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Timestamp: 2016-10-23 20:25:33+00:00
Document Index: 78646021

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 102', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 135', 'art. 152']

U 4/06 (19.06.2006)
Z.________, recourant, repr�sent� par Me Alain Vuithier, avocat, avenue Villamont 23, 1002 Lausanne,
Z.________, n� en 1947, travaillait en qualit� de monteur en chauffage au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 14 janvier 2003, l'assur� a pr�sent� un �pisode de dyspn�e aigu� avec sensation de malaise et lipothymie alors qu'il d�tartrait un chauffe-eau avec un produit (Calcolith) contenant une forte concentration d'acide chlorhydrique. Depuis lors, il n'a plus exerc� d'activit� lucrative, hormis une tentative de reprise de son travail � 50 % d'un temps complet du 10 au 11 mars 2003.
Consult�s par l'assur� � la demande de son m�decin-traitant - la doctoresse B.________ -, les docteurs L.________ et M.________, de l'Institut universitaire Y.________, ont attest� un syndrome broncho-obstructif s�v�re, aggrav� par l'exposition professionnelle � des acides et un tabagisme chronique. De l'avis de ces m�decins, le trouble ventilatoire obstructif s�v�re �tait vraisemblablement li� � un tabagisme important et aggrav� par les vapeurs d'HC1 lors du d�tartrage des chauffe-eau. Ils ont aussi indiqu�, qu'en vue de pr�venir une nouvelle d�t�rioration ou une aggravation brutale de son �tat de sant�, l'int�ress� ne devait plus �tre expos� � des substances irritantes pour les voies respiratoires (rapport du 16 mai 2003). Ainsi, par d�cision du 4 d�cembre 2003, la division de m�decine du travail de la CNA a d�clar� l'assur� inapte � tous les travaux comportant une exposition aux irritants respiratoires.
Par d�cision du 28 octobre 2003, la CNA a ni� � Z.________ le droit � des prestations pour l'affection respiratoire dont il souffrait, d�s lors qu'elle ne r�pondait pas aux crit�res de maladie professionnelle. Elle s'est fond�e pour cela sur l'avis du docteur T.________ du 24 octobre 2003, sp�cialiste en m�decine du travail et m�decin de sa division de m�decine du travail, selon lequel l'int�ress� �tait atteint d'une bronchite obstructive s�v�re entra�nant une insuffisance respiratoire globale caus�e principalement par le tabagisme.
En proc�dure d'opposition, la CNA a notamment recueilli le rapport d'expertise du docteur K.________, pneumologue, du 15 mars 2004, r�alis� � la demande de l'assur�. Ce m�decin a diagnostiqu� une broncho-pneumopathie chronique obstructive et un asthme bronchique. A son avis, si la premi�re affection �tait due, de mani�re non exclusive - 20 % �tant attribu� � l'activit� professionnelle -, au tabagisme, le d�veloppement de la seconde ne s'expliquait que par l'inhalation d'acide chlorhydrique pr�sent dans l'environnement professionnel.
Se fondant en particulier sur l'appr�ciation m�dicale du docteur T.________ du 26 mai 2004, qui a ni� tant l'origine professionnelle pr�pond�rante de la broncho-pneumopathie chronique obstructive que l'existence d'un asthme, la caisse a confirm� sa pr�c�dente d�cision par d�cision sur opposition du 2 juin 2004.
Z.________ a d�f�r� cette d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud. Par jugement du 26 septembre 2005, la juridiction cantonale a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA.
Ce dernier interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi de prestations de l'assurance-accidents en raison d'une maladie professionnelle. Il demande en outre la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire ainsi que le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assureur-accidents en raison d'une maladie professionnelle.
2.1 Selon la jurisprudence, les r�gles applicables sont, en principe, celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 130 V 447 consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1). Selon l'art. 9 al. 3, 2�me phrase LAA, une maladie professionnelle est r�put�e d�clar�e d�s que la personne atteinte doit se soumettre pour la premi�re fois � un traitement m�dical ou est incapable de travailler. Des documents m�dicaux du dossier (cf. not. rapports des docteurs L.________ et M.________ du 6 mai 2003 et de leur confr�re C.________ du 30 d�cembre 2003), il ressort que le recourant b�n�ficiait d'une prise en charge m�dicale en raison d'un syndrome obstructif s�v�re avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003, de la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA).
Cela �tant, le droit litigieux doit �tre examin� � l'aune des dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis � celle de la nouvelle r�glementation pour la p�riode post�rieure. Toutefois, les modifications l�gales contenues dans la LPGA constituent, en r�gle g�n�rale, une version formalis�e dans la loi, de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entr�e en vigueur de la LPGA; il n'en d�coule aucune modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence d�velopp�e � leur propos peut �tre reprise et appliqu�e (ATF 130 V 345 consid. 3).
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la notion de maladie professionnelle et l'exigence d'une relation pr�pond�rante entre l'atteinte � la sant� et l'action d'une substance nocive ou de certains travaux �num�r�s dans la liste de l'annexe I de l'OLAA. Il suffit donc d'y renvoyer, non sans pr�ciser que, selon la jurisprudence, l'aggravation d'un �tat maladif ant�rieur par des substances ou des travaux figurant sur la liste �tablie par le Conseil f�d�ral conform�ment � l'art. 9 al. 1 LAA ou par l'exercice de l'activit� professionnelle au sens de l'art. 9 al. 2 LAA est assimil�e � une affection provoqu�e par ces m�me causes (ATF 117 V 354; cf. ATF 108 V 158).
On ajoutera que selon l'art. 77 al. 1 deuxi�me phrase LAA, en cas de maladie professionnelle, l'assureur aupr�s duquel le travailleur �tait assur� au moment o� sa sant� a �t� mise en danger la derni�re fois par des substances nocives ou certains travaux ou par l'exercice d'une activit� professionnelle doit allouer les prestations. Lorsqu'une maladie professionnelle a �t� contract�e dans plusieurs entreprises assur�es aupr�s de divers assureurs (cf. art. 77 al. 3 let. d LAA), les prestations sont allou�es par l'assureur dont relevait l'entreprise o� la sant� de l'assur� a �t� mise en danger pour la derni�re fois (art. 102 al. 1 OLAA).
En l'esp�ce le recourant a �t� expos�, dans les diverses activit�s qu'il a exerc�es (marbrier, monteur-chauffagiste), � des substances dont certaines sont �num�r�es dans la liste des substances nocives dress�e par le Conseil f�d�ral (Annexe I de l'OLAA), tels que les poussi�res d'amiante et l'acide chlorhydrique.
Pour que l'on puisse admettre l'existence d'une maladie professionnelle dont devrait r�pondre la CNA (cf. consid. 2.2), il faut que l'affection pr�sent�e par l'assur� ait �t� provoqu�e ou aggrav�e pour plus de 50 % par l'action des substances nocives de la liste en cause (cf. ATF 119 V 200 consid. 2a et la r�f�rence) ou pour plus de 75 % par l'exercice de l'activit� professionnelle en relation avec les autres substances auxquels il a �t� expos� (cf. ATF 126 V 189 consid. 4b).
Se fondant sur les rapports du docteur T.________ ainsi que sur celui de ses confr�res L.________ et M.________ de l'Institut universitaire Y.________, la juridiction cantonale a consid�r� que le recourant souffrait d'une broncho-pneumopathie chronique obstructive ne constituant pas une maladie professionnelle, cette affection �tant due principalement au tabagisme. Elle s'est par ailleurs distanc�e des conclusions du docteur K.________, d�s lors que les examens pratiqu�s par ce m�decin ne permettaient pas de retenir le diagnostic d'asthme (les tests n'avaient pas r�v�l� une nette am�lioration du volume expir� maximum par seconde (VEMS) apr�s administration de broncho-dilatateurs, lors d'une seule s�ance).
De son c�t�, le recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir retenu le diagnostic d'asthme pos� par le docteur K.________ alors que ce dernier a effectu� des examens plus fouill�s que ceux de ses confr�res. En particulier, il a pratiqu� douze spirom�tries dont la plus grande partie ont �t� mesur�es avant et apr�s la prise d'un broncho-dilatateur. Il rel�ve en outre que deux spirom�tries sur trois effectu�es en 2004 ont mis en �vidence une am�lioration de plus de 20 % du VEMS apr�s absorption d'un broncho-dilatateur, d�montrant ainsi la pr�sence d'un asthme.
5.1 En l'occurrence, les m�decins s'accordent sur le fait que le recourant souffre d'une broncho-pneumopathie chronique obstructive. La terminologie l�g�rement diff�rente employ�e par les divers m�decins consult�s, pour d�signer, au fond, une m�me affection, peut en effet �tre regroup�e sous ce diagnostic.
5.2 En sus de cette maladie, le docteur K.________ a aussi attest� un asthme bronchique (irritant induced asthma). Des divers rapports �tablis par ce m�decin, il ressort que son appr�ciation repose essentiellement sur trois points qu'il y a lieu d'examiner successivement.
5.2.1 D'abord, l'apparition d'une insuffisance respiratoire globale � l'�ge de 52 ans intervient trop t�t pour une broncho-pneumopathie chronique obstructive classique chez un travailleur de force. A cet �gard, il explique - se r�f�rant au rapport du docteur C.________ du 30 d�cembre 2003 - que cette affection a �t� diagnostiqu�e en 1999 et qu'en janvier 2000, l'assur� pr�sentait d�j� une insuffisance respiratoire, impliquant une r�tention de gaz carbonique. A son avis, l'apparition de cette insuffisance respiratoire au moment de la premi�re manifestation de la broncho-pneumopathie chronique obstructive est inhabituelle, d�s lors que les travailleurs manuels ressentent des dyspn�es d'effort et sont soumis � des examens bien avant l'apparition d'une r�tention de CO2.
Pourtant, il ressort de l'anamn�se �tablie par les m�decins de l'Institut universitaire Y.________ - non remise en cause par le docteur K.________ -, que les premi�res manifestations respiratoires � type de toux et expectorations matinales associ�es � une dyspn�e d'effort (monter les escaliers, porter des charges) sont apparues d�j� en 1995, soit cinq ans et non un an avant une insuffisance respiratoire impliquant une r�tention de gaz carbonique.
5.2.2 Ce m�decin estime ensuite que la baisse annuelle moyenne du VEMS chez le recourant - soit 100 ml/an - est nettement sup�rieure � celle d'un fumeur souffrant d'une broncho-pneumopathie chronique obstructive, laquelle se situe en g�n�ral entre 50 et 90 ml/an. Pour parvenir � cette conclusion, le docteur K.________ a tenu compte d'une valeur th�orique du VEMS en 1966 - puis en 1969 (cf. compl�ment d'expertise du 15 juillet 2004) - estim�e � 120 % des normes admises. Il justifie la prise en consid�ration d'une valeur th�orique sup�rieure � la norme d'une part en se r�f�rant au ph�nom�ne d�nomm� "the healthy worker effect" mentionn� dans des �tudes de la m�decine du travail, selon lequel les travailleurs manuels en g�n�ral et en particulier ceux travaillant dans des environnements poussi�reux, ont des fonctions pulmonaires sup�rieures � la norme quand ils d�butent leur profession. D'autre part, il constate qu'en 1969, le recourant ne se plaignait d'aucun sympt�me respiratoire - lors de son examen aupr�s du docteur R.________ - et appartenait d�s lors certainement � la cat�gorie des travailleurs pr�cit�s.
Il ne s'agit cependant que d'hypoth�ses dont on ne saurait d�duire au degr� de vraisemblance pr�pond�rant requis que, dans le cas particulier, le recourant disposait de fonctions pulmonaires sup�rieures de 20 % � la norme chez des travailleurs manuels. Par ailleurs, on ne saurait omettre le fait que le recourant fumait quarante cigarettes par jour depuis 1967 et qu'en moyenne, cette consommation de cigarettes a �t� maintenue durant trente ans (cf. rapports du docteur T.________ du 24 octobre 2003, p. 2 et du 26 mai 2004, p. 2). Or, en tenant compte de la norme usuelle (100 %), on observe que la perte moyenne du VEMS (81,8 ml/an) se situe dans la tranche usuelle pour les fumeurs souffrant d'une broncho-pneumopathie chronique obstructive (cf. appr�ciation m�dicale du docteur T.________ du 26 mai 2004).
5.2.3 Le docteur K.________ observe enfin que les mesures spirom�triques effectu�es entre 1999 et 2004 sont inhabituellement variables pour une broncho-pneumopathie chronique obstructive. Ainsi, pour l'ann�e 2000, il a compar� deux valeurs spirom�triques apr�s broncho-dilatateur obtenues � des jours diff�rents (18 janvier: 1.88 l/sec et 27 juin: 1,48 l/sec), soit une variation de 27 %. En 2003, il a compar� deux autres valeurs sans broncho-dilatateur obtenues �galement � des jours diff�rents (3 mars: 1,36 l/sec et 16 mai: 0,82 l/sec), soit une variabilit� de 66 %. En 2004, il a pratiqu� trois spirom�tries et a compar� des valeurs sans et avec broncho-dilatateur obtenues lors de la m�me journ�e. Les variations �taient de 27 % le 3 f�vrier, de 11 % le 17 f�vrier et de 41 % le 2 mars.
Selon ce m�decin, la broncho-pneumopathie chronique obstructive est caract�ris�e par une obstruction bronchique relativement stable en ce sens que la variabilit� du VEMS est inf�rieure � 15 % apr�s l'administration d'un m�dicament broncho-dilatateur. Lorsque la variabilit� d�passe 20 %, le diagnostic d'asthme peut �tre pos�. Ainsi, le respect de ce principe - controvers� en l'esp�ce d�s lors que selon le docteur T.________ "les choses ne sont en r�alit� pas aussi clairement tranch�es" (appr�ciation m�dicale du 26 mai 2004, p. 2) - impliquait que l'on compare des valeurs avant et apr�s absorption d'un m�dicament broncho-dilatateur, ce qui n'a pas �t� le cas dans l'analyse du docteur K.________, hormis pour l'ann�e 2004.
Suivant la r�gle expos�e par ce m�decin, on observe en fait une variation des valeurs spirom�triques inf�rieures � 20 % pour les ann�es 1999 � 2003 (cf. rapport du docteur T.________ du 26 mai 2004, p. 2). Il en va diff�remment pour les spirom�tries pratiqu�es les 3 f�vrier (27 %) et 2 mars 2004 (41%) qui r�v�lent des taux sup�rieurs. Toutefois, la derni�re n'est pas d�terminante, d�s lors que le recourant �tait, � ce moment-l�, sous traitement de pr�dnisone. Quant � la spirom�trie du 3 f�vrier, mettant en �vidence un taux l�g�rement sup�rieur � la limite des 20 %, elle ne saurait suffire, � elle seule, � �tayer la th�se du docteur K.________, d'autant que quelques jours plus tard, la variabilit� �tait de 11 % seulement (spirom�trie du 17 f�vrier 2004).
5.3 Au degr� de vraisemblance requis en mati�re d'assurances sociales (cf. ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences), il y a d�s lors lieu d'admettre, comme le soutient en particulier le docteur T.________, que le recourant souffre d'une unique affection respiratoire, soit une broncho-pneumopathie chronique obstructive. Les explications du docteur K.________, y compris celles fournies post�rieurement au jugement entrepris (cf. commentaire du jugement cantonal du 9 d�cembre 2005), ne permettent pas de mettre en doute cet avis.
Reste � examiner si cette maladie ou son aggravation ont une origine professionnelle pr�pond�rante.
Dans son rapport du 24 octobre 2003, qui rev�t pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), le docteur T.________ a tenu le tabagisme du recourant pour la cause principale de son affection respiratoire. Quant au docteur K.________, s'il a relev� que les substances auxquelles a �t� expos� l'int�ress� durant sa vie professionnelle ont consid�rablement contribu� au d�veloppement de la broncho-pneumopathie chronique obstructive, il a toutefois estim� que cette maladie n'�tait due qu'� raison de 20% � son activit� professionnelle.
Selon les docteurs L.________ et M.________ de l'Institut universitaire Y.________, cette affection est vraisemblablement li�e � un tabagisme important et s'est aggrav�e par les vapeurs d'HC1 lors du d�tartrage des chauffe-eau. Il ne ressort toutefois pas de leur examen que le trouble respiratoire diagnostiqu� se soit aggrav� pour plus de 50 % � la suite de l'inhalation d'acide chlorhydrique. A cet �gard, leur confr�re T.________ a expliqu� de mani�re convaincante que face � l'effondrement des fonctions pulmonaires, l'assur� n'�tait plus en mesure de supporter la moindre nuisance respiratoire additionnelle due � un effort physique dans un espace clos et � la pr�sence d'acide chlorhydrique dans l'air ambiant. Ces �l�ments ont ainsi jou� un r�le de r�v�lateur mais ne sauraient �tre consid�r�s comme la cause pr�pond�rante de l'atteinte � la sant� (rapport du 24 octobre 2003). Au demeurant, un test de provocation au Calcolith a �t� pratiqu� le 3 mars 2003 sans mettre en �vidence de r�action brocho-spastique au produit (rapport du docteur C.________ du 30 d�cembre 2003).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, c'est � juste titre que la juridiction cantonale n'a pas reconnu une origine professionnelle � la broncho-pneumopathie chronique obstructive pr�sent�e par le recourant.
Les pi�ces m�dicales vers�es au dossier permettant de statuer en pleine connaissance de cause sur le pr�sent litige, la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire s'av�re superflue. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appr�ciation anticip�e des preuves (cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Mal fond�, le recours doit �tre rejet�.
La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ). Le recourant qui n'obtient pas gain de cause ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ). Il convient cependant de lui accorder l'assistance judiciaire en tant que la demande porte sur la d�signation de son mandataire en qualit� d'avocat d'office, puisqu'il en remplit les conditions (art. 152 OJ en relation avec l'art. 135 OJ). Z.________ est toutefois rendu attentif au fait qu'il sera tenu de rembourser la caisse du tribunal s'il est ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Alain Vuithier sont fix�s � 2'500 fr.(y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.