Source: http://lecolededanse.eu/home/brigitte-kher/reglement/
Timestamp: 2019-08-24 14:20:41+00:00
Document Index: 1033762

Matched Legal Cases: ['§ 01', '§ 02', '§ 03', '§ 01', '§ 01', '§ 02', '§ 03', '§ 01', '§ 02', '§ 03', '§ 01', '§ 02', '§ 01', '§ 02', '§ 03', '§ 01', '§ 02', '§ 03', '§ 04']

l'Ecole de Danse Brigitte Kher :: Reglement
e) Justine Funk Hip Hop
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Toute personne fréquentant L’Ecole de Danse est sensée connaître et,
est tenue de respecter le règlement interne de celle-ci.
Article 001- Inscriptions & Abonnements
§ 01 a) Pour les "Tous Petits", soyez sûrs de l'envie de votre enfant pour la discipline choisie !
b) Préférez payer les premières leçons à l'unité plutôt que d'opter immédiatement pour l'abonnement !
c) L'abonnement n'est pas remboursable si votre enfant ne prend pas goût à la Danse !
§ 02 a) Le droit d’inscription de 25,00 € est obligatoire, unique et indivisible ; il comprend, entre autres, une couverture "Accidents Corporels – Responsabilité Civile" dans le cadre des activités suivies dans les locaux de l’Ecole….
b) Les élèves payants "à la leçon" ne sont pas systématiquement couverts par cette assurance .... Le choix leur est laissé de payer - ou pas - le montant réclamé pour être couvert …
§ 03 a) L’abonnement est strictement personnel ; il ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.
b) Les cours suivis avant l’inscription et le paiement de l’abonnement seront dus au prix plein. Le paiement s’effectuera impérativement avant le début du cours.
c) L’abonnement est payable dans les quinze jours précédents le début de la période concernée.
d) Un reçu sera remis à chaque élève comme preuve de paiement. Si aucune trace de ce reçu n’est trouvée dans notre fichier, aucune contestation ne sera considérée.
e) Vu les nombreux abus dans le passé, l’Ecole de danse se réserve le droit d’interdire l’accès du cours aux élèves qui ne sont pas en règle de paiement.
g) Un taux d’intérêt de 1,5% sera demandé par mois de retard de paiement.
Article 002 – Plannings & Horaires
§ 01 a) Les horaires communiqués en début de Saison sont en principe immuables . Toutefois afin de préserver le bien être des élèves ou pour la qualité du cours proposé, l'Ecole se réserve le droit de modifier sensiblement l'horaire (dédoublement de cours pour cause de trop grand nombre, différences de niveaux trop importantes, …).
b) Les modifications éventuelles sont faites dans le respect et la disponibilité du plus grand nombre de participants …
c) En aucun cas, la responsabilité de l'Ecole ne pourra être mise en cause dans le cadre de ces modifications.
Article 003 - Costume & Présence aux Cours
§ 01 a) L’Ecole de Danse n’exige pas de costume particulier … Nous demandons aux élèves de se présenter au cours dans une tenue adéquate, cheveux attachés, sans bijoux.
b) Pour les cours demandant le port de baskets (Funk, Hip Hop, Ragga), il est impératif que l’élève apporte des chaussures aux semelles propres et autres que celles portées quotidiennement dans la rue …
c) L’Ecole se réserve le droit de refuser l’accès au cours à l’élève dont la tenue et/ou l’attitude risquent de choquer, déranger ou être un mauvais exemple pour les autres élèves….
§ 02 a) L’Ecole essaie de se tenir à un horaire strict, tout retardataire prend le risque de se voir refuser l’accès du cours….
b) Les cours manqués ne pourront être récupérés que dans le mois suivant l’absence, et ce par le seul titulaire de l’abonnement….
c) En aucun cas, les cours manqués et non rattrapés ne seront remboursés …
§ 03 a) Les professeurs de L'Ecole de Danse prennent l'engagement d'être présents à tous les cours de leur discipline…. Toutefois il est possible que dans le cadre de leurs activités artistiques (tournées, spectacles, télévision), certains ne peuvent être présents ... Un professeur de qualité et d'expérience équivalente donnera alors le cours ...
b) En cas d'empêchement de dernière minute, avec impossibilité de remplacement, une date ultérieure sera proposée ...
c) En aucun cas, l'Ecole ne pourra être considérée comme responsable, et aucun remboursement ne sera effectué ...
Article 004 - Accès & Utilisation des Locaux
§ 01 a) Les locaux sont accessibles QUINZE MINUTES avant le début des cours.
b) La réception de l’Ecole est ouverte à tout le monde….
§ 02 a) L’accès aux vestiaires est strictement réservé aux élèves, et ce, le temps nécessaire de se changer avant et après le cours suivi.
b) Seuls les « Très Petits » seront assistés par UNE personne le temps nécessaire.
c) Il est recommandé de ne pas laisser d’objets de valeur dans les vestiaires. L’Ecole ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de disparitions.
d) Les effets oubliés et retrouvés dans le studio ou les vestiaires seront gardés pendant un mois à la réception. Passé ce délai, l’Ecole se réserve le droit de s’en débarrasser. Aucune réclamation ne sera prise en compte.
§ 03 a) L’accès au studio est uniquement et exclusivement réservé aux élèves qui suivent le cours donné.
b) L’Ecole de Danse est seule juge quant à l’acceptation d’un élève au cours.
c) L’accès au studio est strictement interdit avec des chaussures de ville.
Article 005 - Respect de la Réception & des Alentours
§ 01 a) Les distributeurs de boissons servent à désaltérer. Ils ne doivent, en aucun cas, être considérés comme des jeux.
b) Les jeux et revues mis, gratuitement, à disposition seront utilisés avec respect et rangés après utilisation.
c) Les mamans surveilleront les "petits frères & petites sœurs" afin d’éviter les petites bêtises ou dégradations que ce soit à la réception ou dans la pente d’accès à l’Ecole et dans les parterres.
§ 02 a) La détérioration des biens de l’Ecole de Danse et les frais y incombant seront portés en compte du responsable. De plus, celui-ci prend le risque de se voir refuser l’accès à l’Ecole.
Article 006 – Gentlemen’s Agreements – Respect de la Vie Privée
§ 01 a) Les renseignements demandés aux inscriptions (papier, mail, web) sont consignées dans un fichier.
b) Ces informations seront utilisées UNIQUEMENT dans le cadre de la gestion directe ou indirecte de la vie de L’Ecole de Danse (Cours annulé ou reporté, Agenda Manifestation Artistique, ..). De par son inscription, l’Elève ou son représentant accepte cet état des faits.
§ 02 a) Par le fait de son inscription, l’Elève ou son représentant légal accepte que les photos et/ou vidéos réalisées lors des cours, des stages, des spectacles ou de tout autre événement auquel participe l'Ecole de Danse, soient utilisées à des fins de communication liées directement aux activités de l'Ecole (Site web, dépliants et flyers annonçant les cours, les stages, les spectacles, …).
§ 03 a) Performing arts Services / L’Ecole de Danse s’engage à ne communiquer sous aucun prétexte tout ou partie des renseignements en sa possession …
b) Toute opposition devra être signifiée anticipativement par courrier à l’attention de la Direction de L’Ecole de Danse – Brigitte Kher et verra le retrait immédiat des infos personnelles du fichier.
c) Le retrait du fichier implique pour l’élève ou son représentant le risque de ne pas être informé d’éventuels changements ou autres …En aucun cas, l'Ecole ne pourra être considérée comme responsable de ce fait …
Article 007 - Généralités
§ 01 a) Conformément à la Loi, il est interdit de fumer dans tout le bâtiment de l’Ecole de Danse.
b) Un cendrier est mis à disposition à l’extérieur… n’utilisez pas les parterres comme poubelles !
§ 02 a) Respectons la tranquillité d’autrui … Sortons pour répondre au portable qui sonne inopinément….
§ 03 a) L’Ecole de Danse est une société, une facture peut être délivrée à toute personne qui le souhaite et le demande.
b) Le taux légal d’application de 21% de TVA est compris dans tous les prix communiqués.
c) En cas de demande (et d’acceptation par l’Ecole de Danse) de remboursement de l’abonnement en tout ou en partie, la TVA de 21% reversée à l’état, sera déduite du montant …
§ 04 a) L’inscription aux cours implique la connaissance et l’acceptation intégrale et sans réserves du règlement.
b) En cas de litige, les tribunaux de Nivelles seront seuls compétents.
Règlement de L'Ecole de Danse / 2018 - 2019