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Timestamp: 2016-10-28 17:46:28+00:00
Document Index: 15184687

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 18', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 6', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 67', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 67', 'art. 83', 'art. 83']

4A_152/2013 (20.09.2013)
4A_152/2013 � � Arr�t du 20 septembre 2013
X.________ S.A., repr�sent�e par
Z.________ S�rl, repr�sent�e par Me J�r�me Sautaux,
reconnaissance de dette; contrat de pr�t,
le 19 f�vrier 2013 par la Cour d'appel civile
A.a.�D.________ est administrateur de plusieurs soci�t�s, dont X.________ S.A., sise dans le canton de Neuch�tel. Il a entretenu diff�rentes relations commerciales avec A.A.________ et son fils B.A.________, qui administrent aussi des personnes morales. B.A.________est le g�rant de Z.________ S�rl, soci�t� � responsabilit� limit�e de droit luxembourgeois, dont il poss�de la totalit� du capital.
De nombreux flux financiers ont eu lieu entre les soci�t�s de D.________ (ou lui-m�me), d'une part, et B.A.________ ou A.A.________, d'autre part. En particulier, A.A.________ a transf�r� � D.________ la somme totale de EUR 200'000.00, par trois versements effectu�s entre septembre et d�cembre 2003.
En 2005, Z.________ S�rl a soumis � X.________ S.A. un document r�dig� en allemand intitul� "�
Darlehensvertrag�", qui contenait notamment les clauses suivantes:
"Vorbemerkung: Der Darlehensgeber und der Darlehensnehmer sind seit mehreren Jahrzehnten in unterschiedlichen Konstellationen gemeinsam gesch�ftlich t�tig. Aufgrund dieser gemeinsamen T�tigkeiten gew�hrte der Darlehensgeber dem Darlehensnehmer in der Vergangenheit ein Darlehen in H�he von derzeit insgesamt EUR 200'000.00. [...]
� 1�������Der Darlehensnehmer erkennt hiermit und zwar schuldbegr�ndend durch diese Urkunde an, dem Darlehensgeber den in der Vorbemerkung genannten Betrag in H�he von insgesamt EUR 200'000.00 zuz�glich Zinsen zu schulden (Siehe � 2). (nachfolgend Darlehen�#1 genannt).
� 2�������Der in �1 anerkannte Betrag (Darlehen�#1) ist ab dem 15.08.2005 mit 10% j�hrlich zu verzinsen. [...]
� 3�������Der in �1 anerkannte Betrag (Darlehen�#1) ist sp�testens am 30.12.2007 zur R�ckzahlung f�llig. [...]
� 4�������Zur Sicherung des Darlehen�#1 hat der Darlehensnehmer dem Darlehensgeber bereits eine Briefhypothek an dem Hausgrundst�ck in Le Locle, [...] Hypothekenbrief [...] ...1, ausgeh�ndigt [...]."
Le contrat d�clarait le droit suisse applicable.
Ce document a �t� renvoy� � la soci�t� luxembourgeoise, sign� par D.________ en qualit� d'administrateur unique de X.________ S.A. et dat� du 8 juillet 2005. Il avait toutefois biff� la clause suivante: "�
Des weiteren �bernimmt Herr D.________, nunmehr handelnd im eigenen Namen, die selbstschuldnerische B�rgschaft unter Verzicht auf die Einrede der Vorausklage f�r das Darlehen #1 in H�he von EUR 200'000.00, zuz�glich der anfallenden Zinsen�".
Le 19 septembre 2005, X.________ S.A. a invit� Z.________ S�rl � lui renvoyer le contrat de pr�t sign� avant le 26 septembre 2005, � d�faut de quoi elle le consid�rerait comme annul�.
Z.________ S�rl, qui avait re�u � une date ind�termin�e une c�dule hypoth�caire grevant en premier rang des parts PPE appartenant � X.________ S.A., est rest�e en possession de ce gage.
A.b.�Z.________ S�rl a d�nonc� le pr�t le 28 f�vrier 2008. Dans un courrier du 4 mars 2008 r�dig� par son avocat, D.________ a r�pondu qu'il �tait "d�termin� � r�gler ce qu'il d[eva]it � Z.________ S�rl"; toutefois, pour d�gager les liquidit�s n�cessaires, il proposait d'engager la c�dule qui �tait en mains de ses cocontractants aupr�s d'un �tablissement bancaire lequel, d�s r�ception de la c�dule, leur virerait la somme de EUR 256'969.35. Dans un �crit du 25 juillet 2008 r�dig� en allemand, le conseil de D.________ a indiqu� que son client ne savait en v�rit� plus s'il avait re�u le montant de EUR 200'000.00 � titre de pr�t ou pour une autre cause; dans la mesure o� les versements de Z.________ �taient ant�rieurs � l'�laboration du "Darlehensvertrag", il fallait plut�t inf�rer qu'ils correspondaient � autre chose qu'un pr�t.
Aucun arrangement n'a pu �tre trouv�.
Le 28 octobre 2008, Z.________ S�rl a intent� une poursuite en r�alisation de gage � l'encontre de X.________ S.A. Le commandement de payer portait sur le montant de CHF 432'607.90 plus int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2008. Sous la rubrique "cause de l'obligation" figurait la mention suivante: "Montant d� au 31.12.2007 (EUR 256'969.35 taux de la BCN � cette date: 1.6835) sur la c�dule hypoth�caire au porteur de Fr. 500'000 (n� 1...) (....) ", c�dule grevant en premier rang des parts PPE de X.________ S.A.
La soci�t� poursuivie a form� opposition.
Par d�cision du 23 f�vrier 2009, le Tribunal civil du Locle a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e dans la poursuite n� yyy de l'Office des poursuites de La Chaux-de-Fonds, � concurrence de CHF 425'207.20 plus int�r�ts � 5 % d�s le 7 mars 2008, tant � l'�gard de la cr�ance que du droit de gage. Le Tribunal cantonal a confirm� cette d�cision par arr�t du 19 juin 2009.
B.a.�Dans le cadre de cette poursuite, X.________ S.A. a saisi la justice neuch�teloise le 17 mars 2009 d'une action en lib�ration de dette et en paiement. Elle entendait faire constater qu'aucun contrat de pr�t ne lie les parties et qu'elle ne doit pas la somme de CHF 432'607.90 (EUR 256'965.35) � Z.________ S�rl; elle pr�tendait en outre faire condamner cette derni�re au montant de CHF 1'078'000.00. La soci�t� luxembourgeoise a conclu au rejet de l'action. Dans sa r�plique, la demanderesse a invoqu� la compensation.
Par jugement du 29 mai 2012, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a rejet� l'action dans son entier.
B.b.�La soci�t� demanderesse a fait appel de cette d�cision, en maintenant ses conclusions visant � faire constater l'inexistence d'une dette de EUR 256'965.35 (CHF 432'607.90); en revanche, elle n'a pas contest� le rejet de l'action en paiement. Par arr�t du 19 f�vrier 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a confirm� le jugement.
X.________ S.A. saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile par lequel elle entend faire constater qu'elle n'est pas d�bitrice de la somme de EUR 256'965.35 (CHF 432'607.90) envers l'intim�e, mais lui doit au maximum CHF 58'522.23.
L'intim�e Z.________ S�rl conclut au rejet du recours. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux motifs de son arr�t.
1.1.�Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). L'autorit� de c�ans applique le droit d'office, � l'exception des droits fondamentaux (art. 106 LTF).
1.2.�Sur le principe, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, respectivement par celles du juge de premi�re instance dans la mesure o� elles sont reprises au moins implicitement dans l'arr�t attaqu� (cf., sous l'OJ, ATF 129 IV 246 consid. 1, confirm� sous la LTF par ex. � l'arr�t 4A_623/2012 du 15 avril 2013 consid. 1.2). Il peut toutefois s'�carter d'un �tat de fait qui a �t� �tabli en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2), ce qu'il incombe en principe au recourant de d�noncer (cf. art. 97 al. 1 LTF).
S'il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant doit satisfaire aux exigences de motivation plus strictes de l'art. 106 al. 2 LTF: il doit alors soulever express�ment le grief et exposer de mani�re claire et circonstanci�e, si possible document�e, en quoi consiste la violation du droit constitutionnel (ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le grief doit �tre d�velopp� dans le recours m�me, un renvoi � d'autres �critures ou � des pi�ces n'�tant pas admissible (ATF 133 II 396 consid. 3.1�
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas � prendre en compte la version des faits pr�sent�e par la recourante en pr�ambule de ses griefs.
2.1.�Il n'est pas contest� que le "Darlehensvertrag" sign� par la recourante le 8 juillet 2005 contient une reconnaissance de dette indiquant la cause de l'obligation, soit un contrat de pr�t portant sur la somme de EUR 200'000.00. En substance, la recourante plaide que le contrat n'est pas venu � chef faute de volont�s concordantes; que par ailleurs, elle n'a touch� qu'une petite partie des EUR 200'000.00 qui ont �t� vers�s � son administrateur, dans un contexte de flux financiers multiples entre les deux groupes que formaient D.________ et ses soci�t�s d'une part, B.A.________ et A.A.________ et leurs soci�t�s d'autre part; tout ceci aurait d� conduire le Tribunal cantonal � la conclusion qu'un solde maximal de CHF 58'522.23 restait d� � l'intim�e.
2.2.�Les parties ne discutent pas l'applicabilit� du droit suisse.
2.3.�La reconnaissance de dette est une d�claration par laquelle un d�biteur manifeste au cr�ancier qu'une dette d�termin�e existe (cf. notamment Fr�d�ric Krauskopf, Die Schuldanerkennung im schweizerischen Obligationenrecht, 2003, p. 4 s.; Sch�nenberger/J�ggi, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 1973, n� 5 ad art. 17 CO). Elle peut �tre causale, lorsque la cause de l'obligation y est mentionn�e, ou abstraite � ce d�faut; dans les deux cas, elle est valable (art. 17 CO). Toutefois, la cause sous-jacente doit exister et �tre valable, conform�ment � la conception causale de l'obligation en droit suisse (ATF 119 II 452 consid. 1d; 105 II 183 consid. 4a). La reconnaissance de dette entra�ne un renversement du fardeau de la preuve. Le d�biteur qui conteste la dette doit �tablir quelle est la cause de l'obligation (en cas de reconnaissance abstraite), respectivement d�montrer que la cause de l'obligation n'est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique � la base de la reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO), a �t� simul� (art. 18 al. 1 CO) ou invalid� (art. 31 CO) (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 105 II 183 consid. 4a).
Le contrat est parfait lorsque les parties se sont mises d'accord sur tous les points essentiels (ATF 127 III 248 consid. 3d p. 254; sur la distinction entre �l�ments objectivement essentiels et �l�ments subjectivement essentiels, cf. ATF 97 II 53 consid. 3; Ahmet Kut, in Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2e �d. 2012, n� 30 s. ad art. 1 CO; HANS MERZ, Vertrag und Vertragsschluss, 2
e��d. 1992, n. 174-175).
En principe, le silence ne vaut pas acceptation. Toutefois, si la nature de l'affaire ou les circonstances sont telles que l'auteur de l'offre ne doit pas s'attendre � une acceptation expresse, le contrat est r�put� conclu si l'offre n'a pas �t� refus�e dans un d�lai convenable (art. 6 CO).
2.4.�Dans le "Darlehensvertrag" sign� le 8 juillet 2005, la recourante reconna�t s'�tre vu octroyer par le pass� un pr�t atteignant actuellement le montant total de EUR 200'000.00; elle admet aussi qu'en garantie du pr�t, l'intim�e "a d�j�" (�
"hat [...] bereits"�) une c�dule hypoth�caire.
Compte tenu de cette reconnaissance, c'est � la recourante qu'incombe la charge de prouver qu'elle ne doit pas le montant pr�cit�, en d�montrant par exemple que le contrat de pr�t n'a pas �t� valablement conclu, est entach� d'une erreur, fond� sur une simulation, respectivement que le montant n'a pas �t� vers� ou a d�j� �t� rembours�.
La recourante ne conteste pas en soi que des fonds correspondant au montant �nonc� ont �t� vers�s ant�rieurement � la signature de la reconnaissance. Elle objecte que l'argent a �t� vers� � son administrateur.
Selon l'arr�t attaqu� (p. 15), il est admis que l'administrateur de la recourante a re�u un capital de EUR 200'000.00, puis l'a mis � disposition de celle-ci. La recourante ne conteste pas valablement ces faits, se contentant d'opposer une version divergente selon laquelle elle n'aurait touch� qu'une petite partie de la somme. Le fait que la reconnaissance de dette ne mentionne pas les modalit�s pr�cises des versements du pr�t n'est pas d�cisif. Pour le surplus, la cour cantonale rel�ve � juste titre que l'administrateur a sign� le "Darlehensvertrag" au nom de la soci�t�, et que la c�dule garantissant le pr�t grevait des immeubles de la soci�t�. A cet �gard, si la date de cession de la c�dule n'a pu �tre �tablie, la recourante ne d�montre pas qu'elle serait post�rieure � la signature de la reconnaissance. En bref, la recourante �choue � d�montrer qu'elle n'a pas re�u la somme �voqu�e dans la reconnaissance.
La recourante plaide ensuite que la remise d'argent n'�tait pas un pr�t, mais un investissement, dans un contexte de multiples �changes financiers entre les deux "groupes" A.________ et D.________. Il subsisterait tout au plus un solde de CHF 58'522.91 en faveur de l'intim�e.
La recourante assoit son argumentation sur des faits qui s'�cartent partiellement de l'arr�t attaqu�. Quoi qu'il en soit, le jugement de premi�re instance recense des transferts d'argent entre l'un ou l'autre des administrateurs A.________ et l'une ou l'autre des soci�t�s de D.________, ou celui-ci m�me. Il est pr�cis� que dans la plupart des cas, la cause de ces flux n'a pas pu �tre �tablie (jgt de 1�re instance, p. 3 s. et p. 15 � 2). M�me si l'on comprend, � la lecture des deux d�cisions cantonales, que les parties ne faisaient pas toujours une distinction stricte entre les soci�t�s et leurs administrateurs, la th�se d'un r�glement global des affaires entre les deux "groupes" ne saurait �tre retenue. La cour d'appel retient, sans �tre critiqu�e sur ce point, que l'administrateur de la recourante est un homme d'affaires averti; elle en d�duit � bon droit qu'il ne pouvait ignorer la port�e d'une d�claration reconnaissant clairement l'existence d'une dette de pr�t de EUR 200'000.00 envers une soci�t� bien d�termin�e du "groupe" A.________. La recourante ne plaide pas ni a fortiori ne d�montre la simulation ou l'erreur. Les courriers r�dig�s apr�s la d�nonciation du pr�t n'apportent pas non plus la preuve de l'inexistence de celui-ci. Au contraire, l'administrateur unique de la recourante, s'exprimant certes en son nom propre, mais en op�rant une confusion manifeste avec la soci�t� dont il est l'organe (arr�t, p. 15), a admis dans un premier temps devoir � l'intim�e le montant de EUR 256'269.35 et a cherch� � obtenir des liquidit�s gr�ce � la c�dule qui avait �t� remise � l'intim�e pour garantir le pr�t, selon les termes de la reconnaissance. Cela �tant, la recourante restait libre de d�montrer qu'elle-m�me �tait titulaire de cr�ances envers l'intim�e, opposables en compensation. Elle ne l'a pas fait. Elle n'a pas davantage d�montr� le remboursement du pr�t. Tout au plus fait-elle grief � la cour cantonale d'avoir constat� l'�chec de la preuve sur ce dernier point, sans d�montrer o� r�siderait l'arbitraire. Elle se contente d'opposer encore une fois sa th�se non concluante d'un �change global de flux financiers entre deux groupes.
2.5.�La recourante plaide encore que le contrat de pr�t n'a pas �t� conclu, faute de volont�s concordantes; qu'en biffant, dans le "Darlehensvertrag", la clause exigeant le cautionnement de son administrateur, elle a formul� une contre-offre qui n'a pas �t� accept�e par la partie cocontractante. Le silence de celle-ci ne saurait valoir acceptation.
Ce raisonnement adopte la pr�misse que le pr�t a �t� contract� simultan�ment � la reconnaissance de dette. Or, dans le "Darlehensvertrag", la recourante reconna�t l'existence d'un pr�t octroy� "par le pass�"; elle ne parvient pas � d�montrer que la r�f�rence au transfert de fonds ant�rieur, respectivement � la d�tention de la c�dule par l'emprunteuse, serait erron�e. La cause de l'obligation appara�t donc ant�rieure (et non pas concomitante) � la reconnaissance de dette.
Cela �tant, il importe peu de savoir si le "Darlehensvertrag" r�dig� par l'intim�e constituait une offre de contracter un pr�t, ou une offre de modifier les conditions du pr�t. Dans l'un ou l'autre cas, la solution est la m�me. L'intim�e avait d�j� remis les fonds � la recourante et d�tenait d�j� une c�dule en garantie. Si le refus oppos� au cautionnement demand� repr�sentait pour l'intim�e un obstacle � la continuation du contrat de pr�t, respectivement � la conclusion du pr�t, elle aurait d� r�agir � r�ception du document modifi�, ce qu'elle n'a pas fait. Dans de telles circonstances, il faut admettre que le silence de l'intim�e valait acceptation de la contre-proposition qui lui avait �t� soumise. La recourante ne plaide pas que les parties avaient r�serv� la forme �crite. Lorsque la recourante a exig�, quelque deux mois plus tard, que l'intim�e lui retourne le "�
Darlehensvertrag�" sign�, un d�lai raisonnable s'�tait �coul�, de sorte que le contrat �tait r�put� conclu.
2.6.�En bref, la cour cantonale n'a pas enfreint le droit f�d�ral en consid�rant que la cause sous-tendant la reconnaissance de dette �tait un contrat de pr�t valablement conclu. Pour le surplus, la cour d'appel a consid�r� que le montant suppl�mentaire de EUR 56'269.35 correspondait "probablement" aux int�r�ts. La recourante ne conteste pas que le montant correspond effectivement aux int�r�ts et qu'elle doit les payer.
La recourante �choue ainsi � rapporter la preuve qu'elle ne doit pas la somme de EUR 256'269.35.
3.1.�La recourante d�nonce enfin une violation de l'art. 84 CO. Elle rel�ve que le pr�t a �t� accord� en euros et que le remboursement devra �tre fait dans cette m�me monnaie. Le rejet de l'action en lib�ration de dette a pour effet de "valider" la mainlev�e de l'opposition; or, celle-ci exprime le montant de la cr�ance en francs suisses (CHF 425'207 fr. 20), ce qui serait contraire � l'art. 84 CO.
3.2.�Lorsqu'une obligation est exprim�e en monnaie �trang�re, elle doit en principe �tre pay�e dans cette monnaie. Toutefois, aux conditions de l'art. 84 al. 2 CO, le d�biteur - et lui seul - a la facult� alternative de payer en francs suisses. Le dispositif d'un jugement qui ne serait libell� qu'en monnaie nationale n'appara�t pas admissible (arr�t 4C.191/2004 du 7 septembre 2004 consid. 6, in SJ 2005 I 174).
Autre est la question de l'ex�cution forc�e en Suisse d'une cr�ance stipul�e en monnaie �trang�re (ATF 134 III 151 consid. 2.3). La loi sur la poursuite pour dettes et la faillite impose que le montant de la cr�ance en poursuite soit d�sign� en valeur l�gale suisse (art. 67 al. 1 ch. 3 LP). Cette r�gle d'ordre public, fond�e sur des motifs pratiques, n'a toutefois pas pour effet de nover en une dette de francs suisses celle que les int�ress�s ont librement fix�e en devises �trang�res: le d�biteur doit simplement tol�rer que, dans la proc�dure d'ex�cution, ses biens situ�s en Suisse soient soumis � l'ex�cution pour un montant qui, en valeur suisse, correspond � la dette de monnaie �trang�re (ATF 135 III 88 consid. 4.1; 125 III 443 consid. 5a).
Il s'ensuit que dans une proc�dure tendant � faire reconna�tre l'existence d'une cr�ance libell�e en monnaie �trang�re, le tribunal ne peut prononcer une condamnation p�cuniaire que dans cette monnaie-l�, �tant entendu que s'il doit dans le m�me temps accorder la mainlev�e de l'opposition form�e au commandement de payer, celle-ci sera libell�e en francs suisses, � des fins d'ex�cution forc�e (ATF 134 III 151 consid. 2.4).
3.3.�En l'occurrence, la recourante a introduit une action en lib�ration de dette en exprimant la somme litigieuse en euros et en francs suisses. L'action a �t� rejet�e; la d�fenderesse n'avait pas pris de conclusions reconventionnelles condamnatoires. Ainsi, la question du libell� de la cr�ance en monnaie suisse ou �trang�re ne se posait pas.
Dans la poursuite intent�e le 28 octobre 2008, la soci�t� luxembourgeoise a converti en francs suisses la cr�ance revendiqu�e (EUR 256'969.35), conform�ment � l'art. 67 LP. Les autorit�s comp�tentes pour prononcer la mainlev�e provisoire ont utilis� un autre taux de conversion (1,6547 au lieu de 1,6835), retenant ainsi, pour l'ex�cution forc�e, une cr�ance de CHF 425'207.20 au lieu des CHF 432'607.90 indiqu�s dans la r�quisition de poursuite. Elles n'ont pas enfreint le droit f�d�ral en libellant la cr�ance en francs suisses dans la d�cision de mainlev�e provisoire, mainlev�e qui devient�
ipso iure�d�finitive si l'action en lib�ration de dette est rejet�e (art. 83 al. 3 LP; Daniel Staehelin, in Basler Kommentar, 2e �d. 2010, n� 63 ad art. 83 LP).
Le dernier grief se r�v�le mal fond�.