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Timestamp: 2016-10-28 19:43:26+00:00
Document Index: 151417983

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 42', 'art. 66']

repr�sent� par Me Val�rie Elsner Guignard, avocate,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 22 mars 2012.
Le 31 janvier 2008, Mme B.B.________, n�e en 1961, a introduit une action en divorce contre son �poux, M. A.A.________, n� en 1959.
Par jugement du 28 septembre 2009, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Gl�ne a, notamment, prononc� le divorce et condamn� le mari � contribuer � l'entretien de l'�pouse par le versement d'un montant mensuel de 1'750 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2009, puis de 1'250 fr. du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010.
Par arr�t du 16 ao�t 2010, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a partiellement admis le recours de l'�pouse en ce sens que, en sus des pensions admises par le premier juge jusqu'au 31 d�cembre 2010, le mari est astreint � verser � celle-ci, d�s cette date et jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de la retraite, une contribution d'entretien mensuelle de 600 fr. si la fille des parties est encore en formation et jusqu'� la fin de cette formation, et de 1'250 fr. si celle-ci a termin� sa formation ou d�s la fin de cette formation.
Ensuite d'un recours du mari, le Tribunal f�d�ral a, par arr�t du 9 mai 2011 (5A_673/2010), annul� l'arr�t du 16 ao�t 2010 et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il a consid�r� que cette juridiction avait viol� le droit d'�tre entendu du mari en ignorant, sans en exposer les motifs, ses d�terminations du 19 juillet 2010 sur le certificat m�dical d�pos� par l'�pouse et sur les revenus que celle-ci pourrait, selon lui, retirer de la location d'une chambre d'h�te dans sa villa.
Par arr�t du 22 mars 2012, la Ie Cour d'appel civil, statuant sur renvoi, a modifi� le jugement du Tribunal civil du 28 septembre 2009 en ce sens que, d�s le 1er janvier 2011 et jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de la retraite, le mari contribuera � l'entretien de l'�pouse par le versement d'un montant mensuel de 570 fr. si la fille des parties est encore en formation et jusqu'� la fin de cette formation, et de 1'220 fr. si celle-ci a termin� sa formation ou d�s la fin de cette formation. Les contributions fix�es jusqu'au 31 d�cembre 2010 ont par ailleurs �t� maintenues.
Le mari exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 22 mars 2012. Il conclut, principalement, � ce qu'aucune contribution en faveur de l'intim�e ne soit mise � sa charge � compter du 1er janvier 2011; subsidiairement, � ce qu'il soit condamn� � lui verser, d�s cette date et jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de la retraite, une pension mensuelle de 400 fr. si leur fille a termin� sa formation ou d�s la fin de celle-ci. Tr�s subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t d�f�r� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
1.1 Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance par le tribunal sup�rieur du canton de Fribourg (art. 75 LTF) sur renvoi du Tribunal f�d�ral, dans une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable.
1.2 Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2). Il en r�sulte que les consid�rants de l'arr�t de renvoi lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Celui-ci ne peut pas se fonder sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2). Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (arr�t 2C_184/2007 du 4 septembre 2007 consid. 3.1; ATF 111 II 94 consid. 2); elles ne peuvent pas non plus prendre des conclusions d�passant celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; 5A_580/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4.3 et les r�f�rences).
Dans ces limites, un (nouveau) recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2). S'il entend soulever ce dernier grief, le recourant doit exposer en quoi consiste la violation all�gu�e, c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu ses droits constitutionnels (�principe d'all�gation�; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 III 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 I 304 consid. 2.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, il n'y a arbitraire que lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un �l�ment important propre � modifier la d�cision ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a proc�d� � des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 129 I 8 consid. 2.1). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es (art. 106 al. 2 LTF), faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (ATF 135 III 397 consid. 1.4).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en ne donnant pas suite � sa r�quisition de preuves sur les revenus que l'intim�e retirerait de la location d'une chambre d'h�te.
2.1 L'art. 8 CC, disposition sp�ciale par rapport � l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 4A_361/2012 du 30 octobre 2012 consid. 3.3 et la r�f�rence), conf�re au justiciable le droit de faire administrer des preuves (ATF 126 III 315 consid. 4a). Pour qu'il y ait violation de ce droit, il faut que le recourant veuille prouver un fait pertinent, que la mesure probatoire sollicit�e ait �t� r�guli�rement offerte, qu'elle soit ad�quate et que le fait ne soit pas d�j� prouv� ou qu'il ne soit pas d�j� admis ou �cart� � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne peut pas �tre tax�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge peut renoncer � administrer une preuve lorsque sa conviction est d�j� form�e sur la base des �l�ments apport�s et qu'il peut admettre, sans arbitraire, qu'elle ne pourrait pas �tre �branl�e par le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; 134 I 140 consid. 5.3).
2.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r�, sur la base des d�clarations de l'�pouse, que celle-ci disposait d'une chambre d'h�te dont elle avait retir� 2'000 fr. en cinq ans, soit 400 fr. par an en moyenne, de sorte qu'il convenait de retenir, � ce titre, un revenu mensuel de 33 fr. Le recourant ne d�montre pas que les juges pr�c�dents ont fait preuve d'arbitraire en s'en tenant � ces all�gations: le fait qu'il ait produit une photographie du domicile de l'int�ress�e avec une voiture immatricul�e en France gar�e devant ne suffit pas � �tablir qu'il �tait insoutenable, de la part de la juridiction pr�c�dente, d'estimer que l'administration de preuves compl�mentaires sur ce point ne modifierait pas son opinion. En tant qu'il est suffisamment motiv�, le grief est d�s lors infond�.
Selon le recourant, la cour cantonale aurait de plus arbitrairement admis que l'intim�e n'�tait pas en mesure de r�aliser un revenu sup�rieur � celui qu'elle avait per�u en 2009, soit 3'442 fr. par mois, et ce en raison de sa capacit� de travail r�duite r�sultant du certificat m�dical d�livr� le 18 mai 2010 par le Dr Y.________, attestant d'une incapacit� de travail de 40% d�s le 1er juillet 2009. Le recourant se plaint aussi � cet �gard d'une violation de son droit d'�tre entendu.
3.1 L'arr�t attaqu� retient que ledit certificat m�dical �est document� et mentionne les constatations et diagnostics exacts, l'influence sur la capacit� de travail et sur une r�adaptation professionnelle�. Selon les juges pr�c�dents, il est vrai qu'il atteste d'une incapacit� de 40% depuis le 1er juillet 2009 alors qu'il est �tabli sur la base des observations cliniques, biologiques et th�rapeutiques pour la p�riode allant du 23 novembre 2009 � la date du rapport. Toutefois, dans son courrier du 28 juin 2011, le Dr Y.________ a pr�cis� que ce certificat se fondait �d'une part sur une p�riode de consultation et d'observations m�dicales allant du 23 novembre 2009 au 18 mai 2010 et d'autre part sur l'anamn�se (histoire m�dicale) rapport�e par la patiente au premier juillet 2009�. Ce m�decin a encore pr�cis� ce qui suit: �[l]es observations objectives se basent sur la p�riode cit�e, les donn�es subjectives englobent une p�riode plus longue d�butant � partir du premier juillet 2009. D'un point de vue m�dical, il est admis de prendre en compte tant l'anamn�se du patient que les constatations objectives. De plus, les diagnostics pr�sent�s et observ�s d�s le 23 novembre 2009 ne sont pas des maladies qui se pr�sentent sous une forme aigu� � l'instar d'un accident. Elles ont toutes une installation et une �volution progressives. La chronologie de l'anamn�se rejoint donc le d�roulement attendu de ces maladies et peut donc �tre admise objectivement�.
Pour l'autorit� pr�c�dente, il faut admettre, avec le m�decin, qu'une incapacit� de travail due � une maladie peut �tre attest�e depuis une date ant�rieure � celle de la premi�re consultation, compte tenu des sympt�mes objectivement constat�s et de l'anamn�se du patient. Ainsi, le certificat m�dical produit a une valeur probante pleine et enti�re. De plus, ce certificat pr�cise, s'agissant d'une r�adaptation professionnelle, qu'il n'y a pas d'am�lioration possible de la capacit� de travail tant sur le plan physique que psychique et que des mesures de r�adaptation professionnelle seraient li�es � un risque d'�chec �lev�, en raison de la nature et de l'intensit� des limitations fonctionnelles. Il convient d�s lors d'admettre que l'incapacit� de travail attest�e est durable. Il s'ensuit que l'�pouse n'est pas non plus en mesure d'exercer sporadiquement une activit� de sommeli�re.
3.2 Dans une argumentation prolixe, qui rappelle le d�roulement des faits et de la proc�dure, le recourant soutient, en substance, que le certificat m�dical est des plus elliptiques, qu'il se limite � poser un diagnostic et qu'il ne mentionne pas la nature du traitement prodigu� � l'intim�e; au demeurant, l'effet r�troactif donn� � l'incapacit� de travail d�montrerait que le m�decin traitant de l'intim�e s'est essentiellement fond� sur les plaintes de sa patiente pour �tablir son rapport. Ledit m�decin aurait par ailleurs arr�t� arbitrairement une incapacit� de travail de 40% sans distinguer entre les deux domaines d'activit�s de l'intim�e (fleuriste et sommeli�re). La valeur probante du certificat m�dical serait aussi sujette � caution d�s lors qu'il n'a �t� vers� au dossier qu'en toute derni�re phase d'instruction de la proc�dure d'appel. Le recourant pr�tend en outre que le revenu mensuel net r�alis� par l'intim�e en 2009, de quelque 3'440 fr., est en nette progression par rapport aux ann�es pr�c�dentes, de sorte qu'il n'est pas compatible avec une r�duction de sa capacit� de travail. L'intim�e avait du reste d�clar� en premi�re instance que son revenu pourrait atteindre 4'000 fr. par mois et l'augmentation rapide de ses gains en � peine trois ans d�montrerait qu'elle peut assurer compl�tement son entretien. Par ailleurs, rien ne permettrait de conclure � une incapacit� de travail de longue dur�e. L'appr�ciation de la capacit� de gain de l'intim�e serait de plus en contradiction avec l'horaire de travail de celle-ci, de 37 heures par semaine selon son site Internet, de m�me qu'avec les dimensions du jardin potager qu'elle cultive. Enfin, l'intim�e n'a produit aucun rapport m�dical d'un m�decin sp�cialis� en rhumatologie ou en psychiatrie et n'a pas all�gu� avoir d�pos� une demande aupr�s de l'assurance-invalidit�.
Cette argumentation, qui consiste essentiellement � opposer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale, n'est pas de nature � d�montrer l'arbitraire de la d�cision attaqu�e concernant la valeur probante du certificat m�dical litigieux ni, partant, la capacit� de gain de l'intim�e. Le droit d'�tre entendu du recourant n'appara�t pas non plus viol�, ses critiques relatives � l'absence de prise en consid�ration de certaines de ses pi�ces relevant en r�alit� de l'appr�ciation des preuves, aucun arbitraire n'�tant au demeurant �tabli sur ce point.
Dans un autre grief, le recourant expose que les frais g�n�raux r�sultant de la comptabilit� de l'intim�e pour 2009 sont trop �lev�s par rapport au faible revenu all�gu� par celle-ci. Ledit revenu ne saurait d�s lors �tre inf�rieur � 4'000 fr. par mois, comme elle l'a du reste admis en premi�re instance.
4.1 Selon l'arr�t attaqu�, l'�pouse a d�clar� � l'audience du 15 janvier 2009 qu'elle esp�rait obtenir de son commerce un revenu mensuel de 4'000 fr. Il r�sulte cependant de ses comptes pour l'ann�e 2009 que ce r�sultat n'a pas �t� atteint, le r�sultat net �tant inf�rieur � 37'711 fr. 75, soit 3'142 fr. 50 par mois. Ces comptes contiennent toutefois une erreur en ce sens que la part priv�e aux frais g�n�raux, par 1'800 fr., a �t� compt�e en augmentation des charges, au lieu de l'�tre en diminution. Compte tenu de cette correction, les charges totales ne sont pas de 55'189 fr. 85 mais de 51'589 fr. 85 et le r�sultat net est de 41'311 fr., soit un revenu mensuel net de 3'442 fr. 65. Il est vrai, comme le rel�ve le mari dans son courrier du 19 juillet 2010, que les frais d'essence de 2'455 fr. 50 et les frais de t�l�phone et fax de 1'676 fr. 25 paraissent �lev�s. Ces montants doivent cependant �tre relativis�s en raison de la part priv�e aux frais g�n�raux mentionn�e ci-dessus, qui r�duisent ces charges de l'exploitation d'une somme de 1'800 fr., les ramenant ainsi � un montant qui peut correspondre aux frais r�els.
4.2 Le recourant le conteste. Il expose, en bref, que les 20'000 km par an effectu�s par l'intim�e, de m�me que ses frais de t�l�phone, de fax et d'achat de mati�res premi�res, tr�s cons�quents, d�montrent que les faibles revenus qu'elle all�gue ne sont pas en ad�quation avec les frais g�n�raux qu'elle assume, l'imputation d'une part priv�e sur ceux-ci, de 150 fr. par mois, ne pouvant, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, constituer un correctif suffisant pour les ramener aux frais r�els: cette critique n'est pas de nature � d�montrer l'arbitraire de la d�cision querell�e, le fait d'opposer sa propre appr�ciation des pi�ces du dossier n'�tant pas suffisant � cet �gard. Autant qu'il est recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
L'autorit� pr�c�dente serait par ailleurs tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant qu'il n'y avait pas lieu de proc�der � une d�duction sur le loyer de l'intim�e pour tenir compte d'une participation financi�re des deux enfants des parties.
5.1 Pour la cour cantonale, le loyer de l'intim�e, de 1'325 fr. par mois, doit �tre retenu en entier, sans d�duction de part au logement des enfants. En effet, l'a�n�, �g� de 23 ans, a emm�nag� avec une amie et, m�me s'il passe encore parfois la nuit au domicile maternel, cela n'est sans doute que provisoire et ne saurait durer, vu son �ge. Quant � la cadette, elle est actuellement en stage aux Etats-Unis et terminera sa formation prochainement. �g�e de 21 ans, elle va certainement quitter le domicile maternel d�s ou peu apr�s la fin de sa formation, qui est proche.
5.2 Ce raisonnement ne pr�te pas le flanc � la critique. En tout cas, le recourant ne d�montre pas qu'il serait insoutenable. A l'appui de son grief, il fait valoir que le fils des parties est cod�biteur, aux c�t�s de sa m�re, de la dette hypoth�caire grevant la villa conjugale reprise par l'intim�e dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial, et qu'il est toujours inscrit au contr�le des habitants de la commune dans laquelle cet immeuble est situ�: ces all�gations ne r�sultent cependant pas de l'arr�t attaqu�, sans que le recourant n'�tablisse qu'elles auraient �t� arbitrairement omises. Partant, le moyen est irrecevable.
Le recourant se plaint encore d'appr�ciation insoutenable des faits dans la mesure o� l'autorit� cantonale a retenu dans ses charges un loyer de 1'350 fr., �quivalent � celui de l'intim�e. Il soutient qu'un montant mensuel de 2'000 fr. devait � tout le moins �tre pris en compte car, compte tenu de l'attribution de la villa conjugale � l'�pouse, il serait l�gitime pour lui de rapprocher son domicile de son lieu de travail, situ� � Gen�ve. Or, la location d'un appartement dans cette r�gion serait nettement plus on�reuse que le co�t des int�r�ts hypoth�caires grevant une maison dans le canton de Fribourg.
6.1 Lorsqu'il fixe les charges des �poux pour d�terminer leur disponible, puis la contribution d'entretien selon l'art. 125 CC, le juge se fonde, en r�gle g�n�rale, sur les frais de logement effectifs de chacun d'eux. Il peut toutefois s'en �carter et retenir des frais de logement inf�rieurs, dans la mesure o� l'on peut raisonnablement exiger de l'int�ress� qu'il diminue cette charge. De plus, apr�s le divorce, chaque �poux a droit dans l'id�al au maintien de son train de vie ant�rieur ou, si les ressources sont insuffisantes, au m�me train de vie que son conjoint (cf. ATF 129 III 7 consid. 3.1 et les nombreuses citations).
6.2 L'autorit� cantonale a consid�r� qu'en premi�re instance, un loyer mensuel de 800 fr. avait �t� inclus dans les charges du mari. Celui-ci all�guait cependant qu'il �tait raisonnable qu'il s'install�t � court terme � Gen�ve, o� il travaillait, et qu'il aurait � supporter un loyer moyen de 2'000 fr. par mois pour un appartement de 3 1/2 pi�ces. Selon les juges pr�c�dents, on ne pouvait l'emp�cher de vivre dans un logement un peu plus spacieux que celui qu'il occupait actuellement, sans admettre pour autant qu'il f�t contraint de s'�tablir � Gen�ve. Il convenait d�s lors d'admettre � titre de loyer un montant de 1'350 fr. par mois correspondant � celui de l'�pouse.
Le recourant soutient qu'il serait l�gitime pour lui de rapprocher son domicile de son lieu de travail, sans toutefois chercher � �tablir que l'opinion des juges pr�c�dents, selon laquelle il n'y est pas contraint, serait insoutenable. Dans la mesure o� l'autorit� cantonale a retenu un loyer identique pour chacune des parties, le droit f�d�ral n'appara�t pas non plus viol�. Autant qu'il est recevable, le grief est d�s lors infond�.
7.1 Par ailleurs, le recourant reproche aux juges pr�c�dents d'avoir abus� de leur pouvoir d'appr�ciation dans l'application de l'art. 125 CC. Il expose, d'une part, qu'il convient de s'en tenir � l'appr�ciation de l'autorit� de premi�re instance, qui a consid�r� que, pendant la plus grande partie de la vie commune, soit jusqu'� la s�paration, le niveau de vie des parties n'�tait pas particuli�rement �lev� et, d'autre part, que le calcul du disponible � disposition de chacun des �poux, effectu� sur la base des charges et des revenus actuels de ceux-ci, ne repose sur aucune preuve ni sur aucun �l�ment du dossier. Se r�f�rant en outre � ses critiques concernant l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, il soutient que l'on peut raisonnablement attendre de l'intim�e qu'elle pourvoie, d�s le 1er janvier 2011, � son entretien convenable, d'autant qu'elle est d�sormais seule propri�taire de la villa conjugale et qu'elle a touch� un montant non n�gligeable dans le cadre du partage de la LPP.
7.2 En tant qu'il est fond� sur des constatations qui divergent de celles contenues dans l'arr�t attaqu�, sans que le recourant n'ait d�montr� d'arbitraire � ce sujet (cf. supra, consid. 3 � 6), le moyen est irrecevable. Pour le surplus, celui-ci se contente de formuler des critiques d'ordre g�n�ral, qui ne satisfont pas � l'obligation de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il s'ensuit qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce moyen.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supportera d�s lors les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.