Source: https://forum-assures.ameli.fr/questions/1485933-mi-temps-therapeutique-conditions
Timestamp: 2018-01-18 15:58:14+00:00
Document Index: 249243689

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Mi temps thérapeutique conditions - Résolue
« Mi temps thérapeutique conditions »
Mi temps thérapeutique conditions
romtom64
Faut il avoir eu plusieurs arrêts de travail pour avoir droit à un mi temps thérapeutique ?
Quelle est la durée maximale de ce mi temps thérapeutique ?
http://forum-assures.ameli.fr/questions/1485933
Bonjour romtom64,
Si votre médecin traitant estime que vous ne pouvez pas reprendre une activité à temps plein mais qu’il juge que la reprise d’une activité réduite peut contribuer à votre rétablissement, il peut prescrire un arrêt de travail à temps partiel pour motif thérapeutique.
Pour pouvoir prétendre aux indemnités journalières qui compléteront votre perte de salaire, il faut impérativement que votre temps partiel thérapeutique soit précédé d'un arrêt de travail à temps complet indemnisé sauf si la reprise à temps partiel est en rapport avec une affection longue durée (ALD).
Dans ce cas, un premier arrêt de travail indemnisé au titre de cette ALD est nécessaire mais pas obligatoirement immédiatement avant la reprise.
Pour qu'une reprise à temps partiel soit indemnisable dans le cadre d'une maladie professionnelle ou d'un accident du travail, un premier arrêt de travail indemnisé à temps complet au titre de la même maladie professionnelle ou du même accident du travail est nécessaire. Ce premier arrêt peut précéder ou non la reprise à temps partiel.
Concernant la durée maximale d'indemnisation de ce temps partiel thérapeutique, je vous informe que vous en trouverez les modalités en cliquant sur ce lien.
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I ne faut pas forcément plusieurs arrêts de travail pour un temps partiel thérapeutique. Il faut (en maladie "classique") qu'il soit précédé d'un arrêt à temps complet indemnisé (donc au moins 4 jours) ou pas si il s'agit d'une ALD et qu'un arret complet en ALD a déjà été mis en palce.
La durée maximale est soumise aux mêmes règles que le nombre maximal d'IJ en arrêt complet (3 ans en ALD ou 360IJ sur 3 ans de date à date en maladie "classique").
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