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Timestamp: 2016-10-28 16:07:39+00:00
Document Index: 33297932

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 105', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

6B_287/2011 (03.11.2011)
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II, du 15 mars 2011.
Par jugement du 5 octobre 2009, le Tribunal du II�me arrondissement pour le district de Sion a reconnu X.________ coupable de viol et il l'a condamn� � une peine privative de libert� de vingt-six mois, avec sursis partiel � concurrence de treize mois et d�lai d'�preuve de deux ans. Il l'a �galement condamn� � verser � Y.________ les montants de 15'000 francs � titre d'indemnit� pour tort moral et de 1'691 francs � titre de dommages-int�r�ts, avec int�r�ts � 5% d�s le 10 septembre 2005.
Le Tribunal cantonal du Valais a partiellement admis le recours dont l'avait saisi X.________ par jugement du 15 mars 2011, le condamnant � une peine privative de libert� de vingt-quatre mois, avec sursis et d�lai d'�preuve de 2 ans. Le pr�cit� a par ailleurs �t� condamn� � verser � Y.________ les sommes de 8'000 francs � titre d'indemnit� pour tort moral et de 1'691 francs � titre de dommages-int�r�ts, avec int�r�ts � 5% d�s le 16 juin 2009. Cette condamnation se fonde, en bref, sur les �l�ments suivants.
B.a X.________ est n� le 25 septembre 1979. A l'�poque des faits, il �tait domicili� � Sion et il �tait mari� avec une femme qui n'habitait pas en Valais. Il a rencontr� Y.________, n�e le 9 ao�t 1989, au cours d'une soir�e � la fin de l'�t� 2005. Apr�s avoir fr�quent� plusieurs �tablissements publics, il a invit� la jeune fille � son domicile. L�, ils se sont d�v�tus, se sont mass�s et ont accomplis des actes d'ordre sexuel, sans p�n�tration, la jeune fille �tant indispos�e.
B.b Le 10 septembre 2005, vers 19 heures, X.________ a t�l�phon� � Y.________ pour lui proposer d'aller boire un verre avec lui, et ils se sont retrouv�s peu apr�s au centre de Sion. Comme il n'avait pas amen� la bague que la jeune fille avait pr�c�demment oubli�e chez lui, il lui a propos� de l'accompagner � son domicile. Une fois au salon, X.________ a voulu l'embrasser, ce qu'elle a refus�. Celui-ci s'est ensuite lev� et s'est rendu dans la chambre � coucher, d'o� il a appel� Y.________ pour lui montrer un nouvel �clairage. Celle-ci l'y a rejoint � sa seconde sollicitation. Il a voulu qu'elle se couche, ce qu'elle a refus�. Il l'a alors attrap�e et elle s'est retrouv�e sur le lit. Elle lui a dit qu'elle ne voulait pas �tre d�shabill�e, ce � quoi il a r�pondu "de toute fa�on, je m'en fous, ce soir je veux te violer". Elle a tenu son pantalon lorsqu'il a voulu le lui enlever, ce qu'il a n�anmoins r�ussi � faire, manquant presque de le d�chirer. Apr�s lui avoir �t� son slip, il a frott� son p�nis contre elle, il a amen� son sexe pr�s de sa bouche afin qu'elle lui prodigue une fellation et il l'a p�n�tr�e. Apr�s ces faits, Y.________ n'a pas imm�diatement quitt� les lieux et elle s'est fait conduire par X.________ en ville, o� elle a rejoint, vers 21 heures, des connaissances avec lesquelles elle a pass� la soir�e jusqu'� une heure avanc�e de la nuit. Elle a alors expliqu� � une amie qu'elle avait d� subir une relation sexuelle non consentie.
B.c D�s son entr�e dans l'adolescence, Y.________ a souffert d'une grande fragilit� psychique. A la suite de la s�paration de ses parents, � l'�ge de douze ans, elle a subi des abus r�p�t�s de la part de son p�re. Ses relations avec sa m�re ont �t� �maill�es de disputes fr�quentes. Elle avait d�j� entretenu plusieurs rapports sexuels avant sa relation avec X.________.
Selon le rapport du 25 avril 2008 du Centre pour le d�veloppement et la th�rapie de l'enfant et de l'adolescent (CDTEA), Y.________ semblait tr�s "paum�e" sur le plan sentimental et sexuel, ignorant les r�gles de communication en la mati�re. Le fait d'avoir �t� utilis�e comme objet sexuel d�s la pr�adolescence, puis manipul�e dans le d�codage et l'apprentissage des r�gles et tabous, avait probablement perturb� son v�cu sexuel de jeune adulte. D'apr�s les r�cits et descriptions de la jeune fille, il semblait que celle-ci, soit ne savait pas d�coder, dans le discours ou les actes de son partenaire, les signes de danger ou d'ins�curit� potentiels (comme les man?uvres pour la faire venir du bistrot vers l'appartement, puis du salon vers la chambre, etc), soit se croyait capable de faire valoir ses propres envies lorsque celles de son partenaire �taient exprim�es sans ambigu�t� (comme la phrase: "ce soir je vais te violer"). L'absence de rep�res l'immobilisait dans une attitude plut�t passive. Lorsqu'elle ne percevait pas clairement le danger, elle ne pouvait pas fixer des limites personnelles � son partenaire, ni clairement exprimer un non, ni faire respecter ce non. Si le risque d'agression �tait plus explicite, l'illusion de pouvoir y �chapper amenait l'int�ress�e � laisser l'autre commencer et ses d�n�gations peu claires pouvaient alors �tre interpr�t�es comme faisant partie du jeu pr�liminaire.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 15 mars 2011. Il conclut � l'admission du recours, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et � son acquittement. Il a par ailleurs requis l'effet suspensif relatif � sa condamnation � payer � Y.________ diverses sommes d'argent. Celui-ci lui a �t� accord� par mesures superprovisoires le 21 avril 2011, auxquelles les autres parties ne se sont pas d�termin�es dans le d�lai qui leur a �t� imparti.
Le recourant soutient qu'il ne s'est pas rendu coupable de viol. Il critique les faits retenus et conteste la r�alisation des conditions de l'infraction � l'art. 190 CP.
Invoquant en premier lieu l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) ainsi que le principe in dubio pro reo (art. 9 et 32 Cst.; art. 6 CEDH), le recourant conteste la cr�dibilit� des explications de l'intim�e et fait valoir que les d�clarations de divers t�moins auraient d� amener la cour cantonale � pr�f�rer sa propre version. Il ne soutient pas (art. 106 al. 2 LTF) qu'un doute subsisterait apr�s l'examen des preuves. Il tente de d�montrer que les autorit�s cantonales auraient d� en �prouver un en les appr�ciant sans arbitraire (sur cette notion, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Les deux griefs soulev�s se confondent (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant qui se plaint d'arbitraire doit d�montrer, par une argumentation claire et d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.).
2.2.1 La cour cantonale, confront�e � deux versions contradictoires, a d'abord relev� que le recourant avait une propension � mentir et qu'il avait diverg� dans ses explications, par exemple sur la mani�re dont il avait enlev� le pantalon de l'intim�e ou sur la mani�re dont celle-ci avait manifest� son opposition. Pour sa part, l'intim�e avait �t� constante sur les points principaux, relatant les �v�nements avec pr�cision et sans exag�ration. Les faits qu'elle avait rapport�s � ses premi�res confidentes corroboraient ceux qu'elle avait d�nonc�s. Elle avait d�crit spontan�ment et sans artifice son attitude et son opposition aux actes du recourant. La cour cantonale a par ailleurs d�ni� une valeur probante suffisante aux d�clarations des t�moins A.________ et B.________, selon lesquelles l'intim�e leur aurait affirm� qu'elle avait accus� le recourant par vengeance et que celui-ci ne l'avait pas viol�e. En effet, A.________ �tait tr�s proche du recourant, elle �tait en mauvais termes avec l'intim�e au moment de sa d�claration et elle avait d�pos� une plainte p�nale contre elle pour injure et menaces. Ces d�clarations n'avaient en outre pas �t� confirm�es par C.________, qui �tait pourtant �galement pr�sente au moment o� l'intim�e avait pr�tendument tenu les propos pr�cit�s. Enfin, le t�moignage de D.________, selon lequel l'intim�e avait tendance � inventer des histoires et avait indiqu� qu'elle voulait nuire � "quelqu'un", devait �tre �cart� au motif qu'il faisait r�f�rence � des ou�-dires ou � des appr�ciations personnelles sur des faits dont il avait eu directement ou indirectement connaissance et il ne confirmait pas que l'intim�e aurait menti sur les accusations port�es contre le recourant. Au vu de ces �l�ments, la version de l'intim�e devait �tre retenue.
2.2.2 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir tenu compte, dans le cadre de son appr�ciation des preuves, du fait qu'il avait menti � propos de l'obtention d'une autorisation de s�jour en Suisse (cf. recours p. 14). Celle-ci a toutefois �galement retenu qu'il avait vari� dans ses explications sur des faits importants de la cause, ce qu'il ne conteste pas. Or, de telles divergences permettaient, sans arbitraire, de mettre en doute la v�racit� de sa version des faits.
2.2.3 Le recourant conteste �galement que les d�clarations de l'intim�e pouvaient �tre retenues. Il fait valoir qu'elles devaient �tre toutes examin�es les unes apr�s les autres, de mani�re individuelle. Il n'explique cependant pas en quoi un tel examen permettrait de d�montrer l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. Il est rappel�, en tout �tat, que les d�clarations de la victime, entendue comme t�moin, constituent un �l�ment de preuve. Dans le cadre du principe de libre appr�ciation de ces derni�res, rien ne s'oppose � ne retenir qu'une partie des d�clarations d'un t�moin globalement cr�dible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, sp�c. p. 39; arr�t 6B_685/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.2.1 et les r�f. cit�es). Ainsi, dans la mesure o� la description des �v�nements par l'intim�e ne pr�sente pas d'incoh�rence ou de contradiction sur les �l�ments essentiels concernant la mani�re dont les faits se sont d�roul�s, m�me s'il fallait admettre que certaines de ses d�clarations, prises individuellement, apparaissent moins cr�dibles sur des points particuliers, cela ne serait pas encore suffisant pour remettre en cause l'int�gralit� de ses dires.
Le recourant fait valoir ensuite que l'intim�e a "modifi�" ses d�clarations apr�s avoir �t� conseill�e par un mandataire professionnel puisqu'elle a insist� davantage sur ses pr�tendues d�n�gations. Le fait qu'elle appuie plus sur certains points ne signifie pas encore qu'elle a chang� sa version des faits et ne d�montre en tout cas pas que celle-ci serait fausse.
Le recourant invoque �galement qu'il ressort du rapport du CDTEA du 25 avril 2008 que l'intim�e �tait grandement affect�e par les abus sexuels que lui avait fait subir son p�re, alors que tel n'�tait pas du tout le cas en ce qui concerne les faits qu'elle a d�nonc�s, ce dont il y avait lieu de tenir compte dans l'appr�ciation de ses d�clarations. Une telle constatation ne permet cependant pas encore de consid�rer que les �v�nements qu'elle a rapport�s ne se sont pas produits dans la mesure o� il para�t admissible qu'elle soit davantage affect�e par des actes commis � plusieurs reprises par son p�re plut�t qu'� une reprise par un homme qu'elle connaissait � peine. Le recourant invoque �galement qu'il ressort du rapport pr�cit� que l'intim�e avait une carence de l'estime de soi et cherchait � attirer la sympathie ou la piti� du fait de ses difficult�s. Un tel �l�ment n'est toutefois pas apte � d�montrer l'arbitraire de la d�cision attaqu�e dans la mesure o� il n'est pas �tabli que l'intim�e aurait retir� un quelconque b�n�fice de ses accusations et qu'elle avait donc un int�r�t � mentir.
Enfin, si l'intim�e ne s'est pas enfuie apr�s les faits et a pass� la soir�e avec des connaissances, il est �galement constat� qu'elle a d�clar� le soir m�me � une amie avoir �t� contrainte � subir une relation sexuelle non consentie, de sorte que le recourant ne peut tirer aucun argument de son comportement post�rieur aux faits pour d�montrer l'arbitraire de la d�cision cantonale.
2.2.4 Le recourant critique la d�cision cantonale en tant qu'elle a �cart� certains t�moignages. Il invoque, en relation avec les d�clarations de A.________, que sa proximit� avec celle-ci ne suffit pas pour �carter ses d�clarations, encore fallait-il qu'elles soient objectivement tronqu�es ou influenc�es. Il n'�tait cependant pas manifestement insoutenable de relativiser la valeur probante de ce t�moignage pour le motif invoqu�. La cour cantonale a, au surplus, tenu compte des mauvaises relations entre le t�moin et l'intim�e, ce qui constitue un �l�ment suppl�mentaire pour ne pas retenir ses d�clarations. L'autorit� pr�c�dente retient par ailleurs express�ment que C.________ n'a pas confirm� les propos de A.________ et B.________ (cf. jugement entrepris p. 14) et le recourant, qui affirme le contraire, ne tente pas de d�montrer l'arbitraire des constatations cantonales sur ce point. Enfin, le recourant admet lui-m�me qu'il �tait "compr�hensible" que l'autorit� cantonale �prouve des doutes quant aux t�moignages de A.________ et B.________ (cf. recours p. 10), admettant ainsi implicitement que la d�cision qui les �carte n'est pas insoutenable.
Le recourant conteste �galement que les d�clarations de D.________ n'aient pas �t� prises en compte dans le cadre de l'appr�ciation des preuves. Celles-ci sont cependant tr�s g�n�rales et ne peuvent pas �tre rattach�es de mani�re suffisamment pr�cise aux faits qui sont l'objet de la pr�sente proc�dure. Le recourant invoque �galement la d�claration de E.________, selon laquelle l'intim�e aurait d�clar� que D.________ l'aurait viol�e, ce qui d�montrerait la propension de cette derni�re � mentir. Les dires de la pr�cit�e ne sont cependant confirm�s par aucun t�moin et ne peuvent �tre consid�r�s comme suffisamment �tablis. Ainsi, le recourant ne peut tirer argument de ces deux d�clarations pour affirmer que l'intim�e aurait l'habitude de tenir des propos contraires � la v�rit� et que la d�cision cantonale serait arbitraire dans son r�sultat. Au demeurant, quand bien m�me il serait d�j� arriv� � l'intim�e, par le pass�, de raconter des faits contraires � la v�rit�, cela ne permettrait pas encore d'en conclure qu'il �tait inadmissible de consid�rer ses dires, dans le cas d'esp�ce, comme cr�dibles.
2.2.5 Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que la cour cantonale �tait fond�e, sans arbitraire, � accorder cr�dit � la version de l'intim�e, plut�t qu'� celle du recourant. Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des preuves doit donc �tre rejet�.
2.3 Le recourant invoque encore que la cour cantonale n'a pas retenu plusieurs faits. Dans la mesure o� ils auraient d�, selon lui, l'amener � nier la r�alisation des conditions de l'infraction de viol, ce grief sera examin� infra (cf. consid. 3), dans la mesure utile.
Le recourant invoque une violation de l'art. 190 al. 1 CP, contestant la r�alisation des �l�ments objectifs et subjectifs de l'infraction.
Cette disposition r�prime le comportement de celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel. Les infractions r�primant la contrainte sexuelle interdisent toute atteinte � la libert� sexuelle.
3.1.1 Le viol est un d�lit de violence, qui suppose en r�gle g�n�rale une agression physique. L'auteur fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100; arr�t 6B_267/2007 du 3 d�cembre 2007 consid. 6.3; 6S.688/1997 du 17 d�cembre 1997 consid. 2b, cit� in: Hans Wipr�chtiger, Aktuelle Praxis des Bundesgerichtes zum Sexualstrafrecht, RPS 1999 p. 121 ss p. 133). En introduisant la notion de "pressions psychiques", le l�gislateur a cependant aussi voulu viser les cas o� la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru � la force physique ou � la violence (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 110-111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les r�f�rences cit�es). Ainsi, l'inf�riorit� cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable � la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer � des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour d�signer cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour que l'infraction soit r�alis�e, il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant ou de l'adolescent victime qu'il oppose une r�sistance. Sa soumission doit, en d'autres termes, �tre compr�hensible. L'exploitation de rapports g�n�raux de d�pendance ou d'amiti� ou m�me la subordination comme celle de l'enfant � l'adulte ne suffisent en r�gle g�n�rale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109).
Pour d�terminer si l'on se trouve en pr�sence d'une contrainte sexuelle, il faut proc�der � une appr�ciation globale des circonstances concr�tes d�terminantes. Une appr�ciation individualis�e est n�cessaire, laquelle doit reposer sur des �l�ments suffisamment typiques (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99, 106 consid. 3a/bb p. 111; 124 IV 154 consid. 3b p. 159). La mesure de l'influence qui doit avoir �t� exerc�e sur la victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas ais�ment d�terminable, de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent dans l'application des dispositions r�primant la contrainte sexuelle (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99, 106 consid. 3b/aa p. 111).
3.1.2 La cour cantonale a consid�r� que le recourant avait us� de violence puisqu'il r�sultait du d�roulement des �v�nements qu'il avait fourni sensiblement plus d'efforts qu'il n'aurait eu � le faire lors d'un rapport intime librement consenti. En outre, l'intim�e avait �t� contrainte dans la mesure o�, compte tenu de ses difficult�s psychologiques, elle avait laiss� le recourant poursuivre ses actes, malgr� son opposition manifest�e clairement � plusieurs reprises, jusqu'� ce qu'elle se trouve dans une situation telle qu'elle se sentait prise au pi�ge et n'�tait plus en mesure de r�sister.
Le recourant conteste pour sa part s'�tre montr� violent, ce qui ressortait des d�clarations de l'intim�e. Il r�fute �galement toute contrainte psychique dans la mesure o� la jeune fille avait un pass� sexuel plus important que toute autre fille de son �ge. Il ne pouvait donc lui �tre reproch� d'avoir profit� de son jeune �ge. Au surplus, le rapport du CDTEA du 25 avril 2008 relevait notamment qu'elle �tait vuln�rable psychologiquement et ne pouvait pas fixer de limites � son partenaire en raison de son pass� douloureux.
3.1.3 Le recourant n'a pas insult�, frapp�, maltrait� ou terroris� l'intim�e. Il n'est en particulier pas constat� qu'il l'a violemment projet�e sur le lit. Il n'a donc, de ce point de vue, pas fait preuve de violence au sens de l'art. 190 CP.
Il a cependant failli d�chirer le pantalon de la jeune fille en le retirant. Il fait valoir � ce propos que la fermeture du v�tement se trouvait � l'arri�re et qu'il n'�tait d�s lors pas ais� de l'enlever puisque l'intim�e �tait couch�e sur le dos. Ses difficult�s ne provenaient donc pas de l'opposition de cette derni�re. Il s'�carte toutefois ainsi de l'�tat de fait cantonal qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), dont il ressort qu'elle tenait son pantalon pour le maintenir en place. Au surplus, on ne voit pas en quoi l'op�ration requ�rait plus d'efforts selon que la fermeture se trouvait � l'avant ou � l'arri�re si l'intim�e consentait � ce que son pantalon soit enlev�, hypoth�se dans laquelle elle l'aurait alors m�me aid� � l'�ter. Cela �tant, il n'est pas n�cessaire de trancher si le recourant a, par ce simple geste, fait preuve de violence au sens de l'art. 190 CP. Il convient bien plus de relever ce qui suit.
L'intim�e avait tout juste seize ans au moment des faits. Si elle avait d�j� entretenu des relations sexuelles par le pass�, il ne peut nullement �tre consid�r�, sur la base de l'�tat de fait cantonal que le recourant ne conteste pas sur ce point, qu'elle �tait exp�riment�e en la mati�re. Tel �tait en revanche le cas du recourant, qui �tait �g� de pr�s d'une dizaine d'ann�e de plus, ce qui constitue un �cart significatif, et �tait mari�.
L'intim�e a d'abord manifest� son refus de se laisser embrasser, puis de se coucher sur le lit et enfin de se laisser d�shabiller et le recourant admet lui-m�me qu'elle avait exprim� une opposition � ses actes � deux reprises au moins, notamment lorsqu'il avait voulu lui enlever son pantalon. Si le rapport du CDTEA indique qu'elle avait de la peine � exprimer son refus � son partenaire et � lui fixer des limites, tel n'a pas �t� le cas en l'esp�ce. La jeune fille a toutefois protest� sans succ�s puisque le recourant n'a pas pour autant cess� ses agissements. De plus, s'il fallait admettre que le fait que le recourant enl�ve brutalement le pantalon que l'intim�e tentait de tenir ne constitue pas � proprement parler un acte de violence au sens de l'art. 190 CP, il a n�anmoins contribu� � montrer � celle-ci que ses efforts pour essayer d'emp�cher le pr�cit� de poursuivre ses actes �taient vains et qu'elle n'avait d'autre solution que celle de c�der. Il en va de m�me de la d�claration du recourant selon laquelle, m�me si elle r�sistait, il allait de toute fa�on la violer, laquelle �tait �galement de nature � la d�courager de s'opposer � l'opini�tret� du recourant. L'intim�e a ainsi expliqu� que lorsque le recourant s'�tait approch� pour qu'elle lui prodigue une fellation, comme il ne tenait pas compte de son opposition, elle n'avait plus le choix, que le recourant n'�coutait pas ce qu'elle lui disait et qu'elle voulait en finir au plus vite. Elle a encore ajout� qu'elle n'avait pas os� se d�fendre, ayant � l'esprit les abus sexuels dont elle avait �t� victime durant son enfance.
Tous ces �l�ments d�montrent � satisfaction de droit que l'intim�e, malgr� ses protestations, qui ne pouvaient �tre interpr�t�es comme un simple jeu, n'�tait pas arriv�e � se faire entendre du recourant et qu'elle avait subi une pression psychique face � la d�termination de ce dernier qui l'emp�chait d'opposer davantage de r�sistance que celle qu'elle avait montr�e. Sa soumission, afin d'en finir, puisqu'elle n'avait d'autre moyen, est ainsi compr�hensible. Le fait qu'elle ait d�clar�, qu'apr�s qu'elle avait fait une fellation au recourant, "c'�tait comme une relation normale" permet donc tout au plus de retenir, contrairement � ce que le recourant soutient, que les gestes accomplis n'avaient rien de particulier, mais non pas qu'elle y consentait. Enfin, ces �l�ments indiquent que c'est bien sous l'effet de la contrainte, n'ayant pas d'autre choix, et non de son plein gr�, que l'intim�e a subi l'acte sexuel et qu'il y a un lien de causalit� entre la contrainte et celui-ci.
Les �l�ments objectifs de l'infraction sont donc donn�s.
3.2 Le recourant conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction. Se r�f�rant � nouveau au rapport du CDTEA du 25 avril 2008, il soutient que l'opposition de l'intim�e n'�tait pas suffisamment explicite pour qu'il puisse se rendre compte qu'elle n'�tait pas consentante. Il n'avait jamais eu la conscience et la volont� de la violer et n'avait jamais ressenti qu'il exer�ait une contrainte. D�s qu'elle avait �mis une r�ticence, une discussion s'�tait engag�e sur "'l'opportunit�" d'avoir une relation sexuelle et elle l'avait ensuite toujours laiss� poursuivre.
3.2.1 Du point de vue subjectif, l'infraction est intentionnelle, mais le dol �ventuel suffit. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'homme doit savoir ou accepter que la femme n'est pas consentante, qu'il exerce ou emploie un moyen de contrainte sur elle et qu'elle se soumet � l'acte sexuel sous l'effet de la contrainte (ATF 87 IV 66 consid. 3 p. 70-71; arr�t 6B_278/2011 du 16 juin 2011 consid. 3.2.4; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3�me �d., 2010, n. 11 ad art. 190 CP).
D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient la cour de c�ans, � moins qu'elles n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4).
3.2.2 L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant savait que la jeune fille ne souhaitait pas entretenir de relation intime et qu'il avait conscience d'exercer une contrainte sexuelle. En effet, l'intim�e avait esquiv� ses premiers baisers en tournant la t�te et en lui expliquant les raisons de son refus, � savoir qu'elle devait conna�tre et aimer la personne. Une fois dans la chambre, il l'avait pouss�e sur le lit malgr� l'opposition qu'elle avait manifest�e et elle avait �t� claire en lui disant qu'elle ne voulait pas �tre d�shabill�e, mais il lui avait quand m�me enlev� son bustier, puis son pantalon qu'elle retenait pour �viter qu'il parvienne � ses fins. Enfin, apr�s avoir c�d� sous la contrainte, elle ne s'�tait jamais montr�e active durant l'acte. Dans ces circonstances, rien ne permettait objectivement au recourant de penser qu'elle consentait � entretenir un rapport sexuel. Il ne pouvait davantage se m�prendre sur les intentions v�ritables et le s�rieux de la r�solution de la jeune fille. En effet, son opposition - qui ne pouvait �tre qualifi�e de faux-semblant - devait exclure tout doute dans l'esprit du recourant et il avait d'ailleurs d�clar�, en r�ponse au refus de l'intim�e, qu'il allait de toute fa�on la violer (cf. jugement entrepris consid. 3/d/bb p. 18-19).
En retenant que le recourant savait que la jeune fille ne souhaitait pas entretenir de relation intime, la cour cantonale a tranch� une question de fait (cf. arr�t 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 5.5). Elle n'a pas retenu, aux termes d'un examen en droit, l'existence d'un dol �ventuel. La d�claration du recourant selon laquelle il allait de toute fa�on violer l'intim�e si elle s'opposait � la relation est, � ce propos, particuli�rement claire.
Or, le recourant ne d�montre pas au moyen d'une motivation conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF qu'il �tait inadmissible de retenir, sur la base des �l�ments invoqu�s par la cour cantonale dont il n'a pas �t� d�montr� qu'ils auraient �t� retenus arbitrairement, qu'il savait que l'intim�e ne souhaitait pas entretenir de relation sexuelle. A nouveau, si le rapport du CDTEA du 25 avril 2008 retient que l'intim�e a de la difficult� � exprimer clairement son refus et � mettre des limites � son partenaire, elle a cependant, dans le cas concret, manifest� son opposition � plusieurs reprises, de mani�re suffisamment explicite. En outre, le fait que le recourant a discut� avec l'intim�e lorsqu'elle a manifest� son d�sir de ne pas poursuivre la relation sexuelle indique en premier lieu qu'il avait bien compris qu'elle manifestait une opposition. Pour le surplus, le recourant ne donnant aucune pr�cision sur la teneur des conversations qui se seraient tenues, il n'�tablit pas qu'il pouvait penser que l'intim�e �tait d'accord de poursuivre leurs �bats apr�s leurs discussions. Le recourant ne peut pas non plus tirer argument du fait qu'il aurait pr�tendument renonc� � adopter une position sexuelle � laquelle l'intim�e avait manifest� son opposition pour tenter de d�montrer qu'il avait respect� ses d�sirs, cette circonstance ne d�montrant pas qu'il n'avait pas, au reste, volontairement pass� outre le refus de la pr�cit�e. Enfin, le recourant invoque qu'il ignorait le pass� de l'intim�e. Cet �l�ment n'est toutefois pas d�terminant dans la mesure o� son v�cu ne devait pas l'amener � interpr�ter diff�remment ses protestations claires et r�p�t�es. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire de retenir, sur la base des �l�ments invoqu�s par la cour cantonale, que le recourant savait que la jeune fille ne souhaitait pas entretenir de relation intime et avait pass� outre son opposition. L'autorit� pr�c�dente pouvait donc consid�rer, sans violer le droit f�d�ral, qu'il avait agi intentionnellement.
Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la peine qui lui a �t� inflig�e ou les montants qu'il a �t� condamn�s � payer � l'intim�e � titre d'indemnit� pour tort moral et dommages-int�r�ts.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Avec la d�cision sur le fond, la demande d'effet suspensif devient sans objet.