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Timestamp: 2016-09-27 15:33:47+00:00
Document Index: 300592318

Matched Legal Cases: ['art. 174', 'art. 177', 'art. 180', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ']

6B_211/2016 (13.04.2016)
6B_211/2016 � � Arr�t du 13 avril 2016
M. et Mmes les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, Jametti et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
X.________, repr�sent� par Me Lionel Zeiter, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Aline Bonard, avocate,
Calomnie, injure, contrainte et insoumission � une d�cision de l'autorit�,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 octobre 2015.
Par jugement du 29 avril 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de calomnie (art. 174 CP), injure (art. 177 CP), contrainte (art. 180 CP) et insoumission � une d�cision de l'autorit� (art. 292 CP), l'a condamn� � une peine privative de libert� de 10 mois ainsi qu'� une amende de 1800 fr., a suspendu l'ex�cution de la peine privative de libert� et fix� � X.________ un d�lai d'�preuve de 5 ans, et a subordonn� le sursis � la condition qu'il s'abstienne de tout contact, quelle qu'en soit la forme, � l'�gard de A.________, de sa famille, de ses proches et de ses coll�gues de travail. Il l'a �galement condamn� au paiement d'une indemnit� pour tort moral de 1000 fr. et au versement d'un montant de 458 fr. 70 � titre de dommages et int�r�ts ainsi qu'au paiement des frais de justice et d'une indemnit� pour les d�pens.
Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet�, confirm� le jugement du Tribunal de police et statu� sur les frais et d�pens.
Sur le fond, la Cour d'appel a retenu que X.________, n� au Rwanda en 1965, au b�n�fice d'une formation en ing�nierie hydraulique, a ensuite suivi une formation post grade � l'�cole polytechnique f�d�rale de Lausanne. Depuis 2001, X.________ oeuvre en qualit� de responsable informatique de la section de physique de B.________ et s'occupe de l'achat de mat�riel informatique et de d�pannage des utilisateurs.
Au cours de l'instruction, le pr�venu a �t� soumis � une expertise psychiatrique qui indique que l'int�ress� pr�sente des aspects parano�aques dans son fonctionnement psychique marqu�s par une rigidit� du fonctionnement psychique ainsi qu'une tr�s importante difficult� � se remettre en question. Cela ne constitue toutefois pas un trouble psychiatrique ayant une influence majeure sur son comportement g�n�ral et, si les faits dont il est accus� devaient �tre av�r�s, l'expert conclut � la responsabilit� pleine et enti�re avec un risque de r�cidive non n�gligeable.
Durant l'ann�e 2011, X.________ a importun� � plusieurs reprises et de diverses fa�ons A.________ ou ses proches. Ainsi, entre janvier 2011 et septembre 2011, il a souvent t�l�phon� � A.________ en tenant des propos amoureux, cherchant � obtenir un rendez-vous, expliquant que son intrusion dans sa vie et celle de ses proches se justifiait par l'amour qu'il lui portait et insinuant qu'ils seraient amen�s � se revoir qu'elle le veuille ou non. A la fin de l'ann�e, X.________ a intensifi� ses t�l�phones, utilisant plusieurs portables ou des cabines t�l�phoniques; il l'appelait plusieurs fois par jour � toute heure du jour et de la nuit lui reprochant son arrogance et sa vie priv�e. Il lui a �galement indiqu� � cette occasion qu'il avait plus de 250 pages de notes la concernant. A.________ a finalement d�branch� sa ligne t�l�phonique. Toujours durant l'ann�e 2011, X.________ a envoy� � A.________ une trentaine de textos d�sagr�ables, jusqu'� ce qu'elle change de num�ro de portable, ainsi que neuf courriels depuis trois adresses �lectroniques fictives diff�rentes apr�s que la jeune femme eut bloqu� son adresse principale.
Toujours durant l'ann�e 2011, X.________ a importun� les proches de A.________. Il a ainsi adress� � la m�re et au p�re de celle-ci des lettres d�nigrantes et calomnieuses. Il a t�l�phon� au p�re de A.________ lui tenant des propos infamants au sujet de sa fille. X.________ a �galement pris contact � plusieurs reprises avec des amis de A.________, notamment avec C.________ avec laquelle il a parl� de fa�on d�nigrante de A.________ et avec D.________ � qui il a envoy� vingt-cinq textos insultants et calomnieux sur la jeune femme. Il a �galement parl� avec E.________ de A.________ de fa�on particuli�rement m�disante.
X.________ a fini par d�poser dans la bo�te aux lettres de A.________ un courrier avec des propos inqui�tants. Par la suite il l'a arr�t�e dans la rue pour lui d�clarer qu'elle m�ritait d'�tre d�figur�e. Le 17 novembre 2011, il l'a �galement interpell�e en lui indiquant qu'il �tait d�termin� � atteindre ses objectifs. Il a tenu des propos semblables � plusieurs reprises notamment en novembre et d�cembre 2011.
Durant l'ann�e 2012, X.________ a continu� � harceler A.________ et ses proches. Ainsi, durant le mois de janvier 2012, il a appel� A.________ sur son lieu de travail presque quotidiennement, parfois plusieurs fois par jour. Entre f�vrier 2012 et f�vrier 2013, il a effectu� de nombreux appels anonymes au domicile de A.________ ainsi qu'au domicile de ses parents, � toute heure du jour et de la nuit. Ceux-ci ont re�u 135 appels anonymes entre mai et septembre 2012. Il a proc�d� de m�me aupr�s de C.________ qui a relev� 45 appels entre le 15 juillet 2012 et le 23 septembre 2012. A la m�me p�riode, le pr�venu a effectu� de nombreux appels t�l�phoniques anonymes sur les t�l�phones fixes et mobiles de F.________, un ami de A.________. Entre janvier 2012 et f�vrier 2013, il a, � plusieurs reprises, sonn� et frapp� � la porte de la jeune femme et essay� d'ouvrir la porte en appuyant sur la poign�e.
Ce faisant, il a enfreint l'interdiction qui lui avait �t� faite le 29 f�vrier 2012 par la pr�sidente du Tribunal civil de Lausanne, sous commination de l'art. 292 CP et selon convention valant ordonnance de mesures provisionnelles et jugement au fond, de ne plus s'approcher de la plaignante sa vie durant ni de prendre contact avec elle, sa famille, ses amis ou ses coll�gues de quelque mani�re que ce soit.
Durant l'ann�e 2013, X.________ a persist� dans son comportement, importunant m�me les coll�gues de travail de A.________. Entre juillet et septembre 2013, il a effectu� de nombreux appels t�l�phoniques anonymes sur le num�ro fixe des parents de la jeune femme. Entre d�cembre 2013 et janvier 2014, il a intensifi� ses appels allant jusqu'� 82 appels t�l�phoniques anonymes depuis diff�rentes cabines � toute heure du jour et de la nuit sur le num�ro fixe des parents de A.________ � G.________ o� elle s�journait. Durant cette m�me p�riode, il a circul� tr�s lentement en voiture devant le domicile des parents de A.________.
En 2011, X.________ avait emm�nag� dans le m�me quartier que A.________ et, jusqu'en 2013, il l'a continuellement �pi�e, se postant tr�s r�guli�rement autour de son immeuble ou pr�s de son lieu de travail. Il a �galement suivi en voiture le p�re de A.________ ainsi que F.________. En avril 2014, il a sonn� avec insistance au nouveau domicile de A.________ durant la nuit alors qu'il se trouvait en bas de son immeuble.
A.________ a d�pos� plainte p�nale le 15 janvier 2012, le 8 janvier 2014 ainsi qu'un compl�ment de plainte le 19 avril 2014.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � l'admission de son recours, � l'annulation de l'arr�t rendu par la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois et principalement � la constatation que X.________ ne s'est rendu coupable d'aucune infraction � l'encontre de A.________ et au prononc� d'un non-lieu en sa faveur. Subsidiairement, il conclut au renvoi du dossier � l'autorit� inf�rieure pour compl�ment d'instruction, le tout avec suite de frais et d�pens.
Le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � la cour cantonale d'avoir rejet� sa requ�te tendant � l'audition de deux t�moins qui auraient pu l'�clairer sur la nature de sa relation avec l'intim�e.
1.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a renonc� � entendre H.________ et I.________ au motif que la r�quisition �tait tardive et que leur audition n'�tait ni pertinente ni n�cessaire. Elle a consid�r�, au vu de l'ensemble des preuves administr�es, que les d�clarations de l'intim�e, qui nie avoir entretenu une relation amoureuse avec le recourant, �taient parfaitement cr�dibles.
Le recourant conteste cette interpr�tation et fait valoir que les t�moins pr�cit�s auraient �t� � m�me de prouver la nature amoureuse de sa relation avec l'intim�e. Il ne d�montre toutefois pas en quoi l'appr�ciation pr�cit�e des juges cantonaux serait entach�e d'arbitraire, ce qui n'est manifestement pas le cas. En particulier, comme l'a soulign� la cour cantonale, l'ensemble des t�moignages et des preuves vers�s au dossier indique que l'intim�e �tait victime d'un harc�lement persistant du recourant et qu'elle devait le fuir continuellement. Les parents de l'intim�e et ses amis confirment avoir �galement �t� harcel�s par le recourant qui a m�me provoqu� un scandale � la sortie d'un restaurant. Tous les t�moins confirment aussi les propos discourtois du recourant � l'�gard de l'intim�e, propos que reconna�t le recourant lui-m�me. Par ailleurs, l'intim�e a toujours ni� avoir entretenu une relation sexuelle avec lui et, comme l'avait soulign� l'autorit� de premi�re instance, rien au dossier ne permettait de mettre en doute cette affirmation. Ce n'est qu'� r�ception du jugement de premi�re instance que le recourant a tent�, en instance d'appel, d'apporter une telle preuve. La cour cantonale pouvait, sans arbitraire, au vu des preuves administr�es et concordantes, arriver � la conclusion que l'audition des t�moins n'�tait ni n�cessaire ni pertinente pour juger du harc�lement exerc� sur l'intim�e. Cette appr�ciation �chappe � la critique et le recourant invoque donc en vain son droit d'�tre entendu.
Le recourant invoque une constatation arbitraire des faits ainsi que la violation du principe de la pr�somption d'innocence.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_76/2015 du 17 ao�t 2015 consid. 1.1).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 � 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.2.�Dans un premier argument, le recourant tente de minimiser son attitude en soulignant que l'envoi de 37 messages durant 10 mois de l'ann�e 2011 n'est pas constitutif d'un harc�lement. Ainsi expos�, le grief est irrecevable car il est purement appellatoire. Le recourant ne conteste pas le nombre de messages ni n'indique en quoi la qualification juridique de contrainte ne serait pas r�alis�e.
Dans un deuxi�me argument, le recourant tente vainement de soutenir que la condition pos�e pour le retrait de plainte lors de la s�ance du 29 f�vrier 2012 a �t� observ�e et que, par cons�quent, le retrait est effectif. Une fois de plus, dans une critique purement appellatoire, le recourant n'indique pas en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement admis que la plainte n'avait pas �t� retir�e. Au contraire, il ressort de l'instruction que lors de la s�ance au Tribunal civil, l'intim�e n'a pas retir� sa plainte; elle a d'ailleurs formul� un compl�ment de plainte ult�rieurement. En outre, le 15 mars 2012, des pourparlers transactionnels �taient en cours, ce qui d�montre que ni le recourant ni l'intim�e ne consid�rait que la plainte avait �t� retir�e. Au demeurant, comme l'a soulign� la cour cantonale, l'infraction de contrainte se poursuit d'office.
Le recourant indique �galement que le t�moignage de J.________ aurait �t� construit a posteriori parce qu'il contient une incoh�rence temporelle puisque le t�moin indique avoir parl� avec le recourant au printemps 2012, alors qu'il appara�t comme t�moin d�j� dans la requ�te de mesures provisionnelles du 10 f�vrier 2012. Or, J.________ a d�clar� lors de son audition en 2012 qu'il avait constat� la pr�sence r�guli�re du recourant en bas de l'immeuble depuis plus de deux ans. C'est pour confirmer ce fait qu'il a �t� cit� comme t�moin dans la requ�te de mesures provisionnelles. La cour cantonale pouvait donc sans violer le droit d'�tre entendu du recourant ne pas se prononcer sur ce point qui est sans pertinence. Il en va de m�me des t�moignages de K.________, de la r�ceptionniste-t�l�phoniste de l'employeur de l'intim�e ou de L.________. Les impr�cisions ou les contradictions que le recourant rel�ve sont sans importance au regard de l'ensemble des �l�ments convergents r�sultant de l'instruction et qui d�montrent le harc�lement dont a �t� victime l'intim�e. En effet, l'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. La solution retenue par la cour cantonale peut �tre d�duite de mani�re soutenable du rapprochement de plusieurs �l�ments ou indices r�sultant de l'instruction.
Enfin, comme l'a expliqu� de mani�re convaincante la cour cantonale, le recourant ne peut �tre suivi lorsqu'il pr�tend que la localisation de son t�l�phone portable permet de le disculper et que l'intim�e aurait �t� importun�e par un tiers. Cette derni�re n'a jamais �t� importun�e par une autre personne que le recourant. Il se contente d'opposer sa propre version des faits � celle de la cour cantonale sans indiquer en quoi l'argumentation de cette derni�re serait arbitraire et absolument inadmissible. Il se borne � plaider � nouveau sa cause, � contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel. En particulier, l'absence de photographie attestant de la pr�sence du recourant au bas de l'immeuble de l'intim�e alors que ce fait a �t� confirm� par t�moignage est une simple critique appellatoire et par cons�quent irrecevable.
Ainsi, le recours, mal fond�, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de la cause doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.�