Source: http://nomedicalcare.com/s/saftbatteries.se1.html
Timestamp: 2017-06-25 22:37:47+00:00
Document Index: 114972351

Matched Legal Cases: ['§ 7', '§5', '§2', '§4', '§5', '§ 6', '§4', '§ 7', '§ 4', '§ 4', '§ 4', '§4', '§8', '§4', '§8', '§ 4', '§ 4', '§ 4']

EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Edition 13 – Mai 2014 CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REP
RODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY SOMMAIRE POLITIQUE QSE DIVISION LITHIUM POITIERS . 5 LE GROUPE SAFT. 6 1.1. INDUSTRIAL BATTERY GROUP (IBG) . 7 1.2. SPECIALTY BATTERY GROUP (SBG) . 7 1.3. RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT . 8 1.4. DEVELOPPEMENT DURABLE . 8 PRESENTATION DE LA DIVISION LITHIUM POITIERS . 9 2.1. ETABLISSEMENT DE POITIERS . 9 2.2. HISTORIQUE . 9 2.3. DESCRIPTION ENVIRONNEMENTALE DU SITE . 9 2.4. IMPLANTATION ET BATIMENTS ACTUELS . 10 2.5. DIVISION LITHIUM . 10 2.5.1. Organisation . 11 2.5.2. Description des fonctions principales de la Division . 12 PRESENTATION DES PRODUITS DE LA DIVISION LITHIUM POITIERS . 15 SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT (QSE) . 18 4.1. GENERALITES . 18 4.1.1. Processus . 18 4.1.2. Liste des processus « stratégiques » . 19 4.1.3. Cartographie des processus . 20 4.2. EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION . 21 4.2.1. Architecture du système documentaire QSE . 21 4.2.2. Manuel Qualité Sécurité Environnement (MQSE) . 21 4.2.3. Maîtrise de la documentation . 22 4.2.4. Maîtrise des enregistrements . 23 RESPONSABILITE DE LA DIRECTION . 23 5.1. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION . 23 5.2. ECOUTE CLIENT . 23 5.3. POLITIQUE QUALITE SANTE SECURITE DU TRAVAIL ET ENVIRONNEMENT . 24 5.4. PLANIFICATION . 24 5.4.1. Objectifs qualité santé sécurité environnement . 24 5.4.2. Planification du système de management de la qualité (SMQ) . 24 5.4.3. Planification du système de management Santé Sécurité Environnement (SMSE) . 25 5.5. RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION . 26 5.5.1. Responsabilité et autorité . 26 5.5.2. Représentants de la Direction . 26 5.5.3. Communication interne . 27 5.5.4. Communication externe . 27 5.6. REVUE DE DIRECTION. 28 5.6.1. Généralités . 28 5.6.2. Eléments d'entrée de la revue . 28 5.6.3. Eléments de sortie de la revue . 28 MANAGEMENT DES RESSOURCES . 29 6.1. MISE A DISPOSITIONS DES RESSOURCES . 29 6.2. RESSOURCES HUMAINES . 29 6.2.1. Généralités . 29 6.2.2. Compétence, sensibilisation et formation . 29 6.3. INFRASTRUCTURES . 30 6.4. ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL . 30 CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY REALISATION DU PRODUIT . 30 7.1. PLANIFICATION DE LA REALISATION DU PRODUIT . 30 7.2. PROCESSUS RELATIFS AUX CLIENTS . 31 7.2.1. Détermination des exigences relatives au produit. 31 7.2.2. Revue des exigences relatives au produit . 31 7.2.3. Communication avec le client. 31 7.3. CONCEPTION ET/OU DEVELOPPEMENT . 31 7.3.1. Planification du processus conception et/ou développement . 32 7.3.2. Eléments d'entrées de la conception et du développement . 32 7.3.3. Eléments de sortie de la conception et du développement . 32 7.3.4. Revue de la conception et du développement . 32 7.3.5. Vérification de la conception et du développement . 33 7.3.6. Validation de la conception et du développement . 33 7.3.7. Maîtrise des modifications de la conception et du développement. 33 7.3.8. Prise en compte de l'environnement dans le processus de développement . 33 7.4.1. Processus Achats . 34 7.4.2. Informations relatives aux achats . 34 7.4.3. Vérification du produit acheté . 34 7.5. ACTIVITES DE REALISATION DU PRODUIT . 35 7.5.1. Maîtrise de la préparation du service et de la production . 35 7.5.2. Validation des processus de production. 35 7.5.3. Identification et traçabilité . 35 7.5.4. Propriété du client . 36 7.5.5. Préservation du produit . 36 7.5.6. Prestation de service après livraison . 36 7.6. MAITRISE DES DISPOSITIFS DE MESURE ET DE SURVEILLANCE . 37 MESURES, ANALYSES ET AMELIORATION . 37 8.1. GENERALITES . 37 8.2. SURVEILLANCE ET MESURE . 37 8.2.1. Satisfaction client . 37 8.2.2. Audit interne . 37 8.2.3. Surveillance et mesure des processus . 38 8.2.4. Surveillance et mesure des produits . 38 8.2.5. Surveillance et mesure liées aux données SST et environnement . 39 8.3. MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME . 39 8.4. ANALYSE DES DONNEES. 40 8.5. AMELIORATION . 40 8.5.1. Amélioration continue . 40 8.5.2. Action Corrective . 41 8.5.3. Action Préventive . 41 CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY POLITIQUE QSE DIVISION LITHIUM POITIERS Ref. doc. : A0409-13 – mise à jour du : 24/06/2013 CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY LE GROUPE SAFT Société française créée en 1918, Saft est le premier concepteur, développeur et producteur mondial de batteries de haute technologie pour les applications de l'industrie et de la défense. Le siège social est situé à Bagnolet (France). Avec un effectif global d'environ 4000 salariés, le groupe Saft est présent dans 18 pays, il possède 14 sites de production et son réseau commercial est étendu au monde entier. Le Groupe est structuré autour de deux lignes produits (SBG et IBG) qui fournissent un large marché aux applications variées. Consulter notre site web : http://www.saftbatteries.com Depuis longtemps, le Groupe Saft est reconnu comme le leader mondial pour la conception, le développement et la fabrication de batteries de haute technologie pour l'industrie. Ses systèmes batteries multi-technologies répondent aux besoins d'un large éventail de clients à travers le monde :  Batteries à base de nickel et batteries lithium primaire pour les infrastructures industrielles, les transports, l'électronique civile et militaire;  Solutions lithium-ion pour le stockage de l'énergie, les réseaux de télécommunications, la marine, les véhicules, l'espace et la défense. Saft poursuit le développement de nouvelles générations de batteries pour de nouvelles applications afin de soutenir ses clients dans la mise au point de produits et de services innovants. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Industrial Battery Group (IBG) Specialty Battery Group (SBG) La ligne de produit SBG se constitue par :  Des sites de développement et/ou de production dont celui de Poitiers  Un réseau commercial pour l'ensemble de SBG sauf la Division Défense & Espace de Poitiers  Des fonctions corporate (conseiller scientifique, finances,…) CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Recherche et Développement Développement Durable CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY PRESENTATION DE LA DIVISION LITHIUM POITIERS Etablissement de Poitiers Le site de Poitiers regroupe les activités de la Division Défense Espace et celles de la Division Lithium. Le site est situé rue Georges Leclanché 86060 Poitiers Cedex 9 (Tel. : +33 (0)5 49 55 48 48) Historique Victor Herold crée la Société Industrielle des Accumulateurs Alcalins (SIAA) qui en 1918 prend le nom de SAFT : « Société des Accumulateurs Fixes et de Traction ». La SAFT devient filiale de la Compagnie Générale d'Electricité (CGE). Construction du site Rue Leclanché et transfert progressif des activités de Romainville (banlieue parisienne) à Poitiers Cession des activités industrielles et commerciales de type "grand public" et concentration sur les applications techniques, militaires et spatiales. Regroupement sur le site de Poitiers, de toutes les activités industrielles françaises du Groupe AIBG de SAFT au sein de la Division "Générateurs de Technologie Avancée». Suppression de la Division GTA. Les activités « Lithium Primaire » et « Lithium Rechargeable » sont regroupées dans la Division Lithium Poitiers. Les autres activités sont regroupées dans la Division Défense et Espace. SAFT devient la division "Batteries" du secteur "Câbles et Composants" du groupe Alcatel-Alstom. SAFT devient une entreprise indépendante, dont l'actionnaire principal est le fond d'investissement Dougthy Hanson. SAFT est introduite à la bourse de Paris et devient une société cotée. Description environnementale du site Saft est situé à Poitiers. Cette commune de 89175 habitants est la préfecture du département de la Vienne (86) et de la région Poitou Charentes. Le site de Saft est situé au Sud du centre ville, presque à l'extrémité de la vil e. Son environnement direct est composé à la fois d'habitations et d'activités industrielles et commerciales. La topographie du site de Saft présente les caractéristiques suivantes :  altitude moyenne du site : entre 126 et 119 m NGF,  site non inondable car surplombant le Clain de près de 40 m,  écoulement des eaux de surface vers le Nord-Est. Les principales activités ayant un impact significatif sur l'environnement sont les suivantes :  Utilisation de produits dangereux (stockages et rejets) : composants à base de métaux lourds, chlorure de thionyle,  Traitement in situ d'effluents industriels  Production de déchets dangereux  Risque incendie du à la caractéristique des produits fabriqués CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Implantation et Bâtiments actuels La liste de l'ensemble des bâtiments du site est donnée ci-dessous. Bâtiments Affectation Surfaces au sol en m2  services administratifs  réfectoire  Bureau de la direction  Laboratoire de recherche et développement  Bureau de la direction  Stockages de matières  Poste de garde  Bâtiment loué à un organisme tiers  Salles informatiques  Tests et recettes de batteries 32 000 Les surfaces des parkings (14870 m2) et de la voirie (13400 m2) peuvent être ajoutées afin d'obtenir la totalité des surfaces imperméabilisées du site soit : 32000 + 14870 + 13400 = 60300 m2 et dont 3 bassins d'orage pour un volume de 1200m3 Les activités actuelles de production se répartissent dans les bâtiments 1 et 2. Le bâtiment 1 abrite les activités associées à la fabrication des éléments et/ ou batteries au lithium primaire, lithium rechargeable. Le bâtiment 2 abrite les activités liées à la fabrication de piles et batteries pour des applications dans les domaines de la défense, du spatial, … Les autres bâtiments accueil ent des activités d'études et de développement (bâtiment 3), des activités de tests (bâtiment 8), les infrastructures informatiques du site et des activités de tests (bâtiment 7), des bâtiments dédiés aux stockages des matières (bâtiments 4). Les produits fabriqués sur le site Saft sont des piles, des batteries et des accumulateurs hautes technologies. Division Lithium La Division Lithium (320 personnes) est rattachée au Specialty Battery Group (SBG). La Division Lithium a pour vocation la conception, le développement, la production et l'administration des ventes des générateurs électrochimiques Lithium Primaire et Lithium Rechargeable (Li-Ion Médium Prismatique et Li-ion cylindrique) pour les applications civiles et militaires. Ces produits se présentent sous la forme d'éléments unitaires ou de montages en batteries standards catalogue ou spécifiques à certains clients. Ils sont présentés dans le chapitre 3 de ce manuel. Leur commercialisation est réalisée par le réseau commercial mondial SBG. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 2.5.1. Organisation La Division Lithium est composée de plusieurs entités opérationnelles :  La Direction Technique en charge du développement des éléments Lithium Primaire (LiP) et Lithium Rechargeable (Li-Ion ou MP)  Le service Développement Batteries Lithium en charge du développement et de la mise en production de batteries utilisant ces éléments  Le service Industrialisation en charge de la conception, du développement et de la mise à disposition des moyens de fabrication  Le service Maintenance en charge de la maintenabilité des équipements et moyens de production pour la Division  L'Unité des éléments Lithium Primaire et Rechargeable  L'Unité Finition Batteries Les Unités ont en charge la production d'éléments ou de batteries en accord avec le plan de marche et les ordres de fabrication. Ces unités sont dites autonome et par conséquent intègrent des fonctions supports telles que Méthode, Qualité, Ordonnancement, Procédé court terme. Auxquelles s'ajoutent :  Les services supports que sont les Ressources Humaines & service informatique (S.I.), le contrôle de gestion, le service Sécurité-Environnement, le service méthodes et World Class apportent leur support dans leur domaine à chacune de ces 3 Unités.  La supply chain (Achat, Logistique et Service Clients),  Le service Qualité rattaché au Directeur de Division. Organigramme de la division Lithium Poitiers: Directeur de la Division Assistante de Direction Responsable Responsable Ressources Humaines, Responsable Informatique, Sécurité et des Operations Développement Batterie Safety & Environment Responsable Responsable Responsable Supply Chain Technique Contrôle de gestion Responsable Responsable Chef de Projets Senior Qualité et World Class CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Organigramme du service Qualité : Qualité Site Qualité Qualité Qualité Système Qualité Qualité Unité Défense Unité Satellites Division Lithium Etalonnage Qualité Batteries Lithium Qualité Unité Lithium Qualité Clients Primaire Qualité Unité Lithium Qualité Unité Finition Batteries Organigramme des fonctions Sécurité et Environnement : Ressources Humaines – Sécurit é/Environnement – SI Infirmerie Séc urité et Environnement Sécurité Sécurité Services Généraux 2.5.2. Description des fonctions principales de la Division Marketing : la fonction Marketing est responsable des études de marché et des orientations du développement des produits nouveaux et participe à la validation des cahiers des charges clients Commercial : la fonction Commerciale est responsable de la vente des produits, du conseil et des relations avec les clients Chef d'Unité : le chef d'Unité est responsable des objectifs : budgétaires, satisfaction clients et amélioration de la productivité (qualité - coûts - stocks). Il propose la politique industrielle et l'organisation de l'Unité. Le chef d'Unité a en outre, la responsabilité de la qualité des produits et prestations réalisées par son Unité. Production : la fonction Production est responsable de la réalisation des produits en respectant les coûts, délais et qualité. Ingénierie - Industrialisation : la fonction Ingénierie est responsable du développement, de la validation et de la mise en service des nouveaux équipements et processus de fabrication Maintenance : la fonction Maintenance est responsable de l'entretien tant correctif que préventif des équipements et moyens de production. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Qualité Intégrée : la fonction Qualité Intégrée est responsable de la gestion opérationnelle de la qualité au sein de l'unité de la réception des composants à la livraison des produits Qualité : la fonction Qualité est responsable de l'application du Système de Management de la Qualité à la maîtrise de la réalisation des produits et des prestations et a autorité pour en prononcer la conformité. Elle assure la maîtrise de la relation Qualité avec le client dans le cadre du contrat. Qualité Projet/Développement : cette fonction couvre l'ensemble des activités Qualité au sein d'une équipe projet développement (application des outils d'analyses des risques, rédaction plan de contrôle Qualité, validation des jalons projets, traitement des anomalies lors des différentes phases). Cette mission est souvent couverte par les Qualité intégrés. Qualité Client : la fonction Qualité Client assure la relation client/fournisseur dans le cadre du traitement des réclamations, retours et questions techniques Clients Logistique (Approvisionnement, Ordonnancement, Lancement, Expédition) : la fonction Logistique a en charge la maîtrise de la chaîne logistique (Supply Chain) de l'approvisionnement des composants et fournitures achetés à la livraison aux clients. Elle est responsable de la gestion des stocks et des inventaires. Elle intervient dans les processus de la fonction Administration des Ventes. Le service Clients : la fonction service Ventes est responsable de la gestion des commandes et du transport vers les clients. Elle intervient dans les processus de la fonction Logistique. Supply Chain : la fonction Supply Chain regroupe les fonctions Achats, Logistique et service Clients Technique : la fonction Technique est responsable de la conception, du développement, de la mise au point et de la qualification des produits nouveaux. Elle apporte des améliorations sur les produits existants ainsi qu'un soutien technique à la Direction Commerciale et aux services chargés de la production. Développement batterie : la fonction Développement batteries est responsable de la définition du montage en batteries des éléments en respectant les cahiers des charges des clients. Direction Division : la fonction Direction Division est responsable du fonctionnement de sa Division et de l'atteinte des objectifs dans le cadre du plan et des budgets. Essais : la fonction Essais est responsable de la conduite des essais électriques et mécaniques dans le respect des demandes clients internes et des normes applicables. Ressources Humaines : la fonction Ressources Humaines est responsable du recrutement et de la gestion du personnel, du plan de formation, de la bonne application de la législation du travail et de la relation avec les organismes extérieurs officiels. Elle est responsable de la gestion des effectifs (compétences, disponibilité .) dans le cadre des réglementations extérieures et du respect des plans et budgets. Service Informatique : ce service assure la mise en place des solutions préconisées par la DSI et/ou développées localement, est responsable de l'exploitation de l'outil informatique, gère, en relation avec la DSI, les différentes évolutions et maintenances des matériels et des logiciels de gestion, réalise la maintenance des logiciels et des matériels bureautiques, (les domaines couverts par l'informatique industrielle ne sont pas pris en charge). Achats : la fonction Achats est responsable du choix des fournisseurs et des négociations de coûts dans le cadre de la politique achat du groupe. Etalonnage : la fonction étalonnage est responsable de la gestion de la calibration des équipements de contrôle, de mesure et d'essais. Méthodes : la fonction Méthodes est responsable du choix des moyens de production et de la définition des temps alloués. Elle gère la documentation industrielle. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Procédés : la fonction Procédés est responsable de la définition et de la maîtrise des procédés de production. Contrôle de gestion : la fonction contrôle de gestion est responsable de l'établissement des budgets et du suivi des flux financiers. Comptabilité. La fonction comptabilité est responsable des données des états comptables et de la conformité des comptes du site. Santé Sécurité du Travail et Environnement : la fonction Santé sécurité du travail et Environnement doit assurer et développer la sécurité des personnes et des biens par la conduite d'une politique préventive. El e assure la gestion des installations classées pour l'environnement en conformité avec les législations. Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : le CHSCT est composé du chef d'Etablissement, de délégués du personnel et du Médecin du Travail. Il participe aux : analyses les conditions de travail et les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés,  inspections et enquêtes, développements de la prévention par des actions d'information et de sensibilisation, analyses des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles. Le CHSCT est consulté avant toute décision d'aménagement important susceptible d'incidence sur la SST. Animacteurs environnement : au sein des unités et services, les animacteurs environnement sont en charge de :  Participer à l'analyse environnementale dans leur secteur (collecter les informations nécessaires et hiérarchiser les aspects),  Participer à l'élaboration, le suivi et la mise en place du plan d'action validé par le responsable du secteur et le responsable environnement,  Décliner les procédures générales et opérationnelles environnementales ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation,  Vérifier les activités de surveillance et de mesurage,  Alerter en cas de dérive,  Anticiper la prise en compte de l'environnement dans les nouveaux projets. Dans chaque fonction décrite, les managers, au sein des unités et services ont un rôle fondamental dans la prise en compte de la santé et sécurité au travail. Ils doivent :  Connaître les risques de leur secteur et les communiquer à leurs équipes,  Participer à l'élaboration, le suivi et la mise en place des plans d'actions,  Décliner les procédures générales et opérationnelles SST ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation,  Vérifier les activités de surveillance et de mesurage en matière de SST,  Alerter et consigner en cas de dérive,  Anticiper la prise en compte de la santé sécurité du travail dans les nouveaux projets. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY PRESENTATION DES PRODUITS DE LA DIVISION LITHIUM POITIERS Les produits réalisés par la Division Lithium Poitiers comprennent :  La gamme d'éléments primaires cylindriques au Lithium – Chlorure de thionyle (Li-SOCl2), du format ½ AA à D., en technologies « Bobine » (famille LS) et « Spiralée » (famille LSH). Consulter la gamme complète sur www.saftbatteries.com  La Gamme d'éléments rechargeables Médium Prismatique (MP) ou cylindrique (VL) Lithium-Ion, en technologie spiralée. Consulter la gamme complète sur www.saftbatteries.com CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY  Le développement et production de « packs » batteries suivant les cahiers des charges client, par assemblage série / parallèle d'éléments unitaires avec, si nécessaire, l'électronique de surveil ance et de protection associée. Batteries destinées aux applications de forage pétrolier. Conçues pour répondre à des conditions extrêmes de fonctionnement : vibrations, température très élevée Batteries configurables sur mesure suivant les besoins clients CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Les principales applications de ces produits sont : Equipements militaires (radio, vision nocturne, viseur, portable,…) Radio communication, alarmes, détecteur de gaz, applications médicales,… Compteurs eau, électricité, gaz Forage pétrolier CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT (QSE) Le Système de Management QSE est basé sur les exigences des normes ISO 9001 :08, ISO14001 :04 et du référentiel OHSAS 18001 :07. Il comprend les processus nécessaires à la maîtrise et à l'amélioration de son efficacité. Le domaine d'application de l'ISO14001 comprend les activités établies sur le site de Poitiers en relation directe avec le fonctionnement de l'établissement et la conception, le développement, la fabrication et la commercialisation de générateurs électrochimiques. Le domaine d'application n'inclut pas le bâtiment 6 et les activités qui y sont localisées. Le domaine d'application pour l'OHSAS 18001 est similaire à celui de l'ISO 14001 hormis le court de tennis et les activités de loisirs basées dans l'enceinte du site. 4.1.1. Processus Les processus sont identifiés (voir liste ci-dessous) et leur description fait l'objet de PGQ (Procédure Générale Qualité) ou PGSE (Procédures Générales Sécurité Environnement). Leur séquence et interactions sont précisées par la cartographie du chapitre 4.1.3 et dans leur description. Ces processus sont gérés et leur efficacité est évaluée en regard des objectifs fixés, notamment lors des revues de processus et revues de Direction. Ces évaluations permettent d'engager les actions d'amélioration du système. Chaque processus a un pilote qui est responsable :  d'organiser son analyse et son descriptif avec les équipes concernées,  d'en assurer la mise à jour,  de définir des indicateurs et d'en assurer le suivi,  de proposer les améliorations,  de présenter les résultats de performance de son processus lors des revues de processus et CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 4.1.2. Liste des processus « stratégiques » Dénomination Référence Pilote du Processus Processus de Direction Management de l'organisation Direction Division Management de la qualité et de l'amélioration Management de la Santé Sécurité et de PGQSE L036 Environnement (HSE) Contrôle de gestion Contrôle de gestion Communication interne Ressources Humaines Processus de réalisation Développement Eléments Développement Batteries Développement Batterie Traitement, suivi des commandes et livraison Processus supports Prévisions commerciales et Plan de Réclamations clients Contrôle de Gestion Mise à disposition des Ressources Humaines Ressources Humaines Mise à disposition des Moyens Processus relatif aux clients Le processus relatif aux clients est un processus externalisé, réalisé par les Directions commerciales et marketing de la Division Batterie Lithium de Saft. Afin d'en assurer la maîtrise, la Division Lithium a nommé un pilote de ce processus, qui, bien que rattaché à la Division Lithium Poitiers (DLP), assure :  Le suivi des indicateurs d'efficacité  La représentation des Directions Commerciales et Marketing au sein de DLP pour ce qui est de ce  L' alerte des directions concernées en cas de dérives constatées. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QSE de la DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 4.1.3. Cartographie des processus Processus de Direction la Qualité et de Sécurité et de Processus de Processus Support CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Exigences relatives à la documentation 4.2.1. Architecture du système documentaire QSE Le Manuel Qualité Sécurité Environnement définit les politiques, les objectifs et les choix fondamentaux de la Division vis à vis de la qualité, de la Sécurité et de l'environnement. Les PGQ et PGSE décrivent les processus du système de management Qualité Sécurité Environnement et les dispositions prises par la Sécurité et Division. Les PAQ (Plan d'Assurance Qualité) décrivent les dispositions qualité spécifiques applicables dans le cadre d'un contrat. Les POP précisent les modalités détaillées de mise en œuvre des Processus précédentes. Documents de travail et d'enregistrement
Les Dossiers de Définition et les Dossiers Industriels, nécessaires à la définition, la réalisation, le contrôle et l'expédition des produits. Le personnel a accès à la documentation relative au système de management QSE au travers du réseau informatique. L'accès à ces documents est également possible pour les clients et/ou les autorités sur leur demande. 4.2.2. Manuel Qualité Sécurité Environnement (MQSE) Ce manuel a pour objectif de :  Définir les règles en matière de Qualité, Sécurité et d'Environnement appliquées au sein de la Division en cohérence avec les politiques de Saft,  Communiquer les politiques Qualité, Santé-Sécurité et Environnement de la Division, ses objectifs et l'engagement de la Direction à l'ensemble du personnel, à nos clients et nos filiales,  Présenter les dispositions générales relatives à l'obtention de la Qualité, à la réduction des risques Santé Sécurité au travail et au respect de l'Environnement par l'utilisation planifiée et efficace des ressources technologiques, humaines et matérielles disponibles et ce, à un niveau de coût optimal,  Développer chez nos clients la confiance que nos produits et services sauront satisfaire leurs spécifications et les standards de haute qualité de la Division et de Saft. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Domaine d'application Les dispositions décrites dans le manuel s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations fournis par la Division Lithium. Gestion du M.Q.S.E La fonction Qualité de la Division Lithium est responsable de la rédaction, de l'évolution, de la diffusion, et de l'archivage du présent Manuel. La fonction Santé-Sécurité-Environnement participe à la rédaction de ce manuel. Le Directeur de la Division Lithium approuve et vise ce Manuel. Cette approbation implique l'application des dispositions du présent Manuel par l'ensemble du personnel de la Division. Evolution du Manuel Toute révision de ce Manuel est effectuée sous la responsabilité de la fonction Qualité et entraîne une nouvelle édition accompagnée d'un changement de l'indice d'évolution. La traçabilité en est assurée sur la page de garde dans la rubrique "Editions successives". La diffusion interne du présent Manuel se fait sur le réseau informatique Lithium. Une copie « non gérée » est également disponible sur les réseaux « Intranet » et « Intrasaft ». Dans ces deux cas, une mention « diffusion non gérée » est apposée sur chaque page du document. Des exemplaires supplémentaires de ce Manuel peuvent être fournis sur demande écrite, auprès de la fonction Qualité de la Division Lithium. Ils sont "non gérés" (mention sur la page de couverture), sans mise à jour ultérieure. La fonction Qualité de la Division Lithium archive pendant 5 ans les éditions successives du Manuel. 4.2.3. Maîtrise de la documentation Les dispositions relatives à la gestion et à la maîtrise des documents requis pour le Système de Management Qualité Sécurité Environnement font l'objet de la procédure PGQ 46005. Ces dispositions s'appliquent aux différentes étapes de vie :  de la documentation d'origine interne : élaboration, approbation, diffusion, modification, conservation et élimination  de la documentation d'origine extérieure : réception, diffusion, archivage et élimination Les documents relatifs à l'assurance qualité produit (dossiers industriels) sont gérés seront les dispositions des procédures spécifiques :  POP 47106 : Gestion et constitution des dossiers industriels  POP 47104 : Gestion des dossiers de définition  POP 47049 : Maîtrise de la documentation technique (hors DI) CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 4.2.4. Maîtrise des enregistrements La Procédure Générale Qualité PGQ 46016 précise la liste des enregistrements visant à démontrer la conformité du produit vis à vis des exigences spécifiées ainsi que l'application correcte et totale du Système Qualité Sécurité Environnement et son efficacité, qui doivent être conservés. La procédure précise en outre les fonctions responsables de ces enregistrements, la durée minimale de leur conservation ainsi que les règles d'élimination. Elle définit enfin les méthodes permettant d'assurer la maîtrise des enregistrements émis et/ou conservés par les fournisseurs. En accord avec les exigences contractuelles ou réglementaires, certains enregistrements sont disponibles pour revue par les clients ou les autorités concernées sous réserve de respect des règles relatives aux documents protégés et classifiés (POP 47067). RESPONSABILITE DE LA DIRECTION Engagement de la Direction La politique Qualité, Santé Sécurité du Travail et Environnement est donnée au début de ce manuel. En fonction des contraintes extérieures à la Division (politique de la Direction Générale Saft, programme « World Class » d'amélioration continue, politique Commerciale, Budgets …), la Direction de la Division définit les objectifs, établit le budget et les plans annuels nécessaires à l'atteinte de ses objectifs qui sont alors déclinés au niveau de chaque Unité et Service. La Direction définit également l'organisation de la Division et répartit les ressources (humaines, financières et matérielles). Ceci est décrit dans le processus « Management de l'organisation » (PGQL021). Ecoute client La détermination des besoins et attentes des clients est réalisée à différentes phases des processus  les besoins et attentes des clients sont collectés par les fonctions commerciales et marketing, ils sont analysés par la fonction marketing et les résultats de l'analyse sont les données d'entrée de l'établissement de la politique produit. Ce processus marketing est décrit dans le processus relatif aux clients (PGQL 034).  Lors des phases de planification de la conception les besoins clients sont analysés, précisés et formalisés (voir 7.3 processus développement et § 7.2 Besoin Client)  La satisfaction du client est évaluée (voir 8.2.1 satisfaction client) CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Politique Qualité Santé Sécurité du Travail et Environnement La politique Qualité Sante Sécurité du Travail et Environnement est définie par la Direction de la Division sur la base :  de la politique Qualité de Saft,  des directives environnementales de Saft,  des objectifs et finalités propres à la Division,  de l'évaluation des risques professionnels réalisée sur le site,  des aspects environnementaux significatifs identifiés sur le site. Cette politique est formalisée et des objectifs Qualité, Santé Sécurité au travail et Environnement sont définis au début de chaque année par la Division. La politique et les objectifs sont revus au moins une fois par an. 5.4.1. Objectifs qualité santé sécurité environnement Les objectifs sont établis et déployés en cohérence avec les autres objectifs Division et avec les politiques lors de la phase 1 du processus de management de l'organisation (cf. §5.1). 5.4.2. Planification du système de management de la qualité (SMQ) Le Système de Management de la Qualité est planifié dans le cadre du processus « Management de la Qualité et de l'amélioration continue » (PGQL032). L'efficacité du SMQ est évaluée lors de chaque Revue de Direction (voir chapitre 5.6) et des évolutions peuvent en être décidées et planifiées. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 5.4.3. Planification du système de management Santé Sécurité Environnement Le Système de Management Santé-Sécurité Environnement est planifié dans le cadre du processus « Management de la Santé Sécurité Environnement » (PGSE 036). Les aspects environnementaux sont identifiés au cours des analyses environnementales des activités. Les impacts significatifs sont issus d'une hiérarchisation. Les modalités d'identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGE 46201. El e est mise en œuvre en cas de modification des activités et des installations, ainsi qu'en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. Les risques aux postes de travail sont pour leur part identifiés et évalués au cours des évaluations des risques professionnels. Les modalités d'identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGSE 46206. El e est mise en œuvre en cas de modification des équipements, des activités et des installations, ainsi qu'en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. La veille réglementaire est assurée par le responsable sécurité environnement, selon la procédure PGSE 46203. Elle permet à la Direction d'avoir connaissance des différentes exigences et de déterminer comment elles s'appliquent aux activités du site du point de vue de la santé sécurité du travail et de l'environnement. Ces exigences applicables sont communiquées à toutes les personnes concernées, travaillant pour le compte de l'Etablissement. La maîtrise opérationnelle est assurée par des procédures, des instructions, des dossiers industriels, des consignes d'urgence ainsi que des actions de formation. Cette organisation permet de gérer les risques au poste de travail et les aspects environnementaux significatifs, d'atteindre les objectifs et cibles, de limiter les impacts environnementaux et les préjudices aux personnes dès les étapes de conception des produits et des équipements. La préparation et la capacité à réagir aux situations d'urgence sont décrites dans la procédure PGSE 46205. Ces différentes situations ont été préalablement identifiées dans les analyses environnementales et les évaluations des risques professionnels. La procédure prend en compte :  les émissions accidentel es vers l'atmosphère, les rejets accidentels dans l'eau ou le sol, et les effets spécifiques des émissions accidentel es sur l'environnement et l'écosystème les accidents du travail (déclarés ou non). El e se décompose en trois parties, les évènements détectés par l'homme, les évènements détectés en automatique et les accidents du travail et prévoit des exercices périodiques. Les scenarii majorants sont décrits dans le Plan d'Opération Interne (POI) qui détail e les risques associés, les réseaux des différents fluides et prévoit également les moyens de secours à déployer. Le déploiement du POI est basé sur la constitution d'une cellule de crise dont les rôles des participants sont précisés dans des fiches réflexes (exemple : directeur des opérations internes (DOI), responsable communication interne ou encore les gardiens). Concernant les accidents du travail, la procédure prévoit en plus des obligations réglementaires (registre des accidents bénins ou déclaration CPAM) de consigner chaque accident déclaré dans notre système de gestion des anomalies (SIGA) et réaliser des arbres des causes systématiques. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Responsabilité, autorité et communication 5.5.1. Responsabilité et autorité L'ensemble des fonctions de la Division contribue à l'atteinte des objectifs des objectifs QSE en respectant les dispositions décrites dans le présent manuel. La description succincte des fonctions, leurs responsabilités et autorités sont rappelées au paragraphe 2.5.2. du présent manuel. Chaque poste fait l'objet d'une description de poste précisant en particulier le domaine de responsabilité (PGQL030). Lors des évolutions d'organisation et de changements de responsables, des notes d'organisation précisent le domaine de responsabilité et les rattachements hiérarchiques et fonctionnels. 5.5.2. Représentants de la Direction Le Responsable Qualité est le représentant de la Direction de la Division. A ce titre il a la responsabilité et l'autorité pour :  S'assurer que les processus nécessaires au système de management de la qualité sont établis et entretenus,  S'assurer de la mise en œuvre et du respect de l'ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la qualité et de rendre compte à la Direction de la Division (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la qualité et d'en proposer les améliorations nécessaires,  Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des clients par toutes les fonctions de la Division,  Représenter la Division auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la qualité,  Résoudre les questions relatives à la qualité, et dispose de l'autorité nécessaire pour refuser le passage des jalons en phase de développement, ou stopper un produit en fabrication en cas de non-conformité aux exigences qualité. Le Responsable Santé-Sécurité Environnement est le représentant de la Direction de l'Etablissement. A ce titre il a la responsabilité et l'autorité pour :  S'assurer que les processus nécessaires au système de management de la Santé Sécurité et de l'Environnement sont établis et entretenus,  S'assurer de la mise en œuvre et du respect de l'ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la Santé Sécurité et de l'Environnement et de rendre compte à la Direction de l'Etablissement (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la Santé Sécurité et de l'Environnement et d'en proposer les améliorations nécessaires,  Faire arrêter une activité en cas de danger grave et imminent,  Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des parties intéressées par toutes les fonctions de l'Etablissement,  Représenter la Direction auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la Santé Sécurité et de l'Environnement. Pour les sujets liés à l'environnement, il s'appuie sur un réseau d'animacteurs environnementaux au sein des services et unités. Les missions des animacteurs sont décrites au §2.5.2. En ce qui concerne la Santé et la Sécurité au travail, le responsable Sécurité Environnement travaille en étroite collaboration avec les managers. Ces attributions particulières sont formalisées dans les descriptions de poste de chacun. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 5.5.3. Communication interne Le processus de communication interne (PGQL 033) décrit l'organisation relative à :  La communication au personnel des informations relatives à l'entreprise  L'animation et l'organisation de la communication au sein de l'entreprise  Le retour d'information et l'implication du personnel par la communication La communication interne repose notamment sur :  des bul etins d'informations internes  au niveau de Saft : bulletin mensuel « INSIGHT »  au niveau de l'Etablissement de Poitiers : bulletin mensuel « LIAISON » distribué à l'ensemble du personnel  des réunions d'information au niveau Division et dans les services et unités  l'affichage dans les Unités et Services des Indicateurs Qualité Sécurité au travail et  la diffusion des comptes-rendus des Revues de Direction (Qualité Sécurité Environnement) aux Responsables de service et d'Unité et à tous les responsables qualité  la diffusion des comptes-rendus des réunions de CHSCT aux Responsables de service  des notes d'organisation et d'informations  un site INTRANET « INTRASAFT » comportant des volets Qualité Santé-Sécurité 5.5.4. Communication externe Les demandes externes sont gérées par la procédure PGSE 46204. Il s'agit de :  diffuser en externe les informations (Santé-Sécurité Environnement) relatives à l'entreprise et à l'établissement de Poitiers, notamment la politique,  répondre aux exigences réglementaires d'informations,  instruire les demandes des parties intéressées en tenant compte des recommandations  communiquer à la direction les données du site notamment dans le cadre des obligations de la loi NRE (Nouvelles Régulations Economiques) et du bilan social. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Revue de direction 5.6.1. Généralités La Direction de la Division effectue des Revues du système de management de la Qualité (3 par an), de la Santé-Sécurité (2 par an) et de l'Environnement (2 par an) afin de s'assurer de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité par rapport aux politiques qualité, SST et Environnement et aux objectifs associés. Le Responsable Qualité établit le calendrier annuel et l'ordre du jour des Revues de Direction Qualité. Le Responsable Sécurité -Environnement établit le calendrier annuel et l'ordre du jour des Revues de Direction Santé-Sécurité et Environnement. Le Directeur de Division et les responsables (ou en cas d'absence leurs représentants désignés) des services et Unités participent à ces Revues. Les enregistrements des Revues de Direction sont conservés (§4.2.4). 5.6.2. Eléments d'entrée de la revue Les principaux points de l'ordre du jour de ces revues sont :  les audits externes et internes et leurs résultats (Qualité Santé-Sécurité Environnement)  le fonctionnement des processus et leurs indicateurs (Qualité Santé-Sécurité  les indicateurs de qualité produits (Qualité)  les indicateurs de satisfaction clients (Qualité)  les indicateurs de performance environnementale  les indicateurs de performance SST  les résultats de participation et de consultation Sécurité  les informations provenant des parties intéressées externes, y compris les plaintes Sécurité Environnement  les actions correctives et préventives (Qualité Sécurité Environnement)  les informations clients dont les réclamations Qualité  les changements pouvant affecter le système de Management de la Qualité Santé-
Sécurité Environnement  les recommandations d'amélioration et d'évolution du système de Management de la Qualité Santé-Sécurité Environnement  l'avancement des programmes environnementaux et SST  les actions décidées lors des Revues précédentes (Qualité Santé-Sécurité 5.6.3. Eléments de sortie de la revue Après examen de chacun de ces points, la Direction de la Division décide des actions relatives :  A la révision des politiques et des objectifs  à l'amélioration de l'efficacité des systèmes de management et de ses processus  à l'amélioration du produit en rapport avec les exigences des clients  à l'amélioration de la performance environnementale et SST  aux besoins en ressources. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY MANAGEMENT DES RESSOURCES Mise à dispositions des ressources La prévision des ressources nécessaires aux activités de la Division, notamment celles nécessaires à la mise en œuvre du Système de Management Qualité, Sécurité et Environnement et à son amélioration continue, est faite lors de l'élaboration du budget (processus « Management de l'organisation » §5.1). Après accord de la direction Saft, le budget fixe les ressources humaines et financières autorisées. Le budget est actualisé en cours d'année en fonction des besoins internes et externes et les ressources nécessaires sont adaptées. Le suivi du réalisé par rapport au budget est fait mensuel ement. Si des actions spécifiques nécessaires demandent des ressources, l'allocation en est décidée par le Directeur de Division. Ressources Humaines 6.2.1. Généralités Le processus de « Mise à disposition des Ressources Humaines » est décrit dans la procédure PGQL 030. Il a pour objectifs de mettre en place les ressources nécessaires à la maîtrise et l'amélioration du produit réalisé. 6.2.2. Compétence, sensibilisation et formation Les unités et services expriment leurs besoins en personnel en termes de compétences et de quantité. Ces besoins sont recueillis et analysés par le service des Ressources humaines qui décide de recruter et / ou de former. Un plan de formation est établi annuellement, il est le moteur essentiel de la volonté d'accroissement des compétences. La fonction Ressources humaines conserve l'historique des formations ainsi que l'évaluation de ces formations. Un bilan de l'efficacité des actions de formation est établi une fois par an. La vérification des aptitudes des personnes aux exigences de compétences de leur poste est, par ailleurs, effectuée par la hiérarchie de la fonction (POP 47019 : « Qualification et Certification du personnel »). Les enregistrements des qualifications individuelles des opérateurs sont réalisés au travers des matrices de compétences Le personnel est sensibilisé à la pertinence, à l'importance de son activité et à sa contribution à la réalisation des objectifs Qualité, Santé-Sécurité au travail et Environnement lors des réunions périodiques de services et d'Unités. L'affichage des différents indicateurs dans les zones de communication contribuent à cette sensibilisation. D'un point de vue santé-sécurité environnement, le personnel est sensibilisé aux axes développés dans les politiques des deux divisions. Dès son arrivée, la nouvelle personne suit une formation dans laquelle lui sont présentés les risques professionnels, les moyens de prévention protection ainsi que les aspects/impacts significatifs des activités. Cette sensibilisation doit également s'appliquer aux « personnes travaillant pour le compte de » et aux sous-traitants intervenant sur le site. De plus une formation spécifique au poste de travail est réalisée par son supérieur hiérarchique ou son tuteur qui permet d'aborder les risques SST E spécifiques à son activité. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Les besoins d'investissements et de maintenance concernant les infrastructures nécessaires pour obtenir la conformité du produit sont analysés lors de la préparation du budget (voir § 6.1). Les activités de maintenance des équipements sont planifiées et décrites dans la procédure 47020 « Maintenance des équipements ». Les infrastructures concernent :  Les bâtiments, les espaces de travail et installations associées.  Les équipements associés aux processus.  Les services « support » tels que la logistique et les moyens de communication. Le processus « Mise à disposition des moyens » (PGQL031) décrit les activités relatives à la mise en œuvre de nouveaux moyens industriels, ainsi que les jalons associés. Environnement de travail La technologie des éléments électrochimiques au Lithium nécessite que les phases de préparation des constituants et d'assemblage des éléments soient réalisées en salle sèche dont la température et le taux d'humidité sont fixés et contrôlés. REALISATION DU PRODUIT Planification de la réalisation du produit La planification de la réalisation du produit est intégrée aux processus de développement (PGQL027 et PGQL035) et de mise à disposition des moyens industriels (PGQL031). Ces processus permettent notamment de déterminer :  Les exigences relatives aux produits, définies dans les dossiers de définition comprenant les plans des composants, des sous-ensembles et du produit, la nomenclature et les spécifications techniques et les procédés imposés. Le Plan de Définition d'Embal age (PDE) est partie intégrante du Dossier de Définition.  Les activités de vérification, de contrôle et d'essais, ainsi que les documents et enregistrements nécessaires, définis dans le dossier industriel décrivant de façon détaillée au travers de fiches d'instruction les opérations de production (FI) et de contrôle (FC) nécessaires à la réalisation du produit. Les fiches de contrôle décrivent en détail la nature, la fréquence, les limites et le moyen du contrôle ainsi que le mode d'enregistrement et le plan de réaction en cas de non-conformité. Le Plan de Définition d'Embal age (PDE) est partie intégrante du Dossier de Fabrication du produit  Les besoins en documentation permettant la maîtrise environnementale et la gestion adaptée des risques SST. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Processus relatifs aux clients 7.2.1. Détermination des exigences relatives au produit. Le sous processus commercial du processus relatif aux clients (PGQL034) décrit les activités planifiées afin de préparer, revoir et approuver une offre, ainsi que pour identifier et revoir les exigences relatives aux produits. 7.2.2. Revue des exigences relatives au produit Le processus « Traitement des commandes, suivi et livraison » (PGQL025) intègre la revue des exigences des clients, notamment celles relatives aux produits. Une revue des exigences du client est systématiquement réalisée sur chaque commande ou contrat afin de :  S'assurer de l'adéquation de la commande avec l'offre commerciale  S'assurer que le produit demandé est disponible à la vente (produit défini et commercialisable)  S'assurer que le produit proposé répond en tous points aux exigences spécifiées y compris aux exigences légales et réglementaires  Mesurer les écarts éventuels et lever toute ambiguïté relative au besoin en collaboration  S'assurer que la Division est apte à satisfaire à l'ensemble des exigences requises : produit, délais, tests de recette, documents d'accompagnement. Les avenants au contrat ou commande sont traités de la même façon. Les enregistrements des revues sont conservés (§4.2.4) 7.2.3. Communication avec le client. Le processus relatif aux clients (PGQL034 – cf. § 7.2.1) décrit les dispositions prises en la matière. Les informations relatives aux produits sont notamment disponibles sur le site Web de Saft et au travers de documentation technique. Les retours d'information des clients, y compris leurs réclamations, sont pris en compte au travers du processus « réclamation clients» (PGQL026). Conception et/ou développement Le développement des éléments primaires ou rechargeables et celui des batteries font l'objet de deux processus distincts :  Processus de développement des éléments : PGQL027  Processus de développement des batteries : PGQL035 Les développements sont organisés selon une structure de projet. En fonction des contraintes liées au produit à développer (délai, performances, complexité,…), le chef de projet planifie les taches et les ressources nécessaires. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Dans le cadre d'un recours à l'entité SDU (Saft Development Unit) de Bordeaux pour la prise en charge du développement projet notamment de batteries dites complexes, un plan de management projet (PdM) sera établi entre les différentes parties prenantes afin de définir les limites d'actions, de responsabilités et conditions de transfert à l'équipe vie série. Dans ce cadre, le processus développement SDU sera appliqué et notifié dans le contrat. 7.3.1. Planification du processus conception et/ou développement Dans le cadre d'un recours à une prestation externalisée d'un développement projet via notre entité Saft SDU (System Development Unit), cette demande de prestation fait l'objet d'une commande type client/fournisseur. Le processus de management projet applicable dans ce cas de figure est celui de Saft/SDU : norme NS 1 001 904. De manière générale, un kick-off meeting sera réalisé entre les 2 parties Saft Poitiers et SDU afin de décrire les différentes modalités de fonctionnement durant la prestation ainsi que les « livrables » associés. Développement des éléments : Le processus « Développement » PGQL 027, décrit les étapes, les jalons et les responsabilités relatives au processus de conception et de développement. Développement des batteries : Le processus « Développement batteries» PGQL 035, décrit les étapes, les jalons et les responsabilités relatives au processus de conception et de développement. Celles-ci sont adaptées à la complexité du projet 7.3.2. Eléments d'entrées de la conception et du développement Les données d'entrées de la conception sont identifiées, documentées et revues lors de la phase initiale de planification et au plus tard lors de la revue de contrat, qui constitue le jalon autorisant le passage à la phase suivante. 7.3.3. Eléments de sortie de la conception et du développement Les données de sortie de la conception sont formalisées et permettent de:  vérifier l'adéquation avec les exigences d'entrée de la conception.  définir les documents et informations nécessaires aux achats et à la production, y compris les critères de contrôle et d'acceptation des produits.  spécifier les conditions d'utilisation optimales et en toute sécurité des produits. 7.3.4. Revue de la conception et du développement Le développement est organisé en phases. Le passage d'une phase à la suivante est formalisé par une revue (jalon) de fin de phase. L'application de ces phases et des revues associées peut être modulée en fonction de la complexité du projet mais définie dans la revue initiale de lancement. Les enregistrements relatifs aux revues sont conservés (§ 4.2.4) CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 7.3.5. Vérification de la conception et du développement La vérification de la conception est effectuée à chacune des phases de conception pour assurer que les données de sortie de cette phase satisfont aux spécifications d'entrée. La vérification de la conception est l'objet d'un enregistrement (§ 4.2.4) 7.3.6. Validation de la conception et du développement La validation de la conception est effectuée afin d'assurer que le produit est conforme aux besoins et/ou aux spécifications des utilisateurs. Des programmes d'essais spécifiques sont planifiés dans ce but. La validation est normalement effectuée sur le produit fini mais peut être faite plus en amont si cela est approprié. La validation de la conception est l'objet d'un enregistrement (§ 4.2.4) 7.3.7. Maîtrise des modifications de la conception et du développement. Toute modification de la conception intervenant avant la revue critique de définition est intégrée dans le projet en cours sous la responsabilité de la fonction technique ou le cas échéant du chef de projet. Les incidences de cette modification sur l'avancement du projet seront analysées et les écarts potentiels justifiés lors de la revue. Toute modification de la conception intervenant après la revue critique de définition ou sur un produit commercialisé, devra être gérée selon les modalités de la procédure POP 47135 « Gestion des évolutions techniques ». Les changements de conception ou les modifications sont ainsi identifiés, documentés, revus et approuvés et enregistrés. 7.3.8. Prise en compte de l'environnement dans le processus de développement La démarche d'éco-conception a pour but de limiter les impacts environnementaux de nos produits tout en proposant la meilleure technologie disponible pour répondre au besoin client. Chaque nouveau produit doit faire l'objet d'une évaluation environnementale (MDL 44684) où sont décrites toutes les étapes de vie du produit (de l'identification des exigences jusqu'à la mise en déchets). Cet outil permet d'identifier des axes d'amélioration comme le remplacement de certains matériaux, l'optimisation de l'utilisation des ressources énergétiques et naturelles ou encore l'amélioration de la part valorisable des produits en fin de vie. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 7.4.1. Processus Achats Ce processus est décrit dans la procédure PGQL029 : Les dispositions mises en place sont basées sur :  Le mode d'évaluation et de sélection des nouveaux fournisseurs qui repose sur une enquête qualité et une évaluation du risque. Cette évaluation débouche sur l'introduction des nouveaux fournisseurs dans la Liste des Fournisseurs Approuvés (ASL) de la Division. Cette liste est consolidée au niveau SAFT. Elle est enregistrée.  La qualification du produit / process fournisseur en partenariat avec les services techniques et unité de production Saft qui repose sur des audits et une validation technique du produit. Elle prend en compte les caractéristiques clés repérées par des symboles de criticité dans nos plans de définition ou spécifications techniques. Ces dispositions sont décrites dans la POP47069 « exigences et relations fournisseurs ». la validation prend également en compte les exigences en matière de suivi des procédés spéciaux suivant couple produit/fournisseur concerné.  Le suivi du fournisseur par une cotation prenant en compte les critères de qualité des produits fournis (au travers des résultats du contrôle des entrées Saft et des remontées des lignes de production), et de délai. Les résultats sont enregistrés. Ces résultats sont communiqués aux fournisseurs et, le cas échéant, des plans d'amélioration sont demandés.  Dans le cas des fournisseurs sous-traitants intervenant sur le site, un plan de prévention est élaboré de manière à fixer les domaines d'action de chacun. Les axes SST E de la politique déployée sur le site, les pratiques environnementales mises en place ainsi que les consignes santé sécurité en vigueur leur sont communiquées. Une analyse des risques professionnels et une pour les aspects environnementaux, en relation avec les activités sous-traitées, sont également intégrées dans ce plan de prévention.  Le respect des exigences Fournisseurs Saft POP 47069 7.4.2. Informations relatives aux achats El es sont communiquées par l'ordre d'achat accompagné le cas échéant des documents techniques tels que plans ou spécifications. Les fournisseurs accusent réception des documents techniques reçus. La PGQ L029 prend en compte les informations relatives aux achats. 7.4.3. Vérification du produit acheté La vérification de la conformité du produit acheté est de la responsabilité des fournisseurs ayant à charge de fournir un produit conforme en tous points aux attentes de SAFT (plan, spécifications,…). Cependant, un contrôle réception à SAFT est assuré sur l'ensemble des produits hors produits en AQP (Assurance Qualité Produit suivant POP 47075). La nature et l'importance des contrôles effectués dépendent du produit, des caractéristiques clés ou criticités de définition figurant dans les plans et/ou spécifications techniques, de la mesure des performances qualité du fournisseur. A réception du produit acheté, le contrôle réception assure la vérification de conformité conformément aux exigences spécifiées. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Lorsque cela est requis par contrat, des dispositions sont prises pour permettre au client ou à son représentant d'effectuer des vérifications dans les locaux du fournisseur. Le processus « Approvisionnement » est intégré dans le processus « Production » décrit dans la PGQL 028. Activités de réalisation du produit 7.5.1. Maîtrise de la préparation du service et de la production Les activités de préparation de la production sont décrites dans le processus « Prévisions commerciales et Plan de production » (PGQL 024) qui permet d'établir les plans de production sur la base des besoins commerciaux. Les activités visant à la maîtrise des activités de production sont décrites dans le processus « Production » (PGQL028) : Ce processus décrit les modes d'obtention de conditions de production maîtrisées, notamment en ce qui concerne :  Les équipements (machines)  Le personnel (main d'œuvre)  Les composants achetés (matière)  La documentation industrielle et relative au produit, notamment les enregistrements nécessaires (méthodes)  L'environnement de travail (Milieu) 7.5.2. Validation des processus de production. Les nouveaux procédés, y compris les procédés spéciaux ou équipements font l'objet d'une validation formalisée avant mise en service prenant en compte la documentation industrielle, la formation du personnel, le respect des normes en vigueur, Santé-Sécurité et Environnement comprises, l'adéquation aux objectifs techniques et le plan de maintenance. Cette validation inclut la revue des EvRP et des analyses environnementales concernées. La modification d'un procédé ou d'un équipement, reprend tout ou partie de la démarche suivie pour le développement. Les règles d'exploitation d'un nouveau procédé ou équipement sont définies dans les fiches d'instruction de fabrication. 7.5.3. Identification et traçabilité Les principes retenus pour l'identification et la traçabilité des produits sont les suivants : Tout article ou produit est doté d'un "système d'identification" utilisé comme moyen de reconnaissance et comportant au moins l'une des deux informations suivantes :  un code article ou produit : numérique ou alphanumérique  une désignation littérale en clair. Des informations complémentaires telles le N° de lot, la référence de la spécification technique ou du plan associé etc. sont ajoutées suivant les besoins. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Afin de garantir la continuité de cette identification, le " système d'identification " choisi apparaît "en clair" sur le produit lui-même, ou sur son emballage/ conditionnement, ou sur la localisation de son site de dépôt, de stockage, ou d'utilisation et est reporté sur tous documents ou enregistrements attachés aux mouvements de l'article ou du produit. En outre, les produits finis (éléments finis ou montage batteries) ainsi que les éléments nus sont, sauf exigence contraire, identifiés de façon unitaire, par leur n° de lot ou leur date de fabrication. Des dispositions sont prises pour permettre de connaître, pour les composants critiques, leur rattachement au lot d'origine et assurer ainsi la réaction aux anomalies dans les sens aval vers amont (remonter au lot de composants douteux en cas de dérive constatée sur le produit final) mais également amont vers aval (identifier les lots de produits contaminés par un composant défectueux). Une liste de produits critiques sur lesquels les opérations de traçabilité sont applicables est établie. Cette liste précise le niveau et le moyen de traçabilité mis en place par produit concerné. 7.5.4. Propriété du client La procédure PGQL 007 décrit les dispositions prises afin d'identifier, de protéger et de vérifier les produits ou équipements appartenant aux clients. 7.5.5. Préservation du produit La procédure PGQL 015 définit les modes d'identification, de manutention, de conditionnement, de stockage et de protection des composants et produits lors de leur production. Des dispositions sont prises pour la gestion des produits à conservation contrôlée (conditions spécifiques de stockage et/ou à durée limitée). Une gestion spécifique des produits permet leur utilisation ou expédition sous la règle du FIFO (First In, First Out). 7.5.6. Prestation de service après livraison Lorsque des exigences particulières portant sur les services d'avant-vente ou d'après-vente sont spécifiées dans un marché ou une commande, ces exigences sont prises en compte et traitées lors de la revue de contrat. En outre, différents outils ont été développés afin d'apporter à nos clients une aide dans le choix technique et un soutien après la vente:  support technique de vente au sein du service commercial en charge de l'aide à la décision de choix techniques et technologiques et du conseil à l'utilisation de nos produits,  documentation technique axée sur les performances et les conseils d'utilisation : catalogue et hand book, spécifications standard, études comparatives à destination des services commerciaux .,  support à l'expertise et l'analyse de causes auprès de nos clients apportée suivant les cas par le service Qualité, Technique et/ou Marketing,  formation technique continue de nos équipes de vente,  catalogue des réglementations transport. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Ces activités sont principalement réalisées par les fonctions « Commercial et Marketing ». Elles sont gérées dans le cadre du processus relatif aux clients (PGQL034). Maîtrise des dispositifs de mesure et de surveillance Les règles relatives à la maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure sont décrites dans la procédure PGQ 46011. Les équipements de mesure sont identifiés et soumis à vérification à intervalles réguliers. La date de validité de la vérification est portée sur chaque équipement. Dans le cas ou un équipement est trouvé « défectueux » lors d'une vérification, une enquête est menée pour statuer de l'incidence des produits réalisés et, éventuel ement, livrés. Ces équipements sont répertoriés dans une base de données informatiques qui permet la gestion du parc. Une pièce climatisée dont l'hygrométrie est contrôlée est disponible pour la vérification des moyens. Les mesures sont enregistrées et vérifiées. Les constats de vérification sont des enregistrements archivés (§4.2.4). MESURES, ANALYSES ET AMELIORATION Le processus de surveil ance, de mesure, d'analyse et d'amélioration mis en place est décrit dans la procédure PGQL032. Surveillance et Mesure 8.2.1. Satisfaction client Le sous-processus « données et analyses relatives aux clients » décrit les méthodes utilisées afin de collecter les éléments de satisfaction des clients :  Les retours et réclamations des clients qui sont collectés, analysés et qui font l'objet d'actions curatives et correctives (cf. PGQL032 et PGQL026)  L'évaluation des performances de Saft communiquée par certains clients,  Les audits externes réalisés par les clients ou les parties intéressées,  Les enquêtes de satisfaction client,  Les demandes et plaintes des parties intéressées, qui sont traitées selon les dispositions de la procédure PGE 46204 « communication externe » Ces informations sont analysées lors des Revues de Direction afin d'établir des plans d'actions d'amélioration. 8.2.2. Audit interne Un programme d'audits internes est établi par les fonctions Qualité, Santé-Sécurité et Environnement afin de vérifier la conformité et l'efficacité du Système de Management QSE. Il couvre le périmètre de l'activité et comporte des audits système, produit, procédé et processus. Il peut être modifié, sous la responsabilité du Responsable Qualité, pour tenir compte de l'importance des activités à auditer et des résultats des audits précédents. Le programme précise l'équipe et l'objet de l'audit. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Les auditeurs sont qualifiés (formation externe ou interne) et ils sont indépendants du secteur audité. Dans le cas où des écarts sont constatés, les responsables des secteurs audités analysent les causes, définissent et réalisent les actions correctives. L'efficacité de ces actions est vérifiée ou évaluée. L'évolution des actions correctives définies lors des audits est examinée lors des Revues de Direction (cf. description du processus au §8.1). Les rapports d'audits sont enregistrés et gérés par la fonction Système Qualité (§4.2.4) Les activités relatives aux audits internes sont décrites dans le processus PGQL032 « Management de la Qualité et de l'amélioration continue ». 8.2.3. Surveillance et mesure des processus Pour chaque processus, un pilote est désigné. Il est chargé du bon fonctionnement et de l'amélioration du processus. Pour le piloter, il utilise des indicateurs, qui ont été définis en cohérence avec la politique et les objectifs qualité sécurité et environnement. Ils peuvent évoluer en fonction des besoins. Ces indicateurs sont examinés en Revue de Direction et Revue de processus afin de s'assurer de l'efficacité des processus et de leur amélioration (cf. description du processus au §8.1). 8.2.4. Surveillance et mesure des produits Les caractéristiques du produit sont surveillées, mesurées et enregistrées durant tout le cycle de fabrication, et notamment :  Chez nos fournisseurs qui établissent des plans de surveillance ou contrôle produit/process décrivant les actions de contrôle sur le produit et sur les processus en phase de fabrication et les mesures à prendre en cas de dérive. Ce plan de surveillance ou de contrôle doit couvrir toutes les étapes de fabrications du contrôle entrée jusqu'à l'expédition. Il est soumis par le fournisseur à SAFT  En réception de composants achetés : les composants achetés ne peuvent être utilisés tant que leur conformité n'a pas été vérifiée (POP 47124 « Vérification conformité en contrôle réception »). Cette vérification est effectuée en contrôle d'entrée, ou par le fournisseur dans le cadre de l'A.Q.P. (Assurance Qualité Produit).  En cours de réalisation : les produits sont contrôlés selon les dispositions prévues dans les dossiers industriels (POP 47106 « Constitution des Dossiers Industriels »).  En contrôle final : selon les dispositions prévues dans les procédures suivantes :  POP 47101 « Contrôle de libération des produits finis LiP et batteries Li-Ion »  POP 47102 « Contrôle et libération des lots d'éléments LiSOCl2 »  POP 47141 « Contrôle de libération des lots d'éléments MP » Les différents enregistrements sont gérés selon les dispositions du paragraphe 4.2.4. Les produits, qui n'ont pas encore été déclarés conformes, ne sont pas utilisables, sauf dans le cadre d'une fiche d'anomalie accompagnée d'une dérogation approuvée. Cette dérogation permet la traçabilité du produit et son rappel éventuel. Les données issues de ces mesures sont des éléments d'entrée du processus d'amélioration continue. CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY 8.2.5. Surveillance et mesure liées aux données SST et environnement La surveillance et le mesurage ont notamment comme objectifs le suivi de l'atteinte des objectifs et cibles dans le respect de la politique. Un plan de surveillance est établi et détaille, pour la division, ce qui doit être mesuré, où et quand, et selon quelle méthode le mesurage doit être fait. La mise en œuvre de ce plan de surveillance est décrite dans la procédure PGSE46202 Maîtrise du produit non conforme Les opérations et les responsabilités associées à la maîtrise du produit non conforme sont détaillées dans la procédure PGQ46013 « Produit non conforme ». Lorsqu'un produit non conforme est détecté, il est identifié et isolé pour prévenir tout risque d'utilisation ou d'expédition par inadvertance. Le produit non conforme peut être soit :  Repris en production selon des instructions prédéfinies et validées  Accepté par dérogation avec ou sans opération de reprise  Déclassé pour une autre utilisation  Mis au rebut Dans les 2 premiers cas, le produit est vérifié à nouveau selon le plan de contrôle initial. Lorsque cela est défini dans le contrat ou lorsque le produit a été conçu par le client, l'avis du client est requis pour toute acceptation par dérogation avec ou sans reprise. Dans le cas où une non-conformité est détectée par Saft, sur des produits déjà livrés, une étude est menée pour définir exactement la criticité de la non-conformité par rapport aux exigences du client. Si l'impact est important, le client est informé de la nature du défaut par la direction commerciale et les produits livrés peuvent être rappelés. Ils sont alors traités comme des retours client (réparés ou remplacés). Lorsqu'une non-conformité environnementale est détectée, elle est caractérisée et communiquée aux responsables de la zone. Une cause de non-conformité peut-être par exemple :  Défail ance dans l'application des procédures,  Les exigences d‘entretien n'ont pas été respectées,  Les critères opérationnels (dépassement de seuils) n'ont pas été remplis, Une analyse est réalisée afin d'identifier les causes. Cette analyse permet de définir la partie appropriée du système sur laquelle les actions sont menées. Le plan élaboré prend ainsi en compte la correction du problème mais aussi les mesures de prévention pour éviter les récidives éventuelles. Les enregistrements relatifs à la non-conformité et à son traitement sont gérés et conservés. (cf. § 4.2.4). CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY Analyse des données. Ainsi que décrits aux paragraphes 8.1 et 8.2, les données relatives aux :  produits  résultats des audits  clients et aux parties intéressées  performances Santé-Sécurité environnement sont recueillies et analysées. Elles sont présentées en Revue de Direction afin de permettre l'évaluation de l'efficacité du système qualité santé-sécurité environnement 8.5.1. Amélioration continue Lors des Revues de Direction, l'examen des différents points tels que la politique QSE, les objectifs associés, les résultats d'audits internes et externes, l'analyse des données, les actions correctives et préventives, le fonctionnement des processus et les indicateurs correspondants permet à la Direction de la Division de décider des actions d'amélioration de l'efficacité des systèmes de Management. Par ail eurs, l'amélioration continue de l'efficacité de la Division s'appuie fortement sur le projet d'entreprise « World Class », qui touche les domaines suivant de l'entreprise :  Production  Ressources Humaines  Recherche et Développement Une évaluation globale de la division est réalisée tous les trois ans et un plan d'amélioration est établi pour atteindre les objectifs retenus. La Division Lithium s'est particulièrement attachée à développer et suivre sa maitrise des domaines suivant :  Qualité  Implication du personnel  Environnement Les principaux outils utilisés (pour soutenir cette démarche) sont :  Les groupes de travail structurés : PDCA, Kaizen  Le développement et maitrise de la qualité : MSP, Auto qualité, 8D, AMDEC, Analyses  La maitrise et l'amélioration des performances : TPM, SMED, …  La gestion de flux : Kanban, VSM, …  le 5S, le management visuel, Equipe Autonome de Production,… CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM POITIERS Réf. MQ 44100 Edition : 13 EDITION NON GEREE – UNCONTROLLED COPY  le développement des ressources : Lithium-Pro : projet de transfert de compétences visant l'autonomie et la réactivité des équipes sur des thèmes comme Sécurité, Qualité, 5S, Délais, … La sélection et la mesure des efficacités se fait au travers des indicateurs de mesures de performances industrielles. 8.5.2. Action Corrective La procédure PGQL 032 « Processus management de la qualité et de l'amélioration continue » documente les dispositions prises pour initier et traiter une action corrective. Des actions correctives sont initiées, par exemple, en cas de retour ou de réclamations des clients, en cas de problème majeur en production, à l'issue des revues de Direction ou bien découlant des audits internes. Le traitement d'une action corrective repose sur :  Une recherche des causes d'apparition de la non-conformité,  La mise en place d'actions correctives proprement dites,  La mesure de l'efficacité des actions menées au travers des indicateurs ou des audits  La standardisation des actions. Les enregistrements relatifs au traitement des actions correctives sont gérés (§ 4.2.4). 8.5.3. Action Préventive La procédure PGQL 032 « Processus management de la qualité et de l'amélioration continue » documente les dispositions prises pour initier et traiter une action préventive. Les actions préventives sont issues par exemple :  de Revues de contrat,  des travaux réalisés lors de la conception et du développement des produits,  des analyses A.M.D.E.C. (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leurs Criticités) réalisées sur les produits, les équipements ou les procédés,  des études de sûreté de fonctionnement,  de la phase « act » (standardisation et généralisation) des groupes d'amélioration continue utilisant la méthode P.D.C.A.,  de l'extension à une famil e de produit d'actions correctives,  des résultats de l'analyse environnementale, des retours d'expérience après les tests des situations d'urgence. Elles sont enregistrées (§ 4.2.4) selon les supports appropriés. NOTRE ENGAGEMENT « SATISFACTION CLIENTS » 1. Le respect de nos délais (On Time Delivery) 2. Une Qualité irréprochable de nos produits 3. Une assistance technique réactive et efficace, à l'écoute de vos questions 4. La démarche d'éco-conception dans le respect de notre environnement CETTE PROCEDURE NE PEUT ETRE REPRODUITE SANS NOTRE PERMISSION WITHOUT OUR PERMISSION, THIS PROCEDURE MAY NOT BE REPRODUCED Source: http://www.saftbatteries.se/sites/default/files/MQSE_DLP_44100_13.pdf
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