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Timestamp: 2016-10-27 10:58:13+00:00
Document Index: 70050762

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 17', 'ATF ', 'in fine', 'art. 17']

9C_51/2015 � � Arr�t du 1er juillet 2015
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 d�cembre 2014.
A.a.�A.________, n� en 1962, travaillait en qualit� de ma�on. En incapacit� de travail depuis le mois de novembre 1996 en raison principalement de cervico-dorso-lombalgies chroniques ainsi que de lombosciatalgies aig�es droites � r�p�tition, il s'est vu allouer une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er novembre 1997 (d�cision du 3 juillet 2001, confirm�e apr�s r�vision le 26 octobre 2009).
A.d.�Reprenant l'instruction de la cause, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise � la Clinique B.________ de V.________. Dans un rapport du 30 mai 2012, les experts mandat�s ont retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - d'arthrose du poignet droit et de status apr�s proth�se totale de hanche bilat�rale, ainsi que notamment ceux - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de probable tendinopathie du moyen fessier gauche, de discopathies d�g�n�ratives L3-L4 et L4-L5 peu �volu�es et lipomatose �pidurale basse avec canal lombaire �troit, et de lombalgies non sp�cifiques; la capacit� r�siduelle de travail a �t� �valu�e � 70 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. En raison d'un malentendu, l'�valuation psychiatrique � laquelle il avait �t� envisag� de proc�der n'a pas eu lieu.
Malgr� les avis divergents exprim�s par les m�decins traitants de l'assur� (certificats des docteurs C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et de l'appareil locomoteur, du 26 juin 2012, D.________, sp�cialiste en chirurgie de la main, des 3 juillet 2012 et 11 f�vrier 2013, E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, du 30 juillet 2012 et F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, des 23 mai, 24 juin et 16 octobre 2013), l'office AI a, par d�cision du 9 d�cembre 2013, confirm� la teneur de sa d�cision du 10 f�vrier 2011, tout en retirant dans le m�me temps l'effet suspensif � un �ventuel recours.
A.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve. Par jugement incident du 6 f�vrier 2014, la Cour de justice a admis la requ�te tendant au r�tablissement de l'effet suspensif et r�serv� la suite de la proc�dure, jugement qui a �t� annul� par le Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_207/2014 du 1er mai 2014). Par jugement du 9 d�cembre 2014, la Cour de justice a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision du 9 d�cembre 2013.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la poursuite du versement de la rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 mars 2011.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant limit� ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le litige a pour objet la suppression, par la voie de la r�vision (art. 17 LPGA), � compter du 1er avril 2011 de la rente enti�re de l'assurance-invalidit� vers�e au recourant et son remplacement par une demi-rente, singuli�rement le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente � compter de cette date. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et principes jurisprudentiels en mati�re de r�vision de la rente d'invalidit�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1.�La juridiction cantonale a consid�r� que l'�tat de sant� du recourant s'�tait am�lior� entre le 26 octobre 2009, date � laquelle l'office intim� avait confirm�, apr�s avoir men� une instruction compl�te, le maintien du droit � la rente enti�re d'invalidit�, et le 9 d�cembre 2013, date � laquelle la d�cision litigieuse a �t� rendue. Se fondant sur les conclusions de l'expertise r�alis�e � la Clinique B.________, les premiers juges ont retenu que le recourant disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Aucun des documents produits par le recourant ne permettait de mettre s�rieusement en doute l'analyse des experts. Ainsi, les docteurs E.________ et D.________ ne faisaient �tat d'aucun �l�ment que les experts auraient ignor�, mais justifiaient la r�duction de la capacit� de travail essentiellement par des facteurs psychosociaux, �l�ments qui n'�taient pas susceptibles d'entra�ner une invalidit� au sens de la loi.
3.2.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et d'avoir viol� le droit f�d�ral. En premier lieu, il lui fait grief de n'avoir pas pris en consid�ration les avis m�dicaux de la doctoresse F.________ faisant �tat d'une incapacit� de travail sur le plan psychique de 100 % en raison d'un �tat d�pressif majeur. Il estime par ailleurs que la juridiction cantonale n'a pas appr�ci� � leur juste valeur les rapports de ses m�decins traitants, en tant que ceux-ci signalaient l'absence d'am�lioration de l'�tat de sant� sur le plan somatique. Dans ces conditions, l'expertise r�alis�e par la Clinique B.________ apparaissait d�nu�e de valeur probante.
4.1.�Dans le cadre d'une r�vision du droit � la rente, il importe n�cessairement d'�tablir l'existence d'un changement important de circonstances propre � justifier l'augmentation, la r�duction ou la suppression de la rente. Or, un tel examen ne peut intervenir qu'� la faveur d'une comparaison entre deux �tats de fait successifs (ATF 125 V 413 consid. 2d in fine p. 418). Il convient de constater que le jugement attaqu� ne contient aucune constatation de fait relative � la situation m�dicale qui pr�valait avant que la proc�dure de r�vision ne soit initi�e et qui justifiait l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Ce faisant, le Tribunal f�d�ral n'est pas � m�me d'examiner si les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA sont r�alis�es, singuli�rement si l'�tat de sant� du recourant s'est notablement modifi� ou si l'on est seulement en pr�sence d'une appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang�. Pour ce motif d�j�, le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision.
4.2.�Au regard des critiques formul�es par le recourant, la valeur probante de l'expertise r�alis�e par la Clinique B.________ appara�t sujette � caution. Comme le rel�ve celui-ci, l'expertise s'est d�roul�e du 27 au 29 mars 2012, soit � peine un mois apr�s que le recourant eut subi une op�ration chirurgicale � son poignet droit (intervention du 13 f�vrier 2012 pour une cure de pseudarthrose du scapho�de). A cet �gard, on peut se demander s'il �tait opportun de proc�der � une expertise destin�e � �valuer la capacit� de travail si peu de temps apr�s une intervention chirurgicale. Cette question peut n�anmoins demeurer ind�cise en l'esp�ce. Dans un rapport du 3 juillet 2012, le docteur D.________ a indiqu� que l'�tat du poignet n'�tait pas stabilis�, celui-ci demeurant encore douloureux pour des raisons qui �taient ais�ment objectivables. Dans un rapport du 11 f�vrier 2013, soit une ann�e apr�s l'intervention chirurgicale, ce m�decin a fait �tat d'une �volution favorable, tout en indiquant que le poignet resterait raide et probablement en partie douloureux, emp�chant le recourant de reprendre un travail, m�me adapt� � son handicap; tout travail de force et manuel �tait � proscrire et les perspectives dans un autre domaine �taient restreintes, compte tenu de son faible niveau de scolarisation et de ses connaissances linguistiques limit�es. Les premiers juges n'ont pas discut� au fond du contenu des observations du docteur D.________. Ils ont �cart� le point de vue de ce m�decin, au motif qu'il faisait essentiellement �tat de facteurs psychosociaux. S'il est vrai que des facteurs psychosociaux semblent intervenir dans l'appr�ciation de ce m�decin (voir �galement l'appr�ciation du docteur E.________ du 30 juillet 2012), ils ne permettent n�anmoins pas d'�carter les probl�mes objectifs de mobilit� du poignet droit mis en �vidence par le docteur D.________. Faute pour celui-ci d'examiner la question de l'exigibilit� � la lumi�re de l'ensemble des observations rapport�es par le docteur D.________, le jugement attaqu� doit, pour ce motif �galement, �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale.
4.3.�La juridiction cantonale a �galement relev� que le dossier contenait une appr�ciation - claire et pr�cise - relative � l'�tat de sant� psychique du recourant qui ne justifiait pas, en d�pit de la requ�te contraire de l'office intim�, qu'il soit proc�d� � un compl�ment d'instruction sur ce point pr�cis. Dans un rapport du 24 juin 2013, la doctoresse F.________ avait en effet indiqu� que le recourant souffrait d'un �pisode d�pressif majeur de s�v�rit� moyenne r�cidivant depuis 2012 et qu'il pr�sentait � ce titre une incapacit� de travail de 100 % depuis 1999. Malgr� ce constat, la juridiction cantonale n'a, comme le souligne � juste titre le recourant, pas discut� la port�e concr�te de cette appr�ciation sur l'�valuation de la capacit� de travail, alors m�me qu'elle �tait susceptible de remettre en question les conclusions qu'elle avait retenues. Apr�s avoir �t� consid�r� comme clair et pr�cis, cet avis ne pouvait �tre simplement �cart� pour le seul motif qu'il �manait d'un m�decin traitant du recourant, d'autant plus qu'il s'agissait de la seule appr�ciation de nature psychiatrique figurant au dossier. Pour ce motif �galement, le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision int�grant une analyse de la composante psychiatrique de la probl�matique m�dicale.
4.4.�Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis, sans qu'il ne soit n�cessaire d'examiner l'ensemble des griefs soulev�s par le recourant. Dans le cadre du nouvel examen auquel elle aura � proc�der, la juridiction cantonale examinera si, le cas �ch�ant, il convient de compl�ter l'instruction m�dicale du dossier par une expertise pluridisciplinaire int�grant l'ensemble des pathologies identifi�es du recourant.
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 d�cembre 2014 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.