Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F01-09-2011-9C_44-2011
Timestamp: 2016-10-27 12:58:05+00:00
Document Index: 86454646

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

B.________ exerce ou a exerc� les professions de masseur, de th�rapeute manuel et de gu�risseur et exploite depuis 1998 un cabinet priv�. Il souffre de probl�mes cardiaques depuis 1989 et pr�sente une diminution de sa capacit� de travail depuis 2001.
Le 29 mars 2004, le pr�nomm� a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Au cours de l'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli divers renseignements m�dicaux aupr�s des m�decins traitants de l'assur�, soit les docteurs R.________ (rapports des 17 mai 2004, 6 avril 2005, 6 f�vrier 2006, 15 septembre 2006 et 11 mai 2007) et S.________ (rapports des 18 ao�t 2004 et 11 juillet 2005), puis confi� la r�alisation d'une expertise � la Clinique X.________. Dans leur rapport du 18 f�vrier 2008, les docteurs D.________ et L.________ ont retenu les diagnostics de cardiopathie isch�mique (avec angioplastie de l'art�re interventriculaire ant�rieure en 1990 et 1991, status post quintuple pontage aorto-coronarien en juin 2001 avec occlusion de deux des cinq pontages en novembre 2002, infarctus ant�ro-lat�ral le 31 mai 2005, angioplastie coronaire transluminale percutan�e [PTCA] et pose d'un stent sur la coronaire droite le 2 juin 2005, angor r�siduel), de syndrome polyalgique idiopathique diffus de type fibromyalgie, de hernie discale L5-S1 param�diane gauche trait�e conservativement en 1996, de fatigue chronique d'origine ind�termin�e et d'�pisode d�pressif l�ger; depuis le 1er janvier 2003, la capacit� de travail de l'assur� n'exc�dait pas 40 % dans une activit� de th�rapeute manuel ind�pendant. L'office AI a �galement vers� au dossier les bilans et comptes d'exploitation du cabinet pour les ann�es 1998 � 2005.
Par d�cisions des 30 juillet et 19 ao�t 2008, l'office AI a allou�, sur la base d'un degr� d'invalidit� de 62 %, un trois-quarts de rente d'invalidit� � compter du 1er janvier 2004.
Par jugement du 25 novembre 2010, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 2004.
2.1 Sur la base des rapports m�dicaux figurant au dossier, la juridiction cantonale a consid�r� que les probl�mes cardiaques du recourant entra�naient une incapacit� de travail 60 %, taux qui se confondait avec son degr� d'invalidit�.
2.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en n'�valuant pas de fa�on concr�te son revenu d'invalide. En substance, elle n'aurait pas examin� les effets de l'atteinte � la sant� sur sa capacit� de gain, soit dans quelle mesure il lui �tait possible de proc�der � une substitution d'activit�s et dans quelle mesure son handicap influen�ait le chiffre d'affaires global de son entreprise. Elle n'aurait en particulier pas tenu compte du fait qu'il avait d� supprimer les activit�s n�cessitant de la force, telles que les massages, pour ne plus se consacrer qu'aux activit�s th�rapeutiques manuelles l�g�res, ce qui constituait d�j� une incapacit� de travail et, partant, une incapacit� de gain. La juridiction cantonale aurait par ailleurs viol� le droit f�d�ral en ne proc�dant pas � une comparaison des revenus. Or, une telle comparaison aboutirait � un degr� d'invalidit� de 81 %, suffisant pour donner droit � une rente enti�re d'invalidit�.
3.1 Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (du 1er janvier 2004 au 31 d�cembre 2007: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2008: art. 28a al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit�. Dans la mesure o� ces revenus ne peuvent �tre chiffr�s exactement, ils doivent �tre estim�s d'apr�s les �l�ments connus dans le cas particulier, apr�s quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues. Lorsqu'on proc�de � une �valuation, celle-ci ne doit pas n�cessairement consister � chiffrer des valeurs approximatives; une comparaison de valeurs exprim�es simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu hypoth�tique r�alisable sans invalidit� �quivaut alors � 100 %, tandis que le revenu d'invalide est estim� � un pourcentage plus bas, la diff�rence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant le taux d'invalidit� (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 313 consid. 3a et les r�f�rences).
3.2 Si l'on ne peut d�terminer ou �valuer s�rement les deux revenus en cause, il faut, en s'inspirant de la m�thode sp�cifique pour personnes sans activit� lucrative (du 1er janvier 2004 au 31 d�cembre 2007: art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA; depuis le 1er janvier 2008: art. 28a al. 2 LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA), proc�der � une comparaison des activit�s et �valuer le degr� d'invalidit� d'apr�s l'incidence de la capacit� de rendement amoindrie sur la situation �conomique concr�te (proc�dure extraordinaire d'�valuation de l'invalidit�). La diff�rence fondamentale entre la proc�dure extraordinaire d'�valuation et la m�thode sp�cifique r�side dans le fait que l'invalidit� n'est pas �valu�e directement sur la base d'une comparaison des activit�s; on commence par d�terminer, au moyen de cette comparaison, quel est l'emp�chement provoqu� par la maladie ou l'infirmit�, apr�s quoi l'on appr�cie s�par�ment les effets de cet emp�chement sur la capacit� de gain. Une certaine diminution de la capacit� de rendement fonctionnelle peut certes, dans le cas d'une personne active, entra�ner une perte de gain de la m�me importance, mais n'a pas n�cessairement cette cons�quence. Si l'on voulait, dans le cas des personnes actives, se fonder exclusivement sur le r�sultat de la comparaison des activit�s, on violerait le principe l�gal selon lequel l'invalidit�, pour cette cat�gorie d'assur�s, doit �tre d�termin�e d'apr�s l'incapacit� de gain (ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30 et les r�f�rences).
3.3 Chez une personne de condition ind�pendante, la comparaison des r�sultats d'exploitation r�alis�s dans son entreprise avant et apr�s la survenance de l'invalidit� ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacit� de gain due � l'invalidit� que dans le cas o� l'on peut exclure au degr� de vraisemblance pr�pond�rante que les r�sultats de l'exploitation aient �t� influenc�s par des facteurs �trangers � l'invalidit�. En effet, les r�sultats d'exploitation d'une entreprise d�pendent souvent de nombreux param�tres difficiles � appr�cier, tels que la situation conjoncturelle, la concurrence, l'aide ponctuelle des membres de la famille, des personnes int�ress�es dans l'entreprise ou des collaborateurs. G�n�ralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de distinguer la part du revenu qu'il faut attribuer � ces facteurs - �trangers � l'invalidit� - et celle qui revient � la propre prestation de travail de l'assur� (arr�ts I 83/97 du 16 octobre 1997 consid. 2c, in VSI 1998 p. 121, et I 432/97 du 30 mars 1998 consid. 4a, in VSI 1998 p. 255).
4.1 Sur le plan m�dical, la juridiction cantonale a retenu l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 %. A juste titre, le recourant reproche le caract�re impr�cis et trop g�n�ral de cette constatation de fait. Il ressort en effet de la documentation m�dicale vers�e au dossier, notamment du rapport du docteur S.________ du 18 ao�t 2004 ou du rapport d'expertise de la Clinique X.________ du 18 f�vrier 2008, que la pathologie affectant le recourant entra�ne un certain nombre de limitations qui restreignent le champ des activit�s exigibles; ainsi, les activit�s requ�rant des efforts brusques et de la force, telles que les massages, sont d�sormais contre-indiqu�es. Il convient par cons�quent de pr�ciser les faits retenus par la juridiction cantonale et de retenir que le recourant dispose d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 % dans une activit� l�g�re et adapt�e. Dans le cadre de son activit� habituelle, le recourant ne peut d�ployer une telle capacit� que dans les activit�s l�g�res de th�rapie manuelle (� l'exclusion des massages).
4.2 Au moment de d�terminer la r�percussion de cette incapacit� de travail sur la capacit� de gain du recourant, la juridiction cantonale a consid�r� que l'incapacit� de travail retenue se confondait avec le degr� d'invalidit� et effectu� par voie de cons�quence une comparaison en pour-cent. Cette mani�re de proc�der viole le droit f�d�ral. Le raisonnement op�r� par la juridiction cantonale ne tient pas compte de la nature ind�pendante de l'activit� exerc�e par le recourant. La gestion d'une structure commerciale, telle que le cabinet du recourant, engendre des charges fixes et incompressibles, tels que loyer, mobilier ou assurances, qui sont ind�pendantes de la variation du degr� d'activit�. Une diminution du chiffre d'affaires ne se traduit donc pas par une diminution proportionnelle du b�n�fice. De telles circonstances n�cessitent bien plut�t l'examen concret de la situation de la personne assur�e.
4.3 Il convient par cons�quent de comparer concr�tement le revenu que le recourant aurait pu obtenir s'il n'avait pas �t� affect� dans sa sant� avec celui qu'il pourrait obtenir dans une activit� raisonnablement exigible de sa part. Le recourant �tant � la t�te d'une entreprise unipersonnelle, la comparaison des r�sultats d'exploitation r�alis�s avant et apr�s la survenance de l'invalidit� constitue, � n'en pas douter, la m�thode la mieux adapt�e pour tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacit� de gain due � l'invalidit� (cf. supra consid. 3.3).
Au regard du temps �coul� depuis le d�p�t de la demande de prestations, l'�conomie de la proc�dure commande au Tribunal f�d�ral de renoncer � renvoyer la cause � l'instance inf�rieure pour qu'elle rende une nouvelle d�cision conforme au droit f�d�ral et de proc�der d'office � la correction du vice.
5.1 Avant toute chose, il faut rappeler que ce sont les circonstances pr�valant au moment de la naissance du droit � une rente (ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment o� est rendue la d�cision litigieuse) qui sont d�terminantes pour proc�der � la comparaison des revenus (ATF 129 V 222 consid. 4.1 p. 223 et la r�f�rence). L'incapacit� de travail d�terminante ayant d�but� le 1er janvier 2003 (rapport du docteur R.________ du 17 mai 2004), il y a lieu par cons�quent de se rapporter � l'ann�e 2004 et de r�server les �ventuelles modifications survenues jusqu'au 30 juillet et 19 ao�t 2008, dates des d�cisions litigieuses. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu de se projeter au-del� de cette date et d'examiner le droit � la rente jusqu'au moment de l'�ge de sa retraite.
5.2.1 Pour d�terminer le revenu sans invalidit�, l'office AI a retenu que le recourant pouvait recevoir � son cabinet une moyenne de 5 personnes par jour. Jusqu'� la fin de l'ann�e 2004, les s�ances �taient factur�es entre 50 et 100 fr. en fonction des th�rapies prodigu�es. Compte tenu d'une moyenne de 75 fr. la s�ance et de 220 jours ouvr�s par ann�e, le chiffre d'affaires annuel s'�levait � 82'500 fr. (5 x 220 x 75). Quand bien m�me le recourant n'a jamais r�alis� un tel revenu au cours de sa vie professionnelle et qu'il repose donc sur une extrapolation, ce montant - non contest� par le recourant - peut �tre confirm�, car il y a lieu de tenir compte du fait que le recourant �tait d�j� partiellement limit� dans sa capacit� de travail au moment o� il a ouvert son cabinet. Il convient en revanche d'�carter le montant de 22'500 fr. que l'office AI a port� en d�duction du chiffre d'affaires au titre des frais fixes du cabinet. Il ressort des documents comptables produits au cours de la proc�dure que les frais fixes du recourant se sont �lev�s en moyenne annuelle � environ 16'150 fr. entre les ann�es 2001 et 2006. Compte tenu de ce montant, qui correspond mieux � la r�alit� effective, le revenu sans invalidit� � prendre en consid�ration se monte � 66'350 fr.
5.2.2 S'agissant de la p�riode post�rieure au 1er janvier 2005, il convient de tenir compte de la modification des circonstances consistant en l'adoption par le recourant d'un tarif uniforme de 100 fr. par s�ance. A compter de cette date, le revenu sans invalidit� s'�l�ve ainsi � 93'850 fr. ([5 x 100 x 220] - 16'150).
5.3.1 D�sormais, le recourant n'est plus en mesure de r�aliser que le 40 % de son chiffre d'affaires ant�rieur, soit un montant de 33'000 fr. Contrairement � ce que sugg�re le recourant, il n'y a pas lieu d'op�rer de distinction entre les diff�rents types de traitements prodigu�s (massages ou th�rapie manuelle), d�s lors qu'il a toujours appliqu� un tarif uniforme quelque soit le traitement. Compte tenu d'un montant de charges fixes de 16'150 fr., on obtient au titre de revenu d'invalide un montant de 16'850 fr, qui, compar� avec le revenu sans invalidit� de 66'350 fr., donne un degr� d'invalidit� de 75 %.
5.3.2 S'agissant de la p�riode post�rieure au 1er janvier 2005, le revenu d'invalide doit �tre fix� � 27'850 fr. ([40 % x 110'000] - 16'150), qui, compar� avec un revenu sans invalidit� de 93'850 fr., aboutit � un degr� d'invalidit� de 70 %.
5.4.1 Eu �gard au principe g�n�ral du droit des assurances sociales, selon lequel il appartient � la personne assur�e d'entreprendre de son propre chef tout ce que l'on peut raisonnablement attendre d'elle pour att�nuer les cons�quences du dommage (voir ATF 129 V 460 consid. 4.2 p. 463; 123 V 230 consid. 3c p. 233; 117 V 275 consid. 2b p. 278), on est en droit d'attendre et d'exiger qu'elle mette tout en oeuvre pour concr�tiser les possibilit�s de gain dont elle dispose, notamment en exploitant sa capacit� r�siduelle de travail de 40 % aussi bien dans son activit� habituelle que dans une activit� adapt�e. Aussi convient-il �galement de d�terminer le degr� d'invalidit� pr�sent� par le recourant compte tenu d'une activit� de substitution l�g�re et adapt�e.
5.4.2 Pour d�terminer le revenu d'invalide de l'assur� dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, il convient, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, de se r�f�rer aux donn�es salariales, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76). Compte tenu de l'activit� de substitution que pourrait exercer l'assur� dans une activit� l�g�re et adapt�e dans le domaine des services (� l'exclusion du domaine de la production), le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives (niveau de qualification 4) dans le secteur priv�, soit en 2004, 4'251 fr. par mois (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2004, [ESS], p. 53, TA1). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises actives dans le secteur des services en 2004 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10/2009, p. 90, B 9.2), ce montant doit �tre port� � 4'432 fr. Compte tenu d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 % ainsi que d'un facteur de r�duction de 10 % sur le salaire statistique, afin de tenir compte des autres circonstances personnelles du recourant, en particulier de son �ge (cf. ATF 126 V 78 consid. 5), on obtient un revenu d'invalide mensuel de 1'595 fr. et annuel de 19'140 fr., qui, compar� avec le revenu sans invalidit� de 66'350 fr., donne un degr� d'invalidit� de 71 %.
5.4.3 S'agissant de la p�riode post�rieure au 1er janvier 2005, il y a lieu d'adapter le montant de 19'140 fr. � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'ann�e 2005 dans le secteur des services (+ 0,7 %; Office f�d�ral de la statistique, Evolution des salaires en 2005, p. 30, T 1.1.93), ce qui donne un revenu annuel de 19'274 fr. La comparaison de ce revenu avec le revenu sans invalidit� de 93'850 fr. aboutit � un degr� d'invalidit� de 79 %.
5.5 Quelle que soit l'hypoth�se envisag�e, le recourant pr�sente un degr� d'invalidit� sup�rieur � 70 % et peut, de ce fait, pr�tendre � une rente enti�re de l'assurance-invalidit�. La d�cision litigieuse et le jugement attaqu� doivent par cons�quent �tre annul�s.
Vu l'issue du litige, les frais de justice seront support�s par l'office intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci est par ailleurs tenu de verser au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 25 novembre 2010 et les d�cisions de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg des 30 juillet et 19 ao�t 2008 sont annul�s. Le recourant a droit � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 2004.