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Timestamp: 2016-09-25 07:09:03+00:00
Document Index: 298642044

Matched Legal Cases: ['art. 53', 'art. 53', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 66']

9C_818/2015 (22.03.2016)
9C_818/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 22 mars 2016
�A.________, repr�sent� par Me Carine Gendre Rohrbach, avocate,
A.a.�Souffrant d'une modification durable de la personnalit� � la suite d'un �tat de stress post-traumatique (cons�cutif � un accident professionnel), A.________ b�n�ficie depuis le 1er novembre 2001 d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� allou�e par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI; d�cision du 22 juin 2004, confirm�e apr�s r�vision le 11 juin 2007).
A.b.�A l'occasion d'une nouvelle proc�dure de r�vision initi�e durant le courant de l'ann�e 2011, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise aux docteurs B.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et C.________, sp�cialiste en neurologie. Dans leur rapport du 30 avril 2012, les experts ont retenu les diagnostics - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de production intentionnelle de sympt�mes physiques et psychiques et de dysthymie/dysphorie, tout en consid�rant que la capacit� de travail de l'assur� �tait enti�re (moyennant une �ventuelle diminution de rendement de 20 % au maximum). Se fondant sur les constatations de cette expertise, l'office AI a, par d�cision de reconsid�ration du 22 mai 2013, annul� la d�cision du 22 juin 2004 et supprim� la rente avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision.
Par jugement du 30 septembre 2015, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation ainsi que celle de la d�cision du 22 mai 2013. Il conclut principalement au maintien de son droit � une rente enti�re d'invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
2.1.�Apr�s avoir dans un premier temps constat� que les conditions d'une reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA) et d'une r�vision proc�durale (art. 53 al. 1 LPGA) n'�taient pas r�alis�es, la juridiction cantonale a n�anmoins confirm� la d�cision litigieuse pour le motif substitu� que les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA �taient r�unies. Le litige a donc pour objet le point de savoir si l'invalidit� du recourant s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 22 juin 2004, date de la d�cision initiale par laquelle cette prestation lui a �t� accord�e, et le 22 mai 2013, date de la d�cision litigieuse.
2.2.�En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait, qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang� n'appelle en revanche pas � une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b p. 372; 387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la derni�re d�cision entr�e en force reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 133 V 108).
3.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise des docteurs B.________ et C.________, laquelle rev�tait toutes les qualit�s pour que lui soit reconnue une pleine valeur probante, la juridiction cantonale a consid�r� que le recourant �tait actuellement apte, tant sur le plan physique que psychiatrique ou neuropsychologique, � reprendre son activit� habituelle � plein temps, avec toutefois une diminution de rendement de 20 % au plus en raison de la dysthymie/dysphorie. S'il convenait d'admettre que l'expertise constituait une appr�ciation des faits diff�rente de celle donn�e lors de l'octroi initial de la rente d'invalidit� par les nombreux m�decins auxquels l'office intim� avait demand� de se prononcer, il n'en demeurait pas moins que lesdits m�decins avaient retenu une incapacit� de travail de 100 % en raison d'une modification durable de la personnalit� faisant suite � un �tat de stress post-traumatique. Il fallait donc admettre qu'une am�lioration de la symptomatologie entra�nant une am�lioration de la capacit� de travail �tait intervenue entre le 22 juin 2004 et le 22 mai 2013, ce qui justifiait une r�vision mat�rielle du droit � la rente du recourant en application de l'art. 17 LPGA.
3.2.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir contrevenu au principe de la libre appr�ciation des preuves, ainsi que d'avoir viol� le droit f�d�ral. Le rapport d'expertise �tabli par les docteurs B.________ et C.________ ne r�pondait pas aux exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante, l'appr�ciation de la situation m�dicale n'�tant pas du tout claire, au niveau notamment de la capacit� de travail et de la prise en consid�ration des limitations physiques dont il souffrait depuis son accident et qui avaient justifi� l'octroi d'une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents de 20 %, et les conclusions n'�tant pas d�ment motiv�es. Sur le plan du droit, c'est � tort que la juridiction cantonale a estim� que la capacit� de travail du recourant s'�tait am�lior�e entre le 22 juin 2004 et le 22 mai 2013. Les experts avaient indiqu� que l'�tat de sant� �tait rest� inchang� depuis en tout cas l'�t� 2003 et qu'il n'y avait jamais eu d'affection somatique et neuropsychologique significative; ils avaient �galement mentionn� que la capacit� de travail exigible avait, mis � part un arr�t temporaire de six mois, toujours �t� compl�te depuis 2001, pour autant que l'activit� exerc�e �pargn�t les genoux. Dans ces conditions, l'avis des experts repr�sentait uniquement une appr�ciation diff�rente d'un m�me �tat de fait, ce qui, conform�ment � la jurisprudence, ne constituait pas un motif de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA.
4.1.�La lecture du jugement attaqu� ne permet pas de d�terminer sur quels faits objectifs les premiers juges se sont fond�s pour consid�rer que l'�tat de sant� du recourant avait �volu� de mani�re positive. Certes, ils ont - de mani�re sommaire et p�remptoire - pr�tendu, � la lumi�re des diagnostics pos�s et des conclusions relatives � la capacit� de travail, que les experts B.________ et C.________ avaient constat� une am�lioration de l'�tat de sant� du recourant. Pareille observation ne transpara�t toutefois nullement de la teneur des conclusions rapport�es dans l'expertise mise en oeuvre par l'office intim�. Comme le met en �vidence le recourant, les experts ont affirm� � plusieurs reprises que l'�tat de sant� �tait demeur� stable depuis 2003 � tout le moins et qu'une pleine capacit� de travail �tait exigible depuis 2001. Ind�pendamment de ses m�rites �ventuels, force est de constater que l'expertise des docteurs B.________ et C.________ ne constitue objectivement qu'une appr�ciation clinique diff�rente de la situation m�dicale - demeur�e inchang�e - du recourant. Dans ces conditions, en l'absence d'un motif de r�vision, la juridiction cantonale n'�tait pas en droit de confirmer la d�cision par laquelle l'office intim� est revenu sur sa d�cision d'octroi de prestations.
4.2.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les critiques dirig�es contre la valeur probante de l'expertise r�alis�e par les docteurs B.________ et C.________.
Le recours se r�v�le bien fond�. Vu l'issue du litige, les frais et les d�pens de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis � la charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 30 septembre 2015 et la d�cision de l'Office AI du canton de Fribourg du 22 mai 2013 sont annul�s.