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Timestamp: 2016-10-21 22:04:38+00:00
Document Index: 230844916

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'art. 1', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 32', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

1C_506/2011 (22.02.2012)
1C_506/2011
Arr�t du 22 f�vrier 2012
MM. les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Aemisegger et Chaix.
Commune de Pully, repr�sent�e par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,
A.________, repr�sent�e par Me Philippe Vogel, avocat,
Permis de construire, autonomie communale,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 octobre 2011.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 3'259 du registre foncier de la commune de Pully (ci-apr�s: la commune). Ce bien-fonds, d'une surface de 2'328 m2, est colloqu� en zone de moyenne densit�, selon le plan g�n�ral d'affectation de la commune de Pully du 12 mars 2001. Il jouxte, au nord-est, les parcelles n� 1'422, 1'416 et 1'417. Ces biens-fonds comprennent sur leur partie sup�rieure, au nord-est, des b�timents d'habitation bordant l'avenue C.-F. Ramuz. Au sud-ouest se trouve un secteur de for�t appartenant au cordon bois�, qui borde les rives de la rivi�re de la Vuach�re. La parcelle de la recourante en est s�par�e par un chemin pi�tonnier, le chemin du Pont du Diable, qui m�ne, � l'ouest, � un pont enjambant la Vuach�re. Le bien-fonds n� 3'259 pr�sente une certaine d�clivit� dans l'axe est-ouest, la partie orientale �tant situ�e en amont. La pente est cependant irr�guli�re et son sens varie aux diff�rents endroits de la parcelle.
Le 5 juin 2009, A.________ a d�pos� une demande de permis de construire un b�timent d'habitation de sept logements avec six places de parc int�rieures et six places � l'air libre, sur le bien-fonds pr�cit�. Mis � l'enqu�te publique du 17 octobre au 16 novembre 2009, ce projet a suscit� deux oppositions. Celles-ci ont toutefois �t� retir�es, respectivement en juillet et en d�cembre 2010.
Le 28 juin 2010, � la suite d'une entrevue avec des repr�sentants de la commune, un nouveau jeu de plans du projet a �t� produit. Ces plans d�crivent un b�timent rectangulaire de 27,18 m par 14,6 m, orient� dans l'axe nord-ouest - sud-est. Le d�gagement est plus important du c�t� sud de la construction; en effet, environ 16 m s�parent � cet endroit le b�timent du chemin du Pont du Diable. Les courbes de niveau du terrain montrent que le b�timent occupera la surface relativement plane situ�e au centre de la parcelle.
Le b�timent, qui comporte trois �tages, est coiff� d'un toit � deux pans sym�triques. Le sous-sol comprend un appartement, sept caves, un local technique, une buanderie et un garage souterrain. Au rez-de-chauss�e du b�timent se trouvent trois appartements; la partie saillante du sous-sol (garage) sert de terrasse pour deux de ceux-ci; la fa�ade ouest comprend, en son centre, un balcon de 2 m 50 de profondeur et 6 m 45 de largeur. Les combles abritent �galement trois appartements; la fa�ade ouest comporte un balcon identique � celui de l'�tage inf�rieur; en fa�ade est se trouve aussi un balcon qui occupe la moiti� sud du pignon. Le toit du b�timent comprend plusieurs lucarnes � un pan, dont les pi�droits et les linteaux sont de m�me hauteur. Toutefois, la taille des fen�tres et la largeur des lucarnes varient. Sur l'un comme sur l'autre pan du toit, la distance entre les joues des lucarnes n'est pas uniforme.
L'acc�s � la parcelle n� 3'259 se fait depuis l'avenue C.-F. Ramuz en empruntant un passage d�fini par plusieurs servitudes, dont l'assiette occupe les parcelles n� 1'417, 1'420, 1'423 et 1'424. Cette voie aboutit au nord-est de la parcelle de A.________. A partir de l�, le projet pr�voit la cr�ation d'un chemin en d�blai d'une douzaine de m�tres en direction du sud, dont la pente est de 23%. Le chemin se divise ensuite en deux. L'importance du d�blai n�cessit� par le chemin augmente � mesure que l'on s'approche du garage souterrain. Le virage form� par la voie d'acc�s est bord�, de part et d'autre, de murs de sout�nement.
Par d�cision du 25 octobre 2010, la Municipalit� de Pully (ci-apr�s: la Municipalit�), s'appuyant sur l'art. 86 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RSV 700.11) et sur les art. 1 et 32 du r�glement communal sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 12 mars 2001 (RCATC) a refus� de d�livrer le permis de construire, pour des motifs li�s � l'esth�tique du projet et � son int�gration au site.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton du Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Celle-ci a proc�d� � une inspection locale en pr�sence des parties, le 6 avril 2011. Par arr�t du 5 octobre 2011, le Tribunal cantonal a admis le recours, annul� la d�cision du 25 octobre 2010 et invit� la commune � d�livrer le permis de construire pour le projet soumis � l'enqu�te publique du 17 octobre au 16 novembre 2009, sur la base des nouveaux plans du 28 juin 2010. Il a consid�r� en substance qu'en refusant le permis de construire sollicit� la Municipalit� avait abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Agissant par les voies du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, la commune de Pully demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de confirmer sa d�cision du 25 octobre 2010 refusant le permis de construire susmentionn�.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. A.________ conclut au rejet des recours, dans la mesure de leur recevabilit�. Par courrier du 13 janvier 2012, la recourante renonce � pr�senter des observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 25 novembre 2011, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif, pr�sent�e par la recourante.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Selon l'art. 89 al. 2 let. c LTF, les communes et autres collectivit�s publiques ont qualit� pour recourir en invoquant la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La commune de Pully, qui invoque l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re d'am�nagement local du territoire, a ainsi qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 135 I 43 consid. 1.2 p. 45 et les arr�ts cit�s).
Les autres conditions de recevabilit� �tant par ailleurs r�unies, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte, ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
Dans la premi�re partie de son �criture, apr�s avoir d�clar� faire sien l'�tat de fait transcrit dans l'arr�t attaqu� dans la mesure o� il est corrobor� par les pi�ces du dossier, la recourante pr�sente certains �l�ments nouveaux. Elle perd cependant de vue que le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La recourante ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'autres faits que ceux retenus dans ladite d�cision.
La recourante se plaint d'une violation de son autonomie communale.
3.1 Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fix�es par le droit cantonal. Une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision relativement importante. L'existence et l'�tendue de l'autonomie communale dans une mati�re concr�te sont d�termin�es essentiellement par la constitution et la l�gislation cantonales (ATF 136 I 316 consid. 2.1.1 p. 317 et les arr�ts cit�s).
En droit cantonal vaudois, les communes jouissent d'une autonomie maintes fois reconnue lorsqu'elles d�finissent, par des plans, l'affectation de leur territoire, et lorsqu'elles appliquent le droit des constructions (art. 139 al. 1 let. d Cst./VD; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arr�t 1P.167/2003 consid. 3 publi� in RDAF 2004 p. 114). Cela ressort en particulier de l'art. 2 al. 2 LATC, selon lequel l'Etat laisse aux communes la libert� d'appr�ciation n�cessaire � l'accomplissement de leurs t�ches. Le droit cantonal se borne ainsi � poser quelques r�gles sur l'esth�tique, la solidit� et la salubrit� des constructions, sur la suppression des barri�res architecturales et l'utilisation rationnelle de l'�nergie (art. 86 � 102 LATC). En revanche, il ne contient aucune disposition sur la densit� des constructions, en particulier sur le coefficient d'utilisation du sol, la hauteur et le nombre de niveaux admissibles. Ces domaines ressortissent au seul droit communal (arr�t 1P.167/2003 du 3 juillet 2003), de m�me que les dispositions sur l'esth�tique des constructions.
3.2 Aux termes de l'art. 86 LATC, la municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les d�molitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire � l'aspect d'un �difice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). L'alin�a 3 de cette disposition pr�voit que les r�glements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'�viter l'enlaidissement des localit�s et de leurs abords.
L'art. 32 RCATC permet � la Municipalit� de prendre des dispositions exceptionnelles (notamment en application de l'art. 86 LATC) pour sauvegarder les qualit�s particuli�res d'un lieu ou pour tenir compte des situations acquises.
3.3 Selon la jurisprudence, la question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature ou non � enlaidir le site (arr�t 1P.581/1998 du 1er f�vrier 1999, in RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373 et les arr�ts cit�s). L'application d'une clause d'esth�tique ne doit pas aboutir � ce que, de fa�on g�n�rale, la r�glementation sur les zones en vigueur soit vid�e de sa substance. En droit vaudois, un projet de construction peut �tre interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien m�me il satisferait � toutes les autres dispositions cantonales et communales en mati�re de police des constructions. Cependant, lorsqu'un plan de zones pr�voit que des constructions d'un certain volume peuvent �tre �difi�es dans tel secteur du territoire, une interdiction de construire fond�e sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste form� par le volume du b�timent projet�, ne peut se justifier que par un int�r�t public pr�pond�rant. Il faut que l'utilisation des possibilit�s de construire r�glementaires apparaisse d�raisonnable. Tel sera par exemple le cas s'il s'agit de prot�ger un site, un b�timent ou un ensemble de b�timents pr�sentant des qualit�s esth�tiques remarquables, qui font d�faut � l'immeuble projet� ou que mettrait en p�ril sa construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s.; 115 Ia 114 consid. 3d p. 119).
Lorsqu'il s'agit d'examiner l'application de clauses d'esth�tique, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue dans l'appr�ciation des circonstances locales. Dans ce domaine, les autorit�s locales disposent en effet d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences; arr�t 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4, in ZBl 2006 p. 430). C'est le cas notamment lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b p. 367; arr�t P.265/1985 du 16 avril 1986 consid. 3 in RDAF 1987 p. 155).
3.4 Lorsqu'elle est reconnue autonome dans un domaine sp�cifique, une commune peut d�noncer tant les exc�s de comp�tence d'une autorit� cantonale de recours que la violation par celle-ci des r�gles du droit f�d�ral, cantonal ou communal qui r�gissent la mati�re (ATF 128 I 3 consid. 2b p. 9 et l'arr�t cit�). Le Tribunal f�d�ral examine librement l'interpr�tation du droit constitutionnel; en revanche, il v�rifie l'application de r�gles de rang inf�rieur � la constitution cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 I 302 consid. 1.2 p. 305 et les arr�ts cit�s). Dans ce cas, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
3.5 En l'esp�ce, la commune reproche au Tribunal cantonal d'avoir r�examin� tous les crit�res qu'elle avait invoqu�s dans sa d�cision du 25 octobre 2010 sous l'angle de l'int�gration et de l'esth�tique en apportant son propre r�sultat, substituant ainsi son appr�ciation � celle de l'autorit� communale. Elle estime que l'instance pr�c�dente a manqu� de retenue dans l'appr�ciation de la situation de la parcelle (consid. 3.5.1), de l'implantation de l'immeuble (consid. 3.5.2), de l'acc�s au garage inf�rieur (consid. 3.5.3) et de l'esth�tique du b�timent (consid. 3.5.4).
3.5.1 La Municipalit� avait d'abord soutenu, dans sa d�cision du 25 octobre 2010, que la situation de la parcelle �tait exceptionnelle, remarquablement situ�e sur l'avenue C.-F. Ramuz, b�n�ficiant d'une desserte optimale en transports publics, sise en deuxi�me rang lui permettant ainsi de ne pas �tre affect�e par les nuisances sonores de ladite avenue et disposant d'un exceptionnel d�gagement en contrebas au sud vers la for�t et la Vuach�re.
Apr�s s'�tre rendu sur place, le Tribunal cantonal a consid�r� au contraire que le site ne pr�sentait aucune qualit� particuli�re. Il a relev� que le terrain litigieux et le b�timent projet� n'�taient pas visibles depuis la route et que la parcelle �tait isol�e des regards, � l'exception des passants du chemin du Pont du Diable au sud dont on ne saurait exag�rer le nombre. L'absence de nuisances sonores, qui conf�re certes au site un caract�re agr�able, ne justifiait pas que l'on se montre plus exigeant en mati�re d'esth�tique des constructions. Enfin, la parcelle bord�e par un cordon bois� qui emp�che d'apercevoir les constructions situ�es en contrebas et le lac L�man, ne disposait pas d'un d�gagement en direction du sud. Par cons�quent, il ne se justifiait pas de poser des exigences accrues en mati�re de qualit� architecturale et d'int�gration au site.
Les constatations op�r�es par le Tribunal cantonal reposent sur des motifs objectifs et fond�s. La Municipalit� ne pr�tend d'ailleurs pas que ces constatations seraient fausses ou qu'elles conduiraient � une solution ind�fendable. Partant, l'instance pr�c�dente n'a pas substitu� son pouvoir d'appr�ciation � celui de l'autorit� municipale, mais s'est content�e de sanctionner un exc�s du pouvoir d'appr�ciation de celle-ci.
3.5.2 La Municipalit� reproche ensuite au Tribunal cantonal d'avoir remis en cause l'analyse municipale concernant l'implantation de l'immeuble. Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, elle avait consid�r� que l'orientation de ladite implantation ne respectait pas la courbe naturelle des niveaux et que sa position, en amont de la parcelle, rendait difficile l'am�nagement de la partie nord de celle-ci.
Le Tribunal cantonal a en revanche jug� que le b�timent occupait la surface plane de la parcelle, comme le montrent les plans et comme il a pu le constater pendant l'inspection locale gr�ce aux gabarits pos�s. Cette solution �vitait les mouvements de terrain excessifs. La situation l�g�rement en amont de l'immeuble - la distance entre la fa�ade nord et la limite de propri�t� est de 10,68 m, contre environ 16 m du c�t� sud - permettait de d�gager de la place du c�t� sud pour l'agr�ment des habitants, l� o� l'ensoleillement est meilleur. L'am�nagement de la partie nord de la parcelle ne posait aucun probl�me majeur; il paraissait naturel que la constructrice ait choisi cette portion de terrain, moins int�ressante, pour l'acc�s � l'immeuble et pour le stationnement. Enfin, l'orientation de l'immeuble �tait similaire � celles des b�timents situ�s sur les parcelles adjacentes, au nord et � l'est.
L'analyse bien motiv�e de l'instance pr�c�dente ne para�t pas d�raisonnable. La commune n'expose d'ailleurs pas en quoi ce raisonnement serait arbitraire. Ainsi, le Tribunal cantonal pouvait retenir sans violer l'autonomie dont la commune dispose en la mati�re que, sis sur la partie plane de la parcelle, l�g�rement en amont, le projet litigieux �pousait convenablement la forme du terrain et que son orientation, similaire � celle des autres b�timents alentour, respectait les contraintes que posaient les diff�rents axes de pente de la parcelle. Il pouvait en d�duire que l'autorit� communale avait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en critiquant l'implantation de l'immeuble litigieux, laquelle est au demeurant conforme au plan g�n�ral d'affectation des zones et au r�glement communal.
3.5.3 Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, la Municipalit� avait �galement critiqu� l'acc�s au garage inf�rieur par une rampe, en courbe, qui formerait une "immense saign�e dans le site, avec des talutages en biais", et qui impliquerait "des ouvrages de b�ton gigantesques". Elle avait aussi relev� que sa praticabilit� en hiver semblait hasardeuse.
Pour le Tribunal cantonal, l'ouvrage est certes important, mais il consiste presque uniquement en des d�blais. Les murs de sout�nement, situ�s de part et d'autre du virage ne d�passent que l�g�rement le niveau du terrain am�nag�. Ainsi, le chemin d'acc�s et les �l�ments b�tis qu'il comporte ne seront que peu visibles aux alentours de la parcelle. Depuis le chemin du Pont du Diable situ� en contrebas, auquel la Municipalit� pr�te une attention particuli�re, la perc�e ne s'offrira pas au regard des promeneurs, vu la pente du terrain et la nature de l'ouvrage. Elle sera mieux perceptible depuis les parcelles n� 1'417, 1'420 et 1'433, mais il s'agit de biens-fonds priv�s, par d�finition fr�quent�s par quelques personnes seulement, qui ne sauraient �tre incommod�es gravement par l'ouvrage litigieux. Par ailleurs, la rampe d'acc�s ne constitue pas plus une balafre dans le site que le mur de sout�nement situ� � l'est de la construction, en bordure des parcelles n� 1'420 et 1'433.
L� encore, l'argumentation du Tribunal cantonal �chappe � toute critique. C'est � bon droit qu'il a consid�r� que les am�nagements ext�rieurs - importants s'agissant du chemin d'acc�s au garage inf�rieur - s'expliquaient par les contraintes r�glementaires et la configuration des lieux, que leur impact visuel serait faible et que leur int�gration au site - sans valeur particuli�re - ne posait pas de probl�me. Il pouvait en tirer la conclusion que l'autorit� communale avait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en refusant le permis de construire pour ce motif.
La Municipalit� reproche encore au Tribunal cantonal d'avoir consid�r� que le grief li� � la difficult� d'utilisation de la rampe d'acc�s en hiver �tait retir�. Elle ne discute cependant pas le motif avanc� par l'instance pr�c�dente pour proc�der de la sorte. Faute de motivation, ce grief doit �tre d�clar� irrecevable.
3.5.4 Enfin, la recourante fait grief au Tribunal cantonal d'avoir r�examin� l'ensemble des "dispositions constructives de l'immeuble", sous l'angle de leur proportion, de leur disposition au sein de l'�difice, de leur nombre s'agissant des lucarnes et de "tout ce qui a trait � l'esth�tique du b�timent". Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, elle avait d�plor� les "balcons maladroitement reli�s au sol naturel", la pr�sence de faux cha�nages d'angles, les fen�tres aux proportions quelconques ainsi que les nombreuses et in�l�gantes lucarnes. Elle avait encore estim� que l'expression des fa�ades et de la toiture �tait n�glig�e.
Le Tribunal cantonal a estim� au contraire que l'ouvrage litigieux ne posait pas de probl�me du point de vue de l'int�gration. Le b�timent pr�sentait une architecture classique (construction de base rectangulaire, coiff�e d'un toit � deux pans sym�triques) et r�glementaire qui ne se d�marquait pas des immeubles voisins. Certes, il comportait quelques �l�ments (notamment les lucarnes et la jonction entre le chemin d'acc�s et le balcon est des combles) disgracieux, mais on ne pouvait pas consid�rer qu'il y avait l� une utilisation d�raisonnable et irrationnelle des possibilit�s de construire r�glementaires � laquelle s'opposerait un int�r�t public pr�pond�rant (cf. expos� d�taill� dans l'arr�t attaqu� p. 10 et 11).
A nouveau, le Tribunal cantonal n'a pas examin� de mani�re arbitraire l'application qu'a faite la commune de la clause d'esth�tique. Il a d'ailleurs pris soin d'expliquer les raisons pour lesquelles il consid�rait que la construction projet�e s'int�grait suffisamment, d'un point de vue esth�tique, dans le quartier. Dans ces conditions, la recourante devait � tout le moins pr�senter des �l�ments concrets contredisant clairement l'appr�ciation de l'autorit� pr�cit�e. Or, sans critiquer le raisonnement du Tribunal cantonal et sans contester que le projet ne porte atteinte � aucun int�r�t public pr�pond�rant, elle se borne pour l'essentiel � rappeler que l'instance pr�c�dente a proc�d� sans retenue, sans pr�ciser en quoi consiste ce manque de retenue.
3.5.5 En d�finitive, le Tribunal cantonal est rest� dans les limites du r�le qu'il s'�tait fix�, � savoir "s'assurer que la question de l'int�gration de la construction � l'environnement b�ti avait �t� examin�e sur la base de crit�res objectifs et sans sacrifier � un go�t ou � un sens esth�tique particuli�rement aigu, de mani�re � ce que le poids de la subjectivit�, in�vitable dans toute appr�ciation, n'influe que dans les limites de principes �prouv�s et par r�f�rence � des notions commun�ment admises". Les objections de la recourante ne sont pas de nature � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de l'argumentation du Tribunal cantonal. Ainsi, c'est l'application que la Municipalit� a faite de la clause d'esth�tique qui est arbitraire et non pas l'examen de cette application par le Tribunal cantonal. Partant, le refus de l'instance pr�c�dente d'interdire l'ouvrage litigieux ne viole pas l'autonomie de la commune de Pully.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la recourante ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 66 al. 4 LTF). La commune de Pully versera n�anmoins une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�e, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Une indemnit� de 2'000 francs est allou�e � l'intim�e � titre de d�pens, � la charge de la commune de Pully.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 22 f�vrier 2012