Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/lien_cyclable_mrc_robert_cliche/documents/liste_documents.htm
Timestamp: 2018-10-21 07:34:50+00:00
Document Index: 9055576

Matched Legal Cases: ['arte 1', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 5', 'arte 6', 'arte 7', 'arte 8', 'arte 9', 'arte 10']

PR1 MRC ROBERT-CLICHE, LA MUNICIPALITÉ DE VALLÉE-JONCTION, LES VILLES DE
SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET DE BEAUCEVILLE ET LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Avis de projet, juin 2009, 19 pages et annexes.
MRC ROBERT-CLICHE, LA MUNICIPALITÉ DE VALLÉE-JONCTION, LES VILLES DE
SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET DE BEAUCEVILLE ET LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, janvier 2010, 129 pages et annexes
Partie 1 (3821 Ko)
Partie 2 (5135 Ko)
2. Description du milieu récepteur
3. Description du projet et des variantes de réalisation
4. Analyse des impacts de la variante sélectionnée
5. Surveillance et suivi environnemental
Personnes ou organismes consultés
PR3.2 Résumé, octobre 2010, 9 pages et carte.
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 1er avril 2010, 10 pages.
PR5.1 MRC ROBERT-CLICHE, LA MUNICIPALITÉ DE VALLÉE-JONCTION, LES VILLES DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET DE BEAUCEVILLE ET LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2010,
17 pages et annexes.
PR5.2 Questions et commentaires adressés au promoteur – Deuxième série, 5 octobre 2010, 4 pages
PR5.2.1 MRC ROBERT-CLICHE, LA MUNICIPALITÉ DE VALLÉE-JONCTION, LES VILLES DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET DE BEAUCEVILLE ET LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs,
14 octobre 2010, 9 pages.
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 5 février au 22 octobre 2010, pagination diverse.
Partie 1 (3378 Ko)
Partie 2 (5615 Ko)
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 août 2010, 2 pages
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 18 février 2010, 2 pages
2. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
– Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 15 février 2010, 1 page
3. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
22 octobre 2010, 1 page
7 septembre 2010, 6 pages
– Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 25 février 2010, 3 pages
– Direction de la Chaudière-Appalaches, 2 mars 2010, 1 page
– Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 24 août 2010, 1 page
– Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 18 février 2010, 3 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2010, 2 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 février 2010, 2 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 février 2010, 1 page
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2010, 1 page
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 15 mars 2010, 8 pages
– Direction du secrétariat, 5 février 2010, 1 page
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 octobre 2010, 3 pages.
PR8 MRC ROBERT-CLICHE, LA MUNICIPALITÉ DE VALLÉE-JONCTION, LES VILLES DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ET DE BEAUCEVILLE ET LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE NOTRE-DAME-DES-PINS. Liste des lots touchés par le projet, 29 novembre 2010, 1 page.
PR8.1 GENIVAR. Rapport de terrain – Printemps 2009, juillet 2009, 5 pages et annexes.
Annexe 2 Aménagement d'un nouveau lien cyclable entre Vallée-Jonction et Notre-Dame-des-Pins dans la MRC Robert-Cliche (Beauce)
Carte 1 (6806 Ko)
Carte 2 (6333 Ko)
Carte 3 (6037 Ko)
Carte 4 (6034 Ko)
Carte 5 (6186 Ko)
Carte 6 (6194 Ko)
Carte 7 (6418 Ko)
Carte 8 (6582 Ko)
Carte 9 (6497 Ko)
Carte 10 (6546 Ko)
Annexe 3 Tableaux des données brutes
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 2 décembre 2010,
18 novembre 2010, 1 page
2 décembre 2010 au 17 janvier 2011, 1 page.
2 décembre 2010, 2 pages.
AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 2 décembre 2010 au 17 janvier 2011, 20 janvier 2011, 6 pages.