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Timestamp: 2016-10-01 15:29:42+00:00
Document Index: 182930238

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 37', 'art. 37', 'art. 48', 'art. 48', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 66', 'art. 68']

8C_195/2015 (10.02.2016)
8C_195/2015 � � � � Arr�t du 10 f�vrier 2016
repr�sent�e par Ma�tre Jean-Michel Duc et
Ma�tre Marie Signori, avocats,
Mobili�re Suisse Soci�t� d'Assurances SA, Bundesgasse 35, 3011 Berne,
A.a.�Mari� et p�re de deux enfants, B.________ a travaill� au service de la banque priv�e C.________ SA pendant douze ans en qualit� d'analyste financier et gestionnaire. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Mobili�re Suisse Soci�t� d'assurances SA (ci-apr�s: la Mobili�re). A la fin de l'ann�e 2011, son employeur a r�sili� les rapports de travail avec effet au 31 mars 2012, en raison de difficult�s �conomiques. B.________ a �t� lib�r� de son obligation de travailler � compter du 31 d�cembre 2011. Il s'est toutefois rendu � la banque pour travailler jusqu'� la fin du mois de f�vrier 2012.
B.________ a consult� son m�decin traitant, le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, en janvier 2012, en raison d'un �tat anxio-d�pressif. Ce m�decin lui a prescrit un traitement anxiolytique (Lexotanil) et anti-d�presseur (Cymbalta). Le 25 f�vrier 2012, l'int�ress� a consult� le docteur D.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, lequel l'a ensuite re�u les 6, 10 et 14 mars 2012. Ce dernier lui a prescrit un traitement de Citalopram en remplacement du Cymbalta, l'assur� s'�tant plaint d'effets secondaires (paresth�sies) survenus � la suite de la prise de ce m�dicament. Lors de la derni�re consultation, une hospitalisation � pr�voir � br�ve �ch�ance a �t� discut�e avec l'int�ress� en raison de la p�joration de son �tat de sant� au cours des jours pr�c�dents, marqu� par une importante fatigue - accentu�e notamment par la prise du Lexotanil selon l'assur� - et des sentiments d'impuissance li�s � cet �tat, une fluctuation de l'humeur et la pr�sence plus marqu�e d'id�es suicidaires. Dans la matin�e du 15 mars 2012, le docteur D.________ a appel� l'Unit� de pharmacog�n�tique et de psychopharmacologie clinique du Centre hospitalier F.________, site de G.________, afin de v�rifier les effets secondaires du Lexotanil dont se plaignait son patient en lien avec le dosage prescrit � ce dernier. Compte tenu de la r�ponse obtenue, il a ensuite tent� de joindre B.________, sans succ�s, pour lui dire de continuer le traitement anxiolytique. Vers 10h15, le docteur D.________ a r�ussi � joindre l'�pouse de l'assur�, A.________, et lui a demand� si elle savait o� se trouvait son mari. Elle lui a demand� s'il y avait une urgence. Il a r�pondu par la n�gative, pr�cisant que, son �poux �tant tr�s anxieux, il souhaitait augmenter la dose de m�dicaments sans attendre une semaine. A.________ a ensuite tent� de joindre son mari � plusieurs reprises, lui laissant des messages. Vers 14h, elle est rentr�e chez elle et a constat� que la voiture de son mari n'�tait pas dans le garage, mais que son "blackberry" son "palm" et ses lunettes �taient l�, ce qui �tait inhabituel. Elle a ensuite appel� le docteur D.________ pour lui expliquer la situation. Ce dernier lui a r�pondu qu'elle devait imp�rativement retrouver son mari et appeler la police, ajoutant que ce dernier avait des id�es suicidaires et qu'il avait parl� d'un fusil. A.________ est all�e voir dans l'armoire o� son �poux rangeait son arme d�sassembl�e. Les portes de l'armoire �taient entrouvertes, l'arme ne s'y trouvait plus et les habits �taient renvers�s, comme si l'arme avait �t� prise � la h�te. Les recherches effectu�es par la police lui ont permis de retrouver le corps sans vie de B.________, � c�t� de la cabane H.________ � I.________, � 200 m�tres de son v�hicule stationn� au bord de la route en contrebas. Il a �t� constat� qu'il s'�tait suicid� au moyen de son arme � feu.
A.b.�Par d�cision du 24 septembre 2012, la Mobili�re a refus� d'allouer des prestations, � l'exception de l'indemnit� pour frais fun�raires, motif pris que le d�funt s'�tait donn� la mort volontairement.
A.________ a fait opposition � cette d�cision, en concluant principalement � l'octroi de rentes de survivants pour elle et ses deux enfants. La Mobili�re a rejet� l'opposition le 12 d�cembre 2012.
A.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du canton de Vaud. Apr�s diverses mesures d'instruction, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public dans lequel elle conclut � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens qu'elle a droit aux prestations de l'assurance-accidents, d�s le 1
er�mars 2012, sous suite de frais et d�pens.
La Mobili�re conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique ne s'est pas d�termin�. Les parties ont spontan�ment d�pos� une r�plique et une duplique.
1.1.�La proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
1.2.�Le litige porte sur le droit de la recourante � des rentes de survivantes de la part de l'intim�e en raison du d�c�s de l'assur� d� � un suicide.
2.1.�Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est r�put� accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire qui compromet la sant� physique, mentale ou psychique ou qui entra�ne la mort (art. 4 LPGA). Si l'assur� a provoqu� intentionnellement l'atteinte � la sant� ou le d�c�s, aucune prestation d'assurance n'est allou�e, sauf l'indemnit� pour frais fun�raires (art. 37 al. 1 LAA). M�me s'il est prouv� que l'assur� entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37 al. 1 LAA n'est pas applicable si, au moment o� il a agi, l'assur� �tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la cons�quence �vidente d'un accident couvert par l'assurance (art. 48 OLAA).
2.2.�Le suicide comme tel n'est un accident assur� que s'il a �t� commis dans un �tat d'incapacit� de discernement. Cette r�gle, qui d�coule de la jurisprudence, est exprim�e � l'art. 48 OLAA. Par cons�quent, il faut, pour entra�ner la responsabilit� de l'assureur-accidents, que, au moment de l'acte et compte tenu de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives, en relation aussi avec l'acte en question, l'int�ress� ait �t� priv� de toute possibilit� de se d�terminer raisonnablement en raison notamment d'une d�ficience mentale ou de troubles psychiques (ATF 140 V 220 consid. 3 p. 222; 129 V 95; 113 V 61 consid. 2a p. 62 ss; RAMA 1990 n� U 96 p. 182 consid. 2). L'incapacit� de discernement n'est donc pas appr�ci�e dans l'abstrait, mais concr�tement, par rapport � un acte d�termin�, en fonction de sa nature et de son importance, les facult�s requises devant exister au moment de l'acte (principe de la relativit� du discernement; voir par exemple ATF 134 II 235 consid. 4.3.2 p. 239). Le suicide doit avoir pour origine une maladie mentale symptomatique. En principe, l'acte doit �tre insens�. Un simple geste disproportionn�, au cours duquel le suicidaire appr�cie unilat�ralement et pr�cipitamment sa situation dans un moment de d�pression ou de d�sespoir ne suffit pas (voir par exemple arr�t 8C_916/2011 du 8 janvier 2013 consid. 2.2 et les r�f�rences).
2.3.�En l'occurrence, il s'agit d'examiner si, au moment o� il s'est donn� la mort, B.________ �tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement.
2.3.1.�Apr�s avoir retranscrit dans les grandes lignes le t�moignage du docteur D.________ en audience du 28 mai 2013, les premiers juges consid�rent que le sentiment de perte de contr�le et les fluctuations d'humeur exprim�es par l'assur� constituent des sympt�mes classiques d'un �tat d�pressif et que l'on ne saurait y voir des indices d'une absence de capacit� de discernement. Alors que B.________ n'avait pas souffert de d�pression avant de perdre son emploi et menait une vie professionnelle et familiale stable et harmonieuse, il avait exprim� une perte de rep�res et ne s'�tait plus senti lui-m�me face aux fluctuations d'humeur et � l'impression, parfois, de ne plus avoir la force de poursuivre ses efforts en vue de retrouver un emploi. Dans ce contexte, la perte de contr�le et le sentiment d'�tranget� dont il avait fait part � son m�decin ne se rapportaient pas, selon les premiers juges, � la capacit� de discernement de l'assur� mais bien au fait que celui-ci ne parvenait pas � ma�triser ces fluctuations d'humeur caract�ristiques de sa maladie. Par ailleurs, les premiers juges rel�vent que l'assur� a eu un comportement relativement coh�rent le 15 mars 2012. Son attitude traduisait la volont�, d�j� manifest�e aupr�s de son m�decin traitant, de pr�server ses proches autant que possible. En effet, il avait emport� son arme d�mont�e, encore emball�e dans des sachets en plastique, et avait quitt� le domicile familial en voiture jusqu'� un lieu isol�. L�, il y avait mont� son arme et mis fin � ses jours en se couchant sur son fusil. Cette mani�re de proc�der d�notait le souci d'�pargner � sa famille la d�couverte de son corps en rentrant du travail ou de l'�cole. La position du corps comme celle du fusil, soit une arme proche de la t�te, avaient probablement �t� dict�es par la volont� de garantir que le tir f�t pr�cis, pour �tre s�r d'�tre mortellement atteint. Pour la juridiction cantonale, ces �l�ments sont difficilement compatibles avec l'hypoth�se d'une incapacit� de discernement. Dans ce contexte �galement, le fait que l'assur� n'avait pas annul� des rendez-vous qu'il avait dans la journ�e du 15 mars 2012 ou dans les jours suivants, ou encore le fait d'avoir planifi� des vacances et achet� des billets d'avion ainsi que r�serv� une voiture de location pour ces vacances, le 6 mars 2012, refl�taient le caract�re fluctuant de l'humeur de l'assur� pendant la p�riode ayant pr�c�d� son d�c�s, mais ne traduisaient pas une incoh�rence indiquant que son suicide e�t �t� commis en l'absence de capacit� de discernement. L'envoi de son curriculum vitae � deux employeurs entre 7h et 8h le matin m�me du 15 mars 2012 permettait tout au plus de conclure qu'il n'avait pas encore, � ce moment-l�, alors qu'il �tait encore entour� des siens ou que ces derniers venaient de partir, d'id�es suicidaires. Qu'il ait ensuite subi, dans la matin�e, une baisse de moral qui l'a conduit � mettre fin � ses jours ne permettait pas, toujours selon les premiers juges, de conclure � un acte commis en l'absence de toute capacit� de discernement.
2.3.2.�Invoquant une violation du principe inquisitoire et du principe de la libre appr�ciation des preuves inscrit � l'art. 61 let. c LPGA, la recourante reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir �tabli les faits d�terminants de la cause et de ne pas avoir administr� les preuves n�cessaires, en ce sens que les premiers juges n'ont pas examin� la capacit� de discernement de B.________, respectivement l'incidence des m�dicaments pris par ce dernier sur sa capacit� de discernement au moment de son suicide. La mise en oeuvre d'une expertise m�dicale visant � �tablir ces faits �tait d�s lors n�cessaire. La recourante reproche en outre � la juridiction cantonale de ne pas avoir ordonn� la production du dossier m�dical complet de son d�funt mari.
2.3.3.�Savoir si le suicide ou la tentative de suicide a �t� commis dans un �tat d'incapacit� de discernement doit �tre r�solu selon la r�gle du degr� de la vraisemblance pr�pond�rante g�n�ralement appliqu�e en mati�re d'assurances sociales. Le juge retiendra alors, parmi plusieurs pr�sentations des faits, celle qui lui appara�t comme la plus vraisemblable (arr�t 8C_916/2011 du 8 du janvier 2013 consid. 2.2 et les r�f�rences). Il n'existe donc pas un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur�; le d�faut de preuve va au d�triment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouv� (ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322).
2.3.4.�S'il est vrai que le docteur D.________ a parl�, � propos des changements incontr�lables d'humeur de l'assur�, de "d�personnalisation" et de "d�r�alisation", en ce sens que son patient avait l'impression qu'il n'�tait ou ne se reconnaissait pas lui-m�me par moments, il a cependant pr�cis� n'avoir pas personnellement observ� de signes de d�personnalisation, en ce sens qu'il n'a pas constat� d'�tat psychotique aigu ou d�compens�, son patient lui semblant bien ancr� dans la r�alit�. A la question lui demandant si, au moment des fluctuations n�gatives de l'�tat de sant� de B.________, la capacit� de discernement de ce dernier �tait atteinte, le psychiatre a indiqu� qu'il ne pouvait pas r�pondre. Il a mentionn� que lorsque l'assur� avait �voqu� ses id�es suicidaires, il �tait en phase avec la r�alit�. Le docteur D.________ �tait incapable de se prononcer sur la capacit� de discernement de l'assur� au moment de son passage � l'acte. Comme clinicien, il ne pouvait se prononcer qu'au moment des entretiens. Or, durant ces moments, B.________ avait conscience des r�alit�s et manifestait qu'il n'avait pas l'intention de se suicider.
2.3.5.�Des constatations du docteur D.________, on peut d�duire que ce dernier n'a pas constat� d'absence ou de diminution de la capacit� de discernement de l'assur� lors de ses consultations. Il n'a pas davantage rapport� d'indice accr�ditant, avec une certaine plausibilit�, la th�se de l'incapacit� de discernement au moment du passage � l'acte, quand bien m�me il n'a pas voulu se prononcer formellement sur des faits dont il n'a pas �t� le t�moin direct. Ind�pendamment du fait qu'il est difficile, pour un expert, de poser un diagnostic psychiatrique post mortem, on ne voit gu�re ce que ce dernier pourrait apporter comme renseignements compl�mentaires - que ce soit avec ou sans lien avec la prise du traitement anti-d�presseur - qui ne figurent pas dans les avis m�dicaux d�j� vers�s au dossier, de sorte qu'il n'y a pas lieu de donner suite � la requ�te de la recourante de mettre en oeuvre une expertise m�dicale ou pharmacologique. Il ne se justifie pas non plus de requ�rir le dossier m�dical complet de l'assur� du moment que le docteur D.________ a �t� tr�s largement entendu en audience du 28 mai 2013. On ajoutera au demeurant que la modalit� du suicide - � savoir le fait d'avoir emport� une arme d�mont�e, encore emball�e dans des sachets en plastique, d'avoir quitt� le domicile en voiture jusqu'� un lieu isol�, d'y avoir ensuite mont� son arme et mis fin � ses jours en se couchant sur son fusil - parle plut�t en faveur de la pr�sence du discernement au moment du passage � l'acte. Au vu de ce qui pr�c�de, on peut consid�rer avec les premiers juges, sans qu'il n'y ait lieu de compl�ter l'instruction, qu'il n'est pas �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que l'assur� �tait priv�, au moment d�terminant, de sa capacit� de discernement.
3.1.�La recourante invoque par ailleurs une erreur de traitement constitutive d'un accident commise par le docteur D.________, en tant que ce dernier n'a pas fait hospitaliser B.________ � l'issue de la consultation du 14 mars 2012.
3.2.�Selon la jurisprudence, les erreurs de traitement peuvent �tre constitutives d'un accident (art. 4 LPGA) d�s lors qu'il s'agit de confusions ou de maladresses grossi�res et extraordinaires, voire d'un pr�judice intentionnel avec lequel personne ne comptait ni ne devait compter. Il s'agit en principe d'atteintes survenues � l'occasion d'actes m�dicaux: l'acte m�dical comme tel ou le traitement m�dicamenteux est la cause directe de l'atteinte � la sant� (pour une casuistique, voir GHISLAINE FR�SARD-FELLAY, in: Droit suisse de la s�curit� sociale, Volume II, 2015, p. 344; ALEXANDRA RUMO-JUNGO/ANDR� PIERRE HOLZER, Bundesgesetz �ber die Unfallversicherung [UVG], 4�me �d. 2012, p. 34 s.; ANDR� LARGIER, Sch�digende medizinische Behandlung als Unfall, Zurich 2002, p. 99 ss). Il est d�s lors pour le moins douteux que l'omission d'ordonner une hospitalisation pour des motifs psychiatriques, m�me si elle r�sulte d'une grossi�re erreur d'appr�ciation, puisse �tre constitutive d'un accident en cas de suicide ult�rieur du patient. En l'occurrence, le docteur D.________ a propos� une hospitalisation � son patient pour le prot�ger en cas de r�apparition de ses id�es suicidaires. Devant le refus de ce dernier, il a d� proc�der � une appr�ciation des risques encourus et l'a laiss� rentrer chez lui, non sans avoir convenu au pr�alable de certaines mesures de pr�caution (consigne donn�e au patient d'appeler le service des urgences en cas de r�apparition des id�es suicidaires sans attendre une prochaine consultation m�dicale; consigne donn�e � l'assur� de lui t�l�phoner le vendredi 16 mars 2012 dans tous les cas et consigne donn�e au patient de l'appeler dans une plage horaire convenue, le 15 mars 2012, en cas de besoin). Au vu de ce qui pr�c�de, on ne saurait quoi qu'il en soit pas parler d'une erreur grossi�re d'appr�ciation du docteur D.________.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Bien qu'elle obtienne gain de cause, l'intim�e n'a pas droit aux d�pens qu'elle pr�tend (art. 68 al. 3 LTF).
Lucerne, le 10 f�vrier 2016