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Timestamp: 2016-10-21 16:51:01+00:00
Document Index: 98867745

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 125', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 29', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 124', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

5A_90/2012 (04.07.2012)
Arr�t du 4 juillet 2012
repr�sent� par Me Ir�ne Buche, avocate,
repr�sent�e par Mme Chantal Farfar, Service Tutelles d'adultes,
A.a A.________, n� en 1966, et dame A.________, n�e en 1971, tous deux originaires de Meyrin, se sont mari�s � Gen�ve le 15 f�vrier 1990, sans conclure de contrat de mariage. Trois enfants sont issus de cette union: B.________, C.________ et D.________, n�s respectivement les 19 juin 1990, 1er juin 1995 et 30 ao�t 2003.
D�s 2002-2003, des difficult�s ont surgi entre les conjoints. L'�pouse a une premi�re fois quitt� le domicile conjugal, qu'elle a r�int�gr� deux mois et demi plus tard. Apr�s �tre � nouveau partie, en emmenant sa fille D.________, elle a requis des mesures protectrices de l'union conjugale avec demande de mesures pr�provisoires urgentes.
Par ordonnance de mesures pr�provisoires du 4 juillet 2007, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a attribu� la garde de la cadette � la m�re, r�serv� un droit de visite usuel au p�re et instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
Cette m�me juridiction a notamment, par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 8 janvier 2009, autoris� les �poux � vivre s�par�s, attribu� la garde des enfants C.________ et D.________ au p�re, r�serv� un large droit de visite � la m�re, constat� qu'il n'avait pas lieu de mettre � la charge de celle-ci une contribution � l'entretien de la famille, instaur� une curatelle d'assistance �ducative et maintenu celle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
A.b Par ordonnance du 30 juillet 2009, le Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve a prononc� l'interdiction volontaire de l'�pouse en se fondant sur le diagnostic pos� par son psychiatre le 5 juillet 2009, � savoir que la patiente, qui �tait analphab�te, pr�sentait un trouble d�pressif r�current et des incapacit�s cognitives majeures, ce qui la rendait influen�able et vuln�rable et l'avait amen�e, par le pass�, � �tre victime d'abus financiers.
Par ordonnance du 20 septembre 2011, le Tribunal tut�laire a prononc� la mainlev�e de la mesure d'interdiction et institu� une curatelle volontaire de gestion en faveur de l'int�ress�e. En substance, cette autorit� a constat� que l'�tat de sant� de celle-ci s'�tait nettement am�lior�: elle ne souffrait plus de d�pression, avait gagn� en autonomie et �tait dor�navant � m�me de se prendre en charge au quotidien. Toutefois, vu son analphab�tisme, elle n'�tait pas en mesure de g�rer tout ou partie de ses affaires. Elle restait ainsi vuln�rable et influen�able face � son entourage.
Par jugement de divorce du 9 juin 2011, rendu sur requ�te commune avec accord partiel des �poux, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres points, prononc� le divorce, attribu� au mari l'autorit� parentale et la garde des deux enfants mineurs, r�serv� � la m�re un droit de visite restreint, maintenu uniquement la curatelle de surveillance des relations personnelles entre celle-ci et sa fille cadette, donn� acte au mari de ce qu'il assumerait seul l'entretien de ses enfants mineurs jusqu'� leur majorit�, voire au-del� mais jusqu'� 25 ans au plus, et dit que l'�pouse ne recevrait pas de contribution d'entretien.
Par arr�t du 9 d�cembre 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, notamment, r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que la mari est condamn� � payer � l'�pouse, jusqu'� l'�ge de la retraite de celle-ci, la somme de 500 fr. par mois � titre de contribution d'entretien.
Par acte du 30 janvier 2012, le mari exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 9 d�cembre 2011. Il conclut, principalement, � son annulation en tant qu'il le condamne � verser mensuellement � l'intim�e une contribution d'entretien d'un montant de 500 fr. jusqu'� ce que celle-ci soit � la retraite, et sollicite le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, il demande au Tribunal f�d�ral de dire qu'il ne doit aucune contribution d'entretien apr�s divorce. Plus subsidiairement, il requiert que le versement de la contribution d'entretien mise � sa charge, d'un montant de 500 fr. par mois, soit limit� au 31 d�cembre 2013. A l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et de celle de l'art. 125 CC.
L'intim�e propose principalement le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� et, en tant que de besoin, la confirmation de l'arr�t entrepris. Subsidiairement, elle demande � �tre achemin�e � apporter par toutes voies de droit utiles la preuve de l'entier des faits all�gu�s dans ses �critures.
Les deux parties sollicitent par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 L'arr�t entrepris constitue une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et qui justifie d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc en principe lieu d'entrer en mati�re.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de la juridiction pr�c�dente, ni par les moyens des parties (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� d�ment invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3.1).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5 et 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� cantonale doit exposer de fa�on circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi on ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui figure dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 III 462 consid. 2.4; 133 IV 150 consid. 1.3). Il ne peut donc se borner � opposer ses propres all�gations ou sa propre appr�ciation des preuves aux constatations litigieuses mais doit indiquer, de fa�on pr�cise, en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable. Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 136 II 489 consid. 2.8; 133 II 249 consid. 1.4.3). Les faits nouveaux et les preuves nouvelles sont exclus, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) sous l'angle du droit � obtenir une d�cision motiv�e. Il soutient qu'on ne peut comprendre l'analyse de la cour cantonale, qui a estim� que le mariage avait eu un impact d�cisif sur la situation financi�re de l'intim�e sans se demander si, en l'absence de cette union, celle-ci aurait �t� � m�me d'entreprendre une formation. Le recourant affirme en outre �tre dans l'incapacit� totale de comprendre le raisonnement de l'autorit� cantonale concernant le montant et la dur�e de la contribution d'entretien.
2.1 Le Tribunal f�d�ral a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse en saisir la port�e et, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause, et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le; pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est cependant pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 136 V 351 consid. 4.2). Le droit � une d�cision motiv�e participant de la nature formelle du droit d'�tre entendu (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa; 104 Ia 201 consid. 5g), ce moyen doit �tre examin� en premier lieu (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1; 124 I 49 consid. 1).
2.2 L'autorit� pr�c�dente s'est conform�e aux exigences pos�es par la jurisprudence; elle a d�ment expos� les principes juridiques applicables et les motifs � l'appui de sa d�cision. En effet, apr�s avoir expos� dans le d�tail la situation financi�re des parties, elle a constat� que l'�pouse, dont les charges s'�levaient � 2'330 fr. 50, ne disposait que d'une prestation d'aide sociale de 2'653 fr. 60, par nature subsidiaire aux obligations d'entretien du droit de la famille, tandis que le mari b�n�ficiait pour lui et ses enfants d'un solde disponible de 1'308 fr. 40. Tenant compte non seulement de la diff�rence de ressources entre les parties, mais aussi de l'absence d'avoirs de pr�voyance professionnelle de l'�pouse - hormis l'indemnit� �quitable qui lui sera allou�e en application de l'art. 124 CC -, de son analphab�tisme, de son absence de formation professionnelle, du fait que durant le mariage, elle avait toujours vou� ses soins � l'�ducation des enfants et � la tenue du m�nage, ainsi que de ses chances de r�insertion professionnelle relativement faibles, l'autorit� cantonale a consid�r�, en �quit�, qu'il se justifiait d'allouer � celle-ci une contribution d'entretien d'un montant de 500 fr. par mois jusqu'� ce qu'elle soit � la retraite. Une telle motivation appara�t suffisante au regard des exigences qui d�coulent de l'art. 29 al. 2 Cst.; il ressort au demeurant de l'argumentation du recourant fond�e sur la violation de l'art. 125 CC (cf. infra, consid. 3) qu'il a compris le sens et la port�e de l'arr�t d�f�r� (ATF 114 Ia 233 consid. 2d).
Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir enfreint l'art. 125 CC. Il conteste le principe et, subsidiairement, la dur�e de la contribution d'entretien allou�e � l'intim�e.
3.1.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s; arr�t 5A_352/2011 du 17 f�vrier 2012 consid. 7.2.2).
3.1.2 Une contribution est due en vertu du principe de la solidarit� si le mariage a eu une influence concr�te sur les conditions d'existence de l'�poux (�lebenspr�gende Ehe�), en d'autres termes si le mariage a cr�� pour cet �poux - par quelque motif que ce soit - une position de confiance qui ne saurait �tre d��ue m�me en cas de divorce. La confiance plac�e par cet �poux dans la continuit� du mariage et dans le maintien de la r�partition des r�les, convenue librement entre les �poux durant le mariage, m�rite objectivement d'�tre prot�g�e et le cr�direntier a par cons�quent en principe un droit au maintien du niveau de vie des conjoints durant le mariage (ATF 135 III 59 consid. 4.1; 134 III 145 consid. 4, 577; 135 II 59 consid 4.1; 137 III 102 consid. 4.1.2). Selon la jurisprudence, un mariage peut notamment avoir une influence concr�te sur la situation de l'�poux cr�direntier s'il a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des �poux (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - ou encore, ind�pendamment de sa dur�e, si les �poux ont eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1); une position de confiance digne de protection cr��e par le mariage peut toutefois �tre retenue pour d'autres motifs �galement. Ainsi, lorsque l'un des conjoints souffrait, avant le mariage d�j�, de maladie ou d'invalidit� et qu'en connaissance de cet �tat de fait, les parties ont d�cid� de se marier, on doit admettre qu'elles ont, au moins implicitement, choisi et accept� d'assumer ensemble ce destin; dans cette mesure, il doit �tre tenu compte de la maladie ou de l'invalidit� dudit conjoint dans l'appr�ciation de l'influence concr�te du mariage, malgr� le fait qu'elles soient survenues ant�rieurement � sa c�l�bration, ce d'autant plus que l'art. 125 al. 2 ch. 4 CC fait express�ment mention de l'�tat de sant� des �poux dans les crit�res qu'il faut prendre en consid�ration pour d�terminer si une contribution d'entretien se justifie (arr�t 5A_767/2011 du 1er juin 2012 consid. 5.2.2-5.3 et la jurisprudence cit�e).
3.1.3 Lors de la fixation de la contribution � l'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou r�els. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique, dans la mesure o� celui-ci pourrait le r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort qui peut �tre raisonnablement exig� de lui. Savoir si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concern� l'exercice d'une activit� lucrative ou une augmentation de celle-ci, eu �gard notamment � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�, est une question de droit; d�terminer quel revenu cette personne a la possibilit� effective de r�aliser est en revanche une question de fait (ATF 137 III 118 consid. 2.3-3.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; 126 III 10 consid. 2b).
3.2.1 Il ressort de l'arr�t entrepris que l'�pouse ne dispose pas de ressources financi�res suffisantes pour couvrir ses charges minimales, qui s'�l�vent au total � 2'330 fr. 50, d�s lors qu'elle ne b�n�ficie actuellement que d'une prestation d'aide sociale de 2'653 fr. 60, laquelle est, par nature, subsidiaire aux obligations d'entretien du droit de la famille. Les revenus du mari comprennent sa rente AI, de 1'917 fr., et sa rente du 2e pilier, de 2'420 fr. Ils s'�l�vent ainsi � 4'337 fr., pour des charges de 3'028 fr. 60. Le co�t d'entretien des deux enfants mineurs �tant enti�rement couvert par les deux rentes AI pour enfant et les allocations familiales vers�es au mari, titulaire de l'autorit� parentale et du droit de garde, le solde disponible de celui-ci est donc de 1'308 fr. 40 (4'337 fr. - 3'028 fr. 60).
Compte tenu de la diff�rence de revenus des conjoints, de l'absence d'avoir de pr�voyance professionnelle de l'�pouse - hormis la rente viag�re de 100 fr. par mois au titre d'indemnit� �quitable selon l'art. 124 CC - et eu �gard au fait qu'elle est analphab�te, ne b�n�ficie d'aucune formation professionnelle et a toujours vou� ses soins au m�nage ainsi qu'� l'�ducation des enfants pendant la vie commune, qui a dur� environ vingt ans, ainsi que des chances de r�insertion professionnelle relativement faibles de l'int�ress�e, l'autorit� cantonale consid�re qu'il se justifie de condamner le mari � verser � l'�pouse une contribution d'entretien apr�s divorce d'un montant de 500 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite.
3.2.2 Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, le mariage doit �tre consid�r� comme ayant eu une influence concr�te sur la situation de l'intim�e, compte tenu non seulement de sa dur�e, mais aussi de la naissance de trois enfants communs (cf. supra, consid. 3.1.2). Selon le recourant, il est �tabli par pi�ce que l'intim�e souffre d'un probl�me cong�nital, de sorte qu'elle n'a jamais �t� scolaris�e, qu'elle a commenc� � travailler tr�s jeune, soit plusieurs ann�es avant le mariage, en faisant des m�nages et d'autres travaux de nettoyage et que, par cons�quent, elle n'aurait de toute mani�re pas eu la possibilit� d'entreprendre une formation professionnelle. Cet argument n'appara�t toutefois pas d�cisif. En effet, le mari ne pouvait ignorer l'analphab�tisme de l'�pouse au moment du mariage. De plus, durant pr�s de vingt ans, il l'a laiss�e se consacrer � la tenue du m�nage et � l'�ducation des enfants. De toute �vidence, cette situation a pu faire na�tre chez l'intim�e une confiance fond�e et digne de protection dans le fait que son �poux continuerait de lui apporter son soutien, eu �gard notamment � son absence de scolarisation. Le droit � une contribution d'entretien pour l'�pouse doit par cons�quent �tre admis dans son principe.
Le recourant reproche par ailleurs � tort � l'autorit� cantonale de n'avoir pas d�termin� si un revenu hypoth�tique pouvait �tre imput� � l'�pouse. En particulier, la constatation du Tribunal tut�laire, mentionn�e dans l'arr�t attaqu�, selon laquelle l'�tat de sant� de l'intim�e se serait nettement am�lior�, celle-ci ne souffrant plus de d�pression, n'appara�t pas d�cisive: d�s lors qu'il est �tabli qu'elle est analphab�te, n'a aucune formation professionnelle et s'est consacr�e, durant la vie commune, � la tenue du m�nage et � l'�ducation des enfants, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir consid�r� que ses chances de r�insertion professionnelle �taient faibles. De m�me, il n'est pas d�terminant que, selon l'arr�t entrepris, l'intim�e soit � la recherche d'un emploi � temps partiel, bien qu'il ne soit pas �tabli que sa capacit� de travail soit toujours r�duite � 50%: le recourant fait en effet valoir qu'elle attend un enfant, ce que l'int�ress�e admet dans son m�moire de r�ponse. Dans ces conditions, il n'appara�t pas contraire au droit f�d�ral de consid�rer qu'on ne peut raisonnablement exiger de l'�pouse qu'elle r�alise un revenu hypoth�tique, f�t-ce en exer�ant une activit� lucrative non-qualifi�e � mi-temps. En outre, dans la mesure o� le recourant affirme que l'intim�e vit en concubinage avec le futur p�re, qui serait � m�me de l'aider financi�rement si n�cessaire, son all�gation ne repose sur aucun commencement de preuve et ne peut d�s lors �tre prise en consid�ration. Vu les faits constat�s, le concubinage ne serait de toute mani�re pas qualifi� au sens de la jurisprudence (soit d'une dur�e d'au moins cinq ans au moment de l'ouverture de l'action), de sorte qu'on ne saurait pr�sumer en fait que l'�pouse en tirerait, le cas �ch�ant, des avantages comparables � ceux du mariage (ATF 109 II 188; arr�t 5A_321/2008 du 7 juillet 2008 consid. 3.1 et les r�f�rences). Au demeurant, le recourant dispose d'un solde mensuel de 1'308 fr. 40, de sorte que le principe selon lequel le minimum vital du conjoint d�birentier doit �tre pr�serv� (ATF 135 III 66 consid. 2 et les arr�ts cit�s) n'appara�t pas viol�.
Quant � la dur�e de la contribution d'entretien, le recourant pr�tend subsidiairement qu'elle devrait �tre limit�e au 31 d�cembre 2013, l'intim�e ayant d'ores et d�j� b�n�fici� de trois ans pour acc�der � son autonomie financi�re: vu ce qui pr�c�de, cet argument ne permet pas de consid�rer que l'autorit� cantonale aurait, � cet �gard, viol� le droit f�d�ral ou abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose (art. 4 CC; ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 134 III 577 consid. 4).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Vu cette issue, pr�visible, de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Celui-ci supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera en outre des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF), dont la requ�te d'assistance judiciaire devient ainsi, en principe, sans objet. Il convient n�anmoins de pr�voir l'indemnisation de son conseil par la Caisse du Tribunal f�d�ral, pour le cas o� ces d�pens ne pourraient �tre recouvr�s. L'intim�e est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra alors rembourser la caisse si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise autant qu'elle n'est pas sans objet, et Me Marc Lironi lui est d�sign� comme avocat d'office pour la proc�dure f�d�rale.
Une indemnit� de 1'800 fr., � verser � Me Marc Lironi, est mise � la charge du recourant. Au cas o� les d�pens ne pourraient �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Marc Lironi une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires.