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Timestamp: 2016-10-21 16:35:08+00:00
Document Index: 40499355

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 96']

2C_944/2014 (14.04.2015)
2C_944/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 14 avril 2015
repr�sent� par Me Dimitri Tzortzis, avocat,
Office f�d�ral des migrations (� partir du 1er janvier 2015 : Secr�tariat d'Etat aux migrations),
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 4 septembre 2014.
A.a.�En 1999, puis en 2001, X.________, ressortissant kosovar n� le 24 avril 1982, a d�pos� des demandes de visa pour la Suisse qui ont �t� refus�es.
Le 19 f�vrier 2003, X.________ a �t� interpell� par la police genevoise. Lors de l'audition dont il a fait l'objet � cette date, l'int�ress� a d�clar� qu'il �tait arriv� en Suisse � une date qu'il ne pouvait indiquer et qu'il avait travaill� comme que gar�on de cuisine. Par d�cision du 21 mai 2003, l'autorit� comp�tente a prononc� � l'endroit de l'int�ress� une interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 20 mai 2005.
X.________ a d�pos�, le 20 f�vrier 2003, une demande d'asile qui a �t� rejet�e en date du 11 mars 2003; un d�lai de d�part pour quitter la Suisse lui a �t� fix� au 6 mai 2003. En date du 20 avril 2003, la disparition de l'int�ress� a �t� constat�e.
A.b.�Le 1er septembre 2003, X.________ a �pous�, � Gen�ve, Y.________, ressortissante suisse n�e en 1951. Le 8 septembre 2003, il a officiellement quitt� la Suisse pour s'�tablir en France voisine.
Par d�cision du 9 ao�t 2004, l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'Office cantonal de la population) a refus� de fournir le visa requis par l'int�ress� et de transmettre son dossier avec un pr�avis favorable � l'autorit� comp�tente en vue de la lev�e de son interdiction d'entr�e en Suisse et de l'octroi d'une autorisation de s�jour. Il a retenu, apr�s avoir entendu les �poux, l'existence d'un mariage de complaisance, l'int�ress� n'ayant pas �t� en mesure de rendre vraisemblable le fait qu'il entretenait une relation suivie avec son �pouse. Il lui a �galement oppos� le fait qu'il �tait revenu en Suisse, alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse, et qu'il avait tent� de tromper le Consulat g�n�ral de Suisse � Lyon, lors du d�p�t de la demande de visa, en lui pr�sentant un passeport falsifi�.
X.________ est entr� ill�galement en Suisse, le 14 f�vrier 2007, et a emm�nag� chez son �pouse.
Le 29 juin 2007, l'Office cantonal de la population a d�livr� � X.________ une autorisation de travail, compl�t�e, le 23 novembre 2007, par une autorisation de s�jour qui a r�guli�rement �t� renouvel�e jusqu'au 13 f�vrier 2012.
Y.________ est d�c�d�e le 25 novembre 2011.
Le 22 mai 2013, l'Office f�d�ral des migrations (� partir du 1er janvier 2015 et ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat aux migrations) a refus� l'approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� le renvoi de Suisse de celui-ci. Au pr�alable, cet office avait pris contact avec l'int�ress�, l'informant avoir fait proc�der par l'interm�diaire de l'Ambassade de Suisse au Kosovo � des mesures d'instruction compl�mentaires et qu'il apparaissait que X.________ s'�tait mari� traditionnellement cinq mois auparavant avec une compatriote, �g�e de 22 ans; l'int�ress� a formellement contest� ce fait et produit une attestation sign�e par cette derni�re niant ce mariage.
Par arr�t du 4 septembre 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours de X.________. Il a en substance retenu que si le mariage avec Y.________ avait bien dur� plus de trois ans, il apparaissait toutefois que ce mariage ne constituait qu'une union de fa�ade. Aussi, l'int�ress� ne pouvait s'en pr�valoir pour exiger la poursuite de son s�jour en Suisse; il relevait aussi l'absence d'obstacles � l'ex�cution du renvoi.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 4 septembre 2014 du Tribunal administratif f�d�ral, de dire et constater que cet arr�t n'est pas conforme au droit, de dire et constater qu'il remplit toutes les conditions au renouvellement de son autorisation de s�jour, d'accepter l'approbation � ce renouvellement par le canton de Gen�ve, d'annuler la d�cision du 22 mai 2013 du Secr�tariat aux migrations; subsidiairement, d'annuler l'arr�t du 4 septembre 2014 du Tribunal administratif f�d�ral et d'ordonner le renvoi de la pr�sente cause pour d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Secr�tariat aux migrations conclut au rejet du recours. Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � d�poser des observations.
Par ordonnance du 20 octobre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif au recours.
Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi f�d�rale sur les �trangers; RS 142.20) selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de cette disposition soient remplies et qu'en outre l'existence d'un �ventuel abus de droit concerne le fond de la cause (cf. ATF 139 I 330 consid. 1 p. 332), il convient d'admettre que le recours �chappe � la clause d'irrecevabilit�.
1.2.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF) confirmant le refus de renouveler l'autorisation de s�jour. Pour le surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, le recours en mati�re de droit public est recevable.
1.3.�Cependant, la conclusion tendant � l'annulation de la d�cision du du 22 mai 2013 du Secr�tariat d'Etat aux migrations est irrecevable, car, eu �gard � l'effet d�volutif du recours devant le Tribunal administratif f�d�ral, l'arr�t de cette autorit� se substitue aux prononc�s ant�rieurs (ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104).
Il en va de m�me de la conclusion tendant � constater que l'arr�t attaqu� n'est pas conforme au droit f�d�ral et que le recourant remplit toutes les conditions au renouvellement de son autorisation de s�jour. Selon un principe g�n�ral de proc�dure, les conclusions constatatoires ont un caract�re subsidiaire et ne sont recevables que lorsque des conclusions condamnatoires ou formatrices sont exclues (cf. ATF 135 I 119 consid. 4 p. 122). Or, la conclusion tendant � l'annulation de l'arr�t du 4 septembre 2014 Tribunal administratif f�d�ral et celle tendant au renouvellement d'une autorisation de s�jour englobent les conclusions constatatoires susmentionn�es, de sorte que celles-ci sont irrecevables.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.1.�Aux termes de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Le grief tir� de la constatation manifestement inexacte d'un fait au sens de l'art. 97 al. 1 LTF revient � d�montrer que celui-ci a �t� �tabli de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits est soumis � des r�gles de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�Le moyen concerne les t�moignages �crits des voisins et de la ni�ce de feu Y.________ selon lesquels ceux-ci avaient entretenu avec le recourant et feu son �pouse des relations tr�s conviviales et que les �poux entretenaient une relation de couple et qu'ils passaient beaucoup de temps ensemble. Le recourant estime que c'est � tort que l'autorit� pr�c�dente n'a pas fait mention de ces t�moignages dans les faits de son arr�t mais uniquement dans la partie en droit.
Il importe peu que les propos des t�moins soient relat�s dans les faits ou bien dans la partie en droit de l'arr�t attaqu�, comme c'est le cas en l'esp�ce. Le Tribunal administratif f�d�ral les a donc pris en consid�ration. Il a en revanche consid�r� que, compte tenu des circonstances du cas, ces d�clarations ne le convainquaient pas quant � la r�alit� de l'union conjugale des �poux. C'est donc l'appr�ciation de ces faits qui est en cause. Il incombait, d�s lors, au recourant de d�montrer que l'appr�ciation par les juges pr�c�dents des t�moignages fournis �tait arbitraire ce qu'il ne fait pas (cf. consid. 2.1). D�s lors, le grief est irrecevable.
2.3.�Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas mentionn� dans son arr�t qu'il n'a jamais eu besoin de l'aide de l'Etat, qu'il n'a fait l'objet d'aucune poursuite et qu'il �tait tr�s bien int�gr� en Suisse.
Ce grief tombe � faux. En effet, le recours a �t� rejet� pour abus de droit dans le cadre de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. D�s lors, les faits susmentionn�s, soit le recours � l'aide sociale et l'absence de poursuite, n'�taient pas pertinents pour trancher la question juridique en cause. Quant � l'int�gration, il ne s'agit pas d'un fait mais d'une question qui rel�ve du droit (qui constitue une des deux conditions cumulatives de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr; cf. consid. 3) que les juges pr�c�dents n'ont pas eu � examiner puisqu'ils ont conclu � l'abus de droit.
L'art. 50 al. 1 let. a LEtr pr�voit qu'apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste dans le cas o� l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie. Ces deux conditions sont cumulatives (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 et 3.8 p. 295 et 298; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
Si l'union conjugale entre l'�tranger et son conjoint suisse ou titulaire d'une autorisation d'�tablissement a effectivement dur� trois ans, il faut se demander si les conjoints ont seulement cohabit� pour la forme et si la dur�e de la communaut� conjugale, compte tenu de l'interdiction de l'abus de droit (art. 51 al. 2 let. a LEtr), ne doit pas �tre prise en compte ou ne l'�tre que partiellement (ATF 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117). Il y a mariage fictif lorsque celui-ci est contract� dans le seul but d'�luder les dispositions de la loi f�d�rale sur les �trangers, en ce sens que les �poux (voire seulement l'un d'eux) n'ont jamais eu la volont� de former une v�ritable communaut� conjugale (en mati�re d'ALCP: ATF 139 II 393 consid. 2.1 p. 395; sous l'ancien droit, cf. ATF 127 II 49 consid. 4a p. 55). Est consid�r�e comme abusive l'invocation d'un mariage qui n'a plus de substance et n'existe plus que formellement parce que l'union conjugale para�t d�finitivement rompue, faute de chances de r�conciliation entre les �poux (ATF 130 II 113 consid. 4.2 p. 117; 128 II 145 consid. 2 et 3 p. 151 s.). Dans l'une et l'autre de ces hypoth�ses, l'intention r�elle des �poux ne peut souvent pas �tre �tablie par une preuve directe, mais seulement gr�ce � des indices (ATF 127 II 49 consid. 5a p. 57).
Les constatations portant sur ces indices peuvent concerner des circonstances externes tout comme des �l�ments relevant de la volont� interne de chacun des �poux. Il s'agit, dans les deux cas, de constatations de fait (ATF 128 II 145 consid. 2.3 p. 152 et les arr�ts cit�s) qui lient le Tribunal f�d�ral, sauf si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. supra consid. 3.1). En revanche, le Tribunal f�d�ral examine librement si les constatations de fait (indices) permettent de conclure � l'existence d'un mariage fictif (arr�t 2C_37/2014 du 15 ao�t 2014 consid. 3.2) ou abusif.
3.1.�En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a consid�r� que la condition des trois ans de mariage �tait remplie puisque celui-ci avait dur� quatre ans et deux jours. Il a cependant jug� qu'un faisceau d'indices laissait appara�tre que le recourant ne souhaitait manifestement pas fonder une communaut� conjugale avec son �pouse, mais �luder les dispositions sur l'admission et le s�jour des �trangers en contractant mariage. Il a retenu en particulier la grande diff�rence d'�ge entre le recourant et feu Y.________; au moment de leur mariage, ils �taient �g�s de 21 ans respectivement 52 ans. Par ailleurs, le recourant s'�tait mari� alors qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse � la suite du prononc� de son renvoi. Pour communiquer entre eux, les �poux faisaient appel � l'un des fr�res de l'int�ress�. Les juges pr�c�dents ont encore relev� que si feu Y.________ et le recourant avaient d�clar� qu'ils souhaitaient vivre ensemble une vie de couple heureuse et normale, ceux-ci n'avaient fait �tat d'aucun projet de vie commun ou d'int�r�ts partag�s; cette absence de v�cu commun caract�risait d'ailleurs l'ensemble du dossier. Finalement, le recourant n'avait pas davantage cherch� � fournir des pr�cisions quant � la maladie ayant emport� son �pouse.
3.2.�Le recourant se pr�vaut du fait que l'autorit� comp�tente connaissait tous ces indices en 2007 d�j� et qu'elle lui a alors tout de m�me d�livr� une autorisation de s�jour. Il est exact que l'Office cantonal de la population connaissait alors les circonstances entourant le mariage de l'int�ress�. Il avait d'ailleurs refus� en 2004 de lui fournir un visa, ainsi que d'�mettre un pr�avis favorable en vue de la lev�e de son interdiction d'entr�e en Suisse et de l'octroi d'une autorisation de s�jour car il avait retenu l'existence d'un mariage de complaisance. De m�me, le 29 mai 2006, ledit office avait fait part � l'int�ress� de son intention de refuser sa demande, d�s lors que celui-ci n'avait pas �t� en mesure d'apporter la preuve qu'il entretenait une relation suivie avec son �pouse. Ce n'est qu'apr�s que le recourant fut entr� ill�galement en Suisse et eut emm�nag� chez son �pouse qu'une autorisation de s�jour lui a �t� accord�e, soit apr�s que l'Office cantonal de la population eut longtemps �mis des doutes quant � la r�alit� de l'union conjugale en cause. De plus, comme le rel�ve l'arr�t attaqu�, ce n'est pas l'Office cantonal de la population qui a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour en 2013 mais le Secr�tariat d'Etat aux migrations qui se pronon�ait alors pour la premi�re fois sur le cas.
Le recourant estime que c'est � tort que les juges pr�c�dents ont retenu que les �poux n'avaient jamais fait mention de projets de vie ou d'int�r�ts communs. Il ne fait cependant que se plaindre de ce fait et ne pr�tend m�me pas qu'ils auraient eu de tels projets. Son m�moire ne contient ainsi que des g�n�ralit�s, soit le fait que feu son �pouse, dans un courrier du 3 juin 2006 � l'Office cantonal de la population, avait d�clar� avoir la ferme volont� de mener avec le recourant une vie de couple heureuse et normale et qu'elle s'�tait battue de nombreuses ann�es pour faire en sorte que son �poux puisse venir la rejoindre en Suisse. Le Tribunal administratif f�d�ral a pris en compte ces faits mais il ne leur a simplement pas accord� l'importance que lui attache le recourant. Il en va de m�me des d�clarations des t�moins selon lesquelles ceux-ci avaient entretenu avec le recourant et feu son �pouse des relations tr�s conviviales et que les int�ress�s entretenaient une relation de couple et qu'ils passaient beaucoup de temps ensemble. Le Tribunal f�d�ral ne saurait accorder � ces �l�ments un poids plus important. Il faut � cet �gard relever que le recourant n'a jamais r�pondu � l'ordonnance du 6 mars 2014 du Tribunal administratif f�d�ral qui l'avait invit� � fournir des informations quant � la communaut� conjugale qu'il disait avoir form�e avec feu son �pouse, en particulier tout document ou photographie susceptible d'attester la r�alit� d'une vie commune.
Ainsi, les �l�ments allant dans le sens d'un mariage de complaisance sont nombreux et pertinents. On peut encore ajouter � ceux susmentionn�s que le recourant a d�montr� sa volont� de venir vivre dans notre pays par tous les moyens: demandes de visa, demande d'asile, entr�es ill�gales, disparition avant le renvoi, passeport falsifi�; en outre, celui-ci n'�voque pas la fa�on dont le couple aurait maintenu la relation pendant les cinq ans qui ont s�par�s la date du mariage (2003) de celle de la vie commune (2007).
3.3.�Dans ces circonstances, c'est � bon droit que les juges pr�c�dents ont estim� que le mariage �tait d�pourvu de substance. D�s lors, l'invocation de ce mariage pour obtenir la protection de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr constitue un abus de droit.
Le recourant invoque encore l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, selon lequel apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures.
Il est pr�sum� que le d�c�s du conjoint suisse constitue une raison personnelle grave qui impose la poursuite du s�jour en Suisse du conjoint �tranger survivant, pour autant qu'aucune circonstance particuli�re ne permette de douter du bien-fond� du mariage ni de l'intensit� des liens entre les conjoints (ATF 138 II 393 consid. 3.1 et 3.2 p. 394 et 396; cf. aussi ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349;).
D�s lors qu'en l'esp�ce, comme cela a �t� constat� ci-dessus, le mariage du recourant �tait vide de toute substance, le d�c�s de feu Y.________ ne saurait constituer une raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
L'arr�t attaqu� ne r�v�le, au surplus, aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour des recourants comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Secr�tariat aux migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.