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Timestamp: 2016-10-23 08:04:35+00:00
Document Index: 237514631

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99']

9C_716/2012 (11.04.2013)
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 juillet 2012.
M.________ a travaill� � temps partiel en qualit� d'auxiliaire pour le restaurant X.________ de la commune o� elle r�side. L'assureur d'indemnit�s journali�res a annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve une incapacit� de travail de 100 % depuis le 15 avril 2010, pour une d�tection pr�coce. Un entretien s'est tenu le 4 octobre 2010, � la suite duquel la pr�nomm�e a pr�sent� le 2 novembre 2010 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur J.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a pos� dans un rapport produit le 15 novembre 2010 le diagnostic avec effet sur la capacit� de travail de polymyosite chronique active (existant depuis le 19 avril 2010), en retenant une incapacit� de travail de 100 % � partir du 1er avril 2010 et des troubles de la marche et une faiblesse musculaire limitant l'exercice de l'activit� professionnelle, laquelle n'�tait plus exigible, et indiqu� dans un questionnaire les travaux ne pouvant plus �tre exig�s de l'assur�e, dont la capacit� d'adaptation et la r�sistance �taient limit�es. La doctoresse Z.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, a pos� le diagnostic avec effet sur la capacit� de travail de polymyosite (existant depuis 2009, voire avant) et retenu une incapacit� de travail de 100 % d�s le 10 juillet 2010 dans un rapport du 19 novembre 2010, auquel �tait joint un questionnaire indiquant les travaux qui ne pouvaient plus �tre exig�s de la patiente, dont la r�sistance physique �tait limit�e.
Une enqu�te �conomique sur le m�nage, effectu�e le 8 ao�t 2011, a retenu que sans atteinte � la sant� l'assur�e aurait exerc� une activit� professionnelle � 15 % et fix� le taux d'emp�chement dans la tenue du m�nage � 27 % (rapport de l'enqu�trice du 15 ao�t 2011). Le SMR a consid�r� qu'il ne lui appartenait pas de se prononcer sur l'aide d'autrui (avis de la doctoresse U.________ du 18 ao�t 2011).
Dans un pr�avis du 18 ao�t 2011, confirm� par d�cision du 27 septembre 2011, l'office AI a inform� M.________ que le droit � des mesures professionnelles et � une rente d'invalidit� devait lui �tre refus�, vu qu'elle pr�sentait une invalidit� de 15 % en ce qui concerne la part consacr�e � l'activit� lucrative compte tenu d'un emp�chement de 100 % dans toute activit� et une invalidit� de 23 % en ce qui concerne la part relative aux travaux habituels compte tenu d'un emp�chement de 27 % dans la tenue du m�nage, soit un taux d'invalidit� global de 38 % qui �tait insuffisant pour donner droit � une rente d'invalidit�, et que son incapacit� de travail �tait enti�re dans toute activit� de sorte que l'octroi de mesures d'ordre professionnel n'entrait pas non plus en consid�ration.
Le 20 octobre 2011 (timbre postal), M.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales.
Dans sa r�ponse du 17 novembre 2011, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a conclu au rejet du recours. Par lettre du 14 d�cembre 2011 (timbre postal), l'assur�e a produit plusieurs documents.
Le 22 d�cembre 2011, la juridiction cantonale a tenu une audience d'enqu�tes, au cours de laquelle elle a entendu en qualit� de t�moin la doctoresse Z.________, et une audience de comparution personnelle des parties. L'office AI a d�pos� ses observations par lettre du 31 janvier 2012 et M.________ en a fait de m�me par lettre du 6 mars 2012 (timbre postal).
Par arr�t du 19 juillet 2012, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours et annul� la d�cision du 27 septembre 2011 (ch. 2 du dispositif), dit que M.________ a droit � un quart de rente d'invalidit� � compter du 1er avril 2011 (ch. 3 du dispositif) et renvoy� la cause � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve pour le calcul des prestations dues (ch. 4 du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � son annulation, sa d�cision du 27 septembre 2011 �tant confirm�e, � titre subsidiaire au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement. Il sollicite l'octroi de l'effet suspensif au recours.
M.________, produisant plusieurs documents, fait �tat d'une aggravation de son �tat de sant� et conclut implicitement � ce que le jugement entrepris soit confirm�. Dans un pr�avis du 9 novembre 2012, l'Office f�d�ral des assurances sociales s'en remet � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral.
Bien que le dispositif du jugement entrepris, � son ch. 4, renvoie le dossier � l'office AI, il ne s'agit pas d'une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF vu que la juridiction cantonale a statu� d�finitivement sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit� (ch. 3 du dispositif), le renvoi de la cause ne visant que le calcul des prestations accord�es. Le recours est d�s lors recevable puisqu'il est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF; arr�t 9C_684/2007 du 27 septembre 2007, consid. 1.1 in SVR 2008 IV n� 39 p. 131).
2.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140).
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur les taux d'emp�chement m�nager et le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation.
3.1 Lorsque la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� est applicable, l'invalidit� des assur�s pour la part qu'ils consacrent � leur activit� lucrative doit �tre �valu�e selon la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus (art. 28a al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA); pour la part qu'ils consacrent � leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA, leur invalidit� doit �tre �valu�e selon la m�thode sp�cifique d'�valuation de l'invalidit� (art. 28a al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27bis RAI). Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence sur la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�, confirm�e par l'ATF 137 V 334 consid. 5 p. 340 s. On peut ainsi y renvoyer.
3.2 S'agissant de la prise en compte de l'emp�chement dans le m�nage d� � l'invalidit�, singuli�rement de l'aide des membres de la famille (obligation de diminuer le dommage), il est de jurisprudence constante que si l'assur� n'accomplit plus que difficilement ou avec un investissement temporel beaucoup plus important certains travaux m�nagers en raison de son handicap, il doit en premier lieu organiser son travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 s. et les r�f�rences; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 761/81 du 15 septembre 1983, consid. 5 in RCC 1984 p. 143 s.).
Les premiers juges ont modifi� les taux d'emp�chement m�nager d�termin�s par l'enqu�te �conomique sur le m�nage en ce qui concerne les deux points suivants: emplettes et courses diverses, lessive et entretien des v�tements. A la diff�rence de l'enqu�trice qui avait ni� tout emp�chement pour les emplettes et courses diverses (poste/assurances/services officiels) au motif qu'on ne retenait pas d'emp�chement sous ce point lorsqu'une personne valide vivait sous le m�me toit, ils ont �valu� � 20 % l'emp�chement de l'assur�e � se charger des emplettes et courses diverses, compte tenu d'une aide exigible de son �poux de 80 % (soit 8 % des t�ches m�nag�res totales) et du fait que de nombreuses courses pouvaient �tre effectu�es par internet. En ce qui concerne la lessive et l'entretien des v�tements, poste pour lequel l'enqu�trice avait retenu un taux d'emp�chement de 20 %, compte tenu d'une aide exigible de 20 % de la part du mari de l'intim�e, la juridiction cantonale n'a pas suivi l'office AI, lequel exigeait de l'assur�e qu'elle diminue le dommage en se procurant une machine � laver; constatant que les limitations �taient nombreuses et importantes et que l'aide ext�rieure apparaissait bien plus importante que celle retenue par l'enqu�trice, elle a consid�r� que l'aide exigible du mari ne saurait encore �tre augment�e et qu'en cons�quence, compte tenu d'une aide ext�rieure exigible de 20 %, un taux d'emp�chement de 50 % apparaissait plus conforme � la r�alit�, la recourante restant capable d'effectuer 30 % des menues t�ches.
4.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir �valu� de mani�re arbitraire l'incapacit� de l'intim�e � accomplir les travaux habituels, en s'�cartant � tort des conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage effectu�e le 8 ao�t 2011.
4.2 Une enqu�te m�nag�re effectu�e au domicile de la personne constitue en r�gle g�n�rale une base appropri�e et suffisante pour �valuer les emp�chements dans l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante d'un tel rapport d'enqu�te, il est essentiel qu'il ait �t� �labor� par une personne qualifi�e qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des emp�chements et des handicaps r�sultant des diagnostics m�dicaux. Il s'agit en outre de tenir compte des indications de la personne assur�e et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit �tre plausible, motiv� et r�dig� de fa�on suffisamment d�taill�e en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relev�es sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de d�cision, le juge ne saurait remettre en cause l'appr�ciation de l'auteur de l'enqu�te que s'il est �vident qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61 consid. 6.1 p. 61 s., 128 V 93; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 90/02 du 30 d�cembre 2002, consid. 2.3.2 (non publi� au Recueil officiel) in VSI 2003 p. 221).
La constatation d'un emp�chement pour les diff�rents postes constituant l'activit� m�nag�re est une question de fait qui ne peut �tre examin�e par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint (supra, consid. 1.3; arr�ts 9C_554/2012 du 30 janvier 2013 consid. 5.1, 9C_19/2012 du 4 octobre 2012 consid. 5.1; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 693/06 du 20 d�cembre 2006 consid. 6.3).
4.3 En ce qui concerne les emplettes et courses diverses, la juridiction cantonale a retenu que l'intim�e, comme cela ressortait de l'enqu�te �conomique sur le m�nage, pouvait faire ses courses en prenant appui sur le chariot, mettait ses emplettes dans le coffre de la voiture que son mari vidait ensuite avant d'aider son �pouse � ranger les achats, continuait par ailleurs � g�rer son courrier et assumait les t�ches administratives comme auparavant. En revanche, l'assur�e ne pouvait parcourir plus de 200 m�tres � pied, la conduite automobile lui �tait souvent difficile en raison des douleurs � la cheville, elle ne pouvait emprunter d'escaliers d�pourvus de main courante et ne pouvait ni monter ni descendre d'un bus - dans lequel, quoi qu'il en soit, il lui �tait impossible de se tenir debout en raison de sa faiblesse. Les premiers juges ont consid�r� que dans ces circonstances, on ne saurait conclure comme l'avait fait l'office AI � l'absence totale d'emp�chement pour ce poste car cela reviendrait � exiger de l'�poux de l'int�ress�e une aide disproportionn�e dans la mesure o� il assumait d�j� 16 % des t�ches m�nag�res totales (20 % de l'alimentation - soit 8 % des t�ches m�nag�res totales -, + 20 % de l'entretien du logement - soit 4 % des t�ches m�nag�res totales -, + 20 % de la lessive et de l'entretien des v�tements - soit 4 % des t�ches m�nag�res totales).
Il est toutefois arbitraire de la part de la juridiction cantonale d'admettre un emp�chement dans les emplettes et courses diverses pour le seul motif que nier tout emp�chement dans ce domaine reviendrait � exiger du mari une aide disproportionn�e dans la mesure o� il participe d�j� � d'autres t�ches m�nag�res. L'enqu�trice a retenu que l'�poux de l'assur�e vidait le coffre de la voiture lorsqu'elle revenait des courses et l'aidait �galement pour ranger les courses dans les armoires. On ne voit pas que pour ce poste, l'aide du mari d�crite ci-dessus par l'enqu�trice atteigne 80 %. Les premiers juges n'ont pas expliqu� pourquoi ils ont retenu ce pourcentage, singuli�rement tenu compte d'une aide exigible de l'�poux de l'assur�e de 80 %. Ainsi, il est arbitraire de leur part de retenir un emp�chement de l'intim�e de 20 % sous pr�texte que son mari participe d�j� � raison de 16 % � d'autres t�ches m�nag�res et que l'aide exigible de celui-ci dans les emplettes et courses diverses serait de 80 %. Il ne se justifie nullement qu'on s'�carte du rapport d'enqu�te �conomique du 15 ao�t 2011, dont il r�sulte que l'enqu�trice a tenu compte de l'aide du mari pour ce poste de mani�re conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 3.2). En retenant sous ce point un emp�chement de 20 %, la juridiction cantonale a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte. Le recours est bien fond� de ce chef.
4.4 En ce qui concerne le poste "lessive et entretien des v�tements", l'enqu�trice, tenant compte d'une aide exigible de 20 % de la part du mari pour ce poste, a conclu dans son rapport du 15 ao�t 2011 � un emp�chement de l'intim�e de 20 %. Les premiers juges ont constat� que les limitations �taient nombreuses et importantes et que, m�me en tenant compte d'une aide exigible de 20 %, l'aide ext�rieure apparaissait ainsi bien plus importante que celle retenue par l'enqu�trice. Ils ont consid�r� que l'aide exigible du mari de l'assur�e, compte tenu du fait qu'il exer�ait � plein temps et que 16 % des t�ches m�nag�res totales lui incombaient d�j�, ne saurait �tre encore augment�e et qu'il y avait lieu d�s lors d'augmenter de 20 % � 50 % le taux de l'emp�chement de l'intim�e pour le poste "lessive et entretien des v�tements", un taux d'emp�chement de 50 % apparaissant plus conforme � la r�alit� compte tenu d'une aide exigible ext�rieure de 20 % et de la capacit� restante de l'intim�e d'effectuer 30 % des menues t�ches relatives � ce poste (50 % + 20 % + 30 % = 100 %).
Les consid�rations mentionn�es ci-dessus de la juridiction cantonale sont arbitraires en ce qu'elles m�connaissent la port�e de l'obligation de diminuer le dommage, singuli�rement qu'elles ignorent que la jurisprudence ne pose pas de grandeur limite au-del� de laquelle l'aide des membres de la famille ne serait plus possible. La jurisprudence, qui pr�voit que l'assur� doit en premier lieu organiser son travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (supra, consid. 3.2), pose comme crit�re que l'aide ne saurait constituer une charge excessive, o� l'aide des membres de la famille va au-del� du soutien que l'on peut attendre de mani�re habituelle sans atteinte � la sant� (ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 s., 130 V 97 consid. 3.3.3 p. 101 et les r�f�rences).
Il appartient en premier lieu � l'intim�e d'organiser son travail et de demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable. Devant la Cour de c�ans, celle-ci a produit des photos de la cuisine, de la salle de bain et des WC; nouveau, ce moyen n'est pas admissible au regard de l'art. 99 al. 1 LTF. M�me si une machine � laver le linge avec ouverture sur le haut pouvait �tre install�e dans l'appartement o� elle r�side, cela ne changerait rien au fait que les travaux consistant � soulever/porter (pr�s/loin du corps) ne sont plus exigibles de la part de l'assur�e (questionnaire de la doctoresse Z.________ du 19 novembre 2010). Ainsi, le port du panier de linge doit �galement dans l'appartement �tre effectu� par son mari (rapport de l'enqu�trice du 15 ao�t 2011; d�clarations de la doctoresse Z.________ lors de l'audience d'enqu�tes du 22 d�cembre 2011). Du jugement entrepris, il ressort que, dans son rapport du 15 ao�t 2011, l'enqu�trice a retenu que l'intim�e repassait uniquement le strict n�cessaire, r�partissait son travail et ne faisait que de petites quantit�s � la fois. Il ressort �galement du jugement entrepris que, lors de l'audience du 22 d�cembre 2011, la doctoresse Z.________ a d�clar� que la patiente pouvait suspendre le petit linge, � condition que ce soit sur un support � hauteur de taille (faiblesse dans les bras), et qu'elle pouvait �galement repasser assise, � condition de fragmenter la t�che et qu'on l'aide � d�plier la planche et � la positionner. Sur le vu de ce qui pr�c�de, il se justifie d'exiger de l'assur�e qu'elle planifie de la meilleure fa�on possible la lessive (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 90/02 du 30 d�cembre 2002, consid. 2.3.3 in VSI 2003 p. 222), en demandant � son �poux, qui exerce la profession de m�canicien et rentre � la maison pour le repas de midi, qu'il porte le linge, l'introduise dans la machine, l'en sorte et le porte � nouveau, qu'il monte la planche � repasser et qu'il range le n�cessaire de repassage. Les affirmations de la doctoresse Z.________ lors de l'audience du 22 d�cembre 2011 ne permettent pas de consid�rer que ces t�ches suppl�mentaires constituent pour le mari de l'intim�e une charge excessive au sens de la jurisprudence mentionn�e ci-dessus. Il convient de relever, � propos du linge qui ne pourrait pas �tre suspendu � hauteur de taille, qu'un s�che-linge est � disposition de l'assur�e et de son �poux (rapport de l'enqu�trice du 15 ao�t 2011).
Il s'ensuit que les premiers juges, en augmentant de 20 % � 50 % le taux de l'emp�chement de l'intim�e pour le poste "lessive et entretien des v�tements", ont �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte et en violation du droit. Le recours est bien fond� sur ce point �galement.
Le recours est admis et le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 juillet 2012 est annul�.