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Timestamp: 2016-10-22 03:38:22+00:00
Document Index: 72682913

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 57', 'art. 108', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 89', 'art. 72', 'art. 71', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 89', 'art. 60', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 89', 'art. 66', 'art. 68']

1C_469/2014 (24.04.2015)
1C_469/2014 � � Arr�t du 24 avril 2015
1. Association H._________,
2. I.________ SA,
toutes les deux repr�sent�es par Me Malek Adjadj, avocat,
repr�sent�e par Me Jean-Pierre Carera, avocat,
D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve,
et de l'agriculture de la R�publique et canton de Gen�ve.
autorisation de construire ; am�nagement d'une zone pi�tonne et d'une zone de rencontre ; qualit� pour recourir,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 19 ao�t 2014.
Dans le cadre de r�flexions men�es sur l'am�nagement de l'espace public de son centre historique, la commune de Carouge a sollicit� l'expertise d'un bureau d'architecte, laquelle a fait l'objet d'un rapport �tabli en mai 2006.
�Le 25 juillet 2007, une initiative communale demandant la cr�ation d'espaces pi�tonniers dans le secteur englobant la rue St-Joseph, le c�t� sud de la place du Temple et le c�t� nord de la place du March� a abouti. Le 11 d�cembre 2008, le conseil municipal a rejet� cette initiative et a adopt� un contre-projet pr�voyant la cr�ation d'une zone pi�tonne sur le c�t� nord de la place du March� et sur le tron�on de la rue St-Victor situ�e entre la place du Temple et celle du March�. Il proposait �galement d'�tudier la probl�matique du stationnement � Carouge. En juin 2009, le conseil municipal a ouvert un cr�dit pour la r�alisation d'un mandat d'�tude relatif � l'am�nagement de son centre historique.
�Le 23 d�cembre 2010, la commune a d�pos� aupr�s du D�partement des constructions et des technologies de l'information (actuellement le D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie [ci-apr�s: le DALE]) une demande d'autorisation portant sur le r�am�nagement de l'espace public du Vieux-Carouge. Ce projet pr�voit de cr�er une zone de rencontre sur la rue Vautier, sur la place du Temple et entre la rue St-Victor et la rue St-Joseph. La mise en place d'une zone pi�tonne sur le c�t� pair de la place du March�, entre la rue St-Victor et la rue Vautier, et sur la rue St-Joseph, entre les places du March� et du Temple, est �galement projet�e.
�Dans le cadre de l'instruction de cette demande, apr�s avoir obtenu de la commune des informations compl�mentaires quant � la compensation des places de stationnement supprim�es par ces am�nagements, la Direction g�n�rale de la mobilit� (actuellement la Direction g�n�rale des transports [ci-apr�s: la DGT]) a pr�avis� favorablement le projet sous r�serve de la coordination du bilan de stationnement avec les projets d'agrandissement ou de construction de parkings sur le territoire communal. Les autres services concern�s ont �galement �mis des pr�avis favorables ou favorables sous conditions.
�Le 4 novembre 2011, le D�partement de l'int�rieur et de la mobilit� (actuellement le D�partement de l'environnement, des transports et de l'agriculture [ci-apr�s: le DETA]) a publi� dans la feuille d'avis officielle de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la FAO) l'ouverture de l'enqu�te publique relative au r�am�nagement de l'espace public du Vieux-Carouge. Plusieurs observations et oppositions, �manant principalement des commer�ants install�s dans le p�rim�tre, ont �t� d�pos�es.
er�mars 2012, le DETA a d�livr� le permis de construire et a adopt� un arr�t� "r�glementant la circulation sur les places du Temple et du March� et les rues Roi-Victor-Aim�, St-Joseph et Vautier (zones de rencontre et pi�tonne) " (ci-apr�s: l'arr�t�). L'autorisation de construire a fait l'objet d'une publication officielle du 9 mars 2012.
�Le 23 avril 2012, A.________ SA, C.________ S�rl, D.________ S�rl, E.________, G.________ SA, F.________ SA et B.________ (ci-apr�s: B.________ et consorts) ont recouru aupr�s du Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: le TAPI) contre l'autorisation de construire et l'arr�t� du 1
�Le 29 mai 2012, l'Association H._________ et I.________ SA ont demand� � intervenir, dans cette derni�re proc�dure, aux c�t�s des parties pr�nomm�es, concluant � l'annulation de l'arr�t� et du permis de construire.
�A la suite de sa publication officielle dans la FAO du 26 juin 2012, l'Association H.________ et I.________ SA ainsi que B.________ et consorts ont formellement recouru contre l'arr�t� du DETA, par actes s�par�s du 27 ao�t 2012.
�Apr�s avoir joint les causes pr�cit�es, le TAPI a rejet� les recours qui lui �taient soumis ainsi que la demande d'intervention de l'Association H.________ et de I.________ SA.
Par arr�t du 19 ao�t 2014, la Chambre administrative de la Cour de justice (ci-apr�s: la Chambre administrative ou la Cour de justice) a rejet� le recours contre l'arr�t du TAPI form� devant elle par B.________ et consorts. Elle a en substance consid�r� que le projet litigieux n'exigeait ni l'adoption d'un plan localis� de quartier ni la mise en oeuvre d'une �tude d'impact sur l'environnement (EIE).
�La Chambre administrative a par ailleurs d�clar� irrecevable le recours de l'Association H.________ et de I.________ SA au motif qu'elles ne b�n�ficient pas de la qualit� pour recourir. L'instance pr�c�dente a en substance ni� que ces derni�res se trouvent dans une relation sp�ciale et �troite avec l'objet du litige. Elle a jug� que leurs parcelles, respectivement celles de leurs membres, sont g�ographiquement �loign�es du projet litigieux, lequel n'est de surcro�t pas susceptible d'engendrer une augmentation du trafic et du stationnement sauvage dans le secteur Jacques-Grosselin.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'Association H.________ et I.________ SA demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � la Chambre administrative pour nouvelle d�cision. Elles requi�rent �galement l'effet suspensif. Ce recours est parall�le � celui form� contre l'arr�t cantonal par B.________ et consorts, dont la cause est jug�e le m�me jour par la Cour de c�ans (arr�t connexe 1C_472/2014).
�La Chambre administrative s'en rapporte � justice s'agissant de la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. La commune de Carouge s'en remet � justice quant � la recevabilit� du recours; elle doute n�anmoins que les recourantes aient un int�r�t actuel au recours au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF, l'instance pr�c�dente ayant d�j� statu� sur le fond en d�pit de l'irrecevabilit� de leur recours cantonal. Sur le fond, la commune demande au Tribunal f�d�ral de rejeter le recours. Le DALE et le DETA concluent �galement au rejet du recours. Dans d'ultimes observations, les recourantes ont insist� sur l'actualit� de leur int�r�t au recours et maintenu leurs conclusions.
�Par ordonnance du 23 octobre 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 139 V 42 consid. 1 p. 44; 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.1.�La qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF suppose notamment que la partie recourante ait un int�r�t actuel digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision entreprise (cf. ATF 137 I 23 consid. 1.3.1 p. 24 et les arr�ts cit�s). Cet int�r�t actuel doit exister non seulement au moment du d�p�t du recours, mais encore au moment o� l'arr�t est rendu. Le Tribunal f�d�ral fait exceptionnellement abstraction de l'exigence d'un int�r�t actuel, lorsque la contestation peut se reproduire en tout temps dans des circonstances identiques ou analogues, que sa nature ne permet pas de la trancher avant qu'elle ne perde son actualit� et que, en raison de sa port�e de principe, il existe un int�r�t public suffisamment important � la solution de la question litigieuse (ATF 137 I 23 consid. 1.3.1 p. 24; 136 II 101 consid. 1.1 p. 103; 135 I 79 consid. 1.1 p. 81).
�Si l'int�r�t actuel n'existe plus au moment du d�p�t du recours, celui-ci est d�clar� irrecevable. Lorsque cet int�r�t dispara�t durant la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, la cause est radi�e du r�le comme devenue sans objet (ATF 139 I 206 consid. 1.1 p. 208; 137 I 23 consid. 1.3.1 p. 24 et les arr�ts cit�s). Dans la premi�re hypoth�se, le Tribunal f�d�ral statue en proc�dure ordinaire (art. 57 ss LTF) ou simplifi�e (art. 108 s. LTF); dans la seconde, le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du r�le, sans qu'un jugement d'irrecevabilit� soit rendu (cf. art. 32 al. 2 LTF).
�Cela �tant, l'art. 32 al. 2 LTF vise les cas dans lesquels la disparition de l'int�r�t au recours est relativement claire, de sorte qu'il ne reste gu�re mati�re � d�cision (cf. Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4000 p. 4089). Il faut en revanche r�server les situations dans lesquelles un examen formel de la recevabilit� du recours et un jugement sur ce point en proc�dure ordinaire ou simplifi�e se justifient, compte tenu de l'opposition des parties recourantes � une simple radiation du r�le et de l'int�r�t dont elles pr�tendent encore pouvoir se pr�valoir (cf. arr�t 8C_745/2011 du 6 juin 2012 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s). Ces derni�res peuvent ainsi obtenir un jugement formel sur la recevabilit� de leurs conclusions si elles pr�tendent disposer d'un int�r�t digne de protection mais que celui-ci pr�te � discussion, ind�pendamment du point de savoir si cet int�r�t �tait d'embl�e contestable au moment du d�p�t du recours ou s'il ne l'est devenu qu'ult�rieurement.
�Tel est le cas en l'esp�ce au vu de la position exprim�e par les recourantes dans leurs observations du 15 d�cembre 2014.
1.2.�On doit partant se demander si les recourantes conservent un int�r�t actuel � obtenir du Tribunal f�d�ral un jugement portant sur la recevabilit� de leur recours cantonal.
�Par arr�t rendu ce jour dans la cause connexe 1C_472/2014, la Cour de c�ans a rejet� le recours form� par B.________ et consorts � l'encontre du jugement de la Cour de justice du 19 ao�t 2014. Cet arr�t scelle d�finitivement le sort des griefs de fond invoqu�s par ces parties � l'encontre du projet de r�am�nagement du Vieux-Carouge. Dans la mesure o� ces griefs se confondent avec ceux soulev�s, � l'�chelon cantonal, par l'Association H.________ et I.________ SA - ce que ces derni�res ne contestent pas -, le renvoi de la pr�sente cause � la Chambre administrative ne pr�sente plus d'int�r�t actuel.
�Par ailleurs, les conditions pour que le Tribunal f�d�ral fasse exceptionnellement abstraction de l'exigence d'un int�r�t actuel ne sont pas r�unies; la question de la recevabilit� du recours cantonal ne rev�t pas une port�e de principe et le sort de la cause, sur le fond, est d�finitivement tranch� par l'arr�t connexe rendu ce jour.
1.3.�En d�finitive, le recours est devenu sans objet, faute d'int�r�t actuel digne de protection au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF et l'affaire doit �tre ray�e du r�le.
Lorsqu'un proc�s devient sans objet ou que les parties cessent d'y avoir un int�r�t juridique, le Tribunal f�d�ral statue n�anmoins sur les frais aff�rents � la proc�dure engag�e par une d�cision sommairement motiv�e, en tenant compte de l'�tat de fait existant avant l'�v�nement mettant fin au litige (art. 72 PCF applicable par le renvoi de l'art. 71 LTF) et de l'issue probable de celui-ci (ATF 125 V 373 consid. 2a p. 374; arr�ts 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 11.2 non publi� in ATF 138 I 97, 2C_201/2008 du 14 juillet 2008 consid. 2.3). Cette d�cision porte � la fois sur les frais judiciaires (cf. art. 66 LTF) et sur les d�pens (cf. art. 68 LTF). La d�cision � prendre au sujet des frais de la proc�dure ne saurait toutefois conduire le Tribunal f�d�ral � rendre un arr�t de fond, voire � pr�juger d'une question juridique sensible. Si l'issue probable de la proc�dure n'appara�t pas �vidente, il y a lieu de recourir aux crit�res g�n�raux de la proc�dure civile, d'apr�s lesquels les frais et d�pens seront support�s en premier lieu par la partie qui a provoqu� la proc�dure devenue sans objet ou chez qui sont intervenues les causes qui ont conduit � ce que cette proc�dure devienne sans objet (cf. ATF 118 Ia 488 consid. 4a p. 494; arr�t 2C_45/2009 du 26 mai 2009 consid. 3.1).
2.1.�En l'esp�ce, apr�s avoir jug� que l'Association H.________ ne rev�tait pas la qualit� d'association d'importance cantonale (cf. art. 145 al. 3 de la loi sur les construction et les installation diverses du 14 avril 1998 [LCI; rs/GE L 5 05]), qualit� sur laquelle fonder sa l�gitimit�, la Cour de justice a constat� que les parcelles des membres de cette association ainsi que de I.________ SA sont situ�es, pour les plus proches d'entre elles, � pr�s de 500 m du projet querell�. Elle a estim� que cette distance ne pouvait �tre qualifi�e de "relativement faible" au sens de la jurisprudence rendue en mati�re de qualit� pour agir des voisins � l'encontre de projets de construction. Par ailleurs, se fondant sur une �tude technique command�e par la DGT, la Chambre administrative a consid�r� que la fermeture du Vieux-Carouge � la circulation n'est pas susceptible d'entra�ner un report du trafic vers le secteur Jacques-Grosselin. Elle a enfin ni� que la suppression des places de stationnement engendr�e par le projet litigieux soit de nature � augmenter le risque de "parking sauvage" et de "voitures ventouses", le stationnement de longue dur�e �tant prohib� sur l'ensemble du territoire communal par la pr�sence de zones bleues "macaron" ou de zones blanches "horodateur".
2.2.�Au terme d'un examen sommaire de la cause, l'arr�t rendu par la Cour de justice, en ce qu'il d�clare irrecevable le recours cantonal de l'Association H.________ et de I.________ SA, n'appara�t pas contraire aux art. 89 al. 1 et 111 LTF (dont les parties ne pr�tendent pas qu'ils conf�reraient des droits moins �tendus que ceux pr�vus par l'art. 60 let. a et b de la loi cantonale sur la proc�dure administrative du 12 septembre 1985 [LPA; rs/GE E 5 10]).
�En effet, en l'absence, comme en l'esp�ce, de voisinage direct, la vocation pour recourir doit n�anmoins �tre reconnue, s'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation litigieuse serait � l'origine d'immissions touchant sp�cialement les recourantes (cf. ATF 140 II 214 consid. 2.3 p. 219; 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285; arr�t 1C_411/2014 du 9 janvier 2015 consid. 2.1.1). Cela �tant, ces derni�res n'ont pas rendu vraisemblable - alors que cette d�monstration leur incombait (cf. ATF 125 I 173 consid. 1b p. 175 et l'arr�t cit�; 120 Ia 227 consid. 1 p. 229; 115 Ib 505 consid. 2 in fine p. 508 et les r�f�rences; arr�t 1C_453/2014 du 23 f�vrier 2015 consid. 4.2 et 4.3) - les nuisances all�gu�es et sur la r�alisation desquelles elles fondent une relation sp�ciale et �troite avec l'objet de la contestation. Le recours cantonal se limite � l'�nonc� d'hypoth�ses quant aux cons�quences du projet litigieux sur le trafic et le stationnement dans le secteur; les recourantes ne fournissent cependant aucun �l�ment concret permettant de remettre en cause l'appr�ciation de la Cour de justice. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � cette derni�re d'avoir retenu que les mesures de stationnement prises par la commune (zones bleues et zone blanches horodateur) sont propres � endiguer le risque de stationnement sauvage, d'une part, et de s'�tre bas�e sur une �tude technique confi�e par la DGT � un bureau d'ing�nieurs (J.________, Expertise de fonctionnement du r�seau li�e au projet de mise en zone pi�tonne de deux tron�ons de voies sur la Ville de Carouge, mars 2013), d'autre part, pour nier l'existence d'un int�r�t digne de protection au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF.
2.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, des frais de justice r�duits sont mis � la charge des recourantes (art. 66 al. 1 LTF); ces derni�res ne sauraient par ailleurs se voir accorder des d�pens (art. 68 al. 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'500 fr., sont mis � la charge solidaire des recourantes.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourantes, � la Commune de Carouge, au D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve, au D�partement de l'environnement, des transports et de l'agriculture de la R�publique et canton de Gen�ve, et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.