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Timestamp: 2016-10-21 15:00:54+00:00
Document Index: 271022344

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 5']

9C_502/2013 (14.10.2013)
9C_502/2013 � � � � Arr�t du 14 octobre 2013
C.________, repr�sent� par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�, r�vision),
A.a.�M�decin psychiatre de profession, C.________ a travaill� en tant que chef de clinique adjoint pour le compte de l'H�pital X.________. Souffrant de troubles lombaires, il s'est adress� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) qui l'a mis au b�n�fice d'une rente enti�re fond�e sur un degr� d'invalidit� de 90 % � compter du 1er mai 2002 (d�cision du 25 novembre 2002). Cette prestation a �t� supprim�e par d�cision du 1er mai 2006, l'assur� ayant progressivement recouvr� une capacit� de travail de 80 % en tant que psychiatre ind�pendant.
A.b.�Le 29 ao�t 2007, C.________ a demand� le r�examen de son droit � des prestations en raison d'une aggravation de son �tat de sant�. Par d�cision du 11 ao�t 2008, l'office AI l'a mis au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juin 2007 compte tenu d'un taux d'invalidit� de 50 %. L'assur� ne s'est pas oppos� � cette d�cision.
A.c.�Le 2 d�cembre 2008, C.________ a transmis � l'office AI un questionnaire tendant � l'augmentation de sa rente d'invalidit� compte tenu d'une importante diminution de la mobilit�. Apr�s avoir recueilli l'avis des m�decins traitants et celui de son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a inform� l'assur� que la mise en place d'une expertise pluridisciplinaire s'av�rait n�cessaire. Celle-ci devait �tre effectu�e par le Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� de Y.________. L'assur� a refus� de se soumettre � cette mesure. Il a produit une attestation m�dicale du 15 novembre 2010 cosign�e par les docteurs D.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale, O.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie aupr�s de l'Hopital Z.________, F.________, sp�cialiste FMH en anesth�sie et antalgie aupr�s de Z.________, B.________, sp�cialiste FMH en pneumologie, R.________, sp�cialiste FMH en neurologie et G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et les professeurs A.________, sp�cialiste FMH en endocrinologie, U.________, sp�cialiste FMH en n�phrologie et hypertension aupr�s de Z.________ et E.________, chef de service aupr�s du D�partement de m�decine interne de Z.________, faisant �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 25 %. Par projet de d�cision du 17 f�vrier 2011, l'office AI a inform� l'assur� qu'il comptait rejeter sa demande. Il lui a imparti un d�lai de trente jours pour revenir sur son refus de se soumettre � une expertise m�dicale en l'avertissant qu'� d�faut son droit � une demi-rente d'invalidit� serait maintenu. Malgr� les objections formul�es par l'assur� � l'encontre de ce projet et la production d'un nouveau rapport du 21 mars 2011 cosign� par les auteurs de l'attestation du 15 novembre 2010, l'office AI a, par d�cision du 19 avril 2011, confirm� le maintien du droit � une demi-rente d'invalidit�.
C.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, qui l'a d�bout� par jugement du 3 juin 2013.
C.________ interjette un "recours en mati�re de droit public et constitutionnel subsidiaire" contre ce jugement, dont il demande, sous suite de frais et d�pens, principalement la r�forme en ce sens qu'il est mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� enti�re d�s le 1er d�cembre 2008. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision et/ou d�cision "dans le sens des consid�rants".
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� d'un degr� sup�rieur � une demi-rente, respectivement sur le point de savoir si l'intim� �tait fond� � nier le droit du recourant � une augmentation de sa rente d'invalidit� compte tenu du refus de celui-ci de se soumettre � une expertise m�dicale. Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales sur les notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA), ainsi que les r�gles et principes jurisprudentiels en mati�re de r�vision du droit � la rente (art. 17 LPGA) et relatifs � la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352). On peut ainsi y renvoyer.
On rappellera que conform�ment � son devoir de collaborer, l'assur� a l'obligation de se soumettre aux examens m�dicaux ou techniques qui se r�v�lent n�cessaires � l'appr�ciation du cas et qui peuvent �tre raisonnablement exig�s (art. 28 al. 1 LPGA en corr�lation avec l'art. 43 al. 2 LPGA). Si l'assur� ou d'autres requ�rants refusent de mani�re inexcusable de se conformer � leur obligation de renseigner ou de collaborer � l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'�tat du dossier ou clore l'instruction et d�cider de ne pas entrer en mati�re. Il doit leur avoir adress� une mise en demeure �crite les avertissant des cons�quences juridiques et leur impartissant un d�lai de r�flexion convenable (art. 43 al. 3 LPGA). Le cas �ch�ant, l'assureur pourra rejeter la demande pr�sent�e par l'int�ress� en consid�rant que les faits dont celui-ci entend tirer un droit ne sont pas d�montr�s (cf. ATF 117 V 261 consid. 3b p. 264 et les r�f�rences).
Examinant tout d'abord les rapports des m�decins traitants, les premiers juges ont retenu que ceux-ci ne permettaient pas de prendre clairement position quant � l'�volution de la situation m�dicale du recourant depuis la pr�c�dente d�cision du 11 ao�t 2008. Il persistait, en particulier, une divergence d'opinion entre l'appr�ciation du docteur O.________ r�sultant de ses rapports des 27 novembre 2008 et 25 mai 2009, faisant �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % et celle des m�decins traitants attestant une incapacit� de travail de 75 % (cf. rapports des 15 novembre 2010 et 21 mars 2011), qu'on ne pouvait expliquer en l'�tat du dossier. Toujours selon les constatations des premiers juges, ces incertitudes m�ritaient d'�tre �claircies par le biais d'une expertise m�dicale. En l'absence d'autre document permettant de se prononcer en toute connaissance de cause sur le droit litigieux, la juridiction cantonale est donc parvenue � la conclusion que le dossier n'�tait pas suffisamment instruit et que l'expertise m�dicale, telle que voulue par l'intim�, s'av�rait justifi�e. Les premiers juges ont consid�r� que cette mesure d'instruction avait �t� refus�e de mani�re inexcusable par le recourant, lequel ne pouvait se retrancher derri�re les qualifications de ses m�decins traitants pour s'opposer � cette mesure. En ce qui concerne les exigences formelles de l'art. 43 al. 3 LPGA, l'autorit� cantonale de recours a retenu que le comportement de l'intim� �chappait � la critique, d�s lors que dans son projet de d�cision du 17 f�vrier 2011, celui-ci avait pr�venu l'assur� des cons�quences juridiques s'il persistait dans son refus de se soumettre � la mesure d'instruction requise et lui avait imparti un d�lai de r�flexion de trente jours pour revenir sur sa d�cision. Cela �tant, les premiers juges ont indiqu� qu'en l'�tat du dossier, ils ne pouvaient que maintenir le droit du recourant � une demi-rente d'invalidit�.
4.1.�Par son argumentation, le recourant ne parvient pas � d�montrer le caract�re manifestement inexacte, voire arbitraire, des constatations des premiers juges selon lesquelles les rapports m�dicaux figurant au dossier ne permettaient pas de se prononcer en toute connaissance de cause sur le droit litigieux. Comme l'a relev� � juste titre la juridiction cantonale, les m�decins traitants ont formul� leurs constatations de mani�re tr�s g�n�rale, faisant certes �tat de "l�sions graves et handicapantes, entra�nant [des] limitations fonctionnelles" �tablies "en accord avec les exigences de la LPGA", mais ne pr�cisant pas quel �tait l'impact respectif des diff�rentes atteintes sur la capacit� de travail, respectivement sur les limitations fonctionnelles. Ils n'expliquent par exemple pas en quoi les limitations fonctionnelles retenues par le docteur N.________ du SMR lors de la pr�c�dente proc�dure administrative (cf. rapports des 30 janvier 2008 et 18 juillet 2008) se seraient aggrav�es. Le rapport du docteur D.________ annex� � l'attestation m�dicale du 15 novembre 2010 n'apporte pas l'�clairage attendu. En ce qui concerne l'attestation du 21 mars 2011, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation des premiers juges selon laquelle celle-ci ne permettait pas davantage de conclure � une aggravation de l'�tat de sant� au point de rendre l'exercice de l'activit� habituelle inexigible � un taux sup�rieur � 25 %. On constate, en effet, � la suite des premiers juges que ce rapport ne contient aucune explication concr�te et objective � ce sujet.
Contrairement � ce que soutient le recourant, le fait que ce ne soit que gr�ce � une "m�dication radicale" qu'il a pu poursuivre son activit� professionnelle � un taux se rapprochant de 50 % n'est pas d�cisif; les premiers juges ont, en effet, express�ment indiqu� - en s'�cartant sur ce point de la motivation retenue par l'intim� - que le d�compte des heures travaill�es - lequel faisait appara�tre un taux d'activit� se rapprochant de 50 % -, ne saurait, � lui seul, remplacer les constatations objectives d'un expert m�dical neutre pour fixer le taux de capacit� de travail r�siduelle dans le cadre de la pr�sente proc�dure. En l'esp�ce, il n'est pas non plus besoin d'�lucider le point de savoir si l'activit� que le recourant poursuivait au sein de son cabinet m�dical ne concernait que les consultations, sans les t�ches administratives, ou les deux aspects de la profession, �tant pr�cis� que cette distinction ne ressort pas des rapports m�dicaux invoqu�s.
4.2.�L'argumentation du recourant, selon laquelle le dossier m�dical ne contiendrait pas d'opinion contraire � celle de ses m�decins traitants, ne peut pas non plus �tre suivie. S'il est vrai que l'opinion du docteur T.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et chirurgie d'urgence et m�decin conseil de l'institution de pr�voyance de l'ancien employeur � laquelle �tait affili� l'assur�, jug�e minoritaire par les premiers juges a �t� �cart�e, le dossier m�dical comportait, en revanche, au moins une opinion divergente quant au degr� de capacit� de travail r�siduelle � retenir que l'�tat du dossier ne permettait pas d'expliquer (cf. jugement entrepris p. 38 et supra consid. 3). Il n'y a, par ailleurs, pas lieu de s'�carter des constatations (implicites) de la juridiction cantonale selon lesquelles seule une expertise m�dicale permettait en l'�tat du dossier de lever les doutes persistants quant au taux d'incapacit� de travail exigible. Quoi qu'en dise le recourant, il n'existe, en l'occurrence, aucune certitude qu'un compl�ment d'instruction aupr�s des m�decins traitants, qui ont pour certains eu l'occasion de s'exprimer � plusieurs reprises, aurait permis d'�tablir au degr� de vraisemblance pr�pond�rante l'existence d'une modification notable des circonstances propre � influencer de fa�on n�gative sa capacit� de travail et de gain r�siduelles telles que fix�es lors de la d�cision du 11 ao�t 2008. A ce stade de la proc�dure, on ne peut d�s lors pas raisonnablement reprocher � l'intim� de ne pas avoir invit� les m�decins traitants � se prononcer une derni�re fois avant de rendre sa d�cision.
4.3.�Contrairement � ce qui a �t� retenu par la juridiction cantonale, le recourant conteste le fait que l'intim� a respect� les conditions formelles de l'art. 43 al. 3 LPGA. Selon lui, la mise en demeure �crite aurait d� intervenir avant le projet de d�cision du 17 f�vrier 2011. Ce point de vue ne peut �tre suivi. Il ressort tout d'abord des constatations de la juridiction cantonale que le recourant avait d�j� �t� averti, le 6 ao�t 2010 (soit plus de six mois avant que le projet de d�cision du 17 f�vrier 2011 ne soit rendu) des cons�quences juridiques s'il persistait dans son refus de se soumettre � la mesure sollicit�e. En outre, le projet de d�cision ne doit pas �tre confondu avec la d�cision qui met fin � la proc�dure administrative, qui - contrairement au projet de d�cision - constitue une d�cision au sens de l'art. 5 PA (cf. arr�t 9C_115/2007 du 22 janvier 2008 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). Ainsi, si le recourant - qui a au demeurant dispos� du temps n�cessaire entre le projet de d�cision rendu le 17 f�vrier 2011 et la d�cision administrative sujette � recours du 19 avril 2011 pour revenir sur son refus - avait finalement d�cid� de se soumettre � l'expertise, l'intim� en aurait tenu compte dans sa d�cision finale.
4.4.�Il s'ensuit que le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�.