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Timestamp: 2016-10-26 21:24:33+00:00
Document Index: 1898330

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 19', 'art. 277', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 8', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 8', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 8', 'art. 19', 'in fine', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 8', 'art. 32', 'art. 26', 'art. 9', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 8', 'art. 34', 'art. 9', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 152', 'art. 152']

6S.15/2001 (14.06.2001)
6S.15/2001/vlc
l'arr�t rendu le 28 juin 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, dans la cause qui oppose la recourante au Minist�re public du canton deV a u d;
(art. 19, 19a LStup et 34 CP: culture, pr�paration et
consommation de chanvre; �tat de n�cessit�)
A.- Le 6 avril 2000, le Tribunal de police du district d'Orbe a condamn� T.________, n�e en 1961, � une amende de 120 fr. et aux frais de la cause par 2'571. 20 fr. pour contravention � l'art. 19a ch. 1 de la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants (LStup; RS 812. 121).
B.- Ce jugement retenait en substance ce qui suit:
Le 20 juillet 1998, T.________ a �t� interpell�e en possession de 13 g de marijuana et de 30.7 g de hachisch, conditionn�s dans des sachets en plastique et destin�s � sa propre consommation. Par la suite, elle a expos� qu'elle cultivait le chanvre chez elle, qu'elle en conditionnait une partie en morceaux et qu'elle s�chait le reste des feuilles et des fleurs pour les utiliser en les �miettant. En g�n�ral, elle consommait le chanvre sous forme d'infusion. Elle a ajout� avoir souffert d'alcoolisme pendant des ann�es avant de d�couvrir les effets b�n�fiques du chanvre, � la fois calmants et suffisamment euphorisants pour renoncer � l'alcool.
Le chanvre trouv� en possession de l'int�ress�e a �t� analys�. L'Institut universitaire m�dico-l�gal a constat� que deux �chantillons d'herbe s�ch�e comportaient des taux de t�trahydrocannabinol (ci-apr�s: THC) de 5.1 et 5.6 %, tandis que les quatre morceaux de hachisch avaient des taux de 8.5, 6.5, 6.1 et 19.8 %. Une autre analyse, confi�e au laboratoire Interlabor Belp AG, a r�v�l� des taux variant entre 3.1 et 8.9 %.
C.- T.________ a d�f�r� ce jugement devant la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), concluant � son acquittement. Elle contestait la qualification de stup�fiants des substances s�questr�es, relevant notamment qu'elle n'utilisait que du chanvre indig�ne (canapa sativa), � l'exclusion du chanvre indien (canapa indica) � la concentration en THC plus �lev�e.
Du reste, le taux de THC n'�tait nullement un crit�re d�terminant au regard de la loi. Par ailleurs, elle soutenait que ses agissements �taient licites, d�s lors qu'ils n'avaient qu'un but th�rapeutique, soit calmant, � l'exclusion de fins h�doniques. En annexe, elle a joint diverses pi�ces, dont un certificat m�dical.
Le Tribunal cantonal a confirm� le jugement prononc�. En substance, il a retenu que les produits saisis constituaient des stup�fiants vis�s par les art. 19 ss LStup. En outre, le certificat m�dical produit - au demeurant irrecevable - exposait certes que T.________ avait cess� d'abuser de l'alcool en le substituant par du cannabis, ce qui constituait un proc�d� sens� selon ce m�decin, mais celui-ci n'affirmait nullement avoir prescrit � sa patiente ce genre de substance. Dans ces conditions, les agissements reproch�s � l'int�ress�e n'�taient pas l�gitim�s par des motifs m�dicaux. T.________ ne pouvait davantage b�n�ficier de l'art. 19a ch. 3 LStup, d�s lors qu'il n'apparaissait pas qu'elle ait accept� de se soumettre � un traitement m�dical sous contr�le et contrainte.
De m�me, elle ne se trouvait pas dans un �tat de n�cessit� au sens de l'art. 34 CP. Notamment, le danger imminent exig� par cette disposition ne pouvait consister en un trouble dans la sant� de l'auteur m�me de l'acte; de plus, une tendance � l'alcoolisme pouvait �tre "d�tourn�e autrement" que par le recours � des stup�fiants prohib�s. Enfin, l'intention d�lictueuse �tait r�alis�e, d�s lors que T.________ avait conscience, sinon d'enfreindre la loi, en tout cas de ne pas �tre en plein accord avec elle, puiqu'elle avait divis� les produits transport�s en plusieurs sachets, pour les dissimuler plus ais�ment et en soustraire quelques-uns � une �ventuelle fouille.
D.- Agissant elle-m�me par la voie du pourvoi en nullit�, T.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 28 juin 2000 du Tribunal cantonal et de renvoyer l'affaire � cette autorit� pour qu'elle statue � nouveau. Reprenant en substance les m�mes arguments que ceux d�velopp�s devant le Tribunal cantonal, T.________ se plaint d'une violation des art. 34 CP, 1 et 19a ch. 1 LStup. Elle reproche en outre � l'autorit� intim�e de lui avoir refus� le b�n�fice de l'art. 19a ch. 3 CP.
E.- Il n'a pas �t� requis d'observations des autorit�s.
1.- Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait contenues dans la d�cision attaqu�e (art. 277bis al. 1 PPF). L'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent ne peuvent pas faire l'objet d'un pourvoi en nullit�, sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste. Le recourant ne peut pas pr�senter de griefs contre des constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Dans la mesure o� il pr�senterait un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, il ne serait pas possible d'en tenir compte. Autrement dit, le raisonnement juridique doit �tre men� exclusivement sur la base de l'�tat de fait retenu par l'autorit� cantonale (ATF 126 IV 65 consid. 1; 124 IV 81 consid. 2a, 92 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF), lesquelles doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 126 IV 65 consid. 1; 124 IV 53 consid. 1; 123 IV 125 consid. 1).
2.- a) Selon l'art. 1er al. 1 LStup, sont des stup�fiants au sens de ladite loi les substances et les pr�parations ayant des effets du type morphinique, coca�nique et cannabique et qui engendrent la d�pendance (toxicomanie).
Sont ainsi consid�r�s comme des stup�fiants le chanvre, en tant que mati�re premi�re (al. 2 let. a ch. 4), la r�sine de ses poils glanduleux, en tant que principe actif (al. 2 let. b ch. 3), et les pr�parations qui contiennent ces substances (al. 2 let. d). Sont �galement assimil�es aux stup�fiants les substances psychotropes engendrant la d�pendance, tels que les hallucinog�nes (al. 3 let. a) et les pr�parations qui en contiennent (al. 3 let. e).
L'art. 8 al. 1 LStup interdit la culture, l'importation, la fabrication ou la mise dans le commerce de l'opium � fumer et des d�chets provenant de sa fabrication ou de son utilisation (let. a), de la diac�tylmorphine et de ses sels (let.
b), des hallucinog�nes tels que le lysergide (LSD 25) (let.
c), du chanvre en vue d'en extraire des stup�fiants, et la r�sine de ses poils glanduleux (hachisch) (al. 1 let. d).
Enfin, l'art. 3 de l'ordonnance du 29 mai 1996 sur les stup�fiants (OStup; RS 812. 121.1), ainsi que les art. 1er et 4 de l'ordonnance du 12 d�cembre 1996 de l'Office f�d�ral de la sant� publique sur les stup�fiants (OStup-OFSP; RS 812. 212.2) renvoyant aux appendices a et d, pr�cisent que sont des stup�fiants au sens de l'art. 1er LStup - et des stup�fiants prohib�s au sens de l'art. 8 al. 1 LStup -, notamment les substances suivantes: "chanvre pour en tirer des stup�fiants; chanvre, extrait pour en tirer des stup�fiants; chanvre, r�sine; chanvre, huile pour en tirer des stup�fiants; chanvre, teinture pour en tirer des stup�fiants".
Figure �galement dans cette liste des stup�fiants prohib�s le THC, soit la principale substance psychotrope du chanvre (Rapport sur le cannabis de la Commission f�d�rale pour les questions li�es aux drogues, version fran�aise publi�e en septembre 1999, n� 2.3.1; Gustav Hug-Beeli, Handbuch der Drogenpolitik, 1995, p. 289 et 292).
b) Si l'on ne consid�re que l'art. 1er de la loi sur les stup�fiants, le champ d'application de celle-ci semble englober indiff�remment toutes les vari�t�s de chanvre (indig�ne, indien, autre), toutes ses parties (fleurs, fruits, feuilles, r�sine, poils glanduleux, tige, graines), toutes ses formes (marijuana, soit feuilles et fleurs dess�ch�es et hach�es; hachisch, soit r�sine des poils glanduleux fa�onn�e en plaquettes) et tous ses produits (textiles, cordes, papiers, huiles, bi�res, th�s, cosm�tiques, etc. ..).
Toutefois, le but de la loi sur "les stup�fiants et les substances psychotropes" est, comme son nom l'indique, de r�glementer uniquement les substances � effet "stup�fiant (ou psychotrope)", � l'exclusion des substances inop�rantes.
Ainsi, selon la teneur litt�rale de l'art. 8 LStup et des ordonnances pr�cit�es, le chanvre n'est consid�r� comme un stup�fiant au sens de l'art. 1er LStup - et un stup�fiant prohib� - que s'il est destin� � "extraire des stup�fiants" (Guido Corti, Canapa e "canapai" fra legalit� e illegalit�, in RDAT 1999 p. 377 ss, sp�c. p. 379), �tant rappel� que le hachisch et le THC sont de toute fa�on des stup�fiants par nature. En cons�quence, l'art. 8 LStup n'interdit pas de cultiver, d'importer ou de mettre dans le commerce du chanvre (ou ses produits) dans un autre but que d'en tirer des stup�fiants, par exemple � des fins d'ornementation ou de production de fibres textiles. Dans le m�me sens, les activit�s figurant � l'art. 19 LStup (cf. consid. 3a ci-apr�s) ne sont r�prim�es que si elles sont exerc�es en vue de la production de stup�fiants, le dol �ventuel suffisant � cet �gard (ATF 126 IV 198 consid. 2; Rapport sur le cannabis pr�cit�, n� 2.6.2; Corti, op. cit. , p. 381 s.; Peter Albrecht, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Sonderband Bet�ubungsmittelstrafrecht, Berne 1995, nos 38 et 92 s. ad art. 19). Enfin, l'art. 19a LStup ne punit la consommation de chanvre, ou plut�t de ses produits, qu'� condition que ceux-ci soient effectivement propres � exercer un effet stup�fiant.
Certes, le taux de THC ne figure pas dans la loi. Toutefois, il joue un r�le d�cisif pour dire si les activit�s pr�cit�es (culture, importation, mise dans le commerce, consommation, etc.) tombent sous le coup de la loi, d�s lors que l'effet stup�fiant du chanvre et de ses produits est pr�cis�ment d�termin� par la quantit� de THC. En ce sens, le chanvre et ses produits ne peuvent �tre consid�r�s comme des stup�fiants, sur lesquels les activit�s pr�cit�es sont prohib�es et sanctionn�es par la loi, que s'ils contiennent un taux de THC suffisamment �lev� pour se pr�ter � l'extraction de stup�fiants ou exercer en eux-m�mes un effet stup�fiant, ind�pendamment des vari�t�s, parties, formes ou produits en cause. Ainsi, par exemple, l'art. 4 et l'annexe 4 de l'ordonnance du 7 d�cembre 1998 de l'Office f�d�ral de l'agriculture sur le catalogue des vari�t�s (RS 916. 151.6) autorisent la mise dans le commerce de l'agriculture des semences de certaines vari�t�s de chanvre indig�ne (cannabis sativa), � condition toutefois que leur teneur en THC soit inf�rieure � 0.3 %, un taux plus �lev� signifiant qu'il s'agit de stup�fiants.
De m�me, l'ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances �trang�res et les composants dans les denr�es alimentaires (OSEC; RS 817. 021.23) limite, selon sa liste 4, la concentration de THC dans les denr�es alimentaires, cette valeur limite �tant par exemple de 50 mg/kg pour l'huile de graines de chanvre et de 0.2 mg/kg pour les boissons, y compris le th� (cf. aussi Rapport sur le cannabis pr�cit�, nos 2.6.4.1 et 2.6.4.2).
Cela �tant, le taux de THC ne permet pas, � lui seul, de conclure � une activit� tombant sous le coup des art. 8 et 19 LStup. Encore faut-il que le but vis� soit effectivement l'extraction de stup�fiants. Ainsi, par exemple, toute personne peut librement poss�der une plante de chanvre � des fins d'ornementation exclusivement, quand bien m�me il s'agirait d'une vari�t� riche en THC.
c) L'objectif de l'art. 8 al. 1 LStup est de prohiber par principe certains stup�fiants auxquels aucune ou une minime utilit� th�rapeutique a �t� reconnue (Albrecht, op.
cit. , n� 20 ad Einleitung). En d�rogation, l'alin�a 5 de cette disposition permet � l'Office f�d�ral de la sant� publique d'accorder, si aucune convention internationale ne s'y oppose, une autorisation exceptionnelle de cultiver, importer ou mettre dans le commerce du hachisch, ou du chanvre en vue d'en extraire des stup�fiants, si le but de ces activit�s rel�ve de la science ou de la lutte contre les stup�fiants. Une telle autorisation est en revanche exclue pour une application m�dicale, m�me limit�e (alors qu'elle est possible pour la diac�tylmorphine et les hallucinog�nes), et m�me si les m�dicaments obtenus naturellement � partir de chanvre peuvent tout � fait convenir � certaines indications, comme le reconna�t, aujourd'hui, le Conseil f�d�ral (Message du 9 mars 2001 concernant la r�vision de la loi sur les stup�fiants, en voie de publication, n� 227. 2). Du reste, les listes en vigueur de l'Office intercantonal de contr�le des m�dicaments (OICM) ne contiennent plus d'extraits de plante tels que les teintures, les extraits de chanvre ou autres pr�parations. Il en va autrement des principes actifs pris isol�ment, qui peuvent �tre utilis�s pour des essais cliniques ou une application m�dicale limit�e, mais � des conditions tr�s strictes (cf. Rapport sur le cannabis pr�cit�, n� 2.6.4.3).
d) Le chanvre est ainsi une plante � double usage, pouvant aussi bien �tre consomm�e ill�galement comme stup�fiant interdit qu'utilis�e l�galement � titre de plante d'ornementation ou pour en tirer de nombreux produits, tels que textiles, cordes, papiers, huiles, bi�res, th�s, cosm�tiques, etc.
Il incombe aux autorit�s d'en d�montrer l'usage ill�gal, m�me si cela ne va pas sans difficult�s (cf. Rapport sur le cannabis pr�cit�, nos 2.6.4.4 et 2.7).
3.- En l'occurrence, il convient d'examiner � la lumi�re de ce qui pr�c�de si les agissements reproch�s � la recourante tombent sous le coup des art. 19 ss LStup.
a) L'art. 19 LStup r�prime sur le plan p�nal le comportement interdit par l'art. 8 al. 1 LStup. Il sanctionne notamment celui qui, sans droit, cultive du chanvre en vue de la production de stup�fiants (ch. 1 al. 1). Peu importe � cet �gard que le chanvre cultiv� soit indig�ne, ou non, la seule question d�cisive �tant de savoir s'il a �t� cultiv� en vue d'en tirer des stup�fiants. L'art. 19 LStup r�prime �galement celui qui, sans droit, fabrique, extrait, transforme ou pr�pare des stup�fiants (ch. 1 al. 2). Ces actes sont passibles de l'emprisonnement ou de l'amende, voire de la r�clusion dans les cas graves, si l'auteur a agi intentionnellement (cf. ch. 1 in fine), et de l'emprisonnement pour une ann�e au plus, des arr�ts ou de l'amende si l'auteur a agi par n�gligence (ch. 3).
Selon l'art. 19a ch. 1 LStup, sera puni des arr�ts ou de l'amende celui qui, sans droit, aura consomm� intentionnellement des stup�fiants ou celui qui aura commis une infraction � l'art. 19 pour assurer sa propre consommation.
On entend par "sans droit", notamment, sans autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 8 al. 5 LStup, sans faits justificatifs au sens des art. 32 � 34 CP auxquels renvoie l'art. 26 LStup ou, s'agissant de la consommation, sans prescription par une personne autoris�e au sens de l'art. 9 al. 1 LStup (Albrecht, op. cit. , nos 27 ss et 97 ss ad art. 19, nos 22 et 28 ad art. 19a).
b) En l'occurrence, il a �t� �tabli que les produits du chanvre trouv�s en possession de la recourante avaient une teneur en THC �lev�e, propre � exercer un effet psychotrope, de sorte qu'il s'agissait bien de stup�fiants. Par ailleurs, il est constant que ces substances ont �t� produites par la recourante elle-m�me, � partir de ses propres cultures, puis consomm�es �galement par l'int�ress�e. Enfin, selon les faits de l'autorit� intim�e, qui lient la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit�, la recourante a d�clar� avoir agi de la sorte afin d'obtenir des substances exer�ant un effet calmant et euphorisant.
aa) Dans ces conditions, force est d'admettre que la recourante a cultiv� du chanvre en vue d'en tirer des stup�fiants, au sens de l'alin�a 1 de l'art. 19 ch. 1 LStup, puis a adopt� les comportements r�prim�s par l'alin�a 2 de cette disposition. De m�me, la recourante a viol� l'art. 19a ch. 1 LStup en consommant les stup�fiants r�sultant de ces op�rations.
Il n'est pas d�cisif � cet �gard qu'elle ait absorb� sous forme de tisane les produits obtenus, d�s lors que ce proc�d� n'en supprime pas les propri�t�s stup�fiantes (Rapport sur le cannabis pr�cit�, n� 2.3.2.1) et que la recourante entendait pr�cis�ment rechercher un effet stup�fiant, f�t-il seulement calmant.
bb) Par ailleurs, on ne saurait admettre que la recourante ait agi par n�gligence, d�s lors qu'elle n'ignorait pas, selon les constatations de fait de l'autorit� cantonale, qu'elle cultivait, pr�parait et consommait des stup�fiants prohib�s par la loi.
cc) La recourante a en outre agi sans droit.
Il n'est pas d�cisif � cet �gard que le but recherch� par la recourante f�t "m�dical", d�s lors qu'elle ne b�n�ficiait pas de l'autorisation pr�vue par l'art. 8 al. 5 LStup, d�rogation qu'elle n'aurait d'ailleurs pas obtenue puisque le chanvre ne peut servir � une application m�dicale, m�me limit�e.
De m�me, la recourante soutient en vain avoir agi en �tat de n�cessit� au sens de l'art. 34 CP, au motif que seul le chanvre lui aurait permis de lutter avec succ�s contre l'abus d'alcool. D'une part, le certificat m�dical produit s'est limit� � confirmer que le chanvre lui avait permis de combattre ce penchant, sans pr�tendre qu'il s'agissait l� du seul rem�de, ni qu'il le lui avait �t� prescrit. Du reste, une telle prescription violerait les art. 9 ss LStup.
dd) La recourante conteste enfin ne pouvoir b�n�ficier de l'art. 19a ch. 3 LStup et affirme � l'appui "qu'on ne lui a jamais propos� de se soumettre � un traitement m�dical. "
Selon cette disposition, il est possible de renoncer � la poursuite p�nale lorsque l'auteur de l'infraction accepte de se soumettre, pour avoir consomm� des stup�fiants, � des mesures de protection contr�l�es par un m�decin. L'art. 19a ch. 3 LStup a pour but de favoriser les mesures de protection et la r�int�gration des consommateurs de stup�fiants, plut�t que la r�pression p�nale. Les "mesures de protection contr�l�es par un m�decin" peuvent diff�rer de cas en cas; elles ne tendent pas n�cessairement � l'abstinence, d�s lors qu'une aide � la survie, telle que la distribution de m�thadone, peut parfois se r�v�ler prioritaire en vue d'une r�int�gration (Albrecht, op. cit. , nos 55 et 61 ad art. 19a).
En l'occurrence, on ne voit gu�re en quoi les mesures de protection vis�es par l'art. 19a ch. 3 LStup pourraient pr�senter une utilit�, d�s lors qu'il ressort de l'�tat de fait de l'autorit� intim�e que la recourante est normalement int�gr�e dans la soci�t� et qu'elle n'entend nullement renoncer � la consommation de chanvre.
ee) En cons�quence, il sied de confirmer que la recourante a intentionnellement viol� les art. 19 ch. 1 et 19a ch. 1 1�re phrase LStup. Comme l'a retenu l'autorit� intim�e, l'application de la premi�re disposition est toutefois exclue en vertu de l'art. 19a ch. 1 2�me phrase LStup, la recourante ayant agi exclusivement pour assurer sa propre consommation.
4.- Vu ce qui pr�c�de, le pourvoi est mal fond� et doit �tre rejet�.
La recourante, qui a agi elle-m�me, demande � �tre lib�r�e des frais judiciaires et d�dommag�e de "tous les frais consacr�s � sa d�fense". Ses conclusions n'�tant pas d�nu�es de chances de succ�s et son indigence pouvant �tre admise, il a lieu de lui accorder l'assistance judiciaire sous forme d'une dispense de frais judiciaires (art. 152 al. 1 OJ). En revanche, aucune indemnit� ne peut lui �tre vers�e pour sa d�fense, car l'assistance judiciaire ne couvre � cet �gard que les frais d'un avocat d'office d�sign� par le Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ).
2. Admet la demande d'assistance judiciaire au sens o� aucun �molument judiciaire n'est mis � la charge de la recourante.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie � la recourante, au Minist�re public du canton de Vaud et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 14 juin 2001