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Document Index: 33524561

Matched Legal Cases: ['arts 14', 'arts 15', "l'article 51", "l'article 52", "l'article 53", "l'article 53"]

1 VF Bilan Social 2008:Bilan Social BNP P /04/09 16:28 Page Bilan social - PDF
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Côme Bonnet
1 Bilan social 2008
2 Sommaire I EMPLOI 11 - Effectifs 12 - Personnel extérieur 13 - Embauches au cours de l'année considérée 13 - Embauches par catégorie hiérarchique et par sexe 14 - Départs 14 - Départs par catégorie hiérarchique et par sexe 15 - Promotions 17 - Travailleurs Handicapés 18 - Absentéisme 19-A - Congés p 3 p 8 p 9 p 9 p 10 p 10 p 11 p 13 p 13 p 14 II RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 - Rémunérations et charges sociales et fiscales 22 - Hiérarchie des rémunérations 26 - Participation aux résultats de l'entreprise et abondement p 15 p 17 p 18 III CONDITIONS D HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 31 - Accidents du travail et de trajet 32 - Répartition des accidents par éléments matériels 34 - Comité d'hygiène et de sécurité 35 - Dépenses de sécurité p 19 p 20 p 21 p 21 IV AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 41 - Durée et aménagement du temps de travail 42 - Organisation et contenu du travail 45 - Dépenses d'amélioration des conditions de travail p 22 p 26 p 26 V FORMATION 51 - Formation professionnelle continue 52 - Congés Formation 53 - Apprentissage et professionnalisation p 27 p 29 p 29 VI RELATIONS PROFESSIONNELLES 61 - Représentants du personnel 62 - Communication interne 63 - Procédures p 30 p 32 p 32 VII AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE 71 - Œuvres sociales 72 - Autres charges sociales p 33 p 34 2
3 11 - Effectifs 12 - Personnel extérieur 13 - Embauches au cours de l année considérée 14 - Départs 15 - Promotions 17 - Handicapés 18 - Absentéisme 19-A - Congés 11 EFFECTIFS 111 EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) I EMPLOI A - Effectif rémunéré Absents non rémunérés Contrats en alternance B - Effectif total* Détachés en France Détachés à l étranger EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) 111-C - Effectif total y compris détachés * A partir de 2008, les indicateurs déclinés par âge, ancienneté, etc., sont basés sur l effectif total hors détachés (indicateur 111-B). 111-B EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE PAR CATÉGORIE (1) (un pour un) Techniciens ,6% 67,4% 100,0% 31,9% 68,1% 100,0% % Techniciens 31,4% 68,6% 100,0% Cadres ,7% 40,3% 100,0% 58,6% 41,4% 100,0% % Cadres 56,9% 43,1% 100,0% TOTAL ,7% 55,3% 100,0% 44,5% 55,5% 100,0% % Total 43,5% 56,5% 100,0% Techniciens 40,3% 67,5% 55,4% 37,7% 64,6% 52,6% % par sexe 38,0% 63,9% 52,7% Cadres 59,7% 32,5% 44,6% 62,3% 35,4% 47,4% % par sexe 62,0% 36,1% 47,3% TOTAL 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% % par sexe 100,0% 100,0% 100,0% Évolution de l effectif total hors détachés Évolution de la répartition de l effectif total hors détachés (en %) Évolution des femmes cadres (en %) % 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 42,2% 57,8% 44,9% 55,1% 47,3% 52,7% 44% 42% 40% 38% 36% 34% 40,7% 41,9% 43,1% Total Cadres Techniciens Cadres Techniciens Femmes Cadres (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. Bilan social
4 11 EFFECTIFS 111 BIS EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE PAR CATÉGORIE (1) (en ETP - Équivalent temps plein) Techniciens Cadres TOTAL Effectif ETP : les salariés à temps complet sont décomptés pour 1 et les salariés à temps partiel au prorata de leur temps de travail (ex : 0,8 pour le 4/5 de temps, 0,6 pour le 3/5 de temps). 112 EFFECTIF PERMANENT (1) Techniciens Cadres TOTAL Titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée, à temps plein, inscrits à l'effectif pendant toute l'année considérée. 113 NOMBRE DE SALARIÉS TITULAIRES D'UN CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE DÉTERMINÉE AU 31 DÉCEMBRE (un pour un) Effectif rémunéré Techniciens Cadres Total Absents non rémunérés Techniciens Cadres Total Contrats en alternance Techniciens Cadres Total TOTAL Techniciens Cadres Total EFFECTIF MENSUEL MOYEN (1) (un pour un) (nombre obtenu en additionnant les effectifs de chaque fin de mois et en divisant le total par 12) Techniciens Cadres TOTAL (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. 4
5 11 EFFECTIFS I EMPLOI 115/116 RÉPARTITION PAR SEXE ET PAR ÂGE DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (1) (un pour un) H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* MOINS DE 25 ANS 323 4, , , , , ,2 Techniciens , , , , , , , , ,5 Cadres 154 1, , , , , , , , ,4 TOTAL 920 4, , ,2 DE 25 A 29 ANS , , , , , ,1 Techniciens , , , , , , , , ,4 Cadres , , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,0 DE 30 A 34 ANS 393 5, , , , , ,1 Techniciens 498 7, , , , , , , , ,0 Cadres , , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,4 DE 35 A 39 ANS 339 4, , , , , ,5 Techniciens 249 3, , , , , , , , ,0 Cadres , , , , , , , , ,6 TOTAL , , ,1 DE 40 A 44 ANS 592 8, , , , , ,6 Techniciens 387 5, , , , , , , , ,4 Cadres , , , , , , , , ,9 TOTAL , , ,9 DE 45 A 49 ANS , , , , , ,8 Techniciens , , , , , , , , ,5 Cadres , , , , , , , , ,2 TOTAL , , ,7 DE 50 A 54 ANS , , , , , ,4 Techniciens , , , , , , , , ,8 Cadres , , , , , , , , ,3 TOTAL , , ,2 DE 55 A 59 ANS , , , , , ,8 Techniciens , , , , , , , , ,6 Cadres , , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,0 DE 60 ET PLUS 46 0,6 62 0, ,5 47 0,7 64 0, ,5 Techniciens 101 1,4 94 0, , ,8 47 0, , ,5 70 0, ,8 Cadres 348 3,0 83 0, , , , , , , ,1 TOTAL 449 2, , , ENSEMBLE * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de chaque catégorie et les pourcentages des lignes "Total" par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de l'ensemble. Pyramide des âges (% des tranches d âge dans l effectif Hommes ou Femmes) Année ans et + 55 à à à à à à à 29 Moins de 25 ans 25,0 20,0 15,0 10,0 5,0 0,0 5,0 10,0 15,0 20,0 25,0 (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. Femmes Hommes Bilan social
6 11 EFFECTIFS 115/117 RÉPARTITION PAR SEXE ET PAR ANCIENNETÉ DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE (1) (un pour un) H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* H %* F %* Total %* MOINS DE 5 ANS , , , , , ,5 Techniciens , , , , , , , , ,3 Cadres , , , , , , , , ,6 TOTAL , , ,4 DE 5 A 9 ANS 505 6, , , , , ,0 Techniciens , , , , , , , , ,9 Cadres , , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,4 DE 10 A 14 ANS 189 2, , , , , ,2 Techniciens 102 1, , , , , , , , ,2 Cadres 732 6, , , , , , , , ,6 TOTAL 834 4, , ,6 DE 15 A 19 ANS 358 4, , , , , ,5 Techniciens 356 5, , , , , , , , ,2 Cadres 840 7, , , , , , , , ,8 TOTAL , , ,8 DE 20 A 24 ANS , , , , , ,8 Techniciens 329 4, , , , , , , , ,4 Cadres 720 6, , , , , , , , ,2 TOTAL , , ,0 DE 25 A 29 ANS , , , , , ,5 Techniciens , , , , , , , , ,2 Cadres , , , , , , , , ,5 TOTAL , , ,7 DE 30 ET PLUS , , , , , ,4 Techniciens , , , , , , , , ,8 Cadres , , , , , , , , ,4 TOTAL , , , ENSEMBLE * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de chaque catégorie et les pourcentages des lignes "Total" par rapport à l'effectif Hommes ou Femmes de l'ensemble. Pyramide des anciennetés (% des tranches d'ancienneté dans l'effectif Hommes ou Femmes) Année et + 25 à à à à 14 5 à 9 Moins de 5 ans Femmes Hommes 35,0 30,0 25,0 20,0 15,0 10,0 5,0 0,0 5,0 10,0 15,0 20,0 25,0 30,0 35,0 (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. 6
7 11 EFFECTIFS I EMPLOI 115/118 RÉPARTITION DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31 DÉCEMBRE, PAR SEXE, SELON LA NATIONALITÉ : FRANÇAIS - ÉTRANGERS (1) (un pour un) Français Etrangers Français Etrangers Français Etrangers H F H F H F H F H F H F Techniciens Cadres TOTAL /119 RÉPARTITION DE L'EFFECTIF TOTAL AU 31/12, PAR SEXE ET PAR NIVEAU DE CLASSIFICATION (1) (un pour un) H %* F %* Total H %* F %* Total H %* F %* Total , , , , TECHNICIENS , , A , , , ,9 70 B 62 29, , , , , , C , , , , , , D , , , , , , E , , , , , , F , , , , , , G , , % Techniciens par 55,4 52,6 rapport à l'effectif 52,7 global H %* F %* Total H %* F %* Total H %* F %* Total , , , , CADRES , , , , , , H , , , , , , I , , , , , , J , , , , , , K , , , , , , HC , , % Cadres par 44,6 47,4 rapport à l'effectif 47,3 global , , , , TOTAL , , * Les pourcentages sont calculés par rapport à l'effectif total du niveau de classification. Répartition de l effectif par niveau de classification Année ,9% 3,4% 5,5% 33,0% 25,7% Techniciens A, B, C Techniciens D, E Techniciens F, G Cadres H, I Cadres J, K Cadres hors classification (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. 21,5% Bilan social
8 12 PERSONNEL EXTÉRIEUR 121 NOMBRE DE SALARIÉS APPARTENANT À UNE ENTREPRISE EXTÉRIEURE (en équivalent mois/hommes) * * Chiffre modifié. Données du mois de décembre de l année considérée. 122 NOMBRE DE STAGIAIRES (écoles, universités ) Stages supérieurs à une semaine NOMBRE MOYEN MENSUEL DE PERSONNEL TEMPORAIRE DURÉE MOYENNE DES CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE (en nombre de jours) BIS MONTANT DES VERSEMENTS EFFECTUÉS À DES ENTREPRISES DE TRAVAIL TEMPORAIRE (en Millions d'euros) 8,93 9,31 11,96 8
9 I EMPLOI 13 EMBAUCHES AU COURS DE L ANNÉE CONSIDÉRÉE (1) (un pour un) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total A - Total des embauches Embauches à durée indéterminée Embauches à durée déterminée A - Transformations en contrat à durée indéterminée Dont embauches de salariés de moins de 25 ans B- Dont transferts de contrats EMBAUCHES PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE ET PAR SEXE (1) (un pour un) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total H F H F H F H F H F H F H F H F H F A - Total des embauches Embauches à durée indéterminée Embauches à durée déterminée A- Transformations en contrat à durée indéterminée Dont embauches salariés de de 25 ans B- Dont transferts de contrats NOMBRE D'EMBAUCHES D'AUXILIAIRES DE VACANCES (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. Bilan social
10 14 DÉPARTS (1) (un pour un) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Total des départs Démissions Départs aidés Licenciements Fins de contrat à durée déterminée Départs au cours de la période d essai Retraites/Préretraites Décès DÉPARTS PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE ET PAR SEXE (1) (un pour un) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total H F H F H F H F H F H F H F H F H F Total des départs Démissions Départs aidés Licenciements Fins de contrats à durée déterminée Départs au cours de la période d essai Retraites/ Préretraites Décès RÉCAPITULATIF ENTRÉES/SORTIES 2008 Effectif année précédente 130-A - Total des embauches Total des départs Transferts de contrats sortants Solde des mouvements avec les autres entités du Groupe Transformations CDI* * Incluses dans les embauches, non incluses dans les départs. Effectif année en cours (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. 10
11 15 PROMOTIONS I EMPLOI 151 NOMBRE DE SALARIÉS PROMUS DANS UNE CATÉGORIE SUPÉRIEURE - - B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres TOTAL Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente (hors HC) Le nombre de salariés rémunérés hors HC au 31/12 de l'année précédente représente le nombre de salariés susceptibles de bénéficier d'un changement de niveau au cours de l'année suivante Techniciens Cadres TOTAL % de promus H ou F/Nombre de salariés rémunérés H et F de la catégorie 3,59 8,15 11,74 4,15 9,55 13,70 Techniciens 3,93 8,92 12,85 7,39 5,57 12,96 7,91 5,84 13,74 Cadres 6,68 5,71 12,39 5,12 7,11 12,23 5,75 7,96 13,72 TOTAL 5,18 7,46 12,64 % de promus H ou F/Nombre de salariés rémunérés H ou F de la catégorie 10,82 12,20 11,74 12,74 14,16 13,70 Techniciens 12,31 13,09 12,85 12,37 13,82 12,96 13,56 14,00 13,74 Cadres 11,69 13,33 12,39 11,67 12,67 12,23 13,21 14,11 13,72 TOTAL 11,94 13,18 12, Évolution du nombre de salariés promus Évolution des promotions (% par rapport à l'effectif rémunéré hors HC de l'année précédente) 5% 4% 3% 2% 1% 0 Total Femmes Hommes % B, C D, E F, G H, I J, K Hors classification Bilan social
12 15 PROMOTIONS AUGMENTATION INDIVIDUELLE 152-A NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UNE AUGMENTATION INDIVIDUELLE DE TRAITEMENT B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres TOTAL Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente Le nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente représente le nombre de salariés susceptibles de bénéficier d'une augmentation individuelle au cours de l'année suivante Techniciens Cadres TOTAL % d augmentés H ou F/Nombre de salariés rémunérés H et F de la catégorie 7,56 15,60 23,16 7,91 18,16 26,08 Techniciens 7,10 16,71 23,81 21,27 13,15 34,42 21,90 15,86 37,76 Cadres 19,05 15,35 34,40 13,37 14,56 27,93 14,16 17,14 31,29 TOTAL 12,76 16,05 28,83 % d augmentés H ou F/Nombre de salariés rémunérés H ou F de la catégorie 22,78 23,35 23,16 24,29 26,94 26,08 Techniciens 22,28 24,53 23,81 34,74 33,90 34,42 36,66 39,39 37,76 Cadres 32,54 37,03 34,40 29,66 26,50 27,93 31,67 30,99 31,29 TOTAL 28,67 28,95 28,83 Évolution des augmentations (nombre de salariés augmentés) Évolution des augmentations (% par rapport à l'effectif rémunéré de l'année précédente) % % % % 8% 6% 4% 2% 0 Total Femmes Hommes % B, C D, E F, G H, I J, K Hors classification
13 15 PROMOTIONS I EMPLOI 153-A TOTAL DES RÉVISIONS DE SITUATION Nombre total de révisions de situation Fréquence moyenne des révisions de situation (en mois) HANDICAPÉS 171 NOMBRE DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS AU 31/12 DE L'ANNÉE CONSIDÉRÉE 31 décembre décembre décembre Exprimé en personnes physiques Exprimé en unités de handicap Unités complémentaires au titre des prestations ESAT* 18 TOTAL d unités * ESAT : Établissements ou Services d Aide par le Travail (ex CAT). 172 NOMBRE DE TRAVAILLEURS HANDICAPÉS À LA SUITE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL INTERVENUS DANS L'ENTREPRISE 31 décembre décembre décembre Exprimé en personnes physiques ABSENTÉISME (1) Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total JOURS D ABSENTÉISME Techniciens Cadres Total Maladie Nombre de jours d absence jours et moins entre 3 et 6 jours jours et plus Accidents du travail et de trajet Maternité Congés autorisés* Autres causes** TOTAL ,45 3,22 4,48 11,67 5,35 8, Taux d'absentéisme 11,90 5,69 9,02 1,32 1,43 1,37 1,60 1,70 1,65 taux d absentéisme maternité 1,64 1,84 1,73 4,13 1,79 3,11 10,07 3,65 7,25 taux d absentéisme hors maternité 10,27 3,86 7,30 * Evénements familiaux, enfants malades, congé parental, etc. ** Animation et Participation Formation Economique, Sociale et Syndicale, congé pour convenance personnelle, pour création d entreprise, congé sabbatique, invalidité sans solde, etc. 189-A NOMBRE DE SALARIÉS BÉNÉFICIANT DU TEMPS À LA CARTE Techniciens Cadres TOTAL (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. En 2007, reconstitution des chiffres selon la norme Bilan social
14 19-A CONGÉS 191-A CONGÉ PARENTAL (durée supérieure à 6 mois) Techniciens Cadres TOTAL A CONGÉ SABBATIQUE (durée supérieure à 6 mois) Techniciens Cadres TOTAL A CONGÉ PATERNITÉ Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Jours pris dans l année Jours théoriques dans l année B COMPLÉMENT DE SALAIRE VERSÉ PAR L'EMPLOYEUR Le congé de maternité : Application des dispositions de l'article 51 de la convention collective de la banque en ce qui concerne le congé de maternité légal et les congés supplémentaires (45 jours à plein salaire ou 90 jours à demi-salaire) : maintien du salaire (sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale pour la période du congé légal de maternité). Prise en compte de tous les congés rémunérés liés à la maternité pour le calcul de l'ancienneté dans l'entreprise. Le congé d'adoption : Application des dispositions de l'article 52 de la convention collective de la banque en ce qui concerne le congé d'adoption légal et les congés supplémentaires (45 jours à plein salaire ou 90 jours à demi-salaire) : maintien du salaire (sous déduction des indemnités journalières de sécurité sociale pour la période du congé d'adoption légal). Prise en compte du congé d'adoption légal pour le calcul de l'ancienneté dans l'entreprise. Le congé parental d'éducation : Application des dispositions de l'article 53 de la convention collective de la banque en ce qui concerne le congé parental d'éducation pris en cas de naissance : maintien du salaire durant les 45 premiers jours du CPE (la condition d'allaitement prévue à l'article 53 est supprimée au titre des garanties sociales BNP Paribas SA). 14
15 21 - Rémunérations et charges sociales et fiscales 22 - Hiérarchie des rémunérations 26 - Participation aux résultats de l entreprise et abondement II RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES 21 RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES Payées dans l'année (en Millions d'euros) 3 005, ,1 TOTAL DES CHARGES DE PERSONNEL 3 264, , ,4 «Salaires et Traitements» 2 002, , ,4 Rémunérations fixes y compris prime salariale et prime de forfait (avant retenues ) 1 524,3-35,2-37,6 Retenues (maladie, maternité, temps à la carte ) -40,0 74,4 90,4 Indemnités diverses et heures supplémentaires 90,3 365,0 381,4 Rémunérations variables 388, , ,6 Sous-total "salaires et traitements" 1 962,8 35,5 41,8 Abondement et frais de gestion 40,0 727,9 770,7 «Charges sociales» 797,7 213,1 217,0 «Charges fiscales» 231,3 190,1 247,0 "Intéressement et Participation" (paiement au titre de l'exercice précédent) 232, Effectif moyen mensuel en Métropole (y compris Monte-Carlo) Salaire et traitement, moyenne par salarié en «Salaires et Traitements» Effectif moyen mensuel Rémunération moyenne d'un salarié (revenu) en (y compris Intéressement, Participation) Moyenne des charges patronales par collaborateur en ,3% 30,9% Rapport Charges Sociales et Fiscales au total des charges de personnel 31,5% Charge salariale globale 36,2% 41,5% Total des charges de personnel Valeur Ajoutée 38,7% Bilan social
16 21 RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES 211 BIS RÉMUNÉRATION MENSUELLE MOYENNE (en Euros) APPOINTEMENT FIXE Techniciens A B C D E F G Cadres H I J K HC TOTAL GRILLE DES RÉMUNÉRATIONS (en Euros) BRUT FISCAL % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins % du personnel a gagné au moins = 4, = 4,09 Rapport entre les 5 % et 95 % = 4, = 9, =10,42 Rapport entre les 1 % et 95 % = 10,
17 II RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES 213-A GRILLE DES RÉMUNÉRATIONS PAR NIVEAU DE CLASSIFICATION ET PAR SEXE Hommes 2008 Femmes Age moyen 1 er décile Médiane 9 ème décile Niveau Age moyen 1 er décile Médiane 9 ème décile B C D E F G Techniciens H I J K HC Cadres Les rémunérations sont classées par ordre croissant (par niveau de classification et par sexe) et réparties par tranches de 10 % : - le 1 er décile donne la rémunération située juste au-dessus de la 1 ère tranche de 10 % (90 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération), - la médiane donne la rémunération située juste au-dessus de la 5 ème tranche de 10 % (50 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération), - le 9 ème décile donne la rémunération située juste au-dessus de la 9 ème tranche de 10 % (10 % des salariés ont gagné au moins cette rémunération). 22 HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS 221 RAPPORT ENTRE LA MOYENNE DES RÉMUNÉRATIONS DES 10 % DES SALARIÉS BÉNÉFICIANT DES RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES ET CELLE CORRESPONDANT AUX 10 % DES SALARIÉS PERCEVANT LES RÉMUNÉRATIONS LES MOINS ÉLEVÉES 6,7 6,7 6,8 222 MONTANT GLOBAL DES 10 RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES Bilan social
18 26 PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE ET ABONDEMENT 261 RÉSERVE SPÉCIALE DE PARTICIPATION Montant global au titre de l année concernée (en Millions d'euros) 147,00 143,69 23, INTÉRESSEMENT Montant global au titre de l année concernée (en Millions d'euros) 80,59 88,90 61, MONTANT INDIVIDUEL ET MONTANT MOYEN DE LA PARTICIPATION PAR SALARIÉ BÉNÉFICIAIRE (en Euros) Part mini Part maxi Montant moyen MONTANT INDIVIDUEL ET MONTANT MOYEN DE L'INTÉRESSEMENT PAR SALARIÉ BÉNÉFICIAIRE (en Euros) Part mini Part maxi Montant moyen PART DU CAPITAL DÉTENU PAR LES SALARIÉS BÉNÉFICIAIRES AU TRAVERS DES FCPE (en %)* * Y compris les versements volontaires. 3,63 3,93 4, A ABONDEMENT VERSÉ PAR L'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'ÉPARGNE SALARIALE (en Millions d'euros)** 35,48 41,80 39,97 ** Ce montant inclut les frais de gestion payés par l'entreprise pour le compte des salariés. 18
19 31 - Accidents du travail et de trajet 32 - Répartition des accidents par éléments matériels 34 - Comité d hygiène et de sécurité 35 - Dépenses de sécurité III CONDITIONS D HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 31 ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET 311 NOMBRE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL AYANT OCCASIONNÉ UN ARRÊT DE TRAVAIL * Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total * Changement de méthode : l indicateur est calculé à partir de la répartition des accidents par éléments matériels (rubrique 32). 312 NOMBRE DE JOURNÉES PERDUES DU FAIT D'ACCIDENTS DU TRAVAIL Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total Techniciens Cadres Total NOMBRE D'INCAPACITÉS PERMANENTES (PARTIELLES OU TOTALES) NOTIFIÉES À L'ENTREPRISE AU COURS DE L'ANNÉE CONSIDÉRÉE NOMBRE D'ACCIDENTS MORTELS De trajet Du travail NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET AYANT ENTRAÎNÉ UN ARRÊT DE TRAVAIL NOMBRE D'ACCIDENTS DONT EST VICTIME LE PERSONNEL TEMPORAIRE DANS L'ÉTABLISSEMENT Bilan social
20 32 RÉPARTITION DES ACCIDENTS PAR ÉLÉMENTS MATÉRIELS 321 NOMBRE D'ACCIDENTS LIÉS À L'EXISTENCE DE RISQUES GRAVES Codes 32 à 40 : NOMBRE D'ACCIDENTS LIÉS À DES CHUTES AVEC DÉNIVELLATION Code 02 : NOMBRE D'ACCIDENTS OCCASIONNÉS PAR DES MACHINES À L'EXCEPTION DE CEUX QUI SONT LIÉS AUX RISQUES PRÉCITÉS Codes 09 à 30 : NOMBRE D'ACCIDENTS DE CIRCULATION, MANUTENTION, STOCKAGE Codes 01, 03, 04, 06, 07, 08 : Code 05 : 325 NOMBRE D'ACCIDENTS OCCASIONNÉS PAR DES OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT ACCIDENTEL AUTRES CAS D'ACCIDENTS Dont suite à hold-up Les codes sont ceux figurant dans l'arrêté du 10 octobre 1974 : "Classification des éléments matériels des accidents". 20
21 III CONDITIONS D HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 34 COMITÉ D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 341 NOMBRE DE RÉUNIONS DU CHSCT EFFECTIF FORMÉ À LA SÉCURITÉ * 35 DÉPENSES DE SÉCURITÉ * Les chiffres de 2006 et 2007 correspondent au nombre de stages, celui de 2008 indique le nombre de personnes formées. 352 SOMME DES DÉPENSES DE SÉCURITÉ EFFECTUÉES (en Millions d'euros) 36,76 33,90 33,39 Bilan social
22 41 - Durée et aménagement du temps de travail 42 - Organisation et contenu du travail 45 - Dépenses d amélioration des conditions de travail IV AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 411 DURÉE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL Règles Générales : 35 h (horaire moyen hebdomadaire d'un salarié à temps complet sur l'année). Horaires particuliers selon les accords d'aménagement du temps de travail signés localement. 412 NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN REPOS COMPENSATEUR NOMBRE DE SALARIÉS BÉNÉFICIANT D'UN SYSTÈME D'HORAIRES INDIVIDUALISÉS * (Horaires variables) Techniciens Cadres TOTAL * Chiffres 2007 modifiés. 22
23 IV AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 414 NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT À TEMPS PARTIEL (1) 90% Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL % Techniciens Cadres s/s TOTAL Temps divers Techniciens Cadres s/s TOTAL Total Temps partiel Techniciens Cadres TOTAL (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. Bilan social
24 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 414-A NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT À TEMPS PLEIN (1) 100% Techniciens Cadres TOTAL A NOMBRE DE SALARIÉS ACCÉDANT AU TEMPS PARTIEL AU COURS DE L ANNÉE CONSIDÉRÉE Techniciens Cadres TOTAL B NOMBRE DE SALARIÉS À TEMPS PARTIEL AYANT REPRIS UN TRAVAIL À TEMPS PLEIN AU COURS DE L ANNÉE CONSIDÉRÉE Techniciens Cadres TOTAL (1) Changement de méthode en 2008 : ajout des absents non rémunérés et des contrats en alternance. 24
25 IV AUTRES CONDITIONS DE TRAVAIL 41 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 415-C EXISTENCE DE FORMULES D'ORGANISATION DU TRAVAIL Existence de formules d'organisation du travail facilitant l'articulation de la vie familiale et de la vie professionnelle : Le temps partiel : les principales formules proposées sont 50 %, 60 %, 80 % et 90 %. Les modes d'organisation du temps partiel proposés sont la répartition quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou annuelle du temps de travail. Le temps à la carte : tous les collaborateurs sous contrat à durée indéterminée peuvent bénéficier de la formule du temps à la carte qui permet de prendre des congés sans solde. Le droit au congé pour enfant malade : une autorisation d'absence rémunérée dans le cadre de la maladie d'un ou plusieurs enfants est accordée au père ou à la mère. BNP Paribas attribue 3 jours supplémentaires aux 3 jours par année glissante accordée par la Convention Collective de la banque, en repoussant l'âge de l'enfant (ou des enfants) de 14 à 15 ans. Services de proximité : Participation de l'entreprise aux modes d'accueil de la petite enfance : l indemnité journalière maximum des Frais de garde qui peut être attribuée pour tous les enfants, jusqu'à 10 ans, s'élève à 4,50 euros. Crédit d'impôt famille : les dépenses engagées par l'entreprise sont bien supérieures au plafond de déduction fiscale. 416 NOMBRE DE JOURS DE CONGÉS ANNUELS jours de congés + 1 jour forfaitaire. 417 JOURS FÉRIÉS PAYÉS (y compris les jours propres à la profession bancaire) 9 Repos le samedi 7 Repos le lundi Y compris le 1 er mai. Bilan social
26 42 ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL 421 NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT EN AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Techniciens Cadres TOTAL Cet indicateur concerne essentiellement des salariés travaillant en équipes de jour. 421-A NOMBRE DE SALARIÉS TRAVAILLANT DE NUIT Techniciens Cadres TOTAL Travail de nuit entre 21 heures et 6 heures du matin : loi du 9 mai Accord d'entreprise du 18 février L'organisation du travail par cycles ne permet pas la distinction en Aménagement du temps de travail et Travail de nuit : dès qu'il y a des horaires de nuit, les effectifs sont intégrés dans l'indicateur 421-A. 45 DÉPENSES D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL 451 SOMME DES DÉPENSES (en Millions d'euros) 124,22 141,07 157,91 Ces sommes représentent les dépenses consacrées aux travaux d'aménagement des lieux de travail et à l'amélioration des locaux d'accueil de la clientèle. 26
27 51 - Formation professionnelle continue 52 - Congés formation 53 - Apprentissage et professionnalisation V FORMATION 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 511 POURCENTAGE DE LA MASSE SALARIALE CONSACRÉ À LA FORMATION CONTINUE 512 MONTANT CONSACRÉ À LA FORMATION CONTINUE (en Millions d'euros) * * Chiffres estimés. 3,81 72,31 3,56 72,13 % des salaires Dépenses 3,60 71, NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES D ACTIONS DE FORMATION * Techniciens Cadres TOTAL * Personnes comptées une fois, même si elles suivent plusieurs formations. Pour mémoire, nombre de salariés rémunérés au 31/12 de l'année précédente Techniciens Cadres TOTAL Soit le nombre de salariés rémunérés susceptibles de bénéficier d'une action de formation au cours de l'année suivante. % H ou F bénéficiaires d actions de formation par rapport à l effectif rémunéré H+F de la catégorie 30,57 61,65 92,22 28,79 61,06 89,84 Techniciens 27,05 60,63 87,67 50,58 36,13 86,70 50,63 37,86 88,48 Cadres 47,79 37,83 85,62 39,04 50,84 89,88 38,54 50,70 89,24 TOTAL 36,87 49,83 86,70 % H ou F bénéficiaires d actions de formation par rapport à l effectif rémunéré H ou F de la catégorie 92,07 92,30 92,22 88,40 90,54 89,84 Techniciens 84,86 88,99 87,67 82,62 93,14 86,70 84,77 94,00 88,48 Cadres 81,61 91,28 85,62 86,63 92,55 89,88 86,23 91,67 89,24 TOTAL 82,84 89,80 86, A NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES AU TITRE DU DIF * Techniciens Cadres TOTAL * Indicateur nouveau en Bilan social
28 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 514 NOMBRE D HEURES DE FORMATION PAR CATÉGORIE Techniciens Cadres TOTAL A NOMBRE D'HEURES DE FORMATION AU TITRE DU DIF PAR CATÉGORIE * Techniciens Cadres TOTAL * Indicateur nouveau en NOMBRE D'HEURES DE FORMATION PAR DOMAINE Nombre d heures Nombre de stages Nombre d heures Nombre de stages Nombre d heures Nombre de stages Formations Métiers Assurance Audit Interne et Contrôle Communication et Publicité Comptabilité - Contrôle de Gestion Conseil - Gestion Patrimoniale Corporate Finance Crédit et Financement Gestion d'actifs Immobilier Informatique Juridique et Fiscal Logistique Marchés de Capitaux Marketing et Techniques de Vente Produits et Services Bancaires Ressources Humaines Risques Titres - Securities Services Formations Transversales Bureautique - NTIC Développement Professionnel Ethique - Déontologie Gestion - Organisation Intégration - Accompagnement Linguistique Management Opérationnel Qualité Secourisme Sécurité Personnes et Biens Formations Corporate Intégration Management Corporate Parcours Diplômants TOTAL Dont total des heures non imputables conformément à la déclaration fiscale
29 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE NOMBRE D'HEURES DE FORMATION PAR MÉTHODE V FORMATION Présentielle hors résidentiel Présentielle en résidentiel Formation sur site Multimédia - E-learning TOTAL CONGÉS FORMATION 521 NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION RÉMUNÉRÉ OU PARTIELLEMENT RÉMUNÉRÉ Rémunéré Partiellement rémunéré TOTAL NOMBRE DE SALARIÉS AYANT BÉNÉFICIÉ D'UN CONGÉ FORMATION NON RÉMUNÉRÉ NOMBRE DE SALARIÉS AUXQUELS A ÉTÉ REFUSÉ UN CONGÉ FORMATION APPRENTISSAGE ET PROFESSIONNALISATION (CONTRATS EN ALTERNANCE) 531 NOMBRE DE CONTRATS D'APPRENTISSAGE ET DE PROFESSIONNALISATION Apprentissage Professionnalisation TOTAL Bilan social
30 61 - Représentants du personnel 62 - Communication interne 63 - Procédures VI RELATIONS PROFESSIONNELLES 61 REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL 611 PARTICIPATION AUX ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL * Nombre d'inscrits % de votants Nombre d'inscrits % de votants Nombre d'inscrits % de votants Collège Techniciens Collège Cadres PARTICIPATION AUX ÉLECTIONS DES COMITÉS D'ÉTABLISSEMENT * Nombre d'inscrits % de votants Nombre d'inscrits % de votants Nombre d'inscrits % de votants Collège Techniciens Collège Cadres - - * Pas d'élections en 2006, 2007 et VOLUME GLOBAL DES CRÉDITS D'HEURES L'ensemble des délégations du personnel de la Banque est décentralisé auprès de chaque agence importante et de chaque succursale en province, chaque agence parisienne et chaque organisme. En outre, les Organisations Syndicales* désignent, conformément à la loi et à la Convention Collective, des représentants syndicaux auprès des délégués du personnel et auprès des Comités d'établissement, ainsi que des délégués syndicaux dans chacun des Établissements de la Banque. Au total, les crédits d'heures autorisés dans l'ensemble des instances avoisinent un volume global de heures en 2008, compte non tenu des réunions effectuées avec la Direction ou en commissions. * CFDT, CFTC, CGT, FO, SNB-CFE/CGC. 613 NOMBRE DE RÉUNIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL PENDANT L'ANNÉE CONSIDÉRÉE Délégués du Personnel Comités d'etablissement Commissions spécialisées Délégués Syndicaux 72 30
31 61 REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL VI RELATIONS PROFESSIONNELLES 614 DATES DE SIGNATURE ET OBJETS DES ACCORDS SIGNÉS DANS L'ENTREPRISE PENDANT L'ANNÉE CONSIDÉRÉE SALAIRES 13 novembre 2008 : Accord salarial RÉGIMES SOCIAUX 2 juin 2008 : Accord d entreprise portant modification du règlement de la Caisse de retraites de Paribas en vue du transfert de ses provisions, réserves et engagements correspondants Projet V6. 4 juillet 2008 : Accord de prévoyance groupe BNP PARIBAS relatif au régime de prévoyance flexible. INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL 14 janvier 2008 : Avenant à l accord d entreprise du 3 février 2006 relatif au maintien des mandats du personnel en cas de disparition, du fait d une mesure de réorganisation de la Banque, de l établissement dans lequel il a été élu ou désigné. 5 novembre 2008 : Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel des établissements de BNP Paribas et des membres du CCE. DIVERSITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES 12 février 2008 : Accord en faveur de l emploi et de l insertion professionnelle des personnes handicapées au sein de BNP Paribas S.A. DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 22 mai 2008 : Avenant à l accord d aménagement et de réduction du temps de travail du 20 juillet 2000 de BNP Paribas SA concernant les dispositions du compte épargne temps. 615 NOMBRE DE PERSONNES BÉNÉFICIAIRES D'UN CONGÉ DE FORMATION ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET SYNDICALE Bilan social
32 622 PROCÉDURE D'ACCUEIL 62 COMMUNICATION INTERNE Le nouveau salarié est accueilli par un membre de la Direction de son entité puis par le responsable direct du service d'affectation. Le service RH d'accueil : 1. Présente au nouvel embauché les modalités d'adhésion à la mutuelle BNP Paribas. 2. Lui indique l'emplacement sur l'intranet groupe B2E du livret d'accueil BNP Paribas traitant de différents sujets : - La gestion de carrière, - Les évaluations professionnelles, - La mobilité, - La formation, - La rémunération, - La participation et l'intéressement, - L'épargne salariale, - Le temps de travail et les congés, - La prévoyance et la mutuelle, - Des informations pratiques (les activités sociales du Comité d'etablissement, les avantages liés aux opérations bancaires, l'a.s.c ), - La présentation du site Intranet groupe - Echo'Net. 3. Donne des explications au salarié sur : - l outil INCA : gestion des congés payés, - l outil SITADIN : mise à jour des données personnelles, demande d attestation, achat de temps à la carte, à partir de l Intranet groupe B2E. 4. Informe le salarié de l'existence du rapport annuel, de la Convention collective et du Règlement intérieur - dont la déontologie - accessibles sur l'intranet groupe B2E. 5. Renseigne le salarié sur les modalités de l'évaluation professionnelle dont le guide est disponible sur l'intranet groupe B2E. 623 PROCÉDURES D'INFORMATION Notes internes, Informations générales sous forme écrite ou autre (notes, cassettes, réunions, etc.), Echo'net, l'intranet du Groupe, Web Radio, Ambitions, le magazine des collaborateurs du groupe BNP Paribas, Flash du Groupe hebdomadaire, Actualité Ressources Humaines BNP Paribas S.A., Multi l'actualité de l'intranet et de l'internet du Groupe, Conjoncture, Circulaires BDDF, Mutuelle Informations (bulletins destinés aux adhérents de la Société Mutualiste), Rapport annuel abrégé, Bilan Social d'entreprise et d'établissement, Horizons, le journal bimestriel du pôle AMS, Pôle Position, le journal du pôle Banque De Détail France, Finance, le journal du pôle Banque de Financement et d'investissement, Alliance, la newsletter du pôle IRS, Starlight, le journal vidéo mensuel du groupe, accessible via l Internet. 624 ENTRETIENS INDIVIDUELS Des entretiens d'évaluation ont lieu au minimum tous les deux ans pour chaque collaborateur (tous les ans pour les cadres et responsables d'équipe). Ils sont formalisés sur un support d'évaluation identique pour tous. Un nouveau support a été mis en place en 2006 plus simple et plus court que le précédent. 63 PROCÉDURES Nombre de recours à des modes de solution non judiciaires : en Commission Paritaire de la banque «formation recours» en Commission Paritaire de Recours Disciplinaire Nombre d'instances judiciaires engagées dans l'année Nombre de mises en demeure et de procès-verbaux de l'inspection du Travail 2 32
33 71 - Œuvres sociales 72 - Autres charges sociales VII AUTRES CONDITIONS DE VIE RELEVANT DE L ENTREPRISE 71 ŒUVRES SOCIALES (en Millions d'euros) 711 DÉPENSES ENGAGÉES DIRECTEMENT PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE * ,70 8,83 Restaurants 9,38 9,43 9,69 Transports 9,91 2,90 2,14 Frais médicaux (Paris et Province) 2,47 8,43 8,09 Prestations familiales 8,32 1,68 1,40 Allocations diverses 1,33 31,14 30,14 TOTAL 31,42 * Hors subvention à la Caisse de Prévoyance. 712 BUDGET DU C.C.E * 23,77 24,30 Contribution aux frais de repas de midi 25,34 Aide sociale aux familles 1,70 2,08 Participation aux frais de garde 2,20 0,24 0,16 Aides diverses 0,08 1,94 2,25 TOTAL 2,27 Activités de loisirs 16,10 15,59 Colonies de vacances et participation aux vacances du personnel 15,75 2,13 2,20 A.S.C. 2,25 0,30 0,34 Divers 0,34 18,53 18,13 TOTAL 18,34 11,56 12,08 Activités à caractère local 12,29 Divers 2,88 2,77 Frais administratifs 2,48 0,46 0,99 Investissements 1,10 3,34 3,76 TOTAL 3,58 59,14 60,52 TOTAL GÉNÉRAL 61,81 * Estimation des dépenses. Bilan social
34 71 ŒUVRES SOCIALES MONTANT DU BUDGET SOCIAL ,14 30,14 Dépenses engagées directement par la Direction Générale 31,42 59,14 60,52 Budget alloué au C.C.E. 61,81* 90,28 90,66 TOTAL 93,23 * Estimation des dépenses. 72 AUTRES CHARGES SOCIALES MUTUELLE BNP PARIBAS La mutuelle BNP Paribas assure le remboursement des frais de santé de l'ensemble des collaborateurs BNP Paribas S.A., et à titre facultatif de leurs conjoints et de leurs enfants. En 2008, la cotisation patronale s'est élevée à 14,03 Millions d euros. PRÉVOYANCE FLEXIBLE Prévoyance Flexible est le régime de prévoyance qui couvre les collaborateurs contre les risques de décès, d invalidité et d incapacité pouvant intervenir tant au cours de leur vie privée que de leur vie professionnelle. Le contrat est proposé à titre facultatif aux collaborateurs en congés sans solde (risque décès et invalidité) ainsi qu aux collaborateurs en préretraite totale (risque décès). Les taux de cotisation se répartissent par tranche du salaire brut soumis à cotisations de la Sécurité Sociale de la manière suivante : Total en % Part patronale en % Part salariale en % Tranche A 1,60 1,08 0,52 Tranche B 1,88 1,03 0,85 Tranche C 1,81 0,96 0,85 Au titre de l exercice 2008, la cotisation patronale s est élevée à 20,27 Millions d euros. CONTRAT PERE BNP PARIBAS Le contrat PERE BNP PARIBAS est un régime de retraite supplémentaire obligatoire, mis en place par accord d'entreprise, au profit de l'ensemble des salariés de BNP Paribas S.A. Il est alimenté par des cotisations de l entreprise fixées à 1 % du salaire annuel dans la limite de 110 % du plafond de la Sécurité Sociale. Les salariés peuvent compléter la cotisation patronale par des versements volontaires. En 2008, les versements de l entreprise ont représenté 12,70 Millions d euros. 34
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