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Timestamp: 2016-10-22 05:19:39+00:00
Document Index: 36293296

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 87', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 21']

9C_85/2015 (23.11.2015)
9C_85/2015 � � � � Arr�t du 23 novembre 2015
repr�sent�e par Me Suzette Chevalier, avocate,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 15 d�cembre 2014.
A.a.�A.________ s'est adress�e � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 13 janvier 2003, sollicitant l'octroi d'une rente au motif que les suites de divers troubles (d�pression, allergies, etc.) entravaient l'exercice de son activit� de femme de m�nage depuis 1999.
Durant l'instruction, l'administration a confi� la r�alisation d'un examen clinique bidisciplinaire � son service m�dical r�gional (SMR). Selon les m�decins, les troubles retenus (cervico-dorsolombalgies, fibromyalgie, status post-op�ratoires vari�s, rhinite allergique, incontinence urinaire, personnalit� �motionnellement labile) permettaient d'exercer n'importe quelle activit�, sans restriction d'aucune sorte (rapport d'examen du 17 mai 2005).
L'office AI a rejet� la demande d�s lors qu'aucune affection invalidante n'avait �t� observ�e (d�cision du 9 juin 2005, confirm�e sur opposition le 20 octobre suivant). L'assur�e a contest� cette d�cision devant les tribunaux. Le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (d�sormais la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), puis le Tribunal f�d�ral l'ont d�bout�e (jugement du 29 mai 2006; arr�t I 594/06 du 10 octobre 2007).
A.b.�L'int�ress�e a derechef sollicit� l'allocation d'une rente d'invalidit� le 16 novembre 2009. Elle a produit de nouveaux rapports m�dicaux � l'appui de sa requ�te.
L'administration n'est pas entr�e en mati�re dans la mesure o� A.________ n'avait pas rendu vraisemblable l'existence d'une p�joration de sa situation m�dicale (projet de d�cision du 9 mars 2010, ent�rin� par d�cision du 29 avril suivant). L'assur�e a saisi le tribunal cantonal d'un recours qu'elle a retir� par la suite (courrier du 2 d�cembre 2010). L'autorit� judiciaire a pris acte du retrait et radi� la cause du r�le (jugement du 20 d�cembre 2010).
A.c.�L'int�ress�e a pour la troisi�me fois requis l'attribution d'une rente le 2 f�vrier 2011. Elle a produit un avis du D�partement de psychiatrie de l'H�pital B.________ (certificat du 22 d�cembre 2010).
L'office AI a demand� des explications ampliatives au D�partement de psychiatrie de B.________. La doctoresse C.________ a diagnostiqu� des troubles d�pressif r�current �pisode actuel s�v�re sans sympt�me psychotique et de la personnalit� borderline totalement incapacitants depuis janvier 2003 (rapport du 19 ao�t 2011). Le SMR a mis en oeuvre un examen clinique psychiatrique. Sur la base de constatations similaires, le docteur D.________ a retenu les m�mes conclusions que B.________; il a n�anmoins arr�t� le d�but de l'incapacit� de travail en d�cembre 2007 (rapport d'examen du 24 ao�t 2012). L'office AI a �galement diligent� une expertise et en a confi� la r�alisation au docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. A l'exception de l'�pisode d�pressif qualifi� de moyen sans syndrome somatique, l'expert a pos� les m�mes diagnostics que ses confr�res et mentionn� une diminution de la capacit� de travail probablement totale entre le mois d'ao�t 2011 et le moment de ses investigations, puis de 50 % dans l'activit� usuelle (rapport d'expertise du 8 f�vrier 2013). L'administration a par ailleurs r�alis� une enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 27 ao�t 2013).
L'office AI a consid�r� que A.________ avait un statut de m�nag�re � 100 % et que son �tat de sant� s'�tait amend�. Il lui a octroy� un quart de rente pour la p�riode limit�e allant du 1er ao�t 2012 au 31 mai 2013 (projet de d�cision du 5 novembre 2013 ent�rin� par d�cision du 16 juin 2014).
L'assur�e a recouru contre cette d�cision, concluant � l'attribution d'une rente enti�re � compter du mois d'ao�t 2011. Elle l�gitimait ses revendications par de nouveaux rapports m�dicaux. L'administration a conclu au rejet du recours.
Les parties ont �t� auditionn�es et, dans leurs d�terminations ult�rieures, n'ont pas modifi� leurs positions respectives.
L'autorit� pr�c�dente a acc�d� aux conclusions de l'int�ress�e. Elle lui a reconnu le droit � une rente enti�re � compter d'ao�t 2011 (jugement du 15 d�cembre 2014).
L'office AI recourt contre ce jugement. Il sollicite son annulation et conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
En l'occurrence, est litigieux le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit� dans le cadre d'une nouvelle requ�te de prestations ou en d'autres termes le point de savoir si - par analogie avec l'art. 17 LPGA (cf. art. 87 al. 3 RAI) - le degr� d'invalidit� de l'assur�e a connu une modification notable depuis la d�cision rendue le 20 octobre 2005 et justifie d�sormais l'allocation d'une rente. Compte tenu des critiques �mises par l'office recourant contre le jugement cantonal (sur le devoir d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit singuli�rement d'examiner si le tribunal cantonal a arbitrairement appr�ci� les pi�ces m�dicales � disposition en privil�giant l'avis du docteur D.________, incomplet selon l'administration, au d�triment de celui du docteur E.________. Le jugement attaqu� expose les dispositions l�gales ainsi que les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du cas. Il suffit donc d'y renvoyer.
Le tribunal cantonal a constat� que, contrairement � ce qu'avait retenu l'office recourant dans sa d�cision du 16 juin 2014, le dossier constitu� permettait de reconna�tre � l'intim�e un statut d'assur�e active � 100 %. Il a en outre relev� que cette derni�re avait �t� soumise � un examen psychiatrique accompli par un m�decin du SMR dont les observations et conclusions, similaires � celles des m�decins-traitants si ce n'est en ce qui concerne la date du d�but de l'incapacit� de travail, �taient qualifi�es de pleinement probantes. Il a encore remarqu� que, malgr� l'absence de toute critique dirig�e contre le rapport d'examen psychiatrique, l'administration avait imm�diatement mis en oeuvre une expertise psychiatrique sans m�me - apparemment - avoir communiqu� � l'expert mandat� le r�sultat des investigations auxquelles son service m�dical avait proc�d�. Il a contest� la pertinence des constatations et conclusions de l'expertise, qu'il consid�rait comme �tant peu claires et incompl�tes. Il a finalement d�duit de ce qui pr�c�de que le rapport d'expertise r�alis� par le docteur E.________ ne jetait pas le doute sur le rapport d'examen du docteur D.________ qui permettait de statuer en toute connaissance de cause. S'agissant de la mauvaise�
compliance�m�dicamenteuse mise en �vidence par l'expert-psychiatre, il a rappel� qu'il appartenait � l'office recourant d'ordonner � l'assur�e de suivre le traitement, tel que prescrit, sous peine d'�tre sanctionn�e. Il a d�s lors allou� � l'intim�e une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2011.
4.1.�L'administration ne reproche aucunement � la juridiction cantonale de s'�tre fond�e sur le rapport du docteur D.________ plut�t que celui du docteur E.________. Elle analyse les opinions des deux m�decins mentionn�s en relation avec la�
compliance�m�dicamenteuse et fait - uniquement - grief aux premiers juges d'avoir arbitrairement statu� en se fondant sur un dossier incomplet. Elle soutient substantiellement que, m�me s'il avait d�ni� toute valeur probante au rapport d'expertise, le tribunal cantonal ne pouvait tout simplement pas ignorer les tests sanguins (r�alis�s sur demande de l'expert-psychiatre), dont le r�sultat d�montrait clairement l'absence de�
compliance�m�dicamenteuse, et adopter les conclusions du m�decin-examinateur du SMR sans autre mesure d'instruction.
4.2.�Le Tribunal f�d�ral annule une d�cision au titre de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ou la constatation des faits uniquement si la d�cision litigieuse est manifestement insoutenable, si elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, si elle viole gravement une disposition l�gale ou un principe juridique indiscut� ou si elle heurte de fa�on choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour parvenir � une telle solution, non seulement la motivation, mais aussi le r�sultat de la d�cision doivent �tre arbitraires. L'existence d'une autre solution, m�me pr�f�rable � celle retenue, ne saurait suffire (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les r�f�rences).
4.3.�L'argumentation que l'office recourant d�veloppe n'est pas fond�e. On rappellera d'abord que le Tribunal f�d�ral n'a pas � revenir sur les motifs qui ont en l'esp�ce conduit la juridiction cantonale � s'�carter du rapport d'expertise, d�s lors que ceux-ci ne sont pas contest�s (cf. art. 42 al. 2 LTF; consid. 1 et 2).
Contrairement ensuite � ce que pr�tend l'office recourant, les r�sultats des tests sanguins n'�tablissent nullement l'absence mais la mauvaise�
compliance�m�dicamenteuse. Ces tests ont en effet permis de montrer que le traitement anti-d�presseur �tait suivi correctement, � la diff�rence des traitements neuroleptiques ou anti-�pileptiques, dont l'objectif �tait toutefois de diminuer l'impulsivit� ou les risques d'actes auto-agressifs. Il appara�t par cons�quent que la mauvaise�
compliance�m�dicamenteuse ne justifie pas la r�currence des �pisodes d�pressifs unanimement observ�s ainsi que la persistance d'une incapacit� totale ou partielle de travail, mais que l'origine des difficult�s rencontr�es par l'assur�e devait �galement �tre recherch�e dans les interactions de la comorbidit� psychiatrique diagnostiqu�e par l'ensemble des praticiens consult�s (soit le trouble de la personnalit� �motionnellement labile de type borderline, d�compens�), ainsi que dans les causes �voqu�es par le docteur E.________ (nature chronique de l'affection, manque d'encadrement structurant ou de soutien affectif, etc.). On ne saurait d�s lors faire grief aux premiers juges d'avoir abouti � un r�sultat arbitraire, au sens de la jurisprudence mentionn�e (cf. consid. 4.2), en allouant � l'intim�e une rente enti�re fond�e sur les conclusions du m�decin-examinateur du SMR, sans avoir proc�d� � des mesures d'instruction ampliatives, d'autant moins que l'avis de ce praticien correspond pour l'essentiel � celui des m�decins-traitants (le D�partement de psychiatrie de B.________) et ne pr�sente aucune divergence fondamentale avec celui de l'expert-psychiatre.
On ajoutera encore que, conform�ment � ce qu'a correctement indiqu� le tribunal cantonal, l'administration peut tout � fait astreindre l'assur�e � prendre r�guli�rement ses m�dicaments, en suivant les conditions d'application de l'art. 21 al. 4 LPGA, et v�rifier le respect de son injonction.