Source: http://m-x.ca/publi_circulaires_fr.php?year=2002
Timestamp: 2017-04-27 10:59:18+00:00
Document Index: 123073100

Matched Legal Cases: ["l'article 7204", "l'article 7157", 'art. 3005', 'art. 3006', "l'article 7470", "l'article 6366"]

Changement de symbole pour les options sur actions à long terme
Décision disciplinaire - FIMAT Produits Dérivés Canada Inc.
Décision disciplinaire - Alain Bergeron
Démission d'un participant agréé - Salomon Smith Barney Canada Inc.
Démission d'un participant agréé - Edward Jones
Décision disciplinaire - Steve Metaxas
Appariements pour fins de marge entre acceptations bancaires canadiennes et contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX) - Modifications à l'article 7204A
Modifications aux règles concernant les heures de négociation et la négociation restreinteAnnexe 1
Information sur les sociétés suivantes ayant des options cotées: Compagnie Financière Canada-Vie et Compagnie Financière Manuvie
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada de dix ans (CGB)
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
Prix de règlement final - BAX
Mise en place d'une nouvelle procédure manuelle applicable à l'annulation d'une série de transactions consécutives multiples sur options
Modifications aux portions éligibles applicables à l'exécution des applications
Liste des frais 2003 de Bourse de Montréal Inc.Annexe 1
Options sur actions à long terme LBA, ZBA, LCL, ZLC, LIU, ZUI, ZTD, ZBC, LDP, ZDP, LCM, ZMC Échéance en janvier, mars 2004 et janvier, mars 2005
Nouveau participant agréé étranger - Rand Financial Services Inc.
Retrait de classes d'options inactives
Décision disciplinaire - Jean Laporte
Nouveau participant agréé étranger - Credit Suisse First Boston Corporation
Nouveau participant agréé de Bourse de Montréal Inc. - Valeurs Mobilières Teraxis Inc.
Jours fériés et fermetures à 13h pour l'année 2003
Marché des contrats à terme sur taux d'intérêts
Fermeture à 13h le vendredi 8 novembre 2002
Fermeture complète le lundi 11 novembre 2002
Limitation de la responsabilité de la Bourse - Modifications aux articles 2510 et 2510A
BAX - Négociation à un demi-point de baseAnnexe 1
BAX, OBX et ONX - Négociation à un demi-point de base / Prix de règlement final / Intervalles de prix d'exercice réduits
Erratum - Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada de dix ans (CGB) 2002-10-09
BAX, OBX et ONX - Négociation à un demi-point de base / Prix de règlement final / Intervalles de prix d'exercice réduitsAnnexe 1
Suspension du contrat à terme sur obligations du Gouvernement du Canada de cinq ans (CGF) de la cote de Bourse de Montréal Inc.
Limites de position - Options sur actions
Limites de position - Options commanditées - Société Générale
Politique Coupe-Circuit T-3 - Paramètres d'intervention pour le quatrième trimestre 2002
Liste des institutions agréées et des contreparties agréées
Normes minimales de surveillance des comptes au détail - Modifications à la Politique C-2
Abolition du Rapport des 20 comptes et positions les plus importants et abolition du Sommaire mensuel des transactions d'options de l'Options Clearing Corporation - Modifications à l'article 7157
Exigences de capital pour transactions de financement - Modifications aux tableaux 1, 7 et 7A de la Politique C-3
Demande d'admission à titre de participant agréé - Modifications aux art. 3005 et 3421 et abrogation de l'art. 3006 des Règles
Fermeture à 13h le vendredi 11 octobre 2002 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
Modifications aux articles 15852 et 1876 - Exigences de marge et de capital sur les contrats à terme sur actions
Exigences de marge pour les titres de sociétés du groupe 3 et les titres inactifs de sociétés du groupe 2 de la Bourse de croissance TSX
Changement de nom du titre Hurricane Hydrocarbons Ltd. Classe A
DLJ Canada Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Changement de contrôle - Altamira Securities
Décision disciplinaire - François Noël
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada de dix ans (CGB) et de cinq ans (CGF)
Décision disciplinaire - André Clément
Démission d'un participant agréé - Taurus Capital Markets Ltd.
Démission d'un participant agréé - CTI Capital Inc.
Nouveau participant agréé étranger - International Trading Group L.L.C.
OPTIONS COMMANDITÉES - NOUVELLES CLASSES
Options commanditées - Nouvelles séries
Extorre Gold Mines Limited Inc. (XG) - plan d'arrangement
Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé - Modification à la Règle Sept et ajout de la Politique C-12
Exigences relatives à la compétence
Modifications aux règles Un, Trois, Sept, Onze, Quatorze et à la Politique C-2 et ajout de la Politique F-2
Fermeture à 13h le 30 août 2002 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
Politique Coupe-circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2002
Fermeture à 13h le 2 août 2002 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
Erratum - Politique C-3 Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
Levée d'options de clients au profit des participants agréés
DLJ Canada Inc. - Changement de contrôle
Modifications à la Politique C-3 et au Rapport financier mensuel et abolition du Questionnaire trimestriel sur les opérations
Suspension d'un participant agréé - Thomson Kernaghan & Cie Limitée
Options sur actions à long terme (LBC, LNT, LTD) échéance en janvier 2004 et (ZNT) échéance en janvier 2005
Participants agréés étrangers - Modification de la réglementation
Services d'Investissement TD Waterhouse (Canada) Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Mise à jour du cours de l'Institut des dérivés de la Bourse portant sur la négociation des instruments dérivés
Options sur actions à long terme (ZRD) échéance en janvier 2005
Fermeture à 13 heures le 28 juin 2002 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
Expulsion d'un participant agréé - Valeurs mobilières Internat D & B Inc.
Conversion des symboles des options sur action à long terme janvier et mars 2003
Retrait de la cote de Bourse de Montréal Inc. des options commanditées de Citibank
Nouveau contrat à terme sur taux d'intérêt : Contrat à terme 30 jours sur le taux «repo» à un jour (ONX)Annexe 1 | Annexe 2
Décision disciplinaire - MacDougall, MacDougall & MacTier Inc.
Décision disciplinaire - Charles Athol Gordon
Options commanditées - Nouvelle classe et sériesAnnexe 1
Changement de contrôle - Charles Schwab Canada, Co.; Fusion - Charles Schwab Canada, Co. et Scotia Capitaux Inc.; Démission - Charles Schwab Canada, Co.
Démission d'un participant agréé - Sands Brothers Canada, Ltd.
Rajustement de contrat - Clarica, Compagnie d'assurance sur le vie (CLI) Plan d'arrangement avec Financière Sun Life du Canada inc. (SLC)
Actualisation de la Règle Huit
Modification à la Liste des frais 2002 - Ajout des frais d'accès aux données en temps réel via le site internet de la Bourse de MontréalAnnexe 1
Démission d'un participant agréé - Great Pacific Management Co. Ltd.
Lancement d'un contrat à terme 30 jours sur le taux «repo» à un jourAnnexe 1
Options sur actions à long terme (ZBM, ZBQ et ZRY) échéance en janvier 2005
Valeurs Mobilières ISL-Lafferty Inc. - Changement de contrôle et nouvelle dénomination sociale
Rajustement de contrat - Suncor Energy Inc. (SU)
Conversion des symboles des options sur action à long terme - janvier 2003
Rajustement de contrat - Trizechahn Corporation (TZH) Plan d'arrangement - Suivi
Rajustement de contrat - Trizechahn Corporation (TZH) - plan d'arrangement
Ententes de courtier remisier/chargé de compte - Modifications à l'article 7470 des règles de Bourse de Montréal Inc.
Nouvelle désignation des produits basés sur les indices S&P/TSE
Conseil d'administration de Bourse de Montréal Inc. 2002-2003
Limites de position - options commanditées - Citibank
Options sur actions à long terme (ZBB et ZNA) Échéance en janvier 2005
Rajustement de contrat anticipé - Trizechahn Corporation (TZH)
Options sur actions à long terme (LRD) Échéance en janvier 2004
Rajustement de contrat anticipé – Clarica, plan d'arrangement anticipé avec Financière Sun Life
Lancement de contrats à terme sur indices sectoriels S&P/TSEAnnexe 1
Conversion des symboles des options sur actions à long terme janvier 2003
Marché des options - Conversion des options à long terme sur actions en 2002
Rajustement de contrat - Alberta Energy Company Ltd. (AEC) PanCanadian Energy Corporation (PCE) - Fusion
Modifications aux procédures applicables à l'exécution des applications
Rajustement de contrat anticipé - Alberta Energy Company Ltd. (AEC) Pan Canadian Energy Corporation (PCE) – Plan de fusion anticipé
Fermeture à 13 heures le 28 mars 2002 pour contrats à terme sur taux d'intérêt - Note importante pour les négociateurs de contrats à terme
Accès à la négociation automatisée - Modifications à l'article 6366 des règles de Bourse de Montréal Inc.
Décision disciplinaire - Refco, Valeurs Mobilières (Canada) Ltée
Conversion du symbole des options sur actions à long terme venant à échéance en 2002
Nouvelles politiques de Bourse de Montréal Inc. - Politique de contrôle interne - Fixation du prix des titres (Politique C-10) et Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés (Politique C-11)
Changement de contrôle - FIMAT Produits Dérivés Canada inc.
Démission d'un participant agréé - Groome Capital.com inc.
Fusion entre deux participants agréés - E*Trade Institutional (Canada) Corporation et Société de valeurs mobilières E*Trade Canada - Démission d'un participant agréé - E*Trade Institutional (Canada) Corporation
Franco-Nevada Mining Corporation (FN) - Plan d'arrangement avec Newmont Mining Corporation
Modification à la liste des frais 2002 - Ajout de frais de surveillance pour les options commanditéesAnnexe 1
Addition à la liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada de dix ans (CGB)
BAX échéance rapprochée de février 2002 - Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de 3 mois
Limites de position - Révision - Options sur actions
Pictet (Canada), société en commandite - Nouvelle dénomination sociale
Erratum - Options commanditées - Liste des instruments qui seront disponibles pour la négociation le 28 janvier 2002Annexe 1
Options commanditées - Liste des instruments qui seront disponibles pour la négociation le 28 janvier 2002Annexe 1 | Annexe 2
Liste des frais 2002 de Bourse de Montréal Inc.Annexe 1
Lancement d'un nouvel instrument dérivé - Les options commanditéesAnnexe 1 | Annexe 2
Démission d'un participant agréé - Valeurs mobilières KPLV Inc.
Contrats à terme: Exigences de marge
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada de dix ans (CGB) et de cinq ans (CGF)Annexe 1
Politique coupe-circuit T–3 –Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2002
Liste des circulaires émises par Bourse de Montréal Inc. en 2001