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Timestamp: 2016-10-24 23:42:23+00:00
Document Index: 255929842

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 816', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 17', 'art. 37', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 75', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 37', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66']

5A_348/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
repr�sent�e par Me Andreas Feuz-Ramseyer, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 5 mars 2015.
Le 4 juillet 2014, la Banque B.________ SA (�
poursuivante) a fait notifier � A.________ (�
poursuivi) un commandement de payer la somme de xxxx fr. avec int�r�t � 2,625% d�s le 1er avril 2014; la poursuivante invoque une cr�ance d�coulant d'un "�
contrat de pr�t du 04.02.2011�", garantie par le nantissement de l'entier du capital-actions de la soci�t� C.________ SA ainsi que de deux polices d'assurance. Cet acte a �t� frapp� d'opposition totale, non motiv�e.
Statuant le 18 novembre 2014 sur la requ�te de mainlev�e form�e par la poursuivante, le Juge de paix du district de Morges a provisoirement lev� l'opposition. Le 5 mars 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce prononc�.
Par acte mis � la poste le 28 avril 2015, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, il conclut au refus de la mainlev�e, avec suite de frais et d�pens des instances cantonales.
Par ordonnance du 3 juin 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP; ATF 134 III 115 consid. 1.1) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Le poursuivi, qui a succomb� en instance cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
La juridiction pr�c�dente a constat� que le poursuivi ne contestait pas l'existence d'un titre de mainlev�e provisoire, mais invoquait le b�n�fice de discussion r�elle (avec r�f�rence � l'ATF 140 III 180). A cet �gard, elle a retenu que la poursuite concernait une cr�ance d�coulant d'un contrat de pr�t, garantie par divers gages mobiliers constitu�s en nantissement; en revanche, il ne ressortait pas du dossier - et le poursuivi ne le pr�tendait pas - qu'une "�
c�dule hypoth�caire�" aurait �t� remise en propri�t� � la poursuivante � titre de garantie fiduciaire, hypoth�se vis�e par la jurisprudence susmentionn�e. Il s'ensuit que, si le poursuivi entendait renvoyer la banque � faire pr�alablement r�aliser les objets nantis, il devait le faire valoir dans le cadre d'une plainte dirig�e contre le commandement de payer, et non dans la proc�dure de mainlev�e de l'opposition.
Le recourant se plaint d'une violation de "�
l'art. 82 al. 2 LP�". Il soutient que le b�n�fice de discussion r�elle est une exception de droit mat�riel qui d�coule des art. 816 et 891 CC et se rapporte � l'"
exigibilit��" de la cr�ance, de sorte que ce moyen peut �tre invoqu� "�
non seulement par la voie de la plainte, mais �galement par le biais de l'opposition�"; peu importe que le d�biteur ait critiqu� ou non le mode de poursuite (art. 41 al. 1
bis�LP), d�s lors que cet aspect ne pr�juge pas de la possibilit� de contester l'exigibilit� de la pr�tention en raison de l'existence d'un droit de gage.
2.1.�Aux termes de l'art. 41 al. 1
bis�LP, lorsqu'une poursuite par voie de saisie ou de faillite est introduite pour une cr�ance garantie par gage, le d�biteur peut demander, par le biais d'une plainte (art. 17 LP), que le cr�ancier exerce d'abord son droit sur l'objet du gage. En l'occurrence, il est constant que la cr�ance d�duite en poursuite est garantie par un gage mobilier (art. 37 al. 2 LP). De surcro�t, le poursuivi n'a pas excip� de ce moyen � l'appui d'une plainte d�pos�e dans le d�lai de dix jours d�s la notification du commandement de payer (art. 17 al. 1 LP).
Dans un arr�t du 18 f�vrier 1896, le Tribunal f�d�ral a pos� le principe que le poursuivi ex�cut� par la voie d'une poursuite ordinaire, au lieu d'une poursuite en r�alisation de gage, doit porter plainte aux autorit�s de surveillance au sens de l'art. 17 LP (ATF 22 p. 311 consid. 1); cette jurisprudence a �t� constamment confirm�e (ATF 24 I 149 consid. 2; 36 I 337 consid. 1; 43 III 296 consid. 2; 50 III 83 p. 84/85), avec l'appui de la doctrine majoritaire (BLUMENSTEIN, Handbuch des Schweizerischen Schuldbetreibungsrechtes, 1911, p. 142/143; JAEGER, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes, t. I, 1920, n� 2 ad art. 41 LP; WEBER/BR�STLEIN/REICHEL, Das Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 2e �d., 1901, n� 1 ad art. 41 LP;�
cf. toutefois les critiques de GUISAN,�
in�: JdT 1929 II p. 97). L'art. 85 al. 2 ORI - dont l'application a �t� �tendue au gage mobilier (ATF 54 III 241 p. 243/244; 59 III 250 consid. 1) - a codifi� cette pratique en 1923 (RS 36 433, 464) : lorsque le d�biteur poursuivi par voie de saisie ou de faillite entend soutenir que la cr�ance est garantie par gage et que, par cons�quent, seule la poursuite en r�alisation de gage est admissible, "�
il doit faire valoir cette exception par la voie de la plainte dans les 10 jours d�s la notification du commandement de payer�" (BRAND, Poursuite pour dettes, Poursuite en r�alisation de gage,�
in�: FJS n� 991 [1949] p. 1 ch. I/1b; favorables � l'opposition: GUISAN, note�
in�: JdT 1932 II p. 116/117 ch. V; GROMM�, Rechtsvorschlag und Beschwerde, 1967, p. 57/58). Cette disposition a �t� abrog�e par l'OTF du 5 juin 1996, avec effet au 1er janvier 1997 (RO 1996 2900;�
cf. WEYERMANN, Die Verordnungen des Bundesgerichts zum SchKG,�
in�: PJA 1996 p. 1374); la r�gle figure d�sormais � l'art. 41 al. 1
bis�LP, alors que le Conseil f�d�ral - sans remettre en discussion la voie de la plainte - proposait de la mentionner � l'art. 75 LP (nouvel alin�a 4: FF 1991 III 1 ss, 73). Conform�ment � ce principe, la Cour de c�ans a ainsi jug� r�cemment que le poursuivi ne peut soulever dans la proc�dure de mainlev�e "�
die Einrede der Vorausvollstreckung�" (arr�t 5A_586/2011 du 20 octobre 2011 consid. 3
2.2.�L'argumentation du recourant repose sur de fausses pr�misses. Il est vrai que le moyen tir� du�
beneficium�
excussionis�
realis�ressortit au droit mat�riel (ATF 140 III 180 consid. 5.1.4 et les citations; ZOBL, Das Fahrnispfand,�
in�: Berner Kommentar, IV/2/5/1, 2e �d., 1982, n� 602 ad Sys. Teil, avec d'autres r�f�rences;�
contra�: AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9e �d., 2013, � 32 n� 9, qui parlent de "�
verfahrensrechtliche Einrede�"). La jurisprudence d�fend toutefois cette solution de longue date, sans ouvrir pour autant la voie de l'opposition (�
cf. ATF 36 I 337 consid. 1; 68 III 131 p. 133); comme l'a d�j� expliqu� le Tribunal f�d�ral, cette voie n'entre pas en ligne de compte, car le poursuivi ne conteste ni la cr�ance, ou le droit de gage, ni le droit du poursuivant d'exercer la poursuite (ATF 54 III 241 p. 244; ZOBL,�
ibid., n� 604, avec les citations; ACOCELLA,�
in�: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 43 ad art. 41 LP). GILLI�RON observe � cet �gard que les autorit�s de surveillance tranchent une question de droit mat�riel (l'existence d'un droit de gage au sens de l'art. 37 LP), mais uniquement � titre pr�judiciel, pour permettre l'application du mode de poursuite pr�vu dans le cas d'esp�ce par la loi (Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, t. I, 1999, n� 44 ad art. 41 LP;�
cf. aussi: BRAND, note�
in�: JdT 1947 II p. 106, qui rappelle que la d�termination erron�e du mode de poursuite doit �tre attaqu�e par la voie de la plainte aux autorit�s de surveillance; en g�n�ral, avec d'autres exemples: MEIER, Die Anwendung des Privatrechts durch die Betreibungs- und Konkursbeh�rden,�
in�: BlSchK 1985 p. 161 ss).
2.3.�Comme l'ont retenu les juges cantonaux, la jurisprudence dont se pr�vaut le recourant n'est pas pertinente en l'occurrence.
Dans l'arr�t 5A_686/2013 du 31 janvier 2014 (�
in�: ATF 140 III 180), le Tribunal f�d�ral a effectivement jug� que le poursuivi peut exciper du b�n�fice de discussion r�elle dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e. Toutefois, cette opinion se r�f�re � l'hypoth�se o� le cr�ancier gagiste, propri�taire fiduciaire d'une c�dule hypoth�caire au porteur, a introduit parall�lement une poursuite en r�alisation de gage immobilier pour la cr�ance abstraite (ou c�dulaire) et une poursuite ordinaire pour la cr�ance causale (ou de base) (�
consid. 5.1.3). Or, lorsqu'un d�biteur a remis � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il d�coule de la nature de la convention de fiducie que les parties sont tacitement convenues "�
d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle�", en ce sens que le cr�ancier est tenu d'introduire d'abord une poursuite en r�alisation de gage sur la base de la cr�ance abstraite (�
consid. 5.1.5). La cr�ance causale n'�tant pas garantie par gage, l'art. 41 al.1�
bis�LP n'est pas applicable, de sorte que la voie de la plainte n'est pas ouverte (�
consid. 5.1.3); aussi, cette exception doit �tre examin�e par le juge dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e, �tant pr�cis� que le d�biteur ne conteste pas le mode de poursuite en tant que tel puisque la cr�ance causale est bien soumise � la poursuite ordinaire (�
consid. 5.1.6).
Il ne ressort pas des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) que cette situation serait r�alis�e dans le cas particulier. La pr�sente poursuite est fond�e sur la cr�ance (causale) d�coulant d'un pr�t, garantie par un gage mobilier; il n'y a donc aucune juxtaposition de deux cr�ances (c�dulaire et causale) qui seraient concurremment exerc�es par le cr�ancier gagiste.
2.4.�Le cr�ancier gagiste peut - comme en l'esp�ce (ch. 6 de l'acte de nantissement sp�cial) - �tre autoris� par le contrat de gage � vendre de gr� � gr� l'objet du gage, pour autant que celui-ci ne soit ni saisi ni s�questr� (ATF 118 II 112 consid. 2; 136 III 437 consid. 3.3, avec les nombreuses citations). D'apr�s la jurisprudence, le d�biteur qui entend faire valoir qu'une telle convention interdit au cr�ancier gagiste d'agir par une poursuite�
ordinaire�avant d'avoir r�alis� le gage doit soulever ce moyen par la voie de l'�
opposition, et non par celle de la plainte aux autorit�s de surveillance (ATF 73 III 13;�
idem�: ATF 54 III 241, lorsque le cr�ancier gagiste ouvre une poursuite
en r�alisation de gage�au lieu de proc�der d'abord � une vente de gr� � gr�). Dans le cas pr�sent, il ne r�sulte pas des faits constat�s par la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que le recourant aurait invoqu� pareille exception.
2.5.�Vu les motifs qui pr�c�dent, il devient superflu de rechercher si le recourant a valablement renonc� au�
beneficium excussionis�realis, ce que conteste l'int�ress�.
Pour le surplus, le recourant ne pr�tend pas que le contrat de pr�t ne vaudrait pas reconnaissance de dette selon l'art. 82 al. 1 LP (�
cf. sur les conditions: ATF 136 III 627 consid. 2 et les citations); il n'y a donc pas lieu d'en d�battre (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui ne s'est pas oppos�e � la requ�te d'effet suspensif et n'a pas �t� appel�e � se d�terminer sur le fond.