Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-05-2003-U_267-2002
Timestamp: 2016-10-25 15:38:54+00:00
Document Index: 7763118

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 267/02 (23.05.2003)
P.________, recourante, repr�sent�e par Me Pascal P�troz, avocat, avenue de Champel 24, 1211 Gen�ve 12,
Helsana Accidents S.A., Stadelhoferstrasse 25, 8024 Z�rich, intim�e
P.________, n�e en 1974, a travaill� en qualit� de gardienne d'enfants et d'aide m�nag�re au service de la famille R.________ � H.________. A ce titre, elle �tait assur�e contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de l'Helsana Accidents SA (Helsana).
Le 13 juin 1997, alors qu'elle roulait � environ 30 km/h au volant d'une automobile, elle a d� freiner pour �viter un autre v�hicule venant en sens inverse. Sa voiture a �t� percut�e par le v�hicule qui la suivait. Les parties ont �tabli un constat amiable d'accident et P.________ a repris son travail le m�me jour. Se plaignant dans les heures suivant l'accident de douleurs dans la nuque et les �paules, de violents maux de t�tes, de vertiges et de naus�es, elle s'est rendue le lendemain en consultation au service des urgences de l'H�pital universitaire de Zurich. Son m�decin traitant, la doctoresse V.________, a diagnostiqu�, le 17 juin 1997, une distorsion de la colonne cervicale, ainsi qu'une l�g�re contusion de l'�paule droite. Elle a attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 29 juin 1997.
En raison de la persistance des douleurs, l'assur�e a �t� examin�e, � la demande de son m�decin, par le docteur J.________, sp�cialiste en neurologie, lequel a diagnostiqu� un status post-distorsion de la colonne cervicale avec l�ger syndrome cervical et trouble de l'adaptation post-traumatique avec �tat anxieux et agit� marqu� (rapport du 20 juillet 1998).
Charg�s par Helsana de proc�der � une expertise, les docteurs D.________ et M.________, neurologues � la Clinique X.________, ont conclu � un status post-traumatisme indirect de la colonne cervicale avec syndromes cervical, cervico-brachial et c�phalo-cervical et � un trouble de l'adaptation post-traumatique avec �tat anxieux marqu� (rapport du 29 octobre 1998). Selon ces m�decins, l'�tat de l'assur�e n'�tait pas encore d�finitif, le traitement m�dical devant �tre poursuivi. Au moment de l'expertise, l'incapacit� de travail comme aide-m�nag�re �tait totale; dans une activit� adapt�e de vendeuse ou de standardiste, elle �tait dans un premier temps de 50 % pour diminuer par la suite.
Le docteur H.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a examin� l'assur�e, a pos� les diagnostics de syndrome douloureux r�sistant, de trouble de la fonction neuro-psychologique et de troubles psychiques sous la forme d'un "Shaken Sense of Self Syndrom" (rapport du 11 f�vrier 1999). Selon ce m�decin en revanche, le diagnostic de stress post-traumatique ne pouvait �tre pos�, en l'absence des crit�res idoines.
Pour sa part, le docteur L.________, psychiatre et psychoth�rapeute, a conclu � un trouble de l'adaptation post-traumatique avec humeur anxieuse et d�pressive et � un trouble somatoforme douloureux chronique dans le cadre de l'�volution d'un syndrome incomplet de PTSD (rapport du 17 octobre 1999).
Finalement, Helsana a mandat� le docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, afin de proc�der � une expertise de l'assur�e. Au terme de son examen (rapport du 9 f�vrier 2000), ce m�decin a conclu � l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant (ICD-10 F 45.4).
Par d�cision du 18 mai 2000, confirm�e sur opposition le 14 ao�t 2000, Helsana a mis un terme au versement des prestations au 31 mai 1999, au motif que la relation de causalit� ad�quate entre les troubles et l'accident n'�tait pas donn�e.
P.________ a d�f�r� la cause au Tribunal administratif de la R�publique et Canton de Gen�ve. Son recours a �t� rejet� par jugement du 23 juillet 2002, en raison de l'absence de lien de causalit� ad�quate entre les troubles all�gu�s et l'accident du 13 juin 1997, consid�r� comme proche de la banalit�.
L'assur�e interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, au versement des prestations pr�vues par la LAA d�s le 31 mai 1999.
Helsana conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige a pour objet le droit de la recourante � des prestations de l'assureur-accidents au-del� du 31 mai 1999.
Conform�ment � l'art. 16 LAA, l'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re (al. 1). Le droit � cette indemnit� na�t le troisi�me jour qui suit l'accident. Il s'�teint d�s que l'assur� a recouvr� sa pleine capacit� de travail, d�s qu'une rente est vers�e ou d�s que l'assur� d�c�de (al. 2). L'indemnit� journali�re de l'assurance-accidents n'est pas allou�e lorsque l'assur� a droit � une indemnit� correspondante de l'assurance-invalidit� (al. 3).
Le droit au versement de telles indemnit�s suppose en outre, cumulativement, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences) et d'un rapport de causalit� ad�quate (ATF 123 V 103 consid. 3d, 139 consid. 3c, 122 V 416 consid. 2a, et les r�f�rences cit�es) entre l'atteinte � la sant� et l'�v�nement assur�.
3.1 En mati�re de l�sions du rachis cervical par accident de type "coup du lapin" (Schleudertrauma), sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle doit, dans la r�gle, �tre reconnue lorsqu'un tel traumatisme est diagnostiqu� et que l'assur� en pr�sente le tableau clinique typique (cumul de plaintes telles que maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit� accrue, troubles de la vision, irritabilit�, labilit� �motionnelle, d�pression, modification du caract�re, etc.). Il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rant, comme la cons�quence de l'accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b).
3.2 Selon les avis m�dicaux pr�cit�s, la recourante, dont le v�hicule a �t� percut� par l'arri�re, a subi un traumatisme cervical, sans toutefois que la preuve d'un d�ficit fonctionnel organique puisse �tre apport�e. Mais, en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te, vertiges, naus�es, d�pression), dont l'existence n'est pas remise en cause par ces m�decins, on peut admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle, � tout le moins partiel, entre l'accident et l'atteinte � la sant�.
Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut, si l'accident est de gravit� moyenne, examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, sans qu'il soit d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a, dernier paragraphe; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv. consid. 3b). En revanche, dans les autres cas, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� doit se faire, pour un accident de gravit� moyenne, sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, concernant les troubles psychiques cons�cutifs � un accident.
Si les l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, bien qu'en partie �tablies, sont toutefois rel�gu�es au second plan par rapport aux probl�mes d'ordre psychique, ce sont les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non pas ceux �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, qui doivent fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 1995 p. 115 ch. 6).
4.2 En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.3 Dans le cas particulier, l'assureur intim� a confi� une expertise neurologique aux docteurs D.________ et M.________ et une expertise psychiatrique au docteur C.________. L'expertise de ce dernier, rendue au terme d'examens fouill�s, fond�e sur l'ensemble du dossier, et dont les conclusions sont clairement motiv�es, rev�t ainsi pleine valeur probante.
Au regard des conclusions de cet expert, il y a ainsi lieu de retenir que la recourante pr�sente une personnalit� histrionique, dont il est fort vraisemblable qu'elle existait d�j� avant l'accident. Les troubles psychiques actuels, de nature psychog�ne, pr�dominent, comme cela apparaissait d�j� lors de l'expertise effectu�e par la Clinique X.________ et, dans le tableau clinique, la surcharge psychique est ainsi au premier plan.
Dans ces conditions, les suites psychiques de l'accident doivent �tre appr�ci�es, en ce qui concerne la causalit� ad�quate, au regard des conditions pos�es par la jurisprudence aux ATF 115 V 140 et 115 V 409.
5.1 Selon cette jurisprudence, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs, dont les plus importants sont les circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident, la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques, la dur�e anormalement longue du traitement m�dical, les douleurs physiques persistantes, les erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident, les difficult�s apparues au cours de la gu�rison et les complications importantes, enfin, le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques (ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5).
Lorsqu'un accident de gravit� moyenne se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents peu graves, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa, 409 consid. 5c/aa).
5.2 En l'esp�ce, les circonstances de l'accident ne sauraient �tre qualifi�es de dramatiques ou de particuli�rement impressionnantes. Les l�sions subies par l'intim�e ne sont pas particuli�rement graves et la recourante ne semble pas avoir �t� victime d'erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation des s�quelles de l'accident. Par ailleurs, et � l'exception des douleurs persistantes, il n'appara�t pas que l'incapacit� de travail ait d�coul� longuement de l�sions physiques.
Dans ces conditions, et m�me si l'accident du 13 juin 1997 doit �tre class� parmi les accidents de gravit� moyenne, � la limite des accidents de peu de gravit�, contrairement � l'opinion des premiers juges, l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre cet accident et les atteintes � la sant� dont souffre la recourante doit �tre ni�e. L'intim�e �tait ainsi en droit de mettre un terme au versement de ses prestations au-del� du 31 mai 1999.