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Timestamp: 2016-10-22 03:33:49+00:00
Document Index: 220771413

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 41', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 107', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 41', 'art. 137', 'art. 131', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 18', 'art. 27', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent� par Me Michel A. Halp�rin, avocat,
22 octobre 2010 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a Un diff�rend oppose X.________, homme d'affaires fran�ais �g� de quatre-vingt-trois ans, � Y.________, g�rant de fortune genevois, au sujet des services financiers et comptables rendus par celui-ci � celui-l�; il porte, en particulier, sur le financement des sommes investies par le second dans les fonds de placement am�ricains d�nomm�s B.________.
La mani�re dont les int�ress�s ont am�nag� leurs relations, qui remontent � la fin des ann�es 1970, et les motifs pour lesquels celles-ci ont pris fin en f�vrier 2005 ont �t� relat�s en d�tail dans un premier arr�t rendu le 26 avril 2010 par le Tribunal f�d�ral entre les m�mes parties (cause 4A_80/2010). Ce pr�c�dent est cens� reproduit ici dans la mesure utile.
A.b Le 25 avril 2005, les parties ont pass� un accord pour mettre un terme � leur diff�rend (ci-apr�s: la convention). Y.________ acceptait de verser � X.________ la somme de 100'000 fr.; de plus, il lui c�dait l'ensemble de ses droits et des distributions � venir dans les fonds B.________, pour solde de tout compte et sans reconna�tre une quelconque responsabilit� � son �gard, les parties n'ayant, d�s lors, "plus aucun grief, ni aucune pr�tention de quelque nature � faire valoir l'une envers l'autre". Soumise au droit suisse, la convention pr�voyait que tout litige y relatif serait tranch� par un arbitre unique.
Post�rieurement � la signature de la convention, X.________ a mandat� des experts pour tenter de reconstituer le flux des sommes investies dans les divers fonds B.________ et des montants distribu�s par ceux-ci. L'un des experts commis a indiqu� ne pas avoir trouv� trace des versements qui auraient d� �tre effectu�s par Y.________, via l'une des soci�t�s appartenant � X.________, pour souscrire des parts des fonds B.________.
A.c En d�cembre 2005, Y.________ a initi� une proc�dure arbitrale dirig�e contre X.________ � qui il reprochait de violer la convention. De son c�t�, le d�fendeur a formul� une demande reconventionnelle en reddition de comptes. Un arbitre unique a �t� d�sign�.
Sur le vu des pi�ces produites dans le cadre de cette proc�dure, X.________, estimant avoir �t� tromp� par Y.________, a d�clar� invalider la convention par courrier �lectronique du 5 septembre 2006.
Les parties ont alors requis l'arbitre unique de rendre une sentence partielle sur la validit� de la convention et sur la demande de reddition de comptes.
Statuant le 8 avril 2009, l'arbitre unique a rejet� ladite demande et constat� la validit� de la convention litigieuse apr�s avoir exclu tout dol de Y.________ et toute erreur essentielle de X.________ justifiant d'invalider cet accord.
A.d Le 19 mai 2009, X.________ a interjet� un recours en nullit� contre la sentence arbitrale partielle.
Par arr�t du 11 d�cembre 2009, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� ce recours. Selon la cour cantonale, la convention �tait destin�e � r�gler de mani�re d�finitive les pr�tentions que X.________ aurait pu �lever, le cas �ch�ant, � l'encontre de Y.________ et de sa soci�t�, Z.________ SA. Il s'agissait d'une transaction extrajudiciaire comportant une reconnaissance n�gative de dette de la part de X.________, lequel renon�ait � �tablir l'�tendue et la nature exacte desdites pr�tentions. Pour les juges genevois, l'arbitre unique n'�tait pas tomb� dans l'arbitraire en excluant l'existence des vices du consentement (erreur essentielle et dol) invoqu�s par X.________ pour tenter d'invalider la convention.
A.e Dans son arr�t, pr�cit�, du 26 avril 2010, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours en mati�re civile interjet� le 1er f�vrier 2010 par X.________ contre l'arr�t genevois.
Le 15 f�vrier 2010, X.________ a saisi la Cour de justice d'une demande de r�vision visant la sentence arbitrale du 8 avril 2009 et fond�e sur l'art. 41 du concordat intercantonal sur l'arbitrage du 27 ao�t 1969 (CA). Il fondait cette demande sur une pi�ce, intitul�e "Y.________ - Consolidation des fonds B.________ (call-distribution) - P�riode 1995-2005", que Y.________ avait produite le 16 octobre 2009, lorsqu'il avait �t� entendu par la police dans le cadre d'une enqu�te pr�liminaire diligent�e � la suite d'une plainte p�nale d�pos�e par l'homme d'affaires fran�ais. Selon X.________, la pi�ce en question, dont il n'avait pris connaissance que le 2 d�cembre 2009, d�montrerait que Y.________ n'a pas particip� au financement des fonds B.________, tout en b�n�ficiant des distributions effectu�es par ceux-ci. Le dol affectant la transaction judiciaire conclue le 25 avril 2005 serait ainsi �tabli par cette preuve nouvelle au point de justifier l'invalidation de la convention litigieuse.
Y.________ a conclu � l'irrecevabilit� de la demande de r�vision, contestant au surplus qu'il y ait mati�re � r�vision de ladite sentence.
Par arr�t du 22 octobre 2010, la Chambre civile de la Cour de justice a rejet� la demande de r�vision. Selon la cour cantonale, la pi�ce invoqu�e par X.________ �tait certes nouvelle, du strict point de vue du moment de sa d�couverte. Cependant, elle ne remplissait pas les conditions requises par l'art. 41 let. b CA pour constituer un motif de r�vision de la sentence arbitrale. D'abord, X.________ savait, bien avant la reddition de cette sentence, que Y.________ ne s'�tait pas acquitt� de ses souscriptions des parts des fonds B.________ au moyen de ses propres deniers. Ensuite, lorsqu'il avait r�cup�r� ses dossiers aupr�s de Z.________ SA en 2005 d�j�, X.________ aurait eu la possibilit� de retracer lui-m�me les flux financiers relatifs � ces fonds de placement, sans attendre que ce travail soit effectu� par un tiers; il n'a donc pas fait preuve de la diligence qui pouvait �tre exig�e de lui. Enfin, l'arbitre unique n'a pas motiv� son refus d'invalider la convention par l'absence de preuve du fait que la pi�ce nouvelle serait cens�e �tablir, mais pour la raison que X.________ avait choisi de mettre un terme au diff�rend, en signant la convention, en d�pit du fait qu'il tenait pour douteuses, voire inexactes, les informations que Y.________ lui avait fournies relativement au financement des souscriptions des parts des fonds B.________ et aux distributions subs�quentes des revenus g�n�r�s par ces placements. Au demeurant, toujours selon les juges genevois, X.________ n'est pas cr�dible lorsqu'il soutient que, s'il avait connu le montant r�el des pr�tendues malversations commises � son d�triment, qui serait tr�s sup�rieur � ce qu'il envisageait alors, il n'aurait pas sign� la convention. A cela s'ajoute le fait que, du propre aveu de l'int�ress�, la pi�ce qu'il invoque pour �tayer sa demande de r�vision ne permet pas de d�terminer quels montants ont �t� pr�lev�s par l'intim� et par un tiers, de sorte que, faute de valeur probante suffisante, elle ne permettrait pas de rendre une sentence diff�rente. Pour le surplus, X.________ tente en vain de revenir sur des questions qui ont d�j� �t� tranch�es dans l'arr�t concernant le recours en nullit� dirig� contre la sentence arbitrale, qu'il s'agisse du dol ou de l'erreur affectant pr�tendument la convention, ou sur les moyens dont le sort a d�j� �t� scell� par la r�ponse apport�e � ces questions-l�, tels ceux qu'il fonde sur les art. 27 CC, 20 al. 1 CO et 100 al. 1 CO.
Le 26 novembre 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de l'arr�t cantonal, le renvoi de la cause au Tribunal arbitral pour qu'il statue sur la base des �l�ments de preuve nouveaux produits par le recourant et la condamnation de Y.________ aux frais et d�pens de la proc�dure arbitrale, de la proc�dure de r�vision et de la proc�dure f�d�rale.
Y.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours dans la mesure o� il tend � autre chose qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� et, pour le reste, au rejet de ce recours. La cour cantonale se r�f�re, quant � elle, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 27 d�cembre 2010.
Le Tribunal f�d�ral examine librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 291 consid. 1).
1.1 Le prononc� attaqu�, dont la nature juridique ne diff�re pas de celle de la sentence formant l'objet de la demande de r�vision, constitue une d�cision partielle susceptible de recours pour les raisons indiqu�es au consid. 1.1 de l'arr�t 4A_80/2010 du 26 avril 2010, susmentionn�.
L'arr�t d�f�r� a �t� rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire. La sentence arbitrale soumise � l'examen de cette autorit� avait trait � un diff�rend dont la valeur litigieuse atteignait le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile. Ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, le recourant, qui y a succomb�, poss�de la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Comme il a d�pos� son m�moire en temps utile (art. 100 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), rien ne s'oppose � l'entr�e en mati�re, sauf � r�server ici l'examen ult�rieur de la recevabilit� des griefs formul�s dans le recours.
1.2 La r�vision, au sens du concordat sur l'arbitrage, est un moyen de droit extraordinaire, de nature cassatoire. Aussi l'autorit� qui est saisie d'une demande de r�vision ne peut-elle rectifier elle-m�me la sentence formant l'objet d'une telle demande. En cas d'admission de celle-ci, il lui appartient de renvoyer la cause au tribunal arbitral pour qu'il statue � nouveau (art. 43 al. 1 CA). D�s lors, s'il devait admettre le recours, le Tribunal f�d�ral, nonobstant l'art. 107 al. 2 LTF, renverrait la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision sur la demande de r�vision et sur les frais de la proc�dure r�vision, puis, le cas �ch�ant, qu'elle retourne le dossier � l'arbitre unique en vue du prononc� d'une nouvelle sentence. Quant � un renvoi direct de la cause � l'arbitre unique, pr�conis� par le recourant, il serait certes possible, mais il ne se justifierait pas en l'esp�ce, �tant donn� la n�cessit� de r�gler � nouveau la question des frais et d�pens de la proc�dure de r�vision dans l'hypoth�se d'une admission du recours.
Est irrecevable, en revanche, la conclusion du recourant tendant � ce que le Tribunal f�d�ral condamne l'intim� � supporter la totalit� des frais et honoraires de la proc�dure arbitrale. Aussi bien, l'arbitre a express�ment r�serv� le sort des d�pens de la proc�dure pendante en indiquant que cette question sera trait�e dans la sentence d�finitive (ch. 5 du dispositif de la sentence du 8 avril 2009). La cour cantonale n'a pas non plus examin� ce point dans l'arr�t attaqu�. On est donc en pr�sence d'une conclusion nouvelle et, partant, irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il appartient au recourant de soulever express�ment un grief � ce propos et de pr�senter une d�monstration pr�cise et circonstanci�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 545 consid. 2.2).
S'agissant du droit, le Tribunal f�d�ral v�rifie librement l'interpr�tation et l'application des dispositions concordataires faites par l'autorit� intim�e (art. 95 let. e LTF). En revanche, il ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la mani�re dont celle-ci a interpr�t� les dispositions pertinentes du droit de proc�dure de son canton (art. 9 Cst. en liaison avec l'art. 95 let. a LTF). Il ne le fait d'ailleurs que si un grief de ce chef a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant commence par exposer, sur une quinzaine de pages, les faits qui lui semblent pertinents en se r�f�rant, � plusieurs reprises, � des pi�ces figurant dans le dossier de l'arbitrage. En proc�dant de la sorte, il confond le Tribunal f�d�ral avec une cour d'appel. Par cons�quent, il ne sera tenu aucun compte de la version des faits ainsi pr�sent�e.
Avant d'examiner les moyens soulev�s par le recourant, il convient de rappeler que, sous l'empire du concordat sur l'arbitrage, la r�vision d'une sentence �tait possible, notamment, si la sentence avait �t� rendue dans l'ignorance de moyens de preuve d'importance d�cisive qu'il �tait impossible � la partie requ�rante de faire valoir en cours d'instance (art. 41 let. b CA). Ce motif de r�vision �tait calqu� sur celui de l'art. 137 let. b de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (OJ), laquelle a �t� abrog�e par la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (art. 131 al. 1 LTF).
La jurisprudence relative � l'art. 137 let. b OJ consid�rait comme nouvelles les preuves qui servaient � �tablir soit les faits nouveaux cens�s justifier la r�vision, soit des faits d�j� connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais n'ayant pu �tre prouv�s au d�triment du requ�rant. Si les moyens nouveaux �taient destin�s � prouver des faits d�j� all�gu�s, l'int�ress� devait d�montrer �galement qu'il n'avait pas eu la possibilit� de les faire valoir dans la proc�dure pr�c�dente. Une preuve �tait consid�r�e comme concluante lorsqu'il fallait admettre qu'elle aurait conduit le juge � statuer diff�remment s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale (ATF 118 II 199 consid. 5 et l'arr�t cit�).
Il y a lieu d'examiner, sur le vu des griefs formul�s par le recourant, si la cour cantonale a viol� ces principes et, partant, l'art. 41 let. b CA.
Dans un premier groupe de moyens, le recourant reproche aux juges genevois d'avoir proc�d� � des constatations de fait arbitraire sur trois points. Force est de souligner d'embl�e que les longues explications fournies par lui dans ce contexte manquent singuli�rement de clart�, m�langent de mani�re inextricable les faits et le droit, et rev�tent de surcro�t un caract�re appellatoire marqu�. Il n'appartient pas � la juridiction supr�me du pays de tenter de d�m�ler cet �cheveau. C'est dire que la recevabilit� de ces moyens-l� appara�t plus que douteuse. Aussi la Cour de c�ans pourra-t-elle se limiter � formuler quelques br�ves remarques � leur sujet.
4.1 Les juges genevois ont admis que le recourant savait que l'intim� ne s'�tait pas acquitt� de ses souscriptions dans les fonds B.________ au moyen de ses propres deniers. Le recourant leur reproche d'avoir proc�d� � une constatation arbitraire "en g�n�ralisant les propos de Y.________ au sujet d'une pr�tendue donation", "en assimilant des doutes � une certitude" et en interpr�tant les d�clarations de l'expert M.________ de mani�re insoutenable. On ne voit pas vraiment o� il veut en venir. Le fait, retenu par la cour cantonale, quant au financement externe de ces souscriptions, est ind�pendant du point de savoir � quel titre - donations ou avances remboursables - et pour quel ordre de grandeur le recourant a procur� � l'intim� les fonds n�cessaires au paiement des parts souscrites. Aussi la constatation incrimin�e est-elle exempte d'arbitraire.
Le recourant s'attarde ensuite longuement sur la constatation de la cour cantonale selon laquelle, du moment qu'il avait r�cup�r� ses dossiers aupr�s de Z.________ SA en 2005 d�j�, il aurait eu la possibilit� de retracer lui-m�me les flux financiers relatifs aux fonds B.________ sans attendre que ce travail soit fait par un tiers. Enum�rant les multiples d�marches effectu�es par lui pour tenter de clarifier la situation aff�rente � ces fonds, il juge insoutenable la conclusion des magistrats genevois voulant qu'il n'ait pas fait preuve de la diligence pouvant �tre exig�e de lui. Pareille conclusion est sans doute critiquable au regard notamment de ces d�marches-l�. Elle n'en est pas pour autant insoutenable, d�s lors que le recourant conc�de lui-m�me avoir refus� la proposition que lui avait faite l'intim� de lui rendre des comptes � condition qu'il en assum�t les co�ts, estim�s � 200'000 fr. Quoi qu'il en soit, la conclusion incrimin�e ne s'av�re en rien d�terminante dans le cas concret dans la mesure o�, de l'avis des juges genevois, la preuve invoqu�e � l'appui de la demande de r�vision n'�tait de toute fa�on pas "nouvelle", au sens de l'art. 41 let. b CA et de la jurisprudence y relative.
4.2 Dans une argumentation purement appellatoire, le recourant cherche ensuite � d�montrer que l'arbitre unique n'aurait pu qu'admettre l'existence d'un dol entachant la transaction judiciaire litigieuse s'il avait eu sous les yeux la pi�ce produite par lui � l'appui de sa demande de r�vision. Ce faisant, il tente de remettre en cause indirectement la sentence du 8 avril 2009 contre laquelle il a vainement recouru en nullit�. Tel n'est pas le but de la proc�dure de r�vision. Le moyen est, en cons�quence, irrecevable.
4.3 L'autorit� pr�c�dente rel�ve, par ailleurs, que, dans son recours contre la d�cision de classement du 27 novembre 2009, le recourant a all�gu� que la pi�ce nouvelle sur laquelle il fonde sa demande de r�vision ne permet pas de d�terminer quels montants ont �t� pr�lev�s par l'intim� et par un tiers. Elle en d�duit que le recourant a ainsi reconnu lui-m�me l'absence de valeur probante suffisante de ladite pi�ce. Quoi qu'en dise l'int�ress�, semblable d�duction n'a rien d'insoutenable.
Selon lui, cette pi�ce d�montrerait le caract�re indu de tous les pr�l�vement op�r�s par l'intim� sur les distributions provenant des fonds B.________, fait que lui-m�me se trouvait auparavant dans l'impossibilit� d'�tablir. Il ne s'agit l� toutefois que d'une simple all�gation. Au demeurant, la transaction extrajudiciaire pr�voit que les versements ant�rieurs � sa signature provenant de ces fonds "restent acquis � Monsieur Y.________". Le recourant n'ignorait donc pas, au moment de signer cette transaction, que l'intim� avait b�n�fici� de distributions en relation avec ses investissements dans les fonds B.________ et il ne pouvait pas exclure qu'elles aient �t� per�ues ind�ment, ce qui ne l'a pas retenu de transiger avec l'intim� pour mettre un terme au diff�rend qui les opposait.
4.4 Il suit de l� que les juges genevois n'ont pas viol� l'art. 41 let. b CA en d�niant � la pi�ce invoqu�e par le recourant le caract�re de nouveaut� exig� par cette disposition.
Dans un dernier moyen, intitul� violation de l'art. 18 al. 1 CO, le recourant critique l'interpr�tation que la cour cantonale a faite de la convention du 25 avril 2005. Ce faisant, il revient sur une question qui a d�j� �t� liquid�e dans la proc�dure relative au recours en nullit� dirig� contre la sentence et au recours en mati�re civile visant l'arr�t rendu le 11 d�cembre 2009 par la Cour de justice. La m�me remarque peut �tre faite en ce qui concerne le moyen pris de la violation des art. 27 CC, 20 al. 1 et 100 al. 1 CO. De ce fait, il ne se justifie pas de rouvrir le d�bat sur ces points-l�. Il y a d'autant moins lieu de le faire que les arguments d�velopp�s ici par le recourant reposent sur la pr�misse, non av�r�e, selon laquelle la pi�ce produite par lui constituerait un motif de r�vision de la sentence arbitrale.
Cela �tant, le recours sera rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Son auteur devra, en cons�quence, payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).