Source: http://db2p.be/fr/Instructions_de_declaration
Timestamp: 2017-11-22 21:53:13+00:00
Document Index: 279127828

Matched Legal Cases: ['art. 32', '§ 1', 'art. 33', 'art. 38', '§3', 'art. 38', '§3', 'art. 38', '§3']

Obligations et planning Avant de déclarer Instructions de déclaration Déclarer Traitement de la déclaration Consulter, corriger et annuler Besoin d'aide ?
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Les instructions de déclaration décrivent les données à déclarer à DB2P. Ces instructions sont le résultat d’une collaboration entre les différents partenaires du projet. C’est en effet un groupe de travail regroupant les représentants des différentes parties prenantes, qui détermine le contenu de la banque de données. Les instructions élaborées au sein de ce groupe de travail sont soumises à l'approbation du Comité de Gestion de la BCSS.
Les descriptions techniques dans les instructions sont surtout utiles si vous souhaitez déclarer via batch (plutôt que par le site portail). Si vous souhaitez introduire vos déclarations via le site portail, vous pouvez vous référer aux manuels de la rubrique «déclarer ». Notez qu'il est toujours possible d'utiliser simultanément les deux canaux de déclaration.
Les modifications des instructions de déclaration sont toujours communiquées via ce site web, la liste de distribution et le RSS-feed.
Déclaration des régimes pour travailleurs salariés
La version 01.13.01 des instructions de déclaration DB2P est la version actuelle en ce qui concerne les régimes pour travailleurs salariés. Consultez les changements entre les differentes versions:
Changements entre les versions LPC 01.10.01 et 01.09.01.
Changements entre les versions LPC 01.11.01 et 01.12.01.
Ces instructions couvrent l'information à déclarer dans le cadre des régimes complémentaires pour travailleurs salariés. Le champ d'application de ces instructions comprend plus spécifiquement les engagements de pension collectifs, les engagements de pension individuels et les engagements de solidarité pour travailleurs salariés. Les régimes de pension complémentaire pour les travailleurs contractuels du secteur public font donc également partie de ce champ d'application.
Les régimes pour travailleurs salariés pour lesquels la gestion et le financement sont « limités » par l’organisme de pension, tombent en règle générale dans le champ d’application de ces instructions LPC. Une exception s’applique pour les régimes ayant déjà été “limités” avant leur enregistrement dans DB2P – donc les “limitations” d’avant le 1/1/2011 et pour autant que le régime ne soit pas encore enregistré dans DB2P. Ces régimes peuvent être déclarés en fonction des instructions LPC ou dans certains cas précis en fonction des instructions Autres LPC. Pour une définition de ce que nous appelons régime « limité », voir sections 4.3.2.3 et 5.1 de ces instructions.
Ce document complémentaire expose les directives pour déclarer les modifications relatives à l’organisateur d’un engagement de pension au niveau de l’entreprise suite à une restructuration.
Autres régimes LPC (structures d'accueil et continuation à titre personnel)
Vous trouverez dans ces instructions version AUTRES LPC 01.04.01, les informations à déclarer dans le cadre des régimes LPC spécifiquement créés pour régler la situation après la sortie d'un affilié (structure d'accueil ou continuation à titre personnel) telles que visées à l'art. 32 § 1 en 2 et à l'art. 33 de la LPC. Consultez les changements entre les differentes versions:
Changements entres les versions AUTRES LPC 01.02.01 et 01.01.01.
Changements entre les version AUTRES LPC 01.03.01 et 01.04.01.
CreateRegulation
Que signifie l’absence de l’ApplicationDate dans une déclaration CreateRegulation après le 31/12/2012?
L’ApplicationDate n’est pas obligatoire pour les régimes entrés en vigueur avant le 01/01/2013. Que signifie l’absence de l’ApplicationDate dans une déclaration CreateRegulation après le 31/12/2012?
Dans les instructions de déclaration DB2P, une mesure transitoire est définie pour l’ApplicationDate des régimes pour lesquels RegulationCategory vaut CollectivePension, PersonalPensionAgreement ou EmployerSolidarity. L’ApplicationDate ne doit pas être remplie si le régime est entré en vigueur avant le 01/01/2013. Endéans les délais de déclaration d’application, il est possible que l’un de ces régimes soit encore déclaré après le 31/12/2012. Cela signifie que si l’ApplicationDate d’un régime déclaré après le 31/12/2012 n’est pas communiquée dans la déclaration CreateRegulation, ce régime sera considéré comme étant entré en vigueur avant le 01/01/2013.
Pour les régimes entrés en vigueur après le 31/12/2012 l’ApplicationDate est bel et bien obligatoire dans la déclaration CreateRegulation.
Faut-il déclarer une déclaration Deposit si dans l’année écoulée il n’y a pas eu de versement de prime ?
Même si dans l’année écoulée vous n’avez pas reçu de versement de prime (cf. Contribution holiday) , il faut quand même introduire une déclaration Deposit. La valeur pour le champ DepositAmount doit alors être égale à « 0 EUR » et la valeur pour le champ ActualDepositDate peut alors être égale à par exemple « 31-12-2010 ».
Quel montant doit-il être communiqué pour le versement de la prime via la déclaration Deposit ?
Via la déclaration Deposit, vous communiquez des informations concernant le versement des primes réellement perçues dans le cadre d’un régime de pension. Vous déclarez donc les montants effectivement perçus, ainsi que la date exacte à laquelle ceux-ci ont été perçus. Il ne faut pas déclarer pour quelle période ces primes sont dues selon le règlement de pension ou la convention de pension.
La prime qui doit être déclarée est le montant du versement effectué dans le cadre du régime de pension par l’employeur afin d’octroyer aux membres du personnel des avantages extra-légaux concernant l’ancienneté ou le décès prématuré (art. 38, §3 ter de la Loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés, M.B. 2-7-1981). Cela concerne donc les primes des employeurs qui sont soumises à la cotisation spéciale ONSS de 8.86%.
En d’autres termes, le montant à communiquer via la déclaration Deposit est le montant utilisé comme base de calcul pour la cotisation de 8,86%. La taxe sur la prime de 4,40% est exclue de cette base de calcul. Les coûts de gestion et de fonctionnement de l’organisme de pension peuvent uniquement être exclus si le plan de financement, le contrat de gestion ou le règlement de pension font une distinction claire entre les coûts d’une part, et le financement des droits de pension d’autre part. Dans ces documents, il faut donc intégrer un poste séparé pour les coûts, ainsi qu’une prime nette pour la constitution des droits de pension. Si l’on ne peut pas distinguer clairement les coûts (sur base des documents), le but de la prime n’est pas clair et dans ce cas, la cotisation de 8,86% est due sur le montant global.
Imaginons qu’un employeur verse 100€ à un organisme de pension dans le cadre d’un régime de pension complémentaire. Le plan de financement, le contrat de gestion ou le règlement de pension prévoient que 5€ de ces 100€ sont destinés à couvrir les coûts de gestion et de fonctionnement et 95€ à la constitution des droits de pension des travailleurs. Dans ce cas, la cotisation spéciale ONSS sera calculée sur 95€ (et non sur 100€).
Une déclaration Deposit doit-elle être introduite pour les primes encaissées via l’ONSS ou l’ONSSAPL ?
Les montants versés dans le cadre d’un régime de pension pour lequel la perception des primes s’effectue par l’ONSS ou l’ONSSAPL ne doivent pas être communiqués à DB2P. Ces versements de primes sont dispensés de déclaration Deposit.
Une déclaration Deposit doit-elle être introduite pour les primes versées dans le cadre d’un régime de pension sectoriel?
Les versements de primes reçus dans le cadre d’un régime de pension sectoriel (RegulationCategory vaut SectorPension) sont également dispensés de déclaration Deposit en 2011 et 2012. Cela signifie concrètement que les organismes de pension ne doivent communiquer aucune information quant aux montants qu’ils ont perçus en 2011 et 2012 dans le cadre d’un régime de pension sectoriel.
Quel financement les organisateurs sectoriels doivent-ils communiquer via la déclaration Deposit?
La déclaration Deposit permet de communiquer l’information quant aux versements de primes effectués dans le cadre d’un engagement de pension ou de solidarité.
Dans le cadre d’un régime de pension (RegulationCategory vaut CollectivePension, SectorPension ou PersonalPensionAgreement), cette déclaration concerne les primes versées par des employeurs en vue d'allouer aux membres de leur personnel des avantages extra-légaux en matière de retraite ou de décès prématuré.
Cette déclaration n’est pas d’application si RegulationCategory vaut InternalPersonalPensionAgreement.
En application de l’art. 38, §3ter de la Loi ONSS du 29 juin 1981, les primes employeur sont assujetties à une cotisation ONSS spéciale de 8,86%. L’article 72[1] de la Loi programme du 27 décembre 2012 (M.B. 31décembre 2012) prévoit un art. 38§3terB qui désigne les organisateurs sectoriels en tant que débiteurs de la cotisation ONSS spéciale.
Si RegulationCategory vaut SectorPension, il est possible que le régime de pension soit financé aussi bien par des primes versées par l’employeur à l’organisateur sectoriel que par un financement issu des réserves générales de l’organisateur sectoriel à destination de l’organisme de pension.
Sur base du rapport[2] de la Commission des Affaires sociales suite à l’examen du projet de Loi-programme et de l’explication des services de l’ONSS, cette cotisation ONSS spéciale de 8,86% peut ne pas être d’application sur le financement issu des réserves générales de l’organisateur sectoriel, sous réserve des conditions suivantes :
Il est toutefois de la responsabilité de l’organisateur de prouver que les ressources proviennent de la réserve générale. Au cas où l’organisateur remplit également d’autres missions que le financement d’un régime de pension complémentaire, il doit prouver que le financement ne provient pas de paiements des employeurs initialement destinés à d’autres finalités (ex. Chômage économique, maladie,…).
S’il s’agit d’un financement pour lequel la cotisation spéciale ONSS de 8,86% n’est pas d’application, la déclaration Deposit n’est pas non plus nécessaire.
[1] L’AR d'entrée en vigueur de cet article n’est à ce jour (22/04/2014) pas encore paru.
[2] D.d. 18 décembre 2012 – DOC 53/2561/008
Quels sont les changements pour les organisateurs sectoriels et les organismes de pension à partir du 01/01/2014?
Une Loi (Portant des) Dispositions Diverses du 22 avril 2014 qui a déjà été approuvée par le Parlement, mais dont nous attendons la publication au Moniteur Belge, prévoit que les organisateurs sectoriels deviendront débiteurs de la cotisation spéciale de 1,5% à partir du 01/01/2014 pour 2014 et 2015.
Les nouvelles dispositions à venir prévoient également que, pour le calcul de la cotisation spéciale de 1,5%, les montants attribués au compte pour la constitution d’une pension de survie ou de retraite complémentaire dans le cadre d’un engagement au niveau de l’entreprise ne doivent pas être additionnés aux montants attribués dans le cadre d’un engagement sectoriel.
L’organisme de pension de l’organisateur sectoriel est responsable de la déclaration Premium.
L’organisme de pension doit fournir l’information par organisateur et par affilié.
De nouvelles instructions de Sigedis sont dès à présent disponibles et les définitions des éléments concernés sont actualisées.
Avant le 30/09/2014, tous les organisateurs sectoriels recevront un courrier de Sigedis quant à l’éventuel montant à payer dans le cadre de la cotisation spéciale de 1,5%. Nous invitons les organisateurs sectoriels redevables de cette cotisation à prendre contact avec les services de l’ONSS pour s’enregistrer en tant que « tiers payant» pour autant qu’ils n’aient pas déjà effectué cet enregistrement.
Les organismes de pension des organisateurs sectoriels peuvent, à partir de 2014, effectuer une déclaration “Premium” auprès de Sigedis par organisateur et par affilié pour les versements effectués dans le cadre d’un engagement de pension sectoriel.
Faut-il introduire une déclaration « Premium » pour un travailleur salarié s’il y a eu un évènement particulier (comme une sortie, un transfert des réserves, un décès ou une affiliation) ?
Si un évènement se produit (comme une sortie, un transfert des réserves, un décès ou une affiliation), il a été décidé de prendre en compte pour le calcul des réserves acquises chaque période, aussi petite soit-elle, durant laquelle le travailleur salarié/affilié est encore en service dans l’entreprise. Il est par conséquent toujours nécessaire d’effectuer une déclaration « Premium ».
La question de savoir s’il faut ou pas effectuer un calcul des réserves se pose surtout si la date de calcul des réserves acquises ne tombe pas un 1er janvier et si le travailleur salarié a quitté l’employeur entre la date de recalcul n-2 et 31/12/n-2.
Quelques exemples concrets à titre d’illustration :
Date de recalcul = 1er janvier ; le travailleur quitte l’employeur le 1er juillet 2012
Déclaration 2012: T1= 01/01/2011; T2= 01/01/2012: obligation de déclaration
Déclaration 2013: T1= 01/01/2012; T2= 01/07/2012: obligation de déclaration
Déclaration 2014: pas d’obligation de déclaration étant donné que le travailleur n’était plus en service auprès de l’employeur lors de la période de référence pour le recalcul, soit T1= 01/01/2013; T2= 01/01/2014 ni lors de la période de référence pour le calcul des réserves acquises, soit T1= 01/01/2013; T2 01/01/2014.
Date de recalcul = 1er avril ; le travailleur quitte l’employeur le 1er mars 2013
Déclaration 2012: T1= 01/04/2010; T2= 01/04/2011: obligation de déclaration
Déclaration 2013: T1= 01/04/2011; T2= 01/04/2012: obligation de déclaration
Déclaration 2014: T1= 01/04/2012; T2= 01/03/2013: obligation de déclaration
Date de recalcul = 1er avril; le travailleur quitte l’employeur le 1er juin 2012
Déclaration 2014: T1= 01/04/2012; T2= 01/06/2012: obligation de déclaration. Concrètement, cela implique que le calcul s’opère à la date à laquelle l’évènement se produit, même si cette date se situe lors de l’année n-2 et que le travailleur n’est plus en service chez l’employeur dans l’année précédant l’année de cotisation.
Que se passe-t-il avec la taxe de capitalisation de 6% si, à la suite d’un évènement particulier, l’affiliation dans l’année de cotisation concernée compte moins d’un an ?
La taxe de capitalisation de 6% est considérée comme une taxe annuelle, par conséquent, cette taxe sera actualisée en fonction de la période à prendre en compte pour le calcul des réserves acquises.
Comment la déclaration de primes théoriques négatives est-elle interprétée ?
Il est possible que les primes théoriques soient négatives, si lors de la déclaration ou du calcul il s’agit d’un montant négatif. Dans ce cas, ce montant sera considéré comme étant 0 et ne sera pas pris en compte dans le calcul de la constitution de pension. Cette « prime » est en principe déduite de la différence entre deux réserves et il est possible que cette différence soit négative si la deuxième réserve est inférieure à la première. Ceci ne peut toutefois pas être interprété comme un retrait partiel de la réserve par l’employeur.
La Loi Programme du 27 décembre 2012 prévoit à ce sujet la chose suivante :
« le montant de ce changement correspond à la différence, lorsque celle-ci est positive, entre les réserves acquises, calculées au 1er janvier de l’année de cotisation et les réserves acquises calculées au 1er janvier de l’année qui précède l’année de cotisation, sauf si le règlement de pension ou la convention de pension prévoit une autre date pour le recalcul des prestations, dans quel cas les réserves acquises mentionnées précédemment sont calculées respectivement à la date de recalcul la plus proche durant l’année qui précède l’année de cotisation et durant l’année qui précède cette année-là. »
Montant déclaré au 01/01 n-1: montant positif
Montant déclaré au 01/01 n: montant positif
Montant positif lors des deux déclarations è résultat également positif.
Montant déclaré au 01/01 n: montant négatif : ce montant est réduit à la valeur 0
Si plusieurs montants sont déclarés pour un travailleur salarié déterminé, dont un ou plusieurs sont négatifs, on ne fait pas la moyenne de tous les montants déclarés, mais le négatif est ramené à la valeur 0. Les montants négatifs ne seront pas repris dans le calcul de la constitution de pension.
De quelle façon la date de calcul des réserves est-elle adaptée s’il y a un transfert du règlement ou un changement du plan de pension ?
La date de recalcul originelle d’un plan de pension était le 1er avril. A partir de 2012 cela devient le 1er juillet. Dans ce cas, il faut prendre en compte la période de 15 mois, afin qu’il n’y ait pas un vide de trois mois. Pour pouvoir effectuer le calcul sur base annuelle, il faut proratiser la taxe de 6%.
Pour quelle année de cotisation ces 15 mois doivent-ils être pris en considération ?
Année de cotisation 2013: 2 possibilités :
1. Calculé le :
T1 = 01/04/2011
T2 = 01/04/2012
T1 = 01/04/2012
T2 = 01/07/2012
2. Calculé le :
Année de cotisation 2014: 2 possibilités :
T1 = 01/07/2012
T2 = 01/07/2013
Après concertation, il a été décidé que dans le calcul l’employeur doit prendre le plus vite possible les 15 mois en considération. Dans ce cas-ci, cela veut donc dire à partir de l’année de cotisation 2013.
La date de recalcul originelle d’un plan de pension était le 1er avril. A partir de 2014 cela devient le 1er mars.
Ici la période à prendre en compte est beaucoup plus facile à déterminer. La période de calcul est dans ce cas-ci ramenée à 11 mois. Il n’y a ici donc pas de vide qui doit être pris en compte.
Restructuration: modifications relatives à l’organisateur
Comment déclarer les modifications relatives à l’organisateur d’un engagement de pension au niveau de l’entreprise suite à une restructuration? Vous trouvez les directives dans ce document.
Une sortie doit-elle être déclarée à DB2P si l’affilié, au moment de la sortie, n’était pas encore en service depuis un an et qu’aucune réserve acquise n’a encore été constituée ?
En principe, chaque sortie telle que définie à l’article 3 de la loi LPC doit être communiquée à DB2P (via une déclaration ‘Departure’ jusque fin 2013 et via une déclaration ‘EventAccountState’ à partir de 2014). Cependant, si aucun AccountState (état du compte) n’a encore été déclaré à DB2P pour cet affilié et qu’aucune réserve acquise n’a encore été constituée, il n’est pas nécessaire de déclarer la sortie à DB2P. Si un AccountState a déjà été déclaré pour cet affilié, la sortie doit alors également être communiquée à DB2P. Si aucun AccountState n’a encore été introduit mais que l’affilié a déjà des réserves acquises constituées alors la sortie doit également être communiquée à DB2P.