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Timestamp: 2016-10-22 18:07:22+00:00
Document Index: 183820487

Matched Legal Cases: ['art. 752', 'art. 260', 'art. 260', 'art. 757', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 757', 'art. 260', 'art. 752', 'art. 260', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 757', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42']

4A_457/2014 � � Arr�t du 14 janvier 2015
A.________, repr�sent� par Me St�phane Ducret,
1. B.________, repr�sent� par Me Bernard Katz,
2. C.________, repr�sent� par
droit des soci�t�s, action sociale, dommage indirect,
A.a.�En 1989, C.________, relieur ind�pendant, a fond� la soci�t� D.________ SA (ci-apr�s : D.________ SA ou la soci�t�), avec si�ge � X.________.
�Il en a �t� l'administrateur � partir des ann�es nonante. B.________, consultant ind�pendant, a �galement �t� administrateur de la soci�t� durant les ann�es 1990 et il a fourni son aide � celle-ci d�s 1995.
�A.________ (ci-apr�s �galement d�sign� par: " l'employ� ") a �t� employ� par la soci�t� en qualit� d'aide-relieur du 3 janvier 1992 au 31 octobre 1994.
A.b.�Au d�but des ann�es 1990, D.________ SA a fait d'importants investissements pour poursuivre ses activit�s, en particulier acheter de nouvelles machines. Cette p�riode a co�ncid� avec la grave crise qui a touch� le secteur de l'imprimerie. Dans ce contexte, l'employ� a fourni de l'aide � la soci�t�. Le 6 mars 1992, il a consenti � lui accorder un pr�t d'un montant de 20'000 fr., remboursable en deux fois (soit 10'000 fr. � la fin du mois de mars 1992 et le solde le 15 avril 1992, avec int�r�ts � 10%); le 24 novembre 1992, il a encore pr�t� � la soci�t� la somme de 20'000 fr. (remboursable le 4 d�cembre suivant).
�Les pr�ts n'ont pas �t� rembours�s et l'employ� a mis la soci�t� en poursuite. Des conventions ont ensuite �t� conclues avec A.________. Dans la premi�re, sign�e le 11 ao�t 1999, la soci�t� indiquait que le montant d� � l'employ� s'�levait (en capital et int�r�ts) � 54'447 fr. et que D.________ SA se reconnaissait d�bitrice de la somme de 27'247 fr. sur le montant total; dans la deuxi�me convention, sign�e par l'employ� et C.________, celui-ci se reconnaissait d�biteur de celui-l� de la somme de 27'200 fr. sur le montant total de 54'447 fr.
�D.________ SA et C.________ ont respectivement rembours� � l'employ� les sommes totales de 12'000 fr. et 9'000 fr.
�En 1994, la soci�t� a entrepris diff�rentes d�marches pour obtenir des postpositions de cr�ances, afin d'�viter l'avis au juge, et elle a proc�d� � une augmentation de son capital-actions. Pour ce faire, l'un des administrateurs de la soci�t� a utilis� le montant de 100'000 fr. qui garantissait une dette de la soci�t� vis-�-vis de sa banque (E.________). A.________ s'est alors laiss� convaincre par C.________ de d�poser un carnet d'�pargne, qu'il d�tenait aupr�s de la banque F.________, en nantissement aupr�s de E.________.
�A.________ a ensuite entrepris diverses d�marches judiciaires pour r�cup�rer son carnet d'�pargne. Celui-ci lui a finalement �t� restitu�, suite � une d�cision sur recours de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, le 8 mai 2007.
A.c.�Par jugement du 29 ao�t 1999, notamment en lien avec le carnet d'�pargne d�pos� en nantissement, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� C.________ pour escroquerie, faux dans les titres et infraction � la loi f�d�rale sur l'assurance-ch�mage.
A.d.�Le 9 mai 2003, A.________ a d�pos� une requ�te de faillite sans poursuite pr�alable � l'encontre de la soci�t� et, le 8 juillet 2003, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a prononc� la faillite.
�Le 24 septembre 2003, l'Office des faillites de Morges a invit� A.________ � produire ses cr�ances dans un d�lai fix� au 3 novembre 2003.
�Celui-ci a alors produit ses cr�ances pour un montant total de 140'371 fr.05, que l'Office des faillites a admises pour le montant total de 140'371 fr. 05.
�Le 1er juillet 2004, l'Office des faillites de Morges a avis� A.________ que la majorit� des cr�anciers, � la suite d'une proposition par voie de circulaire du 24 mai 2005, avaient renonc� � faire valoir eux-m�mes les droits relatifs � l'action en responsabilit� contre les administrateurs pr�vus selon les art. 752 ss CO et lui avait c�d� les droits de la masse � teneur de l'art. 260 LP, � condition notamment qu'il proc�de dans un d�lai au 1er juillet 2005, d�lai finalement prolong� au 1er juillet 2006.
�Le 24 janvier 2006, l'Office des faillites a d�livr� � A.________ un acte de d�faut de biens apr�s faillite pour un montant de 140'371 fr.05.
Le 29 juin 2006, A.________ a d�pos� une demande en qualit� de cr�ancier social agissant comme cessionnaire au sens de l'art. 260 LP, concluant � ce que les d�fendeurs B.________ et C.________, solidairement entre eux, lui versent le montant de 140'371 fr.05. A l'appui de cette demande, il a fait valoir un certain nombre d'actes que ces derniers auraient commis au pr�judice de D.________ SA et qui engageraient leur responsabilit� en leur qualit� d'organe.
�Par r�plique du 25 mai 2009, le demandeur a d�clar� " ne pas confirmer " la conclusion I d'un montant de 100'000 fr., en raison de faits nouveaux (soit la restitution du carnet d'�pargne) survenus depuis le d�p�t de sa demande. Il a par contre maintenu les conclusions II � VI portant sur divers postes d'un montant total de 40'371 fr.05.
�Par jugement du 1er mars 2014, la Cour civile du Tribunal cantonal a rejet� la demande.
�Par acte du 25 mars 2014, le demandeur a form� appel contre ce jugement. Il a conclu, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens que les conclusions II � VI prises dans sa demande du 29 juin 2006 soient admises.
�Par arr�t du 28 avril 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel et confirm� le jugement entrepris. Elle a retenu qu'il ressort des conclusions prises par le demandeur, ainsi que de ses all�gu�s, que celui-ci n'a pas engag� une action en r�paration pour dommage direct, mais qu'il a introduit l'action sociale vis�e � l'art. 757 al. 2 CO. Cela �tant, elle a observ� que le demandeur n'a pas �tabli un quelconque dommage qui aurait �t� subi par la soci�t�. Elle a �galement relev�, en tout �tat de cause, que, m�me si le demandeur avait intent� une action en r�paration de son dommage direct, les conditions d'une responsabilit� des intim�s ne seraient pas r�unies.
Le demandeur exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 28 avril 2014. Sous suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, � son admission et � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que les conclusions II � VI de sa demande soient admises; subsidiairement, il conclut � l'admission du recours, � ce que l'arr�t entrepris soit annul� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
�B.________ (intim� no 1) et C.________ (intim� no 2) concluent tous deux, dans des m�moires distincts, � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement au rejet des conclusions prises par le recourant, sous suite de frais et d�pens.
1.1.�Le recours en mati�re civile est interjet� par le cr�ancier social qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF et il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF).
1.2.�L'intim� no 2 conteste la recevabilit� du recours au motif qu'il ne contient pas de conclusions chiffr�es.
1.2.1.�A teneur de l'art. 42 al. 1 LTF, l'acte de recours adress� au Tribunal f�d�ral doit indiquer, notamment, les conclusions de la partie recourante. Il est de jurisprudence que lorsque l'action tend au paiement d'une somme d'argent, les conclusions de la partie recourante doivent �tre chiffr�es. D�s lors, si, d'apr�s les conclusions pr�sent�es, le recourant laisse � la juridiction f�d�rale le soin de fixer elle-m�me le montant r�clam�, le recours est irrecevable. Cependant, des conclusions non chiffr�es n'entra�nent pas l'irrecevabilit� de l'acte si la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 et les arr�ts cit�s).
1.2.2.�Le recourant invite le Tribunal f�d�ral � admettre le recours et � r�former l'arr�t entrepris " en ce sens que les conclusions II � VI prises (...) au pied de sa Demande du 29 juin 2006 (...) sont admises ". Il ne prend ainsi pas de conclusions chiffr�es. Cependant, le m�moire de recours indique (p. 3) que les conclusions II � VI de la demande tendaient au remboursement, par les d�fendeurs, de diverses sommes pour un montant de 40'371 fr. 05. Ce montant r�sulte �galement de l'arr�t entrepris (p. 12) et les diff�rents postes qui le composent sont �num�r�s dans la d�cision de la Cour civile (p. 15). Aussi ressort-il imm�diatement du rapprochement du m�moire de recours et de l'arr�t attaqu� que le recourant requiert le Tribunal f�d�ral de condamner les d�fendeurs � lui verser le montant de 40'371 fr. 05. Sa conclusion sur le fond appara�t d�s lors recevable, au regard de la jurisprudence susmentionn�e, bien qu'elle ne soit pas chiffr�e.
1.3.�Les intim�s contestent �galement la recevabilit� du recours en soutenant qu'il ne respecte pas les exigences pos�es par la LTF en mati�re de motivation.
�En l'occurrence, pr�s de la moiti� des quarante pages du recours consiste en un r�sum� de la jurisprudence et de la doctrine en mati�re de responsabilit� des administrateurs; dans cette pr�sentation, par ailleurs confuse, on peine � trouver le lien avec les consid�rants de l'arr�t entrepris et les �l�ments du cas concret.
�Le point de savoir si le Tribunal f�d�ral peut, sur la base d'une telle motivation, examiner les critiques soulev�es par le recourant peut toutefois demeurer ind�cis, le recours �tant de toute fa�on vou� � l'�chec, comme on le verra ci-apr�s (cf. infra consid. 2).
1.4.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584).
1.5.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou si elles ont �t� �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
�La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
2.1.�Selon les constatations cantonales, il ressort des conclusions du demandeur et de ses all�gu�s qu'il n'a pas engag� une action en r�paration de son propre dommage direct, mais bien plut�t l'action sociale vis�e � l'art. 757 al. 2 CO (arr�t entrepris p. 21).
�Ce constat est bien �tay� par la cour pr�c�dente qui explique que, lors de la faillite de la soci�t�, le demandeur a produit ses cr�ances � l'encontre de D.________ SA pour un montant total de 140'371 fr.05; l'Office des faillites de Morges a admis cette production � l'�tat de collocation pour le m�me montant. Le 1er juillet 2004, le demandeur a obtenu de l'Office, administration de la faillite de D.________ SA, la cession des droits de la masse � teneur de l'art. 260 LP, afin de faire valoir les droits de celle-ci relatifs � l'action en responsabilit� pr�vue par les art. 752 ss CO, � condition qu'il proc�de dans un d�lai au 1er juillet 2005, prolong� ult�rieurement au 1er juillet 2006. Dans la demande qu'il a d�pos�e le 29 juin 2006, le demandeur, en qualit� de cr�ancier social, r�clame aux d�fendeurs, solidairement entre eux, paiement du m�me montant de 140'371 fr.05; � l'appui de sa conclusion, il fait valoir dans sa demande divers actes que les d�fendeurs auraient conclus au pr�judice de la soci�t�.
�Il r�sulte au demeurant du dossier que, lors de l'introduction de l'action, le demandeur s'est lui-m�me express�ment r�f�r� au document remis par l'office des faillites intitul� " Cession des droits de la masse � la teneur de l'art. 260 LP " (all�gu�s nos 201 et 202).
2.2.�Il est donc patent que le demandeur a exerc� l'action sociale, agissant exclusivement en tant que cessionnaire des droits de la masse en faillite de D.________ SA.
�Le recourant ne conteste pas vraiment ce constat. En particulier, il n'indique pas, en se r�f�rant � des conclusions et des all�gu�s d�termin�s, en quoi les constatations de la cour cantonale - qui portent sur des " faits proc�duraux " (cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18) - seraient arbitraires (cf. supra consid. 1.5).
2.3.�Dans une longue argumentation, le recourant semble plut�t soutenir - pour autant que l'on saisisse bien son raisonnement - qu'il faisait valoir un droit propre contre les intim�s. Il insiste sur le fait qu'il pouvait faire valoir son dommage propre, la masse en faillite ayant renonc� � agir.
�Pour appuyer sa " d�monstration ", le recourant se base en particulier sur l'ATF 122 III 176 (" X-Corporation ") et sur une contribution d'un auteur datant de 2005. Il semble ainsi ignorer la jurisprudence actuelle du Tribunal f�d�ral traitant des diff�rentes actions dont dispose le cr�ancier social en fonction du dommage qu'il subit (ATF 132 III 564; 131 III 306). Sa th�se, pour autant qu'on la comprenne, repose donc d'embl�e sur un raisonnement en grande partie d�pass�.
�Lorsque le recourant affirme que " le Tribunal f�d�ral n'a cependant pas envisag� l'hypoth�se dans laquelle la soci�t�, bien que l�s�e, renonce � agir, laissant ainsi le cr�ancier sans possibilit� de faire valoir seulement son dommage propre " (acte de recours p. 25), il fait un amalgame entre l'action individuelle du cr�ancier social (pour dommage direct) et l'action sociale (pour le dommage caus� � la soci�t�, qui entra�ne pour le cr�ancier social un dommage par ricochet) (sur l'ensemble de la question: ATF 132 III 564 consid. 3 p. 568 ss; ATF 4A_428/2014 du 12 janvier 2015 consid. 5.2).
�Contrairement � ce que pense le recourant, le fait que l'administration de la faillite a renonc� � faire valoir ses droits n'a pas pour cons�quence de modifier la nature du dommage ni de transformer l'action sociale en une action individuelle (pour dommage propre du cr�ancier social). Dans l'hypoth�se d'une renonciation de l'administration de la faillite, le cr�ancier social agit pour r�clamer la r�paration du dommage subi directement par la soci�t�, mais non son dommage propre (cf. art. 757 CO et 260 LP; ATF 131 III 306 consid. 3.1.1). Il n'importe � cet �gard qu'il puisse conclure � la condamnation du d�fendeur de payer directement en ses mains (cf. ATF 139 III 391 consid. 5.1 p. 394 s. et les arr�ts cit�s).
�Si le cr�ancier social entendait agir � titre individuel pour un dommage direct qu'il aurait subi, il lui incombait d'introduire l'action correspondante, ainsi que d'all�guer et de prouver les faits y relatifs (cf. ATF 132 III 564 consid. 3.2.1 p. 569), ce qu'il n'a pas fait.
�Le moyen invoqu� par le recourant se r�v�le infond�.
2.4.�Quant aux diverses op�rations bri�vement examin�es par la cour cantonale (versement d'honoraires par D.________ SA � B.________, postposition de cr�ances, �tablissement de la comptabilit�, d�termination des actifs de la soci�t�, octroi d'un pr�t � C.________), elles ont �t�, de l'avis du recourant, effectu�es en violation des devoirs incombant aux administrateurs.
�Ces op�rations consistent en des actes qui, potentiellement, pouvaient causer un dommage direct � la soci�t�. C'est donc de mani�re erron�e que la cour cantonale les examine sous l'angle de l'action individuelle du cr�ancier social (arr�t entrepris p. 22).
�L'autorit� pr�c�dente, sur la base des conclusions de l'expert, ne retient aucune irr�gularit� dans les agissements susmentionn�s, ce qui sous-entend qu'une violation du devoir de diligence ou de fid�lit� des administrateurs ne peut �tre reproch�e � ceux-ci. A cet �gard, le recourant ne fournit aucune motivation conforme aux exigences de l'art. 42 LTF qui permettrait de comprendre en quoi, dans la perspective de l'action sociale qu'il a introduite, les actes d�crits par la cour cantonale seraient susceptibles de fonder une responsabilit� des administrateurs vis-�-vis de la soci�t�. Il se limite en effet � substituer sa propre appr�ciation � celle expos�e dans l'arr�t cantonal et il n'explique pas en quoi le raisonnement de la cour pr�c�dente serait contraire au droit.
�S'agissant en particulier du pr�t accord� � C.________, la cour cantonale a express�ment indiqu� que les circonstances dans lesquelles le pr�t a �t� effectu� et la date � laquelle il a �t� accord� n'ont pas �t� �tablies, de sorte qu'il n'est pas possible d'en d�duire que le pr�t constituait une op�ration risqu�e. A nouveau, le recourant revient sur ce constat sans toutefois expliquer, en partant de la d�cision attaqu�e, en quoi ce constat de la cour cantonale serait, dans la perspective de l'action sociale, arbitraire.
Le recourant versera � chacun des intim�s une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.