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Timestamp: 2016-10-24 12:23:59+00:00
Document Index: 306773523

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 23', 'art. 63', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 96', 'CourEDH ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_643/2014 (13.12.2014)
2C_643/2014 � � Arr�t du 13 d�cembre 2014
R�vocation d'une autorisation d'�tablissement (UE/AELE),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 12 juin 2014.
A.________, ressortissant portugais n� en 1965, est entr� en Suisse en 1983. Il y a obtenu successivement un statut d'�tudiant et de saisonnier. Il s'est �tabli dans le canton de Neuch�tel en 1985. Suite � son premier mariage, en 1988, avec une ressortissante italienne titulaire d'une autorisation d'�tablissement, il a d'abord �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour puis, le 27 juillet 1995, d'une autorisation d'�tablissement. De cette union sont n�s, en 1989 et 1991, deux fils. Le divorce du couple a �t� prononc� le 6 octobre 1993. En 1994, l'int�ress� s'est remari�. Il a divorc� en 2001. Le 9 d�cembre 2002, il a �pous� une ressortissante de la R�publique dominicaine titulaire d'une autorisation d'�tablissement, avec laquelle il avait pr�c�demment eu un fils, n� le *** 2001.
�A.________ a fait l'objet de plusieurs condamnations p�nales:
- le 26 ao�t 1987 � deux ans d'emprisonnement ainsi qu'� une expulsion du territoire suisse pour une dur�e de huit ans pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121);
- le 11 d�cembre 1992 � cinq jours d'emprisonnement pour contravention et infraction � la LStup;
- le 8 d�cembre 1993 � trois ans d'emprisonnement pour infraction grave � la LStup, la peine ayant �t� suspendue au profit d'un traitement dans un �tablissement pour toxicomanes;
- le 14 avril 1998 � deux mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour violation d'une obligation d'entretien;
- le 23 janvier 2003 � deux mois d'emprisonnement pour violation d'une obligation d'entretien;
- le 24 mai 2004 � une amende de 1'000 fr. avec sursis pendant un an pour violation grave � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01);
- le 4 juillet 2007 � une peine privative de libert� de douze mois avec sursis pendant quatre ans pour contravention et crime contre la LStup;
- le 18 janvier 2008 � 25 jours-amende � 20 fr. et � une amende de 600 fr. pour infractions � la LCR et contravention � la LStup;
- le 6 mai 2009 � 65 jours-amende � 30 fr. et � une amende de 500 fr. pour infractions � la LCR et d�lit et contravention � la LStup;
- le 16 novembre 2012 � une peine privative de libert� de quatre ans (avec r�vocation du sursis octroy� le 4 juillet 2007) pour infractions graves et contravention � la LStup.
Par d�cision du 13 ao�t 2013, le Service des migrations de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Service des migrations) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de l'int�ress�. Sur recours, le D�partement de l'�conomie et de l'action sociale de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le D�partement) a confirm� cette d�cision le 28 janvier 2014. A.________ a contest� ce prononc� devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
�Par arr�t du 12 juin 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress�. Apr�s avoir notamment �cart�, par appr�ciation anticip�e, des requ�tes de preuves testimoniales, il a en substance jug� que les actes de A.________ repr�sentaient une atteinte tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics et que les liens avec son fils et son �pouse, la longue dur�e de son s�jour en Suisse, son comportement correct depuis la commission des derni�res infractions, et son d�but d'int�gration sociale ne permettaient pas de contrebalancer les actes commis, l'important risque de r�cidive et la persistance dans les agissements d�lictueux. Il a en particulier relev� l'importante quantit� de coca�ne pure mise sur le march� par l'int�ress�, soit une fois 37,7 grammes (condamnation en 2007) et une fois 397 grammes (condamnation en 2012), le fait que celui-ci avait agi dans un unique but financier et qu'il n'avait pas collabor�, ainsi que sa situation financi�re ob�r�e (551'905 fr. de dettes accumul�es en date du 11 avril 2013, dont 439'480 fr. ont donn� lieu � des actes de d�faut de biens).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, principalement d'annuler l'arr�t du 12 juin 2014 du Tribunal cantonal, d'annuler la d�cision du 28 janvier 2014 du D�partement et de lui permettre de conserver son autorisation d'�tablissement, subsidiairement de renvoyer la cause aux autorit�s neuch�teloises pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il se plaint de violations du droit f�d�ral et international, de violations du principe de la proportionnalit� et de son droit d'�tre entendu, ainsi que d'�tablissement inexact des faits.
�Par ordonnance du 15 juillet 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Tribunal cantonal, le D�partement, le Service des migrations ainsi que l'Office f�d�ral des migrations concluent tous au rejet du recours.
�En sa qualit� de ressortissant portugais, le recourant peut pr�tendre � un titre de s�jour en Suisse, en vertu de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (Accord sur la libre circulation des personnes, ALCP; RS 0.142.112.681; cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179 s.; 129 II 249 consid. 4 p. 258 ss). La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilit� figurant � l'art. 83 LTF. Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2.�Les conclusions et griefs dirig�s contre des d�cisions d'autres instances que l'arr�t attaqu� sont irrecevables en raison de l'effet d�volutif du recours aupr�s du Tribunal cantonal et au vu de l'exigence d'�puisement des instances (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF). Pour cette raison, la conclusion tendant � l'annulation de la d�cision du D�partement est irrecevable (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543). En outre, le grief de violation du droit d'�tre entendu, dans la mesure o� il est dirig� contre la d�cision du D�partement (cf. ch. 2.1 ss du m�moire de recours), est �galement irrecevable (cf. arr�ts 2C_1066/2013 du 27 mai 2014 consid. 1.2; 2C_449/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est recevable.
Sans invoquer de base l�gale, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.2.�En l'occurrence, dans les motifs de son m�moire, le recourant rapporte certains faits qui n'ont pas �t� retenus par l'instance pr�c�dente, par exemple en relation avec le contenu de courriers de divers �tablissements p�nitentiaires. Il ne fait en r�alit� qu'invoquer un mauvais �tablissement des faits, sans exposer en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient r�unies et ne motive pas son �ventuel grief conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF. Il se contente de substituer ses vision et appr�ciation des faits � celles retenues par le Tribunal cantonal. Un tel mode de faire �tant inadmissible, le Tribunal f�d�ral v�rifiera la correcte application du droit sur la seule base des faits retenus par l'instance pr�c�dente.
Toujours sans invoquer de base l�gale, le recourant se plaint ensuite de ce que l'instance pr�c�dente a refus� d'administrer certaines preuves.
3.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 p. 48 s. et les r�f�rences cit�es). Ce droit suppose que le fait � prouver soit pertinent, que le moyen de preuve propos� soit n�cessaire pour constater ce fait et que la demande soit pr�sent�e selon les formes et d�lais prescrits par le droit cantonal (ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 s.). L'autorit� peut cependant mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376 s.; 136 I 229 consid. 5.3 p.236 s.).
3.2.�Ce n'est qu'� la derni�re phrase de son grief relatif au refus d'administrer des preuves que le recourant critique l'arr�t entrepris (ch. 2.4 du m�moire de recours; cf. consid. 1.2 ci-dessus). Il n'indique cependant pas du tout dans quelle mesure l'appr�ciation anticip�e des preuves effectu�e par l'instance pr�c�dente serait arbitraire. Sa motivation ne r�pondant aucunement aux conditions de l'art. 106 al. 2 LTF, son recours, sur ce point, doit �tre d�clar� irrecevable.
Le litige porte donc en d�finitive sur la question de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies � partir de 1987, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement est conforme au droit. Le recourant semble contester l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris� et se pr�vaut d'un cadre de vie stabilis�, de son tr�s long s�jour en Suisse, de sa situation professionnelle stable ainsi que des r�percussions d'un retour forc� au Portugal sur sa vie priv�e et familiale.
5.1.�La LEtr ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1).
5.2.�Aux termes de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Selon l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72).
5.3.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.).
�Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1), �tant pr�cis� que la commission d'infractions qui sont en �troite relation avec la toxicomanie du d�linquant peuvent, selon les circonstances, att�nuer cette position de principe (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es).
5.4.�L'art. 8 par. 1 CEDH dispose que toute personne a droit au respect de sa vie priv�e et familiale, de son domicile et de sa correspondance. Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Le refus de prolonger une autorisation de s�jour ou d'�tablissement fond� sur l'art. 8 par. 2 CEDH suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.; 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 s.; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185).
Il n'est pas contest� que le recourant remplit, de par ses nombreuses condamnations p�nales, qui lui ont valu, depuis 1987, des peines privatives de libert� d'une dur�e totale sup�rieure � dix ans, dont trois peines sup�rieures � un an, les motifs permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement, au sens des art. 63 al. 1 let. b et al. 2, ainsi que 62 let. b LEtr.
7.1.�Le recourant semble contester l'existence d'un risque de r�cidive. Il estime, en se fondant sur l'arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH)�
Udeh contre Suisse�du 16 avril 2013 (in Plaidoyer 2013/3 p. 58) que sa condamnation prononc�e en 2012 ne constitue pas � elle seule un crit�re permettant de justifier un renvoi de Suisse. S'agissant de ses pr�c�dentes condamnations, le recourant les relativise, soit en raison du fait que l'autorit� judiciaire ne consid�rait pas sa situation comme d�sesp�r�e, soit en raison de l'anciennet� de celles-ci. Il indique en outre avoir pris conscience de ses erreurs pass�es et ne plus avoir de rapport avec le monde de la drogue. Il rel�ve que les faits qui lui sont reproch�s remontent � bient�t quatre ans et qu'il s'est int�gr� depuis, d�s lors qu'il a repris une activit� professionnelle stable. Finalement, il fait encore en substance valoir que la r�vocation de son autorisation d'�tablissement ne respecte pas les conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH.
7.2.�On peut ici en premier lieu rappeler que l'examen de la proportionnalit� sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH se confond avec celui impos� par l'art. 96 LEtr (arr�t 2C_1125/2012 du 5 novembre 2013 consid. 3.1).
7.3.�Il convient ensuite de mentionner que l'arr�t de la CourEDH sur lequel se fonde le recourant n'�nonce aucun principe nouveau et que sa port�e a �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral (ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 327 ss; arr�ts 2C_280/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 4.7; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5). Les d�veloppements que consacre le recourant au sujet de cet arr�t ne lui sont donc d'aucun secours en l'esp�ce.
7.4.�Pour le surplus, l'instance pr�c�dente a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, de la Cour europ�enne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union europ�enne pour proc�der � la pes�e des int�r�ts, que ce soit en rapport avec le risque de r�cidive concret pr�vu � l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec l'ing�rence dans le droit au respect de la vie priv�e et familiale pr�vu � l'art. 8 par. 2 CEDH. Elle a ainsi correctement consid�r� l'�ge d'arriv�e du recourant en Suisse, l'activit� d�lictueuse qu'il y a d�ploy�e, la nature des infractions commises, la dur�e des condamnations et la gravit� des actes p�naux. L'instance pr�c�dente a �galement pris en consid�ration le but poursuivi par celui-ci, le comportement qu'il a adopt� lors de la proc�dure p�nale, sa pers�v�rance dans la d�linquance, le fait qu'il ex�cute actuellement sa peine sous la forme de travail externe et b�n�ficie d'un logement externe ainsi que sa situation financi�re. Le Tribunal cantonal a finalement encore notamment tenu compte de la dur�e et la qualit� du s�jour l�gal en Suisse, des cons�quences pour l'int�ress�, son �pouse et son fils mineur d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger, du fait que le mariage ait eu lieu apr�s la commission de la plupart des infractions, respectivement des condamnations et que la conjointe les ait connues au moment de s'engager ou encore de la possibilit� des �poux de conserver des liens en d�pit de l'�loignement. Int�grant l'ensemble de ces circonstances, le Tribunal cantonal a retenu � juste titre que le recourant pr�sentait un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation. En outre l'int�r�t public � le maintenir �loign� de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son �pouse � pouvoir y vivre ensemble. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit ainsi supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service des migrations, au D�partement de l'�conomie et de l'action sociale et au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.