Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-01-2012-6B_773-2011
Timestamp: 2016-10-28 16:25:12+00:00
Document Index: 29838780

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_773/2011 (04.01.2012)
6B_773/2011
Arr�t du 4 janvier 2012
Injures, calomnie,
recours contre le jugement du Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 7 novembre 2011.
Par jugement du 27 septembre 2010, le Juge I du district de Sion a condamn� X.________ � 10 jours-amende - � 5 fr. le jour - avec sursis pendant deux ans des chefs d'injures et calomnie pour avoir, de mani�re anonyme, d�pos� un message dans la bo�te � lettres de l'agence immobili�re A.________ et envoy� 4 cartes postales - une � Y.________, une � la fille de ce dernier et deux � l'agence immobili�re pr�cit�e - dont les contenus �taient attentatoires � l'honneur de Y.________.
Saisi d'un appel de X.________, le Juge de la cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan l'a rejet� aux termes d'un jugement rendu le 7 novembre 2011.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal, dont elle requiert l'annulation en concluant � son acquittement. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 La recourante conteste les agissements qui lui sont imput�s. Elle pr�tend avoir �t� condamn�e sans preuve, d�s lors que le service d'identification judiciaire n'a relev� aucune trace exploitable sur les pi�ces � conviction. La perquisition op�r�e � son domicile attestait en outre qu'elle ne poss�dait pas d'ordinateur dont elle aurait pu se servir pour composer les messages litigieux. Elle n'avait pas non plus utilis� l'ordinateur de B.________, contrairement aux constatations cantonales qui, selon elle, s'�cartaient sur ce point des d�clarations du pr�nomm�.
1.2 La recourante invoque ainsi la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et la violation de la pr�somption d'innocence, respectivement le principe in dubio pro reo (art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH). Tels qu'ils sont motiv�s, ces deux griefs n'ont pas de port�e distincte en l'esp�ce. A l'appui de l'un comme de l'autre, la recourante fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Cette derni�re notion a notamment �t� rappel�e dans les arr�ts publi�s aux ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 et 5 et 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, auxquels il suffit de renvoyer. S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
1.3 A charge de la recourante, les juges cantonaux ont retenu que la mise en �vidence en caract�res gras de certains mots dans les 5 textes, la reprise sur une des cartes postales int�grale d'un brouillon manuscrit de Y.________, de m�me que l'emploi entre guillemets du mot � sauvageonne � repris de ce m�me brouillon d�montraient qu'une seule personne �tait l'auteur des messages. La perquisition au domicile de la recourante avait permis d'y d�couvrir des cartes postales tir�es de trois s�ries intitul�es � Kirche Dreifaltigkeit �, � SBB CFF � et � Rega � dont les cartes postales litigieuses �manaient �galement. La recourante d�tenait en outre chez elle 7 cartes postales de la s�rie � Rega �, soit 3 fois 2 cartes identiques mais un unique exemplaire de la carte postale intitul�e � Eurocopter EC 145 �. Cette derni�re �tant strictement identique � celle re�ue le 8 octobre 2010 par Y.________, les magistrats en ont d�duit que la recourante �tait l'auteur de l'envoi, raison pour laquelle elle ne d�tenait plus qu'une seule carte postale � Eurocopter EC 145 � dans un lot constitu� de paires. Au reste, la juridiction cantonale a observ� qu'au cours de ses diff�rentes auditions, la recourante avait qualifi� le comportement � son �gard de Y.________ de � mis�rable � et � obs�d� sexuellement �, expressions ressortant des �critures litigieuses.
Ce faisant, les juges cantonaux ont condamn� la recourante sur la base d'un faisceau d'indices dont ils pouvaient d�duire sans arbitraire qu'elle �tait l'auteur des messages incrimin�s. Le fait qu'aucune trace exploitable n'ait �t� relev�e sur les pi�ces � conviction est par cons�quent sans incidence sur l'issue du litige, de sorte que la critique exprim�e sur ce point est inapte � �tablir une appr�ciation arbitraire des preuves. Quant aux d�clarations de B.________ retenues par la cour cantonale, elles correspondent � celles ressortant du proc�s-verbal de son audition du 24 f�vrier 2009 (cf. pce 22 du dossier). Au demeurant, la cour de c�ans observe que les appels t�l�phoniques anonymes d�nonc�s par Y.________ n'ont pas �t� imput�s � la recourante, contrairement � ce qu'elle semble soutenir dans son recours. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� dans la mesure o� il est recevable.
Comme les conclusions du recours �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Le Juge de la Cour p�nale II.