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Timestamp: 2016-10-24 05:27:19+00:00
Document Index: 58742926

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 374', 'art. 374', 'art. 460', 'art. 32', 'art. 33', 'ATF ', 'art. 402', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 404', 'art. 404', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 404', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 1', 'in fine', 'art. 1', 'art. 404', 'art. 1', 'art. 5', 'art. 402', 'art. 404', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 404', 'art. 8', 'ATF ']

repr�sent�es par Me Jean-Yves Schmidhauser,
repr�sent�e par Me Olivier Carrard,
d�fenderesse et recourante (4A_294/2012).
contrat d'architectes; honoraires; r�siliation
recours contre l'arr�t rendu le 13 avril 2012 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Sur un bien-fonds dont elle �tait propri�taire � Plan-les-Ouates, la soci�t� X.________ SA a projet� la r�alisation d'un complexe immobilier destin� aux activit�s technologiques, comprenant cinq b�timents et des garages souterrains, pour un co�t approximatif de 115 millions de francs.
A cette fin, le 1er juin 2001, elle a conclu un contrat avec les soci�t�s A.________ architecture SA, et B.________ architecture SA. Celle-ci se chargeaient conjointement de r�aliser les plans, pr�parer et analyser les soumissions, puis diriger les travaux de construction. Leur contribution �tait divis�e en dix-sept prestations partielles, correspondant chacune � une fraction du co�t total de l'ouvrage. Les prestations convenues ne s'�tendaient pas � l'am�nagement int�rieur, � la promotion du projet ni � la mise en location des locaux. Apr�s que le contrat eut �t� compl�t� de deux avenants le 25 f�vrier puis le 1er juillet 2002, les honoraires convenus �taient fix�s au montant forfaitaire de 5'220'000 fr., hors taxes, pour l'ensemble des prestations. Ces honoraires �taient index�s � l'indice officiel du co�t de la vie, l'indice 102 du mois de juin 2001 faisant r�f�rence.
Les soci�t�s d'architecture n'�taient pas autoris�es � passer des commandes de travaux et de fournitures pour le compte de la ma�tresse de l'ouvrage. Les frais d'intervention de tiers, soit notamment d'expertise et � d'avis �, seraient � pris en charge selon entente pr�alable �.
La relation des parties �tait pour le surplus soumise au r�glement SIA n� 102 du 28 janvier 1984.
La ma�tresse de l'ouvrage a mandat� M.________ en qualit� � d'administrateur de promotion et pilote du projet �, avec mission de rechercher des locataires et leur fournir les informations et documents techniques n�cessaires � la conclusion des baux. M.________ entrait au conseil d'administration de la soci�t�, avec droit de signature collective � deux. Un budget lui �tait attribu�; n�anmoins, il devait soumettre ses d�penses � l'approbation de sa mandante.
Lors d'une s�ance de travail le 8 mars 2003, il fut d�cid� d'entente avec la ma�tresse de l'ouvrage que les soci�t�s d'architecture fourniraient � M.________ un � support de commercialisation � pour l'implantation des surfaces lou�es. Le prix de cette prestation hors forfait �tait �valu� � 25'000 fr. et il devait �tre pr�lev� sur le budget confi� � M.________.
D�s juin 2003, les soci�t�s d'architecture ont r�alis� une �tude d'implantation pour un institut de recherche technologique qui envisageait le transfert de ses activit�s dans le futur complexe. L'institut a pay� cette �tude. Au mois de f�vrier 2004, alors que le projet immobilier �tait en suspens mais avec l'accord verbal de M.________, elles ont r�alis� une �tude compl�mentaire pour laquelle elles demandent d'�tre r�tribu�es.
Dans le cadre du forfait, les soci�t�s d'architecture devaient notamment r�aliser une �tude technique des fa�ades. Elles ont sous-trait� cette �tude � un bureau sp�cialis� qu'elles ont r�mun�r� par 45'837 fr.60. Au m�me bureau de sp�cialistes, elles ont demand� une �tude suppl�mentaire consistant dans l'�laboration des r�gles d'ex�cution de toutes les pi�ces de serrurerie des fa�ades, r�gles que, ensuite, les entreprises soumissionnaires devraient uniform�ment suivre dans la pr�paration de leurs offres. Cette �tude suppl�mentaire ne s'inscrivait pas dans le forfait. Les soci�t�s d'architectures ont n�anmoins vers� une r�mun�ration au montant de 102'220 fr.; elles pr�voyaient de se faire rembourser, le moment venu, par l'entreprise adjudicataire.
Les soci�t�s d'architecture ont accompli 58,75% des prestations comprises dans le forfait. En dix-huit versements, de juillet 2001 � septembre 2003, la ma�tresse de l'ouvrage a pay� des honoraires au total de 3'283'952 fr., puis elle a refus� tout paiement suppl�mentaire.
L'avancement du projet s'est trouv� ralenti puis bloqu� par l'opposition et les recours d'un propri�taire voisin dans la proc�dure d'autorisation de construire. Apr�s que cette autorisation fut devenue d�finitive en mai 2004, la ma�tresse de l'ouvrage a laiss� le projet en suspens. Elle n'a pas r�pondu aux demandes des soci�t�s d'architecture qui souhaitaient conna�tre ses intentions. Ces soci�t�s ont veill� � faire prolonger l'autorisation de construire qui arrivait � expiration. Plus tard, elles ont averti la ma�tresse de l'ouvrage qu'une demande de prolongation suppl�mentaire devrait �tre motiv�e et qu'elles n'�taient pas en mesure de la pr�senter. Elles ont plusieurs fois demand� si le contrat �tait maintenu. Dans une lettre du 11 mai 2007, le conseil de la ma�tresse de l'ouvrage leur a r�pondu � qu'il n'y avait plus de contrat depuis fort longtemps �. D�s novembre 2005, elles avaient consult� un avocat et r�clam� - mais sans succ�s - divers paiements � titre d'honoraires et de remboursement de frais.
Le 21 d�cembre 2007, A.________ architecture SA, et B.________ architecture SA ont ouvert action contre X.________ SA devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. La d�fenderesse devait �tre condamn�e � payer 558'232 fr.90 avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 14 mai 2007, � titre d'honoraires, d'indexation des honoraires, de remboursement de frais et d'indemnit� pour r�siliation du contrat en temps inopportun. Le tribunal �tait requis de lever l'opposition de la d�fenderesse au commandement de payer qui lui avait �t� notifi� le 23 octobre 2007 dans la poursuite n� ... de l'office de Egg.
Le tribunal s'est prononc� le 9 juin 2011. Il a condamn� la d�fenderesse � payer les montants ci-apr�s aux demanderesses, cr�anci�res solidaires:
197'361 fr.25 avec int�r�ts d�s le 20 octobre 2007, � titre de solde du forfait contractuel, y compris l'indexation et la TVA;
102'220 fr. avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004, pour r�paration du dommage correspondant au co�t de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades;
3'227 fr.75 en capital, avec int�r�ts d�s le 1er mai 2004 sur 1'994 fr.55, d�s le 15 octobre 2004 sur 433 fr.20 et d�s le 20 octobre 2007 sur 800 fr., pour remboursement de frais de photocopies et autres d�bours.
A concurrence de ces sommes, le tribunal a donn� mainlev�e de l'opposition au commandement de payer; pour le surplus, il a rejet� l'action.
Persistant � r�clamer 558'232 fr.90 en capital, y compris la r�mun�ration de prestations hors forfait et une indemnit� pour r�siliation du contrat, les demanderesses ont appel� du jugement.
La d�fenderesse a elle aussi appel� du jugement. Elle devait �tre lib�r�e de l'obligation de rembourser le co�t de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades; de plus, le solde du forfait contractuel devait �tre r�duit � 15'871 fr., y compris l'indexation, avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004.
La Cour de justice a statu� le 13 avril 2012. Elle a partiellement accueilli l'appel des demanderesses et elle a accueilli celui de la d�fenderesse. Selon son arr�t, cette partie doit payer, outre le remboursement de frais et d�bours qui n'�tait plus litigieux, 15'871 fr. avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004, pour solde du forfait contractuel, et 231'689 fr.70 avec int�r�ts d�s le 20 octobre 2007, � titre d'indemnit� pour r�siliation du contrat en temps inopportun. A concurrence de ces sommes, la mainlev�e de l'opposition est confirm�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, les demanderesses saisissent le Tribunal f�d�ral de conclusions difficilement intelligibles; il ressort toutefois de cette �criture qu'elles persistent � r�clamer, comme dans les instances pr�c�dentes, 558'232 fr.90 en capital.
La d�fenderesse conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et subsidiairement � son rejet.
Agissant �galement par la voie du recours en mati�re civile, la d�fenderesse requiert le Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t de la Cour de justice en ce sens qu'elle ne doive aucune indemnit� pour r�siliation du contrat.
Les deux recours �tant dirig�s contre la m�me d�cision, il y a lieu de joindre les causes et de statuer par un arr�t unique.
Les recours sont dirig�s contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) et susceptible du recours en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Leurs auteurs ont pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF); les m�moires de recours ont �t� introduits en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et ils satisfont aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF).
Le recours en mati�re civile est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Contrairement � l'opinion de la d�fenderesse, le recours de ses adverses parties est recevable alors m�me que certains des arguments pr�sent�s divergent des constatations d�terminantes.
Il est constant que la ma�tresse de l'ouvrage et les soci�t�s d'architecture se sont li�es par un contrat d'architecte dit global, mixte, o� certaines des prestations de l'architecte rel�vent du contrat de mandat et d'autres du contrat d'entreprise (ATF 134 III 361 consid. 5.1 p. 363; 127 III 543 consid. 2a p. 545; 114 II 53 consid. 2b p. 55/56).
En l'�tat de la cause, la ma�tresse de l'ouvrage admet que les soci�t�s d'architecture ont accompli 58,75% des prestations initialement convenues et qu'elles ont droit � la m�me quote-part de la r�mun�ration forfaitaire �galement convenue. A ce titre, devant la Cour de justice, la d�fenderesse a reconnu devoir 15'871 fr. en sus des montants au total de 3'283'952 fr. d�j� vers�s. Un diff�rend subsiste au sujet de l'indexation de cette r�mun�ration.
Le Tribunal de premi�re instance a retenu que les honoraires sont devenus exigibles � la r�siliation du contrat, au mois de mai 2007, et qu'ils devaient �tre index�s globalement � cette date. L'indice de r�f�rence ayant progress� de 101,8 � 107,4 depuis juin 2001, soit de 5,5%, le tribunal a major� dans la m�me proportion la r�mun�ration non index�e de 3'066'750 fr. (58,75% de 5'220'000 fr.); il a ajout� la TVA au taux de 7,6% puis il a d�duit les montants d�j� vers�s. C'est ainsi qu'il a arr�t� le solde encore d� � 197'361 fr.25.
La Cour de justice a adopt� une approche diff�rente. Elle a dress� un tableau des dix-neuf factures pr�sent�es par les soci�t�s d'architecture, toutes acquitt�es par la ma�tresse de l'ouvrage, hormis la derni�re au montant de 15'871 fr. hors TVA. La Cour a index� chaque montant s�par�ment, d'apr�s l'indice � la date de l'exigibilit�, et elle a comptabilis� les diff�rences positives ou n�gatives - l'indice ayant vari� soit au-dessus, soit au-dessous de la r�f�rence 102 adopt�e par les cocontractants - entre le montant nominal et le montant index�. La somme de ces diff�rences atteint 717 fr. en faveur de la ma�tresse de l'ouvrage; c'est pourquoi la Cour n'alloue rien aux demanderesses au del� de ce qui est reconnu par leur adverse partie sur ce chef de la contestation.
A tort, les demanderesses rejettent cette derni�re approche et r�clament que celle du premier juge soit confirm�e. Une clause d'indexation telle que celle introduite dans le contrat du 1er juin 2001 a pour but de stabiliser la valeur intrins�que des paiements futurs nonobstant les fluctuations de la monnaie. La m�thode de la Cour de justice atteint exactement cet objectif: chacun des paiements successifs de la ma�tresse de l'ouvrage se trouve soit augment�, soit r�duit � la valeur que son montant nominal �tait cens� avoir lors de la conclusion du contrat. Au contraire, rien ne justifie d'indexer en bloc, plus de trois ans apr�s le dernier versement et sans �gard � la valeur de la monnaie au moment o� ces prestations sont intervenues, une r�mun�ration totale dont le paiement s'est r�parti par tranches sur plus de deux ans. Le caract�re forfaitaire de cette r�mun�ration est ici d�pourvu d'incidence; il signifie seulement que le montant � acquitter ne varie pas en fonction du travail plus ou moins abondant n�cessaire � l'accomplissement des prestations d'architecte convenues. Au regard du principe de la confiance qui r�git l'interpr�tation des manifestations de volont�s entre cocontractants (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681), les demanderesses n'ont pas pu croire de bonne foi que la clause d'indexation serait comprise et appliqu�e comme elles l'ont d'abord obtenu.
Les soci�t�s d'architecture ont aussi accompli des prestations exorbitantes de celles initialement convenues et r�mun�r�es par le forfait. En vertu des art. 374 ou 394 al. 3 CO, elles ont droit � la r�tribution des prestations suppl�mentaires que la ma�tresse de l'ouvrage leur a command�es pendant l'ex�cution du contrat, alors m�me qu'aucune r�mun�ration n'aurait �t� explicitement convenue, tandis qu'elles ne peuvent en principe rien r�clamer pour des prestations non command�es (Peter Gauch, Der Werkvertrag, 5e �d., 2011, nos 785 p. 315 et 1310 p. 527).
5.1 Les soci�t�s d'architecture r�clament 20'444 fr., TVA comprise, pour le � support de commercialisation � r�alis� � l'intention de M.________. Cette prestation leur a �t� explicitement command�e lors d'une s�ance de travail du 8 mars 2003, o� participaient notamment M.________ et les deux repr�sentants autoris�s de la ma�tresse de l'ouvrage, N.________ et O.________.
Selon la Cour de justice, la commande est intervenue � avec l'accord � de la ma�tresse de l'ouvrage mais celle-ci � n'a pas indiqu� que les architectes devaient percevoir une r�mun�ration en plus de celle octroy�e � M.________ dans le budget initial pour cette m�me prestation. Le montant [...] faisait partie du budget total de promotion confi� � M.________, � charge pour lui de r�mun�rer les architectes. �
Le raisonnement n'est gu�re plus d�velopp� dans la r�ponse au recours. La ma�tresse de l'ouvrage y expose que M.________ � disposait d'un budget d'un pour cent de la [valeur totale du projet] pour l'ensemble des activit�s de promotion et de commercialisation, � charge pour lui de l'utiliser � bon escient et de se r�server une marge correspondant � sa propre r�mun�ration �. Elle-m�me conservait toutefois un � droit de regard � sur ses d�marches. Lors de la s�ance de travail, elle a simplement approuv�, par ses repr�sentants, une commande que M.________ passait aux soci�t�s d'architecture. M.________ leur a ainsi sous-trait� une partie de sa propre mission et c'est lui, exclusivement, qui s'est oblig� � les r�tribuer.
A bien comprendre cette argumentation, le budget d'un pour cent �tait une r�mun�ration forfaitaire promise � M.________ et il incombait � celui-ci de commander personnellement et en son propre nom, � ses propres frais et risques mais tout de m�me sous le contr�le de la ma�tresse de l'ouvrage, les prestations n�cessaires � la commercialisation.
Au del� d'une simple allusion au � budget total de promotion confi� � M.________ �, ce r�gime contractuel cens�ment �tabli entre la ma�tresse de l'ouvrage et M.________ n'a pas �t� constat� par la Cour de justice. Cette autorit� n'a en tout cas pas constat�, dans sa d�cision, que ce r�gime contractuel f�t clairement connu des soci�t�s d'architecture au 8 mars 2003. Cette connaissance ne saurait se pr�sumer car ledit r�gime appara�t tout � fait insolite en tant que M.________, qui �tait pourtant membre du conseil d'administration, devait traiter et contracter en son propre nom avec les tiers. Les soci�t�s d'architecture ignoraient ainsi un �l�ment tr�s singulier et important du contexte juridique; c'est pourquoi, lors de la s�ance de travail et selon le principe de la confiance d�j� mentionn�, elles ont pu admettre de bonne foi que la ma�tresse de l'ouvrage leur passait commande d'une prestation destin�e � la commercialisation de son projet immobilier, cela quel que f�t le budget ou compte qui serait d�bit� dans ses livres. Il s'ensuit que la ma�tresse de l'ouvrage est d�bitrice des honoraires correspondants.
Dans son m�moire, celle-ci ne met pas en doute que le montant en cause soit correctement �valu� au regard de l'art. 374 CO, d'apr�s la valeur du travail et des d�penses n�cessaires � la prestation concern�e. La d�bitrice s'est trouv�e en demeure au plus tard d�s le commandement de payer, de sorte que les demanderesses sont fond�es � r�clamer 20'444 fr. avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 20 octobre 2007.
5.2 Les soci�t�s d'architecture r�clament 3'766 fr., TVA comprise, pour l'�tude compl�mentaire relative � l'installation d'un institut technologique dans les b�timents � construire. Cette prestation leur a �t� command�e verbalement par M.________, � qui elles l'ont propos�e; elles soutiennent que cette commande oblige la ma�tresse de l'ouvrage.
M.________ ne jouissait que d'une procuration collective, selon les art. 460 al. 2 et 718a al. 2 CO, et X.________ SA ne l'avait pas autrement autoris� � passer des commandes en son nom. Dans ces conditions, il n'avait a priori pas le pouvoir de la repr�senter selon l'art. 32 al. 1 CO.
Selon la jurisprudence relative � l'art. 33 al. 3 CO, un pouvoir de repr�sentation apparent, n�anmoins opposable au repr�sent�, peut toutefois exister si le tiers avec qui le repr�sentant a trait� pouvait inf�rer des circonstances, selon le principe de la confiance, que ce pouvoir existait r�ellement (ATF 120 II 197 consid. 2 p. 198 et ss).
Il est certes constat� en fait, dans la d�cision attaqu�e, que les architectes ont eu de nombreux contacts avec M.________, lors de s�ances de travail. La Cour de justice n'a en revanche pas constat� que M.________ ait r�guli�rement pass� des commandes hors forfait, sans contr�le de la ma�tresse de l'ouvrage, puis que celle-ci, inform�e de ces commandes, n'ait jamais �lev� d'objection. Les soci�t�s d'architecture ne peuvent donc pas se pr�valoir d'une procuration tacite ou apparente en faveur de M.________. Il est sans importance que ce dernier ait peut-�tre repr�sent� la ma�tresse de l'ouvrage dans le cadre et pour les besoins de l'ex�cution des prestations d�ment convenues ou command�es.
Les soci�t�s d'architecture arguent longuement mais vainement de la s�ance de travail du 8 mars 2003 et du titre � d'administrateur de promotion et pilote du projet � conf�r� � M.________. Lors de la s�ance, ce dernier n'a pas re�u l'autorisation de commander des prestations hors forfait pour la ma�tresse de l'ouvrage. L'�tude compl�mentaire relative � l'institut technologique n'a pas non plus �t� command�e lors de cette s�ance. L'�tude �tait de toute �vidence une prestation distincte du � support de commercialisation � alors discut�, car s'il en �tait autrement, les soci�t�s d'architecture n'auraient pas jug� utile de se la faire commander s�par�ment par M.________ et elles n'auraient pas non plus demand� une r�mun�ration s�par�e. Faute d'une commande qui lui soit opposable, la ma�tresse de l'ouvrage n'est pas d�bitrice de cette r�mun�ration.
Les soci�t�s d'architecture ont d�pens� 102'220 fr. pour une �tude suppl�mentaire des fa�ades qui ne leur a �t� command�e ni dans le cadre du forfait ni s�par�ment. Elles demandent d'�tre rembours�es sur la base de l'art. 402 al. 1 CO, selon lequel le mandant doit rembourser les avances et frais que le mandataire a faits pour l'ex�cution r�guli�re du mandat. Cette disposition appartient au droit dispositif, de sorte que les cocontractants peuvent valablement r�gler autrement le sort des frais encourus par le mandataire (arr�t 4C.17/2003 du 28 janvier 2004, consid. 3.3.1, RNRF 86/2005 p. 104).
L'argumentation pr�sent�e passe enti�rement sous silence que selon le contrat du 1er juin 2001, les frais d'intervention de tiers, soit notamment d'expertise et � d'avis �, seraient � pris en charge selon entente pr�alable �. Or, il est constant que la ma�tresse de l'ouvrage n'a pas �t� pr�alablement consult�e au sujet de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades. Comme la Cour de justice le rel�ve, rien n'emp�chait les soci�t�s d'architecture de recueillir son avis en temps utile. Celles-ci insistent vainement sur la pertinence de cette �tude dans la perspective d'une future mise en soumission des travaux de construction. L'avancement du projet immobilier et l'ex�cution de la mission confi�e aux architectes n'ont pas atteint ce stade. La ma�tresse de l'ouvrage avait le droit d'abandonner son projet et de r�silier le mandat, m�me par une � d�cision soudaine et unilat�rale �. En engageant une d�pense importante sans l'accord pr�alable que leur mandante avait contractuellement r�serv�, les soci�t�s d'architecture se sont expos�es au risque d'une semblable d�cision ou de toute autre cause entra�nant l'interruption du projet. Contrairement � leur opinion, la d�fenderesse n'est pas tenue de rembourser une d�pense qu'elle n'a pas approuv�e et dont elle n'utilisera pas la contrepartie.
La d�cision attaqu�e accorde aux soci�t�s d'architecture une indemnit� arr�t�e � 231'689 fr.70, soit dix pour cent de la partie du forfait qui est rest�e inex�cut�e, pour r�siliation du contrat en temps inopportun. La Cour de justice a appliqu� l'art. 1.14.3 du r�glement SIA n� 102 dans sa version de 1984, que les parties ont int�gr� � leur convention. Les art. 1.14.1, 1.14.2 et 1.14.3 du r�glement se lisent comme suit:
Dans la mesure o� les parties sont soumises aux r�gles du mandat, celui-ci peut �tre r�voqu� ou r�pudi� en tout temps.
Si le mandant r�voque le contrat, il est tenu de payer les honoraires correspondant aux prestations accomplies selon le contrat jusqu'� la date de la r�vocation, ainsi que tous les frais que l'architecte a d� engager et qu'il peut prouver.
Si la r�vocation a lieu en temps inopportun et si l'architecte n'a commis aucune faute, il a droit en outre � une indemnit� �gale � dix pour cent des honoraires correspondant aux prestations non accomplies, ou davantage lorsque le pr�judice prouv� d�passe ce pourcentage.
7.1 La d�fenderesse tient la stipulation d'une indemnit� proportionnelle au gain manqu� pour contraire � l'art. 404 CO, en tant que celui-ci garantit de mani�re imp�rative le droit inconditionnel de r�silier un mandat.
Selon la jurisprudence, l'art. 404 CO est applicable � la r�siliation du contrat d'architecte global (ATF 109 II 462 consid. 3d in fine p. 466; voir aussi ATF 127 III 543 consid. 2a p. 545; 110 II 380 consid. 2 in fine p. 382) et cette disposition est imp�rative en ce sens que le droit du mandant de r�voquer le contrat en tout temps, consacr� par l'art. 404 al. 1 CO, ne peut �tre ni supprim� ni limit� conventionnellement; en particulier, l'exercice de ce droit ne peut pas �tre entrav� par une clause p�nale (ATF 109 II 467 consid. 3e et 4 p. 467; arr�t 4C.318/1988 du 23 mai 1989, consid. 1a, SJ 1989 p. 521).
7.2 Aux termes de l'art. 404 al. 2 CO, celle des parties qui r�voque ou r�pudie le mandat en temps inopportun doit indemniser l'autre partie du dommage qu'elle lui cause. La r�vocation en temps inopportun est celle que le mandant ne justifie par aucun motif s�rieux et qui entra�ne un pr�judice particulier pour le mandataire, tels que les frais d�sormais inutilement engag�s en vue de l'ex�cution du mandat concern�, ou les gains auxquels le mandataire a renonc� en vue de se consacrer � ce m�me mandat. L'art. 404 al. 2 CO ne permet pas d'exiger le remplacement du gain que la continuation du mandat aurait procur� au mandataire. La notion de l'inopportunit� de la r�vocation est �troitement li�e au pr�judice qui en r�sulte. La r�vocation est conforme aux r�gles du contrat de mandat m�me si elle ne proc�de d'aucun motif objectif; c'est pourquoi seule l'existence d'un pr�judice particulier justifie une sanction � l'exercice inopportun du droit de r�vocation (ATF 106 II 157 consid. 2c p. 160; voir aussi ATF 110 II 380 consid. 4b p. 386; 109 II 462 consid. 4d p. 469).
Les cocontractants peuvent valablement pr�voir que la r�vocation en temps inopportun autorisera le mandataire � r�clamer une peine conventionnelle (quinze pour cent des honoraires d�j� per�us par un architecte: ATF 109 II 462 consid. 4b p. 468; 110 II 380 consid. 3a p. 383), le cas �ch�ant sujette � r�duction selon l'art. 163 al. 3 CO, ou une indemnit� forfaitaire (limit�e par le Tribunal f�d�ral � dix pour cent des honoraires qu'un g�rant d'immeubles aurait per�us � l'avenir: arr�t 4C.318/1988, consid. 3) en relation avec le pr�judice particulier qui peut �tre raisonnablement supput� d'apr�s la nature et l'importance du contrat. En revanche, une peine conventionnelle ou une indemnit� forfaitaire plus importante, destin�e � remplacer le gain manqu� par le mandataire, est incompatible avec l'art. 404 al. 1 CO (ATF 110 II 380 consid. 4 p. 385, comment� par Raymond Jeanpr�tre in JdT 1985 I 279/280; arr�t 4C.318/1988, ibidem).
7.3 La d�fenderesse soutient que par l'effet de l'art. 1.14.2 in fine du r�glement n� 102 (elle se r�f�re aux mots � ainsi que tous les frais que l'architecte a d� engager et qu'il peut prouver �), l'architecte a droit dans tous les cas � la r�paration du pr�judice particulier r�sultant de la r�vocation du mandat, et que dans l'hypoth�se particuli�re d'une r�vocation en temps inopportun, l'art. 1.14.3 lui assure en outre une compensation - partielle - du gain manqu�. C'est pourquoi elle tient cette derni�re disposition pour contraire � l'art. 404 al. 1 CO.
Bien que repris de la note pr�cit�e de Raymond Jeanpr�tre, ce raisonnement est erron�. Dans le syst�me du r�glement, les frais envisag�s � l'art. 1.14.2 sont ceux pr�vus � l'art. 5.5 du m�me texte (notamment les frais de d�placement ou de voyage, d'acquisition ou de fabrication de documents, d'expertises ou d'avis sollicit�s d'entente avec le mandant, les �moluments et autres d�bours), soit les avances et frais autrement r�gis par l'art. 402 al. 1 CO, que le ma�tre de l'ouvrage doit rembourser en sus des honoraires et des �ventuels dommages-int�r�ts. Il ne s'agit pas des frais de personnel ou d'infrastructure que l'architecte a engag�s pour se mettre en mesure d'ex�cuter le contrat pendant la dur�e pr�visible du projet de construction, frais qui constituent typiquement, avec les sacrifices r�sultant du renoncement � d'autres affaires, le pr�judice particulier dont la r�paration pourrait �tre r�clam�e sur la base de l'art. 404 al. 2 CO. De tels frais sont au contraire couverts de mani�re forfaitaire par l'art. 1.14.3. La m�me disposition habilite aussi l'architecte � prouver et � se faire r�parer un pr�judice qui exc�derait l'indemnit� forfaitaire; or, cette clause se r�v�lerait d�pourvue de tout sens si le pr�judice envisag� �tait de toute mani�re, comme la d�fenderesse le pr�tend, couvert par l'art. 1.14.2. Certes, la r�gle d'indemnisation forfaitaire fait r�f�rence au gain manqu� de l'architecte, mais elle assure n�anmoins, d'ailleurs bien mieux qu'une r�f�rence aux honoraires d�j� per�us, un rapport ad�quat entre la r�paration � allouer et le pr�judice particulier objectivement pr�sumable. Elle met l'indemnit� en relation avec l'activit� que l'architecte aurait encore d� fournir d'apr�s le contrat. La quotit� de dix pour cent des honoraires est admissible au regard de la jurisprudence. Par cons�quent, la d�fenderesse n'est pas fond�e � se plaindre d'une condamnation contraire � l'art. 404 al. 1 CO.
7.4 La stipulation d'une indemnit� forfaitaire a pr�cis�ment pour but de renforcer la position de l'architecte en le dispensant d'apporter la preuve du pr�judice particulier concr�tement subi par suite de la r�vocation du mandat, preuve qui lui incomberait selon les art. 8 CC et 42 al. 1 et 2 CO (ATF 109 II 462 consid. 4a p. 468). La d�fenderesse se plaint donc aussi � tort d'une condamnation contraire � ces dispositions. Elle ne met pas en doute qu'elle ait r�sili� le contrat en temps inopportun et elle ne conteste pas non plus le calcul de l'indemnit�.
Il r�sulte de la discussion qui pr�c�de que le recours des demanderesses doit �tre partiellement admis, ce qui entra�ne la r�forme de la d�cision attaqu�e; le recours de la d�fenderesse doit �tre rejet�.
Le succ�s des demanderesses ne porte que sur une quote-part tr�s r�duite des pr�tentions qu'elles persistaient � �lever (moins de sept pour cent) et il ne se justifie donc pas d'op�rer une r�partition de l'�molument judiciaire � pr�lever pour leur recours. La d�fenderesse doit acquitter l'autre �molument; les d�pens peuvent �tre compens�s.
Le recours des demanderesses est partiellement admis et l'arr�t de la Cour de justice est r�form� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � leur payer solidairement les sommes ci-apr�s, avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s les dates indiqu�es:
1'994 fr.55 d�s le 1er mai 2004;
15'871 fr. d�s le 21 septembre 2004;
433 fr.20 d�s le 15 octobre 2004;
231'689 fr.70 d�s le 20 octobre 2007;
20'444 fr. d�s le 20 octobre 2007;
800 fr. d�s le 20 octobre 2007.
A concurrence de ces sommes, l'opposition de la d�fenderesse est lev�e dans la poursuite n� ... de l'office des poursuites de Egg.
Les demanderesses acquitteront un �molument judiciaire de 6'500 francs.
La d�fenderesse acquittera un �molument judiciaire de 6'000 francs.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice pour statuer � nouveau sur les frais et d�pens des instances pr�c�dentes.