Source: https://www.struktuur.be/fr/faq/securite/
Timestamp: 2020-01-26 03:23:12+00:00
Document Index: 105985153

Matched Legal Cases: ["l'article 30", 'art. 26', '§ 1', 'art. 26', '§ 2', 'art. 26', '§ 1', 'art. 26', '§ 2']

Quand faut-il désigner un coordinateur de sécurité ?
Dès que deux ou plusieurs entrepreneurs exercent simultanément ou successivement des activités sur le chantier, la coordination de la sécurité est obligatoire durant les phases de conception et de réalisation. Attention : le terme « entrepreneurs » signifie non seulement les entrepreneurs tels que visés dans le langage courant, mais aussi toutes les personnes physiques et morales qui effectuent des activités pendant la réalisation de l'ouvrage. Les sociétés d'utilité publique sont dans ce sens donc aussi des entrepreneurs. Les bricoleurs particuliers ne sont toutefois pas considérés comme des entrepreneurs.
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La coordination de la sécurité s'applique-t-elle aussi aux indépendants ?
Oui. Les indépendants et les employeurs exerçant personnellement une activité sur le chantier sont également tenus – pour autant que l'AR du 25.01.2001 leur soit applicable – de respecter les prescriptions en matière de bien-être au travail, et ce, de la même façon que les employeurs vis-à-vis de leur personnel. Les indépendants devront donc préserver non seulement leurs propres santé et sécurité, mais aussi celles des autres personnes présentes sur le chantier.
Dans cette optique, les indépendants et les employeurs exerçant personnellement une activité professionnelle sur le chantier doivent utiliser, entretenir et faire contrôler les équipements de travail et les équipements de protection individuelle (EPI) qu'ils mettent en œuvre, conformément aux dispositions des arrêtés royaux, et ce, de la même façon que les employeurs y sont obligés.
À quels chantiers la coordination de la sécurité s'applique-t-elle ?
Travaux d'excavation, de terrassement, de fondation et de renforcement, travaux hydrauliques, travaux de voirie, pose de conduits utilitaires, travaux de construction, (dé)montage d'éléments préfabriqués, de poutres et de colonnes, travaux d'aménagement et d'équipement, travaux de transformation, travaux de rénovation, travaux de réparation, travaux de démantèlement, travaux de démolition, travaux de maintenance, travaux d'entretien, de peinture et de nettoyage, travaux d'assainissement, travaux de finition se rapportant à un ou plusieurs des travaux susmentionnés.
Qui désigne le coordinateur de sécurité ?
Dans le cas de travaux de construction d'une superficie de 500 m² ou plus, la désignation du coordinateur de sécurité projet et du coordinateur de sécurité réalisation relève de la responsabilité du maître d'ouvrage.
Dans le cas de travaux de construction d'une superficie inférieure à 500 m², un maître d'œuvre (architecte, entrepreneur principal, etc.) doit en principe désigner le coordinateur de sécurité. Si le maître d'ouvrage est aussi l'employeur, il peut reprendre l'obligation du maître d'œuvre de désigner un coordinateur de sécurité.
Quelle est la différence entre un coordinateur de sécurité et un conseiller en prévention ?
Le conseiller en prévention conseille son employeur. Il prescrit dans ce cadre des mesures de prévention appropriées pour ses propres travailleurs.
Le coordinateur sécurité et santé conseille la personne qui l'a désigné. Il organise la collaboration et la coordination des différents entrepreneurs en matière de sécurité.
Comment la coordination de la sécurité se déroule-t-elle ?
La coordination de la sécurité compte trois phases : avant le début des travaux, pendant les travaux et après les travaux.
1. Le « coordinateur de sécurité projet » est impliqué dès le début dans le projet pour lequel il a été désigné. Après avoir parcouru les plans du projet, il rédige un « plan de sécurité et de santé projet ». Il y aborde les éléments à risque pour les travaux sur la base desquels des mesures de prévention sont élaborées.
2. Dès que le chantier débute, le « coordinateur de sécurité réalisation » contrôle les travaux et vérifie si toutes les mesures de sécurité sont respectées. Il peut le faire de manière inopinée ou pendant des réunions de chantier. Lors de ces visites, le coordinateur de sécurité propose d'éventuelles mesures supplémentaires à l'entrepreneur afin de permettre le déroulement des travaux (ou de travaux ultérieurs) en toute sécurité. Des exemples en sont l'installation d'échafaudages supplémentaires, la pose de garde-corps, la couverture de puits, etc. Ces visites sont réalisées pendant les travaux à risque.
3. Lorsque le chantier est terminé, le coordinateur de sécurité établit le dossier d'intervention ultérieure (DIU). Ce dossier contient des informations (plans, rapports, fiches techniques, etc.) du projet qui sont fournies par l'architecte, les entrepreneurs et le maître d'ouvrage. Ces informations sont utiles en cas de travaux d'entretien ou de réparation ultérieurs. Lors de la vente de votre maison, vous devrez remettre le DIU aux acheteurs au moment de la signature de l'acte chez le notaire.
Pourquoi la coordination de la sécurité est-elle importante ?
L'objectif final de la coordination de la sécurité est de réduire le nombre d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans le secteur de la construction.
Durant la phase de conception du projet, le coordinateur de sécurité est chargé des tâches suivantes :
· il veille à ce que le maître d'œuvre chargé de la conception (ou son sous-traitant, ou éventuellement le maître d'ouvrage) respecte, durant la phase de conception, d'étude et de développement du projet, les principes généraux de prévention dans le cadre des choix architecturaux, techniques ou organisationnels, concernant la planification des différents travaux ou phases de travail se déroulant simultanément ou successivement, et également dans le cadre de l'estimation de la durée de réalisation de ces différents travaux ou phases de travail ;
· il établit le plan de sécurité et de santé et y reprend les choix susmentionnés, ainsi que les phases critiques (pour la sécurité et la santé) où le coordinateur réalisation doit au moins être présent sur le chantier ;
· il adapte le plan de sécurité et de santé à toute modification apportée au projet ;
· il transmet les éléments du plan de sécurité et de santé aux intervenants pour autant que ces éléments les concernent ;
· dans le cas de travaux < 500 m2 : il fait en sorte que les intéressés soient informés par écrit de leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels qui sont contraires aux principes généraux de prévention. À cet effet, il peut aussi utiliser un journal de coordination ;
· il conseille les maîtres d'ouvrage concernant la conformité du document joint aux offres, visées à l'article 30, alinéa 2, 1°, avec le plan de sécurité et de santé et les informe de non-conformités éventuelles ;
· il ouvre le journal de coordination (dans le cas de travaux de 500 m² ou plus) et le dossier d'intervention ultérieure, les tient et les complète (voir également la question « Qu'est-ce que le journal de coordination ? », où sont citées les tâches du coordinateur projet) ;
· il remet le plan de sécurité et de santé, le journal de coordination (éventuel) et le dossier d'intervention ultérieure aux maîtres d'ouvrage et constate par écrit cette remise et la fin du projet de l'ouvrage (dans le journal de coordination, s'il en existe un, et dans un document distinct).
Durant la phase de réalisation, le coordinateur de sécurité est chargé des tâches suivantes :
· il coordonne l'exécution des principes généraux de prévention et de sécurité dans le cadre des choix techniques ou organisationnels en vue de la planification des différents travaux ou phases de travail se déroulant simultanément ou successivement, de même que dans le cadre de l'estimation de la durée de réalisation de ces différents travaux ou phases de travail ;
· il coordonne l'exécution des dispositions pertinentes afin de veiller à ce que les entrepreneurs appliquent les principes généraux de prévention et les principes à respecter durant la réalisation, et ce, de manière cohérente, de même que le plan de sécurité et de santé ;
· il organise la coopération et la coordination des entrepreneurs qui interviennent simultanément ou successivement sur le chantier ;
· il coordonne le contrôle de l'application exacte des procédures de travail ;
· il prend les mesures nécessaires visant à réserver l'accès au chantier uniquement aux personnes autorisées ;
· il adapte le plan de sécurité et de santé et transmet les éléments nécessaires qu'il contient aux intervenants pour autant que ces éléments les concernent ;
· dans le cas de travaux < 500 m2 : il fait en sorte que les intéressés soient informés par écrit de leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels qui sont contraires aux principes généraux de prévention. À cet effet, il peut éventuellement aussi avoir recours à un journal de coordination ;
· en cas de travaux de 500 m² ou plus : il tient le journal de coordination et le complète. Il note, dans le journal de coordination, les manquements des intervenants (par rapport aux principes généraux et spécifiques de prévention applicables sur le chantier) et en avise le maître d'ouvrage. Il note également les remarques des entrepreneurs dans le journal de coordination et les leur fait viser ;
· il convoque la structure de coordination (éventuelle) ;
· il complète le dossier d'intervention ultérieure en fonction des éléments du plan de sécurité et de santé actualisé qui présentent un intérêt pour l'exécution des travaux ultérieurs à l'ouvrage ;
· il remet, lors de la réception (provisoire), les documents actualisés (plan de sécurité et de santé, journal de coordination (éventuel)) et le dossier d'intervention ultérieure au maître d'ouvrage. Cette remise doit être constatée dans un procès-verbal qui sera joint au dossier d'intervention ultérieure.
Quand le coordinateur de sécurité réalisation visite-t-il le chantier ?
Le coordinateur de sécurité réalisation (CSR) se rend sur le chantier pendant les phases critiques. Il s'agit plus précisément des moments où un transfert des risques a lieu entre les différents acteurs, par exemple, lors de l'arrivée d'un entrepreneur suivant et/ou à l'achèvement de l'intervention d'un entrepreneur qui laisse un risque résiduel derrière lui. La présence du coordinateur de sécurité n'est pas nécessairement liée au moment précis, mais bien à la phase durant laquelle le transfert a lieu.
En outre, le coordinateur de sécurité peut aussi toujours visiter le chantier sur simple demande du maître d'ouvrage, du maître d'œuvre, etc.
Quels documents le coordinateur de sécurité établit-il ?
Le coordinateur de sécurité établit trois documents :
1. le plan de sécurité et de santé (PSS) ;
2. le journal de coordination (JC) ;
3. le dossier d'intervention ultérieure (DIU).
Qu'est-ce que le plan de sécurité et de santé (PSS) ?
Il s'agit du document ou de l'ensemble de documents qui contient les mesures de prévention fixées sur la base des analyses des risques afin d'éviter les risques auxquels les travailleurs peuvent être exposés du fait de :
· la nature de l'ouvrage ;
· l'interférence des activités des divers intervenants qui sont présents simultanément sur le chantier ;
· la succession d'activités des divers intervenants lorsqu'une intervention laisse subsister, après son achèvement, des risques pour les autres intervenants qui interviendront ultérieurement ;
· l'interférence de toutes les installations ou de toutes les autres activités à l'intérieur ou à proximité du site sur lequel est implanté le chantier, plus particulièrement le transport public ou privé de biens ou de personnes, le début ou la poursuite de l'utilisation d'un bâtiment ou la poursuite d'une exploitation quelconque ;
· l'exécution d'éventuels travaux ultérieurs à l'ouvrage.
Quand le plan de sécurité et de santé est-il obligatoire ?
Le plan de sécurité et de santé est toujours obligatoire pour les chantiers temporaires ou mobiles pour lesquels un coordinateur projet ou un coordinateur réalisation doit être désigné et où des travaux sont exécutés alors qu'ils sont considérés comme dangereux ou comme présentant un risque aggravé (énumération à l'art. 26, § 1er de l'AR, par exemple risques d'ensevelissement, risque de chute d'une hauteur de 5 mètres ou plus, creusement ou travaux au niveau de tranchées ou de puits d'une profondeur supérieure à 1,2 mètre, travaux à proximité de sables mouvants ou de vase, travaux de terrassement souterrains et dans des tunnels, travaux en caisson d'air comprimé, travaux en plongée appareillée, avec explosifs, avec (dé)montage d'éléments préfabriqués lourds, etc.).
En outre, le plan de sécurité et de santé est obligatoire pour les chantiers de plus grande envergure (art. 26, § 2 de l'AR) :
· dont la durée présumée des travaux excède trente jours ouvrables et sur lesquels, à un ou à plusieurs moments, plus de vingt travailleurs sont occupés simultanément ; ou
· dont le volume présumé des travaux est supérieur à 500 hommes-jours.
Quelles informations le plan de sécurité et de santé contient-il ?
Le plan de sécurité et de santé complet comprend :
· la description de l'ouvrage à réaliser à compter du projet jusqu'à sa réalisation complète ;
· la description des résultats des analyses des risques ;
· la description des mesures de prévention;
· l'estimation de la durée de réalisation des différents travaux ou phases de travail se déroulant simultanément ou successivement ;
· la liste des noms et adresses de tous les maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et entrepreneurs, à partir du moment où ces personnes sont concernées par le chantier ;
· le nom et l'adresse du coordinateur projet ;
· le nom et l'adresse du coordinateur réalisation dès le moment de sa désignation.
Qu'est-ce que le journal de coordination (JC) ?
Le journal de coordination est le document ou l'ensemble de documents tenus à jour par le coordinateur. Il mentionne les données et annotations concernant la coordination de la sécurité et les événements intervenus sur le chantier.
Le journal de coordination est obligatoire sur tous les chantiers temporaires ou mobiles où des travaux d'une superficie de 500 m² ou plus sont effectués et pour lesquels un coordinateur projet ou un coordinateur réalisation doit être désigné. Si, sur ces chantiers (de 500 m² ou plus), aucuns travaux présentant un risque aggravé (art. 26, § 1er) ou inférieurs à une envergure déterminée (art. 26, § 2) ne sont effectués, le journal de coordination peut être remplacé par une notification écrite adressée aux intéressés concernant leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels qui sont contraires aux principes généraux de prévention.
Sur les chantiers d'une superficie inférieure à 500 m2, le journal de coordination peut toujours être remplacé par cette notification écrite. Le journal de coordination peut être un document distinct ou un ensemble de documents distincts. Il peut également être combiné avec le journal des travaux ou avec d'autres documents ayant une fonction analogue. Toutes les données et annotations sont mentionnées sur des feuilles numérotées ou enregistrées à l'aide d'une technologie appropriée de telle sorte que la suppression des données ou annotations mentionnées soit impossible.
Le journal de coordination est ouvert par le coordinateur projet. Il est tenu à jour et complété par le coordinateur projet ou le coordinateur réalisation en fonction de la phase des travaux. À l'achèvement de la phase de conception, le coordinateur projet doit transmettre le journal de coordination (de même que le plan de sécurité et de santé actualisé et le dossier d'intervention ultérieure) au maître d'ouvrage.
Quelles informations le journal de coordination contient-il ?
Le journal de coordination doit mentionner les éléments suivants :
· les noms et adresses des intervenants, le moment de leur intervention sur le chantier et, pour chacun d'entre eux, l'effectif prévu de travailleurs sur le chantier, ainsi que la durée prévue des travaux ;
· les décisions, constatations et événements importants pour la conception du projet ou la réalisation de l'ouvrage ;
· les observations faites aux intervenants, plus particulièrement celles concernant leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels qui sont contraires aux principes généraux de prévention et les suites qui y ont été réservées par les parties intervenantes ;
· les remarques des entrepreneurs, complétées par le visa des intéressés ;
· les suites réservées aux observations des intervenants et des représentants des travailleurs et qui sont d'importance pour la conception du projet ou la réalisation de l'ouvrage ;
· les manquements des intervenants par rapport aux principes généraux de prévention, aux règles applicables et aux mesures concrètes adaptées aux caractéristiques spécifiques du chantier temporaire ou mobile ou par rapport au plan de sécurité et de santé ;
· les rapports des réunions de la structure de coordination ;
· les accidents.
Qu'est-ce que le dossier d'intervention ultérieure (DIU) ?
Ce dossier comprend tous les éléments utiles à la sécurité et à la santé dont il faut tenir compte pour d'éventuels travaux ultérieurs (p. ex. travaux d'entretien ou transformations). Il est toujours adapté aux caractéristiques de l'ouvrage. Dans ce sens, il est comparable à un mode d'emploi.
Le dossier d'intervention ultérieure est obligatoire sur tous les chantiers (également lorsque les travaux sont réalisés par un seul entrepreneur).
Il incombe au(x) coordinateur(s) d'ouvrir le dossier, de le compléter et de le mettre à jour. En revanche, sur des chantiers avec un seul entrepreneur, c'est le maître d'ouvrage ou un tiers désigné par ce dernier qui doit établir le dossier d'intervention ultérieure simplifié. Dans ce cas, le maître d'ouvrage doit également veiller à ce que le dossier d'intervention ultérieure soit adapté aux modifications éventuelles qui ont été apportées durant la réalisation de l'ouvrage.
Quelles informations le dossier d'intervention ultérieure contient-il ?
Le contenu du dossier d'intervention ultérieure (DIU) diffère en fonction de la forme qu'il prend :
· un DIU complet (superficie de 500 m² ou plus en cas de travaux dangereux ou de plus grande envergure (règle 30/20 ou plus de 500 hommes-jours)) ;
· un DIU simplifié (superficie de 500 m² ou plus en cas de travaux non dangereux ou de moins grande envergure ou dans tous les cas d'ouvrages dont la superficie est inférieure à 500 m² ou en cas de travaux avec un seul entrepreneur).
Le dossier d'intervention ultérieure complet (ou « DIU 7 points ») comprend au moins les éléments suivants :
· les informations relatives aux éléments structurels et essentiels de l'ouvrage ;
· les informations relatives à la nature et au lieu des risques démontrables ou cachés, plus particulièrement en ce qui concerne les conduites utilitaires intégrées ;
· les plans qui correspondent réellement à l'exécution et à la finition ;
· les éléments architecturaux, techniques et organisationnels relatifs à la réalisation, à la maintenance et à l'entretien de l'ouvrage ;
· les informations destinées aux exécutants de travaux prévus ultérieurement, plus particulièrement en ce qui concerne la réparation, le remplacement ou le démantèlement d'installations ou d'éléments de la construction ;
· la justification pertinente des choix concernant notamment les méthodes d'exécution, techniques, matériaux ou éléments architecturaux utilisés.
· l'identification des matériaux utilisés.
Le dossier d'intervention ultérieure simplifié (ou « DIU 4 points ») comprend au moins les éléments suivants :
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