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Timestamp: 2016-10-26 19:15:01+00:00
Document Index: 243438574

Matched Legal Cases: ['art. 140', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 109', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 49', 'art. 42', 'ATF ']

6B_364/2015 (21.01.2016)
6B_364/2015 � � Arr�t du 21 janvier 2016
X.________, repr�sent� par Me Blaise Fontannaz,
Fixation de la peine (vol, brigandage, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la
LF sur les stup�fiants),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 12 mars 2015.
Par jugement sur appel du 12 mars 2015, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a notamment reconnu X.________, jug� � c�t� de A.________ et B.________, coupable de vol, de brigandage (art. 140 ch. 3 CP), de dommages � la propri�t�, de violation de domicile et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et l'a condamn� � 26 mois de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention avant jugement (du 1er avril au 25 mai 2012), avec sursis partiel (pour 18 mois) et d�lai d'�preuve de 4 ans. Ce jugement se prononce, en outre, sur diff�rents s�questres, les pr�tentions civiles ainsi que les frais, d�pens et indemnit�s diverses.
En r�sum�, cette d�cision (� laquelle on renvoie pour le surplus) retient, en fait, que le 2 f�vrier 2012, A.________ s'est rendu � Monthey dans l'intention de d�rober de l'argent � un chauffeur de taxi. Visage camoufl� par un masque de fant�me, portant une veste noire � capuche, un pantalon noir et �quip� de gants en laine ainsi que d'un pistolet � billes ayant l'apparence d'une v�ritable arme � feu, il a braqu� le canon de celui-ci en direction d'un chauffeur en lui intimant vainement � plusieurs reprises de lui remettre son argent. Apr�s avoir hurl� le chauffeur s'est enfui.
Le 8 mars 2012, A.________, B.________ et X.________ se sont rendus � Monthey avec l'intention " de faire un taxi ". Ils �taient �quip�s de masques (dont un command� sur internet), de spray au poivre et d'une matraque t�l�scopique (achet�s quelques jours auparavant en France dans ce but). X.________ a command� un taxi par t�l�phone. A l'arriv�e de celui-ci, les trois comparses, v�tus de noir, ont spray� le visage du chauffeur avec du poivre, A.________ lui intimant de donner son argent. Ensuite du refus du chauffeur, X.________ a d�pli� sa matraque t�l�scopique et, apr�s que le chauffeur eut remis une bourse vide, A.________, qui lui avait demand� " la vraie bourse ", lui a ass�n� quelques coups de la matraque apr�s l'avoir �t�e des mains de X.________. Celui-ci et A.________ se sont partag� 120 fr. ainsi obtenus.
Vraisemblablement durant la soir�e du 19 mars 2012, les trois jeunes hommes se sont rendus sur le site de l'entreprise C.________ SA � St-Maurice, dans laquelle B.________ avait travaill� depuis 2008 en qualit� d'apprenti. A.________ et X.________ s'y sont introduits, masqu�s et gant�s, au moyen d'un pied de biche, d�robant deux t�l�phones portables, une enveloppe contenant de l'argent ainsi que 4 cl�s. X.________ a admis avoir re�u 400 fr. de A.________ en partage.
Durant la deuxi�me quinzaine du mois de mars 2012, B.________ et A.________ se sont introduits dans un chalet, for�ant un volet avec un pied de biche. Ils ont emport� des armes � feu (dont un colt 45 et un pistolet Beretta), et leurs chargeurs, quelques bijoux, une console de jeu, un appareil photo et deux couteaux � cran d'arr�t trouv�s sur les lieux. Quelques jours plus tard, les int�ress�s sont retourn�s avec X.________, emportant une caisse m�tallique contenant de la munition ainsi qu'un fusil.
Vers la fin mars 2012, A.________ et B.________ se sont introduits par effraction dans un chalet, emportant 75 fr. et un pistolet � lapin. Le m�me jour, B.________ faisant le guet, A.________ est entr� dans une scierie, en ressortant bredouille.
Le 30 mars 2012, B.________, �quip� du pistolet Beretta charg�, et A.________ s'en sont encore pris � un chauffeur de taxi, en utilisant le colt pr�cit� (non charg�) ainsi qu'une matraque t�l�scopique, lui soustrayant son t�l�phone mobile ainsi que quelque 180 francs.
Par �criture du 13 avril 2015, X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'il soit mis au b�n�fice d'un sursis complet, pendant un d�lai d'�preuve de 4 ans. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Sous l'intitul� " rappel des faits ", le recourant indique que ceux d�crits au consid. 2.1 p. 10 n'�tant pas contest�s, la notion de bande ne pourrait �tre retenue � son encontre " comme l'a relev� le Minist�re public [...] lors de l'audience du 17 f�vrier 2015 ".
Etant pr�cis� que les faits d�crits au ch. 2.1 de la d�cision querell�e (tentative de brigandage de A.________ du 2 f�vrier 2012) ne concernent pas directement le recourant, il n'appara�t pas que la cour cantonale les aurait qualifi�s de brigandage en bande � son �gard. Pour le surplus, le seul renvoi � de pr�c�dents actes de proc�dure, de surcro�t oraux d'une autre partie, ne constitue pas une motivation suffisante au regard des exigences de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 399 s.). Ainsi articul�, ce grief est irrecevable. On peut se limiter � renvoyer (art. 109 al. 3 LTF) aux consid�rants 9.1.2, 9.2.2, 9.2.3, 10.1.2 et 10.2.2, dans lesquels la cour cantonale a expos� de mani�re compl�te et non critiquable les conditions auxquelles l'appartenance � une bande form�e pour commettre des brigandages et des vols peut �tre retenue et en quoi elles �taient r�alis�es en l'esp�ce s'agissant du recourant.
Le recourant reproche principalement � la cour cantonale d'avoir m�connu le principe d'individualisation de la peine soit, plus g�n�ralement, les r�gles pr�sidant � la fixation de celle-ci.
2.1.�On renvoie sur les principes pertinents aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es), en soulignant que, conform�ment � la jurisprudence, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate car il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193; 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.).
2.2.�Sous le titre " ant�c�dents judiciaires ", le recourant invoque que le juge doit examiner dans quelle mesure et � quelles conditions les ant�c�dents peuvent mener � une augmentation de la sanction, sous peine de contrevenir � l'interdiction de la double condamnation.
Bien que la cour cantonale ait cit� les deux ant�c�dents judiciaires du recourant dans ses d�veloppements relatifs � la peine, soit plus pr�cis�ment � la suite des principaux �l�ments biographiques (jugement entrepris, consid. 14.2.3 p. 34), il n'appara�t pas qu'elle ait aggrav� la sanction pour ce motif. Non seulement aucune indication en ce sens ne figure dans les consid�rants de la d�cision querell�e, mais, de surcro�t, la cour cantonale a relev� que la peine minimale entrant en consid�ration (cf. art. 140 ch. 3 CP) �tait de deux ans et qu'aucune circonstance att�nuante n'�tait r�alis�e, cependant qu'il s'agissait de r�primer des infractions en concours (art. 49 CP). Cela �tant, il n'appara�t pas que la sanction de 26 mois de privation de libert�, qui se justifie d�j� en raison de la peine plancher et du concours d'infractions, prenne sp�cifiquement en consid�ration les ant�c�dents du recourant en d�faveur de celui-ci.
2.3.�Le recourant souligne ensuite que son comportement a �t� moins actif que celui de ses deux comparses, ce que la cour cantonale n'a pas ignor� (jugement entrepris, consid. 14.2.3 p. 34).
2.4.�Il s'ensuit que les d�veloppements du recourant ne mettent en �vidence aucun �l�ment que la cour cantonale aurait, � tort, ignor� en sa faveur ou pris en consid�ration en sa d�faveur. Pour �tre complet, on peut encore relever que la dur�e de la privation de libert� inflig�e au recourant n'exc�de que de deux mois la limite l�gale permettant l'octroi du sursis complet (art. 42 al. 1 CP). La cour cantonale n'a pas exclu le sursis partiel au seul motif que la peine exc�dait 2 ans de privation de libert�. En relevant que de pr�c�dentes condamnations (2010: 20 jours de privation de libert� avec sursis pendant deux ans, notamment pour vol et violation de domicile; 2011: 60 jours-amende � 30 fr. le jour et 600 fr. d'amende principalement pour diverses infractions � la LCR) n'avaient pas emp�ch� le recourant de commettre les faits jug�s en l'esp�ce, elle a consid�r� que le prononc� d'une peine ferme exclusive ne paraissait n�anmoins pas n�cessaire pour le d�tourner de la commission de nouvelles infractions, compte tenu d'un risque de r�cidive non n�gligeable (jugement entrepris, consid. 15.1 p. 36). On comprend ainsi qu'aux yeux de la cour cantonale un pronostic favorable ne pouvait �tre pos� que moyennant l'ex�cution d'une partie de la peine. Or, le recourant ne discute d'aucune mani�re cette appr�ciation, qui ne pr�te, de surcro�t, pas le flanc � la critique. Cela �tant, un sursis complet n'entrant d�j� pas en ligne de compte en raison de ce pronostic, la cour cantonale n'avait pas de raison de rechercher plus avant si une peine inf�rieure � la limite du sursis partiel apparaissait encore soutenable (ATF 134 IV 17 consid. 3.5, p. 24).
L'argumentation d�velopp�e par le recourant ne d�montre, d�s lors, ni abus ni exc�s du large pouvoir d'appr�ciation dont disposait la cour cantonale.
2.5.�Le recourant invoque encore une in�galit� de traitement. Il se r�f�re � " une d�cision de la 1�re Cour du Tribunal cantonal du Valais ainsi que [...] plusieurs d�cisions du Tribunal f�d�ral ".
Ces vagues indications ne permettent pas de comprendre en quoi consistaient les faits jug�s dans ces diff�rents cas et moins encore de les comparer � ceux de l'esp�ce. Elles ne suffisent manifestement, elles non plus, pas � d�montrer une violation des principes r�gissant la fixation de la peine.
2.6.�Au vu de ce qui pr�c�de, le sursis complet � l'octroi duquel conclut le recourant pouvait �tre exclu sans que le droit f�d�ral soit viol�, ce qui conduit au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�.