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Timestamp: 2016-10-27 09:09:41+00:00
Document Index: 144367097

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 64', 'art. 66']

8C_705/2011 (21.10.2011)
8C_705/2011
Arr�t du 21 octobre 2011
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�; �valuation de l'invalidit�),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 16 ao�t 2011.
Par d�cision du 26 mai 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: Office AI) a ni� le droit de M.________ � une rente d'invalidit�. Il a consid�r� que si l'assur� pr�sentait une capacit� de travail nulle dans l'activit� habituelle de chauffeur-livreur, il �tait en revanche apte � exercer une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites par les m�decins du SMR. Le revenu d'invalide �tait fond� sur le salaire auquel pouvaient pr�tendre des hommes effectuant une activit� simple et r�p�titive dans le domaine priv� (production et services) selon les statistiques salariales (TA1, niveau de qualification 4). Un abattement de 10 % �tait pr�vu pour tenir compte des limitations fonctionnelles de l'assur�. Pour l'ann�e 2008 (ouverture du droit � la rente) le revenu d'invalide s'�levait � 55'251 fr. Il r�sultait de la comparaison avec le revenu sans invalidit� de 50'609 fr. que l'assur� ne pr�sentait aucun pr�judice �conomique.
Par jugement du 16 ao�t 2011, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision du 26 mai 2010 de l'Office AI.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant au renvoi de la cause � la juridiction cantonale dans le sens des consid�rants.
Le litige porte sur le montant du revenu d'invalide de l'assur�.
Le recourant fait tout d'abord grief aux premiers juges d'avoir confirm� le recours - par l'office intim� - aux donn�es statistiques r�sultant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ci-apr�s: ESS) pour d�terminer le revenu d'invalide exigible dans une activit� adapt�e. Il soutient derechef que l'application dans son cas d'un revenu d'invalide fond� sur ces statistiques cr�erait une in�galit� de traitement flagrante compte tenu des variations tr�s importantes entre les diff�rents salaires g�n�r�s par des activit�s simples et r�p�titives. Il conviendrait de prendre en consid�ration la branche qui correspond � la valeur statistique la plus basse, soit 3'429 fr. par mois.
2.1 Le proc�d� de l'administration correspond toutefois � la jurisprudence constante en ce domaine (cf. par ex. arr�ts 9C_44/2011 du 1er septembre 2011 consid. 5.4.2; 9C_210/2010 du 7 septembre 2010 consid. 3.5; 9C_71/2010 du 27 ao�t 2010 consid. 3.6; 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 8.2.2). On ajoutera que l'�valuation du revenu d'invalide doit reposer sur un choix large et repr�sentatif d'activit�s adapt�es aux handicaps de la personne assur�e et non pas seulement sur une seule (cf. arr�t 9C_1030/2008 du 4 juin 2009 consid. 3 et l'arr�t cit� � ce propos). Le grief soulev� est mal fond�.
Le recourant critique par ailleurs le taux d'abattement retenu par la juridiction cantonale. Il soutient qu'au vu des circonstances, il pouvait pr�tendre � une r�duction maximale de 25 %.
3.1 Ainsi que l'ont correctement expos� les premiers juges, la mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.). L'�tendue de l'abattement (justifi� dans un cas concret) constitue une question typique relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit si elle a commis un exc�s positif ou n�gatif de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� de celui-ci (cf. ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399), notamment en retenant des crit�res inappropri�s, en ne tenant pas compte de circonstances pertinentes, en ne proc�dant pas � un examen complet des circonstances pertinentes ou en n'usant pas de crit�res objectifs (cf. ATF 130 III 176 consid. 1.2 p. 180).
3.2 Il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est en l'esp�ce. M�me en admettant un abattement de 25 % sur le revenu d'invalide de 61'389 fr. (montant retenu par l'office intim� avant abattement de 10 %), il en r�sulterait un revenu d'invalide de 46'042 fr.; la comparaison avec le revenu sans invalidit� de 50'609 fr. g�n�re une perte de gain de 9 %, laquelle est insuffisante pour ouvrir le droit � la rente.
Manifestement infond�, le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).