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Timestamp: 2016-10-26 15:28:33+00:00
Document Index: 236810212

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 132', 'art. 80', 'art. 130', 'art. 130', 'art. 113', 'art. 3', 'art. 31', 'art. 3', 'art. 90', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 36', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 90', 'ATF ']

Violation simple des r�gles de la circulation,
Le 14 mai 2009, � 13 h 40, X.________ circulait en automobile sur le chemin de la Fauvette. Il s'approchait du croisement avec la route d'Oron, avec l'intention de tourner � droite sur cette route. Y.________ arrivait quant � lui d'un chemin priv� d�bouchant �galement sur la route d'Oron, � droite du chemin emprunt� par X.________ et se trouvant s�par� de ce chemin par un petit muret surmont� d'une haie. Il avait lui aussi l'intention de s'engager sur la route d'Oron, mais dans la direction inverse. Alors que X.________ avait tourn� la t�te � gauche pour voir si des automobilistes prioritaires arrivaient sur la route d'Oron, l'avant-droit de sa voiture a heurt� l'aile avant-gauche de celle, alors arr�t�e, de Y.________.
Statuant sur appel de X.________, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a, par jugement du 8 octobre 2010, confirm� le prononc�, rendu le 10 f�vrier 2010 par le Pr�fet du district de Lausanne, le condamnant pour violation simple des r�gles de la circulation � une amende de 250 fr., la peine de substitution �tant fix�e � 3 jours.
Le 12 novembre 2010, X.________ a form� un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire et conclu � son acquittement.
Parall�lement, il a �galement d�pos�, contre le jugement du 8 octobre 2010, un recours en nullit� aupr�s de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud. Par arr�t du 14 d�cembre 2010, cette autorit� a d�clar� ce recours irrecevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 42 consid. 1 p. 43).
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� rendue avant le 1er janvier 2011. Les modifications de la LTF entr�es en vigueur � cette date ne sont donc pas applicables � la pr�sente proc�dure de recours (cf. art. 132 al. 1 LTF; arr�t 4A_584/2010 du 1er f�vrier 2011 consid. 1).
1.2 Conform�ment � l'art. 80 al. 1 LTF, le recours en mati�re p�nale est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance. L'al. 2 de cette disposition pr�cise que les cantons instituent comme autorit�s cantonales de derni�re instance des tribunaux sup�rieurs, qui statuent sur recours. Conform�ment � l'art. 130 al. 1 1�re phrase LTF, les cantons devaient �dicter des dispositions d'ex�cution sur ce point d'ici � l'entr�e en vigueur d'un code de proc�dure p�nale suisse, soit d'ici au 1er janvier 2011. Les jugements de tribunaux inf�rieurs rendus avant cette date, qui ne pouvaient donner lieu � un recours de droit cantonal pour violation du droit f�d�ral, parce que le canton n'avait pas encore adopt� la r�glementation prescrite par l'art. 130 al. 1 1�re phrase LTF, pouvaient �tre attaqu�s directement par la voie du recours en mati�re p�nale (cf. arr�t 6B_821/2008 du 14 juillet 2009 consid. 1).
1.3 En l'esp�ce et comme cela ressort de l'arr�t du 14 d�cembre 2010 de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud, le recourant ne pouvait attaquer devant cette autorit� le jugement du Tribunal de police pour violation du droit f�d�ral ou �tablissement incorrect des faits. Le recours en mati�re p�nale form� contre cette derni�re d�cision est d�s lors recevable.
Le recours constitutionnel subsidiaire est d�s lors exclu (art. 113 LTF).
L'autorit� intim�e a confirm� la condamnation du recourant � une amende de 250 fr. pour violation de l'art. 3 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les r�gles de la circulation routi�re (OCR; RS 741.11).
2.1 Aux termes de l'art. 31 al. 1 de la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01), le conducteur doit rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Selon l'art. 3 al. 1 OCR, le conducteur voue son attention � la route et � la circulation. La violation simple de ces r�gles de circulation est punie de l'amende (art. 90 al. 1 LCR).
Le degr� de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'appr�cie au regard des circonstances d'esp�ce, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 127 II 302 consid. 3c p. 303 et arr�t cit�).
2.2 Selon le jugement attaqu�, le recourant circulait sur le chemin de la Fauvette, en direction de la route d'Oron. Peu avant le d�bouch� sur celle-ci, il a tourn� la t�te � gauche pour voir si des automobilistes prioritaires arrivaient sur la route d'Oron. Au m�me instant, il est entr� en collision avec l'automobile arr�t�e de Y.________, qu'il n'avait pas vu en raison de la haie qui s�pare les deux chemins.
Ces faits permettent de constater que le recourant, alors qu'il avan�ait sur le chemin de la Fauvette, ne voyait pas une partie de cette route qu'il s'appr�tait pourtant � emprunter. Il aurait d�s lors d� garder la vue sur celle-ci, afin de s'assurer qu'il pourrait l'emprunter en toute s�curit�, en particulier du fait qu'aucune voiture ne s'y trouvait. Au lieu de cela, le recourant a quitt� des yeux la route, tout en continuant � avancer. Il n'a pu, de ce fait, constater en temps utile la pr�sence de la voiture arr�t�e de Y.________ et l'�viter. Ce faisant, le recourant a commis une inattention fautive. C'est donc � raison que l'autorit� intim�e l'a condamn�, en vertu des art. 3 al. 1 OCR et 90 al. 1 LCR, � une peine d'amende.
Le recourant ne conteste pas avoir �t� inattentif � l'approche du lieu o� s'est produit l'accident. Il invoque uniquement avoir �t� g�n� par Y.________ qui n'aurait pas respect� la priorit� qu'il lui devait. Il estime que le fait pour l'autorit� intim�e de retenir que Y.________ s'est engag� correctement dans l'intersection violerait l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence, le droit d'�tre entendu et m�conna�trait le droit mat�riel f�d�ral applicable au fond, notamment les art. 36 LCR et 14 OCR.
3.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit ainsi, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
Le recourant, s'il expose th�oriquement le contenu des droits fondamentaux qu'il invoque, ne d�montre aucunement en quoi le fait pour l'autorit� intim�e d'avoir consid�r� que Y.________ s'�tait engag� correctement, sans g�ner le recourant, violerait concr�tement ces droits. Les griefs d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de violation de la pr�somption d'innocence et du droit d'�tre entendu sont d�s lors irrecevables.
3.2 Le recourant invoque ensuite la violation du droit mat�riel f�d�ral applicable au fond, les art. 36 LCR et 14 OCR notamment.
Ces dispositions ont trait aux r�gles de priorit�. On comprend donc que le recourant entend se lib�rer de l'inattention dont il s'est rendu coupable en invoquant que Y.________ a viol� la priorit� qu'il lui devait.
Les r�gles de la circulation sont des prescriptions de s�curit� destin�es � pr�venir les accidents. L'art. 90 LCR r�prime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans �gard au r�sultat concret de ces violations (cf. ATF 92 IV 33 consid. 1 p. 34; �galement arr�ts 6P.69/2004 du 18 juin 2004 consid. 9; 6S.295/1994 du 4 juillet 1994 consid. 2; 6S.214/1990 du 28 mai 1990 consid. 3). La condamnation du recourant ne d�pend donc pas de la question de savoir si Y.________ a respect� les obligations qui lui incombaient, � tout le moins au vu des circonstances d'esp�ce, celui-ci �tant � l'arr�t et l'accident ayant �t� provoqu� par l'inattention du recourant. Le moyen soulev� est par cons�quent infond�.
Le recours en mati�re p�nale est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.