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Timestamp: 2016-10-23 20:23:31+00:00
Document Index: 53976975

Matched Legal Cases: ['art. 122', 'art. 122', 'art. 99', 'art. 24', 'art. 81', 'art. 381', 'ATF ', 'art. 397', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 106', 'art. 122', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 66', 'art. 78', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 350', 'art. 344', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 6', 'art. 324', 'art. 325', 'art. 8', 'art. 14', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 56', 'art. 42', 'art. 5', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ']

6B_675/2013, 6B_687/2013 � � Arr�t du 9 janvier 2014
X.________, repr�sent�e par Me Jocelyn Ostertag, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Michel Ducrot, avocat,
Y.________, Sarclentz, 1996 Basse-Nendaz, repr�sent� par Me Michel Ducrot, avocat, rue des Pr�s de la Scie 4, 1920 Martigny,
L�sions corporelles graves, arbitraire, droit d'�tre entendu, d�ni de justice,
L�sions corporelles graves,
Par jugement du 25 septembre 2012, le Juge III du district de Sierre a reconnu Y.________ coupable de l�sions corporelles graves � l'encontre de X.________ (art. 122 al. 3 CP) et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 3'000 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende �tant de trente jours. Sur le plan civil, il a rejet� les pr�tentions civiles form�es par X.________ contre Y.________ et d�clar� irrecevables celles qu'elle avait form�es contre l'Etat du Valais.
Statuant le 7 juin 2013, le Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'appel de la partie plaignante X.________ et admis celui du pr�venu Y.________. En cons�quence, il a acquitt� ce dernier et rejet� les pr�tentions civiles de X.________, dans la mesure o� elles �taient recevables.
B.a.�A.________ - qui porte le nom de X.________ � la suite de son mariage et qui par commodit� sera appel�e X.________ dans le pr�sent arr�t -, a �t� engag�e le 25 septembre 1997 en tant que professeur auxiliaire de l'enseignement secondaire du deuxi�me degr� aupr�s de l'Ecole sup�rieure de commerce de Sierre (ci-apr�s: l'ESC). A l'instar d'autres coll�gues, elle a rencontr� assez vite des difficult�s relationnelles avec le directeur de l'ESC, Y.________. Celui-ci critiquait avant tout les activit�s de X.________ dans le cadre de l'animation th��trale. Il ne la soutenait pas en cas de conflit avec les �l�ves; il avait m�me, � une occasion, d�savou� des mesures disciplinaires qu'elle avait prises. Il lui faisait des remarques sur sa fa�on de s'habiller. Il lui arrivait de se montrer ind�licat et de faire irruption dans sa salle de classe sans frapper. Il a �galement adopt� envers elle un comportement ambigu, en lui reprochant de ne pas s'int�resser � lui, de ne pas lui �crire durant les vacances d'�t� et de le faire souffrir. Il lui imposait certains contacts physiques (poign�es de main, bises, notamment). Il surveillait les relations de l'int�ress�e avec son entourage professionnel. Il la gratifiait de plaisanteries grivoises.
B.b.�Le 25 ao�t 2001, X.________ a d�pos� une plainte administrative � l'encontre de Y.________, soulignant les atteintes � la sant� qu'avaient engendr�es ses actes irrespectueux contre elle. Au terme de son �criture des 15 novembre/17 d�cembre 2001, la commission disciplinaire de l'Etat du Valais a propos� au Conseil d'Etat de constater l'existence d'un harc�lement psychologique de la part de Y.________ � l'endroit de X.________ et B.________ et de sanctionner l'int�ress� d'une " mise au provisoire " pendant un an avec transfert dans une nouvelle fonction. Apr�s avoir recouru au Tribunal cantonal contre cette d�cision, Y.________, se basant sur un certificat m�dical attestant son incapacit� totale de travail, a donn� sa d�mission au Conseil d'Etat qui l'a accept�e par d�cision du 6 f�vrier 2002, rendant ainsi son recours sans objet.
B.c.�D�s 2002, diff�rentes plaintes p�nales ont �t� d�pos�es de part et d'autre.
Le 14 mars 2002, Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre X.________, B.________ et C.________ pour infractions contre l'honneur et contrainte, estimant que ces personnes l'avaient abusivement d�nonc� et que leurs agissements l'avaient amen� � devoir demander une retraite anticip�e.
Le 22 avril 2002, X.________ a d�pos� une plainte contre Y.________ au motif que celui-ci l'avait d�nonc�e p�nalement, ce qui constituait � ses yeux des actes suppl�mentaires de harc�lement psychologique.
Le 30 juin 2003, elle a �galement d�nonc� p�nalement Y.________ pour faux t�moignage � la suite d'un interrogatoire du 24 juin 2003, en qualit� de t�moin, dans la proc�dure civile l'opposant � l'Etat du Valais.
Le 25 ao�t 2003, elle l'a d�nonc� p�nalement pour l�sions corporelles graves, en relevant que l'atteinte � sa sant� �tait d�montr�e tant par les observations et attestations m�dicales �mises par les m�decins que par les t�moignages de nombreux t�moins entendus dans le cadre de la proc�dure civile. Elle s'est constitu�e partie civile.
B.d.�Le 15 novembre 2006, le juge d'instruction a ouvert une instruction d'office contre Y.________ pour d�nonciation calomnieuse, l�sions corporelles graves et faux t�moignage.
Dans ce cadre, des expertises ont �t� ordonn�es. Le 13 d�cembre 2007, les Professeurs D.________ et E.________ ainsi que le Dr F.________ ont vers� leur rapport en cause. Le 28 janvier 2011, le Dr G.________ a remis un second rapport d'expertise, r�dig� en concours avec les Drs H.________ et I.________.
Dans leur analyse, les seconds experts ont distingu� trois p�riodes: une premi�re p�riode de 1997 au 17 d�cembre 2001, une deuxi�me de fin d�cembre 2001 � mars 2002 et une troisi�me de mars 2002 � 2010. Ils ont relev� l'absence chez X.________ de troubles de la personnalit� ant�rieurs � 1997.
Les experts ont constat� que la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ avait d�but� � partir des ann�es 1997-1998 avec la manifestation de troubles du sommeil, un amaigrissement, des c�phal�es, des troubles digestifs, une fatigue, des crises d'angoisse, mais �galement un sentiment de col�re, d'incompr�hension et de culpabilit�. La situation s'�tait d�t�rior�e en 2001 au motif qu'elle n'avait pas b�n�fici� du programme d'enseignement et d'activit� th��trale qu'elle escomptait. Sa situation de couple s'�tait �galement p�jor�e, car X.________ �tait totalement pr�occup�e par sa situation professionnelle.
Sur la base des explications fournies par la Dresse J.________, les experts ont relev� " une �volution favorable " d�s le moment o� Y.________ avait quitt� son emploi; � cette m�me p�riode, X.________ avait nou� une relation sentimentale avec l'avocat qui la d�fendait. Elle n'�tait alors plus en proie � de l'anxi�t�, � des plaintes d�pressives ou � des troubles du sommeil. Lors de sa derni�re consultation chez la Dresse J.________ le 18 janvier 2002, elle �tait " quasiment asymptomatique ". D�s janvier 2002, elle s'�tait sentie psychiquement et physiquement mieux et elle avait entrevu une p�riode qui d�butait sous de meilleurs auspices. Elle n'�tait plus confront�e quotidiennement � Y.________, qui avait d�missionn�. Elle avait manifest� le souhait d'appartenir � la nouvelle �quipe de direction de l'ESC. Elle s'�tait mise en m�nage avec son nouveau compagnon. Enceinte, elle avait pu envisager une vraie vie de famille. Dans ce contexte de tr�s net mieux-�tre, voire de r�el bien-�tre, elle n'avait plus ressenti le besoin de consulter de psychiatre. En f�vrier 2002, elle avait stopp� la prise d'antid�presseur.
Les experts ont constat� que, d�s le d�p�t de la plainte p�nale de mars 2002, alors que X.________ se trouvait dans un processus �volutif positif, son �tat psychique s'�tait p�jor� progressivement, dans un contexte de proc�dures juridiques multiples et d'expertises. X.________ et Y.________ avaient ainsi �t� pris au pi�ge dans une sorte de tourmente juridique qu'ils alimentaient, chacun � leur tour, en cherchant � se d�fendre. Ces d�fenses reposaient sur d'autres accusations et envenimaient le conflit qui perdurait dans une succession de proc�dures juridiques. Cette situation complexe �tait entretenue dans une r�ciprocit� d'accusations.
Les experts ont indiqu� que le mauvais �tat de sant� actuel de X.________, qui se manifestait sur les niveaux physique, psychique et social, n'�tait pas la cons�quence du comportement de Y.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001, mais des proc�dures et des exigences qui s'y rapportaient, apr�s mars 2002 et principalement depuis l'�t� 2007. Dans leurs rapports compl�mentaires des 23 mars et 10 mai 2011, ils ont confirm� la rupture du lien de causalit� entre le harc�lement initial et l'�tat de sant� de X.________ post�rieur � mars 2002, en mettant le doigt sur le r�le d�terminant et particuli�rement n�faste sur cet �tat de sant� des proc�dures judiciaires engag�es par les int�ress�s.
B.e.�Par m�moire du 8 juillet 2002, X.________ a �galement ouvert action en responsabilit� contre l'Etat du Valais en raison des agissements de Y.________. La proc�dure s'est termin�e par un arr�t du 9 mai 2006 du Tribunal f�d�ral, lequel a notamment condamn� l'Etat du Valais � verser � l'int�ress�e 42'249 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 8 juillet 2002.
Contre le jugement du 7 juin 2013, le Minist�re public valaisan d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. D�non�ant une violation de l'art. 122 CP (l�sions corporelles graves), il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
X.________ interjette �galement contre ce dernier jugement un " recours pour d�ni de justice et refus de statuer, un recours en mati�re p�nale et subsidiairement un recours constitutionnel " devant le Tribunal f�d�ral.
Le 21 novembre 2013, elle a produit trois pi�ces nouvelles, qui, conform�ment � l'art. 99 LTF, sont irrecevables.
Comme les deux recours concernent la m�me d�cision et portent, partiellement, sur les m�mes questions, il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arr�t (art. 24 al. 2 PCF et 71 LTF).
I. Recours du minist�re public
2.1.1.�Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, � savoir en particulier l'accusateur public (let. b ch. 3). Si la Conf�d�ration ou les cantons ont d�sign� un premier procureur ou un procureur g�n�ral, ils d�terminent le minist�re public habilit� � interjeter recours (art. 381 al. 2 CPP). Lorsque l'organisation judiciaire mise en place dans le canton r�serve � un procureur d'un rang sup�rieur la comp�tence de recourir, ce magistrat pourra former un recours en mati�re p�nale m�me s'il n'a pas personnellement particip� aux �tapes pr�c�dentes de la proc�dure (ATF 134 IV 36 consid. 1.3.2 p. 38 s.; JO PITTELOUD, Code de proc�dure p�nale suisse, 2012, n� 1119, p. 760; ANDREAS J. KELLER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n� 22 ad art. 397 CPP).
Le Minist�re public valaisan est constitu� d'un office central, dont le si�ge est � Sion, et de trois offices r�gionaux, dont les si�ges sont respectivement � Vi�ge, Sion et St-Maurice (art. 23 al. 2 de la loi valaisanne d'organisation de la justice du 11 f�vrier 2009 en vigueur depuis le 1er janvier 2011; LOJ; RS/VS 173.1). L'office central est dirig� par le procureur g�n�ral et chaque office r�gional par un premier procureur (art. 23 al. 3 LOJ). Selon l'art. 40 al. 1 de la loi valaisanne d'application du code de proc�dure p�nale du 11 f�vrier 2009 (entr�e �galement en vigueur au 1er janvier 2011; LACPP; RS/VS 312.0), le premier procureur ou le procureur qui a proc�d� en premi�re instance a qualit� pour interjeter recours. Le procureur g�n�ral a toujours qualit�, subsidiairement, pour interjeter recours (art. 40 al. 3 LACPP).
2.1.2.�En l'esp�ce, le m�moire de recours est sign� par le procureur g�n�ral et un procureur de l'Office r�gional du Bas-Valais (qui n'a pas proc�d� en premi�re instance). Dans la mesure o� le m�moire de recours a �t� contresign� par le procureur g�n�ral, la qualit� pour recourir doit �tre admise.
2.2.�L'accusateur public est habilit� � faire valoir tous les motifs de recours pr�vus aux art. 95 et 98 LTF. En particulier, il peut invoquer l'appr�ciation arbitraire des preuves (ATF 134 IV 36 consid. 1.4).
Le Minist�re public remet en cause l'acquittement de l'intim� de l'infraction de l�sions corporelles graves � l'encontre de X.________.
3.1.�Selon l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura bless� une personne de fa�on � mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutil� le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou caus� � une personne une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes, ou aura d�figur� une personne d'une fa�on grave et permanente (al. 2) ou lui aura fait subir toute autre atteinte grave � l'int�grit� corporelle ou � la sant� physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine privative de libert� de dix ans au plus ou d'une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins.
3.2.�Le Minist�re public soutient que les atteintes subies par X.________ sont graves.
3.2.1.�Les l�sions corporelles visent aussi bien des l�sions du corps humain (c'est-�-dire des blessures, telles que des fractures par exemple) que des atteintes � la sant� psychique (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 � propos de l'art. 123 CP; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. 1, 3e �d., n� 6 ad art. 122 CP).
Les l�sions corporelles sont graves, notamment, si l'auteur a caus� intentionnellement une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes (art. 122 al. 2 CP). Dans tous ces cas, la loi vise une diminution ou une perte d'une facult� humaine subie par la victime, li�e � des atteintes d'ordre physique ou psychique ( DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., n� 13 ad art. 122 CP). L'atteinte doit �tre permanente, c'est-�-dire durable et non limit�e dans le temps; il n'est en revanche pas n�cessaire que l'�tat soit d�finitivement incurable et que la victime n'ait aucun espoir de r�cup�ration ( CORBOZ, op. cit., n. 10 ad art. 122 CP; JOS� HURTADO POZO, Droit p�nal, Partie sp�ciale, 2009, p. 160, n� 532).
L'art. 122 al. 3 CP constitue une clause g�n�rale destin�e � englober les l�sions du corps humain ou les maladies qui ne sont pas pr�vues par les alin�as 1 et 2, mais qui rev�tent une importance comparable et qui doivent �tre qualifi�es de graves dans la mesure o� elles impliquent plusieurs mois d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'arr�t de travail (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 57; arr�t 6B_88/2010 consid. 2.3; CORBOZ, op. cit., n� 12 ad art. 122 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n� 15 ad art. 122 CP). Il faut proc�der � une appr�ciation globale: plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer � former un tout constituant une l�sion grave (ATF 101 IV 383; CORBOZ, ibidem). Il faut tenir compte d'une combinaison de crit�res li�s � l'importance des souffrances endur�es, � la complexit� et la longueur du traitement (multiplicit� d'interventions chirurgicales, etc.), � la dur�e de la gu�rison, respectivement de l'arr�t de travail, ou encore � l'impact sur la qualit� de vie en g�n�ral ( DUPUIS ET AL., op. cit., n� 15 ad art. 122 CP).
3.2.2.�Suivant les seconds experts, la cour cantonale a distingu� trois p�riodes: une premi�re p�riode de 1997 au 17 d�cembre 2001, une deuxi�me de fin d�cembre 2001 � mars 2002 et une troisi�me de mars 2002 � 2010. Durant la p�riode o� X.________ a travaill� � l'ESC sous la direction de l'intim�, elle a pr�sent� les sympt�mes suivants: insomnies, asth�nies, perte d'�nergie, manque d'app�tit et perte de poids, symptomatologie gastro-intestinale et douleurs diverses, humeur d�pressive avec anh�donie, manque d'int�r�t et d'initiative, troubles de la m�moire et de la concentration, troubles anxieux et somatisation (troubles d'ordre psychique) (jugement attaqu� p. 46). Le mobbing de l'intim� a entra�n� la n�cessit� pour X.________ d'arr�ter de travailler (totalement ou partiellement) durant plusieurs mois entre le 9 avril 2001 et le 31 janvier 2002 (jugement attaqu� p. 46). D�s le 1er f�vrier 2002, elle a recouvr� sa pleine capacit� de travail lorsque l'intim� a �t� contraint de d�missionner (jugement attaqu� p. 46). D�s mars 2002, les proc�dures judiciaires et administratives ont influ� de mani�re d�l�t�re sur l'�tat de sant� de X.________.
L'incapacit� de travail, � 50 % ou � 100 %, de X.________ pendant plusieurs mois durant la p�riode du 9 avril 2001 � la fin janvier 2002, ne constitue pas une l�sion grave au sens de l'art. 122 al. 2 CP, puisqu'elle n'a pas un caract�re permanent. En effet, d�s le 1er f�vrier 2002, X.________ avait recouvr� sa pleine capacit� d'activit�s et �tait quasiment asymptomatique d�s janvier 2002 au plus tard. On ne saurait pas non plus retenir une maladie mentale permanente au sens de l'art. 122 al. 2 CP, puisque X.________ s'est r�tablie du stress induit par le comportement de l'intim�. En effet, les seconds experts ont �cart� l'existence d'un �tat de stress post-traumatique (" Les sympt�mes typiques comprennent, entre autres, la reviviscence r�p�t�e de l'�v�nement traumatique dans des cauchemars ou des r�ves, ce qui n'est pas le cas pour X.________ ") et le diagnostic de modifications durables de la personnalit� (" La conservation de la qualit� de ses comp�tences cognitives, que l'on constate aussi bien dans ses propos que dans ses courriers irait � l'encontre d'un tel diagnostic, de m�me que les �loges que l'on peut lire dans ses attestations de travail ") (cf. notamment jugement attaqu� p. 30). Reste � examiner si ces l�sions peuvent tomber - comme le soutient le Minist�re public - sous le coup de la clause g�n�rale de l'art. 122 al. 3 CP.
Comme vu ci-dessus, l'art. 122 al. 3 CP doit englober les l�sions du corps humain ou les maladies non pr�vues aux alin�as 1 et 2, mais qui rev�tent une�
importance comparable. Ainsi, dans la mesure o� l'incapacit� de travail de X.________ pendant plusieurs mois ne rev�t pas un caract�re suffisamment grave pour tomber sous le coup de l'alin�a 2, elle ne saurait pas non plus tomber sous le coup de l'alin�a 3. Pour le surplus, l'appr�ciation d'ensemble ne peut conduire � retenir une l�sion corporelle grave: les sympt�mes �num�r�s ci-dessus, qui ont certes amoindri la qualit� de vie de la recourante, ne constituent pas des graves atteintes � la sant� psychique; ils n'ont entra�n� aucune hospitalisation et X.________ s'est r�tablie du stress induit par le comportement de l'intim�, qui ne lui a pas caus� une grave perturbation de la personnalit�.
D�s mars 2002, l'�tat de sant� de X.________ s'est d�t�rior� et il est actuellement mauvais (cf. notamment d�cision de l'AI, jugement attaqu� p. 26). Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner si celui-ci peut �tre qualifi� de grave selon l'art. 122 CP, puisqu'il n'est pas en relation de causalit� ad�quate avec le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001, tel qu'il est reproch� dans l'acte d'accusation. En effet, la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ a �t� caus�e par les d�marches judiciaires ult�rieures, qui sont le fait autant de l'intim� que de X.________ elle-m�me (cf. consid. 3.3 et 6).
Le Minist�re public fonde son argumentation sur l'avis des premiers experts, qui auraient qualifi� de graves les atteintes � la sant� mentale de X.________. La cour cantonale a toutefois �cart� cette premi�re expertise. Elle a expliqu� que les premiers experts judiciaires n'avaient pas examin� la rupture possible du lien de causalit� entre les agissements de Y.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001 et l'�tat de sant� actuel de X.________. En outre, leur rapport ne contenait pas de v�ritable anamn�se de X.________, alors que l'examen de l'expertis�e �tait primordial en cas d'atteintes internes difficilement objectivables. S'agissant de la qualification de l'atteinte � la sant� et de l'existence d'un lien de causalit� entre cet �tat et les agissements de Y.________, en sa qualit� de directeur, l'argumentation �tait extr�mement sommaire, s'agissant d'une expertise m�dicale dans un domaine o� la survenance d'atteintes irr�versibles n'�tait pas la r�gle (jugement attaqu� p. 33). Les motifs invoqu�s par la cour cantonale pour �carter cette premi�re expertise sont convaincants; le Minist�re public ne les conteste du reste pas. Dans la mesure o� il se fonde sur la premi�re expertise et qu'il s'�carte donc de l'�tat de fait retenu par la cour cantonale sans �tablir que celui-ci serait arbitraire, son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
3.3.�Le Minist�re public s'en prend au lien de causalit�, naturelle et ad�quate.
3.3.1.�Entre le comportement reproch� � l'auteur et les l�sions corporelles subies par la victime, il faut un rapport de causalit� naturelle et ad�quate ( CORBOZ, op. cit., n� 14 ad art. 122 CP). L'acte reproch� � l'auteur est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat s'il en constitue l'une des conditions�
sine qua non�(ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167). Pour d�terminer si le r�sultat peut �tre imput� p�nalement � l'auteur, il faut ensuite poser une appr�ciation sur le lien qui existe entre son comportement et le r�sultat: la causalit� est ad�quate lorsque le comportement de l'auteur �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). Le juge doit d�terminer si, dans le cours normal des choses et selon l'exp�rience ordinaire de la vie humaine, la cons�quence demeure dans le champ raisonnable des possibilit�s objectivement pr�visibles.
3.3.2.�Il convient de distinguer les l�sions subies par X.________ pendant la p�riode scolaire 1997-2001 et celles qui sont survenues post�rieurement � mars 2002.
Il n'est pas contest� que le comportement de l'intim� a entra�n� une d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001. Il a toutefois �t� admis que ces souffrances ne pouvaient pas �tre qualifi�es de l�sions corporelles graves (cf. consid. 3.2.2). Dans la mesure o� le Minist�re public tente de d�montrer un quelconque lien de causalit� entre le comportement de l'intim� et les atteintes � la sant� intervenues entre 1997 et 2001, son argumentation n'est donc pas pertinente.
D�s mars 2002, X.________ a vu son �tat de sant� se d�t�riorer (cf. notamment d�cision de l'AI, jugement attaqu� p. 26). Il est admis que sa sant� est actuellement mauvaise. Il n'est pas contest� que les agissements de l'intim� en constituent une cause " �loign�e ", puisqu'ils sont eux-m�me � l'origine des proc�dures judiciaires et administratives ult�rieures (causalit� naturelle). Ces agissements ne sont toutefois pas dans un rapport de causalit� ad�quate avec l'�tat de sant� actuel de X.________: en effet, les gestes d�plac�s, les paroles d�sobligeantes, voire provocantes, les reproches sur l'apparence ou sur les relations de X.________, tels que retenus dans l'acte d'accusation, ne sont pas propres, dans le cours ordinaire des choses, � g�n�rer une incapacit� de travail ou une maladie mentale permanentes. Ce ne sont pas les agissements de l'intim�, mais les proc�dures administratives et judiciaires ouvertes depuis mars 2002 qui ont caus� la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a d�ni� tout lien de causalit� ad�quate entre le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 et la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________.
3.4.�Le Minist�re public soutient que l'intim� a agi intentionnellement.
3.4.1.�L'infraction de l�sions corporelles graves est intentionnelle; le dol �ventuel suffit. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction et, en particulier, sur la gravit� des l�sions caus�es.
3.4.2.�L'infraction de l�sions corporelles graves est exclue par rapport � l'atteinte � la sant� durant la p�riode 1997-2001, faute de l�sions graves au sens de l'art. 122 CP. La question de l'intention ne se pose donc pas.
L'infraction d�finie � l'art. 122 CP n'entre pas non plus en ligne de compte en ce qui concerne le mauvais �tat de sant� actuel de X.________, en l'absence de lien de causalit� entre le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 (retenu dans l'acte d'accusation) et cet �tat de sant� (dont la qualification juridique a �t� au demeurant laiss�e ouverte). La question de l'intention ne se pose donc pas non plus.
3.5.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en lib�rant l'intim� de l'infraction de l'art. 122 CP. Les l�sions corporelles intervenues en 1997-2001 ne peuvent �tre qualifi�e de graves. Au demeurant, le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 n'est pas la cause du mauvais �tat de sant� actuel de X.________; celui-ci a �t� caus� par les proc�dures judiciaires et administratives ult�rieures.
Ainsi, le recours du Minist�re public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
En conformit� avec l'art. 66 al. 4 LTF, le Minist�re public ne peut se voir imposer des frais judiciaires.
5.1.�Le jugement attaqu� a �t� rendu en derni�re instance cantonale, dans une cause de droit p�nal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF). Il convient d'examiner l'ensemble des griefs soulev�s par la recourante dans la proc�dure du recours en mati�re p�nale, l'intitul� erron� d'un recours ne nuisant pas � son auteur, si les conditions d'une conversion en la voie de droit ad�quate sont r�unies (ATF 131 I 291 consid. 1.3 p. 296; 126 II 506 consid. 1b p. 509 et les arr�ts cit�s).
5.2.�Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (let. b). Un tel int�r�t juridique est reconnu � la partie plaignante si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF). En cas d'acquittement du pr�venu, cela suppose que la partie plaignante fasse valoir dans la proc�dure p�nale, autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle, des pr�tentions civiles d�coulant de l'infraction (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 247 s.). On entend par partie plaignante le l�s� qui d�clare express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil (art. 118 al. 1 CPP). Le l�s� est celui dont les droits ont �t� touch�s directement par une infraction, � savoir le d�tenteur d'un bien juridique que la disposition p�nale en question prot�ge directement d'une atteinte ou d'une mise en danger (art. 115 al. 1 CPP; ATF 138 IV 258 consid. 2.2.3).
5.3.�Constituent des pr�tentions civiles celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Les pr�tentions fond�es sur le droit public n'entrent pas dans cette cat�gorie. Selon les art. 4 et 5 de la loi valaisanne sur la responsabilit� des collectivit�s publiques et de leurs agents (LRCPA; RSV 170.1), le canton r�pond seul du dommage caus� par ses fonctionnaires dans l'exercice de leur fonction; en pareille situation, la victime n'a qu'une cr�ance fond�e sur le droit public cantonal et elle ne peut pas pr�senter de pr�tentions civiles d�coulant du droit priv� contre le fonctionnaire concern� (ATF 128 IV 188 consid. 2.2 et 2.3 p. 191). Or, les faits reproch�s � l'intim� selon l'acte d'accusation se limitent au comportement de celui-ci en tant que directeur de l'ESC, de sorte que la recourante ne peut faire valoir que des pr�tentions de droit public contre l'Etat du Valais. La recourante pr�tend certes le contraire, consid�rant que les actes post�rieurs � 2002 de l'intim� (alors qu'il n'�tait plus directeur de l'ESC) sont englob�s dans l'acte d'accusation; comme la cour de c�ans l'explique plus loin, cette interpr�tation de l'acte d'accusation ne peut toutefois �tre suivie (sur la port�e de l'acte d'accusation, cf. consid. 6). Ne pouvant faire valoir des pr�tentions civiles � l'�gard de l'intim�, la recourante ne remplit pas les conditions de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF. Dans la mesure o� elle pr�tend avoir des pr�tentions civiles contre l'intim� (m�moire de recours p. 82), son grief doit �tre �cart�.
5.4.�Ind�pendamment de sa qualit� pour recourir sur le fond, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction peut invoquer la violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es). La possibilit� d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet cependant pas de remettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Le recourant ne peut ni critiquer l'appr�ciation des preuves ni faire valoir que la motivation n'est pas correcte d'un point de vue mat�riel (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es).
Dans la mesure o� la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu des l�sions corporelles graves (m�moire de recours p. 13-49), l'intention de l�ser (m�moire p. 49-76) ou encore le lien de causalit� entre les agissements de l'intim� et les pr�tendues l�sions corporelles graves (m�moire p. 77-81), elle remet en cause le fond du jugement et ses griefs sont irrecevables. Il convient en revanche d'examiner le grief pour d�ni de justice et refus de statuer, le grief tir� de la composition du Tribunal cantonal et le grief pour retard injustifi� qui sont li�s � la qualit� de partie.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� que l'acte d'accusation n'englobait pas les agissements de l'intim� post�rieurs � la fin de ses activit�s comme directeur au sein de l'ESC. La cour cantonale aurait commis un acte arbitraire de d�ni de justice en refusant de statuer sur l'impact qu'a eu le d�p�t des trois plaintes p�nales d�pos�es par Y.________ qui constituerait un acte suppl�mentaire de harc�lement psychologique.
6.1.�L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon cette disposition, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le minist�re public a d�pos� aupr�s du tribunal comp�tent un acte d'accusation dirig� contre une personne d�termin�e sur la base de faits pr�cis�ment d�crits. En effet, le pr�venu doit conna�tre exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). Le tribunal est li� par l'�tat de fait d�crit dans l'acte d'accusation, mais peut s'�carter de l'appr�ciation juridique qu'en fait le minist�re public (art. 350 al. 1 CPP), � condition d'en informer les parties pr�sentes et de les inviter � se prononcer (art. 344 CPP). Le principe de l'accusation d�coule �galement de l'art. 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu), de l'art. 32 al. 2 Cst. (droit d'�tre inform�, dans les plus brefs d�lais et de mani�re d�taill�e, des accusations port�es contre soi) et de l'art. 6 par. 3 let. a CEDH (droit d'�tre inform� de la nature et de la cause de l'accusation).
Les art. 324 ss CPP r�glent la mise en accusation, en particulier le contenu strict de l'acte d'accusation. Selon l'art. 325 CPP, l'acte d'accusation d�signe notamment les actes reproch�s au pr�venu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs cons�quences et le mode de proc�der de l'auteur (let. f); les infractions r�alis�es et les dispositions l�gales applicables de l'avis du minist�re public (let. g). En d'autres termes, l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du minist�re public, correspondent � tous les �l�ments constitutifs de l'infraction reproch�e � l'accus�.
6.2.�En l'esp�ce, dans une premi�re partie de l'acte d'accusation, le Minist�re public a r�sum� la proc�dure: il a nomment mentionn� l'enqu�te administrative � l'encontre de l'intim�, la plainte p�nale d�pos�e par l'intim� contre la recourante et les trois plaintes p�nales d�pos�es par la recourante contre l'intim� (A/1). Puis, sous un deuxi�me chiffre (A/2), il a d�sign� les comportements hautement r�pr�hensibles que Y.________ a eu en sa qualit� de directeur de l'ESC � l'�gard de X.________. Il a cit� toute une s�rie de faits qui se sont d�roul�s entre 1997 et f�vrier 2002 et a conclu qu' "�
il appara�t que Y.________, directeur de l'ESC, a inflig� sciemment � X.________ des atteintes r�p�t�es � son int�grit� physique et psychique - conform�ment aux exemples pr�cit�s -, en particulier par des gestes d�plac�s, des paroles d�sobligeantes et/ou provocantes, parfois � connotation sexuelle, des reproches sur son apparence ou ses relations�".
Suivant la cour cantonale, il faut admettre que l'accusation se limite aux actes intervenus entre 1997 et d�but 2002, alors que l'intim� �tait directeur de l'ESC, et n'inclut pas les actes de proc�dure post�rieurs. Le fait que le procureur a r�sum� la proc�dure et a mentionn� la plainte que Y.________ a d�pos�e contre la recourante et son avocat C.________ � la suite de la plainte administrative d�pos�e contre lui ne modifie pas le contenu des faits reproch�s � l'intim�. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�. A toutes fins utiles, il convient de relever que la plainte p�nale d�pos�e par l'intim� contre la recourante, dont il est fait mention dans l'acte d'accusation dans la partie consacr�e � la proc�dure et qui, selon la recourante, fait �galement l'objet de l'accusation, a �t� class�e en mars 2003, de sorte qu'elle ne saurait �tre � l'origine de la longue d�gradation de son �tat de sant�.
D�non�ant une violation des art. 8 (�galit�) et 9 Cst. (protection contre l'arbitraire), ainsi que de l'art. 14 CEDH (interdiction de discrimination), la recourante critique la composition de la cour cantonale, compos�e de trois hommes, au motif que ceux-ci n'ont pas compris en quoi consistait un harc�lement psychologique, sexuel ou moral. Elle les accuse d'avoir fait preuve de partialit� et d'une volont� manifeste d'exon�rer l'intim� de toute faute.
7.1.�La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial est institu�e par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Elle permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit� (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73). Cette garantie est concr�tis�e par les motifs de r�cusation figurant � l'art. 56 CPP.
7.2.�La recourante n'explique pas quel motif mentionn� par l'art. 56 CPP serait susceptible d'�tre applicable en l'esp�ce. Elle ne fait valoir aucun �l�ment permettant d'�veiller un soup�on de pr�vention des magistrats cantonaux et on ne voit pas quelle circonstance constat�e objectivement aurait emp�ch� ceux-ci de statuer en toute impartialit�. En particulier, elle n'explique pas en quoi les magistrats cantonaux auraient �t� sexistes. Dans cette mesure, le grief soulev� n'est donc pas motiv� conform�ment aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et, partant, est irrecevable.
La recourante se plaint de la dur�e de la proc�dure p�nale.
8.1.�L'art. 5 CPP et l'art. 29 al. 1 Cst. garantisent notamment � toute personne le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la c�l�rit� et prohibent le retard injustifi� � statuer.
L'autorit� viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable (cf. ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). Le caract�re raisonnable du d�lai s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, � l'enjeu du litige pour l'int�ress�, � son comportement ainsi qu'� celui des autorit�s comp�tentes (ATF 135 I 265 consid. 4.4 p. 277; 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). On ne saurait reprocher � l'autorit� quelques temps morts, qui sont in�vitables dans une proc�dure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une dur�e vraiment choquante, c'est l'appr�ciation d'ensemble qui pr�vaut. Des p�riodes d'activit� intense peuvent donc compenser le fait que le dossier a �t� laiss� momentan�ment de c�t� en raison d'autres affaires (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56 s.; 130 I 312 consid. 5.2 p. 332).
Il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence, que ce soit en l'invitant � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant, le cas �ch�ant, pour retard injustifi� (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332). Cette r�gle d�coule du principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.), qui doit pr�sider aux relations entre organes de l'Etat et particuliers. Il serait en effet contraire � ce principe qu'un justiciable puisse valablement soulever ce grief devant l'autorit� de recours, alors qu'il n'a entrepris aucune d�marche aupr�s de l'autorit� pr�c�dente afin de rem�dier � cette situation (cf. arr�t 2A.588/2006 du 19 avril 2007 consid. 2 et la r�f�rence � l'ATF 125 V 373 consid. 2b/aa p. 375 s.).
8.2.�La recourante se borne � contester la dur�e de la proc�dure sans �tablir l'existence de longues p�riodes d'inactivit� fautive des autorit�s cantonales. Son argumentation est impr�cise et peu claire. Elle se plaint notamment " de la violation crasse des r�gles de rang constitutionnel portant sur le d�lai raisonnable d'une proc�dure p�nale, qui a �t� suspendue, contre l'avis de la victime, pendant plusieurs ann�es, jusqu'� droit connu sur le sort de la proc�dure p�nale ". Elle ne d�montre pas non plus �tre intervenue de quelque mani�re que ce soit lorsque les autorit�s cantonales n'auraient pas, selon elle, fait preuve de la diligence requise. Elle fait certes r�f�rence � diverses plaintes pour retard injustifi�, mais ne donne aucune autre pr�cision. Or, il n'incombe pas � la cour de c�ans de rechercher d'office dans le dossier l'une ou l'autre intervention en ce sens �manant de la recourante. A elles seules, les affirmations non �tay�es de la recourante ne suffisent pas � faire admettre une dur�e d�raisonnable de la proc�dure qui se serait �ternis�e sans motifs suffisants. Une violation du principe de la c�l�rit� n'est d�s lors pas d�montr�e � suffisance de droit.
Le recours du Minist�re public valaisan est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une partie des frais judiciaires, arr�t�e � 4'000 fr., est mise � la charge de X.________.