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Timestamp: 2016-10-24 03:43:59+00:00
Document Index: 113534849

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art.\n6', 'art. 76', 'art. 55', 'art. 147', 'art. 69', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 2', 'art. 42', "l'article 22", 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 24', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 36', 'art. 46', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

1C_150/2016 (20.09.2016)
1C_150/2016 � � Arr�t du 20 septembre 2016
�B.________, repr�sent� par Me Claude Jeannerat, avocat,
Commune de La Baroche, route Principale 64, 2947 Charmoille, repr�sent�e par Me Jean-Michel Conti, avocat,
Juge administrative du Tribunal de premi�re instance de la R�publique et canton du Jura, Le Ch�teau, 2900 Porrentruy.
du 29 f�vrier 2016.
B.________, agriculteur � La Baroche-Fregi�court, est propri�taire des parcelles agricoles n
os�285 et 290 sises sur le territoire de cette commune. Par d�cision du 17 juin 2008, la Section des permis de construire de la R�publique et canton du Jura (ci-apr�s: SPC) lui a d�livr� une autorisation portant sur la construction d'une halle de stockage de fourrages comprenant une aire b�tonn�e pour le conditionnement des d�chets verts et des engrais de ferme, l'am�nagement d'une place grois�e circulaire pour l'entreposage des d�chets ligneux, la r�alisation d'une place b�tonn�e entre le b�timent rural existant (4A) et la halle de stockage, la cr�ation d'un acc�s grois� longeant le silo en tranch�e existant ainsi que la plantation de cinq arbres fruitiers le long de la fa�ade ouest de la nouvelle halle de stockage.
D'apr�s le dossier d'enqu�te, la distance pr�vue entre le rural existant et le projet de halle est de 15 m. Ces deux �difices se trouvent en outre dans le m�me alignement. Les plans joints � la demande de permis pr�voient �galement le remblaiement du terrain naturel. La fa�ade ouest du b�timent projet� pr�sente une hauteur, mesur�e depuis le terrain naturel, de 8,67 m, au niveau du fa�te, et de 6,37 m � la corniche. Les avant-toits au sud et nord sont d'une profondeur de 1 m. La surface de conditionnement des d�chets verts est entour�e de trois murs d'une hauteur de 3 m.
A.________ s'est oppos�e � ce projet. Le fonds n� 313, dont celle-ci est propri�taire, est �galement class� en zone agricole et se situe � environ 90 m � l'ouest des parcelles de B.________.
Par d�cision du 17 juin 2008, le SPC a notamment lev� l'opposition de la pr�nomm�e et � d�livr� le permis de construire requis. Saisie sur recours de A.________, la Juge administrative du Tribunal de pre-mi�re instance a confirm� cette d�cision, le 8 mars 2010. Par arr�t du 12 janvier 2012, la Cour administrative du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura a tr�s partiellement admis le recours interjet� par A.________ contre ce jugement; elle a confirm� l'octroi du permis de construire, restreignant n�anmoins l'horaire durant lequel est autoris� le broyage des d�chets ligneux et imposant que les m�choires de la broyeuse soient orient�es vers l'est. Sur recours, le Tribunal f�d�ral a confirm� l'arr�t cantonal, le 19 novembre 2012 (arr�t 1C_124/2012).
Le 11 d�cembre 2012, A.________ s'est adress�e � la commune afin qu'elle lui communique le certificat de conformit� des travaux r�alis�s par B.________. Le 8 f�vrier 2013, elle a r�it�r� sa requ�te et a d�nonc� une violation des dispositions du permis de construire. Apr�s avoir proc�d� � diff�rentes investigations, l'autorit� communale a estim� que les am�nagements r�alis�s par B.________ �taient conformes � l'autorisation d�livr�e, sous r�serve de la distance entre les b�timents d�passant de 1,6 m celle pr�vue dans le dossier d'enqu�te. Consid�rant cependant que cette situation ne nuisait en rien � la recourante, la commune a �cart� sa plainte, le 10 mars 2014; l'autorit� a maintenu sa position par d�cision sur opposition du 7 juillet 2014.
Apr�s avoir proc�d� � une inspection des lieux - � laquelle A.________ a fait d�faut - en pr�sence d'un inspecteur de la police des constructions du SPC, la Juge administrative du Tribunal de premi�re instance a confirm� la d�cision communale, par jugement du 1
er�juin 2015. La juge unique a constat� que la distance s�parant la nouvelle halle - longue de 42,2 m - du b�timent pr�existant (4A) - mesurant 60 m - s'�l�ve effectivement � 16,6 m et non � 15 m, comme pr�vu dans les plans; elle a �galement retenu que la hauteur au fa�te a �t� abaiss�e de 9 cm, ce qui engendre une sur�l�vation des corniches d'environ 30 cm. Selon la premi�re instance, ces modifications n'influencent ni la capacit� ni le volume de la construction. La Juge administrative a encore relev� que l'avant-toit, sur la fa�ade sud, d�passe de 50 cm la largeur de 1 m mise � l'enqu�te; elle a estim� que cette diff�rence �tait sans cons�quence pour A.________. Par ailleurs, bien que trois engins agricoles se trouvassent stationn�s dans la halle, lors de cette inspection, la juge unique a consid�r� que son affectation n'en �tait pas modifi�e. D'apr�s les constatations de la premi�re instance, il n'existe pas non plus de second silo: il s'agit d'un silo existant assaini sans qu'une autorisation particuli�re ne soit n�cessaire.
Par acte du 30 juin 2015, A.________ a recouru contre ce jugement � la Cour administrative du Tribunal cantonal. Par arr�t du 29 f�vrier 2016, celle-ci a rejet� le recours, consid�rant, en substance, que les modifications apport�es au projet pouvaient encore �tre qualifi�es de minimes, qu'elles n'augmentaient pas la capacit� de stockage de la halle et qu'elles demeuraient sans incidence sur la situation de la recourante.
Par m�moire du 9 avril 2016 et m�moire compl�mentaire du m�me jour, A.________ recourt contre cet arr�t cantonal et demande en substance au Tribunal f�d�ral de constater la mauvaise foi des autorit�s communales et de l'intim�; elle sollicite �galement qu'une �tude d'impact soit ordonn�e; elle requiert enfin que soient constat�es les violations du permis de construire et que la mise en conformit� soit exig�e.
Le Tribunal cantonal propose le rejet du recours et la confirmation de son arr�t. La Commune de La Baroche conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. L'intim� en demande �galement le rejet. La recourante a r�pliqu�.
Le 8 juillet 2016, A.________ a notamment requis du Tribunal f�d�ral d'ordonner � l'intim� de mettre un terme � certaines activit�s nouvelles exerc�es sur ses parcelles (utilisation d'un s�choir, cr�ation d'un site de stockage � l'ouest). Par lettre du 12 juillet 2016, sur ordre du Pr�sident de la Ire Cour de droit public, cette requ�te a �t� transmise � la Commune de La Baroche comme objet de sa comp�tence.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu�, qui confirme le refus des autorit�s cantonales d'ordonner la mise en conformit� de constructions agricoles r�alis�es sur deux parcelles sises � proximit� de la sienne, qu'elle tient pour contraires au permis de construire d�livr�. Elle peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�; elle a donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci. Le recourant doit indiquer les points sur lesquels la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es. Si les conclusions font d�faut ou sont, dans leur ensemble, insuffisantes, le recours est irrecevable. Toutefois, l'interdiction du formalisme excessif impose de ne pas se montrer trop strict dans la formulation des conclusions si, � la lecture du m�moire, on comprend clairement ce que veut le recourant (arr�t 5A_827/2012 du 21 d�cembre 2012 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s); tel est en particulier le cas lorsque le but et l'objet du recours ressortent sans aucun doute des motifs invoqu�s (cf. ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 s.).
2.1.�La recourante articule ses conclusions en quatorze points. La plupart d'entre elles d�passent l'objet du litige ou rel�vent de la contestation des faits; elles sont partant irrecevables. Par ailleurs, en demandant au Tribunal f�d�ral d'ordonner une �tude d'impact ou encore de constater la "non-application du principe dit de la proportionnalit�", la recourante confond conclusions du recours, griefs de fond et mesures d'instruction. N�anmoins, on comprend de l'ensemble de ses conclusions, en particulier du point n� 9, et des motifs invoqu�s, que la recourante sollicite que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens que son recours cantonal est admis et une remise en �tat ordonn�e; dans cette mesure le recours est en principe recevable.
2.2.�Sont �galement irrecevables les conclusions prises par la recourante au terme de sa lettre du 8 juillet 2016; en tant que celle-ci demande � la Cour de c�ans d'interdire � l'intim� la poursuite d'am�nagements post�rieurs � l'arr�t attaqu� et l'exploitation de nouvelles infrastructures, ses conclusions sont �trang�res � l'objet du litige. La correspondance de la recourante a �t� transmise, le 12 juillet 2016, � l'autorit� communale pour suites utiles.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il appartient toutefois � la partie recourante d'exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Cela suppose que le m�moire de recours ne soit pas trop long et s'en tienne � l'essentiel (arr�ts 1C_450/2012 du 7 ao�t 2013 consid. 3; 2C_285/2013 du 23 avril 2013 consid. 1; cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2014, n. 27 et 41 ad art. 42 LTF). Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de d�gager d'une argumentation prolixe et confuse les moyens susceptibles d'�tre recevables et pertinents (arr�ts 1C_262/2012 du 20 septembre 2012 consid. 4; 1C_369/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 5). Or, la recourante pr�sente ses r�criminations - de nature essentiellement appellatoire - de fa�on d�sordonn�e et r�p�titive; nombre de ses griefs sont en outre diss�min�es au gr� du long expos� par lequel elle livre sa propre appr�ciation des faits (cf. �galement consid. 5). L'examen du recours se limitera donc aux critiques motiv�es de fa�on suffisamment compr�hensible en une partie ou une autre du m�moire; s'agissant des griefs portant sur la violation des droits fondamentaux ou des dispositions de droit cantonal, ceux-ci devront en outre r�pondre aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit�.
A titre de mesure d'instruction, la recourante requiert l'�dition du dossier cantonal et du dossier d'enqu�te. Le Tribunal a d�pos� l'ensemble du dossier cantonal, y compris celui relatif � la demande de permis de construire, le 20 avril 2016; sa requ�te est partant satisfaite. En revanche, savoir si une "�tude d'impact" doit �tre ordonn�e ne rel�ve pas de l'instruction, mais du fond de la cause, de sorte que cette question n'a pas � �tre examin�e � ce stade.
Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 444; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, la recourante pr�sente, sur une vingtaine de pages, sa version des faits, ignorant que le Tribunal f�d�ral n'est pas une instance d'appel. La recourante remet ainsi notamment en cause l'alignement des constructions, la capacit� de stockage de la nouvelle halle, l'existence d'un deuxi�me silo ou encore le caract�re horizontal du mur entourant la place de conditionnement, sans que ses critiques ne trouvent la moindre assise dans le dossier cantonal. Elle se contente essentiellement de livrer sa propre appr�ciation et interpr�tation des photographies qu'elle a vers�es en cause; cette mani�re de proc�der est impropre � d�montrer en quoi les observations - au demeurant largement document�es (proc�s-verbal, photographies) - de la Juge administrative et de l'inspecteur du SPC, lors de l'inspection locale, seraient arbitraires. Sont enfin �galement irrecevables les consid�rations portant sur les dimensions de la place grois�e et l'utilisation, � d'autres fins que celles projet�es, de la place de contournement pour v�hicules: ces �l�ments ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et la recourante ne d�montre pas qu'ils auraient �t� arbitrairement omis ni ne pr�tend qu'elle aurait �t� victime d'un d�ni de justice.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, les griefs portant sur la constatation des faits doivent �tre d�clar�s irrecevables. Le Tribunal f�d�ral s'en tiendra � l'�tat de fait cantonal (art. 105 al. 1 LTF).
La recourante reproche � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas condamn� le refus de la Juge administrative de reporter l'inspection locale et l'audience du 24 f�vrier 2015 auxquelles elle affirme avoir �t� emp�ch�e de prendre part.
6.1.�L'arr�t attaqu� rappelle qu'en vertu de l'art. 76 du Code de proc�dure administrative du 30 novembre 1978 (Cpa; RS/JU 175.1) les parties doivent �tre invit�es aux visites des lieux et � l'audition des t�moins. La convocation � une audience doit contenir le jour, l'heure et le lieu de la comparution, le nom des parties et l'objet de l'entretien ou des d�bats, ainsi que les cons�quences �ventuelles du d�faut (cf. art. 55 al. 2 Cpa). En vertu de l'art. 147 du code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), applicable par renvoi de l'art. 69 Cpa, une partie est d�faillante lorsqu'elle omet d'accomplir un acte de proc�dure dans le d�lai prescrit ou ne se pr�sente pas lorsqu'elle est cit�e � compara�tre (al. 1). La proc�dure suit son cours sans qu'il soit tenu compte du d�faut, � moins que la loi n'en dispose autrement (al. 2). Le tribunal rend les parties attentives aux cons�quences du d�faut (al. 3). Par ailleurs, conform�ment � l'art. 48 al. 2 Cpa, relatif � la restitution des d�lais, applicable par analogie, selon la jurisprudence cantonale (cf. RJJ 1994 p. 192) - non contest�e en l'esp�ce -, au d�faut de comparution en proc�dure administrative, si une partie peut �tablir qu'elle a �t� emp�ch�e, sans faute de sa part, de compara�tre, elle peut requ�rir, dans les dix jours d�s la cessation de l'emp�chement, � �tre relev�e de son d�faut en pr�sentant une demande motiv�e.
6.2.�En l'esp�ce, il n'est pas contest� que la recourante a �t� valablement cit�e � l'audience du 24 f�vrier 2015 par ordonnance du 4 novembre 2014, notifi�e le 12 novembre 2014. Il ressort du dossier que la recourante a requis le report de cette audience par courrier du 10 f�vrier 2015, invoquant, sans autre pr�cision, des "raisons familiales". La Juge administrative a jug� les motifs avanc�s insuffisants et en a inform� la recourante par courrier recommand� du 16 f�vrier 2015; cette missive lui a �t� notifi�e le jour de l'audience. A nouveau sous pli inscrit, la juge unique a, le jour m�me de l'audience, transmis � la recourante le proc�s-verbal �tabli � cette occasion et a fix� aux parties un d�lai au 15 mars 2015 pour d�poser leur compl�ment de preuves.
6.3.�Par l'interm�diaire d'un avocat, consult� dans l'intervalle, la recourante a, par lettre du 10 mars 2015, sollicit� une prolongation de ce d�lai; � cette occasion, elle n'a en revanche formul� aucune demande en vue d'�tre relev�e de son d�faut; une telle demande n'a d'ailleurs pas non plus �t� d�pos�e ult�rieurement, au cours de la proc�dure de premi�re instance. La situation dans laquelle la recourante dit s'�tre trouv�e, en raison de la maladie et du d�c�s de sa m�re, est certes regrettable; il faut n�anmoins, avec la cour cantonale, reconna�tre que l'emp�chement a pris fin au plus tard lors de la signature de la procuration en faveur de son mandataire, le 9 mars 2015. A partir de cette date, il �tait loisible � ce dernier d'entreprendre, au nom de sa mandante, les d�marches pr�vues par l'art. 48 al. 2 Cpa. La recourante ne remet pas r�ellement en cause cette appr�ciation; elle se borne en effet � reprocher aux autorit�s pr�c�dentes d'avoir �t� inconvenantes ou encore d'avoir fait preuve de partialit� � son endroit en n'admettant pas le report de l'audience malgr� l'importance du motif invoqu�. Si devant la Cour de c�ans, la recourante explique abondamment la nature des "raisons familiales" all�gu�es, elle n'en a rien fait devant les instances inf�rieures, de sorte que son argumentation s'av�re non pertinente.
Pour le surplus, la recourante ne pr�tend pas que les exigences d�finies par le droit cantonal pour obtenir une restitution de d�lai rel�veraient du formalisme excessif (cf. art. 29 al. 1 Cst.; ATF 130 V 177 consid. 5.4.1 p. 183) ou violeraient les garanties minimales d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu) et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'examiner d'office ces questions (art. 106 al. 2 LTF; cf. consid. 3).
6.4.�Ce grief se r�v�le sans pertinence et doit �tre �cart�.
De mani�re particuli�rement confuse, dans un grief intitul� "comp�tence de l'intim�e en tant que police des constructions [...]", la recourante met en doute l'impartialit� des autorit�s communales au motif que les parcelles de l'intim� abritent le site intercommunal de compostage. Elle formule le m�me reproche de partialit� � l'endroit de la Juge administrative. Elle invoque, dans ce cadre, l'art. "42 LConstr.", dont rien ne permet de supposer qu'il corresponde � l'art. 42 de la loi cantonale sur les constructions et l'am�nagement du territoire du 25 juin 1987 (LCAT; RS/JU 701.1). Tout aussi inintelligiblement, elle se pr�vaut encore d'une violation de son droit d'�tre entendue et d'un d�faut de motivation de la d�cision communale, sans toutefois �tayer son propos. Son grief est incompr�hensible et doit, pour ce motif, �tre d�clar� irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
En tout �tat, on ne voit pas en quoi il serait critiquable d'avoir jug� tardifs - comme l'ont fait les juges pr�c�dents - les soup�ons de partialit� �mis au stade de la derni�re instance cantonale. Comme le pr�cise l'arr�t attaqu�, l'art. 40 al. 2 Cpa exige que de tels motifs fassent l'objet d'une demande de r�cusation motiv�e d�s que le cas de r�cusation s'est produit. Or, on cherche en vain trace d'une telle demande dans le dossier cantonal.
La recourante se pr�vaut d'une violation du principe de la proportionnalit� et exige la mise en oeuvre d'une "�tude d'impact".
8.1.�Selon une jurisprudence bien �tablie, lorsque des constructions ou des installations illicites sont r�alis�es en dehors de la zone � b�tir, le droit f�d�ral exige en principe que soit r�tabli un �tat conforme au droit. L'autorit� renonce � une telle mesure, conform�ment au principe de la proportionnalit�, si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit (ATF 132 II 21 consid. 6 p. 35; 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252).
En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral examine librement si un ordre de remise en �tat, qui constitue une restriction du droit de propri�t� garanti par l'art. 26 al. 1 Cst., est justifi� par un int�r�t public suffisant et respecte le principe de la proportionnalit�; il s'impose toutefois une certaine retenue lorsqu'il doit se prononcer sur de pures questions d'appr�ciation ou tenir compte de circonstances locales, dont les autorit�s cantonales ont une meilleure connaissance que lui (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les arr�ts cit�s).
8.2.�Il ressort de l'�tat fait cantonal que la halle nouvelle est distante du rural pr�existant de 16,6 m au lieu de 15 m, comme indiqu� dans le dossier d'enqu�te; par rapport � l'autorisation de construire, la hauteur au fa�te de la toiture a �t� abaiss�e de 9 cm, entra�nant un rehaussement des corniches de 30 cm; enfin, l'avant-toit, c�t� sud, pr�sente une largeur de 1,5 m au lieu de 1 m. La cour cantonale a retenu, se fondant � cet �gard sur les observations de l'inspecteur de la police des constructions, que ces diff�rences n'avaient aucun impact sur la situation de la recourante. Elle a par ailleurs jug� qu'il serait disproportionn� d'ordonner le r�tablissement d'un �tat conforme au permis de construire, les divergences constat�es devant �tre qualifi�es de minimes.
8.3.�Pour peu qu'on la comprenne - son argumentation se r�v�lant � nouveau redondante et confuse -, la recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� la remise en �tat alors que les diff�rences constat�es auraient, selon elle, �t� r�alis�es de mauvaise foi et "dans un but �go�ste", par l'intim�. Ce faisant, la recourante se contente d'opposer une nouvelle fois sa propre appr�ciation des faits � celle de l'instance pr�c�dente, ce qui n'est pas admissible. Quoi qu'il en soit, il faut, avec le Tribunal cantonal, reconna�tre que les modifications constat�es peuvent �tre tol�r�es au regard de leur faible importance. Tout d'abord, s'agissant de la distance entre les b�timents, il n'appara�t pas critiquable d'avoir consid�r� qu'un d�passement de 1,6 m peut �tre qualifi� de minime, tout particuli�rement au regard des dimensions importantes des constructions en cause. S'agissant du d�passement de 50 cm de la longueur de l'avant-toit c�t� sud, celui-ci a �t� r�alis�, d'apr�s l'expert cantonal, afin de prot�ger le lamell�-coll�, modification qui aurait, selon lui, �galement �t� n�cessaire si la distance de 15 m avait �t� respect�e; en outre, cet �cart, au vu de l'ensemble du projet, appara�t objectivement minime. Il n'existe pas non plus de motif de s'�carter de l'appr�ciation de l'expert cantonal lorsqu'il affirme que l'abaissement du toit et le rehaussement des corniches n'entra�nent pas une augmentation de la capacit� de stockage de la halle litigieuse ni les caract�ristiques essentielles de cette construction (cf. �galement consid. 5). Il n'appara�t ainsi pas que les contraventions au permis de construire porteraient atteinte au caract�re inconstructible de la zone agricole dans une mesure sup�rieure au projet tel qu'autoris�. Dans ces circonstances, il n'y a pas non plus lieu de r�server un �cho favorable � la r�quisition portant sur la mise en oeuvre d'une �tude d'impact, dont les conditions ne sont d'ailleurs pas r�alis�es (cf. art. 10a al. 2 et 3 de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 [LPE; RS 814.01], art. 2 de l'ordonnance du 19 octobre 1988 relative � l'�tude d'impact sur l'environnement [OEIE; RS 814.011] et son annexe). On ne comprend enfin pas en quoi le droit cantonal commanderait d'exclure le caract�re minime des transformations; les r�f�rences aux art. "46 al. 1 REL Constr." et "86 REL Constr.", mentionn�es par la recourante � ce sujet, sont incompr�hensibles et partant irrecevables: on ignore de quel loi ou r�glement cantonal elle se pr�vaut, les num�ros d'articles cit�s et leur teneur ne correspondant ni au texte de la LCAT ni � celui de son ordonnance d'application et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de faire la lumi�re sur ce point (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
8.4.�Enti�rement mal fond�, ce grief doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�.
Selon la recourante, le Tribunal cantonal aurait � tort ni� que l'intim� a proc�d� � un changement d'affectation de la nouvelle halle en y stationnant des v�hicules agricoles au lieu d'y entreposer du fourrage, conform�ment � l'autorisation de construire.
9.1.�Selon l'article 22 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700), aucune construction ou installation ne peut �tre cr��e ou transform�e sans autorisation de l'autorit� comp�tente. Au sens de cette disposition, il y a transformation lorsque, m�me sans modifier l'aspect ext�rieur, on proc�de � un changement d'affectation d'une construction ou d'une installation (ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, 2010, n. 34 ad art. 22 LAT; ZEN-RUFFINEN/GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 498 p. 220 s.; NICOLAS MICHEL, Droit public de la construction, 1996, n. 227, p. 51). En l'absence de travaux, un changement d'affectation peut �tre dispens� d'autorisation uniquement si la nouvelle affectation correspond � celle de la zone en question ou si son effet sur l'environnement et la planification est manifestement mineur (ATF 113 Ib 219 consid. 4d p. 223; arr�t 1C_395/2015 du 7 d�cembre 2015 consid. 3.1.1; cf. �galement ATF 139 II 134 consid. 5.2 p. 139 s.; ALEXANDER RUCH, op. cit., n. 34 ad art. 22 LAT; DFJP/OFAT, Etude relative � la LAT, 1981, n. 12 ad art. 22, p. 267). Les simples travaux d'entretien, r�novations, petites r�parations ou changements d'affectation de moindre importance ne sont pas non plus soumis � autorisation (ALEXANDER RUCH, op. cit., n. 35 ad art. 22 LAT).
9.2.�Lors de l'inspection locale, qui s'est d�roul�e en f�vrier 2015, la pr�sence de trois v�hicules agricoles dans la halle de fourrage a �t� constat�e. Le Tribunal cantonal a estim� qu'il n'en d�coulait toutefois pas un changement d'affectation, consid�rant notamment qu'une halle de stockage de fourrage ne pouvait pas �tre remplie toute l'ann�e, en particulier en hiver.
Cette appr�ciation n'est pas r�ellement critiqu�e par la recourante; celle-ci soutient en effet que l'intim� utiliserait en permanence la halle de stockage pour y stationner non pas seulement trois tracteurs, mais de nombreux et bruyants v�hicules. Ce faisant, elle remet - une nouvelle fois - en cause les faits �tablis souverainement par l'instance pr�c�dente, sans en d�montrer le caract�re arbitraire. Rien au dossier ne permet au demeurant d'appuyer ses affirmations; la seule pr�sence de machines agricoles sur le site d'une exploitation agricole, visibles sur les photographies prises par la recourante, ne permet pas d'exclure que l'utilisation de la halle � des fins de stationnement ne serait qu'�pisodique, durant la saison froide. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente: l'utilisation temporaire et occasionnelle d'une halle de plus 800 m
2, sise au sein d'une exploitation agricole, pour y stationner un petit nombre de v�hicules n'est pas de nature � modifier la destination de cette construction, dont la n�cessit� pour l'entreposage du fourrage a du reste �t� d�ment �tablie dans le cadre de la proc�dure d'autorisation de construire (cf. d�cision de conformit� � l'affectation de la zone agricole rendue le 26 mai 2008 par le D�partement cantonal de l'environnement et de l'�quipement). Cela �tant, m�me � supposer qu'il s'agisse effectivement d'un changement (partiel) d'affectation, celui-ci se r�v�lerait de moindre importance; on ne discerne en particulier pas en quoi cette utilisation marginale influencerait le r�gime d'utilisation du sol en cr�ant notamment une charge suppl�mentaire pour le r�seau d'�quipement ou porterait une atteinte additionnelle � l'environnement.
Mal fond�, ce grief doit �tre �cart� dans la mesure de sa recevabilit�.
10.1.�La recourante se plaint d'une violation de l'art. 36 al. 4 LCAT; � la suivre, en reconnaissant que l'acc�s grois� situ� � l'ouest du b�timent pr�existant (4A) et la place grois�e entre les constructions ne b�n�ficient d'aucune autorisation de construire, le Tribunal cantonal aurait d� prononcer la remise en �tat de ces am�nagements, la prescription applicable n'�tant pas de cinq ans, mais de trente ans.
L'intim� estime pour sa part que cette probl�matique serait �trang�re � l'objet du litige d�s lors qu'elle porterait sur des am�nagements ne relevant pas du permis de construire d�livr� en juin 2008. Ce point de vue ne saurait �tre partag�. En effet, dans la mesure o� cette question est trait�e dans l'arr�t attaqu� et que l'intim� ne pr�tend pas que l'instance pr�c�dente s'en serait saisie en violation du droit cantonal de proc�dure, la recourante est fond�e � s'en plaindre c�ans, ce d'autant plus qu'elle rel�ve - comme on le verra - de l'application du droit f�d�ral.
10.2.�Selon l'art. 36 al. 1 LCAT, lorsque des travaux de construction sont ex�cut�s sans permis ou en violation des dispositions de celui-ci, l'autorit� comp�tente en mati�re de police des constructions ordonne la suspension des travaux; cette d�cision est imm�diatement ex�cutoire. A l'expiration d'un d�lai de cinq ans � compter de la date de l'ach�vement des travaux illicites, le r�tablissement de l'�tat conforme � la loi ne peut �tre exig� que s'il est dict� par des int�r�ts publics imp�rieux (art. 36 al. 4 LCAT).
10.3.�Devant la cour cantonale, la recourante a soutenu que la route grois�e sise du c�t� ouest du rural existant (4A) et la place grois�e entre les constructions ne b�n�ficiaient d'aucune autorisation de construire. Constatant que ces am�nagements apparaissaient d�j� sur des orthophotos prises en 2004 (disponibles sur le g�oportail SIT-Jura; https://geo.jura.ch/theme/Orthophoto), l'instance pr�c�dente a n�anmoins jug� que le droit d'ordonner leur remise en �tat �tait prescrit, aucun int�r�t public imp�rieux ne commandant de s'�carter du d�lai de cinq ans pr�vu par l'art. 36 al. 4 LCAT, largement �chu.
10.4.�Avec la recourante, il y a lieu de reconna�tre que selon la jurisprudence f�d�rale, la comp�tence d'exiger la d�molition d'une installation pour r�tablir une situation conforme au droit est en principe soumise � un d�lai de p�remption de trente ans; exceptionnellement, cette comp�tence peut �tre exerc�e au-del� du d�lai en question si des motifs de police au sens strict imposent une telle mesure et, inversement, l'autorit� peut en �tre d�chue avant l'�coulement des trente ans lorsque le principe de la bonne foi le commande (cf. ATF 132 II 21 consid. 6.3 p. 39; arr�t 1C_318/2013 du 10 d�cembre 2013 consid. 4.1.2 in: SJ 2014 I 280 et les r�f�rences cit�es).
10.5.�En appliquant � la route et � la place litigieuses la prescription quinquennale pr�vue par le droit cantonal, l'instance pr�c�dente a n�glig� le fait que ces am�nagements ont �t� r�alis�s en zone agricole, laquelle doit, en principe, et autant que possible �tre maintenue libre de toute construction (cf. art. 16 al. 1 2�me phrase LAT et art. 16a LAT). Les possibilit�s de d�rogations � ce principe sont d�finies par le droit f�d�ral aux art. 24 ss LAT (cf. CHRISTOPH J�GER, Commentaire LAT, 2010, n. 6 ad art. 27a LAT; ZEN-RUFFINEN/GUY-ECABERT, op. cit., n. 573 p. 265). En vertu de l'art. 27a LAT, les cantons conservent la possibilit� de restreindre ce r�gime d�rogatoire, mais non de l'assouplir (cf. Message du Conseil f�d�ral du 2 d�cembre 2005 relatif � la r�vision partielle de la LAT in FF 2005 6629 p. 6647; CHRISTOPH J�GER,�
ibid., n. 6 ad art. 27a LAT). Il s'ensuit que l'art. 36 al. 4 LCAT ne peut s'appliquer au pr�sent �tat de fait, qui rel�ve au premier chef du droit f�d�ral (cf. ZAUGG/LUDWIG, Baugesetz des Kantons Bern vom 9. Juni 1985 [BauG; RS/BE 721.0], Kommentar, vol. I, 2013, n. 11b ad art. 46 BauG, disposition dont la teneur est pour l'essentiel identique � celle de l'art. 36 al. 4 LCAT).
En d�finitive, c'est en violation du droit f�d�ral que l'instance pr�c�dente a appliqu� le d�lai de prescription quinquennal pr�vu par le droit cantonal pour exclure la remise en conformit� d'am�nagements r�alis�s sans autorisation hors de la zone � b�tir. L'arr�t attaqu� doit pour ce motif �tre annul� et la cause renvoy�e au Tribunal cantonal afin qu'il examine si les conditions d'une remise en �tat sont r�alis�es (� ce propos cf. ATF 132 II 21 consid. 6 p. 35; 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission partielle du recours dans la mesure de sa recevabilit�. L'arr�t attaqu� sera annul� en tant qu'il porte sur la remise en �tat de la route jouxtant le b�timent pr�existant (4A) et la place grois�e situ�e entre les deux hangars; il sera en revanche confirm� pour le surplus. Compte tenu du caract�re marginale des am�nagements pr�cit�s, eu �gard � l'ensemble du site, ainsi que de l'argumentation embryonnaire d�velopp�e � ce propos devant l'instance pr�c�dente, il n'y a pas lieu de modifier la r�partition des frais et d�pens cantonaux. En ce qui concerne les frais de la proc�dure f�d�rale, ceux-ci seront r�partis � hauteur de deux tiers � la charge de la recourante, et pour un tiers � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). N'obtenant que tr�s partiellement gain de cause, la recourante versera des d�pens r�duits � l'intim�, qui a agi avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). La Commune de La Baroche n'a pas droit � des d�pens. (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est partiellement admis. L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne la route � l'ouest du b�timent existant (4A) et la place sise entre les constructions pr�sentes sur les parcelles n
os�285 et 290 de la Commune de La Baroche-Fregi�court; il est confirm� pour le surplus. La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour deux tiers (2'000 fr.) � la charge de la recourante et pour un tiers (1'000 fr.) � celle de l'intim�.
Une indemnit� de d�pens de 1'000 fr. est allou�e � l'intim�, � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante et aux mandataires de l'intim� et de la Commune de La Baroche, � la Juge administrative du Tribunal de premi�re instance de la R�publique et canton du Jura ainsi qu'au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour administrative.