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Timestamp: 2016-10-25 19:15:38+00:00
Document Index: 279720762

Matched Legal Cases: ['art. 303', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 36', 'art. 34', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 108']

6B_1026/2009 (05.01.2010)
Ordonnance de refus de suivre (d�nonciation calomnieuse),
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 19 octobre 2009.
Par ordonnance du 2 octobre 2009, le Juge d'instruction du canton de Vaud a refus� de suivre � une plainte d�pos�e par X.________ contre diverses personnes, dont un juge cantonal, pour d�nonciation calomnieuse (art. 303 CP) ou complicit� de ce crime.
X.________ a recouru contre cette ordonnance aupr�s du Tribunal d'accusation du canton de Vaud, en demandant la r�cusation de tous les magistrats du Tribunal cantonal.
Par arr�t du 19 octobre 2009, le Tribunal d'accusation a rejet� la demande de r�cusation, annul� d'office l'ordonnance attaqu�e dans la mesure o� elle concernait la plainte d�pos�e contre le juge cantonal, transmettant celle-ci au Bureau du Grand Conseil du canton de Vaud, et confirm� le refus de suivre dans la mesure o� il concernait les autres pr�venus.
Il requiert d'�tre dispens� d'avancer les frais pr�sum�s de la proc�dure et demande la r�cusation de l'ensemble de tous les juges du Tribunal f�d�ral.
Le recourant ayant �tabli que sa situation financi�re est pr�caire, il convient de statuer sur sa demande de r�cusation et son recours sans exiger d'avance de frais.
2.1 En vertu de l'art. 108 al. 1 let. b et al. 2 LTF, le juge unique est comp�tent pour d�cider en proc�dure simplifi�e de ne pas entrer en mati�re sur les recours qui sont manifestement irrecevables ou dont la motivation est manifestement insuffisante.
Cette disposition s'applique, en particulier, � la demande de r�cusation manifestement proc�duri�re ou abusive jointe � un recours manifestement irrecevable ou insuffisamment motiv� (cf. arr�ts non publi�s 1B_106/2007 du 20 juin 2007; 6B_383/2007 du 24 novembre 2007; 6B_405/2007 du 1er d�cembre 2007).
2.2 La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la r�cusation est demand�e en corps puisse �carter elle-m�me la requ�te lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fond�e (ATF 114 Ia 278 consid. 1 p. 279). La solution contraire aboutirait, en pr�sence de justiciables qui demandent syst�matiquement la r�cusation de tous leurs juges, � la paralysie des organes d�mocratiquement charg�s de dire le droit.
En l'esp�ce, le recourant a pris l'habitude de demander la r�cusation de tous les magistrats des juridictions qui ne lui ont pas donn� gain de cause dans de pr�c�dentes proc�dures. Il s'agit d'une pratique syst�matique, le recourant pr�sentant de telles demandes dans presque toutes les proc�dures qu'il intente, � presque tous les degr�s de juridiction. Au demeurant, le recourant agit en la mati�re sans le moindre discernement, puisqu'il demande g�n�ralement la r�cusation de tous les magistrats des juridictions qu'il saisit, m�me de ceux auxquels il n'a rien de concret � reprocher.
Dans ces conditions, le juge unique est comp�tent pour rejeter la demande de r�cusation si celle-ci se r�v�le manifestement mal fond�e et si le recours est manifestement irrecevable.
Aux termes de l'art. 34 al. 2 LTF, la participation � une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral ne constitue pas � elle seule un motif de r�cusation. En outre, conform�ment � l'art. 36 al. 1 LTF, la partie qui demande la r�cusation doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
Dans le cas pr�sent, le recourant affirme que les juges f�d�raux ne sont pas ind�pendants et que seuls les justiciables capables de cr�er un rapport de force peuvent obtenir gain de cause devant le Tribunal f�d�ral. Partant de cette pr�misse, dont il ne prouve pas la v�racit�, il d�duit du fait que le Tribunal f�d�ral lui a rarement donn� gain de cause par le pass� que les juges f�d�raux sont pr�venus en sa d�faveur. Un tel raisonnement se heurte clairement � l'art. 34 al. 2 LTF. En outre, le recourant demande la r�cusation de tous les juges du Tribunal f�d�ral "pour cause de criminalit� reconnue, donc attest�e et �tablie par un jugement produit par le Tribunal d'arrondissement de Lausanne et dat� du 7 mai 2008, confirm� en septembre 2009". Mais il ne produit pas ce jugement. Sa demande de r�cusation est d�s lors manifestement mal fond�e.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, � peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit. Pour ce faire, il doit en principe se fonder sur les faits retenus par le juge pr�c�dent (cf. art. 97 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'il explique de mani�re circonstanci�e en quoi ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF, ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. arr�t 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publi� in ATF 133 IV 286).
En l'esp�ce, le recourant se borne � opposer sa propre version des faits � celle de la cour cantonale, sans indiquer en quoi celle-ci serait arbitraire. La motivation du recours est ainsi manifestement insuffisante. Il convient d�s lors de rejeter la demande de r�cusation, d'�carter le recours en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF et de rejeter la demande d'assistance judiciaire.