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Timestamp: 2017-08-18 04:49:58+00:00
Document Index: 162557508

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 102', 'arrêt ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 310', 'arrêt ', 'arrêt ']

6B_491/2013
Le 22 février 2013, le quotidien D.________ a publié et mis en ligne sur son site internet un article titré "huis clos pour un avocat accusé de maltraitance". Le nom de l'avocat n'apparaissait pas. En revanche, le sous-titre, en gras, indiquait qu'il était jugé pour avoir giflé sa fille et appartenait à l'une des grandes études de la place. Le texte de l'article précisait quant à lui qu'il s'agissait de "l'une des études les plus prestigieuses de la place", que l'avocat en question était père de trois enfants - deux garçons et une fille - et mentionnait les nom et prénom du conseil de son épouse, à laquelle l'avocat était opposé tant au civil qu'au pénal. L'article indiquait encore que cette dernière avait déposé plusieurs plaintes pénales, dont deux classées; elle y parlait "d'agressivité, d'injures, de menaces, de dommages à la propriété". La fille du couple décrivait "des maltraitances subies de la part de son père".
Par arrêt du 17 avril 2013, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice a rejeté le recours formé contre cette ordonnance par X.________. En bref, elle a estimé, s'agissant de l'accusation de diffamation, voire de calomnie, que X.________ n'était pas effectivement reconnaissable, de sorte qu'une des conditions objectives de punissabilité de ces infractions faisait défaut.
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation des décisions précitées, au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il reprenne la procédure pénale et procède aux actes d'enquêtes nécessaires, et à ce que l'Etat de Genève soit condamné à lui verser des dépens, y compris une indemnité équitable de procédure.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien même elle aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.; également ATF 138 IV 186 consid. 1.4.1 p. 189).
Dans ses observations déposées après l'échéance du délai de recours, le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu par l'autorité de première instance. Tardif, le moyen est irrecevable (art. 100 al. 1 LTF).
Le recourant conclut à l'irrecevabilité des déterminations déposées par les intimés, estimant que ceux-ci ne seraient pas des participants à la procédure cantonale au sens de l'art. 102 al. 1 LTF.
Le Tribunal fédéral est lié par les faits retenus par l'arrêt entrepris (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et la constatation des faits (sur cette notion v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s). Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
L'autorité précédente n'a pas examiné si les propos étaient attentoires à l'honneur. Elle a considéré que le recourant n'était pas reconnaissable, en se référant au lecteur moyen du journal concerné. L'une des conditions objectives de punissabilité faisait donc défaut. Le ministère public pouvait par conséquent refuser, en vertu de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, d'entrer en matière sur la plainte s'agissant des chefs d'accusation de diffamation et de calomnie.
Il s'ensuit que le recours doit être partiellement admis, l'arrêt cantonal annulé et l'affaire renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recours est pour le surplus irrecevable.
Le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision. Le recours est pour le surplus irrecevable.