Source: http://docplayer.fr/414849-Championnat-de-belgique-des-rallyes-du-racb-sport-2015-reglement-sportif.html
Timestamp: 2017-06-28 09:33:58+00:00
Document Index: 92032002

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art 2', 'art. 261', 'art.256', "l'article 255", 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 42']

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF - PDF
Download "CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF"
1 CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF PRINCIPES GENERAUX INDEX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS APPLICATION 1.2 LANGUE OFFICIELLE 1.3 INTERPRETATION 1.4 DATE D APPLICATION 2. DEFINITIONS 2.1 ADDITIF 2.2 COMMUNICATION 2.3 ZONES DE CONTROLE 2.4 EQUIPAGE 2.5 DECISION 2.6 FIN DE L EPREUVE 2.7 ETAPE 2.8 NEUTRALISATION 2.9 PARC FERME 2.10 ASSISTANCE INTERDITE 2.11 RECONNAISSANCE 2.12 REGROUPEMENT 2.13 PARCOURS DE LIAISON 2.14 SECTION DU RALLYE 2.15 ASSISTANCE 2.16 DEBUT DE L'EPREUVE 2.17 EPREUVE SUPER SPECIALE 2.18 CARNET DE CONTROLE 2.19 ZONE TECHNIQUE 2.20 ZONE RESERVEE MEDIA 2.21 OUVREUR 2.22 TOUR PAR TOUR 2.23 PARTICIPATION 2.24 TEST DAY 2.25 RESULTAT OFFICIELS 3. OFFICIELS ET DELEGUES COMMISSAIRES SPORTIFS 3.2 DELEGUES DU RACB SPORT 3.3 CHARGES DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTS VOITURES ADMISES 4. VOITURES ADMISES AU BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP RESUME 4.2 CLASSES DE VOITURES / GROUPE 4.3 DISPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES 4.4 VOITURES NATIONALES - 1 -2 CHAMPIONNATS ET POINTS 5. EXIGENCES CONCERNANT LES CHAMPIONNATS POINTS DES CHAMPIONNATS 5.2 DROITS D INSCRIPTION 5.3 CONDITIONS MINIMALES DE PARTICIPATION 5.4 NOMBRE DE RESULTATS POUR LE CLASSEMENT FINAL DES CHAMPIONNATS 6. CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR PILOTE ET CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR COPILOTES Pas applicable en BRC 7. CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR CONSTRUCTEURS Pas applicable en BRC 8. CHAMPIONNAT SUPPORT FIA (WRC 2, WRC 3) Pas applicable en BRC 9. CHAMPIONNAT WRC JUNIOR / ERC JUNIOR Pas applicable en BRC 10. EX AEQUO D UN CHAMPIONNAT OU D UN RALLYE DE CHAMPIONNAT 10.1 PILOTES ET COPILOTES 10.2 CONSTRUCTEURS 11. CRITERES POUR LES PILOTES PRIORITAIRES 11.1 PILOTES DE PRIORITE 11.2 REPOSITIONNEMENT DES PILOTES PRIORITAIRES 12 PROCEDURE CONCERNANT LE CHOIX DE L ITINERAIRE 12.1 RESPECT DE L ITINERAIRE OFFICIEL ET DU PROGRAMME SPORTIF 13. CARACTERISTIQUES DES EPREUVES 13.1 DUREE DU RALLYE 13.2 PROGRAMME DU RALLYE 13.3 LIMITE DE VITESSE SUR LES SECTEURS DE LIAISON 13.4 GENERALITE 13.5 KILOMETRAGE DES RALLYES DOCUMENTS STANDARD ET DELAIS 14. DOCUMENTS STANDARDISES DU BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP GENERALITES 14.2 ROAD BOOK 14.3 CARNET DE CONTROLE 15. DELIVRANCE D UN VISA RACB SPORT ASSURANCE 16. COUVERTURE D ASSURANCE DESCRIPTION DE LA COUVERTURE D ASSURANCE 16.2 COUVERTURE DE RESPONSABILITE CIVILE - 2 -3 16.3 EXCLUSION DE LA COUVERTURE IDENTIFICATION DES VOITURES 17. ATTRIBUTION DES NUMEROS NUMEROS RESERVES 17.2 DEMANDES DE NUMEROS POUR LA SAISON 17.3 ATTIBUTION DES AUTRES NUMEROS 18. NUMEROS DE COURSE ET PUBLICITE 18.1 GENERALITES 18.2 PANNEAUX DE PORTIERES 18.3 VITRE ARRIERE 18.4 VITRES LATERALES 18.5 PANNEAU DE TOIT 18.6 PANNEAU AVANT 18.7 RESTRICTIONS EN MATIERE DE PUBLICITE 18.8 PUBLICITE FACULTATIVE DES ORGANISATEURS 18.9 PUBLICITE DU CHAMPIONNAT 19. NOMS DU PILOTE ET DU COPILOTE 19.1 VITRES LATERALES ARRIERES PANNEAUX DE PORTES / NUMEROS DE COURSE / NOMS DES PILOTES CONDUITE 20. COMPORTEMENT REGLES GENERALES 20.2 PENDANT LES RECONNAISSANCES 20.3 VITESSE EXCESSIVE PENDANT LE RALLYE 20.4 CODE DE LA ROUTE ENGAGEMENTS 21. PROCEDURE D ENGAGEMENT GENERAL 21.2 SOUMISSION DES BULLETINS D ENGAGEMENT 21.3 AMENDEMENTS DES BULLETINS D ENGAGEMENT 21.4 AUTORISATIONS DES ASN 21.5 CHANGEMENT DE CONCURRENT ET/OU MEMBRE(S) DE L EQUIPAGE 21.6 ENGAGEMENTS DES CONCURRENTS ET DES MEMBRES DE L EQUIPAGE 22. DATES DE CLOTURE DES ENGAGEMENTS 23. DROITS D ENGAGEMENT 23.1 ACCEPTATION DE L ENGAGEMENT 23.2 REMBOURSEMENT DES DROITS D ENGAGEMENT 23.3 REMBOURSEMENT PARTIEL DES DROITS D ENGAGEMENT 24. CLASSES 24.1 CHANGEMENT DE CLASSE RECONNAISSANCES - 3 -4 25. RECONNAISSANCES VOITURES DE RECONNAISSANCE 25.2 PNEUS POUR LES VOITURES DE RECONNAISSANCE 25.3 RESTRICTION DES RECONNAISSANCES 25.4 DEROULEMENT DES RECONNAISSANCES VÉRIFICATIONS TECHNIQUES 26. AVANT LE DEPART DE LA PARTIE COMPETITIVE DU RALLYE GENERALITES 26.2 HORAIRE 27. PENDANT LE RALLYE 27.1 VERIFICATIONS COMPLEMENTAIRES 27.2 RESPONSABILITE DES EQUIPAGES 28. CONTROLE FINAL 28.1 PARC FERMÉ FINAL 28.2 SELECTION DES VOITURES 28.3 FICHE D HOMOLOGATION MISE AU POINT 29. EXIGENCES POUR LA MISE AU POINT GENERAL 29.2 DEROULEMENT DE LA MISE AU POINT 29.3 DECHARGE 29.4 EXIGENCES TECHNIQUES 29.5 PANNE DURANT LA MISE AU POINT 29.6 EQUIPEMENT DU PILOTE ET PASSAGER A BORD 29.7 ASSISTANCE PENDANT LA MISE AU POINT 30. ESSAI LIBRE / QUALIFICATIF POUR RALLYES TERRE SEULEMENT Pas applicable en BRC CONTROLES 31. CONTROLES EXIGENCES GENERALES SIGNALISATION DES CONTROLES 31.2 BARRIERES DE PROTECTION 31.3 DUREE DE L ARRET DANS LES ZONES DE CONTROLE 31.4 HORAIRE DE FONCTIONNEMENT 31.5 ORDRE DES CONTROLES ET SENS DU PARCOURS 31.6 INSTRUCTIONS DES COMMISSAIRES DE ROUTE 31.7 ZONE MEDIA 31.8 POINT D ECHANGE DES ENREGISTREMENTS DES CAMERAS ENBARQUEES 32. CONTROLES DE PASSAGE 33. CONTROLES HORAIRES 33.1 FONCTIONNEMENT 33.2 PROCEDURE DE POINTAGE 33.3 CONTROLE HORAIRE SUIVI D UNE EPREUVE SPECIALE - 4 -5 34. RETARD 34.1 RETARD MAXIMUM AUTORISE 34.2 AVANCE 34.3 NOTIFICATION DU RETARD 35. CONTROLES DE REGROUPEMENT 35.1 PROCEDURE LORS D UN REGROUPEMENT 35.2 SORTIE D UN REGROUPEMENT EPREUVES SPECIALES 36. GENERALITES CHRONOMETRAGE 37. DEPART DES EPREUVES SPECIALES 37.1 POINT DE DEPART 37.2 PROCEDURE DE DEPART 37.3 PROCEDURE DE DEPART MANUELLE 37.4 DEPART RETARDE DE LA FAUTE DE L EQUIPAGE 37.5 EPREUVE SPECIALE RETARDEE 37.6 FAUX DEPART 38. ARRIVEE D UNE EPREUVE SPECIALE 38.1 LIGNE D ARRIVEE 38.2 POINT STOP 39. INTERRUPTION D'UNE EPREUVE SPECIALE 40. SECURITE DES CONCURRENTS 40.1 EQUIPEMENT DES EQUIPAGES 40.2 SIGNES SOS/OK 40.3 RAPPORTS SUR ACCIDENTS 40.4 TRIANGLE ROUGE 40.5 UTILISATION DES DRAPEAUX JAUNES 41. EPREUVES SUPER SPECIALES 41.1 CARACTERISTIQUES D UNE EPREUVE SUPER SPECIALE 41.2 DEROULEMENT D UNE EPREUVE SUPER SPECIALE 41.3 PLAN DE SECURITE PARC FERME 42. REGLES DU PARC FERME APPLICATION 42.2 PERSONNEL AUTORISE DANS LE PARC FERMÉ 42.3 POUSSER UNE VOITURE DANS LE PARC FERMÉ 42.4 COUVERTURE DE VOITURE 42.5 CONTROLES TECHNIQUES 42.6 REPARATIONS DANS LE PARC FERME 42.7 PARC FERME APRES LA FIN DU RALLYE - 5 -6 DEPARTS ET NOUVEAUX DEPARTS 43. CEREMONIE DE DEPART DEPART DU RALLYE 44.1 ZONE DE DEPART 44.2 RETARD MAXIMUM AU DEPART 45. ORDRES DE DEPART ET INTERVALLES 45.1 NOUVELLES EXIGENCES CONCERNANT LES ORDRES DE DEPART 45.2 REPOSITIONNEMENT DES PILOTES 45.3 ORDRE DE DEPART DE L ETAPE ORDRE DE DEPART DES ETAPES SUIVANTES 45.5 INTERVALLES DE DEPART 46 NOUVEAU DEPART APRES ABANDON / RALLY 2 47 REPARATION AVANT POUR UN NOUVEAU DEPART ASSISTANCE 48. ASSISTANCE CONDITIONS GENERALES REALISATION DE L ASSISTANCE 48.2 PERSONNEL D EQUIPE ET RESTRICTIONS EN MATIERE D ASSISTANCE 49. PARCS D ASSISTANCE 49.1 PARCS D ASSISTANCE HORAIRE 49.2 IDENTIFICATION DES PARCS D ASSISTANCE 49.3 VITESSE DANS LES PARCS D ASSISTANCE 49.4 AGENCEMENT DES PARCS D ASSISTANCE 50. VIDANGE ET/OU REMPLISSAGE DANS LE PARC D ASSISTANCE 51. FLEXI-ASSISTANCE - 45' Pas applicable en BRC 52. ZONES D ASSISTANCE ELOIGNEES Pas applicable en BRC 53. ENTRETIEN: EXIGENCES SUPPLÉMENTAIRES POUR LES CHAMPIONNATS ANNEXES Pas applicable en BRC RESULTATS ET EXIGENCES ADMINISTRATIVES APRES L EPREUVE 54. RESULTATS DES RALLYES ETABLISSEMENT DES RESULTATS 54.2 PUBLICATION DES RESULTATS 54.3 EX AEQUO D'UN RALLYE DE CHAMPIONNAT 54.4 COUVERTURE ÉQUITABLE ET IMPARTIALE 54.5 PROMOTION DES RESULTATS 55. RECLAMATIONS ET APPELS 55.1 ETABLISSEMENT D UNE RECLAMATION OU D UN APPEL 55.2 DROITS DE RECLAMATION 55.3 DEPOT DE GARANTIE 55.4 FRAIS - 6 -7 55.5 APPELS 56. REMISES DES PRIX RALLYES 56.1 CEREMONIE DE PODIUM 56.2 REMISE DES PRIX 57. CEREMONIE ANNUELLE DE REMISE DES PRIX DU RACB 57.1 EXIGENCES DE PRESENCE 57.2 ABSENCE RAVITAILLEMENT EN CARBURANT 58. RAVITAILLEMENT ET PROCEDURES EMPLACEMENT 58.2 PROCEDURE 59. CARBURANT UTILISE 59.1 TYPES DE CARBURANT 59.2 CONTROLES 59.3 COMMANDE DE CARBURANT 59.4 EXIGENCES TECHNIQUES PNEUMATIQUES ET ROUES 60. GENERALITES POUR TOUT TYPES DE VEHICULES ET TOUT CONCURRENTS 60.2 TOUT CONCURRENT ENGAGE AVEC UNE VOITURE WRC 60.3 TOUT CONCURRENT ENGAGE AVEC UNE VOITURE S-2000 TOUT CONCURRENT ENGAGE AVEC UNE VOITURE R5 ET R4 TOUT PILOTE PRIORITAIRE ENGAGE AVEC UNE VOITURE GROUPE N PILOTE NON-PRIORITAIRE ENGAGE AVEC UNE VOITURE 4X4 GROUPE N4 PILOTE NON-PRIORITAIRE ENGAGE AVEC UNE VOITURE 2 ROUES MOTRICES 60.5 PILOTE PRIORITAIRE ENGAGE AVEC UNE VOITURE 2 ROUES MOTRICES 60.6 PILOTE ENGAGE AVEC UNE VOITURE R-GT 60.7 CONTRÔLE 60.8 MARQUAGE DES PNEUS / ZONES DE CONTRÔLE 60.9 PARCOURS DE LIAISONS AJUSTEMENT DE LA PRESSION DES PNEUS ROUES DE SECOURS FOURNISSEUR DE PNEUS AU POINT STOP D UNE ÉPREUVE SPÉCIALE DISPONIBILITE DES PNEUS 61. FOURNITURE DE PNEUS Pas applicable en BRC 62. QUANTITE DE PNEUS Pas applicable en BRC COMPOSANTS MECANIQUES 63. COMPOSANTS MECANIQUES MOTEUR ET CHASSIS 63.2 TURBOCOMPRESSEURS 63.3 TRANSMISSIONS 64. COMPOSANTS MECANIQUES - CONSTRUCTEURS ET EQUIPES WRC Pas applicable en BRC - 7 -8 65. EQUIPEMENT SUPPLEMENTAIRE DE LA VOITURE 65.1 CAMERA EMBARQUEES 65.2 SYSTÈME DE SUIVI 65.3 NIVEAU DE BRUIT DANS LES EPREUVES SPECIALES TEST 66. TEST Pas applicable en BRC 41 CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB 2015 REGLEMENT SPORTIF V Variantes RALLY CRITERIUM, RALLYES HISTORIQUES et JUNIOR Dispositions supplémentaires V1 RACB RALLY CRITERIUM 42 V2 CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES HISTORIQUES 44 V3 CHAMPIONNAT DE BELGIQUE JUNIOR 47 ANNEXES INDEX ANNEXE I ANNEXE II ANNEXE III ANNEXE IV ANNEXE V ANNEXE VI ANNEXE VII PANNEAUX DE CONTRÔLE DOCUMENTS STANDARD SÉCURITÉ CEREMONIE DE PODIUM Pas applicable en BRC PNEUMATIQUES CARBURANT SPECIFICATIONS EN MATIERE D ORGANISATION - 8 -9 PRINCIPES GENERAUX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS Le RACB Sport organise les Championnats de Belgique des Rallyes qui sont la propriété du RACB dénommé le BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP Le terme «Championnats»inclut automatiquement les Championnats des Rallyes du RACB, les Challenges des Rallyes du RACB, les Trophées des Rallyes du RACB et les Coupes des Rallyes du RACB. Tous les Championnats du RACB sont régis par le Code Sportif International de la FIA en vigueur et ses annexes (le Code), le Code Sportif National du RACB et ses annexes et le présent règlement qui comprend les articles applicables à l un ou plusieurs des Championnats : Un calendrier des rallyes sera publié par le RACB pour les Championnats concernés. 1.1 APPLICATION Seule RACB Sport peut accorder des dérogations au présent règlement. Toute violation du présent règlement sera signalée aux commissaires sportifs qui pourront infliger une sanction telle que prévue aux Articles 12.2 et 12.3 du Code Sportif International. Tout cas non prévu dans le règlement sera étudié par les commissaires sportifs, seuls habilités à prendre une décision (Article 11.9 du Code) Le directeur de course est chargé de l'application du présent règlement et du règlement particulier avant et pendant le déroulement du rallye. Il doit informer les commissaires sportifs de tous les incidents importants survenus qui requièrent l application du présent règlement ou du règlement particulier Tout ce qui n est pas expressément autorisé par le présent règlement est interdit. 1.2 LANGUE OFFICIELLE Pour tous les rallyes du Belgian Rally Championship 2015, la langue officielle sera, selon la région, soit le néerlandais, soit le français. Les différents documents, notamment le règlement particulier et tous les additifs, doivent être rédigés dans ces deux langues. En cas de divergences d interprétation du règlement, seul le texte français fera foi. 1.3 INTERPRETATION En cas de divergences d interprétation du présent règlement, seule RACB Sport pourra prendre une décision. 1.4 DATE D APPLICATION Le présent règlement entre en vigueur le 1 janvier DEFINITIONS 2.1 ADDITIF Document écrit officiel destiné à modifier, préciser ou compléter le règlement particulier du rallye tel que précisé dans l annexe II 2.2 COMMUNICATION Document écrit officiel de nature informative qui peut être publié soit par le directeur de course, soit par les commissaires sportifs. 2.3 ZONES DE CONTROLE La zone entre le premier panneau avertisseur jaune et le dernier panneau beige à trois barres transversales est considérée comme la zone de contrôle. 2.4 EQUIPAGE Un équipage est composé de deux personnes à bord de chaque voiture désignées comme pilote et copilote. Sauf indication contraire, les deux membres de l équipage pourront conduire pendant le rallye. Ils devront obligatoirement être tous deux titulaires d une licence de compétition de pilote de type Rally R, Rallye R Stage ou Rallye R junior ou équivalent (les copilotes titulaires d une licence «Co-driver» émanant d une autre ASN ne pourront à aucun moment prendre le volant) délivrée par son ASN pour l année en cours et qui soit valable pour le rallye. Les membres d équipage devront en outre être tous deux en possession de leur permis de conduire valable et ce, pendant toute la durée de l épreuve. Le pilote assume la responsabilité du concurrent lorsque ce dernier n est pas à bord de la voiture pendant le rallye10 2.5 DECISION Un document publié par le directeur de course ou les commissaires sportifs pour annoncer leurs conclusions suite à une enquête, audience ou investigation. 2.6 FIN DU RALLYE Le rallye se termine avec la publication du classement final officiel. La partie compétitive du rallye se termine au dernier contrôle horaire. 2.7 ETAPE Chaque partie compétitive du rallye séparée par un regroupement pour la nuit (parc fermé). Si seulement des épreuves «Super spéciale» sont organisées la veille au soir de l Etape1, elles devront être considérée comme section 1 de l Etape1 2.8 NEUTRALISATION Temps pendant lequel les équipages sont arrêtés par les organisateurs, pour quelque raison que ce soit où les règles de parc fermé s appliquent 2.9 PARC FERME Une zone dans laquelle une opération, vérification, préparation ou réparation sur la voiture n'est autorisée que si expressément prévue par le présent règlement ou par le règlement particulier du rallye et où seuls les officiels autorisés sont admis ASSISTANCE INTERDITE L'utilisation ou la réception par l'équipage de tous matériaux manufacturés (solides ou liquides autres que de l eau potable fournie par les organisateurs), pièces détachées, outils ou matériel autres que ceux transportés dans la voiture concurrente ou la présence du personnel de l'équipe tel que défini dans le présent règlement RECONNAISSANCE La présence sur une épreuve spéciale, de quelque manière que ce soit, d'un pilote et/ou copilote de priorité de la FIA à tout moment ou de tout membre d équipage non prioritaire ayant l intention de s engager dans un rallye après l annonce de l itinéraire REGROUPEMENT Un arrêt prévu par les organisateurs en régime de Parc Fermé avec contrôle horaire à l entrée et un à la sortie pour permettre, de suivre le programme, et/ou de regrouper des voitures restant en course. Le temps d arrêt pourra varier d un équipage à l autre SECTEUR DE LIAISON Les parties d un itinéraire qui ne sont pas utilisées pour les épreuves spéciales SECTION DU RALLYE Chaque partie du rallye séparée par un regroupement ASSISTANCE L'assistance se définit comme tout travail sur une voiture concurrente excepté ce qui est stipulé dans le présent règlement DEBUT DU RALLYE Tout rallye commence le jour des vérifications administratives ou des reconnaissances (selon que l un ou l autre se produit le premier). La partie compétitive du rallye débute lors du premier contrôle horaire EPREUVE SUPER SPECIALE Toute variante par rapport au déroulement d une épreuve spéciale tel que décrit dans le présent règlement et détaillé dans le règlement particulier du rallye et/ou une épreuve spéciale conçue pour les spectateurs avec la possibilité d avoir plus d une voiture prenant le départ au même moment CARNET DE CONTROLE Carnet destiné à recueillir les pointages des temps enregistrés aux différents points de contrôles prévus sur l itinéraire11 2.19 ZONE TECHNIQUE Une zone séparée par deux contrôles horaires dans laquelle les commissaires techniques peuvent effectuer des contrôles techniques 2.20 ZONE RESERVEE AUX MEDIA Une zone établie pour les médias avant le contrôle horaire à l entrée des parcs d assitance ou des parcs de regroupement 2.21 OUVREUR Toute personne, le jour de l épreuve, circule sur le parcours des épreuves de classement et est susceptible d informer un ou des équipage(s) TOUR PAR TOUR Une épreuve spéciale dont le parcours comprend un nombre de tours prescrits à parcourir PARTICIPATION Repris sur la liste des voitures et équipages admis au départ 2.24 TEST DAY Journée ou partie de journée organisée dans la semaine précédant l épreuve pour les concurrents essayer leurs voitures 2.25 RESULTAT Le classement officiel final signé par le collège des commissaires sportifs de cette épreuve. OFFICIELS 3. OFFICIELS ET DELEGUES 3.1 COMMISSAIRES SPORTIFS Le collège des commissaires sportifs (Les Commissaires Sportifs) comprendra toujours trois (3) membres. Le président sera désigné par le RACB. Il doit y avoir une communication permanente convenable entre les Commissaires Sportifs et le Directeur de Course. Durant le déroulement du rallye, au moins l un des Commissaires Sportifs doit se trouver à proximité du PC du rallye. 3.2 DELEGUES DU RACB SPORT Délégué technique Le Délégué Technique du RACB Sport est chargé d assurer la liaison avec le directeur de course et sera responsable de toutes les questions techniques Observateur Pour tout rallye un Observateur pourra être désigné. L Observateur du RACB Sport vérifiera tous les aspects du rallye et complétera/ont le formulaire de rapport RACB Sport approprié. Aucun Observateur ne pourra être en même temps Commissaire Sportif du même rallye Délégué Sécurité Un délégué à la sécurité pourra être désigné par le RACB Sport et sera chargé spécialement de vérifier la sécurité du public lors du rallye. 3.3 CHARGES DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTS (CRO) La mission principale du chargé des relations avec les concurrents consiste à donner aux concurrents et aux équipages toutes informations ou toutes précisions complémentaires relatives à la réglementation et au déroulement du rallye. Il doit y en avoir au moins un lors de chaque rallye. Ils doivent être facilement identifiables par les concurrents/équipages et seront présents conformément au programme établi pour les chargés des relations avec les concurrents (CRO) VOITURES ADMISES 4. VOITURES ADMISES AUX EPREUVES DU BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 Tous les véhicules immatriculés ou circulant sous le couvert d une plaque d immatriculation belge devront être couvert par un certificat de visite délivré par les Services de l Inspection Automobile, valable six mois ou un an en fonction de la catégorie à laquelle il appartient et où il est mentionné que l état du véhicule a été vérifié avec succès. Cette attestation doit être en cours de validité12 Avant de présenter le véhicule à l inspection Automobile, il y a lieu de présenter son véhicule au pré contrôle du RACB Sport qui délivrera une attestation pour véhicules de compétition auprès du RACB Sport, document réclamé par les centres d Inspection Automobile. Rappel : - L utilisation des plaques «Z» doit être conforme à la loi. - Les plaques «ZZ» sont interdites. - Les plaques «O» (oldtimer) sont interdites. 4.1 RESUME Seules pourront participer au Belgian Rally Championship 2015 les voitures suivantes : - Voitures du Groupe A (Article 255 Annexe J 2015), des WRC 1,6 L (Article 255 A Annexe J 2013 et 2015) et WRC 2,0 L (Article 255A Annexe J 2010). - Voitures du Groupe A Kit Cars d une cylindrée corrigée inférieure à 1600cm³ - Voitures du Groupe RGT conforme à l Annexe J 2015 Art Voitures du Groupe GT conforme au règlement RACB Sport du groupe GT Voitures du Groupe R (R1/R2/R3/R3T/R3D) conforme à l Annexe J 2015, Article 260, 260D - Voitures du Groupe R5 conforme à l Annexe J 2015, article Voitures du Groupe N conforme à l Annexe J 2015, Article Voitures du Super 2000 (Annexe J 2013, Article 254A). - Voitures du Super 2000 (RRC) (Annexe J 2013, Article 255A) équipée d une bride conforme à l Article 255A b, excepté les points ci-après : a) le diamètre interne maximum de la bride est de 30 mm b) le diamètre externe de la bride à son point le plus étroit doit être inférieur à 36 mm et être maintenu sur une distance de 5 mm de chaque côté - Voitures du Groupe M conforme au règlement RACB Sport du groupe M Voitures du Groupe E: Voitures n ayant plus l homologation FIA A/N en cours de validité (Expired) et conforme au règlement du RACB Sport du groupe E 2015 Toutes ces voitures doivent être également conformes aux Articles 251, 252 et 253 de l Annexe J 2015 excepté si mentionné différemment dans un règlement technique national pour le Groupe s y référant. 4.2 CLASSES DES VOITURES / GROUPE CLASSES Classes Groupes RC1 RC2 RGT RC3 RC4 RC5 NCE NCM WRC 1,6 Turbo WRC 2,0 Turbo Groupe A8 S2000-Rally : 1,6 Turbo avec bride de 30 mm S2000-Rally : 2,0 Atmosphérique Groupe R4 (VR4) Groupe R5 (VR5) Groupe N plus de 2000cc ( N4 actuel) RGT- GTN21 GTN22 GTN23 GTP24 Groupe A7 Super 1600 VR2C VR3C VR3T VR3D Groupe A6 VR2B KIT Cars entre 1400cc et 1600cc Groupe A5 - Groupe N3 Groupe N2 VR1B - Groupe N1 VR1A Groupe E12 E11 E10 E9 Groupe M16 M15 M14 M GROUPES GROUPE N GROUPE A GROUPE GT N1 0cc > 1400cc A5 0cc > 1400cc GTN21 0cc > 2000cc N2 1400cc > 1600cc A6 1400cc > 1600cc GTN cc > 3500cc N3 1601cc > 2000cc A7 1601cc > 2000cc GTN cc N cc A cc GTP24 RACB Homologation GROUPE R GROUPE S2000 / WRC VR1A 0cc > 1400cc S2000- Rally 1.6 Moteur Turbo avec bride de 30mm VR1B 1400cc > 1600cc S2000- Rally 2.0 Atmosphérique VR2B 1400cc > 1600cc WRC 1.6 Moteur Turbo VR2C 1601cc > 2000cc WRC 2.0 Moteur Turbo VR3C 1601cc > 2000cc13 VR3T +1600cc nominal VR3D +2000cc nominal VR cc VR5 Annexe J art. 261 RGT Annexe J art.256 GROUPE E GROUPE M E9 0cc > 1400cc M13 0cc > 1400cc E cc > 1600cc M cc > 1600cc E cc > 2000cc M cc > 2000cc E cc M cc 4.3 DISPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES - Les voitures homologuées en «Kit car», dont la cylindrée est comprise entre 1400 et 1600 cm³ peuvent être acceptées si elles respectent également l article «Poids» de l Annexe J. - Les voitures à deux roues motrices équipées d un moteur diesel suralimenté dont la cylindrée nominale est inférieure à 2000 cm³ sont acceptées en Groupe A et en Groupe N. - Pour les pilotes engagés avec une Super 2000-Rallyes voiture conforme à l'article 255A, il sera possible d'utiliser des errata caducs sans pénalité - Pour les voitures homologuées en Super 1600, il sera possible d utiliser des errata caducs sans pénalité - Les voitures de la classe A8 portant sur la première page de leur fiche d homologation FIA la mention «THIS FORM IS NOT VALID IN GROUP A» (cette fiche n est pas valide en Groupe A) ou «ONLY VALID IN GROUP N» sont admises en Groupe A dans les Rallyes du Championnat de Belgique des Rallyes, exceptées les épreuves au statut FIA.Exemple : Mitsubishi Evo VIII MR, Evo IX, Subaru WRX STX. Les voitures devront être conforme à leur fiche d homologation en A/N et rester conforme à l'annexe J article 254 de la FIA Les voitures devront utilisées uniquement les brides de turbo d'un diamètre de maximum 34mm. Afin d éviter tout malentendu, nous attirons encore l attention que pour les épreuves en Belgique l usage des différentiels électroniques et le refroidissement des freins par l eau est autorisé, selon l article 255 de l Annexe J de Cette division est valable pour 2015 (sauf éventuel interdiction de la FIA). 4.4 VOITURES NATIONALES d une ASN : Ce qui suit s applique lorsque des organisateurs admettent des voitures homologuées par une ASN étrangère: Sous réserve d approbation du RACB Sport Ils peuvent utiliser le même itinéraire, en tout ou partie, que pour le Championnat Ils peuvent choisir soit d utiliser les officiels désignés pour le rallye, soit de désigner un collège distinct de Commissaires Sportifs, commissaires techniques et/ou officiels selon le souhait des organisateurs, les voitures courront comme un groupe / une classe après les dernières voitures engagées dans un rallye du Championnat Les voitures auront leur propre classement et n apparaîtront dans aucun classement du Championnat Les voitures n apparaîtront jamais dans une liste des engagés conjointe, un classement (officiel ou non officiel) et/ou des résultats conjoints d épreuves spéciales durant ou après un rallye de Championnat. CHAMPIONNATS ET POINTS 5. EXIGENCES CONCERNANT LES CHAMPIONNATS 5.1 ATTRIBUTION DES POINTS Pour chaque épreuve comptant pour le Belgian Rally Championship 2015 Pilotes et Copilotes, les points seront attribués sur base de classements spécifiques Championnat (Général et Classe) établis à l issue de chaque épreuve Pour le -Belgian Rally Championship 2015 Pilotes et Copilotes, les points marqués seront l addition des points attribués au classement Général et des points attribués au classement par Classe. Excepté pour les pilotes et copilote engagés en classe RC1 ou sur une voiture utilisant une extension «WR», les points marqués seront ceux attribués au classement Général. 1. Classement général: Attribution des points aux 8 premières voitures : Classement par Classe : Attribution des points aux 8 premières voitures :14 5.1.3 Les voitures des classes RC1-RC2-RGT-RC3- RC4-RC5-NCE-NCM marquent des points pour le Belgian Rally Championship 2015 Pilotes et Copilotes Pour chaque épreuve comptant pour le Belgian Rally Championship 2015 des classes RC1-RC2-RGT-RC3- RC4-RC5-NCE-NCM Pilotes et Co-pilotes, les points seront attribués sur base de classements spécifiques par classe établis à l issue de chaque épreuve. Classement par classes RC1-RC2-RGT-RC3- RC4-RC5-NCE-NCM: Attribution des points aux 8 premières voitures : Tout concurrent engagé dans une coupe de marque, dont la non-conformité de la voiture au règlement technique de cette coupe sera constatée et sanctionnée par l annulation de son résultat ou une exclusion de la dite coupe, sera également exclu du classement du Rallye Lors d une épreuve comptant pour un championnat FIA, seules les voitures homologuées par la FIA et conformes aux règlements du championnat FIA concerné seront autorisées dans cette épreuve. Les pilotes et copilotes marqueront des points pour le Belgian Rally Championship Une classe pour être prise en considération doit comporter au moins trois participants. Les points seront divisés par 2 pour les pilotes et copilotes ayant moins de 7 participations dans les classes qui comporteront moins de 3 partants Les points obtenus sur bases des classements de chaque épreuve sont basés sur le classement officiel final ne prenant en compte que les équipages qui sont dans les conditions de marquer des points au Belgian Rally Championship 2015 conforme à l article DROITS D INSCRIPTION Pour marquer des points au Belgian Rally Championship 2015, il est nécessaire que le pilote ou co-pilote disposent d une licence RACB. Tout pilote ou copilote d une autre ASN qui voudrait marquer des points au Belgian Rally Championship 2015, devra préalablement s inscrire au RACB en s acquittant d un montant de 200. Pour marquer des points au Belgian Rally Championship 2015 dans les épreuves il est obligatoire que le pilote ou le copilote soit déjà en règle avec l inscription. 5.3 CONDITIONS MINIMALES DE PARTICIPATION Un minimum de 4 participations est nécessaire pour chaque pilote/copilote, pour être repris dans le classement final du Belgian Rally Championship 2015 (Classement Général et Classe). 5.4 NOMBRE DE RESULTATS POUR LE CLASSEMENT FINAL DES CHAMPIONNATS Les points sont attribués selon un classement final : 9 épreuves, un maximum de 8 meilleurs résultats pris en compte Les pilotes et co-pilotes ayant participés aux 9 épreuves inscrites au Belgian Rally Championship 2015 recevront 9 points supplémentaires uniquement au classement général du Belgian Rally Championship 2015 Date Date /02 Rally van Haspengouw /06 GEKO Ypres Rally /03 Spa Rally /09 Omloop van Vlaanderen /04 TAC Rally /09 East Belgian Rally /05 Rallye de Wallonie /11 Rallye du Condroz-Huy /05 Sezoensrally * GEKO Ypres Rally : en Groupes A, pas les WRC, pas les A8 et pas les A7 Kit Car 6. CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR PILOTES ET CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR COPILOTES Pas applicable en BRC 7. CHAMPIONNAT DU MONDE DES RALLYES DE LA FIA POUR CONSTRUCTEURS Pas applicable en BRC 8. CHAMPIONNAT SUPPORT FIA (WRC 2, WRC 3) Pas applicable en BRC 9. CHAMPIONNAT JUNIOR WRC / JUNIOR ERC Pas applicable en BRC15 10. EX AEQUO D UN CHAMPIONNAT OU D UN RALLYE DE CHAMPIONNAT 10.1 PILOTES ET CO-PILOTES Pour l établissement du classement final d un Championnat, les pilotes et copilotes totalisant exactement le même nombre de points seront départagés comme suit: En fonction du plus grand nombre de premières places, puis de deuxièmes places, puis de troisièmes places etc obtenues par eux aux classements finaux de leur championnat respectifs, comptant uniquement les rallyes et ayant servi à constituer leur total de points En fonction du plus grand nombre de meilleures places obtenues aux classements finaux de leur championnat respectif, comptant uniquement des rallyes auxquels aura pris part chacun des pilotes et copilotes totalisant le même nombre de points; une 7 ème place valant mieux que n importe quel nombre de 8 ème place, une 8 ème place valant mieux que n importe quel nombre de 9 ème place, et ainsi de suite En cas de nouvel ex aequo, les pilotes et copilotes seront départagés en fonction du nombre de meilleurs temps réalisés dans la première épreuve spéciale de chaque rallye du Championnat auxquels ils ont participé En cas d un nouveau ex aequo, sera proclamé vainqueur le pilote qui aura réalisé le plus grand nombre de meilleur temps lors de l épreuve en question. Si cela ne suffit pas à départager les concurrents ex aequo, le nombre de deuxième, troisième meilleur temps, etc sera alors pris en considération CONSTRUCTEURS Les classes RC2-RC3-RC4-RC5 et RGT reprisent au Belgian Rally Championship 2015 marqueront des points pour le classement constructeurs ( voir art ) Les points seront attribués aux deux voitures de la même marque les mieux classées qui termine l épreuve dans les 8 premiers du classement général de l épreuve Toutes les épreuves du Belgian Rally Championship 2015 sont prisent en compte pour le classement final Classement : Attribution des points aux 8 premières voitures : CRITERES POUR LES PILOTES PRIORITAIRES 11.1 PILOTES DE PRIORITE - Pilotes ayant été des pilotes P1 dans le Championnat du Monde des Rallyes de la FIA dans les 3 années précédentes. - Pilotes ayant remporté le Championnat du Monde des Voitures de Production, le championnat WRC 2, le Championnat du Monde Super 2000 ou le Championnat WRC 3 au cours des trois années précédentes - Pilotes ayant remportés un Championnat des Rallyes Régional de la FIA dans les 3 années précédentes - Pilotes ayant remporté une Coupe des Rallyes d Europe de la FIA de l année précédente. - Pilote ayant remporté le titre de champion de Belgique des rallyes dans les 3 années précédentes REPOSITIONNEMENT DES PILOTES PRIORITAIRES Les commissaires sportifs pourront repositionner un pilote prioritaire s il s est engagé dans un rallye avec une voiture qui, à leur sens, ne justifie pas qu'il bénéficie de sa priorité dans l'ordre de départ initial. 12. PROCÉDURE CONCERNANT LE CHOIX DE L ITINERAIRE 12.1 RESPECT DE L'ITINÉRAIRE OFFICIEL ET PROGRAMME SPORTIF Sauf en cas de force majeure, le directeur de course doit faire respecter l'itinéraire Aucune contestation émise soit immédiatement avant, soit pendant le déroulement du rallye ne doit être prise en considération à moins qu elle n ait été approuvée par le délégué sécurité du RACB Sport Après le début de la partie compétitive du rallye, la transmission d'informations entre concurrents concernant la condition des épreuves spéciales est interdit. Toute transgression sera signalée aux Commissaires Sportifs 13. CARACTERISTIQUES DU RALLYE 13.1 DUREE DU RALLYE16 La durée d'un rallye peut varier dans les différents championnats. La durée appropriée est détaillée dans les variantes et les dispositions supplémentaires du championnat concerné. - Il n'y aura aucune distance minimale ou maximale pour une épreuve spéciale, il n aura toutefois, si possible, pas plus de 80 km d épreuves spéciales entre deux visites aux parcs d assistance En aucun cas la durée maximale prévue d un jour ne pourra dépasser 18 heures de conduite pour un équipage, un temps total maximal de 3 heures pour les regroupements pouvant être rajouté à cette durée. Durée d un rallye : - Rallye de 1 jour - Rallye de 2 jours (si dimanche: podium maximum à 16 h) Pour les jours d une durée de moins de 6 heures, le temps d arrêt devra être au moins égale à la durée du jour. Pour les jours d une durée de 6 heures ou plus, le temps d arrêt minimal sera de 6 heures PROGRAMMES POUR LES RALLYES En sus de respecter les critères ci-après, les organisateurs sont encouragés à développer les caractéristiques de leur rallye et peuvent élaborer leur propre programme/ itinéraire de rallye Le programme d un rallye se déroulera dans l'ordre suivant: - reconnaissance - Administration (peut également avoir lieu avant le début de la reconnaissance) - Les vérifications techniques - Shakedown (le cas échéant) - Cérémonie de départ - Rallye - Cérémonie de podium Les rallyes peuvent se dérouler pendant 1, 2 ou 3 jours, départs ou arrivées de sections compris Les rallyes d un jour doivent se terminer le samedi et les rallyes de deux ou trois jours doivent se terminer au plus tard le dimanche avant 16h La cérémonie de podium aura lieu dans l heure qui suit l arrivée de la première voiture à l assistance finale Les jours des reconnaissances doivent être le même nombre de jour que le déroulement du rallye avec un maximum de deux jours LIMITES DE VITESSE SUR LES SECTEURS DE LIAISON La vitesse moyenne dans les secteurs de liaison est laissée à l appréciation de l'organisateur mais doit toujours être conforme à la législation en vigueur dans le pays du rallye. Cette vitesse doit être précisée dans le road book GENERALITES Le caractère approprié des spéciales à utiliser lors d un rallye relève de la seule responsabilité de l organisateur de l épreuve qui doit éviter les routes susceptibles de ne pas être conformes aux règlements et / ou recommandations du RACB. La sécurité est primordiale lors de la sélection des épreuves spéciales. Le choix du parcours du rallye devra se faire en évitant les routes sur lesquelles la densité de spectateurs risque d être élevée KILOMETRAGE DES RALLYES Les rallyes du Belgian Rally Championship 2015 devront avoir un kilométrage minimum de 130 km d épreuves spéciales La longueur maximum d une E.S. est de 30 Km (+ tolérance de 10%). La longueur minimum d une E.S. est de 2 km. DOCUMENTS STANDARD ET DELAIS 14. DOCUMENTS STANDARDISES DU BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 14.1 GENERALITES Le format et la procédure des documents suivants tels qu indiqués dans l Annexe II doivent être suivis : - Règlement particulier (format informatique et format imprimés distribué avec les Road-books) - Additif (format informatiques (optionnel) et imprimés) - Road-book - Carnet de contrôle - Bulletin d Engagement (format informatiques et/ou imprimés)17 - Liste des engagés (format informatiques et imprimés) - Liste des partants et Résultats (format informatiques et imprimés) Les documents qui sont publiés électroniquement seront amendés une fois publiés sur le site web des organisateurs à moins que tous les concurrents et officiels n en soient informés et que les amendements ne soient mis en évidence. Tout document qui requiert l approbation de la FIA ou le RACB avant la publication ne sera pas être amendé sans l approbation de la FIA ou du RACB 14.2 ROAD BOOK Tous les équipages reçoivent un road book contenant une description détaillée de l'itinéraire obligatoire. Cet itinéraire et les schémas indiquant le sens du parcours doivent être suivis. Toute déviation sera signalée aux commissaires sportifs. Les équipages devront respecter intégralement l itinéraire précisé sur le Road book, sans s écarter de l itinéraire indiqué ou des aires/parc/zones d assistance indiqués, sauf cas de force majeure décidé par les Commissaires Sportifs CARNET DE CONTROLE Chaque équipage est responsable : - de son carnet de contrôle ; - de la présentation du carnet de contrôle aux différents contrôles et de l'exactitude des pointages ; - de toute inscription portée sur le carnet de contrôle. Il incombe donc à l'équipage de présenter son carnet de contrôle aux commissaires au bon moment, et de vérifier que l'heure est correctement inscrite Seul le commissaire concerné sera autorisé à inscrire l'heure sur le carnet de contrôle, excepté pour les champs portant l indication «à compléter par le concurrent» L absence de visa/étiquette ou de signature de n'importe quel contrôle de passage, l'absence de pointage à un contrôle horaire, ou la non remise du carnet de contrôle à chaque contrôle entraînera la suppression de l équipage concerné du classement. Cette information sera prononcée par le directeur de course à la fin d une section Toute divergence entre les inscriptions de temps portées, d'une part sur le carnet de contrôle de l'équipage, et d'autre part sur les documents officiels du rallye, fera l'objet d'une enquête du directeur de course. 15. DÉLIVRANCE D'UN VISA FIA-RACB ASSURANCE Voir annexe VII - Exigence en matière d organisation 16. COUVERTURE D ASSURANCE 16.1 DESCRIPTION DE LA COUVERTURE D ASSURANCE L'organisateur a contracté des assurances en responsabilité civile en conformité avec le Chapitre 2 - Article 5 des Prescriptions Sportives Nationales, et avec la loi belge du 21 novembre 1989 article 8 en vigueur sur l'assurance obligatoire. Cette assurance couvre la responsabilité civile du RACB, de l'organisateur de l'épreuve, de la Commission Sportive Nationale, des Autorités intéressées et des agents, services, préposés ou membres (rétribués ou bénévoles) des précités ainsi que la responsabilité civile des propriétaires, détenteurs ou conducteurs des véhicules engagés et de leurs préposés. RC Organisation couvre : La responsabilité civile des organisateurs pour les dommages causés aux tiers par accident qui seraient la conséquence d une faute d organisation à l occasion de la préparation, du déroulement et de la liquidation matérielle de la manifestation. Capitaux assurés : Dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus : par sinistre Franchise pour les dommages matériels : 125 par sinistre RC Circulation couvre: La responsabilité civile de tous les véhicules automoteurs engagés dans ladite course de vitesse, de régularité ou d adresse, par un contrat conclu à l article 8 de la loi du 21 novembre 1989 relative à l assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs18 Capitaux assurés : Dommages corporels : illimité Dommages matériels : par sinistre Les parcours de liaisons ne sont pas couverts dans le contrat d assurance responsabilité civil de l organisateur COUVERTURE DE RESPONSABILITE CIVILE La prime d assurance qui doit être comprise dans le droit d engagement doit fournir une couverture de responsabilité civile à l égard des tiers La couverture de responsabilité civile sera en plus de et sans préjudice de toute police d assurance personnelle détenue par un concurrent ou toute autre personne ou entité légale participant au rallye L'assurance devra être effective au moins pendant l épreuve de mise au point ou test day et pour les concurrents parcourant l itinéraire du rallye depuis le départ de la première partie compétitive jusqu à la fin du rallye ou dès le moment de l'abandon permanent ou de la mise hors course. Les voitures ayant abandonné et ayant pris un nouveau départ ne seront pas considérées comme ayant abandonné définitivement EXCLUSION DE LA COUVERTURE Les véhicules d assistance et les véhicules utilisés aux fins des reconnaissances, même porteurs de plaques spécifiques délivrées par l organisateur, ne sont pas couverts par la police d assurance du rallye IDENTIFICATION DES VOITURES 17. ATTRIBUTION NUMEROS (*excepté les épreuves FIA) Le RACB Sport pourra attribuer des numéros permanents à des pilotes inscrits au BRC 2015 selon les articles suivants : 17.1 NUMEROS RESERVES : Le pilote Champion de Belgique des rallyes de la saison précédente se voit attribuer le numéro DEMANDES DE NUMEROS POUR LA SAISON Les pilotes peuvent demander un numéro spécifique à condition que : - La demande concerne l ensemble des épreuves inscrites au Belgian Rally Championship. - La demande soit envoyée dans les délais l aide du formulaire d inscription disponible auprès du RACB Sport. (www.racb.com) - Les pilotes devront en faire la demande au plus tard quinze jours avant la première épreuve de la saison et avoir acquitté le montant du droit d inscription auprès du promoteur. - la demande sera approuvée par le RACB Sport et le Promoteur selon la disponibilité en tenant compte de la date réception de la demande complète enregistrée et les montants du droit d inscription acquittés Les numéros compris entre 2 et 15 sont réservés pour les pilotes engagés sur des voitures de la classe RC2 et RGT Les numéros compris entre le 16 et 20 sont réservés pour les cinq premiers pilotes du BRC Juniors 17.3 ATTRIBUTION DES AUTRES NUMEROS L attribution des numéros compris entre le 1 et le 20 sont sous la responsabilité du RACB et du promoteur L attribution des numéros non permanents à la saison à partir du 21 est du ressort du Comité d organisation. 18. NUMEROS DE COURSE ET PUBLICITE 18.1 GENERALITES Les organisateurs fourniront à chaque équipage un numéro de course qui devra être apposé sur les voitures selon les emplacements indiqués avant les vérifications techniques Toute publicité à l intérieur de ce numéro est obligatoire et ne peut être refusée par les concurrents. Il ne sera pas permis de modifier ces panneaux19 18.2 PANNEAUX DE PORTIERES AVANT Deux panneaux de portières avant de 67cm de longueur sur 17cm de hauteur dont 1 cm de bordure blanche. Chacun de ces panneaux comprendra obligatoirement sur sa partie avant un espace qui sera réservé au numéro de course qui sera noir mat Les chiffres, d une hauteur de 14 cm et d une largeur de trait de 2 cm, apparaîtront en jaune (fluo PMS 803 pour les rallyes ayant une partie nocturne de l itinéraire). Le reste de ce panneau de portière sera réservé à l organisateur Chaque panneau sera placé à l horizontale sur le bord d attaque de chaque portière avant, le numéro sur le devant. Le sommet du panneau devra se trouver entre 7 et 10 cm en dessous de la limite inférieure de la vitre Aucune signalisation autre que la livrée de la voiture ne devra être placée à moins de 10 cm de ce panneau VITRE ARRIERE Un panneau de vitre arrière de 30 cm de largeur et de 10 cm de hauteur au maximum réservé à l usage de l organisateur. Ce panneau sera placé au sommet de la vitre arrière, centré, à gauche ou à droite comme indiqué dans le règlement particulier. Un espace adjacent de 15 cm² fera apparaître un numéro de course sur une hauteur de 14 cm, en orange (fluo PMS 804 pour les épreuves ayant une partie nocturne de l itinéraire) sur fond clair. Ce numéro pourra être réfléchissant et devra être visible de l arrière à hauteur de l œil VITRES LATERALES Deux numéros à apposer sur les vitres latérales arrière de 20 cm de hauteur et d une largeur de trait d au moins 25 mm, de couleur orange, éventuellement réfléchissants. Ces numéros devront être placés sur les vitres latérales arrière adjacentes au nom de l équipage 18.5 PANNEAU DE TOIT Pas d application en BRC 18.6 PANNEAU AVANT A l avant : un panneau s inscrivant dans un rectangle de 43 cm de largeur sur 21,5 cm de hauteur sur lequel figurera le numéro de course et le nom complet du rallye 18.7 RESTRICTIONS EN MATIERE DE PUBLICITE Il est permis aux concurrents d apposer librement toute publicité sur leurs voitures, pour autant que celle-ci: - soit autorisée par les lois nationales et les règlements de la F.I.A - ne soit pas contraire aux bonnes mœurs et coutumes; - ne soit pas de nature politique ou religieuse; - respecte la réglementation sur les numéros de course - n empêche pas la vue de l équipage à travers les vitres Le nom d un constructeur automobile ne peut pas être inclus dans le titre du rallye ou figurer dans les espaces publicitaires imposés par les organisateurs Le texte de toute publicité imposée par l organisateur doit être clairement précisé dans le règlement particulier du rallye, ou, si dans un additif officiel, avant la clôture des engagements du rallye 18.8 PUBLICITE FACULTATIVE DES ORGANISATEURS Les organisateurs peuvent demander aux concurrents de porter une publicité facultative supplémentaire. Si un concurrent refuse cette publicité, le droit d engagement ne peut être plus élevé du double Aucun droit supplémentaire pour une publicité facultative se rapportant à une marque automobile, de pneumatiques, de carburant ou de lubrifiant ne pourra être imposé à tout concurrent si ce dernier la refuse Les concurrents qui acceptent la publicité facultative des organisateurs comme spécifier dans le règlement particulier doivent leur réserver des emplacements. Aucune modification de la publicité n est autorisée La publicité facultative de l organisateur doit être clairement indiquée dans le règlement particulier. Si la publicité facultative est publiée dans un additif et s il devait y avoir des conflits avec la publicité du concurrent, le concurrent pourra refuser cette publicité facultative PUBLICITE DU CHAMPIONNAT Le RACB Sport (fédération) se réserve le droit d imposer une publicité obligatoire pour les épreuves comptant pour chaque manche du Belgian Rally Championship. L emplacement devra être précisé dans le règlement particulier du rallye20 Chaque concurrent participant à une manche du Belgian Rally Championship est obligé de placer deux autocollants sur la voiture. Ces Autocollants seront disponibles lors du Contrôle technique et feront partie des publicités obligatoires du rallye. 19. NOMS DU PILOTE ET DU COPILOTE 19.1 VITRES LATERALES ARRIERE Les initiales des prénoms et noms du pilote et du copilote ainsi que les drapeaux des pays de l ASN auprès desquelles ils ont obtenu leurs licences doivent apparaître sur la vitre latérale arrière des deux côtés de la voiture, adjacents au numéro de course. Les noms devront être inscrits : - en caractères Helvetica blancs ; - en majuscules pour les initiales et la première lettre de chaque nom et en minuscules pour les autres lettres ; - sur une hauteur de 6 cm ( lettres majuscules) avec une largeur de trait de 1cm. Le nom du pilote figurera en haut des deux côtés de la voiture PANNEAUX DE PORTES/ NUMEROS DE COURSE / NOMS DES PILOTES CONDUITE 20. COMPORTEMENT 20.1 REGLES GENERALES Les équipages doivent toujours se comporter d'une manière compatible avec l'esprit sportif Lorsque les voitures sont soumises au régime de parc fermé (art. 42.1), elles ne peuvent être déplacées que par les équipages et les officiels, à tout autre moment quiconque peut pousser une voiture à la main. Toute façon de déplacer une voiture, autre que par les propres moyens de cette dernière et à la main, est interdite Les pilotes ne peuvent conduire de manière spectaculaire que lorsque le règlement particulier du rallye l autorise Les équipages doivent toujours conduire dans le sens de l épreuve spéciale (excepté pour faire demi-tour uniquement) Sur un secteur de liaison qui est une route publique, une voiture de compétition ne peut être conduite que sur quatre roues tournant librement et quatre pneus. Toute infraction à cette règle fera l objet d un rapport aux Commissaires Sportifs qui pourront infliger une pénalité Montrer encore
Prescriptions Générales pour la participation en catégorie DEMO «LEGEND BOUCLE DE SPA 2014» Information : Dans le cadre des «Legend boucle de SPA 2014», une catégorie «DEMO» est prévue pour un maximum Plus en détail 2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1
2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SPA RALLY REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale des ES Plus en détail TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA
CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4. Plus en détail 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques
9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE Plus en détail REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME
REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME INTRODUCTION GT La base du présent règlement est le GT3 FIA 2015 (article 257A de l annexe J 2015) ainsi que les règlements spécifiques des Plus en détail CIRCUIT DE LA CHATRE
8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie Plus en détail Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER
Terlaemen s Cup by BGDC 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Index Chapitre I. Organisation. Article 1. Définition de l épreuve. Article 2. Organisation. Article 3. Informations spécifiques à l épreuve. Plus en détail SECTEUR MASTERS SKI ALPIN INDEX
SECTEUR MASTERS SKI ALPIN INDEX Structure du Secteur Masters Alpin 3 1) REGLES COMMUNES POUR TOUTES LES EPREUVES MASTERS ALPIN. Catégories d âges MASTERS VETERANS 2014/2015 3 ARTICLE 1 / 1 : Participation. Plus en détail 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE
REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER Plus en détail SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015
REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième Plus en détail MONTEE HISTORIQUE DE CHAMROUSSE
MONTEE HISTORIQUE DE CHAMROUSSE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2015 REGLEMENT DE MONTEE HISTORIQUE DE DEMONSTRATION Article 1 GENERALITES 1.1 Organisation L Association ASPROMECA domicilié 250 D Chemin Saint Claude Plus en détail 208 RALLY CUP REGLEMENT SPORTIF 2015. Enregistré à la FFSA sous le n C38 du 22 janvier 2015
208 RALLY CUP REGLEMENT SPORTIF 2015 Enregistré à la FFSA sous le n C38 du 22 janvier 2015 1 Règlement Sportif 208 Rally Cup 2015 ARTICLE 1 ORGANISATION La 208 Rally Cup est organisée par la société AUTOMOBILES Plus en détail Règlement particulier
Règlement particulier * R E G L E M E N T P A R T I C U L I E R Tous les textes et articles non-repris se réfèrent au règlement standard CSN en vigueur auquel il faut se référer. Le règlement standard Plus en détail REGLEMENT DE LA MANIFESTATION. Rétrospective Raymond Sommer. Samedi 2 et Dimanche 3 juillet 2011
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CIRCUIT AUTOMOBILE DE CADOURS-LAREOLE. REGLEMENT DE LA MANIFESTATION I DEFINITION Rétrospective Raymond Sommer Samedi 2 et Dimanche 3 juillet 2011 C.A.C.L. : ASSOCIATION Plus en détail REGLES SPECIFIQUES RALLYES
REGLES SPECIFIQUES RALLYES 44 1- AVANT L ÉPREUVE, POUR LE DIRECTEUR DE COURSE GÉNÉRAL : DANS LES SEMAINES PRÉCÉDENTES : Contacter l organisateur pour avoir connaissance du briefing pilote et commissaire Plus en détail PRE-REGLEMENT 2014 REGLEMENT DE LA MANIFESTATION. Rétrospective Raymond Sommer. Samedi 6 et Dimanche 7 septembre 2014
ENDURANCE Tout-Terrain de Bordeaux 18 & 19 AVRIL 2015 REGLEMENT PARTICULIER Ce règlement complète le règlement standard des endurances tout-terrain 2015 COMITE REGIONAL du SPORT AUTOMOBILE d AQUITAINE Plus en détail EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.
Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se Plus en détail TITRE 15 CYCLISME POUR TOUS Version au 11.08.2014
TITRE 15 CYCLISME POUR TOUS Version au 11.08.2014 SOMMAIRE Page Chapitre I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 1 Participation 1 2 Inscription et responsabilité des participants 2 3 Organisation 3 Chapitre II ÉVÉNEMENT Plus en détail CAHIER des CLAUSES PARTICULIERES
CAHIER des CLAUSES PARTICULIERES Marché passé selon la procédure adaptée de l article 28 du Code des Marchés Publics MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES MISE A DISPOSITION GRATUITE D UN VEHICULE Plus en détail PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire Plus en détail SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS
REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une Plus en détail Charte d utilisation des véhicules de service CMA76
Charte d utilisation des véhicules de service CMA76 Préambule La Direction de la CMA76 met à votre disposition cette charte d utilisation de ces véhicules. Elle permet de préciser le cadre de la politique Plus en détail LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT
LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences Plus en détail REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015
REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP Annexé au règlement sportif 2015 1 Règlement Technique 208 Racing Cup 2015 SOMMAIRE GENERALITES Diffusion des documents. Page 3 ARTICLE 1 Définition et identification Plus en détail Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.
www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques Plus en détail CHALLENGE FORMULA CLASSIC
REGLEMENT TECHNIQUE 2013 CHALLENGE FORMULA CLASSIC ARTICLE 1 : définition Les monoplaces acceptées dans les épreuves de Formula Classic doivent être dans leur configuration d origine. La cylindrée sera Plus en détail Conseils techniques vélo BMX Race
Conseils techniques vélo BMX Race Le choix d'un vélo BMX race dépend de la taille pilote et de son poids. De la taille dépendra le cadre, le guidon, la longueur des manivelles. Du poids, la dimension des Plus en détail 4E MONTEE HISTORIQUE TULLE PONT DE LA PRADE / CHANAC LES MINES (19)
Règlement Demande d engagement 31 AOUT 2014 4E MONTEE HISTORIQUE TULLE PONT DE LA PRADE / CHANAC LES MINES (19) 4 e Montée historique TULLE Pont de la Prade CHANAC les MINES (19) 31 er août 2014 Règlement Plus en détail Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE
Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération Plus en détail CONVENTION DE PRET D UN VEHICULE MUNICIPAL
CONVENTION DE PRET D UN VEHICULE MUNICIPAL Table des matières Article 1 Objet :... 3 Article 2 Critères d attributions... 3 Article 3 Conditions de Prêt... 4 Article 4 Modalités de mise à disposition et Plus en détail BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SEZOENSRALLY - 15 & 16 mai 2015 REGLEMENT PARTICULIER
BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SEZOENSRALLY - 15 & 16 mai 2015 REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale ES et distance totale Plus en détail Les 6 heures De l Etang
Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures Plus en détail 1 : Réglementation d épreuves de type randonnées sur la voie publique. 3: Déclaration d organisation pour Randonnée (Cerfa n 13447.
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION Plus en détail Règlement de l Etape du Tour 2014
Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre Plus en détail REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015
REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015 Article 1 : Présentation des épreuves : La Transvercors VTT est organisée les 29 et 30 août 2015, par l association «TRANSVERCORS» et la société Idée Alpe, organisateur Plus en détail REGLEMENT TECHNIQUE RUN 50CC
REGLEMENT TECHNIQUE RUN 50CC Article 1.1 1.1. Définition des types de machines. Ne seront autorisé à prendre le départ que les véhicules de type deux roues (2 ou 4 temps) ayant une cylindrée maximum de Plus en détail 3 ème RALLYE BORDEAUX AQUITAINE CLASSIC
ASSOCIATION SPORTIVE DE L AUTOMOBILE CLUB DU SUD OUEST 3 ème RALLYE BORDEAUX AQUITAINE CLASSIC 20, 21, 22 mars 2015 www.asacso.free.fr REGLEMENT PARTICULIER VHC Le règlement particulier complète le règlement Plus en détail 11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS
11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 12 13 Mai 2012 Organisé par Association Sportive Automobile Dijon Côte d Or Coupe de France des Rallyes 2 ème division Coefficient Plus en détail CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES Direction des achats 1 S O M M AIRE ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE... 3 ARTICLE 2 : DISPOSITIONS Plus en détail REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent Plus en détail MENDE AUTO PASSION. 12 Rue Albert CAMUS 48000 MENDE
MENDE AUTO PASSION 12 Rue Albert CAMUS 48000 MENDE 2 ème Montée Historique de Mende ARTICLE 1 GENERALITES 1.1 L Association Mende Auto Passion organise la 2 ème Montée Historique de Mende. Elle aura lieu Plus en détail MINI-PAVOIS 2009 AVIS DE COURSE
MINI-PAVOIS 2009 La Rochelle / Gijón / La Rochelle Départ le 6 mai 2009 5 ème EDITION AVIS DE COURSE Avis de Course / Mini-Pavois 2009 1 1/ ORGANISATION Le MINI PAVOIS 2009 est organisé par G.P.O., en Plus en détail VOLANT 2012 REGLEMENT
VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la Plus en détail ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit
S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au Plus en détail REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE
REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations Plus en détail EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-6 à R. 331-17-2, A. 331-1 à A.331-4, A331-24 et A.331-25
EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-6 à R. 331-17-2, A. 331-1 à A.331-4, A331-24 et A.331-25 Article R331-6 Les manifestations sportives qui constituent des épreuves, courses ou compétitions comportant Plus en détail Epreuve Sportive ou Manifestation sur voie publique -
Préfet du Haut-Rhin Epreuve Sportive ou Manifestation sur voie publique - Pour être recevable, le dossier doit être intégralement complété, signé et adressé avant le délai réglementaire requis.. Le dossier Plus en détail >Collectivités. Conditions générales Rachat de franchise
>Collectivités Conditions générales Rachat de franchise SOMMAIRE préambule 3 ART. 1 - Définitions 3 ART. 2 - Territorialité 4 ART. 3 - Objet du contrat 4 ART. 4 - Conditions de la garantie 4 ART. 5 - Plus en détail Amendements à la Convention sur la circulation routière
BGBl. III - Ausgegeben am 23. April 2014 - Nr. 80 1 von 12 Amendements à la Convention sur la circulation routière A. Amendements au texte principal de la Convention ARTICLE 1 (Définitions) Insérer un Plus en détail ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------
CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail Plus en détail MAIRIE DE SAINT GERMAIN DU PUY AVIS D APPEL A LA CONCURRENCE Location Longue Durée d un véhicule frigorifique neuf
MAIRIE DE SAINT GERMAIN DU PUY AVIS D APPEL A LA CONCURRENCE Location Longue Durée d un véhicule frigorifique neuf Identification de l organisme qui passe le marché Ville de SAINT GERMAIN DU PUY- 18390 Plus en détail L inscription au Jou-Ouvè prévu le dimanche 30 Novembre 2014, implique la connaissance et l acceptation du présent règlement.
L inscription au Jou-Ouvè prévu le dimanche 30 Novembre 2014, implique la connaissance et l acceptation du présent règlement. Article 1 : Organisation La course «JOU OUVE, de 5kms» de Fort-de-France est Plus en détail REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015
REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 CATEGORIES MOTOS ANCIENNES ET CLASSIQUES Article 1 CATEGORIES, TITRES ET RECOMPENSES 1.1 Généralités : Les catégories Motos Anciennes et Motos Classiques Plus en détail 50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009
50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 «Jubilé Floride 2009 - Rout de France» Règlement Article 1 Généralités Le Floride Caravelle Club de France (FCCF), 9 rue du Heckenthal 57230 EGUELSHARDT, affilié Plus en détail EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011
J. 11 1203 MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 7 septembre 2011 Question 1 Dans le cadre de l apprentissage Plus en détail Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015. Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA
Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015 Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA A) CHALLENGE ROTAX MOJO MAX Réglementation sportive 2015 (Cette réglementation Plus en détail Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015
Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette Plus en détail REGLEMENT SUR LE SERVICE DE TAXI
REGLEMENT SUR LE SERVICE DE TAXI Le Conseil municipal de Martigny Vu : - la législation fédérale en matière de circulation routière ; - la législation cantonale en matière de police de la circulation ; Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SYNDICAT MIXTE BAIE DE SOMME GRAND LITTORAL PICARD/ DESTINATION BAIE DE SOMME 1 place de l Amiral Courbet CS 50728 80 142 ABBEVILLE Cedex 03 22 20 60 Plus en détail AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) 2012 Art. 1401 Dénomination et types d épreuves La R.M.T. est une épreuve en tout terrain dans laquelle l endurance, l adresse et la distance parcourue constituent Plus en détail Convention de partenariat sportif à titre associatif
Entre les soussignées : Convention de partenariat sportif à titre associatif La Fédération Française de Randonnée Pédestre, association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et par le code du sport, dont Plus en détail BULLETIN D ENGAGEMENT POUR UNE VOITURE ET UN ÉQUIPAGE DEBULLETIN D ENGAGEMENT/ENTRY FO
15-22 Mars 2014 21 ème Rallye du Maroc Classic 2014 BULLETIN D ENGAGEMENT POUR UNE VOITURE ET UN ÉQUIPAGE DEBULLETIN D ENGAGEMENT/ENTRY FO DOSSIER A RETOURNER DANS LES MEILLEURS DELAIS RALLYE MAROC CLASSIC Plus en détail Règlement Prototype LM P1 2014
Le Mans, le 14 juin 2012 Règlement Prototype LM P1 2014 Le règlement technique relatif aux voitures de la catégorie Le Mans Prototype 1 (LM P1) a été présenté ce jour lors de la conférence de presse de Plus en détail E/ECE/324/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4
6 décembre 2012 Accord Concernant l adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d être montés ou utilisés sur un véhicule Plus en détail Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015
Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous Plus en détail REGLEMENT SPORTIF 2015
10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve Plus en détail REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Le : 24/10/2012 Cour Administrative d Appel de Bordeaux N 07BX02490 Inédit au recueil Lebon 3ème chambre (formation à 3) Mme FLECHER-BOURJOL, président Mme Françoise LEYMONERIE, rapporteur M. VIE, commissaire Plus en détail ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------
------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE Plus en détail FICHE 1 LA CONNAISSANCE DU VEHICULE
FICHE 1 LA CONNAISSANCE DU VEHICULE I LA SECURITE ACTIVE / PASSIVE ET LES AIDES A LA CONDUITE 1 Définitions * Sécurité active : ensemble des éléments liés au véhicule ainsi qu'aux gens et à l'environnement Plus en détail BEPECASER. Mercredi 13 mai 2015
MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Mercredi 13 mai 2015 Question 1 A Tout dépassement est interdit aux traversées de voies ferrées non munies de barrières ou de demi-barrières. Plus en détail Commission des services financiers de l Ontario. Lignes directrices pour le dépôt des demandes de taux
visant les voitures de tourisme formule abrégée (les «lignes directrices abrégées») Propositions de modifications aux taux d'assurance-automobile et aux systèmes de classement des risques A. RENSEIGNEMENTS Plus en détail 8 RESPONSABILITE DES ARBITRES DANS LES EPREUVES POUR LA SECURITE ET L ASSISTANCE MEDICALE
1 Généralités Avant de pouvoir légiférer sur les attributions et responsabilités des Arbitres dans la mise en œuvre du contrôle sportif d une épreuve, il y a donc la nécessité de vérifier la responsabilité Plus en détail VOUS VOULEZ CONSTRUIRE UNE REMORQUE ROUTIERE D'UN POIDS TOTAL AUTORISE EN CHARGE INFERIEUR A 3,5 TONNES (TYPE ORIGINAL) -----------------------
Direction Régionale de l=industrie, de la Recherche et de l=environnement PAYS DE LA LOIRE Division Techniques Industrielles et Qualité VOUS VOULEZ CONSTRUIRE UNE REMORQUE ROUTIERE D'UN POIDS TOTAL AUTORISE Plus en détail Vu la Constitution, notamment ses articles 119, 120, 122 et 126 ;
Loi n 04-16 du 27 Ramadhan 1425 correspondant au 10 novembre 2004 modifiant et complétant la loi n 01-14 du 29 Joumada El Oula 1422 correspondant au 19 août 2001 relative à l'organisation, la sécurité Plus en détail - L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.
Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires Plus en détail CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Article 1 : Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations cidessous désignées : Achat d un véhicule de collecte Plus en détail RÈGLEMENT SPORTIF POURSUITE SUR TERRE et KART-CROSS
COMMISSION NATIONALE SPORTS MÉCANIQUES AUTO RÈGLEMENT SPORTIF POURSUITE SUR TERRE et KART-CROSS RÈGLEMENT APPLICABLE DANS TOUTES LES ÉPREUVES UFOLEP. Édition 2011-2012 RÈGLEMENT SPORTIF POURSUITE sur TERRE Plus en détail NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)
Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement Plus en détail CONVENTION D'ASSISTANCE
CONVENTION D'ASSISTANCE CONTRAT COLLECTIF D ASSISTANCE N 000001827 AVENANT 001 CAR ASSURE ASSISTANCE AUTOMOBILE v. 02-2012 ST le 27/10/2011 1 sur 6 COMMENT CONTACTER GARANTIE ASSISTANCE Téléphone depuis Plus en détail PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT
PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT Les termes et expressions utilisées dans la présente procédure liée au déplacement ont le sens qui leur est attribué dans les Conditions de car2go. I. PRÉSENTER UNE DEMANDE Plus en détail Version coordonné, élaborée aux seules fins d information. Seuls les textes publiés au Mémorial font foi.
Règlement grand-ducal du 11 novembre 2003 pris en exécution de la loi du 16 avril 2003 relative à l assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs, tel qu il a été Plus en détail Conditions d assurance
Conditions d assurance 1. Evénements assurés AXA sert ses prestations lorsque le véhicule automobile assuré est défaillant à la suite d une panne, d'une collision ou d un vol. 2. Personnes assurées AXA Plus en détail AVIS DE COURSE OFFSHORE PASSION. Cette association loi 1901, fondée en 1993, vous présente la manche de Fréjus, ainsi que son siège :
«FREJUS GRAND PRIX» 26 27 Août 2006 AVIS DE COURSE OFFSHORE PASSION Cette association loi 1901, fondée en 1993, vous présente la manche de Fréjus, ainsi que son siège : 216 Chemin des Parpaillons La Lègue Plus en détail Conditions générales de vente Starterre (Applicables à compter du 17/03/2015)
Conditions générales de vente Starterre (Applicables à compter du 17/03/2015) Les présentes conditions générales de vente s appliquent, sans restrictions ni réserves, à l ensemble des ventes de véhicules Plus en détail CONVENTION ANNUELLE de MISE A DISPOSITION D UN VEHICULE MUNICIPAL A UNE ASSOCIATION
CONVENTION ANNUELLE de MISE A DISPOSITION D UN VEHICULE MUNICIPAL A UNE ASSOCIATION Entre Les soussignés : La ville de Blain, dont le siège social est situé rue du Général de Gaulle 44130 BLAIN et représentée Plus en détail CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.
Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136 Plus en détail CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE N 20 (Rév. 1) POUR LES BESOINS DU SERVICE
CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE N 20 (Rév. 1) Publiée par la Division du Personnel Cette circulaire a été examinée lors de la réunion du Comité de Concertation Permanent des 8 septembre 1992, 24 novembre 1992, Plus en détail Samedi 04 et Dimanche 05 juillet 2015
Samedi 04 et Dimanche 05 juillet 2015 25 ème GP Cycliste des Mutuelles de France Pays Laragnais et Sisteronais Course par étape à courir individuellement ou par club avec 10 coureurs maxi sauf club organisateur Plus en détail LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE
LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE... Plus en détail Mise à jour au 20 aout 2015. REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV.
Mise à jour au 20 aout 2015 REGLEMENT SPORTIF DES ORGANISATIONS des EPREUVES TERRITORIALES Concernant les Catégories SENIORS à XV Saison 2015-2016 SOMMAIRE 1. ATTRIBUTIONS de la COMMISSION des EPREUVES Plus en détail CONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back