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Timestamp: 2017-05-30 11:14:55+00:00
Document Index: 130591908

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113']

8C_485/2014 (24.06.2015)
8C_485/2014 Arrêt du 24 juin 2015
A. B.________ travaille en qualité d'ingénieur au service de la société A.________ SA. A ce titre, il est assuré obligatoirement contre le risque d'accident auprès de Axa Assurances SA (ci-après: Axa).
er février 2012, le docteur F.________, spécialiste en radiologie, a réalisé une échographie de l'épaule droite afin d'établir un bilan de la coiffe des rotateurs. Il a conclu à l'existence de signes de tendinopathie des tendons supra-épineux et sub-scapulaire, sans déchirure évidente, et a fait état d'une bursite sous-acromiale (rapport du 1
er février 2012). Consulté le 2 février 2012, le docteur G.________, spécialiste en médecine interne, a indiqué la présence de lombalgies basses (rapport du 11 août 2012).
B. B.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. A l'appui de ses conclusions, il a produit des rapports du docteur G.________ (des 24 juin et 1
er octobre 2013).
C. Axa forme un recours en concluant à l'annulation du jugement attaqué et à la confirmation de sa décision sur opposition du 17 juin 2013. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause à la cour cantonale pour instruction complémentaire, le tout sous suite de frais et dépens.
1. Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable en tant que recours en matière de droit public. C'est pourquoi, dans la mesure où le recourant entend également former un recours constitutionnel, celui-ci n'est pas recevable en raison de son caractère subsidiaire (art. 113 LTF).
2. Le litige porte sur le point de savoir si la recourante était fondée, par sa décision sur opposition du 17 juin 2013, à supprimer le droit de l'intimé à la prise en charge des frais des traitements administrés par les docteur G.________ et H.________ à compter du 26 avril 2012, singulièrement, s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'accident et les troubles persistant après cette date.
4.2. La juridiction cantonale considère que le rapport du médecin prénommé contient un certain nombre d'imprécisions qui ne permettent pas de lui reconnaître une pleine valeur probante. En particulier, le diagnostic de tendinopathie calcifiante ne peut être déduit ni des radiographies de l'épaule droite réalisées le 28 janvier 2012 (rapport du docteur D.________ du 14 décembre 2012) ni des constatations de la doctoresse E.________, selon lesquelles une lésion de la coiffe des rotateurs ne pouvait être exclue (rapport du 28 janvier 2012). En outre, dans la mesure où le médecin-conseil de la recourante affirme que son diagnostic est confirmé par les résultats de l'échographie de l'épaule droite réalisée par le docteur F.________ le 1
er février 2012, ce point de vue est erroné, dès lors que le médecin prénommé indique des signes de tendinopathie mais ne mentionne pas une tendinopathie calcifiante (rapport du 1
er février 2012). Selon les premiers juges, il existe encore d'autres indices permettant de mettre en cause le bien-fondé des conclusions du docteur I.________. En particulier, on ignore si celui-ci a eu connaissance des images réalisées le 28 janvier 2012 et de l'échographie du 1
er février 2012. Quant aux radiographies du 14 décembre 2012, sur lesquelles la recourante déclare que son médecin-conseil s'est fondé, elles n'existent pas. Par ailleurs, le docteur I.________ ne peut inférer de la reprise du travail une amélioration de l'état de santé de l'assuré, puisque celui-ci n'a jamais interrompu son activité professionnelle. Au demeurant, ce médecin n'a pas examiné l'intéressé.
Au surplus, la cour cantonale est d'avis que le point de vue du docteur I.________ est contredit par les témoignages des docteur G.________ et H.________ à l'audience d'enquêtes du 5 mai 2014. Selon le docteur G.________, l'échographie réalisée par le docteur F.________ le 1
er février 2012 montrait une tendinopathie, soit une inflammation aiguë, clairement consécutive à la chute, avec, peut-être, des signes d'une ancienne atteinte, antérieure, asymptomatique. En outre, ce médecin a déclaré qu'en ce qui concerne le statu quo sine, le délai de trois mois ne pouvait être admis, dans la mesure où certaines tendinites pouvaient être très longues à guérir. Quant au docteur H.________, il a déclaré que l'accident avait peut-être révélé les symptômes de l'atteinte au tunnel carpien du côté droit, ce qui expliquerait pourquoi aucun symptôme de cette atteinte n'a été ressenti du côté gauche. L'immobilisation prolongée d'un membre pouvait révéler quelque chose de sous-jacent qui, par hypothèse, sans accident, pouvait même ne jamais se révéler.
Par un premier moyen, elle reproche à la juridiction précédente d'avoir nié toute valeur probante aux conclusions du docteur I.________ en retenant que le diagnostic de tendinopathie calcifiante était erroné ou, à tout le moins, peu précis. Elle fait valoir que l'interprétation par la cour cantonale des examens du 28 janvier 2012 et de l'échographie du 1
er février suivant n'est pas convaincante et ne permet pas de mettre en doute les conclusions qu'en tire le docteur I.________. En particulier, ce médecin relève à bon escient que les imageries réalisées ont permis d'exclure une lésion traumatique, ce dont les premiers juges ne tiennent pas compte. En outre, les avis des docteurs D.________, F.________, G.________ et H.________ sont parfaitement superposables au point de vue du docteur I.________. Ainsi, lors de l'audience d'enquêtes du 5 mai 2014, le docteur G.________ a posé également le diagnostic de tendinopathie calcifiante de l'épaule et attesté l'existence d'une atteinte antérieure, asymptomatique, qui avait pu être décompensée par l'accident. De son côté, le docteur H.________ a indiqué que les symptômes (fourmillements de la main) ne provenaient pas de l'épaule mais exclusivement du poignet et qu'il n'y a pas de lien entre une tendinite calcifiante de l'épaule et un syndrome du tunnel carpien, sous réserve des cas d'immobilisation de l'épaule ou du bras. Or, la recourante relève qu'une telle immobilisation n'a pas eu lieu en l'espèce. Cela étant, elle soutient que le point de vue du docteur I.________ a pleine valeur probante en tant que ce médecin a conclu à l'existence d'une tendinopathie calcifiante de l'épaule, ainsi qu'à l'absence d'élément établissant une aggravation anatomique significative.
1. Le recours est admis. Le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 19 mai 2014 est annulé et la décision sur opposition de Axa Assurances SA du 17 juin 2013 est confirmée.