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Timestamp: 2016-10-21 18:39:25+00:00
Document Index: 234148469

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 73', 'art. 35', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 10', 'art. 23', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 29', 'art. 23', 'art. 66', 'art. 65', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 68']

9C_748/2010 (20.05.2011)
Fonds de pr�voyance X.________, repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat, Etude LHA,
C.________, repr�sent� par Me Jean-Marie Agier, avocat, Service juridique, F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s,
Caisse de retraite Y.________, repr�sent�e
par Me Jean-Fran�ois Dumoulin, avocat,
A.a C.________, n� en 1951, a �t� engag� par Y.________ en qualit� de repr�sentant avec effet au 1er f�vrier 2001, date � partir de laquelle il a �t� affili� � la Caisse de retraite Y.________, et a travaill� en tant que chef de vente aupr�s de cette entreprise. Le 14 f�vrier 2005, il a sign� un contrat de travail pour le 1er juin 2005 avec la soci�t� Z.________ SA. Le 20 f�vrier 2005, il a inform� Y.________ qu'une opportunit� qu'il ne pouvait refuser s'�tait offerte � lui, raison pour laquelle il r�siliait les rapports de travail pour le 31 mai 2005. Le 23 mai 2005, C.________ a �t� victime d'un accident en conduisant un petit tracteur (�tracasset�; cf. la d�claration de sinistre LAA du 30 mai 2005, o� il est indiqu� que le tracteur s'�tait renvers� et l'avait bless� aux mains gauche et droite, aux jambes et au dos). Le 25 mai 2005, il a consult� le docteur H.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant du patient depuis le 24 ao�t 2004, qui a pos� un diagnostic traumatologique et attest� dans un certificat m�dical une incapacit� de travail � partir du 25 mai 2005, d'une dur�e probable de trois jours.
A.b Le 1er juin 2005, C.________ a commenc� son nouvel emploi aupr�s de la soci�t� Z.________ SA. Le m�me jour, il a rempli une demande d'affiliation en tant que chef d'exploitation aupr�s du Fonds d'assurance-retraite X.________ en apposant une croix dans la case "oui" au regard des questions relatives � la d�claration de sant�, confirmant par sa r�ponse qu'il jouissait actuellement de sa pleine capacit� de travail, qu'il n'avait pas subi une incapacit� de travail, partielle ou totale, sup�rieure � trois semaines, pour cause de maladie ou d'accident, au cours des 12 derniers mois, et qu'il ne souffrait, � sa connaissance, bien que jouissant de sa pleine capacit� de travail, ni d'une infirmit�, ni d'une maladie, ni des suites d'un accident. Sur cette base, le Fonds d'assurance-retraite X.________ lui a confirm� son admission avec effet au 1er juin 2005.
D�s le 10 juin 2005, C.________ a �t� admis d'office � l'H�pital psychiatrique W.________, o� il a s�journ� jusqu'au 22 juin 2005 pour un �pisode maniaque. Le 23 juin 2005, il a �t� licenci� par la soci�t� Z.________ SA, qui a annonc� au Fonds d'assurance-retraite X.________ le d�part de son employ� au 31 juillet 2005 (avis de mutation du 5 ao�t 2005). Du 12 juillet au 13 octobre 2005, il a s�journ� � nouveau � l'H�pital psychiatrique W.________.
A.c Le 12 septembre 2006, C.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'octroi d'une rente d'invalidit�. Dans un rapport du 24 octobre 2006, le docteur A.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et chef de clinique de l'H�pital W.________, a pos� les diagnostics de trouble affectif bipolaire, �pisode "actuel" maniaque, avec sympt�mes psychotiques ([CIM-10] F31.2) existant depuis le 10 juin 2005 et de syndrome de d�pendance � l'alcool existant au moins depuis novembre 1994, "actuellement" abstinent mais dans un environnement prot�g� (F10.21). Dans un rapport du 31 octobre 2006, le docteur H.________ a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de troubles affectifs bipolaires et de syndrome de d�pendance � l'alcool. A la question de savoir � partir de quand le patient pr�sentait une incapacit� de travail de 20 % au moins, il a r�pondu que celui-ci avait �t� en arr�t de travail � 100 % du 25 mai 2005 jusqu'� "actuellement". De son c�t�, la doctoresse L.________, m�decin associ�e de psychiatrie � la Clinique V.________, qui a �tabli les arr�ts de travail de C.________ depuis le 1er avril 2007, a pos� dans un rapport du 5 juin 2007 les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de trouble bipolaire, �pisode "actuel" de d�pression moyenne avec syndrome somatique (F31.31) depuis janvier 2005 et de syndrome de d�pendance � l'alcool (F10.2) depuis une dizaine d'ann�es.
Dans un rapport d'examen du 4 octobre 2007, la doctoresse M.________, m�decin SMR, a not� que l'assur� souffrait d'un trouble bipolaire "actuellement" marqu� par un �pisode d�pressif d'intensit� moyenne, associ� � un syndrome de d�pendance � l'alcool. Apr�s discussion avec le docteur N.________, m�decin psychiatre au SMR, compte tenu de l'�volution peu favorable de la maladie depuis mai 2005 malgr� un traitement bien conduit, et compte tenu de la s�v�rit� des limitations fonctionnelles et de l'important risque de rechutes, elle a conclu que l'exercice d'une activit� lucrative n'�tait pas envisageable. Niant toute capacit� de travail exigible dans l'activit� habituelle et dans une activit� adapt�e, elle a fix� le d�but de l'incapacit� de travail durable au 25 mai 2005.
Dans un pr�avis du 20 novembre 2007, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a inform� C.________ que sa capacit� de travail �tait consid�rablement restreinte depuis le 25 mai 2005 et qu'il pr�sentait une invalidit� de 100 % depuis le 25 mai 2006, de sorte qu'il avait droit � une rente enti�re d�s le 1er mai 2006. Par d�cision du 20 mars 2008, il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mai 2006, assortie dans une deuxi�me d�cision dat�e du m�me jour d'une rente pour enfant pendant la p�riode du 1er mai 2006 au 31 janvier 2007.
A.d Le 26 f�vrier 2008, le Fonds d'assurance-retraite X.________ - aujourd'hui: le Fonds de pr�voyance X.________ (ci-apr�s: le Fonds de pr�voyance) -- a avis� C.________ qu'il n'avait pas droit � des prestations d'invalidit� du Fonds de pr�voyance, ni pour la part obligatoire selon la LPP, ni pour la part surobligatoire d�passant celle-ci. Relevant que ses probl�mes de sant� dataient de plusieurs ann�es et qu'il avait notamment subi une hospitalisation en novembre 2004, il lui reprochait d'avoir commis une r�ticence en ne r�pondant pas de fa�on exacte � la d�claration de sant�. Se r�f�rant � l'art. 2 du r�glement du Fonds de pr�voyance, il informait C.________ que s'il avait eu connaissance de cet �l�ment lors de l'affiliation, il aurait admis celui-ci avec une r�serve pour la couverture des risques de d�c�s ou d'invalidit� li�e � cette pathologie se d�clarant dans les cinq ans. Par cons�quent, il excluait la partie surobligatoire des prestations d'invalidit� ou de d�c�s du Fonds de pr�voyance et les limitaient � celles d�coulant de l'assurance obligatoire selon la LPP. Le Fonds de pr�voyance n'�tait toutefois pas tenu � prestation, puisque l'incapacit� de travail de 100 % d�s le 25 mai 2005 dont le docteur H.________ avait fait �tat dans son rapport du 31 octobre 2006 �tait � l'origine de son invalidit� et qu'elle �tait ant�rieure � son affiliation � partir du 1er juin 2005.
Le 27 mars 2008, le Service de psychiatrie de liaison de V.________, tout en relevant que le diagnostic psychiatrique pos� lors de la premi�re hospitalisation �tait post�rieur au 1er juin 2005 et que de ce fait la bonne foi du patient dans sa d�claration de sant� ne saurait �tre mise en doute, a communiqu� au Fonds de pr�voyance une prise de position de C.________ dat�e �galement du 27 mars 2008 niant toute r�ticence de sa part. Il produisait �galement une lettre du docteur H.________ du 13 mars 2008, o� ce m�decin relevait que le diagnostic des troubles affectifs bipolaires avait �t� pos� apr�s le 1er juin 2005 et que sur le vu de ses notes et de son dossier, le patient ne pouvait �tre au courant du diagnostic lorsqu'il avait sign� la demande d'affiliation au Fonds de pr�voyance. Il relevait aussi qu'� l'�poque du 1er juin 2005 et ceci depuis 2004, le patient pr�sentait effectivement des probl�mes d'alcool avec un syndrome de d�pendance qui avait justifi� d'ailleurs l'hospitalisation en 2004. Pour autant, le docteur H.________ �tait tr�s loin d'�tre s�r qu'� l'�poque o� C.________ avait sign� la demande d'affiliation, il �tait conscient de ce diagnostic et ceci tr�s certainement en raison de la comorbidit� psychiatrique dont le diagnostic n'avait �t� pos� qu'apr�s juin 2005.
Le 17 juillet 2008, le Fonds de pr�voyance a communiqu� une copie des d�cisions de rentes de l'office AI du 20 mars 2008 � la Caisse de retraite Y.________, en l'invitant � se d�terminer par rapport aux pr�tentions de C.________ � des prestations d'invalidit�. Le 5 ao�t 2008, l'office AI a remis le dossier de l'assur� � la Caisse de retraite Y.________. Apr�s �tude du dossier, celle-ci a inform� le Fonds de pr�voyance le 1er octobre 2008 qu'elle ne pouvait entrer en mati�re pour une quelconque rente d'invalidit�, attendu que l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident du 23 mai 2005 avait pris fin le 27 mai 2005 et que la cause accidentelle de cette incapacit� de travail n'�tait donc pas � l'origine de l'invalidit� de C.________. Par lettre du 27 octobre 2008, le Fonds de pr�voyance a inform� C.________ qu'il maintenait sa position.
Le 21 octobre 2008, la Caisse de retraite Y.________ a invit� l'office AI � r�examiner le cas de C.________, en fixant le d�but de l'incapacit� de travail durable au 10 juin 2005. Le 27 novembre 2008, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur sa requ�te, au motif que le courrier du 21 octobre 2008 consid�r� comme un recours �tait tardif et que les conditions d'une reconsid�ration des d�cisions de rentes du 20 mars 2008 n'�taient pas r�alis�es. Le 19 d�cembre 2008, la Caisse de retraite Y.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud de deux recours contre les d�cisions de rentes du 20 mars 2008 et le refus de l'office AI du 27 novembre 2008 d'entrer en mati�re sur sa requ�te, ce dont elle a inform� C.________ par lettre du 19 janvier 2009.
Le 3 f�vrier 2009, C.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d'une demande contre la Caisse de retraite Y.________ et le Fonds de pr�voyance X.________, en prenant, sous suite de frais et d�pens, des conclusions alternatives � leur encontre en ce sens que soit la Caisse de retraite Y.________ �tait d�bitrice � son �gard d�s le 1er mai 2006 d'une rente enti�re d'invalidit� d'un montant que justice dira, avec int�r�ts moratoires de 5 % l'an d�s l'ouverture de l'action, soit le Fonds de pr�voyance X.________ �tait d�biteur � son �gard d�s le 1er juin 2006 d'une rente enti�re d'invalidit� d'un montant que justice dira, avec int�r�ts moratoires de 5 % l'an d�s l'ouverture de l'action.
Dans sa r�ponse du 13 mars 2009, la Caisse de retraite Y.________ a conclu, sous suite de frais et d�pens, au rejet de la demande, la juridiction cantonale �tant invit�e � fixer le d�but de l'incapacit� de travail au 10 juin 2005. Dans sa r�ponse du 6 avril 2009, le Fonds de pr�voyance X.________, concluant au rejet de la demande, a relev� qu'il n'�tait pas tenu � prestation puisque le d�but de l'incapacit� de travail fix� par l'office AI �tait ant�rieur � son affiliation d�s le 1er juin 2005. Le 10 juillet 2009, il a confirm� sa prise de position, tout en indiquant, pour r�pondre � la requ�te de C.________ du 13 mai 2009, que la rente d'invalidit� � laquelle celui-ci aurait droit si le Fonds de pr�voyance devait prendre en charge son invalidit� s'�levait � 2'178 fr. par mois (30 % du salaire annuel assur� de 87'100 fr.). Sur requ�te du juge instructeur, la Caisse de retraite Y.________, par lettre du 27 ao�t 2009, a communiqu� au Tribunal � titre indicatif le montant de la rente d'invalidit� r�glementaire maximale � laquelle C.________ aurait droit si elle devait prendre en charge le cas, lequel s'�levait � 34'140 fr. par ann�e (valeur 2005) et correspondait � 60 % du salaire annuel assur� de 56'900 fr., compte tenu de la d�duction de coordination de 17'200 fr.
Par jugement du 27 juillet 2010, la juridiction cantonale a prononc� que le Fonds de pr�voyance X.________ devait verser � C.________ une rente d'invalidit� de 2'178 fr. (deux mille cent septante-huit francs) par mois d�s le 1er juin 2006, plus int�r�t moratoire sur les arr�rages �chus au taux de 5 % l'an d�s le 12 f�vrier 2009 (ch. I du dispositif), que la demande form�e par C.________ contre la Caisse de retraite Y.________ �tait rejet�e (ch. II du dispositif), qu'il n'�tait pas per�u de frais de justice (ch. III du dispositif) et qu'une indemnit� de 1'500 fr. (mille cinq cents francs), � verser � C.________ � titre de d�pens, �tait mise � la charge du Fonds de pr�voyance X.________ (ch. IV du dispositif).
Le Fonds de pr�voyance X.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la Caisse de retraite Y.________ �tant condamn�e � verser � C.________ une rente d'invalidit� r�glementaire incluant la rente d'invalidit� minimale LPP d�s le 1er juin 2006, plus int�r�t moratoire sur les arr�rages �chus au titre de 5 % l'an d�s le 12 f�vrier 2009. A titre subsidiaire, il demande que la cause soit renvoy�e � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants en ce qui concerne le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� de C.________, la r�ticence qu'il lui reproche d'avoir commise et les int�r�ts moratoires. Par lettre du 13 octobre 2010, il a demand� que l'effet suspensif soit attribu� au recours.
Dans sa r�ponse du 18 novembre 2010, C.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'admission du recours en ce sens que le jugement entrepris est annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sur le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de son invalidit�. Dans sa r�ponse du 19 novembre 2010, la Caisse de retraite Y.________, qui s'est d�termin�e les 15 octobre et 4 novembre 2010 sur la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le Fonds de pr�voyance X.________, conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
Par ordonnance du 23 novembre 2010, le Juge instructeur a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 La deuxi�me Cour de droit social du Tribunal f�d�ral est comp�tente pour statuer sur le point de savoir si c'est avec raison que la juridiction cantonale a admis que le Fonds de pr�voyance X.________ (le recourant) �tait tenu de verser � l'intim� une rente d'invalidit� et a rejet� la demande de C.________ contre la Caisse de retraite Y.________ (art. 73 LPP et art. 35 let. e du R�glement du Tribunal f�d�ral du 20 novembre 2006; arr�t 9C_182/2007 du 7 d�cembre 2007 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
1.2 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF).
2.1 L'art. 23 LPP, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, disposait qu'ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 % au moins au sens de l'AI, et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. L'art. 23 let. a LPP (nouvelle teneur selon le ch. I de la novelle du 3 octobre 2003 [1re r�vision LPP], en vigueur depuis le 1er janvier 2005) dispose qu'ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
2.2 Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP ancienne teneur, art. 23 let. a LPP nouvelle teneur; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). L'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Ces principes trouvent aussi application en mati�re de pr�voyance plus �tendue, si - comme c'est le cas en ce qui concerne le Fonds de pr�voyance X.________ (arr�t 9C_700/2007 du 26 juin 2008) - le r�glement de l'institution de pr�voyance ne pr�voit rien d'autre (ATF 136 V 65 consid. 3.2 p. 69, 123 V 262 consid. 1b p. 264, 120 V 112 consid. 2b p. 116 s.).
2.3 La d�termination du moment de la survenance de l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, est une question de fait. En revanche, le point de vue sur la base duquel intervient la d�cision relative au moment de la survenance de l'incapacit� de travail d�terminante rel�ve du droit (arr�ts 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.3 (in SVR 2011 BVG n� 14 p. 51) et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.2 (in SVR 2008 BVG n� 34 p. 143).
2.4 Pour que l'ancienne institution de pr�voyance reste tenue � prestations, il faut non seulement que l'incapacit� de travail ait d�but� � une �poque o� l'assur� lui �tait affili�, mais encore qu'il existe entre cette incapacit� de travail et l'invalidit� une relation d'�troite connexit�. La connexit� doit �tre � la fois mat�rielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275). Il y a connexit� mat�rielle si l'affection � l'origine de l'invalidit� est la m�me que celle qui s'est d�j� manifest�e durant l'affiliation � la pr�c�dente institution de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail). La connexit� temporelle implique qu'il ne se soit pas �coul� une longue interruption de l'incapacit� de travail; elle est rompue si, pendant une certaine p�riode, l'assur� est � nouveau apte � travailler (ATF 123 V 262 consid. 1c p. 264, 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117 s.).
2.5 Pour la survenance de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 (� partir du 1er janvier 2005: let. a) LPP, c'est la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� ou le champ d'activit�s habituelles qui est d�terminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 p. 23 et les r�f�rences). La connexit� temporelle avec l'invalidit� ult�rieure - en tant que condition suppl�mentaire du droit aux prestations d'invalidit� de l'institution de pr�voyance concern�e - se d�finit en revanche d'apr�s l'incapacit� de travail, respectivement la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� raisonnablement exigible adapt�e � l'atteinte � la sant�. Une telle activit� doit cependant permettre de r�aliser, par rapport � l'activit� initiale, un revenu excluant le droit � une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3 p. 27).
S'agissant de la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l�, elle doit �tre de 20 % au moins (arr�ts 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1 et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.3). Elle doit se manifester au regard du droit du travail et avoir �t� remarqu�e par l'employeur (arr�t 9C_339/2007 du 5 mars 2008 consid. 5.2). Une incapacit� de travail m�dico-th�orique qui n'a �t� constat�e que des ann�es apr�s ne suffit pas (arr�t 9C_54/2008 du 9 octobre 2008 r�sum� in RSAS 2009 p. 143 et la r�f�rence � l'arr�t B 13/01 du 5 f�vrier 2003 [SZS 2003 p. 434]; voir aussi MARC H�RZELER, Invalidit�tsproblematiken in der beruflichen Vorsorge: unter Ber�cksichtigung ihrer Stellung im Sozialversicherungs- und Schadenausgleichsystem, th�se B�le 2005, p. 142 s.). Il existe une incapacit� de travail au sens de l'art. 23 (� partir du 1er janvier 2005: let. a) LPP non seulement lorsque, pour des raisons de sant�, la personne ne peut plus exercer l'activit� exerc�e jusque-l� ou ne le peut encore que dans une mesure restreinte, mais aussi lorsqu'elle ne peut continuer son activit� professionnelle qu'en s'exposant � une aggravation de son �tat de sant� (arr�t 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 3.3).
En l'esp�ce, l'atteinte principale � la sant� qui est du ressort de l'assurance-invalidit� et dont r�sulte l'invalidit� de l'intim� selon la d�cision de rente enti�re de l'office AI du 20 mars 2008, consiste dans le diagnostic de trouble affectif bipolaire, �pisode "actuel" de d�pression moyenne avec syndrome somatique, pos� par la doctoresse M.________ dans son rapport du 4 octobre 2007.
3.1 La juridiction cantonale a relev� que l'intim� avait pr�sent� une br�ve incapacit� de travail en raison d'un accident de �tracasset� survenu le 23 mai 2005, qui avait caus� des blessures aux mains, aux jambes et au dos, laquelle avait pris fin le 28 mai 2005, et qu'il avait pr�sent� depuis le 10 juin 2005, date de son hospitalisation en milieu psychiatrique, une incapacit� totale de travail de longue dur�e en raison d'un trouble affectif bipolaire, �pisode "actuel" maniaque avec syndromes psychotiques. Il r�sultait de la lettre du docteur H.________ du 13 mars 2008 que l'incapacit� de travail de 100 % d�s le 25 mai 2005 �tait d'�tiologie traumatologique et qu'elle n'avait strictement rien � voir avec le trouble bipolaire � l'origine de l'invalidit�. Consid�rant que l'intim� avait pr�sent� successivement deux incapacit�s de travail dont les causes �taient parfaitement distinctes et ind�pendantes l'une de l'autre, l'autorit� pr�c�dente a retenu que l'incapacit� de travail, dont la cause �tait � l'origine de l'invalidit� de l'intim�, �tait survenue pour la premi�re fois le 10 juin 2005, date � laquelle l'intim� �tait affili� au Fonds de pr�voyance X.________. Il appartenait d�s lors � cette institution de pr�voyance de verser des prestations d'invalidit� selon l'art. 23 let. a LPP.
3.2 Le Fonds de pr�voyance X.________ reproche � l'autorit� pr�c�dente de s'�tre �cart�e de la date du 25 mai 2005 � laquelle l'assurance-invalidit� a fix� le d�but de l'incapacit� de travail durable de l'intim�. Il fait valoir que celui-ci, avant de commencer son emploi aupr�s de la soci�t� Z.________ SA, pr�sentait d�j� un �tat de sant� gravement d�ficient, dont l'incidence sur sa capacit� de travail �tait bien ant�rieure au 1er juin 2005.
Le fait que l'office AI, dans la d�cision de rente enti�re d'invalidit� du 20 mars 2008, a fix� au 25 mai 2005 le d�but de l'incapacit� de travail durable au sens de l'art. 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007), n'a pas la port�e que lui pr�te le recourant. Du jugement entrepris, il ressort que dans sa lettre du 13 mars 2008, le docteur H.________ a indiqu� que l'incapacit� de travail de 100 % d�s le 25 mai 2005 (attest�e dans son certificat dat� du m�me jour) n'avait absolument rien � faire avec le diagnostic de troubles affectifs bipolaires pos� apr�s le 1er juin 2005 ni avec les probl�mes d'alcool avec syndrome de d�pendance ayant justifi� une hospitalisation en 2004, mais concernait l'accident de �tracasset� qui avait justifi� une consultation le 25 mai 2005 et dont le diagnostic �tait un diagnostic traumatologique. Sur le vu de la lettre du docteur H.________ du 13 mars 2008 mentionn�e ci-dessus, cette incapacit� de travail, transitoire puisqu'elle a pris fin le 28 mai 2005, �tait d'�tiologie traumatologique et sa cause n'est donc pas � l'origine de l'invalidit� de l'intim� r�sultant du trouble affectif bipolaire dont il est atteint. La date du 25 mai 2005 � partir de laquelle le docteur H.________ a attest� l'incapacit� de travail de 100 % d'�tiologie traumatologique ne joue d�s lors aucun r�le dans le cadre de l'art. 23 let. a LPP. Sur ce point, le jugement entrepris est conforme au droit f�d�ral.
Devant l'autorit� pr�c�dente, le litige portait sur le point de savoir aupr�s de quelle institution de pr�voyance l'intim� �tait assur� lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de son invalidit�.
5.1 Le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel l'intim� a pr�sent� successivement deux incapacit�s de travail dont les causes �taient parfaitement distinctes et ind�pendantes l'une de l'autre, ne permet pas de conclure que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, remonte au plus t�t au 10 juin 2005. Au pr�alable, l'autorit� pr�c�dente aurait d� examiner si l'intim� avait pr�sent� une incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de son invalidit�, avant le d�but de son affiliation au Fonds de pr�voyance X.________.
5.2 Du jugement entrepris, il ressort que dans son rapport du 24 octobre 2006, le docteur A.________ a relev� que l'intim�, lorsqu'il travaillait au service de Y.________, avait augment� sa consommation d'alcool, devant souvent boire une bouteille de vin avant de rencontrer les premiers clients, et qu'il avait pris peu � peu conscience de ce probl�me et opt� finalement pour un sevrage en novembre 2004, qu'il avait effectu� sur son temps de vacances afin d'�viter d'impliquer son travail. Il n'�tait rest� que quelques jours � la Clinique U.________, puisqu'il �tait arriv� d�j� sevr�. De la lettre de sortie, qui mentionnait un diagnostic d'�tat d�pressif, il r�sultait qu'un traitement antid�presseur avait �t� propos�, qui sauf erreur avait �t� prescrit jusqu'au d�but 2005 et interrompu � ce moment-l�.
Il ressort �galement du jugement entrepris que dans son rapport du 5 juin 2007, la doctoresse L.________ a pos� notamment le diagnostic de trouble bipolaire, �pisode "actuel" de d�pression moyenne avec syndrome somatique (F31.31) depuis janvier 2005, et que dans son rapport du 4 octobre 2007, la doctoresse M.________ a conclu � un trouble affectif bipolaire, �pisode "actuel" de d�pression moyenne avec syndrome somatique (F31.31), en relevant que dans la discussion du cas avec le docteur N.________, l'�volution peu favorable de la maladie depuis mai 2005 malgr� un traitement bien conduit avait �t� prise en compte.
C'est � la lumi�re de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale, � laquelle la cause doit �tre renvoy�e pour instruction compl�mentaire, examinera si l'intim� a pr�sent� une incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de son invalidit�, avant le d�but de son affiliation au Fonds de pr�voyance X.________. Il importe notamment de savoir si celui-ci se trouvait dans la situation o� il ne pouvait continuer son activit� professionnelle de repr�sentant en vins au service de Y.________ qu'en s'exposant � une aggravation de son �tat de sant� (supra, consid. 2.5 et la r�f�rence � l'arr�t 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008). On rel�vera sur ce point que dans son rapport du 24 octobre 2006, le docteur A.________ a indiqu� que l'intim�, apr�s avoir pris conscience que son probl�me d'alcool �tait devenu incompatible avec sa profession de repr�sentant en vins, s'�tait rapidement mis � la recherche d'un autre emploi et avait sign� en f�vrier 2005 un contrat de travail avec la soci�t� Z.________ SA. Dans le rapport du 24 octobre 2006 mentionn� ci-dessus, ce m�decin a aussi relev� que d�but mai 2005, Y.________ avait demand� � l'intim� de former son successeur en une semaine alors qu'il comptait sur deux mois, que celui-ci dormait de moins en moins, jusqu'� ne dormir qu'une heure par nuit, absorb� par cette formation et par son futur emploi, que le 19 mai 2005, il avait eu une altercation avec ses coll�gues, sauf erreur son chef de qui il recevait des critiques totalement injustifi�es, et qu'il s'�tait retir� par la suite dans un autre canton (o� il avait eu un accident de �tracasset�). S'il se r�v�le que l'intim� pr�sentait dans l'exercice de sa profession de repr�sentant en vins une incapacit� de travail, l'autorit� pr�c�dente examinera � la lumi�re des principes expos�s aux consid�rants 2.4 et 2.5 du pr�sent arr�t s'il existe entre cette incapacit� de travail et l'invalidit� ult�rieure une relation d'�troite connexit�. Le recours est bien fond� de ce chef.
5.3 A ce stade de la proc�dure, le point de savoir si l'intim� a commis une r�ticence en remplissant la demande d'affiliation au Fonds de pr�voyance X.________ et la question des int�r�ts moratoires peuvent demeurer ind�cis.
La proc�dure �tant on�reuse, les frais judiciaires sont mis � la charge de la partie qui succombe (art. 66 al. 1, premi�re phrase LTF en corr�lation avec l'art. 65 al. 2 et 3 let. b LTF). Le recourant obtient gain de cause dans sa conclusion subsidiaire tendant au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. L'intim�, qui a conclu � l'admission du recours pour ce qui est de la conclusion subsidiaire du recourant et � l'annulation du jugement entrepris, obtient �galement gain de cause. La Caisse de retraite Y.________, qui a pris des conclusions ind�pendantes et a un int�r�t dans cette proc�dure, est assimil�e � une partie (ATF 127 V 107 consid. 6b p. 111). Ayant conclu au rejet du recours, la Caisse de retraite Y.________ succombe. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � sa charge. Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et al. 3 LTF). Le Fonds de pr�voyance X.________, bien qu'obtenant gain de cause, ne saurait non plus pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 3 LTF; ATF 128 V 124 consid. 5b p. 133). L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis en ce sens que le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 juillet 2010 (PP 2/09 - 36/2010) dans la cause entre C.________ (demandeur) et la Caisse de retraite Y.________ et le Fonds de pr�voyance X.________ (d�fenderesses) est annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis � la charge de la Caisse de retraite Y.________.
La Caisse de retraite Y.________ versera � l'intim� la somme de 2'800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Caisse de retraite Y.________, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.