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Timestamp: 2016-10-28 21:37:16+00:00
Document Index: 193831507

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'in fine', 'art. 132', 'art. 97', 'art. 5', 'art. 98', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 103', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 105', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 13', 'art. 15', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 11', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 25', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 11', 'art. 8', 'art. 11', 'art. 8', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 8', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 153', 'art. 159']

1A.240/2005 (09.03.2007)
1A.240/2005 /fzc
Arr�t du 9 mars 2007
Z.________, et consorts, repr�sent�s par Me Laurent Trivelli, avocat,
Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels (ECA), avenue G�n�ral-Guisan 56, 1009 Pully, repr�sent� par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,
Commune de Lausanne, Direction de la s�curit� publique, rue Beau-S�jour 8, case postale 5354,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Service de l'�conomie, du logement et du tourisme, Police cantonale du commerce, rue Caroline 11,
protection contre le bruit, �tablissement public,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 13 juillet 2005.
L'�tablissement public "A.________", situ� rue Cit�-Derri�re � Lausanne, est propri�t� de la soci�t� anonyme Y.________ SA Depuis plusieurs ann�es, il est exploit� par X.________, titulaire de la patente (depuis l'entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 de la nouvelle loi cantonale vaudoise du 26 mars 2002 sur les auberges et les d�bits de boissons [LADB; RSV 935.31], la notion de "patente" a �t� remplac�e par celle de "licence d'�tablissement"). L'�tablissement public "A.________" existe depuis de nombreuses ann�es, X.________ en ayant repris l'exploitation en 1983.
Pour la p�riode du 1er janvier 1992 au 31 d�cembre 2003, l'exploitation de l'�tablissement public "A.________" �tait autoris�e en vertu d'une patente de caf�-restaurant d�livr�e par le d�partement cantonal comp�tent. Le 18 mars 1999, X.________ a demand� que lui soit octroy�e une patente de dancing-discoth�que, afin de pouvoir ouvrir plus tardivement son �tablissement, � cause d'une modification des habitudes de la client�le. Le r�gime pr�vu pour le caf�-restaurant imposait la fermeture � 2 heures du matin en fin de semaine (du vendredi au samedi et du samedi au dimanche), et � 1 heure les autres nuits.
La Municipalit� de Lausanne, � qui la demande de changement de patente a �t� adress�e, a d'abord d�cid� de la dispenser d'une mise � l'enqu�te publique. L'Office cantonal de la police du commerce, du D�partement de l'�conomie, a demand� � X.________ d'effectuer une �tude de bruit. Le bureau d'ing�nieurs B.________, � Lausanne, a �t� mandat� et a d�pos� le 12 octobre 2000 une "expertise acoustique" indiquant les r�sultats de mesurages du bruit et proposant diff�rentes mesures "d'assainissement"; celles-ci concernent l'utilisation d'un studio au premier �tage du b�timent, la limitation du bruit dans un petit bar au rez sup�rieur, l'isolation des plafonds et parois des salles du rez-de-chauss�e, l'am�lioration du sas d'entr�e en fa�ade ouest et l'isolation des portes et fen�tres en fa�ade est (ch. 4 du rapport). L'expertise comporte �galement un passage intitul� "comportement de la client�le � l'ext�rieur" o� il est indiqu� notamment que "l'exploitant a organis� son propre service de surveillance dans le but de restreindre les comportements bruyants de la client�le lors de ses all�es et venues � l'ext�rieur du b�timent" (ch. 5.1 du rapport). Le "caract�re traditionnel de l'�tablissement" est par ailleurs mentionn�, parce qu'il pourrait justifier, selon l'auteur du rapport, un all�gement de 5 dB pour les travaux d'assainissement (ch. 5.2 du rapport); il �tait fait r�f�rence � ce propos � une "directive" du 10 mars 1999 de la section romande du Cercle Bruit suisse (groupement des responsables cantonaux de la lutte contre le bruit), intitul�e "D�termination et �valuation des nuisances sonores li�es � l'exploitation des �tablissements publics" (directive "DEP", reproduite in RDAF 2000 I p. 21 ss).
Le 9 janvier 2001, le Service cantonal de l'environnement et de l'�nergie (SEVEN), du D�partement de la s�curit� et de l'environnement, a inform� X.________ que l'Office cantonal de la police du commerce l'avait consult� au sujet de la demande de changement de patente. Se r�f�rant au rapport B.________ du 12 octobre 2000, ce service a ordonn� l'assainissement de l'�tablissement public, en pr�cisant qu'"en fonction de l'importance des d�passements, cet assainissement [devait] �tre fait rapidement". Un d�lai a �t� fix� pour la production d'un plan d'assainissement de l'�tablissement (descriptif des mesures de protection contre le bruit, d�lai de r�alisation), aussi en cas d'abandon du projet de changement de patente.
Toujours mandat� par X.________, le bureau B.________ a d�pos� un nouveau rapport, du 12 mars 2001, d�finissant les mesures d'assainissement n�cessaires, notamment des travaux dans les salles de l'�tablissement et sur les fa�ades, pour respecter les prescriptions de la directive "DEP" (laquelle propose certaines "valeurs limites"). Des indications compl�mentaires figuraient dans une lettre de X.________ du 7 mars 2001, o� il pr�cisait qu'il avait engag� un gardien pour le service ext�rieur, charg� d'�viter les nuisances provoqu�es par la client�le.
Le Service de l'environnement et de l'�nergie a �tabli le 20 avril 2001 un pr�avis favorable au changement de patente, avec diverses conditions, relatives notamment aux heures de fermeture (01h00 du dimanche soir au mercredi soir, 02h00 la nuit de jeudi � vendredi, et 03h00 les vendredi soir et samedi soir), � la pr�sence d'un service d'ordre � l'ext�rieur du jeudi au samedi, � la limitation du niveau sonore moyen pour la diffusion de musique � l'int�rieur, et � la r�alisation de divers travaux d'isolation. Le 4 mai 2001, le D�partement de l'�conomie a d�livr� � X.________ une patente de dancing valable du 1er juin 1999 au 31 mai 2002, en reprenant les conditions du pr�avis du Service de l'environnement et de l'�nergie.
X.________ a r�alis� les travaux d'isolation phonique au mois d'octobre 2001 et le bureau B.________ a effectu� des mesurages de contr�le les 13 novembre 2001 et 28 mars 2002. Ce bureau a constat� d'importantes am�liorations du sas d'entr�e, du canal de ventilation, des vitrages et boiseries, des portes et sorties de secours.
Comme plusieurs habitants du quartier s'�taient plaints des nuisances provenant de l'�tablissement public "A.________", l'autorit� communale a d�cid� de mettre le dossier du changement de patente � l'enqu�te publique, du 9 au 29 juillet 2002. Septante-deux oppositions ont �t� enregistr�es. Les services concern�s de l'administration cantonale ont �t� invit�s � se prononcer. Le Service de l'environnement et de l'�nergie a �mis un nouveau pr�avis favorable et le Service de l'�conomie et du tourisme/ police cantonale du commerce a d�livr� le 20 d�cembre 2002 l'autorisation cantonale sp�ciale permettant le changement de cat�gorie de licence en dancing-discoth�que, avec les conditions suivantes:
"1. Les horaires d'exploitation de la discoth�que du l'�tablissement public "A.________" sont limit�s �: du dimanche soir au mercredi soir: 01h00, jeudi soir 02h00, vendredi et samedi soir: 03h00.
2. Ces horaires ne peuvent pas �tre prolong�s.
3. La diffusion de musique ainsi que le service doivent �tre arr�t�s au moins 15 minutes avant l'heure de fermeture.
4. Le niveau sonore moyen (Leq 60 minutes) ne doit pas d�passer 88 dB(A) pour la salle du rez-de-chauss�e mesur� � l'endroit le plus expos� o� se tient le public; un limiteur doit �tre r�gl� � ce niveau sonore et doit fonctionner en continu pendant les heures d'exploitation.
5. Le niveau sonore moyen (Leq 60 minutes) ne doit pas d�passer 77 dB(A) pour la salle du rez sup�rieur mesur� � l'endroit le plus expos� o� se tient le public; un limiteur doit �tre r�gl� � ce niveau sonore et doit fonctionner en continu pendant les heures d'exploitation.
6. Afin de limiter les nuisances sonores de la client�le � l'ext�rieur, un service d'ordre doit �tre pr�sent en permanence � l'ext�rieur de l'�tablissement � partir de 22h00 les soirs de forte affluence (du jeudi au samedi soir). Ce service d'ordre doit s'occuper des nuisances dues � la client�le au moins sur la ruelle du Lapin-Vert, sur la rue de l'Acad�mie et � la Cit�-Derri�re.
7. Le sas d'entr�e doit �tre compl�t� par des �l�ments phonoabsorbants (murs, sol et plafond) de mani�re � obtenir une insonorisation optimale.
8. Le studio du 1er �tage ne peut �tre lou� qu'� l'exploitant du l'�tablissement public "A.________".
9. L'�tablissement public est limit� � 109 places (86 places dans la salle du rez-de-chauss�e et 23 dans la salle du rez sup�rieur)."
Le 17 janvier 2003, la Direction de la s�curit� publique de la Ville de Lausanne a rendu une d�cision levant les oppositions, en se r�f�rant � cette autorisation sp�ciale ainsi qu'aux pr�avis des services cantonaux; elle a �galement retenu que le changement de patente n'allait pas � l'encontre des r�gles d'am�nagement du territoire applicables � la zone de la Cit�.
Trois recours ont �t� d�pos�s, devant le Tribunal administratif du canton de Vaud, contre la d�cision communale du 17 janvier 2003 et l'autorisation cantonale du 22 d�cembre 2002. Le premier a �t� form� par Z.________ et trente-trois consorts, qui sont des habitants du quartier de la Cit�; les recourants demandaient l'annulation des d�cisions attaqu�es. Le second recours a �t� form� par l'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels (ECA), propri�taire de b�timents d'habitation dans le quartier, qui concluait �galement au refus des autorisations pour le changement de patente. Le troisi�me recours a �t� d�pos� par X.________ et Y.________ SA, qui demandaient d'une part que l'exploitant puisse, au moment de la fermeture, disposer d'un d�lai suppl�mentaire de trente minutes pour faire �vacuer les lieux, et d'autre part que le niveau sonore moyen pour la salle du rez-de-chauss�e soit limit� � 92 dB(A) au lieu de 88 dB(A).
Le Tribunal administratif a tenu une audience le 7 septembre 2004. Il a renonc� � organiser une inspection locale.
Le Tribunal administratif a statu� sur les trois recours le 13 juillet 2005 par un arr�t dont le dispositif est le suivant:
"I. Les recours form�s par Z.________ et consorts ainsi que par l'Etablissement cantonal d'assurance sont admis. La d�cision de la Direction de la s�curit� publique du 17 janvier 2003 et celle du Service de l'�conomie et du tourisme, Police cantonale du commerce, du 20 d�cembre 2002 sont annul�es.
II. Le recours form� par X.________ et la soci�t� Y.________ SA est partiellement admis dans le sens des consid�rants.
III. et IV. [Frais et d�pens]".
D'apr�s les consid�rants, les d�cisions administratives attaqu�es ont �t� annul�es pour violation de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01). Le Tribunal administratif n'a pas critiqu� le changement de licence en tant que tel - le passage du r�gime du caf�-restaurant � celui de dancing-discoth�que - mais il a retenu que "l'horaire de fermeture prolong� � 02h00 du matin le jeudi, puis � 03h00 du matin les nuits du vendredi au samedi et du samedi au dimanche" provoquait des "immissions inadmissibles au sens de l'art. 15 LPE" (consid. 3c in fine). Quant � l'admission partielle du recours des exploitants du l'�tablissement public "A.________", elle concerne la limitation du niveau sonore moyen des �missions pour la salle du rez-de-chauss�e (condition n� 4 de l'autorisation cantonale); le Tribunal administratif a consid�r� qu'il appartiendrait � l'autorit� cantonale de "fixer un niveau de bruit conforme � celui pr�conis� par le bureau d'ing�nieurs" (consid. 4). Dans la partie "faits" de l'arr�t (p. 6), le Tribunal administratif a r�sum� certains �l�ments du rapport du bureau B.________ r�dig� apr�s les mesurages des 13 novembre 2001 et 28 mars 2002, en retenant, � propos du "niveau limite du bruit int�rieur", qu'"une exploitation � un niveau de 93 dB(A) ne provoquerait pas forc�ment un d�passement des valeurs limites et pourrait �tre envisag�e sans grand risque".
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ et Y.________ SA demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif. Ils se plaignent d'une constatation manifestement incompl�te des faits pertinents et de la violation, � ce propos, d'une r�gle essentielle de proc�dure. Ils critiquent en effet l'appr�ciation par le Tribunal administratif, sans inspection locale, des inconv�nients subis par les habitants des logements situ�s dans le voisinage, et ils pr�tendent que la juridiction cantonale, se fondant exclusivement sur les d�clarations et plaintes formul�es par les opposants, aurait omis d'examiner certaines pi�ces (rapport du bureau B.________ sur les mesurages, "contre-p�tition" d'habitants en faveur du l'�tablissement public "A.________", notamment). Les recourants d�noncent �galement un abus du pouvoir d'appr�ciation dans l'application de la l�gislation f�d�rale sur la protection de l'environnement, en faisant valoir en substance que le Tribunal administratif aurait d� juger conformes au droit f�d�ral les restrictions d'horaire pr�vues par l'administration cantonale, sur la proposition du service sp�cialis� (SEVEN), en y ajoutant toutefois une "demi-heure de battement" permettant d'�chelonner les d�parts des clients.
Z.________ et consorts ainsi que l'ECA concluent au rejet du recours. Le D�partement cantonal de l'�conomie prend des conclusions dans le m�me sens. La Direction communale de la s�curit� publique s'en remet � justice. Le Tribunal administratif propose le rejet du recours.
Un avis a �t� demand� � l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage (OFEFP; actuellement: Office f�d�ral de l'environnement, OFEV). La prise de position de cet office a �t� communiqu�e aux parties, qui ont pu se d�terminer � ce sujet.
Par une ordonnance du 26 octobre 2005, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue avant le 1er janvier 2007, la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (OJ) demeure applicable � la proc�dure de recours au Tribunal f�d�ral (art. 132 al. 1 LTF).
En vertu de l'art. 97 al. 1 OJ, en relation avec l'art. 5 al. 1 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les d�cisions (prises en derni�re instance cantonale - art. 98 let. g OJ) fond�es sur le droit public f�d�ral.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le cadre d'une proc�dure de changement de cat�gorie de patente (ou de licence) r�gie par la loi cantonale vaudoise sur les auberges et les d�bits de boissons (LADB). Pour accorder � l'�tablissement public litigieux la licence de discoth�que (art. 16 LADB) et assortir cette autorisation de conditions, l'autorit� cantonale a appliqu� non seulement la loi cantonale pr�cit�e, mais �galement des normes de la l�gislation f�d�rale sur la protection de l'environnement. Devant le Tribunal f�d�ral - comme pr�c�demment devant le Tribunal administratif -, la contestation porte pr�cis�ment sur l'application de ces r�gles du droit f�d�ral qui ont pour but la limitation des �missions de bruit. En effet, pour les �tablissements publics, cette limitation peut �tre r�alis�e par l'adoption de prescriptions en mati�re d'exploitation, notamment par la fixation d'un horaire d'ouverture plus restrictif que celui applicable g�n�ralement aux �tablissements de la cat�gorie concern�e (cf. ATF 130 II 32 consid. 2.1 p. 35). Comme les griefs des recourants se rapportent exclusivement � de telles limitations d'horaire, le recours de droit administratif est en principe ouvert. La soci�t� propri�taire de l'�tablissement et le titulaire de la licence d'exploitation ont qualit� pour recourir (art. 103 let. a OJ). Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit administratif (art. 104 ss OJ) sont manifestement remplies et il y a lieu d'entrer en mati�re.
Les recourants concluent � l'annulation totale de l'arr�t attaqu�. Or, d'apr�s le ch. II du dispositif, le Tribunal administratif aurait partiellement fait droit � leurs conclusions. La port�e juridique de cet �l�ment de l'arr�t est toutefois incertaine: d�s lors que la d�cision du 20 d�cembre 2002 du Service de l'�conomie et du tourisme/police cantonale du commerce �tait enti�rement annul�e (ch. I du dispositif de l'arr�t attaqu�), y compris en tant qu'elle pr�voyait des limitations du niveau sonore moyen dans les salles de l'�tablissement, il n'y avait plus lieu de pr�ciser ou de r�former les diff�rentes clauses et conditions de l'autorisation.
Quoi qu'il en soit, les recourants ne discutent pas cette admission partielle de leur recours cantonal, et l'autorit� administrative cantonale qui avait impos� la clause litigieuse n'a pas elle-m�me recouru au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Comme la contestation ne porte pas sur le bruit int�rieur ni sur les mesures de protection de la client�le contre les nuisances dans l'�tablissement public (voir � ce sujet l'ordonnance du Conseil f�d�ral sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations - RS 814.49), il faut interpr�ter les conclusions des recourants dans ce sens qu'ils demandent l'annulation du ch. I du dispositif de l'arr�t attaqu�, � l'exclusion du ch. II, ainsi que des chiffres III et IV qui r�glent la question accessoire des frais et d�pens.
A propos des nuisances provoqu�es par leur client�le, les recourants critiquent les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, qui seraient incompl�tes et, sur certains points, �tablies en violation de r�gles essentielles de proc�dure (cf. art. 104 let. b OJ en relation avec l'art. 105 al. 2 OJ). Ils d�noncent l'absence d'inspection locale par le Tribunal administratif et soutiennent que l'instruction a �t� conduite de mani�re insuffisante pour d�terminer de mani�re pr�cise les nuisances provenant de l'exploitation de leur �tablissement. Sur le fond, ils reprochent � la juridiction cantonale un abus du pouvoir d'appr�ciation car, en substance, il ne serait pas d�montr� que les conditions fix�es par l'administration cantonale, sur la base des propositions du service sp�cialis� en mati�re d'environnement, ne permettraient pas de respecter les normes f�d�rales sur la protection contre le bruit.
4.1 L'arr�t attaqu� rappelle que, dans ses dispositions g�n�rales, la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement pr�voit, pour la limitation des �missions, un concept d'action � deux niveaux: une limitation dite pr�ventive, qui doit �tre ordonn�e en premier lieu, ind�pendamment des nuisances existantes (art. 11 al. 2 LPE), puis une limitation compl�mentaire ou plus s�v�re des �missions qui doit, en vertu de l'art. 11 al. 3 LPE, �tre ordonn�e s'il appert ou s'il y a lieu de pr�sumer que les atteintes, eu �gard � la charge actuelle de l'environnement, seront nuisibles ou incommodantes (art. 11 al. 3 LPE).
En l'esp�ce, le Tribunal administratif a consid�r� que les conditions d'exploitation pr�vues dans l'autorisation cantonale - les horaires, la pr�sence d'un service d'ordre, l'am�lioration de l'isolation du sas d'entr�e, notamment - avaient �t� fix�es "dans le cadre de la premi�re �tape de limitation des �missions pr�vue par l'art. 11 al. 2 LPE", et qu'il lui incombait de d�terminer, "dans le cadre de la deuxi�me �tape de limitation des �missions pr�vue par l'art. 11 al. 3 LPE, si les atteintes � l'environnement rest[aient] nuisibles ou incommodantes malgr� les mesures pr�ventives de limitation des �missions � la source prises en application de l'art. 11 al. 2 LPE" (consid. 1d de l'arr�t attaqu�). Le Tribunal administratif a rappel� qu'en principe les valeurs limites d'immissions d�finissaient le seuil � partir duquel une atteinte �tait nuisible ou incommodante (art. 13 al. 1 LPE; voir �galement l'art. 15 LPE, qui d�finit les valeurs limites d'immissions relatives au bruit et aux vibrations). Des valeurs limites sont fix�es, pour diff�rentes sources de bruit, dans les annexes de l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41). Toutefois, aucune de ces annexes ne s'applique au bruit des �tablissements publics - � savoir le bruit provoqu� par le comportement des clients, par le service (vaisselle) ou par la musique -, de sorte que l'autorit� comp�tente en mati�re de protection contre le bruit doit �valuer les immissions en se fondant directement sur les crit�res l�gaux relatifs � ces valeurs limites (art. 40 al. 3 OPB; ATF 130 II 32 consid. 2.2 p. 35).
Le Tribunal administratif s'est encore r�f�r� aux art. 7 et 8 OPB. L'art. 7 OPB s'applique, selon son titre, � la limitation des �missions des "nouvelles installations fixes", tandis que l'art. 8 OPB concerne les "installations fixes modifi�es", qui existaient d�j� lors de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement le 1er janvier 1985 (� propos de la distinction entre installations nouvelles et installations existantes: ATF 123 II 325 consid. 4c/cc p. 330). D'apr�s l'arr�t attaqu�, la seconde disposition est applicable en l'esp�ce. L'art. 8 al. 1 OPB reprend le principe de l'art. 11 al. 2 LPE, s'agissant des �missions de bruit des �l�ments d'installation nouveaux ou modifi�s. L'art. 8 al. 2 OPB dispose que lorsque l'installation est notablement modifi�e, les �missions de bruit de l'ensemble de l'installation devront au moins �tre limit�es de fa�on � ne pas d�passer les valeurs limites d'immission. L'art. 8 al. 3 OPB d�finit ce qu'il faut entendre par "modification notable" au sens de l'alin�a pr�c�dent.
4.2 L'�tablissement public litigieux �tait d�j� exploit� avant le 1er janvier 1985. Il s'agit donc d'une ancienne installation qui, en cas de modification, peut �tre soumise au r�gime de l'art. 8 OPB. Dans son avis sur le recours, l'Office f�d�ral de l'environnement soutient toutefois que la modification litigieuse serait "substantielle" car l'octroi de la nouvelle patente entra�nerait un "changement d'affectation complet". Cet office en d�duit qu'il faudrait appliquer, plut�t que l'art. 8 OPB, les exigences du droit f�d�ral pour les nouvelles installations, qui sont en principe plus s�v�res (art. 25 LPE, art. 7 OPB - ces normes prescrivent le respect des valeurs de planification, inf�rieures aux valeurs limites d'immissions; cf. notamment ATF 125 II 643 consid. 17b p. 671). D'apr�s la jurisprudence, il est en effet concevable d'appliquer le r�gime des nouvelles installations dans un cas de transformation d'un �tablissement public existant, lorsque le r�gime d'exploitation pr�c�dent ne provoquait pas, ou presque pas de nuisances, et que l'on pr�voit que l'�tablissement modifi� sera bruyant (cf. ATF 123 II 325 consid. 4c/aa p. 329; arr�t 1A.213/2000 du 21 mars 2001, consid. 2d, in DEP 2001 p. 500; arr�t 1A.111/1998 du 20 novembre 1998, consid. 3a, in DEP 1999 p. 264).
Le changement de patente n'a pas �t� requis dans le but de modifier sensiblement le mode d'exploitation (il s'agit toujours d'un "bar de nuit", selon les recourants), mais essentiellement pour prolonger les heures d'ouverture en fin de soir�e. Pour �valuer l'importance du changement, il faut se fonder sur les �l�ments concrets, et non pas sur la diff�rence entre un caf�-restaurant type et une discoth�que type. En l'esp�ce, le projet ne consiste pas � augmenter la surface de l'�tablissement (les salles contiendront toujours 109 places) ni les am�nagements ext�rieurs. En particulier, il y a lieu de noter que l'�tablissement ne dispose pas d'un parking et que le quartier dans lequel il se trouve n'est pas ouvert au trafic motoris� durant la nuit (r�serv� aux riverains et aux taxis � partir de 22 heures); une extension des horaires ne provoque donc pas une augmentation, sur place, des nuisances des v�hicules. Quant aux horaires, ils �taient d�j� relativement �tendus avec la patente de caf�-restaurant puisque ce r�gime permet une exploitation au-del� de minuit. La modification consiste en r�alit�, comme cela est expos� dans l'arr�t attaqu�, � prolonger d'une heure l'horaire d'ouverture les jeudi, vendredi et samedi, dans un endroit o� le voisinage de l'�tablissement est d�j� confront� � certaines nuisances. Dans ces conditions, le Tribunal administratif a d�cid� � bon escient d'appliquer l'art. 8 OPB plut�t que l'art. 7 OPB (cf. � ce propos l'arr�t 1A.43/2004 du 19 ao�t 2004, consid. 3.2, in ZBl 106/2005 p. 36, o� le Tribunal f�d�ral a admis l'application de l'art. 8 OPB dans un cas analogue).
Cela �tant, la modification doit �tre qualifi�e de "notable", au sens de l'art. 8 al. 2 OPB. L'art. 8 al. 3 OPB pr�voit cette qualification quand il y a lieu de s'attendre � ce que l'installation elle-m�me, ou l'utilisation accrue des voies de communication, entra�ne la perception d'immissions de bruit plus �lev�es. Il en va ainsi dans le cas particulier puisqu'avec les horaires prolong�s, des nuisances pourront se produire pendant une plus longue p�riode. L'application de l'art. 8 al. 2 OPB - soit l'obligation de limiter les �missions de bruit de l'ensemble de l'installation de fa�on � ne pas d�passer les valeurs limites d'immission - n'est du reste pas contest�e dans le cas particulier (pour un autre cas d'application, cf. arr�t 1A.43/2004 d�j� cit�). Il convient enfin de relever que l'art. 8 al. 2 OPB exprime, pour les cas de transformation d'installations existantes, le principe �nonc� � l'art. 11 al. 3 LPE, tandis que l'art. 8 al. 1 OPB rappelle le principe de l'art. 11 al. 2 LPE.
4.3 Dans la pr�sente affaire, le Tribunal administratif devait examiner si les mesures ordonn�es par l'autorit� cantonale �taient conformes aux prescriptions du droit f�d�ral sur la limitation des �missions de bruit, en particulier � l'art. 8 al. 2 OPB. En l'absence de valeurs limites d'immissions pour le bruit des �tablissements publics, il faut �valuer les nuisances en se fondant directement sur les crit�res l�gaux (cf. supra, consid. 4.1). En substance, d'apr�s la jurisprudence, il faut tenir compte du genre de bruit, du moment o� il se produit, de la fr�quence � laquelle il se r�p�te, du niveau de bruit ambiant ainsi que du degr� de sensibilit� de la zone; conform�ment � la d�finition donn�e � l'art. 15 LPE des valeurs limites d'immissions, il faut veiller � ce que l'exploitation ne provoque pas de g�ne sensible pour les voisins (cf. ATF 130 II 32 consid. 2.2 p. 36).
Comme il s'agit d'une installation existante, d�j� � l'origine d'immissions de bruit du m�me genre, la question de l'assainissement peut se poser, ind�pendamment du projet de changement de patente (art. 16 ss LPE, art. 13 ss OPB). En l'esp�ce toutefois, l'objectif de l'assainissement serait en principe le respect des valeurs limites d'immissions (cf. notamment ATF 126 II 480 consid. 3a p. 483); tel est pr�cis�ment le sens de l'art. 8 OPB. Des mesures d'assainissement ont du reste �t� r�alis�es, divers travaux d'isolation ayant �t� effectu�s depuis l'ann�e 2001. La contestation ne porte pas sur les mesures d'assainissement tendant � �viter la diffusion � l'ext�rieur du bruit produit � l'int�rieur de l'�tablissement, mais uniquement sur les nuisances provoqu�es par la client�le sur la place devant l'�tablissement ainsi que dans les rues du quartier.
4.4 L'�valuation de la g�ne provoqu�e par le bruit doit tenir compte de l'environnement dans lequel se trouve l'�tablissement public concern�. Il s'agit en l'occurrence d'un quartier urbain, dans le centre ville ou � proximit� directe de celui-ci (secteur de la Cit�). Le degr� de sensibilit� au bruit III (zones mixtes - cf. art. 43 al. 1 let. c OPB) a �t� attribu� � la plus grande partie de ce quartier. Deux plans partiels d'affectation pr�voient cependant, pour des parties de ce quartier, un degr� de sensibilit� II (zones d'habitation - cf. art. 43 al. 1 let. b OPB). Diff�rents immeubles, auparavant utilis�s par l'administration cantonale, ont �t� r�cemment affect�s au logement. Le quartier de la Cit� compte plusieurs �tablissements publics ouverts apr�s minuit en fin de semaine. Des �tablissements publics se trouvent �galement dans des quartiers voisins (rue de la Barre, place du Tunnel, quartier de Saint-Pierre).
La situation des habitants d'un quartier urbain typique (en l'occurrence dans le centre historique), avec plusieurs �tablissements publics, n'est pas comparable � celle d'habitants de petites localit�s, ou de quartiers r�sidentiels p�riph�riques tranquilles. Le degr� de sensibilit� au bruit attribu� � la zone n'est pas, dans ce contexte, le seul crit�re d�cisif car, comme le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de le retenir, on peut attendre des habitants d'un centre ville qu'ils tol�rent dans une certaine mesure le bruit des �tablissements publics (cf. arr�t 1A.111/1998 du 20 novembre 1998, consid. 4b, in DEP 1999 p. 264). L'arr�t attaqu� mentionne les diff�rents objectifs d'am�nagement du territoire de la commune dans le quartier en cause. Le d�veloppement du logement et le maintien des activit�s commerciales sont l'un et l'autre pr�vus, et il n'y a pas de motifs de consid�rer, sur la base des constatations du Tribunal administratif, que le secteur de la Cit� devrait b�n�ficier d'une tranquillit� particuli�re, ni qu'il se distinguerait des quartiers anim�s, fr�quent�s le soir, des centres des grandes villes du pays.
Il ressort par ailleurs de l'arr�t attaqu� que, pour les repr�sentants de la commune entendus en cours d'instruction, l'�tablissement litigieux a, comme un autre �tablissement nocturne voisin, un caract�re "historique". Il faut sans doute entendre par l� qu'il est exploit� depuis longtemps sous la m�me enseigne, et qu'il est traditionnellement un �l�ment caract�ristique du quartier. Le caract�re traditionnel d'une installation, par exemple d'une manifestation culturelle dans une ville, peut �tre pris en compte lors de l'�valuation des nuisances sonores, d'apr�s la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (cf. ATF 126 II 366 consid. 3c p. 371; arr�t 1A.39/2004 du 11 octobre 2004, consid. 5.4, in DEP 2005 p. 40). Dans son avis sur le pr�sent recours, l'Office f�d�ral de l'environnement se r�f�re � cette jurisprudence, dans le cadre de l'appr�ciation du bruit de cet �tablissement public. La vocation traditionnelle du quartier est en d�finitive un �l�ment � prendre en consid�ration.
Au demeurant, le genre d'animation d'une ville ou d'un quartier et l'offre en lieux de rencontre et de loisirs d�pendent largement des choix politiques des autorit�s locales, qui peuvent favoriser ou non l'exploitation des �tablissements publics par la r�glementation g�n�rale des horaires d'ouverture. Ces choix politiques doivent naturellement �tre arr�t�s en coordination avec les options d'am�nagement du territoire (par exemple la mixit� sociale et fonctionnelle des quartiers urbains), dont la commune est responsable � titre prioritaire. Ces diff�rents �l�ments seront ensuite pris en compte par l'autorit� administrative qui, dans un cas particulier, sera amen�e � appliquer les normes du droit f�d�ral sur la protection contre le bruit.
4.5 D'apr�s l'arr�t attaqu�, les nuisances sonores de l'�tablissement public litigieux proviennent de deux types de comportement des clients, en fin de semaine (�tant pr�cis� que l'am�lioration de l'isolation du sas d'entr�e, selon la condition n� 7 de l'autorisation cantonale, devrait r�soudre le probl�me de la diffusion de musique au moment de l'ouverture de la porte): les bruits des groupes de clients lorsqu'ils quittent ensemble l'�tablissement � la fermeture, et les bruits des clients attroup�s devant l'�tablissement pendant les heures d'exploitation. Il est �galement fait mention du bruit du trafic motoris� dans le quartier (les scooters notamment), la signalisation interdisant la circulation � partir de 22 heures n'�tant pas toujours respect�e. En outre, des pi�tons passent durant la nuit dans ce quartier, et ils fr�quentent diff�rents �tablissements publics (un repr�sentant de la commune a �voqu� un "circuit de la vie nocturne"). Le comportement des clients ou des passants est parfois sp�cialement bruyant (cris, rires, chahut, verre bris�, bagarres).
4.5.1 Il convient de distinguer entre d'une part les nuisances qui proviennent directement de l'�tablissement - lors d'attroupements devant la porte ou de la sortie des clients -, et d'autre part les nuisances dites secondaires, � savoir celles que produit la client�le, pi�tonne ou motoris�e, sur les voies d'acc�s. La question des nuisances secondaires est r�gl�e en droit f�d�ral � l'art. 9 OPB. Cette norme, qui vise les nuisances du trafic routier, dispose que l'exploitation d'installations fixes nouvelles ou notablement modifi�es ne doit pas entra�ner un d�passement des valeurs limites d'immission cons�cutif � l'utilisation accrue d'une voie de communication (let. a), ou la perception d'immissions de bruit plus �lev�es en raison de l'utilisation accrue d'une voie de communication n�cessitant un assainissement (let. b). On peut s'inspirer de cette norme pour l'examen d'autres nuisances secondaires, notamment celles caus�es par le comportement de la client�le d'un �tablissement public notablement modifi� (cf. Anne-Christine Favre, La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement, th�se Lausanne 2002, p. 308-310). Ce ne sont pas des comportements isol�s contraires � la r�glementation de police (utilisation d'un v�hicule � moteur en d�pit de l'interdiction, bagarres, tapage nocturne) qui sont d�terminants de ce point de vue, mais les nuisances "ordinaires" provoqu�es par la circulation des clients dans le quartier. En r�alit�, s'agissant des crit�res � appliquer pour �valuer les immissions de bruit, les nuisances secondaires doivent �tre trait�es comme les nuisances provenant directement de l'�tablissement public. Il faut, dans l'un et l'autre cas, examiner si le comportement "ordinaire" des clients, du fait de la prolongation des heures d'ouverture, provoque dans l'ensemble du quartier une g�ne sensible pour les habitants.
4.5.2 Il n'y a pas lieu d'examiner � titre pr�liminaire le grief de violation des r�gles essentielles de proc�dure, en relation notamment avec le refus du Tribunal administratif d'organiser une inspection locale. Il convient en effet de traiter les griefs de fond et de contr�ler l'application du droit f�d�ral de la protection de l'environnement, sur la base des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�. Dans ce cadre, l'appr�ciation anticip�e des preuves par la juridiction cantonale pourra le cas �ch�ant �tre revue.
4.5.3 L'arr�t attaqu� reproduit in extenso le pr�avis du Service de l'environnement et de l'�nergie sur la base duquel le Service de l'�conomie et du tourisme/police cantonale du commerce a d�livr� le 20 d�cembre 2002 la licence de dancing-discoth�que, avec diverses conditions. Il ressort de ce pr�avis que le service cantonal sp�cialis� en mati�re de protection contre le bruit a effectu� des mesures et qu'il s'est fond� sur des constats (�manant de ses propres fonctionnaires ainsi que de fonctionnaires de police, sur place pendant les heures d'ouverture nocturnes), � propos des nuisances pr�cit�es. Il a retenu qu'il �tait difficile de d�terminer la part prise par L'�tablissement public "A.________" par rapport � l'ensemble des nuisances (celles du trafic motoris�, notamment des scooters, et celles des pi�tons qui circulent ou restent aux alentours des �tablissements publics du quartier). Il a constat�, essentiellement pendant les deux nuits de fin de semaine, des attroupements devant l'�tablissement ainsi que des comportements bruyants de la client�le (cris, rires, chahut) malgr� la pr�sence d'un service d'ordre, celui-ci permettant toutefois souvent de r�duire les nuisances. Du dimanche soir au mercredi soir, le quartier peut �tre consid�r� comme calme, avec un bruit ambiant aux environs de 40 dB(A), tandis qu'en fin de semaine, ce bruit ambiant est de l'ordre de 45 � 60 dB(A) entre minuit et 03h30, avec des pointes � plus de 70 dB(A). Les jeudi, vendredi et samedi soirs, les nuisances sonores dans le quartier peuvent �tre consid�r�es comme importantes. Le Service de l'environnement et de l'�nergie a conclu son pr�avis en estimant qu'il n'�tait pas possible d'autoriser une exploitation selon des horaires de type discoth�que, � savoir jusqu'� 4 heures du matin, et que le doublement du nombre de place dans l'�tablissement, qui avait �t� sollicit�, ne pouvait pas �tre autoris� car les nuisances sonores dues � la client�le seraient augment�es alors qu'elles sont "juste acceptables avec l'horaire et la capacit�s actuels" (� savoir une fermeture � 02h00 le jeudi soir et � 03h00 les vendredi et samedi soirs).
Contrairement � ce que le Tribunal administratif a retenu, on ne saurait consid�rer que l'autorit� administrative cantonale se serait born�e � examiner la limitation des nuisances sous l'angle de l'art. 11 al. 2 LPE, et qu'elle aurait renonc� � appliquer l'art. 11 al. 3 LPE ou l'art. 8 al. 2 OPB dont la port�e est analogue (cf. supra, consid. 4.2). Au regard des crit�res qui ont �t� appliqu�s, qui tiennent compte de la situation concr�te dans le quartier, il faut admettre que les diff�rentes conditions auxquelles le changement de licence est subordonn� ont �t� fix�es dans le but de respecter l'ensemble des exigences du droit f�d�ral de la protection de l'environnement. Il s'agissait en l'esp�ce d'�valuer les nuisances sonores suppl�mentaires provoqu�es par la prolongation d'une heure de l'horaire d'exploitation. A la fermeture, soit au moment o� tous les clients encore pr�sents sont tenus de quitter l'�tablissement, les bruits de comportement � l'ext�rieur ne devraient pas �tre nettement diff�rents une heure plus t�t ou une heure plus tard. Le changement de patente a donc principalement pour effet de diff�rer ce moment � une heure plus avanc�e de la nuit, et de prolonger aussi bien la dur�e des attroupements devant l'�tablissement que la p�riode pendant laquelle des nuisances secondaires se produisent dans le quartier. Dans ce contexte, le service sp�cialis� du canton a estim� que les horaires et autres restrictions impos�s �taient compatibles avec les exigences du droit f�d�ral. Il a mentionn� une condition sp�ciale, la pr�sence d'un service d'ordre, qui a d�j� �t� mise en oeuvre et dont il n'y a pas lieu douter de l'efficacit�, au moins pour que les nuisances ne produisent g�n�ralement pas de g�ne trop sensible.
Le Tribunal administratif a n�anmoins consid�r� que cette �valuation des nuisances n'�tait pas concluante. Il n'a pas estim� n�cessaire de faire � son tour des constatations sur place, entre minuit et le moment de la fermeture de l'�tablissement; il s'est r�f�r� aux �l�ments du dossier et aux d�clarations de cinq voisins (auteurs du recours cantonal) � son audience, qui se sont exprim�s de mani�re pr�cise et concordante � propos de la g�ne subie par les habitants dans le quartier. La v�racit� de ces d�clarations n'est nullement contest�e. On y trouve toutefois des r�f�rences � des incidents (des actes d'incivilit�, des menaces, des agressions, des bagarres) ou aux nuisances du trafic nonobstant l'interdiction de circuler (scooters en particulier), �l�ments qui ne sont pas directement li�s � l'exploitation normale de l'�tablissement public litigieux. Cela �tant, la g�ne suppl�mentaire provoqu�e par les bruits de comportement "ordinaires" des clients de cet �tablissement, en raison de la prolongation des horaires, n'est objectivement pas n�gligeable; l'on peut concevoir que, pour certains voisins, il s'agisse d'une g�ne sensible voire importante. N�anmoins, les nouveaux �l�ments retenus par le Tribunal administratif ne sont pas suffisants pour consid�rer que l'autorit� administrative cantonale - dont les constatations, bas�es sur une analyse effectu�e depuis le d�but de la proc�dure de changement de patente, ont �t� reprises dans l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� - aurait fait une appr�ciation erron�e de ces nuisances, compte tenu des caract�ristiques concr�tes de l'�tablissement (situ� dans un quartier urbain mixte typique � proximit� d'autres �tablissements, consid�r� comme un caf� traditionnel ou "historique", etc. - cf. supra, consid. 4.4).
Il convient de relever que, quand bien m�me le D�partement cantonal de l'�conomie a pris des conclusions tendant au rejet du recours de droit administratif, il a pr�alablement expos� dans son �criture que l'�valuation des nuisances par le Tribunal administratif ne correspondait pas � une "�valuation concr�te selon la LPE" et que le seul t�moignage des voisins plaignants ne suffisait pas pour d�terminer si les nuisances sonores �taient excessives au sens de l'art. 15 LPE. L'autorit� cantonale, en d�pit de la formulation de ses conclusions, n'a en r�alit� pas remis en cause la validit� de sa d�cision du 20 d�cembre 2002.
Les recourants font donc valoir � juste titre que les conditions assortissant l'autorisation de changement de patente ou de licence, sur la base des propositions du service sp�cialis� en mati�re d'environnement, permettent en principe le respect des normes f�d�rales sur la protection contre le bruit, et que par cons�quent le Tribunal administratif n'�tait pas fond�, sur la base des �l�ments qu'il a retenus, � annuler la d�cision du Service de l'�conomie et du tourisme/police cantonale du commerce. Dans les circonstances particuli�res de la pr�sente esp�ce, il appara�t en effet que l'autorisation de changement de patente, avec les diff�rentes clauses prescrites par l'administration cantonale, est conforme au droit f�d�ral. Le recours de droit administratif doit �tre admis pour ce motif.
Cela �tant, en cas d'�volution des circonstances, un nouvel examen des clauses accessoires de l'autorisation pourrait �tre requis par les int�ress�s (cf. ATF 130 II 32 consid. 2.4 p. 39).
Les recourants demandent encore � b�n�ficier d'une "demi-heure de battement", permettant d'�chelonner les d�parts des clients. En r�alit�, ils concluent ainsi � une prolongation d'une demi-heure des horaires d'exploitation, par rapport aux conditions fix�es lors du changement de patente. Ils n'all�guent toutefois aucun motif s�rieux � ce propos car le probl�me des d�parts "�chelonn�s" se pose a priori d'une mani�re analogue quelle que soit l'heure de fermeture. En d'autres termes, l'exploitant peut veiller � ce que les clients quittent son �tablissement par groupes successifs, sur une certaine dur�e, en arr�tant suffisamment t�t le service ou la musique. Une telle modification des conditions d'exploitation n'est manifestement pas requise pour une bonne application des normes f�d�rales sur la protection contre le bruit.
Il s'ensuit que le recours de droit administratif doit �tre admis et que les ch. I, III et IV de l'arr�t attaqu� doivent �tre annul�s (cf. supra, consid. 3). Le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond (art. 114 al. 2 OJ) et confirmer les conditions d'exploitation fix�es dans la d�cision du Service de l'�conomie et du tourisme/police cantonale du commerce du 20 d�cembre 2002, � l'exception de la condition n� 4 concernant le niveau sonore moyen pour la salle du rez-de-chauss�e, pour laquelle il y a lieu de reprendre la solution du Tribunal administratif, selon le ch. II du dispositif de l'arr�t attaqu� dont les recourants ne demandaient pas l'annulation (cf. supra, consid. 3). Ainsi, l'autorit� administrative cantonale devra fixer � nouveau la limite de ce niveau sonore moyen. Comme l'autorisation cantonale de changement de licence est confirm�e, la d�cision communale sur les oppositions doit elle aussi �tre confirm�e.
L'affaire doit �tre renvoy�e au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Les intim�s Z.________ et consorts, d'une part, et Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels (ECA), d'autre part (ce dernier agissant dans la pr�sente proc�dure comme propri�taire foncier et non pas comme institution de droit public exer�ant ses attributions officielles), qui succombent, doivent payer les frais de la pr�sente proc�dure de recours (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Ils auront en outre � verser des d�pens aux recourants, assist�s d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours de droit administratif est admis et les ch. I, III et IV de l'arr�t rendu le 13 juillet 2005 par le Tribunal administratif du canton de Vaud sont annul�s.
La d�cision prise le 20 d�cembre 2002 par le Service de l'�conomie et du tourisme du canton de Vaud/police cantonale du commerce est confirm�e, sous r�serve de la condition n� 4 qui doit faire l'objet d'une nouvelle d�cision conform�ment au ch. II du dispositif de l'arr�t du 13 juillet 2005 du Tribunal administratif. La d�cision prise le 17 janvier 2003 par la Direction de la s�curit� publique de la Commune de Lausanne est confirm�e.
L'affaire est renvoy�e au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge des intim�s Z.________ et consorts.
Un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge de l'intim� Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � titre de d�pens aux recourants X.________ et Y.________ SA, pris solidairement, est mise � la charge des intim�s Z.________ et consorts.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � titre de d�pens aux recourants X.________ et Y.________ SA, pris solidairement, est mise � la charge de l'intim� Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Direction de la s�curit� publique de la commune de Lausanne, au D�partement de l'�conomie et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.