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Timestamp: 2016-10-24 22:00:24+00:00
Document Index: 184575756

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 89', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 151', 'art. 133', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 90', 'art. 152', 'art. 156']

5P.156/2002 (08.07.2002)
5P.156/2002 /viz
recourant, repr�sent� par Me Marc Lironi, avocat, boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121, 1211 Gen�ve 11,
intim�e, repr�sent�e par Me Raeto Zarn, avocat, boulevard St-Georges 72, 1205 Gen�ve,
art. 9 Cst.; modification d'un jugement de divorce
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 f�vrier 2002).
Contre cet arr�t, l'�poux exerce en parall�le, le 15 avril 2002, un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral (5C.101/2002). Dans le premier, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� en d�non�ant une constatation arbitraire des faits ainsi qu'une violation du droit d'�tre entendu. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
1.1 Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 89 al. 1 et 86 al. 1 OJ.
1.2 En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Les conditions d'une d�rogation � ce principe ne sont pas remplies en l'esp�ce (cf. notamment, ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et 117 II 630 consid. 1a).
Le recourant d�nonce une violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), soit de l'obligation pour les autorit�s de motiver leurs d�cisions. A cet �gard, il pr�tend globalement que de nombreux postes � sa charge n'auraient pas �t� retenus, ou ne l'auraient �t� qu'� une hauteur insuffisante, sans que la cour cantonale ne fournisse aucune explication.
Ce grief est irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine en effet que les griefs invoqu�s de mani�re claire et d�taill�e. Il n'entre pas en mati�re sur des griefs insuffisamment motiv�s, ni sur une critique purement appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient ensuite que l'arr�t attaqu� viole l'art. 9 Cst.
3.1 Dans la mesure o� le recourant d�nonce une application arbitraire du droit civil f�d�ral, ses griefs sont irrecevables. En effet, le recours de droit public n'est recevable au regard de l'art. 84 al. 2 OJ que si la pr�tendue violation de droits ou de normes �num�r�s � l'alin�a premier de cette disposition ne peut �tre soumise par un autre moyen de droit au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale (ATF 124 III 134 consid. 2b). Or, les griefs relatifs � l'application du droit civil f�d�ral doivent �tre soulev�s par la voie du recours en r�forme lorsque celui-ci est ouvert (cf. ATF 78 II 123 consid. 1), comme en l'esp�ce.
Est ainsi irrecevable l'affirmation du recourant selon laquelle la cour cantonale aurait omis � tort d'inclure certaines charges dans ses d�penses incompressibles, d�s lors qu'en r�alit�, ce moyen revient � d�noncer une constatation incompl�te des faits emp�chant l'application correcte des art. 151 ss aCC et/ou 285 CC, ce qui ressortit exclusivement au droit f�d�ral. Il n'en irait diff�remment que si, par exemple, les omissions en cause relevaient d'une appr�ciation arbitraire des preuves, notamment dans l'hypoth�se o� la Cour de justice aurait estim� l'inclusion de ces charges en principe conforme au droit f�d�ral, mais y aurait finalement renonc� faute de preuve suffisante quant � leur existence.
Sont pareillement irrecevables les griefs du recourant s'en prenant � l'application des principes r�gissant la contribution d'entretien apr�s divorce. Il en va de m�me lorsque le recourant critique l'application des art. 133 et 285 CC concernant la contribution d'entretien pour B.________, ou lorsqu'il fait valoir qu'on peut attendre de l'intim�e qu'elle travaille � plein temps (cf. ATF 126 III 10), ou encore lorsqu'il pr�tend que la cour cantonale aurait � tort retenu l'apport � l'a�n�e d'une aide financi�re de l'intim�e, alors que celle-ci n'aurait jamais amen� d'�l�ment probant (art. 8 CC).
3.2 Pour le surplus, les griefs du recourant sont irrecevables sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Ainsi, le recourant se borne � �noncer, sans les �tayer plus pr�cis�ment, ses critiques contre l'�valuation de certains postes de ses charges incompressibles, � savoir le loyer, selon lui de 1'424 fr. au lieu de 1'351 fr., et l'imp�t f�d�ral direct, selon lui de 59 fr. au lieu de 40 fr. Au mieux, le recourant mentionne le num�ro d'une pi�ce du dossier. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public de rechercher lui-m�me � quoi correspondent les pi�ces num�rot�es invoqu�es, en particulier � quelle p�riode, puis de comprendre en quoi celles-ci rendent arbitraire l'�valuation des charges incompressibles effectu�e par l'autorit� intim�e.
Quant aux griefs relatifs au revenu hypoth�tique de l'intim�e, qui sont irrecevables sous l'angle de l'art. 84 al. 2 OJ en tant qu'ils concernent le droit f�d�ral (cf. consid. 3.1), ils sont purement appellatoires dans la mesure o� ils ressortissent aux faits.
Sont pareillement appellatoires les griefs remettant en cause les contestations de la cour cantonale selon lesquelles l'intim�e devra assister B.________ apr�s l'accouchement.
Est enfin irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ le grief reprochant � la Cour de justice d'avoir �cart� du revenu de l'ex-�pouse un salaire en nature sous forme de rabais sur les marchandises vendues par son employeur, repr�sentant aux yeux du recourant 200 fr. par mois. En particulier, si le recourant affirme avoir d�montr� devant l'autorit� de premi�re instance ces �l�ments de fait, qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�, il n'indique pas quels sont selon lui les all�gu�s ou pi�ces probants � cet �gard.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. Les conclusions de celui-ci �tant d'embl�e vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre �cart�e (art. 152 OJ). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires, qui seront fix�s selon sa situation financi�re (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ).
Il est mis � la charge du recourant un �molument judiciaire de 1'000 fr.