Source: https://hellswear.fr/politique-de-confidentialite/
Timestamp: 2020-07-12 16:49:50+00:00
Document Index: 109601376

Matched Legal Cases: ['arty 2', 'arty 24', 'arty 1', 'arty 18', 'arty 28', 'arty 1', 'arty 360']

Politique de confidentialité - Hellswear
HELLSWEAR attache la plus grande importance à la protection des données personnelles et de la vie privée de ses clients comme de toute personne qui accède à la boutique situé sur Albi ou à son site internet.
La présente Politique de protection des données personnelles et cookies (« Politique ») décrit quels types de données personnelles vous concernant, HELLSWEAR peuvent être amenés à traiter.
Le client du site reconnaît avoir pris connaissance et accepté la présente politique en même temps qu’il a accepté les conditions générales d’utilisation du site. Si le client est en désaccord avec ces termes, il est libre de ne pas utiliser le site et ne fournir aucune donnée personnelle.
S’il souhaite se rétracter ou si cette personne est en désaccord avec ces termes, elle est libre ne pas utiliser le site, de ne fournir aucune autre donnée personnelle en ligne ou en boutique, et d’exercer ses droits comme prévu ci-après dans la rubrique « Comment exercer vos droits ? ».
HELLSWEAR exerce notamment une activité de commerce de détail et une activité de commerce électronique, au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. La présente politique de protection des données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif d’informer les personnes concernées de la manière dont leurs données à caractère personnel sont collectées et traitées par HELLSWEAR.
Le Responsable de traitement de vos données à caractère personnel est la société HELLSWEAR, société à responsabilité limitée est en activité depuis 35 ans. Son capital social est de 62 656,00€. Localisée à ALBI (81000), elle est spécialisée dans le secteur d’activité du commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé. , numéro SIRET 330 358 383 00017.
Article 2 : Dans quels buts vos données personnelles sont-elles collectées par HELLSWEAR ?
Dans le cadre de votre expérience sur site internet hellswear.fr, HELLSWEAR collecte des données vous concernant. Ces données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte dans les formulaires de collecte, qui sont les suivantes :
✓ L’achat de produits ;
✓ Le paiement des produits réservés ;
✓ L’accès à un compte client permettant d’actualiser ses informations personnelles, consulter ou modifier les commandes réalisées sur le site ;
✓ La constitution d’un fichier clients pour le suivi et la réalisation des prestations ;
✓ L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services ;
✓ La réalisation d’enquêtes satisfaction ;
✓ L’envoi de newsletters, sollicitations et messages promotionnels personnalisés selon vos préférences et vos centres d’intérêts à la condition que le client coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription aux Services ;
✓ Le rappel de panier en cours non validés ou dont le paiement n’a pas abouti ;
✓ La mise en place de codes promotionnels avec le consentement du client ;
✓ Le partage d’informations sur les réseaux sociaux ;
✓ L’organisation de jeux-concours, loteries et toutes opérations promotionnelles à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne ;
✓ La gestion des avis, enquêtes et des sondages des utilisateurs et clients sur des services ou contenus du site.
Article 3 : Quelles sont les données personnelles traitées par HELLSWEAR ?
Lors de la collecte des données, le client sera informé si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. A défaut, l’accès aux services et leur utilisation par le client sera impossible, HELLSWEAR ne sera pas en mesure de faire droit à vos demandes. En tout état de cause, HELLSWEAR s’engage à traiter l’ensemble des données collectées de manière conforme aux réglementations en vigueur et notamment de l’ « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement n°2016/679.
Par ailleurs, HELLSWEAR pourra être amené à collecter des données à caractère personnel pour d’autres finalités, en prenant soin de recueillir le consentement préalable des personnes concernées.
Quelles sont les données personnelles collectées et utilisées dans le cadre d’une visite sur le site?
Dans le cadre de la réalisation de statistiques de fréquentation d’un client enregistré sur le site, HELLSWEAR collecte : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par le client, la date et l’heure de la consultation , (voir détail concernant les cookies ci-dessous).
Dans le cadre de l’utilisation du site internet sans être enregistré dans notre fichier client, les données suivantes seront collectées par HELLSWEAR : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par le client, la date et l’heure de la consultation,(voir détail concernant les cookies ci-dessous).
Ces données permettent notamment à HELLSWEAR d’améliorer ses offres, de déceler puis de remédier plus rapidement à d’éventuelles erreurs, d’adapter la capacité de ses serveurs.
Quelles sont les données personnelles collectées et utilisées dans le cadre d’une création et du suivi du compte client sur le site ou en boutique ?
Dans le cadre d’une création de compte client et du suivi de ce compte, HELLSWEAR pourra être amené à collecter les données suivantes :
– Données relatives aux inscriptions au programme d’avantages HELLSWEAR et aux communications commerciales de HELLSWEAR : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone (fixe ou mobile), code postal, date de naissance ;
– Données relatives à la relation commerciale : demandes de documentation, demandes d’essai, produit acheté, service ou abonnement souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse de livraison, historique des achats, retour des produits, origine de la vente ou de la commande, correspondances avec le client ;
– Données relatives aux règlements des factures : modalités de règlements, remises consenties, reçus, soldes ;
– Statistiques de fréquentation : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par le client, la date et l’heure de la consultation (voir détail concernant les cookies ci-dessous). Quelles sont les données personnelles collectées ou utilisées dans le cadre d’achats par un client sur le site ou en magasin ? Dans le cadre d’achats sur le site, HELLSWEAR pourra être amené à collecter les données suivantes :
– Données relatives aux moyens de paiement : numéro de la transaction, numéro de carte bancaire ;
Les données à caractère personnel collectées sur le site et en boutique, sont exclusivement réservées à HELLSWEAR.
– Données transférées aux autorités et/ou organismes publics: Conformément à la réglementation en vigueur, les données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
– Données transférées à l’étranger: Pour certaines opérations, les données peuvent être transférées dans un pays ne faisant pas partie de l’Espace Économique Européen (« EEE ») dans le respect des lois applicables. Dans ce contexte, le transfert de données sera effectué avec les garanties appropriées et en conservant toujours la sécurité de vos données.
HELLSWEAR conservera vos données personnelles dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée de conservation minimale prévue par la législation applicable notamment en matière civile et commerciale. Certaines données personnelles peuvent être conservées par HELLSWEAR pour des durées plus longues exclusivement à des fins archivistiques, dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques.
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale. Les données traitées dans le cadre d’opérations de prospection avec votre accord ne pourront être conservées plus de 3 ans après le dernier contact émanant de votre part ou dans le cadre de votre opposition. Dans le cadre d’un achat en ligne, les données sont archivées pendant 5 ans à l’issue de la prestation.
Article 6 : Comment exercer vos droits ?
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, le client dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Le client peut également disposer de droits complémentaires nationaux (ex : définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès).
Pour des motifs tenant à sa situation particulière, le client peut s’opposer au traitement des données le concernant.
Dans le cadre de sollicitations et messages promotionnels personnalisés selon les préférences et les centres d’intérêts du client, ce dernier peut s’opposer, à tout moment et sans frais, au traitement des données le concernant.
Pour exercer ces droits, le client peut modifier directement ses informations dans l’espace personnel ou s’adresser par courrier à HELLSWEAR, 1 Place Saint-Julien, 81000 Albi ou via le formulaire sur les données personnelles, disponible sur le site internet. Dans tous les cas, le client doit accompagner sa demande d’un justificatif d’identité. Pour ne plus recevoir de communication par email ou via les réseaux sociaux de la part de HELLSWEAR, le client pourra également se désinscrire, à tout moment, en cliquant sur le lien de désinscription dans les emails qu’il a reçu.
Sous réserve d’un manquement à aux dispositions ci-dessous, le client a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.
Article 7 : Pourquoi HELLSWEAR utilise-t-elle des cookies ?
Le client est informé que, lors de ses connexions sur le site et lors de l’utilisation des services, des cookies ou autres technologies sont utilisées, sous réserve du choix exprimé par le client, ce choix pouvant être modifié à tout moment.
Article 8 : Peut-on s’opposer à l’enregistrement de cookies ?
Le client peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur, comme indiqué ci-dessous. L’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.
Article 9 : Quels types de cookies sont susceptibles d’être utilisés sur le site ?
a) Les cookies « strictement nécessaires » de navigation sur le site ou cookies obligatoires :
Les cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des services afin de fournir au client une meilleure utilisation du site. Ces cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable du client pour être déposés sur le terminal du client.
✓ D’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des utilisateurs sur le site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
✓ De permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;
✓ De mémoriser des informations relatives au formulaire que le client a rempli sur le site ou à des informations que le client a choisies sur le site ;
✓ D’offrir au client un accès à son compte présentant notamment, mais sans s’y limiter le panier d’achats, son paiement, l’historique de commandes, ou à tout autre espace réservé aux clients grâce à ses identifiants ;
✓ De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé au client de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certaine durée écoulée.
b) Les cookies fonctionnels :
Ces cookies d’analyse nous permettent d’améliorer l’ergonomie du site en analysant anonymement l’utilisation des visiteurs. Ils identifient aussi des produits que nous pouvons recommander. Dans certains cas, ces cookies améliorent la vitesse de traitement de vos requêtes en nous permettant d’enregistrer vos préférences pour le site et pour la connexion de vos réseaux sociaux.
Ce site internet utilise un service d’analyse Web fourni par Google Inc. (« Google »). Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l’activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et à l’utilisation d’internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. Google va utiliser ces informations pour évaluer votre utilisation du site internet, rédiger des rapports sur les activités du site à l’attention de ses exploitants et fournir d’autres services en rapport avec l’utilisation de ce site et d’internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas l’adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. Le client peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.
HELLSWEAR offre la possibilité aux utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le site à travers les sites de réseaux sociaux. Les cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier le client grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un utilisateur sur le site, du seul fait de l’activation du compte du client sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le site.
HELLSWEAR n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation du client sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Le client est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre au client d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.
Certains cookies sont soumis à consentement. En continuant à naviguer sur le site ou l’application, ou en utilisant ses fonctionnalités, le client consent à l’apposition de ces cookies. Il peut également exercer ou retirer son consentement dans son espace client sur le site lors de la première connexion du client sur le site.
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Le client peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Le client peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.
Pour la gestion des cookies et des choix du client, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies :
4. Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie » .
Le cas échéant, le client est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.
À tout moment, le client peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies.
Enfin, le client peut se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.
Le client pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à aux informations du client de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/. Bas du formulaire.
La durée de conservation des cookies est variable selon le type de cookies. Nous utilisons majoritairement des cookies qui s’autodétruisent après la fin de la connexion. Il s’agit dans ce cas de cookies dits de session ou de navigation. Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur notre site, et ce pendant une durée de 6 mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux cookies est conservé pendant une durée maximum de 13 mois. Les cookies sont utilisés pour un usage interne et ne sont pas accessible à un tiers.
Article 10 : Comment HELLSWEAR protège-t-elle vos données personnelles ?
Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, HELLSWEAR met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque.
Article 11 : Que se passe-il en cas de modifications de la politique de confidentialité ?
En cas de modification de la présente Politique par HELLSWEAR, ou si des textes légaux ou règlementaires l’exigent, elle sera publiée sur notre site et sera effective dès sa publication. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur notre site internet.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, le client peut également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.
Article 12 : Avis clients
Les avis clients sur nos produits, disponibles sur le site www.hellswear.fr sont des avis authentiques, conformes à la norme NF Z74-501.
Un client doit avoir acheté le produit sur lequel il donne un avis.
En soumettant un avis, le client reconnaît que seront également publiés sur le site :
– la confirmation d’achat ;
– son pseudo ou prénom et initiale de son nom de famille ;
– la date de l’avis.
Le client accepte que les avis soient publiés et reconnaît par conséquent qu’ils ne sont soumis à aucune obligation de confidentialité.
Une fois qu’un client dépose un avis, il peut être transmis à un modérateur sur www.hellswear.fr sur la base des règles standard de raison de refus.
Les raisons de refus sont notamment :
• la note ne correspond pas au commentaire ;
• l’avis déposé est relatif à l’expérience d’achat (service client, livraison, site web) et non au produit noté ;
• le contenu textuel comporte des caractères aléatoires ou est mal écrit au point d’en être inintelligible ;
• le contenu textuel rédigé dans une langue étrangère à celle du site ;
• les éléments de description des caractéristiques du produit ne sont pas renseignés ;
• le contenu est sans rapport avec le produit noté ;
• le contenu textuel comporte des informations personnelles ou toute autre information susceptible d’aboutir à un vol d’identité (le nom ou le prénom d’individus qui ne sont pas des personnes publiques, un numéro de téléphone, une adresse physique précise ou une adresse email, un numéro de carte de crédit, de sécurité sociale, de compte bancaire ou tout autre information susceptible d’aboutir à un vol d’identité) ;
• le contenu textuel incite à l’achat chez un concurrent ;
• le contenu textuel indique que l’utilisateur n’a pas encore testé le produit ;
• le contenu comporte des injures ou des grossièretés, des propos discriminatoires, dénigrants, diffamatoires, obscènes, menaces, harcèlement, incitations à la haine ;
• le client formule un commentaire inapproprié sur un autre contenu ou son auteur ;
• le contenu textuel est clairement du spam ou mentionne des sites web, url y compris ceux du client ou du fabricant, il peut contenir des virus ou des programmes informatiques potentiellement nocifs.
• le contenu textuel comporte un appel à une action en justice ;
• le contenu textuel enfreint tout droit d’auteur, droit à l’image, brevet, marque de commerce, secret commercial ou autres droits de propriété, droits de publicité ou à la confidentialité de tout tiers, toute loi ou ordonnance, décret, règlement (notamment en matière de protection des consommateurs, concurrence déloyale, discrimination ou la publicité mensongère) ;
• la personne donnant son avis a été payée ou a reçu une contrepartie d’un tiers;
• le contenu textuel comporte des éléments pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de HELLSWEAR.
Le contenu envoyé par le client pourra être utilisé et conservé à la discrétion de HELLSWEAR dans la limite de la loi applicable. Il pourra être retiré à tout moment dans la limite de la loi applicable.
Le contenu est définitif et ne pourra être modifié ou supprimé par le client après son envoi.
Le client reste entièrement responsable du contenu de l’avis publié. En aucun cas la responsabilité de HELLSWEAR ne pourra être recherchée dans le cadre d’un avis publié par un client.
Les clients ont également la faculté de signaler un abus via le formulaire de contact.