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Timestamp: 2016-10-25 14:04:31+00:00
Document Index: 303000405

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 649', 'art. 1', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 23', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 145', 'art. 66', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 66', 'art. 649', 'ATF ', 'art. 649', 'art. 649', 'art. 649', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 1', 'art. 649', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 2', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 730', 'ATF ', 'art. 648', 'ATF ', 'in fine', 'art. 712', 'art. 75', 'art. 712', 'art. 712', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 75', 'art. 8', 'art. 648', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

tous repr�sent�s par Me Olivier Ribordy, avocat,
repr�sent� par Me Fernand Mari�tan, avocat,
La parcelle n� 234, plan n� 7, sise sur la commune de X.________ est soumise au r�gime de la propri�t� par �tages. Les parts d'�tages n� 4907 et n� 4908 avec droit exclusif sur le d�p�t n� 18, la surface commerciale n� 31 et la cave n� 25 sont la propri�t� de la soci�t� "G.________ SA"; elles accueillent au rez-de-chauss�e le "Caf� Y.________".
A.a Selon le r�glement de copropri�t� du 20 janvier 1993 (ci-apr�s: r�glement PPE), les surfaces commerciales du rez-de-chauss�e ne pourront, en cas d'utilisation comme �tablissements publics, consister qu'en un bar � caf� "Tea-Room" dont l'heure de fermeture est imp�rativement fix�e � 19.00 heures (art. 2.10 r�glement PPE). E.________, administrateur de G.________ SA, a obtenu de la commune une patente J pour l'exploitation du tea-room "Y.________" le 22 mars 1993.
A.b En vue de l'obtention d'une patente avec d�bit d'alcool, un avenant au r�glement PPE autorisant le bar � caf� � servir des boissons alcoolis�es mais maintenant l'heure de fermeture � 19.00 heures a �t� approuv� en fin d'ann�e 1993 par A.________, H.________, B.________ et E.________ pour G.________ SA repr�sentant l'ensemble des parts d'�tages. Par d�cision du 8 juillet 1994, le Chef du d�partement de l'�conomie du canton du Valais a homologu� la patente H octroy�e � dame I.________, exploitante avec son �poux du "Caf� Y.________", par la commune de X.________ le 17 mai 1994.
Par acte notari� du 7 ao�t 1997, G.________ SA a vendu les parts d'�tages comprenant le "Caf� Y.________" � F.________. Celui-ci a obtenu le transfert � son nom de la patente H par d�cision du 8 mai 1998.
A.c Le 2 avril 2005, lors de l'assembl�e des propri�taires d'�tages, B.________ et H.________ se sont plaints des nuisances provenant du caf�; F.________ s'est engag� � prendre certaines mesures. Par d�cision du 8 avril 2006, l'assembl�e des propri�taires d'�tages - � laquelle n'a pas pris part F.________ - a exig� de celui-ci qu'il transforme � nouveau le caf� en simple tea-room sans alcool d'ici le 31 mai 2006.
B.a Le 1er mai 2007, A.________ et dame A.________, B.________ - auquel ont succ�d� C.________ et dame C.________ - ainsi que D.________ SA ont form� une demande aupr�s du Tribunal de district de Monthey tendant � faire interdire � F.________ l'exploitation d'autre chose qu'un bar � caf� de type tea-room sans alcool dont l'heure de fermeture d�finitive est fix�e � 19.00 heures au plus tard.
B.b Apr�s audition des t�moins et parties par le juge du district de Monthey et production du dossier relatif aux patentes du "Caf� Y.________" par la commune de X.________ ainsi que d'un rapport estimant les incidences sur le chiffre d'affaires et les b�n�fices annuels dudit caf� selon que le d�fendeur vende ou non des boissons alcoolis�es, la cause a �t� transmise au Tribunal cantonal du Valais, qui a rejet� la demande par jugement du 7 juin 2010.
Le 7 juillet 2010, les demandeurs ont form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Ils reprennent en substance les conclusions de leur demande. � l'appui de leurs conclusions, les recourants se plaignent d'une mauvaise appr�ciation des preuves et constatation des faits ainsi qu'invoquent la violation des art. 29 Cst. et 8 CC, des art. 32 CO et 66 al. 2 CC, de l'art. 649a CC de m�me que celle des art. 1 et 18 CO ainsi que 2 CC.
La d�cision entreprise est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 23 al. 1 let. b du code de proc�dure civile valaisanne [CPC/VS]; 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� d�pos� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
2.2 Le recours au Tribunal f�d�ral ne peut pas �tre interjet� pour violation du droit cantonal en tant que tel, mais il est possible de faire valoir qu'une mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 462 consid. 2.3).
2.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 2.1).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raison objective de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a; cf. aussi ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Un jugement rendu sans que les faits n�cessaires � l'application de la loi soient constat�s est contraire au droit (art. 95 let. a LTF; ATF 133 IV 293 consid. 3.4.1; 134 V 53 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es). La facult� de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral, ne dispense pas le recourant de son obligation d'all�gation et de motivation (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Aussi, lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ: ATF 115 II 484 consid. 2a).
En substance, la cour cantonale a rejet� l'action en cessation du trouble apr�s avoir examin� successivement si le r�glement PPE autorisait l'exploitation d'un �tablissement vendant des boissons alcoolis�es et, cela �tant, si des �missions excessives �taient �tablies, ce qu'elle a ni�. Les recourants ne remettent en cause que le premier point, soit la conformit� de la vente d'alcool avec le r�glement PPE; une admission de leur griefs sur ce point suffit � faire droit � leur demande.
Pour admettre l'exploitation d'un tea-room avec alcool, l'autorit� cantonale a adopt� une double motivation, avant de r�futer l'argument que les recourants entendent tirer de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006 tendant � la retransformation du caf� en simple tea-room sans alcool.
Premi�rement, elle a consid�r� que le r�glement PPE - qui ne permettait pas, dans sa teneur du 20 janvier 1993, la vente de boissons alcoolis�es dans l'�tablissement "Caf� Y.________" - avait �t� adapt� en cons�quence puisqu'un avenant avait �t� sign�, en fin d'ann�e 1993, par tous les propri�taires d'�tages en vue d'autoriser la vente d'alcool. Elle a �galement jug� que dite modification �tait opposable aux nouveaux propri�taires malgr� le d�faut d'enregistrement au registre foncier. La juridiction a en outre relev� que la notion de tea-room avait de mani�re g�n�rale �volu� vu que la l�gislation actuelle incluait la vente de boissons alcoolis�es. Elle en a d�duit que les recourants ne pouvaient se pr�valoir de la r�glementation tant conventionnelle que l�gale relative au type de consommation d�s lors qu'elles avaient toutes deux �t� abrog�es.
Deuxi�mement, elle a jug� que le propri�taire de la part d'�tage comprenant le "Caf� Y.________" devait �tre prot�g� dans sa bonne foi et pouvait consid�rer comme acquis l'usage en cause puisqu'il avait �t� tol�r� durant pr�s de dix ans par les autres propri�taires, leurs premi�res critiques ne remontant qu'� 2005.
Enfin, elle a d�ni� que la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 8 avril 2006 enjoignant � l'intim� de cesser de vendre de l'alcool �tait opposable � celui-ci car elle n'avait pas �t� prise � l'unanimit� des copropri�taires ni ne reposait sur une base r�glementaire.
Les recourants s'en prennent � ces trois motifs. D'une mani�re g�n�rale, ils contestent la validit� de l'avenant sign� en fin d'ann�e 1993 en vue de l'obtention d'une patente autorisant le service de boissons alcoolis�es dans le "Caf� Y.________".
4.1 Ils discutent tout d'abord la recevabilit� de cette pi�ce en proc�dure dont ils estiment le d�p�t tardif et au sujet de laquelle ils n'auraient pas �t� invit�s � se d�terminer. Ils y voient une violation de leur droit d'�tre entendu dans la mesure o�, dite pi�ce ayant �t� d�pos�e apr�s le d�bat pr�liminaire, ils n'auraient pas �t� en mesure de prendre position et de produire des pi�ces pertinentes s'y r�f�rant, l'offre de preuves apr�s le d�bat pr�liminaire �tant interdite en proc�dure civile valaisanne. Ils invoquent �galement une violation du droit � la preuve de l'art. 8 CC dans l'application du droit cantonal d�s lors que l'�dition de pi�ces requise par les parties concernait les demandes de patentes de l'intim� - alors que l'avenant spontan�ment produit par la commune de X.________ se r�f�re � une demande de patente des �poux I.________ - et que ledit avenant ne constitue pas un document patent, implicitement admis ou non-all�gu� par inadvertance, ni n'�tablit dans son int�grit� et sa v�rit� un fait all�gu�.
4.2 Selon l'art. 66 CPC/VS, les parties doivent exposer au juge l'�tat de fait concernant le litige. Sous r�serve de la maxime d'office, seuls les faits all�gu�s en proc�dure sont pris en compte. Les faits survenus ou connus par les parties en cours de proc�dure sont all�gu�s par exploit au plus tard dans les 10 jours d�s la cl�ture de l'instruction; la partie adverse sera invit�e � se d�terminer � leur sujet. S'il manque aux expos�s, m�moires et �critures la clart� et la pr�cision exig�es ou s'ils sont incomplets, le juge doit donner aux parties l'occasion de corriger ces vices. Il peut y suppl�er lui-m�me au moyen de questions appropri�es. Le juge peut tenir compte de faits notoires, non particuliers � la cause, de faits patents - implicitement admis par les parties et non all�gu�s par inadvertance - ainsi que de faits r�v�l�s par une expertise �crite. En vertu de l'art. 145 al. 1 et 2 CPC/VS, les parties ne peuvent plus faire valoir de nouveaux moyens de preuve, apr�s le d�bat pr�liminaire. Le juge peut d'office, m�me au d�bat final, faire administrer des preuves qui n'ont pas �t� propos�es par les parties, s'il r�sulte des actes que ces preuves sont n�cessaires pour �tablir, dans leur int�grit� et leur v�rit�, les faits all�gu�s sur lesquels reposent les droits et pr�tentions des parties.
4.3 La Cour cantonale a relev� dans l'arr�t entrepris - lors de l'examen de la question de savoir si les all�gu�s sur l'avenant adopt� en fin d'ann�e 1993 et sa teneur n'�taient pas tardifs - que celui-ci �tait connu des parties, lesquelles n'en avaient pas contest� le contenu, et qu'il avait �t� produit en proc�dure par l'administration communale de X.________ � leur demande. En outre, elle a constat� que plusieurs parties ainsi que des t�moins avaient �t� interrog�s � son sujet. Elle en a d�duit que les faits qui ressortent de l'avenant en cause �taient patents, partiellement admis par les parties et que c'�tait manifestement par inadvertance qu'ils n'avaient pas �t� all�gu�s, pr�cisant, en outre, que l'administration des preuves avait port� sur ce point et que les recourants avaient pu exercer leur droit d'�tre entendu. Elle a donc estim� pouvoir en tenir compte conform�ment � l'art. 66 al. 4 let. b et 145 al. 2 CPC/VS. Par ailleurs, par d�cision incidente du 20 novembre 2007, le juge instructeur a rejet� la requ�te des recourants tendant � ce que les pi�ces concernant la demande de patente des �poux I.________ soient �cart�es du dossier pour le motif que les deux parties avaient requis la production du dossier relatif aux demandes de patentes form�es par l'intim� et que les pi�ces compl�mentaires avaient �t� transmises � la requ�te du mandataire des recourants. Il a enfin consid�r� que la d�marche de ces derniers, consistant � requ�rir le retrait des pi�ces du dossier du fait qu'ils avaient requis que celles-ci soient adress�es directement � leur mandataire et non au tribunal, se r�v�lait contraire aux r�gles de la bonne foi, vu l'importance des pi�ces en cause pour l'issue du litige.
4.4 Sous couvert de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 8 CC, les recourants se plaignent en r�alit� d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des art. 66 al. 4 let. b et 145 al. 2 CPC/VS. Dans leurs �critures, ils ne d�montrent cependant pas qu'il est insoutenable de consid�rer que les faits ressortant de l'avenant en cause devaient �tre pris en compte malgr� une all�gation �ventuellement tardive d�s lors qu'ils �taient connus, non contest�s, et avaient �t� r�v�l�s en raison d'une �dition de pi�ces requise par les parties. En affirmant p�remptoirement que dites pi�ces ont �t� d�pos�es spontan�ment par la commune de X.________ et que l'avenant ne correspond pas � la v�rit�, ils se contentent d'opposer leur propre interpr�tation du droit cantonal sans d�montrer que les consid�rations inverses de la cour cantonale seraient arbitraires ou violeraient le droit f�d�ral (cf. consid. 2.2 s. supra). Faute de satisfaire aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF), leur critique est irrecevable. En tant que les recourants s'en prennent � l'appr�ciation que la juridiction inf�rieure a fait de la pi�ce en cause, � savoir la constatation selon laquelle tous les propri�taires d'�tages ont sign� l'avenant, ils contestent l'appr�ciation des preuves, ce qui ne constitue pas une violation du droit � la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 315 consid. 4a); la question sera cependant examin�e dans le cadre des griefs se rapportant � la constatation des faits. S'agissant de la pr�tendue violation du droit d'�tre entendu, force est d'admettre que les recourants ont eu l'occasion de se d�terminer sur le contenu des pi�ces transmises, notamment l'avenant sign� en fin d'ann�e 1993, lors des d�bats - plus pr�cis�ment lors des interrogatoires qui ont permis aux parties comme aux t�moins de prendre position quant � cet avenant - ainsi dans leur m�moire-conclusions. Leur grief est par cons�quent infond�.
Les recourants soutiennent ensuite que l'avenant n'est pas valable, faute d'avoir �t� sign� par tous les propri�taires d'�tages.
5.1 � cet �gard, ils font valoir une mauvaise appr�ciation des faits et des moyens de preuve en tant que l'autorit� cantonale a constat� que tous les propri�taires d'�tages avaient consenti par �crit � la vente d'alcool dans le tea-room. � ce sujet, ils indiquent que, lors des interrogatoires, dame A.________ a d�clar� qu'elle �tait copropri�taire de l'immeuble, alors que dame H.________ a pr�cis� avoir achet� l'appartement en copropri�t� par moiti� avec son mari et que c'est ce dernier qui avait sign� l'avenant en cause. Ils font �galement valoir qu'il ressort d'une pi�ce produite en annexe � la demande du 1er mai 2007 que dame H.________ est b�n�ficiaire avec son mari d'une servitude de parking. Ils ajoutent encore que l'affirmation de E.________ selon laquelle tous les propri�taires auraient sign� l'avenant se r�f�re express�ment � la pi�ce figurant au dossier - laquelle ne contient pas les signatures de dames A.________ et H.________ - de sorte que cette d�claration ne saurait contenir plus d'informations que la pi�ce � laquelle elle renvoie express�ment. Ils contestent enfin toute repr�sentation de celles-ci par leur �poux faute de procurations �crites.
5.2 En l'occurrence, la cour cantonale a constat� que les �poux I.________ avaient obtenu la modification du r�glement de la PPE en vue de l'obtention d'une patente avec d�bit d'alcool. � ce sujet, il est pr�cis� qu'un avenant au r�glement PPE a �t� sign� en ce sens par A.________, pour la part d'�tage n� 4910, H._________ pour la part d'�tage n� 4912, B.________ pour la part d'�tage n� 4914 et E.________, administrateur de G.________ SA, pour les parts n�s 4906, 4907, 4908, 4909, 4911 et 4913. La juridiction a en outre relev� que E.________ avait d�clar� que les propri�taires �taient tous au courant des d�marches entreprises en vue de la vente d'alcool et que ceux-ci y avaient consenti par �crit; que Monsieur C.________ avait confirm� avoir sign� l'avenant, que Madame H.________ avait affirm� que son mari l'avait �galement sign� et que Monsieur A.________ - qui a eu connaissance de ce document - n'a pas contest� l'authenticit� de sa signature. S'agissant de Madame H.________, les juges cantonaux ont adopt� une double motivation; ils ont retenu, d'une part, que, bien qu'elle pr�tende �tre copropri�taire de l'unit� d'�tage n� 4912, aucune pi�ce vers�e au dossier ne confirmait cette all�gation et, d'autre part, que, cas �ch�ant, il n'�tait pas �tabli que son mari avait sign� l'avenant � son insu sans la repr�senter. En cons�quence, ils ont d�duit qu'il convenait de s'en tenir aux d�clarations de E.________ ainsi qu'aux indications figurant sur l'avenant en question, lequel pr�cise que les signataires regroupent la totalit� des propri�taires d'unit�s d'�tages concern�s. En d�finitive, l'autorit� cantonale a donc jug� que le r�glement PPE avait �t� valablement modifi�, par l'accord de tous les copropri�taires ainsi qu'en la forme �crite, en vue d'autoriser la vente d'alcool dans le tea-room.
5.3 Dans la mesure o� il ressort de l'avenant-m�me que celui-ci ne comprend pas les signatures des �pouses de Messieurs A.________ et H.________, il convient d'examiner si ceux-ci ne les ont pas repr�sent�es comme retenu par l'autorit� inf�rieure.
5.3.1 Aux termes de l'art. 32 al. 1 CO, les droits et obligations d�rivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un repr�sentant autoris� passent au repr�sent�. Les effets de la repr�sentation ne naissent que si le repr�sentant dispose du pouvoir de repr�sentation, c'est-�-dire s'il est habilit� � faire na�tre des droits et des obligations directement en faveur et � la charge du repr�sent�, et si le repr�sentant a la volont� d'agir comme tel (ATF 126 III 59 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). La repr�sentation directe suppose que le repr�sentant agisse express�ment ou tacitement au nom du repr�sent� (art. 32 al. 2 CO). L'application du principe de la confiance permettra de trancher la question de savoir si l'int�ress� devait inf�rer des circonstances l'existence d'un rapport de repr�sentation (ATF 120 II 197 consid. 2b/aa).
5.3.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le texte m�me de l'avenant contenant une signature appos�e � c�t� de chaque part d'�tage et indiquant en pourcentage que toutes ces signatures repr�sentaient ainsi la totalit� des parts de la PPE pour en d�duire que tous les propri�taires d'�tages avaient adopt� la modification du r�glement PPE autorisant la vente d'alcool dans le tea-room. En outre, elle a constat� que E.________, administrateur de la PPE, avait express�ment d�clar� que tous les propri�taires avaient consenti par �crit � la vente d'alcool. � cela s'ajoute que le r�glement PPE pr�voit express�ment que, lorsque plusieurs personnes sont propri�taires en commun d'une quote-part, ils devront d�signer la personne qui exercera le droit de vote (cf. art. 4.1.3 du r�glement PPE du 20 janvier 1993). En cons�quence, la conclusion � laquelle est parvenue la cour cantonale, � savoir que les propri�taires d'�tages, en particulier celui de l'�tablissement "Caf� Y.________", pouvaient inf�rer des circonstances que les �pouses A.________ et H.________ �taient d�ment repr�sent�es par leur mari, n'est pas critiquable. La validit� d'un tel acte n'�tait par ailleurs pas soumise � la production de procurations �crites, comme le pr�tendent les recourants. En effet, l'art. 4.1.7 du r�glement PPE concerne la repr�sentation � l'assembl�e des copropri�taires d'�tages par un autre copropri�taire ou par l'administrateur alors que l'art. 4.1.3 r�gle plus sp�cialement l'exercice du droit de vote en cas de propri�t� multiple sur une part d'�tage. Or, c'est bien de ce dernier cas de figure dont il a �t� question lors de l'adoption de l'avenant.
5.4 Dans la mesure o� l'on peut inf�rer des circonstances que dames A.________ et H.________ ont �t�, cas �ch�ant, valablement repr�sent�es par leur �poux, la question de savoir si elles �taient effectivement copropri�taires de la part d'�tage avec ceux-ci peut rester ind�cise. Les nouveaux moyens de preuve offerts par les recourants se r�v�lent donc sans objet.
5.5 Il s'ensuit que la constatation de l'autorit� cantonale selon laquelle tous les propri�taires d'�tage ont consenti par �crit � la vente d'alcool, n'a pas �t� �tablie de mani�re arbitraire ou contraire au droit.
5.6 Point n'est besoin d'examiner plus avant les griefs tir�s de la violation des art. 66 al. 2, 67 al. 3 et 712m al. 3 [recte al. 2] CC d�s lors que les recourants ont �chou� � d�montrer le d�faut d'accord unanime et �crit de tous les propri�taires repr�sentant l'ensemble des parts d'�tages.
5.7 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu d'admettre que le r�glement PPE a �t� valablement modifi� par l'avenant adopt� en fin d'ann�e 1993.
Les recourants invoquent �galement que la modification du r�glement PPE ne serait pas opposable ni obligatoire pour les propri�taires ayant acquis des parts d'�tages post�rieurement � son adoption, faute d'avoir �t� d�pos�e au registre foncier, comme le pr�voit le r�glement initial de la PPE.
6.1 � teneur de l'art. 649a CC, le r�glement d'utilisation et d'administration convenu par les copropri�taires, les mesures administratives prises par eux, de m�me que les d�cisions et ordonnances judiciaires, sont aussi opposables � l'ayant cause d'un copropri�taire et � l'acqu�reur d'un droit r�el sur une part de copropri�t�. Cette subrogation de l'acqu�reur d'une part se produit de par la loi ind�pendamment de toute op�ration au registre foncier et m�me si l'acqu�reur n'a aucune connaissance du contenu du r�glement (ATF 110 Ia 106 consid. 4b; arr�t 5C.177/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 4.1). La r�gle pos�e par l'art. 649a CC est imp�rative (MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, 1981, n. 3 ad art. 649a CC; BRUNNER/WICHTERMANN, Basler Kommentar, 2007, n. 1 ad art. 649a CC). Elle ne vaut toutefois que pour le champ d'application propre du r�glement d'administration et d'utilisation, et non pour l'ensemble des relations entre copropri�taires (ATF 123 III 53 consid. 3a; ATF 110 Ia 106 consid. 4c). En d'autres termes, les dispositions du r�glement ne sont opposables � l'ayant cause d'un copropri�taire que dans la mesure o� elles ont un rapport direct avec l'administration et l'utilisation communes de la chose (MEIER-HAYOZ/REY, Berner Kommentar, 1988, n. 84 ad art. 712g CC).
6.2 La cour cantonale a relev� qu'il importait peu que la modification du r�glement PPE intervenue par l'adoption de l'avenant n'ait pas �t� enregistr�e au registre foncier puisque la mention du r�glement n'a qu'une port�e informative et non constitutive. Les recourants font quant � eux valoir que le r�glement PPE pr�voit express�ment que le r�glement d�pos� au registre foncier est obligatoire de sorte que l'avenant, qui ne l'a pas �t�, ne serait pas opposable aux nouveaux acqu�reurs.
6.3 En l'occurrence, il n'a jamais �t� contest� que la clause permettant la vente de boissons alcoolis�es dans le tea-room "Y._________" est en rapport direct avec l'administration et l'utilisation de l'immeuble. En outre, quelque soit la port�e que les recourants entendent donner � l'art. 1.2 du r�glement PPE - lequel pr�voit que le r�glement d�pos� au registre foncier de Monthey est obligatoire pour tous les copropri�taires, leurs h�ritiers et tous les ayants-droit -, l'art. 649a CC est une disposition imp�rative � laquelle il n'est pas possible de d�roger par des r�gles conventionnelles pr�voyant qu'une mention au registre foncier est n�cessaire pour que l'effet pr�vu par cette disposition se produise (cf. consid. 6.1). En cons�quence, la modification intervenue par l'adoption de l'avenant est opposable aux personnes ayant acquis une part d'�tage ult�rieurement. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il est superflu d'examiner la motivation de l'autorit� cantonale se r�f�rant � une interpr�tation du r�glement PPE, en particulier du terme "tea-room", au regard de l'�volution l�gislative intervenue en mati�re de patente, puisque celle qui se fonde sur une modification du r�glement PPE autorisant la vente d'alcool pour le tea-room peut �tre confirm�e. Pour la m�me raison, il n'y a pas non plus lieu de proc�der � l'examen des griefs relatifs � la bonne foi.
Les recourants soutiennent enfin que la d�cision du 8 avril 2006 de l'assembl�e des propri�taires d'�tages leur permet d'exiger de l'intim� qu'il transforme � nouveau son �tablissement en tea-room sans alcool.
8.1 La propri�t� par �tages est une copropri�t� sur un immeuble, organis�e "de mani�re que chaque copropri�taire a le droit exclusif d'utiliser et d'am�nager int�rieurement des parties d�termin�es d'un b�timent" (art. 712a al. 1 CC). Aux termes de l'art. 712a al. 2 CC, le copropri�taire a le pouvoir d'administrer, d'utiliser et d'am�nager ses locaux dans la mesure o� il ne restreint pas l'exercice du droit des autres copropri�taires, n'endommage pas les parties, ouvrages et installations communs du b�timent, n'entrave pas leur utilisation ou n'en modifie pas l'aspect ext�rieur.
8.2 Le droit d'utilisation conf�r� par l'art. 712a al. 2 CC permet au propri�taire d'utiliser ses parties exclusives comme il le veut. Cette libert� est pr�sum�e. Elle peut toutefois �tre limit�e par des restrictions l�gales et par des restrictions conventionnelles (ATF 111 II 330 consid. 7; STEINAUER, Les droits r�els, Tome premier, 4e �d., n. 1241a; WERMELINGER, La propri�t� par �tages, 2008, n. 26 ad art. 712a CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 44 ss et 68 ss ad art. 712a CC). Les propri�taires d'�tages peuvent pr�ciser conventionnellement - notamment dans le r�glement pr�vu � l'art. 712g al. 3 CC, mais �galement dans l'acte constitutif de la propri�t� par �tages, dans le r�glement de maison ou dans une d�cision ad hoc de la communaut� - leurs droits sur les parties de l'immeuble faisant l'objet d'une utilisation exclusive. Ils peuvent ainsi pr�voir que les locaux doivent �tre utilis�s dans un certain but, par exemple qu'il est interdit d'y exploiter un commerce ou un restaurant (ATF 111 II 330 consid. 7; STEINAUER, op. cit., n. 1241a; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 42 ad art. 712a CC).
8.2.1 Les restrictions conventionnelles doivent respecter les limites g�n�rales de l'ordre juridique (art. 2, 27 CC, 19-20 CO), ainsi que celles qui d�coulent de l'institution m�me de la propri�t� par �tages (WERMELINGER, op. cit., n. 71 s. ad art. 712a CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 44 ad art. 712a CC). Selon la jurisprudence, le principe de la limitation des charges (art. 730 al. 2 CC) ne tol�re pas une servitude fonci�re prohibant toute utilisation du fonds servant autre que celle qui existait lors de la constitution de ladite servitude. De m�me, il n'est pas possible d'exclure les affectations nouvelles des parties exclusives qui ne portent atteinte ni � la destination du b�timent, ni � l'utilisation uniforme des parties communes, ni � l'utilisation des unit�s d'�tages, de telles restrictions �tant abusives et violant le contenu minimal du droit exclusif (ATF 111 II 330 consid. 8 et 9).
8.2.2 Si les copropri�taires ont adopt� des restrictions conventionnelles admissibles, en particulier s'ils sont convenus de soumettre l'immeuble � une certaine affectation, l'accord de tous les copropri�taires est n�cessaire pour un changement dans la destination de l'immeuble ou d'une part d'�tage (art. 648 al. 2 CC; ATF 111 II 330 consid. 2 in fine; arr�t 5C.168/2003 du 17 f�vrier 2004 consid. 4.2.1).
8.3 Selon l'art. 712m al. 2 CC, la contestation des d�cisions de l'assembl�e des propri�taires d'�tages est r�gie par les r�gles applicables � l'association, c'est-�-dire par l'art. 75 CC. En principe la contestation des d�cisions a donc lieu pas une action en justice tendant � l'annulation de la d�cision prise. Sont r�serv�es les d�cisions absolument nulles dont la nullit� peut �tre constat�e en tout temps; ils s'agit des d�cisions qui vont � l'encontre de la structure fondamentale de la propri�t� par �tages, violent des r�gles de forme importantes, des r�gles imp�ratives, des droits auxquels les propri�taires d'�tages ne peuvent pas renoncer ou des dispositions destin�es � prot�ger des tiers (arr�t 5C.177/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 4.2; STEINAUER, op. cit., n. 1319 s.; WERMELINGER, op. cit., n. 210 ss ad art. 712m CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 146 ss ad art. 712m CC).
S'agissant plus pr�cis�ment de la violation des r�gles l�gales imp�ratives en mati�re de quorum, le Tribunal f�d�ral a estim� qu'une d�cision, qui n'a pas �t� prise valablement parce que le quorum requis n'a pas �t� atteint, ne devient pas valable du fait qu'elle n'a pas �t� attaqu�e, mais doit �tre consid�r�e comme nulle (ATF 78 III 33 consid. 9). Il s'est toutefois �cart� de cette solution dans son ATF 86 II 78 s'agissant d'une augmentation de capital (ATF 86 II 78 consid. 6b). La doctrine est partag�e (Steinauer, op. cit., n. 1320; Wermelinger, op. cit., n. 31 ss ad art. 712p CC; Meier-Hayoz/Rey, op. cit., n. 147 ad art. 712m CC; Weber, Die Stockwerkeigent�mergemeinschaft, 1979, p. 404; RIEMER, Berner Kommentar, 1990, n. 109 ad. art. 75 CC).
8.4 La cour cantonale a consid�r� que la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006 tendant � exiger de l'intim� qu'il transforme � nouveau son �tablissement en tea-room sans d�bit d'alcool ne lui �tait pas opposable puisqu'elle n'avait pas �t� prise � l'unanimit� et ne reposait pas sur une base r�glementaire, pour autant que cette d�cision ne soit pas tout bonnement nulle. Elle a �galement estim� que l'all�gu� selon lequel l'intim� n'aurait pas contest� cette d�cision �tait tardif et que rien n'indiquait que le proc�s-verbal de l'assembl�e lui avait �t� correctement notifi�.
8.5 Les recourants contestent que leur all�gation, selon laquelle l'intim� n'aurait pas contest� la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages, serait tardive et argue que le proc�s-verbal en cause indique pr�cis�ment qu'un rapport y sera joint pour les propri�taires qui n'�taient pas pr�sents. Ils y voient une violation de l'art. 8 CC.
8.6 En l'occurrence, la d�cision n'a pas �t� prise � l'unanimit� puisque l'intim� n'y a pas adh�r� et que seuls les copropri�taires pr�sents repr�sentant 735/1000 des parts d'�tages l'ont vot�e; elle viole donc l'art. 648 al. 2 CC (cf. consid. 8.2.2 supra). Dans la mesure o� cette d�cision porte atteinte � la destination d'une part d'�tage, on peut douter de sa validit� m�me en dehors de toute action en contestation. En effet, le fait qu'elle n'ait pas �t� prise � l'unanimit� et notamment sans l'accord du propri�taire concern� pourrait consister en une illic�it� grave qui remet en cause la structure fondamentale de la propri�t� par �tages, en particulier le droit d'user librement des parties exclusives accord� � chaque propri�taire d'�tage (cf. consid. 8.3). Cela �tant, cette question peut rester ind�cise en l'esp�ce. En effet, selon leur demande en justice du 1er mai 2007, les recourants ont agi en cessation du trouble en se fondant express�ment sur le r�glement PPE initial et non en ex�cution de la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006. Dite d�cision s'inscrit par ailleurs dans le m�me esprit puisque les propri�taires pr�sents indiquent explicitement vouloir faire respecter l'art. 2.10 du r�glement PPE. Ce n'est que lors du d�p�t du m�moire-conclusions qu'ils all�guent formellement que la d�cision n'a pas �t� attaqu�e en temps utile et est entr�e en force. En outre, l'arr�t cantonal ne constate pas les faits n�cessaires � l'examen de la validit� formelle de la d�cision de l'assembl�e, notamment en ce qui concerne la convocation et l'ordre du jour. Or, dans leur recours au Tribunal f�d�ral, les recourants ne mentionnent nullement que, en proc�dure cantonale, ils auraient agi en ex�cution de la d�cision de l'assembl�e du 8 avril 2006 ou auraient all�gu� ou offert de prouver la validit� de dite d�cision, en indiquant pr�cis�ment les passages de leurs �critures et les pi�ces y relatives (cf. consid. 2.3 supra). Au contraire, ils se sont limit�s � all�guer l'entr�e en force de la d�cision en cause dans leur m�moire-conclusions de sorte que l'administration des preuves n'a pas port� sur ce point. En cons�quence, force est d'admettre que l'appr�ciation de l'autorit� cantonale selon laquelle les all�gations sont tardives ne se r�v�le pas insoutenable ni ne consacre une violation de l'art. 8 CC. Le recours doit donc �galement �tre rejet� sur ce point.
Sur le vu de l'ensemble de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge des recourants.