Source: https://www.biotyfullbox.fr/cgv
Timestamp: 2019-06-20 18:02:01+00:00
Document Index: 185357127

Matched Legal Cases: ["l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6"]

Conditions Générales de Vente - BIOTYFULL Box
BIOTYFULL CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Le site internet accessible à l’adresse : www.biotyfullbox.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société BIOTYFULL S.A.S, société par action simplifiée au capital de 100.000 €uros, RCS Nanterre 812 054 088, dont le siège est situé 46 rue Raspail – 92300 Levallois Perret (ci-après « BIOTYFULL » ou « Nous »). Le numéro de TVA intracommunautaire est FR01812054088.
BIOTYFULL a créé la BIOTYFULL Box (ci-après « BFB »), à savoir l’envoi mensuel d’une box beauté de produits cosmétiques et de soin de haute qualité, Bio et/ou Naturels et 100% FULL-size (ci-après les « Box BFB »).
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont soumises à la loi française. Ces CGV, conclues entre BIOTYFULL et toute personne passant commande de Box BFB (ci-après le « Client » ou « Vous »), définissent les droits et obligations des parties et prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
La Commande pour la souscription à l’abonnement de Box BFB est réalisée via le site internet www.biotyfullbox.fr (ci-après la « Commande »).
L’abonnement consiste en l'expédition, chaque mois calendaire, d'une « box beauté » comprenant notamment des produits cosmétiques et de soin de haute qualité. BIOTYFULL propose plusieurs modalités d'abonnement :
4.1	Un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois
La souscription à l'abonnement mensuel, sans engagement, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB jusqu'à ce que BIOTYFULL ou le Client décident de mettre fin à ce contrat. Par l'acceptation de cet abonnement, le Client accepte un prélèvement mensuel d'un montant défini lors de la commande initiale. Ainsi, tant que perdure l'abonnement, le Client sera prélevé de la somme définie automatiquement chaque mois.
4.2	Un abonnement mensuel, avec un engagement de douze (12) mois, avec un paiement chaque mois
La souscription à l'abonnement mensuel, avec engagement de douze (12) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB pour une durée minimale initialement contractée de douze (12) mois. Après cette période minimale contractuelle, le Client est libre de résilier son abonnement à tout moment, en respectant un délai minimum de quatre (4) jours avant la date d’expédition du colis suivant, soit quatre (4) jours avant le 1er du mois, et en nous envoyant un mail ou un courrier aux coordonnées indiquées dans l’article 24 des présentes CGV.
4.2bis Un abonnement mensuel, avec un engagement de deux (2) mois, avec un paiement chaque mois.
4.2ter Un abonnement mensuel, avec un engagement de trois (3) mois, avec un paiement chaque mois.
4.2quater Un abonnement mensuel, avec un engagement de quatre (4) mois, avec un paiement chaque mois.
4.2quinquies Un abonnement mensuel, avec un engagement de six (6) mois, avec un paiement chaque mois.
4.3	Un abonnement trimestriel à offrir ou à s’offrir avec un paiement en une fois
La souscription à l'abonnement trimestriel permet d'abonner un tiers ou soi-même pour une période de trois (3) mois. Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription.
4.4	Un abonnement semestriel à offrir ou à s’offrir avec un paiement en une fois
La souscription à l'abonnement semestriel permet d'abonner un tiers ou soi-même pour une période de six (6) mois. Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription.
4.5	Un abonnement annuel à offrir ou à s’offrir avec un paiement en une fois
La souscription à l'abonnement annuel permet d'abonner un tiers ou soi-même pour une période de douze (12) mois. Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription.
4.6	Une BIOTYFULL Box à offrir ou à s’offrir avec un paiement en une fois
La souscription à une BIOTYFULL Box permet de recevoir ou d’offrir la BIOTYFULL Box du mois. Le paiement est effectué en une seule fois.
4.7	Des offres spéciales (4 box pour le prix de 2, 4 box pour le prix d’1, 3 box pour le prix d’1, etc.)
Cf. article 29
Lors de la souscription par un Client de l’un des abonnements, le Client devra remplir un formulaire comprenant ses données personnelles. Les renseignements fournis à BIOTYFULL doivent impérativement être exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas de communication de données erronées, BIOTYFULL ne pourra voir sa responsabilité engagée. Nous pouvons être amenés à collecter et traiter certaines de vos données personnelles. Vous pouvez prendre connaissance de notre politique de protection des données personnelles sur notre site internet à l’adresse suivante : https://www.biotyfullbox.fr/images/support/politique-confidentialite.pdf
Seul le Client bénéficiant d'un abonnement mensuel sans engagement ou d’un abonnement dont la période d’engagement visé à l’article 4 est expirée peuvent se désabonner. Ce désabonnement s’effectue à l’initiative du Client depuis l’« espace client » sur notre site. Il ne pourra intervenir qu’entre le 5 et le dernier jour de chaque mois, au cours duquel a été expédiée la dernière box, et prendra effet pour la box du mois suivant. Par exemple, pour ne pas recevoir la box d'août, le Client peut se désabonner entre le 5 juillet et le 31 juillet 23h59.
Aucun désabonnement n'est possible entre le 1er et le 4 inclus de chaque mois pendant les prélèvements. Pour ne pas recevoir la box du mois suivant (août par exemple), le Client doit se désabonner avant le dernier jour du mois en cours (31 juillet 23h59 dans l'exemple) ou attendre le 5 du mois suivant. Entre le dernier jour (31 juillet 23h59) et la fin des prélèvements (le 4 inclus de chaque mois), la box du mois prochain (août dans l'exemple) est préparée, prélevée et remise au transporteur. Le Client ne pourra exiger l’annulation et le remboursement de toute box prélevée entre le 1er et le 4 inclus, si la demande de désabonnement est intervenue après le dernier jour du mois 23h59.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de douze (12) mois souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra payer sur l’ensemble des colis livrés la différence entre le prix des colis dans le cadre d’un abonnement mensuel sans engagement et le prix des colis dans le cadre de l’abonnement mensuel avec l’engagement de durée minimale souscrit initialement par lui.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de six (6) mois souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra payer sur l’ensemble des colis livrés la différence entre le prix des colis dans le cadre d’un abonnement mensuel sans engagement et le prix des colis dans le cadre de l’abonnement mensuel avec l’engagement de durée minimale souscrit initialement par lui.
Dans le cas de cet abonnement avec une ou plusieurs box offertes lors de la 1ère expédition : le client devra nous retourner les box offertes, ainsi que payer la différence entre le prix des colis dans le cadre d’un abonnement mensuel sans engagement et le prix des colis dans le cadre de l’abonnement mensuel avec l’engagement de durée minimale souscrit initialement par lui, afin de pouvoir être remboursé puis désabonné de son abonnement. Dans l’impossibilité de nous retourner la ou les box offerte(s) en parfait état (produits non utilisés + box non abimé(e)s), le Client devra verser, à BIOTYFULL, des frais de résiliation, pour la ou les box offerte(s) non retourné(e)s, correspondant à 19,95€. S'il s'agit du calendrier de l'avent (appelé également Coffret Collector), si le client est dans l'impossibilité de le retourner en parfait état, il devra verser, à BIOTYFULL, des frais de résiliation, pour le Calendrier non retourné, correspondant à 79€.
Pour se désabonner, le Client peut faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
En cas de non-respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes CGV, d'incident de paiement du prix d'une Commande, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts de BIOTYFULL, la Société se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le Site ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier l'abonnement et le compte du Client sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés. BIOTYFULL se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.
Les prix des produits, indiqués toutes taxes comprises (TTC), intègrent la participation aux frais de port et de traitement de la Commande. Les prix étant soumis à la TVA française, tout changement du taux légal de cette Taxe sera répercuté sur les prix à la date d’entrée en vigueur du nouveau taux. BIOTYFULL se réserve le droit de modifier ses tarifs.
Le premier envoi sera réglé selon le mode de paiement choisi par le Client. Ce mode de paiement sera utilisé pour les envois suivants, sauf demande de modification du Client. En cas de paiement par carte bancaire ou par Paypal, le compte du Client sera débité au moment de l'expédition de la Commande, sauf pour le premier envoi où le compte du Client est débité au moment de la Commande. Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d'éviter l'interception de ces informations par un tiers. BIOTYFULL ne saurait être tenue responsable en cas d'usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.
Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par BIOTYFULL.
A défaut de règlement par le Client, à leur échéance, des sommes dues et 8 jours après mise en demeure non suivie du paiement intégral, BIOTYFULL pourra résilier l’abonnement sans qu’il soit besoin d’une décision judiciaire. Tout retard de règlement entraînera le paiement d’une pénalité forfaitaire égale à 15% des sommes dues et de tous les frais de recouvrement et de procédure.
Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande soit par La Poste (« Coliéco »), soit par un transporteur.
9.1	Zone géographique
Les produits et services sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, en Belgique et au Luxembourg. Les abonnements ne répondant pas à cette condition géographique ne pourront pas être pris en considération.
9.2	Délai de livraison
Le délai de livraison maximal est de trente (30) jours à compter de la Commande, sauf stipulation particulière indiquée au Client ou par celui-ci. En général, le délai moyen constaté est de quinze (15) jours lors de la première Commande. Les box BFB suivantes sont expédiées en début de mois (généralement entre le 1er et le 5) chaque mois. Avec la livraison Coliéco, le délai moyen constaté varie entre 4 et 10 jours après la date d’expédition, en fonction de votre lieu de résidence. Ce délai est donné à titre indicatif et n’est pas garanti par le prestataire. BIOTYFULL ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.
Si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client. Si le même colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à BIOTYFULL.
9.3	Livraison effectuée
Chaque livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du colis auprès du Client, matérialisée par le système de contrôle utilisé par la Poste ou le transporteur. En cas de non-réception du colis par le Client, le Colis sera renvoyé à BIOTYFULL. Les frais d’une réexpédition éventuelle seraient à la charge du Client.
9.4	Retard de livraison ou colis égaré
En cas de retard, le Client doit contacter le service Clients ((www.biotyfullbox.fr/contact) qui mènera une enquête auprès du transporteur et s’assurera de la bonne livraison du colis. Le Client dispose d’un délai de deux mois (à compter de la date de remise du colis par BIOTYFULL au service d’expédition de la Poste) pour indiquer à BIOTYFULL à l’adresse mail précitée ne pas avoir reçu le colis ; BIOTYFULL mènera alors une enquête auprès des services d’expédition et vérifiera les informations sur l’état d’acheminement du colis ; à défaut d’avoir respecté le délai de deux mois précité, le colis sera considéré de plein droit comme ayant été reçu et livré.
9.5	Anomalie à la livraison
9.6	Changement d’adresse
9.7	Livraison hors France métropolitaine
BIOTYFULL pourra accepter de livrer ses produits hors France Métropolitaine, après passation d’un accord particulier sur les conditions de paiement et de livraison (délais, prix…), les dispositions des articles 9.1 à 9.6 des CGV n’étant applicables qu’aux livraisons en France métropolitaine.
Retourner le colis complet contenant la box BFB d’origine dont l’emballage ne devra pas être ouvert, à l’adresse précisée dans l’article 24 des présentes CGV, dans un délai maximal de quatorze (14) jours suivant l’envoi de la rétractation.
Le retour devra se faire aux frais du Client ou du destinataire de la Commande si c’est ce dernier qui exerce le droit de rétractation contractuel. BIOTYFULL ne prend pas en charge les frais de retour.
BIOTYFULL procédera au remboursement, par virement bancaire, dans un délai maximal de quatorze (14) jours, à compter de la rétractation si celle-ci intervient avant la réception du colis, ou à compter du retour de celui-ci si la rétractation est intervenue après sa réception.
Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par BIOTYFULL et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique. Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.
BIOTYFULL œuvre à protéger les informations personnelles de ses clients en assurant un haut niveau de sécurité. Néanmoins, le Client a également un rôle à jouer dans la protection de ses données à caractère personnel. Il doit maintenir la sécurité de ses transactions en ligne en ne communiquant à personne son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe et en changeant régulièrement son mot de passe.
A ce titre, BIOTYFULL ne peut pas être responsable de la divulgation des informations concernant le Client à tout individu ayant utilisé son identifiant (adresse de messagerie électronique du Client) et/ou son mot de passe. BIOTYFULL ne pourra donc en aucun cas être tenu pour responsable de l’utilisation frauduleuse de ces informations.
En acceptant les présentes CGV, lors d'une Commande sur le Site, le Client autorise BIOTYFULL à lui envoyer des emails à l'adresse qu'il aura renseignée lors de sa Commande. Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment en bas de chaque email reçu.
BIOTYFULL conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement des sommes dues par le Client dans le cadre de sa Commande, frais et taxes compris.
Conformément à la réglementation en vigueur, les produits présentés dans les box BFB bénéficient :
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable par BIOTYFULL. A cette fin, le Client prendra contact avec le service Clients en formulant sa demande par courrier électronique. Le produit défectueux devra être retourné dans son emballage d'origine. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du Client.
BIOTYFULL garantit la qualité des produits présentés à l’intérieur des box BFB vendues à la préparation desquels le plus grand soin est apporté. Elle ne saurait cependant être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits et notamment de leur utilisation au-delà de la période d’utilisation après ouverture (PAO) figurant sur leurs emballages.
Les produits présentés sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de BIOTYFULL ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d'un pays autre que la France.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, BIOTYFULL adhère au Service du Médiateur du e-commerce de MEDICYS dont les coordonnées sont les suivantes : MEDICYS – 73 Boulevard de Clichy – 75009 PARIS– http://www. medicys.fr. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de BIOTYFULL, le Service du Médiateur peut être saisi gratuitement pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur : cliquez ici.
Tous les éléments des box BFB et du Site sont la propriété de BIOTYFULL protégée par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.
Conformément à la loi française Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant qu’il peut exercer en envoyant un courrier ou un mail au service Clients BIOTYFULL Box (coordonnées à l’article 24 des présentes CGV).
Le Site est accessible aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. BIOTYFULL étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyens, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.
Sur le site www.biotyfullbox.fr, les liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui de BIOTYFULL Box. BIOTYFULL dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires.
BIOTYFULL peut en toute liberté insérer de la publicité sur son Site, et dispose d'une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.
En cas de cession totale ou partielle de l'activité de BIOTYFULL, les contrats liant le Client et BIOTYFULL et/ou successeurs et ayants droit conservent force obligatoire entre les parties. Les contrats, droits et obligations de BIOTYFULL pourront en tout état de cause être cédés ou transférés sans accord préalable du Client.
BIOTYFULL se réserve le droit de modifier en tout état de cause les présentes CGV. Si les nouvelles CGV ne convenaient pas à un Client, ce dernier pourrait résilier son abonnement par lettre recommandée avec accusé de réception.
Internet : www.biotyfullbox.fr/contact
Adresse postale de retour des box : BIOTYFULL – 46 rue Raspail, 92300 Levallois Perret
Numéro siège : 01.72.61.50.89
BIOTYFULL réalise de temps en temps des offres promotionnelles. Ces promotions ponctuelles s’appliquent uniquement sur la box n°1 de l’abonnement, afin de permettre à ses nouveaux Clients de tester le concept. Ces promotions ne s’appliquent donc pas sur la totalité des box envoyées dans le cadre de l’abonnement. Le prix de chaque abonnement (hors promotion) est clairement défini sur le site internet et précisé avant la commande.
Article 26. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement 3 mois
Cas où la première box est à un tarif différent des deux suivantes :
La souscription à l'abonnement mensuel, avec engagement de trois (3) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB pour une durée minimale de 3 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, la première box peut être exceptionnellement à un tarif plus bas que les 2 suivantes. Cela permet au Client de payer un prix inférieur à ce qu’il aurait payé (sans engagement) afin de le remercier de sa fidélité.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de trois (3) mois ne respecte pas son engagement en souhaitant résilier son abonnement avant la fin de sa période minimale, il devra payer, à BIOTYFULL, la différence entre le prix d’une box au tarif classique sans engagement (39,90€) et le prix avantageux lui ayant été accordé sur sa première box pour le remercier de sa fidélité sur la période d’engagement. Par exemple :
•	Box 1 = 9,90€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 9,90€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 30€.
•	Box 1 = 13€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 13€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 26,90€.
•	Box 1 = 19,90€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 19,90€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 20€.
•	Box 1 = 24,90€: Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 24,90€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 15€.
•	Box 1 = 29,90€: Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 29,90€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 10€.
A la fin de son engagement, l’abonnement se poursuit sous forme d’un abonnement sans engagement : pour se désabonner, le Client peut alors faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
Cas où les trois box sont au même prix (tarif normal ou tarif plus bas pendant 3 mois) :
La souscription à l'abonnement mensuel, avec engagement de trois (3) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB pour une durée minimale de 3 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, les trois (3) box reçues peuvent être exceptionnellement à un tarif plus bas que le tarif normal.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de trois (3) mois, avec 3 box à un tarif plus bas, souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra payer, à BIOTYFULL, la différence entre le prix d’une box au tarif classique sans engagement (39,90€) et le prix avantageux lui ayant été accordé, sur les box qu’il a reçues, pour le remercier de sa fidélité.
•	Box 1 = 19,90€ / Box 2 = 19,90€ / Box 3 =19,90€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de trois (3) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 19,90€ (prix avantageux accordé sur les box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 20€ par box reçue.
Il n’y a aucun frais de résiliation si les 3 box souscrites sont au tarif normal.Il n’y a aucun frais de résiliation si les 3 box souscrites sont au tarif classique sans engagement (39,90€).
A la fin de son engagement, c’est-à-dire dès l’expédition de sa troisième box, l’abonnement avec engagement 3 mois se poursuit sous forme d’un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) : pour se désabonner, le Client peut alors faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
Article 27. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement 4 mois
La souscription à l'abonnement mensuel, avec engagement de quatre (4) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB pour une durée minimale de 4 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, la première box est exceptionnellement à un tarif plus bas que les 3 suivantes. Cela permet au Client de payer un prix inférieur à ce qu’il aurait payé (sans engagement) afin de le remercier de sa fidélité.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de quatre (4) mois ne respecte pas son engagement en souhaitant résilier son abonnement avant la fin de sa période minimale, il devra payer, à BIOTYFULL, la différence entre le prix d’une box au tarif classique sans engagement (39,90€) et le prix avantageux lui ayant été accordé sur sa première box pour le remercier de sa fidélité sur la période d’engagement.
•	Box 1 = 5€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de quatre (4) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 5€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 34,90€.
•	Box 1 = 9,90€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de quatre (4) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 9,90€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 30€.
Article 28. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement 2 mois
La souscription à l'abonnement mensuel, avec engagement de deux (2) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d'une box BFB pour une durée minimale de 2 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, la première box peut être exceptionnellement à un tarif plus bas que la suivante et/ou au même prix avec une ou plusieurs box offertes. Cela permet au Client de payer au final un prix global par box inférieur à ce qu’il aurait payé (sans engagement) afin de le remercier de sa fidélité.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de deux (2) mois ne respecte pas son engagement en souhaitant résilier son abonnement avant la fin de sa période minimale, il devra payer, à BIOTYFULL, la différence entre le prix d’une box au tarif classique sans engagement (39,90€) et le prix avantageux lui ayant été accordé sur sa première box pour le remercier de sa fidélité sur la période d’engagement.
Par exemple : •	Box 1 = 12€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de deux (2) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 12€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 27,90€.
•	Box 1 = 13€ : Le client, qui souhaite se désabonner avant la fin de la période minimale de deux (2) mois, devra donc payer à BIOTYFULL : 39,90€ (prix d’une box sans engagement) – 13€€ (prix avantageux accordé sur la 1ère Box de son abonnement pour le remercier de sa fidélité), soit 26,90€.
Cas où les box sont au même prix avec une ou plusieurs box offertes :
Dans certains cas, les box reçues peuvent être à un même prix avantageux pendant les 2 mois. Si le Client souhaite se désabonner après le 1er mois, soit avant la fin de son engagement de 2 mois, il devra nous verser, pour la 1ère box reçue, la différence entre le prix d’une box au tarif classique sans engagement et le prix avantageux payé pour le remercier de sa fidélité sur 2 mois. Par exemple, dans le cadre de l’abonnement « Programme Estival » sur 2 mois, le Client devra nous verser 20€ (39,90€-19,90€) s’il souhaite se désabonner après la 1ère box reçue.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de deux (2) mois ne respecte pas son engagement en souhaitant résilier son abonnement avant la fin de sa période minimale, il devra retourner, à BIOTYFULL, la ou les box offertes en parfait état, afin de pouvoir être désabonné de son abonnement. A défaut, le Client devra payer à BIOTYFULL, pour chaque box offerte non retournée, 19,95€/box correspondant à 50% de sa valeur.
Article 29. Informations relatives aux offres spéciales
•	Offre 4 pour 2 (reconduit en abonnement mensuel sans engagement) : La souscription à cette offre permet d'abonner un tiers ou soi-même pour une période de trois (3) mois, avec une box offerte en plus le 1er mois. La box offerte dépendra des stocks disponibles lors de la commande et son nom sera spécifié lors de la commande. Par exemple, pour une souscription en février, cette offre donne lieu à l’expédition :
o	en mai : 1 box mai + 1 box offerte (expédition de 2 box le 1er mois)
o	en juin : 1 box juin
o	en juillet : 1 box juillet
Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription. Les 2 box reçues le premier mois sont offertes. Au final, 4 box sont expédiées pour le prix de 2. Cette offre devient un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) après l’expédition de la 4ème box : pour se désabonner, le Client peut, dès l’expédition de sa 4ème box, faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
•	Offre 4 pour 1 (reconduit en abonnement mensuel sans engagement) : La souscription à cette offre permet à un tiers ou soi-même de recevoir 4 box pour le prix d'1. Ces box seront envoyées en 1 ou plusieurs expéditions, point systématiquement précisé sur la page décrivant l'offre avant l'achat. Par exemple, pour une souscription en juillet, cette offre donne lieu à 2 expéditions :
o	en juillet : 1 box juillet + 1 box juin + 1 box mai (expédition de 3 box le 1er mois)
o	en août : 1 box août (expédition de 1 box le 2ème mois)
Par exemple, pour une souscription en août, cette offre donne lieu à 1 expédition :
o	en août : 1 box août + 1 box juillet + 1 box juin + 1 box mai (expédition de 4 box le 1er mois)
Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription. Au final, 4 box sont expédiées pour le prix de 1. Cette offre devient un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) après l’expédition de la dernière box : pour se désabonner, le Client peut, dès l’expédition de sa dernière box, faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
•	Offre 3 pour 1 (reconduit en abonnement mensuel sans engagement) : La souscription à cette offre permet d'abonner un tiers ou soi-même pour une période de deux (2) mois, avec une box offerte en plus le 1er mois. La box offerte dépendra des stocks disponibles lors de la commande et son nom sera bien spécifié lors de la commande. Par exemple, pour une souscription en février, cette offre donne lieu à l’expédition :
o	en février : 1 box février + 1 box offerte (expédition de 2 box le 1er mois)
o	en mars : 1 box mars
Le paiement de cet abonnement est effectué en une seule fois lors de la souscription. Les 2 box reçues le premier mois sont offertes. Au final, 3 box sont expédiées pour le prix de 1. Cette offre devient un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) après l’expédition de la 3ème box : pour se désabonner, le Client peut, dès l’expédition de sa 3ème box, faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
•	Offre 4 pour 49€ (reconduit en abonnement mensuel sans engagement) : La souscription à cette offre permet à un tiers ou soi-même de recevoir quatre (4) box à un tarif promotionnel.
Le paiement de ces 4 premières box est effectué en une seule fois lors de la souscription. Cette offre devient un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) après l’expédition de la 4ème box : pour se désabonner, le Client peut, dès l’expédition de sa 4ème box, faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
•	Offre 3 pour 49€ (reconduit en abonnement mensuel sans engagement) : La souscription à cette offre permet à un tiers ou soi-même de recevoir trois (3) box à un tarif promotionnel.
Le paiement de ces 3 premières box est effectué en une seule fois lors de la souscription. Cette offre devient un abonnement mensuel, sans engagement, avec un paiement chaque mois (cf. 4.1) après l’expédition de la 3ème box : pour se désabonner, le Client peut, dès l’expédition de sa 3ème box, faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
Article 30. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement « 2 Box pour le prix d’1 » avec engagement 3 mois
La souscription à l'abonnement mensuel « 2 Box pour le prix d’1 », avec engagement de trois (3) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle de deux box BFB, dont l’une est gratuite, pour une durée minimale de 3 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, deux box (dont l’une est gratuite) sont envoyées chaque mois. Le Client reçoit donc deux box et n’en paie au final qu’une seule afin de le remercier de sa fidélité. Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de trois (3) mois souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra retourner à BIOTYFULL la ou les box offerte(s) reçue(s) dans le cadre de son engagement pour le remercier de sa fidélité. Dans l’impossibilité de nous retourner cette ou ces box offerte(s) en parfait état (produits non utilisés + box non abimée), le Client devra verser à BIOTYFULL des frais de résiliation, pour les box offertes non retournées, correspondant au prix moyen des box reçues (19,95€ par box reçue) :
Le client souhaite se désabonner après la 1ère box reçue -> il devra nous retourner la box offerte reçue lors de la 1ère expédition. A défaut, le Client devra payer à BIOTYFULL, pour la box offerte non retournée, le prix moyen des 2 box reçues, à savoir : 19,95€ (39,90€ / 2).
Le client souhaite se désabonner après la 2ème box reçue -> il devra nous retourner les 2 box offertes reçues lors de la 1ère et 2ème expédition. A défaut, le Client devra payer à BIOTYFULL, pour chaque box offerte non retournée, le prix moyen des 4 box reçues, à savoir : 19,95€/box offerte non retournée (79,80€ / 4). Si parmi les 2 box offertes, l’une est en parfait état, et l’autre a déjà été utilisée, le Client pourra nous retourner la box en parfait état et nous verser 19,95€ correspondant au frais de résiliation pour la box offerte non retournée.
A la fin de son engagement, l’abonnement se poursuit sous forme d’un abonnement sans engagement, à savoir réception d’1 BIOTYFULL Box par mois : pour se désabonner, le Client peut alors faire usage du lien de désabonnement sur son espace "Mon compte". Le désabonnement peut également résulter de la décision de BIOTYFULL suivant les modalités prévues à l'article 6 relatif à la désactivation de compte client.
Article 31. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement « 3 Box pour le prix d’1 » avec engagement 2 mois
La souscription à l'abonnement mensuel « 3 Box pour le prix d’1 », avec engagement de deux (2) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d’une box BFB, avec deux box BFB gratuites le 1er mois comme cadeaux de bienvenue, pour une durée minimale de 2 mois. Dans le cadre de cet abonnement avec engagement, une box (+ deux gratuites le 1er mois) est envoyée chaque mois. Le 1er mois, le Client reçoit donc trois box et n’en paie au final qu’une seule, afin de le remercier de son engagement de 2 mois. Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de deux (2) mois souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra retourner, à BIOTYFULL, les box offertes reçues dans le cadre de son engagement pour le remercier de sa fidélité. Dans l’impossibilité de nous retourner ces box offertes en parfait état (produits non utilisés + box non abimées), le Client devra verser, à BIOTYFULL, des frais de résiliation, pour les box offertes non retournées, correspondant à 19,95€ par box reçue :
•	Le client souhaite se désabonner après la 1ère box reçue -> il devra nous retourner les box offertes reçue lors de la 1ère expédition. A défaut, le Client devra payer à BIOTYFULL, pour les box offertes non retournées, 19,95€ par box.
Article 32. Informations et frais de résiliation relatifs à l’Abonnement « Calendrier de l’Avent + 1 Box Gratuite » avec engagement 2 mois
La souscription à l'abonnement mensuel « Calendrier de l’Avent + 1 Box Gratuite », avec engagement de deux (2) mois, abonne le souscripteur à la réception mensuelle d’un calendrier de l’avent + une box BFB gratuite le 1er mois, ainsi qu’une deuxième box BFB au mois 2 (engagement de 2 mois). Le 1er mois, le Client reçoit un calendrier de l’avent et une box BFB gratuite, afin de le remercier de son engagement de 2 mois.
Si le client d’une offre contractée pour une période minimale de deux (2) mois souhaite résilier son abonnement avant la fin de cette période minimale, il devra retourner, à BIOTYFULL, la box offerte reçue dans le cadre de son engagement pour le remercier de sa fidélité. Dans l’impossibilité de nous retourner cette box offerte en parfait état (produits non utilisés + box non abimées), le Client devra verser, à BIOTYFULL, des frais de résiliation, pour la box offerte non retournée, correspondant à 19,95€.
Dernière mise à jour des CGV : 07.01.2019