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Timestamp: 2016-10-24 01:59:41+00:00
Document Index: 157906523

Matched Legal Cases: ['art. 257', 'art. 271', 'art. 254', 'art. 262', 'art. 257', 'art. 257', 'art. 257', 'art. 9', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 254', 'art. 262', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 254', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 271', 'art. 262']

4P.169/2006 (26.10.2006)
recourants, repr�sent�s par Me Fran�ois Zutter,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers du canton
de Gen�ve du 18 mai 2006.
Le 1er d�cembre 1995, l'assurance Y.________, a remis � bail aux �poux X.________ un appartement de six pi�ces sis � Gen�ve. Le loyer mensuel �tait de 3'299 fr. charges comprises.
Par courrier du 19 novembre 2001, les �poux X.________ ont sollicit� l'accord de la r�gie en charge de l'immeuble pour sous-louer l'appartement � B.________. Le lendemain, celle-ci a r�pondu qu'elle attendait que le candidat s'inscrive et remette les documents n�cessaires, ce qui a �t� fait le 29 novembre 2001.
Le 27 novembre 2001, les �poux X.________ ont encore pr�cis� qu'ils seraient absents de Gen�ve durant quelques ann�es, mais souhaitaient ensuite reprendre l'appartement dans lequel ils avaient engag� des frais d'am�nagement importants. Le sous-loyer serait le m�me que celui du bail principal.
Le 2 janvier 2002, le contrat de sous-location entre les �poux X.________ et B.________ a �t� transmis � la r�gie. Il indiquait un loyer mensuel de 3'299 fr. charges comprises. Le 14 janvier 2002, la r�gie a r�pondu qu'elle ne pouvait acc�der � la demande de sous-location.
Le 1er mars 2002, les �poux X.________ ont saisi la Commission de conciliation en mati�re de baux et loyers du canton de Gen�ve d'une requ�te tendant � ce qu'il soit constat� que le refus de la bailleresse � la sous-location �tait injustifi�.
Le 8 mars 2002, la r�gie a indiqu� qu'elle refusait de donner son accord � la sous-location d�s lors qu'un "pas-de-porte" de 15'000 fr. �tait demand�, ce qui rendait la sous-location abusive. Elle a pr�cis� que si les �poux X.________ passaient outre l'interdiction de sous-louer, le bail serait r�sili�. En cours de proc�dure, la bailleresse a encore expliqu� qu'elle avait appris l'existence d'un "pas-de-porte" en lisant une annonce relative � l'appartement parue dans la Tribune de Gen�ve du 30 octobre 2001. Elle a en outre contest� que les conditions r�elles de la sous-location soient celles figurant sur le bail qui lui avait �t� communiqu�.
Au d�but du mois de mai 2002, B.________ a pris possession de l'appartement litigieux. Entendu comme t�moin, il a indiqu� payer un loyer mensuel de 3'299 fr. charges comprises et avoir achet� aux �poux X.________, apr�s la signature du bail, mais avant la mise � disposition des locaux, diverses installations pour 8'600 fr. et des meubles pour 27'000 fr. Le dossier comporte deux d�comptes, non dat�s, portant la signature de B.________ et celle de sieur X.________. Les �poux X.________ ont produit les factures se rapportant aux meubles et installations c�d�s.
Par avis officiels du 19 septembre 2002, la bailleresse a r�sili� le bail des �poux X.________ pour le 31 octobre 2002 en indiquant comme motif: "r�siliation fond�e sur l'art. 257f al. 3 CO - sous-location illicite". Les avis de r�siliation �taient adress�s � l'ASLOCA.
Les �poux X.________ ont contest� la validit� du cong� en faisant valoir sa nullit� du fait qu'il �tait adress� au domicile �lu, subsidiairement son inefficacit� d�s lors que la sous-location �tait valable.
Pour sa part, la bailleresse a initi� une proc�dure en �vacuation des �poux X.________.
Par ordonnance du 10 mars 2003, les causes en constatation du caract�re injustifi� du refus � la sous-location et celle en contestation de la validit� du cong� ont �t� jointes et l'instruction de la requ�te en �vacuation a �t� suspendue jusqu'� droit jug� sur celles-ci.
Le 25 mars 2003, la bailleresse a de nouveau fait notifier aux locataires, � leur domicile � Zoug, une r�siliation avec effet au 31 mai 2003.
Le fr�re de dame X.________ a expliqu� qu'il s'�tait charg� de la sous-location de l'appartement � la demande de sa soeur qui se trouvait en Espagne. Il avait pris l'initiative de r�diger l'annonce parue dans la Tribune de Gen�ve en octobre 2001, en fixant le loyer � 3'500 fr. et en mentionnant une reprise de 15'000 fr. Sa soeur lui avait pr�cis� qu'elle n'entendait pas faire de l'argent avec la sous-location. Elle lui avait encore indiqu� qu'elle souhaitait vendre une partie de l'agencement qu'elle avait achet� pour environ 12'000 fr.
Par jugement du 13 septembre 2005, le Tribunal des baux et loyers a constat� que la sous-location �tait valable et que le cong� notifi� aux �poux X.________ �tait inefficace.
Saisie par la bailleresse et statuant par arr�t du 18 mai 2006, la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers a annul� le jugement susmentionn� et dit que les avis de r�siliation notifi�s le 25 mars 2003 avec effet au 31 mai 2003 �taient valables.
Appliquant l'art. 271a al. 1 let. a CO, qui pr�voit l'annulabilit� du cong� donn� par le bailleur parce que le locataire fait valoir de bonne foi des pr�tentions d�coulant du bail, elle a remarqu� qu'il convenait d'examiner si les �poux X.________ avaient le droit de sous-louer et, le cas �ch�ant, s'ils avaient exerc� leur droit conform�ment aux r�gles de la bonne foi.
A cet �gard, elle a consid�r� qu'en tant que tel, le montant du loyer n'�tait pas abusif. Il apparaissait toutefois que les �poux X.________ avaient obtenu, pour la vente de leurs propres meubles et les installations qu'ils avaient pos�es, un prix largement sup�rieur � ce qu'ils auraient pu obtenir sans la promesse de conclusion du sous-bail. On s'�tonnait en effet � la lecture de la liste des meubles et installations vendus de certains postes (disperseur lumin� pour 11 fr. 45, porte verres � dents et crochets bains pour 48 fr. 35) ainsi que du montant de certains postes (1'757 fr. pour un canap� blanc achet� 2'800 fr. sept ans plus t�t). Par ailleurs, l'annonce parue dans la Tribune de Gen�ve mentionnait clairement que l'appartement �tait � louer, moyennant une "reprise d'agencement" pour 15'000 fr. Ainsi, le sous-locataire n'avait d'autre choix, s'il voulait occuper les locaux, que d'accepter la reprise des meubles et des installations. L'art. 254 CO disposait que les transactions coupl�es avec le bail sont nulles lorsque la conclusion du bail en d�pend.
La succession des �v�nements montrait que les parties au contrat de sous-location avaient convenu de lier la conclusion du bail � la vente des meubles et installations. En effet, le sous-locataire avait manifest� son int�r�t apr�s avoir pris connaissance de l'annonce parue dans la presse, laquelle mentionnait l'exigence d'une reprise. Par la suite, le paiement convenu �tait intervenu apr�s la signature du sous-bail, mais juste avant la remise des cl�s de l'appartement. D�s lors que le sous-bail n'aurait pas �t� conclu si le sous-locataire n'avait pas repris les meubles et installations, il fallait en conclure que les conditions de la location �taient abusives.
La vente du mobilier et des installations tendait �galement � d�montrer que les locataires principaux n'avaient pas v�ritablement l'intention de r�int�grer l'appartement litigieux. Certes, deux t�moins avaient d�clar� que les locataires, � tout le moins dame X.________, qui avait de la famille � Gen�ve, avaient l'intention de revenir dans cette ville. L'on ne comprenait toutefois pas pour quelle raison, si telle �tait effectivement l'intention de celle-ci, elle aurait vendu l'int�gralit� des meubles et installations qui garnissaient son appartement. Enfin, le montant total de 35'000 fr. pour la reprise de ceux-ci ne pouvait raisonnablement �tre amorti qu'apr�s une relativement longue p�riode, en tous cas sup�rieure � quatre ans, m�me en tenant compte d'un suppl�ment de loyer pour la mise � disposition de mobilier. Or, le sous-locataire avait conclu le bail pour une ann�e et avait d�clar� n'avoir l'intention de rester dans l'appartement que pour une dur�e (jusqu'en septembre 2004, voire d�but 2005) incompatible avec une p�riode d'amortissement �conomiquement raisonnable.
Au vu de l'ensemble des �l�ments, les conditions de la sous-location �taient abusives au sens de l'art. 262 al. 2 let. b CO et la bailleresse �tait ainsi en droit de la refuser.
Les intim�s avaient fait valoir, en premi�re instance, que si le refus de la sous-location devait �tre consid�r� comme �tant justifi�, la r�siliation donn�e en application de l'art. 257f al. 3 CO n'�tait pas valable, faute d'avoir �t� pr�c�d�e d'une mise en demeure, d'une part, et faute d'avoir �t� notifi�e � leur domicile, d'autre part. La premi�re notification de la r�siliation, adress�e � l'ASLOCA, ne pouvait �tre consid�r�e comme valable.
La premi�re r�siliation avait en effet �t� adress�e � l'ASLOCA et non au domicile des locataires. Elle indiquait comme motif "r�siliation fond�e sur l'art. 257f al. 3 CO - sous location illicite". La seconde indiquait le m�me motif et avait �t� adress�e au domicile des �poux X.________ le 25 mars 2003, mettant un terme au contrat de bail le 31 mai 2003. L'�ventuel vice dans la notification avait ainsi �t� r�par�.
En l'esp�ce, la bailleresse s'�tait oppos�e le 14 janvier 2002 � la sous-location, soit avant que celle-ci commence. Elle avait encore indiqu� le 8 mars 2002 que si les locataires louaient l'appartement contre sa volont�, le bail serait r�sili�. Il y avait donc deux protestations �crites claires de la part de la bailleresse, de sorte que celle-ci pouvait proc�der � la r�siliation du bail en application de l'art. 257f al. 3 CO. La bailleresse avait au demeurant maintenu sa position tout au long de la proc�dure.
Parall�lement � un recours en r�forme, les �poux X.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'art. 9 Cst., ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au d�boutement de leur adverse partie de toutes autres conclusions, avec suite de frais et d�pens.
L'assurance Y.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours et le d�boutement des recourants de toutes autres conclusions, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t quant au fond.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par les recourants qui sont personnellement touch�s par la d�cision attaqu�e, de sorte que la qualit� pour recourir doit leur �tre reconnue (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262). La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
2.3 Vu la nature cassatoire du recours de droit public, sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce (ATF 132 III 291 consid. 1.5; 131 I 291 consid. 1.4; 131 III 334 consid. 6 p. 343), la conclusion du recourant tendant au d�boutement de son adverse partie de toutes autres conclusions, superflue, est irrecevable.
Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants se plaignent d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves.
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.173/2006 du 5 octobre 2006, consid. 4.1; 4P.68/2006 du 4 juillet 2006, consid. 4.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2).
3.2 Les recourants reprochent tout d'abord � la cour cantonale d'avoir fait une relation des faits pour le moins partielle, celle-ci n'�tant de surcro�t pas limit�e � la partie "en fait" de l'arr�t, des �l�ments de fait d�terminants �tant en effet diss�min�s au milieu des consid�rants "en droit".
Premi�rement, les juges cantonaux n'auraient pas restitu� in extenso la teneur de l'annonce parue dans la Tribune de Gen�ve du 31 octobre 2001, plus particuli�rement en ce qu'elle ferait �tat d'une "reprise d'agencement", sans plus de pr�cisions. Or, cette annonce constituerait pourtant le fondement de l'id�e de l'existence d'un pr�tendu "pas-de-porte".
Deuxi�mement, l'arr�t entrepris p�cherait �galement par l'absence de toute mention au fait que le sous-locataire vivait pr�c�demment dans un appartement meubl�. Or, cet �l�ment permettrait d'expliquer l'int�r�t avec lequel celui-ci s'�tait port� acqu�reur des meubles et installations.
Une troisi�me carence consisterait en l'absence de toute r�f�rence aux d�clarations faites par les t�moins B.________ et C.________ "relativement � la liste des meubles et installations subsum�s sous le syntagme �reprise d'agencement�". Or, ces t�moignages, par ailleurs corrobor�s par les pi�ces relatives � la vente des meubles et installations, seraient pertinents pour trancher la question de l'existence d'un "pas-de-porte".
Quatri�mement, la partie "en fait" de la d�cision entreprise ferait une simple r�f�rence � la pi�ce 18, sans aucune mention de la clause incluse dans celle-ci, selon laquelle les locataires s'engageaient � reprendre toutes les installations fixes au d�part du sous-locataire.
Dans la mesure o� les recourants exposent, dans un second temps, que les carences dans la relation des faits sont ensuite relay�es dans la partie "en droit" de l'arr�t attaqu�, ces pr�tendues omissions arbitraires seront en tant que besoin analys�es au fur et � mesure de l'examen de leurs griefs.
3.3.1 Dans un premier moyen, les recourants s'en prennent � l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il "appara�t toutefois que les (locataires) ont obtenu, pour la vente de leurs propres meubles et les installations qu'ils avaient pos�es, un prix largement sup�rieur � ce qu'ils auraient pu obtenir sans la promesse de conclusion du sous-bail". Ils lui reprochent d'avoir, au terme de son appr�ciation des preuves, conclu � l'existence d'un "pas-de-porte" d�guis�, dans la mesure o� le sous-locataire aurait �t� contraint de s'acquitter de montants sans proportion avec les contre-prestations y relatives, ce que celui-ci n'aurait accept� que dans la perspective d'obtenir le sous-bail.
Cette conclusion serait contredite par les d�clarations des t�moins B.________ et C.________. Le premier avait en effet d�clar� "je consid�re que ces prix sont corrects, je n'aurais pas pu sinon les acheter", tandis que le second avait affirm� "Monsieur B.________ ne m'a pas dit qu'il avait �t� contraint de payer une reprise pour avoir l'appartement. Je n'ai jamais eu cette impression. Il y avait effectivement une reprise pour certaines installations et Monsieur B.________ a achet� des meubles, je pense de sa propre initiative car auparavant il �tait dans un appartement meubl�". Par ailleurs, ces d�clarations seraient �tay�es par la pi�ce 18 dont la cour n'aurait fait qu'une lecture partielle, dans la mesure o� il ne serait nulle part fait mention de ce qu'il �tait convenu que les installations devaient �tre rachet�es par les locataires. Or, si ces installations fixes devaient �tre reprises par les �poux aux m�mes conditions que celles faites au sous-locataire, d�duction faite d'un amortissement, leur prix de vente serait parfaitement indiff�rent. Pour ce qui �tait des meubles, la cour affirmait s'�tonner du montant d'un poste, qui r�sultait d'une lecture erron�e de la pi�ce: elle parlait en effet d'un prix de 1'757 fr. qui serait en r�alit� de 1'575 fr.; en outre, ce meuble n'avait pas �t� achet� sept, mais six ans plus t�t, pour un prix de 3'150 fr. (2'800 fr. + 350 fr. de frais d'impr�gnation omis par la Chambre d'appel), de sorte qu'il avait �t� revendu � moiti� prix, ce qui correspondait � un amortissement tout � fait correct et usuel. Compte tenu du fait qu'il �tait fort pratique pour le sous-locataire de pouvoir faire l'acquisition de meubles directement disponibles dans son appartement, dans la mesure o� il s'�pargnait des frais de livraison de mobilier on�reux, le montant de 1'575 fr., pour un canap� parfaitement entretenu n'avait rien d'excessif.
A ce propos, il convenait de relever que les consid�rations �mises par la cour cantonale relativement � la trop courte dur�e de la sous-location pour que soient amortis les objets achet�s seraient absurdes. En effet, d�s lors que les installations fixes seraient rachet�es par les �poux d�s leur r�int�gration de l'appartement, cet argument tombait � faux. Quant aux meubles, ils �taient d�finitivement acquis au sous-locataire, de sorte qu'il pourrait amortir son investissement au-del� de la dur�e de la sous-location. En bref, la conclusion selon laquelle le prix �tait largement sup�rieur � ce que les �poux auraient pu obtenir sans la promesse de la conclusion du sous-bail serait manifestement arbitraire.
De m�me, l'existence d'une contrainte rel�verait d'une appr�ciation arbitraire des faits. La simple "promesse de conclusion du sous-bail" r�sultait d�j� d'une appr�ciation insoutenable. En effet, lors de la conclusion des contrats de vente relatifs aux installations fixes et aux meubles, de m�me que lors de l'ex�cution de ceux-ci, le bail de sous-location avait d'ores et d�j� �t� pass�. Il �tait d�s lors contradictoire de soutenir que la vente n'aurait jamais �t� faite sans la "promesse" de conclusion du sous-bail, qui avait pr�cis�ment d�j� �t� sign�.
3.3.2 A titre pr�alable, il convient de relever que les pr�c�dents juges n'ont pas consid�r� que les t�moignages des sieurs B.________ et C.________ devaient par principe �tre �cart�s ou appr�ci�s avec circonspection.
Pour parvenir � la conclusion que le sous-bail n'aurait pas �t� conclu si le sous-locataire n'avait pas repris les meubles et installations, la cour s'est fond�e sur deux postes de la liste des installations, sur un seul poste de celle des meubles, concernant un canap� - en retranscrivant d'ailleurs les pi�ces y relatives avec une erreur de plume s'agissant du prix de vente et des inexactitudes concernant le prix d'achat et l'�ge de celui-ci -, sur la mention d'une "reprise d'agencement" dans l'annonce du mois d'octobre 2001 et sur la chronologie des �v�nements.
Cela �tant, il appara�t que les juges cantonaux ont effectivement arbitrairement omis d'appr�cier certains �l�ments de preuve, soit les d�clarations susmentionn�es des t�moins B.________ et C.________ ainsi que la clause figurant au bas de la pi�ce 18, qui �taient pourtant de nature � modifier leur d�cision.
En effet, pour trancher la question de l'existence d'une transaction coupl�e nulle au sens de l'art. 254 CO, susceptible, le cas �ch�ant, de justifier le refus du bailleur � la sous-location en raison du caract�re abusif des conditions de celle-ci, conform�ment � l'art. 262 al. 2 let. b CO, ils devaient �galement examiner l'int�r�t du preneur, en l'occurrence du sous-locataire, � la conclusion du contrat de vente. La jurisprudence a en effet pos�, en relation avec la premi�re condition qui doit �tre remplie pour qu'une transaction coupl�e soit consid�r�e comme abusive, qui veut que celle-ci constitue la condition "sine qua non" du bail (arr�t 4C.161/2001 du 26 septembre 2001, consid. 3; 4C.207/1998 du 13 janvier 1999, consid. 1b/aa; 4C.187/1998 du 2 d�cembre 1998, reproduit in SJ 1999 I p. 167, consid. 3c p. 168), que l'on ne peut parler de transaction illicite au sens de l'art. 254 CO que lorsque l'int�r�t du preneur ou du futur locataire ne porte que sur le contrat de bail (ATF 118 II 157 consid. 3c; plus r�cemment arr�t 4C.161/2001 du 26 septembre 2001, consid. 3; 4C.319/1996 du 29 ao�t 1997, consid. 2b/aa). Par ailleurs, la jurisprudence consid�re qu'une transaction coupl�e en soi admissible peut n�anmoins rev�tir un caract�re abusif, lorsque le prix impos� au locataire pour l'acquisition de biens auxquels il est int�ress� en raison des particularit�s des locaux remis � bail est sans rapport avec la valeur r�elle (beaucoup plus basse) de ces biens. Une telle disproportion est l'indice que l'obligation ainsi contract�e par le locataire n'a �t� prise que sous la contrainte, pour obtenir la conclusion du bail (arr�t 4C.207/1998 du 13 janvier 1999, consid. 1b/cc).
Ainsi, la cour cantonale ne pouvait pas se dispenser d'appr�cier les �l�ments mis en exergue par les recourants, en particulier sous l'angle de l'int�r�t du sous-locataire � la conclusion de la vente. Par ailleurs, elle ne pouvait sans arbitraire, sur la seule base des �l�ments figurant dans son arr�t, conclure � l'existence d'une disproportion entre le prix pay� et la valeur des biens.
3.4.1 Les recourants critiquent ensuite le passage de l'arr�t entrepris selon lequel "la succession des �v�nements montre que les parties au contrat de sous-location ont convenu de lier la conclusion du bail � la vente des meubles et installations. En effet, le sous-locataire a manifest� son int�r�t apr�s avoir pris connaissance de l'annonce parue dans la presse, laquelle mentionnait l'exigence d'une reprise. Par la suite, le paiement convenu est intervenu apr�s la signature du sous-bail, mais juste avant la remise des cl�s de l'appartement. D�s lors que le sous-bail n'aurait pas �t� conclu si le sous-locataire n'avait pas repris les meubles et installations, il faut en conclure que les conditions de la location sont abusives".
Il serait insoutenable de retenir que le sous-bail n'aurait pas �t� conclu si le sous-locataire n'avait pas achet� les meubles et installations, dans la mesure o�, pr�cis�ment, le sous-bail l'�tait d'ores et d�j� au moment de l'engagement du sous-locataire relatif aux diverses reprises.
3.4.2 Sur ce point, les recourants jouent sur les mots et perdent de vue que la cour cantonale a relev� que ni le contrat de sous-location, ni la liste des meubles et installations n'�taient dat�s, ce qui ne permettait pas de d�terminer la date exacte du rachat. Quoi qu'il en soit, il n'est pas contest� que l'annonce parue en octobre 2001 faisait �tat d'une "reprise d'agencement", de sorte que les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire consid�rer que la chronologie d�montrait que les conclusions des contrats de bail et de vente �taient li�es. Autre est toutefois la question de savoir si l'on �tait r�ellement en pr�sence d'une transaction coupl�e prohib�e au sens de l'art. 254 CO, de nature, le cas �ch�ant, � rendre les conditions de la sous-location abusives au sens de l'art. 262 al. 2 let. b CO.
3.5.1 Dans un dernier moyen, les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir pris argument de la vente du mobilier et des installations pour conclure que "les locataires principaux n'ont pas v�ritablement l'intention de r�int�grer l'appartement en question".
Les pr�c�dents juges n'auraient ainsi retenu qu'un point secondaire qui "tendrait" seulement � d�montrer cet �l�ment, alors m�me que des t�moins avaient au contraire d�clar� que les locataires avaient l'intention de revenir � Gen�ve. Les recourants s'�taient par ailleurs engag�s � reprendre les installations fixes, ce qui serait �galement le signe d'une volont� de retour, qui ressortait de la pi�ce 18.
En outre, la cour ne pouvait affirmer ne pas comprendre le sens de l'ali�nation des meubles, puisque les locataires avaient expliqu�, au point "ad. 23" de leur m�moire de r�ponse � l'appel, que celle-ci �tait motiv�e par le fait qu'ils �taient en possession de nombreux meubles dans leurs autres propri�t�s qu'ils souhaitaient rapatrier � Gen�ve lors de leur retour d�finitif; non contest� par leur adverse partie, cet �l�ment devait �tre tenu pour �tabli.
Enfin, la cour cantonale tenait successivement deux discours contradictoires en partant d'une part de l'id�e que la vente des installations fixes et des meubles �tait d�finitive, vu qu'elle y voyait le signe de la perte de l'animus locandi des locataires, en consid�rant d'autre part que la vente de ces objets n'est pas d�finitive, de sorte que la courte dur�e de la sous-location ne permettrait pas au sous-locataire d'amortir son investissement.
3.5.2 Dans son appr�ciation, la cour cantonale a mis en balance la vente des meubles et installations avec les d�clarations des t�moins B.________ et C.________ en tant qu'ils avaient affirm� que les locataires, � tout le moins l'�pouse, qui avait de la famille � Gen�ve, avaient l'intention de revenir dans cette ville.
Elle a par contre fait fi des paroles du t�moin B.________ selon lesquelles "en ce qui concerne les installations fixes, il est pr�vu que les locataires me les rach�tent lorsqu'ils r�int�greront l'appartement", ainsi que de la clause figurant au bas de la pi�ce 18, d'apr�s laquelle les locataires s'engageaient � reprendre toutes les installations fixes au d�part de leur sous-locataire. On rappellera en outre l'affirmation faite par les locataires dans leur lettre � la r�gie du 27 novembre 2001, o� ils pr�cisaient qu'ils seraient absents de Gen�ve durant quelques ann�es, mais souhaitaient ensuite reprendre l'appartement dans lequel ils avaient engag� des frais d'am�nagement importants.
Or, il s'agissait pourtant d'�l�ments susceptibles de modifier les conclusions des pr�c�dents juges sur un point pertinent. A la lecture de l'arr�t attaqu�, il semble que la cour cantonale ait consid�r� l'absence d'animus locandi comme l'un des points permettant d'en inf�rer que les conditions de la sous-location �taient abusives au sens de l'art. 262 al. 2 let. b CO. La volont� des locataires de r�int�grer les locaux sous-lou�s est toutefois �galement d�terminante sous l'angle de l'art. 271a al. 1 let. a et d CO, qui pr�voit l'annulabilit� du cong�-repr�sailles (cf. let. a appliqu�e par la cour cantonale) ou de celui donn� pendant une proc�dure de conciliation (cf. let. d invoqu�e par les locataires dans leur recours en r�forme), dont l'application suppose que la partie locataire soit de bonne foi. Or, la jurisprudence rendue en rapport avec les art. 262 al. 2 let. c - qui permet au bailleur de refuser son consentement � une sous-location qui pr�senterait pour lui des inconv�nients majeurs, en l'occurrence en raison de la dur�e illimit�e de celle-ci - et 271a al. 1 let. a CO a pos� que le locataire et sous-bailleur n'�tait pas de bonne foi lorsqu'il utilise la sous-location dans un but �tranger, par exemple pour proc�der � une substitution d�tourn�e de locataires. Pour �carter cette hypoth�se, il suffit toutefois que le sous-bailleur n'ait pas perdu toute id�e de reprendre l'usage de l'appartement en cause, m�me si ses intentions ne sont que vagues (cf. arr�t 4C.155/2000 du 30 ao�t 2000, reproduit in SJ 2001 I p. 17, consid. 2b p. 20 et 2c p. 21; 4C.124/1999 du 6 octobre 1999, consid. 4a; 4C.251/1998 du 22 octobre 1998, consid. 3a).
Il en r�sulte qu'en s'abstenant de consid�rer les diff�rents �l�ments relev�s par les recourants, la cour cantonale a derechef proc�d� � une appr�ciation incompl�te et arbitraire des preuves et elle ne pouvait pas, sur la base des seuls faits retenus dans sa d�cision, conclure � l'absence de volont� des demandeurs de r�int�grer l'appartement litigieux.
3.6 En d�finitive, la d�cision entreprise ne r�siste pas aux griefs soulev�s pas les recourants, de sorte qu'il y a lieu d'admettre le recours de droit public et d'annuler l'arr�t attaqu�.
L'intim�e versera aux recourants, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.