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Timestamp: 2016-10-26 19:22:44+00:00
Document Index: 170591948

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 114', 'art. 85', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 12', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 4', 'art. 12', 'art. 3', 'art. 68']

1B_105/2011 (14.09.2011)
A.________, repr�sent� par Me Pierre Bayenet, avocat,
tous deux repr�sent�s par Me Alain Berger, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 4 f�vrier 2011.
Le 10 mai 2005, A.________ a port� plainte contre les gendarmes genevois B.________ et C.________. Lors d'une interpellation du 2 mai 2005 sur le site d'Artamis, ceux-ci l'auraient tutoy� et en termes impolis, enjoint de se coucher au sol alors m�me qu'il se soumettait au contr�le en leur pr�sentant son permis B, puis lui auraient tenu des propos racistes et l'auraient frapp� � coups de pieds, de poings et de matraque. L'un des gendarmes l'aurait jet� � terre. A.________ l'avait mordu � l'avant-bras afin de pouvoir respirer. Immobilis� et maintenu � terre, il affirmait avoir re�u des coups. Il all�guait aussi avoir �t� frapp� et insult� dans la voiture de police pendant son transport au poste, puis � l'h�pital. Il avait ensuite �t� constat� qu'il avait la clavicule cass�e.
Les deux gendarmes mis en cause ont �galement port� plainte contre A.________. Contr�l� alors qu'il portait un sac � dos et faisait les cent pas dans un endroit connu pour �tre propice au trafic de drogue, il aurait contest� la l�galit� du contr�le et refus� de coop�rer. Ils auraient d'abord d� lui faire l�cher de force la cigarette allum�e qu'il tenait � la main. Devant son refus de montrer ses papiers, ils l'auraient invit� � les suivre vers le v�hicule de service et l'un d'eux l'aurait saisi au bras gauche dans le but d'effectuer une prise de transport. L'interpell� se serait d�gag�, aurait refus� de se coucher au sol et se serait d�plac� vers un mur. L'un des gendarmes aurait tent� en vain une clef de coude, et s'�tait alors servi de sa matraque, mais celle-ci s'�tait cass�e � l'emploi. Au cours de la lutte qui s'ensuivit, l'interpell� avait mordu l'un des policiers � l'avant-bras. L'interpell� avait fini par �tre ma�tris� et emmen� au poste.
Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a ouvert deux proc�dures p�nales. Apr�s avoir suspendu la plainte de A.________, il l'a class�e le 27 ao�t 2007 faute de preuves suffisantes. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Chambre d'accusation genevoise le 9 janvier 2008. Par arr�t du 27 novembre 2008 (6B_110/2008), le Tribunal f�d�ral a annul� cette derni�re ordonnance: l'instruction exig�e par l'art. 3 CEDH n'�tait pas suffisamment approfondie, les affirmations du recourant n'ayant pas �t� v�rifi�es. Il y avait notamment lieu de contr�ler si les m�decins ayant constat� la blessure � l'�paule avaient aussi examin� les autres parties du corps.
Le Juge d'instruction a proc�d� � des compl�ments d'enqu�te en entendant des m�decins et infirmiers des HUG, l'�pouse du plaignant et un ami de celui-ci. Il a communiqu� la proc�dure sans inculpation le 28 juillet 2010. Par d�cision du 22 novembre 2010, le Procureur g�n�ral a � nouveau class� la plainte: l'instruction compl�mentaire n'avait pas permis d'�tablir d'autres l�sions subies que celle � la clavicule. Si l'int�ress� avait �t� tabass�, il en aurait parl� aux m�decins, � sa femme ou � son ami. L'expertise de la matraque cass�e au cours de l'intervention n'�tait pas n�cessaire.
Par ordonnance du 4 f�vrier 2011, la Chambre d'accusation - statuant selon l'ancien droit - a confirm� les d�cisions pr�cit�es. Le refus de l'int�ress� de jeter sa cigarette, puis d'�tre fouill� et de se coucher au sol, justifiait le recours � la force et la conduite au poste. La fracture de la clavicule �tait due � une chute du recourant, dans la m�l�e. Le personnel de l'h�pital avait mis en doute l'existence d'autres blessures. Le passage en cellule et la fouille compl�te �taient �galement justifi�s. Les insultes et mauvais traitements �taient d�mentis par un gendarme stagiaire. Depuis l'arr�t du Tribunal f�d�ral, les actes d'enqu�te avaient �t� effectu�s avec diligence. Les actes d'instruction sollicit�s (une expertise relative � la rupture de la matraque, la production des ant�c�dents judiciaires des deux gendarmes) n'�taient pas pertinents.
Par acte du 7 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re de droit public et en mati�re p�nale, ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire, avec une demande d'assistance judiciaire. Il conclut � l'annulation de l'ordonnance de la Chambre d'accusation et � la constatation d'une violation des principes de c�l�rit� et d'efficacit�. Il requiert aussi le renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle �tablisse les faits pertinents de mani�re compl�te et pr�cise, qu'elle constate que le recourant a fait l'objet de traitements inhumains cruels ou d�gradants, qu'elle lui accorde une indemnit� �quitable et qu'elle ordonne le renvoi en jugement des deux gendarmes.
La cour cantonale ne s'est pas d�termin�e. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. C.________ et B.________ proposent le rejet des recours dans la mesure o� ils seraient recevables. Les parties ont r�pliqu�, puis dupliqu�.
La d�cision attaqu�e confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public, ainsi que l'ordonnance de soit-communiqu� - sans inculpation - rendue pr�c�demment par le juge d'instruction. Il s'agit l� de d�cisions rendues en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. L'arr�t attaqu�, qui les confirme, a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1.1 Quand bien m�me il est fond� sur l'ancien code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE), l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 4 f�vrier 2011. La qualit� pour agir du recourant doit donc s'examiner au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.1.2 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.1.3 Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Tel est le cas en l'occurrence: le recourant se plaint de mauvais traitements inflig�s par des agents de la police, et il conclut � l'allocation d'une indemnit� �quitable de ce chef, quand bien m�me il n'en pr�cise pas le montant. Une telle indication peut �tre consid�r�e comme suffisante � ce stade, ce qui justifie d'entrer en mati�re.
Le recourant pr�tend �galement agir sur la base des art. 114A ss CPP/GE, dispositions qui conf�rent � toute personne touch�e par une mesure de contrainte ou une intervention de la police, le droit de s'en plaindre aupr�s du Procureur g�n�ral. Ce dernier peut constater une violation de la loi, ordonner des mesures propres � assurer le respect de la loi ou allouer une indemnit� �quitable (art. 114B CPP/GE). Il s'agit d'une proc�dure administrative sp�cifique assimilable d'une part � une d�nonciation et d'autre part � une action en responsabilit� de l'Etat. Dans la mesure o� il peut notamment conclure � une indemnisation (sous r�serve de la question de la valeur litigieuse, cf. art. 85 al. 1 let. a LTF) ou � une constatation d'illic�it�, le d�nonciateur pourrait pr�tendre �tre "particuli�rement atteint" et disposer d'un int�r�t digne de protection, au sens de l'art. 89 al. 1 lettre b LTF (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43; 133 II 468; 120 Ib 351 consid. 3a p. 355). Le recours en mati�re de droit public para�t donc �galement ouvert.
La recevabilit� des recours ordinaires entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 Cst.)
Le recourant se plaint en premier lieu d'une violation de l'art. 112 al. 1 et 3 LTF. Il reproche � la cour cantonale d'avoir m�lang� les faits et le droit, sans pr�ciser son appr�ciation des preuves ni �tablir l'ensemble des faits pertinents, s'agissant de savoir si le recourant a ou non refus� de se l�gitimer aupr�s des policiers, quelle est la cause de la fracture de la clavicule et s'il a re�u des coups. Sur ces derniers points, le recourant se plaint aussi d'�tablissement arbitraire des faits.
2.1 Selon l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral doivent indiquer "les motifs d�terminants de fait et de droit" sur lesquels l'autorit� s'est fond�e. Si la d�cision attaqu�e ne satisfait pas � ces exigences, le Tribunal f�d�ral peut soit la renvoyer � l'autorit� cantonale en invitant celle-ci � la parfaire, soit l'annuler (art. 112 al. 3 LTF). Cette disposition concr�tise le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 3 Cst.), lequel oblige notamment l'autorit� � motiver sa d�cision, afin que son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). Le juge n'a cependant pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445).
2.2 Ces garanties formelles sont respect�es dans le cas particulier. Dans sa partie en fait, l'arr�t attaqu� relate les diff�rentes d�clarations et versions des parties, consid�r�es � juste titre comme des faits, mais sans se prononcer sur leur v�racit�. Il expose ensuite le r�sultat des mesures d'instruction compl�mentaires effectu�es apr�s le premier arr�t du Tribunal f�d�ral. Dans sa partie en droit, l'arr�t attaqu� retient les faits qui peuvent �tre consid�r� comme �tablis, soit parce qu'ils d�coulent du dossier soit parce qu'ils ne sont pas contest�s. Il pr�cise qu'il subsiste un doute quant au fait de savoir si le recourant a ou non refus� de se l�gitimer. La cour cantonale s'est enfin livr�e � une �valuation des diff�rents t�moignages recueillis, s'agissant des mauvais traitements all�gu�s. L'arr�t attaqu� ne m�lange donc nullement le fait et le droit, et sa motivation permet au recourant de faire valoir ses arguments en connaissance de cause. Le grief doit d�s lors �tre �cart�.
2.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314, 101 consid. 3 p. 104) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une correction de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.3.1 La cour cantonale a laiss� ind�cise la question de savoir si le recourant, comme il le soutient, a bien pr�sent� ses papiers aux gendarmes. Le recourant se fonde pour sa part sur le t�moignage d'un ami qui, apr�s les faits, avait retrouv� son permis B sur les lieux de l'interpellation. La Chambre d'accusation a tenu compte de ce t�moignage, puisqu'elle a consid�r� qu'en d�pit des d�clarations des policiers, un doute subsistait sur ce point. Contrairement � ce que soutient le recourant, la d�couverte ult�rieure de son permis sur les lieux ne constitue pas une preuve formelle que celui-ci aurait �t� pr�sent� par le recourant aux policiers qui l'interpellaient; celui-ci aurait �galement pu tomber au sol lors de l'altercation.
2.3.2 Le recourant reprend les d�clarations du m�decin selon lequel une fracture de la clavicule proviendrait le plus souvent "d'un coup donn� perpendiculairement". Le recourant en d�duit que la probabilit� d'un coup sur la clavicule serait plus importante que celle d'une chute, ce d'autant qu'une plaie aurait �t� constat�e sur la face post�rieur de son �paule droite. Dans son t�moignage, le m�decin orthop�diste indique certes que la fracture de la clavicule provient le plus souvent d'un coup. Il pr�cise toutefois que ce genre de fractures est fr�quent lors d'une chute en avant � bicyclette, et n'a d�s lors nullement voulu exprimer que la probabilit� d'un coup serait plus importante que celle d'une chute. Quant � la plaie constat�e, elle est compatible avec la chute et l'immobilisation de force subie par le recourant. L'ordonnance attaqu�e n'a rien d'insoutenable sur ce point �galement.
2.3.3 Le recourant conteste l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'aurait pas eu d'autres blessures, ni �prouv� de douleur ou subi de mauvais traitement. Les policiers eux-m�mes auraient admis l'avoir frapp� aux jambes avec leurs b�tons, l'un d'eux s'�tant m�me cass�. Le certificat m�dical ferait par ailleurs mention de la plaie pr�cit�e � l'�paule. L'appr�ciation de la Chambre d'accusation se fonde sur le fait, attest� par le personnel de l'h�pital, que le recourant ne s'est pas plaint d'autres blessures, et que de telles blessures auraient �t� mentionn�es dans le dossier m�dical. Il n'est d�s lors pas contraire au dossier de retenir que les coups port�s aux jambes du recourant - et admis par les intim�s - n'ont pas occasionn� de blessures, et que la plaie � l'�paule �tait en rapport avec la chute au sol.
Les griefs en relation avec l'�tablissement des faits doivent par cons�quent �tre �cart�s.
Le recourant se plaint ensuite de violations de r�gles de proc�dure tel le droit � une enqu�te imm�diate (art. 12 de la Convention des Nations Unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou d�gradants conclue � New York le 10 d�cembre 1984 - ci-apr�s: la convention de New York; RS 0.105), le droit � une proc�dure men�e avec c�l�rit� et le droit � une enqu�te effective et approfondie (art. 3, 6 et 13 CEDH, art. 13 de la Convention contre la torture).
3.1 La Convention de New York, entr�e en vigueur pour la Suisse le 26 juin 1987, oblige les Etats parties � se doter d'une loi qui punisse de mani�re appropri�e les actes de torture, ainsi que les actes constitutifs de peines ou de traitements cruels, inhumains ou d�gradants, et � instituer des tribunaux comp�tents pour appliquer cette loi (cf. art. 4, 5 et 16). Son art. 12 oblige les Etats parties � veiller � ce que les autorit�s comp�tentes proc�dent imm�diatement � une enqu�te impartiale chaque fois qu'il y a des motifs raisonnables de croire qu'un tel acte a �t� commis sur un territoire soumis � leur juridiction.
Les faits d�nonc�s par le recourant se sont d�roul�s le 2 mai 2005. Le recourant a �t� imm�diatement amen� � l'h�pital o� les m�decins ont pu faire les constatations n�cessaires. Un rapport d'arrestation a �t� dress� le m�me jour, et le recourant a fourni sa version des faits. La version des policiers a elle aussi �t� imm�diatement recueillie puisque ceux-ci ont d�pos� plainte le m�me jour contre le recourant. Celui-ci a �t� entendu par le juge d'instruction le 3 mai 2005, puis le 6 juin 2005 � propos de la plainte de C.________. Il a d�pos� plainte le 10 mai 2005. Le Juge d'instruction a demand�, le 7 juin 2005, la communication de l'identit� du stagiaire intervenu en renfort. Il appara�t ainsi que les d�clarations des personnes impliqu�es ont �t� imm�diatement recueillies, ainsi que les renseignements d'ordre m�dical. Les preuves essentielles ont d�s lors �t� administr�es sans retard, de sorte que l'on ne saurait reprocher aux autorit�s de poursuite d'avoir tard� � instruire et d'avoir ainsi couru le risque d'une alt�ration ou disparition des preuves d�terminantes.
3.2 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recourant se plaint �galement en vain d'une violation du principe de c�l�rit�. Le Juge d'instruction �tait en effet parall�lement charg� de l'enqu�te sur plainte des deux agents de police, et a recueilli dans ce cadre des informations n�cessaires au traitement de la plainte du recourant. Par ailleurs, si l'instruction a connu quelques p�riodes d'inactivit� (du 6 juin au 5 octobre 2006, puis du 6 novembre 2006 au 27 ao�t 2007), il n'en est r�sult� aucune disparition ou alt�ration des preuves essentielles. Le personnel m�dical a en effet clairement indiqu� que si le recourant s'�tait plaint, lors de l'examen survenu imm�diatement apr�s les faits, de l�sions autres que la fracture de la clavicule, mention en aurait �t� faite au dossier. Le recourant ne soutient pas, par ailleurs, que l'enqu�te reprise apr�s l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 27 novembre 2008 aurait connu des retards inadmissibles.
3.3 Enfin, le droit du recourant � une enqu�te effective et approfondie n'a pas �t� viol�.
3.3.1 Une violation de ce doit avait �t� constat�e dans l'arr�t du 27 novembre 2008, le Tribunal f�d�ral ayant estim� que les preuves envisageables pour v�rifier les affirmations du recourant n'avaient pas �t� administr�es, et qu'il y avait lieu en particulier d'entendre les auteurs du certificat m�dical du 2 mai 2005 afin de d�terminer si d'autres l�sions avaient - ou auraient - pu �tre constat�es. Ces investigations compl�mentaires ont �t� effectu�es: les dossiers m�dicaux ont �t� produits et le personnel de l'h�pital a �t� entendu. Il en ressort clairement que le recourant ne s'est pas plaint d'autres l�sions que la fracture de la clavicule, sans quoi mention en aurait �t� faite au dossier. Contrairement � ce que soutient le recourant, le droit � une enqu�te approfondie n'imposait pas � l'autorit� de rechercher spontan�ment si l'int�ress� pouvait souffrir d'autres blessures que celle dont il se plaignait express�ment. Dans ces conditions, un examen m�dical ordonn� imm�diatement par le juge n'apparaissait pas n�cessaire, pas plus qu'une expertise m�dico-l�gale. Il en va de m�me des diff�rents actes d'instruction �voqu�s par le recourant: une expertise de la matraque (l'usage de celle-ci, sa rupture et la pr�sence d'un d�faut de fabrication ont d�j� �t� �tablis), une analyse des habits port�s par le recourant et les diverses auditions requises n'auraient pas permis de parvenir � des conclusions diff�rentes de celles retenues dans l'ordonnance de classement.
3.3.2 Comme le rel�ve l'ordonnance de la Chambre d'accusation, si le recourant n'a pas pu participer aux auditions des 2 et 12 mars 2010 de l'ami et de l'�pouse du recourant, cela tient � l'absence d'inculpation. Le recourant a de toute fa�on eu acc�s au dossier apr�s la d�cision de classement, et a pu faire valoir ses objections dans le cadre de la proc�dure de recours, ce qui satisfait � son droit d'�tre entendu. Le recourant n'indique pas, au demeurant, qu'il aurait �t� priv� du droit de poser des questions compl�mentaires aux t�moins qui ont �t� entendus.
3.3.3 Quant aux objections du recourant � propos de l'appr�ciation des preuves, elles ne remettent pas en cause le caract�re effectif de l'enqu�te qui a �t� men�e. Les doutes � propos de l'impartialit� du juge d'instruction et de l'auteur du rapport concernant la matraque apparaissent � tout le moins tardif � ce stade: il appartenait au recourant de requ�rir en temps utile la r�cusation du magistrat, sans attendre l'issue de la proc�dure. Le juge d'instruction a clairement expliqu� pour quelle raison il avait renonc� � une expertise concernant la rupture du b�ton: un d�faut de fabrication (bulle d'air) avait �t� constat�, et une expertise ne pourrait �tablir ni l'intensit� des coups ni les endroits o� ils auraient �t� port�s. Quant aux ant�c�dents des gendarmes, ils ont �t� produits et le magistrat a pu constater qu'il n'existait � leur encontre aucune plainte pour violences ou injures. Les actes du juge d'instruction ne d�notent donc aucune pr�vention � l'�gard du recourant.
Le recourant invoque enfin les droits d�coulant de l'art. 3 CEDH et 7 Pacte ONU II, ainsi que le droit d'obtenir r�paration en cas de mauvais traitements. Ses arguments se rapportent toutefois l� aussi � l'appr�ciation des preuves, et doivent donc �tre �cart�s dans la m�me mesure que ceux qui pr�c�dent.
Les recours en mati�re p�nale et en mati�re de droit public doivent par cons�quent �tre rejet�s, et le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire, et les conditions en paraissent r�unies. Me Pierre Bayenet est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires. Les intim�s B.________ et C.________, qui obtiennent gain de cause devant le Tribunal f�d�ral avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens � la charge du recourant (art. 68 al. 2 LTF).
Les recours en mati�re p�nale et en mati�re de droit public sont rejet�s.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Pierre Bayenet est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et une indemnit� de 2'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. est allou�e aux intim�s B.________ et C.________, � la charge du recourant.