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Timestamp: 2019-04-20 07:22:38+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 26", "l'article 26", "l'article 26", "l'article 26", "l'article 26", "l'article 26", "l'article 26"]

1728 résultats pour institut de droit international
...FONCTION. AFGHANISTAN. AT. 2. AT Gouvernance (Parlement, Cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 10. Expert sectoriel. AFGHANISTAN. AT. 4. Adjoint du chef de projet ...AFRIQUE DU SUD. AT. 3. Conseiller du directeur du programme de recherche du SAIIA (Institut sud-africain pour les affaires internationales) sur les puissances émergentes. 11. Conseiller de ...
... des affaires étrangères et du développement international,Vu la loi n° 72-659 du 13 juillet 1972 modifiée relative à ...2. AT gouvernance (Parlement, Cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 10. expert sectoriel. AFGHANISTAN. ... du directeur du programme de recherche du SAIIA (Institut Sud-Africain pour les Affaires Internationales) sur les ...
... 1972 modifiée relative à l'expertise technique internationale ; Vu le décret n° 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les ...2. AT Gouvernance (Parlement, Cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 10. Expert sectoriel. AFGHANISTAN. ... du directeur du programme de recherche du SAIIA (Institut sud-africain pour les affaires internationales) sur les ...
...Cette codification intervient « à droit constant » selon les principes fixés par le Conseil ... Le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie ; 31° Le décret du 17 décembre ...és dans le cadre de leur mission de coopération internationale par les établissements publics d'enseignement supérieur ; 90° ...
Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de maîtres de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2008)
...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-III : ...Université de Besançon (institut universitaire de technologie de Besançon) : droit des affaires : 1455. Université Bordeaux-IV : droit international privé et commerce international : 0124. Université Bordeaux-IV ...
Arrêté du 13 avril 1999 modifiant l'arrêté du 16 mars 1999 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 1999)
...1re section: Droit privé et sciences criminelles Ajouter: « Institut d'études itiques de Lyon: Droit international: 0024. ». 2e section: Droit public Supprimer: « Institut ...
...1re section : Droit" privé et sciences criminelles. Ajouter :. « Institut d'\xC3"études politiques de Lyon : Droit international : 0024. ». 2e section : Droit public. Supprimer :. « ...
L’articulation entre l'OMC et les accords commerciaux régionaux
Arrêté du 7 juillet 1999 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
... M. Delpérée (Francis), doyen de la faculté de droit de l'université catholique de Louvain ;. M. Devender ... des arts et métiers, directeur scientifique de l'Institut du droit international des transports ;. Mme Michel ...
Arrêté du 20 août 1997 portant extension du régime de la sécurité sociale des étudiants aux élèves de certains établissements d'enseignement supérieur privés
...Région d'Ile-de-France, académie de Paris. Institut supérieur européen de gestion (ISEG), 28, rue des ... Lincoln International Business School (LIBS), 65, rue du Théâtre, 75015 Paris. ... Institut du droit international des transports (IDIT), 6, rue des Carmes, 76000 ...
Les interactions entre le 'ius in bello' et le 'ius ad bellum'
Les interactions entre le "ius in bello" et le "ius ad bellum"
Arrêté du 16 février 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2005)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres de ...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-II ...é de Dijon : droit privé, droit du commerce international, droit international des contrats, droit international des ...
Arrêté du 8 avril 2011 portant nomination des membres du comité scientifique de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
... M. Bernard ASSO, professeur agrégé des facultés de droit, droit public, chercheur du laboratoire Groupe d'études et de recherches sur le droit ...é Paris-Ouest, chercheur associé au groupe d'analyse politique-défense relations internationales sécurité (GAPDRIS), UA, CNRS, 1591. M. Bertrand MONNET, professeur à l'EDHEC. Mme Claude REVEL, ...
Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres de ...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-III : ...Université Strasbourg-III : centre d'études internationales de la propriété industrielle, propriété intellectuelle : ...
Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (1re session 2008)
...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université d'Amiens : 0034. ...Université Lyon-II : 1er octobre 2008, institut d'études du travail de Lyon, droit social : 0793 S. Université ...Université Strasbourg-III : droit international privé : 0452. Université de Cergy-Pontoise : 0240. Université ...
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Art. 3. - Les ... MODIFIE S = emploi susceptible d'être vacant 1re section: Droit privé et sciences criminelles Université Aix-Marseille-III: ...: Droit public Université Aix-Marseille-III: Droit international public: 0017. Université Aix-Marseille-III: 0041. Université ...
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Art. 3. - Les ... 1re section : Droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-III ... Université Aix-Marseille-III : Droit international public : 0017. Université Aix-Marseille-III : 0041. ...
Arrêtés du 12 janvier 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
...Konstantinos D. Kerameus, professeur à la faculté de droit de l'université d'Athènes, directeur de l'Institut hellénique de droit international...
Arrêté du 16 mars 1999 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 1999)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres ... 1re section : Droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-III ... Université Bordeaux-IV : Droit international des affaires : 0292. Université de Caen : 0070. ...
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres de ...1re section: Droit privé et sciences criminelles Université Aix-Marseille-III: ...Université Bordeaux-IV: Droit international des affaires: 0292. Université de Caen: 0070. Université de ...
Arrêtés du 26 juillet 2000 conférant le titre de docteur honoris causa
...Klaus J. Hopt, professeur de droit" et directeur de l'institut Max-Planck de droit international priv\xC3"...
Arrêté du 27 février 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2006)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres de ...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université de ...Institut d'études politiques de Grenoble : droit international et européen : 0061. Université Grenoble-II : 0081. Université ...
Arrêté du 3 octobre 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (seconde session 2005)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. Les maîtres de ...S = emploi susceptible d'être vacant. 1re section: droit privé. et sciences criminelles. Université de Corte: droit ...Université Paris-I: droit privé, droit international privé: 0283. Université Paris-II: 0119. Université Paris-II: ...
Arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (1re session 2007)
... égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université. ARTICLE 3. Les ...1re section : droit privé et sciences criminelles. Université Aix-Marseille-III : ...Université d'Orléans : droit international privé et/ou procédure civile : 0025. Université de Tours : ...
exequatur maroc
privilège de copartageant
ordonnances juppe 1996
marine militaire suisse