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Timestamp: 2016-10-25 08:39:22+00:00
Document Index: 99042687

Matched Legal Cases: ['art. 336', 'art. 49', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 471', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 328', 'art. 336', 'art. 336', 'in fine', 'art. 343', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 66']

4A_248/2007 (30.10.2007)
4A_248/2007 /ech
recourant, repr�sent� par Me R�my Wyler,
intim�e, repr�sent�e par Me Robert Liron.
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 mars 2007.
A.a X.________ a �t� engag� le 4 d�cembre 1989 par la soci�t� A.________ AG, de si�ge � ..., en qualit� de coordinateur du travail des monteurs de service apr�s-vente, au bureau de ....
En cours d'emploi, X.________ s'est vu attribuer d'autres t�ches administratives et de secr�tariat concernant le service apr�s-vente. Il s'occupait notamment du traitement des r�clamations et du contr�le de l'exactitude des rapports d'intervention des techniciens. X.________ jouissait d'une certaine ind�pendance dans la gestion de son travail.
A.b A la suite de la fusion intervenue le 31 juillet 2000 entre les soci�t�s Y.________, A.________ et B.________, les actifs et les passifs de A.________ AG ont �t� repris par succession universelle par la soci�t� Y.________ SA. Le si�ge de cette soci�t�, situ� � ..., regroupait l'administration centrale, soit le service du personnel, le service de comptabilit�, ainsi que la direction de Y.________ SA pour la Suisse.
X.________ a re�u en juillet 2000 une lettre circulaire de Y.________ SA, qui se r�jouissait de pouvoir le compter parmi ses collaborateurs d�s le 1er ao�t 2000. Cette lettre �tait accompagn�e d'un classeur dans lequel �taient r�pertori�s des r�glements remani�s, entrant en vigueur � cette date. Parmi ces documents figuraient � les conditions g�n�rales d'engagement pour le personnel Y.________ �, dont le chiffre 5.2 indiquait notamment qu'� aucun collaborateur ne peut �tre licenci� sans motifs objectivement justifi�s �.
Apr�s la fusion, l'employ� a continu� d'�tre responsable administratif. En sus d'une fonction de � coordinateur-responsable � administratif, en charge de la gestion du personnel, il intervenait dans le traitement du contentieux, y compris comme interlocuteur vers l'ext�rieur. Il devait toutefois agir en �troite collaboration avec le service de comptabilit� de l'administration centrale, dirig� par C.________, qui effectuait un contr�le rigoureux. L'employ� exer�ait d�sormais son activit� � ..., aupr�s de la succursale de la soci�t�.
B.a Le 10 f�vrier 2003, Y.________ SA a signifi� � l'employ� la r�siliation des rapports de travail pour le 31 ao�t 2003, en le lib�rant de ses fonctions avec effet imm�diat. Le lendemain, le cong� �tait motiv� par l'employeur. L'employ� s'est oppos� � son licenciement.
B.b Le 11 juin 2003, X.________ a inform� l'employeur qu'il �tait atteint dans son int�grit� par le licenciement et qu'il se trouvait en arr�t de travail pour une dur�e ind�termin�e. L'incapacit� de travail a d�but� le 6 juin 2003.
Les rapports de travail ont pris fin le 29 f�vrier 2004. Jusqu'au 4 juin 2005, l'employ� a per�u des indemnit�s journali�res de l'assurance perte de gain de l'employeur.
Le 22 janvier 2004, X.________ a ouvert action contre Y.________ SA, afin d'obtenir le paiement de 81'000 fr. nets, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 janvier 2004, � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, d'indemnit� pour tort moral et de remboursement des cotisations LPP et des primes d'assurance ind�ment retenues sur les indemnit�s journali�res vers�es, et de 18'112 fr.70 bruts, sous d�duction des cotisations sociales, avec int�r�ts � 5% d�s le 22 janvier 2004, � titre de salaire aff�rent aux vacances non prises. La d�livrance d'un certificat de travail �tait �galement requise.
Par jugement du 12 avril 2005, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur le montant net de 2'076 fr.25, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, � titre de cotisations sociales ind�ment retenues par l'employeur, et la somme de 18'112 fr.70, sous d�duction des cotisations l�gales d'assurances sociales, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, correspondant � la compensation d'un solde de vacances et de salaire. Ordre a �galement �t� donn� � la d�fenderesse de d�livrer au demandeur, dans les trente jours d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, un certificat de travail pr�cis�ment libell�.
Le demandeur a recouru contre ce jugement. Statuant le 20 mars 2007, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours et confirm� le jugement entrepris.
Apr�s avoir fait sien l'�tat de fait du jugement attaqu�, consid�r� comme �tant conforme aux pi�ces du dossier, l'autorit� cantonale a estim� que le cong� signifi� � l'employ� n'a pas �t� donn� en violation du r�glement et des directives internes de l'entreprise. La Chambre des recours a, par ailleurs, confirm� que l'employ� n'a pas �t� victime d'un licenciement abusif et qu'il n'avait donc droit � aucune indemnit�, que ce soit du chef de l'art. 336a CO ou de celui de l'art. 49 CO.
Le demandeur interjette contre ce prononc� un recours en mati�re civile. Il requiert, � titre principal, la r�forme du jugement litigieux, en ce sens que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer, en sus du montant net de 2'076 fr.25 avec int�r�ts et de la somme de 18'112 fr.70, sous d�duction des cotisations l�gales d'assurance sociale, avec int�r�ts, la somme nette de 67'000 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, sous suite de d�pens de premi�re et de seconde instance. Subsidiairement, le demandeur conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Chambre des recours pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse sollicite le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t du 20 mars 2007. Quant � la Chambre des recours, elle se r�f�re aux consid�rants du jugement attaqu�.
2.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire concernant le droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 francs (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 III 395 consid. 6).
2.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 133 III 249 consid. 1.4.3; 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant d�nonce tout d'abord, sous le couvert d'une violation du droit � un proc�s �quitable au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., le proc�d� utilis� par la Chambre des recours, consistant � renvoyer aux faits retenus par le premier juge sans plus se donner la peine de d�crire dans son arr�t les faits pertinents. A l'appui de son grief, il se r�f�re � un arr�t rendu le 26 avril 2007 (arr�t 4P.343/2006 non publi�), dans lequel le Tribunal f�d�ral a enjoint la Chambre des recours � revenir � son ancienne pratique et � relater d�sormais dans ses arr�ts les �l�ments de fait pertinents pour la cause � juger. Le recourant pr�cise que dans le cas d'esp�ce le proc�d� litigieux est particuli�rement probl�matique, vu que le jugement de premi�re instance ne permet pas de d�terminer pr�cis�ment les faits qui ont �t� retenus par le Tribunal.
M�me s'il ne peut �tre ni� que le jugement du Tribunal d'arrondissement, auquel la Chambre des recours renvoie s'agissant des faits, a m�l� l'�tablissement des faits � des discussions juridiques en compl�tant l'�tat de fait dans la partie � en droit �, ce jugement est n�anmoins compr�hensible, ce qui permet � la Cour de c�ans de statuer sur le litige.
Dans la mesure o� l'arr�t cantonal entrepris, dat� du 20 mars 2007, est ant�rieur � l'arr�t du Tribunal f�d�ral cit� par le recourant et o� la motivation du premier arr�t n'a �t� exp�di�e que quelques jours apr�s celle de l'arr�t du Tribunal f�d�ral - soit le 29 mai 2007 pour le premier et le 21 mai 2007 pour le second -, le proc�d� propre � cr�er une ins�curit� juridique utilis� par la Chambre des recours est encore admis, � titre transitoire. L'injonction faite par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t du 26 avril 2007 demeure n�anmoins valable.
Le recourant d�nonce ensuite une violation du droit d'�tre entendu, au sens des art. 29 al. 2 Cst., 6 al. 1 CEDH et 112 al. 1 let. b LTF, en faisant valoir que la plupart des griefs et moyens soulev�s devant la Chambre des recours n'ont absolument pas �t� discut�s par cette autorit�.
4.1 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., implique notamment l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause, mais aussi � ce que l'autorit� de recours puisse contr�ler l'application du droit; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s). L'art. 6 CEDH n'offre pas, s'agissant du grief invoqu�, une protection plus �tendue que celle d�duite de l'art. 29 al. 2 Cst.
4.2 En l'esp�ce, la motivation de l'arr�t attaqu�, renvoyant pour partie � celle du jugement du Tribunal d'arrondissement, est suffisamment claire pour permettre de saisir les raisons qui ont amen� la cour cantonale � rejeter les griefs soulev�s devant elle par le recourant et � �carter ainsi toute pr�tention en lien avec un �ventuel licenciement abusif, voire un acte de mobbing. Le recourant a du reste �t� en mesure de contester le contenu du jugement entrepris. Au demeurant, savoir si la cour cantonale a fait une application correcte de l'art. 471 al. 3 CPC - qui pr�voit que le Tribunal cantonal peut se borner � confirmer les motifs du jugement attaqu� s'ils sont complets - est une question qui rel�ve de la proc�dure cantonale et qui, faute de grief soulev� sur ce point (art. 106 al. 2 LTF), ne peut �tre examin�e dans le pr�sent recours.
Partant, la Chambre des recours n'a pas failli � son devoir de motivation et le grief de violation du droit d'�tre entendu ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir fait une appr�ciation arbitraire des preuves s'agissant du motif du licenciement - qui rel�ve des faits (ATF 131 III 535 consid. 4.3; 130 III 699 consid. 4.1).
5.1 Le recourant pr�tend que la constatation selon laquelle son licenciement serait motiv� par des difficult�s d'int�gration et de collaboration est arbitraire, puisqu'� part les d�clarations de E.________, aucun �l�ment de preuve ne vient �tayer cette version. Au contraire, tous les �l�ments recueillis lors de l'instruction confirment que le recourant a bel et bien �t� licenci� en raison des pr�tentions �lev�es en relation avec le paiement de primes sur les contrats d'entretien conclus. Le recourant se r�f�re aux t�moignages de C.________ et de D.________, au courriel r�dig� par E.________ le 21 octobre 2002, � la lettre de l'employeur du 2 d�cembre 2002, ainsi qu'au contenu des certificats de travail d�livr�s les 14 octobre 2002 et 11 septembre 2003.
Pour tenter de d�montrer le lien de causalit� entre les pr�tentions �lev�es au sujet des commissions dues et le licenciement, le recourant prend appui sur la d�position du t�moin D.________, qui a indiqu� que la demande de motivation au sujet du refus de payer les commissions a �t� � la goutte qui a fait d�border le vase �. Le recourant revient ensuite sur le courriel du 21 octobre 2002 et d�nonce un �tat de fait inexact et incomplet, en tant que cette pi�ce indique tr�s clairement l'objet qui est la cause de l'encha�nement des faits ayant conduit au licenciement. Le recourant se r�f�re �galement au courrier du 2 d�cembre 2002, qui mentionne, au titre des motifs de la d�cision de licenciement, � exclusivement � la revendication du recourant relative au paiement de commissions, sans �voquer les pr�tendues difficult�s d'int�gration dans la structure de l'entreprise. Il rel�ve aussi que le courrier en question indique express�ment que les divergences entre les deux parties ne portent pas sur la qualit� intrins�que du travail. Enfin, le recourant affirme que les deux certificats de travail d�livr�s confirment eux aussi le motif r�el du licenciement.
Pour n'avoir pas discut� la port�e de ces �l�ments figurant dans l'�tat de fait, sous la seule r�serve du certificat interm�diaire de travail du 14 d�cembre 2002, la Chambre des recours aurait fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
5.2 Si les t�moins sont � m�me d'apporter des pr�cisions sur les circonstances qui ont pu provoquer le licenciement, il ne leur appartient pas de dire si ces circonstances ont ou non constitu� la cause du licenciement. En cons�quence, la port�e des d�positions de C.________ et de D.________, en tant qu'elles se rapportent aux difficult�s d'int�gration et d'acceptation de la nouvelle organisation de la soci�t� par l'employ�, ne saurait �tre amoindrie du seul fait que les t�moins n'ont pas indiqu� que les circonstances invoqu�es auraient constitu� la cause du licenciement. A cet �gard, le raisonnement du recourant tombe � faux. Au demeurant, le fait que les relations de travail que C.________ entretenait avec le recourant se soient am�lior�es au fil du temps est ind�pendant d'�ventuels probl�mes d'int�gration. Il n'y a donc pas lieu de relativiser les t�moignages en question, qui font �tat, pour l'un, de difficult�s d'int�gration et, pour l'autre, de difficult�s � accepter l'organisation choisie par le management.
Ensuite, contrairement � ce que soutient le recourant, dire, comme l'a fait le t�moin D.________, que la question des commissions a �t� la goutte qui a fait d�border le vase n'est pas � m�me d'�tablir que le licenciement a �t� prononc� sur la base des pr�tentions �lev�es par l'employ� en relation avec le paiement des commissions.
En outre, si, dans le courriel du 21 octobre 2002, E.________ discute du contenu et de la forme du e-mail du recourant concernant le paiement des primes de vente de contrats, il revient �galement - ce qui est totalement occult� par le recourant - sur les situations de conflits existants entre les parties au litige. A cet �gard, le courriel pr�cise explicitement que ces conflits concernent � la relation responsabilit� de la t�che et recoupement financier �; le courriel fait aussi mention d'exigences accrues de l'employ� au niveau de son salaire, sans r�f�rence aux primes de vente revendiqu�es.
Quant � la lettre du 2 d�cembre 2002, elle ne manque pas de relater les diff�rents qui opposent la direction du service � l'employ�, en stigmatisant l'�tat d'esprit dans lequel le travail de celui-ci est effectu�. Au titre des sources de conflits entre l'employeur et l'employ� apparaissent la situation salariale, bien distincte du versement de primes - �galement invoqu� -, ainsi que la situation professionnelle. Sous la rubrique � situation salariale �, il est fait �tat de � d�saccord flagrant sur le recoupement financier � comme source perp�tuelle de tension entre les parties et de d�motivation du collaborateur. Sous l'intitul� � versement de primes �, apr�s avoir rappel� l'historique de ces primes et leur �volution � la suite de la fusion, l'employeur exprime un d�faut d'identification de l'employ� aux d�cisions prises par la direction, ouvertement communiqu�es. Enfin, sous � situation professionnelle �, l'employeur parle notamment de refus de collaborer avec l'organisation centrale du d�partement d�biteur du service et de manque d'identification du collaborateur aux r�gles de conduite qui font la structure de la soci�t�.
S'agissant enfin des deux certificats de travail d�livr�s, ils ne sont d'aucun secours � la th�se soutenue par le recourant. Comme il n'est pas remis en cause par le recourant que les difficult�s ont surgi d�s octobre 2002, tel que cela ressort du certificat du 11 septembre 2003, le certificat dat� du 14 octobre 2002 ne peut que concerner une p�riode ant�rieure � celle litigieuse. Pour ce qui est du contenu du second, force est de constater qu'il n'est pas mentionn� que l'octroi de primes est la source du litige. Si l'employeur invoque effectivement le d�saccord des parties sur l'octroi de primes incompatible avec la nouvelle activit� de l'employ�, le certificat indique express�ment que la rupture des rapports de travail est due au fait que l'employ� ne savait plus se conformer � l'organisation et aux buts de l'entreprise.
Ainsi, l'autorit� cantonale n'a pas commis d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent en ayant retenu que le licenciement a �t� prononc� en raison des difficult�s relationnelles - non remises en cause par le recourant -, d'int�gration et de collaboration de l'employ�.
Le recourant fait encore grief � l'instance cantonale de s'�tre livr�e � une � appr�ciation arbitraire des preuves s'agissant de la directive du 5 d�cembre 2002 �.
Dans sa critique, le recourant cherche � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� faire application de la directive interne du 5 d�cembre 2002, � la lecture de laquelle il ressort que l'employeur ne proc�derait plus � l'avenir � aucun licenciement sans que l'employ� n'ait �t� averti pr�alablement du motif et sans qu'un d�lai appropri� ne lui ait �t� imparti pour am�liorer son comportement. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que le licenciement du recourant a �t� � d�cid� et annonc� peu avant �, alors que le licenciement a �t� signifi� le 11 f�vrier 2003, soit apr�s l'entr�e en vigueur de la directive interne.
D�s lors qu'il ressort clairement de l'�tat de fait du jugement entrepris que, le 10 f�vrier 2003, l'employeur a signifi� au recourant la r�siliation des rapports de travail pour le 31 ao�t 2003 et que, par lettre du lendemain, la r�siliation a �t� motiv�e, on ne voit pas comment l'�tat de fait devrait �tre compl�t� sur ce point. En r�alit�, le recourant s'en prend dans ce grief � l'appr�ciation juridique des faits. En tout �tat de cause, ce point litigieux est sans pertinence pour la solution du litige. En effet, comme on vient de le voir, il a �t� d�ment retenu par l'autorit� cantonale que le licenciement a �t� prononc� en raison des difficult�s relationnelles, d'int�gration et de collaboration de l'employ�, qui avaient un caract�re persistant. Dans la mesure o� ces motifs sont � m�me, � eux seuls, d'entra�ner le cong� (cf. infra, consid. 7), il est sans importance de d�terminer si l'employeur a viol� une directive interne de proc�dure.
Le recourant argue ensuite d'une violation de l'art. 336 CO. Il construit tout d'abord son grief sur la base des pr�tentions r�sultant du contrat de travail �lev�es de bonne foi par l'employ�. D�s lors que les faits n'ont pas �t� compl�t�s sur ce motif, le grief tombe � faux. Au demeurant, � supposer que l'�nonciation de telles pr�tentions ait �galement motiv� le licenciement, le motif invoqu� n'aurait pas suffi � rendre le cong� abusif, puisque les autres griefs - dont le recourant ne remet pas en cause le caract�re licite - soulev�s par l'employeur � l'encontre de l'employ� en lien avec ses difficult�s relationnelles, d'int�gration et de collaboration auraient justifi�s la r�siliation (en cas de pluralit� de motifs de r�siliation, cf. SJ 1995 p. 798; Philippe Carruzzo/Olivier Sandoz/Juliette Jaccard/Georges Monticelli, Le contrat de travail, Gen�ve 2003, n. 6 ad chapitre XI, let. B15).
En outre, la critique d�velopp�e en lien avec l'art. 328 CO est sans consistance, puisqu'elle se fonde sur des faits qui n'ont pas �t� retenus. En effet, l'existence d'un conflit personnel entre le recourant et E.________ n'a pas �t� �tablie. Il en va de m�me d'�ventuels actes de mobbing. Les difficult�s relationnelles dont fait �tat la cour se rapportent en effet � la relation que le recourant entretenait avec C.________, dont il a �t� retenu qu'elle n'a pas exc�d� les limites de sa fonction ni m�connu la sph�re de comp�tence du recourant. Or, ces constatations de fait n'ont pas �t� discut�es par le recourant.
Cela �tant, le grief est d�nu� de tout fondement.
Dans la mesure o� le recourant ne remet pas en cause l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle les motifs de licenciement retenus sont, en sus d'�tre non abusifs, objectivement justifi�s, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant le grief relatif � l'interpr�tation faite, selon le principe de la confiance, du chiffre 5.2 des conditions g�n�rales d'engagement pour le personnel de l'intim�e, qui stipule qu'� aucun collaborateur ne peut �tre licenci� sans motifs objectivement justifi�s �. La question de savoir si la clause litigieuse a une port�e propre en dehors des cas de licenciement abusif au sens de l'art. 336 CO peut donc rester ind�cise.
Quant au grief se rapportant au montant de l'indemnit� de licenciement abusif, il est sans objet sur le vu des d�veloppements qui pr�c�dent. Il ne peut qu'en aller de m�me du grief de � violation des articles 328 et 49 CO �, d�velopp� en lien avec l'art. 336a al. 2 in fine CO.
Par cons�quent, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
D�s lors que la valeur litigieuse, �tablie selon la pr�tention � l'ouverture de l'action, d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO; ATF 115 II 30 consid. 5b), l'art. 65 al. 4 LTF qui pr�voit un tarif r�duit ne trouve pas application en l'esp�ce.
Compte tenu de l'issue du litige, le recourant, qui succombe, doit acquitter l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � l'intim�e (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).