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Timestamp: 2018-12-10 00:33:02+00:00
Document Index: 134658743

Matched Legal Cases: ['§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§3']

Droit canon - Livre 3- Le gouvernement de l'Eglise
Sujet: Droit canon - Livre 3- Le gouvernement de l'Eglise Lun 13 Nov - 11:38
Le gouvernement de l'Eglise.
Art 1 : Rome est le lieu de gouvernement de l'Eglise. Il est composé de diverses institutions : les congrégations romaines. Le Pape et la Curie y siègent.
Art 2 : La Curie est le gouvernement de l'Eglise. Son fonctionnement est rigoureusement codifié afin de garantir son bon fonctionnement.
Art 3 : La Curie est composée basiquement de 11 Cardinaux. Ce nombre est modifiable selon les nécessités.
Art 4 : La Curie est présidé par le Pape, et, en l'absence de ce dernier, par le Cardinal Camerlingue.
Art 5 : Le Camerlingue est élu par la Curie, il est choisi parmis deux candidats désignés par l'ensemble des évêques de l'Eglise. Il est forcément cardinal avant son élection.
Art 6 : Pour les modalités d'élection des cardinaux, se réferer à l'article ???.
Art 7 : Quels sont les pouvoirs de la curie ?
§1 : La Curie se prononce sur tous les points importants qui regardent le gouvernement de l'Eglise. Elle reçoit les rapports des congrégations et donne les grandes orientations de la vie de l'Eglise.
§2 : Elle détermine et est garante des deux piliers spirituels de l'Eglise : le droit canon et le dogme.
§3 : Elles ne s'occupent que des faires religieuses des royaumes. Les affaires temporels des différents royaumes seront organisées et gérées par les Eglises nationales.
Art 8 : Les décisions de la curie sont votées à la majorité absolue, la durée du vote est fixée à 10 jours au maximum. Elle peut être inférieure à cela sur décision du Camerlingue.
Art 9 : Le Pape peut trancher à tout moment les débats. En cas d'absence du Pape le cardinal Camerlingue le remplace.
Art 10 : Des divisions admninistratives.
§1: L'Eglise est divisée en Provinces métropolitaines. Ces provinces sont des regroupements de plusieurs diocèses. L'un de ces diocèses est dit métropolitain, il est le siège de l'archevêque métropolitain qui dirige la province.
§2: Les autres diocèses où archidiocèses de la province sont dits suffragants.
§3: Un diocèse "in partibus" est un diocèse se situant en dehors de la zone aristotélicienne, car tombé aux mains des infidèles il y a bien longtemps de cela.
§4: Chaque diocèse regroupe une ou plusieurs paroisses gérées par un curé.
Art 11 : Des Eglises nationales
§1: Afin de gérer les situations particulières et de servir d'intermédiaire entre les différents royaumes et la direction de l'Eglise, les Eglises nationales sont autorisées à se regrouper en Concile épiscopal sous la direction d'un primat.
§2: Ne feront partis d'une Eglise Nationale particulière que les évêques dont au moins une paroisse de leur diocèse sera située sur les terres du Royaume ou de l'Empire concerné.
§3: Le conseil, sous forme de concertation et de vote, décidera lui même des pouvoir du primat et des modalités d'élection du primat. Une fois ses pouvoirs délimités, celui ci sera élu selon les modalités choisies.
La curie peut avoir un droit regard, et exceptionnellement (en cas de non respect du dogme, du droit canon ou des grandes orientations déterminés par la curie) le primat, après vote de la curie, peut être destitué, et amener ainsi nouvelles élections au sein du concile.
1. Le concile épiscopal s'occupent de toutes les affaires temporelles du royaume/empire.
2. Il choisit les grandes orientations de leur Eglise, sans contradictions avec celles énoncés par les cardinaux, mais au contraire dans la continuité et dans l'application de ces objectifs au niveau du royaume/empire.
3. Le concile national s'occupent des évènements religieux locaux importants (baptèmes, mariages, sacres, funérailles, etc.)
4. Le concile national peut lancer une intervention militaire et/ou demander l'intervention de l'Inquisition, sur un vote à majorité simple du concile national concerné. Une croisade ne peut être effectuée sans un vote favorable du concile national. Cependant l'Inquisition peut intervenir sans qu'un concile en fasse obligatoirement la demande.
5. Le concile national d'un royaume/empire négocie les concordat et est garant de celui ci.