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Timestamp: 2016-10-28 04:46:38+00:00
Document Index: 34856999

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 176', 'art. 276', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 649', 'art. 649', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_890/2011 (26.04.2012)
repr�sent�e par Me Jean-Paul Maire, avocat,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 octobre 2011.
A.a Les �poux A.________, se sont mari�s le 25 avril 1997 � F.________.
Quatre enfants sont issus de cette union: B.________, n�e en 1997, C.________, n�e en 2001, D.________, n� en 2002, et E.________, n�e en 2004.
A.________ est domicili� � F.________, tandis que dame A.________ a son domicile � G.________, o� elle r�side avec ses quatre enfants.
A.b Entre juillet 2002, date � laquelle les parties sont venues s'�tablir en Suisse, et juillet 2011, dame A.________ n'a pas exerc� d'activit� lucrative, se consacrant � l'�ducation des enfants, � l'entretien de la maison, ainsi qu'� la gestion d'un appartement dont les parties sont propri�taires � Z.________. Depuis le 26 juillet 2011, elle travaille � 100% aupr�s de X.________. Le montant de son revenu et de ses charges est contest� par son �poux.
A.________ est fonctionnaire au service de Y.________. De septembre 2010 au 31 juillet 2011, il a �t� affect� au Kosovo, b�n�ficiant d'un statut d'expatri�. Les montants qui lui ont �t� imput�s � titre de revenus et de charges sont �galement litigieux.
B.a Le 11 mai 2010, dame A.________ a ouvert action en divorce par le d�p�t d'une requ�te de conciliation aupr�s du Juge de paix du district de Nyon, requ�te valid�e le 4 ao�t 2010 par le d�p�t d'une demande par devant le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te. Elle a notamment conclu � l'attribution de l'autorit� parentale sur ses enfants, � l'octroi d'un libre et large droit de visite � leur p�re, au versement, pour chacun d'eux, d'une contribution d'entretien mensuelle de 2'500 fr. jusqu'� l'�ge de huit ans, 2'700 fr. jusqu'� quatorze ans et 2'900 fr. jusqu'� la majorit� ainsi qu'au paiement, en sa faveur, d'un montant de 6'000 fr. jusqu'au 30 septembre 2014 et de 4'000 fr. depuis lors.
B.b.a Par requ�te de mesures provisionnelles du 25 f�vrier 2011, dame A.________ a notamment r�clam� que A.________ contribue aux frais d'entretien et d'�ducation des siens par le versement r�gulier d'un montant de 8'000 euros, d�s et y compris le 1er f�vrier 2011.
A.________ a conclu � lib�ration et, de son c�t�, � ce que la garde sur les enfants lui soit confi�e d�s le 1er mai 2011, un large droit de visite �tant accord� � leur m�re, � l'attribution � cette derni�re du domicile conjugal sis � G.________, � charge pour elle d'en assumer l'entretien � l'exclusion des charges hypoth�caires directement r�gl�es par lui-m�me, et � ce que sa contribution d'entretien mensuelle en faveur de son �pouse soit fix�e � 1'200 fr.
Au cours de l'audience de mesures provisionnelles du 5 avril 2011, dame A.________ a conclu au rejet des conclusions formul�es par son mari. Elle a par ailleurs compl�t� les siennes en ce sens que son �poux supporte le d�ficit de la pi�ce 10, estim� � 1'416 fr. et li� aux charges hypoth�caires des immeubles de G.________ et de Z.________.
Par ordonnance du 8 juillet 2011, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a octroy� la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse, � charge pour elle d'en assumer l'entretien et les charges, attribu� la garde des enfants � leur m�re tout en accordant � leur p�re un large droit de visite, dit que ce dernier contribuerait � l'entretien des siens par le r�gulier versement d'une contribution mensuelle de 8'000 euros et 1'416 fr. d�s et y compris le 1er f�vrier 2011.
B.b.b Statuant sur appel de l'�poux le 13 octobre 2011, le Pr�sident de la Cour d'appel civile a r�form� l'ordonnance rendue par la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement, A.________ �tant condamn� au versement mensuel d'une contribution � l'entretien des siens d'un montant de 8'000 euros et 1'416 fr. d�s et y compris le 1er f�vrier 2011, puis de 6'700 euros et 1'416 fr. d�s le 1er ao�t 2011.
L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 16 novembre 2011.
Par acte du 19 d�cembre 2011, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme en ce sens que la jouissance du domicile conjugal est attribu�e � son �pouse, � charge pour elle d'en assumer l'entretien et toutes les charges, y compris l'int�gralit� des charges hypoth�caires aff�rentes � cet immeuble ainsi qu'au bien immobilier sis � Z.________; le recourant demande �galement que la contribution d'entretien dont il est d�biteur soit fix�e � 6'050 euros du 1er f�vrier 2011 au 31 juillet 2011, puis � 4'070 euros d�s lors. Subsidiairement, il r�clame le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque la violation de l'interdiction de l'arbitraire.
La Pr�sidente de la Cour de c�ans a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant s'agissant des aliments dus jusqu'� la fin novembre 2011, mais l'a rejet�e pour le surplus.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par le juge d�l�gu� de la cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 2 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
D'apr�s l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC applicable par analogie aux mesures provisoires (art. 276 al. 1 2�me phrase CPC), le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre. Tant que dure le mariage, les conjoints doivent donc contribuer, chacun selon ses facult�s (art. 163 al. 2 CC), aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Chaque �poux peut pr�tendre � participer d'une mani�re identique au train de vie ant�rieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa). Le montant de la contribution d'entretien se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. Le l�gislateur n'a pas arr�t� de mode de calcul � cette fin. L'une des m�thodes pr�conis�es par la doctrine et consid�r�e comme conforme au droit f�d�ral en cas de situations financi�res modestes ou moyennes et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 CC en relation avec l'art. 163 al. 1 CC), est celle dite du minimum vital, avec r�partition de l'exc�dent. En cas de situation financi�re favorable, la comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il convient plut�t de se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie ant�rieures (ATF 115 II 424 consid. 3; 5A_515/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.1 publi� in: FamPra.ch 2009 429; arr�ts 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb publi� in: FamPra.ch 2002 331). Le train de vie men� jusqu'� la cessation de la vie commune constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b).
Le recourant se plaint avant tout d'une d�termination arbitraire de ses revenus.
4.1 Le juge d�l�gu� de la Cour d'appel a d'abord essentiellement repris la motivation du premier juge � cet �gard, additionnant ainsi les montants nets effectivement per�us par le recourant entre septembre 2010 et mars 2011, divisant ensuite la somme obtenue par sept afin d'obtenir un revenu mensuel net moyen de 14'152,71 euros. Constatant que ce montant incluait l'allocation scolaire et l'allocation logement vers�es au recourant par son employeur, le juge d�l�gu� a ensuite consid�r�, s'agissant de la premi�re, que son sort pouvait rester ind�cis d�s lors qu'il ne changerait rien au montant d� � titre d'entretien; concernant la seconde, il a estim�, contrairement toutefois au magistrat de premi�re instance, que l'on ne pouvait la d�duire des revenus du recourant, faute pour ce dernier d'avoir all�gu� et d�montr� qu'il supportait actuellement des frais de logement. Le juge d�l�gu� a enfin observ� que les autres d�ductions invoqu�es par l'int�ress�, � savoir "Rec.Avance T/P", "Remboursement dett" et "R�cup. �chelonn�e", avaient quant � elles d�j� �t� op�r�es par le premier juge.
4.2.1 Le recourant soutient qu'il conviendrait d'abord de d�duire du revenu retenu par la cour cantonale les allocations scolaires per�ues durant la p�riode consid�r�e pour un montant total de 4'006,34 euros, � savoir 572,33 euros par mois. Vu la situation des parties, il serait en effet � son sens arbitraire de consid�rer que cette somme n'aurait pas d'influence sur le montant de la contribution � fixer. A supposer que cette retenue ne soit pas admise par la Cour de c�ans, le recourant soutient, preuve � l'appui, qu'il conviendrait de retenir dans ses charges les frais d'�colage priv� de ses enfants, ceux-ci ayant effectivement �t� r�gl�s par lui-m�me.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, il ne d�montre nullement s'acquitter de frais scolaires particuliers pour ses enfants. La pi�ce � laquelle il se r�f�re, qui concerne au demeurant seule l'enfant B.________, constitue en r�alit� un rappel adress� aux parties par son �cole priv�e et qui atteste pr�cis�ment du non-paiement desdits frais.
4.2.2 Le recourant soutient �galement qu'il convenait de d�duire de son revenu l'indemnit� per�ue pour son logement, d'un montant de 1'900 euros. Cette critique sera toutefois examin�e sous l'angle des griefs d�velopp�s � propos des charges respectives des parties (consid. 5.2.1 infra).
4.2.3 Le recourant affirme enfin que les montants li�s aux postes "Rec. Avance T/P" et "Rec. By Instal." devaient �galement �tre d�duits de son salaire.
Ainsi que l'a � juste titre relev� le juge cantonal, le poste "Rec. Avance T/P" a d'ores et d�j� �t� port� en d�duction par le premier juge, ainsi que cela ressort des diff�rents relev�s de salaires produits par le recourant lui-m�me sous pi�ces 53-3 et 53-4. Le poste "Rec. By Instal" a �galement �t� d�duit, ainsi qu'il en ressort de la pi�ce 53-7.
Le recourant conteste ensuite le montant de ses charges, de m�me que celles de son �pouse, consid�rant qu'elles auraient �t� arr�t�es de fa�on manifestement inexacte.
5.1 Le juge d�l�gu� a retenu que le minimum vital du recourant se chiffrait � 3'000 euros, montant reconnu par l'intim�e. D�s lors que le magistrat se r�f�re au jugement de premi�re instance, l'on comprend que ce montant inclut l'entretien de base mensuel du recourant (1'350 fr. / 1,2 [taux de change] = 1'125 euros) ainsi que les frais li�s � l'exercice de son droit de visite, qui n�cessite des frais de d�placement, voire parfois de logement en Suisse (1'875 euros [3'000 euros - 1'125 euros]). Aucun loyer n'a �t� retenu � titre de charge, le second juge estimant qu'en tant que le recourant avait quitt� le Kosovo pour r�sider d�sormais en Belgique, sans avoir all�gu� ni d�montr� s'acquitter d'un loyer, il n'y avait pas lieu de retenir que le montant de l'allocation logement vers� par son employeur lui permettait effectivement de s'acquitter d'un loyer (consid. 4.1 supra).
Les charges hypoth�caires aff�rentes aux biens immobiliers de Z.________ et G.________, appartenant en copropri�t� aux �poux, font l'objet d'un poste s�par� et ont �t� arr�t�es � 1'416 fr. sur la base d'un r�capitulatif �tabli par l'intim�e ([30'000 fr. (int�r�ts annuels de l'appartement de G.________) + 42'000 (int�r�ts annuels de l'appartement de Z.________) - 55'000 fr. (produit annuel de la location de l'appartement de Z.________)] / 12).
Quant aux charges de l'�pouse, le juge d�l�gu� les a fix�es � 5'086 euros. Pour ce faire, il s'est partiellement appuy� sur les all�gations pr�sent�es en appel par le recourant: selon ce dernier, les charges hypoth�caires atteignaient 4'019 fr. 31 et �taient support�es par l'�pouse; d�s lors que les minima vitaux de celle-ci et des enfants �taient arr�t�s � 1'350 fr., respectivement 2'000 fr., le recourant en concluait que l'intim�e supportait des charges de 7'369 fr. 31 ou 6'266 euros. Consid�rant que les charges hypoth�caires, qu'il a toutefois arr�t�es � 1'416 fr. (soit 1'180 euros) selon les all�gations de l'intim�e, �taient au contraire acquitt�es par le recourant, le juge cantonal les a d�duites des charges de l'intim�e, en se fondant toutefois sur le montant de 6'266 euros, all�gu� par le recourant, et en obtenant ainsi un total de 5'086 euros.
5.2.1 Le recourant pr�tend qu'il conviendrait de lui imputer une charge de loyer de 1'900 euros, correspondant � l'allocation logement vers�e par son employeur.
Le premier juge avait retenu, � titre de charge, un montant de 1'900 euros, �quivalant pr�cis�ment � l'allocation logement vers� par l'employeur, et consid�r� qu'il permettait ainsi au recourant d'assurer son loyer au Kosovo. Le second juge a en revanche refus� de tenir compte des frais de loyer � charge du recourant sous pr�texte qu'il ne les aurait ni all�gu�s, ni d�montr�s. Or, les vagues all�gations formul�es devant lui par l'intim�e, selon lesquelles le recourant louait � bon compte une chambre chez des amis, n'�taient pas suffisantes pour permettre au juge d'appel de r�former le montant retenu en premi�re instance. Faute de s'appuyer sur des constatations factuelles suffisantes, le raisonnement tenu par le magistrat rel�ve ainsi de l'arbitraire, de sorte qu'il convient de maintenir le montant de 1'900 euros � titre de charge de loyer du recourant.
5.2.2.1 La critique du recourant quant aux charges hypoth�caires li�es aux biens immobiliers de Z.________ et G.________ n'est pas particuli�rement claire. L'on comprend toutefois que, par sa motivation, le recourant veut qu'elles soient imput�es � son �pouse, tout en reprochant au juge d�l�gu�, qui les lui fait au contraire supporter, de leur avoir r�serv� un traitement sp�cial, ce qui l'emp�cherait de les d�duire de son solde disponible.
5.2.2.2 A l'instar du premier juge, le magistrat a mis les frais hypoth�caires � la charge du recourant, pr�voyant que celui-ci pourrait r�cup�rer ce qu'il avait pay� au-del� de sa part au moment du partage (art. 649 al. 2 CC). Le juge d�l�gu� estimait en effet qu'il �tait opportun que, plut�t qu'il s'en acquitte directement, le mari en verse le montant en mains de l'intim�e, qui s'occupait de l'entretien et de la gestion des biens immobiliers du couple. Bien qu'ils les aient certes distingu�es des autres frais courants du recourant, tant le premier juge que le juge d�l�gu� d�montrent par leurs calculs que ces charges hypoth�caires ont bien �t� d�duites du disponible de l'int�ress� avant qu'il soit r�parti entre les parties. Le recourant ne saurait toutefois remettre en cause le montant de ces frais, arr�t�s � 1'416 fr., en se limitant � affirmer qu'ils se chiffreraient en r�alit� � 4'019 fr. 31, substituant ainsi sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale.
Il est en revanche arbitraire de lui faire supporter ces charges en se r�f�rant � l'art. 649 CC alors qu'aucun loyer n'est pris en consid�ration dans les charges de l'�pouse. C'est donc bien plut�t aux charges de cette derni�re qu'il convient d'inclure le montant de ces frais litigieux, les charges de la recourante se chiffrant ainsi � 3'970 euros (montant arrondi: [1'350 fr. + 2'000 fr. + 1'416 fr.] / 1,2 [taux de change]).
5.2.3 Sous l'angle des charges imput�es � son �pouse, le recourant indique que celle-ci vivrait d�sormais en concubinage notoire avec son ami, ce qui r�duirait de moiti� le montant de son minimum vital. Ce grief, fond� sur une circonstance de fait nouvelle, est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
5.3 Au vu de ce qui pr�c�de, les charges de la recourante se chiffrent � 3'970 euros, tandis que celles de l'intim� se montent � 4'900 euros (3'000 euros + 1'900 euros).
Le recourant critique enfin le montant du revenu de son �pouse, estimant qu'il aurait �t� arbitrairement arr�t�.
6.1 Le juge d�l�gu� a retenu que, depuis le 1er ao�t 2011, l'intim�e avait repris un emploi lui permettant de percevoir un salaire net mensuel de 5'875 fr., � savoir 4'896 euros sur la base du taux de change de 1 fr. 20 pour un euro.
6.2 Le recourant estime, sur la base des fiches de salaire des mois d'ao�t � octobre 2011, que le salaire net moyen de son �pouse se chiffrerait � 5'773 fr. 90, montant auquel il conviendrait d'ajouter la somme de 480 fr. par mois, correspondant au treizi�me salaire. La r�mun�ration mensuelle de son �pouse serait ainsi de 6'255 fr.
Aux termes du contrat de travail conclu entre X.________ et l'intim�e, celle-ci r�alise un salaire mensuel brut de 6'538 fr. 50, vers� treize fois l'an. Selon les fiches de salaires produites par l'intim�e, ce montant correspond � un salaire mensuel net, part au treizi�me salaire comprise, de 5'870 fr. ([env. 5'418 fr. x 13] /12), � savoir 4'890 euros. Si la fiche de salaire du mois d'ao�t fait effectivement �tat d'un salaire mensuel brut plus �lev�, � savoir 7'804 fr., le contrat de travail conclu par l'intim�e reste d�terminant, les fiches de salaires de septembre et octobre attestant au demeurant d'un revenu mensuel brut de 6'538 fr. 50 et le relev� bancaire de novembre d�montrant un versement de 5'418 fr. 80 � titre de salaire. Le montant retenu par la cour cantonale n'est par cons�quent pas arbitraire.
Contrairement � la jurisprudence �tablie, le magistrat cantonal a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent malgr� la situation confortable des parties. Cette derni�re m�thode n'�tant toutefois pas critiqu�e (art. 106 al. 2 LTF), il s'impose de recalculer les contributions d'entretien comme suit:
Pour la p�riode du 1er f�vrier 2011 au 1er ao�t 2011:
Charges de la famille: 4'900 euros (recourant) + 3'970 euros (intim�e) = 8'870 euros;
Pour la p�riode d�s le 1er ao�t 2011:
Revenus de la famille: 14'152 euros (recourant) + 4'890 euros (intim�e) = 19'042 euros;
Contribution d'entretien: 3'970 euros + 6'780 euros (montant arrondi: 2/3 du disponible) - 4'890 euros (salaire intim�e) = 5'860 euros (montant arrondi).
En d�finitive, le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable. Le chiffre II de l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens que le recourant contribuera � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle d'un montant de 7'490 euros d�s et y compris le 1er f�vrier 2011, puis de 5'860 euros d�s le 1er ao�t 2011. Les frais judiciaires sont r�partis entre les parties � raison de la moiti� chacune (art. 66 al. 1 LTF) et les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens que le recourant contribuera � l'entretien des siens par le r�gulier versement d'une contribution mensuelle, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de l'intim�e, de EUR 7'490 d�s et y compris le 1er f�vrier 2011, puis de EUR 5'860 d�s le 1er ao�t 2011.