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Timestamp: 2016-10-24 12:26:51+00:00
Document Index: 149075446

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 171/05 (23.05.2006)
U 171/05
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Lustenberger. Greffi�re : Mme Fretz
Helsana Assurances SA, Droit des sinistres Suisse Romande/Tessin, chemin de la Colline 12, 1000 Lausanne 9, recourante, repr�sent�e par l'Etude de Mes Jean-Michel Duc, Didier Elsig et Marie-Chantal May, avenue de la Gare 1, 1003 Lausanne,
P.________, intim�, repr�sent� par Me Olivier Carr�, avocat, place St-Fran�ois 8, 1003 Lausanne
P.________ est sapeur-pompier de profession et travaille au service de X.________. A ce titre, il est assur� contre les accidents par La Suisse Assurances (ci-apr�s: La Suisse).
Le 17 septembre 2003, l'int�ress� a fait une chute en voulant escalader le toit d'une p�niche. Eprouvant des difficult�s � mouvoir son �paule ainsi que des douleurs dans celle-ci, il a consult� la Permanence chirurgicale Y.________ le 23 septembre 2003. L'assureur-accidents a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 7 octobre 2003, le docteur S.________, radiologue FMH aupr�s de l'Institut d'imagerie m�dicale Z.________ SA a pratiqu� une arthro-IRM de l'�paule droite de l'assur�. Il a pos� le diagnostic de tendinopathie des tendons des muscles sus et sous-�pineux, d�chirure du muscle sous-scapulaire associ�e � une d�chirure du ligament gl�no-hum�ral moyen.
P.________ a subi une op�ration le 15 janvier 2004, effectu�e par les docteurs T.________ et G.________, chirurgiens orthop�distes de la Permanence chirurgicale Y.________, laquelle consistait en une r�insertion de la partie sup�rieure du sous-scapulaire, une t�nod�se du long chef du biceps (LCB) dans sa goutti�re, une exploration du sus-�pineux ainsi qu'en une acromioplastie de l'�paule droite.
L'assur� a repris son activit� professionnelle � raison de 33 1/3 % � partir du 3 mai 2004 et de 66 2/3 % d�s le 26 juillet 2004.
L'assureur-accident a confi� un mandat d'expertise au docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, lequel a d�pos� son rapport le 6 mai 2004. Il a notamment pos� les diagnostics suivants: status huit mois apr�s contusion du coude droit et probable entorse b�nigne de l'�paule droite, tendinopathie d�g�n�rative de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite, status quatre mois apr�s r�vision de la coiffe des rotateurs, suture d'une l�sion profonde du tendon du muscle sous-scapulaire, t�nod�se du LCB et acromioplastie de l'�paule droite.
Dans ses conclusions, le docteur D.________ a ni� toute relation de causalit� naturelle, � l'�ch�ance d'une p�riode maximale de six semaines, entre la chute du 17 septembre 2003 et les troubles, qui �taient selon lui d�g�n�ratifs, constat�s au niveau de l'�paule droite de l'int�ress� et � l'origine de l'intervention chirurgicale du 15 janvier 2004. D'apr�s ce m�decin, l'�v�nement accidentel, ayant tout au plus entra�n� une entorse b�nigne de l'�paule, a surtout r�v�l� un �tat pathologique pr�existant, avanc�.
Se fondant sur l'expertise du docteur D.________, La Suisse a mis un terme � ses prestations � compter du 22 octobre 2003, au motif qu'� partir de cette date, les troubles de sant� de l'assur� n'�taient plus en lien de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 17 septembre 2003 (d�cision du 17 mai 2004).
P.________ ayant form� opposition � cette d�cision, en demandant la mise en oeuvre d'une contre-expertise, La Suisse l'a rejet�e, par une nouvelle d�cision du 24 juin 2004, consid�rant que le statu quo sine devait �tre arr�t� au 22 octobre 2003.
P.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant implicitement � son annulation et � l'octroi de toutes prestations l�gales.
En cours de proc�dure, le recourant a produit une lettre du docteur T.________, du 15 juillet 2004. Contestant l'avis du docteur D.________, ce m�decin explique que les alt�rations d�g�n�ratives d�crites par l'arthro-IRM � la hauteur de l'articulation acromio-claviculaire constituent un ph�nom�ne d�g�n�ratif fr�quent chez les jeunes, entra�nant, lorsqu'elles se manifestent, des douleurs dans le trap�ze et la nuque, beaucoup plus rarement dans le delto�de. Ce n'est qu'en pr�sence d'une arthrose avanc�e, avec forte ost�ophytose inf�rieure, que le tendon du sus-�pineux sous jacent peut �tre l�s�. Or, tel n'est pas le cas chez l'assur�, son �paule ayant �t� parfaitement asymptomatique jusqu'� l'�v�nement accidentel.
Dans sa r�ponse du 21 septembre 2004, La Suisse a conclu au rejet du recours et s'est oppos�e � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. Elle a produit un rapport d'expertise compl�mentaire du docteur D.________, �tabli le 2 ao�t 2004, dans lequel ce dernier maintient ses conclusions ant�rieures.
P.________ a r�pliqu� en demandant derechef la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale, le cas �ch�ant l'audition de t�moins. Il a conclu � l'annulation de la d�cision sur opposition du 24 juin 2004, en demandant que des indemnit�s journali�res lui soient allou�es pour la p�riode comprise entre l'accident et le 2 mai 2004 sur la base d'une incapacit� de travail de 100 %, puis du 3 mai au 25 juillet 2004 sur la base d'une incapacit� de 67 % et du 26 juillet au 18 octobre 2004 sur la base d'une incapacit� de 33 %.
Dans sa duplique du 16 d�cembre 2004, La Suisse a maintenu ses conclusions.
Par jugement du 3 mars 2005, le Tribunal des assurances a admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � La Suisse, pour qu'elle statue conform�ment aux consid�rants.
La Suisse interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation en concluant, sous suite de frais et d�pens, au r�tablissement de sa d�cision sur opposition du 24 juin 2004. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale et la mise en oeuvre d'une expertise orthop�dique.
L'intim� conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens. L'Office f�d�ral de la sant� publique n'a pas d�pos� d'observations.
La juridiction cantonale a expos� correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables au pr�sent litige, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ce point.
2.1 En substance, les premiers juges ont retenu que la chute du 17 septembre 2003 a �t� le facteur d�clenchant la rupture de la coiffe des rotateurs ayant n�cessit� l'intervention du 15 janvier 2004 et que les suites de cette affection, qui constitue une l�sion assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, doivent �tre prises en charge par l'assureur-accidents.
2.2 La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir conclu � l'existence de l'origine traumatique des l�sions actuelles de l'assur� au motif qu'avant l'accident, son �paule �tait asymptomatique et qu'il �tait en parfaite sant�. Ce faisant, les premiers juges auraient tenu un raisonnement fond� sur le principe �post hoc ergo propter hoc�. D'autre part, m�me si la l�sion subie est � ranger dans la cat�gorie des l�sions assimil�es � un accident, se pose la question de la r�alisation des conditions de l'accident.
2.3 Pour sa part, l'intim� fait valoir que m�me en cas de l�sion d�g�n�rative par une usure due au frottement du sus- et/ou du sous-�pineux sur l'acromion - ce qu'il conteste toutefois dans son cas - celle-ci ne saurait expliquer une rupture spontan�e du ligament du sous-scapulaire car ces deux ligaments sont situ�s en des endroits compl�tement diff�rents de l'articulation de l'�paule.
Il n'est pas contest� que l'intim� souffre d'une rupture de la coiffe des rotateurs, dont l'existence est attest�e par l'ensemble des pi�ces m�dicales se trouvant au dossier. En revanche, est litigieuse la question de l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement accidentel du 17 septembre 2003 et l'affection de l'intim� � l'�paule droite, au-del� du 22 octobre 2003. Pour y r�pondre, il convient d'examiner si la cause de la l�sion peut �tre rapport�e � un �v�nement assimilable � un accident ou si elle est exclusivement d'origine d�g�n�rative, comme le soutient la recourante.
Pour statuer, les premiers juges se sont r�f�r�s � la jurisprudence relative � la prise en charge, par l'assureur-accidents, des ruptures et d�chirures de la coiffe des rotateurs de l'�paule (cf. ATF 123 V 43). Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� que la nouvelle pratique de la CNA - consistant � ne prendre en charge les suites d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'�paule qu'en pr�sence d'un facteur ext�rieur extraordinaire - p�chait contre la lettre et l'esprit de l'art. 9 al. 2 OLAA. En effet, la notion de "l�sions assimil�es � un accident", au sens de la disposition r�glementaire pr�cit�e, n'a pas pour but d'exclure du champ d'application de la LAA les atteintes corporelles r�sultant de maladies ou de processus d�g�n�ratifs, mais plut�t d'att�nuer en faveur de l'assur� les rigueurs r�sultant de la distinction que le droit f�d�ral op�re entre la maladie et l'accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction pr�cit�e, devrait en principe �tre couvert par l'assurance-maladie.
Ainsi, pour admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle, il suffit que l'�v�nement accidentel soit en partie � l'origine de l'atteinte � la sant�. Un �tat d�g�n�ratif ou morbide ant�rieur n'exclut pas l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident, lorsque celle-ci est caus�e ou aggrav�e par un �v�nement accidentel. Par ailleurs, les l�sions �voqu�es � l'art. 9 al. 2 OLAA, let. a � h, doivent avoir eu une cause ext�rieure (un facteur d�clenchant), sans laquelle on ne saurait parler d'une atteinte assimil�e � un accident.
Dans ce sens, une rupture (ou une d�chirure), totale ou partielle, de la coiffe des rotateurs de l'�paule constitue une d�chirure de tendons au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA. Elle est assimil�e � un accident, m�me si elle n'a pas �t� caus�e par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire (ATF 123 V 44-45 consid. 2b et les r�f�rences).
5.1 Dans son expertise, le docteur D.________ a conclu � une origine purement d�g�n�rative de la l�sion de la coiffe des rotateurs chez l'intim�. Il expliquait que non seulement l'�ge de l'assur� mais �galement sa profession, laquelle supposait des travaux en hauteur, rendait ce dernier susceptible de d�velopper des l�sions d�g�n�ratives de la coiffe des rotateurs.
Pour le docteur T.________, lequel a op�r� l'assur�, l'accident survenu �tait parfaitement susceptible d'avoir entra�n� les l�sions observ�es � l'IRM ainsi qu'au cours de l'intervention du 15 janvier 2004. Il conclut que c'est l'�v�nement accidentel qui a notamment entra�n� la d�chirure du sous-scapulaire, dont le corps musculaire �tait encore bien conserv�, ce qui parlait en faveur d'une l�sion r�cente.
La question de savoir si l'intim� pr�sentait ou non des affections d�g�n�ratives pr�existantes � l'�v�nement accidentel du 17 septembre 2003 peut rester ouverte en l'esp�ce d�s lors qu'en vertu de la jurisprudence pr�cit�e, ce qui est d�terminant, c'est le fait que la l�sion ait �t� provoqu�e, du moins partiellement, par un �v�nement dommageable soudain, involontaire et ext�rieur.
5.2 Pour la recourante, qui s'en remet aux conclusions du docteur D.________, le traumatisme subi par l'intim� (simple onde de choc transmise le long de l'hum�rus) n'�tait pas r�put� engendrer une l�sion d�terminante de la coiffe des rotateurs car la chute n'�tait pas violente et il n'y avait pas eu de mouvement extr�me de l'articulation.
Selon la jurisprudence, le facteur dommageable ext�rieur peut consister en un �v�nement discret de la vie quotidienne. Il peut en particulier r�sulter d'un mouvement du corps, comme le fait de se relever de la position accroupie (ATF 116 V 148 consid. 2c, 114 V 301 consid. 3c; RAMA 1988 no U 57 p. 374 consid. 4b) ou un shoot manqu� lors d'une partie de football (RAMA 1990 no U 112 p. 375 consid. 3), � l'exception toutefois des l�sions r�sultant de sollicitations r�p�t�es tel les travaux avec un marteau ou une perceuse (ATFA 1947 9 consid. b; Rumo-Jungo, pp. 28 ss, et les autres exemples cit�s).
Dans sa description de l'�v�nement accidentel du 17 septembre 2003, laquelle n'est pas contest�e par la recourante, l'intim� a indiqu� qu'il avait gliss� sur le pare-brise d'un bateau-p�niche, son coude droit venant heurter la cabine du bateau. Il avait alors ressenti une d�charge dans son bras droit, ainsi que des douleurs dans la r�gion ol�ocr�nienne. L'�v�nement d�crit ayant sans aucun doute �t� soudain, involontaire et ext�rieur, on peut en conclure, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, qu'il a �t� le facteur d�clenchant la rupture du tendon du sous-scapulaire chez l'intim� (cf. ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences cit�es).
C'est en vain que la recourante fait valoir que les premiers juges auraient tenu un raisonnement fond� sur le principe �post hoc ergo propter hoc�. Car, en relevant que l'�paule de l'intim� �tait asymptomatique avant le traumatisme subi, les premiers juges n'ont fait que retenir un indice suppl�mentaire en faveur d'une origine partiellement traumatique des troubles constat�s chez l'intim�.
Il s'ensuit que la responsabilit� de la recourante est �tablie pour les suites des l�sions que le recourant a subies � la coiffe des rotateurs de l'�paule droite au-del� du 21 octobre 2003. Il incombera � la recourante d'examiner � nouveau � partir de quelle date, post�rieurement � l'intervention chirurgicale, le status quo sine/ante aura �t� atteint.
La recourante versera � l'intim� la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.