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Timestamp: 2016-10-25 03:23:56+00:00
Document Index: 94399396

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 100', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 10', 'art. 2', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ']

2A.391/2003 (30.08.2004)
2A.391/2003 /mks
repr�sent� par Me Jean-Luc Subilia, avocat,
refus de renouvellement d'une autorisation de s�jour,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 30 juin 2003.
X.________, ressortissant portugais n� en 1976, a s�journ� en Suisse d�s le 1er mars 1996 au b�n�fice d'une autorisation saisonni�re (permis A) transform�e, � partir du 1er mars 1999, en autorisation de s�jour (permis B). Par jugement du 1er mai 2001, il a �t� condamn� pour viol et contrainte sexuelle � une peine de deux ans et demi de r�clusion assortie d'une expulsion du territoire suisse d'une dur�e de quinze ans avec sursis pendant cinq ans. A la suite d'un recours partiellement admis, ce jugement a �t� r�form� en ce sens que la peine accessoire d'expulsion a �t� ramen�e � une dur�e de huit ans avec sursis pendant cinq ans (arr�t du 24 septembre 2001 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud). Incarc�r� le 26 juin 2001, X.________ a �t� mis en r�gime de semi-libert� d�s le 21 juillet 2002; depuis lors, il travaille en qualit� de chauffeur-manutentionnaire au service d'une soci�t� �tablie � B.________. Il a �t� mis en libert� conditionnelle le 18 d�cembre 2002.
Entre-temps, par d�cision du 18 septembre 2002, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________. Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) l'a rejet�, par arr�t du 30 juin 2003.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t pr�cit� du Tribunal administratif en ce sens que son autorisation de s�jour soit renouvel�e ou, subsidiairement, d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. A titre pr�alable, il requiert le b�n�fice de l'effet suspensif.
Le Service de la population s'en remet aux d�terminations du Tribunal administratif, lequel conclut au rejet du recours, � l'instar de l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.
Par ordonnance du 12 septembre 2003, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif.
Depuis l'entr�e en vigueur, le 1er juin 2002, de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s cit�: Accord ou ALCP; RS 0.142.112.681), le recourant peut, en principe, du fait de sa nationalit� portugaise, obtenir une autorisation de s�jour, notamment aux fins d'exercer une activit� �conomique (cf. art. 2 par. 1 annexe I ALCP). Dans cette mesure, le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ ne lui est pas opposable, sans toutefois que cela ne pr�juge de l'issue du litige. C'est, en effet, un probl�me de fond que la question de savoir si, dans un cas particulier, l'Accord conf�re effectivement le droit � une autorisation de s�jour ou si, au contraire, une telle autorisation doit �tre refus�e, par exemple � cause de l'inobservation d'une modalit� ou d'une condition requise pour exercer le droit en cause ou pour une autre raison, telle la constatation d'un abus de droit ou l'existence d'un motif d'ordre public (cf. arr�t destin� � la publication du 7 juin 2004, 2A.565/2003, consid. 1.2).
Pour le surplus, form� en temps utile et dans les formes prescrites, le recours est recevable.
2.1 Aux termes de son art. 1er lettre a, la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20) n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que si l'Accord sur la libre circulation des personnes n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables.
2.2 En l'esp�ce, le recourant n'a aucun droit, en vertu de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, d'obtenir le renouvellement de l'autorisation de s�jour, de dur�e limit�e, qui lui avait �t� accord�e (cf. art. 4 a contrario et 5 al. 1 LSEE). En revanche, du moment qu'il entend poursuivre l'activit� salari�e qu'il exerce en Suisse depuis le 22 juillet 2002, il peut, sous r�serve des dispositions transitoires pr�vues � l'art. 10 ALCP, d�duire de l'Accord un droit de s�jour (cf. art. 2 par. 1 et 6 ss annexe I ALCP). Ce droit ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre public, au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP, dont le cadre et les modalit�s sont d�finis par la directive 64/221/CEE et la jurisprudence pertinente y relative de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (ci-apr�s cit�e: la Cour de justice ou CJCE) rendue avant la signature de l'Accord (cf. art. 5 par. 2 annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss, 113 consid. 5.2 p. 119 s. et les r�f�rences cit�es).
2.3 Conform�ment � la jurisprudence de la Cour de justice, les limitations au principe de la libert� de circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182; 129 II 215 consid. 7. 3 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE du 27 octobre 1977, Bouchereau, 30/77, Rec. 1977, p. 1999, points 33 - 35; du 19 janvier 1999, Calfa, C-348/96, Rec. 1999, p. I-11, points 23 et 25). En particulier, un comportement n'est pas suffisamment grave pour justifier des restrictions � l'admission ou au s�jour d'un ressortissant d'un Etat membre sur le territoire d'un autre Etat membre lorsque ce dernier ne prend pas, � l'�gard de ses propres ressortissants, des mesures r�pressives ou d'autres mesures r�elles et effectives destin�es � combattre ce comportement. Toutefois, comme les Etats membres n'ont pas le pouvoir d'�loigner leurs propres ressortissants (pour la Suisse, cf. l'art. 25 Cst.), une diff�rence de traitement dans les mesures susceptibles d'�tre prises est admissible (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182/183; 129 II 215 consid. 7.2 p. 222 et les r�f�rences cit�es, en particulier l'arr�t de la CJCE du 18 mai 1982, Adoui et Cornuaille, 116/81, Rec. 1982, p. 1665, pt 8).
Par ailleurs, les mesures d'ordre public ou de s�curit� publique doivent �tre fond�es, aux termes de l'art. 3 par. 1 de la directive 64/221/CEE, exclusivement sur le comportement personnel de celui qui en fait l'objet. Des motifs de pr�vention g�n�rale d�tach�s du cas individuel ne sauraient donc les justifier (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183; 129 II 215 consid. 7.1 p. 221 et l'arr�t cit� de la CJCE du 26 f�vrier 1975, Bonsignore, 67/74, Rec. 1975 p. 297, points 6 et 7). En outre, d'apr�s l'art. 3 par. 2 de la directive 64/221/CEE, la seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne peut automatiquement motiver de telles mesures. Les autorit�s nationales sont tenues de proc�der � une appr�ciation sp�cifique, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas n�cessairement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne peuvent �tre prises en consid�ration que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183/184; 129 II 215 consid. 7.4 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE du 27 octobre 1977, Bouchereau, 30/77, Rec. 1977, p. 1999, points 27 et 28; du 19 janvier 1999, Calfa, C-348/96, Rec. 1999, p. I-11, point 24); selon les circonstances, la Cour de justice admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183/184 et l'arr�t pr�cit� de la CJCE Bouchereau, point 29).
3.1 Pour l'essentiel, le recourant soutient qu'il ne repr�sente pas une menace r�elle, grave et actuelle pour l'ordre public au sens de l'art. 3 de la directive 64/221/CEE. En particulier, il rel�ve que les autorit�s p�nales ont formul� un pronostic favorable sur son comportement futur en libert�, puisque la Cour de cassation a confirm� le sursis octroy� � la mesure d'expulsion le frappant, tandis que la Commission de lib�ration du canton de Vaud l'a mis au b�n�fice de la libert� conditionnelle (d�cision du 21 novembre 2002). A ses yeux, le Tribunal administratif �tait, par cons�quent, li� par ce pronostic favorable �manant des autorit�s p�nales, car "il n'existe qu'une seule d�finition de la notion de l'ordre public" valable aussi bien pour la juridiction administrative que pour la juridiction p�nale.
3.2 La d�cision du juge p�nal de renoncer ou de surseoir � l'expulsion d'un condamn� �tranger en vertu de l'art. 55 CP est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�. Or, pour l'autorit� de police des �trangers, c'est la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante dans la pes�e des int�r�ts. En mati�re d'expulsion, son appr�ciation peut donc s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188; 129 II 215 consid. 3.2 et 7.4, p. 216/217 et 223 et les r�f�rences cit�es). Nonobstant l'uniformit� de la notion d'ordre public, l'intim�e pouvait donc - et m�me devait - adopter un angle de vue sensiblement diff�rent de la Cour de cassation pour examiner le droit du recourant de demeurer en Suisse.
Consid�r�e comme la quatri�me et derni�re phase de l'ex�cution de la peine en droit p�nal, la lib�ration conditionnelle au sens de l'art. 38 ch. 1 CP est octroy�e quasi automatiquement d�s que le comportement du d�tenu en prison ne s'oppose pas � son �largissement (cf. ATF 124 IV 193 consid. 3, 4d et 5b p. 194 ss). Elle n'est d�s lors pas d�cisive pour appr�cier la dangerosit� pour l'ordre public de celui qui en b�n�ficie et la police des �trangers est libre de tirer ses propres conclusions � ce sujet (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188).
3.3 Jusqu'ici, la Cour de justice n'a pas pr�cis� ni m�me clairement �nonc� les crit�res permettant d'appr�cier si une menace est actuelle au sens de la directive 64/221/CEE. Cela �tant, on ne saurait d�duire de l'arr�t pr�cit� Bouchereau qu'une mesure d'ordre public est subordonn�e � la condition qu'il soit �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac� ainsi que de la gravit� de l'atteinte potentielle qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.1 p. 185/186). En outre, comme lorsqu'il s'agit d'examiner la conformit� d'une mesure d'�loignement prise � l'encontre de n'importe quel autre �tranger, cette appr�ciation se fera dans le cadre des garanties d�coulant de la Convention europ�enne des droits de l'homme ainsi qu'en tenant compte du principe de la proportionnalit� (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.2 p. 184, 129 II 215 consid. 6.2 p. 220/221 et les nombreuses r�f�rences cit�es, en particulier les arr�ts de la CJCE du 28 octobre 1975, Rutili, 36-75, Rec. 1975 p. 1219 ss, point 32; du 11 juillet 2002, Carpenter, C-60/00, Rec. 2002 I-6279, points 42 ss).
3.4 Tous deux passibles d'une peine de dix ans de r�clusion (art. 189 al. 1 et 190 al. 1 CP), les crimes commis par le recourant (viol et contrainte sexuelle) pr�sentent incontestablement un haut degr� de gravit�. Pour fixer la peine � deux ans et demi de r�clusion, les autorit�s p�nales ont certes tenu compte, outre des bons ant�c�dents de l'int�ress� (absence de casier judiciaire), de sa jeunesse, de son immaturit� ainsi que de son caract�re fruste. Elles n'ont toutefois pas manqu�, �galement, de souligner la bestialit� et la certaine forme de cruaut� dont il avait fait preuve pour commettre son forfait, qualifiant son comportement d'ignoble, d'abject, et de sordide. En effet, il appara�t que c'est apr�s avoir pass� une soir�e avec la victime, toxicomane de son �tat, et avoir essuy� au moins deux refus clairs � ses avances qu'il a contraint cette derni�re, sous la force et avec l'aide d'un ami, � subir diverses pratiques ainsi que l'acte sexuels, tandis que cet ami abusait ensuite d'elle avec le concours du recourant. Durant l'instruction p�nale, puis pendant le proc�s et encore en appel, aussi bien le recourant que son complice n'ont eu de cesse de nier les faits et de d�nigrer leur victime, notamment en affirmant qu'elle avait des moeurs l�g�res et qu'elle avait, nonobstant ses d�n�gations, consenti � entretenir des relations sexuelles avec eux en �change d'une somme de quarante ou cinquante francs.
Compte tenu de la nature du bien juridique auquel il a �t� port� atteinte (l'int�grit� sexuelle) et de la gravit� objective et subjective des faits, la vraisemblance d'un risque de r�cidive ne doit pas �tre soumise � des exigences trop �lev�es; c'est au contraire seulement dans l'hypoth�se o�, au vu de l'ensemble des circonstances, ce risque appara�t relativement t�nu qu'une mesure d'ordre public pourra �tre consid�r�e comme contraire � l'art. 5 annexe I ALCP.
3.5 En l'esp�ce, il est �tabli par les faits retenus au p�nal que le recourant pr�sente un caract�re immature et fruste et qu'il a c�d� � ses pulsions en faisant montre de brutalit� voire m�me d'une certaine forme de cruaut�. Par ailleurs, loin d'exprimer des regrets ou de pr�senter des excuses pour ses actes, il s'obstine, aujourd'hui encore, � rejeter en bloc sa culpabilit� et � critiquer la sentence p�nale rendue � son encontre, en se retranchant derri�re la th�se qu'il a vainement d�fendue jusque devant la Cour de cassation, � savoir que la victime �tait consentante. Aussi bien le temp�rament et la personnalit� du recourant que son comportement pendant et apr�s l'agression n'autorisent donc pas � exclure avec un degr� de certitude suffisant un risque de r�cidive de sa part.
Certes, les autorit�s administratives ne sont pas li�es par les constatations du juge p�nal; elles ne sauraient n�anmoins s'en �carter, � moins de fonder leur appr�ciation sur des faits inconnus du juge p�nal ou que celui-ci n'a pas pris en consid�ration, ou s'il existe des preuves nouvelles dont la prise en compte conduit � un autre r�sultat, ou encore si l'appr�ciation � laquelle s'est livr� le juge p�nal se heurte clairement aux faits constat�s (cf. ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 100; 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 163/164 ;109 Ib 203 consid. 1 p. 204 et les r�f�rences). Vagues et de nature purement appellatoire, les critiques du recourant sont, en l'esp�ce, totalement impropres � remettre en cause les constatations du juge p�nal, d'autant que ces derni�res proc�dent d'un examen rigoureux et exhaustif de l'ensemble des �l�ments au dossier; en particulier, les versions qu'ont donn�es l'accusation et la d�fense sur le d�roulement des faits ont �t� confront�es avec soin l'une � l'autre ainsi qu'avec d'autres t�moignages (notamment le m�decin traitant de la victime ainsi que deux personnes qui ont vu cette derni�re imm�diatement apr�s son agression).
3.6 Force est donc d'admettre que le recourant pr�sente une menace r�elle, actuelle et suffisamment grave pour la soci�t� de nature � justifier une mesure d'ordre public au sens de l'art. 5 annexe I ALCP et de la directive 64/221/CEE.
Au vu des circonstances, une telle mesure appara�t, en outre, conforme au principe de la proportionnalit� (sur les �l�ments � prendre en compte dans la pes�e des int�r�ts, cf. ATF 130 II 176 consid. 3.3.4 et 4.4.2 et 4.5 p. 182 et p. 190 ss). Arriv� en Suisse il y a huit ans, le recourant, c�libataire et aujourd'hui �g� de 28 ans, est effectivement parfaitement � m�me de se r�ins�rer dans son pays d'origine o� il a v�cu toute son enfance et son adolescence et o�, selon toute vraisemblance, il compte �galement la plupart des membres de sa famille. Il ne fait du reste �tat d'aucune attache (familiale, relationnelle, professionnelle ou autre) un tant soit peu s�rieuse et substantielle avec la Suisse, se contentant d'all�guer vaguement qu'il y est "durablement int�gr�" et qu'il y travaille "dans un cadre professionnel parfaitement stable".
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.