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Timestamp: 2016-10-23 08:02:52+00:00
Document Index: 164546465

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 7', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 26', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 85', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 19', 'art. 5', 'art. 85', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 66', 'art. 14', 'art. 5', 'art. 68']

5A_90/2013 (27.06.2013)
5A_90/2013 � � Arr�t du 27 juin 2013
Hohl, Marazzi, Herrmann et Sch�bi.
repr�sent� par Me Pierre Mathyer, avocat,
repr�sent�e par Me Pierre-Olivier Wellauer, avocat,
reconnaissance d'un jugement �tranger (droit de visite),
recours contre le jugement de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 d�cembre 2012.
A.________, n� en XXXX de nationalit� belge, et B.________, n�e en XXXX de nationalit� belge, sont les parents de C.________, n�e en 2003 � Z.________ (Belgique), qui est �galement de nationalit� belge.
Selon l'accord portant sur les relations personnelles du requ�rant avec sa fille, ratifi� par jugement du Tribunal de la jeunesse de Bruges du 3 avril 2008, les parents exercent l'autorit� parentale conjointe sur l'enfant dont la r�sidence principale est � l'adresse de la m�re et la r�sidence secondaire aupr�s du p�re.
B.a.�En 2011, B.________ a d�cid� de s'�tablir en Suisse avec sa fille. Face � l'opposition du p�re, elle en a obtenu l'autorisation par jugement du Tribunal de la jeunesse de Bruges du 11 ao�t 2011, l'exercice de l'autorit� parentale conjointe sur l'enfant �tant maintenue. Elle s'est install�e � Lausanne avec l'enfant le 19 ao�t 2011.
B.b.�Par arr�t du 2 avril 2012, la Cour d'appel de Gand a statu� comme suit sur l'appel du p�re (selon la traduction du flamand produi-te par le recourant) :
� Confirme le jugement attaqu� dans la mesure o� il statua que la m�re pouvait d�m�nager avec C.________ en Suisse, que l'exercice conjoint de l'autorit� parentale fut pr�vu et qu'il fut statu� sur les frais et les d�pens en premi�re instance.
Accorde au p�re un droit au contact personnel sur C.________ pendant toute p�riode de vacances enti�re telle que fix�e en Suisse.
Il faut qu'il s'agisse de vacances d'au moins 3 jours entiers, y compris les week-ends. Un jour de cong� avant ou apr�s le week-end constitue d�j� une telle vacance.
Les vacances commencent chez le p�re � midi du premier jour apr�s le dernier jour de classe � 12h00 et se terminent le dernier jour avant le jour de classe suivant � 18h00.
Le p�re a en outre contact avec C.________ pendant le premier week-end de chaque mois, sauf pendant les mois de juillet et d'ao�t, du vendredi 20h00 au dimanche 18h00. Le premier week-end du mois est chaque fois le premier week-end qui, vendredi samedi et dimanche compris, tombe dans le m�me mois.
Tout le transport depuis et vers le p�re est � la charge de la m�re.
La m�re fait savoir au p�re, au moins trois mois � l'avance, quand ont lieu les prochaines vacances en Suisse.
Chaque mardi et jeudi, C.________ peut - tant chez sa m�re que chez son p�re - avoir contact avec l'autre parent entre 18h00 et 20h00 par t�l�phone ou par Skype ou d'une autre mani�re quelconque.
Compense les indemnit�s de proc�dure en appel et laisse les autres d�pens de l'appel � la charge de la partie qui les a expos�s. �
Ce jugement a �t� notifi� � l'intim�e en Suisse le 13 juin 2012. Il n'a pas fait l'objet d'un pourvoi en cassation.
C.a.�Le 18 juin 2012, la m�re a form� une requ�te aupr�s de la Justice de paix du district de Lausanne visant � r�gler les relations personnelles entre l'enfant et son p�re, faisant valoir que celui-ci avait un rapport inad�quat et que le droit de visite arr�t� par la Cour d'appel de Gand n'�tait pas compatible avec le bien de l'enfant. Elle a conclu � ce que le droit de visite du p�re sur sa fille s'exerce la moiti� des vacances scolaires de l'enfant, en une ou deux semaines, sous r�serve d'un pr�avis de deux semaines � la m�re pr�cisant o� l'enfant passera ses vacances ainsi que trois jours alternativement � No�l, P�ques ou Pentec�te, durant l'Ascension ou le Je�ne f�d�ral, les frais de d�placement li�s � l'exercice du droit de visite �tant r�partis par moiti� entre les parents. � titre pr�provisionnel, elle a conclu que A.________ pourra avoir sa fille aupr�s de lui du samedi 7 juillet 2012 � 20.00 heures au jeudi 2 ao�t � midi et, � titre provisionnel, que le droit de visite du p�re sur sa fille s'exerce la moiti� des vacances scolaires de l'enfant, en une ou deux semaines, sous r�serve d'un pr�avis de deux semaines � la m�re pr�cisant o� l'enfant passera ses vacances, les frais de d�placement �tant r�partis par moiti� entre les parties.
C.b.�Par ordonnance du 20 juin 2012, le Juge de paix du district de Lausanne a admis la requ�te de mesures pr�provisionnelles. Cette d�cision n'a pas �t� respect�e par le p�re, lequel s'est pr�valu de l'arr�t de la Cour d'appel de Gand du 2 avril 2012.
C.c.�Par ordonnance du 16 ao�t 2012, le Juge de paix du district de Lausanne a fait droit � une nouvelle requ�te de mesures pr�provisionnelles de la m�re et a suspendu le droit de visite du p�re jusqu'� la tenue de l'audience du 2 octobre 2012.
C.d.�� l'audience du Juge de paix du district de Lausanne du 14 novembre 2012, les parties ont pass� une convention s'agissant de l'exercice du droit de visite pour les vacances de No�l et de f�vrier, � savoir que A.________ aurait sa fille aupr�s de lui du samedi 29 d�cembre 2012 � 12.00 heures au samedi 5 janvier 2013 en fin d'apr�s-midi et du lundi 18 f�vrier 2013 � 12.00 heures au samedi 23 f�vrier en fin d'apr�s-midi, � charge pour B.________ d'amener, � ses frais, l'enfant chez son p�re qui, � ses frais la ram�nera chez sa m�re. Cette convention a �t� homologu�e par le Juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.
C.e.�Le 15 novembre 2012, le Juge de paix a charg� le Service de protection de la jeunesse d'une enqu�te.
L'enfant des parties a �t� entendue par la Justice de paix le 28 novembre 2012.
Le 2 novembre 2012, A.________ a saisi la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud d'une demande de reconnaissance et d'exequatur de l'arr�t de la Cour d'appel de Gand du 2 avril 2012.
Par jugement du 4 d�cembre 2012, la Chambre des tutelles a rejet� cette demande et mis les frais et les d�pens � la charge du requ�rant.
Le 30 janvier 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre ce jugement concluant � la reconnaissance et � l'exequatur de l'arr�t de la Cour d'appel de Gand du 2 avril 2012. � l'appui de ses conclusions, il invoque un abus de droit de la m�re et conteste qu'une reconnaissance de l'arr�t belge puisse heurter l'ordre public suisse. Il se plaint �galement de ce que des frais et des d�pens ont �t� mis � sa charge.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim�e a conclu � son irrecevabilit�, subsidiairement � son rejet par m�moire du 19 avril 2013.
Le 27 juin 2013, le Tribunal f�d�ral a d�lib�r� sur le recours en s�ance publique.
La d�cision attaqu�e est susceptible d'un recours en mati�re civile en vertu de l'art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF. Ayant pour objet la reconnaissance et l'ex�cution d'un jugement �tranger qui porte sur le droit de visite du p�re, � savoir sur une contestation non p�cuniaire, le recours en mati�re civile est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision rendue par le Tribunal sup�rieur du canton de Vaud en instance cantonale unique (art. 75 al. 2 let. a LTF; art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes [LF-EEA; RS 211.222.32]), le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1.�La cour cantonale a appliqu� la Convention europ�enne de Luxembourg du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions en mati�re de garde des enfants et le r�tablissement de la garde des enfants (RS 0.211.230.01; ci-apr�s: Convention de Luxembourg). Elle a refus� la reconnaissance et l'ex�cution en Suisse de l'arr�t du 2 avril 2012 de la Cour d'appel de Gand pour le motif que celui-ci �tait manifestement incompatible avec les principes fondamentaux du droit suisse de la famille (art. 10 al. 1 let. a de la Convention de Luxembourg), en tant qu'il pr�voit que toutes les p�riodes de vacances devraient �tre pass�es avec le p�re - r�duisant la m�re au r�le de gardienne de l'enfant pendant que celle-ci est � l'�cole et privant m�re et fille de toutes vacances en commun - et que les horaires pr�vus sont quasiment impraticables. Par surabondance, elle a relev� que la d�cision belge �tait incompatible avec deux d�cisions pr�provisionnelles rendues par la Justice de paix (art. 10 al. 1 let. d de la Convention de Luxembourg). Enfin, elle a mis les frais et les d�pens � la charge du requ�rant.
2.2.�Invoquant l'interdiction de l'abus de droit, le recourant se plaint tout d'abord du comportement de l'intim�e en tant que celle-ci a tout d'abord accept� la d�cision belge - d�s lors qu'elle lui permettait de se rendre en Suisse avec l'enfant - pour finalement requ�rir des autorit�s suisses qu'elles rendent une d�cision qui lui soit plus favorable concernant le droit de visite. Il conteste ensuite que l'arr�t dont la reconnaissance est requise soit contraire � l'ordre public suisse. Sur ce point, il fait valoir que l'int�r�t de l'enfant a �t� pris en compte par les autorit�s belges qui, contrairement � la cour cantonale, l'ont entendue, que leur fille, qui est de nationalit� belge et a grandi en Belgique, conserve un lien tr�s fort avec son pays d'origine et que le droit de visite doit s'exercer en Belgique, de sorte que les liens de la cause sont plus forts avec la Belgique qu'avec la Suisse. En outre, la non-reconnaissance conduit � une situation boiteuse puisque le droit de visite devra � nouveau �tre fix� par le juge suisse et sera ainsi r�gl� de mani�re diff�rente en Suisse et en Belgique, o� il doit �tre exerc�. Il pr�conise donc une reconnaissance de l'arr�t et pr�cise que celui-ci pourra �tre modifi� si l'int�r�t de l'enfant le justifie, un jugement suisse modifiant la d�cision belge pouvant �tre reconnu en Belgique. Enfin, il invoque une violation de l'art. 5 al. 3 de la Convention de Luxembourg et de l'art. 26 de Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (RS 0.211.230.02; CLaH 80), en tant que l'instance pr�c�dente a mis des frais et des d�pens � sa charge.
La question litigieuse est celle de savoir si l'arr�t de la Cour d'appel de Gand peut �tre reconnu et ex�cut� en Suisse.
3.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
3.2.�La Convention de Luxembourg, ratifi�e tant par la Suisse que par la Belgique est applicable en l'esp�ce, la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH 96; 0.211.231.011) n'ayant pas encore �t� ratifi�e par la Belgique. Elle tend � assurer et acc�l�rer le renvoi de l'enfant � la personne � qui il a �t� enlev� en violation d'une d�cision portant sur la garde; en termes d'efficacit� elle a largement �t� d�pass�e par la CLaH 80 (arr�t 5A_131/2011 du 31 mars 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). L'art. 7 de la convention pr�voit que les d�cisions relatives � la garde rendues dans un �tat contractant sont reconnues et, lorsqu'elles sont ex�cutoires dans l'�tat d'origine, elles sont mises � ex�cution dans tout autre �tat contractant. Selon l'art. 11, les d�cisions sur le droit de visite et les dispositions des d�cisions relatives � la garde qui portent sur le droit de visite sont reconnues et mises � ex�cution dans les m�mes conditions que les autres d�cisions relatives � la garde (al. 1); toutefois, l'autorit� comp�tente de l'Etat requis peut fixer les modalit�s de la mise en oeuvre et de l'exercice du droit de visite compte tenu notamment des engagements pris par les parties � ce sujet (al. 2). L'int�r�t pratique � se pr�valoir de l'art. 11 al. 1 de la Convention de Luxembourg est limit� non seulement en raison des nombreux motifs de refus de reconnaissance de l'art. 10 al. 1 de la convention (arr�t 5A_131/2011 du 31 mars 2011 consid. 3.1.2), mais �galement du fait que l'exercice du droit de visite doit s'effectuer selon les instructions fix�es par l'autorit� comp�tente de l'�tat requis (art. 11 al. 2 de la Convention de Luxembourg; Bucher, Loi sur le droit international priv�/Convention de Lugano, Commentaire romand, n. 179 ad art. 85 LDIP).
La Convention de Luxembourg pose des conditions diff�rentes � la reconnaissance des d�cisions selon que l'enfant a �t� d�plac� sans droit (art. 8 et 9) ou de mani�re licite (art. 10).
Lorsque, comme en l'esp�ce, l'enfant n'a pas �t� d�plac� sans droit, la reconnaissance est soumise � l'art. 10 de la Convention de Luxembourg. En vertu de cet article, la reconnaissance peut �tre refus�e s'il est constat� que les effets de la d�cision sont manifestement incompatibles avec les principes fondamentaux du droit r�gissant la famille et les enfants dans l'�tat requis (al. 1 let. a); s'il est constat� qu'en raison de changements de circonstances incluant l'�coulement du temps mais excluant le seul changement de r�sidence de l'enfant � la suite d'un d�placement sans droit, les effets de la d�cision d'origine ne sont manifestement plus conformes � l'int�r�t de l'enfant (al. 1 let. b); si, au moment de l'introduction de l'instance dans l'�tat d'origine, l'enfant avait la nationalit� de l'�tat requis ou sa r�sidence habituelle dans cet �tat alors qu'aucun de ces liens de rattachement n'existait avec l'�tat d'origine ou s'il avait � la fois la nationalit� de l'�tat d'origine et de l'�tat requis et sa r�sidence habituelle dans l'�tat requis (al. 1 let. c) ou si la d�cision est incompatible avec une d�cision rendue, soit dans l'�tat requis, soit dans un �tat tiers tout en �tant ex�cutoire dans l'�tat requis, � la suite d'une proc�dure engag�e avant l'introduction de la demande de reconnaissance ou d'ex�cution, et si le refus est conforme � l'int�r�t de l'enfant (al. 1 let. d).
S'agissant de ce dernier motif de refus, il suffit qu'une d�cision, m�me provisionnelle, ait �t� rendue dans une proc�dure engag�e avant le d�p�t de la requ�te d'exequatur et que cette d�cision soit incompatible avec la d�cision dont la reconnaissance est requise ( PIRRUNG in: von Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. E 61 Vorbem. ad art. 19 EGBGB; GM�NDER, Anerkennung und Vollstreckung von ausl�ndischen Scheidungsurteilen unter besonderer Ber�cksichtigung von kindesrechtlichen Nebenfolgen, p. 138).
3.3.�En l'occurrence, la Justice de paix du district de Lausanne - comp�tente selon l'art. 5 CLaH 96 applicable nonobstant la non-ratification par la Belgique compte tenu du renvoi de l'art. 85 al. 1 LDIP - a �t� saisie le 18 juin 2012 d'une requ�te de la part de l'intim�e visant � fixer les modalit�s du droit de visite du recourant pour le motif que le comportement de celui-ci n'�tait pas ad�quat et que le droit de visite arr�t� par la Cour d'appel de Gand n'�tait pas compatible avec le bien de l'enfant. Dans le cadre de cette proc�dure - intent�e avant le d�p�t de la requ�te de reconnaissance et d'exequatur du recourant le 2 novembre 2012 -, plusieurs ordonnances ont �t� rendues. Le 20 juin 2012, le Juge de paix du district de Lausanne a pr�vu que le recourant pourra avoir sa fille aupr�s de lui du samedi 7 juillet 2012 � 20.00 heures au jeudi 2 ao�t � midi. Le 16 ao�t 2012, il a suspendu le droit de visite du p�re jusqu'� la tenue de l'audience du 2 octobre 2012. Le 14 novembre 2012, il a homologu� une convention s'agissant de l'exercice du droit de visite pour les vacances de No�l et de f�vrier, � savoir que A.________ aurait sa fille aupr�s de lui du samedi 29 d�cembre 2012 � 12.00 heures au samedi 5 janvier 2013 en fin d'apr�s-midi et du lundi 18 f�vrier 2013 � 12.00 heures au samedi 23 f�vrier en fin d'apr�s-midi, � charge pour B.________ d'amener, � ses frais, l'enfant chez son p�re qui, � ses frais, la ram�nera chez sa m�re. Ces ordonnances, rendues � titre pr�provisionnel et � titre provisionnel, se sont toutes clairement �cart�es de l'arr�t dont la reconnaissance est requise de sorte qu'elles sont incompatibles au sens de l'art. 10 al. 1 let. d de la Convention de Luxembourg avec ledit arr�t. Elles sont donc susceptibles, en soi, de justifier un refus de reconnaissance de l'arr�t de la Cour d'appel de Gand.
3.4.�Reste � examiner si un tel refus est conforme � l'int�r�t de l'enfant.
3.4.1.�Le droit aux relations personnelles entre le parent qui n'exerce pas la garde et l'enfant doit servir en premier lieu l'int�r�t de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi, le crit�re d�terminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalit�s du droit de visite est le bien de l'enfant (arr�t 5A_101/2011 du 7 juin 2011 consid. 3.1.2 et les r�f�rences cit�es). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un r�le d�cisif dans le processus de sa recherche d'identit� (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les r�f. cit�es).
3.4.2.�La cour cantonale a consid�r� que le droit de visite pr�vu par le jugement dont la reconnaissance et l'ex�cution sont requises n'�tait pas conforme au bien de l'enfant. Il aurait pour effet de r�duire la m�re au r�le de gardienne de l'enfant pendant que celle-ci �tait � l'�cole, sans pouvoir jamais passer plus de deux jours cons�cutifs de temps libre avec elle. L'enfant ne pourrait jamais passer de vacances avec sa m�re ni partager des f�tes importantes que sont No�l et P�ques; elle serait en outre s�par�e de sa m�re durant six semaines en �t�. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Un droit de visite aussi large qui ne permet pas � l'enfant et � sa m�re de partager une partie des vacances et certaines f�tes importantes du calendrier n'est pas dans l'int�r�t de l'enfant. De plus, les relations personnelles avec le p�re ne sont pas menac�es par la non-reconnaissance. En effet, une proc�dure est actuellement pendante devant la Justice de paix de Lausanne pour fixer le droit de visite du p�re sur sa fille, apr�s avoir entendu celle-ci et pris connaissance du rapport d'expertise. Il n'y a donc pas lieu de craindre que, faute d'�tre r�glement�, un tel droit ne pourra plus �tre exerc�. D'ailleurs, les ordonnances provisionnelles rendues jusqu'ici ont toutes pr�vu que le p�re devait avoir sa fille durant un certain temps pour chaque p�riode de vacances.
Il s'ensuit que le refus de la reconnaissance de l'arr�t de la Cour d'appel de Gand du 2 avril 2012 est conforme � l'int�r�t de l'enfant.
En tant que le recourant se plaint de ce que l'intim�e a saisi les autorit�s suisses et s'oppose d�sormais � la reconnaissance de la d�cision belge qu'elle n'avait alors pas remise en cause, sa critique est infond�e. On ne saurait, en l'�tat, reprocher � l'intim�e, qui invoque un comportement inad�quat du p�re, d'avoir saisi l'autorit� comp�tente du lieu de r�sidence de l'enfant (art. 5 CLaH 96) d'une requ�te en fixation du droit de visite. Au demeurant, quand bien m�me le comportement de l'intim�e serait contradictoire, seule importe en l'esp�ce le bien de l'enfant. Or, sous cet angle le refus de la reconnaissance n'est pas critiquable (cf. supra consid. 3.4).
Le recourant fait enfin grief � la cour cantonale d'avoir mis des frais et des d�pens � sa charge.
L'art. 5 par. 3 de la Convention de Luxembourg pr�voit que, � l'exception des frais de rapatriement, chaque �tat contractant s'engage � n'exiger du demandeur aucun paiement pour toute mesure prise par l'autorit� centrale pour le compte de celui-ci - dont celle tendant � assurer la reconnaissance et l'ex�cution de la d�cision
(art. 5 par. 1 let. c de la Convention de Luxembourg) -, y compris les frais et d�pens du proc�s et, lorsque c'est le cas, les frais entra�n�s par la participation d'un avocat. Le demandeur doit n�anmoins avoir eu recours � l'autorit� centrale pour pr�tendre � la gratuit� de la proc�dure (arr�t 5P.71/2000 du 8 mars 2000 consid. 3a et les r�f�rences; rapport explicatif du Conseil de l'Europe sur la Convention de Luxembourg, n. 29 ad art. 5 de la convention). D�s lors que le recourant s'est en l'esp�ce directement adress� � la cour cantonale, sans l'intervention de l'autorit� centrale, c'est par cons�quent � juste titre que la cour cantonale lui a mis des frais et d�pens � charge.
En d�finitive, le recours est rejet�, au frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'art. 14 LF-EEA ne lui permet pas d'obtenir la gratuit� de la proc�dure devant le Tribunal de c�ans d�s lors que cet article se r�f�re � l'art. 5 par. 3 de la Convention de Luxembourg, disposition qui ne peut trouver application en l'esp�ce (consid. 5 supra). Le recourant versera en outre � l'intim�e une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois.