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Timestamp: 2016-10-28 04:38:08+00:00
Document Index: 158687729

Matched Legal Cases: ['art. 26', 'art. 26', 'art. 8', 'art. 152', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 2', 'art. 18', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 99', 'art. 107', 'art. 102', 'art. 225', 'art. 26', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 8', 'art. 152', 'art. 9', 'art. 26', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 82', 'art. 105', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 107', 'art. 29', 'art. 160', 'art. 26']

4A_361/2012 (30.10.2012)
X.________, repr�sent� par Me Mohamed Mardam Bey,
Y.________, repr�sent� par Me Fran�ois Canonica,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 11 mai 2012.
D�s le 2 d�cembre 1997, X.________ a travaill� en qualit� de consultant pour V.A.________ SA, soci�t� avec si�ge � Gen�ve poursuivant le but de fournir des services de consultants � la direction de soci�t�s, ainsi que de traiter des affaires de repr�sentation g�n�rale et de courtage notamment en mati�re d'assurances.
Le capital social de V.A.________ SA, d�clar�e en faillite le 19 septembre 2011, �tait constitu� de 10'000 actions au porteur d'une valeur nominale de 10 fr. Y.________ en �tait l'actionnaire majoritaire et l'administrateur.
X.________ est devenu associ� et actionnaire de la soci�t� le 1er mai 2001 en achetant 700 actions. Le 29 juin 2001, il a sign� une Convention d'actionnaires (ci-apr�s: la Convention) qui pr�voit � son art. 26:
"Tout actionnaire-sortant s'engage � c�der aux autres actionnaires les actions qu'il d�tient au jour de l'�ch�ance de son contrat de travail, et ce pour le prix qui sera arr�t� en application de la m�thode figurant � l'annexe 3 de la pr�sente convention. (...).
Le Conseil d'Administration de la soci�t� s'engage, dans un d�lai de huit jours � compter de l'�ch�ance du contrat de travail ou de la cessation de l'activit� de l'actionnaire-sortant, � solliciter du r�viseur de V.A.________ SA l'�valuation, en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3, du prix de ses actions, �tant pr�cis� que le prix qui sera ainsi arr�t� s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible.
Dans un d�lai de 30 jours � compter de la r�ception par V.A.________ SA, ses actionnaires et/ou l'actionnaire sortant, de l'�valuation par le r�viseur, l'actionnaire-sortant s'engage � mettre � la disposition des actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption l'int�gralit� de ses actions contre l'engagement de ce(s) dernier(s) de payer le prix arr�t� par le r�viseur.
A d�faut pour l'actionnaire-sortant de s'ex�cuter, il devra payer aux autres actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption, au prorata des actions de V.A.________ SA que ces derniers d�tiennent, une somme de Frs 100'000.- au titre de clause p�nale.
Les actionnaires restant ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption pourront, en outre et cumulativement, agir contre l'actionnaire-sortant en ex�cution de son engagement de c�der ses actions."
L'annexe 3 de la Convention d�crit la m�thode pour d�finir la valeur des soci�t�s non cot�es en Suisse.
Le 11 mai 2007, X.________ a d�missionn� de son poste de consultant, avec effet au 30 novembre 2007.
Par courrier du 26 juillet 2007, Y.________ lui a rappel� son devoir de vendre les 700 actions, conform�ment � l'art. 26 de la Convention. Il indiquait que la soci�t� se portait acqu�reuse des actions. Le prix de l'action, qui devait �tre calcul� au 31 d�cembre 2006, serait approuv� le 28 ao�t 2007 et vers� � X.________ le 31 ao�t 2007; une �ventuelle plus-value au 30 novembre 2007 pouvait �tre vers�e au plus tard le 31 d�cembre 2007.
Le 9 ao�t 2007, X.________ a d�clin� la proposition de V.A.________ SA. Selon lui, la valeur des actions devait �tre �valu�e au 30 novembre 2007; jusqu'� cette date, il restait propri�taire des 700 actions.
Le 21 septembre 2007, Y.________ a exerc� son droit d'emption sur les 700 actions de X.________. Un ch�que de 24'010 fr. �tait joint au courrier. Un bilan interm�diaire au 30 novembre 2007 allait �tre �tabli et la valeur des actions serait recalcul�e � cette m�me date, l'�ventuelle diff�rence en faveur de l'ex-employ� �tant vers�e au plus tard le 31 janvier 2008.
Le 9 octobre 2007, le conseil de X.________ a retourn� � Y.________ le ch�que et l'a somm� de restituer � son mandant le lot des 700 actions au porteur.
Le 23 octobre 2007, X.________ a offert � Y.________ de lui vendre ses actions pour la somme de 200'000 fr. correspondant, selon lui, � la valeur de l'entreprise sur le march� r�sultant de sa reprise imminente par une soci�t� am�ricaine de la branche.
Le 31 octobre 2007, Y.________ a d�clin� l'offre et pr�cis� que les certificats d'actions n'avaient pas encore �t� �mis.
Par courrier du 2 novembre 2007, X.________ a reproch� � l'administrateur d'avoir cherch� � exercer de mani�re pr�matur�e son droit d'emption. Il a r�clam� l'original des certificats d'actions de V.A.________ SA et V.B.________ LTD du Royaume-Uni (filiale appartenant au m�me groupe que V.A.________ SA).
Le 15 novembre 2007, Y.________ a transmis � son ex-employ� un certificat d'actions repr�sentant les 700 actions au porteur.
Par courrier du 5 d�cembre 2007, l'administrateur a indiqu� exercer son droit d'emption sur les actions.
Le 8 janvier 2008, il a mis en demeure X.________ de mettre � disposition ses 700 actions, lui rappelant la clause p�nale conventionnelle. Un ch�que d'un montant de 7'441 fr. �tait annex� au courrier.
Le 12 f�vrier 2008, X.________ a d�clin� l'offre, contestant le calcul �tabli au 30 novembre 2007. Au surplus, il reprochait � l'administrateur de chercher � diminuer artificiellement la valeur du titre de la soci�t�.
Le 15 f�vrier 2008, l'ex-employ� a inform� l'administrateur qu'il avait encaiss�, � titre d'acompte, le ch�que de 7'441 fr.
Le 21 ao�t 2008, Y.________ a revu les calculs de valorisation des actions et invit� X.________ � lui communiquer les coordonn�es de son compte bancaire sur lequel la somme r�siduelle de 14'585 fr. devait �tre vers�e. Cette proposition est rest�e sans suite.
Le 21 octobre 2008, Y.________ a d�pos� une action en ex�cution et en paiement � l'encontre de son ex-employ� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, sollicitant la remise des 700 actions (incorpor�e dans le certificat d'actions) et le versement de 100'000 fr. � titre de peine conventionnelle.
Un jugement conforme a �t� rendu par d�faut et X.________ a relev� le d�faut. Concluant au rejet de la demande, il a pr�alablement requis du juge une expertise afin d'�valuer la valeur au 31 d�cembre 2007 (recte: 30 novembre 2007) du certificat d'actions repr�sentant les 700 actions au porteur de V.A.________ SA.
Le Tribunal de premi�re instance a entendu divers t�moins qui ont confirm� que la m�thode d�crite dans l'annexe 3 de la Convention avait toujours �t� utilis�e pour d�finir le prix des actions.
Par courrier du 13 novembre 2009 adress� au tribunal, l'organe de r�vision a corrig� plusieurs erreurs de calcul de son appr�ciation pr�c�dente et a fix� la valeur d'une action � 11 fr.93 au 30 novembre 2007. Dans ses calculs, le r�viseur ne retient "aucun montant � titre de goodwill vu les r�sultats de la soci�t�".
Y.________ a modifi� ses conclusions pour requ�rir la condamnation de sa partie adverse � payer 100'000 fr. � titre de clause p�nale moins 8'351 fr. (11 fr.93 x 700 actions).
Par jugement du 8 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a admis enti�rement les conclusions prises par le demandeur et condamn� le d�fendeur � une indemnit� de proc�dure de 15'000 fr.
Appelant du jugement, le d�fendeur conteste le calcul du prix des actions, consid�rant notamment que la valeur du goodwill a �t� "n�glig�e" par le premier juge et que les r�sultats comptables sont diminu�s par toute une s�rie de provisions impos�es sans raison par le demandeur. S'agissant de la clause p�nale, il soutient que celle-ci ne lui est pas applicable; selon lui, il n'a commis aucune faute en ne remettant pas le certificat d'actions puisqu'il refusait de le remettre sur la base de l'estimation faite � l'�poque par Y.________ � 10 fr.63 l'action et que, pr�cis�ment, � la fin de la proc�dure de premi�re instance, le prix de l'action a �t� fix� plus haut, soit � 11 fr.93 l'action.
Par jugement du 11 mai 2012, la cour cantonale a confirm� que X.________ devait remettre le certificat d'actions contre le paiement de 8'351 fr. Elle a par contre r�duit le montant de la peine conventionnelle, condamnant X.________ � verser � ce titre la somme de 25'000 fr. � Y.________.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 11 mai 2012. Il conclut, principalement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t et au rejet de la demande, avec suite de frais et d�pens. Le recourant invoque une violation de son droit � la preuve (art. 8 CC, art. 152 CPC), de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), une appr�ciation arbitraire des preuves sur la question du cours de l'action (art. 9 Cst.) et la transgression de l'art. 2 CC, ainsi que des art. 18, 160, 163 et 541 al. 1 CO.
L'intim� conclut au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision cantonale.
Le recourant a transmis une r�plique au Tribunal f�d�ral, que l'intim� estime irrecevable.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 16 juillet 2012.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente (art. 107 al. 2 LTF).
Dans sa derni�re �criture, l'intim� soutient que, le recourant ayant d�j� eu la possibilit� de s'exprimer sur l'ensemble des circonstances de fait et de droit de la cause, la voie de la r�plique ne lui �tait pas ouverte.
Lorsqu'une prise de position ou une pi�ce nouvelle est vers�e au dossier, elle doit �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer. En relation avec une telle communication, le tribunal a la possibilit� d'ordonner un second �change d'�critures, ce qu'il fait cependant exceptionnellement (cf. en ce sens art. 102 al. 3 LTF) ou lorsque les circonstances le justifient (cf. art. 225 CPC). S'il y renonce, il doit n�anmoins transmettre la prise de position ou pi�ce nouvelle � l'autre ou aux autres parties. Au vu de la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme, en particulier des r�cents arr�ts Schaller-Bossert contre Suisse du 28 octobre 2010 � 39 ss et Ell�s et autres contre Suisse du 16 d�cembre 2010 � 26 ss, la Conf�rence des Pr�sidents du Tribunal f�d�ral a en effet d�cid� que, pour ses propres communications et afin de respecter le droit d'�tre entendu, le Tribunal f�d�ral transmettra, en pr�cisant qu'un second �change d'�critures n'est pas ordonn�, la prise de position ou pi�ce nouvelle pour information et impartira un d�lai pour le d�p�t d'observations �ventuelles (arr�ts 4A_104/2011 du 27 septembre 2011 consid. 4; 5A_779/2010 du 1er avril 2011 consid. 2.2).
C'est dans ce cadre que le recourant a communiqu�, dans le d�lai fix�, ses observations sur la r�ponse d�pos�e par l'intim� et on ne saurait donc suivre ce dernier lorsqu'il pr�tend que l'�criture remise par sa partie averse doit �tre jug�e irrecevable.
3.1 Selon la cour cantonale, le recourant (vendeur) n'a pas agi de bonne foi en ne remettant pas le certificat d'actions apr�s la sommation qu'il a re�ue et "il ne pouvait faire valoir aucun droit pour ne pas s'ex�cuter".
On observe que l'autorit� pr�c�dente, sans le dire express�ment, a recherch� si le recourant pouvait refuser de s'ex�cuter en se pr�valant d'une ex�cution imparfaite de l'intim� (acheteur). Les principes juridiques sur lesquels elle se fonde ne r�sultent toutefois pas de l'arr�t entrepris. Il est utile d'y revenir pour la bonne compr�hension de la cause.
L'art. 26 � 3 de la Convention pr�voit que, "dans un d�lai de 30 jours � compter de la r�ception par V.A.________ SA, ses actionnaires et/ou l'actionnaire sortant, de l'�valuation par le r�viseur, l'actionnaire-sortant s'engage � mettre � la disposition des actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption l'int�gralit� de ses actions contre l'engagement de ce(s) dernier(s) de payer le prix arr�t� par le r�viseur".
Les parties n'ont donc pas pr�vu une clause contractuelle qui d�rogerait au mode d'ex�cution ancr� � l'art. 82 CO, mais elles ont int�gr� cette derni�re r�gle dans leur convention.
L'art. 82 CO accorde au d�biteur (en l'occurrence le recourant) une exception dilatoire, qu'on appelle exception d'inex�cution ou exceptio non adimpleti contractus, qui lui permet de retenir la prestation r�clam�e par le cr�ancier (soit l'intim�) jusqu'� l'ex�cution ou l'offre d'ex�cution de la contre-prestation (128 V 224 consid. 2b p. 226; 127 III 199 consid. 3a p. 200; 123 III 16 consid. 2b p. 19).
Le recourant refuse de remettre les actions en all�guant que le prix du titre de V.A.________ SA a �t� fix� par l'organe de r�vision de fa�on irr�guli�re, soit sur la base d'une estimation peu cr�dible (le cours retenu �tant sous-�valu�), en violation de la m�thode d'�valuation convenue entre les parties. Il laisse entendre que l'intim� n'a pas offert un prix conforme au contrat et, partant, qu'il ne s'est pas ex�cut� parfaitement. Ainsi, lorsque le recourant s'est vu r�clamer l'ex�cution, c'est bien en soulevant l'exception d'inex�cution qu'il a refus� d'offrir sa prestation. Cela �tant, le recourant soutient que la cour cantonale a viol� son droit � la preuve (art. 8 CC, art. 152 CPC) en ne lui permettant pas d'�tablir le prix de ses titres conform�ment � la m�thode pr�vue dans la Convention; en refusant d'ordonner une expertise � ce sujet, l'autorit� pr�c�dente aurait sombr� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.2 La question de l'expertise n'a de sens que si la Convention d'actionnaires, ainsi que le pr�tend le recourant, lui donnait la facult� de contester le prix fix� par le r�viseur. Dans le cas contraire (soit si l'on admet que, selon la Convention, le prix arr�t� par le r�viseur s'imposait d�finitivement aux parties), une expertise s'av�rerait inutile puisque l'intim�, qui a remis au recourant un ch�que contenant ce prix, se serait, dans cette hypoth�se, ex�cut� parfaitement.
Selon l'art. 26 � 2 de la Convention, "le Conseil d'Administration de la soci�t� s'engage, dans un d�lai de huit jours � compter de l'�ch�ance du contrat de travail ou de la cessation de l'activit� de l'actionnaire-sortant, � solliciter du r�viseur de V.A.________ SA l'�valuation, en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3, du prix de ses actions, �tant pr�cis� que le prix qui sera ainsi arr�t� s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible".
La volont� r�elle des parties - question de fait - n'ayant pas �t� �tablie par la cour cantonale, il convient d'interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; le juge doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF); pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413). Les circonstances d�terminantes sont celles qui ont pr�c�d� ou accompagn� la manifestation de volont�, � l'exclusion des �v�nements post�rieurs (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). L'interpr�tation doit �galement respecter la logique du contrat (arr�t 4A_219/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le prix est d�termin� de mani�re indirecte (cf. sur cette mani�re de calculer le prix: GAUCH/SCHLUEP/SCHMID/REY/EMMENEGER, Schweizerisches Obligationenrecht Allgemeiner Teil, Band II, 9e �d. 2008, n. 2333 ss p. 46), sur la base de crit�res d�coulant de l'annexe 3 de la Convention, une tierce personne (un r�viseur) �tant tenue de proc�der � l'�valuation. On ne saurait retenir que le prix arr�t� par le r�viseur, quel qu'il soit, s'imposait d�finitivement � l'acheteur et au vendeur, et qu'en l'esp�ce le vendeur doit se fier "aveugl�ment" � ce prix. Cela reviendrait � ignorer une partie importante de l'art. 26 � 2 de la Convention; cette clause pr�voit en effet que la d�termination du prix des actions du vendeur doit �tre effectu�e par le r�viseur "en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3" et que c'est le "prix qui sera ainsi arr�t� [qui] s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible". Il en r�sulte a contrario qu'un prix d�termin� en violation de la Convention ne peut �tre impos� ni au vendeur ni � l'acheteur.
Il faut donc comprendre l'art. 26 � 3 de la Convention en ce sens que le vendeur s'engage � remettre ses actions � l'acheteur contre l'engagement de ce dernier de payer un prix (arr�t� par le r�viseur) calcul� conform�ment � la m�thode convenue entre les parties. Cela correspond d'ailleurs bien � l'engagement pris par l'actionnaire sortant � l'art. 26 � 1 de la Convention. Cette disposition pr�voit d'embl�e que celui-ci s'engage � c�der aux autres actionnaires ses actions "pour le prix qui sera arr�t� en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3 de la pr�sente convention et qui en fait partie int�grante". Le fait qu'une tierce personne intervienne pour effectuer le calcul n'y change rien, les parties, qui ont pris la peine de convenir d'une m�thode pr�cise d'�valuation, n'entendant certainement pas accepter un prix calcul� en transgression de la m�thode pr�vue.
Autrement dit, selon la volont� objective des parties, si l'acheteur se fonde sur un prix (fix� par le r�viseur) irr�gulier (car non conforme � la m�thode convenue entre les parties), il n'a pas ex�cut� parfaitement sa prestation (soit l'obligation de payer le prix du certificat d'actions) et, en vertu de l'art. 26 � 3 de la Convention (qui reprend le mode d'ex�cution de l'art. 82 CO), le vendeur peut alors soulever l'exception d'inex�cution.
3.3 En vertu de l'art. 82 CO, le d�biteur a la charge d'invoquer l'absence d'ex�cution, mais la preuve de l'ex�cution (ou de l'offre d'ex�cution) incombe au cr�ancier (arr�t 4A_252/2008 du 28 ao�t 2008 publi� in SJ 2009 I p. 63, consid. 2.2; ATF 123 III 16 consid. 2b p. 19 s. et les r�f�rences; 79 II 277 consid. 2 p. 279).
En l'esp�ce, la cour cantonale a jug� que l'intim� (le cr�ancier) avait apport� la preuve de son ex�cution et que, partant, le recourant ne "ne pouvait faire valoir aucun droit pour ne pas s'ex�cuter".
Par l'expertise qu'il sollicitait, le recourant voulait d�montrer que sa partie adverse ne s'�tait pas ex�cut�e parfaitement et qu'il avait le droit de soulever l'exception d'inex�cution. Il entendait ainsi apporter une contre-preuve (cf. ATF 133 III 295 consid. 7.1 p. 299; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; HANS P. WALTER, in Berner Kommentar, 2012, no 66 ss ad art. 8 CC).
On d�duit de l'art. 8 CC, disposition sp�ciale par rapport � l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 5A_620/2007 du 7 janvier 2010 consid. 6.1 publi� in SJ 2010 I p. 568), un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a). Pour qu'il y ait violation du droit � la preuve (ou � la contre-preuve), il faut que le recourant veuille prouver un fait pertinent, que la mesure probatoire sollicit�e ait �t� r�guli�rement offerte, qu'elle soit ad�quate et que le fait ne soit pas d�j� prouv� ou qu'il ne soit pas d�j� admis ou �cart� � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne peut pas �tre tax�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s. et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge peut renoncer � administrer une preuve lorsque sa conviction est d�j� form�e sur la base des �l�ments apport�s et qu'il peut admettre sans arbitraire qu'elle ne pourrait pas �tre �branl�e par le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
3.4 D'embl�e, l'intim� conteste la r�gularit� de l'offre de preuve propos�e par le recourant, faisant valoir que celui-ci n'a "pas requis d'expertise judiciaire sur la question sp�cifique de la valeur du goodwill".
Cette opinion est erron�e. L'offre de preuve doit certes �tre r�guli�re, � savoir pr�sent�e en conformit� de la proc�dure applicable (cf. ATF 133 III 295 consid. 7.1), comme l'exprime maintenant l'art. 152 al. 1 CPC. Il ne ressort cependant pas de la d�cision entreprise que cette exigence aurait �t� m�connue dans le cas pr�sent; il r�sulte de l'arr�t entrepris que le recourant a express�ment requis le premier juge "d'ordonner l'ouverture d'une instruction sur expertise afin d'�valuer la valeur au 31 d�cembre 2007 [recte: novembre 2007] du certificat d'actions repr�sentant 700 actions au porteur de V.A.________ SA". Il n'importe � cet �gard qu'il n'ait pas requis d'expertise judiciaire sur la question sp�cifique de la valeur du goodwill. Comme nous le verrons, le goodwill n'est pas le seul crit�re permettant de fixer la valeur de l'action (cf. infra consid. 3.6.3 la question des provisions), la formule sign�e par les parties indiquant que le goodwill constitue, avec le capital-actions, le compte PP report� et les provisions, seulement l'un des crit�res applicables lors du calcul de la valeur intrins�que de l'action. On ne pouvait raisonnablement imposer au recourant de d�signer explicitement chacun de ces facteurs pour obtenir l'expertise sollicit�e (cf. LEUENBERGER/UFFER-TOBLER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, n. 11.68 p. 315).
3.5 L'intim� a prouv� avoir remis un ch�que contenant le montant de 7'441 fr. arr�t� par le r�viseur. Il r�sulte �galement des constatations cantonales que le recourant l'a d�j� encaiss� "� titre d'acompte".
La question de l'effet de l'acceptation, par le d�biteur, d'une partie de la prestation due par le cr�ancier est controvers�e. D'un c�t�, il est admis que l'exception d'inex�cution permet au d�biteur de retenir la prestation r�clam�e jusqu'� l'ex�cution (ou l'offre d'ex�cution) compl�te de la contre-prestation (VON TUHR/ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrecht, Band II, 1974, p. 62). D'un autre c�t�, il est indiqu� que l'exception d'inex�cution est limit�e � la partie de la contre-prestation qui n'a pas encore �t� ex�cut�e (ROBERT SIMMEN, Die Einrede der nicht erf�llten Vertrags [art. 82], 1981, p. 70 s.).
Il n'y a toutefois pas lieu de se pencher sur cette controverse. Il a �t� constat�, en fait (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant ne disposait que d'un seul certificat d'actions et qu'il ne pouvait pas s'ex�cuter partiellement. On ne saurait donc, pour la seule raison qu'il a re�u l'acompte pr�cit�, lui reprocher d'avoir retenu l'entier de sa prestation (cf. SIMMEN, op. cit., p. 70 note de pied 124; MARIUS SCHRANER, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 2000, no 132 ad art. 82 CO).
3.6 Il reste � d�terminer si c'est � bon droit que la cour cantonale a refus� la contre-preuve.
3.6.1 L'autorit� pr�c�dente affirme qu'elle "ne pouvait pas � l'�vidence apporter sa propre appr�ciation sur la conclusion de l'organe de r�vision qui consid�re que la valeur du goodwill est nulle". Elle reconna�t ainsi que les juges ne disposent pas des connaissances leur permettant d'�mettre un avis sur la valeur de l'action. En l'esp�ce, elle sous-entend toutefois qu'elle peut se dispenser de recourir � l'expertise, celle-ci �tant inutile; selon l'autorit� pr�c�dente, il n'y "avait aucune raison de modifier le calcul effectu� par l'organe de r�vision". Elle retient en particulier que le r�viseur "a suivi la m�thode convenue � l'annexe 3 de la Convention d'actionnaires pour fixer la valeur des actions" (arr�t entrepris p. 12), que le recourant n'a "jamais remis en cause la m�thode de calcul propos�e dans la Convention d'actionnaires" (p. 11), et que l'intim� r�servait "le versement d'une �ventuelle plus-value en date du 30 novembre 2007" (p. 11). Elle souligne �galement qu'a posteriori et vu la faillite de la soci�t� quelques ann�es plus tard, l'appr�ciation de la valeur nulle du goodwill, au 30 novembre 2007, ne para�t pas arbitraire (p. 9).
Reprenant chacun de ces points de fait, le recourant, dans une argumentation pr�cise et en se r�f�rant aux pi�ces du dossier (sur l'exigence: arr�ts 4A_39/2010 du 29 avril 2010 consid. 1.3; 4A_621/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 1.3), invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
S'agissant de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.6.2 On peut suivre le recourant lorsqu'il affirme que la constatation selon laquelle le r�viseur a suivi la m�thode d�crite � l'annexe 3 est en contradiction manifeste avec les �l�ments contenus dans le dossier. Il r�sulte d'une part de l'annexe 3 que, pour d�terminer la valeur des actions, le goodwill doit n�cessairement correspondre � un multiple du capital-actions de la soci�t� V.A.________ SA (pi�ce no 7 d�fendeur, p. 16). En ce sens, l'annexe 3 comprend �galement un document intitul� "D�termination de la valeur des actions de V.________ Group Holding au 31.12.1998" qui mentionne "Good-Will (6 fois capital-actions) CHF 600'000.00". D'autre part, le r�viseur a reconnu lui-m�me sans d�tour et � r�it�r�es reprises que, pour calculer le goodwill, il s'est �cart� de l'annexe 3 qui "indique un multiple du capital-actions; car pour [lui] cela n'est pas le goodwill" (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 6 � 9).
Le r�viseur n'affirme pas que c'est en appliquant la m�thode pr�vue � l'annexe 3 qu'il aurait fix� un goodwill de valeur nulle, mais, de son propre aveu, il a abouti � ce r�sultat en s'�cartant de la m�thode convenue entre les parties. La cour cantonale ne pouvait d�s lors retenir, sans sombrer dans l'arbitraire, que le r�viseur avait appliqu� cette m�thode.
3.6.3 Lorsque l'autorit� pr�c�dente affirme qu'elle n'avait aucune raison de modifier le calcul effectu� par le r�viseur, elle laisse entendre que la fiabilit� de l'estimation n'�tait pas sujette � caution et que, partant, elle n'avait aucune raison d'ordonner � un expert de reprendre cette �valuation. Force est de constater que cette appr�ciation est �galement arbitraire. Premi�rement, il ressort du dossier que le r�viseur a insist� sur le fait qu'il avait besoin, pour calculer la valeur des actions, des bilans audit�s (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 6). Or, pour calculer le prix des actions du recourant, le r�viseur a reconnu n'avoir pas fait de bilan audit�, mais simplement pris les chiffres tels qu'ils lui ont �t� pr�sent�s par le comptable de V.A.________ SA, sans faire aucune v�rification (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 9).
Deuxi�mement, il r�sulte des pi�ces du dossier que le b�n�fice de la soci�t� a �t� d�termin� avec une grande l�g�ret� au 30 novembre 2007; ce constat n'est pas sans incidence puisque, selon la m�thode convenue entre les parties, la valeur de rendement (qui repr�sente un des crit�res permettant de calculer la valeur de l'action) est d�termin�e sur la base du b�n�fice net (pi�ce no 7 d�fendeur p. 16). Le 30 novembre 2007, le b�n�fice se montait, selon le comptable de la soci�t�, � 993 fr., alors qu'il ascendait � 100'000 fr. un mois plus tard, soit au 31 d�cembre 2007 (t�moin B.________, proc�s-verbal de suite d'enqu�tes du 23 novembre 2009 p. 15). A cet �gard, le comptable a admis avoir inscrit huit provisions dans l'�tat comptable de novembre 2007, ainsi que V.A.________ SA lui avait demand�, sans faire une quelconque analyse critique des montants (t�moin B.________, proc�s-verbal de suite d'enqu�tes du 23 novembre 2009 p. 15; pi�ce no 73 d�fendeur). Plusieurs de ces provisions ont �t� dissoutes un mois plus tard, lors du bouclement de l'exercice au 31 d�cembre 2007 (jugement du Tribunal de premi�re instance p. 12). La valeur de l'action de la soci�t� �tait d�s lors tr�s basse au 30 novembre 2007 (11 fr.93), alors qu'elle �tait de 34 fr.59 au 31 d�cembre 2006 et de 27 fr.41 au 31 d�cembre 2007 (pi�ces nos 72, 74, 76 et 77). Une expertise �tait � l'�vidence n�cessaire afin d'apporter une certaine lumi�re sur les modifications de l'�tat comptable qui ont eu un impact ind�niable sur les calculs du b�n�fice op�r�s � la fin de l'ann�e 2007.
Enfin, il ressort de l'arr�t entrepris (p. 11) que, lors de l'instruction, plusieurs erreurs de calculs commises par le r�viseur ont �t� relev�es et corrig�es.
Cela �tant, la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en retenant qu'il n'y avait pas lieu de modifier le calcul entrepris par l'organe de r�vision.
3.6.4 La cour cantonale semble accorder une importance particuli�re au fait que la soci�t� est tomb�e en faillite le 19 septembre 2011 (arr�t entrepris p. 2 et 9). On voit toutefois mal comment on pourrait arr�ter avec pertinence le montant du goodwill en novembre 2007 en tirant un quelconque argument d'un d�p�t de bilan survenu pr�s de quatre ans plus tard. Le raisonnement est quoi qu'il en soi ind�fendable, d�s lors que la situation financi�re de l'entreprise ne peut �tre consid�r�e comme durablement p�jor�e depuis novembre 2007 (date � laquelle la valeur de l'action �tait proche de sa valeur nominale, soit de 11 fr.93) puisque le prix d'une action �tait remont� � 27 fr.41 un mois plus tard, soit en d�cembre 2007.
La cour cantonale tire argument du fait que le recourant n'a "jamais remis en cause la m�thode de calcul propos�e dans la Convention d'actionnaires". On ne saurait reprocher, en soi, au recourant de ne pas avoir critiqu� la m�thode contenue dans une convention qu'il avait sign�e. Il faut donc comprendre l'affirmation de la cour cantonale en ce sens que le recourant n'aurait jamais r�fut� la mani�re dont le r�viseur a �valu� le prix des actions de la soci�t�, sur la base de la m�thode pr�vue dans la convention. Cette derni�re affirmation est aussi contredite par les pi�ces au dossier. Il r�sulte en particulier du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de V.A.________ SA (du 28 ao�t 2007) que le recourant a rejet� l'�valuation du titre de la soci�t� pour l'exercice 2006 (pi�ce no 12 d�fendeur p. 3). Dans son courrier du 12 f�vrier 2008, par lequel il refusait la proposition de l'intim�, il a � nouveau contest� le calcul �tabli au 30 novembre 2007 (pi�ce no 55 d�fendeur).
Enfin, quand l'autorit� cantonale pr�cise que l'intim� s'est non seulement engag� � payer le prix fix� par le r�viseur (lors de l'exercice de son droit d'achat du 8 janvier 2008), mais qu'il a �galement indiqu� que d'�ventuels ajustements seraient pay�s rapidement, elle semble sous-entendre que l'intim� aurait r�guli�rement offert d'ex�cuter sa propre prestation (le paiement du prix des actions), ce qui emp�cherait le recourant de se pr�valoir de l'exception d'inex�cution. On ne constate toutefois aucun engagement dans ce sens de la part de l'intim�, le courrier du 8 janvier 2008 laissant au contraire entendre qu'il versait un montant de 7'441 fr. au titre de prix d'achat d�finitif (pi�ce no 43 d�fendeur p. 4). L'offre de payer une �ventuelle plus-value r�sulte des courriers des 26 juillet et 21 septembre 2007 (arr�t entrepris p. 3 et 4). Cette offre n'a pas �t� reprise dans le courrier du 8 janvier 2008. Ce point de fait a ainsi �t� �tabli de mani�re arbitraire par la cour cantonale. Quant � la proposition du 21 ao�t 2008 de l'intim�, elle repose sur ses propres calculs et ne reprend pas un prix qui aurait �t� arr�t� par le r�viseur conform�ment � la Convention. On ne saurait ainsi consid�rer que l'intim� s'est engag� � s'ex�cuter conform�ment au contrat.
Sur le vu des consid�rations qui pr�c�dent, la cour cantonale ne pouvait, sans sombrer dans l'arbitraire, se fonder sur l'�valuation effectu�e par l'organe de r�vision. Il appara�t que l'expertise �tait le moyen de preuve ad�quat pour �tablir le prix de l'action conform�ment � la convention pass�e entre les parties.
Ainsi, c'est en appr�ciant les faits de mani�re arbitraire que la cour cantonale a �cart� l'expertise pourtant sollicit�e par le recourant. Sous le couvert d'une appr�ciation anticip�e des preuves (arbitraire), l'autorit� pr�c�dente a, en d�finitive, refus� d'ordonner une preuve portant sur un fait pertinent et, partant, transgress� l'art. 8 CC.
Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
4.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit � la preuve en refusant d'instruire la question du pr�judice invoqu� en relation avec la liquidation de V.B.________ Limited (filiale anglaise appartenant au m�me groupe que la soci�t� V.A.________ SA, dont le recourant d�tenait 900 actions). Il soutient que l'autorit� pr�c�dente ne pouvait rejeter son offre de preuve, d�s lors que celle-ci �tait pertinente pour d�terminer les dommages-int�r�ts qu'il pouvait revendiquer dans le cadre de conclusions reconventionnelles ou opposer en compensation � la r�clamation p�cuniaire de sa partie adverse.
D'embl�e, il faut observer que l'argument tombe � faux, le recourant n'ayant pris aucune conclusion reconventionnelle sur cette question, ni oppos� une quelconque exception de compensation.
Quant au fait que les circonstances de la dissolution de V.B.________ Limited "auraient pu avoir �galement une incidence sur l'examen de la condition de bonne foi de l'Intim� lors de l'ex�cution des accords litigieux", le recourant se borne � formuler une hypoth�se, sans indiquer quelle all�gation, en lien avec son refus de livrer les actions de la soci�t� V.A.________ SA, il entendait d�montrer par son offre de preuve. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
4.2 Le recourant invoque �galement une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), la cour cantonale ayant pris en compte d'office la faillite de V.A.________ SA apr�s la cl�ture des d�bats et ayant omis de traiter certains faits et moyens pertinents pourtant soulev�s en cours de proc�dure. La cause �tant renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, il n'est pas utile d'entrer en mati�re sur ces griefs.
Vu l'issue de la cause, il n'y a pas lieu non plus d'examiner les autres dispositions de droit f�d�ral dont la violation est invoqu�e par le recourant. On rel�vera en particulier que la question de l'application de la peine conventionnelle (art. 160 ss CO; art. 26 � 4 de la Convention) ne se posera que si l'on parvient � la conclusion que le recourant ne pouvait se pr�valoir de l'exception d'inex�cution.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours doit �tre admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim� versera au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.