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Timestamp: 2016-10-28 02:59:24+00:00
Document Index: 71619511

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'in fine', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 335', 'art. 3', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 9', 'art. 342', 'art. 9', 'art. 342', 'ATF ', 'art. 342', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 342', 'art. 321', 'art. 2', 'art. 341', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 342', 'art. 2', 'art. 342', 'art. 341', 'ATF ', 'in fine', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 8', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 59']

d�fendeur et recourant, repr�sent� par
Me Jacques Micheli, avocat, place P�pinet 4,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat, case postale 1472, 1870 Monthey 2.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du
M.________, de nationalit� yougoslave, a r�sid� en Suisse de 1986 � 1991 avec le statut de saisonnier (permis A). Le 25 octobre 1991, il a obtenu un permis B.
M.________ a �t� engag� en 1986 par l'entreprise de peinture R.________, � A.________, le contrat de travail ayant �t� renouvel� chaque ann�e jusqu'en 1992. En 1987, R.________ a indiqu� aux autorit�s comp�tentes qu'il engageait M.________ en qualit� de manoeuvre peintre, puis d�s 1988 comme peintre. Il a par la suite expliqu� qu'en r�alit� M.________ avait toujours travaill� comme manoeuvre, mais qu'il n'avait pas mentionn� la fonction exacte de son employ� par crainte d'un refus de permis de travail, li� au ch�mage de manoeuvres suisses � A.________. Lors du d�p�t de chaque demande, R.________ s'est engag� � verser au travailleur les salaires pr�vus dans les contrats collectifs, contrats-types ou ceux en usage dans la profession.
De 1987 � 1992, M.________ a travaill� pendant des p�riodes non contest�es, incluant vacances et cong�s, ainsi qu'une br�ve p�riode de maladie en 1991, pour les r�mun�rations brutes totales suivantes:
- en 1992 (pour les mois de janvier f�vrier) 4'165 fr.,
R.________ a affirm� que ses employ�s travaillaient 9 h.30 par jour en �t� et 8 h.30 par jour en hiver. M.________ a soutenu qu'il travaillait 10 h. par jour, de 1987 au 2 novembre 1989, puis 9 h.30 par jour du 3 novembre 1989 au 18 f�vrier 1992, sous r�serve d'un horaire quotidien de 10 h. du 20 mars au 28 octobre 1990 et du 8 avril au 21 octobre 1991.
Le 29 mars 1990, M.________ a inform� son employeur qu'il avait obtenu le 13 d�cembre 1989 son dipl�me de peintre en b�timent d�livr� par le Centre d'enseignement "Vujo Matic" en Serbie, reconnu comme �quivalent au certificat f�d�ral de capacit� de peintre en b�timent par l'Office f�d�ral de la formation professionnelle et de la technologie.
Estimant ne pas recevoir la r�mun�ration � laquelle il pouvait pr�tendre, M.________ s'est adress� le 6 f�vrier 1992 � son syndicat, la FOBB, qui a adress� le lendemain une demande aupr�s de l'Office social de protection des travailleurs et des relations du travail � O.________ (ci-apr�s: l'office du travail). Il a r�clam� un montant total de 18'825 fr.20 repr�sentant la diff�rence de salaire entre la r�mun�ration encaiss�e et les tarifs professionnels, ainsi que les frais de voyage. Par lettre du 13 f�vrier 1992, post�e le 17 f�vrier 1992, l'office du travail a convoqu� les parties � une s�ance de conciliation.
Le 18 f�vrier 1992, R.________ et M.________ ont eu une discussion au cours de laquelle il a �t� question de cessation des rapports de travail; R.________ a ainsi pr�sent� � son employ� un document portant l'en-t�te de l'entreprise ainsi libell�:
Suite � votre demande, je suis d'accord de vous lib�rer de tout engagement, envers mon entreprise, avec effet imm�diat.
A.________, le 18 f�vrier 1992
M.________ a accept� d'apposer sa signature sur cette pi�ce. Le soir m�me, vers 21 h., M.________ a �crit � la FOBB pour lui relater ces faits, en expliquant que son patron lui avait intim� l'ordre de signer ce document, dont il n'avait pas compris la teneur, et qu'il avait demand� � pouvoir l'emporter pour le signer plus tard, ce qui lui aurait �t� refus�. Le 20 f�vrier 1992, la FOBB a contest� la validit� de l'acte du 18 f�vrier 1992 et mis en demeure R.________ de fournir du travail � son employ� jusqu'au 30 avril 1992, date du prochain terme de r�siliation. Le 21 f�vrier 1992, le mandataire de l'employeur a r�pondu que M.________ avait �mis le d�sir de quitter imm�diatement son emploi au motif qu'il en avait trouv� un nouveau.
M.________ s'est inscrit au ch�mage du 19 f�vrier 1992 au 30 avril 1992. Il a retrouv� un emploi r�mun�r� � hauteur de 22 fr. l'heure en septembre 1992.
Suite � l'�chec de la conciliation, M.________ a introduit, le 30 septembre 1994, devant le Juge de district de Martigny une action tendant au paiement de 25'822 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992, � titre d'arri�r�s de salaire, 1'712 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 1992, comme compl�ment de salaire par rapport aux prestations de la caisse de ch�mage et 10'695 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992 , � titre de peine civile (art. 337c al. 3 CO). Dans ses derni�res conclusions du 17 septembre 2002, le demandeur a requis la condamnation du d�fendeur � lui payer 36'701 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992.
L'employeur a conclu � lib�ration.
Par jugement du 21 mars 2003, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a condamn� le d�fendeur � payer au demandeur un montant net de 36'701 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 19 janvier 1992.
La cour cantonale a pos� en substance les consid�rations suivantes. A propos de l'horaire de travail du salari�, la cour cantonale a accord� foi aux agendas du demandeur qui avaient �t� �tablis avant la naissance du litige, d'autant que les horaires qui y �taient consign�s avaient �t� confirm�s par quatre de ses anciens coll�gues. Quant � l'existence d'un accord sur la cessation imm�diate des rapports de travail �tay�e par le document 18 f�vrier 1992, la juridiction cantonale a estim� que le demandeur, qui n'a retrouv� un emploi qu'en septembre 1992, ne voulait pas mettre fin sur-le-champ � son contrat de travail, de sorte que la volont� r�elle des parties n'�tait pas concordante. En outre, le d�fendeur ne pouvait pas se pr�valoir du principe de la confiance, puisqu'il a licenci� sans d�lai le demandeur � la suite de la convocation de l'office du travail et qu'il savait donc que la teneur de l'�criture du 18 f�vrier 1992 ne correspondait pas � la volont� de son employ�.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� par arr�t de ce jour, le d�fendeur exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � ce que le demandeur soit d�bout�, subsidiairement � ce que le jugement soit annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale.
L'intim� a d�pos� tardivement une r�ponse, proposant le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation du jugement attaqu�.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable; en outre, il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ).
Dans la mesure o� la partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent.
Ainsi, le d�fendeur n'est pas recevable � remettre en cause l'appr�ciation des preuves au terme de laquelle la cour cantonale a retenu que sa partie adverse ne voulait pas r�silier le contrat de travail le 18 f�vrier 1992, et qu'il le savait. Il ne peut pas davantage se plaindre de ce que l'autorit� cantonale n'a pas retenu que le demandeur avait toujours travaill� comme manoeuvre, mais bien comme peintre d�s 1988. Enfin, le d�fendeur ne peut, sous couvert du grief de violation de l'art. 8 CC, reprocher � la cour cantonale d'avoir �t� convaincue par la force probante des relev�s personnels du travailleur, moyen qui a �t� soulev� dans le cadre du recours de droit public, en pure perte. De toute mani�re, lorsque le Tribunal cantonal a �tabli l'existence ou l'inexistence d'un fait � l'issue de l'appr�ciation des preuves, l'argument tir� de la violation de l'art. 8 CC est d�pass� et devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine).
Dans son examen du recours, le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ); en revanche, il n'est li� ni par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique de la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Il peut donc admettre un recours pour d'autre motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
2.1 La cour cantonale a constat� que, le 18 f�vrier 1992, malgr� la signature appos�e sur la lettre r�dig�e et pr�sent�e par son employeur, le demandeur ne voulait pas mettre fin � son contrat de travail, ce que le d�fendeur savait. Par cons�quent, cette lettre ne constituait pas un accord de r�siliation conventionnelle, avec effet imm�diat, de sorte que le travailleur avait droit au paiement de son salaire jusqu'au 30 avril 1992 (art. 335c al. 1 CO; art. 3 ch. 3 de la convention collective de travail (CCT) applicable), ainsi qu'� une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, fix�e � 10'695 fr., et correspondant � pr�s de trois mois de salaire.
Le recourant soutient que le texte du 18 f�vrier 1992, "parfaitement clair et non �quivoque", ne donnait pas mati�re � interpr�tation et refl�tait la concordance des manifestations de volont�.
2.2 En droit suisse des contrats, les probl�mes qui concernent l'accord de volont� des parties doivent �tre r�solus en premi�re ligne sur la base de ce que les parties ont subjectivement voulu de mani�re concordante, avant d'examiner ce qu'elle ont objectivement d�clar�, mais compris diff�remment du point de vue subjectif. Il suit de l� que, par exemple, si les parties, dans les n�gociations contractuelles, se sont r�ciproquement comprises, mais ne se sont pas mises d'accord, on se trouve en pr�sence d'un d�saccord patent (offener Dissens), qui fait obstacle � la conclusion du contrat (ATF 123 III 39 consid. 2b, Ernst A. Kramer, Commentaire bernois, n. 138 ad art. 1 CO).
Dans le cas pr�sent, il a �t� retenu en fait que le demandeur n'avait pas la volont� r�elle de mettre fin � son contrat de travail le 18 d�cembre 1992 et que le d�fendeur le savait. Conform�ment � ce qui vient d'�tre dit, d�s l'instant o� les plaideurs ont tous deux compris que l'intim� entendait poursuivre la relation contractuelle qu'il avait nou�e avec le recourant, le document sign� le 18 f�vrier 1992 ne saurait sortir aucun effet juridique.
En cons�quence, le demandeur avait bien droit � son salaire jusqu'au 30 avril 1992, comme l'ont admis les pr�c�dents juges.
3.1 Le d�fendeur reproche ensuite � la cour cantonale de n'avoir pas d�termin� quelle �tait la nature de l'activit� d�ploy�e par le demandeur et de l'avoir consid�r� comme un peintre d�s 1988, et non plus comme manoeuvre.
Dans la mesure o� le d�fendeur revient sur les faits souverainement �tablis par l'autorit� cantonale, le moyen est irrecevable.
3.2 Pour le surplus, la libert� contractuelle invoqu�e par le d�fendeur, concernant en particulier la fixation du salaire, est restreinte par l'art. 9 de l'Ordonnance limitant le nombre des �trangers du 6 octobre 1986 (OLE; RS 823.21) (Adrian Staehelin, Commentaire zurichois, n. 16 ad. art. 342 CO; R�my Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 110). Selon la jurisprudence, l'art. 9 OLE d�ploie des effets de droit civil en ce sens que le travailleur peut faire valoir devant le juge civil, conform�ment � l'art. 342 al. 2 CO, norme absolument imp�rative, ses pr�tentions salariales telles qu'elles ont �t� approuv�es par l'autorit� administrative d�livrant l'autorisation de travailler (ATF 122 III 110 consid. 4d p. 114 et les r�f�rences). Le juge civil est li� par les conditions de r�mun�ration fix�es concr�tement dans l'autorisation administrative accord�e pour un emploi donn�. Si aucune autorisation n'a �t� sollicit�e ou que les t�ches exerc�es effectivement ne correspondent pas ou pas totalement � l'activit� qui a �t� autoris�e, le juge civil doit alors d�terminer le salaire usuel de mani�re pr�judicielle lorsque, fond� sur l'art. 342 al. 2 CO, le travailleur fait valoir une pr�tention de droit priv� d�duite de l'obligation de droit public consacr�e � l'art. 9 OLE (ATF 122 III 110 consid. 4e, p. 117).
3.3 En l'esp�ce, la Cour civile a consid�r� que, malgr� la requ�te du demandeur, le d�fendeur n'avait pas remis copies des demandes d'autorisation de s�jour et de travail, et que les recherches entreprises aupr�s de l'autorit� comp�tente s'�taient �galement r�v�l�es vaines. Traitant cette situation par analogie avec l'absence de d�cision administrative, la cour cantonale, dans l'ignorance de la teneur exacte des prononc�s administratifs, a d�termin� pr�judiciellement le salaire usuel en application de l'art. 342 al. 2 CO.
Pour ce faire, elle a fond� son raisonnement sur les diff�rentes CCT applicables, ce que le d�fendeur ne critique pas, s'agissant de l'ann�e 1987, au cours de laquelle le demandeur a travaill� en qualit� de manoeuvre peintre. Par contre, il reproche aux magistrats valaisans d'avoir bas� leur calcul, pour les ann�es 1988 � 1991, sur le tarif usuel d'un peintre sans CFC (de 1988 � mars 1990), puis avec CFC (d�s avril 1990), et d'avoir soutenu que les deux parties ont affirm� que les requ�tes en d�livrance d'un permis de travail avaient �t� formul�es d�s 1988 pour un peintre, et non plus un manoeuvre peintre.
Dans son argumentation, le d�fendeur ne critique pas les calculs minutieux effectu�s par la cour cantonale, mais soutient, contrairement aux constatations souveraines de celle-ci, que le travailleur a toujours �t� employ� en qualit� de manoeuvre peintre. Cet �l�ment ne ressort pourtant nullement du dossier, la qualification de peintre r�sultant au contraire des requ�tes en autorisations de travail et des d�cisions qui les ont suivies.
Le moyen du d�fendeur doit �tre rejet� dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�.
Le d�fendeur voit un abus de droit manifeste dans la pr�tention du demandeur � la r�mun�ration d'un travail suppl�mentaire fond�e sur l'art. 321c al. 3 CO, alors que ce dernier n'a �mis aucune r�clamation pendant les rapports de travail et n'a fait valoir sa cr�ance qu'� la fin de ceux-ci.
D'apr�s la jurisprudence, il est contraire � l'esprit de la loi de priver le travailleur, par le biais de l'art. 2 al. 2 CC, de la protection que lui conf�re l'art. 341 CO (ATF 129 III 171 consid. 2.4 p. 176). Cette jurisprudence s'applique � plus forte raison � l'�gard des travailleurs �trangers, tant il est vrai que la protection accord�e � ceux-ci par l'art. 9 OLE, en liaison avec l'art. 342 al. 2 CO, peut souvent se r�v�ler illusoire. Aussi convient-il de r�server au cas d'abus de droit caract�ris� la possibilit� pour l'employeur d'opposer l'art. 2 al. 2 CC au travailleur �tranger, qui, tel le demandeur, r�clame la diff�rence entre le salaire usuel d�termin� par application de l'art. 342 al. 2 CO et celui qu'il a effectivement per�u (arr�t 4C.249/2000 du 18 d�cembre 2000, consid. 3b).
Le fait, pour le travailleur de n'avoir formul� ses pr�tentions qu'� l'expiration des rapports de travail ne peut constituer, � lui seul, un abus de droit manifeste, faute de quoi les art. 341 al. 1, 342 al. 2 CO et 9 OLE seraient lettre morte pour les travailleurs qu'ils sont cens�s prot�ger (arr�t 4C.249/2000 cit� ci-dessus, consid. 3c; ATF 129 III 171 consid. 2.4 in fine et les r�f�rences, p. 176).
En l'esp�ce, les faits souverainement �tablis par la cour cantonale ne permettent pas d'en d�duire l'existence de circonstances exceptionnelles, constitutives d'un abus de droit de la part du demandeur. Le fait que celui-ci n'ait pas r�clam� plus t�t le paiement de ses heures de travail suppl�mentaires s'expliquait par la crainte d'un licenciement et du non-renouvellement de son permis de s�jour, due � la pr�carit� du statut d'employ� saisonnier. Il n'y a pas trace d'un abus de droit.
5.1 Le d�fendeur discerne une violation de l'art. 8 CC et de l'art. 42 CO, en ce que la cour cantonale s'est fond�e sur les relev�s personnels du travailleur pour �tablir le nombre d'heures de travail et d'heures de travail suppl�mentaires effectu�es. Le recourant fait valoir que ces documents n'ont pas �t� soumis � l'employeur, et n'ont, de ce fait, "aucune valeur probante au regard de l'art. 8 CC".
5.2 Cette derni�re disposition ne dicte pas sur quelles bases et comment le juge doit former sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a). Ainsi, lorsque l'appr�ciation des preuves le convainc qu'une all�gation de fait a �t� �tablie ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine et les r�f�rences). L'art. 8 CC ne permet en effet pas de corriger l'appr�ciation des preuves, moyen irrecevable en instance de r�forme. Le d�fendeur en �tait d'ailleurs parfaitement conscient, puisqu'il a soulev� ce grief dans le recours de droit public connexe, qui a �t� rejet� par arr�t s�par� de ce jour.
Et, comme l'autorit� cantonale s'est bas�e sur les d�comptes horaires du travailleur, et non pas sur l'art. 42 CO, pour �tablir le montant des r�mun�rations dues par le d�fendeur au salari�, elle ne saurait avoir enfreint la norme en question.
Le recours en r�forme doit en cons�quence �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
En raison de la valeur litigieuse de la pr�sente cause, sup�rieure � 30'000 fr. au moment de l'introduction de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 42), la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 3 CO a contrario). Le recourant, qui succombe, paiera donc l'�molument de justice. En revanche, l'intim� n'a pas droit � des d�pens, car il n'a pas pris position en temps utile (cf. Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 3.3 ad art. 59 et 61 OJ, p. 491).