Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-12-2010-9C_753-2010
Timestamp: 2016-10-23 23:50:42+00:00
Document Index: 161627428

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 6', 'art.\n2', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

S.________, n� en 1964, exer�ait la profession de jardinier horticulteur ind�pendant, lorsqu'il a �t� victime le 28 ao�t 2002 d'un accident du travail. Incapable depuis lors de mobiliser une capacit� de travail enti�re, il a d�finitivement cess� son activit� ind�pendante le 31 d�cembre 2004.
Le 8 f�vrier 2005, le pr�nomm� a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis m�dical des docteurs B.________, m�decin traitant (rapports des 1er mars 2005 et 1er septembre 2006), N.________ (rapport du 29 septembre 2006), M.________ (rapport du 27 octobre 2006) et A.________ (rapport du 6 novembre 2006), et vers� une expertise r�alis�e par le docteur G.________ pour le compte de l'assureur perte de gain en cas de maladie de l'assur� (rapport du 6 novembre 2004). D'apr�s ces diff�rents documents, l'assur� pr�sentait principalement un �tat douloureux chronique au niveau de la r�gion cervicale et lombaire ainsi que des troubles statiques aux pieds avec arthrose tibio-talienne ant�rieure gauche. Dans le but d'examiner les possibilit�s de r�adaptation de l'assur�, l'office AI a mis en oeuvre une mesure d'observation professionnelle aupr�s du Centre X.________ qui s'est d�roul�e du 2 octobre au 3 novembre 2006. Dans leur rapport du 29 novembre 2006, les responsables du centre X.________ ont estim� que l'assur� n'avait pas donn� � voir ce que l'on �tait en droit d'attendre de sa part - en termes de qualit� et de quantit� - dans les t�ches effectu�es; toutes les activit�s l�g�res et simples permettant l'alternance des positions et sans mouvement en amplitude lui semblaient �tre accessibles. Se fondant sur l'avis de son service m�dical r�gional (SMR), qui consid�rait que l'assur� �tait en mesure de travailler � 100 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles (rapport du 4 avril 2007), l'office AI a, dans un projet de d�cision dat� du 21 janvier 2008, inform� l'assur� qu'il n'entendait pas lui allouer de rente d'invalidit�, motif pris que son degr� d'invalidit� (21 %) �tait insuffisant pour donner droit � une telle prestation.
A la suite de l'opposition form�e par l'assur� contre ce projet, le SMR a d�cid� de proc�der � un examen clinique bidisciplinaire, (rhumatologique et psychiatrique). Dans leur rapport du 10 f�vrier 2009, les docteurs P.________ et T.________ ont retenu les diagnostics de cervico-lombalgies chroniques persistantes (discopathies cervicales �tag�es; hernie discale m�diane-para-m�diane droite C6-C7 non d�ficitaire; discr�tes s�quelles de maladie de Scheuermann au niveau dorsal bas et lombaire haut; discopathies lombaires �tag�es), de conflit sous-acromial des deux �paules, d'arthrose post-traumatique de la cheville gauche, de pieds plats bilat�raux (du 1er degr� � droite; du 2e degr� � gauche), d'hallux valgus bilat�ral et de troubles statiques des orteils. Si la probl�matique pr�sent�e par l'assur� �tait clairement et d�finitivement incompatible avec une activit� de paysagiste, il �tait n�anmoins apte � travailler dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Par d�cision du 10 mars 2009, l'office AI a rejet� la demande de prestations de l'assur�.
Par jugement du 10 juin 2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur�.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction.
2.1 En substance, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et son droit � un proc�s �quitable (art. 6 CEDH), en motivant de mani�re sommaire les raisons pour lesquelles elle avait �cart� le point de vue des docteurs B.________ et M.________ et en refusant d'ordonner une expertise pluridisciplinaire � titre de mesure d'instruction. Une telle mesure se justifiait en effet en raison de l'obsolescence des �l�ments m�dicaux relatifs � la sant� physique et des divergences d'opinion ressortant du dossier, d'une part, et � cause des carences de l'instruction s'agissant des questions psychiatriques, d'autre part.
2.2 M�me si la motivation du jugement entrepris peut para�tre succincte, voire sommaire, notamment en ce qui concerne les motifs pour lesquels certains moyens de preuve ont �t� �cart�s, elle ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant qui n'a �t� emp�ch� ni de comprendre la port�e du jugement entrepris, ni de recourir utilement � son encontre (cf. ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et les r�f�rences). Sous couvert d'une violation du droit d'�tre entendu, le recourant reproche en r�alit� � la juridiction cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves.
2.3 En l'occurrence, le recourant ne parvient toutefois pas � �tablir le caract�re manifestement inexact, voire insoutenable, du raisonnement qui a conduit les premiers juges � rejeter le recours.
2.3.1 Bien que les rapports d'examen r�alis�s par le SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux m�mes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 p. 258), ils peuvent n�anmoins rev�tir la m�me valeur probatoire que des expertises, dans la mesure o� ils satisfont aux exigences, d�finies par la jurisprudence, qui sont pos�es � une expertise m�dicale (arr�t 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les r�f�rences, passage non publi� in ATF 135 V 254). M�me en tenant compte de la jurisprudence r�cente de la Cour europ�enne des droits de l'homme, il n'existe en effet pas, dans la proc�dure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel � une expertise men�e par un m�decin externe � l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 p. 468). Cela �tant, il convient d'ordonner une expertise si des doutes, m�mes faibles, subsistent quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations m�dicales effectu�es par le service m�dical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471). Une �valuation m�dicale compl�te ne saurait toutefois �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il y a lieu de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'�valuation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue attaqu� ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2).
2.3.2 En l'occurrence, les conclusions rendues par les docteurs P.________ et T.________ r�sultent d'une analyse compl�te et objective de la situation m�dicale et des plaintes du recourant, et d�crivent de mani�re claire les limitations fonctionnelles actuelles. Elles reposent sur un examen clinique complet, effectu� sur la base d'�preuves diagnostiques reconnues. En tant que les critiques - de nature g�n�rale - portent sur la neutralit� et la m�thodologie utilis�e par les m�decins examinateurs du SMR, elles doivent �tre �cart�es, faute de griefs suffisamment motiv�s. On pr�cisera toutefois qu'au regard de la large autonomie qu'il convient de laisser au corps m�dical dans la conduite de ses examens (modalit�s de l'examen clinique et choix des analyses compl�mentaires), le juge doit faire preuve de retenue avant de remettre en cause la m�thodologie utilis�e et n'intervenir que s'il appara�t clairement que l'examen est lacunaire (arr�t 9C_538/2009 du 8 janvier 2010 consid. 3.3; voir �galement arr�t 9C_886/2009 du 27 avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences).
2.3.3 Sur le plan somatique, le recourant n'apporte aucun �l�ment qui serait de nature � susciter un doute, m�me faible, quant au bien-fond� du rapport du SMR et de ses conclusions. C'est en vain qu'il tente de tirer argument de l'existence d'une divergence d'opinion entre les m�decins du SMR et les docteurs B.________ et M.________ quant au degr� de capacit� de travail exigible. A la lecture de ces documents, il appara�t que le docteur B.________ ne s'est pas exprim� sur la question de la capacit� r�siduelle de travail (rapports des 1er mars 2005 et 1er septembre 2006) et que le docteur M.________ a formul� une �valuation reposant davantage sur les plaintes du recourant que sur une analyse m�dicale objective (rapport du 27 octobre 2010). De m�me, le recourant �choue � d�montrer que l'apport de nouvelles radiographies �tait susceptible objectivement de modifier la constatation de fait sur le plan m�dical.
2.3.4 L'appr�ciation de l'�tat de sant� psychique ne pr�te pas non plus flanc � la critique. Il n'y a pas lieu de croire que le recourant a �t� emp�ch� de se prononcer sur les constatations du docteur T.________, notamment par la production d'un ou plusieurs avis �manant de sp�cialistes ou de tiers. M�me si l'office AI n'a pas laiss� au recourant la possibilit� de s'exprimer sur le r�sultat de l'examen du SMR avant de rendre sa d�cision - ce qui n'est pas conforme � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (voir ATF 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278) -, il convient de constater que celui-ci n'a pas fait valoir en proc�dure cantonale des arguments susceptibles de remettre en cause cet aspect des choses (ATF 132 V 387 consid. 5.1 p. 390 et les r�f�rences). Qui plus est, on ne per�oit pas � la lecture du dossier des indices qui laisseraient � penser que le recourant souffre d'une pathologie psychiatrique invalidante ou que les conditions pos�es � la reconnaissance du caract�re invalidant d'une symptomatologie douloureuse sans substrat organique objectivable sont remplies (cf. ATF 132 V 65, 131 V 49, 130 V 352 et 396). Au contraire, il appara�t que le recourant a fait preuve depuis le d�but de la proc�dure d'une motivation tr�s limit�e � l'�gard de toute mesure d'ordre professionnel, ce qui parle plut�t en d�faveur d'une obligation de prestation de l'assurance-invalidit� (ATF 131 V 49).
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 LTF).