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Timestamp: 2016-10-27 20:50:09+00:00
Document Index: 327243194

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_179/2015 � � � � Arr�t du 22 septembre 2015
repr�sent� par Me B.________, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 6 f�vrier 2015.
A.a.�A.________ travaillait en qualit� de ma�on. En incapacit� de travail depuis le mois de juillet 1998, il s'est vu allouer une demi-rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1er mars 2001 en raison d'un trouble somatoforme douloureux persistant (sous forme principalement de lombalgies), d'un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique et d'un spondylolisth�sis de L5 sur S1 de degr� I sur lyse isthmique bilat�rale de L5 � l'origine d'une incapacit� de travail de 50 % (d�cision du 16 d�cembre 2003, confirm�e apr�s r�vision les 17 juillet 2007 et 7 janvier 2011).
A.b.�Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision initi�e au mois de janvier 2013, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a confi� la r�alisation d'une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) aupr�s de l'Institution C.________ de D.________. Dans un rapport du 10 mars 2014, les doctoresses E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, et F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de spondylolisth�sis de degr� I (d'�volution stationnaire), de scoliose lombaire (d'�volution stationnaire) et de discopathies �tag�es d�butantes avec discr�te atteinte motrice selon L5; si l'exercice d'une activit� dans un m�tier physiquement �prouvant n'�tait plus possible, l'assur� disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles.
Malgr� l'opposition exprim�e par l'int�ress�, l'office AI a, par d�cision du 1er juillet 2014, supprim� la demi-rente d'invalidit� avec effet au 1er septembre 2014.
Par jugement du 6 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision du 1er juillet 2014.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la poursuite du versement de la demi-rente d'invalidit� au moins au-del� du 31 ao�t 2014.
Le litige a pour objet la suppression, par la voie de la r�vision (art. 17 LPGA), � compter du 1er septembre 2014 de la demi-rente de l'assurance-invalidit� vers�e au recourant, singuli�rement le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente � compter de cette date. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et principes jurisprudentiels en mati�re de r�vision de la rente d'invalidit�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Dans une critique d'ordre formel, le recourant reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas examin� l'ensemble des griefs qu'il avait soulev�s. Bien qu'il n'invoque pas l'art. 29 al. 2 Cst., il faut comprendre implicitement qu'il se plaint d'un d�faut de motivation du jugement attaqu�.
3.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, in RDAF 2009 II p. 434). En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 III 440 consid. 2a p. 441).
3.2.�Pour autant qu'il puisse �tre consid�r� comme suffisamment motiv� au sens de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief de violation du droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation de la d�cision attaqu�e n'est pas fond� en l'esp�ce. La motivation du jugement entrepris permet en effet de comprendre les �l�ments qui ont �t� retenus et pourquoi ils l'ont �t�. Le recourant ne pr�tend d'ailleurs pas qu'il n'aurait pas �t� en mesure de discerner la port�e du jugement entrepris et de l'attaquer valablement. On ne saurait d�s lors faire grief � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
4.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise de l'Institution C.________, la juridiction cantonale a consid�r� que l'�tat de sant� du recourant s'�tait clairement am�lior� depuis la d�cision d'octroi de la demi-rente d'invalidit� rendue au mois de d�cembre 2003. D�sormais, l'assur� ne pr�sentait plus que des atteintes physiques au niveau lombaire, qui, si elles s'�taient l�g�rement aggrav�es depuis 2003, �taient sans incidence sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, compte tenu de l'absence de probl�mes psychiatriques interf�rant sur la capacit� de travail.
4.2.�Le recourant reproche en substance � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et d'avoir viol� le droit f�d�ral. Il lui fait notamment grief de ne pas s'�tre pench�e sur les motifs principaux du recours qu'il avait form� au niveau cantonal. Il fait ainsi valoir que la juridiction cantonal n'aurait pas examin� la question de savoir si son �tat de sant� s'�tait am�lior� au point de justifier la suppression de sa demi-rente d'invalidit�. Il �tait � tout le moins irr�aliste de consid�rer que l'amendement des troubles de nature d�pressive pouvait entra�ner la reconnaissance d'une pleine capacit� de travail. De m�me, la juridiction cantonale n'aurait pas examin� les reproches formul�s � l'encontre de la doctoresse E.________, laquelle n'aurait, � son avis, pas fait preuve de toute la neutralit� command�e par les circonstances.
4.3.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait incompl�te ou manifestement inexacte.
En l'occurrence, la juridiction cantonale a proc�d� � une appr�ciation des moyens de preuves � sa disposition et expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons qui l'ont conduite � retenir que l'�tat de sant� du recourant avait �volu� favorablement, en ce sens qu'il disposait d�sormais d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Lorsqu'une appr�ciation repose sur une �valuation m�dicale compl�te et approfondie, comme l'est le rapport de l'Institution C.________, elle ne saurait �tre remise en cause au motif que les premiers juges auraient, d'apr�s la partie recourante, adopt� un raisonnement incoh�rent. Il appartient � la partie recourante de faire �tat d'�l�ments - cliniques ou diagnostiques - objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'�valuation m�dicale et suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� des conclusions ou en �tablir le caract�re objectivement incomplet ou, � tout le moins, pour justifier la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction compl�mentaire.
A l'appui de son recours, le recourant ne fait cependant valoir aucun �l�ment concret d'ordre m�dical qui laisserait � penser que les troubles somatiques qui l'affectent l'emp�cheraient d�sormais d'exercer une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. A l'encontre des conclusions de l'expertise, le recourant fait tout au plus valoir que la doctoresse E.________ ne pr�sentait pas toutes les garanties d'impartialit� et d'ind�pendance que requerrait sa fonction. Le fait qu'un expert, m�decin ind�pendant ou oeuvrant au sein d'un centre d'expertise m�dicale, soit r�guli�rement mandat� par les organes d'une assurance sociale ou par les tribunaux ne constitue toutefois pas � lui seul un motif suffisant pour conclure � la pr�vention ou � la partialit� de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 p. 226 et les arr�ts cit�s). De simples soup�ons - ne refl�tant en l'esp�ce que les impressions subjectives du recourant - ne sauraient donc suffire, � d�faut d'�tre �tay�s par des indices objectifs, � �tablir que la doctoresse E.________ ne disposait pas de l'ind�pendance et de l'impartialit� n�cessaires pour remplir sa t�che.
Pour le reste, le recourant se contente de renvoyer aux �critures qu'il a d�pos�es en instance cantonale ou � en reproduire des extraits, proc�d� qui n'est pas admissible au regard des exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il n'appartient en effet pas au Tribunal f�d�ral de compl�ter lui-m�me l'acte de recours en allant consulter les m�moires produits sur le plan cantonal (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400 et les r�f�rences). Par ailleurs, la reprise de la m�me motivation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure ne correspond pas � une discussion des consid�rants de la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 246 s.).
Mal fond�, le pr�sent recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1, 1