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Timestamp: 2016-10-25 06:50:53+00:00
Document Index: 90112821

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 48', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 58', 'art. 9', 'art. 176', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 176', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 176', 'art. 179', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_298/2014 (24.07.2014)
5A_298/2014 � � Arr�t du 24 juillet 2014
repr�sent� par Me Virginie Jordan, avocate,
A.________ (1955) et B.________ (1956), tous deux de nationalit� portugaise, se sont mari�s le 30 juin 2003 � U.________. Aucun enfant n'est issu de leur union. L'�pouse a eu trois filles d'une pr�c�dente union, qui sont aujourd'hui majeures et ind�pendantes financi�rement.
B.a.�Le 28 mars 2013, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures superprovisionnelles et protectrices de l'union conjugale. La premi�re a �t� rejet�e par ordonnance du m�me jour. Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 10 octobre 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a attribu� � l'�poux la jouissance exclusive du domicile conjugal, un d�lai au 15 janvier 2014 �tant imparti � l'�pouse pour qu'elle le lib�re de ses effets personnels; il a par ailleurs condamn� l'�pouse � verser � son �poux 1'200 fr. par mois � titre de contribution d'entretien, � compter du 1er novembre 2013.
B.b.�Statuant le 24 mars 2014 sur appel de l'�pouse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a r�form� le jugement en ce sens que, d'une part, la jouissance exclusive du domicile conjugal est attribu�e � l'�pouse, un d�lai au 30 avril 2014 �tant imparti � l'�poux pour le quitter et le lib�rer de ses effets personnels; d'autre part, la contribution d'entretien mensuelle en faveur de l'�poux a �t� fix�e � 950 fr. du 1er novembre au 31 d�cembre 2013, puis � 400 fr. d�s le 1er janvier 2014.
Par m�moire du 11 avril 2014, l'�poux exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et principalement � sa r�forme, en ce sens que la jouissance exclusive du domicile conjugal lui est attribu�e, avec le mobilier qui s'y trouve, et que la contribution d'entretien en sa faveur est fix�e � 1'200 fr. par mois d�s le 1er novembre 2013. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il requiert �galement l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance pr�sidentielle du 14 mai 2014, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise s'agissant de l'attribution du logement conjugal.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur l'attribution du logement conjugal et la contribution d'entretien due � l'�poux, � savoir une affaire p�cuniaire (arr�ts 5A_132/2013 et 5A_133/2013 du 24 mai 2013 consid. 2.1), dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 ch. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Le recourant produit des pi�ces. D�s lors qu'il n'expose pas en quoi leur production serait admissible au regard de l'art. 99 al. 1 LTF, elles sont irrecevables (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395). Les pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris sont en outre d'embl�e irrecevables (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.).
1.3.�Apr�s avoir admis, � juste titre, la comp�tence des tribunaux genevois pour conna�tre du pr�sent litige, les parties �tant domicili�es dans le canton de Gen�ve (art. 46 LDIP), la Cour de justice a consid�r� � bon droit que le droit suisse �tait applicable (art. 48 et 49 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires).
2.4.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce (cf. supra consid. 2.2), le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325 s.). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re correspondant � l'exigence de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
Le recourant conteste tout d'abord la d�cision entreprise en tant qu'elle attribue la jouissance exclusive du logement conjugal � son �pouse.
3.1.�Sur ce point, la Cour de justice a relev� que le 11 d�cembre 2012, � la suite d'injures et de l�sions corporelles inflig�es par l'�poux, craignant d�sormais les violences de celui-ci, l'�pouse a quitt� provisoirement le domicile conjugal pour s'installer chez sa fille, puis aupr�s d'une amie. Apr�s avoir accept�, dans un premier temps, par gain de paix, de laisser � son �poux la jouissance du logement conjugal, elle en a r�clam� l'attribution. Seule titulaire du bail, elle a d� s'acquitter des loyers de ce logement, afin d'�viter des poursuites et une r�siliation de bail.
Apr�s avoir constat� que l'�poux rencontre certes une situation personnelle et financi�re difficile puisqu'il est malade et sans emploi depuis plus d'une ann�e, la juridiction pr�c�dente a tenu compte du fait que le logement conjugal pr�sente l'avantage d'�tre proche du lieu de travail de l'�pouse, qui est �galement fragilis�e dans sa sant�, et qui est d�sormais le seul conjoint exer�ant une activit� professionnelle r�mun�r�e. En outre, il s'agit de l'appartement qu'elle occupait d�j� avant le mariage, dont elle est seule titulaire du bail, et dont elle assume de ce fait les cons�quences de loyers impay�s. Pour ces motifs, la jouissance exclusive du logement conjugal a �t� attribu�e � l'�pouse, un d�lai au 30 avril 2014 �tant imparti � l'�poux pour lib�rer cet appartement.
3.2.1.�Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 58 CPC. Il soutient qu'en vertu de la maxime de disposition � laquelle est soumise la question de l'attribution du logement conjugal, l'autorit� cantonale �tait li�e par les conclusions des parties. Or, en l'esp�ce, elle aurait statu�
ultra petita, l'�pouse ayant express�ment renonc� � l'attribution du domicile conjugal lors de l'audience du 20 juin 2013, en indiquant ceci: " la situation devient de plus en plus difficile, raison pour laquelle je renonce � l'attribution du logement conjugal et suis en train de faire des recherches assidues pour en trouver un autre. La jouissance du domicile conjugal peut �tre attribu�e � Monsieur ". Le fait que l'�pouse ait par la suite modifi� sa conclusion sur ce point n'y changerait rien, puisqu'en renon�ant au logement conjugal, elle aurait exerc� un droit formateur.
3.2.2.�Dans la mesure o� la critique du recourant se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris - � savoir les d�clarations qu'aurait faites l'�pouse lors d'une audience - , sans toutefois que l'arbitraire de leur omission ne soit invoqu�e, elle est irrecevable (cf. supra consid. 2.3 et 2.4).
3.3.1.�S'agissant toujours de l'attribution du logement conjugal, le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 176 CC.
Il soutient que l'autorit� cantonale a omis, de mani�re insoutenable, de tenir compte du fait qu'il n'a pas la possibilit� de d�m�nager et de retrouver un logement, compte tenu de sa situation personnelle et financi�re. N'ayant pas de famille en Suisse, il n'aurait aucune possibilit� de se reloger, contrairement � son �pouse. L'autorit� cantonale aurait �galement omis, de fa�on insoutenable, de constater qu'il vit dans le logement conjugal depuis la s�paration des parties, que l'intim�e aurait renonc� au domicile conjugal � l'audience du 20 juin 2013, que l'Hospice g�n�ral se serait charg� de s'acquitter directement du loyer de ce logement, et que son �tat de sant� lui imposerait de rester vivre dans cet appartement, les m�decins qu'il doit r�guli�rement consulter se trouvant � proximit�. En outre, compte tenu de ses ennuis de sant�, il aurait besoin de vivre � proximit� d'une station de bus, le logement conjugal pr�sentant cet avantage. Selon lui, si l'�pouse n'est plus en �tat de travailler, elle n'a pas besoin d'un domicile proche de son travail. Il se plaint �galement d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves en tant que l'autorit� cantonale a retenu qu'il risquait de mettre l'�pouse dans une situation compliqu�e en ne payant pas le loyer; il aurait prouv� par pi�ce que l'Hospice g�n�ral s'en serait acquitt�. Enfin, il aurait �t� le seul � all�guer une valeur affective li�e au domicile, " que la Cour n'a pas m�me mentionn�e ". En d�finitive, il affirme que celle-ci ne pouvait pas, sans faire preuve d'arbitraire, consid�rer que la " pes�e des int�r�ts " conduirait � l'attribution du domicile conjugal � l'�pouse.
3.3.2.�Si les �poux ne parviennent pas � s'entendre au sujet de la jouissance de l'habitation conjugale, l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC pr�voit que le juge attribue provisoirement le logement conjugal � l'une des parties en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation. Il doit proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, de fa�on � prononcer la mesure la plus ad�quate au vu des circonstances concr�tes (arr�ts 5A_132/2013 et 5A_133/2013 du 24 mai 2013 consid. 4.2.1; 5A_575/2011 du 12 octobre 2011 consid. 5.1).
En premier lieu, le juge doit examiner � quel �poux le domicile conjugal est le plus utile ( " gr�sserer Nutzen "). Ce crit�re conduit � attribuer le logement � celui des �poux qui en tirera objectivement le plus grand b�n�fice, au vu de ses besoins concrets. A cet �gard, entrent notamment en consid�ration l'int�r�t de l'enfant, confi� au parent qui r�clame l'attribution du logement, � pouvoir demeurer dans l'environnement qui lui est familier, l'int�r�t professionnel d'un �poux, qui, par exemple, exerce sa profession dans l'immeuble, ou encore l'int�r�t d'un �poux � pouvoir rester dans l'immeuble qui a �t� am�nag� sp�cialement en fonction de son �tat de sant�. L'application de ce crit�re pr�suppose en principe que les deux �poux occupent encore le logement dont l'usage doit �tre attribu�. Le fait qu'un des �poux ait par exemple quitt� le logement conjugal non pas pour s'installer ailleurs mais pour �chapper provisoirement � un climat particuli�rement tendu au sein du foyer ou encore sur ordre du juge statuant de mani�re superprovisionnelle ne saurait toutefois entra�ner une attribution syst�matique de la jouissance du logement � celui des �poux qui l'occupe encore (arr�t 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 5.4).
Si ce second crit�re ne donne pas non plus de r�sultat clair, le juge doit alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer � celui des �poux qui en est le propri�taire ou qui b�n�ficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c p. 3; arr�ts 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 5.3.3; 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 3.1, non publi� aux ATF 136 III 257).
3.3.3.�Au pr�alable, en tant que le recourant fait valoir qu'il vit dans le logement conjugal depuis la s�paration, il omet de consid�rer que ce fait ne constitue pas un crit�re d'attribution, � tout le moins lorsque comme en l'esp�ce, l'�pouse a quitt� provisoirement le domicile par crainte des violences de son �poux, ce qui ressort des faits de la d�cision attaqu�e (arr�t entrepris, p. 4), qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.3). Le fait qu'il ait pu y demeurer durant plusieurs mois r�sulte de la d�cision de l'autorit� de premi�re instance, qui lui avait attribu� la jouissance de l'appartement, le recours qu'il a d�pos� au Tribunal f�d�ral � l'encontre de la d�cision cantonale attribuant la jouissance � l'�pouse ayant par ailleurs �t� assorti d'un effet suspensif; cela ne saurait avoir une incidence sur la d�cision au fond (cf. supra consid. 3.3.2).
En l'occurrence, apr�s avoir implicitement consid�r� que le crit�re de l'utilit� (cf. supra consid. 3.3.2) ne donnait pas de r�sultat clair, la Cour de justice a fond� son raisonnement sur le fait que le logement conjugal se trouve � proximit� du lieu de travail de l'�pouse, qui est fragilis�e dans sa sant� et qui, contrairement au recourant, exerce encore une activit� lucrative. Au vu de ces circonstances, elle a retenu, en conformit� avec la jurisprudence, que l'on peut plus raisonnablement imposer � l'�poux qu'� l'�pouse de d�m�nager (cf. supra consid. 3.3.2). Contrairement � ce que soutient le recourant, le fait qu'il soit lui-m�me malade et sans emploi depuis plus d'une ann�e a �t� pris en consid�ration dans le cadre de la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�t entrepris, consid. 3.2 p. 8). La critique de l'�poux, qui par ailleurs ne conteste pas l'�tat de sant� fragile de son �pouse ni le fait que l'appartement litigieux se situe � proximit� du lieu de travail de celle-ci, se fonde pour l'essentiel sur des faits qui ne ressortent pas de la d�cision attaqu�e; or, il ne d�montre pas en quoi leur omission serait arbitraire, de sorte que ces faits ne peuvent �tre pris en consid�ration (cf. supra consid. 2.3 et 2.4). Il en va ainsi notamment de ses all�gations relatives � sa pr�tendue impossibilit� de se reloger - des motifs d'ordre �conomique ne pouvant en principe, au demeurant, pas �tre pris en compte (cf. supra consid. 3.3.2) -, et de celles selon lesquelles les m�decins qu'il affirme devoir consulter r�guli�rement sont install�s � proximit� de l'appartement; par ailleurs, en tant qu'il expose avoir indiqu� que l'appartement a pour lui une valeur affective, il ne d�montre pas que cette valeur aurait �t� arbitrairement omise, pas plus qu'il n'�taie son affirmation. Enfin, il ne saurait �tre suivi lorsqu'il soutient que l'�pouse n'a pas besoin d'habiter pr�s de son lieu de travail, si elle n'est plus en �tat de travailler; il a en effet �t� retenu qu'elle travaille � 80%. Le crit�re du statut juridique de l'immeuble (cf. supra consid. 3.3.2) �tant subsidiaire par rapport au crit�re de la personne la plus apte � changer de domicile, sur lequel s'est fond�e � juste titre l'autorit� cantonale, il n'y a pas lieu de s'y r�f�rer.
En d�finitive, par ses critiques, le recourant ne parvient pas � d�montrer qu'en attribuant la jouissance de l'appartement conjugal � l'�pouse, la Cour de justice aurait arbitrairement abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application de l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC.
4.1.�Le recourant affirme que l'autorit� cantonale s'est rendue coupable d'arbitraire en lui fixant un court d�lai d'un mois et cinq jours � compter du prononc� de l'arr�t pour quitter le domicile conjugal et trouver une solution de relogement; compte tenu de sa situation financi�re et personnelle, cela serait impossible. Il sollicite la fixation d'un d�lai de six mois. Par son argumentation, le recourant n'explicite pas en quoi la d�cision entreprise violerait le droit, se contentant de faire valoir sa propre appr�ciation; la critique est donc irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
4.2.�Dans la mesure o� le pr�sent arr�t confirme l'attribution de l'appartement conjugal � l'intim�e, et o� l'effet suspensif a �t� octroy� au pr�sent recours pour la dur�e de la proc�dure f�d�rale, il convient de fixer un nouveau d�lai au recourant pour quitter le domicile conjugal. Il convient de souligner que plus de trois mois se sont �coul�s depuis la notification de la d�cision de deuxi�me instance, de sorte que le recourant a dispos� de suffisamment de temps pour se faire � l'id�e d'un d�m�nagement.
Le recourant soutient que la contribution d'entretien en sa faveur a �t� fix�e de mani�re arbitraire; selon lui, elle devrait s'�lever � 1'200 fr. par mois d�s le 1er novembre 2013.
5.1.�Proc�dant � la d�termination de la pension, la Cour de justice a constat� que l'�pouse travaille dans un EMS. Employ�e � 100% jusqu'� fin 2013 pour un salaire mensuel net �quivalant � 5'416 fr. douze fois l'an, elle a r�duit son taux d'activit� � 80% � compter de janvier 2014, percevant d�sormais un revenu de 4'332 fr. 80 par mois. Ses charges mensuelles incompressibles s'�l�vent � 3'574 fr. 25, dont les frais de loyer du logement conjugal. Il r�sulte d'une attestation m�dicale qu'en raison d'une d�t�rioration de son �tat de sant�, on ne peut plus exiger d'elle un taux d'activit� sup�rieur � 80%, de sorte que l'autorit� cantonale ne lui a pas imput� de revenu hypoth�tique. Quant � l'�poux, il a travaill� pour la soci�t� C.________ SA � raison de trois heures par jour pour un revenu mensuel net de l'ordre de 1'200 fr., jusqu'au 31 janvier 2013, date � laquelle il a �t� licenci�. Actuellement en incapacit� de travail pour cause de maladie, il per�oit 1'200 fr. par mois de son assurance perte de gains, montant compl�t� par des prestations d'assistance sociale. Sa prime d'assurance-maladie de base est couverte par un subside, et il ne s'acquitte d'aucun loyer. En d�finitive, ses charges mensuelles incompressibles s'�l�vent � 1'270 fr., � savoir 1'200 fr. de frais d'entretien de base et 70 fr. de frais de transport public.
Ainsi, les revenus mensuels du couple ont atteint 6'616 fr. jusqu'� fin 2013, puis 5'532 fr. 80 d�s janvier 2014, alors que leurs charges mensuelles incompressibles cumul�es s'�l�vent � 4'844 fr. 25. Consid�rant que jusqu'� fin 2013, les �poux disposaient d'un solde mensuel commun de 1'771 fr. 75 (6'616 fr. - 4'844 fr. 25), et que ce solde devait �tre r�parti entre eux par moiti�, la cour cantonale a retenu que chaque �poux pouvait pr�tendre � 886 fr. (montant arrondi). Depuis janvier 2014, le solde mensuel commun s'�l�ve � 688 fr. 55 (5'532 fr. 80 - 4'844 fr. 25), � r�partir � concurrence de 344 fr. par �poux. D�s lors que l'�poux subit un d�couvert mensuel personnel de 70 fr. (1'200 fr. - 1'270 fr.), pour lui assurer, jusqu'� fin 2013, un surplus mensuel de 886 fr., l'�pouse a �t� condamn�e � lui verser une contribution d'entretien de 950 fr. (886 fr. + 70 fr., montant arrondi) du 1er novembre au 31 d�cembre 2013. D�s janvier 2014, pour lui assurer un surplus mensuel de 344 fr., la contribution d'entretien a �t� fix�e � 400 fr. (344 fr. + 70 fr., montant arrondi).
5.2.�Le recourant soul�ve tout d'abord le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, en tant que dans le cadre du calcul de la pension, la Cour de justice a consid�r� sa charge de loyer comme nulle. En ne tenant pas compte � tout le moins d'une charge de loyer estimative de 1'200 fr. par mois, correspondant � un appartement de trois pi�ces dans le canton de Gen�ve, la cour cantonale se serait rendue coupable d'arbitraire, puisqu'on ne pourrait attendre de lui qu'il quitte le domicile conjugal et se reloge gratuitement. Dans un second grief, le recourant invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 176 CC, s'agissant du refus de la Cour de justice d'imputer un revenu hypoth�tique � son �pouse. En substance, il s'en prend aux constatations de fait de l'autorit� cantonale relatives � l'�tat de sant� de l'intim�e, sur la base desquelles il a �t� retenu qu'il n'y avait pas lieu d'exiger d'elle qu'elle exerce une activit� lucrative � plein temps. Selon lui, elle pourrait parfaitement travailler � 100%. Il affirme que ses critiques ont une influence directe sur l'issue du litige, l'absence de charge de loyer et le refus d'imputer un revenu hypoth�tique ayant conduit la juridiction pr�c�dente � " fixer une contribution d'entretien biais�e et arbitraire ".
5.3.�Force est de constater que, si le recourant affirme que la d�cision entreprise est arbitraire dans son r�sultat, il ne le d�montre pas. Il n'indique pas quel revenu hypoth�tique aurait d� �tre imput� � l'intim�e, pas plus qu'il n'explicite ses conclusions, n'expliquant pas de mani�re d�taill�e quelles cons�quences les griefs soulev�s devraient avoir dans le calcul de la contribution d'entretien, ni m�me � quel calcul il a proc�d� pour aboutir au montant de 1'200 fr. qu'il r�clame. Par ailleurs, il ne pr�tend pas avoir all�gu� de montant � titre de loyer en instance cantonale. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, quoi qu'il en soit, sa critique relative � la fixation de la contribution d'entretien est irrecevable faute de se conformer au principe d'all�gation (cf. supra consid. 2.1).
Il convient de relever que dans l'hypoth�se o�, � l'avenir, le recourant devait avoir un loyer � sa charge, il pourrait introduire une requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 179 CC).
Pour ces motifs, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e, ses conclusions �tant d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre et a de surcro�t conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif qui a �t� admise (art. 68 al. 1 LTF).
Ordre est donn� � A.________ de quitter le domicile conjugal d'ici au 30 ao�t 2014.