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Timestamp: 2016-10-23 09:51:06+00:00
Document Index: 78327180

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art.\n4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

8C_164/2009 (18.03.2010)
8C_164/2009
recours contre le jugement du Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve du 19 d�cembre 2008.
A.a M.________, n�e en 1964, est mari�e et m�re de trois enfants n�s respectivement en 1992, 1998 et 1999. Le 27 septembre 2002, elle a �t� victime d'un accident de circulation en traversant, � v�lo, un passage pour pi�tons �quip� de feux de circulation. Alors que le feu �tait au vert pour les pi�tons, elle s'est engag�e sur le passage qui leur �tait r�serv�. Au m�me instant, arrivant sur la route au guidon d'un scooter, perpendiculairement au passage pour pi�ton, E.________ n'a pas respect� la signalisation lumineuse; en d�pit d'un brusque freinage, il a heurt� M.________. Cette derni�re a chut� et a subi un traumatisme cr�nien ainsi qu'une perte de connaissance, malgr� le port d'un casque au moment de l'accident. L'accident a �galement provoqu� une plaie cr�nienne. Les secours ont transport� M.________ par ambulance � la division des urgences m�dico-chirurgicales de l'H�pital X.________. Elle �tait extr�mement agit�e lors de la prise en charge, ce qui a n�cessit� une s�dation avec intubation. Cette agitation s'est �galement manifest�e au lever de la s�dation. Le jour m�me, un scanner c�r�bral et cervical a �t� effectu�, sans r�v�ler de particularit�. M.________ est rest�e hospitalis�e, en observation, jusqu'au 30 septembre 2002. Un examen neuropsychologique pratiqu� � cette date a r�v�l� des difficult�s d'inhibition de stimuli non pertinents, ce qui parlait en faveur d'un discret dysfonctionnement frontal. Lors d'un nouvel examen neuropsychologique, pratiqu� le 7 octobre suivant, les docteurs V.________ et I.________ ont constat� une normalisation des capacit�s d'inhibition, mais la persistance de difficult�s attentionnelles, sous forme d'un ralentissement mod�r� et d'une difficult� dans une �preuve complexe en double t�che. Ces difficult�s �taient compatibles avec une souffrance post-traumatique. M.________ s'est �galement plainte de cervicalgies et de c�phal�es.
A l'�poque de l'accident, M.________ �tait professeure de biologie � Y.________, � mi-temps (dix � douze heures d'enseignement par semaine). Elle �tait assur�e par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA), qui a pris en charge les suites de l'accident. Le suivi m�dical apr�s la sortie d'h�pital a �t� assur� par le docteur G.________, neurologue. Celui-ci a attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 6 janvier 2003 et, d�s cette date, une incapacit� de travail de 25 % (ou 50 % de son temps de travail avant l'accident, soit cinq � six heures d'enseignement par semaine).
L'assur�e a effectivement repris le travail conform�ment � l'incapacit� de travail attest�e par le docteur G.________, en continuant toutefois � se plaindre, notamment, de difficult�s de concentration (� absences �, oublis, m�moire � court terme d�faillante, etc.) et de fatigue apr�s une demi-journ�e d'enseignement (rapport d'entretien du 7 f�vrier 2003 avec l'assur�e et rapport du 10 mars 2003 du docteur G.________). Peu auparavant, un examen neuropsychologique pratiqu� le 2 d�cembre 2002 par la doctoresse V.________ avait par ailleurs mis en �vidence, entre autres sympt�mes, la persistance de difficult�s dans les �preuves �valuant la m�moire de travail (�preuves en double t�che). M.________ avait fait part d'une sensibilit� accrue au stress, avec des r�percussions sur sa vie quotidienne (�vitement de certaines situations anxiog�nes), ce qui faisait suspecter une souffrance thymique (rapport du 9 d�cembre 2002).
Le 5 mai 2003, la doctoresse V.________ a examin� � nouveau l'assur�e et constat� des r�sultats d�sormais dans les normes � l'ensemble des �preuves attentionnelles effectu�es. Des signes d'anxi�t� restaient toutefois pr�sents lors de certaines �preuves et des plaintes formul�es pendant l'anamn�se �voquaient des difficult�s face � certaines situations professionnelles d�licates. Une �valuation et un �ventuel soutien par un sp�cialiste �taient indiqu�s (rapport du 12 mai 2003). M.________ a consult� le docteur J.________, psychiatre. Dans un rapport du 20 octobre 2003, celui-ci a d�crit une patiente anxieuse, tendue, avec un sentiment de d�valorisation et de culpabilit�. Il a prescrit un traitement m�dicamenteux en pr�cisant que l'incapacit� de travail n'�tait pas due � l'affection psychiatrique.
D�s le 5 janvier 2004, M.________ a pu reprendre le travail � 50 %, comme avant l'accident. Dans deux rapports des 2 janvier et 15 mars 2004, le docteur G.________ a d�crit une �volution favorable, en pr�cisant qu'elle avait d'abord �t� marqu�e par des signes de souffrance c�r�brale imm�diatement apr�s l'accident (signes de dysfonctionnement frontal), ainsi qu'une impression de d�connexion de la r�alit�. Les divers bilans neuropsychologiques effectu�s avaient confirm� la pr�sence d'un syndrome de stress post-traumatique comprenant des difficult�s de concentration, d'organisation de ses t�ches par la patiente, de m�moire, ainsi que des difficult�s d�cisionnelles, une grande fatigabilit� et une vuln�rabilit� aux contrari�t�s. Outre l'incapacit� de travail, M.________ avait �t� confront�e � des difficult�s � g�rer sa famille, en particulier ses enfants, et avait pr�sent� un sentiment d'ins�curit� constant. Depuis lors, elle avait pu surmonter ses difficult�s et pr�sentait un �tat de sant� psychique et physique normal, sous r�serve d'une fragilit� possible, difficile � estimer d�finitivement. Lors d'un examen pratiqu� le 12 mai 2004 par le docteur O.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, l'assur�e a fait �tat d'une fatigabilit� persistante et de troubles de la m�moire, ainsi que d'absences et d'irritabilit�. Le docteur O.________ en concluait � la persistance de troubles neuropsychologiques en rapport avec l'accident, mais qui �taient toutefois compatibles avec une capacit� de travail.
A.b A la suite d'une diminution de revenu de son �poux, M.________ a demand� une augmentation de son temps de travail. Pour la rentr�e scolaire 2004/2005, son horaire comportait 13 � 15 heures d'enseignement par semaine. D�s le 3 novembre 2004, toutefois, le docteur G.________ a attest� une incapacit� de travail partielle de 43 %, au motif que l'assur�e ne pouvait pas enseigner l'apr�s-midi lorsqu'elle avait d�j� assum� une charge de classe le matin. Dans un rapport du 21 d�cembre 2004, il a expos� qu'au regard de l'exp�rience acquise lors des douze derniers mois, on pouvait consid�rer que M.________ pr�sentait des s�quelles probablement d�finitives du traumatisme subi en septembre 2002. Il estimait � 20 % l'atteinte � l'int�grit� dont elle souffrait et pr�cisait qu'elle ne pouvait plus assumer que huit heures d'enseignement par semaine.
La CNA a demand� au docteur H.________, membre de sa division de m�decine des assurances et sp�cialiste en neurologie, de prendre position sur le dossier. Celui-ci a propos� la r�alisation d'une imagerie par r�sonance magn�tique (IRM), qui a �t� effectu�e le 18 juillet 2005 par la doctoresse D.________. Cet examen a mis en �vidence une l�g�re atrophie cortico-sous-corticale bilat�rale sus-tentorielle, sans autre particularit�. Dans un rapport du 25 juillet 2005, le docteur H.________ a consid�r� que cette atrophie c�r�brale n'�tait pas sp�cifique et correspondait vraisemblablement � une anomalie du d�veloppement c�r�bral qui ne permettait pas d'expliquer les troubles cognitifs dont se plaignait l'assur�e. D'un point de vue neurologique, il n'�tait pas �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que le traumatisme cranio-c�r�bral - correspondant certes � une commotion c�r�brale de gravit� moyenne � s�v�re - �tait � l'origine de la diminution de ses capacit�s cognitives.
Par d�cision du 4 ao�t 2005, la CNA a ni� le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� et a refus� d'indemniser l'incapacit� de gain subie par l'assur�e d�s le mois de novembre 2004.
A.c M.________ s'est oppos�e � cette d�cision en produisant notamment un rapport �tabli le 6 septembre 2005 par le docteur S.________, sp�cialiste en neurologie et �lectroneuromyographie. Celui-ci avait effectu� un bilan neuropsychologique de l'assur�e, le 29 ao�t 2005, et constat� des troubles l�gers de certaines fonctions ex�cutives. La formation universitaire suivie par l'assur�e rendait peu probable l'hypoth�se d'une anomalie du d�veloppement c�r�brale � l'origine de la l�g�re atrophie mise en �vidence par la doctoresse D.________ et cette atrophie �tait plus probablement une s�quelle du traumatisme cranio-c�r�bral. L'assur�e a �galement produit un rapport du 26 septembre 2005 du docteur G.________ attestant un rapport de causalit� naturelle entre l'accident du 27 septembre 2002 et les sympt�mes persistants dont elle souffrait. Le docteur G.________ se r�f�rait � un examen ophtalmologique pratiqu� par le docteur F.________, qui avait mis en �vidence une amputation du champ visuel droit, ce qui renfor�ait l'id�e d'un traumatisme cranio-c�r�bral significatif avec l�sions intracr�niennes.
La CNA a confi� au Centre Z.________, le soin de r�aliser une expertise multidisciplinaire. Cette expertise a �t� effectu�e par les docteurs R.________, psychiatre-psychoth�rapeute, B.________, rhumatologue, et U.________, neurologue. Ces experts ont par ailleurs demand� � un m�decin externe au Centre Z.________, le docteur C.________, de pratiquer une examen neuro-ophtalmologique. Ce m�decin a constat� une dysversion papillaire avec d�ficit temporal sup�rieur tr�s partiel � l'oeil droit, qu'il consid�rait comme d'origine cong�nitale et non-�volutive. Il a �galement constat� une h�mi-extinction homonyme droite, dont il a pr�cis� qu'elle s'inscrivait, avec tout un cort�ge d'autres sympt�mes g�n�raux dont se plaignait l'assur�e, dans le cadre d'un syndrome post-commotionnel (rapport du 28 mars 2006).
Pour leur part, les experts R.________, B.________ et U.________ ont consid�r�, au terme des examens pratiqu�s et sur la base du dossier � disposition, que si M.________ avait tr�s certainement �t� victime d'un traumatisme cranio-c�r�bral mineur, ainsi que d'une distortion/contusion cervicale et de diverses contusions banales le 27 septembre 2002, elle n'avait pas subi d'atteinte structurelle du syst�me nerveux central et p�riph�rique. Dans les suites de l'accident, elle avait pr�sent� un syndrome post-commotionnel apr�s distorsion cervicale relativement typique, dont l'�volution aurait d� �tre favorable en l'absence de facteurs anxio-tensionels surajout�s. Les experts tenaient pour �tabli un rapport de causalit� naturelle entre l'accident et quelques c�phal�es, ainsi que quelques plaintes neuropsychologiques (fatigue) persistantes, mais l'importance des troubles au moment de l'expertise et leur r�percussion sur la capacit� de travail n'�taient plus en relation de causalit� probable ou certaine avec cet �v�nement. L'incapacit� de travail en relation de causalit� avec l'accident avait ainsi pris fin le 5 janvier 2004, date de la reprise de l'activit� professionnelle de l'assur� au m�me taux qu'avant l'accident. Il n'y avait pas d'atteinte � l'int�grit� d'un point de vue strictement somatique. L'assur�e pr�sentait par ailleurs une anxi�t�, probablement tr�s contextuelle (�cole, expertise, examens divers), qu'il n'�tait pas possible de rattacher � l'accident, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante. Son origine �tait par cons�quent � rechercher dans une pr�disposition morbide. En l'absence de souvenir de l'accident, M.________ n'avait pas d�velopp� un �tat de stress post-traumatique. Les experts ont encore pr�cis� que le docteur C.________ n'avait pas connaissance de plusieurs rapports m�dicaux, notamment neuropsychologiques, ce qui pouvait expliquer le diagnostic de syndrome post-commotionnel qu'il avait pos�. Enfin, de l�g�res atrophies corticales �taient fr�quemment d�crites dans des situations tout � fait normales et il n'y avait pas suffisamment d'�l�ments au dossier permettant de penser que M.________ avait subi le 27 septembre 2002 un traumatisme cranio-c�r�bral suffisamment important pour avoir entra�n� une s�quelle sous forme d'atrophie c�r�brale diffuse (rapport du 8 septembre 2006).
Le 15 janvier 2007, M.________ a produit un rapport neurologique �tabli le m�me jour par les docteurs A.________ et L.________, m�decins au service de neurologie de l'H�pital X.________. Ces derniers ont pos� les diagnostics de trouble cognitif de type attentionnel et dysex�cutif, d'origine post-traumatique et d'intensit� l�g�re, troubles affectifs d'origine mixte, c�phal�es et cervicalgies post-traumatiques, ainsi que d'h�mi-extinction visuelle homonyme droite (fluctuante). Ces affections n'emp�chaient pas, mais rendaient plus difficile l'exercice de l'activit� professionnelle ant�rieure � l'accident, au m�me taux d'activit�. Un ajustement dans le sens d'une l�g�re diminution du temps de travail, mais surtout d'une adaptation des horaires avec, par exemple, un travail � jours altern�s �taient souhaitables. L'augmentation du temps de travail en 2005 avait provoqu� un �puisement et une nette (r�-)aggravation des troubles - qui n'avaient toutefois jamais disparus -, en raison d'une r�sistance au stress diminu�e et d'une fatigabilit� accrue. Les troubles affectifs, dans le sens d'une anxi�t� accrue et d'un �tat d�pressif, �taient vraisemblablement d'origine mixte, comme cons�quence directe d'une souffrance c�r�brale diffuse post-traumatique, d'une part, et symptomatique d'un trouble de l'adaptation de l'assur�e � ses performances r�duites, d'autre part. Bien que pouvant aggraver les troubles cognitifs d'origine post-traumatique, ils ne constituaient en aucun cas la seule cause des difficult�s de l'assur�e.
Le 25 avril 2007, le docteur T.________, neurologue, psychiatre et psychoth�rapeute, rattach� � la division de m�decine des assurances de la CNA, a pris position sur le dossier et confirm�, pour l'essentiel, les constatations de l'expertise du Centre Z.________. En particulier, il a consid�r� que les examens radiologiques pratiqu�s les 27 septembre 2002 et 18 juillet 2005 ne mettaient en �vidence aucune l�sion c�r�brale d'origine traumatique. Une discr�te atrophie c�r�brale, dans la r�gion frontale, pouvait �tre constat�e sur l'IRM du 18 juillet 2005, mais n'�tait pas d'origine accidentelle.
Par d�cision sur opposition du 23 mai 2007, la CNA a maintenu son refus de prester.
L'assur�e a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve, en d�posant plusieurs documents m�dicaux nouveaux. Les juges cantonaux ont pos� des questions �crites au docteur T.________, qui y a r�pondu par lettre du 30 mai 2008. Ils ont �galement entendu les docteurs G.________ et A.________, en audience du 11 juin 2008. Par jugement du 19 d�cembre 2008, notifi� le 14 janvier 2009, ils ont rejet� le recours en refusant notamment d'ordonner une nouvelle expertise pluridisciplinaire demand�e par l'assur�e.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement. Elle conclut principalement, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'indemnit�s journali�res par l'intim�e (pour un taux d'incapacit� de travail de 100 % du 27 septembre 2002 au 7 novembre 2004, de 67 % du 8 novembre 2004 au 31 janvier 2007, � pour autant que les conditions de travail tenant compte de son �tat de sant� lui soient accord�es, � d�faut de 100 % durant cette p�riode �, et de 100 % d�s le 1er septembre 2007). Elle demande �galement l'octroi d'une rente d'invalidit� par l'intim�e, ainsi que d'une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� de 80 % au moins, ainsi que la prise en charge de tous les frais m�dicaux en lien avec l'accident du 27 septembre 2002 et de � tous les frais de d�placement [...] en lien avec l'accident survenu le 27 septembre 2002 �. A titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
L'intim�e a conclu au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris peut faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public au regard, notamment, des conditions pos�es par les art. 83 et 85 LTF. Partant, le recours constitutionnel subsidiaire n'est pas recevable (art. 113 LTF; cf. �galement arr�t 8C_1033/2008 du 26 mars 2009 consid. 3.3 et les r�f�rences).
2.1 En proc�dure juridictionnelle administrative, ne peuvent �tre examin�s et jug�s, en principe, que les rapports juridiques � propos desquels l'autorit� administrative comp�tente s'est prononc�e pr�alablement, d'une mani�re qui la lie, sous la forme d'une d�cision. La d�cision d�termine ainsi l'objet de la contestation qui peut �tre d�f�r� en justice par voie de recours. En revanche, dans la mesure o� aucune d�cision n'a �t� rendue, la contestation n'a pas d'objet et un jugement sur le fond ne peut pas �tre prononc�. Le juge n'entre donc pas en mati�re, en r�gle g�n�rale, sur des conclusions qui vont au-del� de l'objet de la contestation (ATF 125 V 413 consid. 1a p. 414; ULRICH MEYER/ISABEL VON ZWEHL, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif f�d�ral, in : M�langes Pierre Moor, 2005, no 8 p. 439). Pour ce motif, les faits sur lesquels le juge peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse, les faits post�rieurs devant faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366; 117 V 287 consid. 4 p. 293).
2.2 Les conclusions de la recourante tendent notamment � l'octroi d'indemnit�s journali�res pour une p�riode en partie post�rieure � la date de la d�cision sur opposition litigieuse et sont ainsi fond�es, en partie, sur des faits qui se sont produits apr�s cette d�cision. Dans cette mesure, les conclusions de la recourante exc�dent l'objet de la contestation d�fini par la d�cision sur opposition litigieuse et sont irrecevables. La recourante a par ailleurs pris des conclusions formul�es de mani�re conditionnelle et des conclusions relatives � son droit aux prestations depuis le 27 septembre 2002, date de l'accident, alors m�me que l'intim�e lui a manifestement allou� les prestations l�gales dans un premier temps. Une partie des conclusions prises est donc soit irrecevable, parce que soumises � condition (cf. ATF 134 III 332 consid. 2 p. 333 ss), soit d'embl�e sans objet. Il n'y pas pas lieu, � ce stade, de d�terminer plus pr�cis�ment quelles conclusions sont concern�es. En effet, quoi qu'il en soit, la majeure partie des conclusions de la recourante est recevable et les griefs soulev�s conduisent, pour les motifs expos�s ci-apr�s, � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
La juridiction cantonale a ni� l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre l'accident et les sympt�mes pr�sent�s par l'assur�e post�rieurement au 5 janvier 2004. Les premiers juges se sont pour l'essentiel r�f�r�s aux constatations des docteurs R.________, B.________ et U.________, ainsi que H.________ et T.________, auxquelles ils ont attribu� une pleine valeur probante. La recourante conteste ce point de vue et se r�f�re aux avis exprim�s notamment par les docteurs G.________, A.________ et S.________.
4.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous r�serve de dispositions sp�ciales de la loi, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Cette disposition implique, pour l'ouverture et le maintien du droit aux prestations, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident, d'une part, et les atteintes � la sant� en raison desquelles l'assur� demande des prestations, d'autre part.
4.2 Un rapport de causalit� naturelle doit �tre admis si le dommage ne se serait pas produit du tout, ou ne serait pas survenu de la m�me mani�re sans l'�v�nement assur�. Il n'est pas n�cessaire que cet �v�nement soit la cause unique, pr�pond�rante ou imm�diate de l'atteinte � la sant�. Il suffit qu'associ� �ventuellement � d'autres facteurs, il ait provoqu� l'atteinte � la sant�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte en question sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3 p. 406).
4.3 Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que d�clencher un processus qui serait de toute fa�on survenu sans cet �v�nement, le lien de causalit� naturelle entre les sympt�mes pr�sent�s par la personne assur�e et l'accident doit �tre ni� lorsque cette personne a recouvr� l'�tat de sant� qui �tait le sien avant l'accident (statu quo ante), ou si cet �tat de sant� est parvenu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; arr�t U 61/91 du 18 d�cembre 1991 consid. 4, in RAMA 1992 no U 142 p. 75; JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, SBVR vol. XIV, 2�me �d., no 80 p. 865).
4.4 En mati�re de l�sions du rachis cervical par accident de type � coup du lapin �, de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-c�r�bral sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre reconnue en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, modification du caract�re, etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337 sv., 117 V 359 consid. 4b p. 360 sv.). La jurisprudence a pos� r�cemment diverses exigences sur les mesures d'instruction n�cessaires de ce point de vue. Elle a consid�r�, en particulier, qu'une expertise pluridisciplinaire est indiqu�e si l'�tat de sant� de la personne assur�e ne pr�sente ou ne laisse pas esp�rer d'am�lioration notable relativement rapidement apr�s l'accident, c'est-�-dire dans un d�lai d'environ six mois (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 122 ss.).
5.1 Entendu par les premiers juges le 11 juin 2008, le docteur G.________ a expos� qu'il tenait pour certaine l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre l'accident assur� et les sympt�mes dont souffrait encore l'assur�e. Il a pr�cis� qu'il consid�rait le traumatisme subi comme relativement important, compte tenu de la perte de connaissance et de l'�tat d'agitation dans lequel l'assur�e s'�tait trouv�e � son r�veil (qui avait n�cessit� une mise sous s�dation avec intubation). Un premier scanner c�r�bral, imm�diatement apr�s l'accident, s'�tait av�r� normal. Un second avait �t� pratiqu� en juillet 2005 et avait r�v�l� une atrophie c�r�brale, c'est-�-dire un �largissement des ventricules. Cette diff�rence s'expliquait par le fait que les l�sions occasionn�es par un traumatisme cranio-c�r�bral n'�taient pas visibles imm�diatement apr�s ce dernier, mais seulement apr�s quelques mois. L'atrophie constat�e ne constituait pas une simple variation anatomique pr�existant � l'accident, d�s lors que le premier scanner ne l'avait pas mise en �vidence. Les deux examens pratiqu�s permettaient de mesurer la taille des ventricules par rapport � celle du cr�ne et les r�sultats obtenus pouvaient �tre compar�s entre eux. Enfin, en ce qui concerne les troubles psychiques de l'assur�e, notamment son irritabilit� et son angoisse, le docteur G.________ les a qualifi�s de psycho-organiques, en ce sens qu'ils �taient induits par l'�tat permanent dans lequel elle se trouvait, qui conduisait � un affaiblissement g�n�ral et � une diminution de sa capacit� de r�sistance.
5.2 Entendu le m�me jour, le docteur A.________ a expos� que l'assur�e souffrait de trois types de troubles neuropsychologiques. D'abord, des probl�mes attentionnels � la fois diffus (fluctuations de la concentration) et plus sp�cifiques, sous forme d'h�mi-extinction visuelle. Ce dernier �l�ment constituait un indice assez fort de s�quelles organiques d'un traumatisme et d�montrait que le syst�me attentionnel �tait touch�. En second lieu, l'assur�e souffrait de probl�mes de type ex�cutif relatifs � la m�moire de travail, en soit peu sp�cifiques. Enfin, elle pr�sentait une fatigabilit� lorsqu'elle �tait confront�e � une charge de travail, qui laissait penser que les troubles du syst�me attentionnel �taient d'origine traumatique. L'enc�phalopathie, bien que l�g�re sur le plan m�dical, avait un impact d'autant plus important que l'activit� professionnelle de l'assur�e n�cessitait des ressources attentionnelles importantes. Le docteur A.________ a pr�cis� qu'apr�s un traumatisme cranio-c�r�bral, l'imagerie pouvait ne rien montrer dans un premier temps; une atrophie pouvait se d�velopper par la suite, mais, en r�gle g�n�rale, pas en cas de traumatisme mineur. Il a sugg�r� qu'un sp�cialiste en imagerie m�dicale revoie les deux examens qui avaient �t� pratiqu�s, pour v�rifier si une atrophie s'�tait r�ellement d�velopp�e. Une r�duction de la capacit� de travail de l'assur�e �tait dans l'ordre des choses apr�s le traumatisme subi. Enfin, le docteur A.________ a pr�cis� que le trouble affectif d'origine mixte qu'il avait diagnostiqu� comportait une composante post-traumatique. De son point de vue, la relation de causalit� naturelle entre les troubles constat�s et l'accident �tait probable.
5.3 Ces deux avis m�dicaux contredisent l'expertise �tablie par les docteurs R.________, B.________ et U.________. Les premiers juges les ont �cart�s, notamment en ce qui concerne l'hypoth�se d'une atteinte organique d'origine accidentelle (atrophie c�r�brale) au motif, d'une part, que le docteur A.________ avait pr�cis� qu'une telle atrophie ne survenait pas, en r�gle g�n�rale, en cas de traumatisme mineur, et d'autre part, que les experts R.________, B.________ et U.________ avaient exclu l'origine post-traumatique de l'atrophie c�r�brale constat�e en juillet 2005. Cette argumentation ne peut toutefois pas �tre suivie. En effet, le docteur A.________ n'a pas exclu le d�veloppement d'une atrophie c�r�brale apr�s un traumatisme cranio-c�r�bral mineur, mais uniquement pr�cis� que telle n'�tait pas la r�gle, en sugg�rant de recueillir un nouvel avis m�dical pour �claircir la question. Par ailleurs, ni les m�decins du Centre Z.________, ni les docteurs H.________ et T.________ n'ont indiqu� pourquoi les premiers examens c�r�braux pratiqu�s apr�s l'accident n'avaient pas mis en �vidence une atrophie c�r�brale, dans l'hypoth�se o� celle-ci serait d'origine cong�nitale, comme ils le soutiennent.
6.1 Eu �gard � ce qui pr�c�de, un doute important subsiste sur l'apparition, ou non, d'une atrophie c�r�brale � la suite de l'accident et, le cas �ch�ant, sur l'origine �ventuellement accidentelle d'une telle atteinte. Il serait pr�matur�, avant d'�tre renseign� sur ce point, de statuer sur le rapport de causalit� naturelle entre l'accident assur� et les sympt�mes pr�sent�s par la recourante. Il n'est d'ailleurs pas exclu, si le d�veloppement d'une atrophie c�r�brale entre le premier examen pratiqu� apr�s l'accident et celui r�alis� en juillet 2005 devait �tre confirm�, que certains m�decins reconsid�rent leur point de vue relatif au caract�re mineur du traumatisme subi. Il serait �galement pr�matur� de statuer sur l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate avant de savoir si la recourante pr�sente ou non, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, une atteinte organique objectivable en relation de causalit� naturelle avec l'accident. En l'�tat du dossier, une nouvelle expertise est donc n�cessaire, de sorte que la cause sera renvoy�e � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement. L'expertise sera confi�e de pr�f�rence � un sp�cialiste en imagerie m�dicale, comme l'a sugg�r� le docteur A.________, en collaboration avec un neuropsychologue.
6.2 Vu l'issue du litige, la recourante peut pr�tendre une indemnit� de d�pens � la charge de l'intim�e (art. 68 al. 1 LTF). Celle-ci supportera par ailleurs les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).
Dans la mesure o� il est recevable, le recours en mati�re de droit public est admis. Le jugement entrepris est annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 francs, sont mis � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera � la recourante la somme de 2800 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.