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Timestamp: 2016-10-24 08:54:34+00:00
Document Index: 220688735

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66']

9C_541/2013 (11.10.2013)
9C_541/2013 � � � � Arr�t du 11 octobre 2013
MM. et Mme les Juges f�d�raux Meyer, Juge pr�sidant, Borella et Glanzmann.
Assurance-invalidit� (proc�dure cantonale en mati�re d'assurance sociale),
du 2 juillet 2013.
que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a allou� � M.________ une rente enti�re d'invalidit� avec effet au 1er avril 2013 (d�cision du 25 mars 2013),
que l'assur�e a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, d'un recours contre cette d�cision,
que le tribunal cantonal lui a imparti un d�lai au 7 juin 2013 pour effectuer une avance de frais de 400 fr. sous peine d'irrecevabilit� et l'a avis�e des possibilit�s de prolonger ledit d�lai ou de solliciter l'assistance judiciaire,
que l'int�ress�e s'est acquitt�e de l'avance de frais, en main propre, le 10 juin 2013,
qu'elle a eu plusieurs fois l'occasion de se d�terminer sur les motifs de son retard dans le paiement de l'avance de frais,
qu'elle a expliqu� en substance avoir �t� emp�ch�e d'agir par manque d'argent et de temps,
que son recours a �t� d�clar� irrecevable, d�s lors que le paiement de l'avance de frais n'avait pas �t� r�alis� dans le d�lai imparti par le juge instructeur et que les excuses invoqu�es � cet �gard n'�taient susceptibles ni de justifier le retard, ni de fonder une restitution du d�lai (jugement du 2 juillet 2013),
que M.________ recourt contre ce jugement dont elle demande l'annulation, concluant implicitement � la restitution du d�lai manqu� et au renvoi du dossier aux premiers juges pour qu'ils entrent en mati�re sur le fond,
que, saisi d'un recours en mati�re de droit public (cf. art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et juge sur la base des faits �tablis par l'autorit� inf�rieure (art. 105 al. 1 LTF) qu'il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF),
que le litige porte en l'esp�ce sur la recevabilit� du recours d�pos� par l'assur�e en premi�re instance en raison du paiement hors d�lai de l'avance de frais, singuli�rement sur la restitution dudit d�lai,
que le jugement cantonal expose correctement les dispositions l�gales n�cessaires � la r�solution du litige de sorte qu'il suffit d'y renvoyer,
que l'impossibilit� objective ou la force majeure, ainsi que l'impossibilit� subjective engendr�e par des circonstances personnelles ou des erreurs excusables constituent notamment des emp�chements non fautifs d'accomplir des actes de proc�dure (ATF 127 I 213 consid. 3a p. 215),
qu'un emp�chement non fautif permet la restitution du d�lai de recours s'il met objectivement ou subjectivement le recourant ou son repr�sentant l�gal dans l'impossibilit� d'agir ou de charger une tierce personne d'agir en son nom dans le d�lai (ATF 119 II 86 consid. 2 p. 87),
que la recourante semble implicitement faire grief � la juridiction cantonale d'avoir viol� les principes r�gissant la restitution des d�lais,
qu'elle explique avoir re�u tardivement les informations n�cessaires au paiement de l'avance de frais, ne pas avoir �t� avertie des possibilit�s de solliciter une prolongation du d�lai ou l'assistance judiciaire, n'avoir pas pu s'acquitter du paiement dans le d�lai en raison des horaires de son travail d'ouvri�re agricole qui l'emp�chaient de passer � la banque durant les heures d'ouverture et de l'absence de liquidit�s disponibles et avoir �t� induite en erreur par les demandes de justification des premiers juges,
que l'on peut douter de la recevabilit� de cette argumentation dans la mesure o� elle semble reprendre pour l'essentiel les explications fournies en premi�re instance et auxquelles il a �t� r�pondu,
que cette question peut toutefois rester ind�cise d�s lors que les griefs soulev�s sont manifestement mal fond�s,
qu'en effet, contrairement � ce que soutient l'assur�e, la demande d'avance de frais indique clairement le d�lai imparti, les cons�quences du retard, les pr�cautions � prendre pour �viter un tel retard, ainsi que les possibilit�s de requ�rir la prolongation du d�lai ou l'assistance judiciaire, m�me si le bulletin de versement a �t� transmis plus tard, de sorte que toutes dispositions pouvaient �tre prises � temps,
que l'emploi d'ouvri�re agricole et l'horaire de travail ne sauraient �tre interpr�t�s comme un cas de force majeure ou des circonstances personnelles constituant un emp�chement non fautif � agir dans la mesure o� il aurait au moins �t� possible � la recourante de prendre contact avec un avocat pour se faire repr�senter,
que l'absence de liquidit�s all�gu�e n'emp�chait pas l'assur�e de solliciter la prolongation du d�lai ou l'assistance judiciaire dans le d�lai imparti, ce dont elle avait �t� d�ment inform�e,
que l'on ne voit enfin pas en quoi une simple invitation � se d�terminer sur les raisons du retard dans le paiement de l'avance de frais pourrait avoir induit la recourante en erreur sur les explications qu'elle pouvait fournir,
que le recours doit d�s lors �tre rejet� sans �change d'�critures, selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, dans la mesure o� il est manifestement infond�,
que, vu les circonstances, il convient de renoncer � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),
Lucerne, le 11 octobre 2013
Le Juge pr�sidant: Meyer