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Timestamp: 2016-10-24 21:55:22+00:00
Document Index: 314485917

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 5', 'art 52', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 6', 'art. 32', 'art. 5', 'art. 105', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_646/2009 (06.01.2010)
6B_646/2009
X.________, repr�sent� par Me Pascal Moesch, avocat,
Minist�re public du canton de Neuch�tel, 2001 Neuch�tel 1,
du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 16 juin 2009.
A.a Par jugement du 11 d�cembre 2007, le Tribunal de police du district du Locle a lib�r� X.________ de la pr�vention d'homicide par n�gligence. En revanche, il l'a reconnu coupable d'infractions � la LCR.
A.b Saisie d'un recours du Minist�re public, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a cass� le jugement pr�cit�, reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et renvoy� la cause pour fixation de la peine, par arr�t du 6 juin 2008 fond� sur les �l�ments de faits suivants. Le 3 octobre 2006, X.________ manoeuvrait, aux commandes d'une grue haute de 26 m�tres, un panneau de coffrage "Rasto" de 666.3 kg compos� de quatre �l�ments superpos�s et rattach�s les uns aux autres par des griffes d'acier. Afin de proc�der au nettoyage du contreplaqu�, le grutier a pos� la banche en �quilibre sur une ar�te et progressivement inclin� celle-l� jusqu'� ce qu'elle pr�sente un angle par rapport au sol de 45 degr�s. Y.________ s'est alors plac� au-dessous afin de proc�der aux travaux envisag�s, lorsque le panneau se disloqua en deux parties in�gales, la plus lourde (567.4 kg) s'effondrant sur le ma�on qui p�rit.
A.c Donnant suite au jugement cantonal, le Tribunal de police du district du Locle a condamn� X.________ � 25 jours-amende de 30 francs chacun avec sursis pendant deux ans et au paiement d'une amende de 300 francs pour homicide par n�gligence et infractions � la LCR aux termes d'un jugement rendu le 16 d�cembre 2008.
La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal a rejet� le pourvoi form� contre ce dernier par arr�t du 16 juin 2009.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa lib�ration du chef d'homicide par n�gligence.
Le jugement cantonal du 6 juin 2008 n'�tant pas sujet � recours (cf. art. 93 al. 1 LTF), la critique du recourant � l'encontre de sa condamnation pour homicide par n�gligence est recevable dans le cadre du pourvoi ouvert � l'encontre de l'arr�t du 16 juin 2009 (cf. art. 93 al. 3 LTF).
Le recourant nie avoir commis une impr�voyance coupable d�s lors qu'il pouvait s'attendre � ce que Y.________ se conform�t aux devoirs de prudence en ne se pla�ant pas sous le panneau de coffrage, aucune circonstance particuli�re n'ayant au demeurant laiss� pr�sager du contraire. En tout �tat de cause, il conteste le bien-fond� d'un lien de causalit� ad�quate entre la mort et la n�gligence, au double motif que la rupture de la banche �tait impr�visible, un accident de ce genre ne s'�tant jamais produit auparavant sur un chantier, et, qu'en se pla�ant sous le panneau de coffrage, Y.________ avait commis une faute concomitante d�cisive rel�guant au second plan celle du condamn�.
X.________, qui pr�tend avoir ignor� que la victime entendait se placer sous le panneau de coffrage, conteste ainsi l'�tablissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), que le Tribunal f�d�ral r�examine en cas d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), � savoir d'arbitraire (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39). Sur cette notion, on peut renvoyer aux principes expos�s � maintes reprises par le Tribunal f�d�ral (voir p. ex.: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Dans la mesure o� le recourant se borne � affirmer son point de vue sans d�montrer le caract�re arbitraire des faits constat�s par les juges cantonaux, sa critique, de nature appellatoire, n'est pas recevable devant le Tribunal f�d�ral (art. 106 al. 2 LTF). Au reste, il ressort du dossier qu'apr�s avoir pos� le panneau de coffrage en �quilibre sur une ar�te et l'avoir inclin� � 45 degr�s pour en faciliter le nettoyage, X.________ a bloqu� le c�ble de la grue, puis, t�l�commande de celle-ci en mains, s'est plac� � c�t� de la banche afin de superviser et s'assurer que les travaux se d�roulaient sans incident (voir proc�s-verbal d'audition des 3 octobre 2006 et 13 mars 2007 de Z.________; voir �galement jugement du Tribunal de police du district du Locle du 11 d�cembre 2007 p. 4 ch. 7). Il n'ignorait donc ni le but des manoeuvres effectu�es au moyen de la grue, ni la pr�sence de la victime sous le plan inclin�, ni l'intention de celle-ci de s'y placer. Par cons�quent, il n'est aucunement insoutenable de retenir qu'il a manoeuvr� la banche de coffrage de fa�on, pr�cis�ment, � permettre au ma�on de se placer au-dessous.
Celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 117 CP). L'homicide par n�gligence suppose le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la n�gligence et la mort (ATF 127 IV 34 consid. 2a p. 38; 122 IV 145 consid. 3 p. 147). En l'occurrence, seuls la n�gligence (consid. 5 ss) et le lien de causalit� ad�quate (consid. 6 ss) sont en cause.
5.1 Conform�ment � l'ancien art. 18 al. 3 CP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006), celui-l� commet un crime ou un d�lit par n�gligence qui, par une impr�voyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle. Cette d�finition a �t� reprise sans modification autre que r�dactionnelle � l'art. 12 al. 3 CP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007 (Message du Conseil f�d�ral concernant la modification du code p�nal suisse [dispositions g�n�rales, entr�e en vigueur et application du code p�nal], du 21 septembre 1998, FF 1999 II 1787, sp�c. 1809). Pour qu'il y ait n�gligence, il faut que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161 s.; 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.). Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e. Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible. C'est donc en fonction de la situation personnelle de l'auteur que l'on doit appr�cier son devoir de diligence. Peu importe toutefois que l'auteur ait pu ou d� pr�voir que les choses se passeraient exactement comme elles ont eu lieu. S'il y a eu violation des r�gles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 145 consid. 3b p. 147 s. et les r�f�rences cit�es).
L'art. 117 CP sanctionne une infraction de r�sultat qui suppose en g�n�ral une action qui soit � l'origine du d�c�s de la victime. On admet toutefois qu'il peut �tre commis par omission � la condition que l'auteur ait eu une obligation d'agir d�coulant d'une position de garant (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les r�f�rences cit�es). La distinction entre l'omission et la commission n'est cependant pas toujours facile � faire et on peut souvent se demander s'il faut reprocher � l'auteur d'avoir agi comme il ne devait pas le faire ou d'avoir omis d'agir comme il devait le faire (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les r�f�rences cit�es). Pour appr�cier, dans les cas limites, si un comportement constitue un acte ou le d�faut d'accomplissement d'un acte, il faut s'inspirer du principe de la subsidiarit� et retenir un d�lit de commission chaque fois que l'on peut imputer � l'auteur un comportement actif (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les r�f�rences cit�es).
5.2 Les juges cantonaux reprochent au recourant d'avoir manoeuvr� le panneau de coffrage au m�pris de l'art. 5.3 des r�gles 2089 de la Commission f�d�rale de coordination pour la s�curit� au travail qui stipule que personne ne doit stationner sous une charge suspendue. Ils ajoutent que tout grutier doit �tre titulaire d'un permis d�livr� � l'issue d'une formation au cours de laquelle il apprend � ma�triser son engin et � conna�tre les normes de s�curit� sp�cifiques qu'il lui appartient ensuite de respecter et d'imposer sur les chantiers et dont il ne saurait faire fi afin de se conformer aux ordres d'un ma�on, m�me plus exp�riment� et hi�rarchiquement sup�rieur � lui.
5.3 Le d�c�s de la victime est survenu alors que celle-ci se tenait sous un panneau de coffrage de 666.3 kg maintenu en suspension selon un plan inclin� par rapport au sol d'environ 45 degr�s au moyen d'une grue pilot�e par le recourant. Ce dernier a ainsi eu un comportement actif, de sorte qu'en vertu du principe de la subsidiarit�, il importe peu qu'on p�t lui reprocher d'avoir tol�r� la pr�sence de la victime sous la banche.
5.4.1 Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sans �tre li� par les motifs de l'autorit� pr�c�dente ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 133 V 515 consid. 1.3 p. 519 et la jurisprudence cit�e).
5.4.2 Dans la mesure o� il pr�voit que personne ne doit stationner sous une charge suspendue, l'art. 5.3 des r�gles n� 2089 relatives aux appareils de levage et �tablies en 1986 par la Commission f�d�rale de coordination pour la s�curit� au travail (CFST, dont la comp�tence l�gislative ressort de l'art 52a al. 1 OPA) d�limite la faute concomitante de la victime. Il n'est pas directement applicable � la n�gligence du grutier, cela d'autant que les r�gles CFST 2089 ont �t� remplac�es par la directive CFST 6512 sur les �quipements de travail depuis le 19 octobre 2001 (voir art. 10 directive CFST 6512).
5.4.3 S'agissant de la s�curit� et de la protection de la sant� des travailleurs dans les travaux de construction, l'art. 11 de l'ordonnance corr�lative du 29 juin 2005 (Ordonnance sur les travaux de construction [OTConst]; RS 832.311.141) pr�voit qu'aux postes de travail et aux passages superpos�s, des mesures doivent �tre prises afin que les personnes travaillant aux niveaux ou sur les passages inf�rieurs ne soient pas mises en danger par des objets et des mat�riaux qui tombent, glissent, roulent ou se d�versent. L'art. 6 al. 1 de l'ordonnance sur les conditions de s�curit� r�gissant l'utilisation des grues du 27 septembre 1999 (ordonnance sur les grues; RS 832.312.15) prescrit �galement qu'apr�s le levage, les charges doivent �tre d�pos�es de telle sorte qu'elles ne puissent pas se renverser, tomber ou glisser et par l� constituer un danger. L'art. 32a al. 1 de l'ordonnance sur la pr�vention des accidents et des maladies professionnelles (OPA; RS 832.30) ajoute que les �quipements de travail doivent �tre employ�s conform�ment � leur destination; ils ne seront en particulier utilis�s que pour les travaux et aux emplacements pr�vus � cet effet; les instructions du fabricant concernant leur utilisation doivent �tre prises en consid�ration. L'art. 5.1 de la directive CFST 6512 pr�cise que les possibilit�s d'utilisation ainsi que les limites de l'emploi et de la destination d'un �quipement de travail d�coulent du concept de s�curit� du fabricant. Les indications utiles en la mati�re sont mentionn�es dans les instructions d�livr�es par celui-ci. La capacit� de charge indiqu�e sur les �quipements de travail ne doit pas �tre d�pass�e lors de leur utilisation. Les �quipements de travail doivent �tre utilis�s uniquement de la mani�re pr�vue par le fabricant et conform�ment aux instructions. En l'occurrence, la notice de montage et d'utilisation "Rasto-Rasto XXL-Takko" -dat�e de juillet 2006- indique que le d�placement par grue des banches de grande taille doit s'effectuer au moyen de deux crochets de transport RT dont la charge de levage maximale est de 500 kg (voir notice p. 37).
5.4.4 En l'occurrence, le panneau de coffrage -d'un poids total exc�dant 500 kg- a �t� maintenu en suspension selon un plan inclin� par rapport au sol alors que les mesures de prudence commandaient de le poser � plat sur le sol avant de le nettoyer. En tant que grutier titulaire d'un permis de cat�gorie B (jugement du Tribunal de police du district du Locle du 16 d�cembre 2008 p. 4; art. 105 al. 2 LTF), le recourant a suivi une formation sp�cifique portant sur l'emploi des grues � tour pivotantes pour les grues de la cat�gorie B, sur l'�lingage correct des charges, sur les r�gles de la s�curit� au travail et de la protection de la sant� dans l'emploi de grues, sur les droits et les obligations des grutiers ainsi que sur la v�rification et l'entretien des grues par les grutiers (art. 13 al. 1 de la l'ordonnance sur les grues). Contrairement � Y.________, il a �t� sp�cialement inform� des risques inh�rents au levage de charges et au fonctionnement des grues ainsi que des mesures de s�curit� permettant d'y parer. Compte tenu de ces comp�tences, il n'�tait pas aux ordres du pr�nomm� s'agissant de l'utilisation de la grue et, plus particuli�rement, des mouvements de charges. M�me s'il est usuel que les ma�ons aident � la manoeuvre de ces engins, leur collaboration se limite au t�l�guidage des pilotes dont le champ visuel sur le chantier depuis le sommet de la grue peut �tre fortement limit�. Pour autant, il n'en demeure pas moins que la s�curit� et la protection des travailleurs, lors du maniement des grues, rel�vent de la responsabilit� du grutier sp�cialement form� � cet effet. Aussi lui revient-il de veiller au respect strict des mesures de s�curit� pr�valant en cas de levage de charges, f�t-ce contre le gr� des autres ouvriers et ind�pendamment de tout rapport hi�rarchique. Il appartenait donc au recourant d'�carter les risques de chute en d�posant le panneau de coffrage � plat sur le sol, avant que les ma�ons n'entreprennent le nettoyage des bavures de b�ton. En maintenant la banche en suspension, il a viol� de mani�re fautive les devoirs de prudence lui incombant et il ne saurait en �tre disculp� au b�n�fice du principe de la confiance d�s lors qu'il savait (cf. consid. 2 supra) que Y.________ entendait se placer sous la charge en suspension au m�pris de ses propres devoirs de prudence (sur la question du principe de la confiance et, en particulier, sur la division horizontale du travail: cf. ATF 120 IV 300 consid. 3d/bb p. 310 et 118 IV 277 consid. 4 p. 280 ss).
6.1 Le recourant conteste l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le d�c�s et la n�gligence.
6.2 Selon la jurisprudence, il y a causalit� ad�quate lorsque l'acte incrimin� est propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147; 127 IV 34 consid. 2a p. 39). Il s'agit-l� d'une question de droit que la Cour de c�ans revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arr�ts cit�s). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
6.3 En l'occurrence, ni la faute concomitante commise par Y.________, ni la rupture du panneau de coffrage ne sauraient exclure le lien de causalit� ad�quate entre la n�gligence imput�e au recourant et le d�c�s. En effet, le comportement de la victime n'�tait pas impr�visible, puisque le grutier a inclin� le panneau de coffrage afin de permettre au ma�on de se glisser au-dessous et, ainsi, de proc�der au nettoyage de la banche plus rapidement que si celle-ci avait �t� pr�alablement couch�e au sol. De m�me, ne saurait-il se pr�valoir avec succ�s du caract�re pr�tendument impr�visible de la rupture de la banche, les r�gles de s�curit� omises servant pr�cis�ment � �carter les risques de chute et cela quelle qu'en soit la cause.
La juridiction cantonale n'ayant pas viol� le droit f�d�ral, le recours se r�v�le mal fond�. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).