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Timestamp: 2020-06-06 01:13:43+00:00
Document Index: 308782508

Matched Legal Cases: ['§ 27', '§ 55', 'art. 13', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 7', 'art. 21', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6']

Impressum (FR) – Les Brünettes – Four Voices
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La présente déclaration de protection des données précise le type, l’étendue et la finalité du traitement des données personnelles (ci-après dénommées « données ») dans le cadre de notre offre en ligne et des sites web, des fonctions et des contenus qui y sont liés ainsi que des présences en ligne externes, telles que nos profils de médias sociaux (ci-après dénommés collectivement « offre en ligne »). En ce qui concerne les termes utilisés, tels que « traitement » ou « responsable », nous nous référons aux définitions de l’article 4 du règlement de base sur la protection des données (DSGVO). Les personnes concernées sont les visiteurs (« utilisateurs ») de cette offre en ligne. En ce qui concerne les termes utilisés, nous nous référons aux définitions du règlement de base sur la protection des données (DSGVO).
Responsable de la protection des données : voir mentions légales.
– Méta-données de communication (par exemple, informations sur les appareils, adresses IP).
– Données de paiement (par exemple, coordonnées bancaires, historique des paiements).
– Mesure de la portée (marketing).
– performance contractuelle.
– Service et assistance à la clientèle.
Conformément à l’art. 13 DSGVO, nous vous informons de la base juridique de notre traitement de données. Si la base juridique n’est pas indiquée dans la déclaration de protection des données, les dispositions suivantes s’appliquent : La base juridique pour l’obtention de consentements est l’art. 6, al. 1, lit. a et l’art. 7 DSGVO, la base juridique pour le traitement en vue de l’exécution de nos prestations et de la mise en œuvre de mesures contractuelles et de la réponse à des demandes de renseignements est l’art. 6, al. 1, lit. b DSGVO, la base juridique pour le traitement en vue de l’exécution de nos obligations légales est l’art. 6, al. 1, lit. c DSGVO, et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, al. 1, lit. f DSGVO. Dans le cas où des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique exigent le traitement de données à caractère personnel, l’article 6, paragraphe 1, point d), de la DSGVO sert de base juridique.
Conformément à l’article 32 de l’ODASG et compte tenu de l’état de la technique, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de l’étendue, des circonstances et des finalités du traitement, ainsi que de la probabilité variable d’occurrence et de la gravité du risque pour les droits et libertés des personnes physiques, nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données en contrôlant l’accès physique aux données, ainsi que l’accès, la saisie, la divulgation, la garantie de disponibilité et la séparation. L’exercice des droits des personnes concernées, la suppression des données et la réaction aux menaces pesant sur les données sont garantis. Nous tenons également compte de l’article 25 DSGVO.
Si, dans le cadre de notre traitement, nous communiquons des données à d’autres personnes et entreprises (sous-traitants ou tiers), si nous les leur transmettons ou si nous leur donnons accès aux données d’une autre manière, cela ne se fera que sur la base d’une autorisation légale (par exemple si les données doivent être transmises à des tiers, tels que des prestataires de services de paiement, conformément à l’art. 6, al. 1, let. b DSGVO pour l’exécution du contrat), si vous avez donné votre consentement, si une obligation légale le prévoit ou sur la base de nos intérêts légitimes (par exemple lors de l’utilisation d’agents, d’hébergeurs, etc.).
Si nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE)) ou si cela est fait dans le cadre de l’utilisation des services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de données à des tiers, cela n’aura lieu que si cela est fait pour remplir nos obligations (pré)contractuelles, sur la base de votre consentement, sur la base d’une obligation légale ou sur la base de nos intérêts légitimes. Sous réserve d’autorisations légales ou contractuelles, nous ne traiterons ou transférerons des données à un pays tiers que si les exigences particulières de l’article 44 et suivants sont respectées. DSGVO. En d’autres termes, le traitement est effectué, par exemple, sur la base de garanties spéciales, telles que la détermination officiellement reconnue d’un niveau de protection des données correspondant à celui de l’UE (par exemple, pour les États-Unis, par le biais du « Privacy Shield ») ou le respect d’obligations contractuelles spéciales officiellement reconnues (dites « clauses contractuelles types »).
Vous avez le droit d’obtenir des informations sur les données qui peuvent être traitées, ainsi que des informations et des copies de ces données conformément aux articles 15 et 20 du DSGVO, en conséquence. Art. 16 DSGVO : le droit d’exiger que les données vous concernant soient complétées ou rectifiées, selon l’art. 17 DSGVO : le droit de faire supprimer les données concernées, ou bien, selon l’art. 18 DSGVO, d’exiger une limitation du traitement des données. Vous avez également le droit, en vertu de l’article 77 DSGVO, de déposer une plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente.
Vous avez le droit de révoquer les consentements accordés conformément à l’art. 7, al. 3 DSGVO avec effet pour l’avenir.
Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement futur des données vous concernant conformément à l’art. 21 DSGVO.
Cookies et droit d’opposition pour le publipostage
Les « cookies » sont de petits fichiers qui sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Dans les cookies, différentes informations sur un utilisateur, c’est-à-dire ses paramètres personnels, peuvent être stockées pendant ou après sa visite dans une offre en ligne. Les cookies temporaires ou « cookies de session » sont des cookies qui sont supprimés lorsqu’un utilisateur quitte une offre en ligne et ferme son navigateur. Dans un tel cookie, par exemple, le contenu d’un panier d’achat dans une boutique en ligne ou un statut de connexion peut être stocké. Les « cookies persistants » sont ceux qui restent stockés même après la fermeture du navigateur. Par exemple, le statut de connexion peut être enregistré. De même, les intérêts des utilisateurs peuvent être stockés dans un tel cookie, qui sont également utilisés pour mesurer la portée ou à des fins de marketing. Les cookies de tiers sont des cookies proposés par d’autres tiers (fournisseurs externes).
Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient stockés sur votre ordinateur, veuillez modifier l’option correspondante dans les paramètres système de votre navigateur, ici vous pouvez également supprimer les cookies déjà stockés. Veuillez noter que l’exclusion des cookies entraîne généralement des restrictions fonctionnelles d’une offre en ligne.
Une objection générale à l’utilisation de cookies utilisés à des fins de marketing en ligne peut être déclarée pour un grand nombre de services, notamment en cas de suivi, via le site américain http://www.aboutads.info/choices/ ou le site européen http://www.youronlinechoices.com/.
Les données que nous traitons seront supprimées ou leur traitement limité conformément aux articles 17 et 18 de la DSGVO. Sauf mention expresse dans le cadre de la présente déclaration de protection des données, les données que nous stockons sont effacées dès qu’elles ne sont plus nécessaires à leur finalité et que l’effacement n’est pas contraire aux obligations légales de stockage. Si les données ne sont pas supprimées parce qu’elles sont nécessaires à d’autres fins légalement autorisées, leur traitement sera limité. Cela signifie que les données sont bloquées et ne sont pas traitées à d’autres fins. Cela s’applique, par exemple, aux données qui doivent être conservées pour des raisons de droit commercial ou fiscal.
Nous traitons les données de nos clients dans le cadre des procédures de commande dans notre boutique en ligne, afin d’assurer leur fonctionnalité. Les données traitées comprennent les données d’inventaire, les données de communication, les données contractuelles et les données de paiement. Nous utilisons des cookies de session pour stocker le contenu du panier d’achat et des cookies permanents pour enregistrer le statut de connexion.
Le traitement s’effectue sur la base de l’art. 6, al. 1, let. b (exécution des opérations sur ordre) et c (archivage légal) de l’ODASG. Les informations marquées comme étant obligatoires sont nécessaires à l’établissement et à l’exécution du contrat. Nous ne communiquons les données à des tiers que dans le cadre de la livraison, du paiement ou dans le cadre des autorisations et obligations légales envers les conseillers juridiques et les autorités. Les données ne seront traitées dans les pays tiers que si cela est nécessaire à l’exécution du contrat (par exemple, à la demande du client pour la livraison ou le paiement).
Les utilisateurs peuvent éventuellement créer un compte d’utilisateur, notamment en visualisant leurs commandes. Les comptes d’utilisateurs ne sont pas publics et ne peuvent pas être indexés par les moteurs de recherche. Si l’utilisateur a résilié son compte d’utilisateur, ses données seront effacées en ce qui concerne le compte d’utilisateur, sous réserve que leur conservation soit nécessaire pour des raisons de droit commercial ou fiscal conformément à l’art. 6 al. 1 lit. c OOASA. Les données contenues dans le compte client sont conservées jusqu’à leur suppression avec archivage ultérieur en cas d’obligation légale. Il est de la responsabilité des utilisateurs de sauvegarder leurs données en cas de résiliation avant la fin du contrat.
La suppression a lieu après l’expiration de la garantie légale et des obligations comparables, la nécessité de conserver les données est réexaminée tous les trois ans ; dans le cas des obligations légales d’archivage, la suppression a lieu après leur expiration (fin de l’obligation de conservation commerciale (6 ans) et fiscale (10 ans)).
Wir verarbeiten die Daten unserer Vertragspartner und Interessenten sowie anderer Auftraggeber, Kunden, Mandanten, Klienten oder Vertragspartner (einheitlich bezeichnet als Vertragspartner) entsprechend Art. 6 Abs. 1 lit. b. DSGVO, um ihnen gegenüber unsere vertraglichen oder vorvertraglichen Leistungen zu erbringen. Die hierbei verarbeiteten Daten, die Art, der Umfang und der Zweck und die Erforderlichkeit ihrer Verarbeitung, bestimmen sich nach dem zugrundeliegenden Vertragsverhältnis.
Les données traitées comprennent les données de base de nos partenaires contractuels (par exemple, noms et adresses), les données de contact (par exemple, adresses électroniques et numéros de téléphone) ainsi que les données contractuelles (par exemple, services utilisés, contenu du contrat, communication contractuelle, noms des personnes de contact) et les données de paiement (par exemple, coordonnées bancaires, historique des paiements).
Nous traitons les données qui sont nécessaires à la justification et à l’exécution des services contractuels et signalons la nécessité de leur spécification, si cela n’est pas évident pour les partenaires contractuels. La divulgation aux personnes ou sociétés externes ne sera faite que si elle est nécessaire dans le cadre d’un contrat. Lors du traitement des données qui nous sont fournies dans le cadre d’une commande, nous agissons conformément aux instructions du client et aux exigences légales.
Lorsque nous utilisons nos services en ligne, nous pouvons stocker l’adresse IP et l’heure de l’action de l’utilisateur concerné. Le stockage est fondé sur nos intérêts légitimes, ainsi que sur les intérêts de l’utilisateur en matière de protection contre les abus et autres utilisations non autorisées. Par principe, ces données ne sont pas transmises à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour faire valoir nos droits conformément à l’art. 6, al. 1, let. f. DSGVO ou il existe une obligation légale de le faire conformément à l’art. 6, al. 1, let. c. DSGVO.
Les données sont supprimées lorsque les données ne sont plus nécessaires à l’exécution des obligations de diligence contractuelles ou légales et au traitement de toute garantie et obligations comparables, la nécessité de conserver les données étant réexaminée tous les trois ans ; sinon, les obligations légales de conservation s’appliquent.
Nous faisons appel à des prestataires de services de paiement externes dont les plateformes permettent d’effectuer des transactions de paiement. Si vous utilisez ces services, nous vous demandons de respecter également leurs déclarations de protection des données respectives. Paypal (https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacy-full).
Dans le cadre de l’exécution des contrats, nous faisons appel aux prestataires de services de paiement sur la base de l’art. 6 al. 1 lit. b. DSGVO. Sinon, nous faisons appel à des prestataires de services de paiement externes sur la base de nos intérêts légitimes conformément à l’art. 6, al. 1, let. f. DSGVO pour offrir à nos utilisateurs des options de paiement efficaces et sécurisées.
Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent les données d’inventaire, telles que le nom et l’adresse, les données bancaires, telles que les numéros de compte ou de carte de crédit, les mots de passe et les sommes de contrôle, ainsi que les données relatives aux contrats, aux résumés et aux bénéficiaires. Ces informations sont nécessaires pour effectuer les transactions. Toutefois, les données saisies ne sont traitées et stockées que par les prestataires de services de paiement. Cela signifie que nous ne recevons pas d’informations relatives aux comptes ou aux cartes de crédit, mais uniquement des informations de paiement. Dans certaines circonstances, les prestataires de services de paiement peuvent transmettre les données à des agences de crédit. Le but de cette transmission est de vérifier l’identité et la solvabilité. À cet égard, nous renvoyons aux conditions générales et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.
Pour les opérations de paiement, les conditions générales et les informations relatives à la protection des données des fournisseurs de services de paiement respectifs s’appliquent, qui peuvent être consultées sur les sites web ou les applications de transaction respectifs. Nous nous y référons également à des fins d’informations complémentaires et pour faire valoir les droits de révocation, d’information et autres droits des personnes concernées.
Administration, comptabilité, gestion des contacts
Nous traitons les données dans le cadre de tâches administratives ainsi que de l’organisation de nos opérations, de la comptabilité financière et du respect des obligations légales, telles que l’archivage. Ce faisant, nous traitons les mêmes données que celles que nous traitons dans le cadre de la fourniture de nos services contractuels. La base du traitement est l’art. 6 al. 1 lit. c. DSGVO, art. 6 al. 1 lit. f. DSGVO. Les clients, les parties intéressées, les partenaires commerciaux et les visiteurs du site web sont concernés par le traitement. La finalité et l’intérêt du traitement résident dans l’administration, la comptabilité, l’archivage des données, c’est-à-dire les tâches qui servent à maintenir nos activités commerciales, à exécuter nos tâches et à fournir nos services. La suppression des données relatives aux services contractuels et à la communication contractuelle correspond aux informations mentionnées dans ces activités de traitement.
Ce faisant, nous divulguons ou transmettons des données aux autorités fiscales, aux consultants, tels que les conseillers fiscaux ou les auditeurs, ainsi qu’aux autres personnes percevant des honoraires et aux prestataires de services de paiement.
En outre, nous stockons des informations sur les fournisseurs, les organisateurs d’événements et d’autres partenaires commerciaux en fonction de nos intérêts commerciaux, par exemple dans le but de les contacter ultérieurement. Ces données, qui sont principalement liées à l’entreprise, sont stockées de manière permanente.
Lors de la prise de contact (par exemple via le formulaire de contact, le courrier électronique, le téléphone ou les médias sociaux), les données de l’utilisateur seront utilisées pour traiter la demande de contact et son traitement conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b. (dans le cadre des relations contractuelles/précontractuelles), Art. 6 para. 1 lit. f. (autres demandes) DSGVO sont traitées. Les informations fournies par les utilisateurs peuvent être stockées dans un système de gestion de la relation client (« système CRM ») ou dans un organisme de recherche comparable.
Nous supprimons les demandes si elles ne sont plus nécessaires. En outre, les obligations légales d’archivage s’appliquent.
Hébergement et envoi de courrier électronique
Les services d’hébergement que nous utilisons servent à fournir les services suivants : Les services d’infrastructure et de plate-forme, la capacité de calcul, l’espace de stockage et les services de base de données, l’envoi de courrier électronique, les services de sécurité et les services de maintenance technique que nous utilisons pour exploiter cette offre en ligne.
Ce faisant, nous ou notre hébergeur traitons les données d’inventaire, les données de contact, les données de contenu, les données contractuelles, les données d’utilisation, les méta-données et les données de communication des clients, des intéressés et des visiteurs de cette offre en ligne sur la base de nos intérêts légitimes à une mise à disposition efficace et sûre de cette offre en ligne conformément à l’art. 6 al. 1 lit. f DSGVO en liaison avec Art. 28 DSGVO (conclusion d’un contrat de traitement de l’information).
Nous, ou notre fournisseur d’hébergement, sur la base de nos intérêts légitimes tels que définis à l’article 6, paragraphe 1, lettre f. Données DSGVO sur chaque accès au serveur sur lequel ce service est situé (appelés fichiers journaux du serveur). Les données d’accès comprennent le nom du site web consulté, le fichier, la date et l’heure d’accès, la quantité de données transférées, la notification d’un accès réussi, le type et la version du navigateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, l’URL de référence (le site précédemment visité), l’adresse IP et le fournisseur demandeur.
Les informations du fichier journal sont conservées pour des raisons de sécurité (par exemple pour les enquêtes sur les abus ou les fraudes) pendant 7 jours au maximum, puis supprimées. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu’à la clarification finale de l’incident concerné.
Nous maintenons une présence en ligne au sein des réseaux sociaux et des plateformes afin de communiquer avec les utilisateurs qui y sont actifs.
Veuillez noter que les données des utilisateurs peuvent être traitées en dehors de l’Union européenne. Cela peut entraîner des risques pour les utilisateurs, par exemple parce que l’application des droits des utilisateurs pourrait être rendue plus difficile. En ce qui concerne les fournisseurs américains certifiés au titre du Privacy Shield, nous tenons à souligner qu’ils s’engagent ainsi à respecter les normes de protection des données de l’UE.
En outre, les données des utilisateurs sont généralement traitées à des fins d’études de marché et de publicité. Par exemple, des profils d’utilisateurs peuvent être créés à partir du comportement des utilisateurs et des intérêts qui en résultent. Les profils d’utilisateurs peuvent à leur tour être utilisés, par exemple, pour placer des publicités à l’intérieur et à l’extérieur des plateformes qui correspondent vraisemblablement aux intérêts des utilisateurs. À cette fin, des cookies sont généralement stockés sur les ordinateurs des utilisateurs, dans lesquels sont enregistrés les comportements d’utilisation et les intérêts des utilisateurs. En outre, les données peuvent également être stockées dans les profils d’utilisateurs indépendamment des dispositifs utilisés par les utilisateurs (en particulier si les utilisateurs sont membres des plateformes respectives et y sont connectés).
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est fondé sur nos intérêts légitimes en matière d’information efficace des utilisateurs et de communication avec les utilisateurs conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre f. DSGVO. Si les utilisateurs sont invités par les fournisseurs respectifs à donner leur consentement au traitement des données (c’est-à-dire à donner leur consentement, par exemple en cochant une case ou en confirmant un bouton), la base juridique du traitement est l’article 6, paragraphe 1, point a), et l’article 7 de la DSGVO.
Pour une présentation détaillée du traitement respectif et des possibilités d’opposition (opt-out), nous renvoyons aux informations liées suivantes des fournisseurs.
– Facebook (Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irland) – Politique de confidentialité: https://www.facebook.com/about/privacy/, Opt-Out: https://www.facebook.com/settings?tab=ads und http://www.youronlinechoices.com, Privacy Shield: https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt0000000GnywAAC&status=Active.
– Google/ YouTube (Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA)  Politique de confidentialité: https://policies.google.com/privacy, Opt-Out: https://adssettings.google.com/authenticated, Privacy Shield: https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active.
– Instagram (Instagram Inc., 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA)  Politique de confidentialité/ Opt-Out: http://instagram.com/about/legal/privacy/
Dans le cadre de notre offre en ligne, nous fixons les priorités suivantes sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt pour l’analyse, l’optimisation et le fonctionnement économique de notre offre en ligne au sens de l’art. 6 al. 1 lit. f. DSGVO), nous utilisons des offres de contenus ou de services de tiers afin d’intégrer leurs contenus et services, tels que des vidéos ou des polices de caractères (ci-après dénommés uniformément « contenu »).
Cela suppose toujours que les tiers fournisseurs de ce contenu connaissent l’adresse IP des utilisateurs, car sans cette adresse, ils ne pourraient pas envoyer le contenu à leurs navigateurs. L’adresse IP est donc nécessaire pour l’affichage de ce contenu. Nous nous efforçons de n’utiliser que les contenus dont les fournisseurs respectifs utilisent l’adresse IP uniquement pour livrer le contenu. Les fournisseurs tiers peuvent également utiliser des « pixels invisibles » (graphiques invisibles, également appelés « balises web ») à des fins statistiques ou commerciales. Les « Pixel tags » peuvent être utilisés pour évaluer des informations telles que le trafic des visiteurs sur les pages de ce site. Les informations pseudonymes peuvent également être stockées dans des cookies sur l’appareil de l’utilisateur et peuvent contenir des informations techniques sur le navigateur et le système d’exploitation, les pages web de référence, les heures de visite et d’autres détails sur l’utilisation de notre offre en ligne, ainsi que des liens vers ces informations provenant d’autres sources.
Nous intégrons les vidéos de la plateforme « YouTube du fournisseur Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. Politique de confidentialité: https://www.google.com/policies/privacy/, Opt-Out: https://adssettings.google.com/authenticated.
Nous intégrons les polices (« Google Fonts ») du fournisseur Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. Politique de confidentialité: https://www.google.com/policies/privacy/, Opt-Out: https://adssettings.google.com/authenticated.
Nous intégrons la fonction de détection des robots, par exemple lors de la saisie de données dans les formulaires en ligne (« ReCaptcha ») du fournisseur Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. Politique de confidentialité: https://www.google.com/policies/privacy/, Opt-Out: https://adssettings.google.com/authenticated.
Dans notre offre en ligne, les fonctions et le contenu du service Instagram, proposé par Instagram Inc, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA, peuvent être intégrés. Il peut s’agir, par exemple, de contenus tels que des images, des vidéos ou du texte et de boutons qui permettent aux utilisateurs de partager le contenu de ce site au sein d’Instagram. Si les utilisateurs sont membres de la plate-forme Instagram, Instagram peut attribuer l’accès aux contenus et fonctions susmentionnés aux profils des utilisateurs de cette plate-forme. Politique de confidentialité d’Instagram : http://instagram.com/about/legal/privacy/.