Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/R169-alma/documents/liste_documents.htm
Timestamp: 2018-02-22 12:35:58+00:00
Document Index: 222274546

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Accueil / Mandats / / Liste des documents (PR-CR-AV-CM)
PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, novembre 2005, 6 pages.
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2005, 22 pages.
Partie 1 (2613 Ko)
Partie 2 (5816 Ko)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, décembre 2008, 144 pages et annexes.
2. Raison d'être du projet
3. Description du milieu naturel
4. Description du milieu humain
5. Consultation des citoyens et du milieu
Analyse comparative des variantes et description du projet
7. Méthode d'analyse et évaluation des impacts sur l'environnement
8. Impacts et mesure d'atténuation sur le milieu naturel
9. Impacts et mesure d'atténuation sur le milieu humain
10. Bilan des impacts et des mesures d'atténuation
11. Plan des mesures d'urgences
Programme de surveillance et de suivi
Annexe 1 Schémas d"accidents
Annexe 2 Listes d'espèces fauniques
Annexe 3 Milieu agricole
Annexe 4 Synthèse du processus d'acquisition des immeubles et de la procédure d'expropriation
Annexe 5 Cartes
Carte 1 Composantes du milieu physique
Composantes du milieu biologique
Carte 2b Composantes du milieu faunique
Carte 3 Utilisation du sol
Carte 4 Affectation du sol et zonage municipal
Carte 5 Potentiel et utilisation agricole des sols
Carte 6 Inventaires et sites archéologiques
Carte 7a Caractéristiques visuelles du paysage
Carte 7b Relevés photographiques des unités visuelles
Carte 8 Variantes de tracé
Carte 9a Climat sonore projeté en 2010 (statut quo) (4270 Ko)
Carte 9b Climat sonore projeté en 2010 (statut quo) (5247 Ko)
Carte 9c Climat sonore projeté en 2010 (statut quo) (4334 Ko)
Carte 10a Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo) (5558 Ko)
Carte 10b Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo) (4363 Ko)
Carte 10c Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo) (5489 Ko)
PR3.2 Résumé, décembre 2009, 31 pages.
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 25 mars 2009, 6 pages et annexe.
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Addenda 1,
novembre 2009, 14 pages et annexes.
PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires supplémentaires adressés au promoteur, 6 janvier et
27 janvier 2010, 6 pages.
PR5.2.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires supplémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 11 février 2010, 4 pages.
PR5.2.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une question posée par un citoyen lors de la séance d’information du 7 décembre 2010, 10 décembre 2010, 1 page.
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 janvier 2009 au 1er mars 2010, pagination diverse.
Partie 1 (3994 Ko)
Partie 2 (4563 Ko)
Partie 3 (3813 Ko)
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 13 février 2009, 1 page
– Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 décembre 2009, 1 page.
– Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 26 février 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 1er mars 2010, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 30 décembre 2009, 5 pages.
– Direction générale de la santé publique, 27 février 2009, 3 pages.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 11 décembre 2009, 1 page.
– Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 février 2009, 2 pages.
5. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 décembre 2009, 1 page.
– Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 9 février 2009, 2 pages.
6. Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes,
2 février 2010, 1 page.
23 février 2009, 1 page.
– Direction des politiques de l’eau, 10 décembre 2009, 2 pages.
– Direction des politiques de l’eau, 29 janvier 2009, 3 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 décembre 2009, 12 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 décembre 2009, 1 page.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 janvier 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 décembre 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 décembre 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 février 2009, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 février 2009, 2 pages.
11 décembre 2009, 2 pages.
12 février 2009, 3 pages.
8. Ministère du Tourisme
– Direction du secrétariat, 3 décembre 2009, 2 pages.
– Direction du secrétariat, 27 janvier 2009, 1 page.
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 octobre 2010, 3 pages.
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 18 novembre 2010,
PR8.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Inventaire hydrogéologique, 2 septembre 2003,
7 pages et annexes.
PR8.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Document de présentation du projet remis lors de la séance d’information du mardi 7 décembre 2010, 33 pages.
Lien Internet permettant d'accéder au document sur l'environnement du ministère des Transports:
http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal/ministere/ministere/environnement
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques public à compter du 23 novembre 2010,
4 novembre 2010, 1 page.
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du médiateur, 22 février 2011, 1 page.
CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 21 décembre 2010 au 5 janvier 2011, 13 pages.
CR4 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 14 mars 2011, 10 février 2011, 1 page.
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 7 mars 2011, 1 page.
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
23 novembre 2010, 2 pages.
CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du responsable de l’enquête, 1 page.
CM4.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation, 8 mars 2011, 2 pages.
CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport d'enquête et de médiation, 8 mars 2012,
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 23 novembre 2010 au 7 janvier 2011, 20 janvier 2011, 4 pages.