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Timestamp: 2016-10-25 17:34:42+00:00
Document Index: 375420

Matched Legal Cases: ['art. 336', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 336', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 2']

4A_190/2011 (06.06.2011)
repr�sent� par Me Trevor J. Purdie, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe Leuba, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 2 f�vrier 2011.
Par contrat sign� le 26 janvier 2007, A.________ International SA (ci-apr�s: l'employeuse), soci�t� active dans le commerce de vins, a engag� X.________ (ci-apr�s: l'employ�) en qualit� de directeur des exportations, pour une dur�e ind�termin�e � partir du 12 f�vrier 2007.
Les conditions de travail propos�es � l'employ� comprenaient un temps d'essai de six mois � Londres. Par la suite, si la p�riode d'essai se r�v�lait satisfaisante pour les deux parties, l'employ� devait �tre transf�r� vers la Suisse ou Madrid.
Le contrat pr�cisait que les frais de d�m�nagement de l'employ� de Londres en Suisse ou � Madrid seraient assum�s par son employeuse. La performance de l'employ� serait �valu�e annuellement. Le d�lai de cong� �tait fix� � trois mois.
X.________ a commenc� � travailler au service de la soci�t� le 12 f�vrier 2007, � Londres, o� il r�sida pendant sept mois, laissant sa famille en Isra�l. L'employ� et sa famille sont arriv�s en Suisse � la fin du mois d'ao�t 2007. L'employeuse a conclu un contrat de bail pour une maison, pour une ann�e (soit jusqu'au 31 ao�t 2008), et a pris le loyer � sa charge, ainsi que tous les frais de d�m�nagement de la famille de l'employ�, de m�me que les billets d'avion. Les enfants de X.________ ont commenc� l'ann�e scolaire 2007-2008 � l'Ecole internationale de Berne. Les frais d'�colage �taient assum�s par la soci�t�.
A la mi-octobre 2007, B.________, pr�sident du conseil d'administration du groupe C.________, dont A.________ International SA fait partie, a annonc� un changement de strat�gie commerciale au sein de l'entreprise. Le 23 novembre 2007, il s'est d�plac� � Fribourg pour rencontrer X.________.
Le 7 d�cembre 2007, B.________, accompagn� de D.________, responsable des ressources humaines, est revenu � Fribourg pour remettre � l'employ� la r�siliation de son contrat de travail, avec lib�ration de son obligation de travailler d�s le 31 d�cembre 2007. Le motif de licenciement �tait le changement de strat�gie de la soci�t�, lequel amenait la soci�t� � licencier plusieurs collaborateurs et � se passer du bureau de vente sis � Fribourg.
L'employ� a contest� son cong� par lettre du 18 mars 2008. Il a per�u son salaire jusqu'� la fin du mois de mars 2008. La famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� jusqu'au 31 ao�t 2008. L'�pouse de l'employ� et leurs deux enfants sont alors retourn�s en Isra�l.
Le 26 septembre 2008, l'employ� a introduit une action en paiement aupr�s du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine � l'encontre de son employeuse pour licenciement abusif. Ses conclusions portent sur un montant de 134'376 fr.05.
Par jugement du 10 ao�t 2010, le Tribunal civil a admis la demande � concurrence de 73'333 fr.25 avec int�r�ts.
Par arr�t du 2 f�vrier 2011, la Ie cour d'appel civil du Tribunal cantonal fribourgeois a admis l'appel interjet� par l'employeuse et rejet� l'action de l'employ�. En substance, elle a retenu que si la premi�re n'a pas eu une attitude des plus correctes � l'�gard du second en lui donnant son cong� quelques mois apr�s l'avoir transf�r� en Suisse, cela ne rendait pas pour autant le cong� abusif.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 2 f�vrier 2011. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce que le jugement rendu le 10 ao�t 2010 par le Tribunal civil de la Sarine, qui astreint l'employeuse � lui verser le montant de 73'333 fr.25, soit confirm�. Le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir transgress� les art. 336 et 328 al. 1 CO et il tire moyen de l'interdiction de l'abus de droit.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t cantonal.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans son action en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 A titre pr�alable, il faut observer que l'�tat de fait est dress� par la cour cantonale de telle mani�re qu'il n'est pas ais� de reconna�tre clairement les faits que les juges consid�rent comme �tablis et ceux qu'ils �cartent (sur l'exigence, cf. arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2, in SJ 2010 I p. 497). Dans la partie "en fait" du jugement, la cour cantonale se limite � faire �tat de quelques points de fait incontest�s (date de l'engagement de l'employ�, des rencontres avec le pr�sident du conseil administration, de son licenciement, etc.). Dans la partie "en droit", l'appr�ciation des preuves et les faits retenus - que l'on distingue parfois difficilement du raisonnement juridique - sont m�lang�s avec des r�sum�s de la d�cision de premi�re instance (toutefois sans que la cour cantonale y renvoie), ainsi que des prises de position de la soci�t� intim�e (devant la premi�re instance et en appel), ce qui ne facilite pas la lecture de l'�tat de fait. Il est douteux que l'arr�t cantonal respecte ainsi les exigences pos�es � l'art. 112 al. 1 LTF.
L'�tat de fait n'est toutefois pas compl�tement absent (pour ce cas de figure ayant conduit au renvoi � l'autorit� cantonale: arr�t 4A_252/2007 du 15 novembre 2007 consid. 3.2). A bien lire l'arr�t entrepris, on peut quand m�me discerner les faits retenus d�cisifs. Le recourant semble d'ailleurs le reconna�tre lui-m�me puisqu'il n'invoque pas la violation de l'art. 112 al. 1 LTF.
Ainsi, la cour pr�c�dente a notamment retenu que l'employ� n'a pas pr�sent� d'indices suffisants permettant de douter de la r�alit� du motif du cong�, soit le changement de strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. Elle souligne en particulier, en appr�ciant les preuves, que le recourant admet lui-m�me avoir assist� � la r�union des cadres de l'intim�e, � la mi-octobre 2007, au cours de laquelle le pr�sident du conseil d'administration a pr�sent� la nouvelle strat�gie de la soci�t� (arr�t entrepris p. 5). Il a �galement �t� constat� que celui-ci a pris la peine de rencontrer deux fois l'employ� apr�s que la soci�t� a d�cid� de changer sa strat�gie (arr�t entrepris p. 2). La juridiction pr�c�dente retient que la famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� intim�e jusqu'au 31 ao�t 2008 (arr�t entrepris p. 2) et elle souligne que si le directeur g�n�ral de l'intim�e a dit au recourant, au cours des n�gociations pr�contractuelles, que la soci�t� voulait engager du personnel stable, ni une dur�e contractuelle minimale ni un plus long d�lai de r�siliation n'ont �t� fix�s (arr�t entrepris p. 7).
Ces constatations, qui figurent dans l'arr�t cantonal, sont suffisantes pour que la Cour de c�ans puisse contr�ler de quelle mani�re le droit f�d�ral a �t� appliqu� (cf. infra consid. 2.2.-2.4).
2.2 Le recourant soutient qu'un examen s�rieux du cas fait appara�tre que le motif �conomique, all�gu� par l'employeuse pour expliquer le cong�, n'�tait qu'un pr�texte et que la cour cantonale a transgress� l'art. 336 CO en ne retenant pas le cong� abusif. Il tente de d�montrer, en renvoyant aux d�clarations faites en audience, ainsi qu'� diverses pi�ces du dossier, que le v�ritable motif du licenciement �tait de se s�parer de lui au plus vite pour la seule raison qu'il �tait "trop bien pay�".
Le motif r�el d'une r�siliation rel�ve du fait (ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 515; 131 III 535 consid. 4.3 p. 540; 130 III 699 consid. 4.1 p. 702). En all�guant un autre motif que celui retenu par la cour cantonale, le recourant pr�sente son propre �tat de fait, qu'il oppose � celui retenu par la cour cantonale. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas � la r�gle pos�e par l'art. 105 LTF (cf. supra consid. 1.3). Le recourant ne peut pas pr�senter diff�rents �l�ments de faits extraits du dossier pour tenter de d�montrer le motif de cong� qu'il all�gue. Cela impliquerait que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale et dresse lui-m�me un �tat de fait. Si une rectification de celui-ci est demand�e en application de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant doit indiquer, dans les motifs de son recours, quel est le fait qui aurait �t� constat� ou omis arbitrairement (art. 9 Cst.), en montrant par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la position adopt�e par la juridiction pr�c�dente est insoutenable; il faut encore qu'il apparaisse clairement que la rectification demand�e est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il ne sera donc pas entr� en mati�re sur l'argumentation du recourant dans la mesure o� celui-ci pr�tend que le licenciement serait abusif en se fondant sur un autre motif de cong� que celui retenu dans l'arr�t attaqu�.
Si l'on s'en tient aux constatations cantonales, il appara�t que les juges sont d'avis qu'on ne peut douter du motif du cong�, soit de la r�alit� du changement de strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. La juridiction pr�c�dente appuie ce constat en observant que le recourant a lui-m�me admis avoir assist� � la r�union des cadres de l'intim�e � Londres, � la mi-octobre 2007, au cours de laquelle le pr�sident du conseil d'administration a pr�sent� cette nouvelle strat�gie qui avait un effet direct sur la place de travail du recourant. Il ressort du proc�s-verbal de cette s�ance, reproduit en partie dans l'arr�t cantonal, que la poursuite de la nouvelle strat�gie a conduit � supprimer environ quarante postes dans tout le groupe; dans l'�quipe commerciale pour l'Europe centrale, quatre personnes ont �t� licenci�es (deux en Suisse, dont le recourant, et deux en Allemagne). L'ancien directeur g�n�ral de la soci�t�, qui a quitt� l'intim�e en f�vrier 2008, a d'ailleurs confirm� la r�alit� des cong�s, ayant lui-m�me donn� des instructions en vue du licenciement d'un des deux collaborateurs de la soci�t� en Allemagne.
Ainsi, apr�s avoir appr�ci� les preuves, la cour cantonale a �tabli le motif du cong�. Au stade de la subsomption, on ne voit pas que la juridiction pr�c�dente ait viol� l'art. 336 CO en concluant que ce motif, qui ne constituait pas un simple pr�texte, n'�tait pas � m�me d'�tablir le caract�re abusif du licenciement.
Au demeurant, m�me � consid�rer que la cour cantonale n'aurait pas recherch� le motif r�el du licenciement (et qu'elle se serait seulement content�e du motif invoqu� par l'intim�e), le grief serait mal fond�. Le fardeau de la preuve du caract�re abusif de la r�siliation incombe � la partie qui s'est vue signifier le cong�. Conscient du fait que la preuve est difficile � apporter, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le juge peut pr�sumer en fait l'existence d'un cong� abusif lorsque l'employ� parvient � pr�senter des indices suffisants pour faire appara�tre comme non r�el le motif avanc� par l'employeur. Si cette pr�somption facilite la preuve, elle n'a cependant pas pour effet d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en d�finitive, une sorte de "preuve par indices". Le point de savoir si une telle pr�somption est �tablie ou non rel�ve de l'appr�ciation des preuves - qui lie le Tribunal f�d�ral - et non de l'application du droit f�d�ral (arr�t 4C.121/2001 du 16 octobre 2001 consid. 3; arr�t 4C.27/1992 du 30 juin 1992 consid. 3a, in SJ 1993 p. 360). En l'esp�ce, la cour cantonale indique que le recourant n'a pas pr�sent� d'indices suffisants permettant de douter de la r�alit� du changement de strat�gie commerciale; le recourant, qui supporte d�s lors l'�chec de la preuve, ne tente pas de d�montrer que l'autorit� pr�c�dente aurait sombr� dans l'arbitraire en tirant cette conclusion ou qu'elle aurait transgress� l'art. 8 CC en refusant d'administrer des preuves r�guli�rement offertes portant sur des faits pertinents en droit (cf. ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.).
Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief doit �tre d�clar� mal fond�.
D'embl�e, on observe que le recourant ne pose aucune question juridique. En r�alit�, il essaie seulement de substituer un autre �tat de fait � celui retenu par la cour cantonale, en vue de parvenir � une solution inverse sur la base des m�mes principes juridiques. Il tente notamment de d�montrer que la r�siliation du contrat de travail l'a plong�, lui et sa famille, dans une situation de d�tresse psychologique, que l'intim�e a tent� de rompre son bail � loyer de mani�re anticip�e et qu'elle a cess� de payer l'�colage de ses deux enfants. Faisant r�f�rence � divers all�gu�s, ainsi qu'� certaines pi�ces du dossier, le recourant se limite � pr�senter sa version des faits, sans invoquer l'arbitraire (art. 9 Cst.) et sans fournir de motivation circonstanci�e dans cette perspective. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas aux r�gles pos�es par les art. 105 et 106 LTF et il n'y a pas lieu de tenir compte de l'�tat de fait pr�sent� par le recourant.
Selon les constatations cantonales, le cong� a �t� donn� � l'employ�, ainsi qu'� d'autres collaborateurs, en raison du changement de la strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. Apr�s la r�union des cadres de mi-octobre 2007 (cf. supra consid. 2.2), le pr�sident du conseil d'administration s'est d�plac� personnellement � Fribourg le 23 novembre 2007 pour y rencontrer le recourant. Vu la chronologie des �v�nements, on peut raisonnablement penser que la discussion a port� sur le changement de strat�gie - qui impliquait la suppression du bureau de Fribourg - et ses cons�quences pour l'employ�. Le 7 d�cembre 2007, le pr�sident du conseil d'administration, accompagn� du responsable des ressources humaines, est revenu � Fribourg pour remettre � l'employ� la r�siliation de son contrat de travail. Il ressort �galement de l'arr�t cantonal que la famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� jusqu'au 31 ao�t 2008. Enfin, si, lors des n�gociations contractuelles, le directeur g�n�ral de l'intim�e a dit au recourant que celle-ci voulait engager du personnel stable, ni une dur�e contractuelle minimale ni un plus long d�lai de r�siliation n'ont �t� fix�s.
Cela �tant, on ne discerne, sur la base de ces constatations, aucune atteinte grave aux droits de la personnalit� pouvant faire appara�tre la r�siliation comme abusive (cf. ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 515 et les arr�ts cit�s). Le simple fait que le directeur g�n�ral ait laiss� entendre au recourant, lors des n�gociations, qu'il d�sirait engager du personnel stable, puis que le cong� soit notifi� � l'employ� trois mois apr�s qu'il soit transf�r� en Suisse, n'est certes pas correct, mais il ne rend pas � lui seul le cong� abusif (cf. arr�t 4C.234/2001 du 10 d�cembre 2001, consid. 3b non publi� � l'ATF 128 III 129, traduit in SJ 2002 I p. 389). Par ailleurs, on ne saurait dire que l'intim�e a exerc� son droit de r�silier sans aucun �gard vis-�-vis de son employ� (sur l'exigence g�n�rale, cf. arr�t 4A_564/2008 du 26 mai 2009 consid. 2.1), le pr�sident du conseil d'administration du groupe ayant pris la peine de rencontrer personnellement son employ� � Fribourg (avant m�me la r�siliation formelle du contrat) et la maison lou�e par l'intim�e ayant �t� laiss�e � disposition du recourant et de sa famille encore huit mois (soit jusqu'au 31 ao�t 2008) apr�s qu'il a �t� lib�r� de son obligation de travailler (soit le 31 d�cembre 2007).
Le grief, dans la mesure o� il est recevable, est infond�.
2.4 Le recourant soutient que l'intim�e lui a signifi� brutalement son cong�, ce quelques semaines apr�s son installation et celle de sa famille en Suisse, et sans m�me tenter de le replacer au sein du groupe. Il se pr�vaut d'une disproportion grossi�re entre les int�r�ts en cause qui rend le cong� abusif.
Pour d�fendre sa th�se, il r�sume une partie du jugement de premi�re instance et reproduit des extraits d'un proc�s-verbal d'audience. Il ne se fonde toutefois pas sur les constatations de la juridiction pr�c�dente, mais se borne � reprendre, dans les documents r�sum�s, des �l�ments de faits en sa faveur. Une telle mani�re de faire n'est pas conforme aux exigences pos�es par les art. 105 et 106 al. 2 LTF et il s'agit de se fonder uniquement sur les faits �tablis dans l'arr�t cantonal.
Selon la jurisprudence, il peut y avoir abus de droit en cas de disproportion �vidente des int�r�ts en pr�sence, en particulier lorsque la norme applicable a justement pour but de mettre en place une certaine balance des int�r�ts. Tel est le cas de l'art. 336 CO, d�s lors que la r�siliation abusive du contrat de travail exprime une limitation l�gale � la libert� contractuelle de celui qui met fin au contrat, afin de prot�ger le cocontractant qui a, pour sa part, un int�r�t au maintien de ce m�me contrat. L'id�e sous-jacente est avant tout d'offrir une protection sociale au salari� licenci� abusivement, d�s lors que la protection du cong� n'a pas de port�e pratique pour l'employeur (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539; ADRIAN STAHELIN, Z�rcher Kommentar, 1996, no 4 ad art. 336 CO et les auteurs cit�s).
D'un c�t�, le recourant a certes re�u son cong� quelques mois apr�s son transfert en Suisse (o� il avait fait venir sa famille avec l'accord de son employeuse). D'un autre c�t�, l'employeuse a r�sili� son contrat de travail en raison d'un changement de strat�gie commerciale (dont il n'a pas �t� �tabli qu'elle aurait �t� pr�vue avant l'arriv�e de l'employ� en Suisse) de la soci�t� intim�e, qui amenait celle-ci � licencier plusieurs collaborateurs et � se passer du bureau de vente � Fribourg. Le recourant ne conteste pas valablement, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le lien de causalit� (naturelle) existant entre le changement de strat�gie de la soci�t� et son cong� prenant effet au 31 mars 2008 (question de fait: cf. supra consid. 2.2).
On ne saurait d�s lors pas affirmer que la protection du cong� n'avait aucune port�e pratique pour l'employeuse ou que la r�siliation serait intervenue par pure convenance personnelle (sur ce cas de figure diff�rent: ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 541). Retenir l'abus de droit dans les circonstances d'esp�ce reviendrait � admettre qu'un employ� qui accepte de d�m�nager en Suisse avec sa famille pour travailler dans une entreprise active sur le plan international ne saurait �tre licenci� au d�but de son engagement, m�me si des imp�ratifs strat�giques commerciaux (en l'occurrence une restructuration) contraignent l'employeur � proc�der � des licenciements, et ce, bien que le d�lai de r�siliation pr�vu dans le contrat ait �t� respect� (les parties n'ayant pas convenu d'une dur�e contractuelle minimale). Cette conclusion ne peut �tre admise. Les cons�quences n�gatives du cong� pour l'employ� et sa famille - qui est alors retourn�e en Isra�l apr�s le 31 ao�t 2008 - ne sont certes pas anodines. Elles rel�vent toutefois de la libert� contractuelle et des risques inh�rents � la signature d'un contrat de travail du type de celui conclu par les parties; � d�faut d'autres circonstances �tablies par la cour cantonale (qui plaideraient en faveur de l'abus de droit), le m�canisme correcteur de l'art. 2 al. 2 CC, qui pr�suppose une disproportion �vidente des int�r�ts en pr�sence, ne saurait �tre mis en oeuvre en l'esp�ce.
Le grief doit �tre d�clar� mal fond� dans la mesure de sa recevabilit�.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.