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Timestamp: 2016-10-25 01:38:25+00:00
Document Index: 70266747

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 84', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 185', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

5P.247/2004 (14.10.2004)
5P.247/2004 /frs
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Tamisier, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 mai 2004.
A.a Y.________ SA (ci-apr�s: la venderesse) est une soci�t� anonyme de droit suisse sp�cialis�e dans l'importation et la diffusion d'articles de mode, notamment d'articles textiles, dont le si�ge social se trouve pr�s de Vevey.
X.________ SA (ci-apr�s: l'acheteuse) exploite des magasins de v�tements � Gen�ve.
Le 18 septembre 2001, sous la signature de son administrateur unique, l'acheteuse a confirm� � l'attention de la venderesse les trois commandes suivantes:
- n� 10886, pour des jeans et d'autres articles de mode d'une valeur
de 36'083 fr.65.
- n� 10887, pour des T-shirts et autres articles de mode d'une valeur
de 21'713 fr.10.
- n� 10889, pour des T-shirts d'une valeur de 903 fr.85.
Lesdits articles de mode, d'une valeur totale de 58'700 fr.60, �taient pr�vus pour la saison d'�t� 2002.
Ces documents, pr�imprim�s par la venderesse, sp�cifient que, pour les collections d'�t�, la marchandise n'est disponible que de d�cembre au 31 mars "d�part usine" et, pour l'hiver, de juillet au 30 septembre; ils indiquent aussi que la premi�re livraison demand�e par l'acheteuse devait s'effectuer le 15 f�vrier 2002 "franco domicile d�douan�".
Au verso de chacun d'eux figurent les conditions g�n�rales de vente, � savoir, notamment:
- pour les factures �chues, le paiement est exigible d�s le 31�me jour
apr�s la date de la facture et, � partir de ce jour-l�, un int�r�t
moratoire de 7% l'an sera d� en sus par l'acheteur;
- un retard de livraison ne permet une r�siliation de la commande
qu'en cas de mise en demeure effectu�e par lettre recommand�e
A.b La venderesse a �tabli les factures suivantes:
- 28 f�vrier 2002, n� 5031, pour un montant de 225 fr.95
- 12 mars 2002, n� 5155, pour un montant de 16'936 fr.25
- 24 mars 2003 [recte: 2002], n� 5230, pour un montant de 8'091 fr.50
- 26 mars 2002, n� 5270, pour un montant de 17'308 fr.55
- 5 avril 2002, n� 5288, pour un montant de 3'727 fr.25
- 5 avril 2002, n� 5315, pour un montant de 949 fr.05
soit un total de 47'238 fr.55, demeur� impay�.
La marchandise ainsi factur�e se trouvait dans les locaux de la venderesse, � disposition de l'acheteuse; celle-ci n'est pas venue la chercher, ni n'a donn� d'instructions concernant sa livraison.
Devant l'absence de r�action de l'acheteuse, la venderesse a, le 12 mai 2003, d�cid� de proc�der � une livraison en bloc (cinq cartons), qui a �t� refus�e par l'int�ress�e.
La venderesse a fait notifier � l'acheteuse un commandement de payer la somme de 47'238 fr., avec int�r�t � 7% l'an d�s le 1er novembre 2001, qui a �t� frapp� d'opposition.
Par requ�te d�pos�e le 24 novembre 2003, la poursuivante a sollicit� le prononc� de la mainlev�e provisoire de l'opposition. Elle a expos� que la marchandise avait �t� command�e et mise � disposition de la poursuivie, qui n'�tait pas venue la chercher - malgr� de nombreux rappels t�l�phoniques - et qui avait finalement refus� la livraison.
Par jugement du 24 f�vrier 2004, notifi� le lendemain, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a fait droit � la requ�te.
La d�bitrice a appel� de cette d�cision, faisant valoir que la cr�anci�re n'avait pas ex�cut� son obligation de livrer la marchandise achet�e (exceptio non adimpleti contractus).
Par arr�t du 13 mai 2004, la Cour de justice a rejet� l'appel. L'autorit� cantonale a consid�r� en substance que l'exception d'inex�cution soulev�e par la d�bitrice tombait � faux, car aucune pi�ce du dossier ne d�montrait que les parties fussent convenues que la marchandise devait �tre livr�e � l'acheteuse � Gen�ve. Ainsi, il appartenait � celle-ci d'en prendre possession au si�ge social de la venderesse.
Agissant par la voie du recours de droit public pour arbitraire, la d�bitrice demande au Tribunal f�d�ral, avec suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 13 mai 2004, la cr�anci�re �tant d�bout�e de toutes autres, contraires ou plus amples conclusions.
L'intim�e propose essentiellement le rejet du recours.
D�pos� en temps utile contre une d�cision qui prononce, en derni�re instance cantonale, la mainlev�e provisoire de l'opposition (ATF 120 Ia 256 consid. 1a p. 257; 111 III 8 consid. 1 p. 9; 98 Ia 348 consid. 1 p. 350, 527 consid. 1 p. 532 et les r�f�rences), le recours est recevable sous l'angle des art. 84 al. 2, 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
En vertu de l'art. 82 al. 1 LP, la mainlev�e provisoire n'est accord�e que sur le vu d'une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� (cf. � ce sujet: ATF 122 III 125 consid. 2 p. 126 et les r�f�rences). Le contrat de vente ordinaire constitue une reconnaissance de dette pour le prix de vente �chu pour autant que le vendeur ait livr� la chose vendue ou l'ait consign�e lorsque le prix �tait payable d'avance ou au comptant (Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, n. 46 ad art. 82; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 2e �d., Zurich 1980, � 71).
Pour faire �chec � la mainlev�e, le poursuivi est admis � invoquer tout moyen lib�ratoire tir� du droit civil. Il peut notamment rendre vraisemblable l'inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent �tre fond�es sur le rapport juridique � la base de la reconnaissance (Daniel Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, B�le 1998, n. 90 ad art. 82 LP et la jurisprudence cit�e). La simple vraisemblance du moyen lib�ratoire suffit � mettre en �chec la requ�te de mainlev�e provisoire (P.-R. Gilli�ron, op. cit., n. 82 ad art. 82, p. 1282 et les r�f�rences).
La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir rendu une d�cision arbitraire en consid�rant, contrairement au texte clair de la confirmation de commande, que la dette de l'intim�e �tait une dette qu�rable et non portable, � savoir que le lieu de livraison �tait au si�ge de la venderesse et non � celui de l'acheteuse.
3.1 Lorsque, comme dans le cas particulier, l'obligation porte sur une chose de genre, ladite chose est d�livr�e dans le lieu o� elle se trouvait au temps de la conclusion du contrat (art. 74 al. 2 ch. 3 CO), le plus souvent au domicile du vendeur; il appartient alors � l'acheteur d'aller chercher la chose (dette qu�rable). S'il est convenu (cf. art. 74 al. 1 CO) que le vendeur livrera la chose au lieu o� l'acheteur se trouve ou au lieu de destination convenu d'avance, le vendeur s'acquitte de son obligation en livrant l'objet au lieu stipul�. Il n'y a d�livrance (ou ex�cution) qu'au moment o� la chose est livr�e � l'acheteur ou au lieu de destination convenu (Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., Berne 2000, p. 21 let. D). Les obligations comportant exp�dition sont des dettes qu�rables particuli�res, qui ne sont pas r�glement�es par la partie g�n�rale du code des obligations, mais par les art. 185 al. 2 et 189 al. 1 CO (Urs Leu, Commentaire b�lois, n. 4 ad art. 74 CO). Elles doivent �tre accomplies au lieu de l'ex�cution, mais le d�biteur doit les exp�dier, par la poste ou par les soins d'un transporteur, au domicile du cr�ancier, aux frais et risques de celui-ci (Fabienne Hohl, Commentaire romand, n. 10 ad art. 74 CO et le commentateur cit�). Si la livraison a �t� stipul�e "franco", le vendeur est pr�sum� avoir pris � sa charge les frais de transport (art. 189 al. 2 CO). Cette clause ne concerne toutefois pas le lieu de l'ex�cution (ATF 46 II 457). En revanche, la clause "livrable franco X" fait de X le lieu de l'ex�cution (ATF 49 II 70).
3.2 En l'esp�ce, les trois bulletins de commande pr�cit�s portent non seulement la mention "franco domicile d�douan�", mais indiquent en outre comme adresse de livraison les coordonn�es de l'acheteuse � Gen�ve. En consid�rant qu'aucune pi�ce du dossier ne d�montrait que les parties fussent convenues que la marchandise devait �tre livr�e au domicile de l'acheteuse � Gen�ve, la Cour de justice a interpr�t� les pi�ces qui lui �taient soumises de mani�re insoutenable. Son opinion consistant � dire que, par l'envoi des diff�rentes factures, l'acheteuse savait et devait savoir qu'il lui appartenait de prendre possession de la marchandise au domicile de la venderesse, doit donc �tre qualifi�e d'arbitraire (sur cette notion: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3 p. 178 et les arr�ts cit�s). Le dossier ne fournit pas d'autres �l�ments qui permettraient, par substitution de motifs (� ce sujet: ATF 128 III 4 consid. 4c/aa p. 7), de soustraire la d�cision attaqu�e � la cassation.
L'intim�e versera � la recourante une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.