Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-09-2013-9C_227-2013
Timestamp: 2016-10-26 05:53:34+00:00
Document Index: 86856845

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

9C_227/2013 (10.09.2013)
9C_227/2013 � � � � Arr�t du 10 septembre 2013
T.________, repr�sent�e par Me Jean-Michel Duc, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 4 f�vrier 2013.
T.________ travaillait comme employ�e de maison � temps complet. Elle a chut� d'un toit le 19 ao�t 2008 et a pr�sent� une incapacit� de travail � compter du 9 septembre suivant. Son contrat de travail a �t� r�sili� pour le 28 f�vrier 2009. Arguant souffrir des s�quelles incapacitantes d'une hernie discale, elle s'est annonc�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud par l'entremise de l'assureur-accidents le 31 d�cembre 2008 et directement le 17 mars 2009.
Interrog�, le docteur G.________, m�decin traitant, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, a confirm� l'existence d'une hernie discale L5/S1 param�diane droite op�r�e le 23 f�vrier 2009, avec syndrome radiculaire S1 droit hyperalgique et dysesth�sique �voluant de mani�re lentement favorable, et fait �tat de lombalgies chroniques qui prohibaient l'exercice de l'activit� habituelle, mais permettaient d'entreprendre une reconversion professionnelle � temps partiel; il a aussi �voqu� un trouble de l'adaptation avec r�action anxio-d�pressive sans influence sur la capacit� de travail (rapports des 5 mai et 7 septembre 2009 ainsi que 4 janvier 2010). Le stage d'orientation professionnelle r�alis� en �t� 2009 a mis en �vidence un �tat de sant� non encore stabilis� (rapport de synth�se du 25 ao�t 2009), tandis qu'un examen clinique rhumatologique du Service m�dical r�gional de l'office AI (SMR) a abouti � la constatation d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � compter du 23 ao�t 2009 malgr� la persistance de lombosciatalgies dans un cadre de troubles statiques et d�g�n�ratifs mod�r�s avec status apr�s h�milaminectomie L5/S1 droite et discectomie pour cure de hernie discale ainsi qu'avec stabilisation dynamique avec implant PDN solo (rapport du docteur A.________, sp�cialiste en rhumatologie, du 9 juin 2010).
Se r�f�rant aux conclusions de l'examen clinique rhumatologique, l'administration a averti l'assur�e qu'elle allait rejeter sa demande de prestations (projet de d�cision du 11 octobre 2010). Elle a r�fut� les observations de l'int�ress�e et de ses m�decins au motif que les documents m�dicaux produits (rapports des docteurs N.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, M.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, et R.________, sp�cialiste en anesth�siologie, des 27 octobre 2010, ainsi que 17 janvier, 16 f�vrier et 13 avril 2011) n'apportaient rien de nouveau si ce n'est sur les objectifs th�rapeutiques d�sormais poursuivis non pertinents en l'esp�ce (courrier du 4 ao�t 2011). Elle a confirm� son refus de prester (d�cision du 4 ao�t 2011).
T.________ a d�f�r� la d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud; elle consid�rait que l'office AI avait insuffisamment instruit la cause, requ�rait la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire ainsi que d'un stage d'observation et concluait � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit�. Elle a en outre d�pos� des rapports �tablis par les docteurs G.________ et N.________ les 6 et 17 octobre 2011. L'administration a conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a requis la production du dossier de l'assureur-accidents et a auditionn� l'assur�e (proc�s-verbal du 4 f�vrier 2013). Il a d�bout� l'int�ress�e de ses conclusions (jugement du 4 f�vrier 2013).
T.________ recourt contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, reprenant sous suite de frais et d�pens la m�me conclusion qu'en premi�re instance.
Le litige porte en l'esp�ce sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�. �tant donn� les griefs de l'assur�e (cf. recours, consid. 4.1 p. 7 sv.) ainsi que les exigences de motivation et d'all�gation de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; cf. aussi Florence Aubry Girardin,�
in:�Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), il s'agit plus particuli�rement de d�terminer si la juridiction cantonale a viol� les principes r�gissant l'appr�ciation des preuves. L'acte attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�La recourante reproche pour l'essentiel aux premiers juges d'avoir fond� leur d�cision sur le rapport du docteur A.________ alors que l'ensemble des m�decins traitants ne partageaient pas les conclusions de ce praticien quant � sa capacit� r�siduelle de travail. Elle soutient que les consid�rations du tribunal cantonal n'ont pas lev� les importantes contradictions ressortant du dossier m�dical (d�but de l'aptitude au placement, d�termination des limitations fonctionnelles) et que celui-ci a ind�ment �cart� les avis du docteur G.________ en raison d'un soi-disant d�faut de motivation ou omis d'instruire la probl�matique psychiatrique.
3.2.�On peut douter de la recevabilit� d'une telle argumentation d�s lors qu'elle ne tente pas de d�monter en quoi le raisonnement circonstanci� de la juridiction cantonale serait erron� mais se borne � reprendre succinctement les griefs expos�s en premi�re instance auxquels il a �t� r�pondu exhaustivement. Ce point peut cependant rester ind�cis dans la mesure o� ladite argumentation est manifestement infond�e. En effet, les seules all�gations, non motiv�es, de l'assur�e concernant l'existence de contradictions non r�solues ou d'un d�faut d'instruction sur certains points de la situation ne peuvent valablement remettre en question une appr�ciation des preuves qui, conform�ment aux principes r�gissant la mati�re, explique en d�tail pourquoi chaque avis �manant des m�decins traitants ne saurait susciter le moindre doute quant � la pleine valeur probante du rapport d'examen clinique rhumatologique, pourquoi les nouvelles mesures th�rapeutiques entreprises ne changent rien � la situation m�dicale pertinente, pourquoi un avis m�dical pr�vaut sur des observations faites lors d'un stage qui n'�tait de surcro�t pas destin� � �valuer les limitations fonctionnelles de la recourante, pourquoi il n'�tait pas n�cessaire de proc�der � des investigations psychiatriques et pourquoi le fait de ne pas pr�ciser ce qu'il fallait entendre par activit� adapt�e n'�tait pas pertinent dans le cas particulier. Le recours doit donc �tre rejet�.
Manifestement infond�, le recours doit �tre rejet� sans �change d'�critures selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 109 al. 2 let. a LTF et les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'assur�e (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).