Source: https://www.labour.gov.on.ca/french/hs/pubs/filmguide/appendix_b.php
Timestamp: 2019-02-18 04:12:35+00:00
Document Index: 150398627

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", 'arrêt ', "l'article 14", "l'article 44", 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 44", "l'article 41", "l'article 40", "l'article 23"]

Annexe B : Sécurité électrique | Lignes directrices sur la sécurité dans l'industrie du cinéma et de la télévision de l'Ontario | Ministère du Travail
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Annexe B : Sécurité électrique | Lignes directrices sur la sécurité dans l'industrie du cinéma et de la télévision de l'Ontario
ISBN: 978-1-4249-9955-2
Outre la ligne directrice n °12 intitulée « Sécurité électrique », veuillez consulter la spécification 003 de l'Office de la sécurité des installations électriques(OSIE) (en anglais seulement) intitulée « Electrical Guidelines for Entertainment Industry » (lignes directrices en matière d'électricité destinées à l'industrie du divertissement) ainsi que la plus récente version du Code de l'électricité de l'Ontario (en anglais seulement) et les exigences de sécurité applicables de la LSST et de ses règlements.
Les définitions ci-après qui ne proviennent pas du Code de l'électricité de l'Ontario ou de l'OSIE ne sont fournies qu'à titre indicatif. Elles ne doivent pas être considérées comme ayant une portée juridique.
1.1. Assistant électricien :
Technicien responsable de la conception, du montage, de la surveillance et du démontage d'un système de distribution électrique temporaire pour la production de films ou de bandes vidéo. Peut diriger une équipe dans le cadre de productions de grande envergure. Relève du chef électricien ou du chef éclairagiste.
1.2. Boîtier de distribution électrique :
Dispositif qui permet d'alimenter deux ou plusieurs charges ou d'autres boîtiers de distribution. Comprend habituellement des disjoncteurs ou des fusibles alimentant des fiches femelles monophasées de 120 V (ligne, neutre et mise à la terre). Consulter le tableau 1.
1.3.	CAM-LOKMC :
série standard de connecteurs électriques à une broche (pointe ronde) couramment utilisés avec les câbles à un conducteur dans un système de distribution électrique temporaire. Les types « J » et « Posi-Lok » constituent d'autres configurations de ce connecteur qui ne sont ni compatibles ni couramment utilisées. Consulter le tableau 2 pour connaître les configurations standard de ce connecteur.
1.4. Chef électricien / chef éclairagiste :
Chef du service d'éclairage dans une production cinématographique ou vidéo. Peut choisir les appareils et les accessoires d'éclairage et en déterminer la position. Relève du directeur de la photographie (production cinématographique) ou du directeur technique (production vidéo). (Consulter l'article 1.10 ci-dessous.)
1.5. Code canadien de l'électricité :
En Ontario, c'est la norme C22.1, partie 1 de la CSA qui régit les installations électriques temporaires ou permanentes. Tout service d'électricité public local peut pénétrer dans un établissement où l'on utilise l'énergie électrique qu'il fournit et mettre fin à l'utilisation de tout matériel ou système non conforme au Code et présentant un danger pour le public.
1.6.	Compétent :
Quiconque dont les connaissances, la formation et l'expérience le qualifient pour exécuter le travail qui lui est confié et qui connaît les dangers éventuels ou réels en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail. Voir également la définition de « personne compétente » qui figure à l'article 1 de la LSST et la définition de « travailleur compétent » qui figure à l'article 1 du Règlement de l'Ontario 213/01.
1.7.	Conducteur de mise à la terre :
plaque, tige, conduite d'eau en métal ou autre conducteur enfoui ou enfoncé dans la terre et assurant l'acheminement ininterrompu du courant électrique jusqu'à celle-ci.
1.8. CSA :
Association canadienne de normalisation qui établit les normes de fabrication sécuritaire du matériel électrique. Cet organisme inspecte et détermine également le matériel qui est conforme à ces normes. Aux termes du Code canadien de l'électricité, tout matériel électrique relié au réseau de distribution d'électricité public doit être homologué par la CSA ou l'Office de la sécurité des installations électriques (OSIE). La présence d'étiquettes de la CSA ou de l'OSIE sur du matériel électrique indique à l'utilisateur que le matériel en question est conforme aux règlements locaux applicables.
1.9. Cube d'opérateur :
Structure rectangulaire non conductrice servant à soutenir le matériel électrique, les supports d'éclairage et tout autre matériel de production. Sert de module pour l'adaptation à différentes hauteurs sur le plateau. Couramment composé de contreplaqué verni. Ses dimensions habituelles sont de 18 x 12 po, avec une hauteur de :
cube intégral 9.0" po
demi-cube 4.5" po
tiers de cube 3.0" po
quart de cube 2.25" po
1.10.	Éclairagiste :
Personne qui monte et démonte, entre autres, les systèmes de distribution électrique et les appareils d'éclairage (à l'exclusion des raccordements), sous la surveillance directe du chef électricien, du chef éclairagiste ou du directeur technique, sur un plateau de production vidéo ou cinématographique.
1.11.	Électricien :
Personne certifiée en vertu de la Loi sur la qualification professionnelle et l'apprentissage des gens de métier pour exécuter des travaux d'électricité ou personne dont la formation et l'expérience lui confèrent des qualifications équivalentes. (Consulter l'article 1.10 ci-dessus.)
1.13.	Luminaire :
Appareil d'éclairage comprenant une source lumineuse, une douille, des fils électriques et une prise, une enceinte, et, en option, un interrupteur, un ou plusieurs réflecteurs, une ou plusieurs lentilles, un régulateur, des dispositifs de soutien ainsi que d'autres dispositifs pour modifier la nature, la couleur et l'intensité de la lumière émise. Les types courants de luminaires comprennent notamment ce qui suit : herses, brutes, arc à charbons, lanternes d'horizon, projecteurs ellipsoïdaux, projecteurs de poursuite, projecteurs à lentille de Fresnel, projecteurs HMI, microprojecteurs, projecteurs paraboliques, bols, diffuseurs, projecteurs Space Light, réglettes, torches portatives et projecteurs de 10 000 ou de 20 000 watts.
1.14. Machiniste de plateau :
Technicien qui met en place et règle les accessoires modifiant la nature et l'intensité de l'éclairage, qui monte, notamment, les chemins de roulement de chariot, les échafaudages et les sections et qui manipule le chariot de caméra pendant les prises de vues. Le superviseur ou le chef de plusieurs machinistes est le chef machiniste.
1.15.	Opérateur de génératrice :
Technicien chargé du montage, du démarrage, de la surveillance, de l'équilibrage de la charge et de l'arrêt d'une génératrice électrique.
1.16.	Régulateur :
Résistance, transformateur ou circuit électronique servant à limiter le courant dans une source lumineuse à décharge. S'utilise couramment avec les appareils d'éclairage fluorescent, à décharge à haute intensité, de type HMI, etc.
1.17.	Tête :
Partie éclairante d'un luminaire.
2.	Règles générales
2.1. Tout le personnel électricien doit posséder des connaissances de base en électricité et en distribution électrique.
2.2. Les connecteurs de charge des boîtiers de distribution électrique (tableau 1) et des adaptateurs (tableau 2) doivent être conformes à l'article 14-100 du Code canadien de l'électricité, partie 1.
2.3. L'alimentation des installations, du matériel ou des conducteurs électriques doit être débranchée, mise hors service (par verrouillage) et étiquetée avant et pendant l'exécution de tout travail sur les pièces exposées qui sont sous tension ou à proximité de celles-ci (conformément au paragraphe 42 (1) du Règlement 851).
2.4. En cas de risque de contact électrique dans un lieu humide, un disjoncteur de fuite de terre doit être installé à la prise ou dans le circuit, ou au panneau de distribution (conformément à l'article 44.1 du Règlement 851 et au paragraphe 190 (4) du Règlement de l'Ontario 213/91).
Pour obtenir du soutien technique, veuillez consulter les livrets et les codes d'Ontario Hydro et d'EUSA.
2.5 Pour obtenir du soutien technique, veuillez consulter les livrets et les codes d'Ontario Hydro et d'EUSA.
2.6. Veiller à ne pas marcher ou rouler sur des câbles électriques.
3.0 Sources d’alimentation
3.0.2. Tensions et systèmes de distribution électrique que l'on peut rencontrer au Canada :
120/240 V Tension monophasée, 3 fils
120/208 V Tension triphasée, 4 fils, en étoile
120/208 V Tension triphasée, 3 fils, en triangle
277/480 V Entre phase et terre / entre phases dans système triphasé de 480 V "
347/600 V Entre phase et terre / entre phases dans système triphasé de 600 V "
3.0.3. Un chef électricien ou un assistant électricien est autorisé à effectuer des raccordements à des systèmes de distribution électrique d'une tension maximale de 300 volts.
3.0.4. Un électricien est autorisé à effectuer des raccordements à tous les systèmes de distribution électrique d'une tension égale ou supérieure à 300 volts.
3. 1. Génératrices diesel
3.1.1. Toutes les génératrices doivent être mises à la terre conformément à la Règle 10-106 du Code de l'électricité de l'Ontario.
3.1.2. Toutes les génératrices doivent être munies d'un système d'arrêt de secours.
3.1.3. Conformément à l'alinéa 25 (2) a) de la LSST, toutes les génératrices ne doivent être utilisées et entretenues que par des personnes dûment formées.
3.1.4. Dans les situations où la Règle 10-106 (2) du Code de l'électricité de l'Ontario exige l'emploi d'indicateurs de fuite à la terre, ceux-ci doivent être facilement visibles pour l'opérateur ou munis d'un dispositif d'alarme adéquat.
3.1.5. Les génératrices ne doivent être mises en marche qu'à vide et, sauf en cas d'urgence, elles ne doivent être arrêtées que si elles se trouvent dans cet état de fonctionnement.
3.1.6. L'opérateur ou un assistant compétent doit surveiller en permanence la génératrice utilisée lorsqu'elle est en marche et doit être en mesure d'actionner le système d'arrêt de secours.
3.2.	Courant secteur
3.2.1. En vertu de l'article 44.100 du Code de l'électricité de l'Ontario (en anglais seulement), il faut obtenir un permis de câblage avant de procéder au montage de tout système de distribution temporaire.
3.2.2. Avant de brancher un système de distribution temporaire à un panneau de distribution, le chef électricien doit analyser les charges existantes du panneau et déterminer la capacité excédentaire qui peut être utilisée avec la charge temporaire.
3.2.3. Le chef électricien doit aviser les autres utilisateurs du même panneau que l'alimentation de leurs charges peut se trouver coupée si le disjoncteur principal qui alimente le panneau est déclenché à cause d'une surcharge, notamment pour les charges permanentes comme l'éclairage intérieur de l'immeuble, l'éclairage des sorties, l'éclairage de secours, les ordinateurs, le réseau téléphonique et les ascenseurs. De plus, il doit déterminer les charges qui peuvent causer un danger si elles sont mises hors fonction et prendre les précautions qui s'imposent à cet égard.
3.2.4. Toute charge temporaire reliée à un panneau de distribution doit être fixée de façon à ce que le poids des câbles n'exerce de contraintes sur aucun connecteur électrique.
3.2.5. Les charges temporaires qui ne peuvent être installées sous les colliers de câbles homologués CSA situés sur le côté du panneau de distribution et qui doivent passer par l'avant de celui-ci de telle sorte qu'il s'avère impossible de replacer le couvercle doivent porter clairement l'indication du danger électrique ainsi que le nom du responsable de l'installation. Si le panneau se trouve dans un local de service électrique, l'avertissement susmentionné doit être affiché sur toutes les portes qui donnent directement sur ce local (conformément à l'article 41 du Règlement 851).
3.2.6. Lorsque deux panneaux de distribution ou plus sont utilisés pour alimenter des systèmes de distribution temporaire, ceux-ci doivent être séparés les uns des autres. De plus, il ne faut jamais utiliser deux panneaux de distribution ou plus pour alimenter un seul système de distribution temporaire raccordé à une seule ligne d'alimentation principale.
4.0.	Distribution électrique temporaire
4.1. Aucun raccordement ne doit être effectué sous la pluie puisque celle-ci élimine la protection fournie par l'EPI isolé devant être utilisé en vertu de la Règle 2-306 du Code de l'électricité de l'Ontario.
4.2. Lorsqu'on procède à un raccordement, il faut porter un équipement de protection non conducteur approprié, tel des chaussures à semelles de caoutchouc et des gants en caoutchouc et utiliser des tapis isolants (conformément à la Règle 2-306 du Code de l'électricité de l'Ontario).
4.3. Tout système de distribution électrique doit être composé d'un conducteur de mise à la terre distinct non relié au point neutre.
4.4. Les connecteurs et le câble utilisés doivent porter les codes de couleur standard indiqués ci-après.
Rouge, bleu, noir Ligne
Lorsque des câbles simples sont utilisés, les codes de couleur doivent être appliqués à l'aide de ruban coloré aux deux extrémités de chacun avant que les câbles ne soient branchés. De plus, il faut s'assurer de ne confondre aucun code de couleur de la longueur avec les codes de couleur ci-dessus.
4.5. Le personnel électricien doit connaître la capacité de charge de chaque type de câble, d'adaptateur ou de boîtier de distribution utilisé sur le plateau. Consulter les tableaux 1, 2 et 3.
4.6. Tous les dispositifs d'alimentation doivent être protégés des dommages mécaniques. Dans les zones fortement achalandées, les câbles doivent être installés dans des caniveaux ou être recouverts.
4.7. Tous les boîtiers de distribution électrique indiqués au tableau 1 doivent porter la mention de la tension nominale et du courant nominal.
4.8. En vue d'éviter tout contact électrique accidentel, toute prise de dérivation ou autre dispositif de connexion inutilisé doit être scellé ou recouvert.
4.9. Au moment de procéder à un raccordement, utiliser un boîtier de coupure à fusible ou à disjoncteur d'intensité convenable entre la source d'alimentation et le boîtier de distribution du plateau de tournage.
4.10. Les boîtiers de distribution et les points de raccordement des câbles doivent être tenus à l'écart de l'eau ou des surfaces humides au moyen d'un matériau isolant.
4.11. S'il ne s'avère pas pratique de débrancher le matériel ou les conducteurs électriques de la source d'alimentation (p. ex., d'une prise de dérivation sous tension), des procédures doivent être en place pour monter un système de distribution électrique temporaire en exécutant les opérations suivantes dans l'ordre ci-après :
coupure de la charge;
branchement du conducteur de mise à la terre;
branchement du neutre;
branchement des lignes;
mise sous tension de la charge.
Pour démonter le système de distribution électrique temporaire, exécuter les opérations ci-dessus dans l'ordre inverse.
4.12. Tout travail sur un système électrique sous tension doit être accompli en présence d'une personne compétente, capable de reconnaître les risques en présence. Cette personne doit disposer du matériel approprié pour procéder à un sauvetage et être dûment formée à cette fin (p. ex., en secourisme et en RCR). Consulter le tableau 4 pour connaître les effets physiologiques du courant électrique.
5.	Matériel d’éclairage
5.1. Le matériel d'éclairage relié à une source de courant secteur doit détenir l'homologation CSA, C22.2 n° 166 ou l'homologation de l'OSIE (conformément à l'article 40 du Règlement de l'Ontario 851).
5.2. Les échafaudages ou autres grilles en métal qui servent à soutenir le matériel d'éclairage ou de distribution doivent être mis à la terre.
5.3. Tout le personnel doit être au fait des tensions élevées présentes dans les lampes à décharge gazeuse tels les néons, les lampes HMI, lampes à iodure à arc court et les tubes fluorescents (conformément à l'alinéa 2.5 (2) a) de la LSST). Quiconque se sert de ces sources d'éclairage doit bien connaître les régulateurs utilisés et s'assurer que tous les dispositifs de sécurité sont en bon état de fonctionnement.
5.4. Tout appareil d'éclairage à bâti ouvert doit comporter un dispositif de protection contre les éclats projetés par l'explosion d'une ampoule, et ce surtout lorsque des personnes se trouvent à proximité.
5.5. Un câble ou une chaîne de sécurité doit être utilisé à proximité des personnes.
5.6. En cas de panne de courant ou de défaillance du système d'éclairage, un appareil d'éclairage de secours éclairant un chemin de sortie sécuritaire doit être prévu.
6.0.	Transport et manutention
6.1. Il faut toujours porter des chaussures de sécurité au moment de transporter ou de manipuler du matériel. Il est recommandé de porter des chaussures de sécurité de catégorie 1 (norme Z-195 de la CSA), conformément à l'article 23 du Règlement de l'Ontario 213/91.
6.2. Lorsqu'il faut transporter, manipuler ou déplacer des luminaires chauds, on doit porter, outre des chaussures de sécurité, des gants et des lunettes de protection. Laisser les ampoules refroidir suffisamment avant de déplacer des luminaires.
6.3. Utiliser les procédures appropriées pour lever, abaisser, transporter, pousser ou tirer le matériel. Il est difficile d'analyser les tâches dans le cadre desquelles il faut lever, abaisser, pousser, tirer et transporter du matériel. Des difficultés peuvent se présenter si l'objet manipulé est volumineux ou asymétrique ou s'il nécessite l'adoption de positions non ergonomiques. On peut s'adresser à un ergonomiste du ministère du Travail si la manutention d'une charge de plus de 18 lb pose des difficultés. Une liste de tous les bureaux régionaux du ministère du Travail est accessible à l'adresse suivante.
Voici quelques facteurs qui ont une influence sur la charge maximale acceptable pouvant être levée, abaissée, transportée, poussée ou tirée :
distance verticale depuis le plancher;
distance sur laquelle il faut lever, abaisser, transporter, pousser ou tirer la charge;
fréquence de l'activité;
pourcentage de travailleurs de l'industrie capables d'exécuter la tâche;
largeur de la partie de l'objet qui dépasse du corps de la personne;
taille de la personne qui exécute la tâche.
6.4. Consulter la ligne directrice n° 22 (Matériel de levage mobile) et la ligne directrice n° 23 (Échafaudages) pour connaître les consignes de sécurité à respecter lorsqu'on érige ou démonte un échafaudage ou que l'on y monte ou travaille.
7.0.	Exploitation
7.1. Le chef électricien doit tenir un journal des réparations importantes réalisées sur le plateau.
7.2. On doit vérifier soigneusement la continuité et la polarité de tous les appareils, câbles et boîtiers réparés sur le plateau avant de les remettre en service. Pour ce qui est du matériel loué qui a été réparé sur le plateau, on doit inscrire les détails concernant la réparation dont il a fait l'objet afin que l'agence de location puisse s'assurer que celle-ci a été effectuée dans les règles.
7.3. Tous les appareils d'éclairage ou supports doivent être convenablement soutenus et lestés, notamment, de telle sorte qu'ils ne puissent basculer.
7.4. En cas de pluie ou de forte humidité, toute interface homme-machine ou autre appareil similaire doit être recouverte de telle sorte que la pluie ne puisse pas y pénétrer ou pénétrer dans le régulateur (conformément à la Règle 2-400 du Code de l'électricité de l'Ontario).
7.5. Le régulateur et la tête de tout appareil d'éclairage doivent être mis à la terre.
7.5.1. Avant d'amorcer une HMI ou tout autre appareil similaire, l'opérateur doit s'assurer que personne ne touche à l'appareil, à un support ou au régulateur.
7.5.2. Si le temps est humide ou pluvieux, il faut veiller à ce que personne ne se trouve à proximité de la tête de quelque lampe que ce soit, car l'humidité augmente la conductivité de l'air et, de ce fait, le risque de formation d'arcs.
7.6. Tout le personnel présent sur le plateau doit être informé que divers types de lampes à arc, notamment les lampes HMI, émettent une quantité beaucoup plus importante de rayons ultraviolets que les lampes à incandescence. De plus, il faut veiller à se protéger la peau et les yeux si l'on se trouve à proximité de tels appareils.
Il faut toujours éteindre et débrancher un appareil d'éclairage de la source d'alimentation avant de changer la ou les ampoules ou de procéder à des réparations ou à d'autres travaux sur celui-ci.
8.0.	Divers
8.1. L'utilisation des lasers doit être confiée à un technicien qualifié.
8.1.1. Le fait de regarder directement une source laser peut endommager les yeux.
8.1.2. Nul ne doit regarder directement quelque source laser que ce soit.
8.1.3. Consulter un technicien en laser pour connaître les autres risques potentiels.
9.	Protection contre les chutes – Érection et démontage d’un échafaudage
Un dispositif de protection contre les chutes doit être utilisé lorsqu'un travailleur risque de tomber d'au moins trois mètres. En règle générale, un tel dispositif comprendra ce qui suit : un garde-corps, un dispositif antichute, un système de retenue et une échelle spécialement équipée. Consulter également la ligne directrice n° 21, intitulée « Travail en hauteur ».
Les travailleurs qui érigent ou démontent un échafaudage peuvent utiliser un dispositif antichute comprenant un baudrier complet, une ceinture de sécurité, une longe et un gros mousqueton.
Utiliser une poulie et une potence pour soulever des matériaux à une hauteur de plus de trois cadres de structure. Le travailleur qui se trouve sur la plateforme de l'échafaudage et qui reçoit le matériel doit porter un dispositif antichute. Si cela s'avère pratique, on peut utiliser un cordage de sécurité relié à une structure fixe ou à un bâtiment ou une sangle d'ouverture automatique horizontale ou verticale.
N º de Boîtier
Pour Chaque Connecteur
1 3 350 A,
Cam Lok Cam Lok 315 A
2 1 Camlok Pyle National
3 3 Camlok Pyle National
4 1 60 × 60 Amp Camlok 6 × 45A Joy 5 kW
4A 3 60 × 60 A Camlok 6 × 45A Joy 5 kW
5 1 2 × 60 A
Camlok 2 × 4 Broches,
60 A Joy
5A 3 3 × 60 A
2 Bipolaire
(1 × 5 fils)
3 × 4 Broches
6 1 6 × 20 4 Broches Joy 6 × 20 A Joy 2 kfFW
6A 1 6 × 20 4 Broches Joy 6 × « U » Double
2 kfW
1 2 × 40 Amp
4 × 20 A
4 Broches Joy 2 × 45A Joy
4 × 20A Joy
5 kW ou
7 1 2 × 60 4 Broches Joy 2 × 45 A Joy 5 kW
8 1 3 × 20 5K Joy 3 × 20 A Joy 2 kW
8A 1 3 × 20 5K Joy 3 × « U » Double
10 3 3 × 100 Amp Cam Lok Cam Lok 10 kW
* Par « 1 », on entend monophasé, 3 FILS. Se reporter au point 3.0.2 de la présente annexe.
Disjoncteurs /Fusibles
Maximale Pour
Chaque Connecteur
– 20 A Joy 2 × « U » Double
4 × 20 45 A Joy 2 × « U » Double 2 kW
Fusible Coupure Par
3 × 200 A Cam Lok
2 (1 × 5 fils)
3 400 Amp
3 × 400 A Cam Lok
Cam Lok 320 A
8-positions 4 × 20 A 45 A Joy 4 × « U » Double
4 ⁄ 0 315 ⁄ phase
3 ⁄ 0 230 ⁄ phase
2 ⁄ 0 175 ⁄ phase
2 115 ⁄ phase
6 ⁄4 Joy 60 ⁄ Phase
6 ⁄3 5K Joy 45 ⁄ Phase
10 ⁄3, blocage par torsion 30
12 ⁄3 S⁄SO⁄ avec SJ 20
14 ⁄3 SJ 15
16 ⁄3 SJ 10
L'ampérage nominal d'un câble peut être inférieur à la valeur indiquée dans le tableau ci-dessus s'il est réuni à d'autres câbles, s'il est couvert de tapis isolants ou d'autres pièces, si l'isolant est détérioré et si la température ambiante est élevée.
Université de la Californie (en anglais seulement)
The Transactions on Medical Electronics (en anglais seulement)