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Timestamp: 2016-09-25 10:35:04+00:00
Document Index: 155259703

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 66', 'art. 68']

4A_322/2015 � � Arr�t du 27 juin 2016
X.________ SA, repr�sent�e par Mes Dominique Brown-Berset et Dominique Ritter, avocates, ainsi que par Mes Eric Haymann et Daniel Bloch,
toutes deux repr�sent�es par Mes Wolfgang Peter et Homayoon Arfazadeh,
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 12 mai 2015 par le Tribunal arbitral ad hoc.
Le 29 f�vrier 1968, l'�tat d'Isra�l et la soci�t� de droit iranien Z.________ Company (ci-apr�s: Z.________) ont conclu un accord de participation (�
Participation Agreement), sur une base paritaire, pour la construction, l'entretien et l'exploitation, sur le territoire d'Isra�l, d'un ol�oduc au moyen duquel le p�trole iranien amen� par bateaux-citernes depuis les ports iraniens du Golfe Persique jusqu'au port d'Eilat, sur les bords de la Mer Rouge, devait �tre conduit � Ashkelon, sur la c�te est de la M�diterran�e. Les cocontractants ont encore d�cid� de constituer un groupe de soci�t�s en vue de l'ex�cution de cet accord: une soci�t� holding de droit canadien, d�nomm�e A.________ Ltd, d�tentrice pour 49 ans (i.e. de 1968 � 2017) de la concession relative � l'ol�oduc; une soci�t� sous-concessionnaire, d�nomm�e B.________ Ltd, charg�e de la construction, de l'entretien et de l'exploitation de l'ol�oduc; une soci�t� de n�goce (�
trading company), d�nomm�e X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou la recourante), soumise au droit panam�en et disposant d'une adresse commerciale � Tel Aviv (Isra�l). La participation iranienne dans ces trois soci�t�s s'effectue par le truchement de Y.________ (ci-apr�s: Y.________), une soci�t� de droit liechtensteinois enti�rement contr�l�e par Z.________, tandis que la participation isra�lienne s'op�re via la soci�t� de droit panam�en C.________ Corporation, enti�rement contr�l�e par le Gouvernement de l'�tat d'Isra�l.
Le 18 ao�t 1969, Y.________ et X.________ ont pass� un accord portant sur la cr�ation d'une soci�t� commune de droit liechtensteinois, d�nomm�e D.________ Co Ltd (ci-apr�s: D.________), actuellement en liquidation, dont le but consistait � s'engager dans les transactions p�troli�res et le transport de p�trole (ci-apr�s: l'accord de 1969). Elles ont ins�r�, � l'art. 4 de cet accord, une clause compromissoire fixant le si�ge de l'arbitrage � Zurich.
Une fois cr��e, D.________ a �t� impliqu�e dans la livraison du p�trole brut iranien produit par Z.________ et vendu � X.________ sur la base de contrats annuels reconduits (�
Oil Contracts). En particulier, le 18 janvier 1978, soit un peu plus d'une ann�e environ avant l'installation d'un gouvernement islamique en Iran apr�s le d�part du shah, Z.________ et D.________ ont conclu un contrat pour la livraison, durant l'ann�e 1978, de quelque 14,75 millions de tonnes de p�trole iranien � X.________ (ci-apr�s: le contrat de 1978).
B.a.�Le 13 janvier 1989, Y.________, se fondant sur la clause arbitrale de l'accord de 1969, a introduit une requ�te d'arbitrage dirig�e contre X.________. Elle demandait que cette derni�re f�t condamn�e � payer � D.________, qui n'�tait pas partie � l'arbitrage, la somme de 445'336'076,36 USD correspondant � des factures en souffrance pour 50 livraisons de p�trole brut effectu�es par Z.________ de septembre � d�cembre 1978 en ex�cution du contrat de 1978.
Un tribunal arbitral de trois membres a �t� constitu� apr�s plusieurs ann�es de proc�dure et la premi�re phase de l'arbitrage a dur� de longues ann�es encore. Par sentence du 17 juin 2003, intitul�e�
Interim Award on Liability for Claim No. 2 and Final Award on Claim No. 3, le Tribunal arbitral a fait droit � la demande de Y.________ tout en r�servant la fixation des int�r�ts sur le montant allou� ainsi que d'�ventuelles demandes reconventionnelles de X.________ assorties de conclusions tendant � la compensation des cr�ances r�ciproques des parties.
B.b.�En date du 30 janvier 2004, X.________ a d�pos� une demande reconventionnelle. Elle y a pris des conclusions non seulement � l'encontre de Y.________, mais �galement envers Z.________ et, subsidiairement, D.________. Cette derni�re a soulev� une exception d'incomp�tence. Quant � Z.________, apr�s l'avoir contest�e dans un premier temps, elle a fini par admettre la comp�tence du Tribunal arbitral � son �gard relativement aux demandes reconventionnelles. Celles-ci �taient au nombre de trois. En premier lieu, X.________ r�clamait le paiement de dommages-int�r�ts du fait de la non-livraison du solde des quantit�s de p�trole stipul�es dans le contrat de 1978, soit environ 2,9 millions de tonnes, suite aux �v�nements politiques survenus en Iran (ce que la sentence attaqu�e d�signe par l'expression "�
the 1978 shortfall claim�"). En deuxi�me lieu, X.________ demandait � �tre indemnis�e en raison de la violation par Z.________ et Y.________ de leur obligation d'ex�cuter un contrat de fourniture de p�trole pr�tendument conclu pour l'ann�e 1979. En troisi�me et dernier lieu, X.________ entendait obtenir des dommages-int�r�ts, motif pris de ce que Z.________ et Y.________ avaient contrevenu � leur obligation, d�coulant de l'accord de 1969, de conclure des contrats de fourniture de p�trole jusqu'en 2017.
Le 4 juillet 2006, apr�s avoir instruit la cause, le Tribunal arbitral a rendu une ordonnance de proc�dure n� 37 dans laquelle il a prononc� la cl�ture des d�bats sur reconvention, sous r�serve de certains points limit�s. Les parties ont d�pos� ensuite, simultan�ment, deux m�moires apr�s enqu�tes chacune, le 29 novembre 2006 et le 29 juin 2007, puis ont plaid�, les 8 et 9 novembre 2007, lors d'une�
Closing Hearing�au cours de laquelle elles ont r�pondu aux 43 questions que le Tribunal arbitral leur avait adress�es le 11 octobre 2007. Par courrier du 15 ao�t 2008, le Tribunal arbitral leur a encore pos� d'autres questions en relation avec l'un des postes du dommage de X.________.
Alors que les parties �taient dans l'attente de la sentence finale, le pr�sident du Tribunal arbitral est d�c�d�, en novembre 2012. Par courrier du 3 f�vrier 2013, les deux arbitres restants ont pourvu � son remplacement. Le Tribunal arbitral, dans sa nouvelle composition, a tenu une s�ance d'organisation le 11 septembre 2013. A cette occasion, tout en acceptant de ne pas reprendre la proc�dure probatoire�
ab initio, X.________ a propos� la tenue d'une audience additionnelle afin de permettre aux parties d'�noncer derechef devant le Tribunal arbitral nouvellement compos� les points saillants de l'affaire et les circonstances particuli�res dans lesquelles le diff�rend �tait survenu. Z.________ et Y.________ se sont oppos�es � cette requ�te et le Tribunal arbitral a refus�, � l'unanimit� de ses membres, d'y donner suite par ordonnance de proc�dure n� 49 du 26 septembre 2013.
Dans un courrier du 22 juillet 2014, le pr�sident du Tribunal arbitral a inform� les parties que la r�daction de la sentence prenait plus de temps qu'initialement pr�vu, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, et il les a pri�es de bien vouloir excuser ce retard. En r�ponse � ce courrier, X.________ lui a rappel� que c'�tait pr�cis�ment la raison pour laquelle elle avait sugg�r� la tenue d'une br�ve audience lors de la s�ance d'organisation du 11 septembre 2013, ajoutant qu'elle restait � sa disposition pour r�pondre � toute question ou interrogation. Le Tribunal arbitral n'a cependant pas fix� de nouvelle audience ni pos� de questions aux parties, hormis une question sp�cifique touchant la compensation. Enfin, dans une derni�re lettre adress�e le 13 janvier 2015 aux parties, le pr�sident du Tribunal arbitral leur a r�it�r� ses excuses en conc�dant qu'il avait s�rieusement sous-estim� les difficult�s de sa t�che d�coulant du fait de n'avoir rejoint le panel qu'� un stade tr�s avanc� d'un arbitrage complexe.
En date du 12 mai 2015, le Tribunal arbitral a rendu sa sentence finale � la majorit� de ses membres. En substance, apr�s avoir exclu sa comp�tence � l'�gard de D.________ et l'avoir admise vis-�-vis de Z.________, il a d�clar� X.________ d�bitrice de Z.________ et Y.________, cr�anci�res solidaires, de la somme de 445'336'076 USD, plus int�r�ts, � titre de paiement des 50 livraisons de p�trole effectu�es en 1978 et demeur�es impay�es, et a reconnu Z.________ et Y.________ d�bitrices solidaires de X.________ � hauteur de 99'455'767 USD, plus int�r�ts, au titre du�
shortfall 1978(ch. 4 du dispositif). Cela fait, apr�s avoir ordonn� la compensation de ces deux cr�ances, il a condamn� X.________ � payer � Z.________ la somme de 1'123'709'315 USD augment�e des int�r�ts calcul�s depuis le 1er janvier 2015 sur la somme de 362'054'085 USD en fonction du taux Libor (ch. 6 du dispositif). Les motifs sur lesquels repose cette sentence seront indiqu�s plus loin dans la mesure utile � la compr�hension des griefs formul�s par la recourante.
Le pr�sident du Tribunal arbitral a notifi� ladite sentence aux parties par courrier du 13 mai 2015 auquel il a �galement annex� l'opinion dissidente (�
dissenting opinion) de l'arbitre nomm� par X.________.
Le 15 juin 2015, X.________ a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te de mesures provisionnelles. Reprochant � l'arbitre d'avoir viol� son droit d'�tre entendue, la recourante conclut � l'annulation des chiffres 4 et 6 du dispositif de la sentence finale.
Le Tribunal arbitral a prononc�, le 9 septembre 2015, un�
Addendum to Final Award�qui a rendu sans objet la requ�te de mesures provisionnelles.
Par ordonnance pr�sidentielle du 24 novembre 2015, la recourante a �t� invit�e � verser, jusqu'au 17 d�cembre 2015, � la Caisse du Tribunal f�d�ral, le montant de 250'000 fr. en garantie des d�pens des intim�es Y.________ et Z.________. Elle s'est ex�cut�e dans le d�lai suppl�mentaire qui lui a �t� octroy� � cette fin.
Le 9 mars 2015, le pr�sident du Tribunal arbitral a d�pos� une r�ponse en son propre nom. Il y conclut implicitement au rejet du recours.
Au terme de leur r�ponse conjointe du 10 mars 2016, les intim�es ont conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet. Elles ont requis, en outre, le versement en leurs mains du montant d�pos� par la recourante en garantie de leurs d�pens.
Dans sa r�plique du 1er avril 2016, la recourante a maintenu ses pr�c�dentes conclusions et invit� le Tribunal f�d�ral � d�clarer irrecevable l'�criture d�pos�e par le pr�sident du Tribunal arbitral. Elle a requis, par ailleurs, la transmission au Tribunal f�d�ral de l'int�gralit� des ordonnances rendues dans la proc�dure arbitrale.
Les intim�es ont renonc� � d�velopper plus avant leurs arguments dans leur duplique du 18 avril 2016. Pour le reste, elles y contestent la pr�tendue irrecevabilit� des observations d�pos�es par le pr�sident du Tribunal arbitral.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant lui, celles-ci se sont servies toutes deux du fran�ais. Aussi convient-il de rendre le pr�sent arr�t dans cette langue.
2.1.�Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore du motif de recours invoqu�, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
2.2.1.�A plusieurs reprises, la recourante d�clare faire sien l'avis de l'arbitre minoritaire, en renvoyant le Tribunal f�d�ral � la lecture du passage topique de la�
dissenting opinion��mise par l'arbitre qu'elle a d�sign�. Ce faisant, elle oublie qu'une opinion dissidente ne fait pas partie de la sentence, qu'elle y ait �t� formellement int�gr�e ou non, si bien qu'elle demeure un avis ind�pendant n'ayant aucune port�e juridique propre (arr�t 4A_319/2015 du 5 janvier 2016 consid. 4.2.2 et les pr�c�dents cit�s). D�s lors, pareille opinion ne doit pas �tre prise en consid�ration par l'autorit� de recours (BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 3e �d. 2015, n. 1501).
2.2.2.�En t�te des observations d�pos�es par lui le 9 mars 2015, le pr�sident du Tribunal arbitral a formul� la remarque suivante:
" Die Vernehmlassung reflektiert meine Auffassung als Vorsitzender des Schiedsgerichts und stellt keine Eingabe im Namen des Gesamtschiedsgerichtes dar. Ich sehe mich zur Vernehmlassung veranlasst, weil die Beschwerdef�hrerin einen angeblichen Verfahrensfehler des Schiedsgerichtes r�gt. "
Dans sa r�plique, la recourante invite le Tribunal f�d�ral � d�clarer cette �criture irrecevable au double motif, d'une part, que son auteur l'a r�dig�e � titre personnel et non pas au nom du coll�ge arbitral ou de la majorit� de ses membres et, d'autre part, que ce m�moire d�taill� contiendrait "un v�ritable r�quisitoire" contre elle. De leur c�t�, les intim�es concluent au rejet de cette conclusion pr�liminaire dans leur duplique. Niant que l'on puisse mettre en doute l'impartialit� desdites observations, elles soulignent, en outre, que le pr�sident du Tribunal arbitral a formul� celles-ci �s qualit�s, c'est-�-dire en toute ind�pendance par rapport aux parties. Elles ajoutent qu'une telle approche n'avait rien de surprenant dans la mesure o� le recours porte sur des questions ayant fait l'objet d'une opinion dissidente de la part de l'un des coarbitres, questions "sur lesquelles les avis des membres du Tribunal arbitral ont d� �tre divergents".
A lire la remarque introductive pr�cit�e, il n'est pas du tout certain que le pr�sident du Tribunal arbitral se soit exprim� au nom de la majorit� des membres du panel. Sans doute ne l'a-t-il pas fait en son nom personnel, soit en tant que simple particulier, mais bien comme pr�sident de la formation arbitrale. Cependant, d�s lors qu'il a d�clar� ne pas agir au nom de celle-ci, il para�t difficile d'admettre qu'il l'ait fait aussi pour le compte de l'arbitre qui s'est joint � lui relativement � la solution adopt�e dans le dispositif de la sentence attaqu�e. Force est d'en conclure qu'il a expos� son propre point de vue, f�t-il pr�sident du Tribunal arbitral, comme auraient pu le faire ses coarbitres si l'occasion leur en avait �t� fournie. Ce point de vue n'est donc pas d�terminant puisque sa paternit� ne peut pas �tre attribu�e � la majorit� des arbitres. Partant, abstraction en sera faite dans l'examen du pr�sent recours, sans �gard � son pr�tendu manque d'objectivit�. La cons�quence logique de cette conclusion est que toutes les remarques formul�es dans la r�plique au sujet des observations du pr�sident du Tribunal arbitral ne seront pas non plus prises en consid�ration dans le cadre de cet examen.
2.2.3.�La partie recourante ne peut se servir de la r�plique ni pour invoquer des moyens, de fait ou de droit, qu'elle n'avait pas pr�sent�s en temps utile, c'est-�-dire avant l'expiration du d�lai de recours non prolongeable (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 47 al. 1 LTF), ni pour compl�ter, hors d�lai, une motivation insuffisante (arr�t 4A_34/2015 du 6 octobre 2015 consid. 2.2).
En l'esp�ce, on peut douter, � la lecture de la r�plique, que la recourante ait respect� cette limitation jurisprudentielle en se bornant � r�pondre aux arguments soulev�s dans la r�ponse des intim�es, en particulier dans le chapitre IV de son �criture, intitul�: "De la pratique du Tribunal arbitral durant l'arbitrage".
2.2.4.�Enfin, sur le vu des pi�ces qui lui ont �t� soumises, la Cour de c�ans estime �tre tout � fait en mesure de statuer en l'�tat du dossier qu'elle a constitu�. Aussi ne donnera-t-elle pas suite � la requ�te de la recourante, d'ailleurs insuffisamment motiv�e, tendant � ce qu'au minimum l'int�gralit� des ordonnances de proc�dure rendues dans cet arbitrage soit soumise au Tribunal f�d�ral par le Tribunal arbitral.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la sentence attaqu�e (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux doivent �tre exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_42/2016 du 3 mai 2016 consid.3).
Dans un unique moyen divis� en deux branches, la recourante, invoquant l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, reproche au Tribunal arbitral d'avoir trait� deux probl�mes litigieux touchant le calcul du dommage subi par elle en raison du d�faut de livraison des quantit�s r�siduelles du contrat de 1978 (�
the 1978 shortfall) sans avoir interpell�, au pr�alable, les parties sur des questions juridiques et factuelles qu'elles n'avaient jamais plaid�es, ce qui l'aurait amen� � fonder sa sentence sur des motifs impr�visibles pour les parties et � violer de la sorte son droit d'�tre entendue.
jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�t 4A_634/2014 du 21 mai 2015 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
Cette jurisprudence ne concerne pas l'�tablissement des faits. En ce domaine, le droit d'�tre entendu permet certes � chaque partie de s'exprimer sur les faits essentiels pour la sentence � rendre, de proposer ses moyens de preuve sur les faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral. Il n'exige pas, en revanche, des arbitres qu'ils sollicitent une prise de position des parties sur la port�e de chacune des pi�ces produites, pas plus qu'il n'autorise l'une des parties � limiter l'autonomie du tribunal arbitral dans l'appr�ciation d'une pi�ce d�termin�e en fonction du but assign� par elle � cet �l�ment de preuve. Aussi bien, si chaque partie pouvait d�cider par avance, pour chaque pi�ce produite, quelle sera la cons�quence probatoire que le tribunal arbitral sera autoris� � en tirer, le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui constitue un pilier de l'arbitrage international, serait vid� de sa substance (arr�t 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1 et les r�f�rences).
4.2.�Avant d'examiner les m�rites du double grief formul� par la recourante et pour en saisir la port�e, il sied de r�sumer, � titre liminaire, les motifs expos�s par le Tribunal arbitral dans le passage de sa sentence consacr� aux questions litigieuses, � savoir le chapitre VII, intitul� "�
Counterclaim for the shortfall under the 1978 oil contract�" (sentence, n. 145 � 224), et le chapitre XI, intitul� "�
Quantum of the 1978 shortfall claim�" (sentence, n. 374 � 542).
4.2.1.�Appliquant le droit iranien, le Tribunal arbitral a constat�, tout d'abord, que, lors d'une r�union tenue le 4 d�cembre 1978 � T�h�ran, Z.________ et X.________ �taient convenues de modifier le contrat de 1978 en ce sens que toute quantit� r�siduelle de p�trole y relative qui n'aurait pas �t� livr�e en d�cembre 1978 le serait en 1979, aux conditions dudit contrat.
Le Tribunal arbitral a examin� ensuite la question de l'impact de la force majeure - � savoir l'impossibilit� pour Z.________ d'honorer ses engagements contractuels du 1er novembre 1978 au 4 mars 1979, li�e aux �v�nements survenus en Iran � l'�poque de la r�volution islamique - sur l'obligation de livrer la quantit� r�siduelle aff�rente au contrat de 1978. Il est arriv� � la conclusion que Z.________ �tait, en principe, tenue d'ex�cuter cette obligation d�s le moment o� la situation de force majeure avait disparu, c'est-�-dire � partir du 5 mars 1979.
Dans l'�tape suivante de son raisonnement, le Tribunal arbitral s'est demand� quelle pouvait �tre l'incidence, sur ladite obligation, du d�faut de paiement par X.________ des 50 livraisons de p�trole intervenues de septembre � d�cembre 1978 au titre du m�me contrat. Il a relev�, � cet �gard, que chacune des parties invoquait l'
exceptio non adimpleti contractus�pour refuser de s'ex�cuter: Z.________, pour diff�rer la livraison de la quantit� r�siduelle jusqu'au paiement du p�trole livr�; X.________, pour retenir ce paiement au motif que le Premier Ministre d'Iran, Chapour Bakhtiar, avait d�clar�, le 11 janvier 1979, quatre jours avant la date d'�ch�ance du paiement de la premi�re des 50 livraisons de p�trole, que son pays ne fournirait plus de p�trole � Isra�l, d�claration que X.________ assimilait � une rupture anticip�e du contrat. Le Tribunal arbitral a commenc� par l'examen de ce dernier argument. Il l'a �cart�, apr�s avoir analys� les avis des experts des deux parties concernant le droit iranien, du fait qu'il n'�tait pas certain, selon lui, que les d�clarations de Chapour Bakhtiar aient vis� aussi les obligations de livraison existantes. A ses yeux, X.________ ne pouvait donc pas retenir le paiement des factures en souffrance qui �taient devenues exigibles durant la p�riode de force majeure, si bien que Z.________, de son c�t�, �tait en droit de refuser la livraison de la quantit� r�siduelle du contrat de 1978. Cela pos�, le Tribunal arbitral a toutefois observ� qu'une d�cision concernant les obligations r�ciproques des parties devait prendre en consid�ration les �v�nements survenus apr�s la fin de la p�riode de force majeure. Sur ce point, il a fait r�f�rence expresse � un passage du m�moire apr�s enqu�tes de X.________ dans lequel cette partie avait fait valoir que peu de temps apr�s la fin de la p�riode de force majeure et au plus tard le 28 juin 1979, il �tait devenu �vident que Z.________ ne lui fournirait plus de p�trole quand bien m�me elle accepterait de lui payer les 50 livraisons d�j� effectu�es. Le Tribunal arbitral a alors pass� en revue les communications �chang�es par les parties du 6 mars 1979 au 28 juin 1979, date � laquelle les repr�sentants de celles-ci s'�taient rencontr�s � Londres, pour d�terminer si l'affirmation de X.________ �tait av�r�e, ce qui l'a conduit � admettre en ces termes que ces communications r�ciproques avaient atteint le niveau d'une r�pudiation inconditionnelle de Z.________ de son obligation de livrer la quantit� r�siduelle due selon le contrat de 1978, si bien que X.________ avait acquis, au plus tard le 28 juin 1979, une pr�tention en dommages-int�r�ts de ce chef (sentence, n. 203) :
Jugeant que les excuses avanc�es par Z.________ pour se soustraire � son obligation de livrer cette quantit� r�siduelle n'�taient pas valables, le Tribunal arbitral a rejet� l'
exceptio non adimpleti contractus�� l'�gard des deux parties, admis que chacune de celles-ci avait viol� le contrat de 1978 et dit que cette violation de leurs obligations r�ciproques avait engendr� deux cr�ances antagonistes: celle de Z.________ au titre du paiement des 50 livraisons et celle de X.________ au titre du pr�judice li� � la quantit� r�siduelle du contrat 1978 non fournie. Constatant que le montant de la premi�re cr�ance, soit 445'336'076,36 USD, avait d�j� �t� arr�t� dans la sentence du 17 juin 2003, il a r�serv� la fixation ult�rieure du montant de la cr�ance de X.________ (sentence, n. 223 s.)
4.2.2.�S'agissant du quantum de la cr�ance relative au d�faut de livraison de la quantit� r�siduelle de p�trole que Z.________ aurait d� livrer � X.________, le Tribunal arbitral a commenc� par r�sumer l'argumentation des parties. Il a soulign�, � ce propos, qu'aucune de celles-ci n'avait op�r� de distinction entre cette quantit� r�siduelle et les livraisons qui auraient d� intervenir en ex�cution du pr�tendu contrat de 1979 dont il n'a pas admis l'existence. Puis il a retenu, sur la base des all�gations des deux parties, que la totalit� de la quantit� r�siduelle dudit contrat, soit 2'884'000 tonnes, aurait d� �tre livr�e en 1979 et que les livraisons auraient commenc� le 5 mars 1979 (sentence, n. 425 � 436).
Le Tribunal arbitral s'est interrog� ensuite sur le point de savoir durant quel laps de temps les livraisons ayant d�but� � cette date auraient �t� men�es � terme. Cherchant � d�terminer quelle e�t �t� la volont� hypoth�tique des cocontractantes � ce sujet, il a not�, tout d'abord, que si les int�ress�es �taient bien convenues, lors de leur r�union du 4 d�cembre 1978, que ces livraisons s'effectueraient aux termes et conditions du contrat de 1978, elles n'avaient pas conclu un accord sp�cifique en vertu duquel la quantit� r�siduelle de p�trole � livrer serait r�partie de mani�re uniforme ("
evenly spread�") sur toute l'ann�e 1979 conform�ment � l'une des stipulations de ce contrat. Du reste, elles avaient raisonn� en partant de l'id�e qu'� cette quantit� r�siduelle serait venue s'ajouter la quantit� correspondant aux livraisons � ex�cuter sur la base du pr�tendu contrat de 1979. Cette remarque liminaire faite, le Tribunal arbitral a expliqu� pourquoi, selon lui, une r�partition uniforme, sur le solde de l'ann�e 1979 (i.e. les dix mois courant de mars � d�cembre 1979), de la quantit� relativement faible � d�livrer cette ann�e-l� au titre du contrat de 1978 (2,884 millions de tonnes) n'e�t pas �t� une solution raisonnable, alors que ledit contrat pr�voyait un rythme de livraison de quelque 3,9 millions de tonnes par trimestre. C'est la raison pour laquelle il a choisi de se fonder sur le calendrier que les parties avaient anticip� lors de la r�union du 4 d�cembre 1978. Ce faisant, il s'est bas� sur un t�lex du d�nomm� E.________, repr�sentant de X.________, dat� du 6 d�cembre 1978, dans lequel il �tait fait �tat d'un accord des parties, pass� � l'occasion de cette r�union, d'apr�s lequel cinq bateaux de X.________ prendraient livraison d'une partie de la quantit� r�siduelle - soit 1'030'000 tonnes - en d�cembre 1978. Le Tribunal arbitral s'est ensuite pench� plus avant sur le t�moignage fourni par cette personne, entendue comme t�moin de X.________, qu'il a jug� convaincant. Il en a d�duit que le solde de cette quantit� r�siduelle (environ 1,9 million de tonnes) aurait �t� livr� en janvier 1979. Consid�rant que les parties eussent appliqu� un calendrier similaire � la fin de la p�riode de force majeure, il a d�cid� que 1'030'000 tonnes eussent �t� livr�es en mars 1979 d�j� et le solde de 1'854'000 tonnes le mois suivant, i.e. en avril 1979. Le Tribunal arbitral a indiqu� encore une s�rie de motifs, tels que la capacit� de transport des bateaux de X.________, le niveau de production de Z.________ et les prix pratiqu�s sur le march� p�trolier � l'�poque, propres � �tayer cette d�cision. Il est arriv� � la conclusion que les dommages-int�r�ts devant �tre allou�s � X.________ correspondaient au pr�judice subi par cette soci�t� du fait qu'elle n'avait pas re�u la quantit� r�siduelle de p�trole � laquelle elle pouvait pr�tendre en ex�cution du contrat de 1978 dans la p�riode comprise entre le 5 mars et la fin avril 1979, en pr�cisant que X.________, sur qui pesait le fardeau de la preuve du dommage all�gu�, ne pouvait pas exiger une compensation sup�rieure � celle qui pouvait �tre d�duite des d�positions de son propre t�moin (sentence, n. 425 � 454).
Sur la base de ces pr�misses, le Tribunal arbitral a proc�d� au calcul de la cr�ance de X.________, qu'il a arr�t�e � 99'455'767 USD, int�r�ts en sus (sentence, n. 455 � 542). Apr�s quoi, il a encore calcul� les int�r�ts dus sur la cr�ance de Z.________ (sentence, n. 543 � 598) avant de proc�der � la compensation des cr�ances r�ciproques, ce qui lui a permis de fixer la cr�ance r�siduelle de Z.________ envers X.________ � la somme de 1'123'709'315 USD incluant les int�r�ts dus jusqu'au 31 d�cembre 2014 (sentence, n. 599 � 628).
4.3.�En premier lieu, la recourante expose que le Tribunal arbitral a calcul� le dommage r�sultant du d�faut de livraison de la quantit� r�siduelle due en vertu du contrat de 1978 � compter du 5 mars 1979, date � laquelle les livraisons de p�trole auraient pu reprendre � la fin de la p�riode de force majeure, tout en fixant au 28 juin 1979 la date � laquelle Z.________ avait r�pudi� le contrat de 1978, en violation de ses obligations. Selon elle, semblable argumentation rec�lerait une contradiction irr�ductible, impossible � pr�voir pour les parties. Aussi le Tribunal arbitral aurait-il d� l'interpeller pour lui permettre de fournir un calcul du dommage bas� sur l'hypoth�se d'une date de livraison (le 28 juin 1979) post�rieure � la date de la violation contractuelle (le 5 mars 1979), calcul qui e�t r�v�l� un pr�judice deux fois plus �lev� que celui retenu par les arbitres majoritaires.
Bien qu'elle s'en d�fende et comme les intim�es le soulignent � bon droit, la recourante simplifie � l'exc�s, sinon d�forme, le raisonnement tenu par le Tribunal arbitral lorsqu'elle affirme que celui-ci a retenu que Z.________ aurait d� livrer la quantit� r�siduelle aff�rente au contrat de 1978 en mars et avril 1979 d�j�, tout en constatant par ailleurs qu'elle n'avait aucune obligation de le faire avant qu'elle ne viol�t ledit contrat, le 28 juin 1979, en le r�pudiant. Il suffit de lire le r�sum� de la sentence, tel qu'il a �t� effectu� ci-dessus, pour s'en convaincre. De surcro�t, la recourante fait fi de l'expression "�
at latest�" pr�c�dant l'indication de la date du 28 juin 1979 dans le passage pr�cit� du n. 203 de la sentence.
Quoi qu'il en soit, sous l'angle du droit d'�tre entendu, peu importe de savoir si le Tribunal arbitral s'est contredit ou non dans l'argumentation qu'il a retenue, ce qui ne suffirait d'ailleurs pas non plus � fonder le grief de violation de l'ordre public au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, e�t-il �t� invoqu� (arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 5.2.1). F�t-elle insoutenable, la motivation de la sentence sur ce point �chapperait du reste aussi � toute sanction. Seule est, d�s lors, d�terminant son �ventuel caract�re impr�visible dans l'acception restrictive donn�e � cet adjectif par la jurisprudence f�d�rale susmentionn�e. Or, sans �tre s�rieusement contredites par l'int�ress�e, les intim�es d�montrent de fa�on convaincante, sous n. 66 � 74 de leur r�ponse, que le raisonnement du Tribunal arbitral prend appui sur les propres affirmations de la recourante. Il appert, en particulier, de cette d�monstration que la recourante elle-m�me avait vu dans le 28 juin 1979 la date � laquelle le refus de Z.________ de lui livrer la quantit� r�siduelle du contrat de 1978 avait �t� d�finitivement �tabli. En tout �tat de cause, c'est en vain qu'elle plaide l'effet de surprise sur ce point. Que le Tribunal arbitral ret�nt l'une ou l'autre des diff�rentes dates qui �taient susceptibles d'entrer en ligne de compte en l'esp�ce n'avait, au demeurant, rien d'insolite, s'agissant d'une affaire complexe et d'une dur�e peu ordinaire qui commandait aux parties d'examiner tous les sc�narios envisageables. A cet �gard, on est bien loin ici des situations dans lesquelles la jurisprudence a admis l'argument tir� de l'impr�visibilit� (cf., par ex., l'ATF 130 III 35 consid. 6.2 et l'arr�t 4A_400/2008 du 9 f�vrier 2009 consid. 3.2).
4.4.�Dans sa seconde branche, le grief consid�r� porte sur le calendrier des livraisons de la quantit� r�siduelle de p�trole au titre du contrat de 1978. La recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir omis d'interpeller les parties quant � leur r�elle et commune intention au sujet de ce calendrier, apr�s qu'il eut constat� qu'elles avaient omis de traiter cette question et, partant, d'avoir d�termin� de mani�re totalement inattendue leur volont� hypoth�tique sur un point primordial pour le calcul du dommage.
Le reproche formul� par la recourante est d�nu� de tout fondement, tant il est vrai que l'argumentation du Tribunal arbitral � cet �gard, telle qu'elle a �t� r�sum�e ci-dessus (cf. consid. 4.2.2), ne comporte rien d'impr�visible pour les parties, et singuli�rement pour la recourante, quelle qu'en soit la pertinence d'ailleurs. Si tant est que l'int�ress�e n'ait pas pu la pr�voir, ainsi qu'elle le soutient aujourd'hui, c'est son manque d'imagination�
pendente lite�qu'elle doit bl�mer au lieu de chercher � en reporter les effets sur le Tribunal arbitral et, par voie de cons�quence, sur les intim�es. Il est constant que les parties se sont exprim�es sur la question du calendrier hypoth�tique des livraisons de p�trole � effectuer par Z.________ en 1979. Ce faisant, elles n'ont toutefois pas distingu� entre la quantit� r�siduelle du contrat de 1978 (environ 2,9 millions de tonnes) et la quantit� qui aurait d� �tre livr�e en ex�cution du pr�tendu contrat de 1979 (une quinzaine de millions de tonnes). Et c'est uniquement en fonction de cette hypoth�se - i.e. des livraisons intervenant tout au long de l'ann�e 1979 au double titre du contrat de 1978 (quantit� r�siduelle) et du pr�tendu contrat de 1979 - qu'elles avaient admis l'application du principe de la r�partition uniforme des livraisons pour toutes celles qui seraient effectu�es en 1979. Or, Z.________ avait d'embl�e contest� l'existence, all�gu�e par X.________, du contrat de 1979, et le Tribunal arbitral lui a d'ailleurs donn� raison sur ce point (sentence, n. 293). Aussi la recourante devait-elle d'embl�e envisager l'hypoth�se dans laquelle l'existence dudit contrat ne serait pas reconnue et, partant, se demander quelle incidence cet �tat de choses pourrait avoir sur le calendrier de livraison de la quantit� r�siduelle du contrat de 1978. Analysant ce cas de figure, elle ne pouvait pas exclure que le Tribunal arbitral f�t enclin � consid�rer que cette quantit�-l�, relativement faible par rapport � la quantit� totale pr�vue par le contrat en question, aurait d� �tre livr�e en priorit�, dans le plus court laps de temps possible, une fois termin�e la p�riode de force majeure, autrement dit � compter du 5 mars 1979. Elle le pouvait d'autant moins que l'id�e d'une livraison rapide, en deux fois, des quantit�s r�siduelles correspondait � l'expectative des parties � la date du 4 d�cembre 1978, ainsi que l'avait expos� son propre t�moin, M. E.________, sur les dires duquel il �tait possible, sinon certain, que le Tribunal arbitral se baserait pour fixer le calendrier de cette livraison, s'agissant d'une preuve dont le fardeau incombait � X.________. D�s lors, c'est en vain que la recourante plaide l'effet de surprise � ce propos.
La recourante se r�f�re, par ailleurs, � une pr�tendue pratique, instaur�e par feu l'ancien pr�sident du Tribunal arbitral, consistant � poser des questions aux parties. Elle reproche ainsi au Tribunal arbitral, pr�sid� par un nouvel arbitre, de ne s'�tre point conform� � cette pratique, relativement aux deux questions d�velopp�es par elle sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu, d'autant plus que, de son propre aveu, le nouveau pr�sident de la formation arbitrale avait d� relever un v�ritable d�fi, eu �gard au volume du dossier et � la complexit� de l'affaire.
Les all�gations de la recourante sur ce point apparaissent, pour l'essentiel, dans la r�plique et rev�tent � l'�vidence un caract�re appellatoire, si bien que leur recevabilit� est d�j� sujette � caution (cf. consid. 2.2.3 ci-dessus). Quoi qu'il en soit, elles ne suffisent pas � �tablir l'existence d'une v�ritable pratique allant bien au-del� des questions que tout tribunal arbitral est amen� � poser aux parties dans le cours normal d'une proc�dure longue et complexe comme celle qui a �t� close par la sentence attaqu�e. Au demeurant, quand bien m�me l'usage all�gu� se serait-il transform� en v�ritable r�gle de proc�dure, sa m�connaissance ne tomberait pas n�cessairement sous le coup de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP. Cette disposition, en effet, ne sanctionne pas la violation de n'importe quelle r�gle de proc�dure; encore faut-il, pour qu'elle trouve � s'appliquer, qu'il y ait eu une violation du droit d'�tre entendu sous l'une des formes admises par la jurisprudence (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 147 ad art. 77 LTF et les arr�ts cit�s). Or, cette condition n'est pas r�alis�e en l'esp�ce, d�s lors qu'il a �t� d�montr�, plus haut, que le Tribunal arbitral pouvait renoncer � interpeller les parties avant de trancher les deux questions litigieuses.
Au terme de cet examen, il y a lieu de rejeter le recours. La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens aux intim�es (art. 68 al. 1 et 2 LTF), lesquelles en seront cr�anci�res solidaires. L'indemnit� allou�e � ces derni�res sera pr�lev�e sur les s�ret�s fournies par la recourante.
L'attention des parties est attir�e sur le fait que la cr�ance solidaire des intim�es � l'encontre de la recourante, � tout le moins dans la mesure o� Z.________ en est cotitulaire, pourrait tomber sous le coup de l'une ou l'autre des dispositions de l'ordonnance du Conseil f�d�ral suisse du 11 novembre 2015 instituant des mesures � l'encontre de la R�publique islamique d'Iran (RO 2016 59 ss). D�s lors, une copie du pr�sent arr�t sera communiqu�e au Secr�tariat d'Etat � l'�conomie (SECO) � titre d'information.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 200'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 250'000 fr. � titre de d�pens; cette indemnit� sera pr�lev�e sur les s�ret�s d�pos�es � la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au pr�sident du Tribunal arbitral. Il est �galement communiqu� au Secr�tariat d'Etat � l'�conomie (SECO) � titre d'information.