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Timestamp: 2016-10-25 12:01:29+00:00
Document Index: 80931265

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 48', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 51', 'art. 82', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 45', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 45', 'art. 46', 'art. 45', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 66']

8C_82/2013 (03.12.2013)
8C_82/2013 � � � � Arr�t du 3 d�cembre 2013
repr�sent� par Me Eric-Alain Bieri, avocat,
Droit de la fonction publique (r�siliation),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 11 d�cembre 2012.
A.a.�C.________ a �t� engag� � partir du 1
er�avril 2003 et � titre provisoire en qualit� de surveillant-ma�tre d'atelier � l'�tablissement d'ex�cution des peines de X.________. Par arr�t� du Conseil d'�tat du 15 d�cembre 2004, il a �t� nomm� � cette fonction d�s le 1
er�janvier 2005. Le 11 juillet 2008, il s'est vu d�livrer le certificat d'examen professionnel d'agent de d�tention et a obtenu � partir du 1
er�juillet 2008 le poste d'adjoint responsable des ateliers de X.________. Il a ensuite occup�, � partir du 1
er�janvier 2009, le poste de responsable ad interim des ateliers du Service p�nitentiaire de l'�tablissement Y.________, regroupant les trois �tablissements de d�tention du canton de Neuch�tel. Il a toutefois �t� r�int�gr� dans la fonction de surveillant-chef adjoint dans le domaine cellulaire de X.________ le 4 juillet 2011, apr�s que Y.________ a clarifi� les missions et les attributions de l'ensemble du personnel, � la suite de l'�vasion de cet �tablissement d'un dangereux d�tenu le 27 juin 2011.
A.b.�Par courrier du 31 janvier 2012, le directeur de X.________ a confirm� la teneur d'un entretien qu'il avait eu le 20 janvier pr�c�dent avec C.________ et au cours duquel il avait rappel� � ce dernier le concept de Y.________ concernant les services de piquet. Ce rappel faisait suite � une intervention du m�decin de garde lors du week-end du 14 au 15 janvier 2012. Ce jour-l�, C.________ �tait le surveillant-chef adjoint de piquet et il avait omis d'annoncer cette intervention au directeur de piquet, comme l'exigeait le concept pr�cit�. A cette occasion, il a aussi �t� rappel� � l'int�ress� que les entretiens avec les d�tenus concernant un probl�me de comportement devaient se d�rouler uniquement en parloir et non en cellule.
A.c.�Le dimanche 24 juin 2012, alors que C.________ qui �tait de piquet ce jour-l� venait de quitter l'�tablissement, il a �t� contact� par t�l�phone � 17 h 20 par J.________, centraliste de service. Ce dernier a d�clar� avoir inform� C.________ qu'une bagarre avait �clat� � 16h35 entre deux d�tenus, en indiquant que la situation �tait sous contr�le. Apr�s avoir demand� si sa pr�sence sur place �tait n�cessaire et re�u une r�ponse n�gative, C.________ a donn� l'ordre de consigner les faits au rapport journalier et de veiller � ce que les deux protagonistes ne se croisent pas lors de la distribution des repas au self-service. Il est apparu en d�but de soir�e que l'un des d�tenus avait fait usage d'un couteau � beurre.
Inform� le lendemain de ces faits, le directeur de X.________ a demand� des explications par courriel � C.________, qui a r�pondu, par courriel �galement, �tre surpris d'apprendre que la situation �tait plus grave que celle qui lui avait �t� d�crite, � savoir, affirmait-il, une "engueulade de plus". Ce m�me jour, le directeur a relat� par �crit ces faits � la cheffe de Y.________. Il d�clarait ne pas comprendre que l'int�ress� n'ait pas cherch� � obtenir des informations suppl�mentaires relativement � cette altercation. En effet, le lendemain matin, � l'arriv�e du personnel en service, personne n'�tait au courant de la situation et les deux d�tenus impliqu�s s'�taient retrouv�s libres de se rendre � la salle du d�jeuner avec tous les risques que cela comportait. Selon le directeur, les pr�cautions d'usage auraient impos�, d'une part, que les protagonistes fussent isol�s en cellule jusqu'� leur audition et que la direction pr�t une d�cision sur la suite � donner � l'affaire et, d'autre part, que les informations aient �t� transmises de mani�re claire via la centrale pour la nuit et le tableau d'affichage pour la rel�ve du lendemain. C.________ a �t� convoqu� par la cheffe de Y.________ pour un entretien qui a eu lieu le 28 juin suivant en pr�sence du directeur de l'�tablissement. Le fonctionnaire a estim� n'avoir rien � se reprocher, car il ne savait pas qu'il y avait eu une bagarre. On ne lui aurait parl� que d'une simple "chamaillerie" entre d�tenus. J.________, ainsi que M.________, R.________, et H.________, tous trois �galement agents de d�tention, ont �t� entendus.
A.d.�Le 4 juillet 2012, le Conseil d'�tat a pris une d�cision de suspension provisoire � l'�gard de C.________. Celui-ci a recouru par �criture du 13 juillet 2012.
A.e.�Le 20 ao�t 2012, le chef du service des ressources humaines a inform� C.________ de l'intention du Conseil d'�tat de prononcer � son encontre l'une des mesures pr�vues � l'art. 48 de la loi cantonale neuch�teloise sur le statut de la fonction publique du 28 juin 1995 (LSt; RS/NE 152.510), � savoir le renvoi, le bl�me assorti d'une menace de renvoi ou encore le d�placement de l'int�ress� dans un poste d'agent de d�tention. C.________ s'est d�termin� le 7 septembre 2012. Il a derechef contest� avoir commis une faute. Le surveillant centraliste l'avait certes inform� qu'une altercation s'�tait produite, mais en pr�cisant que la situation �tait sous contr�le. � aucun moment, il n'avait �t� question d'une bagarre ni d'une arme blanche. Par d�cision du 26 septembre 2012, le Conseil d'�tat a mis fin aux rapports de service de C.________ avec effet au 31 d�cembre 2012, conform�ment � l'art. 48 al. 2 LSt. Il a retir� l'effet suspensif � un recours �ventuel. Enfin, il a annul� la d�cision de suspension provisoire du 4 juillet 2012 en pr�cisant que C.________ �tait lib�r� de son obligation de travailler.
C.________ a recouru devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel. Il a conclu � l'annulation de la d�cision du 26 septembre 2012 et � sa r�int�gration. Subsidiairement, il a conclu au renvoi de la cause au Conseil d'�tat pour nouvelle d�cision.
Statuant le 11 d�cembre 2012, la Cour de droit public a rejet� le recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, C.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal et, principalement, d'ordonner sa r�int�gration, subsidiairement, de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des motifs.
Agissant au nom du Conseil d'�tat, le Service des ressources humaines conclut au rejet du recours.
Le jugement entrepris a �t� rendu en mati�re de rapports de travail de droit public au sens de l'art. 83 let. g LTF. Dans la mesure o� la contestation porte sur l'annulation d'une d�cision de r�siliation des rap-ports de travail, elle est de nature p�cuniaire, de sorte que le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre pas en consid�ration (voir par exemple les arr�ts 8C_902/2012 du 18 septembre 2013 consid. 1 et 8C_907/2010 du 8 juillet 2011 consid. 1.1). La valeur litigieuse, qui porte sur plusieurs mois de salaire, d�passe par ailleurs le seuil requis de 15'000 fr. (art. 51 al. 2 et 85 al. 1 let. b LTF). La voie du recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF est donc ouverte pour contester la d�cision attaqu�e.
Pour le surplus, interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF), le recours en mati�re de droit public est recevable.
3.1.�Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il reproche aux premiers juges d'avoir retenu, contrairement � ses dires, qu'il avait �t� inform� par t�l�phone qu'une bagarre avait �clat� entre deux d�tenus. Il avait toujours affirm�, quant � lui, que le centraliste avait fait �tat d'une "engueulade", d'une "chamaillerie" ou, tout au plus, d'une "altercation" ou encore d'un "incident" entre deux d�tenus. Selon lui, il est m�me douteux qu'il y ait eu v�ritablement bagarre ce jour-l�.
3.2.�La partie recourante qui veut s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Si la partie recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), ce qui revient � se plaindre d'une forme d'arbitraire, elle doit motiver son grief conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
3.3.�La critique du recourant ne r�pond pas � ces exigences. Elle met en avant certains faits (heure � laquelle le recourant a quitt� l'�tablissement; lors de l'appel, le surveillant centraliste n'avait pas connaissance de l'ensemble des faits; absence d'enregistrement des appels sortant de l'�tablissement, etc.), sans d�montrer pr�cis�ment en quoi ils permettraient de nier l'existence m�me d'une bagarre (en d�pit des d�clarations concordantes des agents de d�tention) et le fait qu'il en a �t� inform� de mani�re pr�cise. Sur ce dernier point la juridiction cantonale pouvait, comme elle l'a fait, accorder foi aux d�clarations de J.________ entendu � deux reprises et dont les d�clarations - contrairement � celles du recourant - n'ont pas vari�. Il n'est donc pas possible, sur la base de l'argumentation pr�sent�e, de constater que la cour cantonale aurait appr�ci� arbitrairement les preuves (sur cette notion: cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) ou qu'elle aurait �tabli un �tat de fait insoutenable.
Le recours peut �tre form� pour violation du droit suisse tel qu'il est d�limit� � l'art. 95 LTF, soit le droit f�d�ral (let. a), y compris le droit constitutionnel, le droit international (let. b), les droits constitutionnels cantonaux (let. c), les dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les �lections et votations populaires (let. d) et le droit intercantonal (let. e). Sauf dans les cas express�ment cit�s par ces dispositions, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral - en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 134 II 349 consid. 3 p. 351 et la jurisprudence cit�e). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral n'examinera le moyen tir� de la violation d'une norme de rang constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF).
5.1.�Le Conseil d'�tat et la Cour de droit public fondent le licenciement du recourant sur l'art. 45 LSt qui, sous le chapitre "Cessation des rapports de service" et le titre marginal "Renvoi pour justes motifs ou raisons graves" pr�voit que si des raisons d'inaptitude, de prestations insuffisantes, de manquements graves ou r�p�t�s aux devoirs de service ou d'autres raisons graves ne permettent plus la poursuite des rapports de service, l'autorit� qui a nomm� peut ordonner le renvoi d'un titulaire de fonction publique (al. 1). Sous r�serve d'un licenciement avec effet imm�diat, l'autorit� de nomination prononce le renvoi du titulaire de fonction publique et lui notifie la d�cision moyennant un pr�avis de trois mois pour la fin d'un mois (art. 48 LSt.). L'art. 46 LSt pr�voit cependant que, lorsque les faits reproch�s au titulaire de fonction publique d�pendent de sa volont� ou lorsque les exigences de la fonction ne sont pas remplies � satisfaction, le chef de service doit en avertir par �crit l'int�ress� apr�s l'avoir entendu et lui fixer un d�lai raisonnable pour s'am�liorer; il lui en sugg�re autant que possible certains moyens (al. 1); faute d'am�lioration constat�e dans le d�lai imparti, le chef de service transmet le dossier � l'autorit� de nomination avec ses observations (al. 2); il en informe par �crit l'int�ress� en mentionnant les faits ou omissions qui lui sont reproch�s (al. 3).
5.2.�Les justes motifs de renvoi des fonctionnaires ou d'employ�s de l'�tat peuvent proc�der de toutes circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, excluent la poursuite des rapports de service, m�me en l'absence de faute. De toute nature, ils peuvent relever d'�v�nements ou de circonstances que l'int�ress� ne pouvait �viter, ou au contraire d'activit�s, de comportements ou de situations qui lui sont imputables (voir par exemple l'arr�t 8C_780/2012 du 11 f�vrier 2013 consid. 5.2.1 et les r�f�rences cit�es).
5.3.1.�Le recourant se plaint d'une violation arbitraire des art. 45 ss LSt et d'un abus du pouvoir d'appr�ciation par les juges pr�c�dents. Il soutient qu'il ne pouvait pas �tre renvoy� sans que soit mise en oeuvre la proc�dure d'avertissement pr�alable au sens de l'art. 46 LSt.
5.3.2.�Le concept du service de piquet de X.________ pr�voit un piquet cellulaire constitu� du surveillant-chef et de surveillants-chefs adjoints. Le piquet cellulaire est appel� par le surveillant de service en dehors des heures de bureau a) en cas de situations particuli�res; b) pour des questions concernant les d�tenus, notamment des questions m�dicales; c) en cas de pannes d'installations importantes. Le piquet cellulaire doit obligatoirement avertir le piquet de direction dans un certain nombre de cas �num�r�s dans le concept, notamment en cas de "bagarres" (ch. 4) ou encore, par exemple, en cas d'intervention du m�decin de garde/SMUR (ch. 10). La juridiction cantonale retient � ce propos que lorsqu'il a �t� inform� du fait qu'une bagarre avait �clat� entre deux d�tenus dans un secteur de l'�tablissement, le recourant s'est content� d'informations donn�es spontan�ment par le centraliste, � savoir que tout �tait rentr� dans l'ordre. Il n'a pas demand� des pr�cisions sur le d�roulement des �v�nements.
5.3.3.�Il est �vident qu'une telle attitude passive ne correspond pas aux r�gles du concept qui imposaient au recourant de demander des explications et d'avertir le piquet de direction. Il n'est gu�re contestable que la l�g�ret� avec laquelle il a trait� l'information aurait pu conduire le lendemain � une situation potentiellement dangereuse et d�g�n�rer � nouveau en violence. Compte tenu de l'avertissement (toutefois sans caract�re disciplinaire) donn� au recourant pour des faits semblables quelques mois auparavant, il n'�tait pas insoutenable d'admettre que la r�p�tition d'un tel comportement �tait constitutif d'un motif de renvoi au sens de l'art. 45 Lst. Comme le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de le constater, le non respect d'une consigne, qui serait de peu de gravit� dans un autre contexte professionnel, prend une toute autre dimension dans un �tablissement p�nitentiaire, d�s lors qu'il peut avoir des cons�quences sur la s�curit� des d�tenus ou du personnel de d�tention (cf. arr�t 8C_780/2012 du 11 f�vrier 2013 consid. 5.2.3).
5.4.1.�Se r�f�rant � la jurisprudence cantonale et f�d�rale rendue � propos de l'art. 46 LSt, les premiers juges ont consid�r� que la proc�dure de l'avertissement pr�alable n'est pas indispensable lorsque le seul int�r�t du service motive le renvoi (cf. arr�ts 2P.116/2006 du 16 ao�t 2006 et 1P.774/1999 du 14 f�vrier 2000) ou lorsque, compte tenu de la fonction en cause, de la nature des faits reproch�s au titulaire et de la personnalit� de celui-ci, on ne peut vraisemblablement pas s'attendre � ce que le comportement incrimin� ou les prestations insuffisantes s'am�liorent, de mani�re � assurer durablement la bonne marche du service (Recueil de jurisprudence neuch�teloise [RJN] 1997 p. 218; cf. �galement arr�t 8C_369/2012 du 22 ao�t 2012 consid. 4.3). Les premiers juges ont consid�r� � ce propos que le recourant, qui avait soutenu dans son recours du 13 juillet 2012 (dirig� contre la mesure de suspension dont il �tait l'objet) qu'il jouissait d'une certaine marge de manoeuvre s'agissant de l'obligation d'avertir le piquet de direction, en d�pit des directives imp�ratives figurant dans le concept, avait d�montr� qu'il n'avait toujours pas compris le sens de sa mission. Toujours selon la juridiction cantonale, le Conseil d'�tat pouvait donc s�rieusement douter de son aptitude � assumer la charge d'agent de d�tention. Dans de telles conditions, un avertissement formel au sens de l'art. 46 LSt n'�tait pas n�cessaire.
5.4.2.�Le recourant ne discute pas cette jurisprudence. Il pr�tend qu'il n'a jamais contest� son devoir d'informer le piquet de direction si une bagarre �clatait au sein de l'�tablissement. S'il a parl� d'une marge de manoeuvre, c'est uniquement en pr�sence d'un incident ne relevant pas des cas mentionn�s dans la directive des services de piquet (dans l'�criture en question, le recourant affirmait qu'on lui avait �t� indiqu� par t�l�phone qu'il s'�tait agi d'une simple "peccadille"). Il n'en reste pas moins que, loin de reconna�tre la gravit� des faits, le recourant a toujours tent� - � tort au vu des t�moignages recueillis - de minimiser la port�e de l'information qu'il avait re�ue. Il ne para�t pas avoir appr�ci� � sa mesure la port�e du rappel des consignes signifi� oralement le 20 janvier 2012 et confirm� par �crit le 31 juillet suivant. Le Conseil d'�tat pouvait effectivement douter de son l'aptitude � les respecter scrupuleusement. Comme il l'a relev� dans sa d�cision, le maintien du recourant dans ses fonctions �tait de nature � entraver la bonne marche d'un �tablissement p�nitentiaire de s�curit� �lev�e.
5.5.�Dans ces conditions, la r�siliation des rapports de service, sans avertissement pr�alable au sens de l'art. 46 LSt, n'est pas non plus insoutenable et, partant, �chappe au grief d'arbitraire.
Le recourant se pr�vaut du principe le proportionnalit�. Ce principe, bien que de rang constitutionnel, ne constitue pas un droit constitutionnel avec une port�e propre. Aussi bien, lorsque, comme en l'esp�ce, il est invoqu� en relation avec l'application du droit cantonal (en dehors du domaine de protection d'un droit fondamental sp�cial), le Tribunal f�d�ral n'intervient-il, en cas de violation du principe de proportionnalit�, que si la mesure de droit cantonal est manifestement disproportionn�e et qu'elle viole simultan�ment l'interdiction de l'arbitraire; autrement dit, le grief se confond avec celui de l'arbitraire (ATF 134 I 153 consid. 4.2.2 et 4.3 p. 158; arr�t 8C_901/2010 du 16 mai 2011 consid. 6.2). En l'esp�ce, le licenciement, qui d'ailleurs faisait suite, on l'a vu, � un avertissement, n'appara�t pas manifestement contraire au principe de proportionnalit�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public.
Lucerne, le 3 d�cembre 2013