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Timestamp: 2016-10-28 02:51:08+00:00
Document Index: 15625048

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 117', 'art. 114', 'art. 115', 'art. 117', 'art. 46', 'art 100', 'art. 42', 'art. 116', 'art. 118', 'art. 116', 'art. 118', 'art. 9', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4D_32/2015 (05.08.2015)
4D_32/2015 � � Arr�t du 5 ao�t 2015
A.________, repr�sent�e par Me Eric C. Stampfli,
B.________, repr�sent�e par Me Thomas Barth,
recours constitutionnel contre l'arr�t rendu le 27 mars 2015 par la Chambre civile de la Cour
Au d�but 2008, A.________ a souhait� changer le mobilier du restaurant qu'elle exploitait � X.________. En ao�t 2008, l'�poux de B.________ est venu chercher ces objets; un inventaire d�taille les pi�ces et indique un prix total de 22'400 fr.
Par la suite, B.________ et son �poux ont utilis� une partie du mobilier dans l'�tablissement qu'ils ont repris en mars 2009.
Le 24 octobre 2011, A.________ a introduit une poursuite contre B.________ pour le montant de 22'400 fr. repr�sentant le prix de vente du mobilier emport�; la poursuivie a form� opposition.
A.________ a ouvert action contre B.________ en paiement de 22'400 fr.
Le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a entendu divers t�moins. Par jugement du 26 mai 2014, il a condamn� B.________ � payer 6'000 fr. pour les pi�ces qu'elle utilisait dans son restaurant; il a rejet� la demande pour le surplus.
Statuant le 27 mars 2015 sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance. Son raisonnement peut �tre r�sum� comme suit.
A.________ soutenait que les parties avaient conclu en ao�t 2008 un contrat portant sur la vente de l'ensemble des objets figurant sur l'inventaire pour un prix de 22'400 fr., payable imm�diatement ou plus tard. Pour sa part, B.________ all�guait avoir pris le mobilier en d�p�t, le temps que A.________ trouve un acqu�reur; elle aurait par la suite propos� d'acheter une partie du mobilier, mais A.________ aurait refus�. La Chambre civile a appr�ci� les preuves administr�es de mani�re d�taill�e. Elle a jug� que A.________ avait �chou� � apporter la preuve de l'existence d'un contrat de vente conclu en ao�t 2008, m�me si la th�se du d�p�t d�fendue par B.________ n'�tait pas non plus convaincante. Les �l�ments du dossier ne d�montraient ainsi pas ce que les parties avaient r�ellement voulu et convenu en 2008. La cour cantonale a ajout� qu'une interpr�tation objective fond�e sur le principe de la confiance ne permettait pas non plus de retenir la conclusion d'un contrat de vente. Selon l'arr�t cantonal, A.________ ne peut d�s lors pr�tendre au paiement d'un prix plus �lev� que celui de 6'000 fr. arr�t� par le premier juge et non contest� en appel par B.________.
A.________ interjette un recours constitutionnel subsidiaire, concluant � ce que B.________ soit condamn�e � lui payer 22'400 fr. avec int�r�ts � 5% depuis le 1
er�ao�t 2008.
B.________ propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Devant l'autorit� pr�c�dente, les conclusions rest�es litigieuses portaient sur 16'400 fr. (art. 51 al. 1 let. a LTF). La valeur litigieuse n'atteint donc pas le minimum l�gal de 30'000 fr. pr�vu par l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile dans les cas ne relevant ni du droit du travail ni du droit du bail � loyer. Comme aucun des cas de dispense (art. 74 al. 2 LTF) n'est r�alis�, seul le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF) est ouvert en l'esp�ce.
1.2.�L'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 117 et 90 al. 1 LTF), prononc�e sur recours par le tribunal sup�rieur du canton concern� (art. 114 et 75 LTF). La recourante a pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� partiellement dans ses conclusions condamnatoires; elle a ainsi qualit� pour recourir (art. 115 LTF).
Au surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 117, art. 46 al. 1 let. a et art 100 al. 1 LTF) et dans la forme requise (art. 42 LTF).
Le recours se limite � une critique de l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale.
2.1.�Le recours constitutionnel peut �tre form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), en particulier s'ils r�sultent d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits constitutionnels que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re circonstanci�e. En particulier, il n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (art. 117 et 106 al. 2 LTF; cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 49 consid. 1.4.1 p. 53; 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
3.1.�La recourante commence par relever deux faits, tir�s de t�moignages, que l'autorit� pr�c�dente n'aurait arbitrairement pas retenus. Ces faits constitueraient des �l�ments suppl�mentaires tendant � prouver la conclusion d'un contrat de vente portant sur l'ensemble du mobilier emport� par l'intim�e. Or, un indice suppl�mentaire n'est pas propre � modifier le sort de la cause, en faisant appara�tre comme arbitraires les doutes de l'instance pr�c�dente au sujet des intentions r�elles des parties. Il n'y a donc pas � entrer en mati�re.
Au demeurant, on ne discerne pas la pertinence des faits relev�s.
Premi�rement, la recourante invoque le fait que les parties se seraient assises autour d'une table pour contr�ler l'inventaire. Contrairement � l'avis de la recourante, il ne s'agit l� nullement d'un indice suppl�mentaire en faveur de la th�se de la vente; la v�rification prenait tout son sens �galement en cas de contrat de d�p�t.
Le second fait porte sur le d�faut d'aide de la part de la recourante lors du d�m�nagement du mat�riel. Cette absence de participation tendrait � renforcer les indices propres � d�montrer que l'intim�e avait bien la volont� d'acqu�rir tout le mobilier au prix figurant sur l'inventaire, car si l'intim�e avait seulement pris le mat�riel en d�p�t, la recourante aurait en tout cas apport� son aide lors du d�m�nagement en ao�t 2008. Tir�e du comportement de la recourante, cette d�duction � propos de l'intention de l'intim�e est pour le moins sujette � caution.
3.2.�La recourante �num�re ensuite "les �l�ments du dossier permettant de prouver la conclusion du contrat de vente, soit la volont� r�ciproque des parties et leur entente sur le prix de vente". La d�monstration consiste en une argumentation appellatoire typique, dans laquelle l'int�ress�e expose comment les �l�ments du dossier doivent, � son avis, �tre interpr�t�s. Ce faisant, la recourante n'explique pas en quoi l'appr�ciation diff�rente de l'autorit� pr�c�dente est arbitraire; l'utilisation r�p�t�e du terme "arbitraire" n'y change rien. Une telle argumentation n'est pas recevable. Au demeurant, sur le vu des �l�ments relev�s dans l'arr�t attaqu�, il n'�tait manifestement pas insoutenable de la part de la cour cantonale d'�prouver des doutes sur l'intention r�elle commune des parties en ao�t 2008.
Faute de grief recevable, le recours se r�v�le irrecevable.
La recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).