Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/28-02-2014
Timestamp: 2019-05-21 23:05:08+00:00
Document Index: 231298596

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 2", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

28 Février 2014 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Isabelle Dru
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe (académie d'Orléans-Tours)
déléguée académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie d'Orléans-Tours
MENH1400120A(source BOEN)
De: Annie Lemesle
directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
date_fin="2017-02-09"
MENH1400119A(source BOEN)
De: Philippe MONSCAVOIR
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
JUSK1405719A(source BOMJ)
De: Valérie BENSE
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Gironde
De: Magali CALAFATIS
attachée auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Guyane
Remplace: Mme Annick FRANCIS
JUSF1405345A(source BOMJ)
JORFTEXT000028662037(source JORF)
Remplace: M. Laurent Martens
JORFTEXT000028661986(source JORF)
conseiller chargé de la synthèse des recettes et des finances publiques, des budgets du logement et de la ville
date_debut="2014-02-20"
JORFTEXT000028661981(source JORF)
conseiller chargé de la synthèse des dépenses, des budgets transports, écologie, développement durable et des médias
conseillère de synthèse au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
De: Issam Taleb
chef adjoint de cabinet, chargé des relations internationales, au cabinet de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
JORFTEXT000028661973(source JORF)
De: Eric Palmer
date_debut="2014-03-07"
JORFTEXT000028661970(source JORF)
De: Gougis (Jean-Marc, Pierre, André)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
JORFTEXT000028661968(source JORF)
De: Gral-Lepage (Danièle, Odette)
attachée principale d'administration, détachée depuis le
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à AgroParisTech
JORFTEXT000028661966(source JORF)
De: Collot (Michel, Henri, André)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
JORFTEXT000028661964(source JORF)
JORFTEXT000028661957(source JORF)
De: Patrice Quinton
président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
duree="une durée de cinq ans"
JORFTEXT000028661955(source JORF)
De: Botlan (Marc)
au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
Remplace: Mme Di Mattéo (Colette)
JORFTEXT000028661950(source JORF)
De: Carpentier (Valérie)
Remplace: M. Droguet (Vincent)
JORFTEXT000028661947(source JORF)
directeur des relations institutionnelles du groupe Thales
vice-rectrice pour les relations institutionnelles de l'Université polytechnique de Catalogne
De: Gardères (Ramuntxo)
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense
Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense
date_fin="2015-12-16"
JORFTEXT000028661945(source JORF)
De: Michel Romagnoli
JORFTEXT000028661935(source JORF)
JORFTEXT000028661933(source JORF)
sous-directeur de l'achat (groupe III) au service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Sous-direction de l'achat au service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000028661930(source JORF)
De: Denis TROMEUR
JORFTEXT000028661928(source JORF)
JORFTEXT000028661922(source JORF)
JORFTEXT000028661916(source JORF)
De: Damien HUGO
Monsieur, Mathieu BLANC, 1er échelon, Rang du
Madame, Florence HEGUY, 1er échelon, Rang du
JORFTEXT000028661898(source JORF)
De: Marylène LIENAFA
De: Gabriella BEIU
ayant bénéficié d'un report de scolarité
élève attachée d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérée
sur la base de l'indice brut 379
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérée"
De: Jean-Pierre CARLIER
7e échelon, Rang du
Madame, Sylvie BULTE, 3e échelon, Rang du
De: Philippe PLACE
Madame, Sandy PASCALONE, 2e échelon, Rang du
De: Catherine BERTON
élèves attachés d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
l'article 4 du décret n° 2007-961 du
De: Frédérique MARBACH
Madame, Ludivine JAMPY, 3e échelon, Rang du
De: Laetitia LARRIEU
De: Evelyne JOUMEL
Madame, Alice GROS, 2e échelon, Rang du
De: Christine FANTON
Madame, Agnès DESLANDES, 10e échelon, Rang du
De: Yves Allain
date_debut="2014-05-06"
JORFTEXT000028661895(source JORF)
JORFTEXT000028661893(source JORF)
De: Philippe Pépin-Donat
JORFTEXT000028661891(source JORF)
JORFTEXT000028661889(source JORF)
De: Bernard Mazin
JORFTEXT000028661887(source JORF)
De: DUCROCQ (Bernard, Marcel, Gaston)
membre de la société civile professionnelle Bernard DUCROCQ et Eric BOWN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000028661884(source JORF)
De: LARREGLE (Isabelle), épouse PETORIN
membre de la société civile professionnelle Pierrette PETORIN et Bernard GUILLERME, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="Aigrefeuille d'Aunis (Charente-Maritime)"
JORFTEXT000028661882(source JORF)
membre de la société civile professionnelle Pierrette PETORIN et Bernard GUILLERME, notaires associés
De: ROUSSEAUD (Grégory)
membre de la société civile professionnelle Martine DULAC-LAMIRE, Frédéric PETITJEAN et Karine DENIS, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="Lesparre-Médoc (Gironde)"
JORFTEXT000028661878(source JORF)
De: SARAMITO (Fanny, Eve), épouse SOTTILINI
membre de la société civile professionnelle Christian RIVAL, André SARAMITO, Isabelle MAYEN, Fabienne CHARLET-MONOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="Morestel (Isère)"
JORFTEXT000028661874(source JORF)
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian RIVAL, André SARAMITO, Isabelle MAYEN, Fabienne CHARLET-MONOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
membre de la société civile professionnelle Bruno ALMOUZNI et Christian DUPONT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000028661872(source JORF)
De: DUPONT (Christian, André)
membre de la société civile professionnelle Bruno ALMOUZNI et Christian DUPONT, huissiers de justice associés
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Pascal JULIEN SAINT-AMAND, Bertrand SAVOURÉ, Paul André SOREAU et Muriel CARPON, notaires associés
JORFTEXT000028661866(source JORF)
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul GATEL, Gwendal TEXIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000028661864(source JORF)
De: GALLONI D'ISTRIA (Paul, Jérôme)
notaire_residence="Plœuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)"
JORFTEXT000028661858(source JORF)
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Lyon
JORFTEXT000028661848(source JORF)
De: Fabienne MARTIN-BONNET
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nantes
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
De: Gilbert LAFAYE
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
procureur de la République près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
De: Yolande FROMENTEAU-RENZI
substitute du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
De: Camille MIANSONI
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Verdun
De: Yves LE CLAIR
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Briey
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Roanne
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carcassonne
vice-président chargé du secrétariat général au tribunal de grande instance de Marseille
De: Eric JALLET
De: Jean-Francis CREON
De: Thierry DRAN
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nancy
De: Elsa KERAVEL
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
De: Dominique LE BAS DE BOUCLANS
Avocat général près la cour d'appel de Bourges
De: Georges Fenech
actuellement en détachement pour exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
JORFTEXT000028661843(source JORF)
De: Guillaume VALETTE-VALLA
afin d'occuper l'emploi de secrétaire général auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
date_debut="2014-01-29"
JORFTEXT000028661841(source JORF)
De: Véronique Andriollo
afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000028661839(source JORF)
précédemment recteur de l'académie de la Guyane
Remplace: Mme Sylvie FAUCHEUX
JORFTEXT000028661830(source JORF)
De: HIDAS (Jean-Louis)
JORFTEXT000028661827(source JORF)
De: LACASSAGNE (Jean-Claude)
JORFTEXT000028661825(source JORF)
premiers conseillers de chambre régionale des comptes dans les conditions
Premiers conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000028661823(source JORF)
De: CECCHI (Sébastien)
administrateur des finances publiques adjoint, adjoint au chef du département comptable ministériel, à
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, et à
De: Sotharavy TRONCHET
cheffe du secrétariat général du Haut Conseil en santé publique
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé ainsi que les documents ARGOS, dans le périmètre des attributions relevant du secrétariat général du haut conseil en santé publique et dans la limite de 20 000 € (TTC)
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé secrétariat général
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
2° Pour le service des politiques de santé
adjoint de la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
De: Alexandre de LA VOLPILLIERE
chef de la Mission des affaires européennes et internationales
De: Philippe BOURRIER
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires
au nom du ministre chargé de la santé, les documents Argos, dans le périmètre des attributions de la direction
cheffe de la division des agences de santé, des partenariats et de la démocratie sanitaire
De: Zina BESSA
adjointe du sous-directeur de la prévention des risques infectieux
attaché principal, adjoint au chef de bureau des carrières et du développement professionnel
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions. »
JORFTEXT000028661171(source JORF)
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales
De: Henri LEGRAND
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité et sûreté » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
Remplace: M. Marc CAFFET
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
DEVD1404570S(source BODD)
De: Jean-Marc LE MARTIN
adjoint de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange
DEC140923DR16(source BOCNRS)
De: Jessy VIOUGEAS
chef du service technique et logistique
De: Didier KACER
adjoint du service financier et comptable
De: Christophe FERSING
De: Aurélie TATE
responsable du secteur politique d'achats du service financier et comptable
De: Marie-Paule RABOISSON
responsable du secteur recettes du service financier et comptable
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les
DEC140848DAJ(source BOCNRS)
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
au nom du président du CNRS , les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence
les actes relatifs au dépôt et à l'extension des brevets , les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie …) , les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l'exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire
les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 375 000 € , tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 375 000 €
les actes relatifs aux aides octroyées par OSEO-ANVAR
dont le remboursement est d'une valeur unitaire inférieure ou égale à 100 000 €
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
DEC140847DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et à
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés au 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
DEC140846DAJ(source BOCNRS)
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
De: Sabine Barbut
DEC140845DAJ(source BOCNRS)
De: Florence Piaud-Dalle
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
De: Philippe Pieri
DEC140844DAJ(source BOCNRS)
De: Séverine Rollet
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
De: Sophie Pichet-Plassais
responsable du service des affaires générales
De: Monique Mullier
adjointe à la responsable du service des ressources humaines
DEC140843DAJ(source BOCNRS)
DEC140843DA)J(source BOCNRS)
De: Joël Bertrand
DEC140842DAJ(source BOCNRS)
De: Marie-Thérèse Dorin-Gérald
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
DEC140840DAJ(source BOCNRS)
De: Catherine Jessus
directrice de l'Institut des Sciences Biologiques
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
De: Sandra Guillemaud
adjointe à la directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
directeur adjoint administratif de l'Institut Ecologie et environnement
DEC140839DAJ(source BOCNRS)
directrice de l'Institut Ecologie et environnement
directrice adjointe administrative de l'institut de
DEC140837DAJ(source BOCNRS)
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
DEC140836DAJ(source BOCNRS)
directeur par intérim de l'INSU
DEC140830DAJ(source BOCNRS)
De: Emmanuel Alessandrini
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1*E, concernant la flotte navale de l'INSU
De: Pierrick Roberge
adjoint à la directrice adjointe administrative
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1%
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°° relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
De: Sylviane Chapelet
responsable du service budget et finances
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
De: Sylvie Cencigh
responsable du service des personnels de l'INSU
De: Nationale de la Recherche (ANR)
en application des conventions entre l'ANR et le CNRS pour le compte de l'INSU conclues respectivement les 8 novembre 2005, 18 décembre
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
DEC140829DAJ(source BOCNRS)
De: Christoph Sorger
directeur de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE
DEC140828DAJ(source BOCNRS)
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
au nom président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°
DEC140827DAJ(source BOCNRS)
De: Michel Bidoit
directeur de l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs
DEC140825DAJ(source BOCNRS)
De: Claire Ferras
directrice adjointe administrative de l'INS2I
De: Jean-François Pinton
directeur de l'institut de Physique
DEC140824DAJ(source BOCNRS)
De: Lyasid Hammoud
DEC140824DA)J(source BOCNRS)
DEC140822DAJ(source BOCNRS)
De: Laurence Mathy-
DEC140821DAJ(source BOCNRS)
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
DEC140820DAJ(source BOCNRS)
délégué régional de la circonscription Normandie
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
De: Emmanuel Meterreau
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
De: Emmanuelle Lebreton
De: Vincent Benavent
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
DEC140819DAJ(source BOCNRS)
De: Bénedicte Samyn-Petit
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
De: Françoise Paillous
DEC140819DA)J(source BOCNRS)
De: Florence Morineau
DEC140818DAJ(source BOCNRS)
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
De: Valérie Roch
responsable du service du développement des ressources humaines
De: Anne Fagon
De: Marc Le Martin
DEC140817DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
adjoint à la déléguée régionale, et de
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1” de la présente décision
De: Olivier Le Brun
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-
adjoints à la cheffe du service des ressources humaines
responsable du service du personnel et des ressources humaines, et à
DEC140816DAJ(source BOCNRS)
De: Florence Parnier
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
De: Christine Mahodaux
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
DEC140816DA)J(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
De: Alexandre Teste
responsable du pôle développement des compétences, et à
DEC140815DAJ(source BOCNRS)
De: Christophe Chaumier
responsable du pôle conseil et gestion des ressources humaines, à
DEC140815DA)J(source BOCNRS)
De: Jocelyn Méré
DEC140814DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article ler, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc-Roussillon
De: Gwladys Maure
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
DEC140813DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
DEC140813DA)J(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
délégué régional pour la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
DEC140812DAJ(source BOCNRS)
De: Patricia Madrières
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2
DEC140811DAJ(source BOCNRS)
De: Anne Karélia LIPSON RUFERT
De: Jean-Michel MONFROY
Ingénieur d'études, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 £uros
De: Rémy COOPMAN
mentionnées à l'article 1% de la présente décision
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4000 £uros
De: Jean-Luc THOMAS
Ingénieur d'Etudes, à
De: Michel MONFROY
De: Myriam SORIA
Assistante-Ingénieure pour les demandes de facturation transmises à la Délégation Centre Limousin Poitou-
De: Nadine BUSSON
Gestionnaire à l'UMR7261 intitulée
Gestionnaire à l'UMR7261 intitulée « Institut de Recherche sur la Biologie de l'Insecte »
De: Nicole NOURRY
Technicienne de classe exceptionnelle et à
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
De: Jennifer JUBIN
Technicienne de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
De: Caroline ANDREAZZA
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
directrice de l'unité UPS44
De: Christine FERNANDEZ-MALOIGNE
directrice par intérim de l'unité FR3423
De: Sylvie BONNAMY
Directrice de l'unité FRE n°3520
De: Anne-Geneviève BAGNERES URBANY
directrice de l'unité GDR3658
DEC140810DAJ(source BOCNRS)
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
DEC140810DA)J(source BOCNRS)
chef du service des Ressources
DEC140809DAJ(source BOCNRS)
De: Patricia Schuh-Salas
délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Est
DEC140807DAJ(source BOCNRS)
De: Dominique Le
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
De: Alain Mangeol
délégué régional pour la circonscription Paris A
DEC140806DAJ(source BOCNRS)
De: Marine Moguen-Toursel
au nom du président du CNRS, les rapports financiers (Forms C) des projets du programme cadre de recherche et d'innovation européen
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
au nom du président du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des
autorite_delegation="Président du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des"
DEC140805DAJ(source BOCNRS)
DEC140804DAJ(source BOCNRS)
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense directeur de la sûreté
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile
DEC140803DAJ(source BOCNRS)
adjoint à la secrétaire générale
DEC140799DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
DEC140796DAJ(source BOCNRS)
De: Olivier Porte
adjoint au directeur des systèmes d'information et à
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1°
directeur adjoint administratif de la direction des systèmes d'information
adjointe au directeur des systèmes d'information
De: Brigitte Perucca
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
DEC140795DAJ(source BOCNRS)
De: Raja Drissi-Daoudi
directrice adjointe de la communication, en charge de l'administration
DEC140794DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment : ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs d'une part et des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d'autre part ; les conventions de mise à disposition
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
DEC140794DA)J(source BOCNRS)
De: Chantal Chambellan–Le-Levier
directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
DEC140793DAJ(source BOCNRS)
adjointe à la directrice et à
De: Chantal Chambellan-Le-Levier
DEC140793DA)J(source BOCNRS)
les actes visés à l'article 1°
DEC140792DAJ(source BOCNRS)
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de précontentieux et contentieux
De: Mathieu Bernard
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7588 intitulée Institut des
Unité mixte n°7588 intitulée Institut des
DEC140787DR02(source BOCNRS)
De: Charlotte BONNET
TCN UJF, gestionnaire administrative et financière et à
DEC140784DR11(source BOCNRS)
De: Aude MARCHAND
AI INSERM, gestionnaire administrative et financière
De: Corinne ALBIGES RIZO
directrice de l'unité ERL5284
De: Jean-Emmanuel BROQUIN directeur de l'unité UMR5130
DEC140772DR11(source BOCNRS)
De: Jean-Louis COUTAZ
PU2 Université de Savoie, directeur adjoint
mentionnées à l'article 1° et à
T Grenoble INP, responsable administrative
aux fins mentionnées à l'article 1° dans la limite de 3.000 € HT
De: Anne KAMINSKI-CACHOPO
PU2 Grenoble INP, directrice adjointe, à
De: Jean-Louis Tecquert
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS MOY1000 Délégation Alsace
Unité du CNRS MOY1000 Délégation Alsace
DEC140705DR10(source BOCNRS)
De: Philippe BRIAND
DEC140591INSMI(source BOCNRS)
De: Didier BRESCH