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Timestamp: 2016-10-24 07:01:52+00:00
Document Index: 231633833

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 5', 'art. 10', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.418/2004 (17.08.2004)
Arr�t du 17 ao�t 2004
recourant, repr�sent� par Me Alain Dubuis, avocat,
libert� personnelle, art. 10 Cst., art. 5 CEDH (d�tention pr�ventive),
Y.________ vit seule avec ses trois enfants, dont Z.________, n�e le 19 juin 1987. Entre la fin de 1999 et celle de 2000, elle a entretenu une relation avec X.________, ressortissant portugais n� le 14 mai 1969, qui partageait son appartement � cette �poque.
Entendue le 14 juin 2004 par la police de s�ret� du canton de Vaud, Z.________ a d�clar� qu'en 2000 et jusqu'en mars 2001, X.________ l'aurait viol�e � plusieurs reprises. Il se serait gliss� nuitamment dans son lit pour la contraindre � des relations sexuelles compl�tes, ainsi qu'� des fellations. Apr�s son d�part du domicile familial, X.________ l'aurait attir�e chez lui pour la violer et lui montrer des films pornographiques.
Le 16 juin 2004, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a inculp� X.________ de viol, de contrainte sexuelle, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de pornographie. Il a ordonn� son arrestation imm�diate.
Entendu le 16 juin 2004, X.________ a contest� les accusations port�es contre lui et ni� toute relation sexuelle avec Z.________.
Lors de son audition du 21 juin 2004, il a chang� de version, mais en expliquant que c'�tait Z.________ qui avait pris l'initiative de trois ou quatre rapports sexuels et d'une ou deux fellations, sans contrainte.
Le 24 juin 2004, X.________ a demand� sa lib�ration provisoire. Le Juge d'instruction a rejet� cette requ�te le 25 juin 2004.
Le m�me jour, le Juge d'instruction a ordonn� que le pr�venu soit soumis � une expertise psychiatrique.
Le 15 juillet 2004, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par X.________ contre le refus de sa lib�ration provisoire, en raison des besoins de l'enqu�te, du risque de collusion et de r�it�ration, ainsi que de la n�cessit� de prot�ger l'ordre public.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 15 juillet 2004 et d'ordonner sa lib�ration imm�diate. Il invoque les art. 10 Cst., 5 CEDH et 59 CPP/VD.
Le Tribunal d'accusation et le Minist�re public se r�f�rent � l'arr�t attaqu�. Le Juge d'instruction ne s'est pas d�termin�.
Hormis des exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un effet cassatoire (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176; 128 III 50 consid. 1b p. 53, et les arr�ts cit�s). Il est fait exception � ce principe lorsque l'admission du recours ne suffit pas � r�tablir une situation conforme � la Constitution et qu'une mesure positive est n�cessaire (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132). Tel est le cas notamment lorsqu'une mesure de d�tention pr�ventive n'est pas - ou n'est plus - justifi�e (ATF 115 Ia 293 consid. 1a p. 297; 107 Ia 256 consid. 1 p. 257; 105 Ia 26 consid. 1 p. 29). La conclusion tendant � la lib�ration imm�diate du recourant est ainsi recevable.
A teneur de l'art. 59 al. 1 CPP/VD, un pr�venu peut �tre maintenu en d�tention pr�ventive s'il pr�sente un danger pour la s�curit� ou l'ordre publics (ch. 1), si sa fuite est � craindre (ch. 2) ou si sa libert� offre des inconv�nients s�rieux pour l'instruction (ch. 3). Le recourant ne pr�tend pas que cette disposition aille au-del� de l'art. 10 al. 2 Cst. garantissant la libert� personnelle. Nul ne peut �tre priv� de celle-ci, si ce n'est dans les cas pr�vus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit (art. 31 al. 1 Cst.). Le Tribunal f�d�ral examine � la lumi�re de la garantie de la libert� personnelle si le maintien en d�tention d'un pr�venu se justifie pour des raisons objectives. Les principes que la Convention europ�enne des droits de l'homme consacre, essentiellement � son art. 5, sont pris en consid�ration pour l'interpr�tation et l'application de cette garantie en tant qu'ils la concr�tisent (ATF 115 Ia 293 consid. 3 p. 299; 108 Ia 64 consid. 2c p. 66/67; 105 Ia 26 consid. 2b p. 29).
La garantie de la libert� personnelle n'emp�che pas l'autorit� publique de proc�der � l'incarc�ration d'un individu ou de le maintenir en d�tention, aux conditions toutefois que cette mesure particuli�rement grave repose sur une base l�gale, qu'elle soit ordonn�e dans l'int�r�t public et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270; 114 Ia 281 consid. 3 p. 283; 107 Ia 148 consid. 2 p. 149; 106 Ia 277 consid. 3a p. 281, et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine avec une cognition pleine l'application du droit cantonal; en revanche, il ne revoit les constatations de fait que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 123 I 31 consid. 3a p. 35; 115 Ia 293 consid. 1b p. 297).
Le recourant admet la gravit� des charges retenues contre lui. Il conteste en revanche l'existence d'un risque de collusion et de r�it�ration, ainsi que d'une menace pour l'ordre public.
La d�tention pr�ventive peut �tre maintenue au motif que le pr�venu pourrait m�suser de sa libert� afin de compliquer ou de compromettre la d�couverte de la v�rit�, en influant les t�moins, les experts, les coaccus�s ou d'autres personnes impliqu�es dans l'affaire. Ce risque doit �tre concret (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151, et les arr�ts cit�s).
Selon Z.________, le recourant aurait exerc� sur elle une emprise psychologique telle qu'il lui aurait fallu pr�s de trois ans pour se d�faire de la terreur que lui inspirait son agresseur et le d�noncer. Apr�s avoir ni� en bloc les accusations port�es contre lui, le recourant a admis avoir entretenu des relations sexuelles avec Z.________, en expliquant avoir agi � l'instigation de la jeune fille, �g�e de treize ans � l'�poque et de dix-huit ans sa cadette. Compte tenu de ces circonstances, ainsi que des menaces directes prof�r�es � l'adresse de sa d�nonciatrice lors de son audition du 16 juin 2004, il est � craindre, de mani�re concr�te, que le recourant profite de sa libert� pour exercer des pressions sur Z.________ ou ses proches, afin qu'elle retire ses accusations.
Le risque de r�cidive doit �tre concret (ATF 125 I 361 consid. 4c p. 365/366). Il faut pour cela que le pronostic � faire soit tr�s d�favorable et graves les d�lits redout�s. Le caract�re purement hypoth�tique ou b�nin d'une telle �ventualit� ne suffit pas pour maintenir la d�tention pr�ventive (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214; 123 I 268 consid. 2c p. 270/271).
Le recourant a admis avoir entretenu avec Z.________ des relations sexuelles compl�tes, ainsi que des actes analogues (masturbations, fellations, sodomies, utilisation de godemichets et de vibromasseurs, notamment). Il a �galement admis visiter r�guli�rement des sites pornographiques sur Internet. Au travers de ses d�clarations, il manifeste une tendance � se croire autoris� � initier des jeunes filles, sans consid�rer le caract�re illicite ou dangereux pour l'�quilibre psychique des actes qu'il leur impose. Cette absence de conscience de ses responsabilit�s d'adulte peut faire objectivement redouter un risque de r�cidive. Le recourant le nie, en exposant ne pas avoir commis les actes qui lui sont reproch�s sur d'autres personnes que Z.________. Mais il s'agit l� d'une affirmation que les investigations en cours ont pr�cis�ment pour but de v�rifier.
L'enqu�te n'en est qu'� ses d�buts. A ce stade, des soup�ons encore peu pr�cis mais renforc�s par des inexactitudes ou des variations dans les d�clarations de l'inculp� peuvent �tre consid�r�s comme suffisants (ATF 116 Ia 146 consid. 3c). Enfin, la dur�e de la d�tention n'est en l'occurrence pas disproportionn�e, au regard de la gravit� des faits retenus (cf. ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176/177; 124 I 208 consid. 6 p. 215; 123 I 268 consid. 3a p. 273, et les arr�ts cit�s).
Le recours doit ainsi �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner pour le surplus si la condition de la menace pour l'ordre public est remplie. Les frais de la cause sont mis � la charge du recourant (art. 156 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 159 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 17 ao�t 2004