Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/La%20Romaine/documents/liste_doc-DA-DB-DC.htm
Timestamp: 2018-10-21 07:34:47+00:00
Document Index: 3930810

Matched Legal Cases: ['arte 8', 'arte 34', 'arte 1', 'arte 4', 'arte 4', 'arte 22', 'arte 8']

DA1 Références – Modèle des conditions physiques (Saucier et al., 2003) et des conditions biologiques (Le Fouest et al., 2005) du golfe du Saint-Laurent, 2 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
DA2 Référence – Modèle cumulatif de la baie d’Hudson (Saucier et al., 2004), 1 page.
DA3 HYDRO-QUÉBEC. Régime thermique. État naturel – Aval de la Romaine 1, 22 octobre 2008, 1 page.
DA4 HYDRO-QUÉBEC. Société de restauration du Saumon de la rivière Betsiamites, mars 2005, 20 pages.
DA5 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réseau de sentiers de motoneige en aval du site de la Romaine 2, août 2008, carte 8. (1431 Ko)
DA6 HYDRO-QUÉBEC. Plan d’intervention – Volume récupérable résineux net, 27 octobre 2008, 1 page.
DA7 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Transparents relatifs à la présentation du projet, 27 octobre 2008, 76 pages. (15 645 Ko)
DA8 HYDRO-QUÉBEC. Faits saillants du bilan environnemental 1994–2002 – Construction de l’aménagement hydroélectrique de la Sainte-Marguerite‑3, 2003, 22 pages. (1604 Ko)
DA9 HYDRO-QUÉBEC. Liste bibliographique des suivis environnementaux en phase d’exploitation de l’aménagement de la Sainte-Marguerite‑3, 2003 à 2007, 5 pages.
DA10 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport. Résumé du projet, octobre 2008, 3 pages.
DA11 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Marchés externes, 28 octobre 2008, 16 pages. (1795 Ko)
DA12 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Zones de pêche commerciale, décembre 2007, carte 34‑1. (1268 Ko)
DA13 HYDRO-QUÉBEC. Volume récupérable de résineux, 28 octobre 2008, 3 pages.
DA14 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Circulation sur la route 138, octobre 2008, 12 pages.
DA15 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Occupation du sol le long de la route 138, juin 2008, carte QC‑185‑1. (1195 Ko)
DA16 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Cadre géographique, décembre 2007, carte 1‑1. (1717 Ko)
DA17 HYDRO-QUÉBEC. Photo du lac Sainte-Anne.
DA18 HYDRO-QUÉBEC. Caractéristiques des filières, 28 octobre 2008, 3 pages.
DA19 HYDRO-QUÉBEC. Modèle numérique de production planctonique. Salinité de la couche 0‑10 m, 1er octobre 2008, 1 page.
DA20 HYDRO-QUÉBEC. Mise en contexte des documents DA20.1, DA20.2 et DA20.3.
DA20.1 HYDRO-QUÉBEC. Émissions de gaz à effet de serre, par unité d’électricité. Données de cycle de vie, incluant les activités de construction et la fourniture des combustibles, pour des technologies modernes dans le nord-est de l’Amérique, 14 octobre 2008, 1 page.
DA20.2 HYDRO-QUÉBEC. Comparaison des options de production d’électricité – Émissions de gaz à effet de serre, janvier 2003, 8 pages.
DA20.3 Source de DA20.1 : WORLD ENERGY COUNCIL. Comparison of energy systems using life cycle assessment, juillet 2004, 62 pages.
[En ligne : www.worldenergy.org/documents/lca2.pdf]
DA21 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Aménagement de la Romaine-1. Agencement des ouvrages, décembre 2007, planche 12-1. (1278 ko)
DA22 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Accès et baux de villégiature. Secteurs de la Romaine-1 et de la Romaine-2, août 2008, carte 4a. (3682 ko)
DA23 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Accès et baux de villégiature. Secteurs de la Romaine-3 et de la Romaine-4, août 2008, carte 4b. (5550 ko)
DA24 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Poissons : impacts, atténuations et compensations, octobre 2008, 12 pages. (2863 ko)
DA25 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Synthèse des ententes, octobre 2008, 12 pages.
DA26 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Aménagement de la Romaine-1. Infrastructure de chantier, décembre 2007, planche 12-6.
DA27 HYDRO-QUÉBEC. Aménagement de la Romaine-2. Infrastructure de chantier, zones 1, 2 et 3, décembre 2007, planche 11-7. (1843 ko)
DA28 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Omble de fontaine. Bibliographie du suivi (en phase d’exploitation) des projets de dérivation partielle des rivières Portneuf et du Sault-aux-Cochons, 2003, 2007, 5 pages.
DA29 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport, bulletins d’information no 1, automne 2005 (2258 ko) ; no 2, octobre 2006 (3743 ko) ; no 3, printemps 2008 (3711 ko).
DA29.1 Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport, feuillet 1 tracé nord, carte. (12 228 ko)
DA29.2 Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport, feuillet 2 tracé sud – secteur Minganie, carte. (6 115 ko)
DA29.3 Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport, feuillet 3 tracé sud – secteur Sept-Îles, carte. (11 051 ko)
DA30 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Caractéristiques générales de salinité dans la zone de l’embouchure de la rivière Romaine, décembre 2007, carte 22-4. (1004 ko)
DA31 HYDRO-QUÉBEC. Photo de l’embouchure de la rivière Romaine. (1990 ko)
DA32 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Dynamique sédimentaire dans la zone de l’embouchure, octobre 2008, 9 pages. (1843 ko)
DA33 HYDRO-QUÉBEC. Références – Étude sur la dynamique ; hydraulique et sédimentaire du delta actif de la rivière Romaine (Laroche, 1983), p. 127.
DA34 HYDRO-QUÉBEC. Étude de variantes énergétiques, octobre 2008, 2 pages.
DA35 HYDRO-QUÉBEC. Rapport sur le développement durable 2007. Une énergie durable, 2008, 42 pages. (2678 ko)
DA36 HYDRO-QUÉBEC. Comparaison des options énergétiques. Émissions atmosphériques des options de chauffage, septembre 2005, 6 pages.
DA37 HYDRO-QUÉBEC. Variantes d’optimisation d’échéancier, 30 octobre 2008, 2 pages.
DA38 HYDRO-QUÉBEC. Résumé des sommes versées par Hydro-Québec à la MRC de Minganie et signée à Montréal le 21 janvier 2008, janvier 2008, 2 pages.
DA39 HYDRO-QUÉBEC. Réfection de centrales, 30 octobre 2008, 1 page.
DA40 HYDRO-QUÉBEC. Indexation des ententes, 30 octobre 2008, 1 page.
DA41 HYDRO-QUÉBEC. Commentaire concernant le document DC7, 30 octobre 2008, 1 page.
DA42 HYDRO-QUÉBEC. Liste des rivières du Québec par ordre alphabétique, 30 octobre 2008, 10 pages. (version Excel disponible)
DA43 HYDRO-QUÉBEC. Bassin versant de la rivière Romaine. Nombre de lacs sans poisson, 28 juillet 2008, 1 page.
DA44 M., LEVASSEUR, F., LÉVESQUE, M., LAROSE et A., CÔTÉ. Projet de restauration du Saumon de la rivière Betsiamites. – Bilan des activités réalisées en 2007, rapport de Génivar société en commandite pour la Société de restauration du Saumon de la rivière Betsiamites, février 2008, 66 pages et annexes. (4469 ko)
DA45 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Paysage de la rivière Romaine, octobre 2008, 17 pages. (2509 ko)
DA46 HYDRO-QUÉBEC. Probabilité de frai de l’Éperlan arc-en-ciel dans la zone de l’embouchure de la rivière Romaine, 3 pages.
DA47 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Simulations des niveaux de bruit, octobre 2008, 9 pages.
DA48 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Variation du niveau de la Romaine en période d’eau libre selon les variations du débit turbiné à la centrale de la Romaine-1, tableau 16-3.
DA49 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Remplissage des réservoirs, octobre 2008, 4 pages. (1393 ko)
DA50 HYDRO-QUÉBEC. Débits réservés écologiques, 15 septembre 2008, 5 pages. (6199 ko)
DA51 ROCHE. Caractérisation des cours d’eau, addenda au document PR8.15.1, rapport final présenté à Hydro-Québec, octobre 2008, 12 pages et annexe. (9673 ko)
DA52 BJORN, T. Barlaup, et autres. « Addition of Spawning Gravel – A Means to Restore Spawning Habitat of Atlantic Salmon (Salmo salar L.), and Anadromous and Resident Brown Trout (Salmo trutta L.) in Regulated Rivers », référence, River Research and Applications, 24 : 543-550, 2008. (Seule la copie imprimée est disponible).
DA53 HYDRO-QUÉBEC. Revue de la documentation sur les frayères à saumon aménagées, 2 pages, référence : CLARKE, KD, et D.A. Scrutton. Evaluating Efforts to Increase Salmonid Productive Capacity through Habitat Enhancement in the Low Diversity/Production Systems of Newfoundland, Canada. Evaluation of Habitat Improvement and Restoration Initiatives for Salmonids in Newfoundland, Canada, Pêches et Océans Canada, Terre-Neuve, 1997. (Seule la copie imprimée est disponible).
DA54 HENDRY, K., et autres. « Management of Habitat of Rehabilitation and Enhancement of Salmonid Stocks », référence, Fisheries Research, 62, 2003, p. 171-192. (Seule la copie imprimée est disponible).
DA55 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Photos d’aménagement de frayères, octobre 2008, 6 pages.
DA56 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réseaux des sentiers de motoneige en aval du site de la Romaine-2, août 2008, carte 8. (2262 ko)
DA57 HYDRO-QUÉBEC. Profil d’aménagement de la Romaine. Distance de l’embouchure PK. Étude d’impact sur l’environnement, figure 1-1.
DA58 HYDRO-QUÉBEC. Secteur de navigation sur la rivière Romaine. Fréquentation, 1 page. (7471 ko)
DA59 HYDRO-QUÉBEC. Bilans 2008-2021. Énergie et puissance, 4 pages.
DA60 HYDRO-QUÉBEC. Débits totaux hebdomadaires (turbinés et dérivés) u site de la Romaine-1. Conditions actuelles et futures. Étude d’impact sur l’environnement, figure 16-13.
DA61 HYDRO-QUÉBEC. Complément d’information à des questions posées par le public en audience publique relativement au périmètre de sécurité autour des installations d’Hydro-Québec ; à Manic-4 ; à l’entente avec les motoneigistes à Sainte-Marguerite-3 ; au projet de réfection ; au Garrot d’Islande ; aux postes de raccordement de la ligne Romaine et au rapport de balisage sur la filière éolienne, 24 novembre 2008, p. 118 à 121 et carte.
DA62 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Complément d'information en réponse à une question de la commission relativement à l’hébergement des travailleurs durant la période de construction, 3 décembre 2008, 2 pages.
DA63 HYDRO-QUÉBEC. Rectificatif au mémoire DM77, 4 décembre 2008, 1page.
DA64 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE DE LA BAIE JAMES. Information complémentaire sur le mercure. Document produit dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet de l’Estmain-1-A et dérivation Rupert, 30 novembre 2006, 4 pages.
DA65 HYDRO-QUÉBEC. Commentaires relatifs aux réponses DQ5.1, DQ6.3, DB14 et DB16, 16 décembre 2008, lettre de transmission et 2 pages.
DA66 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Information additionnelle et complément d’information sur la clause de sous-traitance régionale et les retombées économiques, 16 décembre 2008, 2 pages.
DA67 HYDRO-QUÉBEC. Rectificatifs aux mémoires DM21, DM87, DM94 et DM111 et note concernant les mémoires DM43, DM101 et DM106, 17 décembre 2008, lettre de transmission et 20 pages. (7569 ko)
DA68 HYDRO-QUÉBEC. Compte rendu de la réunion relative aux pistes de solution permettant d’atténuer les impacts sur le Saumon et son habitat, 18 et 19 novembre 2008, 10 pages.
DB1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait de L’Énergie pour construire le Québec de demain. La Stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2004, p. 33 et 34.
DB2 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Liste des références scientifiques utilisées lors des différentes analyses des impacts du projet sur l’habitat du poisson, octobre 2008, 4 pages.
DB3 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Bulletin du Centre d’expertise sur l’hydroélectricité et ses impacts sur le poisson et l’habitat du poisson, novembre 2007, 5 pages.
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Bulletin du Centre d’expertise sur l’hydroélectricité et ses impacts sur le poisson et l’habitat du poisson, juillet 2008, 8 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Fiche synthèse des données biologiques sur le saumon de la rivière Romaine, 4 novembre 2008, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Zone de protection SOPFEU, 5 novembre 2008, courriel de transmission et 2 pages..
MRC DE MINGANIE. Résolution no 402-07 relative à la convention avec Hydro-Québec, 13 novembre 2008, 2 pages.
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant la route d’accès, 11 mars 2008, 3 pages.
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant la mise à jour des données sur les indices de sécurité routière pour le village de Mingan, juin 2008, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse de la Direction du développement hydroélectrique et de la réglementation à une question demandée en audience publique concernant les émissions de gaz à effet de serre émis par les réservoirs de centrales hydroélectriques, 19 novembre 2008, 1 page et annexes.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse de la Direction du développement hydroélectrique et de la réglementation à une question demandée en audience publique concernant la Stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 19 novembre 2008, 1 page.
TRANSPORTS CANADA. Réponse à notre demande d’avis (document DD3), novembre 2008, 4 pages.
PARCS CANADA. Réponse à notre demande d’avis (document DD5), 28 novembre 2008, 22 pages.
ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à notre demande d’avis (document DD2), 1er décembre 2008, lettre de transmission et 5 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Réponse à la question demandée en audience publique concernant le développement du réseau d’aires protégées au Québec et l’approche norvégienne, 1er décembre 2008, lettre de transmission et 3 pages.
RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponse à notre demande d’avis (document DD4), 5 décembre 2008, 6 pages.
SANTÉ CANADA. Réponse à notre demande d’avis (DD6), 5 décembre 2008, document de transmission, 8 pages et annexe.
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à notre demande d’avis (DD1), 10 décembre 2008, 48 pages et annexes.
DA18.1 PECHES ET OCÉANS CANADA. Précisions sur la réponse à la demande d’avis (DD1), 22 décembre 2008, 3 pages.
DC1 Questions du public transmises à la commission d’examen conjoint, 27 octobre au 5 novembre 2008, 14 pages.
DC2 Questions de Alliance Romaine transmises à la commission d’examen conjoint, novembre 2008, 12 pages.
DC3 Questions du Centre de santé et de services sociaux de la Minganie, 7 novembre 2008, 2 pages.
DC4 Questions du gouvernement de Terre-Neuve et Labrador, novembre 2008, 4 pages.
DC5 Questions du public transmises à la commission d’examen conjoint, 5 au 8 novembre 2008, 15 pages.
DC6 Questions du public transmises à la commission d’examen conjoint, 28 au 30 octobre 2008, 10 pages.
DC7 Dominique, FORGET. « Beau temps pour Hydro », L’actualité, vol. 33, no 9, p. 38-40.
DC8 CONSEIL DES INNUS D'EKUANITSHIT. Rectificatifs aux mémoires DM44, DM45 et DM94, 8 décembre 2008, 9 pages.
DC9 OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Demande de permis d’exportation d’électricité de Marketing d’énergie HQ inc., 4 décembre 2008, 9 pages.
DC9.1 John, BURCOMBE. Note relative au document DC9, 2 janvier 2009, 1 page et annexes.(1 247 ko)
DC10 MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, décembre 2008, 4 pages et annexes.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Pêches et Océans Canada :
le régime de débits réservés en aval du PK 51,5 et les mesures d’atténuation et de compensation prévues par le promoteur ;
le débit réservé dans les tronçons court-circuités et la compensation ;
les impacts du projet sur la productivité piscicole et les mesures de compensation ;
les impacts liés au remplissage des réservoirs et les mesures d’atténuation et de compensation ;
les impacts associés à la modification du régime thermique en aval du PK 51,5 et les mesures d’atténuation et de compensation des impacts ;
la dynamique hydrosédimentaire des frayères à saumon et la nécessité de planifier des crues d’entretien ;
les impacts du projet sur l'embouchure et la zone côtière ;
les programmes de suivi, 6 novembre 2008, 2 pages. (Réponse DB18)
DD1.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précisions adressées à Pêches et Océans Canada concernant les réponses aux demandes de la commission (DB18), 12 décembre 2008, 2 pages.(Réponse DB18.1)
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Environnement Canada :
les oiseaux forestiers ;
les oiseaux migrateurs ;
la sauvagine ;
les espèces en péril et à statut particulier ;
la teneur en mercure des oiseaux ;
les eaux coquillières ;
la pérennité des zostéraies ;
les gaz à effet de serre et changements climatiques ;
les urgences environnementales ;
les programmes de suivi, 6 novembre 2008, 2 pages. (Réponse DB14)
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Transports Canada :
les conditions de navigation et d’accès aux réservoirs ;
le transport maritime des matériaux de construction, 6 novembre 2008, 1 page.(Réponse DB12)
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Ressources naturelles Canada :
la séismicité ;
le panache de la rivière Romaine, la dynamique sédimentaire et les aspects côtiers ;
la teneur des sols en mercure et autres métaux ;
la remobilisation du mercure ;
les sols indurés, 6 novembre 2008, 1 page.(Réponse DB16)
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Parcs Canada :
les oiseaux marins ;
l’intégrité écologique de la réserve de parc national du Canada de l’Archipel-de-Mingan ;
l’exposition des oiseaux marins au mercure ;
le déficit sédimentaire et en nutriments pour le milieu côtier des îles de la réserve de parc national du Canada de l’Archipel-de-Mingan ;
les programmes de suivi, 6 novembre 2008, 1 page.(Réponse DB13)
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’avis à Santé Canada :
l’exposition des populations humaines au mercure et une évaluation du risque ;
les scénarios d’exposition future au mercure ;
les niveaux de bruit et l’exposition à la poussière associés à la circulation routière sur la route 138 ;
les programmes de suivi, 6 novembre 2008, 1 page. (Réponse DB17)