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Timestamp: 2016-10-24 18:25:50+00:00
Document Index: 251849844

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 29', 'art. 61', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat, Service juridique d'Int�gration Handicap,
A.a C.________, n�e en 1967, se consacrait exclusivement � l'entretien de son m�nage depuis le d�but de l'ann�e 1990. Arguant de la n�cessit� financi�re de reprendre un emploi et de l'impossibilit� m�dicale d'assumer cette n�cessit� depuis le mois de f�vrier 2000, elle a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) le 10 janvier 2002.
L'administration a interrog� les m�decins traitants. Ceux-ci ont constat� que des affections psychiatriques (trouble d�pressif r�current �pisode actuel s�v�re sans sympt�me psychotique; trouble de la personnalit� labile type borderline; r�action aigu� � un facteur de stress; trouble somatoforme douloureux) li�es principalement � l'�volution de la maladie du conjoint (scl�rose en plaques) condamnaient la reprise par leur patiente de son ancien m�tier d'aide-familiale depuis le 28 f�vrier 2000 (rapports des docteurs S.________, g�n�raliste, ainsi que D.________ et J.________, psychiatres, des 25 janvier 2002 et 5 mai 2003). La doctoresse I.________, Service m�dical Y.________, et le docteur S.________ ont lors d'un entretien t�l�phonique fix� le degr� d'incapacit� professionnelle � 100 % depuis le mois de f�vrier 2000 et le taux d'emp�chement dans la r�alisation des activit�s m�nag�res � 50 % depuis le mois de novembre 2000 (compte-rendu d'entretien t�l�phonique co-sign� les 20 et 21 mai 2003). L'enqu�te �conomique sur le m�nage diligent�e subs�quemment a consacr� un statut de m�nag�re � 100 % et confirm� le taux d'emp�chement (52,5 %; rapport du 10 octobre 2003).
Sur la base de ces �l�ments, l'administration a reconnu le droit de l'int�ress�e � une demi-rente � compter du 1er novembre 2001 (d�cisions des 8 d�cembre 2003 et 27 f�vrier 2004).
A.b Soutenue par ses m�decins (rapports des docteurs S.________, D.________ et R.________, psychiatre, des 29 novembre 2004 et 13 juin 2005), C.________ a annonc� une p�joration de son �tat de sant� et demand� la r�vision de son droit � la rente (courrier du 22 mai 2005).
Directement sollicit�s par l'office AI, les praticiens mentionn�s ont confirm� l'aggravation de la situation dans le sens o� le divorce et des difficult�s financi�res exacerbaient - du moins provisoirement - l'influence des troubles psychiatriques diagnostiqu�s sur la capacit� de travail de leur patiente, qui �tait d�sormais �valu�e � 30 % (rapports des 4 et 30 ao�t 2005). La doctoresse T.________, psychiatre traitant, a estim� que l'octroi d'une demi-rente serait justifi� (rapport du 24 avril 2006). L'administration a aussi r�alis� une seconde enqu�te �conomique sur le m�nage, dont l'auteur proposait la reconnaissance d'un statut mixte (active et m�nag�re � 50 %) et d'un degr� d'emp�chement dans l'accomplissement des travaux m�nagers de 57 % (rapport du 6 octobre 2006). La doctoresse O.________, Service m�dical Y.________, a pr�conis� la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire dans la mesure o� les conclusions de l'enqu�te �conomique n'�taient pas pertinentes (avis du 24 novembre 2006). Les docteurs A.________, m�decin-chef du Centre X.________, et B.________, m�decin-chef adjoint, avec la collaboration des docteurs E.________, rhumatologue, et L.________, psychiatre, ont relev� la pr�sence d'un trouble d�pressif r�current, en r�mission, d'une personnalit� �motionnellement labile, type borderline, avec traits d�pendants, d'un trouble panique, de lombalgies communes, discr�tes � mod�r�es, et d'une surcharge pond�rale sans incidence sur la capacit� de travail ; ils ont en revanche diagnostiqu� une fibromyalgie n'autorisant l'exercice de l'activit� d'aide-familiale qu'� raison de cinq heures par jour ou de toute activit� adapt�e (sans port r�gulier de charges lourdes ni position contraignante pour le dos) � plein temps avec cependant une diminution de rendement de l'ordre de 30 % (rapport du 14 ao�t 2007). Le docteur Q.________, Centre m�dical Y.________, d�duisait de l'expertise la disparition de maladies invalidantes au sens de la LAI et faisait co�ncider l'am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e avec la date de la r�alisation de l'examen d'expertise psychiatrique, soit le 19 mars 2007 (avis du 5 septembre 2007).
Inform�e de l'intention de l'administration de supprimer la rente vers�e jusqu'alors (projet de d�cision du 4 juillet 2008), l'int�ress�e s'y est oppos�e vainement (courrier du 13 ao�t 2008), en produisant notamment un pronostic r�serv� de la doctoresse T.________ (rapport du 30 juillet 2008). Se distan�ant des conclusions de l'expertise en ce sens qu'il ne retenait aucune r�percussion des troubles diagnostiqu�s sur la capacit� � travailler en tant qu'aide-familiale ou � accomplir les t�ches m�nag�res (avis juridique du 23 octobre 2008), l'office AI a ent�rin� la suppression de la rente � partir du 1er d�cembre 2008 (d�cision et explications suppl�mentaires du 24 octobre 2008).
C.________ a d�f�r� la d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois), concluant au maintien de la demi-rente apr�s le 31 novembre 2008. Elle contestait l'am�lioration de son �tat de sant� et produisait un avis de la doctoresse T.________ qui d�crivait l'�volution de sa situation (rapport du 11 mai 2010).
La juridiction cantonale a rejet� le recours (jugement du 15 septembre 2010). Elle a en substance relev� l'�volution de la situation personnelle et �conomique de l'assur�e (changement de statut) ainsi que l'am�lioration de sa situation m�dicale (diagnostics en r�mission et absence des crit�res conf�rant un caract�re invalidant � la fibromyalgie).
L'int�ress�e recourt contre le jugement cantonal, dont elle demande la r�forme, concluant sous suite de frais et d�pens � ce qu'il soit constat� que les conditions d'une r�vision n'�taient pas remplies et au renvoi de la cause aux premiers juges pour qu'ils l'examinent sous l'angle de la reconsid�ration, ainsi qu'� la constatation de la violation du principe de c�l�rit�. Elle demande �galement l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale
Le litige porte uniquement sur le point de savoir si l'�tat de sant� de la recourante a subi une modification telle qu'elle justifie la suppression � partir du 1er d�cembre 2008 par voie de r�vision du droit � la demi-rente d'invalidit� servie jusque-l�.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au cas d'esp�ce. Il suffit donc d'y renvoyer.
4.1 L'assur�e reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante une am�lioration notable de son �tat de sant�. Elle soutient substantiellement que les m�decins du Centre X.________ n'ont jamais fait �tat d'une telle am�lioration et qu'ils auraient m�me affirm� que la situation m�dicale ne s'�tait pas modifi�e depuis l'ann�e 2001. Par cons�quent, elle estime que les conditions d'une r�vision du droit n'�taient pas donn�es et que les premiers juges auraient d� examiner celles d'une reconsid�ration.
4.2 En l'occurrence, la juridiction cantonale a implicitement ent�rin� le raisonnement et les conclusions de l'office intim� d�s lors que, comme celui-ci, elle a retenu que la suppression de la rente �tait justifi�e vu le d�faut d'atteinte invalidante � la sant�.
Elle a abouti � cette conclusion en constatant concr�tement que la d�cision initiale reposait essentiellement sur le premier rapport d'enqu�te �conomique, que la situation m�dicale de la recourante �tait alors clairement document�e malgr� l'absence d'expertise m�me si les rapports m�dicaux ne permettaient pas de d�terminer pr�cis�ment dans quelle mesure les emp�chements d�crits �taient li�s � l'�tat de sant� de l'assur�e ou � celui de son mari, que le second rapport d'enqu�te �conomique d�montrait le changement de statut de la recourante et que le rapport du Centre X.________ confirmait l'existence d'une fibromyalgie mais infirmait celle d'une comorbidit� psychiatrique ou des autres crit�res conf�rant � ce trouble un caract�re invalidant.
4.3 Le cheminement adopt� par les premiers juges pour aboutir � leur conclusion peut effectivement sembler abscons, d�s lors que les arguments d�velopp�s le sont sommairement et que bon nombre d'�tapes permettant de d�montrer le bien-fond� d'une r�vision sont plus sugg�r�es qu'analys�es fonci�rement. La juridiction cantonale aurait concr�tement pu �tablir plus pr�cis�ment l'am�lioration de la situation m�dicale de l'assur�e (notamment en rappelant explicitement dans sa subsomption les diagnostics pr�sents � l'origine, en expliquant leur �volution ainsi que les causes de cette �volution, en mettant en �vidence la r�mission de certaines troubles ou les motifs de leur classement dans la cat�gorie des affections sans influence sur la capacit� de travail et en analysant de mani�re plus d�taill�e les raisons qui l'ont conduite � exclure le caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux ou de la fibromyalgie diagnostiqu�s) plut�t que de dresser longuement la liste de la quasi-totalit� des actes de la proc�dure et d'�voquer abruptement les documents sur lesquels reposaient les d�cisions prises aux moments pertinents pour la r�vision du droit � la rente (pour un pratique comparable, cf. arr�t 4A_408/2010 du 7 octobre 2010 consid. 1 et la r�f�rence).
Cette fa�on de proc�der ne porte toutefois pas � cons�quence. La modification notable de l'�tat de sant� de la recourante se d�duit d'abord de mani�re relativement ais�e du jugement attaqu� dans la mesure o� la juridiction cantonale n'a parmi les affections existant � l'origine finalement constat� que la r�manence d'une fibromyalgie dont elle a exclu le caract�re invalidant. Ensuite, le Tribunal f�d�ral pourrait de toute fa�on constater lui-m�me les faits d�terminants et les appr�cier (art. 105 al. 2 LTF) puis confirmer la solution retenue par les premiers juges d�s lors que le dossier a suffisamment �t� instruit et illustre clairement l'amenuisement progressif de l'influence sur la capacit� de travail de certains des troubles diagnostiqu�s originellement, ainsi que la r�mission ou la disparition de certains autres. Enfin, l'argumentation de l'assur�e est nettement insuffisante pour remettre en question le jugement attaqu� du moment qu'elle ne consiste substantiellement qu'en deux affirmations p�remptoires concernant les propos des experts, �tay�es par aucune r�f�rence pr�cise � leur rapport.
4.4 Il n'est plus n�cessaire de r�pondre � la question de la reconsid�ration telle que soulev�e par le recourante dans la mesure o�, compte tenu de ce qui pr�c�de, l'acte attaqu� doit �tre confirm�.
L'assur�e se plaint aussi bri�vement d'une violation du principe de c�l�rit� (cf. art. 29 al. 1 Cst.) consacr� par l'art. 61 let. a LPGA. Elle n'en tire toutefois aucune cons�quence et sa motivation ne r�pond de toute fa�on pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31 ; 258 consid. 1.3 p. 261). On notera quand m�me que le Tribunal f�d�ral a consid�r� que l'�coulement d'une p�riode allant de dix-huit � vingt-quatre mois entre la fin de l'�change d'�critures et le prononc� du jugement �tait encore admissible (cf. arr�t 9C_915/2010 du 20 mai 2011 consid. 2.4 et les r�f�rences).
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'assistance judiciaire lui est cependant accord�e d�s lors que les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF subordonne son attribution sont r�alis�es. L'assur�e est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., provisoirement support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Jean-Marie Agier � titre d'honoraires.