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Timestamp: 2016-10-22 08:52:59+00:00
Document Index: 283070946

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 6', 'art. 32', 'art. 6', 'art. 9', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 249', 'art. 11', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 17', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 12', 'art. 11', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 11', 'art. 20', 'in dubio', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 1', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 190', 'art. 55']

6B_397/2011 (25.04.2012)
X.________, repr�sent�e par Me Jean-Ludovic Hartmann, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 2 mai 2011.
Par jugement du 15 septembre 2010, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine a reconnu X.________ coupable de contraventions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01) pour avoir perdu la ma�trise de son v�hicule, circul� � une vitesse inadapt�e et conduit en �tat d'�bri�t�. Il l'a condamn�e � une amende de 1'200 francs.
Le 2 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours dont X.________ l'avait saisie et elle a confirm� la d�cision attaqu�e. Cet arr�t se fonde sur les principaux �l�ments de fait suivants.
B.a Le 26 janvier 2010, vers 23 heures 50, X.________ circulait au volant de son automobile de Villars-sur-Gl�ne en direction de Matran. A Corminboeuf, peu avant le giratoire du Bugnon, elle a perdu la ma�trise de son v�hicule, percut� un cand�labre puis s'est immobilis�e sur la chauss�e. Elle a poursuivi sa route jusqu'� � Avry-sur-Matran o�, constatant que plusieurs t�moins �lectriques de sa voiture �taient allum�s, elle a fait appel � un d�panneur et � la police.
B.b A leur arriv�e sur place, les policiers ont constat� que X.________ pr�sentait des signes d'ivresse et ils l'ont soumise � un contr�le au moyen d'un �thylom�tre. L'alcool�mie mesur�e �tait de 0,51o/oo � 00 heure 15 et de 0,52o/oo � 00 heure 25. X.________ a reconnu les r�sultats des mesures de l'air expir� et sign� le formulaire portant la mention des cons�quences p�nale et administrative d'une telle reconnaissance.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Contestant, en substance, qu'elle ait pr�sent� une alcool�mie de 0,51o/oo, elle conclut � son acquittement du chef d'ivresse au volant, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
La recourante fait valoir que l'autorit� cantonale n'a pas examin� la violation du principe in dubio pro reo (art. 6 par. 2 CEDH, art. 32 al. 1 Cst.) qu'elle avait invoqu�e, se limitant � renvoyer sur cette question aux autres consid�rants de sa d�cision. Une telle motivation �tait insuffisante et violait son droit d'�tre entendue tel qu'il est garanti par les art. 6 par. 2 CEDH, 29 al. 2 et 32 al. 1 Cst. ainsi que 4 al. 2 let. a et 183 de l'ancien code de proc�dure p�nale fribourgeois du 14 novembre 1996 (aCPP/FR; RS/FR 32.1).
1.1 La cour cantonale a consid�r� qu'ayant rejet� le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) soulev� par la recourante, il n'y avait plus de place pour l'application du principe in dubio pro reo (arr�t attaqu�, consid. 4 p. 8).
1.2 Devant l'autorit� cantonale, la recourante avait invoqu� ce dernier principe en tant que r�gle sur l'appr�ciation des preuves (cf. recours du 22 octobre 2010 ch. 17 p. 9). Elle tentait ainsi de d�montrer que le premier juge aurait d� �prouver un doute en appr�ciant celles-ci sans arbitraire. D�s lors, les griefs d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et de violation de la pr�somption d'innocence, respectivement du principe in dubio pro reo, se confondaient (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'autorit� cantonale, qui pouvait se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige pour satisfaire � son devoir de motiver sa d�cision (cf. ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540), n'avait donc pas � fournir une motivation compl�te pour chacun de ces deux griefs. Son renvoi � ses pr�c�dents consid�rants �tait suffisant pour permettre � la recourante de comprendre la d�cision rendue et la contester utilement si elle l'estimait n�cessaire (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es). La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit d'�tre entendue de la recourante. Le grief est rejet�.
La recourante conteste l'alcool�mie de 0,51o/oo retenue � son encontre.
2.1.1 Elle soutient que la cour cantonale ne pouvait retenir la mesure obtenue au moyen de l'�thylom�tre au motif qu'elle l'avait reconnue. L'art. 11 al. 5 let. a de l'ordonnance du 28 mars 2007 sur le contr�le de la circulation routi�re (OCCR; RS 741.013) pr�voit certes que l'incapacit� de conduire est r�put�e �tablie lorsque la personne ayant conduit un v�hicule automobile avec un taux d'alcool dans le sang compris entre 0,5o/oo et 0,8o/oo reconna�t cette valeur par sa signature. Le recours � des "preuves l�gales" �tait cependant exclu et le principe de la libre appr�ciation des preuves restait applicable. L'autorit� avait d�s lors viol�, notamment, les art. 249 aPPF, 10 al. 2 CPP, 4 al. 2 let. c aCPP/FR et 73 aCPP/FR, qui pr�voient que le juge appr�cie librement les preuves, ainsi que 55 al. 6 LCR, 11 al. 5 let. a OCCR et 9 Cst.
2.1.2 La cour cantonale a consid�r�, en application de l'art. 11 al. 5 let. a OCCR, que l'acceptation par la personne concern�e du r�sultat du test d'alcool�mie constituait une forme d'aveu judiciaire non r�tractable, ce qui suffisait d�j� pour rejeter le recours qui lui �tait soumis. Elle a toutefois poursuivi son raisonnement et a retenu, apr�s appr�ciation des preuves relatives � la conformit� de l'�thylom�tre aux prescriptions l�gales et r�glementaires (cf. infra consid. 2.3), que m�me s'il �tait possible de contester la mesure apr�s l'avoir reconnue, celle-ci pouvait �tre n�anmoins consid�r�e en l'esp�ce comme fiable pour �tablir l'alcool�mie de la recourante (arr�t attaqu�, consid. 3, p. 5 ss). Le grief selon lequel la cour cantonale n'aurait pas fait usage du pouvoir d'appr�ciation dont elle disposait est donc infond�.
2.2 La recourante conteste que l'�thylom�tre ait �t� fiable et que la mesure obtenue ait pu �tre retenue.
2.2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2). Seuls les griefs r�pondant aux exigences accrues de motivation pr�cit�es seront donc examin�s par la suite.
La question du degr� d'alcool�mie pr�sent� par une personne est une question de fait. En revanche, c'est une question de droit que de juger si le conducteur pr�sentant un certain �tat �thylique doit �tre consid�r� comme pris de boisson au sens de l'art. 91 al. 1 LCR (ATF 100 IV 268 consid. 2 p. 269-270; Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrgesetz, 2011, n. 18 ad art. 91 LCR; Hans Giger, Strassenverkehrgesetz, 7�me �d., 2008, n. 26 ad art. 91 LCR).
2.2.2 Les appareils utilis�s lors des contr�les d'alcool�mie doivent avoir subi une s�rie d'essais portant sur la pr�cision des mesurages, laquelle doit avoir �t� r�alis�e avec succ�s sur au moins un �chantillon (art. 17 al. 2 de l'ordonnance de l'Office f�d�ral des routes (OFROU) du 22 mai 2008 concernant l'ordonnance sur le contr�le de la circulation routi�re [OOCCR-OFROU; 741.013.1], abrog� par le ch. I de l'ordonnance de l'OFROU du 7 novembre 2011, avec effet au 1er janvier 2012 [RO 2011 5645]). Pour ce faire, cinquante essais avec un gaz ayant une concentration d'�thanol de 0,20 mg/l et de 0,30 mg/l doivent �tre effectu�s dans des conditions d�finies et doivent conduire � des r�sultats inf�rieurs � 0,25 mg/l, respectivement �gaux ou sup�rieurs � 0,25 mg/l (Annexe 1 aux Instructions du 22 mai 2008 concernant la constatation de l'incapacit� de conduire dans la circulation routi�re, ch. 5.2). Le fabricant de l'�thylom�tre "lion alcolmeter SD-400", utilis� lors du contr�le dont la recourante a fait l'objet, a attest� que ce type d'appareil �tait conforme aux exigences pr�cit�es, ce que l'int�ress�e ne conteste pas.
2.2.3 Les �thylom�tres doivent �tre �talonn�s au moyen de trois mesurages de contr�le au minimum (Annexe 1 pr�cit�e, ch. 3.1). Les appareils doivent permettre des mesures d'une pr�cision de 0,05o/oo dans une fourchette correspondant � un taux d'alcool dans le sang de 0,02o/oo � 1o/oo (art. 11 al. 2 let. b. OCCR, dans sa teneur avant l'entr�e en vigueur de la modification intervenue au 1er janvier 2012 [RO 2011 2355]). Selon le protocole d'�talonnage de l'appareil "lion alcolmeter SD-400" portant le num�ro de s�rie 053347D utilis� lors du contr�le de la recourante, des �carts positifs de 0,01o/oo, 0,01o/oo et 0,02o/oo ont �t� obtenus lors des trois mesurages effectu�s le 1er d�cembre 2009. La recourante ne conteste pas ces r�sultats.
Elle soutient en revanche que la marge de 0,05o/oo ne pourrait �tre tol�r�e que si elle intervient en faveur de l'automobiliste. Le texte de la disposition litigieuse ne le pr�voit toutefois pas et d'un point de vue technique, les variations d'un �thylom�tre, comme tout appareil de mesure, quel qu'il soit, ne peuvent pas �tre n�gatives uniquement.
La recourante se trompe �galement lorsqu'elle affirme que le ch. 5.2 de l'annexe 1 aux Instructions de l'OFROU du 22 mai 2008 (cf. supra consid. 2.2.2) est contraire � l'art. 11 al. 2 let. b aOCCR au motif que des marges d'impr�cision diff�rentes seraient admises. Les essais relatifs � la pr�cision des mesurages pr�vus par le ch. 5.2 pr�cit� portent sur les sp�cifications que doivent pr�senter un type d'appareil donn�, alors que la pr�cision de 0,05o/oo est celle que doivent avoir, lors de leur �talonnage, les �thylom�tres utilis�s pour des contr�les d'alcool�mie. Il s'agit donc de tests distincts, qui poursuivent des objectifs distincts, pour lesquels il n'y a pas de contradiction � retenir des marges qui seraient diff�rentes. Au demeurant, la recourante ne d�montre pas en quoi cette pr�tendue contradiction rendrait arbitraire la d�cision attaqu�e dans son r�sultat.
2.2.4 Le contr�le effectu� au moyen de l'�thylom�tre peut avoir lieu au plus t�t 20 minutes apr�s la derni�re consommation d'alcool (art. 11 al. 1 let. a OCCR). Deux mesures sont effectu�es (art. 11 al. 4 OCCR) et le r�sultat inf�rieur des deux mesures est retenu. A d�faut de reconnaissance du r�sultat, une prise de sang, plus fiable (cf. Message concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re (LCR) du 31 mars 1999, FF 1999 p. 4106, p. 4139), est ordonn�e (art. 12 al. 1 let. a ch. 2 OCCR).
2.3 La cour cantonale a relev� que l'�thylom�tre utilis� lors du contr�le de la recourante avait �t� �talonn� le 1er d�cembre 2009 et qu'il pouvait d�s lors prendre des mesures pr�cises jusqu'au 1er juin 2010. Il n'�tait ainsi pas d�terminant que, par le pass�, l'�talonnage de l'appareil n'avait pas �t� r�alis� tous les six mois. En outre, l'�talonnage de l'�thylom�tre avait �t� effectu� conform�ment � la proc�dure pr�vue au ch. 3.1 de l'annexe 1 aux Instructions du 22 mai 2008 et l'�cart maximal de 0,02o/oo par rapport � la valeur de r�f�rence, obtenu � cette occasion, r�pondait aux exigences de l'art. 11 al. 2 let. b. aOCCR. Le premier juge n'�tait donc pas tomb� dans l'arbitraire en consid�rant que l'appareil utilis� �tait conforme aux exigences techniques et qu'il �tait fiable. La plus faible des deux mesures r�alis�es, soit 0,51o/oo, pouvait par cons�quent �tre retenue.
2.3.1 La recourante soutient que l'autorit� cantonale ne pouvait affirmer, sans se baser sur l'avis d'un sp�cialiste, que l'�talonnage de l'�thylom�tre effectu� en d�cembre 2009 permettait de garantir la fiabilit� de la mesure quand bien m�me l'appareil n'avait pas �t� �talonn� tous les six mois entre d�cembre 2005 et d�cembre 2009, comme prescrit par l'art. 17 al. 1 aOOCCR-OFROU. Au surplus, il r�sultait du protocole d'�talonnage de l'appareil utilis� lors du contr�le dont elle a fait l'objet que les mesures donn�es par celui-ci �taient sup�rieures de 0,02o/oo par rapport � l'alcool�mie r�elle. Il devait donc �tre retenu qu'elle pr�sentait un taux de 0,49o/oo, et non de 0,51o/oo.
2.3.2 L'�thylom�tre utilis� n'avait certes pas �t� contr�l� tous les six mois, comme le prescrit l'art. 17 al. 1 aOOCCR-OFROU. Une telle disposition tend � �viter qu'un appareil qui s'est �ventuellement d�r�gl� avec le temps soit utilis�, ce qui ne peut �tre le cas si des tests r�guliers sont effectu�s. Il n'�tait d�s lors pas manifestement insoutenable de retenir que l'appareil qui avait �t� r�vis� en d�cembre 2009 �tait, � cet �gard, fiable. L'�cart maximal avec la valeur de r�f�rence �tait de 0,02o/oo lors de l'�talonnage, soit une pr�cision sup�rieure aux 0,05o/oo admis par l'art. 11 al. 2 let. b aOCCR. De ce point de vue �galement, l'�thylom�tre �tait donc conforme aux prescriptions et pouvait �tre consid�r� comme fiable.
Enfin, la cour cantonale n'a pas ignor� que lors de l'�talonnage de l'�thylom�tre, un �cart de 0,02o/oo avait �t� observ�. En retenant la mesure obtenue au moyen de cet appareil, elle a cependant admis, sans arbitraire, que celui-ci n'�tait pas de nature � remettre en cause la fiabilit� de ladite mesure. En effet, contrairement � ce que la recourante soutient, l'appareil utilis� n'a pas �t� �talonn� � une valeur de 0,02o/oo sup�rieure � l'alcool�mie r�elle. Cette variation ne constitue pas un �cart constant puisqu'elle n'a �t� obtenue qu'� une seule reprise au cours des trois tests r�alis�s, les deux autres �carts �tant de 0,01o/oo. La recourante ne peut d�s lors affirmer qu'elle pr�sentait n�cessairement un taux de 0,49o/oo.
Au surplus, elle ne peut invoquer les r�sultats obtenus lors de l'�talonnage de l'�thylom�tre comme �l�ment de preuve dans le cadre de l'�tablissement des faits. Ceux-ci permettent tout au plus d'�tablir des diff�rences avec la valeur de r�f�rence au moment de ce test, mais ils ne donnent aucune indication sur l'alcool�mie de la recourante lorsqu'elle a �t� contr�l�e apr�s son accident. L'�thylom�tre n'a pas une pr�cision absolue, par d�finition - faute de quoi toute confirmation au moyen d'une prise de sang serait inutile -, et ainsi, les r�sultats obtenus varient l�g�rement, dans une mesure qui n'est pas d�finie, mais fluctuent dans la marge de tol�rance de 0,05o/oo. La recourante ne peut donc tirer de conclusion sur son alcool�mie lors du contr�le de police � partir des r�sultats de l'�talonnage effectu� ant�rieurement. En invoquant ces derniers, elle tente d'introduire un facteur de r�duction. L'art. 20 OOCCR-OFROU - dont elle ne soutient pas qu'il serait contraire au droit f�d�ral - dispose toutefois pr�cis�ment qu'il n'y a pas lieu de d�duire une marge de s�curit� � la valeur mesur�e � l'aide de l'�thylom�tre. La recourante ne peut tirer aucun argument de l'arr�t qu'elle invoque, rendu par la Cour de cassation p�nale neuch�teloise le 9 octobre 2006 (cf. RJN 2006 p. 164). Enfin, seule une prise de sang aurait permis d'�tablir pr�cis�ment l'alcool�mie de la recourante. Elle a toutefois d�lib�r�ment choisi de renoncer � ce moyen de preuve pour des raisons de convenance personnelle - � savoir qu'il �tait tard et qu'elle souhaitait rentrer (cf. proc�s-verbal de l'audience du Juge de police du 15 septembre 2010; pce 51 de la proc�dure cantonale) -, alors m�me qu'elle ne pouvait ignorer que son alcool�mie �tait tr�s proche de la limite l�gale de 0,5o/oo.
Ainsi, en d�finitive, l'�thylom�tre utilis� lors du test d'alcool�mie de la recourante �tait conforme aux exigences en la mati�re. Les constatations cantonales ne contiennent aucun �l�ment permettant de retenir qu'au moment du contr�le, la recourante ne pr�sentait pas l'alcool�mie mesur�e par l'�thylom�tre. C'est d�s lors sans arbitraire, ni en violation du principe in dubio pro reo, que la cour cantonale a retenu que la recourante avait circul� avec une alcool�mie de 0,51o/oo.
La recourante conteste que la cour cantonale ait pu se fonder sur l'art. 55 al. 6 LCR pour consid�rer qu'elle �tait inapte � conduire. Cette disposition ne constituait pas selon elle une pr�somption irr�fragable et le principe de la libre appr�ciation des preuves restait applicable.
En contestant son inaptitude � conduire pour cause d'�bri�t�, la recourante ne critique pas l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, mais la r�alisation d'une condition de l'art. 91 al. 1 LCR (cf. supra consid. 2.2.1).
3.1 Selon l'art. 1 de l'ordonnance du 21 mars 2003 de l'Assembl�e f�d�rale concernant les taux d'alcool�mie limites admis en mati�re de circulation routi�re (RS 741.13), un conducteur est r�put� incapable de conduire lorsqu'il pr�sente un taux de 0,5o/oo ou plus ou que son organisme contient une quantit� d'alcool entra�nant un tel taux d'alcool�mie (�tat d'�bri�t�). Dans une telle hypoth�se, l'incapacit� de conduire est admise ind�pendamment de toute autre preuve et du degr� de tol�rance individuelle � l'alcool (cf. art. 55 al. 6 LCR). Il s'agit d'une pr�somption l�gale irr�fragable (Philippe Weissenberger, op. cit., n. 7 ad art. 55 LCR, n. 40 ad art. 91 LCR; Hans Giger, op. cit., n. 5 ad art. 55 LCR; Yvan Jeanneret, Les dispositions p�nales de la loi sur la circulation routi�re, 2007, n. 19 ad art. 91 LCR).
3.2 Tout d'abord, lorsqu'elle soutient qu'elle n'�tait pas inapte � conduire puisque son alcool�mie �tait inf�rieure � la limite pr�cit�e, la recourante s'�carte de l'�tat de fait qui lie le Tribunal f�d�ral et sa critique est ainsi irrecevable. Pour le surplus, dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral ne peut refuser d'appliquer une loi f�d�rale (art. 190 Cst.), il ne peut examiner pr�judiciellement le principe du crit�re pos� par l'art. 55 al. 6 LCR (cf. arr�t 6B_136/2010 du 2 juillet 2010 consid. 2.4.2). En consid�rant que la recourante �tait en incapacit� de conduire au motif que son alcool�mie avait atteint la valeur limite de 0,5o/oo, la cour cantonale n'a ainsi pas viol� le droit f�d�ral. Le grief est donc rejet� dans la mesure o� il est recevable.