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Timestamp: 2016-10-23 14:22:55+00:00
Document Index: 151337101

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 17', 'art. 53', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

9C_734/2011 (30.01.2012)
Y.________, repr�sent� par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap,
Chambre des assurances sociales, du 23 ao�t 2011.
A.a Y.________ a travaill� comme ouvrier d'usine. Victime en 1997 d'un accident professionnel, il s'est vu octroyer une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er juin 1998 par d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Tessin (ci-apr�s: l'office AI du Tessin) du 22 f�vrier 2001.
A.b Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision ouverte en 2002, le Service X.________ du Tessin) a soumis l'assur� � un examen pluridisciplinaire psychiatrique, rhumatologique et neurologique. Les docteurs B.________ et A.________, sp�cialistes FMH en m�decine interne g�n�rale, ont indiqu� que la capacit� de travail, actuellement de 40 � 50%, �tait susceptible d'augmenter progressivement jusqu'� devenir totale (rapport du 5 janvier 2004). Pour compl�ter ces donn�es, le Service X.________ du Tessin a mis en ?uvre deux expertises. Le docteur C.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne, a fait �tat d'une capacit� de travail enti�re (rapport du 10 octobre 2006). Le docteur B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a retenu notamment un syndrome d�pressif r�current, actuellement en r�mission. La capacit� de travail �tait selon lui de 50% (rapport du 7 d�cembre 2006).
Se fondant sur ces expertises, le docteur L.________, m�decin aupr�s du Service X.________ du Tessin, a retenu une capacit� de travail de 50% (avis du 16 f�vrier 2007).
Fort de ces �l�ments, l'office AI du Tessin a, par d�cision du 18 mai 2007 (confirmant un projet du 10 avril pr�c�dent), r�duit le droit de l'int�ress� � un quart de rente fond� sur un taux d'invalidit� de 47% depuis le 1er juillet 2007. Cette d�cision est entr�e en force.
Le 1er octobre 2007, l'assur� a d�m�nag� � C.________.
A.c Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision de la rente initi�e en mai 2009, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI de Gen�ve) a requis la mise en ?uvre d'un examen pluridisciplinaire aupr�s du Service X.________ du Tessin, qui a rendu son rapport le 1er juin 2010.
Apr�s avoir requis l'avis du Service X.________ de la Suisse romande (avis du 4 octobre 2010), l'office AI de Gen�ve a supprim� la rente de Y.________ � compter du premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision (d�cision du 7 d�cembre 2010).
Par jugement du 23 ao�t 2011, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, a admis le recours de l'assur� et maintenu le droit � un quart de rente.
L'office AI de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la confirmation de sa d�cision du 7 d�cembre 2010.
Y.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur la suppression du droit de l'intim� � un quart de rente d'invalidit� qui lui a �t� reconnu depuis le 1er juillet 2007. La juridiction cantonale a expos� correctement les r�gles l�gales sur la r�vision (art. 17 LPGA) et la reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA) et les principes jurisprudentiels s'appliquant � ces mati�res.
2.1 La juridiction cantonale a consid�r� qu'il n'existait aucun motif permettant de supprimer le droit de l'intim� � un quart de rente. D'une part, la d�cision du 18 mai 2007 ne pouvait pas �tre reconsid�r�e. Elle se fondait sur l'expertise du docteur B.________, qui rev�tait pleine valeur probante, et d�s lors n'�tait pas manifestement erron�e. D'autre part, l'�tat de sant� de l'intim� s'�tait am�lior� depuis mai 2007 mais pas dans une mesure suffisante pour justifier une r�vision de son droit � la rente au sens de l'art. 17 LPGA: le taux d'invalidit� d�termin� en fonction de sa capacit� de travail (60%) �tait de 49%, lui ouvrant toujours le droit � un quart de rente.
2.2 Le recourant ne remet � juste titre pas en cause le raisonnement tenu par l'instance cantonale en lien avec l'art. 17 LPGA. Il reproche en revanche aux premiers juges d'avoir ni� que les conditions d'une reconsid�ration �taient r�alis�es, en faisant valoir que la d�cision du 18 mai 2007 �tait manifestement erron�e. Au moment o� celle-ci a �t� rendue, l'intim� n'aurait plus souffert d'une atteinte invalidante � la sant� psychique. L'expertise du docteur B._______ retenait certes une incapacit� de travail de 50%. Toutefois, l'instance cantonale n'aurait pas d� se rallier � cette conclusion qui aurait �t� motiv�e uniquement par des consid�rations socio-culturelles (manque d'int�gration); d'un point de vue m�dical, aucun �l�ment ne justifiait une incapacit� de travail, l'�tat d�pressif r�current de l'intim� �tant, aux dires de ce m�decin, en r�mission.
3.1 Pour pouvoir qualifier une d�cision de manifestement erron�e, il ne suffit pas que l'assureur social ou le juge, en r�examinant l'un ou l'autre aspect du droit � la prestation d'assurance, proc�de simplement � une appr�ciation diff�rente de celle qui avait �t� effectu�e � l'�poque et qui �tait, en soi, soutenable. Pour des motifs de s�curit� juridique, l'irr�gularit� doit �tre manifeste, de mani�re � �viter que la reconsid�ration devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions � la base des prestations de longue dur�e. En particulier, les organes d'application ne sauraient proc�der en tout temps � une nouvelle appr�ciation de la situation apr�s un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait �tre admise lorsque l'octroi de la prestation d�pend de conditions mat�rielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appr�ciation, quant � certains de leurs aspects ou de leurs �l�ments, et que la d�cision initiale para�t admissible compte tenu de la situation ant�rieure de fait ou de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caract�re erron� de la d�cision initiale, les conditions de la reconsid�ration ne sont pas remplies (cf. par exemple arr�ts 9C_71/2008 du 14 mars 2008 consid. 2, 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2).
3.2 Au regard des �l�ments dont disposait l'office AI du Tessin au moment de rendre sa d�cision du 18 mai 2007, il n'y a pas lieu de consid�rer qu'il a fait un usage manifestement erron� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que l'assur� souffrait d'une atteinte � la sant� limitant sa capacit� de travail � 50 %. Cette appr�ciation �tait en effet bas�e sur les conclusions du docteur B.________, lesquelles �taient motiv�es par la persistance de certains sympt�mes du syndrome d�pressif r�current dont �tait atteint l'intim� (rapport du 7 d�cembre 2006, p. 8) et apparaissaient d'autant plus convaincantes qu'elles avaient �t� reprises sans la moindre r�serve par le m�decin de l'assureur. L'argumentation du recourant fond�e sur l'inexistence � l'�poque d'une atteinte � la sant� invalidante et sur la seule prise en compte par l'expert de facteurs socio-culturels tombe d�s lors � faux.
3.3 Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais de justice seront support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Repr�sent� par un avocat, l'intim� peut pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 122 V 278 consid. 3 e), aa) p. 280).