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Timestamp: 2016-10-24 01:42:17+00:00
Document Index: 130423912

Matched Legal Cases: ['art. 580', 'ATF ', 'art. 583', 'art. 583', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 54', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 580', 'art. 583', 'art. 619', 'art. 574', 'art. 619', 'art. 582', 'art. 619', 'art. 574', 'ATF ', 'art. 580', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 579', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 619', 'art. 574', 'art. 619', 'art. 2', 'art. 546', 'art. 619', 'art. 574', 'art. 2', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 156']

4C.148/2006 (05.07.2006)
A.A.________, d�fendeur et recourant,
repr�sent� par Me Alexandre Montavon, avocat,
repr�sent� par Me Olivier Wehrli, avocat.
soci�t� en commandite; dissolution,
recours en r�forme contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 9 mars 2006.
A.a X.________ est une soci�t� en commandite, qui est inscrite au registre du commerce de Gen�ve depuis 1954; active en particulier dans les domaines du transport, du voyage, de l'immobilier et des op�rations de change, cette soci�t� a pour associ�s les fils de son fondateur, soit A.A.________ (le d�fendeur) et B.A.________ (le demandeur), le premier �tant associ� ind�finiment responsable, le second commanditaire � concurrence de 100'000 fr.
Le 22 mai 2000, les fr�res A.________ ont sign� un contrat de soci�t� en commandite concernant X.________. Ce contrat pr�voit notamment que la soci�t� existe pour une dur�e non limit�e, l'exercice social correspondant � l'ann�e civile; A.A.________ conduit seul les affaires de la soci�t� et prend toutes les d�cisions de gestion dans le cadre de l'activit� sociale ordinaire, tandis que B.A.________, sous r�serve d'un droit de contr�le et d'information, ne participe pas � la gestion sociale. Si l'accord r�glemente �galement la r�mun�ration des associ�s et la r�partition des b�n�fices et des pertes, il ne contient aucune clause mentionnant la continuation de la soci�t� en cas de sortie d'un des associ�s.
X.________ poss�de diff�rentes filiales, dont Y.________ SA et Z.________ SA, toutes deux administr�es par A.A.________ avec signature individuelle. Les fr�res A.________ sont encore actionnaires de W.________ SA, laquelle est � son tour dirig�e par A.A.________ au b�n�fice d'un droit de signature individuelle.
A.b En octobre 2001, B.A.________, ayant appris qu'il �tait atteint de la maladie d'Alzheimer, a fait part � son fr�re de sa volont� de recevoir sous forme de liquidit�s une partie des actifs de X.________, cela afin de permettre une r�partition successorale et de payer les frais de traitement de la maladie. A.A.________ a alors sugg�r� que la gestion de la soci�t� se poursuive par l'entremise d'un ou de plusieurs membres de la famille, apr�s le retrait de B.A.________ � des conditions restant � n�gocier.
En ao�t et septembre 2002, B.A.________ a intent� plusieurs proc�dures judiciaires par lesquelles il a attaqu� certaines d�cisions prises par les assembl�es g�n�rales des soci�t�s anonymes du groupe A.________. Ces proc�dures ont �t� suspendues d'entente entre les parties. A.A.________ affirme que ces suspensions avaient pour fin de d�terminer tant la valeur de la participation de B.A.________ dans le groupe A.________ que celle de sa prestation de sortie de X.________. Ce point de vue est contest� par B.A.________, qui rel�ve au surplus que les proc�dures suspendues ne concernent pas directement X.________.
A.c Le 3 mai 2003, la Chambre pupillaire de Bagnes a prononc� l'interdiction volontaire de B.A.________ et nomm� son �pouse C.A.________ en qualit� de tutrice.
A.d Apr�s que B.A.________ a rappel� � son fr�re, par lettre du 28 octobre 2002, que les d�cisions qui sortaient du cadre de la gestion ordinaire de X.________ n�cessitaient son accord, le pr�nomm� a constat� en novembre 2003, � la lecture des comptes 2002 de X.________, que l'un des principaux actifs de cette soci�t� consistait dans une cr�ance de plus de 6'000'000 fr. � l'encontre de Y.________ SA, personne morale qui a �t� mise en liquidation par d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 19 d�cembre 2003. B.A.________ a ensuite appris que Y.________ SA avait vendu � X.________ un voilier au prix de 2'000'000 .
Selon d�cision du 10 mars 2004, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� une requ�te de mesures provisionnelles de B.A.________, par laquelle celui-ci cherchait � interdire � son fr�re d'ex�cuter des op�rations de liquidation partielle de X.________. Cette autorit� a tenu pour vraisemblable que A.A.________ ait accompli des actes de gestion pour lesquels il aurait d� obtenir l'assentiment de B.A.________, mais a consid�r� que la menace d'un dommage difficile � r�parer n'avait pas �t� �tablie.
A.e Par pli du 17 juin 2004, B.A.________ a r�sili� le contrat de soci�t� en commandite avec effet au 31 d�cembre 2004, aux motifs que la gestion de X.________ �tait catastrophique et que A.A.________ avait accompli des actes sans pouvoir. Ce dernier, qui n'a pas proc�d� � l'inscription de la liquidation au registre du commerce, est d'avis que la r�siliation doit �tre interpr�t�e comme l'exercice par B.A.________ de son droit de sortie au 1er janvier 2005, ce que le demandeur a contest� expressis verbis. Le 30 septembre 2004, D.A.________ a fait savoir � son fr�re A.A.________ qu'elle �tait dispos�e, sur la base de la d�nonciation du contrat de soci�t� par son fr�re B.A.________, � entrer comme commanditaire au sein de X.________ d�s le 1er janvier 2005.
Le 10 d�cembre 2004, B.A.________ a avis� A.A.________ que la mise en place des op�rations de liquidation �tait urgente. Le premier, estimant que son fr�re �tait pr�venu � son endroit, a propos� le choix entre trois personnes comme liquidateur. A.A.________ a r�pondu le 27 d�cembre 2004 que les parties s'�taient toujours entendues sur le fait que B.A.________ souhaitait quitter la soci�t� � la fin 2004 et qu'une indemnisation du susnomm� devait �tre arr�t�e � l'amiable, point qui avait d�j� donn� lieu � de nombreuses discussions. B.A.________ a r�torqu� que si des �changes de vue avaient certes eu lieu pour trouver un arrangement, la r�siliation du contrat de soci�t� qu'il avait communiqu�e � son fr�re le 17 juin 2004 ne saurait en aucun cas �tre interpr�t�e comme valant exercice d'un droit de sortie.
Le 4 f�vrier 2005, B.A.________, repr�sent� par son �pouse, a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une requ�te en r�vocation de A.A.________ comme liquidateur et en nomination d'un autre liquidateur. L'autorit� tut�laire comp�tente a autoris� le d�p�t de cette proc�dure et a donn� implicitement son approbation � la d�cision du pupille du 17 juin 2004 de r�soudre le contrat de soci�t� en commandite.
Par jugement du 10 novembre 2005, le Tribunal de premi�re instance a admis la requ�te. Il a ainsi r�voqu� les pouvoirs du d�fendeur de proc�der � la liquidation de la soci�t� en commandite X.________ (1), d�sign� Charles Berney, Berney et Associ�s, 8 rue du Nant, 1207 Gen�ve, en qualit� de liquidateur de X.________ (2), confi� au liquidateur nomm� la mission de proc�der � toute mesure de liquidation (3) et donn� mandat audit liquidateur de faire inscrire au registre du commerce sa fonction de liquidateur ainsi que la liquidation de X.________ (4).
Saisie d'un appel du d�fendeur, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 9 mars 2006, a confirm� le jugement pr�cit�. La cour cantonale a ni� la th�se du d�fendeur, d'apr�s laquelle les plaideurs �taient tomb�s d'accord pour interpr�ter l'�criture du demandeur du 17 juin 2004 comme l'exercice d'un droit de sortie de la soci�t� en commandite. Les juges cantonaux ont encore retenu que la d�nonciation du contrat de soci�t� en commandite ne contrevenait pas aux r�gles de la bonne foi.
A.A.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Il requiert qu'il soit prononc� que la soci�t� X.________ n'est pas dissoute et que le demandeur est tenu, avec suite de d�pens, � faire valoir ses droits dans le cadre de l'art. 580 al. 2 CO.
1.1 Le pr�sent recours a trait � une contestation civile (ATF 130 III 102 consid. 1.1; 129 III 415 consid. 2.1; 128 III 250 consid. 1a et les r�f�rences). Le d�fendeur, comme associ� autoris� � repr�senter la soci�t� en commandite, a une pr�tention d�duite de l'art. 583 al. 1 CO � proc�der � la liquidation. Les juges pr�c�dents, � la requ�te du demandeur, ont r�voqu�, pour de justes motifs au sens de l'art. 583 al. 2 CO, les pouvoirs du d�fendeur d'op�rer la liquidation de X.________. L'objet du diff�rend porte sur un droit social du recourant et, partant, un droit priv� subjectif (ATF 69 II 33 consid. 2 confirm� � l'ATF 119 II 119 consid. 3a p. 123).
1.2 Quand bien m�me la pr�tention de l'associ� g�rant � effectuer la liquidation, � l'�gale de celle d'un associ� non g�rant � r�voquer le premier et � nommer un autre liquidateur, ne sont pas en tant que telles de nature p�cuniaire, elles poursuivent chacune l'int�r�t patrimonial � ce que soit fix�e la part de l'associ� au r�sultat de liquidation, ce qui signifie qu'elles entrent dans la cat�gorie des contestations civiles � caract�re p�cuniaire (cf. ATF 120 II 393 consid. 2 p. 395). A consid�rer les parts de liquidation en jeu, la valeur litigieuse de l'art. 46 OJ est atteinte dans tous les cas de figure (cf., � propos de la valeur litigieuse dans un partage successoral, ATF 127 III 396 consid. 1b).
1.3 Interjet� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ).
1.4 L'art. 55 al. 1 let. b in principio OJ prescrit que l'acte de recours doit contenir l'indication exacte des points attaqu�s de la d�cision et des modifications demand�es. Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, qui ne peuvent en prendre de nouvelles (ATF 118 II 93 consid. 1a p. 94; 113 II 450 consid. 3d p. 458; 94 II 209 consid. 4 p. 211). Devant la cour cantonale, le d�fendeur avait conclu � l'annulation du jugement de premi�re instance et � ce que le demandeur soit renvoy� � faire valoir ses droits dans le cadre de l'art. 580 CO. Il appara�t donc que la conclusion que le recourant prend dans la pr�sente instance tendant � ce que X.________ ne soit pas dissoute est bien nouvelle, d'o� son irrecevabilit�.
Le d�fendeur conclut au rejet de la requ�te du demandeur, lequel cherche, sur la base de l'art. 583 al. 2 CO, � faire nommer un autre liquidateur que le premier nomm�. Aux yeux du recourant, il n'y a pas eu dissolution de la soci�t� en commandite telle que l'entend l'art. 619 CO en relation avec les art. 574 ss CO, et par cons�quent les conditions d'une liquidation (art. 619 CO renvoyant aux art. 582 ss CO) ne sont pas remplies. Il fait grief � la cour cantonale d'avoir compris, au m�pris de la th�orie de la confiance, la d�claration de l'intim� du 17 juin 2004 comme une r�siliation du contrat de soci�t�, et non comme une simple d�claration de sortie de cette soci�t�.
2.1 La soci�t� en commandite est singuli�rement dissoute par la d�nonciation du contrat �manant d'un des associ�s, si la soci�t� a �t� form�e pour une dur�e ind�termin�e (art. 619 CO en relation avec les art. 574 al. 1 et 545 al. 1 ch. 6 CO). Lors de la survenance d'un motif de dissolution, chaque associ� a une pr�tention � obtenir la liquidation, mais il peut y renoncer tant que la liquidation n'est pas achev�e (ATF 116 II 49 consid. 4b p. 53; 70 II 55). Cette renonciation peut signifier la continuation de la soci�t� avec les associ�s restants, avec la cons�quence que les associ�s sortants acqui�rent un droit, si aucun accord n'est trouv�, � voir fixer l'indemnit� qui leur est due (art. 580 al. 2 CO; ATF 100 II 376 consid. 2b p. 379). A l'instar du contrat de soci�t�, ni la d�claration de sortie d'un associ� ni la clause permettant la continuation de la soci�t� ne requi�rent une forme sp�ciale. La convention pr�voyant la poursuite de la soci�t� avec les associ�s restants peut �galement �tre conclue par actes concluants (ATF 116 II 49 consid. 4b et les r�f�rences). In casu, l'autorit� cantonale a jug� que n'avait pas �t� �tablie l'existence d'un accord visant � la continuation de la soci�t� apr�s la r�siliation du 17 juin 2004. Le recourant n'en disconvient pas. Mais il fait valoir que la Cour de justice a m�connu que la r�siliation est une d�claration de volont� soumise � r�ception et enfreint les principes de droit f�d�ral relatifs � l'interpr�tation des manifestations de volont�. A suivre le d�fendeur, cette autorit� aurait d� qualifier le courrier du 17 juin 2004 comme une d�claration de sortie (art. 579 ss CO), du reste plus favorable � l'intim�.
2.2 La r�siliation est bien une d�claration de volont� sujette � r�ception dont le sens doit �tre d�termin� d'apr�s les principes g�n�raux s'appliquant � l'interpr�tation des manifestations de volont� (ATF 124 III 196 consid. 1b p. 198; 123 III 124 consid. 3d p. 129; 118 II 42 consid. 3). Le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la volont� commune et r�elle des parties (art. 18 al. 1 CO; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 606 consid. 4.1). S'il y parvient, il pose une constatation de fait soustraite � la censure de la juridiction de r�forme (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 586 consid. 4.2.3.1).
Si la volont� r�elle de la partie d�clarante ne peut pas �tre �tablie, le juge doit interpr�ter la d�claration et le comportement de son auteur selon la th�orie de la confiance. Il doit donc rechercher comment cette d�claration ou cette attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation dite objective; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 606 consid. 4.1). Il doit �tre rappel� que le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 606 consid. 4.1; 130 III 417 consid. 3.2). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances dans lesquelles elle a �t� �mise, lesquelles rel�vent en revanche du fait (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 586 consid. 4.2.3.1; 130 III 417 consid. 3.2).
2.3 L'arr�t d�f�r� retient que, dans son �criture du 17 juin 2004, l'intim�, se r�f�rant � la gestion catastrophique de X.________ par le recourant, a r�sili� le contrat de soci�t� en commandite y relatif auquel ce dernier �tait partie, cela pour le 31 d�cembre 2004. La cour cantonale a admis dans cette mesure qu'�tait �tablie la volont� r�elle du demandeur et interpr�t� cette d�claration comme une r�siliation. Elle a ajout� que le principe de la confiance n'�tait pas adapt� lorsqu'il s'agissait d'interpr�ter des actes formateurs.
Le recourant ne saurait �tre suivi lorsqu'il all�gue qu'il devait assimiler de bonne foi, eu �gard aux circonstances, � une d�claration de sortie le courrier susrappel�, qualifi� express�ment de r�siliation par le demandeur. Le d�fendeur oublie que la d�nonciation, fond�e sur l'art. 619 CO, qui renvoie aux art. 574 al. 1 et 545 al. 1 ch. 6 CO, ne requiert pas l'existence de justes motifs et peut cons�quemment �tre signifi�e en tout temps, sous r�serve d'un abus de droit dans des circonstances donn�es. Cela pos�, qu'il n'exist�t aucun motif juridique pour requ�rir la liquidation de la soci�t� en commandite, ainsi que le soutient le recourant, n'�taye nullement la th�se qu'il professe. Et il n'importe que le demandeur ait �t� m� dans sa prise de d�cision par de purs motifs �conomiques et qu'il n'ait rempli en qualit� de commanditaire qu'un r�le secondaire au sein de X.________. Enfin, le fait que, du point de vue du d�fendeur, des raisons financi�res militaient pour la continuation de la soci�t�, ne signifie nullement, � d�faut d'accord sur le montant de l'indemnit� de sortie, que le demandeur devait partager cet avis.
2.4 Partant, c'est sans enfreindre le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a jug� que la d�claration formul�e par l'intim� le 17 juin 2004 ne pouvait pas �tre comprise autrement qu'une d�nonciation du contrat de la soci�t� en commandite X.________ au sens de l'art. 619 CO et des dispositions applicables par renvoi de cette norme.
Les magistrats genevois ont ni� que le demandeur ait abus� de son droit en r�siliant le contrat de soci�t� en commandite. Le recourant y voit une violation de l'art. 2 CC.
3.1 La Cour de justice a expos� dans la d�cision attaqu�e que la d�nonciation doit avoir lieu selon les r�gles de la bonne foi et ne pas survenir en temps inopportun (art. 546 al. 2 CO par renvoi de l'art. 619 en relation avec l'art. 574 CO). Elle a relev�, en citant la doctrine, qu'�tait contraire � la bonne foi la r�siliation donn�e dans le but de s'approprier le gain qui devait revenir de mani�re certaine aux autres associ�s, dans celui d'emp�cher la soci�t� de r�aliser une op�ration profitable entrant dans le but social et enfin la d�nonciation cherchant � porter pr�judice aux autres associ�s. Le recourant reconna�t sans d�tour que le champ d'application de l'art. 2 CC a �t� bien d�limit� par la cour cantonale. Il fait cependant valoir que la dissolution de la soci�t� en commandite et la liquidation qui en r�sulte n'�taient pas dans l'int�r�t du demandeur, de sorte qu'elles ne pouvaient s'expliquer que par la volont� d'interdire � la soci�t� de r�aliser des profits dans le domaine de son activit� sociale et de faire supporter un dommage au d�fendeur.
3.2 L'autorit� cantonale a admis que la dissolution de la soci�t� ainsi que les op�rations de liquidation qui devraient s'ensuivre n'apparaissaient pas comme la meilleure solution sur un plan purement �conomique. Elle a cependant expliqu� que la r�siliation du contrat de soci�t� s'inscrivait dans des circonstances particuli�res, qui tenaient au fait que le recourant, apr�s avoir �t� inform� des probl�mes de sant� de son fr�re, a entrepris plusieurs op�rations d�passant le cadre des actes de gestion ordinaire de ladite soci�t�. Elle a ajout� que le recourant a ainsi non seulement transgress� les r�gles conventionnelles relatives � la conduite de l'entreprise familiale, mais a encore accompli des actes qui donnaient l'apparence objective de d�pouiller la soci�t� de ses actifs. La Cour de justice en a d�duit que l'intim� avait des motifs l�gitimes pour d�noncer le contrat de soci�t�, la d�nonciation n'ayant nullement pour but de causer un dommage � la soci�t� ou au d�fendeur.
3.3 Le recourant s'en prend de mani�re inadmissible aux constatations souveraines de la cour cantonale quand il affirme, sans invoquer une des exceptions d�coulant des art. 63 al. 2 et 64 OJ, que les op�rations en question ne sortaient pas du cadre de la gestion ordinaire de la soci�t�, si bien qu'il pouvait se dispenser d'obtenir l'accord du demandeur (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106 et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral retient donc que le recourant, sans avoir obtenu l'approbation de l'intim�, a effectu� des op�rations, qui outrepassaient la gestion ordinaire et qui en outre donnaient l'impression que la soci�t� en commandite �tait d�poss�d�e de ses actifs. Dans ce contexte, on ne saurait s�rieusement contester l'int�r�t du demandeur � d�noncer le contrat de soci�t�, m�me si la continuation correcte des affaires sociales et la fixation d'une juste indemnit� de sortie auraient pu �tre pr�f�rables pour l'intim� d'un point de vue �conomique.
A consid�rer l'absence de tout indice d'un exercice contraire � la bonne foi du droit de r�siliation, la Cour de justice a rejet� le moyen de l'abus de droit sans transgresser le droit f�d�ral.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la proc�dure seront mis � la charge du recourant qui succombe. Celui-ci devra en outre verser � l'intim� une indemnit� pour ses d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).