Source: http://docplayer.fr/14324069-Table-des-matieres-article-19-recompenses-8-article-20-reglements-9-article-18-annulation-de-partie-8-article-20-reglements.html
Timestamp: 2018-12-13 00:55:33+00:00
Document Index: 295914253

Matched Legal Cases: ["l'article 16", "l'article 7", "l'article 11", "l'article 15", "l'article 9", 'arrêt ']

Table des matières. Article 19 Récompenses Article 20 Règlements Article 18 Annulation de partie Article 20 Règlements... - PDF
Table des matières. Article 19 Récompenses Article 20 Règlements Article 18 Annulation de partie Article 20 Règlements...
Download "Table des matières. Article 19 Récompenses... 8. Article 20 Règlements... 9. Article 18 Annulation de partie... 8. Article 20 Règlements..."
Ève Bernard
1 Révisée en date du 26 octobre 2015
2 Table des matières Article 1 Catégories d'âges... 3 Article 2 Composition d'une équipe... 3 Article 3 Inscription des joueurs... 3 Article 4 Ajouts de joueurs (nouveaux joueurs)... 3 Article 5 Saison régulière... 3 Article 6 Ballons officiels... 4 Article 7 Durée des parties... 4 Article 8 Temps morts... 4 Article 9 Forfait... 4 Article 10 Retard... 4 Article 11 Équipements... 4 Article 12 Classement des équipes... 5 Article 13 Éthique sportive... 5 Article 14 Plaqués... 6 Article 15 Hors-jeu... 6 Article 16 Réglementation spécifique... 6 Article 17 Championnat régional... 7 Article 18 Annulation de partie... 9 Article 19 Récompenses... 9 Article 20 Règlements... 9 Article 17 Championnat régional... 7 Article 18 Annulation de partie... 8 Article 19 Récompenses... 8 Article 20 Règlements /9
3 DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE IMPORTANT À LIRE: RÉGLEMENTATION ADMINISTRATIVE ARTICLE 1 CATÉGORIES D'ÂGES 1.1 Les catégories d'âges sont celles décrétées par le RSEQ provincial pour l'année en cours. Juvénile du 1 er juillet 1997 au 30 septembre 1999 ARTICLE 2 COMPOSITION D'UNE ÉQUIPE 2.1 Les équipes de chaque établissement d'enseignement seront formées ainsi : Catégorie Minimum Maximum Toutes les catégories Minimum de joueurs habillés et aptes à jouer par partie Le joueur devra jouer un minimum de 3 des parties durant la saison régulière pour participer au Championnat régional. Chaque entraîneur devra vérifier luimême sur la feuille de pointage si tous les joueurs inscrits sont sur place. 2.3 Un joueur n'est pas transférable à une autre équipe de la même institution une fois inscrit dans l'une des équipes de son institution. ARTICLE 3 INSCRIPTION DES JOUEURS 3.1 Référez-vous à l'article 16 ADMISSIBILITÉ DES JOUEURS de la réglementation administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités. 3.2 Le surclassement est permis selon l'article 7 de la réglementation administrative du RSEQ Outaouais. ARTICLE 4 AJOUTS DE JOUEURS (NOUVEAUX JOUEURS) 4.1 Date limite: 15 mai Les articles 2, 6, 7 et 16 de la réglementation administrative du RSEQ Outaouais s'appliquent. ARTICLE 5 SAISON RÉGULIÈRE 5.1 Référez-vous à l'article 11 FORMATION DES LIGUES RÉGIONALES de la réglementation administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités. 5.2 L'horaire doit assurer à chaque équipe un minimum de 12 parties. Il sera confectionné de la façon suivante : une partie contre toutes les équipes et tirage au sort pour déterminer les adversaires pour les autres parties (au besoin). 3/9
4 5.3 Référez-vous à l'article 15 CHANGEMENTS AU CALENDRIER de la réglementation administrative du RSEQ Outaouais pour connaître les modalités. ARTICLE 6 BALLONS OFFICIELS 6.1 Chaque équipe doit posséder un ballon de qualité et de taille 5 pour les parties officielles. ARTICLE 7 DURÉE DES PARTIES 7.1 La durée des parties est de quatorze (14) minutes avec une pause d'une (1) minute, pendant laquelle les deux équipes changent de côté. 7.2 Après la demie, les équipes changent de côté. ARTICLE 8 TEMPS MORTS ARTICLE 9 FORFAIT ARTICLE 10 RETARD 8.1 Aucun temps mort n'est permis. 9.1 Une équipe qui ne se présente pas lors l'un match ou qui n'obtient pas le nombre minimal de joueurs dans les 15 minutes suivantes l'heure fixée de la rencontre, perd automatiquement le match par forfait par la marque de 15 à 0) Une équipe retardataire donne 1 essai d avance à l équipe adverse pour chaque tranche de 5 minutes de retard, et ce, jusqu à concurrence de 15 minutes (et donc 15 points équivalent à 3 essais). Par la suite l'article 9 s'applique. ARTICLE 11 ÉQUIPEMENTS 11.1 Les souliers à crampons doivent posséder des crampons ronds. À défaut d être rond, ils ne doivent pas être dangereux, c est-à-dire pointu, tranchants ou autres (les souliers de style«baseball» sont défendus). Le crampon situé au bout du pied sera toléré s il est rond à moins qu il ne soit dangereux. Le protecteur buccal est obligatoire. Les lunettes sont interdites ainsi que tout bijou ou piercings pendant les matchs Chaque équipe doit identifier sa couleur de chandail au début de la saison. Tous les membres de l équipe doivent porter la même couleur lors des parties. Si deux équipes adverses possèdent le même ton de chandail (ex. : noir et bleu marin), un «lancer de pièce» peut être fait en début de partie par les capitaines afin de déterminer quelle équipe portera sa couleur. L autre équipe devra porter une couleur contrastante (ex. : blanc) ou un dossard contrastant Seules sont autorisées les protections certifiées IRB, (casques, protection de poitrine, protection d'épaule et de cuisse). De plus aucune protection dure n'est autorisée. 4/9
5 ARTICLE 12 CLASSEMENT DES ÉQUIPES 12.1 Partie gagnée : 3 points Partie nulle : 1 point Partie perdue : 0 point Partie forfait : 0 point et l'équipe perd 0 à Si l'égalité persiste entre deux ou plusieurs équipes : ARTICLE 13 ÉTHIQUE SPORTIVE Équipe qui a défait qui ; Équipe ayant la meilleure fiche offensive entre les équipes à égalité; Équipe ayant la meilleure fiche défensive entre les équipes à égalité; Équipe ayant la meilleure fiche défensive au classement général; Équipe ayant la meilleure fiche offensive au classement général; Différentiel des points pour et des points contre au classement général À chaque partie, on ajoute au classement un maximum de deux points de valorisation pour le respect de l'éthique sportive à chaque équipe L équipe pourrait perdre un (1) point d éthique dans les situations suivantes : Si un joueur est expulsé du terrain; Si un joueur commet une faute technique antisportive; Si un joueur commet tout autre fait et geste jugé antisportif par le RSEQ Outaouais et/ou l officiel L équipe pourrait perdre deux (2) points d éthique dans les situations suivantes : Si l équipe perd le match par forfait; Si un entraîneur est expulsé du terrain; Si un entraîneur commet tout autre fait et geste jugé antisportif par le RSEQ Outaouais et/ou l officiel Le délégué du sport étudiant dûment autorisé par l institution peut demander uniquement par écrit l ajout ou le retrait du/des points d éthique sportive dans les cinq jours ouvrables suivants. La demande sera analysée par le RSEQ Outaouais. La décision sera finale et sans appel. 5/9
6 ARTICLE 14 PLAQUÉS 14.1 Toute obstruction est sanctionnée par un coup de pied de pénalité : charger ou p pousser un joueur sans ballon; courir devant un autre joueur, bloquer un plaqueur, bloquer un ballon; heurter un coéquipier quand on porte un ballon. ARTICLE 15 HORS-JEU 14.2 Tous les manquements à la loyauté (faute volontaire, lancé de ballon en touche) ou les fautes répétées, par un joueur ou une équipe sont sanctionnées par un coup de pied de pénalité, sauf la perte de temps qui, elle, est sanctionnée par un coup de pied franc Jeu dangereux et incorrections. Sont interdits et sanctionnés par un coup de pied de pénalité : coups de poings, de coude, piétinement, coup de pied, crochepied, cravate, charge dangereuse, jouer l homme sans ballon, non-porteur du ballon ou en l air et plaquage dangereux (au-dessus de la ligne des épaules, à retardement ou par anticipation) ou tout autre jeux dangereux et contraire à l esprit. Un joueur qui récidive écopera d un carton jaune et sera expulsé pendant 2 minutes du match, il restera derrière l en-but adverse et rentrera sur signal de l arbitre Ces gestes seront sanctionnés par d arbitre selon la réglementation de rugby Tous les hors-jeu du IRB seront sanctionnés s ils influencent le jeu. Cependant, il y aura un certain niveau de tolérance des arbitres concernant les hors jeu dû à la compréhension des règlements. ARTICLE 16 RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE 16.1 Mêlée ordonnée Lorsque la mêlée est normale, les joueurs occupant les trois postes de première ligne et les deux postes de seconde ligne doivent avoir été dûment entraînés pour occuper ces postes. Si une équipe ne peut pas mettre sur le terrain ces joueurs dûment entraînés, car : soit ils ne sont pas disponibles soit un joueur occupant l un de ces 3 postes est blessé ou a été exclu pour Jeu déloyal et aucun remplaçant dûment entraîné n est disponible, l arbitre ordonnera des mêlées simulées. Dans une mêlée simulée, les équipes ne se disputent pas la possession du ballon. L équipe qui introduit doit le gagner. Aucune poussée n est autorisée Poussée maximum de 1,5 mètre Lors d une mêlée ordonnée, une équipe d une mêlée ne doit pas pousser la mêlée de plus de 1,5 mètre vers la ligne de but de son adversaire. Sanction : 16.3 Sortie du ballon de la mêlée coup de pied franc Une équipe ne doit pas faire pivoter délibérément une mêlée ordonnée. Sanction : coup de pied de pénalité 6/9
7 16.4 Pas de pivotement - RUGBY Si une mêlée pivote de plus de 45, l arbitre doit arrêter le jeu. Si le pivotement est involontaire, l arbitre accordera une nouvelle mêlée ordonnée à l endroit de l arrêt de jeu. C est la même équipe qui introduit le ballon Sortie du ballon de la mêlée ARTICLE 17 CHAMPIONNAT RÉGIONAL Un joueur ne doit pas garder délibérément le ballon dans la mêlée lorsque son équipe a talonné le ballon et qu elle en a le contrôle à la base de la mêlée. Sanction : coup de pied franc 17.1 Toutes les équipes seront admises au championnat régional Le match de finale ne doit pas durer plus de vingt cinq (25) minutes (plus les arrêts de jeu), divisé en deux mi-temps de dix (10) minutes chacune En cas d'égalité, le match s'arrête au bout de vingt (20) minutes et l'on joue alors deux mi-temps de cinq (5) minutes Les finales seront disputées à un endroit neutre prédéterminé par le RSEQ Outaouais. À défaut d'avoir un lieu neutre, le RSEQ Outaouais prendra la décision finale Le nombre d équipes participant à la ligue dans une division donnée a une incidence directe sur le nombre d équipes admis au championnat régional. Équipes - ligue Équipes - Ch. rég Format - Ch. rég. a a a a b b c c c c 7/9
8 Format a) 1 e position 4 e position 3 e position 2 e position Format b) 1 e position 4 e position 5 e position 3 e position 2 e position Format c) 1 e position 4 e position 5 e position 6 e position 3 e position 2 e position 8/9
9 ARTICLE 18 ANNULATION DE PARTIE 18.1 Seule le RSEQ Outaouais peut annuler et déplacer une partie. Les raisons valables sont: N.B. Orages, tempêtes violentes ; Demande de la direction de l institution d annuler une partie à cause de l état des terrains ou de la préservation de ceux-ci dû à la pluie. Les parties seront annulées généralement plus de 12 heures à l avance (sauf en cas d orages soudains). Le manque de joueurs dû à une activité scolaire tel qu un voyage organisé n est pas une raison valable (le manque de joueur entraîne un forfait) Les pénalités seront appliquées selon les règles régissant les tentatives de transformations régulières. ARTICLE 19 RÉCOMPENSES 19.1 Une bannière permanente est remise à l'équipe qui remportera le championnat régional, et ce, pour chacune des catégories Des médailles d'or et d'argent sont remises à chacun des membres des équipes championnes et finalistes du championnat régional. ARTICLE 20 RÈGLEMENTS 20.1 Les règlements officiels de rugby sont ceux de la Fédération de rugby du Québec Les règlements spécifiques ont préséance sur les règlements officiels Les règlements administratifs du RSEQ Outaouais se doivent d'être respectés. 9/9
Table des matières Rugby à 7
Révisée en date du 23 mars 2016 Table des matières Rugby à 7 Article 1 Catégories d'âges... 3 Article 2 Composition d'une équipe... 3 Article 3 Inscription des joueurs... 3 Article 4 Ajouts de joueurs