Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F05-02-2007-4C-289-2006
Timestamp: 2016-10-26 23:16:00+00:00
Document Index: 246955336

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 4', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'in fine', 'art. 41', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 49', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 5', 'art. 12', 'art. 343', 'art. 65', 'art. 132', 'art. 159']

4C.289/2006 (05.02.2007)
4C.289/2006 /ech
d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Patrick T. Bittel,
demanderesse, intim�e et recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Jean-Luc Marsano.
contrat de travail; harc�lement sexuel,
de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 19 juin 2006.
A compter du 2 septembre 2002, X.________ SA (ci-apr�s: X.________) a engag� Y.________ en qualit� d'assistante � plein temps. Initialement fix� � 4'000 fr., le salaire mensuel brut, vers� treize fois l'an, a �t� augment� � 4'300 fr. d�s janvier 2003.
Y.________ avait �t� introduite aupr�s de X.________ par une connaissance � elle, employ� de cette soci�t�, A.________. Compte tenu de la distance entre son nouveau lieu de travail et celui o� elle habitait jusqu'alors, celle-l� est venue s'installer chez celui-ci. Dans un premier temps, elle a travaill� sous les ordres de B.________ et �tait en collaboration directe avec A.________, avec lequel des tensions sont apparues et dont elle a quitt� l'appartement � une date ind�termin�e. En substance, A.________ avait le sentiment que Y.________ refusait de recevoir ses instructions pour l'ex�cution de son travail et celle-ci reprochait � celui-l� de la harceler en particulier en installant, ostensiblement, sur l'�cran de son ordinateur des ic�nes ou des photos de femmes nues et en tenant en permanence des propos � connotation sexuelle en sa pr�sence.
Y.________ a ensuite travaill� sous les ordres de C.________ et les relations entre les deux femmes ne se sont pas bien d�velopp�es. Les �changes de courriels relatifs aux instructions donn�es par C.________ � Y.________ r�v�lent en effet une certaine tension de part et d'autre. Une altercation a m�me eu lieu en pr�sence de plusieurs coll�gues, au cours de laquelle C.________ a pris l'employ�e par le bras, respectivement lui aurait pos� la main sur le bras. N'acceptant pas qu'on la touche, Y.________ a alors donn� une gifle � sa cheffe selon ce que deux employ�s, spectateurs de la sc�ne, ont relat�. Elle-m�me conteste avoir fait un tel geste et soutient avoir seulement voulu repousser loin d'elle son antagoniste.
Du 9 avril au 14 mai 2003, Y.________ a �t� absente pour cause de maladie et elle a repris son travail � 50 % d�s le 15 mai 2003. Souffrant de troubles alimentaires, elle affirme avoir � cette �poque perdu en peu de temps seize kilos.
Le 17 juin 2003, un courriel r�dig� par Y.________ qui, dans des circonstances non �lucid�es, avait �t� imprim� et laiss� sur sa place de travail, a �t� photocopi� et placard� en plusieurs endroits de l'entreprise. Y.________ indiquait sur ce document qu'elle travaillait "dans une bo�te de fous" qui ne respecte que ses b�n�fices et non pas ses employ�s, de sorte qu'elle s'�tait retrouv�e souffrant d'anorexie et avait perdu du poids. Depuis cependant elle en avait repris et tout allait bien.
Par lettre du 30 juin 2003, X.________ a licenci� Y.________ pour le 31 juillet 2003, en raison de la restructuration du d�partement au sein duquel elle travaillait, et l'a lib�r�e imm�diatement de son obligation de travailler. L'employ�e ayant �t� en incapacit� de travail du 11 juillet au 12 septembre 2003, le d�lai de cong� a �t� report� au 30 septembre 2003.
Le 20 octobre 2003, le Dr D.________ a attest� que Y.________ �tait soign�e depuis le 8 septembre 2003 pour un trouble d�pressif r�current et qu'elle avait une personnalit� �motionnellement labile. Le Dr E.________, mis en oeuvre par l'assurance perte de gain de l'employeur, a conclu � une reprise de travail � 50 % d�s le 24 octobre 2003 et � 100 % d�s le 21 novembre 2003. Y.________ a cependant consult� la Dresse F.________ et le psychologue G.________, qui ont tous deux conclu � une incapacit� totale de travail perdurant le 23 juin 2004 et pour une dur�e ind�termin�e, en raison d'une d�pression r�cidivante chronique, dont la r�mission �tait compromise par le mobbing et le harc�lement dont elle avait fait l'objet durant son activit� au service de X.________.
Le 23 d�cembre 2003, Y.________ a assign� X.________ devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement d'indemnit�s de 25'800 fr. pour cong� abusif et de 50'000 fr. pour harc�lement psychologique et sexuel.
Par jugement du 19 ao�t 2005, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a en particulier condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 4'000 fr. net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 23 d�cembre 2003 et invit� celle-l� � op�rer les d�ductions l�gales et usuelles.
Saisie par les deux parties et statuant par arr�t du 19 juin 2006, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a modifi� le jugement du 19 ao�t 2005 en ce sens que X.________ est condamn�e � payer � Y.________ la somme de 12'000 fr. net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 23 d�cembre 2003 et l'a confirm� pour le surplus. En substance, elle a consid�r� qu'il ne pouvait pas �tre retenu que l'employ�e avait valablement exprim�, aupr�s de son employeur, d'autres probl�mes que ceux li�s � son �tat de sant�, de sorte que le cong� ne pouvait �tre tenu pour abusif. Par ailleurs, aucun �l�ment ne permettait de consid�rer que l'employ�e aurait �t� victime d'actes de mobbing de la part de C.________. En revanche, les agissements de A.________ pouvaient �tre qualifi�s de harc�lement sexuel et aucune mesure ad�quate n'avait �t� prise par l'employeur, ce qui justifiait l'allocation d'une indemnit� de 12'000 fr.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� par arr�t s�par� de ce jour, X.________ (la d�fenderesse) interjette le pr�sent recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t du 19 juin 2006 et au d�boutement de son adverse partie de toutes ses conclusions, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, le tout avec suite de d�pens.
Y.________ (la demanderesse) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et forme un recours joint dans lequel elle conclut � l'annulation de l'arr�t du 19 juin 2006 en tant qu'il ne retient aucune pr�tention � titre de tort moral et � la condamnation de son adverse partie � lui verser la somme de 38'000 fr. de ce chef, le tout sous suite de frais et d�pens.
X.________ conclut au rejet du recours joint, avec suite de d�pens.
2.1 Exerc� par la d�fenderesse, qui a �t� partiellement d�bout�e de ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. b et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Il en va de m�me du recours joint (art. 59 al. 2 et 3 OJ), d�pos� dans le d�lai de r�ponse (art. 59 al. 1 OJ) par la demanderesse, qui a partiellement succomb� dans ses conclusions condamnatoires.
2.3 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste, susceptible d'�tre rectifi�e par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 399; 109 II 159 consid. 2b p. 162). L'inadvertance invoqu�e doit porter sur une constatation propre � influer sur le sort du recours (cf. ATF 95 II 503 consid. 2a p. 507).
En l'esp�ce, la d�fenderesse voit une inadvertence manifeste en ce que la cour cantonale aurait retenu, dans la partie "en fait" de sa d�cision, que B.________ savait que les relations entre A.________ et la demanderesse �taient difficiles en raison du fait que celle-ci n'acceptait pas les ordres que celui-l� pouvait lui donner, tout en consid�rant, dans la partie "en droit" de son arr�t, que B.________ �tait au courant des pr�tendus actes de harc�lement sexuel commis par A.________ et qu'il n'en avait pas avis� la direction. Sous couvert de ce moyen, la d�fenderesse s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des preuves, qui n'a pas �t� tax�e d'arbitraire dans l'arr�t rendu parall�lement sur recours de droit public. En cons�quence, le grief fond� sur l'art. 63 al. 2 OJ est irrecevable.
Pour sa part, la demanderesse rel�ve, dans son recours joint, que la cour cantonale a retenu par m�garde que c'�tait "A.________ (qui) plaisantait (...) sur des sujets polissons", alors qu'il s'agirait en r�alit� de B.________, conform�ment aux d�clarations du t�moin H.________. Cette inadvertance serait importante pour l'issue du litige, dans la mesure o� il serait �tabli par ce biais que B.________ �tait "du m�me acabit" que A.________, "soit port� sur le sexe", et que c'est vraisemblablement pour cette raison qu'il n'est pas intervenu plus �nergiquement aupr�s de celui-ci pour qu'il cesse son harc�lement, ne jugeant pas cela r�pr�hensible. Il appert effectivement que, dans ses d�clarations, le t�moin H.________ parlait de B.________. L'on ne voit toutefois pas que cette inadvertence ait une incidence sur la solution du litige, dans la mesure o� il a quoi qu'il en soit �t� retenu que B.________ �tait intervenu, de mani�re informelle, aupr�s de A.________, tout en admettant lui-m�me avoir minimis� le probl�me et n'en avoir pas parl� � la direction.
Invoquant l'art. 4 de la loi f�d�rale sur l'�galit� entre femmes et hommes du 24 mars 1995 (LEg; RS 151.1), la d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu la notion de harc�lement sexuel.
3.1 De mani�re g�n�rale, le devoir de protection de la personnalit� du travailleur par l'employeur est pr�vu � l'art. 328 CO, qui a �t� compl�t� lors de l'introduction de la LEg par la mention expresse de la protection contre le harc�lement sexuel (ATF 126 III 395 consid. 7b/aa).
L'art. 4 LEg dispose que, par comportement discriminatoire, on entend tout comportement importun de caract�re sexuel ou tout autre comportement fond� sur l'appartenance sexuelle, qui porte atteinte � la dignit� de la personne sur son lieu de travail, en particulier le fait de prof�rer des menaces, de promettre des avantages, d'imposer des contraintes ou d'exercer des pressions de toute nature sur une personne en vue d'obtenir d'elle des faveurs de nature sexuelle.
Les remarques sexistes et les commentaires grossiers ou embarrassants rentrent dans la d�finition de l'harc�lement sexuel, pr�vu � l'art. 4 LEg, dont l'�num�ration n'est pas exhaustive. Bien que les exemples cit�s dans cette disposition ne se r�f�rent qu'� des cas d'abus d'autorit�, la d�finition n'exclut pas d'autres actes portant atteinte � la dignit� du travailleur et ne relevant pas d'un abus d'autorit�, mais contribuant � rendre le climat de travail hostile, par exemple des plaisanteries d�plac�es (ATF 126 III 395 consid. 7b/bb et les r�f�rences cit�es), ou l'affichage de photos ind�centes (Aubert, Commentaire romand, n. 5 ad art. 328 CO; Bigler-Eggenberger/Kaufmann, Commentaire de la loi sur l'�galit�, Lausanne 2000, n. 23 ad art. 4).
3.2 En substance, la d�fenderesse soutient que la demanderesse n'aurait jamais eu � subir, sur son lieu de travail - la cour ayant selon elle fait une confusion entre les faits intervenus � l'occasion de la vie commune et au bureau -, aucune insulte ou remarque sexiste ni aucun acte portant atteinte � sa dignit� de femme. De m�me, celle-ci n'aurait jamais fait l'objet de pressions de quiconque sur son lieu de travail en vue d'obtenir d'elle des faveurs d'ordre sexuel. Tout au plus pourrait-on reprocher � A.________ d'avoir adopt� un "comportement familier" envers la demanderesse, en se livrant � des plaisanteries "assez lourdes", mais constituant des �pisodes isol�s.
L'argumentation de la d�fenderesse repose sur un �tat de fait qui s'�carte de celui qui ressort de la d�cision entreprise, ce qui est inadmissible dans la proc�dure de r�forme (cf. consid. 2.2). Les pr�c�dents juges ont en effet souverainement retenu que A.________ avait adopt� envers sa coll�gue de travail - non pas en sa qualit� de colocataire - un comportement inadapt�. L'instruction avait en effet permis de d�montrer sa pr�dilection pour l'affichage, sur son poste de travail, d'ic�nes et de photos de femmes nues, qu'il montrait � ses coll�gues et imposait ainsi, dans une certaine mesure, � la demanderesse. Celle-ci avait par ailleurs produit des courriels �manant de celui-l�, re�us pendant les heures de travail, contenant des caricatures ou des plaisanteries assez lourdes, � caract�re sexuel. En outre, les agissement de A.________ �taient r�p�t�s et avaient dur� plusieurs mois. L'on ne voit pas que, sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale ait viol� l'art. 4 LEg en consid�rant que, par leur r�p�tition et leur nature, les actes incrimin�s puissent �tre qualifi�s de harc�lement sexuel, A.________ ayant � l'�vidence cr�� un climat de travail hostile au sens de la jurisprudence susmentionn�e (cf. consid. 3.1).
La d�fenderesse reproche ensuite aux pr�c�dents juges d'avoir viol� l'art. 5 al. 3 LEg en admettant le principe d'une indemnit�.
4.1 Selon l'art. 5 al. 3 LEg, lorsque la discrimination porte sur un cas de harc�lement sexuel, le tribunal peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit�, � moins que celui-l� ne prouve qu'il a pris les mesures que l'exp�rience commande, qui sont appropri�es aux circonstances et que l'on peut �quitablement exiger de lui pour pr�venir ces actes ou y mettre fin. L'indemnit� est fix�e compte tenu de toutes les circonstances et calcul�e sur la base du salaire moyen suisse. Aux termes de l'art. 5 al. 4 in fine LEg, ladite indemnit� n'exc�dera pas le montant correspondant � six mois de salaire.
Il sied de relever que la LEg ne traite que de la responsabilit� de l'employeur et non de celle de l'auteur du harc�lement sexuel, qui peut �tre tenu notamment de r�parer le tort moral de la victime en vertu des art. 41 ss CO. La LEg a introduit � l'art. 5 al. 3 un droit suppl�mentaire, lequel permet au juge de condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit�, ind�pendamment du pr�judice subi. L'employeur peut se lib�rer en d�montrant qu'il a pris les mesures que l'exp�rience commande, qui sont appropri�es aux circonstances et que l'on peut �quitablement exiger de lui pour pr�venir le harc�lement sexuel ou y mettre fin. Si l'employeur prouve qu'il a rempli son devoir de diligence, il ne peut �tre condamn� au versement de ladite indemnit� (ATF 126 III 395 consid. 7b/cc p. 397 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2 La d�fenderesse plaide en bref qu'il appartient � qui pr�tend � l'allocation d'une indemnit� fond�e sur l'art. 5 al. 3 LEg de porter � la connaissance de l'employeur les faits incrimin�s et de d�montrer que celui-ci a eu connaissance du cas de harc�lement, ce qui ne serait pas le cas dans la pr�sente cause.
Le moyen tombe toutefois � faux, d�s lors qu'il a �t� retenu, d'une mani�re �chappant au grief d'arbitraire ainsi qu'il ressort de l'arr�t rendu sur recours de droit public, que l'on pouvait inf�rer de l'ensemble des circonstances que B.________ avait connaissance de la situation et que cela devait �tre imput� � la d�fenderesse. C'est ainsi � juste titre que les pr�c�dents juges sont entr�s en mati�re sur l'allocation d'une indemnit� au sens de l'art. 5 al. 3 LEg, puisqu'il appara�t en outre que la d�fenderesse n'a pris aucune mesure ad�quate.
Cela �tant, la d�fenderesse reproche subsidiairement � la cour cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation en fixant l'indemnit� litigieuse � 12'000 fr.
5.1 Comme � chaque fois que l'autorit� cantonale qui a statu� dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC), le Tribunal f�d�ral ne substitue pas sa propre appr�ciation � celle de l'instance inf�rieure. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison s�rieuse des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne devaient jouer aucun r�le ou encore ne tient, au contraire, pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral sanctionne, en outre, les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 132 III 109 consid. 2 p. 111 s.; 130 III 504 consid. 4.1 p. 508).
5.2 La d�fenderesse se limite pour l'essentiel � critiquer le montant allou� par comparaison avec ceux octroy�s dans d'autres causes - dont on observera qu'ils reposent, du moins pour certains d'entre eux, sur un fondement juridique autre que l'art. 5 al. 3 LEg.
Pour arr�ter la quotit� de l'indemnit�, les pr�c�dents juges ont pris en consid�ration le fait que, nonobstant certains torts de l'employ�e, et son �tat de sant� fragile, les �v�nements qu'elle avait v�cus sur son lieu de travail l'avaient fortement heurt�e, qu'ils avaient ainsi vraisemblablement contribu� � sa d�pression et que ses coll�gues et son employeur avaient manifestement n�glig� de prendre la mesure de cette pathologie, respectivement de se donner les moyens de pr�venir et de g�rer les situations de harc�lement, et celle-ci en particulier.
Ce faisant, les juges cantonaux se sont fond�s sur des crit�res pertinents, au contraire du Tribunal des prud'hommes qui avait retenu certains �l�ments qui ne devaient jouer aucun r�le dans la fixation de l'indemnit� au sens de l'art. 5 al. 3 LEg, � l'instar de la bri�vet� des relations de travail et du conflit ayant oppos� la demanderesse � C.________. En particulier, la cour cantonale n'a pas m�connu que la demanderesse avait d�j� souffert de probl�mes psychologiques et �tait d'une extr�me sensibilit� - ce dont la d�fenderesse ne saurait r�pondre -, mais retenu que les �v�nements litigieux avaient contribu� � aggraver son �tat. On rel�vera par ailleurs que le comportement de A.________ a rev�tu un niveau de gravit� non n�gligeable, puisqu'il a d�lib�r�ment confront� la demanderesse � des images ind�centes, parfois m�me en pr�sence d'autres collaborateurs, et lui a en outre envoy� des courriels inconvenants, de sorte que les actes de harc�lement �taient concr�tement dirig�s contre celle-ci. La gravit� tient en outre ou fait que les agissements incrimin�s se sont r�p�t�s sur plusieurs mois, en d�pit - ou en raison - du fait que A.________ constatait que la demanderesse en souffrait, ce que les autres collaborateurs avaient �galement remarqu�, nonobstant quoi la d�fenderesse n'a pris aucune mesure.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t donc que l'indemnit� de 12'000 fr. fix�e par la cour cantonale, correspondant � un peu plus de deux mois de salaire moyen suisse (r�d.: qui s'�levait � 5'417 fr. en 2002 et � 5'493 fr. en 2003), se situe assur�ment � la limite sup�rieure, sans que l'on puisse toutefois reprocher aux juges cantonaux d'avoir outrepass� le pouvoir d'appr�ciation qui leur est conf�r� en la mati�re. En cons�quence, le recours principal doit �tre rejet�.
Dans son recours joint, la demanderesse soutient que les pr�c�dents juges auraient viol� les art. 49 CO et 5 al. 5 LEg en refusant de lui allouer une indemnit� pour tort moral en sus de celle fond�e sur l'art. 5 al. 3 et 4 LEg, compte tenu de la gravit� particuli�re de l'atteinte subie.
6.1 Dans la mesure o� la LEg constitue une loi sp�ciale par rapport aux dispositions du CO et o� la r�paration du m�me pr�judice est pr�vue dans les deux lois, le travailleur n'aura droit qu'� une seule indemnit� pour la m�me atteinte (ATF 126 III 395 consid. 7b/aa et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment Aubert, op. cit., n. 8 ad art. 328 CO).
6.2 En l'esp�ce, l'indemnit� allou�e en application de l'art. 5 al. 3 LEg suffit � r�parer l'atteinte � la personnalit� de la demanderesse caus�e par le harc�lement sexuel et l'on ne voit pas ce qui justifierait l'allocation d'une indemnit� pour tort moral additionnelle, les �l�ments mis en exergue par la demanderesse ayant d'ores et d�j� �t� pris en consid�ration dans la fixation du montant de l'indemnit� susmentionn�e. Il s'ensuit que le recours joint doit �galement �tre rejet�.
Dans sa nouvelle teneur selon le ch. 1 de l'annexe � la LTF, en vigueur depuis le 1er janvier 2007, l'art. 12 al. 2 LEg ne pr�voit plus l'application de l'art. 343 CO - consacrant la gratuit� de la proc�dure - ind�pendamment de la valeur litigieuse devant toutes les instances, mais seulement devant les tribunaux cantonaux. A cet �gard, le Conseil f�d�ral a pr�cis� que, pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, la LTF applique aux litiges qui portent sur une discrimination � raison du sexe dans les rapports de travail la m�me r�gle que pour les prestations d'assurances sociales: la proc�dure n'est pas gratuite, mais le montant maximal des frais judiciaires est en principe limit� � 1'000 fr. (cf. art. 65 al. 4 LTF; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, sp�c. p. 4152). D�s lors que la proc�dure est en l'esp�ce r�gie par l'OJ (cf. consid. 1), il convient toutefois de traiter la question des frais � la lumi�re de l'ancien r�gime (en ce sens, cf. Seiler/von Werdt/G�ngerich, Bundesgerichtsgesetz (BGG), Berne 2007, n. 10 ad art. 132, s'agissant des frais en mati�re de prestations d'assurances sociales), ce qui implique que le pr�sent arr�t soit rendu sans frais.
Cela ne dispense pas d'allouer des d�pens. Compte tenu de l'issue du litige, ceux-ci seront compens�s (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours principal et le recours joint sont rejet�s.