Source: https://www.fin.gov.on.ca/fr/bulletins/ct/3010.html
Timestamp: 2019-11-21 09:15:14+00:00
Document Index: 85494604

Matched Legal Cases: ["l'article 74", "l'article 74", "l'article 74", "l'article 504", "l'article 115", "l'article 49", "l'article 38", "l'article 39", "l'article 43", "l'article 64", "l'article 63", "l'article 62", "l'article 62", "l'article 65", "l'article 67", "l'article 329", "l'article 68", "l'article 68"]

> Sommarie de l'impôt des sociétés de l'Ontario applicable aux sociétés non-résidentes
Sommaire de l'impôt des sociétés de l'Ontario applicable aux sociétés non-résidentes
Bulletin d'interprétation 3010F
ISBN: 0-7794-2171-X (PDF), 978-1-4249-3149-1 (HTML)
Références : paragraphes 2 (2), 2 (3), articles 4, 30, 37, 49, 60, 63, 64, 65, 66
Le présent bulletin remplace le Bulletin d'interprétation numéro L-13R publié le 15 août 1980 et a été mis à jour à la suite des observations formulées dans le Bulletin d'interprétation précédent L-7R et les Bulletins d'information 7-78, 12-78, 17-80, 21-81 et 2738.
Ce bulletin décrit l'application de l'impôt des sociétés aux non-résidents et expose la politique du ministère, Section de l'imposition des sociétés. Il se destine à servir de guide à l'intention des contribuables et ne remplace aucunement la loi pertinente. Toute référence à la loi porte sur les dispositions de la Loi sur l'imposition des sociétés (Ontario) et les règlements afférents, à moins d'indication contraire.
Les sociétés constituées en personnes morales à l'étranger sont communément appelées sociétés étrangères ou sociétés non-résidentes. Lorsqu'une société étrangère constitue en personne morale une filiale canadienne au Canada dans le but d'exercer des activités au Canada, cette filiale est désignée en tant que société canadienne résidente et est assujettie à l'impôt de l'Ontario si elle possède un établissement stable dans cette province.
De même, la société étrangère peut décider de ne pas constituer en personne morale une filiale distincte et choisir d'exercer ses activités au Canada par l'entremise d'une succursale canadienne. Le présent bulletin d'interprétation porte sur ces sociétés étrangères et leurs succursales, que l'on définit aux présentes sous l'appellation de sociétés « non-résidentes ».
Une société constituée en personne morale en vertu des lois en vigueur dans un ressort étranger est assujettie à l'impôt sur le revenu de l'Ontario si, à un moment ou l'autre de l'année d'imposition ou de l'année d'imposition précédente, elle ou une société de personnes ou une coentreprise non constituée en personne morale à laquelle elle était associée :
possédait un établissement stable en Ontario,
était propriétaire :
d'un bien immobilier,
d'un avoir forestier, ou
d'une concession forestière
a disposé d'un bien-fonds canadien imposable (tel que défini dans le paragraphe 248 (1) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada)) situé en Ontario.
Les critères ci-dessus sont élaborés aux paragraphes 7 à 12 ci-dessous.
Impôt sur le capital, impôt minimum sur les sociétés (IMS) et autres impôts
L'alinéa 58 (1) c) assujettit les sociétés non-résidentes à l'impôt sur le capital si l'un ou l'autre des critères (a) ou (b) des paragraphes précédents s'appliquent. Toute société assujettie à l'impôt en vertu de la partie II (impôt sur le revenu) est assujettie à l'IMS conformément au paragraphe 57.2 (1). Les sociétés non-résidentes qui sont assujetties à l'impôt de l'Ontario uniquement en vertu du critère (c) énoncé au paragraphe précédent ne sont pas assujetties à l'impôt sur le capital en Ontario, ni à l'IMS.
Aux termes du paragraphe 74 (1), une compagnie d'assurance non-résidente est assujettie à l'impôt en fonction de son revenu brut sur les primes tiré de certaines polices d'assurance en Ontario. Une société non-résidente peut également être assujettie, en vertu des paragraphes 2 (2.1), 2 (2.2) et 74.1 (1) :
à l'impôt sur les arrangements pour des avantages sociaux non assurés aux termes de l'article 74.2, soit en tant qu'administrateur (responsable de percevoir et de remettre l'impôt) soit en tant que participant (responsable de payer l'impôt),
à l'impôt, aux termes de l'article 74.3, sur les contrats conclus auprès d'un assureur non autorisé, et
à l'impôt supplémentaire spécial, aux termes de l'article 74.1, lorsque la société nonrésidente est une compagnie d'assurance
Incidence des conventions fiscales
L'Ontario n'est pas lié par les conventions fiscales conclues par le gouvernement fédéral avec d'autres pays. Il arrive cependant que, dans certains cas, l'Ontario souhaite s'aligner sur certaines dispositions prévues par ces conventions. Le paragraphe 1 (8) de la Loi sur l'imposition des sociétés permet la modification de ladite loi par voie d'un règlement afin de rendre effectives certaines dispositions de conventions fiscales précises.
Établissement stablealinéa 2 (2) a)
La définition d'établissement stable est fondamentalement la même lorsqu'on cherche à déterminer l'assujettissement à l'impôt dans le cas des sociétés non-résidentes et des sociétés canadiennes. À cet égard, les contribuables doivent consulter le bulletin d'interprétation 3008F pour plus de précisions.
Le paragraphe 4 (8) prévoit que lorsqu'une société non-résidente a, dans une année d'imposition,
produit, cultivé, miné, créé, manufacturé, fabriqué, amélioré, empaqueté, conservé ou construit,
en totalité ou en partie, quoi que ce soit au Canada, ladite société est réputée avoir maintenu un
établissement stable aux fins de l'impôt de l'Ontario pendant l'année d'imposition au cours de
laquelle elle a accompli l'un ou l'autre de ces actes.
Propriété de bien immeuble – alinéa 2 (2) b)
Le paragraphe 2 (3) étend le sens de propriétaire de bien immeuble, d'un avoir forestier ou d'une concession forestière afin d'inclure les situations où une société détient un intérêt en common law, en équité ou un intérêt bénéficiaire. Par conséquent, les bénéficiaires de fiducies qui sont des sociétés, par exemple, seraient assujettis à l'impôt en vertu de la Loi sur l'imposition des sociétés si ladite fiducie tire un revenu de la propriété dudit bien immeuble, de l'avoir forestier ou de la concession minière situé(e) en Ontario.
Bien immeuble canadien imposable situé en Ontario – alinéa 2 (2) c)
Une société non-résidente est assujettie à l'impôt sur le revenu si elle se départit d'un « bien immeuble canadien imposable situé en Ontario » prescrit par l'article 504 du règlement 183.
Toutefois, si une société non résidente est par ailleurs imposable en Ontario en vertu de l'alinéa 2 (2) b) ou 2 (2) c) seulement, le gain en capital imposable applicable à la disposition dudit bien immeuble canadien imposable situé en Ontario est exonéré de l'impôt de l'Ontario si ledit gain est exonéré de l'impôt fédéral en vertu d'une convention entre le Canada et un autre pays.
Le paragraphe 37 (3) prévoit que lorsqu'une règle transitoire d'une convention fiscale ou d'un accord fiscal prescrit entre le Canada et un autre pays a pour effet d'exclure, de l'impôt fédéral, une partie du gain en capital tiré de la disposition du bien immeuble canadien imposable, le montant visé sera exonéré de l'impôt de l'Ontario. La convention de 1980 sur l'impôt sur le revenu entre le Canada et les États-Unis est la seule convention prescrite à cette fin.
Revenu imposable gagné au Canada
Alors que les sociétés canadiennes doivent payer l'impôt sur leur revenu mondial, les sociétés non-résidentes sont imposées en fonction de leur revenu imposable gagné au Canada seulement.
L'article 37 stipule que les règles énoncées à l'article 115 de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) s'appliquent dans l'établissement du revenu imposable gagné au Canada dans le cas d'une société non-résidente, sauf que, aux fins de la Loi sur l'imposition des sociétés, la société doit également inclure :
le revenu tiré de la vente ou de la location du bien immeuble, ou d'un intérêt à l'égard dudit bien immeuble, situé au Canada,
les redevances ou autres paiements semblables relatifs au bien immeuble, ou un intérêt à l'égard du bien immeuble, situé au Canada, et
les redevances forestières relatives à un avoir forestier ou à une concession forestière
situé(e) au Canada
Toutefois, dans l'application de l'alinéa 115 (1) d) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada) la société ne peut pas déduire de montant exonéré de l'impôt fédéral sur le revenu à la suite d'une convention fiscale aux termes du sous-alinéa 110 (1) f) i) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada).
Le revenu d'une société de placement appartenant à des personnes non-résidentes est établi en vertu de l'article 49.
Calcul de l'impôt sur le revenu - article 38
Aux termes de l'article 38, dans le cas des années d'imposition se terminant après le 31 décembre 2000 et avant le 1er octobre 2001, le taux général d'impôt sur le revenu s'élève à 14 % et le taux applicable au revenu tiré de la fabrication et de la transformation (taux de F et T), de l'exploitation minière, de l'agriculture, de l'exploitation forestière ou de la pêche est de 12 %. Dans le cas des années d'imposition débutant après le 30 septembre 2001, le taux général et les taux de F et T sont tous deux réduits annuellement, tel qu'indiqué dans le tableau suivant :
Années d'imposition débutant après le... Taux général Taux de F et T
30 septembre 2001 et avant le 1er janvier 2003 12,5% 11,0%
31 décembre 2002 et avant le 1er janvier 2004 11,0% 10,0%
31 décembre 2003 et avant le 1er janvier 2005 9,5% 9,0%
31 décembre 2004 8,0% 8,0%
Aux termes de l'article 39, une société peut déduire de l'impôt payable par ailleurs, tout montant d'impôt représentant la partie de son revenu qui est gagnée dans d'autres ressorts canadiens. Ce montant correspond :
au taux d'imposition général, fois
le revenu imposable au Canada, qui est gagné dans chaque ressort canadien où un établissement stable est maintenu, autre que l'Ontario, établi conformément aux règles prescrites par les articles 313 à 318 du règlement 183.
Sous réserve des critères d'admissibilité du crédit d'impôt spécifique, les sociétés non-résidentes sont admissibles au crédit d'impôt au titre des fiducies pour l'environnement admissibles en vertu de l'article 43.2 ainsi qu'à un certain nombre de crédits d'impôt précisés remboursables. Ces crédits englobent :
Crédit d'impôt précisé Article de la Loi Bulletin de législation fiscale
Crédit d'impôt à l'innovation de l'Ontario 43.3 --
Crédit d'impôt pour l'éducation coopérative 43.4 96-2R2
Crédit d'impôt pour l'insertion professionnelle
des diplômés 43.6 01-3
Crédit d'impôt de l'Ontario pour les maisons
d'édition 43.7 01-2
Crédit d'impôt de l'Ontario pour les entreprises
parrainant les instituts de recherche 43.9 00-2
Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services
de production 43.10 --
Crédit d'impôt de l'Ontario pour
l'enregistrement sonore 43.11 01-4
Capital imposable utilisé au Canada
Lorsqu'une société non-résidente exerce ses activités entièrement au Canada, le calcul de l'impôt sur le capital est fondé sur les règles applicables aux sociétés canadiennes, telles qu'énoncées aux articles 61 et 62. Par ailleurs, l'impôt sur le capital de la société non-résidente est fondé sur son capital versé imposable utilisé au Canada, tel qu'établi en vertu de l'article 64.
Le capital versé imposable utilisé au Canada correspond à :
son capital versé utilisé au Canada, tel qu'établi selon la formule précisée à l'article 63 (traitée au paragraphe 21 ci-dessous), moins
les déductions permises aux termes de l'article 62, telles qu'une allocation de placement ainsi que des frais d'exploration et d'aménagement au Canada, qui peuvent raisonnablement être considérées comme entièrement applicables en supposant que tous les éléments d'actif de la société se rapportaient exclusivement à ses établissements stables au Canada. Consultez le Bulletin 3015FR pour plus de détails sur les déductions du capital versé permises aux termes de l'article 62.
Capital versé utilisé au Canada – article 63
Le capital versé utilisé au Canada dans le cas d'une société non-résidente qui exerce des activités à l'extérieur du Canada correspond au plus élevé des deux montants suivants :
son revenu imposable gagné au Canada, immobilisé au taux de 8 %, (c.-à-d. son revenu imposable divisé par 8 %), et
l'actif total de la succursale canadienne moins ses comptes fournisseurs à court terme et les déductions prescrites au paragraphe 701 (1) du règlement 183.
Le calcul ci-dessus s'applique uniquement à l'actif utilisé et au passif contracté dans des activités canadiennes.
Chaque société non-résidente détenant une participation dans une société de personnes non constituée en personne morale et exerçant des activités au Canada doit inclure dans son capital versé utilisé au Canada sa part des éléments de passif de ladite société, qui serait comprise dans le capital versé d'une société, en fonction du taux de participation aux bénéfices. De même, la part des investissements de la société de personnes détenue par la société non-résidente est admissible aux fins de l'allocation de placement. Pour plus de précisions, consultez le Bulletin d'interprétation 3017FR.
Aux termes de l'article 65, lorsque la société non-résidente tire un revenu de l'exploitation d'un navire ou d'un aéronef exonéré d'impôt sur le revenu en vertu de l'alinéa 81 (1) c) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada), le capital versé investi dans le navire ou l'aéronef exploité au Canada n'est pas compris dans le capital versé de la société utilisé au Canada. Par conséquent, la valeur des aéronefs ou des navires en poste dans les aéroports ou les ports du Canada n'est pas comprise dans le capital versé utilisé au Canada.
Impôt sur le capital payable
Le taux d'impôt sur le capital applicable aux sociétés non-résidentes est le même que celui des sociétés canadiennes ordinaires, soit de 3/10 de 1 %.
Conformément à l'article 67, la société peut déduire un montant d'impôt sur le capital relatif à son capital versé imposable utilisé au Canada dans des ressorts autres que l'Ontario. Le capital versé imposable d'une société utilisé au Canada est réparti entre les provinces et territoires, tel que précisé à l'article 329 du règlement 183. Consultez le Bulletin d'interprétation 3008F pour plus de précisions.
Exonération de l'impôt sur le capital
Aux termes de l'article 68, dans le cas des années d'imposition débutant après le 30 septembre 2001, et où ni l'actif total d'une société non-résidente ni son revenu brut ne dépassent 3 000 000 $, ou lorsque son capital versé imposable ne dépasse pas 5 000 000 $, la société peut être exonérée de l'impôt sur le capital. Ces limites d'exonération s'élèvent à 1 500 000 $ et 2 000 000 $, respectivement, pour les années d'imposition se terminant en 2000 et 2001 commençant avant le 1er octobre 2001.
Pour établir si la société est exonérée d'impôt aux termes de l'article 68, le capital versé imposable doit être calculé comme si la société était une société résidente du Canada. En d'autres mots, on tiendra compte du capital versé de toutes provenances et non du capital versé imposable utilisé au Canada. De plus, le capital imposable des sociétés associées, y compris les sociétés non-résidentes, doit être ajouté.
On trouvera plus de précisions concernant l'exonération de l'impôt sur le capital pour les petites entreprises dans le Bulletin d'interprétation 3011FR.
Réduction de l'impôt sur le capital
À compter des années d'imposition se terminant après le 30 septembre 2001, une déduction sur le capital versé imposable est offerte aux sociétés non-résidentes, correspondant au moindre des deux montants suivants :
5 millions de dollars, et
le capital versé imposable de la société pour l'année, ou si elle était associée à d'autres sociétés possédant un établissement stable au Canada, le capital versé imposable du groupe de sociétés associées possédant des établissements stables au Canada.
La déduction est calculée au prorata pour les années d'imposition chevauchant le 30 septembre 2001. De plus, lorsqu'une société non-résidente est associée à d'autres sociétés possédant des établissements stables au Canada, la déduction est répartie proportionnellement entre toutes les sociétés associées. Cette répartition est fondée sur le rapport entre le capital versé imposable de chaque société et le capital versé imposable total du groupe de sociétés canadiennes associées.
Les sociétés dont l'année d'imposition se termine le 30 septembre 2001 ou avant peuvent avoir droit à une réduction de l'impôt sur le capital. Pour y être admissible, le capital versé imposable de la société (y compris le capital versé imposable de toute société associée) doit être inférieur à 3 200 000 $. On peut obtenir plus de précisions concernant la réduction de l'impôt sur le capital en consultant le Bulletin d'interprétation 3011FR.
SOCIÉTÉ NON-RÉSIDENTE SUCCURSALE CANADIENNE
(exploitée exclusivement en Ontario)
Bilan au 31 mars 2001
Placements dans de actions d'une société publique canadienne 100,000 $
Inventaire 400,000
Immeubles (fraction non amortie du côut en capital) 300,000
Actif Total 800,000 $
Comptes créditeurs 200,000 $
Compte - bureau principal (y compris profits de 80 000 $ pour
(l'année correspondant au revenu imposable) 600,000
Passif total 800,000 $
On suppose que la société est associée à d'autres sociétés et que le capital versé imposable du groupe de sociétés associées en date du 31 mars 2001 dépasse 3 200 000 $. Ainsi, la société ne peut bénéficier d'une réduction de l'impôt sur le capital mentionnée au paragraphe 32. Par ailleurs, étant donné que l'année d'imposition de la société se termine avant le 31 décembre 2001, elle n'est pas non plus admissible à la déduction de 5 000 000 $ décrite aux paragraphes 30 et 31.
Le capital versé utilisé au Canada correspond au plus élevé des montants suivants :
Revenu imposable gagné au Canada, immobilisé au taux de 8 %
= (80 000 $ / 8 %)
= 1 000 000 $
Actif total moins comptes créditeurs (et autres montants prescrits).
= 600 000 $.
Ainsi, le capital versé utilisé au Canada s'élève à 1 000 000
Capital versé imposable utilisé au Canada :
Capital versé utilisé au Canada calculé ci-dessus : 1 000 000 $ moins :
allocation de placement :
= 100 000 $ ÷ 800 000 $ × 1 000 000 $
= 125 000 $ toutefois, la déduction maximum permise correspond au coût des placements 100 000
Capital versé imposable utilisé au Canada 900 000 $
L'impôt sur le capital est calculé au taux de 3/10 de 1 % sans répartition dans d'autres provinces ou territoires.
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