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Timestamp: 2019-12-07 16:50:30+00:00
Document Index: 159889086

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 64', 'arrêt ']

1B_30/2016 12.02.2016
1B_30/2016
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Le recourant dispose d'un intérêt juridique au sens de l'art. 81 al. 1 let. b LTF à faire constater que la Chambre pénale a statué indûment au fond et à obtenir l'annulation de cet arrêt qui met à sa charge les frais de la procédure de recours à hauteur de 1'000 fr.
Le recourant reproche à la Chambre pénale de recours d'avoir établi les faits de manière arbitraire en omettant de mentionner dans son arrêt qu'il avait retiré son recours par courrier du 5 janvier 2016 et de discuter les conséquences d'un tel retrait sur la procédure. Le retrait du recours serait intervenu à temps et la Chambre pénale de recours aurait dû en tenir compte et rayer la cause du rôle.
Le recourant considère que le retrait du recours serait intervenu à temps, soit dans le délai qui aurait encore dû être imparti au Ministère public pour dupliquer. Il ignorait à quel stade se trouvait la procédure lorsqu'il a retiré son recours et si l'échange de mémoires était clos. La Chambre pénale de recours aurait dû informer les parties de la clôture de l'échange d'écritures comme le font d'autres juridictions qui avisent les parties que la cause est gardée à juger.
Le recours doit par conséquent être rejeté. Les conditions posées à l'art. 64 al. 1 et 2 LTF étant réunies, il y a lieu de faire droit à la demande d'assistance judiciaire formée par le recourant, de le dispenser des frais de la procédure fédérale, de désigner Me Aude Baer en qualité d'avocate d'office et de fixer à 1'500 fr. ses honoraires, qui seront supportés par la caisse du Tribunal fédéral.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Aude Baer est désignée comme avocate d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
Le présent arrêt est communiqué à la mandataire du recourant, ainsi qu'au Ministère public et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.