Source: https://lesiteferroviaire.pagesperso-orange.fr/Autorisation%20de%20depart.htm
Timestamp: 2019-07-18 11:37:14+00:00
Document Index: 42025215

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Les AUTORISATIONS de DÉPART
AGENTS CHARGÉS de DONNER L'AD
OBLIGATIONS de l'AGENT CHARGÉ de DÉLIVRER l'AD
ARRÊT d'un TRAIN APRÈS le DÉPART
CABINE en AVAL du SIGNAL de SORTIE
Un train ne doit pas quitter un établissement sans avoir reçu une Autorisation de Départ (AD) après avoir respecté un arrêt régulier ou un arrêt prescrit.
Cette autorisation de départ est délivrée par :
• Un Agent Sédentaire (AS) :
• Agent Circulation (AC),
• Garde,
• Régulateur Exploitation (REX),
• Un Agent chargé du Service Commercial du Train (ASCT),
• Le conducteur lui-même en EAS (Equipement Agent Seul).
La réception de cette autorisation de départ indique au conducteur que toutes les opérations sur le train sont terminées :
• Service voyageur,
• Essai de frein (si nécessaire),
• Visite du train,
Nota : La délivrance au conducteur d'ordres ou d'autorisations (franchissement de signaux fermés, circulation en avance,...) ne dispense pas de l'autorisation de départ lorsque celle-ci nécessaire.
Chaque fois que cela est nécessaire l'autorisation de départ (AD) est donnée par :
• Un agent sédentaire (AS),
• Un agent d'accompagnement chargé du service du train (ASCT),
• Le conducteur en EAS (Equipement à Agent Seul).
Voir Signaux de départ
Délivrance de l'AD par un agent sédentaire
L'agent sédentaire délivre l'autorisation de départ :
• Pour l'expédition de la gare origine du train,
• Après chaque arrêt effectué pour le service voyageur.
Nota : Elle est donnée par l’agent sédentaire à l’agent d’accompagnement qui la transmet au conducteur dans le cas d’un train transportant des voyageurs et muni d’un dispositif de correspondance entre l’agent d’accompagnement et le conducteur.
AD donnée par l'Agent Sédentaire :
AD donnée par l'Agent d'Accompagnement
L'agent d'accompagnement chargé du service du train délivre l'AD :
• Dans certains établissements P.L,
• Dans certaines gares en double voie et voie banalisée,
→ Sauf indication contraire de l'agent sédentaire.
→ Si le train ne comporte normalement pas un tel agent d’accompagnement, le conducteur part de lui-même si rien ne s’y oppose.
Les cas où l'agent d'accompagnement donne l'autorisation de départ sont repérés sur la fiche train par :
• La lettre D lorsque cela s'applique tous les jours,
• La lettre < D > lorsque cela s'applique les dimanches et fêtes,
• La lettre [ D ] lorsque cela s'applique les samedis, dimanches et fêtes.
Cette indication est placée soit :
• A gauche ou au-dessous des heures de stationnement du train concerné,
• A la suite du nom de l'établissement si cette mesure s'applique à tous les trains ayant un arrêt normal.
Agent chargé de donner l'Autorisation de Départ
• Par 2 coups brefs du dispositif de correspondance : Pour les trains de voyageurs muni d'un dispositif de correspondance, l'agent sédentaire délivre l'autorisation de départ à l'ASCT qui la transmet ensuite au conducteur par le dispositif de correspondance (autorail, élément automoteur, rames réversible,...).
En l'absence de ce dispositif :
Si l'agent d'accompagnement est éloigné du conducteur :
• Le jour, l'ASCT présente le bras tendu,
• La nuit, l'ASCT effectue le même geste appuyé par le feu blanc d'une lanterne.
Dans un établissement d'une ligne à double voie ou à voie banalisée ou dans un établissement P.L. d'une ligne à voie unique, en cas d'absence exceptionnelle de l'agent sédentaire chargé de donner l'autorisation de départ :
• L'agent d'accompagnement chargé du service du train peut, de lui-même, autoriser le départ,
• Si le train ne comporte pas un tel agent, le conducteur part de lui-même, si rien ne s'y oppose.
Le conducteur et l'agent d'accompagnement du train sont, si possible, prévenus par une gare précédente.
Dans une gare de voie unique, ces dispositions ne sont applicables que sur instructions données par écrit par la gare précédente ou par dépêche par l’une des gares encadrantes (ou par le Régulateur).
• Si l'autorisation de départ incombant normalement à l'agent d'accompagnement devait être donnée par l'agent sédentaire, celui-ci devrait, dès l'arrêt du train, en informer l'agent d'accompagnement et s'il y a lieu le conducteur.
• En cas d'absence exceptionnelle de l'agent d'accompagnement chargé de donner ou de transmettre l'autorisation de départ, le conducteur ainsi que les établissements intéressés du parcours en sont avisés.
Dans les établissements où il existe un agent sédentaire, l'autorisation de départ est donnée directement au conducteur par cet agent. Dans les autres établissements, le conducteur part de lui-même après s'être assuré que rien ne s'y oppose.
• Pour les trains transportant des voyageurs exploités en EAS, le départ fait l'objet de dispositions particulières figurant dans une consigne, complétées le cas échéant par des indications figurant aux renseignements techniques,
• Dans un établissement PL d’une ligne à voie unique à signalisation simplifiée, les trains autres qu’à marche tracée, ne peuvent se remettre en marche, si rien ne s’y oppose, que sur instructions données par la gare précédente, par écrit ou par dépêche, à l’agent d’accompagnement chargé du service du train. A défaut d’un tel agent, ces instructions sont données directement au conducteur, par écrit ou par dépêche.
EAS (Equipement à Agent Seul)
Sur un train EAS, l'ASCT n'est pas présent.
Le service voyageurs est assuré par le conducteur qui utilise à cet effet pour contrôler la montée et la descente des voyageurs :
• Des moniteurs ou miroirs disposés sur le quai ou,
• Des moniteurs disposés en cabine de conduite.
Il effectue ensuite la fermeture des portes et comme toute cette procédure a été effectuée par le conducteur, celui-ci peut se mettre en mouvement si toutes les autres conditions sont requises :
• Position du signal,
Dans certains cas (absence de RST, Radio Sol Tain), pour répondre aux règles d'équipement en personnel des trains, le conducteur d'un train EAS peut être assisté par un ASCT.
Pour les trains équipés d'un ASCT mais ne comportant pas de dispositif de correspondance, des conditions particulières peuvent être indiquées aux RT :
Dans ce cas en fonction des indications de la fiche train, le départ est donné par soit :
• Le conducteur lui-même (EAS),
• Par un Agent Sédentaire (AS).
Forme de l'Autorisation de départ pour un train EAS
Forme de l'Autorisation de départ pour un train non EAS
L'agent chargé de délivrer l'autorisation de départ doit s'assurer :
• Que la formation et le service du train sont achevés,
• Que l’équipement du train en personnel est conforme aux prescriptions correspondantes,
• Qu'il est l'heure de départ,
• Que rien ne s'oppose à l'expédition du train et qu'en particulier le signal de sortie de la voie est ouvert.
Lorsque le départ est donné par l'agent d'accompagnement, l'assurance de l'ouverture du signal de sortie est imposée que dans les cas prévus par la documentation d’exploitation ou par une consigne.
L'agent sédentaire qui a donné l'autorisation de départ doit assister, chaque fois que cela est possible, au défilé du train dans le but de déceler les anomalies éventuelles.
Si une fois le départ donné, le train doit être arrêté il peut l'être soit :
• Par l'agent sédentaire chargé de l'autorisation de départ qui se rend compte de cette nécessité en commandant l'arrêt par l'émission de coups de sifflet saccadés,
• Par l'agent d'accompagnement du train :
• Par le dispositif de correspondance, en commandant l'émission d'une série de coups brefs de ce dispositif,
• A l'aide du signal d'alarme,
• Par tout agent qui constate une anomalie.
Le conducteur doit s'arrêter d'urgence dès qu'il voit ou entend ces signaux et tout autre agent les percevant doit, de son côté, chercher à provoquer l'arrêt du train.
Pour reprendre sa marche le conducteur doit recevoir une autorisation de départ.
Cet arrêt est un arrêt accidentel. La reprise de marche s'effectue selon la règle de l'arrêt accidentel.
Rappel définition du signal de sortie
Signaux qui interdisent aux circulations de s'engager soit :
• Sur une autre voie,
• Au-delà de la gare ou du poste.
• Les carrés de départ des voies à quai,
• Les sémaphores de block manuel, (les sémaphores de BA ne sont pas considérés comme signaux de sortie),
Départ d'un train en aval du signal de sortie
Le conducteur doit recevoir une autorisation de départ donnée par un agent sédentaire sauf :
Après avoir reçu l'autorisation de départ de l'agent d'accompagnement sous réserve :
• Que le délai écoulé depuis le franchissement du signal de sortie n'excède pas 3 minutes,
• Dans le cas contraire, il doit recevoir de l'aiguilleur, verbalement, l'assurance que rien ne s'y oppose.
Dans un établissement PL (Pleine Ligne) ou dans une gare temporaire fermée au service :
• L'Agent sédentaire délivre une autorisation de départ.
Résumé : départ en aval du signal de sortie