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Timestamp: 2016-10-22 09:05:58+00:00
Document Index: 32821074

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 839', 'art. 82', 'art. 961', 'art. 90', 'art. 839', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 961', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 66']

5A_827/2015 (04.03.2016)
5A_827/2015 � � Arr�t du 4 mars 2016
repr�sent� par Me Daniel Udry, avocat,
A.a.�Par acte du 10 d�cembre 2014, compl�t� le 17 d�cembre 2014, la soci�t� B.________ SA a requis du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal) l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs � concurrence de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% sur la parcelle no yyy de la commune de U.________, propri�t� de A.________.
A.b.�Le 22 d�cembre 2014, le Tribunal a provisoirement ordonn� l'inscription de l'hypoth�que l�gale requise jusqu'� l'ex�cution de sa prochaine d�cision.
A.c.�Par ordonnance du 11 mai 2015, le Tribunal a notamment ordonn� au conservateur du registre foncier de Gen�ve de proc�der � l'inscription provisoire, au profit et aux risques et p�rils de B.________ SA, d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs � concurrence de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% sur la parcelle no yyy de la commune de U.________ (ch. 1) et imparti � la soci�t� un d�lai de 30 jours d�s la notification de ladite ordonnance pour faire valoir son droit en justice (ch. 2), l'ordonnance d�ployant ses effets jusqu'� droit jug� ou accord entre les parties (ch. 3).
A.d.�Statuant le 11 septembre 2015 sur l'appel form� par A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) l'a rejet� et confirm� l'ordonnance attaqu�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 16 octobre 2015, A.________ (ci-apr�s: le recourant) conclut pr�alablement � l'annulation de l'arr�t cantonal, puis, principalement, � ce que la radiation de l'hypoth�que litigieuse soit ordonn�e, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale; plus subsidiairement encore, il sollicite d'�tre achemin� � prouver par toutes voies de droit utiles la r�alit� de ses all�gations. Le recourant invoque la constatation arbitraire des faits (art. 97 al. 1, 105 al. 1 LTF et 9 Cst.) ainsi que la violation des art. 839 al. 3, 818 ch. 1 et 2, 837 ss CC et celle de l'art. 82 CO.
1.1.�Selon la jurisprudence, la d�cision, fond�e sur l'art. 961 al. 1 ch. 1 CC, qui refuse l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs constitue une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF d�s lors que, si elle est maintenue, elle met fin � la proc�dure, le droit de requ�rir l'hypoth�que s'�teignant par p�remption en vertu de l'art. 839 al. 2 CC (ATF 137 III 589 consid. 1.2.2 et la jurisprudence cit�e; arr�t 5A_21/2014 du 17 avril 2014 consid. 1.2 publi� in SJ 2014 I 393).
En revanche, la d�cision qui autorise l'inscription provisoire d'une telle hypoth�que l�gale se pr�sente comme une mesure conservatoire, ordonn�e provisoirement; elle doit en effet n�cessairement �tre suivie, pour produire tous ses effets, d'une action au fond tendant � l'inscription d�finitive avec laquelle elle forme un tout; elle ne constitue qu'une �tape vers le but recherch�: l'inscription d�finitive. Une telle ordonnance ne constitue donc pas une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, mais bien une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 137 III 389 consid. 1.2.3; arr�t 5A_21/2014 pr�cit� ibid.). Celle-ci n'est en outre pas susceptible de causer un pr�judice irr�parable au propri�taire vis� au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Le pr�judice subi n'est en effet pas d�finitif, puisqu'il prend fin automatiquement si le requ�rant est d�bout� de son action en inscription d�finitive ou s'il n'introduit pas son action dans le d�lai fix� par le juge. Si l'inscription provisoire peut certes limiter les possibilit�s du recourant de disposer entre-temps de son immeuble, il s'agit toutefois de cons�quences de nature purement �conomique (ATF 137 III 389 consid. 1.2.3 et la r�f�rence; arr�t 5A_21/2014 pr�cit� ibid.). Par principe, l'�ventualit� pr�vue � l'art. 93 al. 1 let. b LTF ne peut pas non plus se r�aliser en pr�sence d'une d�cision qui autorise l'inscription provisoire en tant qu'elle ne pr�juge pas du fond, ni n'est susceptible de mettre fin � la proc�dure. Il s'agit-l� d'une d�cision conservatoire rendue sur la base des �l�ments de preuve imm�diatement disponibles (art. 961 al. 3 CC) et dont la validit� est subordonn�e � l'ouverture d'une action en inscription d�finitive. En pr�sence de telles d�cisions, ordonnant des mesures � titre provisoire pour la dur�e d'une proc�dure principale au fond pendante ou � la condition qu'une telle proc�dure soit introduite, l'hypoth�se de l'art. 93 al. 1 let. b LTF est d'embl�e exclue (ATF 137 III 389 consid. 1.2.3 et les r�f�rences; 138 III 333 consid. 1.3).
1.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� l'inscription provisoire de l'hypoth�que litigieuse ordonn�e par le Tribunal de premi�re instance. La d�cision entreprise constitue en cons�quence une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF. Conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus (consid. 1.1 supra), une telle d�cision ne remplit pas les conditions pos�es par l'art. 93 al. 1 LTF et ne peut ainsi faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral.
Vu l'irrecevabilit� du recours, les frais sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est allou� � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.