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Timestamp: 2016-10-27 20:42:24+00:00
Document Index: 177456568

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

2C_507/2007 (20.11.2007)
Refus d'approbation � l'octroi d'autorisations de s�jour pour regroupement familial,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 27 juillet 2007.
A.________, ressortissant de Serbie originaire du Kosovo, n� le 31 octobre 1962, est le p�re de trois enfants, B.________, n�e le 3 juillet 1986, C.________, n�e le 17 ao�t 1989 et D.________, n� le 14 janvier 1991, issus d'une premi�re union dissoute dans son pays d'origine. Le jugement de divorce du 30 d�cembre 1996 a �t� modifi� le 21 ao�t 1998 en ce sens que l'autorit� parentale et la garde sur les enfants, primitivement attribu�es � la m�re, ont �t� confi�es � leur p�re.
L'int�ress� est entr� en Suisse en 1987. Apr�s avoir exerc� pendant dix ans une activit� lucrative principalement dans le canton de Vaud, au b�n�fice d'autorisations de s�jour et de travail saisonni�res ou de courte dur�e, il s'est install� � Gen�ve, o� il a �pous�, le 18 ao�t 1997, une ressortissante mac�donienne titulaire d'une autorisation de s�jour annuelle. Il a �t�, de ce fait, mis au b�n�fice, le 20 juillet 1998, d'une autorisation de s�jour, transform�e en autorisation d'�tablissement le 11 ao�t 2004. A.________ a obtenu la nationalit� Suisse le 14 mai 2007.
Apr�s avoir tent� en vain d'obtenir � diverses reprises une autorisation de s�jour permettant � ses enfants, ou � certains d'entre eux, de le rejoindre en Suisse, A.________ a requis, le 11 mai 2005, une autorisation de s�jour pour regroupement familial en faveur de ses trois enfants. L'Office cantonal genevois de la population s'est d�clar� favorable � l'octroi des autorisations de s�jour sollicit�es et a soumis la requ�te � l'Office f�d�ral des migrations (ODM) pour approbation.
Par d�cision du 3 f�vrier 2006, l'Office f�d�ral a refus� l'autorisation d'entr�e en Suisse de B.________, C.________ et D.________, de m�me que l'approbation � l'octroi d'autorisations de s�jour en leur faveur.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif f�d�ral l'a rejet�, par arr�t du 27 juillet 2007. Il a consid�r� en substance que le d�p�t tardif de la demande de regroupement familial laissait pr�sumer que son but visait plus l'acc�s � de meilleures perspectives d'avenir que la reconstitution de la cellule familiale, que A.________ n'entretenait pas une relation pr�pond�rante avec ses enfants, que ceux-ci avaient leurs attaches socio-culturelles au Kosovo et qu'ils rencontreraient assur�ment certaines difficult�s d'int�gration en cas d'installation en Suisse.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t rendu par le Tribunal administratif f�d�ral le 27 juillet 2007 et � l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de ses enfants C.________ et D.________, �tant pr�cis� que le recours ne concernait plus sa fille a�n�e B.________, qui s'est mari�e au Kosovo le 15 juillet 2007.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � d�poser une r�ponse. L'Office f�d�ral se r�f�re aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et propose le rejet du recours.
D'apr�s l'art. 83 lettre c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Il n'existe en principe pas de droit � la d�livrance d'une autorisation de s�jour ou d'�tablissement, � moins que l'�tranger ou un membre de sa famille vivant en Suisse ne puisse invoquer dans ce sens une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait� (ATF 131 II 339 consid. 1 p. 342 ss; 130 II 281 consid. 2.1 p. 284 et les r�f�rences cit�es).
Aux termes de l'art. 17 al. 2, 3�me phrase de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20), les enfants c�libataires de moins de 18 ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement de leurs parents aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s d'eux. Cette disposition s'applique par analogie aux enfants �trangers de ressortissants suisses (ATF 130 II 137 consid. 2.1 p. 141 et la jurisprudence cit�e). Selon sa lettre et sa finalit�, l'art. 17 al. 2 LSEE ne s'applique directement que si le lien conjugal unissant les parents est intact; � certaines conditions, la jurisprudence admet toutefois �galement son application par analogie aux parents s�par�s, divorc�s ou veufs dont l'un d'eux, �tabli en Suisse depuis plusieurs ann�es, veut faire venir apr�s coup aupr�s de lui ses enfants rest�s au pays, qui ont �t� entre-temps confi�s � l'autre parent ou � des proches (ATF 129 II 11 consid. 3 p. 14 ss; 125 II 585 consid. 2a p. 586/587; 118 Ib 153 consid. 2b p. 159).
En l'esp�ce, il est �tabli que C.________ et D.________ �taient mineurs au moment - d�terminant pour examiner la recevabilit� du recours sous l'angle de l'art. 17 al. 2 LSEE (ATF 130 II 137 consid. 2.1 p. 141; 129 II 11 consid. 2 p. 13, 249 consid. 1.2 p. 252 et les arr�ts cit�s) - o� leur requ�te a �t� d�pos�e. Pour ce qui les concerne, le recours en mati�re de droit public est donc recevable au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE.
Il y a lieu d�s lors d'entrer en mati�re sur le pr�sent recours.
3.1 Selon la jurisprudence (ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 9 et les arr�ts cit�s), le but de l'art. 17 al. 2 LSEE est de permettre le maintien ou la reconstitution d'une communaut� familiale compl�te entre les deux parents et leurs enfants communs encore mineurs (la famille nucl�aire). Il n'existe d�s lors pas un droit inconditionnel de faire venir aupr�s d'un seul parent �tabli en Suisse des enfants qui ont grandi � l'�tranger dans le giron de leur autre parent ou de proches (regroupement familial partiel). La reconnaissance d'un tel droit suppose que le parent concern� ait avec ses enfants une relation familiale pr�pond�rante en d�pit de la s�paration et de la distance et qu'un changement important des circonstances, notamment d'ordre familial, se soit produit, rendant n�cessaire le d�placement des enfants en Suisse, comme par exemple une modification des possibilit�s de leur prise en charge �ducative � l'�tranger (ATF 129 II 11 consid. 3.1.3 p. 15, 249 consid. 2.1 p. 252). Ces restrictions sont pareillement valables lorsqu'il s'agit d'examiner sous l'angle de l'art. 8 CEDH la question du droit au regroupement familial (partiel) d'enfants de parents s�par�s ou divorc�s (ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 10 et les arr�ts cit�s).
Dans son arr�t du 19 d�cembre 2006 (ATF 133 II p. 6 ss), le Tribunal f�d�ral a constat� que les principes appliqu�s par la Cour europ�enne des droits de l'homme en mati�re de regroupement partiel et diff�r� (arr�t Tuquabo-Tekle c. Pays-Bas, du 1er d�cembre 2005, no 60665/00) ne remettaient pas en cause sa pratique tendant � tenir compte de l'�ge des enfants concern�s et de leurs chances de pouvoir s'int�grer en Suisse. Il a ainsi confirm� sa jurisprudence selon laquelle il y avait lieu, dans chaque cas, de prendre en consid�ration l'ensemble des circonstances particuli�res, soit la situation personnelle et familiale de l'enfant, ainsi que ses r�elles chances d'int�gration. A cet �gard, le nombre d'ann�es qu'il avait v�cues � l'�tranger et la force des attaches familiales, sociales et culturelles qu'il s'�tait cr��es dans son pays d'origine, de m�me que l'intensit� de ses liens avec le parent �tabli en Suisse, son �ge, son niveau scolaire et encore ses connaissances linguistiques, �taient des �l�ments primordiaux dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Un soudain d�placement de son cadre de vie pouvait en effet constituer un v�ritable d�racinement pour lui et s'accompagner de grandes difficult�s d'int�gration dans un nouveau pays d'accueil. C'est pourquoi, il se justifiait autant que possible de privil�gier la venue en Suisse de jeunes enfants, mieux � m�me de s'adapter � un nouvel environnement que des adolescents ou des enfants proches de l'adolescence (ATF 133 II 6 consid. 3.1.1 p. 11 et 5.3 p. 20).
D'une mani�re g�n�rale, plus un enfant a v�cu longtemps � l'�tranger et se trouve � un �ge proche de la majorit�, plus les motifs justifiant le d�placement de son centre de vie doivent appara�tre imp�rieux et solidement �tay�s. Le cas �ch�ant, il y aura lieu d'examiner s'il existe sur place des alternatives concernant sa prise en charge �ducative qui correspondent mieux � sa situation et � ses besoins sp�cifiques, surtout si son int�gration en Suisse s'annonce difficile au vu des circonstances (�ge, niveau scolaire et connaissances linguistiques) et si ses liens affectifs avec le parent �tabli dans ce pays n'apparaissent pas particuli�rement �troits. Pour appr�cier l'intensit� de ceux-ci, il faut notamment tenir compte du temps que l'enfant et le parent concern�s ont pass� ensemble avant d'�tre s�par�s, et examiner dans quelle mesure ce parent a concr�tement r�ussi depuis lors � maintenir avec son enfant des relations privil�gi�es malgr� la distance et l'�coulement du temps, en particulier s'il a eu des contacts r�guliers avec lui (au moyen de visites, d'appels t�l�phoniques ou de lettres), s'il a gard� la haute main sur son �ducation et s'il a subvenu � son entretien. Il y a �galement lieu, dans la pes�e des int�r�ts, de prendre en consid�ration les raisons qui ont conduit le parent �tabli en Suisse � diff�rer le regroupement familial, ainsi que sa situation personnelle et familiale et ses possibilit�s concr�tes de prise en charge de l'enfant (ATF 133 II 6 consid. 5.5 p. 22/23).
3.2.1 En l'esp�ce, le recourant soutient en premier lieu que la relation nou�e avec ses enfants doit �tre qualifi�e de pr�pond�rante au sens de la jurisprudence. Titulaire de l'autorit� parentale, il a tent� � plusieurs reprises de les faire venir en Suisse, il se rend r�guli�rement au Kosovo pour les rencontrer, il a maintenu des contacts t�l�phoniques r�guliers et il subvient � leur entretien.
S'il n'est pas contestable que le recourant a gard� des contact �troits avec ses enfants, en d�pit de la s�paration, les liens ainsi �tablis ne sauraient �tre qualifi�s de pr�pond�rants au regard de ceux tiss�s par les enfants dans leur pays d'origine. C.________ et D.________ n'�taient pas encore n�s lorsque le recourant a �migr� en Suisse. Ses enfants ont �t� �lev�s et �duqu�s par leur m�re et leurs grands-parents paternels. Les titulaires de la garde des enfants n'ont pas failli dans leur t�che, de sorte que le recourant n'a pas d� se substituer � eux pour assurer le bien-�tre des enfants. En particulier, c'est leur m�re qui a pris les mesures ad�quates pour les emmener en Turquie, en 1999, afin de les pr�server des cons�quences du climat de guerre civile r�gnant au Kosovo. Le recourant n'�tablit d'ailleurs pas qu'il aurait d� garder la haute main sur l'�ducation et le d�veloppement de ses enfants en raison d'une carence de leur prise en charge au Kosovo. C.________ est d�sormais adulte et D.________ aura 17 ans le 14 janvier 2008. Ils ont v�cu pendant toute leur existence aupr�s de leur m�re et de leurs grands-parents, de sorte que leurs liens familiaux pr�pond�rants, tant au plan affectif que social, se trouvent dans leur pays d'origine. Cette constatation n'enl�ve d'ailleurs rien � l'amour de leur p�re et � son souci d'assurer � ses enfants une formation professionnelle et un avenir de qualit�. Elle n'emp�che pas non plus les int�ress�s de maintenir les liens familiaux qu'ils ont su conserver malgr� l'absence de vie commune.
3.2.2 Le recourant fait �galement valoir que la demande de regroupement familial d�pos�e ne saurait �tre constitutive d'un abus de droit dans la mesure o� il a tent� en vain, � plusieurs reprises, de faire venir ses enfants � ses c�t�s pour regrouper sa famille. Sa demande n'�tait pas tardive et n'avait pas pour but premier d'assurer � ses enfants de meilleures perspectives d'avenir.
Il sied de rappeler que l'autorit� intim�e n'a pas retenu formellement l'existence d'un abus de droit mais a consid�r� que le recourant s'�tait plac� dans une situation proche d'un tel abus, en d�posant une demande de regroupement familial alors que ses enfants �taient adolescents, voire adulte pour ce qui concerne sa fille a�n�e.
Le recourant a �t� en mesure de solliciter le regroupement familial en faveur de ses enfants d�s le 20 juillet 1998, date de l'obtention d'une autorisation de s�jour cons�cutive � son remariage en Suisse. Bien qu'il ait sollicit� et obtenu l'autorit� parentale sur ses enfants le 21 ao�t 1998, ce n'est que le 11 mai 2005, soit pr�s de 7 ans plus tard, que le recourant a requis la r�unification durable de ses trois enfants � Gen�ve. Le jugement du 21 ao�t 1998 faisait d'ailleurs �tat de meilleures conditions de vie des enfants aupr�s de leur p�re, compte tenu des possibilit�s financi�res de celui-ci, de sorte que l'on pouvait s'attendre � une demande de regroupement familial relativement rapide. A cet �gard, il faut relever que la demande du recourant du 11 mai 1999 visait l'obtention d'une autorisation pour un s�jour temporaire en raison de la situation au Kosovo et incluait la m�re des enfants, venue qui, au demeurant, aurait �t� tr�s mal support�e par l'�pouse du recourant. Quant � la demande de visa du mois de f�vier 2000, elle concernait �galement un s�jour temporaire en faveur de C.________, pour des motifs m�dicaux au sujet desquels le recourant n'a jamais fourni les pr�cisions requises. Par la suite, les demandes pr�sent�es le 24 janvier 2001 en faveur de C.________ et le 21 ao�t 2003 en faveur de celle-ci et de sa soeur B.________ avaient trait � des s�jours touristiques, la premi�re d'une dur�e de trois mois, et la seconde, pour la p�riode des vacances scolaires. Enfin, la demande de regroupement familial d�pos�e en 2003 ne concernait que les filles du recourant et pr�cisait que D.________ ach�verait sa scolarit� primaire au Kosovo avant de rejoindre ses soeurs � Gen�ve.
Ce rappel des faits d�montre que le recourant a tent� � plusieurs reprises de faire venir ses enfants � Gen�ve, soit pour parer � l'une ou l'autre difficult� passag�re, soit pour leur faire d�couvrir son cadre de vie, mais qu'il n'envisageait un regroupement familial complet qu'apr�s que tous ses enfants auraient achev� leur scolarit� de base dans leur pays d'origine. Dans ces conditions, c'est sans violer le droit f�d�ral que le Tribunal administratif f�d�ral pouvait consid�rer que la demande de regroupement familial �tait tardive et qu'elle visait avant tout � offrir aux enfants, parvenus au terme de leur scolarit�, des perspectives d'avenir meilleures en Suisse qu'au Kosovo. Bien que ce souci soit l�gitime et digne de consid�ration, il ne correspond pas au but premier du regroupement familial, qui reste la reconstitution de la cellule familiale dans les meilleurs d�lais afin de garantir une int�gration optimale des enfants.
3.2.3 Le recourant affirme enfin que l'examen d'ensemble de la situation de ses enfants plaide en faveur de l'octroi des autorisations de s�jour requises. Il a gard� des contacts �troits avec eux, il dispose des moyens financiers pour pourvoir � leur entretien, les enfants ma�trisent les bases d'une conversation en fran�ais, ils pourraient fr�quenter une �cole bilingue, d�s lors qu'ils parlent �galement l'anglais, et ils pourraient ainsi s'int�grer ais�ment en Suisse.
Ag�s aujourd'hui de 18 ans et 3 mois, respectivement de 16 ans et 10 mois, C.________ et D.________ ont v�cu au Kosovo depuis leur naissance. Ils ont leurs attaches culturelles et sociales dans leur pays d'origine. C.________ est d�sormais adulte et peut se prendre en charge, avec l'aide de sa famille rest�e au pays et le soutien mat�riel de son p�re. D.________ est entr� dans l'adolescence, p�riode de la vie au cours de laquelle se forge la personnalit�. Il a donc besoin des rep�res qui ont toujours �t� les siens jusqu'ici. On ne saurait donc minimiser les difficult�s d'int�gration des enfants dans une culture diff�rente, en particulier celle li�e � la ma�trise de la langue. Certes, le recourant expose qu'il a fait venir ses enfants en Suisse en 1994 et en 1995 et qu'ils ont pu ainsi se familiariser avec la langue fran�aise. Ils n'�taient toutefois �g�s que de 5 et 6 ans, respectivement 3 et 4 ans, de sorte qu'il est douteux qu'ils aient pu acqu�rir des connaissances suffisantes du fran�ais pour pouvoir s'exprimer correctement dans cette langue plus de dix ans apr�s. Ind�pendamment de l'adaptation � un nouveau mode de vie, les enfants seraient vraisemblablement confront�s �galement � certaines �preuves au plan de leurs �tudes ou de leur formation professionnelle, de sorte que leur venue en Suisse pourraient �tre v�cue comme une forme de d�racinement socio-culturel.
Par ailleurs, il faut constater que la demande de regroupement familial du 11 mai 2005 ne correspond � aucun changement notable de circonstances dans la prise en charge des enfants au Kosovo. Certes, les ressources personnelles des parents du recourant sont-elles peut-�tre quelque peu �mouss�es, mais les enfants, compte tenu de leur �ge, sont capables de se prendre en charge et n'ont plus besoin d'�tre soutenus et entour�s comme par le pass�. En outre, leur m�re ne les a pas abandonn�s et ils peuvent assur�ment s'adresser � elle s'ils en �prouvent le besoin. Aucun int�r�t familial pr�pond�rant n'imposait donc le transfert de la garde des enfants au recourant, sinon le souhait compr�hensible d'un p�re de se rapprocher de ses enfants.
Le Tribunal administratif f�d�ral a donc retenu � juste titre que l'examen d'ensemble de la situation des enfants, en particulier au regard de leurs liens familiaux, culturels et sociaux, devait conduire au rejet de la demande de regroupement familial pr�sent�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Tribunal administratif f�d�ral, � l'Office f�d�ral des migrations, ainsi qu'� l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve.