Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-03-2003-U_154-2002
Timestamp: 2016-10-21 13:21:40+00:00
Document Index: 278914453

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 19', 'art. 48', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6']

U 154/02 (17.03.2003)
U 154/02
Arr�t du 17 mars 2003
A.________, recourant, repr�sent� par Me Rapha�l Dall�ves, avocat, passage Raphy-Dall�ves, 1951 Sion,
A.a Le 12 janvier 1981, alors qu'il proc�dait � un ramonage chez un particulier, A.________, ramoneur pour le compte de l'entreprise X.________, a re�u un coup sur la bouche en tirant sur un tuyau de chauffage, ce qui lui a endommag� trois dents de la m�choire sup�rieure. Il a �t� soign� par le docteur B.________, m�decin-dentiste, qui lui a pos� un pont, ainsi qu'une couronne pour traiter les dents touch�es. Les frais de ces soins ont �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) aupr�s de laquelle il �tait assur� contre le risque d'accident professionnel et non professionnel.
Au mois de septembre 1982, l'assur� a consult� le docteur C.________, m�decin-dentiste, en raison de douleurs � la m�choire inf�rieure. Selon ce praticien, il �tait possible que l'accident de travail survenu l'ann�e pr�c�dente ait entra�n� des l�sions irr�versibles au niveau de la m�choire inf�rieure (rapport du 30 janvier 1984). Apr�s l'�chec d'un premier traitement conservateur qui a abouti � l'extraction de quatre dents de la m�choire inf�rieure, le dentiste a pos� une proth�se partielle en m�tal coul�, dont les co�ts ont �t� assum�s par la CNA. En raison de l'instabilit� de cette proth�se qui s'est bris�e � plusieurs reprises, A.________ a requis de son assureur-accidents d'�tre examin� par un sp�cialiste. Le m�decin-dentiste de confiance de la CNA, le docteur D.________, qui a vu l'assur� � l'occasion d'un examen du 4 juillet 1986 � la demande de l'assureur-accidents, a constat� que la proth�se partielle en acier pour le maxillaire inf�rieur devait �tre enti�rement refaite (appr�ciation m�dicale du 10 juillet 1986).
Avec le consentement de la CNA, A.________ s'est ensuite rendu chez le docteur E.________, m�decin-dentiste, pour qu'une proth�se de remplacement lui soit confectionn�e aux frais de l'assurance-accidents. Ce praticien a envoy� un premier devis � la CNA relatif � une proth�se en acier pour un montant de 711 fr. plus les frais de laboratoire (devis du 20 f�vrier 1987), qu'elle a accept� par courrier du 26 f�vrier 1987 au docteur E.________. Par la suite, le m�decin-dentiste a propos� un second devis � son patient, portant sur la pose d'un pont, dont il estimait les co�ts � hauteur de 11'601 fr. (devis du 19 f�vrier 1987).
Le 17 juillet 1987, la CNA a confirm� � l'assur� qu'elle assumerait les frais de la confection et de la pose d'une proth�se partielle m�tallique, mais qu'elle n'�tait en revanche pas pr�te � intervenir pour les travaux propos�s par le docteur E.________ dans son second devis (construction d'un pont de quatorze �l�ments). A la demande de l'assur�, elle a encore pr�cis� sa position, dans un courrier du 17 novembre 1987, en indiquant que la confection d'une proth�se partielle lui paraissait tout � fait ad�quate pour le remplacement des six dents manquantes au maxillaire inf�rieur. En revanche, la pose de couronnes ne lui semblait pas exempte de tout risque, de sorte qu'elle ne prendrait � sa charge que les co�ts relatifs � la proth�se partielle m�tallique; si l'assur� entendait n�anmoins se faire poser un pont, la CNA n'interviendrait que �pro forma� pour ladite proth�se � hauteur d'un montant de 1'580 fr. 50 (honoraires du dentiste pour la proth�se, ainsi que les frais de laboratoire). Sans r�agir � ce courrier, l'assur� fit ex�cuter le pont inf�rieur par le docteur E.________. La CNA s'acquitta d'une facture du m�decin-dentiste de 1'439 fr. 25 correspondant au coup des travaux que celui-ci aurait effectu�s pour confectionner une proth�se.
A.b En 1998, la CNA a encore pris en charge le traitement de probl�mes dentaires surgis au niveau de la m�choire sup�rieure, dont la pose d'un nouveau pont provisoire. Par la suite, le m�decin-dentiste traitant de l'assur�, le docteur F.________, a annonc� � l'assureur-accidents une nouvelle d�t�rioration des dents inf�rieures (infection de la dent 42 et suspiscion de fracture radiculaire et infection p�riodique de la dent 48); il proposait l'ablation du pont inf�rieur (42 48), l'extraction des dents 42 et 48, puis la confection d'un pont c�ramo-m�tallique sur quatre implants. Selon son estimation, les honoraires pour les soins pr�vus s'�levaient � 6'494 fr. 50, plus des frais de laboratoire de 2'508 fr. 75 (soit un total de 9'003 fr. 25) (devis du 2 novembre 1999).
Par courrier du 29 novembre 1999, la CNA a refus� de prendre en charge les frais du traitement propos� par le docteur F.________, au motif que l'assur� avait choisi en 1987 de faire r�aliser un pont et non pas une proth�se et que la responsabilit� de l'assureur-accidents n'�tait pas engag�e pour des travaux qu'il n'avait pas admis; en cons�quence, elle admettait de verser la diff�rence de 141 fr. 25 entre le montant qu'elle avait accept� de payer en 1987 (1'580 fr. 80) et celui qu'elle avait effectivement r�gl�. Elle a confirm� sa position par une d�cision formelle du 20 janvier 2000, qu'elle a maintenue apr�s opposition de l'assur� (d�cision sur opposition du 18 mai 2000).
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton du Valais. A l'occasion de sa d�termination, la CNA a produit un avis m�dical du docteur D.________ du 25 octobre 2000, dont il ressort, entre autres constatations, que la pose d'une proth�se partielle en 1987 avait constitu� un traitement ad�quat et �conomique.
L'assur� a �t� d�bout� par le tribunal cantonal par jugement du 22 mars 2002.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit � la prise en charge par l'intim�e du traitement dentaire au niveau du maxillaire inf�rieur pr�conis� par le docteur F.________, soit en particulier la confection d'un pont c�ramo-m�tallique.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-accidents. La l�gislation en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 demeure cependant d�terminante en l'esp�ce. En effet, d'apr�s la jurisprudence, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 166 consid. 4b), les faits sur lesquels le Tribunal f�d�ral des assurances peut �tre amen� � se prononcer dans le cadre d'une proc�dure de recours de droit administratif �tant par ailleurs ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. La responsabilit� de l'assureur-accident s'�tend, en principe, � toutes les cons�quences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalit� naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences) et ad�quate avec l'�v�nement assur� (ATF 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences). Les prestations d'assurance sont donc �galement vers�es en cas de rechutes ou de s�quelles (art. 11 OLAA). D'apr�s la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte pr�sum�e gu�rie r�cidive, de sorte qu'elle conduit � un traitement m�dical ou � une incapacit� de travail. En revanche, on parle de s�quelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte apparemment gu�rie produit, au cours d'un laps de temps prolong�, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent � un �tat pathologique diff�rent (ATF 118 V 296 consid. 2c et les r�f�rences, 105 V 35 consid. 1c et les r�f�rences).
3.2 Selon l'art. 10 al. 1 LAA, l'assur� a droit au traitement m�dical appropri� des l�sions r�sultant de l'accident. L'assureur-accidents ne doit fournir ses prestations qu'aussi longtemps qu'il y a lieu d'attendre de la continuation du traitement m�dical une sensible am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� (art. 19 al. 1 LAA; Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 2e �d., p. 170, n� 11; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 274). Lorsqu'il arrive � la conclusion qu'il n'y a plus lieu d'attendre du traitement m�dical une sensible am�lioration de l'�tat de sant�, ou s'il estime que le traitement propos� par l'assur� ou son m�decin est inappropri�, il est en droit de refuser la continuation du traitement en se fondant sur l'art. 48 al. 1 LAA. Dans la mesure o� la loi conf�re � l'assureur-accidents le pouvoir de fixer les mesures diagnostiques et th�rapeutiques dans le cas particulier, elle lui transf�re la responsabilit� pour le traitement; il s'agit d'une cons�quence du principe des prestations en nature valable pour les prestations pour soins selon la LAA (F. X. Deschenaux, Le pr�cepte de l'�conomie du traitement dans l'assurance-maladie sociale, en particulier en ce qui concerne le m�decin, in M�langes pour le 75�me anniversaire du TFA, Berne 1992, p. 529 sv.; Maurer, op. cit., p. 299 et 274 sv.). La cons�quence du droit de l'assureur-accidents d'ordonner des mesures de traitement est, d'une part, qu'il est tenu d'allouer des prestations pour des l�sions caus�es � l'assur� victime d'un accident lors du traitement m�dical (art. 6 al. 3 LAA; ATF 118 V 286) et, d'autre part, qu'il est en droit de refuser des prestations pour une mesure th�rapeutique � laquelle il n'a pas consenti et les suites qui en d�coulent (ATF 128 V 171 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le 2 novembre 1999, le docteur F.________ a constat� que les dents inf�rieures 42 et 48 du recourant, lesquelles constituaient les deux piliers du pont c�ramo-m�tallique 42 � 48, �taient infect�es - la dent 42 pr�sentant en outre une suspicion de fracture radiculaire -, de sorte qu'elles devaient �tre enlev�es. A la suite d'une telle extraction, il proposait la confection d'un pont c�ramo-m�tallique sur quatre implants (43 � 47), les deux seuls piliers �tant perdus.
Interrog� sur les causes des probl�mes dentaires survenus au maxillaire inf�rieur du recourant en automne 1999, le docteur D.________ a constat� qu'un pont � grande port�e avait �t� confectionn� en 1987 - en lieu et place d'une proth�se partielle squelett�e - pour remplacer quatre dents (43 � 46), ce qui repr�sentait une charge importante pour la r�gion molaire et pr�molaire qui devait �supporter d'�normes efforts lors de la mastication�. Par ailleurs, la confection de cet appareillage avait n�cessit� l'incorporation de la dent 48, puisque les incisives inf�rieures �taient trop faibles pour supporter un pont d'une si grande port�e. Or, cette dent �tait une dent de sagesse, soit �un pilier � risque� pour plusieurs raisons, telles que �position, implantation, hygi�ne difficile, forme des racines�. Avec le temps, il s'est av�r� que les risques li�s � la pose d'un tel pont se sont r�alis�s, dans la mesure o� le recourant a subi une perte parodontale de la dent 48, ainsi qu'une fracture de la dent 42 (appr�ciation m�dicale du 25 octobre 2000).
Il ressort de l'avis du docteur D.________ que les probl�mes dentaires dont fait �tat le docteur F.________ dans son appr�ciation m�dicale du 2 novembre 1999 sont la cons�quence directe de la pose du pont en 1987 et donc, comme l'ont retenu � juste titre les premiers juges, du choix th�rapeutique effectu� par le recourant � cette �poque.
5.1 A la suite des probl�mes qu'a connu A.________ � cause de la mauvaise fracture de la proth�se du maxillaire inf�rieur mise en place par le docteur C.________ (cf. appr�ciation m�dicale du docteur D.________ du 10 juillet 1986), l'intim�e a accept� d'en prendre en charge les frais de remplacement. Par courriers des 17 juillet et 17 novembre 1987, elle a indiqu� en substance au recourant qu'elle ne consid�rait en revanche pas la pose de couronnes comme un traitement appropri�, d�s lors que cette mesure th�rapeutique impliquait de tailler les dents saines restantes au maxillaire inf�rieur ce qui comportait certains risques. Ce faisant, elle a donc refus� le traitement sous forme d'un pont, tout en laissant le choix au recourant entre les deux variantes de traitement envisag�es par le docteur E.________. Le recourant n'a pas contest� ce refus de prise en charge, mais a opt� pour la seconde forme de traitement tout en sachant que les frais n'en seraient pas rembours�s par l'assurance-accidents.
L'appr�ciation de l'intim�e selon laquelle le traitement au moyen d'un pont ne pouvait �tre consid�r� comme ad�quat a �t� confirm�e par le docteur D.________ (avis du 25 octobre 2000). Selon ce praticien, la dentition inf�rieure du recourant �tait telle qu'elle constituait un appui optimal pour une proth�se partielle squelett�e. En revanche, la pose du pont entra�nait des risques beaucoup plus �lev�s parce que les piliers du pont ne pr�sentaient pas une stabilit� n�cessaire suffisante. Si le recourant semble contester l'avis du m�decin-dentiste conseil de l'intim�e, il n'apporte toutefois aucun �l�ment concret permettant de douter de son bien-fond�. En particulier, il n'explique pas en quoi les conclusions du m�decin-dentiste seraient erron�es, ni ne produit une appr�ciation m�dicale divergente qui les contredirait, ne serait-ce que sous la forme d'un simple certificat m�dical de son m�decin-dentiste traitant. L'avis du docteur D.________ est relativement succinct; le m�decin-dentiste a cependant �tudi� de mani�re circonstanci�e les points litigieux et en pleine connaissance de l'anamn�se (il avait d�j� examin� le recourant en juillet 1986); son avis se fonde en outre sur une appr�ciation claire de la situation m�dicale du recourant au niveau dentaire et contient des conclusions d�ment motiv�es, de sorte qu'on peut lui reconna�tre une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a). Le m�decin n'a certes pas jug� utile d'examiner une nouvelle fois le recourant. Il disposait toutefois de l'ensemble du dossier m�dical, dont notamment l'appr�ciation du docteur F.________ avec une description pr�cise de l'�tat de sant� dentaire du patient en automne 1999. A d�faut d'explications du recourant � cet �gard, on ne voit pas quels indices ou constatations suppl�mentaires le docteur D.________ aurait pu faire pour r�pondre aux questions pos�es par la CNA.
5.2 Partant, on peut retenir que l'intim�e �tait en droit, en 1987, de refuser la prise en charge d'un traitement qu'elle estimait inad�quat - refus que le recourant n'a au demeurant pas contest�. D�s lors que A.________ a cependant choisi la mesure th�rapeutique non autoris�e par son assureur-accidents et que celle-ci a entra�n� subs�quemment une nouvelle atteinte � la sant� en automne 1999 (infection et perte des dents 42 et 48), l'intim�e n'est pas tenue d'en supporter les cons�quences (consid. 3.2 ci-avant).
6.1 Enfin, d�s lors que l'appr�ciation m�diale du docteur D.________ �tait propre, comme on l'a vu (cf. consid. 5.1), � emporter la conviction des premiers juges et, partant, � rendre superflue l'administration d'autres preuves, l'autorit� cantonale de recours n'a pas, contrairement � ce qu'invoque le recourant � l'appui de son �criture, viol� son obligation d'administrer les preuves au sens de l'art. 108 let. c LAA. En effet, selon la jurisprudence, le juge peut renoncer � un compl�ment d'instruction, sans violer le droit d'�tre entendu de l'assur� d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies, par les investigations auxquelles il doit proc�der d'office, que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). A cet �gard, le recourant se limite � affirmer que les premiers juges auraient �t� tenus d'entendre des t�moins �qui auraient d� �tre en tout cas les m�decins-dentistes traitants�, voire ordonner une expertise. Il n'indique toutefois pas en quoi l'audition de ces t�moins aurait permis � l'autorit� cantonale de modifier son appr�ciation fond�e sur l'ensemble des preuves � disposition. Singuli�rement, le recourant ne rend pas vraisemblable - ni n'all�gue au demeurant - que ses m�decins traitants ne partageaient pas l'avis de l'intim�e ou du m�decin-dentiste de confiance de cette derni�re quant au caract�re ad�quat ou non des traitements propos�s en 1987 ou quant � la cause des probl�mes dentaires apparus en automne 1999. Dans la mesure o� l'avis m�dical du docteur D.________ est convaincant et n'est contredit par aucun �l�ment de fait du dossier, ni par aucun moyen de preuve que le recourant aurait eu le loisir de produire, les premiers juges �taient en droit de ne pas proc�der � l'administration d'autres preuves. Le moyen tir� de la violation de l'art. 108 let. c LAA doit donc �tre rejet�.
6.2 Il en va de m�me de celui fond� sur la violation du droit d'�tre entendu du recourant qui se plaint laconiquement de ce que �les parties n'ont pas �t� convoqu�es � des d�bats�. A cet �gard, on constate que le recourant a eu largement la possibilit� de s'expliquer par �crit dans la proc�dure cantonale (recours et r�plique). Une audition personnelle des parties ne se justifie, quant � elle, que si elle est de nature � permettre au tribunal de fonder ou d'�tayer sa d�cision (RAMA 1996 n� U 246 p. 167 consid. 6 c/bb; cf. ATF 127 V 494 consid. 1b). Or, on ne voit pas - et le recourant n'all�gue rien � ce sujet - dans quelle mesure sa comparution personnelle ou celle de l'intim�e aurait pu pu influencer directement sur la formation de la d�cision des premiers juges, de sorte que l'on ne saurait retenir une violation de son droit d'�tre entendu tel qu'il est prot�g� par l'art. 29 al. 2 Cst (ATF 124 V 181 consid. 1a), une telle mesure probatoire s'av�rant superflue au regard de l'appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 122 V 162 consid. 1d et 2 et les r�f�rences). Par ailleurs, sous l'angle de la publicit� des d�bats, la simple offre de preuve par l'audition de t�moins figurant dans le recours interjet� par A.________ devant l'instance cantonale n'�quivaut pas � une demande de d�bats publics au sens de l'art. 6 para. 1 de la Convention europ�enne des Droits de l'Homme (ATF 125 V 38 consid. 2; Jean-Maurice Fr�sard, L'applicabilit� de l'art. 6 [para] 1 CEDH au contentieux de l'assurance sociale et ses cons�quences sous l'angle du principe de la publicit� des d�bats, RSA 1994 p. 194 et ss.).
Il d�coule de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des assurances sociales.