Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-09-2000-1P-404-2000
Timestamp: 2016-10-22 02:01:14+00:00
Document Index: 118850997

Matched Legal Cases: ['art. 26', 'art. 36', 'art. 26', 'art. 36', 'art. 290', 'art. 8', 'art. 290', 'art. 26', 'art. 269', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 41', 'art. 47', 'art. 28', 'art. 41', 'art. 368', 'art. 337', 'art. 326', 'art. 41', 'art. 324', 'art. 346', 'art. 352', 'art. 356', 'art. 41', 'art. 326', 'art. 119', 'art. 351', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 351', 'ATF ', 'art. 326', 'art. 326', 'art. 351', 'art. 356', 'art. 290', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 290', 'art. 90', 'art. 290', 'art. 26', 'art. 90', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 90', 'art. 26', 'art. 294', 'art. 4', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 293', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.404/2000 (29.09.2000)
B.________, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 22 mai 2000 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � O.________, repr�sent� par Me Alain Schweingruber, avocat � Del�mont;
A.- Circulant le 23 mai 1998, vers 12h30, des Rangiers en direction de Porrentruy, B.________ a obliqu� � gauche pour se garer sur une place de parc situ�e devant le restaurant du Lion d'Or, � Cornol, perpendiculairement � l'axe de la chauss�e. Presqu'au m�me moment, O.________, qui �tait arr�t� sur l'aire de stationnement de l'�tablissement pour d�poser ses passagers, a recul� en tournant � gauche, pour entrer dans cette place de parc. Les deux v�hicules se sont alors heurt�s, l'angle avant gauche de la voiture pilot�e par O.________ touchant la porti�re gauche de l'automobile de B.________.
Ce dernier a d�clar� � la police cantonale jurassienne qu'en arrivant sur la place de stationnement, une voiture s'�tait mise � reculer dans celle-ci, de sorte qu'il s'�tait aussit�t arr�t� et avait klaxonn�, faute de pouvoir revenir en arri�re sur la route qu'il venait de quitter. Il a confirm� cette d�claration lors d'une premi�re audience devant le Tribunal du district de Porrentruy, en pr�cisant que O.________ �tait d'abord "arr�t� sur la place de parc parall�lement � la route". Lors d'une deuxi�me audience devant cette juridiction, il a indiqu� qu'il ne se souvenait pas s'il avait vu le v�hicule de O.________ arr�t�, en relevant que lui-m�me �tait entr� lentement dans la place de parc, assez large pour deux v�hicules, et qu'il avait alors �t� heurt� par l'automobiliste qui reculait. Celui-ci a affirm� avoir effectu� la marche arri�re en ligne droite sur environ huit m�tres, sans voir B.________, avant de s'engager dans la place de stationnement et de se trouver "appuy�" contre son v�hicule.
B.- Par ordonnance de condamnation du 10 juin 1998, le Procureur g�n�ral du canton du Jura a inflig� une amende de 100 fr. � B.________ pour avoir g�n� un automobiliste qui effectuait une manoeuvre de stationnement en marche arri�re, en application des art. 26 al. 1 et 90 ch. 1 LCR. Le contrevenant a form� opposition en temps utile. Le 20 janvier 1999, il a de plus d�pos� plainte p�nale contre O.________ pour violation des art. 36 al. 4 et 90 ch. 1 LCR. Le Minist�re public du canton du Jura a ouvert l'action publique contre ce dernier, par renvoi au juge unique. A l'audience du 4 novembre 1999, le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a ordonn� la jonction des deux proc�dures, � l'issue desquelles il a condamn�, par jugement du 18 novembre 1999, B.________ � 100 fr. d'amende pour avoir g�n� un automobiliste qui effectuait une manoeuvre de stationnement en marche arri�re en application des art. 26 al. 1 et 90 ch. 1 LCR, et O.________ � 50 fr. d'amende pour avoir effectu� une marche arri�re sans prendre toutes les pr�cautions voulues et avoir heurt� un v�hicule, en vertu des art. 36 al. 4 et 90 ch. 1 LCR.
O.________ n'a pas contest� ce jugement. B.________ s'est en revanche pourvu en nullit� devant la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: la Cour p�nale ou la cour cantonale) le 29 novembre 1999. Par arr�t du 22 mai 2000, cette juridiction a rejet� le pourvoi et confirm� le jugement de premi�re instance, apr�s avoir recueilli les d�terminations de O.________. Elle a retenu en substance que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy n'avait pas proc�d� � une appr�ciation manifestement fausse ou insoutenable des faits et qu'il n'avait pas viol� l'art. 290 al. 1 du Code de proc�dure p�nale jurassien (CPP jur.), relatif � l'extension des poursuites p�nales devant le juge unique.
Elle a allou� une indemnit� de 629. 95 fr. � O.________ � titre de d�pens, � la charge de B.________.
C.-Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 8 et 9 Cst. , ce dernier demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour p�nale le 22 mai 2000. Il pr�tend que cette autorit� aurait viol� les r�gles essentielles de la proc�dure en consid�rant O.________ comme partie � la proc�dure de pourvoi en nullit� et en lui allouant des d�pens. Il voit en outre une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la juridiction cantonale n'a pas sanctionn� l'atteinte que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy aurait port�e � l'art. 290 al. 1 CPP jur. en omettant de le rendre attentif � une �ventuelle application de l'art. 26 al. 2 LCR. Il d�nonce enfin une appr�ciation arbitraire des faits.
La Cour p�nale, le Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura et O.________ concluent au rejet du recours.
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seule la voie du recours de droit public est ouverte en l'esp�ce.
b) Le recourant est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation p�nale � une amende de 100 fr. et l'astreint � payer � l'intim� une indemnit� de d�pens de 629. 95 fr.; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
Le recours a �t� form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale. Il r�pond donc aux exigences des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
2.- Le recourant reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir viol� les r�gles essentielles de la proc�dure en reconnaissant la qualit� de partie � la proc�dure de pourvoi en nullit� � O.________ et en lui allouant une somme de 629. 95 fr. � titre de d�pens.
a) Aux termes de l'art. 41 CPP jur. , ont qualit� de partie, le Minist�re public, le pr�venu, la partie plaignante et la partie civile, soit concernant ces deux derni�res personnes, le l�s� qui s'est constitu� partie plaignante ou civile en respectant les formalit�s pr�vues aux art. 47 et 48 CPP jur. Le plaignant au sens de l'art. 28 CP, le d�nonciateur ou le tiers l�s� par une mesure ne sont en revanche pas des parties m�me si la loi leur conf�re certains droits (G�rard Piquerez, Commentaire du Code de proc�dure p�nale jurassien, Fribourg 1993, no 4 ad art. 41, p. 155). Le Code de proc�dure p�nale jurassien r�gle les droits des parties tout au long de la proc�dure, de la phase de l'instruction au jugement; lorsque la loi n'en d�cide pas autrement (cf. par exemple, l'art. 368 CPP jur. en mati�re de revision), elles peuvent emprunter les voies de recours ordinaires contre les jugements d�finitifs de premi�re instance. Ainsi, le Procureur g�n�ral, le pr�venu, la partie plaignante et la partie civile peuvent prendre part � la proc�dure d'appel, selon les modalit�s que pr�voit l'art. 337 CPP jur. , de m�me que les personnes mentionn�es � l'art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur. , bien qu'elles ne soient pas parties � la proc�dure au sens de l'art. 41 CPP jur. Sont vis�s le d�nonciateur rendu responsable d'une indemnit� ou condamn� aux frais du pr�venu acquitt�, s'il a agi de mauvaise foi ou � la l�g�re, les personnes que le dispositif du jugement de premi�re instance d�signe comme ayant �t� condamn�es en qualit� de parties ou de d�nonciateurs bien qu'elles ne fussent ni l'un ni l'autre, ainsi que les tiers touch�s par une autre mesure ordonn�e dans le jugement, telle la confiscation.
L'appel contre les jugements du juge unique n'est pas recevable en mati�re de contravention (art. 324 al. 1 CPP jur.), de sorte que seule la voie du pourvoi en nullit� devant la Cour p�nale est ouverte lorsque le jugement viole le droit de fa�on �vidente ou quand il est fond� sur une appr�ciation manifestement inexacte des pi�ces ou des preuves (art. 346 ch. 5 et 350 ch. 1 CPP jur.). A teneur de l'art. 352 al. 1 CPP jur. , le pr�sident de la Cour p�nale communique un double du pourvoi en nullit� aux parties adverses et, s'il le juge n�cessaire, � la juridiction inf�rieure, afin qu'elles pr�sentent leurs observations par �crit. En vertu de l'art. 356 al. 1 CPP jur. , les frais de l'Etat et de la partie adverse sont mis � la charge du demandeur en nullit� qui succombe. La notion de partie adverse n'est cependant pas d�finie de fa�on plus pr�cise. Dans cette situation, il faut consid�rer que peuvent prendre part � la proc�dure de pourvoi en nullit� devant la Cour p�nale les parties au proc�s au sens des art. 41 et 326 ch. 1 et 2 CPP jur. , ainsi que les personnes �num�r�es � l'art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur.
b) En l'esp�ce, l'accident de la circulation et les contraventions que les deux conducteurs incrimin�s ont �t� accus�s d'avoir commises � cette occasion ont donn� lieu � deux proc�dures p�nales distinctes que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a jointes le 4 novembre 1999, en application des art. 119 al. 1 et 290 al. 1 CPP jur.
Ainsi, B.________ �tait pr�venu dans la premi�re proc�dure et plaignant dans la seconde, alors que O.________ n'avait que la qualit� de pr�venu dans cette derni�re, dans la mesure o� il ne s'est pas constitu� partie civile ou partie plaignante dans la proc�dure ouverte d'office contre le recourant.
Par jugement du 18 novembre 1999, le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a condamn� les contrevenants � des amendes de respectivement 100 fr. et 50 fr. pour les faits qui leur �taient reproch�s. Le jugement est devenu ex�cutoire pour O.________ qui n'a d�pos� aucun recours � son encontre, alors que B.________ s'est pourvu en nullit� devant la Cour p�nale en date du 29 novembre 1999. Le 8 d�cembre 1999, le Pr�sident de cette juridiction a notifi� un exemplaire du pourvoi au Procureur g�n�ral et au Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy, en les invitant � pr�senter leurs observations dans les quinze jours, observations qu'il a communiqu�es au recourant, pour information, en date du 8 f�vrier 2000. Le 15 mai 2000, il les a transmises avec un exemplaire du pourvoi en nullit� � O.________, pour que celui-ci se d�termine � leur sujet, ce qu'il a fait le jour m�me o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu.
Bien que l'intim� n'ait pas form� de pourvoi en nullit� contre le jugement rendu par le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy � son �gard, il est manifeste qu'il aurait eu qualit� pour le faire. En cons�quence, il pouvait �galement �tre tenu pour la partie adverse du pr�venu qui avait emprunt� cette derni�re voie de droit, suivant l'art. 351 al. 1 CPP jur. En communiquant pour observations le pourvoi en nullit� � O.________, le Pr�sident de la Cour p�nale n'est d�s lors pas tomb� dans l'arbitraire (cf. sur cette notion, ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168 et les arr�ts cit�s).
La participation de O.________ � la proc�dure de pourvoi en nullit�, quand bien m�me il n'�tait pas partie au proc�s p�nal dirig� contre B.________ selon la d�finition stricte de l'art. 41 CPP jur. , appara�t aussi non arbitraire sous l'angle de l'art. 351 al. 2 CPP jur. , selon lequel la Cour p�nale peut ordonner d'office une administration des preuves. Les explications de l'intim� pouvaient en effet servir � �lucider l'�tat de fait, compte tenu de la force probante r�duite d'une d�position provenant d'une personne impliqu�e dans l'accident et int�ress�e � l'issue du litige. Pour ces motifs, la participation de O.________ � la proc�dure du pourvoi en nullit� introduit par le recourant r�siste au grief d'arbitraire.
c) L'intervention de l'intim� n'implique pas encore n�cessairement le droit d'obtenir le remboursement de ses frais d'avocat.
En ne se portant pas partie plaignante ou partie civile contre B.________, O.________ a en effet d�montr� qu'il n'entendait pas �tre partie � la proc�dure p�nale dirig�e contre celui-ci, avec la possibilit� de ne pas �tre condamn� au paiement de frais et d�pens, ce qui implique corr�lativement la perspective de ne pas obtenir une �ventuelle indemnit� � titre de d�pens. La situation de l'intim�, qui �tait � l'origine entendu en qualit� de t�moin avant que le recourant ne d�pose contre lui une plainte p�nale qui a abouti � la condamnation � une amende de 50 fr. dans la proc�dure connexe jointe et termin�e par le prononc� du jugement de premi�re instance du 18 novembre 1999, est assimilable � celle du d�nonciateur ou du tiers int�ress� dans une proc�dure de recours � une autorit� de surveillance. Ceux-ci ont la facult�, mais non pas le droit, de prendre position dans une telle proc�dure et de participer � son instruction, sans rev�tir la qualit� de partie. En de telles circonstances, le tiers int�ress� non partie � la proc�dure ne prend aucun risque en ce qui concerne les frais et ne peut pas davantage b�n�ficier de l'allocation de d�pens, au cas o� l'argumentation qu'il soutient serait admise totalement ou partiellement par l'autorit� de surveillance (ATF 102 Ib 81 consid. 3 p. 84; ZBl 86/1985 p. 91 consid. 7).
Toutefois, le Code de proc�dure p�nale jurassien, qui pr�voit la participation � la proc�dure de pourvoi en nullit� en faveur de tiers qui ne sont pas parties � la proc�dure (art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur.), ne d�finit pas les conditions dans lesquelles les personnes doivent �tre trait�es sous l'angle des frais de justice. Cette question rel�ve de l'appr�ciation des juges cantonaux que le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle restreint de l'arbitraire, au m�me titre que la question de savoir si un particulier peut ou non b�n�ficier de la qualit� de partie, en l'absence de disposition sp�cifique � cet �gard (cf. arr�t du 31 octobre 1980 en la cause W. contre Tribunal administratif du canton de Gen�ve, consid. 3 reproduit � la SJ 1981 p. 573).
Dans le cas pr�sent, soit en application de l'art. 326 ch. 4 ou 5 CPP jur. ou de l'art. 351 al. 2 CPP jur. , la Cour p�nale avait des raisons suffisantes pour associer O.________ � la proc�dure de pourvoi en nullit�, d�s lors que sa prise de position pouvait apporter des �claircissements utiles sur les faits reproch�s au recourant et contest�s par celui-ci. La position d�fendue par l'intim� ayant finalement �t� retenue par la Cour p�nale, il n'�tait pas arbitraire de lui allouer des d�pens � la charge du recourant en application de l'art. 356 al. 1 CPP jur. (cf. Felix Huber, Die Beiladung insbesondere im Z�rcher Baubewilligungsverfahren, in ZBl 90/1989 p. 233 ss, notamment p. 260), et ceci m�me si la solution inverse �tait �galement soutenable.
3.- Le recourant invoque ensuite la violation des art. 290 al. 1 et 294 al. 3 CPP jur. , qui reprennent le principe de l'accusation sur le plan cantonal, et une atteinte � son droit d'�tre entendu.
a) Composante du droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. , le principe de l'accusation implique que le pr�venu sache exactement les faits qui lui sont imput�s et quelles sont les peines et mesures auxquelles il s'expose, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21 et les r�f�rences cit�es). Une condamnation fond�e sur un �tat de fait diff�rent de celui qui figure dans l'acte d'accusation, ou sur des dispositions l�gales diff�rentes, viole le principe d'immutabilit� du proc�s, donc le droit d'�tre entendu du pr�venu, si l'acte d'accusation n'a pas �t� compl�t� ou modifi� d'une mani�re suffisante en temps utile au cours de la proc�dure, l'accus� en ayant �t� inform� de fa�on � pouvoir pr�senter ses observations et organiser sa d�fense (ATF 116 Ia 455 consid. 3cc p. 458).
Ces principes sont concr�tis�s en droit jurassien aux art. 290 al. 1 et 294 al. 1 et 3 CPP jur. En substance, toute nouvelle infraction, ou autre qualification p�nale de l'infraction retenue, doivent �tre port�es � la connaissance de l'inculp�, afin qu'il soit en mesure de faire valoir ses observations. Appliquant ces principes au domaine de la circulation routi�re, la jurisprudence cantonale estime qu'il n'y a pas lieu de se montrer trop strict et que, lorsque les d�bats r�v�lent la violation d'autres r�gles de la circulation que celles primitivement d�nonc�es, celles-la sont retenues si elles entra�nent la m�me sanction p�nale, soit l'art. 90 al. 1 LCR, et si elles s'inscrivent normalement dans le contexte de l'accident en cause, par exemple les divers alin�as d'un m�me article.
b) En l'esp�ce, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer qu'une extension des poursuites au sens de l'art. 290 al. 1 CPP jur. n'�tait pas n�cessaire, puisque les comportements r�prim�s tant par l'alin�a 1 que par l'alin�a 2 de l'art. 26 LCR tombaient sous le coup de la m�me sanction p�nale pr�vue � l'art. 90 ch. 1 LCR. Formellement d'ailleurs, la poursuite, de m�me que le dispositif des jugements cantonaux successifs, sont fond�s exclusivement sur l'art. 26 al. 1 LCR, quand bien m�me le premier juge, ainsi que la Cour p�nale, ont pris en consid�ration l'art. 26 al. 2 LCR, soit la r�gle de prudence sp�ciale � l'�gard d'un conducteur dont il appara�t qu'il va se comporter de mani�re incorrecte.
L'�tat de fait � la base de l'application de l'art. 26 al. 1 ou 2 LCR �tant strictement le m�me, ainsi que la peine passible fix�e par l'art. 90 ch. 1 LCR, il �tait soutenable d'�voquer cet art. 26 al. 2 LCR, tant qu'il est vrai qu'� teneur de l'art. 294 al. 2 CPP jur. , le juge n'est pas li� par la qualification retenue � l'origine, dans l'acte de renvoi, pour le fait incrimin�. Cette solution est du reste conforme � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral rendue en application de l'art. 4 aCst. , qui permet � l'autorit� de ne pas donner aux parties l'occasion de se prononcer sp�cialement sur l'argumentation juridique qu'elle envisage de retenir, sauf lorsqu'elle pr�voit de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure, notamment parce qu'aucune des parties ne s'en est pr�value ou ne pouvait en supputer la pertinence dans le cas litigieux (ATF 124 I 49 consid. 3c p. 52; 123 I 63 consid. 2d p. 69; RDAT 1998 I no 91 p. 357 consid. 3c; arr�t de la CourEDH dans la cause Higgins et autres c.
France, du 19 f�vrier 1998, Rec. 1998 I p. 44 ss, p. 60 � 42).
Vu les faits rappel�s plus haut, et notamment la donn�e objective que constitue le point de choc des deux v�hicules, de nature � d�montrer que O.________ �tait d�j� passablement avanc� dans sa manoeuvre de marche arri�re sans pr�caution, l'application de l'art. 26 al. 2 LCR �tait parfaitement raisonnable et n'apparaissait pas comme une surprise pour le recourant, qui devait envisager une telle �ventualit� pour l'organisation de sa d�fense. La Cour p�nale n'a donc commis aucune violation du droit d'�tre entendu en consid�rant que le juge de premi�re instance n'�tait pas, dans le cas particulier, oblig� d'attirer l'attention du pr�venu sur l'application �ventuelle de l'art. 26 al. 2 LCR.
Le moyen tir� de la violation du principe de l'accusation et du droit d'�tre entendu doit en cons�quence �tre �cart�.
4.- Le recourant se plaint enfin d'une appr�ciation arbitraire des faits.
a) Le Code de proc�dure p�nale jurassien ne fixe pas la force probante des preuves, de sorte qu'il appartient au juge de motiver, dans sa d�cision, en quoi les preuves administr�es ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf.
G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Zurich 2000, p. 408/409). Cette libert� d'appr�ciation, fond�e sur l'art. 293 CPP jur. , dans l'exercice de laquelle le juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si celui-ci a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le manifestement insoutenable (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211 et les arr�ts cit�s).
Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par une autorit� qui statuait elle-m�me sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral examine librement si c'est � tort que cette autorit� a �cart� ce grief et, de ce fait, a elle-m�me enfreint l'interdiction de l'arbitraire, question qu'il lui appartient d'�lucider � la seule lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494/495).
b) La Cour p�nale a estim� que le juge de premi�re instance avait appr�ci� les faits d'une mani�re ne paraissant pas manifestement fausse ou insoutenable, sur la base des d�clarations diff�rentes des parties, des �l�ments �tablis ou admis et des "calculs logiques et rationnels" permettant de mieux appr�hender le d�roulement des faits. En confirmant ainsi le jugement du Pr�sident II du Tribunal de district de Porrentruy, la cour cantonale n'est pas elle-m�me tomb�e dans l'arbitraire. En effet, il ressort de la seule constatation mat�rielle que constitue le point de choc entre les deux v�hicules, que la voiture de l'intim� �tait d�j� engag�e dans la place de parc et que, dans les secondes qui ont pr�c�d� le choc, le recourant, au moment o� il tournait � gauche, devait voir le v�hicule de l'autre partie reculant en direction du lieu de stationnement. Il n'est donc pas insoutenable d'admettre que, par son comportement, B.________ a g�n� la manoeuvre de stationnement effectu�e par O.________, m�me si ce dernier ne s'est pas rendu compte de sa pr�sence, � tort, et a de ce fait commis une faute concomitante en accomplissant sa marche arri�re sans pr�caution.
Le grief d'une appr�ciation arbitraire des faits doit ainsi �tre �cart�.
5.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera en outre une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens � l'intim� O.________ qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un homme de loi (art. 159 al. 1 OJ).
3. Dit que le recourant versera � l'intim� O.________ une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.