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Timestamp: 2016-09-25 19:05:41+00:00
Document Index: 229867334

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 78', 'art. 108', 'art. 66']

9C_245/2016 (17.05.2016)
9C_245/2016 � � � � Arr�t du 17 mai 2016
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 14 mars 2016.
Par d�cision du 20 janvier 2015, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a allou� � A.________ une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode courant du 1er novembre 2007 au 30 avril 2009.
Par jugement du 14 mars 2016, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a partiellement admis le recours form� par l'assur�e, annul� la d�cision du 20 janvier 2015 et renvoy� le dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision concernant la p�riode post�rieure au 30 avril 2009.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
En tant qu'il renvoie la cause � l'administ ration pour compl�ment d'instruction, le jugement attaqu� constitue en principe une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). Le recours contre une telle d�cision n'est recevable que si celle-ci peut causer un pr�judice irr�parable (al. 1 let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (al. 1 let. b). Si le recours n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas �t� utilis�, la d�cision incidente peut �tre attaqu�e par un recours contre la d�cision finale dans la mesure o� elle influe sur le contenu de celle-ci (al. 3).
6.1.�Un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF est un dommage de nature juridique qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable � la partie recourante (ATF 133 IV 139 consid. 4 p. 141, 288 consid. 3.1 p. 291). En revanche, un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59 et les arr�ts cit�s). Les d�cisions relatives � l'administration des preuves ne sont en principe pas de nature � causer aux int�ress�s un dommage juridique irr�parable (ATF 133 V 477 consid. 5.2 p. 483), qu'il s'agisse de d�cisions refusant ou, comme en l'esp�ce, ordonnant la mise en oeuvre d'un moyen de preuve d�termin�. En particulier, le fait que la d�cision de renvoi proc�derait d'une constatation manifestement inexacte ou incompl�te des faits pertinents - question que le Tribunal f�d�ral n'examine qu'avec retenue - ne saurait �tre constitutif d'un dommage qui ne pourrait plus �tre r�par� en cours de proc�dure (arr�t 9C_446/2007 du 5 d�cembre 2007 consid. 2).
6.2.�L'ouverture du recours, pr�vue pour des motifs d'�conomie de proc�dure (art. 93 al. 1 let. b LTF), contre une d�cision incidente constitue une exception et doit �tre interpr�t�e de mani�re restrictive, d'autant plus que les parties ne subissent aucun pr�judice lorsqu'elles n'attaquent pas imm�diatement de telles d�cisions, qu'elles peuvent contester en m�me temps que la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF). Le Tribunal f�d�ral examine librement le point de savoir si l'admission du recours permettrait d'�viter une proc�dure d'administration des preuves longue et co�teuse. Il appartient cependant � la partie recourante d'�tablir que cette condition est r�alis�e, si celle-ci n'est pas manifeste; il doit en particulier indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - d�j� offertes ou requises - devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292). En particulier, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision ne se confondait en principe pas avec une proc�dure probatoire prenant un temps consid�rable et exigeant des frais importants (arr�t 9C_446/2007 du 5 d�cembre 2007 consid. 3).
En l'esp�ce, la recourante n'�tablit pas que la d�cision incidente lui causerait, au sens de la jurisprudence pr�cit�e, un dommage irr�parable ou qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse, de sorte que son recours doit �tre d�clar� irrecevable.
Sans contester le bien-fond� de la mise en oeuvre d'une expertise, la recourante se borne � �mettre des r�criminations � l'encontre de l'office AI, singuli�rement � l'encontre du comportement que celui-ci a adopt� � son encontre au fil des ann�es. Il convient toutefois de pr�ciser que si la recourante souhaite formuler des pr�tentions en r�paration du pr�judice subi, il lui appartient, selon le syst�me de la loi, de s'adresser aupr�s de cet assureur et de l'inviter, conform�ment aux art. 59a LAI et 78 LPGA, � se prononcer sur une �ventuelle responsabilit� de sa part. Par cons�quent, une �ventuelle responsabilit� de l'office AI en vertu de l'art. 78 LPGA exc�de manifestement l'objet du pr�sent litige et ne saurait �tre examin�e dans le cadre du pr�sent recours.
Manifestement irrecevable, le recours doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�criture. Vu les circonstances, il y a exceptionnellement lieu de renoncer � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF)