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Timestamp: 2016-10-24 03:32:13+00:00
Document Index: 125138220

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 113', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 126', 'art. 125', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

6B_1070/2010 (10.03.2011)
6B_1070/2010
X.________ repr�sent�e par Me Gilles Monnier, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Stefan Disch, avocat,
Prononc� de non-lieu (l�sions corporelles simples qualifi�es), arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation
du canton de Vaud du 12 novembre 2010.
X.________ a fait m�nage commun avec Y.________ durant une dizaine d'ann�es. Elle a quitt� le domicile partag� avec ce dernier le 26 f�vrier 2009. Plusieurs plaintes p�nales ont �t� d�pos�es par chacun d'eux.
Lors d'une audition par le Juge d'instruction de l'arrondissement de la C�te, le 3 avril 2009, X.________ a �voqu� une bousculade et une lutte pour s'emparer d'un t�l�phone, le 2 octobre 2008. Elle a produit un certificat m�dical dat� du 3 octobre 2008.
Par ordonnance du 30 septembre 2010, le Juge d'instruction a renvoy� X.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de la C�te comme accus�e, principalement, de l�sions corporelles simples qualifi�es, voies de fait qualifi�es, vol au pr�judice d'un familier, calomnie et faux dans les certificats. Il a renvoy� Y.________ devant cette autorit� comme accus� de l�sions corporelles simples qualifi�es et de voies de fait qualifi�es, ce uniquement � raison de faits qui se seraient d�roul�s les 2 et 12 mars 2008.
Par arr�t du 12 novembre 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a partiellement admis le recours de X.________ et renvoy� Y.________ pour l�sions corporelles simples qualifi�es, subsidiairement voies de fait qualifi�es � raison d'�v�nements remontant � fin juillet/d�but ao�t 2008. Il a en revanche confirm� le non-lieu rendu pour trois autres �pisodes d�nonc�s par X.________. S'agissant des faits du 2 octobre 2008, le Tribunal d'accusation a jug� que l'intention de Y.________ de causer des l�sions corporelles, m�me par dol �ventuel, n'�tait pas �tablie et qu'� d�faut d'intention, l'infraction de l�sions corporelles simples �tait exclue, ce qui justifiait le non-lieu implicite sur ce point.
Par �criture du 15 d�cembre 2010, X.________ a form� un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que Y.________ est renvoy� devant le Tribunal de police pour l�sions corporelles qualifi�es pour les faits du 2 octobre 2008. Subsidiairement, elle requiert l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
La recourante forme simultan�ment un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire.
La d�cision entreprise confirme le non-lieu implicite en faveur de l'intim� en ce qui concerne les faits qui se seraient d�roul�s le 2 octobre 2008. Rendue en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), elle met fin � la proc�dure p�nale sur ce point. Elle est, dans cette mesure, finale au sens de l'art. 90 LTF. Partant, elle peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recours constitutionnel subsidiaire est d�s lors exclu (art. 113 LTF).
La d�cision attaqu�e a �t� rendue le 12 novembre 2010. La qualit� de l'int�ress�e pour former un recours en mati�re p�nale s'examine par cons�quent au regard de l'art. 81 LTF, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (art. 132 LTF; arr�t 1B_37/2011 du 4 f�vrier 2011 consid. 2).
Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la victime qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles.
2.1 La recourante a particip� � la proc�dure cantonale. Elle n'a en l'�tat pas pris de conclusions civiles. On comprend toutefois la nature de celles qu'elle compte prendre, ce qui suffit au stade de la cl�ture de l'enqu�te (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187; arr�t 6B_624/2010 du 16 novembre 2010 consid. 4.1). Reste � d�terminer si elle peut se voir reconna�tre le statut de victime.
2.2 La notion de victime vis�e par l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF a �t� d�finie de mani�re constante par la jurisprudence (ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1 p. 218 et les arr�ts cit�s; plus r�cemment arr�t 6B_987/2010 du 30 d�cembre 2010 consid. 1.4), � laquelle on peut donc se r�f�rer.
2.2.1 Le Tribunal f�d�ral examine librement si la recourante doit �tre qualifi�e de victime et ce pour chacune des infractions en cause (cf. ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149). Les faits n'�tant pas d�finitivement arr�t�s, il faut se fonder sur les all�gu�s de la recourante pour trancher cette question (cf. ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1 p. 218).
2.2.2 En l'esp�ce, il ressort du certificat m�dical �tabli le 3 octobre 2008 que la recourante pr�sentait le lendemain des faits litigieux des dermabrasions du coude gauche, du menton droit et de l'avant-pied droit, ainsi qu'un h�matome de deux centim�tres de diam�tre sur le bras droit et une contusion au pied droit. Il r�sulte �galement du dossier cantonal que ce n'est que le 3 avril 2009, alors qu'elle avait � r�pondre des l�sions que l'intim� l'accusait de lui avoir caus�es justement le 2 octobre 2008 (plainte de l'intim� du 19 d�cembre 2008, ch. 5, pi�ce 4 dossier C), que la recourante a admis une altercation avec l'intim� et d�clar� "Il y avait l� un monsieur qui �tait en train de transporter mes affaires, � qui j'ai demand� s'il voulait bien constater que Y.________ avait jet� le t�l�phone par terre, qu'il m'avait bouscul�e et de nouveau march� sur le pied" (Proc�s-verbal d'audition du 3 avril 2009, lignes 82-84). Que ce soit lors de cette audition ou par la suite, la recourante n'a jamais fait �tat de coups, ni d�clar� avoir �t� marqu�e psychiquement par ces faits. Elle n'a plus mentionn� ensuite cet �pisode, se contentant, le 16 juillet 2010 seulement, de verser au dossier le certificat m�dical du 3 octobre 2008, sans commentaire (pi�ces 67 et 68). Au vu de ces �l�ments, on peut s�rieusement se demander si l'atteinte d�nonc�e est suffisamment grave pour que la recourante se voie accorder la qualit� de victime. Compte tenu du sort du recours, cette question peut toutefois rester ouverte.
Sur le fond, la recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas renvoy� l'intim� aupr�s du Tribunal de police � raison des faits du 2 octobre 2008. Elle n'invoque toutefois pas de violation d'une disposition du code p�nal mais uniquement que la "confirmation du non-lieu" serait "v�ritablement insoutenable, soit arbitraire".
3.1 L'infraction de l�sions corporelles simples, vis�e par l'art. 123 CP, comme celle de voies de fait sanctionn�e par l'art. 126 al. 2 let. c CP exigent l'intention. Des l�sions corporelles par n�gligence au sens de l'art. 125 CP n'entrent pas ici en question, en l'absence de plainte de la recourante pour l'�pisode du 2 octobre 2008.
Aux termes de l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un d�lit avec conscience et volont�. L'auteur agit d�j� intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� elle se produirait.
3.2 D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient la Cour de c�ans, � moins qu'elles n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte, soit arbitraire (sur cette notion v. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s). Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e au vu des �l�ments retenus (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156).
Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur une violation d'un droit fondamental, notamment l'arbitraire, que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351).
3.3 L'autorit� intim�e a constat� que la recourante avait produit un certificat m�dical concernant les faits du 2 octobre 2008 et �voqu� une bousculade et une lutte pour un t�l�phone. Elle a estim� ensuite que l'intention de l'intim� de commettre des l�sions corporelles, m�me par dol �ventuel, n'�tait pas �tablie. Ce faisant, elle a constat�, en fait, que la preuve de la conscience et de la volont� de l'intim� de blesser la recourante n'avait pas �t� apport�e. Ces constatations de fait n'apparaissent d'ores et d�j� pas insoutenables au vu des circonstances dans lesquelles les atteintes auraient eu lieu. En effet, il peut �tre retenu sans arbitraire que des atteintes, telles que celles constat�es dans le certificat m�dical, soient caus�es sans conscience ni volont� de blesser, lorsqu'elles surviennent au cours d'une bousculade ou d'une lutte pour un objet. A cela s'ajoute que le seul t�moin oculaire de l'�pisode d�nonc� par la recourante, Z.________, n'a fourni aucun �l�ment permettant de retenir que l'intim� aurait voulu blesser la recourante (Proc�s-verbal d'audition du 30 juin 2009).
3.4 Cette derni�re ne d�montre pas qu'une telle appr�ciation serait insoutenable. Le fait qu'il soit "invraisemblable" que le "cort�ge de l�sions" constat�es par le certificat m�dical n'aient pas �t� caus�es intentionnellement n'est � cet �gard pas suffisant pour fonder l'arbitraire. Le fait que ces �v�nements se soient d�roul�s dans le cadre de tensions dans le couple ou que l'intim� soit renvoy� pour "d'autres �pisodes, totalement similaires" - la recourante ne fournissant � cet �gard aucune information -, ne conduit pas non plus � penser que l'autorit� intim�e aurait arbitrairement refus� de constater, pour l'altercation du 2 octobre 2008, survenue plusieurs mois apr�s tout autre fait reproch� � l'intim�, une conscience et une volont� de sa part de blesser, � cette occasion, la recourante. Enfin, la circonstance que cette appr�ciation des faits intervienne non pas au cours d'un jugement par un tribunal mais d�j� au stade de l'enqu�te ne rend pas dite appr�ciation insoutenable. Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, sous-entendu par la recourante, est ainsi infond�.
3.5 Au vu des constatations de fait implicites de l'autorit� intim�e, qui lient le Tribunal f�d�ral, celle-ci pouvait, sans violation des art. 12 al. 2, 123 ou 126 CP, retenir que l'intention n'�tait pas �tablie et d�s lors qu'aucune de ces deux derni�res dispositions n'�tait applicable � l'intim�.
Enfin, la recourante invoque la violation de plusieurs droits fondamentaux. A d�faut pour elle de respecter les exigences de motivation accrues pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 3.2), ces griefs sont irrecevables.
La recourante succombe. Elle supportera les frais de la cause (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� amen� � se d�terminer, ni au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal d'accusation du canton de Vaud.
Schneider Cherpillod