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Timestamp: 2016-10-26 21:17:03+00:00
Document Index: 208480808

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 41', 'art. 106', 'art. 27', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 24', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 27', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 24', 'art. 65', 'art. 40', 'ATF ', 'ATF ']

1C_660/2012 (16.10.2013)
1C_660/2012 � � Arr�t du 16 octobre 2013
A.________, repr�sent�e par Me Denis Sulliger, avocat,
Municipalit� de Bex, case postale 64, 1880 Bex,
Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne, repr�sent� par Me Edmond de Braun, avocat.
Autorisation et r�gularisation de travaux hors zone � b�tir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 14 novembre 2012.
A.a.�B.________ est propri�taire de la parcelle n� 4491 du cadastre de la commune de Bex, situ�e en zone interm�diaire selon le plan partiel d'affectation "Aux Plans" approuv� par le Conseil d'Etat le 26 novembre 1993 (ci-apr�s: le PPA). Ce bien-fonds supporte un b�timent � prot�ger au sens des art. 27 et 56 du r�glement d'application du PPA (ci-apr�s: le RPPA); il a obtenu la note de 4 au recensement architectural vaudois r�alis� par le Service Immeubles, Patrimoine et Logistique, Section Monument et Site (ci-apr�s: le SIPAL-MS). Selon le propri�taire, ce chalet n'avait plus d'usage agricole au 1er juillet 1972. Ce bien-fonds est contigu � la parcelle n� 4489 appartenant � C.________, �galement colloqu�e en zone interm�diaire.
A.b.�Sur demande de B.________, la Municipalit� a autoris� avec dispense d'enqu�te publique le prolongement de l'avant-toit existant et le changement de la couverture de l'annexe de l'habitation en fa�ade nord-ouest (permis n� 2321.A d�livr� le 13 ao�t 1993), ainsi que la cr�ation d'une d�pendance attenante � l'habitation par la prolongation du couvert existant au sud (permis n� 2321.B d�livr� le 14 d�cembre 2005).
Faisant suite � la d�nonciation de A.________, la Commission municipale de salubrit� et de contr�le des constructions a constat�, lors d'une inspection locale, qu'en plus des travaux autoris�s, un couvert partiellement ferm� attenant au chalet sur sa face nord-est ainsi qu'un abri ouvert ind�pendant avaient �t� �rig�s.
Le 15 mai 2008, la Municipalit� a exig� l'�limination du couvert partiellement ferm� et de l'abri ind�pendant �rig�s sans autorisation; elle a en revanche, le 16 mai 2008, d�livr� un permis d'habiter/d'utiliser � B.________ concernant la prolongation de l'avant-toit, le changement de la couverture de l'annexe et de l'habitation ainsi que la construction d'une d�pendance attenante � l'immeuble.
A.c.�En d�cembre 2008, A.________ a d�nonc� son voisin en raison de l'installation d'une "cabane qui sert � soutenir les branches de son sapin (l'hiver particuli�rement) ". En f�vrier 2009, B.________ a, devant l'opposition de sa voisine, renonc� � l'�tai supportant les branches de ses sapins bien que la Municipalit� lui ait octroy� le 15 janvier 2009 une autorisation � bien plaire avec dispense d'enqu�te publique concernant l'am�nagement d'un couvert � voiture � titre temporaire du 15 octobre au 15 avril de chaque ann�e.
A.d.�En juillet 2009, B.________ a re�u l'autorisation - avec dispense d'enqu�te publique - de remplacer la couverture en t�les ondul�es d'une partie du b�timent par des t�les structur�es thermolaqu�es de teinte mate, s'harmonisant avec les toitures environnantes, et le remplacement du chapeau de la chemin�e de la cuisine (permis 2321.C).
A.e.�Inform�e par A.________ en novembre 2010 de la r�alisation d'un nouvel �tai sur la propri�t� de B.________, la Municipalit� a imparti un d�lai � ce dernier pour �liminer cet �tai ou �tablir un dossier en vue de le soumettre pour approbation au Service du d�veloppement territorial (ci-apr�s: le SDT). Le 6 janvier 2011, B.________ a donc d�pos� une demande d'autorisation pour la construction d'une structure destin�e � soutenir les branches des sapins bordant l'acc�s � sa propri�t�; il a indiqu� que le seul moyen de faire demi-tour dans l'�troit chemin priv� menant � son habitation �tait de passer sous un �pic�a � double tronc d'assez grande taille et dont les branches ployaient sous le poids de la neige en hiver. La Municipalit� a pr�avis� positivement ce projet, tout en souhaitant que l'aspect esth�tique en soit am�lior�. Le SDT a cependant renvoy� le dossier � l'autorit� communale en lui indiquant que les travaux d'am�nagement qu'elle avait pr�c�demment autoris�s hors de la zone � b�tir, sans son autorisation, devaient faire l'objet d'une proc�dure de r�gularisation .
A.f.�Le 2 mars 2011, la Municipalit� a invit� B.________ � lui remettre un dossier de mise � l'enqu�te publique concernant tous les travaux r�alis�s sur sa propri�t� apr�s 1972 en vue de leur r�gularisation. Il s'est ex�cut� le 12 juillet 2011; sa demande concernait les ouvrages suivants: "Etayage - abri sous sapin, agrandissement couvert existant, prolongation de l'avant-toit du garage, chapeau de chemin�e, r�novation de couverture existante". Il ressort des plans qu'une cloison en planches a remplac� des b�ches sur une annexe en fa�ade nord, au titre d'entretien. Soumis � l'enqu�te publique du 13 ao�t au 12 septembre 2011, le projet a suscit� l'opposition de A.________.
Le 5 octobre 2011, la Municipalit� a lev� l'opposition de l'int�ress�e en se fondant sur l'autorisation sp�ciale d�livr�e par le SDT (cf. synth�se CAMAC du 20 septembre 2011); celui-ci a en effet consid�r� que les diff�rentes extensions op�r�es rentraient dans le potentiel d'agrandissement hors volume du b�timent existant et pouvaient �tre admises comme des transformations partielles sans incidence sur l'identit� du b�timent et ses abords.
La Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision municipale; dans le cadre de l'instruction devant le Tribunal cantonal, le SDT a pr�cis� ses calculs concernant le potentiel d'extension des surfaces brutes de plancher habitable et des surfaces annexes du b�timent litigieux.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal en ce sens que les d�cisions du SDT (20 septembre 2011) et de la Municipalit� (5 octobre 2011) r�gularisant les travaux litigieux sont annul�es et que le dossier est retourn� au SDT pour qu'il ordonne les mesures de remise en �tat n�cessaires. A titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Municipalit� se r�f�re � l'arr�t cantonal ainsi qu'� l'opinion du SDT. Le SDT et le Tribunal cantonal concluent au rejet du recours. L'intim� d�pose des d�terminations. L'Office f�d�ral du d�veloppement territorial renonce � se prononcer. La recourante r�plique.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Celle-ci a �t� prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF) : le recours est ainsi recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
1.2.�La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal (art. 89 al. 1 let. a LTF). En tant que voisine directe, elle est particuli�rement atteinte par la d�cision (art. 89 al. 1 let. b LTF) et a un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 let. c LTF). Les autres conditions de recevabilit� sont par ailleurs r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
1.3.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). En revanche, il n'appr�cie la violation des droits fondamentaux ou des dispositions de droit cantonal ou communal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les arr�ts cit�s).
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante voit une violation de son droit d'�tre entendue dans le refus du Tribunal cantonal de donner suite � sa requ�te d'inspection locale.
2.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 131 I 153 consid. 3 p. 157; sur la notion d'arbitraire: ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
2.2.�En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a rejet� la demande d'inspection locale de la recourante au motif que le dossier comportait plusieurs plans en coupe ainsi que de nombreuses photographies des lieux lui permettant d'appr�cier la port�e des modifications apport�es par l'intim� au b�timent. La recourante se contente d'affirmer que seul un transport sur place aurait permis de se rendre r�ellement compte de l'ampleur des modifications apport�es au b�timent et du fait qu'elles changent consid�rablement son aspect ext�rieur; � ses yeux, les photographies vers�es au dossier ne refl�teraient pas de mani�re suffisamment pr�cise l'aspect g�n�ral des modifications effectu�es. La recourante n'explique cependant pas pr�cis�ment en quoi le refus de l'instance pr�c�dente serait constitutif d'arbitraire. En tout �tat de cause, le raisonnement pr�cit� des juges cantonaux �chappe au grief d'arbitraire. Il appara�t en particulier que le dossier contient des plans et photographies en suffisance.
Le Tribunal cantonal pouvait donc, sans violer le droit d'�tre entendue de la recourante, renoncer � proc�der � une inspection locale. Le grief doit d�s lors �tre �cart�.
Dans un autre grief formel, la recourante invoque une violation de son droit d'�tre entendue r�sultant d'une motivation insuffisante de la d�cision entreprise. Elle reproche en effet � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir expos� les motifs l'ayant amen�e � consid�rer que les transformations r�alis�es par l'intim� �taient conformes aux prescriptions du r�glement communal. L'int�ress�e fait de surcro�t valoir que l'instance pr�c�dente aurait de fa�on inadmissible limit� son pouvoir d'appr�ciation � l'arbitraire dans l'examen de son grief tir� de la violation du droit communal.
3.1.�Le droit d'�tre entendu, garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., implique pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Pour satisfaire � cette exigence, il suffit qu'elle mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Elle n'est pas tenue d'exposer et de discuter tous les griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237; 136 I 184 consid. 2.2.1 p. 188).
3.2.�Contrairement � ce que soutient la recourante, le Tribunal cantonal n'a pas omis de traiter le grief soulev�. Il a en effet repris l'argumentation de la Municipalit� selon laquelle les travaux effectu�s �taient de minime importance et r�pondaient � la notion d'entretien. Il a ainsi jug� qu'il n'�tait pas arbitraire de consid�rer que les travaux litigieux, moyennant le respect des charges impos�es dans les autorisations d�livr�es, �taient compatibles avec les prescriptions locales en mati�re d'am�nagement et en particulier qu'ils respectaient l'identit� architecturale du b�timent selon l'art. 27 al. 1 et 3 RPPA (cf. consid. 6.1 supra). Cette motivation, bien que succincte, �tait suffisante et permettait � la recourante de recourir en connaissance de cause, ce qu'elle a d'ailleurs fait. Le grief de violation du droit d'�tre entendu doit d�s lors �galement �tre rejet� sous cet angle.
3.3.�La recourante fait ensuite grief � l'instance pr�c�dente d'avoir commis un "exc�s n�gatif de son pouvoir d'appr�ciation". Celle-ci aurait de fa�on inadmissible limit� sa cognition � l'arbitraire s'agissant de l'application du droit communal. Si la recourante fait r�f�rence � la maxime d'office (art. 41 et 89 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 [LPA/VD; RS 173.36]), elle n'invoque toutefois aucune disposition topique du droit cantonal traitant sp�cifiquement du pouvoir d'examen du Tribunal cantonal. La critique de la recourante ne satisfait d�s lors pas aux exigences accrue de motivation d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.3).
Au demeurant, � supposer recevable, son moyen aurait d� �tre rejet�. En effet, on peut certes penser � la lecture du consid�rant 4c que le Tribunal cantonal a restreint � l'arbitraire son pouvoir d'examen concernant l'application de l'art. 27 RPPA, disposition qui exigerait, selon la recourante, le maintien de l'int�grit� architecturale du b�timent. Tel n'est cependant pas le cas. Les consid�rations �mises dans l'arr�t entrepris montrent en effet que le Tribunal cantonal a proc�d� � un contr�le effectif du dossier, sans se limiter mat�riellement � l'arbitraire. Aux consid�rants 4a et 4b, celui-ci a v�rifi� le respect de l'identit� du b�timent et de ses abords � la lumi�re du droit f�d�ral (art. 24c LAT et 42 OAT). Or, les dispositions communales dont se pr�vaut la recourante n'ont dans ce contexte pas de port�e plus �tendue ou diff�rente du droit f�d�ral applicable. En effet, la facult� de transformer partiellement une construction b�n�ficiant de la situation acquise hors zone � b�tir rel�ve exclusivement du droit f�d�ral (cf. ATF 127 II 215 consid. 3b p. 219); les parties ne pr�tendent en l'occurrence pas que le canton de Vaud aurait fait usage de la possibilit� qui lui �tait offerte par l'art. 27a LAT de restreindre le cadre d�fini par le droit f�d�ral (cf. CHRISTOPH J�GER, in: Aemisegger/Moor/Ruch/ Tschannen, Commentaire LAT, 2010, n. 6 et 8 ad art. 27a LAT). Force est d�s lors d'admettre que la cour cantonale n'a pas restreint de mani�re inadmissible son pouvoir d'appr�ciation, mais qu'elle a fait preuve d'une certaine retenue dans la mesure o� la question de l'identit� du b�timent relevait en premier lieu de l'appr�ciation des autorit�s locales, ce qui n'est pas arbitraire au regard des principes applicables en la mati�re (cf. infra consid. 6.2).
Sur le fond, la recourante se plaint d'une violation des art. 24c de loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT) et 42 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT).
4.1.�Ces dispositions ont �t� modifi�es par novelles du 23 d�cembre 2011, respectivement du 10 octobre 2012; les modifications sont entr�es en vigueur le 1
er�novembre 2012 (RO 2012 5535 et 5537). Ces novelles ne contiennent pas de disposition transitoire relative � l'application du nouveau droit dans les proc�dures en cours. A titre de droit transitoire, le Conseil f�d�ral a toutefois pr�vu, de fa�on g�n�rale, que les proc�dures de recours pendantes demeureraient r�gies par l'ancien droit, sauf si le nouveau droit �tait plus favorable au requ�rant (art. 52 al. 2 OAT). Cette derni�re disposition s'applique en l'esp�ce (cf. ATF 127 II 215 consid. 2 p. 217 s. et les r�f�rences) et il y a par cons�quent lieu de se r�f�rer � l'ancien droit, �tant pr�cis� que les modifications entr�es en vigueur le 1
er�novembre 2012 n'instaurent pas un r�gime plus favorable � l'intim� dans le cas particulier.
4.2.�L'art. 24c LAT, dans sa teneur avant le 1
er�novembre 2012 (RO 2000 2044), pr�voit que les constructions et installations sises hors de la zone � b�tir, qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone, b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Dans tous les cas, les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites (al. 2). Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et installations qui ont �t� �rig�es ou transform�es conform�ment au droit mat�riel en vigueur � l'�poque, mais qui sont devenues contraires � l'affectation de la zone � la suite d'une modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement (art. 41 OAT). La date d�terminante est en principe celle du 1
er�juillet 1972, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution, qui a introduit le principe de la s�paration du territoire b�ti et non b�ti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 398).
4.3.�En l'occurrence, il n'est pas contest� que l'affectation agricole du b�timent a �t� abandonn�e avant le 1
er�juillet 1972. La r�gularisation des travaux litigieux doit d�s lors �tre examin�e au regard de l'art. 24c LAT.
4.4.�Selon l'ancienne version de l'art. 42 OAT (RO 2000 2061 et RO 2007 3643), les constructions et installations pour lesquelles l'art. 24c LAT est applicable peuvent faire l'objet de modifications si l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. Sont admises les am�liorations de nature esth�tique (al. 1). Le moment d�terminant pour l'appr�ciation du respect de l'identit� est l'�tat de la construction ou de l'installation au moment de la modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement (al. 2). La question de savoir si l'identit� de la construction ou de l'installation est respect�e pour l'essentiel doit �tre examin�e en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3 premi�re phrase).
L'identit� n'est en tous cas pas respect�e si � l'int�rieur du volume b�ti existant, la surface brute de plancher imputable est augment�e de plus 60% (art. 42 al. 3 let. a OAT). De m�me, si un agrandissement n'est pas possible ou ne peut pas �tre exig� � l'int�rieur du volume b�ti existant, l'agrandissement total ne peut exc�der ni 30% de la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone ni 100 m
2; les agrandissements effectu�s � l'int�rieur du volume b�ti existant ne comptent que pour moiti� (art. 42 al. 3 let. b OAT).
La recourante soutient tout d'abord que les agrandissements effectu�s par l'intim� exc�dent les 30% de la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone. Elle ne conteste pas que l'ensemble des agrandissements op�r�s par l'intim� totalise quelque 36.6 m
2, � savoir 32.9 m
2�de surfaces annexes (couvert nord-est de 5.6 m
2, agrandissement de l'auvent sud de 14.4 m
2et couvert/�tai de 12.9 m
2�) et 3.7 m
2�de nouvelles surfaces � l'int�rieur du volume b�ti existant (auvent sud reconverti en v�randa ne comptant que pour moiti�; cf. art. 42 al. 3 let. b OAT).
En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a retenu une surface existante d�terminante de 209. 6 m
2, � savoir 116.4 m
2�de surface brute de plancher habitable - permettant un agrandissement de 34.9 m
2�(30% de 116.4) - et 93.2 m
2�de surface annexe - autorisant un potentiel d'agrandissement de 28 m
2�(30% de 93.2 m
2�) -. Le potentiel d'agrandissement total de l'immeuble �tait ainsi de 62.9 m
2�(34.9 + 28) selon les dispositions topiques. Pour contester ce calcul, la recourante soutient que la surface brute de plancher d�terminante s'�l�verait � 91.6 m
2. Ce faisant, elle s'�carte des constatations de fait de l'instance pr�c�dente - qui a retenu 116.4 m2 - sans invoquer ni d�montrer le caract�re manifestement inexacte ou arbitraire de celles-ci, comme il lui appartenait pourtant de le faire (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62 et les arr�ts cit�s). Il n'y a par cons�quent pas lieu de s'�carter sur ce point de l'�tat de fait contenu dans la d�cision entreprise. Au demeurant, les chiffres invoqu�s par la recourante se rapportent en r�alit� � la surface nette de plancher habitable alors que, suivant l'art. 42 OAT, il convient de se r�f�rer aux surfaces brutes lesquelles comprennent les surfaces des murs et des parois dans leur section horizontale (cf. Office f�d�ral du d�veloppement territorial [OFDT], Nouveau droit de l'am�nagement du territoire, Explications relatives � l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire et recommandations pour la mise en oeuvre, Berne 2001, partie V "Autorisation au sens de l'art. 24c LAT", p. 9 et 21).
Par ailleurs, la recourante soutient que seule la surface de la cave (9.64 m2) entrerait dans le calcul des surfaces annexes, � l'exclusion du fenil et du chevrier situ�s au 1
er��tage, ainsi que de l'auvent sud et de l'auvent nord; selon elle, ces locaux ne seraient pas reli�s directement et par un lien fonctionnel avec le b�timent principal, de sorte qu'ils ne pourraient �tre pris en compte dans le calcul conform�ment � la jurisprudence d�velopp�e dans l'arr�t 1A.10/2005 du 13 juillet 2005. Contrairement � ce que pr�tend la recourante, la surface aff�rente au fenil et au chevrier n'a pas �t� prise en compte dans le calcul effectu� par le SDT pour l'application de l'art. 42 al. 3 OAT. Il convient en revanche d'inclure dans ce calcul les surfaces des autres locaux annexes (atelier, b�cher-garage, r�duits, etc.) : ceux-ci sont accol�s au b�timent et il n'a pas �t� contest� qu'ils n'avaient plus d'affectation agricole en 1972 (cf. OFDT, op. cit., ch. 3.3.2, p. 9). La question du lien direct et fonctionnel ne se pose donc pas. Pour le reste, la recourante n'a �mis aucune critique concernant les superficies retenues par les instances pr�c�dentes pour les diff�rents locaux annexes, � l'exception toutefois de celle de la cave qu'elle fixe - contrairement � l'instance pr�c�dente - � 9.64 m
2.. Sur ce point, la recourante s'�carte � nouveau des faits retenus par les instances pr�c�dentes sans en d�montrer le caract�re arbitraire; elle se r�f�re en outre �galement � la surface nette de la cave, surface qui n'est pas pertinente en l'esp�ce.
Dans ces circonstances, l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle les am�nagements litigieux n'outrepassaient pas les limites quantitatives pr�vues par l'art. 42 al. 3 OAT peut �tre confirm�e.
La recourante fait ensuite grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir examin� la question du respect de l'identit� de la construction en tenant compte de l'ensemble des circonstances, en violation des art. 24c al. 2 LAT et 42 OAT. Elle lui reproche en outre de ne pas avoir examin� les travaux litigieux � la lumi�re des dispositions communales (art. 27 et 56 RPPA).
6.1.�Selon la jurisprudence d�velopp�e sous l'empire de l'ancien droit (ancien art. 24 al. 2 LAT), applicable �galement au nouveau droit, l'identit� de l'ouvrage est pr�serv�e lorsque la modification projet�e sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que l'apparence ext�rieure de celui-ci et qu'elle n'entra�ne pas d'effets nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'�quipement et l'environnement. La transformation doit �tre d'importance r�duite par rapport � l'�tat existant de l'ouvrage (ATF 127 II 215 consid. 3a et b p. 218 s.; 123 II 256 consid. 4 p. 261 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 27 RPPA - auquel renvoie l'art. 56 RPPA intitul� "B�timents � prot�ger" -, les b�timents prot�g�s sont entretenus et maintenus dans leur int�grit� architecturale (volum�trie, style, dimension des ouvertures, ornementation) et ne sont pas d�molis (al. 1). Seules les modifications de minime importance peuvent �tre autoris�es de cas en cas (al. 3).
6.2.�Le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue lorsqu'il doit se prononcer sur de pures questions d'appr�ciation ou tenir compte de circonstances locales, dont les autorit�s locales ont une meilleure connaissance que lui (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 129 I 337 consid. 4.1 p. 344 et les arr�ts cit�s). C'est notamment le cas lorsqu'il s'agit d'appr�cier la question du respect de l'identit� d'un b�timent et de son esth�tique.
6.3.�En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a estim�, � l'instar du SDT, que les travaux r�alis�s depuis 1993 �taient sans incidence sur l'identit� du b�timent et de ses abords. Les photographies vers�es au dossier montraient que le b�timent comportait d�j� certaines annexes, ce qui tendait � d�montrer qu'il n'avait pas subi de modifications importantes du fait des am�nagements r�alis�s par l'intim�. L'instance pr�c�dente a en outre retenu que certains travaux constituaient des travaux d'entretien qui avaient pu contribuer � l'am�lioration esth�tique du b�timent (cf. changement de la couverture de l'annexe et du chapeau de la chemin�e notamment).
Les critiques soulev�es par la recourante ne permettent pas de remettre en cause l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente. Comme relev� par cette derni�re, plusieurs annexes �taient d�j� accol�es aux fa�ades sud et nord du b�timent ainsi que dans son angle nord-ouest. Dans cette mesure, l'instance pr�c�dente pouvait, sans violer le droit f�d�ral, estimer que les am�nagements r�alis�s par l'intim� dans le prolongement des d�pendances pr�existantes au sud et au nord ne portaient pas atteinte aux traits essentiels du b�timent. Compte tenu notamment de leurs dimensions mesur�es, ces constructions n'affectent pas le caract�re du chalet. Cette appr�ciation vaut �galement pour l'�tai. En outre, a u vu des photographies figurant au dossier, le changement de la couverture de l'annexe s'apparentait effectivement � des travaux d'entretien rendus n�cessaires par l'usure du temps. Si, sur ce point, la recourante critique le fait que les mat�riaux utilis�s par l'intim� pour la toiture ne seraient pas nobles � ses yeux, elle ne soutient toutefois pas que tel �tait le cas auparavant; il ressort de certaines photographies vers�es au dossier que l'annexe en question �tait en l'occurrence d�j� recouverte de t�les ondul�es.
La recourante se plaint �galement de la teinte du bois utilis� pour une partie des nouveaux am�nagements - qu'elle qualifie de "couleur orange" - ainsi que du fait que les planches en bois seraient pos�es de fa�ons al�atoire verticalement ou horizontalement. Comme le soutient la recourante, les travaux entrepris ne constituent certes pas une am�lioration de l'aspect d'origine du chalet. Les dispositions f�d�rales pr�cit�es ne l'exigent cependant pas. Il suffit e n effet que l'identit� de la construction soit conserv�e.
Pour critiquer l'aspect esth�tique des travaux effectu�s, la recourante invoque �galement en vain la note de 4 ("objet bien int�gr�") attribu�e au chalet selon le recensement architectural des constructions ainsi que l'art. 27 RPPA. En effet, comme relev� pr�c�demment, cette disposition communale n'est pas d�terminante en l'esp�ce (cf. supra consid. 3.3). Au demeurant, la recourante ne pr�tend pas et il n'appara�t pas d'embl�e �vident que cette disposition communale prescrirait des limites plus strictes que celles pr�vues par le droit f�d�ral pr�cit� pour la transformation partielle du b�timent litigieux. Enfin, le fait que le chalet soit recens� comme "objet bien int�gr�" (note 4) - lequel ne fait pas l'objet d'un classement, ni d'une inscription � l'inventaire cantonal - ne permet pas d'aboutir � une appr�ciation diff�rente de celle des instances cantonales. En effet, la d�finition cantonale fait �galement r�f�rence au fait que l'identit� de ces objets m�rite d'�tre conserv�e, tout en pr�cisant qu'ils ne poss�dent pas une authenticit� ni une qualit� architecturale justifiant une intervention syst�matique du SIPAL-MS.
Par cons�quent, c'est sans violer le droit f�d�ral que les instances pr�c�dentes ont consid�r� que les travaux effectu�s par l'intim� ne portaient pas atteinte � l'identit� du b�timent en cause ainsi que de ses abords et que les travaux pouvaient d�s lors �tre autoris�s sur la base des art. 24c al. 2 LAT et 42 OAT.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim� qui obtient gain de cause, dans la mesure o� il n'a pas �t� repr�sent� par un avocat (art. 40 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446) et n'a pas �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 francs, sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Municipalit� de Bex, au Service du d�veloppement territorial et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.
Lausanne, le 16 octobre 2013