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Timestamp: 2016-10-25 17:28:46+00:00
Document Index: 188810160

Matched Legal Cases: ['art. 75', 'art. 130', 'art. 137', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 444', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 107', 'art. 84', 'art. 176', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 153', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

5A_894/2010 (15.04.2011)
recours contre le jugement d'appel du Tribunal d'arrondissement de La C�te du 15 novembre 2010.
A.________, n� en 1971, et dame A.________, n�e en 1973, se sont mari�s le 21 mai 1999. De cette union est issu B.________, n� en 2000.
Par requ�te en conciliation du 9 ao�t 2007, dame A.________ a ouvert une action en divorce. L'acte de non-conciliation d�livr�, elle a ensuite d�pos� une demande unilat�rale en divorce le 4 mars 2008. A.________ a admis le principe du divorce.
Le 16 juillet 2009, le Tribunal civil d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: tribunal d'arrondissement) a condamn�, � titre provisionnel, A.________ � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr., �ventuelles allocations non comprises et dues en sus, d�s le 1er f�vrier 2009.
B.a Par requ�te de mesures provisionnelles et pr�provisionnelles d�pos�es le 13 novembre 2009 aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de La C�te, A.________ a demand� la modification du jugement pr�c�dent. Il a conclu � contribuer � l'entretien de B.________, d�s le 1er septembre 2009, par le versement d'une pension mensuelle de 1'200 fr. jusqu'� 6 ans r�volus, de 1'400 fr. jusqu'� 15 ans r�volus, puis de 1'600 fr. jusqu'� la majorit� de l'enfant ou son ind�pendance financi�re.
Le 15 juillet 2010, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a condamn� A.________ � continuer de contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr., allocations familiales �ventuelles non comprises et dues en sus.
B.b A.________ a fait appel contre cette ordonnance aupr�s du tribunal civil d'arrondissement le 2 ao�t 2010. Il a conclu � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 293 fr., allocations familiales �ventuelles non comprises et dues en sus, et � ce que cette contribution soit augment�e d'un pourcentage des commissions effectivement per�ues par lui, � d�terminer � dire de justice.
Par jugement du 15 novembre 2010, le tribunal d'arrondissement a partiellement admis l'appel. Il a condamn� A.________ � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 4'500 fr., �ventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus, d�s le 1er d�cembre 2010.
A.________ exerce un recours en mati�re civile contre ce jugement. Principalement, il conclut � contribuer � l'entretien des siens, d�s le 1er f�vrier 2010, par le versement d'une pension mensuelle de 293 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, et � ce que cette pension soit augment�e d'un pourcentage de commissions effectivement per�ues par lui, � d�terminer � dire de justice. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement attaqu�, la cause �tant renvoy�e � l'instance inf�rieure pour nouvelle instruction et pour nouveau jugement. A l'appui de ses conclusions, le recourant fait grief au tribunal d'arrondissement d'avoir arbitrairement admis � sa charge un revenu hypoth�tique de 10'000 fr., refus� de mettre � la charge de son �pouse un revenu hypoth�tique de 5'500 fr., et fix� au 1er d�cembre 2010 la date � laquelle il devait verser la contribution d'entretien modifi�e.
Invit�e � se d�terminer, dame A.________ a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet; le tribunal d'arrondissement n'a, pour sa part, pas fait d'observations.
A.________ ayant d�pos� pr�c�demment un recours aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, l'instruction du recours en mati�re civile a �t� suspendue par ordonnance pr�sidentielle du 31 d�cembre 2010 jusqu'� droit connu sur le recours pendant.
Par courrier du 12 janvier 2011, A.________ a d�clar� avoir retir� son recours devant l'instance cantonale.
1.1 L'arr�t d'appel du tribunal d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC, RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (arr�t 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2, destin� � la publication). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� contre un arr�t d'un tribunal inf�rieur est ouvert.
1.2 La d�cision de modification des mesures provisoires (art. 137 al. 2 aCC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien qu'elle soit prise alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, car son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2 et les r�f. cit�es). Comme le litige porte uniquement sur la contribution d'entretien, le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF). Enfin, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) pr�vu par la loi. Le recours en mati�re civile est par cons�quent en principe ouvert.
1.3 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours est recevable � l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que le recourant doit avoir �puis� toutes les voies de droit cantonales, ordinaires ou extraordinaires, pour les griefs qu'il entend soulever devant le Tribunal f�d�ral (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4000 ss, p. 4115 ch. 4.1.3.2; cf. pour l'ancien art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles pouvait faire l'objet d'un recours en nullit� pour tous les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 3 aCPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel, ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257 consid. 1b; arr�t 5A_182/2008 du 12 juin 2008 consid. 1.3 et les r�f. cit�es).
Le pr�sent recours n'est donc recevable qu'en tant qu'il est interjet� pour arbitraire dans l'application du droit f�d�ral (cf. infra consid. 2). En revanche, faute d'�puisement des instances cantonales, le recourant ne peut pas invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, en raison d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF; ATF 133 III 393 consid. 5.1 et 6). Le Tribunal f�d�ral examine la violation de ces droits que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (principe de l'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f. cit�es).
En particulier, s'agissant de l'arbitraire (art. 9 Cst.), la jurisprudence admet ce grief uniquement si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Partant, si le recourant invoque ce grief, il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente. Il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application insoutenable de la loi.
Le recourant invoque qu'il est arbitraire de lui imputer un revenu hypoth�tique d'un montant de 10'000 fr., alors que le tribunal d'arrondissement ne pr�cise pas le type d'emploi dans lequel il pourrait am�liorer sa situation financi�re.
3.1 Une modification des mesures provisionnelles ordonn�es pendant la proc�dure de divorce sur la base de l'art. 137 al. 2 aCC peut �tre demand�e en tout temps si, depuis l'entr�e en vigueur de ces mesures, les circonstances de fait on chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, ou si le juge a ignor� des �l�ments essentiels ou a mal appr�ci� les circonstances (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�t 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4.1).
S'agissant des contributions d'entretien (art. 176 al. 1 ch. 1 et 176 al. 3 CC), pour d�terminer la capacit� financi�re d'un conjoint, il faut en principe prendre en consid�ration le revenu net effectif. Toutefois, ce conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui qu'il obtient effectivement, pour autant qu'une telle augmentation soit possible et puisse �tre raisonnablement exig�e de lui. Le motif pour lequel il a renonc� au revenu sup�rieur est, dans la r�gle, sans importance. En effet, la prise en compte d'un revenu hypoth�tique ne rev�t pas un caract�re p�nal. Il s'agit simplement d'inciter l'�poux � r�aliser le revenu qu'il est � m�me de se procurer en faisant preuve de bonne volont� et dont on peut attendre de lui qu'il obtienne afin de remplir ses devoirs (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 et les r�f. cit�es).
Savoir si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activit� ou augmente celle-ci, eu �gard notamment � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�, est une question de droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus, ou les augmenter, en travaillant. Il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement accomplir. En revanche, savoir si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu du march� du travail, sont des questions de fait (ATF 128 III 4 consid. 4; 126 III 10 consid. 2b; arr�t 5A_588/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.1; arr�t 5A_795/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 3.2). Le juge doit les examiner concr�tement et, s'agissant du salaire, �ventuellement en se basant sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (conventions collectives de travail; Philipp M�lhauser, Das Lohnbuch 2010, Mindestl�hne sowie orts- und beruf�bliche L�hne in der Schweiz, Zurich 2010) (arr�t 5A_311/2010 du 3 f�vrier 2011 consid. 3.2 destin� � la publication).
3.2 Le tribunal d'arrondissement a retenu que le recourant, �g� de 39 ans, b�n�ficie d'une bonne formation (maturit� britannique, apprentissage dans une banque, licence �conomique aupr�s de l'Universit� Webster) et d'une exp�rience professionnelle dans le domaine bancaire, de plus sur le plan international (emplois dans des institutions bancaires � Londres, Gen�ve, Zurich, puis Singapour). En 2007, lorsqu'il travaillait � Singapour, le recourant a r�alis� un revenu mensuel de 30'988.40 fr. Selon des certificats m�dicaux, il ne peut plus travailler dans le domaine bancaire ou financier, en raison de crises de panique dont il souffre et pour lesquelles il est suivi m�dicalement. Toutefois, il peut conserver une activit� professionnelle. Licenci� avec effet imm�diat de son dernier emploi en janvier 2009, il travaille depuis le 1er f�vrier 2010 aupr�s de la soci�t� X.________ Ltd, en Tha�lande, o� il a r�alis�, sur sept mois, un salaire moyen mensuel de 2'471.30 fr.
Les juges en ont conclu qu'en faisant preuve de bonne volont�, au vu de son �ge, de sa formation et de son exp�rience professionnelle, le recourant est en mesure de r�aliser, en Suisse, un revenu mensuel net qui ne saurait �tre inf�rieur � 10'000 fr., m�me dans un autre domaine que la banque et la finance. Un tel revenu para�t r�alisable, notamment au vu des salaires qu'il a obtenus en 2007, avec les m�mes comp�tences professionnelles. C'est d'ailleurs par choix que le recourant a d�cid� de travailler en Tha�lande et l'intim�e n'a pas � p�tir de cette d�cision.
3.3 En jugeant ainsi, le tribunal applique de mani�re arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., la jurisprudence f�d�rale en mati�re de revenu hypoth�tique (supra consid. 3.1). En effet, pour retenir un tel revenu, il se contente de constater que le d�birentier est �g� de 39 ans, capable de travailler et qu'il a une formation et une exp�rience professionnelle. En revanche, il ne d�termine pas sp�cialement quel type d'activit� professionnelle le recourant peut raisonnablement accomplir en vue d'augmenter sa capacit� financi�re (supra consid. 3.1). Sa d�duction est d'autant plus choquante qu'il retient, d'une part, que le recourant est form� et exp�riment� uniquement dans le domaine bancaire et financier mais admet, d'autre part, qu'il n'est plus capable de travailler dans ce domaine.
En cons�quence, il convient d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pour nouvelle instruction et d�cision. Il incombera au juge de d�terminer l' (ou les) activit�(s) professionnelle(s) que le recourant peut raisonnablement accomplir pour augmenter son revenu, s'il lui est possible de trouver une telle activit� et, le cas �ch�ant, le montant du revenu qu'il peut en obtenir. Comme le CPC est entr� en vigueur le 1er janvier 2011 et qu'il y aura lieu de proc�der � des instructions compl�mentaires, il est exp�dient de renvoyer la cause au Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de La C�te (art. 107 al. 2 2�me ph. LTF); d'ailleurs, un �ventuel appel contre sa nouvelle d�cision devrait �tre adress� � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, un membre de celle-ci �tant comp�tent pour statuer sur appel (art. 84 al.2 de la Loi d'organisation judiciaire du 12 d�cembre 1979).
Le recourant invoque ensuite que le tribunal d'arrondissement a fait preuve d'arbitraire en consid�rant qu'on peut raisonnablement attendre de lui de quitter la Tha�lande et de venir s'installer en Suisse pour travailler. Il reproche � l'instance inf�rieure d'avoir retenu, sans le moindre document ou t�moignage probant et sans prendre en consid�ration sa situation concr�te, qu'il r�siderait en Tha�lande par choix personnel. Il explique ensuite les raisons pour lesquelles il entretient une relation particuli�re, tant du point de vue personnel que professionnel, � l'Asie et pr�cise que c'est en r�alit� son �pouse qui a quitt� ce continent, o� la famille �tait pourtant install�e au moment o� les �poux se sont s�par�s, pour venir habiter en Suisse.
Par cette argumentation, le recourant ne reproche pas � l'instance cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral mais dans l'appr�ciation des preuves pour �tablir les faits, en ignorant les raisons qui l'ont amen� � r�sider en Tha�lande. Ce grief est irrecevable, faute d'avoir �puis� les moyens de droit cantonaux (supra consid. 1.2).
Rel�vent �galement de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, et sont pour la m�me raison irrecevables les autres griefs que le recourant invoque au sujet des circonstances le rendant incapable de travailler.
Le recourant invoque que le tribunal d'arrondissement aurait d� imputer un revenu hypoth�tique de 5'500 fr. � l'intim�e. Il fait grief aux juges d'avoir, de mani�re arbitraire, fait une stricte application de la r�gle de la limite d'�ge.
5.1 En tant qu'il reproche � la juridiction inf�rieure d'avoir ignor� la gratification annuelle dans le calcul du salaire de l'intim�e, la prise en charge de son fils, scolaris� dans une �cole priv�e aux frais d'un trust, apr�s les cours et durant le repas de midi, la formation professionnelle de l'intim�e dans le domaine bancaire et financier, les mandats suppl�mentaires r�mun�r�s, ou pouvant �tre r�mun�r�s mais accomplis � titre gratuit, que celle-ci r�alise, il s'en prend � l'�tablissement des faits. Partant, ces critiques sont irrecevables, faute d'�puisement des moyens de droit cantonaux (supra consid. 1.2).
5.2.1 Le tribunal d'arrondissement a retenu que l'intim�e travaille en qualit� de responsable d'une boutique � Gen�ve, � raison de 35 heures par semaine, pour un salaire mensuel net de 3'400 fr. Aucune pi�ce ne permet d'�tablir que l'intim�e r�alise d'autres revenus. Au vu de l'�ge de son fils, n� en 2000, on ne pourrait de toute fa�on pas exiger d'elle de travailler � plus de 50%.
5.2.2 Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, auquel renvoie l'art. 137 al. 2 aCC, se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien. Ainsi, les deux �poux doivent participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Toutefois, lorsque l'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s divorce doivent �tre pris en compte pour fixer le montant de la contribution d'entretien demand�e � titre de mesure provisionnelle (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Cela signifie, d'une part, que le juge retiendra les �l�ments indiqu�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'appr�cier la situation au regard du principe de l'ind�pendance �conomique des �poux, qui rev�t plus d'importance apr�s l'introduction de l'action en divorce. Le conjoint demandeur pourra donc, selon les circonstances, �tre contraint d'exercer une activit� lucrative ou d'augmenter son temps de travail (ATF 128 III 65 consid. 4a et les r�f. cit�es; cf. aussi ATF 130 III 537 consid. 3.2; arr�t 5A_795/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 4.1.1; arr�t 5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 3.1, in FamPra.ch 2010 664).
Lorsque l'�poux qui a assur� la prise en charge des enfants pendant le mariage continuera � le faire apr�s la s�paration, ses perspectives de gain se trouvent sensiblement limit�es de ce fait. C'est pourquoi la loi pr�voit, comme d�j� la jurisprudence sous l'ancien droit (cf. ATF 115 II 6 consid. 3c), que cet �l�ment doit �tre pris en consid�ration pour appr�cier dans quelle mesure on peut raisonnablement attendre de lui qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable. Pour imputer un revenu hypoth�tique � ce conjoint, il faut notamment prendre en consid�ration le besoin d'�ducation des enfants. En principe, on ne peut exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices sont toujours valables d�s lors que, comme par le pass�, la garde et les soins personnels sont dans l'int�r�t des enfants en bas �ge, ainsi que de ceux en �ge de scolarit�, et que les soins personnels repr�sentent un crit�re essentiel lors de l'attribution de la garde (arr�t 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 135 III 158). Elles ne sont toutefois pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (arr�t 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3). Ainsi, une activit� lucrative appara�t exigible lorsqu'elle a d�j� �t� exerc�e durant la vie conjugale ou si l'enfant est gard� par un tiers, de sorte que le d�tenteur de l'autorit� parentale, respectivement de la garde, n'est pas emp�ch� de travailler pour cette raison, ou encore lorsque la situation financi�re des �poux est serr�e (arr�t 5A_6/2009 du 30 avril 2009 consid. 2.2 et 2.3). Le juge du fait tient compte de ces lignes directrices dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (arr�t 5A_478/2010 du 20 d�cembre 2010 consid. 4.2.2.2 et les r�f. cit�es).
5.3 En l'esp�ce, il n'est pas d'arbitraire de consid�rer que l'intim�e, qui doit assurer seule la prise en charge d'un enfant de moins de 16 ans et qui effectue 35 heures de travail par semaine, ne peut �tre astreinte � un effort professionnel suppl�mentaire en vue d'am�liorer sa situation financi�re. Par ailleurs, selon les faits tels que retenus par l'instance inf�rieure, et que le recourant ne peut plus remettre en cause, rien ne permet de dire que l'intim�e ne tire pas effectivement profit de sa formation professionnelle pour obtenir un revenu plus �lev�.
6.1 Dans un dernier grief, le recourant invoque que le tribunal d'arrondissement a fix� arbitrairement au 1er d�cembre 2010, la date � partir de laquelle la contribution d'entretien r�duite � 4'500 fr. est due. Selon lui, l'ordonnance de mesures provisionnelles du 15 juillet 2010, attaqu�e devant le tribunal d'arrondissement, modifie le jugement d'appel du 16 juillet 2009, qui a fix� la contribution d'entretien � partir du 1er f�vrier 2009. Il en conclut que la contribution modifi�e dans le jugement attaqu� est due d�s le 1er f�vrier 2009.
6.2 La modification des mesures provisionnelles prend, en r�gle g�n�rale, effet au moment du d�p�t de la requ�te (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, Tome II, 2�me �d., 2010, n� 1962). Lorsque le motif pour lequel la modification est demand�e se trouve d�j� r�alis� � ce moment-l�, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'�quit�, de faire remonter l'effet de la modification � un autre moment. En effet, le cr�ancier de la contribution doit tenir compte d'un risque de r�duction ou de suppression de la rente d�s l'ouverture de la requ�te. Selon les circonstances, le juge peut retenir, en usant de son pouvoir d'appr�ciation, une date post�rieure au d�p�t de la requ�te, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des contributions accord�es et utilis�es pendant la dur�e de la proc�dure ne peut �quitablement �tre exig�e (cf. ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les r�f. cit�es en application de l'art. 153 al. 2 aCC; ATF 127 III 503 consid. 3.b/aa en application de l'art. 286 al. 2 CC). Cette derni�re situation suppose que le cr�ancier, sur la base d'indices objectivement s�rieux, ait pu compter pendant la dur�e de la proc�dure avec le maintien du jugement d'origine (cf. arr�t 5A_217/2009 du 30 octobre 2009 consid. 3.3 en application de l'art. 129 CC). A l'inverse, le juge peut aussi, dans des circonstances tr�s exceptionnelles, retenir une date ant�rieure au d�p�t de la requ�te (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3; arr�t 5A_485/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.2; arr�t 5A_340/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5.1; HOHL, op. cit., n� 1962).
6.3 En l'esp�ce, le recourant ne fait valoir aucune circonstance qui justifierait de retenir une date ant�rieure � celle du d�p�t de sa requ�te en modification, soit le 13 novembre 2009. On ne peut donc pas le suivre lorsqu'il conclut � ce que la modification prenne effet au 1er f�vrier 2009 d�j�. En revanche, sans aucune motivation, le tribunal d'arrondissement a fix� au 1er d�cembre 2010, la date � partir de laquelle la contribution d'entretien modifi�e doit produire ses effets. Bien que le recourant ne cite pas l'art. 29 al. 2 Cst., qui garantit le droit d'�tre entendu et dont la jurisprudence a d�duit le droit � une d�cision motiv�e (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 126 I 97 consid. 2b), on voit clairement que, sous couvert d'application arbitraire du droit f�d�ral, il se plaint en r�alit� d'un d�faut de motivation de la d�cision sur cette question. Il y a donc lieu d'annuler le jugement attaqu� sur ce point �galement et de renvoyer la cause au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te (supra consid. 3.3).
En conclusion, le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et l'affaire renvoy�e au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants (art. 107 al. 2 2�me ph. LTF). Le recourant ayant gain de cause sur la question de son revenu hypoth�tique et sur celle de la date � partir de laquelle la contribution d'entretien modifi�e est due, les frais judiciaires sont r�partis entre les parties � raison de 1/4 � sa charge et de 3/4 � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e versera au recourant une indemnit� r�duite de 1'500 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour nouvelle instruction et d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant � raison de 1/4 et � la charge de l'intim�e � raison de 3/4.