Source: http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/memorial/1961/23
Timestamp: 2019-11-15 00:12:13+00:00
Document Index: 246038368

Matched Legal Cases: ['art. 1', "l'article 8", 'arrêt ', "l'article 8", "l'article 8", 'arrêt ']

Mémorial A n° 23 de 1961 - Legilux
Mémorial A n° 23 de 1961
A23 : Règlement grand-ducal du 27 mai 1961, ayant pour objet la réglementation de certaines substances destinées à l'alimentation des animaux.
Plus en vigueur : 01/07/1968
Signature : 27/05/1961
A23 : Arrêté ministériel du 21 juin 1961 concernant l'importation de chiens, chats et autres carnivores.
Plus en vigueur : 19/08/1961
Signature : 21/06/1961
A23 : Arrêté grand-ducal du 14 juin 1961 rendant applicables au personnel de l'Office des Assurances sociales les dispositions de l'art. 1er du Règlement grand-ducal du 27 avril 1961, portant modification des arrêtés grand-ducaux des 9 décembre 1949, 21 mai 1951, 18 novembre 1953, 2 juin 1956, 29 octobre 1957 et 27 décembre 1957 sur les frais de route et de séjour et les indemnités de déménagement des fonctionnaires et employés de l'Etat.
Signature : 14/06/1961
A23 : Règlement grand-ducal du 9 juin 1961 modifiant l'article 8 de l'arrêt grand-ducal du 26 août 1954 concernant l'état et les conditions de recrutement, d'instruction et d'avancement des officiers de carrière et commissionnés de la Force Armée.
Signature : 09/06/1961
A23 : Arrêté ministériel du 9 juin 1961 concernant les examens pour l'obtention du brevet de maîtresse de jardin d'enfants.
A23 : Fusion des sections de comptabilité.
A23 : Instruction ministérielle du 9 juin 1961 fixant le programme des études pour l'obtention du brevet de maîtresse de jardin d'enfants.
A23 : Arrêté grand-ducal du 20 juin 1961 rendant applicalbes au personnel de l'Office des Assurances sociales les dispositions de l'article 8 de la loi du 20 mai 1961 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 1961 et les dispositions des règlements grand-ducaux du 14 juin 1961 ayant pour objet l'allocation d'une indemnités d'attente:
1) aux fonctionnaires de l'Etat,
A23 : Arrêté ministériel du 12 juin 1961 réglementant l'exercice de la pêche dans les eaux du canal de Rosport.
Plus en vigueur : 19/03/1963
Signature : 12/06/1961
Signature : 03/06/1961
A23 : Arrêté ministériel du 16 juin 1961, modifiant celui du 19 mars 1957, relatif aux prix maxima des appareils électro-ménagers, ménagers, radio-électriques et téléviseurs.
Plus en vigueur : 19/03/1964
Signature : 16/06/1961
A23 : Règlement grand-ducal du 14 juin 1961 concernant les conditions d'avancement aux grades de sous-officier de gendarmerie.
Plus en vigueur : 24/08/1972
A23 : Arrêté ministériel du 15 juin 1961 fixant les droits spéciaux à l'importation de certains produits agricoles et alimentaires.
Plus en vigueur : 28/01/1962
Signature : 15/06/1961
Arrêté ministériel du 21 juin 1961 concernant l'importation de chiens, chats et autres carnivores. (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté grand-ducal du 20 juin 1961 rendant applicables au personnel de la Caisse de pension des employés privés (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté ministériel du 16 juin 1961, modifiant celui du 19 mars 1957, relatif aux prix maxima des appareils électro-ménagers, (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté ministériel du 15 juin 1961 fixant les droits spéciaux à l'importation de certains produits agricoles et (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté grand-ducal du 14 juin 1961 rendant applicables au personnel de l'Office des Assurances sociales les dispositions (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Règlement grand-ducal du 14 juin 1961 concernant les conditions d'avancement aux grades de sous-officier de ge (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté ministériel du 12 juin 1961 réglementant l'exercice de la pêche dans les eaux du canal de Rosport. (Mémorial A n° 23 de 1961)
Arrêté ministériel du 9 juin 1961 concernant les examens pour l'obtention du brevet de maîtresse de jardin d'e (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Instruction ministérielle du 9 juin 1961 fixant le programme des études pour l'obtention du brevet de maîtresse (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Règlement grand-ducal du 9 juin 1961 modifiant l'article 8 de l'arrêt grand-ducal du 26 août 1954 concernant l'état (...) (Mémorial A n° 23 de 1961)
Fusion des sections de comptabilité. (Mémorial A n° 23 de 1961)