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Timestamp: 2016-10-23 01:19:59+00:00
Document Index: 137123008

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 29', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66']

9C_442/2015 (13.10.2015)
9C_442/2015 � � Arr�t du 13 octobre 2015
1. Fondation interprofessionnelle sanitaire de pr�voyance, Route de Cery, 1008 Prilly,
2. Caisse intercommunale de pensions, c/o Retraites Populaires, Rue Caroline 9, 1003 Lausanne,
Pr�voyance professionnelle (rente d'invalidit�),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 18 mai 2015.
A.a.�N�e en 1963, A.________, aide-soignante de formation, a travaill� � temps partiel comme auxiliaire polyvalente et livreuse de repas au service de la Fondation B.________ (aujourd'hui, Centre C.________). A ce titre, elle a �t� affili�e pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de la Caisse intercommunale de pensions (ci-apr�s: la CIP), d�s le 1
er�janvier 1999. Du 1
er�avril 2002 au 31 janvier 2003, elle a �galement travaill� comme auxiliaire de sant� pour le compte de D.________, activit� pour laquelle elle n'�tait pas assur�e pour la pr�voyance professionnelle.
Souffrant depuis le mois de mars 2003 de cervicodorsalgies secondaires � de l�gers troubles statiques et un status post-op�ratoire (cage intersomatique C5-C6), d'un syndrome anxio-d�pressif ainsi que d'un syndrome douloureux chronique, A.________ a, le 17 mars 2004, pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli diff�rents rapports m�dicaux, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� la demande de l'assur�e, motif pris d'un taux d'invalidit� (de 33 %) insuffisant pour ouvrir le droit � une rente (d�cision du 22 novembre 2007).
De son c�t�, la CIP a allou� � A.________ des pensions d'invalidit� temporaires � des taux successifs variables d�s le 1
er�septembre 2003, puis l'a mise au b�n�fice d'une pension d'invalidit� d�finitive de 100 % � partir du 1
er�f�vrier 2005 (communications des 29 juin 2004, 9 d�cembre 2004 et 31 mai 2005). A l'issue d'une proc�dure de r�vision, elle a indiqu� � la pr�nomm�e qu'elle baissait de 100 � 50 % le taux de l'invalidit� d�finitive � compter du 1
er�avril 2007 et lui versait une prestation de sortie pour la part de 50 % pour laquelle elle ne touchait plus de prestations (courrier du 20 mars 2007).
A.b.�A partir du 15 novembre 2007, A.________ a recommenc� une activit� d'aide-infirmi�re � 100 % pour le compte de la soci�t� E.________ S.A., qui affiliait ses employ�s pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de la Fondation interprofessionnelle sanitaire de pr�voyance (ci-apr�s: la FISP). Ensuite de cette reprise d'emploi, la CIP a inform� A.________, le 2 juin 2008, qu'elle supprimait les prestations avec effet au 29 f�vrier 2008 et que, de son c�t�, l'int�ress�e pouvait demander le versement d'une prestation de sortie.
En arr�t total de travail depuis le 29 janvier 2009, A.________ a � nouveau requis des prestations de l'assurance-invalidit�, le 3 ao�t 2009. A l'issue de son instruction, au cours de laquelle il a soumis l'assur�e � un examen aupr�s du docteur F.________, sp�cialiste en rhumatologie et en m�decine physique et r��ducation et m�decin aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR), l'office AI a mis l'int�ress�e au b�n�fice d'un quart de rente d'invalidit� � partir du 1
er�f�vrier 2010 (d�cisions des 21 novembre 2011 et 9 janvier 2012).
B.a.�Par recours des 6 janvier et 20 mars 2012, l'int�ress�e a d�f�r� les d�cisions de l'office AI au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant principalement � l'octroi de trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1
er�f�vrier 2010 et subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise. Le tribunal a mis en oeuvre une expertise aupr�s de la Clinique G.________, o� les docteurs H.________ et I.________, sp�cialistes en m�decine interne g�n�rale, et J.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont conclu � une capacit� de travail de 80 % dans l'activit� d'aide soignante et de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d'ordre rhumatologique d�s le mois d'ao�t 2009 (rapport du 4 d�cembre 2012).
Le 26 ao�t 2013, la juridiction cantonale a rendu A.________ attentive � la possibilit� d'une r�forme � son d�triment des d�cisions de l'office AI. Le 5 septembre suivant, l'assur�e a inform� le tribunal cantonal qu'elle retirait ses recours, de sorte que le jour m�me, la juridiction de premi�re instance a ray� les causes du r�le.
B.b.�Entre-temps, par demande du 21 juin 2012, A.________ a ouvert action contre la FISP et contre l'institution de pr�voyance Retraites Populaires, devant la juridiction cantonale. Elle a conclu � la reconnaissance de son droit � une rente d'invalidit� principalement conform�ment au r�glement de la FISP et, subsidiairement, conform�ment au r�glement des Retraites Populaires, avec int�r�ts moratoires de 5 % l'an d�s l'ouverture de son action.
Les Retraites Populaires ont conclu au rejet de la demande dirig�e contre elles, au motif que l'int�ress�e n'avait jamais �t� affili�e aupr�s d'elles et qu'il n'y avait jamais eu une convention d'affiliation entre elles et D.________. La FISP a �galement conclu au rejet de la demande.
A l'issue de l'�change d'�critures et apr�s que la cause a �t� suspendue jusqu'au 15 janvier 2014, A.________ a reformul� ses conclusions. Elle a demand� qu'au pr�alable, la CIP soit appel�e en cause et la FISP condamn�e � lui verser imm�diatement des prestations pr�alables � partir du 1
er�f�vrier 2010; elle a �galement conclu � ce qu'il soit pris acte du retrait de sa demande � l'encontre des Retraites Populaires. A titre principal, elle a requis la condamnation de la FISP � lui verser des prestations d'invalidit� conform�ment � son r�glement de pr�voyance, avec int�r�ts moratoires de 5 % l'an d�s l'ouverture de l'action; subsidiairement, elle a pris les m�mes conclusions � l'encontre de la CIP. Celle-ci a conclu au rejet de la requ�te d'appel en cause, respectivement de la demande en tant qu'elle tendait � l'octroi de prestations de sa part.
Statuant le 18 mai 2015, le tribunal cantonal a rejet� la demande form�e par A.________, en tant qu'elle n'est pas devenue sans objet. En bref, il a pris acte du retrait inconditionnel de la demande concernant les Retraites Populaires et constat� qu'elle �tait devenue sans objet; s'agissant de la demande dirig�e � l'encontre de la FISP, subsidiairement de la CIP, il a consid�r� qu'aucune des deux institutions de pr�voyance n'�tait tenue de prester pour l'incapacit� de travail pr�sent�e par A.________ � partir du 29 janvier 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal. Elle conclut � ce que soit reconnu son droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle, principalement de la part de la FISP et subsidiairement de la part de la CIP. Plus subsidiairement, elle conclut � ce que la cause soit renvoy�e � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction.
2.1.�Au regard des conclusions et motifs du recours, le litige en instance f�d�rale porte uniquement sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle de la part de la FISP.
2.2.�En revanche, s'agissant des conclusions prises par l'assur�e � l'encontre de la CIP, elles sont d�pourvues de toute motivation au sens de l'art. 42 al. 2 LTF. Les griefs invoqu�s par la recourante - avant tout, violations des principes inquisitoire, de la libre appr�ciation des preuves et de l'art. 23 LPP - portent exclusivement sur les consid�rations de la juridiction cantonale relatives aux conditions du droit � des prestations d'invalidit� de la part de la FISP, notamment l'�tendue de l'incapacit� de travail qui a d�but� � partir du 29 janvier 2009 et le taux d'invalidit� qui en d�coule. L'assur�e ne s'en prend aucunement aux constatations des premiers juges quant � l'interruption du lien de connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail survenue alors qu'elle travaillait pour la Fondation B.________ - et �tait affili�e � la CIP - et celle qui a d�but� le 29 janvier 2009 (consid. 5 du jugement entrepris). Elle n'expose pas en quoi le jugement attaqu� serait contraire au droit ou les constatations du tribunal cantonal seraient manifestement inexactes en ce qui concerne l'absence d'obligation de prester de la CIP. Partant, en l'absence de toute motivation, les conclusions form�es � l'encontre de cette institution de pr�voyance sont irrecevables.
Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les dispositions l�gales et la jurisprudence sur le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire, en particulier sur la notion d'incapacit� de travail et la survenance de celle-ci, en relation avec le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� exig� par la jurisprudence pour fonder l'obligation de prester d'une institution de pr�voyance � laquelle �tait affili�e l'int�ress� (ATF 134 V 20; 130 V 270 consid. 4.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Il suffit d'y renvoyer.
La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir ni� que la FISP �tait li�e par les d�cisions de l'office AI des 21 novembre 2011 et 9 janvier 2012, au motif que celles-ci n'�taient entr�es en force qu'en raison du retrait des recours qu'elle avait d�pos�s devant les premiers juges � la suite de la menace d'une reformatio in peius. L'assur�e soutient que la FISP, respectivement l'autorit� judiciaire de premi�re instance, aurait d� se fonder sur le taux de 42 % fix� par l'office AI dans ses d�cisions entr�es en force, le r�glement de l'institution de pr�voyance renvoyant pour la d�finition de l'invalidit� � la notion pr�vue par la LAI.
4.1.�Dans le syst�me de la pr�voyance professionnelle, la LPP (pour le r�gime obligatoire de la pr�voyance professionnelle), respectivement le r�glement de pr�voyance (lorsque l'institution de pr�voyance a d�cid� d'�tendre la pr�voyance au-del� des exigences minimales fix�es dans la loi) d�termine les conditions auxquelles les diff�rentes prestations sont allou�es. Conform�ment � l'art. 26 al. 1 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend - explicitement ou par renvoi - la d�finition de l'invalidit� de la LAI, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation des organes de cette assurance, sauf si cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 308 consid. 1 in fine p. 311; consid. 2 non publi� de l'arr�t ATF 130 V 501; sur les exceptions du caract�re contraignant de la d�cision de l'assurance-invalidit�, voir MARC H�RZELER, Die Invalidit�tsbemessung in der Invalidenversicherung und der beruflichen Vorsorge, Personen-Schaden-Forum 2008, 2008, p. 187 ss).
Pour examiner le point de savoir si l'�valuation de l'invalidit� par l'assurance-invalidit� se r�v�le d'embl�e insoutenable, il y a lieu de se fonder sur l'�tat de fait r�sultant du dossier tel qu'il se pr�sentait au moment du prononc� de la d�cision. Des faits ou des moyens de preuve nouveaux invoqu�s par la suite, que l'administration n'aurait pas �t� tenue d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire appara�tre l'�valuation de l'invalidit� par les organes de l'assurance-invalidit� comme d'embl�e insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit � une appr�ciation juridique diff�rente et obligeraient l'office AI � revenir sur sa d�cision initiale dans le cadre d'une r�vision proc�durale (ATF 138 V 409 consid. 3.1 p. 414 et les arr�ts cit�s).
4.2.�Selon l'art. 15 du R�glement de pr�voyance de la FISP, "ont droit � la rente d'invalidit� les assur�s qui sont invalides � raison de 40 % au moins au sens de l'assurance-invalidit� et qui �taient assur�es (sic) lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, pour autant qu'elles ne soient pas d�j� au b�n�fice de prestations de retraite de la Fondation ou qu'elles n'aient pas demand� � diff�rer le versement de leur rente de vieillesse" (al. 1). "Le Conseil de fondation fixe le degr� d'invalidit� en fonction des d�cisions de l'Assurance Invalidit� F�d�rale" (al. 3).
La notion d'invalidit� adopt�e par la FISP correspond explicitement � celle de la LAI (en relation avec la LPGA). Les d�cisions de l'office AI des 21 novembre 2011 et 9 janvier 2012 ont par ailleurs �t� communiqu�es � l'institution de pr�voyance, de sorte qu'elle a �t� impliqu�e dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� (sur cette exigence, cf. ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75 s.). Aussi, ces d�cisions lient-elles en principe la FISP. Comme le soutient � juste titre la recourante, leur caract�re contraignant ne peut pas �tre ni� au motif qu'elles sont entr�es en force seulement en raison du retrait des recours dont elles ont fait l'objet, apr�s que l'assur�e a �t� avertie par le tribunal cantonal de la possibilit� d'une r�formation des prononc�s attaqu�s � son d�triment. Qu'une d�cision de l'office AI entre en force de chose d�cid�e parce qu'elle n'a pas �t� contest�e devant l'autorit� judiciaire ou parce que le recours dirig� � son encontre a �t� retir�, voire rejet� importe peu. La d�cision est pourvue de la force de chose d�cid�e et d�ploie, d�s son entr�e en force, les effets juridiques qui lui sont li�s; ceux-ci ne varient pas en fonction du motif pour lequel la d�cision est entr�e en force.
Conform�ment � l'art. 15 al. 3 du r�glement de la FISP, son Conseil de fondation aurait en principe d� fixer le taux d'invalidit� de la recourante en fonction des d�cisions de l'office AI.
4.3.�Il convient cependant d'examiner si le caract�re contraignant des d�cisions des 21 novembre 2011 et 9 janvier 2012 doit �tre ni� au motif que l'�valuation de l'invalidit� de l'office AI �tait d'embl�e insoutenable.
4.3.1.�L'�tat de fait r�sultant du dossier tel qu'il se pr�sentait au moment du prononc� des d�cisions de l'assurance-invalidit� (consid. 4.1 supra) - et tel qu'il convient de l'�tablir en compl�tant les faits retenus dans le jugement entrepris (consid. 1 supra) - �tait le suivant.
Apr�s avoir travaill� � 100 % comme aide-infirmi�re � partir du 15 novembre 2007, l'assur�e a pr�sent� une incapacit� enti�re de travail depuis le 29 janvier 2009, en raison d'un probl�me de hanches (conflit coxo-f�moral bilat�ral; avis du docteur K.________, sp�cialiste FMH en maladies rhumatismales, du 4 mai 2009). Elle a subi deux interventions orthop�diques - lev�e du conflit coxo-f�moral par voie arthroscopique de la hanche gauche (le 4 mars 2009) et de la hanche droite (le 23 avril 2009) - r�alis�es par le docteur L.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. A l'issue d'un stage d'orientation professionnelle qui a eu lieu du 26 octobre au 20 novembre 2009, le docteur M.________, m�decin-conseil du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� (COPAI) a fait �tat d'une capacit� de travail de 70 % dans une activit� adapt�e, comme �valu� par le SMR, par exemple en milieu industriel, � la production ou au contr�le, m�me pour des t�ches assez minutieuses exigeant un souci de qualit� (rapport du 23 novembre 2009). Apr�s que les docteurs N.________, sp�cialiste en m�decine interne (rapport du 8 d�cembre 2009) et L.________ (rapport parvenu � l'administration le 18 janvier 2010) ont donn� leur avis sur l'�tat de sant� de l'int�ress�e, le docteur F.________ du SMR aexamin� l'assur�e, le 13 juillet 2010 (rapport du 17 ao�t 2010).
Selon les constatations du m�decin du SMR sur les diagnostics avec r�percussion durable sur la capacit� de travail, la recourante souffrait de cervicalgies chroniques non d�ficitaires dans un contexte de canal rachidien r�tr�ci avec saillie disco-ost�ophytaire param�diane gauche en C5-C6 et d'un conflit f�moro-ac�tabulaire bilat�ral des hanches, trait� chirurgicalement; en revanche, les lombalgies dans un contexte de protrusion discale L2-L3 et hypertrophie des articulations post�rieures n'avaient pas de r�percussion sur la capacit� de travail. Le docteur F.________ a conclu � une incapacit� de travail de 100 % du 29 janvier 2009 au mois d'ao�t 2009, puis de 50 % d�s cette date, dans la profession d'aide-infirmi�re; dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles de l'assur�e, la capacit� de travail �tait de 100 % � partir du mois d'ao�t 2009, avec reprise progressive. Dans son appr�ciation du cas (p. 6 du rapport), le m�decin a expliqu� � la lumi�re du dossier radiologique et de l'examen de la recourante les raisons pour lesquelles il n'y avait pas de corr�lation entre la protrusion discale L2-L3 et les plaintes de l'assur�e au niveau lombaire, ni lieu de retenir une incapacit� de travail persistante � plus d'un an apr�s les interventions chirurgicales; il s'est �galement distanc� des conclusions du rapport du COPAI. De plus, le docteur F.________ a mis en �vidence qu'il avait sous-estim� la capacit� de travail de l'int�ress�e lors de son examen pr�c�dent, en mai 2006, puisque la recourante avait �t� capable de travailler � 100 % dans une activit� d'aide-infirmi�re de novembre 2007 jusqu'� janvier 2009, l'activit� ayant �t� exerc�e suffisamment longtemps pour exclure qu'elle e�t travaill� au-dessus de ces forces.
Dans deux avis successifs des 2 septembre 2010 et 19 janvier 2011, le docteur O.________, respectivement le docteur P.________, tous deux m�decins aupr�s du SMR, ont conclu � une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e � partir du mois d'ao�t 2009.
4.3.2.�Compte tenu de l'appr�ciation circonstanci�e du docteur F.________ du 17 ao�t 2010, on constate que l'assur�e, apr�s avoir �t� incapable de travailler � partir du 29 janvier 2009, a pr�sent� une capacit� de travail de 50 % comme aide-infirmi�re d�s le mois d'ao�t suivant et de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites par le m�decin.
La recourante tente en vain de remettre en cause la valeur probante de l'�valuation du m�decin du SMR, en lui reprochant de n'avoir pas "d�crit les caract�ristiques d'une [...] activit� [adapt�e]". Le docteur F.________ a fait �tat des limitations fonctionnelles pr�sent�es par l'assur�e, ce qui permet de se faire une id�e des t�ches et actes exigibles de sa part; il s'est par ailleurs r�f�r� pour une "traduction en termes de m�tier" � l'intervention d'un sp�cialiste en r�adaptation. Cette d�marche n'a finalement pas eu lieu, mais le salaire avec invalidit� retenu par l'office AI a trait � des activit�s simples et r�p�titives dans les domaines de la production et des services, qui comprennent l'ex�cution de t�ches compatibles avec les limitations fonctionnelles retenues. Quant aux rapports des docteurs L.________ du 25 f�vrier 2011 et K.________ du 13 mars suivant, �galement invoqu�s par la recourante, ils ne sont pas susceptibles de mettre en doute les constatations du docteur F.________, parce qu'ils sont insuffisamment motiv�s. Le docteur L.________ indique que le status (status post arthroscopie des deux hanches pour arthrose d�butante, status post arthod�se C5-C6, spondylarthose lombaire) r�v�le des douleurs � la moindre mobilisation de la hanche, sans expliquer davantage, en particulier du point de vue de ses propres constatations objectives, la capacit� de travail de 50 % qu'il atteste � sa patiente dans une activit� adapt�e. De son c�t�, le docteur K.________ a fait �tat des difficult�s rencontr�es par l'assur�e lors d'un stage comme vendeuse, avant tout les douleurs ressenties de plus en plus vivement au fil de la matin�e. En d�duisant des seules plaintes de sa patiente que "la situation est donc bien difficile m�me pour un travail � temps partiel", le m�decin ne mentionne aucun �l�ment objectif qui permettrait de s'�carter de l'�valuation du docteur F.________.
4.3.3.�Cela �tant, l'office AI a rendu ses d�cisions des 21 novembre 2011 et 9 janvier 2012 en retenant une capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e (de 70 %) inf�rieure � celle attest�e par le docteur F.________ et confirm�e par les autres m�decins du SMR (de 100 %).
Pour toute explication, on trouve au dossier de l'assurance-invalidit� une note de la collaboratrice juridique de l'office AI (du 20 janvier 2011). Il y est indiqu� que la d�cision du 22 novembre 2007 (selon laquelle une exigibilit� de 0 % comme aide-soignante et de 70 % dans une activit� adapt�e) n'�tait pas erron�e, parce que l'activit� habituelle d'aide-soignante n'�tait plus exigible depuis mars 2003; il convenait de retenir que l'assur�e avait travaill� au-dessus de ses forces entre novembre 2007 et janvier 2009. Par ailleurs, dans la mesure o� l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tait aggrav� (atteinte � la hanche) depuis la d�cision du 22 novembre 2007, il n'y avait pas lieu de modifier � la hausse l'exigibilit� de 70 % dans une activit� adapt�e retenue dans le rapport d'examen SMR du 17 ao�t 2006; les conclusions de l'examen du 17 ao�t 2010 ne pouvaient donc pas �tre suivies.
Or dans la mesure o� ces consid�rations, qui ont servi de base pour justifier les d�cisions d'octroi d'un quart de rente d'invalidit�, s'opposent aux constatations m�dicales au dossier, elles apparaissent d'embl�e insoutenables. Ainsi, le fait que la recourante aurait travaill� au-dessus de ses forces entre novembre 2007 et janvier 2009 et que son �tat de sant� se serait aggrav� (� long terme) ne sont pas corrobor�s par les observations m�dicales. Comme l'a constat� la juridiction cantonale, sans que l'assur�e ne conteste les faits retenus, aucun �l�ment au dossier n'indique qu'elle avait rencontr� des difficult�s apr�s avoir repris une activit� d'aide-infirmi�re � plein temps le 15 novembre 2007 - aucune baisse identifi�e et durable de rendement, ni d'absences fr�quentes pour cause de maladie - alors que la dur�e des rapports de travail excluait qu'elle e�t travaill� au-dessus de ses forces. Par ailleurs, l'aggravation de son �tat de sant� en raison de l'atteinte aux hanches n'a �t� que passag�re, le docteur F.________ ayant attest� d'une incapacit� enti�re de travail du 29 janvier au mois d'ao�t 2009; le m�decin a indiqu� qu'en l'absence de complications post-op�ratoires et d'�volution vers une n�crose aseptique ou vers une coxarthrose, il n'avait pas d'explications cliniques justifiant une incapacit� de travail persistante � plus d'un an des interventions chirurgicales.
En cons�quence, la FISP n'�tait pas li�e par l'�valuation de l'invalidit� par l'assurance-invalidit�.
5.1.�Les premiers juges ont proc�d� � une appr�ciation de la capacit� de travail de la recourante ind�pendamment des constatations de l'assurance-invalidit�, � la lumi�re des pi�ces m�dicales au dossier. Ils ont retenu que l'int�ress�e pr�sentait une capacit� de travail compl�te dans une activit� ne n�cessitant pas de mouvements en flexion/extension, en rotations/flexions lat�rales r�p�titives ou en extension de la colonne cervicale, de soul�vement de charges de plus de 10 kg, de maintien de la position statique debout ou assise prolong�e, d'exposition � des vibrations corporelles et de travaux avec rendement impos� (travail � la cha�ne). Ils ont suivi les conclusions convergentes des experts de la Clinique G.________ du 4 d�cembre 2012 et des docteurs F.________ (du 17 ao�t 2010) et N.________ (du 8 d�cembre 2009), en consid�rant que les avis des docteurs L.________ (du 25 f�vrier 2011), K.________ (du 13 mars 2011) et Q.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et de la colonne vert�brale (du 21 mars 2013) ne justifiaient pas de s'en �carter.
Effectuant ensuite une comparaison des revenus d�terminants, le tribunal cantonal a constat� que le taux d'invalidit� qui en r�sultait (de 16 %) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle.
5.2.�Pour l'essentiel, la recourante soutient que l'avis du docteur Q.________ apporte divers �l�ments objectifs qui mettent en doute la valeur probante du rapport de la Clinique G.________, ainsi que les observations et conclusions y figurant et, en cons�quence, la capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e. Selon elle, la juridiction cantonale aurait �t� tenue de mettre en oeuvre une nouvelle expertise, voire demander un rapport compl�mentaire.
5.2.1.�A titre de "manquements � l'expertise pluridisciplinaire", la recourante �voque la remarque du docteur Q.________ selon laquelle le "m�decin ayant examin� la radiographie des hanches de l'assur�e conclut � une absence d'arthrose, sans tenir compte de l'avis du Dr L.________, ayant op�r� la recourante, et ayant constat� de ce fait une coxarthrose des hanches".
Cette critique est mal fond�e, puisque le docteur R.________ (qui a effectu� la consultation d'orthop�die dans le cadre de l'expertise confi�e � la Clinique G.________) s'est express�ment r�f�r� aux protocoles op�ratoires �tablis par le docteur L.________. Il a indiqu� que ceux-ci ne contenaient aucun �l�ment permettant de poser le diagnostic d'arthrose; il s'agissait uniquement d'un conflit coxo-f�moral, l'intervention chirurgicale prophylactique ayant pour effet de ralentir l'apparition de l'arthrose. De plus, le docteur R.________ a relev� qu'il n'y avait aucun �l�ment parlant d'une chondrite de la t�te f�morale (gauche ou droit) et que le bilan radiologique pratiqu� lors de l'expertise �tait dans les limites de la norme � part une petite irr�gularit� au niveau du toit du cotyle droit. Il concluait n'avoir pas d'�l�ment objectif orthop�dique expliquant les plaintes douloureuses. D�s lors que le m�decin a d�ment expliqu� les raisons pour lesquelles il ne retenait pas le diagnostic discut� par la recourante, le consilium d'orthop�die repose sur une motivation suffisante et convaincante.
5.2.2.�En tant que l'assur�e se limite ensuite � mentionner que le docteur Q.________ "constate �galement des omissions dans l'examen de la colonne cervicale de Madame A.________, ledit examen n'�tant pas complet", elle n'explique pas en quoi consistent ces manquements, ni pourquoi ils auraient d� conduire les premiers juges � s'�carter du rapport des experts de la Clinique G.________. Son argumentation est insuffisante pour d�montrer que l'appr�ciation (anticip�e) des preuves � laquelle a proc�d� le tribunal cantonal serait insoutenable. Au demeurant, tant le docteur R.________ que le docteur S.________, qui a effectu� la consultation de rhumatologie pour la Clinique G.________, ont examin� les atteintes au niveau de la colonne cervicale en fonction des radiographies � disposition et de leurs propres observations cliniques. Ils ont du reste retenu des limitations fonctionnelles entra�n�es par les cervico-brachialgies bilat�rales dont souffrait la recourante. La critique tir�e d'un examen incomplet est donc infond�e, ce d'autant plus que l'avis du docteur Q.________ ne comprend aucune �valuation de la capacit� de travail de l'assur�e.
Pour le reste, l'argumentation de la recourante quant au fait que la juridiction cantonale a �cart� les rapports des docteurs K.________ et L.________ n'est pas pertinente, pour les motifs mentionn�s ci-avant (consid. 4.3.2). Quoi qu'elle en dise, en donnant simplement sa propre appr�ciation de ces avis m�dicaux, ils ne sont pas suffisamment complets, ni motiv�s pour �carter l'�valuation circonstanci�e des experts de la Clinique G.________, que les premiers juges ont suivi selon une appr�ciation d�nu�e d'arbitraire.
5.2.3.�En cons�quence, les griefs de la recourante tir�s d'une violation des art. 9 et 29 Cst, ainsi que de la violation du principe inquisitoire sont mal fond�s. La Cour de c�ans n'a pas � s'�carter de l'appr�ciation des preuves du tribunal cantonal.
5.3.�Il convient encore de pr�ciser qu'au vu de l'expertise de la Clinique G.________ du 4 d�cembre 2012, selon laquelle l'assur�e pr�sentait un syndrome somatoforme douloureux qui ne limitait pas sa capacit� de travail, l'instruction de la cause n'a pas � �tre compl�t�e au regard des principes pos�s par le Tribunal f�d�ral dans son r�cent arr�t ATF 141 V 281.
Ce trouble n'a pas du tout �t� �voqu� par l'assur�e tout au long de la proc�dure judiciaire cantonale et f�d�rale pour fonder son droit aux prestations, ni n'a fait l'objet d'une mention particuli�re dans le jugement entrepris ou d'un grief dans l'�criture de recours d�pos� en seconde instance. Par ailleurs, en fonction de leurs observations, les experts de la Clinique G.________ ont conclu que ledit syndrome n'�tait pas suffisamment s�v�re pour entra�ner des limitations fonctionnelles. La recourante ne le conteste pas, son argumentation � l'encontre de l'expertise judiciaire ayant exclusivement trait aux aspects rhumatologique et orthop�dique de celle-ci. De plus, tel que pos� dans l'expertise, le diagnostic en cause est mentionn� sans r�f�rence au degr� de gravit� inh�rent � ce trouble; l'ensemble des constatations m�dicales ne met pas en �vidence de plainte caract�ristique li�e � un sentiment de d�tresse, ni de limitations concr�tes (importantes) dans les fonctions de la vie quotidienne (cf. consid. 2. de l'arr�t cit�), l'assur�e �tant capable d'assumer les t�ches m�nag�res et menant une vie sociale qualifi�e de "relativement pr�serv�e" par les experts (rapport du 4 d�cembre 2012, p. 32). De nouvelles investigations m�dicales ne s'imposent d�s lors pas.
Compte tenu du taux d'invalidit� constat� par la juridiction cantonale (16 %), qui n'est pas contest� en tant que tel, la recourante n'a pas droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle de la part de la FISP. Ses conclusions y relatives sont par cons�quent mal fond�es et doivent �tre rejet�es.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires y aff�rents sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).