Source: http://www.le-reveil-horticole.be/votre-jardin-sur-notre-site.html
Timestamp: 2018-06-18 20:51:48+00:00
Document Index: 254534018

Matched Legal Cases: ['art.1', 'art.2', 'art.3', 'art.4', 'art.5', 'art.6']

Votre jardin sur notre site - Le Réveil Horticole
Votre jardin sur notre site
Vous avez aménagé un coin de votre jardin, une mare,
un coin repos ... vous en êtes fier(e) !
Vous avez réalisé des photos avant-après d'un muret,
d'une parcelle, d'une terrasse ...
Vous voulez montrer à d'autres ces résultats !
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documents directement de votre PC.
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NOM qui sera publié*
Par la présente, j'autorise "Le Réveil Horticole", Cercle royal horticole, à publier sur son site les documents faisant partie de cet envoi. Je déclare que ces photos : - m'appartiennent et qu'elles sont publiées sous ma seule responsabilité. - que les vues qui y figurent respectent la vie privée d'autrui. D'autre part, j'ai lu et accepte les conditions liées à la publication.
Conditions liées à la publication sur nos pages :
Entre "Le Réveil Horticole, dit le cercle d'une part, et l'expéditeur, dit le Preneur d'autre part,
art.1 - Le Preneur assume l'entière responsabilité sur la provenance des documents adressés en vue d'être publiés.
Il s'engage en outre à ne pas adresser des vues qui mettraient en cause la vie privée d'autrui.
art.2 - Le Cercle, peut sans le motiver, refuser la publication d'un ou plusieurs documents qui ne répondraient pas à l'objectif fixé. La publication se fait à titre gracieux ce qui implique qu'aucune rétribution ne pourra être réclamée de part et d'autre.
art.3 - Aucun engagement n'est pris sur la durée de la publication des documents concernés. Le Cercle peut donc à tout moment supprimer une page de documents déjà publiés ou même arrêter la rubrique "Votre jardin sur notre site". Cela pourrait par
exemple intervenir pour des photos publiées de longue date. Dans la mesure du possible, le Preneur en sera prévenu.
art.4 - Le Cercle s'engage à ne pas utiliser les photos qui lui sont confiées à d'autres fins que sa rubrique "Votre jardin sur notre site"
et tout pareillement à ne pas transmettre les photos à des tiers.
art.5 - A tout moment le Preneur peut demander de supprimer ou remplacer une partie ou l'ensemble des documents de sa page.
Il suffit d'en adresser la demande par mail ou par écrit au secrétariat.
art.6 - Le cercle ne diffuse pas vos coordonnées mail.