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Timestamp: 2016-10-28 18:13:44+00:00
Document Index: 158338186

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 9', 'art. 32', 'art. 1', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 186', 'art. 126', 'art. 186', 'art. 192', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 186', 'art. 126', 'art. 192', 'art. 126', 'in fine', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 126']

4P.280/2006 (29.01.2007)
4P.280/2006 /ech
Arr�t du 29 janvier 2007
recourante, repr�sent�e par Me Marc Mathey-Doret,
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Buonomo,
art. 9 et 29 al. 1 Cst. (proc�dure civile, arbitraire, formalisme excessif),
Le 21 avril 2005, Y.________ SA a assign� SI X.________ SA en paiement des sommes de 161'400 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 avril 2003 et 58'000 (recte: 58'600) fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 ao�t 2003 correspondant � des factures relatives � une activit� d�ploy�e selon elle dans le cadre d'un contrat d'entreprise ayant pour objet la conception et la r�alisation de travaux d'agrandissement et de restauration d'une villa dont celle-ci est propri�taire, ainsi que de 5'000 fr. au titre de frais de recouvrement.
La cause a �t� introduite le 7 septembre 2005 et SI X.________ SA a comparu par son administratrice unique. Une instruction �crite a �t� ordonn�e, un d�lai au 27 octobre 2005 a �t� accord� � celle-ci pour sa r�ponse et la cause a �t� remise au 10 novembre 2005 pour plaider. SI X.________ SA n'a produit ni �criture ni pi�ce. Son administratrice unique s'est pr�sent�e le 10 novembre 2005. Le juge a inscrit sur la feuille d'audience qu'elle contestait tout et demandait une comparution personnelle. Le document n'indique pas qu'elle aurait demand� �galement des enqu�tes. Le conseil de Y.________ SA a plaid� et la cause a �t� retenue � juger.
Par jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� SI X.________ SA � payer � Y.________ SA les sommes de 161'400 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 avril 2003 et 58'600 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 ao�t 2003.
Saisie par SI X.________ SA et statuant par arr�t du 15 septembre 2006, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement du 26 janvier 2006. En substance, elle a consid�r� que la demande de Y.________ SA r�pondait parfaitement aux exigences de pr�cision de l'art. 126 al. 2 de la loi genevoise de proc�dure civile du 10 avril 1987 (ci-apr�s: LPC/GE) et �tait de surcro�t accompagn�e d'un charg� circonstanci�. Cela �tant, m�me en tenant compte de l'all�gement, en faveur de la partie d�fenderesse, des exigences proc�durales dans le domaine de la motivation de la contestation des faits, celles-ci n'�taient pas r�unies. En effet, SI X.________ SA n'avait pas signifi� d'�critures de r�ponse et lors de l'audience de plaidoirie, elle ne s'�tait pas exprim�e non plus sur les all�gu�s clairs de sa partie adverse, se limitant, ainsi qu'il ressortait de la feuille d'audience, � demander une comparution personnelle, et non pas des enqu�tes, contrairement � ce qu'elle soutenait. Quoi qu'il en soit, dans un litige de cette nature, m�me une comparution personnelle n'avait de sens et d'efficacit� que si les deux parties avaient clairement pris position au pr�alable. A d�faut, le tribunal, qui statuait selon la maxime des d�bats, n'�tait pas en mesure de diriger son audience utilement, ni la partie adverse de faire valoir ses moyens. C'�tait finalement � juste titre que le premier juge avait appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
SI X.________ SA (la recourante) interjette le pr�sent recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 1 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t du 15 septembre 2006. Y.________ SA (l'intim�e) propose principalement l'irrecevabilit�, subsidiairement le rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ; art. 1 de la loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, la recevabilit� du recours de droit public est subordonn�e � l'existence d'un int�r�t actuel et pratique � l'annulation de la d�cision attaqu�e, respectivement � l'examen des griefs soulev�s. Le Tribunal f�d�ral renonce exceptionnellement � cette exigence lorsque la question soulev�e par le recours pourrait se poser � nouveau dans des circonstances semblables ou similaires, lorsqu'il existe un int�r�t public suffisant � y r�pondre en raison de sa port�e de principe et lorsqu'il est difficile d'envisager la possibilit� d'un contr�le de la constitutionnalit� dans un cas d'esp�ce (cf. ATF 129 I 113 consid. 1.7; 127 III 429 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
L'int�r�t actuel et pratique au recours doit encore exister au moment o� statue le Tribunal f�d�ral, qui se prononce sur des questions concr�tes et non th�oriques. Il fait d�faut en particulier lorsque l'acte de l'autorit� a �t� ex�cut� ou est devenu sans objet, ou encore lorsque l'admission du recours ne permettrait pas la r�paration du pr�judice subi (cf. ATF 127 III 41 consid. 2b p. 42; 125 II 86 consid. 5b p. 97 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, l'intim�e soutient que l'int�r�t actuel et pratique au recours fait d�faut, dans la mesure o� le jugement de premi�re instance a �t� d�ment ex�cut�. Elle expose en effet avoir obtenu, au mois de novembre 2006, la lib�ration d'une garantie bancaire � concurrence de 275'233 fr. 30, couvrant ses pr�tentions � l'�gard de la recourante.
L'on ne peut toutefois exclure que l'issue de la pr�sente proc�dure ait une incidence sur la position de l'intim�e, en particulier sous l'angle de la r�p�tition de l'indu. La question peut toutefois demeurer ind�cise, vu le sort qu'il convient de toute fa�on de r�server au recours.
2.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi que dans l'application du droit cantonal.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves. La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
En mati�re d'application du droit cantonal, l'arbitraire et la violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation de la loi doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18 et les arr�ts cit�s).
3.2 En premier lieu, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir commis arbitraire en n'indiquant pas les faits qui fondaient la cause de l'obligation � l'origine de sa condamnation � verser des sommes d'argent � son adverse partie. Dans ce contexte, elle disserte notamment longuement sur la port�e de telle ou telle pi�ce.
Le moyen tombe toutefois � faux, d�s lors que, dans le cas pr�sent, la cour cantonale a consid�r� que l'ensemble des faits all�gu�s par l'intim�e devaient �tre tenus pour admis, compte tenu de l'insuffisance de leur contestation par la recourante. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de discuter les faits, ni de refaire le proc�s au fond, la seule question � examiner �tant celle de savoir si les pr�c�dents juges ont commis arbitraire en retenant que la recourante �tait pr�sum�e avoir admis les faits all�gu�s par l'intim�e. Pour les m�mes motifs, il ne saurait sous cet angle �tre question de violation du droit d'�tre entendu, moyen que la recourante semble vouloir soulever �galement, � titre subsidiaire, dans les quelques derni�res lignes de son �criture.
3.3 La recourante reproche ensuite aux pr�c�dents juges d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
3.3.1 Les exigences formul�es � l'art. 126 LPC/GE doivent �tre appr�ci�es en relation avec les art. 186 al. 1 et 192 LPC/GE: ces trois dispositions contiennent des principes essentiels sur le droit � l'apport des preuves (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987, vol. I, n. 1 ad art. 126).
L'art. 186 LPC/GE dispose que la partie qui all�gue un fait, que ce soit pour en d�duire son droit ou sa lib�ration, doit le prouver, � moins que l'autre partie ne d�clare l'admettre ou que la loi permette de le tenir pour av�r� (al. 1). L'art. 192 LPC/GE pr�voit que le juge, en statuant sur les conclusions des parties relatives aux mesures probatoires, retient les faits qu'il consid�re comme constants, soit � raison des d�clarations des parties, soit en vertu d'une pr�somption l�gale (al. 1). Les proc�dures probatoires portent seulement sur les faits contest�s � moins que la loi ne prescrive au juge de constater lui-m�me la r�alit� des faits dont son jugement d�pend (al. 2). Pour sa part, l'art. 126 LPC/GE pose que la partie qui se pr�vaut de certains faits est tenue de les articuler avec pr�cision et celle � laquelle ils sont oppos�s de reconna�tre ou d�nier chacun des faits cat�goriquement (al. 2). Le silence et toute r�ponse �vasive peuvent �tre pris pour un aveu desdits faits (al. 3).
L'art. 126 al. 2 LPC/GE impose des exigences de pr�cision � la partie qui all�gue un fait, de fa�on � d�terminer l'objet de la preuve mais aussi � permettre � la partie adverse de rapporter la preuve du contraire; les m�mes exigences sont impos�es � la partie contre laquelle le fait est invoqu�. En pr�sence d'une contestation d�pourvue de pr�cision, il est possible de tenir pour av�r�s les faits qui s'y rapportent, que ce soit sur la base de l'art. 186 al. 1 LPC ou de l'art. 126 al. 3 LPC/GE. Une simple contestation globale est insuffisante car, avant d'ordonner d'�ventuelles mesures probatoires, le juge doit conna�tre les faits admis et ceux qui sont contest�s (cf. art. 192 al. 2 LPC/GE), lesquels doivent �tre d�ni�s cat�goriquement, en application de l'art. 126 al. 2 in fine LPC/GE (arr�t 4P.255/2004 du 17 mars 2005, reproduit in SJ 2006 I p. 61, consid. 4.2 p. 62 s. et les arr�ts cit�s).
L'art. 126 al. 3 LPC/GE institue une pr�somption l�gale de l'exactitude d'un fait, lorsque celui-ci est all�gu� avec la pr�cision exig�e et qu'il n'a pas �t� d�ni� avec la m�me pr�cision. En pr�voyant que le silence ou toute r�ponse �vasive "peuvent" �tre pris pour un aveu, le l�gislateur n'a offert au juge qu'une simple facult�. Toutefois, sauf les cas o� l'�tablissement d'office des faits est la r�gle, le juge ne renoncera pas � l'application de l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans motif suffisant, sans quoi le reproche d'arbitraire pourrait lui �tre adress�. Le juge ne doit pas alourdir les d�bats en ignorant simplement les carences d'une partie � l'�gard d'exigences l�gales claires. Encore moins a-t-il l'obligation d'ouvrir des enqu�tes, alors m�me que le d�fendeur se contente de conclure au d�boutement du demandeur, sans s'exprimer sur les all�gu�s de fait �nonc�s par celui-ci (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 126).
3.3.2 La recourante soutient d'une part que les juges cantonaux ont interpr�t� et appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans aucun �gard pour les principes relatifs au fardeau de la contestation, "en faisant imm�diatement usage de la facult� pr�vue par (cette disposition), malgr� la contestation orale exprim�e en termes g�n�raux", "puisqu'une comparution des parties, d'ailleurs sollicit�e par (elle), aurait permis � (l'intim�e) d'obtenir toutes les pr�cisions souhait�es sur (sa) contestation g�n�rale".
Elle m�conna�t toutefois que la cour cantonale a en l'esp�ce consid�r� que, dans un litige de cette nature, m�me une comparution personnelle n'avait de sens et d'efficacit� que si les deux parties avaient clairement pris position au pr�alable, � d�faut de quoi le tribunal, qui statuait selon la maxime des d�bats, n'�tait pas en mesure de diriger son audience utilement, ni la partie adverse de faire valoir ses moyens. Cela �tant, l'on ne voit pas que, compte tenu des principes susmentionn�s (cf. consid. 3.3.1), les juges cantonaux aient appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE de mani�re arbitraire, �tant en particulier rappel� qu'une simple contestation globale est insuffisante et que le juge ne peut pas ignorer les carences d'une partie � l'�gard d'exigences claires.
3.3.3 La recourante fait d'autre part grief � la cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans consid�ration des art. 132 al. 2 et 136 al. 1 LPC/GE, qui conf�rent � la partie qui comparait en personne � l'audience de plaidoirie la facult� de dicter ses conclusions au greffier. D�s lors, la cour cantonale aurait commis arbitraire en se r�f�rant � "l'absence de prise de position de (la recourante) dans la pr�sente proc�dure", tout en constatant au contraire dans son �tat de fait qu'elle s'�tait pr�sent�e � l'audience de plaidoirie et avait indiqu� qu'elle contestait tout et demandait une comparution personnelle.
La facilit� accord�e par l'art. 132 al. 2 LPC/GE au plaideur en personne est la seule qui soit pr�vue en sa faveur, toutes les autres exigences d�coulant des art. 132 ss LPC/GE lui �tant opposables de la m�me mani�re qu'� celui qui a constitu� un avocat (Bertossa/ Gaillard/ Guyet/Schmidt, op. cit., n. 3 ad art. 132). Par ailleurs, cette facult� ne saurait permette au justiciable non assist� d'�chapper aux exigences li�es � la contestation des faits et � la pr�somption d�coulant de l'art. 126 al. 3 LPC/GE. En l'occurrence, le fait pour la recourante de se limiter � affirmer qu'elle "contestait tout" n'�tait assur�ment pas une d�termination suffisamment pr�cise au sens des exigences r�sultant des r�gles de proc�dure en la mati�re, de sorte que les pr�c�dents juges ont pu sans arbitraire faire usage de la possibilit� que leur conf�re l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
A titre subsidiaire, la recourante se plaint de formalisme excessif.
4.1 Le formalisme excessif est une forme particuli�re du d�ni de justice prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il est r�alis� lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable par le droit cantonal, soit dans la sanction qui lui est attach�e (ATF 130 V 177 consid. 5.4.1 p. 183 s.; 128 II 139 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
4.2 Dans le cas particulier, la recourante, se fondant sur la jurisprudence publi�e aux ATF 101 Ia 433, soutient que d�s l'instant o� la proc�dure cantonale autorise une personne � compara�tre seule, sans l'assistance d'un avocat, il est n�cessaire que, si elle ne dispose pas de connaissances juridiques particuli�res, elle soit en mesure de saisir le sens et la port�e des actes de proc�dure qu'elle accomplit. En l'esp�ce, il ne lui aurait � aucun moment �t� expos� "qu'en l'absence de r�ponse �crite de sa part, les faits all�gu�s dans la demande de l'intim�e seraient consid�r�s, ou m�me, pourraient �tre consid�r�s, comme av�r�s". Or, il ne d�coulait pas de la lecture de la loi qu'un d�fendeur comparant en personne ne pourrait pas pr�senter sa d�fense et indiquer quels faits il contestait lors de l'audience de plaidoirie ou d'une comparution personnelle. Ainsi, elle n'�tait nullement en mesure de comprendre que, faute de produire sa d�fense par �crit dans le d�lai imparti "pour r�pondre", elle serait non seulement d�chue de son droit de pr�senter sa d�fense par oral � l'audience de plaidoirie, mais qu'en outre, le juge tiendrait pour �tablis les faits all�gu�s par son adverse partie.
Quoi qu'en dise la recourante, ce qui lui a �t� reproch� n'est pas tant de s'�tre abstenue de r�pondre par �crit que de ne pas s'�tre d�termin�e avec toute la pr�cision requise, se limitant � dire, � l'audience de plaidoirie, qu'elle "contestait tout", ce qui ne satisfaisait pas aux r�quisits d�coulant du droit cantonal de proc�dure. Pour le surplus, comme pr�c�demment relev�, la partie qui compara�t en personne ne saurait se voir accorder d'autres privil�ges que celui de pouvoir dicter ses conclusions au lieu de les d�poser par �crit. A cet �gard, il convient de souligner que l'arr�t cit� par la recourante concerne un cas tr�s particulier - dans lequel une ordonnance pronon�ant le d�faut avait �t� suivie d'une signification de d�faut dont l'exploit �tait impr�cis, le chiffre 1 de cet acte ayant �t� "r�dig� d'une mani�re incompr�hensible" - dont il ne saurait d�couler un principe g�n�ral, applicable en toutes circonstances, impliquant que le juge doive conseiller les parties ayant choisi de ne pas consulter avocat. Dans la pr�sente cause, l'indication selon laquelle la recourante s'est vu fixer un d�lai pour d�poser sa r�ponse n'�tait pas particuli�rement difficile � saisir et celle-ci ne pouvait se m�prendre sur le fait que ne pas y donner suite, respectivement ne pas se d�terminer comme il se doit, �tait susceptible d'avoir des cons�quences sur sa situation en proc�dure. Dans ces conditions, l'on ne voit pas qu'il ait �t� excessivement formaliste d'appliquer l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
En d�finitive, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Une indemnit� de 6'000 fr. est mise � la charge de la recourante.