Source: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=OJ:L:1990:350:TOC
Timestamp: 2019-12-09 13:43:34+00:00
Document Index: 308925286

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Journal officiel des Communautés européennes, L 350, 14 décembre 1990
Règlement (CEE) n° 3586/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle
Règlement (CEE) n° 3587/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt
Règlement (CEE) n° 3588/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive
Règlement (CEE) n° 3589/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, arrêtant des mesures conservatoires en ce qui concerne les demandes de certificats «MCE» déposées du 3 au 8 décembre 1990 dans le secteur du lait et des produits laitiers
Règlement (CEE) n° 3590/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers
Règlement (CEE) n° 3591/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers
Règlement (CEE) n° 3592/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche du merlan par les navires battant pavillon de la France
Règlement (CEE) n° 3593/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche du merlu par les navires battant pavillon de la France
Règlement (CEE) n° 3594/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche du chinchard par les navires battant pavillon de l'Espagne
Règlement (CEE) n° 3595/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, concernant l'arrêt de la pêche de la sardine par les navires battant pavillon du Portugal
Règlement (CEE) n° 3596/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, fixant des normes de qualité pour les pêches et les nectarines
Règlement (CEE) n° 3597/90 de la Commission, du 12 décembre 1990, relatif aux règles de comptabilisation pour les mesures d'intervention entraînant l'achat, le stockage et la vente de produits agricoles par les organismes d'intervention
Règlement (CEE) n° 3599/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, portant réparation du préjudice causé du fait de l'arrêt de la pêche de la sole commune effectué en 1989 par les navires battant pavillon d'un État membre
Règlement (CEE) n° 3600/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, portant réparation du préjudice causé du fait de l'arrêt de la pêche du cabillaud effectué en 1989 par les navires battant pavillon d'un État membre
Règlement (CEE) n° 3601/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 626/85 relatif à l'achat, à la vente et au stockage, par les organismes stockeurs, des raisins secs et des figues sèches non transformés
Règlement (CEE) n° 3602/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 627/85 relatif à l'aide au stockage et à la compensation financière pour les figues sèches et raisins secs non transformés
Règlement (CEE) n° 3603/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2681/83 portant modalités d'application du régime de l'aide pour les graines oléagineuses
Règlement (CEE) n° 3604/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les contingents de produits du secteur de la viande bovine applicables à l'importation en Espagne en provenance de pays tiers
Règlement (CEE) n° 3605/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, modifiant certains prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées
Règlement (CEE) n° 3606/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, rétablissant le droit de douane préférentiel à l'importation d'oeillets uniflores (standard) originaires d'Israël
Règlement (CEE) n° 3607/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle
Règlement (CEE) n° 3608/90 de la Commission, du 13 décembre 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut
90/642/CEE:
Directive du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes
90/643/CEE:
Directive 90/643/CEE de la Commission, du 26 november 1990, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux
90/644/CEE:
Décision de la Commission, du 30 novembre 1990, relative à l'apurement des comptes des États membres au titre des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), section «garantie», pour l'exercice financier 1988