Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-02-2015-2D_61-2014
Timestamp: 2016-10-27 09:18:14+00:00
Document Index: 247925432

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 116', 'art. 118', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

2D_61/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
Commission de recours de l'Universit� de Lausanne.
Examens universitaires (�chec d�finitif et exmatriculation),
recours constitutionnel contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 24 juin 2014.
X.________, n� en ***, a �t� inscrit � *** l'Universit� de Lausanne d�s l'ann�e acad�mique 2005-2006 en vue d'obtenir un baccalaur�at universitaire ***. Le ***, il a �t� victime d'un grave accident lui ayant occasionn� des fractures � la face et au cr�ne, ainsi qu'une atteinte m�dullaire. Il a souffert notamment d'une diplopie (vision double) qui s'est progressivement aggrav�e. Apr�s la stabilisation de cette diplopie, il a pu subir une intervention chirurgicale qui s'est d�roul�e le 13 avril 2011.
�Inscrit � la premi�re partie des examens de deuxi�me ann�e � la session d'hiver 2009, il a �t� d�clar� en "s�rie non termin�e" par proc�s-verbal de notes du 14 f�vrier 2009. Par la suite, il ne s'est pas pr�sent� � deux �preuves pour raisons m�dicales d�ment attest�es. X.________ a �t� d�clar� en �chec partiel, apr�s avoir malgr� tout pr�sent� tous les examens auxquels il s'�tait inscrit pour la session d'automne 2009. A la session d'automne 2010, il s'est pr�sent� � une seule des cinq �preuves, ce qu'il a justifi� en produisant un certificat m�dical. Le 17 septembre 2010, la Facult� *** (ci-apr�s: la Facult�) a propos� � X.________, compte tenu de son �tat de sant�, un programme sp�cial lui permettant de passer des examens de troisi�me ann�e, alors m�me qu'il n'avait pas encore termin� sa deuxi�me ann�e. Il a accept� cette offre et a pr�sent� un examen de deuxi�me ann�e et sept de troisi�me ann�e � la session d'hiver 2011. Inscrit � la session d'�t� 2011 pour pr�senter trois examens de deuxi�me ann�e et trois de troisi�me ann�e, l'int�ress� s'est retir� � la faveur d'un certificat m�dical. A la session d'hiver 2012, X.________ a pr�sent� huit examens de troisi�me ann�e. A la session d'�t� 2012, il a pr�sent� les trois derniers examens obligatoires de deuxi�me ann�e ("***", "***" et "***") en derni�re tentative. Il a obtenu des notes respectives de 3.0, 2.0 et 3.0 sur 6.0.
Sur les quatorze �preuves que comptait la deuxi�me ann�e, X.________ a ainsi obtenu 54 points, alors que la moyenne de 4.0 supposait 56 points. Par proc�s-verbal du 14 juillet 2012, il a �t� inform� �tre en situation d'�chec d�finitif. Il a recouru contre ce proc�s-verbal aupr�s de la Facult�. Par d�cision du 24 ao�t 2012, celle-ci a confirm� la situation d'�chec en constatant notamment que l'int�ress� ne pouvait pas recourir contre des notes autres que les trois derni�res obtenues et contest�es dans le d�lai de recours. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Direction de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: la Direction) le 22 novembre 2012. X.________ a contest� ce prononc� devant la Commission de recours de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: la Commission).
�Pr�c�demment, le 24 juillet 2012, suite � l'�chec d�finitif de l'int�ress�, le Services des immatriculations et inscriptions de l'Universit� de Lausanne a exmatricul� X.________. Cette d�cision n'a pas �t� contest�e, mais a fait l'objet d'une demande de r�examen dont la Commission s'est saisie sur recours le 25 janvier 2013. Celle-ci a joint les deux proc�dures pendantes par-devant elle le 21 mars 2013.
�Le 5 avril 2013, la Commission a rejet� le recours du 22 novembre 2012 et d�clar� sans objet celui du 25 janvier 2013. Le 10 mai 2013, l'int�ress� a saisi la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours contre cette d�cision.
�Par arr�t du 24 juin 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________, dans la mesure de sa recevabilit�. Apr�s avoir limit� l'objet du litige aux r�sultats des �preuves de la session d'�t� 2012, les juges cantonaux ont en particulier consid�r� que l'examen "***" ne pr�sentait pas un vice entra�nant son annulation et que X.________ ne pouvait invoquer son �tat de sant� post�rieurement � la session d'examens pour invalider ses r�sultats.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande en substance au Tribunal f�d�ral, sous suite de d�pens, d'annuler la d�cision du Tribunal cantonal du 24 juin 2014, d'augmenter les notes de huit des quatorze examens de deuxi�me ann�e et de constater son succ�s pour cette ann�e, de valider les examens de troisi�me ann�e et de l'autoriser � terminer celle-ci; subsidiairement de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants; plus subsidiairement d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 24 juin 2014, de l'autoriser � repasser certains examens de son choix, tout en validant les notes obtenues pour les examens de troisi�me ann�e et de l'autoriser � terminer celle-ci; encore plus subsidiairement, en cas d'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire, de convertir celui-ci en "recours de droit administratif". Il se plaint d'�tablissement arbitraire des faits et d'arbitraire dans l'application du droit. Il invoque par ailleurs implicitement une violation de son droit d'�tre entendu.
�La Direction renvoie � ses d�terminations d�pos�es devant les instances pr�c�dentes, le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (cf. art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le donc librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.1.�En vertu de l'art. 83 let. t LTF, le recours en mati�re de droit public n'est pas ouvert � l'encontre des d�cisions sur le r�sultat d'examens ou d'autres �valuations des capacit�s, notamment en mati�re de scolarit� obligatoire, de formation ult�rieure ou d'exercice d'une profession. Le motif d'irrecevabilit� contenu dans cette disposition d�pend en principe de la mati�re et non du grief soulev� (voir notamment arr�ts 2C_422/2013 du 8 juillet 2013 consid. 1.1.1; 2C_40/2010 du 28 mai 2010 consid. 1.1).
�Selon la jurisprudence, les d�cisions d'exmatriculation d'une universit� ou d'une haute �cole ou celles d'�limination d'une facult� ou d'un programme d'�tudes tombent sous le coup de l'art. 83 let. t LTF lorsque la d�cision d'exmatriculation ou d'�limination est en lien avec une �valuation des capacit�s de l'�tudiant �vinc� (ATF 136 I 229 consid. 1 p. 231; arr�t 2C_120/2010 du 16 d�cembre 2010 consid. 1.1, non publi� in ATF 137 I 69). Tel est pr�cis�ment le cas en l'esp�ce, puisque le recours porte, au fond, sur l'�chec d�finitif du recourant au baccalaur�at universitaire ***, de sorte que le recours en mati�re de droit public est irrecevable. Seule est donc potentiellement ouverte la voie du recours constitutionnel subsidiaire.
�Le mandataire du recourant m�conna�t la port�e et le caract�re subsidiaire de ce recours. Ainsi, la conclusion tendant � convertir celui-ci en "recours de droit administratif", voie de droit abolie avec l'entr�e en vigueur de la LTF le 1er janvier 2007, doit d'embl�e �tre d�clar�e irrecevable.
1.3.�Les conclusions et griefs dirig�s contre des d�cisions �manant d'autres instances que l'arr�t attaqu� sont irrecevables en raison de l'effet d�volutif du recours aupr�s du Tribunal cantonal et de l'exigence d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 114 et 86 al. 1 let. d LTF). Ainsi, les griefs directement dirig�s contre le correcteur des examens ou contre la Facult� sont irrecevables (cf. arr�t 2C_449/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
1.4.�Le recours constitutionnel subsidiaire ne peut �tre form� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF, les griefs y relatifs doivent �tre invoqu�s et motiv�s de fa�on d�taill�e, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 138 I 232 consid. 3 p. 237).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), ce que le recourant doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 444 s.; arr�t 2C_144/2009 du 15 juin 2009, consid. 2.2). Sont ainsi d'embl�e irrecevables les r�f�rences faites par le recourant notamment � son �tat de sant� ou aux sp�cificit�s des corrections de ses examens; s'en pr�valant de fa�on appellatoire, le recourant n'en traite en effet pas en lien, en particulier, avec l'interdiction de l'arbitraire garantie � l'art. 9 Cst. (art. 106 al. 2 LTF).
Sans toutefois invoquer la violation de son droit d'�tre entendu (mais � tort l'interdiction de l'arbitraire), le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir proc�d� � l'audition d'un m�decin. A ce propos, il cite par contre l'art. 6 CEDH.
3.1.�Selon la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme, reprise par le Tribunal f�d�ral, faute de l'existence d'une "contestation", l'art. 6 � 1 CEDH est inapplicable aux proc�dures portant sur le r�sultat d'examens (cf. ATF 131 I 467 consid. 2.6 ss p. 470 ss et les r�f�rences cit�es, arr�t 2D_5/2012 du 19 ao�t 2012 consid. 2.2; arr�t de la CourEDH, van Marle contre Pays-Bas du 26 juin 1986, s�rie A, vol. 101 � 34-37). Les griefs tir�s de la violation de cette norme sont par cons�quent rejet�s.
3.2.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 p. 48 s. et les r�f�rences cit�es). Ce droit suppose que le fait � prouver soit pertinent, que le moyen de preuve propos� soit n�cessaire pour constater ce fait et que la demande soit pr�sent�e selon les formes et d�lais prescrits par le droit cantonal (ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 s.). L'autorit� peut cependant mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376 s.; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.).
3.3.�Le recourant fait grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir entendu son m�decin et d'ainsi ne pas avoir tenu compte de son �tat de sant� pour statuer. Il n'indique cependant pas du tout dans quelle mesure l'appr�ciation anticip�e des preuves effectu�e par l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire et n'explique pas non plus en quoi ce moyen de preuve serait pertinent. En effet, il est �tablit que le recourant s'est pr�sent� aux examens, se r�servant ainsi unilat�ralement le droit de recourir en cas d'�chec. Il lui incombait bien plus de d�poser au pr�alable une attestation m�dicale pour mettre en �vidence son incapacit� � se pr�senter � ces examens. Une audition de son m�decin qui aurait �t� effectu�e dans de telles circonstances ne lui est d'aucun secours. Sa motivation ne r�pondant aucunement aux conditions de l'art. 106 al. 2 LTF, son recours, sur ce point, doit �tre d�clar� irrecevable.
Le litige porte en d�finitive sur la question de savoir si c'est de mani�re arbitraire que le Tribunal cantonal a confirm� sur recours la d�cision pronon�ant l'�chec d�finitif du recourant dans ses �tudes universitaires.
4.1.�Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
�Conform�ment � sa jurisprudence constante, le Tribunal cantonal s'est impos� une retenue particuli�re dans l'appr�ciation de r�sultats d'examens � l'instar du Tribunal f�d�ral. En effet, en mati�re d'examen, le Tribunal f�d�ral fait preuve d'une retenue particuli�re et n'annule le prononc� attaqu� que si l'autorit� pr�c�dente s'est laiss�e guider par des motifs sans rapport avec l'examen ou d'une autre mani�re manifestement insoutenables, de telle sorte que celui-ci appara�t arbitraire (ATF 131 I 467 consid. 3.1 p. 473 et les r�f�rences; arr�t 2D_14/2011 du 29 ao�t 2011 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s; 2D_55 /2010 du 1er mars 2011 consid. 1.5).
4.2.�L'autorit� cantonale a limit� l'objet de la contestation aux examens de deuxi�me ann�e. Il faut ici constater que le recourant ne motive nullement en quoi l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente sur ce point serait arbitraire. Au demeurant, d�s lors que la d�cision contest�e devant le Tribunal cantonal ne traite que des examens de deuxi�me ann�e, l'irrecevabilit� des conclusions relatives aux examens de troisi�me ann�e, prononc�e par celui-ci, ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire.
4.3.�Les juges cantonaux ont ensuite consid�r� que chaque proc�s-verbal de note contenait des voies de droit et que seuls les r�sultats des trois derniers examens pass�s lors de la session d'�t� 2012, � l'exclusion de ceux des session ant�rieures, avaient �t� contest�s devant eux. Il est fort douteux que la motivation du recours � ce propos soit suffisante et remplisse les conditions de l'art. 106 al. 2 LTF. Toutefois, cette question peut souffrir de rester ind�cise, le recours devant de toute fa�on �tre rejet� sur ce point. En effet, c'est sans arbitraire que le Tribunal cantonal a admis l'existence de voies de droit, le recourant l'ayant express�ment reconnu par �crit en date du 4 septembre 2012. Sur cette base, c'est �galement sans arbitraire que l'autorit� pr�cit�e, se fondant sur le r�glement de la Facult� et sur la loi vaudoise du 6 juillet 2004 sur l'Universit� de Lausanne (LUL/VD; RSV 414.11), a jug� qu'il appartenait au recourant de contester chaque note dans les 10 jours suivant sa notification. Au demeurant, le recourant ne fait pas valoir � suffisance une application arbitraire de la l�gislation cantonale � ce propos.
4.4.�Apr�s avoir exclu d'augmenter la note de l'examen "***" de 2.0 � 4.5, le Tribunal cantonal a en particulier jug� que la donn�e n'�tait pas trompeuse et que m�me si le bar�me n'avait effectivement �t� fix� qu'au moment de la correction, cela ne constituait pas un vice de nature � entra�ner l'annulation de l'examen. Le fait de ne pas indiquer, dans la donn�e d'examen, la pond�ration de chaque question n'est d'embl�e pas arbitraire, du moment que l'on peut attendre d'un candidat qu'il r�ponde � toutes les questions dans le temps qui lui est imparti, ce qui n'est pas contest� en l'esp�ce. Par ailleurs, il n'est pas non plus insoutenable de consid�rer, comme l'a fait l'autorit� pr�c�dente, que lorsque pratiquement la moiti� des pa-ges de documentation et des pages de donn�es de l'examen concerne une seule question, qui plus est la premi�re, on ne saurait parler de pr�sentation trompeuse. Le recourant n'invoque pas d'application arbitraire d'une disposition r�glementaire qui pr�voirait l'obligation d'indiquer la pond�ration des questions dans la donn�e d'examen. En outre, le reste de l'argumentation du recourant relative � cet examen est fond� sur des faits qui n'ont pas �t� retenus par l'autorit� pr�c�dente et qu'il n'y a pas lieu de prendre en compte (cf. consid. 2 ci-dessus).
4.5.�Le recourant d�nonce des "pressions" de la Facult�, en ce que celle-ci lui aurait signifi� qu'il devait terminer sa deuxi�me ann�e lors de la session d'examens de l'�t� 2012. Les faits invoqu�s � l'appui de ce grief n'ont de loin pas tous �t� retenus par l'autorit� cantonale. Au demeurant, la Facult� n'a fait que rappeler au recourant qu'il �tait n�cessaire de respecter la dur�e maximale des �tudes de baccalaur�at universitaire pr�vue par le r�glement. Contrairement � ce qu'il pense, un tel rappel ne constitue nullement des pressions. En tout �tat de cause, il n'explique pas en quoi une telle application du r�glement serait contraire � un droit constitutionnel. A ce propos, c'est �galement sans arbitraire que le Tribunal cantonal a jug� que si le recourant estimait ne pas �tre en mesure de se pr�senter aux examens en raison d'une atteinte � sa sant� pr�existante et connue, il devait en avertir la Facult� avant la session d'�t� 2012 et ne pouvait s'en pr�valoir apr�s avoir re�u ses r�sultats. Il s'agit en d�finitive d'une simple application du principe de la bonne foi qui doit r�gir les relations entre les justiciables et les autorit�s, ceux-ci devant exercer leurs droits dans un esprit de loyaut� (cf. ATF 132 III 503 consid. 3.3 p. 508 s.; 121 I 30 consid. 5f p. 37 s.; Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, Vol. II, 3e �d. 2013, n� 1183).
4.6.�Pour le surplus, les �ventuelles autres critiques contenues dans le m�moire de recours, faute de se fonder sur des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente ou d'�tre motiv�es conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, doivent �tre d�clar�es irrecevables.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours constitutionnel subsidiaire dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � la Direction de l'Universit� de Lausanne, � la Commission de recours de l'Universit� de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.