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Timestamp: 2017-10-18 04:08:19+00:00
Document Index: 189506795

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'arrêt ', 'art. 68', 'art. 108']

6B_956/2015 17.11.2015
6B_956/2015
X.________, représentée par Me Saskia Ditisheim, avocate,
Ordonnance de non-entrée en matière (actes d'ordre sexuel avec des enfants), qualité pour recourir au Tribunal fédéral, assistance judiciaire,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 20 août 2015.
Par ordonnance du 17 juin 2015, le Ministère public genevois a refusé d'entrer en matière sur la plainte de X.________ contre A.________ pour des actes d'ordre sexuel prétendument commis sur leurs enfants B.________, née le 27 mai 2010, et C.________, né le 28 octobre 2008, les conditions à l'ouverture de l'action pénale n'étant manifestement pas réunies. En effet, les déclarations des différents protagonistes étaient contradictoires et la situation entre les parents pour la garde des enfants, conflictuelle. En outre, aucun témoin n'avait assisté aux scènes décrites par C.________, peu plausibles au regard de la configuration du cabinet de toilette au Point de rencontre. Au demeurant, aucune investigation complémentaire n'était à même de faire la lumière sur les faits dénoncés.
Le 20 août 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance précitée, dont elle a repris les arguments en les développant. Elle a souligné l'attitude contradictoire de la recourante qui n'hésitait pas à remettre en question la configuration des lieux telle que celle-ci ressortait du rapport de police établi sur la base des renseignements obtenus auprès du Point de rencontre, en même temps qu'elle s'y référait précisément pour soutenir la thèse selon laquelle les faits auraient pu se produire dans la pièce ou le couloir attenant au cabinet de toilette. La chambre cantonale a précisé que le dossier ne contenait aucun élément objectif permettant de retenir contre A.________ les actes dénoncés, lesquels, selon son fils, se seraient produits dans les toilettes des enfants - alors qu'en réalité il n'existait qu'un seul cabinet pour enfants et adultes, tout sexe confondu, lequel, de surcroît, ne permettait d'accueillir qu'une seule personne à la fois compte tenu de son volume particulièrement réduit - et dans la salle de jeux du Point de rencontre, soit dans des lieux fréquentés par d'autres enfants et parents. Un acquittement apparaissait ainsi plus vraisemblable qu'une condamnation, de sorte que la décision du Ministère public de ne pas entrer en matière au motif d'une prévention pénale insuffisante était justifiée, nonobstant que l'on se trouvât en présence d'une infraction grave. La chambre cantonale a par ailleurs rejeté la requête d'assistance judiciaire.
X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal. Dans ce cadre, elle requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral, la recourante ne consacre aucun développement à la question des prétentions civiles en lien avec l'infraction qu'elle invoque. En particulier, elle n'indique rien quant à un éventuel tort moral subi par ses enfants ou par elle-même. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
4.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte.
4.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
En l'occurrence, la recourante invoque la violation de son droit à l'assistance judiciaire. Elle considère que son écriture cantonale n'était pas dépourvue de chances de succès, dès lors qu'elle avait agi comme toute mère confrontée aux mêmes révélations. En outre, elle était de langue maternelle espagnole, ce qui fondait le recours à un avocat.
Ce faisant, elle exprime son point de vue, sans pour autant se déterminer sur celui de la chambre cantonale, qui a considéré le recours comme voué à l'échec, ce qui excluait l'assistance judiciaire. Sa critique ne répond pas aux exigences de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF) et est ainsi irrecevable, étant précisé que les difficultés de langue invoquées par la recourante ne ressortent pas de l'arrêt attaqué et qu'elle ne prétend pas qu'elle aurait requis un interprète (cf. art. 68 CPP) ni ne soulève de grief recevable à cet égard.
4.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable, selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.