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Timestamp: 2016-10-24 20:10:51+00:00
Document Index: 123270353

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 7', 'art. 289', 'ATF ', 'art. 318', 'art. 290', 'ATF ', 'art. 133', 'art. 156', 'art. 156', 'art. 133', 'art. 318', 'art. 133', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 276', 'art. 276', 'ATF ', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 289', 'ATF ', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 285', 'art. 278', 'art. 163', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 13', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 279', 'art. 279', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 279', 'art. 294', 'art. 276', 'ATF ', 'art. 294', 'ATF ', 'art. 294', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 152', 'ATF ']

5C.277/2001 (19.12.2002)
5C.277/2001 /svc
demandeurs et recourants, repr�sent�s par
Me Muriel Pierrehumbert, avocate, avenue de Champel 4,
Me Jean-Pierre Wavre, avocat, rte de Florissant 64,
contribution d'entretien en faveur d'un enfant
Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 septembre 2001).
Par jugement du 10 avril 1987, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� le divorce des �poux A.________ et M.________. La garde et l'autorit� parentale sur leur enfant B.________, n� le 2 juin 1983, ont �t� attribu�es � la m�re, le p�re s'engageant � verser en faveur de l'enfant une contribution mensuelle d'entretien.
Le 20 ao�t 1990, M.________ a donn� naissance � un second enfant, pr�nomm� K.________, reconnu par le p�re. De son c�t�, A.________ s'est remari� en 1994. De cette union sont issus trois enfants, �g�s au 14 septembre 2001 de neuf ans, cinq ans et quatre mois respectivement. Ces changements ont conduit A.________ et M.________ � r�duire la contribution d'entretien de B.________, par convention du 1er avril 1999, � 500 fr. par mois jusqu'� la majorit�, allocations familiales non comprises.
En novembre 1999, B.________ a quitt� le logement de sa m�re pour s'installer chez son p�re. Majeur depuis le 2 juin 2001, il suit les cours de l'Ecole de culture g�n�rale, qu'il fr�quentera jusqu'en 2003 en vue de se former ensuite comme informaticien.
M.________ vit seule avec son fils K.________.
Par demande introduite le 18 mai 2000, A.________ a sollicit� le Tribunal de premi�re instance de modifier le jugement de divorce. Ses derni�res conclusions tendaient notamment � ce que M.________ contribue � l'entretien de leur fils � raison de 450 fr. par mois jusqu'� la majorit�, au-del� en cas de formation, allocations familiales non comprises avec effet au 1er novembre 1999. Statuant le 2 novembre 2000, le tribunal a attribu� au p�re la garde et l'autorit� parentale sur B.________, puis condamn� la m�re � payer en faveur de celui-ci une contribution index�e de 450 fr. par mois jusqu'� la majorit�, au-del� en cas de formation, allocations familiales non comprises.
La d�fenderesse a d�f�r� ce jugement le 11 d�cembre 2000 devant la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, concluant � �tre exempt�e de participer � l'entretien de B.________. Appelant �galement de ce jugement, le demandeur a requis notamment que le dies a quo de la contribution d'entretien litigieuse soit fix� � novembre 1999.
Par arr�t du 14 septembre 2001, la Cour de justice a r�form� le jugement attaqu�, au sens o� elle a dispens� la d�fenderesse de contribuer � l'entretien de B.________. Elle a confirm� le prononc� querell� pour le surplus.
A.________ et B.________ requi�rent le Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 14 septembre 2001, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � verser, d'abord au demandeur pour la p�riode ant�rieure au 2 juin 2001, puis � B.________ lui-m�me, le montant de 450 fr. � titre de contribution d'entretien, d'avance et par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1er novembre 1999 et jusqu'� l'ach�vement de sa formation. Ils demandent en outre de confirmer pour le surplus le jugement de premi�re instance du 2 novembre 2000. Enfin, ils r�clament le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Au terme de sa r�ponse, l'intim�e conclut au rejet du recours et s'en rapporte � la justice quant � la recevabilit� de celui-ci. Elle requiert de plus l'assistance judiciaire.
1.1 L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 8'000 fr. Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton, le recours est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 En proc�dure cantonale, le p�re a r�clam�, dans le cadre d'une action en modification du jugement de divorce soumise au nouveau droit (RO 1999 1118; art. 7a al. 3 Tit. fin. CC), l'autorit� parentale sur son fils ainsi qu'une contribution d'entretien � verser en faveur de celui-ci pour une p�riode allant de novembre 1999 jusqu'au-del� de sa majorit�. Devant le Tribunal f�d�ral, le p�re et le fils recourent tous deux contre l'arr�t de la Cour de justice quant � ladite contribution d'entretien, pour la m�me p�riode ant�rieure et post�rieure � la majorit� de l'enfant, celle-ci �tant intervenue le 2 juin 2001, alors que la proc�dure �tait encore pendante devant la Cour de justice. Il convient ainsi d'examiner leurs qualit�s respectives pour agir devant la Cour de c�ans.
Les contributions � l'entretien de l'enfant sont dues � celui-ci (art. 289 al. 1 CC). Toutefois, dans le proc�s en divorce, le parent auquel l'autorit� parentale est attribu�e fait valoir en son propre nom et � la place de l'enfant mineur la contribution d'entretien due � celui-ci. Il b�n�ficie ainsi, selon les termes de la doctrine de langue allemande, de la "Prozessstandschaft" ou "Prozess-f�hrungsbefugnis" (ATF 128 III du 26 septembre 2002 en voie de publication, 5C.42/2002, consid. 3.1.3, et les r�f�rences cit�es). La jurisprudence fonde celle-ci sur le droit des parents d'administrer les biens de leur enfant mineur (art. 318 CC correspondant � l'art. 290 aCC; cf. ATF 84 II 241 p. 245).
1.3 Lorsque le parent agit dans le cadre d'un proc�s en divorce proprement dit, la capacit� de faire valoir les droits de l'enfant, qui lui est express�ment conf�r�e par la loi, pr�vaut non seulement pour la p�riode couvrant la minorit� de l'enfant mais aussi pour celle allant au-del� de l'acc�s � la majorit� (art. 133 al. 1 CC derni�re phrase). L'extension de cette capacit� aux contributions d'entretien outrepassant la majorit� de l'enfant a �t� introduite dans la loi lors de l'abaissement de l'�ge de la majorit� de vingt � dix-huit ans (cf. art. 156 al. 2 aCC et 14 CC, dans leur teneur selon la loi f�d�rale du 7 octobre 1994 entr�e en vigueur le 1er janvier 1996, RO 1995 1126). Le l�gislateur entendait ainsi �viter que l'abaissement de l'�ge de la majorit� ne comprom�t la formation des jeunes gens, en contraignant l'enfant devenu adulte � ouvrir en son propre nom une action ind�pendante contre son parent (FF 1993 I 1107, BO 1993 CE 662, BO 1994 CN 1144). Par la suite, la disposition contenue � l'art. 156 al. 2 aCC a �t� reprise par le nouveau droit du divorce, � l'art. 133 CC susmentionn� (FF 1996 I 127; cf. aussi arr�t pr�cit� du 26 septembre 2002, consid. 3.1.4). S'agissant des proc�s en modification d'un jugement de divorce, aucune disposition l�gale n'habilite express�ment le parent � faire valoir le droit � l'entretien de l'enfant pour une p�riode allant au-del� de sa majorit�. Cette capacit� doit lui �tre reconnue, d�s lors que les int�r�ts pr�cit�s des jeunes gens exigent la m�me protection lors d'un proc�s en modification d'un jugement de divorce que lors d'un proc�s en divorce proprement dit. Cela �tant, dans les deux hypoth�ses, l'�tendue de la contribution est r�gie par le droit de la filiation.
1.4 Il sied d'examiner le sort de la "Prozessstandschaft" lorsque, comme en l'occurrence, l'enfant atteint la majorit� au cours de la proc�dure en modification du jugement de divorce.
1.4.1 Lorsque les aliments litigieux se rapportent � une p�riode ant�rieure � la majorit� de l'enfant, la "Prozessstandschaft" du parent subsiste en d�pit de l'acc�s de l'enfant � la majorit�, car le parent �tait habilit�, selon l'art. 318 CC, � g�rer les biens de l'enfant - alors mineur - pendant le laps de temps en cause.
En l'esp�ce, le p�re a d�s lors qualit� pour recourir en ce qui concerne la contribution d'entretien � verser en faveur du fils avant la majorit� de celui-ci, � savoir jusqu'au 1er juin 2001. En revanche, le fils ne dispose pas de cette qualit� quant aux aliments dus pour cette p�riode, de sorte que son recours est irrecevable dans cette mesure.
1.4.2 S'agissant des contributions d'entretien relatives � la p�riode post�rieure � la majorit�, le Tribunal f�d�ral a r�cemment retenu en mati�re de divorce que la "Prozessstandschaft" perdure au-del� de la majorit� de l'enfant, lorsque celle-ci survient en cours de proc�dure (arr�t pr�cit� du 26 septembre 2002, consid. 3.1.5). Toutefois, comme l'enfant est d�sormais majeur, le proc�s - dans la mesure o� il porte sur lesdites contributions subs�quentes - ne peut pas �tre poursuivi contre ou sans sa volont�. A l'instar du mineur capable de discernement qui doit �tre entendu sur l'attribution de l'autorit� parentale et les relations personnelles (art. 133 al. 2 et 144 al. 2 CC), l'enfant devenu majeur durant la proc�dure doit �tre consult�. Cela pr�suppose que l'existence de l'action en divorce et les conclusions prises pour son entretien apr�s l'acc�s � la majorit� contre celui de ses parents qui n'avait pas l'autorit� parentale lui soient communiqu�es. Si l'enfant devenu majeur approuve - m�me tacitement - les pr�tentions r�clam�es, le proc�s est poursuivi par le parent qui d�tenait l'autorit� parentale, le dispositif du jugement devant toutefois �noncer, toujours selon l'arr�t susmentionn�, que les contributions d'entretien seront pay�es en mains de l'enfant.
Cette jurisprudence, d�velopp�e dans le cadre d'un proc�s en divorce proprement dit, s'applique par analogie � un proc�s en modification du jugement de divorce.
En l'esp�ce, l'enfant a mandat� le m�me conseil que le p�re pour le repr�senter devant la Cour de c�ans. Cet avocat a d�pos� un seul m�moire, sans diff�rencier ses moyens ou ses conclusions en fonction de l'un ou l'autre de ses mandants. Dans ces conditions, force est de constater que le fils approuve sans r�serve les montants r�clam�s par le p�re, notamment quant aux contributions post�rieures � sa majorit�. Le p�re conserve ainsi la facult� de poursuivre lui-m�me le proc�s en ce qui concerne cette p�riode, de sorte que son recours est �galement recevable sur ce point. Par cons�quent, le fils n'a, en revanche, pas davantage la qualit� pour recourir sous cet angle. Son recours s'av�re donc finalement irrecevable tant en ce qui concerne les contributions d'entretien ant�rieures (consid. 1.4.1) que post�rieures � la majorit�, donc dans son entier.
1.5.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait des juges cantonaux sans d�montrer l'existence de l'une des exceptions susmentionn�es, ses moyens sont irrecevables.
1.5.2 Sous cet angle, est ainsi irrecevable le grief tendant � reprocher aux juges cantonaux d'avoir admis l'int�gralit� du loyer de l'intim�e, compte tenu de la suppression d'une allocation de logement, sans prendre en consid�ration le motif de cette extinction. En effet, celui-ci ressort exclusivement du dossier.
Il en va de m�me de l'affirmation selon laquelle le montant retenu de la prime d'assurance-maladie � charge de l'intim�e serait trop �lev�, d�s lors que le dossier r�v�le que celle-ci b�n�ficie � cet �gard d'un subside.
Tel est enfin le cas, dans la mesure o� elle rel�ve du fait, de l'affirmation selon laquelle l'autorit� cantonale s'est born�e � se fonder sur la situation financi�re des parties existant � la fin mai 2001, alors qu'elle devait examiner en outre celle pr�valant depuis novembre 1999.
Le recourant conteste le calcul ayant d�termin� les charges et revenus de l'intim�e. Il reproche en outre � la Cour de justice de s'�tre limit�e � statuer sur la pension due � B.________ durant sa minorit�, sans consid�rer la p�riode ult�rieure. Enfin, il se plaint de ce que l'autorit� intim�e ne s'est pas prononc�e sur le dies a quo de la contribution litigieuse, qu'il fixe � novembre 1999.
2.1.1 Selon l'art. 276 CC, les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (al. 1). L'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires (al. 2). Lorsque les parents sont divorc�s et que l'un d'eux obtient la garde de leur enfant mineur, le parent gardien remplit son obligation d'entretien envers l'enfant par les soins et l'�ducation, � savoir par des prestations en nature, alors que l'autre parent doit assurer sa contribution par le versement d'une somme d'argent (Heinz Hausheer/Annette Spycher, Unterhalt nach neuem Scheidungsrecht, Berne 2001 n� 06.27; Cyril Hegnauer, Commentaire bernois, 1997, nos 77 et 87 ad art. 276 CC). Cette obligation d'assumer en argent l'entretien de l'enfant subsiste quand le parent gardien se remarie et que l'enfant vit dans son nouveau m�nage (cf. ATF 120 II 285 consid. 2b).
2.1.2 D'apr�s l'art. 285 al. 1 CC, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2000, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier.
Pour d�terminer la capacit� contributive des parties dans le cadre du calcul d'une contribution d'entretien due � un enfant mineur, le juge est fond� � tenir compte du minimum vital de base du droit des poursuites, �largi des charges incompressibles (loyer, assurance-maladie, etc.), puis augment� de 20% (cf. Hausheer/Spycher, Handbuch des Unterhaltsrechts, Berne 1997, nos 02.27 ss). Toutefois, le juge doit renoncer � augmenter d'un pourcentage aussi �lev� le minimum vital �largi du d�birentier, lorsque cette majoration ne permet pas de couvrir celui de l'enfant (cf., a contrario, ATF 127 I 202 consid. 3e et 118 II 97 consid. 4b/aa expos�s infra). Cela �tant, en pr�sence d'une situation financi�re pr�caire, le minimum vital (�largi) du d�birentier doit n�anmoins �tre pr�serv� (cf. ATF 127 III 68 consid. 2c; 126 III 353 consid. 1a/aa et bb; 123 III 1 consid. 3b/bb et 3e et 5). Enfin, le Tribunal f�d�ral n'a pas tranch� d�finitivement la question de savoir si, toujours en cas de ressources serr�es, la charge fiscale doit �tre �cart�e de ce calcul, que le cr�direntier soit mineur ou non (ATF 128 III 257 consid. 4a; cf. par ailleurs l'ATF 127 III 68 consid. 2b pr�cit� qui exclut, dans certains cas, les montants de base attribu�s aux enfants issus du mariage du d�birentier).
Quant � l'entretien d'un enfant majeur, le parent appel� � y subvenir ne peut en principe y �tre contraint que lorsque cette contribution n'entame pas son minimum vital �largi augment� de 20% (ATF pr�cit�s 127 I 202 consid. 3e et 118 II 97 consid. 4b/aa; Rolando Forni, Die Unterhaltspflicht der Eltern nach der M�ndigkeit des Kindes in der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, RSJB 1996 p. 429 ss, sp�c. p. 440 ss).
Par ailleurs, doivent �tre �cart�s du calcul des ressources d'un parent les aliments dus aux enfants dont l'int�ress� a la garde. En effet, ces prestations sont destin�es � couvrir les besoins des enfants eux-m�mes; le parent auquel ils sont confi�s ne saurait donc les affecter � son propre entretien ou � ses charges, ni les utiliser pour am�liorer son propre train de vie, d�s lors qu'il s'agit de pr�tentions dont les enfants sont titulaires (art. 289 al. 1 CC; ATF 115 Ia 325 consid. 3b; SJ 1992 380, 5C.119/1991).
Enfin, pour d�terminer la contribution d'entretien due � l'enfant en vertu de l'art. 285 al. 1 CC par chacun de ses parents - s�par�s -, il sied de tenir compte du niveau de vie diff�rent des deux parents (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc). Ainsi, selon les circonstances, il est possible d'exiger du parent gardien qu'il contribue � l'entretien de l'enfant, en sus des soins et de l'�ducation, par des prestations en argent (cf. ATF 120 II 285 consid. 3a/cc).
2.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a �tabli le minimum vital des parties en fonction des normes d'insaisissabilit� �dict�es par l'Autorit� cantonale de surveillance des offices de poursuites et de faillites pour 2001.
S'agissant du p�re, la Cour de justice lui reconna�t de la sorte les charges suivantes: montants de base pour les deux adultes et les quatre enfants, loyer, primes d'assurance-maladie pour les parents et imp�ts. Ce minimum vital �largi totalise ainsi 4'611.85 fr., soit, en l'augmentant de 20%, une somme d�terminante de 5'534.25 fr. Le p�re b�n�ficiant d'un revenu mensuel net de 4'080 fr. par mois (son �pouse n'exer�ant pas d'activit� lucrative), son budget souffre ainsi d'un d�ficit mensuel de 1'454.25 fr.
Quant � l'intim�e, ses charges comportent les �l�ments suivants: montants de base pour une personne seule et un enfant de dix ans, loyer, prime d'assurance-maladie et imp�ts. Ce minimum vital �largi atteint ainsi 3'436.80 fr., soit, en y ajoutant encore 20%, une somme d�terminante de 4'124.15 fr. L'intim�e disposant d'un revenu mensuel net de 3'840.40 fr., elle accuse un d�ficit de 283.75 fr., de sorte qu'elle n'est pas en mesure de payer quoi que ce soit pour l'entretien de B.________. Certes, elle per�oit du p�re de K.________ une pension mensuelle de 700 fr., mais celle-ci doit �tre �cart�e du calcul d�s lors qu'elle est exclusivement destin�e � son fils cadet.
3.1 Le recourant reproche d'abord � la Cour de justice d'avoir inclus dans les charges de l'intim�e le minimum vital du droit des poursuites pour l'entretien de K.________ (340 fr.).
Ce grief est bien fond�. La Cour de justice a �cart� � juste titre des revenus de l'intim�e la pension destin�e � K.________, sans quoi cette contribution profiterait indirectement au p�re de B.________, alors qu'elle doit b�n�ficier exclusivement � K.________. En revanche, la Cour de justice ne pouvait inclure dans les charges de la m�re le co�t de l'entretien de cet enfant, largement couvert par la rente vers�e.
3.2 Les int�ress�s soutiennent ensuite qu'une fraction du loyer est couverte par la pension alimentaire due � K.________, � hauteur d'au moins 20% de celle-ci, soit de 140 fr. Cette somme devrait ainsi �tre exclue de la charge locative.
Les prestations pour l'entretien des enfants int�grent une participation aux frais de logement, de sorte que le loyer imput� � l'�poux attributaire doit �tre diminu� dans cette mesure. L'�tendue de cette r�duction doit �tre d�termin�e dans chaque cas par le juge, au vu du nombre d'enfants et du montant du loyer. Le juge peut aussi se r�f�rer � la part attribu�e au logement dans les Recommandations pour la fixation des contributions d'entretien �dit�es par l'Office des mineurs du canton de Zurich (Paul-Henri Steinauer, La fixation de la contribution d'entretien due aux enfants et au conjoint en cas de vie s�par�e, RFJ 1992 p. 3 ss, sp�c. p. 13; voir aussi ATF 115 Ia 325 consid. 3a, Hegnauer, op. cit., n� 37 ad art. 285 CC).
En l'occurrence, il appartiendra aux autorit�s cantonales de d�terminer, selon ces principes, quelle part des prestations affect�es � l'entretien de K.________ correspond � une participation au logement devant �tre d�duite du loyer de sa m�re.
3.3 Le recourant soutient enfin, d'une part, que les imp�ts doivent �tre �cart�s du minimum vital �largi lorsque, comme en l'esp�ce, les moyens du d�birentier sont limit�s et, d'autre part, que l'augmentation de 20% ne peut s'appliquer qu'au montant forfaitaire de base de l'intim�e.
En principe, la charge fiscale est incluse dans le minimum vital �largi du d�birentier. La question de savoir si elle doit en �tre exclue en pr�sence d'une situation financi�re serr�e n'a pas �t� tranch�e d�finitivement. Par ailleurs, le juge doit renoncer � augmenter le minimum vital �largi du d�birentier d'un pourcentage aussi �lev� que le taux usuel de 20%, lorsque cette majoration ne permet pas de couvrir celui de l'enfant mineur (cf. consid. 2.1.2 ci-dessus).
Selon l'arr�t attaqu�, le minimum vital �largi de B.________ correspond � son minimum de base, soit 535 fr., qui s'�l�ve � 642 fr. en l'augmentant de 20%. Le p�re contribuant � son entretien, avec l'aide de son �pouse (cf. art. 278 al. 2 CC), en lui apportant soins - dont le logement - et �ducation, il incombe en principe � la m�re seule de participer � l'entretien en argent. Par ailleurs, � supposer que le recourant per�oive des allocations familiales pour B.________, celles-ci constituent de m�me une contribution en argent � l'entretien de cet enfant.
Toutefois, le recourant pourrait exceptionnellement �tre appel� � verser une contribution en argent allant au-del� d'�ventuelles allocations familiales. Pour d�terminer si tel est le cas, il sied d'examiner sa capacit� contributive en excluant de ses charges celles attribu�es � B.________, puis en incluant dans ses revenus les �ventuelles allocations familiales dues � ses autres enfants (cf. Verena Br�m, Commentaire zurichois, 1998, nos 79 s. ad art. 163 CC). Ses charges s'�l�vent ainsi � 4'076.85 fr. (4'611.85 fr. - 535 fr.), soit, moyennant une augmentation de 20%, � 4'892.20 fr. Quant � ses revenus, ils atteignent 4'080 fr., auxquels il faut ajouter les �ventuelles allocations familiales pour les trois autres enfants, lesquelles pourraient s'�lever au maximum � 750 fr. environ (cf. art. 8 et 12B de la loi genevoise du 1er mars 1996 sur les allocations familiales). Il accuse ainsi un d�ficit, qu'il soit de 812.20 fr., voire de 62.20 fr. en comptant les allocations familiales, de sorte que force est de constater qu'il ne dispose pas, ou � peine, des moyens suffisants pour assurer le minimum vital �largi augment� de son propre m�nage. Dans ces conditions, aucune contribution en argent ne peut �tre exig�e de lui en faveur de B.________, hormis les allocations familiales qu'il pourrait percevoir pour cet enfant.
S'agissant de la capacit� contributive de la m�re, � supposer que l'on d�duise de ses charges le montant de base de 340 fr. pour K.________, ainsi que la part de celui-ci au loyer (de 140 fr. selon le recourant), puis que l'on renonce � la majoration de 20%, il s'av�re que l'int�ress�e b�n�ficie d'un montant disponible de 883.60 fr. (3'840.40 fr. de revenus - 2'956.80 fr. de charges), celui-ci s'�levant � 1'063.60 fr. si l'on exclut les imp�ts (de 180 fr. selon l'arr�t attaqu�). Le m�me calcul effectu� en tenant compte de la majoration de 20% aboutit � un montant disponible de 292.25 fr. (3'840.40 fr. - 3'548.15 fr.) et, en �cartant les imp�ts, de 508.25 fr. (3'840.40 fr. - 3'332.15 fr.).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la m�re dispose, imp�ts exclus ou non, d'un revenu sup�rieur au minimum vital �largi augment� de 20%. Dans ces conditions, il sied de lui imposer une contribution en faveur de B.________. Cet aliment devra pour le moins permettre de couvrir le solde du minimum vital de B.________ (de 535 fr.) demeurant apr�s d�duction des �ventuelles allocations familiales attribu�es au p�re. Selon la quotit� de cette participation - et de la part de loyer de K.________ - il appartiendra aux juges cantonaux de d�terminer s'il convient d'astreindre l'intim�e � verser un montant sup�rieur.
Le recourant soutient ensuite qu'une contribution d'entretien doit �tre allou�e � B.________ au-del� de sa majorit�.
Selon l'art. 13c Tit. fin. CC, les aliments fix�s avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 1996, du nouvel art. 14 CC abaissant � dix-huit ans l'acc�s � la majorit�, restent dus jusqu'� l'�ge de vingt ans r�volus. D'apr�s Hegnauer (op. cit., n� 12a ad art. 277 CC), cette disposition implique uniquement un renversement des r�les, en ce sens qu'il n'appartiendrait pas � l'enfant d'exiger la prolongation de la contribution due jusqu'� ses dix-huit ans, mais au parent d�birentier de r�clamer la suppression de celle-ci; sur le fond, l'allocations de contributions pour la p�riode allant au-del� des dix-huit ans ne serait pas r�gie par l'art. 277 al. 1 CC relatif aux enfants mineurs, mais par l'art. 277 al. 2 CC concernant les enfants majeurs, plus restrictif. Cette opinion ne peut toutefois �tre suivie, d�s lors qu'elle conduit � instaurer la modification l�gale de tous les jugements de divorce survenus avant le 1er janvier 2000, ce qui ne ressort nullement de l'art. 13c Tit. fin. CC. Dans ces conditions, force est de constater que les contributions d'entretien � verser par l'intim�e � B.________ pendant sa minorit� lui seront dues jusqu'� l'�ge de vingt ans, soit jusqu'au 2 juin 2003, peu important � cet �gard que les conditions de l'art. 277 al. 2 CC soient, ou non, remplies.
En revanche, s'agissant de la p�riode post�rieure, d'�ventuelles contributions d'entretien ne seront dues, tant dans leur principe que dans leur quotit�, qu'� condition que B.________ d�montre r�aliser les conditions de l'art. 277 al. 2 CC. Aux termes de cette disposition, si, � sa majorit�, l'enfant n'a pas encore de formation appropri�e, les p�re et m�re doivent, dans la mesure o� les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir � son entretien jusqu'� ce qu'il ait acquis une telle formation, pour autant qu'elle soit achev�e dans les d�lais normaux. Sous cet angle, son intention all�gu�e de se former comme informaticien ne suffit pas au regard de l'art. 277 al. 2 CC, car on ignore s'il dispose des capacit�s n�cessaires et si les cours � choisir seront ad�quats. Ce point devra ainsi �tre �clairci par une instruction suppl�mentaire. Il devra en aller de m�me quant � la relation personnelle entre l'enfant et sa m�re (cf. consid. 2.1.2, ATF 127 I 202 consid. 3e-f, FF 1993 I 1107 et les r�f�rences cit�es).
Enfin, le recourant affirme que le dies a quo de l'obligation d'entretien litigieuse doit �tre fix� � la date de l'installation de B.________ chez lui, soit en novembre 1999.
Selon l'art. 279 al. 1 CC, l'enfant peut r�clamer des contributions d'entretien non seulement pour l'avenir, mais aussi pour l'ann�e qui pr�c�de l'ouverture de l'action. Cette disposition vise d'une part � poser une limite � la pr�tention en entretien et, d'autre part, � faciliter un accord � l'amiable entre les parties, en ce sens qu'elle �vite au demandeur de subir une perte de contributions faute d'avoir imm�diatement fait appel � un tribunal. La doctrine n'est toutefois pas unanime quant au point de savoir si cette disposition s'applique dans le cadre d'un proc�s en modification d'un jugement de divorce (cf. Hausheer/Spycher, op. cit. 2001, nos 9.58 ss; Hegnauer, Grundriss des Kindesrechts, 5e �d., Berne 1999, n� 21.29; m�me auteur, op. cit. 1997, nos 9 ss et 48 ss ad art. 279/280 CC, n� 52 ad art. 286 CC; Hans Hinderling/Daniel Steck, Das schweizerische Ehescheidungsrecht, 4e �d., Zurich 1995, p. 480 n. 15a et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral a refus�, dans le cadre d'un proc�s en modification de contributions d'entretien, d'accorder le b�n�fice de cette disposition au d�birentier, tout en reconnaissant implicitement ce privil�ge � l'enfant (ATF 127 III 503 consid. 3b/aa). La question peut toutefois rester ind�cise.
A supposer m�me que le p�re soit habilit�, en vertu de l'art. 279 al. 1 CC, � r�clamer en faveur de son fils des contributions d'entretien pour l'ann�e qui pr�c�de l'ouverture de l'action survenue le 18 mai 2000, soit selon sa demande d�s novembre 1999, un autre �l�ment fait �chec � cette requ�te. En novembre 1999 en effet, l'autorit� parentale et la garde ne lui avaient pas encore �t� attribu�es, d�s lors que la d�cision de transfert, prise le 2 novembre 2000, n'a pu r�troagir, le cas �ch�ant, qu'au 18 mai 2000 au plus t�t. Jusque-l�, le recourant n'a assum� qu'une garde de fait, partant est rest� l�galement soumis � l'obligation de verser une contribution d'entretien. Il ne peut donc de toute fa�on pr�tendre, pour la p�riode ant�rieure � la prise d'effet de la d�cision de transfert, qu'� une indemnit� �quitable fond�e sur l'art. 294 al. 1 CC (Martin
Stettler, Le droit suisse de la filiation, Trait� de droit priv� suisse, vol. 3.2.1,
Fribourg 1987, � 15 II B p. 250; Hegnauer, op. cit. 1997, nos 102 ss ad art. 276 CC; cf. aussi ATF 120 III 16 consid. 2c). Or, la loi ne pr�voit pas, pour le parent nourricier au sens de l'art. 294 al. 1 CC, de possibilit� de r�clamer une contribution d'entretien ant�rieure � la demande.
Cela �tant, il appartiendra � l'autorit� intim�e de d�terminer la date � laquelle a pris effet la modification du jugement de divorce s'agissant du transfert de l'autorit� parentale et de la garde (cf. � cet �gard ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les arr�ts cit�s), puis de fixer, si n�cessaire, le montant de l'indemnit� �quitable fond�e sur l'art. 294 al. 1 CC, que le recourant pourra d�duire de la contribution d'entretien dont il est rest� l�galement le d�biteur, voire invoquer la compensation.
Vu ce qui pr�c�de, en tant qu'il a �t� form� par le p�re, le recours doit �tre admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En revanche, le recours est irrecevable en tant qu'il a �t� d�pos� par le fils.
Ayant eu gain de cause pour l'essentiel, le p�re a droit � des d�pens � verser par l'intim�e (art. 159 al. 1 et 2 OJ), de sorte que sa demande d'assistance judiciaire serait en principe sans objet. Le recouvrement de ces d�pens paraissant toutefois compromis, compte tenu de l'imp�cuniosit� de l'int�ress�e, il sied n�anmoins de pr�voir l'indemnisation de son conseil par la Caisse du Tribunal f�d�ral pour le cas o� ils ne pourraient �tre recouvr�s (art. 152 al. 2 OJ). Quant au fils, le motif d'irrecevabilit� de son recours ressort d'un arr�t post�rieur � son action, de sorte qu'il n'y a pas lieu de mettre � sa charge des frais judiciaires ou des d�pens. Par ailleurs, ses propres frais d'avocat sont de toute fa�on d�j� couverts par l'indemnit� accord�e au p�re � cet effet, si bien que sa requ�te d'assistance judiciaire s'av�re sans objet. S'agissant enfin de l'intim�e, qui succombe, elle doit assumer les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ), ainsi que ses propres frais d'avocat. Dans ces circonstances, il convient de lui accorder l'assistance judiciaire � ce double titre (art. 152 al. 1 et 2 OJ), ce qui ne la dispense pas pour autant de verser des d�pens au p�re (ATF 122 I 322 consid. 2c).
Le recours du p�re est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recours du fils est irrecevable.
3.1 La requ�te d'assistance judiciaire du p�re est admise, pour autant qu'elle n'est pas sans objet.
3.2 Me Muriel Pierrehumbert, avocate � Gen�ve, lui est d�sign�e comme conseil d'office. Au cas o� il ne pourrait pas recouvrer les d�pens, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Muriel Pierrehumbert une indemnit� de 2'000 fr. au titre d'honoraires d'avocat d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire du fils est d�clar�e sans objet.
5.1 La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise.
5.2 Il est mis � la charge de l'intim�e un �molument judiciaire de 2'000 fr., celui-ci �tant provisoirement support� par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
5.3 Me Jean-Pierre Wavre, avocat � Gen�ve, lui est d�sign� comme conseil d'office. Une indemnit� de 2'000 fr. est vers�e � celui-ci par la Caisse du Tribunal f�d�ral, au titre d'honoraires d'avocat d'office.