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Timestamp: 2016-10-23 18:13:20+00:00
Document Index: 317322434

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 55', 'art. 32', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 4', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'in fine', 'art. 194', 'art. 328', 'art. 337', 'art. 156', 'art. 343', 'art. 159', 'ATF ']

4C.100/2004 (24.06.2004)
4C.100/2004 /fzc
Arr�t du 24 juin 2004
X.________ S.A.
d�fenderesse et recourante,
repr�sent�e par Me Christian Fischer, avocat,
demandeur et intim�,
repr�sent� par Me Christian D�n�riaz, avocat,
Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage,
intervenante et intim�e.
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 29 janvier 2004).
X.________ S.A. (ci-apr�s: la Soci�t�) s'occupe notamment de l'exploitation de magasins destin�s � la vente des produits Z.________ en Suisse.
D�s le 25 octobre 2001 (recte: le 1er juillet 1996), la Soci�t� a engag� Y.________ en qualit� de g�rant de la boutique A.________ � B.________ Lausanne, pour un salaire mensuel de base, vers� 13 fois l'an, de 4'500 fr., qui a �t� augment� par la suite � 4'730 fr. Le d�lai de r�siliation contractuel �tait de 3 mois.
Y.________ est un homme extraverti, qui aime aborder les femmes et dont le comportement s�ducteur vis-�-vis de celles-ci est ais�ment reconnaissable. Ses sup�rieurs connaissaient ce trait de caract�re, mais son employeur ne le lui a jamais reproch� et il ne l'a pas rappel� � l'ordre au sujet de son attitude envers la gent f�minine.
Sur le plan professionnel, la Soci�t� �tait tr�s satisfaite des prestations d'Y.________. Dans une lettre du 7 mai 2001, la directrice l'a f�licit� pour son travail, lui indiquant qu'il allait b�n�ficier d'un bonus de 5'000 fr. � la fin de l'ann�e 2001 et que son salaire pour 2002 serait revu.
Le 5 ao�t 2001, Y.________ a pr�sent� la nouvelle collection Z.________ au Festival du film de Locarno. Il �tait log�, avec une amie dont il ne partageait pas la chambre, et d'autres coll�gues, dans un h�tel de la place.
Le 6 ao�t 2001, alors que la pr�sentation avait pris fin et que la journ�e �tait consacr�e au retour en Suisse romande, Y.________ s'est fait servir le petit d�jeuner dans sa chambre d'h�tel. Lorsque la femme de chambre est entr�e, Y.________ �tait v�tu d'un par�o. Il l'a pri�e de le photographier, ce qu'elle a accept� de faire. Alors qu'elle s'appr�tait � prendre la photo, le par�o est tomb� et Y.________ s'est retrouv� nu. Choqu�e, l'employ�e de l'h�tel, une stagiaire de 17 ans, est partie en courant. Il a �t� retenu qu'Y.________ avait intentionnellement provoqu� la chute de son par�o et qu'il �tait alors sexuellement excit�, ce qui excluait une pure plaisanterie. Celui-ci n'a pas cherch� � retenir ou rattraper la femme de chambre.
Celle-ci est all�e se plaindre au directeur de l'h�tel, qui est lui-m�me intervenu aupr�s du directeur du march� suisse de Z.________. Ce dernier, jugeant l'incident suffisamment grave, a demand� un �crit. Dans une lettre du 16 ao�t 2001, le directeur de l'h�tel a relat� les faits.
Le 26 ao�t 2001, Y.________ a adress� par �crit des excuses � l'h�tel. La veille, il avait exprim� ses regrets � la directrice de la Soci�t�.
Le 28 ao�t 2001, la directrice de la Soci�t� a re�u la lettre du directeur de l'h�tel du 16 ao�t 2001 et a licenci� Y.________ avec effet imm�diat pour justes motifs.
Le 11 septembre 2001, Y.________ a contest� l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate.
Le 20 septembre 2001, la Soci�t� lui a r�pondu en substance qu'il lui �tait impossible de tol�rer un tel comportement de la part du g�rant de la boutique sur le site de B.________, qui portait gravement atteinte � la respectabilit� et � l'image de la Soci�t�. Elle ne souhaitait pas prendre le risque que des actes similaires se reproduisent et ne voulait pas laisser son comportement sans sanction imm�diate, ce qui aurait paru ill�gitime aux yeux des autres collaborateurs et coll�gues.
Y.________ a �t� r�mun�r� jusqu'au 31 ao�t 2001, avec le bonus promis et le 13�me salaire pro rata temporis.
Le 14 novembre 2001, Y.________ a d�pos� une demande en justice, concluant � ce que la Soci�t� lui paie le montant de 30'000 fr. net, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001.
Le 30 avril 2003, la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage (ci-apr�s: la Caisse de ch�mage) est intervenue au proc�s, demandant que la Soci�t� lui verse le montant de 12'408,80 fr. net pour les prestations allou�es � Y.________ apr�s son licenciement.
Par jugement du 9 mai 2003, le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne a condamn� la Soci�t� � payer l'�quivalant du salaire qu'aurait d� toucher Y.________ pendant le d�lai de r�siliation de trois mois, � raison de 8'980,10 fr., valeur nette, � la Caisse de ch�mage et de 8'044,55 fr., valeur brute, sous d�duction des charges sociales plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001, � Y.________. La Soci�t� a �galement �t� tenue de verser � son ancien employ� une indemnit� �quivalant � deux mois de salaire, soit 9'728,10 fr. valeur brute, sous d�duction des seules cotisations AVS, plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001.
Le 29 janvier 2004, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par la Soci�t� et confirm� le jugement du 9 mai 2003.
Contre l'arr�t du 29 janvier 2004, la Soci�t� (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut au rejet des pr�tentions formul�es par Y.________, ainsi que par la Caisse de ch�mage, et � sa lib�ration. Subsidiairement, elle demande qu'elle soit seulement condamn�e � verser 8'044,55 fr. � Y.________ et � ce que l'arr�t attaqu� soit annul� dans le sens de ses conclusions.
Y.________ (le demandeur) propose le rejet du recours. Quant � la Caisse de ch�mage (l'intervenante), elle n'a pas formul� d'observations.
Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Il en va de m�me de la r�ponse du demandeur, formul�e dans le d�lai imparti compte tenu des f�ries (art. 32, 34 al. 1 let. a et 59 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Comme le rel�ve le demandeur, la d�fenderesse perd de vue ces principes, d�s lors que, sans invoquer l'une des exceptions pr�cit�es, elle s'�carte des faits constat�s, en particulier lorsqu'elle cherche � d�montrer que la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Elle pr�sente une argumentation de nature appellatoire qui n'a pas sa place dans un recours en r�forme. Les griefs invoqu�s ne seront donc examin�s qu'� la lumi�re des faits constat�s dans l'arr�t entrepris.
La d�fenderesse soutient tout d'abord qu'en refusant d'admettre l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate la cour cantonale a viol� l'art. 337 CO et l'art. 4 CC.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO). Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail, mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1). Ces cas doivent cependant rev�tir un caract�re exceptionnel (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2 p. 383).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO), en faisant application des r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Comme � chaque fois qu'une autorit� cantonale proc�de en �quit�, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas sa propre appr�ciation � celle de l'instance inf�rieure; il n'intervient que si celle-ci a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, c'est-�-dire si elle a retenu des crit�res inappropri�s ou si la d�cision rendue aboutit � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (cf. ATF 130 III 213 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la d�fenderesse a cong�di� le demandeur avec effet imm�diat en faisant uniquement r�f�rence aux �v�nements survenus � l'h�tel. En cours de proc�dure, l'employeur s'est �galement pr�valu du comportement de l'ancien g�rant � l'�gard de ses coll�gues de sexe f�minin, qu'il a qualifi� de harc�lement sexuel.
3.2.1 La cour cantonale a tout d'abord examin� l'acte d'exhibitionnisme auquel s'�tait livr� intentionnellement le demandeur dans sa chambre d'h�tel. Elle a consid�r� que celui-ci �tait d�plac�, mais pas d'une gravit� telle qu'il puisse justifier de licencier imm�diatement un employ� qui n'avait pas une position cadre dans la soci�t�. Certes, le demandeur se trouvait en d�placement professionnel, mais il avait agi alors que les obligations li�es � son travail avaient pris fin et � l'�gard d'une tierce personne qu'il n'�tait apparemment pas amen� � revoir. En outre, il n'avait pas �t� �tabli que ce comportement aurait port� une atteinte grave � l'image et � la respectabilit� de la d�fenderesse.
En pareilles circonstances, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en concluant que la r�siliation imm�diate signifi�e � un employ� dont les qualit�s professionnelles venaient d'�tre soulign�es et sur la base d'un seul �v�nement qui, bien qu'inacceptable, �tait sans lien avec les obligations li�es au contrat de travail, ne remplissait pas les conditions de l'art. 337 CO.
Il n'y a par ailleurs pas lieu de se demander si un tel acte aurait justifi� un licenciement imm�diat dans l'hypoth�se o� un avertissement pr�alable aurait �t� donn� au demandeur, puisque celui-ci fait pr�cis�ment d�faut.
Enfin, ce n'est pas parce que la cour cantonale a confirm� la position de l'autorit� de premi�re instance sur la base d'un �tat de fait quelque peu diff�rent qu'il faut en d�duire une violation de l'art. 4 CC, comme tente de le d�montrer la d�fenderesse. Seule l'appr�ciation de l'instance de recours en fonction des faits ressortant de l'arr�t attaqu� est d�terminante et, comme on vient de le voir, celle-ci ne viole pas le droit f�d�ral.
3.2.2 Quant aux pr�tendus actes de harc�lement sexuel r�v�l�s post�rieurement au licenciement imm�diat, la d�fenderesse ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas en avoir tenu compte.
Il est exact que, selon la jurisprudence et sous certaines conditions restrictives, l'employeur peut justifier un licenciement imm�diat, en se pr�valant d'une circonstance qui existait au moment de la d�claration de licenciement, mais qu'il ne connaissait pas et ne pouvait pas conna�tre (ATF 127 III 310 consid. 4a; 124 III 25 consid. 3c p. 29).
Ce cas de figure n'est cependant pas r�alis� en l'esp�ce. Il ressort des constatations cantonales que la d�fenderesse n'avait jamais prononc� d'avertissement � l'encontre du demandeur s'agissant de son attitude envers la gent f�minine, bien que le caract�re "dragueur" (sic !) du g�rant �tait connu de ses sup�rieurs. Il en d�coule que l'employeur �tait au courant du comportement du g�rant � l'�gard des femmes et qu'il �tait donc parfaitement � m�me de r�aliser, bien avant le licenciement imm�diat, les �ventuels risques de d�rapage envers le personnel f�minin de la soci�t�, pourtant il n'a rien fait. La d�fenderesse ne saurait donc invoquer a posteriori un comportement qu'elle connaissait ou aurait d� conna�tre pour tenter de justifier un licenciement imm�diat.
Au demeurant, on peut fortement douter que l'attitude s�ductrice du demandeur � l'�gard de ses coll�gues f�minines, telle que ressortant des d�clarations reproduites dans l'arr�t attaqu�, ait �t� suffisamment grave pour justifier un licenciement imm�diat sans avertissement pr�alable.
En refusant d'admettre des justes motifs de licenciement imm�diat, la cour cantonale n'a donc m�connu ni l'art. 337 CO ni l'art. 4 CC.
La d�fenderesse se plaint ensuite d'une fausse application de l'art. 337c CO.
4.1 D�s lors que le licenciement imm�diat a �t� consid�r� � bon droit comme injustifi�, on ne peut reprocher � la cour cantonale une violation de l'art. 337c al. 1 CO dans la mesure o� elle a allou� au demandeur un montant �quivalant au salaire (cf. ATF 117 II 270 consid. 3b p. 272) auquel il aurait pu pr�tendre si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�.
4.2 Il reste � examiner si la cour cantonale pouvait au surplus condamner l'employeur � verser au demandeur une indemnit� correspondant � deux mois de salaire en vertu de l'art. 337c al. 3 CO, ce que conteste la d�fenderesse.
D'apr�s cette disposition, en cas de licenciement imm�diat injustifi�, le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances, parmi lesquelles figurent notamment la situation sociale et �conomique des deux parties, la gravit� de l'atteinte � la personnalit� de la partie cong�di�e, l'intensit� et la dur�e des relations de travail ant�rieures au cong�, la mani�re dont celui-ci a �t� donn�, ainsi que la faute concomitante du travailleur; aucun de ces facteurs n'est d�cisif en lui-m�me (ATF 123 III 391 consid. 3b/bb; 121 III 64 consid. 3c p. 69; 120 II 243 consid. 3e p. 247 s.). Cette indemnit�, qui ne peut toutefois d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur (art. 337c al. 3 2�me phrase CO), a une double finalit�, punitive et r�paratrice (ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394). Selon la jurisprudence, une telle indemnit� constitue la r�gle; il ne peut y �tre renonc� qu'en pr�sence de circonstances exceptionnelles dans lesquelles, malgr� le caract�re injustifi� du licenciement, le versement d'une indemnit� de caract�re punitif par l'employeur n'appara�t pas justifi� (consid. 4.3 non publi� de l'ATF 129 III 380; ATF 121 III 64 consid. 3c; 120 II 243 consid. 3e p. 247; 116 II 300 consid. 5a p. 301 s.). Ces exceptions supposent l'absence de faute de l'employeur ou d'autres motifs qui ne sauraient �tre mis � sa charge (ATF 116 II 300 consid. 5a p. 302, confirm� notamment par arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.10/2000 du 9 juillet 2002 in Pra 2003 n. 52 p. 254 consid. 4.1).
Qu'il s'agisse du principe ou de l'ampleur de cette indemnit�, le juge cantonal poss�de, de par la loi (art. 4 CC), un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 121 III 64 consid. 3c). Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral s'impose la m�me r�serve en ce domaine que s'agissant de l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate, de sorte qu'il peut �tre renvoy� � ce qui a �t� dit � ce sujet (cf. supra consid. 3.1 in fine).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� le versement d'un montant �quivalant � deux mois de salaire au demandeur prononc� par les premiers juges. Elle a tenu compte, en faveur du salari� licenci�, de la dur�e des relations contractuelles entre les parties (plus de cinq ans), du fait que le g�rant avait toujours donn� enti�re satisfaction � son employeur sur le plan professionnel et qu'il n'avait pas retrouv� de travail, plus d'un an et demi apr�s avoir �t� licenci� avec effet imm�diat. Les juges ont aussi pris en consid�ration, en d�faveur du g�rant, son comportement d�plac� � l'�gard de la femme de chambre, en soulignant que cette circonstance justifiait une r�duction de l'indemnit� due, mais qu'il ne s'agissait pas d'un �l�ment d'une gravit� telle qu'il suppose de renoncer � toute indemnisation.
Si l'on tient compte du comportement inacceptable du demandeur, qui tombe sous le coup de l'art. 194 al. 1 CP, et des devoirs de protection incombant � l'employeur par rapport � ses autres salari�s en vertu de l'art. 328 CO, on peut se demander s'il n'aurait pas �t� justifi�, en l'esp�ce, de renoncer � toute indemnit�. Il ne faut cependant pas perdre de vue les cons�quences de ce licenciement pour le demandeur, qui s'est retrouv� de mani�re abrupte priv� d'emploi durant plus d'une ann�e, alors qu'il n'avait jamais d�m�rit� sur le plan professionnel. Dans un tel contexte et eu �gard � la r�serve que s'impose le Tribunal f�d�ral en la mati�re, il y a lieu d'admettre que, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, les deux mois de salaire allou�s au demandeur ne proc�dent pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale.
Il convient encore d'ajouter, comme il l'a d�j� �voqu� s'agissant de l'art. 337 CO, qu'il importe peu, lors de cet examen, que l'autorit� cantonale ait seulement proc�d� � un contr�le de l'appr�ciation des premiers juges. Il suffit qu'en fonction des circonstances retenues dans l'arr�t attaqu�, on comprenne quels crit�res ont jou� un r�le d�terminant et que ceux-ci ne fassent pas appara�tre comme choquant le montant de l'indemnit� finalement retenue, ce qui est le cas en l'occurrence.
Dans ces circonstances, le recours doit �tre rejet�.
Aucun frais ne sera per�u (art. 156 al. 1 OJ), puisque la valeur litigieuse, �tablie selon la pr�tention � l'ouverture de l'action, ne d�passe pas le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO). Cela ne dispense pas la d�fenderesse, qui succombe, d'�tre condamn�e aux d�pens (art. 159 al. 1 CO; ATF 115 II 30 consid. 5c p. 42). Seul le demandeur peut y pr�tendre, l'intervenante n'ayant pas formul� d'observations dans la pr�sente proc�dure.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.