Source: https://www.nosdeputes.fr/15/sylvain-waserman/dossier/9783?page=9
Timestamp: 2020-08-09 23:29:58+00:00
Document Index: 29908350

Matched Legal Cases: ["l'article 10", "l'article 10", "l'article 10", "l'article 10", "l'article 10", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 12", "l'article 12", "l'article 12", "l'article 12"]

Les interventions de Sylvain Waserman : Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - NosDéputés.fr
227 interventions trouvées.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 10 bis c
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1408 et 1511, portant article additionnel après l'article 10 bis C. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1408.
Je suis saisi d'un amendement no 2564 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2578. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour soutenir l'amendement.
Une vingtaine d'amendements sont tombés. Nous en arrivons à l'amendement no 2565 rectifié. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour le soutenir.
Sur l'article 10 ter, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1061 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 45 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 43 Contre 2
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 10 ter
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 10 ter. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement no 1215.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 11
Les amendements identiques nos 251 et 1691, portant article additionnel après l'article 11, respectivement déposés par M. Saddier et M. François-Michel Lambert, sont défendus.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 11 bis
Les amendements nos 1673, de M. Emmanuel Maquet, et 908 de M. Vincent Descoeur, portant article additionnel après l'article 11 bis, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Article 12 aba
Je suis saisi d'un amendement no 2275 rectifié qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2595. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement no 2275 rectifié.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 12 a
L'amendement no 212 de M. David Lorion, portant article additionnel après l'article 12 A, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 2190 et 2191, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Martine Leguille-Balloy, pour les soutenir.
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Après l'article 12 c
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 12 C. L'amendement no 412 de Mme Marine Brenier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Séance en hémicycle du jeudi 19 décembre 2019 à 15h00 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Article 12 db
La rapidité n'excluant pas la précision, j'interroge de nouveau le Gouvernement. Madame la secrétaire d'État, êtes-vous favorable ou défavorable à l'amendement ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Nous avons examiné 450 amendements cet après-midi. Si nous continuons à ce rythme, nous pourrons en avoir terminé avec le projet de loi cette nuit.
Séance en hémicycle du mercredi 11 décembre 2019 à 21h30 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
Séance en hémicycle du mercredi 11 décembre 2019 à 21h30 — Lutte contre le gaspillage et économie circulaire, Discussion des articles
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 596, 2121 et 2220. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 596.
Monsieur le président Chassaigne, il est logique que l'amendement no 797 ait été placé avant les amendements de suppression de l'alinéa 3, puisqu'il portait en outre sur l'alinéa 2. L'ordre retenu par le service de la séance résulte non pas d'une quelconque intention cachée, mais de la stricte application de la méthode de classement des amendem...