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Timestamp: 2018-07-20 03:30:04+00:00
Document Index: 258220354

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 303', 'arrêt ', 'art. 1', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 1', 'arrêt ', 'art. 108']

6B_361/2009 18.05.2009
6B_361/2009
recourant, représenté par Mes Jacques Barillon et Valérie Pache Havel, avocats,
Décision de non-lieu (dénonciation calomnieuse); arbitraire,
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 27 janvier 2009.
X.________ a porté plainte pénale contre Y.________ pour dénonciation calomnieuse (art. 303 CP).
Par arrêt du 27 janvier 2009, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction saisi de la cause.
X.________ recourt au Tribunal fédéral contre cet arrêt, dont il conclut principalement à la réforme en ce sens que Y.________ soit renvoyée en jugement, subsidiairement à l'annulation, avec renvoi à la cour cantonale ou au premier juge.
1.1 S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son intégrité physique, psychique ou sexuelle, le lésé ne bénéficie pas du statut procédural de victime, au sens des art. 1, 37 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, et il n'a dès lors pas qualité pour recourir au fond contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action pénale. Il peut recourir exclusivement pour faire valoir que ces autorités lui auraient dénié à tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient violé un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui attribue la loi de procédure applicable (ATF 133 IV 228 et les références; arrêt 6B_733/ 2008 du 11 octobre 2008 et les références).
Dans le cas présent, le recourant n'allègue pas, ni ne tente de démontrer, que les accusations portées à tort contre lui auraient ébranlé sa santé psychique ou qu'elles l'auraient mis dans un grand désarroi. Il n'est dès lors pas une victime au sens des art. 1, 37 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Aussi ne peut-il recourir que pour se plaindre de la violation de ses droits formels.
En l'espèce, le recourant ne soutient pas qu'avant de rendre leurs décisions respectives, le juge d'instruction et la cour cantonale auraient omis de lui donner l'occasion de requérir des mesures d'instruction ou de faire valoir son point de vue; il critique l'appréciation des preuves et l'application du droit de fond qui ont conduit les autorités vaudoises à ne pas ordonner d'autres mesures d'instruction et à prononcer un non-lieu. Comme il n'est pas titulaire de l'action pénale, il n'a pas qualité pour contester ces points de l'arrêt attaqué. Son recours est dès lors manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a LTF).