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Timestamp: 2016-10-23 18:06:04+00:00
Document Index: 167450229

Matched Legal Cases: ['art. 139', 'art. 137', 'art. 139', 'art. 137', 'art. 139', 'art. 919', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 934', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 251', 'art. 110', 'art. 251', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 48', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ']

6B_243/2014 (15.07.2014)
6B_243/2014 � � Arr�t du 15 juillet 2014
Vol, escroquerie, faux dans les titres, infraction � la LEtr.,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 janvier 2014.
A.a.�Le 21 f�vrier 2012, l'organisation non gouvernementale F.________ a, par l'interm�diaire de son vice-pr�sident A.________, d�pos� plainte p�nale contre X.________ apr�s qu'elle eut tent� en vain de faire immatriculer pour l'exportation le camion qu'elle avait re�u de ce dernier en 2005 en �change d'un autre camion. Ledit camion avait �t� soustrait en 2005 � son v�ritable propri�taire, C.________, alors qu'il �tait stationn� sur une place mise � disposition par X.________.
A.b.�Le 19 mars 2012, B.________ a d�pos� plainte p�nale contre X.________, apr�s que celui-ci lui a vendu un v�hicule automobile pour un prix de 4'900 fr. en lui assurant de fa�on mensong�re que le ch�ssis �tait en parfait �tat et en lui remettant une quittance de paiement faussement libell�e au nom de�
A.c.�Le 3 mai 2012, X.________ a �t� d�nonc� par le Service de l'emploi du canton de Vaud pour avoir employ� au d�but du mois de mars 2011 un travailleur �tranger sans autorisation de s�jour lui permettant d'exercer une activit� lucrative en Suisse.
A.d.�Le 6 mai 2013, X.________ a �t� interpel� � Morges alors qu'il circulait au volant d'un v�hicule automobile en �tat d'�bri�t� (taux d'alcool�mie qualifi� d'au moins 1,16 g/kg).
Par jugement du 13 ao�t 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a lib�r� X.________ du chef d'accusation de faux dans les titres, subsidiairement ou alternativement de faux dans les certificats. En revanche, il l'a reconnu coupable de vol, d'escroquerie, d'infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers et de conduite en �tat d'incapacit� de conduire et l'a condamn� � une peine privative de libert� de sept mois, peine partiellement compl�mentaire � celles prononc�es le 24 mai 2006 par le Tribunal correctionnel de La C�te, le 29 juin 2007 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et le 11 mars 2008 par le Tribunal correctionnel de La C�te.
Par jugement du 8 janvier 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, d'une part, rejet� l'appel de X.________ et, d'autre part, partiellement admis l'appel joint form� par le Minist�re public. X.________ a �galement �t� reconnu coupable de faux dans les titres et la dur�e de la peine privative de libert� a �t� port�e � neuf mois. Pour le reste, le jugement de premi�re instance a �t� confirm�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut � l'annulation de celui-ci, � son acquittement des chefs d'accusation de vol, d'escroquerie, de faux dans les titres et d'infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers, � sa condamnation pour le chef de conduite en �tat d'incapacit� de conduire et � sa condamnation � une peine l�g�re � dire de justice incluant le sursis � l'ex�cution de la peine. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
2.1.�Selon la juridiction cantonale, le fait que la cl� se trouvait � l'int�rieur du v�hicule stationn� sur une place mise � disposition par le recourant n'impliquait pas que C.________ avait abandonn� la possession de son v�hicule. Celui-ci n'avait pas laiss� la possession exclusive de la cl� au recourant, mais l'avait d�pos�e dans le v�hicule; il n'avait pas non plus d�clar� confier le v�hicule au recourant. C.________ n'avait donc pas abandonn� la ma�trise de fait du v�hicule et sa volont� de l'exercer, mais avait uniquement d�cid� de la partager. En s'emparant de la cl� du v�hicule, le recourant avait emp�ch� le l�gitime propri�taire du camion de continuer � exercer sa possession pour se l'approprier � son propre profit. Le bris de possession et l'appropriation ayant �t� commis contre la volont� de l'ayant droit, toutes les conditions de l'infraction de vol au sens de l'art. 139 CP �taient r�alis�es.
2.2.�Le recourant estime que la juridiction cantonale a consid�r� � tort que C.________ ne lui avait pas laiss� la possession exclusive de la cl� du v�hicule. Il rappelle � cet �gard qu'il exerce la profession de garagiste. Or, lorsqu'un client confie son v�hicule � un garagiste, il en perd la possession et le garagiste dispose seul de celle-ci; il b�n�ficie par ailleurs d'un droit de r�tention qui emp�che le client de disposer du v�hicule. En l'occurrence, C.________ avait, de son propre chef, perdu la possession du v�hicule, possession qui lui �tait revenue en exclusivit�. Dans la mesure o� il n'y avait pas eu rupture de la possession, la disposition applicable en l'esp�ce �tait l'art. 137 CP (appropriation ill�gitime), infraction qui �tait prescrite.
2.3.�Celui qui pour se procurer ou procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, aura soustrait une chose mobili�re appartenant � autrui dans le but de se l'approprier sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 139 ch. 1 CP). La notion de vol ne se distingue de celle de l'appropriation ill�gitime (art. 137 CP) qu'au regard des modalit�s d'appropriation de la chose. Pour qu'il y ait vol, il faut que l'auteur soustraie la chose � autrui, c'est-�-dire qu'il brise la possession d'autrui pour constituer une nouvelle possession sur la chose. La notion de possession, au sens de l'art. 139 CP, n'est pas la m�me que celle de droit civil (art. 919 CC; cf. ATF 71 IV 87 c. 3). En mati�re p�nale, la possession (Gewahrsam, possesso) est d�finie comme un pouvoir de fait sur la chose, selon les r�gles de la vie sociale. Elle pr�suppose la disposition effective de la chose et la volont� de la poss�der (ATF 132 IV 108 consid. 2.1 p. 110 et les r�f�rences).
2.4.�La juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les conditions de l'infraction r�prim�e � l'art. 139 CP �taient remplies. Rien n'indique, et le recourant n'avance aucun argument convaincant en ce sens, que C.________ ait eu l'intention, d'une mani�re ou d'une autre, de permettre au recourant ou � un tiers de prendre la possession exclusive du v�hicule. Le seul fait que C.________ ait laiss� la cl� du v�hicule � l'int�rieur de celui-ci ne permet pas de penser qu'il avait entendu abandonner la possession de son v�hicule. Le recourant a donc clairement soustrait le v�hicule � son propri�taire l�gitime dans le but de se l'approprier. Dans la mesure o� le recourant s'�tait content� en l'esp�ce de mettre � disposition de C.________ une place de stationnement, � l'exclusion de toute autre prestation convenue, il n'y a pas lieu de pr�ter une attention particuli�re aux consid�rations �mises par le recourant au sujet de la profession de garagiste qu'il exerce, de la possession exclusive qu'il aurait obtenue � ce titre et de l'exercice d'un �ventuel droit de r�tention sur le v�hicule en question.
Le recourant estime en second lieu n'avoir pas commis d'escroquerie au d�triment de l'organisation non gouvernementale F.________.
3.1.�Pour la juridiction cantonale, le recourant avait agi avec astuce dans la mesure o� il avait tu � A.________ que le camion qu'il lui �changeait contre un autre appartenait en r�alit� � C.________, profitant ce que A.________ lui faisait confiance en raison de relations d'affaires pr�existantes et pr�sumant que celui-ci n'irait pas v�rifier l'appartenance du camion en cause. Le camion n'�tant � l'�poque pas immatricul�, il �tait impossible pour A.________ de savoir qui �tait le l�gitime propri�taire du v�hicule. Le recourant avait par ailleurs indiqu� qu'il avait pens� que l'ONG utiliserait le camion sous forme de pi�ces d�tach�es, sans imaginer qu'elle irait l'immatriculer. Ce point de vue n'�tait d'ailleurs pas d�nu� de fondement puisque la tentative d'immatriculation n'avait eu lieu que six ans apr�s l'acquisition du camion. Si l'ONG avait effectivement d�sarticul� le v�hicule pour en utiliser les pi�ces, l'auteur du vol aurait pu ne jamais �tre d�couvert. Le recourant escomptait bel et bien que l'origine d�lictueuse du camion passerait inaper�ue, si bien qu'il �tait malvenu de reprocher � l'ONG de n'avoir pas imm�diatement demand� le permis de circulation au Service des automobiles.
3.2.�Le recourant estime n'avoir fait usage dans le cas d'esp�ce de strictement aucune astuce, puisqu'il s'�tait content� de taire le fait que l'objet ne lui appartenait pas, la plaignante n'ayant pour sa part pas pris les pr�cautions d'usage en s'adressant, par exemple, au Service des automobiles. La plaignante ne subissait par ailleurs pas d'atteinte � ses int�r�ts p�cuniaires, dans la mesure o�, selon l'art. 934 CC, le propri�taire d'un objet vol� peut le revendiquer pendant cinq ans. En l'esp�ce, le propri�taire avait perdu la ma�trise de l'objet depuis plus de cinq ans et ne s'�tait pas manifest� au cours de la proc�dure.
3.3.�Il y a tromperie astucieuse, au sens de l'art. 146 CP, lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonge, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 133 IV 256 consid. 4.4.3 p. 264). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si elle n'a pas proc�d� aux v�rifications �l�mentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances. Une co-responsabilit� de la dupe n'exclut toutefois l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
3.4.�En l'occurrence, le recourant ne discute pas v�ritablement le raisonnement et les motifs retenus par la juridiction cantonale, d'apr�s lesquels il aurait profit� du climat de confiance qui r�gnait entre les parties pour se s�parer d'un v�hicule qu'il avait acquis ill�gitimement. En particulier, il ne cherche pas � d�montrer qu'il existait des circonstances objectives qui auraient d� inciter la partie plaignante � proc�der dans le cas particulier � des v�rifications au sujet de la provenance du camion. Il n'y a par cons�quent pas lieu de s'�carter des constatations des premiers juges. Au surplus, la partie plaignante a, quoi qu'en dise le recourant, �galement subi un dommage en raison de la tromperie caract�ris�e du recourant, puisqu'elle a �chang� un camion dont elle �tait le propri�taire contre un autre camion dont elle ne pouvait faire usage � sa convenance, l'exportation de celui-ci �tant par exemple impossible.
Le recourant estime �galement n'avoir pas commis de faux dans les titres en �tablissant une quittance sous un faux nom.
4.1.�Pour la juridiction cantonale, la manoeuvre avait pour but d'�chapper � une �ventuelle r�clamation de l'acheteur insatisfait. L'art. 251 CP n'exige non pas que le titre soit "de nature" � tromper, c'est-�-dire que la tromperie ne puisse pas �tre �vit�e, mais seulement qu'il soit "de nature" � prouver le fait qui est faux. Il ressortait de la plainte de B.________ que celui-ci avait d� mener une v�ritable enqu�te dans le village de Z.________ pour d�couvrir quelle �tait l'identit� de son vendeur. En l'occurrence, la quittance avait pour but de prouver la r�alit� du paiement; le vendeur attestait avoir re�u une somme d'argent, tandis que l'acheteur pouvait s'en servir dans une proc�dure civile, s'il avait des raisons de r�clamer un remboursement. Or le faux nom port� sur la quittance litigieuse avait emp�ch� le plaignant de faire valoir ses droits.
4.2.�Le recourant all�gue que le contenu de la quittance �tait exact. Qui plus est, l'acheteur s'�tait fait livrer le v�hicule sur le lieu de travail du recourant, si bien qu'il connaissait le vendeur, son num�ro de t�l�phone et son lieu de travail. Le recourant explique par ailleurs n'avoir tir� aucun parti de cette quittance qui ne lui a procur� aucun avantage. Dans la mesure o� le titre en question �tant une vraie quittance, il ne pouvait s'agir que d'un faux intellectuel. Or cette qualit� avait �t� d�ni�e par la jurisprudence � une commande pass�e sous un faux nom. Transpos�e au cas d'esp�ce, cette jurisprudence devait entra�ner sa lib�ration du chef d'accusation de faux dans les titres.
4.3.1.�Les infractions du droit p�nal relatif aux titres prot�gent la confiance qui, dans les relations juridiques, est plac�e dans un titre comme moyen de preuve. C'est pourquoi parmi les titres on ne trouve notamment que les �crits destin�s et propres � prouver un fait ayant une port�e juridique (art. 110 al. 4 CP). Le caract�re de titre d'un �crit est relatif. Par certains aspects, il peut avoir ce caract�re, par d'autres non. Un �crit constitue un titre en vertu de cette disposition s'il se rapporte � un fait ayant une port�e juridique et s'il est destin� et propre � prouver le fait qui est faux. La destination � prouver peut r�sulter directement de la loi, mais aussi du sens ou de la nature du document; quant � l'aptitude � prouver, elle peut �tre d�duite de la loi ou des usages commerciaux. Selon l'art. 251 ch. 1 CP sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire, celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite, aura cr�� un titre faux, falsifi� un titre, abus� de la signature ou de la marque � la main r�elles d'autrui pour fabriquer un titre suppos�, ou constat� ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une port�e juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre. Cette disposition vise aussi bien un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel), qu'un titre mensonger (faux intellectuel; ATF 132 IV 57 consid. 5.1 p. 59).
4.3.2.�Il y a faux mat�riel lorsque une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire cr�e un titre qui trompe sur l'identit� de celui dont il �mane en r�alit�. En principe, il importe peu que le nom utilis� soit connu, appartienne � un tiers, soit fictif, que le faussaire se soit d�j� fait conna�tre, avant la signature du titre, sous son faux nom aupr�s de la partie adverse ou qu'il le signe en pr�sence de cette derni�re. Lorsqu'il y a cr�ation d'un titre faux, il est alors sans importance de savoir si le contenu d'un tel titre est mensonger ou non (ATF 132 IV 57 consid. 5.1.1 p. 60 et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral a notamment jug� que la signature appos�e � un contrat ou � un titre semblable devait permettre de retrouver sans difficult� les parties en cause au cas o� le document en question devait �tre administr� comme moyen de preuve dans le cadre, par exemple, d'une poursuite pour dettes ou d'un proc�s civil. Il a ainsi admis qu'il y avait faux d�s qu'il y avait tromperie sur le nom et que l'ignorance de l'identit� v�ritable de l'auteur du titre emp�chait le cocontractant de faire valoir ses droits (ATF 132 IV 57 consid. 5.1.3 p. 61).
4.4.�La condamnation du recourant pour faux dans les titres ne viole pas le droit f�d�ral. Ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale, la quittance litigieuse valait titre, puisqu'elle �tait destin�e et propre � prouver des faits ayant une port�e juridique, soit principalement le paiement par la partie plaignante de sa dette et, partant, l'extinction de son obligation, et plus g�n�ralement l'existence d'un contrat entre les parties. Il n'est pas contestable - et le recourant ne le conteste d'ailleurs pas - que celui-ci a cr�� un faux mat�riel, d�s lors que l'identit� de l'auteur qui apparaissait sur la quittance ne correspondait pas avec celle son auteur r�el. Ce faisant, il a intentionnellement tromp� la partie plaignante sur son identit�, rendant plus difficile l'invalidation du contrat en raison des d�fauts de la chose vendue. Il importe � cet �gard peu que la partie plaignante ait rencontr� le recourant ou connu son num�ro de t�l�phone et son lieu de travail, car il n'a pas �t� �tabli que le recourant ait � un moment ou un autre communiqu� sa v�ritable identit� � la partie plaignante.
Le recourant conteste sa condamnation pour infraction � la loi sur les �trangers.
5.1.�Constatant que le recourant avait occup� un �tranger qui n'�tait pas autoris� � exercer une activit� lucrative en Suisse, la juridiction cantonale a confirm� la condamnation prononc�e en premi�re instance. Il importait � cet �gard peu de savoir si une r�mun�ration avait �t� vers�e ou non, dans la mesure o� celle-ci �tait pr�vue, ou si l'occupation confi�e par le recourant r�sultait d'un contrat de mandat plut�t que d'un contrat de travail.
5.2.�Le recourant fait grief � la juridiction cantonale de n'avoir pas instruit la question de savoir si l'�tranger avait �t� effectivement r�mun�r� ou non, alors m�me qu'il s'agirait, d'apr�s lui, d'une condition d'application de l'art. 117 LEtr.
5.3.�La notion d'employeur au sens de la loi f�d�rale sur les �trangers est autonome. Elle est plus large que celle du droit des obligations et englobe l'employeur de fait (ATF 137 IV 153 consid. 1.5 p. 156; 128 IV 170 consid. 4.1 p. 174). Celui qui b�n�ficie effectivement des services d'un travailleur est un employeur nonobstant l'intervention d'un interm�diaire. Peu importe qu'une r�mun�ration soit vers�e et par qui. Est d�j� un employeur en ce sens celui qui occupe en fait un �tranger dans son entreprise, sous sa surveillance et sous sa propre responsabilit� et, par cons�quent, en accepte les services (ATF 99 IV 110 consid. 1 p. 112). Le point de savoir si le travailleur est li� � l'employeur par un contrat de travail ou s'il a �t� "pr�t�" par une tierce personne n'est pas d�terminant au regard de l'art. 117 LEtr (arr�t 6B_815/2009 du 18 f�vrier 2010 consid. 2.3, rendu sous l'empire de la loi f�d�rale [abrog�e] sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers [LSEE], applicable par analogie).
5.4.�Le recourant ne conteste pas avoir b�n�fici� des services d'un travailleur qui n'�tait pas autoris� � exercer une activit� lucrative en Suisse. Or ce simple constat suffit � justifier la condamnation du recourant en application de l'art. 117 LEtr. Le fait que le travailleur n'ait pas �t� directement r�mun�r� par le recourant n'y change rien.
Pour finir, le recourant conteste la peine qui lui a �t� inflig�e, tant au niveau de la quotit� que du refus d'accorder le sursis.
6.1.1.�La juridiction cantonale a relev� que la culpabilit� du recourant �tait importante. A charge, il y avait lieu de retenir le fait que le recourant n'h�sitait pas � tromper ou � voler tous ses partenaires en affaires dans un but de lucre. Il avait d�j� �t� condamn� � cinq reprises pour des infractions contre le patrimoine. Ces ant�c�dents d�montraient sa malhonn�tet� fondamentale et son absence de scrupules en affaires. Il avait commis plusieurs faux et �tait all� en prison pour ces actes, ce qui ne l'avait pas emp�ch� de recommencer. Retors et fuyant, il n'avait admis les faits que lorsque ceux-ci ne pouvaient plus �tre contest�s. Il n'avait pr�sent� aucune excuse, d�montrant son absence de remords. Enfin, les infractions �taient en concours. A d�charge, il convenait de tenir compte du fait que le vol du camion et l'escroquerie �taient relativement anciens, bien qu'il n'y ait pas v�ritablement de circonstances att�nuantes au sens de l'art. 48 let. e CP, le d�lai de prescription �tant encore loin d'�tre �chu. Il fallait �galement tenir compte du fait que le recourant avait propos�, bien que tardivement, ses services � A.________ en guise de d�dommagement, sans pour autant reconna�tre de dette chiffr�e. Enfin, s'il �tait exact que le recourant s'�tait dit, s'agissant de son ivresse au volant,�
d�sol� de ce qui est arriv�et non pas de ce qu'il avait fait, l'examen du dossier ne permettait pas de constater qu'il aurait pr�sent� des excuses aux victimes ou exprim� des regrets s'agissant du tort qu'il leur avait caus�.
6.1.2.�Si le sursis paraissait d'ores et d�j� exclu d'un point de vue objectif, le recourant ayant �t� condamn� � six mois de prison en 2008, il �tait en tout �tat de cause subjectivement exclu, l'attitude adopt�e et les multiples condamnations du recourant, toutes pour des atteintes contre le patrimoine, d�notant une absence de prise de conscience de la gravit� des faits qui lui �taient reproch�s. Partant, le pronostic �tait clairement d�favorable et seule une condamnation ferme �tait � m�me de le dissuader de commettre de nouvelles infractions.
6.2.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Celle-ci doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me, � savoir les ant�c�dents, judiciaires ou non, la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20).
6.2.2.�Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). En cas de condamnation dans les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins, le sursis n'est toutefois possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables (al. 2). Dans ce dernier cas, la pr�somption d'un pronostic favorable, respectivement du d�faut d'un pronostic d�favorable, ne s'applique plus, la condamnation ant�rieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables, soit des circonstances qui emp�chent que l'infraction ant�rieure ne d�t�riore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7).
6.2.3.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 127 IV 101 consid. 2c p. 104 et les arr�ts cit�s).
6.3.�Le recourant ne cite aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort par la juridiction cantonale. Certes fait-il valoir � l'appui de ses griefs qu'elle n'aurait pas tenu compte des regrets qu'il aurait exprim�s s'agissant du cas d'ivresse au volant, de son offre d'aide faite � A.________ et de l'anciennet� de la premi�re infraction � laquelle il a �t� condamn� (vol). Il ressort toutefois des motifs du jugement attaqu� que ces �l�ments ont �t� express�ment discut�s par la juridiction cantonale. Faute pour le recourant d'expliquer de mani�re pr�cise et d�taill�e en quoi, au vu de l'ensemble des circonstances, les magistrats cantonaux auraient, en fixant � neuf mois la peine � ex�cuter pour l'ensemble des infractions commises et en refusant de lui accorder le sursis faute de pronostic favorable, abus� de leur pouvoir d'appr�ciation et, partant, viol� le droit f�d�ral, il n'y a pas lieu de s'�carter de la peine retenue par la juridiction cantonale.
Mathys�������Piguet