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Timestamp: 2016-10-24 06:56:14+00:00
Document Index: 85377920

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 89', 'art. 94', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 1', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 156', 'art. 159']

1P.167/2003 (03.07.2003)
1P.167/2003/sch
Arr�t du 3 juillet 2003
1052 Le Mont-sur-Lausanne, recourante,
repr�sent�e par Me V�ronique Fontana, avocate,
rue Etraz 12, case postale 2432, 1002 Lausanne,
repr�sent� par Me Jean-Christophe Diserens, avocat,
Bel-Air-M�tropole 1, case postale 2160, 1002 Lausanne,
B.________ et C.________, D.________ et E.________, tous repr�sent�s par Me Olivier Burnet, avocat, case postale 2308, 1002 Lausanne,
Hoirie X.________, repr�sent�e par Me Bertrand Chenevard, notaire, rue Caroline 1, 1003 Lausanne,
D�partement des infrastructures du canton de Vaud, Service de justice, de l'int�rieur et des cultes,
plan de quartier "Sous la Culiaironne",
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 13 f�vrier 2003.
Le territoire de la Commune du Mont-sur-Lausanne est r�gi par un plan directeur approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 12 mai 1989 ainsi que par un plan g�n�ral d'affectation approuv� par cette m�me autorit� le 6 ao�t 1993.
Du 28 novembre 1997 au 8 janvier 1998, la Municipalit� du Mont-sur-Lausanne a soumis � l'enqu�te publique le projet de plan de quartier "Sous la Culiaironne" et son r�glement d'application. Le p�rim�tre du plan englobe six parcelles d'une surface totale de 8'854 m�tres carr�s, situ�es entre les quartiers du "Grand-Mont", au nord-ouest, et de "Coppoz", au sud, le long de la route cantonale n� 501 reliant le Mont-sur-Lausanne � Cugy, en d�vers par rapport � cette art�re; ces biens-fonds sont colloqu�s en zone d'habitation de moyenne densit�, � l'exception de la parcelle n� 1111, sise en zone agricole, qu'il est pr�vu de classer en zone d'habitation de moyenne densit�. Le projet de plan d�limite pour chaque parcelle les p�rim�tres d'implantation des b�timents, le nombre de niveaux habitables, les surfaces maximales brutes de plancher utile, ainsi que les cotes d'altitude maximales. Il permettrait ainsi l'�dification de six b�timents locatifs d'une hauteur variant entre dix et treize m�tres, mesur�e depuis la route cantonale. L'acc�s aux immeubles se ferait par une voie de desserte parall�le � cette art�re, pour les v�hicules automobiles, et par un cheminement pi�tonnier prot�g� du trafic de la route cantonale par une bande de verdure, pour les pi�tons. Ce projet a suscit� dix oppositions ayant principalement trait � la densit�, jug�e excessive, des constructions pr�vues et aux nuisances qu'elles provoqueraient pour le voisinage.
Dans sa s�ance du 4 octobre 1999, le Conseil communal du Mont-sur-Lausanne a d�cid� d'approuver le plan de quartier "Sous la Culiaironne" et d'adopter les propositions de r�ponses aux interventions enregistr�es dans le cadre de l'enqu�te publique, avec les modifications et les adjonctions demand�es au r�glement; la modification principale consistait dans l'obligation de r�aliser deux b�timents de dimension sensiblement pareille, au lieu d'un seul, sur le p�rim�tre de construction de la parcelle n� 1111, s�par�s entre eux par un espace de douze m�tres au minimum. Compte tenu de cette modification, le coefficient d'utilisation du sol pour l'ensemble du p�rim�tre serait ramen� de 1,024 � 0,97.
Par d�cision du 13 d�cembre 2000, le D�partement des infrastructures du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement des infrastructures) a rejet� le recours form� contre cette d�cision par A.________, propri�taire d'une maison d'habitation sise de l'autre c�t� de la route cantonale, � quarante m�tres des fa�ades des constructions pr�vues par le plan de quartier. Il a estim� en substance qu'en d�pit d'un coefficient d'utilisation du sol �lev� pour une zone de moyenne densit�, le plan de quartier contest� ne contrevenait pas au principe d'am�nagement du territoire propre � ce type de zone, tant sous l'angle d'une utilisation rationnelle du sol que sous celui de la qualit� de vie de ses occupants, et qu'il r�pondait aux objectifs du plan directeur communal.
Au terme d'un arr�t rendu le 13 f�vrier 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a admis le recours d'A.________ et annul� la d�cision du D�partement des infrastructures du 13 d�cembre 2000. Il a consid�r� que l'affectation de la parcelle n� 1111 en zone de moyenne densit� respectait les exigences majeures de l'am�nagement du territoire, le plan directeur cantonal et la politique d'am�nagement de la commune. Il a estim� en revanche que le coefficient d'utilisation du sol, de l'ordre de 0,97, �tait excessif au regard des taux usuels applicables � la zone de moyenne densit�, des b�timents pr�existants et des nuisances engendr�es pour les voisins. Il a �cart� les autres griefs adress�s au plan de quartier.
Agissant par la voie du recours de droit public pour violation de son autonomie, la Commune de Mont-sur-Lausanne demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir substitu� ind�ment son appr�ciation en opportunit� � la sienne en consid�rant que le coefficient d'utilisation du sol �tait excessif. L'arr�t attaqu� reposerait sur une motivation insuffisante et contradictoire et aurait des cons�quences insoutenables.
Le Tribunal administratif et A.________ concluent au rejet du recours. Le D�partement des infrastructures ainsi que D.________ et E.________ s'en remettent � justice. L'hoirie X.________ n'a pas d�pos� d'observations.
Par ordonnance du 7 avril 2003, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par la Commune du Mont-sur-Lausanne.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 II 225 consid. 1 p. 227 et les arr�ts cit�s).
1.1 Seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence dans la mesure o� la commune recourante ne met pas en cause l'application du droit f�d�ral (ATF 124 I 223 consid. 1a/ee p. 226; 114 Ia 73 consid. 2c p. 77/78).
1.2 Une commune a qualit� pour agir par la voie du recours de droit public en invoquant une violation de son autonomie garantie � l'art. 189 al. 1 let. b Cst. lorsque la d�cision attaqu�e l'atteint en tant que d�tentrice de la puissance publique. Tel est le cas en l'esp�ce du refus d'approuver le plan de quartier "Sous la Culiaironne" adopt� par le Conseil communal du Mont-sur-Lausanne, qui emp�che l'entr�e en vigueur de celui-ci. Savoir si la commune est effectivement autonome dans le domaine en cause n'est pas une question de recevabilit�, mais constitue l'objet d'une appr�ciation au fond (ATF 128 I 3 consid. 1c p. 7).
1.3 Le Tribunal administratif n'a pas formellement renvoy� le dossier au Conseil communal du Mont-sur-Lausanne pour qu'il statue � nouveau au sens des consid�rants. La nature de la d�cision attaqu�e peut demeurer ouverte, car m�me si celle-ci devait �tre consid�r�e comme une d�cision de renvoi, par nature incidente, la commune devrait se voir reconna�tre la qualit� pour l'attaquer directement dans la mesure o� l'arr�t attaqu� oblige ses organes � statuer � nouveau dans la m�me affaire en se soumettant � une injonction de la cour cantonale (ATF 120 Ib 207 consid. 1a p. 209 et les arr�ts cit�s). Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit public �tant remplies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
La hauteur et la densit� des constructions pr�vues dans le cadre du plan de quartier "Sous la Culiaironne" et leur impact sur le voisinage peuvent s'appr�cier de mani�re suffisamment pr�cise sur la base des plans et des autres documents vers�s au dossier, de sorte qu'une inspection locale ne se justifie pas.
L'art. 50 al. 1 Cst. garantit l'autonomie communale dans les limites du droit cantonal. Selon la jurisprudence encore valable depuis l'entr�e en vigueur de la nouvelle Constitution f�d�rale (cf. ATF 128 I 3 consid. 2a p. 8), une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision appr�ciable (ATF 126 I 133 consid. 2 p. 136; 124 I 223 consid. 2b p. 226/ 227 et les arr�ts cit�s). Il suffit que cette libert� puisse s'exercer, non pas dans un domaine enti�rement r�serv� � la commune, mais dans l'accomplissement des t�ches particuli�res qui sont en cause, quelle que soit leur base juridique. L'existence et l'�tendue de l'autonomie communale dans une mati�re concr�te sont d�termin�es essentiellement par la constitution et la l�gislation cantonales, voire exceptionnellement par le droit cantonal non �crit et coutumier (cf. ATF 122 I 279 consid. 8b p. 290; 116 Ia 285 consid. 3a p. 287; 115 Ia 42 consid. 3 p. 44; 114 Ia 80 consid. 2b p. 83, 168 consid. 2b p. 170). Lorsqu'elle est reconnue autonome dans un domaine sp�cifique, une commune peut d�noncer tant les exc�s de comp�tence d'une autorit� cantonale de contr�le ou de recours que la violation par celle-ci des r�gles du droit f�d�ral, cantonal ou communal qui r�gissent la mati�re (ATF 128 I 3 consid. 2b p. 9). La commune est aussi habilit�e � se plaindre d'arbitraire, dans la mesure o� ce grief est �troitement li� � celui de violation de son autonomie (ATF 121 I 155 consid. 4 p. 159; 116 Ia 221 consid. 1c p. 224). Le Tribunal f�d�ral examine librement l'interpr�tation du droit constitutionnel; en revanche, il v�rifie l'application de r�gles de rang inf�rieur � la constitution cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 128 I 3 consid. 2b p. 9 et la jurisprudence cit�e).
En droit vaudois, la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions, du 4 d�cembre 1985 (LATC), entr�e en vigueur le 1er janvier 1987, laisse aux communes un espace de d�cision important maintes fois reconnu par la jurisprudence en mati�re d'am�nagement et de police des constructions et, en particulier, dans l'�laboration des plans de quartier et des r�glements qui leur sont annex�s (cf. art. 2 al. 1 LATC; voir ATF 108 Ia 74 consid. 2b p. 76/77; 98 Ia 427 consid. 4 p. 434). Elle se borne � poser quelques r�gles sur l'esth�tique et l'int�gration des constructions (art. 86 � 88), sur la solidit�, la s�curit� et la salubrit� des constructions (art. 89 � 93), sur la suppression des barri�res architecturales (art. 94 � 96), sur l'utilisation rationnelle et l'�conomie d'�nergie dans les constructions (art. 97 � 102). Elle ne contient en revanche aucune norme sur le coefficient d'utilisation du sol et le nombre de niveaux admissible, dont le r�glement du plan de quartier litigieux devrait tenir compte, ou sur la fa�on de calculer ces divers �l�ments. Force est donc d'admettre que ces points ressortissent au seul droit communal qui, dans cette mesure, peut �tre qualifi� d'autonome.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir substitu� son appr�ciation � la sienne et, partant, d'avoir viol� l'autonomie que le droit cantonal lui reconna�t en mati�re de planification locale en consid�rant que le coefficient d'utilisation du sol r�sultant du plan de quartier litigieux �tait excessif.
4.1 L'autonomie communale n'existe que dans les limites des lois cantonales et de la Constitution. Une commune ne peut ainsi se plaindre d'une violation de son autonomie lorsque l'autorit� cantonale de contr�le ou de recours exige une modification du plan ou de son r�glement d'application en se fondant sur des motifs s�rieux et objectifs afin de le rendre conforme aux exigences l�gales (ATF 116 Ia 221 consid. 2c p. 227; ZBl 101/2000 p. 193 consid. 3c p. 194/195; RDAT 2000 I n� 22 p. 93 consid. 5 p. 96) ou de redresser une violation de la Constitution, telle que la garantie de propri�t� (cf. ATF 106 Ia 94 consid. 3d p. 99; 104 Ia 120 consid. 2b p. 127). Cette autorit� peut ainsi, sans violer l'autonomie communale, refuser d'approuver des dispositions d'un plan de quartier qui pr�voient une densification intensive des constructions, si elle a des raisons d'admettre que la commune n'a pas appr�ci� correctement les int�r�ts publics et priv�s dont elle doit tenir compte en fixant le degr� d'utilisation du sol, tels que la protection des sites et du paysage, la charge des infrastructures et de l'�quipement g�n�ral, les nuisances qui en r�sultent pour le voisinage ou encore l'hygi�ne des habitations et la qualit� de vie de leurs occupants (ATF 113 Ia 468 consid. 1b p. 470; 111 Ia 134 consid. 6c p. 139; 106 Ia 94 consid. 3a p. 97; voir aussi l'arr�t 1P.214/1999 du 20 juillet 1999, paru � la RDAT 2000 I n� 22 p. 93, o� le Tribunal f�d�ral a confirm� une r�duction de l'indice d'utilisation de parcelles riveraines du lac pour des raisons tir�es de la protection du paysage).
4.2 En l'esp�ce, le Tribunal administratif a consid�r� que le coefficient d'utilisation du sol de 0,97, apr�s la modification apport�e au projet initial par le Conseil communal du Mont-sur-Lausanne s'agissant de la parcelle n� 1111, �tait excessif au regard de l'indice d'utilisation
maximal g�n�ralement admis dans les zones de moyenne densit�, variant entre 0, 5 et 0,8.
Le r�glement communal ne contient aucune indication sur la densit� des constructions admissibles dans la zone d'habitation de moyenne densit�; il renvoie sur ce point � la r�glementation pr�vue dans le cadre du plan de quartier, lequel peut, suivant l'art. 66 LATC, s'�carter des normes du plan d'affectation, � condition de respecter les objectifs d'am�nagement de la commune concern�e et les principes applicables � l'extension des zones � b�tir. Le coefficient d'utilisation du sol retenu en l'esp�ce pour le secteur consid�r� est certes relativement �lev� au regard des valeurs recommand�es pour les zones d'habitation de moyenne densit�, m�me si l'on tient compte de l'�volution constat�e sur ce point vers une utilisation plus intensive du sol et une densification plus forte de l'habitat (cf. Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001, note 2147 ad ch. 873, p. 383). La Commune du Mont-sur-Lausanne ne conna�t toutefois pas de zones d'habitation de forte densit�; elle pr�voit en revanche quatre zones de verdure et habitation collective � occuper par plan partiel d'affectation ou par plan de quartier le long de l'autoroute, avec un coefficient d'utilisation du sol de 1,2, ainsi que deux zones mixtes B, artisanat et habitation, �galement le long de l'autoroute, et une zone mixte A, commerce, artisanat et habitation collective "En Coppoz", avec un coefficient d'utilisation de 0,8; enfin, la zone de moyenne densit� r�gie par le plan d'extension partiel "Au Grand Mont", approuv� par le Conseil d'Etat vaudois le 8 septembre 1972, au nord-ouest du plan de quartier litigieux, autorise la r�alisation d'habitations collectives d'une typologie comparable � celle des constructions pr�vues par le plan de quartier litigieux; dans ces conditions, on ne saurait dire qu'un coefficient d'utilisation du sol de 0,97 est excessif au regard des normes usuelles � la zone d'habitation de moyenne densit�, qui n'est du reste pas d�finie et appr�hend�e de mani�re uniforme dans les r�glements communaux vaudois (cf. Jean-Luc Marti, Distances, coefficients et volum�trie des constructions en droit vaudois, th�se Lausanne 1988, p. 46/47).
La cour cantonale a �galement jug� que l'instauration d'un coefficient d'utilisation du sol de l'ordre de 0,97 permettrait des constructions trop importantes compte tenu de la surface des parcelles consid�r�es, de l'environnement du plan de quartier et des nuisances caus�es au voisinage, et qu'elle serait contraire au principe de l'art. 1er al. 2 let. b LAT, qui veut que les mesures d'am�nagement tendent � cr�er et maintenir un milieu b�ti harmonieusement am�nag�.
Le plan de quartier litigieux se situe dans le prolongement de la zone d'habitation de moyenne densit�, r�gie par le plan d'extension partiel "Au Grand Mont", qui permet la construction de b�timents locatifs de trois � sept niveaux. Il doit assurer la liaison avec la zone mixte A commerce, artisanat et habitation collective "En Coppoz", au sud, � laquelle s'applique un coefficient d'utilisation du sol de 0,8. De ce point de vue, une densification de l'ordre de 0,97 ne saurait �tre tenue pour excessive, m�me si elle est l�g�rement sup�rieure � celle autoris�e pour le secteur "En Coppoz" et jug�e comme limite maximale admissible pour la zone de moyenne densit� par la cour cantonale.
L'implantation des pi�ces vou�es � l'habitation et au s�jour des personnes est pr�vue � l'ouest, en direction d'une vaste zone agricole libre de toute construction, sous r�serve des b�timents pr�vus au nord qui donnent sur deux parcelles b�ties dans le secteur d'habitation collective du plan d'extension partiel "Au Grand Mont"; elle permettra de garantir des conditions d'hygi�ne et un cadre de vie agr�ables pour les futurs occupants des lieux, malgr� la densit� de l'habitat et la proximit� de la route cantonale, � l'est. Le Conseil communal du Mont-sur-Lausanne a du reste corrig� l'effet de front d'habitation continu que pouvait donner le projet initial en imposant la r�alisation de deux b�timents de m�me dimension, s�par�s entre eux par une distance minimale de douze m�tres, dans le p�rim�tre de construction pr�vu sur la parcelle n� 1111. Dans ces circonstances particuli�res, une densification relativement �lev�e de l'habitat peut se justifier sans contrevenir aux principes �nonc�s � l'art. 1er al. 2 let. b LAT, en d�pit de l'�troitesse des parcelles consid�r�es.
Certes, le plan de quartier autoriserait la r�alisation de constructions plus denses que celles existant actuellement sur les parcelles b�ties du p�rim�tre, dont le r�glement permet et garantit le maintien. On ne saurait pour autant en d�duire que les nouvelles constructions ne s'int�greraient pas au milieu b�ti existant et lui porteraient pr�judice. Les constructions actuelles pr�sentent un gabarit sensiblement comparable � celui des immeubles pr�vus par le plan, sous r�serve de la maison d'habitation implant�e sur la parcelle n� 1112. Compte tenu de la pente du terrain en amont de la route cantonale, la densification du secteur n'entra�nera aucune perte d'ensoleillement pour les propri�taires de villas sis en amont de la route cantonale; en revanche, l'intim� perdra une partie de la vue dont il jouit actuellement � l'ouest, dans la mesure o� le plan de quartier litigieux autorise la construction d'un immeuble plus haut que la villa �difi�e sur la parcelle n� 1112. Une r�duction du coefficient d'utilisation du sol n'impliquerait toutefois pas n�cessairement une r�duction de la hauteur des b�timents et, partant, une diminution de la perte de la vue, dont il jouit actuellement sur l'ouest, de sorte que cet inconv�nient ne saurait postuler une diminution de la densit�. Le milieu b�ti existant � l'ouest et au nord ne souffrira pas de la proximit� des nouvelles constructions, dont il est s�par� par une vaste zone agricole, sous r�serve des locataires des immeubles situ�s en contrebas de la parcelle n� 1009, dans la zone de moyenne densit� r�gie par le plan d'extension partiel "Au Grand Mont". Ces derniers ne devraient toutefois pas subir d'inconv�nients majeurs de la densification pr�vue par le plan litigieux, car l'acc�s � la construction pr�vue sur cette parcelle, de gabarit semblable � l'immeuble existant, se ferait par le c�t� oppos�. Pour le surplus, le Tribunal administratif a consid�r� que le projet respectait les exigences en mati�re de protection contre le bruit gr�ce aux mesures pr�vues par le r�glement du plan de quartier. Dans ces conditions, les nuisances induites pour le voisinage par une densification plus importante du secteur ne sont pas de nature � justifier une r�duction du coefficient d'utilisation du sol. La cour cantonale n'a pas justifi� sa d�cision par des probl�mes d'�quipement ou de surcharge des infrastructures communales, de sorte que cette question �chappe � la cognition du Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours de droit public (cf. ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
En d�finitive, le plan de quartier "Sous la Culiaironne" ne consacre aucune violation des principes r�gissant l'am�nagement du territoire, au sens de l'art. 1er al. 2 let. b LAT. Le Tribunal administratif a donc substitu� ind�ment son appr�ciation � celle de la Commune du Mont-sur-Lausanne en imposant une r�duction du coefficient d'utilisation du sol et viol� ainsi l'autonomie communale.
Le recours doit par cons�quent �tre admis aux frais de l'intim�, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera en outre une indemnit� de d�pens � la Commune du Mont-sur-Lausanne, qui obtient gain de cause avec un avocat (art. 159 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux autres parties qui s'en sont remises � justice.
Le recours est admis et l'arr�t rendu le 13 f�vrier 2003 par le Tribunal administratif du Canton de Vaud est annul�.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la Commune du Mont-sur-Lausanne � titre de d�pens, � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, ainsi qu'au D�partement des infrastructures et au Tribunal administratif du canton de Vaud.