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Timestamp: 2016-10-22 13:31:43+00:00
Document Index: 78995173

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66']

9C_815/2012 (12.12.2012)
9C_815/2012
Arr�t du 12 d�cembre 2012
repr�sent� par Me Philippe Kitsos, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 9 juillet 2012.
Le 26 octobre 2005, S.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, singuli�rement une "r��ducation dans la m�me profession". Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a confi� une expertise au docteur A.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 17 juillet 2008, ce m�decin a conclu � une incapacit� enti�re de travail dans toute activit� en raison de troubles psychiques. Apr�s avoir �t� inform� par l'office AI qu'il comptait lui allouer une rente enti�re d'invalidit�, l'assur� a fait verser � son dossier un rapport du docteur M.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, selon lequel il disposait d'une capacit� enti�re de travail. Par d�cision du 8 ao�t 2011, l'office AI a mis S.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 80 %, � partir du 1er octobre 2004.
L'assur� a interjet� un recours contre cette d�cision, en concluant � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision. Statuant le 9 juillet 2012, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours dans la mesure o� il �tait recevable et a confirm� la d�cision du 8 ao�t 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, S.________ demande sous suite de frais et d�pens au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal et la d�cision administrative, ainsi que de supprimer la rente de l'assurance-invalidit� "d�s l'arr�t du Tribunal f�d�ral". A titre subsidiaire, il conclut au renvoi "� la premi�re autorit� pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants".
Conform�ment � l'art. 89 al. 1 let. c LTF, la qualit� pour exercer un recours en mati�re de droit public suppose un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e. Selon la jurisprudence, l'int�r�t digne de protection consiste en l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait au recourant, en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle ou autre que la d�cision attaqu�e lui occasionnerait; l'int�r�t invoqu� ne doit pas �tre juridiquement prot�g� mais peut �tre un int�r�t de fait (ATF 131 II 649 consid. 3.1 p. 651; cf. aussi ATF 135 II 145 consid. 6.1 p. 150; 133 II 400 consid. 2.2 p. 404 s. et les arr�ts cit�s).
Au regard des conclusions du recourant, qui tendent � faire supprimer en instance f�d�rale une prestation qui lui a �t� octroy�e, on peut douter de l'existence d'un int�r�t digne de protection � l'annulation du jugement entrepris et de la d�cision administrative, par laquelle le droit � une rente enti�re d'invalidit� lui a �t� reconnu. La recevabilit� du recours sous cet angle peut cependant rester ind�cise, parce qu'il doit �tre rejet� pour les motifs qui suivent.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF).
Sur le fond, le recourant soutient que l'expertise du docteur A.________, dont les conclusions ont �t� suivies par les premiers juges pour constater qu'il �tait totalement incapable de travailler depuis 2002, n'a pas valeur probante. Il se borne cependant dans une tr�s large mesure � citer des extraits du rapport du 17 juillet 2008 pour en d�duire l'absence de valeur probante, sans �tablir en quoi l'expertise du docteur A.________ ne remplirait pas les exigences pos�es par la jurisprudence en la mati�re (cf. ATF 125 V 351). Pour le reste, c'est en vain qu'il reproche au m�decin d'avoir pos� les diagnostics sur la base de "check-listes du CIM et DSM-IV-TR" sans avoir effectu� de "test biologique", puisque la reconnaissance de l'existence d'une atteinte � la sant� psychique suppose pr�cis�ment la pr�sence d'un diagnostic �manant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu, tel le CIM ou le DSM-IV (ATF 130 V 396 consid. 6.3 p. 403; 131 V 49 consid. 1.2 p. 50).
En tant que le recourant se borne ensuite � all�guer que "l'entier des faits de l'expertise ne permettent pas d'�tablir une quelconque causalit� entre la soi-disant affection et l'incapacit� de gain", il oppose sa propre appr�ciation des faits � celle des premiers juges, sans toutefois d�montrer en quoi leur point de vue d�coulerait d'une appr�ciation manifestement inexacte des faits ou d'une application erron�e du droit f�d�ral. Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter des constatations de fait de la juridiction cantonale, ni de l'appr�ciation qu'elle en a faite (consid. 2 supra).
En cons�quence, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures.
Compte tenu de l'issue du recours, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 12 d�cembre 2012