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Timestamp: 2016-10-22 16:13:30+00:00
Document Index: 109214057

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 173', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.728/2005 (15.02.2006)
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Bettex, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 mai 2005.
Par jugement du 14 avril 2005, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a condamn� A.________, pour diffamation, � la peine, compl�mentaire � une autre prononc�e le 2 octobre 2003, de 10 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans.
Il �tait reproch� � l'accus� d'avoir, au d�but novembre 2002, port� atteinte � l'honneur de la plaignante, la soci�t� B.________, en �crivant, dans un document intitul� "Pompaples News", que celle-ci avait vers� des pots-de-vin et en distribuant ce document dans la bo�te aux lettres d'une dizaine d'habitants du village. Il a �t� constat� que l'accus� avait �chou� � apporter la preuve de la v�rit� et de sa bonne foi.
Le recours interjet� par l'accus� contre ce jugement a �t� �cart� par arr�t du 31 mai 2005 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, qui a confirm� le jugement qui lui �tait d�f�r�.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'arbitraire, d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'une violation de la pr�somption d'innocence, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle instruise et statue dans le sens des consid�rants. Pr�alablement, il demande que la cause soit suspendue "jusqu'� droit jug� sur l'escroquerie commise au pr�judice de la Commune de Pompaples". Il a par ailleurs sollicit� l'effet suspensif.
L'intim�e conclut au rejet du recours. Le Minist�re public et l'autorit� cantonale se r�f�rent � l'arr�t attaqu�, sans formuler d'observations.
Par ordonnance du 17 novembre 2005, la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
La requ�te du recourant tendant � ce qu'il soit sursis � statuer sur son recours de droit public "jusqu'� droit jug� sur l'escroquerie commise au pr�judice de la Commune de Pompaples" doit �tre rejet�e. Outre qu'elle est insuffisamment motiv�e, elle appara�t tardive. A l'appui, le recourant se borne en effet � all�guer qu'il a d�nonc� des faits qui seraient constitutifs d'escroquerie et qu'il "attend avec int�r�t de savoir ce qu'il en sortira". Au demeurant, si, comme on en est r�duit � le supposer, le recourant estimait qu'une condamnation de l'intim�e pour escroquerie, le cas �ch�ant, lui permettrait d'apporter la preuve de la v�rit�, il devait demander la suspension de la proc�dure le concernant avant qu'un jugement de condamnation ne soit rendu � son encontre. Serait-elle prononc�e, qu'une condamnation de l'intim�e pour escroquerie, parce que post�rieure � l'arr�t attaqu�, ne pourrait �tre prise en compte dans le cadre du pr�sent recours.
Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un effet cassatoire et ne peut donc tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176; 128 III 50 consid. 1b p. 53 et les arr�ts cit�s). La conclusion par laquelle le recourant demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, voire pour qu'elle compl�te et corrige l'�tat de fait de sa d�cision, est donc irrecevable.
Le recourant soutient que l'arr�t attaqu�, parce qu'insuffisamment motiv�, viole son droit d'�tre entendu; pour avoir qualifi� son recours d'appellatoire, la cour cantonale aurait "escamot�" les griefs qu'il lui avait soumis.
4.1 Le droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique que le juge motive sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et � ce que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les r�f�rences cit�es). Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient; elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
4.2 Si la cour cantonale, au demeurant non sans raison, a relev� le caract�re appellatoire de la motivation qui lui �tait pr�sent�e, elle n'en a pas moins examin� les griefs soulev�s par le recourant, notamment ceux pris de lacunes dans l'�tat de fait du jugement de premi�re instance, et a indiqu�, f�t-ce bri�vement, les motifs pour lesquels elle les �cartait. Le recourant, d'ailleurs, l'admet en d�finitive lui-m�me au terme de son argumentation. Pour le surplus, il n'�tablit pas ni m�me ne pr�tend que la motivation de l'arr�t attaqu� serait insuffisante au point qu'il ne pouvait la comprendre et l'attaquer utilement. En r�alit�, ce qu'il reproche � la cour cantonale c'est de n'avoir pas discut� dans le d�tail tous les arguments qu'il avan�ait, notamment ceux relatifs � la "corruption" qu'il d�non�ait. Au vu de leur absence de pertinence (cf. infra, consid. 7.1), elle pouvait toutefois s'en abstenir sans violer le droit d'�tre entendu du recourant. Le grief est donc infond�.
Sous l'intitul� "correction d'une erreur manifeste", le recourant se plaint d'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst.
5.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
5.2 Invoquant une d�claration qu'aurait faite le syndic de la commune de Pompaples, le 10 f�vrier 2000, et le passage d'un recours que celui-ci aurait d�pos�, le 18 juillet 2002, aupr�s du Tribunal d'accusation, le recourant soutient qu'il �tait arbitraire de retenir que, pour n'avoir invoqu� � l'appui que des �l�ments post�rieurs aux faits incrimin�s, il avait �chou� � apporter la preuve de sa bonne foi.
Cette argumentation est vaine. Peu importe que, comme le recourant s'emploie � le faire admettre, les d�clarations invoqu�es soient ant�rieures aux faits incrimin�s et qu'il en avait donc connaissance au moment de ces faits. Il ne d�montre pas - et c'est ce qui est d�terminant - que, comme il lui incombait de le faire (cf. art. 173 ch. 3 CP; ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151), il se serait pr�valu de ces d�clarations devant le tribunal de premi�re instance en �tablissant qu'elles prouvaient sa bonne foi. Que la constatation cantonale, selon laquelle le recourant n'a invoqu� � l'appui de sa bonne foi que des �l�ments post�rieurs aux faits, serait arbitraire n'est d�s lors aucunement �tabli conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le grief est par cons�quent irrecevable.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu et de la pr�somption d'innocence, garantis par les art. 29 al. 2 et 32 al. 2 Cst.
Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus�, au demeurant sans motivation � l'appui, de prendre en compte des expertises priv�es qu'il avait fait �tablir. Il lui fait en outre grief d'avoir m�connu l'existence de "doutes irr�ductibles quant aux faits justificatifs" dont il se pr�valait. Il se plaint encore de ce qu'elle ait omis de statuer sur un moyen tir� de lacunes de l'expertise judiciaire qu'il avait soulev� devant elle.
6.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 I 85 consid. 4.1 p. 88/89; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 V 157 consid. 1d p. 162; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les r�f�rences cit�es).
Selon ses explications, le recourant a fait �tablir deux expertises par un architecte qu'il avait mandat� � cet effet; l'une d�montrerait que les factures de l'intim�e �taient largement sup�rieures aux usages de la branche et l'autre que des tuyaux, qui avaient pourtant �t� factur�s, n'avaient pas �t� remplac�s. On doit en d�duire, faute de plus amples explications de la part du recourant, que ces expertises d�montreraient une surfacturation, voire la facturation de travaux non effectu�s, et que c'est aux fins d'�tablir ces faits que le recourant voulait qu'elles soient vers�es � la proc�dure. Or, comme le rel�ve l'arr�t attaqu�, qui, contrairement � ce que soutient le recourant, est donc motiv� sur ce point, seraient-ils �tablis que ces faits n'attesteraient pas encore d'un versement de pots-de-vin, donc de la v�racit� des propos tenus et propag�s par le recourant. Ce dernier n'�tablit en tout cas pas le contraire, se bornant � l'insinuer. Il n'est d�s lors pas d�montr� que les expertises en question auraient �t� �cart�es en violation du droit d'�tre entendu du recourant.
6.2 S'agissant d'une pr�tendue violation de la pr�somption d'innocence, l'argumentation du recourant ne permet pas de discerner en quoi elle consisterait. Autant qu'on le comprenne, il semble soutenir qu'il existerait des doutes s�rieux et irr�ductibles quant � des "faits justificatifs" dont il pourrait se pr�valoir, lesquels eussent justifier de prendre en consid�ration les expertises priv�es qu'il voulait voir verser � la proc�dure. Sa motivation ne permet toutefois pas de saisir � quels "faits justificatifs" il fait allusion. Le grief est d�s lors irrecevable, faute de motivation suffisante.
6.3 En instance cantonale, le recourant s'est essentiellement plaint de lacunes de l'expertise judiciaire en ce qui concerne la tenue de la comptabilit� de l'intim�e, comme cela ressort de la page 21 de son m�moire cantonal � laquelle il se r�f�re. Or, la cour cantonale, sous lettre d de la page 7 de son arr�t, a statu� sur ce grief, en motivant sa d�cision sur ce point. Le reproche que lui fait le recourant d'avoir omis de le faire est donc d�pourvu de fondement.
Sous l'intitul� "omission", le recourant soul�ve deux griefs, l'un pris d'un d�ni arbitraire de la v�racit� des propos qui lui sont reproch�s et l'autre d'une violation de son droit d'�tre entendu � raison de la non production d'une pi�ce � la proc�dure.
7.1 Pour ce qui est du grief d'arbitraire, la motivation du recourant se r�duit � une critique purement appellatoire consistant � reprocher aux juges cantonaux de n'avoir pas vu dans la surfacturation qu'il d�non�ait un indice de "corruption". Contrairement � ce qu'il donne pour acquis, la surfacturation all�gu�e n'a toutefois pas �t� tenue pour �tablie, comme cela r�sulte notamment du chiffre 8 lettre a du jugement de premi�re instance et de la page 6 let. c de l'arr�t attaqu�. Au demeurant et comme d�j� relev� (cf. supra, consid. 6.1), le serait-elle que le versement de pots-de-vin ne serait pas pour autant d�montr�. La motivation du recourant est ainsi manifestement insuffisante � faire admettre que la v�racit� des propos qui lui sont reproch�s aurait �t� d�ni�e arbitrairement.
7.2 Le recourant voit dans le fait qu'une des pi�ces de la comptabilit�, soit le grand livre 1995, n'ait pas �t� produite � la proc�dure une violation de son droit d'�tre entendu. Il se borne toutefois � se plaindre de ce que cette pi�ce n'ait pas �t� produite, sans d�montrer ni m�me indiquer ce qui e�t justifier sa production � la proc�dure, notamment en quoi elle e�t permis d'�tablir un fait pertinent pour l'issue du litige. Le grief, faute de motivation suffisante, est par cons�quent irrecevable.
Pour le surplus, le recours, notamment en tant qu'il expose "ce que le recourant demande", ne contient aucune d�monstration d'une quelconque atteinte aux droits constitutionnels du recourant.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant (art. 159 al. 1 OJ).
La requ�te du recourant tendant � la suspension de la proc�dure de recours de droit public est rejet�e.
Une indemnit� de d�pens de 800 fr. est allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant.