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Timestamp: 2016-10-22 03:38:01+00:00
Document Index: 275367864

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 84', 'art. 29', 'art. 90', 'art. 548', 'art. 156']

4P.43/2004 (23.06.2004)
recourante, repr�sent�e par Me Philippe Juvet, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Douglas Hornung, avocat,
art. 9 Cst. (arbitraire; proc�dure civile),
du canton de Gen�ve du 16 janvier 2004.
A.a En automne 1999, D.________ SA (ci-apr�s: D.________), d'une part, qui exploite, sous la f�rule du m�decin-radiologue A.________, administrateur unique, un laboratoire d'analyses m�dicales et de diagnostic � l'enseigne "T.________", et S.________, d'autre part, m�decin radiologue ind�pendant alors �g� de 58 ans, lequel n'entendait pas poursuivre seul son activit� m�dicale, ont d�cid� de s'associer et de collaborer. A cette fin, le 13 octobre 1999, ils ont conclu une convention aux conditions suivantes:
- � titre d'honoraires, S.________ re�oit le 12% de l'ensemble des factures encaiss�es par "T.________" (art. 9).
Apr�s avoir, dans un premier temps, continu� d'exercer son activit� dans les locaux de D.________ au profit de sa "patient�le", S.________ a inform� cette soci�t� qu'il quitterait T.________ le 24 mai 2001. A fin mai 2001, S.________ s'est install� � la Clinique V.________, laquelle a inform� le public de cette nouvelle collaboration. S.________ a reconnu qu'il a inform� ses m�decins correspondants de sa nouvelle adresse professionnelle; il a all�gu� qu'une majorit� de ces derniers a continu� de lui adresser des patients.
Parall�lement � un recours en r�forme, D.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, dont elle requiert l'annulation, la cause �tant renvoy�e � la Cour de justice pour instruction sur les �l�ments de fait tax�s d'arbitraire.
L'intim� conclut au rejet du recours, alors que la Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.2 Eu �gard � la nature cassatoire du recours de droit public (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1, 173 consid. 1.5), le chef de conclusions tendant au renvoi de la cause est superf�tatoire (ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb).
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui rejette presque int�gralement son action en lib�ration de dette, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.4 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s).
2.1 La recourante pr�tend que c'est arbitrairement que la cour cantonale a retenu, � la page 8 de l'arr�t d�f�r�, qu'� l'issue de la comparution personnelle des parties, ces derni�res avaient persist� dans leurs conclusions "sans solliciter l'ouverture d'enqu�tes". Elle fait valoir que dans ses conclusions motiv�es du 6 f�vrier 2003, son conseil d'alors a conclu � ce qu'elle soit achemin�e "� apporter la preuve par toutes voies de droit, notamment par l'audition de t�moins, voire par expertise, des faits expos�s" dans ses �critures.
2.2 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
2.3 Dans la pi�ce de proc�dure invoqu�e, la recourante n'a fait que reproduire une formule de routine; elle n'a pas indiqu� qu'elle aurait sollicit� l'audition de t�moins sur des points d�termin�s. Elle n'a pas davantage expos� la nature de l'expertise dont elle a demand� la mise sur pied, ni effectu� une quelconque proposition d'expert.
La recourante devait pr�ciser quelle norme de la proc�dure cantonale la Cour de justice aurait arbitrairement viol�e en affirmant, dans de telles circonstances, qu'elle n'a pas sollicit� d'enqu�tes � ce stade de l'instance.
Le moyen est irrecevable � d�faut d'�tre motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.1 A suivre la recourante, aucun �l�ment du dossier ne permettrait de retenir qu'au cas o� elle r�siliait unilat�ralement le contrat du 13 octobre 1999, l'intim� recevrait le paiement du goodwill complet et, en plus, pourrait reprendre sa client�le. La demanderesse affirme que les parties ont express�ment stipul� que le d�fendeur lui "apportait" sa client�le. Puis, la recourante, sur la base d'une analyse "parall�le" des diff�rents alin�as de l'art. 8 de l'accord et � partir de d�clarations des parties en proc�dure, all�gue que le d�fendeur a reconnu avoir voulu "transf�rer" � la demanderesse la propri�t� de sa client�le. Elle insiste encore sur le fait que la convention serait lapidaire.
3.2 L'autorit� cantonale, dans l'arr�t critiqu�, n'a pas repris in extenso le contenu de la convention du 13 octobre 1999. Elle a simplement r�sum�, aux pages 2 et 3 de ladite d�cision sous lettre B, les clauses importantes pour la solution du litige. La recourante ne pr�tend pas que, ce faisant, les juges cantonaux auraient constat� arbitrairement le contenu du contrat sign�.
La Cour de justice a explicitement fait �tat, � la 3e ligne de la page 3 de l'arr�t cantonal, que l'art. 8 stipule que la client�le avait �t� "apport�e" par le d�fendeur � la demanderesse. En revanche, lorsque la recourante pr�tend d�montrer, en diss�quant cette norme et en citant des d�clarations de parties sorties de leur contexte, que l'intim� lui a vendu sa client�le, elle se livre � une d�monstration juridique qui a trait � l'application du droit f�d�ral, domaine que le Tribunal f�d�ral ne peut contr�ler en instance de recours de droit public lorsque, comme en l'esp�ce, la voie de la r�forme est ouverte (art. 84 al. 2 OJ).
Enfin, il n'y avait aucun arbitraire � ne pas qualifier l'accord en cause de lapidaire, d�s l'instant o� il est compos� de dix articles remplissant quatre pages A4.
Pour la recourante, la Cour de justice n'aurait pas instruit � propos du pourcentage et de la valeur de la client�le qui a �t� reprise par l'intim�. Cette juridiction aurait du reste �cart� un probatoire sur un fait pertinent, au m�pris de l'art. 29 al. 2 Cst.
La recourante n'indique m�me pas le moyen de preuve dont elle aurait offert l'administration en temps utile et selon les formes de la proc�dure cantonale. Le grief, � d�faut de r�pondre aux exigences strictes de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, est irrecevable.
La recourante soutient enfin que la d�cision attaqu�e, qui aurait pour r�sultat qu'un associ� puisse reprendre son apport et en valeur et en nature, serait choquante, d�s lors qu'une telle solution contreviendrait au droit dispositif de la soci�t� simple, et singuli�rement � l'art. 548 al. 2 et 3 CO.
Le grief concerne clairement l'application du droit f�d�ral, d'o� son irrecevabilit�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice et versera � l'intim� une indemnit� de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).