Source: http://ec.gc.ca/ese-ees/default.asp?lang=Fr&n=4EEC3784-1
Timestamp: 2020-01-23 18:45:14+00:00
Document Index: 19937957

Matched Legal Cases: ["l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 71", "l'article 71", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 71", "l'article 71", "l'article 64", "l'article 200", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 64", "l'article 71"]

Environnement et Changement climatique Canada - Évaluation des substances existantes - Examen préalable rapide des substances identifiées à la Phase 2 de la mise
Examen prealble rapide III (FSAR)
(Format PDF - 1 150 Ko)
Volet santé humaine
Annexe A : Annexe A : Nombre de substances pour lesquelles on disposit de données, par source
Annexe B : Substances devant faire l'objet d'une évaluation approfondie
Annexe C : Substances ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999
Annexe D : Substances à dénomination maquillée ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999
Annexe E : Substances ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999, mais présentant des effets préoccupants sur l'environnement
Annexe F : Substances ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999, mais présentant des effets préoccupants sur la santé humaine selon d'autres organismes nationaux ou internationaux
Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques du gouvernement du Canada, un avis en vertu de l'article 71 pour la Phase 2 de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canadale 1er décembre 2012 afin de recueillir des données sur près de 2 700 substances. Par conséquent, 869 substances ont été identifiées comme étant candidates à un examen préalable rapide. Les substances incluses dans le présent rapport ont été proposées pour l'examen préalable rapide, car elles ont été identifiées comme étant commercialisées à l'échelle du Canada en une quantité totale inférieure ou égale à 1 000 kg par an conformément aux renseignements présentés aux termes de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE] concernant l'activité commerciale dans le cadre de la Phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure.
La majorité des 869 substances satisfaisaient aux critères de catégorisation relatifs à la persistance ou à la bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les humains ou les organismes non humains, ou présentant le plus fort risque d'exposition pour les humains en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE. Quelques substances prises en compte dans la présente évaluation avaient été identifiées comme présentant des effets préoccupants pour la santé humaine compte tenu des classifications établies par d'autres organismes nationaux ou internationaux concernant leur cancérogénicité, leur génotoxicité ou leur toxicité pour le développement ou la reproduction.
Une approche d'évaluation préalable rapide a été appliquée et s'appuyait sur des hypothèses prudentes pour identifier les substances justifiant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel pour la santé humaine ou l'environnement, ainsi que les substances peu susceptibles de donner lieu à des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement.
Le volet environnement est composé de deux étapes principales permettant d'identifier les substances nécessitant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel. La première étape consistait à appliquer différents scénarios d'exposition, sur la base d'hypothèses permettant de protéger l'environnement. La deuxième étape faisait appel à un processus mécanique pour identifier si une substance apparaît ou non dans un large éventail de listes différentes ou dans d'autres sources d'information relativement au danger ou à l'exposition dans l'environnement. Cette étape a permis de relever les substances qui, dans les initiatives nationales ou internationales, ont été jugées plus préoccupantes en raison de leurs propriétés dangereuses pour l'environnement ou du potentiel élevé de rejets environnementaux.
Le volet santé humaine consiste à déterminer si la substance justifie une évaluation plus poussée en se fondant sur le potentiel d'exposition de la population en général. Les substances déclarées comme étant commercialisées au Canada en une quantité inférieure ou égale à 1 000 kg/année justifient une évaluation plus poussée seulement s'il existe des preuves d'exposition directe (p. ex., exposition provenant de produits, ou d'aliments transformés) de la population générale au Canada. Si l'on juge que le risque d'exposition d'une substance est négligeable, on en conclut que cette substance est peu susceptible de nuire à la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels.
Au total, on a établi que 257 substances nécessitent une évaluation plus poussée (40 substances pour des considérations environnementales et liées à la santé humaine, 199 substances pour des considérations liées à la santé humaine uniquement et 18 substances pour des considérations environnementales uniquement). Pour ce qui est des 612 substances restantes, cette approche d'examen rapide a établi que les profils d'utilisation et les quantités dans le commerce ne seront probablement pas préoccupants pour les organismes ou l'intégrité générale de l'environnement, ou encore pour la santé humaine au Canada. Même si un risque pour l'environnement ou la santé humaine n'a pas été identifié pour 612 substances, on sait que 39 d'entre elles, selon la présente évaluation, ont des propriétés ou des effets préoccupants. Il peut y avoir une situation préoccupante pour la santé humaine ou l'environnement si l'exposition à ces substances venait à augmenter.
Compte tenu de toutes les sources de données disponibles présentées dans cette évaluation préalable, les 612 substances énumérées aux annexes C et D présentent un faible risque d'effet nocif pour les organismes et pour l'intégrité générale de l'environnement. On conclut donc que ces 612 substances ne satisfont pas aux critères des paragraphes 64 a) ou 64 b) de la LCPE, car elles ne pénètrent ou ne peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique ou à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
Du point de vue de la santé humaine, l'exposition directe ou indirecte de la population générale dans les milieux de l'environnement (air, eau, sol) à ces 612 substances devrait être négligeable, et ces substances sont donc peu susceptibles de nuire à la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition. Sur la base des renseignements présentés dans cette évaluation préalable, on conclut que les 612 substances énumérées aux annexes C et D ne satisfont pas au critère du paragraphe 64 c) de la LCPE, car elles ne pénètrent ou ne peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
On conclut que ces 612 substances ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE.
La Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE] (Canada, 1999) exige que les ministres de l'Environnement et de la Santé procèdent à une évaluation préalable des substances qui répondent aux critères de la catégorisation énoncés au paragraphe 73(1) de la Loi afin de déterminer si elles présentent ou sont susceptibles de présenter un risque pour l'environnement ou la santé humaineNote de bas de page1.
Les évaluations préalables effectuées aux termes de la LCPE mettent l'accent sur les renseignements critiques pour déterminer si une substance satisfait aux critères de définition d'un produit chimique comme toxique, au sens de l'article 64 de la Loi, à savoir :
64. […] une substance est toxique si elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à
Le gouvernement du Canada a identifié 869 substances candidates à une approche d'examen préalable rapide. Trente-deux substances figurant sur la partie confidentielle de la Liste intérieure des substances ont été incluses dans les 869 substances prises en compte dans cet examen préalable rapide. Un numéro d'enregistrement confidentiel est attribué à une substance dont l'identité a été établie comme étant confidentielle conformément aux articles 3 à 7 du Règlement sur les dénominations maquillées . L'identité desdites substances a été maquillée conformément aux articles 88 et 113 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) dans le cadre du présent rapport.
Les 869 substances ont été identifiées comme étant commercialisées à l'échelle du Canada en une quantité totale inférieure ou égale à 1 000 kg par an après la présentation de renseignements en réponse à un avis émis aux termes de l'article 71 de la LCPE 1999 concernant l'activité commerciale au Canada dans le cadre de la Phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure des substances (Canada, 2014). La majorité de ces substances satisfaisaient aux critères de catégorisation relatifs à la persistance ou à la bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les humains ou les organismes non humains (PTi ou BTi) pour le plus fort risque d'exposition (PFRE) ou en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE. D'autres substances peuvent avoir été identifiées comme présentant des effets préoccupants pour la santé humaine compte tenu des classifications établies par d'autres organismes nationaux ou internationaux concernant leur cancérogénicité, leur génotoxicité ou leur toxicité pour le développement ou la reproduction.
Les substances qui satisfont aux critères de quantité susmentionnés, mais qui ont déjà été évaluées et gérées en vertu de la LCPE, ou qui sont actuellement traités dans le cadre d'autres activités d'évaluation, ne sont pas incluses dans la présente évaluation. En outre, des évaluations et des conclusions relatives à certaines de ces substances incluses dans la présente évaluation préalable rapide peuvent être mises à jour ultérieurement dans le cadre de futures évaluations, si on détermine que ces substances font partie d'une catégorie ou d'un groupe fonctionnel plus vaste. La présente évaluation incorpore les commentaires provenant d'autres programmes au sein d'Environnement et Changement climatique Canada et de Santé Canada. En outre, l'ébauche de la présente évaluation préalable a fait l'objet d'une période de commentaires publics de 60 jours. Bien que les commentaires de l'extérieur aient été pris en compte, le contenu final et les résultats de l'évaluation préalable demeurent la responsabilité de Santé Canada et d'Environnement et Changement climatique Canada.
Le volet environnement de l'approche d'examen préalable rapide, illustré à la figure 1, comporte plusieurs étapes couvrant différents facteurs liés au potentiel d'effets nocifs d'une substance sur l'environnement. L'approche se veut pragmatique, protectrice de l'environnement et assez rapide, faisant usage des données disponibles ou faciles à obtenir pour procéder à une évaluation des données.
Figure 1: Aperçu de l'approche d'examen environnemental préalable rapide
Figure 1 : Aperçu de l'approche d'examen environnemental préalable rapide. La figure suivante illustre les deux étapes pour les substances passant par l'approche écologique. À la première étape, les valeurs estimées de l'exposition sont comparées au seuil d'effets en milieu aquatique. Si le ratio est égal ou supérieur à un, la substance nécessite une évaluation approfondie; si le ratio est inférieur à un, elle passe à la deuxième étape. Enfin, dans le cas des substances pour lesquelles le ratio est égal ou supérieur à un et que la substance n'a pas été considérée comme étant commercialisée au Canada, les substances ont été prises en compte pour la surveillance des changements dans les profils d'utilisation. La deuxième étape commence par le processus de filtres mécaniques, au cours duquel les substances peuvent être directement signalées comme nécessitant une évaluation plus approfondie ou comme n'étant pas susceptibles de causer des effets nocifs sur l'environnement. Une substance peut aussi faire l'objet d'une évaluation plus détaillée dans le cadre du processus manuel si certains éléments déclencheurs sont activés à l'étape des filtres mécaniques.
La première étape du volet environnement consiste à appliquer différents scénarios ou des modèles du devenir pour estimer l'exposition environnementale. Deux scénarios génériques d'exposition en milieu aquatique ont été appliqués (scénarios A et B ci-après) pour déterminer les préoccupations potentielles près du point de rejet d'une substance dans l'environnement. Ces scénarios consistent à comparer les estimations prudentes d'exposition (p. ex., protection de l'environnement) dans le milieu aquatique récepteur au seuil d'effets afin de déterminer si la substance pourrait présenter un danger pour l'environnement aquatique local. Un modèle multimédia régional appelé RAIDAR (Risk Assessment, IDentification And Ranking) est aussi utilisé. Ce modèle basé sur la fugacité (ci-après le scénario C) prend en compte les caractéristiques combinées de la substance en estimant le danger potentiel dans différents milieux de l'environnement (eau, sol et air) et dans les chaînes alimentaires. La figure 2 illustre ces approches d'estimation de l'exposition.
Ces approches font usage des données disponibles provenant des activités de catégorisation visant la Liste intérieure des substances et de la Phase 2 de la mise à jour de l'inventaire de cette liste. Les données issues de cette mise à jour comprennent des renseignements sur l'utilisation et la quantité fournis par chaque entreprise déclarante. Quant aux substances pour lesquelles aucune donnée n'a été reçue ou la quantité déclarée était inférieure à 100 kg, une quantité de 100 kg été utilisée dans les modèles d'exposition environnementale. Les données recueillies ou estimées pendant la catégorisation (Canada 2013) comprennent les valeurs déterminantes pour la toxicité aquatique aiguë (toxicité intrinsèque), la persistance et la bioaccumulation, ainsi que les propriétés physiques et chimiques.
Alors que les scénarios génériques d'exposition en milieu aquatique (A et B) sont prudents en général, le degré de prudence associé à chaque paramètre est habituellement modéré, puisqu'il est reconnu ce qui suit :
un degré élevé de prudence appliqué à chaque paramètre peut mener rapidement à une prudence excessive globale pour le scénario d'exposition;
il est très improbable que tous les paramètres représentent la « pire éventualité » en même temps;
On a plutôt utilisé les valeurs correspondant à un scénario de la pire éventualité.
Figure 2 : Aperçu des scénarios d'exposition environnementale
Figure 2 : Aperçu des scénarios d'exposition environnementale. La figure suivante illustre les trois différents scénarios (A, B et C) utilisés dans les scénarios d'exposition écologique. Le scénario A est un scénario de fabrication et de mélange avec une source ponctuelle de rejet. Les scénarios B et C sont des scénarios d'utilisation et d'élimination des produits qui comprennent plusieurs sources ponctuelles de rejet. Le scénario C comprend également des sources non ponctuelles de rejet. Différents scénarios de rejet sont utilisés; le scénario A suppose un rejet de 5 %, le scénario B suppose un rejet de 100 %, et le scénario C utilise un modèle de fugacité multimédia pour estimer le taux d'émission critique. Dans le scénario A, l'exposition est localisée, tandis que dans le scénario B, l'exposition est le résultat de rejets provenant de plusieurs systèmes de traitement des eaux usées. Les expositions estimées des scénarios A et B sont comparées au seuil d'effets en milieu aquatique. Si le ratio est égal ou supérieur à un, la substance nécessite une évaluation approfondie (au-delà de l'examen préalable rapide). Si le ratio est inférieur à un, la substance passe à la deuxième étape de l'approche écologique. Dans le scénario C, le taux d'émission critique (calculé au moyen du modèle RAIDAR) est comparé à la qualité de la substance commercialisée. Si le facteur d'évaluation des risques est inférieur à la valeur seuil (0,001), la substance passe à la deuxième étape de l'approche écologique. Si le facteur d'évaluation des risques est supérieur à cette valeur, la substance nécessite une évaluation approfondie.
Scénario A : Rejet d'une source industrielle ponctuelle vers le milieu aquatique
Le scénario A est basé sur les rejets provenant d'une installation industrielle qui fabrique la substance ou l'utilise dans le mélange ou la préparation des produits. Ce scénario fait l'hypothèse d'un rejet de 5 % de la substance durant la fabrication ou le mélange, d'après les estimations prudentes des pertes provenant du nettoyage des résidus de contenants (3 %), des canalisations de transfert (1 %) et de l'équipement de procédé (1 %) (USEPA, 1992). On calcule à l'aide de l'équation suivante une estimation prudente de l'exposition (concentration estimée dans l'environnement [CEE]) résultant du rejet d'une substance dans le milieu aquatique à partir d'une source industrielle ponctuelle. Les paramètres utilisés dans le scénario d'exposition A sont décrits dans le tableau 1.
CEE (mg/L) = (qté (kg) x perte (%) x (1 – taux d'élimination des eaux usées, en %)/durée (jours) x (débit de la rivière (m3/s) + débit des eaux usées (m3/s))) x (1 000 L/m3/s / 86 400 (s/jour))
La concentration estimée sans effet (CESE) pour le milieu aquatique est calculée comme suit :
CESE aquatique (mg/L) = VCT (mg/L)/FA
On compare ensuite la CEE à la CESE pour déterminer un quotient de risque (CEE/CESE). Si le quotient de risque est supérieur à 1, cela signifie que la concentration estimée de façon prudente dans le milieu aquatique est supérieure à la concentration sans effet estimée et donc que la substance est susceptible de nuire à l'écosystème aquatique. Un quotient inférieur à 1 indique que les concentrations pouvant avoir un effet sur les organismes aquatiques sensibles ne sont pas atteintes et que, par conséquent, des dommages aux organismes aquatiques sont peu probables selon ce scénario.
Qté Quantité maximale de la substance utilisée par une installation Quantité découlant de la mise à jour de l'inventaire kg Spécifique selon la substance
Rejets Rejet de la substance lors de la fabrication ou de la manipulation 5 % Basée sur des estimations prudentes des rejets provenant du nettoyage des résidus de contenants (3 %), des conduites de transfert (1 %) et des réacteurs chimiques (1 %)
des eaux usées Efficacité d'élimination des usines de traitement des eaux usées (UTEU) 70 % Valeur prudente pour un traitement secondaire, qui tient compte de la biodégradation et de l'absorption par les boues
Durée Durée au cours de laquelle la substance est rejetée 150 jours Prise en compte de l'utilisation saisonnière de la substance
Débit des eaux usées Débit de l'usine de traitement des eaux usées 0,04 m3/s 10e centile des débits des UTEU au Canada
de la rivière Débit du cours d'eau récepteur 1,84 m3/s 15e centile de la distribution des débits des cours d'eau récepteurs du pays (basé sur une distribution du 50e centile des débits); pondéré selon le nombre d'installations industrielles se déversant dans le cours d'eau récepteur
- Facteur de conversion des kg en mg et des m3 en litres 1 000
VCT Valeur critique de toxicité mg/L Valeur spécifique de chaque substance; toxicité aquatique aiguë provenant de la catégorisation (valeur déterminante de la toxicité intrinsèque)
FA Facteur d'application 100 Prise en compte de la variabilité aiguë à chronique, du laboratoire au terrain et des laboratoires aux sites et entre les espèces
Scénario B : Rejets vers le milieu aquatique, par les égouts, dus aux produits de consommation
Le second scénario (rejets résidentiels dans les eaux usées) prévoit le rejet dans les égouts de 100 % de la substance présente dans un produit de consommation par des sources ponctuelles multiples (p. ex.,rejets dans les eaux usées). Comme toutes les substances n'ont pas de caractéristiques intrinsèques qui se prêtent à des applications suivies d'un rejet à l'égout, ce scénario est utilisé pour représenter la pire des éventualités. Dans le cadre de ce scénario, une valeur pour la CEE provenant d'un rejet dans l'égout d'une substance contenue dans des produits de consommation est calculée, de même que la CESE aquatique, selon les équations ci-dessous. Les paramètres utilisés dans le scénario d'exposition B sont décrits dans le tableau 2.
CEE (mg/L) = (qté (kg) x perte (%) x (1 – taux d'élimination des eaux usées, en %) x population (personnes)/durée (jour) x ERP (personnes)(débit de la rivière (m3/s) + débit des eaux usées (m3/s))) x (1 000 (L/m3/s)/86 400 (s/jour))
CESE (mg/L) = VCT (mg/L)/FA
Comme c'était le cas pour le scénario A, la CEE et la CESE sont combinées pour déterminer un quotient de risque (CEE/CESE).
Il est à noter que les distributions des débits d'eau sont différentes pour les deux scénarios. La probabilité de dommages dus aux rejets industriels (scénario A) dépend du nombre d'installations industrielles rejetant leurs effluents dans un cours d'eau. Dans ce scénario, on a calculé une répartition de la capacité de dilution des eaux réceptrices (débit de la rivière) en pondérant le nombre d'installations industrielles déversant des substances dans les cours d'eau. La probabilité de dommages dus aux rejets dans les égouts associés aux produits de consommation (scénario B) dépend de la population humaine susceptible de rejeter une substance qui sera traitée par les UTEU municipales. Dans ce scénario, on a calculé une répartition du ratio de population d'une collectivité par rapport à la capacité de dilution des cours d'eau. Par conséquent, les paramètres « population », « débit des eaux usées » et « débit de la rivière » sont mutuellement reliés. Dans ce scénario, c'est ce ratio qui est important et non les valeurs réelles des populations ou des débits.
Qté Quantité totale de la substance utilisée au Canada Quantité découlant de la mise à jour de l'inventaire kg Spécifique selon la substance
Rejets Rejet de la substance lors de l'utilisation du produit 100 % Rejet complet présumé pour les produits rejetés dans l'égout
des eaux usées Efficacité d'élimination de l'usine de traitement des eaux usées (UTEU) 70 % Valeur prudente pour un traitement secondaire, qui tient compte de la biodégradation et de l'absorption par les boues
Population Population de la communauté représentative 100 000 personnes Le ratio combiné de ces trois paramètres correspond au 10e centile de la distribution de la capacité de dilution d'un plan d'eau recevant l'effluent de l'usine de traitement des eaux usées (débit de la rivière + débit de l'usine de traitement des eaux usées) pondéré par la population desservie
des eaux usées Débit de l'usine de traitement des eaux usées 0,66 m3/s Le ratio combiné de ces trois paramètres correspond au 10e centile de la distribution de la capacité de dilution d'un plan d'eau recevant l'effluent de l'usine de traitement des eaux usées (débit de la rivière + débit de l'usine de traitement des eaux usées) pondéré par la population desservie
de la rivière Débit du cours d'eau récepteur 3,58 m3/s Le ratio combiné de ces trois paramètres correspond au 10e centile de la distribution de la capacité de dilution d'un plan d'eau recevant l'effluent de l'usine de traitement des eaux usées (débit de la rivière + débit de l'usine de traitement des eaux usées) pondéré par la population desservie.
Durée Durée au cours de laquelle la substance est rejetée 150 jours Tient compte de l'utilisation saisonnière de la substance
- Facteur de conversion des kg aux mg et des m3 aux litres 1 000
VCT Valeur critique de toxicité --- mg/L Valeur spécifique de chaque substance; toxicité aquatique aiguë provenant de la catégorisation (valeur déterminante de la toxicité intrinsèque)
Scénario C : Rejets pendant le cycle de vie
Le scénario C fait appel à une approche de modélisation multimédia fondée sur la fugacité pour traiter les émissions possibles de la substance durant tout son cycle de vie. De tels modèles présument que les substances qui sont rejetées dans l'environnement sont distribuées à travers un environnement générique, ce qui convient à un scénario de rejet susceptible de dispersion à tous les stades du cycle de vie de la substance (Mackay, 2001).
Cette approche de modélisation procure également un scénario de type « filet de sécurité », puisqu'elle combine les effets des propriétés physiques et chimiques et les risques d'une substance, ainsi que son exposition pour différents milieux (eau, air, sol, sédiments) et organismes.
Le modèle RAIDAR est un modèle basé sur la fugacité, évalué par des pairs et développé par le Réseau canadien de modélisation environnementale pour évaluer le risque que représentent les substances chimiques en estimant l'évolution et le transport dans l'environnement, la bioaccumulation et l'exposition liées aux organismes et en déterminant un taux critique d'émission (Arnot et coll., 2006; Arnot et Mackay, 2008). Une mise à jour de la version 2.0 de RAIDAR a été utilisée pour effectuer les simulations. Le modèle a été révisé afin de mieux tenir compte du devenir et de la bioaccumulation des produits chimiques organiques ionogènes (Armitage et coll., 2013, Arnott, 2011a,b).
Le scénario issu du modèle de fugacité de niveau III a été utilisé pour modéliser la répartition des substances dans l'environnement. Dans ce modèle, on estime que la substance est continuellement rejetée à un taux constant et atteint un état stable dans lequel les taux relatifs aux intrants et aux extrants sont égaux. Les processus entraînant des pertes sont les réactions de dégradation et l'advection. Contrairement au modèle plus simple de fugacité de niveau II, un équilibre entre les milieux n'est pas tenu pour acquis et, en général, chaque milieu présente une fugacité différente. Le scénario du modèle de fugacité de niveau III a été exécuté en présumant que 33 % de la substance est rejetée dans chacun des milieux (l'air, l'eau et le sol) aux fins d'interprétation des résultats de RAIDAR dans l'approche d'examen préalable rapide. Pour les produits chimiques ionogènes, le scénario a été exécuté en présumant que 100 % de la substance est rejetée dans l'eau, étant donné que la substance devrait se répartir dans ce milieu.
Les réseaux trophiques représentatifs sont inclus dans RAIDAR pour évaluer les voies d'exposition des organismes aux produits chimiques dans l'environnement. Le modèle de réseau trophique utilise les résultats des calculs sur le devenir et le transport de la substance (la concentration dans les différents milieux environnementaux) et estime les concentrations internes dans environ 20 groupes biotiques, y compris le plancton, la végétation, les animaux domestiques, les poissons et la faune, à l'aide des données sur la nature et la quantité des régimes alimentaires, la respiration et les taux de croissance. Essentiellement, chaque organisme absorbe les produits chimiques en respirant l'air (ou par échange à l'interface branchies-eau dans le cas des poissons) ou en consommant de l'eau et d'autres organismes (plantes ou animaux). La concentration de la substance dans chaque organisme est généralement calculée à l'aide de ces taux, de l'efficacité d'absorption et de la concentration dans les milieux respectifs. La concentration à un état stable dans l'organisme est calculée à partir du bilan massique intrant-extrant. Le résultat est une estimation de la fugacité et des concentrations dans le biote.
En faisant l'hypothèse d'une chaîne alimentaire multiniveau et multimédia, on établit le critère d'effet le plus sensible (fondé sur la toxicité et l'exposition potentielle) et on calcule un taux d'émission critique en se basant sur ce critère d'effet sensible. Le taux d'émission critique estimé est ensuite comparé à un taux d'émission potentiel estimé (selon les quantités dans le commerce) pour déterminer un facteur d'évaluation des risques (FER).
Les substances sont classées selon leurs taux d'émission critiques et leurs valeurs FER. Les substances présentant le plus grand potentiel de danger sont désignées en vue d'une évaluation plus poussée. Les résultats du modèle indiquent également les substances qui risquent peu d'être préoccupantes étant donné leurs quantités rejetées dans l'environnement durant leur cycle de vie.
Comme l'indique un rapport sur l'application du modèle RAIDAR pour les examens rapides (Arnot et Mackay, 2007), le modèle ne s'applique pas ou ne convient probablement pas à certaines catégories de substances (p. ex., substances inorganiques). Les substances appartenant à ces catégories ont été identifiées et le modèle ne leur a pas été appliqué. Le rapport d'Environnement Canada (2007a) contient une description détaillée de RAIDAR.
Dans le cadre de l'approche d'examen préalable rapide, les résultats les plus importants de RAIDAR seront le taux d'émission critique, le FER et la détermination du milieu préoccupant. Le taux d'émission critique et le FER permettent d'identifier les substances qui ont peu de chances d'être préoccupantes à cause de leur potentiel d'exposition limité. De plus, la détermination du critère d'effet environnemental le plus sensible permet de tenir compte des milieux environnementaux ou des types d'organismes qui peuvent ne pas avoir été considérés auparavant dans les scénarios d'exposition A et B pour l'examen préalable rapide.
L'étape 1 admet trois résultats possibles :
Si les scénarios indiquent un potentiel d'effets nocifs pour les organismes aquatiques ou terrestres et que la substance est déclarée être utilisée dans le commerce, d'après les renseignements recueillis dans le cadre de la mise à jour de la Liste intérieure des substances, la substance doit alors être soumise à une évaluation approfondie.
Si les scénarios indiquent un risque d'effets nocifs pour les organismes aquatiques ou terrestres ou que l'on pense que la substance n'est pas commercialisée (c.-à-d. aucune réponse reçue, ou seulement un intérêt manifesté par les parties intéressées), d'après les renseignements recueillis dans le cadre de la mise à jour de la Liste intérieure des substances, on juge que la substance présente un faible risque d'effets nocifs, mais devrait être surveillée afin de détecter les changements dans son profil d'utilisation.
Lorsqu'une nouvelle activité relative à une substance peut entraîner le rejet de celle-ci en quantités ou dans des conditions qui peuvent présenter un risque pour l'environnement, on décide alors s'il y a lieu de surveiller les changements dans son profil d'utilisation. Dans le volet environnement de cette évaluation préalable, une telle décision peut être prise pour les substances qui ne sont actuellement pas dans le commerce (d'après les renseignements recueillis dans le cadre de la mise à jour de la Liste intérieure des substances), mais qui pourraient présenter un quotient de risque supérieur à 1, si ne serait-ce que 100 kg de la substance étaient commercialisés. D'après les rétrocalculs effectués à l'aide des scénarios d'exposition de l'examen environnemental préalable rapide (rejets par une source industrielle ponctuelle dans le milieu aquatique) ou B (rejets aquatiques dans les égouts provenant des produits de consommation), une telle situation pourrait se produire si une substance présentait une valeur de toxicité aquatique aiguë (concentration létale pour 50 % des organismes (CL50) ou équivalente) inférieure ou égale à 0,0061 mg/L.
La deuxième étape de l'approche d'examen environnemental préalable rapide consiste à vérifier diverses sources d'information pour confirmer la probabilité qu'une substance soit préoccupante sur le plan environnemental. Cette approche utilise des « filtres » (c.-à-d. diverses sources d'information) et consiste à déterminer si une substance figure sur différentes listes ou sources d'information liées aux dangers ou à l'exposition. Cette étape permet d'identifier les substances qui peuvent présenter un risque élevé de rejets dans l'environnement ou qui ont été identifiées par des sources nationales ou internationales comme pouvant être plus préoccupantes en raison de leurs propriétés dangereuses.
Selon la nature des sources d'information, les substances identifiées par les filtres peuvent être évaluées plus à fond manuellement dans le cadre d'un examen préalable rapide, ou on peut déterminer qu'elles nécessitent une évaluation plus poussée. Ce processus manuel consiste en une évaluation au cas par cas pour déterminer, par exemple, si l'information fournie par le filtre qui a identifié la substance est pertinente à la situation canadienne. Il comprend également la collecte et l'examen de renseignements provenant d'autres sources qui n'ont pas pu être facilement incorporées à l'évaluation à l'aide d'une approche mécanique. Le processus manuel comprend l'évaluation du poids et de la pertinence de l'information obtenue de toutes les sources relevées.
De nombreuses sources de renseignements ont été évaluées. Lors du choix des listes et sources de renseignements à appliquer dans l'examen préalable rapide, on a cherché à limiter le chevauchement des listes. Par exemple, les sources secondaires d'information ont été retirées si la source principale d'information était également incluse. Une liste des sources d'information qui ont été retenues aux fins de l'examen préalable rapide figure à l'annexe A. Un certain nombre de sources d'information ont été jugées pertinentes pour l'examen préalable rapide, mais n'ont pas pu se prêter à la recherche mécanique. Ces sources ont été incluses parmi celles qui ont été vérifiées par le processus manuel.
Résultats possibles de l'étape 2
L'étape 2 admet deux résultats possibles :
Si les filtres mécaniques et le processus manuel indiquent un potentiel d'effets nocifs pour l'environnement, la substance requiert une évaluation approfondie.
Si les filtres mécaniques et le processus manuel indiquent une faible probabilité d'effets nocifs pour l'environnement, on juge que la substance n'est pas susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement.
Le processus utilisé pour déterminer si les substances nécessitent une évaluation plus poussée du point de vue de la santé humaine, selon l'approche d'examen préalable rapide, est illustré dans la figure 3.
Figure 3 : Aperçu de l'approche d'examen préalable rapide – considérations relatives à la santé humaine
Figure 3 : Aperçu de l'approche d'examen préalable rapide – considérations relatives à la santé humaine. Cette figure offre un aperçu de l'approche relative à la santé humaine. Si une substance présente un risque d'exposition humaine indirecte, elle nécessite une évaluation approfondie. Dans le cas contraire, on étudie le risque d'exposition humaine directe. S'il y a un risque d'exposition directe, la substance nécessite une évaluation approfondie. S'il n'y a pas de risque d'exposition humaine directe, la substance est classée comme étant peu susceptible de nuire à la santé humaine.
Un élément clé de la caractérisation du risque potentiel pour la santé humaine est la détermination du risque d'exposition de la population générale. D'après les rapports, les substances commercialisées au Canada à une quantité inférieure ou égale à 1 000 kg par an donnaient lieu à une exposition potentielle de la population générale s'il existait des preuves d'exposition directe (p. ex., exposition provenant de produits, d'aliments transformés). Sinon, l'exposition de la population générale était jugée négligeable, et on peut conclure que la substance est peu susceptible de causer des effets nocifs sur la santé aux niveaux d'exposition actuels.
Étant donné les quantités déclarées de ces substances aux fins de commerce au Canada (inférieures ou égales à 1 000 kg), l'exposition indirecte de la population générale dans les milieux de l'environnement (p. ex., eau, air, sol) devrait être négligeable. Les rejets d'une substance dans un milieu de l'environnement spécifique (eau, air ou sol) dépendent de facteurs tels que le lieu de rejet de la substance et ses propriétés physicochimiques. Selon des estimations prudentes modélisées à l'aide d'un outil de modélisation fondé sur la fugacité pour les substances applicables (ChemCan 2003), et avec l'hypothèse que la substance est entièrement rejetée (le rejet maximal possible de ces substances étant alors de 1 000 kg) dans l'air, dans l'eau ou dans le sol, l'exposition potentielle devrait être inférieure à 10-6 mg/kg p.c./jour (c.-à-d. moins de 1 ng/kg p.c./jour). Cela représente un potentiel d'exposition négligeable aux sources indirectes de ces substances.
Il peut y avoir une exposition directe de la population générale, selon l'utilisation de la substance. Les facteurs pris en compte pour déterminer le potentiel d'exposition directe sont décrits ci-dessous et dans la figure 4.
Figure 4 : Facteurs pris en compte pour déterminer le risque d'exposition humaine directe aux substances chimiques due à l'utilisation directe
Figure 4 : Facteurs pris en compte pour déterminer le risque d'exposition humaine directe aux substances chimiques due à l'utilisation directe. Cette figure illustre les étapes suivies dans l'approche de la santé humaine pour quantifier l'exposition. Si une substance n'est pas utilisée ou n'est pas présente dans un produit utilisé par les Canadiens, il a été considéré qu'elle présente un faible risque d'exposition. Dans le cas contraire, on a étudié la possibilité que la substance soit lessivée ou qu'elle se libère du produit final. S'il a été déterminé que le potentiel de lixiviation ou de libération du produit final est faible, la substance a été caractérisée comme posant un faible risque d'exposition. S'il a été déterminé que la substance peut être lessivée ou se libérer d'un produit final, ou en cas d'incertitude, elle a été classée dans la catégorie des substances susceptibles de poser un risque d'exposition humaine.
Le terme « utilisation directe » désigne l'utilisation d'une substance chimique qui est directement présente ou mélangée dans un produit ou un article manufacturé, vendu ou distribué aux Canadiens pour leur usage.
L'« utilisation directe » ne comprend pas l'exposition à des produits chimiques utilisés par des travailleurs dans une usine ou un autre lieu de travail.
Est un consommateur quiconque, dans le public, a accès à un produit annoncé, importé ou vendu au CanadaNote de bas de page 2.
Afin de déterminer si une substance est utilisée ou si elle est présente dans un produit utilisé par les Canadiens, de nombreuses sources de renseignements sur l'utilisation aux plans national et international et sur le produit ont été consultées, notamment :
les renseignements recueillis à la suite d'une enquête obligatoire menée en application de l'article 71 de la LCPE 1999 dans le cadre de la Phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure des substances (Canada, 2012);
la Base de données sur les ingrédients des produits de santé naturels de Santé Canada (BDIPSN, 2014);
la Base de données des produits de santé naturels homologués de Santé Canada (BDPSNH, 2014);
la base de données Information sur les produits antiparasitaires de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA, 2014);
la Liste des produits de formulation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA, 2010);
la liste des produits pharmaceutiques vendus au Canada (2011 et 2012) (IMS, 2013);
les déclarations présentées à Santé Canada en vertu du Règlement sur les cosmétiques .
les avis présentés à Santé Canada en vertu de la Loi sur les aliments et drogues .
la Food Additive Status List de la Food and Drug Administration des États-Unis (USFDA, 2013);
la base de données sur les additifs alimentaires de la Commission européenne (Union européenne, 2014a);
les enquêtes (Surveys on Chemicals in Consumer Products du Danemark – Divers (Danemark, 2014)
À partir des renseignements tirés de ces sources, les considérations suivantes ont servi à déterminer le potentiel d'exposition directe :
Les substances qui ne devraient pas présenter un potentiel d'exposition directe de la population générale comprennent notamment celles qui :
sont utilisées uniquement comme intermédiaires dans le processus de fabrication;
sont utilisées uniquement dans des applications industrielles;
sont utilisées uniquement à des fins de recherche.
Les substances qui présentent un potentiel d'exposition directe de la population générale comprennent celles qui sont présentes, soit intentionnellement, soit accidentellement, dans des produits ou des articles fabriqués qui sont couramment utilisés par les Canadiens. Il s'agit notamment de substances utilisées dans :
produits destinés aux enfants et articles fabriqués comme des jouets en plastique ou en bois;
produits de soins personnelsNote de bas de page3;
articles de loisir et de bricolage;
vêtements, tissus et autres textiles, y compris les articles de literie et les meubles;
additifs alimentaires et emballages;
parfums ou aromatisantsNote de bas de page4
Des renseignements sur le risque qu'une substance migre (c.-à-d. s'échappe) des produits ont également été pris en compte, notamment le type de produit qui contient la substance, l'utilisation fonctionnelle de la substance dans ce produit et les propriétés physicochimiques de la substance. Par exemple, il ne devrait pas y avoir d'exposition directe dans le cas d'une substance utilisée comme durcisseur dans un polymère puisque la substance serait entrée en réaction dans les matrices stables du polymère durci et ne pourrait donc plus s'échapper. Si cette information n'était pas connue pour une substance, on présumait que la substance pouvait s'échapper du produit final, ce qui pouvait entraîner une exposition directe des utilisateurs.
Par l'entremise de l'évaluation, on a relevé certaines utilisations qui pourraient entraîner une exposition directe; toutefois, ces utilisations sont déjà réglementées par d'autres lois.
Engrais – L'utilisation directe des engrais est réglementée par la Loi sur les engrais. Par conséquent, si la seule utilisation (avec un potentiel d'exposition directe) définie pour une substance était comme engrais (ou un composant de celui‑ci), cette utilisation a été jugée réglementée en vertu de la Loi sur les engrais Note de bas de page5 et, par conséquent, n'est plus prise en compte dans l'évaluation. Ces substances figurent à l'annexe C.
Produits pharmaceutiques – L'utilisation directe de produits pharmaceutiques est réglementée en vertu de la Loi sur les aliments et drogues. Cette utilisation n'a pas été prise en considération pour établir le potentiel d'exposition directe de la population générale dans la présente évaluation préalable. Pour les substances qui, selon les renseignements indiquant des volumes inférieurs à 1 000 kg par an au Canada, sont utilisées uniquement dans des applications pharmaceutiques (pour les animaux et les humains), on conclut qu'aucune mesure n'est requise dans le cadre de cette approche d'examen préalable rapide. Ces substances figurent à l'annexe C.
Produits de formulation de produits antiparasitaires – Dans les cas où la seule utilisation relevée pour une substance était comme produit de formulation dans un produit antiparasitaire homologué en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, le potentiel d'exposition directe du grand public n'a pas été établi dans cette évaluation préalable. Les substances utilisées dans des produits antiparasitaires homologués aux termes de la Loi sur les produits antiparasitaires ont fait l'objet, dans le cadre du processus d'homologation, d'une évaluation des risques pour l'environnement et la santé humaine par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) selon leur utilisation envisagée et leur étiquetage. Les substances utilisées comme produits de formulation ont été évaluées séparément de celles définies comme des matières actives dans les produits antiparasitaires homologués, car les produits de formulation, qui composent les produits antiparasitaires, n'offrent pas de fonction propre aux pesticides. Cependant, dans le cas des produits de formulation indiqués à l'annexe C, aucune utilisation n'a été relevée au Canada pour ces substances, hormis leur inscription comme produits de formulation de produits antiparasitaires (ARLA, 2010).
Matières actives de pesticides historiques – Il s'agit des substances qui ont été homologuées à titre de matières actives dans les produits antiparasitaires au Canada dans le passé, mais qui n'ont pas d'utilisations homologuées actuelles dans les pesticides au Canada. Ces substances figurent à l'annexe C.
Figure 5 : Résumé des résultats de l'évaluation préalable – considérations d'ordre environnemental
Figure 5 : Résumé des résultats de l'évaluation préalable – considérations d'ordre environnemental. La figure suivante illustre les deux étapes pour 869 substances passant par l'approche écologique, en plus de déterminer le nombre de substances conservées dans chaque étape. À la première étape, les valeurs estimées de l'exposition sont comparées au seuil d'effets en milieu aquatique. Si le ratio est égal ou supérieur à un, la substance nécessite une évaluation approfondie (52 substances font partie de cette catégorie); si le ratio est inférieur à un, elle passe à la deuxième étape (787 substances font partie de cette catégorie). Enfin, dans le cas d'une substance pour laquelle le ratio est égal ou supérieur à un et que la substance n'a pas été considérée comme étant commercialisée au Canada, les substances ont été prises en compte pour la surveillance des changements dans les profils d'utilisation (31 substances font partie de cette catégorie). La deuxième étape commence par le processus de filtres mécaniques, au cours duquel les substances peuvent être directement signalées comme nécessitant une évaluation plus approfondie (aucune substance) ou comme nécessitant une évaluation plus détaillée dans le cadre du processus manuel (786 substances). Le processus manuel a déterminé six substances nécessitant une évaluation approfondie et 780 substances qui étaient peu susceptibles de causer des dommages écologiques. Au total, on a déterminé que 811 substances étaient peu susceptibles de causer des dommages écologiques (780 plus 31 substances prises en compte pour la surveillance des changements dans les profils d'utilisation).
* Les valeurs présentées dans la figure ci-dessus représentent les décisions écologiques uniquement. Lorsque des considérations relatives à la santé humaine sont prises en compte, le nombre de substances qui exigent de surveiller les changements dans les profils d'utilisation et qui ne sont pas susceptibles d'entraîner des effets nocifs diminuera, car certaines des substances requièrent une évaluation plus approfondie en raison des considérations relatives à la santé humaine.
Dans la présente évaluation, les quantités qui ont été utilisées dans les scénarios d'exposition proviennent de la Phase 2 de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (Canada, 2012).
Scénarios génériques pour les milieux aquatiques
Le scénario de rejets industriels (scénario A) a permis d'identifier 129 substances pouvant être préoccupantes, tandis que le scénario de rejets résidentiels (scénario B) a permis de définir 86 substances également identifiées par le scénario de rejets industriels. Ces 129 substances (15 % des 869 substances évaluées) ont été à l'origine identifiées par ces scénarios comme nécessitant une évaluation plus poussée. Toutefois, les résultats de la Phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure des substances indiquent que 77 des 126 substances ne sont plus commercialisées au Canada au-dessus du seuil de déclaration (100 kg). Comme l'indique la section du présent rapport liée au volet environnement de l'approche, les activités utilisant ne serait-ce que 100 kg par an d'une substance pourraient présenter un risque si cette substance a une valeur de toxicité aiguë en milieu aquatique (CL50 ou l'équivalent) inférieure ou égale à 0,0061 mg/L.
Parmi les 77 substances mentionnées ci-dessus, 46 ne devraient pas contribuer de façon importante à la présence de la substance dans l'environnement. Par exemple, pour un certain nombre de substances, la valeur déterminante de la toxicité intrinsèque établie pendant la catégorisation de la Liste intérieure des substances et appliquée dans cet examen préalable rapide, était basée sur l'écotoxicité de l'ion métallique pouvant être libéré pendant la dissolution ou la transformation de la substance dans des conditions naturelles. Par exemple, un sel organique de métal se dissoudra et libérera un cation métallique ainsi qu'une partie organique anionique lorsqu'il est présent dans l'eau. Cependant, dans le cas de ces substances – qui sont peu commercialisées, voire aucunement, à ce moment-ci –, il est peu probable qu'elles contribuent ultérieurement fortement à la présence de leur groupement métallique total dans l'environnement, par rapport aux autres sources de rejet. Par conséquent, on propose de soumettre seulement 31 de ces substances à une surveillance des changements du profil d'utilisation (voir l'annexe E).
RAIDAR et les modèles similaires ne sont pas applicables à toutes les catégories de substances figurant sur la Liste intérieure des substances. RAIDAR a été appliqué aux substances décrites dans Arnot et Mackay, 2007, soit les composés organiques classiques, les acides organiques qui se dissocient et les bases organiques qui se dissocient. Par conséquent, des 869 substances évaluées à l'étape 1, 236 (27 %) ont été modélisées au moyen de RAIDAR. Toutefois, un niveau plus élevé de confiance a été atteint uniquement avec la modélisation des substances organiques. Une feuille de calcul comprend toutes les valeurs d'entrée et les résultats de l'application de RAIDAR à ces substances (CRA, 2014). Comme pour les autres modèles, les résultats de RAIDAR dépendent de la qualité et de la quantité des données spécifiques pour la substance.
Afin de déterminer quelles sont les substances peu susceptibles de causer des dommages à l'environnement, il faut choisir une valeur seuil pour le FER. La valeur 0,001, équivalant à un facteur d'incertitude de 1 000, a été choisie. Cette valeur prudente offre aux résultats du modèle une marge d'erreur pouvant atteindre 1 000 x en raison des incertitudes liées à la quantité de la substance commercialisée ainsi qu'à d'autres données d'entrée du modèle, comme les propriétés physicochimiques. La capacité de RAIDAR de discriminer parmi les substances celles qui peuvent causer des dommages à l'environnement, d'après leurs caractéristiques, est décrite plus amplement dans Environnement Canada (2007 b).
Sur la base du scénario modélisé décrit et de la valeur limite choisie pour le FER, 23 des 236 substances évaluées au moyen de RAIDAR ont été identifiées comme présentant un potentiel d'effets nocifs si elles étaient rejetées aux quantités seuils utilisées dans la mise à jour de la LIS (figure 6) et, par conséquent, elles nécessitent une évaluation plus poussée. RAIDAR a identifié trois autres substances supplémentaires nécessitant une évaluation plus poussée, en sus des substances identifiées dans les scénarios de rejet A et B.
Figure 6 : Résultats du facteur d'évaluation des risques (FER) basés sur le modèle RAIDAR (la ligne pointillée représente la valeur limite choisie pour le FER, soit 0,001)
Figure 6 : Résultats du facteur d'évaluation des risques (FER) basés sur le modèle RAIDAR. Le graphique suivant classe le facteur d'évaluation des risques pour les 236 substances évaluées selon le modèle RAIDAR. Afin de déterminer quelles sont les substances peu susceptibles de causer des dommages écologiques, il faut choisir une valeur seuil pour le facteur d'évaluation des risques. La valeur 0,001, équivalant à un facteur d'incertitude de 1 000, a été choisie. Un total de 23 substances se trouvaient au-dessus de cette valeur limite et ont été déterminées comme nécessitant une évaluation approfondie.
L'annexe A indique le nombre de substances qui ont été identifiées par chacun des filtres mécaniques pour les 869 substances évaluées dans le cadre de cette approche d'examen préalable rapide. Contrairement à l'approche d'examen préalable rapide décrite dans le rapport d'Environnement Canada, 2007a, la présence d'une substance sur au moins une des six listes internationales des substances chimiques produites en grande quantité (HPV) n'a pas requis automatiquement une évaluation plus poussée de la substance en raison de la disponibilité de données canadiennes récentes (Canada, 2014) concernant ces substances. L'évaluation substance par substance à l'étape du processus manuel était fondée sur les renseignements disponibles, pour évaluer si la substance possède des propriétés ou des caractéristiques dangereuses, ou si elle présente un risque élevé de rejet dans l'environnement qui n'avait peut-être pas été convenablement couvert à l'aide des scénarios d'exposition à l'étape 1.
À la suite de cette évaluation manuelle, on a déterminé que six substances nécessitaient une évaluation préalable plus poussée, en raison de données toxicologiques additionnelles.
Résumé des résultats des considérations d'ordre environnemental
Au total, il a été déterminé, grâce à la méthode d'examen écologique préalable rapide, que 58 des substances nécessitaient une évaluation plus approfondie du point de vue écologique. La liste de ces substances est fournie à l'annexe B. Il a été déterminé que les 811 autres substances, figurant dans les annexe C et D, présentent un faible risque de danger pour les organismes ou l'intégrité générale de l'environnement aux niveaux actuels d'exposition. On a proposé que 31 de ces substances fassent l'objet d'une surveillance des changements dans les profils d'utilisation en raison de leur écotoxicité relativement élevée (annexe C).
Pour les 869 substances examinées du point de vue de la santé humaine, 239 ont été jugées comme présentant un risque d'exposition directe de la population générale et, par conséquent, nécessitent une évaluation plus poussée de l'exposition et de leurs dangers potentiels. Une liste des substances présentant un potentiel d'exposition directe de la population générale et nécessitant donc une évaluation approfondie est présentée à l'annexe B.
L'exposition de la population générale était considérée comme négligeable pour les 630 autres substances.
Toutefois, il est possible que l'on recommande la surveillance de huit substances qui n'ont pas été désignées en vue d'une évaluation plus poussée à cette période afin de détecter les changements de leur profil d'utilisation (présentés à l'annexe C), car elles présentent des risques préoccupants élevés. On a jugé que ces substances ont des effets préoccupants sur la santé humaine, compte tenu des classifications établies par d'autres organismes nationaux ou internationaux concernant leur cancérogénicité, leur génotoxicité ou leur toxicité pour le développement ou la reproduction (voir l'annexe F).
Il est reconnu que des incertitudes sont liées aux conclusions résultant de l'utilisation de l'approche d'examen préalable rapide. Toutefois, l'utilisation d'une grande diversité de filtres (couvrant à la fois le potentiel d'exposition et les dangers préoccupants de chaque substance) et de scénarios d'exposition prudents donne une bonne assurance du caractère peu préoccupant des substances qui ne sont pas désignées pour une évaluation plus poussée.
Les valeurs des propriétés physiques, chimiques et dangereuses générées pendant la catégorisation de la Liste intérieure des substances ont servi de données d'entrée pour la modélisation dans le cadre de l'évaluation environnementale. Comme l'indique la littérature sur la catégorisation, des incertitudes sont liées à ces valeurs, en particulier à celles qui ont été générées au moyen de différentes approches de modélisation. Dans le cadre de l'examen préalable rapide, les valeurs extrêmes calculées par différents modèles ont été remplacées comme intrants dans RAIDAR par des valeurs limites de leurs propriétés physicochimiques ou par des valeurs de toxicité calculées par d'autres moyens (CRA, 2014).
Au total, les évaluations des effets sur la santé humaine et sur l'environnement ont permis de déterminer que 257 des 869 substances nécessitaient une évaluation plus poussée (annexe B).
D'après les renseignements disponibles, on conclut que les 612 autres substances ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions qui ont ou peuvent avoir un effet nuisible immédiat ou à long terme sur l'environnement ou sa diversité biologique, ou qui constituent ou peuvent constituer un danger pour l'environnement essentiel pour la vie, ou bien pour la vie humaine ou la santé au Canada. On en conclut donc que ces 612 substances (annexes C et D) ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE 1999.
Ces 612 substances étant inscrites sur la Liste intérieure, elles ne sont pas sujettes à une déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères). Bien qu'aucun risque pour l'environnement ou la santé humaine n'ait été relevé, 39 substances (31 ayant des effets sur l'environnement, 8 ayant des effets sur la santé humaine) identifiées dans la présente évaluation sont reconnues pour avoir des propriétés ou des effets préoccupants (voir les annexes E et F). Cet aspect pourrait être préoccupant pour l'environnement ou pour la santé humaine si l'exposition à ces substances augmentait.
ARC. 2014. Parameterization and Application of the RAIDAR Model to Support Prioritization and Assessment of Substances. Rapport préparé pour la Division des substances existantes d'Environnement Canada, Gatineau (Qc), Canada, par Arnot Research & Consulting Inc., Toronto (Ont.).
Armitage, J. M., J.A. Arnot, F. Wania, D. Mackay 2013. Development and evaluation of a mechanistic bioconcentration model for ionogenic organic chemicals in fish. Environ. Toxicol. Chem. 32 : 115-128
Arnot, J.A., D. Mackay, E. Webster and J. Southwood. 2006. Screening level risk assessment model for chemical fate and effects in the environment. Environ. Sci. Technol. 40 :2316-2323
Arnot, J., Mackay, D. 2007. Risk prioritization for a subset of Domestic Substances List chemicals using the RAIDAR model (en anglais seulement). Rapport préparé pour la Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau (Qc), Canada, par le Canadian Environmental Modelling Centre, Trent University (Ont.) CEMC Report No.: 200703.
Arnot, J. A., D. Mackay 2008. Policies for chemical hazard and risk priority setting : Can persistence, bioaccumulation, toxicity and quantity information be combined? Environ. Sci. Technol.42 : 4648-4654.
Arnot, J.A. 2011a. Updating the raidar and fhx models to aid in the prioritization and assessments of chemicals including ionisable substances. Rapport technique provisoire pour Santé Canada. Santé Canada : Ottawa (Ont.), 25 mars, 2011, p. 39.
Arnot, J.A. 2011b. Exploring the fate, bioaccumulation and exposure potential of ionogenic chemicals released to the environment using the raidar model. Rapport technique provisoire préparé pour Unilever par Arnot Research & Consulting Inc.
Canada. 1999. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) . L.C., 1999, ch. 33.
Canada. 2012. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : Avis concernant certaines substances inanimées (chimiques) inscrites sur la Liste intérieure. Vol. 146, no 48, 1er décembre 2012.
Canada. 2013. Moteur de recherche pour les résultats de la catégorisation des substances sur la LIS. [mars 2014].
Canada. 2014. Résultats de la Phase 2 de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances. Environnement Canada, Gatineau (Qc), Canada.
CE. 2014a. Base de données sur les additifs alimentaire. Directorate General Health and Consumers de la Commission européenne. Bruxelles (Belgique). Tiré de l'annexe II du Règlement (CE) no 1333/2008. [consulté en mars 2014].
CE. 2014b. Base de données sur les arômes alimentaires. Directorate General Health and Consumers de la Commission européenne. Bruxelles (Belgique). Tiré de la partie I de l'annexe I du Règlement (CE) no 1334/2008. [consulté en mars 2014]. Accès :
ChemCAN [Level III fugacity model of regional fate of chemicals] (en anglais seulement). 2003. Version 6.00. Peterborough (ON) : Trent University, Canadian Centre for Environmental Modelling and Chemistry.
COSING. 2014. Inventory of Cosmetic ingredients de la Commission européenne [base de données sur Internet]. Cosmetics Directive de la Commission européenne. [mars 2014].
[CPCat] Chemical and Product Categories (en anglais seulement)[base de données sur l'inventaire]. 2014. Environmental Protection Agency des États-Unis. [mai 2014].
Denmark. 2014. Danish Surveys on Chemicals in Consumer Products (en anglais seulement). Danish Ministry of the Environment (Danish EPA). Copenhagen, Denmark. [mars 2014].
[BDPP] Base de données sur les produits pharmaceutiques [base de données sur Internet]. 2014. Ottawa (Ont.) : Direction des produits thérapeutiques, Santé Canada. [février 2014].
[EAFUS] Everything Added to Food in the United States (en anglais seulement) [Internet]. 2013. U.S. Food and Drug Administration; [consulté en février 2014].
Environnement Canada. 2007a. Technical Approach for "Rapid Screening" of Substances of Lower Ecological Concern. Existing Substances Division, Environment Canada, Gatineau, QC, Canada.
Environnement Canada. 2007 b. Results of the Rapid Screening Assessment of Substances of Lower Ecological Concern – Supplementary Evaluation of RAIDAR Modelling Results. Existing Substances Division, Environment Canada, Gatineau, QC, Canada.
Environnement Canada. 2014. Results from Phase Two of the Domestic Substances List Inventory Update Rapid Screening Assessment of Substances of Lower Ecological Concern – Detailed Spreadsheet. Ecological Assessment Division, Environment Canada, Gatineau, QC, Canada.
[EPA 1986] United States Environmental Protection Agency. 1987. United States Environmental Protection Agency(US EPA) The Risk Assessment Guidelines of 1986. EPA/600/8-87/045, Sep 1987. Office of Health and Environmental Assessment. Washington, D.C.
[ESIS] European Chemical Substances Information System (en anglais seulement) [database on the Internet]. ©1995–2010. European Commission, Joint Research Centre. [cité 18 janvier 2012].
[HPD] Household Products Database (en anglais seulement) [base de données sur Internet]. 2014. U.S. Department of Health and Human Services. [consulté en janvier 2014].
[HSDB] Hazardous Substances Data Bank (en anglais seulement) [base de données sur Internet]. c1993-2008. United States National Library of Medicine, National Institutes of Health. [consulté en décembre 2013].
[IARC] International Agency for Research on Cancer Working Group on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans (en anglais seulement) . 1996. Printing Processes and Printing Inks, Carbon Black and Some Nitro Compounds. IARC Monogr Eval Carcinog Risks Hum 65. Available at:
[IMS] IMS. 2013. Health Canada Sales Database 2011 & 2012 [base de données MIDAS sur CD]. Toronto (Ont.) : IMS Brogan.
[LNHPD] Licensed Natural Health Products Database (en anglais seulement) [database on the internet]. 2014. Health Canada, Government of Canada; [Accessed January-February 2014].
Mackay, D. 2001. "Multimedia Environmental Models : The Fugacity Approach – Second Edition", Lewis Publishers, Boca Raton, pp.1-261.
[NHPID] Natural Health Products Ingredients Database (en anglais seulement) [database on the internet]. 2014. Health Canada, Government of Canada; [Accessed January-February 2014].
[NTP]. National Toxicology Program 13th Report On Carcinogens (ROC) (en anglais seulement) . United States Department of Health and Environmental Service.
[PMRA]. Pest Management Regulatory Agency Product Information Search (en anglais seulement) [database on the internet]. 2014. Health Canada, Government of Canada; [cité en janvier 2014].
[PMRA]. Pest Management Regulatory Agency. 2010. List of Formulants (en anglais seulement) . HC Pub # : 100460. Health Canada, Government of Canada; [verified with PMRA January 2014].
Santé Canada. 2013. Listes des additifs alimentaires autorisés.
U.S. EPA. 1992. Chemical Engineering Branch. Memorandum: Standard Assumptions for PMN Assessments. From the CEB Quality Panel to CEB (Environnement Canada) Staff and Management. Octobre 1992.
U.S. EPA. 2005. Guidelines for Carcinogen Risk Assessment (en anglais seulement) . EPA/630/P-03/001F. March 2005.
[USFDA] United States Food and Drug Administration. 2011. List of Indirect Additives Used in Food Contact Substances (en anglais seulement) [base de données sur Internet]. U.S. Food and Drug Administration. [mis à jour le 14 novembre 2011].
[USFDA] United States Food and Drug Administration. 2013. Food Additive Status List (en anglais seulement). [consulté en février 2014]. U.S. Food and Drug Adminstration [mis à jour le 21 mars 2013].
Annexe A : Nombre de substances pour lesquelles on disposait de données, par source
Nombre de substances pour lesquelles on disposait de données, par source
Numbre de substances
Liste des substances HPV de l'OCDE 86
Liste des substances HPV de l'Union européenne 47
Liste des substances HPV de l'ICCA 17
Liste des substances HPV des États-Unis 11
Liste étendue des substances HPV des États-Unis 0
Liste des substances HPV du Japon 8
Liste des substances HPV de l'Australie 2
Publication/diffusion du dossier REACH 54
Loi américaine réglementant les substances toxiques (Toxic Substances Control Act) – 12(b) Préavis d'exportation (États-Unis) 4
Inventaire national des rejets de polluants (Canada) 7
Toxics Release Inventory (États-Unis) 19
Inventaire national des polluants (National Pollutant Inventory) (Australie) 0
Pollutant Release and Transfer Register (Japon) 7
(No de classification) R52, 53 (Union européenne) 3
(No de classification) N; R50 (Union européenne) 48
(No de classification) N; R50, 53 (Union européenne) 44
(No de classification) N; R51, 53 (Union européenne) 18
Banned or Severely Restricted Pesticides (États-Unis) 13
Liste des substances d'intérêt prioritaire (Union européenne) 0
Liste des PBT de l'Union européenne (EUROPE) 2
Liste des substances interdites ou strictement réglementées dans l'Union européenne (EUROPE) 4
Liste binationale des substances toxiques des Grands Lacs (Canada/États-Unis) 0
Liste des substances assujetties à la procédure du consentement préalable en connaissance de cause (Nations Unies) 4
Liste d'urgences environnementales de l'article 200 de la LCPE (1999) [Canada] 4
Dossiers de nomination de la LSIP2 (Canada) 3
Liste de l'ARET (Canada) 3
211 toxiques atmosphériques des Grands Lacs (Canada/États-Unis) 7
RNSPA (Canada) 0
Liste des ingrédients actifs homologués par la Loi sur les produits antiparasitaires(Canada) 13
Air Toxics / Hot Spots Chemicals (Californie) 13
Polluants prioritaires de la Clean Water Act (États-Unis) 5
Substances chimiques du site Superfund (États-Unis) 35
Liste des constituants dangereux en vertu de la RCRA (États-Unis) 0
Liste des substances chimiques dangereuses pour l'environnement, Conseil nordique (Union européenne) 68
Liste de la Commission OSPAR (Union européenne) 14
Classification Inchem des pesticides du PNUE, de la FAO et de l'OMS (Nations unies) 0
Liste des substances chimiques toxiques (Chine) 9
Profils de Camford Product Information (Canada) 0
Rapports du BUA (Allemagne) 5
EHC du PNUE (Nations Unies) 12
RAIS Tox Profile (États-Unis) 2
TSCATS (États-Unis) 59
Registre de la HSDB (États-Unis) 132
Rapports et études du NTP (États-Unis) 43
ChemFate – Syracuse Research Corporation (États-Unis) 5
Datalog – Syracuse Research Corporation (États-Unis) 26
CESARS – Base de données de l'Ontario (Canada/États-Unis) 27
Des écarts peuvent survenir entre les valeurs spécifiques présentées dans ce tableau et les valeurs indiquées à chacune des étapes présentées dans le texte, car le tableau vise la liste originale des 869 substances qui étaient proposées pour l'évaluation rapide.
Substances devant faire l'objet d'une évaluation approfondie
Numéro de registre du CASa
Préoccupante sur le plan écologique
Préoccupante pour la santé humaine
50-48-6 Amitriptyline Non oui
57-09-0 Bromure de cétrimonium Non oui
57-97-6 7,12-Diméthylbenzo[*a]anthracène oui Non
58-20-8 Cyclopentylpropionate de 17β-hydroxyandrost-4-ene-3-one Non oui
59-50-7 Chlorocrésol oui oui
67-97-0 Colécalciférol oui oui
68-26-8 Rétinol Non oui
77-09-8 Phénolphtaléine Non oui
78-21-7 Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthyle Non oui
79-74-3 2,5-Di-tert-pentylhydroquinone oui Non
87-22-9 Salicylate de phénéthyle Non oui
88-84-6 (1S-cis)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-7-isopropylidène-1,4-diméthylazulène Non oui
91-51-0 2-{[3-(4-t-butylphényl)-2-méthylpropylidène]amino}benzoate de méthyle oui oui
93-58-3 Benzoate de méthyle Non oui
93-89-0 Benzoate d'éthyle Non oui
106-70-7 Hexanoate de méthyle Non oui
108-93-0 Cyclohexanol Non oui
109-29-5 Oxacycloheptadécan-2-one oui oui
109-87-5 Diméthoxyméthane Non oui
109-94-4 Formiate d'éthyle Non oui
110-00-9 Furane Non oui
111-96-6 Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) Non oui
112-38-9 Acide undéc-10-énoïque Non oui
116-31-4 Rétinaldéhyde Non oui
117-98-6 Acétate de 1,2,3,3a,4,5,6,8a-octahydro-2-isopropylidène-4,8-diméthylazulén-6-yle Non oui
120-11-6 Oxyde de benzyle et de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle Non oui
120-24-1 Phénylacétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle Non oui
120-50-3 Benzoate d'isobutyle Non oui
122-68-9 Cinnamate de 3-phénylpropyle Non oui
122-79-2 Acétate de phényle Non oui
124-13-0 Octanal Non oui
126-13-6 Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose Non oui
133-14-2 Peroxyde de bis(2,4-dichlorobenzoyle) oui Non
134-09-8 Anthranilate de menthyle Non oui
137-29-1 Bis(diméthyldithiocarbamate) de cuivre oui Non
141-79-7 4-Méthylpent-3-én-2-one Non oui
142-71-2 Di(acétate) de cuivre Non oui
150-60-7 Disulfure de dibenzyle Non oui
315-37-7 Enantate de testosterone Non oui
469-61-4 [3R-(3a,3aß,7ß,8aa)]-2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène Non oui
470-40-6 [1AS-(1aa,4aß,8aR*)]-1,1a,4,4a,5,6,7,8-Octahydro-2,4a,8,8-tétraméthylcyclopropa[d]naphtalène oui oui
471-53-4 Énoxolone Non oui
489-40-7 [1AR-(1aa,4a,4aß,7ba)]-1a,2,3,4,4a,5,6,7b-Octahydro-1,1,4,7-tétraméthyl-1H-cycloprop[e]azulène oui oui
489-84-9 7-Isopropyl-1,4-diméthylazulène Non oui
489-86-1 2-((3S,8S)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-3,8-diméthylazulén-5-yl)propan-2-ol Non oui
495-62-5 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-1,5-diène oui oui
502-72-7 Cyclopentadécanone Non oui
506-61-6 Dicyanoargentate de potassium oui oui
506-87-6 Carbonate de diammonium Non oui
513-86-0 Acétoïne Non oui
514-51-2 [1S-(1a,4a,7a)]-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-1,4,9,9-tétraméthyl-4,7-méthanoazulène Non oui
527-09-3 Di-D-gluconate de cuivre Non oui
541-91-3 3-Méthylcyclopentadécan-1-one oui oui
542-46-1 (Z)-9-Cycloheptadécén-1-one Non oui
546-28-1 [3R-(3a,3aß,7ß,8aa)]-Octahydro-3,8,8-triméthyl-6-méthylène-1H-3a,7-méthanoazulène oui oui
546-89-4 Acétate de lithium Non oui
563-68-8 Acétate de thallium oui Non
596-03-2 4',5'-Dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one Non oui
623-42-7 Butyrate de méthyle Non oui
632-51-9 Tétraphényléthylène Non oui
639-99-6 (1S,2S,4R)-(-)-a,a-Diméthyl-1-vinyl-o-menth-8-ène-4-méthanol oui oui
647-42-7 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-ol Non oui
1113-21-9 (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol oui oui
1139-30-6 [1R-(1R*,4R*,6R*,10S*)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane Non oui
1304-85-4 Nitrate de bismuth, basique Non oui
1317-25-5 Alcloxa Non oui
1328-04-7 C.I. Aluminium, complexé avec l'acide 1,4-hydroxyanthraquinone-2-sulfonique) Non oui
1328-51-4 C.I. Sel d'amine et de phtalocyanine, contenant du cuivre, disulfo Non oui
1334-78-7 Tolualdéhyde Non oui
1335-94-0 Irone Non oui
1345-24-0 C.I. Pourpre de stannate d'or Non oui
1533-45-5 2,2'-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazole oui oui
1740-19-8 Acide [1R-(1a,4aß,10aa)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique oui oui
2379-79-5 2-(1-Aminoanthraquinon-2-yl)anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione Non oui
2387-03-3 2-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazone Non oui
2398-96-1 Tolnaftate Non oui
2422-91-5 Triisocyanate de méthylidynetri-p-phénylène Non oui
2478-20-8 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione Non oui
3407-42-9 3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol Non oui
3426-43-5 4,4'-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium Non oui
3738-00-9 Dodécahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphto[2,1-b]furane Non oui
4051-63-2 [1,1'-Bianthracene]-9,9',10,10ó-tetrone, 4,4'-diamino- oui oui
4378-61-4 4,10-Dibromodibenzo[def,mno]chrysène-6,12-dione oui oui
4572-09-02 Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-én-29-oïque composé (1:) préparé avec l'allantoïne Non oui
4630-07-03 Valencène oui oui
4979-32-2 N N-Dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide oui Non
5089-22-5 2,2'-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) oui oui
5579-81-7 Aldioxa Non oui
6858-49-7 Carbanilate de 2-[4-(2,2-dicyanovinyl)-N-éthyl-3-méthylaniline]éthyle oui Non
7425-14-1 2-Éthylhexanoate de 2-éthylhexyle Non oui
7447-39-4 Dichlorure de cuivre (CuCl2) Non oui
7758-89-6 Chlorure de cuivre (CuCl) Non oui
7773-06-0 Sulfamidate d'ammonium Non oui
7779-30-8 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)pent-1-én-3-one Non oui
7779-50-2 Oxacycloheptadéc-7-én-2-one Non oui
7783-90-6 Chlorure d'argent oui oui
7784-25-0 Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium Non oui
7785-23-1 Bromure d'argent (AgBr) Non oui
7791-12-0 Chlorure de thallium oui Non
7798-23-4 Bis(orthophosphate) de tricuivre Non oui
8000-27-9 Essences de bois de cèdre Non oui
8000-46-2 Essences de géranium Non oui
8000-73-5 Mélange de sel de monoammonium de l'acide carbonique et de sel de monoammonium de l'acide carbamique Non oui
8001-04-5 Muscs Non oui
8001-61-4 Baumes de copahu Non oui
8002-65-1 Graisses huiles glycéridiques, margosa Non oui
8006-78-8 Essences de feuille de laurier Non oui
8006-87-9 Essences de santal Non oui
8007-01-0 Essences de rose Non oui
8007-02-1 Essences de lemon-grass des Indes occidentales Non oui
8007-08-7 Essences de gingembre Non oui
8008-31-9 Essences de mandarine Non oui
8008-52-4 Essences de coriandre Non oui
8008-93-3 Essences d'armoise absinthe Non oui
8011-96-9 Calamine (préparation pharmaceutique) Non oui
8013-10-3 Huiles de cade Non oui
8014-19-5 Essences de palmarosa Non oui
8015-77-8 Essences de bois de rose Non oui
8016-37-3 Essences de myrrhe Non oui
8016-85-1 Essences de tangerine Non oui
8016-88-4 Essences d'estragon Non oui
8021-28-1 Essences de sapin Non oui
8021-39-4 Créosote de bois Non oui
8022-56-8 Essences de sauge Non oui
8022-96-6 Essences de jasmin Non oui
8023-75-4 Essences de jonquille Non oui
8024-05-3 Huiles de tubéreuse Non oui
8024-06-4 Essences de vanille Non oui
8024-08-6 Essences de violette Non oui
8024-43-9 Parfums et essences de jasmin Non oui
8031-03-6 Essences de mimosa Non oui
8046-19-3 Styrax (baume) Non oui
10043-67-1 Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium Non oui
10099-58-8 Chlorure de lanthane Non oui
10294-26-5 Sulfate de diargent(1++) oui oui
10361-44-1 Trinitrate de bismuth oui Non
11006-34-1 (2S-trans)-[18-Carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N²¹,N²²,N²³,N²ì]cuprate(3-) de trisodium Non oui
11103-57-4 Vitamine A Non oui
11103-86-9 Hydroxyoctaoxodizincatedichromate(1-) de potassium oui Non
12004-11-4 Hexaoxo[sulfato(2-)]dialuminate de calcium (1:4) Non oui
12005-57-1 Tritriacontaoxyde de tétradécaaluminium et de dodécacalcium Non oui
12008-21-8 Hexaborure de lanthane oui Non
12036-32-7 Trioxyde de dipraséodyme (Pr2O3) oui oui
12042-78-3 Hexaoxyde de dialuminium et de tricalcium Non oui
12060-59-2 Trioxyde de strontium et de titane Non oui
12068-03-0 Toluènesulfonate de sodium Non oui
12135-76-1 Sulfure d'ammonium ((NH4)2S) Non oui
12224-98-5 Molybdotungstophosphate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium Non oui
12442-27-2 Sulfure de cadmium et de zinc Non oui
13082-47-8 Hydroxyde de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium oui Non
13680-35-8 4,4'-Méthylènebis[2,6-diéthylaniline] Non oui
13746-66-2 Hexacyanoferrate de tripotassium oui oui
13826-83-0 Tétrafluoroborate d'ammonium Non oui
13943-58-3 Hexacyanoferrate de tétrapotassium Non oui
13967-50-5 Dicyanoaurate de potassium Non oui
14221-47-7 Trioxalatoferrate de triammonium Non oui
14233-37-5 1,4-Bis(isopropylamino)anthraquinone Non oui
14476-25-6 Smithsonite (Zn(CO3)) Non oui
15647-08-2 Phosphite de 2-éthylhexyle et de diphényle oui oui
15791-78-3 1,8-Dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyéthyl)phényl]amino]-5-nitroanthraquinone Non oui
16283-36-6 Disalicylate de zinc Non oui
16919-27-0 Hexafluorotitanate de dipotassium Non oui
17418-58-5 1-amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone Non oui
17627-44-0 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-2,5-diène oui oui
18917-89-0 Disalicylate de magnésium Non oui
19210-06-1 Acide phosphorodithioïque, sel de zinc Non oui
19286-75-0 1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone Non oui
19720-45-7 1,4-Bis[(2-méthylpropyl)amino]anthraquinone oui Non
20338-08-3 Tétrahydroxytitane Non oui
20461-54-5 IODURE Non oui
20667-12-3 Oxyde de diargent oui oui
21260-46-8 Tris(diméthyldithiocarbamate) de bismuth oui Non
21564-17-0 Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthyle Non oui
22221-10-9 Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cuivre Non oui
22451-73-6 Bulnésol Non oui
25428-43-7 (R*,R*)-(±)-alpha,4-diméthyl-alpha-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-méthanol Non oui
25869-98-1 Bleu de Turnbull Non oui
26266-77-3 [1R-(1a,4aß,4ba,10aa)]-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a -diméthylphénanthrène-1-méthanol Non oui
26694-69-9 Sulfate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium et d'éthyle Non oui
28173-59-3 Carbonate de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle et de phényle oui Non
28645-51-4 Oxacycloheptadéc-10-én-2-one oui oui
28768-32-3 4,4'-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline] oui Non
28984-69-2 2-(Heptadécényl)-2-oxazoline-4,4-diméthanol oui oui
29350-73-0 [1S-(1a,4a,4aa,6a,8aß)]-Décahydro-4-isopropyl-1,6-diméthylnaphtalène, dérivé didéhydrique Non oui
30745-55-2 Bis(2-éthylhexanoate) d'hydroxyaluminium oui oui
31135-57-6 2-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodium oui Non
31142-56-0 Sel d'aluminium de l'acide 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylique Non oui
34364-26-6 Néodécanoate de bismuth(3++) oui oui
37310-83-1 Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol Non oui
37609-25-9 5-Cyclohexadécén-1-one oui oui
37677-14-8 4-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde oui oui
42373-04-6 Chlorure de 3-méthyl-2-[(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]thiazolium Non oui
43048-08-4 Diméthacrylate de (octahydro-4,7-méthano-1H-indènediyl)bis(méthylène) Non oui
49663-84-5 Octahydroxychromate de pentazinc Non oui
50922-29-7 Oxyde de chrome et de zinc oui oui
52474-60-9 Oxyde de chrome et de zinc oui oui
52475-86-2 1-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde Non oui
56797-01-4 Tris(2-éthylhexanoate) de cérium Non oui
58713-21-6 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.1³#,ñ]décane, chlorhydrate Non oui
59056-62-1 Acétate d'octahydro-7,7,8,8-tétraméthyl-2,3b-méthano-3bÒ-cyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzène-4-méthyle Non oui
61788-72-5 Acides gras de tallöl époxydés, esters d'octyle Non oui
61789-85-3 Acides sulfoniques de pétrole Non oui
61791-34-2 Sulfate mixte de 4-éthyl-4-alkyl(de soja)morpholinium et d'éthyle Non oui
62973-79-9 Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium oui oui
63449-68-3 Anthranilate de 2-naphtyle Non oui
65113-99-7 α,ß,2,2,3-Pentaméthylcyclopent- 3-ène-1-butanol Non oui
65405-84-7 α,2,2,6-Tétraméthylcyclohexène-1-butyraldéhyde Non oui
66068-84-6 4-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol Non oui
66072-38-6 2,2',2''-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane) Non oui
66327-54-6 1-Méthyl-4-(4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde Non oui
67633-57-2 Sulfate de 1-éthyl-4,5-dihydro-1-(2-hydroxyéthyl)-2-isoheptadécyl-1H-imidazolium et d'éthyle Non oui
68082-35-9 Acides gras de soja époxydés, esters de méthyle Non oui
68084-48-0 Néodécanoate de cuivre(2++) oui oui
68186-14-1 Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle Non oui
68187-12-2 C.I. Sphène rose d'étain et de chrome Non oui
68475-76-3 Cendres volantes, ciment Portland Non oui
68476-03-9 Acides gras de cire de lignite Non oui
68551-42-8 Acides gras ramifiés en C6-19, sels de manganèse Non oui
68603-15-6 Alcools en C6-12 Non oui
68604-99-9 Acides gras insaturés en C18, phosphates Non oui
68608-32-2 Terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre Non oui
68647-58-5 Aluminium, complexes de benzoate et d'alcool isopropylique d'acides gras de suif hydrogénés Non oui
68784-17-8 Acide iso-octadécanoïque, produits de réaction avec la tétra-éthylènepentamine Non oui
68877-29-2 (1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol oui oui
68890-99-3 Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-16 Non oui
68916-97-2 Essences de marruke blanc Non oui
68917-29-3 Terpènes et terpénoïdes de l'essence de clou de girofle oui oui
68917-65-7 Terpènes et terpénoïdes de l'essence de vétiver Non oui
68917-75-9 Essences de wintergreen oui oui
68952-35-2 Huiles de goudron acides, crésyliques, phosphates de phényle Non oui
68966-38-1 4,5-Dihydro-2-isoheptadécyl-1H-imidazol-1-éthanol Non oui
68990-83-0 Essences de bois de cèdre du Texas oui oui
70225-05-7 Mélange d'esters tridécyliques et isodécyliques ramifiés de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique Non oui
70288-86-7 Ivermectine oui Non
70788-30-6 2,2,6-Triméthyl-a-propylcyclohexanepropanol oui oui
70833-37-3 Bis(3-amino-4,5,6,7-tétrachloro-1H-isoindol-1-one-oximato-N2,O1)nickel Non oui
70955-71-4 o-Méthoxyphénol, produits de réaction avec le camphéne, hydrogénés Non oui
71159-90-5 a,a,4-Triméthylcyclohex-3-ène-1-méthanethiol Non oui
72102-40-0 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles de lanoline, sulfates d'éthyle Non oui
72391-24-3 α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1-anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodium Non oui
73138-82-6 Acides résiniques et acides colophaniques Non oui
73984-93-7 5-(tert-Dodécyldithio)-1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione Non oui
84012-15-7 Extrait de bouleau (Betula alba) Non oui
84082-54-2 Lierre, Hedera helix, extraits Non oui
84696-24-2 Extrait de Lotus corniculatus Non oui
84961-67-1 Extrait de Verbena officinalis Non oui
90028-66-3 Extrait d'onagre (Oenothera biennis) Non oui
90045-36-6 Extrait de Ginkgo biloba Non oui
90045-38-8 Extrait de ginseng (Panax quinquefolius) Non oui
90367-27-4 Ethanol, 2,2'-[[3-[(2-hydroxyethyl)amino]propyl]imino]bis -, Dérivés N-alkyles de suif Non oui
90459-62-4 Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthyle Non oui
107898-54-4 3,3-Diméthyl-5-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)pent-4-én-2-ol Non oui
111174-63-1 Produits de réaction d'hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyle Non oui
115340-80-2 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acylés d'huile de blé, sulfates d'éthyle Non oui
120547-52-5 Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane Non oui
129828-23-5 Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calcium Non oui
164288-52-2 Extrait d'arbre à liège, Phellodendron amurense Non oui
aNuméro de registre du Chemical Abstracts Service
Annexe C : Substances considérées comme ne répondant pas aux critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]
Substances considérées comme ne répondant pas aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE (1999)
Candidat potentiel aux NAc (base des préoccupations)
Renseignements supplémentaires sur l’utilisation*
50-41-9 Dihydrogenocitrate de clomifen Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
50-50-0 Benzoate d'estradiol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
50-52-2 Thioridazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
50-53-3 Chlorpromazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
51-28-5 2,4-Dinitrophénol Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
51-48-9 L-Thyroxine Sur le plan écologique Produit pharmaceutique
52-86-8 Haloperidol Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
57-12-5 Cyanure Ne s'applique pas Ne s'applique pas
60-87-7 Promethazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
60-99-1 Maléate de lévomepromazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
70-30-4 Hexachlorophène Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
72-33-3 Mestranol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
72-69-5 Nortriptyline Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
79-54-9 Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,9,10,10a-décahydrophénanthrène-1-carboxylique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
80-10-4 Dichloro(diphényl)silane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
83-66-9 4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
84-96-8 Alimemazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
85-00-7 Dibromure de diquat Ne s'applique pas Ne s'applique pas
88-58-4 2,5-Di-tert-butylhydroquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
89-47-4 Valérate de menthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
91-50-9 2-{[2-Méthyl-3-(4-isopropylphényl)propylidène]amino}benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
95-19-2 2-(2-Heptadécyl-2-imidazolin-1-yl)éthanol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
95-73-8 2,4-Dichlorotoluène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
97-23-4 Dichlorophène Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
98-95-3 Nitrobenzène Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
99-82-1 1-Isopropyl-4-méthylcyclohexane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
100-46-9 Benzylamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
100-99-2 Triisobutylaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
101-65-5 (Méthylènedi-4,1-phénylène)-dicarbamate de diphényle Sur le plan écologique Ne s'applique pas
105-58-8 Carbonate de diéthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
109-72-8 Butyllithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
111-83-1 1-Bromooctane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
112-29-8 1-Bromodécane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
112-52-7 1-Chlorododécane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
115-71-9 5-(2,3-Diméthyltricyclo[2.2.1.02,6]hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol, stéréoisomère Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
118-65-0 [1R-(1R*,4Z,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
120-83-2 2,4-Dichlorophénol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121-21-1 [1R-[1α[S*(Z)],3β]]-Chrysanthémate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-diényl)cyclopent-2-ényle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
123-69-3 Hexadéc-7-én-16-olide Sur le plan écologique Formulant
128-66-5 Dibenzo[b,def]chrysène-7,14-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
129-09-9 2,8-Diphénylanthra[2,1-d:6,5-d']bisthiazole-6,12-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
129-73-7 N,N,N',N'-Tétraméthyl-4,4'-benzylidènedianiline Ne s'applique pas Ne s'applique pas
133-66-4 4,4'-Bis[(4,6-dianilino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
135-88-6 N-2-Naphtylaniline Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
140-29-4 Phénylacétonitrile Ne s'applique pas Ne s'applique pas
140-41-0 Acide trichloroacétique, composé (1:1) avec la N'-(chlorophényl)-N,N-diméthylurée Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
140-73-8 N,N'-Hexaméthylènebis(cinnamylidèneamine) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
141-38-8 3-Octyloxiran-2-octanoate de 2-éthylhexyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
149-11-1 Bis(2-éthylhexanoate) de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
151-50-8 Cyanure de potassium (KCN) Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
297-76-7 Di(acetate) d'etynodiol Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
302-79-4 Acide rétinoïque Sur le plan écologique Produit pharmaceutique
357-57-3 Brucine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
360-70-3 17-decanoate de 17β-hydroxyestr-4-ene-3-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
420-04-2 Cyanamide Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
485-19-8 (1S)-1,2,3,4-Tétrahydro-1-(3-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthyl]-6-méthoxy-2-méthylisoquinoléin-7-ol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
506-64-9 Cyanure d'argent (Ag(CN)) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
506-68-3 Bromure de cyanogène ((CN)Br) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
514-10-3 Acide abiétique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
519-73-3 Triphénylméthane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
522-00-9 Profenamine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
537-00-8 Acétate de cérium(3+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
537-01-9 Tricarbonate de dicérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
541-09-3 Bis(acétato-O)dioxouranium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
542-76-7 3-Chloropropiononitrile Ne s'applique pas Ne s'applique pas
542-83-6 Cyanure de cadmium (Cd(CN)2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
544-19-4 Diformiate de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
544-92-3 Cyanure de cuivre (Cu(CN)) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
556-61-6 Isothiocyanate de méthyle Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
560-88-3 Salicylate d'endo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
563-63-3 Acétate d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
587-26-8 Tricarbonate de dilanthane Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
590-28-3 Cyanate de potassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
592-01-8 Cyanure de calcium Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
592-82-5 Isothiocyanate de butyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
592-85-8 Dithiocyanate de mercure Ne s'applique pas Ne s'applique pas
605-01-6 Pentaéthylbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
622-20-8 1,1'-[Éthane-1,2-diylbis(thio)]bisbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
739-71-9 Trimipramine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
751-94-0 Fusidate de sodium Sur le plan écologique Produit pharmaceutique
814-91-5 Oxalate de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
917-70-4 Acétate de lanthane(3+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
950-33-4 1,1-Diméthoxycyclododécane Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
969-33-5 Cyproheptadine, chlorhydrate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
979-32-8 Valerate d'estradiol Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
1025-15-6 1,3,5-Triallyl-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1096-48-6 1-(Cyclohexylamino)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1120-44-1 Dioléate de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1135-66-6 (2S)-1,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,5,5-tétraméthyl-2H-2,4a-méthanonaphtalène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
1172-18-5 Flurazepam, chlorhydrate Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
1209-61-6 4,9,12,12-Tétraméthyl-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
1299-86-1 Tricarbure de tétraaluminium (Al4C3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1313-97-9 Oxyde de néodyme (Nd2O3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1314-20-1 Dioxyde de thorium (ThO2) Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
1314-61-0 Pentaoxyde de ditantale (Ta2O5) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1324-58-9 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazinetrisulfonate de trisodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1329-99-3 Menthane, dérivé tétradéhydrique Ne s'applique pas Formulant
1331-61-9 Dodécylbenzènesulfonate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1332-14-5 Acide sulfurique, sel de cuivre (2+), basique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1332-65-6 Trihydroxychlorure de dicuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1344-67-8 Chlorure de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1405-92-1 Acétate de [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-hexahydro-3,8,8-triméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène-6-méthyle Ne s'applique pas Formulant
1446-61-3 Déhydroabiétylamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1470-61-7 (Diéthyldithiocarbamato-S,S')argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1478-61-1 4,4'-[2,2,2-Trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1622-61-3 Clonazepam Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
1746-23-2 p-tert-Butylstyrène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1796-92-5 5-[(3-Carboxylato-5-méthyl-4-oxocyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(2,6-dichlorophényl)méthyl]-3-méthylsalicylate de disodium Sur le plan écologique Ne s'applique pas
1799-84-4 Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1817-68-1 2,6-Bis(1-phényléthyl)-p-crésol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
1922-67-4 3,4,6,7,8,9-Hexahydro-4,6,6,9,9-pentaméthyl-1H-naphto[2,3-c]pyrane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2026-24-6 Acétate de déhydroabiétylamine Ne s'applique pas Ingrédients actifs de pesticides historiques
2144-53-8 Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2162-73-4 2,4-Diisocyanato-1,3,5-triisopropylbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2386-52-9 Méthanesulfonate d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2451-84-5 Adipate de dibenzyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2611-00-9 Cyclohex-3-ènecarboxylate de cyclohex-3-énylméthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
2944-30-1 1,4-Bis[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone Sur le plan écologique Ne s'applique pas
2966-50-9 Trifluoroacétate d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3042-75-9 2-Chloro-2,2-diphénylacétate de 2-(diméthylamino)éthyle, chlorhydrate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3089-55-2 Adipate de benzyle et d'octyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3251-84-1 Chlorure de (4-{α-[4-(cyclohexylamino)-1-naphtyl]-p-(diméthylamino)benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diméthylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3253-39-2 Diméthacrylate de 4,4'-isopropylidènediphényle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3315-16-0 Cyanate d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3333-62-8 7-(2H-Naphto[1,2-d]triazol-2-yl)-3-phényl-2-benzopyrone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3444-14-2 Carbonate de cuivre(1+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3526-75-8 [3S-(3α,3aβ,5α,8α,8aβ)]-Décahydro-α,α,3,8-tétraméthylazulène-5-méthanol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
3564-75-8 5H-Dibenz[b,f]azepine-5-propanamine, 10,11-dihydro-N,N,β-trimethyl-, (-)- Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3572-52-9a Xénysalate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3688-79-7 3-Méthoxy-7H-benzo[de]anthracén-7-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3860-63-7 1,5-Dihydroxy-4,8-bis(méthylamino)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
3910-35-8 1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane Sur le plan écologique Formulant
4091-99-0 Acide 2-[3,6-bis(acétoxy)-2,7-dichloroxanthén-9-yl]benzoïque Sur le plan écologique Ne s'applique pas
4105-12-8 (1S*,3S*)-[1α,2α,4α,6α]-3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
4111-54-0 Diisopropylamidure de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4196-86-5 Tétrabenzoate de pentaérythritol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4203-77-4 1,1'-Diéthyl[3,3'-bianthra[1,9-cd]pyrazole]-6,6'(1H,1'H)-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4216-01-7 N-(9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracén-1-yl)-7-oxo-7H-benzo[e]périmidine-4-carboxamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4270-70-6 Chlorure de triphénylsulfonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4330-99-8 Tartrate d'alimemazine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
4424-87-7 Benzo[1,2-c:4,5-c']diacridine-6,9,15,18(5H,14H)-tétrone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4499-91-6 Docosanoate de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4702-65-2 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxy-m-tolyl)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
4759-48-2 Isotrétinoine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
4802-20-4 β,4-Diméthyl-3-mercaptocyclohexaneéthylthiol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
5284-79-7 2,6-Bis(4-azidobenzylidène)-4-méthylcyclohexan-1-one Sur le plan écologique Ne s'applique pas
5875-45-6 2,5-Di-tert-butylphénol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6028-47-3 Dithiophosphate de bis(1,3-diméthylbutyle) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6070-16-2 Hexanoate de (1β,2α,4α)-p-menth-2-yle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
6130-43-4 Perfluoroheptanoate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6144-04-3 Isopropénylbenzène dimérisé Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6196-94-7 1-Éthyl-4-(1-phényléthyl)benzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6196-95-8 4-(1-Phényléthyl)-o-xylène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6221-92-7 Acétate de cyclododécyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
6252-76-2 Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6291-95-8 1,3,5-Triisobutényl-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6408-57-7 2,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-butylbenzènesulfonate de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6661-40-1 Hydrogéno-2-éthoxy-5-[[4-[[4-[(4-éthoxy-3-sulfonatophényl)amino]phényl]-(1H-indol-3-yl-1-méthyl-2-phényl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]amino]benzènesulfonate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
6804-07-5 Ester méthylique de l'acide [(1,4-dioxydoquinoxalin-2-yl)méthylène]hydrazinecarboxylique Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
6990-06-3 Acide fusidique Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
7098-08-0 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxyphényl)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7158-25-0 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-Octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benzo[f]indène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
7360-44-3 (Acétato-O)dihydroxyaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7435-02-1 Acide octanoïque, sel de cérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7439-15-8 1-Éthyl-4-phénéthylbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7439-91-0 Lanthane Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
7439-94-3 Lutécium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7440-45-1 Cérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7440-65-5 Yttrium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7488-49-5 Pentazocine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7647-10-1 Dichlorure de palladium (PdCl2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7717-62-6 2,2'-Diphényldiacétate de phényléthylène Sur le plan écologique Ne s'applique pas
7758-88-5 Trifluorure de cérium (CeF3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7774-29-0 Diiodure de mercure (HgI2) Sur le plan écologique Ne s'applique pas
7782-39-0 Deutérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7783-33-7 Tétraiodomercurate de dipotassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7783-49-5 Fluorure de zinc (ZnF2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7783-70-2 Pentafluorure d'antimoine (SbF5) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7783-86-0 Diiodure de fer (FeI2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7783-96-2 Iodure d'argent (AgI) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7784-09-0 Orthophosphate de triargent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7789-45-9 Dibromure de cuivre (CuBr2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7790-80-9 Iodure de cadmium (CdI2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7790-86-5 Trichlorure de cérium (CeCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7790-98-9 Perchlorate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7803-58-9 Diamide sulfurique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
7803-63-6 Hydrogénosulfate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
8023-64-1 Baumes blancs du Pérou Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
8038-93-5 Chlorhydroxylactate de sodium et d'aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
9008-34-8 Acides résiniques et acides colophaniques, sels de manganèse Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10024-42-7 Alun de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10024-93-8 Trichlorure de néodyme (NdCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10025-67-9 Dichlorure de disoufre (S2Cl2) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10025-74-8 Trichlorure de dysprosium (DyCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10028-17-8 Tritium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10042-88-3 Chlorure de terbium (III), hexahydrate (TbCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10045-89-3 Bis(sulfate) de diammonium et de fer Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10049-07-7 Trichlorure de rhodium (RhCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10049-23-7 Trioxotellurate de dihydrogène (H2TeO3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10099-59-9 Trinitrate de lanthane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10102-05-3 Dinitrate de palladium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10108-73-3 Trinitrate de cérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10138-04-2 Bis(sulfate) d'ammonium et de fer Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10138-41-7 Trichlorure d'erbium (ErCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10138-52-0 Trichlorure de gadolinium (GdCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10168-81-7 Trinitrate de gadolinium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10361-65-6 Orthophosphate de triammonium Ne s'applique pas Engrais
10361-79-2 Trichlorure de praséodyme (PrCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10361-82-7 Chlorure de samarium (III), hexahydrate (SmCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10361-92-9 Chlorure d'yttrium, hexahydrate (YCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10361-93-0 Trinitrate d'yttrium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10402-16-1 Acide oléique, sel de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10402-33-2 Phénylacétate de 4-allyl-2-méthoxyphényle Ne s'applique pas Formulant
10484-56-7 Oxyde de butyle et de 2-naphtyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
10579-93-8 [1S-(1R*,4E,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
10580-02-6 Dioxalato(oxo)titanate de diammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
11028-42-5 Cédrène Ne s'applique pas Formulant
12003-63-3 Dioxyde d'aluminium et de potassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12004-40-9 Aluminate (AlO33-) de strontium (2:3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12013-15-9 Tétrahydroxysulfate de tricuivre (Cu3(OH)4(SO4)) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12014-14-1 Trioxyde de cadmium et de titane (CdTiO3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12027-06-4 Iodure d'ammonium ((NH4)I) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12027-67-7 Heptamolybdate d'hexaammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12030-97-6 Trioxyde de dipotassium et de titane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12034-34-3 Titanate de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12049-50-2 Trioxyde de calcium et de titane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12057-24-8 Oxyde de dilithium (Li2O) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12061-16-4 Trioxyde de dierbium (Er2O3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12075-68-2 Trichlorure de triéthyldialuminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12124-99-1 Hydrogénosulfure d'ammonium ((NH4)(SH)) Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
12135-77-2 Pentasulfure de diammonium ((NH4)2(S5)) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12138-09-9 Disulfure de tungstène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12192-57-3 (α-D-glucopyrannosylthio)or Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12196-21-3 Calamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12227-77-9 Chlorure de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel d'aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12254-24-9 Nonadécaoxyde de dodécaaluminium et de strontium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12307-90-3 Chloro[(1,2,5,6-η)cycloocta-1,3,5,7-tetraene](pyridine)rhodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12542-85-7 Trichlorotriméthyldialuminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
12593-60-1 Phosphatesulfate de diammonium ((NH4)2H3(PO4)(SO4)) Ne s'applique pas Engrais
12794-95-5 Sel d'ammonium de l'acide silicique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13005-35-1 D-Gluconate de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13011-54-6 Hydrogénoorthophosphate d'ammonium et de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13019-04-0 2,4-Bis(tert-butyl)cyclohexanone Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
13106-76-8 Molybdate(VI) d'ammonium Ne s'applique pas Engrais
13393-93-6 Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
13444-93-4 Trichlorure d'osmium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13446-48-5 Nitrite d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13453-07-1 Trichlorure d'or (AuCl3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13453-87-7 Sulfite de dilithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13454-72-3 Trimétaphosphate de cérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13465-98-0 Sulfite de diargent(1+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13573-16-5 Diamminetétrakis(thiocyanato-N)chromate(1-) d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13596-12-8 Oxyfluorure d'aluminium (AlFO) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13598-65-7 Perrhénate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13693-11-3 Bisulfate de titane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13709-38-1 Fluorure de lanthane (LaF3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13709-49-4 Trifluorure d'yttrium (YF3) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13786-79-3 1,5,9-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
13820-53-6 Tétrachloropalladate de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13821-15-3 Tétrafluoroaluminate(1-) de sodium (T-4) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
13823-29-5 Tétranitrate de thorium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14049-51-5 Hydroxybis(octanoato-O)aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14220-17-8 Tétracyanoniccolate de dipotassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14263-73-1 Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de tripotassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14284-93-6 Tris(pentane-2,4-dionato-O,O')ruthénium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14307-35-8 Chromate de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14475-17-3 Carbonate de praséodyme Ne s'applique pas Ne s'applique pas
14816-18-3 Phoxime Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
15007-61-1 Acide sulfurique, sel de potassium et d'aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15114-15-5 4,8-Diamino-2-(4-éthoxyphényl)-1,5-dihydroxyanthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15281-91-1 Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de trisodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15336-18-2 Hexachlororhodate de triammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15467-06-8 Ricinoléate de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15680-42-9 [1-[[(2-Hydroxyphényl)imino]méthyl]-2-naphtolato(2-)-N,O,O']cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15710-63-1 Acide sulfurique, sel d'ammonium et d'aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
15752-05-3 Hexachloroiridate de triammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16774-21-3 Hexanitratocérate de diammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16871-54-8 Hexachloroplatinate(2-) (OC-6-11) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16903-35-8 Acide tétrachloroaurique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16919-19-0 Hexafluorosilicate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16919-31-6 Hexafluorozirconate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16919-58-7 Hexachloroplatinate de diammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16921-30-5 Hexachloroplatinate de dipotassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16923-58-3 Hexachloroplatinate de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16940-92-4 Hexachloroiridate de diammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
16941-12-1 Acide hexachloroplatinique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
17202-41-4 Nonadécafluorononanesulfonate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
17439-11-1 Hexafluorotitanate(2-) de dihydrogène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
17527-29-6 Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
17831-71-9 Diacrylate d'oxybis(éthane-2,1-diyloxyéthane-2,1-diyle) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
17836-88-3 Diéthyldihydroaluminate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
18263-25-7 Acide 2-bromopalmitique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
18400-34-5 Acide carbonique, sel de bismuth Ne s'applique pas Ne s'applique pas
18908-70-8 1-Éthyl-2-(1-phényléthyl)benzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
18908-71-9 1-Éthyl-3-(1-phényléthyl)benzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
19014-53-0 1-Amino-2-[p-[(hexahydro-2-oxo-1H-azépin-1-yl)méthyl]phénoxy]-4-hydroxyanthraquinone Sur le plan écologique Ne s'applique pas
19125-99-6 2-Butyl-6-(butylamino)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
19398-61-9 2,5-Dichlorotoluène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
19941-28-7 [1R-(1α,4aβ,4bα,7β,8aβ,10aα)]-Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
21064-19-7 1,5,9-Triméthylcyclododéca-1,5,9-triène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
21656-02-0 Trihydroxyde de rhodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
22722-98-1 Dihydridobis(2-méthoxyéthanolato)aluminate(1-) de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
23149-52-2 Thiosulfate de diargent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
24304-00-5 Nitrure d'aluminium (AlN) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
24447-78-7 Diacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
24484-01-3 Chloro[phosphite de tris(2-chloroéthyle)]cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
24593-34-8 Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cérium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
24772-51-8 Bis(butan-2-olato)(3-oxobutyrato d'éthyle-O1',O3)aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
25155-18-4 Chlorure de méthylbenzéthonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
25339-17-7 Alcool isodécylique Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
25567-55-9 Tétrachlorophénolate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
25614-03-3 Bromocriptine Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
26401-27-4 Phosphite d'isooctyle et de diphényle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
26545-58-4 Méthylènebis(naphtalènesulfonate) de disodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
26603-40-7 Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(méthyl-m-phénylène) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
26628-22-8 Azoture de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
26747-90-0 Diisocyanate de 2,4-dioxo-1,3-diazétidine-1,3-bis(méthyl-m-phénylène) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
27080-90-6 Disulfure de dixylyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
27157-94-4 Hydrogénodithiophosphate de O,O-bis(méthylphényle) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
27441-86-7 Sel d'ammonium de l'acide imidodisulfurique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
28984-89-6 Phénoxy-1,1'-biphényle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
29935-35-1 Hexafluoroarsénate de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
31113-23-2 Tétrachloroaurate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
31288-44-5 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-méthoxyphényl)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
31529-83-6 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-hydroxyphényl)anthraquinone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
31884-77-2 Chlorhydrate de 1-[(4-chlorophényl)(phényl)méthyl]-4-[(3-méthylphényl)méthyl]pipérazine, hydraté (1:2:1) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
32222-06-3 Calcitriol Ne s'applique pas Produit pharmaceutique
32510-27-3 Benzothiazole-2(3H)-thione, sel de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
33703-04-7 2,2',2''-[(1,1,3-Tributyldistannathiane-1-yl-3-ylidène)tris(thio)]triacétate de triisooctyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
33704-59-5 2,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
33704-60-8 Octahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
34455-03-3 N-Éthyltridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)hexanesulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
35164-39-7 Acide isobutyrique, ester avec le benzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
35171-52-9 Triiodure d'arsenic Ne s'applique pas Ne s'applique pas
38303-23-0 4,5,6,7,8,9,10,11,12,13-Décahydrocyclododécaoxazole Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
38462-23-6 4-(4,8-Diméthylnona-3,7-diényl)pyridine Ne s'applique pas Formulant
38970-76-2 Salicylate de dilithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
40785-62-4 1,3,3a,4,5,6,7,8,9,10,11,13a-Dodécahydrocyclododéca[c]furane Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
41284-31-5 Téréphtalate de 2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle et de méthyle Sur le plan écologique Ne s'applique pas
42757-85-7 2-(3-Hydroxyquinoléin-2-yl)-1H-benz[f]indène-1,3(2H)-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
47107-74-4 Iodo(triphénylphosphino)cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
47742-71-2 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium Sur le plan écologique Ne s'applique pas
50288-23-8 Triiodure d'arsenic Ne s'applique pas Ne s'applique pas
50471-44-8 3-3,5-Dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione Sur le plan de la santé Ingrédients actifs de pesticides historiques
50542-90-0 7-[(3,7-Diméthylocta-2,6-diényl)oxy]-4-méthyl-2-benzopyrone Ne s'applique pas Formulant
52236-80-3 [4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracényl)oxy]phénoxy]acétate d'éthyle Sur le plan écologique Ne s'applique pas
52475-89-5 3-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde Ne s'applique pas Formulant
52591-27-2 Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
53004-93-6 2-Méthylbutyrate de 2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
53422-16-5 12-Oxydoctadécanoate de lithium et de méthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
54464-54-9 1-[1,6-Diméthyl-3-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
55200-89-0 Hydroxysulfate de cuivre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
56208-99-2 Bis(2-éthylhexanoato-O)(propan-2-olato)aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
56211-60-0 Fluorure de potassium et de titane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
57499-57-7 1-[1,6-Diméthyl-4-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
58102-02-6 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
58394-64-2 Adipate de 2-éthylhexyle et de benzyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
58478-76-5 Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, sel de calcium et de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
60270-55-5 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de potassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
60304-36-1 Fluorure d'aluminium et de potassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
60364-28-5 2-propylvalerate de bismuth Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61617-09-2 9H-Dibenzo[b,d]pyran-9-one, 3-(1,1-dimethylheptyl)-6,6a,7,8,10,10a-hexahydro-1-hydroxy-6,6-dimethyl -, (6aR,10aR)- Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61788-56-5 Acides naphténiques, sels de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61788-80-5 Acides résiniques et acides colophaniques, sels de fer Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61788-83-8 Huiles de hareng sulfatées, sels de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61789-75-1 Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle de suif diméthyles, chlorures Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61790-11-2 Acides gras de tallöl, sels de zinc Sur le plan écologique Formulant
61790-20-3 Acides naphténiques, sels de terres rares Ne s'applique pas Ne s'applique pas
61790-54-3 Acides naphténiques, composés avec des N-suif alkyltriméthylènediamines Sur le plan écologique Ne s'applique pas
62563-80-8 Vétivénol, acétate Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
62625-30-3 α-(3-Bromo-5-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiènylidène)-α-(3-bromo-5-méthyl-4-hydroxyphényl)toluènesulfonate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
62638-04-4 4-Cyclohexylbutyrate d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
63148-76-5 3-{2-[2-Éthyl-3-(3-éthyl-5-phénylbenzoxazolium-2-yl)allylidène]-2,3-dihydrobenzoxazol-3-yl}propane-1-sulfonate Sur le plan écologique Ne s'applique pas
63568-35-4 Acide diisononylnaphtalènedisulfonique, composé (1:2) avec le 1,1'-iminodipropan-2-ol Sur le plan écologique Ne s'applique pas
64129-94-8 Valérate de [1R-(1α,2β,5α)]-5-méthyl-2-(1-méthyléthyl)cyclohexyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
64754-89-8 Acides naphténiques bruts (pétrole) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
64755-02-8 Acides gras de suif, sels de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
65816-20-8 4-[[Éthylanilinométhylène]amino]benzoate d'éthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
66071-82-7 Acides gras de suif hydrogénés, sels de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
67567-23-1 3,3-Bis(tert-pentyldioxy)butyrate d'éthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
67584-53-6 N-Éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinate de potassium Ne s'applique pas Formulant
67584-58-1 Iodure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
67584-62-7 N-Éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinate de potassium Ne s'applique pas Formulant
67634-12-2 2-[[[4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)-3-cyclohexényl]méthylène]amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Formulant
67801-30-3 5-(2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67801-31-4 3-Méthyl-4-(3,5,6-triméthylcyclohex-3-én-1-yl)but-3-én-2-one Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67801-32-5 5-(3,5,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67801-36-9 η-1H-Indol-1-yl-α,a,ε-trimethyl-1H-indole-1-heptanol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67801-37-0 1,1'-(2-Phényléthylidène)bis(1H-indole) Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67801-47-2 2-[(3,7-Diméthyl-2,6-octadiénylidène)amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67845-42-5 2-[(3,7-Diméthyl-6-octénylidène)amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67893-02-1 1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,8,10,10a-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
67905-40-2 3-Méthyl-3-[2-(2,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-yl)vinyl]oxirane-2-carboxylate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67924-13-4 2-[[2-(Phénylméthylène)octylidène]amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
67939-98-4 Phosphate de diammonium et de 2-[éthyl[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]éthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
67940-02-7 N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide, monochlorhydrate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68039-12-3 Sulfate de 1-éthyl-2-(8-heptadécyl)-4,5-dihydro-3-(2-hydroxyéthyl)-1H-imidazolium et d'éthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68083-40-9 2-Hydroxy-4-[2-hydroxy-3-(octoxy)propoxy]phénylphénylcétone Sur le plan écologique Ne s'applique pas
68092-49-9 [4-[3-(Décyloxy)-2-hydroxypropoxy]-2-hydroxyphényl]phénylcétone Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68131-32-8 Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, fermentées Ne s'applique pas Engrais
68139-87-7 Acides gras de tallöl, composés avec les produits de réaction de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine avec l'acide naphténique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68155-64-6 1-[6-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68155-65-7 1-[6-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68186-32-3 Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, ester d'isooctylique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68186-99-2 C.I. Corindon rose d'alumine et de manganèse Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68187-06-4 Acide naphtalènesulfonique, dérivés dialkyles en C5-6, composés avec la butylamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68187-41-7 Acide phosphorodithioïque, esters O,O-dialkyles en C1-C14 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68187-59-7 Charbon, anthracite calciné Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68201-19-4 Baryum, complexes d'acides gras de suif et d'acétate Sur le plan écologique Ne s'applique pas
68228-09-1 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthyl]amino]benzoate d'éthyle Sur le plan écologique Parfum/aromatisant
68259-07-4 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate d'ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68259-14-3 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-méthylheptane-1-sulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68259-15-4 Tridécafluoro-N-méthylhexanesulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68298-13-5 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-méthylpentanesulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68307-87-9 Calcium, complexes d'acides gras de suif hydrogénés et d'acétate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68308-19-0 Acides gras ramifiés en C6-19, sels de cuivre (2+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68309-34-2 Chlorures de 1-benzyl-1-(hydroxyéthyl)-2-(nortallöl alkyl)-4,5-dihydroimidazolium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68333-32-4 Phénol, mélange de dérivés monométhyles et diméthyles, comportant des groupements isobutylène, résidus de distillation Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68334-11-2 Acides gras de tallöl, composés avec la 2-(o-hydroxybenzylidène)hydrazinecarboxamidine Sur le plan écologique Ne s'applique pas
68400-01-1 Acide formique, composé avec la [2-[2-[[4-[3-(4-chlorophényl)-4,5-dihydro-1H-pyrazol-1-yl]phényl]sulfonyl]éthoxy]propyl]diméthylamine (1:1) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68412-02-2 Anhydride succinique, dérivés mono-alcénylés en C11-13 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68412-83-9 Acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C8-30, composés avec la triéthanolamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68442-12-6 Oléate de 2-mercaptoéthyle, produits de réaction avec le dichlorodiméthylstannane, le sulfure de sodium (Na2S) et le trichlorométhylstannane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68478-78-4 Acide oléique, produits de réaction avec le 2-amino-2-méthylpropan-1-ol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68478-92-2 Platine complexé avec le 1,1,3,3-tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68514-63-6 Acides naphténiques, sels de cérium (4+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68515-67-3 Cuivre complexé avec le 2-éthylhexanoate, de naphténate et de 3,5,5-triméthylhexanoate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68515-89-9 Baryum, complexes de carbonate et de nonylphénol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68515-93-5 Phénol, dérivés nonyles, sulfures Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68527-78-6 2-[[2-(Phénylméthylène)heptylidène]amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68527-79-7 8-(1H-Indol-1-yl)-2,6-diméthyloct-7-én-2-ol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68551-38-2 Baumes de copahu sulfurisés, sels d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68551-39-3 Baumes de Douglas mélangés avec l'essence de térébenthine, sels de titane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68555-62-4 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-buténal Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68555-72-6 N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)pentane-1-sulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68555-73-7 N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)heptane-1-sulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68555-75-9 Tridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylhexanesulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68555-76-0 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylheptane-1-sulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68555-81-7 Chlorure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68585-32-0 Hexachloroplatinate(2-) de dihydrogène (OC-6-11), produits de réaction avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinylcyclotétrasiloxane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68603-64-5 Amines, N-(alkyle de suif hydrogéné)triméthylènedi- Sur le plan écologique Ne s'applique pas
68608-33-3 Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés de l'essence de bois de cèdre Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68609-03-0 Cuivre, complexes de naphténate et de carboxylates ramifiés en C6-19 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68610-24-2a C.I. Pridérite jaune pâle de nickel, de baryum et de titane Sur le plan de la santé Ne s'applique pas
68611-23-4 1-(2,6,6-Triméthylcyclohex-2-éne-1-yl)3-pentanone, produits de réaction avec le prop-2-yn-1-ol Ne s'applique pas Formulant
68647-36-9 Tungstate/silicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68647-67-6 Sesquiterpènes et sesquiterpénoïdes extraits de l'huile de bois de gaïac Ne s'applique pas Formulant
68648-44-2 Pyréthrines et pyréthroïdes, résidus de fabrication Sur le plan écologique Formulant
68683-18-1 Néodécanoate d'argent(1+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68738-99-8 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthylène]amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Formulant
68784-83-8 Oxysulfure d'yttrium (Y2O2S) dopé à l'europium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68845-33-0 2-Isopropényl-4-isopropyl-1-méthyl-1-vinylcyclohexane, dérivé didéhydrique Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68859-25-6 C.I. Jaune pigment 37 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68901-22-4 4-[(3,3-Diméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)méthyl]-2-méthylcyclohexan-1-one Ne s'applique pas Formulant
68908-88-3 Benzène, thyl-, benzylé Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68909-13-7 Bastnaésite, concentré calciné Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68916-14-3 Essences d'amyris acétylées Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68916-31-4 Baumes de Douglas sulfurisés, sels de ruthénium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68916-32-5 Baumes mélangés de copahu et de Douglas sulfurisés, sels d'argent Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68918-07-0 Acides sulfoniques de pétrolatum, sels de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68920-10-5 Graisses animales mélangées avec des huiles végétales, distillats de désodorisation Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68922-09-8 2-Méthoxy-4-(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
68928-29-0 Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de tétrakis(diéthylméthyloctylammonium) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68938-42-1 Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, produits de réaction avec le naphtalène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68952-33-0 Huiles de goudron acides, crésyliques, riches en C8, phosphates Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68952-90-9 N,N-Bis(2-aminoéthyl)-2-hydroxy-N-méthylpropan-1-aminium, dérivés N,N'-diacylés de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68954-59-6 Acide oléique, produits de réaction avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68955-54-4 Amines tert-alkyles en C16-22 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68956-12-7 Fraction volatile de la distillation de dimères d'acides gras en C18 insaturés Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68957-60-8 N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoropentane-1-sulfonamide, monochlorhydrate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68957-61-9 N-[3-(Diméthylamino)propyl]tridécafluorohexanesulfonamide, monochlorhydrate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68957-62-0 N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68990-00-1 Acides résiniques et acides colophaniques décarboxylés, sels de potassium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68990-27-2 Baumes de copahu sulfurisés, mélangés avec la térébenthine, sels d'or Ne s'applique pas Ne s'applique pas
68990-92-1 Produits de réaction du suif avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69011-12-7 3,4,5,6-Tétrabromophtalate acide de butyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69012-57-3 Cendres volantes, raffinage du cadmium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69012-60-8 Cendres volantes, élaboration d'alliages plomb-étain Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69012-63-1 Cendres volantes, raffinage du zinc Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69012-86-8 Cendres (résidus), raffinage du zinc Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-45-4 Plomb, crasses riches en antimoine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-51-2 Plomb antimonieux, crasses Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-60-3 Zinc, cumes de désargentation Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-61-4 Bismuth, résidus de raffinage, chlorure de plomb Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-63-6 Calcines, résidus de cadmium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-74-9 Calcines, concentré de minerai de plomb Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-79-4 Résidus, réduction du plomb Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-83-0 Résidus, fusion du zinc Ne s'applique pas Ne s'applique pas
69029-91-0 Boues et schlamms, cadmium, réservoir collecteur Ne s'applique pas Ne s'applique pas
70024-67-8 Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C16-24 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
70225-15-9 Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
70225-16-0 Acide tridécafluorohexanesulfonique, composé avec le 2,2'-iminodiéthanol (1:1) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
70892-62-5 [1R-[1α(R*),2β,4aβ,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinylperhydronaphtalène-1-propanol oxydé Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
70914-18-0 Suif hydrogéné, produits de réaction avec le 2-(2-aminoéthylamino)éthanol, composés préparés avec des sulfates diéthyliques Ne s'applique pas Ne s'applique pas
71205-27-1 1,8-Diamino-4,5-dihydroxyanthraquinone, bromée Ne s'applique pas Ne s'applique pas
71487-01-9 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle de coco diméthyles, nitrites Sur le plan écologique Ne s'applique pas
71827-03-7 Avermectine A1A, 5-O-demethyl dihydro-22,23 Ne s'applique pas Ne s'applique pas
71889-01-5 Chlorotriméthylsilane, produits d'hydrolyse avec la silice Ne s'applique pas Formulant
72230-85-4 Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés du baume de copahu Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
72403-67-9 Acétate de 3(ou 4)-(4-méthylpentén-3-yl)cyclohex-3-ène-1-méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
72749-59-8 Composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyle en C6-12 méthyles, chlorures Ne s'applique pas Ne s'applique pas
72927-96-9 1-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-4-[(2,4,6-triméthylphényl)amino]anthracène-2-sulfonate de lithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
73018-55-0 Dicarbonyldichloroplatine(II), produits de réaction avec le 2,4,6-trivinyl-2,4,6-triméthylcyclotrisiloxane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
73049-75-9 Chlorures de benzyl(di-C12-18-alkyl)méthylammonium quaternaire Ne s'applique pas Ne s'applique pas
73240-13-8 Disalicylate de 1-méthylpropane-1,3-diyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
73309-46-3 Chlorure de [4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-[(4-éthoxyphényl)amino]-1-naphtyl]méthylène]-2,5-cyclohexadién-1-ylidène]diéthylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
73570-52-2 Nitrate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium Ne s'applique pas Formulant
75701-31-4 9-(2,5-Dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, hydroxyde de sel interne Ne s'applique pas Ne s'applique pas
79665-42-2 Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de bis[9-(o-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium] et de dicuivre(1+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
79864-11-2 Bis[p-(p-isocyanatobenzyl)phényl]carbodiimide Ne s'applique pas Ne s'applique pas
80301-64-0 N,N-Bis(2-éthylhexyl)-1H-benzotriazole-1-méthylamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
82537-67-5 8-Acétyl-3-dodécyl-7,7,9,9-tétraméthyl-1,3,8-triazaspiro[4.5]décane-2,4-dione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
83950-19-0 Sulfate de bis(4-[(2-chlorophényl)[4-(éthylimino)-3-méthylcyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl]-N-éthyl-o-toluidine) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
83968-92-7 Acétate de [4-[(2-chlorophényl)(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diéthylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
84434-47-9 Acétate de [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-(méthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
84776-83-0 Acides de résine et de colophane, esters avec le triméthylolpropane Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85005-73-8 Chlorure de 3-(éthylamino)-2-méthyl-7-[(o-tolyl)amino]phénoxazin-5-ium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85187-74-2 4,4'-Bis[[6-anilino-4-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]stilbène-2,2'-disulfonate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85338-07-4 Aluminium, complexé avec le chlore d'hydroxyle et le sulfobenzène-1,2-dicarboxylate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85585-93-9 Acide carbonique, sel d'aluminium et de magnésium, basique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85586-48-7 N,N''-(Méthylènedi-p-phénylène)bis[N'-[3-(triéthoxysilyl)propyl]urée] Ne s'applique pas Ne s'applique pas
85736-59-0 Acides naphténiques, sels de bismuth Ne s'applique pas Ne s'applique pas
87396-22-3 Acide {[(phosphonométhyl)imino]bis[hexane-6,1-diylnitrilobis(méthylène)]}tétraphosphonique, produits de réaction avec les résidus de dérivés morpholiniques issus des produits de la réaction de l'ammoniac avec le diéthylèneglycol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
90066-13-0 Hydroxyde de 9-(2,4-dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel interne Ne s'applique pas Ne s'applique pas
90623-14-6 Amides obtenus à partir d'acides gras en C18-24, de la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine et d'acides gras de suif hydrogéné, composés avec le sulfate de diméthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
90989-74-5 Sang pulvérisé Ne s'applique pas Engrais
91053-53-1 Calcaire, produit de réaction avec la bauxite et le gypse Ne s'applique pas Ne s'applique pas
91744-55-7a Monoglycérides de saindoux hydrogénés Ne s'applique pas Ne s'applique pas
93334-05-5 Acides gras de cire de lignite, sels de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
93892-03-6 Butyrate de (1α,2β,5α)-2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)cyclohexyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
93892-05-8 Isovalérate de (1α,2β,5α)-5-isopropényl-2-méthylcyclohexyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
93919-04-1 Butyrate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
93940-59-1 Octanoate de (1α,2β,5α)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
94094-93-6 Benzène, dérivés monoalkyles en C10-13, produits de queue de fractionnement, fraction lourde Ne s'applique pas Ne s'applique pas
94248-34-7 2-[[(Triméthylcyclohex-3-én-1-yl)méthylène]amino]benzoate de méthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
94279-42-2 Hexakis(cyano-C)ferreate(4-), sels de cuivre(1+) et des produits de réaction de la N,N-diméthylaniline oxydée avec la N-éthyl-o-toluidine et le formaldéhyde Ne s'applique pas Ne s'applique pas
94386-39-7 Isovalérate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
94386-40-0 Isovalérate de [4-(1-méthylvinyl)-1-cyclohexène-1-yl]méthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
97375-25-2 Platine, complexée avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinyltétrasiloxane, chlorés et carbonylés Ne s'applique pas Ne s'applique pas
97862-60-7 Acides gras en C20-28, composés avec le 2-(méthylamino)éthanol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
100085-57-2 Huiles de poisson hydrogénées, produits de réaction avec la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, quaternarisés par le sulfate de diméthyle Ne s'applique pas Ne s'applique pas
103443-41-0 Molybdotungstophosphate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
104037-85-6 o-{[3-(1,3-Benzodioxol-5-yl)-2-méthylprop-1-én-yl]amino}benzoate de méthyle Ne s'applique pas Parfum/aromatisant
106068-87-5 5-Chloro-2-({5-[(5-chloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)éthylidène]-3-éthyl-4-oxo-2-thiazolidinylidène}méthyl)-3-éthylbenzothiazolium, iodure Sur le plan écologique Ne s'applique pas
106276-79-3 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la 2-méthylbenzène-1,3-diamine et le méthylate de sodium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
106726-11-8 Néodécanoate de néodynium(3+) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
107630-41-1 Acide nitrique, sel (11:1:5) d'ammonium et de calcium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
107667-02-7 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinodithioïque Sur le plan écologique Ne s'applique pas
109037-75-4 Benzène, produits de réaction avec le chlore et le chlorure de soufre (S2Cl2), hexafluoroantimonates(1-) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
114488-10-7 Thioridazine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
114862-93-0 [p-(Diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
114887-05-7 Bis[p-(diméthylamino)phényl][4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate Ne s'applique pas Ne s'applique pas
115017-00-0 Profénamine Ne s'applique pas Ne s'applique pas
117920-00-0 tert-Alkylamines en C16-22, composés (1:1) avec la benzothiazole-2(3H)-thione Ne s'applique pas Ne s'applique pas
119040-04-9 2-Méthyl(triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexanol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
119299-02-4 Bis[alkyl(de suif hydrogéné)]diméthylammonium, hydroxydes Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121028-72-6 Didécanoylhydroxyaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121028-73-7 Dihydroxyoctanoylaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121053-36-9 Schlamms et boues de raffinage du nickel Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121053-43-8 Décanoyldihydroxyaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121754-48-1 4-Anilino-2-méthoxybenzènediazonium, sel (1:1) de l'acide (3,5-xylyl)méthanesulfonique, produits de réaction avec l'oxyde de (p-méthoxyméthyl)phényle et de p-tolyle l'oxyde de bis[(p-méthoxyméthyl)phényle] Ne s'applique pas Ne s'applique pas
121754-49-2 Pentane-2,4-dione, produits de réaction avec le 2-méthylpropane-2-ol, le nonylphénol et le chlorure de tungstène (WCl6) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
123774-64-1 (2-Éthylhexanoato-O)dihydroxyaluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-39-4 N-Alkyl(triméthylènediamines) d'huile de canola Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-45-2 Alkylamines de suif hydrogéné, résidus de distillation Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-62-3 Nitriles, huile de canola Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-63-4 Nitriles, huile de colza hydrogénée Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-86-1 1-Amino-4-(p-tert-butylanilino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de monolithium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-87-2 1-Éthyl-2-phénéthylbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125328-94-1 1-Éthyl-3-phénéthylbenzène Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125494-53-3 Scories de raffinage de l'aluminium Ne s'applique pas Ne s'applique pas
125494-54-4 Schlamms et boues de raffinage du zinc Ne s'applique pas Ne s'applique pas
126820-94-8 Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec des complexes de 3-mercaptopropionate d'isooctyle palladium, le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
126820-96-0 Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol Ne s'applique pas Ne s'applique pas
127032-53-5a Hydrolysats de protéines de plumes de volailles Ne s'applique pas Ne s'applique pas
129618-38-8 Solutions, fabrication de nickel, procédé hydrométallurgique Ne s'applique pas Ne s'applique pas
132373-76-3 Acide 1,5-bis(isopropyl)-2-naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine (1:1) Ne s'applique pas Ne s'applique pas
134098-61-6 Benzoic acid, 4-[[[(E)-[(1,3-dimethyl-5-phenoxy-1H-pyrazol-4-yl)methylene]amino]oxy]methyl]-, 1,1-dimethylethyl ester Sur le plan écologique Ne s'applique pas
143106-84-7 4-[[[1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)-1-phenanthrenyl]methyl](3-oxo-3-phenylpropyl)amino]-, hydrochloride, [1R-(1a,4ab,10aa)]- Ne s'applique pas Ne s'applique pas
152923-48-3a α-Amylase, Bacillus amyloliquefaciens Sur le plan écologique Ne s'applique pas
a Cette substance a pas été déterminée en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE 1999, mais a été incluse dans cette évaluation, car elle a été désignée comme d’intérêt prioritaire en raison d’autres préoccupations relatives à la santé humaine.
*Des détails supplémentaires sur le type d’utilisation signalée sont fournis dans le volet santé humaine.
Annexe D : Substances à dénomination maquillée considérées comme ne satisfaisant pas aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE (1999)
Substances à dénomination maquillée considérées comme ne satisfaisant pas aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE (1999)
Numéro du CDSLa
Nom maquillé
10003-4 Alkylphénols sulfurés
10004-5 Produit de réaction de l'acide maléique avec une alkylamine
10034-8 Acide alkylsalicylique, sel de zinc
10035-0 Acide alkylsalicylique, sel de zinc
10688-5 Alkylsalicylate de sodium
10701-0 Acide adipique, produit de réaction avec des a C16-18 et un anhydride alcénylsuccinique
11005-7 Dialkyl(alkyldiméthyle siloxy) d'aluminium
11035-1 Mono- et bis(1H,1H,2H,2H-perfluoroalkyl) phosphates, sels de diéthanolamine
11043-0 Éther diglycidylique du diéthylènetriamine distéaramide
11099-2 Alkyl-2,4-dione, sel métallique
11140-7 Phosphinodithioate substitué, sel de zinc
11163-3 N,N',N''-[Tris(2-hydroxyéthyl)-N-(alkylpropane-1,3-diamino)], molybdate
11166-6 Produit d'huile de soja avec du soufre, un alcène et un acide organique
11192-5 Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminium bis alkoxylé
11193-6 Dimères d'acides gras en C18 insaturé, distillats légers, esters avec un alcool monohydrique
11194-7 Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminum bisalkoxylé
11199-3 Alcanoate de trioxyaluminium modifié
11204-8 Sels d'alkylalcool phosphate éthoxylés de l'alkyloctahydrophenanthridine
11444-5 Résine de diisocyanate aromatique substitué - méthacrylate d'hydroxypropyle
11500-7 1-Méthyle, N-méthoxycarbonyle, N'-[2-(perfluoroalkyl)ethoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzène
11517-6 Monodithiocarbamate d'amines, N-(3-aminopropyl)-N-alkyl-, triméthylènedi-
11519-8 Dicyclopentadiène, produit de réaction avec le naphta (de pétrole) aromatique moyen craqué à la vapeur, l'anhydride maléique et le terpène
11522-2 Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine
11523-3 Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylé
11524-4 Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolamine
11525-5 Acides gras, maléatés
11554-7 Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylés
11560-4 Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol
11561-5 Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol
11562-6 Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol
11013-6 Polymère d'étain-monobutyle (ester d'alkylmercaptoacétate), substitué
11060-8 Propan-2-ol, sel de titane(4+), polymérisé avec le triéthoxyalkényle silane
aLI (c) = Partie confidentielle de la Liste intérieure
Annexe E : Substances pour lesquelles il est proposé de conclure qu'elles ne satisfont pas aux critères de l'article 64 de la LCPE (1999), mais qui ont été définies comme présentant un risque selon les classifications d'autres organismes nationaux ou internationaux
Substances ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999, mais présentant des effets préoccupants sur l'environnement
*Numéro du registre RNa
101-65-5 (Méthylènedi-4,1-phénylène)-dicarbamate de diphényle
123-69-3 Hexadéc-7-én-16-olide
751-94-0 Fusidate de sodium
1796-92-5 5-[(3-Carboxylato-5-méthyl-4-oxocyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(2,6-dichlorophényl)méthyl]-3-méthylsalicylate de disodium
2944-30-1 1,4-Bis[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone
3910-35-8 1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane
4091-99-0 Acide 2-[3,6-bis(acétoxy)-2,7-dichloroxanthén-9-yl]benzoïque
5284-79-7 2,6-Bis(4-azidobenzylidène)-4-méthylcyclohexan-1-one
7717-62-6 2,2'-Diphényldiacétate de phényléthylène
7774-29-0 Diiodure de mercure (HgI2)
19014-53-0 1-Amino-2-[p-[(hexahydro-2-oxo-1H-azépin-1-yl)méthyl]phénoxy]-4-hydroxyanthraquinone
41284-31-5 Téréphtalate de 2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle et de méthyle
47742-71-2 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium
52236-80-3 [4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracényl)oxy]phénoxy]acétate d'éthyle
61790-11-2 Acides gras de tallöl, sels de zinc
61790-54-3 Acides naphténiques, composés avec des N-suif alkyltriméthylènediamines
63148-76-5 3-{2-[2-Éthyl-3-(3-éthyl-5-phénylbenzoxazolium-2-yl)allylidène]-2,3-dihydrobenzoxazol-3-yl}propane-1-sulfonate
63568-35-4 Acide diisononylnaphtalènedisulfonique, composé (1:2) avec le 1,1'-iminodipropan-2-ol
68083-40-9 2-Hydroxy-4-[2-hydroxy-3-(octoxy)propoxy]phénylphénylcétone
68201-19-4 Baryum, complexes d'acides gras de suif et d'acétate
68228-09-1 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthyl]amino]benzoate d'éthyle
68334-11-2 Acides gras de tallöl, composés avec la 2-(o-hydroxybenzylidène)hydrazinecarboxamidine
68603-64-5 Amines, N-(alkyle de suif hydrogéné)triméthylènedi-
68648-44-2 Pyréthrines et pyréthroïdes, résidus de fabrication
71487-01-9 Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle de coco diméthyles, nitrites
106068-87-5 5-Chloro-2-({5-[(5-chloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)éthylidène]-3-éthyl-4-oxo-2-thiazolidinylidène}méthyl)-3-éthylbenzothiazolium, iodure
107667-02-7 Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinodithioïque
132373-76-3 Acide 1,5-bis(isopropyl)-2-naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine (1:1)
143106-84-7 4-[[[1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)-1-phenanthrenyl]methyl](3-oxo-3-phenylpropyl)amino]-, hydrochloride, [1R-(1a,4ab,10aa)]-
*Substances avec des valeurs de Ti inférieures à 0,0061 mg/L selon la Catégorisation.
a Numéro d'enregistrement du Chemical Abstracts Service
Substances ne satisfaisant pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999, mais présentant des effets préoccupants sur la santé humaine selon d'autres organismes nationaux ou internationaux
Référence pour la classification
98-95-3 Nitrobenzène Substance possiblement cancérogène pour les humains; Substance dont on peut raisonnablement présumer qu'elle est cancérogène pour les humains; Substance probablement cancérogène pour les humains; Substance préoccupante pour les humains en raison des effets cancérogènes possibles; Substance préoccupante pour la fertilité humaine. IARC 1996, NTP 2014; U.S. EPA 2005; ESIS 1995-2010; ESIS 1995-2010
135-88-6 N-2-Naphtylaniline Substance préoccupante pour les humains en raison des effets cancérogènes possibles ESIS 1995-2010
140-41-0 Acide trichloroacétique, composé (1:1) avec la N'-(chlorophényl)-N,N-diméthylurée Substance préoccupante pour les humains en raison des effets cancérogènes possibles ESIS 1995-2010
1314-20-1 Dioxyde de thorium Substance connue pour être cancérogène pour les humains NTP 2014
6804-07-5 Ester méthylique de l'acide [(1,4-dioxydoquinoxalin-2-yl)méthylène]hydrazinecarboxylique Substance considérée comme cancérogène pour les humains ESIS 1995-2010
14816-18-3 Phoxime Substance préoccupante pour la fertilité humaine. ESIS 1995-2010
50471-44-8 3-3,5-Dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione Substance préoccupante pour les humains en raison des effets cancérogènes possibles; Substance considérée comme entraînant une toxicité pour le développement chez les humains; Substance considérée comme diminuant la fertilité chez les humains. ESIS 1995-2010
68610-24-2 Pridérite jaune pâle de nickel, de baryum et de titane Substance connue pour être cancérogène pour les humains ESIS 1995-2010
La détermination de la conformité à l'un ou à plusieurs des critères énoncés à l'article 64 est basée sur une évaluation des risques potentiels pour l'environnement ou la santé humaine associés aux expositions dans l'environnement en général. Pour l'humain, cela comprend, sans toutefois s'y limiter, l'exposition par l'air ambiant et intérieur, l'eau potable, les produits alimentaires et l'utilisation de produits de consommation. Une conclusion établie en vertu de la LCPE (1999) n'est pas pertinente à une évaluation, qu'elle n'empêche pas non plus, par rapport aux critères de danger définis dans le Règlement sur les produits contrôlés . Ce dernier fait partie du cadre réglementaire applicable au Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) pour les produits destinés à être utilisés au travail. De la même manière, la conclusion qui s'inspire des critères contenus dans l'article 64 de la LCPE (1999) n'empêche pas les mesures prises en vertu d'autres articles de la LCPE (1999) ou d'autres lois.
Aux fins du présent document, un produit de soins personnels est défini comme une substance ou un mélange de substances qui sont généralement reconnus par le public pour utilisation pour le nettoyage quotidien ou pour le toilettage. Selon la façon dont le produit est présenté pour la vente et selon sa composition, les produits de soins personnels peuvent être couverts par l'une ou l'autre des catégories réglementaires au Canada : cosmétiques, drogues ou produits de santé naturels.
La probabilité que ces substances soient utilisées comme parfums ou aromatisants a été établie dans le cadre du processus visant à déterminer le potentiel d'exposition directe de la population générale. Dans les cas où les données probantes n'ont pas été trouvées pour l'utilisation de ces substances comme parfums ou aromatisants au Canada (p. ex. par l'entremise d'avis en vertu de l'article 71, des listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada, ou du Système de déclaration des cosmétiques), ces substances n'ont pas été considérées comme présentant un potentiel d'exposition directe de la population générale à partir de cette utilisation. Ces substances ont été mises en évidence dans l'annexe C.
La Loi et le Règlement sur les engrais exigent que tous les engrais et suppléments réglementés soient sans danger pour les humains, les plantes, les animaux et l'environnement. Tous les engrais et suppléments qui sont importés ou vendus au Canada sont réglementés par l'ACIA.