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Timestamp: 2016-10-24 05:14:46+00:00
Document Index: 236255811

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ']

I 751/03 (19.03.2004)
I 751/03
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Kernen. Greffi�re: Mme Boschung
A.________, n� en 1952, a exerc� la profession d'employ� d'exploitation de t�l�cabine, � O.________, du mois de janvier 1990 au 29 mai 2000, date � partir de laquelle il a �t� incapable de travailler pour cause de maladie. Le 13 juillet 2000, il a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) a requis l'avis du docteur B.________, m�decin traitant de l'assur� (rapports des 26 septembre 2000, 15 f�vrier et 30 septembre 2002), et confi� un mandat d'examen au Service m�dical r�gional X.________ (ci-apr�s: le SMR). Ainsi, suite � leur examen du 21 mars 2002, les docteurs L.________, m�decin g�n�raliste, et M.________, sp�cialiste en chirurgie, ont conclu que A.________ souffrait d'insuffisance art�rielle des membres inf�rieurs et que sa capacit� de travail �tait nulle comme ouvrier de t�l�cabine; en revanche, la capacit� de travail �tait enti�re pour toute activit� l�g�re, semi-s�dentaire, sans exposition au froid.
Par d�cision du 25 octobre 2002, l'OAI a rejet� la demande de rente, motif pris que l'invalidit� �tait insuffisante pour ouvrir droit � une telle prestation.
Par jugement du 10 juillet 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a annul� la d�cision entreprise et renvoy� la cause � l'administration pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction sur les plans psychiatrique et �conomique.
L'OAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation; il produit un avis m�dical du SMR, du 12 novembre 2003, relatif � une �ventuelle atteinte psychiatrique et aux activit�s consid�r�es comme adapt�es � l'�tat de sant� de l'assur�.
A.________ n'a pas r�pondu au recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Dans le cadre de l'�valuation de l'invalidit� de l'assur�, il s'agit de d�terminer si les premiers juges �taient fond�s � renvoyer la cause � l'office recourant pour compl�ment d'instruction en ce qui concerne les aspects psychiatrique et �conomique du dossier.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable, sur le plan mat�riel, au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 25 octobre 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
En revanche, en ce qui concerne la proc�dure, et � d�faut de r�gles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans r�serve d�s le jour de son entr�e en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). C'est pourquoi les proc�dures pendantes au 1er janvier 2003 (tel le pr�sent litige) ou introduites apr�s cette date devant un tribunal cantonal comp�tent en mati�re d'assurances sociales sont r�gies par les nouvelles r�gles de proc�dure contenues dans la LPGA et par les dispositions de proc�dure contenues dans les diff�rentes lois sp�ciales modifi�es par la LPGA (arr�t non publi� D. du 18 juin 2003, K 47/02).
3.1 Les premiers juges ont expos� les dispositions l�gales et la jurisprudence qui fondent le droit � une rente de l'assurance-invalidit�; il suffit � cet �gard de renvoyer � leur jugement.
3.3 Conform�ment au principe inquisitoire qui r�git la proc�dure dans le domaine des assurances sociales (cf. depuis le 1er janvier 2003 l'art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction compl�mentaire lorsque les all�gations des parties et les �l�ments ressortant du dossier requi�rent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il appara�t n�cessaire de clarifier les aspects m�dicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4).
4.1 Les premiers juges ont consid�r�, en substance, que les avis m�dicaux au dossier ne permettaient pas de trancher la question du droit de l'assur� � une rente d'invalidit�. D'une part, des investigations m�dicales compl�mentaires devaient �tre entreprises sur le plan psychiatrique, pour clarifier l'influence de facteurs psychosociaux sur l'�tat de sant� de l'assur�. D'autre part, sur le plan �conomique, les activit�s propos�es par l'OAI ne semblaient pas adapt�es � la situation et entra�naient une �valuation illusoire du revenu d'invalide.
4.2 A l'appui de ses conclusions, l'office recourant fait valoir que le rapport du SMR, sur lequel est fond�e sa d�cision du 25 octobre 2002, satisfait pleinement les exigences requises par la jurisprudence en mati�re de valeur probante. En ce qui concerne un �ventuel trouble psychiatrique, l'OAI rel�ve que l'avis m�dical compl�mentaire du SMR indique pr�cis�ment que l'intim� ne pr�sentait pas une atteinte � la sant� psychique invalidante. Au surplus, il appara�t que le m�decin traitant de l'assur� n'a jamais fait �tat de l'existence d'un trouble de cette nature. Enfin, l'OAI r�fute la qualification de �revenu d'invalide illusoire�, pr�cisant que cet �l�ment du calcul de l'invalidit� est le fruit de descriptions de postes de travail du canton de Vaud, �galement utilis�es par la SUVA.
5.1 En l'esp�ce, le dossier contient des pi�ces m�dicales fournies par le docteur B.________, m�decin traitant de l'assur�, et un rapport d'examen du SMR. Ce document m�dical, plus d�taill� que toutes les autres pi�ces, se fonde sur une �tude attentive du dossier; il prend en consid�ration la situation m�dicale de l'assur� dans son ensemble - aussi bien objectivement que subjectivement - et repose sur des examens complets de l'int�ress�. Enfin, ses conclusions sont d�ment motiv�es. Il respecte en tous points les exigences pos�es par la jurisprudence cit�e ci-dessus et il y a lieu en cons�quence de lui attribuer une pleine valeur probante.
Il ressort de ce rapport que A.________ est � m�me de mettre � profit une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, ce malgr� l'insuffisance art�rielle dont il souffre au niveau des membres inf�rieurs et les diverses interventions vasculaires dont il a fait l'objet depuis 1987 (notamment amputation du 4�me orteil droit, dilatation et pose de stent de l'iliaque externe gauche, sympathectomie lombaire droite, pontage synth�tique ilio-f�moral gauche). L'activit� adapt�e d�crite par les praticiens du SMR consiste en une activit� l�g�re (port de charges n'exc�dant pas 15 kilos, sans efforts de pouss�e), semi-s�dentaire, permettant une alternance des positions, sans d�placements importants, � hauteur d'�tabli et sans exposition au froid.
5.2 Il reste � examiner si une expertise psychiatrique �tait n�cessaire pour statuer sur les droits de l'intim� au moment o� la d�cision du 25 octobre 2002 a �t� rendue, date qui constitue la limite temporelle du pouvoir de cognition du tribunal de c�ans. Selon les m�decins du SMR, il n'existait, au moment o� ils ont pratiqu� leurs examens, aucun signe parlant en faveur d'un trouble psychique invalidant. Ces sp�cialistes ont certes relev� chez l'assur� �une anxi�t� et une tristesse li�es au r�tr�cissement de sa vie professionnelle, familiale et personnelle, tout comme � ses ennuis de sant� chroniques�, sans qu'il s'agisse toutefois d'une maladie psychique. Leurs constatations ont �t�, en outre, corrobor�es par celles du docteur B.________ qui n'a mis en �vidence aucune plainte d'ordre psychique. En d�finitive, seul W.________, assistant social au sein du Centre social r�gional de Y.________ (lettre du 3 octobre 2002), a d�crit des inclinations pour des pens�es suicidaires, sans pour autant �voquer la n�cessit� d'un suivi psychiatrique. Ne correspondant pas � un avis m�dical, cette derni�re pi�ce ne saurait remettre en cause l'avis concordant des praticiens qui se sont prononc�s. On rel�vera, au demeurant, que l'assur� n'apporte aucun �l�ment justifiant de douter du bien-fond� des consid�rations m�dicales expos�es ci-dessus ou permettant de penser qu'il est atteint dans sa sant� psychique. Pour le surplus, aucune pi�ce m�dicale au dossier n'est venue apporter la preuve du d�veloppement d'un trouble d'ordre psychique entre l'examen du SMR du 21 mars 2002 et la d�cision de l'OAI du 25 octobre suivant.
Par cons�quent, apr�s examen des rapports pr�cit�s, l'administration ne saurait �tre critiqu�e pour avoir consid�r� le dossier m�dical comme complet et estim�, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requis en mati�re d'assurances sociales, que le recourant ne pr�sentait pas de troubles d'ordre psychique invalidants ou des signes d'une telle affection n�cessitant une instruction compl�mentaire. Au demeurant, ce point de vue a �t� confirm� par les r�ponses du docteur L.________ (cf. � 2 de l'avis m�dical compl�mentaire du SMR du 12 novembre 2003). En effet, ce m�decin a indiqu� que les sympt�mes psycho-affectifs relev�s lors de l'examen �taient banals et d'expression normale dans une situation de perte d'emploi pour raison de sant� et d'isolement par rapport � la famille. Il appara�t, d�s lors, que l'intim� �tait capable d'exercer une activit� adapt�e (cf. consid. 5.1 in fine) � plein temps au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue. Un compl�ment d'instruction en vue d'�claircir la situation n'�tait donc pas n�cessaire.
On rappellera en outre que les actes m�dicaux ne doivent pas �tre compl�t�s au seul motif qu'un examen suppl�mentaire pourrait �ventuellement aboutir � une appr�ciation diff�rente, � moins qu'ils ne pr�sentent des lacunes ou qu'ils ne soient contest�s sur des points pr�cis, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (ATF 110 V 53 consid. 4a).
Vu ce qui pr�c�de, c'est � tort que les premiers juges ont fait grief au recourant d'avoir statu� sur la base d'un dossier insuffisant.
6.1 A.________ aurait obtenu, sans invalidit�, dans son ancienne profession, un revenu annuel de 46'675 fr., d�s le 1er janvier 2000 (questionnaire pour l'employeur du 26 juillet 2000).
6.2 D'apr�s l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ci-apr�s: ESS), le salaire mensuel brut (valeur centrale) des hommes exer�ant une activit� simple et r�p�titive (niveau de qualification 4, selon la classification utilis�e par l'OFS) dans le secteur priv� �tait de 4'437 fr. en 2000 (ESS 2000 p. 31 TA1). Au regard du large �ventail d'activit�s de ce type que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit convenir qu'un certain nombre d'entre elles ne n�cessitent ni longs d�placements, ni port de charges, tout en permettant une alternance des positions, de sorte qu'elles sont adapt�es au handicap pr�sent� par l'assur�. D�s lors, une instruction compl�mentaire sur l'existence d'activit� adapt�e au handicap de l'intim� sur le march� �quilibr� du travail s'av�re inutile. Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures (ESS 2000 p. 10), soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures: La Vie �conomique 10/2002 p. 88), il convient d'adapter le revenu mentionn� ci-dessus, en le portant � 4'637 fr. Or, m�me en proc�dant � un abattement maximum de 25 % - une d�duction moins importante appara�trait cependant mieux appropri�e - pour tenir compte des circonstances propres � la personne du recourant et susceptibles de limiter ses perspectives salariales, on obtient un revenu mensuel de 3'478 fr., soit 41'736 fr. annuellement. Celui-ci, apr�s comparaison avec le revenu sans atteinte � la sant� de l'assur� (cf. consid. 6.1), conduit � un taux d'invalidit� l�g�rement sup�rieur � celui calcul� par l'OAI, mais n'ouvrant, en tout �tat de cause, pas droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Il suit de l� que l'OAI �tait fond�, par sa d�cision du 25 octobre 2002, � nier le droit de l'assur� � toute prestation. Le recours est d�s lors bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 10 juillet 2003 est annul�.