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Timestamp: 2016-10-24 21:55:21+00:00
Document Index: 297928174

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 65']

1B_156/2011 (08.04.2011)
1B_156/2011
Arr�t du 8 avril 2011
M. le Juge Aemisegger, Juge pr�sidant.
Minist�re public du canton de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg.
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 1er mars 2011.
Par ordonnance du 5 novembre 2010, le Juge d'instruction du canton de Fribourg a refus� d'ouvrir l'action p�nale � la suite de la plainte p�nale pour d�nonciation calomnieuse d�pos�e le 4 ao�t 2009 par A.________ contre B.________, avocat � Bulle.
La Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a d�clar� irrecevable le recours form� par A.________ contre cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 1er mars 2011.
Par acte du 31 mars 2011, A.________ a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t dont il demande l'annulation pure et simple.
Le recourant sollicite la r�cusation de tous les juges f�d�raux au motif qu'"aucun d'entre eux n'a manifest� une quelconque opposition � ce que certains de leurs pairs avalisent syst�matiquement des d�cisions prises sur la base de faux dans les titres ainsi que toutes les d�cisions prises en faveur de X.________ alors qu'ils savaient tous que cette firme viole syst�matiquement nos lois et commet de nombreux crimes contre nos �l�ves, contre l'humanit� et contre les g�n�rations futures". Cette requ�te, qui se fonde sur un motif maintes fois all�gu� et jug� abusif (cf. entre autres, arr�ts 1B_80/2011 du 22 mars 2011 consid. 2 et 1B_104/2010 du 22 avril 2010 consid. 3), doit �galement �tre qualifi�e comme telle, ce que le juge pr�sidant la cour peut constater lui-m�me (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464).
Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral est reconnue � la partie plaignante si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles.
Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de refus d'ouvrir l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire, sous peine d'irrecevabilit�, quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187).
Le recourant ne se prononce pas sur cette question. Il ne pr�tend en particulier pas avoir �mis des pr�tentions civiles et ne pr�cise pas lesquelles pourraient �tre �lev�es, ni en quoi le refus de suivre pourrait influencer n�gativement un jugement sur ce point. On ne voit pas non plus d'embl�e et sans ambigu�t� les pr�tentions civiles susceptibles d'�tre invoqu�es vu la nature de l'infraction d�nonc�e qui porte sur un crime ou un d�lit contre l'administration de la justice. Il s'ensuit que, faute d'�tablir � satisfaction de droit la qualit� pour agir, le recours est irrecevable.
Au demeurant, celui-ci ne r�pond pas aux exigences de motivation auxquelles doit satisfaire un recours en mati�re p�nale et qui sont connues du recourant. La Chambre p�nale a relev� que dans une argumentation confuse et outranci�re, voire attentatoire � l'honneur, en proc�dant � des amalgames scabreux, A.________ se livrait � un combat v�h�ment contre la fum�e, sans aucun rapport avec la pr�sente proc�dure et qu'il laissait intacte la motivation du premier juge, dont il ne souffle pratiquement pas mot. Elle a consid�r� que le recours ne r�pondait pas aux exigences de motivation requises et l'a d�clar� irrecevable. Elle a retenu en outre que le recourant n'all�guait pas le moindre �l�ment de nature � fonder le reproche de d�nonciation calomnieuse et que le dossier n'en r�v�lait pas davantage, de sorte que c'�tait � bon droit que le juge a refus� d'ouvrir l'action p�nale de ce chef.
La d�cision attaqu�e se fonde ainsi sur une double motivation qu'il incombait au recourant de contester en se conformant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, � peine d'irrecevabilit� (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120). A.________ conteste, en rapport avec la premi�re d'entre elle, avoir tenu des propos confus et outranciers, reprochant aux juges cantonaux d'avoir conclu � l'irrecevabilit� de son recours pour d�faut de motivation pour �viter d'entrer en mati�re sur le fond. Il n'indique en revanche pas les passages de son recours qui s'en prendraient � la motivation du juge d'instruction et que la cour cantonale aurait omis de prendre en compte ou interpr�t� de mani�re erron�e pour conclure � une motivation insuffisante de son recours. Le recours ne r�pond donc pas sur ce point aux exigences d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF et doit �tre d�clar� irrecevable pour ce motif �galement, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si ces exigences sont respect�es pour la seconde motivation retenue par la Chambre p�nale.
Les causes d'irrecevabilit� �tant manifestes, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 LTF. Le recourant, qui succombe, prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� qui n'est pas intervenu dans la proc�dure.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.