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Timestamp: 2016-10-28 10:21:19+00:00
Document Index: 124481608

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 3', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 21', 'art. 23', 'art. 21', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 21', 'art. 66']

1C_399/2011 (22.12.2011)
1C_399/2011
D�partement de l'int�rieur et de la mobilit�, 2, rue de l'H�tel de Ville, 1204 Gen�ve.
Autorisations de construire et d'abattage d'arbres,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 26 juillet 2011.
L'Etat de Gen�ve est propri�taire de la parcelle n� 3192 de la commune de Carouge, � l'adresse 17, rue de la Tambourine. Cette parcelle est incluse dans le plan localis� de quartier 28566A-544 (ci-apr�s: le PLQ), adopt� par le Conseil d'Etat le 23 juin 1994.
Le PLQ adopt� en 1994 pr�voit notamment:
- la construction d'un b�timent B, affect� prioritairement � la recherche, aux activit�s correspondant � celles d�ploy�es par l'institut Battelle, subsidiairement au logement. Son gabarit est R + 5 + S;
- un parking souterrain le long de la fa�ade nord-ouest du b�timent B, dont l'acc�s se fait depuis la route de Troinex par une rampe situ�e � l'extr�mit� sud de cette fa�ade. Ce parking est destin� � l'immeuble de logements de la Caisse de pr�voyance du personnel enseignant de l'instruction publique et des fonctionnaires de l'administration du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'immeuble CIA), situ� parall�lement � la fa�ade nord-ouest du b�timent B;
- un autre garage souterrain au sud-est du b�timent B. L'emprise de celui-l� s'�tend sous les b�timents voisins (R + 5 + S le long de la route de Troinex sur le PLQ). L'acc�s se fait depuis la route de Troinex par une rampe situ�e � la moiti� de la longueur de la fa�ade sud-est du b�timent B;
- du c�t� sud de l'immeuble B, un engazonnement et le maintien de quelques arbres existants.
Le 26 septembre 2007, le D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le DCTI) a d�pos� une demande d�finitive d'autorisation de construire ayant pour objet la construction d'un b�timent pour la Haute �cole de gestion (ci-apr�s: la HEG) de Battelle et un parking souterrain de 77 places sur la parcelle susmentionn�e. La construction projet�e �tait l'immeuble B vis� dans le PLQ.
Les �l�ments suivants ressortent notamment des plans d�pos�s � l'appui de cette demande:
- sur le plan niveau -1 du 31 mars 2009: un parking souterrain le long de la fa�ade sud-est du b�timent B dont l'acc�s se fait, depuis la route de Troinex, par la m�me rampe que celle par laquelle on acc�de au garage souterrain de l'immeuble CIA;
- sur le plan de situation du 26 septembre 2007: la couverture du parking susmentionn�, l'am�nagement de trois �lots v�g�talis�s, avec la mention du fait que le projet d'am�nagement ext�rieur sera finalis� lorsque la modification du PLQ sera en force;
- sur le plan de situation dat� du 31 mars 2009: la couverture du parking souterrain, l'am�nagement d'environ 130 places de stationnement pour motos et v�los ainsi qu'une desserte routi�re destin�e aux v�hicules des transports publics genevois, se terminant par une boucle.
Le 26 septembre 2007 �galement, le DCTI a d�pos� une demande d'autorisation d'abattage d'arbres du D�partement cantonal du territoire (ci-apr�s: le DT).
Lors de l'instruction de la requ�te en autorisation de construire, les pr�avis suivants ont notamment �t� recueillis:
- le 12 novembre 2007, la ville de Carouge a pr�avis� favorablement le projet, conforme au PLQ, sous r�serve de l'adoption du nouveau PLQ mentionn� dans la requ�te en autorisation de construire;
- le 3 d�cembre 2007, le service des monuments et des sites (DCTI) n'a pas formul� d'objections, relevant que le b�timent s'inscrivait dans la nouvelle image �tudi�e pour la modification du PLQ;
- le 17 f�vrier 2007, la commission d'architecture (DCTI) s'est d�clar�e favorable au projet;
- le 15 janvier 2009, le service de l'am�nagement (DCTI) a �mis un pr�avis favorable sous r�serve, relevant que l'implantation du b�timent �tait conforme � l'alignement fix� dans le PLQ. Toutefois, compte tenu du gabarit, une servitude de distance et vue droite �tait n�cessaire pour respecter la distance aux limites de propri�t�. Par ailleurs, les dimensions du b�timent �taient l�g�rement sup�rieures � celles pr�vues par le PLQ. Une d�rogation �tait parfaitement envisageable car les droits � b�tir �taient r�partis par affectation et non par b�timent;
- le 10 septembre 2008, le domaine nature et paysage (DCTI) a �mis un pr�avis favorable sous r�serve des conditions mises � l'autorisation d'abattage;
- le 6 octobre 2008, la direction g�n�rale de la mobilit� (DCTI) a �mis un pr�avis favorable, sous r�serve que les PLQ en cours d'�laboration mat�rialisent une r�servation pour la mise � l'heure du bus.
Le 6 novembre 2007, l'Association A.________ a adress� ses observations au DCTI. Elle demandait pour l'essentiel la modification du projet et la reconsid�ration du plan d'abattage d'arbres.
Par d�cision du 5 mai 2009, le DCTI a d�livr� l'autorisation de construire sur la parcelle n� 3192. Le m�me jour, le DT, devenu entre temps le d�partement de l'int�rieur et de la mobilit� (ci-apr�s: le DIM), a autoris� l'abattage des arbres selon le plan annex� � la requ�te, assortie de l'obligation de replanter des arbres pour un montant d'au moins 150'000 fr.
L'Association A.________ et consorts ont d�pos� un recours contre les deux autorisations pr�cit�es aupr�s de la commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la commission cantonale), qui les a d�bout�s le 16 d�cembre 2010.
Par arr�t du 26 juillet 2011, la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours de l'Association A.________ et consorts contre la d�cision de la commission cantonale du 16 d�cembre 2010, consid�rant en substance que la modification de l'emprise du parking souterrain pouvait �tre accept�e comme �tant constitutive d'une modification mineure du PLQ.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'Association A.________ ainsi que B.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 26 juillet 2011 et de renvoyer la cause � cette autorit� pour qu'elle annule les autorisations de construire et d'abattage d'arbres du 5 mai 2009. Subsidiairement, les recourants concluent � l'annulation des autorisations de construire et d'abattage d'arbres pr�cit�es. Ils se plaignent d'une constatation incompl�te des faits, d'une application arbitraire du droit cantonal ainsi que d'une violation de leur droit d'�tre entendu et du droit f�d�ral.
La Cour de justice s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le DIM et le DCTI concluent au rejet du recours. Les recourants ont r�pliqu� le 8 novembre 2011; ils persistent dans leurs conclusions.
Par ordonnance du 10 octobre 2011, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours.
Dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'octroi d'une autorisation de construire, sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
B.________ et consorts ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� qui autorise la construction du parking souterrain litigieux, sis sur la parcelle voisine, et qui entra�nerait certaines restrictions � leurs droits de propri�t� (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.). Ils disposent ainsi de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 LTF. La qualit� pour agir de l'Association A.________ peut d�s lors rester ind�cise, comme elle l'a �t� devant la Cour de justice.
Dans leur r�plique du 8 novembre 2011, les recourants estiment qu'il serait le cas �ch�ant utile, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, que le juge rapporteur convoque les parties sur place, � Carouge. Dans la mesure o� il s'agirait d'une requ�te d'inspection locale et d'audition des parties, il n'y a pas lieu d'y donner suite, le Tribunal f�d�ral s'estimant suffisamment renseign� pour statuer sur la base du dossier, lequel comprend notamment plusieurs plans des constructions projet�es.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils reprochent � la Cour de justice de s'�tre estim�e li�e par les pr�avis des autorit�s inf�rieures et de les priver ainsi d'un double degr� de recours formellement pr�vu par le droit cantonal et f�d�ral. Ces critiques ne sont toutefois pas pertinentes en relation avec le droit d'�tre entendu, lequel comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Quoi qu'il en soit, m�me si les juges cantonaux observent une certaine retenue pour �viter de substituer leur propre appr�ciation � celle des commissions de pr�avis, pour autant que l'autorit� inf�rieure suive l'avis de celles-ci, ils sont libres de s'�carter ou de suivre ces pr�avis. En l'occurrence, la Cour de justice n'a pas fond� sa d�cision en se basant uniquement sur les pr�avis exprim�s par les commissions concern�es, elle a simplement relev�, � l'appui de son raisonnement, que les pr�avis recueillis par le DCTI �taient positifs (cf. consid. 7 de l'arr�t attaqu�). Le pr�sent grief doit par cons�quent �tre rejet�.
Les recourants font valoir une constatation inexacte des faits.
4.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254 s; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
4.2 En l'esp�ce, les recourants observent que l'arr�t attaqu� ne mentionne pas la surface du parking souterrain litigieux. Cette question serait toutefois d�terminante pour appr�cier la validit� d'une d�rogation au PLQ en vigueur. Or, comme ils le rel�vent eux-m�mes, les juges cantonaux ont rapport�, dans la partie en fait de leur arr�t, que la surface en question �tait, selon les recourants, de 1'647,22 m2, respectivement 1'693,53 m2 apr�s nouveau calcul. Aucune partie ne conteste cette mesure de surface. Il appara�t de toute fa�on qu'une correction de l'arr�t sur ce point ne serait pas susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. consid. 5.2).
4.3 Les recourants reprochent ensuite � la Cour de justice une lecture erron�e du PLQ. Celle-ci aurait repris une d�claration incorrecte de la commission cantonale en consid�rant que le PLQ n'impose pas de localisation pr�cise pour le parking souterrain. A leur avis, le PLQ pr�voit au contraire tr�s exactement les surfaces d'emprise des constructions en sous-sol. Le projet contest�, enfreignant massivement le PLQ en vigueur, n'utiliserait aucune des emprises pr�vues pour la construction du parking en sous-sol, mais une parcelle importante que le PLQ destine � laisser en pleine terre, arboris�e et v�g�talis�e. Il ressort toutefois de l'arr�t attaqu� que les juges cantonaux ne font pas une lecture du PLQ diff�rente de celle des recourants, puisqu'ils indiquent que l'emprise du parking projet� n'est assur�ment pas celle qui �tait pr�vue par le PLQ. D'ailleurs, dans la partie en fait, ils exposent que le PLQ planifie un parking souterrain le long de la fa�ade nord-ouest du b�timent B et un autre au sud-est du b�timent B, dont l'emprise s'�tend sous les b�timents voisins. Puis ils d�taillent les plans de la demande d'autorisation de construire, laquelle pr�voit un parking souterrain le long de la fa�ade sud-est du b�timent B. Les critiques des recourants sont donc infond�es.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le pr�sent grief doit �tre rejet�. Le Tribunal f�d�ral est par cons�quent li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu� conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Les recourants font grief � la Cour de justice d'avoir proc�d� � une application arbitraire de l'art. 3 al. 4 de la loi g�n�rale du 29 juin 1957 sur les zones de d�veloppement (ci-apr�s: la LGZD).
Selon cette disposition, les projets de construction �tablis selon les normes d'une zone de d�veloppement doivent �tre conformes aux plans localis�s de quartier en vigueur. Toutefois, lors du contr�le de conformit� des requ�tes en autorisation de construire avec le plan localis� de quartier, le DCTI peut admettre que le projet s'�carte du plan dans la mesure o� la mise au point technique du dossier ou un autre motif d'int�r�t g�n�ral le justifie.
5.1 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
5.2 En l'esp�ce, c'est de fa�on arbitraire que, selon les recourants, la Cour de justice a consid�r� que le DCTI �tait en droit de pr�voir une d�rogation au PLQ, en application de l'art. 3 al. 4 LGZD. Ils estiment en effet, jurisprudence cantonale � l'appui, que le fait de remplacer une surface verte et v�g�talis�e en pleine terre par un parking souterrain constitue une modification tr�s importante du PLQ qui ne saurait �tre autoris�e sur la base de cette disposition.
La Cour de justice a rappel� que la teneur actuelle de l'art. 3 al. 4 LGZD ne modifiait pas fondamentalement la marge d'appr�ciation laiss�e au DCTI. Cette disposition l�gale devait en effet s'interpr�ter de fa�on � ne pas vider le PLQ de sa substance. En acceptant par le biais d'une autorisation de construire une modification importante du PLQ, la proc�dure d'adoption des plans d'affectation telle que pr�vue par le droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire ne serait assur�ment pas respect�e. En cons�quence, seules des modifications peu importantes pouvaient �tre autoris�es. Ainsi, les juges cantonaux avaient d�j� jug� que le d�placement d'un b�timent d'un m�tre, l'agrandissement de 159 m2 d'un attique, la cr�ation de 19 places de parc au lieu de 21 pr�vues par le PLQ ou une augmentation de la hauteur du gabarit de 2,70 m �taient des d�rogations mineures du PLQ. De m�me, la cr�ation d'un parking souterrain constituait une d�rogation admissible en raison de l'int�r�t public pr�pond�rant � assurer une circulation fluide et � offrir aux habitants d'immeubles la possibilit� de se parquer, nonobstant le fait que ce parking �tait pr�vu sous une surface devant rester non b�tie. Enfin, une emprise suppl�mentaire de 100 m2 de parking souterrain n'avait pas �t� consid�r�e comme une modification mineure, mais avait toutefois �t� admise au vu des circonstances particuli�res du cas. Les recourants ne remettent pas en cause cette jurisprudence, mais estiment que la Cour de justice ne la respecte pas en admettant dans la pr�sente affaire une modification mineure du PLQ.
Dans le cas d'esp�ce, la Cour de justice a constat� que l'emprise du parking projet� n'�tait effectivement pas celle qui �tait pr�vue par le PLQ. Celui-ci pr�voyait un garage souterrain devant les immeubles R+5+S le long de la route de Troinex, auquel on acc�dait par une rampe situ�e au milieu de la fa�ade sud du b�timent B. Des explications fournies par le DCTI, il �tait �tabli que cet ouvrage ne serait pas r�alis� dans la mesure o� il �tait surdimensionn� par rapport � l'�volution du PLQ. Cette modification avait entre autres pour cons�quence la suppression de la rampe d'acc�s d�crite ci-avant. Ce nouvel am�nagement du parking ne devait pas �tre appr�ci� uniquement pour lui-m�me, mais replac� dans le contexte dans lequel il s'inscrivait. A cet �gard, il apparaissait que le parking querell� ne faisait que remplacer un autre parking pr�vu par le PLQ, que son impact visuel �tait nul et que les pr�avis recueillis par le DCTI �taient positifs. A cela, il convient d'ajouter que la surface du parking projet� sera largement inf�rieure � celle qui �tait pr�vue initialement sous les quatre b�timents situ�s le long de la route de Troinex et que l'entr�e au garage se fera par la rampe d'acc�s au parking souterrain d�j� existante, ce qui aura pour cons�quence que la circulation sera nettement diminu�e autour de la place centrale situ�e au sud de l'immeuble B. Dans ces conditions, il n'est pas insoutenable de consid�rer, comme l'a fait la Cour de justice, que la modification de l'emprise du parking souterrain constitue une modification mineure du PLQ. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sous cet angle.
5.3 Les recourants exposent que le PLQ en vigueur, � l'emplacement o� est pr�vu le parking souterrain, impose un espace en pleine terre, v�g�talis� et arboris�. Sept arbres seraient abattus en d�rogation au PLQ. Par ailleurs, le fait que la construction du parking souterrain pr�vu par le PLQ sous les immeubles R+5+S soit abandonn�e ne permettrait pas de compenser la perte de cette surface verte.
La Cour de justice a relev� que, sur le plan de situation du 26 septembre 2007, l'am�nagement de trois �lots v�g�talis�s �tait pr�vu, ainsi que le maintien de plusieurs arbres existants. Le plan de situation d�finitif du 31 mars 2009 pr�voyait sur la couverture du parking l'am�nagement d'environ 130 places de stationnement pour motos et v�los ainsi qu'une desserte routi�re destin�e aux v�hicules des TPG, dans l'optique future de leur entr�e sur le site. La question de savoir si l'am�nagement de la toiture du parking pouvait �tre consid�r�e comme une d�rogation mineure au PLQ souffrait de rester ind�cise. En effet, elle �tait admissible au motif de l'int�r�t g�n�ral en ce qu'elle favorisait le d�veloppement de la mobilit� douce d'une part et le recours aux transports publics d'autre part.
Dans sa r�ponse, le D�partement de l'int�rieur et de la mobilit� (DIM) explique que le PLQ n'est pas d'une grande pr�cision concernant la v�g�tation et que, de toute fa�on, l'�cart entre l'autorisation octroy�e et le PLQ est minime puisqu'il ne concernerait que trois arbres, lesquels ne constituent, selon le service sp�cialis�, ni des �l�ments majeurs du paysage, ni des arbres remarquables. Des mesures de compensation ont par ailleurs �t� impos�es, puisque l'autorisation d'abattage des arbres est assortie de l'obligation de replanter des arbres pour 150'000 fr. � proximit� du site. Le DCTI rel�ve au demeurant que le pr�avis des autorit�s comp�tentes en la mati�re est favorable. Il s'ensuit que l'am�nagement de la couverture du parking litigieux et l'abattage des arbres constitue �galement une d�rogation mineure au PLQ et que la Cour de justice pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, conclure qu'elle �tait justifi�e par un motif d'int�r�t g�n�ral. Le grief tir� d'une application arbitraire de l'art. 3 al. 4 LGZD doit d�s lors �galement �tre rejet� sur ce point.
Dans un dernier grief, les recourants d�noncent une violation des art. 21 � 23 de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). Ils font valoir que le PLQ a force obligatoire pour chacun et que le droit cantonal ne peut pas, sous pr�texte de d�rogation, le vider de son contenu. Au vu des modifications importantes du PLQ occasionn�es par le projet litigieux, l'autorit� comp�tente aurait d� en premier lieu modifier le plan de quartier, puis, ult�rieurement seulement, d�livrer une autorisation de construire conforme � ce nouveau plan d'affectation.
Ces critiques tombent � faux puisque, comme il a �t� vu au consid. 5 ci-dessus, les modifications contenues dans le projet litigieux constituent des d�rogations mineures au PLQ qui ne s'opposent pas, en l'esp�ce, � l'octroi de l'autorisation de construire contest�e. Au demeurant, il sied de relever que l'art. 23 LAT dispose que le droit cantonal r�gle les exceptions pr�vues � l'int�rieur de la zone � b�tir. Or, comme le fait remarquer le DCTI dans ses observations, c'est pr�cis�ment en application des art. 21ss LAT que l'art. 3 al. 4 LGZD a �t� adopt�, et les recourants ne contestent pas la conformit� au droit f�d�ral de cette disposition. Il s'ensuit que l'autorisation de construire litigieuse, fond�e sur l'art. 3 al. 4 LGZD, ne consacre pas une violation des art. 21 � 23 LAT.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet�, aux frais des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au D�partement des constructions et des technologies de l'information, au D�partement de l'int�rieur et de la mobilit� et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.
Lausanne, le 22 d�cembre 2011