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Timestamp: 2016-10-21 22:08:15+00:00
Document Index: 232601917

Matched Legal Cases: ['art. 138', 'art. 158', 'in dubio', 'art. 1', 'in dubio', 'art. 66']

6B_391/2010 (09.06.2010)
6B_391/2010
Arr�t du 9 juin 2010
M le Juge Schneider, Juge unique.
X.________, repr�sent� par Me Beno�t Dayer, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Robert Assa�l, avocat,
Abus de confiance (art. 138 CP), gestion d�loyale
(art. 158 CP), arbitraire, in dubio pro reo,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 22 mars 2010.
Par jugement du 26 janvier 2009, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a acquitt� A.________ de l'infraction d'abus de confiance et mis � la charge de X.________ les frais de la proc�dure.
Par arr�t du 22 mars 2010, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� ce jugement et mis les frais et d�pens � la charge de X.________.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � ce que A.________ soit reconnu coupable d'abus de confiance et/ou de gestion d�loyale.
1.1 S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime, au sens des art. 1, 37 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, et il n'a d�s lors pas qualit� pour recourir au fond contre une d�cision relative � la conduite de l'action p�nale. Le simple l�s� a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une telle d�cision lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure ou le droit constitutionnel applicable lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel. Ainsi, il peut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a refus� � tort d'entrer en mati�re sur le recours dont il l'avait saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donn� l'occasion de s'exprimer, de formuler des r�quisitions tendant � l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Mais, faute d'avoir qualit� pour recourir sur le fond, le simple l�s� ne peut contester ni l'appr�ciation des preuves, ni le rejet d'une r�quisition de preuve motiv� par l'appr�ciation anticip�e de celle-ci ou par le d�faut de pertinence juridique du fait � �tablir (cf. arr�t 6B_274/ 2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1.1).
1.2 Le recourant, qui se plaint d'infractions contre le patrimoine, n'est pas une victime au sens de la LAVI. A l'appui de ses conclusions en condamnation, il invoque l'arbitraire et se pr�vaut d'une violation du principe "in dubio pro reo" et de la loi p�nale. Il n'a toutefois pas qualit� pour ce faire.
Le recours doit ainsi �tre d�clar� irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), r�duits � 800 fr., l'arr�t �tant rendu par un juge unique.
Les frais judiciaires, fix�s � 800 fr., sont mis � la charge du recourant.
Lausanne, le 9 juin 2010