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Timestamp: 2016-10-25 19:22:18+00:00
Document Index: 227649345

Matched Legal Cases: ["l'article 439", 'art. 41', 'art. 132', 'art. 57', 'art. 57', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in casu', 'art. 57', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 156']

4C.87/2007 (26.09.2007)
Arr�t du 26 septembre 2007
MM. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident, Klett, Rottenberg Liatowitsch, Kiss et Pagan, Juge suppl�ant.
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Jacques Bonfils,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Jacques Thi�mard.
acte illicite, r�paration du dommage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 7 d�cembre 2006.
A.a Le 15 f�vrier 1993, un incendie a d�truit partiellement les b�timents construits sur la parcelle constituant l'article 439 du Registre foncier de la Commune de W.________ (Fribourg), au lieu-dit � ... �. Ces constructions, au moment du sinistre, �taient occup�es par un foyer d'accueil et de th�rapie g�r� par la Fondation A.________, qui h�bergeait treize pensionnaires, dont X.________ (le d�fendeur).
Ces immeubles, apr�s un partage successoral, sont devenus en avril 1994 la propri�t� de Y.________ (le demandeur).
Le 18 janvier 1994, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Gruy�re a reconnu X.________ coupable d'incendie par n�gligence et l'a condamn� � une amende de 1'000 fr. Ce jugement est d�finitif.
A.b Il a �t� retenu que la remise en �tat des b�timents a engendr� un co�t global de 3'141'800 fr.10. Ce total inclut la somme de 906'265 fr 15, correspondant � des am�liorations et travaux de plus-value d�cid�s par le propri�taire, et celle de 157'956 fr.70 se rapportant � des ouvrages de mise en conformit� exig�s par l'autorit� administrative. L'assurance-incendie a vers� au propri�taire une indemnit� de 1'295'426 fr.
Le 17 d�cembre 1999, Y.________ a vendu � la Fondation A.________ pour le prix de 1'200'000 fr. les immeubles en question, apr�s leur reconstruction. Quelques mois auparavant, soit en juillet 1999, une expertise r�alis�e par une r�gie de Bulle � la demande de l'Office des poursuites de la Gruy�re avait �valu� la valeur v�nale de l'ensemble desdits b�timents et du terrain � 1'800'000 fr.
A.c Le 11 f�vrier 1997, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal civil de la Gruy�re, auquel il a r�clam� en dernier lieu 1'021'108 fr. en capital, montant se d�composant en 940'108 fr. de frais de remise en �tat, d�duction �tant faite des travaux ayant amen� des plus-values et de l'indemnit� pay�e par l'assurance, et 81'000 fr. de perte locative.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � B.________, architecte � Lausanne. Cet expert a estim� que le taux de v�tust� des b�timents avant le sinistre �tait d'environ 70%. Partant d'une valeur � neuf de ces derniers, sans le terrain, de 2'282'700 fr., il a fix� leur valeur r�elle au moment o� l'incendie s'est d�clar�, compte tenu de leur anciennet�, � 848'600 fr.
Par jugement du 24 juin 2005, le Tribunal civil a partiellement admis la demande. S'�cartant des conclusions de l'expert B.________ et retenant un taux de v�tust� moyen de 25%, il a condamn� le d�fendeur � payer � son adverse partie 381'225 fr.20, avec divers int�r�ts, � titre de r�paration du dommage entra�n� par la reconstruction des b�timents, et 81'000 fr., plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 1994, pour la perte locative encourue du 1er mars 1993 au 28 f�vrier 1995.
Saisie d'appels form�s par les deux parties, la Ire Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, par arr�t du 7 d�cembre 2006, a partiellement admis le recours de Y.________ et rejet� celui de X.________. R�formant le jugement entrepris, elle a prononc� que le d�fendeur devait verser au demandeur 782'152 fr.25 avec divers int�r�ts, plus la somme de 81'000 fr., dont l'allocation n'avait pas �t� remise en cause.
En substance, l'autorit� cantonale, � l'instar des premiers juges, a consid�r� que toutes les conditions de la responsabilit� d�lictuelle du d�fendeur au sens de l'art. 41 al. 1 CO �taient r�alis�es. Passant � la fixation du dommage dont devait r�pondre le d�fendeur, elle a admis qu'il n'y avait pas lieu de prendre en compte un quelconque taux de v�tust�, au motif que le degr� de v�tust� avait �t� � corrig� � par les travaux � plus-value retenus dans le calcul et, finalement, exclus du pr�judice � r�parer. Partant du co�t global engendr� par la remise en �tat des b�timents, soit 3'141'800 fr.10, la Cour d'appel en a retranch� successivement 906'265 fr.15 aff�rents aux travaux � plus-value entrepris par le demandeur, puis 157'956 fr.70 correspondant aux travaux de mise en conformit� - qui devaient de toute mani�re �tre entrepris, m�me s'il n'y avait pas eu de sinistre -, enfin 1'295'426 fr. repr�sentant l'indemnit� pay�e au propri�taire par l'assurance-incendie. Elle a ainsi condamn� le d�fendeur � s'acquitter du reliquat, par 782'152 fr.25.
X.________ forme parall�lement au Tribunal f�d�ral un recours de droit public et un recours en r�forme contre l'arr�t cantonal.
Dans la premi�re voie de droit, form�e pour appr�ciation arbitraire des preuves, il conclut � l'annulation de l'arr�t du 7 d�cembre 2006 et au renvoi de la cause � la cour cantonale.
Dans son recours en r�forme, le d�fendeur conclut principalement au d�boutement du demandeur, subsidiairement au renvoi de l'affaire aux premiers juges.
L'intim� propose le rejet des deux recours, avec confirmation de l'arr�t cantonal.
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2005, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition souffre des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en est ainsi lorsque ce recours appara�t irrecevable (Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 5 ad art. 57 OJ), ou para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 114 II 239 consid. 1b, 112 II 330 consid. 1, 89 III 47 consid. 1). Il convient �galement de d�roger � l'ordre de priorit� instaur� par la norme susrappel�e si la constatation critiqu�e dans le recours de droit public, f�t-elle arbitraire, n'est pas d�cisive et n'emp�che point que la d�cision d�f�r�e repose sur d'autres faits qui entra�nent le rejet du recours en r�forme (ATF 117 II 630 consid. 1a in fine). Cette hypoth�se est pr�cis�ment r�alis�e in casu.
Dans le recours de droit public connexe � son recours en r�forme, le recourant s'attache � d�montrer, au chiffre I de son m�moire, que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire pour n'avoir pas admis, avec l'expert B.________, que les b�timents construits sur la parcelle 439 de la Commune de W.________ pr�sentaient avant l'incendie un taux de v�tust� de 70%. Au chiffre II du m�me m�moire, il reprend le m�me grief, en mettant l'accent sur le syllogisme qui consisterait pour l'autorit� cantonale � affirmer que le pourcentage de v�tust� aurait �t� pris en compte avec la d�duction pour travaux � plus-value op�r�e dans le calcul du pr�judice.
Or, comme on le verra ci-dessous, la quotit� du taux de v�tust� pr�sent� par les b�timents avant le sinistre ne joue pas de r�le dans le raisonnement juridique qui permet de d�terminer le dommage subi par le demandeur. Le sort du recours de droit public pour arbitraire n'exer�ant aucune influence sur l'issue du recours en r�forme, ce recours doit �tre examin� en premier, en d�rogation � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ.
1.3 Interjet� par la partie qui a largement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse exc�de le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, qui ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1).
On doit d'embl�e relever que le recourant, dont la responsabilit� civile est recherch�e, ne conteste plus qu'il a commis un acte illicite qui lui est imputable � faute, lequel est la cause ad�quate du pr�judice dont l'intim� a �t� victime. Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus (art. 55 al. 1 let. b et c OJ). Le pr�sent litige est ainsi circonscrit � la question de la d�termination de la r�paration qui est due au demandeur � ce titre.
Le recourant reprend tout d'abord l'argumentation, qu'il d�veloppe dans son recours de droit public, quant � la non-prise en compte du taux de v�tust� fix� par l'expert. Il d�clare express�ment que la fixation de ce taux est un probl�me li� � l'appr�ciation des preuves administr�es, qu'il soul�ve � � toutes fins utiles � en instance de r�forme.
D�terminer la mesure dans laquelle la valeur d'une construction est r�duite par son anciennet� est une question de fait, que le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir dans un recours en r�forme (cf. consid. 1.3 ci-dessus). Il n'est donc pas possible d'entrer en mati�re sur ce grief, qui est irrecevable.
4.1 Le recours en r�forme du d�fendeur, outre sa prolixit� et son caract�re r�p�titif, est particuli�rement confus dans l'expos� des griefs. Il est vrai que le raisonnement d�velopp� par la cour cantonale au consid�rant 2 de son arr�t sur la question du dommage ne se signalait pas non plus par sa limpidit�. Une lecture attentive du m�moire permet toutefois de comprendre que le recourant entend faire valoir que les frais de remise en �tat des b�timents ont d�pass� la valeur r�duite qu'avaient les constructions avant l'incendie en raison de leur v�tust�, de sorte que le demandeur, qui dispose d�sormais de b�timents flambant neufs en lieu et place d'immeubles plus ou moins v�tustes et d�fra�chis, se trouve enrichi par l'indemnisation qui lui a �t� accord�e par la Cour d'appel.
5.1 Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait qui lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme. C'est en revanche une question de droit de dire si la notion juridique du dommage a �t� m�connue et de d�terminer si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des principes de calcul admissibles pour le fixer (ATF 132 III 359 consid. 4 p. 366; 130 III 145 consid. 6.2; 129 III 18 consid. 2.4).
Le dommage juridiquement reconnu r�side dans la diminution involontaire de la fortune nette. Selon la th�orie de la diff�rence adopt�e par le Tribunal f�d�ral, il correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Le dommage peut se pr�senter sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 132 III 359 consid. 4 p. 366; 129 III 18 consid. 2.4, 331 consid. 2; 128 III 22 consid. 2e/aa, 180 consid. 2d).
Un principe cardinal du droit de la responsabilit� civile veut que la r�paration du dommage ne provoque pas l'enrichissement de la victime (ATF 132 III 321 consid. 2.2.1 p. 323; 131 III 12 consid. 7.1 in initio, 360 consid. 6.1 p. 365; 129 III 135 consid. 2.2 p. 143).
Le calcul du dommage doit se faire selon la m�thode subjective ou relative, laquelle se fonde sur le dommage effectif subi par le l�s� (Franz Werro, Commentaire romand, n. 7 ad art. 42 CO). Autrement dit, c'est l'int�r�t concret et particulier - et non abstrait - du l�s� au maintien de l'int�gralit� de son patrimoine qui est pris en compte, c'est-�-dire l'int�r�t qu'avait celui-ci � ce que le pr�judice ne survienne pas (Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, vol. II, 2e �d, 1998, p. 104; Anton K. Schnyder, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 42 CO).
5.2 Il convient de ne pas perdre de vue dans l'analyse du cas que le dommage entrant en ligne de compte en l'occurrence a �t� caus� � des constructions �rig�es sur un bien-fonds. Or un bien immobilier, de par sa nature, ne peut pas �tre totalement an�anti par un sinistre, sauf cataclysme majeur. En effet, m�me si les b�timents sont compl�tement d�truits, il subsiste une valeur r�siduelle pour le terrain. C'est pourquoi il ne saurait �tre question de dommage total, qui implique notamment la disparition de la chose (cf. sur cette notion, ATF 127 III 365 consid. 2a; Roland Brehm, Commentaire bernois. n. 25 ad art. 42 CO).
Lorsqu'il est question de dommage de choses, il est possible d'envisager une r�paration en nature, dans laquelle l'auteur remet au l�s� un objet similaire � l'objet endommag�, c'est-�-dire qu'il substitue � la chose endommag�e une chose de m�me valeur, afin de reconstituer l'int�grit� mat�rielle du patrimoine du l�s�. Ce cas de figure ne s'applique toutefois qu'aux objets mobiliers, d�s l'instant o� un bien immobilier ne peut bien �videmment pas se remplacer comme une chose mobili�re d'usage courant.
L'indemnisation du pr�judice partiel subi par un immeuble passe donc par la prise en charge des co�ts de r�paration que doit assumer le propri�taire, laquelle se substitue � la r�paration en nature. Lorsqu'une partie d'un bien immobilier a �t� d�truit, le l�s� a en effet le droit d'�tre replac�, autant que faire se peut, dans la situation ant�rieure. C'est l'int�r�t subjectif du propri�taire au r�tablissement de la situation pr�valant avant le sinistre qui est alors pr�dominant.
Dans un pr�c�dent concernant l'abattage illicite d'un �pic�a et l'�lagage sans droit d'autres arbres auquel un particulier avait proc�d� sur le fonds de son voisin, le Tribunal f�d�ral a admis que le propri�taire avait droit � une remise dans l'�tat ant�rieur, ind�pendamment du point de savoir si la coupe et l'endommagement des arbres avaient diminu� la valeur v�nale du bien-fonds (ATF 129 III 331 consid. 2.2).
Dans un second pr�c�dent o� des m�ts de drapeau avaient �t� sci�s � ras de mani�re illicite par un locataire, la juridiction f�d�rale a reconnu que le bailleur l�s� pouvait r�clamer du premier la mise en place de nouveaux m�ts, quand bien m�me cette solution lui permettait de disposer de m�ts neufs � la place des anciens qu'il avait install�s (arr�t 4C.261/2006 du 1er novembre 2006, consid. 3.2, in SJ 2007 I p. 365).
Contrairement aux all�gations du recourant, on ne saurait voir, lorsqu'il y a destruction partielle d'un immeuble, une surindemnisation du propri�taire du seul fait que des mat�riaux neufs sont n�cessairement utilis�s pour effectuer les r�parations des b�timents. De fait, cette d�pense a �t� impos�e au l�s� par le comportement illicite de l'auteur. L'application du principe connu sous la locution � neu f�r alt �, selon lequel il faut tenir compte, dans l'indemnisation � accorder, que l'esp�rance de vie de l'objet nouveau est sup�rieure � celle de l'objet d�truit (cf. � ce propos par ex. Vito Roberto, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Zurich 2002, ch. 691 ss p. 201 s.), conduirait dans un tel cas � faire toujours d�bourser � la victime une certaine somme pour obtenir le r�tablissement de la situation ant�rieure. Le l�s� subirait ainsi in�vitablement un d�savantage financier que rien ne justifie (cf. Keller, op. cit., p. 104). Toutefois, s'il est �tabli que le propri�taire est clairement enrichi par des r�parations r�alis�es au prix fort, le principe � neu f�r alt � doit �tre utilis� dans le calcul du pr�judice.
Ces consid�rations th�oriques am�nent le Tribunal f�d�ral � poser la solution suivante.
5.3 L'autorit� cantonale a fait totalement abstraction dans son calcul du taux de v�tust� des constructions. Le recourant y voit une violation des principes juridiques relatifs au calcul du pr�judice.
Pour v�rifier si le r�sultat auquel sont parvenus les magistrats cantonaux est conforme au droit f�d�ral, il convient de raisonner en tenant compte du facteur de v�tust� litigieux tel que l'avait arr�t� l'expert.
Il a �t� retenu que l'expert judiciaire a estim� que les b�timents, avec un taux de v�tust� d'environ 70 %, valaient avant l'incendie 848'600 fr. Il est constant que l'intim� a effectu�, avec ses deniers, des am�liorations et travaux � plus-value pour un co�t de 906'265 fr.15, ainsi que des travaux de mise en conformit� - que l'autorit� administrative exigeait - qui se sont mont�s � 157'956 fr.70. Il suit de l� que la valeur des constructions, apr�s l'ex�cution de l'ensemble de ces travaux, se montait � 1'912'821 fr.85 (848'600 fr. + 906'265 fr.15 + 157'956 fr.70), cela sans prendre en compte les travaux de r�fection mis � la charge du recourant par la cour cantonale, lesquels forment l'objet du litige.
Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim� a c�d� le 17 d�cembre 1999 les immeubles reconstruits � la Fondation A.________ pour le prix de 1'200'000 fr. Et six mois auparavant, une r�gie immobili�re avait �valu� leur valeur v�nale � 1'800'000 fr.
Dans de telles circonstances, o� le prix que le propri�taire a retir� de la vente de ses immeubles reconstruits ne d�passe que d'environ 136'000 fr. le co�t et des am�liorations et des mises en conformit� qu'il a financ�es, il n'est pas possible de consid�rer qu'il est prouv� que les travaux de remise en �tat, dont le d�fendeur a �t� reconnu d�biteur, ont enrichi le demandeur.
Partant, l'autorit� cantonale, en ne prenant pas en compte la v�tust� des locaux incendi�s dans le calcul du pr�judice auquel elle a proc�d�, n'a pas enfreint la notion juridique du dommage.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, paiera l'�molument de justice et versera des d�pens � l'intim� (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 8'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.