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Timestamp: 2016-10-27 19:00:16+00:00
Document Index: 147324284

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 147', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 81', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

4A_158/2014 (26.08.2014)
4A_158/2014 � � Arr�t du 26 ao�t 2014
Mmes et M. les Juges f�d�raux Klett, pr�sidente, Hohl et Berti, juge suppl�ant.
A.________, repr�sent� par Me Jean-Philippe Heim,
F.B.________, repr�sent�e par Me Jean-Christophe Diserens,
recours contre l'arr�t rendu le 28 janvier 2014 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a.�A.________ a fond� en d�cembre 1979 avec trois autres personnes la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: C.________), dont le si�ge �tait � X.________ (VD); le but de cette soci�t�, dont A.________ �tait administrateur avec signature collective � deux, �tait le commerce et la diffusion de produits de toute nature.
H.B.________, de nationalit� saoudienne, �tait le propri�taire �conomique et repr�sentant de la soci�t� D.________ S�rl (ci-apr�s: D.________), � Gen�ve, dont le capital social de 50'000 fr. �tait d�tenu � raison de 49'000 fr. par le pr�cit� et � raison de 1'000 fr. par un tiers � titre fiduciaire pour H.B.________; D.________ a pour but social l'achat, la vente et la repr�sentation de tous produits ainsi que la prise de participations.
Selon un � agreement � du 30 juin 1981 conclu entre H.B.________ et C.________, le premier s'est engag� � accorder un pr�t de 202'500 fr. � la seconde; il a �t� retenu qu'il ressortait des bilans de C.________ au 31 d�cembre 1981 et au 31 d�cembre 1982 que la somme en question a �t� pr�t�e par D.________. D'apr�s le m�me acte, H.B.________ s'est �galement oblig� � souscrire 475 nouvelles actions de C.________ d'une valeur nominale de 100 fr.
Par acte notari� du 9 juillet 1981, le capital social de C.________ a �t� augment� de 47'500 fr. par l'�mission de 475 actions nominatives de 100 fr. chacune.
En raison d'importantes difficult�s financi�res et du d�sordre r�gnant dans les comptes, la faillite de C.________ a �t� d�clar�e le 6 janvier 1983, puis r�voqu�e le 7 avril 1983.
Par t�lex du 19 d�cembre 1984, A.________ a envoy� une proposition de r�glement � H.B.________, que ce dernier a refus�e. Au d�but 1985, H.B.________ a mandat� l'avocat E.________ pour n�gocier son retrait de C.________.
Par courrier du 9 avril 1985, cet avocat a pr�liminairement fait part � A.________ de ce qui suit: il ressortait du dossier remis par son mandant que C.________ �tait d�bitrice de ce dernier; cette dette r�sultait notamment de l'investissement de 250'000 fr. op�r� le 30 juin 1981 par H.B.________ au profit de C.________, montant qui s'�tait r�parti en une participation au capital de la soci�t�, par 47'500 fr., et en un pr�t chirographaire direct de 202'500 fr. octroy� par H.B.________ � cette soci�t�, le tout portant int�r�ts � partir du 13e mois suivant le d�boursement; le 3 mars 1983, D.________, dont A.________ savait que H.B.________ en �tait propri�taire, avait encore � m�nag� � au b�n�fice de A.________ une garantie bancaire portant sur un montant de 120'000 fr., garantie qui avait �t� ex�cut�e en faveur de C.________, d'o� une cr�ance du m�me montant de H.B.________ � l'endroit de A.________; la somme totale due par ce dernier � H.B.________ et � D.________ allait atteindre 465'500 fr. compte tenu d'une �ch�ance � tr�s arbitrairement � fix�e au 30 juin 1985, apr�s capitalisation � un taux d'int�r�t � 5%. Toujours dans le m�me pli, l'avocat E.________ a propos� � A.________ un programme de remboursement, consistant en particulier en un paiement par celui-ci de 235'000 fr. en esp�ces avant le 30 juin 1985 et en l'�mission en faveur de H.B.________ de traites �chelonn�es dans le temps, tir�es sur C.________ et repr�sentant en tout 230'500 fr.
Le 30 mai 1985, A.________ et l'avocat E.________, ce dernier agissant express�ment au nom de H.B.________, ont sign� le document suivant:
Le soussign� A.________, agissant en son nom personnel et au nom de la soci�t� C.________ S.A., d�clare devoir � M. H.B.________ un montant de FRS 465'000.--, ce montant correspondant � la somme figurant dans la lettre du 9 avril 1985 adress�e au soussign� par Me E.________.
Les modalit�s de remboursement de cette dette devront faire l'objet d'accords ult�rieurs qui tiendront compte de la situation du d�biteur.
Il est relev�, � cette occasion, qu'un premier amortissement de FRS 30'000.-- devrait pouvoir �tre effectu� ces prochains jours, cela gr�ce � un accr�ditif actuellement en n�gociation.
Faute de paiement avant le 10 juin 1985, M. H.B.________, cr�ancier, se r�serve le droit d'imposer le remboursement de la totalit� de la somme due.
Comme A.________ ne lui avait vers� aucun montant le 10 juin 1985, H.B.________ lui a fait notifier le 23 septembre 1985 un commandement de payer la somme de 465'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 mai 1985, en fondant sa cr�ance sur ladite reconnaissance de dette. Le poursuivi ayant form� une opposition totale, le poursuivant a requis le 10 d�cembre 1985 la mainlev�e provisoire de l'opposition.
Le 15 janvier 1986, A.________ et l'avocat F.________, lequel agissait au nom de H.B.________, ont sign� le document qui suit:
Le soussign� A.________, agissant en son nom personnel et au nom de la soci�t� C.________ SA, reconna�t devoir � M. H.B.________ un montant de Fr. 465'000.-- avec int�r�ts � 5% d�s le 30 mai 1985, ce montant correspondant � la somme figurant dans la lettre du 9 avril 1985 adress�e au soussign� par Me E.________.
Cette dette est �chue et imm�diatement exigible.
Le soussign� s'engage � verser � M. H.B.________ un acompte de Fr. 30'000.- qui sera pay� en mains de Me F.________, avocat, � Lausanne, avant le 27 janvier 1986 � 12h00.
Moyennant le versement de ce montant dans le d�lai imparti et moyennant �galement que les parties se mettent d'accord d'ici � la fin du mois de f�vrier 1986 sur un plan raisonnable de remboursement �chelonn� du solde de sa dette. M. H.B.________ renonce � engager des poursuites contre M. A.________ pour le recouvrement de cette dette.
Le soussign� s'engage finalement � contribuer au (sic) frais de M. H.B.________ � concurrence de Fr. [manuscrit] 500.-- cinq cents
A.________ n'ayant pas vers� l'acompte de 30'000 fr. pr�vu par la reconnaissance de dette du 15 janvier 1986, H.B.________ lui a fait notifier le 14 f�vrier 1986 une poursuite portant sur le montant de 465'000 fr.; cette poursuite indiquait ladite reconnaissance de dette comme cause de l'obligation. A.________ n'a pas form� opposition � cette poursuite.
Le 9 avril 1986, la faillite de A.________ a �t� prononc�e. La cr�ance produite dans cette faillite par H.B.________ a �t� admise en cinqui�me classe pour un montant de 465'000 fr. en capital, plus 21'893 fr.75 d'int�r�ts et 500 fr. de frais. H.B.________ a re�u dans le cadre de la faillite un dividende de 4'874 fr., un acte de d�faut de biens apr�s faillite �tant �tabli en sa faveur le 8 f�vrier 1988 pour le montant de 482'519 fr.75; la cause de l'obligation mentionn�e dans l'acte de d�faut de biens est la suivante: � Dette contract�e par le failli en son nom personnel et au nom de (C.________), selon reconnaissance du 15 janvier 1986, y.c. int�r�ts et frais �.
Le 12 juin 1986, la faillite de C.________ a �t� prononc�e. Ni H.B.________, ni D.________ n'ont produit de cr�ance dans cette faillite.
B.a.�H.B.________ est d�c�d� le 30 janvier 2007. Il a laiss� pour h�ritiers sa veuve F.B.________, domicili�e � Riyadh (Arabie saoudite), ainsi que leurs cinq enfants. Ces derniers ont sign� le 20 octobre 2008 une convention par laquelle ils ont c�d� � leur m�re l'int�gralit� de leurs droits sur la cr�ance du d�funt � l'encontre de A.________.
F.B.________ a �t� inscrite le 2 avril 2009 au registre du commerce en qualit� d'associ�e g�rante pr�sidente de D.________.
B.b.�Le 3 f�vrier 2009, F.B.________ a requis du Juge de paix du district de l'Ouest lausannois le s�questre � concurrence de 482'519 fr.75 de la part d'h�ritage revenant � A.________ dans le cadre de la liquidation de la succession de sa m�re. Le proc�s-verbal de s�questre a �t� dress� le 9 octobre 2009 par l'office des poursuites comp�tent en application d'une ordonnance de s�questre scell�e le 6 f�vrier 2009 par ledit Juge de paix. L'opposition au s�questre form�e par A.________ a �t� rejet�e par prononc� rendu le 28 janvier 2010 par ce m�me magistrat.
Le 18 ao�t 2009, F.B.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer le montant de 482'519 fr.75, mentionnant comme cause de l'obligation l'acte de d�faut de biens du 8 f�vrier 1988. Le poursuivi a fait opposition totale � la poursuite.
Par prononc� du 8 avril 2010, le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a lev� provisoirement l'opposition de A.________.
Par arr�t du 7 juillet 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours d�pos� par A.________ contre ce prononc�, qu'elle a confirm�.
C.a.�Par demande du 27 juillet 2011, A.________ (demandeur) a ouvert action en lib�ration de dette (art. 83 al. 2 LP) � l'encontre de F.B.________ (d�fenderesse) devant la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud. Le demandeur a conclu � ce qu'il soit constat� qu'il n'est pas le d�biteur de la d�fenderesse de la somme de 482'519 fr.75, l'opposition � la poursuite notifi�e le 18 ao�t 2009 �tant d�finitivement maintenue.
L'audience de plaidoiries finales s'est tenue le 14 f�vrier 2013.
Par jugement du 12 mars 2013, dont les motifs ont �t� envoy�s le 8 octobre 2013, la Chambre patrimoniale a rejet� les conclusions prises par le demandeur contre la d�fenderesse. Cette autorit� a qualifi� les actes des 30 mai 1985 et 15 janvier 1986 de reconnaissances de dette, rejet� la th�se du demandeur qui y voyait des cautionnements et retenu que ce dernier avait �chou� � prouver que la dette qu'il avait reconnue n'existait pas.
C.b.�Il a �t� constat� que, le 11 novembre 2013, le demandeur, par l'entremise de son conseil, a adress� au conseil de la d�fenderesse une lettre intitul�e � invalidation �, par laquelle il a communiqu� sa r�solution de ne pas maintenir, respectivement de ne pas �tre tenu par les d�clarations de volont� exprim�es dans la reconnaissance de dette du 30 mai 1985 et dans celle du 15 janvier 1986.
Le m�me jour, le demandeur a interjet� appel devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois contre le jugement du 12 mars 2013, en reprenant ses conclusions de premi�re instance.
Statuant par arr�t du 28 janvier 2014, la Cour d'appel civile a rejet� l'appel et confirm� le jugement attaqu�. Retenant que le demandeur invoquait d�sormais l'erreur au moment de la signature des deux reconnaissances de dette pr�cit�es en ce sens qu'il affirmait avoir cru alors que le d�funt H.B.________ �tait le titulaire des cr�ances invoqu�es, alors qu'en r�alit� seule D.________ serait cr�anci�re � son endroit, la cour cantonale a rejet� le moyen. Elle a jug� que dans les deux reconnaissances de dette, le demandeur avait reconnu devoir au d�funt la somme r�clam�e et ainsi clairement admis que celui-ci �tait son cr�ancier.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'il est prononc� qu'il n'est pas le d�biteur de F.B.________ de la somme de 482'519 fr.75, l'opposition � la poursuite qui lui a �t� notifi�e le 18 ao�t 2009 �tant d�finitivement maintenue. Subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la Chambre patrimoniale, voire � la Cour d'appel, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant a r�pliqu� et l'intim�e a dupliqu�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 7 avril 2014, l'effet suspensif requis par le recourant lui a �t� accord�.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a enti�rement succomb� dans son action en lib�ration de dette et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
L'intim�e est domicili�e en Arabie Saoudite, de sorte que la cause rev�t un caract�re international (ATF 131 III 76 consid. 2).
Aucune des parties n'a soulev� de griefs � propos du droit appliqu� par la cour cantonale, soit le droit suisse. Dans un arr�t 4A_77/2014 du 21 mai 2014 consid. 3.1, le Tribunal f�d�ral s'est demand�, dans une pareille situation, s'il devait se saisir de son propre chef de la question du droit applicable. Il a rappel� que le principe de l'application du droit d'office, ancr� � l'art. 106 al. 1 LTF, trouve sa limite dans l'obligation de motiver qui incombe au recourant (art. 42 al. 2 LTF); la juridiction f�d�rale supr�me n'examine en principe que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 ss). Il convient, comme dans ce pr�c�dent, de laisser la question ind�cise et de contr�ler in casu le droit applicable au regard de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; cf. ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Il r�sulte du dossier que les deux parties au litige, qui sont repr�sent�es par un avocat, se sont r�f�r�es au droit interne suisse. Les deux instances cantonales, qui ont successivement examin� la cause, ont fait application de ce m�me droit. Il faut en conclure qu'il est intervenu, � un certain moment, une �lection de droit en faveur du droit suisse (art. 116 LDIP). A tout le moins, il sied de d�duire de l'attitude des parties en l'esp�ce la manifestation d'une �lection de droit tacite, mais consciente (cf. ATF 130 III 417 consid. 2.2.1 p. 423 et les r�f�rences; cf. FRAN�OIS KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3e �d. 2005, n. 503a p. 256 s.).
Dans son premier moyen, le recourant fait valoir que la cr�ance d�duite en justice par l'intim�e repose principalement sur des fonds qui ont �t� pr�t�s � C.________ par D.________ ainsi que sur une garantie bancaire qui aurait �t� ex�cut�e par cette derni�re soci�t� au profit de la premi�re. D.________ devait donc c�der ses cr�ances au d�funt H.B.________ pour que ce dernier puisse en obtenir paiement. Or un document prouvant une telle cession n'a pas �t� produit. Ce ne serait que lors de l'audience de plaidoiries tenue le 14 f�vrier 2013 par la Chambre patrimoniale que le recourant aurait appris que l'intim�e ne produirait pas de cession de cr�ance en faveur de son mari d�funt. Le recourant aurait alors compris qu'au moment o� il a sign� les reconnaissances de dette, il avait �t� dans l'erreur sur la qualit� de cr�ancier de H.B.________. Il all�gue qu'il n'aurait jamais �mis ses d�clarations de volont� s'il avait su que le d�funt n'�tait pas son cr�ancier, mais bien D.________. Pour ne pas l'avoir compris, la cour cantonale aurait viol� les art. 23, 24 et 31 CO, ainsi que 147 et 148 CPC.
3.1.�Le pan du moyen pris d'une violation des art. 147 et 148 CPC ne fait l'objet d'aucun d�veloppement, de sorte qu'il est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
3.2.�Savoir si et dans quelle mesure une partie se trouve dans l'erreur au moment o� elle manifeste une volont� ressortit au fait � trancher par l'autorit� cantonale (ATF 118 II 58 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, on ne voit pas que le recourant ait �t� dans l'erreur au sujet de la personne qui rev�t � son encontre la qualit� de cr�ancier. En effet, il n'a jamais contest� que les fonds pr�t�s par contrat du 30 juin 1981 et ceux vers�s � la suite de l'appel � la garantie bancaire �mise le 3 mars 1983 - fonds qui �manaient d'une soci�t� dont le d�funt mari de l'intim�e �tait propri�taire �conomique - ont b�n�fici� � C.________, soci�t� pour laquelle le recourant �tait administrateur. Ce dernier a sign� les reconnaissances de dette litigieuses en connaissant l'ensemble de ces circonstances. Le recourant ne risque pas de devoir payer � D.________ les fonds vers�s au profit de C.________, puisque D.________ n'a pas produit de cr�ance dans la faillite de celui-ci et n'a jamais affirm� en d�tenir contre lui. La circonstance que l'h�riti�re du cr�ancier ne peut pas �tablir par documents que les cr�ances �taient d�tenues exclusivement par son d�funt mari peut �tre consid�r�e, dans de telles circonstances, comme une pure affaire interne entre le cr�ancier et la soci�t� qu'il contr�lait �conomiquement, laquelle ne concerne en rien le recourant.
Les reconnaissances de dette litigieuses renvoient, uniquement pour le montant de la dette reconnue, au courrier adress� au recourant le 9 avril 1985 par le conseil d'alors de feu H.B.________. Il appert donc que ces reconnaissances de dette n'�noncent pas leur cause dans l'engagement (reconnaissances de dette dite abstraites). Il appartient en cons�quence au d�biteur qui conteste sa dette d'�tablir quelle est la cause de l'obligation et de d�montrer que cette cause n'est pas valable ou ne peut plus �tre invoqu�e (cf. ATF 127 III 559 consid. 4a p. 564; 105 II 183 consid. 4a p. 187).
4.1.�In casu, le demandeur a �chou� � d�montrer que les rapports juridiques � la base de la dette reconnue, soit le contrat de pr�t du 30 juin 1981 et la garantie bancaire �mise le 3 mars 1983, ne peuvent pas �tre invoqu�s. Il s'en prend cependant au montant d'int�r�ts incorpor� dans les reconnaissances de dette. Il pr�tend qu'il serait contraire au droit et arbitraire de retenir, en plus des int�r�ts conventionnels, des frais de 0,5% par mois. Il se r�f�re � la lettre �crite le 9 avril 1985 par le conseil d'alors du d�funt.
4.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant n'avait pas prouv� que les int�r�ts et les frais inclus dans la dette reconnue �taient contraires � l'art. 1 de l'ancien Concordat intercantonal du 8 octobre 1957 r�primant les abus en mati�re d'int�r�t conventionnel, dont la r�glementation a �t� reprise � l'art. 81 de la loi vaudoise du 31 mai 2005 sur l'exercice des activit�s �conomiques (RSV 930.01).
Le recourant n'invoque pas la transgression de ces normes de droit cantonal et intercantonal. Il n'y a ainsi pas � revenir sur leur application (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne le pli du 9 avril 1985, il ne traite nullement des frais justifi�s qui peuvent �tre mis � la charge du d�biteur. Cette pi�ce ne contient du reste aucun d�compte, distinguant pr�cis�ment le capital des accessoires, d'apr�s lequel la dette totale se monte � 465'500 fr. au 30 juin 1985. Il n'�tait en tout cas pas arbitraire pour l'autorit� cantonale de consid�rer que ce document n'�tablissait pas que des frais n'�taient pas dus au cr�ancier, en plus de la dette en capital.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, paiera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et versera une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).