Source: https://www.scribd.com/document/110614370/Manuel-securite-infrastucture-GSM
Timestamp: 2017-03-27 00:20:35+00:00
Document Index: 85305978

Matched Legal Cases: ['art. 434', 'art. 2', 'art. 4', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art 434', 'arrêt ', 'art. 7', 'art. 434', 'arrêt ', "l'article 54", 'art. 148', 'art. 148', 'art. 97', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 67']

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SUR OU A PROXIMITE D'UNE INFRASTRUCTURE GSM
En 2001, différents opérateurs de téléphonie mobile ont fait l’évaluation des risques du secteur en vue de garantir l’intégrité physique des travailleurs. Ils ont établi des procédures de travail visant à éviter des situations dangereuses. Le présent ouvrage est le résultat d’une collaboration étroite entre les services de prévention et de protection au travail de 3 opérateurs de téléphonie mobile en Belgique. La rédaction des différents chapitres a été supervisée par la Direction générale de l’humanisation du travail du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale. Le contenu de ce guide a été adapté en 2007. Ce guide doit être considéré comme un code de bonnes pratiques rédigé en tenant compte des connaissances scientifiques actuelles concernant les effets sur la santé des champs électromagnétiques. Il pourra donc être sujet à révision notamment en fonction de l’évolution de la législation en la matière. Cette brochure s’adresse à toutes les personnes chargées d’identifier des risques et de prendre des mesures de prévention et de protection lorsque des travaux doivent être effectués sur ou à proximité d’infrastructures appartenant aux réseaux de téléphonie mobile.
AVANT-PROPOS TABLE DES MATIERES 1.
1.1 1.1.1 1.1.2 1.1.3 1.1.4 1.1.5 1.2 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.3 1.3.1 1.3.2 1.3.3 1.3.4
DESCRIPTION DES SITES GSM ET DES ACTIVITES CONNEXES
Configuration des sites GSM Introduction Infrastructure mise en place par un opérateur-GSM Installation des antennes sur support Typologie des sites GSM Sites occupés simultanément par plusieurs opérateurs Activités sur un site GSM Activités propres à la création d'un site GSM Activités non liées aux opérateurs-GSM Inventaire des activités Travaux dans les champs électromagnétiques autour des antennes GSM Définitions Antennes Normes et recommandations Fixation des distances de sécurité
2.1 Principes de l'analyse de risque 2.1.1 Principe du travail en sécurité 2.1.2 Analyse sécuritaire de la tâche sur le lieu de travail - AST 2.2 2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.3 2.3.1 2.3.2 2.3.3 2.3.4 Analyse préliminaire des risques (APR) Introduction Liste des dangers Evaluation des risques Application de l'analyse préliminaire des risques Prise en compte de la configuration des sites Prise en compte des activités liées au site GSM Exposition aux champs électromagnétiques Evaluation des risques spécifiques
2.4 Résultats de l'analyse préliminaires des risques (APR) 2.4.1 Identification et évaluation des risques 2.4.2 Mesures préventives associées aux risques évalués 2.5 2.5.1 2.5.2 2.5.3 Prise en compte du risque de chute Accidents de chute de personnes Causes potentielles de chute de personnes Accidents de chute d'objets
3.1 3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.2 3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.3
MESURES PREVENTIVES POUR UN ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL SÛR
Responsabilisation Employeur Ligne hiérarchique (la supervision) Travailleurs Suivi médical Personnes soumises à l'évaluation de santé Moment de l'évaluation de santé Ce que comprend l'évaluation de santé Coordination de sécurité pour les chantiers temporaires ou mobiles
3.4 Suivi des sites existants par des inspections 3.4.1 Inspections du lieu de travail 3.4.2 Inspections planifiées et systématiques 3.5 3.5.1 3.5.2 3.5.3 3.5.4 3.6 3.7 3.8 3.8.1 3.8.2 3.8.3 3.8.4 3.9 3.9.1 3.9.2 3.9.3 3.9.4 3.9.5 3.9.6 3.9.7 3.9.8 3.9.9 3.9.10 3.9.11 3.9.12 Travaux avec les entrepreneurs et leurs sous-traitants Remarques générales Responsabilités des entreprises extérieures Responsabilités des travailleurs des entreprises extérieures et de leurs sous-traitants Réunion de sécurité (ouverture de chantier) Relations avec d'autres travailleurs non en relation avec les opérateurs GSM Suivi des accidents / incidents Mesures concernant l'exposition aux ondes électromagnétiques Recommandations Information Procédures relatives aux travaux effectués à proximité d'un site GSM Application des recommandations du manuel de sécurité du GOF Code de bonnes pratiques non spécifiques aux sites GSM Réglementation Procédures d'urgence Exécution de travail Formation de base en sécurité Inspections et audit Données du personnel Outillage et équipements de protection individuel Produits dangereux Compte rendu Travaux d'excavation Travailler sur des mâts partagés et des pylônes à haute tension Traitement des déchets
Stratégie de protection Type de protections Protection collective Protection individuelle Programme EPI Utilisation des EPI Equipement anti-chute
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) 4.3 4.3.1 4.3.2 4.3.3 4.4 Grimpeurs Catégories de grimpeurs Evaluation de santé pour les grimpeurs Formation pour grimpeurs Travail isolé
4.5 Sécurité électrique 4.5.1 Défauts et dommages de l'appareillage électrique 4.5.2 Outils électriques portatifs 4.6 4.6.1 4.6.2 4.6.3 Conditions atmosphériques Force du vent Rayonnement solaire Temps chaud
BIBLIOGRAPHIE ANNEXE : BROCHURE POUR LES TRAVAILLEURS
1. Description des sites GSM et des activités connexes
Un site GSM est un emplacement sur lequel un opérateur-GSM a installé du matériel de télécommunication afin de constituer une maille de son réseau. Cet emplacement peut être commun ou partagé avec d'autres opérateurs-GSM. Un site se caractérise par sa configuration liée à son environnement urbanistique et par l'infrastructure mise en place par un ou plusieurs opérateurs mobiles. Des emplacements dégagés et en hauteur sont préférentiellement choisis pour permettre une propagation optimale du signal et un réseau optimisé. L'infrastructure mise en place par un opérateur-GSM comporte principalement : 1. un ensemble d'armoires traitant des signaux reçus ou émis et alimentées par de l'énergie électrique basse tension (1re catégorie) en courant alternatif ; 2. un ensemble d'antennes émettrices et réceptrices de signaux électromagnétiques et alimentées par de l'énergie électrique généralement 48V en courant continu ; 3. une connexion avec le reste du réseau ; 4. le câblage.
1.1.2 Infrastructure mise en place par un opérateur-GSM A. Baies radio et d'alimentation
Les baies radio sont des armoires complètement fermées gérant les communications sur site avant de les renvoyer via modem vers un centre de transmission plus important gérant le réseau. Le faisceau hertzien peut constituer une alternative possible à l’installation de la ligne de type modem. Les baies sont généralement fixées sur des socles et leur alimentation électrique peut être réalisée directement à partir du réseau électrique ou au départ d'un groupe électrogène.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Les baies, suivant l'environnement urbanistique du site peuvent être installées à l'extérieur sur une dalle en béton au sol ou en toiture. Elles peuvent également se trouver à l'intérieur d'un local spécifique ou non (local technique) pouvant être équipé d'un système de climatisation et d'aération. Les baies comportent également une baie dite d'énergie qui convertit la tension alternative de 230 ou 400V en tension continue de 48V pour alimenter les antennes et sont équipées de batteries d'appoint pour pallier à toute coupure de courant.
B. Antennes
Le nombre et le type d'antennes utilisées ainsi que leur positionnement dépendent beaucoup de la zone desservie. Ces antennes sont montées sur des supports très divers et peuvent être installées soit sur des structures ou façades existantes, soit sur des structures spéciales, soit sur une combinaison des deux. En effet la hauteur de placement de l'antenne est un élément critique : elle doit être suffisamment élevée pour offrir une couverture suffisante de la zone concernée mais pas trop pour éviter les interférences avec les mailles plus éloignées. Les antennes sont regroupées en secteurs couvrant des directions précises (de un à quatre secteurs différenciés avec des angles de couvertures spécifiques). Les antennes sont : • soit des antennes omnidirectionnelles, c'est-à-dire qu'elles couvrent toutes les directions du plan horizontal ; • soit des antennes directionnelles qui couvrent un secteur du plan horizontal ou émettent dans une direction précise (voir point 1.3.2).
C. Connexion avec le réseau
Un site GSM doit être intégré dans le réseau GSM. Le site émet et reçoit des signaux des utilisateurs dans les alentours. Ces signaux sont transmis vers un niveau plus haut dans le système GSM par une liaison fixe (typiquement 2Mb/s) ou par un faisceau hertzien (antenne parabolique).
D. Câblage
Différents câblages sont présents sur le site notamment pour relier : • le réseau électrique ou le groupe électrogène à la baie d'énergie ; • les antennes aux baies radio. Le cheminement des câbles est prévu aussi bien à l'intérieur et à l’extérieur du bâtiment (s'il existe) en tenant compte de leur accessibilité ou non par des tiers.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Des câbles coaxiaux (diamètre de 0.5 à 2 inch) sont posés et raccordés entre les baies radio et les antennes.
1.1.3 Installation des antennes sur support
Les antennes sont montées sur une structure portante dépendant de la configuration des antennes ellesmêmes (nombre, disposition, prise au vent ou surface…), du lieu d’implantation (caractéristiques géographiques) et des exigences provinciales ou régionales d’urbanisme. Les structures portantes peuvent être classées en deux catégories : • mât autoportant ou haubané (support tubulaire assez simple fixé en toiture ou en façade et dont la hauteur est limitée à quelques mètres) ; • pylône bas ou élevé (de quelques mètres à plus de 50 mètres). Le terme de pylône est assez générique et reprend : • les tours à parois pleines en acier ou en béton, à escalier interne ou externe ; • les structures ouvertes (treillis tubulaires ou autres, pyramidaux ou droits, autoportants ou haubanés). Les supports sont conçus pour recevoir les antennes et les câbles coaxiaux. Les antennes à installer sont des antennes de type perche, panneau, parabole (pour le faisceau hertzien)… Les antennes de type panneau sont les plus courantes. Elles sont généralement déportées par rapport au support et sont orientables dans une certaine plage de réglages aussi bien dans le plan vertical (inclinaison) que dans le plan horizontal (azimut).
1.1.4 Typologie des sites GSM A. Du point de vue des baies
Site GSM Baies OUTDOOR « au sol » Site GSM Baies OUTDOOR « en toiture »
Baies radio et énergie
Site GSM Baies INDOOR
Il est à remarquer que des baies peuvent très bien être installées en sous-sol mais le terme générique de baies « indoor » est maintenu.
B. Du point de vue des antennes
Site GSM Antennes sur bâtiments Configuration en toiture sur mât
Antennes sur bâtiments Configuration en façade
Site GSM Antennes sur bâtiments Configuration en toiture sur mât central
antennes sur mât
Site GSM Antennes sur pylône en terrain nu Pylône à treillis ou tubulaires
Site GSM Antennes sur pylône en terrain nu Pylône à tour à parois pleines et à escalier interne
1.1.5 Sites occupés simultanément par plusieurs opérateurs
Les opérateurs-GSM peuvent partager une infrastructure pour installer leurs équipements. Deux cas de figure sont à prendre en considération : • la co-location ; • le partage de site (site-sharing). Dans les deux cas de figure, les opérateurs et le propriétaire sont amenés à se concerter afin de respecter les contraintes opérationnelles et de sécurité.
L’infrastructure portante sur laquelle les opérateurs se sont chacun installés appartient à un tiers. Chaque opérateur installe son (ses) propre(s) mât(s). Site en co-location (La configuration dépend du propriétaire)
B. Partage de site
Un opérateur dispose d'une infrastructure particulière sur un emplacement et en permet l'usage à d'autres opérateurs-GSM. Site partagé Pylône appartenant à opérateur GSM
Activités sur un site GSM
1.2.1 Activités propres à la création d'un site GSM
Les activités propres à la création d'un site GSM se caractérisent par des étapes bien distinctes. La première étape est la recherche d'un site potentiel prêt à accueillir l'infrastructure de téléphonie mobile. Le choix d'un site doit obéir non seulement à des contingences techniques pour la qualité du site (dépendant de son environnement urbanistique et son intégration dans le maillage) mais aussi à une évaluation de la sécurité du site (principalement au niveau accessibilité du site). La deuxième étape est la phase de conception du site. Dans cette phase, l'opérateur-GSM doit identifier tous les risques inhérents aux différentes activités menées aussi bien par ses propres agents que par ses soustraitants afin de définir les mesures à prendre pour gérer les risques mis en évidence. Le concept de sécurité doit être étendu au sens large et concerner aussi bien : • la sécurité technique (alimentation en énergie, climatisation, fonctionnement du matériel en général…) ; • la sécurité physique (alarmes et dispositifs anti-intrusion, incendie et élévation de température dans les locaux techniques, suivi des effets de la corrosion…) ; • la sécurité humaine (équipements de protection individuels et collectifs, prise en compte des émissions électromagnétiques…) ; • la sécurité liée à l'environnement (situation géographique, quartier, voisinage, accès, traitement des urgences et des alarmes, surveillance…). La troisième étape est la phase de construction du site. Dans cette phase, l'opérateur-GSM doit appliquer et éventuellement adapter les mesures de prévention déterminées au terme de la deuxième phase. Les activités liées à la construction sont sous-traitées à des entreprises extérieures. Les éléments de prévention sont : • les mesures de protection collective en fonction de la nature du travail et des moyens à mettre en œuvre (choix des équipements, accès temporaires et définitifs sous forme d'échafaudages, de plates-formes…) ; • les équipements de protection individuelle standards et spéciaux pour certains travaux ; • la promotion et le suivi de la sécurité au niveau du chantier (réunions d'ouverture de chantier, réunions de sécurité, inspections, contrôles...) ; • la coordination des différentes activités ; • l'impact du chantier sur l'environnement et de l'environnement sur le chantier. La quatrième étape est l’exploitation du site et concerne la maintenance (préventive et curative) du site effectuée par du personnel propre aux opérateurs-GSM ou sous-traitée à des sociétés de maintenance. La cinquième et ultime étape concerne le démantèlement du site.
1.2.2 Activités non liées aux opérateurs-GSM
Il est essentiel de rappeler que, d’une manière générale, tous les sites de téléphonie mobile sont interdits d’accès au public et que certaines dispositions sont reprises au niveau des contrats établis avec le propriétaire du site. Certains dispositifs peuvent compléter ces dispositions pour faire respecter cette interdiction. Dès lors, les seuls travailleurs concernés par l’accès au site de téléphonie mobile sont des personnes autorisées et averties, telles que : • les travailleurs des opérateurs ; • les travailleurs des sous-traitants appelés par les opérateurs ; • les travailleurs des entreprises appelés par les propriétaires des sites ; • les visiteurs et/ou contrôleurs accompagnés par des personnes autorisées.
1.2.3 Inventaire des activités
Phase Projet d’un nouveau site Activités Visite de faisabilité pour un site potentiel (avec prise de photos) Visite d'étude préliminaire (avec prise de mesures de cotes, contrôle de la solidité et de la stabilité des structures...) Visite des entreprises concernées pour estimation des travaux à prester Construction d’un nouveau site Préparation du sol (travaux de génie civil : sondages et essais de sol, terrassements, fondations, routes d'accès, tranchées...) Montage et assemblage des supports métalliques pour recevoir les antennes Préparation des assises des baies radio (coulage des dalles, montage supports métalliques…) Construction ou aménagement de locaux ou d'édifices pour protéger les baies Pose de clôtures Déplacement, fixation ou assemblage d'armoires d'alimentation électrique Installation des pylônes, mâts... Installation des antennes et des câbles coaxiaux (feeders) Pose d'éléments préfabriqués pour la protection des baies Montages et assemblages d'équipements de protection collectifs à titre provisoire pour la mise en place du site ou définitif pour l'accessibilité et la maintenance du site Démontage ou montage d'éléments de structure Montage de l'éclairage (travail et secours) Démolition de cloisons, murs, dalles, toitures... Déplacement de portes, fenêtres, plomberie… Travaux en toiture (changement d'ardoises, repose de tuiles…) Gros œuvres (coulage de béton, maçonnerie...) Travaux de second œuvre (étanchéité, peinture, menuiserie...) Liaison au réseau de distribution électrique Liaison modem Installation et connexion de la parabole pour le faisceau hertzien Remise en état du sol et des accès (plantation, nivellement du sol…) Transformation d'un site existant Rehausse des mâts porteurs d'antennes Changement ou ajout d’antennes Renfort de la structure pour supporter une nouvelle antenne
Phase Maintenance des sites
Activités Maintenance des antennes (changement de direction et/ou d'inclinaison) Maintenance des connexions et des portes-câbles Maintenance des baies (contrôle et remplacement des cartes électroniques) Entretien et nettoyage des locaux et des abords (menuiserie, peinture…) Entretien des structures métalliques Contrôle et réparation des joints d'étanchéité Entretien des routes et des chemins d'accès extérieurs au site Entretien des chemins d'accès à l'intérieur de bâtiment (échelles, plate-formes, planchers, garde-corps…) Contrôles périodiques (incendie, électricité…) Maintenance des équipements (modem, détecteurs présence, relais, cartes de communication, batteries…) de
Démantèlement de sites
Démolition des cloisons, murs, toits... Démantèlement, déplacement, évacuation (mâts, antennes, paratonnerres, modules, connections...) Remise en état du site Accès aux équipements propres à la structure existante (climatisation, ventilation, cheminées, lanterneaux…) Intervention des sapeurs-pompiers (incendie, chute d'objet, nids de guêpes ou d'abeilles, sauvetage...) Evacuation du public en cas d'incendie Entretien des toitures en général y compris étanchéité Interventions de déménageurs (pose de matériel de levage) Pose, contrôle et entretien des gouttières, des paratonnerres, des paraboles satellites… Accès aux panneaux publicitaires et aux hampes de drapeaux Accès aux bords des toitures pour l'installation ou l’utilisation des nacelles (peintures, lavages des vitres...) Réparation et entretien des structures métalliques (mâts électriques...) Accès à l'éclairage public ou privé Contrôle et entretien des ascenseurs
Interventions sur sites ne dépendant pas des opérateurs
Travaux dans les champs électromagnétiques autour des antennes GSM
Champ : espace dans lequel une force ou un système de forces agit ou est susceptible d’agir de façon perceptible dans certaines circonstances. Champ électrique : espace dans lequel une charge électrique à un point arbitraire est soumis à une force. Intensité du champ électrique (E) : grandeur vectorielle utilisée pour décrire la force d’une charge électrique dans un champ électrique. L’unité de l’intensité du champ électrique est le Volt (V) par mètre. Champ magnétique : tout espace dans lequel s'exerce une force de type magnétique. Intensité du champ magnétique (H) : grandeur vectorielle utilisée pour décrire la force d’une charge électrique se déplaçant dans un champ magnétique. L’unité de l’intensité du champ magnétique est l'Ampère (A) par mètre. Champ électromagnétique (CEM ou EMF en anglais) : espace dans lequel il y a aussi bien des forces magnétiques qu’électriques actives. Rayonnement électromagnétique : transmission d’énergie sous forme d’ondes à deux composantes magnétique et électrique. Ondes électromagnétiques : ondes qui se propagent par interaction de forces électrique et magnétique. La vitesse de propagation de l'onde est celle de la lumière (c).
E λλ
Représentation d’une onde plane : les ondes électrique et magnétique sont orthogonales et forment un plan perpendiculaire à la direction de la propagation (cette représentation est valable à une distance suffisamment éloignée de l’antenne).
Le symbole S représente le Vecteur de Poynting indiquant la direction de propagation de l'onde et dont le module correspond à la densité de puissance (symbole S) exprimée en Watt par mètre carré (W/m2 ). Fréquences (f) : le nombre de fois qu’un phénomène (un mouvement ondulatoire par exemple) se répète par unité de temps. La fréquence est exprimée en Hertz (Hz). Fréquences radio (RF) : partie du spectre électromagnétique utilisée pour la télécommunication couvrant la bande de 3 kHz à 300 GHz. Fréquences GSM/UMTS : actuellement, trois fréquences sont utilisées par les opérateurs GSM pour la téléphonie mobile. On parle en fait des bandes 900 MHz, 1800 MHz et pour l’UMTS 2000 MHz. Comme il s’agit d’une communication bi-directionnelle, il y a des soi-disant bandes « up-link » et « down-link ». Les fréquences up-link sont utilisées pour l'envoi des signaux du mobile vers la station de base et les fréquences down-link inversement de la station de base vers le mobile.
Fréquence GSM 900 GSM 1800 UMTS
Up-link 890-915 MHz 1710-1785 MHz 1920-1935Mhz
Down-link 935-960 MHz 1805-1880 MHz 2110-2125Mhz
Afin d’assurer la liaison entre les différentes stations de base, les opérateurs utilisent parfois des faisceaux hertziens avec des antennes paraboliques. Les fréquences utilisées par ces antennes paraboliques se situent dans les bandes de 15 et de 26 GHZ. Période : temps qui s’écoule entre deux passages successifs dans un sens égal par une même situation. La période est l’inverse de la fréquence et est exprimée en secondes (s). Longueur d’onde (λ) : distance le long de laquelle un mouvement ondulatoire se propage en une période. La longueur d’onde est exprimée en mètre (m). La relation entre la longueur d’onde, la vitesse de propagation et la fréquence est représentée par la relation suivante :
Plus grande est la fréquence, plus petite est la longueur d’onde, et inversement, car c (la vitesse de la lumière) est une constante ( 300000 km/s ou 3108 m/s). Dans le cas d’un système GSM, fonctionnant en bande de fréquence autour de 900 et 1800 MHz, cela donne respectivement une longueur d’onde de plus ou moins 33,3 et 16,7 cm. Pour l’UMTS, cette longeur d’onde est de 15 cm. Exposition : action des champs électromagnétiques sur une personne. La « dose » de l’exposition dépend de la durée, de l’intensité du champ, mais également des caractéristiques de la surface exposée. Exposition professionnelle : chaque exposition de personnes à un champ électromagnétique (CEM) durant l’exécution de leur travail. Les travailleurs qui ont connaissance du danger (formation et/ou documentation), peuvent contrôler leur exposition et sont suivis au niveau médical le cas échéant. Emission : champs produits par une « source » d'ondes électromagnétique. Contrairement à l’exposition, l’émission n’est pas dépendante de la présence d’une personne. Champ proche : zone à proximité d’une antenne ou d’une autre structure rayonnante, où les champs électrique et magnétique n’ont pas le caractère d’une onde plane mais une forme beaucoup plus complexe variant d’un point à l’autre. Le champ proche est subdivisé en un champ proche réactif et un champ proche rayonnant. Le champ proche réactif se trouve le plus proche de la structure rayonnante et contient la plus grosse partie de l’énergie. Dans le champ proche rayonnant prime le champ rayonnant sur le champ réactif, sans démontrer le caractère d’onde plane ainsi soulignant sa forme complexe. Champ lointain : zone à une certaine distance d’une antenne ou d’une autre structure rayonnante, se caractérisant par une distribution des champs E et H, indépendants de la distance par rapport à l’antenne. Dans cette zone le champ a un caractère d’onde plane dominant, ce qui signifie qu’il existe localement une distribution uniforme des intensités de champs électrique et magnétique dans des plans perpendiculaires à la direction de propagation. SAR (specific absorption rate) : taux d’absorption spécifique. Il s’agit de la vitesse à laquelle l’énergie émise est absorbée par une masse déterminée de tissu biologique. Le SAR est exprimé en Watt par kilogramme.
1.3.2 Antennes
Une antenne est définie comme l'équipement qui émet et reçoit les ondes électromagnétiques. Les antennes utilisées dans les applications GSM sont les : • antennes omnidirectionnelles ; • antennes directionnelles ou antennes-panneaux ;
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • antennes paraboliques ; • antennes d'intérieur et micro-cellulaires ; • antennes filaires et autres types.
Concernant les antennes, quelques définitions spécifiques sont importantes : • Fréquence ; • Gain (facteur de -) ; • Diagramme de rayonnement ; • Angle d’ouverture horizontal ; • Angle d’ouverture vertical ; • Inclinaison d'antenne ; • Impédance ; • Polarisation ; • Puissance maximale ; • Taux d’onde stationnaire ; • Taux d’avant à l’arrière.
Une antenne est caractérisée par une fréquence de résonance. C'est la fréquence la plus efficace pour transmettre ou recevoir de l'énergie. La fréquence de résonance dépend de la longueur physique de l'antenne. Une antenne est capable d'envoyer et de recevoir des signaux dans une certaine bande de fréquence (la largeur de bande).
Gain (facteur de -)
Le diagramme de rayonnement d'une antenne « idéale » est une sphère avec l'antenne au centre, ce qui signifie que l'antenne émet avec la même intensité dans toutes les directions (antenne isotrope). Ce cas de figure est purement théorique. En réalité, pour les systèmes de télécommunication comme les antennes GSM, il n’est pas souhaitable qu’une partie de l'énergie électromagnétique soit émise verticalement dans l'espace, ni vers le sol. Une antenne ne peut seulement envoyer que l'énergie qui lui est fournie. Une antenne avec un « gain » (par exemple de 13dBi) signifie que l'énergie est émise plus dans une direction que dans une autre. Le gain caractérise la directivité de l'antenne. Le diagramme de rayonnement d’une antenne dipôle n'est pas isotrope mais ressemble quelque peu à un beignet américain (doughnut), avec comme hauteur la hauteur de l’antenne et avec l’antenne (installée verticalement) au centre (au lieu d’un trou). Le gain d'antenne est habituellement exprimé en décibels, et se rapporte à la directivité de cette antenne comparée à une antenne isotrope ou à un dipôle. Comme l'antenne isotrope et le dipôle diffèrent, il est important de savoir ce qui est mentionné en comparant des antennes. Si une antenne est décrite comme ayant « le gain 13dBd » cela signifie qu’on compare à un dipôle. Si une antenne indique « le gain 13dBi » cela signifie qu’on compare à une antenne isotrope.
Représentation graphique du gain dans le plan vertical et horizontal.
L’angle d’ouverture horizontal caractérise la largeur du faisceau de l'antenne dans un plan horizontal. Il est défini comme l'angle entre les directions où le gain est 3 dB inférieur au gain maximal. Une différence
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) de 3 dB par rapport au gain maximal correspond à la moitié. Dans la plupart des réseaux GSM, les antennes utilisées ont un angle d’ouverture horizontal de 65º ou de 90°. Exemple de section transversale horizontale du diagramme de rayonnement de l'antenne : angle d’ouverture (horizontal) = 65 degrés.
Direction où le gain est 3dB inférieur au gain maximal Angle d’ouverture Direction principale
Direction où le gain est 3dB inférieur au gain maximal Gain maximal
Angle d’ouverture vertical
L’angle d’ouverture vertical caractérise la largeur du faisceau de l'antenne dans un plan vertical. De même façon que l’angle horizontal, il est défini comme l'angle entre les directions où le gain est 3 dB inférieur au gain maximal. Dans la plupart des réseaux GSM, les antennes utilisées ont un angle d’ouverture vertical entre 6 et 16°. Il s’agit d’un faisceau étroit dans le plan vertical. Ce faisceau est souvent incliné (downtilted) pour s'assurer que la majeure partie de l'énergie est émise vers le sol (où se trouvent les clients ) plutôt que dans le ciel. Exemple de section transversale verticale du diagramme de rayonnement de l'antenne : angle d’ouverture (vertical) = 6.5 degrés.
Directions où le gain est 3dB inférieur au gain maximal Angle d’ouverture vertical Direction principale Gain maximal
Inclinaison d'antenne
Afin d’optimiser la couverture de l'antenne, l'énergie émise est dirigée vers l'horizon et vers le sol. Le faisceau de l’antenne peut être dirigé vers le bas de deux façons.
Fixations d’antenne Diagramme de rayonnement antenne émettant horizontalement pas de downtilt
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) L'antenne peut être mécaniquement inclinée, ce qui est visible lorsque l'antenne panneau « regarde » réellement vers le bas (voir le schéma).
4º tilt mécanique
Diagramme de rayonnement “regardant” vers le bas, incliné de 4° mécaniquement.
L'antenne peut également être inclinée électriquement ce qui n'est pas visible, car ceci résulte d'un arrangement particulier à l'intérieur de l'antenne.
Antenne avec tilt électrique. L’antenne est montée verticalement, mais le lobe principal est incliné.
Diagramme de rayonnement 4° tilt électrique
4° tilt électrique
La réalisation technique du tilt électrique n’est pas importante dans ce document.
L'impédance est l’équivalent pour les circuits à courant alternatif de la résistance pour les circuits à courant continu. Dans le cas d'une antenne, l'impédance n'est pas seulement fonction de la longueur et de l'épaisseur de l’antenne mais également de la façon dont la puissance est apportée. Afin d'obtenir un transfert de puissance optimale, la source, la ligne de transmission et la charge doivent avoir la même impédance. Une antenne à double fréquence (pour un usage à 900 et à 1800 MHZ) résulte d'un compromis entre la longueur, l’épaisseur et le gain. De ce fait, les antennes à double fréquence fonctionneront plutôt bien pour l’une, et plutôt moins bien pour l'autre fréquence.
La polarisation est l'ensemble des phénomènes liés à l'orientation des fronts d’ondes autour de leur direction de vibration. Une antenne peut émettre ou recevoir un signal polarisé verticalement ou horizontalement selon l'assemblage des dipôles. En théorie, une antenne réceptrice polarisée horizontalement ne peut pas capter l’énergie provenant d’une antenne émettrice polarisée verticalement. Le signal de l'émetteur lorsqu'il rencontre des obstacles le long de son parcours est réfléchi et renvoyé par ceux-ci. Ce signal renvoyé est souvent perturbé du fait de la nature irrégulière des obstacles. Au bout d’un moment, le signal qui nous parvient peut avoir perdu beaucoup de sa polarisation initiale et arrive alors de façon trop diffuse. Cependant, dans la plupart des cas, la majeure partie du signal maintient sa polarisation initiale.
La puissance maximale donnée dans les caractéristiques techniques de l’antenne est la valeur à partir de laquelle l’antenne pourrait être endommagée. Il est évident que les antennes émettent seulement à une fraction de cette puissance maximale.
Taux d'onde stationnaire (standing wave ratio)
Les lignes de transmission (paires de câbles, câbles coaxiaux) permettent aux ondes électromagnétiques de voyager dans les deux directions. Quand la source, la ligne de transmission et la charge ont toutes la même impédance (par exemple 50 ohms), l’onde électromagnétique voyage de la source à la charge sans aucune perte du signal. Si la source n'a pas la même impédance par rapport aux autres éléments de la chaîne de transmission (70 ohms par exemple), une partie de l’onde sera réfléchie, lorsqu'elle atteint la charge, et renvoyée vers la source. Dans ce cas, les ondes se superposent et engendrent une onde stationnaire (standing wave). Plus la perturbation dans la chaîne de transmission est grande, plus important est le profil de l'onde stationnaire et plus importante sera la perte de signal. Si on peut caractériser par V+ l’onde voyageant vers l’avant et par V- l’onde en retour, alors le taux d'onde stationnaire est défini comme le rapport (V+ - V-) / (V+ + V-). Ce rapport est appelé VSWR (Voltage Standing Wave Ratio) en anglais. En pratique, les lignes de transmission ont toujours une impédance de 50 ohms (à moins qu’il y ait des fissures ou si les câbles sont croqués). Les antennes montrent la plupart du temps un certain taux de distorsion.
Rapport d'émission face avant - face arrière (front to back ratio)
Une antenne de type panneau est conçue pour émettre des ondes dans une direction bien déterminée pouvant être appelée la direction frontale. Mais cette antenne émet aussi un signal dans la direction opposée à la direction frontale. Le rapport logarithmique de la puissance émise dans la direction frontale par rapport à la puissance émise vers l’arrière de cette antenne est appelé le ratio « front to back ». Par exemple, une antenne avec un ratio « front to back » de 20 dB émet 100 fois plus dans la direction frontale que vers l’arrière.
B. Antennes omnidirectionnelles
L’antenne omnidirectionnelle transmet et reçoit des signaux dans un rayon de 360°, ce qui signifie que toutes les directions dans un plan horizontal ont un gain similaire. Au niveau du plan vertical, le profil des ondes émises ou reçues est étroit. Ce type d’antennes permet une couverture rapide du réseau et a été fort utilisé dans la première phase de déploiement des réseaux de téléphonie mobile. Actuellement, ces antennes sont de moins en moins utilisées et de plus en plus remplacées par des antennes directionnelles du fait de leur plus grande flexibilité de déploiement.
Une antenne omnidirectionnelle a la forme d'un long tube métallique (typiquement entre un et trois mètres).
C. Antennes directionnelles
Les antennes directionnelles ou antennes panneaux sont très souvent utilisées actuellement dans les réseaux de téléphonie mobile. L'antenne panneau transmet et reçoit des signaux de fréquence radio, à partir d’un et vers un portable GSM, dans une partie délimitée du plan horizontal. C'est la différence principale avec l'antenne omnidirectionnelle, qui couvre toutes les directions vers l'horizon. Une station de base pour couvrir toutes les directions, est habituellement divisée en trois secteurs dans le plan horizontal, ce qui signifie que l'angle du secteur à couvrir par une antenne directionnelle est à peu près de 120°.
Une antenne directionnelle a la forme d'un long panneau métallique (typiquement entre un et trois mètres).
D. Antennes paraboliques
Les antennes paraboliques sont utilisées pour la transmission entre les stations de base et les niveaux plus élevés du système GSM. Elles servent d’alternative aux lignes fixes modem de 2 Mbit/s. Ces antennes sont très directionnelles. Par conséquent, la largeur de faisceau de ces transmissions de fréquences radio est très étroite dans la verticale et dans le plan horizontal, n’excédant pas 5 degrés, et le gain est beaucoup plus élevé. Les bandes de fréquence habituellement utilisées par les opérateurs GSM sont 15, 18, 26 ou 38 GHz. Les antennes paraboliques doivent être en situation de visée optique, ce qui signifie que les antennes paraboliques doivent se voir et qu'il n'est pas permis d'avoir des obstacles sur le parcours rectiligne des ondes. Du fait de la dissipation limitée de ces ondes et de la haute directivité de ces antennes, la puissance fournie est très faible.
Les antennes paraboliques ont un diamètre typique de 30 à 60 cm. Elles sont protégées par un radôme cylindrique (radôme = “boîte” en matière plastique protégeant l’antenne de la pluie et du vent).
E. Antennes d'intérieur ou micro-cellulaires
Les antennes d'intérieur peuvent être directionnelles ou omnidirectionnelles. Elles se différencient des autres types d'antennes principalement par leur application. En effet, elles sont employées pour couvrir des zones assez limitées, habituellement à l'intérieur de bâtiments (indoor), comme des centres commerciaux, des aéroports, des salles de gymnastique..., mais parfois aussi en plein air, par exemple sur des marchés ou des rues commerçantes (microcell). La puissance émise est très inférieure à celle utilisée dans le réseau GSM classique et la largeur de faisceau est plus grande. Les dimensions sont beaucoup plus petites et certaines de ces antennes ressemblent à des détecteurs d’incendie.
Les antennes montrées dans ces trois exemples ont des dimensions de 7cm, de 12cm et de 15cm.
F. Antennes filaires et antennes spéciales
En plus des antennes d’intérieur, il existe également des antennes spéciales utilisées dans certaines configurations. Les antennes Yagi sont des antennes directionnelles principalement utilisées dans des tunnels (tunnels pour la circulation automobile, ferroviaire et le métro) et dans des systèmes à cascades (« repeater » = captent le signal et répètent ce signal localement de façon amplifiée). Les antennes Yagi transmettent et reçoivent des signaux de fréquence radio, à partir et vers un GSM, dans une configuration de faisceau type crayon. Leurs tailles varient de 30 centimètres à 1 mètre.
Les antennes filaires (leaky feeders) sont en fait des câbles coaxiaux protégés utilisés pour distribuer des signaux en fréquence radio. Leur couverture ne s’étend pas très loin, et pour cette raison ils sont presque exclusivement utilisés dans des tunnels.
1.3.3 Normes et recommandations
Plusieurs recommandations ont été publiées, dans lesquelles des avis sont donnés concernant l’exposition des travailleurs et de la population aux champs électromagnétiques. Les documents les plus importants dans ce contexte sont : « Guideline for Limiting Exposure to Time-Varying Electric, Magnetic, and Electromagnetic Fields (up to 300 GHz) » - ICNRP - recommendation, 1998 ; « Recommandations of the Council, of July 12th, 1999, about the limit of exposure of general public to Electromagnetic Fields (de o Hz à 300 GHz) 1999:519/CE », Official Journal of the European Community of 30/7/99, L199/59 ; Directive 2004/40/RC of the European Parliament of the Council of 29th of April 2004, Corrigenda published in the Official Journal of the European Union of 30 April 2004 Dans la gamme des fréquences qui nous intéressent (GSM et faisceaux hertziens) les limites prévues sont identiques dans les deux documents. Ces valeurs seront donc utilisées dans le cadre de cette étude. Les limites d’exposition sont basées sur les effets thermiques potentiels, lesquels sont actuellement les seuls effets nuisibles constatés et identifiés liés aux ondes radios à haute fréquence. C’est à partir de la limite pour laquelle les effets thermiques jouent un rôle que les facteurs de sécurité sont pris en compte avec un facteur 10 pour les travailleurs et un facteur 50 pour le grand public. L’exposition des travailleurs est limitée à 8 heures par jour, tandis que le grand public est considéré comme exposé 24/24 heures aux valeurs données ci-dessous. Fréquence f Travailleurs Public Travailleurs Public Travailleurs Public 900 MHz 900 MHz 1800 MHz 1800 MHz 2-150 GHz 2-150 GHz Densité de puissance S 22.5 W/m2 4.5 W/m2 45.0 W/m2 9.0 W/m2 50 W/m2 10 W/m2 Champ électrique E 92.1 V/m 41.2V/m 130.2V/m 58.2V/m 137.3V/m 61.4V/m
UMTS et Faisceaux hertziens
Pour les effets thermiques, ces valeurs ne peuvent pas être dépassées en moyenne pour tout intervalle de six minutes durant toute la période d’exposition totale. La durée de cet intervalle est basée sur le fonctionnement du système thermorégulateur humain, qui travaille selon une constante de temps de six minutes.
1.3.4 Fixation des distances de sécurité A. Méthode
Les distances de sécurité en ce qui concerne les antennes peuvent être déterminées de deux façons. La première, la plus simple, consiste en une application de la formule pour les champs lointains.
E (V/m) =
30 .n. Pe (W) . Gain D (m)
n: le nombre d’émetteurs Pe : la puissance émettrice en Watts Gain : le facteur de gain de l’antenne dans la direction où l’on désire déterminer le champ électrique D: la distance entre l’antenne et le point de mesure en mètres.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Cependant, cette formule n’est valable qu’en ce qui concerne le champ lointain et surestime l’intensité dans le champ proche. Vu que nous nous trouvons dans le cas de travailleurs qui se trouvent à proximité des antennes, cette formule donne lieu à des surestimations qui ne sont pas réalistes. La deuxième façon est une méthode analytique complexe, par laquelle on effectue une intégration sur un alignement de dipôles. Les détails de cette méthode se trouvent dans le rapport du professeur Delogne.
B. Fixation des distances de sécurité par type d’antenne
Les trois opérateurs-GSM ont fait parvenir au professeur Delogne les caractéristiques de leurs différents types d'antennes. Sur cette base, le professeur Delogne a rédigé un rapport dont quelques figures sont reproduites cidessous et sur base desquelles les gabarits de sécurité peuvent être définis. Comme les opérateurs installent de moins en moins d’antennes omnidirectionelles, on garde les mêmes gabarits. En ce qui concerne la forme du gabarit de sécurité, une distinction doit être faite entre les différentes sortes d'antennes et leurs applications respectives (voir point 1.3.2). Les calculs effectués par le professeur Delogne ont livré les résultats relatifs aux antennes omnidirectionnelles
Cette figure donne le profil de la distribution du champ. Dans un plan vertical, le plan étant pris par l'axe de l'antenne, où se situent les valeurs maximales. Dans la figure suivante, on observe le profil vu de haut de la distribution du champ. La couche, de plan horizontal, est prise du milieu de l'antenne pour des raisons similaires aux précédentes.
On peut dès lors déduire de ces deux figures que le gabarit de sécurité prend l'aspect d'un cylindre. Les dimensions du cylindre sont fonctions de la puissance émise. Dans cette étude, il est démontré que la hauteur du gabarit de sécurité est toujours plus petite que la longueur de l'antenne. On prendra la longueur de l'antenne comme hauteur du cylindre pour toute sécurité. On fait la distinction entre un site normal et un site dit lourd. Ce dernier renvoie à des sites moins fréquents où une puissance plus importante que la normale est émise. En résumé, cela donne les situations les plus défavorables suivantes : Gabarit de sécurité pour les antennes omnidirectionnelles Normal1 Lourd Exposition Hauteur Rayon Hauteur Rayon Longueur de 0,10 m Longueur de 0,11 m Travailleurs l'antenne l'antenne Longueur de 0,45 m Longueur de 0,55 m Public l'antenne l'antenne En ce qui concerne les antennes directionnelles, le professeur Delogne arrive à des résultats différents quant aux réseaux 900 MHz, 1800MHz et UMTS. Cela a d'une part à voir avec une plus grande puissance d'émission pour la bande passante du réseau 1800 MHZ et d'autre part aux longueurs d'antennes plus petites, conduisant à un maillage plus étroit. Ci-dessous se trouvent les diagrammes des réseaux 900 MHz, 1800 MHz et UMTS de profil et vus de haut.
Normal : 20 Watts ; Lourd : 25 Watts (étude professeur Delogne).
De ces figures ci-dessus, on peut donc déduire que la gabarit de sécurité a une forme allongée et étroite comme une bande. Les dimensions de cette bande dépendent de la puissance émise et du système (900 ou 1800). Dans l'étude du professeur Delogne, on observe que la hauteur du gabarit de sécurité est systématiquement plus petite que la longueur de l'antenne. On prendra la longueur de l'antenne comme hauteur du gabarit de sécurité, ce qui nous place du côté de la sécurité maximale. Pour les gabarits de sécurité, on fait également la différence entre un site normal et un site dit lourd. En résumé, cela donne les situations les plus défavorables suivantes :
Travailleurs 900 MHz Travailleurs 1800 MHz Travailleurs UMTS
Gabarit de sécurité pour les antennes omnidirectionnelles lourd Normal 2 Hauteur Largeur Profondeur Hauteur Largeur Longueur de 0,60 m 0,40 m Longueur 1m l'antenne de l'antenne Longueur de 0,50 m 0,60 m Longueur 0,50 m l'antenne de l'antenne Longueur de 0,43 m 0,24 m Longueur 0,43 m l'antenne de l'antenne
Profondeur 0,70 m 0,90 m 0,43 m
Pour les autres types d'antennes (indoor et microcellulaire) il est moins évident de définir un gabarit de sécurité général, étant donné la grande variation des types d'antennes et des puissances émises, et de la dépendance de l'application. Un problème supplémentaire s'ajoute du fait de la petitesse des antennes et des gabarits de sécurité conduisant à une exposition locale et plus à une exposition globale du corps, pour laquelle d'autres limites d'exposition (beaucoup plus élevées) sont en vigueur. Un autre problème concerne la méthode de calcul analytique qui livre de moins bons résultats que pour les antennes omnidirectionnelles et directionnelles, du fait de la petite distance jusqu'à l'antenne. D'un point de vue global, on peut déduire qu'un gabarit de sécurité ayant la forme d'un demi bol avec un rayon de 50 cm, centré autour de l'antenne, couvre bien tous ces cas. Il ne semble cependant pas opportun que cette distance de sécurité générale soit mise en avant, vu que beaucoup de sites indoor ne nécessitent pas de distances de sécurité. Il est également difficile de définir une distance de sécurité quant aux faisceaux hertziens. On peut partir des puissances émises les plus hautes possibles (0.05 Watt ou 50 milliwatt ; à prendre en compte bien entendu dans le système-GSM) et les facteurs de gain typiques de semblables antennes (40 dBi). Le gabarit de sécurité a la forme d'un tube (horizontal) ayant comme rayon celle de l'antenne et comme longueur (voir formule au point A).
30 * 0 .05 * 10000 = 0 .9 m pour les travailleurs 137 .3
Ce sont là des estimations très larges qui ne sont pour ainsi dire jamais appliquées. L'expérience pratique montre qu'aucune de ces distances de sécurité ne doit être respectée. Il existe, cependant, un autre problème relatif à la perturbation du signal et de la rupture éventuelle de la connexion, interdisant de fait de passer dans un faisceau hertzien pour des raisons d'opérabilité significatives, n'ayant rien à voir avec des risques relatifs à la santé.
Il peut y avoir des différences entre les caractéristiques des réseaux des différents opérateurs-GSM et entre les sites eux-mêmes (cf. normaux lourds). Définir un gabarit de sécurité général est donc extrêmement difficile. En outre, on peut se différencier sur les limites d'exposition concernant les travailleurs ou celles concernant le public. La distinction travailleur ou public peut également être sujette à maints débats. En se basant sur les limites d'exposition ICNIRP pour le public, un compromis est proposé en ce qui concerne les sites normaux. Une marge de sécurité supplémentaire est ajoutée pour les travailleurs couvrant des sites « lourds ». Du point de vue des schémas précédents, on peut tirer des conclusions quant aux distances de sécurité par rapport aux différents types d'antennes dans le réseau GSM :
Normal = 40 Watts pour 900 MHz, 20 Watts pour 1800 MHz et 4.5 Watts pour UMTS ; lourd = 63 Watts pour 900 MHz ; 35.5 Watts pour 1800 MHz et 12.6 Watts pour UMTS (étude du professeur Delogne).
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Le gabarit de sécurité pour les antennes omnidirectionnelles est défini par un cylindre dont le rayon est inférieur à 50 cm ; Le gabarit de sécurité pour les antennes directionnelles a la forme suivante :
l'arrière de l'antenne directionnelle, et en général en dehors du gabarit de sécurité, les champs électriques sont beaucoup plus faibles que les limites d'exposition et aucune règle en matière de sécurité concernant les champs électromagnétiques ne doit être prise ; Pour les antennes paraboliques, toute activité dans le faisceau hertzien interrompt d'office la transmission, ce qui est inacceptable pour la continuité du service. Dans ce cas, il est nécessaire de se mettre en rapport avec l'opérateur GSM concerné.
2.1.1 Principe du travail en sécurité
L'élimination complète du risque dans les activités humaines ne sera jamais possible : tout doit être mis en place pour que le risque soit maintenu aussi bas que possible. Généralement, on convient que la meilleure manière de réduire un risque est : • si possible, éviter le risque ; • combattre le risque à la source plutôt que par des mesures palliatives, prévention plutôt que protection ; • adapter le travail aux individus (application des principes ergonomiques) ; • tirer profit du progrès technologique ; • inclure la prévention du risque en tant qu'élément d'une politique cohérente ; • donner la priorité aux mesures qui protègent le lieu de travail globalement plutôt que d'utiliser des équipements de protection individuelle ; • s’assurer que tout le monde sache et comprenne ce qu’il doit faire ; • s’assurer de l'existence d'une culture active de santé et de sécurité dans toute l'organisation. Il est normal de considérer que tout employeur doit fournir à chacun de ses employés, un emploi et un lieu de travail exempts de risques pouvant causer ou étant susceptibles de causer la mort ou un dommage corporel sérieux à ses employés. Mais il faut aller beaucoup plus loin encore comme l'exige la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. Une entreprise aura seulement de bonnes performances en matière de santé et de sécurité si elle a une bonne attitude pour traiter tous les problèmes liés à ces matières ainsi qu'une culture d'entreprise axée plus sur le préventif que le curatif. Cette culture doit commencer au sommet de la ligne hiérarchique et se poursuivre jusqu’à l'ouvrier en atelier ou sur chantier. L'attitude des cadres supérieurs est particulièrement importante en tant que telle, et devrait avoir une influence positive sur tout ce qui se passe au niveau de la gestion de l'entreprise.
2.1.2 Analyse sécuritaire de la tâche sur le lieu de travail - AST
Une façon d'améliorer la connaissance des risques sur le lieu de travail est de mener une analyse de risque du travail systématique en ce qui concerne les différentes tâches exécutées. L'analyse sécuritaire de la tâche (AST) est une méthode qui aide à intégrer les principes de sécurité et de santé dans l'exécution de la tâche. Dans une AST, chaque étape de base du travail est examinée pour en identifier les risques et pour ensuite déterminer la façon la plus sûre de procéder dans son travail. L'AST doit être réalisée par une équipe rassemblant différentes compétences. Il est intéressant d’appliquer l'analyse dans tous les aspects du travail, et pas uniquement dans le domaine de la sûreté étant donné que la sécurité est la partie d'un tout et pas une entité séparée. Dans ce document, seuls les aspects de santé et de sécurité sont pris en compte. Les termes « travail » et « tâche » sont généralement utilisés l'un et l'autre pour signifier une affectation spécifique de travail, telle que « changer la position de l’antenne », « changer la batterie dans le BTS », ou « installer un échafaudage ». Les analyses ne doivent pas être appliquées aux travaux définis de manière trop
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) large, comme par exemple, « ériger un nouveau site de GSM » ; ou de façon trop étroite, telle que « fixer un câble ». L'analyse sécuritaire de la tâche s'effectue en quatre étapes :
choisir la tâche à analyser ; découper la tâche en activités élémentaires ; identifier les risques pour chaque activité ; déterminer les mesures préventives afin d'éviter ou de diminuer ces risques.
Dans le meilleur des cas, toutes les tâches devraient être soumises à une AST. Cependant, il existe des contraintes pratiques posées par la quantité de temps et d'effort requis pour faire une AST. Une contrainte supplémentaire est que chaque AST exigerait une révision chaque fois que le matériel, les matières premières, les processus, ou l'environnement changent. Pour ces raisons, il est préférable de déterminer quelles tâches doivent être analysées en priorité. Les facteurs à considérer pour assigner une priorité pour l'analyse des tâches sont : la fréquence et la sévérité des accidents : les postes où les accidents se produisent fréquemment ou rarement mais qui ont comme conséquence des dommages corporels invalidants ; la potentialité pour des dommages corporels ou des maladies graves : les conséquences d'une exposition à des agents chimiques ou physiques dangereux sont potentiellement graves ; les nouvelles tâches : en raison du manque d'expérience dans ces tâches, les risques peuvent ne pas être évidents ou n'ont pas été suffisamment pris en compte ; Les travaux modifiés : de nouveaux risques peuvent être associés aux changements des procédures de travail ; les travaux rarement exécutés : les travailleurs peuvent être soumis à un risque accru quand des travaux exceptionnels (hors de la routine) sont entrepris, et une AST fournit des moyens de passer en revue des risques. B. Découper la tâche en activités élémentaires Après qu'une tâche ait été choisie pour analyse, l’étape suivante est de découper cette tâche en activités élémentaires. Une activité est définie comme un segment d'exécution nécessaire en vue de faire avancer le travail. Un soin particulier doit être apporté à la description des activités afin de ne pas les rendre trop générales, ignorant par là les activités spécifiques et de ce fait les risques qui y sont associés. D' autre part, si elles sont trop détaillées, il y aura beaucoup trop d'activités à analyser de quoi décourager toute analyse. Un principe de base est que la plupart des tâches peuvent être décrites en moins de dix activités. Si les activités découpées sont trop nombreuses, on peut diviser la tâche en deux segments, chacun avec sa propre AST, ou alors regrouper certaines activités si cela s'avère approprié. Le découpage de la tâche est habituellement préparé en observant le travailleur exécutant sa tâche. L'observateur est normalement le superviseur immédiat mais une analyse plus complète est souvent réalisée par l’entremise d’une ou plusieurs personnes plus spécialisées dans certains domaines de façon à couvrir tous les aspects liés au bien-être. Le travailleur « observé » doit préférablement être expérimenté et capable de réaliser toutes les activités de la tâche. Pour renforcer la coopération et la participation du travailleur observé, il est important d'expliquer clairement la raison de l'observation. L'AST n'est ni une étude scientifique de l'organisation du travail déguisée, ni une tentative de mettre à jour différents actes individuels peu sûrs. C’est le travail, et non pas l'individu, qui est étudié afin de rendre la tâche plus sûre en identifiant des risques et en faisant les modifications nécessaires pour les éliminer ou les réduire. Il va de soi que l'expérience du travailleur peut être importante dans le but d’apporter des améliorations. On devrait observer le travail pendant des périodes et des situations normales. Par exemple, si un travail est d’habitude seulement effectué pendant la nuit, la réalisation de l'AST devrait également être faite la nuit. De
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) même, seuls les outils et le matériel habituellement et réellement utilisés seront pris en considération. La seule différence par rapport aux tâches normales est le fait que l’on observe l'ouvrier. Une fois terminée, la décomposition des tâches doit être débattue par tous les participants (en incluant toujours le travailleur) afin de vérifier que toutes les activités de base ont été observées dans un ordre chronologique correct. C. Identifier les risques pour chaque activité Une fois que les étapes de base ont été prises en compte, les risques doivent être identifiés à chaque étape. A partir des observations du travail, de la connaissance des causes d'accidents et de dommages corporels, et d'une expérience personnelle, il faut énumérer les choses qui pourraient tourner mal à chaque étape. Une deuxième observation du travail exécuté peut se révéler nécessaire. Puisque les étapes de base ont déjà été enregistrées, une attention plus soutenue peut maintenant être concentrée sur les risques. A ce stade, aucune tentative n'est entreprise pour résoudre les problèmes qui ont pu être détectés. Dans le but d’identifier les risques, l'analyste du travail peut employer des questions de ce type (il ne s’agit pas d’une liste exhaustive) : Est-ce que une partie du corps peut se faire happer dans des éléments de machine ? Les outils, les machines ou le matériel présentent-ils des risques ? Le travailleur peut-il entrer en contact de manière malencontreuse avec des objets ? Le travailleur peut-il glisser, trébucher ou tomber ? Le travailleur peut-il souffrir des contraintes de manutention ? Le travailleur est-il exposé à une chaleur ou à un froid extrême ? Le bruit ou les vibrations posent-ils des problèmes ? Y a-t-il un danger de chute d’objets ? L'éclairage pose-t-il un problème ? Les conditions atmosphériques peuvent-elles affecter la sécurité ? Existe-t-il un risque de rayonnement nocif ? Y a-t-il possibilité de rentrer en contact avec des substances chaudes, toxiques ou caustiques ? Y a-t-il des poussières, des fumées, des brumes, ou des vapeurs en stagnation ? D. Déterminer les mesures préventives afin d'éviter ou diminuer ces risques L'étape finale dans une AST est de considérer des mesures de prévention ou de protection afin d’éliminer ou de contrôler les risques identifiés. Les mesures de prévention ou de protection généralement acceptées sont par ordre de préférence : 1. Éliminer le risque C'est la mesure la plus pertinente. Les techniques suivantes peuvent être utilisées pour éliminer les risques : - choisir un processus différent ; - modifier un processus existant ; - amélioration de l'environnement ; - modifier ou changer le matériel ou les outils. Contenir le risque Si on ne peut éliminer le risque, le contact peut être évité en utilisant des barrières, des garants de sécurité pour les machines, des cabines ou des dispositifs similaires. Revoir les procédures de travail L'attention est accordée afin de modifier les activités qui sont dangereuses parfois en changeant l'ordre des activités, en ajoutant des points supplémentaires. Réduire l'exposition Ces mesures sont les moins pertinentes et doivent seulement être utilisées si aucune autre solution n'est possible.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Une manière de minimiser l'exposition est de réduire le nombre de fois où le risque est rencontré. Un exemple serait d’apporter des modifications aux machines, d'augmenter le temps entre deux entretiens. L'utilisation de l'équipement de protection individuelle approprié peut être exigée en dernier recours. En énumérant les mesures préventives, l'utilisation de mesures générales comme « faire attention » ou « à utiliser avec précaution » doit être évitée. Des instructions spécifiques qui décrivent à la fois quelle action doit être envisagée et comment elle doit être exécutée sont préférables.
Le but de l'analyse préliminaire est d'identifier et d'évaluer les risques de façon sommaire en fonction d'une liste de dangers selon les configurations de sites choisis et selon que le site soit en phase de projet, de construction ou de maintenance. Le risque est évalué selon une matrice prenant en compte les facteurs « gravité » et « probabilité ». Les valeurs indiquées permettent ainsi de hiérarchiser les risques rencontrés en risques élevés, importants et modérés. Cette analyse préliminaire doit permettre alors de dégager les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre au niveau des sites sous forme de lignes directrices. Comme son nom l'indique, cette méthode met rapidement en évidence les problèmes les plus importants mais ne rentre pas dans les détails du système étudié. Cette même approche peut être utilisée dans une analyse plus fine en considérant la configuration propre du site en fonction des activités et de voir quels éléments précis pourraient, éventuellement, dégénérer en un incident ou accident plus ou moins grave.
2.2.2 Liste des dangers
Liste des dangers adaptée à l'analyse préliminaire des risques des activités liées aux sites GSM (voir point 2.3.4).
Dangers 01 02 03 07 08 09 10 19 21 24 Chute Glissade « Piégeage » Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Obstacles Manutention des charges Chute d'objet
25 Radiation (non ionisante) 28/29 Conditions atmosphériques
Exemples Tomber d'une certaine hauteur, au travers d'un toit fragile… Glisser du fait de la nature de la toiture, des conditions atmosphériques, de l'encombrement… Se retrouver « enfermé » sur une toiture suite à la fermeture d'une porte automatique ou par oubli Effondrement du plancher suite à la traversée d'une personne ou à la pose d'un équipement, structure des ancrages temporaires… Basculement d'un élément du bâtiment ou suite à la manutention d'équipements Risques électriques de toute nature suite au travail sur la baie radio, à l'utilisation d'outillage électrique ou à la présence et la maintenance du groupe électrogène Présence de machineries d'ascenseur, utilisation d'engins de levage Présence d'obstacles en toiture ou en façade pouvant affecter le déplacement sur ces surfaces Manutention manuelle des charges (en général) Chute d'objets divers (équipements, outillages, matériaux…) Effets des ondes électromagnétiques Conditions atmosphériques pouvant affecter le travail
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) lui-même ou l'accessibilité (froid, chaleur, vent, foudre…) Problèmes ergonomiques divers
2.2.3 Evaluation des risques
Le risque peut s'exprimer selon le produit de deux facteurs
RISQUE = PROBABILITE X GRAVITE
PROBABILITE A Commun ou répétitif B Connu pour se produire C Pourrait survenir D Peu probable E Pratiquement impossible Le risque s'exprime alors sous la forme matricielle suivante 1 2 3 4 5 GRAVITE Mort ou invalidité permanente Invalidité temporaire Blessures avec interruption du temps de travail Premiers soins Pas d'interruption du temps de travail
PROBABILITE A B 2 5 9 14 19 C 4 8 13 18 22 D 7 12 17 21 24 E 11 16 20 23 25
CONSEQUENCE GRAVITE
Plus la valeur du risque est faible, plus le risque est important dans la hiérarchie des mesures à prendre. Trois grandes catégories de risques sont prises en compte : les risques élevés (de 1 à 10), les risques importants (de 11 à 19) et les risques modérés de 20 à 25. Pour l'analyse préliminaire des risques, il n’a pas été jugé nécessaire au stade actuel de décomposer le facteur probabilité en un terme de probabilité pure et un terme d'exposition au risque. En effet, le but de cette analyse préliminaire des risques est de déterminer les grandes mesures de prévention à prendre en compte et de pouvoir comparer les grandes catégories de sites. Pour l'analyse sécuritaire des tâches (Job Safety Analysis), il peut être intéressant de considérer la composante exposition en utilisant une quantification de type Kinney.
Application de l'analyse préliminaire des risques
2.3.1 Prise en compte de la configuration des sites
Pour l'analyse préliminaire des risques, les sites sont différenciés par rapport à la facilité d'accessibilité des baies d'une part et des antennes d'autre part. La raison principale de cette distinction est que le personnel de maintenance ayant accès aux baies et aux antennes n'est pas nécessairement le même et n'a pas une qualification similaire notamment dans leur aptitude à travailler en hauteur. Pour les baies, leur accessibilité en maintenance peut être qualifiée d'accès aisé (BA) ou d'accès réduit (BR). Pour les antennes, leur accessibilité en maintenance peut être qualifiée d'accès réduit (AR) ou d'accès limité (AL). Pour la phase de construction, il est tout aussi pertinent d'adopter la même distinction des accès tout en gardant à l'esprit que cette phase a pour but notamment de sécuriser le site en ce qui concerne l'accessibilité aux équipements. Par contre, les moyens mis en œuvre pour réaliser un site peuvent être plus importants et faciliter certains aspects.
A. Baie à accès aisé (BA) pour la maintenance
Une baie à accès aisé (BA) en maintenance est accessible à toute personne ayant une activité de maintenance. • L'accès aux baies doit se faire sans avoir recours à des équipements de protection individuels anti-chute ; • L'amenée du matériel nécessaire pour l'entretien ou la maintenance des baies se fait en empruntant les chemins d'accès sans nécessité d'efforts particuliers ou de techniques spéciales de portage ou de levage. Cette définition sous-entend en fait que l'accès des baies se fait en empruntant des escaliers ou des ascenseurs et que la présence d'échelles ne présente pas de risques pour l'utilisateur.
B. Baie à accès réduit (BR) pour la maintenance
Une baie à accès réduit (BR) en maintenance n'est pas accessible à toute personne ayant une activité de maintenance. • L'accès aux baies nécessite le recours à des équipements de protection individuels anti-chute, comme le port du harnais et l'utilisation d'accessoires spécifiques (coulisseau de rail Söll) ou non (longe accrochée à un point d'ancrage) ; • L'amenée du matériel nécessaire pour l'entretien ou la maintenance des baies entraîne certains efforts et nécessite des techniques spéciales et des aides au portage ou au levage de charge. La présence d'échelles rend malaisée l'amenée de matériel et réduit l'accès des baies.
C. Baie à accès limité (BL) pour la maintenance
Des baies à accès limité (BL) ne sont pas rencontrées en maintenance sur les sites du fait des exigences d'installation de ces baies. Ce cas de figure n’a donc pas été envisagé car cela n'a pas de sens d'accéder aux baies par des techniques alpines.
D. Antenne à accès aisé (AA) pour la maintenance
Des antennes à accès aisé (AA) ne sont pas très fréquentes et se trouvent souvent soit à une certaine hauteur, soit en façade ou suffisamment proches pour nécessiter l'utilisation d'équipements de protection anti-chute. Le cas d'antennes à accès aisé ne recourant à aucun « travail en hauteur » pourrait être envisagé mais dans ce cas de figure, cela pourrait être assimilé à l'accès aux baies de façon aisée.
E. Antennes à accès réduit (AR) pour la maintenance
Une antenne à accès réduit (AR) en maintenance n'est pas accessible à toute personne ayant une activité de maintenance. • L'accès aux antennes nécessite le recours à des équipements de protection individuels anti-chute, comme le port du harnais et l'utilisation d'accessoires spécifiques (coulisseau de rail Söll) ou non (longe accrochée à un point d'ancrage) ; • Le travail sur les antennes implique le matériel et la connaissance de technique de maintien ; • L'amenée du matériel nécessaire pour l'entretien ou la maintenance des antennes est prise en charge par des aides au port des charges ou par la mise en place de tels systèmes.
F. Antennes à accès limité (AL) pour la maintenance
Une antenne à accès limité (AL) en maintenance n'est pas accessible à toute personne ayant une activité de maintenance. • L'accès aux antennes nécessite le recours non seulement à des équipements de protection individuels antichute mais à des techniques spéciales de grimpée, de progression et de travail sur cordes notamment ; • L'amenée du matériel nécessaire pour l'entretien ou la maintenance des antennes est difficilement prise en charge par des aides au port des charges ou par la mise en place de tels systèmes.
Accessibilité des baies en maintenance
Site GSM Baies installées au sol sur un socle en béton.
eigrené te oidar seiaB
Manuel de sécurité du GOF BASE, MOBISTAR, PROXIMUS Page 41
Baies installées dans un bâtiment et dont l'accès se fait par un escalier ou un ascenseur (valable également pour les baies en sous-sol).
Baies installées en toiture et dont l'accès se fait par un escalier ou un ascenseur.
Baies installées en toiture et dont l'accès se fait par une échelle équipée d'un assurage rigide de type rail Söll.
Baies installées en toiture et dont l'accès se fait au moins par une échelle équipée d'un assurage rigide de type rail Söll.
Accessibilité des antennes en maintenance
Site GSM Antenne installée en toiture et dont l'accès se fait par une échelle « perroquet » équipée d'un assurage flexible de type câble. L'approche de l'antenne est protégée par un garde-corps.
AR à AL
Suivant le niveau reçu de formation
Antenne installée en toiture et dont l'accès se fait par une échelle perroquet équipée d'un assurage flexible type câble. L'approche de l'antenne n'est pas protégée par un garde-corps mais se fait par une technique d'accrochage au(x) point(s) d'ancrage.
Antenne installée en façade et dont l'accès se fait par une technique d'accrochage par points d'ancrage.
Antenne installée sur un pylône à treillis tubulaire et dont l'accès se fait par technique alpine.
G. Typologie retenue pour l'analyse préliminaire des risques
Les configurations retenues pour l'analyse préliminaire des risques sont : Site BAIES RADIO INDOOR Accessibilité aisée Accessibilité réduite OUTDOOR Accessibilité aisée Accessibilité réduite ANTENNES Accessibilité réduite Accessibilité limitée Les accessibilités des baies et des antennes peuvent être abordées de façon quasi indépendantes.
2.3.2 Prise en compte des activités liées au site GSM
L'analyse préliminaire des risques (APR) concerne seulement les phases liées au site à savoir : • • • la phase de projet (visite du site potentiel) ; la phase de construction (similaire à la phase de démontage) ; la phase de maintenance.
Les activités ne sont pas reprises dans l’analyse préliminaire des risques car son but est d'identifier les mesures générales à prendre en compte dans une politique de prévention.
2.3.3 Exposition aux champs électromagnétiques
Au stade de l'analyse préliminaire des risques, on ne prend en compte le risque lié aux ondes électromagnétiques que du point de vue gabarit de sécurité. Les sites dont le gabarit de sécurité empiète sur les zones d'accès ou de travail attendues pour les sites en toiture ou en terrasse, sont déclarés « sites à exposition spécifique » et certaines mesures doivent être prises. Dans les autres cas, les sites sont déclarés « sites à exposition réduite » et certaines mesures ne doivent être prises que si des travailleurs entrent dans le gabarit de sécurité. Dans ce cadre précis, il peut également être intéressant de quantifier le risque en utilisant le facteur exposition mais cette approche s'oppose au concept gabarit de sécurité qui exclut la présence d'opérateurs dans le volume défini lorsque les antennes sont actives. Cette distinction ne peut être considérée dans une analyse globale mais on peut s'attendre normalement à moins de problèmes au niveau des expositions (c'est-à-dire moins de « sites à exposition spécifique ») pour les antennes à accès limité.
2.3.4 Evaluation des risques spécifiques
Il est toujours possible d'effectuer une analyse de risques plus détaillée sur des sites spécifiques et d'utiliser alors une liste de dangers plus complète comme celle donnée ci-dessous.
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 28/29 Chute Glissade Piégeage Particules “volantes" Incendie / Atmosphère inflammable Atmosphère sur-oxygénée Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Mouvements de véhicules Noyade Bruit Substances chimiques Brûlures Explosion Vibration Manque d'oxygène Protubérances Asphyxie Manutention des charges Inhalation Contact avec la peau Chute d'objet Radiation (non ionisante) Radiation (ionisante) Contamination Chaud Froid Conditions atmosphériques
30 Ergonomie
Résultats de l'analyse préliminaires des risques (APR)
L'analyse préliminaire des risques se base sur la liste des dangers définie auparavant (colonnes 1 et 2 des tableaux) et sur la matrice de quantification des risques (risque quantifié par une lettre (probabilité) et un chiffre (gravité) et dont la combinaison donne le risque quantifié). Pour le danger 25, propre aux radiations non ionisantes (influence des champs électromagnétiques), on se base sur la définition et l'application du gabarit de sécurité. Les sites pouvant être partagés ou non, il est très difficile de parler d'un cas global au niveau de l'APR.
2.4.1 Identification et évaluation des risques
La première étape est d'identifier les risques propres à la configuration et de les quantifier.
A. APR pour la phase projet (visite préliminaire de site)
Cette analyse s'applique aux visites de sites potentiels dans des bâtiments que peut faire une personne mandatée par les opérateurs GSM (châteaux d'eau, clocher d'église…). La visite préliminaire d'un site GSM se caractérise par des risques importants liés aux chutes, aux glissades, aux effondrements et aux obstacles qui s'accentuent d'autant que le site est difficile d'accès pour les éléments concernés.
BA 01 Chute Glissade Indoor C3 13 02 03 Piégeage De 25 à 5 De 25 à 5 07 08 09 10 19 21 24 25 28/29 30 Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Protubérances Manutention des charges Chute d’objet Radiation (non ionisante) Conditions atmosphériques Ergonomie C4 D4 21 C4 C3 13 C4 D4 21 C4 C3 13 C4 C3 13 C4 C3 13 * peut varier suivant configuration du site * peut varier suivant configuration du site C3 13 C3 13 C3 13 C3 13 B3 9 B3 9 * peut varier suivant configuration du site C3 13 D3 17 D3 17 C3 13 C3 13 De 25 à 5 De 25 à 5 C3 13 C3 13 C3 13 D2 12 De 25 à 5 De 25 à 5 D2 12 C2 8 C2 8 C4 18 C3 13 Outdoor C3 13 C3 13 Indoor C2 8 C3 13 BR Outdoor C2 8 B3 9 AR Outdoor C2 8 B3 9 * peut varier suivant configuration du site * peut varier suivant configuration du site * fonction des circonstances AL Outdoor C2 8 * peut varier suivant configuration du site
B. APR pour la phase maintenance
Les résultats de l'analyse des risques montrent que la maintenance d'un site GSM se caractérise par des risques importants liés aux chutes, aux chutes d'objets et à la manutention des charges pour les antennes. Le risque électrique ne doit pas être omis quant aux baies énergie. Dans une moindre mesure, les risques liés aux chutes, glissades, effondrements, manutention des charges, conditions atmosphériques concernent les baies et sont accentués par leur caractère outdoor ou accès réduit.
BA BR AL Indoor Outdoor Indoor Outdoor Outdoor Outdoor D4 D4 D3 D3 C3 C2 21 21 17 17 13 8 D4 C4 D4 C4 C3 C3 21 18 21 18 13 13 * peut varier suivant configuration du site * fonction des circonstances
Chute Glissade Piégeage
De 25 à 5 De 25 à 5 07 08 09 10 19 21 24 25 28/29 30 Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Protubérances Manutention des charges Chute d’objet Radiation (non ionisante) Conditions atmosphériques Ergonomie E3 20 E3 20 E1 11 E4 23 D4 21 D4 21 E4 23 C4 C4 E4 23 D4 21 D4 21 E4 23 D1 7 E3 20 E3 20
De 25 à 5 De 25 à 5 D3 17 E3 20 E1 11 E4 23 D4 21 C3 13 E4 23 C4 C4 E4 23 C3 13 D4 21 E4 23 D1 7 E3 20 D3 17
De 25 à 5 De 25 à 5 E2 16 D2 12 E4 23 C3 13 C3 13 C3 13 C2 8 C4 C4 C1 4 C2 8 C3 13 C3 13 E4 23 D2 12 D2 12
* fonction des circonstances * peut varier suivant configuration du site * peut varier suivant configuration du site
* peut varier suivant configuration du site D4 21 D4 21 D4 21 C3 13 D4 21 D4 21 D4 21 C3 13 D3 17 C3 13 C3 13 * peut varier suivant configuration du site C3 13 * peut varier suivant configuration du site
C. APR pour la phase construction
Les résultats de l'analyse des risques montrent que la construction d'un site GSM se caractérise par des risques importants liés aux chutes, aux glissades, aux chutes d'objets, aux protubérances et à la manutention des charges pour les antennes. Le risque électrique ne doit pas être oublié de façon générale. Dans une moindre mesure, les mêmes risques liés aux chutes, glissades, effondrements, manutention des charges, conditions atmosphériques se retrouvent pour les baies et sont également accentués par leur caractère outdoor ou accès réduit.
Indoor D4 C4 BA BR Outdoor Indoor Outdoor D4 C3 C3 21 21 13 13 B4 C4 B4 18 14 18 14 AR Outdoor C2 8 B3 9 B3 9 * peut varier suivant configuration du site * fonction des circonstances 8 C2 8 D1 7 C3 13 B3 9 C3 13 E4 23 C4 C4 23 C4 C2 8 C4 * peut varier suivant configuration du site D4 21 C4 18 C4 18 C3 13 C4 18 D4 21 C4 18 C3 13 C3 13 C3 13 C3 13 * peut varier suivant configuration du site C3 13 * peut varier suivant configuration du site 13 C1 4 * peut varier suivant configuration du site C2 8 9 * peut varier suivant configuration du site AL Outdoor C2 8
01 02 03 07 08 09 10 19 21 24 25 28/29 30
Chute Glissade Piégeage Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Protubérances Manutention des charges Chute d’objet Radiation (non ionisante) Conditions atmosphériques Ergonomie
De 25 à 5 D3 17 D3 17 D1 7 C3 13 C3 13 C2 8 E4 23 C4
De 25 à 5 D3 17 D3 17 D1 7 C3 13 C3 13 C3 13 E4 23 C4
De 25 à 5 C3 13 C3 13 D1 7 C3 13 C3 13 C2 8 E4
De 25 à 5 C3 13 C3 13 D1 7 C3 13 C3 13 C3
De 25 à 5 D2 12 D2 12 D1 7 C3 13 B3
De 25 à 5 C2
2.4.2 Mesures préventives associées aux risques évalués
Une fois les risques évalués, il s'agit dès lors de définir des mesures de prévention nécessaires à réduire le niveau de risque. Les mesures à mettre en œuvre sont définies dans le tableau ci-dessous et seront développées dans les chapitres suivants. 1 Protection collective antichute 2 Port des EPI standards (Equipements de protection individuels) 3 Port des EPI anti chutes 4 Accessoires anti chutes spécifiques 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 Formation de base Formation anti-chute Formation aux techniques d’alpinisme Utilisation de matériels et engins pour travaux en hauteur Utilisation contrôlée des échelles Prise en compte des conditions climatiques Prise en compte du travail isolé Utilisation des équipements électriques portables Formation manutention des charges Aide au port des charges Etablissement d'un plan de santé et de sécurité Etablissement d’un dossier d'intervention ultérieure Fiche d’accès Gabarit de sécurité EMF (Electromagnetic Fields) Gestion commune des sites Procédures communes (Procédure de désactivation d'antennes) Cahier des charges Instructions de travail Règlements de chantier Signalisation Contrôles et inspections Examens médicaux Mesures ou aides spécifiques Garde-corps Souliers, casques, gants Harnais, longe, absorbeurs Coulisseau, papillon (Rail Söll, câble…)
Nacelles, échafaudages, grues
Petits palans, transpalette…
A. Mesures à prendre pour la phase projet (visite préliminaire de site)
BA BR AR Mesures générales : 2, 5, 26 Mesures spécifiques
Indoor C2 1,3,4,6,2 2 C3 Si x : suivant site Outdoor Outdoor C2 C2 1,3,4,6,1 1,3,4,6,1 0,22 0,22* C3 B3 10 10 22 C3 22 C3 22 22 D2 22 D2 22
Si * : renforcement Indoor Outdoor C3 C3 1, 10 C4 1, 10 C3 10 22 C3 22 D3 22
Outdoor C2 1,3,4,6,7, 10, 22*, 26* B3 10 22 C2 22 C2 22
22 C3 22 D3 22
22 C3 22 C3 22
C4 18x, 19x, 20x D4 10
C4 18x, 19x, 20x C3 10*
B. Mesures à prendre pour la phase maintenance
BA BR AR AL Mesures générales : 2, 5, 11, 13, 15, 16*, 17, 21, 22, 23, 24, 25, 26 Mesures spécifiques
Si * : renforcement Indoor Outdoor D4 D4 01 Chute 1 Glissade Piégeage Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Protubérances Manutention des charges Chute d’objet Radiation (non ionisante) Conditions atmosphériques Ergonomie 24x, 27x E3 E3 E1 12 E4 24x, 27x E3 E3 D1 10, 12 E4 24x, 27x D3 22x* E3 E1 12 E4 24x, 27x D3 22x* E3 D1 10, 12 E4 24x, 27x E2 22x* D2 E4 C3 22x D4 D4 E4 C4 18x, 19x, 20x D4 10 D4 D4 D4 E4 C4 18x, 19x, 20x C3 10* D4 D4 C3 14x E4 C4 18x, 19x, 20x D4 10 D4 D4 C3 8, 14x E4 C4 18x, 19x, 20x C3 10* D4 C3 27x C3 8, 14x C2 22, 27x C4 18x, 19x, 20x C3 10* D3 27x 24x, 27x D2 22x* D2 E4 C3 22x C3 27x C2 8, 14x C1 22, 27x C4 18x, 19x, 20x C3 10* C3 27x D4 27 1, 10 C4 10, 27 Indoor D3 1,3,4,6,8, 9, 22 D4 27 Si x : suivant site Outdoor Outdoor D3 C3 1,3,4,6,8, 9, 10,22 C4 10, 27 1,3,4,6,8, 9, 10,22* C3 10, 27* Outdoor C2 1,3,4,6, 7, 8, 9, 10,22*, 26* C3 10, 27*
02 03 07 08 09 10 19 21 24 25 28/29 30
C. Mesures à prendre pour la phase construction
BA BR AR AL Mesures générales : 2, 5, 13, 15, 21, 23, 25, 26 Mesures spécifiques
Si * : renforcement Indoor D4 01 Chute 1 Glissade Piégeage Effondrement Basculement Electricité Mouvements de machines et de pièces Protubérances Manutention des charges Chute d’objet Radiation (non ionisante) Conditions atmosphériques Ergonomie 27x D3 15x* D3 9 D1 12 C3 22x C3 22x, 27x C2 8, 14x E4 C4 18x, 19x, 20x D4 10 C4 27x 27x D3 15x* D3 9 D1 12 C3 22x C3 22x, 27x C3 8, 14x E4 C4 18x, 19x, 20x C3 10* C4 27x 27x C3 15x* C3 9 D1 12 C3 22x C3 22x, 27x C2 8, 14x E4 C4 18x, 19x, 20x D4 10 C4 27x 27x C3 15x* C3 9 D1 12 C3 22x C3 22x, 27x C3 8, 14x E4 C4 18x, 19x, 20x C3 10* C4 27x 27x D2 15x* D2 9 D1 12 C3 22x B3 22x, 27x C3 8, 14x C2 22x, 27x C4 18x, 19x, 20x C3 10* C3 27x 27x C2 15x* C2 9*, 22x D1 12 C3 22x B3 22x, 27x C2 8, 14x C1 22x, 27x C4 18x, 19x, 20x C3 10* C3 27x C4 27 1, 10 B4 10, 27 Outdoor D4 Indoor C3 1,3,4,6,8, 9, 22 C4 27 Si x : suivant site Outdoor C3 1,3,4,6,8, 9, 10,22 B4 10, 27 Outdoor C2 1,3,4,6,8, 9, 10,22* B3 10, 27* Outdoor C2 1,3,4,6,7, 8, 9, 10,22*, 26* B3 10, 27*
Prise en compte du risque de chute
2.5.1 Accidents de chute de personnes
La chute d'une personne elle-même ne fournit pas d'information sur la cause de la chute : elle est au plus une indication sur la façon selon laquelle un événement s'est produit. Il est plus important de savoir pourquoi la personne est tombée : le plancher pouvait être glissant, la victime a pu trébucher sur un objet ou avoir été heurtée par un objet en mouvement, un trou dans le sol peut ne pas avoir été correctement clôturé ou signalé, la personne blessée a peut-être enfreint une consigne de sécurité en ayant négligé l'usage des garde-fous. Certaines consignes strictes en matière de prévention doivent être données en ce qui concerne le travail en hauteur comme l'interdiction de laisser des travailleurs se déplacer sur des corniches ou des gouttières glissantes sans mesures de protection nécessaires, l'obligation de travailler en toute sécurité sur les toits plats en exigeant un minimum d'obstacles et en utilisant un harnais de sécurité et le système d'ancrage approprié.
A. Chutes de personnes au même niveau
Les planchers sont conservés en bon état et sont exempts de trous, d’irrégularités, de surfaces inégales, et d’accumulations de déchets, d'huile ou de substances glissantes. Là où se révèle une humidité abondante, il s'avère utile d’effectuer un drainage adéquat afin d’empêcher l'eau d’atteindre la partie du plancher occupée par les travailleurs.
B. Chutes à un niveau inférieur
Ce type de chute peut survenir de plusieurs manières, les plus communes sont : • chutes par des ouvertures dans le plancher, dans des puits, dans des tranchées ; • chutes à partir d’échelles ou d’escaliers ; • chutes à travers les toits fragiles ; • chutes à partir de postes de travail élevés. Chutes par des ouvertures dans le plancher, dans des puits, dans des tranchées Toutes les ouvertures dans les planchers, y compris les trappes par lesquelles une personne pourrait tomber à un étage inférieur ou dans une tranchée doivent être correctement entourées de barrières fixes de taille adéquate (1m) fermement implantées et assez solides pour résister à une utilisation brutale et à un impact occasionnel. Les tranchées doivent être pareillement protégées par barrières de sécurité, ou être recouvertes. Les couvertures pour tranchées et trous doivent être assez solides afin de résister à un impact causé par les charges plus lourdes qui pourraient éventuellement tomber sur elles, et doivent être fermement sécurisées et ancrées. Si ces protections ne sont pas réalisables, un avertissement (bande / chaîne) doit être placé à 1,5 m au minimum du bord (art. 434.8.2). Chutes à partir d’échelles Une échelle doit seulement être employée pour atteindre un niveau supérieur ou un niveau inférieur et ne devrait pas être considérée comme un outil sur lequel on travaille. Seules les échelles fabriquées avec des matériaux valables, en bon état et périodiquement contrôlées par une personne compétente doivent être utilisées. Les échelles doivent être placées selon un angle correct par rapport à la verticale.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) En général 3) • Les montants latéraux de l'échelle doivent s’étendre au moins à 1 m au-dessus du niveau supérieur quand elle est utilisée pour l'accès à un échafaudage ou à un endroit élevé. • Les échelles portables doivent être équipées de blocs anti-dérapants. Elles doivent être placées de sorte que les deux côtés assurent la stabilité des pieds. Sur une terre meuble, une assise solide doit être placée de niveau (il faut éviter les planches de bois trop minces qui peuvent se scinder ou glisser). • Les échelles doivent seulement être posées contre des structures résistantes et jamais contre une vitre de fenêtre. • Quand une échelle est utilisée pour accéder à un échafaudage ou à un endroit élevé, le sommet et la base doivent être attachées par des sangles. • Les échelles doivent être examinées avant l'emploi et ne jamais être utilisées si elles se révèlent défectueuses. Elles doivent être maintenues propres et exemptes de saleté et de graisse. • Une échelle ne peut être utilisée lorsqu’un échelon est manquant ou défectueux. Les échelons doivent être également disposés à 25-30 centimètres de distance. Chaque échelon est correctement fixé aux montants. Aucune échelle ne pourra être utilisée si les échelons dépendent pour leur support seulement de clous, de crampons d’attache ou de tout autre fixation similaire. • La longueur de l'échelon doit être suffisante pour y poser les pieds sans risque (au moins 30 centimètres). • Les échelles ne doivent jamais être utilisées dans une position horizontale comme passerelles ou échafaudages. • En montant ou en descendant, l'utilisateur doit faire face à l'échelle. Les deux mains doivent être libres pour saisir les échelons et non les montants, ainsi aucune charge ne doit être portée dans les mains. Les sabots, les chaussons ou les sandales doivent être évités si on utilise une échelle. Les semelles doivent être propres avant de monter ou de descendre. • Pour le placement d'une échelle assez haute, une personne doit tenir le bas jusqu'à ce que l'échelle soit attachée. Une échelle avec plus de 25 échelons doit obligatoirement être attachée au sommet (les échelles doivent de préférence être attachées avec une corde au sommet de sorte qu'elles ne puissent pas tomber même s’il y a moins de 25 échelons). • Un soin particulier est nécessaire quand des échelles sont utilisées dans des endroits fréquentés, particulièrement si des camions sont en mouvement. Une barrière protectrice et des mises en garde doivent être placées autour de l’échelle et un homme assurant la surveillance doit être posté au bas. • Les échelles ne doivent jamais être placées devant une porte qui s'ouvre vers l'échelle quand la porte est fermée mais non verrouillée. • Une échelle est généralement conçue pour recevoir seulement une personne. La charge maximale d'un échelon est de 100 kilogrammes en son milieu. • Les échelles d'aluminium sont souvent préférées parce que plus légères et très résistantes. Les échelons doivent être soudés ou rivetés. Les échelles d'aluminium sont très sensibles aux chocs, si certaines pièces sont endommagées, seules les personnes compétentes doivent les vérifier. • Les échelles métalliques ne doivent pas être placées près de câbles électriques mais bien des échelles en bois ou en plastique garanties non conductrices au voltage concerné. • Les échelles en bois ne doivent pas être peintes mais peuvent être protégées avec du vernis clair. • Les échelles doivent être examinées régulièrement.
= n° 28
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • Pour les échelles portatives droites, les points principaux à examiner sont : marches ou échelons lâches ; clous, vis ou pièces en métal lâches ; montants, marches ou échelons craqués, fendus ou cassés ; éclats ; dommages aux barres anti-dérapantes.
• Les échelles défectueuses sont détruites ou marquées « pour réparation » et doivent être enfermées jusqu'à leur réparation. • Les marches doivent être soigneusement examinées pour en vérifier la régularité et l'état ainsi que échelons-charnières dépliés et les écarteurs de charnière. • Les échelles dépliables sont examinées soigneusement afin d’en déceler les défauts et l’usure, ainsi que la détérioration de la corde d'extension. Chutes à travers des toitures fragiles Des panneaux d’avertissement sont solidement fixés à l'approche d' une toiture fragile. Là où les gens sont exposés sur une toiture solide à proximité d'une plus fragile, des rambardes doivent être installées dans le but de les empêcher de faire un pas sur la toiture fragile. Aucune personne ne doit marcher sur un toit sans en vérifier d'abord la résistance. En cas d’incertitude, il faut utiliser des matériaux qui répartissent le poids sur une plus grande surface. Chutes des lieux de travail élevés et des plate-formes Les côtés ouverts d'une plate-forme de travail doivent toujours avoir des rambardes et des rebords afin d’empêcher des matériaux stockés sur la plate-forme de tomber. Une alternative est l'utilisation de filets de sécurité. S'ils sont correctement adaptés, les filets de sécurité fournissent une excellente sauvegarde. Ils peuvent être utilisés dans les endroits où des travaux doivent être menés en hauteur sur des chantiers ouverts, et où il est impossible d'utiliser d'autres systèmes de protection contre la chute. Si des travailleurs sont exposés aux chutes d’une hauteur de 2 m, le lieu de travail entier doit être protégé via des dispositions collectives (tels que des garde-corps). Dans les cas où il n'est pas possible de travailler avec une plate-forme ou un échafaudage, un harnais de sécurité avec l'ancrage approprié doit être utilisé. Exigences pour les échafaudages et les plate-formes : • épaisseur minimum des planches constituant la plate-forme : 30 millimètres (épaisseur selon la distance entre les deux supports) ; • largeur minimum de la plate-form ; • 40 centimètres pour supporter des personnes ; • 50 centimètres pour permettre le trafic de personnes ; • 60 centimètres pour supporter du matériel de support ; • 100 centimètres pour supporter une autre plate-forme ; • hauteur minimum pour la première planche (plinthe) : 15 centimètres ; • taille idéale pour la seconde (sous-lisse), 45 centimètres et 1 m pour la rambarde (lisse) ; • un échafaudage est une construction provisoire permettant de travailler facilement et sans risque pour l'entretien, la construction ou dans un but de réparation ; • l'attention doit être accordée au fait que travailler avec ou sans risque sur un échafaudage dépend de sa conception, de sa construction, de sa surveillance et de son utilisation ;
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • la sécurité de l’échafaudage repose sur la robustesse matérielle elle-même (sécurité passive) mais également d'un bon assemblage, d'un bon ancrage et d'un bon contrôle (sécurité active) ; • un bon échafaudage doit être conçu en fonction du chargement maximal et des contraintes de fonctionnement (conditions venteuses, proximité de fils électriques par exemple) sans oublier les conditions atmosphériques ; • l'ancrage est essentiel afin d’éviter tout basculement. Il doit être assez résistant et être fixé à un élément robuste d'un bâtiment ; • le plancher doit être fait avec des planches : assez solides ; jointes ensemble ; correctement attachées afin d'éviter tout risque de culbute ;
• l'échafaudage doit être contrôlé avant sa mise en service, hebdomadairement et ensuite à chaque changement par le personnel compétent.
2.5.2 Causes potentielles de chute de personnes
Des accidents peuvent être provoqués par des facteurs externes dus à l’environnement de travail ou à l'état de santé même du travailleur : Dégradation des structures porteuses Dégradation structurelle progressive sur une certaine période de temps due à la corrosion par exemple. Surcharge. Impact d'un objet en chute. Conditions climatiques Les vents forts sont susceptibles de souffler les travailleurs et d'autres objets de la structure. Le froid extrême peut provoquer un manque de concentration induisant à des exécutions ralenties ou plus difficiles. La structure peut devenir trop froide à manipuler sans utilisation de gants. La pluie et le brouillard peuvent être la cause d’une mauvaise visibilité menant à une possible désorientation. Forme physique Problèmes cardiovasculaire et d’évanouissement. Médicament provoquant la somnolence... Intoxication causant la désorientation et la perturbation du moteur sensitif. Autres causes Glissement, provoqué par des lignes de vie lâches... Mauvaise utilisation du matériel de protection anti-chute. Objets en chute. Travail de nuit et manque de lumière.
2.5.3 Accidents de chute d'objets
La protection contre des dommages corporels causés par la chute de petits objets est en partie assurée par les vêtements de protection, les casques et les chaussures de sécurité. D'autres règles importantes sont : • Ne jamais marcher sous des charges suspendues à des grues ou d'autres engins de levage, et se mettre à l’écart s'il s'avère qu'un chargement est sur le point de passer au-dessus de sa tête ; • Ne jamais jeter aucun objet dans le vide mais le descendre de la manière la plus sûre ; • Placer les outils et les matériaux dans des positions stables loin des bords d’où ils pourraient tomber. Il est recommandé d'utiliser un container fixé à une échelle ou à une plate-forme par un crochet ; • Utiliser les engins de levage disponibles en évitant les improvisations peu sûres ; • Etre particulièrement attentif en utilisant des nacelles, des seaux ou des paniers en combinaison avec une grue.
3. Mesures préventives pour un environnement professionnel sûr
3.1 Responsabilisation
3.1.1 Employeur
Un opérateur GSM en tant qu'employeur est appelé à mettre en place les dispositions appropriées pour garantir la santé et la sécurité de ses employés conformément à la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. A ce titre, l'opérateur GSM est responsable de la mise en place de la politique prévention de l'entreprise afin que toutes les tâches soient exécutées par les travailleurs de la manière la plus sûre possible.
3.1.2 Ligne hiérarchique (supervision)
La ligne hiérarchique est responsable de la transmission rapide de toutes les informations concernant la santé et la sécurité du personnel sous leur contrôle et de l'évaluation correcte des risques inhérents aux fonctions et aux activités dont elle a la supervision. Suite à l'évaluation des risques, la ligne hiérarchique définit les mesures de prévention et de protection à prendre ainsi que toutes les mesures d'urgence à considérer en cas d'accident. Tous les travailleurs sous leur supervision recevront les instructions et la formation adéquates en matière de santé et de sécurité.
3.1.3 Travailleurs
Tous les travailleurs, quel que soit leur niveau, sont également impliqués dans la prévention des accidents. La collaboration et le comportement individuel des travailleurs sont des éléments indispensables pour l'obtention de performances acceptables en matière de sécurité et de santé. Pour rappel, la loi du bien-être impose à chaque travailleur de prendre soin, selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou des omissions au travail, conformément à sa formation et aux instructions de son employeur.
La surveillance médicale joue un rôle principalement préventif par : • le dépistage précoce des maladies professionnelles ; • la surveillance de l'état de santé des travailleurs ; • l'évaluation de l'aptitude des travailleurs à exécuter leur travail. La médecine du travail collabore avec tous les services des opérateurs de téléphonie mobile afin de s'assurer que les seuils limites d'exposition recommandés par les organismes internationaux (comme l'Organisation mondiale de la santé ou le Comité européen de normalisation électrotechnique…) sont suivis pour les personnes concernées.
3.2.1 Personnes soumises à l'évaluation de santé
En vertu de la législation sur le bien-être au travail, l'opérateur en tant qu'employeur a pour obligation de faire passer une visite médicale à certaines catégories de ses travailleurs. Le suivi médical appliqué au personnel des opérateurs est développé ci-après en ce qui concerne les activités directement liées aux sites GSM caractérisées par l'accès au site (selon la nécessité d'utiliser certains types d'EPI ou des techniques spéciales pour grimper et des équipements de travail appropriés pour les travaux temporaires en hauteur - voir point 2.3.1) et une exposition contrôlée aux ondes électromagnétiques (voir point 2.3.3). Suivi médical des activités directement liées aux sites d'antenne pour le personnel des opérateurs de téléphonie mobile Les travailleurs occupés à une activité à risque défini (exposition à un agent physique = ondes électromagnétiques) Voir remarques ci-dessous Arrêté royal du 28 mai 2003 (art. 2, 3° et art. 4) relatif à la surveillance de la santé des travailleurs RGPT 2e groupe : risque dû à des agents physiques : Pour les ondes UHF de longueur d'onde comprise entre 0.1 cm et 1 m (pour rappel aux fréquences 900, 1800 et 2200 Mhz, correspondent respectivement des longueurs d'ondes de 33,3 16,7 et 13,6 cm) : − − − occupés à un poste de − sécurité, ou activité à risque défini ( si l’analyse des risques a révélé une − charge physique due à des conditions de travail − pénibles) durée minimale d'exposition au risque imposant l'exécution de la surveillance médicale : 30 jours. fréquence de l'examen périodique : annuelle. liste exemplative d'examens spéciaux : examen dirigé (yeux, système nerveux, métabolisme). Tous les grimpeurs doivent être physiquement aptes et capables d'effectuer les tâches requises dans leur catégorie de travail en hauteur. L'âge minimum pour effectuer des travaux en hauteur est de 18 ans. Toutes les personnes amenées à grimper doivent passer un examen médical avant qu'il leur soit permis de grimper et même de suivre un entraînement ou formation. Elles doivent être ré-examinées chaque année ou suite à tout accident ayant entraîné des blessures pouvant affecter leurs capacités. Toute blessure ou maladie pouvant affecter la capacité de grimper doit être enregistrée. S' il le désire, le grimpeur peut demander un examen médical spontané. Le cas échéant, le certificat d'aptitude physique et l'autorisation de grimper doivent être suspendus jusqu'à ce que le grimpeur ait retrouvé toutes ses capacités pour grimper.
3.2.2 Moment de l'évaluation de santé
L’évaluation de santé a lieu : A l'embauche - permet le dépistage de contre-indications et d’anomalies à la fonction caractérisée par l'accès au site selon les critères d'accès (technique de grimpée) et à une exposition contrôlée aux ondes électromagnétiques ; Périodiquement - permet le dépistage de maladies professionnelles (voir point ci-dessus) ; Lors de la reprise du travail (après une absence de plus de quatre semaines), permet :
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Une décision sur le maintien ou non de l'aptitude ; La prise de mesures en relation avec les conditions de travail ; Consultation spontanée : tout travailleur soumis ou non aux examens médicaux périodiques peut consulter sans délai le médecin du travail pour des symptômes d'affection qu'il attribue aux conditions de travail.
3.2.3 Ce que comprend l'évaluation de santé
l'anamnèse ; l'examen clinique complet ; les examens relatifs aux risques encourus (= les examens difigés).
Coordination de sécurité pour les chantiers temporaires ou mobiles
L’arrêté royal du 25 janvier 2001 et ses amendements concernant les chantiers temporaires ou mobiles sont susceptible d'être d’application pendant le cycle de vie d’un site télécom. Les objectifs de ces arrêtés royaux sont de stimuler une amélioration des conditions de travail dans le secteur des chantiers (dont les constructions), où les travailleurs sont particulièrement exposés à des risques importants. Pour atteindre ces objectifs, la sécurité et la santé doivent être considérées dès la phase de conception du projet, être suivies lors de la phase de réalisation et tout au long du cycle de vie des installations (que ce soit dans leur maintenance, ou lors de leurs démantèlement final). Ces objectifs seront atteints par la mise en œuvre de dispositions particulières à appliquer autour d’une liste de travaux bien définis par l’arrêté royal. Si une coordination de sécurité est requise, conformément à l'arrêté royal du 25 janvier 2001 et ses amendements, un coordinateur de sécurité sera désigné par une convention écrite. Pour prévenir les risques, il est nécessaire de définir les responsabilités de chaque intervenant sur le futur chantier et sur le chantier existant en réunissant toutes les parties concernées pour qu'elles coopèrent et collaborent sous l'égide de coordinateurs de sécurité. Les objectifs de cet arrêté royal ne visent pas uniquement à assurer et parfaire la santé et la sécurité des travailleurs pendant la phase de construction proprement dite mais également tout au long du cycle de vie des installations (de la construction au démantèlement en passant par la réparation et l'entretien des installations). Conformément à l'arrêté royal du 25 janvier 2001, le maître d'ouvrage désigne, par une convention écrite, un ou plusieurs coordinateurs de sécurité sur les chantiers, qualifiés de « mobiles ou temporaires » suivant la nature des travaux à effectuer. Conformément à l'arrêté royal du 25 janvier 2001 et depuis le 1er mai 2001, le maître d'œuvre chargé de l'exécution introduira avant l'ouverture du chantier, une notification préalable auprès du Contrôle du bien-être au travail du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale. Pendant la phase de conception du projet, les tâches principales du coordinateur-projet sont : établir le plan de sécurité et de santé (ainsi qu'à chaque modification du projet) et le transmettre aux intervenants concernés ; conseiller en matière de conformité de documents annexés aux offres et notifier les éventuelles nonconformités ; ouvrir, tenir et compléter le journal de coordination et le dossier d'intervention ultérieure ; transmettre le plan de sécurité et de santé, le journal de coordination et le dossier d'intervention ultérieure au maître d'ouvrage ; conformément à l’arrêté royal, le maître d’œuvre chargé de l’exécution introduira avant l’ouverture de chantier, une notification préalable auprès du Contrôle du bien-être au travail du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale. Pendant la phase de réalisation du projet, les tâches du coordinateur-réalisation sont principalement :
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Adapter le plan de sécurité et de santé et transmettre son contenu aux intervenants concernés ; Tenir et compléter le journal de coordination ; Inscrire les manquements des intervenants et notifier le maître d'ouvrage ; Inscrire les remarques des entrepreneurs et les faire parapher ; Convoquer la structure de coordination, lorsque nécessaire ; Compléter le dossier d'intervention ultérieure en fonction des éléments du plan de sécurité et de santé actualisé ; Remettre lors de la réception provisoire de l'ouvrage le plan de sécurité et de santé actualisé, le journal de coordination et le dossier d'intervention ultérieure au maître d'ouvrage.
Suivi des sites existants par des inspections
3.4.1 Inspections du lieu de travail
L'employeur a comme obligation d'assurer la sécurité et la santé de ses travailleurs sur ses sites pour tous les types d'activités exécutées. Les inspections régulières des lieux de travail font partie intégrante de la politique de prévention. Par l'examen critique et systématique des lieux de travail, les risques sont identifiés et rapportés en vue d’actions correctives. La ligne hiérarchique et les travailleurs procèdent de façon continue à ce type d'inspection dans le cadre normal de leurs attributions afin d'identifier les conditions dangereuses en vue de les corriger immédiatement ou à plus long terme. La fréquence de ces inspections est fonction des conditions d’utilisation des équipements. Les nouveaux sites ou les sites modifiés sont préalablement inspectés avant leur mise en service. Des inspections périodiques sont menées concernant les composants critiques des équipements du point de vue sécurité et aspect opérationnel. Les inspections font alors partie de procédures d'entretien préventif. Les contrôles en matière de santé et sécurité (notamment les installations électriques, les échelles, les extincteurs...) sont effectués à intervalles réguliers par des personnes compétentes ou par des organismes agréés comme le prévoit la législation.
3.4.2 Inspections planifiées et systématiques
La planification et la systématisation des inspections sont essentielles pour leur efficacité. Les aspects à examiner Lors des inspections, il faut prêter une attention particulière aux conditions peu sûres ou dommageables pour la santé en raison d'un ensemble d'éléments aussi disparates que le stress, de l'usure, les vibrations, la chaleur, la corrosion, la mauvaise utilisation des équipements... L'inspection doit répondre aux questions de base qui, quoi, où, quand et comment des différentes activités menées sur les sites. L'inspection complète et systématique d'un site peut être menée par différentes équipes selon les spécialistes qui les composent. Chaque équipe peut ainsi contrôler une série d'éléments spécifiques tels que les problèmes d'exposition aux ondes électromagnétiques, les problèmes d'accessibilité aux baies ou aux antennes… Le système dynamique de gestion des risques intégrera les différents résultats des groupes d'inspection. Les éléments à inspecter Les éléments à inspecter concernent l'environnement, le matériel et les types d'activités. Types de risques Les types de risques sur le lieu de travail incluent principalement : • les risques en matière de sécurité ; • les risques ergonomiques ; • les risques dus aux agents physiques.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) D’autres risques moins habituels peuvent également être rencontrés sur un site GSM : • Risques biologiques ; • Risques chimiques. Listes de contrôle Une liste de contrôle prédéfinie aide à systématiser les inspections sur les sites et fournit rapidement un état des lieux à la base des rapports d'inspection. Les listes de contrôle ne doivent pas être utilisées sur base de questions fermées mais doivent être ouvertes aux commentaires et aux « découvertes » sur le terrain. Rapports Les comptes-rendus faisant suite aux inspections sont importants pour une application systématique des inspections planifiées. Les rapports d'inspection peuvent attirer l'attention sur les risques latents ou répétitifs et permettent de suivre l'évolution des sites au niveau sécurité et de vérifier si les recommandations précédentes ont été mises en application. Suivi des actions Les recommandations émises suite aux inspections doivent être suivies par les services concernés et englobées dans le système dynamique de gestion des risques de façon à répondre aux recommandations, à dresser les priorités sur base des risques évalués et à prendre rapidement des décisions en établissant un échéancier des actions requises. Dans certains cas des mesures immédiates doivent être prises. Mais lorsqu’une action corrective demande un certain temps pour être réalisée, il est nécessaire de prendre des mesures provisoires telles que limiter l'accès à une zone ou mettre en place des signaux d’avertissements adéquats. Les groupes d'inspection font le suivi de leurs recommandations afin de vérifier la pertinence des actions menées sur le terrain. Lorsqu’un opérateur dispose d’un rapport d’inspection ayant identifié des risques sur un site partagé, le rapport sera transmis aux tierces parties concernées.
Travaux avec les entrepreneurs et leurs sous-traitants
L'opérateur en téléphonie mobile se doit de requérir le même niveau de sécurité et de santé pour le personnel des entreprises extérieures travaillant pour elle que celui qu'il a mis en place pour ses propres travailleurs.
3.5.1 Remarques générales
La loi sur le bien-être (loi du 4 août 1996 - articles 7 à 32) est très importante car elle définit les principes d'engagements mutuels entre l'entreprise donneuse d'ordre et les entrepreneurs (y compris les travailleurs indépendants). Un opérateur de téléphonie peut employer simultanément ses propres travailleurs et ceux des entreprises extérieures. Si l'opérateur de téléphonie mobile s'impose et impose aux entreprises extérieures certaines exigences en matière de sécurité dont toutes les obligations légales, l'entreprise extérieure ayant signé un contrat avec l'opérateur GSM doit suivre les mêmes obligations pour ses propres travailleurs et vis-à-vis de son donneur d'ordre. L’arrêté royal sur les chantiers temporaires mobiles (25 janvier 2001 et ses amendements) est également important.
3.5.2 Responsabilités des entreprises extérieures
Les responsabilités des entreprises extérieures sont récapitulées ci-dessous :
Politique de prévention Conformité légale
fournir à l'entreprise donneuse d'ordre les grandes lignes de sa politique de prévention. assurer sa conformité par rapport à la réglementation ; assurer l'application correcte des normes et des standards applicables dans leur domaine ; assurer le respect des exigences sécuritaires de l'entreprise donneuse d'ordre. soumettre les détails de l'organigramme à l'entreprise donneuse d'ordre ; mettre en évidence sur l'organigramme les responsabilités de la supervision en matière de sécurité ; désigner les personnes clés en matière de sécurité (représentant de la sécurité, responsable de chantier et conseiller en prévention). fournir les informations requises sur les sous-traitants choisis et obtenir pour ceux-ci l'approbation de l'entreprise donneuse d'ordre ; s’assurer que le sous-traitant choisi a été informé et suit les exigences de sécurité de l'entreprise donneuse d'ordre. démontrer les capacités du personnel de l'entreprise contractante (y compris le personnel des sous-traitants) et leurs aptitudes relatives aux qualifications exigées ; s'assurer que les principes élémentaires de sécurité et ceux adaptés aux travaux spécifiques demandés sont connus et qu'une formation adéquate est dispensée à tout son personnel (y compris le personnel des sous-traitants) ; rédiger le programme de formation nécessaire pour répondre aux exigences du site de l'entreprise donneuse d'ordre, y compris la validation et les procédures d'enregistrement ; participer à toute formation supplémentaire qui peut être dispensée par l'entreprise donneuse d'ordre ; fournir et mettre à disposition toutes instructions en rapport avec la sécurité et la santé des travailleurs et placer les signaux d’avertissement nécessaires. instruire son personnel afin de se conformer au règlement de chantier. posséder un système d'enregistrement des accidents compatible avec celui de l'entreprise donneuse d'ordre ; informer l'entreprise donneuse d'ordre des accidents ; fournir une copie des rapports (circonstances, enquête, mesures prises…) suite au sujet d'un accident ou d'un presqu'accident, ces copies pouvant être demandées par les autorités compétentes en la matière. s'assurer que tout son personnel et le personnel des sous-traitants sont médicalement aptes à exécuter leur travail ; suivre toutes les obligations légales en matière de surveillance médicale et de l'hygiène ; s’assurer que son personnel et le personnel de ses sous-traitants respectent les normes d'hygiène. respecter l'environnement en préservant l'air, l'eau, le sol, la faune et la flore ; fournir les procédures et appliquer les dispositions quant au surplus de déchets et au nettoyage.
Organisation du personnel dans les postes clefs et de la supervision
Recrutement, formation et information
Règles de chantier pour les entrepreneurs Compte-rendu des accidents
Suivi médical et hygiène
fournir et manipuler le matériel et les matériaux conformément à la réglementation et selon les exigences du fabricant et de l'entreprise donneuse d'ordre ; fournir les informations adéquates en matière de santé et de sécurité pour les matériaux, les substances et le matériel utilisés sur les sites et les chantiers. fournir à son personnel (et veiller à ce que le personnel des soustraitants en dispose également) les équipements de protection individuelle, les vêtements de protection et le matériel adéquat ; fournir le matériel adéquat en ce qui concerne les premiers soins, les extincteurs et tout autre matériel de sécurité d'un type et d'une quantité approuvés et entretenir ce matériel d'une façon professionnelle. établir avec l'entreprise donneuse d'ordre quelles sont les mesures à prendre en cas d’urgence ; s'assurer que son personnel est familier avec les procédures essentielles et le matériel de secours ; contrôler les procédures de secours, l'accès aux services médicaux, à l'emplacement du matériel de secours et du matériel des premiers soins. permettre à l'entreprise donneuse d'ordre ou toute société mandatée par elle d'examiner ou contrôler n'importe quel aspect dans l'exécution des entreprises contractantes et sous-traitantes.
Equipement de protection individuelle et de sécurité
Audit technique/sécurité
3.5.3 Responsabilités des travailleurs des entreprises extérieures et de leurs sous-traitants
Il est du devoir de chaque travailleur • • • • • d’évaluer les mesures raisonnables à mettre en place et de travailler avec le soin voulu pour ne pas affecter la santé et la sécurité d’autrui par ses actes ou son travail ; de coopérer avec son employeur aussi longtemps que nécessaire pour permettre l'accomplissement de toutes les tâches et exigences imposées en vue du bien-être des travailleurs ; d'appliquer toutes les mesures de sécurité et de se conformer aux règles de sécurité par l'utilisation correcte des machines, équipements, substances… et par le suivi des instructions ; de discuter les instructions qu'il considère peu sûres avec sa ligne hiérarchique et l'informer de tout danger immédiat ; d'informer son superviseur si un travail excède sa qualification.
3.5.4 La réunion de sécurité (l'ouverture de chantier)
Après la signature du contrat et avant d'entamer les travaux, une réunion préliminaire axée sur la sécurité doit être conduite par l'entreprise donneuse d'ordre, l'entreprise extérieure afin de passer en revue les points sécurité et examiner toutes les questions pratiques pour mettre en place ou respecter les mesures de prévention. Une vérification est faite quant à la conformité des mesures de sécurité mises en œuvre et les exigences du contrat. Toute anomalie, toute omission, tout défaut doivent être repris dans un rapport et être éclaircis avant de débuter le travail. Tous les participants de cette réunion de sécurité sont priés de signer le rapport après accord et d’en recevoir une copie.
Relations avec d'autres travailleurs non en relation avec les opérateurs GSM
L'opérateur GSM et le propriétaire du bâtiment ont certains accords et engagements spécifiques rédigés dans un contrat. Du point de vue de la sécurité, le propriétaire du bâtiment ou du terrain doit maintenir l'endroit dans les dispositions adéquates afin d’éviter toute perturbation vers l'accès du site GSM et informer l'opérateur GSM si des travaux doivent être exécutés sur le site ou à proximité. De son côté, l'opérateur de téléphonie mobile doit garantir que les travaux menés à proximité des antennes se fassent en toute sécurité.
Suivi des accidents / incidents
Le terme « accident » est défini comme étant un événement soudain, non souhaité et involontaire qui interrompt l'accomplissement d'une activité, et qui peut conduire à des dommages corporels ou des dégâts matériels graves. Le terme « incident » peut être défini comme le même événement qui interrompt l'accomplissement d'une activité, mais qui n'a provoqué que des dégâts matériels légers. Tous les accidents / incidents touchant même un travailleur d’un sous-traitant doivent être signalés dans les plus brefs délais, et au plus tard le lendemain de l’accident, aux services de prévention. Les déclarations d’accidents seront transmises entre les opérateurs, ainsi qu’entre les sous-traitants et les opérateurs dès que le site concerne plusieurs intervenants susceptibles d'être affectés par l'accident initial ou sa résurgence, et ce, afin que soient prises toutes les mesures correctives utiles. Le compte-rendu des presqu'accidents (événements qui auraient pu avoir des conséquences dommageables) est aussi important que le compte-rendu des accidents car ils peuvent avoir des implications et des leçons significatives en matière de sécurité. Très souvent dans une situation d'accident évité de justesse, la personne qui a pu avoir fait une erreur a le sentiment d’avoir été chanceuse et de « l’avoir échappé belle ». Il existe toujours une certaine réticence à parler d'un accident ou même d'un presqu'accident de peur d'une sanction à caractère professionnel. Il est important pour les entreprises d'avoir une politique et une culture de « non blâme » si elle veut encourager la remontée des informations en matière d'enquêtes sur les accidents et les presqu'accidents. La menace de sanctions retarde et mine souvent sérieusement les enquêtes concernant les causes exactes des accidents.
3.7.1 Conduite de l'enquête
Une enquête doit être conduite par un expert en matière de causes d'accidents. Cet expert doit être expérimenté dans les techniques d’investigation, doit très bien connaître le domaine concerné par l'accident, doit être informé des procédures, des compétences demandées aux travailleurs et des relations de travail entre intervenants. Dans les cas particuliers d’accidents graves et selon les termes de l’arrêté royal du 24 février 2005 (Moniteur belge du 14 mars 2005), les co-contractants intervenant sur un même site s’engagent non seulement à notifier le Service interne de prévention et protection de l’autre partie de la survenance de l’accident grave, mais aussi à rédiger conjointement le rapport circonstancié voulu par le législateur, endéans le délai de dix jours prescrit. En concertation avec le service de prévention compétent du maître d’ouvrage, le sous-traitant dressera dans les dix jours suivant l’accident, un rapport circonstancié ou, le cas échéant, un rapport provisoire qu’il transmettra à l’ensemble des employeurs concernés, à toutes les personnes impliquées, ainsi qu’aux autorités compétentes. Ce rapport sera soumis avant son envoi, pour accord, à la signature du responsable du service prévention du maître d’ouvrage. Chaque partie supportera les frais qui lui incombent dans la réalisation des analyses et rapports susmentionnés.
3.7.2 Ce qui doit être examiné comme cause d'un accident
Les causes de n'importe quel accident peuvent être regroupées en cinq catégories : tâche, matériel, environnement, personnel et organisation. Les causes potentielles d'accident dans chaque catégorie sont alors systématiquement étudiées. La tâche Dans ce cas-ci, la tâche accomplie au moment de l'accident est examinée. Le matériel Le matériel et les matériaux utilisés doivent être pris en compte. L'environnement L'environnement physique, et particulièrement les changements soudains de cet environnement, sont des facteurs qui doivent être identifiés. La situation au moment de l'accident est importante pour comprendre l'influence de cet environnement. Le personnel
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) L'état physique et l'état mental des individus directement impliqués sont pris en compte. Le but de l'enquête sur l'accident n'est pas de faire la chasse aux sorcières ou de donner un blâme mais l'enquête ne peut pas être complète si les caractéristiques personnelles ne sont pas considérées à un moment ou à un autre. L'organisation L'organisation est une pièce maîtresse pour le respect et le contrôle des mesures de prévention. Le rôle de la ligne hiérarchique doit toujours être pris en compte dans une enquête sur les accidents en remontant toujours vers les plus hauts niveaux de décision. Le rapport écrit • Un rapport standard d'accident inclut les informations mentionnées ci-dessus ; • En cas d’accident grave, le rapport circonstancié comprendra au moins les éléments suivants : l’identification des victimes et de leurs employeurs ; la description détaillée du lieu de l'accident ; la description détaillée des circonstances de l'accident, y compris le matériel visuel ; les causes primaires, secondaires, tertiaires et éventuellement autres constatées ; des recommandations visant à prévenir la répétition de l'accident ; l'identification des personnes visées à l'alinéa 1er et des services pour la prévention et la protection au travail qui ont contribué à la réalisation du rapport ; l'identification des personnes qui ont élaboré le rapport ; l'identification des personnes à qui une copie du rapport a été envoyée. Un rapport provisoire intermédiaire sera admis par le fonctionnaire chargé de la surveillance du bien-être au travail lorsque le rapport circonstancié ne peut être complété immédiatement en raison de faits matériels.
Mesures concernant l'exposition aux ondes électromagnétiques
3.8.1 Recommandations
Au niveau de la gestion des risques pour les opérateurs GSM, il est important d’exercer un contrôle sur tout individu qui peut être présent sur un site GSM. Et ce, pendant toutes les phases de la durée de vie du site GSM concerné. L'opérateur détermine les personnes pouvant accéder à ses sites et procure les informations utiles. Lors de la planification des travaux, une distinction doit être systématiquement faite entre les tâches à exécuter dans et en-dehors du gabarit de sécurité. De cette façon, les mesures nécessaires peuvent être planifiées. La procédure de sécurité à suivre doit donc faire partie de la description des tâches. Lors de l’accès aux sites GSM, quelques règles simples peuvent fortement réduire le risque d’exposition excessive aux champs électromagnétiques : • tous les travailleurs voulant accéder à un site GSM doivent en obtenir l’autorisation ; • tous les travailleurs voulant accéder à un site GSM doivent obtenir une information afin qu’ils soient conscients des risques potentiels ; • il faut rester conscient que plusieurs antennes (parfois autres que les antennes GSM) peuvent être installées et fonctionnent de manière permanente ; les travaux ne pourront être entrepris dans le gabarit de sécurité des antennes qu'à la confirmation que les antennes concernées sont bien coupées ; • il convient de respecter toutes les réglementations concernant la sécurité et la prévention ; • il est défendu d'entrer en contact avec une antenne avec des parties corporelles ou des objets, ceci afin de prévenir toute détérioration, excepté bien entendu, en ce qui concerne les travailleurs qualifiés ; • le passage sans arrêt (= séjour de moins de 60 secondes) en face d’une antenne panneau GSM ne pose aucun problème ; • bien que ce passage devant les antennes ne pose aucun problème, celui-ci doit être évité autant que possible ; • les travailleurs ne peuvent travailler ou stationner devant des antennes actives ; • pendant des travaux dans le gabarit de sécurité, l’émission des antennes doit être arrêtée selon la procédure convenue avec l'opérateur. Lors de travaux sur les émetteurs (les baies radio) et l'appareillage, un certain nombre de mesures peuvent être envisagées afin de contribuer à la réduction du risque d’une exposition excessive :
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • les émetteurs ne peuvent pas être mis en service lorsque leurs panneaux de protection qui restreignent localement une trop haute intensité du champ électromagnétique, sont enlevés ; • il convient de préparer soigneusement des essais d’antennes ou des réparations d’antennes dans des locaux adéquats ou en atelier, et d’utiliser systématiquement des signaux d'entrée plus faibles que les valeurs opérationnelles ; • il convient de respecter tous les règlements et indications concernant la sécurité.
Une information de base doit être dispensée à tous les travailleurs se rendant pour des raisons professionnelles sur ces sites GSM, afin de les sensibiliser aux risques potentiels. Cette information de base est disponible dans une brochure comprenant divers éclaircissements quant à la terminologie utilisée et quelques lignes directrices élémentaires notamment en ce qui concerne les gabarits de sécurité, dans le but d'éviter ou de diminuer les risques. L’étape suivante sera la distinction des tâches pour lesquelles le gabarit de sécurité doit être emprunté ou non. Les personnes qui exécutent ces tâches à l’intérieur de cette zone auront besoin d’une formation plus poussée, dont un exposé à propos des procédures à suivre pour arrêter les ondes émises par l’antenne. La formation peut se dérouler comme suit : • un exposé concernant les principes généraux des champs électromagnétiques ; • une description des effets potentiels dus à une exposition excessive ; • un exposé concernant les règles générales de prévention et les principales directives de travail afin d’éviter une exposition excessive.
3.8.3 Procédures relatives aux travaux effectués à proximité d'un site GSM A. Objectif et domaines d'application
Ces procédures s'appliquent à tous les sites de téléphonie mobile sur lesquels doivent travailler du personnel ou des sous-traitants d'un des opérateurs-GSM ou des tiers agissants pour d'autres donneurs d'ordre. La procédure générale décrit les contacts qui doivent être initiés par les intervenants sur le site afin de : maîtriser le risque lié aux rayonnements électromagnétiques lors de travaux à proximité d'un site GSM ; prendre en compte les autres types de conséquences que les travaux pourraient avoir sur la pérennité du site ou ses performances ; prendre en compte les autres types d'influences que les équipements montés sur le site pourraient avoir sur les travaux. Deux procédures particulières décrivent plus spécifiquement les mesures de prévention et de protection qui doivent être appliqués par les opérateurs-GSM afin de maîtriser le risque lié aux rayonnements électromagnétiques lors de travaux à proximité d'un site GSM.
B. Gabarit de sécurité
Le travail à proximité d'antennes émettrices en service nécessite certaines précautions selon que les activités sont à l'intérieur ou en dehors d'un gabarit de sécurité défini par le gabarit de rayonnement de l'antenne considérée comme pouvant affecter un individu. En dehors du gabarit de sécurité aucune mesure spécifique n'est nécessaire. A l'intérieur du gabarit de sécurité des mesures spécifiques doivent être prises (voir point 1.3.4 C). pour les antennes directionnelles, le gabarit se présente de la façon suivante :
Le volume derrière les antennes ne présente pas de risque pour la santé
pour les antennes omnidirectionnelles, le gabarit se présente de la façon suivante :
C. Travaux sur un chantier comportant un ou plusieurs sites GSM
Lors de l'analyse de risque qui précède les travaux à réaliser, il est indispensable de déterminer si les intervenants doivent pénétrer ou non dans le gabarit de sécurité pour y passer simplement ou y travailler. Si c'est le cas, les antennes doivent être désactivées suivant la procédure (voir point 3.8.3 D). Dans tous ces cas de figure, il est nécessaire de planifier les travaux à l'avance afin que le ou les opérateursGSM concerné(s) puisse(nt) prendre les mesures nécessaires selon l'importance et la durée des travaux. Le propriétaire du site doit alors adresser un courrier officiel aux différents opérateurs mobiles comme convenu contractuellement. Ce courrier officiel doit impérativement contenir les informations suivantes : identification du site, description et planning des travaux, nom de l'entreprise chargée des travaux et numéro de téléphone du responsable du chantier. Certains travaux pourraient avoir un caractère d'urgence empêchant toute planification et requérant dès lors une action rapide des opérateurs-GSM.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) La procédure générale est résumée ci-après et prend en compte toutes les situations possibles :
Travaux sur le site ou à proximité
Impact sur le site ? OUI NON Procédure de planification des NON activités
Activité planifiée ?
caractère d'urgence ?
OUI Envoi de la description des travaux à l'opérateurGSM GS* = Gabarit de Sécurité
Travail dans GS* ? NON
Procédure de désactivation d'urgence des antennes
Procédure de désactivation planifiée des antennes
NON Contact rapide pour solutionner le problème
NON Contact approfondi pour solutionner le problème
Mesures à prendre après le caractère d'urgence
D. Procédures de désactivation des antennes
Pour les activités planifiées La séquence des opérations est la suivante pour qu'un (des) opérateur(s) GSM mette(nt) le site à la disposition des intervenants. Cette procédure est répétée pour chaque opérateur dont le gabarit de sécurité doit être pénétré.
Intervenant La demande d'intervention des travaux pouvant avoir un impact sur le site est transmise à la personne de contact de l'opérateur concerné de la façon définie par le contrat.
Opérateur-GSM demande envoyée à l'opérateur GSM
L'opérateur analyse la demande et répond à la demande d'intervention endéans la semaine. En cas de travaux dans le gabarit de sécurité la désactivation des antennes est programmée selon le planning des travaux ou après concertation avec le demandeur. Pour d'autres types d'impact, l'opérateur prend contact avec le demandeur afin de prendre les dispositions nécessaires. L'opérateur répond de façon formelle au demandeur selon les modalités du contrat. En cas de désactivation des antennes, les dates et plages prévues de désactivation sont explicitement renseignées. Confirmation de l'approbation des instructions
réponse envoyée par l'opérateur GSM.
Le demandeur et les intervenants vérifient si les instructions fournies par l'opérateur sont bien comprises et sont compatibles avec les travaux à entreprendre. Le jour de l'intervention conformément aux instructions fournies par l'opérateur, les intervenants appellent le centre de surveillance et demandent confirmation de la désactivation de(s) (l’)antenne(s) concernée(s). Les travaux dans le gabarit de sécurité peuvent commencer dès confirmation de la coupure des antennes. A la fin de l'intervention, appel des intervenants, autorisant la réactivation des antennes.
Désactivation des antennes répertoriées à l'appel des intervenants. Confirmation téléphonique : antennes désactivées. Mesures de prévention contre toute remise en service intempestive des antennes désactivées.
La réactivation des antennes ne peut se faire que si le centre de surveillance a bien reçu l'appel téléphonique identifié lui annonçant la fin de l'intervention convenue pendant cette période convenue.
A la fin des travaux. Les intervenants préviennent le centre de surveillance que les travaux à proximité des antennes sont terminés et que toute nouvelle demande de désactivation doit être planifiée.
Confirmation de la fin des travaux
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Remarques : Il est demandé (sur base d'un « gentlemen's agreement ») aux intervenants d'être attentif à minimiser les temps d'interventions dans le gabarit de sécurité afin que les opérateurs-GSM puissent garantir auprès de leur client la qualité de leurs prestations. Si les travaux s'étalent sur plusieurs jours, il est demandé aux intervenants de bien définir les interventions dans le gabarit de sécurité afin de limiter les coupures d'antennes seulement pendant les périodes nécessaires. La désactivation sera demandée systématiquement lors du début de l'intervention et la réactivation ne pourra être faite qu'après confirmation des intervenants. Pendant la durée des travaux, le centre de surveillance doit pouvoir contacter les intervenants, notamment dans le cas ou le temps prévu de désactivation est dépassé sans que les intervenants n'aient prévenu le centre. Pour les activités non planifiées La séquence des opérations est la suivante pour qu'un opérateur mette le site à la disposition des intervenants en cas d'urgence. Cette procédure est répétée pour chaque opérateur dont le gabarit de sécurité sera pénétré. Intervenant La demande d'intervention d'URGENCE pouvant interférer avec le site est transmise au centre de surveillance de l'opérateur concerné comme défini par le contrat. Opérateur-GSM Le demandeur doit s'identifier de la façon la plus précise auprès du centre de surveillance. Le demandeur fournit les informations nécessaires au centre. L'opérateur analyse la demande et répond à la demande d'intervention IMMEDIATEMENT. En cas d'intervention dans le gabarit de sécurité, la désactivation des antennes est EFFECTIVE et IMMEDIATE en accord avec le demandeur. Si le caractère urgent n'est pas justifié, le centre de surveillance demande le respect de la procédure planifiée. Désactivation des antennes spécifiées à la demande des intervenants. Confirmation téléphonique : antennes désactivées. Mesures de prévention contre toute remise en service intempestive des antennes désactivées. La réactivation des antennes ne peut se faire que si le centre de surveillance a bien reçu l'appel téléphonique identifié lui annonçant la fin de l'intervention d'urgence.
L'intervention d'URGENCE à proximité des antennes ne peut démarrer qu'à la confirmation de la désactivation des antennes concernées. Appel des intervenants au centre de contrôle, autorisant la réactivation des antennes, les travaux engagés au voisinage des antennes étant terminés.
3.8.4 Application des recommandations du manuel de sécurité du GOF
La procédure d'application des recommandations du manuel de sécurité du GOF sera suivie par la ligne hiérarchique des différents opérateurs GSM suivant la loi du 4 août 1996. Les entreprises sous-traitantes travaillant pour les opérateurs s'engagent en répondant à l'offre et du fait de ses prestations, à prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité et la santé tant de son propre personnel, que de celui de ses sous-traitants éventuels, ainsi que des tiers. Les sous-traitants sont tenus de faire respecter les clauses du manuel de sécurité du GOF à toute personne travaillant pour eux.
Code de bonnes pratiques non spécifiques aux sites GSM
3.9.1 Réglementation
Toutes les activités menées sur les sites GSM sont soumises à la réglementation en vigueur et aux exigences spécifiques des opérateurs GSM qui ne sont évidemment jamais en retrait par rapport à cette réglementation. L'entreprise extérieure certifie dans la réponse à l'offre de l'opérateur GSM qu'il respecte les exigences légales notamment en ce qui concerne : • la surveillance médicale réglementaire de son personnel conformément aux activités prestées ; • les contrôles obligatoires des équipements utilisés avec réception des procès-verbaux émis par les organismes agréés ou des rapports d'inspection par les personnes compétentes selon les exigences légales. Au besoin, à la demande de l'opérateur GSM, l'entreprise extérieure présentera les documents attestant du respect de ces obligations et fournira éventuellement les copies nécessaires de ces attestations.
3.9.2 Procédures d'urgence
Il est nécessaire de définir des procédures d'urgence pour les travailleurs (des opérateurs GSM et des soustraitants) opérants sur les sites en cas d'accidents. De même, le cas où des circonstances extraordinaires spéciales imposeraient l'arrêt immédiat de toutes les activités (naissance d'un incendie, danger immédiat d'objet encombrant…), la personne qui détecte de tels risques doit s’adresser au propriétaire du site et prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité des personnes.
3.9.3 Exécution de travail
Tout travail sur un site doit être exécuté en accord avec les contraintes spécifiques liées au type de site ou aux exigences du propriétaire. Ceci signifie que le travail doit être : • autorisé (permis de travail lorsqu’il est requis) ; • planifié ; • exécuté avec les équipements requis ; • exécuté selon le mode opératoire défini ; • exécuté par un personnel habilité et qualifié selon les nécessités.
3.9.4 Formation de base en sécurité
L'entreprise extérieure doit posséder un certain acquis en matière de sécurité et doit pouvoir le démontrer à l'entreprise donneuse d'ordre. Cet acquis en sécurité peut être démontré par la présentation d'un certificat de type VCA (Certification de sécurité pour contractants), BeSSAC (Belgian Safety Criteria for Contractors) ou équivalent. Tous les travailleurs des entreprises extérieures sélectionnées par l'opérateur ayant accès aux installations ainsi que tous les travailleurs des entreprises sous-traitantes de ces mêmes entreprises extérieures sont sensés avoir reçu préalablement, de leur employeur, toutes les informations indispensables à la bonne exécution de leur travail sous forme de formations et/ou instructions appropriées afin de garantir leur santé et leur sécurité ainsi que celles des autres personnes pouvant être affectées par leur travail.
3.9.5 Inspections et audit
Des contrôles et des inspections peuvent être demandées par le gestionnaire du site afin de s'assurer de l'exécution correcte du travail par les entreprises extérieures et leur personnel. Le respect des consignes et des règles élémentaires de sécurité constitue un élément essentiel en matière d'évaluation des entreprises au même titre que la qualité du travail presté. L'entreprise extérieure renseigne et informe son personnel, ses sous-traitants, fournisseurs et visiteurs des risques et des mesures de prévention en vigueur sur le site. L'entreprise extérieure et tous ses sous-traitants doivent fournir les mêmes efforts en vue de la prévention des accidents. L'entreprise extérieure remplacera tout membre du personnel sous son autorité directe ou sous l'autorité de ses sous-traitants qui mettrait en péril la bonne marche des travaux en raison de son incompétence, de sa mauvaise volonté ou encore de son comportement fautif. En cas de non-respect ou de mauvaise application de ces consignes et règles, l'opérateur GSM peut arrêter le travail à tout moment et prendre en lieu et place des entreprises fautives les mesures nécessaires pour poursuivre le travail en toute sécurité. En cas de récidive, de faute grave ou de refus de coopérer, les travaux en cours peuvent être suspendus avec l'entrepreneur concerné.
3.9.6 Données du personnel
L'entreprise extérieure doit remettre à l'opérateur GSM, la liste nominative du personnel employé sur le site ainsi que l'organisation de travail mise en place pour la prévention des risques. Cette liste et cette structure reprennent le personnel de l'entreprise extérieure ainsi que celui de toutes les entreprises sous-traitantes auxquelles elle fait appel. L'entreprise extérieure est responsable envers l'opérateur GSM du niveau de compétence professionnel demandé à son personnel et à celui de ses sous-traitants. Cependant l'opérateur GSM peut indiquer des niveaux de compétence minimum exigés dans l'offre.
3.9.7 Outillage et équipements de protection individuel
Les travailleurs des entreprises extérieures et sous-traitantes sont équipés de l'outillage et des équipements de protection individuels requis pour une exécution sûre du travail. Si une entreprise extérieure ou un de ses sous-traitants ne respecte pas, ou mal, ses obligations en matière de santé et de sécurité, l'opérateur GSM peut lui-même prendre les mesures nécessaires aux frais de l'employeur de l'entreprise concernée. L'accès au site peut être refusé à un travailleur non équipé des équipements de protection individuel
3.9.8 Produits dangereux
L'utilisation de produits dangereux (toxique, combustible, explosif) sur le site doit être préalablement annoncée à l'opérateur GSM et au propriétaire du site. L’utilisation, l’entreposage, l’étiquetage, l’inventaire sont soumis aux règles en vigueur.
3.9.9 Compte rendu
L'opérateur GSM doit gérer les comptes rendus propres au site en ce qui concerne la planification des activités ainsi que les problèmes rencontrés en matière de santé et de sécurité avec les solutions apportées.
3.9.10 Travaux d'excavation
L'entreprise extérieure ne peut procéder aux travaux d'excavation sans l'autorisation écrite de l'opérateur GSM et après avoir reçu les instructions écrites nécessaires de celui-ci. Il est de la responsabilité de l'entreprise extérieure d'obtenir ces documents. Le pompage des eaux souterraines avant excavation est également sujet à une autorisation.
3.9.11 Travailler sur des mâts partagés et des pylônes à haute tension
Travailler sur des pylônes à haute tension est réservé à du personnel particulièrement qualifié et pourvu des habilitations nécessaires telles que demandées par le propriétaire. Travailler sur des mâts partagés est également sujet à des règles spécifiques de sécurité à définir avec le propriétaire des mâts.
3.9.12 Traitement des déchets
L'entreprise extérieure est responsable du traitement des déchets qu'elle génère, de leur évacuation et destruction conformément à l'appel d'offre. L'entreprise extérieure prendra la pleine responsabilité et agira selon la législation en vigueur (européenne, fédérale, régionale et locale). Si cela est approprié, il obtiendra les certificats légaux nécessaires.
Les risques existent sur tous les lieux de travail. Il est donc essentiel de définir une stratégie pour en protéger le travailleur. Idéalement, la prise en compte et le traitement des risques se feront dès la conception et selon ces priorités : - identifer ; - évaluer les risques ; - les éliminer si possible ; - réduire les conséquences des risques résiduels par : o des protections collectives de préférence ; o des protections individuelles (EPI) complémentaires ; o des instructions spécifiques - voire des formations ; o une signalisation des dangers.
4.2.1 Protection collective
Exemples de protections : - garde de corps ; - échelle à crinoline ; - filet ; - balisage du chemin.
4.2.2 Protection individuelle
Exemples de protections : - harnais ; - longes ; - protection auditive ; - casque ; - chaussure ; - vêtements.
4.2.3 Programme EPI
Un programme EPI doit être complet. Il exige l'engagement et la participation active de tous à tous les niveaux de la ligne hiérarchique dans les étapes de mise en place à savoir : • choisir le bon EPI afin de réduire le risque ; • obtenir des conseils, essayer l'EPI et le tester ; • faire participer les travailleurs dans les évaluations ; • considérer le confort physique de l'EPI (ergonomie) ; • évaluer les coûts ; • passer les normes en revue afin de s'assurer que l'exposition aux dommages corporels sera réduite ou éliminée en utilisant le bon EPI ; • exécuter un entretien périodique et des inspections régulières ;
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • dispenser une formation ; • obtenir l’appui de tous les services ; • auditer le programme de mise en place. Le programme de port d'un nouvel EPI doit être soigneusement planifié, développé et mis en application méthodiquement. Avant l'utilisation systématique d'un EPI, une formation adéquate doit être dispensée aux utilisateurs sur son utilisation.
4.2.4 Utilisation des EPI
Tous les équipements de protection individuelle, doivent être approuvés selon les normes européennes et doivent afficher la marque CE. Les EPI nécessitent une inspection périodique par des personnes compétentes ou par SECT (Service externe de contrôle technique) selon le cas.
A. Protection de la tête
Loi sur le bien-être - Titre VII chap. 2 art. 7. Annexe II point 2. Les couvre-chefs protecteurs répondent à deux fonctions principales : • protéger la tête contre l'impact d'objets tombant ou d'obstacles fixes ; • contenir les cheveux et les empêcher de s’empêtrer dans des machines en mouvement. Les casques de sécurité doivent être conformes aux standards EN397 (casque industriel de protection) (1995) ; pour les casques anti-impacts la norme EN812 (1992) est d'application. Si plusieurs personnes travaillent ensemble et peuvent occasionner un risque de chute d'objets, ou quand elles accèdent à leur lieu de travail avec risque de heurt d’obstacle, elles doivent porter un casque. Il n'y a aucune obligation de porter un casque sur le toit sauf si d’autres travaux sont effectués à un niveau supérieur. Pour les casques utilisés lors de travaux en hauteur, il est vivement recommandé d'équiper son casque d'une courroie réglable sous le menton attachée directement ou indirectement au casque afin de fixer le couvre-chef à la tête. Si des protections adaptées aux conditions hivernales sont utilisées avec le casque, ces protections ne doivent pas interférer avec l'écartement requis de l’absorbeur de chocs du casque par rapport à la tête.
B. Protection des pieds
Loi sur le bien-être - Titre VII chap. 2 art. 7. Annexe II point 4. La chaussure de sécurité est conçue pour protéger les orteils et la partie antérieure du pied du porteur contre des dommages corporels provoqués par les chutes d’objets. Une telle chaussure possède également des semelles renforcées munies de bandes antidérapantes. Un large choix de chaussures et de bottes est disponible. En outre, certaines chaussures assurent également un maintien de la cheville. Les chaussures de sécurité doivent être conformes à la norme EN344. Les travailleurs ont l'obligation de porter les chaussures de protection lorsqu’ils accèdent et travaillent sur un site.
C. Vêtements de protection
Loi sur le bien-être - Titre VII chap. 2 art. 7. Annexe II point 1. Les vêtements de travail ont un rôle protecteur en particulier en ce qui concerne l'isolation contre la perte trop rapide de chaleur du corps par temps hivernal. Il doit être vivement conseillé aux travailleurs de porter des vêtements de protection adaptés aux conditions atmosphériques et à la nature du travail.
D. Protection des mains
Loi sur le bien-être - Titre VII chap. 2 art. 7. Annexe II point 5. Il est conseillé aux travailleurs de protéger leurs mains par le port de gants appropriés aux risques.
E. Protection auditive
Les travailleurs doivent porter une protection auditive si le bruit ou le niveau sonore sur le lieu de travail peut excéder 85 dB(A) (exemple : clocher d’église).
F. Protection oculaire
S’il y a un risque de dommage oculaire ou au visage sur le lieu de travail, les travailleurs doivent porter la protection appropriée.
4.2.5 Equipement anti-chute
La législation exige que tout travailleur travaillant à 2 m de hauteur ou davantage doit être correctement protégé. En complément à la réglementation, tout le système anti-chute doit être conforme aux normes européennes (Directive Européenne 086/89/EEC). Quand il n'y a aucun équipement de protection collective disponible, des équipements de protection individuelle comme des harnais de sécurité peuvent être utilisés.
A. Définir son problème
La stratégie de protection pour le travail en hauteur peut être divisée en cinq catégories spécifiques comme développées ci-après. Chaque catégorie verra l'utilisation d'un système complet et cohérent constitué d'un harnais antichute, un point d’ancrage(s), (point d’ancrage, longe, mousqueton, ligne de vie…) et une liaison (corde antichute, absorbeur de choc, mousqueton, absorbeur stopchute d'un connecteur d'ancrage et d'un dispositif d'ancrage). La compatibilité des différents éléments entre eux peut affecter la fiabilité et la sécurité du système complet. Il est préférable d'utiliser des composants d'un seul constructeur. Les deux catégories spécifiques de protection anti-chute individuelle sont les suivantes : 1. Système de retenue ou de positionnement : système qui empêche de se retrouver dans une position susceptible d'entraîner une chute (harnais / ceinture lombaire + point d'ancrage + corde fixe ou réglable) ; 2. Système de protection anti-chute : système qui amortit la chute et qui limite la force d'impact sur le corps humain. Développement des caractéristiques de chaque composant. Harnais Pré-requis de base pour tout système. Amortir et répartir la charge sur le corps en fournissant une position sûre en cas de corps suspendu. Offrir un confort et une sécurité d'utilisation par l'utilisation d'attaches réglables aux épaules et aux jambes. Une ceinture n’est pas un harnnais : elle peut uniquement être utilisée à des fin de positionement et pas comme protection anti-chute. Longes
Assurer la liaison entre l'utilisateur et le point d'ancrage. Absorber le choc en cas de chute par l'utilisation d'absorbeur (souvent par déchirure de la longe). Dispositif d’ancrage Base de la connexion à la structure. Ils peuvent déjà faire partie d'une structure, ou ils peuvent devoir être apportés sur le site et être placés de manière permanente ou temporaire. Connecteurs : fournir l’attache au point d’ancrage. Le système de sécurité installé (NBN795) Les dispositifs d’ancrage permanents et provisoires doivent être installés par des installateurs reconnus. Avec le système horizontal de ligne de vie, l'utilisateur est attaché de manière permanente et accomplit des mouvements ininterrompus autour des angles et des obstacles.
B. Programme de protection contre les chutes
La protection contre les chutes exige « une approche globale ». Identification des risques Le programme de protection contre les chutes doit systématiquement commencer par l'identification des risques de chute sur le lieu de travail. En règle générale, quand un travailleur se trouve à une hauteur de plus de 2 m, il existe déjà un risque important de chute. Là où un risque de chute existe, il existe deux options acceptables : 1. éliminer le risque ; 2. assurer une protection contre une telle éventualité. Idéalement, la première option est la meilleure. Si l'élimination totale du risque se révèle impossible, d'autres mesures telles que le port de l’équipement de protection individuel (EPI) sont exigées. Le plan écrit de protection contre les chutes Après identification du risque, un programme écrit doit être développé indiquant la manière de traiter le risque identifié. Si les nouvelles procédures de travail peuvent éliminer le risque, elles doivent être indiquées. Là où l'élimination de risque se révèle impossible, le plan spécifique du lieu de travail doit énoncer quels équipements doivent être utilisés et la manière dont ils doivent être utilisés. Le programme doit être compris par tous les utilisateurs. La sélection des équipements L'employeur doit décider quels sont les types de protection anti-chute les plus
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) appropriés pour le lieu de travail. Puisque tous les environnements de travail diffèrent, il est impossible de déterminer exactement quels équipements de protection anti-chute assureront une protection optimale pour chaque travail. En comprenant comment les équipements de protection de chute fonctionnent, l'employeur peut choisir les produits qui sont les plus adaptés afin d’éviter les risques. Formation Tous les utilisateurs doivent être formés en vue d’une utilisation appropriée du matériel de protection anti-chute avant d'utiliser de tels produits. Les utilisateurs doivent pouvoir identifier les risques potentiels de chute, déterminer quels produits sont à utiliser au mieux selon les circonstances, démontrer l'utilisation de procédures appropriées... Les utilisateurs doivent également être instruits des procédures d'inspection et d'entretien et du port approprié du matériel de protection anti-chute.
C. Chutes à partir de lieux de travail élevés et de plate-formes
Prévention des chutes de travailleurs - article 43 du RGPT - escaliers, passerelles, galeries et plates-formes. Les aires de travail et les voies de circulation doivent être protégées par des dispositifs collectifs (comme des garde-corps, des panneaux ou des dispositifs similaires - art 434.7.1) lorsque les travailleurs sont exposés aux chutes à partir d’une hauteur de 2 m. Dans les cas où il n'est pas possible de travailler avec une plate-forme appropriée, avec un échafaudage ou avec d'autres « dispositifs collectifs » et seulement dans ce cas précis, un harnais de sécurité muni de l'ancrage approprié doit être utilisé.
D. Harnais de sécurité et dispositifs relatifs
Le harnais de sécurité et les dispositifs relatifs doivent être conformes aux normes appropriées de la CE.
EN341 Descendeurs EN359 Système de retenue EN365 EPI contre les chutes - exigences générales pour le mode d'emploi et le marquage Dispositifs d’ancrage exigence et essai
Anti-chutes mobiles sur support d'assurage rigide Anti-chutes mobiles sur support d'assurage flexible Longes
Equipements de sauvetage, harnais de sauvetage
Absorbeurs d'énergie Maintien au travail
Système d'arrêt antichute EPI contre les chutes méthodes d'essai
Loi sur le bien-être - Titre VII chap. 2 art. 7. Annexe II point 11 RGPT : Art. 43 RGPT art. 434.7.1
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Tout le matériel doit être contrôlé et examiné régulièrement par un SECT (tous les douze mois ou si le matériel a été utilisé lors d’une chute).
4.3.1 Catégories de grimpeurs
On distingue quatre catégories de grimpeurs capables d’exécuter des travaux en hauteur : Les travailleurs sans formation de grimpeur (catégorie 1) Tout le personnel est autorisé à travailler sur des toits plats s'il ne s’approche pas des bords non protégés du toit à moins de 2,5 m. Cette catégorie concerne uniquement une ascension limitée d'échelles fixes ou portables. Les grimpeurs des catégories suivantes présents sur site doivent pouvoir fournir la preuve de leur formation (attestation/badge formation travaux en hauteur). Travailleurs pourvus de la formation de base (catégorie 2) Tout le personnel auquel a été dispensée une formation de base sur les travaux en hauteur est autorisé à travailler sur des toits plats. Des bords non protégés de toit peuvent être accessibles dans la zone des 2,5 m de sécurité pour autant qu'ils soient attachés avec un système anti-chute. Grimpeurs de base (catégorie 3) L’accès général aux toits, aux pylônes et à d'autres structures doit être effectué uniquement via les itinéraires balisés. Ils doivent utiliser le matériel de sécurité complet à tout moment et rester attachés à la structure à tout moment. Ils doivent également travailler avec une plate-forme sécurisée. Grimpeurs confirmés (catégorie 4) Ils sont entraînés à tous les aspects de travail aérien et de secours sur pylônes. Ceux-ci sont des alpinistes susceptibles de donner un avis sur tous les aspects de l’ascension (accès de cordage inclus). Ils sont qualifiés pour monter des tours et des structures sans nécessairement utiliser des échelles ou devoir travailler sur des plate-formes. Ils doivent utiliser le matériel de sécurité complet à tout moment et rester en permanence attachés à la structure du pylône.
4.3.2 Evaluation de santé pour les grimpeurs
Voir point 3.2.1
4.3.3 Formation pour grimpeurs
Minimum : Cours de base (catégorie 2) Contenu : • introduction au travail en hauteur ; • législation, directives et normes ; • risques associés ; • matériel collectif de protection ; • présentation du matériel de protection individuelle pour la contrainte, la position de travail et l’arrêt en cas de chute ; • sélection des points d'ancrage pour le positionnement ; • utilisation pratique des EPI pour l'accès et la sortie à partir de toits et de mâts ; • installation d’une ligne de vie horizontale et utilisation ; • présentation des dispositifs anti-chute : Cabloc, Gamesystem, Soll ; • inspection, enregistrement, soin et procédures d'entretien ; • essai pratique et évaluation.
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) Base : Grimpeurs de base (catégorie 3) En plus des éléments mentionnés ci-dessus : • montage de structure (pylônes, avec systèmes anti-chute actuels) ; • essai pratique et évaluation. Expert : Grimpeurs qualifiés (catégorie 4) En plus des éléments mentionnés ci-dessus : • législation, directives normes ; • sélection des points d'ancrage ; • utilisation pratique d'EPI pour l'accès et la sortie difficiles sur les toits ; • ascension et descente ; • changements de corde ; • essai pratique et test d’évaluation. Cours sur le secourisme en hauteur : • introduction – la nécessité du secours ; • risques associés ; • présentation de matériel ; • noeuds, points d'attache et prises ; • changements de corde ; • secours avec corde ; • descente simple en utilisant le kit de secours ; • techniques personnelles de secours d’urgence ; • essai pratique et évaluation.
Le texte réglementaire concernant les travailleurs occupés isolément est l'article 54ter du RGPT qui stipule que « tout travailleur occupé isolément dispose de moyens d'alarme appropriés aux circonstances. Aucun travail à effectuer dans des conditions dangereuses ne doit être confié à un travailleur isolé. La présence d'une autre personne susceptible de donner rapidement l'alarme est nécessaire. » Le travail isolé concerne principalement les travaux de maintenance menés sur les sites GSM par les opérateurs de téléphonie mobile eux-mêmes ou par leurs sous-traitants. La spécificité du travail de maintenance sur site GSM implique qu'il puisse parfois s'effectuer non seulement de façon isolée mais également en dehors des heures normales de travail et donc de nuit. Le risque du travail isolé est lié au fait que l'on se retrouve obligé de faire face seul à toute anomalie, de l'incident mineur à l'accident grave. Dans ces circonstances, le stress aggrave encore le risque. Les risques encourus peuvent être majeurs (malaise, électrisation, électrocution, incendie...) et peuvent entraîner des lésions graves, voire la mort, en l'absence de secours rapides. Les accidents de trajet ou les risques d'agression sur les sites déserts ou peu sûrs (au niveau social) ne doivent pas être oubliés. Des mesures spécifiques sont mises en place pour éviter l'isolement complet du travailleur : interdiction d'accéder seul au site ; la possibilité de communiquer avec un poste de surveillance et de secours.
Travailler à proximité d’une ligne à haute tension exige une qualification spéciale qui est suivi chez gestionaire de réseau éléctrique et la formation adéquate. Les travailleurs intervenants sur les installations électriques de basse tension doivent avoir la formation requise (BA4-BA5). La sécurité dépend en grande partie de la conception et de la disposition du matériel. Les connections doivent être clairement subdivisées en sections, ainsi ces défauts peuvent être aisément détectés et facilement réparés. Les circuits doivent être séparés et chacun doit être équipé de son propre différentiel. Chaque circuit individuel doit être clairement identifié. En conclusion, des fusibles, fils de terre, disjoncteurs… doivent être fournis comme protection contre la surcharge et les courts-circuits. Des contrôles effectués par un SECT doivent être apportés sur les équipements électriques lors de leur mise en service, de modifications importantes et tous les cinq ans.
4.5.1 Défauts et dommages de l'appareillage électrique
Tout le personnel doit être instruit de manière à rendre compte immédiatement de tous les défauts électriques quel que soit l’appareil ou l’installation observé. Ils doivent être amenés à détecter les isolations détériorées ou périmées, les joints lâches dans les conduites, les boîtes de fusible et les couvertures de commutateur endommagées, les prises endommagées et les broches lâches, les plots défectueux et les mises à la terre détachés. Le matériel défectueux doit être remplacé ou réparé promptement par des personnes compétentes.
4.5.2 Outils électriques portatifs
Trois types différents et alternatifs de protection contre l'électrocution sont à la disposition des utilisateurs d’outils électriques portatifs : • l'utilisation d'une mise à la terre ; • l'utilisation de la double isolation ; • l'utilisation de la puissance de basse tension pour réduire le potentiel de choc.
Les règles pour des travailleurs concernant les températures extérieures et des mesures de prévention et de protection qui peuvent être rencontrées sont mentionnées dans les articles mentionnés ci après RGPT : art. 148 decies 1, art. 148 decies 4, 4.1, 4.4, art. 97, art. 65, art. 65, art. 67.
4.6.1 Force du vent
S’il faut manipuler une charge, il est important de la garder sous contrôle. Une cause de perte de contrôle d'une charge peut être l'effet du vent. Pour des travaux de bâtiment, on admet souvent qu'un vent de la force 6 est une limite pour travailler sans risque (vitesse de vent de 15 m/s ou de 54 km/h). Dans un certain cas, une vitesse inférieure pourrait poser des problèmes si on doit opérer avec de grands panneaux par exemple. La pression exercée par le vent sur le panneau peut déséquilibrer quelqu'un qui le manipule. Si quelqu'un ne peut pas manipuler sans risque un chargement, il vaut mieux arrêter le travail lorsqu’il y a un vent violent. Dans ce cas-ci, cette formule pourrait être appliquée :
FW = A x Vw x C / 1,6
Fw: force du vent (N) Vw: vitesse du vent (m/s)
A: zone projetée (m) C: coefficient aérodynamique (en général 1,3)
Force du vent 0 1 2
Vitesse du vent < 1 km/h 2à5 km/h 6 à 11 km/h 12 à 19 km/h 20 à 28 km/h 29 à 38 km/h 39 à 49 km/h
Hauteur des vagues 0 0.1m 0.2m
Pression du vent N/m2 0-0.03 0.06 - 1.4 1.6 - 6.8
Calme Brise Brise très douce Brise douce
Les fumées montent verticalement. La mer est comme un miroir. Fumées légèrement déviées. Les feuilles restent immobiles. Les feuilles font de légers mouvements. Des ondulations apparaissent sur les flaques d’eau. Le mouvement de vent est perceptible. Les branches et les feuilles sont légèrement et sans interruption en mouvement. Les drapeaux flottent lentement. La poussière et les feuilles de papier sont emportées. Les buissons (avec feuilles) commencent à se balancer. Petites vagues sur les mares. Les grandes branches sont secouées. Les câbles électriques émettent des sifflements. Difficile d'utiliser un parapluie.
7.2 - 18.2
Brise plus vigoureuse Bon vent
18.8 - 39 40 - 71
> 6 aucuns travaux aériens permis
4.6.2 Rayonnement solaire
Les travailleurs exposés à un rayonnement solaire direct doivent avoir des dispositifs protecteurs collectifs ou personnels.
4.6.3 Temps chaud
Il y a là quelques mesures à suivre en cas de temps chaud. Par exemple, le RGPT suit la recommandation de l'ACGIH (conférence américaine d'hygiéniste industriel gouvernemental) en tant que température maximale accordée pour des lieux de travail.
WBGT=0.7 x th + 0,2 x tg + 0,1 x ts
th: la température humide ts: la température sèche tg: la température du « globe » de noir pour les lieux de travail externes exposés au rayonnement solaire
Valeur de WBGT Travail léger 30.1 30.9 31.5 33 Travail normal 26.8 28.5 29.5 32 Travail lourd 25.1 26.6 28 3105
Alternance des phases Temps de travail 110 min 40 min 30 min 5 min Temps de pause 10 min 20 min 30 min 55 min
• CENELEC ENV 50166-2, Human exposure to electro magnetic fields : High frequency (10 kHz - 300 GHz), European Prestandard, European committee for Electrotechnical Standardization (CENELEC), January 1995 ; Vlaamse instelling voor technologisch onderzoek ; Gezondheidsaspecten van mobiele telefonie, L. Verschaeve ; MEDICAL COLLEGE OF WISCONSIN ; Cellular phone antennas and human health, J.E. Moulder, February 1999 ; ICNIRP guidelines ; MOTOROLA, Electromagnetic energy, evaluation and management for antenna sites, B. Corley, October 1997 ; Telecommunications technology and applications, Series 4 ; Mobile communications safety, N. Kuster et al, 1997 ; UNISITE, Policy and procedures on human exposure to radio frequency electromagnetic fields, May 1998 ; PCIA, Priority actions for timely compliance, safety measures for building-based antenna sites ; NVVK, Niet-ioniserende straling bij GSM-zendantennes, B. v.d. Broek, December 1999 ; Local and state government advisory committee ; A local government officials guide to transmitting antenna RF emission safety, rules, procedures and practical guidance, FCC, June 2000 ; OET Bulletin 65, Evaluating compliance with FCC guidelines for human exposure to radio frequency electromagnetic fields, FCC, August 1997 ; Gezondheidsraad, Publikatie GSM-Basisstations, Nederlandse Gezondheidsraad, June 2000 ; Universiteit Antwerpen, Risicobeheer bij pylonen, R. d. Man et al, 1998 ; Universiteit Antwerpen, Veiligheidsbeleid omtrent pylonen bij Belgacom, R. Mast, 1993 ; NTL, Code of practice for site sharers at NTL Sites, May 1993 ; Dr. GABRIEL, Radcalc, Calculation Method for Nearfield values, KATHREIN Werke KG, July 1998 ; Process Safety Analysis and introduction, Bob Skelton, Institution of Chemical Engineers, ISBN 0 85295 378 X ; Guidelines for Hazard Evaluation Procedures, CCPS, AICHE, ISBN 0 8169 0491 X ; L'analyse des risques : la base de la prévention, Kluwer Editorial, Info Protection du travail, N°61, 27 novembre 1998 ; Guidance on risk assessment at work, European Commission - Health and Safety, ISBN 92-827-4278-4 ; Notes de sécurité construction, CNAC, Fascicule n° 75 : échelles et escaliers de construction ; Notes de sécurité construction, CNAC, Fascicule n° 72 : travaux en toiture ; Notes de sécurité construction, CNAC, Fascicule n° 70 : EPI spécifiques utilisés dans la construction ; Notes de sécurité construction, CNAC, Fascicule n° 66 : échafaudages de service et de protection ; Fall Safety Guide from BH/SALA (Barrow Hepburn Sala Ltd) ; Height Safety Protection - from top to bottom, ITK Safety LTD ; Information given to the ministry (Tewerkstelling & Arbeid), March 2000 ; Sécurité des machines : moyens d’accès permanent aux machines et installations industrielles (Partie 4 : Echelles fixes), EN ISO 14122-4, 2004 ; Guideline for Limiting Exposure to Time-Varying Electric, Magnetic, and Electromagnetic Fields (up to 300 GHz), ICNRP – recommandation, 1998 ; Recommandations of the Council, of July 12th, 1999, about the limit of exposure of general public to Electromagnetic Fields (de o Hz à 300 GHz) 1999 : 519/CE, Official Journal of the European Community of 30/7/99, L199/59 (Une directive européenne relative aux travailleurs a été publiée au journal officiel le 29 avril 2004) ; • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
GSM OPERATORS' FORUM (GOF) • Directive 2004/40/RC of the European Parliament of the Council of 29th of April 2004, Corrigenda published in the Official Journal of the European Union of 30 April 2004.
Annexe : Brochure pour les travailleurs
BROCHURE DE SECURITE POUR LES
SUR OU A PROXIMITE D’UNE INFRASTRUCTURE GSM
Les présentes consignes générales de sécurité sont destinées à l’ensemble des personnes travaillant sur et à proximité des sites GSM. Le présent dépliant est un outil précieux auquel il est conseillé de se référer régulièrement. Les consignes établies ci-après sont issues du document de base
« MANUEL DE SECURITE POUR LES TRAVAUX SUR OU A PROXIMITE D'UNE INFRASTRUCTURE GSM »
GOF/SAF – 1.2 – 01.2002
Mesures de sécurité à respecter par les travailleurs par rapport aux ondes électromagnétiques émises
Sur les sites GSM, il peut y avoir trois types d’antennes différentes : Les antennes omnidirectionnnelles ont la forme d’un long tube métallique. Généralement entre un et trois mètres de haut. Les antennes directionnelles ont la forme d’un long panneau métallique. Généralement entre un et trois mètres de haut. Les antennes paraboliques ont un diamètre variant de 30 à 60 cm. Elles sont protégées par une enveloppe cylindrique.
Des gabarits de sécurité sont définis autour de ces antennes :
3.4 m 2m
Le volume derrière les antennes ne présente pas de risque pour la santé.
Vue en coupe Vue en coupe Vue en coupe
GSM Operators' Forum
Les gabarits de sécurité des antennes paraboliques ne peuvent pas être enfreints. La conséquence serait la coupure du signal. Les gabarits de sécurité des antennes directionnelles et omnidirectionnelles ne peuvent pas être enfreints pour exécuter des travaux. Un bref passage (de moins de 60 secondes) dans le gabarit est permis, même si l’usage doit être évité. Toucher l’antenne est interdit, sauf pour les personnes compétentes. Pour l’exécution de travaux dans le gabarit de sécurité, l’émission des antennes doit toujours être arrêtée et cela, via l’appel à l’(aux) opérateur(s) GSM présents sur le site (voir point « numéros de téléphone »).
Travaux en sécurité
1. Contactez obligatoirement le(s) opérateur(s) présent(s) sur le site. Les numéros d'appel se trouvent en dernière page. Les opérateurs sont les seuls habilités à fournir les renseignements concernant l'accessibilité du site et vous informeront de la procédure à suivre. Si plusieurs opérateurs sont présents sur le même site, vous devez téléphoner à chaque opérateur. 2. Examinez l'état général du site où vous allez travailler afin d'identifier les zones représentant un danger potentiel ; par exemple, les bords des toitures non protégés, un sol glissant, la présence d’objets ou de matériaux augmentant le risque de chute, la proximité des antennes (voir les gabarits de sécurité). Délimitez les zones dangereuses avec un ruban, installez des panneaux de signalisation temporaires… 3. Utilisez les équipements de protection collective afin d’assurer votre protection ainsi que celle du public ; par exemple, installez un garde-corps métallique ou temporaire, des filets de sécurité, utilisez des lignes de vie…
et/ou de protection individuelle : utilisez un casque, des gants et des bottines de sécurité, un harnais, un amortisseur de choc et accrochezvous à un point d’ancrage... Assurez-vous du bon état du matériel et utilisez-le correctement. 4. Respectez les trois règles de sécurité suivantes : • SECURISEZ LE SITE ET L'ACCES AU SITE • TENEZ COMPTE DES TROIS MAILLONS DE LA SECURITE INDIVIDUELLE : Ancrage, liaison et préhension adaptés aux circonstances. • SEULES LES PERSONNES COMPÉTENTES et formées aux différentes interventions sont aptes à les exécuter.
Accès interdit aux personnes non-autorisées.
Port des bottines de sécurité obligatoire.
Port du harnais de sécurité obligatoire.
Rayonnement non-ionisant.
Danger de chute par différences de
En cas de travaux dans les zones de sécurité, veuillez téléphoner à un ou plusieurs des numéros de téléphone suivants : Proximus Belgacom Mobile :
Nettoyez convenablement le site de tous les déchets et matériaux utilisés pendant l'intervention et emportez-les.
02 205 44 00 ou 0800 145 43
Mobistar : BASE :
02 745 93 82 ou 02 745 93 83 02 728 48 00
® Copyright Le texte de ce manuel a été élaboré par le Forum des Opérateurs GSM (GOF / GSM Operators' Forum) sous l'égide d' Agoria. Le GOF conserve les droits d’exploitation (droits de représentation, de reproduction et de traduction) de tous les textes, données, images, ou de tout autre document figurant dans ce manuel. La reproduction des textes de ce manuel est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l'intégrité des documents reproduits et à condition que la mention copyright suivante apparaisse sur toute reproduction : « ce document provient du manuel de sécurité du GOF (Forum des Opérateurs GSM). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». La reproduction de tout ou partie de ce manuel sur un support électronique quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du GOF.
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