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Timestamp: 2014-08-21 18:02:40+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 10', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 7', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 9', 'art. 11', 'art. 17', 'art. 10', 'art. 2', 'art. 5', 'art. 1', 'art. 1']

NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE (NABM) | Legifrance
NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE (NABM)
Arrêté du 25 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS0020277A
J.O. du 26/01/2000 Page : 1319
(Modification des actes 5230 et 5291 et ajout de l'acte " 5235 Recherche d'antigène soluble urinaire par technique immuno-enzymatique " au chapitre 6 " Microbiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS0020243A
J.O. du 26/01/2000 Pages : 1317/1319
(Suppression et remplacement du chapitre 3 de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale par le nouveau chapitre 3 " Assistance médicale à la procréation (AMP) ") Arrêté du 6 octobre 1999 portant modification de l'arrêté du 25 août 1987 modifié relatif à la commission de nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9923018A
J.O. du 09/10/1999 Page : 15025
(Modification des art. 2, 3, 4, 5 et 6) Arrêté du 1er juillet 1999 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9921898A
J.O. du 02/07/1999 Page : 9756
(Modification des examens 1520 et 1526 du chapitre 11 " Enzymologie " et ajout de l'acte " 1690 Numération des corps asbestosiques " au chapitre 14 " Médicaments et toxiques " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 1er juillet 1999 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9921897A
J.O. du 02/07/1999 Pages : 9753/9756
( Art. 2 : Remplacement de l'acte 1148 du sous-chapitre 5-03 " Immunohématologie " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale par l'acte 1131
art. 3 (I) : Suppression des actes 5211, 5212, 5220 et 5228 et insertion des actes " 5230 Produits d'aspiration ou de brossage bronchique protégée ", " 5231 Liquides de ponction " et " 5219 Cultures qualitatives, quelque soit le nombre de subcultures " dans le sous-chapitre 6-01 " Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même nature " du chapitre 6 " Microbiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 3 (2 et 3) : Modification de l'intitulé 0252 du sous-chapitre 6-04 " Mycologie " et remplacement du Nota correspondant aux intitulés 0269, 0270 et 0271 du sous-chapitre 6-06 " Sensibilité des bactéries et des champignons aux antibiotiques "du chapitre 6 " Microbiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 10 : Remplaçement de l'acte 4000 par l'acte " 4004 Dosage des marqueurs sériques de la trisomie 21 foetale dans le sang maternel " dans le sous-chapitre 17-06 du chapitre 17 " Diagnostic prénatal " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 11 février 1999 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9920494A
J.O. du 16/02/1999 Page : 2425
(Art. 3 : Modification du sous-chapitre 17-06 " Analyses de biochimie portant sur les marqueurs sériques d'origine embryonnaire ou foetale, dans le sang maternel, de risque accru de trisomie 21 foetale " du chapitre 17 " Diagnostic prénatal " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 13 octobre 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9723238A
J.O. DU 16/10/1997 Page : 15013
(Ajout de l'acte " 4122 Mesure de la charge virale VIH-1 (ARN VIH-1) plasmatique " au sous-chapitre 16-02 " Détection du génome viral " du chapitre 16 " Tests d'amplification génique et d'hybridation moléculaire " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 30 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9722494A
J.O. du 12/08/1997 Pages : 11970/11976
(Remplacement du chapitre 6 " Microbiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 30 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9722492A
J.O. du 12/08/1997 Pages : 11966/11967
(Modification du préambule et insertion des actes " 5256 Recherche d'ADN ou d'ARN par hybridation moléculaire : sans amplification génique (endocol, urètre, conjonctive) " et " 5257 Avec amplification moléculaire (urines, sperme, liquide de ponction, biopsie, sécrétions broncho-pharyngées, péritoine, conjonctive) " dans le sous-chapitre 16-01 " Détection du génome bactérien " du chapitre 16 " Tests d'amplification génique et d'hybridation moléculaire " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 30 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9722491A
J.O. du 12/08/1997 Pages : 11965/11966
(Modifications de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale :
Insertion dans le sous-chapitre 7-03 " Auto-immunité " du chapitre 7 " Immunologie " de l'acte 1183 " Immunocomplexes circulants B 70 "
Suppression dans le chapitre 11 (Enzymologie) de l'acte 1515 Phosphatases acides totales B 20) Arrêté du 30 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR MESS9722490A
J.O. 12/08/1997 Pages : 11960/11965
( Art. 1er : Remplacement du sous-chapitre 7-06 " Sérologie virale " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 2 : Remplacement du chapitre 8 " Virologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 14 février 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR TASS9720565A
J.O. DU 27/02/1997 Pages : 3166/3168
( Art. 1er : Modification de l'art. 4 " Cotation minimale " de la 1re partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 2 : Remplacement de l'acte 1108 par l'acte " 2108 Mesures de l'hématocrite " dans le sous-chapitre 5-01 " Cytologie, chimie, divers " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 3 : Suppression des examens 1454 et 1455 et insertion des examens nouveaux " 1454 Immunofluorescence directe ", " 1455 Méthode utilisant un marqueur isotopique ou non ", " 1554 Immunofluorescence indirecte " et " 1555 Méthode utilisant un marqueur isotopique ou non " du sous-chapitre 7-03 " Auto-immunité " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 7 : Modification du préambule, suppression de l'intitulé 1533 et insertion de l'intitulé 1519 dans le chapitre 11 " Enzymologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 11 : Ajout d'un préambule et modification des intitulés du chapitre 14 " Médicaments et toxiques " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 23 janvier 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR TASS9720218A
J.O. DU 26/01/1997 Page : 1365
(Art. 2 : Insertion du sous-chapitre 17-06 " Analyses de biochimie portant sur les marqueurs sériques d'origine embryonnaire ou foetale, dans le sang maternel, de risque accru de trisomie 21 foetale " dans le chapitre 17 " Diagnostic prénatal " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 24 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR TASS9623580A
J.O. du 03/11/1996 Pages : 16061/16062
( Art. 1er : Modification de l'art. 1er de la 1re partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 3 : Modification de l'intitulé 0075 du chapitre 4 " Spermiologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 4 : Modification des intitulés 1104 et 1106 du sous-chapitre 5-01 " Cytologie, chimie, divers " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 5 : Modification de l'intitulé 1128 du sous-chapitre 5-02 " Hémostase et coagulation " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 9 : Modification des intitulés 1463 et 1478 du sous-chapitre 7-03 " Auto-immunité " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 11 : Modification de l'intitulé 4362 du sous-chapitre 7-05 " Sérologie parasitaire " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale Sérologie bactérienne
art. 17 : Modification du titre du chapitre 16 " Tests d'amplification génique et en hybridation moléculaire, diagnostic prénatal exclu " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale et de son intitulé 4101) Arrêté du 11 mars 1996 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR TASS9620858A
J.O. du 04/04/1996 Pages : 5197/5200
(Insertion du chapitre 17 " Diagnostic prénatal " dans la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR SPSS9501080A
J.O. du 28/04/1995 Pages : 6576/6577
( Art. 1er : Modification de l'art. 10 " Indemnités kilométriques " de la 1re partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 2 : Modification des intitulés 1101, 1104 et 1123 et remplacement de l'intitulé 1105 du sous-chapitre 5-01 " Cytologie, chimie, divers " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 5 : Modifications des intitulés 1054 et 1376 du chapitre 14 " Médicaments, toxiques " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR SPSS9501079A
J.O. du 28/04/1995 Page : 6576
(Art. 1er : Suppression du sous-chapitre 7-01 " Techniques générales " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR SPSS9501078A
J.O. du 28/04/1995 Pages : 6574/6576
(Art. 1er : Remplacement du sous-chapitre 7-03 " Auto-immunité " du chapitre 7 " Immunologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR SPSS9501077A
J.O. 28/04/1995 Page : 6573
( Art. 1er (1°) : Remplacement de l'acte 1121 par l'acte " 1124 Mesure de la vitesse de sédimentation " dans le sous-chapitre 5-01 " Cytologie, chimie, divers " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 1er (2°et 3°) : Remplacement des actes 0196 et 0127 par les actes " 1128 Exploration de base de l'hémostase préopératoire comprenant numération des plaquettes, dosage de l'activité prothrombinique et temps de céphaline + activateur " et " 1127 Temps de céphaline + activateur " dans le sous-chapitre 5-02 " Hémostase et coagulation " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale
art. 1er (4° et 5°) : Remplacement des actes 0143 et 1147 par les actes " 1140 Groupage sanguin ABO-Rh (D) (GS) " et " 1141 Recherche d'anticorps irréguliers (RAI) " dans le sous-chapitre 5-03 " Immunohématologie " du chapitre 5 " Hématologie " de la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) Arrêté du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale
NOR SPSS9501076A
J.O. 28/04/1995 Page : 6572
(Art. 1er : Insertion du chapitre 16 " Tests d'amplification génique et d'hybridation moléculaire (diagnostic prénatal exclu) " dans la 2e partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale) 1