Source: https://www.siluri.de/fr/service/general-terms-conditions/
Timestamp: 2018-10-16 08:11:23+00:00
Document Index: 33875045

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 4', '§ 6', '§ 478', '§ 7', '§ 9', '§ 10', '§ 11', '§ 13']

§ 1 Domaine & clause de défense
(1) Seuls les termes et conditions suivantes sont réunies dans la version en vigueur au moment de la commande pour la justifié propos de cette boutique Internet les relations juridiques entre l'exploitant de la boutique (ci-après «Fournisseur») et ses clients.
(2) différents termes et conditions du client seront rejetés.
(1) La présentation des produits sur la boutique internet est pas une offre ferme par le fournisseur à conclure un contrat d'achat. Le client ne sera tenu de soumettre une commande via une offre.
(2) En envoyant la commande via la boutique Internet, le client soumet une offre ferme dirigé à la conclusion d'une vente des marchandises dans le panier. En envoyant le commande, le client accepte ces termes et conditions que pour la relation juridique avec le fournisseur seuls prévalent.
(3) Le fournisseur doit accuser réception de la commande du client par l'envoi d'un email de confirmation. Cette confirmation est pas encore constitue l'acceptation de l'offre par le fournisseur. Il ne sert qu'à informer le client que l'ordre est reçu par le fournisseur. La déclaration d'acceptation de l'offre faite par la livraison de biens ou une déclaration explicite d'acceptation.
Les marchandises livrées restent jusqu'au paiement intégral du prestataire.
§ 4 Maturité
Le paiement du prix d'achat est dû lors de la conclusion du contrat.
(1) Les droits de garantie du client sont régies par les dispositions légales générales, dans la mesure où dispositions ci-après. Les dommages et intérêts par le client contre le fournisseur est la fourniture au § 6 de ces Termes et Conditions.
(2) Le délai de prescription pour les réclamations de garantie des clients des produits de consommation à de nouvelles choses deux années dans les biens utilisés 1 an. Comparé aux entrepreneurs, le délai de prescription pour les pièces neuves fabriquées et des biens utilisés 1 an. La réduction ci-dessus de la limitation ne concerne pas les dommages et intérêts par le client en raison d'une blessure à la vie, l'intégrité physique, à la santé, et les demandes de dommages-intérêts en raison d'une rupture de contrat. Les obligations contractuelles sont celles dont les performances à atteindre l'objectif du contrat est nécessaire, par exemple, a le fournisseur de donner au client la chose exempt de défauts matériels et de défauts et d'acquérir la propriété de celui-ci. La réduction ci-dessus de la limitation ne vise pas non à des demandes de dommages-intérêts fondée sur une violation intentionnelle ou par négligence grave du fournisseur, ses représentants légaux ou agents. Comparé aux entrepreneurs également exclus de la réduction de la limitation du droit de recours est en vertu du § 478 BGB.
(3) Une garantie est pas expliquée par le fournisseur.
(1) Les demandes de dommages et intérêts du client sont exclues, sauf indication contraire ci-dessous. L'avertissement ci-dessus applique aux représentants légaux et des agents du fournisseur, si le client réclame contre ces demandes.
(2) sont exemptés des points spécifiques 1 Disclaimer demandes de dommages-intérêts en raison de blessures à la vie, l'intégrité physique, à la santé, et les demandes de dommages et intérêts à partir de la rupture du contrat. Les obligations contractuelles sont celles dont les performances à atteindre l'objectif du contrat est nécessaire, par exemple, a le fournisseur de donner au client la chose exempt de défauts matériels et de défauts et d'acquérir la propriété de celui-ci. De l'avertissement est également exclue la responsabilité pour dommages-intérêts fondés sur une violation intentionnelle ou par négligence grave du fournisseur, ses représentants légaux ou agents.
(3) les dispositions de la Loi sur la responsabilité du produit (Loi sur la responsabilité) restent inchangées.
§ 7 de cession et promettant interdiction
La cession ou de nantissement du client aux revendications des fournisseurs ou des droits sont exclus sans le consentement du fournisseur, si le client ne prouve pas un intérêt légitime à la cession ou de nantissement.
A droite de la clientèle compensation existe seulement si sa créance de compensation a été légalement déterminée ou est incontestée.
§ 9 Droit applicable et juridiction
(1) Sur la relation contractuelle entre le vendeur et le client de la loi de la République fédérale d'Allemagne est applicable. Sont exclus de ce choix de la loi sont les dispositions impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel le client a sa résidence habituelle. L'application de la Convention de Vienne est exclue.
(2) La juridiction compétente pour tous les litiges découlant de la relation contractuelle entre le client et le fournisseur est le siège du fournisseur, à condition que lorsque le client est un homme d'affaires, une personne morale de droit public ou un fonds du secteur public.
§ 10 Paiement et le financement de la facture
En coopération avec Klarna nous vous offrons la facture d'achat et la location-vente comme une option de paiement.
S'il vous plaît noter que Klarna Klarna facture et ne sont disponibles que pour les consommateurs et que le paiement doit être effectué dans chaque cas Klarna.
§ 11 Klarna facture
Le délai de paiement est de 14 jours à compter de la date de la facture. La facture est émise à l'expédition des marchandises et envoyée par e-mail ou avec les marchandises. Les Termes et Conditions complètes pour l'achat de factures peuvent être trouvés ici. Le magasin en ligne recueille l'achat de facture avec Klarna une taxe de 1,65 euros par commande.
Avec le service de financement de Klarna vous pouvez (mais pas moins de 6,95 €) pour payer vos achats en mensualités flexibles d'au moins 1/24 de la quantité totale. Pour plus d'informations sur Klarna y compris les conditions d'utilisation et l'information norme européenne.
§ 13 Nullité
Ce texte a été traduit par machine, s'il vous plaît comprendre pour les erreurs grammaticales possibles ou des difficultés de compréhension.