Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-02-2006-4P-275-2005
Timestamp: 2016-10-20 19:43:42+00:00
Document Index: 266257813

Matched Legal Cases: ['in casu', 'art. 9', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 343', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4P.275/2005 (08.02.2006)
4P.275/2005 /ech
Arr�t du 8 f�vrier 2006
recourante, repr�sent�e par Me Patrick T. Bittel,
intim�, repr�sent� par Me Florian Baier,
Art. 9 et 29 al. 2 Cst. (proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 9 septembre 2005.
X.________ SA est une soci�t� active dans le domaine de l'horlogerie et de la bijouterie. A.________, B.________ et C.________ en sont les administrateurs, le premier avec signature individuelle et les deux autres avec signature collective � deux. La soci�t� exploite dans le canton de Gen�ve une usine d'horlogerie dont la direction op�rationnelle �tait assur�e, � l'�poque des faits, par B.________ et C.________, qui prenaient ensemble les d�cisions. La direction administrative et financi�re �tait quant � elle confi�e � D.________, porteur de procuration avec signature collective � deux, lequel �tait directement subordonn� � B.________ et C.________.
Divers membres de la famille de C.________ �taient employ�s dans l'entreprise, � l'instar de Y.________ et de F.________, respectivement cousin et oncle de C.________. D�s le 1er avril 1997, X.________ SA avait en effet engag� Y.________ en qualit� d'assistant du responsable du stock, puis de responsable informatique de l'entreprise. Le contrat de travail sign� le 18 f�vrier 1999 comprenait une clause de loyaut� et de discr�tion interdisant notamment � l'employ� d'utiliser le know-how de la soci�t�, � n'importe quel moment, au cours et apr�s la fin du contrat, sans limitation de dur�e ou de territoire, � des fins personnelles ou pour le compte de tiers.
En sa qualit� de responsable informatique, Y.________ �tait hi�rarchiquement subordonn� � D.________. Selon son dire non formellement contest�, il recevait toutefois ses ordres, pour l'essentiel, de B.________ et C.________. Dans le cadre de ses fonctions, il avait acc�s informatique � tous les ordinateurs. Aucune instruction �crite ne lui a �t� donn�e s'agissant de l'usage qu'il �tait autoris� � faire dudit acc�s. Selon D.________, il "allait de soi" que ledit usage �tait limit� aux n�cessit�s de sa fonction, � savoir � des t�ches de maintenance et de programmation. Ainsi, Y.________ avait la possibilit� technique d'acc�der aux donn�es stock�es dans l'ordinateur de E.________, assistante du responsable du secteur des ventes et charg�e d'�tablir le listing informatique des ventes op�r�es par l'entreprise. Il n'est pas contest� que tant B.________ que C.________ avaient le droit de recevoir et consulter toutes les donn�es de l'entreprise, en particulier le listing informatique des ventes tenu par E.________. Aucune directive n'a �t� donn�e au personnel par X.________ SA au sujet de la proc�dure � suivre pour faire circuler des informations dans l'entreprise, en particulier s'agissant de renseignements fournis � B.________ et C.________ par les employ�s.
D�s le mois d'avril 2003, des dissensions importantes ont oppos� C.________ � B.________, en particulier au sujet de la conduite des affaires de la soci�t�. En juin 2003 selon X.________ SA, C.________ a proc�d� au d�m�nagement de son bureau et n'est plus revenu dans les locaux de l'entreprise, sans toutefois d�missionner de son poste de directeur et d'administrateur. Selon Y.________, ce n'est qu'en d�cembre 2003 que le d�m�nagement du bureau a eu lieu, C.________ ne venant toutefois plus � son bureau d�j� pr�c�demment. Le personnel a �t� inform� des dissensions en ao�t 2003. Toutefois, certains membres du personnel en avaient connaissance d�s mai 2003, C.________, qui conservait ses fonctions de directeur, leur ayant demand� de recevoir divers renseignements concernant la marche des affaires. Y.________ a affirm� en avoir eu connaissance en septembre 2003 seulement. Apr�s le d�but desdites dissensions, aucune directive n'a �t� �mise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou ne pouvant pas �tre communiqu�s � C.________, ou encore au sujet des proc�dures � suivre si celui-ci ou B.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. En particulier, il n'a pas �t� pr�vu que toute demande de renseignements �manant de C.________ devait �tre soumise au pr�alable � B.________ et/ou D.________, ou � tout le moins port�e � leur connaissance. Plus sp�cifiquement, aucune directive sur le sujet n'a �t� donn�e � Y.________.
Au mois de mai 2003, C.________ a demand�, personnellement ou par l'interm�diaire d'une employ�e de l'entreprise, � Y.________ de lui fournir la liste des ventes de la soci�t� et de remettre cette liste, sous forme informatique, � F.________, responsable de la production des montres. Celui-ci a demand� � Y.________ d'apporter ladite liste � son domicile. Y.________ dit ne pas avoir �t� �tonn� de cette demande, C.________ lui en ayant d�j� fait de semblables par le pass�, lors d'absences de E.________. Il n'a pas �t� indiqu� � Y.________ que cette d�marche devait demeurer secr�te. C'est le lieu de pr�ciser que, selon X.________ SA, C.________ disposait d�j� d'un listing papier desdites ventes, lequel lui avait �t� remis en version papier, sur sa demande, par E.________. Il n'a toutefois pas �t� all�gu� que Y.________ aurait eu connaissance de cette circonstance. Celui-ci s'est ex�cut�. Il est entr� dans l'ordinateur de E.________ - alors absente mais remplac�e par une coll�gue -, a copi� sur un CD-ROM le listing des ventes des ann�es 2000 � 2003, puis a remis ledit CD-ROM � F.________, au domicile de ce dernier, pour �tre remis � C.________. Il n'en a inform� ni la rempla�ante de E.________, ni cette derni�re � son retour, ni encore D.________ ou B.________, �tant pr�cis� que X.________ SA admet qu'elle aurait remis les donn�es en question � C.________ si elle en avait �t� "officiellement" requise.
Durant la deuxi�me quinzaine du mois d'ao�t 2003, Y.________ a de nouveau �t� sollicit� par F.________, lequel l'a pri� de lui remettre, � l'attention toujours de C.________, un listing informatique des ventes, identique au pr�c�dent, mais comportant en plus les ventes d'avril � ao�t 2003. Y.________ s'est � nouveau ex�cut�, selon le m�me proc�d� que pr�c�demment et sans en informer ni E.________, ni D.________, ni B.________. L� encore, X.________ SA affirme qu'elle aurait remis lesdites donn�es � C.________, si celui-ci en avait directement fait la demande. C.________, entendu dans le cadre de la proc�dure p�nale, a confirm� que Y.________ avait agi sur ses instructions. Il a expliqu� lui avoir demand� de proc�der ainsi, car il faisait l'objet "d'obstructions" de la part de B.________ et de A.________ et qu'il n'avait ainsi d'autres solutions pour obtenir les renseignements auxquels il avait droit. Ceux-ci �taient remis � F.________ "par mesure de commodit�". Y.________ n'avait enfin tir� aucun avantage financier cons�cutivement � ces actes.
Le 28 novembre 2003, D.________ a appris ce qui pr�c�de au re�u des d�clarations d'une autre employ�e, t�noris�es dans un proc�s-verbal d'instruction dress� dans le cadre d'une plainte p�nale form�e par X.________ SA dans une affaire dite "Z.________". Il dit avoir �t� choqu� par le fait que Y.________ ait p�n�tr� et copi� les donn�es stock�es dans l'ordinateur de E.________ sans suivre la voie hi�rarchique, en secret et sans en informer quiconque, ce d'autant que, pr�c�demment, il l'avait assur� qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ � B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la soci�t�.
Le 1er d�cembre 2003 au matin, D.________ et le chef du personnel ont eu un entretien avec Y.________, souhaitant obtenir de lui des explications au sujet des faits litigieux. Aucun licenciement n'a �t� notifi� au cours de cet entretien, qui a dur� jusqu'� midi et qui devait reprendre dans l'apr�s-midi. L'apr�s-midi, Y.________ ne s'est toutefois pas pr�sent� � son travail. Le jour m�me, il a consult� un m�decin, qui lui a remis un certificat attestant une incapacit� de travail � 100 %.
Le m�me jour, X.________ SA a d�pos� plainte p�nale notamment contre Y.________ pour soustraction de donn�es, violation du secret commercial, violation de la loi contre la concurrence d�loyale, de la loi sur les brevets et de la loi sur les designs. Cette plainte a ult�rieurement �t� class�e pas les autorit�s p�nales, pour d�faut de pr�vention, les donn�es n'ayant �t� communiqu�es qu'� C.________, qui ne rev�tait pas la qualit� de tiers. Entendu le 2 d�cembre 2003 par la Police judiciaire, Y.________ a confirm� qu'ayant un acc�s d'administrateur informatique, il s'�tait, depuis son poste de travail, connect� � l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqu� ne pas avoir inform� celle-ci car elle "�tait plut�t du c�t� de B.________". Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait "peut-�tre" pas agi de mani�re correcte.
Par courrier du 1er d�cembre 2003, X.________ SA a licenci� Y.________ avec effet imm�diat. D.________ a affirm� avoir pris cette d�cision apr�s l'entretien du matin du m�me jour, apr�s consultation de B.________. Le motif invoqu� dans la lettre de cong� �tait le suivant: "Nous apprenons que vous avez transmis � des tiers des documents officiels". Y.________, qui s'est trouv� en incapacit� de travail du 1er d�cembre 2003 � fin f�vrier 2004, s'est oppos� � son licenciement le 11 d�cembre 2003.
Par demande du 13 mai 2004, Y.________ a assign� X.________ SA devant la Juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement de la somme de 82'867 fr. 70 plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 mai 2004, soit 11'800 fr. � titre de salaire durant le d�lai de cong� (soit jusqu'� fin avril 2003), participation � l'assurance-maladie incluse, 34'800 fr. � titre d'indemnit� pour cong� abusif (soit six mois de salaire), 11'267 fr. 70 � titre d'indemnit� vacances et de treizi�me salaire au prorata pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 30 avril 2004 et 25'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
Le 5 avril 2004, C.________ avait �crit � la Juridiction des prud'hommes pour dire qu'il s'opposait totalement au licenciement de Y.________ et qu'il "assumait l'enti�re responsabilit�" des demandes de renseignements faites � son employ�.
Par jugement du 9 mars 2005, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a en particulier condamn� X.________ SA � payer � Y.________ la somme de 15'716 fr. 10 brut avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 mai 2004, correspondant � 11'400 fr. brut � titre de salaire durant le d�lai de cong�, soit jusqu'� fin avril 2003, 400 fr. � titre de participation � son assurance-maladie pour la p�riode de d�cembre 2003 � ao�t 2004, 950 fr. � titre de treizi�me salaire pro rata temporis pour mars et avril 2004 et 2'966 fr. 10 � titre d'indemnit� pour vacances non prises.
Statuant sur recours de X.________ SA par arr�t du 9 septembre 2005, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
Elle a consid�r� qu'en l'esp�ce, Y.________, en sa qualit� de responsable informatique, exer�ait indubitablement des fonctions qui impliquaient un devoir de fid�lit� accru, puisqu'il disposait d'un acc�s � tous les ordinateurs de l'entreprise, et partant �galement aux donn�es sensibles et confidentielles.
Il n'�tait par ailleurs pas contest� que le listing des ventes de l'entreprise constituait une donn�e confidentielle, � laquelle seul un nombre restreint de personnes avaient acc�s.
Il devait enfin �tre admis que m�me si des directives sp�cifiques ne lui avaient pas �t� donn�es sur le sujet, Y.________ devait �tre conscient que l'acc�s informatique g�n�ral dont il disposait �tait destin� � lui permettre d'effectuer les t�ches de programmation et de maintenance qui �taient les siennes, et non de consulter ou copier les donn�es sans rapport avec son travail, en particulier les donn�es sensibles et confidentielles de l'entreprise.
Ainsi, le fait pour Y.________ de consulter ou de copier de telles donn�es � l'insu de son employeur constituerait � l'�vidence une violation grave de son devoir de fid�lit�, entra�nant une rupture du lien de confiance et justifiant un licenciement avec effet imm�diat.
Tel n'avait cependant pas �t� le cas in casu.
Il �tait en effet �tabli que Y.________ n'avait pas agi de sa propre initiative et � l'insu de son employeur. En effet, la proc�dure p�nale initi�e par X.________ SA le 1er d�cembre 2003 avait permis d'�tablir que Y.________ n'avait pas agi pour son propre compte, ni pour le compte de tiers, mais sur instruction de C.________, auquel les donn�es copi�es avaient �t� remises. La proc�dure p�nale avait ainsi �t� class�e faute de pr�vention suffisante s'agissant des infractions vis�es et X.________ SA ne pouvait �tre suivie lorsqu'elle soutenait que les agissements de Y.________ avaient une connotation p�nale.
Certes, l'employeur pouvait r�silier le contrat de travail avec effet imm�diat m�me en l'absence d'infraction p�nale.
Toutefois, X.________ SA, qui avait motiv� la lettre de cong� par le fait que Y.________ avait communiqu� des donn�es confidentielles � des tiers, ne contestait plus, � ce stade de la proc�dure, que celles-ci n'avaient �t� transmises qu'� C.________, qui ne pouvait �tre consid�r� comme un tiers compte tenu de ses fonctions dirigeantes dans la soci�t�. Il �tait par ailleurs �tabli que Y.________ avait agi sur instructions de C.________. Celui-ci avait d'ailleurs confirm� que c'�tait lui qui avait demand� � Y.________ de lui remettre les listings de vente en question, par l'interm�diaire de F.________. X.________ SA admettait par ailleurs que C.________ �tait en droit de recevoir ces donn�es. Contrairement � ce qu'elle soutenait, Y.________ n'avait ainsi pas agi "en douce" et � l'insu de son employeur, mais sur instructions d'un sup�rieur hi�rarchique, occupant tant en avril qu'en ao�t 2003 les fonctions d'administrateur et de dirigeant de la soci�t�.
Il ne pouvait en outre pas �tre reproch� � Y.________ de n'avoir pas inform� B.________ et/ou D.________ de la demande de C.________, en l'absence de toute directive imposant un tel mode de faire aux employ�s confront�s, entre le printemps et l'automne 2003, � des demandes de renseignements de la part de C.________.
A cela s'ajoutait que si la repr�sentante de X.________ SA aux audiences et D.________ avaient dit avoir �t� choqu�s par le mode de proc�der employ� et ne plus faire confiance � Y.________, C.________, toujours administrateur de la soci�t�, se d�clarait quant � lui "totalement" oppos� au licenciement de celui-ci.
Les actes que X.________ SA reprochaient � Y.________ n'�taient enfin pas �quivalents � ceux de l'esp�ce qu'elle citait, dans laquelle il �tait reproch� � un employ� d'avoir p�n�tr� dans le bureau de son sup�rieur et de lui avoir d�rob� ses cl�s, dans le but de faire pression sur lui pour obtenir des d�comptes horaires auxquels il avait par ailleurs le droit d'acc�der.
Dans ces conditions, il ne pouvait �tre retenu que Y.________ avait viol� son devoir de fid�lit� de mani�re � justifier un licenciement imm�diat. A l'instar des premiers juges, la cour cantonale a ainsi retenu que le licenciement imm�diat du 1er d�cembre 2003 n'�tait pas justifi�.
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ SA (la recourante) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, avec suite de d�pens.
Y.________ (l'intim�) conclut au d�boutement de la recourante de toutes ses conclusions, avec suite de frais et d�pens.
Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re � son arr�t, dans les termes duquel elle persiste, tout en pr�cisant que les �l�ments de fait critiqu�s r�sultent de l'appr�ciation de tous les �l�ments de preuve recueillis dans le cadre de la proc�dure et ne sont pas fondamentalement diff�rents des d�clarations de l'intim� devant la police, invoqu�es par la recourante.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par une partie qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires. La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu.
3.1 Vu la nature formelle de cette garantie constitutionnelle, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), ce moyen doit �tre examin� en priorit� (ATF 124 I 49 consid. 1).
3.2 Comme aucune disposition de droit cantonal de proc�dure r�gissant le droit d'�tre entendu n'est invoqu�e, le grief sera examin� � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.3 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer de fa�on pr�cise quels sont les arguments pertinents pr�sent�s qui auraient �t� occult�s par le juge (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 En l'occurrence, la recourante se plaint de ce que la cour cantonale n'aurait pas motiv� son refus de prendre en compte diff�rents �l�ments, pertinents pour la solution du litige, d�coulant du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire, qu'elle avait r�guli�rement produit. Celui-ci avait en particulier d�clar� "je peux vous expliquer comment j'ai �t� amen� � soustraire des donn�es de mon employeur; cette entrevue a eu lieu un vendredi soir et le lundi matin suivant, je suis all� vers M. F.________ � sa place de travail avec le CD-ROM contenant le fichier en question. Personne d'autre n'a pu assister � notre conversation. M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement � son domicile. C'est l� que j'ai commenc� � comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux; j'ai pens� �galement qu'il [C.________] avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________; il ne m'�tait jamais arriv� d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demand� de soustraire d'autres informations".
3.5 La lecture de l'arr�t entrepris fait appara�tre que la cour cantonale n'a pas n�glig� l'existence de la proc�dure p�nale et, plus particuli�rement, de la pi�ce invoqu�e par la recourante. C'est ainsi, notamment, qu'elle pr�cise, dans la partie "en fait" de sa d�cision, que "les �l�ments suivants r�sultent du dossier, ainsi que de la proc�dure p�nale (...), dont l'apport a �t� ordonn� par les premiers juges". Elle expose �galement qu'"entendu le 2 d�cembre 2003 par la Police judiciaire � la suite de cette plainte, Y.________ a confirm� qu'ayant un acc�s d'administrateur informatique, il s'�tait, depuis son poste de travail, connect� � l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqu� ne pas avoir inform� E.________ car �celle-ci �tait plut�t du c�t� de B.________�. Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait �peut-�tre� pas agi de mani�re correcte". Dans la partie droit de leur arr�t, les juges cantonaux retiennent en outre que "la proc�dure p�nale initi�e par X.________ SA le 1er d�cembre 2003 a permis d'�tablir que Y.________ n'avait pas agi pour son propre compte ni pour le compte de tiers, mais sur instructions de C.________, auquel les donn�es copi�es avaient �t� remises (...)".
Dans ces conditions, il ne saurait �tre question d'une violation du droit d'�tre entendu au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Tel que formul�, le grief de la recourante se confond en r�alit� avec celui d'arbitraire et sera par cons�quent trait� sous cet angle.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit cantonal de proc�dure.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.178/2005 du 18 octobre 2005, consid. 3.1; 4P.95/2005 du 5 ao�t 2005, consid. 5.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
En mati�re d'application du droit cantonal, le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application de celui-ci sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arr�ts cit�s). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En outre, l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 217 consid. 2.1; 124 I 247 consid. 5 p. 250).
4.2 Dans son m�moire, la recourante pr�sente une argumentation tr�s largement appellatoire, se contentant pour l'essentiel de qualifier l'arr�t entrepris d'arbitraire et de d�velopper une position personnelle, divergente de celle retenue sur le plan cantonal. En effet, la recourante se limite en substance � marteler l'argument selon lequel la conclusion des juges cantonaux, qui ont consid�r� que l'intim� n'avait pas agi � l'insu de son employeur et, partant, viol� son devoir de fid�lit�, puisqu'il avait agi sur instructions de l'un de ses sup�rieurs hi�rarchiques, occupant des fonctions dirigeantes au moment des faits litigieux, serait "arbitraire", "choquante", "insoutenable", avant d'exposer que l'intim� avait conscience du caract�re inusuel et douteux de l'op�ration, qui ne rentrait pas dans le cadre de l'ex�cution de son travail mais repr�sentait une soustraction de donn�es, � savoir un comportement malhonn�te qui devait se faire � l'insu des organes et employ�s de la soci�t�. Dans cette mesure, la recevabilit� de ses griefs au regard des exigences d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ est globalement plus que douteuse. Peu importe, toutefois, d�s lors que, comme on le verra, chacun de ses moyens est d�nu� de pertinence.
4.3 En premier lieu, la recourante soutient que la constatation de la cour cantonale selon laquelle l'intim� dit ne pas avoir �t� �tonn� de la demande qui lui avait �t� faite au mois de mai 2003, "C.________ lui en ayant d�j� fait de semblables par le pass�, lors d'absences de E.________", est manifestement fausse et en contradiction �vidente avec les pi�ces du dossier, dans la mesure o� l'intim� avait par ailleurs d�clar�, devant la Police judiciaire, qu'"il ne m'�tait jamais arriv� d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demand� de soustraire d'autres informations".
Quand bien m�me les d�clarations faites par l'intim� devant la juridiction des prud'hommes puis la Police judiciaire seraient effectivement contradictoires sur ce point, la recourante ne d�montre nullement en quoi la cour cantonale aurait abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose dans l'appr�ciation des preuves en retenant telles d�clarations plut�t que telles autres, mais essaie seulement de faire pr�valoir sa propre version des faits sur celle retenue par les juges cantonaux, ce qui n'est pas admissible. Au demeurant, l'on ne voit pas que cet �l�ment ait eu une incidence sur la d�cision prise par la cour cantonale.
4.4 La recourante estime ensuite que la cour cantonale a commis arbitraire en tant que l'appr�ciation des preuves l'a amen�e � des constatations de fait insoutenables. En bref, elle lui reproche derechef de s'�tre fond�e sur les d�clarations faites par l'intim� durant la proc�dure prud'homale, plut�t que celles faites devant la Police judiciaire, cens�ment contradictoires.
4.4.1 Premi�rement, la constatation dont il a d�j� �t� question, selon laquelle "Y.________ dit ne pas avoir �t� �tonn� par cette demande", serait insoutenable et r�sulterait d'une appr�ciation arbitraire des preuves, dans la mesure o� l'intim� aurait pr�alablement d�clar� le contraire. Il ressortait en effet du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire que celui-ci avait d�clar� que "M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement � son domicile. C'est l� [r�d.: au mois de mai 2003] que j'ai commenc� � comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux".
L'on ne voit � vrai dire pas en quoi les d�clarations cit�es par la recourante seraient r�ellement antinomiques. Quoi qu'il en soit, celle-ci omet de mentionner qu'� la fin de son audition par la Police judiciaire, l'intim� a �galement d�clar� que "pour r�pondre � votre question, c'est au mois d'octobre dernier que j'ai compris que ce que j'avais fait n'�tait pas irr�prochable alors que la presse a diffus� des informations au sujet de l'affaire Z.________". Or l� encore, la recourante ne d�montre pas en quoi les juges cantonaux auraient commis arbitraire en retenant une version plut�t que l'autre.
4.4.2 Deuxi�mement, la constatation selon laquelle "il n'a pas �t� indiqu� � Y.________ que cette d�marche devait demeurer secr�te" serait insoutenable, puisque l'intim�, entendu par la Police judiciaire, aurait pr�alablement d�clar� que F.________ lui avait demand� de ne pas apporter le CD-ROM sur le lieu de travail mais � son domicile car il "fallait faire attention". En outre, et ainsi que la cour cantonale l'avait elle-m�me constat�, l'intim� avait � dessein cach� � E.________ le fait qu'il avait copi� ces donn�es car elle �tait, selon lui, plut�t du c�t� de B.________. Il appara�trait ainsi que l'intim� avait parfaitement conscience du fait qu'il devait garder ces agissements et toute l'op�ration secrets.
Que l'intim� n'ait pas �t� inform� du fait que la d�marche litigieuse devait demeurer secr�te ne signifie pas encore qu'� l'inverse, celui-ci ai eu l'obligation d'en informer qui que ce soit. Il a au contraire �t� �tabli, sans que la recourante le critique valablement, que tant en g�n�ral qu'apr�s le d�but des dissensions entre C.________ et B.________, aucune directive n'avait �t� donn�e aux collaborateurs de l'entreprise, en particulier � Y.________, au sujet de la communication des informations litigieuses et qu'en particulier, il n'avait pas �t� pr�vu que toute demande de renseignements �manant de C.________ devait �tre soumise au pr�alable � B.________ et/ou D.________, ou � tout le moins port�e � leur connaissance. L'on ne voit donc pas o� r�siderait l'arbitraire.
4.4.3 Troisi�mement, la constatation selon laquelle "Y.________ a affirm� en avoir eu connaissance [r�d.: du conflit opposant C.________ � B.________] en septembre 2003 seulement" serait manifestement arbitraire et insoutenable, dans la mesure o� l'intim� avait pr�alablement d�clar�, devant la Police judiciaire, "j'ai pens� �galement qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________". Par voie de cons�quence, selon la recourante, l'intim� �tait parfaitement conscient, en mai 2003, du conflit susmentionn�. Elle souligne encore qu'il n'est pas �tonnant que Y.________ ait �t� au courant dudit conflit d�s le d�but, vu ses liens familiaux avec C.________. Y.________ avait d'ailleurs affirm� � D.________ qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ � B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la soci�t�, ce qui d�montrerait une fois encore sa connaissance du conflit.
Il convient de pr�ciser que la recourante sort la phrase cit�e de son contexte, l'intim� ayant fait la d�claration en question apr�s avoir dit "j'ajoute que j'ai toujours consid�r� ce qui suit comme des instructions qui venaient de mon patron. J'ai pens� qu'il avait le droit d'agir ainsi. J'ai pens� �galement (...)". Quoi qu'il en soit, la recourante ne d�montre pas en quoi la constatation incrimin�e serait insoutenable. En effet, le moment auquel l'intim� a eu connaissance du conflit entre B.________ importe peu, d�s lors que, comme pr�c�demment expos�, il a �t� �tabli que m�me apr�s le d�but des dissensions, aucune directive n'avait �t� �mise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou non �tre communiqu�s � C.________, ou encore des proc�dures � suivre si B.________ ou C.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. Ainsi, que Y.________ ait eu ou non connaissance du litige au mois de mai 2003 d�j� ne change rien au fait qu'il �tait fond� � transmettre � C.________, sur instructions de celui-ci, des donn�es auxquelles la recourante admet par ailleurs que ce dernier avait droit.
4.5 La recourante soutient encore que la cour cantonale aurait viol� l'art. 9 Cst. en tant qu'elle n'aurait arbitrairement pas tenu compte d'�l�ments de preuves pertinents.
4.5.1 Elle expose derechef qu'il ressort du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire que celui-ci avait d�clar� que lorsque F.________ lui avait demand� d'amener le CD-ROM litigieux � son domicile et non pas sur le lieu de travail car "il fallait faire attention", il avait compris "qu'il y avait quelque chose de douteux", qu'il avait lui-m�me utilis� le terme r�v�lateur de "soustraire" pour qualifier son comportement et qu'il avait conscience du fait que C.________ avait besoin des informations litigieuses dans le cadre de son litige personnel avec son associ�.
Ce faisant, la recourante ne fait que reprendre en vain, sous une formulation l�g�rement diff�rente, les griefs pr�c�demment expos�s.
4.5.2 La recourante rel�ve par ailleurs que, lors de l'une de ses auditions devant le Tribunal des prud'hommes, l'intim� aurait d�clar� "au mois d'ao�t, j'ai r�cidiv� et remis les documents � M. F.________. C'�tait presque � la fin d'ao�t, entre le 15 et le 20 ao�t. Entre ao�t et d�cembre, j'ai poursuivi mon travail. Personne ne savait que j'avais donn� des documents".
Si la cour cantonale n'a pas express�ment retranscrit, dans sa d�cision, la d�claration de l'intim�e �voqu�e par la recourante, elle a retenu que celui-l� avait � nouveau �t� sollicit� par C.________, par l'interm�diaire de F.________, durant la deuxi�me quinzaine du mois d'ao�t 2003, ce dont il n'avait inform� ni E.________, ni D.________, ni B.________, ce qui revient au m�me et n'est pas arbitraire.
4.6 La recourante se plaint enfin d'arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure, soit de l'art. 29 de la loi genevoise du 25 f�vrier 1999 sur la juridiction des prud'hommes (juridiction du travail) (ci-apr�s: LJP/GE).
4.6.1 A teneur de l'art. 29 LJP/GE, le tribunal �tablit d'office les faits, sans �tre limit� par les offres de preuve des parties. Contrairement � l'art. 343 al. 4 CO, qui pr�voit la maxime inquisitoire lorsque la valeur litigieuse ne d�passe pas 30'000 fr., la LJP/GE a introduit la maxime d'office sans limitation de la valeur litigieuse et aussi bien pour la proc�dure devant le Tribunal des prud'hommes que pour celle devant la Cour d'appel (art. 66 LJP/GE) (arr�t 4P.297/2001 du 26 mars 2002, consid. 2a; plus r�cemment arr�t 4P.15/2004 du 2 avril 2004, consid. 2.2).
4.6.2 En l'occurrence, les conclusions de l'intim�, au moment de l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), s'�levaient � plus de 30'000 fr., de sorte que la maxime d'office d�coule effectivement de l'art. 29 LJP/GE.
4.6.3 La recourante se plaint de ce que la d�claration de l'intim� selon laquelle "j'ai pens� �galement qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________", contenue dans le proc�s-verbal d'audition devant la Police judiciaire qu'elle avait d�ment produit, n'appara�t nullement dans l'arr�t entrepris, alors que cet �l�ment serait pertinent pour l'issue du litige. En effet, la question de savoir en quelle qualit� C.________ avait fait la demande litigieuse � l'intim� et si cela rentrait bien dans le cadre de ses fonctions dirigeantes ou si cette demande �tait faite � des fins personnelles, et quelle �tait la compr�hension que l'intim� avait de cette situation de fait, n'avait jamais �t� soulev�e dans les d�bats avant l'arr�t de la Cour d'appel.
Tel que formul�, le grief se confond avec celui d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves d�j� pr�c�demment soulev� par la recourante. L'ultime tentative de la recourante de faire pr�valoir sa propre version des �v�nement tombe ainsi � faux.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions de l'intim� � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Lausanne, le 8 f�vrier 2006