Source: https://archives.hautes-alpes.fr/archives/archives/fonds/FRAD005_RG/view:fonds
Timestamp: 2020-08-07 15:16:29+00:00
Document Index: 84504785

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Cotes extrêmes : 1121 W art. 1-17 ; 1206 W art. 1-80 ; 1306 W art. 1-9 ; 1464 W art. 1 ; 1470 W art. 1-43 ; 1471 W art. 1-25 ; 1502 W art. 1-57 ; 1530 W art. 1-53 ; 1546 W art. 1-62 ; 1590 W art. 1-18 ; 1621 W art. 1-78 ; 1690 W art. 1-9 ; 1764 W art. 1-6 ; 1788 W art. 1-41 ; 1805 W art. 1-43 ; 1808 W art. 1-5
Surveiller les mouvements ou associations pouvant porter atteinte au pouvoir en place et plus généralement à l'État est une préoccupation grandissante depuis la fin du XVIIIe siècle en France. Déjà sous l'Ancien Régime, le " cabinet noir " était chargé de ...
Ce fonds couvre les années 1934 à 2010 et concerne tout le département des Hautes-Alpes. Le plan de classement est structuré en sept grandes parties. La première " administration générale et fonctionnement " donne à voir l'organisation interne et le réseau des ...
Le plan de classement de ce fonds est fondé sur sept grandes parties plus ou moins fournies. La première éclaire le lecteur sur le fonctionnement interne des Renseignements généraux, via les courriers et télégrammes transmis et reçus. Les autres grandes parties font ...
Il n'existait pas d'instrument de recherche structuré sur ce fonds ; le travail de classement a été réalisé à partir des bordereaux de versement souvent approximatifs. L'élaboration de cet instrument de recherche (notamment le plan de classement) s'est inspirée de ...
Publication des Renseignements généraux : cette publication démontre les moyens d'action des Renseignements généraux ; il existe un ...