Source: https://www.ufolep62tt.org/les-reglements/championnats-par-equipes.html
Timestamp: 2018-07-20 10:53:32+00:00
Document Index: 304965476

Matched Legal Cases: ['art 15', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 15', 'art 13', 'arrêt ']

Ufolep62tt - Les réglements - Championnats par équipes
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Promotion Honneur St Pol
Division 1 St Pol
Palmarès des régionaux
Résultats des increvables
REGLEMENT CHAMPIONNATS PAR EQUIPE
Le présent règlement est valable pour la saison sportive complète (12 mois)
ARTICLE 1 : LES CHAMPIONNATS
sont retenues pour participer au championnat départemental :
a) ELITE : 1 poule de 8 équipes (3 descentes en fin de saison)
b) EXCELLENCE: 2 poules de 8 équipes (les 1ers de poule plus le 3ème issu des finales intégrales montent – sauf cas de non participation aux finales de classement - et les 2 derniers de poule descendent en fin de saison)
b) PROMOTION EXCELLENCE : 2 poules de 8 équipes chacune (les 2 premiers de poule montent – sauf cas de non participation aux finales de classement - et les deux derniers descendent plus le 12ème issu des finales intégrales). Une 3ème poule joue sur le Calaisis en semaine.
c) HONNEUR : 5 poules de 8 équipes chacune (les premiers montent – sauf cas de non participation aux finales de classement - les deuxièmes jouent des rencontres de classement pour établir l’ordre de priorité lors des repêchages éventuels, les derniers descendent en promotion honneur des secteurs). Une 5ème poule joue sur le Calaisis en semaine.
d) Promotion Honneur, 1ère, 2ème, 3ème, 4ème Divisions sont organisées dans les secteurs. La 4ème division est réservée aux 14 ans et moins + 1 joueur de 15 ans autorisé par équipe. (joueurs de classement inférieur à 600 points)
Il ne peut y avoir plus de poules dans une division que dans la division inférieure, tant au niveau départemental qu’au niveau des secteurs
Chaque secteur organisera, si besoin, la finale de secteur par division afin de déterminer le champion de secteur dans chacune des divisions existantes. Pour cela il devra utiliser un tour bis dans le calendrier de la saison pour jouer ses finales de secteur lors de la dernière journée du calendrier « normal »
Le champion de secteur de division Promotion Honneur monte en division Honneur départementale ; les deuxièmes jouent des rencontres de classement pour établir l’ordre de priorité lors des repêchages éventuels.
ARTICLE 2 : QUALIFICATION DES SOCIETES ET ENGAGEMENTS
L’engagement de toute équipe est subordonné au versement d’un droit d’inscription. Tous les engagements doivent parvenir impérativement au responsable du championnat par équipe pour le 5septembre. Les engagements postérieurs à cette date peuvent être refusés.
Les modalités et le montant du droit d’inscription sont précisés au début de chaque saison. Paiement avec le bulletin d’engagement : chèque libellé à l’ordre de la “C.T.D. Tennis de Table” concernant les poules départementales. Pour les secteurs, la décision est prise en Assemblée de secteur.
Toute association comme tout licencié doit être à jour de son affiliation ou de sa licence au premier jour de son entrée en compétition.
ARTICLE 2 bis: ENTENTES D’ASSOCIATIONS OU DE SECTIONS D’ASSOCIATIONS - PRÊT DE JOUEURS
Des ententes peuvent être conclues entre 2 associations – voire sections d’associations. les demandes d’entente doivent être établies avant le début de chaque saison sportive, avec liste nominative (nom prénom n° de licence) des licenciés, et envoyées au président de la CTD avec motivation de son utilité pour accord. Tout additif à cette liste subira les mêmes obligations. On ne peut évoluer dans une équipe sous entente sans avoir reçu l’accord qui est valable pour la durée d’une saison sportive.
Une entente doit avoir un intérêt sportif : joueurs ne pouvant évoluer à leur niveau dans leur association ou effectif trop faible d’une association. En dehors de ces deux cas, utiliser les mutations de joueurs ou les fusions d’associations.
Au titre de la règlementation sportive, les licenciés jouant sous entente sont considérées, pour le championnat, comme faisant partie d’une seule association (art 15 à 18 ci-dessous en particulier).
Si les associations concernées ne désirent pas renouveler leur entente, elles reforment leurs propres équipes qui, de ce fait, reprendront le rang.que leur attribuera la CTD en fonction des niveaux où évoluait l’entente.
Des prêts de joueurs entre 2 associations pourront être exceptionnellement autorisés suite à une demande annuelle présentée et motivée auprès du Président de la CTD qui statuera sur leur bien fondé lors de la CTD de rentrée.
Tout litige sera réglé par la commission des litiges de la CTD. (extrait des règlements généraux départementaux)
ARTICLE 3 - COMPOSITION DES DIVISIONS ET DES EQUIPES ET DES DIVISIONS
ELITE, EXCELLENCE - PROMOTION EXCELLENCE - HONNEUR - ET DIVISIONS INFERIEURES (Promotion Honneur de Secteur, Première, Deuxième et Troisième divisions):
Si plusieurs divisions de secteur sont réunies dans une seule poule, la dénomination de chaque équipe devra être suivie du nom de la division pour laquelle elle joue. Les règles de brûlages appliquées sont alors celles des divisions et non celles des poules
 Elles sont composées de trois joueurs, toutes les parties se jouent;
 La paire de double est composée de joueurs ayant disputé les simples;
 Une équipe sera déclarée forfait si elle ne présente qu’un joueur.
Un joueur absent dans une équipe n’entraîne pas la défaite de celle-ci mais trois victoires sont acquises à l’équipe complète.
Un joueur inscrit sur la feuille de rencontre, ne se présentant pas à l’appel de son nom lors de sa première partie, sera déclaré perdant. Il pourra néanmoins jouer les parties qui lui restent à disputer dans l’ordre de la feuille de rencontre s’il est présent dans la salle à l’appel de son nom.
Si un joueur ne se présente pas à la table de jeu, la rencontre n’est pas comptabilisée pour les points joueurs.
ARTICLE 4 : MUTES
Une équipe ne peut présenter qu’un seul joueur muté et un seul joueur étranger.
Un nouveau club a le droit de présenter deux joueurs mutés par équipe lors de sa première saison.
Les joueurs dont le club précédent a cessé ses activités pongistes en compétition, ne seront pas considérés comme mutés – mutation gratuite.
Si dans les deux saisons qui suivent l’arrêt d’une association, celle-ci réengage des équipes en compétition, les joueurs licenciés dans l’association la saison précédant son arrêt désiraient réintégrer l’association, ceux-ci ne seraient pas considérés comme mutés – la mutation administrative reste toutefois obligatoire et payante.
ARTICLE 5 : ORGANISATION DES CHAMPIONNATS
Toutes les poules de toutes les divisions se jouent par rencontres aller – retour.
Les rencontres ALLER se disputent sur les tables du 1er nommé au calendrier et les rencontres RETOUR sur celles du 2ème nommé.
Si l’ordre des rencontres est inversé à la rencontre aller, l’équipe qui a reçu est tenue de se déplacer à la rencontre retour.
ARTICLE 6 - HEURE DES RENCONTRES
Les rencontres se jouent le samedi (Le dimanche est laissé libre pour les rencontres FFTT). Les rencontres doivent débuter entre 14h30 et16 h30.
Certains secteurs peuvent organiser leurs rencontres en semaine, en prenant le calendrier départemental comme date butoir des rencontres.
ARTICLE 7 : CONTRÔLE DES LICENCES
a) Les capitaines d’équipes devront exiger la présentation des licences, faire reporter les numéros de ces licences sur la feuille de rencontre – en cas d’irrégularité, le non-contrôle des licences engage les Présidents des clubs en opposition.
b) En cas de non présentation de licence ou de présentation de licence non conforme, le capitaine de l’équipe adverse doit porter des réserves avant le début de la rencontre, au dos de la feui1le de rencontre – feuillet bleu - (application de l’article 102 des Statuts et Règlements de l’UFOLEP ). Le responsable du calendrier contrôlera la qualification des intéressés et décidera de l’homologation de larencontre.
c) Le ou les joueurs ne pouvant présenter de licences sont tenus de signer à l’emplacement du numéro de licence.
d) La non présentation de licence engage la responsabilité de l’association, notamment en ce quiconcerne l’assurance.
e) Aucun joueur ne pourra participer aux rencontres s’il n’est pas titulaire de sa licence dûment homologuée. La licence ne peut être considérée en cours que si elle est déposée chez l’homologateur et ce dès la première rencontre (aucune dérogation ne sera tolérée).
f) Un contrôle de date d’homologation sur le listing des licenciés peut être effectué àtout moment par le responsable du calendrier de la poule qui pourra avec effet rétroactif changer les résultats etles classements pour non application de l’article 7.e.
ARTICLE 8 : ORGANISATION DES RENCONTRES
a) L’équipe qui reçoit fournit les balles et la feuille de rencontre homologuée par la CTD Tennis de Table. Elle assure l’arbitrage, établit la feuille de rencontre et envoie l’original au responsable du calendrier dans les 24 heures qui suivent la rencontre (cachet de la poste). (Utilité de prévoir des enveloppes timbrées en début de saison). Le duplicata de la feuille de rencontre est conservé par l’équipe qui reçoit et le triplicata remis à l’équipe visiteuse. Les réserves et les réclamations éventuelles sont inscrites au dos de l’original bleu.
b) Les rencontres se déroulent sur une table sauf accord des deux capitaines. En l’absence d’un juge-arbitre officiel, le juge-arbitre d’une rencontre de championnat est le capitaine de l’équipe visiteuse.
Les rencontres des finales départementales se jouent sur deux tables.
ARTICLE 9 - DECOMPTE DES POINTS, CLASSEMENT DES EQUIPES
Dans chaque rencontre, 1 point est attribué par partie de simple ou de double gagnée. L’addition des points-parties obtenus par chaque équipe dans le ou les groupes détermine le résultat de la rencontre. Les points-résultats suivants sont attribués pour établir le classement de la poule :
 1 victoire : 3 points
1 résultat nul : 2 points
 1 défaite : 1 point
 1 défaite par forfait ou pénalité : 0 point (0/10) et amende
Le classement dans chaque poule est établi dans l’ordre décroissant du nombre de points-résultats. Si deux ou plusieurs équipes sont à égalité de points-résultats, il est établi un nouveau classement de ces équipes portant sur les rencontres disputées entre elles:
a) en faisant le total de leurs points-résultats,
b) ensuite, pour celles qui resteraient encore à égalité, enfaisant le quotient des points-parties gagnés par ceux perdus dans les mêmes rencontres,
c) ensuite, pour celles qui resteraient encore à égalité, en faisant le quotient des manches gagnées par les manches perdues dans les mêmes rencontres,
d) pour celles qui resteraient encore à égalité, en faisant le quotient des points-jeu gagnés par les points-jeu perdus dans les mêmes rencontres,
e) si besoin est, en cas d’égalité persistante, une rencontre sur tables neutres pourra être organisée par la Commission Sportive compétente,
f) une équipe battue par forfait ou pénalité sera considérée comme battue par le total des parties prévues pour la rencontre à 0, chaque partie étant comptée comme perdue 3 manches à 0, et 11-0 à chaque manche.
ARTICLE 10 : REPORTS - RETARDS - FORFAITS
a) Toute équipe engagée dans un championnat sera déclassée et placée en fin de classement si, au cours de ce championnat et à quelque niveau que ce soit, elle déclare forfait et quitte le championnat.
b) « Une équipe ne peut prétendre ni à la première place de sa poule ni à l’accession à la division supérieure si son association a demandé, la saison précédente, la rétrogradation de l’équipe d’une ou plusieurs divisions. Si elle termine première, le classement de la poule serait refait sans tenir compte des résultats de ses rencontres, pour trouver l’équipe qui disputera les finales départementales. En tout état de cause elle ne participera pas aux barrages d’accession ; il en est de même pour toutes les équipes de l’association évoluant dans la même division.
Toutefois, des dérogations assorties de conditions peuvent être accordées, à titre exceptionnel, par la Commission Technique Départementale sur présentation d’un dossier. »
c) Toutes les dates portées au calendrier sont impératives.
d) Comme certaines poules de secteur comportent plus de 8 équipes, un responsable de secteur peut prévoir un calendrier de 18 journées: 14 tours en numérotation simple (pour les poules à 8 équipes) et 4 tours supplémentaires, 2 dans les rencontres ALLER et 2 dans les rencontres RETOUR (qui ne sont utilisés que pour les poules à 9 ou 10 équipes).
e) Toute modification au calendrier (heure, date...) doit être soumise au responsable du calendrier, par les équipes intéressées, et ce, au moins une semaine à l’avance, faute de quoi la rencontre devra être jouée à la date et à l’heure indiquées par le calendrier. Inversion des rencontres aller et retour : si accord du responsable de calendrier et des 2 clubs. (pour tout changement utiliser le document en annexe 3)
NB : Un avancement de date n’est pas considéré comme un report, mais le responsable de la poule doit en être averti.
f) reports : Exceptionnellement, des reports de dates peuvent être demandés par une équipe. (toujours conserver des preuves de sa demande ou de sa réponse)
L’équipe qui subit le report doit, dans sa réponse rapide, dire si elle accepte ou refuse le report ; si elle accepte : proposer 2 dates pour jouer la rencontre dans un délai de 30 jours à partir de la date inscrite au calendrier. Si les dates ne conviennent pas, la rencontre se joue à la date prévue.
L’équipe qui demande doit informer de son choix l’adversaire et le responsable de poule dans les 7 jours. Ce dernier porte la date au calendrier informant des résultats tour par tour.
Une équipe ne peut demander un deuxième report tant que le précédent report demandé n’a pas été joué. Une équipe ne peut obtenir un autre report si elle en a déjà deux en cours non joués (à sa demande ou non).
g) Dans le cas de mauvaises conditions de circulation (neige, verglas), la rencontre peut être reportée aux conditions suivantes:
Le report général peut être décidé par le responsable de secteur ou le responsable de poule pour le championnat départemental, la décision devant être communiquée aux clubs concernés (secteur ou poule départementale) par téléphone au moins la veille des rencontres.
Le report particulier peut être admis (présidents d’Associations ne mettant pas leurs équipes ou leurs visiteurs sur la route lors de conditions climatiques locales dangereuses ou autres situations particulières) sous réserve que le club prévienne le club adverse et le responsable du championnat. Les deux clubs concernés ont une semaine pour choisir d’un commun accord une date de report qui sera communiquée par écrit ou mail au responsable du championnat. En cas de désaccord, le club qui subit le report donne à choisir au club adverse entre deux dates. Si le désaccord persiste, le club qui a provoqué le report sera déclaré forfait. Le responsable de poule est le seul à habilité à juger de la recevabilité du report.
h) l’Association recevante, devant l’impossibilité d’accueillir les visiteurs dans sa salle habituelle, sans accord préalable de changement de date, peut inviter ses adversaires à jouer dans la salle de son choix. Elle doit en avertir ses adversaires au moins 24 heures à l’avance. L’adversaire ne peut refuser. Si le choix de la salle devait provoquer un surcoût notoire pour les visiteurs, un dédommagement peut être demandé via le responsable de poule qui statue sur le bien-fondé de la demande de dédommagement. (base kilométrique en vigueur)
i) En cas de forfait sur les tables adverses :
lors de la rencontre ALLER, l’équipe qui en sera l’auteur devra jouer la rencontre RETOUR sur les tables où devait se jouer la rencontre ALLER.
lors de la rencontre RETOUR, elle devra rembourser à l’équipe s’étant déplacée à l’ALLER, ses frais de déplacement ALLER et RETOUR au tarif kilométrique en vigueur à1’UFOLEP.
ARTICLE 11 : OBLIGATIONS PARTICULIERES
a) Les championnats doivent débuter et se terminer impérativement aux dates fixées par la C.T.D. (en aucun cas la première et la dernière rencontre ne peuvent être reportées).
b) Une association ne peut engager plus de deux équipes dans une même poule, celles-ci devront obligatoirement se rencontrer lors du 1er tour du championnat. Exception pour la dernière division du secteur ;
d) les rencontres de la phase aller doivent toutes être jouées avant la première journée de la phase retour.
e) En cas de rencontre décalée, celle-ci doit, si possible, avoir lieu avant la date prévue au calendrier. Le club demandeur est tenu d’accepter, sous peine de forfait, l’une des deux dates que lui propose le club adverse.
f) Toute modification de date de rencontre doit être approuvée par le responsable du calendrier de la poule.
g) En cas de non respect des articles 11e et 11f, une amende d’un montant fixé par la C.T.D. sera infligée aux clubs fautifs, ainsi que rencontre perdue par pénalité pour les deux équipes.
ARTICLE 12 : DELAIS
a) Les visiteurs disposent d’un délai de trente minutes pour se présenter et faire contrôler les licences.
b) Pour l’association qui accueille : elle doit être présente un quart d’heure avant le début de la rencontre.
c) Si l’équipe adverse ne se présente pas, le capitaine de l’équipe présente (recevant ou visiteur) doit remplir une feuille de rencontre et y faire figurer les noms de ses joueurs.
Si le responsable du championnat donne rencontre gagnée à l’équipe présente, les joueurs inscrits sont considérés comme ayant joué.
Si, suite à un recours, le responsable du championnat ou de la C.T.D. fait jouer la rencontre ultérieurement, l’équipe qui s’est présentée peut aligner des joueurs autres que ceux qui figurent sur la première feuille de rencontre, à la condition que ces joueurs aient bien été qualifiés pour jouer dans cette équipe au tour prévu au calendrier pour la rencontre en question.
d) Tout cas particulier sera étudié par la CTD
ARTICLE 13 : FORFAIT GENERAL
a) Une équipe sera déclarée forfait général au3ème forfait. Ceci entraîne la mise hors compétition, de l’équipe en question.
b) Le forfait lors de la dernière journée de championnat sera considéré comme forfait général et descente d’une division (sauf si le forfait est provoqué par les 7ème et 8ème qui descendent dans ce cas de deux divisions).
Le classement de la poule sera maintenu en tenant compte des points acquis par les équipes, sauf pour celle ayant fait forfait lors de la dernière journée, qui aura O point et sera classée dernière.
c) Lorsqu’une équipe est déclarée forfait général, sauf forfait à la dernière journée, à quelque moment que ce soit dans la saison, le classement est refait sans tenir compte des résultats antérieurs de cette équipe.
ARTICLE 14 : QUALIFICATION DES JOUEURS - BRÛLAGES
a) Au début de la saison, chaque équipe d’une association, engagée dans le championnat départemental, est affectée d’un numéro (exemple équipe n°1, équipe n°2, équipe n°3...). La numérotation des équipes engagées dans les secteurs doit tenir compte des équipes engagées dans le championnat départemental.
b) Un joueur ayant participé à trois rencontres, consécutives ou non, au titre d’une même équipe ou d’équipes différentes, ne peut plus évoluer dans une équipe évoluant dans une division inférieure ; plus cas des associations ayant deux équipes dans une même division voire dans la même poule. (cf art. 15)
Eq Elite
Eq Exc.
Eq P E
Eq Hon.
Eq P H
Après cette rencontre le joueur n’est pas brûlé
Après cette rencontre le joueur est brûlé en PH et autres divisions de secteur
Après cette rencontre le joueur est brûlé en Honneur
Après cette rencontre le joueur est brûlé Promotion Excellence
Après cette rencontre le joueur est brûlé en Promotion Excellence
Après cette rencontre le joueur ne peut plus évoluer qu’en Elite
c) une équipe ne peut présenter qu’un joueur muté sauf cas de création de club où il est possible d’ aligner 2 joueurs mutés par équipe.
d) Tout joueur non qualifié ou présentant une licence non en règle entraînera la rencontre perdue pour son équipe par pénalité 10/0 - 0 point marqué. Toutefois, les performances individuelles restent comptabilisées.
ARTICLE 15 : EQUIPES D’UNE MÊME ASSOCIATION DANS LA MÊME DIVISION
a) si un club possède 2 équipes ou plus dans deux ou plusieurs poules d’une même division, un joueur pourra participer à une rencontre par équipe jusqu’à ce qu’il ait participé à deux rencontres pour l’une des équipes. Dès lors, il sera titulaire de cette équipe et ne pourra plus intégrer aucune autre équipe de la division
b) si un club possède 2 équipes dans une même poule (division composée d’une seule poule) un joueur qui aura disputé une rencontre avec une équipe ne pourra plus jouer dans l’autre équipe pour le reste du championnat.
a) Si un club possède 2 équipes dans une poule réunissant plusieurs divisions, les règles sont celles de l’article 14 b (règles des divisions)
ARTICLE 16 : PARTICIPATION PAR TOUR
a) Au titre du même tour de championnat, les joueurs ne peuvent participer qu’à une seule rencontre dans une seule équipe.
b) Au cas où une équipe présente un joueur non qualifié (articles 7e, 17, 18, 19a), la rencontre est perdue par pénalité score 10 à 0, 0 point marqué et application des amendes.
c) Si un joueur participe pour le compte du même tour de championnat à deux rencontres, les deux rencontres sont perdues par pénalité score 10 à 0, 0 point marqué et application des amendes.
d) Toute infraction donnera lieu aux conséquences qu’elle implique, à quelque moment de la saison qu’elle soit constatée. Les parties jouées par un joueur en défaut sont annulées dans le décompte des points pour le classement individuel , aussi bien pour lui que pour ses adversaires directs.
ARTICLE 17 : TOURS D’EXEMPTION
a) Equipe exempte du premier tour de championnat
Ne pourront participer au2ème tour au titre de cette équipe, que des joueurs n’ayant pas participé au 1er tour dans une autre équipe de l’association.
b) Equipe exempte (sauf le premier tour) ou déclarant forfait sans remplir de feuille de rencontre
Les joueurs ayant disputé la rencontre précédente au titre de cette équipe, sont considérés comme participant à ce tour et ne peuvent jouer dans aucune autre équipe.
c) Joueurs d’un tour d’exemption :
Les joueurs qui seront considérés comme participants à un tour d’exemption ne seront pas comptabilisés pour les brûlages comme ayant joué à ce tour là.
d)Participation à un tour supplémentaire (tour « bis »)
Un joueur ayant participé à un tour en numérotation simple au titre d’une équipe évoluant dans un championnat sans tour à numérotation bis ne pourra jouer dans une équipe jouant le même tour en numérotation bis.
ARTICLE 18 : LIMITATION DES CLASSEMENTS (pris en début de saison)
Pour la 4ème division : joueurs ayant au plus 600 points
Pour la 3ème division : joueurs ayant au plus 699 points
Pour la 2ème division : joueurs ayant au plus 899 points
Pour la 1ère division : joueurs ayant au plus 1099 points
Pour la Promotion Honneur : joueurs ayant au plus 1299 points
Pour la Division Honneur : joueurs ayant au plus 1499 points
Pour les divisions Elite, Excellence et Promotion Excellence : aucune limitation
Si divergence entre classement UFOLEP et FFTT, prendre le classement le plus élevé pour les compétitions UFOLEP.
Ces règles ne s’appliquent pas pour l’équipe qui joue dans la division la plus élevée du club, en effet, celui-ci peut aligner ses meilleurs classés dans sa première équipe.
Un club ne peut plus considérer une de ses équipes comme première équipe, s’il a demandé la saison précédente, sa rétrogradation d’une ou plusieurs divisions, ou arrêté sa première équipe
Les classements (points) doivent figurer sur la feuille de rencontre.
Tout joueur ayant eu un classement FFTT, entrant dans le championnat UFOLEP devra inscrire son dernier classement FFTT sur la feuille de rencontre sous peine de sanction.
Tout joueur ayant été classé ne peut reprendre non classé quel que soit son temps d’arrêt. (Contacter le responsable de secteur pour actualisation avant de jouer la rencontre)
ARTICLE 19 : ATTRIBUTION DES TITRES, CLASSEMENT INTEGRAL
a) En fin de saison, se dispute une épreuve pour l’obtention des titres de “champion départemental par équipes”. Cette épreuve oppose les champions des divisions de secteur (4ème – 3ème – 2ème – 1ère Divisions et Promotion Honneur de Secteur) et de poule des championnats départementaux (Honneur, Promotion Excellence et Excellence).
b) Une équipe ne peut jouer le titre de Champion Départemental si elle a demandé, la saison précédente, sa rétrogradation d’une ou plusieurs divisions, ou a refusé la montée alors qu’elle l’avait gagnée la saison précédente.
c) A l’issue des poules départementales, est organisée une finale pour un classement intégral en Excellence et Promotion Excellence. La non-participation à ces finales intégrales entraîne le classement en dernière position du groupe de classement, et une interdiction de monter pour les équipes qui en auraient la possibilité. Ce classement sera utilisé dans l’éventualité de places libérées dans la division supérieure.
Pour la division Honneur, la participation aux finales de classement est obligatoire pour les deux premiers de chaque poule; pour les suivants, la participation est facultative et basée sur le volontariat, le classement étant effectué par groupes selon les places obtenues dans la poule, les participants aux finales seront avant les non-participants du groupe.
Parallèlement, des rencontres sont organisées entre les champions de secteur dans les divisions Promotion Honneur, 1ère division, 2ème division, 3ème division et 4ème division afin d’attribuer les titres de champion et vice-champion départemental de chaque division. Les deuxièmes de Promotion Honneur disputent des rencontres de classement afin d’établir l’ordre de priorité en cas de remplacement.
d) Particularité du Calaisis : les secteurs Calais Rural et Calais Urbain ne pouvant accueillir les rencontres le samedi après-midi ne peuvent participer au championnat départemental « classique ». Pour maintenir un championnat homogène, ces deux secteurs organisent des poules jusqu’à la Promotion d’Excellence qui jouent en semaine selon l’organisation des secteurs concernés.
Pour participer aux finales de classement de l’Honneur, il faut accepter la montée en division supérieure et avoir terminé dans les trois premiers de la division honneur du Calaisis.
ARTICLE 20 : QUALIFICATION DES JOUEURS POUR LES FINALES
Pour qu’un joueur puisse participer aux finales départementales, il faut qu’il ait participé à au moins 5 rencontres au titre de l’association et qu’il ne soit pas « brûlé » au titre de l’équipe.
ARTICLE 21 : FINALES REGIONALES
Une finale régionale peut être organisée entre les deux premiers du Nord du Pas-de-Calais pour toutes les divisions présentes dans les deux départements. (Sous réserve d’accord).
ARTICLE 22 : MONTEES ET DESCENTES
En fin de saison, la Commission du Championnat Départemental détermine, d’après les résultats du championnat de la saison écoulée, les montées et descentes dans chacune des divisions du championnat départemental comme indiqué à l’article 1.
Tous les vainqueurs de poules accèdent à la division supérieure ; tous les derniers de poule descendent d’une division, sauf cas des forfaits généraux (art 13b). En aucun cas, même s’il s’agit de poules incomplètes, le dernier ne pourrait être maintenu.
En cas de refus de monter (pour les 1ers) ou de demande de rétrogradation, l’association en étant l’auteur ne pourra prétendre à la montée la saison suivante, quel que soit le classement de ses équipes dans la division.
Tableau des montées et descentes (hors poules du Calaisis):
2 + barrage du 6ème
2 + barrage du 3ème déterminé par une rencontre de classement
2 (les derniers de poules de 8) + barrage du 14ème déterminé par une rencontre de classement
(+ poule du Calaisis)
4 (les 7èmes et 8èmes de poules de 8) + le 12ème déterminé par une rencontre de classement entre les 6èmes
4 ou5 poules (+ poule du Calaisis)
Les derniers de poules
4 poules (1 par secteur)
Les champions de secteur + les meilleurs deuxièmes en fonction des places disponibles
Les rencontres de classement se déroulent le jour des barrages, les rencontres d’accession se jouent le jour des finales départementales.
En aucun cas un dernier de poule ne pourra être repêché même en cas de poules incomplètes.
*Le vainqueur de la poule de Promotion d’Excellence du Calaisis peut demander une accession à la division Excellence ; son cas sera étudié par la commission des championnats de la CTD. Il devra jouer le samedi comme toutes les autres équipes.
ARTICLE 23 : ARBITRAGE - LITIGES - INCIDENTS EN COURS DE MATCH
Une rencontre de championnat par équipes est considérée comme interrompue lorsque les parties ont été arrêtées plus de 60 minutes consécutives. Les raisons de l’arrêt sont laissées à l’appréciation de la commission des litiges.
L’une des équipes a un total de points-parties supérieur à la moitié des parties possibles, le score est considéré comme acquis au moment de l’interruption
Aucune des deux équipes n’a un total de points parties supérieur à la moitié des points-parties possibles :
Les causes de l’interruption sont inhérentes à l’une ou l’autre des associations en présence : l’équipe de l’association responsable est déclarée battue par pénalité (10/0)
Les causes de l’interruption ne peuvent être imputées à l’une ou l’autre des associations présentes
Le nombre de parties disputées est supérieur à la moitié du nombre de parties possible : le score est considéré comme acquis au moment de l’interruption
Le nombre de parties disputées est inférieur ou égal à la moitié du nombre de parties possible : la rencontre sera rejouée intégralement dans la même salle. Une rencontre rejouée ne peut l’être qu’avec des joueurs qualifiés pour jouer à la date de la rencontre initiale.
Incidents comportementaux
Tous incidents (parole injurieuse, geste déplacé, comportement anti-sportif, dégradation volontaire du matériel, non respect des décisions de l’arbitre...) devront être relatés sur la feuille de rencontre, au dos du feuillet bleu. Le responsable du calendrier demandera un rapport aux deux capitaines. Sur le vu de ce dossier, il appliquera les sanctions suivantes:
a) avertissement avec amende (voir tarif départemental);
b) suspension de rencontre (1 ou plusieurs) avec amende (voir tarif);
c) en cas d’incidents graves, il demandera à la Commission Disciplinaire du Comité Départemental de statuer sur la sanction à appliquer.
ARTICLE 24 : APPLICATION DU REGLEMENT
a) Les responsables de championnats et les responsables de secteur sont chargés de l’application du présent règlement.
b) Des responsables départementaux ou de secteur pourront être mandatés par le responsable départemental ou de secteur des championnats par équipes (selon son champ de compétence) pour se présenter dans les salles afin de contrôler le bon déroulement des compétitions.
c) en début de saison, la CTD a la discrétion de qualifier des équipes en fonction des besoins et de leur niveau de jeu pour compléter les poules,
Les règles de jeu applicables sont celles édictées par la Fédération Française de Tennis de Table