Source: http://reglementsecurite.fr/habitation/conduites-gaines/definitions-generalites/
Timestamp: 2017-04-27 12:47:13+00:00
Document Index: 89677374

Matched Legal Cases: ['art. 44', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 46', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 57', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 60', 'art. 64']

Définitions et généralités (art. 44 à 45)
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Définitions et généralités (art. 44 à 45) Conduites et gaines
Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents (art. 46 à 48)
Conduits et gaines traversant les murs pour lesquels sont exigés des propriétés de résistance au feu (art. 49)
Prescriptions particulières (art. 50 à 56)
Locaux exclusivement réservés à l’installation d’appareils à gaz pour le chauffage et la production d’eau chaude (art. 57)
Colonnes montantes « électricité » (art. 58)
Conduits et circuits de ventilation (art. 59 à 63)
Conduits et circuits de ventilation (annexe art. 60)
Vide-ordures (art. 64)
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