Source: http://mastiffclub.be/fr/association/le-reglement-intereur.html
Timestamp: 2019-10-18 12:27:40+00:00
Document Index: 261569649

Matched Legal Cases: ["l'article 13", "l'article 2", "l'article 13", "l'article 12", "l'article 15", "l'article 16", "l'article 5", "l'article 11"]

Mastiff Club Belgium - Le Règlement Intéreur
ARTICLE 1. Le Règlement Intéreur
Le règlement d’ordre intérieur consiste par les articles et les subdivisions suivantes ainsi que tous ceux qui seront ajoutés ou changées à l'avenir, en raison des décisions prises au niveau du conseil d'administration ou par des assemblées générales.
Le règlement d’ordre intérieur d'origine sera tenu à jour sur disquette ou d'une autre manière semblable sous la dénomination MCB_ HR00
Une version pour la distribution sera stockée sous la dénomination MCB_HR01.
Chaque article supprimé sera rayé et remplacé sous la dénomination 'opgegeven dd' suivi par la date de suppression.
Le numéro d'article sera conservé.
Chaque article sera additionné par l'insération d'un numéro subdivisé.
Chaque adjectif sera suivi par numérotage successif.
Chaque cessation, changement, adjonction ou codicille portera une date d'entrée et sera lassée par ordre d'arrivée dans un fichier appart sous la dénomination MCB_Updates
Chaque fichier classé devra être lisible par le programme software - Ms Word.
Le règlement d’ordre intérieur 'MCB_HR01' est destiné aux membres et sera distribué qu'une seule fois : à l'inscription d'affectation.
Chaque suppression, changement ou adjonction sera communiqué par le biais de la revue.
Des exemplaires supplémentaires du 'MCB_HR01' pourront êtres obtenus moyennant 4,96 EURO ou de 200 F.B.
La suppression, changement ou adjonction de ce règlement d’ordre intérieur peut seulement être obtenu par une procédure de vote - au cours d'une réunion ou le projet de suppression, changement ou adjonction sera présenté et traité.
Les suppressions, changements et/ou les adjectifs du règlement d’ordre intérieur seront toujours traité au niveau de l'administration. Le conseil d'administration à toutefois le droit de se déclarer incompétente et peut déférer le projet de suppression, changement et/ou les adjectifs du règlement d’ordre intérieur à l'ordre du jour de la prochaine réunion assemblée générale, pour en discuter avec les membres.
Article 1.6.
Les décisions temporaires du comité inscrit dans le livres des notules, auront la même force d'exécution que les articles du règlement d’ordre intérieur, mais seulement pour le temps d'application de la décision, au cas ou une décision pareille serait définitive, ses décisions seraient alors ajoutées au règlement d’ordre intérieur.
Article 1.7.
Des cas non prévus par les statuts, ni par le règlement d’ordre intérieur, seraient traités dans les meilleures dispositions possibles par la prise de décision jugés nécessaire par le conseil d'administration.
Article 2. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Le conseil d 'administration englobe les fonctions suivantes :
A : Le conseil d'administration avec :
B : Le comité de commission avec :
Le vice - président, le rédacteur, le comité responsable de fête, l'archiviste, l'agent responsable de publicité.
Les membres du conseil d'administration seront choisis entre les candidats - membres du comité. Pour être élu pour le comité, les candidats membres du comité doivent obtenir une majorité de voix par apport a leurs collègues candidats.
En cas de vote blanc, au sujet de plus de candidats que de places a obtenir, se sera fait autrement que dan l'article 13.1. de ce règlement d’ordre intérieur. Ca ne sera pas la voix du président qui décidera, mais le nombre d'années de présence dans la cynologie.
Le candidat qui aura le plus d'ancienneté obtiendra la fonction administrative.
En absence des ces références sera nommé le plus avancé en âge des candidats.
Toutes les fonctions administratives, sauf celle de président, seront en accord commun partagées entre les membres du comité en fonction.
La fonction du conseil d'administration ne peut pas être cumulée mutuellement.
La cumulation est autorisé entre les membres administrateurs et les membres commissaires. Des fonctions imprévues mais nécessaires peuvent être réaliser en cumul supplémentaire.
L'expiration de la fonction administrative sera règle selon un tour de rôle tous les 3 ans.
Tenu à jour par le secrétaire.
La date conforme pour toutes ces réalisations est la date de la naissance de l'association : Le 1/01/2001.
Le tour de rôle de la fonction administrative est réglé comme suit :
2001 : président - agent responsable de publicité.
2002 : secrétaire - responsable de fête - vice - président.
2003: trésorier : - rédacteur - archivaire.
2004 : la réglementation normale du tour de rôle comme prévu dans l'article 2.4 du règlement d’ordre intérieur.
Article 3. LE PRESIDENT.
Le président dirige les réunions. Il règle la succession des affaires en cours, en s'écartant éventuellement de la succession de l'ordre du jour. Il se charge d'appliquer les statuts du règlement d’ordre intérieur.
Il donne la parole, et a le droit d'appeler à l'ordre chaque orateur présent, il peut aussi leur retirer la parole ou les faire quitter la réunion, ce dernier uniquement en concertation avec les autres memebres administrateurs.
Le président représente finalement l'association vis à vis des autres ainsi que les instances officielles. Il représente aussi l'association dans les droits comme demandeur, mais aussi comme défenseur.
Le président signe conjointement avec le trésorier tous les ordres de payements.
Le secrétaire signe en cas d'absence de l'un des deux.
Article 4. LE SECRETAIRE.
Le secrétaire est responsable pour toutes les formalités administratives de l'association.
Les formalités administratives seront toujours rédigées dans la langue maternelle du secrétaire, sauf si la nécessité est autre.
Le secrétaire rassemble les ordres du jour, pour toutes les réunions, range ceux-ci suivant leurs degrés d'importances et place ainsi l'ordre du jour en les remettant avec mention du lieu la date et l'heure aux intéressées.
Le secrétaire pose annuellement un rapport concernant les activités de l'association, aussi bien les anciens que ceux à venir, cela après accord des membres administrateurs, ils seront mis en suite à l'ordre du jour dans la réunion de l'assemblée générale annuelle des membres.
Le secrétaire traite toute la correspondance de l'association. Il classe chaque document ainsi que les copies de leurs réponses, en premier lieu dans un classeur pour lecture par les autres membres administrateurs à la prochaine réunion et finalement dans un classeur définitif.
Le secrétaire classe par ordre alphabétique, après avoir transmit tout le nécessaire au trésorier la correspondance référant des candidats-membres.
Après avoir eu le numérotage du trésorier, il mentionne celui-ci sur le contrat attribué.
Les candidats-membres qui ont été refusés ou qui n'ont pas payé leurs cotisations seront classés dans un classeur mis à disposition a titre d'information.
Le secrétaire garde une liste complète des membres inscrits ainsi que les anciens membres avec leur numéro de membres succédant.
Le secrétaire tient à jour les notules des réunions, numérotées par feuilles dans un livre destiné a cela, ceci est signé avec l'accord de l'assemblée réunis conjointement avec le président.
Le secrétaire fait le nécéssaire pour poser la liste des membres et fait également circuler toute modification dans les statuts de l'association.
Le secrétaire établit une liste des membres présents par réunion, laquelle doit être signée a coté de leurs noms, par les membres présents.
Un classement sera fait par la suite.
L'adresse du secrétariat est située chez :
Mme Muriel Joestens.
Gitsestraat 246 A
8800 Roeselare. B.
Tel : 051/69.52.70.
Article 5. LE TRESORIER.
Le trésorier est responsable pour les valoir et les moyens financiers de l'association, sauf pour ceux qui sont temporairement sous la responsabilité du responsable de fête, le
Responsable de publicité, ou de la commission, laquelle répond pour l'organisation d'une festivité d'union.
La perception des contributions est sollicitée par le trésorier.
Il signale le non-payement à l'administration et essentiellement au rédacteur, pour que ce dernier puisse arrêter l'envoi de la revue du club.
Le trésorier garde un classement classé alphabétiquement de tous les membres de l'association avec les renseignements des payements.
Il établit une liste finale avec l'aide donnée du secrétaire.
Il envoie les cartes de membres adhérents, il signale les nouveaux membres au rédacteur pour que celui-ci puisse mettre à jour l'expédition des revues du club.
La responsabilité concernant le déroulage final financier, et l'organisation des manifestations de l'association, reposent sur le trésorier.
Les ordres et accords de payements seront signés par le trésorier et le président, ou par le vice-président à l'absence de ce dernier.
Le trésorier a besoin l'accord de l'administration pour exécuter les dépenses faites de plus de 5000 F.B. ou 123,95 EUR.
Article 5.7.
Le trésorier signe une quittance en recevant de l'argent liquide.
Des quittances délivrées par d'autres membres administrateurs, en recevant de l'argent, peuvent etres déchargés uniquement vis à vis des quittances du trésorier, ou par des virements postaux ou bancaires, ces derniers dûment prouver par les quittances concernées.
Article 5.8.
Le trésorier est chargé de tenir à jour le livre des revenus et dépenses d'argent.
La déclaration périodique des impôts est aussi sous sa responsabilité.
Article 5.9.
Le trésorier rédige annuellement un rapport de caisse de l'année passée avec les livres, quittances et autres preuves de la comptabilité, ils doivent êtres présentés en premier lieu à la commission de caisse, nommé par les membres, laquelle donne après examination des ses preuves son accord.
En deuxième lieu au conseil d'administration, qui après contrôle de cet accord d »livre ses mêmes chiffres pour distribution au membres à l'assemblée générale des membres, ainsi que dans la parution dans la revue du club.
L'approuvation des chiffres du rapport de caisse à l'assemblée générale compte comme décharge de la responsabilité du trésorier concernant la gestion des avoirs de l'année d'union passée, sauf en cas de fraude constaté ultérieurement.
Article 5.10.
Le trésorier aura en sa possession, a chaque réunion les livres de caisse et les quittances bancaires. Le contrôle des chiffres peut être avancé à chaque réunion, soit par le comité de caisse, le président ou n'importe quel membre du comité a une réunion d'assemblée générale, ou même une association de n'importe quelle de ces personnes ou institution.
Le contrôle total des livres, quittances bancaires des revenus et des dépenses, seront faits uniquement sur rendez-vous avec le trésorier par la commission de caisse.
Ces contrôles périodiques peuvent êtres faits n'importe quand toute l'année, et exigées avant une assemblée générale des membres et fait en sorte que dans ses réunions la situation de la caisse peut être communiquée correctement au membres.
Un cas de refus de contrôle par le trésorier des pièces de comptabilité à la commission de caisse aura une suspension immédiate de ses fonctions comme sanction, un empêchement, pour une date fixée par le comité de caisse ne peut être considéré comme un refus.
Le délai de 3 semaines ne peut être dépassé pour parvenir à une nouvelle date d'arrangement, à la proposition d'une date fixée par la commission de caisse et l 'acceptation du trésorier.
L'affaire sera présenté au comité pour juger et des mesures éventuelles a prendre au cas ou ce délai n'était pas respecté. Les périodes de vacances seront considérés comme un état d'exception.
Article 6. LE VICE-PRESIDENT.
Le vice - président remplace le président pendant son absence, il a les mêmes droits et devoirs.
ARTICLE 7. LE REDACTEUR.
Le rédacteur répond de la revue du club, les imprimés et pour l'envoi de ceux-ci, il fera aussi attention que les textes envoyés sont éthiquement et moralement responsables pour la parution.
Le rédacteur est libre pour demander l'avis des autres administrateurs.
ARTICLE 8. LE RESPONSABLE DE FETE.
Le responsable de fête est responsable pour l'organisation et arrange toutes sortes de manifestations qui ont pour but de promouvoir l'association.
Il propose ses différents projets au administrateurs et exécute ceux-ci après accord et fait un compte-rendu de la conclusion.
Il est également responsable pour le choix des prix ainsi pour toute manifestation et festivités. L'acquisition se fera conjointement avec le trésorier.
Le matérialisme est l'affaire du responsable de fête, il est responsable des mobiliers de l'association pour lesquels ils tient à jour un inventaire.
L'inventaire est contrôlé annuellement, noté et transmis par le responsable de fête au trésorier pour réception dans le compte-rendu du comité de caisse, pour lecture à l'assemblée générale des membres.
ARTICLE 9. L'ARCHIVISTE.
L'archiviste se chargera à prendre et conserver toutes sortes d'informations concernant le Mastiff.
Il contactera et renseignera le mieux possible les propriétaires de Mastiffs dans le but de promouvoir ce dernier.
L'archiviste constituera un dossier sur tous les Mastiffs résidant en Belgique et essaye de suivre leur croissance, cela sera fait par moyen de photos et de renseignements recueillis, les visites au chiens concernés se feront uniquement avec le moins de frais possible.
Un dossier sera clos avec la cause éventuellement du décès du chien.
L'archiviste fera également un dossier sur toutes les nichés nées en Belgique, ainsi que les combinaisons utilisées, il suivra ensuite les jeunes chiens dans leurs vies ultérieures.
L'archiviste constituera un dossier sur tous les étalons étrangers.
L'archiviste essayera de constituer du mieux possible un dossier concernant tous les mâles étrangers.
ARTICLE 10. LE RESPONSABLE DE PUBLICITE.
Le responsable de publicité est responsable pour la publicité conduite par l'association.
Soit dans un magazine périodique pour son propre compte moyennant finances soit par des caractères visuels sur des objets a vendre, lesquels bénéfices profiteront à l'association.
Il est également responsable pour collecter les publicités payantes de la revue de l'association ainsi que pour le choix des objets de la publicité a vendre en collaboration du trésorier pour l'acquisition de ces derniers.
Article 11. LES MANDATS.
Chaque membre administrateur s'engage, et ceci a la fin de leur mandat de restituer, dans les huit jours suivant, sans même qu'on le lui demande, tous les documents et accessoires appartenant à l'association, soit au président, soit au secrétariat.
Le mandat d'administrateur finit par :
le décès, la démission, la destitution ou la perte de qualité de membre.
Les mandats d'administration ne sont pas rétribués.
Article 12. LES REUNIONS ADMINISTRATIVES.
Les membres administrateurs se réuniront à chaque fois que c'est nécessaire pour la bonne marche des affaires de l'association.
Le conseil d'administration ne sera valablement composé que si la moitié des administrateurs sont présents. Si ce quorum n'est pas atteint, alors le conseil d'administration : le président, le secrétaire, et le trésorier, prendront en cas d'urgences ensemble les décisions au nom du conseil d'administration du club.
Ils répondent ensuite de ces décisions au cours de la première réunion administrative comptant le bon nombre d'administrateurs présents, ou éventuellement lors d'une assemblée générale.
Article 13. LES VOTES.
Sauf disposition expresse contraire dans les présents statuts ou dans la loi, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. Tous les votes ont lieu par le lever de mains ou bien secrètement avec des billets de vote, la décision concernante repose sur le président.
Le vote concernant des personnes se fait toujours en secret, en cas de vote blanc, qui dans ce cas comptera double, sa sera la voix du président ou de la personne qui préside la réunion qui déterminera. Ceci consiste qu'en cas de vote secret, le président ou la personne qui préside laisse entendre sa voix et que cette reconnaissance sera automatiquement prépondérante.
Article 13.2.
Pour un mandat avec plusieurs candidats, pour ce mandatement aura la nomination qui a le plus de voix sur son nom.
En cas de vote blanc, ne sera PAS la voix du président, ou de celui qui le remplace qui déterminera, mais sera le nombre d'années intéressées dans la cynologie qui déterminera la nomination. Si on ne peut pas faire appel sur la connaissance de la cynologie, sera la longévité de la vie qui déterminera.
Le plus âgé soit en connaissance cynologique soit en age sera nommé.
Article 13.3.
Tous les membres effectifs a jour de leur contribution ont le droit de vote.
Article 13.4.
Les voix non valables, mêmes signés, blancs, pas clair, ou concernant autre chose que les billets de votes seront annulés.
Les formulaires spéciaux pour voter légalement par procuration aux assemblées générales doivent êtres envoyés par courrier recommandé au secrétariat du club, une copie de ce courrier doit également être envoyé au rédacteur et cela avant la date de clôture mentionné dans la revue du club, qui communiquera en même temps l'ordre du jour provisoire.
Article 13.6.
Une procuration peut être donné uniquement au conseil d'administration au cours d'une assemblée générale. Chaque procuration donne au conseil d'administration une voix. Le siège du conseil votera séparément chaque point d'agenda comme prévu dans l'article 13.1 de R.I. et sortira ensuite une seule voix par procuration.
Article 14. LES NON-PAYEMENTS.
Le conseil d'administration a le droit, en cas de non-payement, de rayer de la liste de membres, le membre concernant, comme indiqué dans l'article 12 des statuts.
Article 14.2.
Pour le non-payement des membres, rayé de la liste de membres, peuvent êtres uniquement être réinscrit après l'acquittement du retard de la totalité de la somme due.
La réinscription se fera lors de la même façon qu'un nouveau membre candidat.
Article 15. LA COMMISSION DE CAISSE.
Article 15.1.
La commission de caisse est constituée de trois membres non-administrateurs, choisis lors d'une réunion générale, deux commissaires effectifs seront en fonction, un troisième sera commissaire de réserve.
Chaque année sera choisie un nouveau commissaire de réserve. L'ancien commissaire de réserve prendra la place du commissaire sortant qui a déjà fait fonction pendant deux années.
Article 15.3.
La commission de caisse a en tous les temps, en rapport de commission, le droit de vérifier les pièces de comptabilité de l'association.
Cela veut dire qu'au cours de réunions générales le droit de vérification est obligatoire, le trésorier est donc obligé de les apporter à ses réunions.
Au domicile du trésorier après rendez-vous faits selon les normes fixés, cela signifie tout droit de vérifications de toutes les pièces de comptabilité de l'association.
Article 15.4.
Les mandats de commissaires de caisse ne sont pas rétribués.
Article 16. LES COMMISSIONS RESTANTES.
Article 16.1. La commission d'élevage.
Article 16.1.1.
La commission d'élevage traite toutes les affaires en rapport des Mastiffs élevés en Belgique.
Article 16.2. La Commission d'activité.
Article 16.2.1.
La commission d'activité traite toutes les affaires en rapport des activités en projet.
Article 16.3. La Commission de section
Article 16.3.1.
La commission de section traite toutes les affaires en rapport des races affiliées.
Les sections diverses affiliés au sein de notre association travailleront sur une base indépendante avec une administration, revue et gestion de leurs membres en complète autonomie.
Article 16.4.
Toutes les commissions, mis à part la commission de caisse, seront présidées par un membre administrateur.
Les autres membres appartenant dans ses commissions peuvent être des membres effectifs ou des membres associés.
C'est le conseil d'administration qui fixe le nombre de membres des commissions.
Les membres des commissions peuvent assister aux réunions administratives uniquement par invitation.
Article 16.5.
Les commissions peuvent se réunir de manière indépendante après concertation et accord du conseil administratif. Le membre présidant cette réunion délivrera un compte-rendu a la prochaine réunion administrative.
Article 17. LES REUNIONS GENERALES.
Article 17.1.
Le conseil d'administration convoquera la réunion générale statutaire annuelle.
L'appel au points d'agenda et les candidatures des membres effectifs se constituants pour le mandat administratif seront publiés en même temps que l'agenda provisoire dans la revue qui apparaîtra au moins trois mois avant la date prévu pour l'assemblée générale en question.
L'agenda définitif de l'assemblée générale sera publié dans la revue au moins huit jours avant la date prévue de l'assemblée générale.
Article 17.3.
Chaque membre effectif a le droit de mettre des points à traiter de l'ordre du jour, signé d'au moins deux personnes, nommément la personne projeteur et la personne souteneur.
L'un et l'autre seront mentionnés sur l'agenda. Les deux doivent êtres membres effectifs et ne peuvent pas demeurer à la même adresse.
Article 17.4.
Les points à traiter pour l'ordre du jour de l'assemblée générale doivent être rentrés en dernier lieu à la date communiqué dans la revue qui informe les membres de l'assemblée générale.
Article 17.5.
Les points de l'ordre du jour de l'assemblée générale doivent être rentrés au secrétariat. Chaque point de l'agenda envoyé contenant une annulation ou changement des statuts ou du règlement d’ordre intérieur, doit référé très distinctement a un article défini et bien selon un exemple du modèle ci dessous :
Proposition de M. X et soutenu par Mme Y.
Changement de l'article 15.3 :
………sur le comité et assemblées générales
signifie cela le droit…………
………sur l'assemblée générale signifie ce droit……..
Les propositions qui ne répondent pas aux conditions citées ci dessus ne seront pas pris en compte par l'administration.
Article 17.6.
Le secrétariat doit communiquer l'ordre du jour final pour l'assemblée générale au rédacteur pour publication à la date convenu.
Article 17.7.
Les candidats administrateurs doivent diriger leur demande d'éligibilité au secrétariat et une copie de cet écrit a la rédaction. La demande est acceptable jusqu'à la date communiquée par la revue. Le même règlement compte pour la réélection des mandats sortants.
Ils peuvent toutefois laisser notules au cours d'une réunion administrative précédent la date communiquée dans la revue du club.
Article 17.8.
Les lieus de réunions sont à déterminer séparément.
Article 17.9.
Les décisions prises par l'administration relient aussi les membres qui ont voté pour et même contre.
Article 17.10.
Les membres qui demandent une assemblée générale extraordinaire selon les règles écrites dans l'article 16 des statuts verseront chaqu'un une caution de 123,95 euro ou 5000,-FB, qui leur seront rendus à leur présence a la réunion nommé.
Les cautions verses par des membres demandeurs absents à la réunion demandée reviendront à l'association.
La demande supposée ne sera pas pris en compte tant que la caution demandée ne sera pas globalement dans la possession de l'association.
Si l'administration fait défaut a une demande semblable, alors les membres nommés ont le droit d'appeler une assemblée générale extraordinaire.
Cette réunion est alors valable.
Article 18. L 'ADHERENCE.
Les membres sont subdivisés en deux catégories : les membres effectifs et les membres associés. Les membres effectifs seront toujours des personnes morales et seront subdivisées en membres effectifs, membres effectifs de famille ou membres d'honneur.
Les membres associés seront subdivisés en membres associés supposés qu'ils sont des personnes morales ou des membres de famille.
L'année de calendrier se déroulera comme prévu dans l'article 5 des statuts.
Les formulaires d'adhésion pré-imprimés seront projetés et sous-traités pour l'édition par le rédacteur, il les distribuera entre les membres administrateurs avec une surcharge de décerne ment au secrétariat.
Sur ses formules de demandes, lesquelles doivent être signées par les demandeurs, doit être fixé que le demandeur est d'accord avec le but posé de l'association et de respecter l'article 11 des statuts.
Article 18.4.
Les membres accédant au cours de l'année payeront dépendamment de leur période d'accès par trimestre.
Si la revue de ce trimestre accédant a déjà paru, alors cette revue sera tout de même encore envoyé.
Article 18.5.
Les contributions pas renouvelés avant le 1ier avril peuvent avoir l'exclusion comme conséquence.
Article 18.6.
La date d'échéance des contributions sera communiqué dans la revue du club.
Article 18.7.
Les qualités de membres d'honneur seront attribués éventuellement une fois par an par le conseil d'administration.
Les qualités de membres associés et membres d'honneur seront attribués annuellement par le conseil d'administration, ils peuvent également êtres refusés par simple décision du conseil d'administration.
Les contributions éventuellement déjà versés seront dans ce cas remboursés.
Article 18.8.
Les membres d'honneur peuvent être mis en doute par les membres par une motion de méfiance fait par écrit.
L'administration prend alors l'adhésion du membre d'honneur en considération a la prochaine réunion d 'assemblée générale s'ils se déclarent incompétents.
Article 18.9.
Les montants des cotisations s'élèvent momentanément à :
Par membre : 24,79 EURO 1000,-FB.
Par membre de famille : 7.44 EURO extra 300,-FB. extra.
Droit d 'entrée : 12.39 EURO 500,-FB. extra. (frais d'adm.)
Par trimestre membres payants : 7,44 EURO par trim. 300,-FB. par trim.
Par trimestre membres de famille : 2,48 EURO par trim. 100,-FB. par trim.
Article 18.10.
La démission en qualité de membres doit être faite par correspondance au secrétariat avant la fin de l'année courante de l'association.
La démission faite sans conformité au règles et sans payements de cotisations ultérieures sera considérée comme non-payements.
Article 18.11.
Les valoir des adhésions seront toujours utilisées au profit de la race ou des membres.
Article 19. LES ACTIVITES.
Il y aura au moins trois manifestations organisées par année de calendrier de l'association.
Article 19.2.
L'association n'est pas responsable pour des évènements accidentels pendant leurs activités. Les dégâts éventuels seront pris en charge par les membres concernés.