Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Gericht=EuG&Datum=05.12.2013&Aktenzeichen=T-4/12
Timestamp: 2019-07-20 06:14:16
Document Index: 31960142

Matched Legal Cases: ['EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', '§ 15']

EuG, 05.12.2013 - T-4/12 - dejure.org
https://dejure.org/2013,34783
EuG, 05.12.2013 - T-4/12 (https://dejure.org/2013,34783)
EuG, Entscheidung vom 05.12.2013 - T-4/12 (https://dejure.org/2013,34783)
EuG, Entscheidung vom 05. Dezember 2013 - T-4/12 (https://dejure.org/2013,34783)
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Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "Maestro de Oliva" für Waren der Klassen 29 und 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 1612/20102 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 21. September 2011, mit der die Entscheidung der Widerspruchsabteilung, den Widerspruch der Inhaberin der nationalen Wortmarke "MAESTRO" für Waren der Klassen 29 und 30 zurückzuweisen, aufgehoben wurde
Enfin, il convient de préciser que, en vertu des dispositions combinées de l'article 15, paragraphe 1, second alinéa, sous a), et de l'article 42, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009, la preuve de l'usage sérieux d'une marque antérieure, nationale ou de l'Union européenne, qui fonde une opposition à l'encontre d'une demande de marque de l'Union européenne, comprend également la preuve de l'utilisation de la marque antérieure sous une forme qui diffère par des éléments n'altérant pas le caractère distinctif de cette marque dans la forme sous laquelle elle a été enregistrée [voir arrêt du 16 septembre 2013, Avery Dennison/OHMI - Dennison-Hesperia (AVERY DENNISON), T-200/10, non publié, EU:T:2013:467, point 29 et jurisprudence citée ; arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 22].
Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susmentionnée prévoit que l'obligation d'usage de la marque antérieure peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 50 ; du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 30, et du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 23].
Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque antérieure requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque [voir arrêt du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30].
Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susvisée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 50 ; du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 30, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 23].
Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque enregistrée requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque [arrêts du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30].
Cet examen vise exclusivement à déterminer si le caractère distinctif de la marque en cause a été altéré (voir, en ce sens, arrêts du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, PALMA MULATA, T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30).
Für solche Situationen sieht die genannte Bestimmung vor, dass der Pflicht zur Benutzung der Marke dann, wenn das im Handelsverkehr verwendete Zeichen von der Form, in der es eingetragen worden ist, nur in geringfügigen Bestandteilen abweicht und die beiden Zeichen somit als insgesamt gleichwertig betrachtet werden können, dadurch genügt werden kann, dass der Nachweis der Benutzung des Zeichens erbracht wird, das die im Handelsverkehr benutzte Form der eingetragenen Marke darstellt (…Urteile vom 23. Februar 2006, 11 Ponte Finanziaria/HABM - Marine Enterprise Projects [BAINBRIDGE], T-194/03, EU:T:2006:65, Rn. 50…, vom 10. Juni 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:229, Rn. 30, und vom 5. Dezember 2013, 01ive Line International/HABM - Carapelli Firenze [Maestro de Oliva], T-4/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:628, Rn. 23;… vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 18. Juli 2013, Specsavers International Healthcare u. a., C-252/12, EU:C:2013:497, Rn. 29, sowie entsprechend Urteil vom 25. Oktober 2012, Rintisch, C-553/11, EU:C:2012:671, Rn. 21 und 22).
Die Feststellung einer Beeinflussung der Unterscheidungskraft der eingetragenen Marke erfordert daher eine Prüfung der Unterscheidungskraft und der Dominanz der hinzugefügten Bestandteile, bei der auf die Eigenschaften jedes einzelnen dieser Bestandteile sowie deren jeweilige Rolle bei der Gesamtgestaltung der Marke abzustellen ist (…vgl. Urteil vom 10. Juni 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2010:229, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung; Urteile vom 5. Dezember 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:628, Rn. 24, …und vom 12. März 2014, Borrajo Canelo/HABM - Tecnoazúcar [PALMA MULATA], T-381/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:119, Rn. 30).
Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêts ATLAS TRANSPORT, point 22 supra, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].
Ainsi, d'une part, cet élément verbal peut notamment être perçu par le public hispanophone comme étant descriptif \/ de l'origine géographique des produits en cause (voir, en ce sens, arrêt Maestro de Oliva, point 36 supra, EU:T:2013:628, point 36).
Dans de pareilles situations, lorsque la forme du signe utilisé dans le commerce diffère de la forme sous laquelle celui-ci a été enregistré uniquement par des éléments négligeables, de sorte que les deux signes peuvent être considérés comme globalement équivalents, la disposition susvisée prévoit que l'obligation d'usage de la marque enregistrée peut être remplie en rapportant la preuve de l'usage du signe qui en constitue la forme utilisée dans le commerce [arrêts du 23 février 2006, 11 Ponte Finanziaria/OHMI - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE), T-194/03, EU:T:2006:65, point 50 ; du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 30, et du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 23 ; voir également, en ce sens, arrêt du 18 juillet 2013, Specsavers International Healthcare e.a., C-252/12, EU:C:2013:497, point 29, et, par analogie, arrêt du 25 octobre 2012, Rintisch, C-553/11, EU:C:2012:671, points 21 et 22].
Ainsi, le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque enregistrée requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments ajoutés en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque [voir arrêt du 10 juin 2010, ATLAS TRANSPORT, T-482/08, non publié, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêts du 5 décembre 2013, Maestro de Oliva, T-4/12, non publié, EU:T:2013:628, point 24, et du 12 mars 2014, Borrajo Canelo/OHMI - Tecnoazúcar (PALMA MULATA), T-381/12, non publié, EU:T:2014:119, point 30].
À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 52].
Le constat d'une altération du caractère distinctif de la marque requiert un examen du caractère distinctif et dominant des éléments omis dans la forme utilisée de la marque antérieure en se fondant sur les qualités intrinsèques de chacun de ces éléments ainsi que sur la position relative des différents éléments dans la configuration de la marque, telle qu'elle a été enregistrée [voir arrêt du 10 juin 2010, Atlas Transport/OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT), T-482/08, EU:T:2010:229, point 31 et jurisprudence citée ; arrêt du 5 décembre 2013, 01ive Line International/OHMI - Carapelli Firenze (Maestro de Oliva), T-4/12, EU:T:2013:628, point 24].
Denn auch wenn gleichzeitig mehrere Zeichen benutzt werden, verändert das die Unterscheidungskraft des eingetragenen Zeichens nicht, wenn das hinzugefügte Wortelement wie hier "Akademie" bzw. "Consulting" wegen seines beschreibenden Charakters für die angebotenen Dienstleistungen (Aus- und Weiterbildung für betriebsfremdes Personal; Durchführung von Schulungskursen für andere, Beratung ) nur eine schwache bzw. gar keine Unterscheidungskraft hat (vgl. hierzu EuG Urteil v. 16.04.2015, T-4/12 - Arktis , bestätigt durch EuGH Urteil vom 22.06.2016 - C.295/15; BPatG GRUR 2006, 1035, 1037 - EVIAN/REVIAN: Etikettenzusatz "Natürliches Mineralwasser "; BPatG GRUR 2006, 768, 769 - ARTIST(E): professionnel" bei Kosmetika ; BPatG, MarkenR 2003, 409, 410 - TWIN-LITE/Twin - Zusatz: OFFICE" zu "TWIN" für Büroscheren ;… Eisenführ/ Schennen - Eisenführ/Holderied , UMV, 5. Auflage 2017, § 15 Rn. 12 ff., 17).