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Timestamp: 2016-10-28 04:30:24+00:00
Document Index: 48632093

Matched Legal Cases: ['art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 8/06 (21.02.2007)
I 8/06
I 34/06
M.________, 1944,
intim�, repr�sent� par Me Fran�ois Magnin, avocat,
rue St-Pierre 2, 1003 Lausanne,
recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Magnin, avocat, rue St-Pierre 2, 1003 Lausanne,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 2 novembre 2005.
A.a M.________, n� en 1944, a travaill� en qualit� de perceur de 1970 � 1978, puis en qualit� de technicien de production jusqu'au 31 d�cembre 1996, date de son licenciement pour des motifs �conomiques.
Par d�cision du 9 f�vrier 1998, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) a allou� � M.________ une demi-rente d'invalidit� � partir du 1 f�vrier 1997. L'OAI s'est fond� sur le rapport de l'H�pital X.________, du 17 juillet 1996, ainsi que sur celui du D�partement universitaire de psychiatrie adulte (DUPA), du 20 novembre 1996. Sur le plan somatique, les m�decins de Lavey les Bains ont pos� le diagnostic de lombo-sciatalgies droites chroniques persistantes, troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis lombaire, r�trolisth�sis L5-S1 de 4 mm et dysfonction de l'articulation sacro-iliaque droite. Ils ont conclu qu'une reprise du travail � 100 % semblait souhaitable et parfaitement possible. Pour leur part, les m�decins du DUPA ont fait �tat d'un fonctionnement psychotique se d�fendant par le biais d'un m�canisme du registre parano�aque. Ils ont conclu � une capacit� de travail d'au moins 50 % d'un point de vue psychiatrique.
A.b Le 22 d�cembre 1998, M.________ a pr�sent� une demande de r�vision de sa rente, tendant � son augmentation. Instruisant la demande de r�vision, l'OAI a recueilli l'avis du docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�. Dans son rapport du 1er mars 1999, ce m�decin a attest� que l'�tat de sant� de son patient s'�tait aggrav� depuis juin 1998, surtout sur le plan psychiatrique. Il a conclu � une incapacit� de travail de 100 %. L'OAI a ensuite mandat� le docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, pour une expertise psychiatrique.
Dans son rapport d'expertise du 20 juillet 2000, l'expert-psychiatre a pos� le diagnostic de trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive d'intensit� l�g�re et trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� l�g�re � moyenne (axe I), de personnalit� passive-agressive et obsessionnelle (axe II), de lombo-sciatalgies droites sur trouble statique (axe III) et de difficult�s �conomiques (axe IV). Selon le docteur S.________, le trouble douloureux et le trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive ne justifiait pas, d'un point de vue psychiatrique, une diminution de la capacit� de travail de l'assur� de plus de 50 % dans une activit� adapt�e. L'expert pr�cisait qu'il ne lui appartenait toutefois pas de se prononcer sur une aggravation �ventuelle de la probl�matique lombaire, raison pour laquelle il sugg�rait de proc�der � un examen rhumatologique ind�pendant. Il ajoutait qu'au vu de l'�ge de l'assur�, un reclassement professionnel ne semblait pas judicieux. En revanche, l'assur� �tait apte � reprendre une activit� l�g�re �vitant le port de charges lourdes ou une station assise ou debout prolong�e, par exemple en qualit� de gardien de parking ou de vendeur au rayon technique d'un supermarch�.
L'OAI a confi� la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale au docteur F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie. Dans son rapport d'expertise du 11 d�cembre 2000, ce dernier a pos� les diagnostics de syndrome de douleur chronique, lombo-sciatalgies bilat�rales chroniques persistantes, dont une importante discopathie L5‑S1 et une discr�te protrusion discale L5-S1 m�diane, et de neuropathie cubitale � droite. L'expert a �mis l'avis que l'association des troubles psychiatriques pr�sent�s par l'assur� avec des plaintes douloureuses chroniques s�v�res centr�es sur la r�gion lombo-sciatique conduisait � une incapacit� de travail compl�te, m�me dans une activit� adapt�e.
Dans une note du 13 f�vrier 2001, le docteur O.________, m�decin-conseil de l'OAI, a exprim� son d�saccord avec l'analyse du docteur F.________. Apr�s comparaison des donn�es objectives de l'expertise du docteur F.________ avec celles concernant le s�jour de Lavey‑les‑Bains en 1996, le docteur O.________ a conclu que mis � part une prise pond�rale de 6 kilos et une p�joration du Las�gue sans irradiation dans les membres inf�rieurs, il n'y avait pas eu de p�joration nette de l'�tat de sant� de l'assur� justifiant une incapacit� de travail de 100 % dans toute activit�.
Par d�cision du 8 mars 2001, l'OAI a rejet� la demande de r�vision.
B.a Le 9 avril 2001, M.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le mois de d�cembre 1998.
Constatant que l'expert F.________ tenait compte, dans son appr�ciation de la capacit� de travail de l'assur�, tant des �l�ments psychiatriques que somatiques, le juge instructeur a demand� � ce m�decin de pr�ciser quelle �tait ou serait la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e, en tenant compte des seules atteintes � la sant� d'origine somatique et en distinguant la part de l'incapacit� de travail r�sultant des troubles somatiques de celle �valu�e globalement. Par ailleurs, le juge a demand� � l'OAI de lui communiquer les donn�es chiffr�es et actualis�es concernant les revenus avec et sans invalidit� pris en compte lors du calcul initial du droit � la rente (cf. lettre du juge instructeur du 30 janvier 2002).
Le 20 f�vrier 2002, l'OAI a indiqu� au Tribunal cantonal que l'assur� avait b�n�fici� en 1978 d'une reconversion au sein de son entreprise dans l'activit� de technicien de production, laquelle consistait en un travail de bureau ne n�cessitant aucun effort physique. Il a ajout� que par sa d�cision du 9 f�vrier 1998, il avait octroy� � l'assur� une demi-rente uniquement sur la base d'une incapacit� de travail m�dicale, sans calcul du pr�judice �conomique.
Le 16 avril 2002, le docteur F.________ a r�pondu que sur la base des seules affections d'origine strictement somatique, donc document�es cliniquement et radiologiquement, la capacit� de travail de l'assur� �tait totale dans l'activit� d�crite (� savoir une activit� l�g�re et adapt�e, ne requ�rant pas le port de charges et permettant une certaine mobilit�). En revanche, la capacit� de travail �tait nulle dans l'activit� d'ouvrier dans la fabrication de pi�ces m�caniques. Dans l'activit� de technicien de production, la capacit� de travail �tait compl�te.
Apr�s s'�tre d�termin�es sur les pr�cisions du docteur F.________, les parties ont maintenu leurs conclusions.
B.b Dans le cadre de l'instruction de la cause, un mandat d'expertise rhumatologique a �t� confi� au docteur R.________, m�decin-chef de l'Association m�dicale de l'H�pital Y.________. Dans son rapport d'expertise du 20 d�cembre 2004, ce m�decin pr�cise qu'il a demand� la mise en oeuvre d'une IRM lombaire car l'examen clinique, tr�s limit� en raison d'intenses douleurs provoqu�es par les tests effectu�s, apparaissait comme difficilement interpr�table. Il signale la pr�sence d'une hernie discale non contraignante en janvier 1991, puis contraignant la racine S1 droite � partir d'avril 1991, une tr�s nette discopathie L5-S1 en f�vrier 1996 et une s�v�re discarthrose L5-S1. L'expert conclut, sur le plan somatique, � une capacit� de travail de 50 % avec un rendement de 80 % dans une activit� l�g�re ne n�cessitant pas le port de charges lourdes, soit dans une activit� de surveillance, telle que celle effectu�e en dernier lieu par l'assur� avant son licenciement. Sur le plan psychiatrique, l'expert se r�f�re au taux d'incapacit� de 50 % retenu par le docteur S.________. L'expert R.________ tient toutefois � pr�ciser la difficult�, en sa qualit� de rhumatologue, � distinguer la pathologie psychiatrique des troubles somatiques. Selon lui, l'assur� pr�sente une capacit� de travail de 50 % sur le plan psychiatrique et de 40 % sur le plan somatique. En revanche, en tenant compte des troubles psychiques et somatiques dans leur ensemble, l'assur� serait totalement incapable de travailler.
Dans ses d�terminations du 23 f�vrier 2005, l'OAI affirme �tre d'accord avec les conclusions de l'expertise judiciaire selon lesquelles l'assur� pr�sente une incapacit� de travail de 60 % dans une activit� adapt�e depuis d�cembre 2004, laquelle lui ouvre le droit � un trois-quarts de rente.
Pour sa part, le recourant conclut � une incapacit� de travail totale et ce, d�s le mois de juin 1998.
Par jugement du 2 novembre 2005, le Tribunal cantonal a admis partiellement le recours interjet� par M.________, en ce sens que la d�cision entreprise a �t� r�form�e conform�ment � la proposition en proc�dure du 23 f�vrier 2005, le dossier �tant renvoy� � l'OAI afin qu'il fix�t les prestations � servir � l'assur�. Il a en outre condamn� l'OAI � verser au recourant un montant de 1'800 fr. � titre de d�pens.
L'OAI interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 8 mars 2001 et � ce que la cause lui soit renvoy�e pour rendre une nouvelle d�cision suite � l'aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� constat�e par le docteur R.________ en d�cembre 2004.
De son c�t�, M.________ forme un recours de droit administratif contre le prononc� cantonal dont il requiert l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le mois de d�cembre 1998, avec int�r�ts � 5 % l'an sur les rentes �chues depuis plus de 24 mois, conform�ment � l'art. 26 al. 2 LPGA.
Invit� � se d�terminer sur le recours de l'OAI, M.________ demande qu'il soit statu� en premier lieu sur son propre recours. Pour sa part, l'OAI conclut au rejet du recours de l'assur�.
L'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours interjet� par l'OAI.
Les recours de droit administratif concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 126 consid. 1 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 194 consid. 1). Il n'y a en particulier aucun motif de faire droit � la requ�te de l'assur�, qui demande qu'il soit statu� tout d'abord sur son recours.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal de c�ans peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'art. 132 al. 1 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, de m�me que les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ne sont pas applicables au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 8 mars 2001 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les r�f�rences). En revanche, les dispositions g�n�rales de proc�dure de la LPGA (art. 27 � 62 LPGA), sont, en principe, applicables d�s le jour de leur entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003 (ATF 130 V 4 consid. 3.2 et les r�f�rences).
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
6.1 En l'esp�ce, M.________ pr�sentait, au moment de l'octroi de sa rente d'invalidit�, des lombo-sciatalgies droites chroniques persistantes, des troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis lombaire, r�trolisth�sis L5-S1 de 4 mm et une dysfonction de l'articulation sacro-iliaque droite ainsi qu'un trouble psychique. Alors qu'en d�pit de l'affection somatique, l'assur� pouvait reprendre son travail � 100 %, le trouble psychique entra�nait une incapacit� de travail de 50 %.
Selon les premiers juges, il y a eu une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� d�s le mois de d�cembre 2004. Ceux-ci se fondent sur les constatations de l'expert judiciaire R.________, d'apr�s lequel la capacit� de travail sur le plan strictement somatique est de 50 % avec un rendement de 80 % dans une activit� l�g�re ne n�cessitant pas le port de charges lourdes.
6.2 M.________ conteste ce point de vue. Selon lui, tous les m�decins appel�s � se prononcer de mani�re globale sur son �tat de sant�, c'est-�-dire sans distinguer l'aspect somatique de l'aspect psychique, ont conclu � une incapacit� de travail totale dans toute activit� lucrative. D'autre part, l'assur� fait valoir que l'aggravation de son �tat de sant� ne remonte pas � d�cembre 2004 mais au mois de juin 1998, comme l'a attest� son m�decin traitant, le docteur P.________.
Pour sa part, l'OAI rel�ve que dans la mesure o� aucune aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� n'a �t� retenue entre ao�t 1996 et d�cembre 2004, sa d�cision de maintien de la demi-rente d'invalidit�, du 8 mars 2001, aurait d� �tre confirm�e par la juridiction cantonale. L'OAI ajoute que l'aggravation survenue en d�cembre devait faire l'objet d'une nouvelle d�cision de sa part.
Selon l'art. 41 aLAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propres � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente voire, le cas �ch�ant, du dernier acte administratif confirmant une telle d�cision et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances I 465/05 du 6 novembre 2006, destin� � la publication aux ATF; ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Le litige porte ainsi en l'esp�ce sur le point de savoir si l'invalidit� de l'assur� s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 9 f�vrier 1998, date de la d�cision initiale par laquelle cette prestation lui a �t� accord�e, et le 8 mars 2001, date � laquelle l'office AI s'est prononc� sur la demande de r�vision du droit � la rente.
En l'esp�ce, lorsque l'assur� a d�pos� sa demande de r�vision du droit � la rente, son m�decin traitant a attest� une aggravation de son �tat de sant� depuis le mois de juin 1998 pour des raisons psychiques essentiellement. Sur la base de ces indications, l'OAI a mandat� le docteur S.________ pour une expertise psychiatrique. Dans son rapport d'expertise du 20 juillet 2000, l'expert affirmait que par rapport aux constatations faites en 1996, il n'existait pas d'argument objectif pour admettre une modification d'un point de vue m�dical et psychologique. L'expert pr�cisait que l'assur� se sentait plus anxieux, voire angoiss� car sa situation financi�re �tait difficile. Il s'agissait d'une r�action psychologique normale compte tenu de la situation. Le trouble d�pressif �tait l�ger et le trouble douloureux semblait inchang� par rapport � 1996. De plus, il existait des signes �voquant une amplification volontaire des sympt�mes. Il s'agissait d�s lors plus d'un probl�me social que m�dical. Selon lui, le trouble douloureux et le trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive ne justifiait pas, d'un point de vue psychiatrique, une diminution de la capacit� de travail de plus de 50 % dans une activit� adapt�e, pr�cisant que ce taux avait �t� g�n�reusement accord�.
L'expert S.________ est le seul sp�cialiste � s'�tre prononc� sur l'aspect psychique des troubles de l'assur�. Avec les premiers juges, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions de ce dernier, dont l'appr�ciation r�pond aux exigences permettant de lui reconna�tre pleine force probante au sens de la jurisprudence pr�cit�e (cf. consid. 5 ci-dessus). A cet �gard, quoi qu'en dise l'assur�, les avis de son m�decin traitant et du rhumatologue F.________ ne sauraient s�rieusement faire �chec aux conclusions du docteur S.________, au motif que, de l'avis m�me de ces deux praticiens, les troubles physiques sont �troitement li�s � l'atteinte psychique, de sorte qu'il est difficile d'appr�cier s�par�ment leur incidence sur la capacit� de travail de l'assur�. Il s'ensuit que ces m�decins se sont prononc�s sur l'incidence des troubles psychiques, alors que cette appr�ciation entrait dans la comp�tence du sp�cialiste en psychiatrie.
Sur le plan somatique, il convient de d�terminer le moment � partir duquel l'aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� est survenue.
Sur la base du rapport d'expertise du docteur R.________, on peut retenir que l'assur� jouissait d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % dans une activit� adapt�e, telle que celle qu'il exer�ait au moment de son licenciement. Toutefois, son rendement dans une telle activit� �tait diminu� de 20 % compte tenu d'une aggravation de sa discopathie en discarthrose. Pour �tayer cette p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�, l'expert s'est fond� sur les r�sultats d'une IRM lombaire pratiqu�e en d�cembre 2004.
A cet �gard, on ne saurait suivre l'argumentation de l'assur� selon laquelle la s�v�re discarthrose mise en �vidence par l'IRM n'est pas apparue � cette date mais en 1998 en raison du fait qu'elle est la cons�quence d'une constante �volution de sa discopathie. Il est certes possible que la discarthrose s�v�re soit apparue avant qu'elle n'ait �t� diagnostiqu�e en d�cembre 2004 - cela est d'autant plus plausible qu'aucune investigation radiologique n'a �t� entreprise entre 1996 et 2004 -; toutefois, dans la mesure o� il incombe de se fonder sur des faits m�dicalement document�s plut�t que sur de pures suppositions, c'est la date du 20 d�cembre 2004 qui est d�terminante pour admettre, le cas �ch�ant, une aggravation de l'�tat de sant� somatique de l'assur�.
On retiendra, sur la base de tous ces �l�ments, qu'entre le 9 f�vrier 1998 et le 8 mars 2001, l'assur� n'a subi aucune aggravation de son �tat de sant� justifiant une augmentation de son degr� d'invalidit�. En revanche, une modification de l'�tat de sant� somatique de l'assur� est �tablie � partir de d�cembre 2004, laquelle semble entra�ner une diminution de sa capacit� r�siduelle de travail.
Il se justifie d�s lors de transmettre, et non de renvoyer comme l'indique � tort l'administration dans son recours, la cause � l'OAI afin qu'il puisse se prononcer sur le degr� d'invalidit� de l'assur� � partir de mars 2001 par le biais d'une nouvelle d�cision. On soulignera � cet �gard que l'invalidit� est une notion �conomique et non m�dicale, que les crit�res m�dico-th�oriques ne sont pas d�terminants, mais bien les r�percussions de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain (cf. par analogie, RAMA 1991 no U 130 p. 272 consid. 3b; voir aussi ATF 114 V 314 consid. 3c); qu'ainsi le taux d'invalidit� ne se confond pas n�cessairement avec le taux d'incapacit� fonctionnelle d�termin� par le m�decin, et que ce sont les cons�quences �conomiques objectives de l'incapacit� fonctionnelle qu'il importe d'�valuer (ATF 110 V 275 consid. 4a).
Le recours de M.________ est rejet�.
Le recours de l'OAI est admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud, du 2 novembre 2005, est annul�.
Le dossier est transmis � l'Office AI du canton de Vaud au sens des consid�rants.