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Timestamp: 2016-10-23 03:23:38+00:00
Document Index: 174540092

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 88', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 29', 'art. 34', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 260', 'art. 9']

recourante, repr�sent�e par Me Daniel Guignard, avocat, avenue des Mousquines 20, case postale 31,
intim�, repr�sent� par Me Jean Lob, avocat, rue du Lion d'Or 2, case postale 3133, 1002 Lausanne,
proc�dure p�nale; non-lieu.
A fin ao�t 2000, les autorit�s judiciaires vaudoises ont ouvert une enqu�te p�nale contre Y.________, ing�nieur en t�l�communications d'origine pakistanaise, pr�venu de viol. La victime pr�sum�e, X.________, avait demand� l'assistance de la police � Londres d'abord, puis � Lausanne, et, en substance, all�gu� ce qui suit:
Elev�e au Pakistan dans les principes de la religion musulmane, elle a acc�d� aux �tudes sup�rieures dans ce pays. Sans l'avoir jamais quitt� auparavant, elle s'est rendue � Vienne pour y exercer une activit� scientifique dans le domaine de l'�nergie atomique. Elle y a rencontr� Y.________ en juin 1998, et l'a c�toy� lors de sorties entre compatriotes. Elle l'a alors trouv� agr�able et sympathique. Il lui a propos� l'hospitalit� � l'occasion d'une nouvelle excursion; profitant de la circonstance, il l'a contrainte � un rapport sexuel complet, puis lui a affirm� qu'il l'aimait et allait l'�pouser. De retour dans sa famille, elle n'a pas os� raconter ce qui lui �tait arriv�, car les jeunes femmes dans cette situation sont priv�es de tout avenir et risquent m�me la mort. Y.________ l'a effectivement demand�e en mariage et son p�re l'a accueilli favorablement. Consid�rant qu'elle ne pourrait d�sormais ni se marier avec un autre homme de son milieu d'origine, faute d'�tre vierge, ni expliquer � sa famille pourquoi elle se refuserait, le cas �ch�ant, � tout mariage, et constatant que Y.________ semblait vouloir respecter son engagement, elle a poursuivi une liaison avec lui alors qu'elle avait repris ses activit�s scientifiques en Europe.
Dans ce contexte, � de nombreuses reprises, Y.________ a exig� des relations sexuelles et, parfois, des fellations, actes auxquels elle n'�tait pas consentante. Ces faits se sont produits notamment � Pully et Renens, d�s mars 2000, dans une p�riode o� elle assumait un poste � Lausanne et lui-m�me avait �galement un emploi en Suisse. En m�me temps, il se r�v�lait extr�mement jaloux et possessif; il pr�tendait lui interdire toute esp�ce de relations sociales autres qu'avec lui; il l'insultait et la mena�ait de dire � ses parents qu'elle n'�tait plus vierge.
Sous la pression conjointe de ces derniers et de Y.________, elle s'est r�sign�e � accepter le mariage, pr�vu � Londres le 18 ao�t 2000. Au dernier moment, elle s'est confi�e � l'un de ses oncles qui devait assister � la c�r�monie. Celui-ci a annonc� que le mariage �tait ajourn�; il en est r�sult� une bagarre et la police locale a d� intervenir. Dans les jours suivants, Y.________ a prof�r� des menaces; c'est pourquoi X.________ a demand� l'aide de la police vaudoise, en pr�vision de son retour � Lausanne le 29 ao�t 2000.
Interrog� le 1er suivant, Y.________ a d�clar� que lui-m�me et X.________ s'�taient effectivement rencontr�s � Vienne en juin 1998, que d�s l'automne suivant, ils s'�taient comport�s comme mari et femme, avec des relations sexuelles r�p�t�es et librement consenties, et qu'il n'existait aucun conflit entre eux. Inform� des accusations port�es contre lui, il a cat�goriquement contest� toute forme de contrainte, menaces ou chantage. En d�pit desdites accusations et de l'incident survenu � Londres, il consid�rait toujours X.________ comme la femme de sa vie. Il faisait �tat d'une liaison sentimentale suivie entre eux; il a annonc� la production, notamment, de leur correspondance e-mail �chang�e durant les deux ans �coul�s.
Le 7 septembre 2000, il a apport� � la police un lot d'e-mails et diverses autres pi�ces telles que des lettres, photographies et agendas. Cette documentation n'a pas �t� incorpor�e au dossier, mais plac�e sous s�questre.
Par la suite, X.________ a formellement d�pos� plainte et chacun a maintenu sa version des faits.
Le 15 f�vrier 2001, conform�ment � la loi, le Juge d'instruction a annonc� la prochaine cl�ture de l'enqu�te, de sorte que les parties disposaient d'un d�lai - qui fut plusieurs fois prolong� - pour consulter le dossier, formuler toute r�quisition ou produire toute pi�ce utile. Par l'interm�diaire de Me Nicolas Rouiller, son avocat d'office, la plaignante a d�pos� le 10 juillet 2001 un argumentaire de dix-sept pages � l'appui de sa th�se. Sur la base de divers documents qu'elle produisait, elle s'effor�ait d'�tablir la gravit� de la situation r�sultant, pour elle, du rapport sexuel subi en juin 1998, et elle analysait de fa�on approfondie la correspondance e-mail pr�cit�e, dans le but de mettre en �vidence sa propre d�tresse et le comportement tyrannique de Y.________. Elle demandait l'inculpation du pr�venu et, subsidiairement, des investigations suppl�mentaires.
Le Juge d'instruction a proc�d� � diverses auditions demand�es par la plaignante, puis il a inculp� Y.________ le 29 avril 2002. Enfin, par ordonnance du 25 septembre suivant, il l'a renvoy� devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, accus� de viol et contrainte sexuelle.
Y.________ a contest� l'ordonnance de renvoi par un recours au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal. Invit�e � d�poser un m�moire d'intim�e, la plaignante a conclu au rejet du recours; sur plusieurs points, elle s'est r�f�r�e aux moyens d�j� d�velopp�s dans son �criture du 10 juillet 2001.
Le Tribunal d'accusation a statu� le 24 octobre 2002. Il a admis le recours et r�form� l'ordonnance du Juge d'instruction en ce sens que l'enqu�te �tait termin�e par un non-lieu en faveur du pr�venu. L'arr�t est succinctement motiv�: il mentionne un t�moignage � d�charge d'o� il ressort que la plaignante et le pr�venu se comportaient en public comme un couple normal, et que la premi�re n'avait jamais paru vivre sous la contrainte du second; pour le surplus, le tribunal retient que "compte tenu des circonstances du cas et de la sensibilit� culturelle particuli�re des parties en pr�sence", aucun �l�ment n'autorise � consid�rer que des abus sexuels aient �t� commis avec conscience et volont�.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal d'accusation et d'ordonner le renvoi du pr�venu devant le Tribunal correctionnel. Invoquant les art. 9 et 29 Cst., elle se plaint d'une d�cision arbitraire et insuffisamment motiv�e. Une demande d'assistance judiciaire, avec d�signation de Me Rouiller en qualit� d'avocat d'office, est jointe au recours.
Invit� � r�pondre, Y.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet. Le Minist�re public propose �galement le rejet du recours; � son avis, le dossier ne permet de privil�gier aucune des th�ses en pr�sence, de sorte qu'un d�bat contradictoire serait inapte � lever le doute qui doit profiter � l'accus�. Le Tribunal d'accusation a renonc� � d�poser des observations.
Par lettre du 28 f�vrier 2003, Me Daniel Guignard a annonc� qu'il succ�dait � Me Rouiller et demandait d'�tre d�sign� en qualit� d'avocat d'office.
1.1 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction n'a en principe pas qualit� pour former un recours de droit public contre les ordonnances refusant d'inculper l'auteur pr�sum�, ou pronon�ant un classement ou un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action p�nale appartient exclusivement � la collectivit� publique et, en r�gle g�n�rale, le plaignant ou la plaignante n'a qu'un simple int�r�t de fait � obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un int�r�t juridiquement prot�g�, propre � conf�rer la qualit� pour recourir, est toutefois reconnu au plaideur qui se pr�tend victime d'une atteinte � l'int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI), lorsque la d�cision de classement ou de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles contre le pr�venu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323, 120 Ia 101 consid. 2f p. 109).
En l'esp�ce, la recourante fait �tat d'une atteinte prolong�e � son int�grit� sexuelle et psychique et il est �vident que devant le Tribunal correctionnel, si cette juridiction devait conna�tre de la cause, elle pourrait r�clamer la condamnation de l'auteur pr�sum� au versement d'une r�paration morale. Dans ces conditions, contrairement � l'opinion de l'intim�, il est sans importance qu'elle n'ait pas pris de conclusions civiles d�j� au stade de l'enqu�te (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 in medio).
1.2 Dans le d�lai fix� conform�ment � l'art. 30 al. 2 OJ, les mandataires successifs de la recourante ont chacun d�pos� la procuration requise par l'art. 29 al. 1 OJ. Par ailleurs, nonobstant l'opinion diff�rente de l'intim�, il n'y a pas lieu de revenir sur la jurisprudence relative � l'art. 34 al. 2 OJ, d�terminante dans la pr�sente affaire, selon laquelle le d�lai de recours fix� par l'art. 89 OJ ne court pas, notamment, du 18 d�cembre au 1er janvier (ATF 104 Ia 367; voir aussi ATF 120 IV 44 consid. 1b/dd p. 48).
1.3 Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 128 III 50 consid. 1b p. 53, 127 II 1 consid. 2c p. 5, 126 I 213 consid. 1c p. 216/217); les conclusions tendant au renvoi de l'intim� devant le Tribunal correctionnel sont ainsi irrecevables.
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re � toute personne le droit d'exiger, en principe, qu'une d�cision prise � son d�triment soit motiv�e. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou �trang�res � la cause; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications que l'autorit� doit fournir d�pend de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas. En principe, plus la personne concern�e subit une atteinte grave, plus la motivation doit �tre compl�te et d�taill�e. N�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e, sans qu'elle soit tenue de r�pondre � tous les arguments pr�sent�s (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149).
2.2 Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable, ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 II 259 consid. 5 p. 280/281; 127 I 54 consid. 2b p. 56).
2.3 Le grief de motivation insuffisante d'une d�cision est subsidiaire, en ce sens qu'il conduit � l'admission du recours seulement dans l'hypoth�se o� les motifs effectivement retenus par l'autorit� intim�e �chappent au grief d'arbitraire mais se r�v�lent lacunaires.
3.1 Le renvoi d'un pr�venu en jugement suppose que l'enqu�te ait relev� contre lui des charges suffisantes, propres � justifier des d�bats publics et un jugement; par contre, une preuve certaine de culpabilit�, au del� de tout doute raisonnable, n'est pas requise. Une telle preuve est seulement la condition d'une condamnation de l'accus�, � l'issue du proc�s; il appartient au tribunal comp�tent d'appr�cier, de ce point de vue, si la th�se du plaignant ou de la plaignante peut �tre privil�gi�e par rapport � celle du pr�venu. S'il n'y a pas de charges suffisantes dans le sens pr�cit�, l'autorit� habilit�e � cette fin le constate dans une d�cision de non-lieu (art. 260 CPP vaud.; Hauser/Schweri, Schweizerisches Strafprozessrecht, 5e �d., ch. 9 p. 370/371; G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse: trait� th�orique et pratique, ch. 2949 p. 645).
Dans la pr�sente affaire, une �ventuelle d�cision de non-lieu doit indiquer en quoi les indices m�ticuleusement relev�s par la plaignante sont d'embl�e inaptes � �tablir, avec une certaine vraisemblance, la culpabilit� du pr�venu, ou en quoi certains �l�ments, au contraire, excluent la culpabilit� avec suffisamment de certitude.
3.2 La plaignante affirme s'�tre trouv�e durablement contrainte d'accepter les relations sexuelles exig�es par le pr�venu et, simultan�ment, de feindre une relation harmonieuse avec lui, parce qu'il s'imposait � elle de le dissuader de rompre leur liaison ou, pire encore, de r�v�ler � sa famille qu'elle n'�tait plus vierge.
Dans cette version des faits, les moeurs extr�mement rigoureuses pratiqu�es dans le milieu d'origine des parties, caract�ris�es par une r�pression impitoyable des relations sexuelles hors mariage, ont un r�le essentiel: elles constituent l'instrument que le pr�venu a utilis� pour entretenir, de fa�on perverse, l'assujettissement de sa victime. L'infraction all�gu�e ayant �t� ainsi commise au moyen de cette "sensibilit� culturelle particuli�re" relev�e dans l'arr�t attaqu�, on ne peut pas se r�f�rer simplement � cet �l�ment pour mettre en doute, sans plus d'explications, que l'auteur ait agi avec conscience et volont�.
Isol� de tout autre �l�ment d'appr�ciation, le t�moignage mentionn� dans l'arr�t est �galement inapte � exclure que l'infraction ait �t� commise selon le mode d�crit, car l'attitude observ�e par le t�moin peut aussi �tre le r�sultat d'une emprise tr�s intense exerc�e sur la victime.
L'arr�t attaqu� ne repose ainsi que sur des �l�ments d�pourvus de pertinence � l'appui d'un non-lieu, de sorte que la recourante est fond�e � se plaindre d'une d�cision arbitraire. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de contr�ler directement l'ordonnance de renvoi en proc�dant lui-m�me � une analyse du dossier; l'arr�t doit �tre simplement annul� pour violation de l'art. 9 Cst.
L'intim� Y.________, qui succombe, doit acquitter l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � la recourante. Celle-ci n'�tant pas en mesure de r�tribuer son conseil, sa demande d'assistance judiciaire doit �tre admise pour le cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s.
Le recours est admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t attaqu� est annul�.
L'intim� acquittera les sommes suivantes:
La demande d'assistance judiciaire est admise et Me Daniel Guignard est d�sign� en qualit� d'avocat d'office.
La caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 1'500 fr. � Me Guignard dans le cas o� les d�pens se r�v�leraient irr�couvrables.