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Timestamp: 2016-09-27 17:14:32+00:00
Document Index: 46149248

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 122', 'art. 123', 'art. 127', 'art. 180', 'art. 181', 'art. 90', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 44', 'art. 46', 'art. 63', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 94', 'art. 63', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 66']

6B_1227/2015 (29.07.2016)
6B_1227/2015 � � Arr�t du 29 juillet 2016
X.________, repr�sent� par Me Nicola Meier, avocat,
Sursis � l'ex�cution de peine; traitement ambulatoire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 20 octobre 2015.
Par jugement du 24 avril 2015, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de l�sions corporelles graves sur un enfant (art. 22 al. 1 CP avec l'art. 122 al. 1 CP), de l�sions corporelles simples aggrav�es (art. 123 ch. 2 al. 3 CP), d'exposition (art. 127 CP), de menaces (art. 180 al. 1 CP), de contrainte (art. 181 CP) et d'infraction grave � la Loi f�d�rale sur la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 2 ans avec sursis durant 3 ans, dont � d�duire 175 jours de d�tention avant jugement. Il a en outre subordonn� le maintien du sursis � la poursuite par X.________ du traitement psychoth�rapeutique entrepris, charge pour lui de pr�senter tous les trois mois au Service de probation et d'insertion (SPI) une attestation de suivi.
Par arr�t du 20 octobre 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis partiellement l'appel form� par le Minist�re public contre le jugement du Tribunal de police. Statuant � nouveau, elle a fix� le d�lai d'�preuve � 5 ans et dit que la fr�quence des s�ances du traitement psychoth�rapeutique �tait d'une par mois au minimum. Elle a confirm� le jugement entrepris pour le surplus.
Contre ce dernier arr�t, le Minist�re public forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il met X.________ au b�n�fice du sursis et requiert que ce dernier soit condamn� � une peine privative de libert� ferme de 2 ans et soit astreint � un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. Subsidiairement, le Minist�re public conclut � ce que X.________ soit astreint � un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP et que l'arr�t entrepris soit confirm� pour le surplus. Plus subsidiairement, il requiert la condamnation de X.________ � une peine privative de libert� ferme de 2 ans, dont l'ex�cution est suspendue en faveur du suivi d'un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. Plus subsidiairement encore, il conclut au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
1.1.�Invoquant la violation des art. 42, 56 et 63 CP, le recourant conteste le sursis octroy� � l'intim�, assorti d'une r�gle de conduite sous la forme d'un traitement th�rapeutique. Il soutient que la cour cantonale devait examiner la n�cessit� d'une mesure pour d�terminer si les conditions du sursis �taient r�alis�es, au lieu de retenir que les conditions du sursis �taient r�alis�es et, partant, qu'une mesure n'avait pas � �tre ordonn�e. Or, en l'esp�ce, le prononc� d'un sursis assorti d'une simple r�gle de conduite, m�me pour une dur�e de 5 ans, n'est, de l'avis du recourant, pas susceptible de pallier le risque de r�cidive pr�sent� par l'intim�, eu �gard � la gravit� des faits et au " contexte facilitateur de stress relationnel " susceptible de se repr�senter � l'�ch�ance du sursis; seule une mesure au sens de l'art. 63 CP serait apte � obtenir un tel r�sultat car elle peut faire l'objet d'un suivi r�gulier et �tre prolong�e aussi souvent que n�cessaire, au contraire d'une r�gle de conduite qui vient � �ch�ance sans possibilit� de renouvellement. Le recourant conclut ainsi au prononc� d'une peine ferme et d'un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP.
1.2.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits. Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch�e sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier � certains crit�res et d'en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s.). Le nouveau droit pose des exigences moins �lev�es quant au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. Le sursis est d�sormais la r�gle dont on ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable. Il prime en cas d'incertitude (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s. et les r�f�rences cit�es). Dans l'�mission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus de celui-ci (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 p. 143; 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).
Conform�ment � l'art. 44 al. 1 CP, le juge impartit un d�lai d'�preuve de deux � cinq ans au condamn� dont la peine a �t� suspendue. Dans le cadre ainsi fix� par la loi, il en d�termine la dur�e en fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalit� et le caract�re du condamn�, ainsi que du risque de r�cidive. Plus celui-ci est important, plus long doit �tre le d�lai d'�preuve et la pression qu'il exerce sur le condamn� pour qu'il renonce � commettre de nouvelles infractions (arr�t 6B_423/2013 du 27 juin 2013 consid. 5.1. et les r�f�rences cit�es). Dans ce contexte �galement, les autorit�s cantonales disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral ne consid�re que le droit f�d�ral a �t� viol� que lorsque le juge en a abus� (ATF 95 IV 121 consid. 1; arr�t 6B_187/2015 du 28 avril 2015 consid. 5.5 et les r�f�rences cit�es).
1.2.2.�Selon l'art. 44 al. 2 CP, le juge qui suspend l'ex�cution de la peine peut imposer certaines r�gles de conduite au condamn� pour la dur�e du d�lai d'�preuve. La loi pr�voit express�ment que la r�gle de conduite peut porter sur des soins m�dicaux ou psychiques. Le choix et le contenu des r�gles de conduite rel�vent du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale (ATF 130 IV 1 consid. 2.1 p. 3; arr�t 6B_166/2016 du 7 juillet 2016 consid. 4.2). Les r�gles de conduite impos�es en m�me temps que le sursis et visant � pr�venir un risque de r�cidive peuvent s'av�rer d�terminantes dans l'�tablissement du pronostic (MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 11 ad art. 42; cf. ATF 128 IV 193 consid. 3c p. 200). 1.2.3.�A teneur de l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit �tre ordonn�e si une peine seule ne peut �carter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la s�curit� publique l'exige (let. b) et si les conditions pr�vues aux art. 59 � 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). La mesure prononc�e doit respecter le principe de la proportionnalit�, c'est-�-dire que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne doit pas �tre disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP). Pour ordonner une des mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63 et 64 CP, le juge doit se fonder sur une expertise. Celle-ci doit se d�terminer sur la n�cessit� et les chances de succ�s d'un traitement, la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et la nature de celles-ci, et sur les possibilit�s de faire ex�cuter la mesure (art. 56 al. 3 CP). Cela �tant, ce n'est pas � l'expert, mais bien au juge qu'il incombe de r�soudre les questions juridiques qui se posent, dans le complexe de faits objet de l'expertise (ATF 118 Ia 144 consid. 1c et les r�f�rences cit�es).
1.2.4.�Selon la jurisprudence, sursis et mesures sont incompatibles. En effet, la mesure, y compris le traitement ambulatoire de l'art. 63 CP, doit �tre de nature � �carter un risque de r�cidive et, partant, suppose qu'un tel risque existe. Le prononc� d'une mesure implique donc n�cessairement un pronostic n�gatif. A l'inverse, l'octroi du sursis suppose que le juge n'ait pas pos� un pronostic d�favorable et, partant, qu'il ait estim� qu'il n'y avait pas de risque de r�cidive (ATF 135 IV 180 consid. 2.3; 134 IV 1 consid. 3.1; arr�ts 6B_94/2015 du 24 septembre 2015 consid. 1.1; 6B_71/2012 du 21 juin 2012 consid. 6).
Lorsque les conditions l�gales d'une mesure ambulatoire sont remplies, elle doit imp�rativement �tre ordonn�e en application de l'art. 63 al. 1 CP. En revanche, lorsque le prononc� d'une telle mesure n'est pas n�cessaire, mais qu'un soutien th�rapeutique permettrait d'�carter un pronostic d�favorable, le juge peut assortir le sursis d'une r�gle de conduite (art. 44 al. 2 et 94 CP) pr�voyant le traitement appropri� (cf. arr�t 6B_1048/2010 du 11 juin 2011 consid. 6.2 et les r�f�rences cit�es).
1.3.�L'autorit� pr�c�dente a constat� que l'intim�, qui n'avait pas d'ant�c�dents, avait repris une activit� professionnelle quelques jours seulement apr�s sa mise en libert� provisoire, soit depuis plus de 2 ans. Il suivait depuis lors avec assiduit� une psychoth�rapie, � un rythme mensuel d�cid� par sa th�rapeute. Le lien th�rapeutique �tait jug� bon par la psychologue, qui avait pu aborder les infractions retenues avec son patient. L'intim� reconnaissait les faits reproch�s, exprimait du d�go�t � leur encontre et s'�tait �loign� de A.________ et de sa m�re, et, partant, du contexte dans lequel il avait commis les infractions reproch�es. Depuis sa remise en libert�, l'intim� avait respect� toutes les mesures de substitution ordonn�es par le Tribunal des mesures de contrainte. Par ailleurs, � teneur de l'expertise psychiatrique, le risque de r�cidive de l'intim�, qualifi� de faible � moyen, pouvait �tre diminu� par un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire.
La cour cantonale a �galement relev� qu'au regard de la situation d'esp�ce, en particulier de la gravit� des faits et du risque de r�cidive durant les ann�es � venir si le traitement pr�conis� par les experts psychiatres n'�tait pas suivi, un tel traitement psychoth�rapeutique devait s'inscrire sur une longue dur�e. C'est la raison pour laquelle elle a augment� de 2 ans le d�lai d'�preuve fix� par le tribunal de premi�re instance. S'y ajoutent la fr�quence des s�ances avec la psychologue, fix�e par la cour cantonale � une fois par mois au moins, et une assistance de probation afin de s'assurer du suivi strict du traitement th�rapeutique par le SPI, qui devra recevoir tous les trois mois une attestation dudit suivi et alerter les autorit�s si l'intim� ne s'y soumettait plus r�guli�rement, auquel cas le sursis pourrait �tre r�voqu� et la r�int�gration dans l'ex�cution de la peine ordonn�e aux conditions des art. 46 al. 1 et 95 al. 5 CP. La cour cantonale a consid�r� que l'ensemble de ces �l�ments �taient de nature � exercer la pression n�cessaire sur l'intim� pour qu'il renonce � commettre de nouvelles infractions. Faute de pronostic d�favorable, le sursis devait �tre prononc�, assorti de l'obligation de suivre le traitement psychoth�rapeutique pr�conis� par les experts, alors qu'une mesure de traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP �tait exclue.
1.4.�Le recourant ne pr�tend pas que la peine inflig�e de 24 mois serait exag�r�ment cl�mente ou reposerait sur une violation du droit f�d�ral en lien avec les crit�res de fixation de la peine. La cause n'a pas � �tre revue sous cet angle faute de toute conclusion et critique (art. 42 al. 2 LTF). S'agissant du sursis, le recourant ne discute pas les �l�ments d'appr�ciation, hormis le risque de r�cidive, qui ont conduit la cour cantonale � exclure un pronostic d�favorable. Il se limite � faire valoir que dans la mesure o� les experts ont pr�conis� un traitement, l'autorit� aurait d� prononcer une peine ferme de fa�on � pouvoir ordonner ce traitement comme mesure au sens de l'art. 63 CP.
1.4.1.�Le sursis est une question de droit qui ne rel�ve pas de la comp�tence des experts. De m�me appartient-il au juge de d�terminer si, compte tenu des conclusions de l'expertise portant sur des faits, il convient d'ordonner le traitement psychoth�rapeutique ambulatoire propos� par les experts pour diminuer le risque de r�cidive sous la forme d'une mesure au sens de l'art. 63 CP ou d'une r�gle de conduite au sens de l'art. 94 CP. Or, on comprend du raisonnement suivi par la cour cantonale qu'elle a estim� que la mesure de l'art. 63 CP n'�tait pas indispensable pour d�tourner le recourant de la commission d'infractions dans le futur, la r�gle de conduite assortie d'une assistance de probation portant sur la poursuite du traitement psychoth�rapeutique entrepris �tant suffisante � cet �gard.
1.4.2.�Cette appr�ciation n'appara�t pas abusive. La cour cantonale n'a pas ignor� le risque de r�cidive ni la gravit� des faits. Elle a toutefois consid�r� qu'en assortissant le sursis d'un long d�lai d'�preuve et d'une r�gle de conduite avec une assistance de probation, le pronostic n'�tait pas d�favorable, compte tenu de l'ensemble des �l�ments devant �tre pris en consid�ration conform�ment � l'art. 42 CP. Il s'ensuit que l'octroi du sursis assorti de la r�gle de conduite d�finie en l'esp�ce ne viole pas le droit f�d�ral.
A titre subsidiaire, le recourant estime qu'une mesure th�rapeutique ambulatoire doit �tre ordonn�e en parall�le � l'octroi du sursis.
Ce faisant, il requiert un changement de jurisprudence sans exposer en quoi il s'impose. Il n'y a par cons�quent pas lieu de revenir sur la jurisprudence �tablie.
Enfin, il a d�j� �t� expliqu� pourquoi le traitement ambulatoire de l'art. 63 CP n'entrait pas en consid�ration puisque le sursis pouvait �tre accord�. Il ne sera d�s lors pas entr� en mati�re sur la question du prononc� d'une peine ferme.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Il est statu� sans frais (art. 66 al. 4 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, et � A.________.