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Timestamp: 2016-10-27 16:44:41+00:00
Document Index: 62225969

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 15', 'art. 66', 'art. 68']

X.________, repr�sent� par Me Jean-Marc Courvoisier, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Charlotte Iselin,
L�sions corporelles simples; arbitraire, pr�somption d'innocence, principe in dubio pro reo,
Par jugement du 4 novembre 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende � 20 fr. avec sursis pendant 2 ans et a allou� � Y.________ une indemnit� de 2000 fr. pour tort moral et de 3839 fr. 30 � titre de participation � ses honoraires d'avocat, acte de ses r�serves civiles lui �tant donn� pour le surplus.
Par jugement du 7 mars 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et a confirm� le jugement de premi�re instance.
En marge d'un litige civil avec l'�pouse de X.________ au sujet de la vente d'un �cran d'ordinateur d'occasion, Y.________ s'est rendu, le 12 mai 2009, au domicile de X.________ et de son �pouse pour convaincre son cocontractant du bien-fond� de ses dol�ances. Lorsque Y.________ a manifest� son intention de p�n�trer dans l'immeuble dans lequel se trouvait le logement de X.________, celui-ci l'a repouss� des deux mains pour l'en emp�cher. Il s'en est suivi une altercation physique lors de laquelle Y.________ s'est bris� une cheville sur une bordure en b�ton.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� des chefs d'accusation de l�sions corporelles simples et de voies de fait.
Le recourant invoque une violation de la pr�somption d'innocence et du principe in dubio pro reo et fait valoir que la cour cantonale a proc�d� � une interpr�tation arbitraire des preuves. Si tel n'avait pas �t� le cas, elle aurait d� retenir que le recourant avait agi en �tat de l�gitime d�fense.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356 et r�f�rences cit�es).
1.2 La l�gitime d�fense suppose une attaque, c'est-�-dire un comportement visant � porter atteinte � un bien juridiquement prot�g�, ou la menace d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se r�alise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou � tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14; 104 IV 232 consid. c p. 236 s.). Cette condition n'est pas r�alis�e lorsque l'attaque a cess� ou qu'il n'y a pas encore lieu de s'y attendre (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou l'int�grit� corporelle, celui qui est vis� n'a �videmment pas � attendre jusqu'� ce qu'il soit trop tard pour se d�fendre; il faut toutefois que des signes concrets annon�ant un danger incitent � la d�fense. Tel est notamment le cas lorsque l'agresseur adopte un comportement mena�ant, se pr�pare au combat ou effectue des gestes qui donnent � le penser (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83). La seule perspective qu'une querelle pourrait aboutir � des voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqu� ou menac� de l'�tre doit tendre � la d�fense; un comportement visant � se venger ou � punir ne rel�ve pas de la l�gitime d�fense; il en va de m�me du comportement qui tend � pr�venir une attaque certes possible mais encore incertaine, c'est-�-dire � neutraliser l'adversaire selon le principe que la meilleure d�fense est l'attaque (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83).
1.3 L'autorit� de premi�re instance a d�clar� qu'elle n'�tait convaincue ni par la version du recourant, ni par celle de l'intim�. Elle a retenu que les deux protagonistes s'�taient mutuellement empoign�s et �taient tomb�s ensemble � terre, cette chute �tant la cause de la fracture dont a �t� victime l'intim�.
Quant � la cour cantonale, elle a consid�r� que le premier juge avait correctement �cart� les deux versions des protagonistes et avait expliqu� sur quels �l�ments il fondait sa conviction. Elle a toutefois ensuite retenu que l'altercation s'�tait d�roul�e diff�remment, soit en deux phases. Lors de la premi�re, le recourant avait mis l'intim� � terre, puis dans un second temps, il l'avait �cras� de toute sa masse, la cheville de l'intim� se brisant dans cette seconde phase. La cour cantonale a indiqu� se fonder sur les d�clarations convaincantes de l'intim� lors des d�bats d'appel pour �tablir le d�roulement des �v�nements.
1.4 Le recourant soutient que l'appr�ciation des preuves aurait d� amener la cour cantonale � retenir qu'il avait agi en �tat de l�gitime d�fense. Il lui reproche d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant une altercation en deux phases. Cette version ne ressortirait pas du dossier et serait m�me contraire aux �l�ments de preuve y figurant, soit notamment les d�clarations du seul t�moin de la sc�ne et de l'intim� lui-m�me. De plus, les d�clarations de l'intim� aux d�bats ne figureraient pas au proc�s-verbal.
En se fondant sur les d�clarations de l'intim�, la cour cantonale a proc�d� � une nouvelle appr�ciation des preuves faisant usage de son plein pouvoir d'examen (cf. art. 398 al. 2 et 3 CPP). Il est vrai que les seules d�clarations de l'intim� aux d�bats d'appel ont consist� � confirmer ses dires pr�c�dents, que la cour cantonale n'explique pas en quoi dites d�clarations seraient cr�dibles et qu'il appara�t quelque peu contradictoire d'indiquer que l'autorit� de premi�re instance a correctement �cart� les deux versions des protagonistes, pour finalement retenir tout de m�me la version de l'un des deux. Toutefois, savoir si la version de l'altercation en deux phases retenue par la cour cantonale est arbitraire peut demeurer ind�cis, d�s lors qu'elle n'est pas de nature � faire appara�tre la solution retenue comme arbitraire dans son r�sultat. En effet, m�me si l'on retient, comme le soutient le recourant et comme l'a fait l'autorit� de premi�re instance, que les deux protagonistes se sont mutuellement empoign�s et sont tomb�s ensemble, les �l�ments d�terminants pour examiner la question de la l�gitime d�fense sont ceux qui se sont �ventuellement d�roul�s juste avant la chute.
1.5 A cet �gard, le recourant soutient que les multiples tentatives d'intimidation par t�l�phone, l'envie de confrontation recherch�e par l'intim�, qui a tent� de p�n�trer dans son immeuble, et les gestes agressifs qu'il a eus � son �gard devant l'immeuble, permettraient d'�tablir qu'il s'est senti menac� et qu'il a r�agi de mani�re proportionn�e.
Ce faisant, le recourant s'�loigne des faits constat�s par la cour cantonale. Il ne formule qu'une critique appellatoire, partant irrecevable. Il en va, en particulier, ainsi lorsqu'il pr�tend que l'intim� avait envie d'une confrontation et qu'il a eu des gestes agressifs � son �gard devant l'immeuble. A ce sujet, se r�f�rant au t�moignage de l'�l�ve-conductrice qui accompagnait l'intim�, la cour cantonale a relev� que l'�tat d'esprit de ce dernier n'�tait pas belliqueux au moment de se rendre chez le recourant. Quant aux pr�tendus gestes agressifs de l'intim�, cette version des faits a �t� �cart�e tant par la cour cantonale que par le premier juge. Le recourant ne d�montre pas en quoi ces constatations seraient arbitraires, se bornant � opposer, une nouvelle fois, sa propre version des faits. Le seul fait que l'intim� ait t�l�phon� � de nombreuses reprises � l'�pouse du recourant et ait tent� de p�n�trer dans l'immeuble de ce dernier, ne suffit pas � �tablir son intention de le frapper ou le blesser. Il n'est donc pas �tabli que le recourant ait fait l'objet d'une attaque actuelle ou imminente. Il ne se trouvait pas en situation de l�gitime d�fense juste avant l'empoignade mutuelle, ni au moment de celle-ci, chacun des protagonistes �tant, d�s cet instant, � la fois attaqu� et attaquant. L'art. 15 CP n'est pas applicable.
1.6 Pour le surplus, le recourant ne conteste pas que les �l�ments constitutifs de l'infraction de l�sions corporelles simples soient r�unis. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a reconnu le recourant coupable de cette infraction.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � proc�der (art. 68 al. 1 et 3 LTF).