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Timestamp: 2016-10-28 16:12:43+00:00
Document Index: 246598021

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ']

9C_216/2011 (15.03.2012)
9C_216/2011
F.________, repr�sent� par Me Laure Chappaz, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 8 f�vrier 2011.
A.a Par d�cision du 12 novembre 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, rejetant la demande de prestations de l'assurance-invalidit� pr�sent�e le 11 juillet 2000 par F.________, a refus� de lui allouer une rente d'invalidit� et des mesures d'ordre professionnel. Celui-ci a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui l'a rejet� par jugement du 6 juin 2003, et contre ce jugement devant le Tribunal f�d�ral des assurances, qui l'a rejet� par arr�t du 27 octobre 2004.
A.b Le 14 mars 2005, F.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par lettre du 19 avril 2005, le docteur G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a inform� l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud que l'�tat psychique du patient �tait m�diocre, avec un �tat d�pressif au long cours, et s'�tait aggrav� et que la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique �tait indiqu�e.
Dans un rapport du 30 mai 2005, le docteur R.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale, a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de gonalgies gauches chroniques post-traumatiques et apr�s diff�rentes interventions chirurgicales, d'�tat anxio-d�pressif chronique r�actionnel aux probl�mes de sant�, de lombalgies chroniques sur troubles statiques du rachis et de scapulalgies gauches sur troubles d�g�n�ratifs. Ce m�decin relevait qu'une expertise psychiatrique �tait souhaitable. Dans un rapport du 14 ao�t 2005, le docteur G.________ a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de somatisation ([CIM-10] F45.0) depuis 1997, de personnalit� d�pendante (passive) (F60.7) et de trouble d�pressif r�current �pisode actuel l�ger � moyen (F32.0 �1) depuis 1997. Il indiquait que la reconnaissance d'une invalidit� partielle de l'ordre de 50 % d'origine psychiatrique lui paraissait �quitable sur le plan des diagnostics et qu'elle avait l'avantage de reconna�tre une certaine invalidit� � l'assur�, tout en m�nageant un 50 % de capacit� de travail pour lui donner la possibilit� de se montrer un peu plus actif dans la prise en charge de son destin et de mettre � profit les ressources qui lui restaient. Dans un rapport du 12 mai 2006, la doctoresse E.________, sp�cialiste en m�decine interne-rhumatologie et sp�cialiste en m�decine manuelle (SAMM), a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de trouble somatoforme douloureux assorti d'un �tat anxio-d�pressif chez une personnalit� d�pendante (passive) �voluant depuis 1997, probablement aggrav� depuis 2000, de gonalgies gauches persistantes, de douleurs de l'�paule gauche sur tendinopathie de la coiffe des rotateurs pr�dominant sur le sus-�pineux, de lombalgies communes sur discopathie L5-S1 avec discret r�trolisth�sis de L5 sur S1 et sur troubles posturaux et dysbalances musculaires du secteur sous-pelvien chez un patient compl�tement d�conditionn� sur le plan physique et de status post-cure d'un 5�me doigt gauche � ressaut. En ce qui concerne le genou gauche, elle retenait un actuel syndrome f�moro-patellaire et la persistance d'une petite d�chirure de la corne post�rieure du m�nisque interne et produisait un rapport du 7 f�vrier 2006 du docteur B.________ (radiologue FMH) relatif � une IRM du genou gauche du 6 f�vrier 2006 o� ce m�decin concluait � la persistance d'une petite d�chirure localis�e touchant la surface inf�rieure de la corne post�rieure du m�nisque interne, qui �tait par ailleurs le si�ge d'une atteinte d�g�n�rative plus diffuse, et un rapport du 15 juin 2005 du docteur H.________ (m�decin adjoint du Service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle de l'H�pital X.________ relatif � une arthro-IRM du genou o� ce m�decin concluait � une "re-d�chirure" partielle du r�sidu de la corne post�rieure du m�nisque interne. La doctoresse E.________ indiquait que sur le plan rhumatologique, il n'y avait pas de substrat purement somatique qui permette d'expliquer l'intensit� des plaintes du patient.
Sur proposition du docteur I.________, m�decin SMR, l'office AI a confi� une expertise psychiatrique au docteur N.________, sp�cialiste FHM en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 27 novembre 2006, ce m�decin n'a pos� aucun diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail. Parmi les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail, il a mentionn� notamment un trouble somatoforme douloureux et une personnalit� d�pendante, en relevant qu'il n'avait pu mettre en �vidence une pathologie psychiatrique qui justifie l'incapacit� de travail. Du point de vue physique, il �tait difficile d'objectiver les dires de l'assur�, car celui-ci disait avoir des douleurs mais �tait capable de faire les commissions avec sa femme, de se promener et de conduire une voiture. Du point de vue psychiatrique, mis � part l'attitude passive et r�gressive de l'assur�, il n'y avait rien de handicapant et l'incapacit� de travail ne se justifiait pas, l'expert ayant par ailleurs ni� toute limitation du point de vue social.
Dans un rapport d'examen dat� des 22 et 23 janvier 2007, le docteur U.________, m�decin-chef adjoint du SMR, a retenu un trouble somatoforme douloureux comme atteinte principale � la sant� et conclu � une capacit� de travail exigible de 100 % dans l'activit� habituelle et dans une activit� adapt�e, tout en relevant que l'assur� ne pr�sentait aucune limitation fonctionnelle. L'office AI, dans un pr�avis du 1er f�vrier 2007, a inform� F.________ de cette situation et ni� que les conditions du droit � une rente d'invalidit� et � des mesures d'ordre professionnel soient remplies. Le 20 f�vrier 2007, l'assur� a fait part � l'office AI de ses observations. Il a sollicit� le 1er mai 2007 l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite et fait part � l'office AI le 7 juin 2007 de nouvelles observations, en affirmant qu'il existait un substrat organique et qu'il y avait lieu de mettre en oeuvre une expertise orthop�dique. Dans un avis du 5 d�cembre 2007, le docteur U.________, relevant que les documents auxquels F.________ s'�tait r�f�r� n'apportaient aucun �l�ment attestant d'une aggravation de nature � modifier son droit � des prestations, a consid�r� qu'aucun fait nouveau significatif n'avait �t� rendu plausible et qu'il n'y avait donc pas lieu d'envisager des mesures d'instruction compl�mentaires. Par d�cision incidente du 16 janvier 2008, l'office AI a rejet� la demande d'assistance judiciaire. Par d�cision du 18 janvier 2008, l'office AI, tout en s'exprimant dans un courrier s�par� dat� du m�me jour sur les observations de l'assur�, a rejet� la demande du 14 mars 2005, au motif que les conditions du droit � une rente d'invalidit� et � des mesures d'ordre professionnel n'�taient pas remplies.
Le 15 f�vrier 2008, F.________ a recouru contre ces deux d�cisions devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud), en concluant � titre pr�alable � l'octroi de l'assistance judiciaire et � ce que son avocate soit d�sign�e en qualit� de conseil d'office dans la proc�dure devant la juridiction cantonale et dans la proc�dure devant l'office AI. A titre principal, il concluait, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision du 18 janvier 2008 et � la reconnaissance du droit � une rente d'invalidit� avec effet d�s le 13 mars 2004 ou, � d�faut, du droit � des mesures de r�adaptation d'ordre professionnel d�s le 14 mars 2004. Produisant une lettre du 29 janvier 2008 du docteur T.________ (m�decin associ� du Service d'orthop�die et de traumatologie de X.________) o� ce m�decin et le docteur A.________ (m�decin assistant senior) faisaient �tat de diagnostics pr�liminaires pos�s lors d'un examen du 17 d�cembre 2007 et indiquaient que le bilan radiologique devait encore �tre compl�t�, il demandait � titre subsidiaire qu'un compl�ment d'instruction soit ordonn� sous la forme d'une expertise � confier � un m�decin orthop�diste neutre et ind�pendant. Il a produit un rapport d'expertise du docteur T.________ du 15 avril 2008, auquel il s'est r�f�r� dans ses observations du 3 juin 2008 o� il concluait � titre subsidiaire au renvoi de la cause � l'office AI pour nouvelle instruction et � titre plus subsidiaire encore � un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise � confier � un expert neutre et ind�pendant, dont il proposait le nom � choix parmi trois sp�cialistes en orthop�die.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, se r�f�rant � un avis des m�decins du SMR du 26 ao�t 2008 auquel il se ralliait, a consid�r� que le rapport d'expertise du docteur T.________ du 15 avril 2008 �tait un �l�ment nouveau qui justifiait d'admettre que l'assur� ne pouvait plus travailler dans son activit� habituelle de chauffeur-livreur et propos� que le docteur T.________ soit interrog� en ce qui concerne les limitations fonctionnelles ost�o-articulaires et la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e.
La juridiction cantonale a confi� un compl�ment d'expertise au docteur T.________. Dans un rapport compl�mentaire du 25 f�vrier 2010, o� ce m�decin a consign� ses conclusions, l'expert a r�pondu qu'(actuellement), la capacit� de travail de l'assur� �tait nulle au vu des multiples pathologies ost�o-articulaires touchant aussi bien l'�paule gauche que le rachis lombaire, que la hanche gauche et le genou gauche, et qu'aucune activit� adapt�e n'�tait exigible dans ce genre de situation. Dans ses observations du 19 mars 2010, l'office AI, se ralliant � un avis des m�decins du SMR du 11 mars 2010 o� ceux-ci ont relev� que le docteur T.________ affirmait de fa�on p�remptoire qu'aucune activit� adapt�e n'�tait exigible, sans argumenter son propos, et ont r�pondu par la n�gative � la question de savoir si l'on pouvait admettre une incapacit� de travail totale dans toute activit�, a conclu au rejet du recours. Dans ses observations du 25 mars 2010, F.________, se fondant sur les conclusions du docteur T.________, a conclu � titre principal � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� avec effet d�s le 13 mars 2004.
Par arr�t du 8 f�vrier 2011, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours (ch. I du dispositif), r�form� la d�cision incidente de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 16 janvier 2008 en ce sens que F.________ avait droit � l'assistance administrative pour la proc�dure d'audition et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il statue sur l'indemnit� due � l'avocat d'office (ch. II du dispositif), et rejet� le recours pour le surplus, en ce sens que la d�cision rendue le 18 janvier 2008 par l'office AI �tait confirm�e (ch. III du dispositif).
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation pure et simple des d�cisions de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud des 16 et 18 janvier 2008 et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� avec effet d�s le 13 mars 2004. A titre subsidiaire, il demande qu'un compl�ment d'instruction soit ordonn� sous la forme d'une expertise � confier � un expert neutre et ind�pendant, dont il propose le nom � choix parmi trois sp�cialistes en orthop�die.
Par ordonnance du 27 avril 2011, le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par F.________.
2.1 Le recours peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p.140). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il examine sur la base des griefs soulev�s dans le recours si le jugement entrepris viole (notamment) le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF) y compris une �ventuelle constatation des faits manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1, art. 105 al. 2 LTF).
2.2 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le point de savoir si l'atteinte � la sant� qu'il pr�sente et ses cons�quences sur la capacit� de travail ont subi un changement important et si le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation a subi une modification notable.
3.1 Lorsque, comme en l'esp�ce, l'administration entre en mati�re sur la nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au fond, et v�rifier que la modification du degr� d'invalidit� ou de l'impotence rendue plausible par l'assur� est r�ellement intervenue. Elle doit par cons�quent proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 71). Ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale, le point de savoir si un changement important des circonstances s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de refus de rente du 12 novembre 2001 et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision administrative litigieuse du 18 janvier 2008 (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 s.).
3.2 Les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352) sont expos�s de mani�re correcte dans le jugement entrepris, auquel on peut ainsi renvoyer.
La juridiction cantonale a consid�r� que le diagnostic pos� par le docteur T.________ demeurait identique � celui retenu � l'�poque de la d�cision de refus de rente du 12 novembre 2001. Se ralliant � l'avis des m�decins du SMR du 11 mars 2010 refusant d'admettre une incapacit� de travail totale dans toute activit� au motif que le docteur T.________ n'avait pas donn� les motifs pour lesquels il �tait arriv� � cette conclusion, elle a retenu que le recourant pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e et ni� pour ce motif toute modification notable du taux d'invalidit� pendant la p�riode d�terminante.
4.1 L'autorit� pr�c�dente a relev� que les douleurs au genou gauche avaient d�but� par des gonalgies gauches d'origine ind�termin�e et que l'IRM du genou gauche pratiqu�e le 4 mai 1999 avait mis en �vidence un aspect h�t�rog�ne de la corne post�rieure du m�nisque interne, compatible avec un status post-op�ratoire, sans changement significatif depuis ao�t 1998, une d�chirure radiaire incompl�te touchant le bord du m�nisque interne, ainsi qu'une dysplasie et chondromalacie rotulienne mod�r�es. Elle a relev� �galement que le syndrome f�moro-patellaire douloureux gauche, pr�sent depuis 1998, avait d�j� fait l'objet d'un examen en date du 13 juillet 1998 sous la forme d'une r�section m�niscale arthroscopique qui n'avait pas r�v�l� de l�sion cartilagineuse significative sur le cartilage rotulien, �l�ment confirm� par l'examen radiologique du 17 d�cembre 2007. Enfin, elle a relev� que les l�sions secondaires mises en �vidence par le docteur T.________ ne justifiaient pas � elles seules une incapacit� de travail, mais y participaient. Ainsi, s'agissant de la discopathie L5-S1, du r�trolisth�sis L5-S1 et de l'arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1, ces affections �taient pr�sentes depuis 1999 et elles �taient exacerb�es par la boiterie et la position antalgique dues aux pathologies du membre inf�rieur gauche, �l�ments qui avaient cependant d�j� �t� mis en �vidence dans le cadre de l'IRM lombaire du 1er septembre 2000. Quant � la pathologie de la coiffe des rotateurs, le conflit sous-acromial gauche et la tendinopathie des muscles sous-�pineux et sous-scapulaires gauches �taient pr�sents depuis 2001 et se pr�sentaient sous la forme de douleurs au niveau de l'�paule gauche irradiant en direction de la nuque et de l'omoplate, lesquelles �taient permanentes et exacerb�es par les mouvements d'abduction et d'�l�vation ant�rieure.
4.2 Le recourant fait valoir que l'expertise du docteur T.________ du 15 avril 2008, compl�t�e par le rapport du 25 f�vrier 2010, remplit les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante. Contestant que le docteur T.________ ait proc�d� � une appr�ciation diff�rente d'une situation m�dicale qui serait rest�e la m�me, il all�gue que les affections secondaires li�es � l'atteinte du genou n'avaient pas �t� diagnostiqu�es auparavant et reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves, en �tablissant les faits de mani�re manifestement inexacte en ce qui concerne l'incidence des affections du genou, de la jambe et de la hanche gauches et des affections du dos et de l'�paule sur sa capacit� de travail et de gain.
4.3 La juridiction cantonale a ni� que les conclusions du docteur T.________ en ce qui concerne la capacit� de travail du recourant soient d�ment motiv�es, raison pour laquelle elle a consid�r� que les rapports de ce m�decin des 15 avril 2008 et 25 f�vrier 2010 n'avaient pas pleine valeur probante. Elle a relev� que le docteur T.________, en consid�rant que le patient pr�sentait une totale incapacit� de travail dans toute activit� depuis neuf ans, n'avait absolument pas donn� les motifs pour lesquels une totale incapacit� de travail devait �tre retenue m�me dans une activit� adapt�e, ce que le recourant ne discute pas. Pour la raison �voqu�e ci-dessus par l'autorit� pr�c�dente, il se justifie de consid�rer que les conclusions de ce m�decin en ce qui concerne la capacit� de travail du recourant ne sont pas d�ment motiv�es, de sorte que l'expertise du 15 avril 2008 et le rapport compl�mentaire du 25 f�vrier 2010 du docteur T.________ ne remplissent pas les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
4.4 Les moyens invoqu�s par le recourant (supra, consid. 4.2) sont une pure critique des �l�ments retenus par la juridiction cantonale en ce qui concerne les affections du genou, de la jambe et de la hanche gauches, les l�sions de la colonne lombaire et la pathologie de la coiffe des rotateurs. Le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, voire arbitraire des �l�ments de fait retenus par l'autorit� pr�c�dente par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). M�me si on ne trouve dans aucun rapport m�dical ant�rieur � ceux du docteur T.________ des 15 avril 2008 et 25 f�vrier 2010 les diagnostics de syndrome post-thrombotique de la jambe gauche et de tendinite des muscles moyen fessier, psoas et pyramidal de la hanche gauche, il n'est nullement d�montr� que l'existence de l�sions secondaires li�es aux affections du genou, de la jambe et de la hanche gauches justifie une incapacit� de travail compl�te dans toute activit�. En ce qui concerne les l�sions de la colonne lombaire mises en �vidence par le docteur T.________, le fait que ce m�decin a trouv� les substrats anatomiques pouvant � eux seuls engendrer des douleurs lombaires - r�trolisth�sis L5-S1, discopathie L5-S1 et arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1 - ne permet pas, sans autre, de conclure � une incapacit� de travail compl�te dans toute activit�. Le recourant n'explique nullement en quoi, par rapport au dossier, la juridiction cantonale aurait enfreint le droit f�d�ral en consid�rant que ces �l�ments - soit les substrats anatomiques mentionn�s ci-dessus, trouv�s par le docteur T.________ - avaient d�j� �t� mis en �vidence dans le cadre de l'examen de la colonne lombaire et de l'IRM lombaire du 1er septembre 2000. Quant � la tendinopathie de la coiffe des rotateurs, m�me si elle est li�e � un conflit sous-acromial et non pas aux l�sions du genou gauche, on ne voit pas que l'autorit� pr�c�dente ait retenu des �l�ments erron�s en ce qui concerne le conflit sous-acromial gauche et la tendinopathie des muscles sous-�pineux et sous-scapulaires gauches.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les �l�ments retenus par l'autorit� pr�c�dente en ce qui concerne les affections du genou, de la jambe et de la hanche gauches, les l�sions de la colonne lombaire et la pathologie de la coiffe des rotateurs l'ont �t� en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral, m�me s'il est inexact de la part de la juridiction cantonale de parler � propos des diagnostics retenus par le docteur T.________ de diagnostic identique � celui retenu � l'�poque de la d�cision de refus de rente d'invalidit� du 12 novembre 2001. Cela n'a toutefois pas les cons�quences qu'en tire le recourant en ce qui concerne sa capacit� de travail, attendu que - comme on l'a vu (supra, consid. 4.3) - l'expertise du 15 avril 2008 et le rapport compl�mentaire du 25 f�vrier 2010 du docteur T.________ n'ont pas pleine valeur probante. L'avis des m�decins du SMR du 26 ao�t 2008 admettant que l'assur� ne pouvait plus travailler dans son activit� habituelle de chauffeur-livreur et leur avis du 11 mars 2010 o� ils ont confirm� que celui-ci pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que l'autorit� pr�c�dente pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236, 124 V 90 consid. 4b p. 94, 122 V 157 consid. 1d p. 162). Sur le vu des conclusions des m�decins du SMR dans les avis mentionn�s ci-dessus, les affirmations du recourant (supra, consid. 4.2) ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que le recourant pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond� de ce chef.
4.5 Le jugement entrepris est ainsi conforme au droit f�d�ral en tant qu'il nie toute modification notable du taux d'invalidit� du recourant pendant la p�riode d�terminante (supra, consid. 3.1). Le recours est mal fond�.