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Timestamp: 2016-10-23 01:22:41+00:00
Document Index: 97953113

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106']

8C_880/2010 (01.09.2011)
repr�sent�e par Me Claire Charton, avocate,
Office de l'Assurance Invalidit� pour le canton
A.________, n�e en 1969, a b�n�fici� d'une demi-rente de l'assurance-invalidit� durant la p�riode du 1er octobre 1997 au 31 juillet 2002 et d'une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2002 (d�cision du 7 mai 2004).
A l'issue d'une proc�dure de r�vision d'office du droit � la rente, la rente enti�re a �t� remplac�e par une demi-rente � partir du 1er novembre 2005, en raison d'une am�lioration de l'�tat de sant� de l'int�ress�e (d�cision du 7 septembre 2005).
Au cours d'une nouvelle proc�dure de r�vision d'office, l'assur�e, m�re de deux jumelles en bas �ge, a indiqu� que si elle �tait en bonne sant�, elle exercerait une activit� de coiffeuse � raison d'un taux d'occupation situ� entre 60 % et 80 %, voire 100 % en cas de n�cessit� financi�re. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (OAI) a mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 26 ao�t 2009).
Par d�cision du 6 novembre 2009, l'OAI a supprim� le droit � la demi-rente d�s le premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de ladite d�cision, motif pris que le taux d'invalidit� (de 20,36 %) �tait insuffisant pour ouvrir droit � une telle prestation.
Saisie d'un recours de l'assur�e, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 21 juillet 2010.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en concluant au maintien de son droit � la demi-rente. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision � la juridiction cantonale, plus subsidiairement encore � l'OAI, le tout sous suite de d�pens.
L'OAI conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter des d�terminations.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim� �tait fond�, par sa d�cision du 6 novembre 2009, � supprimer le droit de la recourante � la demi-rente d'invalidit�.
A l'appui de ses conclusions, la recourante produit un rapport du docteur V.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, du 17 octobre 2010.
Ce rapport m�dical ne peut toutefois pas �tre pris en consid�ration par la Cour de c�ans, d�s lors qu'en principe, un moyen de preuve qui n'a pas �t� examin� dans la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente n'est pas admissible dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF).
Par un premier moyen, la recourante critique la r�partition des activit�s lucrative et m�nag�re op�r�e par la juridiction cantonale. Celle-ci a consid�r�, en effet, que si elle n'�tait pas atteinte dans sa sant�, l'int�ress�e exercerait une activit� lucrative � raison de 60 % voire 70 % de son temps et consacrerait le reste de celui-ci au m�nage. De son c�t�, la recourante se r�f�re � l'enqu�te �conomique sur le m�nage, au cours de laquelle elle a d�clar� qu'elle aurait augment� le taux de l'activit� lucrative � 80 % d�s que ses filles auraient commenc� l'�cole en 2010.
Le grief de la recourante est mal fond�. Selon une jurisprudence constante, en effet, le juge examine la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, les faits survenus post�rieurement, et qui ont modifi� cette situation, devant en principe faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 p. 220; 121 V 362 consid. 1b p. 366 et les r�f�rences). Or, en l'occurrence, le changement de r�partition des activit�s envisag� n'aurait pu intervenir qu'� partir de la rentr�e scolaire 2010, soit post�rieurement au prononc� de la d�cision litigieuse.
5.1 Par un second moyen, la recourante conteste l'ensemble des taux d'emp�chements retenus pour les diff�rents travaux m�nagers (conduite du m�nage, alimentation, entretien du logement, etc.) par la juridiction cantonale qui a fait siennes les constatations consign�es dans le rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 26 ao�t 2009.
5.2 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables. Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62 et les r�f�rences).
5.3 En l'esp�ce, le recours ne contient toutefois aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait du jugement attaqu�. En effet, la recourante n'expose pas en quoi l'appr�ciation des preuves par le tribunal cantonal est manifestement insoutenable. Son argumentation tend plut�t � substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente. Pour le reste, la recourante s'en prend � l'appr�ciation des emp�chements constat�s dans la tenue du m�nage. Ce faisant, elle ne d�montre toutefois pas que l'autorit� pr�c�dente, en exer�ant son pouvoir d'appr�ciation, a viol� le droit en s'�cartant de la marge de manoeuvre que la loi lui accorde ou en se laissant guider de mani�re d�terminante par des consid�rations qui, selon le sens et le but de la loi, ne devraient jouer aucun r�le (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2009, n. 23 ad art. 106).
Vu ce qui pr�c�de, le jugement attaqu� n'appara�t pas critiquable et il n'est pas n�cessaire de mettre en oeuvre une instruction compl�mentaire, comme le demande la recourante. Le recours se r�v�le ainsi mal fond�.