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Timestamp: 2016-10-22 11:47:22+00:00
Document Index: 112246373

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 28', 'art. 41', 'art. 87', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 552/03 (26.11.2004)
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Lustenberger et Fr�sard. Greffi�re : Mme von Zwehl
E.________, recourante, repr�sent�e par la PROCAP, Association Suisse des invalides, rue de Flore 30, 2500 Bienne,
A.a E.________, n� en 1956, a travaill� en qualit� l'employ�e de maison du 22 octobre 1989 au 30 septembre 1990, date � laquelle elle a donn� son cong�. Depuis lors, elle n'a plus exerc� d'activit� lucrative. Le 28 octobre 1993, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente ou d'une mesure de reclassement. Dans un rapport du 17 janvier 1994, son m�decin traitant, le docteur G.________, a fait �tat d'une thalass�mie mineure, d'une psychast�nie, ainsi que d'une �ventuelle myopathie enzymatique mineure, en pr�cisant que les diff�rents examens pratiqu�s n'avaient jamais mis en �vidence de pathologie organique. Par d�cision du 13 mars 1995, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s: office AI) a rejet� la demande, consid�rant que la requ�rante ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� invalidante. Par jugement du 28 juin 1995, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a confirm� cette d�cision.
A.b Le 28 juillet 1998, E.________ a d�pos� une nouvelle demande de prestations, en invoquant une aggravation de son �tat de sant�. L'office AI a confi� une expertise au Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). Apr�s avoir requis l'opinion d'un neurologue (le professeur C.________) et d'un psychiatre (le docteur A.________) sur le cas, les m�decins de cet �tablissement ont retenu les diagnostics suivants: �neurasth�nie, an�mie ferriprive s�v�re, phobies sp�cifiques chez une personnalit� � traits anankastiques (obsessionel compulsif), status post-h�patite B, antig�ne HBs positif, et thalass�mie mineure (b�ta thalass�mie h�t�rozygote)�; il existait une capacit� de travail r�siduelle de 30 % au maximum pour des motifs psychiatriques essentiellement (rapport du 12 mai 2000). Ce rapport a �t� soumis au m�decin-conseil de l'office AI qui s'est d�clar� en d�saccord avec l'appr�ciation des m�decins du COMAI (avis du 31 mai 2000). Par d�cision du 12 janvier 2001, l'office AI a derechef rejet� la demande.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui l'a d�bout�e par jugement du 13 mai 2003. En bref, les premiers juges ont estim� que le diagnostic de neurasth�nie n'�tait pas suffisamment �tay� par les experts; et quand bien m�me l'assur�e souffrirait d'une telle affection, rien ne permettait d'admettre qu'elle occasionnait une incapacit� de travail et de gain d'une certaine importance.
E.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut, principalement, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'administration pour nouvelle d�cision.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales (dans leur teneur en vigueur � la date d�terminante de la d�cision litigieuse) et les principes jurisprudentiels r�gissant la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), son �valuation et le degr� de cette derni�re ouvrant le droit � une rente (art. 28 LAI), ainsi que les modalit�s de la r�vision d'une d�cision de refus de prestations, notamment en cas de nouvelle demande (art. 41 LAI; art. 87 ss RAI). Sur ces diff�rents points, il suffit d'y renvoyer.
On rappellera que parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Les plaintes exprim�es par E.________ consistant essentiellement en une importante faiblesse allant jusqu'� l'�puisement et des douleurs musculaires diffuses au moindre effort, les experts du COMAI ont proc�d� � divers tests pour v�rifier s'il existait un substrat organique � cette fatigue chronique. Tout en excluant l'existence d'une maladie musculaire primaire, ils ont constat� que l'assur�e avait certaines carences (surtout un manque de fer). A elles seules, ces carences ne permettaient toutefois pas d'expliquer l'�tat dans lequel se trouvait l'assur�e, qui, selon le consilium du docteur A.________, r�sultait avant tout d'une affection psychiatrique sous forme de �neurasth�nie de type faiblesse corporelle�. De faible constitution depuis son enfance, E.________ avait �t� choy�e et prot�g�e par ses parents - des diplomates ghan�ens ais�s - sans parvenir � s'�manciper; arriv�e � l'�ge adulte, elle s'�tait choisie pour �poux un homme qu'elle avait jug� bon travailleur afin de pallier � ses propres insuffisances; le rapide �chec du mariage l'avait � nouveau confront�e � ses manques qui se sont reproduits dans sa relation avec son fils; incapable d'en assumer la charge, elle l'avait envoy� � l'�ge de 4 ans aupr�s des grands-parents en Angleterre. En d�finitive, les experts ont abouti � la conclusion qu'un retour � une vie professionnelle active �tait s�rieusement compromis car E.________ avait besoin inconsciemment de garder une position de d�pendance � travers la maladie (conflit de loyaut� � l'�gard de son fils).
En l'occurrence, le dossier ne contient aucun �l�ment concret permettant de remettre en cause le diagnostic de neurasth�nie retenu par les m�decins du COMAI. Si ce diagnostic est certes de moins en moins usit� parmi les membres du corps m�dical, il figure cependant toujours dans la Classification internationale des troubles mentaux et des troubles du comportement CIM-10 �tablie par l'OMS (F 48.0). Il est � noter que l'ancien m�decin traitant de l'assur�e, le docteur G.________, avait pos� un diagnostic similaire (�psychasth�nie�). En revanche, on peut �mettre des r�serves sur l'appr�ciation des experts du caract�re exigible ou non d'une reprise d'activit� professionnelle par l'assur�e. Contrairement � ce que laisserait supposer le contenu de leurs r�ponses aux questions pos�es par l'office AI [page 17 et ss du rapport], ils ne se sont pas montr�s affirmatifs en ce qui concerne l'�tendue de l'incapacit� de travail de E.________. A la lecture des consid�rations m�dicales, on constate leurs doutes et leurs h�sitations [voir surtout la page 16 de leur rapport o� les experts expriment leur difficult� � appr�cier les capacit�s adaptatives r�elles de l'assur�e]. Si l'on ne peut leur reprocher d'avoir fait preuve de retenue dans l'examen de cette question, leurs propos sont insuffisants pour que le juge puisse se convaincre d'une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 LAI. A cela s'ajoute qu'ils se sont fond�s essentiellement sur la mani�re dont E.________ elle-m�me ressent et assume ses facult�s de travail alors qu'il y a lieu d'�tablir la mesure de ce qui est raisonnablement exigible d'un assur� le plus objectivement possible. Nonobstant l'�tat de faiblesse dans laquelle elle se trouve depuis de nombreuses ann�es, la recourante a tout de m�me �t� en mesure de travailler durant une ann�e comme femme de chambre, apparemment � la satisfaction de son employeur. On sait aussi qu'elle est capable d'assumer seule la conduite de son m�nage. Devant ces �l�ments- qui sont autant d'indices parlant en faveur de l'existence d'une capacit� de travail r�siduelle certaine - les experts ne pouvaient pas reprendre � leur compte, sans un regard critique plus approfondi, les d�clarations de l'assur�e laquelle, au demeurant, est rest�e tr�s vague sur divers aspects de sa vie.
Cela �tant, on ne saurait non plus conclure que la recourante jouit d'une pleine capacit� de travail excluant tout droit � des prestations de l'assurance-invalidit� comme l'ont estim� les premiers juges. Il existe tout de m�me sur le vu de l'examen psychiatrique un s�rieux doute � ce sujet. Il convient par cons�quent de renvoyer la cause � l'office intim� pour qu'il ordonne une nouvelle expertise psychiatrique. Il appartiendra en particulier � l'expert psychiatrie de d�terminer aussi objectivement que possible la capacit� de travail de l'assur�e. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
La recourante, qui est repr�sent�e par l'Association suisse des invalides et qui obtient gain de cause sur sa conclusion subsidiaire, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (ATF 122 V 278; art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du 13 mai 2003 et la d�cision de l'Office AI pour le canton de Vaud du 12 janvier 2001 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
L'office AI pour le canton de Vaud versera � la recourante la somme de 2'000 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton Vaud statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.