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Timestamp: 2016-10-25 10:25:16+00:00
Document Index: 247652594

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1143/2015 (23.12.2015)
2C_1143/2015 � � Arr�t du 23 d�cembre 2015
Autorisation de s�jour; restitution de d�lai,
recours contre l'arr�t de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 27 octobre 2015.
Par d�cision du 23 avril 2015, notifi�e le 28 avril 2015 au domicile �lu du mandataire de A.________ (ressortissant camerounais n� en 1980), l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de ce dernier et a prononc� son renvoi de Suisse. Par pli post� le 29 mai 2015, A.________ a interjet� recours contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif de premi�re instance genevois (ci-apr�s: le TAPI), qui l'a d�clar� irrecevable par jugement du 6 juillet 2015 pour cause de tardivet�. Le recours form� par l'int�ress� devant la Chambre administrative de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de Justice) et sollicitant une restitution du d�lai pour recourir devant le TAPI a �t� rejet� par arr�t du 27 octobre 2015, notifi� le 5 novembre 2015.
2.1.�Par "recours" du 5 d�cembre 2015, A.________, tout en reconnaissant "avoir mal calcul� le d�lai pour le recours" aupr�s du TAPI, demande en substance au Tribunal f�d�ral de "reconsid�rer" le jugement du TAPI et de lui octroyer une restitution de d�lai afin de lui permettre de faire valoir ses arguments au fond en vue de recevoir un titre de s�jour.
2.2.�Par courrier du 19 d�cembre 2015, A.________ a rem�di�, dans le d�lai imparti, � une irr�gularit� en transmettant au Tribunal f�d�ral un exemplaire de l'arr�t attaqu�. Il a simultan�ment envoy� des observations et diverses pi�ces nouvelles � la Cour de c�ans, qu'il convient de d�clarer d'embl�e irrecevables, dans la mesure o� d'une part, pass� le d�lai de recours devant le Tribunal f�d�ral, il n'est pas possible pour le recourant de compl�ter son m�moire de recours (ATF 134 II 244 consid. 2.4 p. 247 s.) et o�, d'autre part, il est en principe interdit de pr�senter des faits nouveaux ou des pi�ces nouvelles devant la Cour de c�ans (cf. art. 99 al. 1 LTF [RS 173.110]).
En l'esp�ce, la confirmation par la Cour de Justice de l'irrecevabilit� prononc�e par le TAPI se fonde sur le droit cantonal de proc�dure. Le recourant n'invoque ni ne motive la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'application de ce droit. Il assume au contraire la responsabilit� pour la tardivet� de son recours devant le TAPI, tout en se plaignant des cons�quences de l'irrecevabilit� prononc�e pour sa vie familiale en Suisse et en �voquant de mani�re appellatoire, sans sp�cification ni corroboration quant � leurs �ventuels effets justifiant le d�p�t tardif du recours, une crise de paludisme. Il s'ensuit que son courrier, consid�r� comme recours en mati�re de droit public, est irrecevable pour d�faut de motivation suffisante au regard des exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le " recours ", consid�r� comme recours en mati�re de droit public, est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a et b LTF) et doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures. Succombant, le recourant doit supporter les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office cantonal de la population et des migrations et � la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 23 d�cembre 2015