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Timestamp: 2016-10-24 16:02:33+00:00
Document Index: 134580481

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 328/00 (06.11.2000)
I 328/00 Kt
Office cantonal AI Gen�ve, Boulevard du Pont-d'Arve 28, Gen�ve, recourant,
P.________, intim�e, repr�sent�e par Me Didier Plantin, avocat, rue Fran�ois-Bellot 2, Gen�ve,
A.- P.________, n�e en 1962, a travaill� en qualit� d'employ�e de bureau puis de chauffeur de taxi. Le 15 f�vrier 1996, elle a d�pos� une demande de prestations d'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente, motif pris qu'elle avait subi une �ventration suite � une grossesse.
Le 18 janvier 1997, le docteur R.________, g�n�raliste, a diagnostiqu� une hernie de Spiegel r�cidivante, une �ventration abdominale, une hyopathie de la paroi abdominale et un �tat d�pressif sur douleur chronique de la paroi abdominale. Il a conclu � l'incapacit� totale de travail de l'assur�e depuis le 25 mars 1996.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office) a confi� au docteur S.________, chirurgien, le soin de proc�der � l'expertise de P.________.
Dans son rapport du 7 septembre 1998, ce m�decin a diagnostiqu� des douleurs abdominales diffuses, un status apr�s trois laparotomies pour suspicion non confirm�e de hernie, une petite hernie cicatricielle sous-xypho�dienne et des troubles psychiques. Il a conclu que sur le plan somatique la patiente ne subissait aucune incapacit� de travail dans son activit� d'employ�e de bureau. Dans un rapport du 15 novembre 1998, la doctoresse B.________, psychiatre, a diagnostiqu� une personnalit� limite avec des d�fenses de type caract�riel et hyst�rique, une symptomatologie anxio-d�pressive fluctuante, des douleurs abdominales chroniques et diffuses, une n�vrose de revendication avec majoration des sympt�mes physiques en vue de l'obtention d'une rente et un abus de substances m�dicamenteuses. Cet expert a constat� que P.________ jouissait d'une capacit� de travail enti�re et non exploit�e.
Par d�cision du 3 f�vrier 1999, l'office a rejet� la demande.
B.- P.________ a recouru contre cette d�cision devant la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit�. Elle a produit en proc�dure cantonale un rapport du 26 f�vrier 1999 de son m�decin traitant le docteur D.________.
Par jugement du 22 mars 2000, la Cour cantonale a admis le recours et renvoy� la cause � l'office pour un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire.
C.- L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant, principalement, au maintien de sa d�cision et, subsidiairement, au renvoi de la cause aux premiers juges.
P.________ conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales propose de son c�t� le rejet du recours.
1.- Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�.
2.- a) Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et r�glementaires, ainsi que les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce, de sorte qu'il peut y �tre renvoy�.
A propos des expertises m�dicales judiciaires, la jurisprudence consid�re que le juge ne saurait s'en �carter sans motifs imp�rieux, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn� (ATF 121 V 161 consid. 1c). Peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 118 V 290 consid. 1b, 112 V 32 sv. et les r�f�rences). Le juge doit, de la m�me mani�re, reconna�tre une pleine force probante aux expertises ordonn�es par l'administration, dans la mesure o� il n'existe pas non plus d'indices concrets qui permettraient de douter de la valeur des conclusions de l'expert (ATF 122 V 161 consid. 1c; RAMA 1985 no K 646 p. 237 consid. 2b et la jurisprudence cit�e).
Par ailleurs, conform�ment � ce que rel�ve le recourant, on peut admettre qu'un refus de rente n'atteindra pas son but seulement si, dans le cas concret, les conclusions d'un psychiatre, qui sont en outre conformes � la doctrine reconnue, le confirment (RCC 1986 p. 279).
b) La Cour cantonale a consid�r� en bref que les expertises du docteur S.________ et de la doctoresse B.________ ne permettaient pas de trancher le point de savoir si la n�vrose et les affections gastriques de l'assur�e rev�taient un caract�re invalidant.
L'office fait valoir en particulier que les renseignements m�dicaux du dossier sont suffisants pour statuer sur le droit de l'assur�e � des prestations d'assurance-invalidit�.
Il ajoute que si un compl�ment d'instruction �tait n�cessaire, il incombe aux premiers juges d'y proc�der en vertu du principe de l'�conomie de la proc�dure. L'intim�e soutient que seule une expertise pluridisciplinaire du COMAI permettra de se prononcer sur son invalidit�
3.- En l'occurrence, selon l'expertise du 7 septembre 1998 du docteur S.________, l'intim�e n'est plus en mesure d'effectuer les efforts requis par la profession de chauffeur de taxi. Ce m�decin rel�ve toutefois qu'il n'existe sous l'angle physique aucune contre-indication � la reprise par l'int�ress�e de son ancienne activit� d'employ�e de bureau. L'avis du docteur D.________, selon lequel l'assur�e ne peut plus exercer son activit� de chauffeur de taxi en raison d'une gastroduodenite et d'une colopathie fonctionnelle, ne fait que confirmer l'opinion de l'expert pr�cit� � cet �gard. Il faut d�s lors admettre que, du point de vue somatique, l'intim�e ne subit pas d'incapacit� de travail susceptible de fonder son droit � une rente d'invalidit�.
Sous l'angle psychique, la doctoresse B.________ a pos�, en particulier, le diagnostic de n�vrose de revendication avec majoration des sympt�mes physiques en vue de l'obtention d'une rente (rapport du 15 novembre 1998).
Cette praticienne rel�ve qu'elle ne voit pas d'autre atteinte � la capacit� de travail qui est potentiellement enti�re et intacte. Elle se prononce contre la mise en oeuvre d'un traitement relatif � l'�volution sinistrosique de sa patiente, d�s lors que celui-ci aurait d� intervenir de mani�re pr�coce et que l'on ne peut plus rien faire apr�s plusieurs ann�es. Elle pr�conise le refus de toute prestation de l'assurance-invalidit� et l'arr�t du versement des avances financi�res sur l'octroi de la rente pour pousser l'assur�e � exploiter sa capacit� de travail. Elle pr�cise que si les conditions financi�res favorables actuelles perdurent, il y a bien peu de chance de convaincre l'assur�e de mettre � profit sa capacit� de travail et que celle-ci mettra en �chec toute reprise d'une activit�.
Il n'y a pas de raison de mettre en doute ce rapport, lequel appara�t exempt de contradictions, a �t� �tabli par une sp�cialiste reconnue, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, sans qu'aucun indice ne permette de douter de son bien fond� (ATF 125 V 352 consid. 3a). Il ne ressort d�s lors nullement des conclusions de l'experte qu'un refus de rente n'atteindra pas son but. La doctoresse pr�cit�e voit au contraire dans cette mesure la seule possibilit� de remettre l'int�ress�e au travail. Il faut donc constater, sans qu'il soit n�cessaire de proc�der � un compl�ment d'instruction, que la capacit� de travail de l'intim�e n'est pas affect�e par un �tat psychique maladif propre � ouvrir le droit � des prestations d'assurance-invalidit�.
Le recours appara�t bien fond� et le jugement entrepris doit �tre annul�.
4.- L'intim�e, qui succombe, n'a pas droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
I. Le recours est admis et le jugement du 22 mars 2000 de
la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re
d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit�
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la
d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit�, et �