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Timestamp: 2016-10-28 10:18:59+00:00
Document Index: 83846135

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 98', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

Arr�t du 5 octobre 2011
X.________ SA, repr�sent�e par Me Pierre-Xavier Luciani,
Caisse de pensions Y.________, repr�sent�e par Me Daniel Pache,
recours contre l'arr�t de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 juin 2011.
La Caisse de pensions Y.________ (ci-apr�s: Y.________) est propri�taire des immeubles sis au chemin ..., � .... En date du 27 juillet 2010, elle a conclu avec A.________ SA un contrat d'entreprise (d�sign� sous le n� 02) ayant pour objet la r�novation des immeubles pr�cit�s pour un montant de 1'668'635 fr.40; le chiffre 7.2 de la convention pr�voit qu'� la signature du contrat, l'entrepreneur produira, sous forme de garantie bancaire, une garantie de bonne fin de travaux d'un montant �gal � 10% du prix total.
X.________ SA exploite une entreprise g�n�rale de construction. Le 23 septembre 2010, cette soci�t� a donn� mandat � la Banque W.________ (ci-apr�s: W.________) d'�mettre, en faveur de Y.________, une garantie bancaire d'un montant de 166'865 fr. pour le compte de A.________ SA. Le mandat pr�cise que la garantie bancaire est irr�vocable et ind�pendante et que la banque �effectuera son paiement � premi�re r�quisition sans faire valoir d'exception ou d'objection r�sultant du rapport juridique de base, d�s que le b�n�ficiaire lui aura signifi� par �crit ne pas avoir re�u les prestations couvertes par la garantie bancaire, soit la bonne fin des travaux de CFC 211.5 et 211.6 - b�ton arm� et ma�onnerie, dans le cadre de la transformation des immeubles sis au chemin ..., � ..., selon contrat d'entreprise n� 02�.
Le 27 septembre 2010, W.________ a �mis une garantie bancaire libell�e ainsi:
�GARANTIE BANCAIRE N� 46167.1
la Banque W.________ (...) accorde une garantie bancaire ind�pendante et irr�vocable �
Repr�sent�e par la Direction de la culture, du logement et du patrimoine
Service du logement et des g�rances
Division des g�rances
(ci-apr�s: le b�n�ficiaire)
concernant la bonne fin des travaux de CFC 211.5 et 211.6 - B�ton arm� et ma�onnerie dans le cadre de la transformation des immeubles au chemin ..., ..., selon contrat d'entreprise n� 02.
W.________ prend l'engagement ferme de payer au b�n�ficiaire tout montant jusqu'� concurrence de
W.________ effectuera son paiement � premi�re r�quisition sans faire valoir d'exception ou d'objection r�sultant du rapport juridique de base, d�s que le b�n�ficiaire lui aura signifi� par �crit que A.________ SA n'a pas rempli ses obligations contractuelles. (...)
Cette garantie est valable jusqu'au 31 octobre 2012 (...).�
En octobre 2010, A.________ SA connaissait de tr�s s�rieuses difficult�s financi�res. A la suite d'une rencontre tenue le 19 octobre 2010, X.________ SA a confirm� � l'architecte mandat� par Y.________, dans un courrier du 21 octobre 2010, son offre de reprendre le contrat n� 02 avec un rabais de 3% au lieu de 7% et un escompte de 2%, les travaux pouvant �tre poursuivis d�s le 1er novembre 2010. Une copie de cette lettre a �t� envoy�e � la Section Z.________, comp�tente pour traiter du cas au sein de la Division des g�rances du Service du logement et des g�rances de la Direction de la culture, du logement et du patrimoine de la Ville de .... Parall�lement, la Section Z.________ avait des contacts en vue de la reprise du chantier avec le consortium B.________ SA - C.________ SA.
Par lettre du 25 octobre 2010 adress�e � A.________ SA apr�s la s�ance pr�cit�e du 19 octobre 2010, la Section Z.________ a pris acte du prochain d�p�t de bilan de la soci�t� et rappel� que cette situation allait �engendrer pour le ma�tre de l'ouvrage d'importants dommages dus au non-respect des engagements pris selon contrat d'entreprise sign� entre les parties�.
Toujours le 25 octobre 2010, l'agent d'affaires mandat� par A.________ SA a annonc� aux clients et fournisseurs de cette derni�re que l'entreprise allait cesser toute activit� d'ici la fin du mois et qu'il �tait charg� de d�poser une requ�te au juge en vue de faire prononcer la faillite sans poursuite pr�alable de la soci�t�. Une telle requ�te a �t� d�pos�e le 27 octobre 2010.
Le 5 novembre 2010, la Section Z.________ a adress� � W.________ un appel � la garantie. En qualit� de repr�sentante de Y.________, elle demandait le versement du montant de 166'865 fr. et attestait que A.________ SA n'avait pas rempli ses obligations contractuelles relatives aux travaux de CFC 211.5 et 211.6 - b�ton arm� et ma�onnerie - selon le contrat d'entreprise n� 02. Elle pr�cisait que les travaux �taient arr�t�s depuis le 21 octobre 2010 et que, par cons�quent, il �tait av�r� que le ma�tre de l'ouvrage subissait les dommages mentionn�s dans sa correspondance du 25 octobre 2010 � A.________ SA, dont copie avait �t� adress�e � la banque. La Section Z.________ ajoutait que le repr�sentant de A.________ SA avait annonc� la faillite de cette soci�t�.
Le 9 novembre 2010, la Section Z.________ a inform� X.________ SA qu'elle avait d�cid� d'adjuger les travaux de continuation du chantier au consortium B.________ SA - C.________ SA.
Par requ�te de mesures d'extr�me urgence et provisionnelles du 9 novembre 2010, X.________ SA a pris contre Y.________ les conclusions suivantes:
�I.-
Interdiction est faite, sous la menace des peines d'amende pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse en cas d'insoumission � une injonction de l'autorit�, � la Banque W.________ (...) de donner suite � la requ�te �manant de la Caisse de pensions Y.________, repr�sent�e par le Service du logement et des g�rances, dat�e du 5 novembre 2010 et tendant au versement de la garantie r�f�renc�e n� 46167.1 ou de donner suite � toute requ�te similaire.
Le blocage de cette garantie est ordonn� jusqu'� droit connu sur la proc�dure provisionnelle ou la proc�dure au fond.�
Le jour m�me, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rendu une ordonnance de mesures pr�provisionnelles dans laquelle il admettait la conclusion I de la requ�te.
Par lettre du 10 novembre 2010, W.________ a fait savoir � Y.________ qu'elle n'�tait pas en mesure de donner suite � l'appel en garantie en raison de l'ordonnance de mesures pr�provisionnelles. Elle confirmait par ailleurs que la demande de paiement du 5 novembre 2010 �tait pleinement conforme aux termes de son engagement.
Le Tribunal de l'arrondissement de Lausanne a d�clar� la faillite de A.________ SA avec effet au 11 novembre 2010, � 10h.15.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 16 d�cembre 2010, le Juge instructeur de la Cour civile a rejet� la requ�te du 9 novembre 2010 et r�voqu� en cons�quence, d�s que ladite ordonnance serait devenue d�finitive, l'ordonnance de mesures pr�provisionnelles.
Par arr�t du 10 juin 2011, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel form� par X.________ SA et confirm� l'ordonnance de mesures provisionnelles du 16 d�cembre 2010. Les consid�rants de cet arr�t ont �t� communiqu�s aux parties le 4 ao�t 2011.
X.________ SA a d�pos� un recours en mati�re civile motiv� bri�vement, dans lequel elle conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� et reprend la conclusion I de sa requ�te de mesures provisionnelles. Le recours �tait assorti d'une demande d'effet suspensif.
Y.________ s'est oppos�e � cette derni�re demande.
Par ordonnance du 31 ao�t 2011, la Pr�sidente de la cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif, respectivement de mesures provisionnelles.
Par la suite, la recourante a d�pos� un m�moire ampliatif, comprenant une motivation compl�te du recours.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponse � l'intim�e.
1.1 L'arr�t entrepris cl�t une proc�dure de mesures provisionnelles distincte (cf. arr�t 4A_171/2007 du 15 ao�t 2007 consid. 2.1). Il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 136 V 131 consid. 1.1.2 p. 134; 134 I 83 consid. 2.1 p. 86; 134 II 349 consid. 1.3 p. 351). La d�cision attaqu�e, rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), a �t� prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Form� par la partie qui a requis sans succ�s le prononc� de la mesure litigieuse (art. 76 al. 1 LTF), le recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans la forme (art. 42 LTF) et le d�lai pr�vus par la loi (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF). En particulier, le m�moire ampliatif de la recourante est encore intervenu dans le d�lai de recours, de sorte qu'il convient de prendre en compte les motifs d�velopp�s dans cette �criture.
1.2 Dans le cas des recours form�s contre des d�cisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de ces droits que si un grief s'y rapportant a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire � plusieurs reprises, soit en affirmant que le donneur d'ordre devait se laisser imputer la volont� r�elle des parties au contrat d'entreprise, en refusant de qualifier la garantie de bonne fin accord�e par la banque de garantie limit�e aux d�fauts cach�s et en n'admettant pas un appel abusif � la garantie de la part de l'intim�e.
2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
2.2 Il n'est pas contest� que la garantie �mise le 27 septembre 2010 par W.________ (garant) en faveur de l'intim�e (b�n�ficiaire), sur ordre de la recourante (donneur d'ordre), est une garantie ind�pendante � premi�re demande.
La particularit� du pr�sent cas r�side dans le fait que le donneur d'ordre n'est pas partie au contrat de base, lequel lie l'intim�e � A.________ SA. Dans ce contexte, l'autorit� cantonale n'a pas examin� la l�gitimation active de la recourante � faire valoir une pr�tention envers l'intim�e et a laiss� ouverte la question de la l�gitimation passive de l'intim�e, recherch�e ind�pendamment de la banque. En effet, la Cour civile a jug� que, de toute mani�re, la b�n�ficiaire est fond�e � r�clamer la lib�ration de la garantie bancaire et qu'elle ne commet aucun abus de droit � cet �gard. Il convient d'examiner si cette conclusion est entach�e d'arbitraire.
3.1 Lorsqu'une garantie ind�pendante est d�livr�e, le garant doit honorer son engagement sans �gard � un �ventuel litige relatif au contrat de base, aussit�t apr�s l'appel du b�n�ficiaire, si les conditions de mise en jeu, telles que pr�cis�es dans la lettre d'engagement, sont r�unies (ATF 122 III 273 consid. 3 a/aa p. 275, 321 consid. 4a p. 322; 119 II 132 consid. 5a/aa). Le garant appel� � ex�cuter son engagement ne peut donc opposer au b�n�ficiaire d'autres exceptions que celles tir�es du contrat de garantie et ne peut exiger de lui d'autres justifications que celles que stipulait, le cas �ch�ant, ce contrat (ATF 122 III 321 consid. 4a p. 322).
Une garantie ind�pendante n'est cependant jamais totalement �d�gag�e� du contrat de base. Son caract�re abstrait ou autonome trouve certaines limites, entre autres dans la loi; l'ind�pendance de la dette r�sultant d'un contrat de garantie cesse lorsque son b�n�ficiaire s'en pr�vaut au m�pris manifeste des r�gles de la bonne foi (art. 2 CC). La finalit� d'un contrat de garantie est la couverture d'un risque particulier. La garantie n'est d�livr�e que pour le contrat de base; elle ne peut s'appliquer � un autre contrat. Le droit d'obtenir le paiement de la garantie n'existe donc plus s'il doit servir une fin manifestement �trang�re � l'objet de la garantie. Il en d�coule que le b�n�ficiaire ne peut pas valablement demander le paiement de la garantie pour couvrir l'inex�cution d'un autre contrat que le contrat de base. Lorsqu'une garantie est appel�e pour couvrir une pr�tention qu'elle n'avait pas pour but d'assurer, l'appel est abusif (ATF 122 III 321 consid. 4a p. 322 s. et les r�f�rences).
Pour �viter de porter atteinte au principe de l'ind�pendance de la garantie bancaire, l'abus de droit doit �tre manifeste. En d'autres termes, le refus de paiement d'une telle garantie, au motif que le b�n�ficiaire y fait appel de mani�re abusive, doit rester exceptionnel (arr�t pr�cit� du 15 ao�t 2007 consid. 4.1; arr�ts 4C.12/2007 du 26 juin 2007 consid. 3.1; 4P.44/2005 du 21 juin 2005 consid. 4.2.1).
3.2 Selon l'arr�t attaqu�, la b�n�ficiaire a signifi� par �crit � la banque, le 5 novembre 2010, que A.________ SA n'avait pas rempli ses obligations contractuelles et a r�clam� en cons�quence le paiement de la garantie bancaire. Comme la cour cantonale l'a relev� sans �tre contredite par la recourante, cette demande de paiement �tait conforme aux exigences de la garantie bancaire �mise le 27 septembre 2010 et suffisait pour que la banque doive honorer son engagement, sans �gard � un �ventuel litige relatif au contrat de base.
La seule question en l'esp�ce est de savoir si cet appel � la garantie, dont les conditions sont r�alis�es, constitue un abus de droit de la part de l'intim�e, qui aurait cherch� � satisfaire un autre risque que celui couvert par la garantie �mise.
Il n'est pas contest� que le contrat de base sous-jacent � la garantie bancaire est le contrat d'entreprise pass� entre A.________ SA et l'intim�e. En r�clamant le paiement de la garantie en raison de l'inex�cution par l'entrepreneur de ses obligations r�sultant de ce contrat d'entreprise, la b�n�ficiaire ne cherche en tout cas pas � couvrir l'inex�cution d'un autre contrat que le contrat de base. En fait, le litige a trait plus particuli�rement � la port�e de l'expression �bonne fin des travaux�, qui figure dans le contrat de garantie et dans le contrat de base. Selon la recourante, la cour cantonale aurait arbitrairement admis que le risque couvert par la garantie �tait l'inex�cution des travaux, et non les d�fauts cach�s r�v�l�s apr�s la livraison de la chose.
L'objet de la garantie bancaire n� 46167.1 est la �bonne fin des travaux�. Il est vrai que l'expression �garantie de bonne fin� (Gew�hrleistungsgarantie) couvre en principe le risque de d�fauts de la chose; elle est souvent incluse, avec notamment la �garantie d'ex�cution� (Leistungsgarantie), dans une garantie plus globale, la �garantie de bonne ex�cution� (Erf�llungsgarantie) (MAURO SPAINI, Die Bankgarantie und ihre Erscheinungsformen bei Bauarbeiten, 2000, p. 232 ss, p. 270 ss; JEAN-MARC RAPP, Garanties � premi�re demande et autres garanties bancaires, in S�ret�s et garanties bancaires, publication CEDIDAC n� 33, 1997, p. 275; FRAN�OIS LOGOZ, La protection de l'exportateur face � l'appel abusif � une garantie bancaire, 1991, p. 33 ss; J�RGEN DOHM, Les garanties bancaires dans le commerce international, 1986, p. 36 s.). Apr�s avoir proc�d� � une interpr�tation fond�e sur le principe de la confiance, la cour cantonale est parvenue � la conclusion que la garantie bancaire en cause, bien qu'elle f�t intitul�e �de bonne fin�, couvrait le risque d'inach�vement des travaux. Pour ce faire, elle s'est fond�e sur des �l�ments ext�rieurs � la garantie bancaire elle-m�me, soit le t�moignage de l'architecte et le contrat d'entreprise. Selon les juges vaudois, le contrat de base distingue � cet �gard deux garanties � fournir: une premi�re garantie, d�sign�e sous l'appellation �garantie de bonne fin� �galement utilis�e dans la garantie bancaire, et une seconde garantie, sans d�nomination particuli�re; comme cette garantie-ci, � fournir apr�s l'�tablissement de la facture finale, assure les d�fauts qui pourraient survenir dans les deux ans apr�s la fin des travaux, la premi�re garantie, � fournir � la conclusion du contrat, ne peut tendre qu'� garantir l'ach�vement des travaux.
L'argumentation de la recourante se limite � se r�f�rer � la d�finition g�n�ralement donn�e de la garantie de bonne fin. Une telle motivation est impropre � d�montrer le caract�re arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., de l'interpr�tation objective effectu�e par la cour cantonale, �tant rappel� que seule la violation d'un droit constitutionnel peut �tre invoqu�e dans un recours contre une d�cision sur mesures provisionnelles (art. 98 LTF). En particulier, la recourante omet de tenir compte du fait qu'en mati�re d'interpr�tation fond�e sur le principe de la confiance, la jurisprudence prohibe l'interpr�tation purement litt�rale et qu'il peut ainsi r�sulter d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte d'une clause contractuelle ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188 et les arr�ts cit�s). L'autorit� cantonale n'a d�s lors pas vers� dans l'arbitraire en fondant son interpr�tation de la garantie bancaire sur des circonstances ayant entour� l'�mission de ladite garantie, comme le contrat d'entreprise, comprenant �galement l'expression �de bonne fin�, ou le conseil donn� par l'architecte � l'intim�e de se pr�munir contre le risque de faillite de l'entrepreneur.
En conclusion, la cour cantonale a �tabli sans arbitraire que l'objet de la garantie n� 46167.1 portait sur le risque de ne pas voir les travaux achev�s. En faisant appel � la garantie en raison de la faillite de l'entrepreneur, l'intim�e n'a pas poursuivi une fin manifestement �trang�re � l'objet de la garantie, de sorte qu'un abus de droit est de toute mani�re exclu. En admettant que l'intim�e �tait fond�e � r�clamer la lib�ration de la garantie bancaire et que, en tout �tat de cause, la recourante ne pouvait pas s'y opposer, l'arr�t attaqu� ne consacre, dans son r�sultat, aucune violation de l'art. 9 Cst.
En cons�quence, la recourante prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera � l'intim�e des d�pens pour les frais li�s aux d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif (art. 68 al. 1 et 2 LTF).