Source: http://environnement.wallonie.be/legis/textesabroges/ogm.htm
Timestamp: 2017-12-12 00:49:37+00:00
Document Index: 60699719

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 180", "l'article 84", "l'article 8", "l'article 27", "l'article 7", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 1", "l'article 3", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 2", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27", "l'article 27"]

Législation/Généralités/Organismes génétiques modifiés
18 avril 2002 - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes (M.B. 24.04.2002)
Vu la loi du 5 mai 1888 relative à l'inspection des établissements dangereux, insalubres, ou incommodes et à la surveillance des machines et chaudières à vapeur;
Vu la loi du 3 décembre 1969 habilitant le Roi à établir des redevances pour l'application des réglementations concernant la protection du travail, les machines dangereuses et les radiations ionisantes;
Vu le décret du 5 juin 1997 portant approbation de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité signé le 25 avril 1997;
Vu le règlement général pour la protection du travail approuvé par les arrêtés du Régent du 11 février 1946 et du 27 septembre 1947;
Vu la directive du Conseil des Communautés économiques européennes 90/219/CEE du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés, modifiée par les directives 94/51 de la Commission du 7 novembre 1994 et 98/81/CE du Conseil du 26 octobre 1998;
Vu l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963 du 21 novembre 2001 annulant l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes;
Considérant qu'il y a urgence non seulement au motif que la directive précitée n'est plus transposée mais aussi au motif que la sécurité juridique impose de régler entre autres la situation des exploitants qui ont obtenu un permis d'exploiter sous l'empire de l'arrêté annulé au regard notamment de l'article 180 du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement dont l'entrée en vigueur est imminente;
Vu la délibération du Gouvernement sur la demande d'avis à donner par le Conseil d'Etat dans un délai ne dépassant pas trois jours;
Vu l'avis du Conseil d'Etat, en application de l'article 84, alinéa 1er, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Article 1er. Le présent arrêté transpose la directive 90/219/CEE du Conseil du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés, modifiée par les directives 94/51/CE de la Commission du 7 novembre 1994 et 98/81/CE du Conseil du 26 octobre 1998.
1° « micro-organisme » : toute entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire et/ou de transférer du matériel génétique, y compris les virus, les viroïdes et les cultures de cellules animales et végétales;
2° « organisme » : toute entité biologique, y compris les micro-organismes, capable de se reproduire et/ou de transférer du matériel génétique;
3° « pathogènes humains » : les micro-organismes, les cultures cellulaires et les endoparasites, y compris leurs dérivés génétiquement modifiés, qui sont susceptibles de provoquer chez l'homme immunocompétent une infection, une allergie ou une intoxication;
4° « zoopathogènes » : les micro-organismes, les cultures cellulaires et les endoparasites, y compris leurs dérivés génétiquement modifiés, qui sont susceptibles de provoquer chez l'animal immunocompétent une infection, une allergie ou une intoxication;
5° « phytopathogènes » : les organismes y compris leurs dérivés génétiquement modifiés, qui sont susceptibles de provoquer une maladie chez la plante saine;
6° « organisme pathogène » : l'ensemble des pathogènes humains, des zoopathogènes et des phytopathogènes;
7° « organisme génétiquement modifié » (O.G.M.) : un organisme, pathogène ou non, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.
Aux termes de la présente définition, il faut comprendre que la modification génétique intervient au moins du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe I, 1re partie.
Les techniques énumérées à l'annexe I, 2e partie ne sont pas considérées comme donnant lieu à une modification génétique;
8°« micro-organisme génétiquement modifié » (M.G.M.) : un micro-organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle;
9° « O.G.M. disséminant » : les eucaryotes génétiquement modifiés appartenant notamment aux insectes, invertébrés, poissons, oiseaux, rongeurs, lagomorphes et plantes capables de polliniser;
10° « utilisation confinée » : toute opération dans laquelle des organismes sont génétiquement modifiés ou dans laquelle des organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes sont cultivés, stockés, transportés, détruits, éliminés ou utilisés de toute autre manière, et pour laquelle des mesures de confinement spécifiques sont prises pour limiter le contact de ces organismes avec l'ensemble de la population et l'environnement ainsi que pour assurer à ces derniers un niveau élevé de sécurité;
11° « utilisateur » : toute personne physique, chargée par l'exploitant, responsable d'une ou plusieurs utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes au sein de l'établissement;
12° « accident » : tout incident qui entraîne une dissémination importante et involontaire d'organismes génétiquement modifiés et/ou d'organismes pathogènes pendant l'utilisation confinée, pouvant présenter un danger immédiat ou différé pour la santé humaine, animale et végétale ou l'environnement;
13° « expert technique » : la Section de Biosécurité et Biotechnologie (SBB) de l'Institut Scientifique de la Santé Publique- Louis Pasteur (ISSP), telle que désignée dans l'accord de coopération;
14° « SRI » : Service régional d'Incendie;
15 ° « accord de coopération » : l'accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les Régions, relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité, approuvé par le décret du 5 juin 1997;
16° « Ministre » : le Ministre qui a l'environnement dans ses attributions.
Art. 3. Dans le Règlement général pour la protection du travail approuvé par les arrêtés du Régent du 11 février 1946 et du 27 septembre 1947, Titre Ier, Chapitre II, B, la rubrique suivante est insérée entre les rubriques 9 et 10 :
Désignation Classe des
9bis Utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou d'organismes pathogènes (recherche et développement en sciences physiques et naturelles, y compris l'agronomie et les médecines humaines et vétérinaires; production) 1 Danger pour la santé humaine;
Danger de pollution du sol, de l'air et de l'eau;
Danger pour la faune et la flore.
Art. 4. Un chapitre IV, rédigé comme suit, est ajouté au titre premier du même règlement général :
CHAPITRE IV. - Dispositions particulières pour la Région wallonne
relatives aux organismes génétiquement modifiés ou pathogènes
Art. 27ter /1. Le présent chapitre ne s'applique pas :
1° aux utilisations confinées mettant uniquement en oeuvre à la fois des organismes non modifiés et non pathogènes;
2° aux utilisations confinées mettant uniquement en oeuvre des O.G.M. construits au moyen des techniques et méthodes énumérées à l'annexe II, 1re partie et certifiés comme tels par écrit par l'expert technique, à condition que ces O.G.M. ne soient pas pathogènes;
3° aux utilisations confinées mettant uniquement en oeuvre des O.G.M. qui ont été mis sur le marché conformément à la directive 90/220/CEE du Conseil du 23 avril 1990 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, ou à tout acte législatif Communautaire prévoyant une évaluation spécifique des risques pour l'environnement analogue à celle que prévoit ladite directive, à condition que l'utilisation confinée soit conforme aux conditions dont est éventuellement assorti le consentement relatif à la mise sur le marché, notamment la traçabilité et l'étiquetage;
4° aux utilisations confinées impliquant uniquement des types de M.G.M. répondant aux critères de l'annexe II, 2e partie du présent arrêté, qui établissent leur innocuité pour la santé humaine et l'environnement; ces types de M.G.M. sont énumérés par le Ministre à l'annexe II, 3e partie du présent arrêté;
Art. 27ter /2. L'évaluation du risque d'une utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes que doit comporter la demande de permis d'exploiter selon l'annexe VII du présent arrêté est soumise aux dispositions suivantes :
- L'évaluation du risque est réalisée en respectant au moins les principes décrits dans l'annexe III du présent arrêté;
- Elle doit particulièrement prendre en considération la question de l'évacuation des déchets et des effluents;
- L'évaluation du risque est soumise pour avis par le demandeur à l'expert technique. L'avis de celui-ci est joint à la demande de permis;
- L'évaluation du risque vise à classer les utilisations confinées dans l'une des quatre classes de risques définies ci-dessous, à savoir :
Classe 4 : utilisations confinées présentant un risque élevé, c'est-à-dire les utilisations pour lesquelles le niveau 4 de confinement est indiqué pour protéger la santé humaine et l'environnement.
Art. 27ter /3. Les données à caractère confidentiel ou liées au secret de fabrication et aux brevets que le demandeur peut indiquer dans sa demande de permis d'exploiter ne peuvent porter sur :
1° les nom et adresse de l'exploitant et de l'utilisateur;
2° la description du ou des O.G.M. ou des organismes pathogènes;
3° la classe et le lieu de l'utilisation confinée ainsi que les mesures de confinement;
Les données à caractère confidentiel ou liées au secret de fabrication et aux brevets que le demandeur indique sont communiquées au seul fonctionnaire technique qui juge qu'elles sont confidentielles et doivent le rester.
Le fonctionnaire technique peut demander à l'impétrant qu'il fournisse des informations complémentaires. Dans cette hypothèse, le délai de trois semaines visé à l'article 8 est interrompu et le fonctionnaire technique en informe l'autorité compétente.
Le fonctionnaire technique et l'expert technique ne divulguent à des tiers aucune information confidentielle, qui leur serait notifiée ou communiquée de quelque manière que ce soit et ils protègent les droits de propriété intellectuelle afférents aux données reçues.
Si l'exploitant, pour quelque raison que ce soit, retire sa demande, le fonctionnaire technique et l'expert technique doivent respecter le caractère confidentiel, de l'information reçue.
En cas de refus définitif et sur demande, le fonctionnaire technique et l'expert technique restituent à l'exploitant, par lettre recommandée à la poste, l'éventuelle annexe reprenant les données confidentielles.
Art. 27ter /4. La classe de risque établit conformément à l'article 27ter /2 le niveau de confinement et les autres mesures de protection définis à l'annexe IV applicables à l'utilisation confinée d'O.G.M. ou d'organisme pathogènes.
En cas de doute quant à la classe la mieux adaptée à l'utilisation confinée prévue, les mesures de protection les plus strictes doivent être appliquées, à moins que des preuves suffisantes ne soient apportées, en accord avec l'autorité compétente éclairée par l'avis de l'expert technique, pour justifier l'application de mesures moins strictes.
Sans préjudice des conditions particulières auxquelles il est soumis, l'utilisation confinée d'O.G.M. ou d'organismes pathogènes, sont soumises aux mesures de confinement et aux autres mesures de protection figurant à l'annexe IV.
Art. 27ter /5. Sans préjudice à l'article 7, le gouverneur transmet au SRI, pour avis, le dossier renvoyé par l'administration communale après la clôture de l'enquête dans un délai de 3 jours à dater de la réception.
Le S.R.I. transmet son avis à l'autorité appelée à statuer dans le délai de trois semaines à dater de la réception du dossier.
Art. 27ter /6. Le demandeur de permis d'exploiter relatif à une utilisation confinée d'O.G.M. ou d'organismes pathogènes joint à sa demande un projet de plan d'urgence pour les utilisations confinées de classe de risque 2 ou supérieure.
Le projet de plan d'urgence définit les mesures d'organisation, les méthodes d'intervention et les moyens nécessaires que l'exploitant doit mettre en oeuvre pour protéger l'homme et l'environnement.
Son contenu est fixé par l'annexe V.
Art. 27ter /7. Les utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes effectuées sont placées sous l'autorité d'un ou de plusieurs utilisateurs désignés par l'exploitant. Si l'exploitant veut décharger un utilisateur de sa mission, il doit préalablement désigner un autre utilisateur responsable des utilisations confinées. Dans ce cas, il notifie à l'autorité compétente, au fonctionnaire technique et à l'expert technique le nom de la personne ainsi désignée. Il en va de même en cas de démission, mise à la retraite, incapacité de longue durée, décès ou de licenciement.
Art. 27ter /8. L'exploitant désigne un responsable de la biosécurité.
Dans les limites de la police externe de l'environnement, le responsable de la biosécurité a pour mission notamment :
1° de superviser l'évaluation des risques des utilisations d'O.G.M. ou d'organismes pathogènes confinées réalisées par les utilisateurs;
2° de coordonner les déclarations et les demandes de permis d'environnement relatives aux utilisations confinées d'O.G.M. ou d'organismes pathogènes;
3° d'assurer la formation des membres du personnel dont les utilisateurs concernés par les utilisations confinées;
4° de s'occuper de la gestion des déchets;
5° de s'assurer que des mesures adéquates soient prises en cas d'accidents;
6° d'assurer la traçabilité des données;
7° de vérifier les conditions de stockage des O.G.M. ou des organismes pathogènes, de leur transport interne et de décontamination des locaux;
8° d'organiser des inspections internes et d'y participer;
9° de veiller à la maintenance et au contrôle de l'appareillage;
10° d'imposer aux utilisateurs le respects de règles;
11° de veiller d'une manière principale à assurer la biosécurité de l'installation.
Art. 27ter /9. L'exploitant est tenu de constituer un comité de biosécurité dans le mois de l'octroi du permis d'exploiter.
Le comité de biosécurité est composé :
1° de représentants de la direction responsables des utilisations confinées;
2° de représentants du personnel concerné par les utilisations confinées;
3° du responsable de la biosécurité;
4° de membres cooptés lorsque des connaissances spécifiques sont requises.
Le président est désigné parmi les membres du Comité de biosécurité.
L'exploitant ou, le cas échéant, l'utilisateur notifie sans délai à l'autorité compétente et au fonctionnaire technique la composition du comité de biosécurité.
Dans les limites de la police externe de l'environnement, le comité de biosécurité a pour mission :
1° d'encadrer les utilisations confinées;
2° de superviser la constitution des demandes de permis d'exploiter;
5° d'imposer aux utilisateurs le respect de règles;
6° d'une manière générale de veiller à la biosécurité des utilisations confinées entreprises au sein de l'installation.
L'autorité compétente peut dispenser l'exploitant de l'obligation de mettre en place un comité de biosécurité, sur la base de l'avis du fonctionnaire technique et de celui de l'expert technique, en fonction de la taille de l'installation, de la nature des utilisations confinées, du nombre de personnes impliquées, de la nature et de la quantité des déchets générés. Dans ce cas, les missions du comité de biosécurité sont confiées au responsable de la biosécurité.
Art. 27ter /10. L'évaluation du risque visée à l'article 27ter /2 est régulièrement revue par l'exploitant ou l'utilisateur, en particulier lorsqu'il y a lieu de supposer que l'évaluation n'est plus appropriée compte tenu des nouvelles connaissances scientifiques et techniques.
L'exploitant ou l'utilisateur tient un dossier des évaluations prévues à l'article 27ter /2, des révisions d'évaluation des risques ainsi qu'un registre des organismes pathogènes ou génétiquement modifiés présents dans l'installation. Ces documents peuvent être consultés par le fonctionnaire technique et le fonctionnaire chargé de la surveillance, sur simple demande.
L'exploitant conserve l'ensemble des documents relatifs aux organismes pathogènes ou génétiquement modifiés pendant dix ans à dater du terme de l'autorisation.
Art. 27ter /11. Si l'exploitant ou l'utilisateur a connaissance de nouveaux éléments d'information pertinents, il est tenu d'en informer immédiatement l'autorité compétente.
En cas d'accident, l'exploitant ou l'utilisateur informe immédiatement l'autorité compétente, le fonctionnaire technique, le fonctionnaire chargé de la surveillance ainsi que l'expert technique et leur fournit les renseignements énumérés à l'annexe VI.
Art. 27ter /12. En cas de prélèvement d'échantillons biologiques, ceux-ci sont prélevés en trois exemplaires : un exemplaire pour l'exploitant, un exemplaire pour le fonctionnaire chargé de la surveillance et un exemplaire pour l'expert technique chargé de l'expertise. Les échantillons doivent être stockés par les trois parties de manière à assurer la stabilité biologique et génétique du matériel biologique prélevé jusqu'à conclusion des contrôles par le fonctionnaire chargé de la surveillance.
L'exploitant ou, le cas échéant, l'utilisateur tient aussi à disposition du fonctionnaire chargé de la surveillance, les méthodes microbiologiques et/ou moléculaires permettant de tracer les O.G.M. ou pathogènes utilisés.
Art. 27ter /13. Sans préjudice de l'article 1er, 1°, de l'arrêté royal du 22 avril 1974 relatif à l'établissement de redevances pour l'application des réglementations concernant la protection du travail, les machines dangereuses et les radiations, et modifiant le règlement général pour la protection du travail, modifié par l'arrêté royal du 25 mai 1982, toute demande d'autorisation basée sur le présent chapitre donne lieu à la perception d'une contribution dont le montant est établi comme suit :
Pour chaque utilisation confinée :
1° de classe de risque 1 : 124  ;
2° de classe de risque 2 : 248  ;
3° de classe de risque 3 ou 4 : 496  .
Art. 5. L'article 25 du Règlement général pour la protection du travail n'est pas applicable aux établissements visés à l'article 3.
Les exploitants de ces établissements, titulaires d'une autorisation définitive délivrée en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 juin 1996 modifiant le Règlement général pour la protection du travail, sont tenus d'en faire la déclaration auprès de l'autorité compétente dans le mois de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Ils joignent à leur déclaration une copie certifiée conforme de leur permis d'exploiter. La déclaration vaut permis d'exploiter.
Les articles 4/27ter /4, 4/27ter /6 à 4/27ter /12 du présent arrêté s'appliquent aux établissements autorisés à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. Toutefois, l'exploitant dispose d'un délai de 3 mois à dater de l'entrée en vigueur du présent arrêté pour notifier à l'expert technique et à l'autorité compétente un projet de plan d'urgence, l'identité du ou des utilisateurs, l'identité du responsable de la bio-sécurité et la composition du comite de bio-sécurité.
Art. 6. L'article 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2001 relatif à l'introduction de l'euro en ce qui concerne les permis d'exploiter est abrogé.
Les techniques de modification génétique visées à l'article 2, 7°, 8° comprennent notamment :
1) les techniques de recombinaison des acides nucléiques impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique grâce à l'insertion de molécules d'acide nucléique produites par quelque moyen que ce soit en dehors d'un organisme, dans un virus, un plasmide bactérien ou tout autre vecteur, ainsi qu'à leur incorporation dans un organisme hôte dans lequel elles ne sont pas présentes à l'état naturel mais dans lequel elles sont capables de continuer à se reproduire;
2) Les techniques impliquant l'incorporation directe dans un microorganisme de matériel héréditaire préparé à l'extérieur du micro-organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et le micro-encapsulage.
Techniques visées à l'article 2, 7°, 8°, qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu'elles n'utilisent pas des molécules d'acide nucléique recombinant ou des OGM issus de techniques/ méthodes autres que celles qui sont exclues par l'annexe II, 1re Partie :
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 avril 2002 modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
Les utilisations confinées mettant en oeuvre des OGM construits au moyen des techniques ou méthodes suivantes peuvent être exemptés de l'application du présent arrêté conformément à l'article 27ter /1, 2°, du Règlement général pour la protection du travail, à condition que le procédé de construction de ces OGM ne comprenne pas l'utilisation de molécules d'acide nucléique recombinant, d'OGM autres que ceux qui sont issus d'une ou plusieurs des techniques/méthodes citées ci-après :
2) la fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) de cellules de n'importe quelle espèce eucaryote, y compris la formation et l'utilisation d'hybridomes et les fusions de cellules végétales;
4) l'autoclonage d'organismes de la classe de risque 1 et de cellules d'organismes pluricellulaires à l'exclusion des cellules germinales d'origine humaine, qui consiste en la suppression de séquences de l'acide nucléique dans une cellule d'un organisme, suivie ou non de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique (ou d'un équivalent synthétique), avec ou sans étapes mécaniques ou enzymatiques préalables, dans des cellules de la même espèce ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique qui peuvent échanger du matériel génétique par le biais de processus physiologiques naturels, si l'organisme qui en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux.
L'autoclonage peut comporter l'utilisation des vecteurs recombinants dont une longue expérience a montré que leur utilisation dans les organismes concernés était sans danger.
La présente annexe donne une description générale des critères permettant d'établir l'innocuité de types de MGM pour la santé humaine et l'environnement. Elle sera complétée par des notes explicatives qui fourniront un guide facilitant l'application de ces critères et qui seront établies et éventuellement modifiées.
En vertu de l'article 27ter /1, 4°, du Règlement général pour la protection du travail, les types de MGM listés dans la 3e partie de la présente annexe sont exclus du champ d'application du présent arrêté. Les MGM seront ajoutés à la liste au cas par cas et l'exclusion ne portera que sur chaque MGM clairement identifié. L'exclusion ne s'applique qu'aux MGM faisant l'objet d'une utilisation confinée telle que définie à l'article 2, 10°. Elle ne s'applique pas à la dissémination volontaire de MGM. Pour qu'un MGM figure dans la liste telle qu'arrêtée conformément aux critères, il faut apporter la preuve qu'il remplit les critères définis ci-après.
1.1. Vérification/authentification des souches
1.2. Dossier documentaire attestant la sécurité
2.1. Non pathogène
2.1.1. Non génotoxique
Le MGM ne doit pas présenter une génotoxicité accrue à la suite de la modification génétique ni être connu pour ses propriétés génotoxiques.
2.1.2. Non allergénique
2.2. Absence d'agents pathogènes incidents
2.4. Sécurité pour l'environnement en cas de dissémination volontaire
La liste de MGM répondant aux critères de l'annexe II, 2e Partie, sera établie conformément aux dispositions de l'article 27ter /1, 4°, du Règlement général pour la protection du travail.
Principes à suivre pour l'évaluation de la sécurité, conformément à l'article 27ter /2
La présente annexe décrit en termes généraux les éléments à prendre en considération et la procédure à suivre pour effectuer l'évaluation visée à l'article 27ter /2. Elle est complétée, en ce qui concerne notamment la partie B ci-dessous, par le contenu de l'annexe III, 2e, 3e et 4e Parties et par les notes explicatives élaborées par la Commission (Décision 2000/608/CE du 27 septembre 2000, JO L 258/43 du 12.10.2000).
A. ELEMENTS DE L'EVALUATION
2. L'évaluation visée à l'article 27ter /2 doit être fondée sur les éléments suivants :
v) à l' OGM qui en résulte;
a) les caractéristiques de l'utilisation;
b) la gravité des effets potentiellement nocifs;
c) la possibilité de voir les effets potentiellement nocifs se réaliser.
2. En général, seuls les OGM qui répondent aux critères de classification figurant en annexe III, 2e Partie seront considérés comme pouvant être inclus dans la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2.
3. Afin de prendre connaissance des informations nécessaires à la mise en oeuvre de cette procédure, l'utilisateur se réfèrera en premier lieu à l'annexe III, 3e Partie et à l'annexe III, 4e Partie du présent arrêté. Cette dernière annexe prend en considération la législation communautaire pertinente, en particulier, la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail de référence suivante, ainsi que les classifications internationales ou nationales (par exemple celles de l'OMS, du NIH, etc.) et les révisions dont elles ont fait l'objet en raison des nouvelles connaissances scientifiques et des progrès techniques. L'annexe classifie les organismes en quatre classes de risque qui peuvent servir de guide pour répartir les opérations impliquant une utilisation confinée dans les quatre classes de risque visées à l'article 27ter /2. Les classifications visées ci-dessus ne donnent qu'une indication provisoire de la classe de risque de l'utilisation confinée et de l'ensemble des mesures de confinement et de protection qui lui sont applicables.
6. L'analyse effectuée dans les conditions décrites ci-dessus conduira finalement à classer l'utilisation confinée en cause dans l'une des classes de risque décrites à l'article 27ter /2.
7. La classification définitive de l'utilisation confinée doit être confirmée par un réexamen de l'ensemble de la procédure d'évaluation des risques prévue à l'article 27ter /2.
Critères de classification sur base desquels les OGM sont considérés comme pouvant être inclus dans la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2.
A. Micro-organismes
A. Micro-organismes génétiquement modifiés
Un micro-organisme génétiquement modifié est considéré comme pouvant être inclus dans la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2, s'il présente les caractéristiques ci-après :
b) des souches non virulentes d'espèces pathogènes reconnues pourraient être considérées comme peu susceptibles de provoquer une maladie et donc comme satisfaisant le critère (i), à condition :
3) En relation avec le critère (ii), les lignes directrices énumérées ci-dessous sont à suivre :
- au moment d'établir si le vecteur/l'insert peut doter le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, ou d'avoir des effets délétères pour l'environnement, il est important de veiller à ce que le vecteur/l'insert soit bien caractérisé ou que la taille de l'insert soit limitée autant que possible aux séquences génétiques nécessaires pour réaliser la fonction voulue.
4) En relation avec le critère (iii), les lignes directrices énumérées ci-dessous sont à suivre :
a) au moment d'établir si le micro-organisme génétiquement modifié peut être susceptible d'avoir des effets délétères pour l'environnement, ou de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux, il faut considérer l'environnement susceptible d'être exposé au MGM;
- le micro-organisme génétiquement modifié doit être aussi sûr dans l'installation que le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental, ou avoir des caractéristiques qui limitent sa survie et le transfert de ses gènes.
c) Les autres MGM qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur procaryotique unique (y compris ses plasmides indigènes, ses transposons et ses virus) ou à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses chloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus) ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'espèces différentes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus.
Avant de déterminer si ces MGM doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exemptés du présent arrêté en vertu des dispositions de l'article 27ter /1, 2° et de l'annexe II, 1re partie, point 4.
B. Animaux transgéniques
Un animal génétiquement modifié ou transgénique est considéré comme pouvant être inclus dans la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2, s'il présente les caractéristiques ci-après :
ii) le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne confèrent pas à l'animal transgénique:
iv) l'animal transgénique ne doit pas:
- être susceptible de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux
1) les critères i), ii) et iv) se réfèrent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains. En relation également avec ces critères, le terme « environnement » fait référence à l'environnement qui est susceptible d'être exposé à l'animal transgénique.
des animaux provenant d'espèces susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou reconnues nocives pour l'homme, les animaux ou les végétaux ou nuisibles pour l'environnement, mais ayant perdu le caractère pathogène, nocif ou nuisible pourraient être considérés comme satisfaisant au critère (i), à condition :
En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques pathogéniques, nocives ou nuisibles dans certains organismes mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter l'animal transgénique d'un phénotype pathogénique ou nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales ou nuisible pour l'environnement, l'animal récepteur doit être incapable de s'établir dans l'environnement et/ou incapable de disséminer.
Les animaux transgéniques ne peuvent être inclus dans la classe de risque 1 si le vecteur utilisé appartient à une classe de risque supérieure à moins qu'ils n'aient été montrés dépourvus de vecteur.
5) En relation avec le critère (iv), les lignes directrices énumérées ci-dessous sont à suivre :
b) Les autres animaux transgéniques qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus) ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'espèces différentes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus.
Avant de déterminer si ces animaux transgéniques doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exemptés du présent arrêté en vertu des dispositions de l'article 27ter /1, 2°, et de l'annexe II, 1re partie, point 4).
C. Plantes transgéniques
Une plante génétiquement modifiée ou transgénique est considérée comme pouvant être incluse dans la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2, si elle présente les caractéristiques ci-après :
- d'avantages sélectifs par rapport à la plante réceptrice ou parentale si celle-ci a la capacité de disséminer et/ou de s'établir dans l'environnement;
1) En relation avec les critères i), ii) et iv), le terme « environnement » fait référence à l'environnement qui est susceptible d'être exposé, dans le cadre des activités prévues, à la plante transgénique ou à ses organes de reproduction.
des plantes provenant d'espèces reconnues nocives pour l'homme, les animaux ou les végétaux ou nuisibles pour l'environnement, mais ayant perdu le caractère nocif ou nuisible pourraient être considérées comme satisfaisant au critère (i), à condition :
En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques nocives ou nuisibles dans certains organismes mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter la plante transgénique d'un phénotype nocif pour l'homme, les espèces animales ou végétales ou nuisible pour l'environnement, la plante réceptrice doit être incapable de s'établir dans l'environnement et/ou incapable de disséminer.
- la plante transgénique doit être aussi sûre dans l'installation que la plante réceptrice ou parentale, ou avoir des caractéristiques qui limitent son caractère disséminant et/ou sa survie.
b) Les autres plantes transgéniques qui pourraient être incluses dans la classe de risque 1, à condition qu'elles n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'elles satisfassent aux exigences du point (i), sont celles qui sont construites entièrement à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses chloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus) ou qui sont composées entièrement de séquences génétiques d'espèces différentes qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus.
Avant de déterminer si ces plantes transgéniques doivent être incluses dans la classe de risque 1, il faut examiner si elles peuvent être exemptées du présent arrêté en vertu des dispositions de l'article 27ter /1 et de l'annexe II, 1re partie, point 4).
Vecteurs viraux, inserts et cultures cellulaires
A. Vecteurs viraux
1. Principes généraux de classement
Les vecteurs propagatifs consistent soit en une préparation de particules virales génétiquement modifiées mais compétentes pour la réplication, telles que les vecteurs dérivés des poxvirus, soit d'un mélange de particules génétiquement modifiées défectives pour la réplication et de particules auxiliaires compétentes pour la réplication, classiquement le virus sauvage parental. Ces dernières peuvent complémenter en trans le défaut de réplication du vecteur. C'est le cas par exemple de certains vecteurs dérivés des virus de l'Herpès (amplicons). Les conditions de confinement requises pour la manipulation des vecteurs propagatifs sont soit plus strictes, soit équivalentes à celles requises pour la manipulation du virus sauvage dont est issu le vecteur propagatif, ceci selon que les séquences étrangères véhiculées ou inserts présentent ou non un danger propre.
Les vecteurs non propagatifs consistent en une préparation a priori pure de particules virales défectives pour la réplication. Entrent dans cette catégorie la plupart des vecteurs dérivés des rétrovirus MLV, des lentivirus, de l'Adeno-Associated Virus (AAV) et des adénovirus. Un vecteur incapable de se propager apparaît a priori moins dangereux qu'un vecteur construit à partir de la même souche virale mais capable de se propager. Les conditions de confinement des vecteurs défectifs pour la réplication sont équivalentes ou moins strictes que celles du virus sauvage dont ils dérivent à moins que les séquences étrangères véhiculées ne présentent un danger propre. Elles dépendent de l'appréciation du risque que ces vecteurs acquièrent de manière accidentelle une capacité de propagation incontrôlable. Ce risque varie selon que l'on considère la phase de production ou la phase d'utilisation du vecteur. La production fait appel à des systèmes cellulaires de transcomplémentation qui expriment transitoirement ou de manière constitutive les gènes viraux nécessaires pour l'assemblage et/ou la réplication des particules virales. Durant cette phase, le phénotype est celui d'un vecteur propagatif et les risques de dissémination accidentelle sont équivalents. Le confinement requis durant cette phase est donc celui d'un vecteur propagatif issu de la même souche virale. Au décours de la phase de production, le risque de dissémination étant moindre, le confinement peut être moins strict. Il existe toutefois un risque persistant lié à l'éventualité que des conditions de transcomplémentation soient créées accidentellement. Lors de la phase de production, on peut craindre une recombinaison génétique avec les séquences transcomplémentantes ou une contamination de la préparation avec des particules sauvages. Lors de la phase d'utilisation, on considère les éventualités d'une transcomplémentation par une protéine cellulaire capable de se substituer à une protéine virale et d'une infection par le virus parental sauvage de cellules ayant incorporé le vecteur. L'appréciation de ce risque tient compte de la nature du virus dont est dérivé le vecteur, de la conception du vecteur, des modalités de sa production, du nombre de particules vectrices produites, du nombre de cellules cibles transduites et de la nature de l'organisme receveur.
Le caractère défectif des vecteurs viraux non propagatifs peut être plus ou moins profond selon le nombre de gènes viraux dont la fonction a été abolie par la modification génétique. La probabilité d'une réversion accidentelle vers un phénotype compétent pour la réplication diminue avec le nombre des fonctions altérées. Les vecteurs comportant peu ou pas de phase de lecture codant pour des protéines virales sont considérés comme les plus sûrs.
2.1. Vecteurs adénoviraux défectifs dérivés des adénovirus humains de sérotype 2 ou 5
Les virus parentaux sont des organismes pathogènes qui appartiennent à la classe de risque 2 pour l'homme (cfr annexe III, 4e Partie) et dont l'utilisation nécessite un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation des vecteurs qui en dérivent nécessitent au minimum un niveau de confinement 2. Toutefois, les animaux traités par des vecteurs adénoviraux pourront être hébergés dans une animalerie de niveau de confinement 1 si l'insert n'est pas de nature à potentialiser le risque et si l'absence de vecteur dans les liquides biologiques, sécrétions et excrétions est démontrée. De même, en cas d'essai clinique chez l'homme, les patients ne sont plus soumis à aucun confinement après que l'absence de vecteur ait été démontrée dans les liquides biologiques, sécrétions et excrétions. Un niveau de confinement 3 est requis pour la production des vecteurs viraux porteurs d'un insert de nature à potentialiser le risque et pour toute autre utilisation en grandes quantités (grands volumes et/ou titres élevés) des suspensions virales produites (manipulation des suspensions virales, cultures cellulaires traitées par ces suspensions, animaux traités par ces suspensions).
Le virus parental est un organisme pathogène qui appartient à la classe de risque 3 pour l'animal (cfr annexe III, 4e Partie) et dont l'utilisation nécessite un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation des vecteurs écotropes qui en dérivent nécessitent au maximum un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation des vecteurs amphotropes qui en dérivent s'effectuent au minimum dans un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation en grandes quantités de vecteurs viraux amphotropes porteurs d'un insert de nature à potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3.
Le virus parental est un organisme pathogène qui appartient à la classe de risque 3 pour l'homme (cfr annexe III, 4e Partie). La production et l'utilisation des vecteurs qui en dérivent s'effectuent au minimum dans un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation en grandes quantités de vecteurs viraux porteurs d'un insert de nature à potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3. Par ailleurs, une vigilance particulière doit être accordée à la manière dont ces vecteurs sont conçus, notamment au niveau des séquences lentivirales conservées qui n'apparaissent pas strictement nécessaires pour la production des vecteurs. Les protocoles suivis pour démontrer l'absence de virus réplicatifs dans les préparations obtenues doivent être examinés avec attention.
2.4. Vecteurs propagatifs dérivés des poxvirus (vaccine et canarypox ALVAC)
Vaccine : le virus parental vaccinia WT est classé en classe de risque 2 pour l'homme et pour l'animal (cfr annexe III, 4e Partie). Son utilisation nécessite un niveau de confinement 2. La production et l'utilisation des virus recombinants qui en dérivent s'effectuent dans un niveau de confinement 2.
Les souches virales parentales fortement atténuées par délétion, tel que par exemple la souche NYVAC, sont par contre classées en classe de risque 1 (cfr annexe III, 4e Partie). L'utilisation des vecteurs recombinants qui en dérivent peut s'effectuer dans un niveau de confinement 1 si l'insert utilisé n'est pas de nature à potentialiser le risque.
Canarypox - ALVAC : la souche virale parentale ALVAC appartient à la classe de risque 1 (cfr annexe III, 4e Partie); son utilisation nécessite un niveau de confinement 1. La production et l'utilisation des virus recombinants qui en dérivent nécessitent un niveau de confinement 1 ou 2, respectivement selon que l'insert n'est pas ou est de nature à potentialiser le risque.
2.5. Vecteurs dérivés des parvovirus dépendants (AAV-2) et autonomes (MVM et H-1)
AAV-2 : l'AAV-2 sauvage est un organisme non pathogène classé en classe de risque 1 (cfr annexe III, 4e Partie) dont l'utilisation nécessite un niveau de confinement 1. Les vecteurs non propagatifs qui en dérivent nécessitent le même niveau de confinement. Toutefois, en cas de potentialisation du risque due à la nature de l'insert, le niveau de confinement requis est au minimum 2. Si la production des vecteurs AAV entraîne l'utilisation d'adénovirus sauvage, celle-ci nécessite alors au minimum un niveau de confinement 2.
MVM et H-1 : ces virus appartiennent à la classe de risque 1 pour l'homme et 2 pour l'animal (cfr annexe III, 4e Partie). Leur manipulation nécessite l'adoption d'un niveau de confinement 2. La manipulation des vecteurs qui en dérivent nécessite également un niveau de confinement 2. Un niveau de confinement 1 pourra être néanmoins adopté si l'insert utilisé n'est pas de nature à potentialiser le risque et si le système constitué par le vecteur proprement dit et les cellules transcomplémentantes utilisées ne peut produire de RCV de façon théorique et expérimentalement démontrée.
B. Potentialisation du risque résultant de la nature de l'insert
Les séquences d'ADN suivantes requièrent une évaluation de risque particulière lorsqu'elles sont pratiquement capables d'expression (par exemple clonées dans un vecteur viral d'expression).
C. Cultures cellulaires
Le risque associé à une modification génétique réside soit dans les caractéristiques propres du produit recombinant exprimé (par exemple protéines recombinantes), soit dans la probabilité d'intégration, de réplication et d'expression du matériel génétique étranger (par exemple la probabilité d'intégration, de réplication et d'expression du matériel génétique étranger véhiculé par des virus recombinants dans les cellules de l'expérimentateur). Ceci doit être évalué au cas par cas.
1. Cultures primaires
a) les utilisations confinées mettant en oeuvre des cultures primaires qui ne sont pas d'origine humaine ou primate, et qui sont exemptes d'organismes pathogènes (par exemple les cellules dérivées d'animaux SPF ou "Specific Pathogen Free", et dont les conditions de prélèvement et de manipulation permettent d'éviter leur contamination éventuelle par des organismes pathogènes, ou dont le contrôle de qualité a prouvé l'absence de contamination), peuvent a priori être considérées comme appartenant à la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2. La classe de risque de l'utilisation confinée sera aussi fonction du matériel génétique introduit. Dans la mesure où le matériel génétique introduit ne potentialise pas le risque, ces cultures peuvent être manipulées dans un niveau de confinement 1 moyennant le respect des principes de bonnes pratiques microbiologiques afin d'éviter leur contamination accidentelle par des organismes pathogènes et au besoin, un contrôle de qualité régulier de ces cellules pour vérifier cette absence de contamination.
b) les utilisations confinées mettant en oeuvre des cultures primaires d'origine humaine ou primate appartiennent au minimum à la classe de risque 2 du fait de la potentialisation du risque due à la présence éventuelle d'organismes pathogènes (en particulier, les cultures réalisées à partir de sang, lymphocytes, tissus nerveux ou tissus tumoraux sont considérées comme du matériel à haut risque). Elles nécessitent au moins un niveau de confinement 2 ou supérieur en fonction de la classe de risque probable du ou des organismes pathogènes contaminants (cfr annexe III, 4e Partie), ainsi que du matériel génétique introduit. Elles nécessitent aussi l'utilisation d'une enceinte de sécurité microbiologique de classe II. En aucun cas ces cultures ne peuvent être manipulées dans une hotte à flux laminaire horizontal.
c) la classe de risque des utilisations confinées mettant en oeuvre des cultures primaires porteuses d'organismes pathogènes ou infectées volontairement par des organismes pathogènes sera fonction de la classe de risque biologique de l'organisme pathogène concerné (cfr annexe III, 4e Partie). Ces utilisations confinées nécessitent au moins le confinement requis pour l'organisme pathogène concerné ou supérieur en fonction du matériel génétique introduit, ainsi que l'utilisation d'une enceinte de sécurité microbiologique de classe II. En aucun cas ces cultures ne peuvent être manipulées dans une hotte à flux laminaire horizontal.
2. Cultures de lignées cellulaires
a) les utilisations confinées mettant en oeuvre des lignées cellulaires qui ne sont pas d'origine humaine ou primate peuvent a priori être considérées comme appartenant à la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2. La classe de risque de l'utilisation confinée sera aussi fonction du matériel génétique introduit. Dans la mesure où le matériel génétique introduit ne potentialise pas le risque, ces lignées cellulaires peuvent être manipulées dans un niveau de confinement 1 moyennant le respect des principes de bonnes pratiques microbiologiques afin d'éviter leur contamination accidentelle par des organismes pathogènes et au besoin, un contrôle de qualité régulier de ces cellules pour vérifier cette absence de contamination.
b) les utilisations confinées mettant en oeuvre des lignées cellulaires d'origine humaine et primate, dans la mesure où celles-ci sont bien caractérisées et authentifiées, exemptes de virus endogènes et sans risque apparent pour la santé et l'environnement, peuvent a priori être considérées comme appartenant à la classe de risque 1, telle que définie à l'article 27ter /2. La classe de risque de l'utilisation confinée sera aussi fonction du matériel génétique introduit. Dans la mesure où le matériel génétique introduit ne potentialise pas le risque, ces lignées cellulaires peuvent être manipulées dans un niveau de confinement 1 moyennant le respect des principes de bonnes pratiques microbiologiques afin d'éviter leur contamination accidentelle par des organismes pathogènes et au besoin, un contrôle de qualité régulier de ces cellules pour vérifier cette absence de contamination. L'utilisation d'une enceinte de sécurité microbiologique de classe II est néanmoins requise. En aucun cas ces cultures ne peuvent être manipulées dans une hotte à flux laminaire horizontal.
d) la classe de risque des utilisations confinées mettant en oeuvre des lignées cellulaires porteuses d'organismes pathogènes ou infectées volontairement par des organismes pathogènes sera fonction de la classe de risque biologique de l'organisme pathogène concerné (cfr annexe III, 4e Partie). Ces utilisations confinées nécessitent au moins le confinement requis pour l'organisme pathogène concerné ou supérieur en fonction du matériel génétique introduit, ainsi que l'utilisation d'une enceinte de sécurité microbiologique de classe II. En aucun cas ces lignées cellulaires ne peuvent être manipulées dans une hotte à flux laminaire horizontal.
Listes de référence et classes de risque biologique visées au point 3.3 de l'annexe de la décision 2000/608/CE du 27 septembre 2000 de certains micro-organismes et organismes (y compris les synonymes taxonomiques) destinables à un usage confiné de laboratoire, en tant que tels ou en tant que donneurs ou receveurs de gènes
1. Modalités de classification des risques biologiques de micro-organismes et organismes pour l'homme, l'animal et la plante
1.1. Critères de classification
1.2. Classes de risque
1.2.1. Les agents biologiques (pathogènes humains)
1.2.2. Les zoopathogènes
1.2.3. Les phytopathogènes
1.3. Modalités d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération d'usage confiné
2. Listes de référence
2.1. Utilisation des listes et abréviations
2.2. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétent et risque biologique maximal correspondant
2.2.1. Bactéries et apparentés
2.2.2. Champignons
2.2.3. Parasites
2.3. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant
2.3.1. Bactéries et apparentés
2.3.2. Champignons
2.3.3. Parasites
2.3.4. Virus
Le risque biologique des organismes naturels est un des éléments de base nécessaire à l'évaluation du niveau de risque d'une opération d'usage confiné visée à l'annexe III, 1re Partie.
La classification d'une espèce, sous-espèce ou variété de (micro-)organisme tient compte du risque pour la santé, la collectivité, et - dans le cas de l'animal et de la plante - de l'éventuel impact économique de la maladie.
- le caractère « exotique » du (micro-)organisme.
- Classe de risque 1 : (micro-)organismes reconnus comme non pathogènes pour l'homme, l'animal, la plante et non-nocifs pour l'environnement ou présentant un risque négligeable pour l'homme et l'environnement à l'échelle du laboratoire. Cette classe inclut donc, à côté des organismes dont l'innocuité a été prouvée, des souches pouvant être allergènes et des pathogènes de type opportuniste dont les plus représentatifs sont renseignés dans les listes qui suivent.
- Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci; leur propagation dans la collectivité est improbable. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.
- Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque de propagation dans la collectivité. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.
- Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité. Il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.
- Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'animal et présentent à des degrés divers l'un ou l'autre des caractères suivants : importance géographique limitée, transmissibilité interspécifique faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. Des moyens prophylactiques et/ou de traitements efficaces existent.
- Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave ou une épizootie chez les animaux. La diffusion interspécifique peut être importante. Certains de ces agents pathogènes nécessitent la mise en place de réglementations sanitaires pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Des prophylaxies médicales et/ou sanitaires existent.
- Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer des panzooties ou épizooties gravissimes chez les animaux avec un taux de mortalité très élevé ou bien des conséquences économiques dramatiques pour les régions d'élevage concernées. Soit une prophylaxie médicale est indisponible, soit une seule prophylaxie sanitaire exclusive est possible ou obligatoire.
Les phytopathogènes sont répartis en deux classes de risque biologique croissant et une classe reprenant séparément pour des raisons de commodité juridique les organismes définis comme « organismes de quarantaine » par le législateur européen (organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux soumis à règlementation fédérale phytosanitaire).
- Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez la plante, mais qui ne présentent pas de risque accru d'épidémie en cas de dissémination accidentelle dans l'environnement belge. Ce sont des pathogènes ubiquistes pour lesquels des moyens prophylactiques et thérapeutiques existent. Des (micro-)organismes phytopathogènes non indigènes ou exotiques et incapables de survivre dans l'environnement belge du fait de l'absence d'hôtes ou plante-cibles, ou de conditions climatiques favorables appartiennent également à la classe de risque 2.
- Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer chez la plante une maladie d'importance économique ou environnementale pour laquelle les traitements sont inexistants, difficiles d'application, ou coûteux. La dissémination accidentelle de ces (micro-)organismes peut accroître les risques d'épidémies locales. Des souches exotiques de (micro-)organismes habituellement présents dans l'environnement belge et non repris dans la liste des (micro-)organismes de quarantaine font également partie de cette classe de risque.
- Organismes de quarantaine : (micro-)organismes nuisibles dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits. Le présent arrêté est appliqué sans préjudice de l'obtention préalable des autorisations requises par les autorités d'exécution des arrêtés susmentionnés.
1.3. Modalités d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération confinée
- Lorsque la pathogénicité d'une souche d'une espèce virale, bactérienne, fongique ou parasitaire est atténuée, soit par émergence spontanée, sélection ou en raison de l'utilisation des techniques visées à l'annexe I, l'utilisateur peut motiver une réduction de la classe de risque biologique de cette souche par rapport à l'espèce-type non atténuée.
- Lorsqu'un virus défectif ou un vecteur recombinant viral défectif fait l'objet d'une opération, l'annexe III, 3e Partie est d'application.
La classe de risque renseignée pour des parasites humains et animaux correspond au niveau de risque biologique du ou des stade(s) infectieux du parasite.
Les exploitants et utilisateurs sont tenus de s'informer auprès de l'expert technique pour toute question relative au classement et en particulier pour celui des micro-organismes ou organismes naturels qui ne figureraient pas dans les listes qui suivent.
Les (micro-)organismes non répertoriés dans les listes qui suivent n'appartiennent pas implicitement à la classe de risque 1.
Les souches virales nouvellement isolées chez l'homme ou l'animal et non répertoriées dans la présente annexe appartiennent a priori et au minimum à la classe de risque 2. La classe peut être réduite au niveau 1 si l'utilisateur apporte des données objectivant l'innocuité de ces souches.
H : risque biologique maximal pour l'homme
A : risque biologique maximal pour l'animal
P : risque biologique maximal pour la plante
+ : virus dont le risque biologique est fonction de l'animal hôte.
Les synonymies sont indiquées entre parenthèses.
La mention « voir » entre les parenthèses renvoie au nom actuel de l'espèce, à côté duquel sont indiquées les classes de risque.
2.2. Liste des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétents et risque biologique maximal correspondant
H A Espèce
2 Acholeplasma spp.
OP Acinetobacter spp.
Actinobacillus actinomycetemcomitans (voir Haemophilus actinomycetemcomitans)
2 Actinobacillus capsulatus
2 Actinobacillus equuli
2 2 Actinobacillus hominis
2 Actinobacillus lignieresii
2 Actinobacillus pleuropneumoniae (précéd. Haemophilus pleuropneumoniae)
2 Actinobacillus rossii
2 Actinobacillus seminis
2 Actinobacillus suis
OP Actinobacillus urea (Pasteurella urea)
2 Actinomadura madurae
2 Actinomadura pelletieri
2 Actinomyces bovis
2 Actinomyces gerencseriae (Actinomyces israelli, Serovar 2)
2 Actinomyces israelii
2 2 Actinomyces pyogenes (précéd. Corynebacterium pyogenes)
2 2 Actinomyces spp.
OP 2 Actinomyces suis (précéd. Eubacterium suis)
2 Actinomyces viscosus
2 Aegyptianella pullorum
OP 2 Aeromonas hydrophila
3 Aeromonas salmonicida
OP Aeromonas spp.
OP Alcaligenes spp.
2 Alteromonas haloplanktis
2 Anaplasma caudatum
3 Anaplasma centrale
3 Anaplasma marginale
2 Anaplasma ovis
Arachnia propionica (voir Propionibacterium propionicum)
2 Arcanobacterium haemolyticum (précéd. Corynebacterium haemolyticum)
2 Arsenophonus nasoniae
3 3 Bacillus anthracis
OP OP Bacillus cereus
Bacillus larvae (voir Paenibacillus larvae)
2 Bacillus lentimorbus
2 Bacillus popiliae
2 Bacillus sphaericus
2 2 Bacteroides fragilis
Bacteroides gingivalis (voir Porphyromonas gingivalis)
Bacteroides nodosus (voir Dichelobacter nodosus)
OP 2 Bacteroides spp.
2 Bartonella henselae (précéd. Rochalimaea henselae)
2 Bartonella quintana (précéd. Rochalimaea quintana)
2 Benecka parahaemolytica (Vibrio parahaemolyticus)
Beneckea vulnifica (voir Vibrio vulnificus)
2 Bordetella avium
2 3 Bordetella bronchiseptica
2 Borrelia anserina
2 2 Borrelia burgdorferi
3 Borrelia coriaceae
2 Borrelia duttonii
2 Borrelia harveyi
2 2 Borrelia spp.
2 Borrelia theileri
3 3 Brucella abortus (Brucella melitensis)
3 3 Brucella canis (Brucella melitensis)
3 3 Brucella melitensis
3 3 Brucella ovis (Brucella melitensis)
3 3 Brucella suis (Brucella melitensis)
OP Burkholderia cepacia (précéd. Pseudomonas cepacia)
3 3 Burkholderia mallei (précéd. Pseudomonas mallei)
3 3 Burkholderia pseudomallei (précéd. Pseudomonas pseudomallei)
2 2 Campylobacter coli
2 2 Campylobacter fetus subsp. fetus
3 Campylobacter fetus subsp. venerealis
2 2 Campylobacter jejuni
Campylobacter pylori subsp. pylori (Campylobacter pylori voir Helicobacter pylori)
2 2 Campylobacter spp.
2 Cardiobacterium hominis
2 Carnobacterium piscicola (précéd. Lactobacillus piscicola)
2 Chlamydia pneumoniae
3 3 Chlamydia psittaci (souches aviaires)
2 2 Chlamydia psittaci (souches non-aviaires)
2 2 Chlamydia trachomatis
2 Chryseobacterium meningosepticum (précéd. Flavobacterium meningosepticum)
OP Citrobacter spp.
2 T 2 Clostridium botulinum
3 Clostridium chauvoei
2 Clostridium colinum
2 Clostridium haemolyticum
2 2 Clostridium perfringens
3 Clostridium septicum
2 Clostridium sordellii
2 2 Clostridium spp.
2 T 2 Clostridium tetani
2 Corynebacterium bovis
2 Corynebacterium cystitidis
2 T Corynebacterium diphtheriae
Corynebacterium equi (voir Rhodococcus equi)
Corynebacterium haemolyticum (voir Arcanobacterium haemolyticum)
2 Corynebacterium minutissimum
2 2 Corynebacterium pseudotuberculosis
Corynebacterium pyogenes (voir Actinomyces pyogenes)
2 Corynebacterium renale
2 Corynebacterium spp.
3 Cowdria ruminantium
3 3 Coxiella burnetii
2 Cytophaga spp.
2 Dermatophilus chelonae
2 3 Dermatophilus congolensis
2 Dichelobacter nodosus (précéd. Bacteroides nodosus)
2 Edwardsiella anguillimortifera
2 3 Edwardsiella ictulari
2 3 Edwardsiella tarda
2 Ehrlichia canis
2 Ehrlichia risticii
2 Ehrlichia sennetsu (précéd. Rickettsia sennetsu)
2 2 Ehrlichia spp.
2 Eikenella corrodens
2 Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis)
2 Enterobacter cloacae
2 Enterobacter spp.
2 Enterococcus faecalis (précéd. Streptococcus faecalis)
2 2 Enterococcus spp.
OP 2 Eperythrozoon spp.
OP 3 Eperythrozoon suis
2 2 Erysipelothrix rhusiopathiae (Erysipelothrix insidiosa)
2 2 Escherichia coli (à lexception des souches non pathogènes)
3 (*) T Escherichia coli, souches cytotoxiques (ex : O157 : H7 ou O103)
2 Eubacterium tarantellus
Faenia rectivirgula (Micropolyspora faeni voir Saccharopolyspora rectivirgula)
Flavobacterium meningosepticum (voir Chryseobacterium meningosepticum)
2 Flexibacter spp.
2 Fluoribacter bozemanae (précéd. Legionella bozemanae)
2 2 Francisella philomiragia (précéd. Yersinia philomiraga)
3 3 Francisella tularensis (Type A)
2 2 Francisella tularensis (Type B)
2 2 Fusobacterium necrophorum
2 Gardnerella vaginalis (précéd. Haemophilus vaginalis)
2 Haemobartonella spp.
2 Haemophilus actinomycetemcomitans (précéd. Actinobacillus actinomycetemcomitans)
2 Haemophilus ducreyi
Haemophilus equigenitalis (voir Taylorella equigenitalis)
2 Haemophilus paragallinarum (serotype A)
2 Haemophilus parasuis
2 2 Haemophilus spp.
Haemophilus vaginalis (voir Gardnerella vaginalis)
OP Hafnia alvei
2 Helicobacter hepaticus
2 Helicobacter pylori (précéd. Campylobacter pylori, Campylobacter pylori sunsp. pylori)
2 Jonesia denitrificans (précéd. Listeria denitrificans)
OP Kingella spp.
2 Klebsiella mobilis (Enterobacter aerogenes)
2 Klebsiella oxytoca
2 2 Klebsiella pneumoniae
2 2 Klebsiella spp.
Lactobacillus piscicola (voir Carnobacterium piscicola)
2 2 Legionella pneumophila
2 Legionella spp.
2 3 Leptospira interrogans (tous serotypes)
Listeria denitrificans (voir Jonesia denitrificans)
2 2 Listeria ivanovii
2 2 Listeria monocytogenes
2 Listonella anguillarum (précéd. Vibrio anguillarum)
3 Melissococcus pluton
Micropolyspora faeni (Faenia rectivirgula voir Saccharopolyspora rectivirgula)
2 2 Moraxella spp.
2 2 Morganella morganii
3 3 Mycobacterium africanum
2 2 Mycobacterium asiaticum
2 3 Mycobacterium avium
2 3 Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (précéd. Mycobacterium paratuberculosis)
3 3 Mycobacterium bovis (excepté la souche BCG)
2 2 Mycobacterium chelonae
2 2 Mycobacterium fortuitum
OP Mycobacterium haemophilum
2 Mycobacterium intracellulare
3 Mycobacterium lepraemurium
2 Mycobacterium malmoense
2 2 Mycobacterium marinum
3 (*) Mycobacterium microti
Mycobacterium paratuberculosis (voir Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis)
2 Mycobacterium scrofulaceum
2 Mycobacterium shimoidei
2 2 Mycobacterium simae
2 Mycobacterium szulgai
3 3 Mycobacterium tuberculosis
3 (*) 3 (*) Mycobacterium ulcerans
2 2 Mycobacterium xenopi
3 Mycoplasma agalactiae
2 Mycoplasma arthritidis
2 Mycoplasma bovis
2 Mycoplasma bovoculi
2 Mycoplasma californicum
2 Mycoplasma canadense
2 Mycoplasma capricolum
2 Mycoplasma caviae
2 Mycoplasma conjunctivae
2 Mycoplasma cynos
2 Mycoplasma dispar
2 Mycoplasma felis
3 Mycoplasma gallisepticum
2 Mycoplasma hominis
2 Mycoplasma hyorhinis
2 Mycoplasma hyosynoviae
2 Mycoplasma meleagridis
3 Mycoplasma mycoides subsp. capri
4 Mycoplasma mycoides subsp. mycoides
2 Mycoplasma neurolyticum
2 Mycoplasma primatum
2 Mycoplasma putrefasciens
2 Mycoplasma salivarium
2 Mycoplasma spp.
2 Mycoplasma synoviae
2 Neisseira gonorrhoeae
2 Neisseira meningitidis
2 2 Neisseira spp.
2 2 Nocardia asteroides
2 2 Nocardia brasiliensis
2 2 Nocardia farcinica
2 Nocardia nova
2 Nocardia otitidiscaviarum
3 3 Orienta tsutsugamushi (précéd. Rickettsia tsutsugamushi)
3 Paenibacillus larvae (précéd. Bacillus larvae)
3 Pasteurella haemolytica
2 3 Pasteurella multocida
Pasteurella piscida (voir Photobacterium damsela subsp. piscida)
2 2 Pasteurella spp.
OP Peptococcus spp.
2 Peptostreptococcus anaerobius
2 2 Peptostreptococcus spp.
2 Photobacterium damsela subsp. damsela (précéd. Vibrio damsela)
2 Photobacterium damsela subsp. piscida (précéd. Pasteurella piscida)
2 Piscirickettsia salmonis
2 2 Plesiomonas shigelloides
OP 2 Porphyromonas gingivalis (précéd. Bacteroides gingivalis)
2 2 Porphyromonas spp.
2 Prevotella spp.
2 Propionibacterium granulosum
OP Propionibacterium propionicum (précéd. Arachnia propionica)
2 Proteus penneri
2 Proteus spp.
2 Proteus vulgaris
2 Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans)
2 Providencia rettgeri (Proteus rettgeri)
2 Providencia spp.
2 Pseudomonas anguilliseptica
Pseudomonas mallei (voir Burkholderia mallei)
Pseudomonas pseudomallei (voir Burkholderia pseudomallei)
3 Renibacterium salmoninarum
2 2 Rhodococcus equi (précéd. Corynebacterium equi)
3 (*) 3 (*) Rickettsia akari
3 (*) Rickettsia canada
3 3 Rickettsia conorii
3 (*) Rickettsia montana
3 Rickettsia prowazekii
3 3 Rickettsia rickettsii
2 2 Rickettsia spp.
Rickettsia tsutsugamushi (voir Orienta tsutsugamushi)
3 3 Rickettsia typhi (mooseri)
Rochalimaea henselae (voir Bartonella henselae)
Rochalimaea quintana (voir Bartonella quintana)
2 2 Saccharopolyspora rectivirgula (précéd. Faenia rectivirgula, Micropolyspora faeni)
2 3 Salmonella Abortusequi
2 3 Salmonella Abortusovis
Salmonella arizonae (voir Salmonella choleraesuis (enterica) subsp. arizonae)
2 2 Salmonella choleraesuis (enterica) subsp. arizonae (précéd. Salmonella arizonae)
2 3 Salmonella Dublin (autres variétés sérologiques)
2 2 Salmonella Enteritidis
2 3 Salmonella Gallinarum
2 3 Salmonella (autres variétés sérologiques)
2 Salmonella Paratyphi A, B, C
2 3 Salmonella Pullorum
3 (*) Salmonella Typhi
2 2 Salmonella Typhimurium
2 Serpulina hyodysenteriae (précéd. Treponema hyodysenteriae)
2 2 Serpulina spp.
OP Serratia marcescens
2 Shigella boydii
3 (*) T Shigella dysenteriae (Type 1)
2 Shigella dysenteriae autre que le type 1
2 Shigella sonnei
2 Spiroplasma mirum
2 2 Staphylococcus aureus
2 Staphylococcus epidermidis
2 2 Streptobacillus moniliformis
2 2 Streptococcus agalactiae
3 Streptococcus equi
Streptococcus faecalis (voir Enterococcus faecalis)
2 2 Streptococcus spp.
2 2 Streptococcus suis
2 Streptococcus uberis
2 Streptomyces somaliensis
3 Taylorella equigenitalis (Haemophilus equigenitalis)
2 Treponema carateum
Treponema hyodysenteriae (voir Serpulina hyodysenteriae)
2 Treponema paraluiscuniculi
2 Treponema pertenue
2 2 Treponema spp.
2 Treponema vincentii
2 Ureaplasma diversum
2 2 Ureaplasma urealyticum
Vibrio anguillarum (voir Listonella anguillarum)
2 Vibrio carchariae
2 Vibrio cholerae (El Tor inclus)
Vibrio damsela (voir Photobacterium damsela subsp. damsela)
2 Vibrio fluvialis
2 2 Vibrio metschnikovii
2 Vibrio mimicus
2 Vibrio ordalii
2 Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica)
2 Vibrio salmonicida
2 2 Vibrio spp.
2 2 Vibrio vulnificus (précéd. Beneckea vulnifica)
2 2 Yersinia enterocolitica
3 3 Yersinia pestis
2 2 Yersinia pseudotuberculosis
3 Yersinia ruckeri
2 Yersinia spp.
OP 2 Absidia corymbifera (A. ramosa)
2 Achlya klebsiana
2 Achlya racemosa
OP Acremonium falciforme (Cephalosporium falciforme)
OP Acremonium kiliense
OP Acremonium recifei
3 3 Ajellomyces capsulatus (Histoplasma capsulatum var. capsulatum)
3 3 Ajellomyces dermatitidis (Blastomyces dermatitidis, Zymonema dermatitidis)
2 Akanthomyces aculeatus
2 Akanthomyces gracilis
2 Akanthomyces pistillariiformis
Allescheria boydii (Monosporium apiospermum) voir Pseudallescheria boydii
2 Amoebidium parasiticum
3 Aphanomyces astaci
2 Aphanomyces spp.
2 Arthroderma simii
2 Aschersonia aleyrodis
2 Aschersonia cubensis
2 Aschersonia turbinata
2 Ascosphaera aggregata
2 Ascosphaera apis
2 Asellaria aselli
2 2 Aspergillus flavus
2 2 Aspergillus fumigatus
OP OP Aspergillus nidulans
2 Aspergillus parasiticus
OP OP Aspergillus terreus
OP OP Aspergillus versicolor
2 Aureobasidium pullulans (Pullularia pullulans)
OP Basidiobolus haptosporus
OP Basidiobolus meristosporus
2 Beauveria spp.
3 3 Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis, Zymonema dermatitidis)
2 Branchiomyces denigrans
2 Branchiomyces sanguinis
2 2 Candida albicans
OP Candida glabrata (Torulopsis glabrata)
OP OP Candida guilliermondii
OP OP Candida kefyr
OP OP Candida krusei
OP OP Candida parapsilosis
OP Candida pintolopessi
2 OP Candida tropicalis
Cephalosporium falciforme voir Acremonium falciforme
3 Cladophialophora arxii
3 Cladophialophora bantiana
2 Cladophialophora carrionii
3 3 Coccidioides immitis
2 Coelomomyces spp.
2 Coelomycidium simulii
2 Conidiobolus apiculatus
OP OP Conidiobolus coronatus (Entomophtora coronata)
OP Conidiobolus incongruus
2 Conidiobolus major
2 Conidiobolus obscurus
2 Cordycepioideus bisporus
2 Cordycepioideus octosporus
2 Cordyceps australis
2 Cordyceps calocerioides
2 Cordyceps gunnii
2 Cordyceps lloydii
2 Cordyceps martialis
2 Cordyceps nutans
2 Cordyceps polyartha
2 Cordyceps sobolifera
2 Cordyceps tuberculata
2 Cordyceps unilateralis
OP Cyniclomyces guttulatus
2 2 Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella bacillispora)
2 2 Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans)
2 Culicinomyces clavisporus
OP Cunninghamella elegans (C. bertholletiae)
OP Curvularia lunata
OP 2 Dermatophilus congolensis
2 2 Emmonsia parva var. crescens
2 2 Emmonsia parva var. parva
2 Engyodontium aranearum
2 Enterobryus spp.
2 Entomophaga aulicae
2 Entomophaga caroliniana
2 Entomophaga grylii
2 Entomophaga tenthredinis
2 Entomophthora culicis
2 Entomophthora muscae
2 Entomophthora planchoniana
OP OP Entomophtora coronata (Conidiobolus coronatus)
2 Epidermophyton floccosum
2 Erynia aquatica
2 Erynia blunckii
2 Erynia castrans
2 Erynia conica
2 Erynia dipterigena
2 Erynia elateridiphaga
2 Erynia gammae
2 Erynia neoaphidis
2 Erynia plecopteri
2 Erynia radicans
2 Erynia rhizospora
2 Erynia virescens
OP Exophiala dermititidis
OP Exophiala jeanselmei
OP Exophiala mansonii (E. castellanii)
2 Exophiala pisciphila
2 Exophiala salmonis
OP Exophiala spinifera (Phialophora spinifera, Rhinocladiella spinifera)
Exophiala werneckii voir Hortaea werneckii
2 2 Filobasidiella bacillispora (Cryptococcus neoformans var. gattii)
2 2 Filobasidiella neoformans var. neoformans (Cryptococcus neoformans var. neoformans)
2 Fonsecaea compacta (Phialophora compacta, Rhinocladiella compacta)
2 Fonsecaea pedrosoi (Phialophora pedrosoi, Rhinocladiella pedrosoi)
2 Fusarium coccophilum
OP Fusarium oxysporum
OP OP Fusarium solani
OP Geotrichum candidum
2 Gibellula alata
2 Gibellula leiopus
2 Gibellula pulchra
2 Granulomanus spp
OP Hendersonula toruloidea (Scytalidium hyalinum)
2 Hirsutella citriformis
2 Hirsutella entomophila
2 Hirsutella jonesii
2 Hirsutella sausserei
2 Hirsutella thompsonii
2 Hirsutella versicolor
3 Histoplasma capsulatum duboisii
3 3 Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces capsulatus)
3 3 Histoplasma capsulatum var. farciminosum
OP Hortaea werneckii (Exophiala werneckii)
2 Hymenostilbe dipterigena
2 Hymenostilbe formicarum
2 Hymenostilbe muscaria
2 Hymenostilbe spp.
2 Hypocrella amomi
2 Ichthyophonus gasterophilus
2 Ichthyophonus hoferi
2 Lagenidium giganteum
2 Legeriomyces spp.
OP Leptosphaeria senegalensis
OP Leptosphaeria thompkinsii
OP OP Loboa loboi
2 Madurella grisea
2 Madurella mycetomatis
OP Malassezia furfur (Pityrosporum ovale, P. orbiculare)
OP OP Malassezia pachydermatidis (Pityrosporum canis)
2 Massospora cicadina
2 Metarhizium album
2 Metarhizium anisopliae var. anisopliae
2 Metarhizium anisopliae var. majus
2 Metarhizium flavoviridae
2 Microsporum audouinii
2 2 Microsporum canis (Nannizzia otae)
2 Microsporum distortum
2 Microsporum equinum
2 Microsporum ferrugineum
2 Microsporum gallinae
OP 2 Microsporum gypseum (Nannizzia gypsea)
2 Microsporum langeroni
2 2 Microsporum nanum (Nannizzia obtusa)
2 Microsporum persicolor (Nannizzia persicolor)
2 Microsporum praecox
2 Microsporum rivalieri
2 Microsporum spp.
OP OP Monosporium apiospermum (Allescheria boydii, Pseudallescheria boydii)
OP Mortierella polycephala
2 Mortierella wolfii
2 Myriangium duriaei
OP 2 Nannizzia gypsea (Microsporum gypseum)
2 2 Nannizzia obtusa (Microsporum nanum)
2 2 Nannizzia otae (Microsporum canis)
2 Nannizzia persicolor (Microsporum persicolor)
2 Nectria coccophila
Nectria flammea voir Nectria coccophila
2 Neotestudina rosatii
2 Neozygites adjarica
2 Neozygites fresenii
2 Neozygites fumosa
2 Nomuraea atypicola
2 Nomuraea rileyi
3 2 Ochroconis gallopava
2 Ochroconis humicola
2 Orchesellaria mauguioi
2 Paecilomyces amoeneroseus
2 Paecilomyces cicadae
2 Paecilomyces farinosus
2 Paecilomyces tenuipes
3 Paracoccidioidies brasiliensis
2 Paraisaria dubia
2 2 Penicillium marneffei
2 Phialophora compacta (Fonsecaea compacta, Rhinocladiella compacta)
2 Phialophora pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Rhinocladiella pedrosoi)
OP Phialophora richardsiae
OP Phialophora spinifera (Exophiala spinifera, Rhinocladiella spinifera)
OP Phialophora verrucosa
2 Phoma herbarum
OP OP Piedraia hortae
2 Pitomyces chartarum
2 Pleurodesmospora coccorum
OP OP Pneumocystis carinii
2 Podonectria coccicola
2 Polycephalomyces ramosus
2 2 Pseudallescheria boydii (Allescheria boydii, Monosporium apiospermum)
2 Pseudogibellula formicarum
OP Pyrenochaeta romeroi
2 Pytium insidosium
3 Rhamichloridium mackenzie
2 Rhinocladiella compacta (Fonsecaea compacta, Phialophora compacta)
2 Rhinocladiella pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Phialophora pedrosoi)
OP Rhinocladiella spinifera (Exophiala spinifera, Phialophora spinifera)
OP OP Rhinosporidium seeberi
OP 2 Rhizomucor pusillus
2 Rhizopus cohnii
2 Rhizopus microspous
Saccharomycopsis guttulata voir Cyniclomyces guttulatus
OP Saksenaea vasiformis
2 Saprolegnia ferax
2 Saprolegnia parasitica
2 Scedosporium apiospermum (Pseudoallescheria boydii)
2 Scedosporium prolificans (inflatum)
OP Scopulariopsis brevicaulis
2 Sporodiniella umbellata
2 Sporothrix insectorum
2 Sporothrix isarioides
2 2 Sporothrix schenckii (Sporotrichum schenkii)
2 2 Stachybotrys chartarum (Stachybotrys atra)
2 Stilbella buquetii var. buquetii
2 Stilbella buquetii var. formicarum
OP Syncephalastrum racemosum
2 Tetracrium coccicolum
2 Tilachlidiopsis nigra
2 Tilachlidium liberianum
2 Tolypocladium cylindrosporum
2 Torrubiella arachnophila
2 Torrubiella carnata
2 Torrubiella rubra
OP Torulopsis glabrata (Candida glabrata)
OP 2 Trichophyton equinum
2 2 Trichophyton erinacei
2 2 Trichophyton mentagrophytes
2 2 Trichophyton quinckeanum
2 2 Trichophyton simii
2 2 Trichophyton spp.
2 2 Trichophyton verrucosum
OP 2 Trichosporon beigelii (T. cutaneum)
2 Verticillium lecanii
3 3 Zymonema dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis, Blastomyces dermatitidis)
2 Acanthamoeba castellani
3 Acarapis woodi (Acariose des abeilles)
2 2 Ancylostoma braziliense
2 2 Ancylostoma duodenale
2 Angiostrongylus cantonensis.
2 2 Anisakis simplex (Harend)
2 2 Ascaris suum
3 Babesia bigemina
3 Babesia caballi
2 3 Babesia divergens
3 Babesia equi
3 Babesia major
2 Balantidium coli
2 Boophilus microplus
2 Brugia malayi
2 Brugia pahangi
2 Capillaria philippinensis
2 Capillaria spp.
2 Clonorchis sinensis
2 Clonorchis viverrini
2 3 Cochliomyia hominivorax
2 Crytosporidium spp.
2 Cyclospora cayetanensis
2 Dicrocoeliidae
2 Dipetalonema streptocerca
2 Dracunculus medinensis
3 (*) 3 Echinococcus granulosus
3 (*) 3 Echinococcus multilocularis
3 (*) Echinococcus vogeli
3 Eimeria acervulina
3 Eimeria burnetti
3 Eimeria maxima
3 Eimeria necratix
3 Eimeria spp.
2 2 Entamoeba histolytica
2 Enterobius vermicularis
2 2 Fasciola hepatica
2 2 Fasciolopsis buski
2 Giardia lamblia (Giardia intestinalis)
2 Giardia spp.
2 Gnathostoma spinigerum
2 Gongylonema pulchrum
2 Haemonchus contortus
2 Haplosporidium nelsoni
2 Hymenolepis nana
2 2 Isospora belli
2 2 Isospora spp.
3 (*) 3 Leishmania brasiliensis
3 (*) 3 Leishmania donovani
2 Leishmania ethiopica
2 3 Leishmania mexicana
2 Leishmania peruviana
2 Leishmania spp.
2 3 Leishmania tropica
2 Loa loa
2 Naegleria australiensis
3 Nosema apis (Nosemiose des abeilles)
2 Onchocerca volvulus
2 Opisthorchis felineus
2 Opisthorchis spp.
2 2 Paragonimus westermani
3 (*) Plasmodium falciparum
2 Plasmodium spp. (Humain et simien)
2 Pneumocystis carinii
2 Sarcocystis bovicanis
2 Sarcocystis equicanis
2 Sarcocystis ovicanis
2 2 Sarcocystis suihominis
3 Sarcopta scabiei
2 Schistosoma haematobium
2 Schistosoma intercalatum
2 Schistosoma japonicum
2 Schistosoma mekongi
2 Strongyloides spp.
2 Taenia hydatigenes
2 Taenia ovis
2 3 Taenia saginata
3 (*) 3 Taenia solium
2 Ternidens deminutus
3 Theileria annulata
3 Theileria hirei
2 Theileria mutans
2 Theileria ovis
3 Theileria parva
2 Theileria taurotragi
2 2 Toxocara canis
2 3 Toxoplasma gondii
2 3 Trichinella nativa
2 3 Trichinella nelsoni
2 3 Trichinella pseudospiralis
2 3 Trichinella spiralis
2 2 Trichinella spp.
3 Trichomonas foetus
2 2 Trichostrongylus colubriformis
2 Trichostrongylus spp.
2 Trichuris suis
2 Trichuris vulpis
2 3 Trypanosoma brucei brucei
2 Trypanosoma brucei gambiense
3 (*) 3 Trypanosoma brucei rhodesiense
3 Trypanosoma equiperdum
3 Trypanosoma evansi
3 Varroa jacobsoni (Varroase)
2 Wuchereria bancrotfi
2 Wuchereria malayi
H A Famille / Sous-famille / Genre / Espèce
2 Animal adenoviruses
2 Human adenoviruses
2 Aviadenoviruses
« African swine fever-like viruses »
4 African swine fever virus
2 Amapari virus
3 Flexal virus
4 Guanarito virus
2 Ippy virus
4  Junin virus
4  Lassa virus
2 2 Lymphocytic choriomeningitis virus (Autres souches)
4  Machupo virus
3 Mobala virus
2 Mopeia virus
2 Parana virus
2 Pichinde virus
4 Sabia virus
4 Tacaribe virus
2 Tamiami virus
3 Equine arteritis
2 Lactate dehydrogenase-elevating virus
3 Simian haemorrhagic fever virus
2 2 Astroviruses
2 Invertebrate baculoviruses
2 Drosophila X virus
3 Infectious pancreatic necrosis virus
3 Infectious bursal disease virus
2 Rotifer birnavirus
3 Sin Nombre (Muerto Canyon) virus
Bunyavirus (entre autres)
3 Aino virus
3 Akabane virus
3 Bruconha virus
2 2 Bunyamwera virus
3 Cache Valley virus
2 2 California encephalitis virus
2 Germiston virus
3 Kairi virus
3 Oropouche virus
3 Dobrava/Belgrade virus
3 Hantaan virus (Korean haemorrhagic fever)
2 Prospect Hill virus
3 Puumala virus
3 Seoul virus
Nairovirus (entre autres)
4  Crimean/Congo haemorrhagic fever virus
2 Hazara virus
3 3 Nairobi sheep disease virus
Phlebovirus (entre autres)
3 3 Rift valley fever virus
2 Sandfly fever Sicilian virus
2 Toscana virus
3 Turuna virus
2 Uukuniemi virus
Tospovirus (entre autres)
2 Bhanja
2 Bovine enteric calicivirus
2 Canine calicivirus
3 (*) Hepatitis E virus
2 Norwalkvirus
2 Porcine enteric calicivirus
3 Rabbit haemorrhagic disease virus
3 San Miguel sealion virus
3 Vesicular exanthema of swine virus
2 Chicken anaemia virus
2 Porcine circovirus
3 Avian infectious bronchitis virus
2 Bovine coronavirus
2 Canine coronavirus
3 Feline infectious peritonitis virus
2 Human coronaviruses
2 Murine hepatitis virus
3 Porcine epidemic diarrhoea virus
3 Porcine haemagglutinating encephalomyelitis virus
3 Porcine transmissible gastroenteritis virus
2 Rat corona virus
2 Turkey coronavirus
2 2 Berne virus
2 Breda virus
3 (*) Hepatitis delta virus
4 4 Ebola virus
4 4 Marburg virus
3 Absettarov virus
3 (*) Central European tick-borne encephalitis virus
3 Dengue virus 1-4
3 Hanzalova virus
3 Hypr virus
3 Israel turkey meningoencephalitis virus
3  Japanese encephalitis virus
3 Koutango virus
3 Kumlinge virus
3 3 Kyasanur forest disease virus
3 (*) 3 Louping ill virus
3 Murray Valley encephalitis virus
3 Negishi virus
3 Omsk haemorrhagic fever virus
3 2 Powassan virus
3 Rocio virus
3  Russian spring summer encephalitis virus
3 Sal Vieja virus
3 San Perlita virus
3 Spondweni virus
3 2 St Louis encephalitis virus
3 (*) 3 Wesselsbron virus
3 3 West Nile virus
3  Yellow fever virus
« Hepatitis C-like viruses »
3 (*) Hepatitis C virus
3 (*) Hepatitis G virus
3 Border disease virus
3 Bovine diarrhoea virus
3 Ground squirrel hepatitis B virus
3 (*) Human hepatitis B
3 Woodchuck hepatitis B virus
3 Duck hepatitis B virus
Herpesviruses of crustaceans and molluscs :
2 Herpesviruses of crustaceans and molluscs
Herpesviruses of amphibians :
2 Herpesviruses of the frog (FV4, FV5-8)
Herpesviruses of reptiles :
2 Herpesviruses of reptiles
Herpesviruses of birds :
3 Avian herpesvirus 1 (ILT)
3 Mareks disease
2 Pigeon herpesvirus infection
Herpesviruses of fishes :
2 Carp herpesvirus
2 Catfish herpesvirus
3 Channel catfish virus disease (CCV) (Herpesvirus ictalurus)
2 Oncorhynchus-Masou virus
2 Pike herpesvirus
3 Salmonid herpesvirus (Herpesvirus salmonis)
2 Turbot herpesvirus disease
Herpesviruses of mammals :
3 Alcelaphine herpesvirus 1 (Bovine malignant catarrhal fever)
2 Baboon herpesvirus (cercopithecine herpesvirus 2)
3 Bovine herpesvirus 1
2 Bovine herpesvirus 2
2 Bovine herpesvirus 3
2 Bovine herpesvirus 4
2 Canid herpesvirus 1
2 Caprine herpesvirus 1
2 Chimpanzee herpesvirus (pongine herpesvirus 1)
2 Cytomegalovirus (Human herpesvirus 5)
2 Cytomegaloviruses of mouse, guinea pig and rat
2 Epstein-Bar virus (EBV, Human herpesvirus 4)
3 Equid herpesvirus 1
2 Equid herpesviruses 2, 3
2 Felid herpesvirus 1
2 Herpesvirus Ateles
3 2 Herpes virus B
2 Herpesvirus of the rabbit
3 Herpesviruses of sheep and goat
2 Herpesvirus Saimiri
2 Human B-lymphotropic virus (HBLV-HHV6)
2 Human herpesvirus 1
2 Human herpesvirus 2
2 Human herpesvirus 3 (Varicella-zoster virus 1)
2 Human herpesvirus 7
2 Human herpesvirus 8
2 Phocid herpesvirus 1
3 Pseudorabies virus
2 Suid herpesvirus 2
: Iridoviruses of insects:
2 Tipula iridescent virus (TIV)
Iridoviruses of crustaceans and molluscs :
2 Iridoviruses of crustaceans and molluscs
Iridoviruses of fishes :
3 Erythrocytic necrosis virus
2 Iridoviruses of cichlids, perch, goldfish, common cod, carp and cat-fish
2 Lymphocystis disease virus
Iridoviruses of reptiles :
2 Gecko virus
Iridoviruses of amphibians :
2 Bullfrog (TEV)
2 Frog viruses (FV 1 to 3, FV 9 to 24)
2 Leopard frog iridoviruses (I 4 to 5)
2 Newt viruses (T 6 to 21, LT 1 to 4)
2 3 Avian influenza virus A (Fowl plague)
2 Eel influenza virus A (EV-2)
2 2 Equine influenza virus 1 (H7N7) and 2 (H3N8)
2 3 Influenza viruses (Types A,B &C)
2 Seal influenza virus A
2 2 Swine influenza virus A
2 Tick-borne orthomyxoviridae : Dhori & Thogotoviruses
2 Whale influenza virus A
Papovaviruses of amphibians :
2 Leopard frog papovavirus
2 Dog, rabbit (Shope papillomavirus), horse, cat, cattle, sheep and goat papillomaviruses
2 Human papillomaviruses (HPV)
2 BK & JC viruses
2 Bovine polyomavirus (BPoV)
2 Hamster (HaP virus)
2 Monkey (SV40, SA-12, STMV, LPV)
2 Mouse (K virus)
2 Rabbit (RK virus)
3 Canine distemper virus (Carre's virus)
4 3 Equine morbillivirus (EMV)
4 Peste des petits ruminants virus (PPRV)
3 Phocine distemper virus
4 Rinderpest virus (Cattle plague virus)
2 3 Avian paramyxovirus 1 (Newcastle disease virus)
2 Mumps virus
2 2 Parainfluenza viruses types 1-4
2 Other avian paramyxoviruses
2 Pneumonia virus of mice
2 2 Respiratory syncytial virus (bovine, caprine, ovine)
2 Turkey rhinotracheitis (TRT)
2 Adeno-associated viruses AAV
3 Aleutian mink disease virus
2 Canine parvovirus (CPV)
2 Feline panleukopenia virus
2 Goose parvovirus
2 H-1 virus
2 Human parovirus (B 19)
2 Kilham rat virus (KRV)
2 Lapine parvovirus
3 Mink enteritis virus
2 Porcine parvovirus
2 Autres parvovirus connus pour être pathogènes pour lanimal
Picornaviruses of insects:
2 Picornaviruses of insects (e.g. Drosophilia C virus, Cricket paralysis virus)
2 Picornavirus-like viruses (e.g. bee acute paralysis virus, bee viruses X and Y)
Picornaviruses of crustaceans and molluscs :
2 Picornaviruses of crustaceans and molluscs
Picornaviruses of fishes :
2 Picornaviruses of fishes
4 Foot-and-mouth disease viruses
2 Encephalomyocarditis group of viruses
2 Acute haemorrhagic conjunctivits virus (AHC, Enterovirus 70)
3 Avian encephalomyelitis virus
2 Bovine enteroviruses types 1-7
2 Coxsackieviruses
3 Duck hepatitis virus
2 Echoviruses
2 Monkey enteroviruses
2 Murine poliovirus (Theilers encephalomyelitis virus, TO, FA, GD7)
2 Polioviruses
3 Porcine enterovirus type 1 (Teschen disease)
2 Porcine enteroviruses types 2-11
2 3 Swine vesicular disease virus
2 Turkey hepatitis virus
2 Hepatitis A virus (human enterovirus type 72)
2 Bovine rhinoviruses (types 1-3)
2 Equine rhinoviruses (types 1-3)
2 Human rhinoviruses
Entomopoxvirinae (Poxviruses of insects)
2 Entomopoxviruses
Chordopoxvirinae (Poxviruses of vertebrates)
3 Fowlpox virus
2 Other avipoxviruses
3 Lumpy skin disease virus
3 Sheeppox and goatpox viruses
2 Fibroma viruses
3 Myxoma virus
2 Molluscum contagiosium virus
2 2 Buffalopox viruses (buffalopox type and variant of « vaccinia »)
3 Camelpox virus
2 2 Cowpox virus
3 Ectromelia virus (« Mousepox »)
2 2 Elephantpox virus (variant of « cowpox »)
2 3 Horsepox virus
3 3 Monkeypox virus
2 3 Rabbitpox virus (variant of « vaccinia »)
2 Racoonpox
2 Taterapox (Gerbilpox)
2 Uasin Gishu disease virus
2 2 Vaccinia virus
4 Variola (major & minor) virus
2 Vole pox
4  White pox (Variola virus)
2 Chamois contagious ecthyma
2 3 Orf virus (Contagious ecthyma of sheep)
2 3 Pseudocowpox viruses (bovine papular stomatitis, milkers nodes, paravaccinia)
2 Sealpox virus
2 Swinepox virus
2 2 Yatapox viruses (Tana & Yaba)
Pas encore assignés à un genre
3 Ausdyk (Contagious ecthyma of camels)
2 2 Yabapox virus
3 Golden shiner virus disease (GSV)
2 2 Colorado tick fever virus
2 2 Vertebrate coltiviruses
3 African horse sickness virus
4 Bluetongue virus (BTV)
2 Changuinola
3 Epizootic hemorrhagic disease in deer (EHD)
3 Ibaraki virus
2 2 Autres orbivirus connus pour être pathogènes pour lanimal
(Ortho)reovirus
2 2 (Ortho)reoviruses
2 2 Human rotaviruses
2 Mouse rotavirus (EDIM, epizootic diarrhoea of infant mice)
2 2 Rat rotavirus
2 2 Autres rotavirus connus pour être pathogènes pour lanimal
3 Avian leucosis viruses (ALV)
3 Avian sarcoma viruses (Rous sarcoma virus, RSV)
2 Bovine foamy virus
3 Bovine immunodeficiency virus (BIV)
3 Bovine lymphosarcoma virus (Bovine leukaemia virus, BLV)
3 Caprine arthriris/encephalomyelitis virus (CAEV)
2 Equine infectious anemia virus
2 Feline foamy virus
3 Feline immunodeficiency virus (FIV)
3 Feline lymphosarcoma virus (FeLV, Feline leukaemia virus)
3 Feline sarcoma virus (FeSV)
3 Guinea pig lymphosarcoma virus (Guinea pig LSA)
3 Hamster lymphosarcoma virus (Hamster LSA)
3 (*) Human immunodeficiency viruses (HIV)
3 (*) Human T-cell lymphotropic viruses (HTLV) types 1 &2
3 Leukomogenic murine oncovirus (Murine lymphosarcoma virus : MuLV)
3 Lymphosarcoma viruses of nonhuman primates
3 Maedi-visna virus
3 Monkey mammary tumor viruses (MPTV)
3 Murine mammary tumor viruses (MMTV)
3 Murine sarcoma viruses (MuSV)
3 Ovine lymphosarcoma virus (OLV)
2 Ovine pulmonary adenomatosis virus
3 Porcine sarcoma virus
3 Rat lymphosarcoma virus (Rat LSA)
2 Reticuloendotheliosis viruses (REV)
2 Retroviruses of fish and reptiles
2 Simian foamy virus
3 (*) 3 (*) Simian immunodeficiency virus (SIV)
3 Simian sarcoma viruses (SSV)
3 Snake sarcoma viruses
3 Bovine ephemeral fever virus
2 Duvenhage virus
2 Mokola virus
3 3 Rabies virus
2 Other vertebrate lyssaviruses
2 Other invertebrate lyssaviruses
2 Eel rhabdovirus (EVA, EVX, B12, C26)
3 Pike fry rhabdovirus
3 Spring viremia of carp virus
2 3 Vesicular stomatitis virus
2 2 Other vertebrate vesiculoviruses
2 Other invertebrate vesiculoviruses
3 Egtved virus (Viral hemorrhagic septicemia virus)
4 Infectious hematopoietic necrosis virus
Alphavirus (entre autres)
2 Bebaru virus
3 Cabassou virus
3 (*)  Chikungunya virus
3 3 Eastern equine encephalitis virus
3 (*) Everglades virus
3 Getah virus
3 Kyzylagach virus
3 Mayaro virus
3 Middelburg virus
3 (*)  Mucambo virus
3 3 Ndumu virus
2 Onyong-nyong virus
2 Ross River virus
3 Sagiyama virus
2  Semliki Forest virus
2 2 Sindbis virus
3 (*) Tonate virus
3 3 Venezuelan equine encephalitis virus
3 3 Western equine encephalitis virus
2 2 Autres alphavirus connus
2 Rubella virus
3 (*) Blood-borne hepatitis viruses pas encore identifiés
3 Borna Disease virus
Agents non conventionnels associés aux TSEs
3 (*) 3 (*) Bovine spongiform encephalopathy (BSE)
3 (*) Chronic wasting disease
3 (*) Creutzfeldt-Jakob disease
3 (*) Variant Creutzfeldt-Jakob disease
3 (*) Gerstmann-Straussler-Scheinker syndrome
3 (*) Kuru
3 (*) Transmissible Mink encephalopathy
3 (*) Scrapie
2.3. Liste des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant
P Espèce
2 Agrobacterium rubi
3 Apple chat fruit disease
Bacillus polymyxa voir Paenibacillus polymyxa
2 Burkholderia andropogonis (précéd. Pseudomonas andropogonis)
2 Burkholderia cepacia (précéd. Pseudomonas cepacia)
2 Burkholderia gladioli (précéd. Pseudomonas gladioli)
Corynebacterium fascians voir Rhodococcus fascians
Corynebacterium flaccumfaciens pv.betae voir Curtobacterium flaccumfaciens pv.betae
Corynebacterium flaccumfaciens pv.oortii voir Curtobacterium flaccumfaciens pv.ortii
Corynebacterium ilicis voir Arthrobacter ilicis
Corynebacterium iranicum voir Rathayibacter iranicus
Corynebacterium nebraskense voir Clavibacter michiganense subsp. nebraskense
Corynebacterium poinsettiae voir Curtobacterium flaccumfasciens pv. poinsettiae
Corynebacterium rathayi voir Rathayibacter rathayi
Corynebacterium tritici voir Rathayibacter tritici
2 Curtobacterium flaccumfaciens pv.betae (précéd. Corynebacterium flaccumfaciens pv.betae)
2 Curtobacterium flaccumfaciens pv.ortii (précéd. Corynebacterium flaccumfaciens pv.oortii)
Erwinia ananas, E.uredovora voir Pantoea ananas
Erwinia cancerogena voir Enterobacter cancerogena
2 Erwinia carotovora subsp. atroseptica
2 Erwinia carotovora subsp. betavasculorum
2 Erwinia carotovora subsp. carotovora
2 Erwinia carotovora subsp. odorifera
2 Erwinia carotovora subsp. wasabiae
2 Erwinia chrysanthemi pv. chrysanthemi
Erwinia dissolvens voir Enterobacter dissolvens
Erwinia nimipressuralis voir Enterobacter nimipressuralis
2 Erwinia rhapontici
3 Erwinia salicis
3 Erwinia tracheiphila
2 Paenibacillus polymyxa (précéd. Bacillus polymyxa)
2 Pantoea agglomerans (précéd. Erwinia herbicola, E. milletiae)
3 Pseudomonas amygdali
Pseudomonas andropogonis voir Burkholderia andropogonis
Pseudomonas avenae voir Acidovorax avenae subsp. avenae
Pseudomonas avenae subsp. citrulli voir Acidovorax avenae subsp. citrulli
Pseudomonas avenae subsp. konjaci voir Acidovorax konjaci
Pseudomonas cattleyae voir Acidovorax avenae subsp. cattleyae
Pseudomonas cepacia voir Burkholderia cepacia
2 Pseudomonas cichorii
2 Pseudomonas coronafaciens (précéd. Pseudomonas syringae pv. coronafaciens, P. striafaciens)
3 Pseudomonas corrugata
Pseudomonas gladioli voir Burkholderia gladioli
Pseudomonas glumae voir Burkholderia glumae
Pseudomonas marginalis voir Pseudomonas marginalis pv. marginalis
2 Pseudomonas marginalis pv. marginalis (précéd. Pseudomonas marginalis)
3 Pseudomonas syringae pv. antirrhini
2 Pseudomonas syringae pv. aptata
2 Pseudomonas syringae pv. atrofaciens
2 Pseudomonas syringae pv. atropurpurea
2 Pseudomonas syringae pv. avellanae
2 Pseudomonas syringae pv. cannabina
Pseudomonas syringae pv. coronafaciens, P. striafaciens voir Pseudomonas coronafaciens
2 Pseudomonas syringae pv. delphinii
3 Pseudomonas syringae pv. glycinea
2 Pseudomonas syringae pv. helianthi
2 Pseudomonas syringae pv. lachrymans
2 Pseudomonas syringae pv. maculicola
2 Pseudomonas syringae pv. mori
2 Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum
3 Pseudomonas syringae pv. phaseolicola
3 Pseudomonas syringae pv. pisi
2 Pseudomonas syringae pv. porri
Pseudomonas syringae pv. savastanoi voir Pseudomonas savastanoi
2 Pseudomonas syringae pv. sesami
Pseudomonas syringae pv. syringae voir Pseudomonas syringae subsp. syringae
3 Pseudomonas syringae pv. tabaci
2 Pseudomonas syringae pv. tagetis
3 Pseudomonas syringae pv. tomato
2 Pseudomonas syringae pv. ulmi
2 Pseudomonas syringae subsp. syringae
2 Pseudomonas viridiflava
2 Pseudomonas woodsii
2 Rathayibacter iranicus (précéd. Corynebacterium iranicum)
2 Rathayibacter rathayi (précéd. Corynebacterium rathayi)
2 Rathayibacter tritici (précéd. Corynebacterium tritici)
2 Rhodococcus fascians (précéd. Corynebacterium fascians)
2 Streptomyces scabies
2 Xanthomonas albilineans
3 Xanthomonas arboricola pv. corylina (précéd. Xanthomonas campestris pv. corylina)
3 Xanthomonas arboricola pv. juglandis (précéd. Xanthomonas campestris pv. juglandis)
3 Xanthomonas axonopodis pv. glycines (précéd. Xanthomonas campestris pv. glycines)
2 Xanthomonas axonopodis pv. malvacearum (précéd. Xanthomonas campestris pv. malvacearum)
3 Xanthomonas axonopodis pv. vignicola (précéd. Xanthomonas campestris pv. vignicola)
2 Xanthomonas axonopodis pv. vitians (précéd. Xanthomonas campestris pv. vitians)
3 Xanthomonas campestris pv. aberrans
Xanthomonas campestris pv. alangii voir Xanthomonas sp.
2 Xanthomonas campestris pv. alfalfae voir Xanthomonas axonopodis pv. alfalfae
Xanthomonas campestris pv. amaranthicola voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. amorphophalli voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. aracearum voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. arecae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. argemones voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. armoraciae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. arrhenateri voir Xanthomonas translucens pv. arrhenateri
Xanthomonas campestris pv. azadirachtae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. badrii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. bauhiniae voir Xanthomonas axonopodis pv. bauhiniae
3 Xanthomonas campestris pv. begoniae voir Xanthomonas axonopodis pv. begoniae
Xanthomonas campestris pv. beticola voir Xanthomonas axonopodis pv. beticola
Xanthomonas campestris pv. biophyti voir Xanthomonas axonopodis pv. biophyti
Xanthomonas campestris pv. blepharidis voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. cajani voir Xanthomonas axonopodis pv. cajani
2 Xanthomonas campestris pv. campestris
Xanthomonas campestris pv. cannabis voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. carissa voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. carotae voir Xanthomonas hortorum pv. carotae
Xanthomonas campestris pv. cassavae type A voir Xanthomonas cassavae
Xanthomonas campestris pv. cassavae type B voir Xanthomonas axonopodis pv.cassavae
Xanthomonas campestris pv. cassiae voir Xanthomonas axonopodis pv. cassiae
Xanthomonas campestris pv. celebensis voir Xanthomonas arboricola pv. celebensis
Xanthomonas campestris pv. centellae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. cerealis voir Xanthomonas translucens pv. cerealis
Xanthomonas campestris pv. citri E, pv. citrumelo voir Xanthomonas axonopodis pv. citrumelo
Xanthomonas campestris pv. clerodendri voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. clitoriae voir Xanthomonas axonopodis pv. clitoriae
Xanthomonas campestris pv. convolvuli voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. coracanae voir Xanthomonas axonopodis pv. coracanae
Xanthomonas campestris pv. coriandri voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. corylina voir Xanthomonas arboricola pv. corylina
Xanthomonas campestris pv. cucurbitae voir Xanthomonas cucurbitae
Xanthomonas campestris pv. cyamopsidis voir Xanthomonas axonopodis pv. cyamopsidis
Xanthomonas campestris pv. desmodii voir Xanthomonas axonopodis pv. desmodii
Xanthomonas campestris pv. desmodiigangetici voir Xanthomonas axonopodis pv. desmodiigangetici
Xanthomonas campestris pv. desmodiilaxiflori voir Xanthomonas axonopodis pv. desmodiilaxiflori
Xanthomonas campestris pv. desmodiirotundifolii voir Xanthomonas axonopodis pv. desmodiirotundifolii
Xanthomonas campestris pv. dieffenbachiae voir Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae
Xanthomonas campestris pv. durantae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. erythrinae voir Xanthomonas axonopodis pv. erythrinae
Xanthomonas campestris pv. esculenti voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. eucalypti voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. euphorbiae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. fascicularis voir Xanthomonas axonopodis pv. fascicularis
Xanthomonas campestris pv. fici voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. glycines voir Xanthomonas axonopodis pv. glycines
Xanthomonas campestris pv. graminis voir Xanthomonas translucens pv. graminis
Xanthomonas campestris pv. guizotiae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. gummisudans voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. hederae voir Xanthomonas hortorum pv. hederae
Xanthomonas campestris pv. heliotropii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. holcicola voir Xanthomonas vasicola pv. holcicola
Xanthomonas campestris pv. hordei voir Xanthomonas translucens pv. hordei
Xanthomonas campestris pv. hyacinthi voir Xanthomonas hyacinthi
3 Xanthomonas campestris pv. incanae
Xanthomonas campestris pv. ionidii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. juglandis voir Xanthomonas arboricola pv. juglandis
Xanthomonas campestris pv. lantanae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. laurieliae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. lawsoniae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. leeana voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. lespedezae voir Xanthomonas axonopodis pv. lespedezae
Xanthomonas campestris pv. maculifoliigardeniae voir Xanthomonas axonopodis pv. maculifoliigardeniae
Xanthomonas campestris pv. malvacearum voir Xanthomonas axonopodis pv. malvacearum
Xanthomonas campestris pv. mangiferaeindicae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. manihotis voir Xanthomonas axonopodis pv. manihotis
Xanthomonas campestris pv. martyniicola voir Xanthomonas axonopodis pv. martyniicola
Xanthomonas campestris pv. melhusii voir Xanthomonas axonopodis pv. melhusii
Xanthomonas campestris pv. melonis voir Xanthomonas melonis
Xanthomonas campestris pv. merremiae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. musacearum voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. nakataecorchori voir Xanthomonas axonopodis pv. nakataecorchori
Xanthomonas campestris pv. nigromaculans voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. olitorii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. papavericola voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. passiflorae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. patelii voir Xanthomonas axonopodis pv. patelii
Xanthomonas campestris pv. pedalii voir Xanthomonas axonopodis pv. pedalii
Xanthomonas campestris pv. pelargonii voir Xanthomonas hortorum pv. pelargonii
Xanthomonas campestris pv. phlei voir Xanthomonas translucens pv. phlei
Xanthomonas campestris pv. phleipratensis voir Xanthomonas translucens pv. phleipratensis
Xanthomonas campestris pv. phormiicola voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. phyllanthi voir Xanthomonas axonopodis pv. phyllanthi
Xanthomonas campestris pv. physadicola voir Xanthomonas axonopodis pv. physadicola
Xanthomonas campestris pv. physalidis voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. pisi voir Xanthomonas pisi
Xanthomonas campestris pv. poae voir Xanthomonas translucens pv. poae
Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type A voir Xanthomonas axonopodis pv. poinsetticola
Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type B voir Xanthomonas codiaei
Xanthomonas campestris pv. poinsettiicola type C voir Xanthomonas arboricola pv. poinsetticola
Xanthomonas campestris pv. populi voir Xanthomonas arboricola pv. populi
Xanthomonas campestris pv. punicae voir Xanthomonas axonopodis pv. punicae
3 Xanthomonas campestris pv. raphani voir Xanthomonas campestris pv. raphani
Xanthomonas campestris pv. rhynchosiae voir Xanthomonas axonopodis pv. rhynchosiae
Xanthomonas campestris pv. ricini voir Xanthomonas axonopodis pv. ricini
Xanthomonas campestris pv. secalis voir Xanthomonas translucens pv. secalis
Xanthomonas campestris pv. sesami voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. sesbaniae voir Xanthomonas axonopodis pv. sesbaniae
Xanthomonas campestris pv. spermacoces voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. tamarindi voir Xanthomonas axonopodis pv. tamarindi
Xanthomonas campestris pv. taraxaci voir Xanthomonas hortorum pv. taraxaci
Xanthomonas campestris pv. tardicrescens voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. theicola voir Xanthomonas theicola
Xanthomonas campestris pv. thirumalacharii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. translucens voir Xanthomonas translucens pv. translucens
Xanthomonas campestris pv. tribuli voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. trichodesmae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. undulosa voir Xanthomonas translucens pv. undulosa
Xanthomonas campestris pv. uppalii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. vasculorum type A voir Xanthomonas axonopodis pv. vasculorum
Xanthomonas campestris pv. vasculorum type B voir Xanthomonas vasicola pv. vasculorum
Xanthomonas campestris pv. vernoniae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. vignaeradiatae voir Xanthomonas axonopodis pv. vignaeradiatae
Xanthomonas campestris pv. vignicola voir Xanthomonas axonopodis pv. vignicola
Xanthomonas campestris pv. vitians type A voir Xanthomonas axonopodis pv. vitians
Xanthomonas campestris pv. vitians type B voir Xanthomonas hortorum pv. vitians
Xanthomonas campestris pv. viticola voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. vitiscarnosae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. vitiswoodrowii voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. vitristrifoliae voir Xanthomonas sp.
Xanthomonas campestris pv. zantedeschiae voir Xanthomonas sp.
2 Xanthomonas campestris pv. zinniae voir Xanthomonas sp.
2 Xanthomonas hortorum pv. hederae (précéd. Xanthomonas campestris pv. hederae)
3 Xanthomonas hortorum pv. pelargonii (précéd. Xanthomonas campestris pv. pelargonii)
2 Xanthomonas hortorum pv. vitians (précéd. Xanthomonas campestris pv. vitians type B)
3 Xanthomonas hyacinthi (précéd. Xanthomonas campestris pv. hyacinthi)
3 Xanthomonas populi
2 Xanthomonas translucens pv. cerealis (précéd. Xanthomonas campestris pv. cerealis)
2 Xanthomonas translucens pv. graminis (précéd. Xanthomonas campestris pv. graminis)
2 Xanthomonas translucens pv. hordei (précéd. Xanthomonas campestris pv. hordei)
3 Xanthomonas translucens pv. translucens (précéd. Xanthomonas campestris pv. translucens)
2 Xanthomonas vasicola pv. holcicola (précéd. Xanthomonas campestris pv. holcicola)
2 Albugo candida
2 Albugo tragopogonis
2 Alternaria alternata f. sp. lycopersici
2 Alternaria brassicae
2 Alternaria brassicicola
2 Alternaria cinerariae
2 Alternaria cucumerina
2 Alternaria dauci
2 Alternaria dianthi
2 Alternaria linicola
2 Alternaria longipes
2 Alternaria porri
2 Alternaria radicina
2 Alternaria raphani
3 Alternaria solani
2 Alternaria tenuissima
2 Alternaria zinnae
2 Aphanomyces cochlioides
3 Aphanomyces euteiches f.sp. phaseoli
3 Aphanomyces euteiches f. sp. pisi
2 Aphanomyces raphani
2 Apiognomonia errabunda (anamorph. Discula umbrinella)
2 Apiognomonia erythrostoma (anamorph. Libertina effusa)
2 Apiognomonia veneta (anamorph. Discula platani)
2 Armillaria bulbosa
2 Armillaria mellea
2 Armillaria obscura
2 Arthuriomyces peckianus
2 Ascochyta avenae
2 Ascochyta boltshauseri
2 Ascochyta caulicola
2 Ascochyta cinerariae
2 Ascochyta clematidina
2 Ascochyta desmazieresii
3 Ascochyta fabae
2 Ascochyta gerberae
2 Ascochyta graminicola
2 Ascochyta hortorum
2 Ascochyta lentis
2 Ascochyta pisi
2 Ascochyta punctata
2 Ascochyta trifolii
3 Bjerkandera adusta
2 Botryosphaeria dothidea
2 Botryosphaeria obtusa (anamorph Sphaeropsis malorum)
2 Botryosphaeria zeae (anamorph Macrophoma zeae)
2 Botryotinia convoluta (anamorph Botrytis convoluta)
2 Botryotinia draytoni (anamorph Botrytis gladiolorum)
2 Botryotinia fuckeliana (anamorph Botrytis cinerea)
2 Botryotinia narcissicola (anamorph Botrytis narcissicola)
2 Botryotinia polyblastis (anamorph Botrytis polyblastis)
2 Botryotinia porri (anamorph Botrytis byssoidea)
2 Botryotinia squamosa (Botrytis squamosa)
2 Botrytis allii
2 Botrytis elliptica
3 Botrytis fabae
2 Botrytis hyacynthi
2 Botrytis tulipae
2 Bremia lactucae
2 Caliciopsis pinea
3 Calonectria kyotensis (anamorph Cylindrocladium floridanum)
3 Cephalosporium acremonium
3 Ceratobasidium cereale (anamorph Rhizoctonia cerealis)
3 Ceratocystis fimbriata
3 Ceratocystis ulmi (anamorph Pesotum ulmi)
2 Cercospora apii
2 Cercospora asparagi
2 Cercospora beticola
2 Cercospora carotae
2 Cercospora medicaginis
2 Cercospora nicotianae
2 Cercospora vexans
2 Cercospora zebrina
2 Cercospora zonata
2 Chalara thielavioides
2 Cheilaria agrostis
2 Chondrostereum purpureum
2 Chrysomyxa abietis
2 Chrysomyxa ledi pv. rhododendri
2 Chrysomyxa pirolata
2 Cladochytrium caespitis
2 Cladosporium cladosporioides
2 Cladosporium cucumerinum
2 Cladosporium phlei
2 Cladosporium variabile
3 Claviceps gigantea
2 Claviceps purpurea
2 Cochliobolus carbonum (anamorph Drechslera zeicola)
3 Cochliobolus heterostrophus (anamorph Dreschslera maydis)
3 Cochliobolus miyabeanus (anamorph Drechslera oryzae)
2 Cochliobolus sativus (anamorph Dreschslera sorokiniana)
2 Cochliobolus victoriae (anamorph Dreschslera victoriae)
2 Coleosporium tussilaginis
2 Coleosporium tussilaginis f. sp. senecionis-sylvatici
2 Colletotrichum circinans
2 Colletotrichum coccodes
2 Colletotrichum coffeanum var. virulans
2 Colletotrichum destructivum
3 Colletotrichum fragariae
3 Colletotrichum lagenarium
2 Colletotrichum lini
2 Colletotrichum trifolii
2 Collybia fusipes
2 Colpoma quercinum (anamorph Conostroma didymum)
2 Coniothyrium wernsdorffiae
2 Corticium rolfsii (anamorph Sclerotium rolfsii)
2 Corynebacterium fascians
3 Corynespora cassiicola
2 Cristulariella depraedans
3 Cronartium flaccidum
3 Cronartium flaccidum f. sp. gentianae
3 Cronartium flaccidum f. sp. ruelliae
3 Cronartium flaccidum f.sp. typica
3 Cronartium ribicola
2 Crumenolopsis sororia (anamorph Digitisporium piniphilum)
2 Cryptodiaporthe castanea (anamorph Discella castanea)
2 Cryptodiaporthe populea (anamorph Discosporium populeum)
2 Cryptodiaporthe salicella (anamorph Discella salicella)
2 Cryptodiaporthe salicina (Discella carbonacea)
2 Cryptosporella umbrina
3 Cryptostroma corticale
2 Cumminsiella mirabilissima
2 Curvularia trifolii pv. gladioli
3 Cylindrocladium scoparium
2 Cymadothea trifolii (anamorph Polythrincium trifolii)
2 Cytospora personata
2 Cytospora schulzeri
2 Diaporthe cinerescens (anamorph Phomopsis cinerescens)
2 Diaporthe eres
3 Diaporthe helianthi (anamorph Phomopsis helianthi)
2 Diaporthe leiphaemia (anamorph Phomopsis quercella)
2 Diaporthe taleola
2 Diaporthe woodii (anamorph Phomopsis leptostromiformis)
3 Didymascella thujina
2 Didymella applanata (anamorph Phoma sp)
3 Didymella bryoniae (anamorph Ascochyta cucumis)
2 Didymella exitialis
3 Didymella lycopersici (anamorph Ascochyta lycopersici)
2 Diplocarpon earliana (anamorph Marssonina fragariae)
2 Diplocarpon rosae (anamorph Marssonina rosae)
2 Diplodina castaneae
2 Diplodina passerinii
2 Discophaerina fulvida (anamorph Aureobasidium lini)
2 Discostroma corticola (anamorph Seimatosporium lichenicola)
2 Discula betulina
2 Dothiora ribesia
2 Drechslera catenaria
2 Drechslera festucae
2 Drechslera fugax
2 Drechslera iridis
2 Drechslera nobleae
2 Drechslera phlei
3 Drechslera poae
2 Drepanopeziza populi-albae (anamorph Marssonina castagnei)
2 Drepanopeziza populorum (anamorph Marssonina populi)
3 Drepanopeziza punctiformis (anamorph Marssonina brunnea)
3 Drepanopeziza ribis (anamorph Gloeosporidiella ribis)
3 Drepanopeziza sphaeroides (anamorph Marssonina salicicola)
2 Elsinoe pyri
2 Elsinoe rosarum (anamorph Sphaceloma rosarum)
3 Elsinoe veneta (anamorph Sphaceloma necator)
2 Entyloma calendulae
2 Entyloma dactylidis
3 Epichloe typhina (anamorph Sphacelia typhina)
2 Epicoccum purpurascens
2 Erysiphe betae
2 Erysiphe cichoracearum (anamorph Oidium erysiphoides)
2 Erysiphe cruciferarum
2 Erysiphe graminis
2 Erysiphe graminis f. sp. avenae
3 Erysiphe graminis f. sp. hordei
2 Erysiphe graminis f. sp. secalis
2 Erysiphe graminis f. sp. tritici
2 Erysiphe heraclei
2 Erysiphe pisi
2 Erysiphe polygoni
2 Erysiphe ranunculi
2 Erysiphe trifolii
2 Eupenicillium crustaceum (anamorph Penicillium gladioli)
2 Exobasidium vaccinii
2 Fistulina hepatica
3 Fomes fomentarius
3 Fomitopsis cytisina
3 Fulvia fulva
2 Fusarium arthrosporioides
3 Fusarium coeruleum
2 Fusarium culmorum
2 Fusarium graminum
2 Fusarium moniliforme (teleomorph Gibberella fujikuroi)
3 Fusarium oxysporum f. sp. apii
2 Fusarium oxysporum f. sp. betae
2 Fusarium oxysporum f. sp. cepae
3 Fusarium oxysporum f. sp. chrysanthemi
2 Fusarium oxysporum f. sp. conglutinans
2 Fusarium oxysporum f. sp. cucumerinum
3 Fusarium oxysporum f. sp. cyclaminis
3 Fusarium oxysporum f. sp. dianthi
3 Fusarium oxysporum f. sp. fabae
3 Fusarium oxysporum f. sp. fragariae
2 Fusarium oxysporum f. sp. gladioli
2 Fusarium oxysporum f. sp. lilii
3 Fusarium oxysporum f. sp. lini
3 Fusarium oxysporum f. sp. lycopersici
2 Fusarium oxysporum f. sp. medicaginis
3 Fusarium oxysporum f. sp. melonis
2 Fusarium oxysporum f. sp. narcissi
2 Fusarium oxysporum f. sp. pisi
2 Fusarium oxysporum f. sp. radicis-lycopersici
2 Fusarium oxysporum f. sp. raphani
3 Fusarium oxysporum f. sp. trifolii
3 Fusarium oxysporum f. sp. tulipae
2 Fusarium poae
2 Fusarium redolens
3 Fusarium solani f. sp. cucurbitae
3 Fusarium solani f. sp. fabae
3 Fusarium solani f. sp. phaseoli
3 Fusarium solani f. sp. pisi
2 Fusicoccum amygdali
2 Fusicoccum quercus
3 Gaeumannomyces graminis (anamorph Phialophora radicicola)
2 Ganoderma adspersum
2 Ganoderma applanatum
2 Ganoderma pfeifferi
2 Ganoderma resinaceum
2 Gibberella avenacea (anamorph Fusarium avenaceum)
2 Gibberella baccata (anamorph Fusarium lateritium)
2 Gibberella baccata f.sp. cerealis (anamorph Fusarium lateritium)
2 Gibberella baccata f.sp. pini (anamorph Fusarium lateritium)
2 Gibberella fujikuroi (anamorph Fusarium moniliforme)
2 Gibberella fujikuroi var. subglutinans (Fusarium sacchari var. subglutinans)
2 Gibberella heterochroma (anamorph Fusarium flocciferum)
2 Gibberella moniliformis (anamorph Fusarium verticillioides)
2 Gibberella pulicaris (anamorph Fusarium sambucinum)
2 Gibberella tricincta (anamorph Fusarium tricinctum)
2 Gibberella zeae (anamorph Fusarium graminearum)
2 Gloeodes pomigena
2 Gloeotinia granigena (anamorph Endoconidium temulentum)
2 Glomerella cingulata (anamorph Colletotrichum gloeosporioides)
2 Glomerella graminicola (anamorph Colletotrichum graminicola)
2 Glomerella tucamanensis (anamorph Colletotrichum falcatum)
2 Gnomonia comari (anamorph Zythia fragariae)
2 Gnomonia leptostyla (anamorph Marssoniella juglandis)
2 Gnomonia rubi
2 Guignardia aesculi (anamorph Leptodothiorella aesculicola)
3 Guignardia bidwellii (anamorph Phyllosticta ampelicida)
2 Gymnosporangium clavariiforme
2 Gymnosporangium confusum
2 Gymnosporangium cornutum
2 Gymnosporangium sabinae
2 Gymnosporangium tremelloides
3 Hamaspora longissima (anamorph Uredo lucida)
3 Helicobasidium brebissonii (anamorph Rhizoctonia crocorum)
2 Helminthosporium allii
2 Helminthosporium solani
2 Hendersonia acicola
2 Herpotrichia juniperi
2 Heterobasidion annosum (anamorph Oedocephalum lineatum)
2 Heteropatella valtellinensis
2 Hymenella cerealis (anamorph Cephalosporium gramineum)
3 Hypoxylon mammatum
2 Hypoxylon rubiginosum
2 Hysterographium fraxini
2 Inonotus dryadeus
2 Itersonilia perplexans
2 Kabatiella caulivora
3 Kabatiella zeae
2 Kabatina juniperi
2 Kabatina thujae
3 Lachnellula spp.
3 Lachnellula willkommii
3 Laetiporus sulphureus
2 Lagena radicicola
3 Leptoshaerulina trifolii
2 Leptosphaeria avenaria (anamorph Septoria avenae)
2 Leptosphaeria coniothyrium (anamorph Coniothyrium fuckelii)
3 Leptosphaeria maculans (anamorph Phoma lingam)
3 Leptosphaeria nodorum (anamorph Septoria nodorum)
2 Leveillula taurica
2 Lophodermella conjuncta
2 Lophodermium conigenum
2 Lophodermium juniperinum
2 Lophodermium piceae
2 Lophodermium pinastri
2 Lophodermium pini-excelsae
3 Macrophomina phaseolina (Rhizoctonia bataticola)
3 Magnaporthe grisea (anamorphs Pyricularia grisea and Pyricularia oryzae)
2 Marssonina panattoniana
2 Mastigosporium album
2 Mastigosporium kitzebergense
2 Mastigosporium muticum
2 Melampsora allii-fragilis
3 Melampsora amygdalinae
2 Melampsora capraearum
2 Melampsora epitea
2 Melampsora larici-pentandrae
3 Melampsora larici-populina
3 Melampsora lini
3 Melampsora populnea
3 Melampsora ribesii-viminalis
3 Melampsora salicis-albae
2 Melampsoridium alni
2 Melampsoridium betulinum
2 Melanconis juglandis (anamorph Melanconium juglandinum)
2 Melanconis modonia (anamorph Coryneum modinium)
2 Meloderma desmaziersii
2 Meria laricis
3 Meripilus giganteus
3 Microcyclus ulei
2 Microdochium bolleyi
3 Microsphaera alphitoides
3 Microsphaera begoniae (anamorph Oïdium begoniae)
2 Microsphaera euonymi-japonici
2 Microsphaera grossulariae
2 Microsphaera lonicerae
2 Microsphaera penicillata
3 Microsphaera platani
2 Microsphaera viburni
2 Microstroma juglandis
2 Milesina kriegeriana
2 Monilinia baccarum
2 Monilinia fructigena (anamorph Monilia fructigena)
2 Monilinia johnsonii
3 Monilinia laxa (anamorph Monilia laxa)
2 Monilinia linhartinia (anamorph Monilia linhartinia)
2 Monilinia urnula
2 Monilinia vaccinii-corymbosi (anamorph Monilia vaccinii-corymbosi)
2 Monochaetia karstenii
2 Monographella nivalis (anamorph Gerlachia nivalis)
3 Mucor circinelloides
3 Mucor piriformis
3 Mucor racemosus
3 Mucor strictus
2 Mycocentrospora acerina
3 Mycosphaerella allii-cepae (anamorph Cladosporium allii-cepae)
2 Mycosphaerella brassicicola (anamorph Asteromella brassicae)
2 Mycosphaerella carinthiaca
2 Mycosphaerella cerasella (anamorph Cercospora cerasella)
2 Mycosphaerella dianthi (anamorph Cladosporium echinulatum)
2 Mycosphaerella fragariae (anamorph Ramularia grevilleana)
3 Mycosphaerella graminicola (anamorph Septoria tritici)
3 Mycosphaerella linicola (anamorph Septoria linicola)
2 Mycosphaerella macrospora (anamorph Cladosporium iridis)
2 Mycosphaerella maculiformis (anamorph Phyllosticta maculiformis)
3 Mycosphaerella mori (anamorph Phloeospora maculans)
2 Mycosphaerella pinodes (anamorph Aschochyta pinodes)
2 Mycosphaerella pomi (anamorph Phoma pomi)
2 Mycosphaerella populi (anamorph Septoria populi)
2 Mycosphaerella ribis (anamorph Septoria ribis)
2 Mycosphaerella sentina (anamorph Septoria pyricola)
2 Mycosphaerella tassiana (anamorph Cladosporium herbarum)
2 Mycosphaerella ulmi (anamorph Phloeospora ulmi)
2 Mycosphaerella zeamaydis (anamorph Phyllosticta maydis)
2 Myrothecium roridum
2 Naemacyclus minor
2 Naemacyclus niveus
2 Nectria cinnabarina (anamorph Tubercularia vulgaris)
2 Nectria coccinea
2 Nectria ditissima (anamorph Cylindrocarpon willkommii)
2 Nectria fuckeliana (anamorph Cylindrocarpon cylindroides)
3 Nectria galligena (anamorph Cylindrocarpon heteronemum)
3 Nectria haematococca (anamorph Fusarium solani)
2 Nectria mammoidea
2 Nectria radicicola (anamorph Cylndrocarpon destructans)
2 Oïdium chrysanthemi
2 Oïdium cyclaminis
2 Oïdium lini
2 Olpidium brassicae
2 Olpidium radicale
2 Olpidium trifolii
2 Ophiostoma piceaperdum (anamorph Verticicladiella procera)
3 Ophiostoma roboris (anamorph Graphium roboris)
3 Ophiostoma wageneri (anamorph Leptographium wageneri)
2 Ovulinia azaleae
2 Penicillium corymbiferum
2 Penicillium cyclopium
2 Penicillium digitatum
2 Penicillium expansum
2 Penicillium italicum
3 Peronospora anemones
3 Peronospora anthirrhini
2 Peronospora destructor
2 Peronospora dianthi
2 Peronospora dianthicola
2 Peronospora farinosa
2 Peronospora jaapiana
2 Peronospora lamii
2 Peronospora parasitica
2 Peronospora sparsa
2 Peronospora tabacina
2 Peronospora trifoliorum
2 Peronospora viciae
2 Pestalotiopsis funerea
2 Pestalotiopsis guepinii
2 Pezicula alba (anamorph Phlyctaena vagabunda)
2 Pezicula corticola
2 Pezicula malicorticis (anamorph Cryptosporiopsis curvispora)
2 Phacidium infestans
2 Phaeocryptopus gaeumannii
3 Phaeoisariopsis griseola
2 Phaeolus schweinitzii
2 Phellinus chrysoloma
2 Phellinus hartigii
2 Phellinus igniarius
2 Phellinus pini
2 Phellinus pomaceus
2 Phellinus populicola
2 Phellinus ribis
2 Phellinus robustus
2 Phellinus tremulae
2 Phialophora asteris
2 Pholiota squarrosa
2 Phoma apiicola
2 Phoma eupyrena
2 Phoma exigua var. diversispora
2 Phoma exigua var. exigua
3 Phoma exigua var. foveata
2 Phoma exigua var. lilacis
2 Phoma exigua var. linicola
2 Phoma glomerata
2 Phoma medicaginis var. medicaginis
2 Phoma medicaginis var. pinodella
2 Phoma pomorum
3 Phoma valerianellae
2 Phomopsis citri (teleomorph Diaporthe citri)
2 Phomopsis cucurbitae
2 Phomopsis juniperivora
2 Phomopsis obscurans
3 Phomopsis sclerotioides
2 Phragmidium mucronatum
2 Phragmidium rubi-idaei
2 Phragmidium tuberculatum
2 Phyllachora dactylidis
2 Phyllachora graminis
2 Physalospora rhodina (anamorph Botryodiplodia theobromae)
2 Physoderma alfalfae
2 Physoderma leproides
2 Physoderma maydis
3 Phytophthora cactorum
2 Phytophthora cambivora
2 Phytophthora capsici
2 Phytophthora cinnamomi
3 Phytophthora cryptogea
3 Phytophthora erythroseptica
2 Phytophthora megasperma
3 Phytophthora megasperma f. sp. glycines
2 Phytophthora nicotianae
2 Phytophthora porri
2 Phytophthora syringae
2 Piptoporus betulinus
3 Plasmodiophora brassicae
2 Plasmopara crustosa
2 Plasmospara ribicola
2 Plasmospara viticola
2 Plastychora ulmi (anamorph Piggotia ulmi)
2 Plectophomella concentrica
2 Plectophomella ulmi
3 Pleiochaeta setosa
2 Pleospora bjoerlingii (anamorph Phoma betae)
2 Pleuroceras pseudoplatani
2 Pleurotus ulmarius
2 Podosphaera leucotricha
2 Podosphaeria tridactyla
2 Polymyxa betae
2 Polymyxa graminis
2 Polyporus squamosus
2 Polyscytalum pustulans
2 Polystigma rubrum (anamorph Polystigmina rubra)
2 Potebniamyces pyri (anamorph Phacidiopycnis malorum)
2 Pseudocercosporella capsellae
3 Pseudocercosporella herpotrichoides (Cercosporella herpotrichoides)
2 Pseudoperonospora cubensis
2 Pseudoperonospora humuli
3 Pseudopeziza medicaginis
3 Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-lupulinae
3 Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-sativae
2 Pseudopeziza meliloti
2 Pseudopeziza trifolii
2 Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-pratensis
2 Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-repentis
2 Pseudoseptoria donacis
2 Pseudoseptoria stomaticola
2 Puccinia allii
2 Puccinia antirrhini
2 Puccinia apii
2 Puccinia arenariae
2 Puccinia asparagi
2 Puccinia brachypodii
2 Puccinia brachypodii var. poae-nemoralis
2 Puccinia buxi
2 Puccinia caricina var. pringsheimiana
2 Puccinia chrysanthemi
3 Puccinia coronata
2 Puccinia coronata var. alopecuri
2 Puccinia coronata var. arrhenatheri
3 Puccinia coronata var. avenae
2 Puccinia coronata var.calamagrostidis
2 Puccinia coronata var. festucae
2 Puccinia coronata var. holci
3 Puccinia coronata var. lolii
2 Puccinia gladioli
3 Puccinia graminis
3 Puccinia hieracii
3 Puccinia hieracii var. hieracii f.sp. cichorii
3 Puccinia hordei
2 Puccinia hysterium
2 Puccinia iridis
2 Puccinia jackyana
2 Puccinia lagenophorae
2 Puccinia malvacearum
2 Puccinia menthae
2 Puccinia opizii
3 Puccinia pelargonii-zonalis
2 Puccinia poarum
3 Puccinia recondita
2 Puccinia recondita f. sp. recondita
3 Puccinia recondita f. sp. tritici
2 Puccinia ribis
3 Puccinia striiformis
3 Puccinia striiformis f. sp. agropyri
3 Puccinia striiformis f. sp. hordei
3 Puccinia striiformis f. sp. secalis
3 Puccinia striiformis f. sp. tritici
3 Puccinia striiformis var. dactylidis
2 Puccinia trabutii
3 Puccinia violae
2 Pucciniastrum areolatum
2 Pucciniastrum epilobii
2 Pycnostysanus azaleae
2 Pyrenochaeta lycopersici
2 Pyrenopeziza brassicae (anamorph Cylindrosporium concentricum)
2 Pyrenophora avenae (anamorph Dreshslera avenae)
2 Pyrenophora bromi
2 Pyrenophora dactylidis (anamorph Drechslera dactylidis)
2 Pyrenophora dictyoides
2 Pyrenophora erythrospila (anamorph Drechslera catenaria)
2 Pyrenophora graminea (anamorph Dreshslera graminea)
2 Pyrenophora lolii (anamorph Dreshslera siccans, andersenii, catenaria, festucae, fugax, noblae, phlei, poae)
2 Pyrenophora teres (anamorph Dreshslera teres)
2 Pyrenophora tritici-repentis (anamorph Drechslera tritici repentis)
2 Pythium arrhenomanes
2 Pythium debaryanum
2 Pythium graminicola
2 Pythium intermedium
2 Pythium irregulare
2 Pythium sylvaticum
2 Ramularia armoraciae
2 Ramularia beticola
2 Ramularia deusta
2 Ramularia lactea
2 Ramularia primulae
2 Ramularia rhei
2 Ramularia vallis-umbrosae
2 Rhabdocline pseudotsugae
2 Rhizina undulata
2 Rhizoctonia carotae
2 Rhizoctonia fragariae
2 Rhizoctonia tuliparum
2 Rhizopus arrhizus
2 Rhizosphaera kalkhoffii
2 Rhynchosporium orthosporum
2 Rhynchosporium secalis
2 Rhytisma acerinum (anamorph Melasmia acerina)
2 Rhytisma salicinum
2 Rosellinia aquila
3 Rosellinia necatrix (anamorph Dematophora necatrix)
2 Rosellinia quercina
2 Rosellinia thelena
2 Sclerophthora macrospora
2 Sclerospora graminicola
2 Sclerotinia bulborum
2 Sclerotinia candolleana
2 Sclerotinia gladioli
2 Sclerotinia homeocarpa
2 Sclerotinia minor
2 Sclerotinia pseudotuberosa (anamorph Rhacodiella castaneae)
2 Sclerotinia scleriotorum
2 Sclerotinia trifoliorum
2 Sclerotium cepivorum
2 Sclerotium delphinii
2 Seimatosporium lichenicola
3 Seiridium cardinale
3 Seiridium cupressi
3 Septoria apiicola
2 Septoria azaleae
3 Septoria chrysanthemella
2 Septoria cucurbitacearum
2 Septoria dianthi
2 Septoria gladioli
2 Septoria humuli
2 Septoria lactucae
3 Septoria lycopersici var. lycopersici
3 Septoria passerinii
2 Septoria petroselini
2 Setosphaeria turcica (anamorph Drechslera turcica)
2 Sirococcus strobilinus
2 Spermospora ciliata
2 Spermospora lolii
3 Sphacelotheca reiliana
2 Sphaeropsis sapinea
2 Sphaerotheca alchemillae
2 Sphaerotheca fuliginea (anamorph Oidium erysiphoides)
3 Sphaerotheca humuli
2 Sphaerotheca mors-uvae
2 Sphaerotheca pannosa
2 Sphaerulina rhemiana (anamorph Septoria rosae)
2 Spilocaea pyracanthae
2 Spongospora subterranea f. sp. nasturtii
2 Spongospora subterranea f. sp. subterranea
2 Stagonospora curtisii
2 Stagonospora fragariae
2 Stemphylium lycopersici
2 Stemphylium sarciniforme
2 Stemphylium spp.
2 Stemphylium vesicarium
3 Stenocarpella macrospora
3 Stenocarpella maydis
2 Stereum frustulatum
2 Stereum gausapatum
2 Stereum hirsutum
2 Stereum rugosum
2 Stereum sanguinolentum
2 Stigmina carpophila
2 Sydowia polyspora (anamorph Sclerophoma pythiphila)
2 Taphrina alni
2 Taphrina betulae
2 Taphrina betulina
2 Taphrina caerulescens
3 Taphrina deformans
2 Taphrina epiphylla
2 Taphrina populina
3 Taphrina pruni
2 Taphrina ulmi
3 Thanatephorus cucumeris (anamorph Rhizoctonia solani)
3 Tilletia caries
3 Tilletia controversa
3 Tilletia foetida
3 Tilletia indica
2 Tranzschelia pruni-spinosae
2 Trechispora coharens
2 Trechispora farinacea
2 Typhula incarnata
2 Uncinula adunca
2 Uncinula bicornis
2 Urocystis agropyri
2 Urocystis anemones
2 Urocystis cepulae
2 Urocystis gladiolicola
2 Urocystis occulta
2 Urocystis violae
2 Uromyces appendiculatus var. appendiculatus
2 Uromyces appendiculatus var. vignae
2 Uromyces betae
2 Uromyces dactylidis
2 Uromyces dianthi
2 Uromyces fabae
2 Uromyces pisi
3 Uromyces transversalis
2 Uromyces trifolii
2 Ustilaginoidea virens
2 Ustilago avenae
2 Ustilago bullata
2 Ustilago hordei
2 Ustilago hypodytes
3 Ustilago maydis
2 Ustilago nuda
2 Ustilago striiformis
2 Ustilago vaillantii
2 Ustilago violacea
2 Valsa abietis
2 Valsa cincta (anamorph Cytospora rubescens)
2 Valsa curreyi
2 Valsa kunzei
2 Valsa leucostoma (anamorph Cytospora leucostoma)
2 Valsa sordida (anamorph Cytospora chrysosperma)
2 Venturia cerasi (anamorph Fusicladium cerasi)
2 Venturia chlorospora (anamorph Fusicladium saliciperdum)
2 Venturia inaequalis (anamorph Spilocaea pomi, syn. Fusicladium dendriticum)
2 Venturia pirina (anamorph Fusicladium pyrorum)
2 Venturia populina (anamorph Pollacia elegans)
2 Venturia tremulae (anamorph Pollacia radiosa)
2 Wojnowicia hirta
3 Anarsia lineatella
3 Cacoecimorpha pronubana
3 Epichoristodes acerbella
3 Epitrix tuberis
3 Frankliniella occidentalis
3 Heterodera glycines
3 Hyphantria cunea
3 Phoracantha semipunctata
3 Quadraspidiotus perniciosus
3 Trogoderma granarium
2 Alfalfa mosaic virus
2 Apple chlorotic leaf spot virus
2 Apple mosaic virus
2 Apple stem grooving virus
2 Asparagus virus 2
2 Avocado sunblotch viroid
3 Barley stripe mosaic virus
2 Barley yellow dwarf virus
2 Barley yellow mosaic virus
2 Bean leaf roll virus
2 Bean yellow mosaic virus
2 Bearded iris mosaic virus
2 Beet pseudo yellows virus
2 Beet western yellows virus
2 Beet yellow stunt virus
2 Broad bean wilt virus
2 Cactus virus X
2 Carnation etched ring virus
2 Carnation latent virus
2 Carnation necrotic fleck virus
2 Carnation ringspot virus
2 Carnation vein mottle virus
2 Cauliflower mosaic virus
2 Chrysanthemum B virus
2 Citrus exocortis viroid
2 Citrus variegation virus
2 Clover Yellow vein virus
3 Cocksfoot mild mosaic virus
2 Cocksfoot streak virus
2 Cymbidium mosaic virus
2 Dahlia mosaic virus
2 Dasheen mosaic virus
3 Grapevine bulgarian latent virus
3 Grapevine fanleaf virus
2 Grapevine leafroll associated virus (I to V)
2 Grapevine virus A
2 Grapevine yellow speckle viroids (I & II)
2 Heracleum latent virus
3 Hop american latent virus
2 Hop latent virus
2 Hop mosaic virus
2 Hop stunt viroids
2 Hop virus C
2 Hydrangea ringspot virus
2 Iris mild mosaic virus
2 Leek yellow stripe virus
3 Lettuce mosaic virus
2 Lilac chlorotic leafspot virus
2 Lilac ring mottle virus
2 Lily symptomless virus
2 Maize dwarf mosaic virus
2 Myrobalan latent ringspot virus
2 Narcissus latent virus
2 Narcissus mosaic virus
2 Narcissus tip necrosis virus
2 Narcissus yellow stripe virus
3 Oat golden stripe virus
2 Oat mosaic virus
2 Odontoglossum ringspot virus
2 Olive latent ringspot virus
2 Onion yellow dwarf virus
2 Papaya ringspot virus
2 Parsnip yellow fleck virus
2 Pea early-browning virus
2 Pea enation mosaic virus
2 Pea seed borne mosaic virus
2 Pelargonium leaf curl virus
2 Poplar mosaic virus
2 Potato aucuba mosaic virus
2 Potato leafroll virus
2 Potato mop-top virus
2 Potato virus A
2 Potato virus M
2 Potato virus S
2 Potato virus X
2 Potato virus Y
2 Prune dwarf virus
2 Raspberry bushy dwarf virus
2 Raspberry vein chlorosis virus
2 Red clover vein mosaic virus
2 Rubus yellow net virus
2 Shallot latent virus
2 Sowbane mosaic virus
2 Sowthistle yellow vein virus
2 Tobacco etch virus
2 Tobacco necrosis virus
2 Tobacco rattle virus
3 Tobacco streak virus
2 Tobacco stunt virus
2 Tomato aspermy virus
3 Tomato bushy stunt virus
2 Tomato mosaic virus
3 Tomato yellow leaf curf virus
2 Tulip breaking virus
2 Turnip crinkle virus
2 Turnip mosaic virus
2 Turnip yellow mosaic virus
2 Watermelon mosaic virus 2
3 Wheat dwarf virus
3 Wheat soil-borne mosaic virus
3 Wheat spindle steak mosaic virus
3 Wheat yellow mosaic virus
2 White clover mosaic virus
3 Zucchini yellow fleck virus
3 Zucchini yellow mosaic virus
2.4. Liste des organismes dont lutilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
Partie A. Organismes polyphages
CHAPITRE Ier. - Organismes nuisibles inconnus dans lUnion Européenne
1. Mycoplasme de la nécrose du phloème dUlmus
(g) Isolats non européens des virus A, M, S, V, X et Y (y compris Yo, Yn et Yc), ainsi que du « Potato leaf roll virus »
(k) Strawberry latent « C » virus
(m) Strawberry witches broom mycoplasm (Mycoplasme des balais de sorcière du fraisier)
(n) Virus non européens de Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. et Vitis L.
CHAPITRE II.  Organismes nuisibles présents dans lUnion Européenne
2. Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith. [2]
3. Mycoplasme de lenroulement chlorotique de labricotier (Apricot chlorotic leaf roll mycoplasm)
CHAPITRE Ier. - Organismes inexistants dans lUnion Européenne
5. Xanthomonas campestris pv. oryzae (Ishiyama) Dye et pv. orizicola Fang et al.) Dye
5. Virus de lenroulement du cerisier (cherry leaf roll virus)
CHAPITRE II. - Organismes nuisibles présents dans lUnion Européenne
6. Pseudomonas caryophylli(Burkholder) Starr et Burkholder
11. Verticillium alboatrum Reinke et Berthold
1. Virus de la mosaïque de larabette
Lévaluation des risques biologiques liés à la mise en oeuvre dune utilisation confinée, basée sur les paramètres fixés à lannexe III, déterminera les mesures adéquates de confinement qui garantissent une protection optimale de la santé humaine, des animaux, des plantes et de lenvironnement. Ladéquation de ces mesures pour une utilisation confinée dans un bâtiment ou une installation donnée sur un site donné résulte au cas par cas :
o les caractéristiques techniques du ou des locaux et du bâtiment impliqués dans une utilisation confinée, et lagencement des locaux les uns par rapport aux autres;
o léquipement de sécurité;
- des pratiques professionnelles de travail, y compris léquipement de protection individuelle;
Les laboratoires (L), les animaleries (A), les serres (G pour « Greenhouse »), les chambres hospitalières (HR pour « Hospital Rooms ») et les installations de procédés à grande échelle (LS pour « Large Scale ») dans lesquels des (micro-) organismes pathogènes et/ou génétiquement modifiés sont utilisés, sont classifiés en fonction dune échelle de risque, proportionnelle à la classe de risque biologique maximal de lutilisation confinée.
Pour les niveaux de confinements 3 et 4 de type L3-L4, A3-A4, HR3, LS3-LS4, les paramètres de confinement minimal applicables aux installations et utilisations confinées de classe de risque 3 et 4 sont repris sans préjudice de limposition de mesures supplémentaires en fonction des normes dagréation fédérales ou internationales existantes dans le cas de lutilisation des organismes de lannexe III, 4e Partie (pathogènes humains et zoopathogènes).
Les caractéristiques techniques telles que mentionnées dans les tableaux qui suivent nexcluent pas ladoption, après évaluation conjointe avec lexpert technique, de mesures alternatives garantissant une efficacité au moins équivalente.
Dans certains cas, les utilisateurs peuvent, avec laccord de lexpert technique et de lautorité compétente, ne pas appliquer une spécification relative à un niveau de confinement particulier ou combiner des spécifications données pour deux niveaux différents.
Autoclave : appareil assurant linactivation de matières et/ou déquipement par injection directe ou indirecte de vapeur à une pression supérieure à la pression atmosphérique.
Confinement primaire : mesure(s) de confinement limitant la dissémination de (micro-) organismes dans lenvironnement de travail.
Confinement secondaire : mesure(s) de confinement limitant la dissémination de (micro-) organismes dans lenvironnement extérieur à la zone de travail.
Décontamination : réduction, par désinfection ou stérilisation, dune contamination biologique à un niveau ne présentant plus de risque.
Enceinte de sécurité microbiologique de classe I : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant et construite de manière à minimiser, grâce à un système daspiration créant une dépression, léchappement daérosols générés à lintérieur de celle-ci. La circulation de lair est similaire à celle dune hotte chimique. Toutefois, lair évacué en partie haute doit être filtré au travers dau moins un filtre HEPA avant rejet. Ce type denceinte assure une protection du manipulateur et de lenvironnement mais pas de léchantillon manipulé.
Enceinte de sécurité microbiologique de classe II : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant, dans laquelle sécoule verticalement un flux dair laminaire descendant stérile et construite de manière à minimiser, grâce à une dépression créant un flux dair entrant en façade (« barrière dair »), léchappement daérosols générés à lintérieur de celle-ci. Le courant laminaire dair qui sécoule dans le volume de travail est aspiré au voisinage du plan de travail ou au travers de celui-ci lorsquil est perforé. Lair sortant en partie haute doit être filtré au travers dau moins un filtre HEPA. Ce type denceinte assure une protection du manipulateur, de lenvironnement et de léchantillon.
Enceinte de sécurité microbiologique de classe III : enceinte de manipulation entièrement close et accessible seulement par lintermédiaire de manchons souples terminés par des gants, dans laquelle lespace de manipulation est en dépression. Lair du laboratoire est aspiré dans lenceinte à travers un filtre HEPA, circule ensuite dans le volume de travail et est rejeté hors de lenceinte après une nouvelle filtration sur un ou deux filtres HEPA. Ce type denceinte assure une haute protection du manipulateur, de lenvironnement et de léchantillon.
Inactivation : suppression de lactivité biologique des (micro-) organismes.
Isolateur : box à cloisons transparentes où les petits animaux sont confinés dans une cage ou en dehors dune cage.
L2-Q et G2-Q (Q pour « Quarantaine ») : paramètres de confinement minimal applicables aux installations et aux utilisations confinées en laboratoire et en serre, mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés ou non de la liste des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux visée à lannexe III. De telles installations et utilisations confinées peuvent être autorisées par lautorité régionale sans préjudice de limposition de mesures additionnelles en fonction des normes dagréation fédérales ou internationales spécifiques existantes pour la protection de lagriculture.
Optionnel : à appliquer au cas par cas en fonction de lévaluation des risques prévue à lannexe III. A spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par lautorité compétente dans lautorisation.
Recommandé : à appliquer en règle générale sauf si la sécurité pour la santé humaine et lenvironnement nest pas compromise. A spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par lautorité compétente dans lautorisation.
Sas : Pièce isolée du laboratoire permettant lentrée vers et la sortie du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi.
Validation : Ensemble des opérations nécessaires pour prouver que la méthode utilisée fournit des résultats fiables et exacts qui répondent à lusage proposé.
4. Mesures générales :
Pour toutes les utilisations confinées impliquant des OGM et/ou des organismes pathogènes, les principes de bonne pratique microbiologique et les principes suivants de sécurité et dhygiène sur le lieu de travail sont dapplication :
1° maintenir lexposition du lieu de travail et de lenvironnement aux OGM et/ou aux organismes pathogènes à un niveau aussi bas que possible;
3° vérifier de manière appropriée et régulière les mesures et léquipement de contrôle;
4° vérifier, le cas échéant, la présence dorganismes viables en dehors du premier confinement physique;
11° interdire de manger, de boire, de fumer, dutiliser des produits cosmétiques ou de stocker de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail;
12° interdire le pipettage à la bouche;
13° fournir des instructions écrites sur les procédures types dexploitation, le cas échéant, afin de garantir la sécurité;