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Timestamp: 2016-10-26 04:16:52+00:00
Document Index: 196610502

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 59', 'art. 19', 'art. 66']

6B_1213/2015 (19.05.2016)
6B_1213/2015 � � Arr�t du 19 mai 2016
�������repr�sent�e par Me Laura Santonino, avocate,
er�avril 2015, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a acquitt� X.________ des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, condamn� l'Etat de Gen�ve � verser � X.________ 16'000 fr. � titre d'indemnit� pour les d�pens occasionn�s par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure, 200 fr. � titre de r�paration du tort moral subi du fait de sa privation de libert� et rejet� les conclusions civiles de A.________, laissant les frais de proc�dure � la charge de l'Etat.
Statuant par arr�t du 16 octobre 2015 sur les appels form�s par le Minist�re public du canton de Gen�ve, par A.________, ainsi que par X.________ contre le jugement du 1
er�avril 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel de ce dernier et admis ceux des deux autres parties. Elle a en cons�quence annul� le jugement entrepris qu'elle a r�form� en ce sens qu'elle a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, l'a acquitt� du chef d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende � 30 fr. chacun, sous d�duction d'un jour-amende correspondant � un jour de d�tention subie avant jugement et l'a mis au b�n�fice du sursis, fixant le d�lai d'�preuve � deux ans. Elle a en outre condamn� X.________ � verser � A.________ la somme de 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1
er�d�cembre 2006, � titre d'indemnit� pour tort moral, ainsi que la somme de 10'044 fr. pour les d�penses occasionn�es par la proc�dure de premi�re instance, respectivement 4'941 fr. pour celles de la proc�dure d'appel.
B.a.�En 2006, X.________ a commis des attouchement � caract�re sexuel sur A.________, n�e en 1997. X.________ a �t� le compagnon de la m�re de A.________, B.________, entre 2004 et octobre 2010.
B.b.�Alors que B.________ �tait sortie avec une amie, laissant sa fille avec X.________, ce dernier a embrass� la fillette dans le cou, lui a �t� son pyjama et l'a touch�e sur tout le corps. Passant sa main sous sa culotte, il lui a ensuite introduit un ou deux doigts dans le vagin et l'a appel�e " B.________ ". En rentrant, B.________ a trouv� trois bouteilles de vin rouge vides dans la cuisine. Le lendemain matin, elle a r�veill� sa fille qui n'allait pas bien et qui lui a confi� que cela s'�tait mal pass� la veille avec X.________ qui lui avait donn� une fess�e. Sa fille ne lui a rien dit de plus jusqu'en octobre 2009. Elle l'a alors mise en relation avec son m�decin-psychiatre, le Dr C.________ qui lui a conseill� de porter plainte, ce qu'elle n'a pas fait dans l'imm�diat.
B.c.�En proie � des id�es noires, A.________, qui n'allait pas bien depuis octobre 2010, a �t� hospitalis�e durant une semaine aux H�pitaux universitaires de Gen�ve (ci-apr�s: HUG). Elle a commenc� une th�rapie avec le Dr D.________, psychiatre ind�pendant recommand� par les HUG, � qui elle a parl� des gestes d�plac�s susmentionn�s. Elle a �galement parl� des attouchements dont elle a �t� victime � l'un des conseillers sociaux du Cycle d'orientation de E.________. Elle a fait une tentative de suicide en avril 2012. Depuis novembre 2012, elle a �t� suivie par une collaboratrice du Dr F.________, soit la psychologue G.________, qu'elle a vue � raison de deux � trois fois par semaine. Sur conseil de cette derni�re, B.________ s'est pr�sent�e le 21 d�cembre 2012 � la police accompagn�e de sa fille afin de d�poser plainte p�nale contre X.________ pour les faits susmentionn�s.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 octobre 2015. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, que l'Etat de Gen�ve et A.________ sont condamn�s conjointement et solidairement � lui verser la somme de 26'352 fr., respectivement de 4'860 fr., � titre de r�paration du pr�judice mat�riel subi et d'indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure de premi�re instance, respectivement d'appel. Il conclut, pour le surplus, � la confirmation de l'arr�t entrepris. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, plus subsidiairement encore, � ce qu'il soit achemin� � prouver par toutes voies de droit les faits all�gu�s dans sa requ�te.
Il convient en premier lieu de pr�ciser que des mesures probatoires devant le Tribunal f�d�ral ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es dans une proc�dure de recours (ATF 136 II 101 consid. 2), d�s lors qu'il conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
En l'absence d'�l�ment dont on puisse inf�rer des circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction devant la Cour de c�ans, circonstances dont le recourant ne d�montre par ailleurs nullement l'existence, sa conclusion tendant � ce qu'il soit achemin� � prouver les faits all�gu�s dans sa requ�te doit �tre d�clar�e irrecevable.
Le recourant conteste s'�tre livr� � des actes d'ordre sexuel sur la personne de A.________. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits au sens de l'art. 9 Cst. et de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 6 par. 2 CEDH, art. 9 et 31 Cst., ainsi que l'art. 10 CPP).
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Au stade de l'appr�ciation des preuves, le grief d'arbitraire se confond avec celui d�duit de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH; ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105; 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 365).
2.2.�La cour cantonale a relev� que les d�clarations de l'intim�e avaient �t� globalement constantes tant dans le r�cit des attouchements subis et des circonstances les ayant entour�s, que dans l'expos� des faits s'�tant d�roul�s ult�rieurement et jusqu'au d�p�t de la plainte. Les attouchements d�crits avaient en outre �t� corrobor�s par les d�clarations de la m�re de l'intim�e � laquelle elle avait progressivement r�v�l� les actes subis, ainsi que par celles des diff�rentes personnes � qui elle s'�tait confi�e au fil des ann�es, notamment le conseiller social de son �cole et les psychiatres l'ayant suivie. Les d�clarations du recourant n'�taient en revanche pas cr�dibles au vu des diverses contradictions qu'elles faisaient appara�tre et du fait qu'elles n'�taient confirm�es par aucune des personnes entendues dans la proc�dure. Il avait notamment affirm� ne jamais avoir frapp� B.________ alors qu'il ressortait des d�clarations de cette derni�re ainsi que de sa fille que de tels �pisodes de violence avaient eu lieu � deux reprises. Il en allait de m�me du probl�me li� � sa consommation d'alcool � l'�poque des faits qu'il avait toujours ni�e alors que divers �l�ments ressortant de la proc�dure en attestaient. L'intim�e avait ainsi d�clar� qu'il avait bu au moins une bouteille de vin rouge le soir des faits et sa m�re a affirm� avoir retrouv� trois bouteilles de vin vides dans la cuisine � son retour. Il avait �galement confondu l'intim�e avec sa m�re le soir en question.
La Cour de justice a en outre relev� qu'on ne percevait pas quel int�r�t l'intim�e aurait pu avoir � accuser � tort le compagnon de sa m�re. Bien que l'intim�e n'ait pas port� le recourant dans son coeur, ait ressenti une certaine forme de jalousie � son �gard, se soit sentie esseul�e et lui ait reproch� ses probl�mes d'alcool et l'agressivit� dont il faisait parfois preuve envers sa m�re, il n'en demeurait pas moins qu'il �tait s�par� de cette derni�re depuis plus de deux ans au moment du d�p�t de la plainte, de sorte qu'elle n'avait plus d'int�r�t � chercher � l'�carter.
La cour cantonale a �galement estim� que le temps relativement long qui s'�tait �coul� entre la survenance des faits et le d�p�t de la plainte p�nale n'�tait pas de nature � remettre en cause le bien-fond� des accusations de l'intim�e. Il �tait en effet compr�hensible que cette derni�re ait mis du temps avant de se d�cider � porter l'affaire devant la justice, notamment par peur et par honte, mais aussi parce qu'elle avait �prouv� de la difficult� � se confier � sa m�re de peur de la blesser dans la mesure o� celle-ci avait partag� sept ans de sa vie avec le recourant. Si elle avait attendu 2012 pour livrer un r�cit complet des faits � sa m�re, elle avait toutefois commenc� � lui en parler petit � petit d�s le lendemain des faits en 2006, puis lorsqu'elle avait �t� hospitalis�e en 2010 suite � une d�pression. La cour cantonale a consid�r� que ce d�voilement progressif �tait coh�rent et cr�dible. Elle a relev� que le fait que B.________ ait tard� � porter plainte ne saurait pas davantage discr�diter le r�cit de sa fille dans la mesure o� elle n'avait su exactement ce qui s'�tait pass� qu'en mai 2012 et que ses d�clarations selon lesquelles elle n'avait pas pens� que quelque chose de mal s'�tait pass� lors des premi�res r�v�lations de sa fille le lendemain des �v�nements �taient cr�dibles.
Enfin, la Cour de justice a consid�r� que les troubles psychiques dont avait souffert l'intim�e et, singuli�rement, les scarifications qu'elle s'�tait inflig�es � de multiples reprises, constituaient un indice suppl�mentaire renfor�ant la cr�dibilit� de sa version. Les docteurs C.________ et D.________, qui avaient suivi l'intim�e, avaient attest� que ces troubles pouvaient partiellement s'expliquer par d'autres facteurs mais trouvaient certainement leur origine dans les �v�nements qui s'�taient produits en 2006.
Pour les motifs qui pr�c�dent, la Cour de justice a d�clar� avoir acquis la conviction que le recourant s'�tait bien rendu coupable des agissements qui lui �taient reproch�s.
Sur le plan subjectif, elle a consid�r� qu'il ne faisait aucun doute que le recourant avait agi avec conscience et volont� et qu'il ne pouvait ignorer la nature sexuelle de ses actes. M�me s'il avait consomm� de l'alcool, il avait toujours soutenu ne pas avoir �t� ivre au point de ne plus se souvenir des faits et aucun �l�ment du dossier ne venait �tayer la th�se d'une diminution de sa responsabilit� p�nale qui devait par cons�quent �tre consid�r�e comme pleine et enti�re.
2.3.�Le recourant reproche en premier lieu � la cour cantonale d'avoir estim� que ses d�clarations �taient moins cr�dibles que celles de l'intim�e.
Il soutient que le fait que l'intim�e n'ait pas toujours indiqu� avoir fait l'objet d'attouchements de nature sexuelle serait la preuve que son r�cit variait en fonction de son interlocuteur et que ses d�clarations ne seraient donc pas constantes, contrairement � ce qu'avait retenu la cour cantonale. On per�oit toutefois mal en quoi les r�cits que la jeune fille a livr�s au conseiller social de son �cole, H.________, au Dr D.________, l'un des psychiatres qui l'a suivie, et au Dr C.________, qui a assur� sa prise en charge � la suite du Dr D.________, devraient faire na�tre un doute quant � leur v�racit� et d�montrer l'absence de constance dans ses d�clarations comme le soutient le recourant. Ces r�cits relatent des faits tr�s similaires et ces derniers ont tous trois d�clar� n'avoir aucune raison de douter des r�v�lations de l'intim�e. Le recourant d�clare certes que les d�clarations du Dr D.________ doivent �tre relativis�es d�s lors qu'il est intervenu en qualit� de " m�decin priv� ". Il ne fournit toutefois aucun �l�ment qui permettrait de remettre en doute le t�moignage de celui-ci et rien n'indique que ce m�decin n'aurait pas fid�lement reproduit les propos de sa patiente. Le fait que H.________ n'ait pas relat� les confidences de l'intim�e � sa hi�rarchie ne saurait pas davantage porter pr�judice � celle-ci puisqu'il a r�affirm� lors de son audition n'avoir jamais dout� des propos de la jeune fille. En tant que le recourant estime que la Cour de justice a retenu de mani�re arbitraire que les m�decins ayant suivi l'intim�e n'ont mis en �vidence aucun �l�ment susceptible de remettre en cause la cr�dibilit� des d�clarations de celle-ci, son grief est infond�. Il est vrai que le Dr C.________, qui a assur� la prise en charge de l'intim�e � la suite du Dr D.________, a r�sili� le mandat le liant � sa patiente en 2011. Contrairement � ce que soutient le recourant, cette d�cision n'est toutefois pas intervenue � la suite de la rupture du lien de confiance avec sa patiente mais, aux dires du Dr C.________ lui-m�me, en raison d'un commun d�saccord sur la n�cessit� de soins, de sorte qu'on ne peut rien en d�duire s'agissant de la cr�dibilit� de l'intim�e. En outre, m�me s'il est vrai que ce dernier a d�clar� qu'il peut arriver qu'un enfant " fantasme sur des �v�nements tels que des attouchements ", il a toutefois ensuite ni� pr�tendre que cela �tait le cas de sa patiente, de sorte que ces propos ne permettent pas � eux seuls de remettre en cause le t�moignage de l'intim�e.
Le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir retenu en sa d�faveur ses d�n�gations s'agissant de pr�tendus probl�mes d'alcool et de violences commises � l'encontre de B.________, ce alors m�me qu'aucun �l�ment " neutre " au dossier n'en attestait l'existence de mani�re absolue. S'il est vrai que les violences que le recourant aurait inflig�es � B.________ ressortent uniquement des t�moignages de celle-ci et de sa fille, il n'en va toutefois pas de m�me s'agissant des probl�mes d'alcool du recourant. Il ressort en effet des diff�rents t�moignages des personnes auxquelles l'intim�e s'est confi�e que celle-ci a toujours mentionn� que le recourant avait bu au moment des faits. Les d�clarations des t�moins sur ce point sont concordantes et le fait que B.________ ait d�clar� avoir trouv� plusieurs bouteilles de vin vides � son retour ce soir l� vient corroborer leurs dires. C'est par cons�quent sans arbitraire que la cour cantonale a estim� que le fait que le recourant nie ses probl�mes d'alcool � l'�poque des �v�nements litigieux �tait un �l�ment d�montrant son manque de cr�dibilit�.
2.4.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir sous-estim� dans son appr�ciation le fait que l'intim�e ne l'appr�ciait pas et d'avoir occult� l'int�r�t �vident que celle-ci avait � l'accuser � tort.
Il soutient que l'intim�e souhaitait par tous les moyens possibles emp�cher que sa m�re ne s'engage � nouveau dans une relation amoureuse, qu'elle ne supportait pas d'�tre rel�gu�e au " second rang affectif " par sa m�re et ne d�sesp�rait pas de voir son p�re revenir aupr�s de sa m�re. Il rel�ve �galement que la situation financi�re de l'intim�e est modeste et que la perspective d'une indemnisation financi�re appara�t comme une motivation suppl�mentaire pour l'action judiciaire intent�e � son encontre.
Il est vrai que le Dr D.________ a relev� que l'intim�e �tait ambivalente par rapport au recourant et nourrissait des sentiments n�gatifs � son �gard et que le Dr C.________ a indiqu� que l'intim�e d�testait son beau-p�re car il ne faisait que boire, �tait agressif envers sa m�re, ne travaillait pas et ne participait pas aux t�ches m�nag�res. L'intim�e a en outre admis avoir souffert de la relation tr�s fusionnelle entre sa m�re et le recourant, s'�tre sentie esseul�e et avoir eu l'impression qu'ils ne voulaient plus d'elle. Il ressort toutefois �galement de la d�cision entreprise que l'intim�e ne s'est confi�e que petit � petit sur ce qui s'�tait r�ellement pass� en 2006 et qu'elle n'a livr� un r�cit d�taill� des faits � sa m�re qu'en mai 2012. Si l'objectif poursuivi par l'intim�e avait r�ellement �t� d'accuser � tort le recourant pour l'�loigner de sa m�re, il serait alors pour le moins surprenant qu'elle choisisse de livrer les d�tails les plus incriminants � sa m�re et de d�noncer le recourant � la police seulement six ans apr�s que les faits se sont d�roul�s, � savoir � un moment o� sa m�re �tait d�j� s�par�e depuis pr�s de deux ans du recourant. L'intim�e peut par ailleurs parfaitement avoir nourri de tels sentiments � l'�gard du recourant du fait des actes commis par celui-ci sur sa personne. En d�finitive, on ne d�c�le aucun arbitraire dans la motivation de la cour cantonale en tant que celle-ci a retenu que l'intim�e n'avait plus aucun int�r�t � chercher � �carter le recourant en fabulant au moment du d�p�t de sa plainte p�nale.
Au surplus, l'argumentation du recourant portant sur l'int�r�t financier que l'intim�e avait � intenter une action judiciaire est appellatoire et, partant, irrecevable. On peine en effet � saisir ce qu'il entend d�montrer lorsqu'il soutient que l'on pouvait " raisonnablement s'attendre � ce que la partie plaignante n'interjette pas appel du jugement rendu par le Tribunal de police " et se concentre sur les " diff�rentes th�rapies entreprises qui sont n�cessaires, ainsi que sur son avenir scolaire et professionnel ". Dans la mesure o� le recourant a �t� acquitt� en premi�re instance des chefs d'accusation soulev�s � son encontre, il n'y avait en effet rien de surprenant � ce que l'intim�e appelle de ce jugement et requiert une indemnisation.
2.5.�Le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir consid�r� que les troubles psychiatriques de l'intim�e constituaient un indice renfor�ant la cr�dibilit� de son r�cit.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas ni� que les troubles psychiatriques dont avait souffert l'intim�e pouvaient �galement s'expliquer par d'autres facteurs. Elle a toutefois relev� que, selon les Dr C.________ et D.________, de tels troubles trouvaient certainement leur origine dans les �v�nements qui s'�taient d�roul�s en 2006. Le Dr D.________ a en effet relev� qu'il semblait que c'�tait essentiellement les attouchements et le climat conflictuel r�gnant entre B.________ et le recourant qui avaient fragilis� l'intim�e au point qu'elle tente de se suicider. Il a en outre pr�cis� que les scarifications que l'intim�e s'�tait inflig�es �taient une cons�quence fr�quente d'attouchements sexuels. C'est par cons�quent sans arbitraire que la cour cantonale a estim� que les troubles pr�sent�s par l'intim�e constituaient un indice appuyant ses d�clarations. En tant que le recourant soutient qu'aucune conclusion ne peut �tre tir�e de l'�tat de l'intim�e d�s lors que celle-ci se trouvait depuis longtemps dans un �tat de d�tresse psychologique notamment en raison de la s�paration de ses parents, de sa vie amoureuse et de ses �checs scolaires, il ne fait au surplus qu'opposer de mani�re irrecevable sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale.
2.6.�Bien que cela ne ressorte pas clairement des �critures de recours, le recourant semble en outre reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir retenu le fait que la m�re de l'intim�e n'ait d�couvert que tardivement ce qui s'�tait pass� comme une preuve du manque de cr�dibilit� du r�cit de sa fille.
Or, sur ce point, la cour cantonale a pr�cis�ment consid�r� que le fait que l'intim�e ait attendu jusqu'en mai 2012 pour livrer un r�cit complet des �v�nements � sa m�re pouvait s'expliquer par sa peur de blesser cette derni�re d�s lors qu'elle avait partag� sept ans de sa vie avec le recourant. En outre, quand bien m�me l'intim�e n'avait pas livr� un r�cit d�taill� dans l'imm�diat, elle avait n�anmoins �voqu� les �v�nements litigieux d�s le lendemain des faits et s'�tait confi�e petit � petit. On ne d�c�le encore une fois aucun arbitraire dans une telle appr�ciation, de sorte que la critique du recourant, si tant est qu'elle puisse �tre consid�r�e comme un grief, doit �tre �cart�e.
En d�finitive, les nombreux indices retenus par l'autorit� pr�c�dente, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, permettaient de retenir, sans arbitraire, que les agressions sexuelles d�nonc�es avaient effectivement eu lieu. Les d�n�gations du recourant ne sont pas susceptibles de renverser l'ensemble de ces indices.
Le recourant se plaint �galement d'une violation de l'art 187 CP.
3.1.�Aux termes de l'art. 187 al. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entra�n� un enfant de cet �ge � commettre un acte d'ordre sexuel, celui qui aura m�l� un enfant de cet �ge � un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
3.2.�L'argumentation du recourant consiste � soutenir que la nature sexuelle des actes all�gu�s par l'intim�e et les parties du corps vis�es ne ressortiraient pas clairement de l'instruction de la cause et n'auraient �t� attest�s par aucun " t�moin neutre ". Cette affirmation est toutefois erron�e dans la mesure o� le Dr D.________ a fait �tat de " caresses entre les cuisses ", H.________ a d�clar� que l'intim�e lui avait confi� que le recourant lui " avait touch� le corps alors qu'il �tait bourr� " et le Dr C.________ a d�clar� que l'intim�e lui avait r�v�l� que le recourant avait essay� de l'embrasser, l'avait d�shabill�e et touch�e un peu partout, l'avait appel�e " B.________ " et lui avait introduit un ou deux doigts dans le vagin. Le caract�re sexuel des attouchements subis par l'intim�e est par cons�quent incontestable et le grief de violation de l'art. 187 CP doit �tre �cart�.
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, � sa d�charge, de son �tat d'�bri�t� le soir des faits. Il soul�ve une violation de l'art. 19 CP.
4.1.�Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne poss�dait pas la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 1). Le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 2). Les mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant �tre ordonn�es (al. 3). Si l'auteur pouvait �viter l'irresponsabilit� ou la responsabilit� restreinte et pr�voir l'acte qu'il a commis en cet �tat, les al. 1 � 3 ne sont pas applicables (al. 4).
4.2.�Le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir m�connu cette disposition. Il rel�ve que l'intim�e n'a eu de cesse de r�p�ter qu'il �tait fortement avin� le soir o� les faits qui lui sont reproch�s auraient �t� commis et ce au point qu'il l'aurait confondue avec sa m�re. Il soutient donc que, pour autant qu'on admette qu'il a effectivement commis les actes qui lui sont reproch�s, ce qu'il conteste, il faudrait retenir qu'il �tait dans un �tat d'irresponsabilit� totale puisqu'il n'�tait plus � m�me d'appr�cier le caract�re illicite de ses agissements et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation au moment o� il a agi. Il fait valoir que son irresponsabilit� en raison de son �tat psychique anormal au moment des faits devrait conduire � son acquittement.
4.3.�L'autorit� pr�c�dente a effectivement retenu, notamment sur la base des d�clarations de l'intim�e, que le recourant �tait sous l'emprise de l'alcool le soir o� les �v�nements litigieux se sont d�roul�s. Cela �tant, le seul fait que le recourant ait bu de l'alcool le soir en question ne suffit pas pour consid�rer que sa facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e. En l'occurrence, la cour cantonale s'est essentiellement fond�e sur les propres d�clarations du recourant, qui avait soutenu tout au long de la proc�dure qu'au moment des faits il n'�tait pas ivre au point de ne plus se souvenir de leur d�roulement (cf. arr�t attaqu�, p. 18). Le recourant se limite � des d�n�gations � caract�re appellatoire. Sur la base des �l�ments pris en compte, la cour cantonale pouvait en d�duire, sans violer le droit f�d�ral, que sa responsabilit� �tait pleine et enti�re. Le grief de violation de l'art. 19 CP ne peut donc qu'�tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). D�s lors que le recourant n'obtient pas gain de cause, il n'y a pas lieu de donner suite � sa requ�te tendant � ce qu'il soit indemnis� � titre de r�paration pour le pr�judice mat�riel subi et pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure.