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Timestamp: 2016-10-26 15:12:51+00:00
Document Index: 326393793

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 168', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 10', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66']

6B_316/2014 (23.07.2014)
6B_316/2014 � � Arr�t du 23 juillet 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
Greffi�re : Mme Bo�ton.
X.________, repr�sent� par Me Astyanax Peca, avocat,
Minist�re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; arbitraire; droit d'�tre entendu; pr�somption d'innocence; fixation de la peine,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 20 janvier 2014.
Par jugement du 23 mai 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re et de d�faut du port du permis de conduire, l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 100 fr. et � une amende de 300 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de celle-ci �tant fix�e � trois jours. Il l'a condamn� aux frais de justice.
Saisie d'un appel principal de X.________ et d'un appel joint du Minist�re public portant sur la peine, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le premier et admis le second par jugement du 20 janvier 2014. Elle a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 120 jours ainsi qu'� une amende de 300 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif �tant fix�e � trois jours. Les frais de justice ont �t� mis � sa charge.
La d�cision cantonale se fonde sur les faits suivants.
Le 25 octobre 2012, � 22h34, en ville de Vevey, X.________, au volant de son v�hicule automobile (Audi Quattro R8), a d�pass� la limitation de vitesse autoris�e en circulant � 128 km/h (vitesse nette) sur un tron�on o� la vitesse �tait limit�e � 50 km/h. Le d�passement de vitesse a �t� constat� par radar.
Le pr�venu a �t� interpell� par la police environ dix minutes plus tard (le test de l'�thylom�tre ayant �t� effectu� � 22h46), au volant de son v�hicule, dont il �tait le seul occupant, sans �tre porteur de son permis de conduire. Il a notamment indiqu� avoir quitt� son domicile de Montreux vers 22h00 pour se rendre � Vevey. Les policiers lui ont notifi� sur-le-champ une interdiction provisoire de conduire. Le rapport de police, �tabli imm�diatement apr�s l'interpellation du pr�venu le d�signe en qualit� de conducteur. Un rapport compl�mentaire, �tabli le 5 f�vrier 2013, pr�cise qu'il n'avait pas fait part aux agents de la pr�sence d'une autre personne dans son v�hicule au moment de l'infraction constat�e.
B.a.�Par courrier de son conseil du 3 janvier 2013, X.________ a contest� avoir commis l'exc�s de vitesse incrimin�, soutenant que son ex-femme �tait au volant de sa voiture au moment du flash. Entendu par le procureur le 9 avril 2013, X.________ a maintenu sa seconde version.
B.b.�A teneur de son casier judiciaire, le pr�venu a �t� condamn� en 2006 pour conduite d'un v�hicule d�fectueux, circulation sans assurance responsabilit� civile, cession abusive de permis et/ou de plaques de contr�le et infraction � la LCR (600 fr. de peine d'amende avec sursis), en 2007 pour rixe (15 jours-amende � 30 fr. avec sursis), en 2009 pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re (20 jours-amende � 40 fr. avec sursis) et en 2010 pour violation des r�gles de la circulation routi�re, conduite sans permis de conduire ou avec un retrait de permis et contravention � l'OCR (20 jours-amende � 40 fr.).
Le registre ADMAS comporte un avertissement pour �bri�t� le 23 ao�t 2006, un retrait de permis de 3 mois pour d�passement, prononc� le 8 septembre 2009 et un second retrait de permis de 13 mois, prononc� le 1er juillet 2010, pour conduite malgr� un retrait de permis.
Contre la d�cision cantonale, X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s de la cour de c�ans et conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement, � sa r�forme en ce sens qu'il soit lib�r� du chef de violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Subsidiairement, il conclut � ce qu'il soit condamn� � 90 jours de travail d'int�r�t g�n�ral et � une peine p�cuniaire. Plus subsidiairement, il requiert l'annulation de la d�cision et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir rejet� sa requ�te tendant � l'audition comme t�moin de son ex-�pouse, alors domicili�e � Ath�nes, dont il pr�tend qu'elle conduisait son v�hicule lors du d�passement de vitesse incrimin�. A cet �gard, il invoque une violation de son droit d'�tre entendu.
1.1.�Tel qu'il est garanti aux art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP, le droit d'�tre entendu comprend celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 131 I 153 consid. 3 p. 157; arr�t 6B_1160/2013 du 20 f�vrier 2014 consid. 2.1).
1.2.�Relevant que le recourant n'avait pas �voqu� l'implication de son ex-�pouse lors de son interpellation cons�cutive � l'exc�s de vitesse, et qu'elle �tait en mesure d'appr�cier les faits de la cause sans entendre cette derni�re, la cour d'appel a rejet� la requ�te incidente tendant � son audition. Ce rejet s'expliquait car l'ex-�pouse �tait en droit de refuser de r�pondre en raison de son lien de famille avec le pr�venu et de son droit � ne pas s'auto-incriminer. En tout �tat, sa d�position aurait d� �tre accueillie avec la plus grande des prudences, vu son lien de famille avec le pr�venu.
1.3.�Sauf � s'offusquer du refus de l'audition de son ex-femme en rappelant qu'il avait pourtant expliqu� la raison sous-tendant sa premi�re version (peur que sa compagne apprenne qu'il voyait son ex-femme), le recourant ne discute pas pr�cis�ment les motifs avanc�s par l'autorit� cantonale de sorte que son grief appara�t irrecevable dans cette mesure (art. 106 al. 2 LTF).
Il affirme qu'il est divorc� et en d�duit qu'il n'a plus de lien de famille avec son ex-�pouse. Or le droit de refuser de t�moigner d'un �poux subsiste �galement apr�s la dissolution du mariage (cf. art. 168 al. 1 let. a et al. 2 CPP). En d�clarant qu'une personne divorc�e aurait tendance � t�moigner de mani�re neutre et en tout cas objective lorsqu'il s'agit d'�ventuellement lib�rer son ex-�poux d'une infraction p�nale, le recourant proc�de par simple affirmation et ne parvient pas � d�montrer l'arbitraire du refus d'auditionner son ex-femme. Il affirme que sa requ�te est bien fond�e sans exposer comment, au vu des circonstances, l'audition requise serait apte � �tablir le fait qu'il entend prouver. Il ne pr�tend pas non plus que les diff�rents �l�ments � disposition du tribunal (d�clarations lors de l'interpellation, rapports de police, interactions avec l'avocat) ne permettaient pas de juger la cause. Partant, le grief du recourant doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant conteste avoir commis la violation grave des r�gles de la circulation routi�re qui lui est reproch�e. Il se plaint d'une violation du principe�
in dubio pro reoet de l'interdiction de l'arbitraire s'agissant de la constatation des faits.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de tous ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le reproche d'�tablissement arbitraire des faits se confond avec celui d�duit de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 32 Cst.; art. 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
2.2.�Selon la jurisprudence, le conducteur d'un v�hicule automobile ne saurait se voir condamner � une infraction de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re que s'il est �tabli � satisfaction de droit qu'il est bien l'auteur de cette infraction. Autrement dit, le juge ne peut prononcer une telle condamnation que s'il a acquis la conviction que c'est bien l'int�ress� qui a enfreint les r�gles de la circulation.
Lorsqu'une infraction a �t� d�ment constat�e, sans cependant que son auteur puisse �tre identifi�, l'autorit� ne saurait se borner � pr�sumer que le v�hicule �tait pilot� par son d�tenteur, en faisant porter le fardeau de la preuve � ce dernier (ATF 106 IV 142 consid. 3 p. 142; ATF 105 Ib 114 consid. 1 p. 116 en mati�re de retrait du permis de conduire; arr�t 6B_562/2010 du 28 octobre 2010 consid. 2.1.2). Ainsi, lorsque l'auteur d'une infraction constat�e ne peut �tre identifi� sur-le-champ, le juge peut certes, dans un premier temps, partir de l'id�e que le d�tenteur du v�hicule en question en �tait aussi le conducteur au moment critique. Mais d�s lors que cette version est contest�e par l'int�ress�, il lui appartient d'�tablir sa culpabilit� sur la base de l'ensemble des circonstances, sans franchir les limites de l'arbitraire. S'il arrive � la conclusion que le d�tenteur, malgr� ses d�n�gations, est bien le conducteur fautif, la condamnation est fond�e (ATF 106 IV 142 consid. 3 p. 142). Il ne suffit pas au d�tenteur d'invoquer le droit au silence ou le droit de ne pas s'auto-incriminer pour �chapper � une sanction lorsque sa culpabilit� n'est pas douteuse (arr�t 6B_562/2010 du 28 octobre 2010 consid. 2.1.2 et les r�f�rences cit�es). Lorsque l'accus� fait des d�clarations contradictoires, il ne peut invoquer la pr�somption d'innocence pour contester les conclusions d�favorables que le juge a, le cas �ch�ant, tir�es de ses d�clarations (arr�t 1P.428/2003 du 8 avril 2004 consid. 4.6).
2.3.�Proc�dant � une appr�ciation globale des �l�ments au dossier, la cour cantonale a �cart� la seconde version du recourant incriminant son ex-�pouse, au motif qu'elle �tait invraisemblable. Elle est parvenue � la conclusion que le recourant �tait l'auteur de l'infraction grave aux r�gles de circulation, laquelle n'�tait pas due � une pression exerc�e par une v�hicule circulant derri�re lui, d�s lors qu'une telle configuration ne ressortait pas de la photographie prise par le radar.
Pour ce faire, la juridiction cantonale a relev� dans un premier temps que, lors de son interpellation imm�diatement cons�cutive � l'exc�s de vitesse du 25 octobre 2012, le pr�venu �tait seul dans son v�hicule et n'avait pas �voqu� la pr�sence d'un deuxi�me occupant dans sa voiture.
Outre la tardivet� de la pr�sentation de la seconde version (par courrier de son avocat du 3 janvier 2013), la cour cantonale a relev� qu'elle semblait intervenir apr�s que le recourant avait r�alis� l'impossibilit� d'identifier le conducteur sur la photographie du radar. A cet �gard, des d�marches administratives avaient d'embl�e �t� effectu�es aupr�s du Service des automobiles et de la navigation (ci-apr�s: SAN) par son avocat consult� le 29 octobre 2012 et mandat�, � teneur de la procuration pour les "affaires permis + p�nal", soit bien avant que la seconde version soit livr�e. Par ailleurs, il n'�tait pas cr�dible que le recourant, confront� � une interdiction imm�diate de conduire, se soit d�nonc� � tort au vu du poids des lourdes cons�quences p�nales et administratives d�coulant de l'infraction, lesquelles �taient sans commune mesure avec la crainte, d�nu�e de fondement, que sa compagne apprenne qu'il avait vu son ex-�pouse.
Enfin, les d�clarations faites devant le procureur le 9 avril 2013, �tayant la seconde version, contenaient des incongruit�s telles qu'elle paraissait invraisemblable.
2.4.�Les critiques du recourant relatives � l'appr�ciation par la cour d'appel de l'invraisemblance de sa seconde version sont pour l'essentiel appellatoires et, partant, irrecevables (art. 106 al. 2 LTF; m�moire de recours let. D p. 12 ss). Il en va ainsi des critiques dirig�es contre les �l�ments de temps et de lieu en lien avec le pr�tendu rendez-vous qu'il avait avec son �pouse, d�s lors que la cour cantonale a retranscrit ses propres d�clarations en audience d'instruction (cf. PV d'audience du 9 avril 2013). Par ailleurs, la question de savoir s'il a pr�tendument rencontr� son ex-�pouse � la gare de Montreux ou en ville est sans pertinence puisque l'incongruit� relev�e d�coule notamment des craintes exprim�es par le recourant du fait d'�tre vu en pr�sence de son ex-�pouse, � deux reprises au m�me endroit. Enfin, s'agissant de son absence de r�action si son ex-�pouse avait r�ellement �t� au volant, le recourant n'expose d'aucune mani�re en quoi cette constatation serait arbitraire, compte tenu notamment de son pr�tendu itin�raire et du moment de son interpellation.
Il en va de m�me lorsque le recourant pr�tend avoir chang� de version le 3 janvier 2013 car il ne connaissait ni le d�passement de vitesse ni l'ampleur des sanctions d�coulant de l'infraction avant que le SAN lui adresse une d�cision de retrait de s�curit� du permis de conduire le 11 d�cembre 2012. D'une part, il a �t� inform� du d�passement effectu� sur-le-champ (art. 105 al. 2 LTF; cf. rapport de police, pi�ce 4). D'autre part, dans la mesure o�, parmi ses ant�c�dents p�naux, trois portent sur des infractions � la LCR, lesquelles ont d'ailleurs conduit � des retraits de permis de trois, respectivement de treize mois, il ne saurait pr�tendre ignorer la suite donn�e � ce type d'infractions, ce d'autant qu'il a consult� son avocat � ce sujet le 29 octobre 2012. Au vu du temps �coul� avant d'avoir livr� sa seconde version, le recourant �choue � s'opposer au caract�re tardif de cette derni�re, en invoquant les f�tes de fin d'ann�e.
Partant c'est sans arbitraire que la cour cantonale a �cart� la seconde version du recourant, au profit de ses premi�res d�clarations. Au vu des nombreux motifs clairs et pertinents mis en exergue pour ce faire, le recourant ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation sur ce point.
En se fondant notamment sur les �l�ments factuels �tablis, les premi�res d�clarations du recourant, les rapports de police, les interactions avec son avocat, et apr�s avoir valablement �cart� ses contestations tardives, c'est sans violer la pr�somption d'innocence que la cour cantonale a acquis la conviction qu'il s'�tait rendu coupable de l'infraction reproch�e (cf. supra consid. 2.2). Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
A titre subsidiaire, le recourant s'en prend � la nature de la peine prononc�e et estime qu'il devrait �tre puni par une peine p�cuniaire, cas �ch�ant, cumulativement � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral. Sans que le recourant ne se pr�vale express�ment d'une violation du droit f�d�ral, l'on comprend de ses arguments qu'il invoque une violation de l'art. 41 CP.
3.1.�Selon l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine privative de libert� ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine (art. 42 CP) ne sont pas r�unies et s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s. Dans la conception de la partie g�n�rale du Code p�nal, une peine privative de libert� ne doit �tre prononc�e que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre mani�re la s�curit� publique. Cela d�coule d'une part du principe de la proportionnalit�, en vertu duquel il y a en r�gle g�n�rale lieu, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute, de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement, et d'autre part de l'intention essentielle, qui �tait au coeur de la r�vision de la partie g�n�rale du Code p�nal en mati�re de sanction, d'�viter les courtes peines de prison ou d'arr�t, qui font obstacle � la socialisation de l'auteur, et de leur substituer d'autres sanctions. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en consid�ration l'opportunit� de la sanction d�termin�e, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacit� pr�ventive (ATF 134 IV 97 consid. 4 p. 100 ss; arr�t 6B_709/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2).
3.2.�Pour prononcer une courte peine privative de libert�, la cour cantonale a pris en consid�ration les ant�c�dents p�naux significatifs du recourant, en particulier en mati�re de circulation routi�re (notamment une violation grave). Elle a retenu que les peines p�cuniaires prononc�es et les mesures administratives inflig�es n'avaient eu aucun effet correcteur durable sur l'auteur. Il avait par ailleurs fait preuve d'une compl�te absence de scrupules. Commise de nuit, dans une rue passante d'un centre-ville, en roulant � tombeau ouvert, l'infraction avait g�n�r� une mise en danger intense des autres usagers. Ces circonstances d�notaient d'une particuli�re insensibilit� � la s�curit�, voire � la vie d'autrui. Elle a en outre formul� un pronostic d�favorable au vu du poids des ant�c�dents et du comportement de l'auteur en proc�dure. Au vu de ces �l�ments, la juridiction cantonale a estim� qu'une peine p�cuniaire ne satisfaisait pas l'exigence de pr�vention sp�ciale et a donc prononc� une peine privative de libert� de 120 jours.
3.3.�Sauf � mentionner l'effet qu'aurait une peine privative de libert� ferme sur sa vie familiale et professionnelle, �l�ments retenus par le jugement cantonal (cf. consid. C p. 9), le recourant ne critique � aucun �gard la motivation cantonale li�e � la nature et � la dur�e de cette derni�re. Il se borne � affirmer qu'en application du principe de la proportionnalit�, une peine p�cuniaire cumul�e � un travail d'int�r�t g�n�ral le toucheraient moins s�v�rement. Or il est av�r� que les peines p�cuniaires inflig�es ne l'ont pas emp�ch� de r�cidiver. En tout �tat, compte tenu notamment de la gravit� de l'infraction, de l'importance de la culpabilit� ainsi que des r�cidives du recourant, aspects qui ne sont au demeurant pas remis en cause par ce dernier, le prononc� d'une peine privative de libert� de 120 jours ne pr�te pas le flanc � la critique et est conforme au droit f�d�ral (cf.�
supra�consid. 3.1). Mal fond�, son grief doit �tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 23 juillet 2014
Le Pr�sident :�������La Greffi�re :
Mathys�������Bo�ton