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Timestamp: 2016-09-27 12:06:51+00:00
Document Index: 50433620

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'art. 14', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 67', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

2C_982/2015 (20.07.2016)
2C_982/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 20 juillet 2016
repr�sent� par Me Karin Etter, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 29 septembre 2015.
A.a.�X.________, ressortissant du Chili, est n� � Gen�ve en 1981. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il a fait un apprentissage d'�tancheur. Son p�re et l'amie de celui-ci, ainsi que sa m�re et sa soeur vivent en Suisse; il n'a plus de contact avec ces derni�res. Il est c�libataire et sans enfant.
Le 6 ao�t 2002, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de six mois, avec sursis pendant cinq ans, pour bri gandage, vol, dommages � la propri�t� et violation de domicile, pour avoir en 1999, avec une responsabilit� restreinte, attaqu� � main arm�e un magasin de tabac et cambriol� un club de tennis avec un complice.
Par courrier du 4 d�cembre 2002, l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve, a adress� � X.________ un avertissement, attirant son attention sur d'�ventuelles sanctions en droit des �trangers.
Par la suite, X.________ a r�guli�rement fait l'objet de condamnations p�nales. Il a ainsi �t� sanctionn�, le 1er septembre 2006, � une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis et � une amende de 500 fr. pour menaces contre son ex-amie; le 16 ao�t 2007, � une peine p�cuniaire de cent vingt jours-amende � 60 fr. avec sursis pendant quatre ans et � une amende de 1'000 fr. pour l�sions corporelles par n�gligence dues � un accident de la route, conduite en �tat d'�bri�t�, conduite sous retrait du permis de conduire et utilisation du permis de circulation sans assurance responsabilit� civile, et le 29 octobre 2009, � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende � 60 fr. avec sursis pendant trois ans et une amende de 300 fr. pour dommages � la propri�t� et pour avoir, en �tat d'�bri�t�, donn� un coup de pied contre un v�hicule stationn�.
Par arr�t du 18 octobre 2010, la chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve (ci-apr�s : la chambre p�nale) a condamn� l'int�ress� � une peine privative de libert� de trente mois pour inceste contre sa soeur adolescente alors qu'il �tait sous l'emprise de la coca�ne, ainsi que pour d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant qu'il ne connaissait pas (d�lit perp�tr� apr�s qu'il se fut subrepticement introduit dans une chambre d'h�pital sous l'effet de l'alcool mais avec une responsabilit� enti�re), vols, dommage � la propri�t�, violation de domicile et infraction simple � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (LStup; RS 812.121). La chambre p�nale a en outre astreint l'int�ress� � une mesure de traitement ambulatoire d'une dur�e de cinq ans visant l'abus de substances psychotropes et comportant un volet psychoth�rapeutique de type sexologique, et l'a condamn� � payer une indemnit� pour tort moral de 15'000 fr. � sa soeur et de 8'000 fr. � l'enfant. Selon un expert, X.________ souffrait d'un trouble relativement s�v�re de la personnalit� et d'une d�pendance � la coca�ne; il abusait de l'alcool et du cannabis.
X.________ s'est encore vu infliger, le 17 juin 2011, une peine privative de libert� de cent quatre-vingt jours, avec sursis pendant cinq ans "au vu des circonstances particuli�rement favorables nonobstant ses ant�c�dents", pour menaces de mort et contrainte contre son ancienne compagne (la m�me qu'en 2006) dans le but de l'amener � reprendre des relations avec lui, et � une amende de 500 fr., remplac�e par une peine privative de libert� de substitution de cinq jours, pour d�tention de quatre emballages de boulettes de coca�ne qu'il avait pr�c�demment consomm�es.
Selon le rapport du 8 ao�t 2011 de la Doctoresse Y.________, X.________, qui �tait su ivi r�guli�rement en consultation (traitement psychiatrique int�gr�) depuis le 6 juin 2011, souffrait de troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation d'alcool. Il pr�sentait un syndrome de d�pendance, mais l'�volution �tait bonne et il �tait alors abstinent.
Entendu � titre de t�moin le 26 juin 2012 par la police genevoise, l'int�ress� a d�clar� avoir achet� trois fois durant les deux semaines pr�c�dentes un total de cinq boulettes de coca�ne � un dealer. Il d�clarera par la suite qu'il avait rechut� � cette p�riode alors qu'il �tait suivi par une institution m�dicale.
Par d�cision du 31 juillet 2013, le D�partement de la s�curit� de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement de la s�curit�) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
A.b.�Le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve a admis, le 3 mars 2014, le recours de X.________, jugeant que l'int�r�t priv� de l'int�ress� devait l'emporter sur l'int�r�t public � son �loignement. Il s'est notamment fond� sur une attestation du 13 janvier 2014 de l'association Urgens, aupr�s de laquelle X.________ avait s�journ� du 31 janvier 2011 jusqu'� la fin juin 2012 et qui relevait que celui-ci s'�tait tr�s bien int�gr�, avait particip� � la vie du groupe et avait fait l'apprentissage de la vie en communaut�; il s'�tait investi dans des travaux de r�novation de la r�sidence et, comme b�n�vole motiv�, lors des samedis du Partage; il a �galement pris en compte des analyses m�dicales prouvant son abstinence aux stup�fiants, � l'alcool et au tabac; il avait �t� suivi par des centres sp�cialis�s dans les addictions du 17 octobre 2007 au 15 septembre 2009, puis du 6 juin 2011 au 3 f�vrier 2012.
Par arr�t du 29 septembre 2015, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours du D�partement de la s�curit�, apr�s avoir entendu X.________, ainsi que diff�rents t�moins qui attestaient de l'�volution positive de celui-ci. Il a en substance jug� que les conditions pour la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement �taient remplies et que l'int�r�t public � �loigner l'int�ress� ne faisait aucun doute, compte tenu de la gravit� des d�lits commis; l'int�r�t priv� de celui-ci � demeurer en Suisse devait toutefois l'emporter compte tenu du fait que X.________ avait accompli un important travail sur lui-m�me, afin de contenir ses pulsions, et avait arr�t� sa consommation de stup�fiants et d'alcool qui l'avait conduit par le pass� � commettre des infractions, qu'il �tait n� en Suisse et n'avait pas le moindre lien avec le Chili.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Secr�tariat d'Etat aux migrations (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 29 septembre 2015 de la Cour de justice.
X.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet, sous suite de d�pens. Le D�partement de la s�curit� se r�f�re essentiellement � sa d�cision du 31 juillet 2013 r�voquant l'autorisation de s�jour de X.________. La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t.
Le Secr�tariat d'Etat a par ailleurs qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (art. 89 al. 2 let. a LTF et art. 14 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police [Org DFJP; RS 172.213.1]).
Le recourant conclut uniquement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend, � la lecture du m�moire, qu'en demandant l'annulation de l'arr�t attaqu� le recourant conclut implicitement au r�tablissement de la d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� et, partant, � la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�, il convient de ne pas se montrer trop formaliste et d'entrer en mati�re sur le recours (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
1.2.�Au surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 al. 2 et 82 ss LTF.
Il n'est pas contest� que la condition de la peine privative de longue dur�e de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr en lien avec l'art. 62 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), qui permet la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, est remplie, l'intim� ayant �t� condamn� � une peine privative de libert� de trente mois.
Le recourant soutient que la pes�e des int�r�ts effectu�e par l'instance pr�c�dente viole le droit f�d�ral et aurait d� la conduire � r�voquer l'autorisation d'�tablissement de l'intim�. Seule est en cause la proportionnalit� de la mesure.
A cet �gard, l'intim� se pr�vaut de l'art. 8 par. 1 CEDH dans une motivation dont il est douteux qu'elle soit conforme aux exigences en la mati�re (cf. art. 106 al. 2 LTF et ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 139 I 229 consid. 2.2 p. 232). Cette question, ainsi que celle de savoir si l'intim� b�n�ficie du droit ancr� � l'art. 8 par. 1 CEDH, supportent de rester ind�cises. En effet, la garantie offerte peut en tout �tat �tre restreinte en application de l'art. 8 par. 2 CEDH; � cet �gard, l'examen sous l'angle de cet article se confond avec celui impos� par l'art. 96 LEtr et suppose une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (ATF 139 I 16 consid. 2.2.2 p. 20; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381), comme expos� ci-dessous.
3.1.�La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, invoqu� par le recourant, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380).
Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le temps �coul� depuis l'infraction, le comportement de l'auteur pendant cette p�riode, le degr� de son int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�ts 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2). Lors d'infractions p�nales graves, il existe, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants, un int�r�t public digne de protection � mettre fin au s�jour d'un �tranger afin de pr�server l'ordre public et � pr�venir de nouveaux actes d�lictueux, le droit des �trangers n'exigeant pas que le public demeure expos� � un risque m�me faible de nouvelles atteintes � des biens juridiques importants. Le comportement correct de l'�tranger durant l'ex�cution de sa peine ne permet pas sans autre de conclure � sa reconversion durable (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). La dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es m�me en pr�sence d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19 ss; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33 ss; 130 II 281 consid. 3.2.2 p. 287).
3.2.�La Cour de justice a estim� que, compte tenu de la r�it�ration d'infractions commises entre 1999 et le mois de mai 2011, ainsi que de la gravit� particuli�re de celles qui ont donn� lieu � l'arr�t du 18 octobre 2010 de la chambre p�nale, � savoir l'inceste et le d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, l'int�r�t � �loigner l'int�ress� ne faisait aucun doute. Toutefois, l'int�r�t priv� de l'intim� � demeurer en Suisse �tait �galement important, celui-ci ayant toujours v�cu � Gen�ve, ville o� il avait tous ses proches, � savoir son p�re et la famille de la compagne de celui-ci, ainsi que des amis; il �tait au b�n�fice d'un emploi stable; il n'avait pas le moindre lien avec le Chili, si ce n'est la nationalit� et une grand-m�re de 80 ans qu'il n'avait jamais rencontr�e; le dossier attestait d'efforts de r�int�gration et, � tout le moins depuis le d�but de l'ann�e 2013, l'intim� avait accompli un important travail sur lui-m�me, afin notamment de contenir ses pulsions, et avait arr�t� sa consommation de stup�fiants et d'alcool qui l'avait conduit par le pass� � commettre des infractions.
3.3.1.�Le recourant souligne � bon droit que la jurisprudence se montre extr�mement rigoureuse en cas d'infractions contre l'int�grit� sexuelle. Or, en l'esp�ce, l'intim� a �t� condamn� pour inceste sur sa soeur adolescente et a tent� de s'en prendre � un enfant apr�s s'�tre introduit dans une chambre d'h�pital. Si, lors de la commission de l'inceste, il �tait sous l'emprise de la coca�ne, tel n'�tait pas le cas lors du second d�lit: une responsabilit� enti�re a �t� reconnue m�me s'il �tait sous une l�g�re influence de l'alcool. Le jugement du 18 octobre 2010 de la chambre p�nale mentionne au demeurant qu'il n'avait fait preuve d'aucune empathie � l'�gard de ses victimes et semblait ne pas avoir saisi la nature et la port�e de ses agissements. L'intim� s'est, au surplus, rendu coupable d'une attaque � main arm�e d'un magasin de tabac, avec une responsabilit� restreinte, � savoir un type d'infraction avec lequel le Tribunal f�d�ral se montre �galement tr�s s�v�re. De plus, en sus de la lourde condamnation � trente mois de r�clusion pour des infractions particuli�rement graves et de celle de six mois avec sursis du 6 ao�t 2002 pour l'attaque susmentionn�e, l'intim� a fait l'objet de quatre autres condamnations p�nales.
Comme le rel�ve le recourant, toutes les condamnations portent sur des faits commis durant le d�lai d'�preuve fix� dans le jugement p�nal pr�c�dent, d�montrant la difficult� de l'int�ress� � s'amender, m�me si cette difficult� doit �tre mise en relation avec ses probl�mes de d�pendance. La prise de conscience par l'intim� de la gravit� des faits perp�tr�s est en outre douteuse puisque, lors de son audition par la Cour de justice le 27 mars 2015, il parlait des "b�tise " commises dont il imputait la responsabilit� aux substances consomm�es. A cet �gard, la Cour de justice semble ne pas avoir retenu un risque de r�cidive, bien que les infractions entrent dans la liste de celles qui imposent d'examiner avec rigueur le risque de r�cidive. Dans ce cadre, il convient de relever que le bien juridique menac� est extr�mement important puisqu'il s'agit de l'int�grit� sexuelle; or, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions de ce type (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; cf. �galement art. 121 al. 3 let. a Cst.); le degr� de certitude quant � l'�volution positive de l'intim� doit ainsi �tre d'autant plus �lev�. Il faut tout d'abord constater que, si la consommation de drogue et d'alcool ont jou� un r�le dans la perp�tration des infractions, la responsabilit� de l'intim� a �t� jug�e enti�re en rapport avec le d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant. Ainsi, toutes les infractions commises ne l'ont pas �t� sous l'emprise de la drogue ou de l'alcool. Ce fait relativise l'abstinence de l'int�ress�, dont celui-ci se pr�vaut, m�me si elle est � relever. A cet �gard, il faut constater que l'intim� a consomm� des stup�fiants en 2012 pendant trois semaines alors qu'il �tait suivi par une institution m�dicale et qu'il n'est abstinent que depuis f�vrier 2013, ce qui est relativement r�cent s'agissant de l'abandon d'une addiction. Il b�n�ficie encore d'un suivi th�rapeutique au sein d'un service d'addictologie hospitalier.
Finalement, il faut encore relever que l'�volution positive de l'intim� (et le fait qu'il ait su g�rer la s�paration d'avec son amie) doit �tre relativis�e compte tenu, d'une part, des contr�les et du suivi th�rapeutique impos�s et, d'autre part, du fait que le d�lai d'�preuve fix� � cinq ans dans le jugement du 17 juin 2011 vient d'arriver � �ch�ance. En outre, l'int�ress� souligne en vain que l'avertissement qui lui a �t� adress� remonte � 2002 et qu'il n'en a plus re�u jusqu'� la r�vocation de son autorisation de s�jour; cela ne signifie notamment pas, comme il le voudrait, que l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse ne soit plus d'actualit�. Au contraire, il ressort des consid�rations ci-dessus qu'un risque de r�cidive, m�me minime, existe, malgr� l'am�lioration du comportement de l'int�ress�, le recul n�cessaire pour �valuer cette am�lioration sur le long terme faisant d�faut. Or, la jurisprudence en mati�re de droit des �trangers consid�re que lors d'infractions p�nales graves m�me un risque faible de r�cidive n'a pas � �tre tol�r�, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants.
3.3.2.�En ce qui concerne l'int�r�t priv� de l'intim� � demeurer en Suisse, il faut retenir que celui-ci y est n� et y s�journe ainsi depuis 34 ans; il a effectu� toute sa scolarit� obligatoire en Suisse, ainsi que son apprentissage d'�tancheur. Son p�re, qui est malade et que l'intim� aide dans les t�ches de tous les jours, l'amie de celui-ci et la fille de celle-ci, que l'intim� consid�re comme sa demi-soeur, sont �galement domicili�s dans notre pays. Il n'a en revanche plus de contact avec sa m�re et sa soeur. Il est s�par� de son amie, avec laquelle il a n�anmoins gard� contact, et n'a pas d'enfant; il entretient une relation proche avec un ami d'enfance mais ne fr�quente plus ses anciens copains pour �viter une rechute dans la drogue et l'alcool. Ainsi, bien que l'intim� soit n� en Suisse et y ait v�cu toute sa vie, il ne s'y est pas int�gr� socialement. En revanche, son int�gration professionnelle est bonne puisqu'il a achev� une formation professionnelle et est au b�n�fice d'un contrat de travail de dur�e ind�termin�e, depuis le 18 f�vrier 2013, aupr�s d'une entreprise o� il est tr�s appr�ci�; son revenu oscille de 5'400 fr. � 6'400 fr. suivant les mois.
On ne saurait sous-estimer les difficult�s auxquelles l'intim� serait confront� en cas de renvoi vers le Chili, pays o� il ne s'est jamais rendu et o� sa seule famille consiste en une grand-m�re de 80 ans qu'il n'a jamais rencontr�e. Un tel renvoi constituerait, � n'en pas douter, une situation difficile pour celui-ci. Cependant, compte tenu des actes r�pr�hensibles en cause, ces �l�ments ne sont pas suffisants pour faire obstacle � la r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Sa grand-m�re pourra, le cas �ch�ant, lui apporter le soutien et l'aide n�cessaires. De plus, le fait qu'il parle espagnol, m�me s'il n'�crit pas cette langue, et qu'il a une formation d'�tancheur qu'il pourra mettre � profit dans ce pays sont des �l�ments qui faciliteront son int�gration, �l�ments auxquels il faut ajouter que l'intim� est, � 34 ans, encore jeune, ce qui constitue un �l�ment positif pour entreprendre une vie nouvelle. Il sied de mentionner qu'il pourra n�anmoins d�poser une nouvelle demande d'autorisation de s�jour � l'�ch�ance du d�lai d'interdiction d'entr�e en Suisse commen�ant � courir � la date d'entr�e en force de la d�cision de r�vocation de son autorisation d'�tablissement (art. 67 al. 3 LEtr).
3.4.�En conclusion, les faits reproch�s, extr�mement graves, la peine inflig�e, ainsi que la multiplication des infractions commises par l'intim�, c�libataire et sans enfant, conduisent � faire primer l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse sur son int�r�t priv� � y demeurer. Dans ces conditions, la Cour de justice a viol� le droit f�d�ral en confirmant l'annulation de la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�. La pes�e des int�r�ts command�e par l'art. 8 par. 2 CEDH �tant analogue � celle requise par le droit interne, il appara�t que l'int�r�t public � l'�loignement de celui-ci l'emporte aussi sous cet angle.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours est admis et l'arr�t attaqu� annul�. La d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� est r�tablie.
Succombant, l'intim� doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens ne sera allou� (art. 68 al. 1 et 3 LTF). La cause sera en outre renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t du 29 septembre 2015 de la Cour de justice est annul� et la d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� r�tablie.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au Secr�tariat d'Etat aux migrations, � la mandataire de l'intim�, au D�partement de la s�curit� et de l'�conomie, ainsi qu'� la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section.