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Timestamp: 2016-10-27 03:01:44+00:00
Document Index: 101831299

Matched Legal Cases: ['art. 40', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 156']

4C.171/2000 (06.12.2000)
son �pouse Hoda Ben Mohamed Omar Jamjoum et ses enfants Mohamed, Yasser, Saleh et Ammar Naghi, � Jeddah (Arabie Saoudite), demandeurs et recourants, repr�sent�s par Mes Paul Gully-Hart et Rapha�l Treuillaud, avocats � Gen�ve,
Clariden Bank S.A., � Zurich, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre-Andr� B�guin, avocat � Gen�ve;
(contrat de g�rance de fortune; responsabilit� du g�rant; instructions donn�es par le mandant)
A.- a) Cheikh Youssef Mohamed Abdel Wahab Naghi (ci-apr�s: Cheikh Naghi), homme d'affaires tr�s fortun� domicili� � Jeddah (Arabie Saoudite), s'est li� d'amiti� avec Richard Warczyk, qui s'occupait de ses fonds aupr�s de la British Bank of Middle East depuis 1988. Richard Warczyk a �t� engag� en ao�t 1993 par Clariden Bank S.A. (ci-apr�s:
Clariden), �tablissement bancaire de droit suisse et filiale du Cr�dit Suisse.
Ayant confiance en Warczyk, Cheikh Naghi a ouvert un compte aupr�s de Clariden. Le 2 ao�t 1993, il a ainsi sign� un document d'ouverture de compte pr�voyant notamment l'application du droit suisse et la comp�tence des tribunaux genevois; ce document pr�cise que la banque a la possibilit� de faire un appel de fonds suppl�mentaires lorsque les actifs ou la marge sont insuffisants et que si le client ne fournit pas les fonds suppl�mentaires requis, elle peut r�aliser, sans autre avertissement ou formalit�, les actifs afin de couvrir sa cr�ance ou restaurer la marge.
Le 24 ao�t 1993, Cheikh Naghi s'est rendu dans les locaux de Clariden � Gen�ve pour une entrevue avec Warczyk et Daniel Kropf, directeur de l'�tablissement bancaire. Cheikh Naghi a exprim� sa conviction que le cours du dollar allait monter de fa�on substantielle et fait part de sa volont� de sp�culer dans ce sens. Il a �t� convenu que les communications entre les parties seraient quotidiennes. Le m�me jour, Cheikh Naghi a sign� un mandat pour des transactions sur futures et options, dont les conditions g�n�rales pr�cisaient que le client confirmait avoir connaissance des risques inh�rents � ces op�rations et avoir soigneusement consid�r� s'ils �taient compatibles avec sa situation de fortune; s'agissant des op�rations sur devises, la formule indiquait que la banque pouvait demander au client une couverture et/ou une marge suffisante et liquider les positions ouvertes sans avis pr�alable, en tout temps, en cas de couverture insuffisante.
Le 27 ao�t 1993, Cheikh Naghi a sign� un mandat de gestion en faveur de Clariden, limit� aux transactions en devises.
Selon ce mandat, le client permettait � Clariden de g�rer son compte sans instructions particuli�res; la banque �tait autoris�e � prendre toutes les mesures dans le meilleur int�r�t du client, ce dernier conf�rant � la banque un pouvoir illimit� d'administration dans ce sens. Il �tait pr�cis� que la banque appliquerait � cette gestion la m�me diligence que pour ses propres affaires.
Le m�me jour, Cheikh Naghi a vers� sur son compte la somme de 20 millions US$, sous forme de deux ch�ques de 10 millions US$ chacun. Si, dans un premier temps, le compte a �t� subdivis� en deux, ces deux sous-comptes ont �t� ult�rieurement � nouveau r�unis en une seule entit�.
Le 13 octobre 1993, Cheikh Naghi a sign� une procuration en faveur de Yousuf Shaikh, lequel est intervenu par la suite comme son conseiller financier.
Il semble que Cheikh Naghi �tait en contact t�l�phonique quotidien avec Warczyk et qu'il recevait chaque jour la communication des op�rations.
b) Au d�but du mois de juillet 1994, Clariden a fait un appel de marge, parce que la couverture n'�tait pas suffisante et que le dollar �voluait d�favorablement. Le 10 juillet 1994, Cheikh Naghi a fait transf�rer trois millions US$ � Clariden. Le 14 juillet 1994, Yousuf Shaikh s'est entretenu avec le responsable de la table des changes chez Clariden; selon le rapport �tabli par ce dernier, Yousuf Shaikh �tait parfaitement conscient de l'�tat des pertes qui s'�levaient approximativement � 16,7 millions US$.
Les 21 et 22 juillet 1994, Richard Warczyk a conseill� � Cheikh Naghi de r�aliser une partie de ses positions; l'op�ration n'a pu s'effectuer, car Cheikh Naghi a fix� un cours minimum qui n'a pas �t� atteint.
Warczyk a expliqu� que son activit� essentielle consistait en conseils, les ordres �tant toujours donn�s par Cheikh Naghi ou Yousuf Shaikh, que la d�cision se prenait en commun, que s'il y avait un d�saccord, les protagonistes renon�aient g�n�ralement et que le mandat de gestion sign� par Cheikh Naghi n'�tait qu'une garantie pour le cas o� Warczyk ne parviendrait pas � joindre son client.
Pour les op�rations "forex" (foreign exchange ou march� international des devises), il a �t� d�cid�, en ao�t 1994, d'appliquer la m�thode dite des cours historiques. Une discussion a eu lieu � ce sujet entre Richard Warczyk et Yousuf Shaikh; Cheikh Naghi a d�clar�, lors d'une r�union avec Daniel Kropf, qu'il b�n�ficiait de cette m�thode � la British Bank of Middle East.
Selon rapport des 11 et 12 ao�t 1994, Richard Warczyk a insist� pour une augmentation de la marge, les pertes s'�levant alors � 9 520 400 US$. Le 16 ao�t 1994, Cheikh Naghi a transf�r� � nouveau cinq millions US$ � Clariden.
Le 18 octobre 1994 � Jeddah, Warczyk a tent� de convaincre Yousuf Shaikh de ne pas augmenter les positions pour ne pas accro�tre les risques. Cheikh Naghi a �t� averti de la n�cessit� d'apporter des fonds suppl�mentaires.
Ult�rieurement, le responsable de la table des changes de Clariden a rencontr� � nouveau deux fois Cheikh Naghi, dont une fois en pr�sence de Yousuf Shaikh. Selon ce cadre bancaire, ses interlocuteurs connaissaient parfaitement les m�canismes du commerce des devises et donnaient l'impression de savoir o� ils allaient, de sorte que la banque n'avait rien � leur expliquer. A ses dires, si Cheikh Naghi prenait toutes les d�cisions lui-m�me, le compte �tait suivi attentivement par le d�partement des cr�dits de Clariden, de jour en jour, voire d'heure en heure et il y avait un contr�le de la marge doubl� d'un contr�le informatique.
Au 31 d�cembre 1994, les actifs nets �taient de 22 787 669 US$ et au 6 janvier 1995 de 24 078 710 US$.
c) Selon un rapport de Warczyk du 9 janvier 1995, celui-ci a soulign� le danger de la baisse du dollar qui n�cessitait des fonds suppl�mentaires pour maintenir la marge.
Le lendemain, � Jeddah, Cheikh Naghi a sign� en faveur de Clariden un mandat sp�cial pour les transactions � options, en monnaies �trang�res uniquement; selon ce mandat, le client demandait � Clariden de g�rer son compte d'une fa�on ind�pendante et sans directives sp�cifiques; la banque s'engageait � agir avec la m�me diligence que celle qu'elle applique � ses propres affaires; le droit suisse �tait d�clar� applicable et l'accord sign� mentionnait encore la pr�f�rence du client pour une gestion tr�s "agressive" sur une p�riode de trois ans.
D'apr�s un rapport �tabli par Warczyk le 6 f�vrier 1995, son auteur a fait part � Yousuf Shaikh de son inqui�tude � propos de la faiblesse du dollar et a refus� toute id�e d'augmentation. Ces derniers ont d�cid� de rester quotidiennement en contact, comme d'habitude, pour chaque nouvelle action.
Le lendemain, les susnomm�s se sont revus et ont discut� de la strat�gie et des mesures � prendre en vue de couvrir certaines pertes importantes dues � la chute continue du dollar, et du choix de maintenir aussi longtemps que possible la m�thode des cours historiques. Warczyk a pr�cis� clairement qu'� l'avenir la banque n'appliquerait plus cette m�thode pour de nouvelles positions, lesquelles seraient d�sormais accompagn�es de limites "stop loss" dans le but d'�viter de trop grosses pertes. Les int�ress�s n'ont pas pris de d�cision imm�diate pour de nouvelles positions, pr�f�rant attendre une stabilisation du march�.
Il r�sulte d'un nouveau rapport de Warczyk que celui-ci a t�l�phon� � Cheikh Naghi le 7 mars 1995, que l'homme d'affaires lui a promis l'envoi d'un fax pour le transfert de fonds suppl�mentaires et que le m�me soir, Cheikh Naghi l'a appel� pour organiser une conf�rence t�l�phonique avec un repr�sentant du Cr�dit Suisse afin de transf�rer l'argent n�cessaire pour garder les positions ouvertes.
Le 8 mars 1995 au matin, Cheikh Naghi a rappel� Warczyk pour ce transfert, mais toutes les positions avaient d�j� �t� cl�tur�es, laissant des actifs nets s'�levant � 4 367 783 US$.
Cheikh Naghi a manifest� son m�contentement. Le m�me jour, il a r�voqu� avec effet imm�diat la procuration en faveur de Yousuf Shaikh. Le 31 mars 1995, Warczyk a d�missionn� de ses fonctions au sein de Clariden en raison de son d�saccord avec la cl�ture des positions de Cheikh Naghi. Ce m�me jour, Daniel Kropf a expliqu� � Cheikh Naghi que la cl�ture de ses positions avait permis d'�viter des pertes encore plus importantes.
B.- Invoquant la responsabilit� du g�rant de fortune, Cheikh Naghi a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, le 21 f�vrier 1998, une demande en paiement dirig�e contre Clariden, r�clamant en dernier lieu � cette derni�re la somme de 27 030 057, 83 US$ avec int�r�ts.
Par jugement du 8 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande.
Saisie d'un appel de Cheikh Naghi, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 14 avril 2000, a confirm� le jugement attaqu�. En substance, la cour cantonale est parvenue � la conclusion que la banque n'avait fait que suivre les instructions pr�cises et quotidiennes de son client, lequel s'�tait obstin�, malgr� les mises en garde, � sp�culer sur une hausse du dollar � un moment o� cette monnaie a connu une chute spectaculaire.
C.- Cheikh Naghi exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Reprochant � la banque d'�tre rest�e passive, malgr� sa qualit� de g�rante discr�tionnaire, entre le 9 janvier 1995 et le 7 mars 1995, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la condamnation de sa partie adverse � lui payer la somme de 19 700 000 US$ avec int�r�ts; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
L'intim�e propose l'irrecevabilit�, subsidiairement le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Par ordonnance du 17 ao�t 2000, le Pr�sident de la Ie Cour civile a admis la demande de s�ret�s en garantie des d�pens pr�sent�e par la d�fenderesse et invit� le recourant � verser une somme de 80 000 fr., � d�faut de quoi ses conclusions seraient d�clar�es irrecevables.
Le 4 septembre 2000, l'avocat Rapha�l Treuillaud a inform� le Tribunal f�d�ral du d�c�s du recourant, survenule 7 juillet 2000 � Jeddah. Ses h�ritiers, � savoir son �pouse Hoda Ben Mohamed Omar Jamjoum et ses enfants Mohamed, Yasser, Saleh et Ammar Naghi ont pris sa place dans la proc�dure.
1.- a) Si une partie d�c�de alors que la proc�dure est pendante devant le Tribunal f�d�ral, ses h�ritiers prennent sa place dans la proc�dure (art. 40 OJ, art. 17 al. 3 PCF; ATF 75 II 190 consid. 1; Poudret, COJ II, n. 1 ad art. 53 OJ).
b) Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse est tr�s largement sup�rieure au seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 et 34 al. 1 let. a OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
c) Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 126 III 189 consid. 2a, 370 consid. 5; 125 III 305 consid. 2e).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Dans la mesure o� les recourants invoqueraient un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il ne serait pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
d) La prohibition des conclusions nouvelles ne fait pas obstacle � la diminution des conclusions prises en derni�re instance cantonale (cf. Poudret, COJ II, n. 1.4.3 ad art. 55 OJ, p. 425). Les conclusions r�duites pr�sent�es devant le Tribunal f�d�ral sont donc recevables.
2.- a) Il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que le client a sign� des documents par lesquels il autorise la banque � g�rer ses fonds sans avoir � requ�rir un ordre particulier de sa part. Ces documents �tablissent la conclusion d'un contrat de gestion de fortune (sur cette notion g�n�rale: cf. Stefan Jacques Schmid, Die Gesch�ftsbeziehung im schweizerischen Bankvertragsrecht, th�se Berne 1993, p. 28 � 33; Alessandro Bizzozero, Le contrat de g�rance de fortune, th�se Fribourg 1992, p. 14 � 18; Daniel Guggenheim, Die Vertr�ge der schweizerischen Bankpraxis, Zurich 1986, p. 63 � 72).
Par ce contrat, qui rel�ve du mandat en tout cas pour ce qui concerne les devoirs et la responsabilit� du g�rant, la banque s'oblige � g�rer, dans les termes de la convention, tout ou partie de la fortune du mandant (arr�t non publi� du 29 octobre 1997, reproduit in SJ 1998 p. 200, consid. 3a et les arr�ts cit�s). La banque d�termine elle-m�me les op�rations � effectuer, dans les limites fix�es par le client; elle doit d�ployer la diligence requise dans le choix des op�rations, la surveillance du march� et l'administration du portefeuille. La banque assume alors un devoir �tendu d'informer son client, en particulier sur les chances et les risques li�s aux placements op�r�s (ATF 124 III 155 consid. 3a; 119 II 333 consid. 5a).
b) Selon l'�tat de fait d�terminant, le client n'a cependant jamais laiss� la banque g�rer ses avoirs de son propre chef. Il semble que les contrats de gestion aient �t� surtout conclus pour l'hypoth�se (non r�alis�e) o� les communications se seraient trouv�es momentan�ment interrompues. En r�alit�, le client s'occupait lui-m�me tous les jours de la gestion de ses avoirs et donnait constamment des instructions, de sorte qu'aucune op�ration n'�tait faite sans son ordre. Il s'�tait adjoint un conseiller financier qu'il avait choisi (Yousuf Shaikh), lequel �tait habilit� � le repr�senter.
Ainsi, chaque jour, le client (ou son conseiller financier) discutait avec l'employ� de la banque, prenant seul ses d�cisions. Il n'est pas �tabli que l'employ� de la banque ait jamais proc�d� � une seule op�ration de sa propre initiative ou contre l'avis du client (ou de son conseiller).
La relation contractuelle, telle qu'elle s'est r�ellement d�roul�e, correspond � un conseil en placements.
Dans ce cas de figure, la banque conseille le client dans la gestion de sa fortune, mais ce dernier d�cide lui-m�me des op�rations � effectuer, dont la r�alisation est confi�e � la banque; outre la bonne ex�cution des ordres suivis, la banque, en tant qu'elle dispense des conseils, doit d�ployer la diligence requise pour renseigner utilement son client et le mettre en garde, s'il y a lieu, contre les risques encourus (ATF 124 III 155 consid. 3a).
D'un point de vue juridique, il se pose donc le probl�me du rapport entre le contrat de gestion qui a �t� sign� et la mani�re dont la relation contractuelle s'est en fait d�velopp�e.
M�me lorsqu'un mandat de gestion a �t� donn�, le client reste l'ayant droit des fonds; il conserve la facult� d'en disposer et, notamment, de donner des instructions � la banque. Comme le mandant pourrait r�voquer le contrat en tout temps, il est exclu de lui opposer le contrat de gestion pour faire obstacle � sa volont�; le mandat de gestion ne donne pas � la banque un pouvoir exclusif qui annule le droit du client (Daniel Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 2�me �d., p. 91 s.; Alessandro Bizzozero, op.
cit. , p. 94 s.; Bizzozero/Wermelinger, G�rance de fortune et conseil en placement, in: Le monde et la pratique bancaires suisses, tome II, Lausanne 1995, p. 251; en droit allemand:
Herbert Sch�nle, Bank- und B�rsenrecht, 2�me �d., M�nich 1976, p. 292).
D�s lors que le client avait clairement manifest� la volont� de prendre lui-m�me les d�cisions aussi longtemps qu'il �tait normalement atteignable, qu'il avait fait savoir, pendant la p�riode cruciale, qu'il tenait � garder ses positions ouvertes (quitte � apporter des fonds suppl�mentaires pour couvrir les pertes), sp�culant toujours sur un renversement de tendance, la banque n'�tait pas en droit de s'�carter des instructions de son mandant.
C'est manifestement � tort que les recourants reprochent � la banque, en invoquant le mandat de gestion, d'avoir eu un comportement passif entre le 9 janvier 1995 et le 7 mars 1995. Les instructions quotidiennes et pr�cises du client, telles qu'elles devaient �tre interpr�t�es de bonne foi, interdisaient � la d�fenderesse d'agir � sa guise.
Ce n'est que lorsque la marge de s�curit� convenue a �t� entam�e que les dispositions contractuelles permettaient � la banque de liquider les positions pour sauvegarder ses propres int�r�ts.
c) Les instructions du client ayant r�duit le gestionnaire au r�le de simple conseiller en placements, la banque ne pourrait avoir engag� sa responsabilit� de mandataire que si elle avait donn� un mauvais conseil, n'avait pas donn� un conseil qui s'imposait, avait tard� � ex�cuter un ordre ou avait mal ex�cut�, de toute autre mani�re, les instructions re�ues.
Or, l'�tat de fait retenu souverainement par la cour cantonale n'�tablit rien de semblable.
Les recourants reprochent � la banque d'avoir utilis� la m�thode dite des cours historiques. Il ressort pourtant des constatations cantonales que cette m�thode a �t� accept�e par le client (respectivement son repr�sentant), apr�s les explications n�cessaires. Au demeurant, il n'est pas constat� que l'utilisation de cette m�thode aurait caus� au client un dommage d�termin�. La causalit� naturelle relevant des constatations de fait (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 305 consid. 2c/ee; 115 II 440 consid. 5b), elle ne saurait plus �tre discut�e en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Il n'a pas �t� retenu que la banque aurait tard� � ex�cuter un ordre ou mal ex�cut� des instructions du mandant.
Quant aux conseils, les juges cantonaux ont admis d�finitivement que le client a �t� inform� des pertes subies, que toutes les op�rations lui �taient imm�diatement communiqu�es, qu'il a �t� invit� � effectuer des versements suppl�mentaires et qu'il a �t� mis en garde contre les risques qu'il encourait.
Il appert donc que c'est le client qui a voulu garder ses positions ouvertes, esp�rant avec obstination un renversement de tendance; il a ainsi fait une sp�culation, dont il ne saurait r�percuter les cons�quences d�sastreuses sur un mandataire qui s'est strictement conform� aux instructions re�ues. Compte tenu de l'exp�rience du client et de son repr�sentant, il n'est pas d�montr� qu'il s'imposait de donner une autre information ou un autre conseil que ceux qui ont �t� donn�s; en tout cas, cela ne ressort pas de l'�tat de fait cantonal qui lie le Tribunal f�d�ral.
3.- Le pr�sent recours doit �tre rejet�, l'arr�t critiqu� �tant confirm�. Vu l'issue du recours, les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis solidairement � la charge des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 50 000 fr. solidairement � la charge des recourants;
3. Dit que les recourants verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 60 000 fr. � titre de d�pens;
Lausanne, le 6 d�cembre 2000 ECH