Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-05-2003-U_218-2002
Timestamp: 2016-10-24 08:45:39+00:00
Document Index: 206032634

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 135', 'art. 159']

U 218/02 (23.05.2003)
U 218/02
Arr�t du 23 mai 2003
B.________, recourant, repr�sent� par Me Jean Marc Christe, avocat, March�-aux-Chevaux 5, 2800 Del�mont,
(Jugement du 17 juin 2002)
Le 4 avril 1994, alors que B.________ - m�canicien de profession - conduisait � une vitesse de 5 � 10 km � l'heure � la sortie d'un p�age, un v�hicule arrivant sur sa droite a heurt� la porti�re avant droite de la voiture. Le pr�nomm� a �t� hospitalis� du 5 au 16 avril 1994 � l'H�pital X.________, o� une contusion de la colonne cervicale a �t� diagnostiqu�e (certificat m�dical du 7 avril 1994). Son m�decin traitant, le docteur C.________ a confirm� le diagnostic pos� initialement et fait par ailleurs �tat d'un syndrome cervical et de vertiges post-traumatiques, ainsi que d'une entorse sterno-claviculaire bilat�rale avec neuropathie cutan�e de l'�paule gauche. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle B.________ �tait assur�, a pris en charge le cas. La CNA est encore intervenue � l'annonce de deux rechutes survenues l'une en mai 1995, l'autre en ao�t 1999. Par la suite, l'assur� a �t� en arr�t de travail du 14 au 19 mai 2000 en raison de douleurs dans la r�gion dorsale et cervicobrachiale provoqu�es par un blocage de dos (d�claration d'accident LAA du 25 mai 2000).
Le 12 mars 2001, l'employeur de B.________, la soci�t� Y.________ SA, a signal� une nouvelle rechute survenue le 1er mars pr�c�dent sous la forme de blocage et d�placement de vert�bres. A la demande de la CNA, le docteur D.________ a pos� le diagnostic de cervico-brachialgies bilat�rales avec dysbalance musculaire de la ceinture cervico-scapulaire, composante tensionnelle et �paule douloureuse bilat�rale sur syndrome d'encastrement. Selon lui, la relation avec l'accident de 1994 para�t difficile � �tablir (rapport du 26 mars 2001).
Apr�s avoir requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur E.________, (rapport du 23 avril 2001), la CNA a, par d�cision du 3 mai 2001, confirm�e par d�cision sur opposition du 15 octobre 2001, refus� l'allocation de toute prestation, motif pris que les troubles du rachis cervical pr�sent�s par l'assur� ne sont pas en relation de causalit� pour le moins probable avec l'accident survenu le 4 avril 1994.
L'assur� a saisi la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura d'un recours contre la d�cision sur opposition de la CNA. Il a produit un avis m�dical du docteur F.________, m�decin g�n�raliste, du 16 avril 2002, tandis que la CNA a vers� � la proc�dure un rapport d'examen �lectrophysiologique du docteur G.________ du 6 f�vrier 2002. Par jugement du 17 juin 2002, le Tribunal cantonal jurassien a d�bout� l'assur�.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � ce que la CNA soit condamn�e � prendre en charge le traitement m�dical litigieux, notamment en relation avec les cervicalgies, � partir de mars 2001 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale de recours pour la mise en oeuvre d'une expertise.
La CNA conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur l'existence d'un rapport de causalit� entre l'accident du 4 avril 1994 et les troubles pr�sent�s par l'assur� depuis mars 2001.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-accidents. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte la disposition r�glementaire (art. 11 1�re phrase OLAA) et les principes jurisprudentiels concernant la notion de rechute, ceux relatifs � la causalit� naturelle et ad�quate, ainsi qu'� la valeur probante d'un rapport m�dical, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ces points.
D'apr�s le recourant, les rapports m�dicaux qu'il a vers�s au dossier d�montrent � satisfaction de droit que les troubles dont il souffre sont en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 4 avril 1994. A tout le moins, estime-t-il que l'instance cantonale de recours aurait d� mettre en oeuvre une expertise sur cette question. A l'appui de ses conclusions, il produit un rapport m�dical de la doctoresse H.________ de la Clinique Z.________ du 2 juillet 2002.
4.1 Appel� � se prononcer sur l'�tat de sant� du recourant apr�s l'annonce de rechute du 12 mars 2001, le docteur D.________ a retenu qu'il pr�sentait un syndrome cervical avec perte douloureuse de mobilit� de la charni�re cranio-cervicale, des douleurs � la palpation du nerf d'Arnold, une manoeuvre d'Adson douteuse � droite, une contracture de la musculature posturale de la ceinture cervico-scapulaire, un status neurologique normal, ainsi qu'un ph�nom�ne d'encastrement de l'�paule droite avec douleurs � la mise sous tension contrari�e des tendons de la coiffe des rotateurs. Il pr�cise que �la relation avec l'accident me para�t difficile � �tablir� (rapport du 26 mars 2001). Se fondant sur ces constatations, le m�decin d'arrondissement de l'intim�e a indiqu� qu'il refusait d'accepter le diagnostic de son confr�re, puisque la relation de causalit� avec l'accident de 1994 devait �tre interpr�t�e comme n'�tant que possible (rapport du 23 avril 2001). Il ajoutait que l'accident initial de 1994 n'avait certainement pas laiss� des l�sions graves justifiant une relation de causalit� avec les troubles pr�sent�s par l'assur� lors de la rechute de mars 2001.
Consult� par le recourant, le docteur F.________ a retenu le diagnostic de cervico-dorsalgies et scapulo-brachialgies gauches d'�volution chronique suite � un traumatisme cervical de d�c�l�ration accompagn� d'une pathologie intriqu�e associant une pathologie de coiffe � type de syndrome d'encastrement et un possible syndrome de d�fil� thoracique fonctionnel; les douleurs ont une tendance � la chronification de type psychog�ne � la suite de la chronicit� des sympt�mes. Il pr�cise que les examens radiologiques effectu�s en avril 2002 ne montrent pas d'�vidence d'hernie discale ou de compression radiculaire, ni de signe de l�sion osseuse post-traumatique. Il conclut que la relation entre la rechute et l'accident semble probable, voire certaine, malgr� le facteur psychog�ne. En outre, l'examen �lectrophysiologique effectu� par le docteur G.________, sp�cialiste FMH en neurologie, le 31 janvier 2002 a mis en �vidence des valeurs neurographiques normales et sym�triques pour les nerfs m�dians (rapport du 6 f�vrier 2002). Le neurologue relevait par ailleurs qu'un arr�t de travail ne lui paraissait pas justifi� et pr�conisait un traitement de physioth�rapie.
De son c�t�, ayant examin� le recourant � sa demande le 12 juin 2002, la doctoresse H.________ a diagnostiqu� un syndrome cervico-thoracique et cervicobrachial gauche avec status apr�s distorsion traumatique de la colonne cervicale 1994. Selon elle, le lien de causalit� entre les troubles cervico-thoraciques et cervicobrachiaux du patient et l'accident est certain. Ce rapport, bien qu'�tabli le 2 juillet 2002, soit apr�s la d�cision sur opposition - et le jugement entrepris -, permet d'appr�cier les circonstances au moment o� celle-ci a �t� rendue, de sorte qu'il peut �tre pris en compte (ATF 99 V 109 et les arr�ts cit�s).
4.2 A la lecture de ces documents m�dicaux, on constate que les conclusions des diff�rents m�decins qui se sont prononc�s sur le lien de causalit� entre les troubles pr�sent�s par le recourant et l'accident du 4 avril 1994 divergent sur ce point. Si le docteur D.________ et le m�decin d'arrondissement de l'intim�e sont d'avis qu'un tel lien de causalit� n'existe plus, le docteur F.________ et la doctoresse H.________ se prononcent en faveur d'une relation entre la rechute et l'accident, que le premier qualifie de possible, voire certaine, et la seconde de certaine. Par ailleurs, aucun des rapports cit�s ne comporte une appr�ciation r�ellement motiv�e, les uns et les autres m�decins se contentant de donner leur point de vue sans explication substantielle. A cet �gard, le docteur D.________ se borne � indiquer qu'il para�t difficile d'�tablir une relation entre l'accident et les troubles constat�s sans �tayer son avis, tandis que le m�decin d'arrondissement se limite � reprendre cette affirmation - tout en refusant le diagnostic pos� par son confr�re. Quant aux rapports des docteurs F.________ et H.________, s'ils sont plus complets, ils ne contiennent pas non plus d'explication d�taill�e sur l'existence du lien de causalit� naturelle litigieux et ne se fondent pas sur l'ensemble du dossier m�dical du recourant.
Au vu des divergences entre les conclusions m�dicales et en l'absence d'une �valuation m�dicale convaincante sur le point de savoir s'il existe encore un lien de causalit� naturelle entre les troubles dont souffre le recourant apr�s mars 2001 et l'�v�nement accidentel survenu le 4 avril 1994, il se justifie de renvoyer la cause � l'intim�e pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise m�dicale.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, le recourant, qui obtient gain de cause a droit � des d�pens (art. 135 en corr�lation avec l'art. 159 OJ).
Le recours est partiellement admis et le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, du 17 juin 2002, ainsi que la d�cision sur opposition du 15 octobre 2001 de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cette derni�re pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'intim�e versera au recourant la somme de 3'000 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'ensemble de la proc�dure.