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Timestamp: 2016-10-24 05:20:24+00:00
Document Index: 234759268

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 109', 'art. 347', 'art. 346', 'art. 398', 'art. 52', 'art. 42']

6B_488/2014 (30.09.2014)
6B_488/2014 � � Arr�t du 30 septembre 2014
Incapacit� de conduire un v�hicule (taux d'alcool�mie qualifi�),
Le dimanche 12 mai 2013, X.________ a rendu visite � sa m�re � Grenoble. Le soir, il a mang� avec elle au restaurant. A 22h15, alors qu'il rentrait chez lui, il a conduit alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool. Sur la voie de gauche de la chauss�e lac de l'autoroute Gen�ve-Lausanne, aux environs du km 36.000, il a rattrap� une voiture qui doublait normalement et lui a fait un appel de phares pour qu'elle se rabatte. Il a poursuivi sa route et effectu� plusieurs d�passements, sans indiquer ses changements de voie, ni � gauche ni � droite. Interpell� par la police, il a �t� soumis � deux tests � l'�thylom�tre (alcool�mie de 0,91 g o/oo � 22h22; 0,87 g o/oo � 22h24), puis � une prise de sang sous contr�le m�dical � 22h56 (taux d'alcool�mie le plus favorable de 1,10 g o/oo). Son permis a �t� saisi imm�diatement, puis retir� pour une dur�e de 12 mois par d�cision du 18 juin 2013 du Service des automobiles et de la navigation, contre laquelle X.________ a recouru. Le casier judiciaire de l'int�ress� comporte une inscription pour conduite en �tat d'incapacit� qualifi� et contravention � l'OCR (prononc� du Juge d'instruction de Lausanne du 22 janvier 2009 relatif � des faits survenus le 23 novembre 2007). Il a fait l'objet d'un retrait de permis en relation avec les m�mes faits.
Par jugement du 23 janvier 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a condamn� X.________, pour conduite en �tat d'incapacit� de conduire qualifi� et violation des r�gles de la circulation routi�re � 50 jours-amende � 60 fr. le jour ainsi que 300 fr. d'amende, substituables par 5 jours de privation de libert�.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel du condamn� le 17 mars 2014.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, concluant, en substance, � son acquittement, respectivement � une exemption ou une r�duction de sa peine.
Le recourant ne conteste ni les faits qui lui sont reproch�s (le taux d'alcool�mie en particulier) ni leur qualification juridique. Invoquant l'�tat de sant� de sa m�re au moment des faits ainsi que les cons�quences pour lui-m�me et cette derni�re d'un retrait de permis, il s'en prend plut�t � la peine dont il demande une exemption ou une r�duction (sans critiquer toutefois le montant du jour-amende), au b�n�fice de diverses circonstances att�nuantes. Il pr�tend aussi � l'octroi du sursis. En substance, il all�gue un � �tat psychique perturb� � au moment des faits, avoir fait montre de profonds remords et d'un repentir sinc�re. Il souligne le caract�re � extr�mement mineur des r�gles de circulation viol�es � (oubli du clignotant et appel de phares) relev� par l'autorit� de premi�re instance et le temps �coul� depuis les faits ayant justifi� sa pr�c�dente condamnation. Compte tenu des circonstances, il n'aurait pas �t� en mesure d'appr�cier sa pleine capacit� de conduire, ce qui constituerait une erreur sur les faits. Il aurait agi sous l'emprise d'une d�tresse profonde et d'une �motion violente. Il n'y aurait plus d'int�r�t � le punir en raison du temps �coul� et de son comportement en tout point irr�prochable depuis lors. Il y aurait lieu de tenir compte de l'influence qu'un acquittement ou une att�nuation de la peine pourrait avoir sur la d�cision de retrait de son permis de conduire. Le recourant conteste aussi avoir fait preuve d'une � attitude oppositionnelle � au moment de son interpellation, d'une inqui�tante d�sinvolture lors de l'audience d'appel et toute absence de conscience de la gravit� des faits qui lui sont reproch�s.
Le recourant, qui n'est pas assist�, n'invoque pas express�ment l'arbitraire, ni la violation d'autres garanties, tel le droit d'�tre entendu. Son �criture se r�sume, pour l'essentiel, � reproduire de courts passages du jugement querell� en y juxtaposant une br�ve remarque, parfois une question. La conformit� d'un tel proc�d� aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF est douteuse. On se limitera, dans la suite, � r�pondre bri�vement aux critiques qui n'apparaissent pas manifestement irrecevables. En application de l'art. 109 al. 3 LTF, on renvoie, pour le surplus, � la motivation compl�te et d�taill�e de la d�cision cantonale.
3.1.�Selon le recourant, la cour cantonale aurait ignor� un certificat m�dical produit � l'audience d'appel ainsi qu'un t�moignage �crit.
La pi�ce m�dicale ne fait �tat que d'une symptomatologie anxio-d�pressive � mod�r�e �, s'inscrivant dans le cadre d'un contexte de surcharge en lien avec les visites rendues chaque week-end par le patient � sa m�re plac�e en EMS � Grenoble, avec de surcro�t, le retrait de son permis de conduire. Une m�dication anti-d�pressive a �t� mise en place parce que le patient redoutait un effondrement d�pressif et une �volution rapidement favorable et satisfaisante a �t� constat�e (dossier cantonal, pi�ce 29). La cour cantonale n'a pas ignor� l'�tat �motionnel du recourant, qu'elle a retenu � d�charge (jugement entrepris, consid. 6 p. 16). On ne per�oit, d�s lors, pas ce que le recourant pourrait d�duire de plus en sa faveur de ce document et l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne l'avoir pas comment� de mani�re plus d�taill�e. Quant au t�moignage �crit, il fait �tat des affects du recourant en relation avec l'�tat de sant� de sa m�re et le retrait de son permis de conduire, des qualit�s de conducteur du recourant et de l'absence de probl�mes d'alcool. Etant pr�cis� que rien n'indique � quel titre et sur la base de quels crit�res le t�moin serait en mesure de se prononcer sur les qualit�s du recourant sur la route, ces d�clarations n'apportent aucun �l�ment pertinent, qui n'aurait pas d�j� �t� appr�ci� par la cour cantonale. Au demeurant, le certificat m�dical confirme l'absence de gravit� particuli�re de l'�tat psychique du recourant ainsi que le lien entre cet �tat et le retrait de permis du recourant, qui ressort �galement du t�moignage. La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, exclure que le recourant aurait commis les infractions en question en raison d'un �tat de d�tresse profonde au moment des faits.
3.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas pr�cis� quels �taient les quelques mots qu'il avait ajout�s avant la cl�ture des d�bats, passant ainsi sous silence l'expression de ses plus profonds remords et de son repentir sinc�re.
Le recourant, qui n'�tait pas assist�, a d�pos� une d�claration d'appel motiv�e et trois m�moires ampliatifs. En audience, il a produit une d�claration �crite apr�s l'avoir lue et il a plaid� (dossier cantonal, P. 27 et jugement entrepris, p. 3 et 4). Il a, de la sorte, pu exprimer � loisir son �tat d'esprit par rapport aux faits et la cour cantonale disposait de tous les �l�ments n�cessaires pour forger sa conviction. Le droit de s'exprimer en dernier consacr� par l'art. 347 al. 1 CPP est un droit personnel du pr�venu de parler bri�vement. Cela exclut, en particulier, de longs d�veloppements ou le compl�tement de la plaidoirie par le pr�venu (arr�t 6B_346/2011 du 1er juillet 2011 consid. 4.2 et les r�f. cit�es) qui a d�j� b�n�fici� du dernier tour de plaidoirie (art. 346 al. 1 CPP). On ne saurait reprocher � la cour cantonale en ne verbalisant pas plus pr�cis�ment les derni�res d�clarations du recourant, d'avoir occult� des �l�ments susceptibles de faire appara�tre son comportement sous un jour plus favorable. Au vu de ce qui a �t� expos� au consid�rant pr�c�dent, il n'appara�t, du reste, pas insoutenable de retenir que ses regrets et son remords s'expliquent, en bonne part, par la perspective d'�tre priv� du permis de conduire.
3.3.�Statuant sur appel dans une cause portant aussi sur un d�lit, la cour cantonale �tait appel�e � revoir l'entier de la cause en fait et en droit (art. 398 al. 1 � 4 CPP), elle n'�tait pas li�e par l'appr�ciation du premier juge. Elle pouvait ainsi consid�rer les contraventions comme � assez b�nignes � (jugement entrepris, p. 17) et que le taux minimum de l'alcool�mie qualifi�e (0,8 g o/oo) �tait nettement d�pass�. Ces �l�ments et l'existence d'ant�c�dents, permettaient d�j� � la cour cantonale d'exclure une culpabilit� peu importante en relation avec le motif d'exemption de peine d�duit de l'art. 52 CP.
3.4.�Quant � son attitude � oppositionnelle �, le recourant affirme que cette appr�ciation ressortant du rapport de police aurait r�sult� de sa remarque � l'un des agents qui l'a interpell�, lequel n'avait pas attach� sa ceinture pour conduire. Hormis que, s'agissant de conduire sur 50 m pour parquer le v�hicule du recourant, la remarque de ce dernier appara�t singuli�rement d�plac�e dans le contexte de son interpellation, l'affirmation qu'elle serait l'unique origine du constat de son attitude oppositionnelle ne trouve pas d'autre appui dans les pi�ces du dossier que ses propres all�gations. Le rapport de police fait, au contraire, �tat du tutoiement par le recourant de l'un des agents et de contestations incessantes du bien-fond� de leur intervention. La cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir une attitude oppositionnelle. Elle a, par ailleurs, conclu � une inqui�tante d�sinvolture et � l'absence de prise de conscience par le recourant de la gravit� des faits en se r�f�rant aux moyens d�velopp�s par celui-ci en appel (conduite, selon lui, � parfaitement mod�r�e et ma�tris�e � sur le trajet du retour; respect des limitations de vitesse et prudence sur l'int�gralit� du trajet; dossier cantonal, P. 17/1 ch. 60 � 63 et P. 27 [d�claration �crite lue en audience]; affirmation qu'il n'aurait mis en p�ril ni sa s�curit� ni celle d'autrui; P. 17/2 ch. 8). La constatation que le recourant n'a d'aucune mani�re pris conscience des dangers r�sultant de la conduite avec un taux d'alcool�mie qualifi� n'est pas critiquable. L'ensemble de ces �l�ments, mis en relation avec la pr�c�dente condamnation du recourant pour des faits similaires (m�me s'ils sont survenus quelque 5 ans avant auparavant), ayant d�j� conduit au retrait de son permis, permettait, sans abus ni exc�s du pouvoir d'appr�ciation de poser un pronostic n�gatif pour l'octroi du sursis (art. 42 al. 1 CP).