Source: http://www.ecolemoser.ch/chartes-usages/
Timestamp: 2020-04-07 07:11:04+00:00
Document Index: 193838949

Matched Legal Cases: ['art. 177', 'art. 173', 'art. 174', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 197', 'art. 67', 'art. 61', 'art. 28']

Chartes d'usages - Ecole Moser
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Chartes d’usages
CHARTE D’UTILISATION DES MÉDIAS SOCIAUX ET DE L’ENVIRONNEMENT EN LIGNE (SOCIAL MEDIA POLICY)
Les médias sociaux en ligne sont de puissants instruments de communication qui peuvent avoir un impact significatif sur la réputation personnelle et professionnelle des personnes. Dans la mesure où ils estompent la frontière entre communication personnelle et institutionnelle, l’ECOLE MOSER a rédigé la présente Charte pour définir les bons usages et proposer une attitude responsable lors de l’utilisation des réseaux sociaux.
Les élèves et employés de l’ECOLE MOSER doivent suivre, sur Internet, la même ligne de conduite que celle qu’ils adopteraient dans le monde réel. A cet égard, les mêmes lois, les mêmes attentes et les mêmes principes d’éthique et de savoir-vivre s’appliquent dans le monde des réseaux sociaux et de la communication numérique en général.
Les élèves et employés de l’ECOLE MOSER sont responsables – éthiquement et juridiquement – de toutes les informations qu’ils postent sur des sites de médias sociaux.
A QUI S’APPLIQUE CETTE CHARTE ?
La présente Charte s’applique aux élèves de l’ECOLE MOSER, au personnel enseignant de cette dernière, ainsi qu’à toute personne employée par l’ECOLE MOSER ou appelée à collaborer de façon pérenne avec cette dernière.
QUI EST RESPONSABLE DE CETTE CHARTE ?
Personne responsable : Monsieur Alain Moser, Directeur général de l’ECOLE MOSER
Sur le web : www.ecolemoser.ch/mediasociaux
A qui s’adresser en cas de question? Cf. 3.7.
1. Contexte 4
2.1. Médias sociaux 5
2.2. Sphère privée 5
2.3. Droit à l’image 5
2.4. Protection de la personnalité 5
2.5. Marques « ECOLE MOSER » et « MOSER ONLINE » 5
3. Directives 6
3.1. Utilisations appropriées et inappropriées des médias sociaux 6
3.2. Publication sur les médias sociaux 6
3.3. Protection de la propriété intellectuelle 7
3.4. Condition d’utilisation et d’accès aux médias sociaux 7
3.5. Bonnes pratiques 7
Soutien et formation 9
3.6. Présence Web de l’école MOSER 9
3.7. Personne-ressource 9
3.8. Présentation des médias sociaux les plus utilisés 9
Le but de cette charte est de fournir un cadre homogène et compréhensible à l’utilisation des réseaux et médias sociaux par les élèves et le personnel de l’ECOLE MOSER.
Ce document revêt également le caractère d’un outil pédagogique sensible aux évolutions dans les domaines des technologies de l’information et de la communication.
Pourquoi une présence Web de l’ECOLE MOSER sur les médias sociaux est-elle importante ?
• de proposer une approche pédagogique et didactique adaptée au fonctionnement de ces nouveaux canaux de communication;
• de communiquer sur le quotidien et les activités qui se déroulent au sein de l’ECOLE MOSER;
• d’être à l’écoute des élèves, parents et enseignants;
• de pouvoir initier et participer à des discussions et à des débats;
• d’augmenter la collégialité et le partage de connaissance entre les élèves et les enseignants.
Nous encourageons les élèves et les enseignants à soutenir nos activités par le biais de leurs canaux personnels sur les médias sociaux et sur les présences officielles de l’ECOLE MOSER tout en respectant les directives présentées dans ce document.
2.1. Médias sociaux
Cette Charte se réfère à l’utilisation des applications Web et mobiles pour l’interaction sociale et l’échange de contenus générés par les utilisateurs. Le terme « médias sociaux » comprend notamment les plates-formes comme Facebook, Twitter, Google+, LinkedIn, ask.fm, YouTube, Flickr, Foursquare, Instagram, Vine, Snapchat et WhatsApp, de même que les blogues, forums de discussions, wikis, mondes virtuels et communautés en ligne.
2.2. Sphère privée
Certaines choses de la vie telles que par exemple des photographies festives ou des informations sur son lieu exact de domicile ne concernent que la personne visée ou alors son cercle très restreint d’amis intimes ou de familiers. Cette sphère privée peut être mise en danger par sa propre attitude (publication inconsidérées de données privées sur Internet) ou par celle d’un tiers (par exemple, prise et publication d’une photographie de la personne dans une attitude ridicule).
2.3. Droit à l’image
Le droit à l’image se comprend comme le droit de toute personne à disposer de son image comme elle l’entend. Cela permet, par exemple, à une personne de refuser qu’on la prenne en photo ou qu’on publie sans son autorisation un cliché d’elle sur un réseau social.
2.4. Protection de la personnalité
Les droits de la personnalité, traités par les articles 28 et suivants du Code civil suisse, protègent notamment le droit à l’image, à la réputation et à la sphère privée.
2.5. Marques « ECOLE MOSER » et « MOSER ONLINE »
« ECOLE MOSER » et « MOSER ONLINE », y compris les éléments graphiques, sont des marques déposées auprès de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et bénéficient de la protection conférée par la loi fédérale sur la protection des marques (LPM).
Les règles de conduite que nous avons décidé d’adopter afin d’encadrer et accompagner la participation des élèves et enseignants de l’ECOLE MOSER dans les médias sociaux figurent sous cette rubrique.
Nous encourageons tous les élèves et les enseignants à utiliser Internet et les médias sociaux :
• afin de participer à la vie numérique et aux interactions sociales de l’époque dont les principales composantes sont de s’informer, de partager, de se divertir et de sociabiliser avec autrui;
• pour participer à la création et la diffusion de contenus multimédias en rapports avec les activités de l’ECOLE MOSER.
Nous considérons parfaitement inacceptable la création et le partage de contenus :
• comportant un caractère obscène ou raciste;
• relevant de débats à caractère politique ou religieux;
• consistant en des attaques personnelles (cyberbullying) ou des insultes;
• diffamatoires ou calomnieux;
• consistant en des photographies/vidéos/plages audio prises et/ou diffusées sans autorisation des personnes qui figurent sur celles-ci;
• consistant en des photographies/vidéos prises dans l’enceinte de l’ECOLE MOSER sans accord exprès de la direction.
• plagiés (violation du droit d’auteur, notamment par la reproduction de contenus Web de tiers sans accord exprès du propriétaire de ceux-ci) ou contrevenant de quelque autre manière à d’autres signes distinctifs (marque, raison de commerce, noms de domaines, etc.);
• publicitaires sollicités ou non (spam).
Il est rappelé que nombre de comportements listés ci-dessus sont illégaux et peuvent donner lieu à des poursuites pénales et civiles.
De plus nous n’autorisons pas :
• L’utilisation du nom et logo de l’ECOLE MOSER, sous quelque forme que ce soit, sans accord explicite de la direction de l’école.
En cas de doute lors de la publication d’un contenu faisant référence à l’ECOLE MOSER, ou sur l’une de ses plates-formes officielles, les élèves et les enseignants peuvent s’adresser à la personne en charge des publications Web et médias sociaux (cf. 3.7).
Les élèves et les enseignants doivent divulguer leur identité réelle lorsqu’ils s’engagent dans des discussions ou dans le partage de contenu lié à l’ECOLE MOSER.
Si ceux-ci veulent exprimer une opinion sur un sujet controversé, les élèves et les enseignants doivent en outre inclure un avertissement indiquant que les opinions exprimées sont les leurs propres et non celles de L’ECOLE MOSER.
Les élèves et les enseignants ne doivent pas divulguer d’informations privées ou confidentielles sur L’ECOLE MOSER (ou ses élèves et enseignants) sur les médias sociaux.
Les élèves et les enseignants doivent respecter les marques déposées, le droit d’auteur et la propriété intellectuelle en général.
Aucun contenu (texte, images, vidéo, son) créé par des tiers ne peut ainsi être publié sans l’autorisation préalable du propriétaire du contenu, le droit de citation étant réservé.
3.4. Conditions d’utilisation et d’accès à Internet et aux médias sociaux
Tout élève qui abuse de l’accès offert à Internet et aux médias sociaux s’expose à des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’à son renvoi, des poursuites pénales et civiles étant en outre expressément réservées.
En tant qu’élève, vous êtes autorisé (et encouragé) à utiliser le réseau Internet mis à disposition par l’ECOLE MOSER dans le cadre de vos études et de projets de l’ECOLE MOSER.
En dehors des heures de cours, le réseau peut également être utilisé – de façon raisonnable – à des fins personnelles. Cette utilisation doit respecter strictement les principes établis par cette Charte et le droit suisse (cf. 3.1 et 3.5) et se fait sous l’entière responsabilité de l’élève
3.5. Bonnes pratiques
Lorsque vous êtes sur Internet et utilisez les médias sociaux, vous êtes dans l’espace public.
Voici quelques recommandations pour protéger votre réputation, celle de tiers et de l’ECOLE MOSER :
• soyez conscient que vous représentez la réputation de l’ECOLE MOSER;
• faites toujours une pause pour réfléchir avant d’envoyer une communication et n’agissez pas sous l’emprise de la colère ou de l’agacement;
• ne publiez que des commentaires significatifs et respectueux;
• respectez votre vie privée, celle des tiers et la confidentialité de certaines informations;
• lorsque vous n’êtes pas du même avis que les autres, défendez votre opinion et restez courtois et poli;
• limitez-vous à votre domaine d’expertise;
On rappellera que la loi s’applique identiquement aux actes commis sur Internet et dans la vie réelle.
Les actes suivants sont, notamment, de nature à entraîner des poursuites judiciaires pénales et des procès civils :
– injure (art. 177 CP);
– diffamation (art. 173 CP);
– calomnie (art. 174 CP);
– écoute et enregistrement de conversations entre d’autres personnes (art. 179 bis CP);
– enregistrement non autorisé de conversations (Art. 179 ter CP);
– violation du domaine privé ou du domaine secret au moyen d’un appareil de prises de vues (art. 179 quater CP);
– pornographie (art. 197 CP);
– violation du droit d’auteur (art. 67 LDA);
– violation du droit à la marque (art. 61 LPM);
– violation des droits de la personnalité (art. 28 ss. CC).
3.6. Présences Web de l’école MOSER
• Site web : www.ecolemoser.ch
• Compte Facebook : www.facebook.com/Ecole.Moser
• Compte Youtube : www.youtube.com/mediaEcoleMoser
• Groupe Facebook Alumni : www.facebook.com/groups/ancienseleves.ecolemoser/
• Twitter: www.twitter/ecolemoser
• Moser Online: www.moseronline.ch
3.7. Personne-ressource
Si vous avez des questions techniques, des interrogations sur la manière dont répondre à un commentaire, découvert des erreurs ou des irrégularités, veuillez contacter :
Monsieur Didier STRASSER
Courriel : d.strasser(at)ecolemoser.ch
3.8. Présentation succincte des médias sociaux les plus utilisés
Facebook est un réseau social sur Internet qui permet à toute personne possédant un compte de créer son profil, de se connecter à des « amis » et d’y publier des informations (texte, image, vidéo, etc.), dont elle peut contrôler la visibilité par les autres personnes, possédant ou non un compte. (http://www.facebook.com)
Twitter est un réseau social et de micropublication (microblogging) qui permet de publier de courts textes (140 caractères) sur Internet. Il est possible de s’abonner à des profils d’autres utilisateurs pour suivre leurs publications. (http://www.twitter.com)
LinkedIn est un réseau social qui permet à la fois de diffuser son profil professionnel (de type curriculum vitae) et de construire son réseau de contacts. Il propose également des fonctionnalités de mise en relation, de groupes d’intérêt, de discussion et d’offres d’emploi. (http://www.linkedIn.com)
YouTube est une plate-forme de partage et de visionnement de vidéos générés par les utilisateurs et des organisations. (http://www.youtube.com)
Ask.fm est un réseau social avec lequel les utilisateurs peuvent poser des questions à, ou en recevoir de la part, d’autres utilisateurs identifiés ou anonymes (www.ask.fm
Instagram, Vine, SnapChat sont des applications et des services de partage de photos et de vidéos disponible sur les smartphones, dont les contenus peuvent aussi être partagés sur les réseaux sociaux. « Instagram » appartient à Facebook et « Vine » à Twitter. http://instagram.com ; https://vine.co ; www.snapchat.com
WhatsApp, Viber, Line sont des applications mobiles pour smartphone qui intègrent des systèmes de messagerie instantanée, ainsi que la possibilité de créer des groupes, et d’envoyer des images, des vidéos, et de messages audio. www.whatsapp.com; www.viber.com; http://line.naver.jp/en
Télécharger les Conditions Générale d’Utilisation de l’Espace Famille
Politique de confidentialité de l'Espace Famille
Télécharger la Politique de Confidentialité de l’Espace Famille
Position de l’Ecole Moser par rapport à l’utilisation d’Internet
POSITION DE L’ECOLE MOSER PAR RAPPORT À L’UTILISATION D’INTERNET, NOTAMMENT YOUTUBE
« Il est essentiel de sensibiliser précocement les enfants (dès l’école primaire) au droit à l’intimité, au droit à l’image et aux trois règles de base d’Internet: tout ce que l’on y met peut tomber dans le domaine public, tout ce que l’on y met y restera éternellement, et tout ce que l’on y trouve est sujet à caution (il ne faut jamais accorder une confiance immédiate à ce que l’on y découvre et la validation d’une information nécessite toujours la confrontation de plusieurs sources). »
Bach, J.-F., Houdé, O., Léna P. & Tisseron, S. (2013), L’enfant et les écrans. Un avis de l’Académie des sciences (p. 168). Paris : Le Pommier.
Internet : une nouvelle mission éducative pour l’école
Internet et les ressources qui s’y trouvent sont autant un élément positif de notre société, permettant un partage des connaissances unique dans l’histoire de l’humanité, qu’un réceptacle des dérives humaines, mises en exergues par une quasi universalité de lieu et de temps. Les contenus (sous forme d’images, de textes et de sons) déplacés, choquants, diffamatoires, mensongers, obscènes, offensants, discriminatoires et autres, du même acabit, sont bien souvent à deux clics de souris des recherches que l’utilisateur effectue.
S’il est parfois difficile pour un adulte d’appréhender avec discernement la valeur des informations rencontrées, il est d’autant plus illusoire de penser que les enfants, adolescents et jeunes adultes sauront distinguer le « vrai » du « faux », le « presque correct » et l’ « à peine inacceptable » sans une éducation adéquate aux médias et à leur utilisation.
Afin de mener à bien sa mission éducative dans cette problématique, l’Ecole MOSER a mis en place une série d’actions et de mesures afin de contrôler au maximum les contenus accessibles sur le réseau de ses élèves, sans pour autant mener une action de censure qui ne refléterait pas la réalité qui peut être celle des enfants et qui limiterait l’accès à l’acquisition des connaissances.
LES 4 PILIERS DE LA POLITIQUE DE L’ECOLE MOSER CONCERNANT INTERNET
Un filtrage lexical des informations
Une première mesure mise en place dans notre école est le filtrage lexical des flux entrants et sortants sur le réseau des élèves. Ce travail effectué automatiquement par notre pare-feu permet de trier une bonne partie des contenus inadéquats et rend l’environnement de travail des élèves souvent bien plus sécurisé que ce qu’il peut l’être à leur domicile.
Cependant, il est des contenus, notamment les images et les vidéos, sur lesquels les analyses lexicales sont sans effet et c’est pourquoi le filtrage automatique doit être complété par une action éducative.
Un cadre strict et un accompagnement par des enseignants responsabilisés
L’Ecole MOSER repose son action éducative premièrement sur la diffusion et l’acceptation par ses élèves de ses chartes informatiques (spécifiques aux sections Primaire, Secondaire I et Secondaire II) et deuxièmement sur un accompagnement des élèves par une équipe d’enseignants responsabilisés. Par ce biais, les élèves prennent connaissance non seulement du cadre strict qui est appliqué lors de l’accès aux contenus d’Internet, mais aussi du comportement qui est attendu lors de l’exposition d’un contenu déplacé (en effet, notre école souhaite rendre conscients les parents qu’il peut y avoir des cas où un contenu inapproprié mineur passe à travers les filtres mis en place). Annonce immédiate du cas à l’enseignant en charge du cours et non prolifération de l’action menée pour arriver à ce résultat non souhaité. Cette attitude positive permettra à l’enseignant de discuter du cas, de prévenir les autres élèves de la dérive potentielle, voire de modifier le thème et le type des recherches effectuées.
Prévention et sensibilisation à la protection des données
En complément à cette action directe de protection à l’exposition de contenus déplacés, l’Ecole MOSER mène une action d’éducation à la protection des données de l’élève en tant qu’utilisateur d’Internet. Cet aspect de la prévention permet de sensibiliser les élèves à la vulnérabilité des données les concernant et à la nécessité d’avoir une attitude retenue par rapport à ce que l’on souhaite déposer (est-ce d’ailleurs nécessaire ?) sur les réseaux sociaux. Cette aptitude nécessitant une compétence de discernement, c’est la raison pour laquelle l’Ecole MOSER respecte scrupuleusement les limites d’âge (13 ans sur la majorité des services Internet).
En plus de ses actions de protection et de prévention, l’Ecole MOSER souhaite aborder, dès le plus jeune âge, la notion de la validité de l’information. Cela se fait par la discussion sur des cas rencontrés et par l’accompagnement dans les recherches. Cette démarche de confrontation des informations récoltées (textuelles, visuelles ou audio-visuelles) avec la réalité, avec des sources réputées valides et/ou avec l’avis d’experts fait tout autant partie de l’éducation aux médias que le « bien se comporter sur Internet ».
Ainsi, même pour les classes primaires, partant du principe qu’il vaut mieux expliquer une image entrevue (pour autant qu’elle ne soit pas d’ordre sexuelle et/ou insupportable) que de la laisser s’ancrer et enfler dans la part imaginative de l’enfant, l’enseignant sera amené à l’expliciter et à la décortiquer (une araignée avec une tête de chien relève-t-elle de l’imaginaire ou de la réalité ?), et surtout à la verbaliser à l’aide de mots et de concepts adaptés au développement psychoaffectif des élèves.
Cas concret : Youtube – premier moteur de recherche chez les jeunes
Le cas de Youtube, principal diffuseur de contenus vidéo, n’est pas traité différemment des autres services qui figurent sur Internet. L’intérêt de cette source est qu’elle contient une multitude d’exposés, d’explications filmées et commentées par des experts. Pour un enseignant, la censurer reviendrait à ôter une bonne part de ressources qui permettent d’aborder une notion sous différents angles et offrent une diversité des approches. Cela aurait aussi pour conséquence de laisser les élèves seuls avec la difficulté de percevoir le niveau de validité des propos qui y sont exposés. Sans l’enseignant pour le guider, comment l’élève saura-t-il que l’expert n’est pas autoproclamé ?
Ainsi, filtré par notre pare-feu, Youtube est certainement un des terrains les plus favorables à l’éducation aux médias que l’école a à sa disposition pour mener à bien sa mission éducative dans la problématique d’Internet.
DES PARTENARIATS POUR UNE EFFICACITÉ PLUS GRANDE
Divers intervenants externes pour cibler des besoins spécifiques
L’Ecole Moser s’appuie sur la collaboration de plusieurs intervenants extérieurs pour étoffer sa prise en charge des élèves dans les différents degrés.
Ainsi, l’action de prévention menée dans les classes du Primaire est complétée par l’intervention de l’ONG Action Innocence.
Dans les classes du Secondaire I, un accent tout particulier est mis sur la prévention à la dépendance aux jeux et à la problématique des réseaux sociaux. L’Ecole MOSER travaille notamment avec M. Nicolas Akladios de Swiss Gamers Network et M. Nils Weber de Gaming Federation.
Dans les classes du Secondaire II, le travail d’éducation aux médias et les aspects de sensibilisation à la protection des données sont complétés par la venue de consultants externes, spécialistes du domaine, M. Stéphane Koch et Me Nicolas Capt.
INTERNET : UN PARTENARIAT ÉDUCATIF POUR ENCADRER ÉLÈVES ET ENFANTS
L’Ecole Moser entend donc accompagner ses élèves dans l’apprentissage et l’utilisation des médias qui sont mis à leur disposition. Elle considère les parents comme des partenaires éducatifs et se met à leur disposition, s’ils le désirent et en ressentent le besoin, pour leur prodiguer des conseils quant aux usages et mesures pouvant être mis en place dans le cadre familial.
Chêne-Bougeries, le 4 novembre 2014.
Ecole MOSER – Genève, Nyon et Berlin
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