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Timestamp: 2016-10-25 19:16:19+00:00
Document Index: 275973305

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 83', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 82', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 8']

2C_617/2009 (04.02.2010)
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 24 ao�t 2009.
A.X.________, ressortissant alg�rien, n� en 1974, est entr� ill�galement en Suisse dans le courant de l'ann�e 2002, en se l�gitimant au moyen d'une fausse carte d'identit� fran�aise. Le 28 mars 2003, il a �pous�, � La Chaux-de-Fonds, une ressortissante suisse, B.________, n�e en 1979, et a obtenu une autorisation de s�jour dans le canton de Neuch�tel, r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 28 mars 2007. Une enfant pr�nomm�e C.________, n�e en 2004, est issue de cette union.
Apr�s une premi�re s�paration en septembre 2004, les �poux ont repris la vie commune au mois d'octobre 2005. Toutefois, lors de l'audience du 29 janvier 2007 devant le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds, les �poux X.________ ont convenu de vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e, la garde de l'enfant C.________ �tant attribu�e � la m�re. Les �poux ont �galement r�gl� le droit de visite du p�re, qui s'est engag� � verser une contribution d'entretien mensuelle de 200 fr., puis de 470 fr. � partir du 1er mars 2007.
A.X.________ a exerc� r�guli�rement son droit de visite et � satisfaction depuis 2004, selon le curateur de l'enfant. En revanche, l'int�ress� ne s'est jamais acquitt� de la pension alimentaire qu'il s'�tait engag� � verser pour sa fille et devait � ce titre, au 4 mai 2009, une somme de 13'290 fr, dont 10'300 fr. � l'Etat de Neuch�tel.
Sur le plan professionnel, A.X.________ a travaill� du 1er novembre 2003 au 30 avril 2005 pour Y.________. Il a b�n�fici� ensuite des indemnit�s de l'assurance ch�mage puis, de mars 2007 � novembre 2008, il a touch� le revenu d'insertion dans le canton de Vaud pour un montant de 28'141 fr. 05.
Devant l'instance cantonale, il a �tabli qu'il s'�tait vu confier par Z.________ une mission temporaire d'une dur�e de trois mois d�s le 2 mars 2009 et qu'il avait �galement trouv� une activit� d'employ� de vestiaire dans un night club (de 0 � 17 h. par semaine), r�mun�r�e � un tarif horaire de 18 fr. brut.
Sur le plan p�nal, A.X.________ a �t� condamn� � plusieurs reprises, � savoir:
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, du 19 novembre 2002, � une peine d'un mois d'emprisonnement, sous d�duction de 22 jours de d�tention pr�ventive, avec sursis pendant 2 ans, pour vol ;
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de la C�te du 3 mai 2006, � une peine d'un mois d'emprisonnement pour vol et utilisation frauduleuse d'un ordinateur, faux dans les certificats et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers;
- par prononc� du Minist�re public du canton de Neuch�tel du 18 mai 2006, � une amende de 300 fr. pour avoir facilit� le s�jour ill�gal d'un �tranger;
- par prononc� du Minist�re public du canton de Neuch�tel du 26 septembre 2007, � une peine p�cuniaire de 15 jours-amendes � 20 fr., avec sursis pendant 2 ans, et � une amende de 300 fr., pour obtention frauduleuse d'une prestation;
- par d�cision du Pr�fet du district de Lavaux du 28 novembre 2007, � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 50 fr., avec sursis pendant 2 ans (r�voqu�), et � une amende de 400 fr., pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re;
- par ordonnance de la Juge d'instruction du Jura bernois - Seeland du 23 juin 2008, � une amende de 400 fr. pour exc�s de vitesse et, en cas de non-paiement, � une peine privative de libert� de substitution de 4 jours;
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 12 d�cembre 2008, � une peine de 30 jours-amende � 30 fr., pour conduite d'un v�hicule dans le cadre de son activit� professionnelle malgr� une mesure de retrait de permis, violation d'une r�gle de l'ordonnance sur la circulation routi�re (t�l�phone au volant) et omission de l'annonce de son changement d'adresse dans les d�lais; � cette occasion, le Juge a �galement r�voqu� le sursis accord� � l'int�ress� le 28 novembre 2007 et ordonn� l'ex�cution de la peine de p�cuniaire de 10 jours-amendes � 50 fr.
A.X.________ est arriv� dans le canton de Vaud le 30 mars 2007 et a sollicit� le renouvellement de l'autorisation de s�jour qui lui avait �t� d�livr�e dans le canton de Neuch�tel. Cette requ�te a �t� rejet�e par d�cision du Service cantonal de la population du 8 d�cembre 2008.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal cantonal (Cour de droit administratif et public), l'a rejet�, par arr�t du 24 ao�t 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ conclut, avec suite de frais et d�pens, � la r�formation de l'arr�t cantonal du 24 ao�t 2009, en ce sens que son autorisation de s�jour est renouvel�e, subsidiairement doit �tre renouvel�e. Le recourant demande �galement d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te devant le Tribunal f�d�ral.
Le Tribunal cantonal a renonc� � d�poser une r�ponse et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Service de la population a �galement renonc� � se d�terminer. De son c�t�, l'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 25 septembre 2009, la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant a �t� admise.
Le litige porte sur le droit du recourant d'obtenir le renouvellement de son autorisation de s�jour. La demande ayant �t� d�pos�e le 30 mars 2007, soit avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20), le cas demeure r�gi par l'ancien droit (cf. art. 126 al. 1 LEtr), � savoir la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence et la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. art. 29 al. 1 LTF; ATF 135 II 22 consid. 1 p. 24; 135 III 430 consid. 1 p. 431, 483 consid. 1 p. 485).
D'apr�s l'art. 7 al. 1 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour. Apr�s un s�jour r�gulier et ininterrompu de cinq ans, il a droit � une autorisation d'�tablissement. Pour juger de la recevabilit� du recours, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (cf. ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266). Le recourant �tant toujours mari� � une ressortissante suisse, il peut en principe exciper de l'art. 7 al. 1 LSEE le droit au renouvellement de son autorisation de s�jour, voire � l'octroi d'une autorisation d'�tablissement, de sorte que son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
En outre, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH, respectivement 13 al. 1 Cst., pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; 119 Ib 81 consid. 1c p. 84; 118 Ib 153 consid. 1c p. 157 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, la fille du recourant, �g�e de six ans, est de nationalit� suisse, comme sa m�re qui en a la garde. Dans son arr�t, le Tribunal cantonal a constat� que, depuis qu'il est s�par� de son �pouse, le recourant exerce r�guli�rement et � satisfaction son droit de visite sur sa fille. Dans la mesure o� l'arr�t attaqu� a des incidences sur les relations personnelles que le recourant entretient avec sa fille, ce dernier peut se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Le recours en mati�re de droit public est donc aussi recevable sous cet angle.
2.2 Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur, est en principe recevable au regard des art. 82 ss LTF.
2.3 Sous r�serve des droits fondamentaux qui doivent �tre sp�cialement invoqu�s et motiv�s par le recourant (cf. art. 106 al. 2 LTF), le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement juridique sur les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF) qu'il ne peut rectifier ou compl�ter d'office que s'ils ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Dans cette mesure, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Une exception doit �galement �tre admise lorsque les faits post�rieurs � la d�cision attaqu�e d�terminent la recevabilit� du recours (ATF 128 II 145 consid. 1.1.3 p. 140; arr�ts 2C_54/2009 du 28 novembre 2008, consid. 2.2, 2C_591/2008 du 24 novembre 2008, consid. 2.2). A cet �gard la convention non dat�e pass�e entre les �poux, que le recourant produit devant le Tribunal f�d�ral, d�montre seulement que ceux-ci ont d�cid� de d�poser une requ�te commune en vue du prononc� de leur divorce, ce que l'arr�t attaqu� invoque du reste, mais n'est pas de nature � prouver un divorce imminent et un remariage possible dans un d�lai proche. Cette pi�ce doit donc �tre �cart�e en application de l'art. 99 al. 1 LTF. Il en va de m�me de l'attestation de l'Office des poursuites de l'arrondissement de Lausanne-Ouest du 17 septembre 2009, destin�e � prouver que la situation financi�re du recourant s'est am�lior�e.
Le recourant admet que la s�paration avec son �pouse est d�finitive et que le lien conjugal est d�finitivement rompu, de sorte qu'il ne pr�tend pas au renouvellement de son autorisation de s�jour sur la base de l'art. 7 al. 1 LSEE. Il se pr�vaut essentiellement de sa relation avec sa fille, ainsi que de sa nouvelle liaison avec une ressortissante suisse, avec laquelle il serait en m�nage depuis le mois de f�vrier 2008 et qu'il aurait l'intention d'�pouser.
Ces faits montrent que l'union conjugale est rompue d�finitivement et que le mariage n'existe plus que formellement (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; 130 II 113 consid. 4.2 p. 117 et les arr�ts cit�s), de sorte que la situation du recourant doit �tre examin�e uniquement sous l'angle de l'art. 8 CEDH, compte tenu de sa relation avec sa fille.
3.1 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 II 143 consid. 2.1 p. 147; 125 II 633 consid. 2e p. 639; 120 Ib 1 consid. 3c p. 5).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, il faut constater que l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. arr�t 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2). Un droit plus �tendu peut exister en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts dans les domaines affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; en outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25; sur cette notion, voir arr�ts 2A.240/2006 du 20 juillet 2006 consid. 3.2 et 2A.423/2005 du 25 octobre 2005 consid. 4.3 et les arr�ts cit�s). Un comportement est irr�prochable s'il n'existe aucun motif en droit des �trangers d'�loigner ce parent ou de le maintenir � l'�tranger, en d'autres termes, s'il ne s'est rendu coupable d'aucun comportement r�prim� par le droit des �trangers ou le droit p�nal (arr�t 2C_723/2008 du 24 novembre 2008, consid. 4.1).
3.2 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a retenu � juste titre que le recourant n'avait pas fait beaucoup d'efforts pour am�liorer sa situation professionnelle et financi�re qui est ob�r�e (22 poursuites pour un montant de 39'197 fr. 30 au 26 juin 2007). Sans activit� lucrative depuis le 30 avril 2005, il a v�cu des prestations de l'assurance ch�mage et du revenu d'insertion. Sa mission temporaire de trois mois et son activit� accessoire dans un night club ne permettent pas non plus de consid�rer qu'il b�n�ficie d'un travail stable qui lui permettrait de rembourser ses dettes. Dans cette situation, sa fille ne doit pas s'attendre � recevoir un soutien financier de son p�re. Celui-ci ne conteste d'ailleurs pas qu'il ne s'est jamais acquitt� de la pension alimentaire due � sa fille, qu'il s'�tait engag� � verser lors de l'audience du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds du 29 janvier 2007, et qu'� ce titre, il �tait d�biteur de l'Etat de Neuch�tel d'un montant de 10'300 fr. au 4 mai 2009. Comme la relev� le Tribunal cantonal, il existe d�s lors un risque s�rieux qu'il tombe durablement et dans une large mesure � l'assistance publique au sens de l'art. 10 al. 1 let. d LSEE.
A cela s'ajoute ses condamnations p�nales ne sauraient �tre consid�r�es comme �tant toutes de peu de gravit�, en particulier celles des 19 novembre 2002 et 3 mai 2006, o� il a chaque fois �t� condamn� � un mois d'emprisonnement, notamment pour vol. M�me si les cinq autres condamnations qui ont suivi �taient de moindre gravit�, le comportement du recourant d�montre clairement qu'il a de grandes difficult� � s'adapter � l'ordre �tabli (art. 10 al. 1 let. b LSEE). L'arr�t attaqu� retient du reste que le recourant ne cesse d'enfreindre l'ordre public.
Dans ces circonstances, il existe un int�r�t public pr�pond�rant � �loigner le recourant de Suisse et le droit de visite qu'il exerce sur sa fille ne suffit pas pour permettre le renouvellement de son autorisation de s�jour sur la base de l'art. 8 CEDH. Il appara�t au demeurant que ce droit de visite n'est pas exceptionnel et qu'il devrait pouvoir �tre organis� depuis l'�tranger dans le cadre de s�jours touristiques, au besoin en am�nageant les modalit�s de ce droit quant � sa fr�quence et sa dur�e (arr�t 2C_80/2007 du 25 juillet 2007, consid. 2.2). Autoris� � s�journer en Suisse depuis mars 2003, alors qu'il avait 28 ans et demi, le recourant n'aura en effet aucune difficult� � se r�int�grer dans son pays d'origine, o� il a conserv� toutes ses attaches.
Pour le reste, le fait de vivre avec une ressortissante suisse, alors qu'il n'a pas r�ussi � d�montrer que son divorce et son remariage �taient imminents, ne lui donne pas le droit de se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH.
3.3 Au vu de ce qui pr�c�de, le Tribunal cantonal n'a pas viol� le droit f�d�ral, ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que les conditions pour renouveler l'autorisation de s�jour du recourant n'�taient pas remplies. Le recours doit d�s lors �tre rejet�.