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Timestamp: 2016-10-22 19:45:20+00:00
Document Index: 153820293

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 86', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 50', 'ATF ', 'in casu', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68']

2C_318/2013 (05.09.2013)
2C_318/2013 � � Arr�t du 5 septembre 2013
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 28 mars 2013.
Le 29 mars 2006, � Oujda (Maroc), X.________, ressortissant marocain n� en 1981, a contract� mariage avec A.________, ressortissante suisse n�e en 1975. A la suite de ce mariage, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour en Suisse au titre du regroupement familial et il est entr� en Suisse le 2 d�cembre 2006. Apr�s une s�paration temporaire d'une dur�e d'un peu plus d'un an de janvier 2007 � d�but 2008, les �poux ont repris la vie commune.
Le *** 2009, A.________ a donn� naissance � leur enfant commun B.________.
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 juillet 2009, les �poux X.________ ont �t� autoris�s � vivre s�par�s.
Par requ�te du 10 novembre 2009, X.________ a sollicit� le renouvellement de son autorisation de s�jour. Le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a donn� un pr�avis favorable � cette requ�te et transmis le dossier � l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) afin qu'il donne son approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�.
Par d�cision du 17 mai 2010, l'Office f�d�ral a refus� son approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. X.________ a recouru contre cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral.
En date du 14 d�cembre 2012, les �poux X.________ ont sign� une convention sur les effets accessoires du divorce, aux termes de laquelle X.________ jouit d'un libre et large droit de visite d'un week-end sur deux et la moiti� des vacances scolaires et en vertu de laquelle il est tenu de verser une contribution d'entretien en faveur de son fils d'un montant compris entre 450 et 500 fr. par mois suivant l'�ge de l'enfant.
Par arr�t du 28 mars 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours. Il a consid�r�, en substance, que les �poux ne faisaient plus m�nage commun, que leur union conjugale avait dur� moins de trois ans, et que le recourant ne pouvait se pr�valoir de circonstances exceptionnelles pour obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour. Le Tribunal administratif f�d�ral a en particulier retenu que le recourant exer�ait un droit de visite usuel sur son fils et que cela ne saurait suffire pour admettre l'existence d'une relation affective particuli�rement �troite.
Par acte du 11 avril 2013, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� et � ce qu'une prolongation de son autorisation de s�jour en Suisse lui soit accord�e. Il requiert en outre l'octroi de l'effet suspensif � son recours ainsi que le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer sur le recours. Dans son pr�avis du 15 mai 2013, l'Office f�d�ral propose le rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 15 avril 2013, l'effet suspensif a �t� accord� au recours. Par ordonnance du 2 mai 2013, la IIe Cour de droit public a en revanche rejet� la demande d'assistance judiciaire au motif que le recourant disposait de moyens financiers suffisants pour assurer sa d�fense.
1.1.�Le recourant invoque, sous l'angle de l'art. 8 CEDH, son droit � entretenir une relation avec son fils qui est de nationalit� suisse. Ce motif �tant potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (ATF 136 II 497 consid. 3.3 p. 501).
Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est recevable.
1.2.�Le recours en mati�re de droit public peut �tre interjet� pour violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, il n'examine que les griefs soulev�s, sauf en pr�sence de violations de droit �videntes (ATF 138 I 274 consid. 1.6 p. 280). En outre, le Tribunal f�d�ral ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief motiv� de fa�on d�taill�e (cf. art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit �noncer le droit ou principe constitutionnel viol� et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste la violation (cf. ATF 138 I 171 consid. 1.4 p. 176).
Au plan formel, le recourant se plaint d'une violation du principe de c�l�rit� garanti par les art. 6 CEDH et 29 Cst., le Tribunal administratif f�d�ral n'ayant statu� que pr�s de trois ans apr�s le d�p�t du recours.
L'art. 29 al. 1 Cst. garantit notamment � toute personne, dans une proc�dure judiciaire ou administrative, le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Viole la garantie ainsi accord�e, l'autorit� qui ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable. Le caract�re raisonnable du d�lai s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour l'int�ress� (cf. ATF 135 I 265 consid. 4.4. p. 277; arr�t 2C_455/2011 du 5 avril 2012 consid. 4.6). A cet �gard, il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour inciter l'autorit� � faire diligence, notamment en invitant celle-ci � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant pour retard injustifi� (cf. ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332).
En l'occurrence, le recourant n'a entrepris aucune d�marche pour inviter l'instance pr�c�dente � acc�l�rer la proc�dure. Il a ainsi laiss� s'�couler plus de deux ans sans la moindre intervention apr�s sa d�termination du 7 octobre 2010 et a attendu que le Tribunal administratif f�d�ral reprenne de lui-m�me l'instruction de l'affaire par ordonnance du 30 novembre 2012. Dans ces conditions, il ne saurait aujourd'hui se plaindre d'un retard injustifi� � statuer, m�me s'il faut souligner qu'une telle attente avant de rendre une d�cision dans une cause qui ne soul�ve pas de difficult�s particuli�res est difficilement justifiable.
3.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants c�libataires de moins de 18 ans ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, le recourant vit s�par� de son �pouse, une proc�dure de divorce ayant par ailleurs �t� entam�e, sans que les conditions de l'art. 49 LEtr ne soient r�alis�es. Il ne peut donc se pr�valoir de l'art. 42 LEtr.
3.2.�Selon l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b).
In casu, l'application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'entre pas en ligne de compte puisque, selon les constatations non contest�es de l'instance pr�c�dente, l'union conjugale du recourant a dur� moins de trois ans. Il n'en tire d'ailleurs pas argument.
3.3.�Il convient par cons�quent d'examiner dans quelle mesure la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. De telles raisons peuvent en particulier d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. arr�ts 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.1, destin� � la publication; 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2 in fine, non publi� in ATF 137 I 247).
3.3.1.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 ch. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. arr�t 2C_1112/2012 pr�cit�, consid. 2.2). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s).
3.3.2.�Jusqu'� pr�sent, il �tait admis qu'un lien affectif particuli�rement fort existait lorsque le droit de visite �tait organis� de mani�re large et qu'il �tait exerc� de fa�on r�guli�re, spontan�e et sans encombre (cf. arr�ts 2C_461/2013 du 29 mai 2013 consid. 6.4; 2C_972/2011 du 8 mai 2012 consid. 3.2.2). Dans ce contexte, force est cependant de relever que l'am�nagement du droit de visite du parent qui ne dispose pas de l'autorit� parentale ou de la garde de l'enfant a subi une �volution consid�rable au cours de ces derni�res ann�es. Des droits de visite g�n�reux se sont en effet largement impos�s dans la pratique, ce tant en Suisse romande (droit de visite d'un week-end toutes les deux semaines et durant la moiti� des vacances) qu'en Suisse al�manique (cf., pour une pr�sentation d�taill�e, arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.3, destin� � la publication).
Ce d�veloppement du droit de visite se r�percute �galement sur la qualification du lien affectif entre le parent qui ne dispose pas du droit de garde et son enfant habilit� � r�sider en Suisse. Ainsi, sous l'empire de la pratique plus restrictive qui avait cours ant�rieurement (cf. ATF 120 Ib 1), l'am�nagement du droit de visite tel qu'il est couramment pratiqu� en Suisse de nos jours �tait consid�r� comme particuli�rement d�velopp� ou g�n�reux; aujourd'hui en revanche, l'am�nagement du droit de visite dans cette m�me ampleur ne refl�te plus que la pratique usuelle (cf. arr�t 2C_1112/2012 pr�cit�, consid. 2.3, destin� � la publication). C'est pourquoi, en adaptant les exigences aux circonstances de vie actuelles, la jurisprudence a r�cemment pr�cis� que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont exerc�s dans le cadre d'un droit de visite�
usuel�selon les standards d'aujourd'hui (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.5, destin� � la publication). On ajoutera cependant que le droit de visite n'est d�terminant que dans la mesure o� il est effectivement exerc�, ce que les autorit�s comp�tentes doivent d�ment v�rifier. En outre, les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent �tre remplies �galement. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.5, destin� � la publication).
3.3.3.�Cette pr�cision de la jurisprudence ne s'applique toutefois qu'� l'hypoth�se o� l'�tranger, en raison d'une communaut� conjugale avec un ressortissant suisse ou une personne disposant d'une autorisation d'�tablissement, d�tient�
d�j��une autorisation de s�jour pour la Suisse. Dans un tel cas, il pourra en effet, lorsque cette communaut� prend fin, invoquer non seulement l'art. 8 CEDH mais �galement la disposition plus favorable pr�vue � l'art. 50 al. 1 let. b LEtr; en d'autres termes, sa situation particuli�re lui conf�re un droit (conditionnel) � la prolongation d'une autorisation de droit des �trangers pour autant que les conditions fix�es par l'une de ces dispositions soient r�unies (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.4, destin� � la publication). Gr�ce � son s�jour l�gal en Suisse, le parent �tranger qui dispose d'ores et d�j� d'une autorisation de s�jour en Suisse a en effet eu l'occasion de s'y int�grer et de nouer des relations approfondies avec ce pays. Il se distingue de la sorte des �trangers qui, en raison d'un lien familial avec un enfant disposant du droit de r�sider en Suisse, sollicitent pour la premi�re fois une autorisation de s�jour. En l'absence de liens ant�rieurs prononc�s avec la Suisse, ceux-ci ne peuvent fonder leur requ�te sur l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, mais exclusivement sur l'art. 8 CEDH. En raison de ces diff�rences, il se justifie partant d'�tre moins exigeant en ce qui concerne le conjoint ou ex-conjoint �tranger qui r�side d�j� en Suisse et qui b�n�ficie d'un droit de visite sur son enfant (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 2.4).
Une telle solution prend �galement en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), aux termes duquel "les Etats parties veillent � ce que l'enfant ne soit pas s�par� de ses parents contre leur gr�, � moins que les autorit�s comp�tentes ne d�cident, sous r�serve de r�vision judiciaire et conform�ment aux lois et proc�dures applicables, que cette s�paration est n�cessaire dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant (...) ". Bien que le Tribunal f�d�ral ait d�j� maintes fois consid�r� qu'aucune pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation de droit des �trangers ne pouvait �tre d�duite des dispositions de la CDE (ATF 126 II 377 consid. 5 p. 391 s.; 124 II 361 consid. 3b p. 367), la prise en consid�ration de ces normes dans le cadre de l'interpr�tation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr est n�anmoins possible, de m�me qu'indiqu�e (arr�t 2C_1112/2012 pr�cit�, consid. 2.4).
3.4.�Il reste � appliquer les principes �nonc�s et pr�cis�s ci-dessus au cas du recourant.
3.4.1.�En l'esp�ce, le recourant se trouvait pr�alablement au b�n�fice d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'existence d'une communaut� conjugale avec son �pouse, de nationalit� suisse. De plus, il b�n�ficie actuellement d'un droit de visite pour son fils B.________, n� en 2003, portant sur un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, et la moiti� des vacances scolaires, ce qui, pour un enfant en bas �ge, correspond � un droit de visite usuel au sens pr�cit� (cf. arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 3.1). Dans ces conditions, selon la pr�cision de la jurisprudence susmentionn�e, le recourant est r�put� entretenir un lien affectif particuli�rement fort avec son fils, qui lui permet de se pr�valoir non seulement de l'art. 8 CEDH, mais aussi d'invoquer des "raisons personnelles majeures" au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
3.4.2.�La situation du recourant entrant a priori dans le champ de protection des dispositions pr�cit�es, il convient encore de v�rifier s'il a toujours fait et fait encore un usage r�el du droit de visite ainsi am�nag�, signe d'un lien affectif particuli�rement intense, et si les autres conditions cumulatives qui sont pos�es � l'attribution d'une autorisation de s�jour -, � savoir l'existence d'un lien �conomique particuli�rement intense entre le parent �tranger et l'enfant, le comportement irr�prochable du recourant ainsi que le risque que le refus de lui octroyer une autorisation de s�jour rende pratiquement impossible le maintien des liens avec l'enfant, de par la distance s�parant la Suisse d'avec le pays vers lequel l'�tranger devrait probablement repartir (cf. ATF 137 II 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�ts 2C_1228/2012 du 20 juin 2013 consid. 6.2; 2C_336/2012 du 3 ao�t 2012 consid. 3.2) -, sont r�unies.
Il ressort des constatations de fait effectu�es par le Tribunal administratif f�d�ral, qui lient la Cour de c�ans, que le recourant a exerc� et exerce
effectivement�le droit de visite qui lui a �t� accord� et qu'il voit son fils de fa�on r�guli�re. Le recourant verse par ailleurs r�guli�rement une pension alimentaire qui s'�l�ve actuellement � 650 fr. par mois, allocations familiales comprises, selon l'�tat de fait retenu par l'instance pr�c�dente, ce qui, au vu de sa situation personnelle, fonde un lien �conomique d'une intensit� particuli�re avec l'enfant. De surcro�t, toujours selon l'�tat de fait retenu par le Tribunal administratif f�d�ral, le comportement du recourant en Suisse n'a donn� lieu � aucune plainte ni condamnation. Il exerce une activit� lucrative aupr�s du m�me employeur depuis f�vrier 2007, � la satisfaction de ce dernier. Cette activit� lui permet par ailleurs d'�tre financi�rement autonome et de soutenir son ex-�pouse et son fils. Enfin, la distance entre le Maroc, pays vers lequel le recourant devrait probablement se rendre si un titre de s�jour en Suisse lui �tait d�ni�, et la Suisse para�t in casu suffisamment grande pour rendre pratiquement impossible ou, � tout le moins, pour perturber sensiblement le maintien des liens intenses qu'il entretient actuellement avec son enfant.
Dans ces conditions, force est d'admettre que le recourant peut pr�tendre � la prolongation de son autorisation de s�jour en application de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
Le recours doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e � l'Office f�d�ral pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant (cf. arr�t 2C_935/2012 du 14 janvier 2013 consid. 7).
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, l'Office f�d�ral versera au recourant une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 28 mars 2013 annul�.
La cause est renvoy�e � l'Office f�d�ral des migrations pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
La cause est renvoy�e au Tribunal administratif f�d�ral afin qu'il statue � nouveau sur le sort des frais et d�pens de la proc�dure devant lui.
L'Office f�d�ral des migrations versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Service de la population du canton de Vaud ainsi qu'au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.