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Timestamp: 2018-03-20 02:33:22+00:00
Document Index: 236052241

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 29', 'art. 80', 'art. 310', 'in dubio', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 106']

6B_892/2014 17.02.2015
6B_892/2014
Le 5 août 2013 à 4h19, Y.________ a chuté d'une dizaine de mètres depuis un mur jouxtant la bibliothèque municipale de la rue U.________ à Genève. Il est décédé à l'hôpital dans l'après-midi.
En date du 19 mars 2014, le Ministère public genevois a rendu une ordonnance de non-entrée en matière dans la mesure où l'enquête effectuée avait abouti à la conclusion d'un suicide.
Par arrêt du 22 juillet 2014, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par X.________ contre cette décision.
X.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre cette arrêt concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public genevois afin qu'il ouvre une instruction, notamment pour homicide par négligence, ou toute autre infraction pertinente.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (arrêt 6B_261/2014 du 4 décembre 2014 consid. 1.1 destiné à la publication).
Le recourant prétend que l'arrêt attaqué viole son droit d'être entendu garanti par l'art. 29 Cst. dans la mesure où l'instance cantonale se serait substituée au ministère public pour rendre une décision suffisamment motivée. Partant, il aurait également été privé de son droit à un double degré de juridiction tel que consacré par l'art. 80 LTF.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir établi certains faits de manière inexacte et d'avoir procédé à une appréciation arbitraire des preuves.
Le recourant invoque encore une violation de l'art. 310 CPP et du principe " in dubio pro duriore ". En substance, il soutient que l'employeur de Y.________, en ayant omis de protéger la santé psychique de son employé, serait pénalement responsable de la mort de ce dernier, ce qui aurait dû justifier l'ouverture d'une procédure pénale.
Le recourant invoque la violation de son droit à une enquête effective découlant du droit à la vie garanti par l'art. 2 CEDH. Il n'expose toutefois pas ce qu'il entend déduire, au plan procédural, de cette norme. Insuffisamment motivé, le grief de violation de l'art. 2 CEDH est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).