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Timestamp: 2016-10-26 09:32:54+00:00
Document Index: 90886626

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 219', 'art. 126', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 109', 'in fine', 'art. 126', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 219', 'art. 278', 'art. 156']

6S.273/2004 (24.09.2004)
6S.273/2004 /rod
recourant, repr�sent� par Me Nicolas Perret, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Mercedes Novier, avocate,
Voies de fait (art. 126 CP), violation du devoir d'assistance ou d'�ducation (art. 219 CP),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 1er juin 2004.
Y.________ vit avec X.________ depuis l'�t� 1999. Lors de son divorce d'avec Z.________, elle a obtenu la garde sur ses trois filles B.________, n�e le 1er juin 1994, C.________, n�e le 30 mars 1996, et D.________, n�e le 8 mai 1997.
Dans le cadre de la garde de fait qu'il exer�ait sur les trois enfants de sa compagne, X.________ s'est livr� � des actes de maltraitance, principalement sur B.________, � qui il a donn� des coups exc�dant manifestement ce qui est utile et ad�quat pour corriger un enfant qui commet quelques b�tises ou fait un peu trop de bruit. X.________ a instaur� un climat de peur au domicile. B.________ est all�e jusqu'� s'enfuir de chez elle pour aller se r�fugier dans un restaurant voisin.
Ces actes ont �t� commis dans un contexte familial extr�mement lourd, les parents divorc�s de B.________ ne s'entendant pas du tout, notamment sur la question de l'attribution de la garde sur leurs enfants. Le Service de protection de la jeunesse, nanti d'une curatelle d'assistance �ducative, a suivi l'�volution de la situation depuis le d�but des soup�ons pesant sur X.________. En cours d'enqu�te, B.________ a �t� soumise � une expertise de cr�dibilit�, dont le r�sultat est toutefois peu tangible.
Par jugement du 3 f�vrier 2004, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te a condamn� X.________ pour voies de fait qualifi�es et violation intentionnelle du devoir d'assistance ou d'�ducation � la peine de deux mois d'emprisonnement, sous d�duction de quinze jours de d�tention pr�ventive, avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 1er juin 2004 sur recours de X.________, la Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 126 al. 2 et 219 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter. Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Celles-ci, qui doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, circonscrivent les points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
Le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale a retenu � tort l'infraction de voies de fait qualifi�es, les actes qui lui sont reproch�s n'�tant pas suffisamment identifi�s, d�crits et fix�s dans le temps. Selon le recourant, aucun acte r�pr�hensible n'a pu �tre �tabli de mani�re probante.
2.1 L'art. 126 CP vise un comportement intentionnel qui cause � la victime l'atteinte � l'int�grit� corporelle la moins grave que le droit p�nal r�prime. Doivent �tre qualifi�es de voies de fait au sens de l'art. 126 CP les atteintes physiques, m�me si elles ne causent aucune douleur, qui exc�dent ce qu'il est admis de supporter selon l'usage courant et les habitudes sociales, et qui ne causent ni l�sions corporelles, ni atteintes � la sant� (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 152, n. 4 ad art. 126 CP). Des gifles, des coups de poing ou de pied, un heurt violent ou le fait d'arroser quelqu'un doivent �tre qualifi�s de voies de fait (ATF 117 IV 14 consid. 2a/cc p. 17). L'art. 126 al. 2 CP pr�voit que la poursuite aura lieu d'office si le d�linquant a agi � r�it�r�es reprises contre une personne, notamment contre un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller.
2.2 En l'occurrence, l'autorit� cantonale a retenu que le recourant s'�tait livr� � des actes de maltraitance, principalement sur B.________. Elle note que, lors des d�bats, l'assistante sociale qui suivait les enfants a expliqu� que "les fillettes par[laient] davantage depuis l'�t� 2003 et [qu'il �tait] r�guli�rement question de coups, notamment sur la t�te, qui f[aisaient] mal et qui paraiss[aient] disproportionn�s par rapport aux b�tises commises". En outre, elle se r�f�re au t�moignage de la grand-m�re paternelle de B.________, qui a d�clar� que les enfants se plaignaient d'�tre tap�es ou punies, les derni�res d�clarations en ce sens remontant aux f�tes de No�l 2003. Pour le surplus, l'autorit� cantonale mentionne de nombreux actes qui ne sauraient cependant �tre pris en compte, d�s lors qu'ils sont intervenus avant le 1er juin 2002 et qu'ils sont donc prescrits. En effet, il y a lieu de rappeler que les voies de fait sont une contravention, m�me dans le cas aggrav� de l'alin�a 2, et que, partant, elles se prescrivent, conform�ment au droit ancien alors en vigueur, par deux ans (art. 109 et 72 ch. 2 al. 2 in fine aCP; cf. arr�t du 12 novembre 2003, 6S.339/2003, consid. 3.2).
Au vu de ce qui pr�c�de, il ressort clairement de l'�tat de fait cantonal que le recourant a inflig� � B.________ des coups, notamment sur la t�te. M�me s'ils ne sont pas d�crits pr�cis�ment et qu'il ne peuvent �tre exactement situ�s dans le temps, les coups inflig�s par le recourant constituent des voies de fait, d�s lors qu'ils n'ont caus� aucune l�sion, ni atteinte � la sant� de B.________, mais que celle-ci a subi une forme de violence qui exc�de ce qui est socialement tol�r�. Il ne saurait s'agir d'actes tr�s occasionnels. Selon l'arr�t cantonal, le recourant est en effet un homme rigide, dont le mode d'�ducation est fond� sur la violence. Il faut donc admettre, m�me si l'on ignore le nombre exact des coups donn�s � B.________, que le recourant a agi � r�it�r�es reprises au sens de l'art. 126 al. 2 CP, d�passant ainsi ce qui est admissible au regard d'un �ventuel droit de correction (ATF 117 IV 216 consid. 3 p. 222). C'est d�s lors � juste titre que l'autorit� cantonale a condamn� le recourant en application de l'art. 126 al. 2 CP. Le pourvoi doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant conteste �galement sa condamnation pour violation intentionnelle du devoir d'assistance ou d'�ducation (art. 219 CP), faisant valoir qu'il ne saurait avoir mis en danger le d�veloppement psychique de B.________.
D�terminer si l'enfant a subi des traumatismes importants et, partant, si son d�veloppement psychique a �t� mis en danger rel�ve de l'�tablissement des faits; cette question ne peut par cons�quent pas �tre remise en cause dans un pourvoi. Dans la mesure o� le recourant pr�tend qu'il n'a pas mis en danger le d�veloppement psychique de B.________, son argumentation est donc irrecevable. C'est � tort qu'il parle de causalit� ad�quate entre les coups inflig�s � B.________ et la mise en danger de son d�veloppement psychique. La notion de causalit� ad�quate est en effet inconnue en mati�re de d�lits intentionnels. Pour ces d�lits, seule s'applique la causalit� naturelle, qui rel�ve du fait; celle-ci est limit�e par l'intention, l'auteur n'engageant sa responsabilit� p�nale que pour les faits qu'il connaissait et pouvait pr�voir (cf. Graven, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., Berne 1995, p. 93).
Dans l'arr�t de non-lieu du 21 mai 2003, confirm� par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t du 12 novembre 2003 rendu entre les m�mes parties (6S.339/2003), le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a constat�, se fondant notamment sur une expertise psychiatrique, que le d�veloppement psychique de B.________ n'avait pas �t� mis en danger. Ult�rieurement, il est cependant apparu des faits nouveaux. Sur la base de ceux-ci, l'autorit� de jugement a consid�r� qu'� une p�riode donn�e, le recourant avait mis en danger le d�veloppement psychique de B.________. En particulier, elle fait observer que l'enfant �tait triste, se plaignait souvent et craignait de parler de ce qui se passait chez elle. Pour l'autorit� cantonale, il ne fait aucun doute que ces sympt�mes s'expliquent, au moins pour une partie, par les mauvais traitements qui lui ont �t� inflig�s par le recourant. Ces constatations de fait lient la cour de c�ans. Dans la mesure o� le recourant s'en �carte, ses griefs sont irrecevables.
En conclusion, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 278 al. 1 PPF; art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des parties, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale.