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Timestamp: 2016-10-21 18:32:17+00:00
Document Index: 218589011

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 4', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 51', 'art. 113', 'art. 99', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 97', 'art. 16', 'art. 103', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 456', 'art. 452', 'art. 456', 'art. 9', 'art. 452', 'art. 452', 'art. 456', 'art. 452', 'art. 456', 'art. 456', 'art 452', 'art. 456', 'art. 452', 'art. 452', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 61', 'art. 42', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 16', 'art. 66', 'art. 68']

8C_422/2013 (09.04.2014)
8C_422/2013 � � Arr�t du 9 avril 2014
Mme et MM. les Juges f�d�raux Leuzinger, Pr�sidente, Fr�sard et Geiser Ch., Juge suppl�ant.
repr�sent� par Me Corinne Monnard S�chaud, avocate,
Universit� X.________,
repr�sent�e par Me R�my Wyler, avocat,
Caisse de ch�mage UNIA, place de la Riponne 4, 1005 Lausanne.
recours contre le jugement de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 mars 2013.
A.a.�G.________, n� en 1962, a �t� engag� en 1995 par l'Universit� X.________ en qualit� de privat-docent � la facult� de Y.________. D�s le 1er septembre 2001, il a �t� nomm� professeur rempla�ant, puis, d�s le 1er septembre 2003, professeur associ�. Son contrat a �t� reconduit pour la p�riode allant du 1er septembre 2006 au 31 ao�t 2012. Son salaire mensuel brut, payable treize fois par ann�e, s'�levait en dernier lieu � 11'350 fr. 85.
F.________, n�e en 1977, a entam� des �tudes en Y.________ en automne 2001. Au cours de ses �tudes universitaires, elle a b�n�fici� d'un �change Erasmus qui lui a donn� l'opportunit� d'accomplir une ann�e � l'Universit� Z.________. Elle a r�dig� son m�moire de licence sous la direction de G.________. D�s le 1er octobre 2005, F.________ a commenc� � travailler comme assistante de la facult� de Y.________ aux taux de 40% aupr�s de l'Institut V.________ du professeur K.________, et de 40% �galement aupr�s de l'Institut P.________ du professeur G.________. Par la suite, elle a augment� son taux d'activit� pour l'Institut P.________ jusqu'� 100% � compter du 1er septembre 2007, apr�s avoir quitt� son poste d'assistante � l'Institut V.________. En novembre 2005, elle s'�tait inscrite comme doctorante, sous la direction de G.________. Les rapports entre ce dernier et son assistante au sujet de la th�se de doctorat projet�e furent difficiles. F.________ a �t� en incapacit� totale de travail de novembre 2007 � f�vrier 2009, mois durant lequel elle a repris son poste d'assistante, mais aupr�s du professeur L.________ cette fois-ci. Elle a pu r�diger, sous la direction d'un professeur �tranger, une th�se de doctorat qui a �t� accept�e en mars 2010.
A.b.�F.________ s'est plainte de harc�lement psychologique et sexuel de la part de G.________. A la demande du vice-recteur de l'Universit� X.________, du 22 janvier 2008, le groupe d'intervention instaur� par le r�glement du 9 d�cembre 2002 relatif � la gestion des conflits au travail et � la lutte contre le harc�lement (RCTH; RS/VD 172.31.7) (ci-apr�s: le groupe T.________) a �t� charg� d'�tablir un rapport. Ce document a �t� �tabli le 6 novembre 2008 et conclut que G.________ a exerc� du harc�lement sexuel � l'encontre de F.________. Par courrier du 17 novembre 2008, adress� � la mandataire du premier, l'Universit� X.________ a d�clar� avoir adh�r� totalement aux conclusions de ce rapport. Par d�cision du 24 novembre suivant, elle a en outre signifi� � G.________ qu'elle le licenciait avec effet imm�diat.
A.c.�Le professeur licenci� a saisi le Tribunal de prud'hommes de l'Administration cantonale (ci-apr�s: TRIPAC) le 5 d�cembre 2008 d'une requ�te, pr�cis�e par �criture du 23 novembre 2010, portant les conclusions suivantes:
I. La d�cision du 17 novembre 2008 est nulle et non avenue, respectivement annul�e.
Ibis. C'est � tort que l'Universit� X.________ a adh�r� totalement aux conclusions du rapport d�finitif du 6 novembre 2008 du groupe T.________.
Iter. G.________ n'a pas exerc� de harc�lement sexuel sur la personne de F.________.
II. La d�cision de la Direction de l'Universit� X.________ du 24 novembre 2008 est nulle et non avenue, respectivement annul�e.
III. Le licenciement avec effet imm�diat notifi� � G.________ le 24 novembre 2008 est nul et non avenu, respectivement annul�.
IV. G.________ est maintenu, respectivement r�int�gr� � l'Universit� X.________ dans son poste de professeur associ� � l'Universit� X.________, Facult� Y.________.
V. G.________ a droit, d�s et y compris, le 24 novembre 2008, � un salaire mensuel de Fr. 11'350.85 vers� treize fois l'an.
VI. L'Universit� X.________ est d�bitrice envers G.________ d'une indemnit� de Fr. 102'150.-.
VII. A d�faut de r�int�gration, l'Universit� X.________ est d�bitrice envers G.________ d'un montant de Fr. 2'395'427.- avec int�r�ts � 5% l'an d�s le d�p�t de la pr�sente requ�te.
En cours d'instance, la Caisse de ch�mage Unia, � Lausanne, a �t� autoris�e � intervenir dans la proc�dure pour r�clamer � l'Universit� X.________ le remboursement des prestations faites � G.________ du 26 novembre 2008 au 31 mai 2009, soit 47'942 fr. 80.
Par jugement du 28 janvier 2011, le TRIPAC a dit que l'Universit� X.________ doit payer � G.________ la somme de 461'457 fr. 05, sous d�duction des charges sociales sur le montant de 411'908 fr. 25, puis sous d�duction du montant de 45'491 fr. 15, avec int�r�t � 5% d�s le 8 d�cembre 2008 (I); dit que l'Universit� X.________ doit payer � G.________ la somme de 20'000 fr., avec int�r�t � 5% d�s le 8 d�cembre 2008 (II); dit que l'Universit� X.________ doit payer � la Caisse de ch�mage Unia la somme de 45'491 fr. 15. (III); dit que les frais de justice sont arr�t�s � 22'907 fr. 25 pour le demandeur, � 10'518 fr. 75 pour la d�fenderesse et � 3'450 fr. pour l'intervenante (IV); dit que l'Universit� X.________ doit payer � G.________ la somme de 41'453 fr. 60 � titre de d�pens (V); dit que l'Universit� X.________ doit payer � la Caisse de ch�mage Unia la somme de 3'450 fr. � titre de d�pens (VI) et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions (VII).
L'Universit� X.________ a form� recours contre ce jugement devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des recours) en demandant qu'il soit r�form� en ce sens que toutes les conclusions de G.________ et de la Caisse de ch�mage Unia soient rejet�es, sous suite de frais et d�pens, subsidiairement � l'annulation dudit jugement avec renvoi. G.________ a conclu au rejet du recours et � la confirmation du jugement du TRIPAC. La Caisse de ch�mage a maintenu la requ�te pr�sent�e devant cette derni�re instance.
Par arr�t du 4 mars 2013, la Chambre des recours a r�form� le jugement qui lui �tait d�f�r� comme suit:
I. Les conclusions prises par le demandeur selon requ�te du 5 d�cembre 2008, telles que pr�cis�es par �criture du 23 novembre 2010, sont rejet�es.
II. Les conclusions prise par la Caisse de ch�mage Unia, selon requ�te du 16 mars 2009, telles que compl�t�es par �critures des 27 mars, 29 avril et 2 juin 2009, sont rejet�es.
III. Les frais de justice sont arr�t�s � 22'907 fr. 25 pour le demandeur, � 10'518 fr. 75 pour la d�fenderesse et � 3'450 fr. pour l'intervenante.
IV. Le demandeur G.________ et l'intervenante Caisse de ch�mage Unia doivent payer � la d�fenderesse Universit� X.________, � raison de 69'108 fr. 40 pour le demandeur et de 1'410 fr. 35 pour l'intervenante, la somme de 70'518 fr. 75 � titre de d�pens.
La Chambre des recours a en outre arr�t� les frais de deuxi�me instance de la recourante � 2'457 fr. et dit que les intim�s G.________ et Caisse de ch�mage Unia doivent verser � la recourante Universit� X.________, � raison de 11'661 fr. 30 pour l'intim� G.________ et de 1'295 fr. 70 pour l'intim�e Caisse de ch�mage Unia, la somme de 12'957 fr. � titre de d�pens de deuxi�me instance.
En r�sum�, la cour cantonale a constat� que le TRIPAC avait retenu que le comportement de G.________ sur la personne de son assistante F.________, ainsi que, dans une moindre mesure, sur d'autres employ�es de sexe f�minin, �tait inad�quat voire importun, que ses gestes ne constituaient pas un acte isol� mais s'�taient d�roul�s sur une p�riode relativement longue et que les avances et contacts physiques � l'endroit des personnes concern�es - plus sp�cialement � l'�gard de la pr�nomm�e - s'inscrivaient dans les comportements prohib�s par l'art. 4 de la loi f�d�rale du 24 mars 1995 sur l'�galit� entre femmes et hommes (LEg, RS 151.1); que ce point n'�tait plus litigieux devant elle �puisque le demandeur ne l'a pas remis en cause par un recours ou un recours joint devant la cour de c�ans�. La Chambre des recours a, par ailleurs, compl�t� les faits retenu par les juges pr�c�dents sur plusieurs points de fait. Elle a ainsi admis que G.________ est all� un vendredi soir chez F.________ sans y �tre invit� et qu'il a eu envers elle des gestes d�plac�s (il l'a prise des deux mains par la taille et l'a assise avec force sur ses genoux, en mettant la main sur son ventre et en la remontant jusqu'au bas de ses seins; elle lui a pris fermement la main et l'a repouss�, s'est lev�e et lui a dit qu'un tel comportement n'est pas possible). La cour cantonale a aussi retenu que le pr�nomm� a �fait un bec � son assistante� � la suite d'une discussion anim�e et qu'il lui a fait des commentaires sur son habillement, son apparence physique, ses suppos�s amants, qu'il lui a fait des caresses sur la cuisse ou l'avant-bras, qu'il a d�chir� sa th�se et qu'il l'a saisie derri�re la nuque sur un parking et l'a forc�e � regarder, dans une vitre ou un r�troviseur, comme elle �tait rouge et ridicule. Elle a encore constat� que G.________ a initi� des balades avec son assistante sur le campus pour lui parler de sujets professionnels et extra-professionnels et lui faire des confidences d'ordre priv�, que ces balades �taient pesantes pour l'int�ress�e qui les consid�rait comme une perte de temps, sp�cialement pour l'avancement de sa th�se de doctorat, mais qu'elle ne pouvait s'y d�rober de peur de f�cher son professeur. La cour cantonale a enfin admis que F.________ connaissait une surcharge dans son travail d'assistante par le fait de son professeur et qu'elle ne pouvait pas avancer comme souhait� dans le travail de sa th�se; que ce professeur savait retourner les choses de mani�re � ce que son interlocuteur se sente fautif; et que G.________ �tait dragueur et qu'il adressait � ses �tudiantes des remarques du genre �j'ai besoin d'une amante�.
La Chambre des recours, �cartant le harc�lement psychologique de la part de G.________, a consid�r� que l'ensemble des agissements de ce dernier, qu'ils soient verbaux ou physiques, sur une p�riode relativement longue, � l'endroit de F.________ principalement, mais aussi d'autres collaboratrices de l'Universit�, constituaient des comportements importuns � caract�re sexuel, contrevenant � l'art. 4 LEg. Elle a estim� qu'il fallait tenir le licenciement avec effet imm�diat signifi� au pr�nomm� pour justifi� et que cette mesure �tait intervenue en temps utile.
G.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Il prend les conclusions suivantes en proc�dure f�d�rale:
II. L'arr�t rendu le 4 mars 2013 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud est r�form� en ses chiffres I � V de la mani�re suivante:
I. L'Universit� X.________ est condamn�e � payer imm�diatement � G.________ la somme de CHF 461'457.05, sous d�duction des charges sociales sur le montant de CHF 411'908.25, puis sous d�duction du montant de CHF 45'491.15, avec int�r�ts � 5% d�s le 8 d�cembre 2008.
II. L'Universit� X.________ est condamn�e � payer imm�diatement � G.________ la somme de CHF 20'000.-, avec int�r�ts � 5% d�s le 8 d�cembre 2008.
III. L'Universit� X.________ est condamn�e � payer imm�diatement � G.________ la somme de CHF 45'491.15 � titre de d�pens de premi�re instance.
IV. L'Universit� X.________ est condamn�e � payer imm�diatement � G.________ la somme de CHF 12'957.- � titre de d�pens de deuxi�me instance.
III. L'arr�t rendu le 4 mars 2013 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud est annul�, la cause �tant renvoy�e � la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
L'Universit� X.________ propose que le recours soit consid�r� comme irrecevable, subsidiairement qu'il soit rejet�, sous suite de frais et d�pens.
La Caisse de ch�mage Unia d�clare maintenir son intervention consistant � r�clamer le montant total net de 47'942 fr. 80, suite � sa subrogation.
Le recourant a d�pos� un m�moire d'observations compl�mentaire le 30 ao�t 2013.
1.1.�Le jugement entrepris a �t� rendu en mati�re de rapports de travail de droit public au sens de l'art. 83 let. g LTF. Il s'agit d'une contestation de nature p�cuniaire, de sorte que le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre pas en consid�ration. La valeur litigieuse d�passe largement par ailleurs le seuil de 15'000 fr. ouvrant la voie du recours en mati�re de droit public en ce domaine (art. 51 al. 2 et 85 al. 1 let. b LTF). Il s'ensuit que la voie du recours constitutionnel subsidiaire est ferm�e (art. 113 LTF).
1.2.�L'intim�e soutient que le recourant pr�sente, en proc�dure f�d�rale, des conclusions nouvelles en violation de l'art. 99 al. 2 LTF, ce qui rendrait le recours irrecevable. La nouveaut� des conclusions en question tiendrait au fait de passer d'une formulation constatatoire (�L'Universit� X.________ est d�bitrice...�) � une formulation condamnatoire (�L'Universit� X.________ est condamn�e � payer...�). Cette argumentation est de toute �vidence mal fond�e et rel�ve d'ailleurs de la t�m�rit�, du moment que l'intim�e indique elle-m�me que la Chambre des recours a reconnu la nature condamnatoire de la conclusion prise devant elle.
L'intim�e avance par ailleurs qu'en passant d'une formulation constatatoire � une formulation condamnatoire, le recourant admettrait que les juges pr�c�dents auraient d� rejeter les conclusions qu'il a pr�sent�es devant eux et que cela doit conduire � �carter le pr�sent recours. Pour le motif qui vient d'�tre �nonc� (consid. 1.2), ce moyen se r�v�le d'embl�e mal fond�.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.; 135 II 145 consid 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.). Le recourant ne peut d'ailleurs demander une rectification de l'�tat de fait que si celle-ci est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
4.1.�Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 8 CC (aux termes duquel chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit) pour remettre en cause le fait que les juges pr�c�dents ont retenu l'�pisode du vendredi soir, celui du �bec�, les comportements sexistes, m�prisants et humiliants � l'endroit de F.________, enfin les propos d�plac�s tenus aux �tudiantes (cf. consid�rant en fait B ci-dessus). En r�sum�, le recourant estime que la cour cantonale s'est fond�e, pour ce faire, seulement sur le caract�re plausible des faits en question, alors qu'il faut d�duire de l'art. 8 CC que la preuve doit convaincre le juge de la certitude de l'existence du fait.
L'argumentation du recourant revient ici � se plaindre de la mani�re dont la Chambre des recours a appr�ci� les preuves. En effet, en cette mati�re, il y a lieu de distinguer entre l'application de la juste conception du degr� de certitude ou de vraisemblance exig� par le droit f�d�ral, qui ressortit � l'art. 8 CC, et le point de savoir si ce degr� est atteint dans un cas concret, cette derni�re question relevant de l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327; 117 II 231 consid. 2c p. 235; cf. aussi arr�ts 4A_583/2008 du 23 mars 2009, consid. 4.2, et 5A_357/2008 du 5 novembre 2008, consid. 4.1).
4.2.�Selon la jurisprudence, il y a arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
4.3.�En l'occurrence, le recourant prend pour seul motif de ses critiques � l'adresse de la mani�re dont les juges pr�c�dents ont retenus les faits un degr� de certitude ou de vraisemblance pr�tendument insuffisant. Il n'expose en revanche d'aucune mani�re en quoi l'appr�ciation en question serait arbitraire. Faute de motivation suffisante de ces griefs (art. 106 al. 2 LTF), il n'y a pas lieu de les examiner.
5.1.�Ailleurs dans son recours, G.________ se plaint d'une constatation arbitraire des faits par la Chambre des recours qui a modifi� ou compl�t� des faits, alors que le TRIPAC avait �cart� ou r�duit fortement la force probante de divers t�moignages. Les faits ici en cause concernent des balades initi�es par le recourant avec F.________, les difficult�s rencontr�es par cette derni�re pour planifier ses vacances, particuli�rement en septembre 2006, et la surcharge de la m�me dans son travail d'assistante.
5.2.�Dans cette argumentation-ci �galement, le recourant n'expose pas en quoi les juges cantonaux auraient vers� dans l'arbitraire en s'�loignant de l'appr�ciation du TRIPAC. La motivation de ces griefs est insuffisante et ne permet pas de les examiner (art. 106 al. 2 LTF). M�me lorsqu'il se plaint du fait que les juges pr�c�dents se sont distanc�s de certains t�moignages recueillis par le TRIPAC (v. consid. 6 ci-apr�s), le recourant soul�ve seulement des griefs d'ordre proc�dural, c'est-�-dire mettant en cause seulement la mani�re dont certaines preuves ont �t� (ou non) administr�es, mais non pas l'appr�ciation de celles-ci par les juges, ni leur motivation sur ces questions. Au demeurant, la Chambre des recours n'ayant pas retenu le harc�lement psychologique de la part du recourant, mais seulement le harc�lement sexuel, il est douteux que la correction de l'�ventuel vice sur ces points soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
6.1.�L'art. 16 al. 1 de la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud (LPers-VD; RS/VD 172.31), dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011, renvoie aux art. 103 ss du Code de droit priv� judiciaire vaudois du 12 janvier 2010 (CDPJ; RS/VD 211.02) s'agissant de la proc�dure � suivre devant le Tribunal de prud'hommes de l'administration cantonale. Ces dispositions renvoient � leur tour, et sauf disposition l�gale contraire, aux r�gles du code de proc�dure civile suisse du 19 d�cembre 2008 (entr� en vigueur le 1er janvier 2011) � titre de droit suppl�tif.
Comme la pr�sente cause au fond �tait d�j� pendante devant le Tribunal de prud'hommes avant le 1er janvier 2011, les premiers juges ont toutefois consid�r� que c'est l'art. 16 al. 1 LPers-VD dans son ancienne teneur qui reste applicable (aLPers-VD), norme qui renvoyait au Chapitre II du Titre II de la loi du 17 mai 1999 sur la juridiction du travail (aLJT), r�gissant la proc�dure devant le Tribunal de prud'hommes. Ce point n'est pas litigieux devant le Tribunal f�d�ral.
Par ailleurs, la Chambre des recours a consid�r� ce qui suit, en se r�f�rant � sa jurisprudence (JT 2003 III 3, 2003 III 109) :
En mati�re de recours en r�forme contre un jugement rendu par le TRIPAC, le pouvoir d'examen de la Chambre des recours est d�fini par les art. 16 al. 1 aLPers-VD et 46 al. 2 aLJT (JT 2003 III 3). La Chambre des recours revoit en cons�quence librement la cause en fait et en droit, d�veloppant son raisonnement juridique apr�s avoir v�rifi� la conformit� de l'�tat de fait du jugement aux preuves figurant au dossier et l'avoir, cas �ch�ant, corrig� ou compl�t� au moyen de celles-ci. Les parties ne peuvent toutefois articuler des faits nouveaux, sous r�serve de ceux qui r�sultent du dossier et qui auraient d� �tre retenus ou de ceux pouvant r�sulter d'une instruction compl�mentaire selon l'art. 456a aCPC-VD (art. 452 al. 1ter aCPC-VD). La Chambre des recours n'ordonne une instruction compl�mentaire ou n'annule d'office le jugement (art. 456a al. 2 aCPC-VD) que si elle �prouve un doute sur le bien-fond� d'une constatation de fait d�termin�e, si elle constate que l'�tat de fait du jugement n'est pas suffisant pour juger la cause � nouveau ou si elle rel�ve un manquement des premiers juges � leur devoir d'instruction, et � condition encore que les preuves figurant au dossier ne permettent pas de rem�dier � ces vices (consid. 3 b).
6.2.�Le recourant se plaint d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) du droit de proc�dure cantonal, plus sp�cialement des art. 452 al. 1ter et 456a aCPC-VD. En r�sum�, il soutient que la Chambre des recours ne pouvait pas compl�ter l'�tat de fait retenu par le TRIPAC sans proc�der lui-m�me � une instruction compl�mentaire et qu'elle a, ne le faisant pas, �abus� du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�raient l'art. 452 al. 1ter et al. 2, d'une part, et l'art. 456a aCPC-VD, d'autre part�. Il souligne que le TRIPAC avait retenu un t�moignage (celui de dame S.________) avec une certaine r�serve selon une motivation qualifi�e de convaincante par la Chambre des recours et que, par ailleurs, cette derni�re a suivi les premiers juges qui avaient d�cel�, dans les d�clarations de F.________, des impr�cisions ou des inexactitudes par rapport � d'autres �l�ments du dossier. Selon le recourant, cela obligeait la cour cantonale � proc�der � une administration de preuves compl�mentaire. Il ne peut �tre suivi.
6.3.�Aux termes de l'art. 452 al. 1ter aCPC-VD, lorsque le jugement a �t� rendu en proc�dure acc�l�r�e ou sommaire par un tribunal d'arrondissement ou un pr�sident, les parties ne peuvent articuler des faits nouveaux, sous r�serve des faits r�sultant du dossier et qui auraient d� �tre retenus ou de ceux pouvant r�sulter d'une instruction compl�mentaire selon l'art. 456a. Dans ces limites, le Tribunal cantonal revoit librement la cause en fait et en droit. (..). Par cons�quent, ces dispositions autorisent les parties � invoquer des faits pouvant r�sulter d'une instruction compl�mentaire ordonn�e en application de l'art. 456a aCPC-VD, ce qui implique qu'elle soit jug�e utile par le tribunal cantonal (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, Lausanne 2002, n. 7 ad art 452, p.692). Au surplus, dans la mesure o� il pr�voit que �le Tribunal cantonal peut (...) exceptionnellement ordonner l'administration de toute preuve ou mesure d'instruction qu'il juge utiles�, l'art. 456a aCPC-VD est une disposition potestative (Kannvorschrift) et on ne voit pas qu'elle puisse limiter, dans certaines situations, le pouvoir de l'autorit� de recours cantonale de revoir librement les faits que lui conf�re l'art. 452 al. 1ter aCPC-VD pr�cit�.
Au surplus, on rel�ve une nouvelle fois que le recourant n'indique pas en quoi, selon lui, l'appr�ciation que la Chambre des recours a substitu�e � celle du TRIPAC serait arbitraire. Il n'y a pas d'irr�gularit� de proc�dure ni d'application insoutenable de la loi pour le seul motif que la cour cantonale appr�cie les faits d'une mani�re que n'approuve pas le recourant. Ainsi, le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 452 al. 1ter aCPC-VD.
7.1.�Le recourant soutient que les juges cantonaux ont viol� l'art. 4 LEg en retenant qu'il a exerc� un harc�lement sexuel � l'encontre de F.________, en ne consid�rant pas que cette derni�re avait eu un comportement �quivoque pouvant donner � penser qu'elle consentait � �tre trait�e de la sorte. Le recourant reproche encore � la Chambre des recours d'avoir vu dans des pincements un comportement � connotation sexuelle sans motiver cette appr�ciation. Enfin, il conteste l'existence, admise par les juges pr�c�dents, d'un lien de causalit� entre ses agissements et la maladie de F.________.
7.2.�Il est interdit de discriminer les travailleurs � raison du sexe (art. 3 al. 1 LEg). Par comportement discriminatoire, on entend tout comportement importun de caract�re sexuel ou tout autre comportement fond� sur l'appartenance sexuelle, qui porte atteinte � la dignit� de la personne sur son lieu de travail, en particulier le fait de prof�rer des menaces, de promettre des avantages, d'imposer des contraintes ou d'exercer des pressions de toute nature sur une personne en vue d'obtenir d'elle des faveurs de nature sexuelle (art. 4 LEg). Selon la jurisprudence, les remarques sexistes et les commentaires grossiers ou embarrassants entrent dans la d�finition du harc�lement sexuel. Bien que l'art. 4 LEg ne se r�f�re qu'� des cas d'abus d'autorit�, la d�finition englobe tous les comportements importuns de caract�re sexuel, soit �galement ceux qui contribuent � rendre le climat de travail hostile, par exemple des plaisanteries d�plac�es (ATF 126 III 395 consid. 7b/bb p. 397 et les r�f�rences; arr�ts 2A.404/2006 du 9 f�vrier 2007, consid. 6.1, 4C.187/2000 du 6 avril 2001, consid. 2b).
7.3.�Le recourant fait grief aux juges pr�c�dents d'avoir consid�r� que les cartes postales que F.________ lui a envoy�es ne relevaient d'aucune attitude �quivoque donnant � penser qu'elle consentait � des propos ou des gestes importuns � connotation sexuelle de sa part et qu'elles �taient tout au plus la marque d'une certaine estime que l'assistante portait � son professeur. Le recourant avance que les d�monstrations d'affection de F.________ � son endroit �ne manquent pas au dossier�. Ici encore, G.________ se limite � vouloir substituer sa propre appr�ciation � celle de la cour cantonale, sans d�montrer en quoi celle-ci serait arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. et de la jurisprudence, c'est-�-dire qu'elle serait manifestement insoutenable, m�conna�trait gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurterait de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211; 131 I 57 consid. 2 p. 61). Faute de motivation suffisante de ce grief (art. 106 al. 2 LTF), il n'y a pas lieu de l'examiner.
7.4.�Le recourant soutient ensuite que �la Chambre des recours a consid�r� que les gestes les plus ind�licats, qui ont consist� en des pincements, rev�taient un caract�re importun et s'inscrivaient de ce fait dans les comportements prohib�s par l'art. 4 LEg� de surcro�t sans expliquer en quoi ce comportement importun avait un caract�re sexuel.
Cet argument est manifestement mal-fond�, car rien de tel ne ressort du consid�rant de l'arr�t entrepris auquel le recourant se r�f�re (consid. 6 f/bb). A cet endroit, les premiers juges ont donn� raison � l'Universit� X.________ qui reprochait au TRIPAC d'avoir pris comme crit�re de harc�lement sexuel la douleur que causent des pincements. Ils ont en outre consid�r�: �Ce qui est bien plus d�terminant, c'est le caract�re importun des comportements reproch�s au demandeur - lesquels ressortent de l'�tat de fait du jugement et des compl�ments apport�s ci-dessus - qui, en l'occurrence, ainsi que le retient le jugement lui-m�me, s'inscrivent dans les comportements prohib�s par l'art. 4 LEg�.
7.5.�Le recourant estime que c'est de mani�re arbitraire que les juges cantonaux ont retenu que ses agissements ont eu un impact sur la sant� de F.________. Il avance que �l'�pisode qui a provoqu� l'�clatement du conflit est le diff�rent au sujet des vacances sollicit�es par F.________, comme le rel�ve d'ailleurs le TRIPAC, et non pas un comportement importun de nature sexuelle du recourant�. Il soutient que les juges pr�cit�s auraient vu dans cet �pisode la goutte qui a fait d�border le vase, circonstance qui ne permettrait pas de retenir un lien de causalit� entre son comportement et l'atteinte � la sant� de la pr�nomm�e. Le recourant estime aussi que la Chambre des recours ne pouvait pas s'appuyer sur un certificat m�dical d�livr� par le m�decin traitant de F.________.
Manifestement, le recourant a fait ici une mauvaise lecture de l'arr�t entrepris. Les juges pr�c�dents ont bien retenu que le certificat du docteur O.________ et son audition par le TRIPAC �tablissent que les agissements du recourant ont eu un impact sur la sant� de son assistante. Ce faisant, ils n'ont nullement vers� dans l'arbitraire. Selon la jurisprudence en effet, les d�clarations de t�moins indirects tels qu'un m�decin de famille ou un expert peuvent �tre suffisantes pour prouver l'existence d'un harc�lement sexuel (arr�ts 1C_418/2008 du 27 mai 2009, consid. 2.2.4; 4P.214/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 2.2, r�sum� in FamPra.ch 2007 p. 456). En revanche, ils ont discut� la motivation du TRIPAC �cartant les justes motifs de licenciement, en particulier sur les causes de la surcharge de F.________ et l'aspect d�clencheur de l'�pisode du refus de vacances, et conclu:
�Il n'en reste pas moins que l'ensemble des agissements du demandeur, qu'ils soient verbaux ou physiques, sur une p�riode relativement longue, � l'endroit de dame F.________ principalement, mais �galement d'autres collaboratrices de l'Universit�, telles qu'assistantes, libraire, chercheuse ou m�me � l'�gard d'�tudiantes (...), constituent des comportements importuns � caract�re sexuel, contrevenant notamment � l'art. 4 LEg, comme l'ont retenu les premiers juges.� (consid. 6f/ee, p. 45).
On ne voit pas en quoi cette motivation pr�terait le flanc � la critique.
8.1.�Le recourant pr�tend que la Chambre des recours a admis comme justifi� son licenciement imm�diat car fond� sur l'existence de comportements importuns � caract�re sexuel, contrevenant notamment � l'art. 4 LEg. Il soutient que les juges cantonaux n'auraient pas examin� si ces manquements �taient de nature � ruiner les rapports de confiance entre l'Universit� et un enseignant au service de celle-ci depuis 1995 et dont le travail avait donn� enti�re satisfaction auparavant. La cour cantonale n'aurait pas examin� non plus, selon lui, la gravit� de l'atteinte au droit de la personnalit� de F.________. Il se plaint d'une application arbitraire de l'art. 61 LPers-VD lequel r�git la r�siliation imm�diate des rapports de service pour de justes motifs.
8.2.�En se r�f�rant � la jurisprudence et � la doctrine, la Chambre des recours a consid�r� ce qui suit sur ce point :
�on doit tenir le licenciement avec effet imm�diat signifi� au demandeur pour justifi�. Celui-ci est motiv� par �la nature des faits qualifi�s dans les conclusions du (...) rapport� du 6 novembre 2008 du groupe T.________ auxquelles la Direction de l'Universit� a totalement adh�r�. Partant, il est fond� sur une perte du rapport de confiance entre les parties. Comme le rel�ve la recourante, il apparaissait inutile d'adresser � l'int�ress� un simple avertissement, dans la mesure o� la persistance des faits reproch�s ne permettait pas d'envisager un quelconque amendement ou prise de conscience de sa part, et que celui-ci, durant l'enqu�te du groupe T.________, a minimis� les faits en d�nigrant dame F.________ ou en proc�dant � une inversion des r�les, pour finalement admettre ce qu'il ne pouvait plus raisonnablement nier.� (consid. 6 f/ff, p. 46).
Force est de constater que le recourant ne discute pas cette motivation et qu'il ne critique en rien les r�f�rences invoqu�es par les juges pr�c�dents. Son argumentation revient ici encore � vouloir substituer sa propre appr�ciation � celle de la Chambre des recours, ce qui ne constitue pas une motivation suffisante au regard des exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'y pas lieu � examen de ces questions par le Tribunal f�d�ral.
9.1.�Le recourant conteste l'appr�ciation de la Chambre des recours selon laquelle l'Universit� X.________ a agi avec la c�l�rit� n�cessaire pour la r�siliation imm�diate des rapports de service. Il invoque la jurisprudence relative � l'art. 337 CO, selon laquelle la partie qui r�silie un contrat de travail en invoquant des justes motifs ne dispose que d'un court d�lai de r�flexion pour signifier la rupture imm�diate des relations de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.4 p. 34). Il estime excessif le d�lai de 18 jours qui s'est �coul� entre le d�p�t du rapport final du groupe T.________, le 6 novembre 2008, et la r�siliation, le 24 novembre 2008.
9.2.�Les principes jurisprudentiels que le recourant fait valoir ne sont pas sans plus transposables en mati�re de rapports de travail de droit public (ATF 138 I 113). En ce domaine, le licenciement se fait en g�n�ral par voie de d�cision motiv�e; il est souvent pr�c�d� d'une enqu�te, en particulier quand il s'agit d'�tayer ou d'infirmer des soup�ons. M�me en droit civil, la jurisprudence admet que le d�lai de r�action de l'employeur peut �tre allong� lorsqu'il est question de harc�lement sexuel (arr�ts 4A_251/2009 et 4A_238/2007). Dans la fonction publique, durant l'enqu�te, l'int�ress� b�n�ficie des garanties propres � la proc�dure administrative. En particulier, le droit d'�tre entendu doit �tre respect�. Ind�pendamment de ces garanties, les contingences li�es aux proc�dures internes d'une administration ne permettent souvent pas de prendre une d�cision imm�diate, surtout lorsque la d�cision ne peut �tre prise par une seule personne.
En l'occurrence, la Chambre des recours a retenu que la direction de l'Universit� avait respect� le d�lai de dix jours prescrit par le RCTH, � son art. 26 al. 1, ainsi que par une directive interne � l'Universit�. L'art. 26 al. 1, 1�re phrase, RCTH pr�voit en effet que d�s r�ception du rapport d�finitif du groupe T.________, l'autorit� d'engagement dispose d'un d�lai de dix jours pour indiquer par �crit aux parties si elle adh�re ou non, totalement ou partiellement, aux conclusions du rapport. La cour cantonale a estim� que l'intim�e avait agi ensuite avec la c�l�rit� n�cessaire en entendant le demandeur le 24 novembre 2008, ce dernier ayant lui-m�me retard� la date de l'entretien de cinq jours (arr�t entrepris, consid. 6 f/ff, p. 46).
Au regard des principes jurisprudentiels applicables � la situation du recourant, ces consid�rations ne sauraient appara�tre comme arbitraires. Sur ce point aussi, le recours se r�v�le mal-fond�.
10.1.�Enfin, le recourant s'en prend au montant des d�pens auxquels la Chambre des recours l'a condamn� pour les premi�re et deuxi�me instances, � savoir 69'108 fr. 40, respectivement 10'500 fr. Il qualifie d'arbitraire la jurisprudence permettant de fixer, en premi�re instance, les d�pens selon la valeur litigieuse lorsque celle-ci d�passe 30'000 fr., avan�ant que cette pratique ne serait fond�e ni sur le texte l�gal, ni sur les travaux pr�paratoires. Quant aux d�pens de deuxi�me instance, le recourant se plaint de ce qu'ils ont �t� fix�s au maximum l�gal, sans tenir compte des parties en pr�sence, soit un particulier d'un c�t� et un �tablissement public de l'autre.
10.2.�Selon l'art. 16 al. 7 LPers-VD, qui r�git la proc�dure devant le Tribunal de prud'hommes de l'Administration cantonale, lorsque la valeur litigieuse exc�de 30'000 fr., les parties avancent la totalit� des frais d'administration des preuves et de traduction et la moiti� des �moluments forfaitaires. Dans un arr�t du 2 d�cembre 2005, cit� par le recourant, la Chambre des recours, relevant que cette disposition ne pr�voit rien pour les d�pens et que cela est incoh�rent, a estim� qu'il convenait de l'appliquer �galement aux d�pens et qu'elle permet, lorsque la valeur litigieuse exc�de 30'000 fr., d'astreindre la partie qui perd � verser des d�pens � la partie qui gagne.
Il y a lieu de constater que cette pratique est relativement ancienne, qu'elle a �t� approuv�e, sans autre commentaire, par la doctrine (Mercedes Novier/Susana Carreira, Le contentieux devant le Tribunal de prud'hommes de l'Administration cantonale, in JT 2007 III 20) et qu'apparemment le l�gislateur cantonal n'a pas estim� devoir modifier le texte l�gal en question. Le fait que la pratique de la Chambre des recours ne repose pas sur le texte l�gal est constant. Celui qu'elle ne se fonderait pas sur les travaux pr�paratoires, selon le recourant, ne suffirait en outre pas � la faire appara�tre comme arbitraire, car elle peut se justifier pour un autre motif, comme par exemple la n�cessit� de combler une lacune de la loi. Pour le reste, le recourant n'indique pas en vertu de quel principe, l�gal ou jurisprudentiel, la Chambre des recours aurait d� tenir compte de la nature juridique de la partie qui a gagn�, de sorte que, sur ce point �galement, son pourvoi est insuffisamment motiv�. Il n'expose pas plus pourquoi le fait de fixer au maximum l�gal les d�pens � sa charge pour la deuxi�me instance serait arbitraire. Autant que recevable, ce moyen est donc mal fond�.
En d�finitive, le recours en mati�re de droit public se r�v�le mal fond�, dans la mesure o� il est recevable, et doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Caisse de ch�mage UNIA et � la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lucerne, le 9 avril 2014