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Timestamp: 2016-10-26 00:42:20+00:00
Document Index: 320189547

Matched Legal Cases: ['art. 307', 'art. 72', 'art. 93', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

5A_906/2015 (17.11.2015)
5A_906/2015 � � Arr�t du 17 novembre 2015
repr�sent�e par Me Nicolas Bornand, avocat,
Tribunal r�gional du Littoral et du Val-de-Travers, Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte, H�tel de Ville, rue de l'H�tel-de-Ville 2, case postale 3173, 2000 Neuch�tel.
recours contre l'arr�t de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 12 octobre 2015.
Par arr�t du 12 octobre 2015, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a partiellement admis le recours form� par A.________ contre la d�cision du 31 mars 2015 de l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du Littoral et du Val-de-Travers rejetant sa demande tendant � l'obtention de la garde partag�e de son fils et a renvoy� la cause � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle statue sur le droit de visite du recourant et sur la mise en oeuvre d'une m�diation.
L'autorit� cantonale a consid�r� qu'une garde partag�e n'�tait pas la meilleure solution pour l'enfant compte tenu des tensions existant entre les parents, de leurs difficult�s � s'entendre sur les modalit�s pratiques du droit de visite et du fait qu'on ne connaissait pas les disponibilit�s du recourant pour s'occuper de l'enfant eu �gard � son futur travail, de sorte qu'il convenait de confirmer la d�cision de premi�re instance s'agissant du refus de la garde partag�e. L'autorit� de premi�re instance n'avait cependant pas r�glement� le droit de visite du recourant sur son fils, de sorte qu'il fallait renvoyer la cause � l'autorit� de premi�re instance pour ce motif d�j� et qu'il convenait en outre qu'elle examine si une m�diation devait �tre ordonn�e dans l'int�r�t de l'enfant en application de l'art. 307 al. 3 CC.
Par acte du 12 novembre 2015, A.________ interjette un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 12 octobre 2015. Il convient toutefois de traiter son �criture comme un recours en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF, dans la mesure o� la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1; 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3).
Le recours en mati�re civile du 12 novembre 2015 est dirig� contre un arr�t de renvoi et donc contre une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, qui ne porte ni sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation (cf. art. 92 LTF), et qui tombe ainsi sous le coup de l'art. 93 LTF. Le recours imm�diat suppose donc la r�alisation soit de la condition de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, soit des conditions cumulatives pos�es � l'art. 93 al. 1 let. b LTF. Les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'�tant en l'esp�ce manifestement pas remplies, il appartenait au recourant de d�montrer que la d�cision entreprise risquait de lui causer un pr�judice irr�parable. Or, dans la mesure o� il a m�connu la nature de la d�cision, le recourant ne soutient pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, que tel serait le cas. Le recours en mati�re civile doit en cons�quence �tre d�clar� irrecevable pour ce motif.
En d�finitive, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Les frais judiciaires, arr�t�s � 300 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe en application de l'art. 66 al. 1 LTF.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal r�gional du Littoral et du Val-de-Travers, Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte, et � la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.