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Timestamp: 2016-10-26 07:35:24+00:00
Document Index: 81768293

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 84', 'ATF ', 'in fine', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 152', 'art. 159']

Par jugement du 18 ao�t 2003, le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois a reconnu le ressortissant albanais X.________ coupable d'entrave � l'action p�nale et d'infraction grave � la LStup. Il l'a condamn� de ce fait � la peine de dix ans de r�clusion sous d�duction de quatre cent quatre-vingt-seize jours de d�tention pr�ventive, ainsi qu'� l'expulsion du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans.
Par arr�t du 8 mars 2004, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par X.________ contre le jugement du 18 ao�t 2003.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 8 mars 2004 et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision et instruction dans le sens des consid�rants. Il invoque les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Cour de cassation p�nale se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 249 consid. 2 p. 250, 302 consid. 3 p. 303/304, 306 consid. 1.1 p. 308, 321 consid. 1 p. 324, et les arr�ts cit�s).
1.1 Hormis des exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un effet cassatoire (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176, et les arr�ts cit�s). La conclusion du recours tendant au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants est par cons�quent irrecevable.
1.2 Invoquant les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves; ce grief est recevable dans le cadre du recours de droit public pour violation des droits constitutionnels au sens de l'art. 84 al. 1 let. a OJ (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36 in fine et les arr�ts cit�s).
S'agissant de la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, la maxime �in dubio pro reo� est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus�; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Saisi d'un recours de droit public ayant trait � l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30, et les arr�ts cit�s).
Le Tribunal correctionnel a retenu que le recourant, avec les ressortissants kosovars A.________ et B.________, avait particip� � la mise sur pied d'un trafic d'h�ro�ne, notamment � Vevey ou � Aigle. Outre des ventes portant sur au moins 970 g, le recourant d�tenait lors de son arrestation une quantit� de 450 g de cette drogue. Des 5 kg d'h�ro�ne saisie aupr�s de C.________, 1 kg lui �tait destin�. La drogue, de bonne qualit�, �tait vendue apr�s coupage, de sorte que sa puret� variait entre 15 et 27 %. Faute de pouvoir �valuer de mani�re plus pr�cise les quantit�s �coul�es, ainsi que les prix de revient et de vente, le Tribunal correctionnel n'a pas pu �tablir le montant du produit du trafic orchestr� par le recourant.
Celui-ci reproche au Tribunal correctionnel, puis � la Cour de cassation p�nale, de s'�tre dispens�s d'�tablir la quantit� et la puret� exacte de la drogue, ainsi que le profit qu'il aurait retir� du trafic. Or, ces �l�ments seraient d�terminants pour l'appr�ciation de la gravit� du d�lit reproch�, ainsi que pour la fixation de la peine.
Ces arguments ne sont pas d�cisifs. Il ressort du jugement du 18 ao�t 2003 que le Tribunal correctionnel a reconnu le recourant coupable d'avoir orchestr� un trafic portant sur au moins 2,4 kg d'h�ro�ne, d'une puret� moyenne de 20 %. Savoir s'il s'agit l� d'une infraction grave au sens de l'art. 19 al. 2 LStup est une question qui rel�ve du droit p�nal mat�riel, dont le r�examen n'est pas possible dans le cadre du recours de droit public. Ce point acquis, il importe peu de d�terminer la quantit� exacte de drogue suppl�mentaire vendue, ni le profit total r�alis�. L'essentiel est que le juge du fond a pu �tablir l'ampleur minimale du trafic et appr�cier sur cette base la validit� des accusations port�es contre le recourant. Au demeurant, pour d�terminer la gravit� de l'infraction et la quotit� de la peine, le Tribunal correctionnel s'est fond� en grande partie sur le r�le de chacun des protagonistes dans le r�seau mis en place, plut�t que sur les quantit�s �coul�es et le gain obtenu. A cet �gard, tout en protestant de son innocence, le recourant ne critique pas l'appr�ciation selon laquelle il aurait dirig� le r�seau qu'il formait avec A.________ et B.________. Eu �gard � l'ensemble des �l�ments dont ils disposaient, le Tribunal correctionnel, puis la Cour de cassation pouvaient sans arbitraire tenir le recourant pour coupable et se dispenser d'approfondir des aspects qui n'�taient pas d�terminants pour leur appr�ciation.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conditions de l'assistance judiciaire (art. 152 OJ) sont remplies. Il convient d�s lors de statuer sans frais, de d�signer Me Christian Favre, avocat � Lausanne, comme avocat d'office du recourant et lui allouer une indemnit� de 2000 fr. � titre d'honoraires. Il n'est pas allou� de d�pens (art. 159 OJ).
Me Christian Favre, avocat � Lausanne, est d�sign� comme avocat d'office du recourant. Une indemnit� de 2000 fr. est allou�e � Me Favre � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant, au Procureur g�n�ral et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.