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Timestamp: 2016-10-23 03:12:50+00:00
Document Index: 11819952

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 91', 'art. 79', 'art. 134', 'art. 135', 'art. 159']

I 153/03 (28.04.2004)
F.________, recourante, repr�sent�e par Me Philippe Chaulmontet, avocat, place Saint-Fran�ois 8, 1003 Lausanne,
F.________, n�e en 1955, a travaill� comme ouvri�re de conditionnement aupr�s de la soci�t� X.________ SA depuis le 1er janvier 1989. Souffrant de douleurs articulaires, elle a consult� son m�decin traitant, le docteur A.________, qui a attest� d'une incapacit� de travail de 50 % d�s le 6 mai 1997, puis de 100 % � partir du 22 septembre 1998. En d�pit de divers traitements m�dicaux, elle n'a pas �t� en mesure de reprendre son travail. A la suite de diff�rentes investigations m�dicales, les diagnostics d'�tat d�pressif, de probable polyinsertionnite et discr�te neuropathie cubitale droite ont �t� pos�s (rapport du docteur B.________, chef de clinique du service de neurologie du Centre hospitalier Y.________ du 19 juin 1997).
Le 30 juin 1998, F.________ a requis l'octroi d'une rente d'invalidit� de l'AI. Apr�s avoir requis divers renseignements m�dicaux, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a charg� le docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie (du Centre m�dical de psychoth�rapie cognitive, CMPC) d'une expertise. Dans son rapport �tabli le 20 mai 2000 en collaboration avec la psychologue D.________, le psychiatre a retenu le diagnostic d'�tat d�pressif majeur chronique actuellement d'intensit� l�g�re et trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� moyenne. Selon lui, certains �l�ments (tests psychom�triques, observation de l'assur�e, examens para-cliniques) permettaient de conclure � l'existence d'un ph�nom�ne d'amplification des troubles. Comme l'assur�e ne pr�sentait plus d'�tat d�pressif majeur justifiant une diminution notable de sa capacit� de travail, elle �tait en mesure d'exercer une activit� adapt�e � 50 %, � savoir sans port de charges lourdes ou des stations assise-debout trop prolong�es. Le sp�cialiste ne pr�conisait pas de suivi psychiatrique, mais la reprise d'un traitement d'antid�presseur. Requis par l'office AI de se prononcer sur la capacit� de travail de l'assur�e sur le plan somatique, le docteur E.________, chef de clinique du service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de Y.________, a indiqu� qu'elle ne pr�sentait pas d'invalidit� pure d'un point de vue somatique, mais qu'une activit� � 100 % dans un entrep�t frigorifique - telle qu'exerc�e par F.________ avant la survenance de ses probl�mes de sant� - n'�tait pas id�ale. Selon lui, il �tait souhaitable que l'assur�e tente de maintenir une activit� � 50 % dans un environnement davantage adapt� � ses troubles (avis du 26 avril 2000).
Apr�s lui avoir communiqu� un premier projet de d�cision le 30 novembre 2000, l'office AI a inform� l'assur�e de son intention de lui octroyer une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 %, attendu qu'elle pouvait mettre en valeur une capacit� r�siduelle de ce taux (projet d'acceptation de rente du 5 f�vrier 2001). F.________ et son m�decin traitant ont contest� cette prise de position en faisant valoir qu'elle souffrait d'une affection psychique plus importante que celle relev�e dans l'expertise du docteur C.________ et pr�sentait en particulier des pulsions suicidaires qu'elle risquait de mettre � ex�cution (courrier du docteur A.________ � l'office AI du 19 f�vrier 2001).
Par deux d�cisions du 8 juin 2001, l'office AI a accord� � l'assur�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er avril 1998, assortie d'une demi-rente compl�mentaire pour �poux.
F.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud. Apr�s avoir fait verser � la proc�dure un rapport de sortie relatif � l'hospitalisation de l'assur�e de Y.________ (du 14 au 22 mai 2001), la juridiction cantonale l'a d�bout�e par jugement du 27 septembre 2002.
L'assur�e interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal vaudois des assurances pour compl�ment d'instruction sous forme d'une expertise psychiatrique et nouveau jugement; � titre subsidiaire, elle demande la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 1998. A l'appui de son recours, en sus d'un avis m�dical des docteurs G.________ et H.________ du D�partement de psychiatrie adulte (du 6 juin 2001), elle produit les copies d'un �courrier des lecteurs� paru dans le quotidien �24 heures� du 17 juillet 2002, ainsi que d'un article de ce journal dat� du m�me jour, relatif au fonctionnement de l'office AI du canton de Vaud et � la remise en cause des comp�tences professionnelles du docteur C.________.
L'office AI conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances a renonc� � se d�terminer.
1.1 Le litige porte sur le droit de l'assur�e � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le taux d'invalidit�.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante des d�cisions litigieuses du 8 juin 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). Il en va de m�me des modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4�me r�vision de la LAI), entr�es en vigueur au 1er janvier 2004.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales applicables en mati�re d'�valuation du taux d'invalidit�, ainsi que les principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 352 consid. 3), si bien qu'il suffit d'y renvoyer sur ces diff�rents points.
On ajoutera que selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, provoquer une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RSAS 1997 p. 75; RAMA 1996 n� U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s).
2.1 L'administration et les premiers juges ont consid�r� que l'incapacit� de travail pr�sent�e par la recourante en raison de ses troubles psychiques, estim�e � 50 % par le docteur C.________, entra�nait dans une activit� adapt�e une incapacit� de gain d'un taux identique, ce qui ouvrait droit � une demi-rente d'invalidit�.
2.2 La recourante conteste la valeur probante de l'expertise psychiatrique ordonn�e par l'office intim� et soul�ve, en particulier, le grief de pr�vention � l'encontre de l'expert, motif pris de la �mise en cause� du docteur C.________ par certains de ses confr�res vaudois. Selon elle, les critiques �mises publiquement � l'�gard du m�decin du CMPC permettraient de douter de l'ind�pendance de l'expert et de l'objectivit� de ses constatations.
Elle fait valoir en outre que l'avis des docteurs G.________ et H.________ du 6 juin 2001 seraient de nature � remettre en cause les conclusions auxquelles est parvenu le docteur C.________, puisque les premiers ont mis en �vidence des troubles psychiques que le second n'avait pas constat�.
Les extraits du quotidien �24 Heures� produits par la recourante portent en premi�re ligne sur le fonctionnement de l'office AI vaudois, critiqu� par certains membres du corps m�dical et du personnel soignant. Les auteurs du courrier des lecteurs du 17 juillet 2002 accusent �galement cet office de confier un grand nombre d'expertises au docteur C.________, dont ils discutent les comp�tences professionnelles. En tant qu'elle porte sur ce point, cette �pol�mique�, comme l'exprime la recourante, ne permet pas d'�tayer le grief de pr�vention soulev� par ce dernier. La critique porte sur les qualit�s professionnelles du praticien mis en cause et non sur son impartialit� (voir infra consid. 4.1).
D�t-on, au demeurant, d�duire des lignes publi�es que leurs auteurs reprochent au docteur C.________ la s�v�rit� de ses appr�ciations m�dicales, que cela ne permettrait pas encore de mettre en �vidence les �l�ments objectifs requis par la jurisprudence pr�cit�e. On ne saurait tirer des circonstances d'expertises concernant une tierce personne que les investigations men�es par l'expert avec la recourante n'auraient pas �t� effectu�es conform�ment aux r�gles de l'art. A cet �gard, on rel�vera que la recourante s'est rendu � deux reprises (les 17 avril et 8 mai 2000; cf. expertise du 20 mai 2000 p. 1) � la consultation du docteur C.________ pour l'�tablissement du rapport sans soulever d'objection � l'�gard du m�decin, pas plus d'ailleurs que dans le courrier qu'elle lui a adress� le 11 mai 2000. Ce n'est qu'en proc�dure f�d�rale qu'elle conteste son objectivit�, en all�guant n'avoir rencontr� le m�decin que durant vingt-cinq minutes. A supposer que cette affirmation soit vraie, on ne voit pas en quoi le temps consacr� � l'examen m�dical constituerait en tant que tel un indice de partialit� du m�decin. Au demeurant, l'expertise contient une anamn�se personnelle, affective, professionnelle et socio-�conomique compl�te, ainsi que la description des plaintes subjectives de l'assur�e, assorties de constatations objectives (tests psychom�triques, examen clinique), si bien que l'on peut en d�duire que le docteur C.________ a pris le temps n�cessaire pour entendre l'assur�e et recueillir les donn�es utiles pour �tablir son expertise. Enfin, le simple fait que le psychiatre a �voqu� une amplification des sympt�mes par l'assur�e ne permet pas de conclure � sa partialit�. Il s'agit en effet d'une appr�ciation m�dicale que le m�decin motive d�ment. En l'absence d'�l�ments concrets permettant de douter de la probit� du docteur C.________ lors de l'expertise dont la recourante a fait l'objet, le moyen tir� de l'apparence de pr�vention n'est donc pas fond�.
4.1 En r�alit�, ce que la recourante tente de remettre en cause, c'est l'appr�ciation des preuves � laquelle la juridiction cantonale a proc�d� lorsqu'elle a �t� appel�e � examiner le rapport d'expertise r�dig� par le docteur C.________ � son sujet; ce qu'elle conteste en se r�f�rant aux informations de la presse, ce sont les comp�tences professionnelles de ce m�decin et, sous cet angle, la valeur probante des conclusions de son expertise. Il n'appartient toutefois pas au Tribunal f�d�ral des assurances de se prononcer sur l'aptitude professionnelle de ce m�decin (cf. arr�t L. du 19 mars 2003, I 702/02). Ce dernier, membre de la F�d�ration des m�decins suisses (FMH) est titulaire du titre de sp�cialiste FMH en psychiatrie et en psychoth�rapie; partant, il dispose des qualifications n�cessaires pour pratiquer son art et effectuer des expertises m�dicales (art. 11 de la loi f�d�rale concernant l'exercice des professions de m�decin, de pharmacien et de v�t�rinaire dans la Conf�d�ration suisse [RS 811.11]; art. 91 let. a et 94 LSP). Au demeurant, la recourante n'all�gue pas que le m�decin aurait fait l'objet d'une proc�dure de retrait de l'autorisation de pratiquer (cf. art. 79 de la loi vaudoise du 29 mai 1985 sur la sant� publique [RSVD 5.01 A; LSP] et R�glement vaudois du 26 ao�t 1987 sur la proc�dure en mati�re de retrait d'autorisation de pratiquer et de mesures disciplinaires pr�vues par la LSP [RSVD 5.01 O]).
4.2 En ce qui concerne la valeur probante du rapport d'expertise en tant que tel, on rel�vera que le psychiatre a pos� son diagnostic au regard des crit�res du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux DSM-IV �dit� par l'Association des psychiatres am�ricains (American Psychiatric Association), qui pr�conise l'�valuation multiaxiale. Il mentionne, sur l'axe I, un �tat d�pressif majeur d'intensit� l�g�re et trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� l�g�re. A cet �gard, la critique de la recourante selon laquelle il serait �� tout le moins paradoxal� de la part du docteur C.________ de conclure � l'existence d'un �tat d�pressif �majeur� pour retenir ensuite qu'il est d'intensit� �l�g�re� rel�ve d'une m�connaissance des crit�res de classification du DSM-IV. Le trouble d�pressif majeur constitue un diagnostic en soi, qui peut �tre pr�cis� par quatre caract�res, dont le quatri�me indique l'�tat actuel de la perturbation. La s�v�rit� de l'�pisode est alors not�e en termes de �l�g�re, moyenne, s�v�re sans caract�ristiques psychotiques, ou s�v�re avec caract�ristiques psychotiques� (DSM-IV, Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux, 4�me �d., Paris 1996, p. 400). Sur l'axe II, le psychiatre retient des traits de personnalit� d�pendante; sur l'axe III, il pose les diagnostics somatiques de cervicalgies et lombalgies chroniques de personnalit� immature, et fait �tat, sur l'axe IV, de difficult�s familiales et financi�res.
Quant � la capacit� de travail de la recourante, l'expert expose que l'aspect d�pressif n'est plus au premier plan et ne rev�t, au moment de l'expertise, qu'une composante mineure. Comme l'assur�e ne pr�sente plus d'�tat d�pressif justifiant une diminution notable de sa capacit� de travail, il ne retient qu'une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e en raison du trouble douloureux d'intensit� l�g�re � moyenne. Sur l'�volution probable du degr� de capacit� de travail, le docteur C.________ pose un pronostic prudent et estime que la situation devra �tre r��valu�e douze mois apr�s la mise en place d'un traitement d'antid�presseurs.
A cet �gard, les docteurs G.________ et H.________, qui ont examin� la recourante au d�but du mois de juin 2001, rel�vent qu'elle souffre alors d'un �pisode d�pressif s�v�re avec sympt�mes psychotiques; ils �voquent �galement l'existence de menaces suicidaires dont ils estiment de faible � mod�r� le risque d'ex�cution. S'ils ne se sont certes pas prononc�s sur la capacit� de travail r�siduelle de la recourante, ils ont n�anmoins mis en �vidence une �volution n�gative de son atteinte � la sant� psychique par rapport aux observations faites par le docteur C.________, une ann�e auparavant.
En l'occurrence, compte tenu des r�serves �mises � l'�poque par l'expert quant � l'�volution probable de la capacit� de travail de l'assur�e et des constatations des docteurs G.________ et H.________ relatives au d�veloppement de son �tat d�pressif, on ne saurait se fonder sur le seul rapport du docteur C.________ pour appr�cier la situation de la recourante au moment o� a �t� rendue la d�cision en juin 2001. Plus d'un an auparavant, l'expert avait en effet �valu� la capacit� de travail de la recourante � 50 % dans une activit� adapt�e, en �cartant le diagnostic d'�tat d�pressif en tant que motif justifiant une diminution de celle-ci. Il convient d�s lors, afin de pouvoir se d�terminer de mani�re convaincante sur l'invalidit� de la recourante, de recueillir de nouvelles informations m�dicales pour appr�cier les effets de l'�pisode d�pressif s�v�re de la recourante sur sa capacit� de travail et en �valuer le caract�re invalidant. A cet �gard, il y a lieu de pr�ciser qu'au vu du diagnostic m�dical pos� - �tat d�pressif majeur chronique et trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� moyenne -, il incombera � l'expert m�dical qui sera appel� � se prononcer d'indiquer si et dans quelle mesure l'assur�e dispose de ressources psychiques qui lui permettent de surmonter ses douleurs, eu �gard aux crit�res d�gag�s par la jurisprudence, dans le contexte des troubles somatoformes douloureux, pour admettre � titre exceptionnel le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail (sur ces crit�res, voir VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 et P. du 20 avril 2004, I 870/02, consid. 3.3.2). Il s'agira pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution physique, l'assur�e peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'elle ressent. Partant, il y a lieu de renvoyer la cause � l'office intim� pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire.
S'agissant d'un litige qui concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, la partie qui obtient gain de cause a droit � des d�pens (art. 135 en corr�lation avec l'art. 159 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 septembre 2002 et les d�cisions de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 8 juin 2001 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cet office pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'office intim� versera � la recourante la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.