Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-10-2007-I_832-2006
Timestamp: 2016-10-28 08:24:04+00:00
Document Index: 221221716

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 159', 'art. 135']

I 832/06 (18.10.2007)
Arr�t du 18 octobre 2007
rue des Moulins 12, 2800 Del�mont,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, du 24 ao�t 2006.
H.________, n� en 1952, travaillait comme m�canicien d'entretien. A la suite d'un accident survenu le 28 juin 2002, il a subi l'amputation de la phalange distale du majeur gauche. Il s'est annonc� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) le 16 juin 2003 et a requis des mesures d'ordre professionnel sous forme de reclassement dans une nouvelle profession.
L'office AI a recueilli l'opinion des m�decins qui ont trait� les suites de l'accident. Le docteur P.________, service de chirurgie de l'H�pital X.________, a mentionn� l'op�ration et la symptomatologie douloureuse subs�quente ne devant pas emp�cher l'assur� de reprendre son activit� sans perte de rendement (rapport du 8 juillet 2003). La doctoresse A.________, service de chirurgie de la main de l'H�pital Y.________, a rapport� le status post-op�ratoire et fait �tat d'interventions (excision d'un n�vrome, r�vision de la cicatrice) � l'issue desquelles devait subsister une hyperesth�sie; la seule limitation fonctionnelle signal�e est le port d'objets lourds (rapport du 16 octobre 2003).
L'administration a orient� l'int�ress� vers un stage d'observation en m�canique (d�cisions des 15 janvier et 2 mars 2004) dont le d�roulement et les r�sultats permettaient d'envisager l'organisation d'une formation en entreprise. Celle-ci a toutefois �t� diff�r�e en raison de l'apparition de probl�mes rachidiens.
Les docteurs M.________ et N.________, ainsi que la doctoresse G.________, service de rhumatologie de l'H�pital X.________, ont diagnostiqu� des lombalgies chroniques sur discopathie d�g�n�rative et un probable trouble somatoforme douloureux; ils ont observ� des discordances entre l'intensit� des plaintes, leur r�percussion fonctionnelle et les l�sions objectiv�es (rapport du 29 juin 2004). Sur cette base, le docteur R.________, m�decin traitant, a conclu � une incapacit� de travail, d'abord totale du 24 avril au 16 ao�t 2004, puis de 50 % avec perte de rendement de 25 % et r�cup�ration int�grale apr�s adaptation de quelques semaines (rapport et certificats m�dicaux des 4 mai, 7 et 16 juin, 16 et 24 ao�t 2004).
La formation en entreprise s'est finalement d�roul�e du 16 ao�t 2004 au 27 f�vrier 2005 (d�cisions des 20 ao�t et 8 novembre 2004). Le bilan de comp�tence qui en a r�sult� est tr�s positif malgr� une capacit� m�dicalement attest�e de 50 %.
L'office AI a encore confi� la r�alisation d'une expertise au docteur E.________, chirurgien orthop�dique. Celui-ci a retenu des status apr�s amputation distale traumatique du majeur (28 juin 2002), lambeau cutan� palmaire, trois neurolyses et transposition du nerf digital cubital et radial (4 f�vrier, 12 mai et 20 octobre 2003), ainsi qu'un n�vrome cicatriciel r�siduel et un syndrome lombaire chronique; l'exercice d'une activit� l�g�re, sans travaux de pr�cision et permettant l'alternance des positions �tait exigible � plein temps, avec une perte de rendement de 10 % (rapport et compl�ment des 23 juin et 29 ao�t 2005).
Par d�cision du 28 septembre 2005 confirm�e sur opposition le 19 janvier 2006, l'administration a ni� le droit de H.________ � une rente d'invalidit� au motif que les affections mises en �vidence par l'expert laissaient appara�tre une capacit� r�siduelle de travail de 90 % dans une activit� adapt�e, ce qui correspondait � une degr� d'invalidit� de 6,92 % apr�s comparaison des revenus.
L'assur� a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien concluant au renvoi du dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire. Il contestait pour l'essentiel la valeur probante du rapport du docteur E.________.
La juridiction cantonale a d�bout� l'int�ress� de ses conclusions consid�rant pour sa part que l'expertise avait pleine valeur probante. Elle a arr�t� le taux d'invalidit� � 16 % (jugement du 24 ao�t 2006).
H.________ a interjet� un recours de droit administratif � l'encontre de ce jugement dont il a requis l'annulation. Il a conclu, sous suite de frais et d�pens, au renvoi de la cause au premiers juges pour compl�ment d'instruction. Il a repris la m�me argumentation qu'en premi�re instance et d�pos� de nombreux certificats m�dicaux �manant du docteur O.________, nouveau m�decin traitant, qui attestait une incapacit� totale depuis le 1er octobre 2005.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le taux � la base de cette prestation. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant les notions d'incapacit� de gain (art. 7 LPGA) et d'invalidit� (art. 8 LPGA), l'�valuation de cette derni�re chez les assur�s actifs, le r�le des m�decins en la mati�re, la valeur probante des rapports m�dicaux, y compris ceux �manant des m�decins traitants, la libre appr�ciation ou l'appr�ciation anticip�e des preuves, les facteurs psychosociaux ou socioculturels et l'obligation g�n�rale faite aux assur�s d'entreprendre tout ce qui est en leur pouvoir pour diminuer le dommage. Il suffit donc d'y renvoyer.
D'une mani�re g�n�rale, l'int�ress� reproche � la juridiction cantonale d'avoir fond� son jugement sur le rapport du docteur E.________ dont il conteste la valeur probante. Il soutient en particulier que ce document est insuffisamment motiv� sur certains points et contient des contradictions ou des �l�ments abscons qui auraient justifi� son �loignement et la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise.
4.1 Dans la mesure o� les griefs du recourant portent uniquement sur les faits retenus par les premiers juges sur la base du rapport d'expertise, il s'agit d'une question de fait que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec un pouvoir d'examen restreint (cf. ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397 ss).
4.2 D'apr�s l'int�ress�, le document contest� ne permet pas de comprendre les motivations qui ont conduit son auteur � conclure � une capacit� totale de travail avec baisse de rendement de 10 % ou celles qui justifient le classement du conflit sous acromial dans la cat�gorie des affections n'ayant pas d'influence sur la capacit� de travail.
Le rapport du docteur E.________ peut certes para�tre bri�vement motiv� sur les points mentionn�s. Cependant, la conclusion concernant la capacit� de travail, qui est formul�e � la fin de l'expertise sous forme de r�ponse isol�e � une question de l'office intim� et chiffr�e dans un document compl�mentaire, est � mettre en relation avec le reste du rapport. Celui-ci a �t� r�dig� par un sp�cialiste dont le m�tier consiste notamment � utiliser son exp�rience pour d�duire d'examens cliniques ou radiologiques, d'observations ou de documents m�dicaux, les interactions entre certains troubles de la sant� et la capacit� de travail. On ajoutera que la formation d'un m�decin est suffisamment vaste pour qu'un somaticien puisse valablement faire �tat de constatations ou de r�flexions sur la sph�re psychique d'un assur�. En l'esp�ce, l'expert a entendu et auscult� le recourant, analys� les documents mis � sa disposition, puis succinctement mais clairement mentionn� les limitations fonctionnelles d�coulant des affections diagnostiqu�es. Cela lui a permis de conclure � une l�g�re baisse de rendement. Le simple fait que son raisonnement ne soit pas aussi nettement d�velopp� que le souhaiterait l'int�ress� ne saurait rendre son travail improbant, d'autant plus qu'en l'occurrence son diagnostic est confirm� par les praticiens qui se sont exprim�s avant lui et que ses conclusions correspondent � ce qui a pu �tre concr�tement observ� en cours de stage. Contrairement aux all�gations du recourant, ce dernier �l�ment ne doit pas �tre regard� comme une tentative des premiers juges pour combler l'absence de motivation de l'expertise, mais comme une confirmation de sa valeur.
Il en va de m�me du conflit sous acromial qui n'a jamais �t� signal� par le m�decin traitant, ni remarqu� au cours du stage d'observation. Le docteur E.________ l'a qualifi� de l�ger et a d�montr� cliniquement qu'il ne g�nait en rien la mobilit� des membres sup�rieurs. Cette affection, pour laquelle il n'existait aucune indication op�ratoire, �tait d'ailleurs trait�e au moyen de m�dicaments et de s�ances de physioth�rapie.
4.3 Il n'est pas contradictoire d'affirmer qu'un conflit sous acromial peut, g�n�ralement, se r�v�ler g�nant et, dans un cas particulier, le classer dans les affections n'ayant pas d'influence sur la capacit� de travail. �G�nant� ne signifie en outre pas �invalidant�.
N'est pas plus contradictoire le fait de constater une �importante diminution des inclinaisons lat�rales, d'importantes douleurs allant des �pineuses dorso-lombaires au sacrum, des douleurs de la musculature para-vert�brale� et d'en d�duire une capacit� de travail de 90 %.
L'int�ress� admet que la totalit� de ses emp�chements provient de la colonne vert�brale. Or, les diagnostics pos�s � ce sujet ne sont pas contest�s, ni les limitations fonctionnelles en d�coulant (alternance des positions, limitation du port de charge). L'expert en a d�duit une pleine capacit� de travail avec baisse de rendement de 10 %. La motivation peut certes para�tre succincte, mais elle existe et est parfaitement compr�hensible. Comme cela a d�j� �t� dit, elle correspond � ce qui a �t� observ� lors des stages. On ajoutera que les douleurs sont des �l�ments subjectifs que l'on ne peut quantifier concr�tement et qu'� cet �gard les docteurs M.________, N.________ et G.________, consult�s � l'instigation du m�decin traitant, ont signal� des discordances entre l'intensit� des plaintes, leur r�percussion fonctionnelle et les l�sions objectiv�es. Le raisonnement du docteur E.________ est d�s lors parfaitement coh�rent.
4.4 L'avis du docteur R.________, dont on rappellera qu'il doit �tre abord� avec pr�caution �tant donn� la relation de confiance qui l'unit � son patient, n'est pas � m�me de mettre en doute ce qui pr�c�de, ni de justifier la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. En effet, son opinion est rarement motiv�e et s'exprime principalement sous forme de certificats m�dicaux qui se contentent d'�noncer des dates et un pourcentage d'incapacit�. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le rapport du 24 ao�t 2004 ne remplit pas les conditions jurisprudentielles mises � la reconnaissance d'une valeur probante aux rapports m�dicaux. On ignore tout de l'anamn�se, des r�sultats d'�ventuels examens ou du raisonnement qui ont permis au m�decin traitant d'aboutir aux conclusions qu'il pr�sente. On notera de surcro�t que ce dernier parle d'une capacit� de travail de 50 % avec diminution de rendement de 25 % uniquement pour les semaines qui suivent le 17 ao�t 2004 et dans l'ancien m�tier. Il affirme �galement que la capacit� et le rendement ne rencontreraient probablement pas de diminution dans l'exercice d'une activit� adapt�e, ce qui rejoint l'avis du docteur E.________. Il n'existe donc aucune raison de mettre en oeuvre une expertise compl�mentaire.
4.5 L'argumentation de l'int�ress� n'a ainsi fait appara�tre aucune irr�gularit� dans la constatation des faits, de sorte que le recours est en tout point mal fond�.
La proc�dure est on�reuse (art. 132 OJ dans sa teneur en vigueur d�s le 1er juillet 2006). Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).