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Timestamp: 2016-10-27 18:56:35+00:00
Document Index: 285153626

Matched Legal Cases: ['art. 127', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 127', 'in fine', 'art. 307', 'art. 84', 'art. 156', 'art. 159']

4P.175/2005 (09.01.2006)
4P.175/2005 /ech
A.________, recourant, repr�sent� par Me Fid�le Joye,
intim�e, repr�sent�e par Me David Lachat,
A.c Par acte notari� des 14 avril et 3 mai 2000, H.________ a acquis la propri�t� d'une parcelle sur laquelle devait �tre construite l'une des huit villas.
Le 24 mars 2000, C.________ a conclu avec H.________ un contrat d'architecte SIA auquel �tait annex� le devis g�n�ral du 7 mars 2000, soit le devis, r�actualis�, du 9 mai 1999. Les travaux de ma�onnerie figuraient en annexe � ce contrat, sous le poste n� 211, pour le montant de 157'862 fr., ledit poste du devis du 7 mars 2000 �tant en tous points identique � celui du devis du 9 mai 1999.
A titre de travaux compl�mentaires, A.________ a r�alis�, outre l'agrandissement du sous-sol, le cr�pissage des fa�ades, devis� � 16'800 fr. L'ex�cution de cette partie de l'ouvrage s'est r�v�l�e d�fectueuse.
A.d H.________ a emm�nag� dans sa villa en d�cembre 2000.
Les premi�res factures ont toutes �t� adress�es par X.________ S�rl � l'architecte qui envoyait ensuite des bons de paiement � H.________, en faisant correspondre les prestations de l'entrepreneur aux postes contenus dans le devis g�n�ral, avec r�f�rence syst�matique � ce devis. H.________ a acquitt� le montant de la plupart de ces bons.
Le 5 f�vrier 2001, A.________ a adress� � H.________ une facture de 183'201 fr. et fix� � 70'698 fr. le solde d� apr�s imputation des acomptes vers�s.
Dans un r�capitulatif du 16 mai 2001, A.________ a invit� H.________ � lui verser la somme de 80'744 fr.
A.f Sur requ�te de A.________ du 22 mars 2001, l'autorit� comp�tente a ordonn�, en date du 26 juillet 2001, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs sur la parcelle propri�t� de H.________.
B.a Le 3 septembre 2001, A.________ a assign� H.________ devant les tribunaux genevois en vue d'obtenir le paiement du montant de 55'737 fr. 75, avec int�r�ts � 5% d�s le 21 f�vrier 2002, ainsi que l'inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale � due concurrence.
Par jugement du 16 septembre 2004, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�bout� le demandeur de toutes ses conclusions.
B.b Le demandeur a interjet� appel en concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser la somme de 44'621 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mars 2001.
Statuant par arr�t du 13 mai 2005, la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance, condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur la somme de 2'252 fr. 75, avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mars 2001, et autoris� l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs sur la parcelle de la d�fenderesse � due concurrence. Pour ce faire, elle s'est fond�e sur les motifs r�sum�s ci-apr�s.
En l'esp�ce, X.________ S�rl, dont le demandeur a repris tous les droits et obligations se rapportant au contrat d'entreprise litigieux, s'est vu confier les travaux pr�vus dans ce contrat pour un prix forfaitaire de 157'862 fr. par villa. Telle est, en effet, la conclusion qui s'impose eu �gard aux circonstances du cas concret. Les documents pr�contractuels de m�me que le comportement des diff�rents protagonistes, avant et apr�s la conclusion du contrat, d�montrent clairement que le devis g�n�ral du 9 mai 1999, confirm� le 7 mars 2000, constituait la pierre angulaire des relations juridiques �tablies entre les diff�rents int�ress�s et que le contrat d'entreprise SIA, qui se r�f�rait � ce devis, m�me s'il n'a pas �t� sign�, refl�tait la commune intention des parties de fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pi�ces vers�es au dossier confirme, du reste, que le tableau dress� le 4 mai 1999 par le demandeur n'a jamais �t� admis par quiconque comme base de calcul du prix de l'ouvrage.
Le demandeur, qui a encore effectu� l'agrandissement du sous-sol et le cr�pissage des fa�ades, a droit, pour ces travaux hors devis, � une r�mun�ration suppl�mentaire de 14'000 fr. et de 16'800 fr. S'agissant des autres travaux ex�cut�s par lui, il n'a pas all�gu� de mani�re suffisante qu'ils ne seraient pas inclus dans le devis g�n�ral. Le prix global th�orique de l'ouvrage doit ainsi �tre arr�t� � 188'662 fr. Il y a lieu d'en d�duire la somme de 28'000 fr. pour divers travaux, mentionn�s dans ce devis, qui n'ont pas �t� r�alis�s par le demandeur. D'o� un solde de 160'662 fr. De ce montant, il faut encore d�duire la somme de 576 fr. 25, � titre de participation du demandeur aux frais de r�fection de l'ouvrage � la suite d'une infiltration d'eau. La r�mun�ration de l'entrepreneur se monte, d�s lors, � 160'085 fr. 75.
Les enqu�tes ont d�montr� l'existence de d�fauts dans le cr�pi de la fa�ade de la villa de la d�fenderesse. Le devis d'un entrepreneur, produit sous pi�ce n� 58, dont le demandeur requiert � tort qu'il n'en soit tenu aucun compte, permet de chiffrer � 10'830 fr. le co�t des travaux de r�fection. Ce montant sera d�duit de la r�mun�ration de l'entrepreneur, qu'il convient de ramener � 149'255 fr. 75.
Apr�s imputation des acomptes de 147'003 fr. vers�s par la d�fenderesse, il subsiste un solde de 2'252 fr. 75 en faveur du demandeur. Par cons�quent, les conclusions de la demande seront admises dans cette mesure.
L'intim�e conclut, principalement, � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci. La Cour de justice se r�f�re, quant � elle, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
Dans un premier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale une application insoutenable du droit de proc�dure civile genevois. A son avis, la pi�ce n� 58 du charg� de l'intim�e - � savoir le devis de l'entrepreneur V.________, dat� du 2 d�cembre 2003 - ne pouvait pas �tre prise en compte comme �l�ment de preuve pour fixer le co�t de r�fection du cr�pi appliqu� sur les fa�ades de la villa de l'intim�e.
3.2.2 Pour fixer le montant de la r�duction du prix de l'ouvrage d�fectueux, la Cour de justice s'est fond�e sur la pi�ce n� 58 du charg� de l'intim�e. Apr�s avoir soulign� que chaque �criture autoris�e peut �tre accompagn�e de pi�ces nouvelles, en vertu des art. 127 et 135 LPC gen., et que, selon sa jurisprudence, il est possible pour une partie de produire de nouvelles pi�ces dans le cadre d'un appel ordinaire, la cour cantonale indique ne pas voir � quel titre cette pi�ce, admise sans protestation par l'ancien conseil du recourant en d�cembre 2003, pourrait �tre �cart�e.
3.2.2.1 Le recourant r�torque qu'il aurait suffi aux juges cantonaux d'appliquer leur propre jurisprudence relative � l'art. 186 LPC gen. pour se convaincre du caract�re non probant de ladite pi�ce. En effet, selon cette jurisprudence, la production d'une pi�ce apr�s la cl�ture des enqu�tes reste sans port�e si le fait qu'elle tend � d�montrer aurait pu ou d� faire l'objet d'une confirmation ou d'une infirmation par t�moignage (Bernard Bertossa/Louis Gaillard/Jacques Guyet/Andr� Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, vol. II, n. 4 ad art. 186 et les arr�ts cit�s). Tel serait le cas de la pi�ce litigieuse, cens�e prouver des faits qui n'ont pas donn� lieu � des enqu�tes, d'autant plus qu'elle �mane d'une entreprise qui n'est pas sp�cialis�e dans le cr�pissage des fa�ades. Ainsi, faute d'avoir �t� confirm�e par son auteur, la pi�ce n� 58 aurait d� �tre �cart�e du dossier cantonal.
3.2.2.2 Force est de constater que le recourant ne formule aucune critique digne de ce nom quant aux motifs, tir�s des art. 127 et 135 LPC gen. ainsi que de la jurisprudence cantonale, pour lesquels la Cour de justice a consid�r� qu'il n'y avait pas mati�re, en l'occurrence, � �carter du dossier la pi�ce n� 58, produite in fine litis par l'intim�e.
S'agissant de la Cour de justice, il sied de rappeler qu'elle dispose d'une large marge de manoeuvre pour ce qui est d'ordonner ou non des mesures probatoires en appel, en application de l'art. 307 LPC gen., disposition qui ne permet pas � une partie d'exiger en appel l'administration de preuves qu'elle n'aurait pas sollicit�e devant le premier juge en temps utile et selon les formes ad�quates (arr�t 4P. 206/2005 du 11 novembre 2005, consid. 2.3.1 et les r�f�rences). Le recourant ne d�montre pas, et l'on ne discerne pas non plus, en quoi cette autorit� aurait abus� arbitrairement de son pouvoir d'appr�ciation en la mati�re dans la pr�sente esp�ce. Il �tait � tout le moins soutenable de ne pas ordonner de nouvelles preuves en appel, comme elle l'a fait, d�s lors que le recourant n'avait pas �lev� de protestation en premi�re instance contre le d�p�t de la pi�ce n� 58, ni fourni d'explications concr�tes propres � d�nier tout caract�re probant � cette pi�ce.
Pour le surplus, il convient d'observer, avec l'intim�e, que le recourant n'explique pas pourquoi les juges cantonaux ne pouvaient pas faire fond sur ladite pi�ce, en vue de d�terminer le co�t de la r�fection de l'ouvrage, sans s'exposer au grief d'arbitraire. Aussi bien, on cherche en vain, dans son m�moire, une critique concernant la somme retenue par l'auteur du devis litigieux pour la r�fection de la fa�ade de la villa de l'intim�e et les modalit�s de son calcul. Tout au plus le recourant met-il en doute l'aptitude de l'entreprise V.________ � se prononcer sur la qualit� d'un cr�pissage, au motif qu'elle serait "une entreprise g�n�rale de carrelage, peinture, parquets" sp�cialis�e dans les travaux d'int�rieurs. Ce faisant, l'int�ress� ne d�crit pas correctement le secteur d'activit�s dans lequel oeuvre l'entreprise en question. Il ressort, en effet, de l'en-t�te de la pi�ce n� 58 qu'il ne s'agit pas d'une "entreprise g�n�rale de carrelage", mais bien d'une raison individuelle s'occupant de mandats d'"entreprise g�n�rale", ainsi que de "carrelage-peinture-parquet". La Cour de justice observe, d'ailleurs, sans �tre v�ritablement contredite par le recourant, que "rien ne permet de dire que [l'entrepreneur V.________] ne serait pas comp�tent pour les [i.e. les travaux de r�fection des fa�ades de la villa] effectuer, et donc d'appr�cier l'ampleur de la t�che � accomplir" (cf. arr�t attaqu�, consid. 5.3).
La cour cantonale constate que le projet �tait consid�r� par tous les intervenants comme un projet de construction � forfait. Le recourant lui fait grief d'avoir m�connu la distinction qui s'imposait entre les rapports contractuels liant l'intim�e aux promoteurs, d'une part, et ceux qui avaient �t� nou�s par lui avec l'intim�e, d'autre part. Cet argument, de nature non constitutionnelle, n'a pas sa place dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). De toute fa�on, il n'infirme en rien la constatation factuelle incrimin�e par laquelle les juges cantonaux se limitent � indiquer quelle �tait l'opinion commune de l'ensemble des intervenants quant � la nature du projet de construction.
Au sujet de son tableau, dress� le 4 mai 1999, le recourant soutient que les pi�ces d�montreraient que l'architecte C.________ a vis� chaque poste des factures �tablies par lui conform�ment � ce tableau, puis les a transmises sans r�serve � l'intim�e qui les a acquitt�es. Il y voit la preuve de l'acceptation, par celle-ci, du mode de r�mun�ration propos� par lui (ch. 2.4.3 du m�moire de recours). Savoir si le comportement de l'architecte, en sa qualit� de repr�sentant des ma�tres de l'ouvrage, impliquait la cons�quence qu'en tire le recourant est � nouveau un point de droit, soustrait, comme tel, � l'examen de la juridiction constitutionnelle. Pour le reste, la simple r�f�rence � des "factures", sans plus ample pr�cision, ne suffit pas � infirmer les constatations d�taill�es faites aux pages 7 et 8, lettre o, de l'arr�t attaqu�, en ce qui concerne les modalit�s de la facturation du travail ex�cut� par l'entrepreneur.
La Cour de justice a admis que le contrat d'entreprise �tabli en septembre 1999 entre l'architecte C.________, en tant que repr�sentant des ma�tres de l'ouvrage, et X.________ S�rl, en qualit� d'entrepreneur pouvait �tre consid�r� comme le reflet de la commune intention des parties, bien qu'il n'e�t pas �t� sign�. Elle a tir� cette conclusion du fait que deux �l�ments essentiels pour la construction envisag�e - le cahier des charges sp�ciales et les plans -, qui �taient annex�s audit contrat et express�ment mentionn�s dans celui-ci, avaient �t� sign�s par B.________. Quoi qu'en dise le recourant (ch. 2.4.4 du m�moire de recours), cette conclusion n'a rien d'insoutenable. Certes, comme l'intim�e le conc�de dans sa r�ponse au recours, les plans n'ont pas �t� sign�s par B.________ mais par le recourant lui-m�me. Cependant, l'inadvertance commise sur ce point par la cour cantonale dans la partie en droit de son arr�t ne porte pas � cons�quence, car elle tendrait plut�t � �tayer la th�se d�fendue par la cour cantonale au sujet de la commune intention des parties en ce sens que cette intention aurait alors �t� manifest�e, du c�t� de l'entrepreneur, s'agissant des plans, par l'int�ress� en personne et non par le fils de ce dernier.
En dernier lieu, le recourant affirme p�remptoirement que l'analyse chronologique, � laquelle la cour cantonale s'est livr�e au consid�rant 2.3.4 de son arr�t, ne permet pas non plus de conclure � l'existence d'un accord des parties sur la base du devis g�n�ral du 9 mai 1999. En effet, les seuls documents qui ont �t� �chang�s entre les parties seraient son tableau du 4 mai 1999 et les factures subs�quentes, � l'exclusion du devis g�n�ral du 9 mai 1999 (ch. 2.4.7 du m�moire de recours). Tel qu'il est pr�sent� et � supposer qu'il ait trait � une question relevant de la constatation des faits, le grief examin� tombe � faux. Il sied d'observer, � ce propos, que la remise du tableau du 4 mai 1999 � l'intim�e n'a pas �t� d�montr�e, selon la cour cantonale, et que, toujours au dire de celle-ci, le recourant n'a pas fait r�f�rence audit tableau dans ses factures. En outre, les bons de paiement adress�s aux ma�tres de l'ouvrage faisaient syst�matiquement r�f�rence au devis g�n�ral du 9 mai 1999. Au demeurant, le recourant perd de vue, d'une part, que le contrat d'entreprise liant les ma�tres de l'ouvrage et X.________ S�rl, dont la cour cantonale retient sans arbitraire qu'il refl�tait la commune intention des parties bien qu'il n'ait pas �t� sign� par celles-ci, se r�f�rait au devis d�taill� du 9 mai 1999 et, d'autre part, qu'il a admis express�ment avoir repris tous les droits et obligations de X.________ S�rl, reprise qui, logiquement, concernait aussi les droits et obligations issus de ce contrat.
4.2.3 Enfin, les consid�rations g�n�rales �mises par le recourant en vue de d�montrer que la d�cision attaqu�e porterait atteinte au sentiment de la justice (ch. 2.5 du m�moire de recours) sont d�nu�es de pertinence. Si l'intim�e a pay�, pour l'ouvrage livr�, un prix sup�rieur � celui qui avait �t� convenu, elle est en droit de r�clamer au recourant la restitution du trop-per�u. On ne voit pas en quoi pareille d�marche heurterait de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�.
Cela �tant, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Par cons�quent, son auteur sera condamn� � payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ) et � indemniser l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ).