Source: http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/S-2.1,%20r.%2015/
Timestamp: 2020-05-28 21:20:42+00:00
Document Index: 31243691

Matched Legal Cases: ['§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', 'arrêt ', 'arrêt ', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4']

chapitre S-2.1, r. 15
SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL — TRAVAUX DE FONDERIE
(chapitre S-2.1).
2. Le présent règlement de sécurité et d’hygiène s’applique à l’équipement, à l’entretien et aux opérations de fonderie.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 2.
3. Le présent règlement s’applique à toute nouvelle fonderie. Il s’applique aussi à toute installation et à tout équipement nouveaux dans une fonderie déjà existante.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 3.
4. Pour les fonderies existant le 10 octobre 1973, on doit prendre des mesures appropriées pour assurer une sécurité et une hygiène équivalentes aux prescriptions du présent règlement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 4.
5. Dans l’application du présent règlement, la nature, la dimension et l’arrangement des matériaux et dispositifs peuvent différer des règles qui y sont fixées, pour autant que la résistance du matériau et des dispositifs et leur sécurité d’emploi soient au moins équivalentes à celles qui sont prescrites.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 5.
6. En cas de conflit au sujet d’une équivalence entre le chef de l’établissement et l’inspecteur, c’est l’inspecteur en chef qui tranche et sa décision écrite fait autorité.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 6.
§ 2. — Obligations de l’employeur
7. Le chef de l’établissement doit veiller à l’application du présent règlement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 7.
8. Généralités: Le chef d’établissement doit s’assurer que les lieux de travail et l’équipement sont construits, aménagés, utilisés et entretenus de manière à éliminer les risques d’accidents et que les méthodes de travail ne présentent aucun risque.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 8.
10. Explosions de métal en fusion: Afin d’éviter les explosions de métal en fusion, il est interdit:
a) d’introduire des substances ou objets humides dans le métal en fusion;
b) de couler du métal en fusion dans un récipient humide; et
c) d’introduire des corps comportant des cavités hermétiquement fermées dans le métal en fusion.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 10.
ENTRÉES ET LIEUX DE TRAVAIL
§ 1. — Entrées
11. Courants d’air: Les portes et les fenêtres doivent être construites et placées de façon à réduire les courants d’air excessifs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 11.
12. Portes sur charnières: Les portes sur charnières donnant accès à la fonderie doivent être pourvues de fenêtres.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 12.
§ 2. — Planchers, fosses et ouvertures de plancher
13. Qualité des sols et planchers: Les sols et les planchers où s’effectuent les opérations de fonderie doivent être solides et sans irrégularité. Ils doivent être faits de terre, de matériaux incombustibles, à l’exception des planchers faits de blocs en bois spécialement traités. Les planchers doivent être constamment nettoyés et dégagés de tout obstacle.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 13.
14. Les planchers situés près des voies de roulement doivent être solides et arasés au niveau de la tête des rails.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 14.
15. Pistes: On doit aménager et maintenir, le long des voies de roulement de tout portique roulant et des deux côtés de chaque rail, des pistes dégagées ayant au moins 750 mm de largeur et courant parallèlement aux voies de roulement sur toute leur longueur.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 15.
16. Plaques d’acier antidérapantes: Lorsque les planchers ou sections de planchers sont en plaques d’acier, celles-ci doivent être antidérapantes.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 16.
17. Garde-corps: Toute ouverture dans le plancher d’une fonderie doit être recouverte ou protégée par des garde-corps. Les fosses et autres ouvertures aménagées dans les planchers dans lesquels le métal fondu est coulé ou manoeuvré, doivent être complètement sèches afin d’éviter les explosions.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 17.
18. Nettoyage des planchers: Les planchers doivent être nettoyés de façon qu’ils ne soient ni huileux, ni glissants.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 18.
§ 3. — Plates-formes et passerelles
19. Disposition générale: Toute plate-forme ou passerelle à l’intérieur d’une fonderie doit être maintenue en bon état et suffisamment résistante pour supporter la circulation pour laquelle elle a été construite.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 19.
20. Les plates-formes et passerelles utilisées pour le transport du métal en fusion doivent être faites de métal et gardées sèches.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 20.
21. Largeurs minimales: Les plates-formes et passerelles utilisées pour le transport du métal en fusion doivent posséder les largeurs minimales suivantes:
a) 900 mm pour le transport manuel de creusets par au plus 2 travailleurs;
b) 1,2 m pour le transport manuel des creusets nécessitant plus de 2 travailleurs;
c) 1,8 m pour le transport manuel des creusets s’effectuant dans les deux sens; et
d) 600 mm de plus que la largeur maximale du chariot ou camion dans lequel les poches de coulée sont transportées.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 21.
22. Garde-corps: Les plates-formes, passerelles et escaliers doivent être pourvus de garde-corps sur tous les côtés exposés.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 22.
§ 4. — Allées
23. Les allées servant au transport de métal en fusion doivent être en bon état, sèches, bien dégagées, bien tracées et sans irrégularité.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 23.
24. Allées pour le transport des creusets: Les allées utilisées pour le transport des creusets doivent posséder les largeurs minimales suivantes:
a) 450 mm si le transport des creusets ne nécessite pas plus de 2 travailleurs et que les moules, placés de chaque côté de l’allée, sont à une hauteur inférieure à 500 mm du niveau de l’allée;
b) 600 mm si le transport des creusets ne nécessite pas plus de 2 travailleurs et que les moules, placés de chaque côté de l’allée, sont à une hauteur supérieure à 500 mm du niveau de l’allée;
c) 900 mm si le transport des creusets nécessite plus de 2 travailleurs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 24.
25. Largeur des allées: Les allées où le métal en fusion est transporté et vidé dans des moules au moyen d’appareils de levage tels que palan, monorail, pont ou portique roulant et chariot roulant, doivent être assez larges pour permettre la manutention et le vidage des poches de coulée avec sécurité.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 25.
PRÉPARATION DES FOURS
§ 1. — Entrée dans les fours
26. Conditions d’entrée: Il est interdit à toute personne de pénétrer dans les fours de métallurgie lorsque la température excède 50 ºC sauf si:
a) le travailleur porte un habit protecteur aluminé, des vêtements de laine ou tout autre vêtement de protection équivalente;
b) une ventilation est prévue pour réduire l’effet de la chaleur radiante à l’intérieur du four et si les normes de fatigue contre la chaleur (Threshold Limit Value of Physical Agents) prescrite par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH-1972) sont respectées;
c) une surveillance continuelle est assurée par un compagnon de travail.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 26.
§ 2. — Réglage de l’admission de combustible
27. Canalisations: Les canalisations amenant le gaz aux fours de métallurgie doivent posséder les caractéristiques suivantes:
a) être étanches et protégées contre la rupture;
b) être pourvues de clapets d’explosion;
c) être pourvues de vannes de sûreté permettant de couper instantanément l’admission de combustible en cas de manque de gaz ou d’air ou d’avaries quelconques aux conduites.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 27.
28. Les tuyauteries fournissant l’huile combustible aux fours de métallurgie doivent être munies de dispositifs automatiques coupant l’admission d’huile combustible lorsque la pression tombe trop basse pour maintenir les brûleurs allumés.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 28.
29. Postes de commande: Les nouvelles installations de fours doivent être équipées de postes de commande disposés de façon à permettre la manoeuvre à distance.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 29.
§ 3. — Allumage des fours
30. Examen avant l’allumage: Le four doit être soigneusement examiné avant l’allumage et tous les appareils nécessaires à son fonctionnement doivent être en bon état. Avant chaque allumage, on doit vérifier:
a) le revêtement réfractaire ainsi que les canalisations et installations d’alimentation en air et d’évacuation des fumées;
b) les dispositifs, canalisations et accessoires servant à l’alimentation en combustible;
c) le poste de commande et tous les appareils de contrôle.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 30.
31. Précautions lors de l’allumage: Pour l’allumage des fours de métallurgie allumés à la torche, on doit prendre les précautions suivantes:
a) la torche doit être munie d’un écran et avoir une longueur minimale de 1,5 m pour protéger la personne qui l’utilise;
b) l’admission d’air doit être suffisante pour créer une légère succion avant que la torche ne soit présentée aux brûleurs;
c) personne ne doit demeurer ou circuler près des portes pendant l’allumage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 31.
32. Extinction accidentelle: En cas d’extinction accidentelle des brûleurs des fours à l’huile combustible, à gaz ou à charbon, les vannes d’admission de combustible doivent être fermées et les chambres de combustion ventilées avant de rallumer les brûleurs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 32.
FOURS CUBILOTS
§ 1. — Planchers sous les fours cubilots
33. Les planchers situés sous les fours cubilots et à leurs abords immédiats doivent être gardés secs ou légèrement humides, pendant les heures de fonctionnement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 33.
§ 2. — Appareils de chargement
34. Chargement manuel: Lorsque le chargement se fait manuellement, on doit prévoir un garde-corps à l’entrée de la porte de chargement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 34.
35. Accès pourvus de garde-corps: Pour le chargement à la main, à la brouette ou par camion, les accès aux portes de chargement des fours cubilots doivent être pourvus de garde-corps de chaque côté. Aux endroits où des matériaux risquent de s’échapper de la rampe de chargement, un mur d’une hauteur de 1 m doit être construit de chaque côté.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 35.
36. Porte fermée: Lorsque le chargement se fait manuellement, la porte de chargement doit être tenue fermée excepté pour le temps du chargement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 36.
37. Chargement par moyens mécaniques: Pour le chargement d’un four cubilot par des moyens mécaniques tels que élévateurs, transporteurs, treuils et autres, l’espace situé en dessous et à proximité de ces appareils doit être protégé par des gardes protecteurs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 37.
§ 3. — Conduites d’air
38. Toutes les installations de fours cubilots doivent posséder soit une vanne se fermant automatiquement à l’arrêt du ventilateur, soit des clapets dans les tuyères, ces clapets s’ouvrant à l’arrêt des ventilateurs.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 38.
39. Tout four cubilot doit posséder au moins une ouverture de sécurité qui consiste en un tuyau situé à une distance variant de 40 mm à 50 mm plus bas que le niveau des tuyères. Ce tuyau doit posséder une plaque fusible qui fondra si le métal fondu atteint un niveau limite.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 39.
§ 4. — Trous de coulée et trous de scorie
40. Trous de coulée: Lorsque le trou de coulée est bouché à l’aide d’un tampon d’obturation, on doit éviter d’enfoncer ce tampon directement dans le jet de métal en fusion. Le tampon doit être amené tout près du trou juste au-dessus du jet et appliqué à un angle aigu de façon à réduire au minimum les éclaboussures de métal.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 40.
41. Trous de scorie: Les trous de scorie des fours cubilots doivent être munis d’écrans de protection contre les éclaboussures.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 41.
§ 5. — Ouverture des portes de vidange
42. Lorsque le four cubilot fonctionne, les portes de vidange doivent être solidement soutenues par une ou plusieurs béquilles sur une base d’acier posée sur un empattement de béton ou autre matériau de résistance équivalente.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 42.
43. Les béquilles des portes de vidange doivent être retirées à l’aide de moyens mécaniques permettant ce retrait à une distance minimale de 4,5 m.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 43.
44. Lors de l’ouverture des portes de vidange, aucune personne ne doit se tenir à moins de 4,5 m de la circonférence du four cubilot sauf s’il existe un écran de protection.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 44.
45. Un signal doit avertir les travailleurs de l’ouverture des portes de vidange.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 45.
§ 6. — Réparations ou regarnissage des fours cubilots
46. Protection contre les chutes d’objets: Les travailleurs qui pénètrent dans les fours cubilots pour décrasser le revêtement réfractaire, le remplacer ou procéder à d’autres réparations, doivent être protégés contre les chutes d’objets.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 46.
47. Les portes de chargement doivent être verrouillées.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 47.
48. Verrouillage de l’interrupteur: Si l’on utilise un élévateur à godets ou d’autres genres d’appareils mus à l’électricité pour le chargement des fours cubilots, l’interrupteur doit être verrouillé pendant la période de nettoyage ou de réparation du revêtement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 48.
49. En l’absence de portes, l’ouverture de chargement doit être protégée contre les chutes d’objets.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 49.
50. Examen: Un examen au moins une fois la semaine doit être effectué pour vérifier et contrôler l’état intérieur du four cubilot.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 50.
FOURS À CREUSETS
§ 1. — Plates-formes des fours verticaux à creusets
51. Caractéristiques des plates-formes: Les fours verticaux à creusets dont les couvercles de voûte sont à plus de 300 mm du plancher, doivent être munis de plates-formes, excepté dans le cas où les creusets sont transportés par des moyens mécaniques exclusivement. Ces plates-formes doivent être:
a) construites en métal avec surface antidérapante;
b) suffisamment larges pour la commande du four, sans danger;
c) situées au niveau du couronnement du four, le long des côtés antérieurs et latéraux;
d) pourvues de garde-corps; et
e) sèches et dégagées de tout obstacle.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 51.
§ 2. — Creusets
52. Tiges avec cerceaux: Les creusets ne doivent être soulevés qu’à l’aide de tiges avec cerceaux (fourches) entourant la partie supérieure et de dimensions appropriées aux creusets.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 52.
53. Masse du creuset: Lorsque la masse combinée du creuset avec son contenu de métal fondu et le manche excède 25 kg, le creuset doit être enlevé du four par 2 travailleurs au moins ou par des moyens mécaniques. Lorsque la masse combinée excède 80 kg, un appareil de levage doit être utilisé.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 53.
54. Longueur du manche: Le creuset fixé à un manche et transporté par un seul travailleur doit être muni d’un protecteur pour la main du travailleur. La longueur minimale du manche doit être de 1,5 m.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 54.
§ 3. — Fours à creusets chauffés à l’huile combustible
55. Robinet-vanne: Lorsque le ventilateur et la pompe à l’huile combustible desservant un ou plusieurs fours à creusets ne sont pas alimentés par la même source d’énergie, un robinet-vanne doit être monté sur la conduite principale d’amenée d’huile combustible.
En cas de manque d’air, l’admission d’huile combustible doit être coupée immédiatement par ce robinet-vanne.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 55.
FOURS ÉLECTRIQUES À INDUCTION
§ 1. — Plates-formes des fours électriques à induction
56. Les fours électriques à induction dont le chargement se fait manuellement doivent être munis de plates-formes qui doivent remplir les conditions suivantes:
a) être construites en métal avec surface antidérapante;
b) être suffisamment larges pour le chargement;
c) être situées à au plus 600 mm en dessous du niveau du couronnement du four, le long des côtés antérieurs et latéraux;
d) être pourvues de garde-corps; et
e) être sèches et dégagées de tout obstacle.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 56.
§ 2. — Chargement et nettoyage des fours à induction
57. Interdiction de chargement à la main: Les fours verticaux à induction ne doivent pas être chargés directement à la main pendant qu’ils sont en marche.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 57.
58. Chargement des fours en marche: On doit utiliser une chute ou autre moyen mécanique pour le chargement des fours à induction lorsque ces derniers sont en marche. Ces appareils de chargement doivent être conçus de façon telle que tout travailleur soit à une distance minimale de 3 m du four, sauf s’il existe un écran protecteur.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 58.
59. Conception des appareils de chargement: Les appareils de chargement tels que transporteurs à palettes métalliques, transporteurs-vibrateurs, chutes ou bennes s’ouvrant par le bas et suspendues à un appareil de levage, doivent être conçus de façon telle que la charge complète pénètre dans l’ouverture du four.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 59.
60. Écrans-protecteurs: S’il existe un risque d’éclaboussement du métal en fusion, des écrans-protecteurs doivent entourer l’ouverture du four à induction, face au lieu où se fait le chargement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 60.
61. Utilisation d’une tige métallique: Lorsque des pièces de métal tombent à l’extérieur de l’ouverture du four sur la partie supérieure de ce dernier, on doit utiliser une tige métallique d’une longueur minimale de 1,8 m pour protéger le travailleur poussant ces pièces dans le four.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 61.
62. Protection contre les éclaboussures: Pour éviter les éclaboussures lors du nettoyage de la croûte de scorie collée sur la paroi réfractaire d’un four à induction, le niveau du métal en fusion dans le four doit être inférieur à 150 mm et le travailleur doit couvrir au moins la moitié de l’ouverture du four avec des plaques de métal.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 62.
63. Cuiller écumoire: La cuiller écumoire pour enlever les scories à la surface du métal fondu dans les fours à induction doit posséder un manche d’une longueur minimale de 1,5 m.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 63.
§ 3. — Commandes électriques
64. Les commandes électriques des fours à induction doivent être protégées des sources de chaleur intense, de la fumée ou de la poussière.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 64.
65. Inspections: Les commandes électriques doivent être vérifiées pour garantir la bonne marche des fours à induction.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 65.
§ 1. — Protection contre la chaleur
66. Les fours à sole doivent être isolés de façon à protéger les travailleurs de toute chaleur supérieure à 50 ºC.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 66.
§ 2. — Protecteurs de coulée
67. Écrans de protection: Lorsque les trous de coulée des fours à sole sont débouchés à l’oxygène, ils doivent être couverts par des écrans de protection empêchant le métal en fusion d’être projeté et de blesser le travailleur à moins que la lance à oxygène n’ait une longueur minimale de 1,8 m.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 67.
68. Avertissement aux travailleurs: Avant de procéder à la coulée des fours à sole, on doit avertir les travailleurs au moyen de cloches, sifflets ou autres signaux pour qu’ils quittent la zone où s’effectue la coulée.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 68.
§ 3. — Rupture de la sole
69. Chaque fois que des fragments se détachent de la sole des fours et montent à la surface dans une mesure susceptible de présenter un danger pour les travailleurs, on doit procéder immédiatement à la coulée, afin d’éviter des ruptures importantes de la sole.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 69.
70. En cas de rupture d’une partie d’un four à sole, le trou de coulée doit être immédiatement débouché, afin de vider la majeure partie du bain dans la poche de coulée ou dans la fosse à scories.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 70.
§ 4. — Chargeuses mécaniques
71. Équipement des chargeuses mécaniques: Les chargeuses mécaniques des fours à sole doivent être munies:
a) de carters de protection pour les engrenages et pignons de commande;
b) de garde-roues en avant des roues qui se déplacent sur rails; et
c) d’écrans protégeant les préposés aux commandes contre les projections de métal.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 71.
72. Un espace libre horizontal d’au moins 150 mm doit exister entre les chargeuses mécaniques des fours à sole qui se déplacent et tout objet fixe.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 72.
§ 5. — Cuillers et wagonnets de chargement
73. Évacuation de l’eau: Les fonds des cuillers de chargement des fours à sole doivent être percés d’ouvertures pour évacuer l’eau.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 73.
74. Les cuillers de chargement et les matériaux sur lesquels on retrouve de la neige, de la glace, de l’eau ou des corps comportant des cavités hermétiquement fermées, ne doivent pas être introduits dans les fours à sole.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 74.
75. Les plates-formes des wagonnets portant les cuillers de chargement des fours à sole, doivent être pourvues le long des bords, de taquets d’arrêts empêchant les cuillers de glisser des wagonnets en marche.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 75.
§ 6. — Enlèvement des scories
76. On doit déposer les scories des fours à sole dans des endroits où il n’y a pas d’eau susceptible de provoquer des éclaboussures.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 76.
77. On doit attendre la solidification des scories avant de les casser et de les amasser.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 77.
§ 1. — Fosses de coulée
78. Lorsque des fosses de coulée situées près des fours électriques à arc servent à recevoir les poches pour la coulée du métal en fusion, elles doivent:
a) être nettoyées et sèches;
b) comporter un espace libre tout autour de la poche d’au moins 300 mm;
c) posséder des garde-corps ou être couvertes de plaques d’acier antidérapantes lorsqu’elles ne sont pas utilisées; et
d) posséder une profondeur minimale égale à la moitié de la hauteur de la poche de coulée.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 78.
79. Il est interdit de demeurer dans ces fosses pendant la coulée du métal dans la poche de coulée.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 79.
§ 2. — Portes de chargement
80. On doit fermer complètement les portes de chargement pour éviter les dangers de projections d’étincelles.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 80.
§ 3. — Équipement électrique
81. Les tableaux de commande des fours électriques à arc doivent remplir les conditions suivantes:
a) être situés dans un endroit libre et bien éclairé, afin que la vue des préposés aux commandes ne soit jamais gênée;
b) être à l’abri de l’eau, des poussières, de l’huile, des vibrations et de la chaleur intense qui pourraient causer des blessures ou des avaries; et
c) être équipés d’un dispositif à commande manuelle permettant de lever ou baisser les électrodes indépendamment des régulateurs automatiques.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 81.
§ 4. — Protection des yeux
82. Lunettes de sécurité: Les préposés à la coulée travaillant aux fours électriques à arc doivent porter des lunettes de sécurité conçues pour leur métier et respectant les prescriptions de la norme Eye Protectors, ACNOR Z94.3-1969.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 82.
83. Écrans de protection: Des écrans de protection doivent être placés aux endroits où il y a radiation provenant d’un arc électrique, de façon que les yeux d’aucun travailleur ne soient exposés à de telles radiations provenant d’une source voisine.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 83.
ÉTUVES À MOULES ET À NOYAUX
§ 1. — Portes
84. Les portes coulissantes verticales des étuves à moules et à noyaux doivent être construites et installées de manière à assurer toute sécurité.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 84.
85. Caractéristiques des portes: Ces portes doivent, en outre, posséder les caractéristiques suivantes:
a) avoir des câbles ou chaînes possédant un facteur de sécurité d’au moins 5;
b) posséder des contrepoids couverts de gardes et solidement attachés et d’une masse suffisante pour rendre le maniement des portes facile;
c) être munies de dispositifs permettant de les bloquer en position d’ouverture durant le chargement et le déchargement;
d) être munies de poulies d’un diamètre approprié au câble utilisé pour prévenir l’usure excessive des câbles;
e) être construites et suspendues de façon à ne pouvoir sortir de leurs guides ou de leurs appareils de suspension.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 85.
86. Examen des portes: Les portes des étuves à moules et à noyaux doivent être examinées mensuellement. Le travailleur doit s’assurer avant de pénétrer dans les étuves que les portes ne se ferment pas d’elles-mêmes.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 86.
87. Pour les portes à commande électrique, le travailleur doit verrouiller l’interrupteur de courant avant de pénétrer dans les étuves à moules et à noyaux.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 87.
§ 2. — Accès aux toits des étuves
88. On doit assurer des moyens d’accès aux travailleurs chargés de la conduite et de l’entretien des ventilateurs et autres appareils installés sur le toit des étuves.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 88.
89. Échelles verticales: Lorsqu’on emploie des échelles verticales fixées à un mur de l’étuve, ces dernières doivent être de construction métallique rigide et éloignées d’au moins 150 mm du mur.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 89.
§ 3. — Chariots d’étuves
90. Chariots sur rails: Lorsque les chariots à plate-forme roulant sur rails servent au chargement des étuves à noyaux et à moules:
a) les voies doivent être horizontales ou avoir une légère inclinaison vers le fond de l’étuve;
b) les voies de roulement doivent posséder un sabot d’arrêt;
c) les chariots doivent être retirés des étuves à l’aide de dispositifs mécaniques.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 90.
§ 4. — Étuves chauffées à l’huile combustible ou au gaz
91. Avant d’allumer les brûleurs des étuves à moules et à noyaux, on doit effectuer une inspection des brûleurs, des commandes et des étuves elles-mêmes.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 91.
92. Protection contre les poussières: Les brûleurs et l’équipement de commande doivent être protégés des poussières provenant de la fonderie.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 92.
93. Vanne de contrôle: Les brûleurs à buse doivent être munis d’une vanne de contrôle coupant le débit d’huile combustible ou de gaz non brûlé en cas d’extinction de la veilleuse.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 93.
94. Déflecteur: Les brûleurs à buse doivent être munis de déflecteurs pour étaler les flammes et empêcher le sable d’atteindre la buse. La buse doit être horizontale.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 94.
95. Évents d’explosion: Les étuves chauffées à l’huile combustible ou au gaz doivent être munies d’évents d’explosion conformes aux prescriptions du Guide for Explosion Venting, NFPA, No 68-1954.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 95.
FOURS À RÉCHAUFFER OU À TRAITEMENT THERMIQUE
96. Les portes coulissantes verticales des fours à réchauffer ou à traitement thermique doivent posséder les caractéristiques décrites à la sous-section 1 de la section X.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 96.
§ 2. — Protection contre la chaleur
97. Rayonnement calorifique: Les effets du rayonnement calorifique émis par les faces des fours à réchauffer ou à traitement thermique doivent être combattus par:
a) l’isolation du four;
b) des écrans d’aluminium suspendus temporairement pour réfléchir le rayonnement calorifique; ou
c) des ventilateurs produisant une circulation d’air.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 97.
98. Pièces de coulée: Les pièces de coulée sortant des fours à réchauffer ou à traitement thermique doivent être protégées de façon à éviter des brûlures.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 98.
§ 3. — Systèmes de chauffage des fours à réchauffer ou à traitement thermique
99. Examen et situation des canalisations: Les canalisations amenant le combustible solide pulvérisé, l’huile combustible ou le gaz aux fours à réchauffer ou aux fours à traitement thermique doivent être isolées des évents d’air chaud ou des sources de chaleur des fours et examinées au moins une fois par semaine pour déceler les fuites possibles de gaz nocif dans les locaux de travail.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 99.
100. Contrôle et lecture de la température: Les éléments de chauffe des fours électriques à réchauffer ou à traitement thermique doivent être pourvus de dispositifs pour le contrôle et la lecture de la température, avec des fusibles fonctionnant à haute température.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 100.
101. Ouverture de l’interrupteur de contrôle: Le travailleur chargé de la vérification et de l’entretien des éléments de chauffe doit verrouiller en position ouverte l’interrupteur de contrôle avant de pénétrer dans le four.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 101.
MANUTENTION DU MATÉRIEL DANS LES FONDERIES
§ 1. — Creusets et poches de coulée
102. Inspection: Les creusets et les poches de coulée doivent être inspectés avant d’être mis en service après chaque regarnissage et chaque refroidissement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 102.
103. Les creusets et les poches de coulée doivent être complètement secs et sans aucune fissure avant d’être utilisés.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 103.
104. Dispositifs de verrouillage: Les poches de coulée à fourche doivent être munies d’un dispositif de verrouillage actionné à la main pour prévenir tout renversement accidentel.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 104.
105. Examen et construction: Les anses ou suspensions et les tourillons des poches de coulée doivent être examinés tous les jours afin de déceler les défauts possibles ou l’usure exagérée. Ces anses et tourillons doivent être construits avec un facteur de sécurité d’au moins 10.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 105.
106. Diamètre de la tête: Le diamètre de la tête au bout extérieur de l’axe des tourillons des poches de coulée, ne doit pas être inférieur à une fois et demie le diamètre de l’axe de ces tourillons.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 106.
107. Les poches de coulée et les creusets ne doivent pas être remplis à un niveau supérieur à celui qu’indique le manufacturier et, en aucun cas, le niveau doit excéder 90% de la hauteur du récipient.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 107.
108. Les tampons ou burettes réfractaires des poches de coulée doivent être adaptés parfaitement à l’ouverture dans le bas de la poche de coulée.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 108.
109. Dispositifs avertisseurs: Lorsque les poches de coulée contenant du métal en fusion sont transportées par chariots automoteurs, monorails, portiques ou ponts roulants, ces appareils doivent être munis de dispositifs avertisseurs (cloches, sifflets ou sirènes) qui doivent être utilisés tout le long du parcours. Pour chaque type d’appareil de levage servant au déplacement du métal en fusion, on doit utiliser des dispositifs avertisseurs différents.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 109.
110. Les poches de coulée transportées par ponts roulants, monorails ou chariots doivent être pourvues de dispositifs de verrouillage empêchant tout renversement accidentel.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 110.
111. Lors du transport d’un moule à l’autre, les poches de coulée doivent toujours être remises en position verticale ou ramenées à un angle d’au moins 15º par rapport à leur position lors de la coulée précédente.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 111.
112. Mécanisme d’engrenage: Les poches de coulée de plus de 900 kg doivent être munies d’un mécanisme d’engrenage pour leur renversement. Ce mécanisme doit être conçu de façon qu’il y ait constamment au moins 2 dents en contact.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 112.
113. Protection des engrenages: Les engrenages du mécanisme de bascule des poches de coulée doivent être protégés contre les éclaboussures de métal en fusion.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 113.
114. Tout travailleur doit se tenir à l’écart des poches de coulée durant leur remplissage, leur transport et leur vidange.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 114.
§ 2. — Palonniers, élingues, chaînes de suspension, crochets
115. Facteur de sécurité: Les palonniers, chaînes de suspension, élingues, crochets et autres accessoires pour le levage et le déplacement des poches de coulée, doivent posséder un facteur de sécurité d’au moins 10. Ces accessoires de levage doivent être examinés chaque jour.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 115.
116. Le travailleur responsable de l’attachement des poches de coulée, châssis de moulage, bennes et autre équipement à un appareil de levage, doit s’assurer que les attaches ne présentent aucun danger de glissement et d’échappement avant d’ordonner le soulèvement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 116.
117. Personne ne doit demeurer en dessous des charges suspendues à un appareil de levage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 117.
§ 3. — Bennes de grue
118. Les récipients ou bennes, y compris leurs accessoires de levage pour le transport du matériel par pont roulant ou autre appareil de levage aérien, doivent posséder un facteur de sécurité d’au moins 5.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 118.
119. Lorsque les bennes ont une anse mobile, celle-ci doit être munie d’un dispositif de sécurité pour éviter tout renversement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 119.
ÉQUIPEMENT DE PRODUCTION DE FONDERIE
§ 1. — Tamis mécaniques
120. À moins que le sable traité ne contienne suffisamment d’humidité pour empêcher le dégagement de poussière des tamis mécaniques à sable, ces tamis doivent:
a) être enfermés; et
b) être munis d’un système de dépoussiérage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 120.
121. Protection des tamis mécaniques: Les tamis mécaniques rotatifs à sable doivent être protégés par des clôtures ou des garde-corps situés à une distance d’au moins 380 mm.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 121.
122. Les tamis mécaniques et portatifs à secousses actionnés par l’air comprimé, doivent être attachés par un câble un peu plus court que le tuyau flexible d’amenée d’air, afin d’empêcher la rupture du raccord du tuyau flexible par suite des mouvements de la machine.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 122.
§ 2. — Machines à mouler
123. Les machines à mouler doivent être munies d’interrupteurs, manettes ou autres dispositifs nécessitant l’emploi simultané des 2 mains.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 123.
124. Il est interdit de toucher le châssis de moulage alors qu’il est en mouvement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 124.
125. Des trous d’air doivent être pratiqués dans les moules pour éviter les explosions lors du moulage.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 125.
ÉQUIPEMENT DE NETTOYAGE ET DE FINITION DES PIÈCES COULÉES
§ 1. — Vibrateurs mécaniques de démoulage
126. Les vibrateurs mécaniques utilisés pour démouler les pièces coulées de fonderie doivent être pourvus:
a) d’un système d’aspiration pour capter les poussières provenant des opérations; et
b) de transporteurs ou de moyens équivalents permettant de recueillir le sable sous les grilles et de le ramener aux postes de préparation ou d’entreposage des sables.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 126.
127. Les travailleurs ne doivent pas essayer de retirer des pièces des grilles vibrantes alors que celles-ci sont en marche.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 127.
§ 2. — Nettoyage à la main
129. Les tables de travail ou établis utilisés pour la finition des pièces coulées, doivent être suffisamment espacés pour permettre aux travailleurs de circuler et de travailler sans danger d’être blessés par la chute de pièces coulées et d’outils.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 129.
130. Les tables de travail ou établis ainsi que les montures et autres accessoires de support doivent être conçus et utilisés de façon à tenir solidement la pièce coulée.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 130.
§ 3. — Tonneaux de polissage et de dessablage
131. Les tonneaux de polissage à axe horizontal, animés d’un mouvement rotatif ou alternatif, doivent être entourés de garde-corps suffisamment éloignés pour éviter que les personnes puissent les atteindre lorsqu’ils sont en mouvement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 131.
132. Verrouillage des tonneaux: Lorsque les tonneaux de polissage et de dessablage sont vidés ou emplis, ils doivent être verrouillés à la position d’arrêt.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 132.
§ 4. — Installations de sablage
133. Le nettoyage des pièces coulées par sablage:
a) ne doit s’effectuer que dans des cabines ou des chambres complètement fermées à l’exception des prises d’air et des chasses d’air dûment protégés:
i. au moyen d’appareils automatiques; ou
ii. au moyen d’ouvertures fermées par des rondelles flexibles ou des manches pour permettre au travailleur de manipuler les outils de l’extérieur de sa cabine;
b) doit s’effectuer au moyen d’abrasifs tels que la mitraille ou la grenaille d’acier utilisés comme projectiles.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 133.
134. Lorsque les travailleurs sont à l’intérieur des salles de sablage, ils doivent être pourvus de cagoules de sablage avec alimentation d’air pur, de gants, de jambières et de vêtements nécessaires pour assurer leur protection contre la poussière et les projections d’abrasifs ou de métal.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 134.
135. Aucune partie de l’équipement de protection ne doit être laissée à l’intérieur des salles de sablage. Ces vêtements de protection doivent être placés dans un casier à l’abri des poussières.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 135.
136. L’air alimentant les appareils respiratoires doit:
a) être frais et filtré;
b) être chauffé à au moins 18 ºC si cet air provient de l’extérieur; et
c) procurer un débit d’au moins 3 dm3 par seconde par appareil respiratoire.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 136.
137. Lorsque l’air est fourni par un compresseur, celui-ci doit être pourvu:
a) d’un refroidisseur d’air pour éliminer le monoxyde de carbone produit lors d’une surchauffe;
b) d’un séparateur, d’un filtre ou autre appareil captant les impuretés, notamment les vapeurs d’huile, la rouille, l’eau; et
c) d’un régulateur de pression.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 137.
ÉQUIPEMENT PARTICULIER DE PROTECTION INDIVIDUELLE
§ 1. — Chaussures de sécurité
138. Tout travailleur employé dans le travail manuel d’une fonderie doit porter des chaussures de sécurité conformes à l’article 344 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 138; D. 885-2001, a. 385.
§ 2. — Protection des yeux et du visage
139. On doit assurer la protection des yeux et du visage du travailleur de la manière indiquée à l’article 343 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 139; D. 885-2001, a. 386.
§ 3. — Vêtements de protection
140. Les couleurs, les conducteurs de fours et tous les travailleurs chargés du maniement de métal en fusion doivent être vêtus de vêtements de laine, d’amiante, de vêtements aluminés ou d’autres vêtements de protection conformes à l’article 345 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13).
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 140; D. 885-2001, a. 387.
§ 4. — Casques de sécurité
141. Les casques de sécurité homologués selon la norme Industrial Protective Head Wear, ACNOR Z94.1-1966 doivent être portés en tout temps dans les zones où s’effectuent les opérations de fonderie.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 141.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20