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Timestamp: 2018-10-22 13:09:57+00:00
Document Index: 232489080

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 49', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 429']

6B_488/2018 17.07.2018
6B_488/2018
Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse); qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 20 mars 2018 (ACPR/166/2018 [P/16225/2015]).
1.1. Par arrêt du 20 mars 2018, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de X.________ et de Y.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 19 décembre 2017 sur leur plainte contre A.________ pour dénonciation calomnieuse, à laquelle ils reprochaient d'avoir affirmé dans sa plainte pénale du 27 juin 2014 qu'ils avaient obtenu indûment le courriel que B.________ lui avait adressé le 28 mars 2013 (procédure P/12766/2014).
1.2. X.________ et Y.________ recourent en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont ils réclament l'annulation en concluant principalement au renvoi de la cause pour instruction de la procédure et condamnation de A.________ pour dénonciation calomnieuse.
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires à l'honneur (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1). N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation. L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. arrêt 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.2 et la jurisprudence citée).
Les recourants font valoir qu'en déposant plainte pénale le 27 juin 2014 à leur encontre pour avoir prétendument accédé indûment à sa boîte de messagerie électronique et pu prendre ainsi connaissance et produire en justice le courriel du 28 mars 2013 de B.________, A.________ leur avait porté atteinte, puisque l'ouverture de la procédure pénale P/12766/2014 s'en était suivie. Ils y avaient été prévenus de soustraction de données, d'accès indu à un système informatique, de soustraction de données personnelles et de menaces, avant que la procédure ne soit classée près de 21 mois plus tard et que A.________ persiste en recourant en deuxième instance. Les agissements de cette dernière avaient causé du tort aux recourants. Le classement de la présente procédure P/16225/2015 et le rejet du recours avaient ainsi des effets sur leurs prétentions civiles, en particulier sur le tort moral qui aurait été demandé.
Outre que les recourants se limitent à formuler une déclaration d'intention, ils ne se déterminent nullement sur l'éventuel tort moral subi par chacun d'entre eux, ni sur le principe ni sur la quotité. En particulier, ils n'allèguent aucunement, pas plus qu'il ne ressort de l'arrêt attaqué, qu'ils auraient enduré une souffrance morale justifiant réparation par voie judiciaire, étant précisé que la réparation du tort moral éventuellement subi à la suite de la plainte pénale déposée contre eux le 27 juin 2014 par A.________ devait être réclamé dans le cadre de la procédure P/12766/2014 (cf. art. 429 al. 1 CPP). L'absence d'explications suffisantes sur la question des prétentions civiles exclut leur qualité pour recourir sur le fond de la cause.