Source: https://www.detectalia-italia.it/fr/conditions-de-vente
Timestamp: 2017-11-24 00:10:22+00:00
Document Index: 299938755

Matched Legal Cases: ["l'article 64", 'art. 67', 'art. 13', 'art. 130', 'art. 7', 'art. 7']

Conditions de vente | Detectalia Italia
Le site www.detectalia-italia.it (en suite le Site) est détenu par Detectalia Italia srl ayant son siège à Rome, via della Stazione Vaticana, 5 (code fiscal et numéro de TVA 11471261005) est conçu pour vendre des produits et services, y compris en ligne, avec une attention particulière au secteur technologique et électrique.
La vente de produits et de service effectués par des moyens électroniques est régi par le décret législatif 6 Septembre 2005 n° 206 relatife à la vente à distance avec les consommateurs et le décret législatif 9 avril 2003 n° 70 sur le commerce électronique.
3. Lois sur l'achat de marchandises par le site.
Ces Conditions Générales de Vente, ainsi que les conditions de livraison et le paiement des biens fournis dans ce site sont une partie intégrante du contrat de vente conclu entre l'utilisateur du Site (ci-après le Client) et Detectalia Italia srl. Detectalia Italia srl invite donc à lire attentivement ces termes, et conseille de les imprimes: afin, de conserver une copies sur l\'ordinateur.
4.1. Propositions du client
La publication de produits et services affichés sur le Site constitue les détails de l'invitation adressée au client à soumettre sa proposition.
L'ordre du client à l'égard des biens présents sur le site, a la valeur d\'une proposition de contrat à Detectalia Italia, il peut être fait en remplissant le formulaire en ligne ou, alternativement, par fax au +39 06 39380525.
La commande du client nécessite la connaissance complète et son acceptation intégrale de la procédure d'achat ainsi que ses conditions générales de vente et les modalités de paiement et de livraison sur ce site.
4.2. Propositions du fournisseur.
La réception correcte de la proposition du Client, est confirmée par l'Italie à travers Detectalia Italia une réponse e-mail ou numéro de télécopieur fourni par le Client. La réponse de Detectalia Italia, généré automatiquement, elle n'a pas à être l'acceptation de la proposition, mais la confirmation seulement de la réception. Ce message fera la synthèse des produits et services achetés par le Client, leurs prix, leurs codes de produits, les délais de livraison. Le Client s'engage à vérifier l'exactitude des données contenues dans la communication de Detectalia Italia srl , et de lui soumettre, sans délai, toute inexactitude.
4.3. Éventuelles erreurs de publication
L'envoi de la réponse de confirmation par Detectalia Italia, si celui-ci à trouvé (dues à des erreurs techniques ou formelles) des inexactitude de prix et/ou des caractéristiques des produits et services couverts par la Proposition du Client, Detectalia Italia va formuler une communication au client avec les inexactitude, en invitant, s'il est toujours intéressé, à une nouvelle proposition.
4.4. Conclusion du contrat
Le contrat de vente est conclu lorsque Detectalia Italia - vérifié la disponibilité des produits demandés par le client - annonce qu\'il a accepté la proposition du client et que la communication vient à l\'adresse email ou numéro de fax indiqué par le Client même.
Si Detectalia Italia est incapable d\'accepter la proposition du client, elle va exprimer une communication aux même.
L'achat de produits et services est réservé aux personnes d'âge légal ou qui ont la capacité d'agir. Detectalia Italia srl décline toute responsabilité en cas de sujets incapables d\'agir en violation de cette règle.
L'achat de produits et de services sur le site nécessite l\'apport par le client, des données nécessaires pour l'exécution des activités d'expédition des marchandises.
À cette fin, le client s'engage à communiquer des informations exactes, mise à jour et fidèle, indications personnelles et fiscales, de livraison personnel, et, en général, à d'autres informations utiles pour exécuter l'ordre.
Le client est responsable unique, dans le cas que les données personnels notifiées ne sont pas vrai, et aux même temps de libérer Detectalia Italia srl de toute responsabilité à cet égard.
Le client s'engage à payer le prix des marchandises achetées.
6. Compte de la marchandise achetés et des modalité de paiement
Tous les prix sont en euros et hors TVA. Delà du prix d'achat, le coût supplémentaire de livraison, les frais de collecte, les droits de douane et taxes sur les ventes additionnelles requises pour l'exportation à un territoire étranger.
Le client peut obtenir le paiement des sommes dues:
- En ligne par carte de crédit, où il possède l\'une des cartes émises par les sujet indiquées dans le site dans la section ;
- Paiement à la livraison, avec des coûts supplémentaires de 3,5% pour la gestion de la marque;
- Par virement bancaire (sans frais supplémentaires) payable à:
C/C n. 101526937
IBAN: IT10Y0200805320000101526937
BIC: UNCRITM1E37
Detectalia Italia srl vous garantit de pouvoir faire l'expédition des biens achetés par le client partout dans le monde.
Detectalia Italia n'est pas responsable des retards causés pendant le service de transport. Aux fins de la livraison est exigée la présence du client ou de son représentant à l'endroit et le jour de livraison prévu. En cas de vente au comptant à la livraison, et en cas d'impossibilité d'effectuer le paiement en argent comptant à la livraison, les marchandises ne seront pas livré, et Detectalia Italia se réserve le droit de résilier le contrat pour défaut par le Client, sauf le droit de Detectalia Italia de prendre de nouveaux accords avec le client par téléphone pour une nouvelle livraison. Dans un tel cas peut être convenu d'un nouveau rendez-vous avec la possibilité de facturer les coûts de transport et de stockage.
Detectalia Italia garantit le respect des normes de qualité des produits et des services exclusivement jusqu'à la livraison à l'endroit indiqué par le client.
En l'absence du client, le courrier laissera un avis pour la deuxième livraison le jour ouvrable suivant. Si la deuxième tentative n'a pas abouti, l'ordre d'achat est annulé. Detectalia Italia se réserve le droit de contacter le client pour organiser une nouvelle remise et de facturer les frais supplémentaires de transport et les coûts de stockage.
On exclut toute responsabilité relative à la mauvaise condition de la marchandise due à un mauvais entreposage après la date de livraison.
Selon l'article 64 D.Lgs. 6 septembre 2005 n. 206 le droit de rétractation peut être exercé que par des individus, agissant à des fins étrangères à son activité commerciales ou professionnelles.
L'exercice valide du droit de rétractation est soumis à l'envoi d'une lettre recommandée A/R dans les 10 jours (dix jours) de la date de livraison à l'adresse suivante:
L'avis peut être prévu dans le même délai, par courrier, télégramme ou télécopie, à condition qu'il soit confirmé par enregistrés A/R dans les 48 heures. Cet avis doit indiquer clairement l'intention de se retirer de l'achat de produits qui doivent être précisément identifiés, et elle doit être accompagnée d'une copie du reçu de facture et d'achat ainsi que le code article. En cas de retrait, même si ce n'est que partielle, le Client doit indiquer la banque sur laquelle effectué le virement: Code ABI - CAB - CIN – IBAN BIC; Numéro de compte bancaire, titulaire du compte, le numéro de facture.
En cas de résiliation, le client doit, à ses propres frais retourner la marchandise à l'adresse ci-dessous :
L'intégrité essentielle du bien soumis à restitution, est une condition essentielle pour l'exercice du droit de retrait : Le bien par rapport à ce qui a été exercé le droit de rétractation, devrait donc être en bon état de conservation (conservés et utilisés avec l'utilisation d'une diligence raisonnable).
En outre, le produit doit être retourné avec les appareils et accessoires dans l'emballage original et soigneusement protégés pour éviter tout dommage, de l'écriture ou la modification. Le défaut d'observer la manière prescrite permettra Detectalia Italia de refuser la marchandise retournée par le client. Dans le cas d\'un exercice valide du droit de rétractation, Detectalia Italia remboursera que le prix d\'achat (TVA comprise) de marchandises dans les plus brefs délais, et toutefois dans les 30 jours suivant la date à laquelle Detectalia Italia reçoit l'avis de 'l'exercice du droit de retrait'.
Sont donc exclus du droit de retirer les frais de renvoi des marchandises, qui sont à la charge du client (conformément à l'art. 67 co. 3 D.Lgs. n. 206/2005).
La date limite pour la restitution des biens doit être inférieure à 10 jours (dix jours) ouvrables suivant la date de réception. A la fin de l'expiration du période légale de la marchandise est considérée retournée quand ils sont livrés par la poste ou l'expéditeur.
Si le produit retourné a des défauts, même mineur, survenant au moment de la restitution, Detectalia Italia se réserve le droit de réduire la valeur du remboursement pour compenser les dommages constatés sur le produit.
Detectalia Italia se réserve le droit d'apporter toute crédits de remboursement en tenant une part du crédit, si le paquet à été détérioré pendant le transport.
9. Retrait des RAEE par les distributeurs
En vertu du décret ministériel Mars 8, 2010, No 65 le retrait des RAEE, les distributeurs au moment de la livraison d'un nouvel équipement électrique ou électronique, destinés aux ménages, d'assurer la collecte gratuite de l'équipement qui est remplacé.
Les modalités de gestion pour les achats effectués sur www.detectalia- italia.it sont comme suit:
contactez le service clientèle Detectalia Italia aux numerò +39 06 6382335 du lundi au vendredi de 10 à 13 pour arranger l'enlèvement gratuit, de l'unité remplacée.
La collecte des RAEE sera garantie sur tous les produits électrique ou électronique achetés sur www.detectalia-italia.it à condition que:
- La demande de retrait est contextuelle à la création de l'ordre ou la réception du produit
- Le produit à retirer effectue la même fonction que celle acquise.
Toute réclamation à l'égard des biens achetés via le site Internet ou par commande téléphonique doit être envoyé par email (info@detectalia-italia.it) ou par courrier postal à l'attention de:
00165 Rome (Ita)
Detectalia lItalia ne sera pas responsable du retard dans le contrat régi par les présentes conditions générales de vente si le retard est causé par des circonstances échappant à leur contrôle raisonnable. La partie en retard pour cause de force majeure aura droit à une prolongation du temps nécessaire pour remplir ces obligations.
12. Droits de propriété industrielle et intellectuelle
Les marques de commerce, d\'autres marques et autres droits de propriété industrielle en relation avec les produits et services dans les pages du site, appartiennent à Detectalia, ou à fabricant tiers des biens offerts en vente par Detectalia Italia, à travers le Site.
Est interdit l'utilisation de la marque, d'autres signes distinctifs et autres droits de propriété industrielle de Detectalia et tierces, y compris la reproduction sur d'autres sites par des personnes non autorisées.
Le contenu comme, par exemple, informations, textes, graphiques et images, présentes dans le Site sont protégés par copyright.
13. Protection des données personnelles art. 13 D.Lgs. 196/2003
Lors de la visite de notre site Web www.detectalia-italia.it (ci-après le Site), de l'achat de produits sur le Site ou les demandes envoyées pour information ou d'assistance chez nous, DETECTALIA ITALIA srl (ci-après, DETECTALIA ITALIA), peut acquérir des données personnelles (ci-après, les données) des clients et les utilisateurs (ci-après, collectivement, le ou les utilisateurs).
Ci-dessous, en ligne avec les dispositions de loi D. Lgs. 196/2003 ('Codice Privacy' o CP), nous tenons à informer sur les méthodes et le but avec laquelle ces données sont traitées. Cette déclaration se réfère également à des traitements effectués par des personnes qui effectuent, au nom de DETECTALIA ITALIA , tâches techniques et organisationnelles (voir les paragraphes 13.1 et 13.3).
13.1 Objectifs et méthodes de traitement
Par la simple navigation sur le site (pas comme un utilisateur enregistré pour authentifier), non vient pas recueillir des données personnelles. Selon les services requis (ou autorisé) par l'utilisateur, toutefois, les données sont traitées pour les finalités suivantes
- enregistrement sur le site et l'utilisation des services offerts aux utilisateurs enregistrés (voir 1.a section pour les détails);
- l'exécution des obligations découlant des relations contractuelles (par exemple, l'achat de produits et services, tels que la garantie prolongée et la livraison: voir le paragraphe 11.1.b pour plus de détails);
- obligations imposées par les lois, règlements et lois communautaire;
- envoi de la newsletter DETECTALIA ITALIA, avec le message de remises, de promotions et de nouveaux produits (voir section 1.c pour plus de détails);
- Communications à caractère promotionnel et commercial DETECTALIA ITALIA, ou comme expressément autorisé, par tiers sélectionnés par DETECTALIA ITALIA;
- lorsque cela est expressément autorisé, un service personnalisé et de l'offre aux besoins et aux intérêts de l\'utilisateur (profilage);
- enquêtes sur le degré de satisfaction des utilisateurs et des études de marché;
- soins fournis par notre service Customer Care (réponse à des requêtes, des rapports, des commandes et demandes de renseignements);
- analyse statistique sur une base strictement anonyme.
Les données sont collectées directement auprès de l'utilisateur concerné ou autrement reçu, toujours et seulement dans la mesure strictement nécessaire pour réaliser les services demandés (ou permis), ou, en général, pour améliorer la qualité de service et la convivialité du site.
En ce qui concerne les objectifs énoncés, le traitement est fait en utilisant des outils manuel, électronique et/ou automatisé avec logique et liées aux fins susmentionnées, cependant, pour assurer la sécurité et la confidentialité des données, pour le temps strictement nécessaire aux fins mentionnées ci-dessus.
Pour permettre le fonctionnement de certains services, certains cookies sont actifs: pour les détails de leur fonctionnement et comment les désactiver, \'il vous plaît lire le paragraphe 1d('Cookies').
Dans DETECTALIA ITALIA les données peuvent être connues que par responsable et redevable, dûment identifiés et autorisés.
13.1.a Inscription sur le Site
L'inscription aux site permet aux utilisateurs de créer un profil - qui peut changer à tout moment - et de recevoir par DETECTALIA ITALIA un service personnalisé; l'utilisateur peut également garder la trace de ses achats et garder une 'shopping list'. En ce qui concerne ces caractéristiques, DETECTALIA ITALIA recueille et traite les données fournies par vous -en remplissant le formulaire d\'inscription ou ultérieurement collectées pendant la navigation ultérieure sur le site que les utilisateurs authentifiés - y compris:
- Nom d'utilisateur et mot de passe choisie (requis pour l'authentification des utilisateurs);
- adresse e-mail (requis pour compléter le processus d'inscription et pour signaler tout changement ou interruption de service);
L'attribution des données n'est pas obligatoire, toutefois la fourniture des données requises ci-dessus est indispensable pour terminer l'enregistrement et l'utilisation de ses avantages: par conséquent, en cas de refus d'accorder, l'enregistrement ne peut être complété. Les données ne sont pas strictement nécessaires à l'inscription, sera cependant utilisée uniquement pour l'analyse statistique et d\améliorer la qualité du service; ces données, sans le consentement explicite de l'utilisateur, ne seront pas traitées pour le profilage et le marketing. En tout cas, DETECTALIA ITALIA recueille pas de données sensibles.
Pour permettre l'authentification par login et mot de passe, DETECTALIA ITALIA utilise des cookies: pour ses détails, l'utilisateur est encouragé à lire attentivement la section 13.1.d.
13.1.b Newsletter
Souscription à la newsletter permet de recevoir des rapports réguliers à des nouveaux produits, promotions et offres spéciales DETECTALIA ITALIA. À cette fin, l'adresse e-mail est nécessaire: L'utilisateur n'est pas obligé de le fournir, mais sans sa contribution, l'utilisateur ne peut pas recevoir la Newsletter. Dans le formulaire d\'inscription, l'utilisateur peut ajouter, en outre, d'autres informations, complètement optionnel (comme, par exemple: sexe, profession, date de naissance, adresse): s'il sont fourni, seront utilisées, anonyme et agrégée, pour les statistiques internes, pour améliorer le service et d'approvisionnement. Seul avec votre autorisation, DETECTALIA ITALIA, va utiliser les informations - y compris les données fournies liés à des intérêts particuliers ou des hobbyes - pour envoyer des communications personnalisées de promotion (par exemple, si la personne aime lire, peut recevoir des offres au début sur les dernières publications, etc.). Si, en désirant recevoir des communications promotionnelles par DETECTALIA ITALIA, Vous ne voulez pas recevoir de communications sélectionnées en fonction des intérêts spécifiques ou des hobbyes, Vous pouvez simplement ne pas sélectionner un tel intérêt parmi ceux proposés lors de l'inscription, sans aucune autre conséquence. En tout cas, Vous pouvez abandonner, même après l'envoi du bulletin d\'information, ainsi qu'un service personnalisé : DETECTALIA ITALIA offrira la possibilité à chaque livraison. Vous avez également le droit à tout moment, de demander l'annulation des données introduites, et de vérifier l'exactitude ou la nécessite de mettre à jour (voir paragraphe 13.4 de cette information pour une liste plus complète des droits de \'utilisateur).
13.1.c Achats
Toutes les informations sont transmises en mode sécurisé, afin d\'empêcher toute interception. Les données demandées dans le formulaire d\'achat sont les suivants:
- Nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail: nécessaires pour compléter la transaction et effectuer la livraison;
- Code fiscal, l'adresse: requise, même en cas de livraison au magasin pour vérifier l'exactitude des données entrées et l'identité de l\'acheteur;
- Numéro de téléphone, adresse e-mail: nécessaire pour vous contacter, pour confirmer la validité de l'ordre d'achat ou pour résoudre les problèmes possibles en ce qui concerne l\'achat, ou à la livraison;
- TVA, taxe code et Société: nécessaire pour émettre une facture à une entreprise ou à un professionnel.
Sans l'opposition exprès de l'Utilisateur,, en outre, DETECTALIA ITALIA peut utiliser l'adresse e-mail fournie lors de l'achat, pour envoyer à l'utilisateur des rapports de produits similaires à celui acheté (accessoires, mises à jour du produit, etc.) (art. 130, alinéa 4, CP). DETECTALIA ITALIA va demander, au lieu, le consentement exprès de l'utilisateur pour toute autre forme de communication promotionnelle, en conformité avec les dispositions des articles 23 e 130 CP.
Si l'utilisateur décide de payer par carte de crédit, les informations nécessaires pour compléter la transaction (numéro et date d\'expiration de la carte de crédit , titulaire de la carte et du code de sécurité connexes) sont cryptées et envoyées directement par l'Utilisateur à PayPal SpA (Ci-dessous, PayPal). PayPal, une compagnie spécialisée dans la gestion de paiement en ligne, gère directement les données de la Carte de Crédit: DETECTALIA ITALIA est étrangère à la transaction et ne peut divulguer des renseignements concernant la carte de crédit.
13.1.d Cookies
Le 'cookie' est un petit fichier texte qui est placé, sur le disque, par un site Web sur l'ordinateur de l'utilisateur. Les cookies vous permettent de créer un lien entre l'ordinateur de l'utilisateur, la navigation sur le Site et le profil éventuellement créé par vous: ils n'ont pas en soi un caractère personnel, mais peut être lié aux renseignements personnels.
Les cookies utilisés par DETECTALIA ITALIA ont un caractère temporaire (ne reste pas sur votre disque dur une fois terminé la session): lorsque l'utilisateur se connecte il insère nom d'utilisateur et mot de passe, les cookies peuvent faire sa reconnaissance, permettant l'accès au service en conformité avec le profil personnalisé créé par l\'utilisateur.
Nous utilisons également des cookies à des fins statistiques à utiliser les services, de manière absolument anonyme.
Vous pouvez choisir de désactiver la réception de cookies en configurant votre navigateur en suivant les instructions ci-dessous. Dans le cas où l'utilisateur décide de ne pas accepter les cookies, l'utilisateur peux toujours visiter le site, mais il pourrait, pour lui, ne pas être en mesure d'utiliser tout ou partie des services offerts (Par exemple, l\'accès en tant qu'utilisateur enregistré, utilisez la 'Compte' ou le 'Panier', etc.).
13.1.d.a Modification des paramètres du navigateur
Habituellement vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur en un simple, suivant la procédure expliquée ci-dessous:
- Sélectionnez Options Internet ou Préférences, du menu Outils ou Afficher ou Modifier;
- Sélectionnez Privacy ou Protection ou Fichiers Télécharger et choisissez vos paramètres préférés.
Pour plus d'informations, s'il vous plaît consulter le manuel ou le fichiers d'aide. C'est également possible de trouver plus d'instructions à l'adresse Web du navigateur utilisé par vous.
13.2 Caractère obligatoire et volontaire de la contribution et les conséquences du refus d'accorder
La fourniture de données est facultative. Cependant, le refus de fournir les données précédemment signalé comme nécessaire pour les fins visées aux points a), b), c) e d) au paragraphe 1 de cette information rend impossible de fournir le service demandé (respectivement, Inscription, bulletin de service, l'achèvement de l'achat et la livraison des marchandises). Il est toujours possible, cependant, omettre de donner les données précédemment appelé 'facultatif ',et de refuser leur consentement aux fins mentionnées aux paragraphes e), f), g) e h) del au paragraphe 1 de cette information, sans aucune conséquence sur l'utilisation du service demandé. Les activités de transformation visé au paragraphe i) n'entraîne pas le traitement des données personnelles, votre consentement n'est pas requis.
13.3 Communiquées à des tiers
DETECTALIA ITALIA utilise tiers de leur choix pour l\'accomplissement de tâches techniques ou organisationnels tels que, par exemple, la prestation de services juridiques, comptabilité, fiscalité, conseil, transmission, le stockage, le transport et la livraison des communications (Par exemple, société pour la livraison, la gestion de l'entrée de correspondance et de données, support client, la gestion du téléphone). Ces entités sont responsables des données ou indépendants titulaires. Les données personnelles peuvent également être acquis par des tiers (entreprises, professionnels, entreprises, banques et autres intermédiaires financiers, des documents publics) responsable de l'exécution des services au nom de l'utilisateur et/ou fournis à l'administration publique dans des cas particuliers prévus par la loi.
Avec le consentement de l'intéressé, les données peuvent être communiquées par DETECTALIA ITALIA à d'autres sociétés opérant dans l'édition, des produits de consommation et de la distribution, financiers, d'assurance, des services et des organisations humanitaires et caritatives, à des fins spécifiées ci-dessus, et instituts de recherche, d'analyser les habitudes et les choix de consommation.
Une liste actualisée de ces sujets est disponible aux siège du propriétaire. En tout cas, DETECTALIA ITALIA s'engage à ne pas vendre, ou louer ces informations à des sociétés extérieures; En outre, les données ne sont pas diffusées.
13.4 Log e cookies
DETECTALIA ITALIA utilise des cookies temporaires que dans les limites spécifiées au paragraphe 1.d. Certaines informations sont également collectées automatiquement lors de la visite et la navigation sur les pages du site (type de navigateur utilisé, temps de connexion, adresses IP, gi ISP, etc.) et stockées dans log. Cette information, cependant, ne permet pas d'identifier des utilisateurs individuels et sont utilisés par DETECTALIA ITALIA utilisés pour l'analyse statistique anonymes et agrégées afin d'améliorer la navigabilité du site et la qualité du service.
13.5 Titulaire du traitement et droits des l'intéressé (art. 7 CP)
Le contrôleur des données est DETECTALIA ITALIA SRL, avec siège social à Via della Stazione Vaticana, 5 00165 Roma.
En vertu des droits prévus par l'art. 7 CP Vous pouvez à tout moment demander de voir vos données, changer et mettre à jour, de demander la suppression ou le blocage (En cas de traitement illégal). Pour l'exercice de leurs droits, ainsi que tout doute possible, vous pouvez à tout moment, contacter le Responsable du traitement des données personnelles à
tel 06 6382335, fax 06 39380525
info@detectalia-italia.it
Le contrat de vente entre Detectalia ltalia et le client sera régis et interprétés conformément au droit italien. Pour la solution des litiges civils résultant de la conclusion de ce contrat de vente à distance, si le client est un consommateur, la compétence territoriale est du juge du lieu de résidence ou du domicile du consommateur, s'il est situé en Italie; dans tous les autres cas, la compétence territoriale est exclusivement du forum à Rome.