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Timestamp: 2016-10-20 19:41:16+00:00
Document Index: 165572692

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 425', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 152', 'art. 278']

6P.61/2007 (12.10.2007)
recours de droit public (6P.61/2007) et pourvoi en nullit� (6S.132/2007) contre l'arr�t du Tribunal cantonal
Par jugement du 2 ao�t 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a condamn� D.________, pour recel, contravention et infraction grave � la LStup, � sept ans de r�clusion, a r�voqu� les sursis qui lui avaient �t� accord�s les 24 mai et 29 septembre 2000, a ordonn� l'ex�cution des peines de dix-huit mois de r�clusion et l'a expuls� du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans. Dans la m�me d�cision, il a �galement condamn� B.________, A.________ et C.________ � des peines respectives de 10, 5 et 3 ans de r�clusion.
A.a D.________, n� en 1972 au Maroc, a d�pos�, le 5 mars 1996, une requ�te d'asile qui a �t� rejet�e. Une interdiction administrative d'entr�e en Suisse du 1er novembre 1996 au 31 octobre 2001 a �t� prononc�e � son encontre pour infraction � la LStup et fausses d�clarations. Le 6 juin 1997, il a �pous� une suissesse et a ainsi pu b�n�ficier d'un permis de s�jour. Le couple a rencontr� des difficult�s et s'est s�par� � plusieurs reprises. D.________ a occup� divers emplois temporaires et a b�n�fici� d'indemnit�s de ch�mage et de l'aide de la Fondation vaudoise de probation, puis des services sociaux. Il re�oit une rente compl�mentaire pour conjoint d'invalide de 514 fr.
Son casier judiciaire comporte l'inscription de deux condamnations, l'une prononc�e le 24 mai 2000 par le Tribunal correctionnel de Neuch�tel � dix-huit mois de r�clusion pour infractions � la LStup et � la LCR et l'autre prononc�e le 29 septembre 2000 par le Minist�re public du canton de Gen�ve � dix jours d'arr�ts avec sursis pendant un an et � une amende de 300 fr. pour circulation malgr� un retrait ou un refus du permis de conduire.
A.b Entre 1995 et le mois de septembre 2004, D.________ a acquis 652 g de coca�ne pure, en a vendu ou fourni 348,88 g et s'est impliqu� dans un �change de 190 g de coca�ne pure contre 190 g d'h�ro�ne pure, ainsi que dans une offre relative � l'exportation de 550 g de coca�ne pure.
En ao�t 2003, E.________ a remis � D.________ et ses coaccus�s, en �change de 10 g de coca�ne, un appareil photo, une cam�ra et un t�l�phone portable provenant de vols, ce que chacun savait.
Par arr�t du 22 d�cembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a notamment rejet� le recours de D.________.
Ce dernier d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� pour arbitraire et violation de la pr�somption d'innocence. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et requiert l'assistance judiciaire.
Il n'a pas �t� requis de d�termination.
1.1 Le pr�sent recours est d�pos� contre un acte rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral, de sorte que celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Le contenu des deux m�moires d�pos�s par le recourant sont absolument identiques.
Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a qualifi� d'abusif le proc�d� consistant � d�poser deux recours, dans des �critures certes distinctes, mais en m�langeant les griefs propres � une voie avec ceux propres � l'autre (ATF 116 II 92 consid. 1; 115 II 396 consid. 2a p. 397). Il ne faut pas pour autant en d�duire que deux recours sont irrecevables du seul fait qu'ils ont la m�me motivation. Il ne sera pas entr� en mati�re si les moyens tir�s de la violation du droit f�d�ral et ceux tir�s de la violation de droit constitutionnel sont expos�s p�le-m�le. Tel est le cas lorsque les arguments avanc�s � l'appui des deux recours apparaissent enchev�tr�s les uns aux autres, peu compr�hensibles ni logiquement ordonn�s. En pr�sence de deux recours dont la motivation est similaire, il convient ainsi d'examiner si, pour chaque acte de recours, les moyens invoqu�s sont recevables dans le cadre de cette voie de droit et satisfont aux exigences de motivation qui y sont propres. Si la r�ponse est affirmative, le recours est recevable, quand bien m�me le recourant reprend textuellement le m�me grief dans une autre �criture (ATF 118 IV 293 consid. 2a p. 294 s.; 116 II 745).
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours de droit public doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Invoquant une violation des art. 6 CEDH et 9 Cst., le recourant soutient qu'il n'a pas b�n�fici� d'un proc�s �quitable et se plaint d'arbitraire, au motif que les juges du fond n'ont pas ordonn� aux organes d'instruction la production de tous les documents pertinents, alors qu'une pi�ce, � savoir le proc�s-verbal d'une audition de F.________, n'a �t� vers�e au dossier que le jour de l'audience.
3.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 124 II 132 consid. 2b et la jurisprudence cit�e). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsqu'il parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine, 417 consid. 7b).
3.2 Lors des d�bats, le Tribunal correctionnel a entendu F.________ avant de verser au dossier un proc�s-verbal d'audition de ce t�moin, produit par un d�nonciateur. Les coaccus�s ont alors requis la production au dossier de toutes les pi�ces se trouvant �ventuellement encore dans les locaux des d�nonciateurs ou du Juge d'instruction.
Dans son argumentation, le recourant se borne � affirmer que la production tardive d'un proc�s-verbal tendrait � d�montrer que le dossier serait incomplet, alors que les juges cantonaux ont admis le contraire, sans que l'arbitraire ne soit all�gu�, ni d�montr� � ce sujet de mani�re � satisfaire aux conditions pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Par ailleurs, le recourant ne pr�cise pas quelles sont les offres de preuves qui auraient pu �t� �cart�es du dossier et dans quelle mesure celles-ci auraient �t� propres � �tablir des faits pertinents. Il ne fournit aucune pr�cision � ce sujet, de sorte qu'il n'est pas possible de discerner en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut. Le grief est d�s lors irrecevable.
Invoquant une violation des art. 9 Cst., 6 CEDH et une application arbitraire de l'art. 425 CPP/VD, le recourant rel�ve que les autorit�s cantonales n'ont pas pr�cis� les quantit�s de drogue qui pouvaient �tre imput�es � chaque coaccus�. Il semble ainsi contester la vente de 33,6 g de coca�ne pure � R.________, de 134,2 g � E.________ et la transaction effectu�e avec O.________ portant sur 73,8 g.
Contrairement aux all�gations du recourant, les juges ont, pour chaque op�ration, d�taill� les quantit�s de stup�fiants mis � la charge des coaccus�s (cf. jugement p. 42 s., 44 ss et 54 s.). Dans les trois cas susmentionn�s, ils ont admis que l'int�ress� avait agi comme coauteur avec l'un ou plusieurs de ses comparses et ont distingu� les quantit�s de stup�fiants qui pouvaient lui �tre imput�es par rapport � ses comp�res en fonction du temps pass� avec ces derniers. Dans son argumentation, le recourant ne pr�cise pas en quoi les calculs effectu�s par les autorit�s cantonales pourraient �tre erron�s, notamment au regard des p�riodes et des quantit�s de marchandises retenues. Il ne pr�tend pas davantage ne pas avoir agi comme coauteur. Sa critique, insuffisamment motiv�e, est d�s lors irrecevable.
Invoquant l'arbitraire, le recourant conteste la quantit� de coca�ne vendue � E.________, compte tenu des diff�rentes d�clarations et des p�riodes de d�tention subies par ce t�moin.
5.1 Selon le Tribunal correctionnel, les coaccus�s ont vendu � E.________, entre 1996 et ao�t 2003, un total de 600 g de coca�ne, correspondant � 210 g de drogue pure. Durant cette p�riode et compte tenu des diverses absences du recourant, l'autorit� ne lui a toutefois imput� que la vente pendant six mois en 1996, soit 120 g, �quivalent � 79,2 g de coca�ne pure, et 100 g en 2003, �quivalent � 55 g de drogue pure. Elle a fond� sa conviction sur les d�clarations faites en cours d'enqu�te par l'acheteur et �cart� les r�tractations partielles de ce t�moin lors de l'audience de jugement (jugement p. 44 � 46).
5.2 Lors de sa premi�re audition, E.________ a affirm� conna�tre les coaccus�s depuis 1996, s'�tre plus sp�cialement li� avec B.________ et le recourant, s'�tre fourni � raison d'environ 20 g par mois, principalement aupr�s de B.________, mais aussi aupr�s de l'int�ress�, et avoir ainsi acquis de ces trafiquants quelques 240 g (pi�ce n� 1). Par la suite, il a admis avoir en r�alit� achet� d�s 1996 aupr�s de B.________ ou par l'interm�diaire des trois autres coaccus�s un total sup�rieur � 600 g au prix moyen de 150 fr./g (pi�ces n� 9, 25 et 37). Au regard de ces d�clarations, le Tribunal pouvait sans arbitraire admettre que le recourant �tait impliqu� dans les ventes de stup�fiants � E.________.
Certes, � l'audience de jugement, ce dernier a minimis� ses achats. Les juges ont toutefois admis, en se basant sur des �l�ments convaincants, que ces r�tractations partielles avaient �t� dict�es par la peur. A cet �gard, ils ont tout d'abord relev� l'attitude du t�moin, celui-ci ayant confirm� ses d�clarations � plusieurs reprises avant de refuser toute nouvelle confrontation et de demander m�me une dispense de compara�tre � l'audience. Ils ont �galement pris en consid�ration les pressions exerc�es sur les t�moins aussi bien dans la pr�sente proc�dure que dans une pr�c�dente affaire concernant l'un des coaccus�s.
Enfin, la pi�ce n� 109 � laquelle se r�f�re le recourant et qui d�taille les p�riodes de d�tention subies par E.________ ne modifie en rien l'appr�ciation cantonale. Certes, il ressort de ce document que ce t�moin, s'il n'a pas �t� d�tenu en 1996, a en revanche pass� la quasi totalit� de l'ann�e 2003 en prison. Toutefois, selon les constatations cantonales (jugement p. 44), qui ne sont d'ailleurs pas contest�es par l'int�ress�, E.________ a obtenu 20 jours de cong� durant le 1er trimestre 2003 et a b�n�fici� de la semi-libert� � partir du 24 mars 2003. Par cons�quent, la pi�ce pr�cit�e ne permet pas d'exclure les ventes de stup�fiants au t�moin durant les ann�es 1996 et 2003 et la critique est infond�e.
Invoquant l'arbitraire, le recourant conteste avoir re�u de la coca�ne de O.________.
6.1 A la fin 1999, O.________ a pris en charge aupr�s de l'amie de Q.________ une quantit� de 180 g de coca�ne, soit 73,8 g de drogue pure, qu'il a livr�e � P.________ pour le compte de B.________. Comme P.________ ne pouvait payer, il a repris la marchandise et l'a remise � B.________ et au recourant. Le Tribunal correctionnel a admis ces faits sur la base des d�clarations de O.________, relevant que ce dernier avait enti�rement confirm� ses accusations aux d�bats, s'�tait exprim� sinc�rement et n'avait aucun int�r�t � charger les accus�s. Il a en revanche �cart� la version de P.________, qui mettait le recourant hors de cause, expliquant que ce t�moin avait minimis� ses actes d�lictueux � l'approche de son jugement (jugement p. 54 s.).
6.2 Pour le recourant, l'appr�ciation cantonale se heurte au jugement du 19 novembre 2004 du Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Broye dans la cause O.________ (pi�ce n� 170), ce dernier n'ayant alors port� aucune accusation � son encontre et les juges fribourgeois ayant retenu la version de P.________ qui le mettait hors de cause.
La d�cision susmentionn�e ne contredit en rien l'arr�t attaqu�, puisqu'elle admet que O.________ a �coul� une quantit� de 180 g de coca�ne entre 1998 et 1999, ce qui correspond aux 180 g livr�s par O.________ � P.________, puis repris et remis par le premier � B.________ et au recourant, tel que retenu par les autorit�s vaudoises. Pour le reste, ces derni�res ne sont pas li�es par l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges fribourgeois dans un jugement ant�rieur, mais sont en droit, conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves, de forger leur propre conviction sur la base de tous les �l�ments � leur disposition, et notamment les nouvelles d�clarations des participants directs � l'infraction, ce qu'elles ont fait. Les motifs donn�s pour retenir la version de O.________ et �carter celle de P.________ sont par ailleurs pertinents et d�nu�s de tout arbitraire. Le grief est donc rejet�.
6.3 Pour le reste, l'argumentation du recourant se r�duit � nier les faits contest�s en opposant sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit�, ce qui ne suffit manifestement pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�; le recours sur ce point ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re.
Invoquant l'arbitraire, le recourant explique que seules les d�clarations � charge ont �t� retenues alors qu'elles sont pourtant contredites par d'autres pi�ces du dossier et semble ainsi contester sa participation � plusieurs transactions.
7.1 Au mois de septembre 2004, le recourant s'est rendu avec S.________ � Zurich, o� ils ont pris en charge un kilo de coca�ne, qu'ils ont ensuite livr� � T.________, � Yverdon-les-Bains. Le lendemain, il a remis le prix de vente � deux Libanais. Le Tribunal correctionnel a admis ces faits sur la base des d�clarations de O.________. Il a � cet �gard expos� que la mise en cause dudit t�moin s'av�rait particuli�rement pr�cise, ce dernier ayant donn� une date, identifi� l'acqu�reur sur photo et d�crit le paiement du prix auquel il avait assist� (jugement p. 66 s.).
A la fin de l'ann�e 2001, � Fribourg, le recourant a fait l'interm�diaire entre U.________ et un nomm� V.________ pour un �change d'au moins 500 g de coca�ne, correspondant � 190 g de drogue pure, contre un kilo d'h�ro�ne, �quivalant � 190 g de marchandise pure, et du produit de coupage. Le Tribunal correctionnel a admis ces faits sur la base de d�clarations pr�cises et convaincantes de O.________, relevant que celui-ci avait �t� le t�moin direct de cette op�ration dans laquelle il avait �t� impliqu� � son insu (jugement p. 64 s.).
A la fin 1999, O.________ et le recourant se sont rendus � Berne, o� ils ont re�u de Q.________ 300 g de coca�ne qu'ils ont ramen�e � B.________. Le Tribunal correctionnel, �cartant les d�n�gations mensong�res des deux accus�s impliqu�s, s'est fi� aux d�clarations de O.________ qui a donn� des d�tails convaincants sur cette op�ration et confirm�, � plusieurs reprises, ses d�positions (jugement p. 56 s.).
Au mois de juillet 2003, E.________ a amen� les fr�res B.________ et C.________ et le recourant chez un pr�nomm� W.________, � Lyon, � qui les accus�s entendaient vendre un kilo de coca�ne. B.________ transportait � cette occasion un �chantillon de la marchandise. Selon le Tribunal correctionnel, ce voyage a bel et bien eu lieu, la pr�cision et le d�tail des r�v�lations faites par E.________ ne permettant pas de douter de l'authenticit� de ces faits et le t�moin se mettant lui-m�me en cause. Ce dernier s'est r�tract� � l'audience par peur des accus�s (jugement p. 48 s.).
7.2 L'appr�ciation des t�moignages pour retenir les faits pr�cit�s est convaincante. Le recourant se contente d'all�guer qu'un seul t�moignage n'est pas suffisant, que rien ne corrobore les activit�s pr�cit�es, � savoir ni �coutes t�l�phoniques, ni traces de drogue, ni argent, et discute librement les faits, sans d�montrer en quoi le raisonnement suivi par le Tribunal correctionnel serait entach� d'arbitraire. La motivation qu'il pr�sente est insuffisante au regard des exigences minimales pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et par cons�quent irrecevable.
Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF; ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114; 119 IV 17 consid. 1 p. 19, 107 consid. 1a p. 109).
En l'esp�ce, le recourant se contente de reprendre telle quelle l'argumentation contenue dans son recours de droit public et ne fait donc valoir que la violation de droits constitutionnel (art. 9 Cst.) et conventionnel (art. 6 CEDH), de sorte que ses critiques, discut�es ci-dessus, sont irrecevables dans un pourvoi (cf. supra consid. 1.2).
En conclusion, le pourvoi en nullit� est irrecevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ), de sorte que le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.