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Timestamp: 2016-10-28 00:40:59+00:00
Document Index: 59274469

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 9', 'art. 398', 'art. 408', 'art. 389', 'art. 343', 'art. 389', 'art. 398', 'art. 398', 'art. 109', 'art. 65', 'art. 68']

6B_509/2012 (22.11.2012)
X.________, repr�sent� par Me Antoine Eigenmann, avocat,
tous les quatre repr�sent�s par Me Jo�l Crettaz, avocat,
Homicide par n�gligence; arbitraire, droit d'�tre entendu,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2012.
Le 8 f�vrier 2006, sur conseil de son m�decin de famille, E.Y.________, n� le 13 novembre 1936, a consult� X.________, m�decin sp�cialis� en chirurgie, � la suite d'un diagnostic de tumeur du c�lon ascendant. Une intervention par laparoscopie a �t� pr�vue. E.Y.________ a �t� admis � la Clinique de La Source, le 15 f�vrier 2006, et l'op�ration pratiqu�e le lendemain par X.________, assist� du Dr F.________ et du Dr G.________, anesth�siste. L'op�rateur a proc�d� � une r�section de la partie atteinte du c�lon, puis � une anastomose il�o-colique lat�ro-lat�rale par des agrafes. A son r�veil, le patient s'est plaint de douleurs. Le vendredi 17 f�vrier 2006 il a pr�sent� une temp�rature corporelle de l'ordre de 38 �C et a encore fait �tat de douleurs. Sa pression art�rielle �tait basse. Il s'est �galement plaint que son abdomen �tait � tout gonfl� �, que son faci�s �tait � blanc � et qu'il avait envie de vomir. Dans la suite, un antalgique lui a �t� administr� ainsi qu'un volume de liquide suppl�mentaire pour faire remonter sa pression. Les sympt�mes se sont estomp�s vers 22h00, l'abdomen de E.Y.________ demeurant toutefois encore tr�s ballonn� et sa douleur jug�e � 4 sur une �chelle de 10 (score VAS). Le samedi 18 f�vrier 2006, le patient a continu� � exprimer des douleurs abdominales et a re�u divers antalgiques. Des examens sanguins de routine r�alis�s le matin ont mis en �vidence une CRP (prot�ine C-r�active) � 270 et une d�viation gauche de 35% (�tat d'activation des globules blancs, pr�sent en cas de signes inflammatoires). A 11h45, X.________ a rendu visite � son patient. Il l'a examin�, �valuant son �tat g�n�ral, notamment en palpant son ventre. Apr�s discussion avec G.________, le chirurgien a d�cid� de ralentir le rythme de l'alimentation orale et de maintenir une antalgie efficace. Ces m�decins ont alors �tabli une feuille d'ordre destin�e aux infirmi�res avec une liste d'antalgiques � administrer dans un ordre d�termin�. Dans l'apr�s-midi, les douleurs ont persist� (VAS � 8/10 � 14h00) et des antalgiques ont �t� administr�s (1g de Novalgin � 16h30). Quelques difficult�s respiratoires ont �t� constat�es � 17h00 ainsi que, dans la soir�e, un abdomen hypertendu et une paralysie intestinale. X.________ a �t� inform� de ces douleurs abdominales, d'un abdomen hypertendu et d'une paralysie intestinale par t�l�phone vers 18h15-18h30. Des antalgiques ont encore �t� administr�s au patient sur ordre t�l�phonique de l'anesth�siste de garde, le Dr H.________, � 19h40 (1g de Novalgin) puis, les douleurs persistant, � 20h25 (morphine sous cutan�e ainsi qu'une tablette de Temesta Expidet). E.Y.________ n'�tait malgr� tout pas soulag� et est rest� agit� jusqu'aux alentours de 22h30. Apr�s s'�tre endormi bri�vement, ce dernier s'est montr� de plus en plus agit�, tentant, vers minuit, d'arracher ses perfusions. Vers minuit toujours, H.________ a encore ordonn� l'administration d'une capsule de Temesta Expidet ainsi qu'une nouvelle injection sous-cutan�e de morphine. Le dimanche 19 f�vrier 2006, vers 2h30, E.Y.________ n'avait toujours pas trouv� le sommeil et se montrait tr�s perturb� et confus, voulant constamment se lever. H.________ a �t� une fois encore avis� t�l�phoniquement par l'infirmier de garde de la p�joration de l'�tat de confusion du patient. Sans se d�placer, il a prescrit un tranquillisant neuroleptique. D�s 3h00, une aide soignante a �t� affect�e � la surveillance de E.Y.________, qui semblait s'�tre calm� peu � peu, puis endormi. Les constantes ont �t� contr�l�es � 4h00, le patient n'�tant pas sous monitoring permanent. A 5h50, un arr�t cardiaque s'est produit. Une r�animation cardiorespiratoire avec injection d'adr�naline a imm�diatement �t� d�but�e mais sans succ�s. Le d�c�s a �t� constat� � 6h00 par H.________, alert� par le personnel infirmier de garde.
Le rapport d'autopsie, �tabli le 20 f�vrier 2006 par l'Institut universitaire de pathologie du CHUV, a conclu que sous r�serve de l'autolyse de tous les organes, de l'examen du syst�me nerveux central qui n'a pas �t� autoris�, et en l'absence d'une autre cause �vidente pouvant expliquer le d�c�s brusque (absence d'embolie pulmonaire, absence d'infarctus myocardiaque, pas d'embolie gazeuse), le d�c�s pourrait �tre d� � un trouble du rythme (en relation avec isch�mie aigu� sur ath�roscl�rose coronarienne et/ou un d�s�quilibre �lectrolytique).
D.Y.________, C.Y.________ et B.Y.________, enfants du d�funt, ainsi que son �pouse A.Y.________ ont d�pos� plainte.
En cours d'instruction, deux expertises ont �t� ordonn�es. La premi�re a �t� confi�e � l'Institut universitaire de M�decine l�gale. Le rapport du 18 d�cembre 2007 est sign� par les professeurs I.________ et J.________ ainsi que le Dr K.________. Il conclut que le d�c�s de E.Y.________ est vraisemblablement cons�cutif � une p�ritonite stercorale due � une ouverture au niveau du moignon de l'il�on et que si l'op�ration �tait justifi�e et avait �t� effectu�e dans les r�gles de l'art, le suivi post-op�ratoire ne l'avait, en revanche, pas �t�. Ce rapport a �t� compl�t� le 4 novembre 2008 puis le 15 juin 2009. La seconde expertise a �t� confi�e au Dr L.________, sp�cialiste FMH en chirurgie visc�rale, g�n�rale et d'urgence et au Dr M.________, sp�cialiste en anesth�siologie. Dans leur rapport du 26 novembre 2009, ils ont conclu que le d�c�s �tait d� � une septic�mie avec d�faillance des organes vitaux. L'op�ration avait �t� r�alis�e dans les r�gles de l'art, mais ces experts ont, eux aussi, relev� des carences dans le suivi post-op�ratoire. Ce rapport a �t� compl�t� le 15 mars 2010.
Par jugement du 12 d�cembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour homicide par n�gligence, � 120 jours-amende, � 300 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans. Il a �galement condamn� H.________, pour la m�me infraction, � 60 jours-amende � 300 fr. chacun, avec sursis pendant 2 ans. Ce jugement statue en outre sur les pr�tentions des parties civiles, diverses confiscations ainsi que les frais.
Saisie d'appels des deux condamn�s, par jugement du 11 juin 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� celui de X.________ et admis celui de H.________, r�formant, sur le point p�nal, la d�cision de premi�re instance en ce sens que ce dernier �tait lib�r� du chef d'accusation d'homicide par n�gligence. En bref, la cour cantonale a retenu, en �cartant les conclusions de l'autopsie au b�n�fice des expertises judiciaires, que le d�c�s de E.Y.________ �tait intervenu ensuite d'une fuite de liquide intestinal � l'int�rieur de l'abdomen ayant entra�n� un choc septique. X.________, qui endossait une position de garant en tant que m�decin traitant, avait viol� les r�gles de l'art, durant le suivi post-op�ratoire, en ne prenant pas les mesures de surveillance et de suivi que l'�tat de E.Y.________ commandait, d�s sa visite du samedi 18 f�vrier 2006 � 11h45. Vers 18h15-18h30, il aurait d�, suite � l'appel d'une infirmi�re, dans tous les cas se d�placer et ordonner le transfert du patient dans une unit� disposant d'une surveillance continue. Il aurait d� ordonner des examens compl�mentaires et envisager un scanner ou m�me une laparoscopie exploratoire. Ces omissions �taient imputables � faute compte tenu de sa formation, de ses connaissances et des informations � sa disposition. Le d�c�s �tait, par ailleurs, en relation de causalit� avec ces n�gligences d�s lors qu'il �tait �vident que si X.________ avait pos� un diagnostic correct � 11h45, alors qu'il d�tenait tous les �l�ments pour ce faire, et qu'il ait accompli les actes omis, il aurait, de mani�re hautement vraisemblable, �vit� la mort de son patient. Il en allait de m�me d'une intervention vers 18h15-18h30. En effet, si X.________ s'�tait d�plac� au chevet de son patient, il aurait pu constater l'�tat de celui-ci et imm�diatement l'emmener en salle d'op�ration dans un d�lai suffisamment bref, sans passer par des analyses ou des scanners, si l'urgence �tait extr�me. Ce lien de causalit� n'avait, enfin, pas �t� interrompu par d'�ventuels manquements imputables � H.________ ou aux infirmi�res, les omissions de ces derniers n'�tant ni extraordinaires, ni inattendues. En ce qui concerne H.________, la cour cantonale a, en revanche, retenu qu'au moment o� il aurait d� agir (20h25), les risques de d�c�s du patient �taient plus �lev�s que les chances de survie, de sorte que son omission n'�tait pas causale.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cette d�cision, concluant, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme dans le sens de son acquittement et de sa lib�ration au plan civil. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Conform�ment � l'art. 117 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
En l'esp�ce, le recourant conteste exclusivement l'existence du lien de causalit�, sous la forme de la causalit� hypoth�tique (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s.). Il ne remet pas en question sa position de garant. Il reproche, en revanche, � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte en ce qui concerne la cause du d�c�s et le moment auquel une faute pourrait lui �tre reproch�e. Il en conclut que le rapport de causalit� ne serait pas donn�, soit que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu l'existence de ce lien. Le recourant discute ainsi, pour l'essentiel, l'appr�ciation port�e par la cour cantonale sur les expertises figurant au dossier.
2.1 Lorsque l'autorit� cantonale se rallie au r�sultat d'une expertise, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise (ATF 128 I 81 consid. 2 in fine p. 86). Dans ce contexte, si une expertise priv�e n'a pas la m�me valeur probante qu'une expertise judiciaire (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270 s.), le juge n'en est pas moins tenu d'examiner, dans les limites pr�cit�es, si elle est propre � mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandat� par l'autorit� (ATF 125 V 351 consid. 3c p. 354).
2.2 En l'esp�ce, le rapport d'autopsie sur lequel le recourant fonde son argumentation relative � la cause du d�c�s a �t� �tabli, sur sa demande. La cour cantonale en a �cart� la conclusion principale (le d�c�s pourrait �tre d� � un trouble du rythme en relation avec isch�mie aigu� sur ath�roscl�rose coronarienne et/ou un d�s�quilibre �lectrolytique) pour retenir que le d�c�s �tait intervenu � la suite d'une fuite de liquide intestinal � l'int�rieur de l'abdomen ayant entra�n� un choc septique. Elle s'est r�f�r�e aux deux expertises judiciaires �tablies en cours d'enqu�te et aux explications fournies aux d�bats, par leurs signataires ainsi que deux autres m�decins. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'incombait pas � la cour cantonale de d�montrer que la cr�dibilit� du rapport d'autopsie avait �t� �branl�e, mais bien plut�t d'examiner, comme elle l'a fait, si le rapport d'autopsie �tait propre � mettre en doute les conclusions concordantes des deux expertises judiciaires, de surcro�t appuy�es par les explications des sp�cialistes entendus aux d�bats. On peut relever, dans ce contexte, que le caract�re tr�s succinct du rapport d'autopsie et le fait que ses conclusions initiales ont fait l'objet d'un correctif en ce qui concerne l'interpr�tation de bulles pr�sentes dans les visc�res, �taient d�j� de nature � justifier la pr�f�rence donn�e aux explications des experts judiciaires, dont les conclusions ne se fondent pas, comme le soutient le recourant, exclusivement sur 4 photographies r�alis�es lors de l'autopsie, mais sur l'ensemble du dossier mis � leur disposition. Ces m�decins disposaient ainsi, notamment des r�sultats des examens sanguins r�alis�s le 18 f�vrier 2006, auxquels ils se sont r�f�r�s, ainsi que du dossier infirmier dont ressortent de nombreux �l�ments relatifs au d�roulement chronologique des faits, aux plaintes du patient, � ses constantes physiologiques et aux traitements administr�s. A l'inverse, le rapport d'autopsie est bas�, outre les constatations effectu�es lors de cet examen, sur un tr�s bref rappel anamnestique, qui correspond aux seuls �l�ments mentionn�s par le recourant dans sa demande d'autopsie (cf. arr�t entrepris, consid. 3.1 p. 18; dossier cantonal, pi�ce 4/3), mentionnant un d�c�s brusque le 19 f�vrier 2006, que les m�decins ayant r�alis� l'autopsie ont �t� appel�s � tenter d'expliquer comme tel, ce qui a pu les influencer (arr�t entrepris, consid. 3.1 p. 35). Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, consid�rer que les conclusions du rapport d'autopsie n'�taient, � elles seules, pas de nature � infirmer celles, convergentes, des deux expertises judiciaires, elles-m�mes confort�es par l'avis d'autres m�decins entendus comme t�moins.
2.3 Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir retenu que les m�decins et experts avaient �t� unanimes � admettre qu'il avait viol� les r�gles de l'art en ne prenant pas les mesures de surveillance et de suivi que l'�tat de son patient commandait et ce, d�s sa visite de ce dernier, le samedi 18 f�vrier � 11h45. Pour le recourant, cette conclusion, qui serait contraire � certaines affirmations des experts judiciaires, serait arbitraire. Aucun reproche ne pourrait lui �tre fait avant la veille du d�c�s � 18h30-19h00, moment auquel les chances de survie du patient auraient �t� inf�rieures � son risque de d�c�s. Il en conclut que la cour cantonale aurait appr�ci� arbitrairement l'existence du rapport de causalit�, respectivement qu'elle aurait ignor� � tort la rupture de ce lien.
Il est vrai que, comme le rel�ve le recourant, dans leurs rapports et rapports compl�mentaires, les experts ont soulign� l'absence de r�action ad�quate apr�s que le recourant a �t� inform� de la p�joration de l'�tat du patient par une infirmi�re dans la soir�e du samedi 18 f�vrier, vers 18h15-18h30. Toutefois, aucun �l�ment tir� de ces rapports ne permet de conclure que ces experts auraient express�ment exclu qu'une intervention aurait pu s'imposer plus t�t dans la journ�e. Entendu en premi�re instance sur cette question, le Dr L.________ a expos� que � l'�volution post-op�ratoire n'est pas quelque chose de statique. Lorsque l'�volution est d�favorable, il faut se rendre sur place et �valuer la situation. J'estime qu'entre le moment de la visite des docteurs X.________ et G.________ vers midi le samedi et le soir, il y a eu une p�joration de la situation. Vous me demandez si j'�value les choses diff�remment en sachant que lors de l'appel de 18h30 on n'a parl� au Dr X.________ que de la douleur. Je r�ponds que dans le cas de ce patient, la douleur a toujours �t� un probl�me qui n'a pas �t� r�solu malgr� des moyens antalgiques importants. Cela aurait d� �tre un signal d'alarme. En cas de difficult�s, tout le tableau clinique n'a pas � �tre pr�sent. En r�alit�, � 11h-midi, la situation n'�tait d�j� pas bonne et m�ritait surveillance. [...] Pour r�pondre � Me Am�d�e Kasser toujours, je peine � comprendre pourquoi aucun des m�decins qui sont intervenus n'ont entrepris aucune mesure. Pour �tre plus pr�cis, je ne comprends pas comment ils ont pu �tre rassur�s � l'examen clinique du samedi entre 11h et midi. Pour r�pondre clairement, je pense qu'ils se sont tromp�s. [...] Pour r�pondre � Me J�r�me Benedict, j'adh�re � la description faite par le Dr N.________ [...], � savoir qu'� 7h30 tous les �l�ments �taient r�unis et qu'il y avait d�j� un signe de sepsis s�v�re. Il est tr�s inhabituel d'avoir des r�sultats sanguins comme ceux-ci � ce moment-l� post-op�ratoire et donc cela aurait d� alerter [...] � (jugement de premi�re instance, p. 8 et 10). Le Prof. O.________ a �galement indiqu�: � Lors de la visite de 11h-midi le samedi 18 f�vrier 2006, les signes �vocateurs de l'infection �taient d�j� pr�sents [...] Pour r�pondre � Me J�r�me Benedict, j'adh�re � la description faite par le Dr N.________ au point 6 page 4 de son rapport, � savoir qu'� 7h30 tous les �l�ments �taient r�unis et qu'il y avait d�j� un signe de sepsis s�v�re. Il est tr�s inhabituel d'avoir des r�sultats sanguins comme ceux-ci � ce moment-l� post-op�ratoire et donc cela aurait d� alerter � (Jugement de premi�re instance, p. 12 s.). Quant au Prof. J.________, il a expos� que � les examens et la condition du patient � 11h-midi lorsque le Dr X.________ est venu l'examiner auraient d� le conduire � �tre vigilant. [...] M�me en admettant que le Dr X.________ n'ait pas eu connaissance de la d�saturation, le tableau clinique de 11h-midi qui n'�tait pas encore critique devait l'inciter � �tre plus proactif dans le suivi du patient par la suite. [...] Je serais moins cat�gorique que le Dr N.________ sur l'identification du choc septique et la qualification de sepsis s�v�re � 11h du matin, mais dans tous les cas, cela aurait d� conduire � une surveillance (jugement de premi�re instance, p. 16). Le Dr N.________ a, dans le m�me sens, expliqu� que � Dans le cas de M. E.Y.________ il �tait en sepsis s�v�re d�s le samedi matin et pour moi il aurait fallu �tre proactif d�s ce moment-l� � (Jugement de premi�re instance, p. 18). La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, retenir que le recourant avait viol� les r�gles de l'art en ne prenant pas les mesures de surveillance et de suivi que l'�tat de E.Y.________ commandait, d�s sa visite du samedi 18 f�vrier 2006 � 11h45, puis en ne se d�pla�ant pas et en n'ordonnant pas le transfert du patient dans une unit� disposant d'une surveillance continue, vers 18h15-18h30, alors que les chances de survie �taient encore sup�rieures au risque fatal (arr�t entrepris, consid. 4.1 et 4.2 p. 40 s.).
Au titre de la violation de l'art. 398 CPP, de l'interdiction de l'arbitraire et de son droit d'�tre entendu (art. 9 et 29 Cst.), le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� sa requ�te tendant � l'audition du Prof. P.________ et l'avis m�dical �crit de ce cardiologue, produit le 27 avril 2012, ainsi que deux articles scientifiques produits le 4 juin 2012.
3.1 La cour cantonale a jug� le rapport du Dr P.________ irrecevable au motif que cette production, au stade de l'appel, �tait tardive et contraire aux r�gles de la bonne foi, d�s lors que le recourant aurait pu s'en pr�valoir durant l'instruction ou aux d�bats de premi�re instance. Elle a, ensuite, relev� que ce document �tait inexploitable d�s lors que l'on ignorait de quelles informations disposait ce m�decin pour rendre son avis m�dical et que ses liens avec le recourant n'�taient pas connus. Enfin, la cause du d�c�s de E.Y.________ �tait claire et ce rapport n'�tait pas de nature � modifier cette appr�ciation (arr�t entrepris, consid. 2.2.2, p. 34). Elle a �galement, par d�cision incidente du 11 juin 2012, refus� l'audition de ce m�decin, au motif que l'administration de ce moyen de preuve n'�tait pas n�cessaire au traitement de l'appel, les �l�ments de preuve � disposition �tant suffisants pour trancher les questions litigieuses (arr�t cantonal, p. 4).
3.2 Conform�ment � l'art. 398 al. 2 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqu�s du jugement. L'appel peut, notamment, �tre form� pour constatation incompl�te ou erron�e des faits (al. 3 let. b). Ces dispositions consacrent, dans son principe, le caract�re complet de cette voie de droit ordinaire, qui aboutit, dans la r�gle, � un nouveau jugement rempla�ant l'ancien (art. 408 CPP). Il reste que la proc�dure de recours au sens large (Rechtsmittel par opposition � Beschwerde) se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance (art. 389 al. 1 CPP), selon le principe de l'imm�diatet� restreinte de l'administration des preuves qui pr�vaut d�j� en premi�re instance (cf. art. 343 et 349 CPP a contrario). Mais l'autorit� de recours n'en administre pas moins, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP). Il s'ensuit que les faits et preuves nouveaux (vrais ou pseudo nova) doivent, en r�gle g�n�rale, �tre pris en consid�ration autant qu'ils sont pertinents (MARL�NE KISTLER VIANIN, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 20 ad art. 398 CPP). La r�gle ne saurait �tre interpr�t�e de mani�re si stricte que cela remette en cause les caract�ristiques de l'appel, mais l'autorit� cantonale peut n�anmoins refuser des preuves nouvelles qui ne sont pas n�cessaires au traitement du recours, en particulier lorsqu'une administration anticip�e non arbitraire de la preuve d�montre que celle-ci ne sera pas de nature � modifier le r�sultat de celles d�j� administr�es, lorsque le requ�rant peut se voir reprocher une faute de proc�dure ou encore lorsque son comportement contrevient au principe de la bonne foi en proc�dure (MARKUS HUG, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n� 17 ad art. 398 CPP).
3.3 En l'esp�ce, dans son expertise priv�e, le Dr P.________, cardiologue, auquel se r�f�re le recourant, rappelle tr�s succinctement les �v�nements en faisant �tat de l'�ge du patient, de son hospitalisation en vue d'une h�micolectomie pour un ad�nocarcinome et de son d�c�s brusque quatre jours plus tard. Ce m�decin discute ensuite le cas sur la seule base des r�sultats de l'autopsie pour conclure que � au vu du constat lors de l'autopsie, la pr�sence de cette l�sion critique [l�sion serr�e au niveau des art�res �picardiques] peut avoir jou� un r�le dans le d�c�s brusque de M. E.Y.________. En effet, on peut s'imaginer que dans les suites op�ratoires, avec la pr�sence d'une p�ritonite l�g�re comme celle constat�e par l'anatomopathologue, la pr�sence de cette l�sion critique peut avoir conduit � des troubles du rythme majeurs qui pourraient expliquer ce d�c�s brusque �. Ce rapport ajoute encore: � Une p�ritonite importante devrait en g�n�ral se compliquer par une septic�mie avec choc, ce qui ne correspond pas au tableau clinique lors du d�c�s de M. E.Y.________ �.
Il appara�t ainsi d'embl�e que ce m�decin ne discute pas pr�cis�ment les d�veloppements figurant dans les deux expertises judiciaires mais se borne � confirmer, sur la base des �l�ments ressortant du rapport d'autopsie, les conclusions de ce dernier. Compte tenu de ce qui a d�j� �t� expos� � ce propos (v. supra consid. 2.2), la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, consid�rer, � l'issue d'une appr�ciation anticip�e, que ce document �tabli � la demande du recourant, n'�tait pas de nature � remettre en question les conclusions des deux expertises judiciaires en ce qui concerne la cause du d�c�s du patient et qu'il n'y avait pas lieu non plus de proc�der � l'audition de ce sp�cialiste au stade de l'appel. Les m�mes consid�rations valent, a fortiori, pour les deux publications m�dicales produites par le recourant, qui, ind�pendamment de leur valeur scientifique, ne permettent pas, faute de tout ancrage dans les circonstances concr�tes qui ont conduit au d�c�s de E.Y.________, de remettre en cause l'appr�ciation donn�e par les experts sur ces �v�nements.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cour de c�ans n'a pas de raisons de s'�carter de l'�tat de fait �tabli souverainement par la cour cantonale. Le recourant ne soutenant pas que cette derni�re aurait viol� le droit mat�riel en l'appliquant aux faits ainsi �tablis, on peut se limiter � renvoyer aux consid�rants de droit de la cour cantonale, qui ne pr�tent pas le flanc � la critique (art. 109 al. 3 LTF).
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au recours (art. 68 al. 1 LTF).