Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archive/fonds/FRAD089_70110290
Timestamp: 2019-08-24 22:02:46+00:00
Document Index: 249310762

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Pasilly Archives départementales de l'Yonne
PasillyNombre de notices : 71
Population, recensement : liste nominative
Surveillance médicale des écoles. - Vaccination : listes nominatives
Élections politiques. - Déroulement des opérations de vote : procès-verbaux
Institutrice, nomination : avis
Réseau d'électrification de la région avallonnais, projet de construction : schéma
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 5-7.4 du mercredi 12 novembre 2014. Date de l'export : lundi 17 novembre 2014 (16:12 h)
E-dépôt 290 1 D
E-dépôt 290 1 D art. 1-4 ; E-dépôt 290 1 F art. 1 ; E-dépôt 290 1 G art. 1-12 ; E-dépôt 290 1 K art. 1 ; E-dépôt 290 1 M art. 1-2 ; E-dépôt 290 1 N art. 1 ; E-dépôt 290 1 O art. 1-2 ; E-dépôt 290 1 P art. 1-2 ; E-dépôt 290 1 R art. 1 ; E-dépôt 290 1 S art. 1 ; E-dépôt 290 2 D art. 1 ; E-dépôt 290 2 M art. 1-5 ; E-dépôt 290 2 N art. 1 ; E-dépôt 290 3 D art. 1 ; E-dépôt 290 3 N art. 1 ; E-dépôt 290 4 D art. 1 ; E-dépôt 290 4 H art. 1 ; E-dépôt 290 4 M art. 1 ; E-dépôt 290 4 N art. 1 ; E-dépôt 290 5 J art. 1 ; E-dépôt 290 E art. 1-6 ; E-dépôt 290 GG art. 1-2
Date(s) : 1655-1937
Importance matérielle (mètres linéaires) : 1,15
Pasilly (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Pasilly dépendait du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et ressortissait au bailliage d'Avallon. En 1790, érigée en commune, Pasilly appartient au canton de Châtel-Gérard et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre. Depuis 1927, elle dépend de l'arrondissement d'Avallon.
Dépôts des 6 octobre 1976 et 28 août 2014