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Timestamp: 2016-10-25 01:31:06+00:00
Document Index: 3434901

Matched Legal Cases: ['art. 145', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 159']

5P.49/2000 (24.02.2000)
5P.49/2000
et Bianchi. Greffier: M. Fellay.
l'arr�t rendu le 10 d�cembre 1999 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose le recourant � dame V.________, n�e G.________, repr�sent�e par Me Roger Mock, avocat � Gen�ve;
que les �poux V.________-G. ________, parents d'un enfant, Lior Michel n� le 7 d�cembre 1995, sont en instance de divorce depuis janvier 1999;
que par d�cision du 25 juin 1999, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a notamment accord� � l'�pouse la garde de l'enfant;
que sur appel du mari et appel incident de l'�pouse, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 10 d�cembre 1999, confirm� la d�cision de premi�re instance;
que le mari exerce un recours de droit public pour arbitraire contre cet arr�t, concluant � son annulation dans la mesure o� il confirme l'attribution � la m�re de la garde de l'enfant;
qu'il demande en outre d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire;
qu'une r�ponse a �t� requise uniquement sur la question de l'effet suspensif sollicit� par le recourant;
que par d�cision du 21 f�vrier 2000, le pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la demande d'effet suspensif;
que dirig� contre une d�cision de mesures provisoires (art. 145 aCC et 7b al. 3 Titre final CC) prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 et 87 OJ (ATF 109 Ia 81 consid. 1 p. 83 et les r�f�rences, 100 Ia 12);
qu'apr�s avoir constat� que les deux parents paraissaient aptes � s'occuper de leur enfant, la Cour de justice, se r�f�rant � la jurisprudence qui pr�conise en pareil cas l'application du crit�re de la stabilit� des relations (ATF 114 II 200; 111 II 223), a consid�r� qu'il n'y avait aucune raison de changer d'environnement l'enfant qui vivait alors aupr�s de sa m�re;
que le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement ignor� dans son raisonnement l'intention de la m�re de s'installer � l'�tranger et d'avoir en r�alit� modifi� l'environnement de l'enfant, d�s lors que les parties exer�aient depuis le d�but du mois de f�vrier 1999 une garde altern�e selon le principe de l'�galit� des parents;
que par son premier grief le recourant ne d�montre nullement en quoi l'int�r�t de l'enfant serait arbitrairement compromis;
que la Cour de justice a d'ailleurs pris, sur ce point, les mesures de s�ret� qui s'imposaient en confirmant le d�p�t des passeports de l'enfant aupr�s du Service de Protection de la Jeunesse;
qu'en ce qui concerne l'id�e du recourant d'instaurer une garde altern�e, que la m�re refuse, l'arr�t attaqu� retient qu'un tel syst�me n'est en g�n�ral pas appropri� pour assurer le bien-�tre et la stabilit� de l'enfant, et qu'en l'esp�ce il a �t� d�conseill� par le Service de Protection de la Jeunesse;
que sur ce point �galement, le recourant ne d�montre pas en quoi la d�cision cantonale serait arbitraire, se contentant de r�p�ter son souhait de garde altern�e;
qu'� d�faut en d�finitive de d�montrer, comme le requiert l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi la d�cision attaqu�e est arbitraire - c'est-�-dire d�nu�e de tout motif s�rieux et objectif, ou apparaissant insoutenable dans son r�sultat (ATF 120 Ia 369) -, le pr�sent recours ne peut qu'�tre d�clar� irrecevable;
que l'�chec pr�visible des conclusions du recourant commande le rejet de sa demande d'assistance judiciaire (art. 152 al. 1 OJ) et sa condamnation aux frais (art. 156 al. 1 OJ);
qu'il y a lieu d'allouer � l'intim�e, qui s'est d�termin�e sur la question de l'effet suspensif, une indemnit� r�duite � titre de d�pens (art. 159 OJ);
a) un �molument judiciaire de 1'500 fr.,
b) une indemnit� de 500 fr. � payer �
Lausanne, le 24 f�vrier 2000 FYC/frs