Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-08-2014-9C_304-2014
Timestamp: 2016-10-22 03:40:45+00:00
Document Index: 284255565

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_304/2014 � � Arr�t du 4 ao�t 2014
A.________, n� en 1959, a travaill� comme manoeuvre carreleur. Victime le 7 octobre 2010 d'un accident professionnel ayant entra�n� une rupture compl�te du tendon sus-�pineux du bras droit, il s'est annonc� le 4 mars 2011 aupr�s de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du Valais (l'office AI). Celui-ci a vers� � la cause le dossier constitu� par la CNA, qui avait pris en charge le cas. Le 1er avril 2011, le pr�nomm� a subi une r�paration de la coiffe des rotateurs, une acromioplastie et une t�notomie-t�nod�se du biceps. Le docteur B.________, sp�cialiste FMH en chirurgie g�n�rale et traumatologie aupr�s de la CNA, a constat� que les suites de ces op�rations n'�taient pas favorables, une nouvelle rupture du tendon sus-�pineux �tant survenue; l'assur� devait �viter le port de charges sup�rieures � 5 kilogrammes, les activit�s avec les membres sup�rieurs au-dessus de l'horizontale ainsi que toute activit� impliquant de soulever des charges, m�me inf�rieures � 5 kilogrammes; � son avis, une �valuation aupr�s de la Clinique C.________ s'imposait (rapport du 20 d�cembre 2011). A.________ a s�journ� aupr�s de cet �tablissement entre le 10 janvier et le 1er f�vrier 2012. Les docteurs D.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation, et E.________ ont pos� les diagnostics de rupture de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite int�ressant le supra-�pineux et l'infra-�pineux, d'infiltration sous-acromiale le 18 novembre 2010, de r�paration de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite par voie ouverte avec acromioplastie, t�notomie et t�nod�se du biceps le 1er avril 2011, d'infiltration sous-acromiale le 2 septembre 2011 et de re-rupture du supra-�pineux; la capacit� de travail �tait enti�re dans toute activit� �vitant le port de charges de plus de 15 kilogrammes, les travaux en porte-�-faux et au-dessus de l'horizontale ainsi que les mouvements rotatoires r�p�titifs (rapport du 16 f�vrier 2012, comprenant en annexe un rapport de physioth�rapie et un rapport d'�valuation des capacit�s fonctionnelles). L'office AI a alors interrog� son service m�dical r�gional (SMR), lequel s'est ralli� aux conclusions des m�decins de la Clinique C.________ (rapport du docteur F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, du 14 mars 2012).
L'administration a envisag� d'octroyer � l'assur� une rente enti�re pour une p�riode limit�e dans le temps comprise entre le 1er octobre 2011 et le 31 mai 2012 et de lui refuser le droit � un reclassement, consid�rant que le taux d'invalidit� avait �t� de 100 % entre le 7 octobre 2010 et le 2 f�vrier 2012 mais ne d�passait pas 9 % depuis cette derni�re date (projets de d�cisions du 29 mai 2012).
A.________ a �t� � nouveau examin� par le docteur B.________, qui a retenu l'existence d'une pleine capacit� de travail dans toute activit� �vitant le port de charges sup�rieures � 5 kilogrammes et le soul�vement de charges, m�mes inf�rieures � cette limite, avec le membre sup�rieur droit ainsi que les activit�s au-dessus des �paules (rapport du 12 juillet 2012).
L'administration a confirm� ses projets du 29 mai 2012 (d�cisions des 9 juillet et 5 septembre 2012).
L'assur� a d�f�r� ces d�cisions devant le Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales. Il a d�pos� un rapport r�dig� par le professeur G.________ et le docteur H.________, sp�cialistes FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur aupr�s de l'H�pital I.________, auxquels il avait confi� la r�alisation d'une expertise priv�e. Ceux-ci ont retenu une rupture de la coiffe des rotateurs avec rupture totale du sus-�pineux, rupture partielle de l'infra-�pineux et ruptures non transfixiantes �tendues du sous-scapulaire; la capacit� de travail �tait nulle en tant que carreleur mais l'exercice d'une activit� sans port de charges �tait possible (rapport du 21 octobre 2013). Dans un rapport compl�mentaire, ces m�decins ont pr�cis� que dans une telle activit�, la capacit� de travail �tait partielle (" environ 80 % horaire "), avec une baisse de rendement (de l'ordre de 30 � 40 %; rapport du 20 d�cembre 2013). Par jugement du 18 mars 2014, le tribunal cantonal a partiellement admis le recours en ce sens qu'il a reconnu � l'assur� le droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� jusqu'au 31 octobre 2012.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au maintien de sa rente enti�re au-del� du 31 octobre 2012 ainsi qu'� l'octroi d'un reclassement professionnel.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral, qui applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires concernant l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'autorit� pr�c�dente ou l'�tablissement des faits; il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment en quoi ceux-ci ont �t� constat�s de mani�re arbitraire et en quoi la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause au sens de l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 136 II 508 consid. 1.2 p. 511; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens ou sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 1.2 p. 9). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� intim�e serait concevable, voire pr�f�rable (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le maintien du droit du recourant � une rente enti�re au-del� du 31 octobre 2012 ainsi que sur l'octroi d'un reclassement professionnel; plus particuli�rement - compte tenu des griefs formul�s contre le jugement cantonal ainsi que de l'exigence d'all�gation et de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; voir �galement Florence Aubry Girardin, in Commentaire de la LTF, 2014, n� 25 ad art. 42 LTF) - le litige porte sur la capacit� de travail r�siduelle.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels utiles � la r�solution du litige, en particulier ceux relatifs � la valeur probante des documents m�dicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469; 125 V 351 consid. 3a p. 352). Il suffit donc d'y renvoyer.
Se fondant sur l'avis des m�decins de la Clinique C.________ et du SMR ainsi que sur l'opinion du docteur B.________ - lesquels n'�taient pas remis en question par les conclusions des m�decins de l'H�pital I.________ -, les premiers juges ont consid�r� que le recourant pr�sentait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, excluant le droit � une rente et � un reclassement professionnel. Ils ont toutefois constat� que l'intim� avait admis en cours de proc�dure que l'atteinte � la sant� cons�cutive � l'accident d'octobre 2010 avait caus� une perte de gain provisoire justifiant l'octroi d'une rente enti�re jusqu'au 31 octobre 2012.
Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Il soutient que le rapport de la Clinique C.________ comporte une contradiction s'agissant de ses limitations fonctionnelles. Aussi ce document - ainsi que le rapport du SMR, qui se fonde sur celui-ci - ne r�pondraient-ils pas aux r�quisits jurisprudentiels auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante de ce type d'�crits. Tel serait en revanche le cas des rapports des m�decins de l'H�pital I.________ et c'est d�s lors sur les conclusions de ces derniers que la juridiction cantonale aurait d� selon lui se baser. Or, l'incapacit� de travail retenue par ces praticiens fonderait un taux d'invalidit� propre � lui ouvrir le droit � une rente ainsi qu'� une mesure de reclassement.
Ainsi que le rel�ve le recourant, il existe une incoh�rence entre le rapport principal des m�decins de la Clinique C.________ et ses annexes (soit deux rapports �tablis par des physioth�rapeutes) puisque le premier mentionne une limite de charge de 15 kilogrammes alors que les secondes retiennent � cet �gard 5 kilogrammes seulement. La juridiction cantonale a consid�r� que le chiffre indiqu� par les docteurs D.________ et E.________ r�sultait probablement d'une erreur de plume et retenu celui mentionn� dans les deux documents pr�cit�s. Elle a expos� que pour le surplus, les conclusions de ces m�decins, qui avaient eu l'occasion de suivre le recourant durant son s�jour de trois semaines aupr�s de la Clinique C.________, �taient bas�es sur des observations approfondies tenant compte des plaintes de l'int�ress�, qu'elles �taient claires et convaincantes et que partant le rapport r�dig� par les praticiens en question satisfaisait aux r�quisits jurisprudentiels en mati�re de valeur probante. Le recourant, qui se limite � invoquer la divergence pr�cit�e, ne d�montre nullement en quoi ces constatations seraient insoutenables. Avec son argumentation, il n'�tablit pas non plus que la juridiction cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que le rapport des m�decins de l'H�pital I.________ n'�tait pas propre � remettre en cause l'avis de ceux de la Clinique C.________, faute de mettre en �vidence des �l�ments objectifs, singuli�rement en termes de diagnostics et de limitations fonctionnelles, qui auraient �chapp� � ces derniers. Effectivement, ni le fait qu'un professeur de m�decine a co-sign� le document en question ni la qualit� d'h�pital universitaire de l'�tablissement au sein duquel travaillent ses auteurs ne constituent selon la jurisprudence un �l�ment d�montrant que l'avis de ces derniers serait plus pertinent que celui de leurs confr�res de la Clinique C.________. On ne peut en outre tirer aucune conclusion de l'�valuation fonctionnelle effectu�e � l'H�pital J.________ le 17 juin 2013, cit�e par le rapport de l'H�pital I.________ du 21 octobre 2013 - dont se pr�vaut le recourant de mani�re toute g�n�rale - �tant pr�cis� que le passage en question fait �tat d'auto-limitations de l'int�ress� pendant cet examen. Enfin, on rel�vera que le rapport compl�mentaire du professeur G.________ et du docteur H.________, destin� � pr�ciser la capacit� de travail du recourant, ne comprend que cinq lignes, dans lesquelles ces m�decins justifient l'incapacit� retenue par " [l]es probl�mes de sant�, notamment les douleurs ", sans fournir plus de pr�cisions.
Il s'ensuit que le recours est mal fond�. Vu l'issue du litige, le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) sans pouvoir pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).