Source: https://www.royalevaillantejupille.be/organisation/roi/
Timestamp: 2019-11-13 14:59:42+00:00
Document Index: 248320713

Matched Legal Cases: ['arte 15', 'arte 35', 'arte 70', 'arte 90', 'arte 110', 'arte 5', 'arte 10']

ROI - Site de royalevaillantejupille !
Ce présent règlement s’adresse à toute personne marquant un intérêt pour l’Asbl « Royale Vaillante de Jupille ».
L’inscription d’un membre entraîne l’adhésion au présent règlement.
Le Club se réserve le droit de refuser ou d’annuler l’inscription d’un membre qui n’accepterait pas la discipline élémentaire d’usage à la bonne marche des activités ou qui se rendrait coupable d’une faute grave (exemples : violence verbale et/ou physique, publicité négative envers le club,…)
Le conseil d’administration du Club agira souverainement dans le cas où il serait contraint d’exclure un de ses membres pour faute grave.
Il est également le fil conducteur des règles de savoir vivre au sein de notre club afin que chaque personne y ait sa place et s’y sente bien. Les représentants de la Royale Vaillante de Jupille souhaitent avant tout respecter et considérer chacun et chacune en tant que personne plutôt que fonction.
Nous espérons vivement que ce ROI rencontrera votre appréciation et répondra à vos questions.
Article 1 : L’objet social de l’ASBL est le suivant :
L’association a pour objet la promotion du sport en général et de la gymnastique en particulier, en assurant à ses membres une formation physique et morale harmonieuse.
L’objet de l’association ne pourra être modifié, restreint ou élargi que par une décision unanime de l’assemblée générale représentant au moins trois-quarts des membres associés.
Article 2 : Les différentes sortes de réunions
Chaque année, une assemblée générale est tenue dans le courant du mois de janvier.
Tout membre âgé de dix huit ans, qui est inscrit depuis au moins deux années consécutives en qualité de pratiquant sportif et qui est admis en qualité d’associé par une décision de l’assemblée générale réunissant ¾ des voix présentes, est par ce fait invité à cette assemblée générale par le conseil d’administration.
L’assemblée générale est présidée par le président du conseil d’administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.
Le conseil d’administration présente le rapport des opérations de l’association pendant l’année sociale et sportive écoulée, le compte de résultats, ainsi que le budget des voies et moyens.
2.2 Le conseil d’administration :
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l’association, tout ce qui n’est pas réservé expressément à l’assemblée générale par les statuts ou par la loi, est de la compétence du conseil.
Il est composé de cinq à dix membres nommés par l’assemblée générale des membres associés pour un terme de trois années.
Le conseil d’administration élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président et aussi souvent que l’intérêt de l’asbl l’exige.
Le président est la personne qui préside les débats, il est fédérateur et organise les réunions et établit l’ordre du jour de séance. Il agit en bon père de famille en toute circonstance et montre en permanence une image positive de l’ASBL. Il se tient informé de tout et fait preuve d’une motivation sans réserve.
Le trésorier collecte, organise et structure les documents financiers, factures, extraits de compte et autres. Il effectue les paiements vers les fournisseurs. Il établit les budgets et tire les situations financières nécessaires. Il est également chargé de la tenue des comptes, ainsi que des formalités pour l’acquittement des taxes éventuelles.
Le secrétaire est le lien permanent avec la fédération. Il se tient en permanence au courant de toutes modifications émanant de la fédération ou des instances communales ou plus généralement administratives. Il reçoit la correspondance, la trie et en informe le CA. Il se fait aider dans sa mission par le responsable technique. Il a également en charge la rédaction des rapports de CA et des assemblées générales.
Le responsable technique est le lien privilégié entre les moniteurs et le CA en ce qui concerne l’organisation des cours, leur durée, les absences des moniteurs, l’organisation des stages,…
Il propose au CA, qui statue, les moniteurs pour les différentes activités du club. Ce poste de directeur technique implique une certaine autonomie d’action. Il peut déléguer ou se faire assister dans l’exécution de sa mission pour autant que le CA soit tenu informé des tenants et aboutissants.
Il coordonne les moniteurs ainsi que le planning du spectacle de fin d’année.
Il organise la gestion des tâches d’ordre logistique telles que travaux, intendance, transports de matériel,… il fait nécessairement partie du CA.
Il communique aux moniteurs toute information utile relevant du domaine gymnique. Il est le lien privilégié entre la Fédération Francophone de Gymnastique et le club.
2.3 La réunion des moniteurs
Cette réunion est convoquée soit par le CA, soit par le responsable technique, et les moniteurs y sont conviés. Elle a pour objectif de s’informer mutuellement des activités en cours du club. Elle a lieu au mois de septembre.
Les formations continuées (ex : formation natation, renouvellement du brevet supérieur de sauvetage, recyclage juges…) sont obligatoires pour les moniteurs concernés par la discipline.
2.4 La réunion de comité
Le comité est composé de nos membres qui s’investissent dans les différentes activités du club.
Le comité se réunit lorsqu’une activité telle que fête de club, compétition ou toute autre activité destinée à récolter des fonds pour le club le requiert.
Le responsable du comité préside les réunions et fait un rapport précis au CA de ce qui a été discuté.
Le comité a également, lors de ces réunions, la possibilité d’émettre des propositions ou des projets en vue du fonctionnement optimum du club. Ces propositions seront ensuite débattues au conseil d’administration. Le comité n’a aucun pouvoir sur le CA.
Article 3 : Membres associés
L’association se compose de membres associés.
Les membres associés ont seuls la plénitude des droits et des obligations résultant des statuts de l’association.
Tout membre est libre de se retirer de l’association, en adressant sa démission au président du conseil d’administration.
Est réputé démissionnaire, le membre associé en retard de paiement de sa cotisation et ce, après que sommation de s’exécuter lui aura été adressée par recommandé au nom du conseil d’administration.
L’exclusion d’un membre associé ne peut être prononcée que par l’assemblée générale convoquée à cette fin à la majorité des deux tiers des voix présentes.
Article 4 : Exercice social et année sportive
L’année sociale et sportive commence le 1er septembre et se termine le 31 août.
Pour plus de facilité de lecture de ce ROI, nous désignerons tous les membres en ordre d’affiliation sous le terme de « gymnastes ».
Article 5 : Cotisations et formalités d’inscription
Tout membre doit remplir annuellement une fiche d’inscription (version papier ou informatique) à remettre à son moniteur au plus tard le second cours auquel le gymnaste prendra part ou à envoyer par mail à info@royalevaillantejupille.be.
Tout gymnaste suivant un traitement médical ou ayant des contre-indications doit le signaler au moniteur de sa section lors du premier cours. Ces renseignements seront consignés par écrit dans la farde des présences.
5.2 Cotisation
Le conseil d’Administration détermine chaque année le montant de la cotisation en fonction du cours choisi.
Un échelonnement du paiement est possible si le plafond de cotisation déterminé par le CA est dépassé. Cette demande devra se faire via le formulaire d’inscription. Dans ce cas, le paiement pourra se faire en 2 versements, un à la réception de la facture et l’autre au 1er janvier de l’année en cours. L’inscription d’un gymnaste ne sera effective qu’à partir du paiement du premier versement de la cotisation. Si le deuxième versement n’est pas acquitté au jour d’échéance fixé, le gymnaste ne sera plus autorisé à participer aux cours.
En aucun cas la cotisation ne sera remboursée.
5.3 Inscription en cours d’année
Les inscriptions pendant la saison sportive se feront en respectant les mêmes modalités. Jusqu’au 1er janvier, le montant de la cotisation est dû intégralement. Après le 1er janvier, le montant de la cotisation se fera au prorata des cours restants.
5.4 Chèques- Sport
Le club accepte les chèques sport.
Article 6 : Gestion et accès aux comptes bancaires
La gestion et le contrôle de tous les comptes sont assurés par le trésorier ou le président ou tout autre membre du CA pour autant que le CA ait marqué son accord à l’unanimité.
Article 7 : Utilisation du nom et du logo du club
L’utilisation du nom ou du logo Royale Vaillante Jupille, asbl, est exclusivement réservé au CA de l’asbl, au directeur technique et au responsable du site internet.
Les dérogations éventuelles sont de la compétence exclusive du Ca.
Article 8 : Activité du club en vue de récolter des fonds
Conformément aux statuts, des actions en vue de récolter des fonds sont autorisées.
Cela comprend la participation et l’organisation des fêtes, concours, excursions, attractions et manifestations diverses, soit pour récréer ses membres, soit pour se procurer des ressources afin de réaliser son objectif social.
A cet égard, l’aide de tous sera requise, en ce y compris la participation des parents et des gymnastes.
Article 9 : Organisation des cours
9.1 Établissement du programme
Le club met à la disposition des gymnastes une ou plusieurs séances d’entraînement par semaine (sauf pendant les congés scolaires), dans différentes disciplines et pour différents niveaux d’initiation et de perfectionnement. Le nombre d’heures d’entraînement de chaque groupe est fixé par le club.
9.1.1 Participation aux compétitions
Les moniteurs des sections de sélection (acrogym et compagnie de danse), en accord avec le responsable technique, proposent aux gymnastes de participer à des compétitions.
Toute acceptation de participer à une compétition doit être respectée. Aucun désistement n’est admis, pour quelque raison que ce soit, à l’exception d’un motif d’ordre médical justifié par un certificat.
Si le gymnaste inscrit à une compétition ne s’y présente pas, le club est autorisé à réclamer aux parents du gymnaste le remboursement de tous les frais et sommes supportés par le club consécutivement à l’inscription du gymnaste et à son désistement de la compétition.
9.2 Respect de l’horaire
Les gymnastes et les entraîneurs respectent l’occupation prévue des salles.
Les entraîneurs s’efforcent d’être présents 10 minutes avant le début de leur cours afin d’accueillir les gymnastes.
Afin de profiter au maximum des cours, les gymnastes sont priés d’êtres présents 5 minutes avant le début de chaque cours. La sortie de la salle pendant les cours doit rester exceptionnelle. Les gymnastes ont l’obligation de présenter un mot écrit des parents si ces derniers souhaitent qu’ils rentrent seuls. Cette mesure est destinée à conserver aux gymnastes tous leurs droits aux couvertures prévues par l’assurance.
Le club demande aux parents :
· de se mettre en règle sur le plan administratif dès le deuxième entraînement (remplir la fiche d’inscription, paiement des cotisations) sous peine d’exclusion temporaire,
· de s’assurer avant chaque entraînement de la présence du moniteur quand ils déposent leur enfant sur le lieu du cours,
· d’accompagner les jeunes enfants jusque dans la salle où s’organise le cours à suivre,
· de ne pas assister au cours, pour un bon déroulement des activités,
· de récupérer leur enfant à l’intérieur des locaux et non sur la rue ou sur le parking,
· d’attendre que le moniteur ait rassemblé les enfants pour clôturer la leçon, avant de les récupérer.
· de respecter scrupuleusement les horaires de début et de fin des cours, la surveillance des gymnastes n’étant plus assurée en dehors de ces heures. Un enfant qui arriverait systématiquement trop tôt ou qui serait repris trop tard, sera sanctionné par des frais de garderie (10€/h).
· Pour la natation, les nageurs doivent rester dans le vestiaire jusqu’à l’arrivée des moniteurs, en aucun cas les nageurs ne peuvent se rendre au bord du bassin sans leur moniteur.
9.3 Accès aux salles
L’accès aux salles est réservé aux pratiquants et à leurs moniteurs.
Les salles sont uniquement accessibles en chaussons à semelles blanches, en chaussures de danse, en chaussettes propres, ou pieds nus.
Les bijoux présentant un danger (boucles d’oreille qui pendent, collier, bracelets,…) sont à ôter avant le cours, le club n’est pas responsable en cas de perte ou de vol.
9.4 Accès à la piscine
Le règlement d’ordre intérieur de la piscine de Fléron est d’application.
9.5 Accès aux vestiaires
L’accès aux vestiaires est réservé aux seuls pratiquants sous la responsabilité de leur encadrement à l’exception des groupes comportant des enfants en bas âge qui pourront être accompagnés.
Les gymnastes doivent se changer dans les vestiaires prévus à cet effet.
La présence de personnes extérieures au club est toujours interdite.
Pour la piscine, seul l’accès aux vestiaires collectifs est autorisé, l’accès aux cabines individuelles est strictement interdit.
9.6 Tenue sportive
Une tenue sportive est exigée (les jeans et autres vêtements de ville sont interdits). L’accès des salles ne sera autorisé que moyennant le port d’une tenue appropriée à la pratique de la gymnastique, de la danse, du fitness…
Pour des raisons de sécurité, tous les gymnastes portant les cheveux longs veilleront à les attacher soigneusement.
La tenue aux couleurs du club est obligatoire pour tous les gymnastes, danseurs participant aux activités représentant le club à l’extérieur et lors de la démonstration annuelle.
Les nageurs seront vêtus d’un maillot de bain type classique, spécifique et exclusivement réservé à cet effet, compatible avec l’hygiène et coiffé d’un bonnet de bain conformément au règlement d’administration intérieur de la piscine de Fléron.
Pour les moniteurs de natation, le port du maillot de bain au bord du bassin est obligatoire ainsi que le T-shirt du club.
9.7 Respect du matériel
Une utilisation conventionnelle du matériel sportif mis à la disposition est demandée.
Toutes les manipulations de matériel se feront sous la conduite et la responsabilité de l’encadrement.
Les gymnastes et les moniteurs veilleront à utiliser le matériel en bon père de famille.
Les gymnastes doivent participer activement au placement du matériel et à son rangement.
À l’issue de chaque cours ou au besoin, les gymnastes aident à ranger le matériel utilisé aux endroits indiqués par les moniteurs.
Chaque moniteur, s’il est le dernier à occuper les locaux, veillera à ce que la salle soit remise en état à la fin de ses activités (éteindre toutes les lumières, fermer les armoires et fenêtres, placer les cadenas sur le matériel, vérifier l’état de propreté de la salle et des vestiaires, fermer la salle à clé…).
9.8 Ordre et propreté
Les gymnastes et leur moniteur veillent à tenir les vestiaires et la salle dans un état normal de propreté. A cet égard, si un moniteur devait constater la récurrence d’un vestiaire laissé dans un mauvais état, il peut décider de ne libérer aucun gymnaste tant que ce vestiaire n’est pas remis dans un parfait état de propreté.
Le gymnaste tire la chasse et nettoie sa cuvette après son passage aux toilettes.
9.9 Règles relatives à la sécurité
Les dirigeants du club auront un regard attentif quant à la sécurité de leurs membres lors des entraînements, compétitions ou manifestations extra sportives.
Tout gymnaste représentant un danger ou un risque pour d’autres gymnastes peut se voir exclu temporairement des infrastructures.
Article 10 : Attitude et discipline sportives
10. 1 Généralité
Un cours forme un tout et comprend un échauffement, un corps de leçon et un retour au calme. Pour la sécurité des gymnastes et pour que le cours soit pleinement profitable, il convient de participer à toutes les parties du cours.
L’inscription à la Vaillante implique de faire partie d’un groupe. Une de nos priorités est l’engagement personnel de chacun à respecter les membres de son groupe. Une participation régulière permet au gymnaste de progresser efficacement mais aussi de s’intégrer favorablement à son groupe.
Les gymnastes et les moniteurs cultiveront un esprit sportif et de fair-play, d’entraide, de collaboration et de respect de l’autre. Ils veilleront, par leur attitude positive, à véhiculer une image positive du club, tant à l’intérieur que lors de déplacements à l’extérieur.
10.2 Pendant les cours
Durant les cours, l’attitude suivante est attendue des gymnastes :
- Respect des règles et des consignes
- Aucune violence physique, ni verbale
- Être attentif lorsque les entraîneurs parlent
Le club décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration, vol de matériel personnel tel que vêtement, objet de valeur, GSM, MP3, lunettes… tant pendant les entraînements que lors d’activités extérieures. Aucune assurance ne couvre ces frais.
Tous les gymnastes affiliés sont assurés pour tout accident corporel, tant pendant les cours que sur les trajets aller-retour au domicile. Le montant de l’assurance est compris dans le prix de la cotisation du Club.
Tout accident doit être signalé au moniteur qui en informera Mme Mossiat dans les 24 heures.
Tout accident doit être signalé par les moniteurs aux parents du gymnaste blessé.
Le moniteur fournira aux parents ou tuteur légal des gymnastes un formulaire de déclaration d’accident.
La victime ou son représentant légal doit faire compléter le volet médical lors de sa visite chez le médecin (endéans les 48h) et, après avoir complété les cadres le concernant, il faut renvoyer la déclaration chez Mme Mossiat (Rue fond du loup, 35, 4624 Romsée) dans les plus brefs délais, afin de garantir un traitement aussi rapide que possible de l’indemnisation de l’enfant.
Ethias ouvre un dossier au nom de la victime et en informe la victime.
Dès la réception de son numéro dossier, la victime peut envoyer copie des frais engagés à Ethias, accompagnée du formulaire préalablement complété par la mutuelle.
Article 13 : Charte des moniteurs
Chaque moniteur doit souscrire à la charte ainsi qu’à la convention sur le volontariat établie par le club.
Article 14 : Loi sur le volontariat
Tout volontaire est tenu d’être informé sur la loi en vigueur en matière de volontariat
Voici le lien concernant la loi sur le volontariat
http://www.infosport.be/wordpress/wp-content/uploads//2011/09/guidevolontaires.pdf
Tout litige, de quelque nature que ce soit et ne pouvant être réglé par les acteurs du litige, tout recours, toute réclamation seront adressés par écrit au Conseil d’Administration de la Royale Vaillante de Jupille – Rue des Trixhes, 36, 4020 Jupille ou par mail : info@royalevaillantejupille.be
Les responsables du club, en fonction du litige, analyseront la suite à donner à la plainte.
Au besoin, il peut réunir toutes les personnes prenant part aux conflits en vue de trouver la meilleure solution.
Article 16 : Loi antitabac
Depuis le 1er janvier 2006, il est strictement interdit de fumer dans les enceintes sportives (complexes sportifs, clubs sportifs).
Il y a des sanctions légales en cas de non-respect, les amendes sont prévues, elles peuvent aller de 150€ à 1650€.
Article 17 : Réglementation et législation concernant la lutte anti-dopage
La Royale Vaillante de Jupille, asbl, interdit formellement l’usage non médical justifié des substances et méthodes interdites par la Communauté française, ainsi que la pratique du dopage en général.
Il est à noter que certains traitements ou médicaments dits « normaux » peuvent contenir les fameuses substances interdites et il est impératif d’en parler à son médecin, de prendre les mesures adéquates et d’en informer le responsable technique et le moniteur.
Toute proposition d’amélioration peut également être transmise par mail : info@royalevaillantejupille.be
Règlement des cartes de fitness (saison 2017-2018)
Après 1 semaine d’essai (2 semaines en septembre), le Membre devra se munir d’une carte payante au tarif repris ci-dessous.
2. Acquisition et paiement
Au terme de la période d’essai, le Membre doit se procurer une carte nominative du montant de son choix lors des cours de fitness. Celle-ci sera vendue au gymnase la semaine du 18 au 24 septembre 2017 et au hall omnisport de l’INDJ le reste de l’année. Le paiement de la carte doit se faire sur place en liquide ou via l’application « Bancontact mobile ». Le Membre est tenu de faire l’appoint.
Le Membre doit s’affilier au club en remplissant une fiche d’inscription afin que le club puisse contracter une assurance pour lui. Celle-ci lui sera remise lors du paiement de la carte de fitness.
3. Accès au cours
Le Membre muni de sa carte est autorisé, après validation de celle-ci par le moniteur, à participer aux cours de fitness organisés par la Royale Vaillante de Jupille ASBL aux jours et heures définis ci-dessous. Les cartes sont nominatives et ne peuvent en aucun cas être utilisées par quelqu’un d’autre.
L’Organisation par l’intermédiaire des moniteurs n’acceptera, en aucun cas, à un de ses cours un Membre qui ne serait pas en possession de sa carte.
Le Membre ayant opté librement pour la formule tarifaire qu’il a jugée utile, aucune demande de remboursement à son initiative n’est possible. Les cartes ne sont valables qu’une saison ; du 11/09/2017 au 30/06 /2018.
Le Membre est seul responsable de sa carte. La perte de celle-ci n’entrainera pas de remboursement.
6. Carte supplémentaire
Si en cours de saison, le Membre souhaite obtenir une carte supplémentaire, il lui suffira de venir la chercher au hall de l’INDJ durant les heures de cours selon les mêmes modalités que lors de la première acquisition. Les cartes reprises dans la tarification sous le nom « cartes supplémentaires » ne sont disponibles qu’à partir du 1er avril 2018, au tarif repris ci-dessous.
Cartes nominatives :
Carte 15 séances
Moins de 1 séance / Semaine
Carte 35 séances
1-2 séances / Semaine
Carte 70 séances
Carte 90 séances
2-3 séances / Semaine
Carte 110 séances
Cartes supplémentaires nominatives (disponibles à partir du 1er avril 2018) :
Carte 5h de fitness
Carte 10h de fitness
Le Club s’engage à ne pas modifier ses horaires sans motif valable. Les éventuelles modifications sont portées à la connaissance des Membres via Facebook et notre site internet (www.royalevaillantejupille.be). Chaque cours est donné 35 semaines par an.