Source: http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/assemblee-nationale/42-1/journal-debats/20181127/230569.html
Timestamp: 2019-03-22 02:55:55+00:00
Document Index: 176677726

Matched Legal Cases: ["l'article 490", "l'article 490", "l'article 490", "l'article 19", "l'article 9", "l'article 5"]

Le mardi 27 novembre 2018 - Vol. 45 N° 1
Dépôt des listes des candidats proclamés élus à la suite des élections générales du 1er octobre 2018
Dépôt du rapport du DGE sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale
dans le cadre des élections générales du 1er octobre 2018
Dépôt de la lettre de démission du député de Roberval, M. Philippe Couillard
Dépôt de la lettre informant du retrait du député de Chomedey, M. Guy Ouellette, du caucus
du groupe parlementaire formant l'opposition officielle
Dépôt des lettres de nomination du leader et du whip du gouvernement, et du président du
caucus de la Coalition avenir Québec
Dépôt des lettres de nomination des leaders adjoints et des whips adjointes du gouvernement
Dépôt des lettres de nomination de la whip de l'opposition officielle et de la présidente
du caucus du Parti libéral
Dépôt de la lettre de désignation du député de Mont-Royal — Outremont, M. Pierre Arcand,
à titre de chef de l'opposition officielle
Dépôt des lettres de nomination du leader et de la leader adjointe de l'opposition officielle
Allocution du premier ministre, M. François Legault
Allocution du chef de l'opposition officielle, M. Pierre Arcand
Allocution du député de Matane-Matapédia, M. Pascal Bérubé
Allocution de la députée de Sainte-Marie—Saint-Jacques, Mme Manon Massé
Le Secrétaire : Mmes, MM. les députés, bonne rentrée parlementaire. Bon début de 42e législature. Nous allons nous recueillir quelques instants.
Dépôt des listes des candidats proclamés élus à la suite
des élections générales du 1er octobre 2018
Je vous avise que j'ai reçu, les 10, 12 et 16 octobre 2018, du Directeur général des élections les listes des candidats proclamés élus à la suite des élections générales du 1er octobre 2018. Et je dépose ces documents.
Dépôt du rapport du DGE sur la mise en application de
l'article 490 de la Loi électorale dans le cadre des
élections générales du 1er octobre 2018
Je dépose le rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale dans le cadre des élections générales du 1er octobre 2018.
de Roberval, M. Philippe Couillard
Je dépose une lettre adressée au président de l'Assemblée nationale de la part de M. Philippe Couillard l'informant de sa démission à titre de député de Roberval. Cette démission prenait effet le 9 octobre 2018.
Dépôt de la lettre informant du retrait du député de Chomedey,
M. Guy Ouellette, du caucus du groupe parlementaire
Je dépose également une lettre adressée au président de l'Assemblée nationale de la part de Mme Filomena Rotiroti, députée de Jeanne-Mance—Viger, l'informant que M. Guy Ouellette, député de Chomedey, n'est plus membre du caucus formant l'opposition officielle depuis le 5 octobre 2018.
Dépôt des lettres de nomination du leader et du whip du gouvernement,
et du président du caucus de la Coalition avenir Québec
Je vous avise que j'ai reçu de M. le premier ministre des lettres m'informant des nominations suivantes, qui prenaient effet le 19 octobre 2018 : M. Simon Jolin-Barrette, député de Borduas, à la fonction de leader parlementaire du gouvernement, M. Éric Lefebvre, député d'Arthabaska, à la fonction de whip en chef du gouvernement, et de M. Mario Laframboise, député de Blainville, à la fonction de président du caucus du gouvernement.
Dépôt des lettres de nomination des leaders adjoints
et des whips adjointes du gouvernement
J'ai également reçu de M. le premier ministre des lettres m'informant des nominations suivantes, qui prenaient effet le 7 novembre 2018 : M. Éric Caire, député de La Peltrie, et M. Sébastien Schneeberger, député de Drummond—Bois-Francs, aux fonctions de leaders adjoints du gouvernement, et Mmes Geneviève Hébert, députée de Saint-François, et Lise Lavallée, députée de Repentigny, aux fonctions de whips adjointes du gouvernement. Je dépose ces documents.
Dépôt des lettres de nomination de la whip de l'opposition
officielle et de la présidente du caucus du Parti libéral
J'ai reçu de M. le chef de l'opposition officielle des lettres m'informant des nominations suivantes, qui prenaient effet le 10 octobre 2018 : Mme Nicole Ménard, députée de Laporte, à la fonction de whip de l'opposition officielle, et Mme Filomena Rotiroti, députée de Jeanne-Mance—Viger, à la fonction de présidente du caucus de l'opposition officielle. Je dépose ces documents.
Dépôt de la lettre de désignation du député de Mont-Royal—Outremont,
M. Pierre Arcand, à titre de chef de l'opposition officielle
Je dépose une lettre que m'a adressée M. Pierre Arcand, chef de l'opposition officielle, m'informant de sa désignation à ce titre par le caucus du Parti libéral du Québec à compter du 18 octobre 2018.
Nous allons maintenant procéder à l'élection du troisième vice-président. Je suis prêt à recevoir les propositions concernant la charge de troisième vice-président de l'Assemblée nationale. M. le chef de l'opposition officielle.
M. Arcand : M. le Président, comme il est de coutume, après avoir informé le gouvernement, le deuxième et troisième groupe d'opposition ainsi que le député de Chomedey, vous me permettrez de faire motion, conformément aux dispositions de l'article 19 de la Loi sur l'Assemblée nationale, afin que Mme Maryse Gaudreault, députée de Hull, soit élue troisième vice-présidente de l'Assemblée nationale.
Le Président : Eh bien, de coutume, hein, je le répète encore une fois : Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Je constate qu'il n'y a pas d'autre proposition. Donc, en conséquence et en vertu de l'article 9.2 du règlement, je proclame élue, à titre de troisième vice-présidente de l'Assemblée nationale, la députée de Hull, Mme Maryse Gaudreault.
Je cède maintenant la parole à M. le premier ministre pour une allocation... une allocution... — une allocation, est-ce que ça fait partie des dossiers que nous devrons étudier éventuellement? — pour une allocution, qui sera suivie de celle de M. le chef de l'opposition officielle, de M. le chef du deuxième groupe d'opposition et de Mme la chef du troisième groupe d'opposition. M. le premier ministre.
M. Legault : Oui, merci, M. le Président. Je vois que vous êtes déjà au travail pour réduire les allocations.
Donc, Mmes, M. les vice-présidents, chers collègues députés... D'abord, je veux vous féliciter, M. le Président, parce que c'est comme ça qu'on va maintenant s'appeler. Donc, ici, il n'y aura plus de «salut, François», «salut, François», ce sera «bonjour, M. le Président», «bonjour, M. le premier ministre».
C'est une journée qui est spéciale aujourd'hui, spéciale pour vous, puis je veux en profiter pour vous féliciter. Vous êtes en politique depuis quatre ans, et je sais... je vois le maire de Lévis ici, mais j'ai eu plusieurs occasions d'aller dans votre comté, vous êtes un député qui est présent. Vous avez réussi à obtenir le respect de vos collègues, et c'est pour ça que la chaise dans laquelle vous êtes assis aujourd'hui vous va très bien, hein? Je vous dis ça en passant.
Je veux aussi, bien sûr, féliciter les trois vice-présidents, vice-présidentes. D'abord, le vice-président, le député des Chutes-de-la-Chaudière, qui a déjà occupé le poste de vice-président de 2007 à 2009; la vice-présidente députée de Saint-Hyacinthe, qui apprend très vite et puis qui va être une excellente vice-présidente; puis la vice-présidente députée de Hull, qui a été vice-présidente depuis 2014. Donc, vous êtes chanceux de pouvoir compter sur cette expérience, sur ces compétences.
Évidemment, M. le Président, étant donné vos nouvelles fonctions, la neutralité va maintenant exiger un certain éloignement des débats partisans, des événements de notre parti. J'espère qu'on va quand même avoir le droit de continuer à jouer au tennis ensemble. Le tennis, d'ailleurs, c'est un sport où il y a des ressemblances puis des différences avec la politique. C'est un sport où on peut être passionné et qu'à certains moments aussi il faut élever son jeu. Donc, c'est ce que je nous souhaite dans la prochaine session, d'être passionnés, d'avoir des débats passionnés, mais de ne pas oublier d'élever notre jeu quand c'est nécessaire. Donc, je souhaite aussi qu'on soit capables de se donner la main avec le sourire une fois qu'on est rendus dans le vestiaire.
Et, M. le Président, votre rôle va être davantage un rôle d'arbitre. Vous allez arbitrer nos débats du haut de votre chaise. Là, je vois trois marches pour se rendre jusque-là. Donc, vous aurez à faire respecter les règles puis améliorer aussi les règles, à les rendre plus conformes aux réalités d'aujourd'hui et à ce que la société souhaite actuellement.
Et d'ailleurs je veux en profiter pour partager un objectif avec vous. Durant la dernière campagne électorale, on s'était engagés à essayer de valoriser le rôle de député, et je pense que c'est important, c'est ce que les Québécois souhaitent, hein, que les députés, même individuellement, aient plus de pouvoir. On va bientôt déposer des projets de loi où on va avoir un mode de nomination aux deux tiers de l'Assemblée nationale. Ça va être un bon test puis une bonne façon aussi de valoriser le travail des députés.
On aura, d'ici un an, aussi un projet de loi sur une réforme du mode de scrutin. Ce qui est visé justement, c'est de donner plus de pouvoir au vote des citoyens et, par conséquent, aux députés qui sont choisis par la suite. Donc, encore là, ça sera une belle occasion de travailler ensemble sur ce projet.
Vous avez aussi, M. le Président, comme rôles, d'être administrateur et ambassadeur de l'Assemblée nationale. Comme ambassadeur, vous êtes le dépositaire de l'histoire, donc de tous ceux qui sont passés là avant vous. Et, M. le Président, je suis confiant que vous allez être à la hauteur. Et puis on va être fiers. En tout cas, moi, je vais être fier de vous avoir comme notre ambassadeur auprès aussi des autres Parlements.
J'aimerais profiter de l'occasion, terminer aussi en saluant, bon, ceux qui reviennent, hein, qu'on ne s'est pas vus depuis un certain nombre de mois, les nouveaux aussi qui sont ici. Puis, étant donné que le secrétaire général disait que je suis le doyen, je vais me permettre un conseil, hein? C'est le seul avantage qu'on a, peut-être, d'être le doyen. Donc, ce que je veux vous dire, c'est que vous allez avoir, mesdames messieurs les nouveaux députés, beaucoup de pression parfois. Mais n'oubliez jamais ceux qui vous ont élus. Merci, tout le monde, puis encore bravo!
Le Président : Vous avez raison, M. le premier ministre. Le tennis, c'est un sport de finesse : puissance, amortis, viser les lignes. Ça essouffle aussi à l'occasion. Alors, il faut savoir y jouer et se donner du temps également pour se rendre jusqu'au bout de la partie.
Je cède maintenant la parole à M. le chef de l'opposition officielle.
Allocution du chef de l'opposition
officielle, M. Pierre Arcand
M. Arcand : M. le Président, M. le premier ministre, M. le chef de la deuxième opposition, Mme la chef de la troisième opposition, M. le secrétaire général, chers vice-présidentes et vice-président, c'est un plaisir d'être de retour aujourd'hui au salon bleu. Un peu plus de cinq mois se sont écoulés en fait depuis la dernière session parlementaire. Disons qu'on peut dire qu'il y a eu quelques changements dans la disposition des équipes. On sent qu'il y a beaucoup de fébrilité dans l'air. Sur 125 élus, 67 en sont à leurs premières armes en politique. Et, du côté de notre formation politique, ce sont sept nouveaux élus que nous accueillons.
Des députés me faisaient observer que nous avons trois doyennes à l'Assemblée nationale. On a parlé de la députée d'Anjou, élue en avril 2002. La députée de Duplessis a, pour sa part, été élue en 2003, alors que la chef de la troisième opposition, élue en avril 2014, est la doyenne de sa formation politique.
Et j'en profite bien sûr aussi pour saluer un autre doyen, soit l'ex-député d'Abitibi-Ouest, qui a quitté la vie politique après 42 ans à l'Assemblée nationale.
Je souligne également le départ du député de Westmount—Saint-Louis, qui a occupé la fonction de président pendant sept ans. Je le remercie profondément du travail qui a été accompli. Je crois qu'en tant que président de l'Assemblée nationale il a permis au Québec d'assumer un leadership, entre autres, sur la scène internationale et également il a su, avec bon sens, défendre les droits des parlementaires.
Je me souviens également la première fois que je suis entré au salon bleu. C'est un moment dans lequel chacun des parlementaires doit se souvenir. C'est un moment rempli de fierté et, je dois le dire, c'est extrêmement impressionnant.
Pour vous, M. le Président, ce sera un défi intéressant. Une période d'adaptation sera sûrement nécessaire. L'apprentissage des règles parlementaires, pour les nouveaux élus, exigera quelques semaines, sinon quelques mois. Je n'ai aucun doute à l'effet que vous serez également indulgent, tout en assurant la neutralité de votre fonction. Cette neutralité doit s'exercer en tout temps, tant au niveau de la gestion budgétaire que de l'allocation des ressources. Vous devez, entre autres, faire en sorte qu'on puisse s'assurer que le député et son rôle soient un rôle qui grandit de jour en jour.
Au cours des quatre dernières années, nous vous avons connu comme député, comme porte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de santé publique, et, notamment, vous avez appris les rouages des règles parlementaires. Vous avez aussi assisté à des débats qui ont été très animés, surtout que vous aviez un ministre de la Santé qui était pour le moins pugnace. Je n'ai aucun doute sur le fait que vous mesurez pleinement l'importance des responsabilités associées à votre rôle, et votre élection unanime témoigne de la confiance que les parlementaires vous accordent. Comme je le mentionnais également, vous avez un défi plus qu'intéressant à relever puisque la précédente législature comptait deux groupes d'opposition. Nous en avons maintenant trois.
Je profite également de l'occasion pour saluer les vice-présidents qui vous seconderont dans votre rôle : le député de Chutes-de-la-Chaudière, la députée de Saint-Hyacinthe et la députée de Hull. Pour le député de Chutes-de-la-Chaudière et la députée de Saint-Hyacinthe, ce sont de nouvelles fonctions, mais je n'ai nul doute qu'avec leur expérience politique ils assumeront le rôle avec passion.
Le député de Chutes-de-la-Chaudière, entre autres, a été élu pour la première fois le 14 avril 2003. Il a donc célébré cette année ses 15 ans de vie parlementaire, une année qui, je dois l'admettre, se termine plutôt bien pour le député, et votre patience aura été récompensée. J'ai d'ailleurs un très grand respect pour le député de Chutes-de-la-Chaudière, qui est quelqu'un qui est calme et qui fait en sorte que... On a travaillé ensemble, même, avec mon fils, qui gagnait des concours équestres à Breakeyville, et le député de Chutes-de-la-Chaudière se faisait un plaisir de lui remettre des prix.
Quant à la députée de Saint-Hyacinthe, eh bien, lorsqu'on regarde sa carrière politique, qui est arrivée en 2014, je suis certain qu'elle sera de bon conseil pour les députés qui débutent aussi leur carrière politique. Et que dire en tant, moi-même, qu'ancien Maskoutain? Je ne peux dire que bravo à Mme la députée. Ce sont les gens d'Hydro-Québec qui seront contents également que vous soyez rendue à cette position.
Quant à la députée de Hull, eh bien, c'est quelqu'un de bon conseil pour les vice-présidents et même le président, puisque la députée de Hull a occupé un poste de vice-présidence lors du dernier mandat. Elle connaît très bien les responsabilités qui découlent de cette fonction. C'est une députée qui est honnête, qui est expérimentée et qui saura guider notre nouveau président avec tout le professionnalisme que je lui connais.
Je souhaite donc à l'ensemble des élus une excellente rentrée parlementaire. On compare souvent la politique à un sport extrême. Je ne cacherai pas qu'il y a parfois des moments plus difficiles que d'autres, on l'a vécu au cours des dernières semaines, mais c'est un privilège que nous avons de représenter les citoyennes et les citoyens du Québec. Et, encore une fois, je souhaite bonne rentrée parlementaire à toutes et à tous. Et, encore une fois, M. le Président, bravo! Toutes mes félicitations pour votre nomination!
Le Président : On aura parlé de tennis, on a parlé de sport équestre, de sport extrême, on est vraiment dans la notion de l'équipe victorieuse. Je cède maintenant la parole à M. le chef du deuxième groupe d'opposition. Monsieur.
M. Bérubé : M. le Président, mesdames et messieurs, monsieur... les vice-présidentes et vice-président, M. le premier ministre, M. le chef de l'opposition officielle, Mme la chef du troisième groupe d'opposition, chers collègues, je tiens d'abord à féliciter le député de Lévis pour sa nomination, ainsi que nos collègues de Chutes-de-la-Chaudière, de Saint-Hyacinthe et de Hull. Vous avez toute notre confiance pour veiller à l'équité et à la neutralité de nos travaux — très important — et pour ramener à l'ordre, au besoin, les éléments les plus dissipés. Félicitations également à vous tous pour votre élection, votre réélection!
Avec cette élection à la présidence et à la vice-présidence débute réellement cette 42elégislature, une législature qui promet d'être historique, ne serait-ce que parce que ce sera la dernière à résulter d'un scrutin uninominal à un tour. J'y crois. C'est un engagement du premier ministre, M. le Président.
Nous amorçons aussi une nouvelle ère de la vie politique québécoise, celle où quatre partis officiellement reconnus se côtoient à l'Assemblée nationale du Québec. Celui que je représente — 700 000 personnes ont voté, près de 700 000 personnes — il a puissamment contribué aux réformes parlementaires, notamment la télédiffusion des débats. Il n'en tient qu'à nous d'en faire une période féconde sur le plan législatif, bien sûr, mais aussi en ce qui concerne la civilité et l'étiquette.
Plus de la moitié des gens présents ici n'ont jamais siégé dans cette enceinte. Toutes et tous, j'en suis convaincu, sont animés par les plus nobles intentions, chacun déterminé à représenter dignement les citoyens de sa circonscription, tous les citoyens de sa circonscription, peu importe leur allégeance, à faire entendre leurs voix, à porter leurs demandes et leurs projets, à relayer leurs questions et leurs inquiétudes. C'est non seulement notre mandat, c'est notre devoir.
Tous ces moments forts qu'on vivra ont un point en commun : notre volonté d'avoir de la crédibilité, de l'honnêteté, de la responsabilité, de la volonté. Nous devons suivre cette voie. Ajoutons à cette liste la transparence. Nous avons bien besoin de transparence. Nous avons un devoir d'exemplarité, de bien gérer le dur labeur des Québécois et des Québécoises. Nous devons trouver des moyens d'être plus efficaces, plus près des gens et de leurs préoccupations, des moyens de rendre les Québécois fiers de leur Parlement.
Chers collègues, je nous souhaite de fructueux débats. Je souhaite qu'ils le soient pour les Québécois surtout qui nous regardent, qui nous entendent, qui ont des attentes à notre égard. Du côté du Parti québécois, je peux vous assurer que mes collègues et moi-même sommes déterminés à bien faire les choses. Nous serons respectueux, courtois, mais extrêmement exigeants. Merci, M. le Président.
Le Président : Mme la chef du troisième groupe d'opposition, à vous la parole.
Mme Massé : Merci, M. le Président. Bonjour, chers collègues, M. le Président, vice-présidence, premier ministre, chef de l'opposition officielle, chef de la deuxième opposition et, surtout, j'ai envie de dire, tous les nouveaux, nouvelles qui, aujourd'hui, pour la première fois, foulent le salon bleu, le tapis du salon bleu. C'est des moments uniques, alors prenez le temps de les vivre pleinement. D'ailleurs, je ne me souviens même pas, moi, quand je suis arrivée, comment s'est passée cette première journée tellement j'étais excitée.
J'aimerais, dans un premier temps, saluer M. le vice-président, député des Chutes—Chaudière-Appalaches. Non, Chutes-de-la-Chaudière. J'ai eu l'opportunité de travailler avec lui dans plusieurs commissions parlementaires, durant... peut-être pas plusieurs commissions durant, plusieurs moments, et je sais que c'est un homme qui est juste, c'est un homme qui permet la prise de parole et qui défend même, je dirais, des fois, les Gaulois que nous étions à Québec solidaire. Je suis certaine que vous allez poursuivre cette justice face à l'ensemble des députés.
Mme la députée de Saint-Hyacinthe, je pense que les citoyens savent que vous les avez toujours bien représentés. Alors, je ne suis pas inquiète que vous saurez bien être au service de l'ensemble de la députation.
Mme la députée de Hull, on a travaillé sur plusieurs dossiers ensemble, et je suis très heureuse de voir et, j'en suis certaine, vous aussi, la représentation féminine dans cette Assemblée nationale. Je pense qu'on vous en doit un morceau ainsi qu'à l'ensemble des partis qui ont contribué fort. Et je nous rappellerais que, si, sur tous les murs de l'Assemblée nationale, il y a des affiches qui nous rappellent que le harcèlement sexuel n'est pas bienvenu dans cette Assemblée, c'est parce que tous nos partis auront contribué, sous la gouverne de Mme la députée de Hull. Et je vous félicite pour votre nomination.
Je vous dirais, M. le Président, qu'on a un sacré défi pour la législature qui s'en vient. Plusieurs ont été nommés, je n'y reviendrai pas, mais il y en a un qui, pour nous, nous apparaît vraiment important, et c'est... comme Parlement, on a une grande responsabilité face à l'urgence climatique. Vous savez, on a la chance de pouvoir siéger aujourd'hui dans un Parlement qui a été avant-gardiste, je dirais, par le passé, et ce pourquoi j'en parle, c'est parce qu'on n'aura pas le choix, parce que la transition, elle va arriver, veux veux pas. Et donc c'est à votre appel, et nous en sommes, à Québec solidaire, dans cette volonté de travailler ensemble pour donner à nos enfants et aux enfants de nos enfants la possibilité de vivre ce que nous aussi, nous vivons et dans le comment nous le vivons aussi.
Je vous dirais qu'Honoré Mercier a dit, à la cinquième législature, alors ça commence à dater un peu, mais quand même : «Nous ne sommes pas envoyés ici pour nous dire ou nous faire des compliments.» La population nous a à l'oeil, et sa méfiance... sa confiance, pardon, ne se mérite pas dans l'urne, elle se mérite dans l'accomplissement du devoir.
Et donc ce qui se passe ici, bien sûr, doit être rempli, et, on le sait, doit être réalisé sans crainte, sans haine, sans passion, mais aussi sans faiblesse, avec droiture. Et ce que je sais, ce que j'espère et ce que je nous souhaite, puisque c'est ça que la population du Québec souhaite, c'est que nous soyons à la hauteur de leurs aspirations.
Alors, je vous félicite encore, toute l'équipe de la présidence. Je nous souhaite d'être guidés par votre bon jugement et le livre de règlements, et en espérant que la volonté populaire qui a fait que ce Parlement est maintenant représentatif de quatre partis politiques... bien, on apprendra à travailler en collaboration plutôt qu'en compétition. Merci, M. le Président.
Le Président : Merci, Mme la chef du troisième groupe d'opposition. Vous l'avez tous dit, hein, on a de grands défis. Nous avons de beaux défis, nous avons des défis motivants, on va avoir la possibilité d'aller toujours plus loin. Qu'on le fasse, et qu'on le fasse ensemble.
Je cède maintenant la parole à M. le leader du gouvernement.
M. Jolin-Barrette : M. le Président, conformément à l'article 5.1 de notre règlement, je fais motion pour qu'on ajourne les travaux de l'Assemblée à demain, mercredi 28 novembre 2018, à 15 heures.
Le Président : Les travaux de l'Assemblée sont donc ajournés à demain, mercredi 28 novembre 2018, à 15 heures. Merci à tous.
(Fin de la séance à 14 h 56)