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Timestamp: 2016-10-25 15:45:47+00:00
Document Index: 196633134

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 17', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

I 127/03 (12.05.2003)
Arr�t du 12 mai 2003
P.________, recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Roullet, avocat, rue Ferdinand-Hodler 11, 1207 Gen�ve,
A.a P.________ titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de vendeur, a travaill� pour la Soci�t� X.________ jusqu'au 3 juin 1991. D�s cette date, il a cess� son activit� professionnelle en raison d'une hernie discale L4-L5 droite. Le 30 ao�t 1991, il a subi une discotomie L4-L5, pratiqu�e par le docteur A.________, chef de clinique � l'H�pital Y.________. Il a par la suite �t� r�op�r�, le 3 f�vrier 1992, en raison d'une fibrose r�sultant de la premi�re intervention.
Le 4 mars 1992, P.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Il �tait alors suivi par le docteur B.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, lequel d�crivait une incapacit� de travail totale dans la profession exerc�e pr�c�demment par l'assur�, mais tenait pour adapt� � son �tat de sant� l'exercice d'une activit� lucrative ne comportant pas le port de lourdes charges (rapport du 11 mars 1992 du docteur B.________). Toujours selon ce praticien, une troisi�me intervention chirurgicale �tait envisag�e, compte tenu de la persistance de douleurs et d'une probable d�stabilisation de la colonne (rapport du 28 octobre 1992 de l'Office r�gional AI de Gen�ve).
Par d�cision du 25 mars 1993, la Caisse de compensation Z.________ alloua � P.________ une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour l'�pouse et d'une rente pour enfant, avec effet d�s le 1er juin 1992.
A.b Dans le courant de l'ann�e 1993, vu la persistance d'une instabilit� de la colonne, une immobilisation-test par corset pl�tr� fut r�alis�e. On renon�a par la suite � pratiquer une spondylod�se lombaire, mais le port d'un lombostat fut prescrit � l'assur�. Selon un rapport du 6 d�cembre 1993 du docteur B.________, il n'y avait plus d'autre mesure m�dicale � entreprendre en vue d'am�liorer la capacit� de travail de l'assur�. Celle-ci �tait nulle dans la profession exerc�e avant la survenance des douleurs dorsales, mais une activit� sans port de charges, permettant d'�viter les positions assises prolong�es et les mouvements de flexion du tronc �tait adapt�e � l'�tat de sant� de l'assur�.
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, le Secr�tariat de la Commission AI du canton de Gen�ve a, par une communication du 15 ao�t 1994, inform� l'assur� que les prestations allou�es jusqu'alors seraient maintenues.
A.c En ao�t 1995, P.________ a quitt� Gen�ve et s'est �tabli aux Philippines avec sa famille. Dans le cadre d'une nouvelle proc�dure de r�vision du droit � la rente, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s : l'office AI) confia au docteur A.________ le soin de r�aliser une expertise. Apr�s avoir examin� l'assur� le 3 avril 1998, ce praticien d�crivit une mobilit� cervicale dans la normale; le rachis lombaire �tait mobilis� avec une certaine raideur, le Schober �tant de 10/13 pour une distance doigt-sol �gale � 20 cm; les flexions lat�rales n'�taient pas sp�cialement limit�es et le las�gue direct ou invers� �tait n�gatif; l'assur� pouvait sauter et retomber sur ses talons sans douleur et l'examen neurologique des membres inf�rieurs �tait strictement normal. Selon l'expert, la capacit� de travail de l'assur� �tait nulle dans l'activit� de vendeur ou de manutentionnaire dans une grande surface. Il lui semblait par ailleurs impossible d'entrevoir une quelconque r�adaptation dans une nouvelle profession, d�s lors que P.________ ne travaillait plus depuis environ 8 ans.
Le m�decin-conseil de l'office AI, le docteur C.________, consid�ra que cette expertise permettait de retenir une s�rie d'am�liorations de l'�tat de sant� de l'assur� depuis la d�cision d'allocation de rente du 25 mars 1993. La reprise d'une activit� professionnelle l�g�re, telle que caissier, t�l�phoniste, r�ceptionniste ou gardien d'immeuble �tait par cons�quent exigible, � raison d'un taux d'activit� de 80 %. Sur cette base, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger fixa le taux d'invalidit� de l'assur� � 36 % d�s le mois d'avril 1998 et supprima avec effet d�s le 1er mars 2000 les prestations allou�es pr�c�demment (d�cision du 17 janvier 2000).
B. P.________, qui �tait entre-temps revenu s'�tablir � Gen�ve, a d�f�r� cette d�cision � la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'AVS/AI pour les personnes r�sidant � l'�tranger, qui a transmis d'office la cause � la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI, comme objet de sa comp�tence. Celle-ci rejeta le recours de l'assur�, par jugement du 24 octobre 2002.
P.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut, sous suite de d�pens, � l'annulation du jugement entrepris et de la d�cision du 17 janvier 2000 de l'office AI. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement. A titre pr�alable, le recourant demande au Tribunal f�d�ral des assurances d'�accorder l'effet suspensif au recours�.
L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances a renonc� � se d�terminer.
Selon l'art. 41 LAI (tel qu'en vigueur avant son abrogation par la LPGA), si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Il en va �galement ainsi lorsque la d�cision initiale de rente a �t� confirm�e entre-temps par une nouvelle d�cision (ATF 109 V 265 consid. 4a, 105 V 30 consid. 1; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, ad art. 41 p. 258; cf. �galement Kieser, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, ad art. 17, no 14).
3.1 La d�cision du 25 mars 1993 par laquelle une rente fut allou�e � l'assur� �tait fond�e pour l'essentiel sur le rapport du 28 octobre 1992 de l'Office r�gional AI de Gen�ve, dont il ressort qu'une troisi�me intervention chirurgicale �tait envisag�e � br�ve �ch�ance, en raison d'une probable d�stabilisation de la colonne. Toujours selon ce rapport, le docteur B.________ d�clarait alors l'assur� totalement incapable de travailler et proposait de reprendre une ann�e plus tard l'examen de son droit � une rente d'invalidit�. C'est sur cette base que l'office r�gional AI de Gen�ve a propos� l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� � P.________ - qui pr�sentait une incapacit� de travail de 40 % en moyenne depuis plus d'une ann�e (cf. art. 29 al. 1 let. b LAI) - et la r�vision du droit � la rente � une date ult�rieure.
3.2 Ces circonstances se sont modifi�es par la suite, comme l'ont admis � juste titre les premiers juges. D'abord, l'assur� s'est vu remettre un corset par l'assurance-invalidit�, � titre de mesure m�dicale de r�adaptation, en lieu et place de l'intervention chirurgicale projet�e initialement. Mis � part le port de ce corset et la prise d'antalgiques, le docteur B.________ n'envisageait plus d'autre mesure m�dicale, en d�cembre 1993; il jugeait adapt� l'exercice d'une activit� sans port de charge, position assise prolong�e ni flexion du tronc (rapport du 3 d�cembre 1993).
Cinq ans plus tard, le docteur A.________ posait le diagnostic de �status apr�s cure de hernie discale L4-L5 droite en 1991, status apr�s reprise pour fibrose deux mois apr�s, lombalgies et vagues douleurs dans le membre inf�rieur droit, suspicion d'instabilit� post-op�ratoire actuellement plut�t calme� et d�crivait un examen clinique proche de la norme, hormis une certaine raideur lors de la mobilisation de son rachis lombaire par l'assur�; vu ces r�sultats rassurants, le docteur A.________ indiquait avoir renonc� � de plus amples examens. Le docteur C.________ s'est appuy� de mani�re convaincante sur ces constatations pour admettre une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� et relativiser l'influence de ses douleurs r�siduelles sur sa capacit� de travail dans une activit� l�g�re. Contrairement � ce que soutient le recourant, que le docteur C.________ se soit prononc� en qualit� de m�decin-conseil de l'office AI ne constitue pas un motif suffisant de mettre en doute son appr�ciation, en l'absence de circonstances particuli�res (cf. dans le domaine de l'assurance-accidents : ATF 122 V 161 consid. 1c; dans le domaine de l'assurance-maladie : SVR 1999 KV no 22 p. 51 sv. consid. 3b).
3.3 Il est vrai que selon le docteur A.________, il serait illusoire d'envisager une r�adaptation dans une nouvelle profession. Cette affirmation n'est toutefois pas fond�e sur des consid�rations d'ordre m�dical, mais uniquement sur le fait que l'assur� n'a plus exerc� d'activit� professionnelle pendant pr�s de huit ans. Or, on ne saurait, sur la base de cette seule circonstance, exclure d'embl�e toute perspective de reprise d'une activit� lucrative pour le recourant et, partant, toute am�lioration de sa capacit� de gain depuis la d�cision initiale d'allocation de rente. L'opinion de l'expert sur ce point, qui ne rel�ve pas de son domaine de sp�cialisation, ne rev�t pas le caract�re d�terminant que lui attribue le recourant. En r�alit�, c'est aux organes de l'assurance-invalidit� et � leurs conseillers en r�adaptation qu'il appartient, plut�t qu'� un m�decin, de se prononcer sur les perspectives de r�adaptation de l'assur� dans de telles circonstances, eu �gard aux limites physiques et psychiques attest�es m�dicalement (sur les r�les respectifs du m�decin et du conseiller en r�adaptation : cf. ATF 107 V 20 consid. 2b).
En l'esp�ce, le taux d'activit� de 80 % tenu pour raisonnablement exigible par l'office AI, dans une profession adapt�e sur le plan physique, prend suffisamment en consid�ration les difficult�s que pourrait �prouver un assur� confront�, apr�s une longue p�riode d'inactivit�, aux obligations que comporte la reprise d'une activit� salari�e. Les rapports m�dicaux figurant au dossier ne font pas �tat de troubles psychiques invalidants et l'on peut raisonnablement attendre du recourant, encore jeune, d'autant plus d'efforts en vue d'une r�adaptation que la r�duction du dommage escompt�e est importante.
3.4 Le taux d'invalidit� de 36 % retenu par l'office intim� et les premiers juges eu �gard � la capacit� de travail r�siduelle d�crite ci-dessus n'est pas critiquable, sans qu'il y ait lieu de revenir sur la comparaison de revenus effectu�e par l'intim�, en l'absence de tout grief sur ce point dans le m�moire de recours.
Vu ce qui pr�c�de, les conclusions du recourant sur le fond du litige sont mal fond�es. Par ailleurs, le pr�sent arr�t rend sans objet ses conclusions relatives � l'effet suspensif du recours. Enfin, le recourant ne peut pr�tendre de d�pens, puisqu'il n'obtient pas gain de cause (art. 159 al. 1 OJ).