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Timestamp: 2016-10-24 01:48:37+00:00
Document Index: 320078485

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 83', 'art. 146', 'art. 73', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 54', 'art. 54', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 3', 'art. 3', 'in fine', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

2C_886/2010 (27.04.2011)
Imp�ts cantonal et communal ainsi qu'imp�t f�d�ral direct 2006: d�termination de la valeur locative,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 octobre 2010.
A.X.________ et B.X.________ habitent dans une villa qui leur appartient et qui est situ�e au chemin de C.________ n� **, � D.________. Dans leur d�claration d'imp�t 2006, ils sont arriv�s � un revenu imposable de 172'000 fr., en faisant notamment valoir une d�duction de 10% de la valeur locative de cet immeuble, au titre d'un environnement d�favorable. Le 13 ao�t 2008, l'Office d'imp�t du district de Lavaux-Oron a refus� d'admettre la d�duction revendiqu�e et fix� leur revenu imposable � 174'200 fr. en mati�re d'imp�ts cantonal et communal et � 177'300 fr. en mati�re d'imp�t f�d�ral direct, la valeur locative d�terminante de la villa de D.________ �tant �tablie � 20'378,65 fr.
Les �poux X.________ ayant d�pos� une r�clamation, l'Office d'imp�t des districts de Lausanne et de l'Ouest lausannois leur a adress�, le 4 mars 2009, une nouvelle d�termination des �l�ments imposables, corrigeant � la hausse les estimations fiscales et maintenant le refus de r�duction pour environnement d�favorable. Les contribuables ayant confirm� leur r�clamation, celle-ci a �t� transmise � l'Administration cantonale des imp�ts du canton de Vaud (ci-apr�s: l'Administration cantonale) qui l'a rejet�e le 21 avril 2010.
Par arr�t du 21 octobre 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par A.X.________ contre la d�cision de l'Administration cantonale du 21 avril 2010 et confirm� ladite d�cision. Le Tribunal cantonal a notamment consid�r� que la proximit� d'une route passante ne constituait pas, � elle seule, un environnement particuli�rement d�favorable.
Le 15 novembre 2010, A.X.________ a d�pos� un recours au Tribunal f�d�ral � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal du 21 octobre 2010. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la reconnaissance d'un environnement d�favorable.
Le Tribunal cantonal, l'Administration cantonale et l'Administration f�d�rale des contributions (ci-apr�s: l'AFC) concluent au rejet du recours, la derni�re de ces autorit�s avec suite de frais.
1.1 Le recourant n'a pas indiqu� par quelle voie de recours il proc�de aupr�s du Tribunal f�d�ral. Toutefois, il s'est r�f�r� aux art. 82 ss LTF et subsidiairement aux art. 113 ss LTF. Il appara�t donc qu'il a voulu agir par la voie du recours en mati�re de droit public et, subsidiairement, par celle du recours constitutionnel subsidiaire. L'impr�cision de l'intitul� de son m�moire ne saurait lui nuire si son recours remplit les conditions l�gales de la voie de droit qui lui est ouverte (cf. ATF 133 I 300 consid. 1.2 p. 302 s., 308 consid. 4.1 p. 314).
1.2 Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) qui a �t� rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) et qui ne peut pas faire l'objet d'un recours aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. d LTF); en outre, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est donc en principe ouverte au regard de la LTF. Elle l'est �galement en vertu de l'art. 146 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'imp�t f�d�ral direct (LIFD; RS 642.11) et de l'art. 73 al. 1 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes (ci-apr�s: la loi f�d�rale sur l'harmonisation ou LHID; RS 642.14; sur les rapports entre cette disposition et la LTF, cf. ATF 134 II 186 consid. 1.3 p. 189).
1.3 D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le contribuable destinataire de l'arr�t attaqu� qui a int�r�t � recourir (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, envisag� comme un recours en mati�re de droit public, est donc en principe recevable.
1.4 Bien que le recours soit en allemand, il y a lieu de r�diger le pr�sent arr�t en fran�ais, puisque c'est la langue de l'arr�t attaqu� (art. 54 al. 1 LTF). La proc�dure ne d�montre en outre aucune n�cessit� d'ordonner des traductions (cf. art. 54 al. 4 LTF).
L'arr�t attaqu� concerne � la fois l'imp�t f�d�ral direct et les imp�ts cantonal et communal, ce qui est admissible du moment que la question litigieuse relative � l'imposition de la valeur locative est r�gl�e de la m�me mani�re pour les deux cat�gories d'imp�ts aux art. 21 al. 1 let. b LIFD et 25 de la loi vaudoise du 4 juillet 2000 sur les imp�ts directs cantonaux (LI; RS/VD 642.11) (ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux et celle de dispositions cantonales que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi l'acte attaqu� serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice (cf. ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; 128 I 295 consid. 7a p. 312). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte exclusivement sur l'estimation de la valeur locative de l'immeuble occup� par le recourant dans le cadre du calcul de son revenu imposable. Le recourant conteste le refus des autorit�s cantonales d'admettre une d�duction de 10% de la valeur locative retenue en raison d'un environnement d�favorable.
4.1 Selon l'art. 21 al. 1 let. b LIFD, est imposable le rendement de la fortune immobili�re, en particulier la valeur locative des immeubles dont le contribuable se r�serve l'usage en raison de son droit de propri�t�. L'alin�a 2 de l'art. 21 LIFD pr�voit que la valeur locative est d�termin�e compte tenu des conditions locales et de l'utilisation effective du logement au domicile du contribuable.
En mati�re d'imp�t f�d�ral direct, la valeur locative correspond au loyer objectif du march� (ATF 131 I 377 consid. 2.2 p. 381; 123 II 9 consid. 4b p. 14 s.). Cette imposition r�pond � un souci d'�galit�: elle tend notamment � traiter de la m�me mani�re le propri�taire, qui peut d�duire une partie des frais de son logement, et le locataire, qui ne peut pas en d�duire, bien qu'il supporte une certaine proportion des frais r�percut�e sur le loyer (ATF 132 I 157 consid. 4.3. p. 163 s.; 131 I 377 consid. 2.1 p. 380 s.; cf. aussi CAROLINE RUSCONI, L'imposition de la valeur locative, 1988, p. 44).
Pour �tablir le loyer objectif du march�, il faut proc�der � une estimation en tenant compte notamment des conditions locales. Est d�terminant le montant que le propri�taire pourrait obtenir en louant l'immeuble en question aux conditions usuelles du lieu ou la somme qu'il devrait lui-m�me payer pour louer une habitation semblable et qu'il peut ainsi �pargner (arr�ts 2C_164/2007 du 17 octobre 2007 consid. 3.1 et 2A.298/1994 du 21 novembre 1996 consid. 4a, traduit in RDAF 1997 II p. 706; NICOLAS MERLINO, in Commentaire romand, Imp�t f�d�ral direct, 2008, n� 97 ad art. 21 LIFD).
Dans le but d'uniformiser l'imposition de la valeur locative, l'AFC a �dict� des directives (cf. circulaire du 25 mars 1969 concernant la d�termination du rendement locatif imposable des maisons d'habitation, Archives 38 p. 121 ss). Selon ces directives, la valeur locative se d�termine en principe d'apr�s une proc�dure d'estimation individuelle ou sur la base d'estimations cantonales, pour autant que celles-ci existent et aient �t� effectu�es selon des r�gles uniformes (cf. RUSCONI, op. cit, p. 96 s.).
4.2 Dans le canton de Vaud, la d�termination de la valeur locative, qui vaut notamment pour l'imp�t f�d�ral direct, est r�gie par l'art. 25 LI qui dispose que la valeur locative des immeubles dont le contribuable se r�serve l'usage en raison de son droit de propri�t� correspond � un loyer moyen de ce logement estim� au moment de l'affectation (al. 1) et qu'elle s'�l�ve aux 65% de la valeur statistique index�e au sens de l'alin�a 3 (al. 2). Selon l'art. 25 al. 3 LI, la valeur statistique est �tablie sur la base d'une statistique des loyers, mise � jour p�riodiquement; elle tient compte de la surface du logement, de l'�ge du b�timent et de la commune de situation de l'immeuble, du type de logement, de l'absence de confort et de l'environnement d�favorable; entre les mises � jour de la statistique, elle est adapt�e d'apr�s la variation du co�t de la vie, des loyers et du co�t de la construction. L'art. 25 al. 5 LI pr�cise que le Conseil d'Etat vaudois fixe notamment les bases servant � la d�termination de la valeur locative, ce qu'il a fait par r�glement du 11 d�cembre 2000 sur la d�termination de la valeur locative (RVLoc; RS/VD 642.11.9.1). L'art. 3 RVLoc �num�re les �l�ments d�terminant le montant de la valeur locative (al. 1). D'apr�s son alin�a 2, la valeur locative de base est �tablie en fonction de la surface du logement; elle est assortie de coefficients d'adaptation tenant compte de l'�ge du b�timent, de la commune de situation de l'immeuble et du type de logement (...). En outre, l'art. 3 al. 3 RVLoc pr�voit que l'absence manifeste de confort du logement ou un environnement exceptionnellement d�favorable sont des �l�ments qui, s'ils sont r�alis�s, ont chacun pour effet une r�duction de 10% de la valeur locative. La jurisprudence a soulign� que la d�duction pour environnement d�favorable rev�tait un caract�re exceptionnel (cf. arr�t 2C_164/2007 du 17 octobre 2007 consid. 3.4 in fine), comme cela ressort du reste express�ment du texte de l'art. 3 al. 3 RVLoc.
Le recourant fait valoir l'arbitraire de l'appr�ciation cantonale relative � l'environnement de son immeuble. Il soutient que la valeur locative g�n�rale est calcul�e � partir d'une valeur statistique qui est une valeur moyenne. Sa maison �tant situ�e dans un quartier en principe sans nuisance, les autorit�s devaient tenir compte de sa situation particuli�re en bordure de route et admettre la r�duction de 10% en raison d'un environnement d�favorable. Il reproche en outre au Tribunal cantonal d'avoir consid�r� que l'annexe 3 de l'ordonnance du 15 d�cembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41) n'�tait pas d�terminante pour admettre l'existence de nuisances sonores.
5.1 Le Tribunal cantonal a retenu que l'immeuble du recourant �tait situ� dans un quartier r�sidentiel, mais qu'il se trouvait au bord du chemin de C.________, soit d'une route supportant un certain trafic g�n�rant des d�sagr�ments sonores. Il a relev� que les nuisances sonores dont se plaignait le recourant n'avaient rien d'exceptionnel. Il a du reste rappel� que, selon sa pratique, bien des personnes subissaient des d�sagr�ments �quivalents car leur logement �tait situ� en bordure d'une route passante ou d'une voie ferr�e, sans pour autant que leur situation ne soit jug�e "exceptionnellement d�favorable". Il a aussi soulign� qu'aucun des voisins directs de l'int�ress� ne b�n�ficiait d'une d�duction de 10% pour environnement d�favorable. Compte tenu de la marge d'appr�ciation laiss�e aux autorit�s cantonales s'agissant de la d�termination de la valeur locative et du fait que la r�duction pr�vue � l'art. 3 al. 3 RVLoc est exceptionnelle, on ne voit pas que les autorit�s cantonales soient tomb�es dans l'arbitraire en consid�rant que la proximit� de la route ne suffisait pas � qualifier l'environnement de l'immeuble en cause de particuli�rement d�favorable. Il convient de relever qu'hormis le bruit, le recourant ne fait �tat d'aucun �l�ment que les autorit�s auraient omis de prendre en consid�ration.
5.2 Le fait que la valeur locative ait �t� calcul�e sur la base d'une moyenne n'y change rien. En effet, dans le canton de Vaud, la valeur locative est �tablie � partir d'une valeur statistique des loyers bas�e sur les loyers mensuels moyens des logements en fonction de la surface du logement, de l'�ge du b�timent, du type de logement, de son absence de confort, de l'environnement d�favorable et de la commune de situation de l'immeuble. Ainsi, la d�termination de la valeur locative des immeubles situ�s dans le canton prend en compte les conditions locales. Elle respecte donc le droit f�d�ral et la volont� du l�gislateur exigeant que le loyer du march� au niveau local soit pris en consid�ration. Le fait que le calcul de la valeur moyenne utilis�e en l'esp�ce puisse prendre en compte une majorit� de logements subissant des nuisances sonores moins fortes que celles auxquelles est expos� l'immeuble du recourant ne suffit pas � justifier une r�duction. D�s lors que le principe d'un calcul sur la base d'une valeur moyenne est admis, chaque propri�taire ne peut faire �tat de sa situation individuelle, � moins qu'elle soit exceptionnelle (cf. art. 3 al. 3 RVLoc), ce qui a �t� ni� sans arbitraire.
5.3 La corr�lation que le recourant veut �tablir avec le classement de son immeuble en zone III en application de l'ordonnance sur la protection contre le bruit ne saurait au surplus lier les autorit�s fiscales. En effet, cette ordonnance, qui a pour but de prot�ger contre le bruit nuisible ou incommodant (art. 1 al. 1 OPB), ne peut exercer une influence d�terminante dans la fixation de la valeur locative d'un immeuble pour le calcul du revenu imposable. La localisation d'un immeuble en zone urbaine, m�me dans un environnement bruyant, implique en principe une valeur locative plus �lev�e qu'un immeuble situ� dans une r�gion recul�e, d�nu�e de bruit. Partant, on ne peut pas d�duire du simple fait que l'immeuble du recourant est situ� en degr� III de sensibilit� au bruit (sur une �chelle qui comporte quatre �chelons; cf. annexe 3 de l'ordonnance pr�cit�e) qu'il se trouve de facto dans un environnement exceptionnellement d�favorable, de sorte qu'une d�duction de 10% de la valeur locative serait justifi�e. Certes, le bruit constitue un �l�ment � prendre en compte, mais d'autres facteurs jouent aussi un r�le, comme le quartier, les commodit�s � disposition, le d�gagement, etc. Or, comme indiqu� ci-avant, l'ensemble des �l�ments, notamment le quar- tier o� se situe la villa du recourant, rend l'appr�ciation des autorit�s fiscales selon laquelle l'environnement n'est pas exceptionnellement d�favorable en raison du seul bruit soutenable.
Par cons�quent, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct.
L'art. 7 al. 1 LHID pr�voit l'imposition de la valeur locative. S'agissant de la d�termination de celle-ci, la loi f�d�rale sur l'harmonisation ne pose pas d'exigences allant au-del� des limites fix�es par les normes constitutionnelles, en particulier par le principe d'�galit� de traitement entre les propri�taires et les locataires. Les cantons disposent ainsi d'une certaine marge de manoeuvre dans la fixation de la valeur locative (ATF 131 I 377 consid. 2.2 p. 381). Dans l'arr�t 2C_164/2007 du 17 octobre 2007 consid. 6.2, la Cour de c�ans a d�j� relev� que, s'agissant des d�ductions pour logement sans confort et pour environnement d�favorable, les r�gles dans le canton de Vaud sont les m�mes pour l'imp�t cantonal et communal qu'en mati�re d'imp�t f�d�ral direct. Par cons�quent, par renvoi au raisonnement qui pr�c�de, le recours doit aussi �tre rejet� s'agissant des imp�ts cantonal et communal.
Le recourant, qui succombe enti�rement, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est rejet� s'agissant de l'imp�t f�d�ral direct.
Le recours est rejet� s'agissant des imp�ts cantonal et communal.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Administration cantonale des imp�ts et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Administration f�d�rale des contributions, Division principale DAT.