial markets and financial system as a whole. Therefore, this reciprocity provision has been applied only to the very limited cases where the home country of the applicant did not accept any Japanese bank's entrance at all.17 Page FINANCIAL SERVICES Financial Futures Business In order to engage in financial futures business in Japan, firms are required to obtain permission from the Minister of Finance under the Financial Futures Trading Law. FINANCIAL SERVICES (Notes (1), (2)) (Notes (1). (2)) Foreign Exchange Services (Notes (2)) (Notes (2)) Personnel Notes: (1) At present, the definition for the "Cross-Border " seems uncertain. Therefore, we put [] in both "Market Access" and "National Treatment" sections. (2) (i) Foreign firms may engage in foreign exchange business in Japan on the condition that they obtain approval from the Finance Minister for each of their subsidiaries or branches established in Japan. The approval requirement is not discriminating foreign firms from Japanese ones. (ii) Direct transactions between Japanese residents and non-residents (which have no establishments in Japan) may subject to approval or notification procedures to the Finance Minister. (iii) National Treatment is afforded to those foreign firms which have obtained the Finance Minister's approvals for their establishments in Japan.18 Page FINANCIAL SERVICES l9\ /«\ Standstill^ '~ K ' Standstill (2)_(4) Investment Management Business (2)-(4) (2)-(4) Notes: (1) [Investment Management Business] refers to securities investment management business. (2) Any foreign investment adviser which wishes to engage in discretionary investment management business in Japan needs to obtain the Finance Minister's licence, which requires, among others, that such investment adviser have a place of business in Japan. However, in order to engage in simple investment advisory business, it is not required to have a place of business in Japan. (3) The same licence requirement is applied to both domestic and foreign investment advisers. (Domestic investment advisers are also required to obtain the Finance Minister's licence in order to engage in discretionary investment management business in Japan.) (4) National treatment is afforded to those foreign investment advisers which have obtained the Finance Minister's licence.19 Page FINANCIAL SERVICES - Standstill (2)-(5) Standstill (2)_(5) Investment Trust Business (2)-(4) (2)-(4) Notes: (1) [Investment Trust Business] refers to securities investment trust business. (2) Any foreign company which wishes to engage in securities investment trust management business in Japan needs to obtain the Finance Minister's licence, which requires, among others, that such a foreigner has to establish a joint stock company in Japan. (3) The same licence requirement is applied to both domestic and foreign companies. (Domestic companies are also required to obtain the Finance Minister's licence in order to engage in securities investment trust management business in Japan.) (4) National treatment is afforded to those foreign investment trust management companies which have obtained the Finance Minister's licence. (5) Public offering of foreign investment trust fund shares which have been set up in the member countries of the OECD has been permitted since (Private offering of foreign investment trust fund shares is permitted regardless of their country of set-up.)20 Page FINANCIAL SERVICES Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Leasing (non-transport) 6. FINANCIAL SERVICES Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment (D&(2) (D&(2) Life Insurance (3) (3) (1) In oder to engage in insurance business in Japan, one shall obtain a licence from the Minister of Finance. The licence requirement, however, is not a measure discriminatory against foreign insurers. (2) No foreign insurer shall conclude any insurance contract upon persons resident of or properties located within Japan, or ships or aircraft of Japanese nationality without establishing its branch offices, etc. in Japan. (Law concerning Foreign Insurers Article 3-3.) (3) Persons who seek to apply to a foreign insurer not having its branch offices, etc. in Japan for insurance contracts upon persons resident of or properties located within Japan, or ships or aircraft of Japanese nationality shall, before making such application, obtain permission from the Minister of Finance. (Ibid. Article 3-4)21 Page FINANCIAL SERVICES (1) (1) Loan Business (1) Any person who proposes to engage in loan business in Japan is required to establish an office and be registered as a money lender by the Minister of Finance or the prefectural governor. 6. FINANCIAL SERVICES nufcm um J (1)&(2) Non-life Insurance (3) (3) (1) In order to engage in insurance business in Japan, one shall obtain a licence from the Minister of Finance. The licence requirement, however, is not a measure discriminatory against foreign insurers. (2) No foreign insurer shall conclude any insurance contract upon persons resident of or properties located within Japan, or ships or aircraft of Japanese nationality without establishing its branch offices, etc. in Japan. (Law concerning Foreign Insurers Article 3-3.) (3) Persons who seek to apply to a foreign insurer not having its branch offices, etc. in Japan for insurance contracts upon persons resident of or properties located within Japan, or ships or aircraft of Japanese nationality shall, before making such application, obtain permission from the Minister of Finance. (Ibid. Article 3-4)22 Page FINANCIAL SERVICES Reinsurance and Retrocession 6. FINANCIAL SERVICES Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Sales Credit23 * # 6. FINANCIAL SERVICES Mode of Limitations and Conditions on Market Access Conditions and Qualifications on National Treatment Additional Measures to Achieve Market Access Securities Business Commerc i a 1 Rollback anck,.\ Standstill 11 '" 14 ' ^"^ Rollback anck, \ Standstill 11 '" 1 *' ^ '"^' The prohibition on cross-border trading between foreign securities firms which have not obtained Finance Minister's licences for their branches and Japanese resident non-institutional investors is lifted as of 26 November 1990 from those transactions where foreign firms do not make any kind of solicitation on their opposite party non-institutional investors. Personnel Notes: (1) Foreign securities firms may engage in securities business in Japan on the condition that they obtain Finance Minister's licences for their branches established in Japan. (2) Foreign securities firms which have not established such licensed branches in Japan are forbidden to make securities transactions with Japanese residents except for those transactions where: (i) institutional investors are the opposite parties of such securities transactions; or (ii) those foreign firms do not make any kind of solicitation on the opposite party non-institutional investors. (3) The licence requirement is not discriminating toward foreign securities firms, because domestic securities firms are also required to obtain Finance Minister's licences in order to engage in securities business in Japan. (4) National treatment is afforded to those foreign securities firms which have obtained Finance Minister's licences for their branches in Japan. P OQ H Z a» a to z <24 MTN.GNS/W/113/Rev.1 Page 24 HEALTH RELATED SERVICES Not Applicable Not Applicable Human Health Services (Including Nursing Services) 7. HEALTH RELATED SERVICES Not Applicable Not Applicable Veterinary Services25 Page HOTELS AND RESTAURANTS tross-border Not Applicable Not Applicable Hotels and Restaurants 9. PERSONAL SERVICES (not included elsewhere) Not Applicable Not Applicable Personal Care Services (including Day-care) (except Nursing Services)26 Page RECREATIONAL AND CULTURAL SERVICES Recreational and Cultural Services Similar documents
ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject More information GSAC CONSIGNE DE NAVIGABILITE définie par la DIRECTION GENERALE DE L AVIATION CIVILE Les examens ou modifications décrits ci-dessous sont impératifs. La non application des exigences contenues dans cette More information Solaris 10 Documentation README
Solaris 10 Documentation README Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. Part No: 817 0550 10 January 2005 Copyright 2005 Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle, Santa More information Measuring Policing Complexity: A Research Based Agenda
Sun StorEdge RAID Manager 6.2.21 Release Notes formicrosoftwindowsnt Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 USA 650 960-1300 Fax 650 969-9131 Part No. 805-6890-11 November More information AS PUBLISHED IN THE SUPPLEMENT OF THE BULLETIN OF THE CVMQ OF JULY 11, 2003, VOL. 34 N 27
AS PUBLISHED IN THE SUPPLEMENT OF THE BULLETIN OF THE CVMQ OF JULY 11, 2003, VOL. 34 N 27 RÈGLEMENT MODIFIANT LA VERSION ANGLAISE DU RÈGLEMENT 21-101 SUR LE FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ PARTIE 1 MODIFICATIONS More information Office of the Auditor General / Bureau du vérificateur général FOLLOW-UP TO THE 2010 AUDIT OF COMPRESSED WORK WEEK AGREEMENTS 2012 SUIVI DE LA
Office of the Auditor General / Bureau du vérificateur général FOLLOW-UP TO THE 2010 AUDIT OF COMPRESSED WORK WEEK AGREEMENTS 2012 SUIVI DE LA VÉRIFICATION DES ENTENTES DE SEMAINE DE TRAVAIL COMPRIMÉE More information Altiris Patch Management Solution for Windows 7.6 from Symantec Third-Party Legal Notices
Appendix A Altiris Patch Management Solution for Windows 7.6 from Symantec Third-Party Legal Notices This appendix includes the following topics: Third-Party Legal Attributions CabDotNet MICROSOFT PLATFORM More information "Internationalization vs. Localization: The Translation of Videogame Advertising"
Article "Internationalization vs. Localization: The Translation of Videogame Advertising" Raquel de Pedro Ricoy Meta : journal des traducteurs / Meta: Translators' Journal, vol. 52, n 2, 2007, p. 260-275. More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet TEMPORARY HELP SERVICES. Solicitation No. - N de l'invitation E60ZN-110002
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier Street / 11, rue Laurie Place du Portage, Phase More information Toolkit in OPen-source for Critical Applications & SystEms Development
Optimizing Solaris Resources Through Load Balancing By Tom Bialaski - Enterprise Engineering Sun BluePrints Online - June 1999 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Solicitation No. - N de l'invitation. 2013-06-17 publics et Services gouvernementaux Canada
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RETURN BIDS TO: Title - Sujet RETOURNER LES SOUMISSIONS À: SERVICE/MAINTENANCE/REPAIRS Bid Receiving Public More information SunFDDI 6.0 on the Sun Enterprise 10000 Server
SunFDDI 6.0 on the Sun Enterprise 10000 Server Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 USA 650 960-1300 Fax 650 969-9131 Part No.: 806-3610-11 November 1999, Revision A Send More information DIRECTIVE ON ACCOUNTABILITY IN CONTRACT MANAGEMENT FOR PUBLIC BODIES. An Act respecting contracting by public bodies (chapter C-65.1, a.
Plafond tendu à froid ALYOS technology ALYOS technology vous propose un ensemble de solutions techniques pour vos intérieurs. Spécialiste dans le domaine du plafond tendu, nous avons conçu et développé More information Service Level Definitions and Interactions
Service Level Definitions and Interactions By Adrian Cockcroft - Enterprise Engineering Sun BluePrints OnLine - April 1999 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo More information Sun Cluster 2.2 7/00 Data Services Update: Apache Web Server
Sun Cluster 2.2 7/00 Data Services Update: Apache Web Server Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 806-6121 July 2000, Revision A Copyright 2000 More information Archived Content. Contenu archivé
Upgrading the Solaris PC NetLink Software By Don DeVitt - Enterprise Engineering Sun BluePrints OnLine - January 2000 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, More information ARTICLES OF INCORPORATION Form 1
Page 1 ARTICLES OF INCORPORATION Form 1 Processing Type - Mode de Traitement: E-Commerce 1. Name of Corporation - Dénomination de la société XXXXXXXXX CANADA INC. 2. The province or territory in Canada More information FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD
IEC 62047-15 Edition 1.0 2014-12 FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD colour inside Semiconductor devices Micro-electromechanical devices Part 15: Test method of bonding strength between PDMS and glass INTERNATIONAL More information RAPPORT FINANCIER ANNUEL PORTANT SUR LES COMPTES 2014
RAPPORT FINANCIER ANNUEL PORTANT SUR LES COMPTES 2014 En application de la loi du Luxembourg du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence sur les émetteurs de valeurs mobilières. CREDIT More information Altiris Patch Management Solution for Windows 7.5 SP1 from Symantec Third-Party Legal Notices
Appendix A Altiris Patch Management Solution for Windows 7.5 SP1 from Symantec Third-Party Legal Notices This appendix includes the following topics: Third-Party Legal Attributions CabDotNet XML-RPC.NET More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 60130-9 Edition 4.0 2011-02 Connectors for frequencies below 3 MHz Part 9: Circular connectors for radio and associated sound equipment Connecteurs utilisés More information In-Home Caregivers Teleconference with Canadian Bar Association September 17, 2015
In-Home Caregivers Teleconference with Canadian Bar Association September 17, 2015 QUESTIONS FOR ESDC Temporary Foreign Worker Program -- Mr. Steve WEST *Answers have been updated following the conference More information Solaris 9 9/05 Installation Roadmap
Scrubbing Disks Using the Solaris Operating Environment Format Program By Rob Snevely - Enterprise Technology Center Sun BluePrints OnLine - June 2000 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. More information MASTER A DISTANCE «CLE/ CLS EN MILIEU SCOLAIRE»
A11 HEALTH CARE DIRECTIVES ACT Advances in medical research and treatments have, in many cases, enabled health care professionals to extend lives. Most of these advancements are welcomed, but some people More information Introduction au BIM. ESEB 38170 Seyssinet-Pariset Economie de la construction email : contact@eseb.fr
Quel est l objectif? 1 La France n est pas le seul pays impliqué 2 Une démarche obligatoire 3 Une organisation plus efficace 4 Le contexte 5 Risque d erreur INTERVENANTS : - Architecte - Économiste - Contrôleur More information Sun StorEdge T3 Dual Storage Array - Part 1
Sun StorEdge T3 Dual Storage Array - Part 1 Installation, Planning, and Design By Mark Garner - Enterprise Engineering Sun BluePrints OnLine - February 2001 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, More information Numéro de projet CISPR 16-1-4 Amd 2 Ed. 3.0. IEC/TC or SC: CISPR/A CEI/CE ou SC: Date of circulation Date de diffusion 2015-10-30
Orion Date 21/12/12 Version 1.0 Référence 001 Auteur Antoine Crué VOS CONTACTS TECHNIQUES JEAN-PHILIPPE SENCKEISEN ANTOINE CRUE LIGNE DIRECTE : 01 34 93 35 33 EMAIL : JPSENCKEISEN@ORSENNA.FR LIGNE DIRECTE More information Private banking: the post-eldorado era
Private banking: the post-eldorado era Michel Juvet Partner 9 June 2015 All crises beget new regulations 2008: the turning point Client protection MIFID, UCITS, FIDLEG Bank balance sheets Basel III Banking More information Comparing JavaServer Pages Technology and Microsoft Active Server Pages
Comparing JavaServer Pages Technology and Microsoft Active Server Pages An Analysis of Functionality Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 1 (800) 786.7638 1.512.434.1511 Copyright More information FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD
PROJECT IEC 61975 Edition 1.0 2010-05 FINAL DRAFT INTERNATIONAL STANDARD High-voltage direct current (HVDC) installations System tests INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION ICS 29.130.01; 31.080.01 More information Sun Management Center 3.6 Version 5 Add-On Software Release Notes
Sun Management Center 3.6 Version 5 Add-On Software Release Notes For Sun Fire, Sun Blade, Netra, and Sun Ultra Systems Sun Microsystems, Inc. www.sun.com Part No. 819-7977-10 October 2006, Revision A More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet INFRASTRUCTURE MANAGEMENT SERVICES. Solicitation No. - N de l'invitation
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Récption des soumissions - TPSGC 11 Laurier St./11, rue Laurier Place du Portage, Phase More information Group Projects M1 - Cubbyhole
SUPINFO Academic Dept. Project presentation Group Projects Version 1.0 Last update: 20/11/2013 Use: Students Author: Samuel CUELLA Conditions d utilisations : SUPINFO International University vous permet More information Start Here. Installation and Documentation Reference. Sun StorEdgeTM 6120 Array
Start Here Installation and Documentation Reference Sun StorEdgeTM 6120 Array 1 Access the Online Documentation These documents and other related documents are available online at http://www.sun.com/documentation More information I will explain to you in English why everything from now on will be in French
I will explain to you in English why everything from now on will be in French Démarche et Outils REACHING OUT TO YOU I will explain to you in English why everything from now on will be in French All French More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 62325-451-5 Edition 1.0 2015-02 colour inside Framework for energy market communications Part 451-5: Problem statement and status request business processes, More information REFERRAL FEES. CBA Code (Newfoundland, Northwest Territories, Nunavut, Prince Edward Island)
SCHEDULE H REFERRAL FEES CBA Code (Newfoundland, Northwest Territories, Nunavut, Prince Edward Island) CHAPTER XI FEES Commentary Sharing Fees with Non-lawyers 8. Any arrangement whereby the lawyer directly More information Solaris Bandwidth Manager
Java Dynamic Management Architecture for Intelligent Networks Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 1 (800) 786.7638 +1.512.434.1511 Copyright 1998 Sun Microsystems, Inc., 901 More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Solicitation No. - N de l'invitation. pd010.47060-149885
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11 rue Laurier Place du Portage, Phase More information Product / Produit Description Duration /Days Total / Total
DELL Budget Proposal / Proposition Budgétaire Solutions Design Centre N o : 200903201602 Centre de Design de Solutions Date: 2009-03-23 Proposition valide pour 30 jours / Proposal valid for 30 days Customer More information State of Maryland Health Insurance Exchange
Les résumés et les traductions contenus dans le présent avis ont été préparés par Primary Care Coalition mais n'ont pas été révisés ou approuvés par Maryland Health Connection. Notice Date: 03/30/2015 More information Sun Enterprise 420R Server Product Notes
Sun Enterprise 420R Server Product Notes Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 USA 650 960-1300 Fax 650 969-9131 Part No. 806-1082-12 May 2001, Revision A Send comments about More information Disaster Recovery Requirements Analysis
Disaster Recovery Requirements Analysis By Stan Stringfellow - Special to Sun BluePrints OnLine Sun BluePrints OnLine - July 2000 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 60300-3-12 Edition 2.0 2011-02 Dependability management Part 3-12: Application guide Integrated logistic support Gestion de la sûreté de fonctionnement Partie More information Archived Content. Contenu archivé
Article "Templating as a Strategy for Translating Official Documents from Spanish to English" Sylvie Lambert-Tierrafría Meta : journal des traducteurs / Meta: Translators' Journal, vol. 52, n 2, 2007, More information ACP-EU Cooperation Programme in Science and Technology (S&T II) / Programme de Coopération ACP-UE pour la Science et la Technologie
ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject More information Exploring the iplanet Directory Server NIS Extensions
Exploring the iplanet Directory Server NIS Extensions By Tom Bialaski - Enterprise Engineering Sun BluePrints OnLine - August 2000 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road More information Sun Grid Engine 5.2.3 Release Notes
Sun Grid Engine 5.2.3 Release Notes Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 816-2082-10 July 2001 For more information, go to http://www.sun.com/gridware More information MD. ALI KHAN. and THE MINISTER OF CITIZENSHIP AND IMMIGRATION REASONS FOR ORDER AND ORDER
Federal Court Cour fédérale Date: 20101001 Docket: IMM-1196-10 Citation: 2010 FC 983 St. John s, Newfoundland and Labrador, October 1, 2010 PRESENT: The Honourable Madam Justice Heneghan BETWEEN: MD. ALI More information Sun TM SNMP Management Agent Release Notes, Version 1.6
Sun TM SNMP Management Agent Release Notes, Version 1.6 Sun Microsystems, Inc. www.sun.com Part No. 820-5966-12 December 2008, Revision A Submit comments about this document by clicking the Feedback[+] More information AIRBUS VHT Framework - Mascot-NuM presentation - Emmanuelle Garcia
AIRBUS Virtual Hybrid Testing Framework: focus on V&V concerns Dr. Emmanuelle Garcia, Airbus Toulouse, EZMM, strategy, process, methods and tools, simulation projects GdR Mascot-NuM workshop on Model V&V, More information at à 2:00 PM on le 2015-03-03
RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase III Core 0A1 / Noyau 0A1 Gatineau, Québec More information Sun StorEdge N8400 Filer Release Notes
Sun StorEdge N8400 Filer Release Notes Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 806-6888-10 February 2001, Revision A Send comments about this document More information :: WIRELESS MOBILE MOUSE
1. 1 2 3 Office R.A.T. 2 1 2 3 :: WIRELESS OBILE OUSE FOR PC, AC & ANDROI D :: :: KABELLOSE OBILE AUS FÜR PC, AC & ANDROID :: :: SOURIS DE OBILE SANS FIL POUR PC, AC & ANDROI D :: 2. OFFICE R.A.T. 3. OFF More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 62559-2 Edition 1.0 2015-04 colour inside Use case methodology Part 2: Definition of the templates for use cases, actor list and requirements list Méthodologie More information Tax and Legal Seminar
Denis-Emmanuel Philippe Associate Professor at the University of Liège (Tax Institute) denis-emmanuel.philippe@dlapiper.com Notional interest deduction (NID) Deduction of a deemed interest calculated on More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet FLEET MANAGEMENT SUPPORT SRVCS. Solicitation No. - N de l'invitation E60HP-11FMSS
Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 Laurier St. / 11, rue Laurier Place du Portage, Phase More information OTHER SCIENTIFIC AND TECHNICAL ISSUES THAT MAY BE NECESSARY FOR THE EFFECTIVE IMPLEMENTATION OF THE PROTOCOL
CBD CONVENTION ON BIOLOGICAL DIVERSITY Distr. GENERAL UNEP/CBD/BS/COP-MOP/2/INF/6 18 April 2005 ORIGINAL: ENGLISH/FRENCH CONFERENCE OF THE PARTIES TO THE CONVENTION ON BIOLOGICAL DIVERSITY SERVING AS THE More information Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Solicitation No. - N de l'invitation. 2012-11-02 publics et Services gouvernementaux Canada
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada RETURN BIDS TO: Title - Sujet RETOURNER LES SOUMISSIONS À: S.O. - ANALYSIS/MAINT SOFTWARE TOOL Bid Receiving More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 61400-25-3 Edition 2.0 2015-06 colour inside Wind turbines Part 25-3: Communications for monitoring and control of wind power plants Information exchange More information Veritas Storage Foundation 5.0 Software for SPARC
Veritas Storage Foundation 5.0 Software for SPARC Release Note Supplement Sun Microsystems, Inc. www.sun.com Part No. 819-7074-10 July 2006 Submit comments about this document at: http://www.sun.com/hwdocs/feedback More information Survey on Conference Services provided by the United Nations Office at Geneva
ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject More information Electrical/Electronics
Electrical/Electronics Volume 8 December 2007 Issue date: December 21, 2007 Info Update is published by the Canadian Standards Association (CSA) eight times a year. It contains important information about More information Power Savings in the UltraSPARC T1 Processor
Power Savings in the UltraSPARC T1 Processor David Greenhill, Distinguished Engineer Jerome Alabado, Staff Engineer Sun Microsystems Inc. December 2005 Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa More information "Simultaneous Consecutive Interpreting: A New Technique Put to the Test"
Article "Simultaneous Consecutive Interpreting: A New Technique Put to the Test" Miriam Hamidi et Franz Pöchhacker Meta : journal des traducteurs / Meta: Translators' Journal, vol. 52, n 2, 2007, p. 276-289. More information Archived Content. Contenu archivé
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 62313 Edition 1.0 2009-04 Railway applications Power supply and rolling stock Technical criteria for the coordination between power supply (substation) and More information JumpStart : NIS and sysidcfg
JumpStart : NIS and sysidcfg By Rob Snevely - Enterprise Technology Center Sun BluePrints OnLine - October 1999 http://www.sun.com/blueprints Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 More information This document is a preview generated by EVS
INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE IEC 62676-4 Edition 1.0 2014-04 colour inside Video surveillance systems for use in security applications Part 4: Application guidelines Systèmes de vidéosurveillance More information REVOCABILITY. Contact: Lars MEINHARDT, Telephone:(32-2) 298.45.87, lars.meinhardt@cec.eu.int
EUROPEAN COMMISSION Internal Market DG FINANCIAL INSTITUTIONS Retail issues and payment systems Brussels, 24 September 2003 MARKT/4010/2003 Final Draft A POSSIBLE LEGAL FRAMEWORK FOR THE SINGLE PAYMENT More information Invitation to Bid (ITB) ITB-2011-28 For Cisco WiFi Equipment UNAIDS/ODD/TSD
Invitation to Bid (ITB) ITB-2011-28 For Cisco WiFi Equipment UNAIDS/ODD/ITS/NIS UNAIDS/ODD/TSD ITB-2011-28_Cisco-WiFi.doc Table of Contents 1. INTRODUCTION... 3 2. RFQ DETAILS... 3 3. R ESPONSE FROM BIDDER... More information Sun Management Center 3.0 Platform Update 4 Release Notes for Sun Fire 15K/12K Systems
Sun Management Center 3.0 Platform Update 4 Release Notes for Sun Fire 15K/12K Systems Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 816-5008-10 April 2002, More information Health Products and Food Branch Inspectorate
Our Mandate: To manage and deliver a national compliance and enforcement program for blood and donor semen; cells, tissues and organs; drugs (human and veterinary); medical devices and natural health products, More information AD511 Active Iridium Antenna User Manual Mar 12 V4.0