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Timestamp: 2016-10-23 03:06:08+00:00
Document Index: 256366650

Matched Legal Cases: ['art. 60', 'art. 13', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 108', 'art. 14', 'art. 35', 'art. 109', 'art. 46', 'art. 7', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 106', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 1', 'art. 65', 'art. 68']

1C_355/2015 (22.03.2016)
1C_355/2015 � � Arr�t du 22 mars 2016
�A.________, repr�sent�e par Ma�tres Philippe Reymond et Laurent Butticaz, avocats,
Conseil communal de Morges, place de l'H�tel-de-Ville 1, 1110 Morges, repr�sent� par Me Alain Th�venaz, avocat,
D�partement des infrastructures et des ressources humaines du canton de Vaud, Direction g�n�rale de la mobilit� et des routes, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne.
Cr�ation d'un chemin pi�tonnier sur un fonds priv�,
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 29 mai 2015.
Le plan partiel d'affectation "En Bonjean" (ci-apr�s: le PPA En Bonjean), approuv� par le D�partement de l'�conomie du canton de Vaud le 1
er�juillet 2010, couvre une superficie d'environ 34'800 m� comprenant, � l'ouest de la commune de Morges, les terrains situ�s entre les voies CFF et la route cantonale du bord du lac (ci-apr�s: la RC1). Il pr�voit des p�rim�tres d'implantation des constructions, ainsi que diff�rents �quipements, notamment une liaison pi�tonne qui longe le bord de la RC1 et serpente � certains endroits � l'int�rieur des parcelles riveraines.
La parcelle n� 753, propri�t� de A.________, forme l'extr�mit� nord-est de ce p�rim�tre. Dans sa partie nord-ouest est b�tie une maison de ma�tre devant laquelle, au sud-est, s'�tend une vaste pelouse avec piscine bord�e d'arbres d�coratifs d'essence majeure qui forment un bois� assez dense le long de la limite de la parcelle. A cet endroit, la parcelle n� 753 est bord�e par un mur ancien enti�rement recouvert de lierre et surmont� d'un treillis, le tout atteignant une hauteur d'environ 2,50 m. Ce mur est s�par� du domaine public de la route par une �troite bande herbeuse triangulaire (parcelle n� 742, propri�t� de la commune de Morges). L'extr�mit� ouest du bien-fonds n� 753 est toutefois, sur quelques m�tres, directement limitrophe du domaine public, dont il est s�par� � cet endroit par une haute cl�ture de treillis et une toile synth�tique verte tendue entre des poteaux; ces installations sont envahies par les branches des nombreux arbres formant le bois� pr�cit�.
Le chemin pi�tonnier pr�vu le long du p�rim�tre du PPA En Bonjean est en grande partie d�j� r�alis�. Ainsi, un trottoir est d�j� am�nag� le long de la RC1 entre l'extr�mit� sud-ouest du p�rim�tre et le nouveau giratoire du Petit-Bois. Entre celui-ci et l'extr�mit� nord-est du PPA En Bonjean, un chemin pi�tonnier existe d�j� jusqu'� la limite de la parcelle n� 4120. Sur ce tron�on existant, le chemin pi�tonnier se pr�sente sous la forme d'un enrob� bitumineux drainant d'une largeur de 1,50 m pour la partie situ�e � l'int�rieur de l'arborisation existante � cet endroit et de 2 m pour la partie situ�e en dehors de l'arborisation.
A la suite du refus de B.________ (m�re de A.________ et propri�taire � l'�poque de la parcelle n� 753) de consentir � la commune une servitude personnelle de passage � pied sur sa parcelle, la Municipalit� de Morges (ci-apr�s: la Municipalit�) a soumis � l'enqu�te publique, du 7 d�cembre 2013 au 5 janvier 2014, un projet de plan de chemin pi�tonnier.
Il ressort des plans que sur la parcelle n� 753, le chemin sera am�nag� de mani�re rectiligne en bordure de la parcelle. Il pr�sentera, � l'int�rieur de l'arborisation existante, une largeur de 1,50 m, sauf � l'endroit o� la parcelle est directement bord�e par la RC1: sur ce tron�on, il prendra la forme d'un trottoir d'une largeur de 2 m et il empi�tera d'environ 1 m sur ladite parcelle. Au total, l'emprise du chemin pi�tonnier sur le bien-fonds n� 753 sera de 29 m�. L'am�nagement du chemin pi�tonnier n�cessitera, outre l'abattage de trois arbres du bois� sis en limite de propri�t� (une charmille et deux ifs), la d�molition, sur une longueur d'environ 7 m, du mur de pierres sis en limite de propri�t� de la parcelle. Il s'agit d'une partie de mur qui mesure 50 cm de haut. Actuellement, ce mur est surmont� d'une cl�ture de treillis et est presque enti�rement recouvert de lierre. L'ensemble fait 2 m � 2,50 m de haut. Selon les d�clarations de C.________, ing�nieur aupr�s du bureau D.________, un mur sera reconstruit dans le prolongement du mur existant; en outre, une cl�ture de treillis sera plac�e sur son sommet et le rideau v�g�tal existant sera compl�t� si n�cessaire afin d'exclure une atteinte au caract�re priv� de la propri�t� de A.________. Pour faire suite � l'exigence du Service Immeubles, Patrimoine et Logistique (SIPAL) du D�partement cantonal des finances, les mat�riaux constituant le mur � d�molir seront r�utilis�s pour reconstruire un mur en pierres sur les parcelles n� 1520, 1521 et 1522 (sises sur la m�me voie de communication historique).
Au cours de l'enqu�te publique susmentionn�e, A.________ a form� opposition au projet de chemin pi�tonnier. Par lettre du 21 mai 2014, la Municipalit� a inform� A.________ que, lors de sa s�ance du 7 mai 2014, le Conseil communal de Morges (ci-apr�s: le Conseil communal) avait lev� son opposition et adopt�, au titre de nouvel am�nagement routier, le projet de cr�ation d'un chemin pi�tonnier notamment sur sa parcelle, tel qu'il avait �t� soumis � l'enqu�te publique. Par lettre du 27 mai 2014, la Municipalit� a inform� A.________ que la d�cision rendue par le Conseil communal lors de sa s�ance du 7 mai 2014 lui serait une nouvelle fois adress�e par le D�partement cantonal des infrastructures et des ressources humaines (DIRH), avec la d�cision d'approbation du plan du chemin pi�tonnier, conform�ment � l'art. 60 de la loi cantonale du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11), applicable par renvoi de l'art. 13 al. 3 de la loi cantonale du 10 d�cembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01). Par d�cision du 3 juin 2014, le DIRH a inform� A.________ qu'il avait approuv� les plans du chemin pi�tonnier projet� et lev� son opposition y relative, et lui a transmis une copie de la d�cision du Conseil communal du 21 mai 2014.
�A.________ a interjet� deux recours aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), l'un contre la d�cision du 21 mai 2014 du Conseil communal et l'autre contre la d�cision du 3 juin 2014 du DIRH. Apr�s avoir tenu une audience et proc�d� � une inspection locale le 24 novembre 2014, le Tribunal cantonal a d�clar� sans objet le premier recours et a rejet� le second, par arr�t du 29 mai 2015; il a r�form� tr�s partiellement la d�cision du 21 mai 2014 du Conseil communal de Morges et a confirm� la d�cision du 3 juin 2014 du D�partement des infrastructures et des ressources humaines.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 29 mai 2015 en ce sens que les d�cisions des 21 mai 2014 et 3 juin 2014 sont annul�es, de sorte que le projet de cr�ation de chemin pi�tonnier sur la parcelle n� 753 est refus�. Elle conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t du 29 mai 2015.
Invit� � se d�terminer, le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours. Le DIRH conclut implicitement au rejet du recours et rappelle l'int�r�t public li� � la cr�ation du chemin litigieux. Le Conseil communal de Morges conclut au rejet du recours. La recourante a r�pliqu� par courrier du 6 novembre 2015.
Par ordonnance du 27 ao�t 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif, pr�sent�e par la recourante.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante, qui a pris part � la proc�dure devant le Tribunal cantonal, est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� qui confirme la cr�ation d'un chemin pi�tonnier empi�tant sur sa parcelle. Elle a donc la qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont par ailleurs r�unies.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'un �tablissement incomplet et inexact des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�La recourante reproche � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir mentionn� le dispositif l�gal de protection de la maison de ma�tre et de ses abords, sis sur la parcelle n� 753 (art. 1, 4 et 24 du r�glement du PPA "En Bonjean" [RPPA] et note 2 au recensement architectural du canton de Vaud). Elle fait aussi grief au Tribunal cantonal d'avoir omis de pr�ciser que le cheminement litigieux serait utilis� par moins de 50 personnes par jour et qu'il exigerait de traverser la voie d�clive d'acc�s � l'autoroute � hauteur d'un giratoire � haut trafic apr�s avoir long� la route cantonale.
Vu l'argumentation qui suit (infra consid. 5 et 6), ces pr�cisions, fussent-elles �tablies, ne permettraient pas de trancher diff�remment le litige. Faute d'avoir une influence d�terminante sur l'issue de la proc�dure, le grief de l'�tablissement incomplet et arbitraire des faits doit �tre �cart�.
Dans un second grief d'ordre formel, la recourante se plaint d'une violation de l'obligation de motiver, au motif que certains de ses griefs n'auraient pas �t� trait�s.
3.1.�Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236).
3.2.�En l'esp�ce, la recourante fait d'abord grief � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir r�pondu � son argumentation relative aux art. 7 et 12 RPPA (principe selon lequel le cheminement pi�tonnier ne peut �tre r�alis� qu'au fur et � mesure des �tapes de r�alisation; autonomie partielle de r�alisation des �tapes). Or, la lecture de l'arr�t attaqu� permet de comprendre sans difficult� les motifs qui ont fond� la r�ponse de la cour cantonale � ce grief (voir infra consid. 4). La motivation du Tribunal cantonal n'a d'ailleurs pas �chapp� � la recourante, qui est pr�cis�ment � m�me d'attaquer l'arr�t sur ce point. Dans la mesure o� la recourante critique la pertinence de ces motifs, elle soul�ve une question de fond qui sera examin�e ci-apr�s.
La recourante reproche aussi � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir r�pondu � son argument - fond� sur l'art. 108 LATC - selon lequel la construction d'un chemin sur un fonds priv� aurait d� �tre pr�c�d�e d'un r�glement de la question de la titularit� des droits sur ce terrain. Le Tribunal cantonal a toutefois clairement expos� au consid�rant 4 de son arr�t qu'en vertu de l'art. 14 LRou et de la jurisprudence y relative, la Municipalit� avait proc�d� dans le bon ordre en soumettant le projet routier � l'enqu�te publique avant de recourir � l'expropriation.
La recourante soutient encore que le Tribunal cantonal a omis d'examiner les incidences des bruits provenant de la route, des pi�tons ainsi que les effets de l'abattage d'arbres et de l'ouverture de la propri�t� au sud. Elle pr�tend que l'art. 35 RPPA justifiait qu'une �tude acoustique soit �tablie. L a cour cantonale a cependant expos� que le mur constituait un rempart contre le bruit et que si sa d�molition pouvait entra�ner une augmentation des nuisances, ce probl�me ne se poserait plus lorsque le mur serait reconstruit. Cette motivation, si elle ne r�pond pas � l'ensemble des objections soulev�es par la recourante, a permis n�anmoins � celle-ci de comprendre pourquoi son grief �tait rejet� et de l'attaquer en toute connaissance de cause. Cela est suffisant, sous l'angle du droit d'�tre entendu.
De fa�on sommaire, la recourante affirme ensuite que l'argument tir� de la protection du site et de la faune n'a fait l'objet d'aucun d�veloppement. F�t-il recevable, ce grief devrait �tre d'embl�e rejet� dans la mesure o� le Tribunal cantonal a expos� � satisfaction de droit au consid�rant 8 de son arr�t pourquoi le projet litigieux ne portait pas une atteinte inadmissible aux valeurs �cologiques et paysag�res du site. Il peut �tre renvoy� sur ce point � l'arr�t cantonal (art. 109 al. 3 LTF).
Enfin, la recourante soutient de mani�re laconique que l'arr�t cantonal ne prend pas position sur l'argument tir� de la violation de l'art. 46 al. 2 de la loi du 10 d�cembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RSV 450.11). F�t-il recevable, ce grief pourrait d'embl�e �tre �cart� puisque l'arr�t attaqu� traite de fa�on compl�te de cette critique � son consid�rant 9. Dans la mesure o� la recourante critique la pertinence des motifs de l'instance pr�c�dente, elle soul�ve une question de fond qui sera examin�e ci-apr�s (voir infra consid. 6).
Par cons�quent, le grief de la violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Sur le fond, la recourante fait valoir que le projet de chemin pi�tonnier contrevient de fa�on arbitraire � l'art. 7 al. 2 RPPA.
4.1.�L'art. 7 al. 2 RPPA pr�voit que "les liaisons pi�tonnes indiqu�es sur le plan doivent �tre assur�es; elles devront �tre ouvertes au public au fur et � mesure des �tapes de r�alisation; elles seront conformes � la directive communale en la mati�re; � l'int�rieur des boisements, les chemins auront un caract�re naturel, aucun am�nagement en dur n'y �tant autoris�; la largeur des chemins aura une dimension minimale de 1.80 m; elle sera r�duite � 1.20 m dans les boisements".
Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Par cons�quent, si celle-ci ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation cantonale en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18). Dans ce contexte, le recourant est soumis aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF.
4.2.�Le Tribunal cantonal a retenu que les possibilit�s de construire conf�r�es par le PPA En Bonjean �taient d�sormais presque toutes r�alis�es; en particulier, �tait d�sormais construite, sur chacune des parcelles n� 3277 et n� 4120, un immeuble comportant de nombreux logements. L'instance pr�c�dente a estim� qu'il apparaissait d�s lors que le projet d'am�nagement du chemin pi�tonnier intervenait � un moment des �tapes de r�alisation du PPA o� il �tait n�cessaire d'assurer la liaison pi�tonne qu'il constituait, en application de l'art. 7 al. 2, 2
�me�phrase, RPPA.
La cour cantonale a expos� ensuite qu'elle ne pouvait suivre la recourante lorsqu'elle affirmait que les am�nagements - dont le chemin pi�tonnier litigieux - devraient �tre mis � l'enqu�te en fonction de la r�alisation de chaque �tape de r�alisation et que tant que la r�alisation de certains secteurs, tel que le secteur A2 (o� se trouve la maison de ma�tre de la recourante), n'aurait pas �t� mise en oeuvre, l'ouverture du chemin ne se justifierait pas. Elle a jug� qu'une telle interpr�tation de l'art. 7 al. 2 RPPA aurait pour cons�quence que, tant que des travaux ne seraient pas effectu�s sur la parcelle de la recourante, les habitants des nouveaux immeubles sis sur les parcelles n� 4120 et 3277 ne pourraient pas b�n�ficier d'une liaison pi�tonne, ce qui serait en contradiction avec l'objectif exprim� par l'art. 7 al. 2 1
�re�phrase RPPA d'assurer les liaisons pi�tonnes.
La recourante ne discute pas cette argumentation de l'arr�t attaqu�. Comme si elle plaidait devant une cour d'appel, elle se contente d'affirmer � nouveau que sa propri�t� ne pouvait faire l'objet d'une extension d'un chemin pi�tonnier empi�tant sur son fonds avant que l'�tape de r�alisation concernant le secteur A2 ne soit lanc�e. Partant, elle ne d�montre pas concr�tement et pr�cis�ment en quoi et pour quel motif l'appr�ciation de la cour cantonale serait insoutenable. Faute de motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief doit �tre d�clar� irrecevable.
La recourante fait encore valoir une violation de la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.).
5.1.�Le classement de tout ou partie d'un terrain dans un plan d'affectation communal destin� au r�am�nagement d'une infrastructure routi�re repr�sente une restriction au droit de propri�t�, qui n'est conforme � l'art. 26 Cst. que si elle repose sur une base l�gale, se justifie par un int�r�t public suffisant et respecte le principe de la proportionnalit� (art. 36 Cst.; ATF 119 la 362 consid. 3a p. 366 et les arr�ts cit�s).
5.2.�La recourante pr�tend d'abord que les art. 11 � 14 LRou ne constituent pas une base l�gale suffisante justifiant la restriction � sa propri�t� car le chemin de quartier serait destin� � des particuliers et ne serait pas utile � un nombre ind�termin� de pi�tons. Elle ne peut �tre suivie dans la mesure o� il ressort de l'art. 14 LRou que les terrains n�cessaires � [la cr�ation d'un chemin pi�tonnier] peuvent �tre acquis de gr� � gr�, par remaniement parcellaire ou par expropriation. Peu importe le taux de fr�quentation dudit chemin public.
5.3.�La recourante soutient ensuite de mani�re p�remptoire que la cr�ation d'un chemin pi�tonnier ne se justifierait par aucun int�r�t public. Elle n'expose toutefois pas en quoi il serait d�nu� d'int�r�t public de permettre aux usagers du PPA En Bonjean de rejoindre le centre-ville de Morges, la gare et les futurs arr�ts des transports publics pr�vus sur la route de la Longeraie, conform�ment aux r�gles de s�curit�; la situation actuelle est dangereuse, dans la mesure o� les pi�tons marchent sur la bande cyclable, sans aucune protection par rapport aux v�hicules qui circulent en direction de St-Prex.
En r�alit�, la recourante reproche au Tribunal cantonal d'avoir accord� trop de poids � l'int�r�t public au d�triment de son int�r�t priv� et d'avoir ainsi viol� le principe de la proportionnalit�.
5.3.1.�Le principe de la proportionnalit� exige qu'une mesure restrictive soit apte � produire les r�sultats escompt�s (r�gle de l'aptitude) et que ceux-ci ne puissent �tre atteints par une mesure moins incisive (r�gle de la n�cessit�); en outre, il interdit toute limitation allant au-del� du but vis� et il exige un rapport raisonnable entre celui-ci et les int�r�ts publics ou priv�s compromis (principe de la proportionnalit� au sens �troit, impliquant une pes�e des int�r�ts; ATF 136 IV 97 consid. 5.2.2 p. 104).
Le Tribunal f�d�ral examine librement si une restriction de la propri�t� viole le principe de la proportionnalit�. Il s'impose en revanche une certaine retenue quand il convient de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les arr�ts cit�s).
5.3.2.�En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a proc�d� � une pes�e des int�r�ts compl�te et d�taill�e entre l'int�r�t public � la cr�ation du chemin litigieux et l'int�r�t priv� de la recourante. Il a d'abord relev� qu'� la suite de l'�tude de plusieurs variantes de trac�s, l'emprise du chemin pi�tonnier sur la parcelle de la recourante avait finalement �t� r�duite � 29 m� (sur un bien-fonds de 7'259 m
2); de plus, positionn� en bordure de la parcelle, le chemin empi�tait de 1 m au maximum sur celle-ci; en outre, il prenait place dans un secteur que la recourante n'utilisait pas et qui n'�tait m�me pas visible depuis la maison de ma�tre puisqu'il s'agissait d'une partie du terrain situ�e � la limite sud de sa propri�t�, soit � la limite ext�rieure du boisement qui borde la grande pelouse sise devant la maison. L'instance pr�c�dente a par ailleurs constat� lors de son inspection locale que cet �pais boisement constituait un �cran visuel important, qui non seulement emp�chait une personne se tenant au sud du mur, sur la RC1, de voir � l'int�rieur de la parcelle, mais �galement une personne se tenant devant la maison de voir � l'ext�rieur de la parcelle (et par cons�quent aussi la portion de la parcelle o� prendra place le chemin pi�tonnier).
Le Tribunal cantonal a ensuite analys� le risque que des pi�tons p�n�trent sur la parcelle. Il a relev� toutefois que le rempart de 2 m � 2,50 m constitu� par le mur surmont� d'une cl�ture de treillis (et, � l'extr�mit� sud-ouest, par une cl�ture surmont�e d'une toile synth�tique) prot�geait le bien-fonds d'�ventuelles intrusions et du bruit.
Enfin, pour l'instance pr�c�dente, la Promenade du Petit-Bois, sise sur le versant sud de la RC1, qui supporte un trafic mixte de pi�tons, de cycles et de voitures ne peut �tre une alternative au chemin litigieux. La cour cantonale a relev� que l'utilisation de cette voie impliquerait l'installation de deux passages pour pi�tons sur la RC1 et d'une rampe pour personnes � mobilit� r�duite: un probl�me de s�curit� se poserait dans la mesure o� la Promenade du Petit-Bois n'est pas affect�e � des pi�tons uniquement; s'y ajoutait le fait de devoir traverser deux fois une route cantonale accueillant 14'000 v�hicules par jour, ce qui serait de nature � augmenter les risques d'accident; de plus, cette solution allongerait de mani�re consid�rable le parcours. L'instance pr�c�dente s'est ainsi ralli�e � l'avis de la Municipalit� pour conclure que la solution de chemin pi�tonnier telle que pr�vue �tait de loin la plus s�curitaire et la plus �conomique.
Le Tribunal cantonal a, � juste titre, d�duit de ces diff�rents �l�ments que l'atteinte au droit de propri�t� de la recourante apparaissait tr�s limit�e, en regard de l'int�r�t des habitants des immeubles sis sur le versant nord de la RC1 de transiter � pied de fa�on s�curis�e de et en direction du centre-ville, de la gare et des arr�ts des transports publics.
5.3.3.�Face � cette pes�e approfondie des int�r�ts en pr�sence, la recourante d�nonce uniquement le refus de prendre en consid�ration d'autres solutions pour am�nager un chemin pi�tonnier sur la RC1, sans emprise sur la parcelle n� 752. Elle expose qu'un passage transversal a �t� cr��, permettant de raccorder le quartier En Bonjean � celui de Riond-Bosson o� les transports publics sont pr�sents. Elle critique en particulier l'analyse faite par la cour cantonale de l'alternative consistant en l'utilisation de la Promenade du Petit-Bois. Elle soutient qu'un passage pi�ton permet de rejoindre la Promenade du Petit-Bois depuis le giratoire et que des liaisons pi�tonnes permettent d'acc�der au bord du lac, � la zone artisanale situ�e � l'ouest et � un arr�t de bus. Elle affirme encore que la Promenade du Petit Bois, situ�e en contrebas de la route, est plus conforme aux r�gles de s�curit� car les pi�tons sont � l'abri de la circulation principale. Elle d�nonce la s�curit� du chemin pi�tonnier litigieux, d�s lors qu'il longe directement la limite de la route cantonale et qu'il serait n�cessaire de traverser une double chauss�e fr�quent�e sur laquelle les v�hicules descendent avec rapidit� et o� la luminosit� et la visibilit� seraient r�duites.
Ces �l�ments refl�tent cependant uniquement la vision de la situation par la recourante et sa pr�f�rence parmi les �ventuelles variantes: ils ne sont pas � m�me de mettre en cause la pond�ration effectu�e par la cour cantonale. L'argumentation de la recourante ne va, en r�alit�, pas au-del� de la simple pr�sentation, faite du reste sur un mode purement appellatoire, de sa propre version des faits et de sa propre appr�ciation des preuves.
La recourante ne parvient ainsi pas � d�montrer que son int�r�t priv� n'aurait pas �t� pris en compte � sa juste valeur dans la pes�e des int�r�ts, ce d'autant moins que le projet initial a �t� modifi� pour diminuer l'impact sur la parcelle n� 753 et que les plans y pr�voient d�sormais un passage rectiligne et non plus un chemin sinueux. Pour le reste, le taux de fr�quentation du chemin pi�tonnier (de 50 personnes par jour) n'est pas un �l�ment susceptible de faire primer l'int�r�t priv� de la recourante sur l'int�r�t public expos� pr�c�demment, vu notamment la faible emprise du chemin sur la parcelle de la recourante et son emplacement peu visible depuis sa maison.
Dans ces conditions, avec la retenue dont doit faire preuve le Tribunal f�d�ral dans cet examen, la pes�e des int�r�ts effectu�e par le Tribunal cantonal peut �tre confirm�e. Par cons�quent, il faut admettre que l'instance pr�c�dente n'a pas viol� la garantie de la propri�t� en confirmant l'am�nagement d'un chemin pi�tonnier empi�tant partiellement sur la parcelle de la recourante.
La recourante se plaint enfin d'une application arbitraire de l'art. 46 al. 2 LPNMS.
6.1.�L'art. 46 al. 1 LPNMS pr�voit que tous les monuments de la pr�histoire, de l'histoire, de l'art et de l'architecture et les antiquit�s immobili�res situ�s dans le canton, qui pr�sentent un int�r�t arch�ologique, historique, artistique, scientifique ou �ducatif sont prot�g�s conform�ment � la pr�sente loi. L'alin�a 2 de cette disposition pr�cise que sont �galement prot�g�s les terrains contenant ces objets et leurs abords. A teneur de l'alin�a 3, aucune atteinte ne peut leur �tre port�e qui en alt�re le caract�re.
6.2.�En l'occurrence, la recourante estime que la cour cantonale n'a pas pris suffisamment en compte la n�cessit� de conserver l'int�gralit� du mur historique qui se situe sur une "voie historique d'importance nationale". Elle d�plore le changement d'avis du SIPAL � cet �gard. Elle perd cependant de vue deux �l�ments. D'un part, le projet de chemin pi�tonnier initialement pr�vu par le PPA En Bonjean (n�cessitant la d�molition du mur sur plus de 10 m) a �t� modifi� � la suite du pr�avis du 4 novembre 2013 du SIPAL, afin de limiter l'atteinte au mur et de ne d�truire qu'un tron�on de 7 m: le SIPAL a ensuite donn� son aval au projet modifi�. D'autre part, lors de son inspection locale, le Tribunal cantonal a constat� que la portion du mur qu'il �tait pr�vu de d�molir �tait compl�tement recouverte par de la v�g�tation: il a estim� que cette portion de mur historique n'avait pas de valeur du point de vue visuel puisqu'elle n'�tait pas visible.
La recourante ne r�pond pas � cette argumentation et se borne � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle du Tribunal cantonal qui s'est rendu sur place. Partant, elle ne parvient pas � d�montrer que la cour cantonale a appliqu� arbitrairement l'art. 46 al. 2 LPNMS en confirmant la construction du chemin pi�tonnier litigieux.
Au demeurant, la recourante se pr�vaut en vain du fait que la maison de ma�tre sise sur la parcelle n� 753 a obtenu la note 2 au recensement architectural du canton de Vaud et que sa conservation est mentionn�e aux art. 1, 4 et 24 RPPA, dans la mesure o� ce dispositif de protection est rattach� uniquement � ladite maison, laquelle se situe de surcro�t � plusieurs dizaines de m�tres du chemin pi�tonnier litigieux.
Il s'ensuit que le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF). Le Conseil communal de Morges n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires de la recourante et du Conseil communal de Morges, au D�partement des infrastructures et des ressources humaines du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.