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Timestamp: 2016-10-28 14:02:59+00:00
Document Index: 19828417

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 32', 'art. 26', 'art. 24', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 100', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 66', 'art. 66']

X.________, repr�sent� par Me Marino Montini, avocat,
Y.________, repr�sent� par Me David Lambert, avocat,
Violation des r�gles sur la circulation routi�re; arbitraire,
du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 30 mars 2011.
Par jugement du 17 mai 2010, le Tribunal de police du district de Boudry, statuant sur les oppositions form�es par X.________ et Y.________ aux ordonnances p�nales rendues contre eux le 11 juin 2009 par le Minist�re public du canton de Neuch�tel, a condamn� chacun des opposants � 300 fr. d'amende, substituables par 3 jours de privation de libert�. Ce jugement repose sur l'�tat de fait suivant.
Le 25 avril 2009, sur la route menant de Rochefort � B�le (NE), une collision s'est produite � la hauteur du passage sous la voie CFF entre la Nissan conduite par X.________, qui venait de s'engager sur la route principale en direction de Rochefort, et la Porsche conduite par Y.________, qui descendait en direction de B�le. En bref, le tribunal a retenu que X.________, qui quittait le carrefour en provenance du chemin du Burkli, devait accorder la priorit� � Y.________. En raison d'une vitesse inadapt�e, ce dernier avait franchi la ligne de direction et embouti l'avant-gauche de la Nissan qui venait de s'engager sur la voie inverse. Les deux conducteurs ne pouvaient ignorer les dangers de la circulation � cet endroit o� ils avaient d�j� circul�. X.________ avait manqu� de prudence en s'engageant sur la route cantonale alors qu'il avait vu dans le miroir qu'un v�hicule allait arriver. Compte tenu des conditions de visibilit� � l'extr�mit� du chemin du Burkli et de son intention de se diriger vers Rochefort, il aurait d�, pour �tre parfaitement prudent, s'arr�ter au � c�dez-le-passage � et prendre le temps de v�rifier dans le miroir que la voie �tait libre suffisamment longtemps pour �viter tout risque d'accident avec un v�hicule descendant. A d�faut, il avait viol� ses obligations de non-prioritaire et les r�gles de la circulation routi�re au sens des art. 27 al. 1, 36 al. 2 et 90 ch. 1 LCR. Quant � Y.________, le tribunal a jug� qu'� l'approche du tunnel, m�me la vitesse admise de 60 � 65 km/h n'�tait pas conforme aux r�gles de la prudence, compte tenu de la visibilit� et du trac� de la route. Il avait ainsi viol� les r�gles de la circulation routi�re au sens des art. 32 al. 1 et 90 ch. 1 LCR.
Par arr�t du 30 mars 2011, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� les recours form�s par les deux condamn�s.
Agissant s�par�ment, ces derniers interjettent chacun un recours en mati�re p�nale. Y.________ et X.________ concluent tous deux avec suite de frais et d�pens principalement � la r�forme de la d�cision entreprise dans le sens de leur acquittement respectif. A titre subsidiaire, ils demandent le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les deux recours sont dirig�s contre la m�me d�cision. Ils ont trait au m�me complexe de faits et posent des questions connexes sur le plan juridique en tant que chacun entend se pr�valoir du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arr�t (art. 24 al. 2 PCF et 71 LTF).
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'invocation de ce moyen ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
X.________ reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il avait manqu� de prudence en s'engageant sur la route cantonale alors qu'il avait vu, dans le miroir, l'autre v�hicule arriver. Invoquant le principe de la confiance, il all�gue avoir ralenti en arrivant � l'intersection en soulignant qu'elle �tait munie d'un signal � c�dez-le passage � et non d'un stop. Il avait ensuite regard� � droite puis � gauche. Il avait vu le v�hicule de Y.________ qui lui �tait apparu tout en-haut du miroir, au loin, repr�sentant presque une forme indescriptible. Il avait alors jug� disposer d'un temps suffisant pour s'engager sur la route, ce qui avait �t� le cas puisqu'il avait pu rejoindre sa voie de circulation montante avant d'�tre heurt�. Son appr�ciation serait corrobor�e par les constatations du jugement selon lesquelles un v�hicule descendant appara�t durant 6 secondes dans le miroir, cependant qu'il en faut moins de 3, � une allure normale, pour rejoindre la route en partant du � c�dez-le-passage �. L'accident aurait ainsi �t� caus� exclusivement par le comportement impr�visible, soit la vitesse excessive, de Y.________.
3.1 Telle qu'elle est articul�e, l'argumentation du recourant m�le indistinctement des critiques de fait (relatives notamment � ce qu'il a vu ou pu appr�cier en regardant le miroir) � des questions de droit (les exigences de prudence et l'application du principe de la confiance). Cette argumentation est largement appellatoire. Elle est irrecevable dans cette mesure. Elle n'est, au demeurant, pas pertinente pour les motifs qui suivent.
3.2 Conform�ment � l'art. 14 al. 1 OCR, celui qui est tenu d'accorder la priorit� ne doit pas g�ner dans sa marche le conducteur qui en est b�n�ficiaire. Il r�duira sa vitesse � temps et, s'il doit attendre, s'arr�tera avant le d�but de l'intersection. L'arr�t s'impose, en particulier d�s que le non-prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas lib�rer la route prioritaire avant l'arriv�e du prioritaire et ce, avec une marge de s�curit� suffisante et si la situation n'est pas claire (BUSSY et RUSCONI, Code suisse de la circulation routi�re, 3e �d. 1996, n. 3.4.5.b ad art. 36 LCR; v. aussi PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2011, art. 36 LCR, n. 26-34 et 38).
L'arr�t entrepris constate que le recourant a vu, dans le miroir, le v�hicule qui descendait. En revanche, la cour cantonale n'a pas retenu la th�se du recourant selon laquelle ce qu'il avait per�u lui aurait permis de s'engager sur la route prioritaire sans g�ner l'autre v�hicule mais bien au contraire qu'il aurait d� prendre en consid�ration qu'un v�hicule prioritaire pouvait surgir � une vitesse excessive ou d�boucher sur sa moiti� gauche de la route et qu'il ne pouvait se pr�valoir d'un comportement impr�visible de l'autre conducteur, qu'il avait vu et qui n'avait pas acc�l�r� pour forcer le passage.
Cette appr�ciation des faits n'est pas insoutenable. Il est, en effet, notoire que le miroir destin� � rem�dier � une mauvaise visibilit� � une intersection concentre tout un paysage dans un panneau de faibles dimensions (rond ou rectangulaire) et dont l'effet d� � la convexit� fait que le conducteur a de la peine � s'adapter rapidement de la vision directe � celle fournie par le miroir. Il fausse la perspective et la notion de distance en faisant appara�tre les objets plus �loign�s qu'en r�alit� et fausse �galement le sens de la place des choses en pr�sentant une image invers�e (v. BUSSY et RUSCONI, op. cit., n. 2 ad art. 36 OSR). Les sp�cificit�s de ce palliatif optique rendent ainsi largement hasardeuse toute appr�ciation r�aliste des distances et des vitesses des v�hicules qui y apparaissent. Une telle appr�ciation est, � fortiori, d'autant plus al�atoire si le conducteur qui se fie au miroir est lui-m�me en mouvement, comme l'�tait le recourant. Dans ces conditions, ce dernier ayant aper�u l'autre v�hicule arrivant au carrefour par le biais du miroir, l'arr�t s'imposait en raison de l'impossibilit� d'appr�cier pr�cis�ment la situation, soit la distance et la vitesse de l'autre v�hicule. La constatation figurant dans le jugement de premi�re instance, selon laquelle les v�hicules descendants demeuraient visibles 6 secondes en moyenne (5 pour les v�hicules les plus rapides) dans le miroir alors qu'il en fallait 3 pour rejoindre la voie de circulation montante en partant du � c�dez-le-passage � � une allure normale n'y change rien. Ces constatations du Pr�sident de l'autorit� de premi�re instance ont �t� r�alis�es sur la base d'observations r�p�t�es et chronom�tr�es sur les lieux. Elles ne rendent pas compte de ce que peut appr�cier un automobiliste parvenant, comme le recourant, au carrefour en mouvement et devant juger dans l'instant de la possibilit� de s'ins�rer dans le trafic. La situation n'�tait d�s lors pas claire et le recourant ne pouvait s'assurer d'une marge de s�curit� suffisante. Il s'ensuit qu'en abordant l'intersection dans ces conditions, le recourant n'a pas respect� la priorit� du v�hicule arrivant sur sa gauche sur l'axe prioritaire (art. 36 al. 2 LCR).
3.3 En tant que le recourant objecte avoir eu le temps de rejoindre sa voie de circulation avant le choc, il suffit de rappeler, comme l'a fait, � juste titre, la cour cantonale, que la priorit� appartient au b�n�ficiaire sur toute la surface de la route (ATF 116 IV 157 consid. 1 p. 158). Or, le recourant ne tente pas de d�montrer qu'au moment du choc il �tait d�j� sorti de la surface de l'intersection. Par ailleurs, le d�biteur de la priorit� doit, notamment aux intersections sans visibilit�, s'attendre � ce qu'un v�hicule prioritaire surgisse � une vitesse excessive ou d�bouche sur sa moiti� gauche de la route (ATF 118 IV 277 consid. 4b p. 282). Le principe que le droit de priorit� s'�tend sur toute la largeur de l'intersection l'emporte ainsi sur le principe de la confiance, de sorte que le non-prioritaire n'est plus mis au b�n�fice de la supposition que le prioritaire se conformera aux r�gles de la circulation en tenant sa droite (BUSSY et RUSCONI, op. cit. n. 3.4.7 ad art. 36 LCR; v.aussi PHILIPPE WEISSENBERGER, op. cit., art. 36 LCR, n. 28 et 32; HANS GIGER, SVG Kommentar, 7e �d. 2008, art. 36 LCR, n. 15). Ce dernier peut, au demeurant, avoir des raisons l�gitimes de se d�placer sur sa gauche en traversant l'intersection (BUSSY et RUSCONI, op. cit., n. 3.6.3 ad art. 36 LCR), que le d�biteur de la priorit� n'est pas en mesure d'appr�cier. Le recourant ne peut d�s lors rien d�duire en sa faveur de cette argumentation.
3.4 Le recourant soutient encore que la n�gligence qui peut lui �tre reproch�e serait de tr�s peu de gravit�, ce qui justifierait son exemption de toute peine (art. 100 al. 1 LCR).
Savoir si le cas est de tr�s peu de gravit� d�pend de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives pertinentes pour l'appr�ciation de la faute (ATF 124 IV 184 consid. 3a). Il n'y a lieu de renoncer au prononc� d'une amende que si une sanction aussi minime appara�t choquante au regard de la faute de l'auteur. La jurisprudence subordonne ainsi l'admission d'un cas de tr�s peu de gravit� � des exigences �lev�es. Toute n�gligence ne peut, en particulier, �tre appr�ci�e comme particuli�rement l�g�re (ATF 117 IV 302 consid. 3b/cc).
En l'esp�ce, l'autorit� de premi�re instance, � l'appr�ciation de laquelle la cour cantonale a renvoy� (arr�t entrepris, p. 6), a jug� que la faute commise par le recourant �tait l�g�re � moyenne, consid�rant notamment qu'il ne pouvait ignorer les dangers de la circulation au lieu de l'accident o� il avait d�j� pass� plusieurs fois (jugement du 17 mai 2010, p. 7). Compte tenu de ce qui a �t� expos� ci-dessus, cette appr�ciation n'est pas critiquable et le prononc� d'une amende n'appara�t en particulier pas si choquant que l'exemption de peine s'imposerait. Ce moyen doit ainsi �tre rejet�.
En relation avec l'�tablissement des faits, Y.________ soutient, d'une part, que le choc ne serait pas survenu alors que les v�hicules circulaient presque parall�lement mais qu'ils se sont heurt�s selon un angle de 45� environ qui correspondrait � celui form� par la Nissan avec la voie de circulation descendante qu'elle traversait encore. Il en d�duit qu'il se trouvait lui-m�me, au moment du choc, sur la voie descendante. Il soutient, d'autre part, en se r�f�rant � 2 clich�s figurant au dossier (pages 3 et 4 du dossier photo de la gendarmerie), que le v�hicule prioritaire descendant la chauss�e disposerait d'une visibilit� de plusieurs dizaines de m�tres. Il en conclut que sa vitesse de 60 � 65 km/h aurait �t� adapt�e � la configuration des lieux.
4.1 Les premiers juges, dont la cour cantonale a estim� qu'ils n'avaient pas fait un usage critiquable de leur pouvoir d'appr�ciation, n'ont pas seulement raisonn� sur les traces de choc pr�sent�es par les v�hicules sur les photographies de police produites au dossier. Ils ont aussi appr�ci� les d�clarations de chacun des conducteurs et les ont confront�es aux observations r�alis�es sur les lieux notamment en ce qui concerne la chronologie des faits. En tant que le recourant rediscute les conclusions des premiers juges en se fondant sur sa seule interpr�tation des prises de vue, son argumentation, essentiellement appellatoire, ne d�montre pas en quoi les faits auraient �t� �tablis de mani�re insoutenable. Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter des faits retenus en ce qui concerne les positions respectives des deux v�hicules peu avant et au moment du choc.
4.2 Le second moyen n'a pas �t� soulev� devant la cour de cassation cantonale. Sa recevabilit� est douteuse au regard de l'art. 80 al. 1 LTF (cf. ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Cette question souffre cependant de demeurer ind�cise.
Le recourant soutient, en effet, qu'il r�sulterait des clich�s que sa visibilit� �tait de � plusieurs � dizaines de m�tres. Or, les autorit�s cantonales n'ont pas retenu autre chose. L'autorit� de premi�re instance a jug� que la vitesse du recourant, de 60 � 65 km/h n'�tait pas adapt�e aux circonstances, la visibilit� en particulier. Avec une d�c�l�ration moyenne sur une surface propre et s�che de 7 � 8,5 m/s2, tout au plus de 9 m/s2 (v. REN� SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e �d. 2002, p. 277 s.), la distance d'arr�t (compte tenu du temps de r�action) la plus favorable au recourant (60 km/h avec une d�c�l�ration moyenne de 9 m/s2) est d�j� sup�rieure � 30 m�tres et ne prendrait, de surcro�t, pas en consid�ration le fait que le recourant roulait d'amont en aval. L'autorit� de premi�re instance a ainsi constat�, implicitement tout au moins, que la visibilit� n'exc�dait pas 25 � 30 m � l'approche du tunnel puis de l'intersection, soit � plusieurs dizaines de m�tres � m�me dans l'hypoth�se la plus favorable au recourant. Quant � la cour cantonale, elle a jug� qu'elle n'avait pas de raison de s'�carter de l'appr�ciation des premiers juges (arr�t entrepris, consid. 6, p. 7). On comprend ainsi que m�me si cette derni�re autorit� para�t avoir jug�, dans la suite de son raisonnement, que le recourant aurait d� pouvoir s'arr�ter sur la moiti� de la distance visible, elle n'a pas consid�r� que le recourant disposait d'une visibilit� sup�rieure � celle retenue en premi�re instance. Pour le surplus, la photographie figurant en page 3 du dossier photo de la gendarmerie, faute de tout rep�re, n'autorise aucune estimation pr�cise des distances et elle ne sugg�re, quoi qu'il en soit, pas une visibilit� plus �tendue que 25 � 30 m�tres � l'approche du tunnel, en raison de la courbure de la route sous l'ouvrage. Quant � celle figurant en page 4, elle ne rend gu�re compte que de la visibilit� dont b�n�ficie un v�hicule descendant � la sortie du tunnel, soit en aval du point de choc. Ces deux �l�ments ne d�montrent d�s lors pas en quoi l'appr�ciation des autorit�s cantonales serait insoutenable.
L'arr�t entrepris constate ainsi de mani�re � lier la cour de c�ans que l'allure du recourant � l'abord du tunnel ne lui permettait pas de s'arr�ter sur la distance visible. Les autorit�s cantonales n'ont, d�s lors, pas m�connu l'art. 4 al. 1 OCR en retenant que le recourant avait viol� cette r�gle de la circulation.
Les recourants succombent. Ils supportent par moiti�s les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Chacun poursuivant son propre acquittement en relation avec des infractions ind�pendantes, il y a lieu de d�roger � la r�gle de la solidarit� de l'art. 66 al. 5 LTF.
Les frais judiciaires mis � la charge de X.________ sont arr�t�s � 2000 fr.
Les frais judiciaires mis � la charge de Y.________ sont arr�t�s � 2000 fr.