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Timestamp: 2016-10-27 20:53:39+00:00
Document Index: 220249950

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 66', 'art. 68']

9C_326/2015 (20.01.2016)
9C_326/2015 � � Arr�t du 20 janvier 2016
A.________, n� en 1966, m�canicien-outilleur dipl�m�, assumait la fonction de chef de service dans le d�partement m�canique, �lectrique et outillages d'une entreprise fabriquant et vendant des appareils de mesure et des articles �lectriques ou m�caniques. A l'instigation de son assureur-maladie, il s'est annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 11 mars 2013. Il indiquait �tre totalement incapable d'exercer son m�tier depuis le 25 septembre 2012 en raison des s�quelles d'une d�pression et d'un burn out.
Sollicit�s par l'office AI, les m�decins traitants ont confirm� l'incapacit� annonc�e qui, aux dires du docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, proc�dait d'une anxi�t� g�n�ralis�e, d'un burn out et d'un trouble panique (rapport du 21 mars 2013) ou, selon le docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, �tait la cons�quence des phobies sociales, des difficult�s li�es � l'emploi, des troubles anxieux et des attaques de paniques constat�s (rapport du 16 mai 2013). L'administration a en outre �t� inform�e que, sur la base d'un rapport d'expertise mise en oeuvre aupr�s du docteur D.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, l'assureur-maladie exigeait de l'assur� qu'il reprenne son activit� � 30% d�s le 10 juin 2013, 50% d�s le 24 juin 2013 et 100% d�s le mois de septembre 2013 (courrier du 28 mai 2013). Interrog� derechef par l'office AI, le docteur C.________ a signal� un �tat de sant� stationnaire et ni� la possibilit� pour son patient de reprendre le travail (rapport du 14 ao�t 2013).
L'administration a averti l'int�ress� que, vu les documents rassembl�s, elle entendait rejeter sa demande de prestations (projet de d�cision du 12 novembre 2013). Elle a toutefois reconsid�r� sa position pour tenir compte d'une expertise priv�e r�alis�e par le docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, qui concluait � l'existence d'une r�action d�pressive prolong�e associ�e � une agoraphobie avec trouble panique � l'origine d'une incapacit� totale de travailler jusqu'au 31 d�cembre 2013 (rapport du 28 novembre 2013). Suivant ces conclusions, l'office AI a avis� A.________ qu'il allait lui allouer une rente enti�re pour la p�riode courant du 1er septembre 2013 au 31 mars 2014 (projet de d�cision du 20 janvier 2014). L'assur� a contest� cette intention, mais n'a pas influenc� la position de l'administration qui a au final ent�rin� l'octroi de la rente temporaire (d�cision du 1er juillet 2014).
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant au maintien de son droit � une rente enti�re apr�s le 31 mars 2014 et � la reconnaissance de son droit � des mesures de r�insertion. Parmi les documents produits avec le recours, figurent les certificats m�dicaux �tablis par le docteur C.________, attestant une incapacit� totale de travail au-del� du 31 mars 2014, le rapport d'expertise du docteur D.________, selon lequel le trouble panique observ� permettait une reprise progressive de l'activit� habituelle, � 30% d�s le 1er juin 2013, 50% depuis le 15 du m�me mois et 100% d�s le mois de septembre suivant (rapport du 18 avril 2013), ainsi qu'un avis du psychiatre traitant, selon lequel les divers troubles diagnostiqu�s (anxieux, d�pressif) autorisaient la reprise d'une activit� dans un cadre ad�quat (rapport du 22 juillet 2014). L'office AI a propos� le rejet du recours. Le point de vue des parties n'a pas �t� modifi� par les �changes d'�critures ult�rieurs.
Le recours a �t� rejet� et la d�cision litigieuse confirm�e (jugement du 31 mars 2015).
L'assur� d�pose c�ans un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation. Il reprend principalement la m�me conclusion que pr�c�demment et conclut subsidiairement au renvoi du dossier � l'autorit� judiciaire cantonale pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Est litigieux le droit de l'assur� au maintien, au-del� du 31 mars 2014, de la rente enti�re accord�e pour la p�riode limit�e courant de septembre 2013 � mars 2014, ainsi que son droit � des mesures de r�insertion. Compte tenu toutefois des griefs que le recourant soul�ve contre le jugement cantonal (� propos du devoir d'all�gation et de motivation, cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit tout particuli�rement d'examiner si le tribunal cantonal a arbitrairement appr�ci� les preuves disponibles, �tabli � la suite un �tat de fait incomplet, en violation du principe inquisitoire, et contrevenu aux art. 17 LPGA et 14a LAI en niant le droit � toute prestation de l'assurance-invalidit� au-del� du 31 mars 2014. Le jugement attaqu� cite les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels aff�rents � la d�finition de l'invalidit�, au r�le des m�decins, � la mani�re d'appr�cier leurs avis, � la r�vision des rentes, ainsi qu'aux mesures de r�insertion. Il suffit d'y renvoyer.
La juridiction cantonale a constat� que les rapports des experts D.________ et E.________, pleinement probants, �taient similaires sur le plan diagnostique et se compl�taient sur le plan de l'�volution de la capacit� de travail. Elle a en outre admis que le second expert mentionn� - sur les conclusions duquel l'office intim� avait bas� l'allocation d'une rente temporaire - n'avait pas express�ment conclu � une capacit� totale de travail dans toute activit� adapt�e depuis le mois de janvier 2014 mais qu'il avait retenu un rendement de 100% sur le long terme. Elle a toutefois implicitement estim� que la conclusion tir�e par l'administration quant � une capacit� enti�re de travail d�s le 1er janvier 2014 n'�tait pas une erreur d'appr�ciation d�s lors que le docteur E.________ soutenait sans restriction l'inscription de l'assur� au ch�mage � partir de cette date. Elle a encore exclu que l'avis divergent du docteur C.________ puisse mettre en doute l'opinion des experts dans la mesure o� celui-ci reconnaissait que son patient avait recouvr� une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, soit dans un contexte professionnel favorable qu'il d�crivait bri�vement, ou pouvait exercer une activit� ind�pendante. Elle a d�duit de ce qui pr�c�de que la reconnaissance par l'administration du droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode allant du 1er septembre 2013 au 31 mars 2014 �tait fond�e et que le recouvrement d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e excluait le droit � toutes mesures de r�insertion.
4.1.�L'assur� reproche aux premiers juges d'avoir appr�ci� de mani�re arbitraire les preuves disponibles.
4.1.1.�Il pr�tend d'abord que le tribunal cantonal ne pouvait reconna�tre une pleine valeur probante aux rapports d'expertise alors que ceux-ci reposaient sur des diagnostics et des conclusions diff�rentes. Il estime que l'avis du docteur D.________ ne peut se voir conf�rer une quelconque valeur probante dans la mesure o� l'expert, lui-m�me, aurait reconnu ne pas avoir tous les �l�ments utiles pour se prononcer de fa�on certaine, que l'anamn�se �tait incompl�te et que le dossier �tait lacunaire. Il rappelle par ailleurs que l'office intim� avait pr�f�r� les conclusions du docteur E.________ concernant sa capacit� r�siduelle de travail � celles correspondant du docteur D.________.
Cette argumentation ne r�v�le aucunement une appr�ciation arbitraire des preuves (sur cette notion, cf. ATF 139 I 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En effet, le recourant meconna�t que la juridiction cantonale a analys� les diagnostics pos�s par les experts. Elle a distingu� les pathologies avec impact sur la capacit� de travail de celles sans influence, ainsi que les affections principales de celles en r�sultant pour ne retenir au final que le trouble panique et l'agoraphobie avec trouble panique comme diagnostics incapacitants. En soi, l'assur� ne critique pas ces constatations, mais se contente de souligner la diff�rence de d�nomination du trouble retenu. Cette fa�on de raisonner ne lui est d'aucune utilit� dans la mesure o� il appara�t que les deux experts font fonci�rement r�f�rence au m�me probl�me incapacitant (trouble panique). Peu importent les mots employ�s pour d�crire ce probl�me. Le recourant omet �galement que les premiers juges n'ont jamais pr�tendu �tre en pr�sence de deux rapports en tous points concordants. Au contraire, ils ont constat� que lesdits rapports se compl�taient sur le plan de l'�volution de la situation et que c'est seulement du point de vue diagnostique qu'ils convergeaient. Cette analyse n'exclut d�s lors pas l'existence de conclusions diff�rentes quant � la capacit� r�siduelle de travail. Celles-ci peuvent �tre reconnues comme valables et coh�rentes en tant qu'elles portent sur des p�riodes diff�rentes. La seule �vocation d'une divergence ne suffit pas � d�montrer l'arbitraire. On ajoutera que si le docteur D.________ a certes fait allusion � quelques difficult�s dans la r�alisation de son expertise (p. ex., des traits de personnalit� difficilement explorables en un examen psychiatrique), il n'a n�anmoins jamais d�clar� ne pas �tre en mesure de remplir son mandat; son opinion a par ailleurs �t� corrobor�e sur les points essentiels par le docteur E.________.
4.1.2.�L'assur� soutient �galement que le tribunal cantonal a substitu�, sans motif valable, son avis � celui, probant, du docteur E.________ qui, au contraire de l'autorit� judiciaire pr�c�dente, n'avait jamais retenu une pleine capacit� de travail d�s le 1er janvier 2014, mais uniquement fait �tat d'un hypoth�tique rendement de 100% sur le long terme.
Ce grief - pas plus que le pr�c�dent - ne d�montre une appr�ciation arbitraire des preuves. En effet, parmi les diff�rents extraits du rapport d'expertise qu'il reproduit dans son �criture, le recourant omet de citer celui dans lequel le docteur E.________ circonscrit la dur�e de l'incapacit� de travail au 31 d�cembre 2013 et celui dans lequel le m�decin �voque, sans �mettre de restriction, l'inscription de l'assur� au ch�mage � compter du 1er janvier 2014, ce que la juridiction cantonale a en revanche d�ment relev�. L'interpr�tation de ces deux �l�ments par les premiers juges - selon laquelle le recourant aurait recouvr� une pleine capacit� de travail d�s le 1er janvier 2014 - ne saurait �tre remise en question par la seule mention du d�faut d'une conclusion explicite allant dans ce sens. On peut en effet partir de l'id�e que si l'expert mandat� par le recourant lui avait reconnu une incapacit� de travail au-del� du 31 d�cembre 2013, il en aurait fait �tat et n'aurait pas soutenu une d�marche qui n�cessite notoirement et par essence l'existence d'une capacit� de travail.
4.1.3.�L'assur� consid�re encore que les diff�rents rapports du docteur C.________ en possession du tribunal cantonal sont probants, rejoignent les conclusions du docteur E.________ - qui, contrairement � ce qu'a admis la juridiction cantonale, n'aurait jamais attest� le recouvrement d'une pleine capacit� de travail - et auraient d� conduire cette autorit� � reconna�tre la persistance de l'incapacit� totale de travail apr�s le 1er janvier 2014.
L'argumentation telle qu'elle est d�velopp�e ne remet pas en question le raisonnement des premiers juges. On rel�vera au pr�alable que, au contraire de ce que pr�tend le recourant, il n'�tait pas arbitraire de dire que le docteur E.________ admettait une capacit� totale de travail depuis le 1er janvier 2014 (cf. consid. 4.1.2). On ajoutera que le fait d'insister sur la valeur probante des rapports du psychiatre traitant ne permet pas de d�montrer en quoi les faits constat�s par le tribunal cantonal seraient manifestement inexacts. La juridiction cantonale a constat� � cet �gard que le psychiatre traitant n'excluait la reprise d'un m�tier adapt� ni dans son avis du 22 juillet 2014, dans lequel il d�crivait ce m�tier adapt�, ni au stade de la proc�dure administrative dans son avis du 14 ao�t 2013, dans lequel il �voquait la possibilit� d'exercer un travail ind�pendant ou de changer d'activit�. L'argument du recourant ne permet pas plus d'�tablir l'arbitraire dans la d�duction que la juridiction cantonale a tir�e de ces faits, soit que le docteur C.________ semblait lier l'incapacit� de travail � l'activit� pr�cise de l'assur� au sein de la soci�t� qui l'avait employ� au moment de la survenance des atteintes � la sant� et se contredisait en attestant une incapacit� totale de travail en 2014 alors qu'il �voquait la possibilit� d'exercer un travail ind�pendant ou de changer d'activit� d�j� en 2013.
4.2.1.�L'assur� pr�tend encore que les premiers juges ont contrevenu au principe inquisitoire, lui ont fait injustement supporter le fardeau de la preuve et ont viol� l'art. 17 LPGA en substituant leur appr�ciation � celle du docteur E.________ sans proc�der � des actes pertinents d'instruction, tels que l'audition du praticien cit� et la r�alisation d'une expertise psychiatrique.
4.2.2.�Ce grief est infond�. En effet, il repose sur la pr�misse erron�e que le tribunal cantonal a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves. Or, tel n'est pas le cas en l'esp�ce (cf. consid. 4.1).
On rappellera que, d'apr�s l'art. 61 let. c seconde phrase LPGA, la maxime inquisitoire est applicable � la proc�dure judiciaire cantonale. En vertu de ce principe, il appartient au juge d'�tablir d'office l'ensemble des faits d�terminants pour la solution du litige et d'administrer cas �ch�ant les preuves n�cessaires. En g�n�ral, les parties ne supportent ni le fardeau de l'all�gation, ni celui de l'administration des preuves. Cette maxime est cependant relativis�e par son corollaire, le devoir de collaborer des parties au sens de l'art. 61 let. c premi�re phrase LPGA, lequel comprend l'obligation d'apporter les preuves command�es par la nature du litige et des faits invoqu�s dans la mesure o� cela est raisonnablement exigible. Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les lib�re pas du fardeau de la preuve. D�s lors, en cas d'absence de preuve, c'est � la partie qui voulait en d�duire un droit d'en supporter les cons�quences, sauf si l'impossibilit� de prouver un fait peut �tre imput�e � la partie adverse. Cette r�gle ne s'applique toutefois que s'il se r�v�le impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appr�ciation des preuves, d'�tablir un �tat de fait qui correspond, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, � la r�alit� (cf. ATF 139 V 176 consid. 5.2 p. 185).
De surcro�t, la violation du principe inquisitoire dans le sens invoqu� par le recourant est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (cf. arr�t 8C_15/2009 consid. 3.2, in SVR 2010 IV n� 42 p. 132). Le juge peut ainsi renoncer � accomplir certains actes d'instruction sans que cela n'entra�ne une quelconque violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (cf. art. 61 let. c LPGA) s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante (cf. ATF 139 V 176, consid. 5.3 p. 186 et les r�f�rences) et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral, cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428).
En l'esp�ce, si la juridiction cantonale n'a certes pas explicitement constat� une am�lioration de l'�tat de sant�, il n'est toutefois pas n�cessaire de compl�ter l'instruction sur ce point d�s lors que cet �l�ment ressort des rapports des docteurs E.________ et C.________. En effet, ces praticiens ont attest� l'amendement ou l'�volution favorable d'une psychopathologie qualifi�e du reste de r�actionnelle � la situation professionnelle existant au moment de la survenance des atteintes � la sant� et non de structurelle.
Dans ces circonstances, les premiers juges n'�taient par cons�quent pas tenus de compl�ter les faits et pouvaient l�gitimement retenir une pleine capacit� de travail sans r�aliser d'autres actes d'instruction.
4.3.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, en particulier de la reconnaissance d'une pleine capacit� de travail � compter du mois de janvier 2014, et de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative aux conditions d'octroi d'une mesure de r�insertion pr�parant � la r�adaptation professionnelle (sur le seuil de 50% d'incapacit� de travail dans la profession habituelle et dans une activit� adapt�e, cf. ATF 137 V 1 consid. 7 p. 9 ss; voir aussi arr�t 9C_597/2010 du 7 f�vrier 2011 consid. 2), le raisonnement de l'assur� au sujet de la violation par le tribunal cantonal de l'art. 14a LAI tombe � faux.
Le recours est donc enti�rement mal fond�. Le frais judiciaires sont d�s lors mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).