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Timestamp: 2016-10-28 06:33:40+00:00
Document Index: 247460860

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 16']

P.________, recourante, repr�sent�e par son p�re,
A.a P.________ souffre d'ichtyose lamellaire cong�nitale. Parall�lement � cette atteinte cutan�e, elle a d�velopp� des troubles psychiques pendant son enfance, qui ont rapidement rendu n�cessaire un traitement p�do-psychiatrique ainsi que la fr�quentation d'�tablissements scolaires sp�cialis�s. Par la suite, ses tentatives d'acqu�rir une formation professionnelle ont �chou�, principalement en raison de ses troubles psycho-pathologiques; de m�me ceux-ci l'ont-ils emp�ch�e de conserver longtemps un emploi ne requ�rant pas de qualification professionnelle (rapport du 5 septembre 1995 du Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� de Lausanne).
Par d�cision du 15 f�vrier 1996, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a allou� � la pr�nomm� une rente extraordinaire d'invalidit�, avec effet au 1er octobre 1992, en consid�rant qu'elle pr�sentait un taux d'invalidit� de 100 %.
A.b Lors d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, l'office AI confia une expertise psychiatrique aux m�decins du Centre m�dical X.________, � B.________, qui diagnostiqu�rent notamment un trouble de d�ficit de l'attention et d'hyperactivit� de l'adulte. Ils pos�rent l'indication d'un traitement � la Ritaline, susceptible d'apr�s eux d'am�liorer fortement la capacit� de travail de l'assur�e (expertise du 15 d�cembre 1999). Malgr� de bons progr�s sur le plan psychique (rapport du 26 avril 2000 du Centre m�dical X.________), P.________ ne recouvra qu'une faible capacit� de travail, selon les responsables du centre de formation de l'Association Y.________. Au terme d'un stage d'�valuation de 3 mois, ceux-ci firent �tat d'un manque d'attention et de concentration, ainsi que de difficult�s � maintenir un rendement satisfaisant sur le long terme, incompatibles avec une activit� professionnelle exerc�e de mani�re r�guli�re; ils �valu�rent la capacit� de gain de l'assur�e � 12 000 fr. par ann�e, dans des activit�s temporaires telles que celles exerc�es jusqu'alors (rapport d'�valuation du 15 juin 2001).
Par d�cision du 19 novembre 2001, l'office AI a maintenu la rente d'invalidit� allou�e jusqu'alors � l'assur�e, au motif qu'elle pr�sentait encore un taux d'invalidit� de 80 %.
P.________ d�f�ra cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, en substance, � l'octroi d'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, plut�t que de 80 %, et au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il examine ses possibilit�s de r�adaptation professionnelle. La juridiction cantonale a rejet� le recours dans la mesure o� il n'�tait pas sans objet, par jugement du 7 juin 2002.
L'assur�e interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en prenant des conclusions identiques � celles formul�es devant la juridiction cantonale. L'office intim� et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
1.1 Selon la jurisprudence, un assur� n'a en principe pas d'int�r�t digne de protection � faire constater l'existence d'un degr� d'invalidit� plus �lev� que celui retenu par l'administration, lorsqu'il n'en r�sulte, comme en l'esp�ce, aucune incidence sur le montant de la rente litigieuse (cf. ATF 115 V 417 sv. consid. 3b/aa et les r�f�rences). Partant, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les conclusions de la recourante relatives � la constatation de son degr� d'invalidit�.
1.2 La d�cision du 19 novembre 2001 de l'office intim� ne porte que sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, � l'exclusion de son droit � des mesures d'ordre professionnel (cf. art. 15 � 18 LAI). Toutefois, selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral des assurances, la proc�dure juridictionnelle administrative peut �tre �tendue, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, � une question en �tat d'�tre jug�e qui exc�de l'objet de la contestation, c'est-�-dire le rapport juridique vis� par la d�cision, lorsque cette question est si �troitement li�e � l'objet initial du litige que l'on peut parler d'un �tat de fait commun, et � la condition que l'administration se soit exprim�e � son sujet dans un acte de proc�dure au moins (ATF 122 V 36 consid. 2a et les r�f�rences). Tel est bien le cas en l'esp�ce, au regard notamment du second �change d'�criture mis en oeuvre devant la juridiction cantonale et du rapport interm�diaire du 19 juin 2001 figurant au dossier de l'intim�. Partant, c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente est entr�e en mati�re sur les conclusions de la recourante tendant � l'octroi de mesures d'ordre professionnel, dont il convient �galement d'examiner le bien-fond� dans le cadre de la pr�sente proc�dure.
2.1 Les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage (art. 8 al. 1 LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement; art. 8 al. 3 let. b LAI; cf. �galement art. 15 � 18 LAI). Pour d�terminer si une mesure est de nature � r�tablir, am�liorer, sauvegarder ou � favoriser l'usage de la capacit� de gain d'un assur�, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succ�s des mesures demand�es (cf. ATF 110 V 101 sv. consid. 2), qui ne seront pas allou�es si elles sont vou�es � l'�chec, selon toute vraisemblance.
2.2 D'apr�s le service de r�adaptation de l'office AI (rapports des 6 mars et 19 juin 2001), la recourante n'�prouve pas de probl�me particulier � trouver un emploi, en particulier dans le domaine de la vente, mais ne parvient pas, le plus souvent, � le conserver au-del� du temps d'essai, en raison de ses troubles psychiques. Ceux-ci se traduisent notamment par un manque de concentration et une hyperactivit�, lesquels entra�nent une baisse progressive du rendement et de la pr�cision de son travail, ainsi que des conflits avec ses sup�rieurs ou ses coll�gues (rapport du 15 juin 2001 de Y.________; cf. �galement le rapport d'expertise psychiatrique du 15 d�cembre 1999 de X.________). Il n'y a pas de motif de s'�carter de ces constatations, qui correspondent du reste largement � celles effectu�es en 1995 au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit�. Dans ces conditions, force est d'admettre qu'une aide au placement n'apporterait pas d'am�lioration durable de la situation de la recourante : elle lui permettrait, au mieux, de passer plus facilement d'une activit� temporaire � l'autre, ce qui n'est pas le but vis� par l'aide au placement pr�vue � l'art. 18 al. 1 LAI.
Il n'en va pas autrement des autres mesures d'ordre professionnel pr�vues par la LAI, en particulier de la prise en charge d'une formation professionnelle initiale, ou d'une partie de cette formation, par l'office AI (art. 16 LAI). L'intim� s'oppose � cette mesure � juste titre, d�s lors qu'elle serait probablement mise en �chec par les difficult�s de l'assur�e � s'astreindre � un horaire de travail r�gulier � long terme, comme en ont fait �tat les responsables du centre de formation de Y.________. Partant, les conclusions de la recourante sur ce point sont mal fond�es.
Lucerne, le 2 d�cembre 2002