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Timestamp: 2016-10-27 21:00:09+00:00
Document Index: 273743867

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5']

2C_367/2015 (03.02.2016)
2C_367/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 3 f�vrier 2016
repr�sent� par Me V�ronique Mauron-Demole, avocate,
Refus d'octroi d'une autorisation de s�jour UE/AELE,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 mars 2015.
A.a.�X.________, ressortissant norv�gien et fran�ais n� en 1987, a �t� condamn� en appel le 5 juin 2008 par la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (France) � une peine de cinq ans d'emprisonnement, dont trente mois avec sursis pour homicide involontaire. Dans une zone o� la vitesse �tait limit�e � 90 km/h en raison de travaux, il circulait sur l'autoroute � 188 km/h sous l'emprise de l'alcool et a provoqu� un accident lors duquel le passager de son v�hicule a �t� tu�. La Cour d'appel a �galement confirm� l'annulation du permis de conduire de X.________ et l'interdiction d'en solliciter un nouveau pendant dix ans. Par arr�t du 19 mai 2009, la Cour de cassation de la R�publique fran�aise a rejet� le pourvoi de l'int�ress�.
A.b.�X.________ est entr� en Suisse le 30 septembre 2008, pour y rejoindre ses parents. Dans sa demande d'autorisation de s�jour, il a indiqu� n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation, ni en Suisse, ni � l'�tranger. Un permis de s�jour valable jusqu'au 18 novembre 2014 lui a �t� octroy�. Il a alors sollicit� du Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service des automobiles) l'�change de son permis de conduire norv�gien contre un permis de conduire suisse.
Le 20 novembre 2009, le Pr�fet de Nyon a condamn� X.________ � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende avec sursis et � une amen-de de 1'000 fr., notamment pour violation simple et grave des r�gles de la circulation routi�re, par un conducteur se trouvant en incapacit� de conduire, opposition ou d�robade aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire et violation des devoirs en cas d'accident. Le Service des automobiles lui a retir� son permis de conduire pour une dur�e d'un mois. Le 2 d�cembre 2010, le Juge d'instruction de La C�te a condamn� X.________ pour des actes s'�tant d�roul�s les 3 ao�t 2009, 19 novembre 2009, 5 d�cembre 2009 et 29 mars 2010, � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende et � une amende de 1'000 fr. pour violation simple et grave des r�gles de la circulation routi�re, soit notamment conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e et mise d'un v�hicule automobile � la disposition d'un conducteur non titulaire du permis n�cessaire. Le sursis octroy� le 20 novembre 2009 a �t� r�voqu�. Le Service des automobiles a, pour sa part, retir� le permis de conduire de l'int�ress� pour une dur�e de cinq mois et a prononc� un avertissement. Apr�s que l'int�ress� eut commis un nouvel exc�s de vitesse de 28 km/h, le 22 avril 2011, sur un tron�on o� la vitesse autoris�e �tait de 80 km/h, ledit Service a encore prononc� un retrait de permis d'une dur�e de neuf mois.
Le 23 novembre 2011, l'Office f�d�ral de la justice a extrad� X.________ � la demande des autorit�s fran�aises, afin que celui-ci ex�cute la peine prononc�e le 5 juin 2008. Apr�s avoir subi une ann�e de d�tention en France, X.________ a �t� extrad� vers la Norv�ge, pour y purger la fin de sa peine.
Le 6 juin 2012, l'Office f�d�ral des migrations (actuellement et ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat aux migrations) a prononc� une interdiction d'entr�e � l'encontre de X.________, valable jusqu'au 5 juin 2022. L'int�ress� a attaqu� cette d�cision, et la cause est actuellement pendante devant le Tribunal administratif f�d�ral, la proc�dure ayant �t� suspendue.
A.c.�Lib�r� conditionnellement, X.________ est revenu en Suisse le 6 juillet 2013 et y a requis une autorisation de s�jour avec activit� lucrative.
Le 20 f�vrier 2014, X.________ a � nouveau conduit un v�hicule automobile avec un taux d'alcool�mie qualifi� et sous l'effet de m�dicaments. L'analyse de sang a mis en �vidence une concentration de coca�ne dans le sang se situant entre 12 et 24 �g/L, soit une valeur qui pouvait �tre inf�rieure � la limite l�gale de 15 �g/L. Le rapport m�dical, r�dig� � l'occasion de l'interpellation de l'int�ress�, mentionne que X.________ souffre de bipolarit� et qu'il suit un traitement m�dical. Le 6 mai 2014, le Service des automobiles a d�cid� de retirer � X.________ son permis de conduire pour une dur�e ind�termin�e, mais d'au moins 24 mois � compter du 20 f�vrier 2014; il a conditionn� la r�vocation de cette mesure aux conclusions favorables d'une expertise r�alis�e aupr�s de l'Unit� de m�decine et de psychologie du trafic.
Par d�cision du 20 mai 2014, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� d'octroyer � X.________ une autorisation de s�jour et a prononc� son renvoi de Suisse.
Le Minist�re public de l'arrondissement de La C�te a condamn� X.________, le 5 novembre 2014, notamment pour conduite avec un taux d'�bri�t� qualifi� et contravention selon l'art. 19a de la loi sur les stup�fiants, � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende, ainsi qu'� une amende de 600 fr. Il lui a �t� reproch�, en sus des faits s'�tant d�roul�s le 20 f�vrier 2014, d'avoir mis, le 6 mars 2014, son v�hicule automobile � disposition d'une personne tierce, en sachant que celle-ci n'�tait pas en �tat de le conduire.
Par arr�t du 18 mars 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________. Il a en substance jug� que l'int�ress� constituait une menace grave pour l'ordre public suisse et que le refus de lui d�livrer une autorisation de s�jour respectait le principe de proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement, d'annuler l'arr�t du 18 mars 2015 du Tribunal cantonal, d'annuler la d�cision du 20 mai 2014 du Service de la population et de lui octroyer une autorisation de s�jour UE/AELE, subsidiairement, d'annuler l'arr�t du 18 mars 2015 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Service de la population a renonc� � d�poser des observations. Le Tribunal cantonal ne s'est pas d�termin�. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations conclut implicitement au rejet du recours.
Par ordonnance du 6 mai 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
X.________ s'est encore prononc� par �criture du 17 ao�t 2015.
1.1.�En sa qualit� de ressortissant fran�ais le recourant peut se pr�valoir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s: ALCP ou l'Accord; RS 0.142.112.681; cf. ATF 131 II 339 consid. 1.2 p. 343). Le recours �chappe par cons�quent au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2.�Pour le surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 et 82 ss LTF. Partant, il convient d'entrer en mati�re.
1.3.�Toutefois, la conclusion tendant � l'annulation de la d�cision du 20 mai 2014 du Service de la population est irrecevable: eu �gard � l'effet d�volutif du recours devant le Tribunal cantonal, l'arr�t de cette autorit� se substitue aux prononc�s ant�rieurs (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543).
Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il souligne que le pourvoi en cassation, avant lequel aucune condamnation n'�tait entr�e en force, n'a �t� rejet� par la Cour de cassation de la R�publique fran�aise qu'en mai 2009, soit apr�s son entr�e en Suisse. Or, bien que le Tribunal cantonal admette qu'au moment de son arriv�e en Suisse la d�cision le condamnant n'�tait pas ex�cutoire, cette autorit� lui aurait reproch� d'avoir omis de la d�clarer lors de sa demande d'autorisation de s�jour en septembre 2008.
2.1.�Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours peut critiquer les constatations de fait � la double condition que les faits aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que le recourant doit rendre vraisemblable par une argumentation r�pondant aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. La notion de "manifestement inexacte" figurant � l'art. 97 al. 1 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Dans son arr�t, le Tribunal cantonal a effectivement reproch� au recourant d'avoir omis de d�clarer, dans sa demande d'autorisation de s�jour, la proc�dure p�nale dont il faisait l'objet. Ainsi, dans le cadre de l'examen de la dur�e du premier s�jour en Suisse de l'int�ress� (avant qu'il ne soit extrad�), les juges pr�c�dents ont relev� que le s�jour avait �t� de trois ans mais que cette dur�e devait �tre relativis�e car le recourant " avait pu obtenir une autorisation de s�jour en omettant de mentionner la condamnation, certes non encore ex�cutoire � cette �poque mais d�j� confirm�e en appel, dont il avait fait l'objet en France "; puis, les juges ont conclu que le s�jour ne pouvait �tre qualifi� de long.
Il ressort de ce qui pr�c�de que le Tribunal cantonal n'a pas constat� les faits de fa�on manifestement inexacte puisqu'il signale, d'une part, que la condamnation n'�tait pas entr�e en force et que, d'autre part, le recourant ne l'avait pas mentionn�e dans sa demande de s�jour en 2008.
Avec son grief, le recourant ne critique pas, en r�alit�, l'�tablissement des faits par les juges pr�c�dents, mais il leur reproche d'avoir pris en compte ces �l�ments dans leur subsomption. Il s'en prend d�s lors � l'appr�ciation juridique des faits et soul�ve ainsi une question de droit qui sera examin�e ci-dessous.
Le litige porte sur la question de savoir si c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a refus� d'octroyer au recourant une autorisation de s�jour, au motif qu'il repr�sentait une menace pour l'ordre public suisse au sens de l'art. 5 al. 1 Annexe I ALCP.
3.1.�Le droit de s�jour et d'acc�s � une activit� �conomique est garanti aux ressortissants des Etats signataires en vertu de l'art. 4 ALCP (cf. aussi art. 2 et 6 annexe I ALPC).
Comme l'ensemble des droits conf�r�s par l'Accord, le droit de demeurer en Suisse, respectivement le droit d'entrer dans ce pays, ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 Annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.).
Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec cette disposition, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d' "ordre public " pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; arr�t 2C_319/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.3). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, celles-ci ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 136 II 5 consid. 4.2 p. 20). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure (ATF 130 II 176 consid. 4.3.1 p. 186). En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important.
Dans un arr�t r�cent invoqu� par le recourant (arr�t 2C_406/2014 du 2 juillet 2015), le Tribunal f�d�ral a ni� l'existence d'une menace actuelle et r�elle quant � un ressortissant de l'UE qui avait �t� condamn� � 6 ans de privation de libert� pour homicide par dol �ventuel commis lors d'une conduite � tr�s grande vitesse (rod�o routier). Les expertises psychologiques avaient alors conclu � l'absence de risque de r�cidive; de plus, l'autorit� cantonale en mati�re de circulation routi�re avait restitu� son permis de conduire � l'int�ress� sous condition d'�quiper son v�hicule d'une bo�te noire. Pour le surplus, la situation personnelle, professionnelle et sociale de l'int�ress� plaidait �galement en faveur du refus de r�voquer l'autorisation d'�tablissement (cf. aussi arr�t 2C_453/2015 du 10 d�cembre 2015 concernant un rod�o routier mais o� l'�tranger n'�tait pas ressortissant europ�en).
3.2.�Le recourant a �t� condamn�, en France, � une peine de cinq ans d'emprisonnement, dont trente mois avec sursis, pour homicide involontaire. Puis, arriv� en Suisse, alors qu'il s'�tait d�j� vu infliger d�finitivement cette lourde peine, il a r�cidiv� et a �t� condamn�, le 20 novembre 2009, � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende avec sursis et � une amende de 1'000 fr., puis, � nouveau, le 2 d�cembre 2010, � 40 jours-amende et � une amende de 1'000 fr. notamment pour conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e et exc�s de vitesse; cette derni�re sanction se rapportait � des faits s'�tant d�roul�s � quatre dates diff�rentes. Apr�s avoir �t� extrad� et avoir purg� sa peine en France, le recourant est revenu en Suisse en juillet 2013 et le 5 novembre 2014, une peine p�cuniaire de 60 jours-amende, ainsi qu'une amende de 600 fr., ont sanctionn� une nouvelle conduite en �tat d'�bri�t� et une contravention � la loi sur les stup�fiants. Il lui a en outre �t� reproch� d'avoir mis son v�hicule automobile � disposition d'une personne n'�tant pas en �tat de le conduire.
La condamnation � une peine de cinq ans de privation de libert�, dont une partie �tait ferme, pour homicide par n�gligence est un �l�ment important dans la pes�e et l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances pour d�cider de l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant. Cependant, au regard de l'art. 5 al. 1 Annexe I ALCP, n'est pas tant d�cisive l'importance de la peine que l'incapacit� du recourant � am�liorer son comportement en mati�re de circulation routi�re et sa propension � commettre r�guli�rement les m�mes erreurs (les trois condamnations susmentionn�es se rapportent � sept infractions diff�rentes), soit rouler en �tat d'�bri�t� et � une vitesse excessive. La difficult� � s'amender est d'autant plus frappante que l'int�ress� a commis des infractions � son retour en Suisse, alors qu'il avait �t� extrad� et incarc�r� pour l'homicide par n�gligence caus� en France. Il a, de cette fa�on, d�montr� son incapacit� � apprendre de ses erreurs. En outre, comme l'a soulev� le Tribunal cantonal, ces r�cidives ont eu lieu alors qu'une interdiction de conduire avait �t� prononc�e en France pour une dur�e minimale de dix ans (le recourant ayant obtenu un permis de conduire suisse en sollicitant l'�change de son permis de conduire norv�gien). Le recourant souligne que, le 6 mai 2014, le Service des automobiles a d�cid� de lui retirer son permis de conduire pour une dur�e ind�termin�e, mais d'au moins 24 mois � compter du 20 f�vrier 2014. M�me si le recourant ne peut actuellement plus conduire, ce retrait de permis n'est de loin pas une garantie contre le risque de r�cidive, puisqu'il s'est d�j� vu retirer le permis, avant cette derni�re sanction administrative, � quatre reprises et qu'il a, chaque fois, commis de nouvelles infractions une fois son permis r�cup�r�. Atteste au demeurant de la gravit� de la situation, la condition pos�e � l'�ventuelle r�vocation du retrait de permis, soit une expertise r�alis�e aupr�s de l'Unit� de m�decine et de psychologie du trafic. De plus, les infractions reproch�es apparaissent objectivement graves, d�s lors que la conduite en �tat d'�bri�t� compromet indubitablement la s�curit� routi�re et met en danger la vie du conducteur et celle des autres usagers de la route (ATF 139 II 121 consid. 5.5.1 p. 127). Finalement, la psychoth�rapie entreprise par le recourant est un �l�ment positif, au regard de sa situation, mais on ne saurait en inf�rer une diminution du risque de r�cidive, compte tenu de sa capacit� � commettre de nouvelles infractions apr�s chaque condamnation encourue.
Il faut encore signaler que le cas du recourant se distingue de celui faisant l'objet de l'arr�t 2C_406/2014 susmentionn� (cf. consid. 3.1), dont il se r�clame. En effet, dans cette affaire, d'une part, les expertises psychologiques avaient conclu � l'absence de risque de r�cidive et, d'autre part, l'autorit� cantonale en mati�re de circulation routi�re avait restitu� le permis de conduire � l'int�ress� � condition qu'il �quipe son v�hicule d'une bo�te noire.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que le recourant repr�sente une menace r�elle, actuelle et suffisamment grave au sens de l'art. 5 par. 1 Annexe I ALCP.
3.3.�Le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour respecte au surplus le principe de proportionnalit�. Le recourant est arriv� en Suisse en septembre 2008, soit � l'�ge de 21 ans, en provenance de France, pays o� il a termin� sa scolarit�. Il a v�cu dans notre pays jusqu'� son extradition en novembre 2011, soit un s�jour d'environ trois ans et non de sept comme all�gu� par l'int�ress�. Cette dur�e ne saurait �tre qualifi�e de longue. Sa famille vit �galement en Suisse. Sa m�re et ses fr�re et soeur lui apportent certainement un soutien pr�cieux au regard de ses difficult�s psychologiques (diagnostic de bipolarit�) dont l'absence pourrait constituer un �l�ment d�stabilisant. Cet aspect doit n�anmoins �tre nuanc� puisque, avant son arriv�e en Suisse en 2008, le recourant vivait loin de sa famille. Quant � la psychoth�rapie entreprise, l'int�ress� pourra la poursuivre dans son pays.
L'arr�t attaqu� mentionne que le recourant " semble " exercer une activit� lucrative dans notre pays et le recours se contente d'indiquer que cette activit� pour une " soci�t� anonyme familiale " participe � son �quilibre. M�me si cette soci�t� est sise en Suisse, on ne voit pas ce qui pourrait emp�cher l'int�ress� de travailler pour elle depuis la France, en s'installant dans la r�gion frontali�re si n�cessaire. On rel�vera encore que le cas du recourant diff�re de l'arr�t invoqu� (cf. consid. 3.1) aussi sur ce point, puisque le jeune homme en cause dans cette affaire �tait n� en Suisse, y avait grandi et n'avait pas conserv� de liens avec son pays d'origine la Gr�ce (� part la ma�trise orale du grec).
En conclusion, les graves faits reproch�s au recourant et la lourde peine subie conduisent � faire primer l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse sur l'int�r�t priv� de celui-ci � y demeurer. La limitation � la libre circulation du recourant respecte le principe de proportionnalit� et, compte tenu de ce qui pr�c�de, est conforme � l'Accord.
Le recours doit ainsi �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Lausanne, le 3 f�vrier 2016