Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F31-01-2002-U_135-2001
Timestamp: 2016-10-21 18:34:59+00:00
Document Index: 59354797

Matched Legal Cases: ['art. 106', "l'article 33", 'art. 135', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 159']

U 135/01 (31.01.2002)
U 135/01 Mh
A.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Jean-Albert Wyss, avocat, rue de la Paix 4, 1003 Lausanne,
A.- a) A.________ travaillait au service de la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA) et b�n�ficiait d'un contrat d'assurance collective contre la perte de gain, conclu par son employeur avec Swica, organisation de sant� (ci-apr�s : Swica).
Le 23 septembre 1995, il fut victime d'un accident de circulation, qui lui causa un traumatisme cranio-c�r�bral, une fracture ouverte de la rotule droite, des fractures costales � gauche et une contusion thoracique. En urgence, il subit une ost�osynth�se de la rotule, puis demeura hospitalis� jusqu'au 17 octobre 1995. Les 4 mars et 8 juillet 1996, les m�decins de l'H�pital orthop�dique Y.________ proc�d�rent � l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se et � une patellectomie partielle, avec plastie de l'aileron externe. A.________ ne parvint toutefois pas � se d�placer � nouveau sans l'aide de cannes anglaises ni � reprendre son travail, en d�pit notamment d'un s�jour � la Clinique de r�habilitation Z.________, du 28 ao�t au 9 octobre 1996. Aussi une patellectomie totale lui fut-elle propos�e, qu'il subit le 5 mars 1997. Cette op�ration entra�na une nouvelle hospitalisation, pendant un mois, mais les douleurs et le handicap persist�rent, de sorte que le docteur B.________ proc�da le 14 ao�t 1997 � une plastie du tendon rotulien, avec transposition interne de la tub�rosit� ant�rieure du tibia. Pendant la p�riode de r��ducation qui suivit, � l'H�pital T.________, A.________ �mit des menaces suicidaires et pr�senta un �tat d�pressif s�v�re, pour lequel il dut �tre transf�r� � l'H�pital psychiatrique W.________, le 4 septembre 1997 (rapport du 29 septembre 1997 de la doctoresse C.________). D�s le 15 septembre 1997, il reprit la r��ducation � l'H�pital T.________, o� il s�journa jusqu'au 5 janvier 1998.
La CNA prit en charge ces diff�rents traitements m�dicaux, except�s ceux li�s aux troubles psychiques de l'assur�, dont elle nia l'origine accidentelle par d�cision du 3 d�cembre 1997. A.________ s'opposa � cette d�cision, par acte du 10 d�cembre 1997. Pour sa part, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : office AI) alloua au pr�nomm� une rente enti�re d'invalidit�, par d�cision du 31 mars 1998.
b) Le 20 juillet 1998, le docteur D.________, de la CNA, examina l'assur� et constata notamment l'existence d'une arthrose f�moro-tibiale (stade II) � droite, avec des douleurs r�siduelles dans le genou et une limitation des possibilit�s de flexion, apr�s plusieurs interventions chirurgicales. Selon ce praticien, ces s�quelles accidentelles diminuaient de 20 % l'int�grit� physique de l'assur� et lui interdisaient de reprendre son ancienne activit� professionnelle; en revanche, elles ne l'emp�chaient pas d'accomplir un travail en position assise ou altern�e, ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures � 5 kg (rapport du 7 ao�t 1998).
La CNA confia alors une expertise au docteur E.________, psychiatre, lequel posa les diagnostics de personnalit� avec des traits anancastiques, projectifs et revendicatifs (ICD 10 F 61.0), de deuil pathologique d'un membre invalidis� avec r�action d�pressive prolong�e (ICD 10 F 43.21, Z 73.1), de suspicion d'abus alcoolique (ICD 10 F 10.26) et de d�pendance nicotinique (ICD 10 F 17.25). L'expert pr�cisa que les troubles de la personnalit� �taient pr�sents avant l'accident et qu'ils avaient �t� d�terminants quant � la r�action d�pressive de l'assur� (expertise du 20 novembre 1998).
Par d�cision du 19 mars 1999, la CNA alloua � A.________ une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 25 % ainsi qu'une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� de 20 %. L'assur�, de m�me que Swica, firent opposition � cette d�cision.
c) Le 13 ao�t 1999, la CNA leva les oppositions form�es contre les d�cisions du 3 d�cembre 1997 et du 19 mars 1999, au motif, en particulier, que les troubles psychiques de l'assur� �taient sans rapport de causalit� avec l'accident subi.
B.- Par jugement du 15 f�vrier 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud rejeta les recours form�s par A.________ et Swica contre la d�cision sur opposition du 13 ao�t 1999.
C.- Par actes des 17 avril et 4 mai 2001, l'assur� interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Dans la premi�re �criture, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que soit ordonn�e la mise en oeuvre de nouvelles expertises m�dicales et � l'annulation du jugement entrepris en tant qu'il refuse ces mesures d'instructions. Dans l'�criture du 4 mai 2001, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement entrepris et � ce que la CNA soit condamn�e � prendre en charge les suites physiques et psychiques de l'accident du 23 septembre 1995, en particulier en lui allouant une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 % et une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� sup�rieure � 20 %; il demande en outre qu'un d�lai suppl�mentaire lui soit accord� pour compl�ter son recours apr�s droit connu sur les conclusions prises le 17 avril 2001.
La CNA conclut au rejet du recours, alors que Swica et l'Office f�d�ral des assurances sociales ne se sont pas d�termin�s. Par courrier du 26 juin 2001, le recourant a r�it�r� sa demande tendant � la mise en oeuvre de nouvelles expertises m�dicales.
1.- a) Il convient d'interpr�ter les �critures du recourant en ce sens qu'il demande, principalement, l'admission des conclusions prises par acte du 4 mai 2001, et subsidiairement le renvoi de la cause � l'instance judiciaire cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement. Vu les conclusions du second m�moire de recours, le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� et � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, ainsi qu'� la prise en charge, par l'intim�e, de son traitement � l'H�pital W.________.
b) Comme on le verra dans les d�veloppements qui suivent, il n'est pas n�cessaire de proc�der, en instance f�d�rale, � un compl�ment d'instruction. Le recourant ne saurait toutefois b�n�ficier d'un nouveau d�lai pour compl�ter son recours, malgr� sa requ�te dans ce sens. Cela reviendrait en effet � prolonger le d�lai l�gal de recours (art. 106 al. 1 et 132 OJ), ce qu'interdit l'article 33 OJ, en relation avec l'art. 135 OJ.
2.- Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la n�cessit� d'un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre un accident assur� et des atteintes � la sant� pour que ces derni�res donnent lieu � prestations de l'assureur-accidents. A cet �gard, il suffit d'y renvoyer.
3.- Le recourant souffre de l�sions organiques, constat�es en particulier par le docteur D.________ (rapport du 7 ao�t 1998), ainsi que de troubles d'ordre psychique (rapports des 29 septembre 1997, 7 octobre 1998 et 30 mars 1999 de la doctoresse C.________; expertise du 20 novembre 1998 du docteur E.________). Se fondant sur l'expertise du docteur E.________, la juridiction cantonale a ni� tout lien de causalit� entre cet accident et les affections psychiques du recourant, ce que conteste ce dernier.
a) A.________ fait d'abord grief � la CNA d'avoir d�sign� unilat�ralement le docteur E.________ en qualit� d'expert. Il n'existe toutefois aucun motif objectif de douter de son ind�pendance. Inform� de la d�signation de ce m�decin par l'intim�e, le recourant n'a soulev� aucune objection; il a pu se d�terminer sur le questionnaire adress� � l'expert et a eu l'occasion de lui poser des questions compl�mentaires. Par ailleurs, l'expertise r�pond aux exigences pos�es par la jurisprudence en la mati�re (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences), de sorte qu'elle rev�t une pleine valeur probante.
b) Le docteur E.________ a pos� le diagnostic de deuil pathologique d'un membre invalidis�, avec r�action d�pressive correspondante, en pr�cisant que l'accident du 23 septembre 1995 avait �t� le d�clencheur d'un processus pathologique, sur le plan psychique. On ne saurait donc consid�rer que ces affections sont sans rapport avec les s�quelles physiques laiss�es par l'accident. Il en va de m�me si l'on se fonde sur les rapports m�dicaux de la doctoresse C.________, qui indique express�ment que l'�tat d�pressif du recourant est en lien direct avec son accident (rapport du 30 mars 1999). Certes, selon le docteur E.________, le recourant n'aurait pas eu la m�me r�action en l'absence de troubles psychiques pr�existants - c'est dans ce sens que ces derniers ont �t� "d�terminants", pour l'expert. Cela n'emp�che toutefois pas que l'�volution pathologique constat�e soit partiellement imputable � l'accident du 23 septembre 1995. Aussi faut-il admettre l'existence du lien de causalit� naturelle litigieux.
c) Selon la classification �tablie par la jurisprudence relative � l'appr�ciation de la causalit� ad�quate en cas d'affections psychiques (ATF 115 V 138 consid. 6, 407 consid. 5), la collision dont a �t� victime le recourant appartient, vu son d�roulement, � la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, � la limite des accidents graves. Globalement, le traitement des seules l�sions physiques subies a dur� plus de 2 ans, dont plusieurs mois d'hospitalisation, et comport� 5 interventions chirurgicales, parmi lesquelles certaines �taient relativement lourdes. Pendant toute cette p�riode, A.________ �tait totalement incapable de travailler. A cela s'ajoutent des s�quelles physiques permanentes (patellectomie). Dans ces conditions, l'accident du 23 septembre 1995 �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � favoriser la survenance des troubles psychiques d�velopp�s par le recourant, de sorte qu'il en est la cause ad�quate.
4.- a) Selon le docteur E.________, les affections psychiques du recourant n'entra�nent pas d'incapacit� de travail. Il n'existe pas, au dossier, d'�l�ment de nature � mettre en doute les constatations de l'expert sur ce point. En particulier, la doctoresse C.________ ne s'est pas prononc�e sur la capacit� de travail du recourant; de m�me, le taux d'invalidit� retenu par l'office AI n'est pas d�terminant, dans la mesure o� il a �t� fix� au terme d'une instruction sommaire, sans que l'office dispose d'un avis psychiatrique relatif � la capacit� de travail r�siduelle de l'assur� (cf. ATF 126 V 292 consid. 2b et 294 consid. 2d; RAMA 2000 no U 402 p. 390, no U 406 p. 402).
Cela �tant, il y a lieu de retenir que le recourant est pleinement capable de travailler dans une activit� adapt�e � son handicap physique, tel que d�crit par le docteur D.________. Sur cette base, la CNA a d�termin� correctement le revenu mensuel qu'il pourrait obtenir dans une telle activit�, de l'ordre de 3300 fr., ainsi que le revenu qu'il aurait r�alis� sans invalidit� (4350 fr.), le recourant ne soulevant du reste aucune critique � cet �gard. Aussi, sa d�cision de fixer � 25 % le taux d'invalidit� de l'assur�, rendue au terme d'une comparaison de revenus conforme � l'art. 18 al. 2 LAA, doit �tre approuv�e.
b) A.________ pr�tend �galement une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, au sens de l'art. 24 al. 1 LAA, fond�e sur un taux d'atteinte � l'int�grit� sup�rieur � 20 %. Toutefois, s'il a subi une diminution importante et durable de son int�grit� physique, au sens de la disposition cit�e, il n'en va pas de m�me de son int�grit� mentale. En effet, selon la jurisprudence, le caract�re durable de troubles psychiques cons�cutifs � un accident de gravit� moyenne ne doit �tre admis que dans des cas exceptionnels, � savoir lorsqu'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves, pour autant que les pi�ces du dossier fassent ressortir des indices �vidents d'une
atteinte particuli�rement grave � l'int�grit� psychique, qui ne para�t pas devoir se r�sorber (ATF 124 V 214 et les arr�ts cit�s). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce, le docteur E.________ ayant m�me express�ment constat� le caract�re d�gressif des troubles psychiques cons�cutifs � l'accident subi (expertise p. 21, r�ponse aux question 8, 8.1 et 8.2). L'intim�e pouvait donc � bon droit fixer le taux d'atteinte � l'int�grit� de l'assur� d'apr�s ses seules s�quelles physiques. A cet �gard, il pouvait, sans pr�ter le flanc � la critique, se fonder sur le rapport convaincant du docteur D.________ pour retenir une diminution de l'int�grit� physique de 20 %. Sur ce point �galement, le recours est mal fond�.
c) L'intim�e et les premiers juges ont ni� le droit du recourant � la prise en charge, par l'assurance-accidents, de son hospitalisation � W.________, en septembre 1997, au titre de l'art. 10 LAA. A cet �gard, ils ont motiv� ce refus par l'absence d'un lien de causalit� entre les affections psychiques trait�es dans cet �tablissement et l'accident assur�. L'existence de ce lien de causalit� doit toutefois �tre retenue, comme on l'a vu (consid. 3 supra). Par cons�quent, la CNA prendra en charge les frais de l'hospitalisation � W.________.
5.- Le recourant qui obtient partiellement gain de cause a droit � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 159 OJ).
15 f�vrier 2001 du Tribunal des assurances du canton
de Vaud ainsi que la d�cision sur opposition du
13 ao�t 1999 de l'intim�e sont annul�s en tant qu'ils
portent sur le droit de A.________ � la prise en
charge de son hospitalisation � W.________. Le recours
est rejet� pour le surplus.
III. L'intim�e versera au recourant la somme de 1500 fr. (y
compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de
sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance
au regard de l'issue de la proc�dure de derni�re
Tribunal des assurances du canton de Vaud, � Swica,
Organisation de sant�, et � l'Office f�d�ral des
Lucerne, le 31 janvier 2002