Source: http://www.wordscope.ca/f2712/terminology/legal/translation/french/english/u/moteur+%C3%A0+l+arr%C3%AAt.htm
Timestamp: 2020-08-04 02:33:36+00:00
Document Index: 167071716

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 2", 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

- Translation : moteur à l arrêt : French-English - dictionnaire - Dictionary (Wordscope Legal - English)
Translation of "moteur à l arrêt " (French → English) :
pertes pendant l'arrêt du véhicule moteur chaud [ pertes du véhicules encore chaud à l'arrêt ]
hot soak losses
inspection du train à l'arrêt | inspection à l'arrêt
standing inspection | standing train inspection
inspection du train à l'arrêt [ inspection à l'arrêt ]
standing inspection [ standing train inspection ]
moteur à l'arrière | moteur arrière
rear engine | rear-mounted engine
véhicule à moteur arrière | véhicule avec moteur à l'arrière
rear-engine vehicle | rear engine vehicle | rear-engined vehicle
arrêter [ placer le cheval à l'arrêt ]
halt [ stop ]
tir à l'arrêt
troubles dus à l'arrêt de la pratique sportive
withdrawal symptoms (in sport)
Federal Decree of 17 December 2004 on the Adoption and Implementation of the Bilateral Agreements between Switzerland and the EU on the Association to Schengen and Dublin
4. Lorsque la production d'un type de moteurs ou, le cas échéant, d'une famille de moteurs est définitivement arrêtée, le constructeur notifie l'arrêt à l'autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception UE par type correspondante.
4. Where the production of an engine type or, where applicable, an engine family is definitively discontinued, the manufacturer shall notify the approval authority that granted the corresponding EU type-approval of that discontinuation.
Les principaux éléments du projet de loi montrent que commettra désormais une infraction quiconque conduisant un véhicule à moteur omet d'arrêter son véhicule alors qu'il est poursuivi par un agent de la paix.
The highlights of the bill indicate that it creates specific offences for anyone who while using a motor vehicle fails to stop for the police.
5.1. Afin de faciliter les essais de vérification de la conformité des véhicules électriques hybrides en circulation, pour lesquels un moteur à combustion interne ne peut fonctionner lorsque le véhicule est à l'arrêt, les informations ci-après concernant les mesures du niveau sonore effectuées conformément au point 4.1 de l'annexe II pour les véhicules à moteur à l'arrêt sont considérées comme les données de référence pour la conformité en circulation:
Si la conception du véhicule ne le permet pas, le véhicule est essayé conformément aux indications du constructeur concernant l'essai du moteur à l'arrêt.
If the design of the vehicle does not allow this, the vehicle shall be tested in conformity with the manufacturer's prescriptions for stationary engine testing.
Si la conception du véhicule ne le permet pas, le véhicule est essayé conformément aux indications du fabricant concernant l’essai du moteur à l’arrêt.
Dan McTeague propose, Que le projet de loi C-202, à l'article 2, soit modifié par substitution, aux lignes 12 à 21, page 2, de ce qui suit : Fuite causant des lésions corporelles ou la mort " (3) Commet une infraction quiconque cause des lésions corporelles à une autre personne ou la mort d'une autre personne en conduisant un véhicule à moteur de la façon visée à l'alinéa 249(1)a) dans le cas où il est poursuivi par un agent de la paix conduisant un véhicule à moteur et, sans excuse raisonnable et dans le but de fuir, omet d'arrêter son véhicule dès qu ...[+++]e les circonstances le permettent.
Dan McTeague moved, That Bill C-202, in Clause 2, be amended by replacing lines 12 to 21 on page 2 with the following: Flight causing bodily harm or death "(3) Every one commits an offence who causes bodily harm to or the death of another person by operating a motor vehicle in a manner described in paragraph 249(1)(a), if the person operating the motor vehicle was being pursued by a peace officer operating a motor vehicle and failed, without reasonable excuse and in order to evade the police officer, to stop the vehicle as soon as is reasonable in the circumstances.
Néanmoins, si cela se révèle impossible en raison de stratégies spécifiques de contrôle du moteur, par exemple dans le cas de véhicules électriques hybrides, il y a lieu de déterminer un cas de figure réaliste, tenant compte du régime du moteur, de l’arrêt périodique ou total du moteur dans des conditions de conduite normales.
However, if this is proven not to be practicable due to specific engine control strategies, for instance in the case of electric hybrid vehicles, a realistic scenario taking into account the engine speeds, periodical absence or complete absence of a running engine during normal driving conditions, shall be determined.
Au-dessus de Red Lake, en Ontario, à 41 000 pieds d'altitude, le moteur de gauche du Boeing 767 s'est arrêté, suivi peu de temps après par le moteur de droite.
Flying over Red Lake, Ontario, at 41,000 feet, the Boeing 767's left engine cut out and shortly after its right.
Ce cas de figure tient compte du régime du moteur, de l’arrêt périodique ou total du moteur dans des conditions de conduite normales à une température ambiante de – 8 °C ou – 18 °C, selon la température d’essai indiquée par le constructeur.
http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-07-26]
The scenario shall take into account the engine speeds, periodical absence or complete absence of a running engine during normal driving conditions at an ambient temperature of – 8 °C or – 18 °C, whichever has been selected by the manufacturer as the designated test temperature.
http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-07-26]
Ceci signifie que les véhicules devraient laisser tourner leur moteur à l'arrêt ou utiliser leur batterie pour maintenir la ventilation.
This means that vehicles must keep engines running when stationary or use their batteries to continue the ventilation.
(5) Afin de limiter les émissions de certains gaz à effet de serre fluorés provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur, il est nécessaire d'arrêter des taux de fuite maximaux et une procédure d'essai pour mesurer les fuites que présentent les systèmes de climatisation conçus pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150 et qui sont installés dans des véhicules à moteur.
Si, à cause des caractéristiques du moteur, cette valeur ne peut être atteinte, la soupape doit s'ouvrir lorsque la contrepression des gaz atteint une valeur égale à 90 % de la valeur maximale qui peut être mesurée avant que le moteur ne s'arrête.
Should such a figure be unattainable because of the engine characteristics, the valve must open when the gas back-pressure reaches a level equivalent to 90 % of the maximum that can be measured before the engine stops.
À l'heure actuelle, est coupable d'une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire quiconque, dans un endroit soit public soit situé à la vue du public et dans le but de se livrer à la prostitution, soit arrête ou tente d'arrêter un véhicule à moteur, soit gêne la circulation des piétons ou des véhicules, soit arrête une personne ou communique avec elle.
The way it currently stands every person who in a public place or any place open to public view stops or attempts to stop a motor vehicle, impedes the free flow of pedestrian or vehicular traffic or stops any person for the purposes to communicate to engage in prostitution is guilty of an offence punishable on summary conviction.
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