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Timestamp: 2016-10-24 23:38:51+00:00
Document Index: 118298760

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 59', 'art. 57', 'art. 66', 'art. 68']

8C_539/2012 (17.07.2013)
8C_539/2012 � � � � Arr�t du 17 juillet 2013
repr�sent�e par la CAP, Compagnie d'Assurance de Protection juridique SA,
F.________ travaillait principalement en qualit� de "pr�leveuse" (pr�paration des commandes) pour une entreprise de vente par correspondance et accessoirement en qualit� de nettoyeuse pour une soci�t� active dans les domaines de l'entretien, de la maintenance et de l'exploitation d'immeubles. Elle a �t� victime d'un accident de moto le 12 ao�t 2004. Elle a souffert d'une fracture trimall�olaire de la cheville gauche dont les cons�quences ont �t� prises en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
�voquant la persistance des s�quelles totalement incapacitantes de la fracture de sa cheville, l'assur�e a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) le 2 ao�t 2005.
Outre le dossier m�dical de la CNA, l'office AI a recueilli l'avis des m�decins traitants dont il ressort un status apr�s fracture trimall�olaire de la cheville gauche, un trouble d�pressif majeur, �pisode actuel moyen, et un trouble somatoforme douloureux emp�chant l'exercice des activit�s habituelles mais pas la reprise d'une activit� adapt�e (rapports des docteurs N.________, chirurgien orthop�dique, ainsi que S.________, oto-rhino-laryngologiste, des 8 septembre 2005 et 25 f�vrier 2006).
L'administration a aussi confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique aux docteurs B.________ et T.________, qui ont �voqu� un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique, un �tat de stress post-traumatique et un trouble somatoforme indiff�renci� totalement incapacitants quelle que soit l'activit� consid�r�e (rapport du 25 avril 2007). Son service m�dical r�gional (SMR) ayant critiqu� les conclusions des experts (avis des docteurs C.________, anesth�siologiste, et G.________, psychiatre, du 16 juillet 2007), l'office AI a d�sign� le docteur H.________, psychiatre, afin qu'il effectue une autre expertise. L'expert a consid�r� que le trouble anxieux de degr� l�ger, le dysfonctionnement neurov�g�tatif somatoforme et la majoration de sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques observ�s n'avaient aucune incidence sur la pratique d'une quelconque activit� lucrative (rapport du 17 mars 2008). Ses conclusions ont �t� ent�rin�es par le SMR (avis du docteur C.________ du 16 avril 2008).
L'apparition de nouveaux troubles ayant �t� annonc�e, l'administration a derechef sollicit� les m�decins traitants, qui ont signal� une tendinopathie de la coiffe gauche des rotateurs, une arthropathie acromio-claviculaire gauche, des lombo-sciatalgies sur petite hernie discale L5-S1 et d�conditionnement musculaire ainsi qu'un �pisode d�pressif l�ger � mod�r� engendrant avec les s�quelles de la fracture de la cheville une incapacit� de travail partielle pour certains et totale pour d'autres (rapports des docteurs E.________, chirurgien orthop�dique, M.________, chirurgien, L.________, D�partement de l'appareil locomoteur de la Clinique X.________, et de A.________, psychiatre, des 3 octobre et 18 novembre 2008, ainsi que des 5 janvier, 29 juin et 3 septembre 2009). Le SMR a soutenu que ces affections n'influen�aient pas durablement la capacit� de travail de l'assur�e et que ses conclusions du 16 avril 2008 restaient valables (avis du docteur O.________, g�n�raliste, des 23 octobre 2008, 21 janvier et 23 septembre 2009 ainsi que 29 juin 2010).
Sur cette base, l'office AI a averti l'int�ress�e qu'il envisageait de rejeter sa requ�te (projet de d�cision du 6 juillet 2010). Ni les observations de celle-ci relative � l'appr�ciation des preuves, ni l'opinion du docteur D.________, chirurgien orthop�dique, qui parlait d'une probl�matique polymorphe justifiant le r�appr�ciation de la situation (rapport du 16 juin 2010), n'ont modifi� l'intention premi�re de l'administration qui a ent�rin� son refus de prester (courrier et d�cision du 8 septembre 2010).
F.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Elle concluait � l'octroi d'une rente enti�re d�s le 1er�ao�t 2005 et requ�rait la r�alisation d'une expertise judiciaire. Le docteur S.________ a adress� � l'office AI un avis actualis� et plusieurs documents m�dicaux r�cents le 7 novembre 2010. L'administration a conclu au rejet du recours et, se fondant sur une analyse du SMR (avis du docteur Q.________ du 6 d�cembre 2010), a estim� que les documents mentionn�s ne remettaient pas en question ses conclusions ant�rieures.
Le tribunal cantonal a d�bout� l'assur�e (jugement du 30 mai 2012).
L'int�ress�e forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re � compter du 1er�ao�t 2005 ou au renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
L'office AI a implicitement conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Compte tenu des griefs invoqu�s par la recourante (cf. recours p. 6) et des exigences de motivation pr�vues � l'art. 42 al. 2 LTF (cf. consid. 1; cf. aussi ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; Florence Aubry Girardin,�in�Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), il appara�t que, dans le contexte g�n�ral du droit � une rente de l'assurance-invalidit�, le litige porte singuli�rement sur le point de savoir si la juridiction cantonale a proc�d� � une mauvaise appr�ciation des preuves.
3.1.�L'argumentation de l'assur�e est concr�tement compos�e de deux griefs distincts. Le premier porte sur la violation des principes relatifs � l'appr�ciation des rapports m�dicaux (cf. recours p. 7) et le second sur l'arbitraire dans l'appr�ciation de ces m�mes documents (cf. recours p. 11). Dans la mesure o� tous deux concernent la violation du droit dans l'�tablissement des faits (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62), il y a lieu de les traiter simultan�ment.
3.2.�Pour l'essentiel, la recourante reproche aux premiers juges d'avoir ind�ment privil�gi� les conclusions de l'expertise du docteur H.________ au d�triment de celles de l'expertise des docteurs B.________ et T.________ afin de retenir une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e.
3.3.�Contrairement � ce que soutient l'assur�e, on ne saurait faire grief au tribunal cantonal ni d'avoir fond� son jugement sur le rapport d'expertise du docteur H.________ plut�t que sur celui des docteurs B.________ et T.________, ni d'avoir fait preuve d'arbitraire en le faisant.
Se r�f�rant aux consid�rations du docteur H.________, la juridiction cantonale a effectivement expliqu� de mani�re claire et d�taill�e pourquoi l'expertise des docteurs B.________ et T.________ n'avait pas la valeur probante que la recourante voulait lui accorder. Outre le d�faut de motivation de la conclusion relative � l'incapacit� de travail, elle a relev� le caract�re peu convaincant des diagnostics pos�s par ces experts. S'agissant de l'�tat de stress post-traumatique, elle a estim� que, si les plaintes �voqu�es par l'assur�e (reviviscence de l'accident sous forme de cauchemars, peur de tout type de v�hicules, crainte de la survenance de nouveaux accidents) au cours de la premi�re expertise psychiatrique semblaient correspondre au moins en partie � la symptomatologie de cette affection, celles-ci avaient �t� mentionn�es tardivement d�s lors qu'elles n'avaient �t� exprim�es ni devant le psychiatre U.________ de la Clinique Y.________ (rapport du 8 mars 2005), ni devant les psychiatres R.________ et I.________ du D�partement de psychiatrie adulte Z.________ (rapport du 6 d�cembre 2005), que selon la description faite au cours de la seconde expertise, l'accident ne semblait pas particuli�rement mena�ant ou catastrophique, ni susceptible de provoquer des sympt�mes de d�tresse chez la plupart des individus et que cette description ne g�n�rait d'ailleurs aucune r�action particuli�re chez la recourante. S'agissant ensuite du trouble d�pressif, le tribunal cantonal a explicitement repris les observations concr�tes (assur�e mobile, vivante, parlant librement, expressive, de contact facile, �prouvant du plaisir � s'exprimer, affectivement souriante, faisant des blagues, sans tristesse, avec des int�r�ts maintenus, avec une tonicit� bien pr�sente, etc.) ayant permis au docteur H.________ de d�mentir de mani�re convaincante l'existence d'un �tat d�pressif d'une gravit� suffisante pour causer une incapacit� de travail durable. Il a en outre relev� l'absence de compliance m�dicamenteuse. S'agissant finalement du trouble somatoforme douloureux qui, selon l'expert, m�me s'il �tait av�r�, n'�tait pas de nature � g�n�rer une grave incapacit� de travail, l'autorit� pr�c�dente s'est attach�e � mettre en �vidence les diff�rents crit�res jurisprudentiels permettant toujours selon l'expert d'exclure le caract�re invalidant de cette pathologie (absence de comorbidit� psychiatrique significative, nette divergence entre les sympt�mes d�crits et le comportement observ�, absence de compliance m�dicamenteuse et vie et int�gration sociales conserv�es).
La n�gation de la valeur probante du rapport du docteur H.________ en lien avec la seule citation d'extraits de rapports m�dicaux mentionnant l'existence de pathologies psychiatriques qui ont justement amen� � la mise en oeuvre d'expertises, sans plus ample motivation que l'affirmation du caract�re contradictoire de ces deux types de documents, ne saurait suffire � d�montrer que les faits ont �t� �tablis de fa�on contraire au droit. La recourante ne saurait en outre rien d�duire de l'�chec des traitements, d�s lors qu'il est �tabli par des analyses de laboratoire qu'elle ne prend pas les m�dicaments prescrits. On rel�vera enfin que, contrairement � ce que pr�tend l'assur�e, le devoir de l'administration est d'instruire les cas qui lui sont soumis (art. 43 al. 1 LPGA) et que le r�le du SMR est de lui apporter son soutien m�dical (art. 59 al. 2bis�LAI) dans la r�alisation des t�ches qui lui sont confi�es (art. 57 LAI). L'office AI pouvait donc se fonder sur l'avis de son service m�dical du 16 juillet 2007 qui, bien que succinct n'en demeurait pas moins motiv�, pour justifier la mise en oeuvre d'une seconde expertise.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 LTF). Elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).