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Timestamp: 2016-10-25 06:49:49+00:00
Document Index: 12033009

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 152', 'art. 152']

I 260/01 (21.12.2001)
I 260/01 Mh
MM. et Mme les juges Borella, Pr�sident, Leuzinger et
Kernen. Greffier : M. Beauverd
A.________, recourante, repr�sent�e par Ma�tre Yves Grandjean, avocat, rue du Concert 2, 2001 Neuch�tel,
A.- A.________ a travaill� en qualit� de vendeuse au service d'un grand magasin. Le 23 juin 1999, elle a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une mesure de r�adaptation de l'assurance-invalidit� et d'une rente d'invalidit�.
Apr�s avoir confi� une expertise au docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie (rapport du 21 ao�t 2000), l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a rendu une d�cision, le 1er novembre 2000, par laquelle il a rejet� la demande, motif pris que l'assur�e ne subissait aucun emp�chement dans l'exercice de sa profession de vendeuse.
B.- Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel l'a rejet� par jugement du 6 avril 2001.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement, apr�s compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique.
Par ailleurs, elle requiert l'assistance judiciaire.
L'office intim� conclut au rejet du recours.
L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter des d�terminations.
1.- Le jugement entrepris expose de mani�re exacte les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), le droit � la rente (art. 28 al. 1 LAI), ainsi que l'�valuation de l'invalidit� (art. 28 al. 2 LAI). Il suffit donc d'y renvoyer.
2.- En l'esp�ce, l'administration et la juridiction cantonale ont ni� � bon droit l'existence d'une atteinte � la sant� invalidante, d'origine somatique. Dans son rapport d'expertise du 21 ao�t 2000, le docteur B.________ a attest� que les troubles physiques (status apr�s cure de hernie discale L5-S1 droite, lombo-pygialgie droite s�quellaire sur syndrome du muscle pyramidal et disfonction sacro-iliaque, fibrose �pidurale radiologique) n'entra�naient pas une diminution de la capacit� de travail de l'int�ress�e dans sa profession de vendeuse, moyennant la mise en oeuvre d'un traitement conservateur englobant la prescription d'agents physiques (chaleur, massages, ultrasons). Il n'y a pas de raison de mettre en doute cette appr�ciation m�dicale, laquelle, au demeurant, n'est pas remise en cause par la recourante.
3.- a) En revanche, celle-ci soutient qu'une expertise psychiatrique est n�cessaire, laissant entendre qu'elle souffre de troubles d'ordre psychique. A l'appui de sa conclusion, elle se r�f�re � l'avis du docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne (rapport du 17 d�cembre 1999), selon lequel elle pr�sente vraisemblablement un �tat d�pressif � l'origine de la symptomatologie. La recourante invoque �galement une note (du 21 f�vrier 2000) r�dig�e par le docteur D.________, m�decin de l'office intim�, lequel est d'avis que l'�tat de l'assur�e est probablement influenc� par une surcharge psychog�ne rendant un reclassement illusoire et n�cessitant la mise en oeuvre d'une expertise confi�e au docteur B.________.
Dans son rapport d'expertise, celui-ci a relev� toutefois l'absence, sur le plan thymique, de signes d�pressifs ou d'�tat anxieux. En outre, il a exclu la pr�sence de signes de la lign�e psychotique sous la forme de troubles de l'id�ation ou d'id�es d�lirantes. Selon l'expert, l'assur�e ne pr�sente pas d'�tat d�pressif ni de troubles de la personnalit� de nature � justifier une aussi longue absence d'activit�. C'est pourquoi ce m�decin a jug� inutile la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
b) Selon une jurisprudence constante, l'administration est tenue, au stade de la proc�dure administrative, de confier une expertise � un m�decin ind�pendant, si une telle mesure se r�v�le n�cessaire. Lorsque de telles expertises sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien fond� (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb, 122 V 161 consid. 1c et les r�f�rences).
En l'esp�ce, les simples soup�ons des docteurs C.________ et D.________, selon lesquels la symptomatologie pr�sent�e par la recourante est peut-�tre due � un �tat d�pressif, ne constituent pas un indice concret permettant de mettre en doute le bien-fond� des conclusions de l'expert, lesquelles reposent sur des observations approfondies et ont �t� �tablies en pleine connaissance du dossier, en particulier le rapport du docteur C.________ et la note du docteur D.________. Au demeurant, le rapport circonstanci� du docteur E.________, m�decin traitant de la recourante (du 2 f�vrier 2000), ne contient aucune allusion � des signes de surcharge psychog�ne. Aussi, les premiers juges �taient-ils en droit, sans que cette mani�re de proc�der viol�t le principe inquisitoire (ATF 125 V 195 consid. 2 et r�f�rences), de renoncer � administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2�me �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2�me �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
4.- S'agissant d'un litige qui concerne des prestations d'assurance, la proc�dure est en principe gratuite (art. 134 OJ). Dans la mesure o� elle vise � la dispense des frais de justice, la demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
Par ailleurs, sur le vu du questionnaire rempli par la recourante et des renseignements compl�mentaires fournis par son mandataire le 15 mai 2001, les conditions auxquelles l'art. 152 al. 1 et 2 OJ subordonne la d�signation d'un avocat d'office sont r�alis�es.
La recourante est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n� 6 p. 15).
III. L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Ma�tre Grandjean sont fix�s � 2500 fr. pour la proc�dure
f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.