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Timestamp: 2016-10-27 05:09:53+00:00
Document Index: 183831779

Matched Legal Cases: ['art. 183', 'art. 156', 'art. 185', 'art. 183', 'art. 156', 'art. 185', 'art. 291', 'art. 19', 'art. 23', 'art. 33', 'art. 183', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 156', 'art. 185', 'in fine', 'art. 272', 'art. 32', 'art. 156', 'art. 183', 'art. 156', 'art. 140', 'art. 156', 'art. 140', 'art. 183', 'art. 156', 'art. 139', 'art. 140', 'art. 182', 'art. 183', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 183', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 140', 'art. 183', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 139', 'art. 156', 'art. 183', 'art. 183', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 185', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 415', 'art. 447', 'art. 447', 'art. 183', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 447', 'art. 185', 'art. 25', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 65', 'art. 185', 'art. 185', 'ATF ', 'art. 185', 'ATF ', 'art. 185', 'art. 185', 'art. 152', 'art. 278']

recourant, repr�sent� par Me Charles Munoz, avocat, rue du Casino 1, case postale 553, 1401 Yverdon,
S�questration et enl�vement (art. 183 CP), extorsion qualifi�e (art. 156 ch. 3 CP), prise d'otage (art. 185 CP),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 20 d�cembre 2001.
Par jugement du 27 mars 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamn� X.________, pour s�questration et enl�vement (art. 183 ch. 1 CP), extorsion qualifi�e (art. 156 ch. 3 CP), prise d'otage (art. 185 ch. 1 CP), rupture de ban (art. 291 CP), infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (art. 19 ch. 1 et 2 LStup), infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (art. 23 al. 1 4�me phrase LSEE) et infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (art. 33 al. 1 let. a LArm), � la peine de 6 ans de r�clusion, sous d�duction de 826 jours de d�tention pr�ventive, cette peine �tant compl�mentaire � une autre, de 2 ans d'emprisonnement, prononc�e le 23 juin 1997, ainsi qu'� l'expulsion � vie. Le tribunal a par ailleurs condamn� plusieurs coaccus�s et statu� sur des conclusions civiles.
Saisie d'un recours en r�forme de X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a �cart� par arr�t du 20 d�cembre 2001, confirmant le jugement qui lui �tait d�f�r� en ce qui le concerne. Cet arr�t a �t� notifi� le 14 juin 2002 au mandataire de X.________.
S'agissant des faits pertinents pour le jugement de la pr�sente cause, l'arr�t attaqu� retient, en substance, ce qui suit.
B.a Dans le courant de l'ann�e 1998, Y.________ a eu l'id�e d'enlever le fils d'amis de ses parents, en vue d'obtenir de la famille de celui-ci une ran�on de 5 millions de francs. A cette fin, il a imagin� un plan d'ex�cution et d�cid� de recourir � des hommes de main. A la mi-d�cembre 1998, une premi�re �quipe d'hommes de main, recrut�e quelques semaines auparavant, a tent� � cinq reprises mais sans succ�s d'enlever la victime. Une seconde �quipe a alors �t� recrut�e, qui, apr�s plusieurs tentatives infructueuses entre le soir du 19 d�cembre et l'apr�s-midi du 21 d�cembre 1998, est parvenue � ses fins. C'est ainsi que, le 21 d�cembre 1998, vers 19 heures, la victime a �t� assaillie pr�s de son v�hicule, � la rue de Gen�ve, � Lausanne, par trois hommes cagoul�s, dont deux brandissaient une arme � feu charg�e; elle a ensuite �t� jet�e sur la banquette arri�re d'un v�hicule, conduit par un quatri�me homme, puis cagoul�e et menott�e, avant d'�tre emmen�e dans une grange abandonn�e au lieu-dit La Rasse, dans la r�gion d'Evionnaz, en Valais. Sur place, elle a �t� d�pouill�e de son portefeuille et de sa montre, puis a �t� contrainte, sous menaces de mort, de fournir les num�ros de code de ses cartes bancaires, postale et de cr�dit, au moyen desquelles des pr�l�vements de plusieurs milliers de francs ont �t� effectu�s par la suite, notamment par Z.________ puis Y.________.
La victime a �t� s�questr�e durant 45 heures, sous la surveillance de deux des quatre hommes, avant d'�tre lib�r�e par la police vaudoise le 23 d�cembre 1998, vers 16 heures 20, � Aclens. Durant ces deux jours, la m�re de la victime a �t� contact�e � plusieurs reprises afin qu'une ran�on de 5 millions de francs soit vers�e en �change de la lib�ration de l'otage; ces revendications ont �t� assorties de menaces de tuer ou de mutiler la victime. La famille de cette derni�re s'est ex�cut�e en versant une somme de 500'000 francs, exig�e � titre de premier acompte.
B.b Apr�s l'�chec des tentatives de la premi�re �quipe d'hommes de main, Y.________ a charg� l'un d'eux de recruter une nouvelle �quipe, lequel a alors abord� Z.________, promettant une r�mun�ration de 30'000 francs. Une nouvelle �quipe, comprenant X.________, a ainsi �t� constitu�e d�s le 16 d�cembre 1998, laquelle n'a toutefois pas �t� inform�e imm�diatement des r�elles intentions criminelles de Y.________ et, en particulier, du fait que le rapt avait pour but d'exiger une ran�on de la famille de la victime; dans un premier temps, il lui a en effet �t� expliqu� que la victime �tait "un type malhonn�te", qui devait une importante somme d'argent � Y.________ et que le rapt visait � exercer des pressions sur la victime pour permettre � Y.________ de recouvrer sa cr�ance envers celle-ci, qui devait �tre contrainte de remettre son portefeuille aux fins de pouvoir disposer de ses cartes bancaires et de cr�dit.
Apr�s plusieurs tentatives infructueuses entre le soir du 19 d�cembre et l'apr�s-midi du 21 d�cembre 1998, la victime a finalement �t� enlev�e, comme d�crit ci-dessus, dans la soir�e du 21 d�cembre 1998. C'est lors de son arriv�e au lieu o� elle devait �tre s�questr�e que, cagoul�e et menott�e, elle a �t� contrainte, sous menaces de mort, de remettre notamment � ses ravisseurs, dont X.________, son portefeuille, contenant ses cartes bancaires, postale et de cr�dit, puis de r�v�ler les num�ros de code correspondants, ce qu'elle a fait avec la crainte de se tromper. Deux des ravisseurs ont alors quitt� les lieux, munis des cartes et codes, pour aller les remettre � Y.________ et toucher l'avance qui leur avait �t� promise sur la r�mun�ration convenue, tandis que X.________ restait sur place pour garder la victime.
Le 22 d�cembre, vers 14 heures 30, X.________ a re�u un appel t�l�phonique de Z.________, qui voulait obtenir de la victime les num�ros des t�l�phones mobiles des parents de celle-ci, lesquels ne pouvaient �tre atteints sur leur t�l�phone fixe; � cette occasion, Z.________ a parl� directement avec la victime, la sommant de donner les num�ros des t�l�phones mobiles de ses parents pour les transmettre � Y.________, qui voulait contacter la famille pour exiger une ran�on. Dans la soir�e, vers 19 heures 30, Z.________ est venu retrouver X.________ au lieu de d�tention de l'otage, qu'ils ont d�cid� de transporter � Lonay, ce qu'ils ont fait, l'amenant au domicile d'un autre comparse, auquel une somme de 5'000 francs a �t� promise pour ce service, X.________ acceptant la proposition de Z.________ de d�duire ce montant de leur r�mun�ration. Il a �t� retenu que d�s le moment o�, dans la soir�e du 22 d�cembre 1998, il a �t� rejoint par Z.________ au lieu de d�tention de l'otage, X.________ a su qu'il participait � un rapt qui visait en r�alit� � obtenir une ran�on de la famille de la victime.
X.________ est rest� � Lonay avec la victime. Le lendemain 23 d�cembre 1998, il a �t� rejoint, en d�but d'apr�s-midi, par Z.________ et un comparse. Conform�ment aux instructions de Y.________, tous trois ont alors dict� � la victime un message destin� � ses parents, leur indiquant qu'elle serait lib�r�e dans quelques heures. Z.________ et le comparse qui l'accompagnait sont ensuite repartis, pour aller toucher une r�mun�ration suppl�mentaire de 30'000 francs - sur celle, port�e dans l'intervalle � 240'000 francs, convenue -, qui leur avait �t� promise en �change de l'acceptation de prolonger encore de quelques heures la d�tention de l'otage, X.________ restant avec la victime. Peu avant 16 heures, Z.________ et son comparse sont revenus; tous trois sont alors partis en voiture, emmenant la victime en vue de la rel�cher dans un endroit retir�. En cours de route, la voiture a �t� intercept�e par la police, qui a lib�r� l'otage vers 16 heures 20 � Aclens.
B.c X.________ a �t� reconnu coupable d'enl�vement et de s�questration au sens de l'art. 183 ch. 1 CP dans la mesure o� il ignorait, au moment du rapt et jusqu'au soir du 22 d�cembre 1998, que celui-ci visait � obtenir une ran�on de la famille de la victime et de prise d'otage au sens de l'art. 185 ch. 1 CP dans la mesure o�, apr�s l'avoir appris, il avait gard� la victime prisonni�re. S'agissant de cette derni�re infraction, la circonstance att�nuante de l'art. 185 ch. 4 CP a �t� �cart�e en consid�rant que les conditions n'en �taient pas r�alis�es.
En ce qui concerne l'infraction d'extorsion qualifi�e au sens de l'art. 156 ch. 3 CP, elle a �t� retenue du fait que X.________ avait obtenu de la victime qu'elle remette ses cartes bancaires et de cr�dit et r�v�le les num�ros de code correspondants sous la violence et en la mena�ant de mort.
Quant aux autres infractions retenues � la charge de X.________, elles l'ont �t� � raison de faits sans rapport direct avec le rapt.
En temps utile et par l'entremise de son avocat, X.________ s'est pourvu en nullit� au Tribunal f�d�ral. Soutenant que l'infraction d'extorsion qualifi�e absorbe celle d'enl�vement et de s�questration, que, s'agissant de la prise d'otage, il a agi en tant que simple complice, et non en tant que coauteur, et que le b�n�fice de la circonstance att�nuante de l'art. 185 ch. 4 CP lui a �t� refus� � tort, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire.
Par courrier dat� du 10 ao�t 2002, soit apr�s l'�ch�ance, le lundi 15 juillet 2002, du d�lai l�gal de 30 jours pour d�poser un pourvoi en nullit� (cf. supra, let. A in fine; art. 272 al. 1 PPF et art. 32 al. 2 OJ), il a d�pos� personnellement un m�moire compl�mentaire, demandant en outre la d�signation d'un autre avocat. Par lettre du 20 ao�t 2002, il a �t� inform� que, le d�lai de recours �tant �chu, son m�moire compl�mentaire ne pouvait �tre pris en consid�ration, la d�signation d'un autre avocat devenant en outre inutile.
Le Minist�re public conclut au rejet du pourvoi.
Le recourant ne conteste pas s'�tre rendu coupable d'extorsion qualifi�e au sens de l'art. 156 ch. 3 CP ainsi que de s�questration et d'enl�vement au sens de l'art. 183 ch. 1 CP, mais soutient que la premi�re de ces infractions absorbe en l'esp�ce la seconde.
2.1 L'extorsion (art. 156 CP), comme le brigandage (art. 140 CP), est une infraction dirig�e � la fois contre le patrimoine et contre la libert�; elle suppose que l'auteur use d'un moyen de contrainte - dans le cas de l'art. 156 ch. 3 CP, des m�mes moyens de contrainte que s'il s'agit d'un brigandage (art. 140 ch. 1 CP) - pour amener une personne � accomplir un acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers. La s�questration et l'enl�vement (art. 183 CP), qui constituent des cas particuliers de contrainte, sont en revanche des infractions dirig�es exclusivement contre la libert�.
Jusqu'ici, le Tribunal f�d�ral n'a pas �t� amen� � se prononcer sur la question d'un �ventuel concours entre les art. 156 et 183 CP. Il a en revanche �t� appel� � statuer, sous l'ancien droit, sur le rapport entre le brigandage (art. 139 aCP; actuellement art. 140 CP) et la s�questration (art. 182 ch. 1 aCP; actuellement art. 183 ch. 1 al. 1 CP) dans l'ATF 98 IV 314. Dans le cas qui lui �tait soumis, l'auteur, avec deux complices, avait, en le mena�ant avec un pistolet, contraint le fond� de pouvoir d'une entreprise, qui d�tenait la clef du coffre de celle-ci, � monter dans une voiture, et l'avait conduit jusqu'aux locaux de son employeur, o�, apr�s l'avoir �tourdi, il s'�tait empar� d'une somme de 340'000 francs; il avait ensuite transport� le fond� de pouvoir inanim�, qu'il avait ligot�, dans les locaux et l'avait attach� � une rampe d'escalier, avant de prendre la fuite. Le Tribunal f�d�ral a observ� que, dans ce cas, l'auteur ne pouvait savoir combien de temps sa victime resterait inanim�e; en la ligotant puis en l'attachant � une rampe d'escalier, il avait donc voulu retarder la d�couverte de l'infraction, afin de dispara�tre sans �tre inqui�t�; c'est par cons�quent toujours en ex�cution du brigandage que, pour assurer sa fuite, l'auteur avait exerc� ces violences sur la victime; d�s lors et compte tenu du peu de temps qu'avait dur� l'activit� d�lictueuse, les agissements de l'auteur devaient �tre consid�r�s comme formant un tout, de sorte qu'il ne se justifiait pas de voir dans le comportement consistant, apr�s le vol, � priver la victime de sa libert� en la ligotant et en l'attachant � une rampe d'escalier une infraction distincte du brigandage.
Autrement dit, selon cet arr�t, le brigandage absorbe la s�questration lorsque cette derni�re n'est commise qu'en ex�cution du brigandage, dont elle sert en d�finitive le but, et qu'il existe entre les deux infractions un rapport de temps si �troit que les actes de l'auteur, consid�r�s de fa�on naturelle, apparaissent comme �tant homog�nes, formant un tout.
En doctrine, certains auteurs ont critiqu� cette jurisprudence. Semblant l'interpr�ter en ce sens que la proximit� temporelle qui peut exister entre les deux infractions suffirait � exclure le concours, ils l'ont estim�e trop large. Ainsi, pour Pecorini, le concours entre le brigandage, d'une part, et l'enl�vement ou la s�questration, d'autre part, doit �tre admis, malgr� la proximit� temporelle, si la seconde infraction ne sert pas le dessein de la premi�re, par exemple lorsqu'elle n'a pour but que de faciliter la fuite de l'auteur; selon lui, dans l'ATF 98 IV 314, le Tribunal f�d�ral pouvait admettre que le brigandage absorbait l'enl�vement de la victime, mais pas la s�questration que constituait le fait, � l'issue du crime, d'attacher la victime � une rampe d'escalier, ce comportement n'ayant d'autre but que de faciliter la fuite des malfrats (Olivier Pecorini, Le brigandage et l'extorsion par brigandage d'une chose mobili�re en droit p�nal suisse, Th�se Lausanne 1995, p. 263 ss). Pour Trechsel, il y a concours r�el entre le brigandage et l'infraction r�prim�e par l'art. 183 CP d�s que la privation de libert� exc�de celle qui r�sulte directement du brigandage et c'est � tort, selon cet auteur, qui se r�f�re notamment � l'opinion de Rehberg et Schmid, que dans l'ATF 98 IV 314 l'absorption de la s�questration par le brigandage a �t� admise (Trechsel, Kurzkommentar, 2�me �d. Zurich 1997, art. 183 CP n� 12). Rehberg et Schmid sont d'avis que l'infraction r�prim�e par l'art. 140 CP absorbe celle r�prim�e par l'art. 183 ch. 1 CP lorsque cette derni�re sert le but de la premi�re et ne se prolonge pas au-del� de celle-ci, ajoutant que la jurisprudence de l'ATF 98 IV 314 va trop loin dans la mesure o� elle admet l'absorption � raison d'un lien temporel �troit entre les deux infractions (Rehberg/Schmid, Strafrecht III, 7�me �d. Zurich 1997, p. 132/133). Le rapport de temps �troit existant entre les actes de l'auteur pris en compte dans l'ATF 98 IV 314 n'a toutefois pas, � lui seul, �t� d�terminant, mais en tant qu'il d�notait que, dans le cas particulier, la s�questration avait �t� commise en ex�cution du brigandage, dont elle servait le but. En d�finitive, cette jurisprudence rejoint donc tr�s largement l'opinion partag�e par la doctrine dominante.
Il est en effet tr�s g�n�ralement admis en doctrine que, si une autre infraction, telle que le brigandage ou l'extorsion, suppose le recours � une certaine contrainte, elle absorbe l'infraction r�prim�e par l'art. 183 CP, pour autant toutefois que l'atteinte qu'implique cette derni�re infraction n'exc�de pas celle qui r�sulte de la premi�re; autrement dit, il n'y a absorption que si l'atteinte � la libert� qu'implique l'infraction r�prim�e par l'art. 183 CP ne va pas au-del� de celle qui est n�cessaire � la commission de l'autre infraction (cf. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 683 n� 107; Rehberg/Schmid, op. cit., p. 357/358; Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, vol. II, Berne 1990, art. 139 aCP n� 96 et art. 156 CP n� 32, et vol. III, Berne 1984, art. 183 CP n� 66; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Partie sp�ciale I, 5�me �d., Berne 1995, � 13 n� 141 et � 17 n� 7; Trechsel, op. cit., art. 183 CP n� 12; Pecorini, op. cit., loc. cit.).
Il faut au reste rappeler que l'extorsion est une infraction de r�sultat, qui suppose un dommage (sur cette notion, qui est la m�me que dans le cas de l'escroquerie et de la gestion d�loyale, cf. ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281; 121 IV 104 consid. 2c p. 107). Elle est donc consomm�e au moment o� le dommage se produit (cf. Stratenwerth, op. cit., � 17 n� 6 et 9; Trechsel, op. cit., art. 156 n� 10; Corboz, op. cit., p. 374 n� 20).
2.2 En l'esp�ce, le recourant et ses comparses ont accept�, contre r�mun�ration, d'enlever la victime et de la s�questrer afin de lui extorquer ses cartes bancaires et de cr�dit ainsi que les num�ros de code correspondants pour les remettre � Y.________, qui, selon les explications qui leur avaient �t� donn�es, entendait les utiliser pour r�cup�rer ainsi une importante somme d'argent que lui devait pr�tendument la victime. Apr�s le rapt et l'extorsion des cartes et codes, ceux-ci ont �t� remis le soir m�me � Y.________, qui les a imm�diatement utilis�s pour effectuer des pr�l�vements. Peu apr�s, Y.________ a pay� aux hommes de main l'acompte promis sur la r�mun�ration convenue, port�e dans l'intervalle de 30'000 � 120'000 francs, laquelle, pour le surplus, ne leur a toutefois pas �t� vers�e. A sa demande, ceux-ci ont alors accept� de garder encore la victime s�questr�e pendant 24 heures.
Le lendemain 22 d�cembre 1998 en d�but d'apr�s-midi, ils ont accept� une nouvelle fois de prolonger la d�tention de la victime, contre la promesse que la r�mun�ration serait port�e au double, soit 240'000 francs. Le recourant, que Z.________, apr�s lui avoir t�l�phon� pour obtenir de la victime les num�ros des t�l�phones mobiles des parents de celle-ci, a rejoint dans la soir�e au lieu de d�tention de la victime pour d�placer cette derni�re � Lonay, l'a su et a adh�r� � ce plan, alors que, selon les constatations de fait cantonales, il savait d�sormais que le rapt et la s�questration de la victime visaient � obtenir une ran�on de la famille de cette derni�re, et non pas � permettre � Y.________ de r�cup�rer, au moyen des cartes et codes, une somme d'argent que lui devait la victime.
Le lendemain 23 d�cembre 1998 en fin de matin�e, apr�s avoir re�u les 240'000 francs convenus, les hommes de main ont accept� une nouvelle fois de prolonger la d�tention de la victime jusque vers 18 heures, ce que le recourant, qui continuait � surveiller la victime � Lonay, o� il a �t� rejoint en d�but d'apr�s-midi par Z.________, n'ignorait �videmment pas. C'est apr�s avoir touch� ce suppl�ment que, dans l'apr�s-midi, alors qu'ils s'�taient mis en route pour aller rel�cher la victime dans un endroit retir�, le recourant, Z.________ et un autre comparse ont �t� intercept�s par la police, qui a lib�r� la victime.
2.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de, que le recourant a maintenu la victime s�questr�e non seulement apr�s lui avoir extorqu� les cartes et codes, apr�s leur remise � Y.________ et apr�s leur utilisation par ce dernier pour effectuer des pr�l�vements, donc apr�s la consommation de l'extorsion, mais bien au-del�, la gardant encore s�questr�e jusqu'au lendemain dans l'apr�s-midi, soit pendant une vingtaine d'heures suppl�mentaires, depuis le moment o� il a su, dans la soir�e du 22 d�cembre 1998, que la privation de libert� de la victime avait pour but r�el d'exiger une ran�on de la famille de celle-ci. Cette atteinte � la libert� de la victime a clairement exc�d� celle r�sultant de la commission de l'extorsion, dont elle ne servait plus le but et qui �tait consomm�e; elle ne visait qu'� permettre au recourant et � ses comparses, de toucher la r�mun�ration convenue et m�me de substantiels suppl�ments. On ne saurait, dans ces conditions, consid�rer que, dans le cas d'esp�ce, la s�questration de la victime post�rieure � l'extorsion, en tout cas depuis le moment o� le recourant a su qu'elle ne servait pas le but de cette derni�re infraction, mais visait � obtenir une ran�on de la famille de la victime, n'aurait �t� commise qu'en ex�cution de l'extorsion et que la privation de libert� qu'elle impliquait ne serait pas all�e au-del� de celle qui �tait n�cessaire � la commission de cette derni�re infraction. Il pouvait d�s lors �tre admis sans violation du droit f�d�ral que, dans le cas d'esp�ce, la s�questration n'est pas absorb�e par l'extorsion, avec laquelle elle entre donc en concours.
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable en qualit� de coauteur de prise d'otage au sens de l'art. 185 ch. 1 CP, soutenant que son r�le n'a �t� que celui d'un simple complice.
3.1 Ce grief n'a pas �t� soulev� devant la cour de cassation cantonale, qui ne l'a d�s lors pas examin�. Se pose d�s lors la question de sa recevabilit�.
3.2 Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral rev�t un caract�re subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal et suppose donc l'�puisement pr�alable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire r�examiner librement l'application du droit f�d�ral. Il d�coule de cette exigence, r�sultant de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorit� cantonale avait la possibilit� ou le devoir, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas express�ment soumises, ces questions peuvent �tre soulev�es pour la premi�re fois dans le cadre du pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. En revanche, si l'autorit� cantonale, selon la loi de proc�dure applicable, ne pouvait examiner que les griefs valablement soulev�s devant elle, il n'y a pas d'�puisement des instances cantonales, si la question d�j� connue n'a pas �t� r�guli�rement invoqu�e, de sorte que l'autorit� cantonale ne pouvait se prononcer sur celle-ci (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
En proc�dure p�nale vaudoise, la violation de la loi, notamment de la loi p�nale, doit �tre invoqu�e dans le cadre d'un recours en r�forme (cf. art. 415 CPP/VD). Selon l'art. 447 al. 1 CPP/VD, saisie d'un tel recours, la cour de cassation vaudoise examine librement les questions de droit sans �tre limit�e aux moyens que les parties invoquent; l'alin�a 2 de cette disposition apporte toutefois des limites au principe ainsi pos�, en pr�voyant notamment que "la cour de cassation ne peut cependant aller au-del� des conclusions du recourant" (art. 447 al. 2 1�re phrase CPP/VD).
En l'esp�ce, dans son recours en r�forme, le recourant s'est exclusivement plaint de sa condamnation pour enl�vement et s�questration (art. 183 ch. 1 CP), en soutenant que cette infraction �tait dans le cas d'esp�ce absorb�e par l'extorsion, et de n'avoir pas �t� mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante pr�vue � l'art. 185 ch. 4 CP; il concluait en cons�quence � ce que le jugement de premi�re instance soit r�form� en ce sens que l'infraction d'enl�vement et de s�questration soit �cart�e et la peine r�duite, d'une part, pour tenir compte de la suppression de cette infraction et, d'autre part, de l'application de l'art. 185 ch. 4 CP. Il n'a aucunement contest� s'�tre rendu coupable, en qualit� de coauteur, de prise d'otage au sens de l'art. 185 ch. 1 CP et n'a pris aucune conclusion en ce sens, mentionnant au contraire express�ment cette infraction parmi celles qu'il admettait, dans ses conclusions, pouvoir �tre retenues � sa charge. En vertu de l'art. 447 al. 2 CPP/VD, la cour de cassation cantonale, sous peine de statuer ultra petita, ne pouvait donc examiner le bien-fond� de la condamnation du recourant, comme coauteur, de l'infraction r�prim�e par l'art. 185 ch. 1 CP. Le grief de violation de l'art. 25 CP en relation avec l'art. 185 ch. 1 CP soulev� pour la premi�re fois dans le pourvoi est par cons�quent irrecevable.
Le recourant se plaint du refus de la cour cantonale de le mettre au b�n�fice de la circonstance att�nuante de l'art. 185 ch. 4 CP.
4.1 L'art. 185 ch. 4 CP pr�voit que la peine pourra �tre att�nu�e selon l'art. 65 CP � l'�gard de l'auteur d'une prise d'otage qui a renonc� � la contrainte et lib�r� la victime.
Il s'agit d'une forme sp�ciale de repentir sinc�re, qui implique que l'auteur, de son libre arbitre, renonce � la contrainte, d'une part, et lib�re effectivement l'otage, d'autre part, les deux conditions �tant cumulatives (cf. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 697 n� 42; Rehberg/Schmid, Strafrecht III, 7�me �d. Zurich 1997, p. 368/369; Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, vol. III, Berne 1984, art. 185 CP n� 26 ss; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Partie sp�ciale I, 5�me �d., Berne 1995, � 5 n� 61).
La renonciation de l'auteur � la contrainte suppose que la poursuite de l'infraction ait �t� possible et ne soit pas devenue vaine. Celui qui met fin � la prise d'otage parce qu'au vu de l'�volution de la situation celle-ci ne s'av�re plus propre � lui permettre d'atteindre son but ne renonce pas. Certes, le b�n�fice de l'art. 185 ch. 4 CP n'est pas r�serv� uniquement � celui qui a agi de son propre mouvement; en effet, cette disposition tend notamment � favoriser des tractations en vue de la lib�ration de la victime en indiquant � l'auteur la possibilit� de b�n�ficier d'une r�duction de peine. Il n'y a en revanche pas lieu d'en faire profiter un d�linquant qui met fin � la prise d'otage parce que celle-ci ne lui est plus d'aucune utilit� au vu de la tournure prise par les �v�nements (ATF 119 IV 222 consid. 2 p. 223). Ainsi, ne saurait b�n�ficier de l'art. 185 ch. 4 CP le d�linquant qui abandonne l'otage dans le seul but de fuir pour �chapper � la police (ATF 119 IV 222 consid. 2 p. 223) ou qui le lib�re apr�s avoir obtenu tout ce qu'il voulait (cf. Corboz, op. cit., p. 698 n� 43).
4.2 En l'esp�ce, au vu des constatations de fait cantonales, qui lient la Cour de c�ans (cf. supra, consid. 1), les conditions d'application de l'art. 185 ch. 4 CP ne sont manifestement pas r�alis�es. La victime n'a pas �t� lib�r�e par le recourant et ses comparses, mais par la police; certes, lors de l'intervention de cette derni�re, ils avaient entrepris des pr�paratifs en vue de la lib�ration de la victime, pr�vue � 18 heures, et, � cette fin, apr�s l'avoir fait monter dans une voiture, s'�taient mis en route pour aller la rel�cher dans un endroit retir�; ils l'ont toutefois fait parce que la s�questration de la victime n'�tait plus d'aucune utilit� pour eux, d�s lors que Y.________ leur avait donn� pour instruction de la relaxer et qu'ils avaient touch� leur r�mun�ration. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� ne viole en rien le droit f�d�ral autant qu'il refuse de mettre le recourant au b�n�fice de la circonstance att�nuante de l'art. 185 ch. 4 CP.
Le recourant succombe sur les trois griefs qu'il a invoqu�s, dont l'un m�ritait toutefois d'�tre soulev� (cf. supra consid. 2). Sa requ�te d'assistance judiciaire sera donc partiellement admise; en cons�quence, des frais r�duits seront mis � sa charge et une indemnit� de d�pens sera allou�e � son mandataire (art. 152 al. 1 OJ; art. 278 PPF).
La requ�te d'assistance judiciaire est partiellement admise.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 1'500 francs au mandataire du recourant.