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Timestamp: 2016-10-27 21:00:40+00:00
Document Index: 36967010

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_666/2014 � � � � Arr�t du 23 d�cembre 2014
A.________, repr�sent�e par ASSUAS, Association Suisse des Assur�s,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 12 ao�t 2014.
A.________, n�e � l'�tranger en 1966, s'est mari�e en Suisse au d�but de l'ann�e 2002 et s'y est install�e depuis. � partir du mois d'avril 2008, elle a travaill� comme nettoyeuse au service de l'entreprise B.________, � raison de dix heures par semaine (pour un horaire hebdomadaire normal de l'entreprise de quarante-quatre heures). Mise en arr�t total de travail � partir du 28 septembre 2010, l'int�ress�e, souffrant d'un ad�nocarcinome gastrique, a d� se soumettre � une intervention chirurgicale � la Clinique C.________ et � une chimioth�rapie.
Apr�s avoir �t�, dans un premier temps, annonc�e aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) en vue d'une d�tection pr�coce, A.________ a, le 25 janvier 2011, pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� en vue d'obtenir une rente. L'administration a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s du d�partement d'onco-chirurgie de la Clinique C.________, puis soumis l'int�ress�e � un examen aupr�s du docteur D.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne. Dans son rapport du 16 septembre 2013, le m�decin a conclu que l'assur�e avait �t� totalement incapable de travailler de septembre 2010 � ao�t 2011, puis, depuis lors, incapable de travailler � 80 % dans toute activit�. L'office AI a �galement fait r�aliser une enqu�te �conomique sur le m�nage qui a mis en �vidence une entrave de 28 % dans l'accomplissement des travaux habituels (rapport du 16 d�cembre 2013). Selon ses indications, A.________ aurait travaill� � 80 % sans atteinte � la sant�, afin de faire face aux frais li�s � la maladie de son �poux (n� en 1943). Par d�cision du 18 d�cembre 2013, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � une rente et � des mesures de r�adaptation d'ordre professionnel. Il a consid�r� que si elle avait �t� en bonne sant�, l'assur�e aurait continu� � consacrer 23 % de son temps � l'exercice d'une activit� lucrative et le reste � l'accomplissement de ses travaux habituels; l'invalidit� sur la part professionnelle �tait nulle, alors que le degr� d'invalidit� sur la part m�nag�re �tait de 22 % ([0,77 x 28 %]), ce qui �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
Saisie d'un recours de A.________ contre cette d�cision, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, a entendu les parties le 13 mai 2014. L'assur�e a d�clar� qu'avant son atteinte � la sant�, elle avait trouv� un travail � raison de deux heures par jour, le soir, proche de son domicile; elle et son mari avaient cependant besoin d'un revenu compl�mentaire, de sorte qu'elle avait fait un essai de deux semaines dans le courant de l'�t� 2010 chez une dame �g�e dont la dame de compagnie devait quitter la Suisse en d�cembre 2010; � la suite de l'atteinte � la sant�, elle avait renonc� � cet emploi (proc�s-verbal de comparution personnelle des parties du 13 mai 2014). � la demande de la Chambre des assurances sociales, la dame en question, E.________, a indiqu� par courrier du 24 mai 2014 qu'elle n'avait pas reconnu A.________ lorsque celle-ci s'�tait pr�sent�e une semaine plus t�t � son domicile en lui disant qu'elle avait travaill� bri�vement chez elle, qu'elle ne s'en souvenait pas sans pouvoir �tre cat�gorique du fait qu'elle perdait la m�moire, mais que, le cas �ch�ant, cela devait remonter � pr�s de dix ans. Par lettre du 30 mai 2014, l'assur�e a pr�cis� les circonstances de sa rencontre avec E.________ en ao�t 2010.
Par jugement du 12 ao�t 2014, la Cour de justice genevoise, Chambre des assurances sociales, a d�bout� l'assur�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal. Elle conclut � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�, calcul�e en fonction d'une r�partition des champs d'activit� de 80 % pour la part consacr�e � l'exercice d'une profession et de 20 % pour l'accomplissement des travaux habituels. � titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il a n�anmoins la facult� de rectifier ou de compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans l'�tablissement de celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes (art. 105 al. 2 LTF). Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation des faits que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit selon l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252).
Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au pr�sent litige, qui porte sur le droit de la recourante � une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, en fonction d'une �valuation de l'invalidit� selon la m�thode mixte. Il suffit d'y renvoyer.
� l'appui de ses conclusions, la recourante produit une copie d'une note manuscrite non dat�e et non sign�e, ainsi que deux courriers des 8 juillet et 18 d�cembre 2002 par lesquels une entreprise genevoise, et une soci�t� de placement fixe et temporaire ont chacune indiqu� � la recourante ne pas avoir de poste vacant, respectivement de proposition � lui faire. Ces nouveaux moyens ne peuvent toutefois pas �tre pris en consid�ration par la Cour de c�ans d�s lors que - sauf exception non r�alis�e en l'esp�ce -, un moyen de preuve qui n'a pas �t� examin� dans la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente n'est pas admissible dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 194).
4.1.�La juridiction cantonale a constat� que la recourante avait exerc� une activit� lucrative � raison de 23 % du mois d'avril 2008 jusqu'au d�but de la p�riode d'incapacit� totale de travail, le 28 septembre 2010. L'assur�e n'avait alors pas cherch� � augmenter son taux d'activit�, alors que son conjoint b�n�ficiait d'une rente de l'assurance-vieillesse et survivants, qui succ�dait � une rente d'invalidit�. Une des raisons en �tait que la recourante avait investi, par choix, son temps et son �nergie � tenir son m�nage et � soigner son �poux, malgr� les revenus sans doute modestes du couple. Aucun �l�ment du dossier, ou tir� plus g�n�ralement de l'exp�rience de la vie, ne permettait de retenir que la recourante aurait modifi� ce choix de vie, si elle n'avait pas �t� atteinte dans sa sant�. Quand bien m�me l'assur�e aurait manifest� un certain int�r�t pour travailler comme dame de compagnie de E.________ - ce qui �tait loin d'�tre d�montr� au regard de ses d�clarations et de celles de cette dame -, cela ne suffisait pas � admettre qu'elle cherchait effectivement � r�aliser des revenus � un taux d'activit� sup�rieur � celui (arrondi) de 23 % exerc� aupr�s de l'entreprise de nettoyage. Aussi, n'�tait-il pas prouv� avec un degr� de vraisemblance suffisant que la recourante aurait repris une activit� lucrative partielle ou compl�te jusqu'au jour du prononc� de la d�cision administrative.
4.2.�La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir constat� de mani�re arbitraire qu'elle n'aurait pas augment� son taux d'activit� (� plus de 23 %) sans atteinte � la sant�. Elle soutient qu'au regard des revenus tr�s modestes de son couple, il �tait �vident qu'elle aurait cherch� � augmenter son taux d'activit� professionnelle � au moins 80 %. Elle en veut pour preuve les d�marches entreprises aupr�s de E.________ en ao�t 2010 et le fait qu'elle aurait cherch� du travail � temps complet en 2002, comme l'attestaient les courriers produits avec son �criture de recours.
4.3.�L'argumentation de la recourante n'est pas susceptible de d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation de la juridiction cantonale, qui l'a conduite � � retenir que l'assur�e devait �tre consid�r�e comme une personne qui aurait exerc� une activit� lucrative � 23 % et consacr� le reste du temps (soit 77 %) � accomplir des travaux m�nagers (et assister son �poux). Dans la mesure o� la recourante se fonde sur les courriers des 8 juillet et 18 d�cembre 2002 pour d�montrer qu'elle avait cherch� du travail � temps complet, son argumentation repose sur des moyens de preuve qui ne peuvent pas �tre pris en compte (consid. 3
supra�) et tombe d�s lors � faux. Au demeurant, on ne saurait tirer de recherches d'emploi effectu�es en 2002 des cons�quences quant au taux d'activit� lucrative hypoth�tique (sans atteinte � la sant�) de l'assur�e huit ans plus tard, alors qu'elle a commenc� � travailler en Suisse � partir d'avril 2008 dans un poste � temps partiel (23 %).
En affirmant, ensuite, l'�vidence de son intention de chercher � augmenter son temps de travail � au moins 80 % au vu des revenus modestes de son couple, la recourante se limite � exposer sa propre version des faits, sans que celle-ci ne repose sur des �l�ments probants. Il n'appara�t pas, et la recourante ne le pr�tend pas, que les revenus des �poux auraient subi un changement notable entre avril 2008 et septembre 2010, ce qui aurait �ventuellement justifi� une augmentation (hypoth�tique) du temps de travail de l'assur�e. Par ailleurs, le seul fait de pr�tendre que la recourante aurait d� commencer � travailler � partir de d�cembre 2010 pour E.________ - ce qui ne peut �tre corrobor� par la pi�ce produite en instance f�d�rale (consid. 3
supra�), au demeurant ni dat�e, ni sign�e - ne suffit pas � faire appara�tre l'appr�ciation de la juridiction cantonale sur ce point comme arbitraire. Vu les contradictions dans les d�clarations de la recourante � ce sujet, mises en �vidence par les premiers juges (consid. 5c du jugement entrepris), ainsi que les indications apport�es par la dame pr�nomm�e, il n'�tait pas arbitraire de retenir l'absence d'une r�elle intention de l'assur�e d'augmenter son temps de travail � partir de d�cembre 2010. Enfin, la recourante critique en vain que la juridiction cantonale n'a pas donn� suite � sa demande d'entendre le tiers qui lui aurait signal� la place de dame de compagnie. Le seul fait d'�mettre ce reproche ne d�montre en effet pas que l'appr�ciation anticip�e des preuves (sur cette notion, ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428) � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours serait entach�e d'arbitraire.
4.4.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de justice y aff�rents sont mis � la charge de la recourante, qui ne saurait pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).