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Timestamp: 2016-10-24 03:29:05+00:00
Document Index: 15693309

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 106', 'art. 85', 'art. 60', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 152']

4C.6/2001 (30.05.2001)
A.________, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Michel Bosshard, avocat � Gen�ve,
X.________ S.A., � Carouge, demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Bertrand Reich, avocat � Gen�ve;
(responsabilit� aquilienne; causalit� ad�quate)
A.- a) X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________) a �t� fond�e en 1969 par B.________ qui en fut l'un des administrateurs et l'un des principaux actionnaires jusqu'� sa d�mission en d�cembre 1991. Elle assumait la gestion d'environ 500 soci�t�s pour le compte de ses clients.
Au nombre de ceux-ci figurait C.________, promoteur immobilier belge. D�s 1970, ce fut B.________ qui suivit les dossiers de cette personne, travaillant pratiquement � plein temps pour elle et ses soci�t�s. Dans le cadre de ses activit�s de promoteur, C.________ agissait sous le couvert de diff�rentes soci�t�s-�crans dont il �tait l'ayant droit �conomique.
Outre diverses soci�t�s espagnoles, panam�ennes et belges, C.________ poss�dait la soci�t� anglaise Club Y.________ Ltd (ci-apr�s: Club Y.________), devenue par la suite Z.________ Ltd (ci-apr�s: Z.________). B.________ occupait la fonction d'administrateur-pr�sident de Club Y.________/Z. ________.
Malgr� l'�chec d'un projet immobilier de grande envergure, qui devait voir le jour sur la c�te sud de l'Espagne, dans la province d'Almeria, et les d�boires des investisseurs, qui furent relat�s dans la presse, C.________ s'obstina � lancer de nouveaux projets en ce m�me lieu. C'est ainsi qu'il fonda, en mai 1985, Club Y.________. Sous cette appellation, Club Y.________ devait promouvoir la construction d'un club de vacances luxueux destin� aux retrait�s, dont l'ouverture �tait pr�vue pour 1987. Des prospectus d�taill�s vantaient la s�curit� du placement, pr�cisaient que le centre administratif de Club Y.________ �tait � Gen�ve, (adresse de X.________), mettaient notamment en avant le contr�le de la soci�t� par un bureau suisse de comptables et indiquaient le nom de ses administrateurs, � savoir B.________ et trois autres organes de X.________, dont le nom n'�tait toutefois pas cit�.
En d�pit d'une campagne de presse lanc�e en 1987, en Espagne et en Belgique, pour mettre en garde de futurs acqu�reurs quant aux risques qu'ils couraient � traiter avec C.________, B.________, � l'instar des autres organes de X.________, ne s'en �mut pas et continua � accorder sa confiance � cette personne, dans la mesure o� il estimait que ses projets �taient viables. Pourtant, les honoraires de X.________ n'�taient plus pay�s depuis 1986. L'assistance prodigu�e par X.________ � C.________ est rest�e tr�s �tendue.
b) A.________, retrait� n�erlandais n� en 1923, s'int�ressa � investir une partie de son capital de retraite dans le projet immobilier de Club Y.________, dont il eut connaissance par une publicit� parue dans un journal n�erlandais en mars 1987. Apr�s une r�union d'information organis�e dans un h�tel luxueux de Bruxelles, o� lui fut remise une documentation d�taill�e vantant les atouts du Club, sur laquelle figurait l'adresse et le nom des organes de X.________, A.________ signa, le 6 mai 1987, avec Club Y.________, qui repr�sentait aussi ses filiales panam�ennes, un contrat � teneur duquel cette soci�t� lui vendait, pour le prix de 159 800 florins hollandais (NLG), la nue-propri�t� d'un bungalow et de biens immeubles, ainsi que deux fois 42 actions nominatives. Des assurances quant au rendement �taient fournies et il �tait convenu que Club Y.________ remette en mains de X.________ une garantie d'une valeur d'au moins 73 000 US$, dont le produit de la r�alisation ne pourrait �tre affect� qu'au d�dommagement de l'acqu�reur en cas de d�faillance de la venderesse. Ce contrat fut sign� pour Club Y.________ par B.________, qui savait � ce moment-l� que le club de vacances n'existait encore que sur le papier, aucune construction n'ayant commenc�, alors m�me que le complexe devait �tre achev� en 1987 selon la publicit� et que son exploitation devait d�buter le 1er janvier 1988 conform�ment au contrat.
En ex�cution de cette convention A.________ versa, en trois fois, la somme totale de 159 800 NLG sur le compte de Club Y.________ aupr�s d'une banque � Gen�ve.
Apr�s s'�tre inqui�t�, le 4 ao�t 1987, de n'avoir pas encore re�u ses certificats d'actions et l'attestation de d�p�t de la garantie, A.________ fit savoir, le 21 ao�t 1987, � Club Y.________, � l'adresse de X.________, qu'il entendait "retirer le capital investi", lui demandant de lui virer son argent. Diverses d�marches, discussions et propositions suivirent.
Pendant un an, de juillet 1988 � juillet 1989, A.________ ne re�ut pas de nouvelles de son investissement.
Le 17 juillet 1989, Z.________ (nouvelle raison sociale de Club Y.________ depuis un an), dans une lettre lapidaire sign�e par un directeur et administrateur de X.________, se d�clarait � m�me de faire une "proposition positive" concernant les fonds investis par A.________. S'adressant � B.________, pr�sident de Z.________, p.a. X.________, A.________ r�pondit � nouveau, le 12 septembre 1989, qu'il voulait r�cup�rer son investissement, major� des int�r�ts, pour le r�investir � un taux de 14%.
Apr�s divers �changes de correspondances, A.________, � l'automne 1989, mandata un avocat parisien pour d�fendre ses int�r�ts, lequel recueillit une proposition d'arrangement formul�e par D.________, se r�clamant de X.________, qui disait �tre charg� de r�gler les diff�rends existant avec les clients m�contents du Club Y.________.
L'offre consistait � �changer les droits actuels de A.________ contre un appartement en cours de construction "sur un golf", dont la valeur marchande serait r�elle et la revente certaine, car d�j� n�goci�e avec un tiers acqu�reur, promesse de vente � l'appui. S'ensuivirent de nouvelles discussions et demandes de remboursement.
C.________ finit par accepter l'id�e d'abandonner � A.________ un appartement, en �change de la renonciation � ses droits envers Z.________. Pour permettre la conclusion d'un tel accord, B.________ signa, le 3 mars 1992, au nom de Z.________, une procuration en faveur de C.________ habilitant celui-ci � conclure une convention ayant pour objet l'annulation des relations contractuelles qui existaient entre A.________ et les autres investisseurs, d'une part, et Z.________, d'autre part, par compensation avec la cession en leur faveur d'un autre bien par une autre entit� juridique (que Z.________), avec effet pleinement lib�ratoire pour Z.________.
c) Z.________, soit pour elle C.________, et A.________ sign�rent, le 30 novembre 1992, un contrat dat� du 14 novembre 1992, � teneur duquel Z.________, agissant comme repr�sentante de I.________ S.A., propri�taire, vendait � A.________ un appartement "mod�le Gascogne" et un terrain en indivision sis dans un lotissement d'une commune espagnole, pour le prix de 159 800 NLG, pay� par compensation avec le montant encaiss� par Club Y.________/Z. ________ dans le cadre de la promotion du Club Y.________. Aux termes de l'art. 6 de cette nouvelle convention, les parties convenaient �galement d'annuler avec effet imm�diat le contrat du 6 mai 1987, demeur� inex�cut�. A.________ ajouta de sa main que cette annulation n'interviendrait qu'� la signature de l'acte d�finitif.
En outre, les parties d�claraient express�ment renoncer � toute r�clamation l'une contre l'autre de quelque nature que ce soit en relation avec le contrat annul�. Ce m�me 30 novembre 1992, A.________ donna procuration � I.________ S.A.
pour vendre l'appartement vis� par le nouveau contrat pour le prix de 175 000 NLG, mandat valable jusqu'au 30 juillet 1993.
L'acte de vente notari� ne fut finalement conclu que le 10 septembre 1993, apr�s trois rappels �crits de A.________ adress�s � B.________ chez X.________. A la diff�rence du contrat du 30 novembre 1992, cet acte fut conclu directement par I.________ S.A., propri�taire du bien vendu, et fut sign� par C.________ pour I.________ S.A. et par D.________ en vertu d'une procuration sign�e par A.________.
Selon les termes dudit acte, I.________ S.A. vendait � A.________, pour le prix de 490 000 pesetas (ESP) d�j� pay�, la villa n� 632-B, mod�le Gascogne.
I.________ S.A. n'a pas r�ussi � trouver d'acqu�reur pour le bungalow de A.________. Elle n'a pu que lui proposer un locataire, le 14 mai 1996, qui offrait de payer un loyer mensuel de 14 500 francs belges (BEF), sur lequel elle entendait pr�lever une commission de 10%.
B.________ a formellement quitt� sa fonction d'administrateur de X.________ au d�but d�cembre 1991, la radiation de ses pouvoirs ayant �t� publi�e officiellement le 18 d�cembre 1991, mais il a continu� encore plusieurs ann�es � travailler pour C.________, exer�ant cette activit� dans des locaux lou�s � X.________. Il a re�u de nombreux courriers � l'adresse et au nom de X.________, que celle-ci dit lui avoir transmis. X.________ a, semble-t-il, cess� ses relations avec C.________ et ses soci�t�s au d�part de B.________ � qui elle a c�d� sa cr�ance d'honoraires, de l'ordre de 2 000 000 fr., qu'elle d�tenait � l'encontre de C.________.
Z.________ a �t� liquid�e et radi�e, alors que son ayant droit, C.________, a �t� assassin� en d�cembre 1998.
d) S'estimant l�s� par la transaction conclue le 30 novembre 1992, A.________ fit notifier � B.________ et � X.________, le 18 avril 1997, un commandement de payer d'un montant de 131 750 fr., plus int�r�ts, qui fut frapp� d'opposition.
Selon le texte de ce commandement de payer, ledit montant repr�sentait, d'une part, "l'�quivalent de HFL 159'800.- investis dans un projet immobilier inexistant et fictif" et, d'autre part, des dommages-int�r�ts au sens de l'art. 106 CO.
B.- Apr�s un �change st�rile de correspondances, X.________ ouvrit action, le 4 juillet 1997, contre A.________, afin de faire constater, en application de l'art. 85a LP, qu'elle n'�tait pas la d�bitrice de cette personne.
Le d�fendeur conclut au d�boutement de la demanderesse et, reconventionnellement, au paiement par cette derni�re de 558 480 NLG, plus int�r�ts.
Par jugement sur incident du 12 mars 1998, devenu d�finitif, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d�clara irrecevable la demande d�pos�e par X.________.
L'instruction ne porta plus, d�s lors, que sur la demande reconventionnelle.
Selon une expertise effectu�e par une agence locale sp�cialis�e mandat�e par le d�fendeur, la valeur v�nale de son appartement en Espagne a �t� estim�e � 3 318 000 ESP, soit, au cours du 30 ao�t 1999, � 43 796 NLG. En dernier ressort, le d�fendeur a conclu formellement � ce que la demanderesse soit condamn�e � lui verser le montant de 564 480 NLG, compos� du capital investi, des int�r�ts, et d'une indemnit� pour tort moral de 150 000 NLG. Il r�clamait le tout, avec int�r�ts, sous imputation de 30 411 fr., valeur moyenne du bungalow dont il avait fait l'acquisition.
Par jugement du 6 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la demanderesse � payer au d�fendeur la somme de 159 800 NLG, plus int�r�ts, sous imputation de 43 796 NLG (contre-valeur de 3 318 000 ESP), consid�rant en substance que la responsabilit� de la demanderesse �tait engag�e du fait de la commission d'un acte illicite par un de ses organes.
La demanderesse a fait appel de ce jugement dont elle a requis l'annulation, concluant � ce que le d�fendeur soit d�bout� de l'ensemble de ses pr�tentions. Le d�fendeur a form� appel incident, afin d'obtenir que la demanderesse soit condamn�e � lui verser les sommes de 73 000 US$, plus int�r�ts, et de 485 306 NLG, plus int�r�ts, sous d�duction de 73 000 US$.
Par arr�t du 10 novembre 2000, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance et d�bout� le d�fendeur de l'ensemble de ses conclusions, dans la mesure o� elles �taient recevables.
La Cour de justice, pour des motifs tenant � la formulation des conclusions du d�fendeur, a tout d'abord jug� qu'elle ne pouvait pas, sauf � statuer extra petita, condamner la demanderesse au paiement du montant de 73 000 US$ fond� sur sa responsabilit� contractuelle. Elle a donc examin� uniquement si la responsabilit� d�lictuelle de la demanderesse �tait engag�e.
Se penchant, en premier lieu, sur l'exception de prescription (de l'art. 60 CO), la cour cantonale a consid�r� que le d�fendeur avait valablement interrompu la prescription, de sorte que sa pr�tention n'�tait pas prescrite.
La cour cantonale a examin� ensuite si la responsabilit� d�lictuelle de la demanderesse (personne morale) �tait engag�e sur la base des art. 41 al. 1 CO et 55 CC. Elle a rappel� que, pour que l'auteur d'un pr�judice soit tenu de le r�parer, il faut qu'il existe un rapport de causalit� entre l'acte illicite qui lui est imputable et le dommage subi par le l�s�. Puis elle a distingu� la notion de causalit� naturelle et celle de la causalit� ad�quate, en d�crivant les �l�ments pouvant exclure cette derni�re. Apr�s avoir mis en �vidence les deux op�rations dolosives susceptibles d'�tre qualifi�es d'actes illicites - � savoir, les faits ayant pr�c�d� et entour� la conclusion du contrat du 6 mai 1987, d'une part, ainsi que le comportement dolosif adopt� par certaines personnes dans le cadre de la conclusion de la convention du 30 novembre 1992, d'autre part - et soulign� que la demanderesse ne pouvait �tre rendue responsable, a priori, que des suites de la premi�re de ces deux op�rations, la Cour de justice a relev� notamment ceci au sujet du probl�me de la causalit�:
"Si l'on peut admettre, de prime abord, que l'acte illicite susceptible d'�tre reproch� � X.________ constitue l'une des causes naturelles de ce pr�judice, dans la mesure o� A.________ ne l'aurait pas subi s'il n'avait pas initialement conclu le premier contrat litigieux en mai 1987, force est de constater, en revanche, que le lien de causalit� ad�quate entre les deux �l�ments fait d�faut, d�s lors qu'il a �t� rompu par le comportement dolosif que C.________ et, vraisemblablement, D.________ ainsi que B.________ ont adopt� dans le cadre de la convention de novembre 1992 (...). Celle-ci s'impose manifestement comme [la] cause v�ritable et imm�diate [du dommage], rel�guant � l'arri�re-plan les agissements ant�rieurs susceptibles d'�tre reproch�s � X.________, ..."
Dans ces conditions, les juges pr�c�dents ont rejet� la demande reconventionnelle du d�fendeur sans examiner si l'acte imput� � la demanderesse rev�tait un caract�re illicite et fautif.
C.- Le d�fendeur interjette un recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour de justice. Il y conclut � ce que la demanderesse soit condamn�e � lui verser 370 480 NLG, plus int�r�ts. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la cour cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Par d�cision du 16 f�vrier 2001, le d�fendeur a �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire et s'est vu attribuer un avocat d'office en la personne de Me Michel Bosshard.
1.- Dans son recours en r�forme, le d�fendeur invoque tout d'abord la responsabilit� d�lictuelle de la personne morale qu'est la demanderesse. Il s'emploie � d�montrer qu'il aurait �t� victime d'une escroquerie commise par un ou plusieurs organes de celle-ci et reproche � la cour cantonale d'avoir ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les actes imput�s � la demanderesse et le dommage qu'il a subi.
Comme la Cour de justice n'a pas examin� si la demanderesse avait bien commis un acte illicite, se bornant � exclure l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre les actes reproch�s par le d�fendeur � la demanderesse et le dommage all�gu�, il n'est pas possible d'entrer en mati�re sur les moyens du recours tendant � d�montrer que les agissements de la demanderesse �taient illicites et d�lictuels. De m�me, il n'y a pas lieu de se pencher sur les moyens d�velopp�s par la demanderesse dans sa r�ponse au recours � propos de questions qui n'ont pas �t� trait�es par la cour cantonale.
Seul sera donc examin� ici le probl�me de la causalit� ad�quate; il conviendra toutefois de faire abstraction, � cette occasion, de plusieurs affirmations formul�es dans le recours mais ne ressortant pas des constatations des juges pr�c�dents.
2.- a) La cour cantonale a rappel�, de fa�on pertinente, que, lorsque la relation de causalit� naturelle entre un comportement donn� et un certain r�sultat est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement en question �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 123 III 110 consid. 3a et les r�f�rences). Dire s'il y a causalit� ad�quate est une question de droit (ATF 123 III 110 consid. 2, 116 II 519 consid. 4a p. 524).
Les juges cantonaux ont aussi rappel� � juste titre que la causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant alors sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener, et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb et les arr�ts cit�s).
En d'autres termes, pour d�terminer si la relation de causalit� entre l'acte de l'auteur et le r�sultat dommageable est ad�quate, il y a lieu de se demander non pas si le fait imput� � l'auteur aurait �ventuellement pu causer � lui seul le r�sultat, mais si les autres circonstances qui ont concouru � la r�alisation du r�sultat ne pr�sentent pas, par rapport au fait de l'auteur, un caract�re trop exceptionnel.
Ce n'est donc que s'il est hautement improbable, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, que le second �v�nement qui a concouru � la survenance du r�sultat se produise par suite de l'acte de l'auteur et de ses cons�quences, que le rapport de causalit� ad�quate pourrait �tre ni� (cf. Giovannoni, La causalit� dans la responsabilit� civile extra-contractuelle, in RJB 98/1962 p. 249 ss, 264).
b) L'acte illicite reproch� � la demanderesse, sur lequel la cour cantonale a bas� son raisonnement juridique sans se prononcer sur le bien-fond� du reproche, consiste � avoir induit ou contribu� � induire le d�fendeur en erreur pour l'amener � conclure le contrat du 6 mai 1987 et � proc�der au versement de 159 800 NLG. Selon la cour cantonale, on peut admettre, de prime abord, que l'acte illicite susceptible d'�tre ainsi reproch� � la demanderesse constitue l'une des causes naturelles du pr�judice subi par le d�fendeur, dans la mesure o� celui-ci n'aurait pas subi un tel pr�judice s'il n'avait pas conclu le premier contrat litigieux en mai 1987. Cela signifie, en substance, que les juges pr�c�dents ont constat� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre, d'une part, les actes reproch�s � la demanderesse en rapport avec le contrat de 1987 et les faits qui l'ont entour� et suivi et, d'autre part, le dommage subi par le d�fendeur.
Il s'agit l� d'une constatation de fait qui lie la juridiction f�d�rale de r�forme.
Il y a �galement une relation de causalit� ad�quate entre les faits reproch�s � la demanderesse et le pr�judice subi par le d�fendeur, d�s lors que lesdits faits �taient � l'�vidence propres, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit.
c) Ce lien de causalit� ad�quate a-t-il �t� v�ritablement rompu, comme l'a jug� la cour cantonale, par le comportement dolosif que des tiers (C.________, voire D.________ et B.________) ont adopt� dans le cadre de la convention du 30 novembre 1992?
Au regard des principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de rupture du lien de causalit� ad�quate, on peut d�j� le nier, �tant donn� que la conclusion du contrat du 30 novembre 1992, destin� � supprimer ou � att�nuer le dommage du d�fendeur - � supposer qu'elle entra�n�t aussi des cons�quences dommageables - n'avait rien de si exceptionnel et impr�visible au point de rel�guer � l'arri�replan tous les autres facteurs ayant contribu� � causer le r�sultat dommageable.
Mais il semble bien plut�t que la cour cantonale a fait fausse route en se pla�ant sur le terrain du lien de causalit� ad�quate et de son �ventuelle rupture pour traiter du probl�me du r�le et des effets de la convention du 30 novembre 1992. De fait, il n'appara�t pas que cette convention constitue v�ritablement un acte dommageable, susceptible d'interrompre la relation de causalit� ad�quate avec les actes reproch�s � la demanderesse. Il s'agit, en r�alit�, d'un arrangement, d'un compromis ou d'une transaction, destin� � supprimer le dommage subi ant�rieurement, mais qui s'est r�v�l� finalement impropre � produire ce r�sultat b�n�fique.
d) La cour cantonale ne pouvait donc pas juger la cause en se bornant � nier la relation de causalit� ad�quate entre le dommage et les actes reproch�s � la demanderesse.
Elle a cru, � tort, pouvoir se dispenser de discuter du caract�re illicite et fautif desdits actes, ainsi que de leur imputabilit� � la demanderesse. Aussi conviendra-t-il d'annuler l'arr�t d�f�r� et de renvoyer la cause � la Cour de justice pour qu'elle proc�de � cette discussion, ce que le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de faire lui-m�me, faute de donn�es factuelles suffisantes. La cour cantonale devra aussi examiner la port�e de la convention du 30 novembre 1992 - et de son �ventuelle inex�cution ou mauvaise ex�cution - sur la dette de la demanderesse pouvant r�sulter des actes illicites qui lui sont reproch�s. Si elle retient une responsabilit� de la demanderesse, elle devra enfin proc�der au calcul du pr�judice subi par le d�fendeur.
3.- Au terme de cet examen, il y a lieu d'admettre partiellement le recours, d'annuler en cons�quence l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Comme l'issue du litige est encore incertaine, il se justifie de mettre les frais de la proc�dure f�d�rale � la charge des parties � raison d'une moiti� chacune et de compenser les d�pens. La part des frais mise � la charge du d�fendeur, qui s'est vu accorder le b�n�fice de l'assistance judiciaire, sera support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 1 OJ), laquelle versera �galement des honoraires � l'avocat d'office du d�fendeur (art. 152 al. 2 OJ), le tout sous r�serve de remboursement ult�rieur (art. 152 al. 3 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 4000 fr. � la charge des parties, � raison d'une moiti� chacune. La part de ces frais mise � la charge du recourant sera support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral;
4. Dit que la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Michel Bosshard la somme de 6000 fr. � titre d'honoraires.