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Timestamp: 2016-10-25 15:42:59+00:00
Document Index: 249908708

Matched Legal Cases: ['arts 9', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 134']

MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Kernen. Greffier : M. M�tral
H.________, 1400 Yverdon-les-Bains, recourant, repr�sent� par Me Renaud Lattion, avocat, rue des Remparts 9, 1400 Yverdon-les-Bains,
H.________, n� en 1944, travaillait comme manoeuvre pour la Coop�rative du b�timent X.________. A ce titre, il est assur� contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA). D�s le mois de janvier 1996, le pr�nomm� a consult� le docteur A.________ en raison de douleurs aux �paules, d'une �picondylite bilat�rale, et de gonalgies bilat�rales sur troubles d�g�n�ratifs d�butants et chondropathie. Le m�decin traitant a attest� plusieurs p�riodes d'incapacit� de travail totale ou partielle.
Le 20 janvier 1997, une machine de chantier qu'il conduisait a bascul�. Il a saut� � terre et s'est cogn� le genou gauche sur le sol. Il s'est rendu le jour m�me chez le docteur A.________, en raison de douleurs au genou. Le m�decin constata une l�g�re enflure et posa le diagnostic de contusion, avant d'attester une incapacit� de travail totale (rapport du 31 janvier 1997). Vu la persistance des douleurs, l'assur� fut adress� � l'H�pital Y.________, o� le docteur C.________ posa le diagnostic de fracture de la rotule. Apr�s une immobilisation par attelle pl�tr�e demeur�e sans r�sultat, une section de l'aileron rotulien externe du genou gauche, avec excision du p�le externe de la rotule, fut pratiqu�e le 5 mai 1997. L'intervention mit en �vidence une patella bipartita sur probable ancienne fracture du p�le externe de la rotule gauche, ainsi qu'une gonarthrose f�moro-patellaire gauche, selon les docteurs L.________, V.________ et P.________ (rapport du 12 mai 1997).
H.________ fut par la suite examin� par les docteurs G.________ et S.________, m�decins d'arrondissement de la CNA (rapports des 13 ao�t et 6 novembre 1997), et s�journa � la clinique thermale Q.________, du 15 septembre au 10 octobre 1997 (rapport du 10 octobre 1997 du docteur E.________). Les m�decins consult�s attest�rent une incapacit� de travail de 50 %, sans parvenir � expliquer objectivement les douleurs exprim�es par l'assur�. Le docteur G.________ demanda cependant la r�alisation d'une imagerie par r�sonance magn�tique, qui permit de d�celer une importante d�chirure horizontale des cornes lat�rale et post�rieure du m�nisque interne (rapport du 19 novembre 1997 du docteur M.________). Cette affection fut trait�e par arthroscopie et m�niscectomie, le 8 d�cembre 1997 (rapport des 10/18 d�cembre 1997 des docteurs L.________, V.________ et R.________). Le 12 janvier 1998, le docteur L.________ faisait �tat d'une capacit� de travail de 50 %, voire plus, le patient refusant toutefois d'envisager une reprise de son activit� professionnelle en raison de douleurs persistantes.
Le docteur S.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, examina encore l'assur� le 26 janvier 1998 et attesta une capacit� de travail de 25 %. Selon ce praticien, une reprise du travail � 50 % devrait �tre exig�e d�s le 16 f�vrier 1998, puis � 100 % d�s le 2 mars au plus tard; les derniers examens pratiqu�s permettaient d'exclure une s�quelle de l'accident pouvant expliquer les douleurs exprim�es par l'assur� (rapport du 30 janvier 1998). A la suite de cet avis m�dical, la CNA a adapt� les indemnit�s journali�res vers�es � l'assur� aux taux d'incapacit�s de travail reconnus par le docteur S.________, et supprim� ces indemnit�s d�s le 2 mars 1998 (d�cision du 10 f�vrier 1998 et d�compte d'indemnit�s journali�res du 12 mars 1998).
H.________ a �t� revu le 2 mars 1998 par les m�decins de l'H�pital Y.________, d'apr�s lesquels une reprise de son travail par l'assur� �tait peu envisageable. Il pr�sentait un probl�me complexe du membre inf�rieur gauche, � consid�rer dans sa globalit�. En particulier, une coxarthrose polaire inf�rieure d�butante bilat�rale, avec une rotation interne de hanche nulle, avait �t� mise en �vidence. L'articulation du genou gauche �tait devenue le seul pivot de rotation du membre inf�rieur gauche, la l�sion m�niscale interne sans traumatisme apparent �tant r�v�latrice d'une surcharge probable en rotation. Lors de la consultation, une tendinite de la bandelette de Maissiat et du muscle vaste externe avait �t� constat�e, vraisemblablement secondaire � la raideur de la hanche (rapport des 2/4 mars 1998 des docteurs L.________, V.________ et B.________. Prenant position sur ce nouveau rapport m�dical, le docteur S.________ consid�ra que la coxarthrose �tait d'origine maladive, de m�me qu'une �ventuelle tendinite cons�cutive � cette affection; les s�quelles accidentelles au genou gauche pouvaient en revanche �tre tenues pour objectivement n�gligeables (rapport du 20 mars 1998).
La CNA a confirm� la d�cision du 10 f�vrier 1998, par d�cision sur opposition du 16 septembre 1998.
H.________ a d�f�r� cette d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud. Une expertise a �t� r�alis�e par le docteur V.________ � la demande de la juridiction cantonale (rapport du 17 avril et rapport compl�mentaire du 13 novembre 2001). Ce praticien attesta une incapacit� de travail totale dans l'activit� exerc�e par l'assur� avant l'accident, en raison de s�quelles accidentelles au genou gauche, d'une part, et de douleurs coxo-f�morales et lombaires d'autre part; l'incapacit� de travail en relation avec l'affection du genou pouvait �tre �valu�e � 50 %.
Par jugement du 7 novembre 2002 (notifi� le 2 juillet 2003), le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours de l'assur�.
Ce dernier interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut � ce qu'une incapacit� de travail totale soit reconnue, subsidiairement une incapacit� de travail de 50 %, et demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales, division maladies et accidents (int�gr�e � l'Office f�d�ral de la sant� publique depuis le 1er janvier 2004), a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � des indemnit�s journali�res pour la p�riode post�rieure au 27 janvier 1998. Tel est, en effet, le v�ritable objet de la d�cision du 10 f�vrier 1998 de la CNA (confirm�e sur opposition le 16 septembre 1998), bien que les termes utilis�s ne fassent r�f�rence, � tort, qu'� la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�. Imm�diatement apr�s cette d�cision, la CNA a en effet r�duit progressivement le montant des indemnit�s journali�res allou�es � l'assur� en fonction de la capacit� de travail qu'elle avait retenue. Dans le m�me sens, il convient d'admettre que les conclusions du recourant tendent en r�alit� � obtenir non seulement la reconnaissance d'un taux d'incapacit� de travail de 100 %, subsidiairement de 50 %, mais �galement le versement d'indemnit�s journali�res correspondantes.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-accidents. Les modifications l�gislatives survenues post�rieurement � la date de la d�cision sur opposition litigieuse ne sont toutefois pas d�terminantes en l'esp�ce. En effet, d'apr�s la jurisprudence, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, les faits sur lesquels le Tribunal f�d�ral des assurances peut �tre amen� � se prononcer dans le cadre d'une proc�dure de recours de droit administratif �tant par ailleurs ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 398 consid. 1.1 et les r�f�rences).
Une atteinte � la sant� cons�cutive � un accident ouvre droit � une indemnit� journali�re de l'assurance-accidents si elle entra�ne une incapacit� de travailler partielle ou totale (art. 16 al. 1 LAA, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002). Ce droit s'�teint d�s que l'assur� a recouvr� sa pleine capacit� de travail, d�s qu'une rente est vers�e ou d�s que l'assur� d�c�de (art. 16 al. 2 LAA). Il s'�teint �galement si l'incapacit� de travail subsiste, mais qu'elle n'est plus en relation de causalit� avec une atteinte � la sant� d'origine accidentelle. En cas d'atteinte maladive pr�existante aggrav�e par un accident, par exemple, le devoir de l'assureur-accidents d'allouer des prestations cesse lorsque l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, ch. 141).
L'intim�e et les premiers juges se sont essentiellement fond�s sur les conclusions des docteurs L.________, du 12 janvier 1998, et S.________, du 26 janvier suivant, pour fonder leur appr�ciation de la capacit� de travail du recourant. Le recourant s'appuie pour sa part sur les rapports �tablis par le docteur V.________.
4.1 Les constatations du docteur V.________ relatives � l'�tat du genou gauche du recourant sont en r�alit� identiques � celles des docteurs L.________ et S.________, � savoir, un genou stable, sans �panchement ni troubles neurologiques, l'assur� d�crivant toutefois des douleurs persistantes. Mais alors que les docteurs L.________ et S.________ admettent sur la base de ces constatations, l'absence de s�quelles accidentelles susceptibles d'expliquer objectivement les douleurs de l'assur� et d'entra�ner une incapacit� de travail, le docteur V.________ retient une incapacit� de travail de 50 % en raison de gonalgies.
4.2 Les rapports des docteurs L.________ et S.________ sont coh�rents et exposent clairement pour quels motifs ces praticiens ne retiennent pas de lien de causalit� entre les douleurs exprim�es par l'assur� et l'accident assur�. Dans la mesure o� ces praticiens se sont essentiellement concentr�s sur l'�tat du genou gauche de l'assur�, leurs constatations relatives � l'absence de substrat objectif expliquant les douleurs ne sont pas mises en cause par le rapport �tabli en mars 1998 par les docteurs L.________, V.________ et B.________. Sans faire �tat de s�quelles accidentelles persistantes au genou gauche, ce rapport prend en consid�ration l'�tat de sant� de l'assur� de mani�re globale et d�crit des atteintes d�g�n�ratives des hanches ainsi que leur effet sur le fonctionnement de tout le membre inf�rieur gauche. Or, comme le pr�cise le docteur S.________, la coxarthrose d�crite par ses confr�res, de m�me qu'une �ventuelle tendinite cons�cutive � cette affection, ne peuvent �tre attribu�es � l'�v�nement accidentel du 20 janvier 1997. Partant, si une incapacit� de travail ne peut �tre totalement exclue, selon le docteur S.________, il n'y aurait pas lieu d'admettre, quoi qu'il en soit, qu'elle serait en relation de causalit� naturelle avec l'accident assur�.
4.3 Contrairement � ce que soutient le recourant, le rapport �tabli par le docteur V.________ ne permet pas de mettre en doute cette constatation, faute de rev�tir une valeur probante suffisante. Ce rapport d�crit une incapacit� de travail de 50 % en se fondant presque exclusivement sur les d�clarations de l'assur�, et retient un lien de causalit� naturelle entre cette incapacit� et l'accident du 20 janvier 1997, essentiellement en raison de l'absence de sympt�mes avant cet �v�nement. Or, les seules d�clarations de l'int�ress� ne sauraient constituer une d�monstration suffisante de son incapacit� de travail, quand bien m�me la sensation de douleur rev�t une grande part de subjectivit�; il convient bien plut�t de v�rifier si les plaintes de l'assur� sont coh�rentes et si elles sont susceptibles d'�tre expliqu�es par un substrat objectif, ce qui fait d�faut dans les rapports m�dicaux dont se pr�vaut le recourant. Par ailleurs, la seule apparition de sympt�mes post�rieurement � un accident ne suffit pas � retenir leur origine accidentelle (raisonnement �post hoc, ergo propter hoc�; cf. ATF 119 V 341 sv. consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv. consid. 3b); l'application de ce raisonnement est d'autant moins convaincante en l'esp�ce que le recourant souffrait d�j� de gonalgies avant l'accident assur� et que son m�decin traitant avait attest� plusieurs p�riodes d'incapacit� de travail en 1996.
4.4 La mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire, demand�e par le recourant, n'apporterait selon toute vraisemblance aucune constatation nouvelle, mais uniquement une appr�ciation m�dicale suppl�mentaire sur la base d'observations identiques � celles de l'ensemble des m�decins d�j� consult�s quant � l'�tat objectif du genou gauche de l'assur�. C'est donc � juste titre que la juridiction cantonale a renonc� � un compl�ment d'instruction et ni� la persistance d'une incapacit� de travail en raison d'atteintes accidentelles � ce genou, sur la base des rapports convaincants �tablis par les docteurs L.________ et S.________.
Un compl�ment d'instruction n'est pas davantage n�cessaire en ce qui concerne d'�ventuelles atteintes � la sant� psychique, all�gu�es par le recourant. De telles atteintes, quand bien m�me elles seraient d�montr�es, n'ouvriraient pas droit aux prestations de l'assurance-accidents, faute d'�tre en rapport de causalit� ad�quate avec l'�v�nement du 20 janvier 1997. Cet accident �tait en effet de gravit� moyenne, � la limite d'un cas de peu de gravit�, selon la classification �tablie par la jurisprudence en la mati�re (cf. ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5). Pour qu'un tel �v�nement soit tenu pour la cause ad�quate d'une atteinte � la sant� psychique, la jurisprudence exige un cumul des circonstances susceptibles de favoriser une affection psychique, ou que certaines d'entre elles rev�tent une intensit� particuli�re. En l'occurrence, on peut, certes, admettre une incapacit� de travail de douze � treize mois en raison des s�quelles physiques de l'accident, qui ont vraisemblablement entra�n�, � tout le moins partiellement, les douleurs exprim�es par l'assur� pendant la m�me dur�e. Cette dur�e est toutefois insuffisante pour admettre un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident subi et d'�ventuelles affections psychiques, en l'absence d'autre circonstance en rapport avec l'accident et susceptible d'avoir favoris� l'apparition de telles atteintes; en particulier, l'accident ne rev�tait pas un caract�re particuli�rement dramatique ou impressionnant et n'a pas entra�n� de l�sion physique grave, le traitement m�dical n'ayant pas �t�, par ailleurs, entach� de complications.
Vu ce qui pr�c�de, les conclusions du recourant sont mal fond�es, de sorte qu'il ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). Il convient cependant de lui allouer le b�n�fice de l'assistance judiciaire, dans la mesure o� il n'a pas les moyens d'assumer les frais de sa d�fense par un avocat. Son recours n'�tait en effet pas d�nu� de chances de succ�s et l'assistance d'un mandataire professionnel �tait indiqu�e (art. 152, en relation avec l'art. 134 OJ; cf. �galement ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
La proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Lattion sont fix�s � 2500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.