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Timestamp: 2016-10-21 20:19:39+00:00
Document Index: 86360475

Matched Legal Cases: ['art. 207', 'art. 54', 'art. 260', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 77', 'art. 353', 'art. 392', 'art. 392', 'ATF ', 'art. 383', 'art. 392', 'ATF ', 'art. 392', 'art. 392', 'art. 393', 'art. 392', 'art. 93', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 392', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 95', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 393', 'art. 77', 'art. 393', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 393', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 418', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 66', 'art. 68']

4A_335/2014 � � Arr�t du 18 d�cembre 2014
A.________ SA, repr�sent�e par Me Antoine Kohler,
B.________ SA, repr�sent�e par Mes Arun Chandrasekharan et Robert Fiechter,
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 28 avril 2014 par l'arbitre unique si�geant sous l'�gide de la�
Swiss Chambers' Arbitration Institution.
Le 25 ao�t 2008, B.________ SA (ci-apr�s: B.________), soci�t� de droit suisse, et C.________ SA (ci-apr�s: C.________), autre soci�t� de droit suisse, ont conclu un accord de distribution s�lective (�
Centre Agreement; ci-apr�s: le contrat de distribution) sur la base duquel la seconde s'est vu conf�rer par la premi�re le statut de membre autoris� du r�seau�
X.________, comportant le droit de vendre des v�hicules � moteur et des pi�ces d�tach�es de la marque �ponyme et celui d'assurer les services de maintenance et de r�paration des v�hicules en question. Le contrat de distribution �tait soumis au droit suisse. Les diff�rends auxquels son ex�cution pourrait donner lieu devaient �tre tranch�s par un arbitre unique, le si�ge de l'arbitrage �tant fix� � Gen�ve et l'anglais choisi comme langue de l'arbitrage.
B.________ a inform� C.________, en date du 22 novembre 2011, qu'elle r�siliait le contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2013.
Le 12 mars 2012, C.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat de distribution, a d�pos� une requ�te d'arbitrage dirig�e contre B.________ aupr�s de�
Swiss Chambers' Arbitration Institution, laquelle a d�sign� un arbitre unique en la personne d'un avocat genevois (ci-apr�s: l'arbitre). Dans le cadre de la proc�dure arbitrale, la demanderesse a pr�sent� des conclusions visant au paiement par B.________ de 65'000'000 fr., somme repr�sentant des dommages-int�r�ts pour cause de violation de diverses obligations contractuelles et de r�siliation abusive du contrat de distribution, auxquels venait s'ajouter une indemnit� pour la client�le.
La d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande. Reconventionnellement, elle a r�clam� le paiement par C.________ de 540'000 euros et de 217'841 fr., int�r�ts en sus, � titre de remboursement d'une avance et de services sous-factur�s. Elle a, en outre, requis la condamnation de son adverse partie � retirer toute r�f�rence � la marque�
Dans son ordonnance de proc�dure n� 6 du 7 janvier 2013, l'arbitre, admettant une requ�te ad hoc de C.________, a d�cid� de scinder la proc�dure en deux �tapes afin d'examiner, dans un premier temps, le principe de la responsabilit� de chacune des parties au regard des conclusions prises par son adversaire et, en second lieu, le montant du dommage, le cas �ch�ant.
Apr�s avoir instruit la cause dans cette mesure, l'arbitre a rendu sa sentence le 28 avril 2014. Consid�rant que la demanderesse n'�tait pas forclose, il a list� sept pr�tentions �lev�es par cette partie, qu'il a jug�es fond�es dans leur principe et � l'�gard desquelles il a r�serv� la quantification ult�rieure des pertes subies par C.________ (sentence, n. 924, 927, 928 et 923 ch. 1 � 3). Quant aux pr�tentions de la demanderesse au titre du gain manqu� en rapport avec l'ex�cution du contrat de distribution, l'arbitre les a �cart�es, soit que les violations invoqu�es � leur appui ne fussent pas �tablies � ses yeux, soit, dans la majorit� des cas, que l'int�ress�e n'ait pas d�montr�, selon lui, l'existence d'un lien de causalit� entre la violation av�r�e et le dommage subi par elle (sentence, n. 925 et 926). Il a, par ailleurs, jug� valable la r�siliation du contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2012(�
recte�: 2013) et, partant, infond�es les r�clamations de la demanderesse bas�es sur le caract�re abusif de cette r�siliation (sentence, n. 929 et 933 ch. 4 et 5). L'arbitre a encore estim� que la demanderesse n'avait pas suffisamment d�montr� l'existence de son droit � une indemnit� pour la client�le (sentence, n. 930 et 933 ch. 6). S'agissant des conclusions reconventionnelles de la d�fenderesse, il a admis, dans leur principe, celles qui tendaient au versement des deux montants susmentionn�s, en r�servant leur quantification ult�rieure (sentence, n. 931 et 933 ch. 7 � 9), et a condamn�, pour le reste, C.________ � retirer toute r�f�rence � la marque�
X.________�(sentence, n. 931 et 933 ch. 10). Enfin, l'arbitre a indiqu� qu'il statuerait sur les frais de l'arbitrage dans une sentence future (sentence, n. 932) et il a r�serv� la suite de la proc�dure (sentence, n. 933 ch. 11).
Le 28 mai 2014, C.________ a form� un recours en mati�re civile. Elle invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence attaqu�e, dans la mesure o� l'arbitre y rejette les pr�tentions qu'elle lui avait soumises, tout en admettant dans leur principe les conclusions p�cuniaires prises reconventionnellement par B.________ � son encontre, puis � reconna�tre dans son principe le bien-fond� de ses cr�ances envers ladite soci�t� et � nier, inversement, toute responsabilit� contractuelle de sa part � l'�gard de celle-ci. A titre subsidiaire, C.________ requiert le renvoi de la cause � l'arbitre pour nouvelle sentence dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral � venir.
L'arbitre a produit le dossier complet de la cause. Dans sa lettre d'accompagnement du 9 juillet 2014, il a indiqu� que le recours n'appelait aucune d�termination de sa part; au demeurant, l'argument tir� du caract�re arbitraire de la sentence ne lui paraissait pas fond�.
En t�te de sa r�ponse du 10 juillet 2014, B.________ a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
C.________ a renonc� � d�poser une r�plique.
Par lettre du 26 ao�t 2014, l'Office des faillites de l'arrondissement de ... a avis� le Tribunal f�d�ral de la faillite de C.________, prononc�e le 21 ao�t 2014, ensuite de quoi la proc�dure de recours a �t� suspendue conform�ment � l'art. 207 al. 1 LP par ordonnance pr�sidentielle du 28 ao�t 2014.
En date du 21 novembre 2014, le pr�pos� du susdit Office a inform� le Tribunal f�d�ral, avec pi�ces justificatives � l'appui, de la renonciation de la majorit� des cr�anciers � poursuivre la proc�dure arbitrale pendante entre la faillie et B.________ et de la cession subs�quente, � la date pr�cit�e, des droits de la masse d�coulant de cette proc�dure � A.________ SA.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant l'arbitre, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
La cession, au sens de l'art. 260 LP, est un mandat proc�dural qui autorise le cr�ancier cessionnaire � faire valoir les droits litigieux, c'est-�-dire � conduire le proc�s � la place de la masse, en son nom propre et � ses risques et p�rils, sans toutefois que ledit cr�ancier ne devienne titulaire de la pr�tention de droit mat�riel litigieuse (ATF 122 III 488 consid. 3b p. 490 et les r�f�rences).
En l'occurrence, de par l'effet de la cession, A.________ SA est devenue partie � la proc�dure de recours pendante devant le Tribunal f�d�ral en lieu et place de la masse en faillite de C.________. La substitution de partie est intervenue � un moment o� l'instruction de la cause �tait d�j� termin�e. La cessionnaire, qui sera qualifi�e ci-apr�s de recourante par souci de simplification, quand bien m�me ce n'est pas elle qui a form� le recours en mati�re civile, assume d�sormais tous les risques du proc�s; si elle perd celui-ci, elle devra en supporter tous les frais, y compris ceux qui concernent la p�riode ant�rieure � son intervention, de m�me que la charge des d�pens allou�s � son adverse partie (ATF 105 III 135 consid. 4 p. 140).
Le recours en mati�re civile est recevable contre les sentences rendues dans un arbitrage interne aux conditions fix�es par les art. 389 � 395 CPC (art. 77 al. 1 let. b LTF) lorsque, comme c'est ici le cas, les parties n'ont pas fait usage de la possibilit� d'un�
opting out�pr�vue � l'art. 353 al. 2 CPC.
3.1.1.�L'art. 392 CPC �num�re les sentences attaquables. A cet �gard, il reprend les distinctions faites par le Tribunal f�d�ral dans sa jurisprudence en mati�re d'arbitrage international, laquelle peut donc �galement servir de guide pour l'interpr�tation de la disposition cit�e ( MARUGG/NEUKOM CHANEY, in Commentaire bernois, Schweizerische Zivilprozessordnung, vol. III, 2014, n� 2 ad art. 392 CPC).
L'acte attaquable peut �tre une sentence�
finale, qui met un terme � l'instance arbitrale pour un motif de fond ou de proc�dure, une sentence�
partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause, voire une sentence�
incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757), �tant pr�cis� que la loi ne parle que de sentences�
incidentes�(art. 383 et 392 let. b CPC), terme g�n�rique qui inclut aussi les sentences pr�judicielles (Marugg/Neukom Chaney, op. cit., n� 16 ad art. 392 CPC). Pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (ATF 136 III 200 consid. 2.3.3 p. 205, 597 consid. 4; arr�t 4A_446/2014 du 4 novembre 2014 consid. 3.2).
Les sentences partielles et les sentences finales ne sont soumises � aucune restriction quant aux motifs susceptibles d'�tre invoqu�s dans un recours dirig� contre elles (art. 392 let. a CPC). Les sentences incidentes, en revanche, ne peuvent �tre attaqu�es, en vertu de l'art. 392 let. b CPC, que pour les motifs �nonc�s � l'art. 393 let. a (d�signation irr�guli�re de l'arbitre unique ou composition irr�guli�re du tribunal arbitral) et b (comp�tence ou incomp�tence admise � tort par le tribunal arbitral) CPC. Demeure r�serv�e la possibilit� d'attaquer de telles sentences par un recours dirig� contre la sentence finale, voire d�j� contre une sentence partielle, dans la mesure o� elles influent sur le contenu de l'une ou l'autre de celles-ci (Marugg/Neukom Chaney, op. cit., n� 23, second tiret, ad art. 392 CPC), sauf � dire que cette facult� ne d�coule pas de l'art. 93 al. 3 LTF, comme c'�tait le cas dans la cause ayant donn� lieu � l'arr�t 4A_424/2011 du 2 novembre 2011 consid. 1.5, puisque la disposition cit�e figure d�sormais dans la liste d'exclusion de l'art. 77 al. 2 LTF, mais ne peut en �tre d�duite que par analogie (cf. Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 57 ad art. 77 LTF).
3.1.2.�La sentence du 28 avril 2014 rev�t un caract�re hybride. Les diff�rents chefs de son dispositif, tels qu'ils ont �t� r�sum�s plus haut (cf. let. B., dernier �), en font une sentence � la fois partielle et incidente. La sentence est partielle en tant qu'elle rejette d�finitivement certains postes de la demande principale (gain manqu�, dommages-int�r�ts pour r�siliation abusive du contrat et indemnit� pour la client�le) et admet, d�finitivement aussi, l'un des chefs de la demande reconventionnelle (ordre de retirer la marque�
X.________�). En cela, elle est susceptible d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral. Il s'agit, en revanche, d'une sentence incidente dans la mesure o� l'arbitre a rejet� l'exception de prescription soulev�e par l'intim�e et a jug� fond�es, dans leur principe, une partie des pr�tentions �lev�es par la demanderesse ainsi que les deux conclusions condamnatoires p�cuniaires prises par la d�fenderesse reconventionnelle, tout en r�servant la quantification ult�rieure des cr�ances de l'un et l'autre plaideur. Conform�ment � l'art. 392 let. b CPC, cette partie de la sentence ne pouvait �tre attaqu�e directement que pour les motifs �nonc�s � l'art. 393 let. a et b CPC. Or, force est de constater que la recourante ne respecte pas cette limitation, qui invoque un autre motif - l'arbitraire - � l'encontre de la d�cision par laquelle l'arbitre a jug� fond�es, sans les chiffrer, les r�clamations p�cuniaires formul�es par l'intim�e dans le cadre de sa demande reconventionnelle (recours, p. 28 ss, let. D. et E.). Le recours est, partant, irrecevable sur ce point (cf. arr�t 4A_78/2012 du 19 mars 2012).
3.2.1.�Voie de droit extraordinaire et de nature cassatoire, le recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne n'est recevable que pour les motifs limitativement �num�r�s � l'art. 393 CPC. Il est donc exclu de faire valoir, dans un tel recours, que la sentence viole le droit f�d�ral, au sens de l'art. 95 let. a LTF, qu'il s'agisse de la Constitution f�d�rale ou de la l�gislation f�d�rale (cf. art. 77 al. 2 LTF). Au demeurant, comme le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF), celui-ci doit les formuler conform�ment aux exigences strictes en mati�re de motivation, pos�es par la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), qui restent valables sous l'empire du nouveau droit de proc�dure f�d�ral (arr�t 4A_378/2014 du 24 novembre 2014 consid. 1.3).
3.2.2.�Examin�e � l'aune de ces principes, la recevabilit� du pr�sent recours est fortement sujette � caution.
D'abord, s'agissant des conclusions prises en t�te de son m�moire, la recourante ne se contente pas de r�clamer l'annulation de la sentence attaqu�e, mais, qui plus est, invite le Tribunal f�d�ral, d'une part, � constater que les pr�tentions �mises par elle sont fond�es dans leur principe et, d'autre part, � rejeter les r�clamations p�cuniaires formul�es par l'intim�e. De telles conclusions ne sont pas compatibles avec la nature cassatoire du recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne.
Ensuite, on cherche en vain, dans le m�moire de recours, une quelconque r�f�rence � l'art. 393 let. e CPC, disposition qui �nonce le grief d'arbitraire. A s'en tenir strictement � l'art. 77 al. 3 LTF et � la jurisprudence y relative (arr�t 4A_254/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.2), pareille lacune pourrait �tre r�dhibitoire. Cependant, pour ne pas d�clarer d'embl�e le recours irrecevable dans sa totalit�, compte sera tenu du fait que le grief invoqu� est identifiable en l'esp�ce puisqu'il est unique, que la recourante utilise � r�it�r�es reprises le terme "arbitraire" et qu'elle cherche � d�montrer en quoi la sentence entreprise m�riterait un tel qualificatif.
Enfin, il convient de signaler d'ores et d�j�, avant d'entrer en mati�re sur les diff�rents moyens soulev�s par la recourante, que semblable d�monstration rev�t un caract�re �minemment, sinon exclusivement, appellatoire, nonobstant l'utilisation r�currente du terme en question.
La recourante reproche � l'arbitre d'avoir rendu une sentence arbitraire au niveau tant des faits que du droit, voire de l'�quit�.
4.1.�La sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit� (art. 393 let. e CPC). Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f CA.
Selon la jurisprudence relative � l'art. 36 let. f CA, qui conserve toute sa valeur sous l'empire du CPC, une constatation de fait n'est arbitraire que si le tribunal arbitral, � la suite d'une inadvertance, s'est mis en contradiction avec les pi�ces du dossier, soit en perdant de vue certains passages d'une pi�ce d�termin�e ou en leur attribuant un autre contenu que celui qu'ils ont r�ellement, soit en admettant par erreur qu'un fait est �tabli par une pi�ce alors que celle-ci ne donne en r�alit� aucune indication � cet �gard. L'objet du grief d'arbitraire en mati�re de faits pr�vu par l'art. 36 let. f CA est donc restreint: il ne porte pas sur l'appr�ciation des preuves et les conclusions qui en sont tir�es, mais uniquement sur les constatations de fait manifestement r�fut�es par des pi�ces du dossier. La fa�on dont le tribunal arbitral exerce son pouvoir d'appr�ciation ne peut pas faire l'objet d'un recours; le grief d'arbitraire est limit� aux constatations de fait qui ne d�pendent pas d'une appr�ciation, c'est-�-dire � celles qui sont inconciliables avec des pi�ces du dossier (ATF 131 I 45 consid. 3.6 et 3.7). En d'autres termes, l'erreur sanctionn�e autrefois par l'art. 36 let. f CA et aujourd'hui par l'art. 393 let. e CPC s'apparente davantage � la notion d'inadvertance manifeste qu'utilisait l'art. 63 al. 2 de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (pour la d�finition de cette notion, cf. ATF 115 II 399 consid. 2a) qu'� celle d'�tablissement des faits de fa�on manifestement inexacte qui figure � l'art. 105 al. 2 LTF et qui correspond � l'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2).
4.2.1.�Dans un premier groupe de moyens, la recourante se plaint d'"[a]rbitraire dans la constatation des faits, dans l'appr�ciation des preuves et dans l'application de l'art. 97 CO en relation avec le principe du gain manqu� de [C.________] du fait de la violation par [B.________] de diverses obligations contractuelles" (recours, p. 8 ss, let. A.). L'intitul� m�me de ce chapitre d�montre clairement que l'int�ress�e ignore la notion particuli�re de l'arbitraire dans la constatation des faits, telle qu'elle a �t� pr�cis�e par la jurisprudence susmentionn�e. Il est assez symptomatique, � cet �gard, qu'elle commence sa d�monstration par le rappel de la d�finition g�n�rale de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., en citant de surcro�t des arr�ts n'ayant aucun rapport avec l'arbitrage. Fond� sur cette pr�misse erron�e, le raisonnement syllogistique d�velopp� ensuite dans cette partie du m�moire de recours s'en trouve vici�
4.2.2.�Dans un pr�ambule de nature plus ou moins th�orique (recours, p. 9 � 12), la recourante rappelle ce que recouvrent les notions de causalit� naturelle et de causalit� ad�quate. Puis elle �num�re les violations contractuelles retenues par l'arbitre � la charge de l'intim�e, de m�me que le dommage subi par elle-m�me. Et d'affirmer alors tout de go, s'agissant de la causalit� naturelle, qu'il est prouv� qu'� des degr�s divers, chacune de ces violations est � l'origine de son gain manqu�. La recourante ajoute, sous l'angle de la causalit� ad�quate, que le dossier ne r�v�le aucun facteur qui serait venu interrompre le lien de cause � effet entre les violations contractuelles av�r�es et le dommage �prouv� par elle. L'arbitre se voit encore reprocher d'avoir appliqu� la m�thode du "saucissonnage" dans l'examen de la question du lien de causalit�, au lieu de consid�rer les violations dans leur ensemble pour en juger.
Il n'y avait rien d'insoutenable, de la part de l'arbitre, � proc�der � une analyse diff�renci�e du rapport de causalit� pour chacune des violations contractuelles retenues par lui. La recourante ne d�montre pas, au demeurant, qu'une approche globale de la question e�t conduit � un autre r�sultat. Pour le reste, c'est le lieu de rappeler que l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le fait g�n�rateur de responsabilit� et le dommage est une question de fait qui doit �tre tranch�e selon la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 133 II 462 consid. 4.4.2 p. 470). Il en va de m�me lorsque le fait g�n�rateur de responsabilit� consiste en une omission; dans ce cas aussi, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations touchant la causalit� naturelle, pour autant qu'elles ne reposent pas exclusivement sur l'exp�rience de la vie, mais, comme en l'esp�ce, sur des faits �tablis par l'appr�ciation des preuves (ATF 132 III 715 consid. 2.3). Dans le cas concret, l'arbitre, examinant les preuves � sa disposition, a constat� que les violations contractuelles commises par l'intim�e n'�taient pas � l'origine du pr�judice subi par la recourante. Le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir le bien-fond� de cette d�duction, puisque celle-ci est le r�sultat d'une appr�ciation des preuves (cf. consid. 4.1, 2e �, ci-dessus). D�s lors, toutes les longues explications fournies par la recourante aux pages 12 � 22 de son m�moire apparaissent d'embl�e vaines, �tant donn� qu'elles ne visent qu'� remettre en cause, de mani�re inadmissible, sur le vu notamment d'un certain nombre de t�moignages, les conclusions tir�es par l'arbitre du point de vue de la causalit� naturelle, sans compter que cette tentative de d�monstration rev�t manifestement un caract�re appellatoire et que son auteur cherche en pure perte � d�placer le probl�me sur le terrain de la causalit� ad�quate.
Il suit de l� que les griefs formul�s par la recourante en rapport avec son pr�tendu gain manqu� sont irrecevables dans leur totalit�.
4.3.�La recourante fait encore grief � l'arbitre d'avoir rendu une sentence "arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application de l'art. 2 CC en relation avec la r�siliation abusive du contrat et le remboursement des dommages et int�r�ts" (recours, p. 22 ss, let. B.).
On rappellera ici qu'en date du 22 novembre 2011 l'intim�e avait r�sili� le contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2013, respectant de la sorte le d�lai de pr�avis de deux ans fix� dans ce contrat. Sous cet angle, la validit� de la r�siliation litigieuse n'est pas contestable et n'est du reste pas contest�e en tant que telle par la recourante.
L'arbitre a r�fut�, point par point, les arguments avanc�s par la recourante en vue d'�tablir le caract�re pr�tendument abusif de cette r�siliation (sentence, n. 769 � 844). Il a expos� en d�tail les raisons pour lesquelles l'intim�e ne pouvait se voir reprocher une attitude contraire aux r�gles de la bonne foi dans le contexte de la cessation des rapports contractuels nou�s avec la recourante. Examinant les circonstances dans lesquelles ces rapports avaient pris fin, il a, en particulier, refus� d'imputer � l'intim�e la seule responsabilit� de l'�chec du projet men� conjointement par les cocontractants, estimant que les torts de ceux-ci �taient partag�s et n'excluant pas que, dans une large mesure, cet �chec f�t � mettre sur le compte des facteurs objectifs que constituaient les singularit�s du march� suisse de l'automobile et les difficult�s d'y introduire une nouvelle marque dans la cat�gorie premium. L'arbitre a, en outre, �cart� le moyen de la recourante selon lequel elle se serait repos�e sur le�
Business Plan�pour proc�der � des investissements qu'elle n'avait pas pu rentabiliser du fait de la r�siliation inopin�e du contrat de distribution. Il a retenu, � ce propos, que l'int�ress�e ne pouvait pas raisonnablement se fonder sur ce plan et qu'elle ne l'avait d'ailleurs pas fait. Pour le surplus, l'arbitre a soulign� que la recourante ne pouvait gu�re plaider l'effet de surprise relativement � la r�siliation dudit contrat, puisqu'aussi bien celle-ci �tait survenue � un moment o� des tensions �taient apparues depuis quelques mois d�j� entre les deux partenaires. Dans ces conditions, comme la r�siliation contest�e ne lui paraissait pas abusive, l'arbitre a �cart� les pr�tentions de la recourante fond�es sur la pr�misse inverse. Il l'a fait encore pour d'autres motifs sp�cifiques, indiqu�s sous n. 833 � 838 de sa sentence, s'agissant de la demande en remboursement des investissements et des frais formul�e par l'int�ress�e.
La recourante s'en prend � cette argumentation. Cependant, elle se lance une fois de plus, ici aussi, dans une remise en cause inadmissible des constatations de l'arbitre d�coulant de l'appr�ciation des preuves, � grand renfort d'affirmations p�remptoires et de r�f�rences � diff�rentes pi�ces et autres d�positions de t�moins extraites du dossier de l'arbitrage. En cela, elle m�conna�t derechef la jurisprudence pr�cit�e et sa d�monstration se r�sume le plus souvent dans le simple fait de taxer d'arbitraire celle qui �taye le passage topique de la sentence attaqu�e et qui ne comporte rien d'insoutenable en tout �tat de cause.
Le grief d'arbitraire en rapport avec la fin du contrat de distribution ne saurait donc prosp�rer, si tant est qu'il soit recevable.
4.4.�S'agissant de l'indemnit� pour la client�le r�clam�e par la recourante, l'arbitre a consid�r� que rien ne s'opposait � l'application par analogie de l'art. 418u CO au contrat de distribution ayant li� les parties sur le vu des principes jurisprudentiels pos�s dans l'arr�t publi� aux ATF 134 III 497. L'octroi d'une telle indemnit�, a-t-il rappel�, est subordonn� � la r�alisation de trois conditions cumulatives: l'augmentation sensible du nombre des clients, le profit effectif en r�sultant pour le cocontractant et le caract�re non in�quitable de semblable attribution (ATF 134 III 497 consid. 4.1 p. 500). Or, pour lui, la premi�re de ces trois conditions faisait d�faut en l'esp�ce, d�s lors que le nombre de v�hicules�
X.________�import�s en Suisse entre 2004 et 2008 (400) n'�tait que l�g�rement inf�rieur � celui des v�hicules vendus par la recourante pendant la dur�e du contrat de distribution, soit de 2008 � 2012 (441).
La recourante s'en prend, en premier lieu, au chiffre de 400 v�hicules retenu dans la sentence attaqu�e. Selon elle, ce chiffre d�coulerait d'une appr�ciation arbitraire des preuves et ne serait, au demeurant, pas r�aliste. En argumentant ainsi, la recourante critique derechef l'appr�ciation des preuves, ce qui n'est pas admissible.
En second lieu, la recourante fait grief � l'arbitre d'avoir renvers� arbitrairement le fardeau de la preuve de la r�alisation de la condition examin�e par lui. Elle a tort. En effet, le fardeau de la preuve de l'augmentation de la client�le incombe � celui qui r�clame une indemnit� � ce titre (ATF 103 II 277 consid. 2 p. 281; DOMINIQUE DREYER, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, n� 15 ad art. 418u CO).
Cela �tant, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. A.________ SA, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF) (cf. consid. 2 ci-dessus).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 100'000 fr., sont mis � la charge de A.________ SA.
A.________ SA versera � B.________ SA une indemnit� de 150'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � l'arbitre unique et � l'Office des faillites de l'arrondissement de ....
Lausanne, le 18 d�cembre 2014