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Timestamp: 2017-04-30 11:00:59+00:00
Document Index: 200493078

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 31', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108']

6B_424/2016 (13.05.2016)
6B_424/2016 Arrêt du 13 mai 2016
Ordonnance de non-entrée en matière, plainte tardive,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 6 février 2016 (PE15.005266-JRC).
1. Par arrêt du 6 février 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ et confirmé l'ordonnance du 11 décembre 2015 refusant d'entrer en matière sur la plainte du prénommé contre A.C.________ et B.C.________ pour atteintes et mises en danger à son intégrité corporelle, non-respect de la signalisation routière, intrusion sur une propriété privée, injures et insultes. En bref, elle a considéré qu'une convention liant les parties ne pouvait pas interrompre le cours du délai de plainte de trois mois prévu à l'art. 31 CP. En outre, X.________ avait eu connaissance des infractions dénoncées et de leurs auteurs dès le 9 décembre 2014, de sorte que la plainte pénale y relative qu'il avait déposée le 21 avril 2005 l'avait été tardivement.
Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause. Les griefs soulevés en ce sens sont irrecevables.
3. S'agissant de son droit de porter plainte, le recourant déclare douter que la prescription d'un délit d'agression corporelle soit de trois mois. Il ajoute qu'il existait un accord réciproque entre les parties de ne pas porter plainte.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent être motivés. Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). S'il entend se plaindre en outre de la violation de ses droits fondamentaux, le recourant doit respecter le principe d'allégation et indiquer précisément quelle disposition constitutionnelle a été violée en démontrant par une argumentation précise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 274 consid. 1.6 p. 281).
Sans autre développement, les griefs soulevés par le recourant ne satisfont pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale susmentionnées.
4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.