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Timestamp: 2016-10-24 20:20:47+00:00
Document Index: 296962593

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17']

I 532/05 (13.07.2006)
Cause�������{T�7}
�������I 532/05
M.________, n� en 1955, ma�on de profession, a �t� victime, le 12 f�vrier 1999, d'une chute sur des rochers lors de vacances au Cap-Vert. Cet accident a occasionn� une fracture comminutive du pilon tibial droit et une fracture multi-fragmentaire du calcan�um gauche, lesquelles ont n�cessit� plusieurs interventions chirurgicales.
Par trois d�cisions du 27 juillet 2001 (annul�es et remplac�es par celles du 5 avril 2002), l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s : l'office AI) a allou� au pr�nomm� une rente enti�re d'invalidit� du 1er f�vrier 2000 au 31 juillet suivant, une demi-rente du 1er ao�t 2000 au 28 f�vrier 2001, puis une rente enti�re � compter du 1er mars 2001.
Proc�dant � la r�vision d'office du droit � la rente, l'office AI a accord� � l'assur� une mesure professionnelle sous forme d'une mise au courant comme aide d'atelier au polissage aupr�s de l'Atelier X.________ SA, qui s'est d�roul�e du 1er d�cembre 2001 au 28 f�vrier 2002. Engag� � la suite de cette mesure par l'entreprise pr�cit�e pour un salaire mensuel de 2'000 fr., l'int�ress� a �t� licenci� au 31 mars 2003 en raison d'un rendement insuffisant.
L'assur� a alors �t� adress� par son m�decin traitant, le docteur F.________, � la doctoresse H.________, sp�cialiste en rhumatologie, qui, apr�s avoir requis plusieurs avis m�dicaux sp�cialis�s, est parvenue � la conclusion que l'assur� disposait d'une capacit� r�siduelle de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 10 octobre 2003). L'office AI a alors confi� la r�alisation d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire au docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, qui s'est assur� la collaboration du docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie. Selon les conclusions de ces m�decins, l'assur� n'�tait plus capable d'exercer la profession de ma�on; il disposait en revanche d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e exerc�e essentiellement en position assise.
Apr�s avoir arr�t� le taux d'invalidit� � 18 %, l'office AI a, par d�cision du 12 mars 2004, supprim� la rente d'invalidit� de l'assur� avec effet au 1er mai 2004 et refus� de lui octroyer une mesure de reclassement professionnel. Saisi d'une opposition, l'office AI a confirm� par d�cision du 27 janvier 2005 la suppression de la rente d'invalidit�. Le 31 janvier 2005, l'assur� s'est vu �galement refus� l'octroi d'une mesure d'aide au placement.
Entre temps, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents avait allou� � l'assur� une rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 26 % et une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 25 % (d�cision du 25 mai 2004).
Par jugement du 29 juin 2005, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition du 27 janvier 2005, confirmant la suppression de la rente d'invalidit� et niant le droit � une mesure de reclassement professionnel.
M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut principalement au renvoi de la cause pour compl�ment d'instruction, subsidiairement � l'octroi de mesures d'ordre professionnel (reclassement ou aide au placement), tr�s subsidiairement � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�.
L'office AI conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1.�A titre pr�alable, l'office AI conclut � l'irrecevabilit� du recours de droit administratif, en tant qu'il porte sur l'octroi d'une mesure de reclassement. Il rel�ve que la d�cision du 12 mars 2004, en tant qu'elle niait au recourant tout droit � un reclassement professionnel, n'a pas �t� attaqu�e en proc�dure d'opposition et n'a pas fait l'objet d'un examen d'office de sa part subs�quemment. Dans la mesure o� cette partie de la d�cision �tait entr�e en force, c'est � tort que les premiers juges seraient entr�s en mati�re sur ce point. Les conclusions corr�latives prises en proc�dure f�d�rale par le recourant seraient d�s lors irrecevables.
1.2.�L'objet du litige dans la proc�dure administrative subs�quente est le rapport juridique qui - dans le cadre de l'objet de la contestation d�termin� par la d�cision - constitue, d'apr�s les conclusions du recours, l'objet de la d�cision effectivement attaqu�. D'apr�s cette d�finition, l'objet de la contestation et l'objet du litige sont identiques lorsque la d�cision administrative est attaqu�e dans son ensemble. En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports juridiques d�termin�s par la d�cision, les rapports juridiques non contest�s sont certes compris dans l'objet de la contestation, mais non pas dans l'objet du litige (ATF 125 V 414 consid. 1b et 2 et les r�f�rences cit�es; pour la proc�dure d'opposition: ATF 119 V 347; voir �galement l'arr�t D. du 8 octobre 2003, U 152/01, consid. 3; MEYER-BLASER, Streitgegenstand im Streit - Erl�uterungen zu BGE 125 V 413, in SCHAFFHAUSER/SCHLAURI [�dit.], Aktuelle Rechtsfragen der Sozialversicherungspraxis, St-Gall 2001, p. 19). Les questions qui - bien qu'elles soient vis�es par la d�cision administrative, et fassent ainsi partie de l'objet de la contestation - ne sont plus litigieuses, d'apr�s les conclusions du recours, et qui ne sont donc pas comprises dans l'objet du litige, ne sont examin�es par le juge que s'il existe un rapport de connexit� �troit entre les points non contest�s et l'objet du litige (ATF 122 V 244 consid. 2a, 117 V 295 consid. 2a, 112 V 99 consid. 1a, 110 V 51 consid. 3c et les r�f�rences; voir �galement ATF 122 V 36 consid. 2a).
1.3.�Par sa d�cision du 12 mars 2004, l'office AI a statu� sur deux rapports juridiques bien distincts, � savoir, d'une part, la suppression de la rente d'invalidit� et, d'autre part, le droit au reclassement professionnel. L'opposition form�e par le recourant le 22 avril 2004 et compl�t�e le 21 septembre suivant �tait exclusivement dirig�e contre la suppression de la rente enti�re d'invalidit�, de sorte que l'office AI pouvait admettre que le recourant avait limit� la port�e de son opposition � cette seule question et qu'il n'entendait plus contester le refus d'une mesure de reclassement. On ne saurait d�s lors lui reprocher d'avoir consid�r� que la d�cision du 12 mars 2004 �tait partiellement entr�e en force et de n'avoir examin� en proc�dure d'opposition que la question de la suppression de la rente d'invalidit�. Par cons�quent, la conclusion prise par le recourant devant la juridiction cantonale tendant � l'octroi d'une mesure de reclassement sortait de l'objet de la contestation d�fini par la d�cision sur opposition litigieuse du 27 janvier 2005 et n'�tait pas recevable. Il convient par cons�quent d'annuler d'office sur ce point le jugement cantonal et de d�clarer le recours de droit administratif irrecevable, en tant qu'ils se prononcent sur le droit � une mesure de reclassement.
1.4.�C'est � juste titre en revanche que les premiers juges ne sont pas entr�s en mati�re sur les conclusions du recourant tendant � l'octroi d'une mesure d'aide au placement, d�s lors que la d�cision du 31 janvier 2005 niant un tel droit n'avait pas fait l'objet d'une opposition au sens de l'art. 52 LPGA. En tant que le recourant renouvelle sa demande d'octroi d'une mesure d'aide au placement en proc�dure f�d�rale, cette conclusion est irrecevable. Cependant, il convient de consid�rer le m�moire de recours cantonal du 28 f�vrier 2005 comme valant opposition � la d�cision du 31 janvier 2005 et de le transmettre � l'office AI en l'invitant � statuer sur cette opposition.
1.5.�Aussi, le litige porte-t-il uniquement sur la suppression par voie de r�vision du droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mai 2004.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal f�d�ral des assurances au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'art. 132 OJ (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006).
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Cela vaut �galement pour d'autres prestations durables accord�es en vertu d'une d�cision entr�e en force, lorsque l'�tat de fait d�terminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Une simple appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait, qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang�, n'appelle en revanche pas � une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
B�n�ficiaire d'une demi-rente d'invalidit� depuis le 1er ao�t 2000, M._______ s'est vu allouer une rente enti�re � partir du 1er mars 2001 en raison d'une intervention chirurgicale effectu�e le 23 mars 2001 (arthrod�se sous-astragalienne gauche). D�s lors que l'office AI pouvait raisonnablement s'attendre, six mois apr�s l'op�ration, � ce que l'�tat de sant� du recourant f�t stabilis�, il lui appartenait d'examiner par voie de r�vision dans quelle mesure les suites de cette intervention influaient sur la capacit� de travail du recourant, partant sur le degr� de son invalidit�.
5.1.�D'apr�s l'expertise r�alis�e par le docteur E.________, le recourant pr�sentait un status apr�s fracture du pilon tibial droit en 1999, trait�e par r�duction sanglante et ost�osynth�se, avec arthrose post-traumatique de la tibio-tarsienne, et un status apr�s fracture complexe du calcan�um gauche en 1999, trait�e par r�duction sanglante et ost�osynth�se avec arthrod�se sous-astragalienne en 2001. Le recourant ne pr�sentait en revanche aucune comorbidit� psychiatrique susceptible d'avoir un retentissement sur sa capacit� de travail (rapport du docteur A.________ du 8 f�vrier 2004). En raison des s�quelles organiques post-traumatiques, le recourant n'�tait plus en mesure d'exercer une activit� qui requ�rait de marcher normalement, de se d�placer en terrains irr�guliers, de porter des charges ou de rester longtemps debout. En revanche, une capacit� de travail enti�re �tait m�dicalement exigible dans une activit� adapt�e exerc�e essentiellement en position assise, avec port occasionnel de charge d'un poids maximal de 5 � 10 kilos (rapport du 18 f�vrier 2004).
5.2.�Au vu des autres pi�ces m�dicales vers�es au dossier, il n'y a pas lieu de s'�carter de ce rapport d'expertise qui r�pond aux crit�res jurisprudentiels permettant de lui attribuer pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences) et vient corroborer les conclusions auxquelles �taient parvenues auparavant les docteurs I.________ et K.________ (rapports des 8 janvier et 4 mars 2002). Le fait que le docteur E.________ a indiqu� que diff�rents facteurs, tels que l'origine �trang�re de l'assur�, son absence de formation, son quasi analphab�tisme, sa ma�trise limit�e de la langue fran�aise ou encore ses comp�tences limit�es au seul domaine de la ma�onnerie, pourraient rendre difficile sa r�int�gration dans un quelconque circuit professionnel n'est pas pertinent en l'esp�ce, d�s lors que les facteurs invoqu�s sont �trangers � la notion d'invalidit�.
L'appr�ciation de la doctoresse H.________, certes post�rieure aux rapports des deux m�decins pr�cit�s, ne saurait � cet �gard pr�valoir. Bien qu'elle ait attest� une capacit� de travail de 50 % dans son rapport du 10 octobre 2003, ce m�decin n'a que tr�s succinctement motiv� son appr�ciation. De plus, son opinion semble reposer principalement sur les douleurs exprim�es par le recourant et sur l'hypoth�se de la pr�sence d'une algoneurodystrophie de S�deck, qui, comme l'a not� le docteur E.________, ne trouve cependant aucune traduction clinique ou radiologique �vidente. De m�me, les consid�rations du docteur D.________, qui a �galement retenu une capacit� r�siduelle de travail limit�e � 50 %, ne sont pas concluantes, puisque ce sp�cialiste en chirurgie orthop�dique s'est limit� � porter une appr�ciation sur l'exercice d'une activit� physiquement p�nible (rapport du 5 mai 2004).
On ne saurait enfin attribuer l'�chec rencontr� par le recourant dans son emploi aupr�s de l'Atelier X.________ SA � son �tat de sant�; son licenciement a en effet �t� motiv� par un manque d'acuit� visuelle et de sensibilit� aux travaux fins, ce qui permet tout-au-plus de pr�sumer que les activit�s requ�rant une dext�rit� fine ne sont pas pleinement adapt�es.
5.3.�La mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire n'apporterait selon toute vraisemblance aucune constatation nouvelle, mais uniquement une appr�ciation m�dicale suppl�mentaire sur la base d'observations probablement identiques � celles des m�decins d�j� consult�s. Il appara�t d�s lors superflu d'administrer d'autres preuves et la conclusion de le recourant en ce sens doit �tre rejet�e (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
6.1.�Pour �valuer l'invalidit�, l'office intim� et les premiers juges ont pris en compte un revenu sans invalidit� - non contest� en l'esp�ce - de 63'166 fr. et un revenu d'invalide de 52'025 fr., d�termin� sur la base des statistiques salariales. Les termes de la comparaison conduisaient � retenir un taux d'invalidit� - arrondi - de 18 %, lequel �tait insuffisant pour ouvrir droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Se r�f�rant au principe selon lequel le revenu d'invalide doit �tre �valu� en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�, le recourant estime qu'il y a lieu de tenir compte en l'esp�ce du revenu qu'il touchait en qualit� d'aide d'atelier au polissage aupr�s de l'Atelier X.________ SA, � savoir 2'000 fr. mensuel. Il conteste �galement la d�duction de 10 % op�r�e sur le salaire d'invalide, qu'il juge insuffisante.
6.2.�Selon la jurisprudence, si l'activit� exerc�e apr�s la survenance de l'atteinte � la sant� repose sur des rapports de travail particuli�rement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible et encore que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'�l�ments de salaire social, c'est le revenu effectivement r�alis� qui doit �tre pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis� - soit lorsque l'assur�, apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, n'a pas repris d'activit� lucrative ou alors aucune activit� normalement exigible -, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base de salaires fond�s sur des donn�es statistiques r�sultant des Enqu�tes sur la structure des salaires (ESS), publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).
6.3.�Dans le cas particulier, l'activit� d'aide d'atelier au polissage exerc�e par le recourant � partir du mois de d�cembre 2001 � l'Atelier X.________ SA ne saurait �tre consid�r�e comme suffisamment stable au sens de la jurisprudence pr�cit�e, puisqu'il n'a travaill� pour le compte de cette entreprise que pendant une ann�e environ avant d'�tre licenci�. Il est �galement permis de douter que l'activit� pr�cit�e mettait pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible du recourant, d�s lors que son manque de dext�rit� diminuait nettement son rendement. C'est d�s lors � juste titre que l'office AI et les premiers juges ont d�termin� le revenu d'invalide en fonction des salaires statistiques.
Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de l'�valuation de l'invalidit� � laquelle ont proc�d� l'office AI et les premiers juges. Tout-au-plus pourrait-on �mettre certaines r�serves � l'encontre de la d�duction apport�e sur le salaire statistique (ATF 126 V 78 consid. 5), laquelle semble insuffisante compte tenu de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier. Cette question peut toutefois �tre laiss�e ouverte, d�s lors que m�me en proc�dant � l'abattement maximum admis par la jurisprudence, � savoir 25 %, le revenu d'invalide ne serait pas suffisant pour atteindre, apr�s comparaison avec le revenu sans invalidit�, un degr� d'invalidit� ouvrant droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Le point de savoir s'il �tait justifi� en l'esp�ce de s'�carter du taux d'invalidit� retenu par la CNA (26 %), eu �gard aux r�gles sur l'uniformit� de la notion d'invalidit� dans les diff�rentes branches de l'assurance sociale (ATF 126 V 293 consid. 2d, 119 V 474 consid. 4a; voir aussi VSI 2004 p. 185 consid. 3), peut �galement demeurer ind�cis, d�s lors qu'un tel taux est de toute mani�re insuffisant pour ouvrir droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
En cons�quence, il y a lieu de constater que depuis la d�cision du 27 juillet 2001 (annul�e et remplac�e par celle du 5 avril 2002) allouant au recourant une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er mars 2001 pour tenir compte d'une intervention chirurgicale qu'il devait prochainement subir, celui-ci est d�sormais capable, dans une activit� adapt�e, de r�aliser un revenu excluant le droit � une rente. Il s'ensuit que les premiers juges ont appliqu� correctement le droit f�d�ral, les conditions de l'art. 17 LPGA �tant remplies.
Le Pr�sident de la IVe Chambre:�������Le Greffier: