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Timestamp: 2016-10-27 15:16:02+00:00
Document Index: 145468498

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 66', 'art. 68']

9C_50/2010 (06.08.2010)
9C_50/2010
Arr�t du 6 ao�t 2010
S.________, repr�sent� par Me Jean-Michel Dolivo, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 11 d�cembre 2009.
Arguant souffrir des cons�quences totalement incapacitantes depuis le 27 novembre 2002 d'une blessure � la main gauche (�crasement entre des �l�ments de b�ton) survenue dans le cadre de son travail de charpentier-coffreur pour une soci�t� active dans le domaine des constructions souterraines, S.________, n� en 1948, a requis diverses prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 24 septembre 2003.
Entre autres mesures d'instruction, l'administration a recueilli l'avis des m�decins traitants, mandat� son propre service m�dical (SMR) pour la r�alisation d'un examen clinique, confi� l'ex�cution d'un stage d'observation au Centre d'int�gration professionnelle (CIP) et s'est procur� le dossier de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Les praticiens sollicit�s ont essentiellement retenu les m�mes diagnostics (s�quelles apr�s fractures aux mains, neuropathie cubitale aux coudes et � la main gauche, syndrome du tunnel carpien bilat�ral, spondylarthrose cervicale et hernie discale C7 avec radiculopathie d�ficitaire C7 � droite) et unanimement conclu � une incapacit� totale de travail dans l'activit� habituelle; leurs avis divergeaient quant � l'appr�ciation de la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, �valu�e soit � 0 %, soit � 100 % avec rendement de 70 % ou 75 % (cf. rapports des docteurs H.________ et O.________, service d'orthop�die du Centre hospitalier X.________, L.________ et B.________, service de r�adaptation g�n�rale de la Clinique Y.________, U.________, m�decin de la CNA, N.________, neurologue, M.________, interniste, V.________, neurologue, et I.________, chirurgien de la main pour le SMR, des 18 juillet, 10, 16 octobre 2003, 7, 24 f�vrier, 21 octobre 2005, 25 avril et 7 mai 2007). Le CIP a observ� une capacit� totale de travail avec rendement de 80 % dans une activit� adapt�e (l�g�re, permettant l'alternance des positions, sans sollicitation importante de la main gauche) pour autant que l'assur� entre dans un processus de reclassement (rapport du 7 octobre 2004).
Sur la base de ces �l�ments, l'administration a reconnu � l'int�ress� le droit � un quart de rente � partir du 27 novembre 2003 (d�cision du 18 ao�t 2005) puis a modifi� son intention au terme de la proc�dure d'opposition en lui octroyant une demi-rente (d�cision du 23 mai 2008).
S.________ a recouru contre cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud (actuellement, Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois), concluant � l'allocation d'une rente enti�re ou au renvoi du dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il contestait l'appr�ciation de sa capacit� de travail ainsi que la d�termination de son revenu d'invalide, singuli�rement le taux d'abattement retenu qui aurait d� �tre plus cons�quent en raison de son �ge, et de son revenu de valide qui �tait inf�rieur � celui retenu par la CNA.
Les premiers juges ont partiellement admis le recours (jugement du 11 d�cembre 2009). Ils ont r�form� la d�cision litigieuse en ce sens qu'ils ont confirm� le droit � la demi-rente pour la p�riode courant du 1er novembre 2003 au 31 mai 2008 mais ont reconnu le droit � une rente enti�re � partir du 1er juin 2008. Ils ont estim� que, si l'�ge de l'assur� au moment de la naissance du droit ne constituait alors pas un obstacle � la mise en valeur de sa capacit� r�siduelle de travail, tel n'�tait plus le cas lorsque la d�cision litigieuse a �t� rendue, de sorte que ce crit�re justifiait le passage de la demi-rente � la rente enti�re.
L'administration interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, concluant � la confirmation de la d�cision du 23 mai 2008.
L'office recourant estime que la reconnaissance par les premiers juges du droit de l'intim� � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er juin 2008 viole le droit f�d�ral. Il reproche plus particuli�rement � la juridiction cantonale d'avoir consid�r� que le vieillissement de l'assur� entre la date du d�p�t de la requ�te de prestations (55 ans en 2003) et celle de la d�cision litigieuse (60 ans en 2008) justifiait le passage de la demi-rente � la rente enti�re. Il soutient concr�tement que l'�ge ne constitue pas un motif de r�vision permettant d'aboutir � cette conclusion.
Selon la jurisprudence, les circonstances pr�valant lors de la naissance du droit � la rente sont essentielles pour proc�der � une comparaison des revenus et, par cons�quent, pour d�terminer le taux d'invalidit�; il convient toutefois �galement de prendre en compte les modifications subs�quentes survenant jusqu'� la date de la d�cision et pouvant influencer le droit mentionn� (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1 p. 223; 128 V 174 consid. 4a p. 174 s.). Si les premiers juges ont en l'esp�ce confirm� l'appr�ciation de l'administration pour la p�riode comprise entre la naissance du droit � la rente le 27 novembre 2003 et la d�cision litigieuse du 23 mai 2008, d�s lors qu'ils ont admis que l'�tat de sant� de l'assur� et son impact sur la capacit� de travail de ce dernier l�gitimaient alors l'octroi d'une demi-rente, ils ont en revanche estim� que l'�coulement du temps jusqu'� la d�cision sur opposition constituait une de ces modifications ult�rieures � la naissance du droit mais ant�rieures � la d�cision litigieuse dont il fallait tenir compte et qui, concr�tement, justifiait le passage de la demi-rente � la rente enti�re. Ce faisant, ils ont donc constat� le droit de l'intim� � une rente �chelonn�e dans le temps.
4. Le bien-fond� d'une d�cision d'octroi d'une rente �chelonn�e dans le temps, � l'instar des rentes temporaires, doit �tre examin� � l'aune des conditions d'une r�vision du droit � la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (cf. notamment arr�ts 9C_718/2009 du 4 f�vrier 2010 consid. 1.2; 8C_104/2009 du 14 d�cembre 2009 consid. 2; 8C_180/2009 du 8 d�cembre 2009 consid. 3; 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 2; 9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 2; 9C_391/2008 du 12 mars 2009 consid. 2.2; I 53/2007 du 22 mars 2007 consid. 4.2 et I 286/05 du 26 avril 2006 consid. 1.1 et les r�f�rences) selon lequel celle-ci est d'office ou sur demande r�vis�e pour l'avenir (augment�e, r�duite ou supprim�e) si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de rente subit une modification notable.
Le point de savoir si un assur� � droit � une rente ou si un assur� d�j� b�n�ficiaire d'une rente partielle a droit � une augmentation de celle-ci s'appr�cie diff�remment. Dans le premier cas, il s'agit effectivement de d�terminer l'impact concret d'une atteinte � la sant� sur la capacit� de travail d'un assur� et les cons�quences �conomiques qui en d�coulent au moment de la naissance du droit � la rente tandis que, dans le second, il s'agit d'examiner si un changement de circonstances important susceptible d'influencer le taux d'invalidit� �valu� ant�rieurement s'est produit. Si l'�ge exerce une influence certaine dans l'�valuation du degr� d'invalidit�, d�s lors qu'il intervient indirectement comme crit�re de r�duction du revenu d'invalide (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79) et directement lorsqu'il s'agit d'appr�hender la situation particuli�re d'un assur� qui a atteint un ��ge avanc� au moment de la naissance de droit (cf. notamment arr�ts 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2, 9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4 in SVR 2009 IV n� 35 p. 97 et I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les r�f�rences), tel ne saurait �tre le cas lors de l'examen des conditions d'une r�vision. En effet, l'�coulement du temps - qui est le seul motif de r�vision invoqu� par la juridiction cantonale en l'occurrence, qui ne constitue pas une atteinte � la sant� au sens de l'art. 3 et 4 LPGA (cf. arr�t 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 5) et qui est un param�tre in�luctable pour tous les assur�s - ne peut en soi l�gitimer l'augmentation d'une rente, sinon tout b�n�ficiaire de rentes partielles approchant les soixante ans pourrait automatiquement exiger la r�vision de son droit et pr�tendre une rente enti�re. Le recours est donc bien fond� de sorte que le jugement cantonal doit �tre annul� et la d�cision administrative confirm�e.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 LTF).
Le recours est admis. Le jugement rendu par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois le 11 d�cembre 2009 est annul�.
Lucerne, le 6 ao�t 2010