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Timestamp: 2017-03-25 23:51:12+00:00
Document Index: 72382412

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 41', 'art. 42', 'arrêt ', 'art. 41', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 47', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1164/2015 (21.12.2015)
6B_1164/2015 Arrêt du 21 décembre 2015
Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, contrainte), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 octobre 2015 (PE15.005533).
1. Par arrêt du 13 octobre 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière prononcée le 30 mars 2015 sur sa plainte contre A.________ pour atteinte à l'honneur et contrainte.
2. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal. Dans ce cadre, il requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire. Il se plaint d'avoir été contraint d'agir devant la juridiction cantonale sans mandataire nonobstant son état de santé qui l'empêchait d'assurer efficacement la défense de ses intérêts, en même temps qu'il déclare avoir été assisté par Maître B.________. A l'appui de son argumentation, il produit des avis médicaux établissant son incapacité à participer à une audition judiciaire en raison de troubles du langage.
3. En regard de l'art. 41 al. 1 LTF, les troubles invoqués n'empêchaient pas le recourant de mandater, au besoin, un avocat de son choix aux fins de déposer un recours en matière pénale au Tribunal fédéral répondant aux exigences légales de motivation (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF) et, le cas échéant, une demande d'assistance judiciaire (cf. arrêt 1B_163/2012 du 28 mars 2012 consid. 3; LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, BGG, 2e éd. 2011, n° 12 ad art. 41 LTF).
En l'occurrence, le recourant ne consacre aucun développement particulier à la question des prétentions civiles dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
4.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte du recourant.
4.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant ne prétend pas avoir saisi la juridiction cantonale d'une demande d'assistance judiciaire que celle-ci aurait omis d'examiner. Il ne démontre pas non plus en quoi ses droits de défense auraient été viciés. Partant, il ne formule aucun grief recevable au regard des exigences de motivation posées par l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement 106 al. 2 LTF. Sa critique est irrecevable.
5. Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF), étant précisé que le respect du délai de recours non prolongeable (cf. art. 47 al. 1 LTF) ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succès contraignent le recourant à déposer un mémoire de recours motivé en bonne et due forme avant qu'il soit statué sur l'assistance judiciaire (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2 ème éd., ch. 38 ad art. 64 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits pour tenir compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.