Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-07-2011-9C_97-2011
Timestamp: 2016-10-26 07:33:10+00:00
Document Index: 327882841

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

Arr�t du 21 juillet 2011
repr�sent�e par Me Ralph Wiedler Friedmann, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 16 d�cembre 2010.
A.a T.________, ressortissante �trang�re n�e en 1974, a travaill� comme aide-infirmi�re � l'h�pital X.________. Souffrant de douleurs dorsales, elle a d�pos�, le 4 ao�t 1997, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Zurich (ci-apr�s: l'OAI Zurich), tendant � l'octroi d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI Zurich a confi� un mandat d'expertise � l'h�pital X.________. Les docteurs K.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation et rhumatologie, et W.________, ont diagnostiqu� notamment des douleurs lombaires chroniques, de l�g�res cervicalgies et un trouble somatoforme douloureux, et conclu � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e (rapport du 25 ao�t 1998). Afin de compl�ter ces donn�es, l'OAI Zurich a mandat� le docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux et de trouble d�pressif r�actionnel et estim� que la capacit� de travail de l'assur�e �tait nulle (rapport du 30 juillet 1999).
Par d�cision du 10 d�cembre 1999, l'OAI Zurich a octroy� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er octobre 1997.
A.b Une proc�dure de r�vision a �t� initi�e le 24 juin 2004 par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'OAI Gen�ve). Le docteur R.________, m�decin traitant, a indiqu� que sa patiente souffrait depuis 1996 de fibromyalgie et d'un �tat d�pressif secondaire avec troubles de l'adaptation. L'�tat douloureux �tait fluctuant avec une p�joration des dorsolombalgies. De mani�re g�n�rale, l'�tat �tait stationnaire (rapport du 9 d�cembre 2004). Vu le contexte m�dical, le service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: SMR) a proc�d� � un examen de l'assur�e. Les docteurs P.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, et B.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont pos� les diagnostics, avec r�percussion sur la capacit� de travail, de discrets troubles de la statique vert�brale et, sans r�percussion sur la capacit� de travail, de syndrome somatoforme douloureux et dysthymie; une activit� adapt�e aurait pu �tre exerc�e � plein temps depuis mars 1997 (rapport du 23 mai 2006).
Consid�rant que la d�cision du 10 d�cembre 1999 �tait manifestement erron�e, puisque l'assur�e disposait d'une capacit� de travail enti�re depuis 1997, l'OAI Gen�ve a, le 10 novembre 2006, indiqu� � T.________ qu'il envisageait de supprimer sa rente d'invalidit�. L'assur�e s'est oppos�e � ce projet de d�cision (courrier du 29 novembre 2006).
Afin de v�rifier le statut de l'assur�e et, le cas �ch�ant, d'�valuer les emp�chements dans le m�nage, l'OAI Zurich a fait r�aliser (pour le compte de l'OAI Gen�ve) une enqu�te �conomique sur le m�nage dont il est ressorti que l'assur�e pr�sentait un statut mixte (80% d'activit� professionnelle et 20% d'activit� m�nag�re) et un degr� d'invalidit� de 32% dans les t�ches habituelles (rapport du 7 ao�t 2009).
Par d�cision du 19 octobre 2009, l'OAI Gen�ve a supprim� la rente de l'assur�e � partir du premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de cette d�cision. Il a constat� en premier lieu que l'am�lioration de son �tat psychique influen�ait le degr� d'invalidit�. Selon la m�thode mixte, qu'il convenait d�sormais d'appliquer, celui-ci s'�levait � 33%, insuffisant pour ouvrir le droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Par jugement du 16 d�cembre 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) a rejet� le recours de l'assur�e.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, requ�rant l'annulation de celui-ci et de la d�cision de l'OAI Gen�ve du 19 octobre 2009. Elle conclut, principalement, au maintien de sa rente et, subsidiairement, au renvoi de la cause aux premiers juges pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
L'intim� conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se prononcer.
Les premiers juges ont confirm� que la rente de la recourante devait �tre supprim�e. Se fondant sur le rapport du SMR, qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de remettre en question, l'instance cantonale a consid�r� que son �tat de sant� s'�tait am�lior� sur le plan psychique, le SMR n'ayant constat� que des troubles insuffisants pour justifier une incapacit� de travail et conclu � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Estimant, contrairement � ce qu'avait retenu l'administration, qu'elle devait �tre consid�r�e comme active � 100%, l'autorit� cantonale a proc�d� � une comparaison des revenus, qui a r�v�l� un taux d'invalidit� de 14%, insuffisant pour ouvrir le droit � une rente.
La recourante se plaint en substance d'une constatation manifestement inexacte des faits cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Pour juger de son �tat de sant� actuel, l'instance cantonale n'aurait pas suffisamment pris en compte les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, et singuli�rement les facteurs socio-culturels, qui rev�tiraient une grande importance. Son incapacit� � g�rer sa propre vie et celle de ses enfants, ainsi que sa d�pendance affective vis-�-vis de son ex-mari d�montreraient l'existence d'un trouble psychique grave qui n'avait pas �volu� depuis 1999.
En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Cela vaut �galement pour d'autres prestations durables accord�es en vertu d'une d�cision entr�e en force, lorsque l'�tat de fait d�terminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349, 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait, qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang� n'appelle en revanche pas � une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b p. 372; 387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la derni�re d�cision entr�e en force reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 ss).
En l'esp�ce, la recourante ne d�montre pas en quoi les conclusions des premiers juges, fond�es sur l'expertise du docteur B.________ du 22 mai 2006, selon lesquelles son �tat de sant� psychique s'est notablement am�lior� depuis la d�cision d'octroi de rente du 10 d�cembre 1999 (jugement p. 12 s., consid. 6a), seraient manifestement inexactes, insoutenables ou arbitraires. Au demeurant, le docteur B.________, � l'issue d'un examen particuli�rement circonstanci� et conforme aux r�gles de l'art, qui n'est pas remis en question de mani�re substantielle dans le recours, a clairement indiqu� que l'�tat psychique actuel de la recourante n'affectait pas sa capacit� de travail. Le fait que ce m�decin s'est prononc� sans ambigu�t� sur l'�tat actuel de la recourante, en se basant sur ses propres observations, ne signifie pas de prime abord que ses constatations se limiteraient � une nouvelle appr�ciation d'un �tat de sant� psychique demeur� identique - qui ne justifierait pas une r�vision. L'�volution globale de la situation de la recourante au fil des ans est caract�ris�e au premier abord par de multiples facteurs sociaux-culturels et psychologiques qui ne ressortent pas � la notion d'invalidit� (ATF 127 V 294 consid. 5a p. 299), en particulier la naissance de son deuxi�me enfant durant la p�riode d'allocation de la rente (en mars 2002), ce qui exclut d�s lors l'hypoth�se selon laquelle sa situation m�dicale, sur le plan psychique notamment, serait demeur�e inchang�e. Dans ces conditions, les premiers juges �taient habilit�s, sans violer le droit f�d�ral, � consid�rer la prise de position de l'expert de l'administration comme l'expression d'une am�lioration notable de l'�tat de sant� psychique de la recourante, m�me si le docteur B.________ a simultan�ment �mis l'opinion selon laquelle, d'apr�s les indications figurant au dossier, celle-ci n'avait jamais �t� en incapacit� de travail pendant une longue p�riode. Si cette affirmation �tait exacte, l'octroi de la rente devrait, en l'�tat du dossier, �tre consid�r� comme manifestement erron�, comme l'avait estim� l'OAI dans son projet de d�cision du 10 novembre 2006; d�s lors, la suppression de la rente devrait �tre confirm�e par substitution de motifs. Aussi, en tout �tat de cause, les conditions de la suppression de la rente avec effet ex nunc sont r�unies.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours s'av�re mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF).