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Timestamp: 2016-10-24 23:41:59+00:00
Document Index: 321916283

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 76', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 66', 'art. 68']

1C_465/2010 (31.05.2011)
1C_465/2010
agissant tous par A.________,
Municipalit� de Payerne, 1530 Payerne, repr�sent�e par Me Philippe-Edouard Journot,
Service de l'environnement et de l'�nergie du canton de Vaud, chemin des Boveresses 155, 1066 Epalinges,
Permis de construire (implantation d'une installation de communication pour t�l�phonie mobile),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 17 septembre 2010.
La soci�t� en nom collectif B.________ est propri�taire de la parcelle 669 du registre foncier de la commune de Payerne.
Ce bien-fonds de 3'196 m2, situ� en bordure de l'agglom�ration payernoise, forme un triangle bord� au nord par la route d'Yverdon et au sud-ouest par la voie ferr�e. En son centre est construite une vieille ferme actuellement inhabit�e. Sur son c�t� nord-est, la parcelle est accol�e � l'immeuble 671, propri�t� de la m�me soci�t�, sur laquelle se situent un garage et un atelier de m�canique. Un peu plus loin, � savoir � respectivement 50 et 70 m�tres, on trouve les parcelles 4'243 et 4'254 construites d'immeubles d'habitation constitu�s en propri�t� par �tages.
Les parcelles pr�cit�es sont situ�es au nord du chemin de fer et colloqu�es en zone urbaine non contigu� 2 selon le plan g�n�ral d'affectation de la commune et son r�glement sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: RPGA), tous deux approuv�s par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 13 mars 1966. De l'autre c�t� de la voie ferr�e, au sud, s'�tend la zone agricole.
Du 29 mai au 29 juin 2009, la soci�t� Swisscom (Suisse) SA a mis � l'enqu�te publique un projet de construction d'une antenne de t�l�phonie mobile sur la parcelle 669, avec l'accord du propri�taire. Ce projet pr�voyait la construction d'un m�t de 60 cm de diam�tre � son pied et d'une hauteur de plus de 25 m supportant six antennes �mettant sur les fr�quences GSM et UMTS ainsi que l'installation de diverses armoires techniques � son pied, ne d�passant pas 2 m de hauteur, le tout occupant au sol une surface d'environ 13 m2. Cette installation devait prendre place � l'angle sud-est de la parcelle, juste � c�t� de la voie ferr�e.
Ce projet a suscit� diverses oppositions. La Centrale des autorisations CAMAC a rendu sa synth�se le 30 juillet 2009, de laquelle il ressortait que le Service cantonal de l'environnement et de l'�nergie (ci-apr�s: le Service cantonal) a d�livr� l'autorisation sp�ciale requise. Le 29 septembre 2009, la municipalit� de Payerne a inform� les divers opposants qu'elle avait d�cid� de lever leurs oppositions et d'autoriser la construction de l'installation projet�e.
A la suite d'une inspection locale � laquelle elle a proc�d� en pr�sence des parties, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a, par arr�t du 17 septembre 2010, admis le recours de A.________ et consorts et annul� la d�cision du Service cantonal du 30 juillet 2009 ainsi que celle de la municipalit� du 29 septembre 2009. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que l'installation de t�l�phonie mobile projet�e, aux dimensions d�mesur�es et fortement visible de tous c�t�s, qui ne s'accompagnait d'aucune mesure d'int�gration sp�cifique, pr�sentait un aspect particuli�rement incongru en bordure d'un quartier construit d'immeubles de taille moyenne vou�s principalement � l'habitation, ce qui la rendait particuli�rement insatisfaisante sur le plan esth�tique.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, Swisscom (Suisse) SA demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t pr�cit� du Tribunal cantonal en ce sens que le recours des opposants contre les d�cisions du Service cantonal du 30 juillet 2009 et de la municipalit� du 29 septembre 2009 est rejet�, dites d�cisions autorisant l'implantation d'une installation de t�l�phonie mobile � la route d'Yverdon 71, � Payerne, �tant confirm�es. La recourante se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal et requiert la tenue d'une inspection locale.
Le Tribunal cantonal ne s'est pas d�termin� sur le recours. Le Service cantonal n'a pas de remarques particuli�res � formuler. La municipalit� de Payerne propose l'admission du recours. Sans prendre de conclusions formelles, A.________, agissant au nom du regroupement des opposants � l'antenne Swisscom du garage de l'aviation, rappelle que le regroupement n'est pas oppos� au d�ploiement d'installations techniques de ce type, mais conteste plut�t le r�sultat et la forme sous laquelle ce projet a �t� �labor�; par courrier du 24 f�vrier 2011, il a r�agi aux observations de la municipalit�.
La voie du recours en mati�re de droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF est ouverte contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale portant sur l'octroi d'une autorisation de construire une installation de t�l�phonie mobile. En tant que requ�rante d�bout�e de l'autorisation de construire, Swisscom (Suisse) SA a qualit� pour agir en vertu de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours sont r�unies de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
Selon l'art. 95 LTF, le recours (ordinaire) au Tribunal f�d�ral peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (let. a), qui comprend les droits constitutionnels des citoyens. En revanche, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c � e LTF), la mauvaise application des dispositions cantonales ne peut pas �tre attaqu�e directement comme telle devant le Tribunal f�d�ral (art. 95 LTF a contrario). Il est n�anmoins possible de faire valoir que leur mise en oeuvre consacre une violation du droit f�d�ral, comme la protection contre l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou la garantie d'autres droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.2 et 2.3 p. 246 s.; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte ainsi de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle est insoutenable ou en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir fait une application arbitraire du droit cantonal et communal, � savoir des art. 86 de la loi cantonale du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC) et 76 RPGA, relatifs � la clause d'esth�tique. A son avis, il ne ressort pas des constations de l'arr�t attaqu� que le site m�riterait une protection particuli�re ou que le milieu b�ti pr�senterait une homog�n�it� ou une sp�cificit� particuli�res, qui devraient �tre pr�serv�es autant que possible; les juges cantonaux n'ont par ailleurs pas dit quel int�r�t public pr�pond�rant serait en cause et justifierait le maintien du d�gagement actuel. En r�alit�, la Cour cantonale aurait m�connu le fait que l'antenne est pr�vue dans un environnement d�j� marqu� par la pr�sence de diff�rentes installations et constructions. Selon la recourante, la d�cision contest�e aboutit � un r�sultat choquant, car elle revient � prot�ger un endroit qui ne m�rite pas de l'�tre, alors que la loi impose d'implanter des installations de communication mobile en zone � b�tir.
3.1 Aux termes de l'art. 86 LATC, la municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les d�molitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire � l'aspect d'un �difice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). Les r�glements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'�viter l'enlaidissement des localit�s et de leurs abords (al. 3).
Se fondant sur l'art. 86 al. 3 LATC, la commune de Payerne a adopt� l'art. 76 RPGA, dont la teneur est la suivante:
1 La municipalit� prend toutes les mesures pour �viter l'enlaidissement du territoire communal.
2 Les entrep�ts et d�p�ts ouverts � la vue du public sont interdis, sauf dans la zone industrielle. La municipalit� peut exiger la plantation d'arbres, de groupes d'arbres ou de haies pour masquer les installations existantes. Elle peut en fixer les essences.
3 Les constructions, agrandissements, transformations de toutes esp�ces, les cr�pis et les peintures, les affiches, etc., de nature � nuire au bon aspect d'un lieu, sont interdits.
4 Sur l'ensemble du territoire communal, principalement � proximit� des routes, chemins et sentiers, les installations et travaux non soumis � autorisation doivent avoir un aspect satisfaisant.
5 Pour des raisons d'orientation et d'esth�tique, la municipalit� peut imposer une autre implantation que celle pr�vue par le constructeur.
6 Si les constructions projet�es ne satisfont pas � l'int�r�t g�n�ral ou � l'esth�tique, la municipalit� peut exiger du constructeur l'�tude d'une solution offrant les m�mes possibilit�s d'utilisation.
3.2 Les clauses d'esth�tique contenues aux art. 86 LATC et 76 RPGA sont tr�s larges du point de vue des objets prot�g�s et de l'atteinte justifiant l'intervention du pouvoir �tatique. Cela ne signifie toutefois pas qu'elles permettraient � l'autorit� de les invoquer pour sauvegarder des objets ou des sites qui n'ont aucune valeur esth�tique contre des atteintes d�pourvues de port�e (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119, 363 consid. 3a p. 366, 370 consid. 4a p. 376; 97 I 639 consid. 6b p. 642; cf. art. 36 al. 4 Cst.). Une intervention de l'autorit� communale ou cantonale sur la base de l'art. 86 LATC ou de dispositions communales de port�e analogue ne peut s'inscrire que dans la ligne trac�e par la loi elle-m�me et par les r�glements communaux. Elle doit se justifier par un int�r�t public pr�pond�rant, tel que la protection d'un site ou d'un ensemble de b�timents pr�sentant des qualit�s esth�tiques remarquables (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s.; DIDIER VON REDING, Mesures de protection des sites construits et qualit� du milieu b�ti, in: Territoire & environnement, d�cembre 2002, p. 46; BEAT ZUMSTEIN, Die Anwendung der �sthetischen Generalklauseln des kantonalen Baurechts, th�se St-Gall 2001, p. 151 s.). Selon la jurisprudence, une clause d'esth�tique ne doit pas �tre appliqu�e de mani�re � vider pratiquement de sa substance la r�glementation sur les zones en vigueur, mais dans le respect du principe de la proportionnalit� � l'instar de toute restriction � la garantie de la propri�t� et � la libert� �conomique. La question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site doit �tre r�solue non pas en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature � enlaidir le site (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345; 100 Ia 82 consid. 5 p. 87 s.; 89 I 464 consid. 4b p. 474 et les arr�ts cit�s).
L'art. 86 LATC constitue une disposition � caract�re et � but publics. Il n'est pas destin� � la protection d'int�r�ts priv�s, car le propri�taire qui tient � se pr�munir contre un pr�judice r�sultant de constructions voisines peut arriver � ses fins par des voies priv�es (achat de terrains, servitude, etc.) ou par la voie d'un plan de quartier par exemple. Le propri�taire ne b�n�ficiera donc de la protection de la clause esth�tique que dans la mesure o� ses int�r�ts priv�s co�ncident avec les buts d'int�r�t public recherch� par cette institution (ATF 101 Ia 213 consid. 6b p. 221).
Dans un arr�t du 10 d�cembre 2004 relatif � l'implantation d'une antenne de t�l�phonie mobile de trente m�tres de hauteur dans la zone artisanale de Neuendorf (canton de Soleure), le Tribunal f�d�ral a consid�r� que, m�me si le village �tait mentionn�e � l'inventaire f�d�ral des sites construits � prot�ger (ISOS), la zone artisanale n'�tait pas comprise dans le p�rim�tre de protection et la future antenne ne portait pas atteinte aux objectifs poursuivis par l'inventaire. Elle pouvait d�s lors �tre autoris�e (arr�t 1A.142/2004 du 10 d�cembre 2004 consid. 4). De m�me, le Tribunal f�d�ral a jug�, dans un arr�t du 20 octobre 2005, qu'il n'y avait pas lieu de refuser le permis de construire une antenne de vingt m�tres projet�e au nord du bourg de Chailly, sur la commune de Montreux, puisqu'elle n'entra�nerait qu'une modification insignifiante de la silhouette du village, lequel constituait l'objet de la protection instaur�e par l'inventaire ISOS (arr�t 1P.342/ 2005 du 20 octobre 2005 consid. 5).
3.3 Le Tribunal cantonal a retenu que l'antenne litigieuse pr�sentait des proportions gigantesques puisqu'elle mesurait plus de 25 m de haut. De telles installations �taient rares en zone � b�tir, les op�rateurs privil�giant dans ce cas la mise en place de courtes antennes sur le toit des immeubles. Les deux antennes de grande dimension admises par la jurisprudence cantonale pr�sentaient la particularit�, soit d'�tre install�e dans une zone industrielle peu homog�ne, soit d'�tre peu visible, cach�e dans la v�g�tation en bordure d'une zone bois�e. Dans le cas pr�sent, l'antenne s'�l�vera tel un "monstre" de m�tal au moins dix m�tres au-dessus de tout b�timent alentours, qu'il s'agisse de l'ancienne ferme, du garage de l'aviation ou des immeubles locatifs situ�s au nord et � l'est. Les poteaux supportant les cat�naires du chemin de fer (hauts de 9 m) seront domin�s de plus de 15 m par l'installation projet�e, au m�me titre que les drapeaux publicitaires du garage de l'aviation et les quelques arbres situ�s � l'angle ouest de la parcelle 669, dont le sommet du feuillage atteint au plus une quinzaine de m�tres. Surplombant le quartier du haut de ses 25 m�tres, l'installation litigieuse apparaissait d�s lors clairement surdimentionn�e par rapport au b�ti environnant. De surcro�t, le projet pr�voyait de dresser l'antenne contest�e en un point autour duquel il n'existait aucune construction ni v�g�tation haute dans un rayon de 35 m au moins, en plein centre d'un d�gagement offrant actuellement une ouverture sur la campagne environnante. Cette implantation aurait pour effet d'accentuer encore l'impact visuel du projet, offert sans limite � tous les regards.
Comme l'ont relev� les juges cantonaux, si l'on ne peut nier qu'une antenne de t�l�phonie mobile pr�sente n�cessairement un aspect visuel d�plaisant, encore faut-il, pour exclure son implantation, qu'elle p�jore de mani�re incontestable les qualit�s esth�tiques d'un endroit donn�. Or, il ne ressort pas des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que l'endroit retenu pour l'installation de la future antenne pr�senterait des caract�ristiques exceptionnelles m�ritant d'�tre prot�g�es. Au contraire, la parcelle 669, bord�e au sud-ouest par la voie ferr�e, abrite une vieille ferme inhabit�e, et sur la parcelle voisine 671 se trouvent un garage ainsi qu'un atelier de m�canique. Sur les bien-fonds situ�s au nord-est sont construits des immeubles d'habitation (dont la valeur esth�tique n'est pas �tablie) alors que la zone sise au-del� de la voie de chemin de fer, au sud-ouest de la parcelle 669, ne para�t pas �tre b�tie. La cour cantonale souligne encore dans le secteur du projet la pr�sence des cat�naires du chemin de fer, le passage � niveau et ses barri�res rouges et blanches ainsi que les drapeaux publicitaires du garage de l'aviation. Il appara�t d�s lors, sur la base des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, que les caract�ristiques du secteur en cause ne repr�sentent pas un int�r�t public pr�pond�rant au sens de la jurisprudence mentionn�e au consid. 3.2 ci-dessus.
Les juges cantonaux estiment par ailleurs que la future antenne se situe au plein centre d'un d�gagement sur la campagne environnante. Le proc�s-verbal de l'inspection locale du 11 mai 2010 pr�cise � cet �gard que, "depuis l'un des balcons de l'immeuble situ� sur la parcelle 4'245, l'antenne projet�e se situerait au centre du d�gagement actuellement existant et de la vue sur la campagne environnante. Elle serait clairement plus haute que toute la v�g�tation ou les installations techniques alentours (notamment les cat�naires du chemin de fer tout proche)." Ce constat a �t� fait depuis un seul immeuble, voire depuis un balcon pr�cis, et l'on ignore si la parcelle 669 a aussi valeur de d�gagement pour les autres habitations situ�es aux alentours. Le Tribunal cantonal n'explique pas non plus quels points de vue particuli�rement sensibles devraient �tre pr�serv�s par ce d�gagement. Or, comme il l'a justement rappel�, le droit � la vue des voisins n'est pas prot�g� par le droit public.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'installation litigieuse n'est pas de nature � enlaidir un site particuli�rement digne de protection et que la seule pr�sence d'un d�gagement n'est pas suffisante en l'esp�ce. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal a proc�d� � une application arbitraire de la clause esth�tique r�gie par le droit cantonal et communal.
La recourante invoque aussi l'autonomie communale. Elle fait valoir que la Cour cantonale a substitu� son appr�ciation � celle de l'autorit� municipale, sans faire preuve de la retenue qui s'impose � l'autorit� de recours.
Selon la jurisprudence, un particulier est en principe autoris� � all�guer une violation de l'autonomie communale � titre accessoire lorsque, comme en l'esp�ce, la commune appuie les conclusions du recours (cf. ATF 107 Ia 96 consid. 1c et les r�f�rences cit�es). Lorsqu'elle est reconnue autonome dans un domaine sp�cifique, une commune peut se plaindre d'un exc�s voire d'un abus du pouvoir d'appr�ciation, ou d'une fausse application par la juridiction cantonale de recours des normes de droit cantonal et communal r�gissant le domaine en cause. Le Tribunal f�d�ral revoit alors l'interpr�tation et l'application de ces normes sous l'angle de l'arbitraire.
Les communes vaudoises disposent d'une autonomie maintes fois reconnue en mati�re d'am�nagement du territoire et de police des constructions (cf. notamment ATF 108 Ia 74 consid. 2b p. 76 s.), en particulier lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s., 363 consid. 3b p. 367). La commune de Payerne peut ainsi se pr�valoir d'une autonomie prot�g�e dans l'application de la clause g�n�rale d'esth�tique exprim�e � l'art. 86 LATC et 76 RPGA.
En l'esp�ce, en proc�dant � une application arbitraire de la clause g�n�rale d'esth�tique (cf. consid. 3.3 ci-dessus) et en substituant son appr�ciation � celle de l'autorit� municipale, le Tribunal cantonal a �galement viol� l'autonomie communale dont b�n�ficie la commune de Payerne.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit admis et l'arr�t attaqu� annul�, sans qu'il ne soit n�cessaire d'examiner le grief de la recourante relatif � la violation de son droit d'�tre entendue. Les d�cisions du Service cantonal du 30 juillet 2009 et de la municipalit� du 29 septembre 2009 sont confirm�es.
L'issue du recours rend la requ�te d'inspection locale sans objet.
Les frais judiciaires sont mis � la charge des intim�s qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Ils verseront en outre une indemnit� de d�pens � la recourante qui a eu recours � un avocat (art. 68 al. 2 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est annul�. Les d�cisions du Service cantonal du 30 juillet 2009 et de la municipalit� du 29 septembre 2009 sont confirm�es.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge des intim�s, solidairement entre eux.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la recourante � titre de d�pens, � la charge des intim�s, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Municipalit� de Payerne, au Service de l'environnement et de l'�nergie et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� B.________.