Source: https://nanopdf.com/download/eglise-evangelique-reformee-du-canton-de-vaud_pdf
Timestamp: 2020-01-18 19:43:36+00:00
Document Index: 124350536

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12']

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Section S : Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 Sous-section S numérique : Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995
Cote : S 233 Intitulé : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud
Conditions de consultation : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) : 15.03.2012
Date d'extraction des données: 10.04.2012 [va]
DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS IDENTIFICATION Cote: S 233 Intitulé: Eglise évangélique réformée du canton de Vaud Dates: 1863-1977 Niveau de description: Fonds Importance matérielle et support: Dimension: 2.00
CONTEXTE Nom du producteur d'archives: Eglise évangélique réformée du canton de Vaud Histoire du producteur: Historique de la conservation: Ces documents ont été conservés par le 1er Arrondissement ecclésiastique jusqu'à leur versement aux ACV, le 3 mars 1993. Modalités d’entrée: Versement du 3 mars 1993. Date(s) d’entrée: 03.03.1993
CONTENU ET STRUCTURE Présentation du contenu: Archives du 1er Arrondissement ecclésiastique : - Procès-verbaux du Conseil du 1er arrondissement ecclésiastique 1863-1887, 1906-1909, 1922-1970. - Procès-verbaux du Bureau du 1er arrondissement ecclésiastique 1891-1894, 1936-1948, 1948-1970. - Rapports des paroisses, procès-verbaux des assemblées de paroisses, rapports des visites d'Eglise et rapport divers 1893-1970 (nombreuses lacunes). - Procès-verbaux et correspondance de diverses commissions 1942-1970. - Correspondance 1910-1974 (lacunes). - Office de placement 1910-1977.
Plan de classement: [Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au « Dossier », ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes Pour une vue plus détaillée, voir la présentation en ligne.]
Eglise évangélique réformée du canton de Vaud Procès-verbaux du Conseil d'arrondissement Procès-verbaux du bureau d'arrondissement Procès-verbaux du Conseil et du bureau d'arrondissement; convocations aux rencontres annuelles (retraites) des conseillers de paroisse et pasteurs Rapports des paroisses, procès-verbaux des assemblées de paroisses, rapports des visites d'Eglise Rapports sur des thèmes particuliers Commissions Correspondance
1863-1977 1863-1949 1891-1950 1930-1970
S 233 S 233/1-3 S 233/4-6 S 233/7-9
1893-1920 1908-1956 1942-1970 1910-1974
S 233/10-11 S 233/13-22 S 233/23-24 S 233/25-27
CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION Statut juridique: Versement Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Conditions de reproduction: Langue et écriture des documents: Français Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: Boîte; Chemise; Classeur; Enveloppe; Papier; Registre Instruments de recherche: -
SOURCES COMPLÉMENTAIRES Existence et lieu de conservation des originaux: Existence et lieu de conservation de copies: Sources complémentaires aux ACV: - AMH : Archives des monuments historiques jusqu'en 1973. - Bd : Eglise et Académie, 1536-1863 (quelques éléments postérieurs). - Eb : Registres paroissiaux réformés, 1562-1821 (quelques éléments postérieurs). - Ed : Registres d'état civil (avec parfois l'indication du baptêmes), 1821-1875 (quelques éléments postérieurs). - K IX 401-600 et 1201-1300 : Département des travaux publics : bâtiments, domaines, cures et églises, 19e-20e s. - K XIII : Département de l'instruction publique et des cultes (en particulier K XIII 252 B : dossiers généraux du Département, période 1886-1920, cultes ; K XIII 324 B : dossiers généraux du Département, période 1921-1941, cultes). - K XIV : Cultes, 1775-1978. - S 34 : Service des bâtiments de l'Etat (dont des plans d'églises et de cures), 1738-1973. - S 60 : Archives des monuments historiques, 1973-1982. - S 96 : Service des bâtiments de l'Etat, entretien des bâtiments, 1946-1980. - S 230 : Eglise évangélique réformée du canton deVaud, 1941-1985. - S 233 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud : Conseil du 1er arrondissement ecclésiastique, 1863-1977. - SB 48 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud : Commission "Objection de conscience, service civil, service militaire", 1979-1982. - SB 103 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud, archives des arrondissements, 20e s. env. - Sous-sections "P alphabétique" et "PP numérique" (archives privées) : contiennent
notamment de nombreux fonds en relation avec les Eglises (entre autres PP 516 : Eglise évangélique libre du canton de Vaud, 1845-1966). - Sous-section SB : contient notamment divers fonds de paroisses de l'EERV. Sources complémentaires hors ACV: Archives communales (avec des éléments relatifs aux paroisses, cultes, etc.) : voir, aux ACV, la section Ai (Inventaires des archives communales) et la base de données "Panorama" (Inventaire général des Archives communales vaudoises avant 1961). Bibliographie: - Annuaire officiel du canton de Vaud (annuel ; contient notamment la liste des pasteurs, la composition des autorités de l'Eglise, etc.). - André BARDET, Un combat pour l'Eglise : un siècle de mouvement liturgique en Pays de Vaud, Lausanne, 1988, 252 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 92). - Robert CENTLIVRES, Histoire de l'Eglise réformée vaudoise sous le régime helvétique 1798-1803, Lausanne, 1975, 149 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 55). - Robert CENTLIVRES et Jean-Jacques FLEURY, De l'Eglise d'Etat à l'Eglise nationale 1839-1863, Lausanne, 1963, 231 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 35). - Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, Lausanne, 1970-1987 (volumes 4, 5, 12). - Monique FONTANAZ, Les cures vaudoises, Lausanne, 1978, 455 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 84). - Marcel GRANDJEAN, Les temples vaudois, Lausanne, 1988, 667 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 89). - Eugène MOTTAZ, Dictionnaire historique, géographique et statistique ducanton de Vaud, Lausanne, 1914-1921, 2 volumes (notice "Eglise" et notices des communes, comprenant des informations sur les paroisses). - Henri VUILLEUMIER, Histoire de l'Egliseréformée du canton de Vaud sous le régime bernois, Lausanne, 1927-1933, 4 volumes.
NOTES Notes: -
CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION Information sur le traitement: Répertoire numérique établi par Laurent Gaillard, le 6 octobre 1993 et Michel Depoisier, les 13 et 14 octobre 1993. Mise à jour en février 2008. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en janvier 2012.
DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS S 233/1-3
Procès-verbaux du Conseil d'arrondissement
Dates: 1863-1949 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/1
Dates: 1863-1887 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/2
Dates: 1906-1909 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/3
Dates: 1922-1949 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/4-6
Procès-verbaux du bureau d'arrondissement
Dates: 1891-1950 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al.
2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/4
Dates: 1891-1894 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/5
Dates: 1936-1948 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/6
Dates: 1948-1950 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/7-9
Procès-verbaux du Conseil et du bureau d'arrondissement; convocations aux rencontres annuelles (retraites) des conseillers de paroisse et pasteurs
Dates: 1930-1970 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/7
Correspondance: sessions du Conseil d'arrondissement, Bureau du conseil d'arrondissement et retraites des conseillers de paroisses et pasteurs
Dates: 1931-1957 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/8
Procès-verbaux du Conseil et du bureau d'arrondissement
Dates: 1958, juin 5 - 1970, mai 19 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/9
Rapports présentés au Conseil d'arrondissement
Contenu: Concernent les années 1930 et 1934-1969 et ont été présentés aux assemblées des années 1931 et 19351970. Dates: 1930 et 1934-1969 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/10-11
Rapports des paroisses, procès-verbaux des assemblées de paroisses, rapports des visites d'Eglise
Dates: 1893-1920 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/10
Dates: 1893-1894; 1902; 1904; 1909-1910 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/11
Dates: 1911-1916; 1920 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/12
Rapports de visites d'Eglise, avec quelques rapports de commissions présentés au Conseil d'arrondissement
Dates: 1931-1938; 1940-1952 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/13-22
Rapports sur des thèmes particuliers
Contenu: Il s'agit en général des réponses paroissiales à des questionnaires. Dates: 1908-1956 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/13
Questionnaire sur le développement religieux et moral des familles étrangères qui viennent s'établir dans nos paroisses
Dates: 1908 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/14
Rapports sur les fonctions pastorales
Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/15
Dates: 1909 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/16
Rapports sur la fréquentation du culte
Dates: 1912 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/17
Rapports sur l'instruction religieuse
Dates: 1913 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/18
Rapport de la commission chargée d'étudier la question de la réduction du nombre de paroisses
Dates: 1925 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/19
Enquête du Conseil synodal sur le respect des horaires des
catéchismes Dates: 1955 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/20
Enquête sur le maintien ou non du poste pastoral de langue allemande à Aigle
Dates: 1956 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/21
Rapport sur la jeunesse paroissiale
Dates: 1956 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/22
Suffragance de la paroisse de Roche avec l'aide des pasteurs d'Aigle
Dates: 1948-1956 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/23-24
Dates: 1942-1970 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/23
Procès-verbaux et correspondance de la commission de cinéma de l'arrondissement
Dates: 1962-1970 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/24
Contenu: - Commission de musique (1946-1969). - Commission des missions (1942-1970). - Commissions de jeunesse (1942-1970). - Commission de cinéma (1950-1970). - Commission financière (1960-1968). - Commission de l'enfance (1968-1970). Dates: 1942-1970 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/25-27
Dates: 1910-1974 Niveau: Série Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/25
Lettres reçues et expédiées
Dates: 1910-1922; 1929; 1931 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/26
Contenu: - Département de l'instruction publique et des cultes (1950-1974). - Eglises et institutions ecclésiastiques suisses (19511967). - Eglises étrangères (1950-1970). - Divers correspondants (1950-1971). Dates: 1950-1974 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/27
Correspondance avec le Conseil synodal
Dates: 1932-1969 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/28-29
Dates: 1910-1977 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 2 boîtes Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/28
Pièces de caisse, circulaire sur le placement des enfants, projets de statuts, subsides des communes, rapport, caisse d'allocations familiales
Dates: 1910-1977 Niveau: Sous-dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
S 233/29
Dates: 1950-1965 Niveau: Sous-dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). Langue et écriture: Français
INDEX DES NOMS DE MATIÈRES CINEMA PAROISSE arrondissement ecclésiastique protestant suisse vaudois visite pastorale protestante
S 233 S 233 S 233 S 233
INDEX DES NOMS DE PERSONNES EGLISE EVANGELIQUE REFORMEE DU CANTON DE VAUD EGLISE NATIONALE EVANGELIQUE REFORMEE DU CANTON DE VAUD EGLISE NATIONALE EVANGELIQUE REFORMEE DU CANTON DE VAUD. ARRONDISSEMENT ECCLESIASTIQUE 1
S 233 S 233 S 233
TABLE DES MATIÈRES DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS IDENTIFICATION CONTEXTE CONTENU ET STRUCTURE CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION SOURCES COMPLÉMENTAIRES NOTES CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS INDEX DES NOMS DE MATIÈRES INDEX DES NOMS DE LIEUX INDEX DES NOMS DE PERSONNES TABLE DES MATIÈRES
2 2 2 2 4 4 5 5 6 15 15 15 15
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