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Timestamp: 2016-09-25 00:18:31+00:00
Document Index: 112922734

Matched Legal Cases: ['art. 111', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 111', 'ATF ', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 112', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 111', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 112', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 111', 'art. 111', 'art. 66']

6B_355/2015 (22.02.2016)
6B_355/2015 � � Arr�t du 22 f�vrier 2016
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 janvier 2015.
Par jugement du 28 ao�t 2014, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a notamment reconnu X.________ coupable d'assassinat et l'a condamn� � 16 ans de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel interjet� par X.________ contre la d�cision de premi�re instance, par jugement du 14 janvier 2015. Elle l'a notamment lib�r� du chef d'accusation d'assassinat, l'a reconnu coupable de meurtre et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 14 ans, sous d�duction de 807 jours de d�tention avant jugement.
B.a.�A V.________, � la fin de l'ann�e 2010, X.________ a rencontr� A.________, ressortissante roumaine, qui se prostituait dans un bar sous le pseudonyme de B.________. Jusqu'au milieu de l'ann�e 2011, leur relation a �t� celle d'un client avec une prostitu�e. X.________ est rapidement tomb� tr�s amoureux de A.________ et a commenc� � la fr�quenter en dehors du salon.
Constatant que X.________ lui proposait un soutien financier lorsqu'elle �voquait les ennuis rencontr�s par sa famille rest�e au pays (notamment probl�mes cardiaques de la m�re), A.________ l'a laiss� miroiter qu'elle �tait amoureuse de lui, qu'elle envisageait de vivre avec lui et de changer de profession, ce afin de lui soutirer davantage d'argent. Contractant un cr�dit pour venir en aide � la jeune femme, X.________ lui a remis 30'000 fr. avant qu'elle ne rentre en Roumanie � la fin de l'ann�e 2011, afin qu'elle puisse soutenir sa famille. En mai 2012, X.________ s'est rendu en Roumanie dans la perspective de rentrer en Suisse avec A.________. A cette occasion, il lui a remis une somme de 20'000 fr., ainsi qu'elle le lui avait demand� en pr�tendant que ses parents avaient perdu leur logement. Il est rentr� seul en Suisse apr�s un court s�jour. Dans l'intervalle, il avait entrepris la r�novation de sa maison familiale � l'aide d'un cr�dit hypoth�caire de 150'000 fr., contract� en �t� 2011, afin de s'y installer avec la jeune femme, � son retour.
Au printemps 2012, la pr�nomm�e est retourn�e � V.________ � l'insu de X.________ pour continuer � se prostituer, sous un autre pseudonyme et apr�s avoir chang� de num�ro de t�l�phone. Commen�ant � craindre la r�action de X.________ s'il d�couvrait qu'elle l'avait tromp� sur ses sentiments et qu'elle n'avait pas l'intention de quitter la profession pour lui, elle a saisi le pr�texte d'un contact entre lui et son ex-amie (contact pris dans le but d'obtenir une somme suppl�mentaire de 5'000 fr. pour elle selon ses souhaits), pour rompre avec lui par t�l�phone, pr�tendument depuis la Roumanie. Elle a toutefois continu� � lui envoyer des messages dans lesquels elle lui disait notamment qu'elle l'aimait, mais qu'elle n'avait plus confiance en lui.
B.b.�Le 6 juin 2012, commen�ant � douter de la situation de A.________, X.________ a fait des recherches sur internet et a d�couvert qu'une prostitu�e, se faisant appeler C.________, utilisait pour sa publicit� les m�mes photos que celles publi�es � l'�poque par A.________ et pratiquait au salon D.________ � V.________, o� la pr�nomm�e avait d�j� travaill�.
Le 9 juin 2012, X.________ a pass� la soir�e avec un ami d'enfance, lequel lui a indiqu� que, selon les rumeurs, A.________ �tait revenue en Suisse au printemps 2012 pour travailler au salon D.________ et qu'elle �tait retourn�e en Roumanie en mai dans le seul but d'y accueillir X.________ durant son s�jour. Il a ajout� qu'il ne devait pas esp�rer retrouver ses fonds, ce � quoi X.________ a r�pondu�
" de toute fa�on, elle va payer ".
B.c.�Le 12 juin 2012, X.________ a t�l�phon� � 20h25 � la surnomm�e C.________. Afin qu'elle ne l'identifie pas, il a utilis� une carte SIM achet�e la veille et s'est annonc� sous le pr�nom de E.________. Il a reconnu imm�diatement la voix de A.________, laquelle l'a probablement aussi reconnu et lui a r�pondu qu'elle ne pouvait pas le recevoir sous pr�texte qu'elle �tait en voyage.
X.________ est alors sorti pour r�fl�chir en faisant un tour au guidon de son quad. De retour � son domicile, il a d�cid� de se rendre � V.________ pour obtenir des explications de la jeune femme. Il est all� chercher dans son atelier un des deux pistolets Beretta qu'il poss�dait ainsi que des cartouches et les a plac�s dans sa poche. Entre 21h00 et 21h30, il s'est rendu en voiture � V.________ et s'est gar� � quelques centaines de m�tres du salon D.________. Avant de quitter le v�hicule, il a plac� les cartouches dans le magasin qu'il a remis dans la crosse du pistolet. Il a ensuite r�d� autour du salon. Remarquant une cam�ra de surveillance sur la porte d'entr�e, il en a sectionn� le c�ble � l'aide d'une pince coupante qu'il avait sur lui en se hissant au moyen d'un escabeau pr�alablement rep�r�.
B.d.�Peu avant 23h00, X.________ a sonn� � la porte du salon. V�tue seulement d'une jupe, le torse nu, A.________ a entrouvert la porte. Reconnaissant X.________, elle a tent� de refermer la porte, mais celui-ci l'en a emp�ch�e et l'a saisie. La jeune femme s'est alors mise � se d�battre et � hurler. X.________ a essay� de la convaincre de sortir pour s'expliquer, mais elle a refus� et a continu� � r�sister. Il l'a alors frapp�e au visage et l'a bless�e, ce qui l'a fait saigner. Il a ensuite sorti le pistolet de sa poche, a remont� le foulard qu'il portait sur son visage pour se dissimuler et a entra�n� la victime � l'ext�rieur, d'abord dans l'impasse bordant le salon puis sur la rue. Comme elle r�sistait toujours et criait, il l'a tir�e par le bras et par les cheveux au moyen de sa main gauche, sa main droite tenant le pistolet. En chemin, il a fait un mouvement de charge et arm� le chien. Dans la rue, tr�s calme, il a continu� de tirer sa victime sur une dizaine de m�tres en direction de sa voiture. Avant d'atteindre le trottoir, A.________ a cess� d'avancer et s'est affaiss�e. X.________ lui a fait face, puis a dirig� le canon de son pistolet � tr�s courte distance du visage de celle-ci, qui �tait presque agenouill�e devant lui les bras tendus et essayait d'�carter l'arme en prenant son poignet droit, et a tir� un premier coup de feu. La balle a p�n�tr� dans le cr�ne, pratiquement entre les deux yeux, a travers� le cerveau et a fini sa trajectoire pr�s de l'omoplate. Sous l'impact, la jeune femme a �t� projet�e en arri�re sur le dos. X.________ s'est alors pench� sur elle et lui a dit " tu es morte ". Un deuxi�me coup de feu a �t� tir�, qui n'a toutefois atteint aucune cible. X.________ s'est � nouveau approch� de sa victime et apr�s l'avoir observ�e bri�vement, a tir� une troisi�me balle � bout portant ou � bout touchant. La balle, qui a transperc� la bo�te cr�nienne, a �t� retrouv�e dans les cheveux de la victime.
Ensuite, X.________ a tranquillement ramass� les douilles sur la chauss�e, avant de se diriger, d'abord au pas, puis en courant, vers sa voiture. Sur le chemin pour rentrer chez lui, il a jet� les douilles par la fen�tre de la voiture.
De nombreuses personnes, qui �taient � leur balcon ou dans la rue, ont �t� t�moins de toute la sc�ne.
B.e.�L'autopsie et les analyses balistiques r�v�lent que le d�c�s de la victime est d� aux l�sions cranio-c�r�brales et thoraciques provoqu�es par les deux projectiles provenant de l'arme de X.________.
Le Minist�re public forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre la d�cision cantonale et conclut, principalement, � sa r�forme en ce sens que X.________ est reconnu coupable du chef d'assassinat et condamn� � une peine privative de libert� d'une dur�e de 16 ans. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant conteste la condamnation de l'intim� du chef de meurtre (art. 111 CP). Selon lui, compte tenu de la fa�on d'agir particuli�rement odieuse de l'intim�, la cour cantonale aurait d� retenir l'assassinat (art. 112 CP).
Seule la qualification de l'infraction est discut�e en l'esp�ce, l'�tat de fait n'�tant pas remis en cause.
1.1.�L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cela suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte; les ant�c�dents ou le comportement que l'auteur adopte imm�diatement apr�s les faits n'entrent en ligne de compte que dans la mesure o� ils y sont �troitement li�s, et permettent de caract�riser la personnalit� de l'auteur (ATF 141 IV 61 consid. 4.1 p. 64).
Pour caract�riser la faute de l'assassin, l'art. 112 CP �voque les cas o� le mobile, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur est particuli�rement odieux. Le mobile de l'auteur est particuli�rement odieux notamment lorsqu'il appara�t futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif s�rieux, ou encore pour une broutille. Le but - qui se recoupe en grande partie avec le mobile - est particuli�rement odieux lorsque l'auteur �limine un t�moin g�nant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction. Quant � la fa�on d'agir, elle est particuli�rement odieuse lorsqu'elle est barbare ou atroce ou lorsque l'auteur a exploit� avec perfidie la confiance de la victime (ATF 141 IV 61 consid. 4.1 p. 64 s.). Le moyen employ�, tel que le feu ou le poison, peut �galement �tre d�terminant s'il est symptomatique de la cruaut� ou de la perfidie (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, volume I, 3�me �d., 2010, n� 17 ad art. 112 CP; CHRISTIAN SCHWARZENEGGER, in: Basler Kommentar, Strafrecht II, 3�me �d., 2013, n� 23 ad art. 112 CP; cf. ATF 118 IV 122 consid. 3c p. 128).
L'�num�ration du texte l�gal n'est toutefois pas exhaustive. L'absence particuli�re de scrupules peut �tre admise lorsque d'autres �l�ments conf�rent � l'acte une gravit� sp�cifique. C'est ainsi que la r�flexion et la planification de l'acte peuvent constituer des �l�ments susceptibles de conduire � retenir une absence particuli�re de scrupules. Par la froideur dans l'ex�cution et la ma�trise de soi, l'auteur manifeste �galement le plus complet m�pris de la vie d'autrui si l'appr�ciation d'ensemble en confirme le bienfond� (ATF 141 IV 61 consid. 4.1 p. 65).
Pour d�terminer si l'on se trouve en pr�sence d'un assassinat, il faut proc�der � une appr�ciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, mani�re d'agir de l'auteur) et internes de l'acte (mobile, but, etc.). Il y a assassinat lorsqu'il r�sulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du m�pris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compr�hensibles, g� n�ralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui d�montre un �go�sme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres int�r�ts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'�go�sme l'emporte en g�n�ral sur toute autre consid�ration. Il est souvent pr�t, pour satisfaire des besoins �go�stes, � sacrifier un �tre humain dont il n'a pas eu � souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravit� extr�me. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caract�re odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 141 IV 61 consid. 4.1 p. 65).
Il n'y a pas d'absence particuli�re de scrupules, sous r�serve de la fa�on d'agir, lorsque le motif de l'acte est compr�hensible et n'est pas d'un �go�sme absolu, notamment lorsqu'il r�sulte d'une grave situation conflictuelle (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 14; 120 IV 265 consid. 3a p. 274). Une r�action de souffrance fond�e s�rieusement sur des motifs objectifs imputables � la victime exclut en g�n�ral la qualification d'assassinat (ATF 118 IV 122 consid. 3d p. 129). Il faut en revanche retenir l'assassinat lorsqu'il ressort des circonstances de l'acte que son auteur fait preuve du m�pris le plus complet pour la vie d'autrui (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 274; 118 IV 122 consid. 2b p. 126).
1.2.�Retenant que l'intim� avait agi froidement et de mani�re d�termin�e, la cour cantonale a consid�r� que cela ne suffisait pas pour qualifier l'acte d'assassinat. L'intim� a �t� d�crit par son entourage comme une personne calme, qui savait garder son sang-froid en toute circonstance. De plus, il existait une grave situation conflictuelle d�coulant du sentiment, compr�hensible et justifi�, pour l'intim� d'avoir �t� flou� et totalement m�pris�. Celui-ci avait eu une r�action de souffrance et de col�re fond�e sur des motifs objectifs imputables � la victime. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale a consid�r� que l'intim� n'avait pas tu� sans aucune raison, pour un motif futile ou odieux, ou qu'il s'en �tait pris � une personne dont il n'avait pas eu � souffrir. Il n'avait en outre pas agi avec l'�go�sme crasse et primaire caract�risant l'assassin. Enfin, il n'avait pas fait preuve d'une cruaut� particuli�re dans l'accomplissement de son forfait. En d�finitive, la cour cantonale a reconnu l'intim� coupable de meurtre, et non d'assassinat.
La cour cantonale a �galement exclu le meurtre passionnel, au motif, notamment, que l'intim� n'�tait pas sous l'emprise d'une �motion violente telle que d�finie par la jurisprudence.
1.3.�Le recourant met en �vidence les �tapes successives des faits reproch�s, qu'il qualifie de mise � mort. Sans remettre en cause l'absence de caract�re particuli�rement odieux du mobile, respectivement du but, il consid�re qu'au vu de la d�termination et de la froideur extr�mes dont a fait preuve l'intim�, celui-ci a agi avec une cruaut� toute particuli�re, se rendant coupable d'assassinat au sens de l'art. 112 CP.
1.4.�Dans la mesure o� il est �tabli et non contest� que l'intim� a agi en r�action � l'humiliation qu'il a subie de par le comportement objectivement bl�mable de la victime, c'est � raison que la cour cantonale a exclu l'existence d'un mobile ou d'un but odieux (cf. ATF 118 IV 122 consid. 3d p. 129).
1.5.�S'agissant du sang-froid dont a fait preuve l'intim�, il y a lieu de relever qu'il ne suffit pas � lui seul pour conclure � l'assassinat (ATF 118 IV 122 consid. 3a p. 127). En tout �tat, � teneur du jugement cantonal, l'intim� �tait d�crit par son entourage comme une personne calme qui savait garder son sang-froid en toute circonstance. Ainsi, son calme et son sang-froid apparaissent comme caract�ristiques de la personnalit� de l'intim�, sans que l'on puisse en d�duire que sa souffrance n'�tait pas r�elle.
1.6.�Les faits �tablis par la cour cantonale et rappel�s par le recourant en vue de d�montrer le caract�re odieux de la fa�on d'agir de l'intim� peuvent �tre s�par�s en trois parties.
On distingue en premier lieu la phase pr�paratoire, � savoir l'indication par l'intim� � son ami que la jeune femme " allait payer ", l'acquisition d'une nouvelle carte SIM, l'appel sous une fausse identit� ainsi que le d�placement � l'atelier pour se munir de l'arme et des munitions. D'apr�s le recourant, ces �l�ments permettent de d�duire que l'intim� avait r�fl�chi � son acte. Dans un deuxi�me temps, l'auteur a rep�r� les lieux, pr�par� son arme et sectionn� le c�ble de la cam�ra de surveillance. Dans l'ultime phase, l'intim� a rencontr� sa victime et commis la succession d'actes ayant abouti � l'issue fatale.
1.6.1.�Si l'on peut certes, ainsi que le rel�ve le recourant, d�duire de la phase pr�paratoire et de rep�rage que l'intim� a planifi� d'en d�coudre avec la jeune femme - dans l'hypoth�se o� il d�couvrait qu'elle l'avait effectivement trahi -, rien ne permet toutefois de retenir qu'il a �chafaud� un plan quant au�
modus operandi. La succession d'actes (coup au visage, saisir la victime par le bras et les cheveux sur plusieurs m�tres, coups de feu) rel�ve plut�t d'une r�action imm�diate face au constat de la tromperie (cf. expertise psychiatrique: " le passage � l'acte �tait soutenu par une r�action �motionnelle intense (...) amplifi�e par la d�couverte que la jeune femme �tait � V.________ ", jugement entrepris consid. 1.4 p. 12) et d�pend essentiellement d'�l�ments ext�rieurs que l'intim� n'avait vraisemblablement pas pr�vus (r�action de la victime, moment o� elle s'est affaiss�e).
Aussi, on ne saurait consid�rer que l'intim� a mis � ex�cution un plan m�rement r�fl�chi, ce qui aurait constitu� un indice en faveur d'un assassinat. Par ailleurs, le fait de r�der autour du salon et de bloquer le syst�me de surveillance ne saurait �tre qualifi� d'attitude particuli�rement cruelle se distinguant nettement de celle d'un meurtrier.
1.6.2.�S'agissant de la fa�on d'agir de l'intim� une fois confront� � sa victime, elle pr�sente certes des caract�ristiques odieuses, telles que le fait de la frapper au visage au point de la faire saigner, ou de la tirer par le bras et les cheveux en pleine rue sur plus d'une dizaine de m�tres devant des t�moins. Ces circonstances ne permettent toutefois pas de retenir que l'intim� a fait preuve de sadisme ou de perfidie, prenant du plaisir � faire souffrir sa victime avant de l'ex�cuter. Il a d'ailleurs mis un terme � cette sc�ne d�s que la jeune femme a cess� de r�sister en s'affaissant dans la rue.
Quant � l'homicide � proprement parler, il sied de relever qu'il a �t� commis au moyen d'un pistolet, les coups port�s � la t�te ayant provoqu� des l�sions mortelles � br�ve �ch�ance (cf. autopsie; jugement entrepris consid. 3p. 17), de sorte que la victime n'a pas souffert d'une longue agonie. Il ne ressort pas des faits �tablis que l'intim� aurait fait languir sa victime une fois qu'elle lui faisait face ou qu'il aurait profit� de la voir souffrir avant de la tuer. Les positions respectives de l'intim� et de sa victime r�sultent de la succession des �v�nements et ne permettent pas de retenir que l'intim� aurait profit� des circonstances pour faire preuve d'une cruaut� particuli�re. En tirant un second coup de feu � proximit� du premier point d'impact, � bout portant ou touchant, il ne s'est pas acharn� � la mani�re d'un assassin qui criblerait de balles le corps de sa victime ou lui ass�nerait de nombreux coups de couteaux (cf. arr�ts 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 3.2; 6B_687/2012 du 21 f�vrier 2013 consid. 2.3; 6B_943/2009 du 3 d�cembre 2009 consid. 3.3; 6B_158/2009 du 1er mai 2009 consid. 3.3; 6S.178/1997 du 20 juin 1997 consid. 3b, s'agissant de fa�ons d'agir relevant de l'assassinat). Le fait que l'intim� ait dit � sa victime, une fois projet�e au sol, " tu es morte " rel�ve d'un constat ou d'une intention homicide sans que l'on puisse toutefois y d�celer un caract�re perfide ou sadique.
Enfin, le comportement de l'intim� apr�s l'homicide (ramassage des douilles tranquillement puis retour � son v�hicule) d�note certes une certaine ma�trise de soi dans la tentative de dissimulation des preuves (cf. arr�t 6B_914/2010 du 7 mars 2011 consid. 2.3); il ne rel�ve toutefois pas du m�pris le plus complet de la vie d'autrui au m�me titre que le fait de s'allumer une cigarette devant la victime agonisante ou de mettre le feu au lieu du crime (cf. notamment arr�ts 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 3.2 et 6B_943/2009 du 3 d�cembre 2009 consid. 3.3).
1.7.�En conclusion, l'appr�ciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, mani�re d'agir) et internes de l'acte (mobile, but, etc.) r�v�le plusieurs �l�ments atypiques de l'assassinat. En sacrifiant la vie d'une personne dont il a eu � souffrir, l'intim� a agi pour des motifs qui ne rel�vent pas d'un �go�sme absolu, mais de la col�re et de la souffrance cons�cutives au comportement de la victime. Par ailleurs, si certaines caract�ristiques des �v�nements sont empreintes de cruaut�, par sa fa�on d'agir g�n�rale, l'intim� n'a pas d�montr� un �go�sme primaire et odieux ne tenant aucun compte de la vie d'autrui. Bien que tr�s lourde, sa faute ne pr�sente pas un caract�re odieux qui se distingue nettement de celle d'un meurtrier. Ainsi, en reconnaissant l'intim� coupable de meurtre au sens de l'art. 111 CP, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
La quotit� de la peine ne fait l'objet d'aucun grief circonstanci� ind�pendant de celui relatif � la qualification de l'infraction. Le recourant sugg�re que l'existence d'une " grave situation conflictuelle " a eu un impact tant sur la qualification de l'infraction que sur la fixation de la peine. Or cela ne ressort pas express�ment du jugement entrepris.
En tout �tat, la peine privative de libert� de 14 ans se situe dans la partie sup�rieure du cadre l�gal fix� par l'art. 111 CP et tient compte de la culpabilit� extr�mement lourde de l'intim�. Aussi, la cour cantonale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation en pronon�ant la peine en question.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, dans la mesure o� le recourant agit dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 66 al. 4 LTF). L'intim� n'a pas droit � des d�pens car il n'a pas �t� invit� � d�poser un m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral; sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au D�partement des insti-tutions et de la s�curit� du canton de Vaud, Service juridique et l�gislatif, Autorit� d'indemnisation LAVI.
Lausanne, le 22 f�vrier 2016