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Timestamp: 2016-10-21 23:57:21+00:00
Document Index: 214808557

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 95', 'art. 107', 'art. 61', 'art. 64', 'art. 68', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 68', 'art. 58', 'art. 61', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

9C_572/2014 (24.12.2014)
9C_572/2014 � � Arr�t du 24 d�cembre 2014
Pr�voyance professionnelle (prestation d'invalidit�, r�vision),
A.a.�A.________ (n�e en 1954) a travaill� � plein temps en qualit� d'adjointe de direction aupr�s du Service de la s�curit� sociale de la commune de V.________, du 1er juin au 31 d�cembre 2003, puis � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e du 1er janvier au 30 septembre 2004, date � laquelle les rapports de travail ont pris fin � la suite d'un licenciement par l'employeur. Pendant cette p�riode, elle a �t� assur�e pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de la Caisse Intercommunale de pensions (ci-apr�s: CIP).
er�janvier 2005 et jusqu'au 30 novembre 2009, A.________ a travaill� en tant que collaboratrice administrative au service de l'Association B.________. � ce titre, elle �tait assur�e pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de Comunitas, fondation de pr�voyance de l'Association des Communes Suisses (Comunitas Vorsorgestiftung).
A.b.�Entre-temps, le 29 d�cembre 2003, A.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant, a diagnostiqu� des lombosciatalgies gauches chroniques r�cidivantes sur dysfonction de la sacro-iliaque gauche et un �tat d�pressif r�actionnel sur un fond d�pressivo-anxieux chronique; la patiente s'�tait vue dans l'obligation de diminuer de moiti� son temps de travail en raison de l'exacerbation d'une douleur chronique par dysfonction de la sacro-iliaque gauche, et par une menace de d�pression aigu� (rapport du 16 f�vrier 2004). Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a soumis A.________ � un examen aupr�s du docteur D.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie (rapport du 1er juin 2005), ainsi qu'� un examen bidisciplinaire (rapport du 5 septembre 2006) aupr�s des docteurs E.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r��ducation, et F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie, tous deux m�decins aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Le 20 juin 2007, le docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqu� � l'office AI que l'assur�e pr�sentait une gonarthrose tricompartimentale (f�moro-patellaire s�v�re), une d�chirure m�niscale d�g�n�rative interne et externe et une chondrocalcinose massive des deux genoux. Le 18 janvier suivant, en l'absence d'am�lioration significative, le m�decin a proc�d� � la pose d'une proth�se totale du genou droit. Par d�cision du 22 f�vrier 2008, l'office AI a ni� le droit de A.________ � une rente d'invalidit�, au motif que le taux d'invalidit� pr�sent� (de 25 %) �tait insuffisant pour fonder cette pr�tention.
Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a admis par jugement du 2 juillet 2009; il a r�form� la d�cision du 22 f�vrier 2008 en ce sens qu'il a reconnu � A.________ le droit � un trois quarts de rente � partir du 1er janvier 2005. En bref, il a retenu en se fondant sur l'expertise du docteur D.________, que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail de 50 %, qui lui permettait d'obtenir aupr�s de l'Association B.________ un salaire inf�rieur de 65 % � celui qu'elle r�alisait sans atteinte � la sant�.
A.c.�Dans l'intervalle, A.________ a demand� la r�vision de sa situation, de sorte que l'office AI a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s du docteur C.________ et de la doctoresse H.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Il a aussi soumis l'int�ress�e � un examen orthop�dique aupr�s du docteur I.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologique de l'appareil locomoteur et m�decin aupr�s du SMR, qui a conclu qu'elle avait �t� totalement incapable de travailler entre novembre 2007 et janvier 2009, mais �tait depuis lors en mesure d'exercer � 50 % une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites (rapport du 17 d�cembre 2009). Le 19 avril 2010, l'office AI a rendu une d�cision par laquelle il a mis A.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er f�vrier 2008 au 31 mars 2009, puis d'un trois quarts de rente d�s le 1er avril 2009.
Sur recours de l'assur�e, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 3 octobre 2011, r�form� la d�cision du 19 avril 2010 en ce sens qu'elle a reconnu � A.________ le droit � une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 78 %, au-del� du 31 mars 2009.
A.d.�De son c�t�, le 29 juillet 2004, la CIP a notamment indiqu� � A.________ qu'elle lui allouait une pension d'invalidit� d�finitive de 50 % d�s le 1er janvier 2004 (calcul�e sur la base de son traitement assur� qui s'�levait � 50'116 fr. [50 %]), ainsi qu'une pension d'invalidit� fonctionnelle de 2 % � partir de la m�me date.
Apr�s plusieurs �changes de correspondances avec la CIP au cours des ann�es 2007 et 2008 visant � la r�vision de ses rentes, A.________ a requis en vain de la caisse de pensions qu'elle adapt�t son droit aux prestations en fonction du jugement cantonal rendu le 2 juillet 2009 (courrier du 24 septembre 2009). La CIP �tait d'avis que sa d�finition de l'invalidit� ne correspondait pas � celle de l'assurance-invalidit� (courrier du 9 octobre 2009).
Par demande du 5 novembre 2009 (compl�t�e le 5 ao�t 2010), A.________ a ouvert action contre la CIP devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu en substance � ce que la caisse de pensions soit condamn�e � lui verser "une rente r�glementaire d'invalidit� calcul�e sur un taux de 65 % du 1er octobre 2004 au 12 d�cembre 2007, puis une rente calcul�e sur un taux de 100 %". La CIP a conclu au rejet de la demande.
Apr�s que la proc�dure a �t� suspendue � deux reprises, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 26 juin 2014, rejet� la demande. En substance, elle a consid�r� que le changement d'emploi de l'int�ress�e � partir du 1er octobre 2004, et la diminution de salaire qui s'en �tait suivi, ne constituaient pas un motif de r�viser la pension d'invalidit� d�s cette date et jusqu'au mois de d�cembre 2007. Ces faits �taient la cons�quence d'une restructuration de l'administration de la Commune de V.________ et non pas d'une cause m�dicale touchant l'int�ress�e. Par ailleurs, � d�faut d'un rapport de connexit� mat�rielle entre les incapacit�s de travail qui s'�taient manifest�es � partir du mois de d�cembre 2007 (li�es � des probl�mes aux genoux) et celle qui s'�tait manifest�e durant les rapports de pr�voyance, l'int�ress�e ne pouvait pr�tendre � des prestations suppl�mentaires � celles qui lui avaient �t� allou�es par la CIP pendant la p�riode en cause.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut � ce que lui soit reconnu le droit � une rente d'invalidit� r�glementaire de 65 % d�s le 1er octobre 2004 et de 100 % d�s le 1er d�cembre 2007, dont les montants seront fix�s par la juridiction cantonale, � laquelle la cause doit �tre renvoy�e.
La CIP conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se prononcer.
Le Tribunal f�d�ral revoit librement les dispositions de droit public cantonal et communal en mati�re de pr�voyance professionnelle, � tout le moins celles portant sur l'octroi et le refus de prestations d'assurances (cf. ATF 134 V 199; voir �galement Markus Schott, Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2�me �d. 2011, n� 46 ad art. 95 LTF).
2.1.�Au regard des conclusions du recours (art. 107 al. 1 LTF), le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit, pour la p�riode du 1er octobre 2004 au 30 novembre 2007, � une augmentation de sa rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle plus �tendue (initialement accord�e � partir du du 1er janvier 2004), calcul�e en fonction d'un degr� d'invalidit� de 65 % et non de 50 % tel que d�termin� par l'intim�e; pour la p�riode courant d�s le 1er d�cembre 2007, est litigieuse l'augmentation de la rente d'invalidit� en fonction d'un degr� d'invalidit� de 100 % au lieu de 50 % r�sultant du calcul de l'intim�e.
2.2.�Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les dispositions r�glementaires pertinentes des Statuts de la CIP (ci-apr�s: les statuts) relatives � la notion d'invalidit� d�finitive (art. 61), au montant de la pension (art. 64) et aux conditions d'une r�vision (art. 68), ainsi que les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels sur les conditions auxquelles une institution de pr�voyance reste tenue � prestations apr�s la dissolution du rapport de pr�voyance, singuli�rement le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� exig� pour fonder l'obligation de prester d'une institution de pr�voyance � laquelle �tait affili�e l'int�ress� (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275 et les arr�ts cit�s), �galement applicable lorsque plusieurs atteintes � la sant� concourent � l'invalidit� (ATF 138 V 409 consid. 6.3 p. 419). Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�En ce qui concerne la modification de la rente d'invalidit� pour la premi�re p�riode entrant en consid�ration (du 1er octobre 2004 au 30 novembre 2007), la recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits. Elle reproche aux premiers juges d'avoir constat� que le changement d'employeur (de la Commune de V.________ � l'Association B.________) et la diminution de salaire qui en avait r�sult� �taient la cons�quence d'une restructuration de l'administration de la Commune de V.________ et non pas des atteintes � la sant� dont elle souffrait. Selon elle, il ressortait de la r�siliation des rapports de travail du 24 juin 2004 par la Commune de V.________, avec effet au 30 septembre 2004, que celle-ci souhaitait majorer le poste qu'elle occupait alors comme employ�e de l'administration de 50 % � 80 %, voire � 100 %, et que comme son �tat de sant� ne lui permettait pas d'augmenter son temps de travail dans un bref avenir, l'employeur se voyait contraint de mettre un terme au contrat de travail. La recourante en d�duit que c'est bien en raison de son atteinte � la sant� qu'elle a �t� licenci�e et que son "salaire d'invalide" a baiss� de 54'704 fr. � 39'000 fr. Elle fait valoir qu'en vertu de l'art. 64 al. 2 des statuts, la pension devait �tre calcul�e en fonction de la diff�rence existant entre l'ancien et le nouveau traitement, soit sur la base d'un taux d'invalidit� de 65 % (110'944 fr. - 39'000 fr./ 110'944 fr. x 100).
3.2.�En tant que la recourante invoque un "nouveau salaire d'invalide" (soit le revenu obtenu d�s le 1er octobre 2004 aupr�s de l'Association B.________) qui devrait �tre compar� � celui r�alis� avant la survenance de son atteinte � la sant� aupr�s de la Commune de V.________, afin de d�terminer le taux d'invalidit� pour son droit � la rente d'invalidit� r�glementaire, son raisonnement rel�ve d'une interpr�tation erron�e de la notion d'invalidit� et de son �valuation selon les dispositions statutaires.
3.2.1.�Comme l'ont retenu � bon droit les premiers juges, l'intim�e dispose de sa propre d�finition de l'invalidit�, qui ne correspond pas � celle pr�vue par le droit de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 61 (invalidit� d�finitive) des statuts, "[e]st d�finitivement invalide l'assur� qui, par suite de maladie ou d'accident, devient avant l'�ge terme incapable de remplir totalement ou partiellement sa fonction ou toute autre fonction de substitution et dont le traitement est r�duit ou supprim� � titre d�finitif". La notion statutaire d'invalidit� appara�t plus large que celle qui r�sulte de la LAI dans la mesure o� elle �tablit une invalidit� de fonction (ou d'une fonction de substitution) qui n'exige pas la prise en consid�ration d'une activit� raisonnablement exigible sur l'ensemble du march� du travail pertinent pour l'int�ress� (cf. arr�ts 9C_388/2009 du 10 mai 2010 consid. 4.2, non publi� in ATF 136 V 225 et B 146/06 du 3 d�cembre 2007 consid. 7).
Sous le titre "a) montant de la pension", l'art. 64 al. 2 des statuts pr�voit que:
2 En cas d'invalidit� partielle, la pension est calcul�e:
- proportionnellement au degr� d'invalidit� d�termin� par rapport � une activit� � temps complet. La somme du degr� d'invalidit� et du degr� d'activit� potentiel restant ne peut d�passer 100 %;
- sur la diff�rence entre l'ancien et le nouveau traitement assur�, lorsque l'int�ress� est d�plac� dans une autre fonction avec un traitement r�duit, mais sans modification de son degr� d'activit�.
3.2.2.�Il ressort des faits constat�s par la juridiction cantonale, qui ne sont pas remis en cause par les parties (consid. 1 supra), que la recourante a r�duit son degr� d'activit� aupr�s de la Commune de V.________ � partir du 1er janvier 2004 pour des raisons de sant�. C'est donc l'art. 64 al. 2 premier tiret des statuts qui lui est applicable, et non pas le second tiret, puisque son degr� d'activit� s'est modifi�. Par cons�quent, la prestation d'invalidit� doit �tre calcul�e en fonction de la diminution du degr� d'activit� ("proportionnellement au degr� d'invalidit� d�termin� par rapport � une activit� � temps complet"), soit en l'occurrence 50 % d�s le 1er janvier 2004. Ce taux a �t� correctement appliqu� par l'intim�e, qui a calcul� la pension d'invalidit� sur la base de 50 % de "l'ancien traitement cotisant" (soit le traitement assur� r�sultant du salaire obtenu par la recourante avant la diminution de son taux d'activit� en tant qu'adjointe de direction [100'233 fr.]; courriers de l'intim�e des 16 f�vrier et 29 juillet 2004). La recourante a par ailleurs b�n�fici� d'une pension d'invalidit� fonctionnelle de 2 % pour r�duction de traitement.
En cons�quence, compte tenu de l'art. 64 al. 2 premier tiret des statuts, la recourante se r�f�re � tort � un "nouveau salaire d'invalide" ou au "salaire raisonnablement exigible compte tenu de son �tat de sant�" qu'il y aurait lieu de prendre en consid�ration si l'invalidit� devait �tre �valu�e en fonction d'une comparaison des revenus avant et apr�s invalidit� au sens des art. 16 LPGA (RS 830.1) et 28a al. 1 LAI (en relation avec les art. 7 et 8 LPGA).
3.3.�La recourante invoque ensuite en vain le changement de poste � partir du 1er octobre 2004. Celui-ci ne constitue pas un motif de r�vision au sens de l'art. 68 al. 1 premi�re phrase des statuts, selon lequel les prestations de la Caisse sont r�vis�es chaque fois que les conditions qui ont donn� naissance � la pension d'invalidit� (art. 58 et 61) se modifient.
Il est constant, en l'occurrence, que la recourante est devenue incapable de remplir partiellement (soit � 50 %) sa fonction d'adjointe de direction � partir du 1er janvier 2004, en raison de ses atteintes � la sant�. Elle a ensuite travaill� � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e, toujours au service de la Commune de V.________, qui l'a licenci�e au 30 septembre 2004. Or ce licenciement, respectivement le changement de travail qui s'en est suivi (avec une baisse des revenus) ne modifient pas l'incapacit� partielle de la recourante de remplir sa fonction ou toute autre fonction de substitution. Elle ne pr�tend pas � cet �gard en instance f�d�rale qu'elle n'aurait pas �t� en mesure, � cause de ses atteintes � la sant�, de continuer � travailler � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e si son poste avait �t� maintenu avec ce taux d'activit� par la Commune de V.________. Son argumentation selon laquelle sans atteinte � la sant�, elle aurait continu� � travailler � 100 % comme adjointe de direction ou que, si sa sant� le lui avait permis, elle aurait augment� son taux d'activit� comme employ�e d'administration � au moins 80 % pour maintenir et garder son emploi aupr�s de la Commune de V.________ n'est pas pertinente. Il ne s'agit pas de circonstances hypoth�tiques qui modifieraient, singuli�rement augmenteraient l'incapacit� - de 50 %, d�ment reconnue - de l'int�ress�e � remplir totalement ou partiellement sa fonction ou toute autre fonction de substitution au sens de l'art. 61 des statuts. Faute de motif de r�vision au sens de cette disposition en relation avec l'art. 68 al. 1 des statuts, la juridiction cantonale �tait en droit de nier toute modification des prestations d'invalidit� de la recourante � partir du 1er octobre 2004.
4.1.�Se pronon�ant sur une �ventuelle modification de la rente d'invalidit� pour la p�riode courant � partir du 1er d�cembre 2007, la juridiction cantonale a tout d'abord ni� l'existence d'un lien de connexit� mat�rielle entre l'incapacit� de travail survenue alors que la recourante travaillait pour la Commune de V.________ et l'incapacit� de travail survenue � compter du mois de d�cembre 2007. Elle a constat� que la recourante avait �t� totalement incapable de travailler en raison de probl�mes aux genoux entre d�cembre 2007 et la fin de l'ann�e 2008. De tels probl�mes n'avaient en revanche pas �t� signal�s par le m�decin traitant de l'assur�e en 2004 (rapports du docteur C.________ des 16 f�vrier et 24 ao�t 2004), alors que dans son expertise du 1er juin 2005, le docteur D.________ n'avait pas expliqu� le diagnostic de syndrome f�moro-rotulien bilat�ral pr�dominant � gauche, qui n'�tait pas fond� sur les plaintes rapport�es et les limitations fonctionnelles d�crites. Les premiers juges en ont d�duit que l'incapacit� de travail li�e aux probl�mes aux genoux n'�tait pas en relation de connexit� mat�rielle avec celle pr�sent�e par la recourante au moment o� elle travaillait pour la Commune de V.________.
L'autorit� judiciaire de premi�re instance a ensuite constat�, au vu des rapports des docteurs C.________ et H.________, que la recourante pr�sentait depuis le d�but de l'ann�e 2009 une polysymptomatologie caract�ris�e par des cervico-dorso-lombalgies, des troubles du sommeil et un �tat anxio-d�pressif, qui l'emp�chait, selon ses m�decins, d'exercer une activit� lucrative. Les premiers juges ont repris � leur compte les conclusions du docteur I.________, selon lesquelles l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle (parfaitement adapt�e) en raison de multiples atteintes ost�omusculaires (rapport du 17 d�cembre 2009). Ils ont en revanche ni� l'existence d'une affection d'origine psychique qui aurait diminu� davantage la capacit� de travail de l'assur�e, faute de description clinique pr�cise. En conclusion, ils ont constat� que la situation m�dicale de la recourante n'avait objectivement pas �volu� par rapport � celle qui pr�valait au moment o� lui avaient �t� reconnues les prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle plus �tendue: la recourante pr�sentait toujours des troubles somatiques qui r�duisaient sa capacit� de travail de moiti�.
4.2.�Faisant grief � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves au dossier, la recourante soutient, en se r�f�rant au jugement cantonal du 3 octobre 2011, qu'elle �tait totalement invalide � partir de la fin de l'ann�e 2008. Selon elle, il r�sulterait de cet arr�t que l'aggravation de son �tat de sant� s'inscrivait dans le cadre de multiples pathologies invalidantes sur le plan somatique et psychique, et non pas seulement des seules atteintes aux genoux. La recourante reproche aussi � l'autorit� judiciaire de premi�re instance de s'�tre fond�e sur le rapport du docteur I.________, alors que dans son jugement du 3 octobre 2011, celle-ci avait ni� la valeur probante de cette �valuation m�dicale. Selon la recourante, l'ensemble des affections mises en �vidence par les m�decins depuis la fin de l'ann�e 2003 existaient d�j� au moment de son affiliation � la CIP et portaient d�j� atteinte � sa capacit� de travail. En particulier, les probl�mes aux genoux diagnostiqu�s par le docteur G.________ (rapport du 20 juin 2007), la probl�matique psychiatrique (rapport de la doctoresse H.________ du 31 janvier 2008), ou encore la r�cidive de cervico-dorso-lombalgies avec troubles du sommeil et �tat d�pressivo-anxieux chronique (rapport du docteur C.________ du 7 septembre 2009) s'inscrivaient dans le cadre des affections invalidantes qui s'�taient "r�v�l�es" alors que la recourante �tait affili�e � la CIP. Aussi, le taux d'invalidit� � prendre en consid�ration � partir du 1er d�cembre 2007 correspondait-il, selon la recourante, � 100 %.
4.3.�Dans la mesure o� la recourante renvoie tout d'abord au jugement cantonal du 3 octobre 2011, soit � la d�cision de la Cour des assurances sociales concernant le droit de l'assur�e � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� au-del� du 31 mars 2009 (date � partir de laquelle l'office AI lui avait reconnu le droit � un trois quarts de rente), son argumentation est mal fond�e. La recourante m�conna�t en effet que conform�ment � la jurisprudence (ATF 138 V 409 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s), l'intim�e et, � sa suite, les premiers juges, �taient en droit de proc�der librement � l'�valuation de l'invalidit� selon les r�gles statutaires, sans �tre li�s par celle effectu�e par les organes de l'assurance-invalidit�, puis, en raison du litige survenu en mati�re d'assurance-invalidit�, par la juridiction cantonale, puisque la notion d'invalidit� r�sultant des statuts (consid. 3.2.1) ne correspond pas � celle de la LAI. C'est en vain que la recourante se r�f�re donc � "l'invalidit� totale" reconnue par l'arr�t cantonal du 3 octobre 2011 au-del� du 1
er�avril 2009 (en r�alit� une invalidit� de 78 %).
Au demeurant, contrairement � ce que pr�tend la recourante, dans son jugement du 3 octobre 2011, la juridiction cantonale n'a pas "rejet� la valeur probante" des conclusions du docteur I.________, puisqu'elle s'est fond�e sur celles-ci pour d�terminer la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e (au sens de l'art. 16 LPGA). De plus, la recourante ne saurait rien tirer en sa faveur de la constatation de l'autorit� cantonale de recours, toujours dans ledit jugement, relative � la probl�matique "globale" de l'assur�e. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois n'a pas examin� en relation avec chaque atteinte � la sant� si l'incapacit� de travail qui en a r�sult� �tait survenue durant l'affiliation � l'institution de pr�voyance et �tait � l'origine d'une invalidit� (cf. ATF 138 V 420 consid. 6.3 p. 419 s.), ce qu'elle n'avait pas � faire dans la proc�dure contentieuse en mati�re d'assurance-invalidit�.
4.4.�En ce qui concerne pr�cis�ment l'examen du lien de connexit� mat�rielle par les premiers juges, la recourante, en se limitant dans une large mesure � affirmer que l'ensemble des affections qui ont conduit progressivement � son invalidit� totale existaient d�j� au moment de son affiliation � l'intim�e, n'�tablit pas le caract�re manifestement inexact ou arbitraire de leurs constatations sur ce point.
4.4.1.�S'agissant des affections qui se sont manifest�es durant le rapport de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail), soit pendant la p�riode courant du 1er juin 2003 au 30 septembre 2004, on constate - et il convient ici de compl�ter les faits �tablis par la juridiction cantonale (consid. 1 supra) - que l'intim�e a reconnu � l'assur�e une incapacit� de travail de 50 % � compter du mois de janvier 2004 uniquement en raison de dorso-lombalgies chroniques sur discopathie �tag�e. Il ressort en effet de l'avis (du 8 mars 2004) du docteur J.________, m�decin-conseil de l'intim�e, qui avait examin� la recourante le 19 f�vrier 2004, que celle-ci souffrait de dorso-lombalgies chroniques sur discopathie �tag�e en raison desquels il admettait une incapacit� de travail � 50 % d�s janvier 2004. Le m�decin-conseil n'a d�s lors pas retenu la "menace de d�pression aig�e" dont avait fait �tat le docteur C.________, dans son rapport du 16 f�vrier 2004, ni aucun autre trouble psychique.
D�s lors, la recourante invoque en vain l'atteinte aux genoux qui a �t� diagnostiqu�e apr�s le moment o� est survenue l'incapacit� de travail initiale d�terminante. En particulier, le caract�re incapacitant de cette atteinte a �t� mis en �vidence par le docteur G.________, le 20 juin 2007 seulement (cf. aussi l'avis du docteur C.________ du 4 mai 2007 ["[r]�cemment se sont d�velopp�s des gonalgies bilat�rales [...]"). Sur ce point, on ne saurait tirer de la seule mention du diagnostic de syndrome f�moro-rotulien bilat�ral pr�dominant � gauche par le docteur D.________, dans son expertise du 1er juin 2005, que cette atteinte existait d�j� au moment o� l'assur�e est devenue incapable d'exercer sa fonction pour la Commune de V.________ et aurait d� �tre prise en consid�ration pour �valuer l'incapacit� de travail d�terminante. Outre l'absence de ce diagnostic dans les rapports rendus en 2004 par le docteur C.________, l'expert mandat� par l'office AI n'a pas expliqu� les motifs qui l'ont conduit � retenir le diagnostic en cause, lequel ne r�sultait pas des plaintes et donn�es de l'assur�e (qui avaient trait uniquement aux lombalgies). De plus, le docteur D.________ n'a fait �tat d'aucune limitation influen�ant la capacit� de travail de l'assur�e en relation avec le syndrome f�moro-rotulien bilat�ral, ni dans son expertise, ni dans le compl�ment de celle-ci du 22 ao�t 2005.
4.4.2.�Quant � la probl�matique psychiatrique qu'invoque la recourante en se r�f�rant � l'avis de la doctoresse H.________ du 31 janvier 2008, on ne saurait retenir qu'elle avait entra�n� une incapacit� de travail d�terminante durant les rapports de pr�voyance qui liaient la recourante � l'intim�e. Si, au terme de ceux-ci, la psychiatre a diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen (rapport du 27 novembre 2004), elle a �galement indiqu� que du point de vue psychique, la patiente ne pr�sentait pas de handicaps fonctionnels dans l'activit� exerc�e jusqu'alors (employ�e de bureau), ceux-ci �tant uniquement li�s � la pathologie lombaire. Dans l'anamn�se, la doctoresse H.________ a mentionn� que la patiente avait r�duit son temps de travail de 100 % � 50 % depuis le 1er janvier 2004, afin de pouvoir soigner son dos; en �t� 2004, elle avait re�u son cong�, car son employeur avait besoin d'une personne � 100 %, situation qui avait provoqu� un effondrement psychique chez la patiente qui avait fait beaucoup d'effort pour assumer son travail, malgr� les douleurs intenses. Le m�decin a conclu que le traitement d�but� en juin 2004 (psychoth�rapie de soutien et traitement m�dicamenteux) avait entra�n� une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e et qu'il n'existait pas, du point de vue psychiatrique, d'incapacit� de travail.
Il appara�t, au regard de ces indications m�dicales, que l'�pisode d�pressif moyen diagnostiqu� en 2004 n'a pas eu de r�percussion d�terminante sur la capacit� de travail de la recourante au moment o� une incapacit� de travail dans sa fonction lui a �t� reconnue par l'intim�e. Une telle appr�ciation est corrobor�e par celle du m�decin-conseil de la caisse de pensions, qui n'a, comme on l'a vu (supra consid. 4.4.1), retenu aucune atteinte psychique pour justifier l'incapacit� de travail reconnue.
4.4.3.�Il n'y a pas lieu, enfin, de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale quant � l'absence d'�volution de la situation m�dicale de la recourante s'agissant de la seule atteinte dorso-lombaire, qui avait entra�n� en 2004, l'incapacit� de travail d�terminante de 50 %. Dans son rapport du 7 septembre 2009, �labor� � l'attention de l'assurance-invalidit�, le docteur C.________ a mentionn� un ensemble de troubles qui concouraient � une incapacit� de travail totale. Parmi ceux-ci, la r�cidive des cervico-dorso-lombalgies n'a pas �t� d�crite comme plus importante ou plus grave que les troubles pr�valant en 2004; le m�decin a surtout mis l'accent sur la fatigue, les troubles du sommeil et la difficult� de concentration pr�sent�s par sa patiente. De son c�t�, le docteur I.________ a conclu que la recourante continuait � pr�senter une capacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle, qui restait adapt�e. D�s lors que ces conclusions apparaissent convaincantes puisqu'elles reposent sur une appr�ciation compl�te et claire de la situation de l'assur�e sous l'angle orthop�dique, en fonction de l'examen men� par le m�decin du SMR, les premiers juges pouvaient, sans faire preuve d'arbitraire, les suivre pour constater l'absence d'�volution de l'�tat de sant�, au seul regard de l'atteinte dorso-lombaire.
Partant, en l'absence de motif de r�vision au sens de l'art. 68 al. 1 des statuts, la juridiction cantonale �tait en droit, pour la p�riode courant � partir de d�cembre 2007, de nier la pr�tention de la recourante � des prestations sup�rieures � celles qui lui avaient �t� initialement reconnues par l'intim�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de justice y aff�rents doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 24 d�cembre 2014