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Timestamp: 2016-10-25 13:43:09+00:00
Document Index: 247161108

Matched Legal Cases: ['art. 9', "l'article 24", 'art. 64', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 90', 'art. 153', 'art. 153', 'art. 153', 'art. 154', 'art. 154', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 343']

4P.205/2003 (22.12.2003)
MM. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident, Walter, Klett, Rottenberg Liatowitsch et Nyffeler.
art. 9 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves, proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 20 ao�t 2003.
A son entr�e en fonction, A.________ a per�u un salaire mensuel brut de 9'320 fr., qui a �t� port� � 10'770 fr. brut d�s le 1er janvier 1994 vers� treize fois, d'o� une r�mun�ration annuelle brute de 140'000 fr. pour l'ann�e 1994. Selon son contrat de travail, elle avait droit, "en d�rogation � l'article 24 du R�glement g�n�ral du personnel", � cinq semaines de vacances par ann�e et b�n�ficiait d'un d�lai de r�siliation de trois mois apr�s le temps d'essai.
A.c.a Ce contexte particulier a p�jor� les relations d�j� difficiles qu'entretenait A.________ avec C.________. Des diff�rends sont apparus � propos de la prise de vacances et de rattrapage d'heures suppl�mentaires. Il a en outre �t� reproch� � l'avocate, qui avait conserv� son domicile � Gen�ve et se d�pla�ait en train, d'�tre moins pr�sente sur son lieu de travail que les autres membres de la direction.
X.________, sous la plume de C.________, a ni� vertement les accusations de discrimination prof�r�es � l'encontre de la soci�t�. A.________ n'a finalement obtenu pour l'ann�e 1996 qu'une augmentation de salaire de 3% - ce qui lui donnait un traitement annuel brut de 154'500 fr. - et l'extension � six mois de son d�lai de cong�.
En ce qui la concerne, A.________ n'a re�u un bonus qu'en 1995, lequel se montait � 7'000 fr.
- D.________ (pr�c�dent juriste/secr�taire g�n�ral de X.________) est titulaire d'une double licence en droit et en HEC. Avant d'�tre engag� par X.________ le 1er juillet 1986, il avait travaill� dix ans dans les milieux diplomatiques affect�s aux questions �conomiques; de 1983 � 1986, il avait ainsi �t� chef du Service �conomique et financier du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res, avec titre de ministre. En 1986, le salaire annuel brut de base de D.________ se montait � 130'000 fr. En 1992, il a touch� 191'600 fr.50 (13 x 14'738, 50). Du 1er janvier au 3 septembre 1993, il a encaiss� un revenu brut de 134'000 fr., ce qui correspondait � un salaire annuel de 199'264 fr.;
- H.________, dipl�m� en "Public Accountancy" d'une universit� de Montr�al (Canada), est entr� en juin 1984 comme contr�leur au service de la d�fenderesse, dont il a �t� nomm� directeur du d�partement "Administration et Finance" du groupe le 27 mars 1985. H.________ a �t� licenci� � fin 1995 parce qu'il d�sapprouvait l'acquisition de U.________. Engag� avec un salaire annuel initial de 130'000 fr., il a touch�, en 1994, 287'610 fr. brut, bonus compris (art. 64 al. 2 OJ). En 1995, H.________ a encaiss� 243'880 fr.; s'il n'a pas re�u de bonus, une indemnit� de d�part de 250'000 fr. lui a �t� allou�e;
- I.________, "Certified Public Accountant" en Californie, est entr� au service de la d�fenderesse en automne 1987 en qualit� de chef de l'administration de Lausanne avec le titre de sous-directeur. Son salaire annuel brut, arr�t� initialement � 130'000 fr., a pass�, bonus compris, � 187'000 fr. en 1993, 192'350 fr. en 1994 et 232'500 fr. en 1995; hors suppl�ment, son salaire, cette derni�re ann�e, �tait de 195'000 fr. I.________ a d�missionn� de son poste aupr�s de X.________ avec effet au 31 mai 1996;
- J.________, n� en 1965, a d�but� son activit� chez X.________ en 1997 comme "assistant finances". Il ne poss�de apparemment pas de dipl�me universitaire. Son salaire annuel brut initial a �t� fix� � plus de 130'000 fr. (art. 64 al. 2 OJ). J.________ a repris les attribution habituelles de I.________;
- L.________, n�e en 1968, dont la formation n'a pas fait l'objet de constatations, est entr�e au service de X.________ en 1996, apr�s le d�part de H.________, pour prendre la t�te du d�partement "Administration". Son salaire initial brut ascendait � 127'500 fr. En 1997, son salaire a d�pass� 170'000 fr. par an;
- F.________, dont on ignore la formation, a �t� engag� par la d�fenderesse en 1968. En 1981, il a �t� nomm� chef des services administratifs, qui englobent le service du personnel, l'�conomat et les fondations de pr�voyance, puis directeur-adjoint en 1984. Ses certificats de salaire 1995 et 1996 indiquent un montant brut annuel de respectivement 197'779 fr. et 204'153 fr. Le salaire de F.________ a diminu� en 1997, sans qu'il ait �t� possible de d�terminer en valeur la baisse qui est intervenue;
- G.________, qui avait travaill� 13 ans pour une soci�t� informatique fran�aise, dont 10 ans comme responsable du secteur Banque, � Paris, est entr� au service de X.________ en juin 1981 en qualit� de chef du service informatique avec un salaire initial de 130'000 fr. En 1995, sa r�mun�ration annuelle s'est �lev�e au moins � 249'000 fr., � laquelle s'est ajout� un bonus de 11'000 fr. Celle-ci a subi en 1996 une correction � la baisse de quelques milliers de francs du fait de la diminution du bonus; il en a �t� de m�me pour l'ann�e 1997;
- M.________ a �t� engag� le 1er octobre 1989 comme adjoint du chef comptable. Dipl�m� de "cours intercadres Vaud", son salaire annuel initial de 91'000 fr. a atteint 120'900 fr. en 1995;
- N.________, ing�nieur EPFL, qui est entr�, � temps partiel, au service de X.________ le 1er novembre 1983 en tant que chef adjoint du service EDP pour un salaire annuel de 72'000 fr., a vu sa r�mun�ration atteindre 126'100 fr. en 1995 pour le m�me taux r�duit d'activit�;
- O.________, qui poss�de un dipl�me alg�rien d'ing�nieur analyste en informatique et un certificat de 3e cycle en informatique de l'EPFL, a commenc� son activit� d'analyste-programmeur aupr�s de la d�fenderesse le 1er f�vrier 1985. Son salaire, arr�t� initialement � 84'500 fr. par an, s'est mont� � 150'150 fr., bonus en sus, pour l'ann�e 1995.
B.a Faisant valoir qu'elle a �t� victime chez X.________ de discriminations salariales en comparaison des cadres masculins de ladite soci�t�, A.________ a ouvert action contre celle-ci, par demande du 22 mai 1996, devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que (I) la d�fenderesse lui doive paiement de 282'750 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 30 avril 1995, date moyenne, et (II) � ce qu'il soit dit que le salaire annuel d� par X.________, d�s et y compris le 1er janvier 1997, est fix� � 250'000 fr.
Passant � l'appr�ciation du traitement de A.________, l'expert a conc�d� que la demanderesse �tait nettement moins pay�e que son pr�d�cesseur, mais que cela �tait logique au vu de la politique de r�mun�ration alors adopt�e par X.________. Le salaire de la demanderesse se situait dans la fourchette correspondant au march� lausannois, bien qu'il soit en dessous de la ligne de tendance de la branche. Pour l'expert, le brevet d'avocat n'�tait pas un �l�ment d�terminant pour le poste de la demanderesse, au contraire de l'exp�rience diplomatique de D.________ qui, elle, �tait "un atout important". Pour finir, il estime que A.________ aurait pu pr�tendre � 10'000 fr. ou 15'000 fr. de plus par ann�e en p�riode plus favorable, mais que cette diff�rence "provient du contexte et non d'une discrimination".
B.c Une seconde expertise a �t� confi�e � Q.________, Professeur � l'Universit� de Gen�ve, qui a d�pos� son rapport le 17 juin 1999 et un rapport compl�mentaire le 11 f�vrier 2000. L'expert s'est propos�, dans un premier temps, pour mettre en �vidence la politique salariale appliqu�e par la d�fenderesse, de comparer le comportement de X.________ � l'�gard de son personnel f�minin avec la pratique pr�valant dans le march� genevois et vaudois de la finance. Partant des donn�es de l'ann�e 1993, l'expert a pris en compte dans son analyse diverses variables rattach�es � des coefficients, soit le capital humain compris comme la dotation du travailleur qui accro�t sa productivit� (niveau d'�ducation, exp�rience sur le march� du travail, niveau d'anciennet�), le sexe, l'�tat civil, la taille de l'entreprise, la position hi�rarchique, le niveau de formation requis pour le poste. Sur cette base, il a �tabli une �quation des salaires mensuels bruts octroy�s aux personnes oeuvrant dans le secteur consid�r�, ce qui lui a permis de constater que A.________ aurait pu pr�tendre, sur ce march�, � une r�mun�ration annuelle de 180'756 fr. pour sa premi�re ann�e de service. Ajoutant une prime de 1,6% par ann�e de travail suppl�mentaire d�coulant du coefficient associ� � la variable "exp�rience", il a arr�t� le pr�judice salarial minimum subi par la demanderesse pour toute la dur�e de son activit� � 163'492 fr.
Afin de v�rifier la pertinence de son analyse et de l'�quation salariale utilis�e, l'expert a appliqu� cette m�thode pour le calcul du salaire d'autres collaborateurs et d�termin� que D.________, s'il �tait rest� au service de X.________, aurait d� toucher 194'531 fr. en 1993, 197'643 fr. en 1994, 200'806 fr. en 1995 et 204'019 fr. en 1996; quant � I.________ et H.________, ils auraient d� en 1993 respectivement percevoir 172'106 fr. et 257'801 fr. L'expert en a d�duit que la preuve �tait faite que la m�thode qu'il pr�conise est un outil pr�cis et performant pour l'�valuation des salaires auxquels peuvent aspirer les employ�s de X.________.
A la suite de la crise travers�e par la d�fenderesse en 1994, le brevet d'avocat, qui n'�tait pas n�cessaire au d�part � l'exercice des fonctions de la demanderesse, est devenu apparemment indispensable, ce qui aurait d� donner lieu � une revalorisation du traitement de A.________ les deux ann�es suivantes. L'expert, int�grant cette donn�e, a admis que le pr�judice salarial de la demanderesse doit �tre augment� de 10'798 fr. pour 1995 et de 10'971 fr. pour 1996.
En se fondant sur les r�sultats fournis par l'enqu�te biennale r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique et en les affinant pour prendre en compte les r�alit�s du march� vaudois, l'expert Q.________ a calcul� que les r�mun�rations annuelles de A.________ et de D.________ devaient se monter en 1993 � 189'645 fr. pour la premi�re et � 203'436 fr. pour le second. Pour l'expert, ces r�sultats confirment l'existence du comportement discriminatoire de la d�fenderesse � l'encontre de la demanderesse.
Dans le premiers cas (95 observations), l'expert a arr�t� le salaire non discriminatoire d� � A.________ en 1993 au montant de 200'787 fr. Mais comme le salaire de D.________, calcul� sur cette m�me base, ascenderait � 211'204 fr., il a consid�r� que l'estimation devait �tre r�duite de 6% pour mieux cerner la r�alit�. Apr�s corrections, il a ainsi fix� le pr�judice salarial de la demanderesse de 1993 � 1997 au montant total de 193'259 fr.
Dans le second cas (personnel administratif seul, 45 observations), l'expert a calcul� que le salaire non discriminatoire de la demanderesse s'�l�verait � 195'243 fr. en 1993. Selon la m�me m�thode, le salaire de I.________ se monterait � 181'175 fr. et celui de H.________ � 244'575 fr. Apr�s prise en consid�ration de la m�me correction � la baisse que ci-dessus, A.________, � suivre l'expert, aurait subi pour les ann�es 1993 � 1997 un dommage salarial de 171'426 fr. La diff�rence par rapport au r�sultat pr�c�dent proviendrait du fait que l'exp�rience accumul�e est plus valoris�e pour l'ensemble du personnel (+ 3,6%) que pour les seuls employ�s administratifs (+ 3.3%).
Et l'expert Q.________ de conclure que, dans tous les cas de figure envisag�s, le personnel f�minin de X.________ serait discrimin� au plan salarial; et d'ajouter que "les femmes obtiennent un salaire inf�rieur de 21,3% � celui des hommes si l'on consid�re l'ensemble du personnel de la d�fenderesse et de 21,5% s'agissant du seul personnel administratif".
B.f Par jugement du 22 novembre 2001, dont les consid�rants ont �t� communiqu�s le 31 octobre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 212'716 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 1995, sous d�duction des charges sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non discriminatoire de la demanderesse depuis le 1er janvier 1997 est fix� � 199'814 fr.50, bonus annuel par 7'000 fr. compris (II).
Passant � l'�tude du pr�judice salarial subi par A.________, la Cour civile a retenu la m�thode de calcul de l'expert Q.________, fond�e sur les donn�es internes de la d�fenderesse et centr�e sur le personnel administratif auquel l'int�ress�e avait appartenu; cette analyse r�pondait en effet le mieux aux exigences de la jurisprudence et de la doctrine et permettait une comparaison particuli�rement pointue. Il convenait toutefois de corriger les chiffres de l'expert en valorisant le salaire de chacune des ann�es 1995 et 1996 du montant de 10'000 fr. - calcul� par l'expert - pour tenir compte que ces ann�es-l� le brevet d'avocat de la demanderesse s'�tait r�v�l� un atout indispensable. La prise en compte de cet �l�ment permettait du reste d'indemniser ex aequo et bono la discrimination li�e � la non-nomination de A.________ au poste de directrice-adjointe. Enfin, il y avait lieu d'ajouter un bonus de 7'000 fr. pour chaque ann�e d'activit� - sauf pour 1995 o� la demanderesse en a b�n�fici� -, calcul� prorata temporis en 1993 et 1997.
C.a X.________ SA a form� parall�lement un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. X.________ a �galement d�pos� � l'encontre de la m�me d�cision un recours en nullit� devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois.
Par arr�t du 20 ao�t 2003, la Chambre des recours a rejet� le recours en nullit� dans la mesure de sa recevabilit� et confirm� le jugement critiqu�. En substance, elle a ni� que la Cour civile ait appr�ci� arbitrairement tant les expertises judiciaires que les t�moignages recueillis. Elle a affirm� que la composition de la Cour civile ne donnait pas mati�re � r�cusation. Pour finir, la Chambre des recours a jug� que c'�tait sans violer le droit cantonal de proc�dure que le Juge instructeur de la Cour civile avait rejet� la requ�te de r�forme de la d�fenderesse.
C.b X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours, dont elle requiert l'annulation.
L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que la Chambre des recours se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui a statu� dans le cadre d'un recours en nullit� pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d�ni de justice formel, outre qu'il est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (ATF 126 I 257 consid. 1b), de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ).
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
La recourante soutient que le choix op�r� par la cour cantonale de privil�gier l'expertise de Q.________ au d�triment de l'expertise de P.________ serait insoutenable.
Puis la d�fenderesse taxe d'arbitraire les arguments que la cour cantonale a utilis�s pour �carter les �l�ments mis en avant par P.________ � propos de la politique des salaires au sein de X.________. Elle soutient encore que c'est arbitrairement que la Cour civile s'est ralli�e aux conclusions de l'expertise Q.________.
2.1 Il convient, avant d'examiner l'ensemble de ces griefs, de rappeler les principes que l'autorit� cantonale doit respecter si elle entend donner la pr�f�rence � l'avis d'un des experts qu'elle a commis et se rallier � son opinion et le contr�le que le Tribunal f�d�ral doit exercer dans ce domaine.
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arr�t 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise. Si l'autorit� cantonale est confront�e � plusieurs expertises judiciaires et qu'elle se rallie aux conclusions de l'une d'elles, elle est tenue de motiver son choix. Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si cette motivation est insoutenable ou si le r�sultat de l'expertise qui a eu la pr�f�rence de l'autorit� cantonale est arbitraire pour l'un des motifs sus-indiqu�s (cf. arr�t 5P.187/2001 du 29 octobre 2001 consid. 2a et arr�t 5P.447/2000 du 20 avril 2001, ibidem).
2.2 La recourante reproche � la Cour civile d'avoir pr�f�r� l'avis de l'expert Q.________, qui a montr� que la demanderesse, pendant son engagement chez la d�fenderesse, a �t� moins pay�e que ses coll�gues masculins, � celui de l'expert P.________, qui a adopt� l'opinion inverse.
Quoi qu'en pense la d�fenderesse, la cour cantonale a motiv� ce choix, en soulignant le fait que l'expert Q.________, apr�s avoir int�gr� dans ses �tudes un grand nombre de donn�es, est clairement arriv� � la conclusion que la diff�rence de salaire n'�tait due � aucun facteur objectif et qu'elle n'avait touch� que la demanderesse, seule femme parmi les cadres de la d�fenderesse. Cette argumentation n'est nullement insoutenable au vu des pi�ces du dossier. Elle correspond d'ailleurs au pr�avis du Bureau vaudois de l'�galit�, qui a d�nonc� sans ambages les faiblesses m�thodologiques et scientifiques de l'expertise P.________ et a recommand� l'adoption des conclusions de l'expert Q.________, parce qu'elles reposent sur des arguments �conom�triques neutres.
2.3.1 La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir consid�r� que n'�tait pas �tablie la politique salariale de la d�fenderesse d�crite par l'expert P.________, selon laquelle, pour la p�riode de 1992 � 1997, X.________ a engag� ses cadres � un niveau de r�mun�ration bas, puis a augment� rapidement leur salaire. Cette politique des salaires, pratiqu�e lors de l'engagement de la demanderesse, se serait poursuivie lors de l'engagement ult�rieur de nouveaux collaborateurs, tels R.________, "K.________", et L.________.
L'engagement de la d�nomm�e R.________ par X.________, sa formation et l'�volution de sa r�mun�ration n'ont fait l'objet d'aucune constatation en instance cantonale, et cela sans que la d�fenderesse n'invoque l'arbitraire � ce propos. Vu l'absence de toute information concernant les diff�rents salaires touch�s par cette personne chez X.________ au cours des ann�es consid�r�es, on ne voit pas comment l'entr�e en service de cette collaboratrice et le niveau de r�mun�ration qu'elle a atteint ult�rieurement pourraient s'inscrire dans la politique des salaires d�crite par l'expert P.________.
S'agissant de "K.________", la recourante admet qu'il a remplac� I.________ comme "assistant finances". La Cour civile, � la page 20, consid. 6d, de son jugement, a fait �tat de ce nom en regard de la fonction de chef comptable. Il appara�t pourtant que ce n'est pas "K.________", mais J.________ qui a succ�d� � I.________. On peut se r�f�rer � cet �gard aux organigrammes de l'expert P.________, reproduits aux pages 25 et 26 du jugement de la Cour civile, et � son tableau des fonctions et de leurs titulaires figurant � la p. 29 du m�me jugement. Du reste, la Chambre des recours, � la p. 14 de l'arr�t d�f�r�, a fait mention du patronyme "J.________" et de sa fonction au sein de X.________. Mais, il n'importe. En effet, l'�volution de la r�mun�ration chez X.________ de la personne engag�e en 1997 comme "assistant finances" n'a derechef pas �t� constat�e. Pour les motifs expliqu�s plus haut, la r�f�rence � cette personne est sans pertinence aucune.
Il a �t� retenu que L.________, entr�e au service de la d�fenderesse en 1996, a dirig� le d�partement "Administration". Engag�e pour un montant annuel brut de 127'500 fr., son salaire a d�pass� en 1997 le somme de 170'000 fr. par an, ce qui repr�sente une hausse de plus de 33% en une ann�e. En ce qui concerne la demanderesse, elle a d�but� son activit� en 1993 avec un salaire annuel brut de 120'000 fr. et s'est vu r�mun�rer en 1997 sur la base d'un salaire annuel de 154'500 fr., d'o� une augmentation d'environ 29% par rapport au salaire initial, mais sur quatre ans. Il est donc �vident que sa r�mun�ration a moins augment� en valeur que celle de L.________, et, de toute mani�re, infiniment moins rapidement. A cela s'ajoute que le successeur de A.________, E.________, qui est son cadet de dix ans, a �t� engag� en 1997 pour un salaire annuel carr�ment �quivalent � celui per�u par la demanderesse la derni�re ann�e de son contrat.
Il s'ensuit qu'il n'�tait nullement insoutenable de nier l'existence de la politique salariale pr�cit�e, clairement contredite par l'�volution plut�t lente du salaire de A.________ si on la compare � celle du traitement de L.________ et surtout par le niveau initial de la r�tribution de E.________.
2.3.2 La recourante critique la cour cantonale pour avoir �cart� arbitrairement la d�monstration de l'expert P.________, selon laquelle, de 1992 � 1997, la d�fenderesse a corrig� � la baisse les r�tributions des personnes en place avant la demanderesse, lesquelles avaient �t� fix�es dans les ann�es 1980, alors que l'�conomie �tait florissante. Elle pr�tend que l'autorit� cantonale aurait d� �galement prendre en compte les salaires d'engagement du personnel entr� en service � la fin de la p�riode consid�r�e, soit "K.________" et L.________.
H.________, directeur du d�partement "Administration et Finance", a certes vu son salaire brut de 1994, soit 287'610 fr. avec bonus, ramen� � 243'880 fr. en 1995. Il a toutefois encaiss� cette derni�re ann�e une indemnit� de d�part de 250'000 fr., ce qui relativise pour le moins la correction de salaire all�gu�e.
Il r�sulte des certificats de salaire du chef des services administratifs de X.________, F.________, que, de 1995 � 1996, son salaire a pass� de 197'779 fr. � 204'153 fr., ce qui repr�sente une augmentation de 3%. Sa r�tribution a diminu� en 1997, mais la baisse intervenue n'a pas �t� �tablie. La politique de r�duction progressive des salaires de X.________ entre 1992 et 1997 n'est en tout cas pas prouv�e par ce cas d'esp�ce.
Le chef du service informatique G.________, qui touchait, bonus compris, 260'000 fr. en 1995, a subi les deux ann�es suivantes une baisse de r�mun�ration de quelques milliers de francs, du fait de la diminution du bonus accord�. Etant donn� que la diminution salariale - du reste l�g�re - de ce cadre r�sulte d'une baisse d'une gratification, l'autorit� cantonale pouvait admettre sans arbitraire qu'elle ne concordait pas avec la politique des salaires pr�sent�e par P.________.
A propos des deux nouveaux collaborateurs, on ne sait si le salaire de J.________ (et non "K.________") a �t� r�duit apr�s son engagement. Quant � L.________, sa r�tribution, au lieu d'�tre diminu�e apr�s son entr�e en service, a au contraire �t� tr�s fortement augment�e l'ann�e suivante.
Partant, il appert que c'est sans le moindre arbitraire que la Cour civile a pu retenir que l'existence invoqu�e par l'expert P.________ de cette autre politique des salaires chez X.________ n'a pas �t� �tablie.
2.4 La recourante pr�tend liminairement que la m�thode utilis�e par l'expert Q.________ ne r�pondrait pas aux exigences pos�es par la Loi sur l'�galit� et que le r�sultat de l'expertise qu'il a men�e serait ind�fendable.
2.4.1 Si la recourante entend s'en prendre � la mani�re dont l'�valuation de la valeur des diverses activit�s d'une entreprise doit �tre op�r�e, il soul�ve une question qui rel�ve de l'application du droit f�d�ral, en singuli�rement de l'art. 3 LEg (Elisabeth Freivogel, Commentaire de la loi sur l'�galit�, n. 103 s. ad art. 3 LEg; Margrith Bigler-Eggenberger, Et si la justice �tait son bandeau ?, La jurisprudence du Tribunal f�d�ral sur l'�galit� entre femmes et hommes, n. 551 p. 285/286 et n. 651 s. p. 339/340). Vu la subsidiarit� absolue du recours de droit public, le grief est irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
2.4.2 On ne voit pas en quoi l'adoption des conclusions de l'expertise Q.________ conduirait � un r�sultat insoutenable. Les conclusions finales de cet expert, � teneur desquelles la demanderesse a �t� discrimin�e au plan salarial par rapport � des cadres masculins de X.________, sont parfaitement claires et exemptes de toutes contradictions.
2.5 La recourante soutient ensuite que l'expertise Q.________ serait entach�e de d�fauts �vidents, au point qu'elle serait inutilisable et qu'il aurait �t� arbitraire pour la Cour civile de s'y rallier.
2.5.1 La d�fenderesse fait valoir que l'expertise Q.________ ne permettrait pas d'�valuer si les activit�s de la demanderesse et celles de ses coll�gues masculins seraient de valeur �gale.
Que ce soit dans son analyse fond�e sur des donn�es externes (march� genevois et vaudois de la finance) que dans celle fond�e sur des donn�es internes, l'expert a consid�r� que le poste de cadre de la demanderesse pouvait �tre compar� � ceux qu'avaient occup� H.________, I.________ et D.________. On peut certes douter de la pertinence d'une comparaison avec H.________, qui avait le statut de directeur depuis 1985, alors que A.________ �tait sous-directrice. En revanche, mettre en balance le poste de cette derni�re avec celui de son pr�d�cesseur D.________ �tait tout � fait logique, m�me si l'ancien pr�sident B.________, qui ignorait d'ailleurs les t�ches que le pr�sident C.________ avait confi�es � dame A.________, a affirm� que D.________ �tait plus proche de la direction g�n�rale. En ce qui concerne I.________, il s'agissait d'un cadre avec rang de sous-directeur, � l'instar de la demanderesse, ce qui permettait bien �videmment une comparaison, d'autant qu'il n'appara�t pas que l'int�ress�, dont la formation �tait celle de "Certified Public Accountant" ou expert-comptable dipl�m�, ait poss�d� l'�quivalent d'un titre universitaire suisse.
2.5.2 D'apr�s la recourante, l'expert Q.________ aurait d� se baser sur le contenu des diff�rents postes de travail, "�valu�s in concreto dans l'entreprise en question, qui a ses particularit�s propres". C'est pourtant exactement ce qu'a fait l'expert, lequel a admis qu'� partir de 1994, �poque o� la d�fenderesse a travers� une tr�s grave crise structurelle, les t�ches du poste juriste/secr�taire g�n�ral s'�taient consid�rablement modifi�es, au point que D.________, avec sa formation de diplomate, n'aurait plus �t� l'homme de la situation. De fait, il �tait alors devenu indispensable que le titulaire dudit poste poss�d�t le brevet d'avocat pour coordonner les nombreuses proc�dures judiciaires que la soci�t� avait �t� contrainte d'engager en Suisse et en France. Autrement dit, l'expert a bel et bien pris en compte les comp�tences sp�cifiques que le juriste/secr�taire g�n�ral de X.________ devait avoir dans le contexte particulier des ann�es 1995 et 1996.
2.5.3 A suivre la recourante, l'expert se serait focalis� sur les �l�ments personnels des cadres de X.________ (formation, exp�rience, �ge), sans prendre en consid�ration les fonctions et responsabilit�s exerc�es, la conjoncture �conomique, ou les "�ventuelles p�riodes de ch�mage" survenues.
L'expert devait bien �videmment examiner le profil personnel des cadres, d�s l'instant o� l'anciennet�, la qualification et l'exp�rience font partie des motifs qui peuvent influencer la valeur m�me du travail (ATF 127 III 207 consid. 3c et les arr�ts cit�s). Et l'expert, comme on vient de le voir, n'a pas n�glig� les responsabilit�s endoss�es par les cadres, et en particulier par la demanderesse.
Le r�le jou� par la conjoncture �conomique dans les disparit�s salariales est une question relevant du droit f�d�ral (ATF 125 III 368 consid. 5c/ee p. 381), qui n'a pas � �tre examin�e dans la pr�sente instance (art. 84 al. 2 OJ).
Quant aux �ventuelles p�riodes d'inactivit� forc�e travers�es par le cadre dans sa carri�re, il s'agit d'un �l�ment li� � l'exp�rience de celui-ci, donc � son profil personnel, crit�re que semble pourtant d�crier la d�fenderesse.
2.5.4 La recourante soutient que l'analyse purement interne � laquelle a proc�d� Q.________, faute d'�tre fiable, ne r�pondrait pas aux exigences de la Loi sur l'�galit�. Il suffit, pour faire justice de ce grief, de renvoyer au consid�rant 2.4.1 ci-dessus.
3.1 Changeant son fusil d'�paule, la recourante fait grief � la Cour civile de n'avoir pas reproduit, dans son jugement, l'�quation salariale, qui constituerait la pierre angulaire de la d�monstration de l'expert Q.________. Selon la d�fenderesse, il serait insoutenable de retenir le r�sultat final d'un calcul, dont les �l�ments constitutifs n'ont pas �t� expos�s.
3.2 Ce grief a trait au devoir du juge de motiver sa d�cision. La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., une telle obligation, cela afin que l'int�ress� puisse comprendre la d�cision qui le concerne, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a). Il y a �galement violation du droit d'�tre entendu si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 124 II 146 consid. 2a; 122 IV 8 consid. 2c).
En l'esp�ce, si la Cour civile n'a pas mentionn� l'�quation salariale pos�e par l'expert � partir des donn�es internes de la d�fenderesse, elle a fait �tat, � la page 38 de son jugement, des variables qui composent l'�quation, ainsi que des coefficients qui y sont rattach�s. Elle a encore r�sum� avec soin les d�clarations des deux experts judiciaires et scrupuleusement discut� chacun des motifs avanc�s par P.________ pour nier l'existence d'une discrimination li�e au sexe. Soutenir qu'un tel jugement, qui comporte plus de 70 pages, n'est pas motiv� confine � la t�m�rit�.
La recourante pr�tend que c'est arbitrairement que la Cour civile a �cart� les t�moignages de F.________, S.________ et AA.________ aux motifs qu'ils �taient employ�s de X.________, alors que cette autorit� a retenu les d�clarations de BB.________, qui est directrice du contr�le chez X.________, avec r�sidence � Londres.
Le moyen est totalement infond�. En effet, la Cour civile a clairement expliqu�, en p. 4 de son jugement, que les trois t�moins pr�cit�s, en sus des liens contractuels qu'ils avaient avec la d�fenderesse, avaient eu connaissance de la proc�dure et avaient particip� � des degr�s divers � son �laboration, alors que tel n'avait pas �t� le cas de BB.________. On cherche vainement, dans ce contexte, comment il pourrait y avoir arbitraire � d�nier toute valeur probante aux trois d�positions en cause.
5.1 La recourante all�gue que la requ�te de r�forme qu'elle a form�e le 23 juin 2002 (recte: 2000) a �t� arbitrairement rejet�e par le Juge instructeur de la Cour civile. Elle fait valoir que le refus de l'introduction de son nouvel all�gu� 364 - qui avait pour objectif d'�tablir que X.________ avait vendu son secteur "Trade Finance" en 1996, ce qui avait all�g� d'autant le cahier des charges de la demanderesse - a influ� sur le jugement entrepris, qu'il s'agissait d'un �l�ment, offert � la preuve par t�moins, qui ne ressortait pas des pi�ces du dossier et que sa requ�te incidente aurait d� �tre accueillie d'autant plus que l'art. 6 LEg contraint la partie d�fenderesse � un exercice "qui rel�ve de la schizophr�nie proc�durale".
5.2 La recourante ne se pr�vaut d'aucune violation d'une disposition de la proc�dure cantonale, ce qui rend douteux la recevabilit� du grief au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Il n'importe, d�s l'instant o� la critique est sans consistance.
L'institution de la r�forme, consacr�e aux art. 153 � 157 CPC vaud., permet � la partie qui d�sire obtenir la restitution d'un d�lai, corriger ou compl�ter sa proc�dure, de demander l'autorisation de se r�former jusqu'� la cl�ture de l'audience de jugement (art. 153 al. 1 CPC vaud.). La r�forme ne sera accord�e que si le requ�rant y a un int�r�t r�el (art. 153 al. 2 CPC vaud.). La demande de r�forme indique les motifs et l'�tendue de la r�forme demand�e (art. 154 al. 1 CPC vaud.).
Selon la jurisprudence cantonale, il appartient au requ�rant de d�montrer l'existence d'un int�r�t r�el, qui est une condition de la r�forme (JdT 1979 III 126). La partie qui sollicite la r�forme doit notamment pr�ciser la liste des t�moins qu'elle veut faire entendre et exposer les motifs qui permettraient de consid�rer que la r�forme requise semble n�cessaire � la solution de la querelle (cf. JT 1985 III 21; Jean-Fran�ois Poudret/Jacques Haldy/Denis Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., n. 1 ad art. 154 CPC vaud.).
A lire la requ�te de r�forme de la d�fenderesse, il n'est expos� nulle part en quoi l'all�gu� 364 aurait une quelconque pertinence pour la question � r�soudre. Bien que cet all�gu� soit offert � la preuve testimoniale, la recourante n'a pas pr�cis� les t�moins qui auraient d� �tre entendus � son propos. Il appert donc que c'est sans arbitraire que la cour cantonale a pu rejeter la r�forme en tant qu'elle portait sur l'introduction de l'all�gu� 364, d�s l'instant o� la requ�te ne pr�cisait pas suffisamment ses motifs, �tant encore pr�cis� que la recourante ne s'en prend plus au refus qui lui a �t� oppos� de pr�senter d'autres all�gations en proc�dure.
Dans un dernier moyen, la recourante critique la composition de la Cour civile, qui aurait �t� form�e de trois juges, tous pr�sent�s par des partis de gauche, dont la sensibilit� "monocolore" se serait manifest�e par l'adh�sion "quasi aveugle" � l'expertise Q.________. Elle y voit une violation de l'art. 1 al. 3 CPC vaud.
L'art. 1 al. 3 CPC vaud. prescrit, in initio, que le juge doit veiller � ce que l'�galit� soit maintenue entre les parties. La recourante ne pr�cise toutefois pas en quoi les plaideurs auraient �t� trait�s diff�remment par la Cour civile, ce qui rend sa critique irrecevable.
Si tant est que la recourante entende mettre en doute l'impartialit� des juges vaudois, le moyen est constitutif d'un abus de droit.
L'art. 46 CPC vaud., qui dispose, � son al. 1, que la r�cusation doit �tre demand�e d'entr�e de cause, ne sanctionne pas, � son al. 2, la tardivet� de la demande par la d�ch�ance du droit de r�cuser, mais par la seule condamnation aux frais frustraires, ce que d�plorent sans d�tour les commentateurs du Code de proc�dure civile vaudois (cf. Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 46 CPC vaud. ).
Le principe de la bonne foi doit �tre respect� en proc�dure civile, tant par les parties que par le juge (arr�t 4C. 347/2000 du 6 avril 2001, consid. 2b; Max Baumann, Commentaire zurichois, n. 34 et 35 ad art. 2 CC). Un des principaux devoirs impos�s au plaideur par la loyaut� veut ainsi qu'il se pr�vale de ses moyens au moment pr�vu par la loi et sans tarder, � d�faut de quoi il troublerait inutilement le cours du proc�s. D'apr�s la jurisprudence, "il est contraire au principe de la bonne foi d'invoquer apr�s coup des moyens que l'on avait renonc� � faire valoir en temps utile en cours de proc�dure, parce que la d�cision intervenue a finalement �t� d�favorable" (ATF 111 Ia 161 consid. 1a; arr�t 4C. 347/2000 d�j� cit�, ibidem).
A consid�rer ces principes, la recourante, en invoquant un tel moyen contre la Cour civile, alors que la proc�dure devant cette autorit� a dur� plus de six ans, commet un abus de droit caract�ris�, qui ne m�rite aucune protection.
Il suit de l� que le recours doit �tre rejet�. La proc�dure est gratuite (art. 12 al. 2 LEg et art. 343 al. 3 CO). Cela ne dispense pas la recourante, qui succombe, de verser des d�pens � l'intim�e.