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Timestamp: 2019-09-22 02:36:18+00:00
Document Index: 157396247

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 7', 'arrêt ', 'art. 2', 'arrêt ', 'arrêt ']

démontable, réalisée après les revêtements de sols et exempte de réseaux incorporés. Des éventuels raccords de peinture sont à prévoir en cas de dépose de.
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Construction d’une résidence de 15 logements et un commerce – L'Estellan
"L'ESTELLAN" Une copropriété luxueuse à taille humaine Conçue pour le bien-être et le confort
NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE (Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968)
Nom du Client : ………………………………………………………………………………. Adresse du Client : ………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………….
NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
OPERATION Construction d’une résidence de 15 logements et un commerce – 2 Impasse des Sablets CARROZ D’ARACHES (74300)
NOTICE DESCRIPTIVE GENERALE
Fasc. A-34. Annexe I : VENTES D'IMMEUBLES A CONSTRUIRE- Le secteur des contrats protégés - Règles communes à la vente à terme et à la vente en l'état futur d'achèvement - Notice descriptive. Modèle type.
RAPPEL DES TEXTES 10196 - Suivant les dispositions du troisième alinéa de l'article R. 261-13 du Code de la construction et de l'habitation (D. n° 67-1166, 22 déc. 1967, ex art. 18), les caractéristiques techniques de l'immeuble que l'acte de vente doit comporter en annexe, ou par référence à des documents déposés chez un notaire (C. constr. et hab. art. L. 261-11 : L. n° 67-3, 3 janv. 1967, ex art. 7) résultent du devis descriptif servant de base aux marchés ou d'une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté ministériel. 10196 - Le modèle type de cette notice descriptive - que nous reproduisons ci-après - a été publié en annexe à l'arrêté du 10 mai 1968 (J.C.P. 68, III, 34415). Opération située à CARROZ D’ARACHES (74300) (Bâtiment Basse Consommation inférieure à 60 kWhep/m2/an). NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
PRESENTATION GENERALE : Ce projet comprend la réalisation la construction : Ce projet consiste à la réalisation d’un programme résidentiel de 15 logements et commerce sur un bâtiment collectif de 4 niveaux : Sous-sol (garages) RDC, R+1, R+2 et Combles. Le RDC comprend les accès aux logements et aux casiers à skis individuelle. Le bâtiment est classé en 2ème famille A d’habitations collectives avec le plancher bas du logement à plus de 8m par rapport à l’entrée (au sens de l’arrêté de janvier 1986). GENERALITES : OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE • La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession à la propriété : «L'ESTELLAN » au CARROZ D’ARACHES (74300)
NOTE GÉNÉRALE : Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. • La construction se conformera : - Aux lois et réglementations en vigueur. - Aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment. - Aux règles de construction et de sécurité. • En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et la nouvelle Réglementation Thermique en vigueur (RT 2012) et à la réglementation handicapés. Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle. • La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.
• Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. • De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente. L'implantation des équipements y est par ailleurs figurée à titre indicatif. Les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations et radiateurs ne sont pas figurés. • Le Directeur des Travaux est mandaté pour régler, au nom des propriétaires, toutes les questions de détail que la présente notice descriptive n’aurait pas fixées d’une façon précise. • Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble, de ses dépendances, l'aménagement des abords et le choix des plantations seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. CONSIGNES DE SECURITE PENDANT L’EXECUTION DES TRAVAUX :  • Par définition, le chantier est interdit au public. L’acquéreur, réservataire ou acquéreur effectif, est considéré comme public extérieur au chantier. De ce fait, l’accès au chantier est strictement interdit aux acquéreurs et réservataires de logements. • Les visites de chantier doivent faire l’objet d’une demande auprès du maître d’ouvrage, et obligatoirement accompagnées d’une personne habilitée et ayant parfaite connaissance du site (Maître d’Ouvrage, Maître d’œuvre). Seuls les accès balisés et sécurisés peuvent être empruntés. Les zones non éclairées ou dépourvues des moyens de sécurisation des visiteurs sont réputées inaccessibles. Les équipements individuels de sécurité, et notamment le port du casque, est obligatoire. • Tout visiteur pourra se voir refuser l’accès au chantier s’il ne porte pas le casque, ou s’il ne respecte pas les présentes consignes de sécurité. Le maître d’ouvrage, se réserve le droit de refuser toute demande de visite du chantier s’il juge que les conditions de sécurité pour ce faire ne sont pas réunies. ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE : • La réglementation technique relative à l’accessibilité du cadre bâti aux personnes à mobilité réduite, prise en application de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des
droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées est application depuis le 1er janvier 2007 à tout bâtiment construit ou rénové. • Les dispositions architecturales et les aménagements propres à assurer l’accessibilité des logements situés dans les bâtiments d’habitations collectives ou individuelles doivent satisfaire à des obligations définies par le décret n°2006-555 du 17 juillet 2005. Il s’agit notamment de contraintes dimensionnelles (aires de manœuvres, hauteurs d’implantation des équipements…). Sont définis comme accessible les logements situés en rez-de-chaussée, en étage desservis par ascenseur ou pour lesquels une desserte ultérieure par ascenseur est prévue dès la construction. Les obligations réglementaires peuvent donc varier d’un logement à un autre sur un même projet, en fonction de sa typologie et de sa localisation… • Dans le cas de balcons ou terrasses sur ouvrage, des hauteurs de franchissement variables, selon la configuration du logement et les contraintes techniques de réalisation, peuvent exister. • Les salles de bains principales, dans les logements réputés « accessibles » au sens de la réglementation, sont équipées de dispositions constructives permettant l’aménagement ultérieur d’une douche de plain-pied sans intervention sur l’ossature de l’immeuble, en remplacement de la baignoire ou de la douche initialement posée. La réalisation des travaux, en ce compris les étanchéités, les formes de pente, les habillages de finition (carrelage…), sont à la charge du propriétaire qui engage les travaux. • Les WC accessibles doivent disposés d’une aire de manœuvre latérale. Dans certaines configurations, l’aire de manœuvre est disposée dans une pièce contigüe au WC. Dans ce cas, la cloison séparative est prévue afin d’être facilement démontable, réalisée après les revêtements de sols et exempte de réseaux incorporés. Des éventuels raccords de peinture sont à prévoir en cas de dépose de la présente cloison. • Tous travaux modificatifs demandés par l’acquéreur devront respecter la présente réglementation, aucune mesure dérogatoire ne pouvant être acceptée.
1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble
2. Locaux privatifs et leurs équipements
4. Parties communes intérieures à l'immeuble
5. Equipements généraux de l'immeuble
6. Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fouilles Terrassements
pleine masse, toutes suggestions comprises adaptées au site Fouilles en rigoles ou en trous pour semelles de fondation Remblaiement au pourtour des ouvrages et évacuation des terres excédentaires 1.1.2. Fondations Le
bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits ou pieux, suivant études de l’ingénieur structure et accord du bureau de contrôle. 1.1.3. Plancher Il
sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé. 1.2. MURS ET OSSATURES Nota : Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle. 1.2.1 Murs de sous-sol Les murs seront réalisés en béton armé, dont l’épaisseur sera déterminée par l’étude réalisée par le BET Structure. 1.2.2. Murs de façades Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton armé et /ou en maçonnerie suivant l'étude de structure. Les murs recevront côté intérieur des panneaux isolants en polystyrène expansé ; l’épaisseur exacte de l’isolant sera définie par le Maître d’œuvre et selon les normes thermiques en vigueur (RT 2012). Les façades seront revêtues d'un bardage bois, teinte suivant les exigences du Permis de Construire et au choix de l’architecte.
1.2.3. Murs pignons Les murs pignons seront réalisés en béton armé et /ou en maçonnerie suivant l’étude de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades. 1.2.4. Murs mitoyens Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d’isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l’étude thermique 1.2.5. Murs extérieurs divers Les murs extérieurs divers seront de même nature que les murs de façade. 1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé, et /ou en maçonnerie, ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de l’étude thermique. 1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs 1.2.7.1. Entre locaux privatifs Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé, dont l’épaisseur sera déterminée par l’étude réalisée par le BET Structure. 1.2.7.2. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, hall et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements ainsi qu’entre logements et ascenseurs, seront déterminé par l’étude réalisée par le BET Structure. Ils seront doublé d'un complexe isolant acoustique constitué de laine minérale et de plaque de selon suivant préconisations du bureau de contrôle ou suivant résultats de l’étude thermique.et d’une manière générale selon la règlementation acoustique en vigueur à la date de dépôt du permis de construire. 1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers des étages courants Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements, et ne sera pas inférieure à 20 cm. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
Chape séparée de la dalle par un résilient phonique (type feutre bitumineux sous chapes flottantes) pour absorption des bruits d’impacts à tous les étages. 1.3.2. Planchers sous terrasses Idem paragraphe 1.3.1, recevant un traitement suivant article 1.8.2. 1.3.3. Planchers des locaux collectifs, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Idem paragraphe 1.3.1. 1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé ou prédalle, d’épaisseur suffisante pour assurer l’isolement acoustique requis. Ils recevront une isolation thermique sous chape flottante. 1.3.5. Planchers sous toiture Les planchers sous toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles ou, faux plafonds vissés sous charpente réalisé en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique. Ils recevront une isolation thermique en laine minérale, conformément aux résultats de l’étude thermique. Nota : Dans le cas de combles aménagés les surfaces « habitables » sont réglementairement calculées à l’aplomb d’une hauteur libre minimum de 1,80 m sous plafond rampant. 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION Les cloisons de distribution seront de type Placostil d’épaisseur 72 mm. Dans les salles de bain et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge ou recevra un traitement équivalent de type Fermasec. Rampants et plafonds de toiture : Composés de 2 couches de laine de verre et d’un parement en plaque de plâtre, épaisseur totale selon la réglementation (RT 2012) en vigueur. 1.5. ESCALIERS 1.5.1. Escaliers Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble Des conduits métalliques galvanisés seront prévus dans les gaines techniques des logements, maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble. Concernant les logements il est prévu une extraction mécanique dans chaque pièce dite humide. La ventilation est du type mécanique contrôlée hygro B, aspirant l'air vicié dans les locaux de service (salle de bain, W-C., cuisine). Évacuation par les gaines métalliques dans gaines techniques. Des entrées d'air seront placées dans les caissons de volets roulants. Le groupe d'extraction de type « hygro B » sera positionné dans les combles et son alimentation électrique sera sur le compteur des parties communes. 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d'eaux pluviales Gouttière et descente en zinc dimensionnement selon les indications du bureau d’études. Les chutes d’eaux pluviales seront en zinc. Les chutes intérieures seront situées en gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales. 1.7.2. Chutes d'eaux usées Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes. 1.7.3. Canalisations en sous-sol ou terre plein Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent pour être raccordées au réseau extérieur. Les canalisations sous dallage seront en PVC rigide pour être raccordées au réseau extérieur. 1.7.4. Branchements aux égouts Installation des réseaux compris toutes sujétions jusqu'aux limites de propriété et jusqu'au rejet à l’égout, branchements compris. Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics, ou/et pour les eaux pluviales suivant indications du concessionnaire de la ville CARROZ D’ARACHES.
1.8. TOITURES 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires Charpente en bois résineux réalisée traditionnellement ou en fermettes industrialisées, avec traitement insecticide, fongicide, section des bois suivant calcul et accord du bureau de contrôle. Au niveau des combles, l’accès technique se fera par un platelage sur charpente afin d’assurer un cheminement central. Couverture en acier à joint debout, y compris accessoires de faîtage, de ventilation et de rives, teinte suivant choix architecte et exigences du Permis de Construire. Gouttières demi-rondes, tuyaux de descente en zinguerie traditionnelle. 1.8.2. Etanchéité et accessoires Toitures terrasses inaccessibles : étanchéité élastomère avec panneaux isolants au-dessus des parties habitables de type auto-protegée avec relevés d’étanchéité et protection des relevés correspondants. Débords de sous-sol : une étanchéité multicouches élastomère sera mise en place sur la dalle haute du sous-sol, destinée à recevoir de la terre végétale ou, dans les zones de terrasses privatives, des dallettes sur plots type gravillons lavés ou dalles lisses ou des platelages en bois. Tous relevés et retombées, conformes au DTU et compatibles avec l’étanchéité en partie courante. Protection en tête par bandes Trapco. 1.8.3. Souche, ventilation et conduits divers Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte. 1.8.4. Châssis de toiture Mise en place d'un châssis de désenfumage par fenêtre de toit, compris système d'ouverture conforme à la réglementation au-dessus de la cage d'escalier. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de seuil compensée ou non. 2.1.1. Sols et plinthes séjour, cuisine, cellier, hall, salle de bain, dégagement et WC NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
Carrelage 45 x 45 cm, en grès cérame, avec classement U2SP2 minimum, pose droite collée, plinthes assorties dans la même collection. Choix des carrelages dans la gamme constructeur SPAZIO CASALGRANDE ou équivalent proposée par le maître d’ouvrage. 2.1.2. Sols et plinthes chambres Parquet flottant compatible plancher chauffant au sol dans la gamme du promoteur, y compris feutre acoustique et plinthes assorties de type ERU avec classement U2SP2 minimum. 2.1.3. Balcons, terrasses Terrasses des étages courants : platelage ou dalles en bois d’ipé. Terrasses étanchées au RDC : Dalles lisses ou des platelages en bois sur plots, pose droite sur étanchéité. Choix des dalles dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage. 2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1. Revêtements muraux de la salle de bain et salle d’eau Faïence dans la gamme constructeur de SPAZIO CASALGRANDE ou équivalent proposée par le maître d’ouvrage, dimensions 25 x 40 cm ou format approchant, pose droite. Posée toute hauteur y compris habillage baignoire, tablette éventuelle et socle du receveur de douche. 2.2.2. Revêtements muraux du WC Faïence dans la gamme constructeur de SPAZIO CASALGRANDE ou équivalent proposée par le maître d’ouvrage, dimensions 25 x 40 cm ou format approchant, sur WC sur une hauteur de 1.30 m. Le reste des murs sera revêtu d'une peinture acrylique. Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : Peinture, papiers peints, tentures. 2.3. PLAFONDS (autres que peintures, tentures) 2.3.1. Sous-faces des balcons. Béton avec ragréage, application d’une peinture type acrylique ou d'un enduit décoratif taloché, finition talochée de type RPE.
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en bois, ouvrant à la française / oscillo-battant à 1 où 2 vantaux, avec ou sans partie fixe ou coulissant (selon plan de vente). Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Le vitrage sera granité ou translucide dans les salles de bains et salle d’eau. Dimensions suivant plans architecte. 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de services Idem paragraphe 2.4.1. 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS PROTECTIONS ANTI SOLAIRE 2.5.1. Pièces principales. Occultation par volet roulant électrique en aluminium posés dans des caissons préfabriqués, lame basse en aluminium, coloris suivant les prescriptions du permis de construire. Manœuvre électrique par interrupteur électrique avec commande centralisée. Dimensions suivant plans architecte. Les volets roulants au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement. 2.5.2. Pièces de service. (Salle de bain) Idem paragraphe 2.5.1 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Portes intérieures Toutes les portes intérieures seront montées sur chambranles et contre chambranles. Portes à panneaux en sapin du Nord chauffé et brossé. Garniture en inox ou laiton de marque HOPPE ou équivalent, serrure à condamnation sur salle d’eau et salle de bains. Condamnation par clés sur portes des chambres. 2.6.2. Portes palières Porte palière blindée fabrication GARDESA ou TORTEROLO ou équivalent, classe 2 : 6 points de fermeture et 3 « tétons » anti dégondage, un entre bailleur, un judas optique, et seuil à la suisse, butée de porte et joint de fermeture, teinte au choix du promoteur. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
Garniture en inox ou laiton avec béquille intérieure et extérieure. 2.6.3. Portes de placards Des portes de placards coulissants fabrication SOGAL, KAZED ou équivalent, coloris blanc, ossature en acier galvanisée prélaqué, panneaux en mélaminé équiperont les façades y compris aménagement intérieur comprenant 2/3 penderie et 1/3 étagère. Ouverture de type battant un vantail toute hauteur pour largeur inférieure à 0,90 m, type coulissant pour largeur supérieure à 0,90 m. Nota : selon plan de vente sauf les appartements N°02-11-13-15-22-23 2.7. SERRURERIE ET GARDES CORPS 2.7.1. Garde-corps des terrasses Garde-corps sur terrasses réalisés en bois avec lisses horizontales ou palines verticales implantées, selon plan de façades et permis de construire. 2.7.2. Séparation des terrasses Séparatifs de terrasse par claustra bois de même essence que le bardage, couleur selon le choix de l’architecte. 2.7.3. Mains courantes dans cage d’escalier Constitué d'un tube en acier à peindre fixé sur potence le long des murs périphériques. 2.7.4. Garde corps de la cage d’escalier (le cas échéant) Constitué d'un barreaudage vertical en acier dito la main courante. 2.8. PEINTURES – PAPIERS – TENTURES 2.8.1. Peintures extérieures et vernis 2.8.1.1. Sur menuiseries et boiseries : 2 couches de lasure ou de peinture, teinte selon l’architecte. 2.8.1.2. Sur serrureries : Une couche d’antirouille et deux couches de peinture glycérophtalique sur les serrureries non thermolaquées. 2.8.1.3. Sur plafonds des balcons : Peinture acrylique 2 couches ou RPE (Revêtement Plastique Epais), teinte selon l’architecte. 2.8.1.4. Sur béton apparent des murs de façades : Peinture acrylique 2 couches ou RPE (Revêtement Plastique Epais), teinte selon l’architecte. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
2.8.1.5. Sur éléments de charpente : Lasure ou équivalent sur éléments de charpente visible, bandeaux et dépassés de toiture, bardage, etc. 2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur murs Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de peinture blanche acrylique mâte lessivable sur impression ton blanc, hors revêtement en faïences. 2.8.2.2. Sur plafonds Il sera appliqué deux couches de peinture blanche acrylique mâte lessivable. 2.8.2.3. Sur canalisations apparentes Deux couches de peinture à phase aqueuse. 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements de cuisine 2.9.1.1. Equipement des logements Les cuisines seront équipées en mobilier et électroménager (plaque de cuisson à induction, four, Réfrigérateur- congélateur, hotte) à choisir dans la gamme retenue par le promoteur. L’ensemble sera livré et posé selon plan des appartements. 2.9.2. Salles de bain Tous les appareils sanitaires sont de couleur blanche. Les robinetteries sont chromées. Le nombre et la position des appareils sont définis sur chaque plan de vente. 2.9.2.1. Meubles vasques Plan de toilette constitué d’un simple vasque en marbre de synthèse encastré dans un meuble monobloc suspendu. Bandeaux lumineux équipés de spots halogènes ou incandescents et miroir de la largeur du plan de toilette. Référence(s) produit(s) : - Meuble mélaminé en chêne naturel monobloc suspendu avec plan de toilette en marbre de synthèse : SANIJURA série RITMO FRESH ou équivalent
-Bloc d'éclairage + miroir : SANIJURA série RITMO CLASS ou équivalent -Robinet mitigeur série GROHE type EUROSMART ou équivalent Réf. 32 926 001 2.9.2.2. Baignoire Baignoire acrylique de 1.80 x 0.80 cm Référence(s) produit(s) : - Baignoire : VILLEROY&BOCH modèle Targa Pro ou équivalent - Robinetterie mitigeur thermostatique série GROHE type GROHTHERM 1000 ou équivalent Réf. 34 155 000 - Douchette : Barre coulissante en laiton chromé de 800mm avec porte-savon et flexible de 1.70m série ROCA type Tornado ou équivalent - Mécanisme de vidange automatique - Tablier de baignoire en faïence avec trappe de visite. 2.9.2.3. Douche à l’italienne Douche à l’italienne 90 x 90 cm dans la gamme proposée constructeur en fonction des plans de vente. Référence(s) produit(s) : - Robinetterie mitigeur thermostatique série GROHE type GROHTHERM 1000 ou équivalent Réf. 34 151 000 - Douchette : Tempesta Duo et flexible de 1.50m série GROHE ou équivalent - Mécanisme de vidange automatique . 2.9.2.4. Toilette Ensemble WC en céramique sanitaire avec : Référence(s) produit(s) : - Cuvette suspendu en céramique sanitaire : DURAVIT modèle D-Code ou équivalent Réf.220909000 -Bâti support autoportant avec réservoir attenant avec mécanisme de chasse à poussoir double débit (3 litres/6 litres) : GROHE type Rapid SL ou équivalent Réf.38340001 - Abattant double : DURAVIT modèle D-Code ou équivalent Réf.0067310000 - Plaque de commande : GROHE type Skate Air ou équivalent Réf.38505 Chrome NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
2.9.2.5. Lavabo Ensemble lavabo sur colonne en céramique blanche : Référence(s) produit(s) : - Lavabo sur colonne en céramique : VILLEROY&BOCH modèle Targa Architectura ou équivalent Réf.5175700XX -Robinet mitigeur série GROHE type EUROSMART ou équivalent Réf. 32 926 001 - Mécanisme de vidange automatique y compris cachesiphon 2.9.2.6. Lave-mains Ensemble lave-mains sur semi-colonne en porcelaine vitrifié blanche en fonction des plans. Référence(s) produit(s) : - Lave-mains sur semi-colonne en porcelaine vitrifié : ROCA modèle VICTORIA ou équivalent Réf.325314.5 -Robinet mitigeur série GROHE type EUROSMART ou équivalent Réf. 32 926 001 - Mécanisme de vidange automatique 2.9.3. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.3.1. Distribution d'eau froide L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression, disposée dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER. Comptage par compteur individuel posé sur colonne montante dans placard technique. 2.9.3.2. Distribution d'eau chaude collective et comptage
2.9.3.3. Production et distribution d'eau chaude individuelle Chauffage rafraîchissement et Eau Chaude Sanitaire sera assuré par une pompe chaleur AIR/EAU de marque DAIKIN ou similaire, basé sur la Technologie Inverter et VRV® à récupération d’énergie avec solution individuelle par appartement, installée selon plan de vente. L’unité extérieure sera située dans le local technique. Chaque appartement sera équipé d’un module hydraulique et d’un ballon d’eau chaude sanitaire.
Facturation individuelle basée sur comptage d'énergie par zone permet de connaître la consommation individuelle de chaque appartement. Ce système de pompe à chaleur pour le collectif permettra de réduire les émissions de CO2 (jusqu'à 61 %) par rapport aux systèmes de chauffage standards. De plus ce système permet aussi de réduire la facture de consommation énergétique (jusqu'à 28 %) par rapport aux systèmes de chauffage standard et ce grâce à l'action de deux technologies : • La récupération d'énergie • La technologie Inverter. La distribution sera incorporée dans la dalle, les collecteurs seront en apparent. 2.9.3.4. Evacuations Par tuyaux PVC jusqu'aux chutes collectives. 2.9.3.5. Distribution gaz Sans objet 2.9.3.6. Branchements en attente Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines (au droit des attentes eau froide/ eau chaude et évacuations du meuble évier) pour le lave linge et le lave vaisselle. L’alimentation et l’évacuation de la lave linge pourront éventuellement être prévues en salle de bains ou en salle d’eau, suivant plans. 2.9.4. Equipements électriques : 2.9.4.1. Type d'installation L'installation électrique sera du type encastré sous fourreaux dans planchers, murs et cloisons, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuit affectés et du comptage EDF. Conforme à la norme C 15-100 applicable à la date du dépôt de permis. 2.9.4.2. Puissance à desservir Suivant normes en vigueur à la date du dépôt de permis, la puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement. Recommandation importante : Le maître d’ouvrage recommande aux propriétaires et à leurs locataires de se conformer étroitement aux règles de sécurité en vigueur en cas d'installation d'appareils et
d'équipements électriques. En outre, nous attirons leur attention sur l'obligation d'équiper les salles de bains et toilettes d'appareils d'éclairage et armoire de toilettes de classe 2. 2.9.4.3. Équipements de chaque pièce Appareillage type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Les dispositifs de protection seront constitués par des coupe-circuits divisionnaires. Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles. L’équipement de chaque pièce sera le suivant : - Entrée, dégagements et circulation : � Un point lumineux central au plafond, deux si longueur de l’entrée supérieure à 5 mètres � Une commande d’éclairage simple ou en va-et-vient si longueur de l’entrée supérieure à 4 mètres �Une prise de courant 16 A + T - Séjour : � Un point lumineux au plafond commandé par un simple allumage ou en va-et-vient �Une commande d’éclairage en va-et-vient � Des prises de courant 16 A + T en fonction de la surface de chaque séjour : - Pour une surface inférieure à 20 m² : 5 prises de courant - Pour une surface inférieure à 24 m² : 6 prises de courant - Pour une surface inférieure à 28 m² : 7 prises de courant - Pour une surface inférieure à 32 m² : 8 prises de courant - Pour une surface inférieure à 36 m² : 9 prises de courant � Un conjoncteur TELECOM en « T » ou type « RJ45 » à proximité d’une prise de courant �Une prise TV-FM-SAT à proximité d’une prise de courant �Une commande d’éclairage à voyant lumineux pour terrasse - Cuisine : �Un point lumineux central au plafond �Un point lumineux en applique au-dessus de l’évier � Une commande d’éclairage en simple allumage par interrupteur double � Un conjoncteur TELECOM en « T » ou type « RJ45 » à proximité d’une prise de courant
� 4 prises de courant 16 A + T situées à environ 1m 25 de hauteur � 2 prises de courant 16 A + T situées à environ 40 cm de hauteur � 1 prise de courant 16 A + T située à environ 1m80 de hauteur (prise hotte) �1 prise 32 A + T pour cuisinière ou plaque de cuisson �3 prises 16 A + T, spécialisées pour lave-vaisselle et lave-linge et le four à environ 40 cm de hauteur. Ce nombre est ramené à 2 dans les appartements ou le lave-linge se trouve en dehors de la cuisine. - WC : �Un point lumineux en plafond sur simple allumage �Une prise de courant 16 A + T - Chambre principale (accessible aux handicapés) : � Un point lumineux central en plafond commandé par un simple allumage � 4 prises de courant 16 A + T dont une prise à hauteur de 1m10 près de l’interrupteur � Un conjoncteur TELECOM en « T » ou type « RJ45 » à proximité d’une prise de courant � Une prise TV FM SAT à proximité d’une prise de courant dans la chambre principale - Chambre(s) secondaire(s) : � Un point lumineux central en plafond commandé par un simple allumage �3 prises de courant 16 A + T � Un conjoncteur TELECOM en « T » ou type « RJ45 » à proximité d’une prise de courant �Une prise TV FM SAT à proximité d’une prise de courant - Salle de bain et salle d’eau : �Un point lumineux en plafond � Un deuxième point lumineux en applique au-dessus du plan de toilette (bandeau lumineux) �Une commande d’éclairage par interrupteur double � Une prise de courant 16 A + T à 1 m20 ou sous-bandeau lumineux .
Suivant plans la prise 16A+T du lave linge (prévue dans la cuisine) pourra être dans la SDB.
- Cellier : �Un point lumineux en plafond sur simple allumage �Une prise de courant 16 A + T - Terrasse : �Un point lumineux étanche en applique sur simple allumage � Une prise de courant 16 A + Terre étanche pour les terrasses, selon localisation. Nota : Pour chaque pièce adaptée aux personnes à mobilité réduite considérée ci-dessus 1 prise de confort mentionnée dans le descriptif précédant sera positionnée à proximité immédiate de la commande d’éclairage du local. 2.9.4.4. Sonnerie de porte palière : Un bouton poussoir à proximité de la porte palière et sonnerie incorporée au tableau électrique. En fonction de la configuration des pièces, les équipements électriques pourront être différents. 2.9.5. Chauffage – Cheminée – Ventilation - Climatisation 2.9.5.1. Type d'installation Le chauffage individuel par le sol sera assuré par un plancher chauffant hydraulique à basse température y compris thermostat d’ambiance. Régulation individuelle du chauffage par thermostat d’ambiance placé dans les pièces principales. Plancher chauffant basse température pour toutes les pièces. • SDB et salle d’eau : Sèche-serviettes de type ATLANTIC NEFERTITI ETROIT Initial ou équivalent. 2.9.5.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure : Les températures respecteront la réglementation nationale et locale en vigueur. 2.9.5.3. Conduits de fumée
2.9.5.4. Conduits et prises de ventilation La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, cellier et WC) de type hygroréglable B, selon les résultats de l'étude thermique. . 2.9.5.5. Conduits et prises d'air frais Dans les pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles hygroréglable B situées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques. 2.9.6. Equipements de télécommunications 2.9.6.1. Radio, Télévision La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les 6 chaînes nationales et la TNT (Canal + et TNT non décodées). Au choix du Maître d’Ouvrage, elle sera équipée d’une installation permettant de recevoir les chaînes d’un satellite (dont l’abonnement sera à la charge de l’acquéreur) ou d’une installation raccordée au câble opérateur lorsqu’il existe (dont l’abonnement sera la charge de l’acquéreur). 2.9.6.2. Téléphone Cf. art. 2.9.4.3. 2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble Voir paragraphe 4.1.5 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CASIER A SKI 3.1.1. Murs ou cloisons Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure. 3.1.2. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
3.1.3. Sols Carrelage grés cérame 45 x 45 cm, avec plinthes assorties et tapis encastré type Traffic Confort de chez ALCAM ou similaire, suivant plan d’aménagement de l’architecte. 3.1.4. Porte d'accès principal La porte d'accès sera à âme pleine et peinte, avec ferme porte hydraulique. 3.1.5. Equipements électriques L’éclairage s’effectuera par tubes fluo ou hublots commandés par détecteurs de présence. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation. Une prise de courant 16 A + T relié sur l’appartement privatif. 3.1.6. Equipements-casier à ski Chaque cellier individuel sera équipé d’armoires métalliques à skis et chaussures. 3.2. CAVES 3.2.1. Murs ou cloisons Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure. 3.2.2. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 3.2.3. Sols Les sols des circulations seront en béton armé lissé 3.2.4. Porte d'accès principal La porte d'accès sera à âme pleine et peinte, avec ferme porte hydraulique. 3.2.5. Portes de caves Portes en bois à âme alvéolaire de type isoplane, finition par 2 couches de peinture. Ferrage par paumelles. Serrure bec-de-cane lardée dans l’épaisseur de la porte. Condamnation par clés. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
3.2.6. Equipements électriques L’éclairage s’effectuera par tubes fluo ou hublots commandés par détecteurs de présence. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation. Une prise de courant 16 A + T relié sur l’appartement privatif. 3.3. PARKINGS COUVERTS 3.3.1. Murs ou cloisons Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure. 3.3.2. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 3.3.3. Sols Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé lissé 3.3.4. Porte d'accès principal Porte individuelle métallique basculante motorisée de la série NOVOFERM DL ou équivalent avec serrure de sûreté. L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de télécommande (2 émetteurs sera fournis par place de stationnement attribuée). 3.3.5. Ventilation naturelle La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d’air en fonction du nombre de places, conformément à la réglementation. 3.3.6. Equipements électriques L’éclairage du parking en sous-sol s’effectuera par tubes fluo commandés par boutons poussoirs sur minuterie ou par détecteurs de présence, et automatiquement par l’ouverture de la porte de parking. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation.
3.3.7. Fosse de relevage hydrocarbure Une fosse de relevage hydrocarbure sera prévue conformément à la réglementation. 3.4. PARKINGS EXTERIEURS 3.4.1. Sols Enrobé bitumineux noir 110 kg/m² ou équivalent, d’aménagement de l'architecte (plan de masse).
3.4.2. Délimitation au sol Par bande de peinture au sol selon plan de masse de l’architecte et numérotation. 3.4.3. Système de repérage Les places seront numérotées. 3.5. REZ-DE-JARDINS PRIVATIFS 3.5.1. Engazonnement plantations Engazonnement et plantations suivant plan permis de construire et choix architecte. 3.5.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs et haies Suivant projet d’aménagement 3.5.3. Robinet de puisage Un robinet de puisage, relié au réseau AEP sera mis en place sur chaque jardin privatif au rez-de-chaussée. 3.5.4. Clôtures - Haies séparatives a) Clôtures séparatives extérieures Elles seront de type rigide en périphérie du terrain ou par un mur de hauteur variable selon nécessité du site et suivant le permis de construire. b) Haies séparatives intérieures Les jardins sont livrés sans grillages séparatifs mais les limites des terrasses du rez-de-jardin seront matérialisées par une haie végétale.
3.6. TERRASSES PRIVATIVES (SUIVANT PLANS) 3.6.1. Séparatif entre terrasses En l’absence de murs séparatifs voir article 2.7.2. 3.6.2. Sols Voir article 2.1.3. 3.6.3. Equipement électrique Les terrasses privatives seront équipées d’une prise de courant étanche ainsi que d’un point d’éclairage, en applique, commandé par simple allumage. 3.6.4. Equipement de plomberie
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE 4.1. HALL D’ENTREE AU REZ-DE-CHAUSSEE 4.1.1. Sols Le revêtement du sol est en marbre, ou pierre marbrière, ou grès cérame suivant plan d’aménagement et de décoration de l’architecte, avec plinthes assorties et tapis encastré type Traffic Confort de chez ALCAM ou similaire. 4.1.2. Parois Sur les murs, il sera posé du marbre, ou pierre marbrière ou un revêtement enduit acrylique en dispersion aqueuse pour effets décoratifs marbrés d’aspect satiné à brillant de type STUCO ou équivalent, suivant plans de décoration de l’architecte. 4.1.3. Plafonds Il sera prévu un plafond acoustique type GYPTONE ou équivalent, recouvert d'une peinture blanche.
4.1.4. Eléments de décoration Revêtement décoratif suivant plan d’aménagement de l’architecte. Un miroir argenté sera disposé dans le hall, ainsi qu’une poubelle. 4.1.5. Porte d'accès et système de fermeture, appel des occupants de l'immeuble L’accès piétons depuis la voie publique se fera par la porte d’entrée constituée d’un ensemble en acier thermolaqué ou aluminium, avec vitrage NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
sécurit, serrure à barillet combinée avec porte palière des appartements, ouverture avec gâche électrique et ferme porte, suivant localisation. Un vidéophone à défilement couleur de type SWING de chez COFFREL, ou similaire, avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser avec le visiteur et de commander à distance l'ouverture de la 1ère porte du sas d’entrée de l’immeuble. L’accès aux sas d’entrée de l’immeuble sera commandé par un badge de type VIGIK ou similaire et clé sur organigramme. 4.1.6. Boîtes aux lettres Ensemble de boîtes à lettres suivant normes de La Poste. Localisation suivant plans architecte. Façades des boîtes aux lettres modèles : anti-vandalisme. 4.1.7. Tableau d'affichage Un tableau d'affichage sera prévu par hall d'entrée avec vitre plexiglas 4mm, munie d'un profil aluminium sur le pourtour et d'une fermeture à barillet (L=550xH=680xP=40mm). 4.1.8. Equipement électrique Eclairage par luminaire et spots sur minuterie. Allumage par détecteur de présence. Une prise de courant 16 A + T de service, sera placée dans la gaine technique palière sur la ligne des services généraux 4.1.9. Chauffage Les circulations communes seront protégées thermiquement de l'extérieur par le sas du hall d’entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage. 4.2. CIRCULATIONS ET COULOIRS D'ETAGES 4.2.1. Sols Le sol des paliers d’étages sera revêtu d’une moquette type Equinoxe Confort de chez BALSAN ou équivalent, avec classement U3P3, avec plinthes peintes en sapin 10 x 100 mm à bord droit. 4.2.2. Murs Sur les murs, il sera posé un lambris sapin brossé thermo-traité, complétés par un revêtement décoratif acrylique, suivant plans de décoration de l’architecte.
4.2.3. Plafonds Conformément à la réglementation acoustique, il sera prévu partiellement un faux plafond acoustique type GYPTONE ou équivalent, avec finition peinture. 4.2.4. Equipement électrique Sur minuterie, par appliques décoratives ou plafonniers avec allumage par détecteur de présence. L’appareillage des paliers sera du type Espace de chez ARNOULD ou équivalent. Une prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux. 4.2.5. Chauffage Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes. 4.2.6. Portes Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition à peindre et de degré coupe-feu conforme à la législation. Poignées et plaques aluminium type TÖKYÖ de chez HOPPE ou équivalent. Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules avec paumelles invisibles, finition par peinture. 4.3. CAGES D'ESCALIERS 4.3.1. Sols des paliers d'escaliers Marches, contremarches, revêtus d’une moquette type Equinoxe Confort de chez BALSAN ou équivalent, avec classement U3P2, avec nez de marche incorporé, plinthes crémaillères assorties. Escalier désolidarisé en périphérie, remplissage joint de finition. 4.3.2. Murs Ils recevront un enduit projeté grains fins de couleur blanche. 4.3.3. Plafonds – sous face paliers – cage – paillasse Ils recevront un enduit projeté grains fins de couleur blanche. 4.3.4. Escaliers (marches, contremarches) Idem 4.3.1.
4.3.5. Eclairage Par appliques ou plafonniers sur minuterie commandées par détecteur de présence. 4.3.6. Chauffage – ventilation La cage d'escalier ne sera pas chauffée. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation. 4.4. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d’accès, tels que sas et couloirs, (à l’exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2). 4.4.1. Sols Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière. 4.4.2. Murs Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts . 4.4.3. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 4.4.4. Porte d'accès : Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique. 4.4.5. Equipements électriques : Par appliques ou plafonniers sur minuterie commandées par détecteur de présence. 4.5. LOCAL POUBELLE 4.5.1. Sols Le sol sera en béton armé lissé. 4.5.2. Murs Les murs seront en béton ou parpaings bruts. NOTICE DESCRIPTIVE - ANTHEUS PROMOTION - 04-2016
4.5.3. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 4.5.4. Porte d'accès : Les portes d'accès sera à âme pleine, peinte, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique. 4.5.5. Equipements électriques : Par appliques ou plafonniers sur minuterie commandées par détecteur de présence. 4.6. LOCAL MENAGE 4.6.1. Sols Le sol sera en béton armé lissé. 4.6.2. Murs Les murs seront en béton ou parpaings bruts. 4.6.3. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 4.6.4. Porte d'accès : Les portes d'accès sera à âme pleine, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec serrure à barillet et ferme porte hydraulique. Les huisseries et les portes seront livrés pré-peintes et finition par deux couches de peinture à phase aqueuse aspect satiné. 4.6.5. Equipements électriques et sanitaire : Le local ménage sera équipé d’un point lumineux par appliques ou plafonniers sur minuterie commandées par détecteur de présence, d’une prise électrique et d’un vidoir raccordé aux réseaux d’eau et d’évacuation. 4.7. LOCAL TECHNIQUE 4.7.1. Sols Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière.
4.7.2. Murs Les murs seront en béton ou parpaings bruts. 4.7.3. Plafonds Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sousface, selon la nature des locaux situés au-dessus. 4.7.4. Porte d'accès : Les portes d'accès sera à âme pleine, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec serrure à barillet et ferme porte hydraulique. Les huisseries et les portes seront livrés pré-peintes et finition par deux couches de peinture à phase aqueuse aspect satiné. 4.7.5. Equipements électriques : Par appliques ou plafonniers sur minuterie commandées par détecteur de présence. 5. EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEUR Ascenseur(s) électrique(s) de 625Kg, vitesse 1 m/s type « machinerie en gaine » de marque Schindler, Otis ou équivalent. L’ascenseur desservira tous les étages et le sous-sol, et allumera les paliers à l’arrivée de la cabine. Les portes palières seront en inox brossé. Les parois de la cabine recevront un revêtement mélaminé ou tôle plastifiée et un miroir. Le revêtement de sol sera en matière synthétique. Le plafond suspendu recevra un éclairage intégré. Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de maintenance. 5.2 TELECOMMUNICATIONS 5.2.1. Téléphone Installation des lignes téléphoniques intérieures nécessaires à la desserte de chacun des appartements, en attente de raccordement par FRANCE TELECOM. 5.2.2. Antenne Télévision et Radio La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les chaînes prévues à l’article 2.9.6.1.
5.3. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Emplacement situé à l’extérieur (selon plan architecte) 5.4. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Selon nécessité. 5.5. ALIMENTATION EN EAU 5.5.1. Comptages généraux Le compteur général sera situé dans l’immeuble ou dans un regard de comptage en limite de propriété avec un sous comptage et une vanne d’arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu’en pied de gaine. 5.5.2. Surpresseurs L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires. Surpresseurs ou détendeurs si nécessaires. 5.5.3. Colonnes montantes La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques. Vanne d’isolement avec purge en pied de colonne. 5.5.4. Branchements particuliers En gaine (palière ou logement) il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu’un gabarit compteur en attente permettant la pose éventuelle de compteurs individuels (non fournis) et dérivations encastrées. 5.6. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.6.1. Comptage des services généraux Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants : - parties communes du sous-sol jusqu’au combles, - éclairage parkings, porte de parking, local technique, caves, local ménage et éclairage extérieur (pour l’ensemble) - ascenseur, ventilation mécanique contrôlée Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires ou des spécificités du projet.
5.6.2. Colonnes montantes Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés. 5.6.3. Branchement et comptage particuliers Les compteurs individuels seront situés dans la gaine d'électricité selon les directives du concessionnaire, les disjoncteurs seront situés à l'intérieur de chaque appartement sur les tableaux assurant la protection individuelle de chacun des circuits. 5.7. ALIMENTATION EN GAZ 5.7.1. Colonnes montantes
5.7.2. Branchement et comptage particuliers
5.7.3. Comptage des services généraux
6. PARTIES COMMUNES ÉQUIPEMENTS
Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de l’architecte. 6.1. VOIRIE ET PARKINGS 6.1.1. Voirie d'accès Suivant prescriptions du permis de construire et accord des services administratifs de la Ville. 6.1.2. Trottoirs Dito article 6.1.1.
6.1.3. Voirie et parking Réalisées en enrobé dense de couleur noire. Positionnés suivant plan d'aménagement d'ensemble de l'architecte (plan de masse) 6.1.4. Parkings visiteurs Dito article 6.1.3.
6.1.5. Rampe d'accès au sous-sol -Trame chauffante La rampe d’accès du parking sera protégée de la neige et du gel par un câble chauffant autorégulant. Le système permettra de chauffer le sol à l’aide de courant électrique afin d’éliminer tout problème lié à la formation de verglas ou bien pour favoriser la fonte de la neige. 6.2. CIRCULATION DES PIETONS 6.2.1. Chemin d'accès aux entrées L'accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de l’architecte. Le revêtement de cet accès présentera un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non réfléchissants et sans obstacle à la roue. 6.3. ESPACES VERTS 6.3.1. Aires de repos Suivant projet d’aménagement. 6.3.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs et haies Idem paragraphe 6.3.1. Les jardins sont livrés sans grillages séparatifs mais les limites séparatives des terrasses du RDC seront matérialisées par une haie végétale. 6.3.3. Engazonnement Idem paragraphe 6.3.1 6.3.4. Arrosage A la charge des copropriétaires, un robinet de puisage raccordé sur compteur général, pour l’arrosage des parties communes. 6.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR 6.4.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l’entrée de l’immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire et/ou relié à une horloge.
6.4.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par candélabres ou par bornes lumineuses suivant plan d'architecte, commandés par interrupteur crépusculaire relié à une horloge. 6.5. CLOTURES 6.5.1. Sur Rue Elles seront de type rigide en périphérie du terrain ou par un mur de hauteur variable selon nécessité du site et permis de construire. 6.5.2. Avec les propriétés voisines Idem paragraphe 6.5.1. 6.6. RESEAUX DIVERS 6.6.1. Eau Alimentation depuis le domaine public. Le comptage général est situé dans un regard de comptage en limite de propriété. Mise en place si nécessaire et suivant prescriptions particulières éventuelles du concessionnaire Gabarit compteur individuel en attente dans GT palière suivant les directives du concessionnaire. 6.6.2. Electricité L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d’EDF jusqu’au local basse tension, ou au coffret de façade, en fonction des exigences d’EDF. 6.6.3. Gaz Sans objet. 6.6.4. Postes d’incendie, extincteurs, affichage des consignes de sécurité. Les extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à la réglementation. 6.6.5. Egouts Les évacuations d'égouts seront raccordées, dans la mesure du possible, sur les réseaux d'assainissement en voirie publique par canalisation PVC.
6.6.6. Epuration des eaux
6.6.7. Télécommunications Depuis le domaine public jusqu’en pied de colonne, mise en place de chambres de tirage et gaines normalisées suivant préconisations du concessionnaire. Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements. Télévision : voir article 5.2.2. 6.6.8. Drainage du terrain Si nécessaire, suivant recommandations du BE géotechnique. 6.6.9. Evacuation des eaux de pluies et ruissellement sur le terrain, espaces verts, aires, cours et jeux Suivant plan d’aménagement VRD.
NOTA : Seront admises de plein droit, toutes modifications de structure de l’agencement intérieur et extérieur (tels que le déplacement de gaine technique, soffite ou faux plafonds,...) ayant pour but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire soit l’effet architectural, soit l’harmonie de l’immeuble, ce qui seraient apportées en cours de travaux, par le constructeur en accord avec l’architecte. Le constructeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et à les remplacer par des prestations globalement équivalentes dans le cas d’apparition d’un matériel nouveau ou en cas de force majeure légitime, notamment : - règles administratives contraignantes, - règlement judiciaire, liquidation de biens, faillite, - cessation d’activité, d’entreprise ou de fournisseur, - d’arrêt de fabrication, défaut d’approvisionnement ou retard d’approvisionnement d’un matériau, - qualité insuffisante d’un matériau prévu ou livré, - etc... Et plus généralement si les impératifs techniques ou réglementaires le mettaient dans l’obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue. En outre, le client ne pourra en aucun cas réclamer l’une ou les prestations prévues au présent descriptif dans la mesure où celle fournie par le constructeur correspond
à une qualité réputée équivalent sur la base des informations données par l’architecte. Par exemple, si pour quelque raison que ce soit, outre les raisons exprimées cidessus, l’architecte décide de changer le revêtement des murs des halls d’entrée ou la décoration de l’immeuble ou la marque des sanitaires, des carrelages, etc... sans que cette liste soit exhaustive, le constructeur ne sera tenu qu’à la fourniture d’une prestation à qualité équivalente. Le client reconnaît cette clause comme étant essentielle sans laquelle le constructeur n’aurait pas contracté. RESERVES : a) Tous changements désirés par un acheteur dans l’aménagement intérieur du, ou des logements considérés, devront parvenir par écrit par le canal du Maître d’ouvrage, et dans des délais normaux, afin de ne pas gêner la bonne marche du chantier, dans le respect du planning général et dans tous les cas au plus tard à la mise hors d’eau des bâtiments pour des travaux de second œuvre. b) Suivant l’avancement des travaux, le Maître d’ouvrage, peut ne pas donner suite à ces demandes de modifications, c) Les plus values découlant de ces modifications seront établies et facturées directement à l’acheteur par le Maître d’ouvrage, sans intervention des entrepreneurs, de l’Architecte ou des Bureaux d’études techniques. d) Le montant desdits travaux supplémentaires sera réglé 50 % à la commande et 50 % à la livraison. e) L’acheteur intéressé ne pourra réclamer aucune indemnité pour une livraison hors délais, compte tenu de ces modifications éventuelles. f) Tout devis non retourné dûment signé et accepté par l’acquéreur, dans un délai de 15 jours, à compter de la date d’envoi, sera considéré comme nul et les travaux ne seront pas exécutés. g) La société constructrice se réserve le droit de modifier certains détails de ce descriptif, dans le but d’apporter une amélioration éventuelle de l’esthétique ou de la technique de construction h) Des modifications peuvent être apportées à ce descriptif pour des impératifs d'ordre technique mettant le constructeur dans l'obligation de renoncer à tel matériau ou telle disposition. Dans ce cas, la solution de remplacement serait de qualité équivalente. Pour les travaux modificatifs, il convient de préciser, qu’ils feront l’objet d’honoraires à devoir à la Maîtrise d’œuvre selon leur nature et le type de prestations réclamées ainsi que des frais de dossier à chacun des rendez-vous initiés par les acquéreurs pour quelques modifications que ce soit.
L’ensemble de ces frais restent définitivement acquis au Maître d’œuvre même si l’acquéreur renonce à faire réaliser les modifications envisagées. Tous les travaux engendrés par les modifications sont à charge exclusive du souscripteur. CONTROLES ET DIVERS : Les côtes sont approximatives et pourront être légèrement modifiées pour les besoins de la construction ou autres. Les côtes et normes de tolérance appliquées aux différents ouvrages seront du domaine fonctionnel du bâtiment. Les marques, modèles et dimensions des appareils et équipements sont donnés à titre indicatif. Le Maître d'Ouvrage se réserve à tout moment, le droit de les remplacer par des équivalents. Les indications portées sur les plans de vente concernant l'emplacement des appareillages tels que radiateurs, points lumineux, prises de courant, appareils sanitaires, pourront être modifiées suivant les impératifs techniques. Le Réservant vend les locaux dans l'état prévu au descriptif. L'acquéreur n'aura la faculté de faire des modifications ou travaux complémentaires aux biens acquis qu’en respectant la procédure décrite dans la Convention de Travaux Modificatifs Acquéreurs. En tout état de cause, le Maître d’Ouvrage se réserve le droit de refuser tout ou partie des éventuelles modifications demandées. Aucune entreprise étrangère au chantier ne pourra pénétrer sur le chantier avant la terminaison de l'appartement et sa livraison. La suppression d’un quelconque équipement prévu à la présente notice ne pourra donner lieu à une moins-value de la part du Constructeur. La pose ne peut être dissociée de la fourniture d’un équipement. Dans les garages, des tuyaux d’écoulement, câbles ou conduites pourront apparaître pour certains garages, selon les nécessités techniques du projet. Les travaux faisant l'objet de la présente notice descriptive sont contrôlés par un bureau de contrôle. Avant la livraison des appartements, il est procédé à un nettoyage sommaire des appareils sanitaires, vitres et revêtements de sols, le nettoyage final étant laissé à la charge des acquéreurs. La réception et remise des clés auront lieu en une fois et serviront de délais de responsabilité légale. Aucune remise de clé ne pourra avoir lieu avant complet paiement des sommes dues au Maître d’ouvrage. Il sera établi un procès-verbal de livraison sur lequel seront notées les réserves.
ORGANIGRAMME DES CLES : Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement : ► 3 clés spécifiques pour la porte palière, permettant : - l’accès au hall d’entrée, casier à skis - l’accès aux locaux communs
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