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Timestamp: 2016-10-28 12:24:31+00:00
Document Index: 110553413

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 66', 'art. 68']

6B_25/2013 (04.06.2013)
6B_25/2013 � � Arr�t du 4 juin 2013
Me L�onard A. Bender,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 6 d�cembre 2012.
X.________, journaliste, a �crit un article consacr� � A.________ dans l'�dition du 28 janvier 2009 du magazine "L'Illustr�", sous le titre "Un curieux valaisan au bal d'Obama". Il a jug� int�ressant d'enqu�ter sur la participation du pr�cit� au bal d'investiture du pr�sident am�ricain � la suite de trois articles parus les 17, 20 et 22 janvier 2009 dans le quotidien "Le Matin". X.________ a rappel� les propos tenus � ces occasions par A.________, qui faisait �tat de son engagement personnel et financier dans la campagne pr�sidentielle men�e par Barack Obama et mentionnait le lancement de sa soci�t�, cens�e cr�er 2000 emplois dans les trois ans � venir. X.________ a dit l'�tonnement que ces propos suscitaient d�s lors qu'il �tait interdit � celui qui n'�tait pas am�ricain de soutenir financi�rement la campagne d'un candidat � la pr�sidence des Etats-Unis et d'�tre admis comme b�n�vole. Il a en outre relev� que A.________ avait encore du travail pour cr�er 2000 emplois dans les trois ans � venir puisque sa soci�t� avait son si�ge social chez sa tante et n'occupait que trois personnes.
"Les aventures de A.________ aux Etats-Unis font cependant rigoler en Valais: l'homme y a r�guli�rement affaire � la justice. La pr�somption d'innocence est toujours valable pour une instruction en cours, mais A.________ est actuellement sous le coup d'une plainte p�nale pour menace, extorsion et chantage, d�pos�e � son encontre en avril 2008. Cela par B.________, l'ex-d�put� valaisan accus�, lui, d'infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. L'histoire avait d�fray� la chronique l'�t� dernier. Amant de l'�pouse de A.________ � l'�poque des faits, comme l'a rappel� le "Blick" il y a quelques jours, B.________ accuse notamment ce dernier d'avoir divulgu� la tragicomique vid�o o� on le voyait, nu, en train de sniffer une ligne de coca�ne.
Un malheur valsant rarement esseul�, une seconde affaire est en cours: l� encore, la pr�somption d'innocence pr�vaut, mais un fabricant de bouchons de bouteilles portugais affirme � "L'Illustr�" qu'il s'appr�te � d�poser �galement une plainte pour abus de confiance, apr�s lui avoir signifi� un commandement de payer de 88'000 euros. Tout cela fait beaucoup, car A.________ a d�j� un casier judiciaire: deux condamnations � des peines d'emprisonnement. L'une de vingt jours pour d�lit de fuite � la suite d'un accident de voiture, en �tat d'�bri�t�, en novembre 2000. L'autre de dix jours avec sursis pour des l�sions corporelles simples, survenues en f�vrier 2003".
Par jugement du 6 d�cembre 2012-�statuant sur l'appel form� par A.________ contre le jugement rendu le 13 mai 2011 par le Juge IV du district de Martigny et acquittant X.________ des chefs d'accusation de diffamation et calomnie�-, le Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a reconnu le journaliste coupable de diffamation, l'a condamn� � vingt heures de travail d'int�r�t g�n�ral, avec sursis et d�lai d'�preuve de deux ans, et a renvoy� les conclusions civiles de A.________ au for civil.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut, principalement, � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'il n'est pas reconnu coupable de diffamation ni condamn� � une peine de vingt jours de travail d'int�r�t g�n�ral. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement attaqu�, au motif que c'est � tort que le droit � la preuve lui a �t� d�ni�, et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction et nouveau jugement. Il sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif � son recours.
Invit�e � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale a contest� les motifs d�velopp�s par le recourant � l'appui de son recours, sans prendre de conclusion formelle. Le Minist�re public et l'intim� ont conclu au rejet du recours.
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re attentatoire � l'honneur des propos figurant dans son article. Il conteste en revanche le refus de la cour cantonale de lui accorder la possibilit� de faire la preuve de la v�rit� de ses all�gations ou de sa bonne foi, lequel viole selon lui l'art. 173 ch. 3 CP.
1.1.�L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l'inculp� n'encourra aucune peine s'il prouve que les all�gations qu'il a articul�es ou propag�es sont conformes � la v�rit� ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Aux termes de l'art. 173 ch. 3 CP, l'inculp� ne sera pas admis � faire ces preuves, et il sera punissable, si ses all�gations ont �t� articul�es ou propag�es sans �gard � l'int�r�t public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait � la vie priv�e ou � la vie de famille.
1.1.1.�La jurisprudence et la doctrine interpr�tent de mani�re restrictive les conditions �nonc�es � l'art. 173 ch. 3 CP. En principe, le pr�venu doit �tre admis � faire les preuves lib�ratoires et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilit� doit lui �tre refus�e (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les r�f�rences cit�es). Pour que les preuves lib�ratoires soient exclues, il faut, d'une part, que le pr�venu ait tenu les propos attentatoires � l'honneur sans motif suffisant (d'int�r�t public ou priv�) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent �tre r�alis�es cumulativement pour refuser les preuves lib�ratoires. Ainsi, le pr�venu sera admis aux preuves lib�ratoires s'il a agi pour un motif suffisant - et ce, m�me s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui - ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui - et ce, m�me si sa d�claration n'est pas fond�e sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116; 116 IV 31 consid. 3 p. 38, 205 consid. 3b p. 208).
D�terminer le dessein de l'auteur (en particulier s'il a agi pour dire du mal d'autrui) rel�ve de l'�tablissement des faits. En revanche, la notion d'int�r�t public est une question de droit f�d�ral, qui peut �tre revue librement par la cour de c�ans (ATF 137 IV 313 consid. 2.4.4 p. 321; 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116).
1.1.2.�Exception faite du r�gime particulier d�coulant de l'art. 28 al. 4 CP, le journaliste ne b�n�ficie d'aucun privil�ge en cas d'atteinte � l'honneur par voie de presse (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29; 106 IV 161 consid. 3a p. 164 s).�Ce n'est que dans la mesure o� la loi lui en laisse la latitude, ce qui est le cas pour dire s'il y a motifs suffisants, int�r�t public ou respect du devoir de v�rification des informations, que le juge peut tenir compte de la situation et de la mission particuli�re de la presse, ainsi que des buts poursuivis (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29; 104 IV 11 consid. 1c p. 14).
1.2.�La cour cantonale a examin� si le recourant devait �tre admis ou pas � prouver que les all�gations figurant dans son article, relatives aux ant�c�dents judiciaires de l'intim� et � ses liens avec l'affaire B.________, �taient conformes � la v�rit� ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
Elle a consid�r� � cet �gard que le recourant n'avait aucun int�r�t public ou autre motif suffisant � propager ces informations. Si l'intim� s'�tait mis en sc�ne publiquement � l'occasion de sa participation au bal d'investiture du pr�sident am�ricain, il n'�tait pas un personnage � ce point en vue qu'il se justifiait, dans le cas particulier, de d�voiler ses ant�c�dents judiciaires et ses d�m�l�s en cours avec la justice. En outre, compte tenu de la publicit� que l'intim� avait fait pour sa soci�t�, il aurait pu y avoir un int�r�t du public d�sirant y investir son argent de conna�tre les d�m�l�s de l'intim� avec la justice s'ils le faisaient appara�tre comme indigne de confiance. Tel n'�tait toutefois pas le cas en l'esp�ce. Aucune condamnation ou proc�dure en cours n'avait trait � des d�lits ou des crimes contre le patrimoine, seuls susceptibles d'entamer la confiance des personnes qui se seraient appr�t�es � investir leur argent dans la soci�t� de l'intim�. Au surplus, le recourant avait tu l'implication de B.________ dans l'affaire qui opposait l'intim� au fabricant portugais de bouchons de bouteilles C.________. Il n'�tait cependant pas indiff�rent pour le lecteur de savoir que, derri�re le commandement de payer et l'�ventuelle plainte p�nale de ce dernier, agissait B.________ dont l'inimiti� avec l'intim� �tait patente. Tout journaliste d�sireux de dresser un portrait le plus juste possible de la personne sujet de son article n'aurait pas manqu� de faire mention de cette pr�cision importante, propre � att�nuer l'impact n�gatif de ces r�v�lations. Il devait donc �tre admis, au vu de la pr�sentation tronqu�e des faits, que le recourant avait agi principalement dans le dessein de nuire � l'intim�. Le recourant n'�tait ainsi pas admis � apporter les preuves lib�ratoires pr�vues par l'art. 173 ch. 2 CP.
1.3.1.�Le recourant fait valoir que l'intim� s'�tait volontairement expos� et mis en sc�ne dans le quotidien "Le Matin" � trois reprises et que le public avait d�s lors un int�r�t � conna�tre les autres facettes de ce personnage. Il avait d'autant plus de raison d'investiguer que l'intim� s'�tait impliqu� dans la campagne pr�sidentielle am�ricaine en violation flagrante de la loi �tats-unienne qui interdit � tout citoyen �tranger de financer ou de participer � la campagne pr�sidentielle. Il �tait ainsi "dans son r�le" en r�v�lant que l'intim� �tait impliqu� dans une proc�dure p�nale et avait des ant�c�dents judiciaires.
1.3.2.�Il n'est pas constat� que l'intim� avait d�j� fait parler de lui dans les m�dias avant que soit relat�e sa participation au bal d'investiture du pr�sident am�ricain et le recourant a d'ailleurs expliqu� que c'�tait � la suite de la publication des articles dans "Le Matin" qu'il s'�tait int�ress� � lui. La simple apparition dans un quotidien, � trois reprises, � propos d'un �v�nement particulier, qui s'�tait d�roul� � l'�tranger et n'�tait pas susceptible de se reproduire dans un proche avenir, ne suffit pas � qualifier l'intim� de personnage public et � justifier que les lecteurs du magazine dans lequel le recourant a publi� son article soient inform�s sur les "autres facettes" de l'intim�, en particulier sur ses ant�c�dents p�naux et les proc�dures judiciaires dirig�es contre lui. La cour cantonale doit �galement �tre suivie lorsqu'elle consid�re que les faits relat�s n'�taient motiv�s par aucun int�r�t public, eu �gard aux activit�s professionnelles du recourant, puisque les infractions dont il est fait mention n'ont pas trait � des infractions contre le patrimoine. Il doit en outre �tre relev�, quant au fait que l'intim� aurait agi "en violation flagrante des lois am�ricaines", que cette affirmation n'est attest�e par aucune condamnation de l'intim� � cet �gard ou m�me aucune ouverture d'enqu�te. Le recourant ne peut en outre arguer du caract�re historique de l'�v�nement auquel l'intim� a pris part pour en d�duire qu'il disposait d'un int�r�t public � d�voiler les d�m�l�s judiciaires d'un participant qui, lui, est anonyme. Enfin, le fait que le recourant a pris soin de pr�ciser que l'intim� b�n�ficiait de la pr�somption d'innocence n'est pas d�terminant pour juger s'il a agi pour un motif suffisant au sens de l'art. 173 ch. 3 CP.
En d�finitive, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la relation des affaires p�nales auxquelles l'intim� avait �t� ou �tait partie n'�tait justifi�e par aucun int�r�t public ou autre motif suffisant qui l�gitimerait que la presse en fasse mention.
1.4.1.�Invoquant une constatation manifestement inexacte des faits, le recourant conteste qu'il savait que la plainte p�nale que C.________ s'appr�tait � d�poser contre l'intim� devait l'�tre par l'interm�diaire de B.________, comme l'a retenu la cour cantonale qui a consid�r� que le fait de ne pas mentionner cette circonstance ne pouvait s'expliquer autrement que par l'intention du recourant de porter pr�judice � l'intim�. Il fait valoir qu'il ressort du t�moignage de Me D.________, conseil de B.________, du 2 d�cembre 2010 devant le Juge d'instruction du Bas-Valais (cf. pce 151 s.) qu'il ne l'a appris de son client qu'au d�but du mois de f�vrier 2009, soit apr�s la publication de l'article litigieux. Il rel�ve �galement que l'intim� lui-m�me a indiqu� aux termes de son appel devant la cour cantonale (cf. ch. 57; pce 281) que Me D.________ avait confirm� "n'avoir �t� au courant de la probl�matique (affaire du fabricant portugais) que post�rieurement � la r�daction de l'article".
1.4.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 V 74 consid. 7 p. 82). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.4.3.�La cour cantonale a retenu que le recourant ne pouvait �tre suivi lorsqu'il tentait de minimiser sa connaissance des liens qui unissaient C.________ et B.________. En effet, ses d�clarations �taient contraires � celles faites par Me D.________ dans le cadre de la proc�dure en qualit� de t�moin. Or, on ne voyait pas les raisons qui auraient pu inciter cet avocat � dire autre chose que ce qu'il avait rapport� au recourant. La preuve que l'affaire B.________ avait �t� �voqu�e, quand bien m�me l'enqu�te journalistique ne portait que sur l'implication de l'intim� � l'occasion de l'�lection de Barack Obama, r�sultait du fait que le recourant savait, en s'adressant � Me D.________, qu'il avait affaire au mandataire de B.________. Pareille information ne lui aurait �t� d'aucune utilit� si les liens entre ce dernier et C.________, qui l'avait dirig� vers Me D.________, n'avaient pas �t� �voqu�s. Partant, il devait �tre retenu, en se fondant sur les d�clarations convaincantes de Me D.________, que le recourant connaissait les liens qui unissaient C.________ et B.________ et qu'il savait, en particulier, que la plainte p�nale que C.________ s'appr�tait � d�poser contre l'intim� devait l'�tre par l'interm�diaire de B.________.
1.4.4.�Il ressort des d�clarations de Me D.________ sur lesquelles la cour cantonale a fond� son appr�ciation des preuves que B.________ l'a inform� qu'il comptait d�poser une plainte p�nale contre l'intim� pour le compte de C.________. Me D.________ a cependant pr�cis� que la discussion qu'il avait eue avec son client � ce propos s'�tait tenue au d�but du mois de f�vrier 2009, soit post�rieurement � la publication de l'article litigieux, le 28 janvier 2009. La cour cantonale n'a pas mentionn� cet �l�ment, dont elle n'a pas tenu compte. Elle invoque aux termes de ses d�terminations sur le recours que le recourant a indiqu� qu'il avait �t� en contact avec Me D.________ avant la publication de son article. Cette d�claration n'infirme cependant pas les propos du t�moin. Il ne peut �tre d�duit du fait que ce dernier a parl� au recourant avant le 28 janvier 2009 qu'il se trompe en affirmant que son mandant ne l'a inform� de ses intentions qu'au mois de f�vrier. Au surplus, le fait que "l'affaire B.________" aurait �t� �voqu�e - au motif que le recourant savait, en s'adressant � Me D.________, qu'il avait affaire au mandataire de B.________ - ou que le recourant avait connaissance des liens qui unissaient celui-ci � C.________, n'�tait pas davantage de nature � permettre � la cour cantonale de retenir que le recourant savait que la plainte de ce dernier devait �tre d�pos�e par l'interm�diaire de B.________. Le simple fait que ce dernier connaisse C.________ n'implique pas encore, en l'absence de tout autre �l�ment permettant de le retenir, qu'il allait n�cessairement d�poser une plainte p�nale pour son compte.
En omettant de tenir compte de la date � laquelle B.________ a inform� Me D.________ de ses intentions relatives au d�p�t de la plainte p�nale pour le compte de C.________, la cour cantonale a omis un �l�ment d�terminant puisqu'il exclut que Me D.________ ait pu informer le recourant, avant la publication de son article, des intentions de son client � cet �gard. La cour cantonale a d�s lors arbitrairement retenu que tel avait �t� le cas. Cette constatation influe sur le sort de la cause puisque la cour cantonale a d�duit de la pr�tendue connaissance de ce fait par le recourant qu'en le taisant, il avait l'intention de nuire � l'intim�. Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit �tre admis.
En l'absence de dessein du recourant de dire du mal de l'intim�, une des conditions cumulative pour pouvoir nier son droit � apporter les preuves lib�ratoires n'est pas remplie. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle autorise le recourant � faire la preuve de la v�rit� de ses all�gations ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, conform�ment � l'art. 173 ch. 2 CP.
Le recours doit �tre admis. Il n'y a pas lieu de pr�lever des frais (art. 66 al. 1 LTF). Une indemnit� de 3'000 francs est allou�e au recourant pour ses d�pens, � charge pour moiti� du canton du Valais et pour moiti� de l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La requ�te d'effet suspensif est sans objet.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Une indemnit� de 3'000 francs, � verser au recourant � titre de d�pens, est mise pour moiti� � la charge du canton du Valais et pour moiti� � la charge de l'intim�.