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Timestamp: 2016-10-22 05:29:43+00:00
Document Index: 222711207

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 5', 'art. 99', 'art. 104', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 34', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 48', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 39', 'art. 48', 'art. 85', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 156', 'art. 159']

1A.22/2004 (01.07.2004)
recourants, repr�sent�s par Me Christophe Piguet, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Laurent Trivelli, avocat,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service de l'environnement et de l'�nergie, Les Croisettes, case postale 33,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service de l'am�nagement du territoire, Universit� 3, 1014 Lausanne,
installation d'antennes de t�l�phonie mobile en zone � b�tir,
18 d�cembre 2003.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 262 du registre foncier de la commune de Gollion. D'une surface de 15'223 m�tres carr�s, cette parcelle accueille divers b�timents agricoles, dont un hangar attenant � un rural, flanqu� de quatre silos d'une hauteur d'environ douze m�tres, implant�s en zone de d�gagements et de verdure selon le plan partiel d'affectation du village approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 27 septembre 1995.
Le 3 avril 2003, A.________ AG a d�pos� une demande de permis de construire visant � installer un m�t d'une hauteur de vingt m�tres, supportant six antennes paraboliques et trois antennes directionnelles, ainsi qu'une armoire technique de 3,4 m�tres sur 2,6, devant les silos �difi�s sur la parcelle n� 262. Soumis � l'enqu�te publique du 11 au 30 avril 2003, ce projet a suscit� plus d'une centaine d'oppositions.
Par d�cision du 1er juillet 2003, la Municipalit� de Gollion a refus� de d�livrer le permis de construire sollicit�. Statuant par arr�t du 18 d�cembre 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours interjet� par B.________ et A.________ AG contre cette d�cision qu'il a confirm�e. Il a consid�r� que les constructions projet�es n'�taient pas conformes � l'affectation de la zone de d�gagements et de verdure, telle que d�finie � l'art. 48 du r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et sur le plan partiel d'affectation du village (RPPA), et qu'une d�rogation n'entrait pas en consid�ration.
Contre cet arr�t, B.________ et A.________ AG ont form� un recours de droit administratif et un recours de droit public; � l'appui du recours de droit administratif, ils demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que toutes les oppositions form�es � l'encontre du projet sont lev�es et que le permis de construire est d�livr�; � titre subsidiaire, ils proposent d'annuler cet arr�t et de renvoyer le dossier � l'autorit� cantonale de seconde instance ou � l'autorit� communale de premi�re instance pour nouvel examen et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils pr�tendent que l'impossibilit� de construire des installations de t�l�phonie mobile sur le territoire communal � laquelle aboutit l'arr�t attaqu� serait contraire au droit f�d�ral. Dans le cadre du recours de droit public, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� qui violerait, selon eux, les art. 8, 9, 27, 49 al. 1, 92, 94 al. 1 et 4, 95 al. 2 Cst. A titre de mesures d'instruction, ils sollicitent une inspection locale ainsi que la production des dossiers relatifs aux permis de construire des installations de t�l�phonie mobile d�livr�s � C.________ SA et � D.________ SA.
Le Tribunal administratif et la Commune de Gollion concluent au rejet des recours. Le Service de l'am�nagement du territoire du canton de Vaud s'en remet � justice. Le Service de l'environnement et de l'�nergie du canton de Vaud et l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial ont renonc� � d�poser des observations.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 185 consid. 1 p. 188; 129 II 225 consid. 1 p. 227 et la jurisprudence cit�e). Les recourants ont form�, dans une m�me �criture, un recours de droit public et un recours de droit administratif. Cette mani�re de proc�der est admise par la jurisprudence; toutefois, en vertu de la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public �nonc�e � l'art. 84 al. 2 OJ, il convient de v�rifier en premier lieu la recevabilit� du recours de droit administratif (ATF 128 II 13 consid. 1a p. 16; 126 I 97 consid. 1c p. 101).
1.1 Selon les art. 97 al. 1 et 98 let. g OJ, mis en relation avec l'art. 5 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les d�cisions des autorit�s cantonales de derni�re instance et qui sont fond�es sur le droit f�d�ral - ou qui auraient d� l'�tre - pour autant qu'aucune des exceptions pr�vues aux art. 99 � 102 OJ ou dans la l�gislation sp�ciale ne soit r�alis�e. Le recours de droit administratif est aussi recevable contre les d�cisions cantonales fond�es � la fois sur le droit f�d�ral et sur le droit cantonal dans la mesure o� la violation de dispositions du droit f�d�ral directement applicables est en jeu (cf. art. 104 let. a OJ; ATF 127 II 1 consid. 2b/aa p. 3/4; 126 I 50 consid. 1 p. 52; 126 II 171 consid. 1a p. 173, 300 consid. 1a p. 301/302; 125 II 10 consid. 2a p. 13 et les arr�ts cit�s). En revanche, c'est la voie du recours de droit public qui est ouverte contre des d�cisions fond�es uniquement sur le droit cantonal et ne pr�sentant aucun rapport de connexit� avec l'application du droit f�d�ral (ATF 126 V 30 consid. 2 p. 32; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361). Pour que le recours de droit administratif soit recevable il ne suffit donc pas que, lors de l'application du droit cantonal autonome, une r�gle de droit f�d�ral doive �tre observ�e ou doive �galement �tre appliqu�e. Encore faut-il que le droit public f�d�ral repr�sente la base ou l'une des bases sur lesquelles repose la d�cision prise dans le cas particulier dans le domaine en cause (ATF 126 V 30 consid. 2 p. 32; 124 II 409 consid. 1d/dd p. 414 et la jurisprudence cit�e).
A teneur de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), le recours de droit administratif est recevable contre les d�cisions prises par l'autorit� cantonale de derni�re instance sur la reconnaissance de la conformit� � l'affectation de la zone de constructions et d'installations sises hors de la zone � b�tir et sur des demandes de d�rogation en vertu des art. 24 � 24d LAT. Les autres d�cisions prises en derni�re instance cantonale, fond�es sur la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, sont d�finitives sous r�serve du recours de droit public.
1.2 En l'occurrence, nul ne conteste que la zone de d�gagements et de verdure dans laquelle le m�t d'antennes et l'armoire technique prendraient place appartient � la zone � b�tir, de sorte que l'art. 24 LAT n'entre pas en consid�ration (ATF 116 Ib 377 consid. 2a p. 378). Par ailleurs, l'arr�t attaqu� ne met pas en cause la compatibilit� des installations avec l'ordonnance du 23 d�cembre 1999 sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI; RS 814.710), mais il nie leur conformit� � la zone dans laquelle elles prendraient place, telle qu'elle est d�finie par le r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et sur le plan partiel d'affectation du village, et la possibilit� d'octroyer une d�rogation sur la base de la l�gislation cantonale. L'arr�t attaqu� se fonde ainsi exclusivement sur le droit public communal et cantonal, dont la violation doit �tre invoqu�e par le biais du recours de droit public (cf. Urs Walker, Baubewilligung f�r Mobilfunkantennen: bundesrechtliche Grundlagen und ausgew�hlte Fragen, DC 2000, ch. 1.4.1, p. 7; Christian Bovet, Construction et t�l�communications, in: Journ�e du droit de la construction 2001, p. 127/128). Les recourants pr�tendent certes que l'impossibilit� d'�riger des antennes de t�l�phonie mobile sur le territoire communal � laquelle conduirait l'arr�t attaqu� n'est pas conforme au droit f�d�ral et, en particulier, � la loi f�d�rale sur les t�l�communications (LTC; RS 784.10), qui vise � garantir aux particuliers et aux milieux �conomiques des services de t�l�communication vari�s, avantageux, de qualit� et concurrentiels, et aux principes g�n�raux de l'am�nagement du territoire d�finis � l'art. 1er LAT. Un tel grief ne peut �tre invoqu� � l'appui d'un recours de droit administratif que si cette voie de droit est ouverte sur le fond en vertu des art. 34 al. 1 LAT et 97 al. 1 OJ, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence (ATF 125 II 10 consid. 2b p. 14 et les arr�ts cit�s; cf. ATF 115 Ib 383 consid. 1a in fine p. 386). Il en va de m�me des griefs relatifs � une pr�tendue violation des droits constitutionnels, tels que la libert� �conomique ou le droit � l'�galit� de traitement (ATF 125 II 1 consid. 2a p. 5; 123 II 8 consid. 2 p. 11; 122 II 373 consid. 1b p. 375; 122 IV 8 consid. 1b p. 11 et les arr�ts cit�s). Seule la voie du recours de droit public est donc ouverte.
1.3 En leur qualit� respective de requ�rante d'une autorisation de construire refus�e en derni�re instance cantonale et de propri�taire de la parcelle sur laquelle les installations litigieuses devraient �tre �rig�es, A.________ AG et B.________ ont qualit� pour agir en vertu de l'art. 88 OJ. Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit public sont pour le surplus remplies de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
Les recourants ont sollicit� � titre de mesures d'instruction la mise en oeuvre d'une inspection locale et la production des dossiers relatifs aux permis de construire des antennes de t�l�phonie mobile d�livr�s � C.________ SA et � D.________ SA.
Les plans, les photo-montages et les autres documents vers�s au dossier cantonal permettent de se faire une id�e suffisamment pr�cise de la dimension et de l'impact des constructions litigieuses. En outre, la question principale � r�soudre est celle de savoir si l'affectation de la zone dans laquelle elles prendraient place exclut l'implantation d'�quipements de t�l�phonie mobile. Il s'agit d'une question purement juridique dont la solution ne requiert pas une inspection locale. Pour les raisons �voqu�es au consid�rant 5.2 ci-dessous, une telle mesure ne s'impose pas plus afin de trancher le grief tir� d'une pr�tendue in�galit� de traitement. Il en va de m�me de la demande tendant � la production des autorisations de construire accord�es � d'autres op�rateurs de t�l�phonie mobile. Au surplus, la Commune de Gollion a d�pos� spontan�ment � l'appui de sa r�ponse au recours une copie du permis de construire d�livr� le 21 juillet 1999 � D.________ SA pour l'installation d'une antenne dans le clocher de l'�glise, ainsi qu'un extrait de la feuille d'enqu�te et du plan de situation, de sorte que la demande est sans objet sur ce point.
Les recourants pr�tendent que l'affectation de la zone, telle qu'elle est d�finie � l'art. 48 RPPA, ne s'opposerait pas � l'implantation d'un m�t d'antennes de t�l�phonie mobile et d'une armoire technique. Ils d�noncent sur ce point une interpr�tation du droit communal arbitraire et contraire au droit f�d�ral.
3.1 Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arr�ts cit�s). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s). En outre, l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient aux recourants de d�montrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 124 I 247 consid. 5 p. 250).
3.2 Selon l'art. 48 RPPA, la zone de d�gagements et de verdure est destin�e au maintien d'une importante aire de d�gagement des constructions, vergers, jardins, espaces de jeux, etc. (al. 1). De nouvelles constructions rurales (b�timents d'exploitation ou logements pour l'exploitant) sont admises si les besoins d'une exploitation existante � proximit� les justifient (al. 2). De petites constructions annexes telles que b�chers, cabanes de jardin, kiosques d'agr�ment, etc. � l'exclusion de surfaces de stationnement et de couverts � voitures sont autoris�es (al. 3).
Le texte de cette disposition est clair. Seules sont admises dans la zone de d�gagements et de verdure de nouvelles constructions rurales, dont les installations litigieuses ne font manifestement pas partie, ainsi que de petites constructions annexes; la liste de celles-ci n'est certes pas exhaustive, comme le soulignent les recourants, mais tant la Commune de Gollion que le Tribunal administratif pouvaient admettre de mani�re soutenable qu'un m�t de vingt m�tres de hauteur, muni de six antennes paraboliques et de trois antennes directionnelles, n'�tait pas comparable, par son ampleur et son impact dans le site, aux constructions cit�es comme exemples � l'art. 48 al. 3 RPPA et n'entrait pas dans la cat�gorie des petites constructions autoris�es en annexe � une construction rurale. A titre de comparaison, on observera que les petites constructions admises en tant que d�pendances de peu d'importance, au sens de l'art. 39 du r�glement d'application de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions, ne peuvent pas d�passer trois m�tres de hauteur. Pour le surplus, l'interpr�tation ainsi faite de la notion de petites constructions annexes autoris�es en zone de d�gagements et de verdure, selon l'art. 48 al. 3 RPPA, ne revient pas � exclure les �quipements de t�l�phonie mobile sur le territoire communal et ne conduit pas � un r�sultat contraire au droit f�d�ral; la Commune de Gollion ayant autoris� l'implantation d'installations du m�me type sur son territoire, force est d'admettre qu'une telle possibilit� existe, contrairement � ce que les recourants soutiennent, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si les permis de construire ont �t� d�livr�s parce que ces installations ont �t� jug�es conformes � la zone dans laquelle elles �taient �difi�es ou moyennant l'octroi d'une d�rogation.
Les recourants s'en prennent �galement au refus de leur accorder une d�rogation qu'ils tiennent pour contraire � l'art. 85 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC) et au droit f�d�ral, en tant qu'il omettrait de prendre en consid�ration les int�r�ts de la population et des milieux �conomiques � pouvoir b�n�ficier de services de t�l�communication performants et concurrentiels.
4.1 Les dispositions exceptionnelles ou d�rogatoires, telles que l'art. 85 LATC, ne doivent pas n�cessairement �tre interpr�t�es de mani�re restrictive, mais selon les m�thodes d'interpr�tation ordinaires. Une d�rogation importante peut ainsi se r�v�ler indispensable pour �viter les effets rigoureux de la r�glementation ordinaire (ATF 120 II 112 consid. 3d/aa p. 114; 118 Ia 175 consid. 2d p. 178/179; 108 Ia 74 consid. 4a p. 79 et les r�f�rences cit�es). En tous les cas, la d�rogation doit servir la loi ou, � tout le moins, les objectifs recherch�s par celle-ci: l'autorisation exceptionnelle doit permettre d'adopter une solution refl�tant l'intention pr�sum�e du l�gislateur s'il avait �t� confront� au cas particulier. L'octroi d'une d�rogation suppose une situation exceptionnelle et ne saurait devenir la r�gle, � d�faut de quoi l'autorit� comp�tente pour d�livrer des permis de construire se substituerait au l�gislateur cantonal ou communal par le biais de sa pratique d�rogatoire (ATF 112 Ib 51 consid. 5 p. 53). Il implique une pes�e entre les int�r�ts public et priv�s de tiers au respect des dispositions dont il s'agirait de s'�carter et les int�r�ts du propri�taire priv� requ�rant l'octroi d'une d�rogation, �tant pr�cis� que des raisons purement �conomiques ou l'intention d'atteindre la meilleure solution architecturale, ou une utilisation optimale du terrain, ne suffisent pas � elles seules � conduire � l'octroi d'une d�rogation (arr�t 1P.181/1997 du 23 juin 1997, consid. 4a traduit et publi� in Pra 1998 n� 35 p. 248 et les r�f�rences cit�es).
4.2 En l'occurrence, l'implantation des �quipements de t�l�phonie mobile � l'endroit litigieux r�pond � une pure question de convenance des recourants; ceux-ci n'invoquent � cet �gard aucune situation exceptionnelle qui n�cessiterait de d�roger aux prescriptions relatives � la conformit� de la zone; ils ne pr�tendent en particulier pas que le m�t d'antennes devrait, pour des raisons techniques, imp�rativement �tre implant� � cet emplacement pr�cis plut�t que sur une autre zone constructible du territoire communal ouverte � ce type de construction, mais ils se bornent � affirmer, sans toutefois le d�montrer, qu'il ne pourrait prendre place dans aucune des zones � b�tir de la Commune de Gollion. Or, il est �tabli que celle-ci a autoris� � deux reprises l'implantation d'antennes de t�l�phonie mobile sur son territoire, dont l'une dans le clocher de l'�glise, en zone de constructions principales. On rel�vera en outre qu'elle a propos� sans succ�s � A.________ AG d'autres emplacements pour accueillir les installations litigieuses, montrant ainsi qu'elle n'�tait pas oppos�e en principe � leur �tablissement. Pour le reste, l'int�r�t public � assurer un service suffisant en mati�re de t�l�communications dans toutes les r�gions du pays, tel qu'il d�coule des art. 1er al. 1 et 2 LTC et 92 al. 2 Cst., n'impose pas l'octroi d'une d�rogation dans le cas particulier, d�s lors qu'il existe en principe d'autres possibilit�s d'implanter sur le territoire communal des installations du m�me genre propres � r�pondre � cet objectif. Dans ces conditions, la Municipalit� de Gollion n'a pas fait preuve d'arbitraire ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en refusant d'accorder une d�rogation aux recourants.
4.3 On rel�vera enfin que l'int�r�t public � une couverture optimale du territoire ne saurait justifier une entorse aux r�gles de droit public communal relatives � la conformit� de la zone, auxquelles les op�rateurs de services de t�l�communication doivent aussi se soumettre (cf. ATF 92 I 210 consid. 5 � 7 p. 210-212; J�rg Spahn, La force obligatoire du droit cantonal et communal en mati�re de police des constructions ansi que des prescriptions f�d�rales en mati�re d'am�nagement du territoire � l'�gard de la Conf�d�ration, Berne 1977, p. 11 ss, sp�c. p. 43; Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001, ch. 499, p. 223). Une pes�e globale des int�r�ts, comme le pr�voit l'art. 24 LAT, n'entre en effet pas en ligne de compte lorsque, comme en l'esp�ce, l'installation litigieuse prend place en zone � b�tir (arr�t 1A.140/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.1; arr�t 1A.264/2000 du 24 septembre 2002 consid. 9.4 paru au DEP 2002 p. 778); les fournisseurs de services de t�l�communication ne peuvent ainsi pr�tendre r�aliser des �quipements de t�l�phonie mobile sur n'importe quelle partie du territoire d'une commune sous pr�texte qu'ils seraient propres � r�pondre aux objectifs poursuivis par la loi f�d�rale sur les t�l�communications ou la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire. Enfin, dans la mesure o� il existe des possibilit�s concr�tes de r�aliser les installations litigieuses sur le territoire communal, on ne voit pas en quoi l'arr�t attaqu� porterait atteinte � la libert� �conomique d'A.________ AG.
Les recourants se plaignent enfin d'une in�galit� de traitement par rapport � leurs concurrentes directes C.________ SA et D.________ SA, qui ont obtenu l'autorisation d'implanter une antenne de t�l�phonie mobile sur la commune de Gollion.
5.1 Il y a in�galit� de traitement prohib�e par l'art. 8 al. 1 Cst. lorsque, sans motifs s�rieux, deux d�cisions soumettent deux situations de fait semblables � des r�gles juridiques diff�rentes; les situations compar�es ne doivent pas n�cessairement �tre identiques en tous points, mais leur similitude doit �tre �tablie en ce qui concerne les �l�ments de fait pertinents pour la d�cision � prendre (ATF 130 I 65 consid. 3.6 p. 70 et les arr�ts cit�s). Selon la jurisprudence toutefois, le principe de la l�galit� de l'activit� administrative prime celui de l'�galit� de traitement. En cons�quence, le justiciable ne peut g�n�ralement pas se pr�tendre victime d'une in�galit� devant la loi, lorsque celle-ci est correctement appliqu�e � son cas, alors qu'elle aurait �t� faussement, voire pas appliqu�e du tout, dans d'autres cas (ATF 126 V 390 consid. 6a p. 392; 124 IV 44 consid. 2c p. 47). Cela pr�suppose cependant, de la part de l'autorit� dont la d�cision est attaqu�e, la volont� d'appliquer correctement � l'avenir les dispositions l�gales en question. Le citoyen ne peut ainsi pr�tendre � l'�galit� dans l'ill�galit� que s'il y a lieu de pr�voir que l'administration pers�v�rera dans l'inobservation de la loi (ATF 127 I 1 consid. 3a p. 2/3) et qu'aucun int�r�t public ou priv� pr�pond�rant ne s'y oppose (ATF 123 II 248 consid. 3c p. 254).
5.2 Les recourants ne donnent aucune indication pr�cise quant aux cas qu'ils citent. Ils ne pr�tendent en particulier pas que les installations de t�l�phonie mobile dont la Commune de Gollion aurait autoris� l'implantation sur son territoire se trouveraient dans la m�me zone du plan partiel d'affectation du village et que l'art. 48 al. 3 RPPA leur serait applicable. En l'absence de ces pr�cisions que les recourants auraient d� fournir, il est impossible de v�rifier le bien-fond� de leurs affirmations. Quoi qu'il en soit, il ressort des pi�ces produites par la Commune de Gollion � l'appui de ses observations que celle-ci a accord� � D.________ SA l'autorisation d'installer une antenne dans le clocher de l'�glise, class�e en zone des constructions principales selon le plan partiel d'affectation du village. Quant � l'antenne de C.________ SA, elle est �rig�e en dehors du p�rim�tre du plan partiel d'affectation du village, de sorte que l'art. 48 RPPA ne lui �tait pas applicable. La situation des recourants n'est donc pas comparable, en fait et en droit, � celle de ses concurrentes, de sorte que la diff�rence de traitement � laquelle ils ont �t� soumis peut objectivement se justifier. Au demeurant, les recourants ne sauraient de toute mani�re pr�tendre, sur le vu de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, � un traitement �gal dans l'ill�galit�.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 OJ). Ces derniers verseront une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui ne dispose pas de l'infrastructure n�cessaire pour proc�der sans l'assistance d'un mandataire ext�rieur (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la Commune de Gollion � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Service de l'environnement et de l'�nergie et au Service de l'am�nagement du territoire du D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.