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Timestamp: 2017-02-22 19:48:42+00:00
Document Index: 248184015

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 96', 'arrêt ', 'art. 96', 'arrêt ']

2C_559/2014 (11.12.2014)
2C_559/2014 {T 0/2} Arrêt du 11 décembre 2014
B. Après lui avoir notifié le 25 août 2009 une menace de révocation de son autorisation de séjour, l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Genève (ci-après : l'Office cantonal de la population) a refusé de prolonger l'autorisation de séjour CE / AELE de X.________ et lui a fixé un délai au 22 avril 2012 pour quitter la Suisse, par décision du 29 septembre 2011.
C. Agissant par la voie du recours en matière de droit public, X.________ demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, principalement, d'annuler la décision de l'Office cantonal de la population du 29 septembre 2011, le jugement du Tribunal administratif de première instance du 27 novembre 2012 ainsi que l'arrêt de la Cour de justice du 29 avril 2014 et de renouveler son permis de séjour, subsidiairement, d'ordonner le renvoi de la cause à la Cour de justice pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
3. Le recours doit par conséquent être admis dans la mesure où il est recevable et l'arrêt attaqué annulé. La cause sera renvoyée à l'Office cantonal de la population pour qu'il renouvelle l'autorisation de séjour CE / AELE du recourant, l'Autorité de céans prononçant elle-même un avertissement au sens de l'art. 96 al. 2 LEtr.
1. Le recours en matière de droit public est admis dans la mesure où il est recevable et l'arrêt de la Cour de justice, Chambre administrative du canton de Genève, 2ème section, du 29 avril 2014 est annulé.
2. La cause est renvoyée à l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Genève pour renouvellement de l'autorisation de séjour CE / AELE du recourant.
3. Le recourant recevra, dans le sens des considérants, un avertissement, selon l'art. 96 al. 2 LEtr.
4. La cause est renvoyée à la Cour de justice, Chambre administrative, du canton de Genève, 2ème section, afin qu'elle statue à nouveau sur le sort des frais et dépens de la procédure devant elle.
6. Le canton de Genève versera au recourant une indemnité de 2'000 fr., à titre de dépens.
7. Le présent arrêt est communiqué à la mandataire du recourant, à l'Office cantonal de la population et des migrations et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre administrative, 2
ème section, ainsi qu'à l'Office fédéral des migrations.