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Timestamp: 2016-10-24 00:07:58+00:00
Document Index: 34817129

Matched Legal Cases: ['art. 389', 'art. 389', 'art. 139', 'art. 29', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 101', 'art. 97', 'art. 48', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 187', 'art. 101', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 53', 'art. 126', 'art. 122', 'art. 325', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 47', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 28', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

6B_486/2015 (25.05.2016)
6B_486/2015 � � Arr�t du 25 mai 2016
repr�sent� par Me L�onard Bruchez, avocat,
tous les trois repr�sent�s par Me Flore Primault, avocate,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnit�,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 f�vrier 2015.
Par jugement du 7 octobre 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a constat� que X.________ s'�tait rendu coupable de calomnie, actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance. Il a condamn� le pr�venu � une peine privative de libert� de six ans, sous d�duction de 513 jours de d�tention avant jugement, cette peine �tant partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007, et ordonn� un traitement psychiatrique et psychoth�rapeutique int�gr� ambulatoire ainsi qu'un contr�le de l'abstinence � l'alcool. Le pr�venu a �galement �t� condamn� � verser, � titre d'indemnit� pour tort moral, un montant de 50'000 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2007 � A.________ ainsi qu'un montant de 1 fr. � C.________.
Statuant le 6 f�vrier 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de X.________, le lib�rant des accusations de viol et de calomnie. Elle a confirm� les autres infractions. La peine a �t� r�duite � cinq ans et quatre mois et l'indemnit� pour tort moral de A.________ ramen�e � 40'000 francs. Pour le surplus, le jugement du tribunal correctionnel a �t� confirm�.
En substance, il est reproch� au pr�venu d'avoir commis, entre 2003 et 2006 et � r�it�r�es reprises, divers actes d'ordre sexuel � l'encontre de A.________, n�e en 1997. Le pr�venu, alors proche ami des parents de celle-ci, B.________ et C.________, s'occupait � l'�poque r�guli�rement des trois filles du couple. En particulier, il emmenait parfois A.________ se promener avec le chien de la famille et profitait notamment de ces instants pour l'amener dans un petit cabanon se situant � proximit� du domicile de la famille, o� il abusait sexuellement de l'enfant. A la m�me �poque, le pr�venu a touch� les fesses de D.________, alors �g�e de 11 ou 12 ans, par-dessus les v�tements puis sous ceux-ci; ces faits s'�taient d�roul�s � plusieurs reprises.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � son acquittement et au rejet des conclusions civiles prises � son encontre. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement de la Cour d'appel p�nale du 6 f�vrier 2015 et au renvoi de la cause � cette autorit� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
La cour cantonale et le minist�re public renoncent � d�poser des d�terminations et se r�f�rent � la d�cision attaqu�e. Invit�e � se d�terminer, C.________ n'a pas produit de r�ponse. A.________ a conclu au rejet du recours, apr�s avoir obtenu l'assistance judiciaire.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'entendre E.________ et F.________, soeurs de A.________.
1.1.�Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance. L'art. 389 al. 3 CPP r�gle les preuves compl�mentaires. Ainsi, la juridiction de recours peut administrer, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours. Conform�ment � l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� ou d�j� suffisamment prouv�s. Cette disposition codifie, pour la proc�dure p�nale, la r�gle jurisprudentielle d�duite de l'art. 29 al. 2 Cst. en mati�re d'appr�ciation anticip�e des preuves (arr�t 6B_977/2014 du 17 ao�t 2015 consid. 1.2 et les r�f�rences). Le magistrat peut renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
1.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a refus� la requ�te du recourant tendant � l'audition comme t�moins des deux soeurs de la victime au motif que ces preuves compl�mentaires n'apparaissaient pas n�cessaires au traitement de l'appel. Le recourant ne partage pas cet avis; il ne voit en particulier pas en quoi ces auditions ne seraient pas pertinentes. Cette argumentation est toutefois insuffisante; le recourant n'explique en effet nullement en quoi la motivation de la cour cantonale serait insoutenable. Celle-ci n'appara�t pas arbitraire et le recourant invoque donc en vain son droit d'�tre entendu.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte en retenant qu'il avait commis des actes d'ordre sexuel � l'encontre de A.________ et de D.________ alors m�me qu'il n'existait aucune preuve, sinon les d�clarations des parties plaignantes dix ans apr�s les faits sans que ces d�clarations ne soient corrobor�es par le moindre �l�ment concret. Il invoque � cet �gard le principe "in dubio pro reo".
2.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits. La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
2.2.�En l'esp�ce, l'accusation repose pour l'essentiel sur les d�clarations des parties plaignantes A.________ et D.________.
2.2.1.�A la suite des premiers juges, la cour cantonale a constat� que les versions des faits des parties plaignantes �taient parfaitement convaincantes. S'agissant plus particuli�rement des faits d�nonc�s par A.________, qui constituaient le centre de l'accusation, les indices de v�rit� �taient nombreux. Le r�cit �tait constitu� des souvenirs d'une enfant. Ce r�cit sonnait vrai par les d�tails inscrits dans la m�moire de la victime, qui �voquait notamment des souvenirs sensoriels touchant l'odorat, l'ou�e, la vue et le toucher; les �motions �taient congruentes, tout comme la g�ne et la difficult� � d�voiler qui ressortaient de son audition. Le fait que A.________ ne s'�tait confi�e � personne jusqu'en 2013 n'avait aucune incidence sur sa cr�dibilit�. Les circonstances des r�v�lations �taient coh�rentes avec les explications de l'intim�e : elles s'inscrivaient dans le contexte de difficult�s rencontr�es lors de pr�liminaires amoureux � l'adolescence et faisaient suite � son suivi par une psychologue, dont elle avait pris l'initiative. Son r�cit �tait en outre corrobor� par celui de l'autre victime, D.________, avec lequel il �tait enti�rement compatible. Enfin, les explications du recourant au fil de ses auditions �taient troubles et ambigu�s, certains attouchements pr�tendument accidentels �tant admis.
2.2.2.�Le recourant rel�ve qu'aucune preuve mat�rielle ne vient �tayer les d�clarations des parties plaignantes, alors qu'il avait toujours ni� les faits de mani�re non �quivoque, contrairement � ce qu'avait retenu la cour cantonale. Celle-ci avait par ailleurs �tabli que les parents n'avaient remarqu� aucune l�sion ou trace physique en faisant la toilette � leur fille; elle en avait arbitrairement d�duit que "des l�sions internes n'auraient selon toute vraisemblance pas pu �tre constat�es par un parent donnant le bain � une fillette de 6 � 9 ans". Or, ces agissements, notamment une p�n�tration � l'�ge de 6 ans, auraient laiss� des traces visibles, ce m�me en cas de pr�cautions particuli�res prises sur lui-m�me par le recourant. Il rel�ve encore quelques incoh�rences dans les d�clarations de A.________ ou de ses parents, qui seraient incompatibles avec le r�le qu'ils voudraient lui faire endosser. Il rediscute aussi l'appr�ciation du t�moignage de G.________ qui avait rapport� avoir eu peur de lui. Par ailleurs, il fait valoir que les conclusions de l'expert ne permettaient pas de retenir qu'il s'�tait livr� � la pratique d'actes d�viants et aucun mat�riel � caract�re p�dophile n'avait �t� retrouv� en sa possession. Ces nombreux �l�ments �taient suffisants � son avis pour laisser un doute raisonnable et irr�ductible � l'autorit� pr�c�dente, doute qui aurait d� lui profiter.
2.2.3.�Il appara�t que le recourant discute librement l'appr�ciation des faits et des preuves � laquelle a proc�d� la cour cantonale, en y opposant sa propre version. Il est douteux qu'une telle argumentation soit recevable. Quoi qu'il en soit, elle ne permet pas de d�celer de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits du jugement attaqu�. Les juges cantonaux ont expliqu� de mani�re d�taill�e en quoi les �ventuelles contradictions dans les d�clarations de A.________ ne remettaient pas en cause la cr�dibilit� de cette derni�re; aucune d�claration de tiers n'infirmait par ailleurs celles des victimes. Quant � l'absence de traces mat�rielles des abus d�nonc�s, il n'est pas arbitraire de consid�rer que des l�sions internes n'auraient selon toute vraisemblance pas pu �tre constat�es par un parent se contentant de donner le bain � une fillette de 6 � 9 ans sans examiner son intimit�. Le recourant d�ment par ailleurs en vain sa position ambigu� durant toute la proc�dure; il a certes toujours ni� les faits reproch�s, mais en expliquant qu'il ne se souvenait pas ou qu'il ne savait pas si c'�tait vrai ou pas et que, si c'�tait le cas, il fallait l'enfermer � vie. Il a d�clar� � plusieurs reprises qu'il ne savait pas s'il avait commis les actes qu'on lui reprochait ou pas, puis a voulu demander pardon � la victime, pr�cisant qu'il m�ritait la mort.
2.3.�Sur la base de ces �l�ments, il appara�t que, malgr� les critiques du recourant et l'absence de preuves mat�rielles, la cour cantonale n'a pas viol� le principe de la pr�somption d'innocence en se d�clarant convaincue de sa culpabilit�.
Invoquant les art. 47 et 48 let. e CP, le recourant conteste la quotit� de la peine. Il soutient en substance que l'abandon des qualifications de viol et de calomnie en deuxi�me instance aurait d� entra�ner une r�duction de peine plus cons�quente. Par ailleurs, la cour cantonale avait insuffisamment tenu compte des circonstances att�nuantes pour d�terminer la quotit� de la peine; en particulier, un temps relativement long s'�tait �coul� depuis les actes reproch�s et il n'avait plus commis d'infractions analogues depuis.
3.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61).
Aux termes de l'art. 48 let. e CP, le juge att�nue la peine si l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison du temps �coul� depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comport� dans l'intervalle. Cette disposition ne fixe pas de d�lai. Selon la jurisprudence, l'att�nuation de la peine en raison du temps �coul� depuis l'infraction proc�de de la m�me id�e que la prescription. L'effet gu�risseur du temps �coul�, qui rend moindre la n�cessit� de punir, doit aussi pouvoir �tre pris en consid�ration lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le d�linquant s'est bien comport� dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit �coul� depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas r�alis�e lorsque les deux tiers du d�lai de prescription de l'action p�nale sont �coul�s (ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 148). S'agissant d'infractions imprescriptibles au sens de l'art. 101 CP, l'alin�a 2 de cette disposition pr�voit que le juge peut att�nuer la peine dans le cas o� l'action p�nale est prescrite en vertu des art. 97 et 98 CP. Cette disposition pr�cise l'art. 48 let. e CP en ce qui concerne les infractions imprescriptibles. Elle fixe ainsi le d�lai � partir duquel le juge peut att�nuer la peine dans ce cadre. L'art. 48 let. e CP n'est par cons�quent pas applicable aux crimes imprescriptibles (ATF 140 IV 145 consid. 3.2 p. 148).
3.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que la culpabilit� du recourant �tait tr�s lourde. Celui-ci avait agi � r�it�r�es reprises et s'en �tait pris � deux victimes; l'une d'elles �tait une enfant en bas �ge et elle avait subi des actes particuli�rement odieux. Le recourant avait en outre ainsi trahi la confiance d'une famille amie, qui l'avait souvent h�berg� et accueilli en ami. A d�charge, les juges cantonaux ont tenu compte de l'anciennet� des faits, de l'addiction du pr�venu � l'alcool et de la diminution de responsabilit� l�g�re retenue par les experts. L'infraction de calomnie (pour des faits intervenus en juin 2013 et janvier 2014) ayant �t� �cart�e, ils ont relev� que la peine � prononcer �tait enti�rement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007 pour infraction � la loi sur la circulation routi�re, et non plus partiellement compl�mentaire comme arr�t� par le tribunal correctionnel. La peine globale hypoth�tique devait �tre fix�e � 6 ans; la peine prononc�e le 12 avril 2007 �tant de 8 mois de privation de libert�, la peine compl�mentaire �tait arr�t�e � 5 ans et 4 mois de peine privative de libert�.
Contrairement � ce que soutient le recourant, c'est � juste titre que la cour cantonale n'a pas retenu le motif d'att�nuation obligatoire de la peine de l'art. 48 let. e CP puisque cette disposition n'est pas applicable aux crimes imprescriptibles, � savoir aux infractions des art. 187 ch. 1, 189 et 191 CP commises par le recourant (art. 101 al. 1 let. e CP et 101 al. 3 derni�re phrase CP). Les juges cantonaux ont n�anmoins tenu compte du temps �coul� depuis les abus sexuels dans leur appr�ciation globale. Ils ont �galement pris en consid�ration l'abandon du chef d'accusation de calomnie. Quant � l'infraction de viol, il sied de relever que le recourant a �t� lib�r� de cette accusation dans la mesure o� la cour cantonale a modifi� la qualification juridique des actes commis. Au demeurant, le recourant ne peut �tre suivi quand il affirme que la cour cantonale a maintenu une peine d'une dur�e �quivalente � celle prononc�e par le tribunal correctionnel (peine privative de libert� de 6 ans). Cette peine �tait en effet partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007 alors que la nouvelle peine est enti�rement compl�mentaire, le recourant �tant condamn� � 5 ans et 4 mois de peine privative de libert�. Il y a d�s lors lieu de constater que la peine a �t� fix�e dans le cadre l�gal et sur la base de crit�res pertinents; en outre, elle n'appara�t pas exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge dans ce domaine.
Le recourant conteste l'indemnit� pour tort moral de 40'000 fr. qu'il est condamn� � verser � A.________. Il estime ce montant exag�r�; l'indemnit� devrait �tre r�duite � une somme qui n'exc�de pas 20'000 francs.
4.1.�L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement.
L'ampleur de la r�paration morale d�pend avant tout de la gravit� des souffrances physiques ou psychiques cons�cutives � l'atteinte subie par la victime et de la possibilit� d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en r�sulte. En raison de sa nature, l'indemnit� pour tort moral, qui est destin�e � r�parer un dommage qui ne peut que difficilement �tre r�duit � une simple somme d'argent, �chappe � toute fixation selon des crit�res math�matiques, de sorte que son �valuation en chiffres ne saurait exc�der certaines limites. L'indemnit� allou�e doit toutefois �tre �quitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s.; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36). Le juge en proportionnera donc le montant � la gravit� de l'atteinte subie et il �vitera que la somme accord�e n'apparaisse d�risoire � la victime. S'il s'inspire de certains pr�c�dents, il veillera � les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la d�pr�ciation de la monnaie (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s. et les arr�ts cit�s).
La fixation de l'indemnit� pour tort moral est une question d'application du droit f�d�ral, que le Tribunal f�d�ral examine donc librement. Dans la mesure o� celle-ci rel�ve pour une part importante de l'appr�ciation des circonstances, il fait toutefois preuve de retenue. Il n'intervient que si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des crit�res �trangers � la disposition applicable, a omis de tenir compte d'�l�ments pertinents ou a fix� une indemnit� in�quitable parce que manifestement trop �lev�e ou trop faible. Comme il s'agit d'une question d'�quit�, et non d'une question d'appr�ciation au sens strict, qui limiterait sa cognition � l'abus ou � l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, le Tribunal f�d�ral examine toutefois librement si la somme allou�e tient suffisamment compte de la gravit� de l'atteinte ou si elle est disproportionn�e par rapport � l'intensit� des souffrances morales caus�es � la victime (ATF 138 III 337 consid. 6.3.1 p. 344 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2.�En l'esp�ce, les faits commis par le recourant au pr�judice de A.________ sont tr�s graves. S'�tendant sur plusieurs ann�es, ils ont souill� et d�valoris� la jeune victime, qui s'est retrouv�e enferm�e dans son silence, dont elle n'a pu se lib�rer que bien des ann�es apr�s les faits. En all�guant que l'intim�e a gard� le silence pendant dix ans, que son comportement ainsi que son attitude � l'�poque des �v�nements n'ont jamais chang� et qu'aucune s�quelle physique n'a jamais �t� constat�e, le recourant tente de minimiser la port�e de ses actes. Or, comme l'ont relev� les juges cantonaux, celle-ci a de toute �vidence intens�ment souffert des abus perp�tr�s et en sera marqu�e � vie. La souffrance et son traumatisme, r�activ�s � l'adolescence, sont clairement perceptibles.
Le recourant se r�f�re � l'arr�t 6B_970/2013 du 24 juin 2014 dans lequel un montant de 20'000 fr. avait �t� allou� � une jeune victime d'abus sexuels. Or, avec les juges cantonaux, l'on doit constater que les deux affaires sont diff�rentes, dans le sens que les s�vices endur�s par A.________ sont plus importants et s'�tendent sur une p�riode plus longue - quelques ann�es au lieu de quelques mois -. La cour cantonale a pris comparaison avec l'arr�t cit� par le tribunal correctionnel (arr�t 6B_646/2008 du 23 avril 2009), o� des indemnit�s de 50'000 fr. avaient �t� accord�es pour des faits multiples sur une p�riode encore plus importante; elle a estim� que les crimes de la pr�sente cause, m�me si leur gravit� avait d�j� �t� soulign�e, justifiaient l'allocation d'une r�paration morale quelque peu inf�rieure, qu'elle a arr�t�e � 40'000 francs. Au vu de la jurisprudence pr�cit�e et des circonstances du cas d'esp�ce, ce montant n'appara�t pas excessif et ne consacre pas un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale.
Le recourant soutient enfin que les conclusions civiles allou�es � C.________ (1 franc symbolique) doivent �tre rejet�es puisqu'il a �t� acquitt� de l'infraction de calomnie. Au demeurant, il all�gue que l'allocation d'une indemnit� pour tort moral n�cessite une "atteinte grave", ce qui ne serait en l'�vidence pas le cas en l'esp�ce.
5.1.�En vertu de l'art. 126 al. 1 let. b CPP, le tribunal statue �galement sur les conclusions civiles lorsqu'il acquitte le pr�venu et que l'�tat de fait est suffisamment �tabli (� d�faut, il doit renvoyer la partie plaignante � agir par la voie civile; art. 126 al. 2 let. d CPP). Un jugement d'acquittement peut donc aussi bien aboutir � la condamnation du pr�venu sur le plan civil - �tant rappel� que, selon l'art. 53 CO, le jugement p�nal ne lie pas le juge civil - qu'au d�boutement de la partie plaignante (YVAN JEANNERET, L'action civile au p�nal, in Quelques actions en paiement, 2009, n� 74 p. 131 s.; JEANDIN/MATZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 11 ad art. 126 CPP).
Ainsi que l'indique l'art. 122 al. 1 CPP, les pr�tentions civiles que peut faire valoir la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont d�duites de l'infraction. Cela signifie que les pr�tentions civiles doivent d�couler d'une ou de plusieurs infractions qui, dans un premier temps, sont l'objet des investigations men�es dans la proc�dure pr�liminaire, puis, dans un second temps, figurent dans l'acte d'accusation �labor� par le minist�re public, en application de l'art. 325 CPP. La plupart du temps, le fondement juridique des pr�tentions civiles r�side dans les r�gles relatives � la responsabilit� civile des art. 41 ss CO. La partie plaignante peut ainsi r�clamer la r�paration de son dommage (art. 41 � 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure o� ceux-ci d�coulent directement de la commission de l'infraction reproch�e au pr�venu (YVAN JEANNERET, op. cit., nos 50 ss p. 121 s.; PIQUEREZ/MACALUSO, Proc�dure p�nale suisse,3
e��d. 2011, n� 1626 p. 556). En r�gle g�n�rale, si l'acquittement r�sulte de motifs juridiques (c'est-�-dire en cas de non r�alisation d'un �l�ment constitutif de l'infraction), les conditions d'une action civile par adh�sion � la proc�dure p�nale font d�faut et les conclusions civiles doivent �tre rejet�es (cf. VICTOR LIEBER, in Donatsch/Hansjakob/ Lieber (�dit.) Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2
e��d. 2014, n� 8 ad art. 126 CPP; ANNETTE DOLGE, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2
e��d. 2013, n� 21 ad art. 126 CPP).
5.2.�Aux termes de l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite � la personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi (al. 2).
Cette disposition prot�ge le sentiment qu'une personne a de sa propre dignit� (�honneur interne�), ainsi que toutes les qualit�s n�cessaires � une personne pour �tre respect�e dans son milieu social (�honneur externe�). L'honneur externe comprend, non seulement le droit d'une personne � la consid�ration morale, c'est-�-dire le droit � sa r�putation d'honn�te homme pour son comportement dans la vie priv�e ou publique, mais aussi le droit � la consid�ration sociale, � savoir notamment le droit � l'estime professionnelle, �conomique ou sociale. Pour juger si une d�claration est propre � entacher une r�putation, il faut utiliser des crit�res objectifs et se placer du point de vue du citoyen moyen, en tenant compte des circonstances, en particulier du contexte dans lequel la d�claration a �t� �mise (ATF 129 III 49 consid. 2.2 p. 51; 127 III 481 consid. 2b/aa p. 487; 126 III 209 consid. 3a in fine p. 213).
N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2).
5.3.�Il ressort du jugement attaqu� que le recourant a prof�r� des propos mensongers � l'encontre de C.________ uniquement dans le cadre d'une audition par le procureur, en affirmant l'avoir eue pour ma�tresse.
La question de savoir si, malgr� son acquittement, le comportement du recourant constitue n�anmoins une atteinte illicite � la personnalit� de l'intim�e et ouvre la voie � l'action civile par adh�sion � la proc�dure p�nale peut rester ind�cise en l'esp�ce. Il appara�t en effet peu probable que les d�clarations litigieuses aient pu avoir un impact sur la vie priv�e ou sociale de l'int�ress�e d'une intensit� telle qu'il se justifierait de lui octroyer une r�paration fond�e sur l'art. 49 CO. Le jugement attaqu� ne dit d'ailleurs rien � ce sujet. C'est d�s lors en violation du droit f�d�ral que la cour cantonale a condamn� le recourant � verser � C.________ un montant de 1 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral. Le jugement attaqu� doit par cons�quent �tre annul� sur ce point.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre partiellement admis. Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que la demande d'indemnit� pour tort moral de C.________ est rejet�e. Il est confirm� pour le surplus.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Dans la mesure o� il obtient partiellement gain de cause, il ne sera pas per�u de frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF) et il obtiendra des d�pens r�duits de la part du canton (art. 68 al. 1 LTF), l'intim�e C.________ ne s'�tant pas d�termin�e. La requ�te d'assistance judiciaire est, pour cette partie de la proc�dure, sans objet. Pour le surplus, le recours �tait d�nu� de chances de succ�s si bien que l'assistance judiciaire doit lui �tre refus�e pour le reste (art. 64 al. 1 LTF). Une partie des frais sera ainsi support�e par le recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui devra verser � l'intim�e A.________ une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que la demande d'indemnit� pour tort moral de C.________ est rejet�e. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Le canton de Vaud versera au conseil du recourant une indemnit� r�duite de 800 fr. � titre de d�pens.
Le recourant versera au conseil de l'intim�e A.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Pour le cas o� les d�pens dus par le recourant ne pourraient pas �tre recouvr�s, la caisse du Tribunal f�d�ral versera au conseil de l'intim�e A.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.