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Timestamp: 2016-10-26 00:36:29+00:00
Document Index: 177404235

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 32', 'art. 84', 'ATF ', 'in fine', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152']

1P.526/2004 (11.11.2004)
recourant, repr�sent� par Me Eric Cerottini, avocat,
art. 9, 29 et 32 Cst., art. 6 par. 2 CEDH (proc�dure p�nale),
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 avril 2004.
Par jugement du 29 janvier 2004, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________, ressortissant de la Guin�e Bissau, coupable d'infraction � la LStup et � la LArm, ainsi que de blanchiment d'argent. Il l'a condamn� de ce fait � la peine de huit ans de r�clusion, sous d�duction de quatre-cent huit jours de d�tention pr�ventive, ainsi qu'� l'expulsion � vie du territoire suisse. Le Tribunal correctionnel a retenu que X.________ aurait acquis et poss�d� 2,750 kg de coca�ne pr�sentant un haut degr� de puret�. Il aurait coup� et conditionn� la drogue, pour la confier � des revendeurs. Il en aurait lui-m�me �coul� plus de 300 g aupr�s de consommateurs r�guliers. Il aurait �galement revendu et fum� de la marijuana, consomm� de l'ecstasy et port� sans autorisation un couteau assimil� � une arme.
Par arr�t du 29 avril 2004, notifi� le 11 ao�t suivant, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par X.________ contre le jugement du 29 janvier 2004, qu'elle a confirm�.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 29 avril 2004. Il invoque les art. 9, 29 et 32 Cst., ainsi que l'art. 6 par. 2 CEDH. Il requiert l'assistance judiciaire.
Invoquant les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves; ce grief est recevable dans le cadre du recours de droit public pour la violation des droits constitutionnels au sens de l'art. 84 al. 1 let. a OJ (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36 in fine et les arr�ts cit�s).
En tant qu'elle concerne la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus�; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294). Saisi d'un recours de droit public ayant trait � l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30, et les arr�ts cit�s).
Le jugement de condamnation repose pour l'essentiel sur le t�moignage � charge de Y.________. Celui-ci a d�clar� avoir sous-lou� son appartement � l'accus� qui se livrait au trafic de coca�ne. Il a dit avoir vu, � la fin du mois d'octobre ou au d�but du mois de novembre 2002, le recourant se partager avec un comparse 1,5 kg de coca�ne dans cet appartement. Il y aurait �galement trouv�, en avril 2002, 2 kg de coca�ne appartenant au recourant. Celui-ci a toujours contest� ces accusations, que Y.________ a toujours maintenue, y compris � l'audience de jugement.
Le recourant fait valoir que le t�moignage de Y.________ ne serait confirm� par aucun autre �l�ment. Il reproche au Tribunal correctionnel, puis � la Cour de cassation, confront�s � deux versions diff�rentes des faits, d'avoir opt� unilat�ralement en faveur de celle de Y.________. Or, ce dernier aurait fluctu� dans ses d�clarations et menti sciemment sur certains points de l'affaire, que le recourant ne tient pas pour secondaires, contrairement aux autorit�s cantonales. Cela priverait de toute cr�dibilit� les accusations � charge port�es par Y.________.
Le juge p�nal peut fonder sa conviction sur un t�moignage ou sur des indices, pourvu que son appr�ciation � cet �gard ne soit pas arbitraire. Il peut �galement, dans les m�mes conditions, tenir pour vraies et cr�dibles les d�clarations d'un t�moin, m�me si elles sont contest�es par l'accus�. En l'occurrence, le recourant met en exergue le fait que Y.________ aurait menti s'agissant de l'�poque o� il aurait mis son appartement � sa disposition, du montant du loyer, de sa pr�sence dans l'appartement, de sa propre activit� dans la vente de drogue, de sa consommation, ou de son train de vie. Force est de constater, avec la Cour de cassation, que ces �l�ments ne sont pas d�terminants. Le t�moin a effectivement vari� sur ces points, sans doute pour minimiser sa propre activit� d�lictuelle - pour laquelle, il a �t� condamn� � une peine de trente mois de r�clusion, au demeurant. Sur l'essentiel de ce qui concerne le recourant toutefois, ses d�clarations ont �t� constantes et pr�cises. On ne saurait d�s lors reprocher au Tribunal correctionnel, puis � la Cour de cassation p�nale, de leur avoir accord� une valeur probante plus grande qu'aux d�n�gations du recourant. Au demeurant, le recourant a reconnu lui-m�me avoir �coul� de la coca�ne dans les lieux publics qu'il fr�quentait, pour une quantit� d'au moins 310 g de coca�ne. Son train de vie �tait de surcro�t sans rapport avec la tr�s modeste allocation qu'il recevait des services sociaux. Outre le t�moignage de Y.________, il existait ainsi d'autres �l�ments � charge, dont les autorit�s cantonales pouvaient tenir compte dans une appr�ciation globale de la culpabilit� du recourant. Eu �gard � la cognition restreinte du Tribunal f�d�ral en la mati�re, la solution retenue par la cour cantonale n'est assur�ment pas arbitraire.
Le recours doit ainsi �tre rejet�. La demande d'assistance judiciaire est admise (art. 152 OJ). Il est statu� sans frais. Me Eric Cerottini, avocat � Lausanne, est d�sign� comme avocat d'office du recourant. Une indemnit� de 1000 fr. � titre d'honoraires est allou�e � Me Cerottini.
Me Eric Cerottini, avocat � Lausanne, est d�sign� comme avocat d'office du recourant. La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 1000 fr. � Me Cerottini � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.