Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-586-cic-1917-2350
Timestamp: 2020-01-17 19:27:57+00:00
Document Index: 206326146

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2']

Accueil > CIC/1917 > Can. N° 586
Livre II > Partie II > Titre XI > Chapitre III > C. 586 CIC/1917
§1. Professio religiosa irrita ob impedimentum externum non convalescit per subsequentes actus, sed opus est ut a Sede Apostolica sanetur, vel denuo, cognita nullitate et impedimento sublato, legitime emittatur.
§1. La profession religieuse, qui par quelque empêchement externe aurait été invalidée, ne se convalide pas par les actes suivants, mais doit être réparée par le Siège apostolique, ou bien est émise de nouveau légitimement après avoir connu la nullité et que l'empêchement ait disparu.
§2. Si autem irrita fuerit ob consensus defectum mere internum, hoc praestito, convalescit, dummodo ex parte religionis consensus non fuerit revocatus.
§2. Mais si elle était invalide par simplement manque de consentement interne, celui-ci étant remédié, elle est convalidée, pour autant que l'ordre religieux n'ait pas révoqué le consentement pour sa part.
§3. Si contra validitatem professionis religiosae gravia sint argumenta etreligiosus renuat ad cautelam sive professionem renovare sive eiusdem sanationem petere, res ad Sedem Apostolicam deferatur.
§3. S'il existe des arguments graves contre la validité de la profession et que le religieux comme moyen de prudence ne veut la renouveller, ni en demander la sanation, on devra exposer le cas au Siège apostolique.
§1 Professio religiosa irrita ob impedimentum externum non convalescit per subsequentes actus, sed opus est ut a Sede Apostolica sanetur, vel denuo, cognita nullitate et impedimento sublato, legitime emittatur.
§2 Si autem irrita fuerit ob consensus defectum mere internum, hoc praestito, convalescit, dummodo ex parte religionis consensus non fuerit revocatus.
§1 La profession religieuse, qui par quelque empêchement externe aurait été invalidée, ne se convalide pas par les actes suivants, mais doit être réparée par le Siège apostolique, ou bien est émise de nouveau légitimement après avoir connu la nullité et que l'empêchement ait disparu.
§2 Mais si elle était invalide par simplement manque de consentement interne, celui-ci étant remédié, elle est convalidée, pour autant que l'ordre religieux n'ait pas révoqué le consentement pour sa part.