Source: https://droitderegard.be/fr/gov/bru/gbrucmnwatermaelboitsfort/evt/2014/2014-03-25t20-00_gbrucmnwatermaelboitsfort-clg-3_conscmn-seancepublique-4/2014-03-25t20-00_gbrucmnwatermaelboitsfort-clg-3_conscmn-seancepublique-4_odj-4
Timestamp: 2019-12-13 15:59:50+00:00
Document Index: 202339740

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 4"]

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mardi 25 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort
Invitation à la séance du mardi 25 mars 2014 à 20 heures 00
mardi 25 mars 2014 à 20h00
oui non non en retard
www.watermael-boitsfort.be, le jeudi 20 mars 2014 à 16-17 heures
www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 7 février 2014 à 11-12 heures
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2014.
2. Rapport transparence des mandats - ordonnance du 12 janvier 2006
3. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl “Syndicat d'Inititative pour le travail indépendant de Watermael-Boitsfort”.
4. Remplacement d'un membre associé à l'asbl “Parc Sportif des Trois Tilleuls”.
5. Convention entre l'asbl Watermael-Boitsfort en Plein Air et la commune de Watermael-Boitsfort dans le cadre des subsides “Sommets Européens 2013”.
6. Journal communal - convention de cession de marché.
7. Application à l'A.S.B.L. “Wabov” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
8. Application à l'A.S.B.L. “Vivre Chez Soi” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
9. Application à l'A.S.B.L. “La Vénerie, centre culturel francophone de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
10. Application à l'A.S.B.L. “Syndicat d'Initiative de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
11. Application à l'ASBL “Watermael-Boitsfort en plein air” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
12. Application à l'A.S.B.L. “Copainville” Maison des Jeunes de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
13. Application à “L’Agence locale pour l’Emploi à Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2014.
14. Proçès-verbal de la vérification de la caisse communale du 31/12/2013.
15. Marché repas scolaires 2013-2016 – Factures impayées de novembre et décembre 2013 – Convention transactionnelle entre la Commune et TCO SERVICE SPRL.
16. Aménagement du terrain de rugby synthétique au plateau de la Foresterie - Approbation convention transactionnelle - Article : 764/721-60 - Budgets: 2012 et 2013.
17. Convention-cadre relative à la collaboration entre la commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl «Les Compagnons de la Transition» dans le cadre de la mise en œuvre du projet « EcoIris » à Watermael-Boitsfort
18. Convention tripartite relative à la gestion financière du module achat EcoIris
19. Conclusion d’une nouvelle convention entre la Commune de Watermael-Boitsfort et l’Asbl ‘Parc Sportif des Trois Tilleuls’.
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