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Timestamp: 2018-07-22 18:20:18+00:00
Document Index: 27280278

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Documents sur le thème : Sécurité sociale
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Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Sécurité sociale.
Toutes les vidéos sur ce thèmeSécurité sociale
Pour la commission des affaires sociales, les comptes sociaux restent en équilibre instable (Communiqué de presse)
Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 64 (Texte)
Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte de la commission n° 286 (Texte)
Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Rapport n° 285 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 - Texte n° 121 (Texte)
Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 188 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 - Texte n° 23 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 - Rapport n° 122 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 - Rapport n° 103 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2018 - Texte n° 104 (Texte)
Commission d'enquête sur la politique vaccinale en France - Texte n° 65 (Texte)
PLFSS 2018 : la commission des affaires sociales hostile à la hausse de la CSG pour les retraités (Communiqué de presse)
Ordonnance relative à notre système de santé - Texte n° 2 (Texte)
La commission des affaires sociales du Sénat nomme ses rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (Communiqué de presse)
Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 10 (Rapport)
Ordonnance relative à notre système de santé - Texte de la commission n° 12 (Texte)
Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
La commission des affaires sociales formule des propositions pour améliorer la pertinence des soins au sein du système de santé (Communiqué de presse)
Ordonnance relative à notre système de santé - Texte n° 670 (Texte)
Mineurs non-accompagnés : répondre à l'urgence qui s'installe - Rapport d'information n° 598 (Rapport d'information)
Mineurs isolés étrangers : face à l'amplification du phénomène, la commission des affaires sociales formule des propositions (Communiqué de presse)
Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte n° 553 (Texte)
Portage salarial - Texte n° 524 (Texte)
Accord avec l'Algérie sur la sécurité sociale - Texte n° 529 (Texte)
Ordonnance relative à l'égal accès des femmes et des hommes - Texte n° 492 (Texte)
Ordonnance relative à notre système de santé - Texte n° 493 (Texte)
Ordonnance relative aux vigilances sanitaires - Texte n° 490 (Texte)
Coordination des systèmes de sécurité sociale - Résolution n° 102 (Texte)
Pharmacies et groupements de coopération sanitaire - Texte n° 446 (Texte)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Texte n° 85 (Texte)
Coordination des systèmes de sécurité sociale - Résolution n° 392 (Texte)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Rapport n° 302 (Rapport)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Texte de la commission n° 303 (Texte)
Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte n° 49 (Texte)
Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Rapport n° 226 (Rapport)
Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte de la commission n° 227 (Texte)
Entente avec le Québec en matière de sécurité sociale - Texte n° 135 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Texte n° 133 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Texte n° 25 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Rapport n° 132 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Famille - Rapport n° 114 tome IV (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 114 tome I (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Examen des articles - Rapport n° 114 tome VII (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Assurance vieillesse - Rapport n° 114 tome V (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Tableau comparatif - Rapport n° 114 tome VIII (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 114 tome VI (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Avis n° 108 (Avis)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Assurance maladie - Rapport n° 114 tome II (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Secteur médico-social - Rapport n° 114 tome III (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Texte n° 106 (Texte)
La commission des affaires sociales conteste la réalité du retour à l'équilibre de la sécurité sociale proclamé par le Gouvernement et rejette les orientations du PLFSS pour 2017 (Communiqué de presse)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Texte n° 9 (Texte)
Diverses dispositions relatives aux produits de santé - Rapport n° 55 (Rapport)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Texte de la commission n° 56 (Texte)
Création de l'Agence nationale de santé publique - Texte n° 864 (Texte)
29 septembre 2016 - Rétablissement des comptes de la sécurité sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Entretien avec le président et le rapporteur de la mission d'information sur le revenu de base (Vidéo - Travaux de commission)
L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles - Rapport d'information n° 740 (Rapport d'information)
Le médicament : à quel prix ? - Rapport d'information n° 739 (Rapport d'information)
Le médicament : à quel prix ? (Communiqué de presse)
Coordination avec la Suisse sur les travailleurs frontaliers - Texte n° 562 (Texte)
Revenu de base : Auditions de la mission d'information - Auditions du député Christophe SIRUGUE et du professeur d'université Philippe VAN PARIJS (Vidéo - Travaux de commission)
Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
Lutte contre la fraude sociale - Rapport n° 638 (Rapport)
RSA : un mode d'attribution à repenser pour garantir le juste droit (Communiqué de presse)
Lutte contre la fraude sociale - Texte de la commission n° 639 (Texte)
17 mai 2016 - Cabinets dentaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
Avenant à la convention avec Monaco sur la sécurité sociale - Texte n° 134 (Texte)
Questions orales du 10 mai 2016 - Régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle (Vidéo - Questions au gouvernement)
Questions orales du 10 mai 2016 - Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Vidéo - Questions au gouvernement)
Débat sur les essais cliniques - Mme Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Jean-François Rapin (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Philippe Mouiller (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Olivier Cigolotti (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les essais cliniques - Mme Corinne Imbert (Vidéo - Débats en séance)
Avenant à la convention avec Monaco sur la sécurité sociale - Rapport n° 559 (Rapport)
Avenant à la convention avec Monaco sur la sécurité sociale - Texte de la commission n° 560 (Texte)
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur la MECSS - Propos préliminaire de M.Christian ECKERT, sur la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS). (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur la MECSS - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Christian ECKERT., secrétaire d'État au budget.. (Vidéo - Travaux de commission)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Olivier Cigolotti (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Anne Emery-Dumas (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Cyril Pellevat (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Ségolène Neuville, Secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
Avenant à la convention avec Monaco sur la sécurité sociale - Texte n° 348 (Texte)
Lutte contre la fraude sociale - Texte n° 89 (Texte)
Santé - Texte n° 54 (Texte)
Santé - Rapport n° 233 (Rapport)
Santé - Texte n° 234 (Texte)
La commission des affaires sociales du Sénat s'oppose au projet de loi Santé en nouvelle lecture (Communiqué de presse)
Santé - Texte n° 209 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 45 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 191 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 190 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 158 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
Sécurité sociale - Texte n° 159 (Texte)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Olivier Cigolotti (Vidéo - Débats en séance)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 - Explications de vote - Alain Milon (Vidéo - Débats en séance)
Sécurité sociale - Texte n° 37 (Texte)
Sénat.Hebdo N°189 (13/11/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale - Avis n° 139 (Avis)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 134 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 134 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 134 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 134 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 134 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 134 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 134 tome VIII (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 134 tome VII (Rapport)
La commission des affaires sociales rejette les orientations du PLFSS 2016 qui reporte une nouvelle fois le retour à l'équilibre des comptes sociaux. (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sécurité sociale - Texte n° 128 (Texte)
Sénat.Hebdo N°187 (30/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Santé - Texte n° 112 (Texte)
Santé - Rapport n° 111 (Rapport)
Audition de Mme Marisol Touraine, sur le PLFSS pour 2016 - Deuxième série de questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Mme Marisol Touraine, sur le PLFSS pour 2016 - Questions des rapporteurs (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Mme Marisol Touraine, sur le PLFSS pour 2016 - Propos liminaire de Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Mme Marisol Touraine, sur le PLFSS pour 2016 - Première série de questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
Santé - Texte n° 3 (Texte)
Sénat.Hebdo N°184 (09/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Congés exceptionnels - Texte n° 87 (Texte)
Lutte contre les déserts médicaux : un premier pas dans la bonne direction (Communiqué de presse)
Santé : Rapport - Rapport n° 653 tome I (Rapport)
Santé : Tableau comparatif - Rapport n° 653 tome II (Rapport)
Santé - Texte de la commission n° 654 (Texte)
La commission des affaires sociales remanie profondément le projet de loi sur la santé (Communiqué de presse)
Santé - Projet de loi de modernisation de notre système de santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Santé - Avis n° 628 (Avis)
Ramener durablement notre système de retraite à l'équilibre - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
Santé : Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui - Rapport d'information n° 592 (Rapport d'information)
Santé - Avis n° 627 (Avis)
Dysfonctionnement du RSI : Gérard Larcher saisit le CESE (Communiqué de presse)
Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Les questions des sénateurs à Mme Marisol TOURAINE (Vidéo - Travaux de commission)
Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Propos liminaires de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Les questions des sénateurs à M. François REBSAMEN (Vidéo - Travaux de commission)
Le rapporteur spécial de la mission "santé" recommande l'adoption de mesures afin d'assurer la soutenabilité financière du fonds CMU (Communiqué de presse)
Comment garantir la soutenabilité financière du fonds CMU ? - Rapport d'information n° 484 (Rapport d'information)
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le fonds CMU - Propos liminaires de M. Vincent Beaugrand, Directeur du Fonds CMU (Vidéo - Travaux de commission)
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le fonds CMU - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le fonds CMU - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
Auditions sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi - Propos liminaires de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (Vidéo - Travaux de commission)
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le fonds CMU - Propos liminaires de M. Antoine Durrleman, Président de la sixième chambre de la Cour des comptes (Vidéo - Travaux de commission)
21 mai 2015 - Régime social des indépendants (Vidéo - Questions au gouvernement)
Santé - Texte n° 406 (Texte)
Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? - Échanges avec la salle (Vidéo - Travaux de commission)
Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? - Deuxième table ronde : Comment valoriser les outils numériques dans la gestion des crises sanitaires ? (Vidéo - Travaux de commission)
Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? - Ouverture par Roger KAROUTCHI, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Travaux de commission)
Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? - Première table ronde : Pourquoi de nouvelles maladies infectieuses continuent-elles d'émerger ? (Vidéo - Travaux de commission)
Congés exceptionnels - Rapport n° 360 (Rapport)
Congés exceptionnels - Texte de la commission n° 361 (Texte)
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014. - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014. - Audition de Christian Eckert (Vidéo - Travaux de commission)
Projet de loi "santé" : une procédure accélérée mais toujours pas d'examen programmé au Sénat (Communiqué de presse)
Questions cribles thématiques sur les services à la personne - M. Jean DESESSARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
Débat sur la situation des maternités - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Anne-Catherine Loisier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Corinne Imbert (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Daniel Chasseing (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Alain Vasselle (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Nicole Duranton (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
Franchises médicales - Texte n° 321 (Texte)
Débat sur la situation des maternités - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
Vieillissement - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Franchises médicales - Rapport n° 320 (Rapport)
Débat sur la situation des maternités - M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Élisabeth Doineau (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des maternités - Mme Catherine Procaccia (Vidéo - Débats en séance)
Accord France-Canada : sécurité sociale - Texte n° 64 (Texte)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Première table ronde: "La sédation profonde" (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Échanges avec la salle sur la première table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Deuxième table ronde: "Les directives anticipées" (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Échanges avec la salle sur la deuxième table ronde (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Conclusion du colloque par Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Ouverture du colloque (Vidéo - Evénements et colloques)
La fin de vie: Quels nouveaux droits ? - Présentations d'études sur la perception par l'opinion de la fin de vie (Vidéo - Evénements et colloques)
Accord France-Canada : sécurité sociale - Rapport n° 289 (Rapport)
Accord France-Canada : sécurité sociale - Texte de la commission n° 290 (Texte)
Franchises médicales - Texte n° 262 (Texte)
La MECSS du Sénat constitue son bureau (Communiqué de presse)
Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°11, du 4 Décembre 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
Jacques Barrot : La France et la Haute-Loire perdent aujourd'hui un grand serviteur (Communiqué de presse)
Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Propos liminaires de Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Questions des membres de la commission à Jean-Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
Sécurité sociale - Texte n° 28 (Texte)
Sénat.Hebdo N°153 (28/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale - Texte n° 124 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 127 (Rapport)
Sécurité sociale étudiante - Texte n° 25 (Texte)
Sénat.Hebdo N°152 (21/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale - Texte n° 24 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 101 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 100 (Rapport)
Le Sénat garantit le respect des dons éthiques pour le plasma sanguin (Communiqué de presse)
Sénat.Hebdo N°151 (14/11/2014) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale étudiante - Rapport n° 86 (Rapport)
Sécurité sociale étudiante - Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants (Vidéo - Travaux de commission)
Proposition de loi tendant à réformer le système de sécurité sociale des étudiants : La commission des affaires sociales souhaite mettre fin d'ici trois ans à la gestion de la couverture maladie obligatoire des étudiants par les mutuelles étudiantes (Communiqué de presse)
Sécurité sociale étudiante - Texte de la commission n° 87 (Texte)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 83 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 84 (Avis)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 83 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 83 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 83 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 83 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 83 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 83 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 83 tome VIII (Rapport)
Financement de la sécurité sociale : face à un projet attentiste, la commission des affaires sociales du Sénat engage des réformes structurelles (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Texte n° 78 (Texte)
Droits du conjoint survivant - Texte n° 796 (Texte)
La protection sociale des élus locaux - Rapport d'information n° 789 (Rapport d'information)
Sénat.Hebdo N°142 (25/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 163 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 765 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 762 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 756 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 157 (Texte)
Sénat.Hebdo N°141 (18/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 755 (Rapport)
Protection sociale des élus locaux - Point d'étape avec André Reichardt, Président du groupe de travail relatif à la protection sociale des élus locaux (Vidéo - Travaux de commission)
Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Rapport d'information n° 699 (Rapport d'information)
Financement de la Sécurité sociale - Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 703 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 689 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Avis n° 701 (Avis)
03 juillet 2014 - Aide médicale d'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
03 juillet 2014 - Réaction à l'appel des patrons (Vidéo - Questions au gouvernement)
Accord France-Canada : sécurité sociale - Texte n° 676 (Texte)
Régime social des indépendants : 8 ans après la réforme, restaurer la confiance - Rapport d'information n° 597 (Rapport d'information)
Sécurité sociale étudiante - Texte n° 622 (Texte)
Sénat.Hebdo N°133 (23/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Accord avec le Brésil en matière de sécurité sociale - Texte n° 96 (Texte)
Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL (Communiqué de presse)
Accord avec le Brésil en matière de sécurité sociale - Texte de la commission n° 439 (Texte)
Accord avec le Brésil en matière de sécurité sociale - Rapport n° 438 (Rapport)
Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
Lutte contre le système prostitutionnel - Extraits choisis de la journée de la Mission à Ambroise Paré. (Vidéo - Travaux de commission)
Accord avec le Brésil en matière de sécurité sociale - Texte n° 408 (Texte)
Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°3, du 13 février 2014 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
Coopération entre professionnels de santé - Rapport d'information n° 318 (Rapport d'information)
L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat (Communiqué de presse)
23 janvier 2014 - Politique familiale : financement des 30 milliards (Vidéo - Questions au gouvernement)
Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier - Rapport d'information n° 16 (Rapport d'information)
Fermeture des établissements de santé - Rapport n° 277 (Rapport)
Fermeture des établissements de santé - Texte n° 278 (Texte)
L'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle - Étude de législation comparée n° 241 (Étude de législation comparée)
Sécurité sociale - Texte n° 170 (Texte)
Retraites - Texte n° 50 (Texte)
12 décembre 2012 - Jour de carence des fonctionnaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
Retraites - Rapport n° 189 (Rapport)
Retraites - Texte de la commission n° 190 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 41 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 171 (Rapport)
Retraites - Texte n° 173 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 151 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 30 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 150 (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 126 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 126 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 126 tome VIII (Rapport)
Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Retraites - Texte n° 129 (Texte)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 126 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 126 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 126 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 126 tome III (Rapport)
Retraites - Texte n° 28 (Texte)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 126 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 127 (Avis)
Sécurité sociale - Texte n° 117 (Texte)
L'allocation temporaire d'attente : pour une refonte globale de la gestion de l'asile - Rapport d'information n° 105 (Rapport d'information)
Retraites - Rapport n° 128 (Rapport)
31 octobre 2013 - Sécurité sociale des frontaliers (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Retraites - Rapport n° 95 (Rapport)
Retraites : Retraite des femmes : tout se joue avant 60 ans - Rapport d'information n° 90 (Rapport d'information)
Système de retraites - Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Retraites - Texte n° 96 (Texte)
La commission des affaires sociales rejette le projet de loi sur les retraites (Communiqué de presse)
Retraites - Avis n° 76 (Avis)
Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Deuxième série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Première série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
Retraites - Texte n° 71 (Texte)
Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Mmes Marisol TOURAINE (affaires sociales et santé), Michèle DELAUNAY (personnes âgées et autonomie, Dominique BERTINOTTI (famille) . (Vidéo - Travaux de commission)
Les médicaments génériques : des médicaments comme les autres - Rapport d'information n° 864 (Rapport d'information)
Réseaux de soins - Texte n° 204 (Texte)
Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts - Rapport d'information n° 785 (Rapport d'information)
Réseaux de soins - Rapport n° 775 (Rapport)
Le régime de retraite et de sécurité sociale des marins : maintenir le cap de la modernisation - Rapport d'information n° 707 (Rapport d'information)
Réseaux de soins - Texte de la commission n° 776 (Texte)
La commission des affaires sociales autorise et encadre le fonctionnement des réseaux de soins (Communiqué de presse)
Fermeture des établissements de santé - Texte n° 708 (Texte)
Débat d'orientation des finances publiques pour 2014 : quelles perspectives pour les finances sociales ? - Rapport d'information n° 693 (Rapport d'information)
La commission des finances du Sénat recommande la modernisation du régime de retraite et de sécurité sociale des marins (Communiqué de presse)
Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte n° 177 (Texte)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). (Vidéo - Travaux de commission)
Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte de la commission n° 649 (Texte)
Les médicaments génériques : quelle équivalence ? quelle politique ? (Communiqué de presse)
Débat sur les déserts médicaux - Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Georges Labazée (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
Accord de sécurité sociale : projet ITER - Rapport n° 648 (Rapport)
Débat sur les déserts médicaux - Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Daniel Laurent (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les déserts médicaux - Hervé Maurey, rapporteur du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Débats en séance)
Biologie médicale - Texte n° 147 (Texte)
Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Yves DAUDIGNY (Vidéo - Questions au gouvernement)
Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Laurence COHEN (Vidéo - Questions au gouvernement)
Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Jean-Marie VANLERENBERGHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
Accord de sécurité sociale : projet ITER - Texte n° 509 (Texte)
Biologie médicale - Texte de la commission n° 493 (Texte)
Biologie médicale - Rapport n° 492 (Rapport)
Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
14 mars 2013 - Dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante (Communiqué de presse)
La politique vaccinale de la France - Rapport d'information n° 351 (Rapport d'information)
Accès aux soins - Texte n° 352 (Texte)
Biologie médicale - Texte n° 89 (Texte)
Allocation de solidarité - Texte n° 80 (Texte)
Aide médicale d'État pour les étrangers en situation irrégulière - Texte n° 263 (Texte)
Biologie médicale - Rapport n° 277 (Rapport)
24 janvier 2013 - Lutte contre la pauvreté (Vidéo - Questions au gouvernement)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Joël Bourdin, Président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Fabienne Keller, Rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
Biologie médicale - Texte de la commission n° 278 (Texte)
Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°1, du 17 janvier 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
Sécurité sociale et santé des étudiants - Catherine PROCACCIA et Ronan KERDRAON (co-rapporteurs du Groupe de travail), (Vidéo - Travaux de commission)
Sécurité sociale et santé des étudiants - Catherine PROCACCIA (co-rapporteure du Groupe de travail de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)
Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 68 (Texte)
20 décembre 2012 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Rapport d'information n° 221 (Rapport d'information)
Allocation de solidarité - Rapport n° 181 (Rapport)
Allocation de solidarité - Texte de la commission n° 182 (Texte)
Réseaux de soins - Texte n° 172 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 162 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 164 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 137 (Rapport)
Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 145 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 138 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 29 (Texte)
Senat.Hebdo N°74 (16/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Mariage des personnes de même sexe et homoparentalité - Étude de législation comparée n° 229 (Étude de législation comparée)
Sécurité sociale - Avis n° 104 (Avis)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 107 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 107 tome VIII (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 107 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 107 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 107 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 107 tome IV (Rapport)
La commission des Affaires sociales du Sénat appuie l'effort de redressement des comptes sociaux et adopte 54 amendements sur le PLFSS 2013 (Communiqué de presse)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 107 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 107 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 103 (Texte)
Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Mme Marisol TOURAINE, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions des rapporteurs de la commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - René-Paul Savary, Membre de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Aline Archimbaud, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Gilbert Barbier, vice-président de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Nathalie Goulet, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Laurence Cohen, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard Cazeau, Rapporteur de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal Jouanno, Présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Jacky Le Menn, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Milon, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Bertrand (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
Refonder la tarification hospitalière au service du patient - Rapport d'information n° 703 (Rapport d'information)
Refonder la tarification hospitalière au service du patient (Communiqué de presse)
Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l'équilibre - Rapport d'information n° 657 (Rapport d'information)
Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
Les dépenses du régime général d'assurance maladie autres que les remboursements de soins - Rapport d'information n° 656 (Rapport d'information)
Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - Étude de législation comparée n° 226 (Étude de législation comparée)
Retraite - Texte n° 612 (Texte)
L'assurance maladie et les étudiants - Étude de législation comparée n° 224 (Étude de législation comparée)
Allocation de solidarité - Texte n° 555 (Texte)
Franchises médicales - Texte n° 563 (Texte)
Décret sur les retraites : le Président de la commission des Finances du Sénat exprime son inquiétude (Communiqué de presse)
La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
Protection sociale et santé des étudiants : première table ronde (Communiqué de presse)
Sécurité sociale et mutualité - Texte n° 108 (Texte)
Sécurité sociale et mutualité - Rapport n° 444 (Rapport)
Les enseignements du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle - Rapport d'information n° 443 (Rapport d'information)
La mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail (Communiqué de presse)
01 mars 2012 - Régime social des indépendants (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sécurité sociale et mutualité - Texte de la commission n° 445 (Texte)
Ouvrir le débat sur la création d'une assurance maladie complémentaire obligatoire : l'exemple du régime d'Alsace-Moselle (Communiqué de presse)
Sécurité sociale et mutualité - Texte n° 432 (Texte)
Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
CSG et CRDS - Texte n° 283 (Texte)
La médecine scolaire et la santé à l'école - Étude de législation comparée n° 219 (Étude de législation comparée)
Sécurité sociale - Texte n° 220 (Texte)
Biologie médicale - Texte n° 243 (Texte)
Caisses automatiques - Texte n° 138 (Texte)
01 décembre 2011 - Fraudes (Vidéo - Questions au gouvernement)
Conférence de presse groupe UMP - Les sénateurs UMP ont présenté à la presse leurs contradictions avec le projet des sénateurs socialistes, notamment sur le PLF. (Vidéo - Actualités)
Congés exceptionnels - Texte n° 127 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 16 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 128 (Rapport)
24 novembre 2011 - Fraude sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
Senat.Hebdo N°47 (18/11//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale - Rapport n° 102 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 12 (Texte)
Senat.Hebdo N°46 (10/11//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
DG du PLFSS 2012 - Les sénateurs débattent du plan de financement de la sécurité sociale pour 2012. (Vidéo - Débats en séance)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 74 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 74 tome I (Rapport)
Senat.Hebdo N°45 (04/11/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 74 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 78 (Avis)
Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Les sénateurs débattent des prélèvements obligatoires et de leur évolution. (Vidéo - Débats en séance)
La commission des finances propose de revenir sur le doublement de la taxe sur les complémentaires santé et de supprimer les exonérations fiscales et sociales sur les heures supplémentaires (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Texte n° 73 (Texte)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 74 tome VIII (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 74 tome III (Rapport)
La commission des affaires sociales condamne un PLFSS 2012 indigent, irresponsable et irréaliste (Communiqué de presse)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 74 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 74 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 74 tome VI (Rapport)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Majorité et opposition présentent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sécurité sociale - Texte n° 55 (Texte)
La nouvelle majorité sénatoriale prend la direction de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 188 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 741 (Rapport)
Senat.Hebdo N°39 (08/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Financement de la sécurité sociale - Texte de la commission n° 742 (Texte)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 160 (Texte)
La réforme du système du médicament, enfin (Auditions) - Rapport d'information n° 675 tome II (Rapport d'information)
Senat.Hebdo N°38 (01/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) - Rapport d'information n° 675 tome I (Rapport d'information)
Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 671 (Rapport)
Financement de la sécurité sociale - Texte n° 653 (Texte)
Santé et territoires : à la recherche de l'équilibre - Rapport d'information n° 600 (Rapport d'information)
Troubles de l'audition - Texte n° 373 (Texte)
Pensions alimentaires - Texte n° 374 (Texte)
10 mars 2011 - Contrôle des fraudes aux allocations sociales (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sénat.Hebdo n°23 (04/03/2011) - Le magazine vidéo du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
Sénat.Hebdo n°22 (18/02/2011) - Le magazine vidéo du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
Sénat.Hebdo ( 18/02/2011) - Le magazine vidéo du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
Dépendance des personnes âgées - Le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
Dépendance des personnes âgées - Enjeux, solutions, financement (Vidéo - Audition de commission)
Sénat Hebdo N°20 (04/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : - les sénateurs ont voté les textes relatifs au Défenseur des droits, - La mission d'information du Sénat sur la dépendance a présenté ses différentes pistes pour améliorer l'aide aux personnes âgées dépendantes. Et comme chaque semaine, tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
Dépendance des personnes âgées - 1 : les enjeux actuels (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance des personnes âgées - 2 : les solutions proposées (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance des personnes âgées - 3 : le financement des solutions (Vidéo - Audition de commission)
Inde - Texte n° 40 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 25 (Texte)
Budget 2011 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 113 tome IV (Avis)
Budget 2011 : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions - Rapport spécial n° 111 annexe 23 tome III (Rapport général)
Budget 2011 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat - Avis n° 115 tome VIII (Avis)
Inde - Texte de la commission n° 124 (Texte)
Inde - Rapport n° 123 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 121 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte de la commission n° 122 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 22 (Texte)
PLFSS 2011 - Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2011 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sécurité sociale - Avis n° 90 (Avis)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 88 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 88 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux - Rapport n° 88 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 84 (Texte)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 88 tome VII (Rapport)
4 novembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 88 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 88 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 88 tome VIII (Rapport)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 88 tome III (Rapport)
La commission des affaires sociales soutient les mesures énergiques proposées par le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 sans sous-estimer l'ampleur de la tâche qui reste à accomplir. (Communiqué de presse)
Dette sociale - Texte n° 7 (Texte)
Dette sociale - Texte de la commission n° 57 (Texte)
Dette sociale - Rapport n° 56 (Rapport)
21 octobre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense - Rapport d'information n° 36 (Rapport d'information)
Le régime spécial de retraite de la SNCF : un premier bilan de la réforme de 2008 - Rapport d'information n° 732 (Rapport d'information)
7 octobre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
30 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
Réforme des retraites - Avis de l'opposition (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Rapport de Dominique LECLERC au nom de la commission des affaires sociales (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Eric WOERTH, ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Mme Danièle KARNIEWICZ (CFE-CGC et CNAV) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à MM. WOERTH et TRON. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Georges TRON, secrétaire d'Etat. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à Mme KARNIEWICZ. (Vidéo - Travaux de commission)
Dette sociale - Texte n° 160 (Texte)
Réforme des retraites - M. Jean-Yves RAUDE, directeur de service. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à M. Jean-Yves RAUDE. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Qu'attendez-vous du débat parlementaire au Sénat ? (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Quelles propositions avez-vous soutenues devant les sénateurs ? (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Jean-Louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à M. WAUQUIEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à MM. DEVY et RIVIERE. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Bernard DEVY (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Laurent WAUQUIEZ (secrétaire d'État) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Éric AUBIN (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à M. AUBIN et à Mme ISABEY. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Mme Geneviève ROY (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Jean-François PILLIARD (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - Questions à MM. LARDIN et BURBAN. (Vidéo - Travaux de commission)
Réforme des retraites - M. Jean LARDIN (UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
Dette sociale - Avis n° 694 (Avis)
Dette sociale - Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Dette sociale - Rapport n° 690 (Rapport)
Dette sociale - Texte de la commission n° 691 (Texte)
Handicap - Texte n° 677 (Texte)
Les retraites en Allemagne : des enseignements à tirer ? - Rapport d'information n° 673 (Rapport d'information)
Dette sociale - Texte n° 672 (Texte)
Finances sociales : un automne décisif - Rapport d'information n° 615 (Rapport d'information)
17 juin 2010 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
Optométrie - Texte n° 521 (Texte)
Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
Dispositifs médicaux - Texte n° 516 (Texte)
Maroc - Texte n° 116 (Texte)
Maroc - Rapport n° 472 (Rapport)
Maroc - Texte de la commission n° 473 (Texte)
Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport) - Rapport d'information n° 461 tome I (Rapport d'information)
Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions) - Rapport d'information n° 461 tome II (Rapport d'information)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Raphaël HADAS-LEBEL (Conseil d'orientation des retraites) : questions et réponses, le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Raphaël HADAS-LEBEL (Conseil d'orientation des retraites), le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Sécurité sociale - Rapport n° 310 (Rapport)
La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
Dossier médical - Texte n° 360 (Texte)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean LARDIN (Union professionnelle artisanale, UPA), le 23 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Serge VOLKOFF (Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations, CREAP), le 23 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Sandrine GORRERI (Institut français pour la recherche sur les politiques publiques, IFRAP), le 23 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Danièle KARNIEWICZ (Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés, CNAV), le 17 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Philippe DESFOSSÉS (Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique, ERAFP), le 16 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Claude DOMEIZEL (Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, CNRACL), le 16 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Catherine MILLS (économiste), le 16 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Paul THIVOLIE (IRCANTEC), le 16 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Frédéric BUFFIN (Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français, CPRPSNCF), le 16 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Louis MALYS (CFDT), le 10 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de MM. Gérard PELHATE (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, CCMSA), Denis NUNEZ (Directeur de la Caisse de protection sociale), et MMe Marie-Christine BILLE-MERIEAU (Caisse centrale de mutualité sociale agricole), le 10 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales - Texte n° 353 (Texte)
Retraites : rendez-vous 2010 - Jean-Louis BUTOUR ( Confédération générale du travail, CGT) (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises, CGPME), le 10 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de MM. Gérard QUÉVILLON, Dominique LIGER et Patrick ROY (Régime social des indépendants, RSI), le 10 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Ordres professionnels - Texte n° 347 (Texte)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Louis BUTOUR ( Confédération générale du travail, CGT), le 10 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Professions de santé - Texte n° 354 (Texte)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Danièle KARNIEWICZ (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres , CFE-CGC), le 9 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Pascale COTON (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC), le 9 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Bernard DEVY (secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, FO), le 9 mars 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Inde - Texte n° 345 (Texte)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Marie SPAETH (Ecole nationale supérieure de sécurité sociale, EN3S), le 25 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Antoine BOZIO (Institute for fiscal studies, IFS, Londres), le 25 févier 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Michel CHARPIN (inspecteur général des finances), le 23 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Frédéric POISSON (député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail), le 23 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Sécurité sociale - Texte de la commission n° 311 (Texte)
Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1) - Rapport n° 307 (Rapport de l'OPECST)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jean-Olivier HAIRAULT (Université de Paris I Panthéon-Sorbonne), le 18 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de Mme Martine DURAND (OCDE), le 18 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Henri STERDYNIAK (Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE), le 18 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - M. Henri STERDYNIAK (Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE) (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Jacques BICHOT (Université Jean Moulin , Lyon 3), le 16 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Retraites : rendez-vous 2010 - Audition de M. Raoul BRIET (Fonds de réserve pour les retraites, FRR), le 16 février 2010. (Vidéo - Audition de commission)
Sécurité sociale - Texte n° 26 (Texte)
Eau - Texte n° 109 (Texte)
Budget 2010 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 103 tome III (Avis)
Budget 2010 : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions - Rapport spécial n° 101 annexe 24 tome III (Rapport général)
Budget 2010 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat - Avis n° 105 tome IX (Avis)
Sécurité sociale - Rapport n° 99 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 18 (Texte)
PLFSS 2010 : Le Sénat obtient des engagements et inscrit des garanties (Communiqué de presse)
Le Sénat statue sur la responsabilité des gynécologues-obstétriciens (Communiqué de presse)
La castration chimique - Étude de législation comparée n° 202 (Étude de législation comparée)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux - Rapport n° 90 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 90 tome II (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 91 (Avis)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 90 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 90 tome VIII (Rapport)
Les commissions des affaires sociales et des finances attendent une action forte et responsable pour faire face au déficit de la sécurité sociale (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Texte n° 82 (Texte)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 90 tome IV (Rapport)
La commission des affaires sociales demande des mesures immédiates pour faire face aux déficits sociaux et traiter la dette de la sécurité sociale (Communiqué de presse)
Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 90 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 90 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 90 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Retraite des mères de famille - Rapport d'information n° 83 (Rapport d'information)
Assurance vieillesse - Texte n° 14 (Texte)
Etude de législation comparée : les congés liés à la naissance d'un enfant. (Communiqué de presse)
Les congés liés à la naissance d'un enfant - Étude de législation comparée n° 200 (Étude de législation comparée)
Assurance vieillesse - Rapport n° 32 (Rapport)
Assurance vieillesse - Texte de la commission n° 33 (Texte)
Convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes - Texte n° 608 (Texte)
Assurance vieillesse - Texte n° 598 (Texte)
Travailleurs indépendants - Texte n° 596 (Texte)
Maroc - Texte n° 604 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 605 (Texte)
Aide sociale - Texte n° 580 (Texte)
Vers un regroupement des caisses de règlements pécuniaires des avocats ? - Rapport d'information n° 63 (Rapport d'information)
Finances sociales : arrêté de péril - Rapport d'information n° 544 (Rapport d'information)
Une présidente et un rapporteur général pour conduire les travaux de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
Congé prénatal - Résolution n° 97 (Texte)
Congé prénatal - Rapport n° 439 (Rapport)
Congé prénatal - Texte de la commission n° 440 (Texte)
Retraites chapeaux - Texte n° 415 (Texte)
Congé prénatal - Résolution n° 340 (Texte)
19 mars 2009 - Fonctionnement des pôles emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
Vaccins auprès du public - Texte n° 171 (Texte)
Pour Gérard Larcher, "la flexicurité est une opportunité dans le contexte économique actuel" (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Texte n° 15 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 112 (Rapport)
Budget 2009 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 103 tome III (Avis)
Budget 2009 : Participations financières de l'Etat - Avis n° 101 tome VIII (Avis)
Sécurité sociale - Texte n° 14 (Texte)
Budget 2009 : Régimes sociaux et de retraite - Compte spécial : pensions - Rapport spécial n° 99 annexe 23 tome III (Rapport général)
13 novembre 2008 - Mise à la retraite d'office (Vidéo - Questions d'actualité)
Sécurité sociale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Sécurité sociale - Texte n° 80 (Texte)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux - Rapport n° 83 tome I (Rapport)
30 octobre 2008 - Remboursement des cures thermales (Vidéo - Questions d'actualité)
30 octobre 2008 - Remboursements médicaux (Vidéo - Questions d'actualité)
Arrêt de travail pour une infection cancéreuse - Texte n° 18 (Texte)
Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque : la mission commune d'information du Sénat poursuit ses travaux au second semestre 2008 (Communiqué de presse)
Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise - Rapport d'information n° 471 (Rapport d'information)
Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ? - Rapport d'information n° 456 (Rapport d'information)
Construire le cinquième risque : le rapport d'étape (rapport) - Rapport d'information n° 447 tome I (Rapport d'information)
Construire le cinquième risque : le rapport d'étape (annexes) - Rapport d'information n° 447 tome II (Rapport d'information)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Roselyne Bachelot, Minister for health, youth and sports : "the priorities of the French presidency regarding health" (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Roselyne Bachelot, Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports : « les priorités de la Présidence française en matière de santé » (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 3 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 3 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Pierre Méhaignerie, Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Pierre Méhaignerie, President of the National Assembly's standing committee on cultural, family and social affairs (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 2 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 2 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 1 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 1 (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Valérie Létard, Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité : « le nouveau risque de protection sociale pour la prise en charge de la dépendance » (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Valérie Létard, Secretary of State in charge of solidarity: "a new branch of the welfare system, compensating dependency" (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Vladimir Spidla, Commissaire européen à l'emploi, aux affaires sociales et à l'égalité des chances : « emploi, retraite, vieillissement de la population : quelles politiques pour l'Union européenne ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Vladimir Spidla, Commissioner for Employment, Social Affairs and Equal Opportunities : "employment, pensions, aging populations : what are the European policies ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Nicolas About, Président de la commission des affaires sociales du Sénat : L'accès à l'emploi et les revenus de remplacement (Vidéo - Evénements et colloques)
Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Nicolas About, President of the standing committee on social affairs : Employment access and compensating revenues (Vidéo - Evénements et colloques)
Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque: la mission commune d'information du Sénat adopte son rapport d'étape. (Communiqué de presse)
Rapport de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale: pour une gestion responsable de l'hôpital. (Communiqué de presse)
Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
Audition publique sur la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et de l'assurance chômage (UNEDIC) (Communiqué de presse)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand,ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
Prise en charge de la dépendance et du 5ème risque: la mission commune d'information du Sénat et les ministres débattent des grandes lignes du futur projet de loi (Communiqué de presse)
Etude de législation comparée : la démographie médicale. (Communiqué de presse)
La démographie médicale - Étude de législation comparée n° 185 (Étude de législation comparée)
Luxembourg - Texte n° 87 (Texte)
Régimes de retraite spéciaux - Texte n° 263 (Texte)
Luxembourg - Rapport n° 265 (Rapport)
Luxembourg - Texte n° 143 (Texte)
Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat (Communiqué de presse)
Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose. (Communiqué de presse)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de MM. Claudy Lebreton, président, et Louis de Broissia, premier vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde avec les représentants des usagers (Vidéo - Audition de commission)
Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose - Rapport d'information n° 35 (Rapport d'information)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 51 (Texte)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde réunissant les représentants des offreurs de services et d'hébergement en institution (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde sur les aspects microéconomiques de la dépendance : prévention, prise en charge, accompagnement, soins de la personne âgée dépendante (Vidéo - Audition de commission)
Lois de financement de la sécurité sociale - Rapport n° 163 (Rapport)
Regards de scientifiques et d'universitaires sur la dépendance des personnes âgées : table ronde organisée par la Mission d'information du Sénat (Communiqué de presse)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
Code du travail - Texte n° 42 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 140 (Texte)
Code du travail - Rapport n° 130 (Rapport)
Code du travail - Texte n° 129 (Texte)
Nomination du Bureau de la Mission commune d'Information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque (Communiqué de presse)
Le programme de travail de la Mecss pour 2008. (Communiqué de presse)
Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 93 tome VII (Avis)
Retraite des élus locaux - Texte n° 99 (Texte)
Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial : pensions - Rapport spécial n° 91 annexe 24 tome III (Rapport général)
Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 95 tome III (Avis)
Budget 2008 : Sécurité sanitaire - Rapport spécial n° 91 annexe 30 tome III (Rapport général)
Sécurité sociale - Rapport n° 87 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 23 (Texte)
Budget 2008 : Sécurité sanitaire - Avis n° 93 tome VIII (Avis)
Sécurité sociale - Avis n° 73 (Avis)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 72 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 72 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 72 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux - Rapport n° 72 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 67 (Texte)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 72 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 72 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 72 tome IV (Rapport)
La commission des affaires sociales consolide les propositions du PLFSS 2008 (Communiqué de presse)
Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages - Rapport d'information n° 66 (Rapport d'information)
Pour un financement durable de la protection sociale : les réflexions de la MECSS. (Communiqué de presse)
Solidarité - Texte n° 19 (Texte)
Assurer l'accès aux soins sur l'ensemble du territoire : les propositions du Sénat (Communiqué de presse)
Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - Rapport d'information n° 14 (Rapport d'information)
Vaccination : comment vaincre les réticences ? Les propositions de l'Opeps (Communiqué de presse)
Code du travail - Texte n° 147 (Texte)
Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger - Rapport n° 476 (Rapport de l'OPEPS)
La prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux - Rapport n° 475 (Rapport de l'OPEPS)
Code du travail - Rapport n° 459 (Rapport)
Finances sociales : après la rechute, la guérison ? - Rapport d'information n° 403 (Rapport d'information)
La commission des affaires sociales invite à des réformes structurelles pour en finir avec le déficit de la sécurité sociale (Communiqué de presse)
Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois - Rapport d'information n° 377 (Rapport d'information)
Transparence, équité, solidarité : les trois objectifs d'une réforme de la réversion - Rapport d'information n° 314 (Rapport d'information)
La Mecss du Sénat souhaite apporter plus de transparence, d'équité et de solidarité à la réversion des pensions de retraite (Communiqué de presse)
Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise - Rapport d'information n° 305 (Rapport d'information)
La protection sociale agricole : quel avenir ? - Rapport d'information n° 304 (Rapport d'information)
Protection sociale agricole : la commission des affaires sociales souhaite le maintien du régime et sa modernisation (Communiqué de presse)
Code du travail - Texte n° 293 (Texte)
Parution du rapport de la commission des finances sur la TVA sociale, faisant suite aux deux tables rondes tenues le 14 mars 2007. (Communiqué de presse)
TVA sociale : comment redonner de la compétitivité à l'économie française - Rapport d'information n° 283 (Rapport d'information)
Adoption - Texte n° 259 (Texte)
Le programme de travail de la MECSS pour 2007 (Communiqué de presse)
Médicament - Texte n° 72 (Texte)
Médicament - Rapport n° 197 (Rapport)
Médicament - Texte n° 55 (Texte)
Médicament - Rapport n° 163 (Rapport)
Médicament - Texte n° 155 (Texte)
La compensation vieillesse est-elle encore réformable ? - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
Professions de santé et usurpation de titres - Texte n° 36 (Texte)
Décision du conseil constitutionnel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 : l'étonnement du président Nicolas About (Communiqué de presse)
Professions de santé et usurpation de titres - Rapport n° 110 (Rapport)
Professions de santé et usurpation de titres - Avis n° 111 (Avis)
Les pensions de réversion - Étude de législation comparée n° 167 (Étude de législation comparée)
Budget 2007 : Sécurité sanitaire - Rapport spécial n° 78 annexe 28 tome III (Rapport général)
Professions de santé et usurpation de titres - Texte n° 91 (Texte)
Budget 2007 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 80 tome VII (Avis)
Sécurité sociale - Rapport n° 75 (Rapport)
Budget 2007 : Sécurité sanitaire - Avis n° 80 tome VIII (Avis)
Budget 2007 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 82 tome III (Avis)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 59 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 60 (Avis)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux - Rapport n° 59 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 59 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 59 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 59 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 59 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 59 tome III (Rapport)
PLFSS 2007 : la commission des affaires sociales se félicite du redressement des comptes sociaux et plaide pour la recherche de financements durables. (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Texte n° 51 (Texte)
Assurances - Texte n° 16 (Texte)
Le principe de sincérité des lois de finances et des lois de financement de la sécurité sociale - Note de synthèse du service des études juridiques n° 1 (Note de synthèse du service des études juridiques)
PLFSS 2007 : la commission des affaires sociales approuve la décision du Gouvernement de ne pas anticiper les conditions d'un éventuel adossement des retraites de la Poste au régime général (Communiqué de presse)
Interrogations du Sénat sur la situation des comptes sociaux pour 2007 (Communiqué de presse)
Inquiétudes de la commission des affaires sociales du Sénat sur le bouclage des comptes sociaux pour 2007 (Communiqué de presse)
Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Rapport n° 421 (Rapport de l'OPEPS)
Préserver la compétitivité du "site Allemagne" : les mutations de la protection sociale outre Rhin - Rapport d'information n° 439 (Rapport d'information)
Le bon usage des médicaments psychotropes - Rapport n° 422 (Rapport de l'OPEPS)
Tarification hospitalière à l'activité : la Cour des comptes partage les préoccupations de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
La mission sénatoriale d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale établit la vraie mesure de la dette sociale. (Communiqué de presse)
L'accès des étrangers en situation irrégulière au système de santé - Étude de législation comparée n° 160 (Étude de législation comparée)
Etude de législation comparée : l'accès des étrangers en situation irrégulière au système de santé (Communiqué de presse)
Aide sociale et établissements et services sociaux et médico-sociaux - Texte n° 199 (Texte)
Création d'une mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) au sein de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
Budget 2006 : Sécurité sanitaire - Rapport spécial n° 99 annexe 28 tome III (Rapport général)
Budget 2006 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 101 tome VII (Avis)
Budget 2006 : Sécurité sanitaire - Avis n° 101 tome VIII (Avis)
Budget 2006 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 103 tome III (Avis)
La commission des affaires sociales a apporté des améliorations de fond au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 mais continue de se préoccuper du déficit du FSV et du FFIPSA (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Rapport n° 90 (Rapport)
Tarification sanitaire et sociale - Texte n° 93 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 33 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 31 (Texte)
L'informatisation dans le secteur de la santé : prendre enfin la mesure des enjeux - Rapport d'information n° 62 (Rapport d'information)
Sécurité sociale - Avis n° 71 (Avis)
Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 73 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 73 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 73 tome VII (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 73 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 73 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux - Rapport n° 73 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 73 tome IV (Rapport)
Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 :encourager au redressement de tous les comptes sociaux (Communiqué de presse)
Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 : appliquer les réformes dans toutes les branches de la sécurité sociale (Communiqué de presse)
Examen du projet de loi de financement de sécurité sociale pour 2006 :un cadre juridique rénové mais encore perfectible (Communiqué de presse)
Loi d'orientation agricole : Le Sénat améliore la situation des polypensionnés (Communiqué de presse)
Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
Clarifier les relations entre budgets de l'Etat et de la sécurité sociale, souhaite la commission des finances (Communiqué de presse)
Réforme de l'assurance maladie : Les nouveaux outils de la régulation - Rapport d'information n° 11 (Rapport d'information)
Québec - Texte n° 5 (Texte)
Tunisie - Texte n° 4 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 63 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale : Nicolas About et Alain Vasselle saluent une décision historique du conseil constitutionnel. (Communiqué de presse)
Tabac - Texte n° 470 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 142 (Texte)
La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées - Rapport n° 466 (Rapport de l'OPEPS)
Lois de financement de la sécurité sociale - Rapport n° 477 (Rapport)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 474 (Texte)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Rapport n° 453 (Rapport)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 129 (Texte)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Rapport n° 414 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 425 (Texte)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 411 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Rapport n° 399 (Rapport)
Québec - Rapport n° 393 (Rapport)
Tunisie - Rapport n° 401 (Rapport)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 144 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 123 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 391 (Texte)
Québec - Texte n° 349 (Texte)
Tunisie - Texte n° 347 (Texte)
Journée de solidarité - Texte n° 268 (Texte)
Les rencontres sociales du Sénat, le 24 octobre 2005 (Communiqué de presse)
URSSAF - Texte n° 263 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 91 (Texte)
La commission des Affaires sociales du Sénat souhaite renforcer l'autonomie et l'intégrité des finances sociales (Communiqué de presse)
Lois de financement de la sécurité sociale - Avis n° 256 (Avis)
Lois de financement de la sécurité sociale - Rapport n° 252 (Rapport)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 208 (Texte)
Logement - Texte n° 155 (Texte)
Projet de loi sur le handicap : le mauvais procès fait au Sénat (Communiqué de presse)
Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue - Rapport d'information n° 70 (Rapport d'information)
Maîtres de l'enseignement privé sous contrat - Texte n° 68 (Texte)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 57 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 57 tome II (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 58 (Avis)
Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 57 tome IV (Rapport)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 : renforcer les acquis, préparer l'avenir (Communiqué de presse)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 57 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux et assurance maladie - Rapport n° 57 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 57 tome VI (Rapport)
Prélèvements sociaux : quelles voies pour la stabilité ? - Rapport d'information n° 50 (Rapport d'information)
Sécurité sociale - Texte n° 53 (Texte)
Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement (Communiqué de presse)
Sécurité sociale - Rapport n° 71 (Rapport)
Assurance maladie - Texte n° 118 (Texte)
Assurance maladie - Texte n° 114 (Texte)
Santé publique - Texte n° 119 (Texte)
Santé publique - Rapport n° 434 (Rapport)
Obésité - Texte n° 428 (Texte)
Assurance maladie : Auditions et tableau comparatif - Rapport n° 424 tome II (Rapport)
Assurance maladie : Rapport - Rapport n° 424 tome I (Rapport)
Assurance maladie - Avis n° 425 (Avis)
Santé publique - Texte n° 107 (Texte)
Le Sénat améliore le dispositif « anti-obésité » de la loi sur la santé publique (Communiqué de presse)
Contribution au débat sur la création culturelle en France - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
Prestation sociales - Texte n° 410 (Texte)
L'office parlementaire d'évaluation des politiques de santé présente ses premiers rapports consacrés au cancer du sein et aux handicaps de l'enfant (Communiqué de presse)
La commission des Affaires sociales auditionne Jean-Louis Borloo et l'ensemble des ministres impliqués dans le plan de cohésion sociale (Communiqué de presse)
Santé publique - Rapport n° 372 (Rapport)
Assurance maladie - Texte n° 420 (Texte)
Personnes âgées et personnes handicapées - Texte n° 96 (Texte)
Personnes âgées et personnes handicapées - Rapport n° 341 (Rapport)
Assurance maladie - Rapport n° 437 (Rapport)
Les résultats du dépistage du cancer du sein - Rapport n° 362 (Rapport de l'OPEPS)
Personnes âgées et personnes handicapées - Texte n° 78 (Texte)
Personnes âgées et personnes handicapées - Avis n° 315 (Avis)
Personnes âgées et personnes handicapées - Texte n° 299 (Texte)
Personnes âgées et personnes handicapées - Rapport n° 313 (Rapport)
Santé publique - Texte n° 278 (Texte)
Le Sénat organise deux séances d'auditions publiques sur le projet de loi handicap (Communiqué de presse)
Santé publique - Texte n° 42 (Texte)
Assurance dépendance - Texte n° 145 (Texte)
Mineurs - Texte n° 44 (Texte)
Mineurs - Rapport n° 147 (Rapport)
Santé publique : Tome 1, rapport - Rapport n° 138 tome I (Rapport)
Santé publique : Tome 2, auditions et tableau comparatif - Rapport n° 138 tome II (Rapport)
Le Sénat approuve les plans de santé publique (Communiqué de presse)
L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs - Étude de législation comparée n° 130 (Étude de législation comparée)
Travail - Texte n° 127 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 22 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Rapport n° 96 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 11 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 85 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 84 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 54 (Texte)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 59 tome V (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 59 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : Équilibres financiers généraux et assurance maladie - Rapport n° 59 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 59 tome VI (Rapport)
Sécurité sociale : Accidents du travail - Rapport n° 59 tome IV (Rapport)
Analyses et propositions de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi relatif au financement de la sécurité sociale. (Communiqué de presse)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 59 tome II (Rapport)
Les prélèvements sociaux : Quelles ressources pour quelle protection sociale ? - Rapport d'information n° 44 (Rapport d'information)
Handicapés - Texte n° 30 (Texte)
Dérive des comptes sociaux : Alain VASSELLE, rapporteur des lois de financement de la sécurité sociale, rappelle les conditions d'un redressement. (Communiqué de presse)
Santé publique - Texte n° 19 (Texte)
Canicule - Texte n° 427 (Texte)
Tabac - Texte n° 151 (Texte)
Tabac - Rapport n° 402 (Rapport)
Tabac - Texte n° 394 (Texte)
Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
Assurance maladie : M. Alain VASSELLE souligne l'ampleur du chemin à parcourir. (Communiqué de presse)
Mineurs - Texte n° 356 (Texte)
Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 1, rapport - Rapport n° 339 tome I (Rapport de commission d'enquête)
Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 2, auditions - Rapport n° 339 tome II (Rapport de commission d'enquête)
Bibliothèques - Texte n° 120 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 114 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Exposé général et commentaire des articles - Rapport n° 304 tome I (Rapport)
Maires - Texte n° 310 (Texte)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Travaux de la commission, annexes et tableau comparatif - Rapport n° 304 tome II (Rapport)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Avis n° 305 (Avis)
Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 282 (Texte)
Situation de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) - Rapport d'information n° 248 (Rapport d'information)
Bibliothèques - Texte n° 240 (Texte)
Tabac - Rapport n° 168 (Rapport)
Médecins - Texte n° 124 (Texte)
Tabac - Texte n° 66 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 78 (Rapport)
Tabac - Texte n° 77 (Texte)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 58 tome III (Rapport)
Sécurité sociale : équilibres financiers généraux et assurance maladie - Rapport n° 58 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 58 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 58 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 53 (Avis)
Sécurité sociale - Texte n° 47 (Texte)
Pensions - Texte n° 40 (Texte)
Andorre - Texte n° 11 (Texte)
Bibliothèques - Texte n° 3 (Texte)
Bibliothèques - Rapport n° 1 (Rapport)
Andorre - Rapport n° 2 (Rapport)
Andorre - Texte n° 363 (Texte)
Gabon - Texte n° 97 (Texte)
Gabon - Rapport n° 283 (Rapport)
Les prestations en espèces servies aux adultes handicapés - Étude de législation comparée n° 106 (Étude de législation comparée)
Bibliothèques - Texte n° 271 (Texte)
Professions de santé libérales - Rapport n° 243 (Rapport)
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI - Rapport d'information n° 241 (Rapport d'information)
Professions de santé libérales - Texte n° 71 (Texte)
Professions de santé libérales - Texte n° 226 (Texte)
Non-salariés agricoles - Texte n° 64 (Texte)
Professions de santé libérales - Rapport n° 222 (Rapport)
Non-salariés agricoles - Rapport n° 211 (Rapport)
Professions de santé libérales - Texte n° 56 (Texte)
Non-salariés agricoles - Texte n° 95 (Texte)
Non-salariés agricoles - Avis n° 191 (Avis)
Professions de santé libérales - Texte n° 171 (Texte)
Gabon - Texte n° 168 (Texte)
Non-salariés agricoles - Texte n° 126 (Texte)
Retraite - Texte n° 107 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 96 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 79 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 17 (Texte)
Sécurité sociale - Avis n° 61 (Avis)
Sécurité sociale : Examen des articles et tableau comparatif - Rapport n° 60 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale : équilibres financiers généraux et assurance maladie - Rapport n° 60 tome I (Rapport)
Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 60 tome II (Rapport)
Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 60 tome III (Rapport)
Réversion - Texte n° 33 (Texte)
Non-salariés agricoles - Texte n° 7 (Texte)
Non-salariés agricoles - Rapport n° 23 (Rapport)
Non-salariés agricoles - Texte n° 19 (Texte)
Non-salariés agricoles - Rapport n° 10 (Rapport)
Non-salariés agricoles - Texte n° 118 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 402 (Texte)
Les fonds sociaux : une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale - Rapport d'information n° 382 (Rapport d'information)
Conjoint survivant : Revaloriser les droits du conjoint survivant. Rapport d'information sur les propositions de loi correspondantes - Rapport d'information n° 370 (Rapport d'information)
Non-salariés agricoles - Rapport n° 372 (Rapport)
Non-salariés agricoles - Texte n° 303 (Texte)
Lois de financement de la sécurité sociale - Texte n° 268 (Texte)
La réforme des retraites en Suède et en Italie - Rapport d'information n° 265 (Rapport d'information)
Chili - Texte n° 36 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 109 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 86 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 108 (Texte)
Sécurité sociale - Avis n° 68 (Avis)
Sécurité sociale - Rapport n° 67 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 67 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 67 tome II (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 67 tome III (Rapport)
Anciens combattants de l'ex-Union française - Texte n° 66 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 64 (Texte)
Chili - Rapport n° 34 (Rapport)
Retraite - Avis n° 10 (Avis)
Retraite - Rapport n° 8 (Rapport)
Solidarité familiale - Rapport n° 404 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 73 (Rapport)
Chili - Texte n° 400 (Texte)
Solidarité familiale - Texte n° 348 (Texte)
Solidarité familiale - Texte n° 132 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 106 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 85 (Rapport)
Sécurité sociale : Equilibres financiers généraux et assurance maladie - Rapport n° 58 tome I (Rapport)
Application de la loi de financement de la sécurité sociale : un bilan - Rapport d'information n° 356 (Rapport d'information)
Afrique du Nord - Texte n° 230 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 68 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 88 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 211 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 173 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 132 (Texte)
Retraite - Texte n° 187 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 105 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 40 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 36 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 43 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 494 (Texte)
Retraite - Texte n° 9 (Texte)
Afrique du Nord - Rapport n° 521 (Rapport)
Couverture maladie universelle - Rapport n° 448 tome II (Rapport)
Couverture maladie universelle - Texte n° 164 (Texte)
Couverture maladie universelle - Rapport n° 448 tome I (Rapport)
Réforme des retraites : peut-on encore attendre ? - Rapport d'information n° 459 (Rapport d'information)
Couverture maladie universelle - Rapport n° 407 (Rapport)
Couverture maladie universelle - Texte n° 440 (Texte)
Les lois de financement de la sécurité sociale : un acquis essentiel - Rapport d'information n° 433 (Rapport d'information)
Couverture maladie universelle - Avis n° 382 (Avis)
Couverture maladie universelle - Texte n° 148 (Texte)
Couverture maladie universelle - Rapport n° 376 tome II (Rapport)
Couverture maladie universelle - Rapport n° 376 tome I (Rapport)
Monaco - Texte n° 133 (Texte)
L'interconnexion des fichiers administratifs - Étude de législation comparée n° 59 (Étude de législation comparée)
Monaco - Rapport n° 378 (Rapport)
Couverture maladie universelle - Texte n° 338 (Texte)
La couverture maladie universelle - Étude de législation comparée n° 56 (Étude de législation comparée)
Monaco - Texte n° 314 (Texte)
Retraite - Texte n° 218 (Texte)
Mines - Texte n° 60 (Texte)
Santé publique - Texte n° 61 (Texte)
Santé publique - Rapport n° 155 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 74 (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 58 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 58 tome III (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 56 (Avis)
Sécurité sociale - Rapport n° 58 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 58 tome II (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 73 tome IV (Rapport)
Sécurité sociale - Rapport n° 73 tome III (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 89 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 50 (Texte)
Le statut de l'élu local - Étude de législation comparée n° 43 (Étude de législation comparée)
Les soins palliatifs - Étude de législation comparée n° 42 (Étude de législation comparée)
La prescription des antalgiques majeurs - Étude de législation comparée n° 41 (Étude de législation comparée)
Mines - Rapport n° 502 (Rapport)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Rapport n° 366 (Rapport)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 111 (Texte)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 341 (Texte)
Assurance maladie - Rapport n° 352 (Rapport)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 69 (Texte)
Assurance maladie - Texte n° 107 (Texte)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Rapport n° 256 (Rapport)
Assurance maladie - Texte n° 236 (Texte)
Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 220 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 119 (Rapport)
Mines - Texte n° 247 (Texte)
Mines - Texte n° 248 (Texte)
Mines - Texte n° 235 (Texte)
Mines - Texte n° 229 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 91 (Rapport)
Santé publique - Texte n° 210 (Texte)
Sécurité sociale - Texte n° 70 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 454 (Rapport)
Assurance maladie - Texte n° 23 (Texte)
Assurance maladie - Rapport n° 33 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 34 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 73 tome I (Rapport)
Sécurité sociale - Avis n° 79 (Avis)
Assurance maladie - Texte n° 410 (Texte)
Sécurité sociale - Rapport n° 73 tome II (Rapport)
Santé publique - Texte n° 329 (Texte)
Retraite - Texte n° 70 (Texte)
Retraite - Rapport n° 206 (Rapport)
Mines - Texte n° 298 (Texte)
Retraite - Texte n° 66 (Texte)
Retraite - Texte n° 179 (Texte)
Retraite - Rapport n° 190 (Rapport)
Mines - Texte n° 220 (Texte)
Retraite - Texte n° 100 (Texte)
Retraite - Texte n° 40 (Texte)
Retraite - Rapport n° 124 (Rapport)
Personnes âgées et personnes handicapées - Texte n° 145 (Texte)
La protection sociale - Étude de législation comparée n° 10 (Étude de législation comparée)
Le statut de l'artisan - Étude de législation comparée n° 5 (Étude de législation comparée)
Budget 1994 : Sécurité sociale (problèmes généraux et équilibre financier) - Avis n° 105 tome I (Avis)
Budget 1993 : Sécurité sociale (problèmes généraux et équilibre financier) - Avis n° 60 tome I (Avis)
Budget 1993 : Budget annexe des prestations sociales agricoles - Avis n° 60 tome VIII (Avis)
Les aspects financiers de la protection sociale - Rapport d'information n° 31 (Rapport d'information)
Fonctionnaires et agents publics - Texte n° 176 (Texte)
Fonctionnaires et agents publics - Rapport n° 442 (Rapport)
Fonctionnaires et agents publics - Texte n° 376 (Texte)
Budget 1992 : Administration centrale et sécurité - Rapport spécial n° 92 annexe 31 tome III (Rapport général)
Budget 1992 : Prestations sociales agricoles - Rapport spécial n° 92 annexe 46 tome III (Rapport général)
L'organisation du régime d'assurance-maladie en République fédérale d'Allemagne (mission effectuée du 6 au 8 septembre 1989) - Rapport d'information n° 161 (Rapport d'information)
Etude de la protection sociale et l'organisation du système de santé au Canada (mission d'information effectuée du 16 au 24 juillet 1988 par une délégation) - Rapport d'information n° 204 (Rapport d'information)
Anciens combattants et victimes de guerre - Texte n° 70 (Texte)
Anciens combattants et victimes de guerre - Rapport n° 184 (Rapport)
Anciens combattants et victimes de guerre - Texte n° 34 (Texte)
Les problèmes de l'emploi et de la protection sociale en Suède (mission effectuée du 23 au 29 septembre 1985) - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)
Sécurité sociale - Texte n° 268 (Texte)
Ministres des cultes et membres des congrégations religieuses - Texte n° 87 (Texte)
Ministres des cultes et membres des congrégations religieuses - Texte n° 129 (Texte)
Ministres des cultes et membres des congrégations religieuses - Rapport n° 160 (Rapport)
Ministres des cultes et membres des congrégations religieuses - Texte n° 66 (Texte)
Ministres des cultes et membres des congrégations religieuses - Rapport n° 210 (Rapport)