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Timestamp: 2019-03-23 15:18:43+00:00
Document Index: 192104781

Matched Legal Cases: ['§ 65', '§ 6', '§ 15', '§ 126', '§ 260', '§ 137', '§ 139', '§ 172', '§ 159', '§ 138', '§ 158', '§ 171', '§ 155', '§ 172', '§ 8', '§ 125']

TABLE DES MATIÈRES D'HAMMOURABI
Œuvre traduite et numérisée par Marc Szwajcer
(VERS 2000 AV. J.-C.)
LETTRE A L'EDITEUR
De longtemps, le marché littéraire n'avait exposé un livre plus digne d'intéresser le monde savant par ce qu'il nous révélait sur l'état de la société, il y a quatre mille ans. Il n’est homme si peu clerc qui n'en ait ouï parler, et qui n'eût voulu le connaître.
Vous me mandiez cependant, Monsieur, à Suse où je passai l'hiver dernier dans les ruines, que pour une diffusion plus large de cet admirable document, il vous fallait, sans tarder, un léger opuscule, quelques feuilles volantes où nos Lois parussent en simple texte français, dans leur expression la plus claire et la plus nette.
C'est de la sorte, dites-vous, qu'on a agi en Allemagne, en Angleterre, etc. Là, plusieurs éditions populaires de ce Code furent lancées d'après notre publication, et sont exploitées par cent auteurs, juristes, théologiens-exégètes, historiens, etc., qui, d'ailleurs, ajoutez-vous, « se taisent de votre nom ».
Il est vrai. Monsieur, que, par tel moyen, la diffusion de ce document a été grande à l'étranger, singulièrement en Allemagne où de savoir s'il favorisait peu ou prou le Biblisme, passionnait les esprits au moins autant que sa valeur spécifique intrinsèque.
Sans trouver chez nous le même engouement, vous compterez encore, que je ne me trompe, assez de moralistes, juristes, historiens, etc., qui vous béniront de leur donner, à bon marché, dans un livret court et substantiel, une des plus belles découvertes qui aient été faites en Orient, depuis qu'on y interroge des ruines.
Quant à l'autre point, souffrez que j'en touche, après vous, discrètement un mot.
Les auteurs de traductions parues hors de France, assyriologues eux-mêmes, et au courant de ce qu'est un tel travail, ne se font faute de rendre justice, le plus honnêtement du monde, au premier interprète. En retour, je n'ai garde de me plaindre qu'ils s'efforcent, par la discussion de quelques paragraphes obscurs (un Code latin de Jules César aurait ses paragraphes obscurs), de mériter une part de l'honneur d'un premier déchiffrement. Le reste, ou ceux qui étudient de seconde main, citent naturellement la traduction qui est à leur portée, et ne sauraient songer à frustrer qui que ce soit.
Le bloc de diorite qui porte le texte du Code a été découvert, partie en décembre 1901, partie en janvier 1902, par M. de Morgan, dans ses fouilles de Suse. Il mesure: 2,25 m en hauteur, et 1,90 m de pourtour à la base. Gravé par Hammourabi, roi de Babylone, vers 2000 av. J.-C, pour le temple de Sippar (actuellement ruine de Abou Habba, près Bagdad), ce chef-d'œuvre de la pensée humaine fut enlevé comme trophée vers 1120 avant J.-C. par le roi élamite Choutrouk-Nahhounte, et transporté dans sa capitale.
A partir du § 65, une quarantaine de lois ont été radiées ; j'ai pu en restituer trois (§ a, § b, § c), avec des fragments de tablettes portant des copies du Code. Ces débris précieux avaient été trouvés à Ninive, et sont conservés au Musée Britannique.
Quant à l'époque que j'assigne à Hammourabi (2000 environ avant J.-C), on en trouvera la justification dans les premières pages des Mémoires de la Délégation, etc. Textes élamites-anzanites, deuxième série, Introd., p. xv.
§ 6. Si un homme a volé le trésor[1] du dieu ou du palais, cet homme est passible de mort, et celui qui aurait reçu de sa main l'objet volé est passible de mort.
§ 15. Si un homme a fait sortir des portes un esclave ou une esclave du palais, un esclave ou une esclave d'un mouchkînou,[2] il est passible de mort.
§ 126. Si un homme dont la chose n'est pas perdue prétend qu'elle est perdue, exagère son détriment; s’il poursuit devant Dieu (la réparation de) son détriment, bien que sa chose ne soit pas perdue, — lui-même (le réclamant sans droit), tout ce qu'il a réclamé doublera, et à son propre détriment donnera.[3]
§ 260. S'il a volé une chadouf,[6] ou une charrue, il donnera trois sicles d'argent.
DONATIONS FAITES A L'OCCASION D'UN MARIAGE
§§ 137-140, 148-150, 155-156, 159-164, 170-172, 176-177 des lois d'Hammourabi.[7]
Les lois d'Hammourabi distinguent quatre sortes de dations faites à l’occasion d’un mariage : tirhatou, biblou, cheriqtou, noudounnou.
Ce n'est donc pas une dot, c'est-à-dire un apport destiné à subvenir aux charges du mariage. Ce n'est pas non plus une dation analogue à la dos ex marito du droit germanique, car la dation est faite au profit du père et non au profit de la femme.
Ce n’est pas non plus le prix d'achat de la femme :
a) Rien dans les lois d'Hammourabi ne permet de croire que les Babyloniens aient pratiqué à cette époque le mariage par achat réel ou symbolique de la femme.[8]
b) Le § 139 prouve que la tirhatou n'est pas une condition essentielle à la formation du mariage.
c) La femme n'est pas traitée comme une marchandise. Elle a dans la famille une situation supérieure à celle de la femme romaine : elle exerce la puissance paternelle après la mort du père (Meissner, 56, 57) ; elle dirige la maison ; ses enfants ne peuvent se soustraire à son autorité sans la permission du juge (§ 172).
Le don du fiancé est une garantie contre la rupture des fiançailles (§ 159). Il est définitivement acquis au père de la femme, sauf deux cas. Le père est tenu de le rendre : 1° s’il s’oppose au mariage (160); 2° si la femme meurt sans enfants (163-164).
En cas de répudiation injustifiée, le mari doit payer à la femme une somme égale à la valeur du don de fiançailles, § 138.
II. Le biblou est un cadeau fait par le futur lors des fiançailles. Il est distinct de la tirhatou (§§ 158-161). Il se compose d'objets mobiliers que le fiancé dépose dans la maison du père de la femme, sans doute pour être distribués aux membres de la famille.
Si le futur beau-père s'oppose au mariage, il doit payer le double de la valeur des cadeaux reçus.
III. La cheriqtou est l’apport fait par la femme pour subvenir aux charges du mariage : c'est une dot.
Cette dot a une valeur supérieure à celle du don de fiançailles (164). Elle est constituée par le père de la femme (149, 172). C'est un avancement d'hoirie, car les fils seuls recueillent la succession paternelle (165, 166, 178).
Le mari n'a que la jouissance de la dot.
La dot passe aux enfants à la mort de leur mère (162); à défaut d'enfants, elle fait retour à la maison paternelle (163), sauf le droit du mari de retenir sur la valeur de la dot le montant du don de fiançailles (164).
La dot a le caractère d'une donation faite par le père à sa fille : en cas de prédécès du mari, si la mère ne s'entend pas avec ses enfants, elle peut quitter la maison en reprenant sa dot (172).
1° En cas de prédécès du mari, si la femme n'a pas reçu de donation (172); ou, même si elle a reçu une donation, dans le • cas du § 171;
2° En cas de prédécès de la femme sans enfants (163) ;
3° En cas de répudiation injustifiée (137);
4° En cas de répudiation pour stérilité (138);
5° Lorsque la femme, négligée par son mari, se retire chez son père (142) ;
6° Lorsque la femme, atteinte d'une maladie chronique, préfère quitter la maison conjugale au moment où son mari se dispose à prendre une autre femme.
La constitution d'une dot n’est pas une condition de la formation du mariage. Il y a des mariages sans dot (176).
IV. Le noudounnou est une donation faite, durant le mariage, par le mari à sa femme. Il a pour objet un champ, un verger, une maison ou tout autre bien (150).
La femme le conserve après la mort du mari; elle ne peut en disposer au préjudice de ses fils (171); elle a seulement la faculté de l'attribuer à l'un d'eux (150). Elle ne peut notamment le donner à ses frères qui, régulièrement, lui succèdent.
Rien n'autorise à dire que ce soit une morgengabe, comme le suppose D. H. Müller.
a) Il n'est pas fait allusion à l'époque où cette donation est faite, le lendemain du mariage ou à tout autre moment.
b) Le§ 155 suppose qu'à partir des fiançailles, l'homme peut cohabiter avec sa fiancée.
c) Le noudounnou n'a rien d'obligatoire (§ 172).
Absence des témoins, 13.
Abus de confiance, 112, 264, 265.
Accidents, 103, 244, 249, 266.
— dans la navigation, 240.
Achat et vente, 7, 9 et suiv., 35 et suiv., 278 à 281. Adoption. 185 à 193.
— et annulation, 186, 189 et suiv.
— illégitime, 186.
— et héritage, 191.
Adultère, 129.
Affaires contentieuses, 123, 124, 126, 278 et suiv.
Affermage, 45 et suiv.
Agriculture, 27 et suiv., 36 et suiv., 178.
Aide-complice, 15, 16.
Aménagement de champ en verger, 60 à 65.
Amendes et peines, 2, 4, 5, 8, 12, 26, 57 à 59, 106, 107, 112, 114, 116, 126, 156, 198, 199, 201, 203, 204, 207 à 209, 211 à 214, 219, 220, 238, 241, 251, 252, 282.
Ane, 7, 8, 224, 225, 244, 267, 269.
Apprentissage, 188 et suiv.
Architecte, 228 et suiv.
Armée, 26 et suiv.
Attelage, 271.
Auberge, 108 à m.
Avortement, 209 et suiv.
Bannissement, 154.
Barque de course, 240, 276.
— de passage, 240, 276.
Batelier, 236 et suiv.
— fabricant, 234.
Battage du blé, 268 et suiv.
Berger, 67, 58, 264 et suiv., 261.
Biens sacrés, 8.
Bœufs, 7, 8, 35, 224, 225, 241 et suiv., 245 et suiv., 268, 271.
Boissons, 108, 111.
Bouvier, 258.
Brigandage, 22 à 24.
Briquetier, 274.
Cadeau, 34, 165 (voir Donation).
Calomnie, 11, 127, 131, 132.
Captivité, 32, 133 à 135.
Castration (?), 226, 227.
Charpentier, 274.
Charrue, 260.
Chirurgie, 127, 215 à 227.
Colporteur, 100-107.
Commerce, 100 et suiv.
Commission, 112.
Commune, 32, 256.
Concubine, 37, 144 et suiv., 170, 171.
Condciaatiou, 129.
Conducteur, 271.
Conjurés 109
Contrainte, 13 et suiv., 151, 241.
Contrats ruraux, 42 à 53, 60 et suiv.
Conviction, par témoignage, 7, 9 à 13, 103, 107, 122 et suiv.
— par jugement de Dieu, 2, 132.
Corruption d'enfants, 154 et suiv.
Coups et blessures d'hommes, 196 et suiv., 206 et suiv.
— d'animaux, 250 et suiv.
Coupe de bois, 69.
Crimes contre les mœurs, 154 à 158.
Dattes, 237.
Dédommagement, 22 et suiv.
Défaut de preuve par témoignage, 13.
Défrichement, 63.
Dépôt, 120 et suiv.
Déshéritement, 168, 169, 191.
Diffamation, 127, 132.
Disputes, 206.
Domaine royal, 6, 8.
Dommages en nature, 229 et suiv., 245 et suiv., 263 à 267.
Donation, 150, 171, 172 (voir Cadeau),
Dot, 138 et suiv., 159 et suiv., 163 et suiv.
Effraction, 21.
Émigration, 136.
Enfants, appartenance, 135, 137 et suiv.
— apprenti, 188 et suiv.
— débauche, 154 et suiv.
— dénaturés, 196.
— de concubine, 137, 144 et suiv., 183 et suiv,
— de favori, 187, 192 et suiv.
— de mariage mixte, 176 et suiv.
— de serve, 170 et suiv.
— fille, 178 et suiv.
— fœtus, 209 et suiv.
Enfants, illégitime, 183 et suiv.
— mineurs, 177.
— nourrissons, 194.
— repoussés, 168 et suiv,
— volés, 14. Enquête, 18, 172, 177.
— domiciliaire, 9. Esclaves, achat, 278 à 281.
— affranchissement, 28 et suiv.
— fugitifs, 15 à 20.
— inaliénabilité, 119.
— mauvais traitements, 199, 213, 214, 252.
— officiels, 175, 176.
— prix, 116, 231, 262, 278 et suiv.
— serves, 144, 146, 170 et suiv., 176 et suiv., 213 et suiv.
— stigmate, 226, 227.
— traitement, 217, 219, 223, 252.
— vente, 278-281.
États ou classes, 8, 116, 198 à 214, 217, 219 et suiv. Exclusion de la famille, 158.
— de la commune, 164.
Famille (voir Mariage).
Favori, 187, 192, 193.
Femme (voir Prostituée, Serve, Mariage, Auberge).
Fiançailles, 155, 156, 159 à 161.
Fief à tribut, 36 et suiv.
— animaux, 35.
— conditions, 26 et suiv.
— devoirs du possesseur, 30 et suiv.
— héritage, 28, 29.
— inaliénabilité, 35 à 38.
— transmission, 30.
Filles, 178 et suiv. (voir Enfants et Veuves).
Fonctionnaires, 2 à 5, 16, 34 et suiv., 172, 177.
Fonctionnaires, abus de pouvoir, 34.
Formule de serment, 206, 227.
Fraude et malversation, 106, 107, 112, 120, 124, 253 et suiv., 265.
Gages, 39, 49, § a, § b.
Garantie, 279.
Grenier loué, 120, 121.
Habillement, 104, 237, 178.
Héritage, après la mort de la femme, 162 à 164, 173 et suiv.
— après la mort du mari, 165 à 177.
— chez enfants adoptifs, 197.
— chez filles de concubine, 170 et suiv., 183 et suiv.
— chez religieuses et prostituées, 178 à 182.
— en l’absence d'enfants, 163, 164.
— pour fief, 28, 29.
— la légitime, 166.
— part de veuve, 172.
— préciput, 150, 165.
Hiérodules, 181, 182.
Homme libre (voir États, Classes).
Homme d'affaires (voir Négociant).
Homicide, 153.
Honoraires, 228, 234.
Huile, 104, 178, 237.
Inaliénabilité du fief, 35 à 38.
Inceste, 154, 155, 157, 158.
Intérêts, 48 et suiv., 100 et suiv.
Intervention du juge, 177.
Irrigation, 53 à 56, 259, 260.
Jardinier, 60 et suiv.
Journalier, 253 à 258, 261 à 268, 273, 274.
Juge, 5, 13, 124, 168, 172, 177.
Jugement de Dieu, 2, 132.
Justice privée, 113, 114
Justification de propriété, 9 à 13, 280, 281.
Laine, 104, 178, 237.
Lèse-propriété, 6 à 25.
Localités, 23 et suiv., 27, 32, 256.
Location d'animaux, 241 à 243, 268 à 271.
— de barque, 236 et suiv., 275 et suiv.
— de grenier, 120 et suiv.
— de maison, § b.
— de voiture, 271, 272.
Maçon, 274.
Machines d'arrosage, 259, 260.
Magie, 1, 2.
Majordome, 16.
Marduk, 182.
Mariage, 127 et suiv.
— acquêts, 176.
— concubines, 137, 144 à 149, 170, 171.
— contrat, 128.
— dettes, 151, 152.
— divorce, 129 et suiv.
— donation entre époux, 150.
— empêchement, 161.
— épouse, 128.
Mariage, maladie de la femme, 148, 149.
— mixte avec esclave, 175, 176.
— présence d'enfants d'un premier lit, 177.
— promesse, 169 à 161,
— propriété, 150 à 152, 176,
— répudiation, 187 à 140.
— secondes noces, 134, 187, 172, 177.
Marque d'infamie, 127, 226, 227.
Médecin, 215 à 226.
Mélioration, 64.
Métayage, 46.
Meurtre, 153.
Mouchkinou, 8, 15, 140, 175, 176, 198, 201, 204, 211, 216, 219, 222.
Moutons, 7, 8, 35, 262, 264, 266.
Mutilation, 127, 192 et suiv., 205, 218, 226, 253, 282.
Négligence, 30, 44, 61, 62, 65, 236.
Négociant, 40, 49, et suiv., 100 à 107.
Nourrice, 194.
Offenses, 127, 168, 169, 186, 192 et suiv., 195, 202, 205.
Officier, 26 à 41.
Orphelin, 177.
Ouvriers journaliers, 188, 189, 274.
Palais du Gouvernement, 6-8, 18.
Pâturage, 67 et suiv.
Peines, 1 et suiv., 6 à 16, 21, 25, 108, 110, 116, 129, 130, 133, 143, 153, 155, 157, 172, 192 à 195, 210, 218, 226, 227, 229, 230, 253, 282.
Peines contre l'acheteur, 10, 280.
Peines, contre l’architecte, 228 à 233.
— contre le batelier, 236, 237, 240.
— contre le berger, 67, 58, 244, 249, 262 à 266.
— contre le commissionnaire, 101 à 103.
— contre le dépositaire, 120, 125.
— contre les époux, 151, 162.
— contre le fabricant de barques, 235.
— contre le fermier, 42, 43, 45.
— contre le médecin, 218, 219, 220.
— générales, 23, 24, 116, 210, 230, 256.
— pour animaux vicieux, 250 à 252.
— pour vice rédhibitoire, 278 et suiv.
— pour location d'animaux, 245 à 249.
— pour négligence dans l'irrigation, 53 à 56.
— de mort, 1 et suiv., 6 à 16, 21, 25, 108, 110, 116, 129, 130, 133, 143, 153, 155, 157, 210, 227, 229, 330.
Plaignant, 10, 11, 13, 127.
Poinçon bistouri, 215 et suiv.
Police, 16, 192, 193.
Porc, 8.
Potier briquetier, 274.
Prêts, 48 et suiv.
Prime, 17.
Procès, 3 et suiv., 9 et suiv., 160 et suiv.
Procédure, 7, 122, 123, 128..
Propriété, fief 27 à 29.
— et hypothèque, 49 à 50.
— mobilière, 100 et suiv., 160 et suiv., 176, 178 et suiv.
— immobilière, 38, 39, 178 et suiv.
Prostituée, 178 et suiv.
Rançon, 32.
Recel, 7.
Récolte manquée, 48.
Récompense, 17.
Reconnaissance, 104 et suiv.
Rejet d'enfant, 187, 168 et suiv., 191.
Remplaçant militaire, 26, 33.
Répudiation (voir Mariage).
Résiliation, 278.
Revendication, 120 à 127.
Roi, 34, 35, 129.
Sacrilège, 6.
Schlague, 202.
Secondes noces, 172, 177.
Sentence annulée, 5.
Serve et enfants, 170, 171.
Serment du plaignant, 23, 106, 120, 126, 240
— du prévenu, 20, 103, 107, 131, 206, 249, 266.
— du témoin, 9 à 11, 13.
Service militaire, 26 à 48.
Sésame, 49 et suiv.
Sorcellerie, 1, 2.
Sous-affermage, 47.
Tablettes, 104 et suiv., 151, 165, 177 et suiv.
Tailleur, 274.
Talion, 3, 4, 116, 127, 136, 196 et suiv., 200, 202, 210, 219, 229, 230 et suiv., 245, 263.
Tarif royal, 51.
Témoins, 3, 4, 7, 9 et suiv., 106, 107, 122 et suiv.
Temple, 32.
Terres incultes, 44, 63.
Travailleurs, 253 et suiv., 257 et suiv., 273 et suiv.
Trousseau, 138 et suiv., 150, 159 et suiv., 162 et suiv., 171 et suiv.
Valeur relative de l'argent et du blé.
Veuve, 172, 177.
Vierge sacrée, 110, 127, 178 et suiv., 181, 182.
Viol, 130.
Voitures, 271, 272.
Vol, rapine et larcin, 6 et suiv., 26, 34, 269 et suiv.
[1] Le trésor du temple comprend tout ce qui appartient au temple, sauf les biens allégués au § 8, bœuf, mouton, âne, porc, bateau et analogues. Le même mot, dans la famille, exprime ce qui n’est ni jardin, ni champ, ni maison.
[2] Mouchkînou est le nom d'une classe mal définie de citoyens privilégiés dans leurs biens, comme on le voit ici ; non dans leur personne, au contraire ; voir les lois « coups et blessures ».
[3] Séparer ubar de šuma. Šuma « celui-là » c'est-à-dire ; celui qui réclame sans droit, cf. § 125.
[4] Pour le sens de ce terme et de quelques autres, voir la Note en appendice.
[5] Tur-uš.
[6] Autre machine d'irrigation.
[7] Je dois cette note à l’obligeance de notre distingué collègue, M. Edouard Cuq, professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Paris.
[8] Le texte du Western Asia Inscript., III, 49, 3, n'est pas babylonien, mais assyrien et de basse époque. Sa teneur ne prouve rien en l’occurrence.