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Timestamp: 2016-10-27 09:05:13+00:00
Document Index: 245704481

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1251/2013 (18.03.2014)
6B_1251/2013 � � Arr�t du 18 mars 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 27 novembre 2013.
�Par arr�t du 27 novembre 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre le prononc� de la Juge d'application des peines du 6 novembre 2013 lui refusant la lib�ration conditionnelle. X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation en concluant � l'octroi de la lib�ration conditionnelle. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
2.1.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En outre, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux - et notamment de l'interdiction de l'arbitraire - que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (cf. art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) -. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.2.�Pour justifier le refus de lib�ration conditionnelle, la cour cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de craindre que le recourant ne comm�t de nouveaux crimes ou d�lits et elle a pos� un pronostic d�favorable quant � son comportement futur. A l'appui de ces consid�rations, elle s'est fond�e sur les ant�c�dents de l'int�ress� qualifi�s de lourds. Elle a �galement constat� que celui-ci n'avait exprim� aucun repentir ni empathie � l'�gard de ses victimes, qu'il avait refus� de les indemniser et reni� les engagements pris envers A.________. Il s'�tait enferr� dans un statut de prisonnier d'opinion et persistait � ne pas saisir la gravit� d'agissements d�lictueux qu'il entendait poursuivre.
2.3.�En tant que le recourant �voque, sans autre d�veloppement, son droit d'�tre entendu (recours p. 8) et la libert� d'expression (recours p. 11), il se pr�vaut de la violation de droits fondamentaux d'une mani�re qui ne r�pond pas aux exigences de motivation accrue pos�es en la mati�re (cf. consid. 2.1 supra).
2.4.�Pour le reste, il dresse la chronologie du bras de fer l'opposant � la magistrature vaudoise et celle de ses diff�rentes condamnations p�nales. Il relate son diff�rent avec A.________ et conteste n'avoir pas tenu son engagement de purger le nom de celui-ci de diff�rents sites internet incrimin�s. Il justifie sa critique du syst�me judiciaire suisse qu'il consid�re d'int�r�t public. Il rediscute sa condamnation pour atteinte � l'honneur et relativise la gravit� des infractions retenues contre lui, soulignant n'avoir jamais agi avec violence.
�Ce faisant, il se contente de livrer les commentaires que l'arr�t attaqu� lui inspire, sans pour autant exposer en quoi les consid�rations cantonales seraient contraires au droit. En particulier, il ne d�montre pas en quoi les magistrats cantonaux auraient proc�d� � une retranscription erron�e des pi�ces sur la base desquelles ils lui ont imput� la cr�ation de deux nouveaux sites internet susceptibles de porter atteinte � la r�putation de A.________, se bornant � contester que leur contenu f�t constitutif d'atteinte � l'honneur. De m�me, l'on ne voit pas en quoi il serait arbitraire de retenir qu'il s'est fait l'auteur du site www.swiss1.net d�s lors que lui seul a pu livrer les informations y figurant et que le style rappelle celui de ses pr�c�dents �crits. En outre, il ne conteste pas avoir exprim� son dessein de continuer � formuler des critiques analogues � celles ayant justifi� la majorit� de ses condamnations, ni avoir confort� par ses �crits et ses propos depuis sa r�int�gration et sa demande de r�examen des conditions de sa lib�ration conditionnelle pr�sent�e le 2 avril 2013, le risque de r�cidive qu'il pr�sente (cf. arr�t attaqu� consid. aa p. 12). Enfin, il discute la pr�sence au dossier de la liste des personnes lui ayant rendu visite en d�tention sans indiquer en quoi la cour cantonale aurait faussement consid�r� que ce facteur n'avait jou� aucun r�le dans l'issue du litige.
�La motivation du recours tend exclusivement � opposer la version des faits du recourant � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente. Purement appellatoire, cette critique ne satisfait pas aux exigences de recevabilit� d'un recours au Tribunal f�d�ral. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent m�moire doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut pas �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF), �tant pr�cis� que la bri�vet� du d�lai de recours non prolongeable ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succ�s contraignent le recourant � d�poser un m�moire de recours motiv� en bonne et due forme et � demander ensuite seulement l'assistance judiciaire ( Bernard Corboz, Commentaire de la LTF, 2009, ch. 38 ad art. 64 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re.