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Timestamp: 2016-10-24 10:32:45+00:00
Document Index: 204097960

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 260', 'art. 358', 'art. 66']

6B_265/2010 (13.08.2010)
6B_265/2010
Arr�t du 13 ao�t 2010
MM. et Mmes les Juges Favre, Pr�sident,
Schneider, Wipr�chtiger, Jacquemoud-Rossari et
Brahier Franchetti, Juge suppl�ante.
X.________, repr�sent�e par Me Katia Pezuela, avocate,
Fixation de la peine (infractions � la LStup etc.),
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, du 8 janvier 2010.
Le 29 octobre 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour blanchiment d'argent et infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants � une peine privative de libert� de sept ans.
Le 8 janvier 2010, ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Les faits � la base de la condamnation sont en r�sum� les suivants, l'arr�t cantonal se r�f�rant au surplus � l'int�gralit� de l'�tat de fait des premiers juges. X.________, n�e en 1978, ressortissante camerounaise, mari�e et m�re de trois enfants n�s en 1996, 1998 et 2004, a agi dans le cadre d'un r�seau international de trafiquants de coca�ne comme mule. Elle a livr�, en Suisse, entre mars et avril 2008, 14 kg de coca�ne en onze trajets effectu�s par rail ou par route et a ramen� � ses commanditaires le prix de la drogue estim� entre 10'000 et 20'000 fr. Elle a �t� r�mun�r�e pour chaque livraison � raison de 1'500 euros par kg de coca�ne livr� en Suisse et a touch� en tout 22'500 euros. Lors d'un trajet elle a aval� une partie de la drogue et dissimul� le reste dans ses v�tements; dans tous les autres cas elle a cach� la drogue dans ses habits. Il lui est arriv� d'impliquer son mari et ses enfants lors des transports effectu�s en voiture, ce qui lui permettait de livrer une double quantit� de coca�ne et de toucher 3'000 euros d'un coup. La drogue import�e le 20 avril 2008 avait un taux de puret� de 33,9%. X.________ a �t� arr�t�e le 5 juillet 2008. Elle nourrissait le projet d'ouvrir une �picerie avec son mari gr�ce au b�n�fice du trafic. La situation financi�re du couple n'�tait pas florissante, mais plus ou moins saine. Le mari touchait r�guli�rement des montants de 1'200 � 1'300 euros. Les �poux sont propri�taires d'une maison au Cameroun et poss�dent deux voitures.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de cassation cantonale, concluant principalement � sa r�forme en ce sens que la peine privative de libert� soit de 4 ans au plus et subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Elle invoque une violation des art. 47, 48 et 50 CP. Elle sollicite �galement l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public et la Cour de cassation cantonale ont renonc� � se d�terminer.
1.1 La recourante estime que son comportement depuis son arrestation r�alise la circonstance att�nuante du repentir sinc�re de l'art. 48 let. d CP.
L'art. 48 let. d CP correspond textuellement � l'ancien art. 64 al. 7 CP. Sa port�e n'est donc pas diff�rente, de sorte que la jurisprudence relative � cette derni�re norme conserve sa valeur. Selon cette jurisprudence, le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les r�f�rences cit�es). D�terminer la volont� de l'auteur rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 126 IV 209 consid. 2d p. 215 et les arr�ts cit�s), de sorte que les constatations de l'autorit� cantonale � ce propos lient en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF).
Le seul fait qu'un d�linquant ait pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un accus� choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets; un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 113 s.; 116 IV 288 consid. 2a p. 289 s.). En revanche, des aveux impliquant le condamn� lui-m�me et sans lesquels d'autres auteurs n'auraient pu �tre confondus, exprim�s spontan�ment et maintenus malgr� des pressions importantes exerc�es contre l'int�ress� et sa famille, peuvent manifester un repentir sinc�re (cf. ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). La bonne collaboration � l'enqu�te peut, par ailleurs, m�me lorsqu'elle ne remplit pas les conditions d'un repentir sinc�re, constituer un �l�ment favorable pour la fixation de la peine dans le cadre ordinaire de l'art. 47 CP.
1.2 La cour de c�ans doit examiner la condition du repentir sinc�re sur la base des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, dont la recourante n'est pas admise � s'�carter � moins d'en d�montrer l'arbitraire (art. 105 LTF).
Il serait, selon la recourante, insoutenable de tenir pour �tabli qu'elle n'a pas avou� spontan�ment ses agissements en se d�non�ant de son propre chef. Pour le d�montrer, la recourante cite un rapport de police, duquel il ressort notamment qu'elle a souhait� collaborer avec la police et, gr�ce � son excellente m�moire, a contribu� de mani�re significative � l'identification et � la localisation de la t�te du r�seau. Ces extraits de rapport ne disent rien sur la spontan�it� ou non des aveux de la recourante. Ils ne permettent d�s lors pas de qualifier d'insoutenable la constatation de fait cantonale. En revanche, comme la recourante le souligne, qu'elle ait �t� arr�t�e en flagrant d�lit ou qu'elle nourrissait le projet d'ouvrir une �picerie avec le b�n�fice de son trafic ou encore qu'on puisse supposer qu'elle aurait persist� dans la d�linquance si elle n'avait pas �t� interpell�e, n'est d'aucune pertinence pour qualifier son comportement ou sa prise de conscience apr�s son arrestation.
L'arr�t attaqu� rel�ve la bonne collaboration de la recourante avec les enqu�teurs et admet que les indications de celle-ci ont �t� pr�cieuses. Par contre, il ne ressort pas des faits constat�s que cela aurait consid�rablement alourdi son acte d'accusation, ni que ses aveux auraient g�n�r� des risques de repr�sailles. A cela s'ajoute le manque de spontan�it� des aveux et le fait que la recourante n'a collabor� � l'enqu�te que confront�e � des preuves accablantes. C'est d�s lors sans violer le droit f�d�ral que l'arr�t cantonal ne reconna�t pas dans les aveux de la recourante un geste empreint d'un esprit de sacrifice particulier r�alisant la circonstance att�nuante du repentir sinc�re. Reste � examiner si la collaboration de la recourante a �t� suffisamment prise en compte au stade de la fixation de la peine (art. 47 CP).
2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
Les crit�res, �num�r�s de mani�re non exhaustive par cette disposition, correspondent � ceux fix�s par l'art. 63 aCP et la jurisprudence �labor�e en application de cette disposition (ATF 134 IV 17 consid. 2.1). Cette jurisprudence conserve toute sa valeur, de sorte que l'on peut continuer � s'y r�f�rer (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a et les r�f�rences cit�es). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2 L'art. 50 CP impose au juge d'indiquer les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Partant, l'autorit� doit exposer dans sa d�cision les �l�ments essentiels relatifs � l'acte et � l'auteur qu'elle prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse v�rifier que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105). Il faut relever que plus large est le pouvoir d'appr�ciation dont jouit l'autorit� cantonale, plus d�taill�e doit �tre sa motivation pour permettre � l'autorit� de c�ans de contr�ler qu'il n'y ait pas eu d'abus dudit pouvoir d'appr�ciation.
2.3 Dans le domaine sp�cifique des infractions � la LStup, le Tribunal f�d�ral a, en outre, d�gag� les principes suivants.
M�me si la quantit� de la drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de m�me lorsque plusieurs des circonstances aggravantes pr�vues � l'art. 19 ch. 2 LStup sont r�alis�es. Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration. Si l'auteur sait que la drogue est particuli�rement pure, sa culpabilit� sera plus grande; en revanche, sa culpabilit� sera moindre s'il sait que la drogue est dilu�e plus que normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue g�ographique du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res, qui sont surveill�es, doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le; � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux; celui qui �coule une fois un kilo d'h�ro�ne sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises. Outre les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, le juge doit prendre en consid�ration la situation personnelle du d�linquant, � savoir sa vuln�rabilit� face � la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. Les mobiles, c'est-�-dire les raisons qui ont pouss� l'auteur � agir, ont aussi une influence sur la d�termination de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-m�me toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain. Il faudra enfin tenir compte des ant�c�dents, qui comprennent aussi bien les condamnations ant�rieures que les circonstances de la vie pass�e. Enfin, le comportement du d�linquant lors de la proc�dure peut aussi jouer un r�le. Le juge pourra att�nuer la peine en raison de l'aveu ou de la bonne coop�ration de l'auteur de l'infraction avec les autorit�s polici�res ou judiciaires notamment si cette coop�ration a permis d'�lucider des faits qui, � ce d�faut, seraient rest�s obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349).
3.1 La recourante estime que l'arr�t attaqu� viole les art. 47 et 50 CP. Elle soutient que la mesure de la peine est insuffisamment motiv�e et reproche aux premiers juges d'avoir donn� trop de poids � la quantit� de drogue transport�e tout en ignorant ou m�sestimant l'importance d'autres crit�res pour appr�cier sa culpabilit�, notamment sa conscience criminelle, ses obligations familiales et sa collaboration � l'enqu�te.
3.2 La motivation de la peine figure aux pages 17 � 19 du premier jugement, qui comporte des consid�rations communes � la recourante et � une co-accus�e, qui a jou� un r�le similaire dans le trafic de stup�fiants, acheminant en Suisse de la coca�ne selon le m�me mode op�ratoire. Le premier arr�t souligne les diff�rences qui ont conduit � retenir une culpabilit� plus lourde de la recourante et � prononcer une peine plus s�v�re que celle de 4 ans inflig�e � la co-accus�e. Cette motivation est suffisante pour permettre de discerner quels sont les �l�ments essentiels qui ont �t� pris en compte et s'ils l'ont �t� dans un sens aggravant ou att�nuant.
3.3 Par ailleurs, outre les quantit�s de drogue, c'est surtout l'intensit� de l'activit� criminelle de la recourante qui a pes� lourdement dans l'appr�ciation de sa culpabilit�. En effet, l'accus�e a transport� en plusieurs voyages 14 kg de coca�ne d'une puret� non n�gligeable. Elle a achemin� de la drogue en Suisse � 11 reprises, � un rythme effr�n� en l'espace d'un mois, certaines livraisons n'�tant espac�es que de 3 jours. Les livraisons ont quelquefois impliqu� son mari et ses enfants, ce qui permettait � la recourante de livrer le double de coca�ne et de toucher 3'000 euros d'un coup. L'�tendue de son trafic �tait consid�rable d�s lors que la recourante a travers� plusieurs pays avec la drogue dans le but de la livrer sur le march� suisse.
La conscience criminelle de la recourante ressort clairement du fait qu'elle savait d�s le d�but de son activit� qu'il s'agissait d'une substance illicite m�me si elle ne pouvait pas mettre un nom sur la drogue. S'il est vrai que le fait qu'elle n'ait aval� qu'une fois de la drogue ne saurait �tre retenu � charge de la recourante, il ressort de l'arr�t attaqu� que ce fait est mentionn� par les premiers juges pour d�crire les variations du mode op�ratoire du transport de la drogue vers la Suisse entre la recourante et ses co-accus�es et que rien ne permet d'en d�duire une circonstance � charge, ni � d�charge. La recourante a agi par app�t du gain et a per�u un montant de 22'500 euros, somme tr�s importante au vu de sa situation financi�re. Aux �l�ments � charge, s'ajoute le cumul d'infractions. La recourante a amen� en France des sommes importantes provenant du trafic de drogue.
A d�charge de la recourante et contrairement � ce qu'elle pr�tend, il a �t� clairement tenu compte de son r�le de simple mule, qui, bien qu'instrumentalis�e, trouvait toutefois son compte par des gains qui, m�me s'ils �taient minimes par rapport aux profits faramineux r�alis�s par ceux qui se trouvaient � la t�te du trafic, n'�taient pas n�gligeables.
L'absence d'ant�c�dents judiciaires, le bon comportement en prison, les regrets et les excuses exprim�es lors des d�bats n'ont pas �t� ignor�s et on ne discerne pas en quoi, et la recourante ne l'expose pas, ils auraient d� �tre appr�ci�s plus largement. Il en est de m�me de la situation personnelle, notamment familiale et financi�re, de la recourante, qui est expos�e dans le premier jugement, auquel l'arr�t attaqu� renvoie et qu'il n'�tait pas n�cessaire de d�tailler � nouveau au stade de la fixation de la peine. De plus, ainsi que l'a relev� la cour cantonale, il ne ressort pas du premier jugement que la recourante aurait �t� accul�e � se livrer au trafic de stup�fiants pour acquitter des dettes urgentes et elle ne l'a jamais pr�tendu.
Enfin, le dernier �l�ment soulev� par la recourante et qui n'a pas �t� ignor� non plus est sa collaboration � l'enqu�te par ses aveux, qui a permis � tout le moins l'arrestation de deux comparses et, semble-t-il, l'arrestation, selon les premiers juges, d'un ou deux destinataires de la drogue import�e.
Cependant, quand bien m�me les premiers juges ont tenu largement compte de la bonne collaboration de deux des co-accus�es, ceux-ci n'ont � aucun moment relev�, comme le souligne la recourante, le c�t� exceptionnel de la collaboration de cette derni�re. Pourtant, tant dans ses rapports que dans ses d�clarations aux d�bats, l'inspecteur en charge de l'enqu�te a soulign� qu'il avait rarement constat� une telle collaboration de la part de pr�venus, que les d�clarations et les aveux lui avaient paru sinc�res et qu'ils avaient permis l'arrestation du couple organisateur d'un trafic international de stup�fiants portant au moins sur 30 kg de coca�ne.
A l'heure o� la criminalit� est de mieux en mieux organis�e, plus particuli�rement dans le domaine des stup�fiants, o� la coop�ration des personnes arr�t�es est essentielle pour d�terminer l'�tendue d'un trafic et d�manteler, ne serait-ce que partiellement, un r�seau, la collaboration d'un accus� doit �tre un facteur att�nuant important au moment de fixer la peine. Telle est la volont� du l�gislateur, qui a cr�� un cas particulier d'att�nuation libre de la peine si un accus� s'efforce, par ses d�clarations notamment, d'emp�cher la poursuite de l'activit� criminelle d'une organisation (art. 260ter ch. 2 CP), qui lors de l'�laboration du code de proc�dure p�nale suisse (CPP) a soulign� que la prise en compte accrue de l'aide apport�e par les pr�venus dans l'�lucidation des faits, qui rel�ve du droit mat�riel, a �t� jug�e digne d'int�r�t (FF 2006 p. 1087) et qui, surtout, a instaur� dans le nouveau CPP, qui entrera en vigueur en 2011, une proc�dure simplifi�e qui permettra � l'accus� et au Minist�re public de n�gocier de mani�re informelle les faits d�terminants et la mesure de la peine (art. 358 ss CPP), m�me si dans ce dernier cas, l'autorit� de jugement amen�e � ratifier cet accord pourra renvoyer les parties � la proc�dure ordinaire, dans laquelle cependant les aveux du pr�venu obtenus en proc�dure simplifi�e devront �tre ignor�s.
Alors que le Minist�re public avait requis contre la recourante une peine privative de libert� de 5 ans, on ne comprend pas en l'esp�ce comment les premiers juges arrivent � fixer la peine � 7 ans, peine qui est qualifi�e de s�v�re par la cour cantonale, s'ils ont, comme ils le pr�tendent et faute de la d�tailler et de l'analyser, largement tenu compte de l'exceptionnelle collaboration de la recourante en sus des autres �l�ments � sa d�charge, notamment sa situation familiale, professionnelle et financi�re. Cela impliquerait qu'en l'absence d'une telle collaboration, c'est une peine de bien plus de 10 ans qui aurait �t� prononc�e, peine qui appara�t excessivement s�v�re au vu des diff�rents �l�ments retenus dans l'appr�ciation de celle-ci.
Par cons�quent, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'arr�t est rendu sans frais (art. 66 LTF) et il est allou� une indemnit� de 3'000 fr. � la recourante pour ses d�pens.
La requ�te d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet.
Le canton de Vaud versera � la recourante un montant de 3000 fr. � titre d'indemnit� pour ses d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 13 ao�t 2010