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Timestamp: 2016-10-22 11:44:46+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 125', 'art. 18', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278']

6S.389/2002 (28.01.2003)
6S.389/2002 /rod
Arr�t du 28 janvier 2003
Les juges f�d�raux Schneider, pr�sident,
Schubarth, Kolly,
greffi�re Bendani.
recourant, repr�sent� par Me St�phane Boillat, avocat, place du March� 5, 2610 St-Imier,
intim�e, repr�sent�e par Me Alain Steullet, avocat, rue des Moulins 12, case postale 937, 2800 Del�mont 1,
pourvoi en nullit� contre le jugement de la II�me Chambre p�nale de la Cour Supr�me du canton de Berne du 10 juillet 2002.
Par jugement du 23 janvier 2002, le Pr�sident 1 de l'arrondissement judiciaire I Courtelary-Moutier-La Neuveville a acquitt� X.________ du chef de pr�vention de l�sions corporelles par n�gligence, pr�tendument commises le 28 ao�t 1999 au pr�judice de Y.________. Il a condamn� Z.________ � une peine de dix jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans, pour violation de l'art. 125 CP.
Par arr�t du 10 juillet 2002 et statuant sur appels de Y.________ et du Minist�re public, la II�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 CP) et l'a condamn� � dix jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
La condamnation de X.________ repose en r�sum� sur les faits suivants.
Depuis 1993, dans le cadre de la f�te de la braderie qui a lieu tous les deux ans � Moutier, le Ski Club pr�v�tois organise un jeu intitul� "d�fi Pepsi" qui consiste � embo�ter des caisses d'eau min�rale vides les unes sur les autres, en grimpant sur celles-ci, dans le but de construire la pile la plus haute possible. T�t ou tard, celle-ci s'�croule in�vitablement et le participant est d�s�quilibr�. Afin d'�viter une chute libre, le joueur est rev�tu, avant d'entamer son ascension, d'un baudrier utilis� pour l'escalade sportive auquel est attach�e une corde qui passe dans une poulie situ�e sur une grue et qui est tenue � son autre bout par un membre du personnel pr�pos� au fonctionnement du jeu. L'extr�mit� de cette corde est en outre fix�e � une caisse en bois lest�e sur laquelle ce dernier s'assied. A chaque d�part, la corde est attach�e par un membre du personnel, au moyen d'un mousqueton � vis, dans le dos du participant et non pas � l'avant du baudrier, compos� notamment de deux anneaux sur lesquels sont cousues toutes les sangles du baudrier, et tel que cela se pratique dans l'alpinisme. La corde est ainsi attach�e � la sangle dorsale inf�rieure du baudrier et passe ensuite sous le croisement effectu� par les sangles sup�rieures dans le dos du joueur.
Le samedi 28 ao�t 1999, Y.________ a d�cid� de participer au d�fi Pepsi. L'un des membres du personnel, Z.________, lui a ajust� le baudrier et a attach� la corde � celui-ci au moyen du mousqueton � vis. Y.________ a empil� environ 22 caisses d'eau min�rale avant que le tout ne s'�croule. A ce moment, le syst�me de s�curit� qui aurait d� emp�cher la jeune fille de tomber n'a pas fonctionn� et celle-ci a chut� d'une hauteur de plus de 8 m�tres. Il s'est av�r� que Z.________, grimpeur confirm�, avait accroch� par inadvertance le mousqueton � vis de la corde d'assurage � un �lastique de maintien du baudrier, au lieu de le fixer � une sangle porteuse de ce dernier. Ainsi, sous le poids de la jeune fille, l'�lastique a c�d�, laissant �chapper le mousqueton, et celle-ci n'a plus �t� retenue par la corde d'assurage.
Selon le plan de r�partition des t�ches du Ski Club, X.________ �tait responsable de la s�curit� du jeu pour le vendredi 27 et le samedi 28 ao�t 1999 et A.________ pour le dimanche 29 ao�t 1999. Z.________, B.________ et C.________ s'occupaient du fonctionnement du d�fi Pepsi pour la tranche horaire de 16 h � 22 h 30, le jour de l'accident.
Y.________ a subi une fracture de certaines vert�bres lombaires avec d�placement d'un fragment osseux entra�nant une parapl�gie r�versible. Les nerfs commandant la vessie, le rectum et une partie des organes g�nitaux de la victime ont �t� sectionn�s, engendrant une r�tention urinaire et des selles, de m�me qu'une perte de sensibilit� au niveau des parties sexuelles. La jeune fille a d� subir une hospitalisation de trois mois et deux interventions chirurgicales et cesser ses �tudes durant un an. En 2001, elle a d�velopp� des troubles du sommeil et des sympt�mes de type d�pressif; elle a d� �tre trait�e aux antid�presseurs. Actuellement, le syst�me urinaire de la victime est toujours inop�rant, celle-ci devant recourir � l'usage d'une sonde. Elle ne peut toujours pas aller � selle normalement et son activit� sexuelle est entrav�e. Elle souffre de maux de dos. Il appara�t que ces handicaps sont, selon toute vraisemblance, d�finitifs.
Invoquant une violation des art. 18 et 125 CP, X.________ a form� un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation du jugement attaqu�.
Le 12 d�cembre 2002, le Procureur g�n�ral du canton de Berne a d�pos� ses observations. Il a conclu au rejet du pourvoi.
Y.________ a d�pos� ses observations en date du 10 janvier 2003 concluant au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Elle soutient en bref que le recourant aurait d� identifier les risques sp�cifiques du jeu et prendre les mesures de s�curit� n�cessaires, � savoir organiser une surveillance rigoureuse, donner des consignes visant � tester le harnachement et � �viter toute confusion entre la sangle et l'�lastique et installer des tapis de protection.
Saisie d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
Le recourant invoque une violation des art. 18 et 125 CP. En bref, il nie avoir viol� fautivement des devoirs de prudence qui soient en relation de causalit� ad�quate avec l'accident.
Aux termes de l'art. 125 CP, celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Le comportement d�lictueux consiste donc � violer fautivement les r�gles de prudence et � causer ainsi � autrui des l�sions corporelles graves.
Les l�sions corporelles par n�gligence constituent une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action, mais qui peut aussi �tre r�alis�e par omission dans la mesure o� l'auteur avait un devoir juridique d'agir d�coulant d'une position de garant (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20; 117 IV 130 consid. 2a p. 132). Si une omission est reproch�e � l'auteur (cf. infra, consid. 3), il faut se demander si ce dernier se trouvait dans une situation de garant (cf. infra, consid. 4) et, le cas �ch�ant, quelle �tait l'�tendue du devoir de diligence d�coulant de cette position et quels actes concrets il �tait tenu d'accomplir (cf. infra, consid. 5). L'�tendue du devoir de diligence est une question de droit que la Cour de cassation examine librement.
Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui �tre imput�e � faute et si elle a �t� causale du r�sultat qui s'est produit. La violation d'un devoir de prudence est fautive lorsque l'on peut reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas d�ploy� l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 209 consid. 2a p. 211). Dans le cas d'omission, la question de la causalit� se pr�sente d'une mani�re particuli�re (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 et les arr�ts cit�s). L'omission d'un acte est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat de l'infraction pr�sum�e si l'accomplissement de l'acte e�t emp�ch� la survenance de ce r�sultat avec une vraisemblance confinant � la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310; 121 IV 286 consid. 4c p. 292; 118 IV 130 consid. 6a p. 141); elle est en relation de causalit� ad�quate avec le r�sultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance de ce r�sultat (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133).
La cour cantonale a reproch� au recourant de n'avoir pas identifi� les risques li�s � l'exploitation du jeu, de n'avoir pas pris les mesures garantissant une s�curit� maximale pour les participants au d�fi Pepsi et de n'avoir pas instruit, ni surveill� le personnel ex�cutant. Le recourant n'a pas provoqu� l'accident par une action et ce sont donc clairement des omissions qui lui sont reproch�es.
Avec raison, le recourant ne conteste pas sa position de garant. En effet, selon les constatations cantonales, le Ski Club pr�v�tois lui avait confi� la responsabilit� de la s�curit� du jeu d'escalade; sa mission consistait non seulement � contr�ler la s�curit� de l'installation, mais aussi � s'assurer que le jeu se d�roul�t dans des conditions telles que le risque inh�rent � celui-ci ne se concr�tis�t pas.
Le recourant se trouvant dans une situation de garant, il convient d�s lors d'examiner s'il a omis de faire des actes qu'il �tait tenu juridiquement d'accomplir et, le cas �ch�ant, d'�tablir si cette omission peut lui �tre imput�e � faute et si elle a �t� causale du r�sultat qui s'est produit.
Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). En l'esp�ce, il n'existe aucune norme de s�curit� relative au jeu d'escalade organis� dans le cadre de la f�te de la braderie, � Moutier. Il faut par cons�quent se demander si le recourant a respect� les principes g�n�raux de la prudence et pris les mesures de pr�caution command�es par les circonstances.
5.1 La cour cantonale a estim� � juste titre que le recourant avait choisi avec soin les membres du groupe s'occupant du fonctionnement du d�fi Pepsi, puisqu'il avait engag� Z.________ et C.________ en raison de leur grande exp�rience en mati�re d'escalade et que B.________ pouvait recevoir la formation n�cessaire sur place.
5.2 La cour cantonale a reproch� au recourant une violation de ses devoirs d'instruction et de surveillance.
En l'esp�ce, selon les faits, Z.________ assurait les participants au moment de l'accident. Il n'existe donc aucun lien de causalit� ad�quate entre les �ventuels manquements du recourant dans l'instruction et la surveillance de C.________ et B.________ et le r�sultat intervenu. Partant, la question � r�soudre est celle de savoir quelle �tait l'�tendue des devoirs de prudence et quels actes concrets le recourant �tait tenu d'accomplir � l'�gard de Z.________.
5.2.1 La cour cantonale a estim� que le recourant aurait d� s'interroger sur les cons�quences d'une fixation dorsale du baudrier et identifier le risque d'erreur - soit celui d'attacher une personne par l'�lastique et non par la sangle principale - engendr� par un tel syst�me.
La cour cantonale a relev� que Z.________ pratiquait l'escalade depuis 13 ans et connaissait parfaitement le mat�riel utilis� et les techniques de grimpe. Selon les constatations cantonales, cet employ�, au b�n�fice d'une grande exp�rience, a admis avoir commis une grossi�re erreur; il a expliqu� que C.________ lui avait montr� comment ajuster le baudrier et o� crocher le mousqueton; il a d�taill� de mani�re parfaitement correcte la mani�re dont il fallait assurer les participants au jeu en relevant qu'il s'agissait de passer la corde derri�re les sangles des �paules, puis de crocher le mousqueton � la sangle horizontale dorsale, au milieu; il a encore soulign� que l'installation utilis�e, bien qu'originale, n'�tait pas compliqu�e pour une personne pratiquant la grimpe. Ainsi, Z.________ connaissait parfaitement le mat�riel utilis�, la mani�re dont il fallait proc�der pour assurer un participant au d�fi Pepsi et donc �videmment les risques li�s � un assurage par l'�lastique du baudrier. Au surplus, il est �vident m�me pour un profane, et donc encore davantage pour des alpinistes et grimpeurs chevronn�s, qu'on ne saurait assurer une personne au moyen d'un �lastique. Dans ces conditions, le recourant n'avait pas d'instructions suppl�mentaires � transmettre � cet ex�cutant et, sous cet angle, il n'a pas viol� son devoir de diligence.
5.2.2 De mani�re toute g�n�rale, la cour cantonale a reproch� au recourant de n'avoir pas identifi� les risques engendr�s par l'installation, ni pris les mesures garantissant une s�curit� maximale.
Il ressort des constatations cantonales que le Ski Club pr�v�tois a organis� le jeu d'escalade d�s 1993, dans le cadre de la braderie qui a lieu tous les deux ans � Moutier. Selon l'arr�t attaqu�, � chaque d�part, la corde �tait attach�e par un membre du personnel au baudrier, dans le dos du participant; il s'agissait de passer la corde derri�re les sangles des �paules, puis de crocher le mousqueton � la sangle horizontale dorsale, �tant pr�cis� que les responsables utilisaient un mousqueton � vis qu'il fallait donc d�visser puis revisser, et non pas un mousqueton dit simple, soit avec une fermeture sous forme de cliquet. Selon les faits retenus, la s�curit� de ce dispositif �tait amoindrie puisque, d'une part, ce proc�d� pr�sentait le d�savantage de r�partir le poids du corps du participant sur la sangle inf�rieure uniquement et que, d'autre part, ce syst�me impliquait un risque de confusion entre la sangle et l'�lastique de maintien, ce qui �tait exclu avec le mode d'attache usuel. Ainsi, on constate que le jeu de l'escalade a fonctionn� sans difficult�s durant plusieurs ann�es et que les deux seuls probl�mes relatifs � un assurage dans le dos r�sident dans une mauvaise r�partition du poids du corps sur la sangle inf�rieure et un risque de confusion entre la sangle et l'�lastique. On ne voit toutefois pas quel danger ce syst�me peut repr�senter s'il est utilis� correctement par des personnes comp�tentes. Le fait qu'une seule sangle supporte tout le poids du corps ne pr�sente pas un risque particulier, puisque le d�fi Pepsi a toujours fonctionn� de la sorte sans qu'aucune des personnes s'occupant du jeu et au b�n�fice d'une formation en mati�re de grimpe n'ait jamais relev� la dangerosit� d'un tel proc�d� et que l'accident n'est pas d� � une mauvaise r�partition du poids du corps, mais � une erreur d'attache. Quant au risque de confusion, toute personne doit se rendre compte qu'on ne peut attacher un participant par un simple �lastique; cela est encore plus flagrant pour des personnes au b�n�fice d'une grande exp�rience, telle que Z.________ (cf. supra, consid. 5.2.1). Dans ces conditions, le syst�me utilis� correctement offrait suffisamment de s�curit� et le recourant n'avait donc pas � prendre des mesures suppl�mentaires. Il n'avait pas � ordonner la pose de tapis, ni � donner des consignes relatives � des tests de fiabilit� du harnachement, ni � exiger un assurage par le devant. Au demeurant, selon l'arr�t attaqu�, le responsable de la s�curit� pour la journ�e du dimanche n'aurait pas davantage pris ce genre de pr�cautions; il aurait contr�l� les personnes pr�sentes et l'�tat du mat�riel, organis� l'�quipe, serait rest� un moment et pass� plusieurs fois dans la journ�e.
5.2.3 La cour cantonale a reproch� au recourant de n'avoir pas v�rifi�, par un contr�le ponctuel, que les instructions �taient correctement et effectivement appliqu�es.
En l'esp�ce, il a �t� �tabli que Z.________ connaissait le mat�riel utilis�, savait comment il fallait proc�der pour assurer une personne et qu'il avait pr�cis�ment �t� embauch� en raison de son exp�rience en mati�re de grimpe (cf. supra, consid. 5.2.1). Partant, le recourant n'avait pas � surveiller constamment le travail de cet employ� et la mani�re dont il assurait les participants au d�fi Pepsi. En effet, conform�ment � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (cf. ATF 117 IV 130 consid. 2d p. 134 s.), l'employeur ne peut pas �tre automatiquement rendu responsable sur le plan p�nal � chaque fois qu'un ouvrier sp�cialis� ne respecte pas les mesures de pr�cautions relevant de l'exercice de son activit�. Son devoir de surveillance ne comprend pas, d'une fa�on g�n�rale, l'obligation de faire accompagner chaque ouvrier sp�cialis� par une personne comp�tente charg�e de le surveiller.
5.2.4 La cour cantonale a relev� les risques relatifs � la d�concentration li�e � l'ambiance festive et a reproch� au recourant de n'avoir pas pr�cis� aux ex�cutants que les diverses t�ches au sein du groupe devaient �tre clairement r�parties, que la rotation entre les diff�rents postes devait avoir lieu de mani�re explicite afin d'�viter toute confusion dans la prise en charge d'une t�che et que l'intervention d'un tiers dans l'assurage des participants �tait interdite.
En l'esp�ce, le recourant n'a pas organis� le groupe de travail, ni attribu� � chacun des employ�s une t�che bien sp�cifique, ni pr�vu de rotations au sein de l'�quipe. Toutefois, on ne voit pas en quoi l'accomplissement de ces actes aurait, selon un encha�nement normal et pr�visible des �v�nements, �vit� tr�s vraisemblablement la survenance de l'accident. En effet, il ne ressort pas des constatations cantonales que l'accident soit intervenu suite � une confusion dans la prise en charge d'une t�che ou suite � l'intervention d'un tiers. Bien au contraire, Z.________ a effectu� l'accrochage de la victime alors qu'il avait d�j� attach� correctement de nombreux autres participants. En outre, il ne ressort pas des constatations cantonales que Z.________ aurait �t� fatigu� ou stress�, celui-ci ayant m�me d�clar� le contraire. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi l'organisation explicite du groupe de travail et l'identification des risques li�s � l'environnement propre � la braderie et leur communication aux ex�cutants auraient pu modifier les �v�nements et, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �viter le r�sultat qui s'est produit.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, on ne peut pas reprocher au recourant des omissions en relation de causalit� ad�quate avec l'accident. Partant, sa condamnation pour l�sions corporelles par n�gligence viole le droit f�d�ral. Le pourvoi doit donc �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�.
Vu l'issue du pourvoi, il ne sera pas per�u de frais (art. 278 al. 2 PPF) et une indemnit� sera allou�e au mandataire du recourant (art. 278 al. 3 PPF).
Le pourvoi est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et renvoy� � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire du recourant une indemnit� de 3'000 francs � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton de Berne et � la II�me Chambre p�nale de la Cour Supr�me du canton de Berne.