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Timestamp: 2016-10-28 12:30:54+00:00
Document Index: 123636041

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 10', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2C_313/2010 (28.07.2010)
2C_313/2010
D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral, Ch�teau cantonal, 1014 Lausanne,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 11 mars 2010.
A.X.________ (ci-apr�s: le recourant) n� en 1967 en Turquie, dont il est ressortissant, est arriv� en Suisse le 5 juillet 1986 afin de vivre aupr�s de son �pouse, B.X.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, ce qui lui a permis d'obtenir un permis de s�jour, puis d'�tablissement. Le couple a eu deux enfants, � savoir C.________, n�e en 1990 et D.________, n� en 1994. Tous deux sont d�sormais de nationalit� suisse. Les �poux ont divorc� en 1999.
Auparavant, A.X.________ avait d�j� eu un autre enfant, E.________, n� en 1985 et arriv� en Suisse en 1990. Celui-ci est titulaire d'une autorisation d'�tablissement.
Le 9 d�cembre 1999, A.X.________ a �pous� F.________. Celle-ci a obtenu une autorisation de s�jour en vertu du regroupement familial. Le couple, qui s'est s�par� apr�s moins de deux ans de mariage, n'est toujours pas divorc�.
Le 25 juillet 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.X.________ � huit ans de r�clusion pour infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie, recel, blanchiment d'argent, infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Le jugement retient notamment qu'entre octobre 2003 et d�cembre 2004, A.X.________ s'est livr� � un trafic d'h�ro�ne et de coca�ne important, cela m�me avant de devenir consommateur de coca�ne. Selon le jugement final, il a utilis� pour s'approvisionner ou revendre sa drogue des personnes faibles ou influen�ables, parce qu'il s'agissait soit de proches, soit de personnes qui �taient dans une situation financi�re difficile. Son activit� illicite a �t� importante et s'est �tendue sur une ann�e, motiv�e par le seul go�t de l'argent facile. Selon le jugement en question, sa culpabilit� est lourde et les faits qui lui sont reproch�s sont tr�s graves et rien n'indique qu'� sa lib�ration il ne r�cidivera pas. Il n'a en effet pas h�sit� � cacher 2,5 kg de drogue dure dans l'appartement o� ses enfants dormaient. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal le 22 f�vrier 2007.
Le 18 janvier 2007, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a encore prononc� � l'endroit de A.X.________ une peine de cinquante jours-amende avec sursis pour utilisation sans droit de valeurs patrimoniales.
Le 9 mars 2009, le m�me Tribunal a constat� que A.X.________ s'�tait rendu coupable d'abus de confiance et de tentative d'escroquerie, la peine � prononcer �tant toutefois enti�rement absorb�e par la condamnation confirm�e le 22 f�vrier 2007.
A.X.________ a �t� incarc�r� le 10 d�cembre 2004 et a purg� sa peine dans diff�rents �tablissements. Depuis le 9 novembre 2009, il b�n�ficie d'un r�gime de travail externe, le terme de sa peine �tant fix� au 9 d�cembre 2012, sa lib�ration conditionnelle pouvant intervenir au plus t�t le 10 avril 2010.
Par courrier du 9 d�cembre 2008, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a inform� A.X.________ qu'il entendait proposer au Chef du D�partement de l'int�rieur de prononcer � son endroit une d�cision d'expulsion administrative qui aurait notamment pour cons�quence la fin de son autorisation d'�tablissement.
Cette d�cision a �t� rendue le 30 juin 2009, apr�s que A.X.________ ait pu formuler ses remarques. Le Chef du D�partement de l'int�rieur a r�voqu� son autorisation d'�tablissement en application de l'art. 63 al. 1 let. a - en relation avec l'art. 62 let. b - et let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), au motif que le pr�nomm� avait �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e et avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics en Suisse. Un d�lai lui a �t� imparti pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise.
Le 16 juillet 2009, A.X.________ a saisi la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) en demandant que son autorisation d'�tablissement ne soit pas r�voqu�e. Par arr�t du 11 mars 2010, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
Par �criture intitul�e "recours en mati�re de droit public et subsidiairement de droit constitutionnel", A.X.________ a saisi le Tribunal f�d�ral. Il conclut en substance � la modification de l'arr�t cantonal en ce sens que l'autorisation d'�tablissement ne soit pas r�voqu�e, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert aussi l'assistance judiciaire. Il d�nonce une violation du droit au regroupement familial fond� sur l'art. 8 CEDH et voit une atteinte � son droit d'�tre entendu dans le fait que le Tribunal cantonal a refus� de proc�der � l'interrogatoire de ses trois enfants. Il estime que, dans la pes�e des int�r�ts � laquelle le Tribunal cantonal s'est livr� pour la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, celui-ci a accord� une importance trop grande � la condamnation p�nale dont il a fait l'objet.
Appel�s � se prononcer sur le recours, le SPOP et le Chef du D�partement de l'int�rieur ont renonc� � se d�terminer, alors que le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations ont conclu au rejet du recours.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale sur les �trangers, qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. Lorsqu'est en cause une proc�dure introduite d'office, comme en l'esp�ce, le moment d�terminant s'agissant de la loi applicable est celui auquel l'autorit� comp�tente a introduit la proc�dure. En l'esp�ce, la proc�dure de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement a �t� engag�e par la lettre du SPOP du 9 d�cembre 2008. Il y a donc lieu d'appliquer la loi f�d�rale sur les �trangers.
Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (cf. art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (cf. art. 82 let. a LTF); en outre, il a �t� form� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF).
Confirmant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant, la d�cision attaqu�e peut faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public, d�s lors qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4).
Le recourant se plaint d'abord du refus pr�tendument arbitraire du Tribunal cantonal de proc�der � l'audition de ses enfants, celui-ci s'�tant content� de d�clarations �crites r�dig�es par ces derniers et vers�es en cause.
La motivation du grief, m�langeant droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.), se r�v�le d'une recevabilit� pour le moins douteuse au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Quand bien m�me il serait recevable, le grief devrait de toute mani�re �tre rejet�.
En effet, si le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de produire des preuves pertinentes et d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les r�f�rences). Tel est assur�ment le cas en l'esp�ce, dans la mesure o� des t�moignages �crits figuraient d�j� au dossier et que l'"�clairage plus objectif et circonstanci� des liens familiaux" auquel tendait l'interrogatoire des enfants du recourant n'aurait de toute �vidence pas influ� sur le sort de la cause.
En tant que recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
4.1 Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir donn�, dans la pes�e des int�r�ts, une importance d�terminante � la condamnation p�nale dont il a fait l'objet, par rapport � d'autres faits de la cause. Au nombre de ces faits figurent notamment la dur�e de son s�jour en Suisse et son bon comportement en prison. Ce faisant, il se r�f�re � l'art. 8 CEDH, mais ne d�nonce pas de violation de la loi f�d�rale sur les �trangers. Le Tribunal f�d�ral doit toutefois veiller d'office au respect de celle-ci (cf. art. 106 al. 1 LTF). En outre, la motivation du recours li�e � l'art. 8 CEDH - laquelle satisfait aux exigences de l'art. 42 LTF - vaut aussi, s'agissant de la pes�e des int�r�ts, sous l'angle de la loi f�d�rale sur les �trangers.
4.2 L'art. 63 LEtr classe les cas de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement en trois cat�gories dont la premi�re (art. 63 al. 1 let. a LEtr) comprend les situations o� les conditions vis�es � l'art. 62 let. a et b LEtr sont r�alis�es. Selon ce dernier article, la r�vocation est possible notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (let. b). Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.). Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 LSEE. Ainsi, comme sous l'empire de la LSEE, le refus ou la r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e. Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 et les r�f�rences). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5).
4.3 En l'occurrence, les conditions de l'art. 63 LEtr sont r�alis�es. En effet, par jugement du 25 juillet 2006, confirm� le 22 f�vrier 2007, le recourant a �t� condamn� � huit ans de r�clusion, ce qui constitue une peine privative de libert� de longue dur�e au sens de l'art. 63 al. 1 let. a en relation avec l'art. 62 let. b LEtr.
Un motif de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement existe donc tr�s clairement en l'esp�ce. Il reste � savoir si, sur la base d'une pes�e des int�r�ts prenant en consid�ration toutes les circonstances du cas particulier, ce motif doit concr�tement conduire � un tel r�sultat (cf. art. 96 LEtr). Cette question sera trait�e ci-dessous en relation avec l'art. 8 par. 2 CEDH.
5.1 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale, pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
La solution n'est pas diff�rente du point de vue de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH qu'en ce qui concerne l'art. 96 al. 1 LEtr. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement de l'�tranger l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci - et de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans ne vaut certes pas de mani�re absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4). On doit aussi prendre en compte la nature du d�lit commis et, en ce sens, il s'agit de se montrer particuli�rement rigoureux avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, surtout s'ils ne sont pas eux-m�mes consommateurs de drogue, mais agissent par pur app�t du gain (arr�t 2C_651/2009 pr�cit� consid. 4.3). Un bon pronostic de resocialisation n'exclut pas une expulsion (arr�t 2C_282/2008 du 11 juillet 2008 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � huit ans de r�clusion pour infraction grave - portant sur un trafic de plus de deux kilos d'h�ro�ne - et contravention � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, recel, blanchiment d'argent, infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, abus de confiance et tentative d'escroquerie. Le jugement retient qu'entre octobre 2003 et d�cembre 2004, le recourant s'est livr� � un trafic d'h�ro�ne et de coca�ne important, cela m�me avant de devenir consommateur de coca�ne; son activit� illicite a �t� importante et s'est �tendue sur une ann�e, motiv�e par le seul go�t de l'argent facile. Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (ATF 122 II 436 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la l�gislation sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (jurisprudence constante: arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.2; 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 6.1; 2C_277/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 4.2). Au demeurant, il a �t� constat� que l'int�gration professionnelle du recourant n'est gu�re r�ussie, puisque celui-ci per�oit une rente de l'assurance-invalidit� depuis 2002. En outre, sa situation financi�re n'est pas saine au vu des quelque 60'000 francs de dettes qu'il a accumul�s.
Au plan familial, il a �t� retenu par le Tribunal cantonal que le recourant vit s�par� de sa femme depuis pr�s de dix ans et que cette derni�re ne dispose au demeurant pas d'un droit de r�sider durablement en Suisse. Deux des enfants du recourant, � savoir E.________ n� en 1985 et C.________ n�e en 1990, sont entre-temps majeurs. Quant � son fils D.________ n� en 1994 et de nationalit� suisse, il ressort de l'arr�t attaqu� qu'il ne vit plus avec son p�re depuis le divorce de ses parents survenu en 1999 d�j�. Or, le recourant n'all�gue pas et d�montre encore moins qu'il entretiendrait avec son fils D.________ des rapports si intenses, d'un point de vue familial et �conomique, qu'ils rev�tiraient une importance certaine dans la pes�e des int�r�ts. Le seul �l�ment invoqu� dans ce contexte porte sur le fait que le Tribunal cantonal aurait ignor� les visites en prison de son �pouse et de ses trois enfants; le recourant n'indique toutefois pas m�me la fr�quence de celles-ci.
L'int�ress� fait grief au Tribunal cantonal de n'avoir pas suffisamment tenu compte, dans la pes�e des int�r�ts, de la dur�e de son s�jour en Suisse et de son bon comportement en prison. Ces �l�ments ne suffisent cependant pas � contrebalancer la nature et la gravit� de son comportement criminel ainsi que l'absence de liens familiaux particuli�rement forts avec le seul de ses enfants � �tre encore mineur.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son enfant mineur � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Le recourant devra donc se contenter, ce qui est encore conforme aux exigences de l'art. 8 CEDH, d'exercer son droit de visite depuis l'�tranger.
Ainsi, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal n'a port� atteinte ni � la loi f�d�rale sur les �trangers ni � l'art. 8 CEDH.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Son recours se r�v�lant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, il ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF). Les frais seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (cf. art. 65 al. 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population, au D�partement de l'int�rieur et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.