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Timestamp: 2018-10-19 00:24:03+00:00
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Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ?
Sujet: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 25 Mai 2011 - 14:58
Je suis un peu perdue et c'est pourquoi je me permets de solliciter votre aide pour y voir plus clair.
D'abord un historique un peu chaotique de mon parcours depuis 2010 :
- mi-décembre 2009 : fin de CDD
- mi-décembre au 03/03/2010 : chômage
- 04/03/2010 au 02/04/2010 : CDD
- 03/04/2010 au 11/04/2010 : chômage
- 12/04/2010 au 31/05/2010 : CDD
- 01/06/2010 au 19/09/2010 : chômage
- 15/08/2010 : création de mon activité en tant qu'auto-entrepreneur + ACCRE
- 20/09/2010 au 31/01/2011 : CDD
- depuis le 01/02/2011 : chômage
- 28/12/2010 : date de début de grossesse (je suis à 5 mois de grossesse)
J'ai déclaré mon activité comme AE en tant qu'activité principale, et depuis le 15/08/2010, je suis donc affiliée au RSI.
Par rapport à ma grossesse, le RSI m'a confirmé par téléphone que même en étant affiliée depuis moins d'1 an chez eux, je pouvais toucher l'allocation de repos maternel ainsi que l'indemnité journalière d'interruption d'activité. Si j'ai bien tout saisi cette dernière indemnité n'est pas calculé sur mes CA mais est un forfait.
1ère question : mon ami, menuisier, ouvre une boutique. Je vais y exercer mon activité d'AE en y vendant mes créations de bijoux et celles d'autres créateurs en dépôt. Au moment de mon congé, comment vont être calculé mes indemnités si j'ai une rentrée d'argent dûe à mes ventes à la boutique ? Est-ce qu'ils vont considérer que je "continue" à travailler parce que j'ai de l'argent qui rentre (même si en vrai je suis en repos chez moi) ?
Suite de mon problème...je dois aller à l'hôpital pour voir une sage-femme qui va me dire si je dois m'arrêter dès aujourd'hui car j'ai un petit problème au niveau du placenta. Le RSI m'a confirmé que n'ayant pas cotisé depuis 1 an, je n'aurai pas d'indemnités journalières liées à mon arrêt maladie (si je dois en avoir un).
Touchant encore le chômage elle me conseille de revenir au régime général de la sécurité sociale, et de me réinscrire au RSI quand mon chômage sera terminé, afin que je puisse toucher quelque chose si je suis en arrêt maladie.
Et là j'ai plein d'interrogations : est-ce plus intéressant de revenir au régime général (RG) ? si je suis au RG, est-ce que je déclare de la même manière mes revenus liés à mon activité d'AE auprès du RSI? quand on est au RG a t'on droit à l'allocation de repos maternel ?
Je pense avoir fait le tour de mes doutes. Désolé pour ce très long message, mais je voulais être le plus clair possible (ce qui est le cas je l'espère).
Un grand merci à toutes celles qui pourront m'éclairer !
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 25 Mai 2011 - 15:38
Il ne me semble pas que tu puisses choisir à quel organisme tu demanderas tes prestations. Une fois que tu dépends du RSI, je pense que c'est définitif sauf si tu justifie du fait que tu as repris une activité qui te donne droit au régime général. Après, je peux me tromper
Quoiqu'il en soit, concernant ton congé repos maternel: en étant affiliée au RSI, tu es dans l'interdiction de poursuivre ton activité si tu bénéficie de l'alloc (idem quand tu prend ton congé mat avant et après l'accouchement). Ils ne te versent l'allocation qu'à la condition que tu ne fasse aucune rentrée de chiffre d'affaire et que tu arrêtes totalement ton activité pendant la durée de ton congé.
Donc la solution, ce serait peut-être de ne faire aucun encaissement effectif des sommes perçues pendant la durée de ton repos (mais je ne sais pas si tu as légalement le droit de faire ça, même si tu es effectivement en arrêt et que tu ne fais qu'encaisser des sommes résultant d'un travail effectué avant tu vois ce que je veux dire?).
A mon avis, un petit coup de fil aux organismes compétents te serait d'une grande aide, histoire d'être sûre de ne pas faire de bêtises: les services publics ne rigolent pas quand il s'agit de perceptions d'allocs "erronées"...mieux vaut éviter le faux pas!
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 25 Mai 2011 - 15:48
Bonjour Karen, bienvenue sur le forum,
Une petite présentation par ici : http://mompreneurs.forumpro.fr/f1-presentez-vous serait la bienvenue, avec un lien vers ton post ci-dessus pour qu'on puisse t'accueillir comme il se doit et que tu puisses obtenir peut être plus de réponses
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 25 Mai 2011 - 17:33
Je suis d'accord avec Imelia. Dans la mesure où tu es en arrêt maternité ou autre lié à la grossesse et que tu perçois des indemnités pour ça, difficile de justifier que tu fasses encore du CA.
C'est quand même un peu compliqué ton histoire dans la mesure où les encaissements peuvent correspondre à des dépôts de avant ton arrêt. La meilleure des solutions pour cela, c'est d'appeler le RSI.
En ce qui concerne le RG, il est quand même plus avantageux que le RSI mais pour y avoir droit, il faut que tu te radies. Ce qui veux dire que tu ne peux plus encaisser de CA (et donc que tu dois retirer les objets en dépôt-vente) et que tu dis au revoir à l'ACCRE si jamais tu souhaite te ré-inscrire (Il faut bien calculer, quel est le CA attendu et donc calcul des charges sociales sans ACCRE, calcul des indemnités perçues au RG....)
En d'autres termes pose tout sur un bout de papier pour comparer les 2 situations et surtout renseigne toi bien auprès des 2 régimes.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 25 Mai 2011 - 20:20
Effectivement je n'avais pas pensé au fait que si je me radiais du RSI je ne pourrai plus bénéficier de l'Accre au moment de ma réinscription.
C'est bien ce que je me disais on ne peut pas bénéficier d'un congé maternité tout en continuant à déclarer un CA même si celui-ci est dégagé par une activité où je ne m'investis pas "physiquement".
J'ai eu quelqu'un du RSI mais la personne n'a pas été claire...je vais peut-être tenter de rappeler pour tomber sur quelqu'un d'autre !
Je vais de ce pas aller me présenter
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Jeu 26 Mai 2011 - 11:03
Moi je ne suis pas d'accord (mais c'est à confirmer). On te demande d'arrêter de travailler, mais pas de fermer ta boîte pendant ton congé maternité, donc tu as tout à fait le droit de faire du CA...
Le RSI c'est pour tout le monde, pas que les auto entrepreneurs... t'imagines si t'avais une boite avec des salariés? Tu ne les mettrais pas en chomage technique...
Donc je résume : tu dois arrêter de travailler, mais tu as tout à fait le droit de te faire remplacer et ta boite a tout a fait le droit de continuer à tourner... Quant aux indemnités grossesse, elles tournent aux alentours de 7700€ tout compris.
Par contre, effectivement, pour l'arrêt maladie, il faudra te renseigner... mais si tu perds l'ACCRE, ça ne vaut pas le coup je pense.
J'ai eu un bébé pendant ma 1ère année d'activité, alors j'ai un petit peu d'expérience avec le RSI maintenant... et souvent on entend plusieurs sons de cloche de leur part...
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Sam 28 Mai 2011 - 6:37
@ la tunisienne : il y a une différence entre un gérant de société et un entrepreneur individuel qui travaille seul ! après, la chose qui a été suggéré à Karen 123, c'est de contacter le RSI pour identifier ce qui va se passer dans son cas bien particulier (car c'est eux qui décide et applique, pas nous).
En effet comme tu le soulignes si justement, on peut prendre quelqu'un pour se faire remplacer (mais là en auto entrepreneur il faut m'expliquer comment on est rentable compte tenu du mode de calcul du résultat imposable) ou alors, les revenus peuvent venir de dépôts de marchandises qui datent d'avant l'arrêt (auquel voir avec le RSI comment gérer pour pas être ennuyée)
Pour ce qui est de la perte de l'Accre, cela ne peut arriver que si il y a radiation inscription au RG durant le congés puis ré-inscription.
Quand aux indemnités grossesses, cela dépend vraiment de ta situation personnelle puisqu'elles sont calculées par rapport à ton CA (ou résultat selon ta situation) ou par rapport à un forfait la ou les 2 premières années (comme lorsque tu es salarié, cela dépend de ton salaire et de ta convention collective).
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Sam 28 Mai 2011 - 9:08
Désolé je ne peux pas apporter de réponses par contre j'ai une question (c'est pas un jugement mais vraiment une interrogation) en tant qu'auto entrepreneur, vous ne prévoyez pas une complémentaire au RSI dans ces cas de figures ? Bon moi je me monte en EURL, pour le RSI ça sera la même chose que vous mais je ne me vois pas, ne pas avoir une complémentaire vise à vis de ça. J'étais d'ailleurs à ma banque hier qui me disait que pour eux savoir que l'entrepreneur était bien protégé même en cas de maladie, c'était une bonne garantie pour eux aussi (et pour moi aussi). Je vois que beaucoup de mom's ont des soucis sur ça... alors je m'interroge.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Sam 28 Mai 2011 - 9:49
Bien vu. Au même titre que lorsque l'on est salarié, en complément de la CPAM on prend souvent une complémentaire maladie. Là c'est PAREIL (quand on le peux, mais cela me paraît essentiel). C'est l'organisme d'affiliation qui change. On ne dit plus CPAM mais RSI.
(Bon d'accord pas de chômage parce que que pas de cotisation ASSEDIC mais là aussi il existe des protection sur la perte de CA. Je conçoit qu'au départ, ce ne sois pas financièrement la priorité)
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Sam 28 Mai 2011 - 9:56
Ah mais tu as tout à fait raison Pauline!!! Le RSI ne remplace en aucun cas la mutuelle. Et ne pas en prendre, c'est quand même assez risqué. Quand tout va bien, c'est bien...mais en cas de gros pépin de santé...là sans mutuelle c'est tout de suite une autre affaire!
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Lun 30 Mai 2011 - 17:31
Hélène >> Je rectifie juste une chose, les indemnités grossesse ne dépendent pas du tout du CA... C'est un forfait fixe qui est versé, et qui dépend des congés grossesse que l'on décide de prendre, tout simplement
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Lun 30 Mai 2011 - 18:29
Si tu veux ! Tu dois avoir raison.
Le forfait sert de base au calcul et bien sûr on prend en compte le nombre de jour pour l'indemnisation (normal)
Par la suite, tu prends en compte comme base de calcul des bases réelles. Le RSI calcule pour beaucoup de chose en n-2 avec rectif par la suite en fin d'année lorsque les bases réelles sont connues. On déclare 2011 et 2012, d'où le forfait les 2 premières années. (Pareil pour les appels à cotisation, sauf pour les personnes au micro social comme les auto-entrepreneurs).
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Lun 30 Mai 2011 - 23:32
je n'apporterai aucune contribution intéressante à cette conversation pourtant très intéressante, mais après une bonne journée de travail et vue l'heure tardive j'ai juste envie de décompresser en balançant que...
"Je suis bien contente de ne plus avoir envie de bébés maintenant que je suis en AE !!!"
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 8:01
Ah voilà quelqu'un qui a de l'humour !
Si il y avait un bouton "j'aime" sur le site, je ferais un clic.
Le primordial bien que nous ne soyons pas du même avis (ce qui arrive souvent sinon la vie serait triste), c'est que nous sommes sûrement 2 mamans qui essaient de réussir dans leur petite entreprise en échangeant sur un sujet important mais peu intéressant
Alors au plaisir d'évoquer notre avis respectif pour toi la tunisienne et en attente de tes remarques pleines d'humour (parce que ça m'a fait beaucoup rire, et 5 mn de vie de gagnée !) pour toi meliso.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 8:59
au-delà de la note malicieuse que j'ai laissé hier soir il en ressort tout de même une problématique très spéciale concernant les moms, qui vient en complète contradiction de notre mouvement :
"Mompreneur, pour ne pas sacrifier sa vie professionnelle à l'éducation des enfants, et l'éducation des enfants à sa vie professionnelle et sa carrière." Or dans le cas présent qui est loin d'être isolé à mon humble avis, la mom en question se retrouve dans une situation difficile du fait de sa décision d'entreprendre. C'est quand même un comble. Et bizarrement le problème de ne posera jamais pour un papa entrepreneur. Encore une preuve de l'insoutenable différence hommes/femmes dans le monde du travail.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 9:22
Moi aussi j'aurais bien aimé avoir un bouton " J'aime "
Tu as des enfants meliso ?
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 10:03
oui j'en ai 3 mais j'étais salariée quand ils sont nés, ça aide indéniablement !
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 10:21
ah ben ça, je veux bien te croire lol
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 10:23
Pourquoi pas, ça se tient !
Mais il ne faut pas oublier une chose, en compensation nous avons le bonheur d'avoir porté notre enfant (même si des fois cela ne se passe pas au mieux !).
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 31 Mai 2011 - 19:49
Moi je ne donne qu'un avis indicatif basé sur ma propre expérience... Sachant que je suis restée pendant 2 ans aux ARE (assedic) avant de créer, et que j'ai accouché dans l'année de la création de mon entreprise...
Alors s'ils se sont basés sur mes revenus de chômage pour calculer mes indemnités grossesse, moi ça me dérange pas plus que ça
Le hic... et je rejoins Meliso là-dessus : c'est qu'on a droit à environ 2 mois et demi de congés... et après laisser bébé pour retourner bosser, c'est un crève-coeur, surtout qu'il n'y a pas de place à la crèche pour des bébés aussi petits. Ce qui fait qu'on est obligées d'arrêter de bosser... Ma louloute a bientôt 9 mois et je viens à peine de reprendre le boulot, avec toutes les pertes que ça a engendré (on m'a promis une place en crèche pour septembre).
Mais môssieur lui n'a pas eu le moindre cas de conscience , comme quoi certaines choses ne changent pas...
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mer 1 Juin 2011 - 14:29
Et bien, même si ça dévie légèrement de mon thème de départ, je suis ravie de voir que que mon message engendre des discussions intéressantes lol
J'ai lu la suggestion du remplacement mais il faut être conjoint collaborateur sinon ça ne marche pas.
Pour info, j'ai une mutuelle mais cela ne va pas m'aider pour mon congé maladie si je dois en prendre un.
Par contre je n'ai pas tout compris au niveau des indemnisations et du rattrapage sur 2 ans...bon de toute façon je verrai au moment venu ce qui tombe dans mon porte-monnaie. Pour ne pas être déçue je pars du principe que ça ne sera pas grand chose...
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 22 Nov 2011 - 22:44
Je me pose aussi pas mal de questions, mais pour l'instant je ne souhaite pas avoir une entreprise à 100% . Je prendrai ma liberté après bb2 pour bénéficier au moins du RG pour mes congés maternité, voire un congé parental.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ? Mar 22 Nov 2011 - 23:28
Tout dépend aussi du chiffre que tu fais avec ton entreprise même en n'étant pas à 100%. Comme je le disais dans un autre sujet, le congé maternité du RSI est en principe plus avantageux financièrement que celui du régime général. Donc si tu peux y avoir droit parce que tu as cotisé, l'équation "je suis enceinte->congé mater au RG" n'est pas forcément la meilleure, il faut étudier ton cas précis.
Dans mon cas, je touche 2900 euros de plus au RSI qu'au régime général pour mon congé maternité (à 100% sur mon entreprise par contre). Donc le choix est très vite fait.
Enfin bref, ça se calcule quoi, en comparant les taux etc.
Sujet: Re: Maternité, arrêt maladie, rester au RSI ?