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Timestamp: 2016-10-23 22:09:48+00:00
Document Index: 298697488

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 49', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

B.________, repr�sent� par Me Jo�l Crettaz, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 avril 2011.
Par ordonnance du 15 mars 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale ouverte contre B.________ pour calomnie, subsidiairement pour diffamation, sur plaintes de A.________.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette ordonnance sur recours du plaignant au terme d'un arr�t rendu le 14 avril 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il conclut subsidiairement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que l'ordonnance de classement du 15 mars 2011 est annul�e, une suite �tant donn�e � ses plaintes des 21 juin 2009 et 15 mars 2010. Il sollicite l'assistance judiciaire.
A teneur de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles.
Constituent des pr�tentions civiles au sens de cette disposition celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et en tort moral au sens des art. 41 ss CO (arr�t 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2).
Lorsque la partie plaignante n'a pas eu la possibilit� de prendre des conclusions civiles, soit parce que cela n'�tait l�galement pas possible � ce stade de la proc�dure, soit parce que le dommage et le tort moral n'�taient pas encore suffisamment d�finis, elle a un devoir particulier de motivation. Elle doit, dans de telles circonstances, indiquer quelles conclusions civiles elle entendrait faire valoir et exposer en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence n�gative sur le jugement de celles-ci. Elle ne peut s'en dispenser que dans les cas �vidents (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Cette exigence de motivation vaut particuli�rement lorsque la partie plaignante, invoquant une atteinte au droit de la personnalit� au sens de l'art. 28 CC, entend obtenir une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO. L'allocation d'une telle indemnit� suppose en effet que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie subjectivement par la victime comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (arr�t 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.3 et les arr�ts cit�s).
Le recourant n'indique pas quelles pr�tentions civiles il entend faire valoir, mais se borne � relever que la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence n�gative sur le jugement de celles-ci. Il n'explique pas en quoi r�siderait le pr�judice moral subi, lequel en mati�re d'atteinte � l'honneur doit appara�tre d'une importance suffisante pour justifier une indemnisation. La conciliation a �t� tent�e lors de l'audience du 29 novembre 2010 selon le proc�s-verbal de la s�ance joint en annexe au recours. Le recourant a alors estim� insuffisante la proposition faite � ce titre par l'intim�. Interpell� sur ce qu'il sugg�rait pour obtenir r�paration de la part du pr�venu, il a r�pondu qu'il ne voulait rien, ajoutant que le but de ses plaintes �tait que justice soit faite et que l'on applique le code p�nal. Dans ces conditions, le recourant devait motiver dans son recours les pr�tentions civiles qu'il entendait faire valoir contre l'intim�. Ne l'ayant pas fait, il ne remplit pas les conditions de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF et n'a donc pas qualit� pour recourir sur la base de cette disposition. L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration. Le recourant ne d�nonce enfin aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure �quivalant � un d�ni de justice formel et ne peut se pr�valoir d'aucun int�r�t juridique � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la seule volont� de voir appliquer correctement le droit p�nal f�d�ral �tant � cet �gard insuffisante (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p. 230 ss).
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable faute de qualit� pour agir, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Les conclusions du recourant �tant d'embl�e vou�es � l'�chec, la demande d'assistance judiciaire doit �tre �cart�e (art. 64 al. 1 LTF). L'arr�t sera exceptionnellement rendu sans frais (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF). L'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer ne saurait pr�tendre � des d�pens.