Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-11-2007-4A_124-2007
Timestamp: 2017-03-23 18:29:16+00:00
Document Index: 327935142

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 363', 'art. 394', 'art. 42', 'art. 394', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 18', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 672', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 99', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 398', 'art. 105', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 397', 'in fine', 'art. 42', 'art. 252', 'art. 9', 'art. 113', 'art. 66', 'art. 68']

4A_124/2007 (23.11.2007)
4A_124/2007
intimé, représenté par Me Guérin de Werra.
recours en matière civile et recours constitutionnel subsidiaire contre le jugement rendu le 12 mars 2007 par la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Le demandeur interjette un recours en matière civile, respectivement un recours constitutionnel subsidiaire, contre ce jugement. Il invite le Tribunal fédéral à rejeter intégralement les prétentions pécuniaires du défendeur, à condamner ce dernier à lui payer 276'422 fr. 85, intérêts en sus, et à lever définitivement, dans cette mesure, l'opposition au commandement de payer notifié dans la poursuite n° ....
Le défendeur, qui a, lui aussi, formé un recours en matière civile (cause 4A_118/2007), conclut au rejet du présent recours.
2.1 Exercé par le demandeur, qui a succombé partiellement, et dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le présent recours est recevable. Il a été déposé dans le délai, compte tenu des féries (art. 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF), et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de se prononcer sur la qualification juridique des rapports contractuels liant les parties en litige à l'occasion de diverses procédures en inscription d'hypothèques légales ouvertes contre le demandeur par des artisans et entrepreneurs tiers. Il a ainsi jugé que la convention du 22 octobre 1994 devait être qualifiée de contrat d'architecte global (consid. 4, non publié, de l'ATF 129 III 738). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette qualification qui n'est pas remise en cause par le demandeur.
5.1 Dans un premier moyen intitulé "violation des art. 363 CO/394 CO - Norme SIA 102", le demandeur développe une argumentation des plus confuses qui a trait au prétendu refus de la cour cantonale de prendre en considération, à titre de dommage, les frais supplémentaires résultant de l'exécution fautive du mandat, en particulier les frais d'expertise hors procès et ceux ayant trait aux procédures introduites par les artisans et entrepreneurs. A cet égard, il reproche aux premiers juges d'avoir ignoré les graves critiques formulées dans les expertises E.________, D.________ et F.________ et d'avoir violé l'art. 394 al. 2 CO "en refusant de retenir les dommages consécutifs aux procédures des artisans et aux mandats délivrés avant procédure", lesquels ne sont d'ailleurs pas chiffrés.
Sur ce point, le recours ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Le demandeur n'explique en rien pour quelles raisons la cour cantonale aurait violé l'art. 394 al. 2 CO, disposition qui prévoit que "les règles du mandat s'appliquent aux travaux qui ne sont pas soumis aux dispositions légales régissant d'autres contrats".
En réalité, dans la mesure où il remet en cause l'ampleur du dommage et l'appréciation des expertises, le demandeur soulève des moyens relatifs aux constatations de fait et à l'appréciation des preuves. Or, le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait du jugement attaqué, sous réserve des exceptions mentionnées aux art. 95 LTF et 105 al. 2 LTF. Le demandeur n'invoque même pas ces dispositions dans son mémoire. Quant au grief tiré d'une appréciation arbitraire des preuves, il est soumis aux exigences de motivation strictes de l'art. 106 al. 2 LTF, qui ne sont pas davantage remplies en l'espèce.
5.2 Dans un deuxième moyen, à peine plus compréhensible que le premier, le demandeur se plaint, tout d'abord, d'une violation des art. 1er et 18 CO. Il soutient que le budget de construction de 350'000 fr. comprenait bien les honoraires d'architecte et les postes CFC 4, 5 et 9. La cour cantonale a retenu, quant à elle, que les parties ont initialement arrêté un budget de construction de 350'000 fr., sans compter les honoraires d'architecte et d'ingénieur, ni les postes CFC 4, 5 et 9.
5.2.1 Le litige porte sur le sens de la convention du 22 octobre 1994, en vertu de laquelle le demandeur devait effectuer des versements échelonnés d'un total de 350'000 fr. pour la construction du chalet et apporter "le solde nécessaire pour terminer les paiements de la construction".
Aux termes de l'art. 1er CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté (al. 1). Cette manifestation de volonté peut être expresse ou tacite (al. 2). Au besoin, elle doit être interprétée selon le principe de la confiance (art. 18 CO).
En présence d'un litige sur l'interprétation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). Si la cour cantonale parvient à se convaincre d'une commune et réelle intention des parties, il s'agit d'une constatation de fait qui, sauf exceptions, lie le Tribunal fédéral. La recherche de la volonté réelle des parties est qualifiée d'interprétation subjective. Si cette volonté ne peut pas être établie ou si les volontés intimes divergent, le juge doit interpréter les déclarations et les comportements selon la théorie de la confiance, en recherchant comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interprétation dite objective). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement (ATF 131 III 606 consid. 4.1 et les arrêts cités). Pour trancher cette question de droit, il doit cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait. Le sens d'un texte, apparemment clair, n'est pas forcément déterminant, de sorte que l'interprétation purement littérale est prohibée. Même si la teneur d'une clause contractuelle paraît limpide à première vue, il peut résulter d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425 et les arrêts cités).
5.2.2 Bien qu'elle ne le dise pas, la cour cantonale a apparemment interprété le sens et la portée des termes de la convention précitée selon le principe de la confiance. Le Tribunal fédéral peut examiner librement cette interprétation, mais il est lié par le contenu des manifestations de volonté constatées par la cour cantonale.
En l'espèce, les premiers juges ont considéré que les parties avaient initialement arrêté un budget de construction qui ne comprenait pas les honoraires d'architecte et d'ingénieur, ni les postes CFC 4, 5 et 9. Ils se sont fondés principalement sur le fait que les aménagements extérieurs ne figuraient pas sur les plans initiaux et que le défendeur n'était pas en mesure d'estimer, au moment de la rédaction de la convention, le coût des postes précités.
Sur la base des faits ainsi constatés par elle, la cour cantonale pouvait admettre, sans violer le droit fédéral, que le budget initial ne comprenait pas les postes en question. Aussi ne discerne-t-on pas en quoi les art. 1er et 18 CO auraient été méconnus par les premiers juges.
Le demandeur se prévaut, de manière obscure, d'une inversion du "fardeau du risque" (sic) et prétend que le défendeur devrait supporter le risque d'une convention obscure qu'il aurait rédigée, plutôt que d'exiger du maître qu'il s'enquière de la portée exacte de l'estimation de 350'000 fr. Cet argument n'est pas pertinent dans la mesure où il apparaît que le demandeur était conscient du fait que le mobilier n'était pas compris dans le budget de construction initial, et que, comme on l'a vu, les aménagements extérieurs ne figuraient pas dans les plans initiaux.
Le demandeur critique, en outre, les constatations précitées de la cour cantonale parce qu'elles seraient intervenues "contre les pièces du dossier". Il remet donc en cause l'appréciation des preuves. Toutefois, étant donné qu'il n'invoque aucune disposition de droit fédéral qui serait violée (art. 95 LTF et 105 al. 2 LTF) et que son recours ne satisfait aucunement aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, son grief est irrecevable.
5.3 Le demandeur fait encore grief à la cour cantonale d'avoir mal arrêté la valeur objective et subjective de la construction. Il lui reproche d'avoir ainsi violé les art. 672 al. 3 CC et 42 al. 2 CO.
Déterminer l'existence et l'ampleur du dommage relève du fait (ATF 127 III 543 consid. 2b). Il en va de même en ce qui concerne l'estimation de la valeur subjective d'une construction (ATF 122 III 61 consid. 2c). Dire si la notion juridique du dommage a été méconnue est, en revanche, une question de droit (ATF 127 III 543 consid. 2b).
En l'occurrence, la cour cantonale a admis avec raison, comme on l'a indiqué plus haut, que les parties s'étaient initialement mises d'accord sur un coût de construction de 350'000 fr., sans compter les honoraires d'architecte et d'ingénieur, ni les postes CFC 4, 5 et 9. Appliquant l'art. 42 al. 2 CO et tenant compte d'une marge de tolérance de 10%, elle a fixé la valeur subjective de la construction à 495'000 fr., pour le poste CFC 2 uniquement, honoraires d'architecte et d'ingénieur non compris. Elle a pris en considération le coût effectif de construction, tel qu'arrêté par l'expert D.________ pour ledit poste, soit 639'621 fr. 35. Sur ces bases-là, l'autorité cantonale a retenu un dommage de 84'000 fr., correspondant à la différence entre le coût effectif de construction - sous déduction des honoraires d'architecte - et la valeur subjective.
Le demandeur ne remet pas en cause la notion juridique du dommage, que les premiers juges n'ont d'ailleurs pas méconnue. Il se borne à critiquer ces chiffres. Selon lui, le coût de construction objectif du chalet s'élèverait à 921'422 fr. 85, compte tenu d'un montant global de 325'500 fr. versé aux artisans et entrepreneurs, et la valeur subjective de la construction serait, en réalité, de 645'000 fr. Il en résulterait un dommage de 276'422 fr. 85. De l'avis du demandeur, le calcul effectué par la cour cantonale serait, dès lors, incompatible avec les expertises effectuées et les dossiers édités.
Force est de souligner, d'emblée, que le demandeur se limite, pour l'essentiel, à substituer sa propre approche des faits à celle de l'autorité cantonale. Il exerce une critique purement appellatoire des constatations de fait relatives à la détermination du dommage, sans invoquer l'une des exceptions de l'art. 105 al. 2 LTF qui permettrait au Tribunal fédéral de revoir et, au besoin, de rectifier les constatations de fait. Le demandeur ne démontre pas davantage en quoi l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en découlent seraient arbitraires (art. 106 al. 2 LTF). Pour ces raisons, son recours est irrecevable en tant qu'il porte sur la fixation du dommage.
5.4 La cour cantonale se voit encore reprocher une violation de l'art. 44 CO pour avoir retenu que le demandeur avait contribué à la survenance du dommage. Pour toute motivation, l'intéressé fait valoir que, étranger au pays et au monde de la construction, il avait une totale confiance dans les compétences du défendeur.
5.4.1 Aux termes de l'art. 44 al. 1 CO, applicable par analogie en matière de responsabilité contractuelle en vertu du renvoi opéré par l'art. 99 al. 3 CO, le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque les faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. Une faute concomitante du lésé doit être retenue si ce dernier, par son comportement, a contribué dans une mesure importante à créer ou à aggraver le dommage alors que l'on aurait pu attendre raisonnablement de tout tiers se trouvant dans la même situation qu'il prenne des mesures de précaution, susceptibles d'écarter ou de réduire ce dommage.
L'art. 44 al. 1 CO laisse au juge un large pouvoir d'appréciation. De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec retenue la manière dont ce pouvoir est exercé (ATF 130 III 182 consid. 5.5.2 p. 191 et les arrêts cités). Il n'intervient que si la décision attaquée s'écarte sans raison des principes reconnus par la jurisprudence et la doctrine, si elle prend en considération des faits qui n'auraient dû jouer aucun rôle ou, au contraire, si elle n'accorde aucune importance à des circonstances qui auraient dû être prises en compte; la juridiction fédérale sanctionne, en outre, les décisions d'appréciation qui consacrent un résultat manifestement inéquitable et se révèlent injustes de manière choquante (ATF 125 III 226 consid. 4b; 123 III 246 consid. 6a p. 255, 274 consid. 1a/cc).
5.4.2 En l'espèce, la cour cantonale n'a pas violé l'art. 44 CO en imputant un quart du dommage au demandeur. Il ressort, en effet, des constatations de fait, auxquelles le Tribunal fédéral doit se tenir, que le demandeur a suivi de près toutes les étapes de la réalisation de son chalet et qu'il est intervenu dans le choix des matériaux et des équipements, en demandant au constructeur de procéder à des modifications ou en passant de nouvelles commandes destinées à rendre son chalet plus grand et plus luxueux. Il lui arrivait même de donner des instructions directement aux entreprises. Les modifications du projet et le choix des matériaux et des installations ont contribué à augmenter le coût de la construction. Le demandeur était attentif à l'aspect financier et il ne pouvait ignorer que ces modifications et commandes allaient avoir une incidence sur le coût de l'ouvrage. D'ailleurs, il avait approuvé les premiers dépassements des coûts estimés. En outre, contrairement à ce qu'il semble soutenir, le demandeur avait déjà une expérience en matière de construction, puisqu'il avait fait construire un premier chalet à A.________ dans les années septante. Pour toutes ces raisons, il ne pouvait pas lui échapper que les modifications et aménagements qu'il avait souhaités contribueraient à augmenter le coût de la construction.
Cela étant, la cour cantonale est restée dans les limites du pouvoir d'appréciation que lui confère l'art. 44 al. 1 CO en considérant que le demandeur devait supporter le quart du dommage.
Le demandeur se plaint encore d'une violation de l'art. 398 CO. Il conteste les honoraires de 78'426 fr. 90 que la cour cantonale a alloués au défendeur ainsi que les factures complémentaires de 19'472 fr. 40 et de 214 fr. 70 qu'elle l'a condamné à rembourser à ce dernier. A l'en croire, les honoraires stipulés auraient dû être réduits, voire supprimés, de même que les factures complémentaires précitées, en raison de l'exécution défectueuse du mandat. Le demandeur reproche également à la cour cantonale de s'être écartée des conclusions des experts sur ce point.
6.1 Dans la mesure où le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir fixé le montant des honoraires du défendeur sans tenir compte des résultats de diverses expertises produites, son recours n'est pas recevable. En effet, il se fonde sur des faits qui ne sont pas retenus dans le jugement cantonal, sans que soit invoquée l'une des exceptions de l'art. 105 al. 2 LTF, de sorte que le Tribunal fédéral ne peut pas en tenir compte.
Il convient néanmoins d'examiner, sur la base des seuls faits constatés dans le jugement attaqué, si la cour cantonale a appliqué correctement les règles du mandat qui régissent la rémunération de l'architecte.
6.1.1 Dans l'arrêt publié aux ATF 124 III 423, le Tribunal a eu l'occasion de rappeler les principes jurisprudentiels applicables au sort de la rémunération du mandataire en cas de violation ou de mauvaise exécution du mandat. Tout en soulignant que la jurisprudence a été développée de cas en cas, il a néanmoins précisé que le mandataire a droit à des honoraires, parfois réduits, en dépit d'une exécution défectueuse du mandat. En effet, la rémunération due au mandataire représente une contre-prestation pour les services qu'il rend au mandant, plus précisément pour l'activité diligente qu'il exerce dans l'affaire dont il est chargé. Par conséquent, le mandataire qui ne rend pas les services promis, c'est-à-dire qui demeure inactif ou n'agit pas avec le soin requis, ne peut prétendre à l'entier des honoraires convenus ou à la même rémunération qui serait équitablement due à un mandataire diligent. Cependant, lorsque les effets de l'absence de diligence ont été corrigés et qu'il n'en résulte pas de préjudice pour le mandant, qui se trouve placé dans la même situation qu'en cas d'exécution correcte du mandat, le travail du mandataire doit être honoré (consid. 3b et les références). Ce n'est que dans le cas où l'exécution défectueuse du mandat est assimilable à une totale inexécution, se révélant inutile ou inutilisable, que le mandataire peut perdre son droit à une rémunération. Il en est de même lorsque la rémunération du mandataire est elle-même constitutive du dommage causé par l'exécution défectueuse (même arrêt, consid. 4a).
Dans l'arrêt cité, le Tribunal fédéral a encore précisé, qu'en application par analogie de l'art. 397 al. 2 CO, le droit du mandataire à une rémunération ne disparaît pas s'il prend à sa charge le préjudice causé par la mauvaise exécution du mandat (consid. 3c in fine et les auteurs cités).
6.1.2 En l'espèce, contrairement à ce que soutient le demandeur, la cour cantonale n'a pas alloué au défendeur l'intégralité des honoraires réclamés. En effet, elle a appliqué le taux stipulé de 13,8% du coût de l'ouvrage à la valeur subjective de la construction pour le poste CFC 2 (495'000 fr.), augmentée des postes CFC 4, 5 et 9 ( 73'311 fr.) , et non pas au coût effectif total du chalet (669'304 fr. 70), au motif que tout honoraire calculé sur un montant dépassant la valeur subjective constituait un dommage dont l'architecte devait répondre. Par conséquent, les premiers juges ont bien tenu compte des manquements du défendeur puisqu'ils ont réduit ses honoraires. Ils ont, par ailleurs, admis que, dans la mesure où ce dernier était tenu de réparer l'intégralité du dommage imputable à sa faute, il n'y avait pas lieu de réduire encore ses honoraires pour mauvaise exécution.
Le demandeur n'expose pas en quoi le jugement attaqué, conforme aux principes jurisprudentiels précités, serait contraire au droit fédéral sur ce point. Son recours doit donc être rejeté.
6.2 Si le demandeur conteste devoir rembourser au défendeur les montants des factures complémentaires de 19'472 fr. 40 et de 214 fr. 10 qui ont été acquittées dans son intérêt, c'est, apparemment, parce qu'elles ne résulteraient pas d'une exécution régulière du mandat et qu'elles pourraient être atteintes par la prescription. Semblables critiques n'ont aucune consistance et ne respectent en rien les exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Elles sont irrecevables.
Dans un dernier moyen, le demandeur reproche aux juges cantonaux d'avoir violé le droit constitutionnel et le droit fédéral en le condamnant à la majeure partie des frais de procédure et des dépens. Il ne précise pas quelle disposition du droit constitutionnel ou du droit fédéral aurait été violée. Il mentionne également le droit cantonal de procédure (art. 252 CPC/VS), mais ne soutient pas davantage que la cour cantonale aurait appliqué cette disposition de manière arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Ce dernier moyen, qui confine à la témérité, est ainsi manifestement irrecevable.
D'ailleurs, à supposer que le grief d'arbitraire eût été expressément formulé, il n'aurait pu qu'être écarté, étant donné que la répartition des des frais et dépens, telle qu'elle a été fixée dans le jugement entrepris, est convenablement motivée et est conforme au principe du résultat (Erfolgsprinzip).
En définitive, le recours en matière civile doit être rejeté dans la - faible - mesure où il est recevable.
Comme la voie du recours en matière civile était ouverte en l'espèce, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
Le demandeur, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). En outre, il devra verser au défendeur une indemnité pour ses dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).