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Timestamp: 2016-10-24 20:10:18+00:00
Document Index: 270371302

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 108', 'art. 66']

9C_564/2010 (08.09.2010)
que R.________ per�oit des prestations compl�mentaires � l'AVS et � l'AI et est subventionn� pour le paiement de ses primes d'assurance-maladie depuis le 1er avril 2005 (d�cision de l'Office cantonal genevois des personnes �g�es [actuellement, Service genevois des prestations compl�mentaires; ci-apr�s: le SPC] du 25 avril 2006),
que le r�examen du droit de l'assur� ensuite de son remariage c�l�br� le 15 novembre 2007 a donn� lieu � un abondant et laborieux �change d'�critures portant sur la situation financi�re, professionnelle et salutaire de l'�pouse, ainsi que sur la situation financi�re du couple, et a conduit � la prise par le SPC de plusieurs d�cisions successives, annulant et rempla�ant les pr�c�dentes, � l'origine de nombreuses d�cisions de restitution dont le montant �tait � chaque fois modifi�,
que l'administration a rejet� l'opposition formul�e par l'int�ress� contre une d�cision, prise le 4 septembre 2008, dans laquelle le montant des prestations dues depuis le 1er d�cembre 2007 et de celles vers�es indument jusqu'au 31 mai 2009 avait �t� recalcul� (d�cision sur opposition du 6 mai 2009),
que le recours, form� contre cette d�cision aupr�s du SPC et transmis au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales, a �t� partiellement admis, en ce sens que la d�cision litigieuse a �t� annul�e et la cause renvoy�e � l'administration afin qu'elle rende une nouvelle d�cision portant sur le droit aux prestations pour la p�riode comprise entre les 1er d�cembre 2007 et 31 mai 2009 conform�ment aux consid�rants et qu'elle �tablisse clairement le montant dont elle demande la restitution (jugement du 27 mai 2010),
que R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, concluant en substance au r�examen de son droit depuis le mois de d�cembre 2007,
qu'en tant que son dispositif admet partiellement le recours, annule la d�cision administrative litigieuse et renvoie la cause � l'intim� afin qu'il rende une nouvelle d�cision, le jugement entrepris n'est pas une d�cision qui met fin � la proc�dure, ni une d�cision qui porte sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation au sens des art. 90 et 92 al. 1 LTF, mais doit �tre qualifi� de d�cision incidente et ne peut �tre attaqu� qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481),
que les conditions d'application de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF ne sont manifestement pas remplies d�s lors que le recourant, qui pourra contester le contenu de la nouvelle d�cision, ne subit pas de dommage irr�parable et que le r�examen du droit aux prestations (recalcul selon certains principes d�finis dans le jugement) n'implique pas la mise en oeuvre d'une proc�dure probatoire,
que la qualit� de l'assur� pour recourir semble par ailleurs faire d�faut, faute d'int�r�t digne de protection (cf. art. 89 al. 1 let. c LTF; voir aussi ATF 133 II 468 consid. 1 p. 469 s.; 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 253; 131 II 649 consid. 3.1 p. 651 et les r�f�rences), dans la mesure o� les conclusions de son recours paraissent justement correspondre au dispositif du jugement cantonal,
que le m�moire ampliatif, d�pos� par le recourant le 17 ao�t 2010, ne saurait en outre �tre pris en compte d�s lors qu'il a �t� transmis au Tribunal f�d�ral apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours (cf. art. 100 et 47 al. 1 LTF),
que, par cons�quent, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, sans qu'il faille proc�der � un �change d'�critures,
que, vu l'issue du litige, les frais sont mis � la charge de l'assur� (art. 66 al. 1 LTF),
Les frais judiciaires arr�t�s � 200 fr. sont mis � la charge du recourant.