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Timestamp: 2016-10-26 09:43:35+00:00
Document Index: 136349660

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 57', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 322', 'art. 329', 'art. 57', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 361', 'ATF ', 'art. 329', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art 329', 'art. 19', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 64', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 64', 'art. 51', 'art. 343', 'art. 156']

4C.301/2001 (21.02.2002)
4C.301/2001
S.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Sylvie Challande, avocate � Gen�ve,
dame F.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Serge Rouvinet, avocat � Gen�ve;
(contrat de travail; salaire aff�rent aux vacances; paiement du treizi�me salaire)
A.- S.________ a travaill� au service de dame F.________ en qualit� de sertisseur du 1er d�cembre 1994 au 31 d�cembre 1996 sur la base d'un contrat oral. Les fiches de paie de l'int�ress� mentionnaient un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris".
En 1997, S.________ a �t� engag� par l'atelier de sertissage P.________, il r�sulte d'une fiche de salaire de cet employeur pour le mois de juillet 1997 que les vacances, calcul�es au taux de 8,33% du salaire vers�, �taient mentionn�es s�par�ment de la r�mun�ration mensuelle brute.
S.________ a de nouveau travaill� pour le compte de dame F.________ du 1er ao�t 1998 au 16 septembre 1999, date � laquelle il a donn� son cong� imm�diat. Aucun contrat de travail n'a �t� sign� entre les parties. Pendant cette p�riode, S.________ a �galement �t� pay� � la pi�ce, ses bulletins de salaire faisant toujours �tat d'un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris". Le travailleur a toutefois per�u en plus une prime mensuelle de 500 fr.; selon dame F.________, cette gratification �tait destin�e � compenser les vacances, alors que, d'apr�s S.________, il s'agissait d'une prime qui lui �tait accord�e pour la gestion de l'atelier de sertissage.
S.________ n'a jamais sign� les bulletins de salaire de dame F.________, qui n'indiquaient pas s�par�ment le salaire aff�rent aux vacances ni le treizi�me salaire.
La fiduciaire de dame F.________ a �tabli le 25 novembre 1999 les d�comptes de salaire de S.________ pour ses deux p�riodes d'engagement; il en r�sulte qu'il recevait un salaire "selon production", des indemnit�s de vacances calcul�es au taux de 8,33 % du salaire pr�c�dent, plus, en 1998 et 1999, un "fixe" de 500 fr. par mois (art. 64 al. 2 OJ).
B.- Apr�s avoir fait notifier une poursuite � dame F.________, S.________ a d�pos� le 27 mars 2000 devant le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve une demande en paiement � son encontre, lui r�clamant au total 41 148 fr.80 en capital.
Le demandeur a conclu au paiement du salaire de septembre 1999, par 3000 fr., aux salaires aff�rents aux vacances pour les ann�es 1995, 1996, 1998 et 1999, par respectivement 8636 fr.80, 3815 fr.05, 1346 fr.50 et 3169 fr.40, ainsi qu'au versement du treizi�me salaire pour les quatre m�mes ann�es, par respectivement 8636 fr.80, 5086 fr.75, 3231 fr.70 et 4225 fr.80.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration, au motif que les parties �taient convenues que le salaire relatif aux vacances et le treizi�me salaire �taient inclus dans la r�mun�ration globale pr�vue ou dans le salaire � la pi�ce.
Par jugement du 30 ao�t 2000, le Tribunal des prud'hommes a admis le cong� donn� par le demandeur avec effet imm�diat le 16 septembre 1999 et condamn� la d�fenderesse � lui verser 3000 fr. plus int�r�ts � titre de salaire pour la p�riode du 1er septembre au 16 septembre 1999, la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer �tant prononc�e � due concurrence. Le Tribunal des prud'hommes a en revanche refus� d'allouer au demandeur des montants � titre de vacances et de treizi�me salaire, au vu de l'usage dans la profession de sertisseur de verser aux travailleurs des salaires � la pi�ce comprenant lesdites indemnit�s.
Statuant sur l'appel du demandeur, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve, par arr�t du 19 juin 2001, a confirm� le jugement critiqu�. Elle a consid�r� que le syst�me du salaire global incluant les vacances est inadmissible et ill�gal, sp�cialement lorsque le travailleur est pay� � la t�che. Toutefois, comme le demandeur savait en tout cas depuis juillet 1997 que, dans la branche du sertissage, les vacances �taient calcul�es au taux de 8,33 % comme l'indiquait sa fiche de paie �mise par l'atelier P.________, il pouvait calculer, m�me avec effet r�troactif, la part de son salaire mensuel qui repr�sentait les vacances. D�s lors, a poursuivi la cour cantonale, par application de la th�orie de la confiance, il y a lieu de d�roger au principe de la sp�cification du salaire aff�rent aux vacances et de d�bouter le demandeur de ses pr�tentions en paiement d'indemnit�s de vacances pour les ann�es 1995 � 1996 et 1998 � 1999. A propos des treizi�mes salaires, apr�s avoir retenu que les parties s'�taient mises d'accord sur le principe d'une telle r�mun�ration, l'autorit� cantonale, par analogie avec son raisonnement au sujet des indemnit�s de vacances, a jug� que le demandeur pouvait ais�ment proc�der au calcul rapide de la part du treizi�me mois sur la base des fiches de paie de la d�fenderesse, de sorte que ses conclusions en paiement de cette part de r�mun�ration devaient �tre enti�rement rejet�es.
C.- S.________ saisit le Tribunal f�d�ral parall�lement d'un recours de droit public et d'un recours en r�forme.
Dans son recours en r�forme, il reprend ses conclusions de premi�re instance, hormis en ce qui concerne le salaire du mois de septembre 1999, que la d�fenderesse, devant la Cour d'appel, s'est engag�e � lui verser.
1.- Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. La jurisprudence d�roge toutefois � cet ordre de priorit� dans des situations sp�ciales, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en va notamment ainsi lorsque la d�cision sur le recours de droit public n'a aucune incidence sur le sort du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1), ce qui sera notamment le cas lorsque le recours en r�forme appara�t irrecevable (ATF 117 II 630 consid. 1a) ou, inversement, si le recours en r�forme para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 120 Ia 377 consid. 1; 114 II 239 consid. 1b; 112 II 330 consid. 1). Enfin, il convient de d�roger � l'ordre de priorit� pr�cit� lorsque le recourant, � l'appui de son recours de droit public, invoque une violation du droit f�d�ral qui pourrait �tre retenue dans l'examen du recours en r�forme, de sorte que le premier recours perdrait son objet (ATF 107 II 499 consid. 1; 99 II 297 consid. 1).
Dans le recours de droit public qu'il a d�pos� parall�lement au pr�sent recours, le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir admis implicitement que la d�fenderesse a prouv� avoir effectivement inclus dans le salaire � la pi�ce un suppl�ment de 8,33 % correspondant � la r�mun�ration aff�rente aux vacances. Pourtant, comme on le verra ci-dessous, la Cour d'appel n'a pas proc�d� � une telle constatation pour rejeter les pr�tentions du demandeur en paiement du salaire des vacances, mais a fond� son raisonnement sur l'admission, en vertu du principe de la confiance (art. 2 al. 1 CC), de la connaissance d'un �l�ment par le recourant, question qui est soulev�e en instance de r�forme et pourra y �tre examin�e, d�s lors qu'elle a trait � un principe de droit f�d�ral. En ce qui concerne le grief du demandeur pris de la motivation contradictoire de l'arr�t cantonal sur le refus de lui accorder le paiement d'un treizi�me salaire, il ne concerne en r�alit� pas le droit d'�tre entendu, mais bien la violation de l'art. 322 CO - disposition � laquelle le recourant fait d'ailleurs express�ment r�f�rence -, point qui touche � l'application du droit f�d�ral et qui sera d�battu avec le recours en r�forme. Enfin, lorsque le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale a commis un d�ni de justice � d�faut d'avoir motiv� l'arr�t d�f�r� sur le probl�me de l'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire global, il se pr�vaut d'un moyen qui n'a pas de port�e propre, car la motivation de l'arr�t cantonal �tait suffisante pour qu'il puisse la comprendre, comme l'attestent les critiques pertinentes fond�es sur la transgression de l'art. 329d CO qu'il a pr�sent�es � l'appui de son recours en r�forme.
Partant, en d�rogation � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ, le recours en r�forme sera examin� avant le recours de droit public.
2.- Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
3.- Le recourant soutient que la Cour d'appel a enfreint l'art. 329d al. 2 CO. Il fait valoir que le respect par l'employeur de l'exigence de sp�cifier explicitement le salaire des vacances contraint celui-ci � �tablir qu'il a fourni au travailleur des �l�ments lui permettant de conna�tre la part en chiffres ou en pourcentage du salaire destin� � r�mun�rer les vacances. En cas de silence de l'employeur, ce ne serait pas � l'employ� de rechercher, par des d�ductions logiques ou la consultation d'ouvrages juridiques de r�f�rence, le montant qui repr�senterait le salaire des vacances.
a) L'employeur accorde au travailleur, chaque ann�e de service, au moins quatre semaines de vacances (art. 329a al. 1 CO), pendant lesquelles l'employeur doit lui verser le salaire total y aff�rent (art. 329d al. 1 CO). A teneur de l'art. 329d al. 2 CO, tant que durent les rapports de travail, les vacances ne peuvent pas �tre remplac�es par des prestations en argent ou d'autres avantages. Selon la jurisprudence, cette disposition prohibe, en particulier, les clauses stipulant que le salaire relatif aux vacances n'est pas vers� au moment o� celles-ci sont prises, mais compris dans le salaire global (ATF 118 II 136 consid. 3b; 116 II 515 consid. 4a; 107 II 430 consid. 3a). L'interdiction de remplacer les vacances par d'autres prestations, qui a pour but d'assurer que les vacances servent bien au repos (ATF 118 II 136 ibidem), est une norme qui s'applique en principe imp�rativement aux parties au contrat de travail (art. 361 CO).
L'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire total est toutefois admissible dans des situations particuli�res; tel sera par exemple le cas si un employ� � temps partiel a un travail tr�s irr�gulier, s'il est question d'un travail int�rimaire (cf. ATF 118 II 136 consid. 3b p. 137; 107 II 430 consid. 3a), ou encore si le travailleur a en m�me temps diff�rents employeurs (Rehbinder, Commentaire bernois, n. 15 ad art. 329d CO). Encore faut-il que le contrat de travail et les d�comptes de salaire mentionnent clairement la part du salaire global destin�e � l'indemnisation des vacances (ATF 118 II 136 consid. 3b; 116 II 515 consid. 4a; arr�t 4C.18/1992 du 6 ao�t 1992, SJ 1993 p. 355 s., consid. 2a). Le Tribunal f�d�ral doit en effet �tre en mesure de contr�ler si la part convenue du salaire aff�rent aux vacances garantit l'entier du salaire d� pour cette p�riode (ATF 118 II 136 consid. 3b).
La pr�tention du travailleur sera n�anmoins rejet�e si l'employeur parvient � d�montrer que l'employ� - en faisant preuve de l'attention que l'on est en droit d'attendre de lui tant au moment de la conclusion du contrat que lors de la r�ception de chaque d�compte de salaire - connaissait ou devait conna�tre le suppl�ment, en chiffres ou en pour-cent, servant � la r�mun�ration des vacances; il s'agit d'un cas d'application du principe de la bonne foi objective (art. 2 al. 1 CC; ATF 116 II 515 consid. 4b et les r�f�rences).
b) Il convient tout d'abord de v�rifier si la cour cantonale a constat� que les parties, qui n'ont jamais pass� de contrat �crit, avaient la volont� commune, au cours des deux p�riodes o� le demandeur a �t� au service de la d�fenderesse, d'inclure le salaire aff�rent aux vacances dans le salaire � la pi�ce convenu (art. 18 al. 1 CO).
aa) Selon la jurisprudence, d�terminer la commune et r�elle intention des parties est une question de fait, qui ne peut �tre revue par le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme. Si cette volont� ne peut �tre �tablie, c'est une question de droit - que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement dans un tel recours - que de rechercher, selon le principe de la confiance, le sens que chacune des parties pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre, en tenant compte des termes utilis�s ainsi que du contexte et de l'ensemble des circonstancesdans lesquelles elles ont �t� �mises (ATF 127 III 444 consid. 1b; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5b, 375 consid. 2e/aa).
bb) In casu, la cour cantonale n'a pos� aucune constatation � propos de la volont� r�elle des plaideurs d'inclure l'indemnit� de vacances dans le salaire du demandeur.
La Cour d'appel a seulement relev� incidemment que l'intim�e a d�clar� que la gratification mensuelle de 500 fr., vers�e au salari� en plus de son salaire � la pi�ce, �tait destin�e � compenser les vacances; toutefois, dans sa r�ponse au recours en r�forme (cf. p. 5 ch. 9 et p. 11 al. 2), la d�fenderesse ne fait plus valoir ce point de vue et affirme d�sormais que cette prime �tait octroy�e certains mois o� le travail ne pouvait pas �tre fourni en suffisance.
L'int�gration du salaire des vacances dans la r�mun�ration globale du demandeur pourrait donc tout au plus r�sulter d'un accord normatif, d�s l'instant o� le travailleur n'a jamais protest� contre le libell� de ses bulletins de paie, qui mentionnaient un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris". Cette question souffre toutefois de rester ind�cise. En effet, m�me si l'on devait admettre un tel consentement normatif, l'accord, comme on le verra cidessous, est contraire � la norme imp�rative ancr�e � l'art 329d al. 2 CO et donc frapp� de nullit�, conform�ment aux art. 19 et 20 CO.
c) Le principe de l'inclusion du salaire aff�rent aux vacances dans le salaire global n'est admissible que dans des situations particuli�res, notamment si le travailleur est simultan�ment au service de plusieurs employeurs, s'il assure un int�rim, ou si son taux d'occupation est soumis � de fortes fluctuations.
On peut se demander si les rapports de travail nou�s entre les parties avaient le caract�re d'exception requis par la jurisprudence pour que le salaire des vacances puisse �tre inclus dans le salaire global du travailleur.
Comme ce point n'a en l'occurrence aucune incidence concr�te sur la solution du litige, ainsi que les motifs qui suivent le d�montreront, il n'est nul besoin d'y apporter une r�ponse.
d) Il appert en effet que l'exigence jurisprudentielle selon laquelle l'indemnit� de vacances doit �tre clairement sp�cifi�e, tant dans le contrat de travail que dans les d�comptes de salaire, n'a absolument pas �t� respect�e.
Il est tout d'abord constant que les parties n'ont pas conclu de contrat �crit.
D'apr�s les constatations souveraines de l'arr�t critiqu� (art. 63 al. 2 OJ), les bulletins de salaire ne mentionnaient pas s�par�ment la part du salaire aff�rent aux vacances.
La cour cantonale croit pouvoir faire une exception au principe susmentionn�, au motif que la fiche de salaire du tiers qui a employ� le demandeur entre ses deux p�riodes d'engagement pour la d�fenderesse indiquait, s�par�ment du salaire pour le travail effectu�, que le 8,33% de la r�mun�ration correspondait � l'indemnit� de vacances.
Il est exclu de suivre l'autorit� cantonale dans cette voie. La Cour d'appel oublie d'abord que le droit aux vacances est modul� chez chaque employeur en fonction de l'�ge, voire de l'anciennet�, ce qui ne permet pas d'extrapoler dans une branche d'activit� le r�gime des vacances en vigueur chez un employeur donn�.
De toute mani�re, on ne voit pas comment une fiche de paie �tablie en juillet 1997 par un tiers aurait pu permettre au demandeur de conna�tre avec pr�cision le suppl�ment destin� � r�mun�rer des vacances relatives � des rapports de travail avec un autre employeur ayant pris fin depuis plus de six mois.
S'agissant de la seconde p�riode d'engagement du demandeur (du 1er ao�t 1998 au 16 septembre 1999), les juges genevois n'ont pas retenu, m�me s'ils en ont envisag� la possibilit�, l'existence d'une pratique constante dans la branche de la bijouterie de r�mun�rer les vacances par un suppl�ment de 8,33% du salaire convenu (cf. , sur l'existence d'un usage, ATF 113 II 25 consid. 1a).
Quant aux d�comptes de salaire dress�s par la fiduciaire de l'intim�e, ils ne sauraient jouer aucun r�le en l'occurrence, d�s lors qu'ils sont post�rieurs � la fin des rapports de travail qui ont li� en dernier lieu les parties.
e) Selon l'art. 329a al. 1 CO, la dur�e minimale des vacances est fix�e � quatre semaines par ann�e de service pour les travailleurs de plus de vingt ans. Le demandeur a ainsi droit � une indemnit� �quivalant � 8,33% du salaire qu'il a re�u chez la d�fenderesse, d'une part entre le 1er d�cembre 1994 et le 31 d�cembre 1996, d'autre part entre le 1er ao�t 1998 et le 16 septembre 1999 (Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., n. 3 ad art. 329d CO, p. 125). Les constatations de l'arr�t d�f�r�, qui sont totalement muettes sur le salaire vers� au recourant durant les p�riodes pr�cit�es, ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de proc�der � ce calcul, qui incombera donc � l'autorit� cantonale apr�s annulation de l'arr�t attaqu� et renvoi de l'affaire par application de l'art. 64 al. 1 OJ.
4.- Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a mal appliqu� l'art. 322 al. 1 CO. A le suivre, il n'est pas contest� que les plaideurs sont convenus, pendant toute la dur�e des rapports de travail, du versement d'un treizi�me salaire. Les magistrats genevois auraient ainsi d� admettre que le recourant disposait d'une cr�ance, puisqu'il est av�r� que les treizi�mes salaires n'ont pas �t� pay�s au demandeur.
L'art. 322 al. 1 CO dispose que l'employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fix� par un contrat-type de travail ou par une convention collective.
Le treizi�me salaire ne constitue pas une indemnit� sp�ciale accord�e en plus du salaire au sens de l'art. 322d al. 1 CO; il s'agit d'un �l�ment du salaire annuel dont l'�ch�ance est diff�r�e. Autrement dit, le treizi�me mois, comme le salaire proprement dit, est la contrepartie de la mise � disposition par le salari� de sa force de travail (consid. 3b non publi� de l'ATF 127 III 86; ATF 109 II 447 consid. 5c; Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., n. 7 ad art. 322d CO; Staehelin; Commentaire zurichois, n. 12 ad art. 322 CO et n. 6 ad art. 322d CO).
En l'esp�ce, la cour cantonale a constat� que les parties avaient eu la volont� r�elle d'octroyer au demandeur un treizi�me salaire, que ce soit pour la premi�re ou pour la seconde p�riode de leurs rapports contractuels, ce qui lie le Tribunal f�d�ral (ATF 126 III 25 consid. 3c). Elle a encore retenu que la d�fenderesse n'avait pas prouv� avoir inclus le treizi�me mois dans le salaire mensuel vers� au demandeur, de sorte qu'elle restait d�bitrice de ces parts de salaire. La Cour d'appel a toutefois d�bout� le recourant de l'entier de ses pr�tentions y relatives, parce que le travailleur pouvait ais�ment faire un calcul rapide de la part de r�mun�ration en cause sur la base de ses fiches de paie.
Ce raisonnement ne r�siste pas � l'examen. Conform�ment � l'art. 322 al. 1 CO, l'employeur est tenu de verser au recourant le salaire convenu, y compris le treizi�me mois, qui, comme on l'a vu, est un �l�ment dudit salaire. La naissance de la cr�ance en paiement du treizi�me mois, qui r�sulte du travail que le salari� a consacr� au service de l'employeur, ne saurait �tre soumise � une condition qui n'est pas pr�vue par le droit f�d�ral.
Partant, il appartiendra �galement � l'autorit� cantonale, � laquelle la cause est retourn�e, d'allouer au recourant un treizi�me mois pour les deux p�riodes pendant lesquelles il a �t� engag� par la d�fenderesse. Il para�t encore utile de pr�ciser que, lorsque les salaires mensuels varient en cours d'ann�e comme cela doit �tre le cas pour des salaires � la pi�ce, le treizi�me salaire se calcule d'apr�s la moyenne des r�mun�rations mensuelles (cf. Brunner/B�hler/Waeber, op. cit. , n. 3 ad art. 322d CO).
5.- Comme le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul� pour insuffisance de l'�tat de fait en application de l'art. 64 al. 1 OJ, le grief selon lequel cet arr�t n'est pas conforme � l'art. 51 OJ n'a plus de port�e.
La valeur litigieuse d�passant 30 000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 CO). Le recourant obtient gain de cause sur le principe de son action. Il se justifie donc de faire supporter les frais et d�pens de la pr�sente proc�dure � l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
1. Admet partiellement le recours, annule l'arr�t attaqu� et renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants;
2. Met un �molument judiciaire de 2000 fr. � la charge de l'intim�e;
3. Dit que l'intim�e versera au recourant une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve (Cause n� C/6973/2000-1).
Lausanne, le 21 f�vrier 2002 ECH