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Timestamp: 2016-10-23 14:21:16+00:00
Document Index: 217706490

Matched Legal Cases: ['art. 393', 'art. 54', 'art. 176', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 190', 'art. 393', 'art. 47', 'art. 100', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 66']

4A_652/2011 (07.03.2012)
4A_652/2011
Arr�t du 7 mars 2012
Club X.________,
Club Y.________ SA,
26 septembre 2011 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Un diff�rend, portant sur une indemnit� de 900'000 USD, int�r�ts en sus, li�e au transfert du footballeur professionnel A.________ du club ... de V.________ au club ... de W.________, en mars 2000, oppose actuellement deux clubs ..., soit le club X.________, demandeur, et le club Y.________ SA, d�fendeur. Apr�s de nombreuses p�rip�ties proc�durales, il a trouv� son �pilogue devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Par sentence du 26 septembre 2011, la Formation de trois membres, constitu�e au d�but janvier de la m�me ann�e, a rejet� l'appel form� par le club X.________ contre la d�cision du 14 octobre 2010 au terme de laquelle la Commission d'appel de la F�d�ration ... de football avait donn� tort � l'appelant. Elle a mis les frais et d�pens � la charge de l'appelant et rejet� toutes autres ou plus amples demandes.
Le 24 octobre 2011, le club X.________ a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral aux fins d'obtenir l'annulation de ladite sentence. Il se plaint de la violation de l'art. 393 let. c, e et f CPC.
Dans sa r�ponse du 31 janvier 2012, le club Y.________ SA, intim�, a conclu � l'irrecevabilit� du recours.
Par lettre du 31 janvier 2012, le TAS a indiqu� qu'il renon�ait � d�poser une r�ponse circonstanci�e, tout en mettant en doute la recevabilit� du recours du fait que celui-ci se fonde sur le Code de proc�dure civile suisse.
Le recourant a d�pos� une r�plique en date du 13 f�vrier 2012.
L'intim� a d�pos� une duplique le 2 mars 2012.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci ont utilis� l'anglais. Dans les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
3.1 Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF).
3.2 En l'esp�ce, le recourant n'a pas invoqu�, dans son m�moire de recours, l'un des motifs pr�vus � l'art. 190 al. 2 LDIP, mais trois motifs �nonc�s par l'art. 393 CPC, disposition applicable en mati�re d'arbitrage interne. Sans doute a-t-il essay� de r�parer son erreur dans sa r�plique. Pareille tentative �tait toutefois d'embl�e vou�e � l'�chec car une telle �criture n'a pas pour objet de permettre � une partie d'invoquer des moyens qu'elle n'a pas pr�sent�s en temps utile, c'est-�-dire avant l'expiration du d�lai de recours, non prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), fix� par l'art. 100 al. 1 LTF (arr�t 4A_428/2011 du 13 f�vrier 2012 consid. 2.2).
Au demeurant, deux des trois motifs invoqu�s par le recourant - i.e. ceux tir�s du caract�re arbitraire de la sentence (art. 393 let. e CPC) et de l'ampleur manifestement excessive des d�penses et honoraires des arbitres (art. 393 let. f CPC) - n'ont pas leur pendant � l'art. 190 al. 2 LDIP. Quant au troisi�me - � savoir le fait d'avoir omis de statuer sur un des chefs de la demande -, il correspond certes � l'art. 190 al. 2 let. c LDIP. Toutefois, l'argumentation qui l'�taye, telle qu'elle est formul�e, n'est pas intelligible. Quoi qu'il en soit, e�t-il �t� recevable, le recours aurait d� �tre rejet� sur ce point. En effet, le chiffre 4 du dispositif de la sentence attaqu�e, en vertu duquel "All other or further claims and counterclaims are dismissed", exclut la possibilit� que les arbitres aient omis de statuer sur un des chefs de la demande (ATF 128 III 234 consid. 4a p. 242; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, n� 820).
Il suit de l� que le pr�sent recours est irrecevable. En cons�quence, son auteur devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, pour sa part, n'a pas droit � des d�pens, car il agit sans l'assistance d'un avocat.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).