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Timestamp: 2016-10-28 10:25:30+00:00
Document Index: 262870520

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 64', 'art. 8', 'art. 7', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 83', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 3', 'art. 42', 'art. 9', 'art. 3', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 42', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 3', 'art. 7', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 30', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 67', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

2C_195/2011 (17.10.2011)
Z.________, agissant pour ses enfants C.________ et D.________,
tous repr�sent�s par Me Jean-Pierre Moser, avocat, recourants,
Autorisations de s�jour; regroupement familial; r�examen,
Y.________, ressortissante angolaise, n�e en 1964, est arriv�e en Suisse le 14 octobre 1997 et a obtenu une autorisation de s�jour par son mariage, le 19 mars 1999, avec X.________, ressortissant italien au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Elle a elle-m�me b�n�fici� d'une autorisation d'�tablissement d�s le 19 mars 2004, puis elle a obtenu la nationalit� italienne le 17 janvier 2006.
A.a Le 16 mai 2003, Y.________ a d�pos� une demande de regroupement familial pour ses enfants, ressortissants de la R�publique d�mocratique du Congo, Z.________, n�e en 1987, B.________, n� en 1990 et A.________, n�e en 1994. Cette demande a �t� rejet�e par le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Sevice de la population) le 8 janvier 2004. Le 22 d�cembre 2004, Y.________ a pr�sent� une nouvelle demande de regroupement familial pour ses enfants, qui a �t� rejet�e, tant par le Service de la population, le 19 d�cembre 2005, que par le Tribunal administratif du canton de Vaud (devenu Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal), le 29 mai 2006. Le recours d�pos� par les int�ress�s aupr�s du Tribunal f�d�ral a �t� rejet�, par arr�t du 18 d�cembre 2006 (2A.405/2006). Les juges f�d�raux ont notamment retenu qu'en vertu de la jurisprudence alors en vigueur (ATF 130 II 1 consid. 3 p. 5 ss), l'art. 3 Annexe I de l'accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) ne s'appliquait pas, car les enfants de Y.________ ne b�n�ficiaient ni de la nationalit�, ni d'une autorisation de s�jour d'un Etat membre.
A la suite de cet arr�t, Z.________ a �t� pri�e de quitter la Suisse, o� elle �tait arriv�e sans visa le 10 juin 2005 et avait d�pos� une demande d'autorisation de s�jour, le 18 ao�t 2005. Elle a alors requis, les 26 avril et 21 mai 2007, une autorisation de s�jour pour raisons importantes fond�es sur l'ancienne ordonnance limitant le nombre des �trangers, subsidiairement la suspension sine die de son renvoi, en faisant valoir sa grossesse, puis l'�tat de sant� de ses jumeaux C.________ et D.________, n�s en 2007. Il n'a pas �t� statu� sur cette demande.
Le 9 f�vrier 2009, A.________ a d�pos� un rapport d'arriv�e indiquant qu'elle �tait entr�e en Suisse le 10 janvier 2009. Par la suite, elle a fait �tat d'une date d'arriv�e au 12 janvier 2005.
A.b Le 21 avril 2009, X.________, Y.________, Z.________, ainsi que ses deux jumeaux C.________ et D.________, B.________ et A.________ ont d�pos� une troisi�me demande d'autorisation de s�jour en faveur des enfants et petits-enfants de Y.________, B.________ sollicitant au surplus une autorisation d'entr�e. Cette requ�te, trait�e comme une demande de r�examen, a �t� rejet�e par d�cision du Service de la population du 7 septembre 2009. Celui-ci a estim� que les arguments invoqu�s (nationalit� italienne de Y.________, s�jour en Suisse de A.________, volont� de Z.________ d'�pouser le p�re de D.________ et C.________ et �tat de sant� des jumeaux) �taient nouveaux, mais pas pertinents.
Le Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision, par arr�t du 14 octobre 2009. Il a retenu en substance que Y.________ avait obtenu la nationalit� italienne le 17 janvier 2006 d�j�, de sorte qu'il ne s'agissait pas d'un �l�ment nouveau de nature � ouvrir une demande de r�examen. Au demeurant, m�me en tenant compte de cet �l�ment, l'ALCP n'�tait pas applicable, d�s lors que les enfants, ressortissants d'Etats tiers, n'�taient pas titulaires d'une autorisation de s�jour durable dans un Etat membre de l'Union europ�enne ou de l'AELE. Quant aux autres faits nouveaux, ils ne justifiaient pas de revenir sur les refus de regroupement familial d�j� prononc�s de mani�re d�finitive.
Saisi d'un recours contre ce prononc�, le Tribunal f�d�ral l'a d�clar� irrecevable, par arr�t du 17 avril 2010 (2C_760/2009). Il a notamment retenu qu'il n'y avait pas lieu d'examiner la question du changement de jurisprudence intervenu dans son arr�t 2C_196/2009 du 29 septembre 2009 (ATF 136 II 5 ss), par lequel il a �t� renonc� � l'exigence du s�jour pr�alable dans un Etat membre pour pouvoir se pr�valoir d'un droit tir� de l'art. 7 let. d ALCP, en relation avec l'art. 3 Annexe I ALCP. En effet, ce changement de jurisprudence n'�tait pas connu lorsque les autorit�s cantonales avaient statu�, de sorte que celles-ci n'avaient pas pu en tenir compte.
Le 8 d�cembre 2010, le mandataire des recourants a pr�sent� une requ�te fond�e sur l'ALCP pour obtenir une autorisation de s�jour en faveur de Z.________ et de ses jumeaux C.________ et D.________, B.________ et A.________. Le Service de la population a rejet� cette requ�te le lendemain, en relevant notamment que la d�cision de renvoi �tait entr�e en force et que le Tribunal f�d�ral avait constat� que ses "mandantes ne pouvaient pas se pr�valoir de l'ALCP".
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal cantonal l'a rejet�, par arr�t du 27 janvier 2011. Comme l'autorit� inf�rieure, il a estim� que les recourants ne d�montraient pas l'existence de faits ou de moyens de preuve nouveaux susceptibles d'ouvrir la voie du r�examen au sens de l'art. 64 de la loi cantonale vaudoise sur la proc�dure administrative (LPA-VD; RSVD 173.36). Au sujet de l'application de l'ALCP, il s'est content� de renvoyer � l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 17 avril 2010.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________, Y.________, Z.________, ainsi que ses enfants C.________ et D.________, B.________ et A.________ concluent � l'admission de leur recours dirig� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 27 janvier 2011 et demandent au Tribunal f�d�ral de r�gler leurs conditions de s�jour par l'octroi d'un titre de pr�sence CE/AELE, respectivement d'un titre d'entr�e et de r�sidence pour B.________. A titre subsidiaire, ils concluent au renvoi de la cause au Service cantonal de la population ou au Tribunal cantonal pour qu'ils r�glent leurs conditions de s�jour par l'octroi d'un titre de pr�sence CE/AELE.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours, en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. De son c�t�, le Service de la population a renonc� � se d�terminer.
Par ordonnance pr�sidentielle du 19 mai 2011, la demande d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants a �t� admise, mais leur requ�te de mesures provisionnelles tendant � accorder un droit d'entr�e � B.________ a �t� rejet�e.
Comme il a d�j� �t� constat� (arr�t 2C_760/2009 du 17 avril 2010, consid. 1) les recourants disposent, en vertu de l'art. 8 CEDH, d'un droit � s�journer en Suisse qui leur ouvre la voie du recours en mati�re de droit public. Un tel droit peut �galement �tre tir� de l'art. 7 let. d ALCP en relation avec l'art. 3 Annexe I ALCP, d�s lors que X.________, qui agit en qualit� de beau-p�re pour demander le regroupement familial des enfants de son �pouse, poss�de la nationalit� italienne et a v�cu dans son pays d'origine jusqu'� l'�ge de 28 ans, soit jusqu'en 1974 (cf. ATF 136 II 177 consid. 3.2 p. 183 ss qui a repris la pratique d�coulant de l'arr�t de la Cour de justice de l'Union europ�enne C-413/1999 du 17 septembre 2002 en la cause Baumbast). Il n'est ainsi pas n�cessaire de trancher la question de savoir si la recourante Y.________ peut encore se pr�valoir de l'ALCP en vertu de la nouvelle jurisprudence de la Cour de justice de l'Union europ�enne (voir arr�t C-434/09 du 5 mai 2011 en la cause McCarthy), du moment qu'elle n'a acquis la nationalit� italienne que par son mariage en Suisse et n'a jamais fait usage de son droit � la libre circulation. La voie du recours en mati�re de droit public est donc en principe ouverte contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 27 janvier 2011.
1.2 Pour le reste, le recours est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu dans une cause de droit public (cf. art. 82 let. a LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), sans que l'on se trouve dans l'un des cas d'exceptions mentionn�s par l'art. 83 LTF. D�pos� en outre dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 al. 2 LTF), par des recourants qui sont atteints par la d�cision entreprise et ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), il remplit ainsi les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral est tenu d'appliquer les lois f�d�rales et le droit international, en particulier de l'ALCP (art. 190 Cst.; ATF 131 V 390 consid. 5.2 p. 398). Dans les recours form�s en raison de la violation de ce dernier (art. 95 let. b LTF), il examine d'office les dispositions sur la libre circulation des personnes figurant � l'Annexe I, dans la mesure o� celles-ci sont assez pr�cises pour �tre directement applicables (art. 106 al. 1 LTF; FLORENCE AUBRY GIRARDIN, L'interpr�tation et l'application de l'Accord sur la libre circulation des personnes du point de vue de la jurisprudence, in L'accord sur la libre circulation des personnes Suisse-UE: interpr�tation et application dans la pratique, Zurich 2011, p. 31), ce qui est le cas de l'art. 3 Annexe I ALCP. Le grief tir� de violation de cette disposition soulev� par les recourants est suffisant au regard des exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, de sorte que le recours sera consid�r� comme recevable. En revanche, il n'y a pas lieu d'examiner toutes les critiques pr�sent�es de fa�on prolixe dans le recours.
Les recourants soutiennent essentiellement que l'arr�t attaqu� est arbitraire dans sa motivation (art. 9 Cst.) et viole l'art. 3 al. 1 Annexe I ALCP, en tant qu'il nie l'existence de faits nouveaux pertinents, alors que le droit � la d�livrance d'un titre de s�jour pour les enfants des ressortissants d'un Etat membre de l'Union europ�enne ne d�pend que de leur lien de parent�. Ils font ainsi valoir qu'ils avaient la facult� d'exercer et d'invoquer en tout temps les droits d�coulant de l'ALCP et que leur requ�te ne pouvait d�s lors �tre trait�e par les autorit�s cantonales comme une demande de r�examen.
3.1 Le Tribunal cantonal a estim� que les recourants n'avaient nullement d�montr� l'existence de faits ou de moyens de preuve nouveaux susceptibles d'ouvrir la voie du r�examen au sens de l'art. 64 LPA-VD, mais se bornaient � remettre une nouvelle fois en cause "le raisonnement juridique auquel ont proc�d� les autorit�s, en dernier lieu le Tribunal f�d�ral le 16 avril 2010, qui a abouti � constater qu'ils ne pouvaient pas se pr�valoir de l'ALCP".
3.2 Comme le Tribunal f�d�ral l'a d�j� relev� dans sont arr�t pr�c�dent (2C_760/2009 du 17 avril 2010), le r�examen de d�cisions administratives entr�es en force ne doit pas �tre admis trop facilement. Il ne saurait en particulier servir � remettre sans cesse en cause des d�cisions ex�cutoires ou � d�tourner les d�lais pr�vus pour les voies de droit ordinaires (ATF 136 II 177 consid. 2.1 p. 181; 120 Ib 42 consid. 2b p. 47). Les autorit�s administratives ne sont ainsi tenues d'entrer en mati�re sur une nouvelle demande que si les circonstances se sont modifi�es de fa�on notable depuis la d�cision attaqu�e ou lorsque le requ�rant invoque des faits essentiels et des moyens de preuve nouveaux qu'il ne connaissait pas ou a �t� dans l'impossibilit� de faire valoir dans la proc�dure ant�rieure (ATF 124 II 1 consid. 3a p. 6).
Le droit des �trangers n'�chappe pas � cette r�gle, de sorte que les recourants consid�rent � tort qu'ils pouvaient, en lieu et place d'une demande de r�examen, former une requ�te nouvelle, mais portant sur le m�me objet que leur pr�c�dente demande de regroupement familial. Ils ne pr�tendent pas davantage qu'ils auraient invoqu� des faits ou �l�ments nouveaux comme l'exige l'art. 64 LPA-VD et ne motivent pas non plus leur recours conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF sur ce point. Le Tribunal cantonal a donc estim� � juste titre qu'il y avait lieu d'examiner la quatri�me demande de regroupement familial d�pos�e par les recourants comme une demande de r�examen visant � revenir sur les refus de leur octroyer des autorisations de s�jour pr�c�demment entr�s en force et qu'il pouvait rejeter cette demande, faute d'�l�ments nouveaux. Partant, le grief d'arbitraire soulev� par les recourants est � cet �gard mal fond� et doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
3.3 Reste � d�terminer si, ind�pendamment de tout fait nouveau, la question de la violation de l'art. 3 Annexe I ALCP all�gu�e par les recourants devait �tre examin�e.
3.3.1 Selon l'ancienne jurisprudence du Tribunal d�coulant de l'arr�t Akrich de la Cour de justice de l'Union europ�enne (C-109/01), les membres de la famille dont le regroupement familial �tait demand� en application de l'ALCP devaient avoir s�journ� au pr�alable l�galement dans un autre pays membre (ATF 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss, confirm� in 134 II 10 consid. 3 p. 14 ss). Dans son premier arr�t du 18 d�cembre 2006 (2A.405/2006), le Tribunal f�d�ral avait ainsi constat� que les recourants ne pouvaient pas se pr�valoir de l'art. 3 Annexe I ALCP, car les enfants de Y.________ ne b�n�ficiaient ni de la nationalit�, ni d'une autorisation de s�jour dans un Etat membre (consid. 3). Par la suite, tant le Service cantonal de la population que le Tribunal cantonal avaient jug� l'ALCP inapplicable, en se fondant sur cette jurisprudence.
Dans son arr�t du 29 septembre 2009 (ATF 136 II 5 ss), le Tribunal f�d�ral a pris en compte le changement de jurisprudence de la Cour de justice dans son arr�t Metock du 25 juillet 2008 (C-127/08), en renon�ant � la condition faisant d�pendre le droit au regroupement familial d'une personne ayant la nationalit� d'un Etat tiers d'un s�jour pr�alable et l�gal dans un Etat membre. Il s'est ainsi �cart� de la solution pr�vue par le droit interne qui, selon lui, ne devait pas influencer l'interpr�tation de l'ALCP (ATF 136 II 5 consid. 3.6.1 et 3.6.2 p. 14 ss; sur cette probl�matique, voir aussi FLORENCE AUBRY GIRARDIN, op. cit., pp. 45 � 47 et MARC SPESCHA, Das Familienleben als hervorragendes Rechtsgut des Freiz�gigkeitsrechts - am Beispiel der aktuellen Rechtsprechung zum Familiennachzug im Geltungsbereich des FZA in L'accord sur la libre circulation des personnes Suisse-UE: interpr�tation et application dans la pratique, Zurich 2011, p. 147/148). Toutefois, dans son second arr�t du 17 avril 2010 (2C_760/2009) rendu au sujet de la pr�c�dente demande form�e par les recourants, le Tribunal f�d�ral avait renonc� � examiner si ce changement de jurisprudence permettait de revenir � titre exceptionnel sur le refus d'octroyer les autorisations de s�jour � titre de regroupement familial, en particulier parce que les consid�rants de l'arr�t du 29 septembre 2009 n'�taient pas encore connus lorsque le Tribunal cantonal avait statu�. Cette question doit donc maintenant �tre tranch�e.
3.3.2 Exceptionnellement, un changement de jurisprudence peut entra�ner la modification d'une d�cision entr�e en force lorsque la nouvelle jurisprudence a une telle port�e g�n�rale qu'il serait contraire au droit � l'�galit� de ne pas l'appliquer dans tous les cas en maintenant une ancienne d�cision pour un seul justiciable ou un petit nombre d'entre eux (ATF 135 V 215 consid. 5.1.1 p. 219). La nouvelle pratique d�coulant du regroupement familial r�alise ces conditions. Par cons�quent, dans la mesure o� les recourants ont motiv� leur requ�te de regroupement familial du 8 d�cembre 2010 sous l'angle de l'art. 3 Annexe I ALCP et qu'au moment o� les autorit�s cantonales se sont prononc�es, les consid�rants de l'ATF 136 II 5 ss �taient connus, celles-ci ne pouvaient se dispenser d'examiner la requ�te sous cet angle. L'application de la nouvelle jurisprudence �tant une question de droit, il appartient au Tribunal f�d�ral de v�rifier d'office (art. 106 al. 1 LTF) si son application permet de justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour aux recourants.
4.1 D'apr�s l'art. 3 al. 1 Annexe I ALCP, en relation avec l'art. 7 let. d ALCP, les membres de la famille d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour ont le droit de s'installer avec elle. Le travailleur salari� doit disposer d'un logement pour sa famille consid�r� comme normal pour les travailleurs nationaux salari�s dans la r�gion o� il est employ� sans que cette disposition puisse entra�ner de discriminations entre les travailleurs nationaux et les travailleurs en provenance de l'autre partie contractante (al. 1). Sont notamment consid�r�s comme membres de la famille, quelle que soit leur nationalit�, le conjoint et leurs descendants de moins de 21 ans ou � charge (al. 2 let. a).
4.2 Du point de vue du droit interne (art. 42 ss de la loi f�d�rale sur les �trangers: LEtr; RS 142.20), c'est le moment du d�p�t de la demande de regroupement familial qui est d�terminant pour calculer l'�ge de l'enfant (cf. ATF 136 II 497 ss). Le droit au regroupement familial doit ainsi �tre reconnu, lorsque l'enfant n'a pas l'�ge limite au moment du d�p�t de la demande, m�me s'il atteint cet �ge au cours de la proc�dure (ATF 136 II 497 consid. 4 p. 506). Cette jurisprudence doit �tre reprise, en l'esp�ce, pour calculer l'�ge des enfants et voir s'ils peuvent �tre consid�r�s comme des descendants de moins de 21 ans au sens de l'art. 3 al. 2 let. a Annexe I ALCP.
4.3 Y.________ a d�pos� une premi�re demande de regroupement familial, le 16 mai 2003, puis une seconde demande, le 22 d�cembre 2004, alors qu'elle �tait titulaire d'un permis d'�tablissement. Celles-ci ont �t� d�finitivement jug�es sous l'angle de l'art. 17 al. 2 , 3�me phrase de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RO 1 p. 113) et de l'art. 8 CEDH, de sorte que la date de leur d�p�t ne saurait �tre prise en consid�ration, comme le voudraient les recourants. Y.________ a pr�sent� ensuite une troisi�me demande, le 21 avril 2009, en invoquant pour la premi�re fois sa nationalit� italienne. L� aussi, le Tribunal f�d�ral a mis fin d�finitivement � la proc�dure dans son arr�t du 17 avril 2010. C'est d�s lors la date de la requ�te du 8 d�cembre 2010 faisant l'objet de la pr�sente proc�dure qui doit �tre prise en consid�ration pour calculer l'�ge des enfants.
A cette date, Z.________, n�e en 1987, avait d�pass� la limite d'�ge de 21 ans r�volus pr�vue par l'art. 3 al. 2 let. a Annexe I ALCP, de sorte qu'elle ne peut plus revendiquer une autorisation de s�jour sur la base de l'Accord. Quant � l'art. 8 CEDH, la cause a d�j� �t� examin�e et rejet�e sous cet angle, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. arr�t du 18 d�cembre 2006, consid. 5). Le recours doit d�s lors �tre rejet� en tant qu'il porte sur l'octroi d'une autorisation de s�jour � Z.________ et � ses deux enfants, C.________ et D.________. Bien que cette question ne fasse pas l'objet de la pr�sente proc�dure, il faut relever que l'autorit� cantonale comp�tente n'a jamais statu� sur la demande d'autorisation de s�jour d�pos�e les 26 et 21 mai 2007 par Z.________, fond�e sur l'ancienne ordonnance limitant le nombre des �trangers du 6 octobre 1986. Il appartiendrait donc au Service cantonal de la population d'examiner encore si une autorisation de s�jour serait justifi�e dans le cadre du droit actuel, soit de l'art. 30 LEtr.
Pour les deux autres enfants, soit B.________, n� en 1990 et A.________, n�e en 1994, la limite d'�ge de 21 ans contenue dans l'Accord n'�tait pas atteinte au moment du d�p�t de la demande du 8 d�cembre 2010. Ils ont donc en principe un droit � obtenir une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 3 Annexe I ALCP, respectivement d'entr�e et de r�sidence pour B.________, en leur qualit� de beaux-enfants de X.________ (cf. ATF 136 II 65, consid. 5.2 p. 76). M�me fond� sur l'ALCP, le regroupement familial ne doit toutefois pas �tre autoris� sans r�serve. Il faut que le citoyen de l'Union europ�enne donne son accord, que le parent de l'enfant soit autoris� � s'en occuper ou, en cas d'autorit� parentale conjointe ait obtenu l'accord de l'autre parent et qu'il existe une relation familiale minimale entre le parent en Suisse et l'enfant r�sidant � l'�tranger. Enfin, le regroupement familial doit para�tre appropri� au regard de la Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 (CDE; RS 0.107) et ne pas �tre contraire au bien-�tre de l'enfant (ATF 136 II 177 consid. 3.2.2 p. 185, 65 consid. 5.2 p. 76; MARC SPESCHA, op. cit. p. 152). Les int�ress�s doivent aussi pouvoir disposer d'un logement conforme � l'art. 3 Annexe I al. 1, 2�me phrase ALCP pour accueillir les membres de leur famille.
En l'esp�ce, les recourants n'ont pas d�montr�, ni rendu vraisemblable que B.________, qui a toujours v�cu chez sa grand-m�re, � Kinshasa, ait pu maintenir une relation avec sa m�re. Celle-ci all�gue certes qu'elle envoie des sommes importantes pour financer son entretien, le p�re de B.________ �tant d�c�d� environ un an apr�s sa naissance, mais elle n'apporte aucune preuve des liens personnels qu'elle aurait pu conserver avec son fils, qu'elle a quitt� lorsqu'il n'avait m�me pas neuf ans. Or, dans son arr�t du 18 d�cembre 2006 (2A_405/2006, consid. 5.1), le Tribunal f�d�ral avait d�j� constat� que la recourante n'avait pas �tabli avoir entretenu des relations particuli�rement intenses avec ses enfants durant leur s�paration et que ses liens ne l'emportaient pas sur les attaches familiales et socio-culturelles que les enfants avaient tiss�es en Afrique. Au vu du temps qui s�est �coul� depuis lors, il �tait d�autant plus important qu'elle motive la demande d'entr�e en Suisse et d'autorisation de s�jour pour son fils B.________, car rien ne justifie de d�raciner ce dernier, alors qu'il est maintenant parvenu � l'�ge adulte. Le recours doit ainsi �tre rejet� en ce qui le concerne. La situation est en revanche diff�rente pour A.________, qui vit avec sa m�re et son beau-p�re, en tout cas depuis le d�p�t de son rapport d'arriv�e en Suisse, le 9 f�vrier 2009, voire 2005 selon ses dires. Par ailleurs, dans les circonstances pr�sentes, les consid�rations relev�es par le Tribunal f�d�ral au sujet de son existence cach�e lors de l'arriv�e en Suisse de sa m�re ne sont plus pertinentes (arr�t 2A.409/2006 du 18 d�cembre 2006, consid. 5.3). Elle remplit ainsi les conditions pos�es par la jurisprudence pour l'octroi d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial sous l'angle de l'ALCP (cf. ATF 136 II 65 consid. 5.2 p. 76). L'affaire doit d�s lors �tre renvoy�e au Service de la population pour qu'il accorde � A.________ une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 3 Annexe I ALCP.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne A.________. Il doit �tre confirm� pour le surplus.
La cause sera renvoy�e au Service cantonal pour qu'il accorde une autorisation de s�jour � A.________ sur la base de l'art. 3 Annexe I ALCP.
Le Tribunal f�d�ral renonce � faire usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF, de sorte que la cause doit �tre �galement renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant lui.
Les recourants n'obtenant que partiellement gain de cause, il y a lieu de mettre des frais de justice � leur charge dans la m�me proportion et solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Il n'y a en revanche pas lieu de percevoir de frais de justice aupr�s du canton de Vaud (art. 66 al. 4 LTF).
Une indemnit� � titre de d�pens r�duits doit �tre allou�e aux recourants, solidairement entre eux; elle sera mise � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne A.________. Il est confirm� pour le surplus.
La cause est renvoy�e au Service de la population du canton de Vaud pour qu'il accorde une autorisation de s�jour � A.________.
Le canton de Vaud versera aux recourants, solidairement entre eux, une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens.