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Timestamp: 2016-10-21 16:53:41+00:00
Document Index: 42001155

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 8', 'art. 18', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 25', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ']

8C_862/2014 (02.04.2015)
8C_862/2014 � � � � Arr�t du 2 avril 2015
repr�sent�e par Me S�verine Monferini Nuoffer, avocate,
Vaudoise G�n�rale, Compagnie d'Assurances SA, place de Milan, 1007 Lausanne,
Assurance-accidents (rente d'invalidit�; indemnit� pour atteinte � l'int�grit�),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 21 octobre 2014.
A._________ travaille en qualit� de nettoyeuse dans un �tablissement m�dico-social au service de l'association de communes B._________ depuis 1991. A ce titre, elle est assur�e obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Vaudoise G�n�rale, Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: la Vaudoise).
�Le 13 septembre 2009, elle a �t� victime d'une chute, au cours de laquelle elle a subi une atteinte � l'�paule droite. Une arthro-IRM (imagerie par r�sonance magn�tique) de l'�paule droite, effectu�e le 23 septembre 2009, a r�v�l� une "d�chirure des fibres profondes et sup�rieures du subscapularis ainsi qu'� la jonction tendino-musculaire, associ�e � une d�chirure ant�ro-distale du tendon du supra-spinatus sur tendinopathies et os acromial". Le 5 novembre 2011, le docteur C._________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a proc�d� � une intervention chirurgicale. Selon le protocole op�ratoire, le diagnostic pos� �tait celui de "rupture coiffe �tendue grade II �paule droite avec �paule pseudo paralytique, instabilit� tendon long chef biceps et os acromial" et l'op�ration a consist� en une "acromioplastie, synovectomie sous-acromiale, r�paration coiffe �tendue et t�nod�se tendon long chef biceps". La Vaudoise a pris en charge le cas.
�A la suite de cet accident, l'assur�e a subi une incapacit� totale de travail. Elle a repris son activit� � 30 % � compter du 17 mai 2010, � 50 % � compter du 5 juillet suivant et � 60 % � compter du 1
er�septembre 2010. En outre, son poste a �t� adapt� par l'employeur, pour lui permettre d'effectuer des travaux l�gers, et son taux d'activit� a �t� r�duit contractuellement de 100 % � 60 % depuis le 1
er�mars 2011.
�Par d�cision du 29 avril 2011, l'office AI du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'OAI) a reconnu le droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 52 % depuis le 1
er�septembre 2010.
�Le 20 janvier 2012, la Vaudoise a confi� une expertise au docteur D._________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Apr�s avoir requis l'avis du docteur E._________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 20 avril 2012), l'expert a �tabli son rapport d'expertise le 27 avril 2012. Il a indiqu� notamment que le poste de travail de l'assur�e avait �t� adapt� de fa�on optimale � ses limitations fonctionnelles affectant le bras droit et qu'une enti�re capacit� de travail devrait ainsi �tre exigible dans ce poste ou dans tout travail ne n�cessitant pas d'effort particulier ni de mouvement r�p�titif du membre sup�rieur droit. Selon lui, un horaire de travail complet devrait pouvoir �tre fourni, quitte � le fragmenter quelque peu pour l'entrecouper de p�riodes de repos. Par ailleurs, le docteur D._________ a fix� le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� � 5 %.
�Se fondant sur les conclusions du docteur D._________, la Vaudoise a supprim� le droit de l'assur�e aux prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) par d�cision du 11 mai 2012, confirm�e sur opposition le 21 juin suivant. Elle a toutefois accept� de continuer � allouer l'indemnit� journali�re jusqu'au 31 ao�t 2012, pour lui laisser le temps de mettre � profit son enti�re capacit� de travail. Par ailleurs, elle a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit� � partir du 1
er�septembre suivant et lui a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 5 %.
L'assur�e a form� un recours contre la d�cision sur opposition en tant qu'elle porte sur le refus d'une rente d'invalidit� et sur l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 5 %. Par jugement du 21 octobre 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejet� le recours.
A._________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 50 % et d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 15 %, sous suite de frais et d�pens.
�La Vaudoise conclut au rejet du recours, tandis que la juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique renoncent � pr�senter des d�terminations.
Le litige porte sur le droit �ventuel de l'assur�e � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents � compter du 1
er�septembre 2012 et sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. La proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est d�s lors pas li� par les faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
3.1.�L'assur� invalide (art. 8 LPGA [RS 830.1]) � 10 % au moins par suite d'un accident a droit � une rente d'invalidit� (art. 18 al. 1 LAA). Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre �valu� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA).
3.2.�Selon une jurisprudence constante, lorsque des expertises confi�es � des m�decins ind�pendants sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 135 V 465 consid. 4.4 p. 469; 122 V 157 consid. 1c p. 161). En pr�sence d'avis m�dicaux contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t que sur une autre. A cet �gard, l'�l�ment d�cisif pour appr�cier la valeur probante d'une pi�ce m�dicale n'est en principe ni son origine, ni sa d�signation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conf�rer pleine valeur probante � un rapport m�dical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 125 V 351 consid. 3a p.352).
3.3.1.�La juridiction pr�c�dente a accord� pleine valeur probante aux conclusions du docteur D._________. Elle a consid�r� que le rapport d'expertise remplissait les exigences pos�es par la jurisprudence et que l'opinion divergente d'autres m�decins ayant examin� l'assur�e ne suffisait pas � mettre en doute celle de l'expert, sur les points litigieux importants. En particulier, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le rapport du docteur C._________ du 22 mai 2012, attestant une incapacit� de travail de 50 %, n'�tait pas "d'une exhaustivit�, d'une pr�cision et d'une pertinence �galables" au rapport d'expertise du docteur D._________. Aussi les premiers juges ont-ils consid�r� qu'au moment de la d�cision de la Vaudoise du 11 mai 2012, l'assur�e avait recouvr� sa pleine capacit� de travail dans son activit� habituelle et qu'ainsi elle n'avait pas droit � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents.
3.3.2.�La recourante conteste la valeur probante du rapport d'expertise. Elle fait valoir que le docteur D._________ a omis de prendre en compte le diagnostic de "status post capsulite r�tractile", lequel a, selon elle, une importance primordiale sur le plan des limitations fonctionnelles et de la capacit� de travail. En outre, elle conteste l'absence de "l�sion anatomique significative objective" constat�e par l'expert et lui reproche de se contredire en indiquant qu'un horaire de travail complet devrait pouvoir �tre fourni "quitte � la fragmenter quelque peu pour l'entrecouper de p�riodes de repos". Enfin, la recourante soutient que les limitations fonctionnelles constat�es par l'expert et les divers m�decins ont forc�ment une incidence sur sa capacit� de travail. A cet �gard, elle all�gue une incapacit� de travail de 50 %, y compris la diminution de rendement, en se fondant sur plusieurs rapports m�dicaux, en particulier les rapports du docteur C._________ des 21 f�vrier et 22 mai 2012, le rapport du docteur F._________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur et m�decin-conseil de la Vaudoise, du 6 d�cembre 2011, et le rapport du docteur G._________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, du 5 f�vrier 2014, rectifi� le 16 octobre 2014.
3.3.3.�En l'occurrence, le fait que le docteur D._________ n'a pas mentionn� express�ment un status post capsulite r�tractile dans les diagnostics retenus n'est pas d�terminant. En effet, comme l'ont relev� les premiers juges, l'expert ne l'a pas m�connu, dans la mesure o� il en a fait mention dans la partie du rapport relative � l'anamn�se actuelle de l'assur�e. Pour le surplus, on ne voit pas que le diagnostic invoqu� par la recourante entra�nerait une incapacit� de travail ou des limitations fonctionnelles plus importantes que celles relev�es par le docteur D._________. Au demeurant, si le docteur C._________ a effectivement pos� ce diagnostic dans son rapport m�dical du 21 f�vrier 2012, il n'en fait toutefois plus mention dans son rapport du 22 mai suivant.
Par ailleurs, lorsque le docteur D._________ indique qu'un horaire de travail complet devrait pouvoir �tre fourni "quitte � l'entrecouper de p�riodes de repos", il n'atteste pas la n�cessit� d'am�nager des pauses inhabituellement longues ou fr�quentes. C'est pourquoi on ne peut en d�duire une baisse de rendement de nature � mettre en cause les consid�rations de la cour cantonale, selon lesquelles une possible diminution de rendement ne serait pas suffisante pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
Enfin, les avis m�dicaux divergents invoqu�s par l'int�ress�e ne permettent pas de mettre en doute l'appr�ciation de l'expert. En effet, dans la mesure o� l'intim�e a consid�r� que l'assur�e ne pr�sentait plus d'incapacit� de travail en se fondant sur une expertise �tablie en avril 2012, les rapports m�dicaux portant sur la situation ant�rieure - sur lesquels se fonde la recourante - ne sont pas d�terminants. S'agissant des pi�ces m�dicales post�rieures, il est vrai que le docteur C._________ a attest� une incapacit� de travail de 50 %, plus une diminution de rendement (rapport du 22 mai 2012), et que le docteur G._________ a attest� quant � lui une incapacit� de travail de 60 %, plus une diminution de rendement (rapport du 5 f�vrier 2014, rectifi� le 16 octobre 2014). Toutefois, ces indications figurent dans de br�ves r�ponses, sommairement motiv�es, � des questionnaires envoy�s par l'OAI. En outre, les m�decins C._________ et G._________ ne font pas �tat d'�l�ments objectifs qui n'aient �t� pris en compte par le docteur D._________.
Les critiques soulev�es par la recourante ne permettent donc pas de douter du bien-fond� du rapport d'expertise du docteur D._________ et, � l'instar des premiers juges, on ne voit pas de motif de s'en �carter.
3.4.1.�La recourante s'en prend aussi � l'interpr�tation qu'ont fait les premiers juges du rapport d'expertise, en leur reprochant d'avoir constat� les faits de mani�re erron�e et incompl�te. Elle soutient que le docteur D._________ n'a pas �voqu� une hypoth�se de surcharge psychog�ne et de facteurs non organiques, comme l'a retenu la cour cantonale, mais "a pos� cette soi-disant surcharge psychog�ne, respectivement ces soi-disant facteurs non organiques comme fondements principaux de son expertise". En outre, elle critique les constatations de l'autorit� pr�c�dente, selon lesquelles "les conclusions du docteur D._________ s'inscrivent d'une certaine fa�on dans la continuit� de celles du docteur F._________ dans son rapport du 3 f�vrier 2011".
3.4.2.�En l'occurrence, le docteur D._________ a indiqu� qu'une certaine surcharge psychog�ne s'�tait probablement d�velopp�e et que l'intervention de facteurs non organiques �tait probable, en r�ponse aux questions de l'intim�e sur le lien de causalit� entre l'accident et les plaintes de l'assur�e. Cela �tant, on ne voit pas que ses conclusions quant � la capacit� de travail de l'int�ress�e soient fond�es sur ces �l�ments. L'interpr�tation du tribunal cantonal, selon laquelle l'expert n'�voque � ce sujet qu'une hypoth�se, n'est pas d�cisive. D'autre part, le docteur F._________ a indiqu� dans son rapport du 3 f�vrier 2011 qu'il pensait que la recourante reprendrait ult�rieurement son activit� � plein temps. Certes, il a par la suite indiqu� que l'�tat de sant� de l'int�ress�e ne s'�tait gu�re am�lior� (rapport du 6 d�cembre 2011), mais cela ne suffit pas pour mettre en cause les constatations du tribunal cantonal.
3.4.3.�Quant � l'�valuation de l'invalidit� effectu�e par l'OAI, la juridiction pr�c�dente a relev� notamment qu'elle datait de pr�s d'une ann�e avant le rapport d'expertise du docteur D._________ et qu'elle reposait sur des renseignements m�dicaux ant�rieurs � ce rapport. Aussi bien les premiers juges ont-ils consid�r� que la Vaudoise pouvait s'en distancer et proc�der � une nouvelle appr�ciation actuelle et plus compl�te de la situation. Ces consid�rations ne sont pas critiquables au regard de la jurisprudence, selon laquelle l'assureur-accidents est fond� � proc�der � sa propre �valuation de l'invalidit�, ind�pendamment de la d�cision de l'office AI (cf. ATF 131 V 362 consid. 2.3 p. 368; arr�t 8C_195/2013 du 15 octobre 2013 consid. 4.1, 9C_813/2012 du 18 mars 2013 consid. 3.4).
Il reste � se prononcer sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
4.1.�Selon l'art. 24 LAA, l'assur� qui souffre d'une atteinte importante et durable � son int�grit� physique, mentale ou psychique par suite de l'accident a droit � une indemnit� �quitable pour atteinte � l'int�grit� (al. 1). L'indemnit� est fix�e en m�me temps que la rente d'invalidit� ou, si l'assur� ne peut pr�tendre une rente, lorsque le traitement m�dical est termin� (al. 2).
�Aux termes de l'art. 25 al. 2 LAA, le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions d�taill�es sur le calcul de l'indemnit�. Il a fait usage de cette d�l�gation de comp�tence � l'art. 36 OLAA (RS 832.802). Selon l'al. 2 de cette disposition r�glementaire, l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est calcul�e selon les directives figurant � l'annexe 3 � l'OLAA. Cette annexe comporte un bar�me - reconnu conforme � la loi et non exhaustif (ATF 124 V 29 consid. 1b p. 32, 209 consid. 4a/bb p. 210; 113 V 218 consid. 2a p. 219) - des l�sions fr�quentes et caract�ristiques, �valu�es en pour cent. Pour les atteintes � l'int�grit� sp�ciales ou qui ne figurent pas dans la liste, le bar�me est appliqu� par analogie, compte tenu de la gravit� de l'atteinte (ch. 1 al. 2). La Division m�dicale de la CNA a �tabli des tables d'indemnisation en vue d'une �valuation plus affin�e de certaines atteintes (Indemnisation des atteintes � l'int�grit� selon la LAA). Ces tables n'ont pas valeur de r�gles de droit et ne sauraient lier le juge. Toutefois, dans la mesure o� il s'agit de valeurs indicatives, destin�es � assurer autant que faire se peut l'�galit� de traitement entre les assur�s, elles sont compatibles avec l'annexe 3 � l'OLAA (ATF 124 V 209 consid. 4a/cc p. 211; 116 V 156 consid. 3a p. 157; RAMA 1998 n� U 296 p. 235, U 245/96 consid. 2a).
4.2.�La juridiction cantonale s'est ralli�e � l'avis du docteur D._________, selon lequel la "limitation fonctionnelle douloureuse subjective" de l'�paule peut �tre assimil�e � une p�riarthrite scapulo-hum�rale l�g�re � moyenne, correspondant � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 5 %, d'apr�s la table d'indemnisation 1.2. Les premiers juges ont retenu que les degr�s de mobilit� de l'�paule n'�taient pas d�terminants et que l'appr�ciation du docteur F._________, lequel a fix� le taux � 15 % dans son rapport du 6 d�cembre 2011, n'�tait pas motiv�e, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de l'expert.
4.3.�La recourante invoque une constatation incompl�te des faits et une appr�ciation erron�e de la situation m�dicale par la juridiction cantonale. Pour l'essentiel, elle reproche aux premiers juges d'avoir �cart� l'avis du docteur F._________ et fait valoir qu'il existe non pas un mais deux rapports de ce m�decin fixant le taux � 15 % (rapports des 20 avril 2010 et 6 d�cembre 2011) Par ailleurs, l'assur�e fait valoir que les douleurs li�es � une p�riarthrite scapulo-hum�rale et les degr�s de mobilit� de l'�paule jouent un r�le dans l'estimation de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. En conclusion, elle soutient que la l�sion doit �tre assimil�e � une p�riarthrite scapulo-hum�rale moyenne � grave, correspondant au taux de 15 % selon la table d'indemnisation 1.2.
4.4.�En l'occurrence, l'appr�ciation du docteur F._________ n'est pas apte � mettre en doute l'opinion de l'expert. En effet, � l'�poque du rapport du 20 avril 2010, l'assur�e pr�sentait une incapacit� totale de travail et le traitement m�dical n'�tait pas termin�. En outre, � la question de savoir s'il r�sulterait une atteinte � l'int�grit�, le docteur F._________ a r�pondu simplement "15 % en r�serve si �paule reste enraidie". Quant au rapport du 6 d�cembre 2011, il est encore plus bref, dans la mesure o� le docteur F._________ a indiqu�, sans aucune motivation, "15 % table 1.2". Par ailleurs, l'�tat douloureux et la limitation fonctionnelle de l'�paule sont des �l�ments qui ont �t� pris en compte par le docteur D._________, lequel a notamment retenu une mobilit� passive compl�te. Sur ce point �galement, il n'y a pas lieu de s'�carter du rapport d'expertise. Le grief de la recourante appara�t ainsi mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e � nier le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit� � compter du 1
er�septembre 2012 et � fixer le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� � 5 %. Le jugement attaqu�, qui confirme la d�cision sur opposition du 21 juin 2012, n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.