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Timestamp: 2016-10-28 00:50:17+00:00
Document Index: 228999885

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 112', 'art. 108', 'art. 66']

B.________, Juge � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Gen�ve,
recours contre la d�cision du pl�num de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 2 mai 2011.
Par jugement du 12 juin 2009, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu A.________ coupable de faux dans les titres et l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois mois avec sursis pendant cinq ans, cette peine �tant compl�mentaire � celle de dix mois prononc�e par la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve en date du 21 d�cembre 2006.
A.________ a fait appel de ce jugement le 24 ao�t 2009. Par courrier du 18 f�vrier 2011, il a sollicit� la r�cusation de la juge B.________, qui devait si�ger au sein de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice appel�e � statuer sur son appel.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision, si�geant en pl�ni�re, a jug� la demande de r�cusation tardive et l'a d�clar�e irrecevable au terme d'une d�cision prise le 2 mai 2011.
Par acte dat� du 9 juin 2011 et remis � la poste le lendemain, A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral en annon�ant le d�p�t d'un "compl�ment d�taill�" dans les prochains jours.
Le recours au Tribunal f�d�ral s'exerce par le d�p�t d'un m�moire motiv� (art. 42 al. 1 et 2 LTF) dans les trente jours qui suivent la notification de la d�cision attaqu�e (art. 100 al. 1 LTF). Fix� par la loi, ce d�lai ne peut pas �tre prolong� par le juge (art. 47 al. 1 LTF) et les �critures d�pos�es apr�s son �ch�ance sont irrecevables.
Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
En l'esp�ce, le recourant a re�u notification de la d�cision attaqu�e le 11 mai 2011 selon l'accus� de r�ception de l'acte judiciaire qui la renfermait dont le Tribunal f�d�ral s'est fait remettre une copie. Il disposait ainsi d'un d�lai �ch�ant le 10 juin 2011 pour d�poser un m�moire motiv� au Tribunal f�d�ral s'il entendait contester cette d�cision. Si l'acte de recours remis � la poste le 10 juin 2011 a �t� d�pos� en temps utile, il ne contient en revanche ni conclusions ni motivation, comme l'exige l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant se bornant � annoncer le d�p�t d'un m�moire compl�mentaire d�taill� dans les prochains jours. Une telle �criture ne serait pas recevable pour les raisons �voqu�es ci-dessus. D�pourvu de toute motivation, le recours est de ce fait irrecevable. Il importe peu que l'indication des voies de droit figurant au pied de la d�cision attaqu�e ne mentionne pas express�ment cette exigence. Aucune disposition l�gale n'oblige en effet les autorit�s cantonales � pr�ciser dans leurs d�cisions que le recours au Tribunal f�d�ral doit s'exercer par le d�p�t d'un m�moire imm�diatement motiv�, l'art. 112 al. 1 let. d LTF se limitant � exiger qu'elles indiquent les voies de droit, mais non toutes les formalit�s � remplir � cet effet. Il incombe au plaideur de se renseigner � ce propos soit aupr�s de son conseil, s'il en a un, soit directement aupr�s du Tribunal f�d�ral (cf. arr�t 6F_12/2010 du 22 juillet 2010 consid. 3.2).
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Etant donn� les circonstances, il peut �tre renonc� � percevoir des frais (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF).