Source: http://docplayer.fr/2223868-Nettoyage-du-centre-culturel-la-coupole.html
Timestamp: 2017-01-17 05:17:52+00:00
Document Index: 148564706

Matched Legal Cases: ["l'article 98", "l'article 4", "l'article 1", "l'article 6", "l'article 45", "l'article 87"]

⭐Nettoyage du centre culturel La Coupole
Download "Nettoyage du centre culturel La Coupole"
1 COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Nettoyage du centre culturel La Coupole Référence du marché : 2015MAPA01 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 13/02/2015 à 12h00 Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 1/82 Article 1 Pouvoir adjudicateur Commune de Saint-Loubès, représentée par M. le Maire. Mairie de Saint-Loubès 23, place de l'hôtel de Ville BP SAINT-LOUBES Cedex SIRET : Tél : Fax : Article 2 Intitulé et objet du marché 2.1 Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 2015MAPA Nature du marché public : marché de services. 2.3 Intitulé : Nettoyage du centre culturel La Coupole. 2.4 Objet : Nettoyage des locaux du centre culturel La Coupole : salle de spectacle, scène, loges, sanitaires, office traiteur... Article 3 Présentation de la consultation 3.1 Type de procédure : procédure adaptée, selon les dispositions des articles 26 et 28 du code des marchés publics. 3.2 Type de marché : sans objet. 3.3 Décomposition : le marché n'est pas décomposé en lots, ni en tranches. 3.4 Conditions de participation des concurrents : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements. 3.5 Nomenclature communautaire : la ou les classifications principales et complémentaires conformes au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) sont : Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage de vitres Services de nettoyage de bâtiments. 3.6 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCP. Le délai global de paiement est réglé par l'article 98 du Code des marchés publics. Financement : financement par le budget communal, section de fonctionnement. Unité monétaire utilisée : l'euro. Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 2/83 Article 4 Conditions de la consultation 4.1 Obtention du dossier de consultation des entreprises Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir gratuitement l ensemble du dossier de consultation des entreprises (DCE), en priorité sous forme électronique, mais aussi en version papier, dans les conditions suivantes par ordre de priorité : Téléchargement du DCE, directement via le site internet fr, depuis la salle des consultations. Transmission par courriel, après demande auprès du service marchés publics (M. F. FURLAN, Tél : , ou Communication de la version papier du DCE par courrier ou par retrait en mairie de Saint-Loubès (même contact). Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants (à adapter, s il y a lieu, selon la plateforme) : Fichiers compressés au standard.zip Adobe Acrobat.pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) Rich Text Format.rtf (lisibles par l ensemble des traitements de texte : Microsoft Word, Wordpercfect, Openoffice, etc.). Le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d Informative Graphics, ). Tous les logiciels requis peuvent être téléchargeables gratuitement sur le site web à la rubrique «Outils». Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat doit renseigner le nom de l organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d une erreur qu il aurait fait dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de la dite adresse électronique. 4.2 Variantes et Options Variantes Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Les candidats peuvent présenter des variantes. La présentation des variantes est identique à celle de l'offre de base. Le nombre de variantes est limité au maximum à 2. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes rend toutes les variantes irrégulières et conduira à leur rejet, sans qu'il soit procédé à leur examen. Options Une option à réponse obligatoire. La Ville de Saint-Loubès se réserve le droit : de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation. 4.3 Conditions particulières d'exécution Ce marché comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses particulières. Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 3/84 4. 4 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. 4.5 Modification du DCE La commune de Saint-Loubès se réserve le droit d apporter, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessous est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. 4.6 Concurrence Sans objet. Article 5 Contenu du dossier de consultation des entreprises L'acte d'engagement (AE) et son (ses) éventuels (elles) annexe(s). Le cahier des clauses particulières (CCP) et ses éventuelles annexes. Le bordereau des prix Le devis estimatif estimatif Les conditions générales d'achat de la commune. Le présent règlement de consultation (RC). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat selon les modalités définies à l'article 4.1 du présent règlement. Article 6 Renseignements complémentaires 6.1 Demande de renseignements : pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite au service des marchés publics : Par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.aquitaine.fr, à partir de la même interface utilisée que pour le retrait du DCE. Par télécopie : Par courrier : à l'adresse mentionnée à l'article 1. Par courriel : Contact : Service marchés publics Tél : Documents complémentaires Sans objet. 6.3 Visites sur sites et/ou consultations sur place Une visite des sites est possible. Contacts : - Philippe RIBETTE, Directeur technique de La Coupole, , Article 7 Présentation des candidatures et des offres 7.1 Date limite de réception des offres : 13/02/2015 à 12h00 Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 4/85 7.2 Rédaction : les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Les prix sont exprimés en euros. 7.3 Développement durable Dans un soucis de développement durable, il est demandé aux candidat de privilégier l'envoi de documents imprimés recto-verso. 7.4 Transmission : Version papier : tous les documents sont transmis, sous pli cacheté, dans une seule enveloppe (pas de double enveloppe), par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par remise directe en mairie contre récépissé signé par la mairie et le titulaire. Dépôt en mairie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h00. Sur l'enveloppe, les mentions suivantes apparaissent : Le nom et l'adresse du candidat. La mention «Offre marché 2015MAPA01 Nettoyage de La Coupole Ne pas ouvrir». L'indication du ou des numéros de lots présentés le cas échéant. Version dématérialisée : dépôt sur la plateforme https://marchespublics.aquitaine.fr. 7.5 Documents à produire Pour éviter le rejet de votre dossier pour des raisons de conformité aux dispositions administratives, nous vous rappelons qu'il convient : de lire le présent règlement de consultation, de vérifier que tous les documents photocopiés sont sous une signature originale, de vérifier que l'acte d'engagement est intégralement rempli par le candidat ou le mandataire du groupement, de dater et signer l'acte d'engagement à la dernière page dans le cadre réservé à cet effet, de vérifier que les personnes signataires des différents documents sont habilitées à engager le candidat ou le mandataire du groupement ou qu'elles bénéficient d'une délégation de signature, dans le cas d'utilisation d'une procédure dématérialisée, se conformer strictement aux dispositions de l'article 6.2 du présent règlement, Pièces administratives Le dossier administratif comporte les pièces et documents nécessaires à la sélection des candidatures prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics : Une lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent. La déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent pour chaque membre du groupement. Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir. L'attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics, selon modèle joint au présent règlement de la consultation (si le formulaire DC1 n'est pas utilisé). Conformément à l'article 45-III du Code des marchés publics, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, dont des sous-traitants, pour présenter sa candidature, il produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu il dispose de leurs capacités pour l exécution du marché. Le candidat justifie également des capacités de ce ou ces opérateurs économiques. Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 5/86 En cas de groupement, il devra être fourni un DC1 commun au groupement et par chacun des membres du groupement, les pièces mentionnées ci-avant. Documents de la candidature Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices connus ou, si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière. Références : liste des prestations de même nature exécutées ces trois dernières années, en précisant le type de prestations, le montant des marchés, l'organisme fourni. Notice de présentation de l'entreprise, de ses moyens financiers, en personnel et en matériel, etc. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Documents de l'offre Acte d engagement et bordereau des prix signé par le candidat ou le mandataire du groupement. Le signataire doit être habilité à engager le candidat ou le mandataire du groupement. Mémoire technique présentant les modalités selon lesquelles le candidat envisage d'exécuter la prestation objet du présent marché. Décomposition, si nécessaire, du prix. Fiche technique des produits d'entretien. Tout document rédigé en langue étrangère devra être accompagné de sa photocopie en français. Attention Acte d'engagement Avance : - En application de l'article 87 du Code des marchés publics, une avance est accordée lorsque le montant du marché est supérieur à HT. - Le candidat devra indiquer à l'acte d'engagement s'il renonce ou accepte de percevoir l'avance. 7.6 Restriction Tout pli qui serait remis ou dont l avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites de réception précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, sera rejeté avant la phase d'ouverture des plis. Il sera retourné à son expéditeur, sans avoir été ouvert. Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 6/87 Article 8 Sélection des candidatures Une sélection pourra être effectuée au niveau des candidatures, au regard des critères ci-dessous. Le candidat veillera donc à fournir les documents permettant de juger sa candidature. Critères Expérience Capacité professionnelle Capacité techniques Capacité financière Grille de jugement (à adapter suivant le type de marché) Références relatives à l'exécution de marchés de même nature : liste des principales missions effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Composition des équipes, CV. Moyens humains, matériels, techniques, etc. Chiffre d affaire et part du chiffre d'affaire consacré à des missions similaires aux missions du marché NOTA : Avant de procéder à l examen des candidatures, si l on constate que des pièces sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 4 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai, en sont informés. Article 9 Sélection des offres Le maître d'ouvrage choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères de jugement des offres ci-dessous : 1/ Valeur technique : 50% La valeur technique s'apprécie au regard du respect des prescriptions du cahier des charges, du matériel proposé, de la description des procédures et méthodes de travail mises en œuvre, des délais de réalisation. 2/ Prix : 40% Le prix est jugé en fonction du prix total proposé par le candidat qui veille à décomposer son prix. Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats de son choix à l issue de l analyse des offres. 3/ Performances en matière de protection de l'environnement 10% Ces performances se jugent au regard des produits d'entretien proposés. Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats de son choix à l'issue de l analyse des offres. Article 10 Attribution du marché Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans les conditions définies à l article 46 du code des marchés publics et dans un délai de 7 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur : Les pièces prévues aux articles D8222-5, D et D du Code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ; Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 7/88 administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance du certificat. En application des articles L et D à 5 du code du travail, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l autorisation de travail mentionnée à l article L Cette liste précise, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois. Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers. Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro d immatriculation au RCS ou au RM ou à une liste ou un tableau d un ordre professionnel, ou la référence de l agrément délivré par l autorité compétente. Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription. Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. Le marché ne peut être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans le délai imparti les certificats et attestations prévus ci-dessus. S'il ne peut produire ces documents dans le délai imparti, son offre est rejetée et le candidat éliminé. Le candidat dont l'offre a été classée immédiatement après la sienne est sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires avant que le marché ne lui soit attribué. Si nécessaire, cette procédure peut être reproduite tant qu'il subsiste des offres qui n'ont pas été écartées au motif qu'elles sont inappropriées, irrégulières ou inacceptables. Le pouvoir adjudicateur peut exiger que les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent. Si l attribution a lieu l année suivant celle pendant laquelle le candidat attributaire a remis l enveloppe contenant sa candidature ou son offre, l attestation d assurance civile professionnelle en cours de validité sera à remettre dans le même délai. A défaut de présentation il ne pourra être procédé à la signature du marché. Article 11 Information sur les recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9, rue Tastet, Bordeaux, tél. : Organe chargé des procédures de médiation : Comité inter-régional de règlement amiable des litiges préfecture de la région Aquitaine 4b esplanade Charles de Gaulle, Bordeaux, tél. : , fax : Les candidats sont recevables à former une requête en référé précontractuel dans les seize jours à compter de la réception du courrier les informant de leur éviction, devant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux. Ils sont également recevables à former un recours contre le contrat devant la juridiction visée ci-dessus dans un délai de un mois à la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Commune de Saint-Loubès Marché n 2015MAPA01 RC 8/8 Documents pareils
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Location et maintenance de photocopieurs Référence du marché : 2014MAPA12 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 27/08/2014 à 12h00 Commune Plus en détail Achat d'articles et de fournitures de bureaux
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Accord-cadre Achat d'articles et de fournitures de bureaux Référence du marché : 2014MAPA16-AC RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 19/11/2014 à 12h00 Plus en détail Programmation de la future maison de la petite enfance
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Programmation de la future maison de la petite enfance Référence du marché : 2015MAPA05 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 24/02/2015 Plus en détail Implantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Implantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire Référence du marché : 2015MAPA02 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 27/02/2015 Plus en détail Démolition d'une maison d'habitation et dépendances avec désamiantage
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Démolition d'une maison d'habitation et dépendances avec désamiantage Référence du marché : 2015MAPA20 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres Plus en détail CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL Référence du marché : 2015PF01 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 25/02/2015 Plus en détail Règlement de la consultation. Marché de prestations de services Marché Assurances. Commune de COUX. Date limite de remise des plis : 29/12/2014
Règlement de la consultation Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Date limite de remise des plis : 29/12/2014 Heure limite : 12h00 Numéro du marché : 2014_002 RC-n 2014_002, Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Dossier : 4-2014 Opération : Passerelle Golf MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur Communauté de Communes du District Urbain de Faulquemont Adresse : 1 Allée René Cassin Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAÎTRE D OEUVRE SERVICES TECHNIQUES MAIRIE DE CHATEL-GUYON OBJET DE LA CONSULTATION REALISATION DE TRANCHEES ET REMBLAIS SEULS POUR ENFOUISSEMENT DE RESEAUX SECS MIS EN PLACE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
OPERATION : Réalisation d un écoquartier sur le site des Arpents DOSSIER N 14WTV005 MARCHE N LO 001-2015... MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur Commune de LES HERMITES Plus en détail VILLE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Ballancourt-sur-Essonne VILLE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure Adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics) MAPA-2015-10 MARCHE DES ASSURANCES Plus en détail Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.
COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Plus en détail MAPA 94-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 26/10/2015
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 94-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 26/10/2015 Plus en détail Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn
MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction Plus en détail Ville d Ozoir-la-Ferrière
Ville d Ozoir-la-Ferrière Procédure Adaptée au sens de l Article 28 du C.M.P Décret n 2006-975 du 1 er août 2006 portant nouveau Code des Marchés Publics LOCATION, INSTALLATION, ENTRETIEN D'UNE PATINOIRE Plus en détail Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.
Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage : Ville de CHECY 11 Place du Cloître Objet de la consultation Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. OPERATIONS DE DEMENAGEMENT DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX
MARCHES PUBLICS FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cenon 1, Avenue Carnot 33151 CENON CEDEX TEL. 05.57.80.70.00 REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. OPERATIONS DE DEMENAGEMENT DE CERTAINS Plus en détail Fourniture de carburant pour la ville de Salies-de-Béarn. Marché à Procédure Adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C.
Département des Pyrénées-Atlantiques Mairie Place du Bayaà 64270 SALIES-DE-BEARN Tél. 05.59.38.00.40 Fourniture de carburant pour la ville de Salies-de-Béarn Marché à Procédure Adaptée REGLEMENT DE LA Plus en détail Opéra de Dijon. Opéra de Dijon Règlement de la consultation COM20151
Opéra de Dijon Règlement de la consultation Marchés publics de fournitures courantes et de services Marché COM20151 Travaux d impression et de façonnage des documents courants de communication de l Opéra Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE ADAPTEE. Objet du marché ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MAHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE ADAPTEE Objet du marché ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne Publique SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE 1180 Chemin de Rajat Plus en détail SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES
SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET du marché : Etudes de programmation pour la réalisation d'un centre multi-activités Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION. Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques Plus en détail Prestations d assistance et de services pour les besoins de la société
1 MARCHÉ DE SERVICES RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) MARCHE N SEM 2015-01 Prestations d assistance et de services pour les besoins de la société Cadre règlementaire : la consultation s effectue conformément Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à Plus en détail RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC D ETUDES
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MAHÉ PUBLIC D ETUDES Diagnostic amiante et plomb pour la construction d une station d épuration de 1 300 EH, d un poste de refoulement, d un bassin d orage, des réseaux associés Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE Plus en détail Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex
Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée en application de l article 28 Plus en détail VILLE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Ballancourt-sur-Essonne VILLE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) INFORMATISATION DE LA MEDIATHEQUE Plus en détail Réseaux Informatiques et Electriques Lot n 1 Réalisation d'un Câblage Informatique et Electrique Bureaux Parc des
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune de La Valette du Var Madame Le Sénateur Maire Place Général De Gaulle - 83160 La Valette-du-Var marches.publics@lavalette83.fr Plus en détail Acquisition et maintenance d un serveur informatique
MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE Mairie de Chantepie 44, avenue André Bonnin BP 87222 35572 CHANTEPIE Acquisition et maintenance d un serveur informatique REGLEMENT DE CONSULTATION REMISE DES OFFRES Plus en détail Votre annonce n 15-82812 est maintenant prise en compte par la Direction de l'information légale et administrative.
Votre annonce n 15-82812 est maintenant prise en compte par la Direction de l'information légale et administrative. Cette annonce n'est plus modifiable. Les corrections ou annulation éventuelles devront Plus en détail Règlement de Consultation
Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION. MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM
Représenté par le Délégué général à l Outre-mer en exercice REGLEMENT DE CONSULTATION MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM Etude des niveaux et des évolutions des loyers du secteur privé dans les cinq départements Plus en détail Ville d AUVERS SUR OISE
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE Ville d AUVERS SUR OISE ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU DE MATERIELS ADMINISTRATIFS ET DE PAPIER A4 et A3 blanc et couleur POUR LA VILLE D AUVERS SUR OISE REGLEMENT Plus en détail Acquisition d un logiciel de gestion de la qualité pour le laboratoire d analyses médicales du centre Hospitalier de la Rochelle en un lot unique.
Centre Hospitalier de La Rochelle AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Acquisition d un logiciel de gestion de la qualité pour le laboratoire d analyses médicales du centre Hospitalier de la Rochelle en Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et Plus en détail Nettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne Plus en détail Règlement de la consultation. Marché de prestations de services : Maintenance et entretien des équipements de jeux de la ville de Plessis-Pâté
Règlement de la consultation Marché de prestations de services : Maintenance et entretien des équipements de jeux de la ville de Plessis-Pâté Ville de Plessis-Pâté Date limite de remise des plis : Mardi Plus en détail Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 ASSURANCE Plus en détail ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE / CNR TOUS RISQUES CHANTIER REGLEMENT DE CONSULTATION
ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE / CNR ET TOUS RISQUES CHANTIER REGLEMENT DE CONSULTATION ASSURANCES DO et TRC REGLEMENT DE CONSULTATION - 1 - Prestations de services d assurances concernant la souscription Plus en détail ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57
ANNONCE TRANSMISE AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE - PROCÉDURE ADAPTÉE DATE D'ÉMISSION : 12/01/2015-15:57 CONTENU DE VOTRE AVIS NB : cet aperçu ne reflète que votre saisie. Les organes de publication Plus en détail FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DE RAYONNAGES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1, avenue Carnot 33151 CENON Cedex Tél. : 05 57 80 70 00 REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE Plus en détail Réalisation d un véhicule mobile de promotion
Réalisation d un véhicule mobile de promotion Règlement de la consultation «Marché public Véhicule mobile de promotion / 2015» Date limite de remise des offres : 18 janvier 2016 à 12h Chambre de Métiers Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Personne publique : commune de Valdeblore MAIRIE 06420 VALDEBLORE Objet de la consultation : EXTENSION RESTRUCTURATION ET COUVERTURE DE LA PISCINE MUNICIPALE Plus en détail ADAPTÉE ET SOUMIS AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES 28 ET 77 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS. École nationale des chartes 65, rue de Richelieu 75002 Paris
MARCHÉ N 2015-002 MARCHÉ PUBLIC POUR LA FOURNITURE DE PÉRIODIQUES FRANÇAIS ET ÉTRANGERS, IMPRIMÉS ET COUPLÉS PAPIER-ÉLECTRONIQUE POUR L ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES. MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE DE Plus en détail 36 Rue Georges Fessard 28190 COURVILLE SUR EURE 02 37 23 76 99 y.empereur@orange.fr 11/02/2015. Logiciel MENSURA ECHELLE :
36 Rue Georges Fessard 28190 COURVILLE SUR EURE 02 37 23 76 99 y.empereur@orange.fr Indice Date 11/02/2015 Modifications ECHELLE : 1/200 Etabli par : Y.E 28-15-001 Logiciel MENSURA Opération : CHUISNES Plus en détail AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président CIAS de la Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 12, rue Plus en détail Nettoyage des locaux de la Maison de l Environnement de Midi-Pyrénées Fournitures de produits consommables et adaptés
MARCHES DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : SPL ARPE MIDI-PYRENEES 14 rue de Tivoli 31000 Toulouse Immatriculation : 809 415 243 R.C.S. Toulouse Objet du marché : Nettoyage Plus en détail Ministère de l éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative Secrétariat d Etat à la jeunesse et à la vie associative
Ministère de l éducation nationale, Secrétariat d Etat à la jeunesse et à la vie associative Direction de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative Direction des affaires financières, Plus en détail Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne
Marché Public de Fournitures - Marché à procédure adaptée Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne Règlement de la consultation Date limite de réception des offres : 18 juin 2010 à 16 Plus en détail Marché public de services
Marché public de services REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Objet du marché : Marché à procédure adaptée relatif à la création de l identité visuelle de l Ecole nationale supérieure des beaux-arts (Ensba) Plus en détail Règlement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics Plus en détail Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Appel d'offres à procédure adaptées en application de l article 26 du Code des marchés publics SALLE RACHEL BIAU PROGRAMME DES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE EN ARDOISES, POSE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES OBJET DU MARCHE : SERVICES ET PRESTATIONS EN TELECOMMUNICATION POUR LA VILLE DE JEUMONT REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure d appel d offre Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de Plus en détail Annonce transmise au BOAMP Avis d'appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée date d'émission : 20/05/2015-15:46
Annonce transmise au BOAMP Avis d'appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée date d'émission : 20/05/2015-15:46 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Correspondant Plus en détail MARCHE DE FOURNITURES : Achat d un véhicule 4x4 diesel climatisé minibus 9 places pour le transport de passagers. REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Le pouvoir adjudicateur : Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles (SICJ) Objet du marché : Mission de contrôle technique pour la création d une Plus en détail Règlement de Consultation (RC)
PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN Plus en détail Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017 Plus en détail Marché de Fournitures et Services. MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article 28 du Code des Marchés Publics
OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Marché de Fournitures et Services MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article 28 du Code des Marchés Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Département de Seine-et-Marne MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAITRISE D ŒUVRE REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Objet du marché : Mission de maîtrise d œuvre pour l aménagement du boulevard Plus en détail Règlement de la Consultation RC
Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur du Parc national des Ecrins MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE ET A BONS DE COMMANDE passé en application des articles 28 et 77 du Code des Marchés publics Règlement Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné 566, Avenue de l Europe 38540 HEYRIEUX Tél : 04 72 48 19 89 OBJET : MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Plus en détail Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs
Marché de d'infogérance Commune de CRAPONNE 1 Place Charles de Gaulle Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs Règlement de consultation RC Date limite de réception des offres : 21/05/2015 Plus en détail Marchés CMP. Maîtrise d œuvre. Maison de Santé Pluriprofessionnelle. A Vic en Bigorre Règlement de consultation (Marchés passés en procédure adaptée)
Marchés CMP Maîtrise d œuvre Maison de Santé Pluriprofessionnelle A Vic en Bigorre Règlement de consultation (Marchés passés en procédure adaptée) CONSULTATION DE MAITRISE D ŒUVRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Plus en détail Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville de Masseube - Service Marchés Publics Place François Mitterrand 32140 MASSEUBE Tél: 0562660009 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA VILLE DE MASSEUBE Date et heure Plus en détail VENDREDI 15 AOUT 2014 AVANT 17 H
MAIRIE DE LAMOTTE-BEUVRON 41 AVENUE DE L HOTEL DE VILLE 41600 LAMOTTE BEUVRON MARCHES PUBLICS DES FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Etabli en application du Code des marchés Plus en détail Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure Plus en détail AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Mairie d'orsay, Ville d'orsay 2 Place du général Leclerc BP 47, F - 91401 Orsay cedex, Plus en détail REDACTION, CONCEPTION, ILLUSTRATION DE DIVERS DOCUMENTS ET SUPPORTS SERVANT A LA COMMUNICATION DE LA CAF DE LA VENDEE : REVUES, CLIPS
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VENDEE REDACTION, CONCEPTION, ILLUSTRATION DE DIVERS DOCUMENTS ET SUPPORTS SERVANT A LA COMMUNICATION DE LA CAF DE LA VENDEE : REVUES, CLIPS VIDEOS, DOSSIERS DE PRESSE Plus en détail Objet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Entretien des espaces verts et des surfaces minérales des espaces publics et privés gérés par la communauté d agglomération Caen la mer. MARCHES PUBLICS Plus en détail CONSTRUCTION D UNE AIRE DE SAUTS
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable Plus en détail Conception et mise en œuvre d une stratégie et d outils de communication
Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat de Midi-Pyrénées 59 T Chemin Verdale 31240 Saint-Jean Tél : 05.62.22.94.22 Programme Régional Développement Durable Conception et mise en œuvre d une stratégie Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE VILLEMANDEUR Représentant du pouvoir adjudicateur Mairie de VILLEMANDEUR 1 bis, avenue de la Libération 45700 VILLEMANDEUR Mandataire Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) CONCEPTION, REALISATION, MONTAGE ET DEMONTAGE D UN STAND PAYS DE LA LOIRE AU SALON DU VEGETAL DU 18 AU 20 FEVRIER 2014 DANS LE HALL AMPHITEA - PARC DES EXPOSITIONS - ANGERS Plus en détail PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX
PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX Programme de voirie 2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1/5 Article 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne le : Programme de voirie 2012 Plus en détail Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Ressources Humaines 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 Plus en détail REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
MAITRISE D ŒUVRE pour la construction d un hangar d aviation légère REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION MARCHE PASSE PAR PROCEDURE ADAPTEE SELON LES ARTICLES 26-II-2, 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Travaux 1- Identification du pouvoir adjudicateur Collectivité Adresse : Téléphone : 2- Objet du marché Lot n 1 - Lot unique Objet du marché Code (s) CPV n Plus en détail Avis de marché. L'avis implique un marché public.
Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Maubeuge. Correspondant : M. le maire, service achats et marches publics Place du docteur forest B.P. 80269, 59607 Maubeuge, Plus en détail MAINTENANCE, ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS, DES MONTE-CHARGES, DES PORTES AUTOMATIQUES, PORTAILS ET BARRIERES ELECTRIQUES
Marché public de prestation de service Commune de BAGNERES DE LUCHON 23 Allée d'etigny MAINTENANCE, ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS, DES MONTE-CHARGES, DES PORTES AUTOMATIQUES, PORTAILS ET BARRIERES Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS (LOT 1) Plus en détail MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REMISE EN PEINTURE DE LA PISCINE DE PLEIN AIR MUNICIPALE
Document 1 Ville des ANDELYS MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REMISE EN PEINTURE DE LA PISCINE DE PLEIN AIR MUNICIPALE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché de travaux en procédure Adaptée - Date de remise Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Réalisation d une enquête de satisfaction Perception de la qualité du service rendu dans l habitat social en Nord-Pas-de-Calais Règlement de la consultation Procédure Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION
D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE, Plus en détail Annonce transmise au BOAMP Avis d'appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée date d'émission : 07/01/2016-15:02
Annonce transmise au BOAMP Avis d'appel Public à la Concurrence - Procédure Adaptée date d'émission : 07/01/2016-15:02 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS Correspondant Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : ETAT - Préfecture de L Orne OBJET DU MARCHE : Fourniture et installation d un système de vidéo-surveillance au sein de la préfecture de l Orne Date et Plus en détail PROJET METROPOLITAIN ASSISTANCE TECHNIQUE
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION VILLE DE MARTIGUES Direction Générale des Services Techniques Direction de la Commande Publique- Service Mutualisé des Marchés Publics Plus en détail Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune d Arzon Direction Administration Générale Tél: 0297534460 FOURNITURE DE BUREAU ET CONSOMMABLE Date et heure limites de réception des offres Plus en détail SMICTOM du Pays de Fougères
SMICTOM du Pays de Fougères Marché Public de fournitures courantes et services MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Objet du marché : FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION ET DE FACTURATION DE LA REDEVANCE D'ENLEVEMENT Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back