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Timestamp: 2016-10-26 23:08:30+00:00
Document Index: 110995115

Matched Legal Cases: ['art. 31', 'art. 81', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108']

6B_1089/2010 (18.02.2011)
Par d�cision du 29 octobre 2010, l'Office du Juge d'instruction du Valais central a refus� de donner suite � la plainte p�nale form�e pour calomnie par X.________ � l'encontre de Y.________.
Le 24 novembre 2010 (P3 10 223), le Juge de l'autorit� de plainte du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours d�pos� par le pr�nomm� � l'encontre de la d�cision du magistrat instructeur, pour le motif que le d�lai de plainte �tait prescrit. En bref, la cour cantonale a retenu que les d�clarations de Y.________ �taient connues du plaignant le 25 mai 2010 au plus tard, date � laquelle il avait fait opposition � une ordonnance p�nale prononc�e � son encontre le 21 mai 2010. En d�posant plainte pour calomnie le 28 octobre 2010, il n'avait pas respect� le d�lai de trois mois pr�vu � l'art. 31 CP.
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� rendue le 24 novembre 2010 et le recours contre celle-ci d�pos� le 23 d�cembre 2010 devant le Tribunal f�d�ral. La qualit� pour recourir de l'int�ress� s'examine par cons�quent au regard de l'art. 81 LTF selon la teneur de cette disposition en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, p. 98, ch. 352).
1.2 Selon cette disposition, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale (a) quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire et (b) a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, soit en particulier la victime, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (ch. 5), ainsi que le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte (ch. 6).
1.2.1 S'agissant de d�lits contre l'honneur, il n'est envisageable d'admettre la qualit� de victime que si l'all�gation litigieuse ou sa propagation a port� une atteinte directe � l'int�grit� psychique du l�s�. La l�sion doit �tre importante, d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilit� subjective de l'int�ress� (cf. arr�t 6B_361/2009 du 18 mai 2009 et les r�f�rences). En l'occurrence, le recourant, qui ne se pr�vaut d'aucune atteinte � son int�grit� psychique, n'a pas le statut de victime au sens des art. 1 et 37 LAVI, ainsi que, anciennement, 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. D�s lors, il n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. Il peut recourir exclusivement pour faire valoir que ces autorit�s lui auraient d�ni� � tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient viol� un droit formel, enti�rement s�par� du fond, que lui attribue la loi de proc�dure applicable (ATF 133 IV 228 et les r�f�rences).
1.2.2 Le recourant, qui se plaint d'une violation de son droit de porter plainte, fait valoir un droit formel le l�gitimant � recourir devant le Tribunal f�d�ral. Il justifie le fait de n'avoir pas pu d�poser plainte en temps voulu pour le motif qu'il n'a eu connaissance de l'identit� du t�moin querell� que le 21 mai 2010. Ce faisant, il contredit les constatations cantonales sans d�montrer en quoi celles-ci auraient �t� arbitrairement �tablies. Il se borne � opposer sa propre appr�ciation du litige dans une d�marche appellatoire, laquelle est irrecevable faute de satisfaire ainsi aux exigences de motivation accrues pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.