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Timestamp: 2016-10-25 03:18:11+00:00
Document Index: 213963197

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 26', 'art. 29', 'art. 19', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 73', 'art. 76', 'art. 57', 'art. 23', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ']

B 27/05 (26.07.2006)
Z.________, recourante, repr�sent�e par Me Corinne Monnard S�chaud, avocate, rue Charles-Monnard 6, 1002 Lausanne,
Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA, chemin des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens, intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Katz, avocat, avenue C.-F. Ramuz 60, 1009 Pully
A.a Z.________, n�e en 1963, a travaill� comme ouvri�re au service de la soci�t� X.________ SA depuis le 2 ao�t 1988. A ce titre, elle �tait affili�e pour la pr�voyance professionnelle � la Caisse de retraite et fonds de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA (devenue par la suite la Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA; ci-apr�s : la fondation). Subissant plusieurs p�riodes d'incapacit� de travail (alternativement de 50 % et 100 %) � partir du mois de juillet 1994, elle a cess� de travailler le 31 octobre 1996 et n'a plus repris d'activit� lucrative depuis lors.
Le 25 septembre 1995, l'int�ress�e a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI), qui l'a rejet�e. Saisi d'un recours de l'assur�e contre la d�cision de refus, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis et ordonn� � l'administration de faire proc�der � une expertise pluridisciplinaire (jugement du 27 mars 1998). En cons�quence, celle-ci a charg� les m�decins du Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) d'examiner l'assur�e. Se fondant sur leurs conclusions, selon lesquelles Z.________ pr�sentait une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 17 d�cembre 1998, sign� par les docteurs D.________, P.________ et L.________), l'office AI a accord� � l'int�ress�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juillet 1995, assortie de demi-rentes pour enfant (d�cisions des 22 octobre et 17 novembre 1999).
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision, l'office AI a maintenu le droit � une demi-rente par d�cision du 10 f�vrier 2004, � laquelle se sont oppos�es tant l'assur�e que la fondation (qui en avait �galement re�u copie). Par d�cisions (sur opposition) du 22 novembre 2002, l'office AI a rejet� l'opposition de Z.________, tandis qu'il n'est pas entr� en mati�re sur celle de la fondation.
A.b Entre-temps, le 8 novembre 1999, l'assur�e a requis l'octroi d'une rente d'invalidit� de la fondation, en lui transmettant une copie des d�cisions de l'office AI. Par courriers du 14 d�cembre 1999, la fondation l'a inform�e avoir �tabli un calcul de surassurance pour les ann�es 1995 � 2000 (cf. �contr�le pr�visionnel de sur-assurance selon Art. 23.2 du r�glement�), dont il ressortait qu'elle n'avait droit � aucune prestation durant ces ann�es en raison d'une surassurance, � l'exception de l'ann�e 1998, pour laquelle un montant de 913 fr. 50 lui serait vers�. Les d�comptes envoy�s faisaient �tat des prestations allou�es � l'int�ress�e par l'assurance-invalidit� et l'assurance Y.________ (en perte de gain), ainsi que du salaire vers� par l'employeur (pour 1995), dont le total d�passait - pour l'ensemble de la p�riode hormis l'ann�e 1998 - la limite de surassurance selon le r�glement de pr�voyance; dans le calcul relatif � l'ann�e 1998, la �rente caisse de retraite X.________ SA en fav. Mme Z.________� a en revanche �t� fix�e � 913 fr. 50.
Au cours d'un �change de correspondance avec l'assur�e qui contestait le montant du salaire pr�sum� pris en compte dans les calculs, la fondation lui a indiqu� que les rentes octroy�es par l'assurance-invalidit� d�passaient la limite de surindemnisation pour les ann�es 2002 et 2003, de sorte qu'aucune prestation ne lui serait vers�e de sa part (courriers des 1er novembre 2002 et 3 f�vrier 2003). L'int�ress�e a contest� � nouveau les calculs effectu�s par la fondation, en faisant valoir que celle-ci aurait d� tenir compte du revenu dont on peut pr�sumer que l'assur� est priv� en cas d'incapacit� totale de gain, et l'a requise de recalculer les rentes d'invalidit� pour l'ensemble de la p�riode concern�e (courrier du 11 septembre 2003). La fondation a refus� de donner suite � cette demande (lettre du 3 mars 2004).
Par m�moire d�pos� le 13 avril 2004, Z.________ a saisi le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� de la part de la fondation de 9587 fr. 50 � partir du 20 juillet 1996, assortie de rentes pour enfant de 1917 fr. 50 d�s le 1er juillet 1995 pour l'enfant G.________, le 1er avril 1996 pour l'enfant U.________ et le 1er janvier 1999 pour l'enfant A.________. Elle demandait �galement que soit reconnu le droit � une rente d'invalidit� �au taux qui sera reconnu � l'issue de la proc�dure d'opposition � instruire dans le cadre de la r�vision en cours, soit d�s et � partir du 11 juillet 2002�.
Statuant le 20 d�cembre 2004, le Tribunal vaudois des assurances a d�bout� l'assur�e, au motif qu'elle ne pr�sentait pas d'invalidit� de 25 % au moins.
Z.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande la r�formation en reprenant � titre principal ses conclusions de premi�re instance relatives � l'octroi d'une rente d'invalidit� de la part de la fondation. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
La fondation conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La novelle du 3 octobre 2003 modifiant la LPP (premi�re r�vision) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (sous r�serve de certaines dispositions dont l'entr�e en vigueur a �t� fix�e au 1er avril 2004 et au 1er janvier 2006 [RO 2004 1700]), entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de la pr�voyance professionnelle (RO 2004 1677). Eu �gard au principe selon lequel le Tribunal f�d�ral des assurances examine la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b), le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LPP en vigueur le 20 d�cembre 2004, date du jugement cantonal attaqu�. Par ailleurs, il faut rappeler qu'en principe, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
Le litige porte sur le droit de la recourante � des prestations de la pr�voyance professionnelle, singuli�rement une rente d'invalidit� de la part de l'intim�e.
3.1 Selon l'art. 23 LPP, ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 pour cent au moins au sens de la LAI et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
Conform�ment � l'art. 26 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) sont applicables par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend, explicitement ou par renvoi - comme dans le cas particulier (cf. art. 19 du r�glement de la Caisse de retraite et fonds de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA) -, la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit�, sauf lorsque cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 311 consid. 1 in fine). Cette force contraignante vaut non seulement pour la fixation du degr� d'invalidit� (ATF 115 V 208), mais �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 123 V 271 consid. 2a et les r�f�rences cit�es, 118 V 40 consid. 2a).
Toutefois, dans un arr�t publi� aux ATF 129 V 73, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que l'office AI est tenu de notifier d'office une d�cision de rente � toutes les institutions de pr�voyance entrant en consid�ration. Lorsqu'il n'est pas int�gr� � la proc�dure, l'assureur LPP - qui dispose d'un droit de recours propre dans les proc�dures r�gies par la LAI - n'est pas li� par l'�valuation de l'invalidit� (principe, taux et d�but du droit) � laquelle ont proc�d� les organes de l'assurance-invalidit�.
3.2 Se r�f�rant � cet arr�t rendu le 29 novembre 2002, les premiers juges ont retenu que l'intim�e n'�tait pas li�e par les prononc�s rendus par l'office AI en 1999, � d�faut d'avoir �t� associ�e � la proc�dure administrative ayant conduit � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� � l'assur�e. Ils ont par ailleurs consid�r� qu'on ne pouvait pas admettre une adh�sion tacite de la part de la fondation � la d�cision de l'office AI tir�e du calcul de surindemnisation qu'elle avait effectu�e � la suite du prononc� du 22 octobre 1999. Ils en ont d�duit que ni l'institution de pr�voyance ni le juge ne pouvaient se limiter � se r�f�rer aux d�cisions de l'organe de l'assurance-invalidit�, mais devaient proc�der � leur propre appr�ciation des faits quant � l'invalidit� �ventuellement pr�sent�e par la recourante.
De son c�t�, la recourante soutient que l'intim�e �tait li�e par la d�cision de l'office AI par laquelle le taux d'invalidit� a �t� fix� � 50 %. Selon elle, l'ATF 129 V 73 n'aurait en effet pas rendu caduc le principe selon lequel l'institution qui reprend la d�finition de l'invalidit� de la LAI est li�e par l'estimation des organes de l'assurance-invalidit�, � moins que cette estimation apparaisse d'embl�e insoutenable (ATF 118 V 40), ce qui ne serait pas le cas des d�cisions rendues en 1999.
3.3 Avec l'ATF 129 V 73, le Tribunal f�d�ral des assurances a ni� la force contraignante des constatations juridiquement d�terminantes du droit de l'assurance-invalidit� � l'�gard de l'institution de pr�voyance lorsque celle-ci n'est pas attir�e dans la proc�dure administrative, au plus tard au cours de la proc�dure d'audition relative au projet de d�cision mise en oeuvre jusqu'au 31 d�cembre 2002 (art. 73bis RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'� cette date) puis, apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA au 1er janvier 2003, lors du prononc� de la d�cision de l'office de l'assurance-invalidit� (art. 76 al. 1 let. i RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006; cf. d�s cette date, pour la proc�dure de pr�avis les art. 57a LAI et 73bis al. 2 let. f RAI entr�s en vigueur au 1er juillet 2006; RO 2006 2003 et 2007). En revanche, lorsque l'institution de pr�voyance s'en tient � ce qu'a d�cid� l'organe de l'assurance-invalidit� ou se fonde m�me sur sa d�cision, la question du d�faut de participation de l'assureur-LPP dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� n'a plus d'objet. Dans un tel cas, la force contraignante, voulue par le l�gislateur et exprim�e dans les art. 23 ss LPP, s'applique sous r�serve du caract�re d'embl�e insoutenable de la d�cision de l'assurance-invalidit� (voir arr�t F. du 9 f�vrier 2004, B 39/03, r�sum� dans la RSAS 2004 p. 451).
En l'occurrence, d�s qu'elle a eu connaissance - par l'interm�diaire de la recourante (cf. courrier de celle-ci � la fondation du 8 novembre 1999) - de la reconnaissance par l'assurance-invalidit� du droit � une demi-rente d'invalidit�, l'intim�e s'en est tenue au prononc� de l'office AI (des 22 octobre et 17 novembre 1999). Elle a ainsi proc�d� aux calculs des prestations de son assur�e � partir de l'ann�e 1995 en fonction du taux d'invalidit� de 50 % fix� par l'assurance-invalidit� et tenu compte d'un �gain mensuel et annuel pr�sum� r�duit de 50 % (cf. �contr�le pr�visionnel de sur-assurance selon Art. 23.2 du r�glement� pour les ann�es 1995 � 2000). Puis, par courrier du 14 d�cembre 1999, elle a fait part � la recourante des �d�comptes des prestations dues par notre Caisse de retraite pour la p�riode d'incapacit� de gain de Mme R. Z.________ du 01.07.1995 au 31.12.1999 et pour l'ann�e 2000, �tablies sur la base de [notamment la] d�cision de l'AI�. En particulier, elle lui a vers� le montant de 931 fr. 15 � titre de rente d'invalidit� pour l'ann�e 1998. D�s lors que la fondation a repris � son compte l'�valuation de l'invalidit� � laquelle avait proc�d� l'office AI, pour examiner, puis reconna�tre � la recourante le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle, elle est li�e par cette �valuation - nonobstant le d�faut de communication de la d�cision de rente de l'assurance-invalidit� en 1999 -, sous r�serve du caract�re d'embl�e insoutenable de celle-ci. Il n'appara�t d�s lors pas n�cessaire de d�terminer plus avant si, comme le soutient la recourante, le comportement de la fondation rel�ve de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC).
3.4 Pour examiner le point de savoir si l'�valuation de l'invalidit� par l'assurance-invalidit� se r�v�le d'embl�e insoutenable, il y a lieu de se fonder sur l'�tat de faits r�sultant du dossier tel qu'il se pr�sentait au moment du prononc� de la d�cision. Des faits ou des moyens de preuve nouveaux invoqu�s par la suite, que l'administration n'aurait pas �t� tenue d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire appara�tre l'�valuation de l'invalidit� par les organes de l'assurance-invalidit� comme d'embl�e insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit � une appr�ciation juridique diff�rente et obligeraient l'office AI � revenir sur sa d�cision initiale dans le cadre d'une r�vision (�prozessuale Revision�) (ATF 126 V 311 consid. 3a et les r�f�rences).
Dans le cas particulier, compte tenu des conclusions auxquelles sont parvenus les m�decins du COMAI dans leur rapport du 17 novembre 1998, l'�valuation de l'invalidit� effectu�e par l'office AI sur cette base en automne 1999 n'appara�t pas d'embl�e insoutenable. Se fondant sur l'ensemble du dossier m�dical de la patiente et � l'issue d'examens clinique, psychiatrique et rhumatologique, ainsi que d'une s�ance r�unissant chacun des sp�cialistes ayant vu l'assur�e, les docteurs D.________, P.________ et L.________ sont arriv�s � la conclusion qu'elle pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans un emploi adapt�, tel celui qu'elle avait exerc� aupr�s de la soci�t� X.________ SA. Du point de vue physique, ils ont observ� que l'assur�e ne pr�sentait pas de l�sion ost�o-articulaire significative objectivable et disposait d'une capacit� de travail de 80 % comme ouvri�re d'usine dans la soudure ou toute autre activit� l�g�re. Sur le plan psychique, ils ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux chez une personnalit� psychosomatique qui apparaissait comme la seule expression possible des sentiments que l'int�ress�e pouvait ressentir face � toutes les situations difficiles v�cues; la symptomatologie psychique emp�chait celle-ci d'assumer (� l'�poque) une activit� professionnelle � 100 %. Proc�dant � une appr�ciation globale de l'incapacit� de travail, les m�decins du COMAI ont estim� que celle-ci s'�levait � 50 % en raison de l'ensemble des atteintes retenues, dont le diagnostic de trouble somatoforme n'�tait qu'un aspect. Sous cet angle, l'absence de comorbidit� psychiatrique soulign�e par la juridiction cantonale dans le cadre de sa propre �valuation de l'invalidit� ne suffit pas pour nier le caract�re invalidant de cette atteinte, et qualifier d'insoutenable la d�cision de l'office AI fond�e sur le rapport du COMAI. On rappellera � cet �gard que m�me en l'absence d'une comorbidit� psychiatrique grave les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles de fonder, dans certaines circonstances, une invalidit� au sens de la LAI (voir sur ce point, ATF 130 V 352 et 131 V 49).
3.5 En cons�quence de ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait li�e par les d�cisions de l'office AI (des 22 octobre et 17 novembre 1999) quant � la fixation du degr� d'invalidit� et la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de la recourante s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable, comme l'a du reste admis la fondation pendant plus de quatre ans jusqu'� ce que la cause fut port�e en justice. Il ne fait par ailleurs pas de doute - et ce point n'a jamais �t� contest� par les parties - que la recourante �tait assur�e aupr�s de l'intim�e au moment de la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. Aussi Z.________ a-t-elle droit � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle de la part de l'intim�e fond�e sur un degr� d'incapacit� de gain de 50 %.
Le recours est en cons�quence bien fond�. Il se justifie d�s lors d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle fixe, conform�ment aux statuts de la fondation et aux dispositions l�gales applicables, le montant du droit � la rente d'invalidit� de la recourante en fonction d'un taux d'incapacit� de gain de 50 %.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 20 d�cembre 2004 est annul�, la cause �tant renvoy�e � cette autorit� pour nouveau jugement au sens des motifs.
La Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA versera � la recourante une indemnit� de d�pens de 2500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale.