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Timestamp: 2016-10-21 00:37:20+00:00
Document Index: 196648262

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 404', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 694', 'art. 694', 'art. 404', 'art. 156']

4P.155/2004 (04.10.2004)
4P.155/2004 /fzc
Arr�t du 4 octobre 2004
MM. et Mme les Juges Corboz, pr�sident,
Rottenberg Liatowitsch et Favre.
repr�sent�s par Me Guy Zwahlen, avocat,
intim�s, tous les deux repr�sent�s
par Me Martin Bi�ler, avocat,
Chambre civile de la Cour de justice du canton
de Gen�ve, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 9 Cst.; arbitraire,
du 14 mai 2004.
C.________, architecte, administrateur de D.________ SA, a conclu en juillet 1999 un accord �crit selon lequel les propri�taires des parcelles no xxx et no xxx de la commune de Collonge-Bellerive � Gen�ve s'engageaient � vendre ces derni�res aux acqu�reurs pr�sent�s par celui-l�, mandat� pour l'�tude de la division parcellaire et la mise en route de l'�tape administrative, � savoir la division par le g�om�tre, la mise en place des sch�mas de servitudes d'acc�s et de canalisations, ainsi que la pr�paration de l'acte de vente.
Le 4 ao�t 1999, les �poux A.________ ont sign� avec C.________ un "engagement r�ciproque" visant � l'acquisition par les premiers de la parcelle no xxx, pour y construire une villa dont C.________ serait l'architecte. Une promesse de vente formelle �tait pr�vue d�s septembre 1999.
Auparavant, C.________ avait d�pos� une requ�te d'autorisation de construire, que les �poux A.________ ont soumise � de nombreuses et importantes modifications. Le 19 novembre 1999, C.________ a demand� le paiement d'une provision de 10'750 fr. TTC, pay�e � hauteur de 10'000 fr. La proc�dure de permis de construire a connu divers d�veloppements, avant la d�livrance de l'autorisation voulue, le 10 avril 2000. D'avril � juin 2000, l'architecte a communiqu� plusieurs documents aux �poux A.________, notamment un budget pr�visionnel du 16 juin 2000, traitant entre autres des honoraires de C.________. Le 20 juin 2000, celui-ci a pri� les �poux A.________ de lui retourner un contrat d'architecture SIA pr�c�demment remis, en indiquant que l'acte notarial �tait pr�t � la signature.
Le 29 juin 2000, les �poux A.________ ont mis C.________ en demeure de faire signer la promesse de vente le lendemain. Le m�me jour, C.________, se plaignant de ce que le contrat SIA ne lui avait pas �t� retourn� sign�, a imparti aux �poux A.________ un d�lai au 30 juin 2000 pour passer une commande ferme, faute de quoi il consid�rerait qu'ils n'�taient plus int�ress�s par l'affaire. Le 3 juillet 2000, les �poux A.________ ont pris acte de ce que C.________ ne voulait plus poursuivre les relations contractuelles et l'ont somm� de leur rembourser les avances sur honoraires. Le 4 juillet 2000, C.________ leur a pr�sent� une facture totale de 25'000 fr. hors taxe, puis il a �tabli, le 28 ao�t 2000, une note d'honoraires calcul�e selon la norme SIA 102, d'un montant de 88'055 fr. 25 TTC, apr�s d�duction d'un acompte de 10'000 fr. d�j� vers�. Le 22 novembre 2000, les �poux A.________ ont acquis, pour moiti� chacun, la parcelle no xxx au prix convenu de 425 fr. le m�tre carr�. Ils ont �galement fait notifier � C.________ un commandement de payer pour le remboursement de l'acompte vers�, d'un montant de 10'000 fr.
Le 29 octobre 2001, C.________ et D.________ SA, conjointement, ont assign� les �poux A.________, pris solidairement, en paiement de 88'055 fr. 25 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 28 ao�t 2000. Ceux-ci ont conclu au d�boutement et ont demand� reconventionnellement la condamnation de leurs adverses parties au paiement de 71'678 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 29 mars 2001, sous r�serve d'amplification.
Le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�sign� un architecte en qualit� d'expert. Pour l'essentiel, celui-ci a relev� que les prestations relatives � la demande d'autorisation de construire avaient �t� pleinement ex�cut�es. Celles concernant l'estimation du co�t, des budgets pr�visionnels et plans financiers �taient insuffisantes, voire incoh�rentes dans la mesure o� les honoraires augmentaient alors que le co�t total diminuait. Le devis g�n�ral ne pr�sentait pas de description d�taill�e. Pour la phase pr�paratoire de l'ex�cution, la cotation des plans �tait peu rigoureuse et les soumissions incompl�tes. Dans ces conditions, le montant total des honoraires �tait �valu� � 40'610 fr. TTC, auquel s'ajoutaient 3'000 fr. de frais.
Par jugement du 2 octobre 2003, le Tribunal de premi�re instance a condamn� les �poux A.________, solidairement, � payer � C.________ et D.________ SA la somme de 19'125 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 28 ao�t 2000 et a rejet� la demande reconventionnelle.
Saisie par ceux-l� et statuant par arr�t du 14 mai 2004, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� presque en tous points le jugement attaqu�, sauf en ce qui concerne les d�pens de la demande principale. En substance, la cour cantonale a retenu que l'ex�cution d�fectueuse du mandat commandait de limiter les honoraires de l'architecte � 25'000 fr. nets, repr�sentant 26'215 fr. (recte: 26'125 fr.) avec la TVA. Le remboursement des frais, estim�s � 3'000 fr. par l'expert, �tait �galement d�. Compte tenu de l'acompte de 10'000 fr. vers� par les �poux A.________, ceux-ci restaient devoir 19'125 fr. � titre d'honoraires et de frais. Quant � la demande reconventionnelle, portant sur le dommage provenant des frais n�cessaires � l'acc�s � la parcelle et � l'�tablissement des servitudes de passage l'autorisant, la cour cantonale a estim� que l'architecte n'avait "pas viol� son obligation de diligence en ce qui concerne l'accessibilit� de la parcelle". Les �poux A.________ avaient acquis cette derni�re en novembre 2000, plusieurs mois apr�s la fin des relations contractuelles entre les parties, de sorte que l'on ne pouvait reprocher � l'architecte de ne pas s'�tre assur� de l'�tablissement des plans de servitudes et de leur acte constitutif notarial. De plus, � supposer qu'une violation du devoir de diligence ait pu �tre oppos�e � l'architecte, le d�faut de v�rification de la conclusion d'actes constitutifs de servitudes permettant l'acc�s de v�hicules � moteur, alors que ce point �tait essentiel pour les clients insatisfaits des prestations de l'architecte, repr�sentait un comportement fautif interrompant le rapport de causalit� ad�quate entre la carence all�gu�e du mandataire et le dommage �quivalant aux frais des actes et des proc�dures n�cessaires pour garantir l'acc�s au bien-fonds no xxx.
Contre l'arr�t du 14 mai 2004, les �poux A.________ (les recourants) d�posent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la proc�dure � la cour cantonale pour nouvelle d�cision, avec suite de d�pens.
Par ordonnance du 20 juillet 2004, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif �galement formul�e dans le recours de droit public par les �poux A.________.
C.________ et D.________ SA (les intim�s) concluent au rejet du recours, avec suite de d�pens. Quant � elle, la Cour de justice du canton de Gen�ve se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
L'arr�t attaqu� est final, dans la mesure o� la cour cantonale a statu� sur le fond, sur une demande p�cuniaire, par une d�cision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Les recourants sont personnellement touch�s par la d�cision entreprise, qui �carte leurs conclusions lib�ratoires et reconventionnellement condamnatoires, de sorte qu'ils ont un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de leurs droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit leur �tre reconnue (art. 88 OJ).
Interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262; 128 III 50 consid. 1c p. 53 s. et les arr�ts cit�s).
1.3 Vu la nature cassatoire du recours de droit public, la conclusion au renvoi du dossier � la Cour de justice, inutile et superf�tatoire, est irrecevable (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131 s., 173 consid. 1.5 et l'arr�t cit�).
Relevant que leur recours ne concerne en rien une question "d'appr�ciation des preuves", les recourants soul�vent le grief d'arbitraire dans la constatation des faits tels que la cour cantonale les aurait �tablis de fa�on lacunaire, incompl�te, erron�e, voire m�me aurait omis de les consigner dans sa d�cision.
2.1 Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable, ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 II 259 consid. 5 p. 280 s.; 127 I 54 consid. 2b).
Selon la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ concernant la motivation du recours de droit public, celui qui se plaint d'arbitraire doit pr�ciser de fa�on d�taill�e en quoi la juridiction ou l'autorit� intim�e s'est gravement tromp�e et est parvenue � une d�cision manifestement erron�e ou injuste; de simples critiques g�n�rales ou impr�cises ne satisfont pas � cette exigence et sont donc irrecevables (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11 s.; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3). Lorsque la d�cision attaqu�e repose sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes, le recourant doit d�montrer que chacune d'elles est contraire � ses droits constitutionnels (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 119 Ia 13 consid. 2; 107 Ib 264 consid. 3b).
2.2.1 Dans leur premier moyen, les recourants qualifient d'arbitraire le fait, pour la cour cantonale, de n'avoir pas consign� dans sa d�cision que l'assiette de la future servitude de passage figurait dans l'autorisation de construire et dans les documents de promotion; � cause de cette carence, elle n'avait pas reproch� � l'architecte la violation de son devoir de diligence, soit envers eux, soit envers les pr�c�dents propri�taires, en ne veillant pas en temps voulu � la constitution et � l'inscription de ladite servitude.
Cet argument ne saurait �tre retenu. La Cour de justice a bien �tabli en fait que l'architecte avait �t� mandat� par les pr�c�dents propri�taires pour l'�tude de la division des parcelles, soit la proc�dure administrative non contentieuse comprenant "la mise en place des sch�mas de servitudes d'acc�s et de canalisations, ainsi que la pr�paration de l'acte de vente". A cet �gard d'ailleurs, l'expert judiciaire a relev� que les prestations de projet et de demande d'autorisation de construire, qui impliquaient l'acc�s � la parcelle litigieuse, "avaient �t� pleinement ex�cut�es".
Malgr� une formulation tr�s succincte, qui tranche avec les longues et parfois r�p�titives �critures des recourants, la cour cantonale a not� que l'architecte devait en particulier mettre en place les sch�mas de servitudes, ce qui n'implique pas qu'elles devaient �tre constitu�es par acte notari� et inscrites au registre foncier, � l'initiative et sous la responsabilit� de l'architecte. Comme ces faits ont �t� retenus par l'autorit� cantonale, le grief d'arbitraire doit �tre �cart�. En r�alit�, par le biais de ce dernier, les recourants critiquent la d�cision de la cour cantonale en ce que cette derni�re a consid�r� que l'architecte n'avait pas commis de violation du devoir de diligence en ne prenant pas les mesures n�cessaires � constituer et inscrire rapidement la servitude de passage. Dans ce sens, les recourants s'en prennent � l'appr�ciation juridique des faits, ce qui constitue une forme de violation du droit f�d�ral qui ne peut �tre revue dans le cadre du pr�sent recours de droit public, mais qui aurait pu faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 4 OJ; cf. ATF 129 III 618 consid. 3 et les r�f�rences cit�es). Sous cet aspect, le premier grief articul� contre la d�cision cantonale est, de plus, irrecevable.
2.2.2 En deuxi�me lieu, les recourants se plaignent de ce que la Cour de justice n'a fait "aucune r�f�rence d�taill�e au planning de r�alisation des travaux", dress� par l'architecte, et envisageant la remise provisoire de la maison en novembre 2000. Ils consid�rent que cette lacune explique que la Cour ait ni� la responsabilit� de l'architecte en ne lui imputant aucune violation du devoir de diligence quant au respect du planning intentionnel. Ils reprennent, � cette occasion, leur d�veloppement relatif � la servitude de passage.
Le moyen soulev� rel�ve de la violation du droit f�d�ral, et n'est pas recevable dans le pr�sent recours de droit public (art. 43 OJ). Pour le surplus, concernant ce dernier, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e au "planning intentionnel" remis aux recourants par l'architecte, qui d�crivait les �tapes de la r�alisation du projet, de la pr�paration des soumissions � la r�ception provisoire du b�timent. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire pour la Cour de justice de ne pas retranscrire, dans son �tat de fait, la chronologie envisag�e, dont elle avait connaissance en se rapportant au courrier de l'architecte, produit en proc�dure par les recourants, alors d�fendeurs.
2.2.3 Ces derniers consid�rent comme arbitraire le fait, pour la cour cantonale, de n'avoir pas mentionn� que, d�s f�vrier 2000, ils ont confirm� au notaire l'intention d'acqu�rir le terrain et de recevoir les projets d'actes. A leur avis, cette lacune a induit la juridiction cantonale � ne pas appr�cier de fa�on correcte la diligence de l'architecte quant � la non r�alisation du projet, et en particulier en ce qui concerne le probl�me de la servitude de passage, �voqu� pour la troisi�me fois. Ce grief doit �tre rejet�, comme les deux premiers, par identit� de motifs. Au demeurant, si la lettre des recourants au notaire, du 6 f�vrier 2000, n'est pas cit�e dans l'arr�t cantonal, ce dernier fait �tat de leur comportement actif, en ce qu'ils avaient communiqu� � l'architecte, les 3 et 14 janvier 2000, des listes d'entreprises susceptibles de soumissionner. Enfin, il ressort des courriers des parties, des 20 et 29 juin 2000, que les recourants ont agi � cette �poque pour obtenir les actes de vente, notamment par la mise en demeure de l'architecte de faire signer la promesse de vente le 30 juin 2000.
2.2.4 Le quatri�me grief est une reprise des trois pr�c�dents; les recourants se plaignent de l'inaction de l'architecte, constituant une violation de ses devoirs de diligence. Il est aussi rappel� que celui-ci n'a pas entrepris les d�marches n�cessaires pour que la servitude de passage f�t inscrite avant la rupture des relations contractuelles des 30 juin et 3 juillet 2000. Appellatoire, ce moyen est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 I 295 consid. 7a; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11 s.).
2.2.5 Se r�f�rant � un arr�t de la Cour de justice du 11 avril 2003, rendu entre l'architecte et la pr�c�dente propri�taire de la parcelle litigieuse, les recourants reprochent � cette autorit� de n'avoir pas sanctionn� le manque de diligence fautif de l'architecte � leur �gard, comme elle l'a fait � propos du contrat de courtage liant celui-ci � l'ancienne propri�taire.
Si la Cour de justice n'a pas mentionn� dans l'�tat de fait certaines d�marches des recourants au printemps 2000, elle a tenu compte des manquements de l'architecte par sa r�f�rence � l'expertise d�montrant que les prestations de celui-ci �taient de pi�tre qualit�, ce qui l'a conduite � r�duire drastiquement la cr�ance d'honoraires. Malgr� les liens indirects entre la proc�dure achev�e par l'arr�t de la Cour de justice du 11 avril 2003 et celle opposant les parties, il n'�tait pas arbitraire de ne pas retranscrire fid�lement une constatation de la premi�re dans la seconde, alors que les �tats de fait, comparables sur le point pr�cis�ment soulev�, ne sont nullement contradictoires. Dans ces conditions, le grief d'arbitraire dans la constatation des faits doit �tre rejet�, et celui de la violation de la diligence due par le mandataire �tre d�clar� irrecevable pour les m�mes raisons que celles rappel�es ci-dessus.
2.2.6 Les recourants se plaignent aussi de ce que la Cour de justice n'a pas repris les termes suivants de l'expert dans son �tat de fait: "l'expert regrette que l'architecte n'ait pas pris sur lui de concr�tiser d'une part la division de la parcelle maintenant propri�t� des �poux A.________ et d'autre part la servitude permettant le d�senclavage de la parcelle A.________ selon la d�vestiture figurant sur les plans d'autorisation de construire, lorsqu'il ma�trisait les deux parcelles." Les recourants estiment que si ce passage avait �t� int�gr� dans l'arr�t entrepris, la cour aurait reconnu la responsabilit� de l'architecte pour le non �tablissement de la servitude et le dommage ainsi caus�. Ils consid�rent que "le r�sultat auquel est arriv� la cour est arbitraire".
Avec raison, les recourants ne taxent pas d'arbitraire l'absence de reproduction du passage du rapport d'expertise qu'ils ont cit� dans leur recours. A cet �gard d'ailleurs, la juridiction cantonale a retenu que l'expert avait relev� "que le projet autoris� mentionnait une d�vestiture d'une largeur de 3,5 m�tres le long de la limite nord-est des parcelles". Pour le surplus, les recourants s'en prennent � l'appr�ciation juridique des faits op�r�e par la cour, qui ne constitue pas une atteinte � leurs droits constitutionnels, mais une �ventuelle violation du droit f�d�ral, qu'ils ne peuvent faire valoir dans le pr�sent recours de droit public et qui e�t pu �tre abord�e dans un �ventuel recours en r�forme (art. 43 al. 4 OJ; cf. ATF 129 III 618 consid. 3 et les r�f�rences cit�es).
2.2.7 En dernier lieu, les recourants font grief � la cour cantonale d'avoir n�glig� le fait que l'architecte, apr�s la r�pudiation du mandat, avait plac� le garage des voisins sur le chemin d'acc�s pr�vu dans l'autorisation de construire, ce qui repr�sentait une violation grave du devoir de diligence et de fid�lit�, qui, d'apr�s eux, perdurait apr�s la fin du contrat.
L'examen du droit au fond d�termine les �l�ments de fait qui doivent figurer dans le jugement attaqu�. Sur ce point, la cour cantonale a constat� que les recourants avaient acquis leur parcelle bien apr�s la fin du mandat, soit plus de quatre mois et demi apr�s sa r�pudiation. La cour cantonale a estim� que c'�tait "seulement si le mandat avait perdur� jusqu'� la signature de la vente de la parcelle que l'on aurait pu reprocher � l'architecte de ne s'�tre assur� que les plans de servitudes et leur acte constitutif aient �t� �tablis, �tant pr�cis� que la constitution des servitudes d�pendait �galement du bon vouloir des autres propri�taires". Au vu du caract�re imp�ratif de l'art. 404 al. 1 CO (ATF 115 II 464 consid. 2a; plus r�cemment Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., Zurich 2003, p. 691 n. 4800; Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte, 3e �d., Fribourg 1995, p. 373 n. 1173), une telle opinion appara�t � tout le moins soutenable, de sorte que la cour cantonale n'avait pas besoin de faire figurer dans l'�tat de fait de sa d�cision des �l�ments post�rieurs � la fin des relations contractuelles, intervenue en l'esp�ce les 30 juin et 3 juillet 2000. Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit en cons�quence �tre �cart�.
Pour le surplus, il n'y a pas lieu d'examiner dans le pr�sent recours de droit public la question de la diligence due par le mandataire � son mandant (cf. ATF 128 III 22 consid. 2b et c p. 25; 127 III 357 consid. 1b et c; 124 III 423 consid. 3b et c), moyen tenant � l'application du droit f�d�ral et donc irrecevable en proc�dure de recours de droit public (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1 p. 174). Il en va de m�me des arguments tir�s de l'art. 694 CC, relevant aussi d'une �ventuelle violation du droit f�d�ral, et ceci �galement dans la mesure o� l'art. 694 CC est invoqu� pour illustrer le dommage que l'ancien mandataire aurait caus� � ses anciens clients par une violation de son devoir de diligence et de fid�lit�, � l'�poque du mandat. Enfin, il sied de relever que les recourants n'invoquent pas, par la voie idoine, le fait que l'architecte aurait r�pudi� le contrat en temps inopportun, au sens de l'art. 404 al. 2 CO.
2.2.8 Enti�rement infond�, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7, ainsi que 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge des recou-rants, solidairement entre eux.
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des par-ties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 4 octobre 2004