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Timestamp: 2016-10-27 06:59:27+00:00
Document Index: 280656103

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 491/03 (20.11.2003)
E.________, intim�, repr�sent� par Me Laurent Damond, avocat, avenue du Tribunal-F�d�ral 3, 1005 Lausanne
A.a E.________, n� en 1958, travailla en Suisse de 1988 jusqu'au 21 d�cembre 1994 comme ferrailleur en b�timent. Souffrant de lombo-sciatalgies droites � la suite d'une h�milaminectomie inf�rieure de L4 et d'une laminectomie de L5 droite pour st�nose ost�o-m�diane et lat�rale L5-S1, il adressa une demande de prestations de l'assurance-invalidit� � l'Agence communale d'assurances sociales de C.________ le 29 janvier 1996.
Dans un rapport du 12 mars 1996, le docteur Y.________, m�decin traitant, recommandait un reclassement professionnel dans une activit� physique, de pr�f�rence assise. Dans le cadre de l'instruction de la cause, E.________ suivit un stage d'observation professionnelle au COPAI � W.________. Ce stage a �t� interrompu pr�matur�ment, en raison de la d�gradation de l'�tat de sant� de l'int�ress� durant la p�riode d'observation. Tant le directeur du centre (rapport du 22 juillet 1997) que le m�decin-conseil (rapport du 1er septembre 1997) constataient que l'assur� �tait tr�s limit� sur le plan fonctionnel et qu'il ne disposait plus d'aucune capacit� de travail dans le circuit �conomique. Le m�decin traitant se pronon�a � nouveau dans un rapport du 1er d�cembre 1997; il y indiquait, suivant l'avis du docteur A.________, sp�cialiste en neuro-chirurgie, qu'une activit� s�dentaire � 50 % �tait envisageable pour tester les capacit�s professionnelles du patient. L'Office AI pour le canton de Vaud (l'office) soumit encore E.________ � une expertise psychiatrique. Les m�decins mandat�s diagnostiqu�rent une d�compensation d�pressive s�v�re avec sympt�mes psychotiques dans le cadre d'une probable �volution psychotique et conclurent � une capacit� de travail nulle dans toute activit� (rapport des docteurs V.________ et G.________ du 17 mars 1999).
D�s le 1er d�cembre 1995, l'assur� fut mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� en relation avec une incapacit� de gain de 100 %, assortie d'une rente compl�mentaire pour conjoint et de rentes pour enfants, par d�cisions de l'office du 23 septembre 1999.
A.b Proc�dant � la r�vision du droit � la rente, l'office a soumis l'assur� � une expertise r�alis�e par le docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Ce m�decin a diagnostiqu� un �pisode d�pressif majeur chronique d'intensit� l�g�re � moyenne, un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale chronique, ainsi qu'un status post cure de hernie discale dorsale. Il a conclu � une capacit� de travail de 50 % dans tout type d'activit� (rapport du 1er mai 2001). Par d�cision du 14 mai 2002, l'office a remplac� la rente enti�re d'invalidit� par une demi-rente avec effet au 1er juillet 2002, au motif que l'assur� �tait � nouveau en mesure d'exercer une activit� lucrative adapt�e � son �tat de sant� � un taux de 50 %.
Par jugement du 22 mai 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours form� par E.________ contre cette d�cision et r�form� la d�cision de r�vision de l'office en ce sens que le droit � la rente enti�re d'invalidit� a �t� maintenu au-del� du 30 juin 2002.
L'office interjette recours de droit administratif contre le jugement pr�cit�. Il conclut � son annulation et � la confirmation de sa d�cision du 14 mai 2002.
L'assur� conclut au rejet du recours, cependant que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � d�poser des d�terminations.
Les premiers juges ont correctement expos� les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re de r�vision du droit � la rente d'invalidit�, de sorte qu'il suffit de renvoyer � leur jugement.
On y ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au cas d'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la d�cision litigieuse du 14 mai 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 En l'esp�ce, les premiers juges ont admis, en se r�f�rant au rapport des docteurs V.________ et G.________, qu'au moment de l'octroi de la rente, l'incapacit� de travail de l'intim� �tait totale pour des motifs d'ordre psychique. Ils ont par ailleurs retenu que les tests psychologiques men�s par l'expert psychiatre dans le cadre de la proc�dure de r�vision faisaient �tat d'une d�sorganisation de la personnalit� de l'assur� et que ce m�decin, dans le doute, pr�f�rait se rallier � l'avis de ses confr�res somaticiens pour fixer l'incapacit� de travail. Enfin, ils ont �galement pris en consid�ration les avis des docteurs G.________ (certificat du 3 avril 2002) et Y.________ (rapport du 27 mars 2002), qui font �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'int�ress�, ainsi que les conclusions de l'expertise priv�e confi�e au docteur X.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et � la psychologue Z.________ (rapport du 22 octobre 2002). Ces derniers attestent une incapacit� totale de travail pour des raisons psychiatriques. Les juges cantonaux ont d�duit de l'ensemble de cette documentation qu'une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim� entre le moment de la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et celui de la d�cision litigieuse n'�tait pas �tablie. Par ailleurs, ils ont estim� que, dans la mesure o� la d�cision initiale n'�tait pas manifestement mal fond�e, la r�duction de la rente par voie de reconsid�ration n'entrait pas en ligne de compte.
Dans son recours de droit administratif, l'office recourant s'attache � d�montrer que l'expertise du docteur S.________ remplit les conditions requises par la jurisprudence pour que l'on puisse lui accorder pleine valeur probante.
2.2 Que l'intim� ait souffert, au moment de l'octroi de la rente d'invalidit�, et souffre encore de troubles d'ordre psychiatrique n'est pas contestable. A l'�poque de la d�cision initiale, les docteurs V.________ et G.________ avaient pos� le diagnostic de d�compensation d�pressive s�v�re avec sympt�mes psychotiques dans le cadre d'une probable �volution psychotique; ils avaient conclu � une incapacit� totale de travail en raison de cette affection. Le docteur S.________, qui s'est prononc� dans le cadre de la proc�dure de r�vision, estime que l'intim� souffre d'un �pisode d�pressif majeur d'intensit� l�g�re � moyenne, sans sympt�me psychotique, ainsi que d'un trouble douloureux. Il fixe la capacit� de travail � 50 % depuis 1998. Or, il appert � la lecture des deux rapports d'expertise que la situation m�dicale de l'intim� n'a pas �volu�. Les constatations des m�decins mandat�s se recoupent. Les divergences portent sur une amplification volontaire des sympt�mes et une discordance dans les r�sultats des tests psychom�triques constat�s par le docteur S.________. Ce dernier ne fait au demeurant pas �tat d'une am�lioration de l'�tat de sant� de l'int�ress�, mais porte plut�t une appr�ciation critique sur l'avis �mis pr�c�demment par ses confr�res, pour �tayer ses propres conclusions. Dans cette mesure, force est de constater qu'il ne s'est pas produit de changement important des circonstances au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b) entre la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et la d�cision litigieuse. Il y a donc lieu de consid�rer que les conclusions du docteur S.________ rel�vent plus vraisemblablement d'une appr�ciation diff�rente d'une situation demeur�e inchang�e, ce qui, selon la jurisprudence, ne constitue pas un motif de r�vision (cf. RCC 1987 p. 36; Urs M�ller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, th�se Fribourg, 2003, p. 135 ch. 490).
3.1 Le principe selon lequel l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force qui n'a pas donn� lieu � un jugement sur le fond, lorsque celle-ci est certainement erron�e et que sa rectification rev�t une importance appr�ciable, l'emporte sur la proc�dure de r�vision au sens de l'art. 41 LAI. Ainsi, l'administration peut aussi modifier une d�cision de rente lorsque les conditions de la r�vision selon l'art. 41 LAI ne sont pas remplies. Si le juge est le premier � constater que la d�cision initiale �tait certainement erron�e, il peut confirmer, en invoquant ce motif, la d�cision de r�vision prise par l'administration en vertu de l'art. 41 LAI (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b). En outre, par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision (proc�durale) d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 127 V 469 consid. 2c et les r�f�rences; Damien Vallat, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de d�cisions en force, in: RSAS 47/2003 p. 393, et les arr�ts cit�s).
3.2 Le recourant, � juste titre, ne soutient pas qu'il existerait en l'occurrence un motif de reconsid�ration. En effet, il a fond� sa d�cision d'octroi de la rente sur le rapport d'expertise des docteurs V.________ et G.________ qui a �t� �tabli de mani�re d�taill�e et r�pondait aux exigences en mati�re de preuve (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences). Au vu de cet avis m�dical, confirm� par les rapports du docteur C.________ du 27 mars 2002 et une expertise psychiatrique priv�e du 22 octobre 2002, il n'�tait en tout cas pas manifestement erron� d'accorder une rente enti�re � l'intim�.
4.1 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que c'est � bon droit que les juges cantonaux ont annul� la d�cision du 14 mai 2002 par laquelle l'office a remplac� la rente enti�re d'invalidit� de l'intim� par une demi-rente d�s le 1er juillet 2002, dans la mesure o� il n'existait aucun motif de r�vision au sens de l'art. 41 LAI, ni de reconsid�ration ou de r�vision proc�durale.
4.2 La proc�dure, qui a pour objet des prestations d'assurance, est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un mandataire, l'intim�, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � E.________ la somme de 800 francs � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.