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Timestamp: 2016-10-23 01:21:59+00:00
Document Index: 324251022

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

9C_587/2014 (20.10.2014)
9C_587/2014 � � Arr�t du 20 octobre 2014
MM. les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident, Meyer et Parrino.
repr�sent� par Me Jean-Claude Perroud, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 22 mai 2014.
A.a.�A.________, n� en 1962, travaillait en qualit� de ma�on-coffreur pour le compte de la soci�t� B.________ SA. Le 20 mai 1997, � la suite d'un blocage soudain de la colonne lombaire, il a �t� mis en arr�t de travail complet. Le 6 juillet 1998, il a repris l'activit� de ma�on-coffreur � 50 % au service de la soci�t� C.________ SA, avant de subir une incapacit� totale de travail � partir du 16 septembre 2003.
Apr�s que A.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, le 6 juillet 1998, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a requis l'avis du docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin traitant de l'assur�. Le m�decin a diagnostiqu� des lombalgies chroniques, une discopathie L4-L5 et une coxa profunda bilat�rale; il a consid�r� que les douleurs persistantes, sans constatation d'un d�ficit neurologique ou moteur, emp�chaient l'assur� d'exercer une activit� professionnelle (rapports des 23 novembre 1998 et 25 octobre 1999). L'administration a par ailleurs mis en oeuvre un stage d'�valuation au Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� de U.________ (COPAI), du 3 au 8 septembre 2001 (rapports de stage du 11 octobre 2001 et du docteur E.________, m�decin-conseil, du 8 octobre 2001). Le 4 mars 2002, l'assur� a �t� soumis � un examen clinique pluridisciplinaire aupr�s du Service m�dical r�gional de l'AI (SMR), dont les m�decins ont consid�r� que les troubles statiques et d�g�n�ratifs cervico-dorso-lombaires �tag�s et le trouble somatoforme douloureux dont souffrait A.________ ne faisaient pas obstacle � l'exercice � plein temps d'une activit� adapt�e aux limitations d�crites (rapport du 7 mars 2002). Par d�cision du 8 mai 2002, l'office AI a ni� le droit de l'assur� � une rente, compte tenu d'un taux d'invalidit� (de 25 %) insuffisant pour pr�tendre � cette prestation.
Sur recours successifs de A.________ au Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui, Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales), puis au Tribunal f�d�ral des assurances (aujourd'hui, Tribunal f�d�ral), la d�cision du 8 mai 2002 a �t� annul�e et la cause renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale et nouvelle d�cision (arr�t I 248/05 du 7 novembre 2005).
A.b.�Reprenant l'instruction de la cause, l'office AI a confi� une expertise au Centre d'Expertise M�dicale de V.________ (ci-apr�s: le CEMed), qui a �t� rendue le 28 septembre 2006. Les docteurs F.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, n'ont fait �tat d'aucune atteinte invalidante � la sant�. Par d�cision du 7 janvier 2008, l'office AI a d�ni� � l'int�ress� le droit � une rente d'invalidit�.
B.a.�L'assur� a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui a mandat� l'H�pital I.________ pour examiner l'assur� (expertise du docteur J.________, m�decin assistant, du 26 juillet 2010, vis�e par le docteur K.________, m�decin-chef, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur). Par jugement du 18 avril 2011, le Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, a admis le recours et allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mai 1998.
Saisi d'un recours de l'office AI, le Tribunal f�d�ral l'a admis; annulant le jugement cantonal, il a renvoy� la cause � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision (arr�t 9C_562/2011 du 15 novembre 2011).
B.b.�La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a mis en oeuvre une nouvelle expertise judiciaire aupr�s de la Clinique L.________, o� les docteurs M.________, sp�cialiste en psychiatrie, N.________, sp�cialiste en neurologie et en pathologie neurovasculaire, et O.________, sp�cialiste en rhumatologie, ont examin� A.________. Dans leur rapport du 24 janvier 2013, les m�decins ont diagnostiqu� des discopathies �bauch�es L3-L4 et L5-S1, une discopathie L4-L5 avec hernie discale m�diane et param�diane gauche (phase stabilis�e), une irradiation de type sciatique au membre inf�rieur gauche de topographie S1, ainsi qu'une majoration de sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques (CIM-10, F 68.0). Ils ont conclu � une incapacit� de travail enti�re du 5 mai au 31 d�cembre 1997 (en raison de la probl�matique neurologique, les discopathies n'ayant eu une influence que du 5 mai au 5 juin 1997); depuis lors, l'assur� pr�sentait une capacit� enti�re de travail dans l'activit� exerc�e avant l'atteinte � la sant� et dans une activit� adapt�e (sans porte-�-faux lombaire, ni port de charges lourdes).
Par jugement du 22 mai 2014, la Cour des assurances sociales a d�bout� l'assur�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler ce jugement et de renvoyer la cause � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
� l'appui de ses conclusions, le recourant produit un rapport du docteur D.________ du 13 ao�t 2014. Il soutient qu'il ne s'agirait pas d'une pi�ce nouvelle, mais de "l'�nonc� des arguments � caract�re m�dical" qu'il entend soulever dans son �criture de recours; il ne fournirait pas une nouvelle expertise sur sa personne, mais un avis m�dical mettant en �vidence en quoi "la th�se" retenue par les m�decins de la Clinique L.________ serait contraire � des connaissances m�dicales faisant l'objet d'un consensus m�dical.
En d�posant en l'occurrence un rapport �tabli post�rieurement au jugement entrepris, le recourant pr�sente un moyen de preuve nouveau qu'il n'a pas d�pos� ou offert en preuve devant l'autorit� pr�c�dente, alors qu'il a eu l'occasion de s'exprimer sur le rapport d'expertise de la Clinique L.________ (d�terminations du 17 juin 2013). La pi�ce en cause constitue donc une preuve nouvelle au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, de sorte qu'elle n'est pas recevable (cf. ATF 134 II 625 consid. 2.2 p. 629).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� de l'assurance-invalidit�. Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels sur la notion et l'�valuation de l'invalidit�, la notion d'atteinte � la sant� psychique avec, en particulier, les crit�res pos�s par le Tribunal f�d�ral au regard desquels doit �tre examin� le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux, ainsi que sur la valeur probante des rapports m�dicaux et le principe de la libre appr�ciation des preuves. Il suffit d'y renvoyer.
Dans un grief d'ordre formel, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu parce que le Tribunal cantonal n'a pas pris de renseignements compl�mentaires aupr�s des experts de l'H�pital I.________ et, partant, refus� une mesure d'instruction requise. Ce motif n'a cependant pas de port�e propre par rapport � celui tir� d'une appr�ciation arbitraire des faits qu'il invoque �galement. L'assureur ou le juge peut effectivement renoncer � accomplir certains actes d'instruction sans que cela n'entra�ne une violation du droit d'�tre entendu (sur cette notion en corr�lation avec l'administration de preuves, cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429, 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505) s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral: ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'argumentation du recourant sera donc trait�e avec le fond du litige.
5.1.�Examinant les expertises respectives du CEMed, de l'H�pital I.________ et de la Clinique L.________, les premiers juges ont constat� que les docteurs N.________, M.________ et O.________ avaient d�ment expliqu�, pour chacun des niveaux du dos, de la colonne cervicale, de l'�paule gauche, du bassin et des hanches, ainsi que sur les plans neurologiques et psychiatriques, les raisons pour lesquelles ils ne s'en tenaient pas, ou seulement en partie, aux diagnostics pos�s par leurs confr�res et aux effets qu'ils en tiraient sur la capacit� de travail de l'assur�. Se fondant sur des �l�ments objectifs (cliniques et imagerie), ils avaient par ailleurs d�ment motiv� leurs conclusions, en d�taillant et expliquant de mani�re substantielle les diff�rents aspects de la situation m�dicale de l'int�ress�. Consid�rant que l'expertise du 24 janvier 2013 avait pleine valeur probante et �tait convaincante, la juridiction cantonale en a suivi les conclusions pour constater que le recourant pr�sentait une capacit� enti�re de travail dans son activit� de ma�on-coffreur d�s le 1er janvier 1998. � d�faut d'incapacit� de gain, l'int�ress� ne pouvait d�s lors pr�tendre de prestations de l'assurance-invalidit�.
5.2.�Se plaignant d'une violation du droit f�d�ral et d'une "mauvaise" appr�ciation des preuves, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir accord� valeur probante � l'expertise de la Clinique L.________ du 24 janvier 2013 et d'en avoir suivi les conclusions. Il soutient que la juridiction cantonale n'�tait pas en droit de reprendre compl�tement l'instruction m�dicale de son dossier apr�s l'arr�t de renvoi rendu le 15 novembre 2011 par le Tribunal f�d�ral. Il �l�ve �galement un certain nombre de critiques � l'encontre des experts de la Clinique L.________: ils ont manqu� d'expliquer les motifs pour lesquels ils n'ont pas retenu les m�mes diagnostics que leurs confr�res de l'H�pital I.________; leur raisonnement relatif � l'absence de conflit disco-radiculaire est mal fond�, repose sur une confusion entre les l�sions neurologiques et les douleurs d'un autre type et manque de rigueur au regard de l'existence possible d'une lombosciatalgie invalidante sans conflit disco-radiculaire; l'expertise est par ailleurs lacunaire, parce qu'elle ne repose pas sur une imagerie r�sonance magn�tique (IRM) r�cente, ni ne prend s�rieusement en consid�ration les plaintes de l'assur�. Selon le recourant, les m�decins de l'H�pital I.________ devaient �tre interpel�s sur les diagnostics divergents retenus par la seconde expertise judiciaire et sur "les divergences non expliqu�es dans la lecture des imageries IRM du 28 mai 2010".
6.1.�En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
Par ailleurs, lorsque, comme en l'occurrence, l'autorit� de recours de premi�re instance juge l'expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 4P.263/2003 du 1er avril 2004, consid. 2.1; voir �galement ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
6.2.�� l'inverse de ce que pr�tend tout d'abord le recourant, la juridiction cantonale n'a nullement viol� le droit f�d�ral en requ�rant des experts qu'elle a mandat�s � la suite de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 novembre 2011 de se prononcer de mani�re compl�te sur l'ensemble des �ventuels troubles pr�sent�s par l'assur� et leurs effets sur sa capacit� de travail.
Il ressort de l'arr�t f�d�ral de renvoi que le Tribunal f�d�ral a d�ni� une valeur probante suffisante � la premi�re expertise judiciaire confi�e aux m�decins de l'H�pital I.________, au motif qu'elle �tait peu claire, partiellement contradictoire et incompl�te (consid. 3 de l'arr�t du 15 novembre 2011). Aussi, le Tribunal f�d�ral a-t-il retenu qu'une instruction compl�mentaire sous forme d'une surexpertise �tait n�cessaire et renvoy� la cause � cette fin � l'autorit� judiciaire de premi�re instance. En cons�quence, � teneur des consid�rants de l'arr�t f�d�ral (auxquels renvoyait le ch. 1 de son dispositif), la juridiction cantonale devait mettre en oeuvre une surexpertise � titre de mesure d'instruction compl�mentaire et rendre une nouvelle d�cision en prenant en compte les r�sultats de celle-ci. C'est ce qu'a fait le Tribunal cantonal en mandatant les m�decins de la Clinique L.________, qui ont rendu leur rapport le 24 janvier 2013, et en se pronon�ant par le jugement entrepris. Cette mani�re de proc�der n'entra�ne d�s lors aucunement une violation de l'autorit� de force de chose jug�e de l'arr�t de renvoi f�d�ral (sur cette notion, voir arr�t 9C_837/2011 du 29 juin 2012 consid. 5.2 et les r�f�rences).
6.3.�En ce qui concerne ensuite les critiques du recourant � l'encontre de l'expertise judiciaire, elles ne permettent pas de mettre en �vidence des contradictions ou d'autres �l�ments qui mettraient en doute ou infirmeraient les conclusions des docteurs N.________, M.________ et O.________.
6.3.1.�En premier lieu, d�s lors que l'expertise de l'H�pital I.________ a �t� consid�r�e comme d�nu�e de valeur probante, les m�decins de la Clinique L.________ n'avaient pas � justifier les raisons pour lesquelles ils n'ont pas pos� les diagnostics au niveau de la colonne lombaire de mani�re exactement semblable � ceux de leurs confr�res (les premiers ont retenu des discopathies �bauch�es L3-L4 et L5-S1 et une discopathie L4-L5 avec hernie discale m�diane et param�diane gauche, alors que les seconds ont diagnostiqu� une discopathie d�g�n�rative avanc�e L3/L4, L4/L5, L5/S1). On ne saurait donc reprocher aux experts judiciaires, comme le fait en vain le recourant, d'avoir, selon leurs propres termes, relativement peu discut� et int�gr� au d�bat l'expertise du 26 juillet 2010. Celle-ci ne pouvait en effet servir de fondement � la d�cision � rendre par la juridiction cantonale dans le cadre du second renvoi. Aussi, les premiers juges n'ont-ils pas fait preuve d'arbitraire en ne donnant pas suite � la requ�te du recourant visant � interpeller les m�decins de l'H�pital I.________ sur de pr�tendues lacunes de l'expertise de leurs confr�res de la Clinique L.________.
Par ailleurs, quoi qu'en dise le recourant en posant une s�rie d'affirmations ("le diagnostic de discopathies �bauch�es a �t� �tabli sans explication sp�cifique", "les experts de la Clinique L.________ n'ont fait qu'inscrire les diagnostics auxquels ils avaient conclu en bas de chaque image IRM", "aucune discussion n'a �t� ouverte sur la question de savoir pourquoi les experts de la Clinique L.________ n'ont retenu que des �bauches de discopathies"), les docteurs N.________, M.________ et O.________ ont d�ment motiv� les diagnostics au niveau de la colonne lombaire. Ils ont indiqu� que les disques L3-L4 et L5-S1 avaient un aspect de dessiccation discale sans protrusion, ni hernie, ce qui �tait banal pour l'�ge de l'assur�. En L4-L5, ils ont constat� un aspect de hernie discale param�diane gauche, de petite taille, faisant suite � l'�pisode de fissuration discale survenu en 1997 (p. 39 du rapport du 24 janvier 2013). Pr�cisant par ailleurs le r�sultat de l'examen de l'imagerie m�dicale � disposition, ils ont indiqu� que l'IRM du 28 mai 2010 montrait des discopathies sans gravit�, la hernie discale �tant certaine, mais de petite taille et n'entra�nant pas de conflit disco-radiculaire.
6.3.2.�C'est en vain, ensuite, que le recourant reproche aux docteurs N.________, M.________ et O.________ de n'avoir pas effectu� de nouvelles imageries m�dicales au moment de l'examiner, le 15 octobre 2012, en relation avec le diagnostic d'irradiation de type sciatique au membre inf�rieur gauche de topographie S1 (phase de status post). L'expert qui a proc�d� � l'examen neurologique a fait �tat de l'apparition d'un trouble de la sensibilit� sur une modalit� de piq�re et d'effleurement sur l'ensemble du membre inf�rieur gauche (qui n'�tait pas pr�sent lors des examens pr�c�dents). Il a toutefois constat� que ce trouble n'�tait pas "syst�matisable" et en contradiction avec la p�rennisation des r�flexes et le maintien de la sensibilit� p�rin�ale; de surcro�t, le territoire des douleurs et celui des troubles sensitifs all�gu�s n'�taient pas superposables, alors que les voies de la douleur et de la sensibilit� thermoalgique et protopathique �taient v�hicul�es par les m�mes fibres. Il est arriv� � la conclusion que seule une sciatalgie S1 gauche initiale, dont la p�rennisation n'�tait pas objectivable avec des �l�ments cliniques discordants et variables, pouvait �tre retenue. L'expert a fond� ce diagnostic sur son examen clinique, sans juger utile d'effectuer un nouvel examen d'imagerie, auquel il n'aurait pas manqu� de proc�der s'il n'avait pu se prononcer en connaissance de cause. � cet �gard, l'affirmation du recourant selon laquelle une nouvelle IRM s'imposait pour constater si le trouble sensitif pouvait �tre expliqu� anatomiquement rel�ve de sa propre appr�ciation et non de donn�es m�dicales av�r�es. Elle n'est d�s lors pas pertinente au regard des connaissances sp�cialis�es de l'expert mandat� par la juridiction cantonale.
6.3.3.�En faisant valoir que les conclusions de l'expertise se r�sumeraient de mani�re sommaire � ce que "M. A.________ serait un simulateur", le recourant fait une lecture subjective du rapport du 24 janvier 2013, dont il ne peut rien tirer en sa faveur. Il suffit de se r�f�rer � cet �gard aux constatations des experts de la Clinique L.________ relatives au diagnostic (sans incidence sur la capacit� de travail) de majoration des sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques (p. 93 ss de l'expertise).
Par ailleurs, les critiques du recourant selon lesquelles les experts auraient conclu de mani�re h�tive � l'absence d'un conflit disco-radiculaire, alors que celui-ci pouvait exister en l'absence de visibilit� sur une IRM standard, et qu'ils auraient oubli� que des douleurs de type m�canique peuvent exister m�me en l'absence de l�sions neurologiques objectiv�e ne peuvent �tre suivies. Les conclusions des experts sur les discopathies pr�sent�es par le recourant ne reposent pas uniquement sur leur �valuation des IRM au dossier, mais sur l'anamn�se, les plaintes de l'assur�, ses r�ponses � l'auto-questionnaire de la douleur et un examen clinique d�taill�. Les m�decins ont en outre d�ment expliqu� pourquoi les douleurs ressenties par le recourant, initialement en rapport avec les discopathies, ne pouvaient en grande partie plus �tre reli�es � une cause objectivable. On ne saurait, de plus, douter du fait que les experts auraient mentionn� "la pr�sence d'autres l�sions qui peuvent se traduire par des douleurs non moins invalidantes", telle qu'invoqu�e par le recourant, s'ils avaient constat� de tels troubles.
6.3.4.�Dans la mesure o� le recourant soutient encore que la seconde expertise judiciaire manquerait de rigueur sur la pr�sence ou non de troubles d�g�n�ratifs suffisamment invalidants, son argumentation tombe � faux. La discussion des experts sur les discopathies dont il souffre tient en effet compte de l'�volution d�g�n�rative de ce type de trouble. S'adressant � des non-sp�cialistes, les experts ont pris la peine d'expliquer la notion de discopathie en mettant en �vidence le facteur de vieillissement plus ou moins pr�coce de la structure fibreuse du disque (p. 39 s. de l'expertise). Ils ont par ailleurs mis en relation leurs constatations (cliniques et sur imagerie) avec l'�ge de l'assur�, de m�me qu'ils ont d�ment motiv� celles-ci (supra consid. 6.3.1), � l'inverse de ce que pr�tend le recourant. Il n'y a pas lieu de discuter, dans ce contexte, de la pr�tendue "hypoth�se scientifique qui contredit des experts de renomm�e mondiale" sur laquelle reposerait l'avis des m�decins de la Clinique L.________, l'argument du recourant reposant sur un moyen de preuve dont il n'y a pas lieu de tenir compte (supra consid. 2).
6.3.5.�En dernier lieu, le recourant ne peut pas s�rieusement pr�tendre que ses plaintes n'ont pas �t� prises au s�rieux par les experts et que l'�valuation du COPAI a �t� "balay�e sans justification valable".
Sur le premier point, les m�decins de la Clinique L.________ ont fait �tat des plaintes et limitations d�crites par le recourant pour chaque diagnostic envisag� et discut�. Le fait qu'ils ont ensuite retenu que les plaintes ne reposaient sur aucun signe somatique ne signifie pas qu'ils ont ni� l'existence des douleurs ressenties par l'assur�, mais qu'ils n'ont pas trouv� de substrat organique � celles-ci. D�s lors qu'ils ont �galement examin� les douleurs et leur �ventuelle r�percussion sur la capacit� de travail sous l'angle psychique, en �cartant un diagnostic issu du registre des troubles somatoformes � l'issue de l'analyse psychiatrique (p. 93 ss de l'expertise), on ne saurait leur reprocher de n'avoir pas pris en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�.
Sur le second point, la juridiction cantonale a d�ment relev� que dans leur expertise, les docteurs N.________, M.________ et O.________ ont pris en compte l'�valuation du COPAI et expos� les raisons pour lesquelles ils ne reprenaient pas les limitations y figurant. En se bornant � qualifier cette appr�ciation d'"incompr�hensible", sans en d�montrer le caract�re arbitraire, le recourant ne fournit aucun motif de s'en �carter.
6.4.�En conclusion de ce qui pr�c�de, les griefs du recourant sont en tout point mal fond�s. Son recours doit, partant, �tre rejet�.
Le recourant, qui satisfait aux conditions de l'art. 64 al. 1 LTF, est dispens� de l'obligation de payer des frais judiciaires. Quant aux conditions auxquelles l'art. 64 al. 2 LTF subordonne la d�signation d'un avocat d'office, elles sont �galement r�alis�es. L'attention de l'int�ress� est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Ma�tre Jean-Claude Perroud est d�sign� comme avocat d'office du recourant.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge du recourant. Ils seront toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Une indemnit� de 2800 fr. est allou�e � l'avocat du recourant � titre d'honoraires � payer par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 20 octobre 2014