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Timestamp: 2016-10-26 23:16:50+00:00
Document Index: 47188043

Matched Legal Cases: ['art. 58', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 41', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 60', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 60', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 66']

repr�sent� par Me Philippe Nordmann,
recours en mati�re civile contre le jugement
Le 20 f�vrier 2001, X.________ a parqu� une camionnette sur un trottoir sis � l'int�rieur de la station valaisanne de .... Il n'a pas tir� le frein � main du v�hicule ni enclench� une vitesse. Le trottoir, propri�t� de la Commune de Y.________, longe une route � moyenne d�clivit� qui fait un virage � cet endroit o� il est interdit de parquer. Il surplombe un talus en contrebas duquel un parking a �t� am�nag�.
Apr�s s'�tre absent� un laps de temps tr�s bref, X.________ a constat� que le v�hicule s'�tait mis en mouvement et reculait. Etant parvenu � en regagner l'int�rieur, il a tent� de l'immobiliser. La camionnette a alors bascul� dans le talus et �cras� le conducteur qui avait �t� �ject� de l'habitacle.
Apr�s l'accident, des barri�res ont �t� pos�es le long du trottoir; il s'agit de demi-poutres en bois fix�es � des poteaux en m�tal, particuli�rement appropri�es pour des am�nagements pi�tonniers.
X.________ a subi un polytraumatisme s�v�re sous forme de multiples fractures, notamment du sacrum et du bassin. Il a d�velopp� un syndrome douloureux caus� par ces fractures. Pharmacien de profession, il est en incapacit� de travail totale depuis l'accident.
Dans une lettre du 18 juillet 2005, la Commune de Y.________ a d�clar� renoncer � invoquer la prescription dans la mesure o� celle-ci n'�tait pas intervenue.
Par demande du 11 d�cembre 2006 d�pos�e aupr�s de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, X.________ a ouvert action en responsabilit� pour les b�timents et autres ouvrages (art. 58 CO) contre la Commune de Y.________, concluant au paiement de la somme de 1'078'682 fr. plus int�r�ts � 5 % l'an d�s la date de la demande.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande, notamment pour cause de prescription.
La Cour civile a rejet� l'action par jugement du 14 avril 2010. Dans une argumentation principale, l'autorit� cantonale a constat� la prescription des pr�tentions du demandeur. Le d�lai de prescription d'un an de l'art. 60 al. 1 CO commen�ait � courir d�s le moment o� le l�s� avait une connaissance suffisante du dommage pour intenter une action en justice. En l'esp�ce, une telle connaissance pouvait �tre acquise en tout cas � la lecture du rapport rendu le 16 d�cembre 2003 par le Service de neurologie de W.________, lequel constatait une stabilisation de l'�tat de sant� du demandeur. Toutefois, il n'avait pas �t� �tabli � quel moment le demandeur avait eu connaissance de ce rapport. Il fallait d�s lors admettre que la prescription avait commenc� � courir le 20 f�vrier 2004, soit � r�ception du courrier dans lequel le m�decin traitant du demandeur constatait la stabilisation de la situation sur le plan orthop�dique et laissait tout au plus en suspens la question d'une possible att�nuation des douleurs, laquelle n'influen�ait toutefois pas la connaissance du dommage. Le d�lai de prescription d'un an �tait d�j� �chu en date du 18 juillet 2005, soit lorsque la d�fenderesse avait renonc� � se pr�valoir de la prescription.
Dans une argumentation subsidiaire, la cour a exclu tout d�faut d'ouvrage constitutif d'une responsabilit� fond�e sur l'art. 58 CO. L'�tat de fait ne permettait pas de retenir que l'endroit �tait objectivement dangereux pour des pi�tons adaptant leur comportement aux conditions du trottoir. Le trottoir o� s'�tait produit l'accident n'avait pas � �tre adapt� � l'usage qu'en avait fait le demandeur. Il n'�tait pas non plus �tabli que la configuration des lieux en faisait un endroit particuli�rement dangereux pour la circulation routi�re, de sorte qu'on ne pouvait reprocher � la d�fenderesse l'absence de glissi�res de s�curit�. La responsabilit� aquilienne de l'art. 41 CO devait �galement �tre �cart�e � d�faut d'une situation de danger particuli�rement importante qui aurait impos� � la d�fenderesse de prendre des mesures de protection.
X.________ (ci-apr�s: le recourant) exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. Il conclut principalement au paiement de 1'078'682 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s la date de la demande, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
La Commune de Y.________ (l'intim�e) conclut au rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie demanderesse qui a succomb� devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), le pr�sent recours vise un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse exc�de le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. D�pos� pour le surplus dans le d�lai (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, il est ainsi recevable. Il est sans importance que la cour cantonale ait statu� en instance unique contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF; en effet, cette disposition n'�tait pas en vigueur au moment o� le jugement a �t� rendu, le canton de Vaud b�n�ficiant encore du d�lai d'adaptation octroy� par l'art. 130 al. 2 LTF, lequel n'a expir� qu'� l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile f�d�ral le 1er janvier 2011.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut ainsi admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� invoqu�s ou rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente. Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF) (ATF 135 III 397 consid. 1.4).
1.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF); cette exception est r�alis�e lorsque la d�cision attaqu�e, pour la premi�re fois, rend pertinents ces faits ou moyens de preuve (arr�t 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi� in ATF 136 I 197).
Dans la mesure o� le recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision d'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
1.3 Lorsque la d�cision attaqu�e comporte plusieurs motivations ind�pendantes dont chacune suffit � sceller le sort de la cause, il appartient au recourant, sous peine d'irrecevabilit�, de d�montrer que chacune d'entre elles est contraire au droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3; 131 III 595 consid. 2.2 p. 598).
Le recourant tente vainement de remettre en question cette jurisprudence sous pr�texte que le second motif de rejet de l'action invoqu� par la cour cantonale serait subsidiaire au premier. Il ressort de la jurisprudence pr�cit�e qu'est seul d�cisif le point de savoir si l'argumentation suffit � elle seule � fonder la solution retenue; si elle r�pond � cette condition, elle doit �tre attaqu�e, quand bien m�me elle serait pr�sent�e � titre subsidiaire (cf. ATF 115 II 300 consid. 2a). En l'esp�ce, la seconde motivation ayant trait � la question du d�faut de l'ouvrage est ind�pendante au sens �voqu� ci-dessus. Quoi qu'il en soit, le recourant a satisfait � l'exigence de double motivation, de sorte que le recours est recevable sous cet angle.
A juste titre, le recourant ne remet pas en question l'applicabilit� de l'art. 60 CO au cas d'esp�ce. Son action en responsabilit� se fonde sur l'art. 58 CO � l'exclusion de toute disposition de la loi sur la circulation routi�re, de sorte que la r�gle de prescription sp�ciale de l'art. 83 LCR n'entre pas en consid�ration (ATF 111 II 55 consid. 2).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 60 CO. En substance, il conteste avoir dispos� d'une connaissance suffisante du dommage et de son auteur � compter de la date du 20 f�vrier 2004 retenue par l'autorit� cantonale. D'une part, il ignorait encore � cette date le v�ritable propri�taire de l'ouvrage. D'autre part, le courrier du 19 f�vrier 2004 ne lui permettait pas de d�celer le caract�re d�finitif du pr�judice; des mesures m�dicales ont encore �t� envisag�es apr�s cette date et son taux d'invalidit� n'a �t� d�termin� que le 31 janvier 2006. L'autorit� pr�c�dente aurait fait une confusion entre la stabilit� de l'�tat m�dical et la connaissance du pr�judice d�finitif.
3.1 L'art. 60 al. 1 CO dispose que l'action en dommages-int�r�ts ou en paiement d'une somme d'argent � titre de r�paration morale se prescrit par un an � compter du jour o� la partie l�s�e a eu connaissance du dommage ainsi que de la personne qui en est l'auteur, et, dans tous les cas, par dix ans d�s le jour o� le fait dommageable s'est produit.
Selon la jurisprudence, le l�s� conna�t suffisamment le dommage lorsqu'il apprend, concernant son existence, sa nature et ses �l�ments, les circonstances propres � fonder et � motiver une demande en justice (ATF 131 III 61 consid. 3.1.1; 114 II 253 consid. 2a p. 256). Ce que sait le mandataire du l�s� est imputable � celui-ci (ATF 45 II 322 consid. 4 p. 331). Le l�s� n'est pas admis � diff�rer sa demande jusqu'au moment o� il conna�t le montant absolument exact de son pr�judice, car le dommage peut devoir �tre estim� selon l'art. 42 al. 2 CO (ATF 131 III 61 consid. 3.1.1).
Eu �gard � la bri�vet� du d�lai de prescription d'un an, on ne saurait se montrer trop exigeant � l'�gard du l�s�; suivant les circonstances, un certain temps doit lui �tre laiss� pour lui permettre d'estimer l'�tendue d�finitive du dommage, seul ou avec le concours d'un tiers (ATF 111 II 55 consid. 3a p. 57). Si le l�gislateur cherchait � �viter, pour la s�curit� du droit, que le l�s� ne tarde � agir, il ne voulait pas non plus l'obliger � intenter action avant de conna�tre les �l�ments essentiels de son pr�judice, ce qui le contraindrait � r�clamer d'embl�e le maximum de ce � quoi il pourrait avoir droit, ou � amplifier ses conclusions au fur et � mesure que les suites du fait dommageable se d�clarent; or, de tels proc�d�s pr�sentent de graves inconv�nients sous l'angle de l'administration de la justice (ATF 74 II 30 consid. 1a p. 34 s.).
Le d�lai part du moment o� le l�s� a effectivement connaissance du dommage, et non de celui o� il aurait pu d�couvrir l'importance de sa cr�ance en faisant preuve de l'attention command�e par les circonstances (ATF 111 II 55 consid. 3a). Cette jurisprudence ne va cependant pas jusqu'� prot�ger celui qui se d�sint�resse de la question du dommage. Le l�s� est tenu d'avoir un comportement conforme � la bonne foi (art. 2 CC) (Roland Brehm, Berner Kommentar, 3�me �d., n� 60a ad art. 60 CO). S'il conna�t les �l�ments essentiels du dommage, on peut attendre de lui qu'il se procure les informations compl�mentaires n�cessaires � l'ouverture d'une action (ATF 109 II 433 consid. 2 p. 435, confirm� notamment par l'arr�t 2C.3/2005 du 10 janvier 2007 consid. 5.1).
Lorsque l'ampleur du pr�judice d�pend d'une situation qui �volue, la prescription ne court pas avant le terme de cette �volution. Tel est notamment le cas du pr�judice cons�cutif � une atteinte � la sant� de la victime dont il n'est pas possible de mesurer d'embl�e l'�volution avec suffisamment de s�curit� (ATF 112 II 118 consid. 4 p. 123; 108 Ib 97 consid. 1c p. 100). En cas de l�sions corporelles, il n'y a pas lieu de consid�rer s�par�ment, du point de vue de la prescription, les frais m�dicaux et d'hospitalisation, la perte de gain due � l'interruption du travail pendant le traitement et la convalescence, le pr�judice correspondant � l'incapacit� de travail temporaire et le pr�judice r�sultant de l'invalidit� permanente (principe de l'unit� du dommage). D�s lors, en r�gle g�n�rale, le d�lai de prescription ne court qu'� compter du moment o� le demandeur a connaissance, dans les grandes lignes, de toutes les cons�quences de l'acte (ATF 74 II 30 consid. 1d; cf. aussi ATF 92 II 1 consid. 3).
On ne saurait faire courir la prescription d�s que l'invalidit� permanente du l�s� est constat�e et contraindre celui-ci � supputer d'avance les chances d'aggravation ou d'am�lioration et � ouvrir action alors qu'il ignore l'ampleur du pr�judice. Le l�s� ne doit toutefois pas attendre d'avoir connaissance du chiffre exact de ses pr�tentions et, partant, du taux pr�cis de l'invalidit� (ATF 89 II 415 consid. 1b p. 418).
Il n'est pas n�cessaire de conna�tre l'issue d'une proc�dure devant les assureurs sociaux dans la mesure o� ces prestations ne r�duisent pas le dommage subi par un assur�, mais le couvrent, du moins partiellement. Par dommage, il faut comprendre la totalit� du pr�judice financier subi par le l�s�, y compris la partie couverte par les assurances sociales (arr�t 2C.1/1999 du 12 septembre 2000 consid. 3c; cf. aussi arr�t 4A_329, 369/2009 du 1er d�cembre 2010 consid. 3).
3.2 Le recourant soutient qu'il n'a eu connaissance de l'identit� du propri�taire de l'ouvrage incrimin� que le 21 juin 2005 au plus t�t, date � laquelle la d�fenderesse lui a communiqu� tous renseignements utiles � ce sujet. A l'en croire, il ignorait auparavant que la station de ... n'est pas une commune et il ne savait pas non plus si le trottoir appartenait � la d�fenderesse ou � l'Etat du Valais. D�s lors, le d�lai de prescription n'aurait pas commenc� � courir avant la date pr�cit�e. Il n'�tait donc pas �chu le 18 juillet 2005, lorsque la d�fenderesse a renonc� � invoquer la prescription pour autant qu'elle ne f�t pas d�j� acquise.
Il n'appara�t pas que le recourant se soit d�j� pr�valu en instance cantonale de son ignorance quant au propri�taire de la route litigieuse. L'affirmation qu'il formule � ce sujet dans son m�moire de recours est ainsi nouvelle et, partant, irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
Au demeurant, l'identit� du propri�taire de la route est un point que le l�s� assist� d'un avocat doit �claircir sans tarder pour se conformer aux r�gles de la bonne foi, lesquelles, comme on l'a soulign� plus haut, apportent un temp�rament au principe jurisprudentiel selon lequel la connaissance effective du responsable et du dommage marque le point de d�part du d�lai de prescription de l'art. 60 al. 1 CO.
3.3 Le recourant conteste avoir eu des indications suffisantes quant au pr�judice d�finitif en date du 20 f�vrier 2004.
En l'occurrence, le pr�judice consiste essentiellement dans les suites financi�res d'une atteinte � la sant� et d'une incapacit� de travail d�sormais caus�e par un syndrome douloureux.
3.3.1 La question de l'�tat de sant� du l�s�, des possibilit�s de l'am�liorer par des traitements et de l'incidence que ceux-ci peuvent avoir sur l'incapacit� de travail rel�ve du fait, tout comme la connaissance par le l�s� de ces divers �l�ments. En revanche, c'est une question de droit que de savoir si le l�s� disposait d'informations suffisantes sur l'�tendue du dommage pour pouvoir intenter une action.
3.3.2 L'autorit� cantonale a d�taill� le dossier m�dical du recourant, mettant notamment en �vidence les �l�ments suivants.
Dans un rapport du 11 mars 2003, le Dr A.________, de la Clinique V.________ � ..., constatait sur le plan anamnestique une persistance des douleurs dont l'intensit� ne s'�tait r�duite que de 5 � 10% depuis un an et demi nonobstant la prise en charge du recourant par un centre de la douleur. La situation m�dicale �tait stabilis�e et il n'y avait pas de perspective d'am�lioration apr�s deux ans d'�volution. Les th�rapies traditionnelles avaient �chou� et le recourant s'�tait tourn� vers des m�decines parall�les sans obtenir plus de succ�s. Le m�decin ne voyait d�s lors pas d'indication � un s�jour de r�adaptation dans son �tablissement.
Dans un rapport du 16 d�cembre 2003, le Service de neurologie de W.________ a constat� que l'�tat de sant� du recourant pouvait �tre consid�r� comme stabilis� et que les douleurs ne s'�taient pas modifi�es depuis un an et demi.
Le 5 f�vrier 2004, le conseil du recourant s'est renseign� sur l'�tat de sant� actuel de son mandant aupr�s de son m�decin traitant. R�pondant par un courrier du 19 f�vrier 2004, le Dr B.________ a indiqu� que la situation neuro-orthop�dique �tait stabilis�e et qu'� ce niveau, aucune disposition ne devait �tre prise. En revanche, une prise en charge de la douleur �tait n�cessaire et � cet �gard, deux mesures �taient en cours, soit l'administration progressive et prudente de d�riv�s morphiniques ainsi que la planification d'une implantation d'�lectrodes m�dullaires � but antalgique. Dans le cadre d'un traitement encore en cours et en fonction de l'�tat du patient, un taux d'activit� imm�diat de 30% paraissait vou� � l'�chec; la reprise d'une activit� professionnelle devait �tre extr�mement progressive et prudente pour �viter un �chec complet.
Dans une lettre du 9 ao�t 2004, le m�decin traitant a constat� l'�chec de la stimulation m�dullaire entreprise. Toute autre th�rapie de ce type lui paraissait illusoire; la seule mani�re d'obtenir un r�sultat analg�sique serait d'implanter une pompe intrath�cale.
Par d�cision du 23 d�cembre 2005, l'office AI du canton de Vaud a fix� le degr� d'invalidit� du recourant � 70%. Le 27 janvier 2006, l'assureur LAA du recourant a �galement arr�t� le taux d'invalidit� � 70%.
L'autorit� cantonale a mis en exergue la stabilisation de l'�tat de sant� du recourant, l'absence de perspective d'am�lioration du traitement apr�s deux ans d'�volution et l'exclusion d'une reprise d'activit� � 30% dans l'imm�diat. Elle en a conclu que le courrier du m�decin traitant du 19 f�vrier 2004 laissait "seule subsist[er] la question de savoir s'il serait encore possible d'att�nuer les douleurs que le demandeur ressentait, ce qui n'influen[�ait] toutefois pas la connaissance du dommage" qui, en tant que tel, �tait stabilis�. En d'autres termes, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que les traitements propos�s �taient �ventuellement aptes � r�duire les douleurs du recourant mais n'�taient pas susceptibles d'influer de fa�on significative sur son �tat de sant� et sur son incapacit� de travail. Elle a en outre retenu que celui-ci avait re�u le courrier en question le 20 f�vrier 2004. Le recourant n'a pas soulev� de grief relatif � ces constatations de fait; il n'a en particulier pas pr�tendu que l'appr�ciation des preuves �tait arbitraire.
3.3.3 L'autorit� pr�c�dente a conclu en droit que d�s r�ception du rapport du 19 f�vrier 2004, le l�s� avait une connaissance suffisante du dommage pour intenter une action. Dans ce document, le m�decin traitant du recourant a certes constat� qu'un traitement �tait encore en cours et a laiss� entrevoir une possible incidence sur la capacit� de travail. Toutefois, l'interpr�tation restrictive command�e par le bref d�lai de l'art. 60 al. 1 CO ne va pas jusqu'� permettre d'attendre que tout traitement envisageable soit tent� afin d'exclure toute modification de l'�tat de sant� au cours de la proc�dure. Ces al�as sont du reste pris en compte par le l�gislateur, qui permet au juge de r�server une r�vision du jugement pendant un d�lai maximal de deux ans � compter de son prononc� (art. 46 al. 2 CO; cf. ATF 86 II 41 consid. 4b pp. 46-48). Pharmacien de formation, le recourant �tait de surcro�t assist� d�s le 2 juillet 2003 d'un avocat r�put� conna�tre les limites que fixe la jurisprudence � la possibilit� d'observer une �ventuelle �volution du dommage; il �tait ainsi � m�me de comprendre la port�e du courrier du 19 f�vrier 2004. Etant suffisamment renseign� d�s ce moment sur les �l�ments essentiels de son dommage, le recourant n'avait pas � retarder sa demande en justice jusqu'� la fixation du taux d'invalidit� par les assureurs AI et LAA.
L'autorit� cantonale n'a ainsi pas enfreint l'art. 60 al. 1 CO en retenant que le d�lai de prescription �tait d�j� �chu le 18 juillet 2005, soit lorsque la d�fenderesse a d�clar� renoncer � invoquer la prescription pour autant qu'elle ne f�t pas d�j� intervenue � cette date. En cons�quence, l'action intent�e par le recourant ne pouvait qu'�tre rejet�e.
3.4 Compte tenu de ce qui pr�c�de, les autres griefs d�velopp�s dans le pr�sent recours sont priv�s d'objet.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires et les d�pens de l'intim�e (art. 66 al. 1 et 68 al. 3 a contrario LTF).
Le recourant est condamn� � verser � l'intim�e une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.