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Timestamp: 2016-10-28 10:17:56+00:00
Document Index: 11527795

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 63', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 83', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 63', 'art. 23', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, I�re Cour administrative, du 3 avril 2012.
X.________, ressortissante fran�aise n�e en 1978, est entr�e en Suisse le 1er novembre 1997. Apr�s avoir accompli quatre saisons de travail au Pays-d'Enhaut (VD) dans le domaine de la restauration, elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour � l'ann�e dans le canton de Vaud le 4 octobre 2001. Elle a pris domicile � La Tour-de-Tr�me le 3 f�vrier 2007 et a obtenu une autorisation d'�tablissement dans le canton de Fribourg le 9 f�vrier 2007.
Par jugement du Tribunal p�nal de la Gruy�re du 28 ao�t 2008, la pr�nomm�e a �t� condamn�e � une peine privative de libert� de quatre ans, ainsi qu'� suivre un traitement psychiatrique ambulatoire, apr�s avoir �t� reconnue coupable de tentative de meurtre par dol �ventuel. Le 29 octobre 2007, elle avait en effet poignard� le compagnon de son amie avant de l'abandonner � son sort. Plac�e en d�tention pr�ventive dans le canton de Fribourg d�s le 31 octobre 2007, X.________ a a �t� transf�r�e le 15 d�cembre 2008 � la Prison de la Tuili�re, � Lonay (VD), o� elle a �t� lib�r�e conditionnellement le 30 juin 2010. Elle a �t� soumise � une assistance de probation jusqu'au 31 octobre 2011, ainsi qu'� la poursuite du traitement th�rapeutique en cours.
Dans son rapport du 5 f�vrier 2008, l'expert psychiatre mandat� par le Tribunal p�nal de la Gruy�re a pos� le diagnostic de trouble de l'adaptation avec perturbation mixte des �motions des conduites ainsi que de trouble de la personnalit� � traits d�pendants au moment des faits. Il a consid�r� que le risque de r�cidive apparaissait comme faible compte tenu du caract�re exceptionnel du passage � l'acte et de l'absence d'ant�c�dents. Le 24 mai 2011, le m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg a relev� que X.________ continuait � nier les faits qui lui �taient reproch�s, de sorte que le risque de r�cidive �tait r�el en cas de nouvelles ruptures relationnelles. Le 5 juillet 2011, le Service de probation du canton de Fribourg a pr�cis� que l'int�ress�e �tait collaborante, qu'elle disposait d'un emploi fixe et qu'elle avait commenc� � rembourser les frais de justice mis � sa charge et � payer l'indemnit� due � la victime de son acte.
Par d�cision du 12 septembre 2011, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service de la population) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai de trente jours pour quitter la Suisse.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet� par arr�t du 3 avril 2012. Il a retenu que la r�vocation litigieuse �tait fond�e au regard des art. 63 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20) et 5 de l'annexe I de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). En outre, la mesure d'�loignement ordonn�e respectait le principe de proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 3 avril 2012 et de renouveler son permis d'�tablissement. Elle requiert �galement que son recours soit dot� de l'effet suspensif. Elle se plaint d'une application erron�e des art. 63 LEtr et 5 de l'Annexe I ALCP, ainsi que d'une violation du principe de proportionnalit�.
Le Tribunal cantonal et le Service de la population renoncent � formuler des remarques, se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t entrepris et concluent au rejet du recours. L'Office f�d�ral des migrations propose �galement de rejeter le recours. Dans ses d�terminations sur les prises de position des autres participants � la proc�dure, X.________ a maintenu les conclusions formul�es dans son recours.
Par ordonnance du 14 mai 2012, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
1.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est en revanche recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce. La recourante �tant de nationalit� fran�aise, elle peut au surplus se pr�-valoir de l'ALCP. Ce trait� conf�re en principe aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne et de la Suisse le droit d'entrer sur le territoire d'une autre partie contractante (art. 1 let. a et art. 3 ALCP), ainsi que le droit de s�journer et d'acc�der � une activit� �conomique, sous r�serve de l'art. 10 ALCP et conform�ment aux dispositions de l'annexe I ALCP (art. 1 let. a et art. 4 ALCP). Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi qu'art. 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe de l'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Il proc�de de la sorte en se basant sur les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf si ceux-ci ont �t� retenus de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire: ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 63 - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). En l'occurrence, les pi�ces produites par la recourante � l'appui de son �criture du 10 septembre 2012 ne peuvent en cons�quence pas �tre prises en consid�ration.
L'ALCP ne r�glementant pas le retrait de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre �change [OLCP; RS 142.203]). D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation d'�tablissement doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP (arr�ts 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.1; 2C_980/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.3).
3.2 Une autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que si l'�tranger remplit l'une des conditions alternatives de l'art. 63 al. 1 LEtr. Tel est le cas, aux termes de cette disposition, si les conditions vis�es � l'art. 62 let. a ou b LEtr sont remplies (let. a) ou si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (let. b). Selon l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e - soit d�passant un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.) - ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP.
En l'esp�ce, la condamnation de la recourante � une peine privative de libert� de quatre ans r�alise le motif de r�vocation �nonc� par l'art. 62 let. b LEtr.
A cela s'ajoute que la recourante tombe sous le coup du motif de r�vocation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. En effet, selon la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � l'ordre public ou le met en danger l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 5.3.1). Or, une tentative de meurtre par dol �ventuel constitue � l'�vidence une atteinte grave � l'int�grit� physique justifiant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement.
3.3 Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse pour y exercer une activit� lucrative ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP, dont le cadre et les modalit�s sont d�finis par les trois directives cit�es - dont la plus importante est la directive 64/221/CEE -, ainsi que par la jurisprudence y relative de la Cour de justice des Communaut� europ�ennes, devenue la Cour de justice de l'Union europ�enne (ci-apr�s: la Cour de Justice), rendue avant la signature de l'accord le 21 juin 1999 (cf. art. 5 par. 2 annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 al. 2 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de Justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.; 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss; 130 II 113 consid. 5.2 p. 119 s.).
Conform�ment � la jurisprudence de la Cour de Justice, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d' "ordre public " pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. La seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne peut automatiquement motiver de telles mesures. Les autorit�s nationales sont tenues de proc�der � une appr�ciation sp�cifique, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas n�cessairement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne peuvent �tre prises en consid�ration que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). Selon les circonstances, la jurisprudence admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 184). Dans ce cas, il ne doit pas �tre �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque, qui est essentiel, ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 10; 130 II 493 consid. 3.3 p. 499 s. et les r�f�rences).
Les mesures d'�loignement sont soumises � des conditions d'autant plus strictes que l'int�ress� a s�journ� longtemps en Suisse. Le renvoi d'�trangers ayant s�journ� tr�s longtemps en Suisse, voire de ceux qui y sont n�s et y ont pass� toute leur existence (�trangers de la "seconde g�n�ration"), n'est cependant exclu ni par l'ALCP, ni par la CEDH (ATF 130 II 176 consid. 4.4 p. 189 s. et les r�f�rences). Pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger condamn� p�nalement, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux - en suivant en cela la pratique de la Cour europ�enne des droits de l'homme - en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (arr�ts 2C_492/2011 du 6 d�cembre 2011 consid. 4.1; 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.2; 2A.308/2004 du 4 octobre 2004 consid. 3.3).
3.4 Il importe de d�terminer en l'esp�ce si c'est � bon droit que l'autorit� pr�c�dente a admis que la recourante pr�sente un risque de r�cidive et constitue ainsi une menace actuelle et grave pour l'ordre et la s�curit� publics.
3.4.1 Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� � la jurisprudence selon laquelle, en cas d'atteinte ou de mise en danger d'un bien juridique tel que la vie, la soci�t� ne peut s'accommoder d'un risque non n�gligeable de r�cidive. Il suffit donc que des indices laissent � penser que la r�it�ration d'un acte de cette nature puisse se produire pour que les conditions conventionnelles autorisant le renvoi soient remplies (cf. not. arr�t 2C_312/2011 du 26 juillet 2011 consid. 5.2). Elle a relev�, � la suite du Service de la population, qu'en l'occurrence, selon les experts psychiatres consult�s, les troubles du comportement dont souffre la recourante peuvent entra�ner un nouveau passage � l'acte si celle-ci devait subir une rupture affective. Dans son rapport du 24 mai 2011, le m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg avait indiqu� que celle-ci n'avait pas �volu� sur le plan th�rapeutique et qu'elle s'enferrait dans des syst�mes de d�ni. Du moment que l'infraction �tait ni�e, il n'�tait pas envisageable que la patiente �labore une strat�gie ou un comportement visant � �viter la r�p�tition d'un acte qu'elle n'aurait, selon elle, pas commis. Cette attitude de d�ni avait �t� express�ment r�serv�e par l'expertise psychiatrique du 5 f�vrier 2008, qui avait soulign� que le pronostic d'un risque de r�cidive faible d�pendait de la capacit� de la recourante � assumer les cons�quences de ses actes. Comme tel n'�tait pas le cas, la dangerosit� de la recourante devait �tre revue en cons�quence.
3.4.2 La recourante fait valoir que, sur son initiative, elle a pris contact avec le Tribunal de la Gruy�re et la victime, afin de convenir d'un plan de remboursement des frais de justice, ainsi que de l'indemnit� allou�e � cette derni�re. Cela d�montrerait que, contrairement � ce qu'indique le rapport du 24 mai 2011, elle n'est plus dans une attitude de d�ni, mais a pleinement reconnu la port�e de son acte, dont elle tient � assumer les cons�quences.
D�s le d�but de l'enqu�te p�nale cons�cutive � l'agression � l'arme blanche du compagnon de son amie, la recourante a adopt� une attitude ambig�e, alternant aveux et r�tractations et d�non�ant m�me, sans donner son identit�, un tiers comme auteur du coup de couteau. C'est ainsi qu'elle a affirm� s'�tre rendue coupable d'un d�lit qui n'�tait pas le sien, mais qu'elle avait d�cid� d'assumer, comme si elle �tait capable d'admettre son acte intellectuellement, mais pas affectivement. Cette particularit� permet probablement d'expliquer qu'elle ait entrepris, d�s sa sortie de prison, de r�parer les torts caus�s � sa victime et de commencer � rembourser les frais de justice mis � sa charge, sans pour autant admettre r�ellement sa culpabilit�. Le comportement dont la recourante se pr�vaut ne se trouve ainsi pas en contradiction avec l'attitude de d�ni relev�e dans le rapport du 24 mai 2011 du m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg. Cette attitude a d'ailleurs �t� relev�e �galement par le Service cantonal de l'application des sanctions p�nales et des peines du canton de Fribourg, lequel a indiqu�, dans sa d�cision d'octroi de la lib�ration conditionnelle du 7 juin 2010, que la recourante n'avait que superficiellement entam� le travail n�cessaire d'introspection sur les raisons de sa d�tention; elle ne r�alisait gu�re que des relations proches ou intimes pouvaient pr�senter une zone de risque, avec pas-sage � l'acte possible. Or, tant le rapport du 5 f�vrier 2008 de l'expert psychiatre commis par le Tribunal de la Gruy�re que celui du 24 mai 2011 font d�pendre le faible risque de r�cidive respectivement de la capacit� de la recourante � assumer les cons�quences de ses agissements et d'une prise de conscience par celle-ci de son acte.
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'appara�t pas que l'autorit� pr�c�dente aurait viol� le droit f�d�ral ni le droit conventionnel en consid�rant que la recourante pr�sente un r�el risque de r�cidive dans l'hypoth�se d'une nouvelle rupture relationnelle et constitue ainsi une menace actuelle et grave pour l'ordre et la s�curit� publics suisses.
La recourante fait certes valoir qu'elle a v�cu une rupture avec la personne qu'elle aimait, au d�but de l'ann�e 2012, sans qu'il en ait r�sult� aucun acte de violence de sa part. Il s'agit l� toutefois d'un fait nouveau, qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, lequel lie le Tribunal de c�ans (cf. consid. 2.1 et 2.2 ci-dessus). A supposer qu'il soit av�r�, il ne peut donc �tre pris en consid�ration en l'esp�ce. A l'instar de l'�volution positive du traitement psychoth�rapeutique (cf. rapport du Centre psychosocial de Fribourg du 16 mai 2012), il pourrait en revanche �ventuellement, � certaines conditions qu'il n'y a pas lieu d'examiner ici, constituer un motif de reconsid�ration.
3.5 La recourante conteste la proportionnalit� de la r�vocation de son permis d'�tablissement. Ici aussi, elle se pr�vaut toutefois en partie de faits (elle exercerait une profession � responsabilit�, n'aurait plus de liens avec la France, s'�tant notamment d�finitivement brouill�e avec son p�re adoptif il y a plusieurs ann�es, etc.) qui ne ressortent pas de la d�cision attaqu�e et ne peuvent donc �tre pris en consid�ration. Il reste que la dur�e de son s�jour en Suisse (o� elle a obtenu un permis de s�jour en 2001) est contre-balanc�e par la gravit� de l'infraction perp�tr�e en 2007. En outre, comme l'a retenu l'autorit� pr�c�dente, la recourante est relativement jeune, c�libataire et sans enfants, de sorte qu'il lui est possible de refaire sa vie dans son pays d'origine, o� elle a v�cu jusqu'en 2001 et o� elle a d� garder des contacts. Elle peut y b�n�ficier d'une prise en charge th�rapeutique du m�me niveau qu'en Suisse. Dans ces conditions, son int�r�t priv� � demeurer en Suisse ne saurait l'emporter sur l'int�r�t public � son �loignement, de sorte que la r�vocation litigieuse n'appara�t pas non plus disproportionn�e.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population et des migrants et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, I�re Cour administrative, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.