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Timestamp: 2016-10-28 21:57:37+00:00
Document Index: 198001974

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 72', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 114', 'art. 115', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 75', 'art. 9', 'art. 107', 'art. 107', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 105', 'art. 75', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66']

5D_165/2015 (22.04.2016)
5D_165/2015 � � Arr�t du 22 avril 2016
repr�sent� par Me Alexandre Reil, avocat,
repr�sent�e par Me Patrick Sutter, avocat,
attribution des d�pens (modification des mesures protectrices de l'union conjugale),
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 25 ao�t 2015.
Le 30 octobre 2013, A.A.________ a requis la modification des mesures protectrices de l'union conjugale prononc�es le 27 mars 2013 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Gl�ne aux fins d'organiser sa vie s�par�e d'avec son �pouse B.A.________.
L'�poux a ouvert action en divorce le 15 octobre 2014, par demande unilat�rale.
Suite � celle-ci, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a, par d�cision du 20 octobre 2014, constat� que le juge des mesures protectrices de l'union conjugale n'�tait plus comp�tent pour conna�tre de la requ�te en modification du 30 octobre 2013, mis � la charge de l'�poux les frais relatifs � cette proc�dure, et fix� � 1'500 fr. les frais judiciaires dus � l'Etat.
Par d�cision s�par�e du 28 octobre 2014, motiv�e le 29 d�cembre 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a arr�t� le montant des d�pens dus par l'�poux � 5'798 fr. 50.
Statuant par arr�t du 25 ao�t 2015, la I
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a d�clar� irrecevable le recours form� le 15 janvier 2015 par l'�poux tendant � ce que la d�cision rendue le 28 octobre 2014 par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement soit r�form�e en ce sens que la liste des frais de Me Patrick Sutter, � hauteur de 5'798 fr. 50, soit mise � la charge de l'�pouse.
Par acte du 28 septembre 2015, A.A.________ interjette un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite au pr�alable d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le recours contre une question accessoire, dont fait partie la r�partition et la fixation des frais et d�pens, est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision sur le fond du litige, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est pr�vue (ATF 134 V 138 consid. 3; 134 I 159 consid. 1.1). En l'esp�ce, le litige initial porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale, en sorte qu'il rel�ve, sur le fond, du droit de la famille, soit d'une mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), et il est de nature p�cuniaire.
En cas de recours au Tribunal f�d�ral dont l'objet porte uniquement sur les frais et d�pens alors que seuls ces derniers �taient litigieux devant l'autorit� cantonale, � l'exclusion du fond de la cause, la valeur litigieuse devant l'instance f�d�rale se d�termine selon ces seules conclusions relatives aux frais et d�pens (arr�ts 5D_199/2014 du 23 d�cembre 2014 consid. 3.2; 5A_261/2013 du 19 septembre 2013 consid. 1). La valeur litigieuse n�cessaire pour former un recours en mati�re civile - dans le cas pr�sent 30'000 fr. - n'est ainsi pas atteinte en l'esp�ce, d�s lors que les frais et d�pens sont inf�rieurs � cette valeur (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF; ATF 137 III 47 consid. 1.2.2). Il s'ensuit que seule la voie du recours constitutionnel subsidiaire est ouverte (art. 113 ss LTF).
Pour le surplus, le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 et 117 LTF) rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF, en relation avec l'art. 114 LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� par la juridiction pr�c�dente, a un int�r�t juridiquement prot�g� � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF). Le recours constitutionnel est ainsi en principe recevable au regard de ces dispositions.
Le recours constitutionnel peut �tre form� uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF (applicable en vertu du renvoi de l'art. 117 LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux - notion qui englobe les droits constitutionnels (ATF 133 III 638 consid. 2) - que si un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", ATF 134 II 244 consid. 2.2; 349 consid. 3 et les r�f�rences).
Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente. Le justiciable doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable; pour que la d�cision entreprise soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4; 134 II 349 consid. 3; 133 I 149 consid. 3.1).
Le recours s'inscrit dans le contexte des d�cisions sur la r�partition et le montant des d�pens de premi�re instance.
En substance, la cour cantonale a retenu que deux d�cisions sur les frais avaient �t� rendues par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement : celle du 20 octobre 2014, statuant sur le principe de la r�partition des frais relatifs � la proc�dure de modification des mesures protectrices de l'union conjugale, qui mettait les " frais relatifs � cette proc�dure " - qui englobent non seulement les frais judiciaires, mais �galement les d�pens - � la charge de l'�poux, et celle du 28 octobre 2014 fixant le montant des d�pens. L'autorit� pr�c�dente a expos� que la seconde d�cision �tait une d�cision rectifi�e au sens de l'art. 334 CPC, faisant courir un nouveau d�lai de recours, mais uniquement pour un �ventuel recours dirig� contre le montant des d�pens. D�s lors que le recours du 15 janvier 2015 portait exclusivement sur la question de la r�partition des frais, la Cour d'appel a consid�r� que l'objet du recours �tait la d�cision du 20 octobre 2014, non la d�cision rectifi�e du 28 octobre 2014, en sorte que le d�lai de recours de dix jours �tait arriv� � �ch�ance le 6 novembre 2014, partant, que le recours d�pos� le 15 janvier 2015 �tait tardif, entra�nant son irrecevabilit�.
Le recourant se plaint de l'�tablissement des faits, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Il soutient que l'�tat de fait de l'arr�t entrepris doit �tre compl�t� avec l'insertion suivante : " les frais ont �t� mis � la charge de A.A.________, mais, par erreur, les d�pens de Patrick Sut [t]er ont fait l'objet d'une ordonnance s�par�e du 28 octobre 2014". Le recourant en-tend �galement faire compl�ter l'�tat de fait par l'ajout des conclusions de sa requ�te en modification des mesures protectrices de l'union conjugale du 30 octobre 2013, de la r�ponse de son �pouse du 20 d�cembre 2013 et de son proc�d� compl�mentaire du 9 mai 2014, ainsi que par la mention des audiences tenues les 15 janvier et 14 mai 2014, de la restitution du v�hicule par l'�pouse le 3 f�vrier 2014 et de la communication du rapport d'expertise concernant l'estimation de la valeur de la villa conjugale le 14 octobre 2014.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'auto-rit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant qui entend toutefois invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal uniquement s'il d�montre que celles-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�-gation susmentionn� (�
cf. supra�consid. 2; ATF 133 III 393 consid. 7.1; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2).
4.2.�S'agissant de la constatation selon laquelle les d�pens de Me Sutter (�
sic) n'ont, par erreur, pas �t� fix�s dans la premi�re d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement du 20 octobre 2014, ce fait n'est certes pas explicitement mentionn� dans la d�cision entreprise, mais ressort de la motivation de l'arr�t d�f�r� - qui parle de d�cision rectifi�e au sens de l'art. 334 CPC - et des pi�ces pro-duites devant l'autorit� pr�c�dente par le recourant, singuli�rement la pi�ce n� 15, � savoir la d�cision motiv�e du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement rendue le 29 d�cembre 2014. Il s'ensuit que cette constatation est manifeste et est implicitement tenue pour �tablie par les parties et les autorit�s, mais ne figure certes pas dans l'arr�t cantonal. Ind�pendamment de la pertinence de cette mention, l'�tat de fait peut �tre compl�t� en pr�cisant que le montant des d�pens en faveur de l'�pouse n'a, par erreur, pas �t� arr�t� dans la d�cision du 20 octobre 2014.
Pour le surplus, les �l�ments de fait que le recourant entend faire ajouter � l'�tat de fait se rapportent � la proc�dure de modification des mesures protectrices de l'union conjugale, autrement dit, � l'appr�-ciation concernant la r�partition des d�pens, en sorte que ces faits ne sont manifestement pas pertinents au regard de la motivation de l'arr�t attaqu� qui d�clare le recours tardif, partant, n'examine pas la ques-tion du bien-fond� de la r�partition des frais et d�pens (�
cf. supra�consid. 3). Faute d'arbitraire (art. 9 Cst.;�
cf. supra�consid. 2 et 4.1) dans l'�tablissement des faits, l'�tat de fait n'a pas � �tre compl�t� sur ces aspects.
En pr�ambule de son m�moire, le recourant expose que la d�cision du 20 octobre 2014 du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement n'est, sur le fond, pas fond�e, d�s lors qu'une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale ne devient pas sans objet du seul fait de l'ouver-ture d'un proc�s en divorce, mais que la quotit� des frais mis � sa charge, " m�me de mani�re injustifi�e, n'�tait pas suffisamment importante pour justifier le d�p�t d'un recours ou appel ". Il soutient que son choix " aurait pu �tre diff�rent " s'il avait su que des d�pens auraient �t� mis � sa charge par la suite.
En l'occurrence, le recourant se plaint directement du bien-fond� de la d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement du 20 octobre 2014, en sorte que son recours est d'embl�e irrecevable, d�s lors qu'il ne s'en prend pas � la motivation de l'arr�t attaqu�. L'art. 42 al. 2 LTF exige en effet que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision querell�e; il doit exister un lien entre l'argumentation du recourant et la d�cision entreprise, lequel fait d�faut lorsque le recourant critique une d�cision ant�rieure.
Par surabondance, le recourant n'a nullement remis en cause le bien-fond� de la d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement du 20 octobre 2014 devant la cour cantonale, pas plus qu'il n'a fait valoir une cause de restitution du d�lai de recours, de sorte qu'il soul�ve ces griefs pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral. Or, le recours n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (art. 75 al. 1 LTF; ATF 135 III 1 consid. 1.2; 134 III 524 consid. 1.3).
Par cons�quent, les critiques relatives � la perte d'objet des mesures protectrices de l'union conjugale et � la facult� de se d�terminer sur l'opportunit� d'un recours cantonal sont irrecevables - m�me � consid�rer que ces arguments aient �t� invoqu�s sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.) -, faute d'�puisement des griefs devant l'autorit� cantonale (art. 75 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), estimant que l'arr�t de la Cour d'appel est insoutenable, dans la mesure o� il admet que la d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement du 20 octobre 2014 pouvait �tre compl�t�e par une d�cision subs�quente sur l'allocation de d�pens. Selon lui, la premi�re d�cision �tait compl�te et les parties pouvaient en d�duire que le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement avait renonc� � allouer des d�pens, admettant que chacun des �poux supportait ses frais d'avocat, ce qui semblait �quitable, conform�ment � l'art. 107 al. 1 let. c et e CPC. Le recourant fait valoir que la d�cision est �galement arbitraire dans son r�sultat, l'intim�e n'ayant aucunement droit � de pleins d�pens au regard des conclusions des parties dans la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
S'agissant du contenu complet de la premi�re d�cision, et du caract�re reconnaissable de celui-ci pour les parties, le recourant se r�f�re � l'art. 107 CPC sur la r�partition des frais en �quit�, dans les litiges du droit de la famille et lorsqu'une proc�dure est devenue sans objet. Il ne d�veloppe pas plus avant sa critique, en sorte qu'il n'expose pas en quoi la cour cantonale aurait m�connu cette disposition, qui n'interdit au demeurant pas aux autorit�s de statuer en deux temps sur la question des frais ou de compl�ter une telle d�cision. La cour cantonale a retenu que le premier juge avait mis � la charge de l'�poux les frais de la proc�dure, qui englobent les frais judiciaires et les d�pens (art. 95 CPC;�
cf. supra�consid. 3), sans fixer le montant des d�pens - par erreur, ainsi que l'a rappel� le recourant (�
cf. supra�consid. 4) -, de sorte que l'autorit� d'appel pouvait admettre que la question des frais de la proc�dure pouvait encore faire l'objet d'une d�cision compl�mentaire pour d�terminer le montant des d�pens, faisant partir un nouveau d�lai de recours uniquement sur cet aspect (�
cf. supra�consid. 3). Le recourant ne d�montre pas que ces d�cisions successives seraient contradictoires, ni�
a fortiori�que le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente m�conna�t, de toute autre mani�re, gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�.
De surcro�t, l'argumentation du recourant quant au r�sultat pr�tendument arbitraire de l'arr�t entrepris concerne la r�partition des frais de proc�dure, non les cons�quences de l'admission du principe que le premier juge pouvait compl�ter sa d�cision du 20 octobre 2014.
En cons�quence, la Cour d'appel civil n'a pas fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) en consid�rant que la d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement du 20 octobre 2014 pouvait faire l'objet d'une d�cision compl�mentaire du 28 octobre 2014 fixant le montant des d�pens. Le premier moyen du recourant tir� de l'arbitraire (art. 9 Cst.) est ainsi mal fond�.
Soulevant � nouveau le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant explique que l'autorit� cantonale lui a d�ni�, de mani�re insoutenable et contraire � la bonne foi, la possibilit� de remettre en cause le principe de la r�partition des frais. Selon lui, la question de la r�partition des frais dans son ensemble pouvait �tre remise en cause, � la suite de la d�cision de rectification au sens de l'art. 334 CPC, d�s lors qu'il pouvait raisonnablement consid�rer que la fixation des d�pens avait �t� trait�e dans la premi�re d�cision, d'une part, et au regard du montant augment� en r�sultant, d'autre part.
En tant que le recourant �voque le grief d'arbitraire en termes g�n�raux ["�
dans la mesure o� elle d�nie au recourant la possibilit� de remettre en cause le principe de la r�partition des frais, lorsque le tribunal de premi�re instance rend une seconde d�cision subs�quente mettant des d�pens � charge du recourant�"], savoir en d�finitive sous forme d'all�gation d'un r�sultat estim� insoutenable, sans d�tailler plus avant sa critique, si ce n'est par simple r�f�rence au sentiment de justice et d'�quit�, respectivement au principe de la bonne foi et de la confiance, son grief est irrecevable, d�s lors qu'il ne r�pond pas aux imp�ratifs du principe d'all�gation (�
cf supra�consid. 2), lequel exige une critique claire et d�taill�e du raisonnement tenu par la cour cantonale. En particulier, s'il cite l'art. 334 CPC, c'est pour reprendre son argumentation, d�nu�e de pertinence (�
cf. supra�consid. 6), sur le caract�re pr�tendument complet de la d�cision du 20 octobre 2014. Par ailleurs, il ne saurait se limiter � �voquer l'id�e selon laquelle l'opportunit� de d�poser un recours d�pend �galement des cons�quences financi�res, sans d�tailler plus avant quelle norme serait viol�e, �tant au demeurant relev� qu'il ne ressort pas de l'arr�t querell� (art. 105 al. 1 LTF) que cette approche aurait d�j� �t� �voqu�e dans son recours cantonal et discut�e par l'autorit� pr�c�dente (non-�puisement des griefs devant l'autorit� cantonale, art. 75 al. 1 LTF;�
cf. supra�consid. 5). Au surplus, le recourant ne discute pas non plus la motivation de l'arr�t attaqu� (art. 42 al. 2 LTF) selon laquelle la seconde d�cision ne peut faire courir un nouveau d�lai de recours que sur les points corrig�s par celle-ci, en l'occurrence sur le montant des d�pens, pr�cis�ment non vis� par le recours interjet�. Ainsi, le grief est irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours constitutionnel subsidiaire doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Attendu que le recours �tait d'embl�e d�pourvu de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Dans ces conditions, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � d�poser des observations.