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Timestamp: 2016-10-22 13:29:22+00:00
Document Index: 54113830

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 4', 'art. 10', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 10', 'art. 16', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 156', 'art. 159']

2A.238/2003 (26.08.2003)
2A.238/2003 /viz
Arr�t du 26 ao�t 2003
Betschart, Hungerb�hler, M�ller et Merkli.
A.A.________, recourant,
repr�sent� par son p�re, B.A.________,
refus d'autorisation d'�tablissement par regroupement familial,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 28 avril 2003.
B.A.________, ressortissant turc n� le 2 d�cembre 1959, est entr� en Suisse en 1982. Selon la d�cision attaqu�e, il "b�n�ficie d'un permis d'�tablissement (permis C) d�s le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage avec une ressortissante suisse."
Le 30 septembre 2001, son fils A.A.________, n� le 15 mai 1986, est entr� en Suisse en vertu d'un visa pour visite limit�e � trente jours.
Le 8 novembre 2001, B.A.________ a form� devant le Service vaudois de la population une demande d'autorisation de s�jour au nom de son fils, afin qu'ils puissent vivre ensemble. En cours de proc�dure, un jugement rendu le 19 juin 2001 par le tribunal de premi�re instance de Y.________ (Turquie) a �t� d�pos�. Ce prononc� indiquait en substance que la m�re de l'enfant avait disparu lorsqu'il avait deux ans, que le p�re s'�tait occup� de son fils jusqu'� son d�part pour la Suisse, que l'enfant avait ensuite �t� �lev� par un oncle paternel, d�sign� curateur par jugement du 24 avril 2001, mais que le p�re obtenait l'autorit� parentale selon le pr�sent jugement. D'apr�s une attestation du "pr�pos� du village de Z.________" du 16 septembre 2002, �galement transmise au Service de la population, l'enfant avait �t� h�berg� et �lev� par sa grand-m�re paternelle en Turquie jusqu'au d�part du p�re pour la Suisse. Par lettre du 19 novembre 2001, B.A.________ avait pr�c�demment pr�cis� que la grand-m�re n'�tait plus en mesure de s'occuper de l'enfant vu son �ge avanc�; c'�tait du reste ce qui l'avait conduit � faire venir son fils. Cela �tant, il avait install� l'enfant chez sa soeur, car son �pouse refusait de le recevoir sous leur toit.
Enfin, d'apr�s l'arr�t attaqu�, "selon ses d�clarations, B.A.________ n'a pas d'autre enfant, ni en Turquie ni en Suisse (cf. correspondance de l'int�ress� du 27 mai 2002)."
Par d�cision du 5 d�cembre 2002, le Service de la population a rejet� la demande de regroupement familial.
Le 18 d�cembre 2002, B.A.________ a recouru contre ce prononc� au nom de son fils, all�guant en substance �tre en instance de divorce et s�par� de son �pouse, de sorte qu'il pourrait lui-m�me accueillir l'enfant et s'en occuper de fa�on ad�quate.
Par courrier du 28 janvier 2003, B.A.________ a expos� qu'une visite m�dicale de routine organis�e par l'�cole avait r�v�l� que l'�ge de l'enfant �tait en r�alit� inf�rieur � celui figurant sur les documents officiels (soit deux ans de moins selon le m�decin). Ne sachant ni lire ni �crire, il n'avait lui-m�me pas d�cel� cette erreur. Le 25 f�vrier 2003, il a produit un certificat m�dical r�dig� le 18 f�vrier pr�c�dent par le Dr X.________, m�decin g�n�raliste � Renens, relatif � une consultation effectu�e en mai 2002 et indiquant ce qui suit:
"[...] le jeune A.A.________ pr�sente un d�veloppement somatique et psychique tr�s en retard par rapport � son �ge administratif, d'apr�s mon estimation la diff�rence repr�sente 3-4 ans minimum.
Etant donn� sa naissance dans une r�gion rurale, �loign�e des centres administratifs, il est hautement probable qu'une erreur commise lors de son inscription dans le registre de naissance soit � l'origine de ce d�calage entre l'�ge administratif et l'�ge physique. [...]"
Le 1er avril 2003, B.A.________ a pr�cis� avoir s�journ� et travaill� en Suisse sans autorisation de 1982 � 1989, date de son mariage, en effectuant durant toute cette p�riode des allers et retours entre la Suisse et la Turquie. Il avait obtenu une autorisation de s�jour � la suite de son mariage et disposait actuellement d'une autorisation d'�tablissement.
Statuant le 28 avril 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud a rejet� le recours.
Agissant lui-m�me le 21 mai 2003 au nom de son fils A.A.________, B.A.________ demande au Tribunal f�d�ral de "r�examiner" le jugement du Tribunal administratif du 28 avril 2003.
L'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration conclut au rejet du recours. Le Service de la population s'en remet aux d�terminations du Tribunal administratif, lequel renonce � s'exprimer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 17 juin 2003, le Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 IV 206 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
1.1 Le recourant n'a pas indiqu� par quelle voie de recours il proc�de aupr�s du Tribunal f�d�ral. Toutefois, cette impr�cision ne saurait lui nuire si son recours remplit les exigences l�gales de la voie de droit qui lui est ouverte (voir, sur le choix erron� d'une voie de recours, ATF 126 II 506 consid. 1a in fine; 124 I 223 consid. 1a; 120 Ib 379 consid. 1a; 111 II 384 consid. 1; 109 II 400 consid. 1d). Il convient en l'esp�ce d'examiner si l'acte de recours remplit les conditions de recevabilit� du recours de droit administratif.
1.2 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas de droit. En principe, l'�tranger n'a pas droit � l'autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 128 II 145 consid. 1.1.1; 127 II 60 consid. 1a, 161 consid. 1a).
Aux termes de l'art. 17 al. 2 3�me phrase de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20), les enfants c�libataires de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement de leurs parents aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s d'eux. En l'esp�ce, le recourant est c�libataire, �g� de moins de dix-huit ans et son p�re b�n�ficie d'une autorisation d'�tablissement. Le recours de droit administratif est donc recevable sous cet angle.
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de trancher la question de savoir si le recourant peut �galement se pr�valoir de l'art. 8 de la Convention europ�enne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH; RS 0.101), qui conf�re un droit � une autorisation de s�jour � l'enfant mineur d'un �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement lorsque les liens nou�s entre eux sont �troits et effectifs (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1, 215 consid. 4.1; 127 II 60 consid. 1d). En effet, le recours est de toute fa�on recevable et l'arr�t attaqu� ne heurte pas cette disposition (cf. consid. 3 et 4 ci-dessous). Il en va de m�me de l'art. 13 al. 1 Cst. (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1, 215 consid. 4.2).
1.3 D�pos� pour le surplus en temps utile et dans les formes requises, le pr�sent recours est ainsi recevable comme recours de droit administratif.
Conform�ment � l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels (ATF 129 II 183 consid. 3.4; 128 II 56 consid. 2b; 126 V 252 consid. 1a; 125 II 508 consid. 3a). Comme il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (art. 114 al. 1 in fine OJ; ATF 129 II 183 consid. 3.4; 128 II 145 consid. 1.2.2; 127 II 264 consid. 1b et les arr�ts cit�s). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'occurrence, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ).
Le but du regroupement familial au sens de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE est de permettre aux enfants et aux parents de vivre les uns avec les autres. Lorsque les parents sont s�par�s ou divorc�s et que l'un d'entre eux a rejoint la Suisse, tandis que l'autre est demeur� � l'�tranger, la venue de leur enfant en Suisse ne peut conduire � regrouper l'ensemble de la famille. Par cons�quent, un droit inconditionnel � cette venue ne correspond pas � la ratio legis de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, de sorte que cette disposition doit alors �tre appliqu�e de mani�re plus restrictive dans une telle constellation familiale (ATF 129 II 11 consid. 3.1, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 2b et les r�f�rences cit�es).
Les restrictions dont fait l'objet l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE lorsqu'il concerne des parents s�par�s ou divorc�s, s'appliquent �galement par analogie � l'art. 8 CEDH (ou 13 al. 1 Cst.). En effet, si cette disposition peut faire obstacle, dans certaines circonstances, � une mesure d'�loignement qui emp�che ou rend tr�s difficile le maintien de la vie familiale, elle n'octroie en revanche pas de droit absolu � l'entr�e ou au s�jour en Suisse de membres de la famille (ATF 125 II 633 consid. 3a; 124 II 361 consid. 3a; voir aussi ATF 129 II 249 consid. 2.4).
3.1 Ainsi, quand les parents sont s�par�s ou divorc�s, celui d'entre eux qui a librement d�cid� de s'installer en Suisse ne peut se pr�valoir du droit d'y faire venir ult�rieurement son enfant que lorsqu'il a maintenu avec lui une relation familiale pr�pond�rante en d�pit de la s�paration (consid. 3.1.1 ci-dessous), ou que des changements s�rieux de circonstances, par exemple une modification des possibilit�s de prise en charge �ducative, rendent n�cessaire la venue de l'enfant (consid. 3.1.2 ci-dessous; ATF 129 II 11 consid. 3.1.3, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 3b; 124 II 361 consid. 3a).
3.1.1 Une relation familiale pr�pond�rante entre l'enfant et le parent vivant en Suisse peut �tre reconnue lorsque le parent a, entre autres �l�ments, assum� de mani�re effective pendant toute la p�riode de son absence la responsabilit� principale de l'�ducation de l'enfant, en intervenant � distance de mani�re d�cisive pour r�gler l'existence de celui-ci dans les grandes lignes, au point de rel�guer l'autre parent en arri�re-plan.
Cela �tant, le maintien d'une telle relation familiale pr�pond�rante ne signifie pas encore que le parent �tabli en Suisse puisse faire venir son enfant � tout moment et dans n'importe quelles circonstances. En particulier, il ne saurait abuser du droit conf�r� par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE (cf. �galement ATF 129 II 11 consid. 3.1.1 expos� au consid. 3.2 ci-dessous).
3.1.2 Lorsque le parent � l'�tranger qui s'occupait de l'enfant, d�c�de - voire dispara�t ou se d�sint�resse de l'enfant -, un tel �v�nement peut constituer un changement s�rieux de circonstances permettant au parent �tabli en Suisse de pr�tendre � un regroupement familial ult�rieur. Encore faut-il toutefois examiner s'il existe dans le pays d'origine d'autres possibilit�s de prendre en charge l'enfant, qui correspondent mieux � ses besoins sp�cifiques. A cet �gard, il sied notamment de tenir compte du fait qu'une �migration vers la Suisse peut aller � l'encontre du bien-�tre d'un enfant proche ou entr� dans l'adolescence, d�s lors qu'un tel d�placement pourra constituer pour lui un v�ritable d�racinement, du moins comporter des difficult�s pr�visibles d'int�gration, augmentant avec l'�ge (ATF 129 II 11 consid. 3.3.2, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 2b; 125 II 585 consid. 2a; 119 Ib 81 consid. 3a; 118 Ib 153 consid. 2b).
3.1.3 Enfin, l'importance et la preuve des motifs visant � justifier le regroupement familial ult�rieur d'un enfant de parents s�par�s ou divorc�s doivent �tre soumises � des exigences �lev�es, et ce d'autant plus que l'enfant sera �g� (ATF 124 II 361 consid. 4c; voir aussi ATF 129 II 249 consid. 2.1).
En particulier, lorsqu'un parent ayant v�cu de nombreuses ann�es s�par� de son enfant �tabli � l'�tranger, requiert sa venue peu de temps avant les dix-huit ans de celui-ci, on doit soup�onner que le but vis� n'est pas d'assurer la vie familiale commune, conform�ment � l'objectif poursuivi par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, mais bien d'obtenir de mani�re plus simple une autorisation d'�tablissement, ce qui constituerait un abus de droit. Dans ces circonstances, une autorisation d'�tablissement ne peut �tre exceptionnellement octroy�e que lorsque de bonnes raisons expliquent que le parent et l'enfant ne se retrouvent en Suisse qu'apr�s des ann�es de s�paration, de tels motifs devant en outre r�sulter des circonstances de l'esp�ce (ATF 129 II 249 consid. 2.1; 125 II 585 consid. 2a; 119 Ib 81 consid. 3a; 115 Ib 97 consid. 3a).
3.2 Les principes expos�s au consid. 3.1 qui pr�c�de doivent �tre appliqu�s par analogie lorsque l'enfant vivant � l'�tranger n'a pas �t� laiss� � la charge de son parent proprement dit, mais � des membres de sa proche famille (grands-parents, fr�res et soeurs plus �g�s etc.) (ATF 129 II 11 consid. 3.1.4).
Dans une telle situation, le parent �tabli en Suisse dispose d'un droit � faire venir son enfant, sous r�serve d'un abus, lorsqu'il a d�j� v�cu en communaut� familiale avec lui, qu'il assume de mani�re effective le r�le �ducatif en principe jou� par les deux parents - en d�pit de la prise en charge temporaire de l'enfant par des tiers -, et qu'il entend vivre avec l'enfant ou qu'il a manifestement am�nag� sa vie de mani�re � se r�server cette possibilit� (ATF 129 II 11 consid. 3.3.1).
Lorsque ces conditions ne sont pas r�unies, le parent ne peut demander ult�rieurement le regroupement familial - � l'instar d'un parent s�par� ou divorc� - que si des motifs s�rieux commandent de modifier la prise en charge �ducative de l'enfant (ATF 129 II 11 consid. 3.3). Sous cet angle, il sied certes de reconna�tre que l'avanc�e en �ge des grands-parents auxquels l'enfant a �t� confi� peut les emp�cher dans nombre de cas de poursuivre cette t�che. Toutefois, ces difficult�s n'ont pu qu'�tre envisag�es et accept�es par le parent qui a d�cid� - malgr� les limites temporelles pr�visibles d'une telle solution - de laisser son enfant � la garde des grands-parents. Celui qui entend s'installer dans un autre pays doit en principe assumer les cons�quences qui en r�sultent sur les liens familiaux (ATF 129 II 11 consid. 3.4).
4.1 En l'esp�ce, il sied en liminaire d'�claircir la situation du p�re du recourant.
En premier lieu, d'apr�s la d�cision attaqu�e, l'int�ress� "b�n�ficie d'un permis d'�tablissement d�s le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage avec une ressortissante suisse." Il ressort toutefois du dossier que l'�pouse de B.A.________, C.A.________ n�e F.________ le 20 mars 1961, est d'origine fran�aise et a conserv� sa nationalit� en tout cas jusqu'au 12 mars 2003, comme en attestent l'extrait informatique du Service de la population du 18 mars 2003, ainsi qu'une lettre de ce m�me Service du 27 f�vrier 2003 la convoquant � une c�r�monie de naturalisation le 12 mars 2003. Dans ces conditions, il est douteux que le p�re du recourant ait pu obtenir une autorisation d'�tablissement le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage, d�s lors que l'art. 17 al. 2 aLSEE pr�valant � l'�poque ne conf�rait pas � une �trang�re (contrairement � un �tranger) un droit � ce que son mari soit inclus dans son autorisation d'�tablissement (ATF 111 Ib 1 consid. 1a), cette possibilit� n'ayant �t� introduite que par la novelle du 23 mars 1990, entr�e en vigueur le 1er janvier 1992 (RO 1991 1034 1043; FF 1987 III 285). Du reste, B.A.________ lui-m�me a d�clar� le 1er avril 2003 n'avoir obtenu qu'une autorisation de s�jour en 1989, ann�e de son mariage avec C.F.________ selon ses dires.
En second lieu, l'arr�t incrimin� retient que, "selon ses d�clarations, B.A.________ n'a pas d'autre enfant, ni en Turquie ni en Suisse (cf. correspondance de l'int�ress� du 27 mai 2002)." B.A.________ s'est cependant born� dans l'�criture cit�e, figurant au dossier, � indiquer ne pas avoir d'autre enfant "� l'�tranger". Du reste, il est hautement probable qu'il soit le p�re de deux enfants issus de son union avec C.F.________, d�s lors qu'il d�coule des pi�ces du dossier pr�cit�es relatives � la naturalisation que l'�pouse a deux enfants portant le nom de A.________, n�s en 1992 et 1993.
Cela �tant, les questions de la nationalit� actuelle de l'�pouse, de la date d'obtention de l'autorisation d'�tablissement de B.A.________, ainsi que du nombre d'enfants de celui-ci souffrent de rester ind�cises, d�s lors qu'elles n'influent pas sur le sort du pr�sent recours.
4.2 Le p�re de l'int�ress� a quitt� la Turquie pour la Suisse en 1982, alors que l'enfant n'�tait pas encore n�. Il s'est ensuite mari� � ses dires en 1989, ce qui lui a permis de r�gulariser sa situation d'�tranger clandestin en Suisse. Alors qu'il lui �tait loisible d�s ce moment-l� de requ�rir la venue de son fils en Suisse (en vertu de l'art. 38 de l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers; OLE; RS 823.21), il a attendu le 8 novembre 2001 avant de d�poser une demande en ce sens, sans fournir d'explication quant � cette tardivet�.
L'enfant est arriv� en Suisse le 30 septembre 2001, alors qu'il �tait �g� de quinze ans selon ses documents officiels (n� en 1986), de treize ans d'apr�s le courrier de son p�re du 28 janvier 2003 (n� en 1988), voire de onze ans selon le certificat m�dical du 18 f�vrier 2003 (n� en 1990). Quoi qu'il en soit, il a toujours v�cu jusque-l� dans son pays d'origine, o� il a �t� �lev� par sa grand-m�re et/ou son oncle paternels, sa m�re ayant disparu lorsqu'il avait deux ans. C'est donc avec eux qu'il a tiss� les liens les plus �troits. M�me si le p�re s'est rendu r�guli�rement en Turquie, comme l'a retenu par hypoth�se le Tribunal administratif, le maintien de ces contacts n'a rien que de tr�s naturel et ne saurait, � lui seul, suffire � imprimer � cette relation familiale le caract�re pr�pond�rant exig� par la jurisprudence. Au demeurant, il ne ressort pas du dossier que le p�re aurait re�u le recourant en Suisse avant 2001, ce qui tend � d�montrer qu'il ne ressentait pas grand besoin de lui faire d�couvrir son cadre de vie. Enfin, il s'av�re que le recourant vit chez sa tante, de sorte que sa venue en Suisse ne tend gu�re, en l'�tat actuel du dossier, � permettre un v�ritable regroupement familial avec son p�re.
Par cons�quent, les liens nou�s entre le recourant et son p�re, que tous deux pourront du reste maintenir � l'avenir, ne l'emportent pas sur les relations que l'enfant a tiss�es avec sa grand-m�re, son oncle et son pays d'origine.
4.3 Il reste � examiner si des changements de circonstances rendent n�cessaire la venue de l'enfant en Suisse.
4.3.1 En cours de proc�dure, le p�re du recourant a d�clar� qu'il avait obtenu l'autorit� parentale sur le recourant le 19 juin 2001 et que la grand-m�re �tait d�sormais trop �g�e pour s'occuper de l'enfant.
L'attribution de l'autorit� parentale ne constitue pas � elle seule un changement de circonstances imposant la venue d'un enfant en Suisse; encore faut-il examiner les motifs ayant conduit � cette d�cision. En effet, � supposer qu'il soit fond� sur des raisons �conomiques ou mat�rielles, un tel transfert ne serait en principe gu�re significatif sous l'angle des art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE ou 8 CEDH, d�s lors que ces dispositions ont pour but de permettre le regroupement familial, non pas d'assurer � l'enfant de meilleures conditions de vie en Suisse. En l'esp�ce, selon le jugement turc du 19 juin 2001 se trouvant au dossier, l'attribution a �t� admise sur demande du p�re, l'oncle curateur ne s'y opposant pas, aux motifs "qu'il n'existe pas d'inconv�nient � ce que l'autorit� parentale soit attribu�e � son p�re qui travaille en Suisse, dont la situation financi�re est bonne et qui pourra mieux s'occuper de son �ducation et de son avenir." Ce jugement demeure cependant muet sur les �ventuels changements de circonstances ayant conduit le p�re � d�poser une telle requ�te � ce moment-l�, de sorte que ce prononc� ne suffit pas � l�gitimer, � lui seul, l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de l'enfant. Du reste, on ne discerne pas dans l'arr�t attaqu�, ni dans le dossier, de raison justifiant un regroupement familial tardif et rendant imp�rative la venue de l'enfant en Suisse. En particulier, rien n'indique que l'enfant serait d�sormais livr� � lui-m�me. M�me s'il fallait retenir que la grand-m�re est effectivement trop �g�e pour s'en occuper, il n'est pas d�montr� ni all�gu� que l'oncle, nomm� curateur deux mois avant ce jugement du 19 juin 2001, ne serait pas ou plus dispos� � se charger de son neveu.
Force est de retenir par cons�quent qu'il n'existe pas de changement de circonstances justifiant la venue de l'enfant en Suisse, et que celle-ci vise avant tout � lui assurer une meilleure formation scolaire et professionnelle ainsi qu'un avenir plus favorable, motifs qui, bien qu'honorables, ne sauraient �tre pris en compte dans l'examen des conditions du regroupement familial.
4.3.2 Au surplus, il n'est pas �tabli qu'une �migration vers la Suisse r�pondrait au mieux aux besoins sp�cifiques de l'enfant. Ag� de dix-sept ans (n� en 1986), voire de quinze ans (n� en 1988) ou de treize ans (n� en 1990) lors de la d�cision attaqu�e du 28 avril 2003, il a v�cu en Turquie jusqu'en septembre 2001, soit jusqu'� quinze ans (n� en 1986), voire treize ans (n� en 1988), ou onze ans (n� en 1990). Or, la venue en Suisse d'enfants en �ge scolaire, dans un environnement culturel, linguistique et scolaire compl�tement diff�rent du leur, constituerait un d�racinement social et familial qui les exposerait certainement � des difficult�s d'int�gration. Certes, le recourant r�side en Suisse depuis un an et demi lors de la d�cision attaqu�e, mais ce s�jour ne peut gu�re �tre pris en consid�ration dans la pes�e des int�r�ts, puisqu'il s'est effectu� d'abord ill�galement, puis au b�n�fice d'une tol�rance (cf. ATF 129 II 249 consid. 2.3).
4.4 Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'a pas heurt� les art. 17 al. 2 LSEE, 13 al. 1 Cst. ou 8 CEDH en confirmant le refus d'accorder une autorisation d'�tablissement au recourant.
Il sied encore d'examiner si l'arr�t attaqu� est conforme � l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), entr� en vigueur le 1er juin 2002, soit avant que la d�cision attaqu�e n'ait �t� prise.
5.1 Selon l'art. 4 ALCP, le droit de s�jour et d'acc�s � une activit� �conomique est garanti sous r�serve des dispositions de l'art. 10 (dispositions transitoires et d�veloppement de l'Accord) et conform�ment aux dispositions de l'Annexe I. A teneur de l'art. 7 ALCP, les parties contractantes r�glent, conform�ment � l'Annexe I, les droits li�s � la libre circulation des personnes, notamment le droit au s�jour des membres de la famille, quelle que soit leur nationalit� (lettre d), et le droit d'exercer une activit� �conomique pour les membres de la famille, quelle que soit leur nationalit� (lettre e). Quant � l'art. 3 al. 1 et 2 de l'Annexe I ALCP, il indique ce qui suit:
a) son conjoint et leurs descendants de moins de 21 ans ou � charge;
b) ses ascendants et ceux de son conjoint qui sont � sa charge;
c) dans le cas de l'�tudiant, son conjoint et leurs enfants � charge.
Depuis son entr�e en vigueur, l'Accord est directement applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne, aux membres de leur famille ainsi qu'aux travailleurs d�tach�s. La loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers ne s'applique � ces cat�gories de personnes que de mani�re subsidiaire, � savoir si l'Accord n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables (art. 1 lettre a LSEE). Les dispositions de l'Annexe I de l'Accord relatives au s�jour conf�rent donc un droit individuel � l'obtention de l'une des autorisations de s�jour �num�r�es � l'art. 4 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction de la libre circulation des personnes (OLCP; RS 142.203), tandis que l'octroi d'une autorisation d'�tablissement de dur�e ind�termin�e demeure r�gie comme le pass� par l'art. 6 LSEE (art. 5 OLCP; ATF 129 II 249 consid. 3.3).
L'Accord a pour objectif de r�aliser la libre circulation des personnes en s'appuyant sur les dispositions en application dans la Communaut� europ�enne (cf. Pr�ambule et art. 16 al. 1 ALCP). La r�glementation du regroupement familial pr�vue dans l'Accord est du reste calqu�e sur celle du droit communautaire (soit, s'agissant des travailleurs, en particulier sur l'art. 10 du r�glement du Conseil n� 1612/68 du 15 octobre 1968). Corollairement, l'interpr�tation de l'Accord doit tenir compte de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes ant�rieure � la date de la signature (le 21 juin 1999; cf. art. 16 al. 2 ALCP).
5.2 En l'esp�ce, il sied ainsi d'examiner si le recourant pourrait obtenir une autorisation de s�jour en Suisse en tant que "membre de la famille d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour", au sens de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP.
5.2.1 Le recourant ne peut se pr�valoir directement de ses attaches familiales avec son p�re, puisque celui-ci est ressortissant d'un Etat tiers, partant n'a pas de droit propre tir� de l'Accord � s�journer en Suisse.
Le recourant ne peut davantage invoquer la nationalit� suisse de l'�pouse de son p�re (� supposer que la naturalisation soit effective), d�s lors qu'un citoyen suisse n'est pas habilit� � se fonder sur l'Accord pour faire venir un membre de sa famille en Suisse (cf. la jurisprudence instaur�e dans l'ATF 129 II 249 consid. 3-5).
5.2.2 En revanche, le recourant pourrait �ventuellement tirer profit de la nationalit� fran�aise, partant de la citoyennet� europ�enne, de l'�pouse de son p�re (dans l'hypoth�se o� celle-ci a conserv� sa nationalit� d'origine). En effet, un arr�t de la Cour de justice des communaut�s europ�ennes du 17 septembre 2002 (Baumbast, C-413-99, pt 5) a interpr�t� l'art. 10 al. 1 lettre a du r�glement CE pr�cit�, selon lequel "ont le droit de s'installer avec le travailleur ressortissant d'un Etat membre employ� sur le territoire d'un autre Etat membre, quelle que soit leur nationalit�, son conjoint et leurs descendants de moins de vingt et un ans ou � charge", au sens o� ce droit s'�tend �galement aux descendants du seul conjoint (ce qui semble correspondre du reste � la doctrine ant�rieure, cf. Denis Martin, La libre circulation des personnes dans l'Union europ�enne, Bruxelles 1994, n� 61). Par cons�quent, et sans pr�juger de la port�e de cette jurisprudence, post�rieure � l'entr�e en vigueur de l'Accord, il n'est a priori pas exclu que le recourant puisse se pr�valoir de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP en tant que fils de l'�poux d'une ressortissante fran�aise ayant un droit de s�jour en Suisse.
Il est cependant superflu d'approfondir cette question sous tous ses aspects, d�s lors que l'une des conditions de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP n'est de toute fa�on pas remplie (cf. consid. 5.2.3 ci-dessous).
5.2.3 L'art. 3 de l'Annexe I ALCP a pour objectif d'autoriser les membres de la famille du ressortissant communautaire � s'installer "avec" lui, afin de permettre � celui-ci d'�migrer sans devoir renoncer � maintenir les liens familiaux. Il conf�re donc au ressortissant communautaire un droit propre � vivre avec les membres de sa famille, lesquels ne b�n�ficient ainsi que d'un droit d�riv�. En l'esp�ce toutefois, la titulaire du droit propre, soit l'�pouse, a d'embl�e refus� d'exercer ce droit en fermant sa porte au recourant. De plus, le recourant ne s'est effectivement jamais install� chez elle et le p�re lui-m�me n'entend pas combattre ce refus, puisqu'� ses dires - non �tablis - il serait d�sormais en instance de divorce et s�par� de son �pouse, au point de d�cider de vivre de son c�t� avec le recourant. Dans ces circonstances particuli�res, l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant ne correspond donc pas au but de l'art. 3 de l'Annexe I ALCP, soit de permettre au ressortissant communautaire de rassembler sa famille autour de lui.
5.2.4 L'arr�t rendu le 15 f�vrier 1985 par la Cour de justice des communaut�s europ�ennes (Diatta, 267/83, Rec. 1985 p. 567 ss), ne conduit pas � une autre conclusion. Dans cette affaire, la Cour de justice a consid�r� que l'�pouse s�n�galaise d'un ressortissant fran�ais r�sidant et travaillant en Allemagne continuait � b�n�ficier d'une autorisation de s�jour en vertu de l'art. 10 du r�glement CE pr�cit�, quand bien m�me les �poux vivaient s�par�ment et avaient l'intention de divorcer ult�rieurement. En effet, si cette disposition autorisait les membres de la famille du travailleur migrant � s'installer avec lui - afin de faciliter sa mobilit� en lui permettant de conserver les liens familiaux -, elle n'exigeait pas que ces membres habitent en permanence avec lui (pts 15-18). De plus, toujours selon la Cour de justice, le lien conjugal ne pouvait �tre consid�r� comme dissous tant que l'autorit� comp�tente n'y avait pas mis un terme (pt 20) (critique: Marcel Dietrich, Die Freiz�gigkeit der Arbeitnehmer in der Europ�ischen Union, Zurich 1995, th�se Fribourg, p. 324). La constellation de cette affaire diverge toutefois du pr�sent cas.
D'une part en effet, la requ�rante s�n�galaise disposait d'un lien familial formel avec le titulaire du droit propre conf�r� par l'art. 10 du r�glement CE, contrairement au recourant, qui n'a pas de lien familial formel avec la titulaire du droit propre, mais uniquement avec le titulaire d'un droit d�riv�.
D'autre part, la requ�rante s�n�galaise avait cohabit� en Allemagne avec son �poux avant la s�paration, actualisant ainsi ce lien familial formel, alors que le recourant n'a jamais v�cu avec sa belle-m�re, l'int�ress�e s'y �tant toujours oppos�e, m�me lorsqu'elle demeurait avec son �poux. Du reste, l'arr�t Diatta n'indique pas qu'un ressortissant communautaire aurait le droit de faire venir son �pouse en vertu de l'art. 10 du r�glement CE tout en refusant d'embl�e de former avec elle une communaut� conjugale. Une telle th�se devrait d'ailleurs �tre r�fut�e, car elle va � l'encontre du but de cette disposition. Selon la doctrine, l'intention de vivre durablement en m�nage commun devrait exister en tout cas au moment de l'entr�e dans le pays d'accueil (en ce sens Michael Funke-Kaiser, Gemeinschaftskommentar zum Ausl�nderrecht, Neuwied [etc.] 1992, �tat mars 2002, nos 93 et 101 ad II-�2; Ralph Scheer, Der Ehegatten und Familiennachzug von Ausl�ndern: eine Untersuchung zur Rechtslage nach V�lkerrecht, nach Europarecht und nach ausgew�hlten nationalen Rechtsordnungen, Francfort-sur-le-Main 1994, th�se Heidelberg 1992, p. 103 s.; Jan Ziekow, Der gemeinschaftsrechtliche Status der Familienangeh�rigen von Wanderarbeitnehmern, in: Die �ffentliche Verwaltung [D�V] 1991 p. 363 ss, sp�c. p. 366; interrogatif: Dietrich, op. cit., p. 327, qui souligne toutefois que la renonciation � cette condition permettrait aux membres de la famille du travailleur de s'installer dans son pays d'accueil contre sa volont�).
Par cons�quent, on ne saurait dire que l'arr�t Diatta commande d'octroyer une autorisation de s�jour au recourant puisqu'il est �tabli, en l'�tat actuel du dossier, qu'il n'a jamais v�cu, ni ne vivra jamais en communaut� familiale avec la titulaire du droit propre. Enfin, peu importe � cet �gard qu'il s'installe � l'avenir avec son p�re uniquement, car celui-ci n'est titulaire que d'un droit d�riv�, fond� sur son lien avec son �pouse, lequel sera alors n�cessairement rompu de fait en raison de la s�paration.
5.3 En conclusion, l'arr�t attaqu� est �galement conforme � l'Accord sur la libre circulation des personnes.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� et doit �tre rejet�. Succombant, le recourant doit assumer les frais judiciaires (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'autorit� (art. 159 al. 2 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au repr�sentant du recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.
Lausanne, le 26 ao�t 2003