Source: http://pierre.julienne.pagesperso-orange.fr/AvantprogrammeTarbes2.htm
Timestamp: 2017-08-20 23:06:43+00:00
Document Index: 234367112

Matched Legal Cases: ['art. 807', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 831', 'art.820', 'art.812', 'art. 136', 'art. 826', 'art. 827', 'art. 831', 'art. 831', 'art. 831', 'art. 1004', 'art. 1017', 'art. 168', 'art 115']

Tarbes 2002
130 KM DE TARBES
Rabastens de Bigorre(65)
CEI - Cat. 2étoiles
1.1 déSCRIPTION du concours (Art.824)
STATUT : CONCOURS D’ENDURANCE INTERNATIONALE
ENDROIT : Rabastens de Bigorre (Hautes Pyrènées)
DATE : Samedi 20 Avril 2002
Affiliation FFE : N° 6535001
NOM.: ADOREE
ADRESSE : Ecuries des Coteaux Pyrénéens - 65350 AUBAREDE
CONTACT : Directeur du Concours :
M. JULIENNE Pierre
Tel.: 06.08.33.22.08
Fax : 05 59 06 20 69
Port : 06 08 33 22 08
e-mail : Pierre.Julienne@wanadoo.fr
Site Internet: http://perso.wanadoo.fr/pierre.julienne
2. officiels
2.1 jury de terrain (Art. 822.1, 823.4)
PRESIDENT : Mrs Cathy BROWN (GB)
Membre : Mr Jean Marie Laudat
2.2 dELEGUE TECHNIQUE FEI (Art. 822.2, 823.4)
Mr Jean Paul Gilson (FRA)
2.3 Commission d’Appel
2.4 COMMISSAIRE EN CHEF (Art. 822.4, 823.4)
Commissaires : Mr Gérard Chopin (FRA)
2.5 COMmission vétérinaire (Art. 822.3, 823.4)
PRESIDENT : Dr. Christophe PELISSIER (FRA)
Délégue FEI : Dr.Carlos Ponferrada( ESP)
Dr. Camilli(FRA)
Dr. Jean Michel Bonifaci(FRA)
Dr. Guillaume Sarcey (FRA)
Dr.(FRA)
Dr.Eric Vasseur (traitant)
Le concours est organisé conformément:
- Aux Statuts de la FEI (20ème édition, en vigueur au 17 avril 1999)
- Au Règlement Général (20ème édition, en vigueur au 1er janvier 2000
- Au Règlement Vétérinaire (9ème édition, en vigueur au 1er janvier 2002)
- Au Règlement des Raids d'Endurance (5ème édition, 2000)
- Nouvelle Catégorisation d’Etoiles pour Endurance (en vigueur au 1er janvier 2002)
- Ainsi qu'à toute révision ultérieure publiée par la FEI.
Les Statuts et le Règlement Général comportent une clause arbitrale selon laquelle, tout appel contre une décision rendue par la FEI ou l'un de ses organes, sera tranchée exclusivement par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) dont le siège est à Lausanne, Suisse. "
4. conditions spécifiques techniques
A ) Classement individuel (Art. 821)
Les concurrents qui auront satisfait au contrôle vétérinaire final, seront classés dans l'ordre de passage de la ligne d'arrivée.
La disqualification, l'abandon ou l'élimination dans l'une des phases de l'épreuve entraîne la disqualification, l'abandon ou l'élimination du classement.
B )Chronomètre
Le concours se déroule contre la montre sans vitesse maximum imposée.
C ) Temps limite (Art. 808)
Le temps limite de parcours est calculé sur la base de 11 km/h
D ) Méthode de départ (Art. 806)
TYPE : Départ en groupe
E ) Genre de terrain (Art. 801)
Le parcours empruntera des routes (moins de 10 %), des chemins , des sentiers, des pistes cavalières et quelques terrains privés.
F ) Différence d’altitude
Le circuit est en marguerite. Il est vallonné , avec des dénivelés inférieurs à 200 m.
Le balisage du parcours sera effectué à l'aide de panneaux fléchés, les chemins interdits seront barrés au sol avec une ligne matérialisée avec de la chaux.
Le départ, les différents dangers, le kilométrage tous les 10 km, les points d'interdiction d'assistance, l'arrivée et le point 1 km avant l'arrivée seront indiqués.
G ) Vitesse minimale
La vitesse minimum, à l'exclusion des arrêts dans les aires vétérinaires, est de 11 Km/h. Cette vitesse devra avoir été respectée à chaque entrée dans les aires vétérinaires et également à la fin de l'épreuve (ligne d'arrivée). Les concurrents n'arrivant pas à atteindre cette vitesse seront éliminés.
4.2 distance (art. 807, 823,830)
130 Km en 1 jour
Nombre de phases ou d'étapes : 4
Nombres de haltes obligatoires : 3
Les examens vétérinaires suivants auront lieu :
Au Km 40 avec un arrêt de 40 mn.
Au Km 70 avec un arrêt de 40 mn.
Au Km 110 avec un arrêt de 40 mn
Au Km 130 dans les 30 minutes suivant l’arrivée
4.3 fréquences cardiaques (art. 831)
A chaque contrôle vétérinaire la fréquence cardiaque ne doit pas dépasser 60 pulsations par minute après 20 mn.
Aux contrôles intermédiaires, le cheval devra être présenté aux vétérinaires dans les 20 mn après le franchissement de la ligne d’arrivée.
4.4 poids (art.820)
Le poids minimum est de 70 Kg.
Les concurrents équipés pour l'épreuve et portant selle et bride seront pesés sur les balances officielles avant et après la course.
Des contrôles de poids seront opérés inopinément au cours de l'épreuve.
Méthode de pesage : mécanique
4.5 LIEU ET HEURE DE DEPART (art.812)
DATE : 20 Avril 2002
LIEU : Parc du Val d’Adour, Rabastens de Bigorre 65140 France
4.6 LOGO (art. 136.1-2)
La surface des logos ne devra pas excéder 200 cm2.
5. invitations (art. 826)
Les fédérations d’Italie, du Portugal, d’Espagne, de Suisse, d’Allemagne, de Belgique, de Grande Bretagne, des U.S.A, de Malaisie et des E.A.U sont invitées à envoyer des concurrents individuels.
Nombre de pays invités au total = 10
Nombre de concurrents par pays = non limité
Nombre de chevaux par concurrents/pays = 2
6. date de clôture des engagements( art. 827)
Tous les concurrents souhaitant participer à un concours international doivent être engagés pour les concours internationaux par leur FN.
Les engagements devront être envoyés à la FFE ( Fax : 33.(0)1.58.17.58.60) avec copie au Comité organisateur ( Fax : 33.(0)5.59.06.20.69)
Engagement des cavaliers Français : Les cavaliers Français devront adresser 1 demande de participation sur le formulaire correspondant avant le 2 Avril à 12 h au 33.(0)1 58 17 58 53 ou par courrier à FFE –DTN , 8183 Avenue Edouard Vaillant, Le Quintet , Bat E 92517 Boulogne-Billancourt Cedex. Leurs engagements devront parvenir à la FFE avant le 9 Avril 12 h ou par minitel 3615 FFE
Règlement des engagements 130 € dont la part MCP(12.5 CHF) à l’ordre du comité organisateur, A.D.O.R.E.E.
Le Comité Organisateur ne peux pas accepter d'autres engagements.
Les concurrents souhaitant participer à un concours international doivent être en possession d'une confirmation signée par leur FN. (Les concurrents doivent être engagés pour les concours internationaux par leur FN.) Les Comités Organisateurs ne peuvent pas accepter d'autres engagements.
6.2 délai de soumission :
6.1.1 Engagements de principe :
A réception ou avant le 15 Mars
6.1.2 Engagements nominatifs :
Avant le 31 mars 2002.
6.1.3 engagements définitifs :
Avant le 09 avril 2002.
7. dépenses & privilèges
7.1 chevaux
Les chevaux seront hébergés gratuitement sur le site de l'épreuve du Jeudi 18 Avril 2002 à 12h00 au dimanche 21 Avril 2002 à 18h00.
7.2 Assistance hébergements
Des renseignements sur les logements sont disponibles à l’Office de tourisme de Tarbes. Tel :05.62.51.30.31 Fax : 05.62.44.17.63.
Et à l’office de tourisme de Rabastens : Tel :
8. droits d'engagements
Les droits d'engagements sont de 130 Euros par cheval, dont la part MCP(12.5FS).
Les paiements seront à effectuer en Euros à l’ordre du Comité Organisateur, A.D.O.R.E.E , Ecuries des coteaux Pyrénéens, 65350 Aubarède (France). Aucun engagement non accompagné de son règlement ne sera enregistré.
9.1 Dotation (Art.833)
La répartition des prix en espéces est : 30% au premier, 25% au second, 20% au troisième, 15% au quatrième, 10% au cinquième.
Le montant total de la dotation en espèces sera au maximum de 1 500 Euros
Le mont total de la dotation en nature sera au maximum équivalent
à 1 500 Euros
L’article 30.II de la loi de finances pour 1990, en modifiant l’Art.182.B du CGI soumet les rémunérations versées, à compter du 1er Janvier 1990, à des personnes domiciliées hors de France pour des prestations artistiques ou sportives, fournies ou utilisées en France, à une retenue à la source spécifique de 15% sous réserve des dispositions des Conventions Internationales.
Il n’est pas prévu de prix de la meilleure condition.
9.2 Plaques (Art.834)
Des plaques seront remises aux concurrents ayant été classés sur cette épreuve.
10. conditions vétérinaires (Art. 830)
10.1 examen vétérinaire (art. 831.1):
Le premier examen sera fait à l'arrivée des chevaux sur le lieu de rassemblement de l'épreuve.
10.2 première inspection (art. 831.2):
La première inspection aura lieu le vendredi 19 Avril 2002 à partir de 14 h.
10.3 inspection finale (art. 831.5):
L'inspection finale aura lieu dans les 30 mn après le franchissement de la ligne d'arrivée au gré du cavalier.
Tous les chevaux ayant participé devront rester dans l'enceintes des écuries pour être surveillés par les vétérinaires au moins 24 heures après l'heure d'arrivée.
10.4 aspects vétérinaires (art. 1004.2, 1005.2.2, 1005.2.3):
10.4.1 aspects vétérinaires "a"
Selon le REGLEMENT VETERINAIRE, 9ème édition, 1er janvier 2002.
EXAMENS VETERINAIRES, INSPECTIONS DES CHEVAUX & CONTROLE DES PASSEPORTS
Ils seront effectués conformément au “Règlement Vétérinaire”, Art. 1011 & au règlement de chaque discipline.
Le “Règlement Général”, 20ème édition, mise à jour le 1er janvier 2000, s'applique:
Tout cheval engagé à l’étranger dans une épreuve de CN ou de CIM (voir Annexe D) quelles qu’elles soient, et tous les chevaux engagés dans des CI, CIO, Championnats, Jeux Régionaux et Olympiques, dans leur pays ou à l'étranger, doivent être en possession du passeport officiel de la FEI, ou d'un passeport national, agréé par la FEI, et accompagné de la Carte de Reconnaissance de la FEI, permettant de les identifier et d’en établir la propriété.
Les chevaux participant en CN et CIM (voir Annexe D) dans leur propre pays ne sont pas tenus d’avoir un passeport tel que mentionné dans le paragraphe 1. Tous ces chevaux doivent être correctement enregistrés et facilement identifiables, à moins qu’il n’existe aucune réglementation nationale en matière de vaccination contre la grippe équine dans la nation invitante et dans la nation d’origine, tous les chevaux doivent avoir un certificat de vaccination valable.
VACCINATION CONTRE LA GRIPPE EQUINE, Règ. Vét. Annexe VI (sauf pour les concours ayant lieu en NZL et en AUS)
Le "feuillet des vaccinations" d'un passeport de la FEI ou d'un passeport national validé par la FEI et délivré à tous les chevaux et poneys, doit être muni du visa d'un vétérinaire. Ce visa certifie que deux injections ont été administrées au cheval à titre de vaccination de base contre la grippe équine, dans un laps de temps d'une durée minimale de 21 jours et maximale de 92 jours. Une vaccination de rappel doit également être administrée tous les 12 mois à partir de la deuxième vaccination primaire. Aucune de ces injections ne doit avoir été administrée dans les 7 jours précédant une épreuve, y compris le jour de cette épreuve ou de l'entrée dans les écuries du concours.
Les normes édictées ci-dessus constituent le minimum indispensable. Tant pour la première vaccination que pour les rappels, il est recommandé de suivre le protocole vaccinal du fabricant qui correspond aux règlements édictés ci-dessus. Dans de nombreux cas, les rappels sont conseillés ou requis par les fabriquants ou par les autorités nationales/autorités régulatoires à des intervalles inférieurs à 12 mois.
Des contrôles réguliers sont effectués lors des CCI***/****, CSI (Catégorie A), CIO, Epreuves Qualificatives et Finales de Coupe du Monde, Championnats et Jeux, tandis que pour d’autres CI, le prélèvement d’échantillons est recommandé. Lors de CIC***/****, le nombre de chevaux contrôlés est à la discrétion du Vétérinaire de Prélèvement/Délégué Vétérinaire; quoi qu’il en soit, un nombre minimal de trois est recommandé (Art. Règ. Vét. 1017.4).
Des directives particulières sont applicables pour les concours qui sont couverts par le Programme du Contrôle des Médications de la FEI (seulement groupes I & II).
PROGRAMME DE CONTROLE DES MEDICATIONS (SEULEMENT GROUPES I & II)
Il est conseillé aux Comités Organisateurs d’épreuves FEI pour les groupes I & II de facturer l’équivalent de CHF 12.50 par cheval et par concours comme participation aux frais du Programme MCP.
ASPECTS VETERINAIRES "B"
1 Conditions sanitaires
2 Formalités en douane
a. Tous les chevaux en provenance d’un pays hors CEE et pénétrant sur le territoire français doivent être en possession de l’Autorisation d’IMPORTATION Temporaire délivrée par l’UNIC (9, rue Rougemont, 75009 PARIS, Tèl: 01 53 34 17 50 fax : 01 48 24 42 40).
b. Tous les concurrents étrangers participant au concours de Rabastens de Bigorre devront se munir pour le passage en frontière, de l’attestation délivrée par le Comité organisateur précisant le signalement du cheval.
c. Les chevaux seront placés à l’entrée sur le territoire français sous le couvert d’acquit d’admission temporaire, avec dispense de caution, souscrite sur présentation de l’attestation précitée et des documents d’importation temporaire exigés.
d. Les concurrents devront se munir d'un certificat vétérinaire en cours de validité, valable pour leur pays de provenance et attestant que les prescriptions vétérinaires en matière d'échanges internationaux sont respectées.
3 Laboratoire agrée
Détails concernant le Laboratoire Agréé par la FEI désigné pour effectuer les analyses des prélèvements effectués pendant ce concours ( Rég. Vét. Art. 1022 et annexe 1.4).
Laboratoire de la Fédération Nationale des Courses Françaises
169, Avenue de la Division Leclerc
Tel.: 01 47 02 91 48 - Fax : 01 47 02 34 00
Laboratoire Agréé - pour les Groupes I&II uniquement (Europe de l’Ouest)
Selon le programme de contrôle des Médications (MCP) en vigueur dans les Groupes I et II (Europe de l’Ouest), tous les échantillons prélevés selon l’art. 1017.1 du Règlement Vétérinaire sont analysés par le
Pour tous les concours qui ne figurent pas à l’Art. 1017.1 ou pour les concours, autres que ceux des groupes I et II les échantillons peuvent être analysés par un autre laboratoire agréé (RV Art. 1022, Annexe X)
11.1 réclamations ( art. 168, 171)
Toute réclamation, pour être valable devra être faite par écrit et accompagnée d'une caution équivalente à 150 Francs Suisse.
11.2 docteur, Vétérinaire, Maréchal ferrant
Les soins médicaux, les soins vétérinaires ainsi que les services de maréchalerie seront à la charge des propriétaires, des cavaliers ou des personnes intéressées.
Le Comité Organisateur n'interviendra pas dans les règlements.
Vétérinaire traitant : Dr Eric Vasseur(FRA)
Marechal ferrant : Pascal Clément
11.3 assurances
Tout propriétaire de cheval ou cavalier est seul responsable de tout dommage causé par lui, ses employés, ses auxiliaires, ainsi que par son cheval à un tiers. Tout propriétaire ou cavalier est donc amené à contracter une assurance Responsabilité Civile (RC) couvrant suffisamment toute participation à des concours équestres nationaux ou organisés à l'étranger, et de maintenir cette police en vigueur
11.4 Organisation du concours.
Dans des circonstances exceptionnelles, ainsi qu'avec l'approbation du jury de Terrain, le Comité Organisateur se réserve le droit de modifier le programme pour clarifier des problèmes ou des affaires causées par des omissions ou cause de circonstances non prévues. De telles modifications doivent être communiquées à tous les concurrents et officiels, dés que possible, et notifiés au Secrétaire Général par le Juge Etranger.
Lors des Jeux Equestres Mondiaux de Stockholm en 1990, la FEI a discuté la publication d'un code de Conduite destiné à toutes les personnes concernées par la protection des chevaux de compétition. En novembre 1990 la commission d'Ethique Equestre a donc présenté un premier projet. Cette commission avait été formée par la FEI, début 1989, dans le but d'assurer la santé et le bien être des chevaux concourant sous les règlements de la FEI et, également , de défendre la bonne image du Sport Equestre. Trois concurrents actifs des trois disciplines olympiques figurent parmi les membres. Au cours de sa réunion de février 1991, la Commission Vétérinaire de la FEI a adopté le Code de Conduite comme proposé par la Commission d'Ethique Equestre. En mars 1991, le bureau de la FEI et l'Assemblée Générale, lors de leur réunion à Tokyo, ont approuvé son entrée en vigueur. Le code a été remis à jour récemment par la Commission d'Ethique Equestre et approuvé par le bureau. Afin de recevoir la plus large diffusion possible, le Code de Conduite doit être publié dans tous les avant-programmes, et il est recommandé qu'il soit inclus dans les programmes destinés au public de tous les concours internationaux.
1. Dans toutes les disciplines équestres le cheval est souverain.
2. Le bien être du cheval doit prédominer sur les exigences des éleveurs, des entraîneurs, des cavaliers, des propriétaires, des commerçants, des organisateurs, des sponsors et des officiels.
3. Tous les soins et traitements vétérinaires prodigués aux chevaux devraient assurer leur santé et leur bien-être.
4. Un niveau élevé doit être encouragé et maintenu en tout temps dans les domaines de l'alimentation, de la santé, de l'hygiène et de la sécurité.
5. Un environnement sain devrait être maintenu pendant le transport des chevaux. Des mesures doivent être prises pour assurer une ventilation adéquate, un affouragement et un abreuvage régulier des chevaux.
6. L'accent devrait être mis sur l'amélioration de l'instruction dans l'entraînement et la pratique des sports équestre ainsi que sur la promotion des études scientifiques sur la médecine équine.
7. Dans l'intérêt du cheval, la santé et la compétence du cavalier sont jugées essentielles.
8. Chaque type d'équitation et chaque méthode d'entraînement devraient tenir compte du cheval en tant qu'être vivant et exclure technique considérée par la FEI comme abusive.
9. Les Fédérations Nationales devraient instaurer des contrôles adéquats afin que le bien-être du cheval soit respecté par toute personne et tout organe sous leur juridiction.
10. Les règlements nationaux et internationaux du sport équestre concernant la protection du cheval doivent non seulement être respectés pendant les concours nationaux et internationaux, mais également durant les entraînements. Les règlements des concours devraient être continuellement révisés afin d'assurer le respect du cheval.
AVIS CONCERNANT TOUS LES CONCOURS INTERNATIONAUX
Toutes les épreuves autres que celles régies par le Règlement des Concours Raids d'Endurance doivent être approuvées par la FEI avant de paraître dans le programme.
Les avant-programmes pour les CEI****/***/**/*, CEIO et les Championnats doivent être approuvés par la FEI.
Ces avant-programmes doivent être envoyés, pour approbation, au Secrétariat de la FEI par les FN concernées, 8 semaines avant que le concours ait lieu.
Le programme définitif doit être envoyé au Secrétariat de la FEI par la FN concernée, au plus tard 4 semaines, avant le début du concours.
L'approbation finale par la FEI de l'avant-programme selon l'art 115.1 ne concerne que la conformité de son contenu aux Statuts et Règlements de la FEI. En aucun cas elle ne saurait inclure une acceptation implicite d'une responsabilité quelconque pour des dommages causés par le Comité organisateur et ses officiels, les cavaliers, les propriétaires et leurs chevaux
Approuvé par la FEI sous réserve des conditions, corrections et observations faites ci-dessus.
Date: Signature : ________________________