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Timestamp: 2016-10-25 03:23:19+00:00
Document Index: 1574746

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'art. 15', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 134']

U 168/02 (10.07.2003)
U 168/02
Arr�t du 10 juillet 2003
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffier: M. M�tral
C.________, recourant, repr�sent� par Me Henri Nanchen, avocat, boulevard des Philosophes 14, 1205 Gen�ve,
A.a C.________, n� en 1963, fut victime d'un accident de moto le 18 janvier 1983 qui lui causa une fracture du tiers distal du f�mur droit et entra�na une incapacit� de travail d�finitive comme manoeuvre de chantier, activit� qu'il exer�ait en dernier lieu avant la survenance de l'accident. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) prit en charge le cas.
Par d�cision du 15 d�cembre 1986, elle mit l'assur� au b�n�fice d'une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 35 % � partir du 1er novembre 1986; en outre, elle lui octroya une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 10 %. La rente fut calcul�e sur la base d'un gain assur� (annuel) de 16'322 fr., montant correspondant au salaire que l'assur� avait r�alis� comme manoeuvre durant l'ann�e qui avait pr�c�d� l'accident.
A la suite d'une rechute, le taux de l'atteinte � l'int�grit� fut port� de 10 � 20 % (d�cision de la CNA du 1er mars 1989), tandis que la rente demeura inchang�e (lettres de la CNA des 9 d�cembre 1988 et 15 janvier 1992). Apr�s avoir exerc� diff�rentes activit�s lucratives, l'assur� fut engag� le 6 mai 1991 en qualit� de serveur par la soci�t� X.________ SA.
A.b Le 28 juillet 1991, C.________ fut victime d'un accident professionnel: il se fit une entorse � la cheville gauche en traversant les voies de chemin de fer. D�clar� incapable de travailler depuis le jour de l'accident jusqu'au 27 ao�t 1991, il b�n�ficia derechef des prestations de la CNA, notamment sous la forme d'indemnit�s journali�res calcul�es sur la base de son dernier salaire de serveur, soit 4'933 fr. par mois. Le 20 mars 1992, une premi�re rechute fut annonc�e � la CNA, puis une seconde le 22 juillet 1992. Elles entra�n�rent des incapacit�s de travail respectivement de deux et trois semaines, qui furent indemnis�es par la CNA.
A.c Le 3 ao�t 1992, l'assur� annon�a une nouvelle rechute relative au premier accident (du 18 janvier 1983). Une nouvelle entorse de la cheville gauche fut �galement annonc�e le 27 ao�t 1993. Ces cas furent pris en charge par la CNA.
Dans un rapport du 27 septembre 1994, le docteur A.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, constata que l'assur� ne pouvait plus travailler comme manoeuvre, mais qu'il jouissait encore d'une pleine capacit� de travail dans une activit� essentiellement s�dentaire autorisant de fr�quents changements de positions. Il ajouta que �ces all�gements suffis(ai)ent largement pour les troubles extr�mement discrets persistant encore au niveau de la cheville gauche�. Concernant l'atteinte � l'int�grit�, le docteur A.________ l'estima � 30 %, en pr�cisant que �dans ce taux (�taient) largement compris les petits troubles r�siduels au niveau de la cheville gauche�. L'assur� fut par la suite examin� au Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� de Lausanne (COMAI), du 14 au 17 mars 1995. Au terme de ce s�jour, les m�decins du COMAI conclurent qu'il pr�sentait une incapacit� de travail totale dans toute activit� de force, en sp�cifiant que seules des mesures de r�adaptation d'ordre professionnel �taient, le cas �ch�ant, susceptibles de mettre en valeur une capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e (rapport d'expertise du 28 juin 1995).
Par d�cision du 13 f�vrier 1996, faisant suite � une communication du 11 octobre 1994, la CNA d�clara qu'elle mettait fin au versement des indemnit�s journali�res � partir du 1er d�cembre 1994 et que, d�s ce moment, seule la rente en cours depuis le 1er novembre 1986 continuerait d'�tre vers�e � l'assur�. A la suite de l'opposition form�e par ce dernier, la CNA convint transactionnellement avec lui de poursuivre le versement des indemnit�s journali�res jusqu'au 28 avril 1996 et de prendre en charge une intervention chirurgicale au f�mur droit pratiqu�e le 29 avril 1996. Apr�s quoi elle a poursuivi le paiement des indemnit�s journali�res jusqu'au 12 juillet 1998, en les r�duisant toutefois pour cause de surindemnisation (d�cisions des 24 et 25 juin 1996 et d�cision sur opposition de la CNA du 10 d�cembre 1996; arr�t du 4 novembre 1997 du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve).
A.d Entre-temps, C.________ fut mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mai 1993 (d�cision de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� du 7 janvier 1994).
Par d�cision du 1er septembre 1997, la CNA lui alloua, en lieu et place de la rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 35 %, une rente compl�mentaire d'invalidit� fond�e sur le m�me taux � partir du 1er d�cembre 1994. Elle pr�cisait toutefois dans sa d�cision qu'elle ne �pouvait pas verser de rente jusqu'� nouvel avis�, au motif que les prestations que l'assur� percevait de l'assurance-invalidit� �taient sup�rieures aux 90 pour cent du gain assur�, fix� � 16'322 fr. (montant correspondant au salaire gagn� par l'assur� durant l'ann�e ayant pr�c�d� son premier accident en 1983); les rentes touch�es en trop du 1er d�cembre 1994 au 30 septembre 1997, compte tenu de cette limite de surindemnisation, soit 17'990 fr., seraient par ailleurs compens�es avec les arr�rages de l'assurance-invalidit�. C.________ s'opposa � cette d�cision, en faisant valoir que la CNA devait indemniser sa perte de gain actuelle.
Par d�cision du 22 f�vrier 1999, la CNA fit passer le degr� d'invalidit� sur lequel se fondait le droit � la rente compl�mentaire de 35 � 100 % � partir du 1er juillet 1998. Pour le m�me motif que celui qu'elle avait expos� dans sa d�cision du 1er septembre 1997, elle se d�clara toutefois lib�r�e de tout versement de la rente �jusqu'� nouvel avis�; elle porta par ailleurs le taux de l'atteinte � l'int�grit� de 20 � 30 %. L'assur� fit opposition � cette d�cision, en contestant aussi bien le calcul de la rente d'invalidit� que le taux de l'atteinte � l'int�grit�.
Par une seule et m�me d�cision du 2 juin 1999, la CNA �carta les oppositions form�es par l'assur� contre ses d�cisions des 1er septembre 1997 et 22 f�vrier 1999.
B.a C.________ recourut contre la d�cision sur opposition de la CNA devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve. A l'appui de son recours, il d�posa des rapports des docteurs B.________ (du 16 juin 1999) et D.________ (du 17 juin 1999), m�decins traitants et sp�cialistes FMH en chirurgie orthop�dique, attestant la persistance d'atteintes invalidantes � sa cheville gauche.
Par jugement du 31 ao�t 1999, le tribunal cantonal rejeta le recours form� par C.________.
B.b Ce jugement fut annul� par arr�t du 16 mars 2000 du Tribunal f�d�ral des assurances, qui renvoya la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle statue � nouveau apr�s avoir mis en oeuvre une nouvelle expertise m�dicale. Il convenait, selon cet arr�t, de d�terminer quelle part de l'invalidit� de l'assur� �tait due � l'accident de 1983 et � ses s�quelles et quelle part devait �tre attribu�e � l'accident de 1991; il �tait �galement n�cessaire que l'expert d�crive l'atteinte � l'int�grit� subie par C.________, compte tenu de ses atteintes au genou droit et � la cheville gauche.
C.a Le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve a repris l'instruction de la cause et confi� une expertise aux docteurs E.________, sp�cialiste en rhumatologie, et F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. Ceux-ci expos�rent que l'incapacit� de travail de l'assur� dans ses emplois pr�c�dents �tait enti�rement imputable � l'aggravation de l'arthrose de son genou droit; les s�quelles laiss�es � la cheville gauche par l'accident du 21 juillet 1991 n'entra�naient en revanche pas d'incapacit� de travail. Par ailleurs, d'apr�s les experts, ces s�quelles ne causaient pas d'atteinte � l'int�grit�, alors que l'�tat du genou droit de l'assur� justifiait la reconnaissance d'une atteinte de 40 % (expertise des 30 novembre/13 d�cembre 2000).
A la suite de cette expertise, C.________ a produit deux nouveaux rapports m�dicaux des docteurs D.________ (du 19 novembre 2001) et B.________ (du 26 novembre 2001). Se r�f�rant �galement � un rapport �tabli le 22 septembre 1999 par le docteur G.________, chef de service adjoint au d�partement de chirurgie des H�pitaux Y.________, il a r�it�r� ses conclusions.
C.b Par jugement du 23 avril 2002, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve a partiellement admis le recours de l'assur�, dont le taux d'atteinte � l'int�grit� a �t� fix� � 40 %. La CNA fut condamn�e � compl�ter les montants d�j� vers�s � ce titre � l'assur�, ainsi qu'� lui payer une indemnit� de d�pens de 1'500 fr.
C.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement. Invit� � pr�ciser ses conclusions, il a expos� contester � la fois le montant de la rente d'invalidit� et celui de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Dans le cadre d'un second �change d'�criture, il a maintenu ses conclusions, de m�me que la CNA, qui demande le rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte, d'une part, sur le taux de l'atteinte � l'int�grit� reconnue au recourant, et d'autre part, sur le montant de la rente compl�mentaire allou�e par la CNA (apr�s r�duction pour cause de surindemnisation), en particulier sur le montant du gain assur� servant � calculer cette rente.
Est en principe d�terminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assur� a gagn� durant l'ann�e qui a pr�c�d� l'accident (art. 15 al. 2 LAA, seconde phrase). Toutefois, selon l'art. 15 al. 3 LAA troisi�me phrase, le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions sur le gain assur� pris en consid�ration dans des cas sp�ciaux. L'autorit� ex�cutive a exhaustivement d�termin� ces cas � l'art. 24 OLAA. Lorsque, par exemple, le b�n�ficiaire d'une rente d'invalidit� est victime d'un nouvel accident couvert par l'assurance qui aggrave son invalidit�, le salaire d�terminant pour le calcul de la nouvelle rente est celui qu'il aurait re�u pendant l'ann�e qui pr�c�de le dernier accident s'il n'avait pas subi auparavant un accident couvert par l'assurance. Si ce salaire est inf�rieur � celui qu'il touchait avant le premier accident couvert par l'assurance, le salaire sup�rieur est d�terminant (art. 24 al. 4 OLAA, dans sa teneur en vigueur au moment de la survenance des accidents assur�s; cf. arr�t du 16 mars 2000, par lequel la cause a �t� retourn�e � la juridiction cantonale, consid. 1 et 3).
Il convient par cons�quent de d�terminer si l'invalidit� totale de l'assur� est exclusivement due � l'accident de 1983, comme l'ont admis les premiers juges, ou si elle est partiellement imputable � l'accident de 1991, comme le soutient le recourant. Dans la premi�re hypoth�se, le gain assur� d�pend du salaire r�alis� avant l'accident de 1983; dans la seconde, le salaire vers� par X.________ SA doit �tre pris en consid�ration.
Les premiers juges se sont fond�s, pour l'essentiel, sur l'expertise r�alis�e par les docteurs E.________ et F.________, dont le recourant conteste la valeur probante.
3.1 Dans un arr�t du 14 juin 1999 (ATF 125 V 351), le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� sa jurisprudence relative � l'appr�ciation des preuves, notamment dans le domaine m�dical. Il a rappel� que selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, l'administration ou le juge appr�cie les preuves sans �tre li� par des r�gles formelles. Le juge doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre.
L'�l�ment d�terminant pour la valeur probante d'un certificat m�dical n'est ni son origine ni sa d�signation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. A cet �gard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description des interf�rences m�dicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es.
3.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appr�ciation des preuves, la jurisprudence a pos� des lignes directrices en ce qui concerne la mani�re d'appr�cier certains types d'expertises ou de rapports m�dicaux.
3.2.1 Ainsi, le juge ne s'�carte en principe pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Peut constituer une raison de s'�carter de l'expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale.
3.2.2 Lorsque, au stade de la proc�dure administrative, une expertise confi�e � un m�decin ind�pendant est �tablie par un sp�cialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond�.
3.2.3 En outre, au sujet des rapports �tablis par les m�decins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'exp�rience, le m�decin traitant est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier.
3.2.4 Toutefois, le simple fait qu'un certificat m�dical est �tabli � la demande d'une partie et produit pendant la proc�dure ne justifie pas, en soi, des doutes quant � sa valeur probante. Une expertise pr�sent�e par une partie peut donc �galement valoir comme moyen de preuve. En vertu des principes �nonc�s par la jurisprudence concernant l'appr�ciation des preuves, le juge est tenu d'examiner si elle est propre � mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandat� par le tribunal. Cette jurisprudence s'applique aussi lorsqu'un assur� entend remettre en cause, au moyen d'une expertise priv�e, les conclusions d'une expertise am�nag�e par l'assureur-accidents ou par un office AI.
3.3.1 D'apr�s le recourant, les experts auraient n�glig� de prendre en consid�ration les douleurs � la cheville gauche qu'il avait d�crites, pour s'en tenir � une analyse fond�e exclusivement sur les l�sions objectivement constat�es. Ils n'auraient, par ailleurs, pas suffisamment pris en compte l'activit� exerc�e avant l'aggravation de son invalidit�. Enfin, les experts n'auraient pas r�fut� les avis divergents des docteurs B.________, D.________ et G.________.
3.3.2 Ces griefs sont infond�s. D'abord, les docteurs E.________ et F.________ ont largement pris en consid�ration les douleurs dont faisait �tat l'assur�: qu'ils aient relativis� ces douleurs et leur influence sur sa capacit� de travail, eu �gard aux l�sions objectivement constat�es, n'est pas critiquable. Ensuite, les experts ont d�ment tenu compte des activit�s exerc�es par l'assur� post�rieurement � l'accident de 1983. A cet �gard, ils ont express�ment indiqu� que son incapacit� de travail, tant comme ma�on que comme vendeur de boissons dans les trains, �tait enti�rement imputable � l'accident du 18 janvier 1983 et � l'aggravation de l'arthrose du genou droit, cons�cutive � cet accident. Enfin, les docteurs E.________ et F.________ ont expliqu� pour quels motifs ils ne partageaient pas les conclusions des docteur G.________, B.________ et D.________. Ils ont expos�, en particulier, n'avoir pas d�cel� d'instabilit� articulaire de la cheville gauche, de tum�faction, d'�panchement ou d'autre signe clinique, hormis une douleur �lective � la pression de l'interligne astragalo-calcan�en externe; ils ont indiqu� par ailleurs n'avoir constat� qu'un remodel� arthrosique minime (rapport d'expertise, p. 39 ss). Cela �tant, le seul fait que subsiste, entre les experts d�sign�s par la juridiction cantonale et les m�decins traitants de l'assur�, une diff�rence d'appr�ciation sur la port�e de ces atteintes � la cheville gauche, en particulier quant � leur influence sur sa capacit� de travail, ne justifie pas de tenir l'expertise des docteurs E.________ et F.________ pour insuffisamment probante et d'ordonner de nouvelles mesures d'instruction. La juridiction cantonale pouvait � bon droit se fonder sur les conclusions de ces praticiens et nier l'existence d'un lien de causalit� entre l'accident de 1991 et l'invalidit� du recourant.
Vu ce qui pr�c�de, c'est � juste titre que l'intim�e et la juridiction cantonale ont fait d�pendre le gain assur� du recourant du salaire r�alis� avant l'accident subi en 1983. Cela �tant, il reste � examiner s'il y a lieu, dans le cadre du calcul de surindemnisation pr�vu � l'art. 20 al. 2 LAA, d'adapter ce gain assur� au rench�rissement intervenu depuis lors, comme le pr�voit l'art. 31 al. 2 OLAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1997, introduite par l'Ordonnance du Conseil f�d�ral du 9 d�cembre 1996.
4.1 Selon l'alin�a 1 des Dispositions transitoires de la modification du 9 d�cembre 1996, la disposition cit�e ne s'applique qu'aux rentes compl�mentaires fix�es post�rieurement au 31 d�cembre 1996. Dans ce cadre, la date d�terminante n'est pas celle de la d�cision d'allocation d'une rente compl�mentaire, mais celle de la naissance du droit � une telle rente, � savoir la date � laquelle l'assur� a pu pr�tendre simultan�ment, pour la premi�re fois, une rente de l'assurance-invalidit� et de l'assurance-accidents (ATF 127 V 450 ss consid. 2).
4.2 C.________ s'est vu allouer une rente de l'assurance-accidents, fond�e sur un taux d'invalidit� de 35 %, d�s le 1er novembre 1986. Par la suite, il a tent� de reprendre diverses activit�s lucratives, pendant de courtes p�riodes, notamment au service de X.________ SA. A la suite de l'entorse de la cheville subie le 28 juillet 1991 et de rechutes de cette entorse, il a per�u des indemnit�s journali�res de l'assurance-accidents jusqu'au 12 juillet 1998, en parall�le avec la rente qui lui avait �t� allou�e initialement, sous r�serve d'une r�duction de prestations en raison d'une surindemnisation. Ce proc�d� �tait conforme au droit, d�s lors qu'un assur� au b�n�fice d'une rente partielle et mettant en valeur sa capacit� de travail r�siduelle peut percevoir, en cas de nouvel accident, outre la rente allou�e initialement, une indemnit� journali�re calcul�e selon cette nouvelle situation (cf. arr�t H. du 26 juin 2001 [U 42/01] consid. 3; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 2�me �d., Berne 1989 p. 327). Par ailleurs, contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait tenir pour infond� le maintien de la rente au motif que son activit� au service de X.________ SA lui permettait de r�aliser un salaire au moins �gal � celui qu'il aurait obtenu en continuant � travailler comme manoeuvre sur un chantier. Rien n'indique, en effet, que cette profession, qu'il a rapidement d� abandonner, �tait adapt�e � son �tat de sant�. Lui-m�me s'appr�tait, du reste, � donner son cong� au motif que son travail lui imposait de travailler debout en permanence, selon ses d�clarations � un inspecteur de la CNA, le 25 novembre 1991.
Il s'ensuit que les pr�tentions de l'assur� � une rente de l'assurance-accidents et de l'assurance-invalidit� sont entr�es en concours le 1er mai 1993, d�s le d�but du droit � la rente allou�e par l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit�. Que les prestations de l'assurance-accidents aient �t� r�duites en raison d'une surindemnisation demeure sans pertinence sur le moment de la naissance du droit � une rente compl�mentaire au sens de l'art. 31 al. 2 OLAA, dont la teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1997 n'est donc pas applicable en l'esp�ce.
Le recourant conteste la compensation d'un montant de 17'990 fr. par l'intim�e avec des arr�rages de l'assurance-invalidit�, au motif que la rente litigieuse avait d�j� conduit � une r�duction des indemnit�s journali�res vers�es par la CNA. Cette circonstance est toutefois sans influence sur le droit de l'assur� � une telle rente et, partant, sur la compensation op�r�e par l'intim�e. En revanche, elle est susceptible d'influencer le droit du recourant aux indemnit�s journali�res r�duites pour cause de surindemnisation, dans la mesure o� cette r�duction semble effectivement avoir �t� op�r�e, � l'�poque, en tenant compte du versement d'une rente mensuelle de l'assurance-accidents dont la restitution est aujourd'hui exig�e. Dans la mesure o� le droit � de telles indemnit�s journali�res a fait l'objet d'un arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve, rendu le 4 novembre 1997, il appartiendra au recourant de d�poser une demande de r�vision de ce jugement, � la lumi�re de la nouvelle situation de fait r�sultant de la restitution exig�e.
Demeurent litigieuses l'atteinte � l'int�grit� dont souffre le recourant et l'indemnit� qu'il peut pr�tendre � ce titre.
6.1 Celui qui, par suite d'un accident assur�, souffre d'une atteinte importante et durable � son int�grit� physique ou mentale a droit � une indemnit� �quitable pour atteinte � l'int�grit�, sous forme de prestation en capital (art. 24 al. 1 et 25 al. 1 LAA). L'annexe 3 � l'OLAA comporte un bar�me des atteintes � l'int�grit� en pour cent du montant maximum du gain assur�. Ce bar�me - reconnu conforme � la loi - ne constitue pas une �num�ration exhaustive (ATF 124 V 32 consid. 1b, 210 consid. 4a/bb et les r�f�rences). Il repr�sente une �r�gle g�n�rale� (ch. 1 al. 1 de l'annexe). Pour les atteintes qui sont sp�ciales ou qui ne figurent pas dans la liste, il y a lieu d'appliquer le bar�me par analogie, en tenant compte de la gravit� de l'atteinte (ch. 1 al. 2 de l'annexe). A cette fin, la division m�dicale de la CNA a �tabli des tables compl�mentaires comportant des valeurs indicatives destin�es � assurer autant que faire se peut l'�galit� de traitement entre les assur�s. Ces tables �manant de l'administration ne constituent pas une source de droit et ne lient pas le juge, mais sont n�anmoins compatibles avec l'annexe 3 � l'OLAA (ATF 124 V 32 consid. 1c, 211 consid. 4a/cc, 116 V 157 consid. 3a).
6.2 Pour les m�mes motifs qu'expos� au consid�rant 3 ci-dessus, il n'y a pas lieu de s'�carter des conclusions des experts E.________ et F.________ en ce qui concerne l'atteinte � l'int�grit� subie par C.________. Faute d'atteinte importante � l'int�grit� de la cheville gauche, selon ces praticiens (cf. �galement le rapport du 27 septembre 1994 du docteur A.________), seules les l�sions constat�es au genou gauche ouvrent droit � une indemnisation. D�s lors, le taux de 40 % retenu � ce titre dans l'expertise, qui correspond au maximum pr�vu dans les tables �tablies par la CNA pour une arthrose du genou (table 4), est appropri�.
Vu le sort de ses conclusions, le recourant ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159, en relation avec l'art. 135 OJ). Par ailleurs, la proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ).
Lucerne, le 10 juillet 2003