Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/liste_doc-DA-DB-DC.htm
Timestamp: 2018-02-18 04:53:17+00:00
Document Index: 252653483

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MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les enjeux environnementaux de l’exploration et de l’exploitation gazières dans les Basses-Terres du Saint-Laurent, document de travail, octobre 2010, 46 pages et annexe. [En cours d’obtention des droits d’auteur pour les photos et les graphiques.]
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Présentation sur l’état de la situation des activités et les perspectives, octobre 2010, 24 pages.
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA, CGC-Québec. Présentation relative au shale d’Utica – contexte géologique, octobre 2010, 25 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation relative aux orientations du gouvernement concernant le gaz de schiste, octobre 2010, 18 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Processus d’exploration pétrolière et gazière au Québec. Cadre législatif et réglementaire, 5 octobre 2010, 13 pages. (1424 Ko)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction du MDDEP confirmant la nécessité d’obtenir un certificat d'autorisation pour la fracturation et instruction d’inspection du MDDEP.
www.mddep.gouv.qc.ca/publications/note-instructions/10-07.htm
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Figures illustrant les aires protégées : Centre-du-Québec, Chaudière-Appalaches et Montérégie, septembre 2010. (1974 Ko)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-1 sur le bruit, note révisée, 9 juin 2006, 22 pages.
GAZ MÉTRO. Carte du réseau de gaz naturel au Québec et rôles respectifs, novembre 2003, 2 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Intrants utilisés dans les solutions de fracturation – gaz de schiste, 28 septembre 2010, 2 pages.
DB10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Intrants pouvant être utilisés dans les solutions de fracturation selon les fiches signalétiques fournies par l’industrie au Québec (2008-2010), 2 pages. (version française)
DB10.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour du tableau. Intrants utilisés dans les solutions de fracturation selon les fiches signalétiques fournies par l’industrie au Québec (2007-2010), 2 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau synthèse des résultats de caractérisation des eaux usées résultant de la fracturation hydraulique des puits de gaz de schiste, 23 septembre 2010, 1 page.
DB11.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour du tableau. Résultats de caractérisation d’eaux usées non traitées provenant du forage ou de la fracturation hydraulique de puits de gaz de shale (janvier 2008 à octobre 2010), 9 décembre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résultats de la caractérisation de 13 eaux usées non traitées, résultant de la fracturation hydraulique (janvier 2008 à juillet 2010) et critères de qualité de l’eau de surface, 1er octobre 2010, 2 pages.
DB12.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour du tableau. Résultats de caractérisation d’eaux usées non traitées provenant du forage ou de la fracturation hydraulique de puits de gaz de shale (janvier 2008 à octobre 2010) et critères de qualité de l’eau de surface, 9 décembre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Compilation pétrolière et gazière — Basses-Terres-du-Saint-Laurent, 1 page. (3286 Ko)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapports hydrogéologiques. (Seule la version électronique est disponible).
Qualité des eaux souterraines du Québec (11 564Ko)
Carte hydrogéologique des Basses-Terres du Saint-Laurent (4950 Ko)
Bassin de la rivière Yamaska, Étude hydrogéologique (2399 Ko)
Carte 0-44 Carte hydrogéologique du bassin de la rivière Yamaska (3416 Ko)
Carte 0-45 Carte hydrogéologique du bassin de la rivière Yamaska (2902 Ko)
Bassin de la rivière Saint-François, Étude hydrogéologique (2840 Ko)
Carte 0-49 Carte hydrogéologique du bassin versant de la rivière Saint-François
(20 637 Ko)
Carte 0-50 Carte hydrochimique du bassin versant de la rivière Saint-François
(3440 Ko)
Bassin de la rivière Richelieu, Étude hydrogéologique (10 493 Ko)
Carte 0-51 Géologie et perméabilité des dépôts meubles (3316 Ko)
Carte 0-52 Géologie et perméabilité de la roche de fond (3182 Ko)
Carte 0-53 Utilisateurs d'eau souterraine (2532 Ko)
Carte 0-54 Localisation des sources (2206 Ko)
Carte 0-55 Localisation des échantillons d'eau souterraine (2389 Ko)
Carte 0-56 Zonalité du fer (3859 Ko)
Carte 0-57 Zonalité de la dureté totale (4052 Ko)
Carte 0-58 Zonalité des chlorures (3829 Ko)
Carte 0-59 Zonalité de la conductivité (4131 Ko)
Bassin de la rivière Nicolet, Étude hydrogéologique (4806 Ko)
Carte 0-74 Utilisateurs d'eau souterraine (1731 Ko)
Carte 0-75 Points d'eau relevés (dépôts meubles) (2192 Ko)
Carte 0-76 Épaisseur des dépôts meubles (1891 Ko)
Carte 0-77 Points de prélèvement d'échantillons d'eau (dépôts meubles : tableau VI)
(2185 Ko)
Carte 0-78 Points d'eau relevés (roche en place) (1932 Ko)
Carte 0-79 Points de prélèvement d'échantillons d'eau (roche en place : tableau IX)
(2027 Ko)
Bassin de la rivière Bécancour, Étude hydrogéologique (3034 Ko)
Carte 0-80 Utilisateurs d'eau souterraine (1334 Ko)
Carte 0-81 Points d'eau relevés (dépôts meubles) (1724 Ko)
Carte 0-82 Épaisseurs des dépôts meubles (1537 Ko)
Carte 0-83 Points de prélèvement d'échantillons d'eau (dépôts meubles : tableau V)
(1713 Ko)
Carte 0-84 Points d'eau relevés (roche en place) (1629 Ko)
Carte 0-85 Points de prélèvement d'èchantillons d'eau (roche en place : tableau VIII)
(1669 Ko)
Bassin de la rivière Chaudière, Étude hydrogéologique (9957 Ko)
Carte 0-86 Géologie et perméabilité des dépôts meubles (3848 Ko)
Carte 0-87 Géologie et perméabilité de la roche de fond (4469 Ko)
Carte 0-88 Utilisateurs d'eau souterraine (3334 Ko)
Carte 0-89 Localisation des échantillons d'eau souterraine (2898 Ko)
Carte 0-90 Zonalité de la dureté totale (4137 Ko)
Carte 0-91 Zonalité du fer (3486 Ko)
Carte 0-92 Zonalité des chlorures (4138 Ko)
Carte 0-93 Zonalité de la conductivité (3458 Ko)
Carte 0-94 Zonalité du ph (3926 Ko)
East Angus, Levés hydrogéologique (1335 Ko)
Bassin de la rivière Eaton, Étude hydrogéologique (6854 Ko)
Carte Étude hydrogéologique du bassin de la rivière Eaton (9776 Ko)
Isotopes naturels et systèmes d'écoulement souterrain (7913 Ko)
Bassin d'une partie de la rive sud du Saint-Laurent, Étude hydrogéologique (7655 Ko)
Carte HG-16-1 Géologie et perméabilité des dépôts meubles (3012 Ko)
Carte HG-16-2 Géologie et perméabilité de la roche de fond (6335 Ko)
Carte HG-16-3 Utilisateurs d'eau souterraine (3515 Ko)
Carte HG-16-4 Localisation des échantillons d'eau souterraine (2325 Ko)
Carte HG-16-5 Zonalité de la dureté totale (2507 Ko)
Carte HG-16-6 Zonalité du fer (2817 Ko)
Carte HG-16-7 Zonalité des chlorures (2413 Ko)
Carte HG-16-8 Zonalité de la conductivité (2835 Ko)
Carte HG-16-9 Zonalité du ph (2703 Ko)
Rougemont, Reconnaissance hydrogéologique (2210 Ko)
Saint-Hyacynthe, Rouville, Inventaire des eaux souterraine (5488 Ko)
Carte 663-H Géologie des comtés de Saint-Hyacinthe, Rouville et Iberville (2885 Ko)
Carte 663-J Carte hydrogéologique (2866 Ko)
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Communiqué relatif aux puits d’exploration d’hydrocarbures en Gaspésie. Travaux de fermeture sécuritaire de puits orphelins,
15 juillet 1999, 2 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Cas de projet pilote – Un site à puits unique, eau transportée par camion, cas de développement – 8 puits par site, eau transportée par pipeline et nombre de camions utilisés en moyenne durant la phase forage et complétion, 6 octobre 2010, 2 pages.
DB16.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Nouvelle version du document DB16 : Cas de projet pilote – Un site à puits unique, eau transportée par camion, cas de développement – 8 puits par site, eau transportée par pipeline et nombre de camions utilisés en moyenne durant la phase forage et complétion, 7 octobre 2010, 2 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Lien donnant accès à la vidéo sur le site Web de l’Association, 6 octobre 2010, 1 page.
http://www.apgq-qoga.com/html/fr/utica.php
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Détails des coûts liés au forage d’un puits d’exploration au Québec, 6 octobre 2010, 2 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Courbe de déclin d’un puits Horizontal produisant des shale des Marcellus ; Courbe de déclin typique des shale du Montney ; Courbe de déclin typique des bassins majeurs de shale gaz, 6 octobre 2010, 3 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Liste des sites internet contenant quelques études sur les impacts environnementaux relevant du forage et de la complétion des puits concernant les shale gaz, 6 octobre 2010, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Composition et volumes de la boue de forage du puit de Talisman Energy à Sainte-Gertrude, pagination diverse.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Documentation relative au microsismique,
6 octobre 2010, 1 page. (Le document en version anglaise est disponible au secrétariat de la commission seulement.)
DB22.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Correction au document DB22, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Schéma sur la fracturation hydraulique et le séisme, 6 octobre 2010, 2 pages. (1004 Ko)
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Rapport d’activités géophysiques 2010, 4 octobre 2010, 2 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Comparaison des shales d’Utica et de Lorraine avec des shales en exploitation, 7 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Variations géochimiques, minéralogiques et stratigraphiques des shales de l’Utica et du Lorraine : implications pour l’exploration gazière dans les Basses-Terres du Saint-Laurent, 20 octobre 2009, 51 pages. (3610 Ko)
ÉDITEUR OFFICIEL DU QUÉBEC. 2009. Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection, adopté le 11 juin 2009 et sanctionné le 12 juin 2009, 31 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note de calcul menant à évaluer l’impact sur le milieu d’un prélèvement d’eau proposé par un requérant – évaluation en regard du critère du 20% du débit d’étiage Q2,7, 7 octobre 2010, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Localisation du site du puits de Talisman Energy à Saint-Édouard-de-Lotbinière, 6 photos.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Schéma des étapes dans la vie d’un puits, 7 octobre 2010, 2 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Chronologie des étapes des projets de relations communautaires, le site utilisé dans cet exemple se situe dans la ville de Bécancour (secteur Sainte-Gertrude), 7 octobre 2010,1 page et annexes.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Lien pour le standard sur le bruit industriel relatif au forage, 7 octobre 2010. www.ercb.ca/docs/documents/directives/Directive038.pdf]
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement sur le pétrole, le gaz naturel et les réservoirs souterrains, L.R.Q., c. M-13-1, a. 306, 310 et 313, D. 1539-88 ; D. 1381-2009, a.1, 15 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Portail du réseau collégial : le cégep de Thetford Mines est prêt pour le virage gaz, 30 août 2010, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Évaluation des retombées économiques du développement des shales de l’Utica, rapport final, mai 2010, 72 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau comparatif des règlements de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Québec, 6 octobre 2010, 62 pages.
SHIELDS, Alexandre. « Le cégep de Thetford Mines est prêt pour le virage gaz » Le Devoir.com, 7 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Meilleures pratiques de la Pennsylvanie et de l’État de New York, 6 octobre 2010, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Vue horizontale d’un puits horizontal lors de la rotation autour d’un axe vertical. Vue dans une zone inconnue et ne présentant pas de profondeur. Animation montrant une vue horizontale en oblique d’un puits horizontal lors d’une fracturation. Vue à la verticale et de côté d’un puits horizontal. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission).
GAGNON, Christiane. L’évaluation des impacts sociaux : un incontournable pour une prise de décision éclairée, équitable et durable, 12 octobre 2010, 6 pages.
LACOURSIÈRE, Jean-Paul. Gestion de la sécurité et de l’environnement lors de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste, 12 octobre 2010, 22 pages.
DB41.1 LACOURSIÈRE, Jean-Paul. Cadre général pour un système de gestion de la sécurité et de l’environnement lors de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste, justification de la présentation du 12 octobre 2010 (DB41), octobre 2010, 22 pages.
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX en collaboration avec INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Présentation de M. Jean-Pierre Vigneault relativement au gaz de shale et la santé publique, 12 octobre 2010, 26 pages.
SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Bilan préliminaire comparatif des GES – gaz de schiste VS source conventionnelle en Alberta, 12 octobre 2010, non paginé.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Données économiques sur les gaz de schiste, octobre 2010, 19 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question de la commission en première partie d’audience publique relative aux plaintes concernant les activités liées à l’exploration des gaz de shale, 12 octobre 2010, 1 page.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Désignation d’aires protégées qui permettent ou interdisent l’exploration et l’exploitation (verticale et horizontal) du pétrole et gaz, 1 tableau.
DB46.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Errata au tableau du document DB46, 26 novembre 2010, 1 page et tableau corrigé.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question de la commission en première partie d’audience publique relative à l’utilisation de l’azote et du gaz carbonique comme fluides de fracturation, 12 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question de la commission en première partie d’audience publique relative aux lieux d’enfouissement technique et aux lieux d’enfouissement sanitaire autorisés et en exploitation, 7 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Travaux menés en vue de la révision du régime de redevances du Québec, 12 octobre 2010, 7 pages.
LACOURSIÈRE, Jean-Paul. Simulation d’éruption de puits de gaz naturel, octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES FINANCES. Présentation de monsieur Luc Monty relativement à l’exploitation du gaz naturel au Québec, 12 octobre 2010, 21 pages.
GROUPE DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION RÉGIONALE. UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI. Les comités de suivi au Québec. Un nouveau lieu de gestion environnementale, janvier 2002, 158 pages. (La copie imprimée est disponible seulement au secrétariat de la commission.) http://www.uqac.ca/cgagnon/autres_liens/evaluation_f.pdf
http://www.uqac.ca/cgagnon/autres_liens/evaluation_e.pdf
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte illustrant les limites des projets de connaissance des eaux souterraines financés dans le cadre du Programme d’acquisition de connaissances sur les eaux souterraines du Québec, ainsi que les projets, depuis 1999, complétés à ce jour, 12 octobre 2010, 1 page et carte. (1 046 ko)
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Exemples de processus conjoints regroupant le public, les gouvernements et l’industrie pour aborder les impacts du développement des ressources, 13 octobre 2010, 1 page et annexe.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Tableaux des professions « à l’intérieur du champ d’enquête » de l’industrie pétrolière et gazière et exigences minimales pour une formation professionnelle et collégiale, 13 octobre 2010, 1 page et tableaux.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Présentation donnée par madame Dollis M. Wright relativement aux impacts des activités d’exploitation et de production de gaz et de pétrole sur la santé humaine et liste bibliographique, 13 octobre 2010, 1 page et annexe.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Programme de levé sismique dans le Bas-Saint-Laurent, région de Rimouski.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation de monsieur Jean-Yves Laliberté relativement à l’exploration pétrolière et gazière au Québec. Rentes, travaux, loyers et redevances, 12 octobre 2010, 5 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau des permis et autorisations liés aux puits forés et fracturés pour le gaz de shale, 2 pages.
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE. Présentation de monsieur Michel Malo relativement aux caractéristiques physiques des roches dans un système pétrolier, non paginé. (3 016 ko)
ALL CONSULTING. Présentation de monsieur Brian Bohm relativement au forage et à la fracturation hydraulique, 13 octobre 2010, 21 pages. (3 276 ko)
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Exemple d’une composition chimique des eaux de frac et des eaux usées d’un puits horizontal fracturé dans l’Utica, 13 octobre 2010, 1 page et annexes.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Plan de mesures d’urgence de Talisman Energy – Site de Saint-Édouard #1, 13 octobre 2010, 1 page et annexe.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Lien sur le plan de mesures d’urgence de Cambriam Energy Inc., 13 octobre 2010, 1 page.
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Références en lien avec des incidents ou contaminations de la nappe phréatique ainsi que sur le programme de recherche de l’EPA sur la fracturation hydraulique, 12 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Évaluation préliminaire du potentiel de traitement des eaux usées provenant de l’exploitation des gaz de schiste par des stations d’épuration des eaux usées municipales, 12 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Précisions concernant les pouvoirs des municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales et l’application de l’article no 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, 12 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lien concernant le Code d’usage environnemental pour la mesure et la réduction des émissions fugitives de COV résultant de fuites provenant du matériel, octobre 1993, 47 pages. (La copie imprimée est disponible à L’UQAM et au secrétariat de la commission.) http://www.ccme.ca/assets/pdf/pn_1107_fr.pdf
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correction relative à une intervention de monsieur Charles Poirier à la séance du 13 octobre 2010 en soirée concernant l’hydrofracturation, 14 octobre 2010, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Responsabilité en cas de dommages causés à une propriété par des mouvements de sol qui découleraient de travaux d’exploration, et nature de la protection disponible chez les assureurs, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Outils système dont dispose le ministère des Ressources naturelles et de la Faune pour faire la délivrance et le suivi des titres et des permis, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Programme de réduction de la consommation du mazout lourd, 1 page et annexe.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Le secteur des biogaz au Québec, un aperçu, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Position du gaz naturel dans le bilan énergétique du Québec, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Processus d’élaboration d’une norme. Question soulevée le 5 octobre en soirée, 7 octobre 2010, 1 page.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Puits forés dans le shale du Barnett. Question soulevée le 5 octobre en soirée, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Autorisations ou avis émis par les directions générales régionales du ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre de travaux d’exploration de schistes gazéifères, 1 page et annexe.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une demande de la commission relativement au système instauré par les Etats-Unis sur « Rish Based Data Management System (RBDMS) », 19 octobre 2010, 1 page.
https://www.dmr.nd.gov/oilgas/2005gwpcannualreport.pdf
http://rbdmsonline.org/GWPC/
THERRIEN, René. Données sur les eaux souterraines, 24 pages.
PENNSYLVANIA DEPARTMENT OF ENVIRONMENTAL PROTECTION. BUREAU OF OIL AND GAS MANAGEMENT. Lien relatif aux modifications proposées le 12 octobre 2010 à la réglementation encadrant la construction et la gestion de puits gaziers et pétroliers (chapitre 78)
http://www.portal.state.pa.us/portal/server.pt?open=514&objID=661796&mode=2#09212010
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Déclaration d’acceptabilité sociale de l’APGQ, 26 octobre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information relative à des demandes en première partie d’audience publique relative aux sources du bilan énergétique diffusé sur le site Internet du MRNF ; le programme de lutte contre les gaz à effet de serre (GES) de l’Agence de l’efficacité énergétique (AEE) et le bilan des programmes sur les GES de l’AEE, 1 page. (Les copies imprimées des deux liens sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.) Annexe 1 Annexe 2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Note d’information sur l’article 246 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, 6 octobre 2010, 1 page.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponses aux questions posées à la séance du 13 octobre dernier, 5 novembre 2010, 3 pages.
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question posée à la séance du 7 octobre dernier, 8 novembre 2010, 2 pages.
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Informations relatives à des questions exprimées les 6 et 12 octobre dernier relativement aux impacts de la fracturation hydraulique sur la stabilité des sols en surface, 4 novembre 2010, 1 page.
GAZ MÉTRO. Entente entre Gaz Métro et l’Union des producteurs agricoles pour un projet de prolongement du réseau gazier vers les puits de production gazière de Saint-Édouard-de-Lotbinière et Leclercville, 5 octobre 2010, 2 pages.
DB87.1 Acte de servitude, 7 pages.
DB87.2 Cahier des mesures générales d’atténuation en milieux agricole et forestier, septembre 2010, 36 pages et annexe.
DB87.2.1 Annexe finale. (1 234 ko)
DB87.3 Convention pour l’aire de travail temporaire, 4 pages.
DB87.4 Convention d’option, 12 pages.
DB87.5 Guide de gestion de l’emprise, septembre 2010, 6 pages.
DB87.6 Mode de compensation en milieu agricole, septembre 2010, 20 pages.
ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Rectifications au sujet d’affirmations erronées contenues dans les présentations des mémoires DM144 et DM98, 30 novembre 2010, 3 pages.
SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE TALISMAN. Rectifications au sujet d’affirmations erronées contenues dans les présentations des mémoires DM135 et DM19, 30 novembre 2010, 2 pages.
UNIVERSITÉ DE LA VIRGINIE-OCCIDENTALE. Impact of Water Dynamics in Fractures on the Performance of Hydraulically Fractured Wells in Gas Shale Reservoirs, 2010, 10 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
http://www.onepetro.org/mslib/servlet/onepetropreview?id=SPE-127863-MS&soc=SPE (Service tarifé)
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Rectification au mémoire du Conseil du patronat du Québec (DM105), 1er décembre 2011, 2 pages.
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Rectification au mémoire de Ambioterra (DM38), 9 décembre 2011, 2 pages.
INTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Lien relatif à l’état des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – rapport préliminaire, novembre 2010, 73 pages.
COMITÉ DES CITOYENS ET CITOYENNES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MASKOUTAIN. Documentation relative à l’intervention du comité, 4 octobre 2010, 5 pages et annexes.
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