Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/01-12-2012
Timestamp: 2019-02-22 05:09:32+00:00
Document Index: 283300820

Matched Legal Cases: ["l'article 46", "l'article 14", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

01 Décembre 2012 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Emmanuelle MARCOUL
agent comptable de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Remplace: M. Christian MENOU
JORFTEXT000026705723(source JORF)
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
JORFTEXT000026705721(source JORF)
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
JORFTEXT000026705719(source JORF)
De: Hélène Sadones
ingénieur de troisième grade du cadre des personnels techniques de la Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000026705712(source JORF)
De: Stéphane Martinot
JORFTEXT000026705710(source JORF)
De: Eric Tetelin
rattaché au secrétaire général, haut fonctionnaire de défense et de sécurité, et en lien avec la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle participe à la réflexion sur la mise en œuvre de sensibilisations et de formations aux questions de sécurité des systèmes d'information dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
conseiller de défense et sécurité auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026705707(source JORF)
De: PIERRE (Benoist)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités (22e section) ouvert
en application du 4° (c) del'article 46 du décret n° 84-431 du
en cette qualité et affecté à l'université de Tours
JORFTEXT000026705700(source JORF)
De: Jean-Yves SARAZIN
JORFTEXT000026705695(source JORF)
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université Lille-I)
De: Jean-Dominique MELLOT
conservateur en chef (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense)
De: Joël HUTHWOHL
De: Sylvain HOUDEBERT
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université des Antilles-Guyane)
De: Jean-Jacques GROSSO
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université de Nantes)
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université du Havre)
De: Brigitte RENOUF
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Saint-Etienne)
De: Françoise LERESCHE
De: Noëlle GOUILLART
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée de Chambéry)
De: Odile CHOPIN
conservatrice en chef (direction régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais)
De: Christine BALLIET
conservatrice en chef (délégation Lorraine Sud de l'université de Lorraine)
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
JORFTEXT000026705692(source JORF)
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De: Jean-Paul PLATTIER
représentant du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Remplace: M. Tristan Diefenbacher
De: Emmanuelle GARCIN
inspectrice du travail en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine, unité territoriale de Lot-et-Garonne
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De: Roger BERNARD
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
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De: Véronique BIDET
directrice du travail affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
JORFTEXT000026705679(source JORF)
De: Thierry Chatry
Remplace: Mme Anne de Bagneux
JORFTEXT000026705673(source JORF)
Remplace: M. BENBRIK (Karim)
JORFTEXT000026705671(source JORF)
De: Paul FURIA
Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
De: Laurent FRERE
De: Charles-Henry RICHIER
De: Bertrand DOMENEGHETTI
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
De: Jean JALOUNEIX
Choisis par le ministre chargé de l'énergie
De: Fabrice ALLEGRI
De: Michel PAYS
Choisi parmi les opérateurs concourant aux transports de matières nucléaires
De: Jacques AGUILAR
De: Laurence RUNAVOT
De: Pascale DELBOURGO
De: Sophie COUËTOUX
Choisi parmi les opérateurs industriels donneur d'ordre de transports de matières nucléaires
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France en charge du pilotage des services
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine de France
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De: Van Hoa TRAN
JORFTEXT000026705662(source JORF)
professeur de 2e classe stagiaire en « métallurgie physique » à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
professeur="Maître de conférences de classe normale"
JORFTEXT000026705660(source JORF)
De: Aude-Flavie ENJOLRAS
JORFTEXT000026705657(source JORF)
De: Jérôme VIAL
De: Stéphane VACHON
De: Franck TOULLIOU
De: Tony SARTINI
De: Kévin ROCHE
De: Nicolas REMUS
De: Florent RAVEL
De: Omar MERCHI
De: Tony MARIET
De: Vincent LIMERAT
De: Eric JOUDELAT
De: Pierre-Etienne HOURLIER
De: Laurent GARCEAU
De: Thiéry DREYER
De: Jean-Daniel DORENT
De: Vincent DARIET
De: Frédéric CARION
De: Olivier CALIA
De: Guillaume CALAS
De: Benoît BRUNEEL
De: François BEAUVOIS
De: Bertrand BAUD
De: Julien BATAILLE
De: Michaël ATLAN
De: Charlotte PALLANDRE
De: Anne MUSART
De: Mélanie MOUTIN
De: Sarah JAMMET
De: Carine HENRY
De: Charlotte HAUTEMANIERE
De: Valérie DANIEL, épouse LACROIX
De: Laura BONNEFOND
De: Elodie ATTIAS
sous-préfète de Fontainebleau
JORFTEXT000026705655(source JORF)
JORFTEXT000026705653(source JORF)
JORFTEXT000026705650(source JORF)
en application des dispositions du b du4° de l'article 14 du décret n° 85-986 du
à ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
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JORFTEXT000026705643(source JORF)
De: Edith Severan
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de"
JORFTEXT000026705639(source JORF)
JORFTEXT000026705633(source JORF)
JORFTEXT000026705629(source JORF)
JORFTEXT000026705627(source JORF)
JORFTEXT000026705625(source JORF)
JORFTEXT000026705623(source JORF)
De: Chaussard (Michaël)
De: Thalabard-Guillot (Marie)
De: Naudin (Alexandrine)
De: Guyard (Sylvie)
De: Roux Beaume (Cécile)
De: Martin (Barbara)
Remplace: Mme Helmlinger (Laurence)
JORFTEXT000026705621(source JORF)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'ancienne République yougoslave de Macédoine
JORFTEXT000026705617(source JORF)
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentaire de la République française auprès de la République de Croatie
JORFTEXT000026705614(source JORF)
par intérim des fonctions de directeur de la direction départementale interministérielle de la cohésion sociale de Paris
Direction de la direction départementale interministérielle de la cohésion sociale de Paris
JORFTEXT000026705611(source JORF)
JORFTEXT000026705609(source JORF)
De: AUBIN-SAULIERE (Marie-Louise)
JORFTEXT000026705607(source JORF)
De: Gustave Flaubert (Tunisie)
JORFTEXT000026705385(source JORF)
JORFTEXT000026705379(source JORF)
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes relatifs à la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
De: Jean-Pierre ESTEVENY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, secrétaire général adjoint
directeurs fonctionnels pénitentiaire d'insertion et de probation, à
De: Isabelle SAYN
directrice de l'unité UMR5137
DEC123272DR07(source BOCNRS)
De: Gilbert DELEAGE
directeur de l'unité UMR5086
DEC123271DR07(source BOCNRS)
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
directeur de l'unité FRE3310
DEC123270DR07(source BOCNRS)
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'a
DEC123269DR07(source BOCNRS)
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à Mademoiselle Karine LEJARZA
De: Gilbert DÉLEAGE
directeur de l'unité FR3302
Nadine Chaumerliac auprès du délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
pour représenter, en Auvergne, le délégué régional
de besoin au sein des instances locales des partenaires académiques, des collectivités territoriales et des acteurs socio-économiques, des instances de pilotage des projets mis en œuvre dans le cadre du PIA et participer à la rédaction puis au suivi de la convention de site
Pilotage des projets mis en œuvre dans le cadre du PIA et participer à la rédaction puis au suivi de la convention de site
DEC123238DR07(source BOCNRS)
DEC123101DR07(source BOCNRS)
mentionnées à l'article 1° de la présente décision et dans la limite de 1 000 €uros
responsable des ressources humaines, et à
DEC123073DR04(source BOCNRS)
assistante ingénieure, gestionnaire
De: Thierry APPOURCHAUX
DEC123072DR04(source BOCNRS)
directeur adjoint scientifique de l'INÉE en charge des relations et des actions relatives à l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
au titre du CNRS
Direction scientifique de l'INÉE en charge des relations et des actions relatives à l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
DEC123046DAJ(source BOCNRS)
délégué scientifique de l'INEE
De: Amandine Lhéritier
ingénieure de recherche du CNRS
déléguée régionale par intérim de la circonscription Rhône-Auvergne
DEC123044DAJ(source BOCNRS)
De: Contrôle» (MIVEGEC)
DEC122988INEE(source BOCNRS)
De: Tatiana EVLACHEV
DEC120755DR07(source BOCNRS)
De: Pierre JURDIC
directeur de l'unité UMS3444
De: Patrick PLANE
DEC120754DR07(source BOCNRS)
De: Jean-Louis COMBES
DEC120752DR07(source BOCNRS)
De: Maïté CARRE-PIERRAT
directeur de l'unité GDR3543
DEC120518DR07(source BOCNRS)
De: Agilio PADUA
directeur de l'unité GDR3541
DEC120517DR07(source BOCNRS)
DEC120516DR07(source BOCNRS)
DEC120515DR0O7(source BOCNRS)
De: Michael HEUSENER
DEC120515DR07(source BOCNRS)
De: Jean-Louis LECLERCQ
DEC120512DR07(source BOCNRS)
Mademoiselle Anne-Marie GUE
De: Thierry HOC
directeur de l'unité GDR3162
DEC120510DR07(source BOCNRS)
DEC120509DR07(source BOCNRS)
De: Philippe BLANC BENON
DEC120508DR07(source BOCNRS)
DEC120506DR07(source BOCNRS)
DEC120505DR07(source BOCNRS)
De: Frédéric BAYART
directeur de l'unité GDR2753
DEC120504DR07(source BOCNRS)
De: Arnaud GUILLIN
De: Valérie SOURLIER
De: Jean-Baptiste MOURGUES
DEC120502DR07(source BOCNRS)
De: Florence RIVE
DEC120485DR07(source BOCNRS)
De: Laurent RIEUTORT
DEC120484DR07(source BOCNRS)
De: Isabelle WRZESNIEWSKI
directrice de l'unité USR3439
DEC120483DR07(source BOCNRS)
De: Nathalie DONJON
De: Djamel Abdelkader ZIGHED
DEC120482DR07(source BOCNRS)
De: Raïffaele FLAMINIO
DEC120481DR07(source BOCNRS)
DEC120480DR07(source BOCNRS)
De: Bertrand FOURCAUDE
DEC120479DR07(source BOCNRS)
De: Christophe VANBELLE
DEC120477DR0O7(source BOCNRS)
De: Germain GILLET
directeur de l'unité UMS3453
DEC120477DR07(source BOCNRS)
De: Laurence BERARD
Responsable au sein de l'UMR7206 de l'équipe « Ressources des Terroirs : cultures, usages, sociétés » basée à Bourg-en-Bresse
DEC120470DR07(source BOCNRS)
DEC120468DR07(source BOCNRS)
De: Aurélie COLOMB
DEC120467DR07(source BOCNRS)
De: Jean PICARD
De: Youcef AMIRAT
De: Rachid TOUZANI
De: Evelyne GIL
DEC120464DR07(source BOCNRS)
De: Pascale BALLET
De: Michel DHOME
directeur de l'unité UMR6602
De: Claude FORANO)
DEC120462DR07(source BOCNRS)
De: Joël DREVET
DEC120461DR07(source BOCNRS)
De: Chantal VAURY ZWILLER
De: Jean-Yves BOIRE
directeur de l'unité UMR6284
DEC120460DR07(source BOCNRS)
De: Farouk TOUMANI
DEC120459DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR6158
De: Yannick MIRAS
DEC120458DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR6042
De: Serge GUIMOND
directeur de l'unité UMR6024
DEC120457DR0O7(source BOCNRS)
De: Delphine MARTINOT
DEC120457DR07(source BOCNRS)
De: Télesphore SIME-NGANDO)
DEC120456DR07(source BOCNRS)
De: Frédéric DELBAC
De: Wolfram WOBROCK
DEC120454DR07(source BOCNRS)
De: Joël VAN BAELEN
De: Patrick OSWALD
DEC120453DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5672
De: Emmanuel GIROUX
DEC120452DR07(source BOCNRS)
De: Laurent BERGER
directeur de l'unité UMR5669
De: Daniel HIRSCHKOFF
DEC120451DR0O7(source BOCNRS)
De: Gilles VILLARD
directeur de l'unité UMR5668
DEC120451DR07(source BOCNRS)
De: Christian BRYLINSKI
DEC120450DR07(source BOCNRS)
De: Arnaud BRIOUDE
directeur de l'unité UMR5611
DEC120449DR07(source BOCNRS)
De: Isabelle TREFF
De: Jean-Yves TOUSSAINT
DEC120448DR07(source BOCNRS)
De: Hervé PIEGAY
Directeur-adjoint, et
DEC120446DR07(source BOCNRS)
DEC120444DR07(source BOCNRS)
De: Alban REMILLIEUX
De: Béatrice MEZIÈRE
DEC120443DR07(source BOCNRS)
De: Dominique MOUCHIROUD
De: Yvan MOENNE-LOCCOZ
DEC120441DR07(source BOCNRS)
De: Benoit COURNOYER
DEC120440DR07(source BOCNRS)
De: Patricia LOUIS
DEC120438DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5516
DEC120437DR07(source BOCNRS)
De: Denis MAZUYER
directeur de l'unité UMR5513
DEC120436DR07(source BOCNRS)
DEC120435DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5509
DEC120434DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5286
De: Valérie MEILLE
DEC120433DR07(source BOCNRS)
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
directeur de l'unité UMR5285
De: Jean-Hugues DECHAUX
DEC120432DR07(source BOCNRS)
De: Jean-Yves AUTHIER
DEC120420DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité FR3127
De: Marc OHRESSER
IGR2C au sein du GICC (UMR7295) et à
DEC120353DR07(source BOCNRS)
Ingénieure d'études à l'UMR7252 - XLIM
De: Martine SEGEAR
De: Anne MICHAK
Assistante-ingénieure au sein du GICC (UMR7395)
De: Henri DELALU
directeur de l'unité UMR5278
directeur de l'unité GDR n °3260
directeur de l'unité FR n °3423
De: Fodha MOUEZ
De: Sandrine GRELLIER
DEC120350DR07(source BOCNRS)
Directrice adjointe et Yanick RICARD, Directeur adjoint
DEC120349DR07(source BOCNRS)
De: Ludovic ODONI
directeur de l'unité UMR5268
De: Georges JACQUET-RICHARDET
DEC120348DR07(source BOCNRS)
De: David DUREISSEIX
De: Françoise BLEICHER
Directrice-adjointe, et
DEC120347DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5242
De: Christophe BRUEL
DEC120346DR07(source BOCNRS)
De: Nicole COTTE PATTAT
De: Philippe CASSAGNAU
DEC120345DR07(source BOCNRS)
Directeur adjoint par intérim, et à
De: Sylvie NOVAT
DEC120344DR07(source BOCNRS)
De: Olivier BEUF
De: Jean-Pierre POTIER
DEC120342DR07(source BOCNRS)
De: Renaud PAŸYRE
DEC120341DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5205
De: Gérald NICCOLAI
DEC120340DR07(source BOCNRS)
De: Sandra TESTON-BONNARD
directrice de l'unité UMR5191
DEC120339DR07(source BOCNRS)
De: Michèle BRUNET
De: Marie-Laure BOCQUET
DEC120338DR07(source BOCNRS)
DEC120337DR07(source BOCNRS)
DEC120315DR07(source BOCNRS)
De: Pierre-François MOREAU
DEC120314DR07(source BOCNRS)
De: Antony Mc KENNA
directeur de l'unité UMR5007
DEC120312DR07(source BOCNRS)
DEC120311DR07(source BOCNRS)
De: Etienne SNOECXK
DEC120310DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité FR3507
De: Jean-Louis JULIEN
DEC120309DR07(source BOCNRS)
De: Gilles MAILHOT
directeur de l'unité FR3467
directeur de l'unité FR3411
DEC120308DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité FR3410
DEC120307DR07(source BOCNRS)
De: Marc BUFFAT
directeur de l'unité FR3403
DEC120306DR07(source BOCNRS)
DEC120304DR07(source BOCNRS)
De: Bernard MOINE
DEC120300DR07(source BOCNRS)
De: Michel BROYER
DEC120217DR07(source BOCNRS)
De: Christian BORDAS
directeur de l'unité UMR5579
De: David DELAFOSSE
DEC120216DR07(source BOCNRS)
De: Salah TRABELSI
DEC120215DR07(source BOCNRS)
De: Fabrice BALANCHE
DEC120214DR07(source BOCNRS)
De: Christophe PIJOLAT
DEC120213DR07(source BOCNRS)
De: Didier BERNACHE
DEC120165DR07(source BOCNRS)
De: Thierry JOLIVEAU
directeur de l'unité GDR2340
DEC120133DR07(source BOCNRS)
DEC120132DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR6587
De: Cyril GALPIER
DEC120130DR07(source BOCNRS)
De: Alain FALVARD
directeur de l'unité UMR6533
De: Pierre SCHIANO)
directeur de l'unité UMR6524
De: Stéphane RIOU
DEC120128DR07(source BOCNRS)
De: Marie-Claire VILLEVAL
De: Geneviève GATEAUD
DEC120127DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5822
DEC120126DR07(source BOCNRS)
De: Jan TRAAS
directeur de l'unité UMR5667
De: Jean-Louis GAULIN
DEC120125DR07(source BOCNRS)
DEC120124DR07(source BOCNRS)
DEC120123DR07(source BOCNRS)
DEC120121DR07(source BOCNRS)
De: Jean-Jacques Lebrun
Directeur-adjoint, à Pierre
De: Hervé Casabianca
les marchés et commandes jusqu'à 10 000 euros, les ordres de mission et étais de frais
DEC120120DR07(source BOCNRS)
DEC120119DR07(source BOCNRS)
De: Nathalie JOUGLARD
Technicienne, et à
De: Véronique DUFAUD
DEC120118DR07(source BOCNRS)
De: Yves QUENEAU
DEC120117DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR5246
DEC120116DR07(source BOCNRS)
De: Jean-René DUHAMEL
DEC120115DR07(source BOCNRS)
De: Christèle VALLERIE
DEC120111DR07(source BOCNRS)
De: Elisabeth MIRONESCU
De: Véronique GRANDJEAN
DEC120110DR07(source BOCNRS)
De: Bernard HOURS
directeur de l'unité UMR5190
De: Nicolas REVEYRON
DEC120109DR07(source BOCNRS)