Source: https://www.personal-traveler.com/cgu/
Timestamp: 2019-09-20 21:11:34+00:00
Document Index: 244714858

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 15', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 21']

Voyage sur mesure nos conditions générales d’utilisation (CGU)
Afrique du Sud by Perrine
Barcelone by Camille
Corée du Sud by Agathe
Egypte by Mélanie
Thaïlande by Sophie
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site www.personal-traveler.com, ci-après nommé « site », « site internet » ou «plateforme » et les conditions d’utilisation du site par l’utilisateur ci-après nommé « utilisateur », « membre » ou « client ».
Ces conditions étant destinées aux utilisateurs du site qu’elles engagent, nous vous invitons vivement à en prendre attentivement connaissance avant toute utilisation.
L’utilisation du site étant soumise à ces conditions, tout désaccord de votre part concernant ces dernières induit de fait que vous n’êtes pas autorisés à l’utilisation de ce site.
« La société » ou « Personal Traveler » ou www.personal-traveler.com fait référence à la société « Personal Traveler SASU » désignée dans les conditions suivantes.
« Site », « site internet » ou « plateforme » désigne le site mis en ligne par Personal Traveler et accessible via le lien suivant www.personal-traveler.com.
« Utilisateur » ou « vous » désigne toute personne navigant sur le site, que la personne soit identifiée ou non.
« Membre » ou « client » désigne tout utilisateur du site www.personal-traveler.com, identifié sur le site comme ayant un compte personnel ou ayant laissé ses coordonnées dans une démarche d’achat et/ou de mise en relation avec un coach et/ou ayant souscrit à une ou plusieurs offres de Personal Traveler.
« Espace personnel » désigne le compte individuel créé par le Membre lors de son inscription sur le site de Personal Traveler.
« Coach », « coach voyage » ou « coach local » désigne toute personne dédiée à une destination proposée par Personal Traveler pour conseiller le client pour son voyage.
« Partenaire » désigne toute personne physique ou morale ayant conclu un contrat de partenariat avec la société.
« Contenu » désigne toute information consultable sur le site qu’il s’agisse d’un texte, une image, de la musique, une vidéo, éléments graphiques ou tout autre élément d’information.
« Contenu utilisateur » désigne les contenus transmis par l’utilisateur dans les différentes rubriques du site.
« Contenu témoignage clients » ou « contenu livre d’or » ou « contenu partage d’expériences » désigne tout contenu qu’un membre soumet, diffuse, partage ou publie, afin de le rendre disponible sur www.personal-traveler.com.
« Contenu du Blog » désigne tout contenu que Personal Traveler, un coach ou un client soumet, diffuse, partage ou publie, afin de le rendre disponible sur le blog de www.personal-traveler.com.
« Service » ou « offre » désigne toute proposition commerciale pratiquée par Personal Traveler.
« Pack » ou « service » désigne les offres de conseils en préparation de voyage proposées aux particuliers par Personal Traveler: Traveler week-end, Traveler week et Traveler Plus.
« Offre PRO » ou « service » désigne toute proposition commerciale faite par Personal Traveler aux entreprises et/ou professionnels tout secteur confondu (y compris les agences de voyages).
« Offre mobilité » ou « service » désigne toute proposition commerciale faite par Personal Traveler à une personne ou une entreprise dans le cadre d’une mobilité professionnelle ou personnelle.
2 – Informations générales d’utilisation
L’utilisateur du site internet reconnait disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les utilisateurs doivent être majeurs et responsables, s’il s’agit de personnes physiques, ou être régulièrement immatriculés s’il s’agit de personnes morales.
L’utilisateur du site www.personal-traveler.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Sans qu’il soit nécessaire de créer un espace personnel, Personal Traveler met à disposition des utilisateurs un certain nombre d’informations de façon libre et gratuite ; ces informations permettent à l’utilisateur de débuter sa réflexion sur la préparation de son voyage, avoir accès des premiers conseils en ligne et prendre connaissance des offres que propose le site.
En vue d’une première prise de contact avec un coach, www.personal-traveler.com requiert la collecte de quelques données personnelles de la part de l’utilisateur : nom, prénom, numéro de téléphone, email personnel, pays et disponibilité. Elles sont nécessaires à la communication entre le coach et l’utilisateur.
Concernant la création de son compte personnel, l’utilisateur doit être majeur et responsable et fournir les éléments suivants : titre, nom, prénom, adresse, téléphone, date de naissance, email de contact personnel, langue de contact et choisir un identifiant (respectueux de la morale et du Droit) et un mot de passe. Cet espace personnel est nécessaire à l’accès aux offres de Personal Traveler. Il est également utile à l’échange d’informations entre le coach et son client. Il sert aussi au suivi des commandes et des facturations. Il permet enfin à l’utilisateur d’y déposer des contenus tels que des avis, des photos, des vidéos ou autre. Pour pouvoir créer un espace personnel sur www.personal-traveler.com, l’utilisateur reconnait fournir des informations personnelles exactes, vérifiables et avérées. L’utilisateur peut accéder à tout moment à son espace personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant ainsi que de son mot de passe.
L’utilisateur reconnait qu’il utilise son espace personnel et les services proposés par Personnel Traveler de manière personnelle, c’est-à-dire qu’il n’autorise aucun tiers à les utiliser à sa place. Est considérée comme étant l’utilisateur des services la personne dont les renseignements personnels correspondent à ceux qui ont été fournis sur le formulaire d’inscription, à l’exclusion de tout autre tiers.
Toute personne procédant à une fausse déclaration s’expose aux sanctions prévues par la loi en vigueur.
Les informations, fournies par le site www.personal-traveler.com le sont à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté au contenu et publications de son site web, Personal Traveler ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Personal Traveler ne saurait dès lors être tenu responsable d’une erreur contenue dans son site web. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.personal-traveler.com est accessible 24 h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’exploitant du site s’engage à fournir tous les efforts possibles pour effectuer des sauvegardes des différents contenus afin de permettre sa restauration en l’état après la maintenance.
Pour autant, il est à noter que la responsabilité de Personal Traveler ne saurait en aucun cas être engagée en cas de perte de contenus au cours des opérations de maintenance et/ou d’amélioration.
Par ailleurs, Personal Traveler peut modifier ou mettre fin à des services de son site à tout moment et sans préavis.
Pour toutes demandes d’informations concernant ce site, merci de bien vouloir nous contacter à l’adresse suivante :
Personal Traveler – 5, allées de Tourny – 33000 Bordeaux
Personal Traveler est une plateforme mettant en lien des voyageurs avec des coachs voyage. Ces derniers sont dûment sélectionnés par Personal Traveler selon des critères de qualité décrits dans le site. Les coachs sont chargés de conseiller les voyageurs ou les professionnels dans la préparation d’un voyage sur mesure ou d’une mobilité.
Dans ce cadre, Personal Traveler met à disposition gratuitement les services suivants :
Des guides voyages, des articles de blogs, des recommandations diverses liées au voyage ou à la mobilité ;
Des partages d’expériences dans lesquels les clients peuvent donner leur avis ;
Des idées voyages pour inspirer l’utilisateur et faciliter son choix de destination ;
Des informations relatives aux solutions d’assurance proposées pour les services achetés ;
Un système de partage de coordonnées et d’informations entre les coachs et les voyageurs ;
Une mise en relation lors d’un premier échange avec un coach local préalablement sélectionné par l’utilisateur via le site personal-traveler.com pour le conseiller dans la préparation d’un voyage personnalisé.
Personal Traveler permet aux particuliers d’acheter les services suivants :
Des informations, des conseils et des recommandations donnés par le coach local sélectionné pour la préparation d’un voyage sur-mesure ;
Des contacts pour des hébergements, et/ou restaurants et/ou activités et/ou services proposés par le coach en fonction des souhaits des clients ;
Une suggestion de programme circuit co-créé avec le client et adapté à ses besoins et souhaits ;
Une option « booking assist » afin d’aider le client dans les réservations des activités, et/ou des restaurants et/ou des hébergements, et/ou des services ; tout paiement ou acompte devant être effectué directement par le client ;
Des services proposés par le coach et fournis directement par lui sur place ;
Il est à noter que tous les échanges téléphoniques ayant lieu entre l’utilisateur et le coach devront se dérouler via des applications internet de téléphonie mobile accessibles à la fois dans le pays du coach et du client. Les appels devront être réalisés dans des plages horaires raisonnables que ce soit pour l’utilisateur ou bien pour le coach, en tenant compte du décalage horaire potentiel existant entre le coach et l’utilisateur.
Personal Traveler propose par ailleurs une offre PRO sur mesure pour les entreprises souhaitant organiser :
des séminaires d’entreprise et/ou des voyages professionnels -individuel ou collectif-, et/ou des accompagnements à la mobilité géographique pour ses salariés.
des voyages pour le compte de clients qu’ils soient particuliers ou professionnels.
Pour avoir accès à ces offres professionnelles, merci de contacter : contact@personal-traveler.com.
Responsabilité relative à la sélection des coachs
Personal Traveler s’engage à sélectionner les coachs selon des critères précis de qualité : écoute et disponibilité, réactivité et flexibilité, connaissance et goût du voyage, bienveillance, culture et langues. Les coachs sont tous issus d’un réseau de confiance. Ils sont tous cooptés / recommandés. Ils doivent également avoir à cœur de soutenir les populations locales et proposer à leurs clients de soutenir une association locale.
Personal Traveler joue un simple rôle de mise en relation entre le coach et l’utilisateur. La rémunération de Personal Traveler consiste en une commission entendue avec les coachs en pourcentage de la prestation. Le pourcentage est le même pour tous et n’influence nullement le choix des coachs.
Responsabilité des coachs envers les utilisateurs
Le coach s’engage à fournir un service de qualité qui recouvre les notions suivantes : une communication courtoise, polie et énergique, une écoute approfondie et bienveillante des souhaits et désirs du client, une réponse adaptée et perspicace. Il s’engage à être également un véritable support dans les conseils fournis concernant la préparation du voyage de l’utilisateur. Il signe par ailleurs une charte d’engagement consultable sur le site.
Les utilisateurs et les membres s’engagent à respecter les clauses mentionnées dans ces présentes conditions générales d’utilisation.
Responsabilité de Personal Traveler
Il est interdit à l’utilisateur du site www.personal-traveler.com de copier, reproduire, traduire, vendre, publier, exploiter ou de diffuser, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 et L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Personal Traveler est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes impliquées, aux peines prévues par la loi.
La marque Personal Traveler ainsi que son logo sont des marques déposées. Il en va de même pour ceux de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos est interdite sans une autorisation expresse de Personal Traveler.
Néanmoins, une utilisation des marques et logos peut être accordée dans certains cas exceptionnels et justifiés auprès de Personal Traveler et seulement après une autorisation préalable et écrite de Personal Traveler.
Un droit limité à l’impression et/ou à l’enregistrement des contenus du site est consenti à l’utilisateur dans le cadre d’un usage exclusivement privé et personnel.
Par ailleurs, les services de Personal Traveler étant basés pour partie sur le partage de contacts d’hébergements, de restaurations et/ou d’activités constituant une base de données telle que définie par le droit applicable en matière de propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou toute utilisation de ces contacts sans accord préalable de Personal Traveler ou dans le cadre stricte des conditions de vente des packs ou des offres contenant ces contacts est interdite.
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Contenus, blog et témoignage clients :
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Tous les témoignages clients et contenus de blog communiqués par les membres sont concédés à Personal Traveler qui en dispose. Personal Traveler a le droit de les diffuser sur tous supports et partout dans le monde. Les partages d’expérience des membres ou les articles de blog ainsi produits, partagés avec Personal Traveler et/ou mis en ligne pourront être librement utilisés, copiés, partagés, transférés, visualisés, traduits, publiés par Personal Traveler exclusivement sans que l’accord du membre ne soit à nouveau demandé. Ils peuvent de facto être utilisés à des fins commerciales, promotionnelles (ou non) dans tous les pays.
Ce droit concédé à Personal Traveler de diffuser des témoignages clients ou des contenus de blog implique que ces derniers soient libres de droit. Ainsi le membre s’engage à ne pas proposer de contenu sur lequel un tiers détient des droits d’auteur, excepté dans le cas où il en a l’autorisation expresse, spécifique et écrite. Il s’engage également à ne proposer que des contenus respectueux de la légalité, respectueux du droit à l’image et ne portant pas atteinte à la morale et au Droit.
En cas de non-respect de cette clause, le membre s’engage à dégager Personal Traveler de toute réclamation engendrée par une telle infraction et le cas échéant à indemniser Personal Traveler.
Politique de retrait de contenus, de résiliation et de suppression de compte personnel
Personal Traveler se réserve le droit de retirer à tout moment tout contenu constitutif d’une violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis et à sa seule discrétion.
Personal Traveler ne contrôlant pas toujours la totalité des contenus des partages d’expériences ou de blogs diffusés sur le site, sa responsabilité ne se verrait en aucun cas engagée si toutefois un contenu de partages d’expériences ou de blogs comprenait des propos ou des images portant atteinte à la morale ou au Droit.
Personal Traveler se réserve le droit de résilier à tout moment le compte d’un membre ou d’un coach en cas de non-respect d’une des obligations mentionnées dans les conditions générales. Toutes leurs données personnelles seraient alors effacées.
Si nous ne contrôlons pas obligatoirement et systématiquement la totalité des contenus dans les témoignages clients ou bien encore dans le contenu du blog, nous nous réservons néanmoins le droit de procéder à des opérations de contrôle, de manière ponctuelle et unilatérale et/ou à la demande d’un tiers, destinées à vérifier le respect par l’utilisateur de l’ensemble des termes des présentes conditions générales. Ces vérifications pourraient donner lieu le cas échéant à la suspension du compte utilisateur, voire la suppression du compte utilisateur si ce dernier se voit dans l’incapacité de fournir les informations relatives aux manquements constatés.
L’utilisateur peut de son côté supprimer totalement son compte client et son contenu, sauf si une commande est toujours en cours de traitement. En revanche, dès que ce dernier sera terminé, l’utilisateur pourra supprimer son compte personnel librement.
Par ailleurs, si un contenu vous concernant, diffusé sur le site, porte atteinte à vos droits ou à votre image, vous pouvez contacter Personal Traveler pour demander qu’il soit retiré à l’adresse suivante : contact@personal-traveler.com.
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et confidentialité
Personal Traveler attache une attention toute particulière au respect et à la confidentialité de de vos données personnelles que vous nous confiez et que nous traitons. Dans ce sens, vous pouvez trouver ci-après les modalités de la collecte, la finalité et le type de données collectées.
Notre politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée selon l’évolution des dispositions légales et les recommandations de la CNIL.
En conformité avec le règlement nᵒ 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la collecte et le traitement de vos données personnelles ont pour finalité :
de permettre et améliorer la navigation sur le site, la traçabilité des opérations effectuées par l’utilisateur sur le site notamment la connexion, la facturation et l’historique des commandes, de faire des analyses et des études relatives à nos produits ;
de mener des campagnes de communications et des enquêtes de satisfaction (sms, emails) ;
de prévenir et de lutter contre la fraude informatique.
Rappel des droits des utilisateurs concernant leurs données
En conformité avec le règlement nᵒ 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données, les utilisateurs ont le droit :
de retirer à tout moment un consentement (art. 13-2c),
d’accéder (art. 15) et de rectifier (art. 16), de mettre à jour, de compléter des données des utilisateurs – droit de verrouillage ou d’effacement des données des utilisateurs à caractère personnel (art. 17), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite,
de limiter le traitement des données des utilisateurs (art. 18),
droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (art. 21),
Vous pouvez exercer vos droits par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@personal-traveler.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : 5, allées de Tourny – 33000 Bordeaux.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès l’autorité de contrôle à l’adresse suivante : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
Les données des utilisateurs du site www.personal-traveler.com sont collectées dans le cadre du bon fonctionnement du service. Personal Traveler conserve les données de ses clients pour la durée strictement nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées dans le respect de la législation. Il s’agit des informations suivantes :
Coordonnées et informations nécessaires au conseil voyage ;
Coordonnées nécessaires à toute communication ;
Coordonnées et informations nécessaires à la sélection du coach ;
Statut (utilisateur, client, coach) ;
Dates et nombre de visites ;
Contenu des échanges entre le client et le coach et contenus blog et témoignage client ;
Données calculées de segmentation (nombre et dates de connexions, nombre de publication de contenus, date de dernière connexion) ;
Images et adresses de réseaux sociaux des utilisateurs (Facebook, twitter, LinkedIn, …) cités dans les contenus « témoignages clients » ou « contenu de blog » développés sur personal-traveler.com, y compris la connexion à des services tiers ;
Nature de l’offre souscrite et les données liées à la facturation.
Certaines sont obligatoires, d’autres facultatives. Le site vous indique la différence lors de leur enregistrement.
Personal Traveler est le seul destinataire de l’ensemble des données collectées.
Les coachs sur place auront quant à eux accès aux données liées à la communication avec les clients c’est-à-dire leurs coordonnées (titre, nom, prénom, adresse, téléphone, date de naissance, email de contact personnel, langue de contact) et leurs projets de voyage ou d’installation dans les destinations proposées sur le site. Toutes les données personnelles collectées par le coach lors des prestations de conseil au voyage seront détruites dans les meilleurs délais à l’issue de la mission de conseil et d’accompagnement.
Aucune donnée ne pourra être vendue sur un support quelconque à des tiers, exceptée dans le cadre d’une hypothèse de rachat de Personal Traveler et de ses droits par un acquéreur. Ce dernier se verra dans l’obligation à son tour de maintenir les engagements pris à l’égard des utilisateurs concernant la collecte de leurs données dans les mêmes conditions que celles proposées dans ces mentions légales.