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Timestamp: 2016-10-28 12:18:51+00:00
Document Index: 269315779

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 335', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'in fine', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 151', 'art. 663', 'art. 663', 'in fine', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 324', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 159']

4C.217/2003 (29.01.2004)
4C.217/2003 /ech
Arr�t du 29 janvier 2004
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Walter et Favre.
Greffi�re: Mme Charif Feller.
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Thierry Thonney,
A.________ & Cie,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis.
r�siliation d'un contrat de travail; �ch�ance,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 31 octobre 2002.
A.a Le 21 d�cembre 1994 A.________ & Cie (ci-apr�s: la banque) a engag� X.________ (ci-apr�s: le demandeur) en qualit� d'�conomiste dans son d�partement de g�rance priv�e et d'�tudes financi�res, afin qu'il s'occupe de certains march�s de l'Europe de l'Est. Le contrat de travail a �t� conclu pour une dur�e d�termin�e de six mois, soit jusqu'au 30 juin 1995.
Le 9 juin 1995 les parties ont sign� un nouveau contrat de travail, avec effet au 1er juillet 1995. Celui-ci pr�voyait une p�riode d'essai de trois mois avec possibilit� pour chacune des parties de se lib�rer moyennant un pr�avis de 7 jours, en r�f�rence � l'art. 14 de la Convention de travail de la corporation genevoise des banquiers priv�s ainsi qu'� l'art. 335b al. 1 CO. Le salaire annuel brut du demandeur s'�levait � 120'000 fr. pour les ann�es 1995 et 1996; s'y ajoutait une participation annuelle aux b�n�fices (part variable) de 60'000 fr., garantie pour ces deux ann�es.
Le contrat stipulait encore que le demandeur obtiendrait un nombre de parts � fin 1996 pour l'ann�e 1997. Il pr�cisait en outre que le nombre de parts et leur valeur �taient fix�s par les associ�s de la banque � la fin de chaque ann�e et d�pendaient non seulement de la marche g�n�rale des affaires du groupe, mais aussi d'�l�ments subjectifs tels que les performances, le nombre d'ann�es de service accomplies et la position du collaborateur au sein de l'entreprise.
Il r�sulte de la Convention de travail pr�cit�e que le demandeur avait droit � 28 jours de vacances par ann�e de service.
A.b Dans le courant de l'ann�e 1996, la banque a men� des n�gociations avec la banque B.________ (ci-apr�s: B.________) en Pologne, en vue de cr�er et g�rer en commun un fond d'investissements. Celui-ci a �t� constitu� le 21 novembre 1996 sous la raison sociale "C.________" (ci-apr�s: C.________ SA) et a �t� soumis au droit polonais. Le capital social �tait divis� en 100 parts d�tenues � raison de 50 par la banque et de 49 par B.________, la part restante revenant � une soci�t� polonaise. Les organes de C.________ SA �taient notamment le conseil de surveillance (supervisory board), dont faisait partie certains cadres de la banque, et le conseil de direction (management board), dont le demandeur �tait l'un des deux membres.
A.c Le 20 d�cembre 1996, la banque a cr�� une soci�t� d'investissement � capital variable de droit luxembourgeois, le D.________, pour une dur�e limit�e au 31 d�cembre 2003, pouvant n�anmoins �tre liquid�e de mani�re anticip�e. C.________ SA �tait charg�e de g�rer ce fond, sous la responsabilit� du conseil d'administration du D.________, dont le demandeur �tait membre.
A.d Le 5 mars 1997, C.________ SA et le demandeur ont conclu un contrat de gestion de dur�e "ind�termin�e", pouvant, apr�s le 30 juin 1999, �tre r�sili� par la soci�t� moyennant un pr�avis de six mois. Ce contrat, soumis au droit polonais, stipulait que le demandeur �tait membre du conseil de direction (managing board) jusqu'� l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� au printemps 1999. Il pr�voyait en outre que le demandeur serait nomm� pour un second mandat, sauf r�siliation du contrat moyennant le pr�avis pr�vu, et qu'il pouvait �tre nomm� pour un troisi�me mandat, voire d'autres mandats subs�quents. Outre une r�mun�ration de 1'000 US$, le contrat mettait le demandeur au b�n�fice de divers avantages, tels le logement familial, les frais d'�colage, les primes d'assurance vie et maladie. En cas de licenciement sans justes motifs avant le 30 juin 1999, le contrat pr�voyait le versement d'un montant correspondant � la somme totale de la r�mun�ration du demandeur et des avantages re�us jusqu'� cette date. Si le demandeur n'�tait pas reconduit dans ses fonctions apr�s le 30 juin 1999 et avant le 30 juin 2002, il aurait droit � un montant correspondant � sa r�mun�ration annuelle la plus r�cente ainsi qu'� tous les autres avantages. Si le demandeur �tait licenci� moyennant un pr�avis de six mois, il aurait droit � une indemnit� correspondant � 50% de sa r�mun�ration annuelle la plus r�cente et des avantages d�coulant du contrat.
Le 1er avril 1997, C.________ SA et le demandeur ont conclu un contrat de travail par lequel celui-ci s'engageait en tant que membre et pr�sident du conseil de direction (managing board) � g�rer et � repr�senter la soci�t�. Sa r�mun�ration s'�levait � 2'000 US$ par mois, les autres conditions pr�vues dans le contrat de gestion du 5 mars 1997 demeurant applicables. Le contrat de travail �tait conclu jusqu'� l'�ch�ance du premier mandat du demandeur en tant que membre du conseil de direction. Il pouvait �tre prolong� automatiquement pour d'autres mandats, en cas de r��lection du demandeur comme membre du conseil de direction. Le contrat de travail pr�voyait �galement une indemnit� en cas de licenciement du demandeur avant le 30 juin 1999 ainsi qu'en cas de non-r��lection apr�s le 30 juin 1999 et avant le 30 juin 2002.
A.e D�s le 1er avril 1997, la banque a expatri� le demandeur en Pologne o� celui-ci a travaill� � temps complet pour C.________ SA, tout en restant employ� de la banque. Pour tenir compte du co�t de la vie et de l'imposition fiscale � l'�tranger, la r�mun�ration du demandeur a �t� adapt�e. Il lui a �t� allou� une prime d'expatriation (hardship) d'un taux de 45% sur le salaire suisse brut (de base + parts variables + allocations) apr�s d�duction de l'imp�t suisse.
Le 31 mars 1998 C.________ SA, � travers le demandeur, et la banque E.________ (ci-apr�s: E.________) ont fond� un "limited partnership" appel� D.________-L.P., d�tenu principalement par E.________. Le 2 avril 1998, D.________-L.P. et D.________ ont sign� un accord d'investissement en vue de l'obtention de participations dans des soci�t�s polonaises non cot�es en bourse.
Le 29 septembre 1998, la banque a accord� au demandeur un pr�t de 178'000 fr., destin� au rachat d'ann�es d'assurance sur le fond de pr�voyance de l'employeur, remboursable imm�diatement en cas de cessation des relations avec la banque. Le solde au 3 ao�t 2000 s'�levait � 114'455. 65 fr., montant admis par les parties.
A la suite d'une op�ration financi�re effectu�e en Pologne d�but 1999, un des cadres de la banque, membre du conseil de surveillance de C.________ SA, a sollicit� des �claircissements de la part du demandeur, lequel, �tant en arr�t de travail en Suisse, n'a pu les fournir. Le 7 mai 1999, le demandeur a �t� r��lu � l'unanimit� au poste de pr�sident du conseil de direction de C.________ SA, avec d�charge. Le 26 mai 1999, il a conclu trois nouveaux contrats - de gestion, de travail et d'interdiction de concurrence - avec cette soci�t�. Les deux premiers sont similaires � ceux conclus en mars et avril 1997 et les remplacent. La r�mun�ration mensuelle du demandeur s'y �l�ve respectivement � 7'750 US$ et � 8'750 US$. La dur�e de ces deux nouveaux contrats est ind�termin�e, chacune des parties pouvant r�silier le contrat de gestion en tout temps, et le contrat de travail moyennant un pr�avis de six mois.
A.f Il ressort d'une note adress�e au demandeur le 20 ao�t 1999 par l'un des cadres de la banque, membre du conseil de surveillance de C.________ SA, que l'assembl�e g�n�rale de celle-ci a d� �tre repouss�e, en raison de l'absence de pr�cisions au sujet d'une op�ration financi�re. Dans une note interne du 23 ao�t 1999, adress�e notamment au demandeur, la banque fait �tat du manque de confiance et des plaintes de E.________ � l'�gard de celui-ci.
Le 15 septembre 1999, deux cadres de la banque, membres du conseil de surveillance de C.________ SA, ont signifi� au demandeur, dans les locaux de la soci�t�, la cessation des rapports de travail. Le pr�sident du conseil de surveillance de C.________ SA en a fait de m�me pour ce qui est de cette soci�t�. La banque a confirm� son licenciement le 28 septembre 1999, tout en proposant au demandeur un r�glement � l'amiable.
Le 28 f�vrier 2000, la banque a vendu � B.________ l'int�gralit� des actions qu'elle d�tenait dans C.________ SA. La convention pr�voyait que le prix de vente d�finitif serait fix� ult�rieurement, en raison des pr�tentions du demandeur et de E.________.
Le demandeur ayant �t� incapable de travailler du 15 septembre 1999 jusqu'� fin f�vrier 2000, la banque a reconfirm�, le 23 mars 2000, son licenciement pour le 31 mai 2000.
Le 25 avril 2000, le demandeur et C.________ SA ont sign� une convention mettant un terme aux contrats de gestion et de travail du 26 mai 1999. Le demandeur s'est vu attribu� notamment une indemnit� de 189'452.38 US$ pour la r�siliation du contrat de gestion et la somme de 600'000 US$ en vertu d'une clause de non-concurrence en Pologne. La convention stipulait qu'elle ne concernait pas d'�ventuels arrangements entre le demandeur et la banque, lesquels devront �tre r�gl�s s�par�ment.
Par demande en justice d�pos�e le 10 mars 2000, X.________ a assign� la banque en paiement de diff�rents montants, modifi�s en cours de proc�dure, qui se d�composaient le 30 mai 2000 comme suit:
- 84'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30.09.1999 � titre d'avance sur la part variable 1999;
- 154'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 31.12.1999 � titre de solde de la part variable 1999;
- 4'090 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.01.2000 � titre de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999;
- 15'000 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 02.01.2000 � titre de remboursement d'un avis de droit;
- 109'029 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre d'indemnit� vacances repr�sentant 65 jours de vacances non prises en nature;
- 1'526'406 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre de versement du salaire sur 3 ans et demi, soit jusqu'au 30 juin 2003 (3,5 fois le salaire annuel de 436'116 US$);
- 20'000 US$ � titre de frais de d�m�nagement;
- 180'000 US$ � titre de paiement d'indemnit�s pour dommages et int�r�ts, en suite de la r�siliation anticip�e du contrat de bail en Pologne.
Par la suite, le demandeur a amplifi� ses conclusions en r�clamant notamment 1'936'988 US$ � titre de salaire allant jusqu'au 31 d�cembre 2003.
Par jugement du 11 septembre 2001, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� la banque � payer au demandeur:
- la somme brute de 238'500 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er janvier 2000, � titre de parts variables, sous d�duction de la somme nette de 114'455.65 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 3 ao�t 2000;
- la somme brute de 4'090 US$ avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er janvier 2000, � titre de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999;
- la somme brute de 50'805 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 15 mars 2000, � titre d'arri�r� de salaire jusqu'au 30 mai 2000;
- la somme brute de 29'434 fr. 40 avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er juin 2000, � titre d'indemnit� de vacances.
Le Tribunal des prud'hommes a �galement condamn� la banque � diffuser sur sa messagerie interne, dans leur int�gralit�, les consid�rants 11A. � 11C. de son jugement.
Le demandeur a appel� de ce jugement. Par arr�t du 31 octobre 2002, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� ledit jugement quant � l'indemnit� de vacances, qu'elle a fix�e � 56'770 fr. au lieu de 29'434 fr. 40, et quant � la publication des consid�rants sur la messagerie interne de la banque.
Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t s�par� de ce jour, le demandeur a d�pos� un recours en r�forme dans lequel il conclut principalement � ce que l'arr�t cantonal soit r�form� en ce sens que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser la somme de 109'029 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre d'indemnit� de vacances, la somme de 1'866'577.60 US$ � titre d'indemnit� de salaire pour la p�riode du 1er juin 2000 au 31 d�cembre 2003, y compris le salaire aff�rent aux vacances, la somme de 135'037.20 US$ � titre de loyers du 1er juin 2000 au 31 d�cembre 2003. Ces sommes s'ajouteraient aux montants octroy�s � titre de parts variables (238'500 fr. sous d�duction de 114'455.65 fr.), de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999 (4'090 US$) et d'arri�r� de salaire jusqu'au 30 mai 2000 (50'805 fr.). A titre subsidiaire, le demandeur conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse conclut au rejet du recours.
Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 ibidem). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a). Si le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ), il n'est li� ni par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par ceux de la d�cision cantonale, de sorte qu'il peut appr�cier librement la qualification juridique des faits constat�s (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Le litige porte principalement sur la question de la dur�e du contrat de travail liant les parties.
2.1 Pour le demandeur, l'accord pass� avec la d�fenderesse, lors de son d�part � l'�tranger en qualit� de cadre expatri�, s'accompagnait d'une garantie de dur�e jusqu'au 31 d�cembre 2003 � tout le moins. Il en d�duit un droit au versement de la totalit� de sa r�mun�ration jusqu'� cette date. Tout en reconnaissant l'absence d'un accord �crit sur la dur�e du contrat, le demandeur reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les principes r�gissant l'interpr�tation des contrats, singuli�rement de ne pas avoir appliqu� le principe de la confiance. Le demandeur soutient que son statut au sein de la banque a connu une modification substantielle d�s le 1er avril 1997, attest�e par les circonstances, notamment par l'augmentation de sa r�mun�ration totale annuelle. D�s lors, le contrat du 9 juin 1995 ne serait plus d�terminant, s'agissant de la description de sa fonction et de son salaire. Quant � la dur�e des rapports de travail avec la d�fenderesse, elle r�sulterait des contrats de dur�e minimale, conclus avec C.________ SA, qui contiennent une clause de d�dommagement en cas de rupture avant l'expiration de la dur�e minimale. Ainsi, en vertu du contrat de travail du 26 mai 1999, la r�siliation avant le 30 juin 2003 entra�nerait l'obligation pour l'employeur de verser une indemnit� �gale aux salaires cumul�s per�us au cours des 12 mois pr�c�dant la r�siliation, pour l'�quivalent de la dur�e allant au terme du contrat. Compte tenu du d�lai de r�siliation pr�vu de six mois, le premier terme serait le 31 d�cembre 2003. De l'avis du demandeur, les contrats conclus avec C.________ SA compl�teraient le contrat de travail du 9 juin 1995 et refl�teraient la volont� des parties au sujet des conditions d'expatriation, dont la dur�e de celle-ci.
2.2 Selon la cour cantonale, il ressort du dossier qu'au moment du d�part du demandeur � l'�tranger, les parties n'avaient pas conclu un accord �crit, conform�ment � la pratique de la d�fenderesse � l'�gard des collaborateurs expatri�s pour lesquels seules les conditions salariales �taient adapt�es. La Cour d'appel estime que le demandeur, qui a pris la pr�caution de n�gocier avec C.________ SA des contrats pr�cis, mais ne stipulant pas d'�ch�ance au 31 d�cembre 2003, aurait pour le moins adress� une confirmation �crite � la d�fenderesse au sujet d'une �ventuelle promesse orale portant sur une telle �ch�ance. La cour cantonale constate qu'aucun des t�moins n'a confirm� l'existence d'un accord sur l'�ch�ance du contrat, hormis l'�pouse du demandeur, qui admet pourtant ne pas avoir discut� avec les repr�sentants de la d�fenderesse des conditions de d�part de son �poux. La cour cantonale rel�ve encore que l'employeur a r�sili� le contrat en pr�voyant un d�lai de deux mois pour la fin d'un mois. Enfin, s'agissant de la dur�e d'existence du D.________ [pr�vu initialement jusqu'au 31 d�cembre 2003], les statuts de ce fonds stipuleraient qu'il pouvait �tre r�duit ou prolong� en tout temps. De l'avis des juges cantonaux, l'ensemble des circonstances ne permettait pas de conclure � l'existence d'un contrat de travail �ch�ant le 31 d�cembre 2003.
2.3 Si la volont� r�elle des parties ne peut �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites selon la th�orie de la confiance. Il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 126 III 59 consid. 5b, 375 consid. 2e/aa p. 380). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287 et les r�f�rences doctrinales).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123, 664 consid. 3.1 p. 667, et les arr�ts cit�s). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123 et les arr�ts cit�s).
2.4 En l'esp�ce, la cour cantonale a recherch� comment les d�clarations et les attitudes des parties pouvaient �tre comprises de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. On ne saurait donc lui reprocher - du moins en ce qui concerne les liens directs entre le demandeur et la d�fenderesse, � l'exclusion des contrats conclus avec C.________ SA (cf. consid. 2.5 et 3 ci-apr�s) - de ne pas avoir appliqu� le principe de la confiance.
L'interpr�tation faite est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement. On peut, avec la cour cantonale, d�duire de l'attitude des parties que celles-ci auraient r�dig� un nouveau contrat ou du moins un avenant au contrat �crit du 9 juin 1995, si elles avaient voulu d�roger � la pratique de la d�fenderesse en la mati�re, en accordant au demandeur une garantie minimale de dur�e jusqu'au 31 d�cembre 2003. L'absence de fixation d'une dur�e pour l'expatriation peut se comprendre � la lumi�re de la d�claration d'un t�moin, retenue par l'arr�t cantonal et qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme. Selon ce t�moin, la pratique de la d�fenderesse s'explique par le fait qu'il �tait inutile de poursuivre l'expatriation, si l'expatri� ne se plaisait pas � l'�tranger ou s'il n'y donnait pas enti�re satisfaction.
2.5 Quant aux contrats - soumis au droit polonais - conclus avec C.________ SA, la question de savoir si leur dur�e �tait ind�termin�e, selon l'arr�t cantonal, ou d�termin�e, comme le soutient le recourant, peut demeurer ind�cise. En effet, comme il sera d�montr� ci-apr�s (consid. 3), le fait que ces contrats pr�voyaient des indemnit�s en cas de licenciement du demandeur � certaines p�riodes, qu'ils �taient donc conditionnels � certains �gards (cf. art. 151 al. 1 CO), ne permet pas d'inf�rer que l'engagement initial du demandeur par la d�fenderesse aurait �t�, de ce fait, modifi� et prolong� jusqu'au 31 d�cembre 2003 au minimum.
3.1 Pour �tayer sa th�se du caract�re opposable � la d�fenderesse des contrats conclus avec C.________ SA, le demandeur soutient que celle-ci forme une soci�t� simple avec la banque. Il s'ensuivrait que les engagements de dur�e pris par C.________ SA devraient �galement �tre assum�s par la d�fenderesse. Le demandeur se r�f�re dans ce contexte � l'arr�t 4C.41/1999 du 12 juillet 2000.
3.2 La jurisprudence cit�e pose, en substance, que lorsque deux personnes (ou soci�t�s) emploient un salari� � plein temps dont elles d�terminent l'occupation, en se r�partissant, sur la base d'accords internes, leurs droits et obligations envers lui, il convient d'admettre qu'elles sont li�es par un contrat de soci�t� simple, dont le but est l'utilisation des services du travailleur. Par cons�quent, les deux soci�t�s r�pondent dans un tel cas solidairement, et non par moiti�, des dettes salariales de la soci�t� simple envers leur employ�.
En l'esp�ce, il ressort des constatations souveraines de la cour cantonale que, d�s le 1er avril 1997, le demandeur, tout en restant employ� de la d�fenderesse, a travaill�, sur la base de contrats s�par�s de gestion et de travail, � temps complet pour C.________ SA. Les contrats liant le demandeur � la d�fenderesse, d'une part, et � C.________ SA, d'autre part, ne sauraient �tre qualifi�s de "parall�les", comme dans la jurisprudence mentionn�e, puisqu'en l'esp�ce, aucune des deux soci�t�s n'a repris le contrat de travail �labor� par l'autre. On ne peut donc transposer la dur�e - pr�tendument d�termin�e - de l'un des contrats � l'autre contrat de dur�e ind�termin�e. Au demeurant, il n'est nullement �tabli que la d�fenderesse et C.________ SA se soient r�partis, selon leurs besoins, sur la base d'accords internes, les prestations du demandeur et, par cons�quent, ses charges salariales (cf. consid. 3.4 ci-apr�s). En l'occurrence, la jurisprudence cit�e par le demandeur ne lui est d'aucun secours.
3.3 La question litigieuse peut encore �tre examin�e sous un autre aspect. Le capital social de C.________ SA �tait d�tenu, du moins jusqu'au 28 f�vrier 2000, � raison de 50% par la d�fenderesse. Il n'est donc pas exclu de consid�rer que ces deux soci�t�s formaient un groupe (cf. au sujet de la d�finition du groupe de soci�t�s, notamment de l'absence d'une notion pr�cise de "direction unique" au sens de l'art. 663e CO: arr�t 4C.158/2002 du 20 ao�t 2002, consid. 3.1.1, et les r�f�rences doctrinales; cf. �galement Thomas Geiser/Kai-Peter Uhlig, Arbeitsverh�ltnisse im Konzern, ZBJV 139/2003 p.757 ss, 759 s., et les r�f�rences doctrinales; Arthur Meier-Hayoz/Peter Forstmoser, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 9e �d., Berne 2004, � 23 n. 33 et 41).
Certains auteurs (Henry Peter/Francesca Birchler, Les groupes de soci�t�s sont des soci�t�s simples, SZW 1988 p. 113 ss.) admettent qu'un groupe de soci�t�s puisse constituer une soci�t� simple, compte tenu du but et des moyens communs des diff�rentes soci�t�s du groupe, ce qui entra�nerait leur responsabilit� pour les obligations contract�es par l'une des soci�t�s.
Cette position a �t� critiqu�e par la majorit� de la doctrine, qui rel�ve que les soci�t�s d'un groupe ne sont que tr�s rarement li�es par un contrat et qu'elles ne poursuivent que rarement un but commun avec des moyens communs. De l'avis de ces auteurs majoritaires, un groupe de soci�t�s constitue bien plus un �difice organis� de mani�re hi�rarchique, au sein duquel les diff�rentes parties poursuivent diff�rents buts avec diff�rents moyens, qui servent un but commun tr�s g�n�ral. Les diff�rentes entit�s n'agissent pas au nom du groupe de soci�t�s (Geiser/Uhlig, op. cit., p. 780 ch. 3.39 et 3.40; Roland von B�ren/Michael Huber, Warum der Konzern keine einfache Gesellschaft ist - eine Replik, SZW 1988 p. 213 ss., 214; Peter Forstmoser, Haftung im Konzern, in: Baer [Hrsg.], Vom Gesellschafts- zum Konzernrecht, Berne/Stuttgart/Vienne 2000, p. 89 ss., 125/126).
M�me si l'on ne rejetait pas d'embl�e la conception des auteurs minoritaires, l'existence d'une soci�t� simple, en l'esp�ce, serait douteuse. En effet, la d�fenderesse n'est pas li�e � la soci�t� en question par un contrat sp�cifique. Il n'appara�t pas non plus que les deux entit�s aient mis en commun leurs moyens dans le cadre du but qu'elles poursuivaient, et C.________ SA n'a pas agi au nom d'un groupe.
3.4 Le demandeur fait valoir que ses activit�s au sein du groupe de soci�t�s s'�taient substantiellement modifi�es apr�s son expatriation. Il faut donc d�terminer si un rapport de travail unique r�gissait l'ensemble de ses activit�s ou si celles-ci �taient r�gl�es par diff�rents contrats de travail (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 764 ch. 2.13 et p. 777 ch. 3.33).
Si plusieurs contrats ont �t� conclus avec diff�rentes soci�t�s d'un groupe, il n'y a pas de pr�somption en faveur d'un lien entre ces contrats. Toutefois une clause allant dans ce sens peut r�sulter d'actes concluants (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 776 ch. 3.28 et la r�f�rence cit�e). En Suisse, les diff�rentes soci�t�s composant un groupe sont en r�gle g�n�rale r�unies sous une direction unique (au sens de l'art. 663e al. 1 CO; cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 760 ch. 2.4), si bien que des contrats de travail ind�pendants les uns des autres sont rares, mais pas exclus (Geiser/Uhlig, op. cit., p. 775 ch. 3.25).
En l'esp�ce, le demandeur �tait li�, pendant la dur�e de son expatriation, par un contrat oral avec la d�fenderesse en Suisse, qui r�glait les conditions salariales de son expatriation. Il �tait �galement li�, par des contrats �crits de gestion et de travail, avec C.________ SA � l'�tranger. Le lien entre ces diff�rents contrats n'est pas pr�sum� et ne d�coule pas d'une clause explicite. Il ne r�sulte pas non plus d'actes concluants entre les parties, du moins pas en ce qui concerne la dur�e contractuelle. Certes, la cour cantonale reprend dans son arr�t la d�claration d'un t�moin qui affirme que la r�mun�ration du demandeur par C.________ SA, telle que fix�e dans les nouveaux contrats conclus en 1999 et �tablis par lui, �tait un fait sans importance, puisque tout ce qui se payait en Pologne �tait d�duit du total de la r�mun�ration globale. Toutefois, ce pr�tendu lien factuel entre les contrats de travail conclus par le demandeur avec la d�fenderesse, d'une part, et C.________ SA, d'autre part, se limite � la r�mun�ration. En effet, il r�sulte des constatations de fait que la d�fenderesse et C.________ SA ont signifi� s�par�ment la r�siliation des rapports de travail au demandeur, le 15 septembre 1999. Par la suite, le demandeur et C.________ SA ont conclu s�par�ment la convention du 25 avril 2000 qui r�glait les conditions de r�siliation du contrat liant le demandeur � cette soci�t� uniquement. Cela confirme que la r�siliation du contrat conclu avec la d�fenderesse n'entra�nait pas automatiquement celle des contrats conclus avec C.________ SA (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 782 ch. 3.44 in fine et p. 788/789 ch. 3.61). Partant, on ne voit pas que la dur�e contractuelle aurait �t� identique dans les deux cas. Au demeurant, si l'on devait accorder, suite au t�moignage pr�cit�, une pr�pond�rance au contrat conclu avec la d�fenderesse, cela signifierait plut�t l'existence d'une dur�e ind�termin�e pour le contrat conclu avec la filiale, puisque celui-ci serait alors, s'agissant de sa dur�e �galement, calqu� sur le contrat principal conclu avec la maison m�re, et non l'inverse, comme le soutient en d�finitive le demandeur.
Il s'ensuit que le demandeur n'est pas fond� � requ�rir des pr�tentions salariales pour la p�riode post�rieure � la r�siliation de son contrat de travail, soit au 31 mai 2000.
4.1 Le demandeur soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 329d al. 1 CO, en vertu duquel l'employeur verse au travailleur le salaire total aff�rent aux vacances et une indemnit� �quitable en compensation du salaire en nature. Pour le demandeur, c'est � tort que la cour cantonale a limit� le salaire aff�rent aux vacances au salaire de base annuel, auquel elle a ajout� uniquement la prime de hardship, au lieu de consid�rer la totalit� de la r�mun�ration brute vers�e, �tant donn� que le droit aux vacances a �t� exerc� apr�s la p�riode de r�f�rence.
4.2 Pour la cour cantonale, le salaire d� pendant la dur�e des vacances est calcul� sur la base du salaire mensuel complet. Toutefois, le 13�me salaire - et � plus forte raison les gratifications - ne doivent pas �tre incluses dans le calcul du salaire mensuel. L'arr�t cantonal a retenu un salaire de base annuel de 121'932 fr. et un hardship de 93'640 fr., soit un total de 215'572 fr. Il a admis que le demandeur pouvait pr�tendre au paiement d'une indemnit� �gale � 56 jours de vacances, calcul�e sur les ann�es 1998 et 1999, soit: 12.07% de 215'572 fr. x 2 = 52'039 fr. A cette somme s'ajoutent 3.88% de 121'932 fr., soit 4'730.95 fr. pour 9 jours de vacances non prises pour 1997.
4.3 Il est �tabli et incontest� que le demandeur avait droit � 28 jours de vacances par ann�e de service. Les pourcentages (12.07% pour 1998 et 1999; 3.88% pour 1997) ne sont pas non plus contest�s.
Selon la doctrine (Rehbinder, Commentaire bernois, n. 2 ad art. 329d CO; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., Berne 1996, n. 1 ad art. 329d CO; Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., n. 1 ad art. 329d CO, p. 123; Ullin Streiff/Adrian von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d., Zurich 1992, n. 9 ad art. 324a/b CO en rapport avec n. 3 ad art. 329d CO; Adrian von Kaenel, Arbeitsrecht, in: Staub/Schellenberg [Hrsg.], Managementorientiertes Wirtschaftsrecht, t. 6, Zurich 1999, p. 45 en rapport avec p. 49), le salaire d� pour les vacances est calcul� sur la base du salaire mensuel complet, y compris les indemnit�s permanentes, comme les allocations, et doit englober des indemnit�s en compensation du salaire en nature.
Lorsque le salaire est variable, le salaire de r�f�rence est constitu� par la moyenne du salaire de l'ann�e de service consid�r�e. Il en va de m�me en cas de salaire fond� sur la participation aux r�sultats. Pour R�my Wyler (Droit du travail, Berne 2002, p. 260), si le travailleur n'a pas pu b�n�ficier de ses vacances pendant la p�riode de r�f�rence, le salaire aff�rent aux vacances apr�s la p�riode de r�f�rence doit tenir compte du montant du salaire annuel brut, c'est-�-dire y compris le treizi�me salaire et les commissions. D'autres auteurs ne font pas cette distinction de fa�on aussi nette; ils excluent simplement la prise en compte du treizi�me salaire et des gratifications pendant la p�riode de r�f�rence (Staehelin, Commentaire zurichois, n. 5 ad art. 329 d CO, cf. toutefois n. 16 ad art. 329 d CO; Br�hwiler, op. cit., n. 1 ad art. 329d CO).
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a consid�r� � tort que pour calculer le salaire aff�rent aux vacances, il ne fallait tenir compte que du salaire de base annuel et du hardship. De plus elle a retenu le m�me chiffre pour le hardship de 1998 et 1999. S'il ressort de l'arr�t cantonal que celui-ci s'�levait � 93'640 fr., en 1998, son montant n'est pas indiqu� pour 1999. Quant � l'ann�e 1997, la cour cantonale omet de tenir compte que le demandeur a travaill� d�s le 1er avril 1997 � l'�tranger et qu'il a, de ce fait, obtenu un hardship s'�levant � 105'373 fr., selon l'arr�t attaqu� lui-m�me.
4.4.1 Pour calculer le salaire aff�rent aux vacances en l'esp�ce, il convient d'ajouter au salaire de base et au hardship les parts variables que le demandeur a obtenu � titre de participation aux r�sultats et non � titre de treizi�me salaire. Il ressort des faits que le montant des parts variables s'�levait � 210'000 fr. en 1997, � 226'570 fr. en 1998 et � 238'500 fr. en 1999 (cette derni�re somme ayant, du reste, �t� allou�e au demandeur par l'arr�t cantonal).
4.4.2 Dans son calcul du salaire aff�rent aux vacances, la cour cantonale n'a pas tenu compte des "allocations" de 1'680 fr., vers�es par la d�fenderesse en 1997, et de l'"ajustement final" de 25'929 fr., vers� par la d�fenderesse en 1998. La nature de ces prestations n'est pas pr�cis�e dans l'arr�t cantonal. Si ces versements repr�sentaient des indemnit�s permanentes (cf. consid. 4.3 ci-avant), ils doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du salaire d�terminant pour l'octroi des indemnit�s de vacances. Il en va de m�me pour d'�ventuels paiements r�guliers que la d�fenderesse aurait effectu�s et qui porteraient sur le loyer du logement du demandeur en Pologne ainsi que sur les primes AVS incombant en principe au travailleur.
4.4.3 De m�me, la cour cantonale n'a pas tenu compte de l'imp�t suisse, � d�duire du salaire de base selon ses propres constatations de fait (cf. lettre A.e ci-dessus), et dont le taux qu'elle indique est de 29.81% pour 1997.
Par ailleurs, le demandeur a r�guli�rement pr�tendu que la r�mun�ration de base comprenait la prise en charge par la d�fenderesse d'imp�ts locaux dus � l'�tranger. L'arr�t d�f�r� se borne � constater que le salaire de l'employ� expatri� tient compte de l'imposition fiscale (cf. lettre A.e ci-dessus) et que le revenu est corrig� avec les imp�ts locaux, sans revenir, lors du calcul des salaires aff�rents aux vacances, sur cet aspect soulev� par le demandeur. Il convient de pr�ciser l'�ventuel montant allou� r�guli�rement au demandeur, � titre de remboursement des imp�ts locaux, et d'en tenir compte pour calculer les indemnit�s de vacances dues.
4.4.4 En bref, les constatations de fait incompl�tes ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de proc�der � un calcul pr�cis des montants dus � titre de salaires aff�rents aux vacances pour les ann�es 1997, 1998 et 1999, de sorte que ce calcul incombera � l'autorit� cantonale, apr�s annulation de l'arr�t attaqu� et renvoi de l'affaire par application de l'art. 64 al. 1 OJ.
Comme le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul�, quant � l'indemnit� de vacances, fix�e � 56'770 fr., pour insuffisance de l'�tat de fait en application de l'art. 64 al. 1 OJ, le grief relatif � l'inadvertance manifeste n'a plus de port�e.
La valeur litigieuse d�passant 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 CO). Le demandeur n'obtient pas gain de cause sur le principe de son action; il se justifie donc de r�partir les frais de la pr�sente proc�dure � raison de trois quarts � sa charge et d'un quart � la charge de la d�fenderesse (art. 156 al. 3 OJ). S'agissant des d�pens, la m�me cl� de r�partition sera appliqu�e, ce qui revient � condamner le demandeur � allouer � la d�fenderesse des d�pens r�duits de moiti� (art. 159 al. 3 OJ).
2. L'arr�t attaqu� est annul� dans la mesure o� il condamne la d�fenderesse � payer au demandeur la somme brute de 56'770 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juin 2000. Il est confirm� pour le surplus. La cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 16'000 fr. est mis � raison de 12'000 fr. � la charge du demandeur et de 4'000 fr. � la charge de la d�fenderesse.
Le demandeur versera � la d�fenderesse une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le pr�sent arr�t est communiqu�e en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 29 janvier 2004