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Timestamp: 2016-10-26 15:10:49+00:00
Document Index: 45065536

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 47', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_769/2009 (19.04.2010)
X.________, repr�sent� par Me Gr�goire Aubry, avocat,
Quotit� de la peine (homicide par n�gligence),
Par jugement du 19 novembre 2008, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence, de l�sions corporelles graves par n�gligence et de violation de l'art. 19a LStup (RS 812.121). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 2 ans, dont 15 mois avec sursis pendant 2 ans. Il a �galement prononc� une interdiction de conduire d'une dur�e de 2 ans.
Le 30 janvier 2009, la Cour de cassation p�nale neuch�teloise a admis le recours de X.________ et renvoy� la cause au Tribunal correctionnel du district du Locle au motif que la peine prononc�e par la premi�re autorit� �tait arbitrairement s�v�re.
Relevant que seule demeurait litigieuse la question de la quotit� de la peine inflig�e au condamn�, le Tribunal correctionnel du district du Locle a, dans un jugement du 22 juin 2009, fix� celle-ci � 18 mois avec sursis pendant 5 ans.
Le Minist�re public du canton de Neuch�tel forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut � ce que le jugement attaqu� soit annul�, sans frais ni d�pens, et la cause renvoy�e au Tribunal correctionnel du district du Locle pour qu'il statue � nouveau.
Invit� � pr�senter des observations, le Tribunal correctionnel du district du Locle s'est ralli� aux conclusions du Minist�re public, en pr�cisant que si le jugement attaqu� n'allait pas dans le sens de celles-ci c'est uniquement parce qu'il devait suivre les consid�rants de l'arr�t de la Cour de cassation.
Pour sa part, l'intim� a conclu, avec suite de frais et d�pens, principalement � ce que le recours soit d�clar� irrecevable, faute d'�tre suffisamment motiv�, et subsidiairement � ce qu'il soit rejet�.
Seule demeure litigieuse la question de la quotit� de la peine inflig�e au condamn� et du sursis octroy� � ce dernier.
1.1 Le recourant consid�re que la peine inflig�e au condamn� par le Tribunal correctionnel du district du Locle est arbitrairement cl�mente eu �gard � la faute commise.
Donnant suite aux injonctions de la Cour de cassation p�nale, le Tribunal correctionnel du district du Locle a estim� qu'une peine privative de libert� de 18 mois tenait compte de la faute tr�s grave commise par l'int�ress�. Il a toutefois relev� que s'il avait �t� amen� � conna�tre de cette cause en premier il aurait tr�s vraisemblablement inflig� au condamn� une peine analogue � celle qui a �t� prononc�e par le Tribunal correctionnel de Neuch�tel.
L'art. 47 al. 1 CP pr�voit que la peine doit �tre fix�e d'apr�s la culpabilit� de l'auteur, en tenant compte des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de l'effet de la peine sur son avenir. L'alin�a 2 de cette disposition �num�re, de mani�re non limitative, une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. Ces crit�res correspondent � ceux qui devaient �tre pris en compte selon la jurisprudence relative � l'art. 63 aCP, � laquelle on peut continuer de se r�f�rer (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1).
Le recourant ne pr�tend pas que le jugement attaqu� serait fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, ni que des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition auraient �t� omis. Il n'appara�t par ailleurs pas que tel serait le cas. Il reste donc uniquement � d�terminer si la peine prononc�e est exag�r�ment cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
L'intim�, qui n'�tait d�tenteur d'un permis de conduire que depuis quelques mois, a poursuivi une voiture sur plusieurs centaines de m�tres en roulant � plus de 90 km/h, vitesse totalement inadapt�e � la configuration des lieux. Il n'est pour cette raison pas parvenu � prendre un virage o� la vitesse �tait limit�e � 50 km/h. Il n'a pas ralenti � son approche, alors m�me qu'il connaissait le caract�re marqu� de la courbe. Il a ainsi provoqu� un accident causant de graves l�sions � l'un de ses passagers et le d�c�s de l'autre. Il avait par ailleurs consomm� de l'alcool et du cannabis. Sa faute appara�t donc particuli�rement lourde et a eu des cons�quences qui ne le sont pas moins. Dans ces circonstances, m�me compte tenu du fait que l'intim� n'a qu'un ant�c�dent, sans lien avec la conduite d'un v�hicule automobile, qu'il a lui-m�me �t� bless� dans l'accident et a exprim� des sentiments de culpabilit� et des regrets qui paraissent sinc�res, la peine prononc�e par le Tribunal correctionnel du district du Locle appara�t exag�r�ment l�g�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation dont cette autorit� disposait. En effet, la faute de l'intim� est particuli�rement lourde, de sorte que la sanction doit imp�rativement se situer plus pr�s de la limite sup�rieure de la peine envisageable pour l'infraction en question, qui est de 3 ans en l'esp�ce conform�ment � l'art. 117 CP. Le seul fait que des peines relativement l�g�res aient �t� inflig�es dans d'autres cas d'accidents de la circulation ne permet pas de justifier une telle cl�mence. En effet, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison est toujours d'embl�e d�licate (voir ATF 116 IV 292), les disparit�s en cette mati�re s'expliquant normalement par le principe de l'individualisation, voulu par le l�gislateur (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 153).
1.2 Le recourant soutient que la pr�vention sp�ciale impose que le condamn� subisse une peine privative de libert� pour prendre la mesure de sa faute, s'amender et �viter la r�cidive. Il rel�ve que la situation financi�re du condamn� est encore plus pr�caire que lors du premier jugement, qu'il n'a plus de soutien psychologique et n'a pas cess� sa consommation de cannabis, en particulier lors de soir�es avec des amis.
Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits.
Le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic d�favorable, il doit accorder le sursis. Celui-ci est ainsi la r�gle, dont le juge ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). En d'autres termes, la loi pr�sume l'existence d'un pronostic favorable et cette pr�somption doit �tre renvers�e par le juge pour exclure le sursis. Lorsque la peine se situe entre un et deux ans, le sursis total est la r�gle et le sursis partiel l'exception. Le juge accordera le sursis partiel au lieu du sursis total lorsqu'il existe - notamment en raison de condamnations ant�rieures - de s�rieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne justifient cependant pas encore, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances, un pronostic concr�tement d�favorable. Dans l'�mission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus de celui-ci.
En l'esp�ce, le Tribunal correctionnel du district du Locle devra d�terminer, en fonction de la dur�e de la peine qu'il infligera � l'intim� � la suite de l'admission du recours, si celle-ci doit ou non �tre assortie d'un sursis total ou partiel. Il y a lieu de relever dans ce contexte que l'on ne se trouve pas dans un cas o� un pronostic d�favorable ou tr�s incertain est d'embl�e exclu, de sorte que l'octroi du sursis, m�me partiel, devra le cas �ch�ant faire l'objet d'une motivation plus d�taill�e que celle de l'arr�t attaqu� afin de permettre � une �ventuelle autorit� de recours de contr�ler que les r�gles expos�es dans l'ATF 134 IV 1 ont bien �t� respect�es. La motivation doit �tre d'autant plus approfondie que la peine se rapproche de la limite � compter de laquelle l'octroi du sursis total ou partiel n'est plus possible.
Au vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� qui a rendu l'arr�t attaqu� afin qu'elle prononce une nouvelle peine et examine la question du sursis.
L'intim�, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'accusateur public qui obtient gain de cause (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e au Tribunal correctionnel du district du Locle pour nouvelle d�cision.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal correctionnel du district du Locle et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.