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Timestamp: 2016-10-25 21:10:29+00:00
Document Index: 107730295

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 66']

6B_629/2014 (27.10.2014)
6B_629/2014 � � Arr�t du 27 octobre 2014
X.________, repr�sent�e par Ma�tres Nicolas Wyss et Nicolas Capt, avocats,
2. Y.________, repr�sent� par Me Rapha�l Cristiano, avocat, Etude Perr�ard de Boccard,
Ordonnance de classement (l�sions corporelles, injures),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 21 mai 2014.
Par ordonnance du 11 avril 2014, le Minist�re public genevois a class� la plainte d�pos�e par X.________ contre Y.________ pour l�sions corporelles simples, subsidiairement voies de fait, ainsi que menaces et injures.
Par arr�t du 21 mai 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par X.________ contre l'ordonnance de classement.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal en concluant, avec suite de frais et d�pens, � la r�forme du jugement en ce sens que Y.________ soit condamn� pour l�sions corporelles simples et injure, subsidiairement pour voies de fait et injure. Elle conclut plus subsidiairement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
1.1.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO, mais aussi celles qui visent toute satisfaction ou protection offerte par le droit priv� (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur; la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (cf. ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles, n'a plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1). En particulier, l'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2).
�Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).
1.2.�En l'esp�ce, la recourante ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral. Si elle se plaint, de mani�re g�n�rale, d'avoir fait l'objet d'injures, de l�sions corporelles, respectivement de voies de fait, elle n'en d�duit aucun dommage dont elle requiert la r�paration, ni tort moral. En particulier, l'h�matome dont la recourante fait �tat constitue une atteinte de peu d'importance qui ne requiert pas de traitement particulier. L'int�ress�e n'indique pas qu'elle aurait subi, en relation avec celui-ci, un quelconque dommage qui devrait �tre r�par�. L'absence de toute explication sur ces diff�rents points exclut sa qualit� pour recourir en application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
�La recourante n'invoque pas non plus de violation du droit de porter plainte (art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF).
1.3.�Ind�pendamment de sa qualit� pour agir au fond, la partie plaignante est aussi habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 138 IV 78 consid. 1.3 p. 79 ss; 136 IV 29 consid. 1.9 p. 40 et les r�f�rences cit�es).
�La recourante invoque que le Minist�re public et la cour cantonale n'ont pas tenu compte du certificat m�dical qu'elle a produit. Elle entend toutefois, par ce moyen de preuve, �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut �tre s�par� du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualit� pour recourir.
Le recours doit �tre d�clar� irrecevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).