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Timestamp: 2016-10-25 01:25:06+00:00
Document Index: 174108663

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 34', 'art. 13', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 91', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 65']

B.________ et C.________, repr�sent�s par
D�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 3880, 1211 Gen�ve 8.
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 23 mars 2010.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 340 de la commune de Dardagny. Cette parcelle de 2'810 m�tres carr�s, partiellement b�tie, est sise en zone 4B prot�g�e au sens des art. 12 al. 5, 19 al. 2, 28 et 29 al. 1 let. f de la loi genevoise d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 4 juin 1987. Elle est en outre incluse dans le plan de site du village de Dardagny adopt� par le Conseil d'Etat de la R�publique et canton de Gen�ve le 16 septembre 1981.
Le 3 juillet 2007, A.________ a requis du D�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement) la d�livrance d'une autorisation de construire sur cette parcelle une villa individuelle avec un bassin d'agr�ment.
Le 13 juillet 2007, le D�partement l'a inform� de l'enregistrement de sa demande et requis divers documents compl�mentaires. Les 6 et 7 ao�t 2007, il lui a transmis une copie des pr�avis du Service cantonal des monuments et des sites et de la Commune de Dardagny des 23 et 24 juillet 2007 et sollicit� la production de nouvelles pi�ces dans un d�lai de 30 jours. Ces deux courriers mentionnaient que le d�lai de 60 jours imparti � l'autorit� par l'art. 4 al. 1 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI) pour r�pondre � la demande d'autorisation de construire � compter de la date d'enregistrement de celle-ci �tait suspendu jusqu'� r�ception des documents requis, conform�ment � l'alin�a 3 de cette disposition.
Les 15 ao�t et 19 octobre 2007, A.________ a transmis une partie des documents sollicit�s. Le D�partement lui a demand� de fournir des pi�ces compl�mentaires par courriers des 25 octobre 2007, 31 janvier 2008 et 27 f�vrier 2008, mentionnant la suspension du d�lai de r�ponse. Les documents sollicit�s ont �t� produits en dernier lieu le 6 mars 2008.
Le 13 mars 2008, le D�partement a adress� � A.________ un pr�avis n�gatif de la Commission des monuments, de la nature et des sites du 4 mars 2008. Celle-ci demandait des modifications au projet qui lui �tait soumis. Le D�partement a imparti un d�lai de 30 jours � l'int�ress� pour se d�terminer et, le cas �ch�ant, remettre des plans modifi�s conform�ment � la demande de la Commission. Le d�lai de r�ponse �tait suspendu.
Par courrier du 9 avril 2008, A.________ a fait part de son d�saccord avec la position de la Commission, tout en pr�cisant qu'il avait demand� � son architecte d'�tablir des plans modifi�s, transmis le 14 avril 2008. La Commission �tait invit�e � �mettre un nouveau pr�avis.
Le 21 mai 2008, le D�partement a envoy� � A.________ le nouveau pr�avis du 13 mai 2008 de la Commission des monuments, de la nature et des sites, toujours d�favorable. Un nouveau d�lai lui �tait octroy� pour se d�terminer. Le d�lai de r�ponse �tait suspendu.
Au terme d'un premier courrier du 22 mai 2008, accompagn� de notes et d'annexes, A.________ a invit� le chef du D�partement � d�livrer l'autorisation de construire sollicit�e. Dans un second courrier du 3 juin 2008, il l'a inform� qu'il allait proc�der � l'ex�cution des plans en vertu de l'art. 4 al. 4 LCI d�s lors que le D�partement n'avait pas r�agi dans le d�lai de 10 jours pr�vu par cette disposition suivant l'avis formel en ce sens contenu dans son courrier du 22 mai 2008.
Le 12 juin 2008, le chef du D�partement a r�pondu que le courrier du 22 mai 2008, respectivement l'une des notes annex�es � celui-ci, ne constituait pas un avis formel au sens de l'art. 4 al. 4 LCI et a retenu comme tel le courrier recommand� du 3 juin 2008. Il pr�cisait qu'une d�cision du D�partement concernant sa requ�te serait prise dans les prochains jours.
Par d�cision du 13 juin 2008, le D�partement a refus� l'autorisation de construire sollicit�e au motif que le projet n'�tait pas conforme aux art. 34, 48 et 106 LCI et aux art. 13 et 14 du r�glement du plan de site du village de Dardagny. Par d�cision du 24 juin 2008, d�clar�e ex�cutoire nonobstant recours, il a fait interdiction au requ�rant d'ouvrir le chantier, respectivement ordonn� l'arr�t imm�diat de celui-ci.
A.________ a recouru le 11 juillet 2008 aupr�s du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve contre cette derni�re d�cision (ci-apr�s: le Tribunal administratif). La cause a �t� enregistr�e sous la r�f�rence A/2568/2008. Il a �galement recouru le m�me jour contre le refus d'autorisation de construire du 13 juin 2008, en concluant principalement au constat de sa nullit� et alternativement � son annulation. La cause a �t� enregistr�e sous la r�f�rence A/2569/2008. Par acte du 11 juillet 2008, A.________ a recouru contre la d�cision du D�partement du 13 juin 2008 aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions, � laquelle a succ�d� le 1er janvier 2009 la Commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la Commission de recours), en concluant pr�alablement � ce qu'elle se d�clare incomp�tente ou suspende la proc�dure jusqu'� droit jug� par le Tribunal administratif. Il a pris des conclusions principales identiques � celles de son recours aupr�s du Tribunal administratif.
Le 25 ao�t 2008, B.________ et C.________ ont demand� � intervenir dans la proc�dure ouverte devant la Commission de recours en leur qualit� de propri�taires voisins et pris des conclusions tendant au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008.
Par arr�t du 9 septembre 2008, le Tribunal administratif a d�clar� irrecevable le recours form� contre cette d�cision et transmis la cause � la Commission de recours, pour raison de comp�tence.
Par ordonnance pr�paratoire du 30 septembre 2009, la Commission de recours a imparti � A.________, aux �poux B.________ et C.________ et au D�partement un d�lai au 15 novembre 2008 pour d�poser leurs �ventuelles observations suite � cet arr�t.
Le 14 novembre 2008, A.________ a conclu � ce que la Commission de recours statue � titre pr�judiciel sur la recevabilit� des conclusions des �poux B.________ et C.________, qu'elle statue sur la nullit� de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008 et subsidiairement qu'elle annule cette d�cision.
Par d�cision sur partie du 8 mai 2009, la Commission de recours a rejet� les conclusions tendant pr�alablement au prononc� de la nullit� de plein droit de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008 et alternativement � son annulation en vertu de l'art. 4 LCI. Elle a gard� pour le surplus la cause � juger sur les autres conclusions. Dans ses consid�rants, elle a rejet� les conclusions de A.________ tendant � ce que les conclusions d�pos�es par les �poux B.________ et C.________ soient d�clar�es irrecevables.
A.________ a recouru le 12 juin 2009 contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif. Statuant par arr�t du 23 mars 2010, cette autorit� a admis partiellement le recours. Elle a annul� la d�cision attaqu�e en tant qu'elle rejette les conclusions de A.________ en annulation de la d�cision du d�partement du 13 juin 2008; elle l'a confirm�e pour le surplus et a renvoy� la cause � la Commission de recours pour nouvelle d�cision. Elle a retenu que le d�lai de 60 jours imparti par l'art. 4 al. 1 LCI au D�partement pour r�pondre � la demande d'autorisation de construire �tait arriv� � �ch�ance le 21 mai 2008, mais que le courrier du 22 mai 2008 ne pouvait �tre consid�r� comme un avis valable de mise � ex�cution des plans au sens de l'art. 4 al. 4 LCI, de sorte que la d�cision du 13 juin 2008 avait �t� rendue en temps utile et que la Commission de recours avait �cart� � bon droit les conclusions en nullit� dont elle �tait saisie. Elle a consid�r� pour le surplus que la d�cision attaqu�e ne contenait aucune motivation permettant de comprendre les raisons pour lesquelles la Commission de recours avait �cart� les conclusions en annulation de la d�cision du 13 juin 2008. Elle l'a en cons�quence annul�e sur ce point et renvoy� la cause � cette autorit� pour nouvelle d�cision.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer le dossier au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, respectivement de constater que le D�partement ne pouvait plus d�livrer aucune d�cision � l'�ch�ance du d�lai l�gal de 10 jours, intervenu le 3 juin 2008, que lui-m�me �tait en droit de proc�der � l'ex�cution de ses plans et de commencer les travaux � cette date et que les �poux B.________ et C.________ ne pouvaient intervenir dans la proc�dure et avoir qualit� de parties.
2.1 Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal administratif. Il est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme la recevabilit� des conclusions des �poux B.________ et C.________ devant la Commission de recours ainsi que le rejet des conclusions en nullit� de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008. Il peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � son annulation. Sa qualit� pour recourir selon l'art. 89 al. 1 LTF ne pr�te pas � discussion.
2.2 Le recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (art. 90 LTF), qui statuent sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause (art. 91 let. a LTF) ou qui mettent fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (art. 91 let. b LTF). Il est �galement recevable contre certaines d�cisions pr�judicielles et incidentes. Il en va ainsi de celles qui concernent la comp�tence et les demandes de r�cusation (art. 92 LTF). Quant aux autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment, elles peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
2.3 Le recours est dirig� contre un arr�t du Tribunal administratif qui confirme le rejet des conclusions en nullit� de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008 et, de mani�re implicite, le rejet des conclusions sur incident d'irrecevabilit� des conclusions des �poux B.________ et C.________ prises par le recourant devant la Commission de recours et qui renvoie pour le surplus le dossier � cette autorit� pour qu'elle se prononce sur les conclusions en annulation de la d�cision prise par le D�partement le 13 juin 2008. L'arr�t attaqu� ne met donc pas fin � la proc�dure d'autorisation de construire introduite par le recourant et s'analyse comme une d�cision de renvoi (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 186 consid. 1.2 p. 188; 133 II 409 consid. 1.2 p. 412; 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). De telles d�cisions rev�tent en r�gle g�n�rale un caract�re incident et, sous r�serve de celles qui tombent dans le champ d'application des art. 92 et 93 LTF, ne sont pas susceptibles d'�tre attaqu�es imm�diatement alors m�me qu'elles tranchent de mani�re d�finitive certains aspects de la contestation lorsque, comme en l'esp�ce, ceux-ci ne peuvent �tre consid�r�s comme ind�pendants des points encore litigieux au sens de l'art. 91 let. a LTF (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127, 137 consid. 1.3.2 p. 140; 133 V 477 consid. 4.2 et 4.3 p. 482). Elles sont toutefois tenues pour finales lorsque le renvoi a lieu uniquement en vue de leur ex�cution par l'autorit� inf�rieure sans que celle-ci ne dispose encore d'une libert� d'appr�ciation notable (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483). Tel n'est pas le cas en l'occurrence. La Commission de recours conserve en effet une pleine et enti�re latitude de jugement quant au sort des griefs invoqu�s par le recourant � l'appui de ses conclusions en annulation de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008. La cour de c�ans ne pourrait donc entrer en mati�re sur le recours que si les conditions alternatives de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF �taient r�alis�es, s'agissant d'une d�cision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF.
2.4 Le recourant ne d�montre pas, comme il lui appartenait de faire (ATF 134 II 137 consid. 1.3.3 p. 141), que les conditions pos�es pour retenir la pr�sence d'un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF seraient r�unies. En tant qu'il confirme implicitement la qualit� de parties � la proc�dure de recours contre le refus du permis de construire des �poux B.________ et C.________, l'arr�t attaqu� n'est pas de nature � causer au recourant un pr�judice irr�parable qu'une d�cision finale favorable sur le fond ne pourrait faire dispara�tre compl�tement (ATF 133 III 629 consid. 2 p. 630). En particulier, le recourant ne pr�tend pas que la reconnaissance de la qualit� de parties � la proc�dure de recours des intim�s leur ouvrirait l'acc�s � des donn�es confidentielles (ATF 129 II 183 consid. 3.2.2 p. 187; arr�t 2C_86/2008 du 23 avril 2008 consid. 2.1). L'arr�t attaqu� n'expose pas davantage le recourant � un pr�judice irr�parable en tant qu'il confirme le rejet de ses conclusions en nullit� de la d�cision du 13 juin 2008. Si cette question est certes d�finitivement tranch�e, il appartiendra en revanche � la Commission de recours de se prononcer sur les griefs de fond adress�s � la d�cision n�gative du D�partement en lien avec les conclusions en annulation de cette d�cision. L'admission du recours sur ce point mettrait un terme favorable � la proc�dure, sous r�serve d'un recours du D�partement ou des �poux B.________ et C.________ au Tribunal administratif. Le recourant pourrait contester un �ventuel rejet de son recours aupr�s du Tribunal administratif, puis aupr�s du Tribunal f�d�ral en reprenant les arguments d�velopp�s dans le pr�sent recours � l'appui de la nullit� de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008. Ainsi, l'arr�t attaqu� n'expose pas le recourant � un pr�judice irr�parable, le seul allongement de la dur�e de la proc�dure n'�tant pas consid�r� comme tel (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36).
2.5 Le recours au Tribunal f�d�ral est �galement ouvert contre les d�cisions pr�judicielles ou incidentes, notifi�es s�par�ment, si son admission peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). La premi�re des deux conditions cumulatives pos�es par cette disposition est r�alis�e si le Tribunal f�d�ral peut mettre fin une fois pour toutes � la proc�dure en jugeant diff�remment la question tranch�e dans la d�cision pr�judicielle ou incidente (cf. ATF 132 III 785 consid. 4.1 p. 791 et les arr�ts cit�s). Tel n'est pas le cas du grief relatif � la qualit� de parties � la proc�dure des intim�s. L'admission du recours en tant qu'il porte sur les conclusions en nullit� de la d�cision du D�partement du 13 juin 2008 serait en revanche propre � mettre un terme � la proc�dure. Il n'est toutefois ni �tabli ni manifeste que la proc�dure de recours jusqu'au prononc� de la d�cision finale sera longue et co�teuse, ce qu'il incombait au recourant d'�tablir en indiquant de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses et quelles preuves, d�j� offertes ou requises, doivent encore �tre administr�es, et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 134 II 137 consid. 1.3.3 p. 141; 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633). Le recours n'est donc pas davantage recevable en application de l'art. 93 al. 1 let. b LTF.
2.6 Aucune des deux conditions alternatives auxquelles une d�cision pr�judicielle ou incidente peut faire l'objet d'un recours en vertu de l'art. 93 al. 1 LTF n'est r�alis�e. L'arr�t attaqu� ne peut donc pas faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral, mais il pourra �tre contest�, le cas �ch�ant, en m�me temps que la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF).
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Les intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre, ne sauraient pr�tendre � des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � la Commune de Dardagny, ainsi qu'au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.