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Timestamp: 2016-10-22 05:18:48+00:00
Document Index: 217099510

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 40', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 43', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 44', 'art. 23', 'art. 39', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 28', 'art. 40', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 16', 'art. 159', 'art. 135']

MM. et Mme les Juges Sch�n, Pr�sident, Borella, Widmer, Lustenberger et Fr�sard.
L.________, recourant, repr�sent� par Me Olivier Carr�, avocat, avenue de la Gare 33, 1003 Lausanne,
L.________, n� en 1968, a obtenu un CFC de t�lier en carrosserie en juin 1988, � l'issue d'un apprentissage de quatre ans. Distingu� premier apprenti du canton de Vaud, il a, par ailleurs, remport� des prix et gagn� un concours de restauration de voitures anciennes. Il envisageait la poursuite de sa formation professionnelle par un apprentissage compl�mentaire de peintre en carrosserie, du 15 ao�t 1988 au 14 ao�t 1990. Parall�lement � sa formation professionnelle, il pratiquait le cyclisme, participant � des comp�titions en cat�gorie amateur d'�lite.
A la suite de son �cole de recrue, accomplie du 11 juillet au 5 novembre 1988, dans les troupes cyclistes avec un statut de sportif d'�lite, il a pr�sent� une d�compensation psychotique aigu�. Depuis lors, son �tat de sant�, d�crit comme fragile, a �volu� entre des p�riodes d'incapacit� totale de travail et des p�riodes de r�mission. La capacit� de travail moyenne �tait de l'ordre de 50 %.
Les cons�quences de cette affection ont �t� prises en charge par l'assurance militaire.
Apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, L.________ a renonc� � sa formation professionnelle compl�mentaire; il a r�sili� son contrat pour le 30 novembre 1988, envisageant alors d'entreprendre une carri�re de coureur cycliste semi-professionnel d�s mars 1989. Apr�s avoir subi un effondrement d�pressif au cours d'un stage d'entra�nement, il a repris depuis cette �poque une activit� de carrossier. En d�cembre 1990, un nouvel �pisode psychotique d'allure maniaque, survenu alors qu'il traversait le d�sert X.________ avec un convoi humanitaire � destination de Y.________, l'a contraint � interrompre la pr�paration au brevet f�d�ral de carrossier commenc�e quelques mois plus t�t. Apr�s avoir collabor� � l'exploitation du garage de son p�re, L.________ s'est mis � son compte, d�s le 1er janvier 1997.
A compter du 1er janvier 1993, l'assur� a �t� mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� temporaire calcul�e sur la base d'une diminution de 50 % de sa capacit� de gain (d�s le 1er mai 1993), d'un revenu annuel assur� de 52'740 fr. correspondant aux indications fournies par son p�re, ainsi que d'un taux d'indemnisation de 90 % (proposition de r�glement du 21 d�cembre 1993, accept�e par l'assur� le 30 d�cembre 1993). Le droit � la rente provisoire a �t� prorog� d�s le 1er janvier 1995, compte tenu d'un gain annuel de 54'390 fr. et d'un taux d'indemnisation de 95 %, le taux d'invalidit� demeurant inchang�. Il a ensuite �t� reconduit d�s le 1er juillet 1995, puis d�s le 1er juillet 1996, compte tenu d'un gain annuel de 57'136 fr.
En date du 31 mars 1998, l'Office f�d�ral de l'assurance militaire (ci-apr�s: l'office) a inform� l'assur� de son intention de fixer son gain assur� � 62'700 fr. et le degr� de l'invalidit� � 28 % d�s le 1er d�cembre 1997. La r�duction du taux rendait compte, en particulier, d'une augmentation de la capacit� de travail de l'assur� de 50 � 75 %; quant au gain annuel d�terminant, il se r�f�rait aux r�mun�rations vers�es par des employeurs de la r�gion de Z.________ pour un t�lier carrossier formeur justifiant d'une dizaine d'ann�es d'exp�rience.
L'assur� contestant le degr� d'invalidit� et le gain annuel, l'office, apr�s avoir proc�d� � de nouvelles mesures d'instruction m�dicales, a port� ce taux � 50 %, en maintenant le gain assur� de 62'700 fr. (d�cision du 4 juin 1998). Par d�cision sur opposition du 27 juillet 1998, l'office a confirm� le droit de l'assur� � une rente d'invalidit� provisoire fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 % et un gain annuel d�terminant de 62 '700 fr.
Par jugement du 28 mars 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis tr�s partiellement le recours form� par L.________, portant le gain assur� � 64'480 fr., allocations familiales comprises.
L.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut, avec suite de d�pens, principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %, calcul�e sur la base d'un gain assur� de 90'000 fr. et d'un taux d'indemnisation de 95 % d�s le 1er d�cembre 1997 ainsi que, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'administration pour nouvelle d�cision. L'office a conclu au rejet du recours.
Le principe de la responsabilit� de l'assurance militaire au sens des art. 5 ss LAM - qui ne peut au demeurant �tre, dans la r�gle, remis en cause dans le cadre de d�cisions de rentes de dur�e d�termin�e successives (ATF 98 V 16 consid. 1c et les r�f.; J�rg Maeschi, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG], Berne 2000, no 10 ad art. 41 LAM, p. 328) - n'est pas contest� en l'esp�ce. Il s'agit d�s lors uniquement d'examiner les �l�ments du calcul de la rente provisoire d'invalidit� � compter du 1er d�cembre 1997.
2.1 Conform�ment � l'art. 40 LAM (en vigueur depuis le 1er janvier 1994; RO 1993 3077), si la poursuite du traitement m�dical ne permet pas d'escompter une sensible am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� et si l'affection, au terme de la r�adaptation exigible, est suivie d'une atteinte de longue dur�e ou pr�sum�e permanente de la capacit� de gain (invalidit�), l'indemnit� journali�re est remplac�e par une rente d'invalidit� (al. 1). En cas d'invalidit� totale, la rente d'invalidit� correspond � 95 pour cent du gain annuel assur�. En cas d'invalidit� partielle, la rente est r�duite d'autant (al. 2).
En r�gle g�n�rale, le taux d'invalidit� est d�termin� par le rapport existant entre le revenu du travail que l'assur� invalide est capable d'obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s l'apparition de l'invalidit� et, au besoin, apr�s l'ex�cution de mesures de r�adaptation, compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, et le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'avait pas �t� invalide (art. 40 al. 4 LAM).
2.2 Dans un premier moyen relatif � sa capacit� de gain malgr� l'invalidit�, le recourant estime qu'il doit �tre tenu compte d'une incapacit� totale de travail justifiant selon lui un taux d'invalidit� de 100 %.
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Des pi�ces figurant au dossier, il ressort que la capacit� de travail de l'assur�, depuis le d�but de l'ann�e 1997, a oscill� entre 75 % (rapport du docteur A.________, psychiatre FMH, du 2 juillet 1997) et 50 % (dito du 18 avril 1998). Il s'ensuit que l'aggravation de l'�tat de sant� intervenue � la fin de l'�t� 1998 (rapports du docteur A.________, des 14 janvier et 20 avril 1999), dont est r�sult�e une incapacit� totale de travail de dur�e ind�termin�e, demeure sans incidence sur l'issue du pr�sent litige, la d�cision sur opposition contest�e (du 27 juillet 1998) �tant ant�rieure � l'aggravation all�gu�e par le recourant.
3.1 Dans un second moyen, le recourant conteste le gain assur� pris en compte pour le calcul de sa rente. Selon lui, les circonstances du cas d'esp�ce (contexte familial, qualifications professionnelles, compl�ments de formation entrepris, personnalit� et d�roulement de sa carri�re malgr� son invalidit�) d�montrent que sans invalidit� il aurait poursuivi son activit� en qualit� d'ind�pendant, r�alisant de la sorte un revenu annuel de 90'000 fr.
3.2.1 Au sens de l'art. 40 al. 3 LAM, est assur� le gain annuel que l'assur� aurait probablement pu r�aliser pendant la dur�e de l'invalidit� sans l'affection assur�e. Selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 24 aLAM, le moment d�terminant pour la fixation de ce gain est celui de la naissance du droit � la rente (ATF 98 V 87 consid. 4); ce principe demeure applicable sous l'empire du nouveau droit (arr�t non publi� G., du 12 mai 1999 [M 1/98]; Maeschi, op. cit., no 24 ad art. 40 LAM, p. 317). Par ailleurs, sous r�serve de l'adaptation � l'�volution des salaires et des prix (art. 43 LAM), la rente reste, jusqu'� expiration, fond�e sur le montant du gain annuel pr�sumable dont l'assur� se trouve priv� (art. 41 al. 4 1�re phrase LAM). Cette disposition consacre le principe de l'intangibilit� du gain annuel d�terminant (Maeschi, op. cit., ch. 20 ad art. 41 LAM, p. 330), qui conna�t toutefois deux exceptions.
D'une part, conform�ment � l'art. 41 al. 4 2�me phrase LAM, de nouvelles hypoth�ses de gain peuvent �tre prises en consid�ration en cas de r�vision de la rente (art. 44 LAM), mais uniquement si elles sont �tablies avec un haut degr� de vraisemblance.
D'autre part, en cas de renouvellement d'une rente octroy�e pour un temps d�termin� (art. 23 OAM, en vigueur depuis le 1er janvier 1994 [art. 39 OAM]), tous les �l�ments constitutifs de la rente - sous la r�serve mentionn�e au consid. 1 supra - peuvent �tre librement revus, chacun pour lui-m�me, et l'assurance militaire proc�de � un nouvel examen sans �tre li�e par sa pr�c�dente appr�ciation des faits. Il existe cependant une pr�somption, non irr�fragable, d'exactitude des �l�ments de calcul pr�c�demment �tablis (ATF 98 V 16 consid. 1c et les r�f. cit�es; cf. �galement Maeschi, op. cit., nos 9 et 22 ad art. 41 LAM, pp. 328 et 330).
3.2.2 En ce qui concerne sp�cifiquement la question de la prise en consid�ration d'un changement hypoth�tique d'activit�, la jurisprudence relative aux art. 28 al. 2 LAI et 18 al. 2 LAA, applicable �galement dans le contexte de l'art. 40 al. 4 LAM (cf. ATF 119 V 470 consid. 2b, 116 V 249 consid. 1b, 114 V 313 consid. 3a; arr�t non publi� H., du 20 d�cembre 1996 [M 7/96]), pose que des possibilit�s th�oriques de d�veloppement professionnel ou d'avancement ne doivent �tre prises en consid�ration que lorsqu'il est tr�s vraisemblable qu'elles seraient advenues. Il convient, � cet �gard, d'exiger la preuve d'indices concrets que l'assur� aurait obtenu dans les faits un avancement et une augmentation corr�lative de ses revenus, s'il n'�tait pas devenu invalide. Des indices concrets en faveur de l'�volution de la carri�re professionnelle doivent exister, par exemple, lorsque l'employeur a laiss� entrevoir une telle perspective d'avancement ou a donn� des assurances en ce sens. De simples d�clarations d'intention de l'assur� ne suffisent pas. L'intention de progresser sur le plan professionnel doit, bien plus, d�j� s'�tre manifest�e par des �tapes concr�tes, telles que la fr�quentation de cours, le d�but d'�tudes ou la passation d'examens (ATF 96 V 29; ATFA 1968 p. 93 consid. 2a; RAMA 1993 no U 168 p. 100 consid. 3b; arr�ts non publi�s F. du 28 ao�t 1996 [U 12/96], M. du 13 septembre 1996 [I 419/95], H. du 20 d�cembre 1996 [M 7/96]; Maeschi, op. cit., no 46 ad art. 40 LAM, pp. 321 s.).
Ces principes ont certes �t� d�velopp�s en relation avec l'�valuation du gain hypoth�tique sans atteinte � la sant� d�terminant pour l'�valuation de l'invalidit� (art. 40 al. 4 LAM). Il se justifie n�anmoins de s'y r�f�rer �galement s'agissant d'examiner l'�ventualit� d'une modification du gain annuel assur� (art. 40 al. 3 LAM) en cas de renouvellement d'une rente de dur�e d�termin�e. En effet, si les deux notions de gain annuel assur� et de revenu sans invalidit� doivent �tre distingu�es sur un plan fonctionnel, elles n'en pr�sentent pas moins une grande similitude de leurs d�finitions respectives (cf. art. 40 al. 3 et 4 LAM; Maeschi, op. cit. no 45 ad art. 40 LAM, p. 321), qui se r�f�rent, dans les deux cas, � un gain hypoth�tique qui aurait pu �tre r�alis�, sans invalidit�, apr�s la survenance de l'�v�nement assur�.
3.3.1 En l'esp�ce, les rentes de dur�e d�termin�e allou�es au recourant depuis le 1er janvier 1993 ont �t� calcul�es sur la base du revenu sans invalidit� qu'il aurait pu obtenir dans une activit� de carrossier au service d'un employeur, telle que celle qu'il d�ployait dans l'entreprise familiale. Le recourant n'ayant pas �lev� de contestation en relation avec cette appr�ciation avant le renouvellement de la rente au 1er d�cembre 1997 et ne soutenant pas, au demeurant, qu'il aurait pu devenir ind�pendant auparavant, il faut admettre que cette �valuation correspondait � la r�alit� tout au moins jusqu'� cette date. Il convient d�s lors d'examiner si des indices concrets permettent d'�tayer la th�se selon laquelle, sans invalidit�, il aurait tr�s vraisemblablement, depuis lors, d�but� une activit� ind�pendante lui offrant une r�mun�ration sup�rieure.
3.3.2 Ayant achev� sa formation de carrossier en 1988 avec d'excellents r�sultats le recourant pr�sentait des qualit�s personnelles et professionnelles, qui lui auraient vraisemblablement permis de poursuivre sa formation professionnelle voire d'obtenir une ma�trise f�d�rale (attestation du Ma�tre principal C.________, de l'Ecole professionnelle, du 16 ao�t 2001) ou encore de devenir patron (attestation de capacit� du Commissaire professionnel B.________, du 14 ao�t 2001). Il est vrai qu'au moment de la survenance de l'�v�nement assur� il ne paraissait pas avoir encore d�finitivement fix� son choix entre une carri�re sportive et la poursuite de son activit� professionnelle, le cas �ch�ant apr�s une nouvelle p�riode de formation, et, dans cette hypoth�se, entre une activit� d�pendante, une activit� ind�pendante ou encore la reprise � terme de l'entreprise familiale. Les circonstances qui pr�valaient au moment de l'atteinte � la sant�, ne sont toutefois pas, � elles seules, d�terminantes s'agissant d'examiner plusieurs ann�es apr�s, dans le cadre du renouvellement d'une rente temporaire, si l'assur� aurait, sans invalidit�, commenc� � exercer une activit� ind�pendante. Il appara�t, par ailleurs, peu vraisemblable que le recourant, n� en 1968, aurait, au moment de son �cole de recrue d�j�, d�termin� l'ensemble de sa carri�re professionnelle dans le seul but de reprendre l'entreprise familiale, ce qui n'aurait �t� possible que pr�s de vingt ans plus tard, soit en 2007, � la retraite de son p�re. En se pla�ant en 1997, au moment du d�but de la nouvelle rente temporaire, une telle intention e�t-elle m�me �t� exprim�e avant la survenance de la maladie, que l'on n'aurait pu, dix ans plus tard et alors que dix ann�es restaient � courir avant l'�ch�ance attendue, y attacher une port�e d�cisive. Ce projet, qui appara�t en r�alit� pour la premi�re fois dans un rapport en septembre 1993, doit, en revanche, �tre rapport� � la perspective d'une am�lioration � long terme d'un �tat de sant� psychique pr�caire, lui permettant d'�assumer petit � petit des responsabilit�s et �tre finalement capable de succ�der � son p�re, encore dans la force de l'�ge� (Rapport de l'inspecteur D.________, des 23 et 30 septembre 1993).
Contrairement � l'avis des premiers juges, la circonstance que le recourant a �t� employ� d�s la survenance de l'invalidit� � la fin de l'ann�e 1996, ne constitue pas non plus un indice d�cisif de ce qu'aurait pu �tre son activit� sans atteinte � la sant�. On peut en effet estimer que cette situation �tait justifi�e par les conditions privil�gi�es offertes par l'entreprise paternelle, soit en particulier la �tol�rance aux cons�quences de la morbidit� de l'assur� (rapport du docteur E.________, du 6 juillet 1993, p. 48) dont il pouvait b�n�ficier.
En revanche, le fait que le recourant a effectivement commenc� � exercer une activit� ind�pendante d�s le 1er janvier 1997 constitue un indice s�rieux et tr�s concret de ce qu'aurait pu �tre son activit� professionnelle sans invalidit�. On ne saurait en effet pr�sumer que ce nouvel am�nagement de son activit� professionnelle, m�me survenu alors qu'il �tait atteint par la maladie et cherchait � augmenter sa capacit� de travail, proc�d�t exclusivement d'une disposition d'esprit r�sultant de l'affection psychique et qu'elle n'aurait de port�e, comme le soutient l'office, qu'en ce qui concerne l'�valuation du revenu d'invalide. Il faut bien plut�t admettre qu'en mesure d'acqu�rir l'ind�pendance souhait�e malgr� son invalidit�, le recourant en aurait, � plus forte raison, tr�s certainement fait de m�me sans invalidit�, les autres circonstances (march� du travail, conditions salariales dans la branche, situation familiale, perspectives de reprendre l'exploitation du garage de son p�re, etc.) �tant identiques par ailleurs.
Cette circonstance constitue d�s lors, en relation avec les �l�ments de sa personnalit� mentionn�s ci-dessus, un indice concret permettant d'admettre que m�me sans invalidit� le recourant aurait exerc� une activit� ind�pendante, � tout le moins d�s 1997.
3.4 Les pi�ces figurant au dossier soit, pour l'essentiel, le compte d'exploitation de la seule ann�e 1997, ne permettent pas de d�terminer avec suffisamment de pr�cision le gain que le recourant aurait pu retirer sans invalidit� de l'activit� ind�pendante qu'il exerce. On ignore, au demeurant, si les chiffres ressortant de cette pi�ce, relative � la premi�re ann�e d'exploitation, correspondent r�ellement � ce que l'on peut attendre de l'exploitation d'une entreprise telle que celle du recourant (cf. art. 16 al. 3 OAM). La cause doit d�s lors �tre renvoy�e � l'administration afin qu'elle proc�de aux mesures d'instruction n�cessaires pour �lucider ce point et rende une nouvelle d�cision qui tiendra compte du gain annuel ainsi d�termin� ainsi que, le cas �ch�ant, des �ventuelles r�percussions des �l�ments �conomiques d�terminants sur l'�valuation de l'invalidit� du recourant.
Le recourant obtient gain de cause. Assist� d'un avocat, il peut pr�tendre l'allocation de d�pens (art. 159 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 28 mars 2001, ainsi que la d�cision sur opposition rendue par l'office le 27 juillet 1998 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des motifs.
L'Office f�d�ral de l'assurance militaire versera au recourant la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.