Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-dispositifs-medicaux-chu-angers-1681224.htm
Timestamp: 2017-06-27 21:03:03+00:00
Document Index: 184137135

Matched Legal Cases: ["l'article 421", "l'article 433", "l'article 434", "l'article 441", "l'article 441", "l'article 450", "l'article 1741"]

Appels d'offres : fourniture de dispositifs médicaux au CHU d'angers
fourniture de dispositifs médicaux au CHU d'angers 1227-->BOMP B/0209-334Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU d'Angers, 4 rue Larrey, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. Du CHU d'angers le directeur général, F-49933 Angers.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès du, 4 rue Larrey, contact : chu angers, service pharmacie : 02 41 35 35 44 Mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr, 4 rue larrey, F - 49933 Angers Cedex 9, F-49933 Angers. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_-HcEKRrEem
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées au chu angers- Pôle Logistique- Direction des Services Economiques et des Achats, 4 rue Larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_-HcEKRrEem&v=1&selected=0
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de dispositifs médicaux au CHU d'angers.
Lieu principal de livraison : chu angers - 4 rue larrey, 49933 Angers.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : la présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33 et0p 57 à 59 du code des marchés publics. Elle se compose de 1028 (chaque ligne du catalogue correspondant à un lot) Le marché est dit "màrché à bons de commande"(article 77 du Code des Marchés Publics) . Certains lots sont passés avec un montant minimum et sans montant maximum et d'autres lots sont passés sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lots passés avec un montant minimum et sans maximum : l'estimation des quantités figurant dans le catalogue des produits annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation sur une période de 12 mois
lots passés sans montant minimum et sans maximum : Pour certains lots désignés au CCTP (catalogue des produits quantité égale à 0) dans la mesure où les besoins sont difficiles à déterminer, en raison de l'évolution de statut, de la réglementation, du changement des pratiques., le marché sera conclu sans montant minimum, ni maximum.
Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/05/2012 (ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure).
(sauf pour les lots 1.1 et 2.1 Chirurgie orl mf reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois)
en tout état de cause les marchés prendront fin au plus tard au 30 avril 2015.
Intitulé : Rubrique Chirurgie ORL -MF du lot de 1.1 à 2.1
1) Description succincte : Rubrique Chirurgie ORL -MF du lot de 1.1 à 2.1
Intitulé : Rubrique Cardiologie du lot de 3.1 à 48.1
1) Description succincte : Rubrique Cardiologie du lot de 3.1 à 48.1
Intitulé : Rubrique Chirurgie cardiaque du lot de 49.1 à 142.1
1) Description succincte : Rubrique Chirurgie cardiaque du lot de 49.1 à 142.1
Intitulé : Rubrique Drapage habillement du lot de 143.1 à 209.1
1) Description succincte : Rubrique Drapage habillement du lot de 143.1 à 209.1
Intitulé : Rubrique Endo-chirurgie du lot de 210.1 à 236.1
1) Description succincte : Rubrique Endo-chirurgie du lot de 210.1 à 236.1
Intitulé : Rubrique Abord chirurgical du lot de 237.1 à 315.1
1) Description succincte : Rubrique Abord chirurgical du lot de 237.1 à 315.1
Intitulé : Rubrique Ligatures sutures chirurgicales du lot de 316.1 à 335.1
1) Description succincte : Rubrique Ligatures sutures chirurgicales du lot de 316.1 à 335.1
Intitulé : Rubrique Ligatures sutures mécaniques du lot de 336.1 à 353.1
1) Description succincte : Rubrique Ligatures sutures mécaniques du lot de 336.1 à 353.1
Intitulé : Rubrique Neurochirurgie- Neurologie du lot de 354.1 à 395.1
1) Description succincte : Rubrique Neurochirurgie- Neurologie du lot de 354.1 à 395.1
Intitulé : Rubrique Objets de pansements du lot de 396.1 à 489.1
1) Description succincte : Rubrique Objets de pansements du lot de 396.1 à 489.1
Intitulé : Rubrique Abord des voies respiratoires du lot de 490.1 à 657.1
1) Description succincte : Rubrique Abord des voies respiratoires du lot de 490.1 à 657.1
Intitulé : Rubrique Soins hygiène protection surveillance exploration du lot de 658.1 à 748.1
1) Description succincte : Rubrique Soins hygiène protection surveillance exploration du lot de 658.1 à 748.1
1-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 2-déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au cmp, qu'il (dcl) :
-n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324 -6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des Impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique III-2-1
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L I 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
I 3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (dc2 ; 4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suite de la rubrique III-2-2 :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour le réalisation de marchés de même nature ;
1. valeur et garantie technique du produit, prestations fournisseurs ( valeur et garantie technique du produit 50 pts, prestations du fournisseur 25 pts)
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : ADM2012AODISPOSITIFSMEDICAUX.
Autres publications antérieures : Numéro de l'avis au JO : 2011/S 153-253368 du 11/08/2011.
critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation
l'unité monétaire: EUR.
Les renseignements administratifs: Mme Geslin, Mme Cornilleau pharmacie, Secteur Achat, Tél. : 02.41.35.55.60 ou 02 41 35 47 96 ou 02. 41 35 35 49 - mail : achatpharmaciechu-angers.fr
les renseignements techniques: m.m. Levaux-faivre, Pharmacien responsable des achats, Tél. : 02.41.35.35,44 - mail : achat-pharmacie(ffichu-angers.fr
renseignements relatifs à l'e-procuremert: chu angers, M. Gasquet, ingénieur logisticien, tél : 02 41 35 35 45, mail : gegasquet@chu-angers.fr
le délai de validité des offres est fixé à compter de la date limite de réception des offres jusqu'à la notification des marchés.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.Mots déscripteursMatériel médicalClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie