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Timestamp: 2016-10-23 22:17:15+00:00
Document Index: 308706874

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9']

U 290/01 (17.07.2002)
P.________, recourant, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat, rue P. P�quignat 12, 2900 Porrentruy,
Winterthur Assurances, Soci�t� Suisse d'Assurances SA, General Guisan Strasse 40, 8401 Winterthur, intim�e, repr�sent�e par Me Dominique Amgwerd, avocat, rue P. P�quignat 10, 2800 Del�mont 2
P.________ exer�ait comme activit� principale la profession de coiffeur ind�pendant. Depuis 1982, il donnait, en outre, des cours de coiffure s'�chelonnant sur 14 jours par an de f�vrier � septembre pour le compte de l'Association des ma�tres-coiffeurs � X.________ (JU); � ce titre, il �tait assur� contre les accidents et les maladies professionnels par la Winterthur Assurances (ci-apr�s : la Winterthur).
Le 24 f�vrier 2000, l'assur� a fait annoncer par son employeur un ecz�ma aux mains en relation avec la paraph�nyl�ne diamine, substance utilis�e dans la coloration des cheveux. Par d�cision du 15 ao�t 2000, la Winterthur a refus� de verser toute prestation d'assurance (indemnit� journali�re ou frais de traitement) pour les suites de cette affection, motif pris que celle-ci ne pouvait, de fa�on nettement pr�pond�rante, �tre imput�e � l'activit� accessoire assur�e aupr�s d'elle. Saisi d'une opposition, l'assureur a confirm� sa prise de position dans une nouvelle d�cision du 21 d�cembre 2000.
Par jugement du 24 juillet 2001, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition de la Winterthur.
P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi du dossier, principalement, � la Winterthur pour qu'elle fixe le montant des prestations LAA dues en relation avec sa maladie professionnelle, subsidiairement, � la juridiction cantonale pour qu'elle �proc�de � tous compl�ments de preuve �ventuels au sens des consid�rants�, le tout sous suite de frais et d�pens.
La Winterthur conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
Les premiers juges ont correctement expos� la r�glementation l�gale sur les maladies professionnelles - laquelle se fonde sur un syst�me combin� d'une liste (art. 9 al. 1 LAA; Annexe I de l'OLAA) et d'une clause g�n�rale (art. 9 al. 2 LAA) -, de sorte qu'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ce point.
A juste titre, la juridiction cantonale a estim� que le pr�sent cas ne rel�ve pas de l'art. 9 al. 1 LAA, ce qu'admet d'ailleurs aussi le recourant. En effet, ni la substance � laquelle ce dernier a �t� expos� (la paraph�nyl�ne diamine), ni le genre de maladie qu'il pr�sente, ne figure dans la double liste des substances nocives et des affections dues � certains travaux contenue dans l'Annexe I de l'OLAA (chiffres 1 et 2). D�s lors, peut seule entrer en ligne de compte la reconnaissance d'une maladie professionnelle en vertu de l'art. 9 al. 2 LAA.
Aux termes de cette disposition, sont aussi r�put�es maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouv� qu'elles ont �t� caus�es exclusivement ou de mani�re nettement pr�pond�rante par l'exercice de l'activit� professionnelle. Cette clause g�n�rale r�pond au besoin de combler d'�ventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste �tablie par le Conseil f�d�ral conform�ment aux art. 9 al. 1 LAA et 14 OLAA. L'exigence d'une relation exclusive ou nettement pr�pond�rante est r�alis�e lorsque la maladie professionnelle r�sulte � 75% au moins de l'activit� professionnelle (ATF 119 V 201 consid. 2b).
En l'occurrence, il est constant que le recourant souffre d'une allergie � la paraph�nyl�ne diamine (cf. rapport du docteur M.________ du 11 juillet 1999), et qu'il a travaill� au contact de cette substance aussi bien dans son activit� principale en tant que coiffeur ind�pendant que dans celle, accessoire, d'enseignant aupr�s de l'Association des ma�tres-coiffeurs de X.________. Il est �galement �tabli que dans cette derni�re occupation, son temps d'activit� ne d�passait pas 14 jours par an.
Qu'il existe un lien de causalit� qualifi� entre l'influence de la substance incrimin�e et l'affection dont est atteint P.________ ne pr�te pas � discussion. Pas plus d'ailleurs le fait que le pr�nomm� ait �t� contraint de quitter son poste d'enseignant en raison de cette affection. Mais l� n'est pas la question. Pour que l'intim�e soit tenue de verser des prestations en relation avec l'art. 9 al. 2 LAA, est seule d�cisive la preuve que la maladie du recourant provient pour 75% au moins de l'activit� professionnelle assur�e (cf. Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 1985, p. 217), � savoir dans le cas particulier celle qu'il a d�ploy�e en sa qualit� d'enseignant. Or, du moment que le recourant a �t� pareillement expos� � la substance allergisante dans son activit� professionnelle principale et dans celle exerc�e � titre accessoire, et que la dur�e d'exposition pendant cette derni�re activit� ne repr�sente que le 10% au plus de l'exposition totale qu'il a subie tout au long de l'ann�e (14 jours sur environ 225 jours ouvrables), il n'est en tout �tat de cause pas possible d'admettre que l'apparition de son allergie puisse r�sulter � 75% au moins de son occupation comme enseignant (exclusivement). Une telle diff�rence de proportion entre ces deux p�riodes d'exposition suffit en soi � exclure l'existence d'une relation causale qualifi�e, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'ordonner encore un compl�ment de preuves sur ce point comme le demande subsidiairement le recourant.
Aussi, la Winterthur �tait-elle fond�e, par sa d�cision sur opposition du 21 d�cembre 2000, � nier tout droit aux prestations. Le jugement attaqu� n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.