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Timestamp: 2016-10-25 03:25:04+00:00
Document Index: 65613363

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 108']

6B_566/2013 � � Arr�t du 14 novembre 2013
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (infractions contre le patrimoine, contre l'administration de la justice, contre les devoirs de fonction et les devoirs professionnels), irrecevabilit� formelle du recours en mati�re p�nale,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 10 mai 2013.
1.1.�Par ordonnance du 8 mars 2013, le Minist�re public genevois a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte pour infractions au patrimoine, � l'administration de la justice ainsi qu'aux devoirs de fonction et aux devoirs professionnels que A.X.________ a form�e � l'encontre de divers protagonistes soup�onn�s d'avoir d�tourn� des fonds de la succession de feu son mari B.X.________. La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours de A.X.________ contre cette ordonnance aux termes d'un arr�t rendu le 10 mai 2013. La pr�nomm�e interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont elle requiert l'annulation.
1.2.�Selon l'art. 42 LTF, le m�moire de recours au Tribunal f�d�ral doit indiquer, notamment, les conclusions et les motifs (al. 1); ces derniers doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (al. 2). Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'examine, en r�gle g�n�rale, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). En particulier, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et arr�ts cit�s). La partie recourante ne peut en outre critiquer les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF) que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.3.�Pour l'essentiel, la cour cantonale a retenu que les faits d�nonc�s en l'esp�ce ne relevaient pas du droit p�nal, de m�me qu'ils avaient d�j� fait l'objet de plusieurs d�cisions judiciaires entr�es en force. Les autorit�s p�nales avaient maintes fois infirm� l'existence d'�l�ment concret �tablissant le d�tournement de fonds appartenant � la succession de feu B.X.________. En particulier, il �tait constant que les biens sis en Suisse avaient �t� attribu�s � leurs ayants droit. Trente millions de francs avaient �t� ainsi distribu�s � ces derniers. Des ch�ques au porteur �tablis par C.________ leur avaient �galement �t� remis le 12 mai 1986 au titre de la liquidation de la succession suisse. Enfin, la banque D.________ SA s'�tait conform�e � ses obligations en remettant aux hoirs X.________ la documentation bancaire relative aux comptes de feu B.X.________, de sorte qu'aucune dissimulation de moyens de preuve ne pouvait lui �tre reproch�e.
1.4.�En bref, la recourante reproche aux autorit�s cantonales d'avoir proc�d� � une instruction insuffisante du dossier afin d'�touffer l'affaire. Elle leur fait �galement grief de lui imputer des d�clarations diffamatoires dans le but de l'exposer � des poursuites p�nales. Elle critique les consid�rations d'un arr�t rendu le 11 janvier 2013 par la Chambre civile de la Cour de justice genevoise. Ce faisant, elle ne d�montre pas en quoi les constatations cantonales de l'arr�t attaqu� auraient �t� �tablies de mani�re insoutenable. Elle n'�tablit notamment pas que les magistrats cantonaux auraient op�r� une retranscription erron�e des preuves sur lesquelles ils se sont fond�s. Elle ne formule aucune critique qui r�ponde aux exigences de motivation accrues en mati�re de droits constitutionnels, le seul fait d'�voquer, sans les d�velopper, les notions d'arbitraire et de d�ni de justice ne rempla�ant aucunement une motivation en bonne et due forme (consid. 1.2 supra). Proc�dant par affirmations, elle se contente d'opposer sa version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, soit d'exposer des consid�rations purement appellatoires qui sont irrecevables. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�cit�es (consid. 1.2 supra), le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.