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Timestamp: 2020-06-01 12:19:31+00:00
Document Index: 209434912

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

Françoise Barrière - Nominations au Journal officiel de la République française
Françoise Tetu Delabsade Françoise Liraud Françoise Tétu
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président - directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1 »
DEC200717DAJ(source BOCNRS)
ingénieure de recherche, secrétaire générale
DEC192653DR04(source BOCNRS)
DEC192652R04(source BOCNRS)
DEC192592DAJ(source BOCNRS)
DEC192158DR04(source BOCNRS)
DEC192157DR04(source BOCNRS)
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
secrétaire générale et de
dans la limite de ses attributions, au nom du président directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions, au nom du président du
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
DEC172124DR04(source BOCNRS)
DEC172123DR04(source BOCNRS)
DEC171919DAJ(source BOCNRS)
responsable du service des affaires générales et de
DEC171435DAJ(source BOCNRS)
au nom du délégué régional par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
DEC171432DR04(source BOCNRS)
DEC171431DR04(source BOCNRS)
DEC161795DR04(source BOCNRS)
DEC161794DR04(source BOCNRS)
DEC161782DR04(source BOCNRS)
DEC161778DR04(source BOCNRS)
DEC161060DAJ(source BOCNRS)
responsable du service des affaires générales, et de
DEC161041DAJ(source BOCNRS)
DEC160650DR04(source BOCNRS)
DEC160649DR04(source BOCNRS)
DEC160260DR04(source BOCNRS)
DEC160259DR04(source BOCNRS)
DEC142775DR04(source BOCNRS)
DEC142766DR04(source BOCNRS)
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
DEC141306DR04(source BOCNRS)
DEC141305DR04(source BOCNRS)
De: Françoise BARRIERE
responsable du service des affaires générales, à l'effet d'accorder ou de refuser, après avis, les autorisations d'accès telles que définies par l'article R 413-5 du code pénal
DEC141911DR04(source BOCNRS)
responsable du service des affaires générales, à
au nom du directeur de l'IN2P3, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
DEC121948IN2P3(source BOCNRS)
09 Juillet 201209/07/2012
DEC121693DR04(source BOCNRS)
responsable du service des affaires générales, aux mêmes fins
DEC121691DR04(source BOCNRS)
DEC121626DAJ(source BOCNRS)
De: BARRIÈRE Françoise
Marie, Claire, Thérèse, épouse TÉTU DE LABSADE dite TÉTU
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
JORFTEXT000019478256(source JORF)