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Timestamp: 2016-10-26 23:11:20+00:00
Document Index: 270159267

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

9C_509/2010 (04.02.2011)
S.________, repr�sent� par Me Ana Duran, avocate,
de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 6 mai 2010.
S.________ a travaill� en qualit� de ma�on. Victime d'un accident professionnel sur un chantier le 25 octobre 2004, il a subi une d�chirure de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite, qui a �t� trait�e par une acromioplastie. Il a �t� mis en arr�t de travail et a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 5 avril 2005. Une expertise sollicit�e par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a �t� men�e par les docteurs M.________, B.________ et Z.________ de la Clinique et Polycliniques de rhumatologie et immunologie clinique/allergologie de l'H�pital X.________. Ceux-ci ont conclu � l'incapacit� de travail totale de l'assur� dans la profession de ma�on et � une capacit� de travail enti�re dans une activit� l�g�re � moyennement lourde (rapport du 20 juin 2007). Par d�cision du 29 octobre 2007, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: office AI) a refus� d'octroyer une rente � l'assur�, d�s lors qu'il pouvait exercer une activit� adapt�e � plein temps et que son taux d'invalidit� �tait inf�rieur � 40 %. Cette d�cision a �t� annul�e pour violation du droit d'�tre entendu de l'assur� par arr�t du 18 mars 2008 du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, qui a renvoy� la cause � l'administration pour qu'elle fasse traduire le rapport des m�decins de l'H�pital X.________ en fran�ais et donne l'occasion � l'int�ress� de se prononcer. Dans ses observations du 18 ao�t 2008, l'assur� a notamment requis de l'office AI qu'il pose deux questions compl�mentaires aux experts de l'H�pital X.________.
Par la suite, l'int�ress� a d�pos� une expertise du 28 novembre 2008 du docteur L.________ qui retenait une incapacit� de travail totale dans toute profession. S'�cartant de ces conclusions, l'office AI a rejet� � nouveau la demande de rente par d�cision du 12 f�vrier 2009.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, qui l'a d�bout� par jugement du 6 mai 2010.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut en substance � la reconnaissance de son droit � une rente d'invalidit� et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale, voire � l'office AI, pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il sollicite, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�. Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence qui sont applicables en l'esp�ce, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
Pour appr�cier la capacit� de travail r�siduelle du recourant et par cons�quent son taux d'invalidit�, la juridiction cantonale s'est bas�e sur les conclusions des experts de l'H�pital X.________. Apr�s avoir d�tect� un soup�on d'amplification des sympt�mes, les experts ont consid�r� qu'en faisant un bon effort, le recourant pouvait fournir nettement plus que ce qu'il avait montr� lors des tests. Un travail de p�nibilit� moyenne �tait donc exigible au prix de certaines limitations relatives au port de charge (maximum 22,5 kg pour le port de charge unilat�ral de la main gauche), aux travaux au-dessus du niveau de la t�te, � la force manuelle, � la coordination des mains et aux actions de ramper, tirer et pousser. Accordant pleine valeur probante � cette expertise, d�s lors qu'elle tenait compte des plaintes du patient, se fondait sur une anamn�se compl�te, sur les r�sultats des examens clinique et m�dicographique, ainsi que sur l'�valuation des performances fonctionnelles, la juridiction cantonale a alors retenu que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans des activit�s l�g�res � moyennes respectant les limitations fonctionnelles d�crites par les experts. Dans la mesure o� le taux d'invalidit� �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente, les premiers juges ont refus� d'octroyer cette prestation � l'assur�. Ils ont, par ailleurs, �cart� l'expertise du docteur L.________ qui constatait que l'int�ress� ne pouvait plus reprendre d'activit� professionnelle, m�me adapt�e.
4.1 Dans un premier grief, le recourant se plaint de n'avoir pas eu le droit � l'assistance d'un interpr�te durant toute la dur�e de l'expertise qui s'est d�roul�e sur trois jours � l'H�pital X.________, l'interpr�te d�sign� n'ayant �t� pr�sent que lors de la premi�re journ�e. Vu son niveau insuffisant en fran�ais, il n'aurait pas pu exposer correctement ses plaintes et les difficult�s rencontr�es lors des tests.
4.1.1 La r�alisation d'une expertise exige que l'expert et l'assur� se comprennent. Il n'est cependant pas n�cessaire que cette compr�hension soit totale; il suffit que le praticien puisse recueillir les �l�ments utiles � une appr�ciation fid�le et pertinente de la situation (arr�t 9C_1040/2008 du 17 avril 2009 consid. 2). Dans le cadre d'un examen somatique, on ne peut pas parler a priori d'une violation du droit d'�tre entendu lorsque malgr� des difficult�s de compr�hension une expertise ne se d�roule pas dans la langue maternelle de l'assur� et qu'aucun interpr�te n'est pr�sent. La question de savoir si dans un cas concret un examen m�dical doit se d�rouler dans la langue maternelle de l'assur� ou avec l'assistance d'un interpr�te, est en principe laiss�e � la libre appr�ciation de l'expert, responsable de la bonne ex�cution de son mandat (arr�t I 748/03 du 3 mars 2004 consid. 2.1).
4.1.2 En l'esp�ce, il ressort du rapport d'expertise que le recourant a compris les questions pos�es par les docteurs M.________, B.________ et Z.________ et que ces derniers ont bien saisi ses r�ponses. Ils sont parvenus � �tablir une anamn�se compl�te pour se prononcer et � retranscrire les plaintes du patient. Les tests destin�s � �valuer la performance fonctionnelle de l'int�ress� ont �t� r�alis�s sans probl�me et les r�sultats ne paraissent pas avoir �t� fauss�s par une mauvaise compr�hension entre les protagonistes, ce que ne d�montre par ailleurs pas le recourant au moyen d'exemples concrets. Les m�decins n'ont pas renonc� � terminer l'expertise sans la pr�sence d'un interpr�te lors des deux derni�res journ�es: on peut en d�duire qu'ils ont estim� suffisant le niveau de compr�hension de la langue de l'assur�. Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�.
4.2 S.________ reproche aux m�mes experts de ne pas s'�tre prononc�s sur les avis de ses m�decins traitants. Toutefois, dans la premi�re partie de leur �valuation, ces sp�cialistes ont cit� l'ensemble des avis m�dicaux se trouvant au dossier (y compris diagnostics et conclusions), dont ils ont ensuite tenu compte dans leur appr�ciation. Cette mani�re de proc�der a permis de dresser le contexte m�dical et d'�valuer la situation m�dicale du recourant de fa�on satisfaisante. C'est donc � juste titre que les premiers juges ont retenu que l'expertise de l'H�pital X.________ r�pondait aux crit�res d�gag�s par la jurisprudence en mati�re de valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
4.3 Toujours d'apr�s le recourant, cette expertise comporte en outre des contradictions. Selon lui, il existe un d�calage entre les limitations fonctionnelles retenues par les experts et l'�valuation qu'ils en ont faite pour d�terminer l'activit� exigible. Il soutient que les m�decins de l'H�pital X.________ ont omis de signaler qu'il ne pouvait pas utiliser son bras droit, m�me pour des t�ches manuelles, ni � titre de support et qu'il ne pouvait r�aliser avec sa main gauche des travaux fins et l�gers qui lui permettraient d'acc�der au march� du travail. Ce faisant, sans �tayer ses all�gations sur la base de donn�es m�dicales objectives, il ne fait que substituer sa propre appr�ciation sur son �tat de sant� et ses limitations fonctionnelles � celle des m�decins dont l'avis a �t� suivi par les juges cantonaux. Son grief est d�s lors insuffisant pour remettre en cause la valeur probante de l'expertise en ce qu'elle serait contradictoire.
4.4 Le recourant invoque �galement une violation de son droit d'�tre entendu, en tant que l'office AI a rendu sa d�cision sans donner suite � sa requ�te du 18 ao�t 2008 qui visait � poser deux questions compl�mentaires aux experts de l'H�pital X.________.
4.4.1 La violation invoqu�e par le recourant, qui concerne en r�alit� la valeur probante de l'expertise, n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429). Le juge - l'administration dans ce cas - peut en effet renoncer � accomplir certains actes d'instruction si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves, il est convaincu que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier son appr�ciation (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.3.2 p. 469; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157).
4.4.2 En l'occurrence, on constate que l'intim� n'a pas fait une appr�ciation (anticip�e) arbitraire des preuves en refusant de proc�der au compl�ment d'instruction requis. Les questions que le recourant entendait poser aux experts de l'H�pital X.________ �taient d�nu�es de pertinence. La premi�re question portait sur la d�termination de l'activit� professionnelle l�g�re � moyennement lourde que l'on pouvait exiger de lui compte tenu de sa situation personnelle et de ses aptitudes physiques, tandis que la seconde question concernait la notion du travail de p�nibilit� moyenne. En se r�f�rant au Dictionary of Occupational Titles [DOT], les experts ont d�fini le "travail de p�nibilit� moyenne" par une limitation du port de charge de 15 � 25 kg. Concernant la premi�re question, les m�mes experts ont d�crit les limitations fonctionnelles qu'il fallait prendre en consid�ration dans le cas du recourant pour d�finir une activit� de p�nibilit� moyenne adapt�e. Une nouvelle prise de position de leur part sur ces questions n'�tait donc pas indispensable pour trancher le litige et c'est � bon droit que les premiers juges n'ont pas retenu le grief du recourant sur ce point.
Dans une autre s�rie de motifs, le recourant remet en cause le bien-fond� des conclusions de l'expertise de l'H�pital X.________ qui seraient contredites avant tout par l'avis du docteur L.________, mais �galement par l'�valuation du conseiller en r�adaptation professionnelle de l'intim� (rapport du 17 ao�t 2006).
5.1 En pr�sence d'avis contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t qu'une autre. Une �valuation m�dicale compl�te ne saurait toutefois �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2). Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit.
5.2 Les premiers juges ont expliqu� les raisons pour lesquelles ils suivaient les conclusions des experts de l'H�pital X.________ et s'�cartaient de l'appr�ciation du docteur L.________. D'apr�s eux, ce sp�cialiste a n�glig� que les limitations fonctionnelles du recourant ne concernaient que le membre sup�rieur droit et qu'il existait un bon nombre d'activit�s simples et r�p�titives qui permettaient d'�pargner l'�paule au-del� de ce qui �tait exigible. En l'occurrence, la motivation du recourant consiste essentiellement � souligner la divergence d'opinion entre le coll�ge d'experts et le docteur L.________ quant aux limitations fonctionnelles retenues et au degr� de capacit� de travail exigible qui s'ensuit. Le recourant n'apporte aucun �l�ment objectivement v�rifiable qui ressortirait de son dossier m�dical et qui aurait �t� ignor� des premiers juges. En particulier, il ne d�montre pas en quoi le point de vue du docteur L.________ serait objectivement mieux fond� que celui des experts ou justifierait la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire. Le fait que ce m�decin soit d'une opinion diff�rente concernant la capacit� de travail r�siduelle du recourant eu �gard aux limitations fonctionnelles qu'il retient (utilisation maximale du membre sup�rieur de 30 minutes et port de charges maximal de 1kg) ne suffit pas � remettre en cause les conclusions des experts de l'H�pital X.________. En effet, ce praticien ne met en �vidence aucun �l�ment m�dical qui aurait �t� ignor� par les m�decins de l'H�pital X.________. Dans une large mesure, il reprend le m�me diagnostic que les experts, ainsi que les m�mes limitations fonctionnelles, mais parvient � des conclusions diff�rentes quant � la capacit� de travail de l'int�ress� dans une activit� adapt�e. Il ne prend pas position sur les conclusions de ses confr�res, si ce n'est en faisant �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�, sans toutefois la motiver r�ellement. Enfin, l'argument du recourant, selon lequel l'expertise du docteur L.________ est plus r�cente, n'est pas pertinent, l'�coulement du temps n'alt�rant pas � lui seul la valeur probante d'une expertise (arr�t 9C_351/2010 du 17 d�cembre 2010 consid. 4.2).
En cons�quence, il n'y a pas lieu de douter du bien-fond� de l'expertise de l'H�pital X.________ et partant du r�sultat de l'appr�ciation des preuves op�r�e par la juridiction cantonale. D�s lors que l'expertise du docteur L.________ n'�tait pas propre � remettre en cause celle de l'H�pital X.________, il n'�tait pas non plus n�cessaire de faire une instruction compl�mentaire contrairement � ce que pr�tend le recourant.
5.3 Le recourant soutient encore que la juridiction cantonale aurait �cart� � tort le rapport de la r�adaptation professionnelle du 17 ao�t 2006, car il �tait ant�rieur � l'expertise de l'H�pital X.________. L'argumentation de la juridiction pr�c�dente est toutefois sensiblement diff�rente, puisqu'elle n'a pas suivi les conclusions du conseiller en r�adaptation professionnelle aux motifs qu'elles ne reposaient que sur deux tests d'habilet� manuelle et qu'elles ne tenaient pas compte de la nette auto-limitation observ�e post�rieurement chez le recourant par les experts de l'H�pital X.________. En reprochant � tort � la juridiction pr�c�dente d'avoir �cart� le rapport de la r�adaptation professionnelle pour des motifs temporels, le recourant ne d�montre pas � satisfaction de droit que l'appr�ciation des preuves, en tant qu'elle conduit � �carter le rapport, serait arbitraire.
5.4 Contrairement � ce que soutient ensuite le recourant, une instruction compl�mentaire n'�tait pas non plus n�cessaire sur le plan psychique. A l'appui de son argumentation, le recourant se fonde sur l'expertise de l'H�pital X.________ qui pr�conisait la clarification de son �tat psychosomatique et sur l'avis du docteur L.________ qui a constat� un �tat d�pressif li� � une d�ch�ance physique cons�cutive � l'accident. A l'instar des premiers juges, on retient que les experts de l'H�pital X.________ n'ont �mis qu'une recommandation � ce sujet � mettre en relation avec l'amplification des sympt�mes observ�e et que le docteur L.________ a diagnostiqu� un �tat d�pressif n'ayant cependant pas de r�percussion sur la capacit� de travail. En l'absence d'indices m�dicaux concrets quant � l'existence d'une maladie psychique invalidante, le refus de la juridiction cantonale de proc�der � la mesure d'instruction requise n'appara�t pas arbitraire.
5.5 Le recourant ne voit pas tr�s bien quelle activit� il pourrait encore exercer vu les limitations fonctionnelles qu'il pr�sente au niveau du membre sup�rieur droit; il reproche � l'autorit� de premi�re instance de ne pas avoir examin� cette question de mani�re satisfaisante. Se r�f�rant � une jurisprudence constante (arr�t 8C_377/2009 du 18 f�vrier 2010 consid. 7.1 et les r�f�rences cit�es; arr�t I 606/02 du 30 janvier 2003 consid. 3), les premiers juges ont retenu qu'au regard du large �ventail d'activit�s simples que recouvrent les secteurs de la production et des services, un certain nombre d'entre elles �taient adapt�es au handicap du recourant. On peut certes regretter que ni l'administration ni la juridiction cantonale n'aient donn� d'exemples concrets de l'une ou l'autre des activit�s exigibles. Toutefois, les premiers juges, qui ont tenu compte des limitations fonctionnelles du recourant, n'ont pas viol� le droit f�d�ral. Il existe effectivement un nombre suffisant de postes compatibles avec les limitations physiques du recourant; on peut citer ici � titre d'exemples les activit�s de surveillant de machines et de gardien de parking, ou encore les activit�s d'accueil.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, les griefs du recourant apparaissent en tous points mal fond�s et ses conclusions doivent �tre rejet�es.
Vu l'issue du litige, le recourant qui succombe devrait en principe supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Toutefois, comme celui-ci satisfait aux conditions de l'art. 64 al. 1 LTF, il est dispens� de l'obligation de payer les frais judiciaires. Quant aux conditions auxquelles l'art. 64 al. 2 LTF subordonne la d�signation d'un avocat d'office, elles sont �galement r�alis�es. L'attention du recourant est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Me Ana Duran est d�sign�e en tant qu'avocate d'office du recourant et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 4 f�vrier 2011