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Timestamp: 2016-10-28 21:37:35+00:00
Document Index: 261352370

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 292', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66']

repr�sent�e par Me Ronald Asmar, avocat,
repr�sent� par Me Christian Grobet, avocat,
A.a La soci�t� genevoise X.________ a pour but la promotion et la construction d'immeubles, en particulier de nature r�sidentielle; A.________ en est l'administrateur et B.________ l'actionnaire unique.
A.b En 2004, B.________ - agissant pour le compte de X.________ - a confi� � l'architecte Y.________ la conception et la r�alisation des plans d'un projet de construction immobili�re sur la parcelle n� 989 de la commune de C.________, dont X.________ �tait propri�taire. Ce contrat a �t� conclu oralement. Apr�s plusieurs variantes qui n'ont pas �t� retenues, Y.________ a soumis � X.________ un projet d'ensemble r�sidentiel d�nomm� "D.________", qui a fait l'objet d'une demande d'autorisation de construire, d�livr�e le 20 octobre 2006 puis compl�t�e le 25 janvier 2008.
Un document manuscrit et intitul� "Accord Y.________ / B.________" a �t� sign� par Y.________ et B.________ le 6 ao�t 2007; divers postes chiffr�s et annot�s y sont mentionn�s comme suit:
"45'000 fr. Villa: Plan + aut + ex�cution;
40'000 fr. E.________ (� payer par lui, mais � d�faut garanti par B.________);
350'000 fr. Y.________: participation vente solde appart. D.________ (� payer par X.________ d�s encaissement prix de vente);
100'000 fr. participation profit �ventuel villa � compenser avec un pr�t personnel avant le 31.12.2007".
A.c Entre 2004 et 2006, X.________ a pay� de fa�on �chelonn�e la somme de 968'400 fr. � Y.________. Un �ch�ancier qui fait r�f�rence au projet des "D.________" et � un accord forfaitaire avec le ma�tre de l'ouvrage portant sur 900'000 fr., hors TVA, a �t� �tabli par Y.________ le 11 juillet 2005. Les factures que celui-ci a adress�es � X.________, en relation avec cet �ch�ancier, mentionnent qu'elles se rapportent � des honoraires d'architecte pour un projet d'ensemble de villas selon un accord pass� entre les int�ress�s; d'apr�s leur libell�, les factures aff�rentes aux acomptes des mois d'avril � octobre 2006 concernent la "r�adaptation d'un nouveau projet". X.________ a encore vers� 350'000 fr. � Y._______ entre octobre et novembre 2007: une facture du 10 octobre 2007 porte sur des "honoraires d'architecte pour des compl�ments selon accord et �tude de modifications clients"; deux autres du 23 novembre 2007 visent un "compl�ment d'honoraires".
Dans un courrier adress� le 1er f�vrier 2008 � Y.________, B.________ lui a reproch� d'avoir conclu, � son insu, un accord d'honoraires avec la soci�t� F.________ SA; il ajoutait: "En ce qui concerne vos honoraires, je n'ai jamais voulu entrer en mati�re sur le d�compte des heures pass�es par vos collaborateurs pour la simple raison que nous avons conclu un accord forfaitaire, lequel a d'ailleurs �t� revu � la hausse en cours du mandat. Au montant convenu, sans jamais avoir pris un engagement envers vous, je vous ai indiqu� que je vous verserais un compl�ment d'honoraires si les appartements se vendaient comme je le souhaitais. Je l'ai fait pour la vente du premier appartement � Monsieur (...) et nous nous sommes mis d'accord pour un deuxi�me compl�ment de 350'000 fr. correspondant au solde de la vente des appartements. Tous ces honoraires vous ont d�j� �t� pay�s [...]".
Le 14 avril 2009, le conseil de Y.________ a r�clam� � X.________ le paiement des montants suivants:
- 434'839 fr. 10 � titre de solde d'honoraires pour l'activit� relative au projet des "D.________" ainsi qu'� un autre projet concernant la parcelle n� 2646 � C.________;
- 350'000 fr. de participation financi�re sur la vente des appartements des "D.________";
- 40'000 fr. � titre d'honoraires pour l'activit� relative � un appartement des "D.________" acquis par E.________.
R�pondant le 27 avril 2009 pour le compte de X.________, B.________ a oppos� une fin de non-recevoir � ces pr�tentions.
Le 6 ao�t 2009, Y.________ a fait notifier � X.________, pris conjointement et solidairement avec B.________, un commandement de payer les sommes de 350'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2009 (montant d� "� titre de participation d'une vente immobili�re") et de 40'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s la m�me date ("honoraires non pay�s et garantis par le d�biteur [i.e. B.________] selon reconnaissance de dette du 6 ao�t 2008" [recte: 2007]); la poursuivie a form� opposition totale (poursuite n� xxxx).
Un commandement de payer portant sur des sommes identiques a �t� notifi� le 7 ao�t 2009 � B.________; cet acte a �galement �t� frapp� d'opposition (poursuite n� xxxx).
Par jugement du 15 mars 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a refus� la mainlev�e provisoire. Statuant le 8 septembre 2010, sur l'appel interjet� par le poursuivant, la Cour de justice du canton de Gen�ve a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par X.________ � concurrence de 350'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 2009 et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par m�moire du 15 octobre 2010, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, elle conclut au rejet de la requ�te de mainlev�e et au maintien de l'opposition.
Par ordonnance du 11 novembre 2010, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) qui prononce, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 LTF), la mainlev�e provisoire de l'opposition (art. 72 al. 2 let. a LTF et 82 al. 1 LP); la valeur litigieuse est atteinte, de sorte qu'il est �galement recevable de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF).
La d�cision entreprise n'�tant pas de nature provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF, la cognition du Tribunal f�d�ral n'est pas restreinte � la violation des droits constitutionnels (ATF 133 III 399 consid. 1.5).
La recourante fait d'abord valoir que l'autorit� pr�c�dente a substitu� son appr�ciation des preuves � celle du Tribunal de premi�re instance, violant ainsi arbitrairement l'art. 292 al. 1 let. c LPC/GE; elle reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir tenu pour arbitraire l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� le premier juge.
2.1 D'apr�s la jurisprudence, l'autorit� qui statue avec un plein pouvoir d'examen, alors qu'elle ne jouit que d'une cognition restreinte, tombe dans l'arbitraire (ATF 116 III 70 consid. 2b et les r�f�rences). L'autorit� pr�c�dente n'encourt pas ce reproche.
Il est vrai que, saisie d'un appel extraordinaire (art. 292 LPC/GE) - voie de recours ouverte contre les jugements de mainlev�e (ATF 106 Ia 88 consid. 1) -, la Cour de justice est li�e par les faits constat�s par le Tribunal de premi�re instance, � moins que l'appr�ciation des preuves par celui-ci ne soit arbitraire ou formellement contredite par les pi�ces du dossier et les t�moignages (ATF 106 Ia 88 consid. 1; Bertossa et alii, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, vol. II, 2001, n� 3 et 10 ad art. 292 LPC/GE). L'autorit� pr�c�dente n'a toutefois nullement substitu� son "appr�ciation des preuves" � celle du premier juge, mais port� une appr�ciation juridique diff�rente au document invoqu� � titre de reconnaissance de dette; or, sur ce point, son pouvoir d'examen n'est pas restreint � l'arbitraire ou � la violation manifeste du droit (cf. parmi plusieurs: arr�ts 5P.455/1999 du 4 avril 2000 consid. 2a et 5P.41/2001 du 22 avril 2001 consid. 2, non publi� � l'ATF 127 III 232 ss). Le m�me raisonnement vaut pour les circonstances de la pr�tendue lib�ration de la poursuivie (cf. infra, consid. 3.2); l'autorit� pr�c�dente s'est �cart�e de l'avis du premier juge quant � la port�e juridique des versements intervenus en octobre et novembre 2007 en se r�f�rant � la cause des paiements mentionn�e sur les factures �mises par le poursuivant. Le grief de violation de l'art. 9 Cst., qui repose sur les m�mes pr�misses erron�es, s'av�re infond�. C'est en vain que la recourante affirme que l'appr�ciation du document litigieux par le premier juge "r�siste au grief d'arbitraire"; comme on l'a vu, il n'est pas n�cessaire qu'une pareille appr�ciation (juridique) soit arbitraire pour �tre censur�e (cf. d�j� dans ce sens: ATF in: SJ 1953 p. 17 ss, 23 consid. 4).
La recourante soutient en outre que la juridiction pr�c�dente a enfreint l'art. 82 LP, d'une part en consid�rant que le document du 6 ao�t 2007 valait reconnaissance de dette (al. 1), d'autre part en niant qu'elle ait rendu vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
3.1.1 Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing priv�, sign� de la main du poursuivi, ou de son repr�sentant (ATF 130 III 87 consid. 3.3), d'o� d�coule sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 132 III 480 consid. 4.1). L'autorit� pr�c�dente a retenu, sans �tre contredite (art. 42 al. 2 LTF), que "la repr�sentation valable de [X.________] par [B.________] est admise et incontest�e par les parties � la pr�sente proc�dure".
3.1.2 La Cour de justice a retenu que le document dont se pr�vaut le poursuivant est sign� sous la forme d'un accord, comme l'indique son intitul� (�Accord Y.________ / B.________�), ce qui trahit l'existence d'un engagement formel; ledit accord est dat� et sign� par les int�ress�s, �tant relev� que la repr�sentation de la poursuivie par le co-poursuivi n'est pas remise en discussion. De plus, le "style laconique" adopt� dans le corps du texte n'emp�che pas de saisir ais�ment que la poursuivie s'est engag�e � verser au poursuivant un montant de 350'000 fr. au titre de participation � la vente du solde des appartements du complexe r�sidentiel d�s l'encaissement du prix de vente. Il s'ensuit que le document litigieux vaut reconnaissance de dette pour la somme de 350'000 fr., avec la pr�cision que le co-poursuivi, dont le poursuivant ne soutient pas qu'il aurait agi � titre personnel, ne dispose pas de la l�gitimation passive quant � cette cr�ance.
3.1.3 L'opinion de l'autorit� pr�c�dente n'est pas critiquable. En d�pit de sa formulation elliptique, le titre litigieux comporte tous les �l�ments essentiels de la reconnaissance de dette: il contient, sous la signature d'un repr�sentant autoris�, un engagement de la recourante ("� payer par X.________") de payer � l'intim� ("Y.________") une somme d'argent d�termin�e (350'000 fr.). Certes, comme l'observe la recourante, cet engagement n'�tait pas �chu lorsqu'il a �t� souscrit, car le montant n'�tait payable que "d�s l'encaissement du prix de vente" du solde des appartements des "D.________". Cependant, l'autorit� pr�c�dente a admis que la vente du dernier appartement �tait intervenue le 21 avril 2008 - constatation qui n'est pas critiqu�e de mani�re motiv�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2) -, si bien que cette condition �tait r�alis�e au moment de l'introduction de la poursuite.
3.2.1 Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e provisoire en rendant imm�diatement vraisemblable sa lib�ration; la loi n'exige donc pas une preuve stricte du moyen lib�ratoire (cf. ATF 96 I 4 consid. 1). Lorsque le juge statue sous l'angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des �l�ments objectifs, avoir l'impression que les faits all�gu�s se sont produits, sans exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 et les citations).
3.2.2 En l'esp�ce, le Tribunal de premi�re instance a consid�r� que la poursuivie avait rendu vraisemblable sa lib�ration puisqu'elle s'�tait pr�cis�ment acquitt�e du montant de 350'000 fr., "de fa�on �chelonn�e, en octobre et novembre 2007". La Cour de justice s'est exprim�e en sens contraire: la somme en cause a �t� pay�e en trois versements, sur la base de trois factures distinctes, qui se r�f�raient respectivement � des "honoraires d'architecte pour des compl�ments selon accord et �tude de modifications clients" et � un "compl�ment d'honoraires"; d�s lors, ces versements "ne semblent pas avoir �t� effectu�s au titre de participation � la vente du solde des appartements, � plus forte raison en l'absence de toute mention d'un tel motif notamment � l'occasion des versements concern�s". A cela s'ajoute qu'� cette �poque la vente du dernier appartement n'avait pas encore eu lieu, car elle est intervenue le 21 avril 2008.
La recourante ne r�fute en r�alit� pas les motifs de l'autorit� cantonale, d�duits principalement de la cause des versements mentionn�e sur les factures, mais se borne � exposer sa propre argumentation, reposant sur la seule identit� entre les montants pay�s en octobre et novembre 2007 et la somme qui lui est r�clam�e par voie de poursuite. Faute de r�pondre aux exigences l�gales de motivation, le grief est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond et s'en est remis � justice sur la requ�te d'effet suspensif.