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Timestamp: 2016-10-23 11:59:16+00:00
Document Index: 254671503

Matched Legal Cases: ['art. 38', 'art. 132', 'in casu', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

P.________, recourante, repr�sent�e par Me Marc Mathey-Doret, avocat, boulevard des Philosophes 14, 1205 Gen�ve,
P.________, mari�e et m�re de deux enfants n�s en 1970 et 1975, a travaill� depuis 1972 � temps partiel (50 %) en qualit� de concierge d'immeubles, consacrant le reste de son temps aux t�ches m�nag�res et �ducatives. Le 10 octobre 2000, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente en raison de diverses atteintes � la sant�.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office cantonal AI de Gen�ve (ci-apr�s : l'office) a recueilli divers avis m�dicaux. Selon son m�decin traitant, P.________ souffre de diab�te de type II trait� � l'insuline, d'ob�sit�, de polyarthrite rhumato�de s�ron�gative, de cardiomyopathie dilat�e et d'hypertension art�rielle, entra�nant une incapacit� totale de travail depuis le 28 octobre 1987. Ce m�decin pr�cise que si du point de vue m�tabolique et cardiaque, le traitement est satisfaisant, P.________ pr�sente en revanche de plus en plus fr�quemment des pouss�es de synovites au niveau des pieds et des mains qui la g�nent dans ses activit�s quotidiennes (rapport du 10 novembre 2000 du docteur J.________ [sp�cialiste FMH en m�decine interne et endocrinologie]). Selon un rapport du 4 juillet 2001 des docteurs S.________ et M.________ du service de cardiologie de l'H�pital X.________, P.________ a �t� admise au mois de juin 2001 pour la pose d'un d�fibrillateur automatique implantable chez une patiente pr�sentant un risque �lev� de mort subite dans le cadre d'une cardiomyopathie dilat�e avec �pisodes de tachycardies ventriculaires non soutenues inductibles. L'intervention s'est d�roul�e sans probl�mes. A la sortie, les m�decins pr�nomm�s ont diagnostiqu� une cardiomyopathie dilat�e avec fonction systolique du ventricule gauche s�v�rement alt�r�e mais bien compens�e, des tachycardies ventriculaires polymorphes non soutenues symptomatiques inductibles, une insuffisance mitrale mod�r�e � s�v�re, un diab�te de type II insulino-requ�rant, une dyslipid�mie, une hypertension art�rielle, une polyarthrite rhumato�de et une an�mie normocytaire normochrome. Dans un rapport �tabli le 18 juillet 2001, le docteur J.________ pr�cise que l'�tat de sant� de P.________ n�cessite des soins ambulatoires r�guliers de plus en plus contraignants et que l'�volution g�n�rale de celui-ci est peu satisfaisante.
L'office a ensuite fait proc�der � une enqu�te �conomique sur le m�nage dont il appert en substance que P.________ subit une incapacit� m�nag�re de 25,5 % correspondant � une invalidit� de 12,75 % pour un taux d'occupation corr�latif de 50 % (rapport du 12 septembre 2001). Ce document pr�cise qu'elle vit avec son �poux - lui-m�me b�n�ficiaire d'une rente enti�re d'invalidit� en raison de troubles cervicaux - et que pour les courses ainsi que l'entretien du logement, elle peut compter sur l'aide de celui-ci et de sa fille.
Par d�cision du 1er f�vrier 2002, l'office a mis P.________ au b�n�fice d'une demi-rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 63 % � partir du 1er octobre 1999, compte tenu d'une perte de gain de 50 % et d'une invalidit� m�nag�re de 12,75 %.
P.________ a recouru contre la d�cision de l'office aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re d'AVS/AI du canton de Gen�ve (aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales, Gen�ve). En annexe � son �criture, elle a joint un certificat �tabli le 19 f�vrier 2002 par son m�decin traitant selon lequel elle pr�sente depuis le 1er octobre 1999, une incapacit� totale d'effectuer toute activit� m�nag�re. En cours de proc�dure, elle a produit un nouveau rapport m�dical indiquant qu'elle a �t� hospitalis�e le 8 mai 2002 en raison de lomboscialtalgies bilat�rales d�compens�es. A la sortie, les m�decins ont diagnostiqu� les comorbidit�s suivantes : lombosciatalgies bilat�rales sur canal lombaire �troit, polyarthrite rhumato�de s�ron�gative et non �rosive, suspicion de polymyalgia rheumatica, diab�te de type II insulino-requ�rant, cardiomyopathie dilat�e d'origine rythmique et hypertensive, dyslipid�mie trait�e, an�mie normocytaire normochrome, status post-thrombose axillaire droite survenue en d�cembre 2001 dans les suites de la pose d'un d�fibrillateur interne en juin 2001 (rapport du 3 juin 2002 des docteurs B.________ et R.________ de la division de rhumatologie de l'H�pital X.________.
Par jugement du 16 d�cembre 2003, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours pour les m�mes motifs que ceux retenus par l'office. P.________ - d�ment repr�sent�e par Me Mathey-Doret depuis le 22 janvier 2004 - a form� recours de droit administratif contre ce jugement. Le 7 avril 2004, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� celui-ci et renvoy� l'affaire � la juridiction cantonale afin qu'elle statue � nouveau sur la cause selon une composition r�guli�re (arr�t P. du 7 avril 2004, I 63/04). Par jugement du 12 octobre 2004 notifi� le m�me jour � l'adresse directement de P.________, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� son prononc� initial.
Par m�moire post� le 3 d�cembre 2004, P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re fond�e sur un degr� d'invalidit� de 84 %. A titre subsidiaire, elle requiert le renvoi de l'affaire pour compl�ment d'instruction. En outre, elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite totale. En annexe � son �criture, elle joint plusieurs rapports m�dicaux �num�rant outre les comorbidit�s pr�cit�es, un trouble d�pressif r�current (rapport du 21 ao�t 2003 du docteur J.________), une compression du nerf m�dian dans le canal carpien � pr�dominance bilat�rale (rapport du 26 septembre 2003 des docteurs D.________et F.________ de l'unit� de chirurgie de la main de l'H�pital X.________ et des lombosciatalgies bilat�rales d�ficitaires sur canal lombaire �troit (rapport du 20 janvier 2004 des docteurs G.________ et A.________ [du service de rhumatologie de l'H�pital X.________], rapport des docteurs C.________ et E.________ [du service de neurochirurgie de l'H�pital X.________], compte rendu op�ratoire du 22 janvier 2004 du docteur E.________, et rapports des 26 f�vrier 2004 des docteurs O.________ et I.________, 14 juin 2004 des docteurs L.________ et N.________ et 29 novembre 2004 du docteur J.________).
Par procuration sign�e le 22 janvier 2004, la recourante a fait �lection de domicile en l'�tude de son mandataire o� toute notification ayant trait au pr�sent litige devait �tre effectu�e pour l'�tre valablement. Faute d'avoir �t� communiqu� � l'adresse ainsi fournie ou encore par voie �dictale, le jugement du 12 octobre 2004 a �t� notifi� de mani�re irr�guli�re (art. 38 PA). La notification irr�guli�re d'une d�cision ne doit entra�ner aucun pr�judice pour les parties. Cependant, la jurisprudence n'attache pas n�cessairement la nullit� � l'existence de vices dans la notification; la protection des parties est suffisamment garantie lorsque la notification irr�guli�re atteint son but malgr� l'irr�gularit�, ce qui est le cas en l'esp�ce. Le recours de droit administratif, interjet� dans les 30 jours suivant la prise de connaissance par la recourante du jugement cantonal en date du 2 novembre 2004, est intervenu en temps utile; partant, il est recevable (art. 132 et 106 OJ).
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l'assurance-invalidit�, en particulier sur le degr� d'invalidit� qu'elle pr�sente.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit�, son �valuation chez les assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative (m�thode mixte de l'�valuation de l'invalidit�), l'�chelonnement des rentes en fonction du degr� d'invalidit�, ainsi que les principes jurisprudentiels sur l'appr�ciation des rapports m�dicaux par le juge. Il pr�cise �galement � juste titre que le pr�sent litige reste soumis aux dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, soit sans les modifications entra�n�es par l'entr�e en vigueur, au 1er janvier 2003, de la LPGA, ni celles de la LAI du 21 mars 2003 (4�me r�vision de la LAI), entr�es en vigueur au 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), d�s lors que le juge n'a pas � tenir compte des modifications de droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse, in casu le 1er f�vrier 2002, a �t� rendue (cf. ATF 129 V 4 consid. 1.2). On peut donc y renvoyer sur ces points.
Dans un premier moyen, la recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir ent�rin� le taux d'invalidit� m�nag�re retenu par l'office en regard d'un rapport d'enqu�te �conomique contradictoire et incoh�rent. En particulier, elle leur reproche d'avoir retenu un emp�chement de 25,5 % dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res alors que les constatations de l'enqu�trice auraient d� conduire � lui reconna�tre un taux minimal de 67,5 % en regard des atteintes physiques dont elle souffre. Cette appr�ciation est selon elle d'autant plus critiquable que l'office et la juridiction cantonale lui ont reconnu une incapacit� totale de travail dans un domaine d'activit� quasiment identique puisque l'assur�e exer�ait le m�tier de concierge. Elle ajoute que les m�thodes d'�valuation bien que diff�rentes selon que l'on envisage l'invalidit� sur le plan professionnel ou m�nager ne suffisent pas � justifier une discordance aussi flagrante. En conclusion, elle consid�re comme inconcevable qu'une personne souffrant d'atteintes � la sant� telles qu'elle ne puisse plus du tout travailler comme concierge soit en revanche reconnue apte � pr�s de 75 % � effectuer ses propres t�ches m�nag�res. Dans un second grief, la recourante se pr�vaut d'une constatation incompl�te des faits dans la mesure o� ni l'office ni la juridiction cantonale n'ont tenu compte du caract�re invalidant du trouble d�pressif r�current dont elle souffre et requiert un compl�ment d'instruction en ce sens.
A l'�poque de la d�cision litigieuse, la recourante souffrait de cardiomyopathie dilat�e avec fonction systolique du ventricule gauche s�v�rement alt�r�e, de tachycardies ventriculaires polymorphes non soutenues symptomatiques inductibles, d'insuffisance mitrale mod�r�e � s�v�re, de diab�te de type II insulino-requ�rant, de dyslipid�mie, d'hypertension art�rielle, de polyarthrite rhumato�de s�ron�gative et d'an�mie normocytaire normochrome (rapports des 10 novembre 2000 du docteur J.________ et 4 juillet 2001 des docteurs S.________ et M.________).
Des pi�ces produites en instance f�d�rale, il appert que outre ces affections, le docteur J.________ a diagnostiqu� le 21 ao�t 2003 un trouble d�pressif r�current et une insuffisance r�nale mod�r�e. Le 26 septembre suivant, les docteurs D.________et F.________ ont constat� le d�veloppement depuis plusieurs mois d'une symptomatologie de compression du nerf m�dian dans le canal carpien � pr�dominance bilat�rale. Le 20 janvier 2004, les rhumatologues et neurochirurgiens de l'H�pital Y.________ observent que la recourante - connue pour des lombalgies chroniques dans un contexte de canal lombaire �troit avec irradiation dans le membre inf�rieur droit - a constat� une perte de force dans la jambe droite depuis le mois de novembre 2003 suivie d'une exacerbation des douleurs n�cessitant son hospitalisation au cours du mois de janvier suivant. En raison d'une progression du d�ficit neurologique avec apparition d'un pied tombant d�s le 19 janvier 2004, les neurochirurgiens se sont prononc�s en faveur d'une indication op�ratoire. Bien qu'�troitement li�s � l'objet du litige, les troubles pr�cit�s ne sont pas de nature � influencer l'appr�ciation du litige au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue (ATF 99 V 102 et les arr�ts cit�s), de sorte qu'ils ne sauraient �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure mais devront faire l'objet d'une nouvelle d�cision (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
6.1 La recourante ne remet en cause ni le choix de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�, ni la r�partition (� raison de 50 % et 50 %) entre l'exercice d'une activit� lucrative et l'accomplissement des travaux habituels. Elle ne conteste pas non plus la pond�ration des diff�rents champs des t�ches m�nag�res retenue dans le rapport d'enqu�te �conomique, mais uniquement l'appr�ciation de son incapacit� d'effectuer ces activit�s.
6.2 Selon la jurisprudence, la fixation de l'invalidit� dans les travaux habituels ne saurait reposer sur une �valuation m�dico-th�orique. En effet, le facteur d�terminant pour �valuer l'invalidit� des assur�s n'exer�ant pas d'activit� lucrative consiste dans l'emp�chement d'accomplir les travaux habituels, lequel est d�termin� compte tenu des circonstances concr�tes du cas particulier. C'est pourquoi il n'existe pas de principe selon lequel l'�valuation m�dicale de la capacit� de travail l'emporte d'une mani�re g�n�rale sur les r�sultats de l'enqu�te m�nag�re. Selon la jurisprudence, une telle enqu�te a valeur probante et ce n'est qu'� titre exceptionnel, singuli�rement lorsque les d�clarations de l'assur� ne concordent pas avec les constatations faites sur le plan m�dical, qu'il y a lieu de faire proc�der par un m�decin � une nouvelle estimation des emp�chements rencontr�s dans les activit�s habituelles (VSI 2001, p. 158, consid. 3c; arr�t M. du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 5.1.1, W. du 26 juillet 2004, I 155/04, consid. 3.2, S. du 28 f�vrier 2003, I 685/02, consid. 3.2).
6.3 Selon le rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage �tabli en l'esp�ce, la recourante subit les emp�chements suivants :
Travaux Pond�ration Emp�chement Invalidit�
Conduite du m�nage 5 % 0 % 0 %
Lessive/v�tements 20 % 20 % 4 %
6.4 Cependant, il n'est pas contest� que les troubles cardiaque et diab�tique emp�chent la recourante d'effectuer tous les gros travaux de nettoyage (rapport du 22 avril 2002 du docteur V.________). Il appert des constatations de l'enqu�trice qu'elle ne parvient pas � d�visser les couvercles des bocaux et les bouchons de bouteilles s'ils n'ont pas �t� pr�alablement ouverts une premi�re fois. Elle n'est pas non plus en mesure de soulever, ni de d�placer une casserole remplie d'eau. Elle ne peut que pr�parer des repas simples et remettre la cuisine en ordre dans un domaine, l'� Alimentation �, qui implique la pr�paration, la cuisson et le service des repas, le nettoyage de la cuisine et l'approvisionnement du m�nage. Sur le plan de l'� entretien du logement �, elle ne peut pas passer l'aspirateur, ni changer la literie, entretenir les sols, nettoyer les vitres et la baignoire. Au niveau des � emplettes et courses diverses �, elle ne peut rien porter de lourd. Certes peut-elle se d�placer au moyen des transports publics mais sous r�serve toutefois d'une d�serte ad�quate des stations compte tenu de son �tat de sant�, d�s lors que ses hanches ne lui permettent pas de marcher trop longtemps. Enfin, s'agissant de la �lessive et entretien des v�tements� qui implique de laver / suspendre / ramasser / repasser / raccommoder / nettoyer les chaussures, l'assur�e peut faire ses lessives et, par intermittence, le raccommodage. Par contre, elle n'est pas � m�me d'effectuer le repassage du linge.
En outre, tous les quinze jours environ, elle subit une crise articulaire qui l'emp�che compl�tement de vaquer � ses occupations habituelles, l'assur�e n'�tant m�me plus en mesure de s'alimenter par elle-m�me (cf. rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage).
Pour palier ces emp�chements, l'on ne saurait attendre de l'assur�e qu'elle recoure � l'aide de ses enfants sans les p�naliser dans une mesure d�raisonnable dans l'exercice de leur activit� professionnelle et dans leur vie priv�e. L'on ne saurait davantage recourir � l'aide de son mari, d�s lors que lui-m�me souffre de troubles cervicaux fondant l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
Les pourcentages retenus au titre d'emp�chements m�nagers dans l'enqu�te �conomique sur le m�nage s'av�rent ainsi insuffisants.
Sur le plan m�dical, seuls les docteurs J.________ (rapport du 19 f�vrier 2002) et V.________ (rapport du 22 avril 2002) se sont d�termin�s au sujet de l'incapacit� m�nag�re subie par la recourante.
Dans la mesure o� le premier ne fait pas �tat d'une incapacit� m�nag�re totale dans ses rapports des 10 novembre 2000 et 18 juillet 2001, les conclusions contraires qu'il prend dans son rapport du 19 f�vrier 2002 ne sauraient �tre d�cisives pour l'issue du pr�sent litige, cela d'autant moins que selon la jurisprudence, le m�decin traitant est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
Quant au docteur V.________, il indique dans son rapport du 22 avril 2002 que les troubles cardiaque et diab�tique emp�chent la recourante d'effectuer tous les gros travaux de nettoyage. Sur le plan articulaire, il observe en revanche que la g�ne �voqu�e par le docteur J.________ dans son rapport du 10 novembre 2000 ne signifie pas que l'assur�e ne soit pas en mesure d'accomplir les t�ches m�nag�res. Il d�duit des constatations des docteurs S.________ et M.________ - "status dans les limites de la norme" (cf. rapport du 4 juillet 2001) - que l'affection rhumatismale de la recourante �tait alors calme. Soulignant le caract�re fluctuant de ces derniers troubles, il indique qu'il appartient � la recourante d'adapter l'accomplissement de ses travaux m�nagers � son �tat de sant�. Enfin, il met en �vidence le caract�re contradictoire des d�clarations de l'int�ress�e laquelle se pr�vaut d'une incapacit� m�nag�re de 100 % en m�me temps qu'elle admet �tre � m�me de pr�parer des repas simples et de remettre en ordre sa cuisine. Ce faisant, le docteur V.________ ne fournit aucune appr�ciation m�dicale personnelle au sujet de la capacit� m�nag�re de la recourante. Or et contrairement � l'avis de ce dernier, la t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� de l'assur� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s celui-ci est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de ce dernier (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1) dans le cadre d'une activit� aussi bien lucrative que m�nag�re.
A d�faut d'avis m�dical pertinent au sujet de la capacit� m�nag�re de la recourante et d'une enqu�te corr�lative convaincante, il y aurait en principe lieu de faire proc�der par un m�decin � une nouvelle estimation des emp�chements subis par l'assur�e dans l'accomplissement de ses activit�s habituelles. Cependant, en regard de l'�volution de l'�tat de sant� de cette derni�re, un renvoi du dossier en ce sens �quivaudrait � faire �tablir une �valuation m�dico-th�orique de son incapacit� m�nag�re, ce qui est contraire � la jurisprudence (cf. consid. 6.2 supra). En revanche, sur la base des constatations du rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage et de l'�tat de sant� de l'assur�e tel qu'il ressort des rapports m�dicaux au dossier � l'�poque de la d�cision litigieuse, il est l�gitime d'admettre que l'emp�chement qu'elle subit dans le domaine de l'"Alimentation" s'�l�ve � tout le moins � 50 % ce qui porte � 40,5 % le pourcentage global des emp�chements subis par le recourante sur le plan m�nager. Il en r�sulte un degr� d'invalidit� de 70 % au moins, lui ouvrant droit � une rente enti�re.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 12 octobre 2004 est modifi� en ce sens que la recourante a droit � une rente enti�re � partir du 1er octobre 1999.
L'Office cantonal AI de Gen�ve versera � la recourante la somme de 2'500 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
p. le Pr�sident de la IIIe Chambre: La Greffi�re: