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Timestamp: 2016-10-26 15:30:50+00:00
Document Index: 125284134

Matched Legal Cases: ['art. 158', 'art. 158', 'art. 138', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 10', 'art. 158', 'art. 138', 'art. 70', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 266', 'art. 240', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 10', 'art. 97', 'art. 10', 'art. 158', 'art. 97', 'art. 70', 'art. 72', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 138', 'art. 9', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

6B_830/2011 (09.10.2012)
1. Minist�re public du canton de Gen�ve, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3,
2. Association A.________, repr�sent�e par
Gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP); arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 14 novembre 2011.
Par jugement du 25 janvier 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a acquitt� X.________ des chefs d'accusation de gestion d�loyale et d'abus de confiance. Il a consid�r� que la plupart des infractions de gestion d�loyale aggrav�e �taient prescrites et, pour le surplus, que le dommage n'avait pas pu �tre �tabli, les parties civiles se fondant sur des comptabilit�s " reconstitu�es " pour les exercices 2001 et 2002.
Par arr�t du 14 novembre 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par l'association A.________ et annul� le jugement de premi�re instance. Statuant � nouveau, elle a reconnu X.________ coupable de gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP) et d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP). Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de nonante jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 60 fr., et a suspendu l'ex�cution de cette peine pendant une dur�e de deux ans. Sur le plan civil, elle a constat� que les pr�tentions en dommages-int�r�ts formul�es par l'association A.________ �taient fond�es dans leur principe et l'a renvoy�e � agir devant la juridiction civile.
B.a A.________ est une association dont le but est de permettre � ses membres de s'associer � un projet humanitaire, tel que la construction d'une �cole, dans une r�gion du monde (art. 1 des statuts). Les ressources de l'association proviennent des cotisations annuelles, des b�n�fices r�alis�s lors de manifestations, des dons et des montants vers�s par les participants aux voyages (art. 4 des statuts).
Le bureau, qui est compos� d'un tr�sorier et de trois membres au moins, est charg� notamment de coordonner les activit�s et de nommer les responsables de voyages ainsi que les coordinateurs locaux. Il d�finit les mesures � prendre pour un bon d�roulement des voyages. Le tr�sorier est responsable de la tenue et de la pr�sentation des comptes, �galement avec les responsables de voyages. Ceux-ci s'engagent � suivre et � faire respecter toutes les consignes transmises par le bureau. Ils ont la responsabilit� de la pr�paration du voyage et de l'encadrement sur place. Les coordinateurs locaux organisent l'activit� sur le terrain (art. 10 des statuts).
B.b X.________ �tait responsable du voyage " Tanzanie ". Durant l'ann�e 2001, il a effectu� divers achats priv�s au moyen de l'argent d�volu au projet, en particulier des achats � la FNAC (144 fr. 90, 137 fr. 50 et 1'059 fr.), des achats de carburant, le paiement d'amendes d'ordre et de photos (1'500 fr.) (chiffres I 2, I 5 et I 9 de la feuille d'envoi). En outre, il a encaiss� un don de 9'000 fr. remis par l'entreprise B.________ SA, destin� � la construction d'une �cole en Tanzanie, sur le compte de ch�ques postaux n� xxx qu'il avait ouvert � son nom et portant la d�nomination " Tanzanie 2001 ", puis " Tanzanie 2002 " (chiffre I 3 de la feuille d'envoi). Enfin, il a totalis�, � titre de frais de voyage, sur le compte CCP " Tanzanie 2002 " un montant de 26'000 fr., alors que le montant vers� aurait d� s'�lever � 32'500 fr., � savoir la participation de 13 personnes au prix de 2'500 fr. (chiffre I 8 de la feuille d'envoi). Pour ces faits, il a �t� reconnu coupable de gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP).
En outre, X.________ a retir� 10'000 fr. en esp�ces de son CCP " Tanzanie 2002 " le 18 juillet 2002 et vers�, sur le compte de C.________, devenue son �pouse depuis lors, un montant de 6'000 fr. le 25 juillet 2002. Le 3 septembre 2002, il a effectu� un transfert de 12'000 fr. du CCP " Tanzanie 2002 " en faveur de sa future �pouse. Pour ces faits, il a �t� reconnu coupable d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP).
Contre ce dernier arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Appel�s � se d�terminer, l'association A.________ et le Minist�re public genevois ont conclu au rejet du recours. La cour cantonale a renvoy� � ses consid�rants et renonc� � formuler des observations.
Le recourant n'a pas pr�sent� de d�terminations sur les observations des autres parties.
Le recourant d�nonce une violation des art. 70 ss aCP sur la prescription. Selon lui, les infractions de gestion d�loyale aggrav�e qui lui sont reproch�es (art. 158 ch. 1 al. 3 CP) seraient prescrites. En effet, seules les circonstances aggravantes de la partie sp�ciale, qui se fondent sur des crit�res objectifs, seraient d�terminantes pour calculer le d�lai de la prescription de l'action p�nale. La circonstance aggravante du dessein d'enrichissement (art. 158 ch. 1 al. 3 CP), qui se r�f�re � l'�l�ment subjectif, serait sans influence. L'infraction de gestion d�loyale (infraction de base) �tant passible de l'emprisonnement (art. 158 aCP), la prescription absolue serait de sept ans et demi (art. 70 al. 2 aCP), et les infractions de gestion d�loyale reproch�es qui ont �t� commises entre 2001 et 2003 seraient donc manifestement prescrites.
1.1 La prescription se d�termine selon la peine maximale pr�vue pour l'infraction en cause, c'est-�-dire en fonction de la peine dont l'auteur est menac�, et non pas d'apr�s la peine qu'il m�rite concr�tement dans le cas d'esp�ce (m�thode dite abstraite). Le juge ne tient pas compte des circonstances att�nuantes et aggravantes de la partie g�n�rale du Code p�nal, mais de celles qui aggravent ou att�nuent la peine d'apr�s la partie sp�ciale du Code p�nal. Ainsi, lorsque la loi pr�voit, par rapport � l'infraction de base, une peine maximale r�duite ou aggrav�e en pr�sence de certaines conditions, objectives ou subjectives, qui sont pr�cis�ment d�crites, c'est la peine maximale pr�vue pour l'infraction qualifi�e ou privil�gi�e, concr�tement en cause, qui sera d�terminante pour fixer le d�lai de prescription, et non celle de l'infraction de base (ATF 108 IV 41 consid. 2a p. 42 s.; KOLLY, in Commentaire romand, Code p�nal I, n. 53 ad art. 97 CP). Ces principes s'appliquent �galement lorsque l�aggravation de la peine n'est que facultative (ATF 136 IV 117 consid. 4.3.3).
La situation est plus d�licate lorsque la loi ne fixe pas elle-m�me les crit�res d�terminants pour qualifier ou privil�gier une infraction, mais renvoie � l'appr�ciation du juge en pr�voyant une peine maximale diff�rente dans des cas dits " graves " ou " particuli�rement graves " (art. 266 ch. 2 al. 2, 185 ch. 3 CP) ou de " tr�s peu de gravit� " (art. 240 al.2 CP). Certains auteurs proposent de ne pas tenir compte de ces circonstances aggravantes, qui ne seraient que des crit�res d'aggravation ou d'att�nuation de la peine, et de se fonder sur la peine que la loi pr�voit pour l'infraction de base (STRATENWERTH, Schweizerisches Strafrecht, allgemeiner Teil I: Die Straftat, 4e �d., n. 8 ad � 6). Pour sa part, la jurisprudence consid�re que le l�gislateur a renonc� � �num�rer les " cas graves " et a laiss� au juge le soin d'interpr�ter cette notion, en raison des nombreuses causes possibles d'aggravation. Ce faisant, il n'a pas conf�r� au juge un pouvoir d'appr�ciation identique � celui dont il dispose pour fixer la peine, compte tenu des circonstances att�nuantes ou aggravantes de la partie g�n�rale. Pour d�terminer si l'on est en pr�sence d'un cas grave, le juge devra en cons�quence examiner la gravit� objective de l'infraction, en faisant abstraction des �l�ments subjectifs inh�rents au cas d'esp�ce (ATF 108 IV 41 consid. 2e p. 45 s.; cf. aussi ATF 136 IV 117 consid. 4.3.3 p. 121).
1.2 La gestion d�loyale au sens strict est punie d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 158 ch. 1 al. 1 CP). L'existence d'un dessein d'enrichissement ill�gitime �largit vers le haut le cadre l�gal de la peine en donnant au juge la facult� de prononcer une peine privative de libert� de cinq ans (art. 158 ch. 1 al. 3 CP). La circonstance aggravante du dessein d'enrichissement ill�gitime est une circonstance aggravante, que la loi d�crit pr�cis�ment et qui ne renvoie pas � l'appr�ciation du juge. Contrairement � ce que soutient le recourant, il convient donc d'en tenir compte pour d�terminer la gravit� de l'infraction (crime ou d�lit, art. 10 CP) et calculer le d�lai de prescription (art. 97 CP et 70 aCP).
Dans les cas o� il y a dessein d'enrichissement, l'infraction est ainsi passible d'une peine privative de libert� jusqu'� cinq ans, ce qui en fait un crime (art. 10 al. 2 CP; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d., 2010, n. 23 ad art. 158 CP) et le d�lai de prescription de l'action p�nale sera de quinze ans, selon le nouveau droit (art. 97 al. 1 let. b CP), ou, selon l'ancien droit, de dix ans (d�lai relatif; art. 70 al. 2 aCP) et de quinze ans (d�lai absolu; art. 72 ch. 2 al. 2 aCP ). Que l'on applique l'ancien ou le nouveau droit, les infractions de gestion d�loyale aggrav�e commises entre 2001 et 2003 ne sont d�s lors manifestement pas prescrites. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant conteste sa condamnation pour gestion d�loyale (art. 158 CP). Il fait notamment valoir qu'il ne rev�t pas la qualit� de g�rant.
2.1 L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). Le cas de la gestion d�loyale aggrav�e est r�alis� lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
L'infraction r�prim�e par l'art. 158 ch. 1 CP ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). Le devoir de sauvegarder des int�r�ts p�cuniaires ou de veiller sur de tels int�r�ts doit repr�senter un aspect caract�ristique et essentiel du rapport liant l'auteur au titulaire du patrimoine g�r� (arr�t 6B_223/2010 du 13 janvier 2011, consid. 3.3.2; arr�t 6B_294/2008 du 1er septembre 2010, consid. 5.3.2). La qualit� de g�rant suppose, en outre, un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21). L'activit� du g�rant peut ainsi avoir trait � la gestion d'int�r�ts p�cuniaires dans des rapports externes ou dans des rapports internes (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126).
2.2 En l'esp�ce, le recourant ne faisait pas partie des organes de l'association, mais avait �t� d�sign�, par le bureau, comme responsable de voyage. En cette qualit�, il avait la responsabilit� de la pr�paration d'un voyage en Tanzanie et de l'encadrement des participants sur place (art. 10 des statuts). Il �tait certes charg� de rechercher les fonds, en r�coltant des dons (institutionnels ou priv�s) et en organisant des manifestations. Il ne pouvait toutefois pas disposer librement de l'argent r�colt�, mais devait le transf�rer sur le compte de l'association, en vue de son affectation au projet humanitaire. En outre, il �tait autoris� � organiser des manifestations, destin�es � diminuer le co�t du voyage. L� aussi, il ne pouvait pas disposer librement des recettes r�colt�es. Ni les statuts ni le cahier des charges n'octroyaient au recourant l'administration des int�r�ts p�cuniaires de l'association. En l'absence de t�che de gestion, le recourant ne peut �tre qualifi� de g�rant, de sorte que l'un des �l�ments constitutifs de l'infraction n'est pas r�alis�. L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement.
Le recourant critique �galement sa condamnation pour abus de confiance (art. 138 CP). Il s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9 Cst.), et d�nonce la violation de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.).
3.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2.1 La cour cantonale a constat� que les extraits du CCP du recourant r�v�laient un retrait en esp�ces de 10'000 fr. le 18 juillet 2002 et un virement de 12'000 fr. en faveur de C.________ le 3 septembre 2002. En outre, les extraits du CCP de C.________ montraient un versement de 6'000 fr. le 25 juillet 2002 (valeur au 18 juillet 2002) et un autre de 12'000 fr. le 4 septembre 2002. La cour cantonale a consid�r� que ces mouvements laissaient appara�tre que le recourant avait vers�, sur le compte de son �pouse, un montant total de 18'000 fr. provenant de l'association.
3.2.2 Le recourant soutient que son �pouse avait accord� � l'association A.________ une avance de 21'290 fr. pour payer les billets d'avion des participants au voyage, de sorte que la somme de 18'000 fr. qu'il a vers�e � cette derni�re en date des 25 juillet et 4 septembre 2002 correspondrait au remboursement partiel de ce montant. Il se fonde sur une pi�ce attestant un pr�l�vement de 26'000 fr. effectu� par son �pouse quelques jours � peine avant son remboursement partiel, ainsi que sur les d�clarations de celle-ci.
La cour cantonale a admis que la date du retrait en esp�ces de 26'000 fr. effectu� par l'�pouse correspondait � celle de l'acquisition des billets d'avion qui a eu lieu le 18 juillet 2002. En revanche, ce montant de 26'000 fr. ne correspondait pas au prix des billets de 21'920 fr., ni au montant de 18'000 fr. vers� sur le compte de l'�pouse au titre de remboursement. En outre, la cour cantonale a expliqu� qu'elle ne comprenait pas pourquoi le recourant avait effectu� un retrait de 10'000 fr. sur son CCP le 18 juillet 2002, le jour m�me o� son �pouse lui aurait remis 26'000 fr. pour payer les billets d'avion, ni pourquoi il aurait revers� � celle-ci quelques jours plus tard 6'000 fr. La cour cantonale n'a donc pas jug� cr�dibles les d�clarations du recourant et de son �pouse et a admis que le recourant avait employ�, � son propre profit et � celui de son �pouse, les valeurs qui lui avaient �t� confi�es.
3.2.3 Dans son m�moire de recours, le recourant reprend la version des faits qu'il a pr�sent�e devant la cour cantonale et soutient que les versements effectu�s � son �pouse constituaient un remboursement partiel d'un pr�t qu'elle avait accord� � l'association en vue d'acheter les billets d'avion. Cette argumentation est purement appellatoire, en ce sens que le recourant ne d�montre pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale serait arbitraire (versement d'un montant de 18'000 fr. � son �pouse), mais se borne � lui opposer sa propre version des faits (remboursement d'un pr�t partiel). Le grief est d�s lors irrecevable.
D�non�ant l'application arbitraire de l'art. 97 CPP/GE, le recourant critique l'ampleur des frais et d�pens mis � sa charge.
Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral n'examinera le moyen fond� sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant ne motive pas son grief, se bornant � affirmer que la longueur et la dur�e de la proc�dure n'est nullement de son fait. Son grief est d�s lors irrecevable, �tant pr�cis� que la cause est renvoy�e pour nouveau jugement sur la peine et, partant, sur les frais et d�pens.
Le recours doit �tre partiellement admis en ce qui concerne la condamnation pour gestion d�loyale, l'arr�t attaqu�, annul� et la cause, renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant obtient partiellement gain de cause. L'intim�e, Association A.________, succombe partiellement �galement. Les frais sont mis pour 2'000 fr. � la charge du recourant et pour 1'000 fr. � la charge de l'association intim�e, le Procureur g�n�ral ne pouvant �tre condamn� aux frais (art. 66 al. 4 LTF). Les d�pens sont compens�s entre le recourant et l'association intim�e (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est admis partiellement, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour 2'000 fr. � la charge du recourant et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim�e.