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Timestamp: 2016-10-28 10:31:30+00:00
Document Index: 250302853

Matched Legal Cases: ['art. 53', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 53', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 53', 'art. 42', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 66', 'art. 68']

9C_698/2014 (18.08.2015)
9C_698/2014 � � Arr�t du 18 ao�t 2015
repr�sent�e par Me Florence Bourqui, avocate, Service juridique d'Int�gration Handicap,
A.a.�A.________ a sollicit� des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 30 mars 2010. Elle exposait avoir exerc� diff�rentes activit�s lucratives (vendeuse, ouvri�re, employ�e polyvalente dans l'industrie), b�n�ficier d'indemnit�s de ch�mage depuis le mois de d�cembre 2008 et souffrir des s�quelles de troubles cognitifs depuis l'enfance.
Le Service m�dical r�gional de l'office AI (SMR) a d�duit des �l�ments m�dicaux produits par le docteur C.________, m�decin traitant, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, et par le D�partement de psychiatrie de la Clinique B.________ (rapports des 2 mai et 22 septembre 2010), ainsi que des documents professionnels fournis par la Fondation D.________ ( rapports d'�valuation de stages accomplis aupr�s de la Soci�t� E.________ du 23 f�vrier 2010) que l'assur�e pr�sentait un retard mental l�ger, des troubles neuropsychologiques et des traits de personnalit� psychotiques permettant l'exercice de toutes activit�s, � 100 % mais avec une baisse de rendement de 50 % (rapport du docteur F.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale aupr�s du SMR, du 23 d�cembre 2010).
Sur cette base, l'administration a octroy� � l'int�ress�e une mesure de placement (communication du 10 janvier 2011) ainsi qu'une demi-rente d�s le 30 mars 2009 (projet de d�cision du 10 janvier 2011 ent�rin� par d�cision du 21 mars 2011).
A.b.�L'office AI a mis fin aux d�marches de placement, d�s lors qu'une r�int�gration sur la march� du travail s'�tait r�v�l�e impossible, malgr� un important appui et la bonne volont� de A.________ (rapport final de placement du 9 f�vrier 2012). Se fondant sur l'�chec des mesures de r�adaptation, l'assur�e a demand� la r�vision de son droit (�critures des 6 mars et 16 avril 2012). Elle estimait que cet �chec constituait un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA (�criture du 21 mai 2012).
L'administration a inform� l'int�ress�e qu'elle allait rejeter sa demande de r�vision (projet de d�cision du 11 octobre 2012). A.________ a formul� des objections, excipant d�sormais d'un changement notable des circonstances dont avait d�pendu l'octroi de sa demi-rente au sens de l'art. 17 al. 2 LPGA. Toutefois, l'office AI n'a pas reconsid�r� son intention et a ent�rin� le rejet de la demande �voqu�e (courrier et d�cision du 23 janvier 2013).
L'assur�e a port� ladite d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Elle a conclu au renvoi de la cause � l'administration pour que celle-ci entre en mati�re sur sa requ�te de r�vision. Elle estimait substantiellement que le changement notable des circonstances au sens de l'art. 17 al. 2 LPGA consistait en le constat et la preuve de l'�puisement et l'�chec de toutes possibilit�s de la r�ins�rer sur le march� du travail. L'office AI a conclu au rejet du recours. L'int�ress�e a �galement produit un rapport �tabli le 11 juin 2012 par le docteur C.________.
Le tribunal cantonal a admis le recours, annul� la d�cision contest�e et renvoy� la cause � l'administration afin qu'elle rende une nouvelle d�cision, consid�rant pour l'essentiel que les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA n'�taient pas r�alis�es, mais que la mesure de placement avait r�v�l� que A.________ ne pouvait pas retrouver un emploi adapt� � son �tat de sant� sur le march� �quilibr� du travail � l'�poque de la d�cision initiale d�j�, de sorte qu'une r�vision au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA �tait justifi�e (jugement du 20 janvier 2014).
L'office AI recourt contre ledit jugement dont il demande l'annulation et conclut � la confirmation de sa d�cision du 23 janvier 2013.
L'acte attaqu� annule la d�cision administrative litigieuse et renvoie la cause � l'office recourant pour nouvelle d�cision. Cette derni�re doit tenir compte du fait que l'�chec de la mesure de placement est un nouveau moyen de preuve qui �tablit que l'intim�e ne pouvait d�j� plus au moment o� la d�cision initiale d'octroi de prestations avait �t� rendue trouver un emploi adapt� � son �tat de sant� sur le march� �quilibr� du travail. Le jugement entrepris ne met ainsi pas fin � la proc�dure au sens de l'art. 90 LTF (cf. aussi ATF 133 V 477 consid. 4.1.1 p. 480) et constitue une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. �galement ATF 133 V 477 consid. 4.1.3 et 4.2 p. 481 s.) contre laquelle le recours interjet� c�ans par l'administration est recevable. L'acte attaqu� cause un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. let. a LTF d�s lors qu'il contient des instructions contraignantes qui obligent l'office recourant � rendre une d�cision qu'il consid�re contraire au droit (cf. notamment ATF 134 II 124 consid. 1.3; 133 V 477 consid. 5.2.4 p. 484 s.).
Le recours en mati�re de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF), y compris pour violation des droits fondamentaux. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il statue sur la base des faits �tablis par celle-ci (art. 105 al. 1 LTF) mais peut les rectifier et les compl�ter d'office si des lacunes et des erreurs manifestes apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF). Il n'examine en principe que les griefs all�gu�s et motiv�s (art. 42 al. 2 LTF), surtout lorsqu'ils portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant n'est habilit� � critiquer la constatation des faits qui influent sur le sort du litige que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations de l'assurance-invalidit� dans le cadre d'une r�vision proc�durale, au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Eu �gard aux critiques �mises par l'office recourant contre le jugement cantonal (� propos du devoir d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit singuli�rement de d�terminer si le r�sultat d'une mesure de placement constitue un nouveau moyen de preuve, qui d�montrerait un fait important et justifierait par cons�quent la mise en oeuvre d'une r�vision proc�durale au sens de la disposition l�gale cit�e.
4.1.�Selon la jurisprudence correctement cit�e par le tribunal cantonal, les nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient �tre produits auparavant �voqu�s � l'art. 53 al. 1 LPGA doivent servir � prouver soit des faits nouveaux importants qui motivent la r�vision (c'est-�-dire les faits qui se sont produits jusqu'au moment o� des all�gations de fait �taient encore recevables dans la proc�dure principale mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence), soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s au d�triment du requ�rant. Il n'y a pas motif � r�vision du seul fait que l'administration ou le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit bien plut�t �tre la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision (cf. ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences; arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_589/2013 du 2 mai 2014 consid. 4.2 et les r�f�rences).
4.2.�En l'esp�ce, la juridiction cantonale a retenu que, tant du point de vue m�dical que professionnel, la situation de l'intim�e � l'�poque de l'octroi des prestations �tait connue et ne s'�tait pas vraiment modifi�e depuis, sous r�serve toutefois de l'incompatibilit� du profil de l'assur�e avec les crit�res d'engagement des employeurs, particuli�rement dans le secteur de la restauration. Elle a estim� que ce dernier fait existait � l'�poque �voqu�e, mais qu'il n'avait pu �tre confirm� qu'au terme de la mesure de placement, dont l'issue (constat d'�chec) constituait dans le cas tr�s particulier un nouveau moyen de preuve qui d�montrait l'impossibilit� pour l'intim�e de trouver un travail adapt� � son �tat de sant�. Cette conclusion valait pour le march� �quilibr� du travail lors de l'octroi des prestations et justifiait la mise en oeuvre d'une r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA.
4.3.�Il ressort de ce qui pr�c�de (cf. consid. 4.1-4.2) que les premiers juges visaient l'hypoth�se du moyen de preuve destin� � d�montrer l'existence d'un fait connu qui n'avait pas pu �tre prouv� auparavant. Le raisonnement du tribunal cantonal ne r�siste pas � l'examen, ainsi que le pr�tend l'office recourant. En effet, les constatations cantonales montrent clairement que tous les �l�ments n�cessaires � l'examen du droit de l'assur�e aux prestations de l'assurance-invalidit� �taient r�unis pour statuer valablement dans la proc�dure principale. Ainsi, l'appr�ciation g�n�rale de la situation de l'intim�e, telle qu'effectu�e par l'office recourant, avait alors mis en �vidence que celle-ci disposait d'une capacit� r�siduelle de travail (rendement de 50 % dans toutes activit�s simples et r�p�titives) parfaitement exploitable sur le march� �quilibr� de l'emploi, et pas seulement en milieu prot�g�, malgr� les r�sultats peu concluants des stages en entreprise r�alis�s dans le cadre de l'assurance-ch�mage ou le pronostic pessimiste de certains m�decins ou professionnels de la r�adaptation quant � une r�insertion effective sur le march� concret ou g�n�ral de l'emploi. Il se peut que, dans ces circonstances, non contest�es au demeurant, dans lesquelles l'office AI a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu, � l'�poque de l'octroi de la demi-rente, de s'interroger sur les possibilit�s de travail et les perspectives de gain de l'assur�e sur le march� g�n�ral de l'emploi (sur la notion de march� �quilibr� du travail en relation avec celle de march� concret du travail, cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3 et les r�f�rences), l'office recourant ait mal interpr�t� les possibilit�s de gain de l'intim�e. Cela ne constitue cependant pas un motif de r�vision au sens rappel� ci-avant. Par cons�quent, tout le raisonnement de la juridiction cantonale rel�ve d'une application inexacte de la notion de r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Le recours doit d�s lors �tre admis, le jugement entrepris annul� et la d�cision litigieuse confirm�e.
Etant donn� l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre support�s par l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci et l'office recourant ne peuvent pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 20 janvier 2014 est annul� et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 23 janvier 2013 confirm�e.
Lucerne, le 18 ao�t 2015