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Timestamp: 2016-10-25 10:24:41+00:00
Document Index: 40670539

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 37', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 160', 'art. 162', 'art. 160', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 66']

1C_587/2013 (29.08.2013)
1C_587/2013 � � Arr�t du 29 ao�t 2013
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 2 mai 2013.
Le 10 ao�t 2001 � A.________ (Kosovo), X.________, ressortissant kosovar n� en 1979, a �pous� Y.________, ressortissante suisse n�e en 1982. Il l'a rejointe en Suisse le 27 octobre 2001.
Par requ�te du 10 septembre 2005, X.________ a demand� la naturalisation facilit�e qu'il a obtenue le 3 septembre 2007, apr�s avoir co-sign� avec son �pouse le 26 mars 2007 une d�claration confirmant la stabilit� et l'effectivit� de la communaut� conjugale.
Le 7 f�vrier 2008, les �poux ont d�pos� une requ�te commune en divorce, assortie d'une convention sur les effets accessoires sign�e le 4 f�vrier 2008. Le divorce a �t� prononc� le 4 septembre 2008. Les deux ex-�poux se sont remari�s, le 2 juin 2009 pour Y.________ et le 10 ao�t 2009 pour X.________; ce dernier a �pous� au Kosovo une ressortissante de ce pays, n�e en 1979.
Par courrier du 29 janvier 2010, l'Office f�d�ral des migrations (ODM) a inform� X.________ qu'il devait examiner s'il y avait lieu d'annuler la naturalisation facilit�e, compte tenu de la requ�te de divorce d�pos�e le 7 f�vrier 2008, du jugement de divorce intervenu le 4 septembre 2008 et du seconde mariage de l'int�ress� le 10 ao�t 2009. Le 15 f�vrier 2010, X.________ a expliqu� qu'il avait v�cu tr�s heureux avec Y.________, mais que celle-ci ne lui avait pas donn� d'enfant, ce qui �tait tr�s important pour lui. N'ayant pas r�ussi � surmonter ce probl�me, ils avaient divorc�. Il a relev� n'avoir connu sa seconde �pouse qu'apr�s son divorce et que sa situation en Suisse �tait exemplaire (stabilit� professionnelle, absence de poursuites tant civiles que p�nales). En date du 12 mars 2010, X.________ a produit une lettre de son ex-�pouse du 1
er�mars 2010 expliquant que lors de son mariage, son ex-mari lui avait souvent demand� de fonder une famille, mais qu'elle avait toujours refus�. Y.________ a �t� entendue le 27 avril 2010, exposant en particulier que les �poux avaient �t� en d�saccord sur la question d'une �ventuelle descendance commune d�s le d�but de leur mariage. Le couple avait commenc� � avoir des difficult�s fin 2006 ou d�but 2007 car Y.________ ne d�sirait toujours pas avoir d'enfant. Elle a �galement d�clar� qu'elle avait contract� un emprunt sans en parler � son ex-�poux, ce qu'il n'avait pas appr�ci�. Ayant re�u une copie du proc�s-verbal d'audition, X.________ n'a pas formul� d'autre observation, ni produit de pi�ce compl�mentaire.
Apr�s avoir obtenu l'assentiment des autorit�s cantonales, l'ODM a, par d�cision du 13 juillet 2010, annul� la naturalisation facilit�e. L'encha�nement des faits - rejet de la demande d'asile assortie d'un renvoi (12 mars 1999), lev�e d�finitive de l'admission provisoire (16 ao�t 1999), rencontre de sa future �pouse alors qu'il �tait d�pourvu d'autorisation de s�jour (fin 2000), mariage au Kosovo avec celle-ci, alors �g�e de 19 ans (10 ao�t 2001), requ�te de naturalisation facilit�e (10 septembre 2005), d�claration commune (26 mars 2007), octroi de la nationalit� (3 septembre 2007), d�p�t de la requ�te commune de divorce (7 f�vrier 2008), jugement de divorce (4 septembre 2008), mise en place rapide de nouveaux projets matrimoniaux de la part des deux �poux (mariages les 2 juin et 10 ao�t 2009) -, le profond d�saccord des �poux au sujet d'une possible descendance, ainsi que le caract�re d�pensier attribu� � l'ex-�pouse permettaient de retenir que le mariage de X.________ n'�tait pas constitutif d'une communaut� conjugale effective et stable au moment de la d�claration commune ou lors du prononc� de naturalisation facilit�e. Celle-ci avait donc �t� octroy�e sur la base de d�clarations mensong�res, voire d'une dissimulation de faits essentiels.
Par arr�t du 2 mai 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par X.________. Se pronon�ant tout d'abord sur l'absence de motivation reproch�e � l'ODM, cette autorit� a relev� que l'int�ress� avait pu d�poser un m�moire de recours circonstanci� et que si l'office ne s'�tait pas expliqu� sur certaines pi�ces du dossier relatives � la demande de naturalisation, il avait compl�t� son argumentation durant la proc�dure de recours, motivation sur laquelle l'int�ress� avait pu ensuite se d�terminer. Les premiers juges ont ensuite retenu que l'encha�nement chronologique particuli�rement rapide des faits �tait de nature � fonder la pr�somption de fait que la stabilit� requise du mariage n'existait d�j� plus lors de la d�claration commune, � tout le moins lors de l'octroi de la nationalit�. Ils ont ensuite constat� qu'aucun �v�nement extraordinaire susceptible d'expliquer une d�t�rioration rapide du lien conjugal n'avait �t� rendu vraisemblable. Enfin, le Tribunal administratif f�d�ral a rappel� qu'il �tait sans pertinence pour d�terminer s'il y avait eu une obtention frauduleuse de la nationalit� que l'int�ress� soit bien int�gr� en Suisse.
Par m�moire du 10 juin 2013, X.________ forme un recours en mati�re de droit public, concluant, � titre principal, � l'annulation de cet arr�t, ainsi que de la d�cision de l'ODM et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer, le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � former des observations, tandis que l'ODM a conclu au rejet.
Par ordonnance du 28 juin 2013, le Juge pr�sidant de la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif.
Dans un premier grief, le recourant soutient que l'autorit� pr�c�dente n'aurait pas examin� l'entier des reproches qu'il avait soulev�s devant elle. Elle ne se serait ainsi pas prononc�e sur la pes�e d'int�r�ts erron�e effectu�e par l'ODM, ainsi que sur la violation du principe de proportionnalit� par cet office.
2.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84, I 232 consid. 5.1 p. 237 et les arr�ts cit�s). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�ts 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, in RDAF 2009 II p. 434; 1C_246/2013 du 4 juin 2013 consid. 2.1). En revanche, une autorit� se rend coupable d'une violation du droit d'�tre entendu si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).
2.2.�En l'esp�ce et contrairement � ce que soutient le recourant, le Tribunal administratif f�d�ral s'est prononc� sur les reproches soulev�s (cf. consid. 10 de l'arr�t attaqu�). Si sa motivation � cet �gard est br�ve, elle ne pr�te cependant pas le flanc � la critique. En effet, les �l�ments invoqu�s par le recourant � l'appui de ses griefs et repris dans son m�moire devant le Tribunal f�d�ral - excellente int�gration en Suisse depuis quatorze ans, participation � la vie sociale, connaissance parfaite d'une langue nationale, absence de proc�dure p�nale � son encontre - ne viennent pas d�montrer l'existence d'une communaut� conjugale stable avec son ex-�pouse au moment de la d�claration commune le 26 mars 2007 ou lors de l'octroi de la naturalisation le 3 septembre 2007 (arr�t 1C_2064/2011 du 23 ao�t 2011 consid. 3.3 in fine).
C'est donc avec raison que l'autorit� pr�c�dente a retenu qu'ils �taient sans pertinence pour l'examen du pr�sent litige et, partant, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant reproche ensuite aux premiers juges d'avoir proc�d� � un raisonnement arbitraire et donc insoutenable pour rendre leur d�cision confirmant l'annulation de la naturalisation facilit�e.
3.1.�L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'instance pr�c�dente que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). En particulier, lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 138 III 393 c. 4.3.1 p. 198; 137 III 226 consid. 4.2 p. 284).
3.2.�Conform�ment aux art. 41 al. 1 de la loi f�d�rale du 29 septembre 1952 sur l'acquisition et la perte de la nationalit� suisse (LN ou loi sur la nationalit�; RS 141.0) dans sa teneur jusqu'au 1
3.2.1.�Pour qu'une naturalisation facilit�e soit annul�e, il faut qu'elle ait �t� acquise gr�ce � un comportement d�loyal et trompeur : l'int�ress� doit avoir donn� sciemment de fausses informations � l'autorit� ou l'avoir d�lib�r�ment laiss�e dans l'erreur sur des faits qu'il savait essentiels (ATF 135 II 161 consid. 2 p. 165; 132 II 113 consid. 3.1 p. 114 s. et les arr�ts cit�s). Tel est notamment le cas si le requ�rant d�clare vivre en communaut� stable avec son conjoint alors qu'il envisage de se s�parer une fois obtenue la naturalisation facilit�e; peu importe que son mariage se soit ou non d�roul� jusqu'ici de mani�re harmonieuse (arr�ts 1C_256/2012 du 22 novembre 2012 consid. 3.2.1; 1C_406/2009 du 28 octobre 2009 consid. 3.1.1 et l'arr�t cit�).
3.2.2.�La notion de communaut� conjugale suppose non seulement l'existence formelle d'un mariage, mais encore une v�ritable communaut� de vie des conjoints; tel est le cas s'il existe une volont� commune et intacte de ceux-ci de maintenir une union conjugale stable; une s�paration survenue peu apr�s l'octroi de la naturalisation constitue un indice de l'absence de cette volont� lors de l'obtention de la citoyennet� suisse (ATF 135 II 161 consid. 2 p. 165; 130 II 482 consid. 2 p. 484; 128 II 97 consid. 3a p. 98 s.; 121 II 49 consid. 2b p. 51 s.).
La proc�dure administrative f�d�rale est r�gie par le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 40 de la loi f�d�rale du 4 d�cembre 1947 de proc�dure civile f�d�rale [PCF; RS 273], applicable par renvoi de l'art. 19 PA [RS 172.021]). Ce principe vaut �galement devant le Tribunal administratif f�d�ral (art. 37 LTAF [RS 173.32]). L'administration supporte le fardeau de la preuve lorsque la d�cision intervient, comme en l'esp�ce, au d�triment de l'administr�. Cela �tant, la jurisprudence admet que l'autorit� puisse se fonder sur une pr�somption pour �tablir que le conjoint naturalis� a menti lorsqu'il a d�clar� former une union stable, dans la mesure o� il s'agit d'un fait psychique, li� � des �l�ments relevant de la sph�re intime et difficiles � prouver (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166; 130 II 482 consid. 3.2 p. 485 s.). Si l'encha�nement rapide des �v�nements fonde une telle pr�somption, c'est alors � l'administr� qu'il incombe de la renverser (ATF 130 II 482 consid. 3.2 p. 486). Il n'a pas besoin, pour cela, de rapporter la preuve contraire : il suffit qu'il parvienne � faire admettre l'existence d'une possibilit� raisonnable qu'il n'ait pas menti en d�clarant former une communaut� stable avec son conjoint. Il peut le faire notamment en rendant vraisemblable, soit la survenance d'un �v�nement extraordinaire susceptible d'expliquer une d�t�rioration rapide du lien conjugal, soit l'absence de conscience de la gravit� de ses probl�mes de couple et, ainsi, l'existence d'une v�ritable volont� de maintenir une union stable avec son conjoint lorsqu'il a sign� la d�claration (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 165 s. et les arr�ts cit�s).
3.3.�Selon le recourant, la d�cision attaqu�e violerait les art. 8 Cst. et 14 CEDH d�s lors que la notion de communaut� conjugale impliquerait, en mati�re de naturalisation facilit�e, une communaut� de vie �troite, de toit, de table et de lit. En revanche, cette d�finition ne s'appliquerait plus aux citoyens suisses depuis l'abrogation de l'art. 160 al. 2 CC dont la teneur �tait, jusqu'au 31 d�cembre 1987, que le mari - chef de famille au sens de l'alin�a 1 de ce m�me article - choisissait la demeure commune (FF 1907 VI 28; RO 1986 122).
Le recourant omet de mentionner qu'� la suite de ce m�me changement l�gislatif, dont l'objectif �tait notamment de r�aliser l'�galit� dans le couple (cf. Message du Conseil f�d�ral du 11 juillet 1979, FF 1979 II 1179), a �t� adopt� l'art. 162 CC. Selon cette disposition - toujours en vigueur � ce jour -, les �poux choisissent ensemble la demeure commune (RO 1986 I 122; FF 1979 II 1179). Force est donc de constater que la r�vision l�gislative n'avait pas comme but d'abandonner la notion de demeure commune. En cons�quence, l'argumentation du recourant li�e � une violation du principe de l'�galit� fond�e sur l'abrogation de l'art. 160 al. 2 aCC tombe � faux.
Au demeurant et si, par ce biais, le recourant entendait contester le m�canisme de pr�somption de fait qui pr�vaut dans le droit de la naturalisation facilit�e, il sied de rappeler que celui-ci a �t� maintes fois confirm� par la jurisprudence (cf. notamment ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166).
3.4.�Le Tribunal administratif f�d�ral a d'ailleurs consid�r� qu'en l'esp�ce, l'encha�nement chronologique particuli�rement rapide des faits et avant tout le court laps de temps qui s'�tait �coul� entre l'octroi de la nationalit� (le 3 septembre 2007), le d�p�t de la demande commune de divorce (le 7 f�vrier 2008) et la s�paration du couple (f�vrier 2008) �taient de nature � fonder la pr�somption de fait que la stabilit� requise du mariage du recourant n'existait d�j� plus au moment de la d�claration commune (le 26 mars 2007), � tout le moins lors du prononc� de la naturalisation facilit�e. Selon l'autorit� pr�c�dente, un m�nage uni depuis plusieurs ann�es ne se brisait pas dans un laps de temps aussi court (cinq mois entre le prononc� de naturalisation et le d�p�t de la requ�te commune de divorce), sans qu'un �v�nement extraordinaire en soit la cause et/ou sans que les conjoints n'en aient eu le pressentiment.
3.5.�Le recourant ne remet pas ces constatations en cause, mais soutient en substance qu'il n'aurait pas �t� conscient de la gravit� des probl�mes de son couple au moment de la signature de la d�claration commune.
Ainsi que l'ont rappel� les premiers juges, l'une des divergences principales entre les conjoints concernait la question d'une �ventuelle descendance. L'opinion de son ex-�pouse sur ce sujet - important, voire d�terminant, pour un couple - �tait connue du recourant depuis la conclusion de leur mariage. Cette probl�matique semble avoir �t� abord�e par les �poux � diff�rentes reprises, d�s lors que le recourant reconna�t que leur d�saccord � ce propos a �t� crescendo. Ce faisant, il d�montre qu'il �tait conscient de l'impact de ce diff�rend sur leur relation de couple. S'il pouvait esp�rer faire changer d'avis son ex-�pouse au d�but de leur mariage, celle-ci a r�it�r� sa volont� de ne pas avoir d'enfant � la fin de l'ann�e 2006 ou au d�but de l'ann�e 2007, p�riode durant laquelle elle a situ� le d�but de leurs difficult�s conjugales. Au regard des aspirations toujours inconciliables des conjoints au sujet des enfants au d�but de l'ann�e 2007, le recourant ne pouvait alors plus sous-estimer les cons�quences que cela pouvait impliquer pour l'avenir de son couple.
En cons�quence, l'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral, ni a fortiori commis d'arbitraire, en retenant que le recourant n'avait pas r�ussi � renverser de mani�re vraisemblable la pr�somption d'absence de communaut� conjugale stable et orient�e vers l'avenir, constatation qui r�sultait de l'encha�nement rapide des �v�nements. Une annulation de la naturalisation facilit�e entrait ainsi en consid�ration en raison de la dissimulation de faits essentiels (art. 41 al. 1 LN).
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant qui succombe doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).