Source: https://www.atfgaia-itshop.com/Page.php?Page=5&Titre=Mentions-Legales
Timestamp: 2020-06-03 00:22:49+00:00
Document Index: 104980367

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

SAS au capital de 234 000 euros
RCS Melun 504 915 000
TVA intracommunautaire : FR93504915000﻿
Mail : contact@atf.fr
Le directeur de la publication est M. Emmanuel JUGLAIR.
Le site internet www.atfgaia-itshop.com est hébergé par
Le site Internet www.atfgaia-itshop.com (le Site) est la propriété exclusive de la SAS ATF GAïa.
Il propose aux internautes un certain nombre de produits informatiques neufs reconditionnés par le constructeur et d'occasions. Les différents produits sont proposés à la vente.
Le Site constitue une œuvre dont la SAS ATF Gaia est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ATF Gaia est une marque française enregistrée auprès de l'INPI sous le numéro 3648460.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la SAS ATF Gaia et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l'un ou l'autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l'accord préalable et exprès de la SAS ATF Gaia est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l'accord préalable et exprès de la SAS ATF Gaia.
- Sauvegarder et gérer ces demandes de cotation.
- Avoir un commercial attribué
Les données à caractère personnel recueillies sont les nom, prénom, société (si professionnel), adresse mail, adresse postale, et numéro de téléphone de l'Internaute.
La saisie de ces données est nécessaire à la SAS ATF Gaia pour répondre aux demandes d'information formulées par l'Internaute sur le Site, exploiter et améliorer le Site.
L'internaute peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, d'interrogation ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de M. Emmanuel JUGLAIR, par courrier à SAS ATF Gaia, 564, rue de la Motte – 77550 MOISSY CRAMAYEL ou par mail à en cliquant ici.
La SAS ATF Gaia s'engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1690515.
Les cookies implémentés par ATF GAIA ont notamment pour finalité de faciliter la communication par voie électronique, améliorer la rapidité d'affichage des pages du site. Ils sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne. Dès lors il n'est pas indispensable d'obtenir le consentement préalable de l'internaute avant son implémentation.
La SAS ATF Gaia décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur celui-ci.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l'existence préalable ou non de l'accord de la SAS ATF Gaia – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'internaute.
La SAS ATF Gaia ne peut garantir l'exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, elle ne peut garantir l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la SAS ATF Gaia, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l'utilisation des informations produites sur le Site.
La SAS ATF Gaia se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.
L'ensemble des informations diffusé sur le Site et l'utilisation qui en est faite est soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d'appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l'utilisation du Site.
OLITEC - AU OPTRONICS - SAMSUNG - DELL - CISCO - IOMEGA - NOMAI - INFINEON - SEAGATE - AST - DEC - MAXTOR - ZEBRA - PHILIPS - LG - DIGI - AXIOM - JUNIPER - ACBEL - ATI - ZENITH DATA SYSTEMS - LITEON - TDK - GATEWAY - KYOCERA - CREATIVE - EATON - INFOPRINT - XIRCOM - 3COM - SMC - INFOCUS - EICON - NCD - KINGSTON - D-LINK - QUANTUM - ENTERASYS - SONY - EMC - TRANSCEND - LOGITECH - NAKAMICHI - ACER - CHI MEI - ASTEC - ACCTON - ZYXEL - INTEL - APPLE -