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Timestamp: 2016-10-25 11:57:52+00:00
Document Index: 137308934

Matched Legal Cases: ['art. 374', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 115', 'art. 117', 'art. 42', 'art. 117', 'art. 113', 'art. 116', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 117', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 374', 'art. 33', 'art. 66', 'art. 68']

4D_71/2013 (26.02.2014)
4D_71/2013 � � Arr�t du 26 f�vrier 2014
tous les 2 repr�sent�s par Me C�dric Aguet,
Z.________, repr�sent� par Me Imad Fattal,
recours constitutionnel contre l'arr�t de la Cour
de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile,
du 13 septembre 2013.
Entre mars et juin 2009, V.________, par l'interm�diaire de leur r�gie, ont confi� � Z.________ les travaux d'am�nagement (d'un co�t total de 36'348 fr.) du jardin privatif d'un appartement dont elles sont propri�taires au 16, rue ... � Gen�ve.
�En juillet 2009, cet appartement a �t� lou� � H.X.________ et F.X.________, qui ont mandat� Z.________ pour qu'il proc�de � de nouveaux am�nagements dans le jardin. Il s'agissait de fournir et de planter des arbustes d'essences diff�rentes, dont une partie provenait de la demeure de la m�re de H.X.________.
�Z.________ a entrepris les travaux entre le 30 juillet et le 18 septembre 2009. La facture qu'il a adress� � H.X.________ le 6 octobre 2009, d'un montant total de 42'850 fr. TTC, comprend 20'700 fr. HT pour les heures de travail et l'outillage, 240 fr. HT pour l'�vacuation des gravats et 19'613 fr. 20 HT de fournitures et plantes.
�Le 21 octobre 2009, H.X.________ a contest� ce montant et, le 26 novembre 2009, Z.________ lui a adress� une facture d�taill�e de son activit�. Ce document indique 414 heures de travail factur�es � 22'273 fr.20 TTC et diverses fournitures pour un montant total de 20'318 fr. 53 TTC.
�Z.________ a �galement annex� � son courrier une lettre cosign�e par ses employ�s, attestant de la bonne ex�cution des travaux, et de nombreux justificatifs pour l'achat des fournitures et des plantes factur�es. Il a enfin remis au ma�tre de l'ouvrage des devis �tablis � sa demande par d'autres paysagistes, soit A.________, directrice de R.________ SA, et B.________, administrateur de S.________ SA, qui ont �valu� les travaux � 48'271 fr.50, respectivement 47'432 fr.75.
�Selon une attestation �crite de C.________, paysagiste aupr�s de T.________, un total de 369 heures de travail (sans compter le travail effectu� au domicile de la m�re de H.X.________) paraissait coh�rent avec le volume de travail, d�s lors qu'il s'agissait d'un chantier difficile devant �tre ex�cut� � la main.
�Le 18 octobre 2010, Z.________ a fait notifier � H.X.________ un commandement de payer pour un montant de 42'850 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 6 novembre 2009, auquel ce dernier a fait opposition.
�Le 19 mars 2012, les �poux X.________ ont vers� la somme de 20'000 fr. � Z.________.
Le 25 mai 2011, apr�s l'�chec de la conciliation, Z.________ a assign� H.X.________ et F.X.________ en paiement de 42'850 fr., int�r�ts en sus, et sollicit� la mainlev�e de l'opposition form�e au commandement de payer correspondant.
�Les �poux X.________ se sont oppos�s � la demande, concluant � ce qu'il leur soit donn� acte de ce qu'ils s'engageaient � payer l'ouvrage � un prix qu'ils estimaient devoir �tre fix�, en application de l'art. 374 CO, � 20'000 fr., int�r�ts en sus. Ils sont d'avis que certaines pi�ces fournies par l'entrepreneur ne peuvent �tre prises en compte pour d�montrer le prix de l'ouvrage et ils �mettent plusieurs critiques quant au nombre d'heures consacr�es par les ouvriers de Z.________ et au proc�d� utilis� pour calculer ces heures.
�Par jugement du 31 janvier 2013, le Tribunal de premi�re instance a condamn� les �poux X.________ � verser au demandeur la somme de 22'850 fr., int�r�ts en sus, �cart� � concurrence de ce montant l'opposition form�e au commandement de payer correspondant et il s'est prononc� sur les frais et les d�pens.
�Sur appel des d�fendeurs, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 13 septembre 2013, a confirm� le jugement entrepris.
Les �poux X.________ (les recourants) exercent un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t de la Cour de justice. Sous suite de frais et d�pens, ils concluent, principalement, � son annulation et � ce qu'il soit r�form� en ce sens que Z.________ soit d�bout� de toutes ses conclusions et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
�Z.________ (l'intim�) conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu�, sous suite de frais et d�pens.
�Les recourants ont r�pliqu�.
�La requ�te d'effet suspensif d�pos�e par les recourants a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 6 janvier 2014.
1.1.�Devant l'autorit� pr�c�dente, le litige portait sur une somme de 22'850 fr. La valeur litigieuse minimale requise par l'art. 74 al. 1 let. a LTF n'�tant pas atteinte, le recours en mati�re civile n'�tait pas ouvert, �tant pr�cis� que l'on ne se trouve dans aucun des cas pr�vus par l'art. 74 al. 2 LTF. C'est donc � juste titre que les recourants ont interjet� un recours constitutionnel subsidiaire, puisque le recours ordinaire ne leur �tait pas ouvert (art. 113 LTF).
1.2.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision (art. 115 LTF), le recours d�pos� dans le d�lai (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est en principe recevable, puisqu'il est dirig� contre un arr�t final (art. 117 et 90 LTF) rendu par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 113 LTF).
1.3.�Le recours subsidiaire ne peut �tre interjet� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la violation d'un droit de rang constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et suffisamment motiv� dans l'acte de recours (art. 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 III 439 consid. 3.2 p. 444).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'ils ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que la partie recourante doit invoquer avec pr�cision (art. 117 et 106 al. 2 LTF).
2.1.�Les recourants estiment que certaines constatations ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte et incompl�te, soit de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.).
�L'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits ne peuvent �tre consid�r�s comme arbitraires que si le juge ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2.�S'agissant de l'achat d'un olivier, les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en retenant un prix de 1'500 fr. (r�sultant de la facture d�taill�e envoy�e par l'intim� le 26 novembre 2009), alors que le justificatif y relatif a �t� �tabli par le fournisseur (p�pini�riste) une ann�e apr�s l'acquisition de l'arbre (le 28 octobre 2010). Le montant de 1'500 fr. a toutefois �t� attest� par le p�pini�riste, entendu � titre de t�moin. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire, malgr� le flou subsistant quant � la date de l'�tablissement du justificatif, de retenir ce montant, ce d'autant plus que le t�moin a clairement confirm� les all�gu�s de l'intim� selon lesquels les recourants ont finalement souhait� un olivier plus cher que celui choisi initialement (d'un montant de 1'200 fr.).
C'est de mani�re purement appellatoire qu'ils ajoutent que le document en question " a �t� pr�par� pour les besoins de la cause ". La critique est irrecevable.
�Les recourants reviennent sur le prix des magnolias factur�s � 1'250 fr. et livr�s le 25 ao�t 2009. Ils sont d'avis que la facture �tablie ant�rieurement (le 29 juillet 2009) par le fournisseur (U.________), ne pouvait servir de preuve et que, contrairement � ce qu'affirme la cour cantonale, cette diff�rence dans les dates ne peut s'expliquer par le fait que l'intim� se serait constitu� un stock avant de livrer les plantes. L'argument selon lequel, dans l'hypoth�se de l'existence d'un stock aupr�s de l'intim�, la recourante aurait choisi les magnolias aupr�s de ce dernier (et non � U.________), est sans consistance. Le fait que la recourante ait choisi les plantes � U.________ n'exclut pas que celles-ci aient pu �tre conserv�es pendant une certaine p�riode dans le stock de l'intim�.
2.3.�Les recourants tentent ensuite de d�montrer l'arbitraire de la cour pr�c�dente, en relevant de pr�tendues contradictions entre les quantit�s de fourniture (en particulier la terre v�g�tale) factur�es (le 6 octobre 2009) et celles qui ont �t� achemin�es par le transporteur.
�Ils se bornent principalement � exposer leur propre appr�ciation des preuves, sans revenir pr�cis�ment sur l'argumentation fournie par la cour cantonale, et la recevabilit� du moyen est d�s lors fort douteuse.
�Les volumes de terre factur�s par l'intim� ont quoi qu'il en soit �t� confirm�s par les t�moins A.________ et B.________. L'argumentation des recourants � ce sujet, ax�e exclusivement sur les quantit�s de terre transport�es, est impropre � d�montrer qu'il �tait insoutenable de se fonder sur les d�clarations de ces sp�cialistes (cf. � ce sujet encore infra consid. 2.6). En effet, la diff�rence entre la quantit� de terre factur�e et celle ayant fait l'objet d'un transport n'a pas �t� ignor�e par la cour cantonale, celle-ci expliquant, s'agissant notamment de la terre v�g�tale, que le prix finalement factur� aux recourants (1'490 fr. 26) �tait moins important que celui figurant dans la facture du 6 octobre 2009 (2'058 fr.50). Les recourants ne contestent pas cette motivation et il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. supra consid. 1.4).
�Quant � la diff�rence de volume constat�e entre les chiffres avanc�s par l'intim� s'agissant de la terre �vacu�e et ramen�e et les indications fournies par l'entreprise de transport, la question a �t� maintes fois discut�e dans la proc�dure cantonale. Selon l'arr�t entrepris, la diff�rence s'explique par le ph�nom�ne du foisonnement (fait que la terre, une fois brass�e, prend plus de volume). Les recourants ne critiquent pas ce point de fait et il n'y a pas lieu de l'examiner.
�Le moyen, pour autant que recevable, est infond�.
2.4.�Revenant � la charge, les recourants invoquent une violation du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., soutenant que la cour cantonale n'a pas mentionn� que les arbres et les plantes auraient �t� plant�s dans leur jardin avec leurs mottes de terre.
�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.).
�En l'esp�ce, les recourants ne pr�tendent pas qu'ils auraient �t� emp�ch�s de s'exprimer devant l'autorit� pr�c�dente et de faire valoir leurs moyens devant elle; en particulier, ils ne soutiennent pas que la cour cantonale aurait refus� sans raison une preuve r�guli�rement offerte. Les recourants se bornent � critiquer la mani�re dont les preuves ont �t� appr�ci�es (en particulier un fait pr�tendument all�gu� et prouv� qui n'aurait pas �t� pris en compte), ce qui est sans rapport avec le droit d'�tre entendu.
�Ce grief, tel qu'il est pr�sent� (art. 106 al. 2 LTF), est donc d�pourvu de tout fondement.
2.5.�Concernant les heures de travail, les recourants demandent que l'�tat de fait dress� par la cour cantonale soit compl�t�, notamment qu'il soit retenu que le nombre d'heures mis � leur charge (414 heures) est excessif compar� aux heures factur�es en lien avec le chantier ex�cut� � l'�poque en faveur des propri�taires (cf. supra let. A). A titre d'argumentation, ils se limitent � pr�senter des extraits de diverses pi�ces, sans se plier aux exigences strictes pourtant pos�es en mati�re de recevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (cf. supra consid. 1.4).
�Toujours en lien avec les heures de travail, les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir �tabli le nombre d'heures factur�es en se fondant sur les devis �tablis par des coll�gues de l'intim� (A.________, C.________ et B.________); ils insistent sur le fait que, selon la jurisprudence, les d�clarations �crites de ces " pseudo-experts " ne sont ni des t�moignages, ni des titres, mais de simples expertises priv�es, consid�r�es comme des all�gu�s d'une partie. Dans ce contexte, ils invoquent une violation arbitraire de l'art. 8 CC. Quant aux d�clarations de l'employ� de l'intim� (qui accr�ditent l'exactitude du nombre d'heures factur�es et leur ad�quation avec les travaux effectu�s), les recourants estiment qu'il �tait arbitraire d'en tenir compte, �tant donn� qu'il r�sulte de l'arr�t entrepris que l'employ� " n'avait pas vu toutes les factures ".
�Une expertise priv�e n'a pas la m�me valeur qu'une expertise judiciaire (ATF 125 V 351 consid. 3c p. 354). La jurisprudence ne lui reconna�t en principe pas de force probante particuli�re; elle doit �tre consid�r�e comme de simples all�gations d'une partie (cf. ATF 132 III 83 consid. 3.4; arr�t 4A_58/2008 du 28 avril 2008 consid. 5.3). Le fait qu'une expertise priv�e n'ait pas la m�me valeur qu'une expertise judiciaire ne signifie toutefois pas encore que toute r�f�rence � une expertise priv�e dans un jugement soit constitutive d'arbitraire. Il se peut en effet que ladite expertise ne soit pas contest�e sur certains points ou encore qu'elle se r�v�le convaincante, � l'instar d'une d�claration de partie; il est �galement possible que l'expert priv�, entendu comme t�moin, confirme des �l�ments de fait pr�cis de son rapport (4A_58/2008 d�j� cit� consid. 5.3 et les auteurs cit�s).
�Il s'ensuit que, contrairement � ce que les recourants pr�tendent, la seule mention des expertises priv�es � titre de moyens de preuve ne proc�de pas d�j� d'une application arbitraire de l'art. 8 CC. Autre est la question de savoir si, en se fondant sur une expertise priv�e dans un cas pr�cis, le juge s'est livr� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.6.�Les recourants soutiennent pr�cis�ment que les constatations cantonales sur le nombre d'heures factur�es rel�vent d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
�On ne saurait les suivre sur ce point. En l'occurrence, il est certes exact que les paysagistes ont �t� mandat� par une partie (l'intim�), mais ils ont ensuite tous �t� entendus � titre de t�moins par le juge, chacune des parties ayant la possibilit� de confronter ceux-ci � leurs estimations �crites respectives. Les professionnels entendus, relevant la complexit� des travaux, ont tous confirm� que le montant factur� aux recourants se justifiait eu �gard au volume de travail sur le chantier en question. On peut relever � cet �gard que les estimations effectu�es par A.________ (48'271 fr.) et B.________ (47'432 fr.) r�v�lent m�me un montant sup�rieur � celui factur� par l'intim� pour son travail (42'850 fr.).
�On ne saurait donc reprocher � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en consid�rant que les estimations concordantes des paysagistes se r�v�lent convaincantes, ce d'autant plus que la complexit� des travaux due � l'acc�s difficile du chantier, la n�cessit� d'une main-d'oeuvre qualifi�e et les pr�cautions particuli�res � prendre pour ce type d'ouvrage (cf. arr�t entrepris consid. 3.2 p. 13) ont �t� corrobor�s par les d�clarations du transporteur qui est intervenu sur place.
�S'agissant du t�moignage de l'employ�, l'argument soulev� par les recourants n'est pas de nature � infirmer la conclusion qui pr�c�de. M�me si l'arr�t entrepris (let. h p. 4) retient effectivement que l'employ� n'a pas vu toutes les factures, on doit comprendre qu'il en a vu certaines et qu'il a accr�dit�, � tout le moins pour celles-ci, l'exactitude du nombre d'heures factur�es et de leur ad�quation avec les travaux effectu�s (cf. arr�t entrepris let. h p. et consid. 3.2 p. 13).
�Le moyen soulev� est infond�.
2.7.�Les recourants consid�rent que l'intim� n'a pas apport� la preuve des heures qu'il a consacr�es � l'ouvrage. Ils reviennent sur les d�clarations des paysagistes, estimant qu'elles sont " contradictoires avec celle de l'intim� ". Ils se bornent � pr�senter leur propre appr�ciation des preuves, sans indiquer en quoi le r�sultat auquel parvient la cour cantonale serait arbitraire (cf. supra consid. 2.1). La critique est irrecevable.
�L'autorit� pr�c�dente s'�tant forg�e une conviction quant au nombre d'heures factur�es, il n'y a, contrairement � ce que pensent les recourants, plus de place pour une application (arbitraire) de l'art. 8 CC qui concerne le fardeau de la preuve. Quant au grief de violation arbitraire de l'art. 374 CO, soulev� dans le m�me contexte sans motivation distincte, il tombe �galement � faux.
�Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'examiner l'argument suppl�mentaire fourni par l'intim� dans sa r�ponse (visant � confirmer que le raisonnement de la cour cantonale n'�tait pas arbitraire) selon lequel des fiches de travail journali�res (indiquant la nature des travaux effectu�s et le nombre d'heures ex�cut�s) ont �t� remises aux recourants entre le 30 juillet et le 18 septembre 2009 et que ceux-ci n'ont alors pas soulev� la moindre contestation quant au contenu de ces fiches (cf. encore � ce sujet infra consid. 2.8).
2.8.�Dans leur r�plique, les recourants soutiennent que l'intim� savait que les fiches de travail ne leur avaient pas �t� remises quotidiennement durant la p�riode des travaux, mais seulement " en bloc " par un envoi de l'intim� le 17 octobre 2009 (indiquant que le " descriptif des travaux de plantation dans le jardin " �tait envoy� " comme convenu "). Ils sollicitent la condamnation � l'amende de l'intim� et/ou son conseil pour avoir all�gu� dans sa r�ponse un fait qu'il savait inexact (cf. art. 33 al. 2 LTF)
�La comp�tence de prononcer des sanctions disciplinaires est du ressort exclusif du Tribunal f�d�ral. La conclusion des recourants tendant � ce qu'une peine disciplinaire soit prise � l'encontre de son adversaire est donc irrecevable (arr�t 5D_80/2012 du 20 juillet 2012 consid. 5).
�Au demeurant, il n'y a pas mati�re � infliger une amende disciplinaire � l'intim� ou � son mandataire, le manquement all�gu� par les recourants n'�tant pas �tabli. Il ne r�sulte en effet pas du dossier que l'intim� est de mauvaise foi lorsqu'il affirme que les recourants ont re�u quotidiennement (entre le 30 juillet et le 18 septembre 2009) les fiches de travail journali�res remplies par les employ�s de l'intim�. Force est de constater que ces pi�ces �taient effectivement en possession des recourants (cf. pi�ce 3 d�fendeurs) et qu'il ne r�sulte pas clairement du courrier du 17 octobre 2009 fourni par ceux-ci dans leur r�plique que ce serait seulement au moment de cet envoi que l'intim� leur aurait remis en annexe les fiches en question.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
�Les frais et d�pens sont mis solidairement � la charge des recourants, qui succombent (art. 66 al. 1 et 5, art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront � l'intim� une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.