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Timestamp: 2016-10-24 18:19:13+00:00
Document Index: 67619102

Matched Legal Cases: ['art. 321', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ']

6B_638/2013 � � Arr�t du 14 novembre 2013
X.________, repr�sent�e par Me Tony Donnet-Monay, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re, violation du secret m�dical (art. 321 CP), qualit� pour recourir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 1er mai 2013.
Par arr�t du 1er mai 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 4 avril 2013 sur la plainte pour violation du secret m�dical qu'elle a form�e � l'encontre des responsables de la Fondation Y.________. X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont elle requiert l'annulation en concluant principalement au renvoi du dossier au Minist�re public pour ouverture d'une proc�dure p�nale. En outre, elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral examine librement et d'office toutes les conditions de recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 III 46 consid. 1 p. 46).
2.2.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles.
�Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF - qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles (ATF 121 IV 76) - n'ayant plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
�Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 357 consid. 1.2 p. 359). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse les d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).
�En l'esp�ce, la recourante, qui ne s'exprime aucunement sur ce point, ne permet pas de comprendre sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es. Elle n'explique pas en quoi r�siderait son dommage ou le pr�judice moral subi, pas plus que son importance. Il est rappel� � cet �gard que n'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). L'absence de toute explication, dans la configuration d'esp�ce, suffit pour exclure la qualit� pour recourir de l'int�ress�e. Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause.
2.3.�L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas non plus en consid�ration. En reprochant � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que la plainte d�non�ait des � responsables � de la fondation en cause, la recourante n'invoque pas une irr�gularit� affectant son droit de porter plainte en violation des art. 30 � 33 CP, mais conteste la d�cision attaqu�e sur le fond, ce qu'elle n'est pas l�gitim�e � invoquer. Le plaignant ne peut en cette qualit� s'en prendre ni � la d�cision rendue sur le fond, ni � la d�cision de non-lieu ou de classement (ATF 129 IV 206 consid. 1 p. 207).
2.4.�Au demeurant, la recourante ne d�nonce aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure �quivalant � un d�ni de justice formel, ce qui ne lui permettrait d'ailleurs pas de faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 136 IV 29 consid. 1.9 et les r�f. cit.).
2.5.�Cela �tant, la recourante n'a pas qualit� pour recourir contre l'arr�t cantonal, de sorte que son recours est irrecevable.