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Timestamp: 2016-10-25 15:41:13+00:00
Document Index: 20083704

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'in dubio', 'art. 324', 'in dubio', 'art. 324', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 310', 'in dubio', 'art. 66', 'art. 68']

1B_338/2011 (24.11.2011)
MM. les Juges Aemisegger, Juge pr�sidant, Reeb et Merkli.
A.________, repr�sent� par Pierre-Xavier Luciani, avocat,
1. B.________, repr�sent�e par Marc Mulegg, avocat,
2. C.________, repr�sent� par Raymond Didisheim, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 28 avril 2011.
Le 2 octobre 2007, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre inconnu pour l�sions corporelles graves par n�gligence. Apr�s une op�ration de la hanche r�alis�e le 13 juin 2006 par les docteurs B.________, D.________ et C.________, une perte de sensibilit� de la cuisse droite, puis une hypotrophie musculaire avaient �t� constat�es. Au terme d'examens pass�s aux mois de mars et d�cembre 2008, il apparaissait que le nerf f�moral ne fonctionnait plus correctement, probablement en raison d'une l�sion occasionn�e par un �carteur pos� lors de l'op�ration.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a class� la proc�dure p�nale, consid�rant que les m�decins n'avaient viol� ni leur devoir d'information ni les r�gles de l'art m�dical. Selon un rapport d'expertise du 13 janvier 2009, le patient avait �t� inform� de certaines complications possibles. La l�sion du nerf pouvait survenir sans incident op�ratoire. La trop grande extension de l'�carteur n'�tait qu'une supposition, l'utilisation d'un tel instrument engendrant toujours des l�sions. Une l�sion du nerf f�moral pouvait tr�s rarement survenir, mais ce risque n'�tait pas suffisamment connu � l'�poque de l'intervention.
Par arr�t du 28 avril 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� l'ordonnance de classement. Lors d'une pr�c�dente op�ration de la hanche en 2005, A.________ avait d�j� re�u une premi�re s�rie d'informations. Avant la seconde op�ration, le Dr B.________ l'avait inform� du risque d'une l�sion du nerf ou d'un vaisseau sanguin emp�chant les muscles de la jambe de fonctionner normalement. Le risque de l�sion du nerf f�moral n'�tait pas connu � l'�poque de l'op�ration. Compte tenu de la faiblesse de ce risque, l'information donn�e au patient �tait suffisante. L'op�ration avait �t� effectu�e dans les r�gles de l'art et la l�sion du nerf f�moral faisait partie des complications possibles, sans qu'il y ait n�cessairement faute m�dicale.
Par acte du 24 juin 2011, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause au Minist�re public pour que celui-ci compl�te l'instruction et engage l'accusation contre les Dr B.________ et C.________.
La Chambre des recours p�nale se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. C.________ et B.________ concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Le recourant a formul� des observations compl�mentaires.
La d�cision attaqu�e confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public. Il s'agit d'une d�cision rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. L'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.2 Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s).
1.3 En l'occurrence, le recourant ne s'exprime pas sur cette question et ne donne aucune indication chiffr�e sur le dommage qu'il aurait subi et les pr�tentions civiles qu'il entendrait �lever. Le recourant m�conna�t �galement que, l'intervention n'ayant probablement pas eu lieu dans une clinique priv�e, la relation avec les m�decins ainsi que la responsabilit� de ceux-ci sont soumises au droit public (cf. ATF 128 IV 188; arr�t 6B_869/2010 du 16 septembre 2011). La question des pr�tentions civiles, et d�s lors de la recevabilit� du recours, peut n�anmoins demeurer ind�cise compte tenu de l'issue de la cause sur le fond.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait de bonnes chances de r�cup�rer l'usage de sa jambe, et qu'il souffrirait d'une insuffisance musculaire plut�t que d'une paralysie, alors que plusieurs m�decins auraient pos� un diagnostic de paralysie non �volutive.
2.2 En l'occurrence, le classement de la plainte p�nale et sa confirmation en instance cantonale ne repose pas sur des consid�rations relatives aux chances d'am�lioration de l'�tat du recourant. Il est fond� d'une part sur l'information qui a �t� donn�e au patient � propos des risques encourus, et d'autre part sur l'absence d'erreur m�dicale lors de l'op�ration. Les faits �voqu�s par le recourant sont donc sans pertinence sur l'issue de la cause, et le grief doit �tre �cart�.
Le recourant se plaint ensuite d'une application arbitraire de l'art. 21 de la loi vaudoise sur la sant� publique (LSP; RS/VD 800.01), disposition selon laquelle chaque patient doit �tre inform� notamment sur les cons�quences et les risques pr�visibles qu'implique le traitement envisag�. Le Dr B.________ aurait reconnu n'avoir jamais �voqu� la possibilit� d'une paralysie de la jambe; l'�vocation d'une l�sion vasculo-nerveuse ne serait pas suffisamment pr�cise.
3.1 L'arr�t attaqu� rappelle le devoir d'information du m�decin, d�coulant non seulement de la disposition cantonale pr�cit�e mais aussi du droit � l'int�grit� corporelle du patient. Le consentement �clair� de ce dernier constitue un fait justificatif propre � supprimer l'illic�it� de l'atteinte port�e � son int�grit� (ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128 s.; 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.). Il suppose que le patient ait re�u du m�decin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 134 II 235 consid. 4 p. 237; 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129). Le recourant ne pr�tend pas que la disposition cantonale qu'il invoque poserait des exigences accrues en mati�re d'information au patient.
3.2 La cour cantonale a retenu que la l�sion du nerf f�moral lors d'une op�ration de la hanche est une complication tr�s rare, d'une fr�quence de l'ordre de 1%. Cette appr�ciation est fond�e sur les explications de l'expert (notamment dans le rapport compl�mentaire du 11 janvier 2010) et des diff�rents m�decins entendus durant l'instruction. Contrairement � ce que soutient le recourant, cela n'est pas incompatible avec l'affirmation selon laquelle la pose d'un �carteur durant l'op�ration cause "en principe toujours des l�sions". L'expert a en effet �voqu� de mani�re g�n�rale des l�sions dues � l'extension des tissus, mais n'a pas mentionn� de l�sions syst�matiques ou fr�quentes du nerf f�moral. L'arr�t attaqu� retient �galement, sur la base du rapport d'expertise compl�mentaire, que le risque n'�tait pas clairement reconnu � l'�poque de l'op�ration, et n'aurait fait l'objet de publications qu'� partir de 2009.
Dans ces conditions, il n'y a pas d'arbitraire � retenir que le risque n'�tait pas suffisamment connu au moment de l'intervention, et qu'il �tait en outre trop faible pour faire l'objet d'une information sp�cifique (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.2 concernant le risque de l�sion du nerf crural lors de la pose d'une proth�se de la hanche). La cour cantonale a �galement consid�r� que m�me s'il avait �t� inform� sp�cifiquement du risque de paralysie, le recourant aurait tout de m�me consenti � l'op�ration puisque la pr�c�dente s'�tait bien d�roul�e et qu'il souffrait tellement de la hanche qu'il d�sirait �tre op�r� le plus rapidement possible. La jurisprudence permet en effet de reconna�tre un consentement hypoth�tique lorsque le patient ne fait pas valoir de motifs personnels qui l'auraient conduit � refuser l'op�ration, s'il en avait connu les risques (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 130). En l'occurrence, le recourant ne conteste nullement les consid�rations pr�cit�es de la cour cantonale (pr�c�dente op�ration, situation d'urgence), qui permettent de retenir un consentement hypoth�tique.
Les griefs du recourant relatifs au devoir d'information doivent par cons�quent �tre �cart�s.
Le recourant soutient ensuite que la cour cantonale aurait viol� les art. 125 al. 2 et 12 al. 3 CP en ne retenant pas l'existence d'une erreur m�dicale. Il ressortirait du dossier que la l�sion est due � une "trop grande extension" de l'�carteur, causant un �tirement du nerf. Il ne s'agirait donc pas d'une complication mais d'un geste technique mal ex�cut�, de sorte que le m�decin aurait viol� son devoir de diligence. Dans un grief distinct, mais qu'il convient de traiter simultan�ment, le recourant invoque le principe "in dubio pro duriore" concr�tis� � l'art. 324 al. 1 CPP. La culpabilit� des m�decins ne pouvant �tre �cart�e de fa�on certaine, la cause devrait �tre renvoy�e devant un tribunal.
4.1 Le principe "in dubio pro duriore" ne figure pas express�ment dans la loi. Il se d�duit toutefois indirectement des art. 324 al. 1 et 319 al. 1 CPP (ATF 137 IV 219 consid. 7 p. 226). Il signifie qu'un classement de la proc�dure p�nale par le minist�re public n'est possible que lorsqu'il appara�t clairement qu'une condamnation ne pourra pas �tre prononc�e. En cas de doute sur ce point, la proc�dure p�nale doit se poursuivre, m�me lorsque la possibilit� d'un acquittement appara�t plus vraisemblable que celle d'une condamnation (ATF 137 IV 219 consid. 7.1 p. 226). Lorsque, pour d�terminer s'il y a l�sions corporelles par n�gligence, il appara�t n�cessaire de compl�ter l'�tat de fait de mani�re d�taill�e et de r�soudre des questions juridiques compliqu�es, un classement au sens de l'art. 310 CPP ne se justifie pas (arr�t 1B_365/2011 du 30 septembre 2011, destin� � la publication, consid. 2.5).
4.2 En l'occurrence, il n'est pas contest� que la cause la plus vraisemblable de la l�sion du nerf f�moral est une pression occasionn�e par l'usage d'un �carteur chirurgical. La probabilit� d'une section du nerf a �t� �cart�e. Les experts ont �galement exclu un mauvais placement ou un glissement de l'instrument au cours de l'intervention. L'utilisation d'un �carteur - dont la fonction est d'�carter les tissus de la zone � op�rer - cause par principe toujours des l�sions; lorsque l'expert consid�re que la l�sion serait due � une trop grande extension de l'�carteur, il a simplement voulu expliquer que la pression occasionn�e pouvait �tre responsable de la l�sion, sans pour autant qu'il y ait violation des r�gles de l'art. Cela r�sulte clairement du rapport du 13 janvier 2009, dans lequel l'expert conclut, apr�s examen du rapport d'op�ration et audition des participants, que l'�carteur avait �t� mis en place de mani�re correcte. Dans son rapport compl�mentaire, l'expert pr�cise plus clairement encore qu'il n'existe pas de crit�re permettant de d�terminer objectivement lors de l'intervention si l'extension de l'�carteur est trop grande, et qu'on ne peut que le constater apr�s coup, en cas de l�sion d�tect�e dans la phase postop�ratoire. Il en r�sulte que la l�sion subie par le recourant n'est pas le r�sultat d'une erreur m�dicale, mais d'une complication constituant un risque inh�rent � l'op�ration.
Le dossier ne contient pas d'�l�ment permettant de parvenir � une conclusion diff�rente et le recourant ne pr�tend pas que des mesures d'instruction suppl�mentaires pourraient remettre en cause le bien-fond� de la d�cision de classement. Celle-ci ne viole d�s lors pas le principe "in dubio pro duriore".
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Conform�ment � l'art. 68 al. 2 LTF, une indemnit� de d�pens est allou�e aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat.
Les indemnit�s de d�pens suivantes sont mises � la charge du recourant:
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.