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Timestamp: 2016-10-28 08:39:06+00:00
Document Index: 246491525

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 81', 'art. 42', 'art. 306', 'art. 306', 'ATF ', 'art. 306', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 318', 'in dubio', 'art. 29', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 2', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 65', 'art. 68']

6B_707/2014 (18.12.2014)
6B_707/2014 � � Arr�t du 18 d�cembre 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Juge pr�sidant, Jacquemoud-Rossari et R�edi.
X.________, repr�sent�e par Me St�phane Coppey, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 25 mars 2014.
Le 20 octobre 2012, X.________ a d�pos� plainte � l'encontre de son mari A.________, dont elle vit s�par�e, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Elle lui reprochait, en substance, d'avoir abus� sexuellement de leurs tripl�s, B.________, C.________ et D.________, n�s le *** 2009. Il aurait, � des dates ind�termin�es, mais � plusieurs reprises, frott� les fesses de leurs enfants, habill�s, sur ses parties g�nitales, frott� � deux reprises la zone g�nitale de B.________ avec ses doigts alors qu'il changeait ses couches et abus� de cette derni�re durant le week-end du 5 au 7 octobre 2012. Dans la suite, X.________ a encore accus� son mari d'avoir abus� sexuellement de D.________ vraisemblablement au d�but de l'ann�e 2013.
Par ordonnance du 5 f�vrier 2014, le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Une indemnit� de 3402 fr. a �t� allou�e � l'int�ress� et les frais laiss�s � la charge de l'Etat.
Le 25 mars 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� contre cette d�cision par X.________, frais � charge de cette derni�re.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle compl�te l'instruction en ordonnant une expertise m�dicale, l'audition d'un m�decin (Dr E.________) et l'audition par une sp�cialiste de l'enfant B.________. A titre subsidiaire, elle demande que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de ses �critures, la recourante produit, outre les pi�ces de forme usuelles, un lot de photographies. Par courrier du 23 octobre 2014, la recourante a encore produit, en compl�ment � son recours, deux missives adress�es les 19 et 20 octobre 2014 par la doctoresse F.________ (psychiatre et p�dopsychiatre) au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud et au Tribunal d'arrondissement, � Vevey.
1.1.�X.________ a particip� � la proc�dure cantonale. Elle �voque l'existence de pr�tentions civiles concernant le remboursement de frais m�dicaux et l'allocation d'un tort moral. Elle ne pr�cise pas, sur ce dernier point, s'il s'agit d'un tort moral propre ou des pr�tentions de ses enfants. Elle ne chiffre, non plus, ni l'un ni l'autre de ces postes ni ne pr�cise d'une quelconque mani�re en quoi ont consist� les frais m�dicaux all�gu�s, moins encore quelle part de ces frais serait demeur�e � sa charge, personnellement. On peut rappeler, dans ce contexte, que le proche de la victime ne peut se constituer partie plaignante que s'il fait valoir des pr�tentions civiles propres dans la proc�dure p�nale (arr�t 6B_160/2014 du 26 ao�t 2014 consid. 3.1), d'une part. D'autre part, selon la jurisprudence, on ne peut exclure�
a priori�le droit des parents d'enfants victimes d'abus sexuels � une indemnit� pour tort moral, mais seules des atteintes d'une gravit� exceptionnelle peuvent en justifier l'allocation (arr�t 6B_1049/2010 du 10 mai 2011 consid. 2.3.2 et les r�f�rences cit�es). Or, la recourante n'explique d'aucune mani�re ce qui conf�rerait, en l'esp�ce, la gravit� exceptionnelle exig�e pour justifier l'indemnisation d'un parent. La recevabilit� du recours est, pour le moins, douteuse sous cet angle.
1.2.�La recourante invoque aussi la violation de son droit d'�tre entendue. Elle fait �tat, dans ce contexte, d'une motivation insuffisante de la d�cision querell�e sur diff�rents points ainsi que du refus de diverses mesures d'instruction. Ces moyens ne sont, manifestement, pas enti�rement s�par�s des questions de fond et ne peuvent donc pas fonder la qualit� pour se plaindre de la violation de droits de proc�dure formels ind�pendamment de la qualit� de partie plaignante (v. p. ex.: arr�t 6B_588/2013 du 15 juillet 2013 consid. 1.4 et les r�f�rences cit�es).
1.3.�La recourante d�clare �galement agir en tant que repr�sentante de ses enfants, sa fille B.________ tout au moins.
1.3.1.�Il ressort du dossier qu'en d�posant plainte le 20 octobre 2012, la recourante a agi en tant que repr�sentante l�gale de sa fille B.________. Devant la cour cantonale, elle a aussi indiqu� agir en tant que � partie plaignante et agissant en qualit� de repr�sentante des enfants, plus particuli�rement de sa fille B.________ � (m�moire de recours du 24 f�vrier 2014, p. 2; dossier cantonal, pi�ce 54). La d�cision querell�e ne mentionne que la recourante personnellement en tant que partie, � l'exclusion des enfants de celle-ci. L'�criture de recours ne soul�ve aucun grief sp�cifique sur ce point et n'invoque, en particulier, aucun d�ni de justice (art. 106 al. 2 LTF). On peut se demander si la cour cantonale a consid�r� implicitement que les enfants n'�taient pas parties � la proc�dure, ce qui exclurait leur qualit� pour recourir en mati�re p�nale en tant que parties plaignantes (art. 81 al. 1 let. a LTF), ou si elle n'a, simplement, pas dissoci� formellement les deux statuts proc�duraux revendiqu�s par la recourante. En l'absence de toute argumentation sur ce point, il est douteux que le recours r�ponde aux exigences minimales de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF.
1.3.2.�De surcro�t, la proc�dure a trait � des accusations, port�es par la recourante contre son mari, d'actes d'ordre sexuel sur leurs enfants, dans le cadre d'une s�paration conflictuelle des �poux faisant l'objet de proc�dures civiles dans la perspective d'un divorce (v. infra consid. 3.4). Il s'agit typiquement d'une situation dans laquelle on ne peut exclure�
a priori�le risque d'un conflit entre les int�r�ts de l'enfant et ceux de son repr�sentant l�gal ( PETER BREITSCHMID, Basler Kommentar, ZGB I, 4e �d. 2010, n� 5 ad art. 306 CC). Ce risque est, du reste, confirm� par diverses pi�ces du dossier. Il ressort ainsi, notamment, de l'expertise r�alis�e, � la demande du juge civil, par le Dr G.________, que l'on ne peut exclure�
a priori�que de nouvelles accusations d'actes d'ordre sexuel �mises par la recourante doivent �tre appr�hend�es comme une � d�faillance de protection des enfants � (Dossier cantonal, pi�ce 43/3, p. 25 s.). Il s'ensuit que l'on ne peut, en l'esp�ce, totalement exclure le risque d'une mise en danger abstraite des int�r�ts des enfants par la poursuite de la proc�dure p�nale. Or, un tel risque devrait, en principe, d�j� �tre appr�hend� comme un conflit d'int�r�ts justifiant de consid�rer que le parent se trouvant dans cette situation n'a plus le pouvoir de repr�senter ses enfants dans la proc�dure p�nale dirig�e contre l'autre �poux, m�me si, sans que l'on en connaisse les raisons, un curateur�
ad litem�n'a pas encore �t� d�sign� (art. 306 al. 3 CC; cf. ATF 107 II 105 consid. 4 p. 109 ss; arr�t 5A_743/2009 du 4 mars 2010 consid. 2.1 et 2.2; BREITSCHMID, op. cit., n� 6 ad art. 306 CC).
1.4.�La recevabilit� du recours appara�t ainsi douteuse � plus d'un titre, que l'on consid�re que la recourante agit � titre personnel ou en tant que repr�sentante de ses enfants. Ces questions souffrent toutefois de demeurer ind�cises pour les motifs qui suivent, dans lesquels on ne distinguera plus formellement � quel titre agit la recourante.
La recourante produit � l'appui de son m�moire de recours un lot de photographies originales dont elle expose que la production avait �t� express�ment r�serv�e, mais non mise en oeuvre ant�rieurement (m�moire de recours, p. 3).
Ce faisant, la recourante n'explique pas ce qui justifierait, au regard des limites tr�s �troites fix�es par l'art. 99 al. 1 LTF, la production de ces preuves pour la premi�re fois en proc�dure f�d�rale. Cette production est irrecevable (ATF 134 III 625 consid. 2.2 p. 629). Il en va de m�me des pi�ces produites sous pli du 23 octobre 2014, soit tr�s largement apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours.
La recourante conteste le classement de la proc�dure. Elle invoque la violation des art. 318 CPP (d�faut de prise en compte des preuves requises) et 319 CPP (adage�
in dubio pro duriore�). Elle all�gue aussi, dans ce contexte, la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 Cst.), dans ses composantes du droit de participer � l'administration des preuves et du droit � une d�cision suffisamment motiv�e.
3.1.�L'art. 319 al. 1 let. a CPP pr�voit que le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli. Selon la jurisprudence, cette disposition doit �tre appliqu�e conform�ment � l'adage�
in dubio pro duriore. Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288 s.).
3.2.�En substance, la cour cantonale a jug� que l'enqu�te fouill�e men�e par la police et le Minist�re public avait permis d'exclure la culpabilit� du pr�venu. Elle a soulign� que les diff�rents sp�cialistes qui s'�taient prononc�s sur le cas n'avaient, en d�finitive, pas retenu l'hypoth�se d'abus sexuels (Dr H.________, gyn�cologue, sp�cialiste des abus sexuels sur les enfants; Dr J.________, m�decin agr�� aupr�s du D�partement M�dico-Chirurgical de P�diatrie de K.________; Dr G.________, sp�cialiste FMH en Psychiatrie et Psychoth�rapie d'enfants et d'adolescents). Au contraire, diff�rents intervenants avaient relev� le comportement troublant, extr�mement ambigu et paradoxal de la recourante ou s'en �taient m�me inqui�t�s (Dr H.________; Dr I.________, m�decin responsable de l'unit� Accueil et Traitement de l'Enfant Maltrait� ou Abus� [ATEMA]). Le Service de protection de la jeunesse (SPJ) avait indiqu� qu'� ses yeux la plainte p�nale d�pos�e par la recourante �tait repr�sentative de l'incoh�rence de cette derni�re et de sa volont� de s'approprier les enfants, de d�nigrer le p�re en l'accusant pour l'�loigner et justifier les seules comp�tences de la m�re. Pour r�pondre aux griefs de la recourante, la cour cantonale a �galement relev� que les informations fournies par le Dr E.________ (l'enfant D.________ avait exprim� que son p�re lui aurait fait mal dans la r�gion anale), fond�es essentiellement sur les d�clarations de la recourante et des enfants, n'�taient pas de nature � infirmer les nombreux autres constats, d�s lors que ce m�me m�decin avait jug� l'examen de l'enfant B.________ � non conclusif � dans la perspective d'une suspicion d'abus et que les d�clarations de l'enfant D.________ devaient �tre replac�es dans le contexte d'un grave conflit de loyaut�.
On comprend ainsi que la cour cantonale a jug�, en se r�f�rant notamment aux conclusions du Dr H.________, que l'origine non traumatique des l�sions �tait �tablie, cependant que le rapport du Dr G.________ fournissait une explication coh�rente avec ce constat aux d�marches entreprises par la recourante sur le plan p�nal. Cette motivation, m�me si elle ne se prononce pas sur chacun des arguments d�velopp�s par la recourante permet de comprendre le raisonnement suivi par la cour cantonale, que la recourante est en mesure de critiquer. Cela suffit � exclure la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e en relation avec la motivation de la d�cision querell�e (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540).
3.3.�Au fond, la recourante objecte que le diagnostic pos� par le Dr H.________ (syn�chie et lichen scl�roatrophique) ne serait pas compatible avec les l�sions pr�sent�es par l'enfant B.________ (pr�sence de � bulles de sang � et rougeurs au niveau de l'anus que d�montreraient les photos produites � l'appui du recours) et ne pourrait �tre confirm� que par une biopsie. Ce m�decin n'aurait pas non plus exclu totalement l'hypoth�se d'abus sexuels.
La recourante ne produit aucun avis m�dical susceptible de remettre en cause l'analyse du Dr H.________ et se borne, dans cette mesure, � opposer sa seule conviction � l'opinion de ce m�decin, sp�cialis� en gyn�cologie p�diatrique et exp�riment� en mati�re d'abus sexuels sur des enfants. Si la recourante est elle-m�me m�decin et gyn�cologue, son implication dans la proc�dure permet d'embl�e d'exclure que son avis pr�sente le minimum d'objectivit� qui aurait pu justifier de remettre en cause les pi�ces m�dicales figurant au dossier. Hormis le fait que les clich�s auxquels se r�f�re la recourante ne figurent pas au dossier cantonal et sont irrecevables dans la pr�sente proc�dure (v. supra consid. 2), l'affirmation p�remptoire selon laquelle le lichen scl�roatrophique ne pourrait s'�tendre � la r�gion p�riannale n'est �tay�e d'aucune mani�re. La recourante ne se r�f�re, en outre, que de mani�re tronqu�e aux explications donn�es par le Dr H.________. Cette derni�re a certes indiqu� que le jour de la premi�re consultation elle se trouvait dans l'� incapacit� technique � d'�carter un abus, lors m�me qu'une cause pathologique aux l�sions constat�es avait pass� au premier plan ensuite des examens cliniques. Ce m�decin a cependant pr�cis� que cela ne valait que pour le jour en question. Dans la suite de son audition, elle a aussi expos� que lors du deuxi�me examen (environ 6 semaines plus tard), elle avait �t� confort�e dans son diagnostic d'un lichen en raison de l'�volution extr�mement lente de la petite bulle de sang, qui ne correspondait pas � l'�volution d'une l�sion traumatique. Lors du quatri�me rendez-vous, les taches pr�sent�es par l'enfant (qui n'�taient pas des h�matomes) montraient presqu'une n�ovascularisation ainsi que de petites stries �voquant, respectivement, des r�actions inflammatoires successives, un probl�me chronique et une pathologie cutan�e, non traumatique. Ce m�decin a aussi relev� (tous les examens s'�tant bien d�roul�s), n'avoir pas constat� de comportement post-traumatique de l'enfant (dossier cantonal, audition du Dr H.________, du 3 juillet 2013). Les d�veloppements de la recourante ne d�montrent, d�s lors, pas en quoi la cour cantonale aurait m�sus� de son pouvoir d'appr�ciation en se r�f�rant aux conclusions de cette sp�cialiste.
Cet avis, �manant d'un m�decin comp�tent, que la recourante a elle-m�me consult� et dont l'objectivit� n'est remise en cause d'aucune mani�re dans le recours, permettait de retenir avec une forte vraisemblance, l'origine non traumatique des l�sions pr�sent�es par l'enfant et, par une appr�ciation anticip�e non critiquable (v. sur l'appr�ciation anticip�e des preuves: ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236), de renoncer � la mise en oeuvre de plus amples mesures d'instruction, telle une expertise m�dicale ou des examens plus invasifs, � l'instar de la biopsie � laquelle la recourante voudrait voir soumise sa fille. A cet �gard, il suffit de relever la vanit� d'une telle r�quisition (dans laquelle la recourante persiste en proc�dure f�d�rale; m�moire de recours, p. 6) s'agissant d'affirmer ou d'infirmer l'hypoth�se d'un trauma suppos� subi il y a plus de deux ans.
3.4.�La recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre r�f�r�e au rapport du Dr G.________. Elle objecte que ce document, �tabli dans le contexte de la proc�dure civile, ne se rapporterait pas � l'objet du litige p�nal. La recourante en conclut que cette pi�ce devrait ainsi �tre � purement �cart�e du raisonnement �.
Cette argumentation m�conna�t que le principe de libre appr�ciation des preuves (cf. art. 10 al. 2 CPP) interdit tant d'attribuer d'entr�e de cause une force probante accrue � certains moyens de preuve que de leur d�nier d'embl�e toute force probante (cf. arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.3). Elle m�conna�t aussi que les proc�dures p�nale et civile trouvent toutes deux leur origine dans la probl�matique familiale qui oppose la recourante et son mari et que des faits susceptibles de constituer des atteintes � l'int�grit� sexuelle des enfants du couple sont pertinents pour l'issue tant de l'une que de l'autre proc�dure. Aussi, si le Dr G.________ a �t� mandat� par le juge civil, son analyse, destin�e � renseigner sur les capacit�s �ducatives des deux parents et faire des propositions concernant l'attribution de l'autorit� parentale, de la garde et de l'exercice des relations personnelles, se fonde sur une �tude globale de la situation familiale int�grant �galement les d�marches p�nales de la recourante et prenant en consid�ration les avis des divers acteurs (m�decins, assistants sociaux, service de protection de la jeunesse, etc.) qui ont �t� appel�s � �valuer la situation. Ce m�decin n'a, en particulier, pas ignor� les d�clarations des enfants B.________ et D.________ sugg�rant des attouchements, qui ont conduit, pour la premi�re, � l'examen par le Dr H.________ et, pour le second, � une intervention du Service de protection de la Jeunesse aupr�s de l'autorit� p�nale (dossier cantonal, pi�ce 43, p. 8 et 16).
Le but de cette expertise et la m�thode adopt�e permettent de consid�rer que cette �tude approfondie, m�me ordonn�e dans le cadre civil, n'est pas d�nu�e de force probante s'agissant d'�tablir les faits d�terminants pour la proc�dure p�nale. On ne saurait donc reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir jug� que les conclusions de ce m�decin, relatives � l'attribution de la garde et � l'exercice du droit de visite fournissaient des renseignements pertinents quant � l'appr�ciation de la r�alit� des actes imput�s � son �poux par la recourante et aux raisons du comportement de cette derni�re. Les explications de ce sp�cialiste permettaient aussi, par une appr�ciation anticip�e non critiquable des �l�ments de preuves d�j� r�unis (v. supra consid. 3.3), de renoncer � de plus amples mesures d'instruction, notamment l'audition des enfants par une personne sp�cialis�e en relation avec leurs d�clarations respectives ainsi que l'audition du Dr E.________.
3.5.�Au vu de ce qui pr�c�de, et en l'�tat du dossier dont disposaient les autorit�s cantonales, on ne saurait reprocher � ces derni�res d'avoir m�sus� de leur pouvoir d'appr�ciation en jugeant les probabilit�s d'acquittement de A.________ largement sup�rieures � celles d'une condamnation. Le classement n'appara�t pas critiquable.
La recourante succombe. Elle supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).