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Timestamp: 2016-10-21 20:23:39+00:00
Document Index: 222887774

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 59', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

A.________, recourant, repr�sent� par Me Elie Elkaim, avocat, avenue Juste-Olivier 11, case postale 1299, 1001 Lausanne,
(recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois du 28 d�cembre 2001)
Le 23 f�vrier 2001, A.________, n� en 1981, a �t� interpell� � Bex en compagnie de B.________, ressortissant guin�en. Celui-ci �tait en possession de 28'650 fr., qui lui auraient �t�, selon ses dires, remis par C.________ et par A.________. Ce dernier a �t� mis en d�tention pr�ventive le m�me jour, sous l'inculpation d'infraction � la Lstup, par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne. Par la suite, A.________ a pr�tendu s'appeler D.________.
Par arr�t du 12 juin 2001, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a confirm� un refus de mise en libert� prononc� par le juge d'instruction. Le pr�venu �tait mis en cause par B.________. Selon les analyses, les billets de banque avaient �t� en contact direct avec de la coca�ne et de l'h�ro�ne. Les contr�les t�l�phoniques avaient r�v�l� des liens entre l'inculp� et des toxicomanes, l'un d'entre eux l'ayant m�me d�sign� comme vendeur de coca�ne. Les besoins de l'instruction, le risque de fuite et de r�it�ration ont �t� retenus.
Lors de son audition du 31 octobre 2001, A.________ a admis avoir pass� la nuit du 22 au 23 f�vrier 2001 au domicile de C.________ o� un individu venu de Lucerne aurait apport� 18'000 fr. que B.________ devait transporter en Guin�e. Lui-m�me aurait remis 2000 fr. � ce dernier, dans le m�me but. Cette somme provenait de la vente de 50 g de drogue � Gen�ve. Le pr�venu a � nouveau d�clar� s'appeler A.________, et �tre ressortissant du Rwanda.
Le 10 d�cembre 2001, apr�s deux autres d�cisions des 26 juillet et 20 septembre 2001, le juge d'instruction a derechef refus� la mise en libert� du pr�venu, compte tenu de ses aveux partiels et des d�clarations de B.________, confirm�es � l'occasion d'une confrontation. La somme saisie correspondait � la vente d'environ un kilo de coca�ne. Les risques de r�it�ration et de fuite ont �t� retenus. Sous r�serve de la traduction d'une pi�ce, le renvoi en jugement pourrait �tre prochainement prononc�.
Par arr�t du 28 d�cembre 2001, le Tribunal d'accusation a confirm� cette d�cision en se r�f�rant � son pr�c�dent arr�t, notamment sur la question de la pr�somption de culpabilit�, le recourant ne faisant pas valoir � ce sujet d'argument nouveau. Le pr�venu avait menti sur son nom, de sorte que son identit� �tait incertaine. Requ�rant d'asile, sans attaches avec la Suisse, le recourant pourrait fuir en cas de lib�ration, notamment en Guin�e, pays destinataire des 2000 fr. remis � B.________. L'absence de ressources, les implications du pr�venu dans d'autres cantons pour des infractions � la Lstup ainsi que ses liens avec des toxicomanes, faisaient �galement craindre un risque de r�it�ration.
A.________ forme un recours de droit public contre ce dernier arr�t. Il en demande l'annulation, ainsi que sa remise en libert� imm�diate. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal d'accusation et le juge d'instruction se r�f�rent � leurs d�cisions respectives.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ). Le recourant, personnellement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme le refus de sa mise en libert� provisoire, a qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions tendant � la mise en libert� imm�diate sont recevables (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333).
Le recourant soutient qu'il n'existerait pas de soup�ons suffisants pour justifier son maintien en d�tention. Ses aveux du 31 octobre 2001, portant sur la remise de 2000 fr. � B.________ et la vente de 50 g de coca�ne, avaient �t� r�tract�s le 7 janvier 2002. Les d�clarations de B.________ seraient peu cr�dibles car celui-ci aurait un int�r�t � ne pas r�v�ler l'identit� de ceux qui lui ont remis de l'argent � transporter en Guin�e. En accusant le recourant, B.________ feignait de collaborer avec la justice, tout en �vitant des repr�sailles. Il aurait d'ailleurs vari� dans ses d�clarations et on ne comprendrait pas qu'il a �t� remis en libert� depuis un certain temps d�j�. L'enqu�te n'aurait pas permis de d�montrer que tout l'argent remis � B.________ l'aurait �t� par le recourant. Les soup�ons concernant la vente de 50 g de coca�ne ne justifieraient pas � eux seuls une aussi longue d�tention.
2.1 Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par l'art. 10 al. 2 Cst. et par l'art. 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 59 du code de proc�dure p�nale vaudois (CPP/VD). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 59 ch. 1, 2 et 3 CPP/VD). La gravit� de l'infraction - et l'importance de la peine encourue - n'est, � elle seule, pas suffisante (ATF 117 Ia 70 consid. 4a). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 144 consid. 3).
2.2 L'intensit� des charges susceptibles de justifier un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons encore peu pr�cis peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (arr�t non publi� F. du 27 novembre 1991, non reproduit sur ce point in SJ 1992, 191).
2.3 Cela �tant, le recourant confond manifestement les conditions de maintien en d�tention pr�ventive, soit l'existence d'indices suffisants de culpabilit�, et les conditions auxquelles une condamnation peut �tre prononc�e, soit l'absence de doutes s�rieux quant � la culpabilit� de l'accus�. S'agissant de la d�tention pr�ventive, les charges recueillies contre le recourant sont suffisantes. Elles sont fond�es sur les d�clarations du co�nculp� B.________. Abstraction faite de points relativement secondaires, celles-ci accusent invariablement le recourant d'avoir remis une partie au moins des quelque 28'000 fr. trouv�s sur lui. Les aveux partiels, pass�s le 31 octobre 2001, constituent �galement un indice important. Le recourant est revenu sur ces aveux le 7 janvier 2002, soit apr�s le prononc� de l'arr�t attaqu�. M�me si l'on devait le prendre en consid�ration, ce revirement - dont les motifs peuvent facilement s'expliquer - n'est toutefois pas d�terminant. On ne voit pas pour quelle raison le recourant se serait pareillement accus� d'une partie des faits qui lui sont reproch�s. Il explique avoir suivi les conseils d'autres d�tenus, mais les cons�quences �videntes de ces aveux, m�me partiels, ne pouvaient manifestement lui �chapper.
2.4 Quant � l'argument selon lequel B.________ aurait d�j� �t� remis en libert�, pour autant qu'on peut y voir l'invocation de l'�galit� de traitement, et � supposer que l'argument ait �t� soumis � la cour cantonale et soit par cons�quent recevable, il serait � l'�vidence mal fond� compte tenu notamment des charges diff�rentes qui p�sent sur chacun des co�nculp�s. Le recourant ne tente d'ailleurs pas de d�montrer que les situations seraient identiques sous l'angle notamment des risques de fuite et de r�it�ration retenus � son encontre.
Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de fuite. Il pr�tend avoir un domicile � Bex, et �tre sans attaches avec son pays d'origine, le Rwanda.
3.1 Selon la jurisprudence, le risque de fuite ne peut s'appr�cier sur la seule base de la gravit� de l'infraction m�me si, compte tenu de l'ensemble des circonstances, la perspective d'une longue peine privative de libert� permet souvent d'en pr�sumer l'existence (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62); il doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger (ATF 117 Ia 69 consid. 4 et les arr�ts cit�s).
3.2 Requ�rant d'asile arriv� en Suisse au mois de novembre 2000, soit trois mois avant son arrestation, le recourant a �t� plac�, par la Fondation vaudoise pour l'accueil des requ�rants d'asile, � Bex o� il ne dispose d'aucune activit� lucrative, b�n�ficiant uniquement d'une aide �conomique r�duite. Son identit� n'est pas certaine et il ne dispose d'aucune attache familiale en Suisse. La cour cantonale rel�ve avec raison que si le recourant a d�sir� faire parvenir de l'argent en Guin�e, c'est qu'il doit avoir quelques attaches avec ce pays, ce qui est d'ailleurs confirm� par le proc�s-verbal du 7 janvier 2002. Ce sont l� autant d'�l�ments qui permettent d'affirmer l'existence d'un risque concret de fuite. Ce dernier s'est encore renforc� avec la cl�ture de l'instruction et l'imminence d'un jugement, car la perspective d'une �ventuelle condamnation se fait d�sormais plus concr�te. Sur ce point �galement, l'arr�t attaqu� n'appara�t gu�re critiquable.
L'affirmation du risque de fuite dispense la cour de c�ans d'examiner dans le d�tail s'il existe �galement un risque de collusion. Les consid�rations �mises � ce propos par la cour cantonale ne pr�tent pas non plus le flanc � la critique, d�s lors que le recourant admet s'�tre m�l� avec le milieu de la drogue d�s son arriv�e en Suisse, et que l'insuffisance manifeste de ses revenus pourrait le pousser � commettre le m�me type d'infractions que celles qui lui sont actuellement reproch�es.
Pour le surplus, le recourant ne soutient pas que la dur�e de sa d�tention pr�ventive se rapprocherait de celle de la peine encourue. Le principe de la proportionnalit� appara�t respect�, d'autant plus que le renvoi en jugement devrait �tre prochainement prononc�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire. Quand bien m�me l'issue du recours �tait pour le moins incertaine, il peut �tre fait droit � cette demande, la condition de l'indigence �tant par ailleurs manifestement remplie. Me Elie Elkaim est d�sign� comme avocat d'office du recourant, et r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u d'�molument judiciaire.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Elie Elkaim est d�sign� comme avocat d'office du recourant et la caisse du Tribunal f�d�ral lui versera une indemnit� de 1000 fr. � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.