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Timestamp: 2016-10-28 00:33:03+00:00
Document Index: 250681234

Matched Legal Cases: ['art. 340', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 411', 'art. 411', 'art. 19', 'art. 411', 'art. 19', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 340', 'art. 279', 'ATF ', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 447', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 69', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 64', 'art. 65']

Infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 14 d�cembre 2010.
Par arr�t du 22 avril 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a renvoy� X.________ et plusieurs autres coaccus�s en jugement devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne.
Par jugement du 22 octobre 2010, ce dernier a condamn� X.________ - � c�t� de A.________, B.________, C.________ et D.________ -, � 12 ans de privation de libert� sous d�duction de 676 jours de d�tention avant jugement et � 500 fr. d'amende (peine de substitution de 5 jours de privation de libert�) pour infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Ce jugement ordonne en outre la confiscation et la destruction de divers objets s�questr�s en mains du condamn� sous fiche No 1522, soit en particulier trois t�l�phones portables et deux cartes SIM.
Saisie d'un recours du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par arr�t du 14 d�cembre 2010. Cette d�cision, qui renvoie au jugement de premi�re instance, repose, en r�sum�, sur l'�tat de fait pertinent suivant.
Le 16 d�cembre 2008, X.________, n� en 1966, a �t� arr�t� avec sa compagne � Neuch�tel, o� ils faisaient m�nage commun, dans le cadre d'une enqu�te portant sur un r�seau international de trafiquants de drogue. Des �coutes t�l�phoniques ult�rieures ont permis l'interpellation, en janvier 2009, de trois coaccus�s de X.________ (A.________, C.________ et D.________) � Reinach (AG) alors qu'ils �taient en train d'extraire 12,5 kg d'h�ro�ne (taux de puret� de 12 � 32,9%) d'un v�hicule immatricul� en Autriche. La collaboration � l'enqu�te de A.________, en plus de diff�rentes mesures techniques, a permis d'�tablir l'existence d'autres transports, soit 2 kg en juillet 2008, 12,5 kg en septembre 2008 dont 2 kg �coul�s par X.________ ainsi que 12,5 kg au d�but du mois de novembre 2008 dont 6 kg conserv�s par X.________ � dessein de revente. Il a �t� retenu que l'activit� de ce dernier avait port� sur 25 kg bruts (ou 2,6 kg d'h�ro�ne pure) dont 8 kg �coul�s pour son compte. Il avait endoss� un statut de grossiste et �tait un personnage important du r�seau dont la direction se trouvait au Kosovo. Sa fonction consistait � pourvoir � l'arriv�e en Suisse de la drogue, laquelle n'aurait pu p�n�trer le march� suisse sans lui.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut principalement � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� comp�tente pour nouveau jugement au sens des consid�rants. A titre subsidiaire, il en demande la r�forme en ce sens que sa peine soit r�duite dans la mesure que justice dira et le s�questre lev� en ce qui concerne les trois t�l�phones mobiles, ceux-ci lui �tant restitu�s. A titre plus subsidiaire encore, le recourant conclut que les photos de son fils enregistr�es dans ces t�l�phones soient sauvegard�es. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient en premier lieu que les autorit�s vaudoises n'auraient pas �t� comp�tentes pour le juger d�s lors que les faits qui lui sont reproch�s se seraient d�roul�s exclusivement dans les cantons de Neuch�tel, Zurich et �ventuellement Gen�ve, � l'exclusion du canton de Vaud. L'arr�t entrepris serait entach� d'arbitraire en tant que la cour de cassation cantonale, elle-m�me incomp�tente pour la m�me raison, aurait rejet� cette exception sans motif valable.
1.1 Le recourant ne discute manifestement pas la comp�tence intracantonale de l'autorit� de jugement, du moins pas ind�pendamment de la comp�tence intercantonale. Il ne conteste pas non plus, malgr� le caract�re international du trafic de stup�fiants pour lequel il a �t� renvoy� en jugement, la comp�tence internationale de la Suisse. Le grief porte ainsi exclusivement sur la comp�tence intercantonale, soit sur l'application, en tant que droit f�d�ral, des anciens art. 340 ss CP en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (v. sur l'application � titre de droit cantonal suppl�tif de ces normes en mati�re de comp�tence intracantonale: ATF 113 Ia 165; sur la comp�tence internationale de la Suisse en mati�re de stup�fiants: art. 19 ch. 4 LStup).
1.2 Examinant le m�me grief, la cour cantonale a consid�r�, d'une part, en se r�f�rant � l'art. 19 CPP/VD et � la doctrine cantonale topique, que le Tribunal d'accusation avait, par son arr�t du 2 juillet 2009 [recte: 22 avril 2010] entr� en force, confirm� la comp�tence des autorit�s vaudoises en le d�f�rant devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne. Or, l'art. 411 let. a CPP/VD ne permettait pas � la partie de soulever le moyen d�duit de l'incomp�tence ratione fori lorsque le Tribunal d'accusation avait tranch� la question. D'autre part, le moyen �tait invoqu� tardivement au regard des r�gles de la bonne foi en proc�dure.
1.3 La d�cision entreprise comprend ainsi une double motivation, fond�e, d'une part, sur l'application des r�gles de proc�dure cantonales relatives au recours en nullit� (art. 411 let. a CPP/VD) en relation avec la port�e de l'arr�t de renvoi entr� en force quant � la fixation du for de l'action p�nale (art. 19 CPP/VD) et, d'autre part, sur les r�gles de la bonne foi en proc�dure.
Sur le premier point, le recourant se borne � affirmer que l'incomp�tence ratione fori de l'autorit� de premi�re instance constitue une irr�gularit� de proc�dure selon l'art. 411 let. a CPP/VD. Il ne discute pas l'argumentation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle cette disposition ne permettrait pas de remettre en question, au stade du recours contre le jugement, le for de l'action p�nale fix� par le Tribunal d'accusation dans son arr�t de renvoi entr� en force. Le recourant ne soul�ve aucun grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal en relation avec la motivation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle le for aurait �t� d�finitivement fix� par le Tribunal d'accusation dans son arr�t de renvoi (art. 19 CPP/VD). Il ne tente pas, en particulier, de d�montrer que cette autorit� n'aurait pas �t� comp�tente pour fixer le for intercantonal. La seule affirmation, selon laquelle � l'arr�t et le jugement entrepris font donc preuve d'arbitraire en rejetant l'exception d'incomp�tence sans motif valable, dans la mesure o� le Tribunal Criminel de l'arrondissement de Lausanne, et a fortiori la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud, �taient incomp�tents � raison du lieu pour juger l'affaire � ne r�pond, singuli�rement, pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (v. infra consid. 2.1). Il s'ensuit que, tel qu'il est articul�, le grief du recourant laisse subsister l'une des deux motivations ind�pendantes de l'autorit� cantonale, suffisante � elle seule � fonder la d�cision attaqu�e, ce qui conduit � l'irrecevabilit� du moyen en son entier (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.; ATF 121 IV 94 consid. 1b). Il n'est, d�s lors, pas n�cessaire de d�terminer si le moyen est recevable au regard de l'art. 92 al. 1 et 2 LTF.
Au demeurant, le recourant soutient, en relation avec les motifs de l'autorit� pr�c�dente fond�s sur les r�gles de la bonne foi, qu'il �tait, au vu de la teneur de l'arr�t de renvoi, l�gitim� � douter avant sa condamnation de l'opportunit� de contester la comp�tence des tribunaux vaudois et que ce n'est qu'� la lecture du jugement du Tribunal Criminel de l'Arrondissement de Lausanne qu'il a pu constater l'absence de comp�tence �vidente de ce tribunal. Or, de jurisprudence constante, le for ne d�pend pas des infractions qui sont finalement retenues � la charge du pr�venu mais de celles qui peuvent entrer en consid�ration sur la base des faits tels qu'ils apparaissent au moment o� est examin�e la question de la comp�tence ratione loci, notamment lorsque la Cour des plaintes du Tribunal f�d�ral est amen�e � statuer sur ce point (ATF 130 IV 68 consid. 2.1 p. 70; G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d. 2006, � 37, n. 274, p. 173). Il s'ensuit que toute l'argumentation du recourant tendant � d�montrer que les lieux de commission des infractions constat�s dans le jugement du 22 octobre 2010 ne fondent pas le for de l'action p�nale est d�nu�e de toute pertinence en relation avec le grief de violation des anciens art. 340 ss CP. Enfin, � supposer que le recourant e�t des doutes sur la comp�tence des autorit�s p�nales vaudoises, il disposait, jusqu'avant jugement sur le fond (PIQUEREZ, op. cit.; � 37, n. 273, p. 172 et les r�f. cit�es en note 455), de la possibilit� de contester devant la Cour des plaintes du Tribunal p�nal f�d�ral la juridiction des autorit�s vaudoises dans la proc�dure de l'art. 279 al. 2 PPF, en provoquant, au besoin, une d�cision. Il ne d�montre, partant, pas non plus avoir satisfait � ses obligations d�duites du principe de la bonne foi en proc�dure (cf. ATF 135 III 334 consid. 2.2, p. 336), comme l'a relev� � juste titre l'autorit� pr�c�dente. Suppos� recevable, le grief devrait ainsi, de toute mani�re, �tre rejet�.
Le recourant discute ensuite l'�tat de fait de l'arr�t entrepris. Il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et le principe in dubio pro reo (art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH). Il reproche aussi � l'autorit� pr�c�dente, sur diff�rents points, d'avoir commis un d�ni de justice (art. 29 Cst.) en ne traitant pas certains des griefs ainsi soulev�s devant elle.
2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de faits de l'arr�t entrepris lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
2.2 Le recourant soutient tout d'abord que la constatation selon laquelle sa t�che �tait de pourvoir � l'importation de la drogue exp�di�e du Kosovo en la r�partissant entre les �chelons inf�rieurs en Suisse conform�ment � son statut de grossiste, de telle mani�re que sans lui la drogue n'aurait tout simplement pas pu p�n�trer le march� suisse serait arbitraire. Il oppose � cette constatation diverses pi�ces du dossier, soit en particulier un proc�s-verbal d'audition de A.________ du 17 f�vrier 2009, le rapport final de la police vaudoise et celui de la police neuch�teloise, pour en d�duire que d'autres auraient occup� une telle position dirigeante, respectivement qu'il leur aurait �t� subordonn�. Il objecte �galement que les activit�s de l'organisation se seraient poursuivies sans probl�me et tr�s rapidement apr�s son arrestation et qu'il n'aurait pas �t� d�montr� qu'il avait r�alis� un b�n�fice.
Saisie des m�mes griefs, la cour cantonale a jug� que le recourant se limitait � opposer sa version des faits � celles des premiers juges, � laquelle elle a renvoy�, en pr�cisant que le fait qu'il n'avait pas �t� � la t�te du r�seau mais subordonn� au d�nomm� � E.________ � �tabli au Kosovo ne changeait rien � l'importance de sa t�che qui �tait pr�cis�ment de pourvoir � l'importation de la drogue exp�di�e du Kosovo en la r�partissant entre les �chelons inf�rieurs en Suisse. Le recourant se r�f�rait, enfin, en vain � des �l�ments ext�rieurs au jugement, s'agissant notamment des rapports de police (arr�t entrepris, consid. 3, p. 27).
L'argumentation d�velopp�e devant la cour de c�ans consiste ainsi exclusivement � r�p�ter celle pr�sent�e � la cour cantonale. Elle est irrecevable dans le recours en mati�re p�nale en raison de sa nature appellatoire, d'une part, et, d'autre part, parce que faute de discuter pr�cis�ment les motifs de la d�cision entreprise, elle ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Enfin, en ce qui concerne l'absence de b�n�fice, point sur lequel la cour cantonale ne s'est pas prononc�e express�ment, il suffit de renvoyer au jugement de premi�re instance qui expose de mani�re convaincante que l'une des explications aux apparentes difficult�s qu'il aurait eu � payer ses fournisseurs tenait sans doute � la mauvaise qualit� de la drogue livr�e � R�schlikon. Ces difficult�s pouvaient aussi s'expliquer par des pertes au casino (jugement, consid. 3e, p. 61), de sorte que l'absence de preuve d'un b�n�fice r�alis� par le recourant n'est pas susceptible de remettre en cause le r�le qu'il a jou� dans le trafic de stup�fiants. Ce point �tant sans pertinence, la cour cantonale pouvait enfin, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant, renoncer � se prononcer plus explicitement sur cette question (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es).
Le recourant soutient encore que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en ne se pronon�ant pas formellement sur son argumentation selon laquelle les d�nomm�s F.________ et G.________ occupaient des positions hi�rarchiques sup�rieures � la sienne dans l'organisation. Le recourant rel�ve lui-m�me que ces all�gations reposaient sur divers rapports cl�turant l'instruction polici�re. La cour cantonale a indiqu� qu'il se r�f�rait en vain � des �l�ments ext�rieurs au jugement, s'agissant notamment des rapports de police (arr�t entrepris, consid. 3, p. 27). Cette motivation, m�me minimale, suffit � discerner la raison pour laquelle la cour cantonale n'a pas examin� plus avant l'argumentation du recourant. Cela exclut la violation du droit d'�tre entendu, respectivement le d�ni de justice, dont se plaint l'int�ress� (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es).
2.3 Le recourant conteste ensuite les quantit�s de drogue retenues � sa charge. Selon lui, il n'aurait pas conserv� 6 kg d'h�ro�ne de la livraison de R�schlikon, mais uniquement les 1,5 kg remis � H.________ et 500 g remis � un tiers.
Saisie du m�me grief, la cour cantonale a expliqu�, par le d�tail des transactions, que la quantit� de 6 kg se justifiait parce que c'�tait l'organisateur du trafic, E.________, qui avait donn� l'ordre au recourant de livrer 6 kg d'h�ro�ne au total, soit respectivement 500 g, 4 kg et 1,5 kg suppl�mentaire. Les 500 g avaient �t� livr�s mais n'�taient pas de bonne qualit�. E.________ avait alors demand� au recourant de livrer 1,5 kg suppl�mentaire au prix de la livre � cet acheteur et, dans la foul�e, 4 kg � C.________. Un tel ordre n'avait de sens que si le recourant avait dispos� de 6 kg au moins de l'h�ro�ne livr�e � R�schlikon.
Le recourant se borne � objecter que les faits seraient ambigus, que la cour cantonale n'aurait retenu que les �l�ments en sa d�faveur et qu'il existerait des doutes importants. Cette argumentation de nature purement appellatoire n'est, de surcro�t, pas topique. Elle est irrecevable.
2.4 Le recourant reproche encore � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu et d'avoir commis un d�ni de justice formel en ne se pronon�ant pas express�ment sur son argumentation selon laquelle sa situation �conomique pr�caire, respectivement ses dettes importantes pour certaines desquelles il avait subi des pressions importantes, aurait exclu qu'il f�t m� par le seul app�t du gain, comme l'a retenu l'autorit� de premi�re instance.
Le recourant a formul� ces d�veloppements dans le cadre de son recours cantonal en r�forme (M�moire de recours cantonal, p. 8 s.), moyen de droit dans l'examen duquel la cour cantonale est li�e par l'�tat de faits �tabli en premi�re instance sous r�serve des inadvertances manifestes (arr�t entrepris, consid. 5, p. 17; art. 447 al. 2 CPP/VD). Faute de tout grief correspondant dans le recours en nullit� form� simultan�ment, l'autorit� pr�c�dente pouvait consid�rer que cet expos� n'�tait pas d�cisif pour l'issue du litige dans le cadre du recours en r�forme, ce qui exclut la violation du droit d'�tre entendu et le d�ni de justice (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es). Au demeurant, les indications figurant en d'autres points de cet arr�t sur la d�limitation des recours et le pouvoir d'examen de la cour cantonale dans ces deux voies de droit constituent une motivation suffisante, m�me si elle est implicite et r�sulte d'autres parties de l'arr�t (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434).
3.1 Les principes r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans l'arr�t publi� aux ATF 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation.
3.2 En substance, le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir fix� sa peine en retenant qu'il �tait m� par l'app�t du gain, alors qu'il aurait �t� motiv� par le seul souci de rembourser des cr�anciers trop pressants et de faire vivre sa famille. Il n'aurait, par ailleurs, pas �t� tenu compte de l'effet d'une peine de douze ann�es de privation de libert� sur le recourant et sa famille.
Le recourant s'�carte sur le premier point de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de la d�cision entreprise (v. supra consid. 2.4).
Sur le second, les autorit�s cantonales ont d�ment constat�, au moment de fixer la peine, la situation familiale du recourant, soit en particulier le fait qu'il est p�re - d�crit comme attentif (jugement, p. 63) -, de trois enfants issus de deux unions, la derni�re constituant une vie familiale stable (p. 64). Ces �l�ments n'ont donc pas �t� ignor�s. Pour le surplus, le recourant invoque, de la sorte, l'effet qu'a n�cessairement toute peine privative de libert� ferme d'une certaine importance sur la situation familiale d'un condamn� p�re de famille. Sous l'angle de la sensibilit� � la peine, ce facteur ne permet que des corrections marginales de la quotit� de la sanction (arr�ts du Tribunal f�d�ral 6B_395/2009 consid. 6.4.1 du 20 octobre 2009 et 6B_14/2007 consid. 6.4 du 17 avril 2007) et ne permettrait donc, de toute mani�re, pas d'�viter les effets n�gatifs all�gu�s qui se produiront n�cessairement pendant une longue dur�e compte tenu de la tr�s lourde culpabilit� du recourant. On ne saurait ainsi reprocher aux autorit�s cantonales de n'avoir pas indiqu� plus pr�cis�ment dans quelle mesure cet �l�ment r�duisait la dur�e de la privation de libert� inflig�e.
3.3 Le recourant tente ensuite la comparaison avec la peine de quatre ans inflig�e � son co-accus� A.________.
3.3.1 Selon une jurisprudence bien �tablie, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre pr�c�dent o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). Le principe de la l�galit� prime du reste sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44, consid. 2c p. 47). S'agissant de co-auteurs en particulier, il faut tout d'abord d�terminer leurs contributions respectives. Si l'�quivalence de celles-ci doit conduire � une appr�ciation correspondante de la faute objective, seuls des aspects subjectifs de surcro�t identiques et des composantes individuelles comparables peuvent imposer le prononc� de la m�me peine (ATF 135 IV 191 consid. 3.2, p. 193 s.).
La cour cantonale a relev�, sur ce point, que les quantit�s de drogue ayant pass� entre les mains des deux int�ress�s �taient moins d�terminantes au stade de la fixation de la peine que l'�nergie criminelle d�ploy�e et leurs r�les respectifs, en soulignant que celui de A.________ n'�tait que celui d'une mule (arr�t entrepris, consid. 6b, p. 29). La diff�rence des peines prononc�es se fonde ainsi sur des crit�res qui ne pr�tent pas le flanc � la critique. On peut y ajouter que si le recourant a pass�, durant les d�bats, � des aveux d�notant une prise de conscience, ces derniers, tardifs, sont demeur�s incomplets (jugement, p. 63). A l'inverse, le Tribunal criminel a pris en consid�ration la collaboration spontan�e et intense de A.________ d�s son interpellation, qui a permis durant l'enqu�te de grandes avanc�es qui n'auraient pas eu lieu sans son concours et qui para�t s'�tre poursuivie par la suite en vue de d�manteler le r�seau � plus large �chelle encore. Il a aussi �t� relev�, dans ce contexte, que cette attitude avait fait de A.________, qui savait sa s�curit� physique et celle de ses proches en jeu, une cible, ce qui justifiait de r�duire tr�s largement (jugement, p. 51) une peine qui aurait d� �tre exemplaire. Ces seules diff�rences excluent d�j� toute comparaison entre les sanctions inflig�es aux deux int�ress�s.
3.3.2 Le recourant souligne encore que son activit� n'aurait dur� que deux mois.
Au vrai, la dur�e r�elle de l'activit� du recourant avant son arrestation n'a pas �t� �tablie. Il ressort uniquement du jugement de premi�re instance que la participation du recourant a �t� d�montr�e dans les transports de septembre et novembre 2008 avant son arrestation le 16 d�cembre 2008. Le Tribunal criminel n'a, cependant, pas retenu non plus la dur�e particuli�re de cette activit� � charge du recourant dans la fixation de sa peine. Mais il n'y a, quoi qu'il en soit, pas de raison de prendre en consid�ration, � d�charge, une dur�e particuli�rement br�ve d�s lors que l'on ignore concr�tement pendant combien de temps le recourant a collabor� � des transports d'h�ro�ne, d'une part, et que ses activit�s n'ont cess� qu'en raison de son arrestation, d'autre part. Enfin, le laps de temps de quelques deux mois invoqu� par le recourant doit, de toute mani�re, �tre mis en relation avec les deux transports pour lesquels sa participation est �tablie et les quantit�s de stup�fiants concern�es. Or, la fr�quence d'un transport par mois de quelque 12,5 kg d'h�ro�ne, plaide plut�t en faveur d'une �nergie criminelle consid�rable qu'� d�charge du recourant.
Le jugement de premi�re instance explique de mani�re convaincante que si le recourant a r�ceptionn� et distribu� la drogue en Suisse, le trafic auquel il a particip� avait, en lui-m�me, un caract�re international (jugement, p. 62). Les premiers juges ont, ce faisant, appliqu� correctement les crit�res d�gag�s par la jurisprudence dans le domaine de la fixation de la peine en mati�re de stup�fiants (v. ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301).
3.3.4 Dans la mesure o� le recourant souligne encore avoir subi des pressions et n'avoir pas �t� r�mun�r�, il remet en cause la constatation selon laquelle il a agi par app�t du gain. On renvoie � ce qui a �t� expos� ci-dessus (consid. 2.4).
3.3.5 Pour le surplus, les aveux - partiels et tardifs - du recourant, son bon comportement en d�tention et ses regrets ont �t� pris en compte (jugement, p. 63 s.).
3.4 En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer qu'un facteur pertinent aurait �t� ignor� ou qu'un facteur non pertinent aurait, � tort, �t� pris en consid�ration. Il n'y a pas d'abus du pouvoir d'appr�ciation. La peine prononc�e en l'esp�ce, de douze ans de privation de libert�, demeure dans le cadre l�gal d�fini par les art. 19 ch. 1 al. 9 et 40 CP, qui s'�tendait � vingt ann�es de privation de libert�. Il n'y a pas non plus d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, compte tenu des motifs qui ont guid� l'autorit� de premi�re instance, �tant rappel� que le recourant a particip� � un trafic � caract�re international et que son activit� propre, qui n'�tait pas subordonn�e, a port� sur des quantit�s extr�mement importantes de stup�fiants (25 kg d'h�ro�ne brute, respectivement 2,6 kg d'h�ro�ne pure, dont 8 kg �coul�s par le recourant pour son compte). On renvoie pour le surplus, comme la cour cantonale, aux consid�rants convaincants des premiers juges.
Le recourant conteste encore la confiscation en vue de destruction de trois t�l�phones portables s�questr�s en ses mains. Il objecte que ces objets contiendraient des photographies ayant une valeur sentimentale. Il conviendrait, � tout le moins, de lui accorder la possibilit� d'obtenir un enregistrement de ces images avant destruction des t�l�phones. Du reste, seules les cartes SIM de ces appareils contenant les num�ros de t�l�phone ayant fait l'objet de contr�les t�l�phoniques seraient en rapport avec des infractions, de sorte que la destruction des appareils, qui pourraient �tre remis � sa compagne sans risque qu'ils servent � commettre de nouvelles infractions, ne s'imposerait pas.
4.1 Conform�ment � l'art. 69 CP, alors m�me qu'aucune personne d�termin�e n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir � commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public (al. 1). Le juge peut ordonner que les objets confisqu�s soient mis hors d'usage ou d�truits (al. 2).
La confiscation d'objets dangereux suppose ainsi - outre un rapport de connexit� avec une infraction - la compromission de la s�curit� des personnes, de la morale ou de l'ordre public. Le juge doit, partant, formuler un pronostic quant au risque d'atteinte aux biens juridiques pr�cit�s dans l'hypoth�se o� l'objet serait laiss� en main de l'auteur (ATF 130 IV 143 consid. 3.3.1). De plus, la confiscation d'objets dangereux, en tant qu'elle atteint � la propri�t� garantie par l'art. 26 Cst., exige le respect du principe de la proportionnalit� dans ses deux composantes de l'ad�quation au but et de la subsidiarit�. Ces principes s'appliquent, en particulier, aussi aux supports de donn�es num�riques (arr�t 6B_748/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.5.3 et 4.5.4).
4.2 En l'esp�ce, il est constant que les t�l�phones mobiles litigieux, respectivement les cartes SIM y relatives ont servi � la commission des infractions dans le cadre desquelles des contr�les t�l�phoniques ont permis de mettre en �vidence les relations entre le recourant et le r�seau auquel il appartenait. Il s'ensuit que la premi�re condition � la confiscation est remplie, d'une part, et, qu'il n'est pas exclu, d'autre part, que les donn�es contenues dans les t�l�phones puissent permettre de reprendre contact avec le r�seau subsistant � l'�tranger. L'utilisation de ces donn�es est ainsi susceptible de compromettre � nouveau la s�curit� des personnes et l'ordre public. Le recourant objecte certes que ces appareils pourraient �tre remis � sa compagne. Il oublie cependant qu'il lui a notamment �t� reproch� de l'avoir impliqu�e en l'envoyant r�cup�rer de la drogue (jugement, p. 63). La remise de ces objets � l'int�ress�e n'offre ainsi aucune garantie particuli�re quant � leur utilisation exclusivement licite dans le futur. Pour le surplus, le recourant n'all�gue pas et ne tente pas de d�montrer que les t�l�phones litigieux, respectivement certaines des donn�es qu'ils contiennent, auraient une valeur patrimoniale intrins�que particuli�re. La situation est ainsi diff�rente de celle qui pr�valait dans l'arr�t pr�cit�, qui avait trait � la confiscation de mat�riel informatique d'une valeur consid�rable. Dans ces conditions, la seule valeur sentimentale de certaines informations contenues dans la m�moire des appareils, dont le tri exigerait des investissements sans commune mesure avec la valeur objective des objets s�questr�s, ne saurait, sous l'angle de la proportionnalit�, �tre oppos�e � l'int�r�t public � la destruction des t�l�phones. Enfin, compte tenu du nombre de t�l�phones portables sans valeur particuli�re confisqu�s dans des proc�dures p�nales, le tri syst�matique des donn�es licites et illicites n'est pas envisageable pratiquement, de sorte que la destruction des appareils s'impose aussi sous l'angle de l'ad�quation consid�r�e globalement.
Les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable, en raison notamment de sa d�tention (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1600 fr. (mille six cents francs), sont mis � la charge du recourant.