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Timestamp: 2017-09-20 00:27:02+00:00
Document Index: 87984349

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 9', 'arrêt ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66']

5A_782/2013 09.12.2013
5A_782/2013
Arrêt du 9 décembre 2013
C.________, né hors mariage le 30 septembre 2009, est le fils de A.________ et de B.________. Le couple s'est séparé au mois de mai 2012; l'enfant demeure avec sa mère, qui réside à D.________.
Le 29 novembre 2012, la mère a sollicité du Tribunal tutélaire (dorénavant Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant) du canton de Genève qu'il fixe les modalités du droit de visite du père, exposant en substance craindre que le désintérêt de ce dernier pour son fils ne mette en danger le bien de l'enfant, lequel souffre, depuis sa naissance, de problèmes de santé nécessitant régulièrement des hospitalisations et occasionnant des crises difficiles à gérer.
B.a. Par ordonnance du 1 er juillet 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a fixé le droit de visite du père, après une reprise de contact de deux heures au JETH et une visite de trois heures avec passage de 30 minutes en début et fin de visite au JETH, à un samedi sur deux de 9 heures à 18 heures (ch. 1), a instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et désigné deux responsables du SPMi aux fonctions de curateurs (ch. 2 et 3), invitant ces derniers à établir un rapport de situation à la fin du mois de septembre 2013 en vue d'un éventuel élargissement du droit de visite du père (ch. 4).
B.b. Statuant par décision du 11 septembre 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours de la mère et confirmé l'ordonnance du 1 er juillet 2013.
Par acte du 16 octobre 2013, A.________ interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris, en ce qu'il confirme l'ordonnance du 1 er juillet conférant au père de l'enfant une reprise de contact avec l'enfant de deux heures, puis d'un droit de visite de trois heures avec passage de 30 minutes au début et à la fin, et enfin un droit de visite un samedi sur deux de 9 heures à 18 heures. La recourante a sollicité au préalable que l'effet suspensif soit octroyé à son recours.
Par ordonnance du 5 novembre 2013, le Président de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a accordé l'effet suspensif au recours pour maintenir les choses en l'état existant durant la procédure fédérale et éviter que le recours ne devienne illusoire.
Le présent recours a pour objet les modalités d'exercice du droit de visite du parent non gardien sur son fils né hors mariage.
Statuant sur le recours de la mère, la Chambre de surveillance a relevé qu'il ne fallait pas négliger les appréhensions manifestées par celle-ci au sujet de la capacité du père à gérer les crises de l'enfant, mais relevé que la mère admettait, dans ses dernières écritures, que le père était apte à gérer les problèmes de santé de leur fils, d'une part, et qu'une reprise progressive du droit de visite de celui-là s'imposait, d'autre part. La cour cantonale a constaté que la progression des visites, telle qu'ordonnée par le premier juge était largement inspirée des modalités suggérées par le SPMi et qu'aucun élément invoqué par la mère ne conduisait à considérer que ces modalités seraient contraires à l'intérêt de l'enfant ou mettrait ce dernier en danger. L'autorité précédente a de surcroît relevé que l'exercice du droit de visite était soumis à une curatelle d'organisation et de surveillance, en sorte que les curatrices étaient immédiatement en mesure d'intervenir si l'exercice effectif du droit aux relations personnelles tel que défini dans l'ordonnance du 1 er juillet 2013 devait poser problème.
La recourante soutient que les juges cantonaux ont fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. La mère reproche à l'autorité précédente de n'avoir pas examiné les conditions concrètes dans lesquelles le père de l'enfant serait appelé à exercer le droit de visite et de ne pas non plus s'être interrogée sur la compatibilité du dispositif par rapport au père, dont on ne connaît pas le domicile effectif. Reconnaissant que les horaires du droit de visite sont usuels, la mère critique le caractère inapproprié ou préjudiciable de telles modalités dans le cas d'espèce, considérant que l'exercice du droit aux relations personnelles suppose de pouvoir accueillir son enfant chez soi, dans l'intérêt de l'équilibre de l'enfant, spécialement dans le cas de leur fils qui souffre " d'un trouble de la régulation important ", en sorte que ce dernier a besoin d'horaires réguliers, de moments de repos et de stabilité. En définitive, la recourante critique l'arrêt entrepris qui prévoit un droit de visite comme " pour n'importe quel enfant simplement perturbé ", dès lors que les juges cantonaux n'ont pas pris en considération la problématique de son enfant, le " mutisme " du père au sujet de son lieu de vie et de l'animosité forte et constante de celui-ci à son égard. Elle considère donc que la décision de la Chambre de surveillance qui laisse l'enfant avec son père dans ces conditions est arbitraire, l'enfant étant " lâché dans la nature", alors que l'appréciation de toutes les circonstances de fait devait conduire à une " solution proportionnée ".
Lorsque l'autorité cantonale se rallie au résultat d'une expertise, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas répondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre manière, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'était tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de vérifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite à examiner si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise (ATF 128 I 81 consid. 2 in fine p. 86; arrêts 5A_507/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.1 et 5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 2.1).
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires arrêtés à 2'000 fr. (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à déposer d'observations.