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Timestamp: 2016-10-22 13:44:36+00:00
Document Index: 168249712

Matched Legal Cases: ['art. 68', 'art. 190', 'art. 269', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 190', 'art. 189', 'art. 189', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 189', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 189', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 152', 'art. 278']

6S.463/2005 (10.02.2006)
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 4 novembre 2005.
X.________, qui avait pass� une nuit arros�e dans divers caf�s et dancings, a rencontr� Y.________ le matin du 5 octobre 2003. Apr�s l'avoir accompagn�e � l'�glise o� il lui a pris la main � plusieurs reprises pendant l'office, il s'est rendu au domicile de celle-ci o� ils ont bu quelques verres, �cout� de la musique et dans�. X.________ torse nu, a caress� et embrass� Y.________. Cette derni�re l'a laiss� lui �ter sa jupe et ce n'est que lorsque X.________ s'est retrouv� en slip et lui a demand� de lui caresser le p�nis qu'elle lui a clairement signifi� qu'elle n'entendait pas entretenir de relations sexuelles. Rendu furieux par ce refus, X.________ s'est mis � �trangler Y.________ qui s'est d�battue puis a perdu connaissance. Lorsqu'elle a retrouv� ses esprits, X.________ l'a contrainte � une fellation. Il l'a ensuite d�shabill�e et entra�n�e dans la chambre � coucher et, faute d'�rection suffisante, l'a � nouveau contrainte � une fellation. Y.________ s'est relev�e en pleurs pour aller aux toilettes o� X.________ l'a suivie. Y.________ a vu dans un miroir les marques et blessures cons�cutives � sa strangulation. X.________ lui a dit qu'il l'aurait tu�e s'il l'avait voulu et lui a montr� comment il s'y serait pris pour lui briser la nuque. Puis, dans la cuisine, il l'a menac�e d'un couteau et l'a contrainte � retourner dans la chambre � coucher o�, alors que Y.________ ne faisait que pleurer, il a obtenu une troisi�me fellation, s'est masturb�, a p�n�tr� Y.________ et a joui. X.________ et Y.________ se sont rhabill�s et X.________, qui a implor� le pardon de Y.________ � genoux, a montr� � celle-ci son permis de s�jour, en lui disant qu'elle pouvait le d�noncer si elle voulait. Apr�s son d�part Y.________ a appel� une amie � qui elle a racont� les faits, et qui l'a accompagn�e � l'h�pital, o� elle a pass� la nuit avant de se rendre au poste de police pour porter plainte. Elle n'a pas repris le travail imm�diatement et a continu� de consulter le psychologue qu'elle avait rencontr� � l'h�pital.
Par arr�t du 16 juin 2005, la Cour d'assises genevoise a condamn� X.________ � la peine de trois ans et neuf mois de r�clusion pour viol aggrav� et contrainte sexuelle aggrav�e.
Par arr�t du 4 novembre 2005, la Cour de cassation genevoise a rejet� le recours de X.________.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Soutenant que celui-ci viole principalement l'art. 68 ch. 1 CP et subsidiairement l'art. 190 ch. 3 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) � un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277 bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Les �l�ments objectifs et subjectifs de la contrainte sexuelle et du viol sont r�alis�s et ne sont pas contest�s par le recourant. Le recourant s'en prend � sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189 CP) car il pr�tend que le viol avec cruaut� de l'art. 190 al. 3 CP pour lequel il a �t� condamn� englobe les actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 al. 3 CP qui lui sont reproch�s, en raison de l'unit� de temps et de son intention unique qui �tait de violer la victime.
L'art. 189 CP vise � r�primer de mani�re g�n�rale la contrainte en mati�re sexuelle. Le viol (art. 190 CP) constitue une lex specialis pour le cas o� la victime est une femme et qu'il lui est impos� l'acte sexuel proprement dit (ATF 119 IV 309 consid. 7b p. 311). Un concours r�el est cependant concevable si l'acte sexuel et les autres actes d'ordre sexuel sont ind�pendants les uns des autres, en particulier lorsqu'ils ont �t� commis � des moments diff�rents (cf. ATF 122 IV 97 consid. 2a p. 99).
Pour la doctrine, les actes d'ordre sexuel commis en �troite liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les pr�liminaires, doivent �tre consid�r�s comme absorb�s par le viol (cf. J�rg Rehberg/Niklaus Schmid/Andreas Donatsch, Strafrecht III, 8e �d., 2003, p. 431; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. 1, Berne 2002, art. 190 CP n. 19; G�nter Stratenwerth/Guido Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil. I, 6e �d., Berne 2003, � 8 n. 23; Philipp Maier, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, 2003, art. 189 CP n. 56). Une telle hypoth�se n'est pas r�alis�e en l'esp�ce. Il ressort en effet des faits constat�s par l'autorit� cantonale, auxquels la cour de c�ans est li�e, que le recourant a impos� la fellation � trois reprises � sa victime sur une p�riode de pr�s de trois heures, � des moments distincts. La premi�re fellation a eu lieu apr�s qu'il ait �trangl� sa victime, qu'elle ait perdu connaissance, puis qu'elle ait recouvr� ses esprits. Le recourant l'a ensuite entra�n�e dans la chambre � coucher et, faute d'�rection suffisante, l'a contrainte � une nouvelle fellation. Enfin, le recourant a suivi sa victime aux toilettes, lui a montr� comment il s'y serait pris pour lui briser la nuque, l'a menac�e � la cuisine avec un couteau, l'a contrainte � retourner dans la chambre � coucher et lui a impos� une troisi�me fellation. Puis il s'est masturb�, l'a p�n�tr�e et a joui. Il ressort �galement des faits constat�s que le recourant a lui-m�me reconnu que chacune des trois fellations constituait une nouvelle entreprise distincte de la pr�c�dente dans sa volont� de faire l'amour. Du point de vue temporel et spatial ainsi que compte tenu de la volont� du recourant, les deux premi�res fellations apparaissent clairement comme des actes distincts. Au surplus, les trois actes d'ordre sexuel litigieux, y compris le dernier qui est juste ant�rieur au viol, ne peuvent �tre assimil�s � des caresses sur les seins, les jambes ou le sexe d�nud� de la victime, qui pourraient �tre consid�r�s comme des pr�liminaires ou des actes accessoires ant�rieurs non punissables, ni comme le pr�lude � une relation sexuelle qui aurait �t� qualifi�e de normale si elle n'avait pas �t� accompagn�e de violence (cf. ATF 99 IV 73 consid. 2b). Peu importe � cet �gard qu'ils aient paru n�cessaires au recourant pour lui provoquer une �rection. Admettre le contraire reviendrait � consid�rer que l'art. 190 CP absorbe n'importe quel acte d'ordre sexuel permettant d'assouvir les fantasmes de l'auteur qui aurait pour but le viol, ce qui est inadmissible. Les fellations n'�tant pas de simples actes accompagnant le rapport sexuel, la condamnation du recourant en vertu des art. 189 et 190 CP en concours r�el ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recourant ne conteste pas la circonstance aggravante de la cruaut� pour les actes d'ordre sexuel s'ils sont retenus. En revanche, � titre subsidiaire, il conteste qu'elle soit r�alis�e pour le viol, retenu en concours avec les actes d'ordre sexuels. Selon lui, l'acte sexuel a �t� commis imm�diatement apr�s la fellation, sans nouvel acte de cruaut� entre deux.
3.1 Le viol est r�prim� par l'art. 190 CP, dont l'alin�a 1 dispose que "celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel, sera puni de la r�clusion pour dix ans au plus". L'alin�a 3 de cette disposition pr�voit que la peine sera la r�clusion pour trois ans au moins si l'auteur a agi avec cruaut�, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux.
La cruaut� suppose que l'auteur inflige volontairement, avant ou pendant l'acte, des souffrances physiques ou psychiques particuli�res qui vont au-del� de ce qui est inh�rent � la r�alisation de l'infraction de base ou l'accompagne n�cessairement. La disposition r�primant le cas qualifi� doit �tre interpr�t�e restrictivement compte tenu de l'importante augmentation du minimum l�gal de la peine par rapport � l'infraction simple. La menace, la violence et la contrainte font d�j� partie des �l�ments constitutifs de l'infraction simple. La cruaut� qu'implique l'infraction aggrav�e suppose donc que l'auteur ait exc�d� ce qui est n�cessaire pour briser la r�sistance de la victime et pour parvenir � la r�alisation de l'infraction simple (ATF 119 IV 224 consid. 3 p. 228, 49 consid 3c p. 52).
A titre d'exemple de cruaut�, l'art. 190 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances peuvent cependant amener � conclure � la cruaut�. Ainsi, il a �t� jug� que celui qui serre fortement le cou de sa victime agit d'une mani�re dangereuse et lui inflige des souffrances physiques et psychiques particuli�res, qui ne sont pas n�cessaires pour la r�alisation de l'infraction de base, de sorte qu'il y a cruaut� (ATF 119 IV 49 consid. 3e p. 53, 224 consid. 3 p. 229 s.). Dans l'arr�t 6S.698/1993 du 26 janvier 1994, le Tribunal f�d�ral a aussi retenu la cruaut� dans un cas o� l'auteur, apr�s avoir viol� sa victime et l'avoir ensuite laiss�e se rhabiller, l'avait � nouveau d�shabill�e et viol�e, lui faisant subir, par la r�p�tition d'actes qui semblaient ne jamais devoir prendre fin, des souffrances psychiques d�passant notablement celles qui r�sultent normalement d'un viol.
3.2 Dans le cas particulier, le recourant, dans sa volont� de violer la victime, a tout d'abord �trangl� celle-ci, lui a fait perdre connaissance, lui a fait subir une premi�re fellation, lui en a fait subi une seconde dans la chambre � coucher, puis, alors que la victime �tait effray�e des marques qu'elle d�couvrait sur son cou dans le miroir des toilettes, l'a terroris�e en lui disant qu'il aurait pu la tuer s'il l'avait voulu en lui montrant comment il lui aurait bris� la nuque. Il a encore brandi un couteau dans la cuisine, puis lui a fait subir une troisi�me fellation dans la chambre � coucher avant de la violer. Le recourant a ainsi abus� de sa victime pendant pr�s de trois heures, cr�ant un climat de terreur, faisant preuve de cruaut� syst�matique et infligeant � sa victime d'importantes angoisses, souffrances physiques et psychiques allant largement au-del� de celles g�n�r�es par les atteintes � sa libert� sexuelle et ce jusqu'� ce qu'il ait enfin pu apaiser ses instincts et parvenir � la jouissance. On doit par cons�quent admettre que le recourant a fait preuve de cruaut� pour contraindre la victime � subir l'acte sexuel, respectivement des actes d'ordre sexuel de sorte qu'il a agi avec cruaut� au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP. Peu importe qu'il n'ait pas menac� sa victime ou serr� le cou de celle-ci entre la derni�re fellation et le viol. Mal fond�, le pourvoi doit �tre rejet�.
Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ), et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Enfin, la cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
Un �molument judiciaire de 800.- fr. est mis � la charge du recourant.