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Timestamp: 2016-10-27 09:13:59+00:00
Document Index: 287527832

Matched Legal Cases: ['art. 307', 'art. 307', 'art. 273', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 95', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 307', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 29', 'in fine', 'art. 273', 'art. 273', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 243', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'in fine', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_763/2011 (07.03.2012)
repr�sent� par Me Tony Donnet-Monay,
repr�sent�e par Me Pierre-Andr� Marmier,
A.a C.________, n�e en 1999, et D.________, n� en 2001, sont les enfants, n�s hors mariage, de B.________ et de A.________. Ce dernier est �galement le p�re de deux filles mineures qu'il a eues avec sa compagne actuelle.
A.b Le 25 juin 2003, les parents se sont s�par�s. Par convention approuv�e le 23 novembre 2004 par la Justice de paix du district de Vevey, les parents sont convenus d'un droit de visite du p�re sur les enfants s'exer�ant une semaine sur deux, du vendredi � 19h00 au vendredi soir suivant. La m�re habitait alors � E.________ (VD) et le p�re � F.________ (VS).
Le 4 septembre 2009, le p�re a interpell� la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-apr�s: la Justice de paix) invoquant le fait que la "garde altern�e" devenait impossible � la suite du d�m�nagement de la m�re � G.________ (VD) et du sien � H.________ (FR).
Par requ�te du 29 d�cembre 2009, la m�re a saisi la Justice de paix afin que le droit de visite du p�re sur ses enfants s'exerce un week-end sur deux, du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00, durant la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An et � P�ques ou � Pentec�te.
B.a Apr�s avoir entendu les parents lors d'une audience le 28 avril 2010, la Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-apr�s: la juge de paix) a rendu le 10 mai 2010 une ordonnance de mesures provisionnelles accordant au p�re un droit de visite sur ses enfants s'exer�ant provisoirement les premier, troisi�me et quatri�me week-end du mois, du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00, durant la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te. Elle a aussi confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ) un mandat d'enqu�te en fixation du droit de visite, en le chargeant d'entendre les enfants.
L'assistante sociale aupr�s du SPJ a rendu son rapport le 22 d�cembre 2010. Le SPJ a sugg�r�, premi�rement, l'instauration d'un droit de visite du p�re � raison de trois week-end par mois selon les disponibilit�s de celui-ci, ainsi que la moiti� des vacances scolaires, deuxi�mement, la limitation des contacts t�l�phoniques entre le p�re et ses enfants, � raison de trois � quatre par semaine, et troisi�mement le prononc� d'un mandat de surveillance au sens de l'art. 307 al. 3 CC, confi� au SPJ.
Lors de l'audience du 14 avril 2011 de la Justice de paix, la m�re a confirm� les conclusions de sa requ�te et le p�re a conclu � leur rejet. Les deux parents se sont oppos�s � une mesure de surveillance judiciaire.
B.b La Justice de paix a, par d�cision du 14 avril 2011, accord� au p�re un droit de visite s'exer�ant un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 18h00, la moiti� des vacances scolaires, et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te, limit� � deux les appels t�l�phoniques hebdomadaires et institu� une mesure de surveillance � forme de l'art. 307 CC en faveur des enfants, en d�signant le SPJ en qualit� de surveillant.
B.c Statuant sur recours du p�re, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des tutelles) a confirm� cette d�cision par arr�t du 28 septembre 2011.
Par acte du 31 octobre 2011, le p�re interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t querell� en ce sens que son droit de visite s'exerce les premier, troisi�me et quatri�me week-end de chaque mois, du vendredi 17h00 au dimanche 19h00, la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'instance cantonale. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit, soutient que l'autorit� pr�c�dente a viol� les art. 273 al. 3 CC et 243 aCPC/VD, son droit d'�tre entendu, ainsi que l'�galit� de traitement et des armes. Il sollicite au pr�alable l'octroi de l'effet suspensif au recours et le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�es � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, la m�re s'y oppose en substance et la Chambre des tutelles s'en remet � justice. Des r�ponses sur le fond n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 21 novembre 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
L'arr�t entrepris, qui a pour objet la r�glementation du droit de visite du parent non mari� qui n'a pas la garde des enfants, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF; arr�ts 5A_457/2009 du 9 d�cembre 2009 consid. 1.1; 5A_339/2009 du 29 septembre 2009 consid. 1.1). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1, 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable de ce chef.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 in fine).
La Chambre des tutelles a constat� que le rapport d'�valuation du SPJ du 22 d�cembre 2010 fait �tat d'inqui�tudes pour le bien-�tre des enfants et pour leur avenir si la situation n'�volue pas, ceux-ci �tant tiraill�s entre leur vie et leur souhait de faire plaisir � leur p�re qui leur exprime sa souffrance. Les juges cantonaux ont retenu qu'il r�sulte du rapport du SPJ que leurs demi-soeurs [c'est-�-dire: les deux filles que le p�re a eues avec sa compagne actuelle] manquaient par moment aux enfants des parties, mais que le p�re entretenait cet ennui par de constants appels t�l�phoniques et qu'il faisait subir une pression sur ceux-ci, les emp�chant de centrer leur vie � leur domicile. La d�cision critiqu�e mentionne en outre que le SPJ a jug� que les enfants �taient bien int�gr�s � l'�cole et � l'aise chez leur m�re. Les juges cantonaux ont relev� que, toujours selon le SPJ, les enfants devaient rapidement �tre inform�s d'une d�cision claire quant � leur lieu de vie et que le p�re devait cesser de mettre ses enfants dans un conflit de loyaut� avant que ceux-ci ne le manifestent par des comportements ou maux divers. Au terme de son expertise, le SPJ a sugg�r� � l'autorit� judiciaire de "maintenir l'autorit� parentale et la garde � Madame B.________, [d']instaurer un droit de visite � raison de trois week-ends par mois, pour autant que le papa soit disponible, ainsi que la moiti� des vacances, [d]e limiter les t�l�phones entre ce p�re et ses enfants" et de prononcer une mesure de surveillance au sens de l'art. 307 al. 3 CC. L'autorit� pr�c�dente, en se fondant largement sur le rapport pr�cit� et sur les circonstances actuelles, � savoir le domicile de chacun des parents, leur comportement par rapport aux enfants et leur disponibilit� notamment les week-end, a octroy� au p�re un droit de visite s'exer�ant deux week-end par mois, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu garanti par les art. 27 al. 2 de la Constitution du canton de Vaud du 14 avril 2003 (ci-apr�s: Cst. VD; RS-VD 101.01), 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH. Il fait valoir que la cour cantonale devait donner "l'opportunit�" tant � l'expert qu'� lui-m�me de s'exprimer sur la prise de position de la m�re, laquelle aurait conclu � l'audience du 14 avril 2011 � un droit de visite s'exer�ant deux week-end par mois parce qu'elle travaille d�sormais � 100%. En agissant de la sorte, l'autorit� pr�c�dente l'aurait priv� de toute possibilit� de prendre position sur ce motif erron�. Il consid�re que son droit d'�tre entendu a �galement �t� viol� au regard de l'obligation de motiver la d�cision, la Chambre des tutelles n'�tant, d'apr�s lui, pas entr�e en mati�re sur "l'absence �vidente de motivation" dont il se plaignait.
4.1 Le recourant invoque le droit d'�tre entendu, tant sous l'angle du droit � se d�terminer sur les pi�ces du dossier que de celui � obtenir une d�cision motiv�e. Il s'agit l� d'un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 s.), qu'il convient par cons�quent d'examiner avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285; 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57 et les arr�ts cit�s).
Il convient d'embl�e de constater que le recourant n'a ni all�gu� ni d�montr� que l'art. 27 al. 2 Cst. VD aurait une port�e plus large que les art. 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH, de sorte que le grief de violation du droit d'�tre entendu doit �tre examin� exclusivement � l'aune de ces derni�res dispositions (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16; arr�t 2C_932/2010 du 24 mai 2011 consid. 2.1). Le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toutes les pi�ces du dossier et de toute observation communiqu�e au tribunal, ainsi que de pouvoir s'exprimer � leur propos, dans la mesure o� elle l'estime n�cessaire (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102; 132 I 42 consid. 3.3.2 p. 46), que l'�l�ment nouvellement vers� au dossier contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'il soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre. Il appartient aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Ce droit � la r�plique vaut pour toutes les proc�dures judiciaires. Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (ATF 133 I 100 consid. 4.3 ss p. 102 ss, 98 consid. 2.2 p. 99; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.; arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme dans les causes Schaller-Bossert c. Suisse du 28 octobre 2010 � 39 et Nider�st-Huber c. Suisse du 18 f�vrier 1997 � 24).
La jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse en saisir la port�e, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 s. et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; 136 V 351 consid. 4.2 p. 355 et les r�f�rences).
4.2 En l'occurrence, le rapport du SPJ contenant la proposition de r�glement du droit aux relations personnelles a �t� vers� au dossier de la cause au mois de d�cembre 2010. Le recourant a ainsi pu s'exprimer sur le contenu de cette expertise et sur la prise de position subs�quente de la m�re, tant � l'audience du 14 avril 2011 devant le premier juge que dans son m�moire de recours devant l'autorit� cantonale de recours. Il ne ressort pas de la d�cision querell�e, ni du pr�sent recours, que le p�re ait requis un compl�ment d'expertise, une nouvelle expertise ou l'audition de l'expert, ni qu'il ait �t� priv� de la possibilit� de le faire. Par ailleurs, il appara�t que, interpell� par l'autorit� pr�c�dente, l'expert n'a pas souhait� modifier ses conclusions � la suite de la prise de position de la m�re et de la d�cision de premi�re instance. Quoi qu'il en soit, le recourant ne d�montre pas qu'il a �t� emp�ch� de s'exprimer, en particulier qu'il n'a pas �t� en mesure de faire valoir devant les juges pr�c�dents "l'inexistant changement de situation professionnel" de la m�re.
S'agissant de la motivation critiqu�e, il appara�t que les juges cantonaux ont expliqu� en d�tail sur plusieurs pages la mani�re dont ils ont fix� le droit aux relations personnelles du p�re et mentionn� quels �taient les �l�ments pertinents, en particulier le planning du p�re vers� au dossier dont il ressort que celui-ci n'a pas r�guli�rement cong� trois week-end par mois.
Se pr�valant des art. 6 � 1 CEDH et 29 al. 1 Cst. garantissant l'�galit� des armes et de traitement, tel que ce principe d�coule du droit � un proc�s �quitable, le recourant estime que les juges cantonaux se seraient "focalis�s sur les pr�tentions �go�stes" de la m�re, rel�guant le p�re "au rang de simple g�niteur". Il affirme qu'il a suffi � la m�re d'exposer ses conclusions "pour obtenir l'ascendant sur les demi-soeurs, le p�re, mais �galement l'expert".
Tel qu'il est ancr� aux art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH, le principe d'�galit� des armes requiert que chaque partie se voie offrir une possibilit� raisonnable de pr�senter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net d�savantage par rapport � son adversaire (ATF 122 V 157 consid. 2b p. 163 s.). Il s'ensuit que, contrairement � l'opinion exprim�e dans le recours, la Chambre des tutelles ne viole pas la garantie d'un proc�s �quitable - comportant �l'�galit� des armes et de traitement� - du seul fait qu'elle accueille les conclusions d'une partie et rejette celles de l'autre, alors que les parties ont toutes deux particip� aux audiences assist�es de leur conseil respectif et pu d�poser un m�moire �crit devant l'autorit� cantonale de recours.
Le recourant se plaint ensuite de ce que l'autorit� pr�c�dente a �tabli les faits de mani�re inexacte et incompl�te, puis appr�ci� les �l�ments du dossier de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). Il affirme que la Chambre des tutelles s'est born�e � prendre en consid�ration des �l�ments non pertinents, ainsi le conflit de loyaut� dans lequel le p�re mettrait ses enfants, la distance entre les domiciles des parents, l'int�gration des enfants dans le milieu scolaire et le souhait de la m�re de passer deux week-end avec ses enfants au motif d'un changement de situation professionnelle de celle-ci; ce faisant les juges cantonaux se seraient �cart�s du crit�re principal lors de la fixation du droit aux relations personnelles, � savoir l'int�r�t des enfants. En ce qui concerne la situation professionnelle de la m�re et son propre comportement � l'�gard des enfants, le recourant estime que la cour cantonale a "all�gu� ces faits", lesquels seraient inexistants ou erron�s et contredits notamment par l'expertise judiciaire, afin de justifier des conclusions injustes et choquantes.
6.1 En mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
6.2 En l'occurrence, les �l�ments cit�s par le recourant ressortent de l'arr�t cantonal et du dossier de la cause, principalement du rapport du SPJ. La Chambre des tutelles a appr�ci� les preuves pertinentes administr�es � la lumi�re de l'int�r�t actuel des enfants. Elle ne s'est en r�alit� pas �cart�e des conclusions du rapport d'expertise - favorables � l'octroi d'un droit de visite s'exer�ant trois week-end par mois, sous la r�serve expresse de la disponibilit� du p�re durant ces week-end -, compte tenu des disponibilit�s effectives du p�re et de la m�re durant les week-end et la semaine. Le recourant ne formule au demeurant aucun grief sur le contenu de l'expertise. S'agissant de "l'inexistant changement de situation professionnel", contrairement � ce qu'affirme le recourant, ni la m�re, ni l'autorit� pr�c�dente n'ont pr�tendu que le fait que la m�re travaille � temps complet soit un �v�nement nouveau. La m�re a uniquement confirm� les conclusions initiales de sa requ�te qui ne correspondaient pas � la situation provisoire qu'elle a consenti � tol�rer en cours de proc�dure, et expliqu� sa position par le fait que son emploi lui laisse peu de temps avec les enfants en semaine. Quant au comportement du p�re, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que celui-ci se soit modifi�; le SPJ a au contraire confirm� les conclusions de son rapport devant l'autorit� cantonale de recours. Quoi qu'il en soit, le recourant n'all�gue pas, ni a fortiori ne d�montre que seul le nombre d'appels t�l�phoniques hebdomadaire a une influence significative sur le comportement g�n�ral qui lui est reproch�, en particulier sur le conflit de loyaut� dans lequel il place ses enfants, partant que le contenu de l'expertise serait entach� d'une erreur de fait. Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves est ainsi mal fond�.
Dans un autre moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'application de la loi (art. 9 Cst.). Il expose que la Chambre des tutelles "aurait d� relever imm�diatement [l']absence de motivation" dans la d�cision de premi�re instance, la jurisprudence r�cente ayant rappel� qu'il est arbitraire d'�carter les d�clarations d'un expert sans aucune discussion. La cour cantonale a ensuite, selon le recourant, "suppl�[�] � cette carence en se subrogeant � la Justice de Paix pour motiv[er] �apr�s coup� la d�cision querell�e et non motiv�e" et "a �invent� deux motifs � la d�cision contest�e de l'autorit� de premi�re instance".
En tant que le recourant consid�re que l'autorit� pr�c�dente s'est �cart�e des conclusions et du contenu de l'expertise, sans motiver "de fa�on claire et pr�cise les raisons pour lesquelles elle agissa[i]t de la sorte", le reproche du recourant est infond� puisque, comme pr�c�demment expos� (cf. supra consid. 6.2) la cour cantonale se r�f�re en d�finitive au rapport d'expertise, par exemple en ce qui concerne la condition de disponibilit� du p�re durant tous les week-end du droit de visite. Pour le surplus, cette critique se confond avec le grief pr�c�demment examin� de la violation du droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.; cf. supra consid. 4), en sorte qu'elle doit subir le m�me sort, pour les m�mes motifs (consid. 4.2 in fine).
Estimant que la Chambre des tutelles n'a pas pris en compte les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, mais a cr�� une argumentation pour rejeter les conclusions de l'expert, le recourant se plaint de la violation de l'art. 273 al. 3 CC. Il estime qu'en s'�cartant des conclusions prises par le SPJ, mais particuli�rement en justifiant sa d�cision sur le litige opposant les parents, la cour cantonale n'aurait "pas respect� les principes jurisprudentiels et l�gaux" relatifs � l'application de l'art. 273 al. 3 CC. Le recourant consid�re en outre que les juges pr�c�dents ont estim� � tort que la fixation du droit aux relations personnelles devait �tre uniquement fond�e sur les circonstances actuelles. Il soutient que le d�m�nagement de la m�re ne devait pas avoir pour effet de r�duire le droit de visite du p�re, de sorte que la d�cision est contraire aux int�r�ts �vidents des enfants.
8.1 Aux termes de l'art. 273 CC, le parent qui ne d�tient pas l'autorit� parentale ou la garde et l'enfant mineur ont r�ciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Dans chaque cas, la d�cision doit �tre prise de mani�re � r�pondre le mieux possible aux besoins de l'enfant (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354 ss; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319), l'int�r�t des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan.
L'appr�ciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 CC, c'est-�-dire la d�termination de leur port�e juridique, est une question de droit. Le Tribunal f�d�ral s'impose toutefois une certaine retenue en la mati�re. Le juge du fait qui, par son exp�rience, conna�t mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant �volue, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal f�d�ral n'intervient donc que si la d�cision a �t� prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun r�le selon l'esprit de la loi: tel est le cas si le juge �carte, sans aucun motif, des crit�res essentiels pour la d�cision ou si, � l'inverse, il se fonde sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235; arr�t 5C.17/1991 du 19 juin 1001 consid. 2 non publi� � l'ATF 117 II 353).
8.2 Dans son appr�ciation de la situation, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le rapport du SPJ, dont les conclusions ont �t� confirm�es en instance cantonale de recours, sur l'audition des parents et les pi�ces vers�es au dossier. L'autorit� cantonale a d'embl�e relev� que les modalit�s ant�rieures d'exercice du droit de visite n'�taient pas d�terminantes, au contraire des circonstances actuelles et de l'int�r�t des enfants. L'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� le droit en retenant que la m�re pouvait d�m�nager et que le droit de visite devait �tre adapt� en cons�quence puisque la facult� de d�terminer le lieu de domicile de l'enfant est une pr�rogative du parent titulaire du droit de garde (ATF 136 III 353 consid. 3.2 p. 356 s.). La Chambre des tutelles ne s'est par ailleurs �cart�e ni des r�gles jurisprudentielles, ni des conclusions du SPJ. La cour pr�c�dente a tenu compte du comportement du p�re, tel que d�crit dans le rapport du SPJ, de la distance entre les domiciles des parents qui plaidait en faveur d'un droit de visite moins �tendu et de l'int�gration des enfants dans leur nouvelle commune de domicile, notamment � l'�cole. La Chambre des tutelles a aussi pris en consid�ration les horaires et les plannings de travail des parents, en particulier du p�re. Il r�sulte de ces pi�ces que celui-ci n'est en principe pas disponible trois week-end au cours d'un mois, ce qui rend difficile l'exercice du droit aux relations personnelles revendiqu�. La cour cantonale a rappel� que les conclusions de l'expertise pr�cisaient que le droit de visite sugg�r� supposait que le p�re soit disponible pour l'exercice de son droit de visite, condition qui n'est en l'esp�ce pas satisfaite et qui justifiait de s'�carter du droit de visite maximal propos� de l'avis m�me de l'expert. En conclusion, les juges pr�c�dents n'ont pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation et le grief de violation de l'art. 273 CC est mal fond�.
Le recourant soutient enfin que la Chambre des tutelles a viol� l'art. 243 de l'ancien Code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s: CPC-VD), les juges cantonaux ayant omis de donner dans leur jugement les motifs de s'�carter de l'expertise du SPJ.
La violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours au Tribunal f�d�ral, sous r�serve des hypoth�ses vis�es � l'art. 95 let. c et d LTF et de la mauvaise application du droit cantonal constituant une violation du droit f�d�ral, parce qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Dans le cas d'esp�ce, le recourant ne d�montre pas de mani�re claire et d�taill�e que la mauvaise application du CPC-VD constituerait une violation des droits fondamentaux, de sorte que ce moyen est d'embl�e irrecevable (art. 95 et 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1 in fine; ATF 134 III 349 consid. 3 p. 352). Au demeurant, cette critique se confond en substance avec le grief de violation du droit d'�tre entendu fond� sur l'absence de motivation, lequel a d�j� �t� rejet� (art. 29 al. 2 Cst.; cf. supra consid. 4).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e, laquelle s'est d�termin�e sur la requ�te d'effet suspensif et a eu gain de cause � cet �gard (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 150 fr., � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois et au Service de protection de la jeunesse.