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Timestamp: 2016-10-24 22:02:15+00:00
Document Index: 103585932

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 260', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 90', 'art. 34', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art 90']

recourant, repr�sent� par Me Jacques Allet, avocat,
intim�es, toutes repr�sent�es par Me Serge M�trailler, avocat,
art. 9 Cst.; proc�dure civile; arbitraire
1.1 X.________ (le recourant) �tait l'administrateur et l'actionnaire unique de Y.________ S.A., une soci�t� dont le si�ge social se trouvait � Sion et qui avait pour but l'exploitation de sabli�res et gravi�res.
Le 11 d�cembre 1997, la faillite de Y.________ S.A. a �t� prononc�e.
Par demande du 24 novembre 1998, certains cr�anciers de la soci�t� - membres d'un consortium d'entreprises -, agissant en tant que cessionnaires des droits de la masse au sens de l'art. 260 LP, ont requis en justice la condamnation du recourant � leur verser le montant de 385'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er mars 1997, sous d�duction d'un �ventuel dividende attribu� dans le cadre de la faillite de Y.________ S.A.
1.2 Par jugement du 14 juillet 2004, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal valaisan a condamn� le recourant � verser aux soci�t�s membres du consortium (les intim�es) le montant de 385'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 20 mai 1998, sous d�duction de 12'576,50 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 23 ao�t 1999. Le tribunal est en substance parvenu � la conclusion que le recourant n'avait pas respect� ses devoirs en tant qu'organe de la soci�t� faillie et avait commis une faute grave, car il avait livr� du b�ton comportant des d�fauts de r�sistance, bien qu'il ait pu, par un simple contr�le, d�celer les anomalies pr�sentes et qu'il avait ainsi n�glig� les v�rifications pratiqu�es habituellement par les fournisseurs de b�ton.
1.3 Contre ce jugement, X.________ a d�pos�, le 31 ao�t 2004, un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, en concluant � l'annulation de la d�cision du 14 juillet 2004 et au renvoi du dossier au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision. Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., il reproche � la cour cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire lorsqu'elle a retenu qu'il avait sciemment utilis� du mat�riau impropre � la fabrication du b�ton, prenant d�lib�r�ment le risque que la soci�t� proc�de � une livraison d�fectueuse.
Les intim�es proposent le rejet du recours, alors que le tribunal cantonal renonce � formuler des observations, se r�f�rant aux consid�rants de son jugement.
Interjet� contre une d�cision finale, susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ), par un particulier personnellement touch� par la d�cision entreprise (art. 88 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable, d�s lors qu'il a �t� d�pos� dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. b et 89 al. 1 OJ).
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, 185 consid. 1.6).
3.2 D'apr�s la cour cantonale, le recourant a commis une faute grave en prenant d�lib�r�ment le risque que la soci�t� livre un mat�riau d�fectueux et, de ce fait, puisse �tre tenue pour responsable. Pour parvenir � cette conclusion, les juges se sont ralli�s � l'avis de l'expert judiciaire, suivant lequel l'exploitant du site d'extraction, respectivement le recourant en tant qu'organe, aurait facilement pu constater la mauvaise qualit� des granulats et qu'il avait pris sciemment le risque de les utiliser pour la fabrication de b�ton. La cour cantonale a en outre constat� que l'exploitant n'avait pas proc�d� aux contr�les n�cessaires qui auraient sans autres permis de r�v�ler la qualit� d�fectueuse du mat�riau.
Le recourant soutient qu'en retenant qu'il avait agi de mani�re consciente et d�lib�r�e, la cour cantonale aurait arbitrairement pass� sous silence tous les �l�ments permettant d'admettre sa bonne foi.
3.3 Parmi les circonstances dont le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de mani�re insoutenable, certaines s'av�rent d'embl�e d�pourvues de fondement. Ainsi, il ne peut rien �tre d�duit du fait qu'aucune qualit� particuli�re du b�ton n'avait �t� impos�e, que Z.________, l'ancien directeur d'une entreprise du consortium ayant travaill� avec Y.________ S.A. pour plusieurs chantiers, avait indiqu� que les livraisons de cette derni�re avaient toujours donn� satisfaction et, enfin, que, selon les propres d�clarations du recourant, le mat�riau fourni �tait d'une qualit� comparable au b�ton qui avait toujours �t� livr� par Y.________ S.A. et par d'autres entreprises. En effet, l'absence d'exigence quant � la qualit� du b�ton n'exclut pas que le recourant devait savoir quel granulat et quel mat�riau utiliser pour que le b�ton dispose des qualit�s suffisantes. Le tribunal cantonal, reprenant l'expertise, a retenu qu'en raison de la mauvaise qualit� des granulats, le b�ton n'�tait pas conforme aux normes de la profession en vigueur, et ce ind�pendamment de toute qualit� sp�cifique convenue. Les juges en ont d�duit que le mat�riau livr� par la soci�t� faillie au consortium regroupant les intim�es ne respectait pas les exigences pour la fabrication du b�ton. En revanche, il n'a pas �t� constat� si, dans d'autres cas, du mat�riel d'une qualit� comparable avait �t� livr� et si les clients concern�s avaient �t� ou non satisfaits. Or, le recourant n'indique pas en quoi la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en n'examinant pas la qualit� des mat�riaux livr�s dans des cas ne faisant pas l'objet de la pr�sente proc�dure (cf. art 90 al. 1 let. b OJ). Il ne pr�tend pas davantage qu'il aurait formul� des offres de preuve en ce sens dans le cadre de la proc�dure cantonale ni en quoi celles-ci auraient pu �tre d�terminantes de son point de vue. Enfin, il n'est pas invoqu� et on ne discerne pas en quoi les circonstances �voqu�es par le recourant auraient d� obligatoirement �tre prises en consid�ration, ni pour quelle raison le fait qu'il n'en ait pas �t� tenu compte ferait appara�tre comme insoutenable la conclusion du tribunal cantonal.
3.4 Le recourant soutient �galement que la pr�sence de schiste dans le mat�riau livr� n'�tait pas si �vidente, car ce d�faut n'avait pendant longtemps pas �t� constat�, alors que, d'apr�s le t�moignage de Z.________, le contrema�tre faisait un contr�le visuel � l'arriv�e du b�ton sur le chantier, puis proc�dait � des v�rifications lors de la mise en place et que des essais �taient ordonn�s par l'ing�nieur responsable des travaux. Ce t�moignage doit toutefois �tre replac� dans son contexte. Ainsi, Z.________ a fait cette d�claration en r�ponse � la question du juge qui souhaitait savoir par qui et comment la qualit� des b�tons livr�s par Y.________ S.A. �tait contr�l�e. Le t�moin ne se pronon�ait donc pas sur le point de savoir si l'exploitant de la gravi�re aurait pu constater la mauvaise qualit� des granulats utilis�s finalement pour la fabrication du b�ton en cause. A ce propos, l'expert judiciaire, dans son t�moignage du 31 octobre 2000, a d�clar� que le probl�me de r�sistance du b�ton ne d�pendait pas uniquement du schiste, mais que la qualit� des granulats �tait d'autant plus mauvaise que ces derniers n'�taient pas extraits du lit de la rivi�re, mais au pied du versant. L'expert a ensuite clairement indiqu� au juge d'instruction qu'il confirmait que l'exploitant de la carri�re avait sciemment pris le risque d'utiliser des granulats de mauvaise qualit�, qui n'�taient manifestement pas propres � la fabrication du b�ton pour l'ouvrage en cause. Il a ajout� que l'exploitant encourait une responsabilit� accrue, d�s lors qu'il n'avait pas proc�d� aux essais n�cessaires. Compte tenu de ces �l�ments, la cour cantonale ne saurait �tre tomb�e dans l'arbitraire en suivant la position exprim�e par l'expert dans son t�moignage.
3.5 Contrairement � ce qui est soutenu dans le recours, il importe peu que l'expert judiciaire n'ait pas rencontr� le recourant ni discut� avec celui-ci. Les circonstances qui auraient d� amener l'exploitant de la gravi�re � constater la qualit� d�fectueuse des granulat destin�s � la fabrication du b�ton ont pu �tre si clairement d�termin�es, que la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, en conclure que l'exploitant avait agi sciemment. Du reste, il appartenait au recourant de pr�senter, dans la proc�dure cantonale, les �l�ments qui, dans le cas concret, auraient pu, de mani�re exceptionnelle, exclure qu'il �tait au courant de la mauvaise qualit� du mat�riau. Il ne pr�tend pourtant pas qu'il aurait fait valoir de tels �l�ments de fait, qui auraient pu remettre en cause l'appr�ciation de la cour cantonale sur ce point et dont il aurait pu �tre reproch� aux juges de n'avoir arbitrairement pas tenu compte.
Le recourant versera aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.