Source: https://bundesblatt.weblaw.ch/?method=dump&bbl_id=82705&format=htm
Timestamp: 2019-11-17 05:15:36+00:00
Document Index: 141396867

Matched Legal Cases: ["l'article 69", 'art. 2', 'art. 29', 'art. 2', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 23', 'art. 10', 'art. 23', 'art.17', 'art. 25', "l'article 55", "l'article 68", "l'article 12", "l'article 14"]

FF 1990 Volume 23 P. 892
Publications des départements et des offices de la Confédération # S T #
Délai imparti pour la récolte des signatures; 12 décembre 1991 Initiative populaire fédérale "Paysans et consommateurs - pour une agriculture en accord avec la nature" Examen préliminaire
La Chancellerie fédérale suisse, après examen de la liste de signatures présentée le 22 mai 1990 à l'appui de l'initiative populaire fédérale "Paysans et consommateurs - pour une agriculture en accord avec la nature"; vu les articles 68 et 69 de la loi fédérale du 17 décembre 1976 1} sur les droits politiques, décide : 1. La liste de signatures à l'appui de l'initiative populaire fédérale "Paysans et consommateurs - pour une agriculture en accord avec la nature", présentée le 22 mai 1990, satisfait, quant à la forme, aux exigences de la loi; elle contient les indications suivantes: le canton et la commune politique où le signataire a le droit de vote, le titre et le texte de 1'initiative ainsi que la date de sa publication dans la Feuille fédérale, une clause de retrait sans réserve, la mention selon laquelle celui qui falsifie le résultat d'une récolte de signatures à l'appui d'une initiative populaire est punissable, ainsi que les noms et adresses d'au moins sept auteurs de l'initiative. L'Assemblée fédérale ne se prononcera sur la validité de 1'initiative que lorsque celle-ci aura abouti.
2. L'initiative populaire peut être retirée sans réserve par une décision prise à la majorité simple des auteurs suivants: 1.
Albonico Rudolf, Kirchgasse, 7215 Fanas Altwegg David, A. Moserstrasse 30, 2503 Biel Bachi Rainer, Poststrasse 8, 8583 Sulgen Béguelin Michel, 2 boulevard Grancy, 1006 Lausanne Bernasconi Peter, Farbstrasse 35b, 3076 Worb Binswanger Hans Christoph, Guisanstrasse 15, 9010 St. Gallen Boesch Martin, Gellertstrasse 4, 9000 St. Gallen Brunner Daniel, Artherstrasse 32, 6300 Zug Buess Otto, Hintere Gasse 74, 4493 Wenslingen Diener Verena, Schmittengasse 370, 8414 Buch a.I.
1990 - 330
Initiative populaire fédérale 11.
Durussel Raymond, Le Bugnon, 1338 Ballaigues Freudiger Ulrich, Länggassstrasse 124, 3012 Bern Gardiol Irène, 11, chemin des Graminées, 1009 Pully Gassmann Rita, Wehntalerstrasse 82, 8057 Zürich Günthardt Kaspar, Brüederhof 3, 8108 Dällikon Haegi Hans Rudolf, Hasenbühlstrasse 52, 8910 Affoltern Hediger Rita, Furren-Rossberg, 6422 Steinen Hirt Fritz, Oberdorf 43, 8164 Bachs Hoffmann Alfred, Jolimont, 1304 Cossonay Hürlimann Lea, Oberhofen, 8361 Neubrunn Jaeger Franz, Bodanstrasse 1, 9000 St. Gallen Jaggi Yvette, 33, chemin du Village, 1012 Lausanne Kappeier Gabriela, Feldblumenstrasse 22, 8134 Adliswil Kaufmann Michael, Spitalackerstrasse 63, 3013 Bern Keller Heiner, Asylstrasse 11, 5000 Aarau Longet René, 90b, chemin des Verjus, 1212 Grand-Lancy
27. Muff Bruno, Wybärg, 6212 St. Erhard
Neukomm Alfred, Weiermattstrasse 66, 3027 Bern Niederer Ueli, Güetlistrasse, 8128 Hinteregg Piller Otto, Aeckerli 709, 1715 Alterswil Reimann Fritz, Asterweg 39D, 3604 Thun
32. Rolli Alois, Kritzenhof, 6147 Altbüron
33. Schmid Hans H., Lavaterstrasse 83, 8002 Zürich 34. Schuler Kaspar, Pardieni, 7416 Almens 35. Steiner Richard, Hottingerstrasse 35, 8032 Zürich 36. Stucki Fritz, Egg, 3517 Linden
Studer Heinzpeter, Engelgasse 12a, 9000 St. Gallen Vogelbach Katrin, Scheideggstrasse 96, 8038 Zürich Vonmoos Roni, Untergütschstrasse 11, 6003 Luzern Weber Monika, Stadelhoferstrasse 12, 8024 Zürich Wiederkehr Roland, Eichacherstrasse 22, 8904 Aesch Zweifel Heien, Saumstrasse 52, 8003 Zürich Zwygart Otto, Eggweg 24, 3065 Bolligen.
3. Le titre de l'initiative populaire fédérale "Paysans et consommateurs - pour une agriculture en accord avec la nature" remplit les conditions fixées à l'article 69, 2e alinéa, de la loi fédérale du 17 décembre 1976 sur les droits politiques.
4. La présente décision sera communiquée au comité d'initiative, secrétariat: Monsieur Urs Meier, World Wildlife Found WWF Suisse, Förrlibuckstrasse 66, case postale, 8027 Zurich, et publiée dans la Feuille fédérale du 12 juin 1990.
29 mai 1990
Chancellerie fédérale suisse: Le chancelier de la Confédération, Buser
Initiative populaire fédérale "Paysans et consommateurs - pour une agriculture en accord avec la nature"
L'initiative populaire a la teneur suivante: La constitution fédérale est modifiée comme il suit: Art. 31bis, 3e al., lettre b, et 6e al. (nouveau)
3 Lorsque l'intérêt général le justifie, la Confédération a le droit, en dérogeant, s'il le faut, au principe de la liberté du commerce et de l'industrie, d'édicter des dispositions: Pour conserver et soutenir une population paysanne forte, ainsi qu'une agriculture productive, basée sur l'exploitation du sol, respectueuse de l'environnement et des. animaux, de même que pour consolider la propriété foncière paysanne, de manière à: 1. Permettre aux exploitations travaillant avec des méthodes appropriées de réaliser un revenu équitable dans toutes les zones de production; 2. Promouvoir des méthodes de production respectueuses de 1'environnement et des animaux, assurer la protection de la nature et l'entretien du paysage, et veiller au respect de tout être vivant; 3. Approvisionner la population en aliments sains et de haute qualité à des prix équitables; 4. Assurer l'approvisionnement pendant les périodes où les importations sont perturbées et garantir à long terme le potentiel de production agricole et la fertilité des sols;
6 Pour atteindre les buts visés à l'alinéa 3, lettre b, la Confédération prend notamment les mesures suivantes :
Elle subordonne la garantie d'un revenu équitable à l'application de normes de production respectueuses de l'environnement, de la nature et des animaux, et elle différencie les mesures influant sur le revenu selon les conditions de production des exploitations paysannes; b. Elle oriente la production agricole avant des produits et des agents de production, versements compensatoires indépendants du production, à des fins de péréquation des
tout par les prix et elle accorde des volume de revenus;
c. Elle verse des contributions pour des prestations prescrites ou contractuelles dans le but de maintenir et de favoriser la diversité du paysage rural, en faveur des exploitations et des méthodes de production particulièrement respectueuses de l'environnement et des animaux, telles que l'agriculture biologique, ainsi qu'en faveur du maintien de la diversité génétique des espèces végétales et animales. Elle fixe ces contributions de manière à rendre de telles prestations rentables. Elle encourage la recherche dans ces domaines; d. Elle veille à obtenir un bilan équilibré des éléments nutritifs dans les sols exploités, et réglemente en particulier les effectifs d'animaux en fonction des conditions locales, des besoins des végétaux, de la charge supportable par le sol, et des exigences de la protection de la nature et des eaux; e. Elle prélève des taxes d'incitation sur les agents de production, notamment les engrais commerciaux et les produits phytosanitaires. Elle fixe leur montant de manière à rendre rentable le recours à des méthodes de production plus favorables à l'environnement; f. Elle réglemente dans la production animale et végétale l'autorisation et l'usage des matières auxiliaires, des procédés de production et des technologies, notamment dans le but d'éviter de mettre en danger l'être humain, les animaux et l'environnement, et de préserver l'intégrité des espèces animales; g. Elle édicté des prescriptions sur les indications à déclarer pour les denrées alimentaires et fourragères, en particulier quant aux méthodes de production, aux critères de qualité et aux pays d'origine; h. Elle astreint les importateurs de denrées alimentaires à prendre en charge dans la mesure du possible des produits indigènes de même genre, et dans des proportions déterminées par le niveau de production intérieur, lorsque les importations sont soumises à des restrictions quantitatives;
i. Elle compense, par des taxes prélevées sur les denrées alimentaires et fourragères importées de même genre, les désavantages concurrentiels que subit la production indigène en raison des prescriptions sur la protection des animaux et de l'environnement; k. Elle finance les mesures visées aux lettres a, b et c avec le produit des taxes prévues aux lettres e et i, ainsi qu'au moyen des fonds généraux de la Confédération.
59 Feuille fédérale. 142e année. Vol. II
Allocation de subsides fédéraux pour des projets forestiers Décisions du Département fédéral de l'intérieur - Commune de Bourg-St-Pierre, restauration sylvicole Forêts des Rames No de projet 234-VS-0529/02 - Commune de Bagnes, restauration sylvicole Forêt de l'Arbarey et du Coui No de projet 234-VS-0565/02
Voies de recours Ces décisions peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication (art. 2, let. c, et 12, LPN; art. 29 ss et 97 ss, OJ).
Les personnes habilitées à recourir pourront consulter les décisions et les dossiers de projets auprès de la Direction fédérale des forêts, Laupenstrasse 20, 3001 Berne, dans le délai imparti pour les recours et après s'être annoncées par téléphone (tél. 031 61 80 79).
12 juin 1990
Allocation de subsides fédéraux pour des projets forestiers Décisions de la Direction fédérale des forêts - Commune de Combremont-Le-Petit, chemin forestier Grande Fontaine, No de projet 233-VD-2015/00
Voies de recours Ces décisions peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Département fédéral de l'intérieur, 3003 Berne, dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication (art. 2, let. c, et 12, LPN; art. 1er ss, PA),.
Le recours sera présenté en deux exemplaires; il indiquera les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et portera la signature du recourant ou de son mandataire.
Direction fédérale des forêts
Bourses de voyages concernant la botanique, la zoologie et les sciences de la terre La Commission soussignée de l'Académie suisse des sciences naturelles met au concours des bourses de voyages pour permettre à des naturalistes suisses ou travaillant en Suisse d'entreprendre un voyage scientifique au cours de l'année 1991.
La Commission se réserve d'arrêter avec les boursiers l'itinéraire, le programme des travaux et les clauses du cahier des charges.
Les bourses sont destinées à des recherches sur le terrain à l'étranger et non à des stages de formation dans des laboratoires ou à la participation à des congrès. Elles seront allouées de préférence aux chercheurs en sciences naturelles des hautes écoles suisses, à des enseignants du degré secondaire et aux collaborateurs scientifiques des musées d'histoire naturelle; elles pourront aussi être accordées à des étudiants ayant achevé leurs études avec distinction. La Commission tiendra compte avant tout de la qualification scientifique et du programme d'étude des candidats. Les bourses sont accordées en priorité à des chercheurs qui n'en ont pas encore bénéficié.
Les demandes d'inscription doivent être accompagnées de: - curriculum vitas, - documents attestant l'activité scientifique du candidat, - description et but de la recherche envisagée, - plan de voyage, - budget détaillé, et seront adressées jusqu'au 30 novembre 1990 au professeur Ph. Kupfer, Institut de botanique, Chantemerle 22, 2007 Neuchâtel, qui fournira, sur demande, tous les renseignements nécessaires.
Commission pour les Bourses de voyages concernant la botanique, la zoologie et les sciences de la terre de l'ASSN
Liste des commissaires: Prof. C Caron, Institut de géologie, Pérolles, 1700 Fribourg Prof. Ph. Kupfer, Institut de botanique, Chantemerle 22, 2007 Neuchâtel PD D r R. Schmid, Institut für Mineralogie und Pétrographie, ETH-Zentrum, 8092 Zürich Prof. A. Scholl, Zoologisches Institut, Baltzerstrasse 3, 3012 Bern Prof. R. Spichiger, Conservatoire et jardin botaniques, case postale 60, 1292 Chambésy Prof. H. Tobler, Institut de zoologie, Pérolles, 1700 Fribourg Prof. P. Vogel, Institut de zoologie et d'écologie animale, 1015 Lausanne Prof. V. Ziswiler, Zoologisches Institut, Winterthurerstrasse 190, 8057 Zürich
S33679
Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
Déplacement des limites du travail de jour (art. 10 LT) - Caractères SA, 2002 Neuchâtel ateliers de plastique, fabrication et contrôle, usine de Neuchâtel 6 ho 21 mai 1990 au 25 mai 1991 - Vetro-Recycling SA, 1020 Renens recyclage du verre à Renens 26 ho 28 mai 1990 au 1er juin 1991 - SA des fabriques de chocolat et confiserie J. Klaus, 2400 Le Locle atelier de conditionnement et fabrication 16 ho, 32 f 23 avril 1990 au 27 avril 1991 (renouvellement) Travail de jour à deux équipes (art. 23 LT) - Wahli Frères SA, 2735 Malleray-Bévilard centres d'usinage CNC 6 ho 28 mai 1990 au 1er juin 1991 - Gram SA, Eléments en béton, 1523 Villeneuve département colonnes 14 ho 17 septembre 1990 jusqu'à nouvel avis (renouvellement) (ho = hommes, f = femmes, j = jeunes gens) Voies de droit Toute personne touchée dans ses droits ou ses obligations par l'octroi d'un permis concernant la durée du travail et ayant qualité pour recourir contre une telle décision peut, dans les dix jours à compter de la présente publication, consulter le dossier, sur rendez-vous, auprès de l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail, division de la protection des travailleurs et du droit du travail, Gurtengasse 3, 3003 Berne, (tél. 031 61 29 45/28 58).
Permis concernant la durée du travail octroyés
Déplacement des limites du travail de jour Motifs: Exécution de commandes urgentes, horaire d'exploitation nécessaire pour des raisons économiques (art. 10, 2e al., LT) - Lapidage SA, 1227 Acacias-Genève polissage et émerisage à Bonfol 2 ho, 2 f 6 août 1990 au 7 août 1993 (renouvellement) Travail de jour à deux équipes Motifs: Exécution de commandes urgentes, horaire d'exploitation nécessaire pour des raisons économiques (art. 23, 1er al., LT) - Von Roll SA, Département Machines et Manutention, Rendez, 2800 Delémont fonte 20 ho 20 août 1990 jusqu'à nouvel avis (renouvellement) Travail de nuit et travail à trois équipes Motifs: Horaire d'exploitation indispensable pour des raisons techniques ou économiques (art.17, 2 al., et 24, 2e al., LT) - Socodim SA, 1401 Yverdon-les-Bains .
atelier d'usinage 6 ho 22 juillet 1990 au 24 juillet 1993 (renouvellement) - Appareillage Gardy SA, 1227 Acacias 24 fonderie de résines epoxy et moulage, Préverenges 12 ho 1er juillet 1990 jusqu'à nouvel avis (renouvellement) Travail continu Motifs: Horaire d'exploitation indispensable pour des raisons techniques ou économiques (art. 25, 1er al., LT) - Catrel SA, 1211 Genève 3 traitement des ordures ménagères 16 ho 23 avril 1990 au 27 avril 1991 (ho = hommes, f = femmes, j = jeunes gens)
Voies de droit Conformément à l'article 55, 2 alinéa, LT et aux"articles 44 ss, LPA, ces décisions peuvent être attaquées devant le Département fédéral de l'économie publique par recours administratif, dans les 30 jours à compter de la présente publication. Le mémoire de recours doit être présenté en deux exemplaires, il indiquera les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire.
Toute personne ayant qualité pour recourir peut consulter sur rendez-vous, pendant la durée du délai de recours, les permis et leur justificatif, auprès de l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail, Gurtengasse 3, 3003 Berne, (tél. 031 61 29 45/28 58).
Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail : Division de la protection des travailleurs et du droit du travail
Allocation de subsides fédéraux pour améliorations foncières et constructions rurales Décisions du Service fédéral des améliorations foncières - Commune de Yvonand VD, réfection de collecteur et chemin en relation avec des travaux d'épuration, projet nc VD2548 - Commune de St.-Jean VS, rationalisation de bâtiment Tzamplan/Mayoux, projet n° VS3457 - Commune de Liddes VS, rationalisation de bâtiment Epinette, projet n° VS3432 - Commune de Saicourt BE, alimentation en eau de village, raccordement du capatage de la rouge eau, projet n° BE7146 - Commune de Sembrancher VS, réfection du bisse de Champex, projet n° VS3567 Voies de recours En vertu de l'article 68 de l'ordonnance sur les améliorations foncières (RS 913.1), des articles 44 ss de la loi fédérale sur la procédure administrative (RS 172.021), de l'article 12 de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (RS 451 ) et de l'article 14 de la loi fédérale sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (RS 704), ces décisions peuvent faire l'objet d'un recours administratif auprès du Département fédéral de l'économie publique, dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. Le recours sera présenté en deux exemplaires; il indiquera les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et portera la signature du recourant ou de son mandataire.
Les personnes habilitées à recourir pourront consulter les décisions et les dossiers de projets auprès du Service fédéral des améliorations foncières, Mattenhofstrasse 5, 3003 Berne, dans le délai imparti pour les recours et après s'être annoncées par téléphone (tél. 031 61 26 55).
Service fédéral des améliorations foncières
892-904
10 106 191