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Timestamp: 2016-10-25 13:54:53+00:00
Document Index: 7785523

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 404', 'art. 3', 'art. 28', 'art. 31', 'art. 9', 'art. 28', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 107', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 130', 'art. 128', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 130', 'art. 130', 'art. 130', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 31', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 3', 'art. 16', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68']

5A_585/2010 (15.06.2011)
tous trois repr�sent�s par Me Fran�ois Bellanger,
protection de la personnalit� etc.,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 juin 2010.
La soci�t� anonyme C.________ (ci-apr�s: C.________ SA; la soci�t� intim�e) est active dans l'horlogerie. Elle a �t� inscrite au registre du commerce de Gen�ve le 7 avril 2006. Elle est g�r�e par deux administrateurs, B.________, domicili� dans le canton de Vaud, �galement pr�sident de la soci�t�, et A.________, domicili� en Espagne.
Les actions de la soci�t�, initialement en main de son fondateur, A.________, ont �t� transf�r�es rapidement, � raison de 90 %, � D.________ GmbH (ci-apr�s: D.________), une soci�t� autrichienne elle-m�me d�tenue par la fondation liechtensteinoise E.________.
En avril 2006, X.________, citoyen russe domicili� � Moscou, a fait la connaissance de A.________ � l'occasion du salon horloger de B�le.
En 2007, les pr�nomm�s se sont li�s d'amiti� et sont convenus de devenir partenaires en affaires: X.________ devait recevoir des actions de D.________ contre un investissement important et sur la base d'un contrat dont les modalit�s devaient �tre fix�es par �crit.
Dans le courant de la m�me ann�e et jusqu'au d�but 2008, anticipant son �ventuelle entr�e dans le capital de D.________, X.________ a fait verser � E.________ environ 3'000'000 fr. par sa fondation liechtensteinoise F.________, laquelle �tait destin�e � d�tenir les titres de sa participation dans D.________. Ce montant devait permettre � C.________ SA de financer son activit�. Pendant cette p�riode, cette derni�re a �mis des cartes de visite au nom de X.________, qui disposait �galement d'un e-mail et d'un num�ro de t�l�phone mobile professionnels dont les abonnements �taient financ�s par la soci�t�.
En d�cembre 2007, E.________ et F.________ sont convenues que les versements effectu�s seraient transform�s en un pr�t en faveur de E.________, remboursable au 28 d�cembre 2008, si aucune convention �crite n'aboutissant � la prise de participation de X.________, respectivement de F.________, ne devait �tre conclue au 28 d�cembre 2007. Cette derni�re hypoth�se s'est r�alis�e, aucun accord �crit portant sur l'actionnariat n'ayant �t� sign�.
A la fin mars 2008, X.________ a �t� compl�tement �cart� de C.________ SA. Son adresse de courrier �lectronique a �t� d�connect�e et son abonnement de t�l�phone mobile a �t� r�sili�. Il n'a plus re�u de cartes de visite commerciales et n'a pas obtenu de carte d'exposant pour le salon horloger de B�le d'avril 2008.
En r�action, il a, durant cette foire, r�dig� et distribu� � un certain nombre de personnes une lettre ouverte dans laquelle il affirmait �tre victime d'un groupe criminel international organis�, dirig� par B.________ et avoir fait l'objet de menaces de la part de A.________. Il indiquait que C.________ SA �tait une soci�t� fictive qui ne d�voilait que 10 % de son chiffre d'affaires et que les comptes de la compagnie seraient bient�t saisis.
Le 27 juin 2008, X.________ a d�pos� une premi�re plainte p�nale contre B.________ pour d�t�rioration de donn�es en raison de la d�connexion de son adresse de courrier �lectronique.
Le 28 d�cembre 2008, le remboursement des fonds n'a pas eu lieu.
X.________ a d�pos�, le 31 d�cembre suivant, une nouvelle plainte p�nale contre B.________ � et ses complices � pour escroquerie, abus de confiance et gestion d�loyale.
Par message � SMS � du 24 janvier 2009 � A.________, il a r�clam� le remboursement de ses fonds, promettant d'informer les m�dias des agissements � criminels � des int�ress�s lors du prochain salon horloger de B�le en 2009, si la dette ne devait pas �tre acquitt�e.
En f�vrier 2009, X.________ a r�dig� une nouvelle lettre ouverte relatant sa version de son investissement dans C.________ SA, accusant A.________ et B.________ de lui avoir � vol� � plusieurs millions et les traitant de � groupe criminel � et � d'escrocs � qui m�riteraient d'�tre emprisonn�s. Il a �galement fait �tat de l'existence de � comptes bancaires cach�s � et � d'�vasion fiscale � de A.________ et de B.________ et promis de faire conna�tre tous ces faits de mani�re aussi large que possible.
Le contenu de cette lettre ouverte a �t� repris et comment� sur un site internet li� � l'horlogerie. Il y figurait avant l'ouverture, le 26 mars 2009, du salon horloger de B�le.
Le 24 mars 2009, C.________ SA, A.________ et B.________ ont requis des mesures pr�provisionnelles et provisionnelles tendant � ce qu'il soit fait interdiction � X.________, jusqu'� droit jug� d�finitif ou accord entre les parties, sous la menace des sanctions de l'art. 292 CP, de diffuser ou faire diffuser la lettre ouverte et/ou les all�gations y contenues, notamment, mais pas seulement, lors du salon horloger de B�le 2009, de tenir, en pr�sence de tiers, des propos attentatoires � leur honneur, de publier ou annoncer sous une forme quelconque, par affirmation ou allusion, qu'il est victime d'un groupe criminel organis� dirig� par B.________, qu'il est ou a �t� victime de menaces de leur part, que C.________ SA est une fausse soci�t� qui ne d�voile que 10 % de son chiffre d'affaires, que A.________ et B.________ lui ont vol� plusieurs millions, qu'ils sont des escrocs et/ou un groupe criminel et qu'ils m�ritent d'�tre emprisonn�s, qu'ils et/ou C.________ SA ont des comptes bancaires cach�s et qu'ils et/ou ladite soci�t� pratiquent l'�vasion fiscale.
Le 26 mars 2009, la Cour de justice a accord� les mesures pr�provisionnelles sollicit�es durant la foire d'horlogerie de B�le, soit du 26 mars au 2 avril 2009, exclusivement.
Par ordonnance provisionnelle du 19 juin 2009, elle a donn� acte � X.________ de son engagement - pris en s�ance de comparution personnelle - de ne pas diffuser sa lettre ouverte de f�vrier 2009 et de ne pas employer, jusqu'� droit connu sur le fond, sauf dans le cadre de proc�dures judiciaires, les expressions � escrocs � et � voleurs � � propos de A.________ et B.________ et � groupe criminel international � et � fraude fiscale � � propos de C.________ SA et l'y a condamn� en tant que de besoin. Elle l'a en outre astreint � ne pas diffuser sous une forme quelconque, sauf dans le cadre de proc�dures judiciaires et jusqu'� droit connu sur le fond ou accord entre les parties, des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus. Ces condamnations ont �t� assorties de la menace de la peine de l'art. 292 CP.
Le 23 juillet 2009, C.________ SA, A.________ et B.________ ont d�pos� une action en interdiction et en constatation de trouble � l'encontre de X.________, tendant � la validation de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 19 juin 2009.
Statuant le 18 juin 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a constat� l'illic�it� de l'utilisation par X.________ des expressions � escrocs � et � voleurs � � propos de A.________ et B.________ et � groupe criminel international � et � fraude fiscale � � propos de C.________ SA, en particulier dans la lettre ouverte du mois de f�vrier 2009. Partant, elle a valid� les mesures provisionnelles du 19 juin 2009. Elle a en outre condamn� le pr�nomm� � ne pas utiliser et/ou diffuser, sous une forme quelconque et en quelque langue que ce soit, les m�mes termes ou des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus, � propos de A.________, B.________ et C.________ SA. Elle a assorti la condamnation de la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, statu� sur les d�pens et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par �criture du 27 ao�t 2010, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande subsidiairement sa r�forme dans le sens d'un rejet de l'action en validation des mesures provisionnelles.
L'arr�t ayant �t� rendu et communiqu� aux parties avant le 1er janvier 2011, le Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272) n'est pas applicable (art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC; arr�t 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2 destin� � la publication).
Les intim�s sont, d'une part, une soci�t� anonyme et, d'autre part, ses administrateurs (dont l'un est aussi actionnaire de la soci�t�). Ils ont exerc� une action tendant � faire constater et cesser des comportements du recourant qu'ils qualifient d'illicites au sens de l'art. 3 LCD, respectivement de l'art. 28 CC. Se fondant sur les art. 31 al. 1 let. b ch. 2 et 32 de la loi cantonale sur l'organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ/GE), dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, la Cour de justice s'est saisie - en unique instance cantonale - tant de l'action de la soci�t� en mati�re de concurrence d�loyale selon l'art. 9 LCD, dont elle a jug� qu'elle englobait aussi la protection de la personnalit� de la soci�t� elle-m�me, que de celle de ses administrateurs en protection de leur propre personnalit� selon les art. 28 ss CC.
2.1 L'action en protection de la personnalit� est une contestation civile portant sur un droit de nature non p�cuniaire, qui peut faire l'objet d'un recours en mati�re civile en vertu de l'art. 72 al. 1 LTF (arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1 non publi� aux ATF 136 III 410; 5A_605/2007 du 4 d�cembre 2008 consid. 1.1; 5A_78/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 1; cf., sous l'empire de l'art. 44 OJ, ATF 110 II 411 consid. 1 et 127 III 481 consid. 1a).
Les contestations en mati�re de concurrence d�loyale sont de nature p�cuniaire, m�me si la partie demanderesse n'a pas pris de conclusions en paiement de dommages-int�r�ts (arr�t 4C. 295/2005 du 15 d�cembre 2005 consid. 1.1 et les r�f�rences).
Lorsqu'il y a, comme en l'esp�ce, cumul objectif entre une action de nature non p�cuniaire et une autre de nature p�cuniaire dont les pr�tentions sont �troitement connexes, il faut admettre la recevabilit� du recours par attraction de la seconde par la premi�re (cf. JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, ch. 1.4, p. 203/204, ad art. 44 OJ).
En l'occurrence, le recours en mati�re civile est ainsi recevable sans �gard � la valeur litigieuse. Dans ces conditions, point n'est besoin d'examiner si les deux questions juridiques que le recourant qualifie "de principe" rev�tent effectivement un tel caract�re.
Le recours a par ailleurs �t� exerc� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui s'est oppos�e sans succ�s � l'admission des actions en cessation de trouble dirig�es contre elle et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) en instance cantonale unique.
2.2 Le recourant conclut principalement - � par pragmatisme � - � l'annulation du recours et - � � titre alternatif � - � sa r�forme dans le sens d'un rejet des conclusions des intim�s. Pour justifier son chef de conclusions principal en annulation, il soutient confus�ment que la cour cantonale, sur la base d'une mauvaise compr�hension du droit de la concurrence d�loyale, s'est content�e de juger abstraitement les propos qu'il a tenus ind�pendamment des actes commis par les d�fendeurs. A son avis, il importerait que ceux-l� soient constat�s dans la mesure o� ils sont n�cessaires pour juger de la l�gitimit� de ses all�gations.
Le Tribunal f�d�ral �tant lui-m�me en mesure de statuer au fond (art. 107 al. 2 LTF; arr�t 5A_239/2010 du 23 juillet 2010 consid. 1 et les arr�ts cit�s), les conclusions principales tendant � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause sont irrecevables.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� retenus d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129/130 et 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� cantonale doit exposer de fa�on circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi on ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui figure dans la d�cision attaqu�e (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 III 462 consid. 2.4 p. 466/467; 133 IV 150 consid. 1.3 p. 152). Les faits nouveaux et les preuves nouvelles sont exclus, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Autant que, dans son � pr�ambule � ou dans le reste de son �criture, le recourant s'�carte des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, les compl�te ou les modifie, sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, ses all�gations ne seront pas prises en consid�ration.
Le recourant s'en prend aux consid�rations de la Cour de justice refusant l'administration des mesures d'instruction qu'il avait requises dans son courrier du 15 avril 2010.
5.1 L'autorit� cantonale a jug� que les faits pertinents �tant suffisamment �tablis pour statuer, il n'�tait pas utile � d'interroger � � nouveau les parties, qui avaient au demeurant d�j� �t� entendues � deux reprises dans la proc�dure de mesures provisionnelles. S'agissant d'un probl�me de droit, l'audition de t�moins n'�tait pas davantage n�cessaire, d'autant qu'il n'appartenait pas � la juridiction civile d'ex�cuter ou de r�p�ter des actes qui relevaient de la proc�dure p�nale.
5.2 Le recourant reproche d'abord � la Chambre civile de ne pas l'avoir invit� � plaider sur les mesures d'instruction demand�es alors m�me qu'il s'en �tait r�serv� le droit pour le cas o� les parties ne seraient pas interrog�es. Ce refus de l'entendre serait arbitraire (art. 9 Cst.) et violerait les r�gles sur le proc�s �quitable (art. 29 Cst. et 6 CEDH).
Une telle critique n'est gu�re soutenable. Le recourant - qui para�t m�conna�tre la proc�dure genevoise - est malvenu de se plaindre de ne pas avoir pu plaider sur les mesures d'instruction demand�es, alors qu'il a lui-m�me indiqu� au tribunal qu'il renon�ait � toute plaidoirie et qu'il ne s'est ni pr�sent� ni fait repr�senter � l'audience de plaidoiries du 16 avril 2010. Il ne d�montre pas non plus en vertu de quelle disposition du droit cantonal de proc�dure il tire l'obligation pour l'autorit� cantonale d'inviter les parties � plaider sur les autres mesures d'instruction lorsqu'il est renonc� � l'interrogatoire des parties.
5.3 Le recourant pr�tend ensuite que le refus de la Chambre civile serait arbitraire, dans la mesure o� les moyens probatoires requis devaient permettre de � constater de fa�on [...] nette que les intim�s n'avaient jamais pu avoir l'intention de rembourser la somme de 3 millions quand ils ont fait cette promesse �.
Certes, le refus d'instruire viole le droit d'�tre entendu des parties si l'appr�ciation anticip�e du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s. et les arr�ts cit�s; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 137). En l'occurrence, le recourant n'all�gue pas, du moins pas de mani�re suffisamment motiv�e, que l'appr�ciation anticip�e � laquelle l'autorit� pr�c�dente s'est livr�e serait insoutenable, de sorte que le grief ne satisfait, � cet �gard, gu�re aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Loin de critiquer les consid�rations de l'autorit� cantonale (supra, consid. 5.1), le recourant se contente en effet d'opposer appellatoirement sa propre opinion.
Le recourant s'en prend aux consid�rations de la Cour de justice �cartant de la proc�dure son m�moire-r�ponse dat� du 12 mars 2010. Il soul�ve deux griefs � cet �gard, l'un tir� de l'art. 130 LPC/GE, l'autre de l'art. 128 LPC/GE.
6.1 Sous r�serve d'exceptions qui ne sont pas r�alis�es dans le cas pr�sent (art. 95 let. c � e LTF), le recours en mati�re civile ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal. En revanche, le recourant peut faire valoir que l'application du droit cantonal est constitutive d'une violation de l'art. 9 Cst., la notion de �droit f�d�ral� au sens de l'art. 95 let. a LTF incluant les droits constitutionnels du citoyen (ATF 135 V 94 consid. 1 p. 95; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation du droit cantonal que si un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; sur les exigences de motivation: ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88).
6.2 En l'esp�ce, la Chambre civile n'a pas pris en consid�ration l'�criture litigieuse pour le motif que, si elle avait �t� exp�di�e au greffe dans le d�lai imparti au 12 mars 2010, elle n'avait pas �t� signifi�e aux demandeurs dans ce d�lai, mais deux jours plus tard, par courrier �lectronique. Or, sont seules recevables les �critures et les pi�ces qui ont �t� r�guli�rement signifi�es dans les temps impartis, c'est-�-dire, conform�ment � l'art. 128 al. 1 LPC/GE, ont �t� adress�es - dans les temps - aux autres parties, puis remises en copie au greffe munies de l'accus� de r�ception de ces derni�res.
6.3 Le recourant pr�tend d'abord qu'en vertu de l'art. 130 LPC/GE, l'autorit� cantonale aurait d� ouvrir une � proc�dure incidente � afin qu'il puisse � se prononcer de mani�re compl�te � sur � l'incident � pris de la signification irr�guli�re de son m�moire-r�ponse. Il aurait ainsi pu exposer les raisons (�chec de l'envoi du courrier �lectronique du 12 mars 2010) pour lesquelles celle-l� est intervenue hors d�lai.
Autant qu'elle r�pond aux exigences de motivation (supra, consid. 6.1), cette argumentation est d�pourvue de toute pertinence. L'application de l'art. 130 LPC/GE suppose un � incident relatif � l'instruction pr�alable survenant en dehors d'une audience �. Cette notion englobe toute difficult� qui survient � propos de l'instruction de la cause et embarrasse l'organisation et la progression de l'instance (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/ SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, no 1 ad art. 130 LPC et no 4 ad 97 LPC).
Tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Le non-respect d'un d�lai imparti pour effectuer un acte de proc�dure (en l'occurrence la communication de la r�ponse � la partie adverse dans la forme de l'art. 128 LPC/GE) ne constitue pas un incident au sens pr�cit�. La proc�dure ouverte � cet �gard est, � certaines conditions, celle de la restitution de d�lai (cf. � ce sujet: FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 1�re �d., 2002, nos 2176 s.; depuis l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008: op. cit., 2�me �d., 2010, nos 891 ss). Contrairement � ce que pense le recourant, la Cour de justice n'avait ainsi pas � ouvrir une proc�dure incidente pour qu'il puisse s'expliquer sur les raisons du retard. Elle pouvait se borner � prendre acte de la lettre des demandeurs l'informant de l'irr�gularit� de la signification et des explications du d�fendeur � ce sujet, puis � appliquer les sanctions pr�vues par le droit cantonal en cas d'inobservation des d�lais. Le recourant ne peut s'en prendre qu'� lui-m�me s'il s'est alors limit� � justifier le mode de transmission choisi (courrier �lectronique), alors m�me que les intim�s se plaignaient de la communication tardive de la r�ponse. Rien ne s'opposait - si ce n'est apparemment une mauvaise compr�hension de la question qui avait �t� soulev�e par les intim�s - � ce qu'il � se prononce � alors � de mani�re compl�te � et expose notamment les raisons (�chec de l'envoi du courrier �lectronique du 12 mars 2010) de la signification hors d�lai.
6.4 Le recourant pr�tend ensuite qu'�carter une �criture, � pourtant correctement communiqu�e au tribunal (en temps utile), parce qu'une exp�dition faite le vendredi soir �choue, alors qu'elle est r�p�t�e avec succ�s le dimanche, revient � violer gravement le sens que peut encore l�gitimement avoir l'art. 128 LPC/GE et, en tous les cas, [...] le principe constitutionnel de proportionnalit� �. Il soutient par ailleurs que, si le sens de cette disposition est �d'exiger la remise de l'�criture � l'avocat adverse, de la faire viser et de l'apporter au greffe �, elle introduit une discrimination indirecte en violation des art. 1, 3 a contrario et 4 de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61) et de l'art. 1, notamment, de la loi f�d�rale du 6 octobre 1995 sur le march� int�rieur (LMI; RS 943.02).
Dans la mesure o� le recourant semble reprocher � la Chambre civile d'avoir m�connu le sens de l'art. 128 LPC/GE et de l'avoir appliqu� sans respecter le principe de la proportionnalit�, sa critique est peu compr�hensible et appellatoire (cf. supra, consid. 6.1). Partant, elle est irrecevable. Pour le reste, le recourant semble m�conna�tre que, selon les commentateurs, les modalit�s de production institu�es par l'art. 128 LPC/GE n'ont pas un caract�re imp�ratif et que les principes g�n�raux en mati�re de respect des d�lais s'appliquent aussi � l'instruction pr�alable (art. 31 LPC/GE). Ainsi, la production d'une �criture par envoi postal est-elle concevable, si les modalit�s sont respect�es. Plus particuli�rement, la lettre recommand�e vaut accus� de r�ception au sens de l'art. 128 al. 1 LPC/GE (sur cette question: BERTOSSA/GAILLARD/ GUYET/SCHMIDT, op. cit., no 6 ad art. 128 LPC). On ne saurait ainsi dire que l'art. 128 LPC/GE � cr�e des co�ts absurdes pour un avocat dont l'�tude n'est pas situ�e � Gen�ve, alors que les avocats genevois pratiquant hors de ce canton ne sont pas expos�s � une telle chicane �, en violation de la LLCA et de la LMI.
S'agissant de la violation du droit f�d�ral, le recourant pr�tend que les termes qu'il a utilis�s en l'esp�ce sont le reflet de la v�rit� et que, dans un tel cas, il ne peut y avoir de comportement d�loyal au sens de l'art. 3 let. a LCD. En admettant que la question de la v�racit� des faits n'avait pas d'importance dans le cas particulier, la Cour de justice aurait ainsi appliqu� faussement la disposition pr�cit�e et viol� l'art. 16 Cst.
7.1 La Chambre civile a consid�r� que, du point de vue de la concurrence d�loyale, la v�racit� des faits relat�s dans les lettres ouvertes des mois d'avril 2008 et f�vrier 2009 n'aurait pas suffi pour �carter l'existence d'un comportement d�loyal, d�s lors que la lettre du mois de f�vrier 2009 comportait des appr�ciations ou des jugements de valeur qui renfor�aient le d�nigrement des demandeurs dans le but de faire pression sur eux. Il r�sultait en effet clairement du message � SMS � du d�fendeur du 24 janvier 2009 que les propos contest�s avaient �t� utilis�s en vue d'obtenir le remboursement du pr�t. Pour le surplus, les all�gations contenues dans les lettres litigieuses n'�taient pas pertinentes pour comparer les produits fournis par les demandeurs avec d'autres concurrents. Elles visaient uniquement � diminuer l'int�r�t qu'un acheteur pouvait avoir � acqu�rir les produits, de sorte qu'elles �taient inutilement blessantes au sens de l'art. 3 let. a LCD.
7.2 Aux termes de l'art. 3 let. a LCD, agit de fa�on d�loyale celui qui d�nigre autrui, ses marchandises, ses oeuvres, ses prestations, ses prix ou ses affaires par des all�gations inexactes, fallacieuses ou inutilement blessantes. D�nigrer signifie s'efforcer de noircir, de faire m�priser (quelqu'un ou quelque chose) en disant du mal, en attaquant, en niant les qualit�s. Un propos est d�nigrant lorsqu'il rend m�prisable le concurrent et ses marchandises, notamment. Tout propos n�gatif ne suffit pas: il doit rev�tir un certain caract�re de gravit�. Une all�gation n'est pas d�j� illicite au sens de l'art. 3 let. a LCD du seul fait qu'elle d�nigre un concurrent; il faut encore qu'elle soit inexacte - c'est-�-dire contraire � la r�alit� -, ou bien fallacieuse - soit exacte en elle-m�me, mais susceptible, par la mani�re dont elle est pr�sent�e ou en raison de l'ensemble des circonstances, d'�veiller chez le destinataire une impression fausse -, ou encore inutilement blessante - � savoir qu'elle donne du concurrent, respectivement de ses prestations au sens large, une image n�gative, outranci�re, que la lutte �conomique ne saurait justifier (ATF 124 III 72 consid. 2b/aa p. 76; arr�t 4C. 171/2006 du 16 mai 2007 consid. 6.1 et les r�f�rences, reproduit in sic! 9/2007 p. 649).
7.3 Au vu des principes d�gag�s ci-dessus, le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que le fait de dire la v�rit� exclut tout comportement d�loyal au sens de l'art. 3 let. a LCD. Ce faisant, il m�conna�t qu'un tel acte doit aussi �tre admis lorsqu'un concurrent est d�nigr� par une all�gation en soi exacte, mais qui est inutilement blessante. Comme il a �t� dit (supra, consid. 7.2), cette derni�re hypoth�se est r�alis�e lorsque le propos contest� donne du concurrent, respectivement de ses prestations au sens large, une image n�gative, outranci�re, que la lutte �conomique ne justifie pas.
C'est � bon droit que l'autorit� cantonale a admis que tel �tait le cas en l'esp�ce. Le recourant ne s'est en effet pas content� de relater sa version de son investissement dans la soci�t� intim�e et de tenir des propos n�gatifs sur le comportement des administrateurs. Il a aussi port� des jugements de valeur et d'appr�ciation en des termes forts - sous-entendant des comportements p�nalement r�pr�hensibles - qui renforcent cette mauvaise image. Il a en effet accus� les intim�s de lui avoir � vol� � plusieurs millions, les a trait�s de � groupe criminel � et d'� escrocs � qui m�riteraient d'�tre emprisonn�s. Il a �galement fait �tat de l'� existence de comptes bancaires cach�s � et d'� �vasion fiscale �. Quand bien m�me ces termes correspondraient � une certaine r�alit�, ils n'ont �t� tenus qu'en vue de faire � pression � sur les intim�s en entamant la sympathie que le consommateur pouvait leur porter. Le recourant ne le nie pas, mais tente de justifier cette pression par la n�cessit� d' � obtenir le remboursement � du pr�t, de � favoriser l'ex�cution par les intim�s de leurs obligations � et donc de � favoriser tout simplement la cr�ation d'une situation conforme au droit �. C'est m�conna�tre que, dans un �tat de droit, les voies p�nales, civiles et de poursuite - quand bien m�me elles peuvent parfois �tre longues et co�teuses - sont ouvertes au justiciable qui entend obtenir l'ex�cution ou la protection de ses droits. Si, selon la jurisprudence, des all�gations particuli�rement d�nigrantes sont admissibles dans la mesure o� elles refl�tent r�ellement la conduite de la personne ainsi critiqu�e (arr�t 4A_481/2007 du 12 f�vrier 2008, reproduit in sic! 6/2008 p. 450), elles ne sauraient �tre justifi�es par un autre but que la lutte �conomique. Quant � l'argument tir� de la violation des art. 16 Cst. et 10 CEDH, il est sans pertinence. Le recourant se r�f�re � une jurisprudence qui concerne les m�dias et le rapport entre la libert� d'opinion dont ceux-ci jouissent en vertu de la Constitution et le droit de la concurrence d�loyale (4C.171/2006 du 16 mai 2007, reproduit in sic! 9/2007 p. 649).
Dans une critique qui ne peut se rapporter qu'aux consid�rations de l'autorit� cantonale sur l'existence de motifs justificatifs au sens de l'art. 28 al. 2 CC, le recourant soutient que ses int�r�ts priv�s et l'int�r�t du public l'emportent sur l'int�r�t des intim�s � ne pas �tre critiqu�s.
8.1 Selon l'art. 28 al. 2 CC, une atteinte � la personnalit� est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi. Appel� � examiner l'existence de motifs justificatifs au sens de cette disposition, le juge doit proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par le d�fendeur et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (arr�t 5A_832/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.1 et la r�f�rence).
8.2 Pour l�gitimer ses propos, le recourant se pr�vaut d'int�r�ts priv�s pr�pond�rants. Il pr�tend, d'une part, qu'il se justifiait d'exercer une certaine pression afin d'obtenir des intim�s l'ex�cution de leurs obligations, et d'�viter que, par des transferts entre soci�t�s offshore, ceux-l� r�duisent � n�ant ses possibilit�s d'obtenir le remboursement du pr�t. Il soutient, d'autre part, qu'il se devait de rectifier les communiqu�s de presse mensongers des intim�s. Ces arguments ne portent pas. A cet �gard, il suffit de renvoyer � ce qui a �t� dit ci-devant dans le cadre de l'art. 3 let. a LCD (supra, consid. 7.3) et d'ajouter que, si des int�r�ts priv�s pr�pond�rants peuvent �tre sauvegard�s par des mesures ne causant pas, ou dans une mesure moindre, de l�sion � la personnalit�, ils ne peuvent justifier une atteinte � ce bien juridique (cf. THOMAS GEISER, Die Pers�nlichkeitsverletzung insbesondere durch Kunstwerke, 1990, n. 9.65 p. 159/160; cf. aussi PIERRE TERCIER, Le nouveau droit de la personnalit�, 1984, no 666 p. 95). En outre, l'existence de communiqu�s de presse mensongers ne ressort pas de l'arr�t entrepris et les all�gations sur une �ventuelle fuite des capitaux vers des soci�t�s offshore ne sont que pure sp�culation.
Quant � l'argument tir� de l'int�r�t du public � conna�tre les agissements contraires � � l'�thique des affaires � des intim�s, il n'est pas plus pertinent. L'int�r�t de l'auteur � diffuser une information exacte ou un commentaire soutenable doit tenir compte du besoin de protection de la personnalit� du tiers vis�. L'int�r�t g�n�ral n'exige pas la diffusion d'informations dont la connaissance n'est pas indispensable � l'appr�ciation correcte, par le citoyen, d'�v�nements relatifs � la soci�t� (arr�t 4C. 295/2005 du 15 d�cembre 2005 consid. 5.1, reproduit in sic! 6/2006 p. 420). En l'occurrence, m�me s'il s'agit d'une affaire f�cheuse pour le recourant, l'int�r�t � sa divulgation ne peut �tre qualifi� de g�n�ral et encore moins d'int�r�t public pr�pond�rant. Par ailleurs, les propos tenus, qui s'�cartent du simple expos� des circonstances dans lesquelles les intim�s ont fait appel au recourant pour financer leurs activit�s et de leur comportement ult�rieur, n'apparaissent pas essentiels pour informer les � membres honn�tes de la communaut� des affaires �.
Vu ce qui pr�c�de, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en constatant l'illic�it�, tant au regard de l'art. 3 let. a LCD que de l'art. 28 CC, des termes � escrocs � et � voleurs �, d'une part et � groupe criminel international � et � fraude fiscale �, d'autre part, tenus � propos des administrateurs, respectivement de la soci�t� intim�e dans la lettre de f�vrier 2009.
Les consid�rations de l'autorit� cantonale sur l'interdiction d'utiliser et/ou de diffuser, sous une forme quelconque et en quelque langue que ce soit, les m�mes termes ou des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus ne faisant l'objet d'aucune critique du recourant, il n'y a pas lieu de traiter cette question (cf. supra, consid. 3).
Cela �tant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).