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Timestamp: 2016-10-23 03:25:02+00:00
Document Index: 306639906

Matched Legal Cases: ['art. 172', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 173', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 64', 'art. 66']

5A_449/2013 (21.01.2014)
5A_449/2013 � � Arr�t du 21 janvier 2014
Hohl et Sch�bi.
repr�sent�e par Me Dominique L�vy, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 10 mai 2013.
A.a.�Mme A.X.________, n�e en 1970, et M. B.X.________, n� en 1967, se sont mari�s � Ch�ne-Bougeries (GE) le 18 ao�t 1994, sous le r�gime de la s�paration de biens.
�Le couple a quatre enfants: C.________, devenu majeur en 2010, D.________, n� en 1995, ainsi que E.________ et F.________, n�s en 2000.
�Les conjoints se sont s�par�s � la fin de l'ann�e 2010. Depuis lors, M. B.X.________ ne s'est acquitt� d'aucune contribution d'entretien en faveur de sa famille.
A.b.�La situation financi�re des parties se r�sume ainsi:
A.b.a.�M. B.X.________ est historien d'art de formation. Il exerce � plein temps une activit� d'ind�pendant dans le domaine de la vente et de l'expertise d'oeuvres d'art.
�Son �pouse critique essentiellement le montant du revenu qui lui est imput�, sans contester le montant de ses charges:
�Entre mai 2011 et d�cembre 2012, le revenu de M. B.X.________ a �t� arr�t� � 2'310 fr.; ses charges incompressibles ont quant � elles �t� fix�es � 2'285 fr. (1'200 fr. [entretien de base OP] + 600 fr. [loyer] + 485 fr. [assurance-maladie] ).
�D�s janvier 2013, son revenu mensuel a �t� fix� � 4'500 fr. pour des charges incompressibles de 2'785 fr.
�A compter du mois de septembre 2013, le revenu de M. B.X.________ a �t� port� � 8'000 fr., somme tenant compte de la mise en location de sa villa secondaire situ�e � G.________ (France), pour un loyer de 3'500 fr. Ses charges ont �t� arr�t�es � 5'500 fr.
A.b.b.�Le revenu et les charges de Mme A.X.________ ne sont pas critiqu�s.
�Celle-ci est employ�e � temps partiel aupr�s de la " Fondation H._______ "; elle exerce en outre une fonction d'administratrice au sein de la soci�t� I.________ SA. En 2011 et 2012, elle a r�alis�, � ce double titre, un salaire mensuel net moyen de 4'427 fr. et 5'921 fr. 15. Depuis le 1er janvier 2013, son salaire mensuel net se chiffre � 4'900 fr., �tant pr�cis� que son activit� au sein de la " Fondation H.________ " a �t� augment�e � 80% et que ses honoraires d'administratrice aupr�s de la soci�t� I.________ SA ont �t� drastiquement r�duits.
�Les charges mensuelles de Mme A.X.________ s'�l�vent � 6'375 fr. entre le 1er janvier et le 31 ao�t 2013, puis � 6'735 fr. � compter du 1er septembre 2013, compte tenu d'une charge fiscale de 360 fr. par mois.
A.b.c.�Aux dires des parties, durant les derni�res ann�es de la vie commune, l'entretien de la famille a �t� essentiellement assum� par l'�pouse, au moyen d'une avance d'hoirie et de la r�alisation de divers �l�ments de fortune.
Le 4 mai 2012, Mme A.X.________ a introduit une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve.
�Par jugement du 25 septembre 2012, la juridiction a notamment attribu� la garde des enfants mineurs � l'�pouse (ch. 2), am�nag� un droit de visite en faveur du mari (ch. 3) et condamn� celui-ci au versement d'une contribution � l'entretien de la famille de 2'500 fr. � compter du 1er mai 2011 (ch. 4), montant fond� sur un revenu hypoth�tique de 7'000 fr.
�Le 10 mai 2013, statuant sur appel de l'�poux, la Cour de justice a annul� et r�form� le ch. 4 pr�cit� et fix� la contribution d'entretien � 1'635 fr. par mois entre le 1er janvier 2013 et le 31 ao�t 2013, puis � 2'300 fr. par mois � compter du 1er septembre 2013, les allocations familiales �tant dues en sus, montant fond� sur un revenu hypoth�tique de 4'500 fr., puis 8'000 fr.
C.a.�Agissant le 13 juin 2013 par la voie du recours en mati�re civile, Mme A.X.________ conclut � l'annulation de l'arr�t rendu par la Cour de justice et � la condamnation de son �poux au versement d'une contribution � l'entretien de la famille de 2'300 fr. � compter du 1er mai 2011. A l'appui de ses conclusions, la recourante invoque l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'application du droit f�d�ral.
�La recourante sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
�Appel�s � se d�terminer, la Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim� conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu� et au rejet de la requ�te d'assistance judiciaire.
C.b.�M. B.X.________ a �galement interjet� un recours en mati�re civile le 14 juin 2013. Son recours a toutefois �t� d�clar� irrecevable par arr�t du 20 ao�t 2013, faute de paiement de l'avance de frais dans le d�lai imparti (5A_451/2013).
La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision finale (ATF 133 III 393 consid. 4), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 3 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), de sorte que la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ( "principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
La recourante ne remet pas en cause le montant total du revenu imput� � son mari par la cour cantonale, � savoir 8'000 fr. Elle s'en prend exclusivement � la date � partir de laquelle celui-ci est en mesure de le r�aliser, reprochant � la juridiction l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'application du droit f�d�ral.
3.1.�Les magistrats cantonaux ont avant tout retenu qu'� l'�poque de la s�paration, le standard de vie de chacun des membres de la famille consistait en la couverture de ses d�penses personnelles. La juridiction a ensuite distingu� trois p�riodes:
�Entre les mois de mai 2011 et d�cembre 2012, la cour cantonale a retenu que le revenu mensuel net moyen de l'intim� s'�levait � 2'310 fr. environ. L'imputation � l'int�ress� d'un revenu hypoth�tique plus �lev� - � savoir de mani�re r�troactive - ne pouvait �tre envisag�e, les b�n�fices qu'il retirait de son activit� d'ind�pendant �tant demeur�s relativement constants durant les ann�es qui avaient pr�c�d� et suivi la s�paration. Compte tenu de ses d�penses mensuelles admissibles, � savoir 2'285 fr. par mois, l'on ne pouvait exiger de l'int�ress� une contribution � l'entretien de sa famille pour la p�riode consid�r�e.
D�s le 1
janvier 2013, la cour cantonale a retenu que l'intim� pouvait percevoir un salaire de 4'500 fr., montant que l'int�ress� affirmait��� lui-m�me �tre en mesure de r�aliser. Ses charges, arr�t�es � 2'785 fr., lui laissaient un disponible de 1'715 fr. par mois. Relevant que les cr�ditrentiers supportaient un d�ficit mensuel de 1'475 fr. et appliquant la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent � raison de 2/3 en faveur de l'�pouse et des enfants, les magistrats cantonaux ont arr�t� la contribution � l'entretien de la famille � 1'635 fr. par mois.
septembre 2013, le revenu de l'intim� a �t� arr�t� � 8'000 fr. par mois. La cour cantonale a renonc� � cet �gard � examiner s'il serait objectivement possible pour l'int�ress� d'exercer une activit� lui permettant de r�aliser un revenu mensuel net de 7'000 fr., comme l'avait retenu la premi�re instance. Les magistrats ont en revanche consid�r� qu'� compter de cette derni�re date, l'intim� avait dispos� d'un certain d�lai lui permettant de mettre en location l'immeuble dont il �tait propri�taire en France, ce pour un montant de 3'500 fr. par mois, tout en prenant � bail un appartement de dimension ad�quate pour recevoir ses enfants � J.________. Le montant du loyer imput� a �t� fix� sur la base des loyers propos�s par le site internet de la commune de K.________ pour des logements de surfaces et de caract�ristiques �quivalentes. Tenant compte d'une charge fiscale (965 fr.) ainsi que du loyer d'un appartement suffisamment spacieux (2'700 fr.), la cour cantonale a arr�t� les charges de l'�poux � 5'500 fr., montant qui lui laissait un disponible mensuel de 2'500 fr. Notant enfin que le d�ficit mensuel de la famille s'�levait � 1'835 fr., la juridiction cantonale a arr�t� la contribution d'entretien � la famille � 2'300 fr., chacun de ses membres pouvant ainsi maintenir son pr�c�dent train de vie et les enfants b�n�ficier d'un compl�ment d'entretien de l'ordre de 165 fr., sans l�ser le minimum vital du d�birentier.
3.2.�La recourante ne critique pas les m�thodes de calcul adopt�es par la cour cantonale pour fixer le montant des contributions, ni le montant du revenu global de 8'000 fr. imput� � son �poux. Mais elle soutient que celui-ci devrait se voir imputer un tel revenu pour l'ann�e pr�c�dant le d�p�t de la requ�te de mesures protectrices d�j� et qu'il devrait ainsi �tre condamn� � verser une contribution � l'entretien de la famille de 2'300 fr. d�s le 1er mai 2011. Elle souligne � cet �gard que c'est volontairement que son �poux refuserait de r�aliser l'int�gralit� de son potentiel de gain avant le 1er janvier 2013, ce alors qu'il en aurait les capacit�s et la possibilit�, qu'il dispose d'une formation d'historien de l'art et d'une pleine capacit� de travail. Il serait ainsi arbitraire de consid�rer qu'il ne serait pas en mesure de r�aliser un revenu mensuel de 4'500 fr. avant le mois de janvier 2013, tout comme il serait �galement arbitraire de lui accorder un d�lai suppl�mentaire pour mettre en location la villa dont il est propri�taire en France, son �poux ayant volontairement renonc� � la mise en location de ce bien alors qu'il connaissait pourtant les difficult�s financi�res de la famille. Le raisonnement des juges cantonaux proc�derait ainsi de l'arbitraire dans l'application de l'art. 173 al. 3 CC et dans l'�tablissement des faits.
3.2.1.�L'intim� soutient que son �pouse disposerait d'une fortune personnelle (soci�t�s familiales, villas et appartement) dont il conviendrait �galement de tenir compte, ainsi que la juridiction l'avait fait � son �gard s'agissant de sa r�sidence secondaire. Il affirme de surcro�t que la mise en location de sa villa ne serait pas envisageable: non seulement il ne pourrait plus y recevoir ses enfants le week-end pour l'exercice de son droit de visite, mais le loyer retenu par la cour cantonale aurait �t� �tabli de mani�re erron�e, la commune de G.________ �tant situ�e � 1h de J.________ et ses loyers incomparables � la ville prise pour r�f�rence de K.________, qui se situe � la fronti�re m�me. Quant aux d�lais d'adaptation fix�s par la cour cantonale, le recourant pr�tend qu'ils demeurent dans le cadre de sa libre appr�ciation, sans qu'un quelconque arbitraire ne puisse lui �tre reproch�.
3.3.1.�Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif du d�birentier. Il peut toutefois lui imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur. Il s'agit alors d'inciter l'int�ress� � r�aliser le revenu qu'il est en mesure de se procurer et que l'on peut raisonnablement exiger qu'il l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1, non publi� aux ATF 137 III 604 mais�
in�FamPra.ch 2012 228; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1; 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1, publi�
in�SJ 2011 I 177). Un certain d�lai est en principe laiss� � la personne concern�e pour se r�ins�rer professionnellement, d�lai qui doit �tre fix� en fonction des circonstances concr�tes du cas particulier (cf. ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 12 consid. 5). Lorsque le juge proc�de � la d�termination du revenu d'une personne en appr�ciant les indices concrets � sa disposition, il d�termine toutefois son revenu effectif ou r�el; il s'agit d'une question de fait (arr�t 5A_778/2012 consid. 5.3.2).
3.3.2.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2); il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f�rences).
3.4.1.�Contrairement � ce que soutient la recourante, l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale une application arbitraire de l'art. 173 al. 3 CC en refusant d'imputer un revenu hypoth�tique r�troactif � l'intim� � compter du 1er mai 2011. Comme la juridiction cantonale l'a en effet �tabli, les revenus de l'int�ress�, certes faibles, ont �t� constants (environ 2'300 fr.) avant et apr�s la s�paration des parties, intervenue fin 2010, sans que la recourante ne le conteste. Cette situation correspondait d'ailleurs � ce que les parties avaient convenu entre elles durant la vie commune d�s lors que l'entretien de la famille �tait alors essentiellement assum� par l'�pouse (consid. A.b.c), sans que celle-ci s'en soit jamais plainte.
3.4.2.�La question de savoir si la cour cantonale a ensuite imput� � l'intim� un revenu hypoth�tique ou d�termin� son revenu effectif sur la base d'indices peut �tre laiss�e ouverte d�s lors que son montant n'est pas remis en cause par la recourante. Reste cependant � d�terminer si c'est arbitrairement que la juridiction cantonale a laiss� � l'�poux un d�lai de huit mois � compter du d�p�t de la requ�te de mesures protectrices (mai 2012) pour lui permettre de r�aliser un revenu sup�rieur de 4'500 fr. (� compter du mois de d�cembre 2012), respectivement de pr�s d'un an et demi pour mettre en location sa villa (� compter du mois de septembre 2013) et obtenir ainsi un revenu d�finitif de 8'000 fr., montant total qui n'est pas contest� par la recourante.
La juridiction cantonale a en l'esp�ce affirm� qu'aucun �l�ment du dossier ne permet de tenir pour vraisemblable que l'intim� serait en mesure de r�aliser, avant le 1er janvier 2013, un revenu sup�rieur � celui articul� par ses soins, � savoir 4'500 fr. Comme rappel� plus haut, la recourante ne critique pas ce dernier montant. Celle-ci remarque en revanche � juste titre qu'aucune explication n'est avanc�e par les magistrats cantonaux pour retenir que ledit revenu ne pourrait �tre per�u ant�rieurement d�j�, si ce n'est les all�gations de l'intim� - dont on ignore la teneur. Force est ainsi d'admettre que l'on ignore totalement les �l�ments sur lesquels la juridiction cantonale s'est fond�e pour retenir l'�ch�ance du 1er janvier 2013, �ch�ance qui am�nage � l'intim� un d�lai d'adaptation de huit mois, qui, objectivement, appara�t particuli�rement long compte tenu du fait que les parties sont s�par�es depuis la fin 2010 d�j� et que l'int�ress� ne peut ignorer les difficult�s financi�res de la famille.
�Quant au d�lai de dix-sept mois octroy� pour mettre en location la villa dont l'intim� est propri�taire en France, il est manifestement hors de toute proportion. Si l'int�ress� doit certes s'organiser pour trouver un locataire et lui-m�me prendre � bail un logement ad�quat, l'on ne saurait admettre, sans arbitraire, qu'un laps de temps de dix-sept mois lui soit n�cessaire pour ce faire.
3.4.3.�Les griefs propres de l'intim� (mise en location de sa r�sidence secondaire, montant du loyer retenu pour celle-ci, prise en compte de la fortune personnelle de la recourante) ne peuvent �tre retenus dans le cadre du pr�sent recours. Comme il le reconna�t lui-m�me, il convenait qu'il maintienne � cet �gard son recours en mati�re civile (5A_451/2013).
3.4.4.�Il s'ensuit que le raisonnement cantonal appara�t arbitraire quant aux d�lais d'adaptation am�nag�s � l'intim� pour augmenter son revenu effectif. La cause doit en cons�quence �tre renvoy�e � la Cour de justice pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
En conclusion, le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal annul� et la cause retourn�e � la cour cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise (art. 64 al. 1 LTF), les frais judiciaires sont r�partis par moiti� entre les parties et les d�pens compens�s (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise et Me Dominique Levy lui est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de l'intim� et pour moiti� � la charge de la recourante, la part des frais de justice de celle-ci �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de la recourante une indemnit� de 1'250 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.