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Timestamp: 2020-08-04 17:16:33+00:00
Document Index: 87820079

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 112', "l'article 108", 'art. 39', 'art. 10', 'art. 4']

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rétabli le culte des images. Voyez Iconoclastes.
Le gouvernement y est entre les mains de quelques familles, qu'on appelle patriciennes: cependant le choix des personnes particulieres qui y doivent remplir les charges, est fait par le corps des métiers; ce qui rend ce gouvernement aristo - démocratique.
Le territoire de Francfort est un petit pays entre l'archevêché de Mayence, le comte d'Hanaw, & le landgraviat de Hesse - Darmstadt: il a seulement quatre milles de long & autant de large; & il est partagé par le Mein en deux parties, dont la septentrionale est fort peuplée, tandis que l'autre n'est presque qu'une forêt.
La ville de Francfort, le seul lieu considérable de son territoire, est à environ quatre milles d'Allemagne à l'Est de Mayence, à deux milles d'Hanaw, & à cinq d'Asschassenbourg. Long. 26. 6. 36. latit. 49. 55. o. suivant les observations de Cassini. (D. J.)
Francfort sur l'Oder, (Géog.) ville & université d'Allemagne dans la moyenne Marche de Brandebourg, autrerois impériale, à - présent sujette au roi de Prusse. Elle est à environ vingt - deux milles d'Allemagne S. de Stetin, quinze milles S. E. de Berlin, vingt - quatre milles N. E. de Wirtemberg, soixante - dix milles N. O. de Vienne, seion Sreet. Longit. 32. 26. 15. latir. 52. 22. o. (D. J.)
FRANCHE, adj. f. (Marine.) la pompe est franche, c'est - à - dire que l'ossec est vuide, & qu'il ne reste plus d'eau à pomper. (Z)
Franche - Bouline
Franche - Bouline, (Marine.) Voyez Bouline.
Franche - Aumône
Franche - Aumône, (Jurisprud.) est lorsqu un seigneur donne un fonds mouvant de lui, pour construire une église, cimetiere, ou autre lieu sacré, sans y retenir aucun droit, auquel cas, il ne lui reste plus ni foi ni jurisdiction proprement dites sur ce fonds, mais seulement le droit de patronage. Tous les biens aumônés à l'eglise ne sont pas donnés en franche - aumône: car on distingue deux sortes d'aumône, savoir, la franche - aumône, dont on vient de parler, & la pure aumône; celle - ci est lorsqu'on donne à l'église des biens temporels, produisant des fruits & revenus, sur lesquels le fief & la jurisdiction demeurent, soit au donateur, s'il a fief & jurisdiction sur le fonds, soit au seigneur féodal & justicier, si le donateur ne l'est pas; & néanmoins les biens ainsi tenus en pure - aumône par des gens d'église, sont tenus franchement, c'est - à - dire sans en payer aucun devoir ni redevance, ad obsequium precum. Voy. Maichin, sur la coût. d'Angely, tit. jv. art. 1. ch. viij. Dupineau, sur l'art. 112. d'Anjou; Boucheul, sur l'article 108. de Poitou. (A)
Franche - Fête
Franche - Fête; c'est un privilége accordé à un seigneur pour l'exemption de tous droits sur les marchandises qui arrivent le jour de la fête du lieu, & quelquefois pendant un certain nombre de jours. Au mois d'Octobre 1424, Philippe, comte de Saint - Paul, permit au sieur de Heudin, son vassal, à cause de S. Paul, d'obtenir du roi une franche - fête; & le 16 Juillet 1426, le même seigneur affranchit toutes les marchandises arrivant à la franche - fête d'Heudin, pendant l'espace de cinq jours, des tonlieux, péages, & travers à lui appartenans. (A)
Franche - vérité
Franche - vérité, est lorsque le seigneur justi<cb->
cier fait enquérir & informer d'office par ses hommes de loi, des délits commis en sa terre, sans aucune partie formée ou apparente, & lorsque le délinquant n'a point été pris en flagrant - délit; comme il est dit en la somme rurale, comparoir a la franchevérité, & tenir vérités, en l'art. 39. 40. de la coûtume de S. Omer sous Artois, imprimee en 1553; & en l'art. 10. de celle qui a été imprimée en 1589 à Arras; c'est tenir les assises, tenir ou avoir vérité spéciale. Lille, tit. j. art. 4 & 5. (A)
Franches, compagnies franches, (Art. militaire.) ce sont des corps de troupes qui ne forment point de régimens; elles ont chacune un chef, qui en est le commandant ou capitaine; elles sont composées de cavalerie & d'infanterie: on s'en sert pour donner de l'inquiétude à l'ennemi, pénétrer dans son pays, y causer le dégât, ou pour établir les contributions. On donne ordinairement le nom de partisans à ceux qui commandent les corps particuliers. Voyez Partis. (Q)
FRANCHE - COMTÉ, ou Comté de Bourgogne, (Géog.) Burgundioe comitatus, province considérable, bornée au nord par la Lorraine, à l'est par le Montbeliard & la Suisse, à l'oüest par le Bassigny & la Bresse, & au sud par le Bugey. Ce pays contient la plus grande partie du territoire des anciens Séquaniens, qui furent subjugués par Jules - César. Voyez Longuerue.
La Franche - Comté a environ cinquante lieues de long sur trente - deux dans sa plus grande largeur; elle abonde en grains, vins, bestiaux, chevaux, mines de fer, de cuivre, & de plomb, outre plusieurs carrieres; elle est partagée paresque également en pays uni & en pays de montagnes. Le pays uni renferme le bailliage de Vésoul, Gray, Dôle, &c. le pays de montagnes comprend le bailliage de Pontarlier & d'Orgelet, de Salins, Ornause, Beaume, Saint - Claude, Quingey, Arbois, & la ville de Besançon, capitale de toute la Franche - Comté: cette province est arrosee par cinq rivieres principales, la Saone, le Lougnon, le Doux, la Louvre, & le Dain, toutes fort poissonneuses.
Louis XIV. conquit la Franche - Comté en 1674. Ce prince, avec un million d'argent comptant & une assurance de six cents mille livres, détermina les Suisses à resuier à l'empereur & à l'Espagne le passage des troupes: il prit Besançon, après avoir gagné les grands seigneurs du pays; & en six semaines, toute la Franche - Comté lui sut soûmise. Elle est restée à la France par le traité de Nimegue en 1678, & semble y être pour jamais annexée; monument de la foiblesse du ministere autrichien - espagnol, & de l'habileté de celui de Louis XIV. (D. J.)
FRANCHIPANNE, s. f. (Cuisine.) c'est un mets que les Pâtissiers font avec de la creme, des jaunes d'oeufs, du sucre, de l'écorce de citron, de la fleur - d'orange, & autres ingrédiens de cette espece.
* FRANCHIR, v. act. c'est traverser en s'élevant avec effort; il se prend au simple & au figuré: ainsi l'on dit, franchir un fossé, une haie, & franchir les barrieres de la vertu.
Franchir, (Marine.) franchir l'eau de la pompe, signifie que l'eau diminue & s'épuise; ce qui s'entens de l'eau qui entre dans le vaisseau, soit par quelques ouvertures, ou autrement. (Z)
Franchir la lame
Franchir la lame, c'est couper les vagues qui traversent l'avant du vaisseau, & passer au - travers. (Z)
Franchir une Roche
Franchir une Roche, ou un haut - fond, c'est passer par - dessus, quand il y a assez d'eau pour n'y pas demeurer & échoüer. (Z)
FRANCHISE, s. f. (Hist. & Morale.) mot qui donne toûjours une idée de liberté dans quelque sens