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Timestamp: 2017-10-22 03:15:53+00:00
Document Index: 209624801

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 3', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 3', 'in dubio', 'arrêt ']

6B_797/2013 27.03.2014
6B_797/2013
A.________ a été détenu avant jugement à la prison du Bois-Mermet entre le 22 juillet et le 15 octobre 2009. Travaillaient alors dans cet établissement le surveillant-chef D.________ et les agents de détention B.________, C.________, E.________ et F.________. Le 13 novembre 2009, A.________ a déposé plainte pénale contre ces cinq personnes pour lésions corporelles simples qualifiées et abus d'autorité, infractions commises selon lui le 18 septembre 2009.
B.a. Par ordonnance du 12 mars 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de suivre à la plainte, estimant que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires, que les agents étaient autorisés par la loi à agir comme ils l'ont fait et que leur intervention, visant à éviter tout risque à l'encontre des tiers que le détenu allait côtoyer, était justifiée et proportionnée.
Par arrêt du 22 mars 2013, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par A.________ contre cette ordonnance. Elle a retenu qu'il était indubitable que le comportement des gardiens de détention était à l'origine des lésions ou d'une partie des lésions subies par A.________. Un faisceau d'indices concordants permettait néanmoins de faire peser un doute sérieux sur le récit de A.________, privilégiant de manière convaincante la version des faits des prévenus. Suivant le ministère public, la cour cantonale a considéré que les déclarations des geôliers quant au déroulement des évènements paraissent plus crédibles que celles du recourant.
A.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut à ce que les faits soient complétés, le recours admis et l'arrêt réformé en ce sens que l'ordonnance de classement du 22 janvier 2013 est annulée et le dossier renvoyé au Procureur général pour qu'il procède à la mise en accusation devant le tribunal compétent des cinq employés visés par sa plainte. Subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arrêt et le renvoi de la cause à l'autorité précédente.
Le recourant, qui a participé à la procédure devant l'instance précédente, soutient que les intimés lui auraient causé des lésions corporelles durant sa détention avant jugement. Il invoque une violation de l'art. 3 CEDH, interdisant la torture, ainsi que les peines ou traitements inhumains ou dégradants. Conformément à la jurisprudence, il peut fonder son droit de recours sur cette disposition et a qualité pour recourir contre l'arrêt cantonal, en tant qu'il confirme le classement prononcé en première instance (cf. ATF 138 IV 86 consid. 3.1 p. 88).
Sur le fond, le recourant estime que les faits ont été établis de manière arbitraire et en violation de son droit d'être entendu. Il invoque également une violation des art. 3 CEDH et 319 CPP, 14, 15, 17, 123, 124 et 312 CP ainsi que du principe "in dubio pro duriore".
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle instruction éventuelle et nouvelle décision.