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Timestamp: 2016-10-26 19:30:23+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 338/05 (01.09.2006)
U 338/05
L.________, recourant, repr�sent� par Me Philippe Nordmann, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne,
(Jugement du 24 f�vrier 2005)
L.________, n� le 30 novembre 1965, travaillait comme manoeuvre en g�nie civil. Le 17 novembre 1998, il a �t� victime d'un accident de travail : une lourde pierre s'est d�tach�e d'un mur haut de 2 m 70 d'un immeuble en d�molition et lui a percut� le dos, puis la cheville gauche, alors qu'il s'appr�tait � franchir une fen�tre; le choc l'a projet� en avant et il a �t� trouv� face contre terre, � cheval sur la base de l'encadrement de la fen�tre. Il a �t� conduit au Centre hospitalier X.________, o� le docteur C.________, chirurgien orthop�diste, a pos� les diagnostics de fracture-luxation L1-L2, fracture de la mall�ole externe gauche de type Weber B et traumatisme cranio-c�r�bral. Le patient a �t� hospitalis� jusqu'au 18 d�cembre 1998 pour r�duction de la fracture-luxation puis compl�ment de greffe osseuse ant�rieure L1-L2, et ost�osynth�se de la cheville (rapport du 18 janvier 1999 du docteur C.________). L'accident a �t� annonc� � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA), qui a allou� des indemnit�s journali�res et pris en charge les frais de traitements.
Par la suite, L.________ a s�journ� du 24 mars au 23 avril 1999 � la Clinique Y.________ en vue d'une r��ducation � l'effort. Selon le rapport de sortie �tabli le 19 mai 1999 par le docteur S.________, sp�cialiste en rhumatologie, l'assur� pr�sentait un syndrome lombo-vert�bral tenace et r�cidivant et des douleurs discr�tes r�siduelles dans la cheville gauche. Le docteur S.________ pla�ait les douleurs lombaires dans un contexte d'attitude vicieuse (insuffisance, mauvais �tat et d�s�quilibre de la musculature), d'�tat cons�cutif � une contusion directe du rachis lombaire avec fractures-luxations de L1/L2, d'�tat cons�cutif � une ost�osynth�se par plastie avec de l'os spongieux et fixateur interne, et de �superposition fonctionnelle croissante� (sur�valuation des douleurs, appr�hension de l'augmentation de la charge, fixation sur l'abandon des b�quilles, signes de Waddell positifs). Il a notamment pr�cis� ce contexte comme suit : �confront� aux signes post-traumatiques r�siduels tr�s discrets, le comportement tr�s anxieux et souffrant du patient, les r�sultats contradictoires des examens et les signes de Waddell positifs sugg�rent une superposition fonctionnelle croissante. Nous conseillons donc d'encourager le patient � marcher d�s que possible sans canne, au lieu de lui procurer des b�quilles, et de chercher � le r�int�grer d�s que possible dans la vie professionnelle, �ventuellement dans un emploi adapt�.� Enfin, le docteur S.________ a fait �tat d'une capacit� de travail de 50 % pour des activit�s physiques l�g�rement contraignantes et ne n�cessitant pas le port de lourdes charges ou les travaux prolong�s dans une position non ergonomique pour le dos. Il lui semblait r�aliste de porter progressivement la capacit� de travail � 100 %, dans les six � huit semaines qui suivraient.
Les 10 et 11 juin 1999, L.________ a tent� de reprendre le travail dans une activit� adapt�e, sans succ�s. Il a �t� examin� le 5 juillet 1999 par le docteur G.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, auquel il a d�crit des douleurs insupportables et une incapacit� � s'habiller seul, � s'asseoir ou � marcher sans cannes. Les examens pratiqu�s par le docteur G.________ n'ont pas permis d'expliquer ces plaintes par des constatations objectives. Le m�decin d'arrondissement en a conclu que, th�oriquement, le patient serait capable de pr�senter un �tat plus ind�pendant, voire m�me de reprendre une certaine activit� professionnelle. Vu la fixation psychologique sur le besoin des b�quilles et la d�pendance m�me pour des activit�s journali�res, l'�volution � long terme paraissait difficile. En prenant en consid�ration les seules suites de l'accident du 17 novembre 1998, le docteur G.________ a fait �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % au moins dans un premier temps, soit pendant un ou deux mois (rapport du 5 juillet 1999). Pour sa part, le m�decin traitant de l'assur� a attest� la persistance d'une incapacit� de travail totale depuis l'accident (lettre du 21 juillet 1999 � la CNA). De nouveaux examens, pratiqu�s le 30 ao�t 1999 par le docteur C.________ (lettre du 1er septembre 1999 � la CNA) et le 7 octobre 1999 par le docteur G.________ (rapport du 7 octobre 1999) n'ont pas mis en �vidence de modification de la situation, tant d'un point de vue objectif qu'en ce qui concerne les plaintes de l'assur�.
Le 22 septembre 1999, L.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se au niveau du dos et de la cheville gauche, en d�cembre 1999, le docteur C.________ a fait �tat, d'un point de vue orthop�dique, d'une pleine capacit� de travail dans un emploi adapt�, permettant l'alternance des positions assise et debout, mais sans port de charges de plus de dix kilos. D'un point de vue chirurgical, le traitement �tait termin�, mais des plaintes disproportionn�es par rapport � l'accident subsistaient. Le docteur C.________ sugg�rait une �valuation pluridisciplinaire, comprenant en particulier un examen psychiatrique (rapports des 8 f�vrier et 8 mars 2000). La CNA a convoqu� l'assur� � la Clinique Z.________ o� il a s�journ� du 20 mars au 12 avril 2000. Les docteurs R.________ et B.________ y ont, pour l'essentiel, repris les diagnostics pr�c�demment pos�s par leurs confr�res, en faisant �galement mention d'un syndrome douloureux somatoforme persistant. Selon eux, la situation �tait stabilis�e et les limitations fonctionnelles �taient peu nombreuses si l'on faisait abstraction d'une importante auto-limitation. Il n'y avait pas de contre-indication � la reprise d'une activit� adapt�e (rapport du 2 mai 2000). Le 16 mai 2000, le docteur D.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a examin� l'assur� et a consid�r� qu'en raison des s�quelles de l'accident du 17 novembre 1998, l'activit� de manoeuvre en g�nie civile n'�tait plus exigible de l'assur�. En effet, il devait �viter le port de charges au-del� de cinq � dix kilos, les mouvements de torsion du tronc et la mont�e-descente fr�quente d'�chelles; il devait �galement �viter une activit� de conducteur de v�hicules. En revanche, l'assur� pouvait effectuer un travail en position assise ou alternant les positions assise-debout, sans limitation en ce qui concernait les d�placements (rapport du 16 mai 2000). Dans un rapport du 20 f�vrier 2001, le docteur E.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a confirm� les observations du docteur D.________ et propos� de retenir une atteinte � l'int�grit� de 20 %.
Par d�cision du 12 octobre 2001 et d�cision sur opposition du 10 juin 2002, la CNA a allou� � L.________ une indemnit� de 19 440 fr. pour une atteinte � l'int�grit� de 20 %, ainsi qu'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 20 %, d�s le 1er avril 2001. Pour sa part, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a rejet� la demande de prestations du 11 octobre 1999, par d�cision du 9 novembre 2001.
L.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition 10 juin 2002 de la CNA et la d�cision du 9 novembre 2001 de l'Office AI au Tribunal des assurances du canton de Vaud. Celui-ci a joint les causes et mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire � la Policlinique m�dicale W.________. Selon le rapport d'expertise, �tabli le 31 ao�t 2004 par les docteurs P.________ et U.________, sp�cialistes en m�decine interne, et par les docteurs H.________ et A.________, psychiatres, l'assur� pr�sentait une incapacit� de travail totale depuis le 17 octobre 1998. Sur le plan somatique, au niveau de la colonne dorso-lombaire, il n'y avait plus aucun signe radiologique d'instabilit� lombaire ni de signe de non consolidation des fractures. Il pouvait exister quelques troubles statiques de la colonne lombaire haute, qui pouvaient expliquer une partie de la symptomatologie douloureuse, mais en aucun cas son intensit�, sa persistance et son extension. De m�me l'apparence clinique du pied ainsi qu'une scintigraphie osseuse r�alis�e en juin 2003 mettaient en �vidence les cons�quences d'une probable ancienne algo-neurodystrophie, mais n'expliquaient pas l'intensit� de la symptomatologie, ni son caract�re chronique, ni l'extension � l'ensemble du membre inf�rieur gauche. D'un point de vue rhumatologique, en tenant compte des troubles statiques secondaires � la fracture de L1 ainsi qu'� la spondylod�se du segment L1-L2, les experts retenaient une incapacit� de travail totale pour tous les travaux de force. Pour le reste, seules les douleurs limitaient l'assur�, sans qu'une corr�lation puisse �tre �tablie avec une l�sion organique. D'un point de vue psychiatrique, en revanche, la capacit� de travail �tait nulle en raison d'un important syndrome douloureux somatoforme persistant et d'un �tat d�pressif s�v�re, avec sympt�mes psychotiques.
En se fondant pour l'essentiel sur les r�sultats de cette expertise, la juridiction cantonale a allou� � L.________ une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, avec effet d�s le 1er novembre 1999, et a rejet� son recours contre la d�cision rendue sur opposition par la CNA le 10 juin 2002, le tout sous suite de d�pens. Le Tribunal cantonal des assurances a consid�r�, notamment, que les atteintes � la sant� psychiques dont souffrait l'assur� n'�taient pas en relation de causalit� naturelle et/ou ad�quate avec l'accident du 17 novembre 1998 et que la CNA avait fix� correctement le taux d'invalidit� r�sultant des seules atteintes � la sant� physique.
L.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. En substance, il en demande la r�forme en ce sens qu'une rente compl�mentaire de l'assurance-accidents, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, lui soit allou�e avec effet d�s le 1er avril 2001. L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
1.1 La l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, sous r�serve de dispositions particuli�res de droit transitoire (ATF 130 V 446 sv. consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 165 consid. 4b). Par ailleurs, les faits sur lesquels le Tribunal f�d�ral des assurances peut �tre amen� � se prononcer dans le cadre d'une proc�dure de recours de droit administratif sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-accidents. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse (du 10 juin 2002), ces modifications ne sont pas applicables en l'esp�ce.
La juridiction cantonale a consid�r� que les atteintes � la sant� physique de l'assur� n'entra�naient pas une diminution de sa capacit� de gain sup�rieure au taux de 20 % admis par l'intim�e. Le recourant ne conteste pas cet aspect du jugement entrepris, qui n'est au demeurant pas critiquable.
Les premiers juges ont ensuite consid�r� que l'intim�e n'avait pas � assumer les cons�quences des troubles psychiques dont souffre le recourant, � d�faut de rapport de causalit� entre ces atteintes � la sant� et l'accident assur�. C'est sur ce point que portent les griefs du recourant, qui soutient qu'un lien de causalit� naturelle et ad�quate devrait �tre tenu pour �tabli.
3.1.1 Le droit a des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'�v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
3.1.2 Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que d�clencher un processus qui serait de toute fa�on survenu sans cet �v�nement, le lien de causalit� naturelle entre les sympt�mes pr�sent�s par l'assur� et l'accident doit �tre ni� lorsque l'�tat maladif ant�rieur est revenu au stade o� il se trouvait avant l'accident (statu quo ante), ou s'il est parvenu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, no 141). Le seul fait que des sympt�mes douloureux ne se sont manifest�s qu'apr�s la survenance d'un accident peut constituer un indice, mais ne suffit pas � �tablir un rapport de causalit� naturelle avec cet accident (raisonnement �post hoc, ergo propter hoc�; cf. ATF 119 V 341 sv., consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv., consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'�tiologie et de v�rifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalit� avec l'�v�nement assur�.
3.2 Les experts d�sign�s par les premiers juges ont fait �tat d'un syndrome somatoforme douloureux persistant et d'un �pisode d�pressif s�v�re avec sympt�mes psychotiques. Ils ont qualifi� de �possible� la relation de causalit� entre l'accident assur� et l'�tat d�pressif, et de �vraisemblable� la relation de causalit� avec le syndrome somatoforme douloureux. Les experts motivent cette vraisemblance, pour l'essentiel, par le fait que le syndrome douloureux est apparu dans les suites de l'accident assur�. Dans cette mesure, il est douteux que leurs constatations suffisent � admettre l'existence du rapport de causalit� naturelle litigieux. La question peut �tre laiss�e ouverte, compte tenu de ce qui suit.
4.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose �galement, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� ad�quate. Il faut que, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, l'accident soit propre a entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 V consid. 5a et les r�f�rences), au point que le dommage puisse encore �quitablement �tre mis � la charge de l'assurance-accidents eu �gard aux objectifs poursuivis par la LAA (cf. ATF 123 III 112 sv. consid. 3a, 123 V 100 ss consid. 3, 122 V 417 consid. 2c).
La jurisprudence a pos� plusieurs crit�res en vue de juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident et les troubles d'ordre psychique d�velopp�s ensuite par la victime de celui-ci. Elle a tout d'abord class� les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravit� (par ex. une chute banale); les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. En pr�sence d'un accident de gravit� moyenne, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants :
Tous ces crit�res ne doivent pas �tre r�unis pour que la causalit� ad�quate soit admise. Un seul d'entre eux peut �tre suffisant, notamment si l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Inversement, en pr�sence d'un accident se situant � la limite des accidents de peu de gravit�, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� soit admis (ATF 115 V 409 6c/aa).
4.2 En l'esp�ce, l'accident subi par le recourant doit �tre class� dans la zone m�diane de la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, au vu de son d�roulement et de ses cons�quences. Il n'a �t� ni particuli�rement impressionnant, ni sp�cialement dramatique. Par ailleurs, ses cons�quences - en particulier la fracture luxation L1-L2 et les interventions chirurgicales rendues n�cessaires - �taient, certes, de nature � entra�ner certaines inqui�tudes pour l'assur�, dans un premier temps tout au moins. Mais le traitement s'est rapidement av�r� efficace, d'un point de vue somatique, au point que le docteur S.________, cinq mois apr�s l'accident, faisait �tat de �signes post-traumatiques r�siduels tr�s discrets� et n'expliquait l'importance des douleurs encore d�crites par l'assur� que par une surcharge psychique. De m�me, les examens pratiqu�s en juin 1999 par le docteur G.________, l'ont conduit � faire �tat d'une fixation psychologique. Comme le docteur S.________, le docteur G.________ a admis une capacit� de travail r�siduelle de 50 % dans une activit� l�g�re, en pr�cisant qu'elle pourrait �tre port�e � 100 % � bref d�lai. Dans ces conditions, s'il n'y a pas lieu de minimiser les s�quelles physiques de l'accident assur� - la CNA a fix� � 20 % le taux d'atteinte � l'int�grit� -, il convient n�anmoins de prendre en consid�ration l'influence rapidement d�terminante des affections psychiques attest�es par les experts de la Policlinique m�dicale W.________ sur l'�volution des douleurs et la capacit� de travail du recourant. L'assur� ne peut plus exercer son ancienne activit� professionnelle, mais a recouvr�, apr�s huit � dix mois, une pleine capacit� de travail dans une activit� plus l�g�re, eu �gard aux seules l�sions physiques d'origine accidentelle; par ailleurs, seule une partie relativement mineure de la symptomatologie douloureuse persistante pourrait �tre expliqu�e, sans que cela soit clairement �tabli, par des troubles statiques de la colonne lombaire haute, selon le rapport d'expertise de la Policlinique m�dicale W.________. Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, les premiers juges ont ni� � juste titre le rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles psychiques pr�sent�s par l'assur�. L'intim�e n'a donc pas � en assumer les cons�quences et la rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 20 %, qu'elle a allou�e par d�cision sur opposition du 10 juin 2002, prend suffisamment en compte les s�quelles de l'accident assur�.
5.1 L'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� ne fait pas l'objet de la pr�sente proc�dure, le recourant n'ayant pas, sur ce point, contest� le jugement entrepris.
5.2 Le recourant voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'il ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.