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Timestamp: 2017-12-17 00:38:58+00:00
Document Index: 119004909

Matched Legal Cases: ["l'article 18", "l'article 238", "l'article 7", "l'article 4", "l'article 12", 'CSC ', "l'article 54", "l'article 8"]

Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er août au 31 août 2004
AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er août au 31 août 2004
AdmiNet à Hourtin
mardi, 31 aout 2004
Arabs Largely Criticize Captors' Motive	By DONNA ABU-NASR (AP)
Un wiki peut-il être utilisé par une administration, un élu ? (be)
Mutualiser et coopérer entre services publics par Paul Guédon [Territoires et société de l'information]
Dioxines - L'INVS lance une étude sur les usines d'incinération d'ordures ménagères
Les textes français sur la radio-activité, vus du Japon
Loi du 27 Septembre 1941 modifiée portant réglementation des fouilles archéologiques
Les sites Seveso 2 sous haute surveillance
Dégradation de la sûreté à la centrale du Bugey, selon des anti-nucléaires (AFP)
Nous ne pouvons accepter que nos "voiles" soient tâchés du sang de deux innocents Par Malika Dif
Première expérimentation Wi-fi dans 17 Espaces NetPublic
159ème promotion de l'école de sous-officier de gendarmerie
La Gazette N� 103 en date du 31 août 2004 (AdmiRoutes)
Arrêté du 24 août 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
Décret n� 2004-894 du 30 août 2004 modifiant le décret n� 2001-1148 du 5 décembre 2001 instituant une indemnité pour sujétions particulières des personnels des cabinets ministériels
Décret n� 2004-896 du 27 août 2004 modifiant le décret n� 99-433 du 27 mai 1999 relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection
Décret n� 2004-897 du 27 août 2004 relatif à l'élection aux chambres des métiers d'Alsace et de la Moselle
lundi, 30 aout 2004
La peau des otages sur le net
France Races Against Clock in Iraq Hostage Crisis (Reuters)
Prévention des risques d'origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires
Loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
LOI n� 97-179 du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés
Circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux d'infrastructures dite "Circulaire Bianco"
Les enquêtes publiques environnement / nucléaire
Décret n� 84-710 du 17 juillet 1984 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes d'électroradiologie médicale
SSBA Sud-Est
et sa collection de circulaires
Une leçon à retenir pour Paris 2012. (BatiActu)
Le Guide du "Développement durable et PME"
l'Université d'été 2004 du MEDEF
TalentUp - 6 cabinets de recrutement indépendants à votre service pour optimiser votre recherche d'emploi
Compte rendu d'une réunion de CONGO avec la direction du SMSI
Une partie de l'annuaire SFR est délocalisée au Maroc
Hourtin 2004 : les photos
Voyage intérieur (mp3, 4Mo)
dimanche, 29 aout 2004
Un accident impliquant un autocar espagnol fait huit morts sur l'A63 (AP)
Discours du Premier ministre à Saint-Nazaire (le 27/05/2004)
La double absence. Des illusions de l'émigré aux souffrances de l'immigré par Abdelmalek Sayad
Internet : Livre blanc sur la gestion des noms de domaine
"Nous ne demanderons pas aux filles d'enlever leur voile..." (education.devenir)
La loi sur la laïcité décriée en France comme à l'étranger (l'Union)
La loi française sur le voile mal accueillie dans les pays arabes (l'Express)
Les É-U inquiets de interdiction du voile islamique en France (AP)
La Grande-Bretagne n'interdira pas le voile, selon un ministre (AP)
Hourtin - Université d'Eté de la Communication : un photoreportage d'AdmiNet
Ouistreham : suspicion de légionellose Trois clients de l'institut de thalassothérapie ont été malades
Qui "possède" l'internet ? (OUI)
Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 21 mars 1995 modifié réglementant le transport des marchandises dangereuses par la liaison fixe transmanche
Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie originaires, entre autres, de Thaïlande
Avis aux importateurs de polyéthylène téréphtalate originaire d'Australie
Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'École nationale d'administration
samedi, 28 aout 2004
Otages en Irak: M. de Villepin réunit le Comité français du culte musulman
Téléphonez en Israël pour un centime par minute !
Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Nauru en résidence à Suva
Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
Décret du 26 août 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie
Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Hongrie
Arrêté du 19 août 2004 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Arrêté du 25 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Décret n� 2004-879 du 27 août 2004 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n� 89-462 du 6 juillet 1989
Arrêté du 25 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
Décret du 25 août 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Arrêté du 27 août 2004 portant nomination à la présidence de la République
vendredi, 27 aout 2004
La vraie bataille du voile
Le tunnel de l'A86 ouest
Couverture de l'A 86, à Antony
Découvrez dès maintenant le programme de l'année de la France en Chine (octobre 2004/ juillet 2005)
La France va bientôt être responsable de la disparition d'une partie du patrimoine culturel de l'humanité.
Rentrée scolaire 2004 : la Préfecture de Police se mobilise
2 décembre 2004 - Lille-Metropole la 4ème édition du congrès NET 2004
Les 10 qui changent le monde de l'Internet & de la politique
Mission interministériellle de valorisation du patrimoine immobilier de l'Etat (Communiqué)
la rentrée scolaire sera numérique (Xinhua)
La Trinité Sur Mer 56 Morbihan
Sites pornos au travail : des fonctionnaires sont congédiés (branchez-vous)
Dispositif Performances
ENFANTIN, Le prophète aux sept visages
XIIème Conférence des ambassadeurs (26 - 27 août 2004, Centre de conférences internationales)
Décret du 25 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Douste-Blazy veut modifier la législation sur l'euthanasie (Reuters)
L'actualité de l'université d'été de la communication, qui s'est tenue à Hourtin du 23 au 26 août 2004 (ADELE)
Les dessous d'une bagarre sociale (Libération)
Lille 2004 : Marrakech se fait une pub par le bas! (Yabiladi)
Décret n� 2004-869 du 20 août 2004 modifiant l'annexe 1 du décret n� 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie
Arrêté du 16 août 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de direction à la Caisse des dépôts
jeudi, 26 aout 2004
"Près d'une université publique sur deux sera équipée d'un accès Wi-Fi à la rentrée 2004", promet François Fillon.
Sécurité routière : 109 radars automatisés sur les routes françaises
Site de la Ligue Poitou-Charentes des Sociétés d'Aviron
Selon Capgemini, les internautes français sont motivés par l'e-administration
l'Audiothèque d'Adminet
Rn19 et développement local
Royal (PS): le gouvernement "donne un spectacle désolant d'incompétence" (AFP)
ATMO est l'organisme de surveillance agréé par le Ministère chargé de l'Environnement et du developpement durable
La moitié des stèles commémoratives de la Seconde Guerre correspondent à la semaine de la Libération (Le Figaro)
Kim Abramowicz reçoit François Tanniou, responsable du site plaques-commemoratives (radio de la communauté juive )
Hourtin : "pros" et "antis" de la publicité sur le vin fourbissent leurs armes (AFP)
"Innover dans le Sundgau" (Un concours de création dans le Sundgau (Alsace))
16,17 et 18 février 2005 - Angers Le Salon du Végétal au Parc des Expositions d'Angers
Avis relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Tunisie
Arrêté du 19 août 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une sculpture de Jean-Antoine Houdon présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impôts
Arrêté du 28 juillet 2004 portant autorisation de création d'accès sur une route communale classée route express située sur le territoire de la commune de Montpellier (Hérault)
Décret no 2004-865 du 24 août 2004 modifiant le décret no 92-137 du 13 février 1992 relatif aux titres de créances négociables
Les Sportifs Français de Légende
Commission Thélot : redéfinition du métier d'enseignant
Arrêté du 19 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de la défense
JOB OFFER Arrêté du 25 mai 2004 fixant les modalités d'organisation et le programme des concours pour le recrutement des commissaires de police de la police nationale
Arrêté du 17 août 2004 modifiant l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle "maçon"
Le drapeau noir, l'équerre et le compas de Léo Campion à nouveau disponible... (librairie libertaire)
Kerry soutenu par dix Prix Nobel US (le Nouvel Obs)
Université d'été d'Attac: débat sur la Constitution européenne (l'Investigateur)
mercredi, 25 aout 2004
Tatouage : signalement d'une encre contaminée
Lire dans le noir : des livres à écouter pour s'ouvrir au monde
Le défaut de cohérence de la politique publique de la route
Code de l'environnement (MATHIS)
Quatorze enquêtes publiques pour que le Mont Saint-Michel redevienne une île
"Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 25 août"
Les ZNIEFF et les ZICO
Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse (LGV) entre Bordeaux et Toulouse
Le ministère de la Recherche précise les actions de recherche au service du développement durable
Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
Le concept de "Windows du pauvre" aura du mal à convaincre (Nouvel Obs)
Le journal d'Adele-html - Special Hourtin 2004 - Mardi 24 aout 2004
La Réunion présente ses T.I.C.
mardi, 24 aout 2004
Libération de Paris: 20 vidéos en ligne
Un visa refusé l'a empêché de voir son frère mourant (le Parisien)
"Le consulat n'a pas à motiver sa décision"
La déformation par la recherche par Bernard Beauzamy (1999)
Le Journal d'ADeLE : Spécial Hourtin 2004 - Lundi 23 août 2004
Site de Léo Aiello, Conseiller Général du canton de Montereau-Fault-Yonne
Arrêté du 23 juin 2004 établissant la liste d'aptitude pour le recrutement dans le cadre d'emplois de conservateur territorial des bibliothèques (session 2002)
Décret no 2004-846 du 13 août 2004 portant publication de la convention sur les polluants organiques persistants (ensemble six annexes), faite à Stockholm le 22 mai 2001
Francois Jean Marie Charles PERRIN-PELLETIER
Arrêté du 26 mai 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules
Arrêté du 4 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique
L'autisme: une nouvelle hypothèse
JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest
Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle "charpentier bois"
La France à Port-Moresby (Papouasie-Nouvelle Guinée)
lundi, 23 aout 2004
Jeudi 30 septembre 2004, au Sénat Collectivités locales et changement climatique : quelles stratégies d'adaptation ?
Un Mirage 2000 percute un ULM dans le Puy-de-Dôme
Le Minéfi à la 25e université d'été d'Hourtin
Hourtin 2004 : la société de l'information au service des territoires
... avec possibilité de faire discrètement étape à la Rochelle en revenant vers Paris
Futurinfo 2004 : les 2èmes rencontres nationales de la modernisation du Service Public et de l'administration électronique : les 6, 7 et 8 septembre 2004 à La Rochelle
Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité (PACA)
Orchestre fédéral de Saone et Loire
A la rencontre du Grand Esprit Vert
Gibier d'eau et oiseaux de passage dates d'ouverture de la chasse (Saone-et-Loire)
SIG et images satellites doivent-ils être publiques ?
Musée du Fer et du Fil (Dompierre)
La Belgique impertinente : Comprendre la Belgique pour deviner l'Europe
Plusieurs sources de légionellose ? (20minutes)
La 25ème Université d.Eté de la Communication ouvre ses portes (Hourtin)
Les lois adoptées au cours de la session extraordinaire du parlement (juillet) par Joël Cartron
La presse française, la censure et la désinformation (Oulala)
Les petites lâchetés de Montebourg (l'Investigateur)
"La libéralisation des médias, instrument de développement. L'exemple français depuis 1981" par Dominique Baudis
Inquiétude de RSF sur le sort de quatre journalistes occidentaux en Irak (l'Investigateur)
Travers de justice, sauce Alègre douce (Ring)
Le CSA contre la TV du Hezbollah libanais
Georges Nivat, professeur de mathématiques. Français.
IPinfo, le nouveau logiciel "open source" dédié à la formation à l'information, est désormais disponible gratuitement sur Internet.
Achats en cours à la DRIRE Franche-Comté
L'école royale des mines
Victoire confirmée pour le P2P décentralisé (Futura-Sciences)
Nouveaux cas de légionellose en Alsace et en Lorraine (AP)
RFI et Le Figaro expriment leur inquiétude sur le sort de deux journalistes français en Irak (XINHUANET)
Décret du 20 août 2004 portant nomination à la commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
Décret no 2004-835 du 19 août 2004 relatif aux servitudes d'utilité publique prévues par l'article 12 bis de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie
organigramme du ministère des affaires étrangères
Décret du 19 août 2004 portant nomination au conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Aide à la recherche d'emploi pour travailleur handicapé -- Handi-cv
Création d'un prix pour les communes oeuvrant pour l'intégration des personnes handicapées
Premiers cas d'escroqueries par "phishing" signalés en France Par Christophe Guillemin (ZDNet France)
CAUE68 - Conseil en architecture, Amenagement urbain, Maison individuelle
Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Tonga, en résidence à Suva
Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire du Bangladesh
Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Un homme est mort samedi 19 juin 2004, vers une heure du matin (MAK)
Décret du 19 août 2004 modifiant le décret du 13 avril 1981 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Blanquette méthode ancestrale"
Arrêté du 9 août 2004 portant nomination du directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Décret du 19 août 2004 portant cessation de fonctions du directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Ordonnance no 2004-824 du 19 août 2004 relative au traitement des situations de surendettement des personnes physiques à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna
Décret no 2004-832 du 19 août 2004 pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Arrêté du 23 juin 2004 portant agrément de l'Association de protection et de valorisation du territoire et des eaux de la source de Maison Rouge à Auvet (APTEMRA)
Décret du 19 août 2004 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé "Centre des études européennes de Strasbourg" et du président de ce groupement
60ème Anniversaire de la Libération - La Libération de Paris
La vie d'Abd-El-Kader de Charles-Henry Churchill (1867)
Nouveaux services - emplois jeunes
Journée des tirailleurs: l'après-midi du 23 août chômé et payé au Sénégal (AFP)
Centre de Ressources Illettrisme en Isère
Connaissez-vous l'hymne du CAWA du matin ?
Le cawa-club crée une section en région PACA avec DiacoCyber
November 8 2004, The Foundation for Moral Courage will honor Ms. Ingrid Betancourt
Légionnelles : Concentrations à Strasbourg... et à Turckheim (DNA)
Lycée militaire d 'aix en provence
Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
Arrêté du 4 août 2004 modifiant l'arrêté du 8 mars 2001 définissant les conditions d'élaboration des déclarations prévues par le décret n� 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi n� 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
Un camion laboratoire au service de la région Bourgogne
Arrêté du 12 juillet 2004 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) "ATMO Nord - Pas-de-Calais"
Arrêté du 12 juillet 2004 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) "QUALITAIR Corse"
Arrêté du 16 juillet 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) ("ESPOL" et "AERFOM")
Maintenant, lire n'est plus un problème pour moi
ENVIRONNEMENT : La France mauvais élève de l'Europe (Nouvel Obs)
LUTTER CONTRE L'ILLETTRISME Rapport de Marie-Thérèse GEFFROY (1999)
La Vie Traversaine : Les mouches se croient tout permis
Compte-rendu du Conseil des ministres du jeudi 19 août
Charles Bernard de Marigny (1740-1816)
ALENCON 61 Orne , ALENCON en France, Villes & Communes en région Ouest, ALENCON in France
La peur du loup (pleinchamp.com)
90 juristes de 17 pays s'opposent à ce que le TPIY impose un avocat à Milosevic (l'Investigateur)
OLAF POISED TO INVESTIGATE MASONIC NETWORK WITHIN EU INSTITUTIONS
Mutualité Sociale Agricole de Maine et Loire
Arrêté du 4 août 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'intérieur pour les fonctionnaires appartenant aux corps des personnels administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale
Arrêté du 4 août 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers (no 1408)
Arrêté du 9 août 2004 fixant les règles d'organisation et la nature des épreuves du concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
La justice suspend l'abattage de loups (tf1)
Protection des donnees (decision du conseil constitutionnel)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ST SERNINOIS (12)
TRACFIN : Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits Financiers clandestins : RAPPORT D'ACTIVITE 2003
Les USA aiment la France et certains français
Académie des Menteurs (Moncrabeau)
Inventaire des sites miniers d'uranium ( IRSN )
Donations aux enfants : exonération jusqu'en mai 2005
Auray 56 Morbihan
Bonjour Bréhémont - Village des Mariniers et des Chanvriers (37)
Décret no 2004-814 du 14 août 2004 relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et à la Commission des recours des réfugiés
Décret no 2004-813 du 14 août 2004 modifiant le titre III du décret no 46-1574 du 30 juin 1946 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers
Arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères
Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la mutation partielle d'une concession de mines de sel et de sources salées (Dombasle)
Arrêté du 2 août 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à l'assurance maladie
Arrêté du 2 août 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
Arrêté du 28 juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Arrêté du 28 juillet 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Arrêté du 21 juillet 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Arrêté du 21 juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
Arrêté du 29 juillet 2004 portant création du certificat d'aptitude professionnelle "arts de la dentelle, options fuseaux et aiguille"
LOI no 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie
Quelques PV ont été dressés pour rupture de la chaîne du froid
L'aire de Valleiry fermée au public après l'accident au GPL en Haute-Savoie
A Calvi, on m'a dirigé vers le Café de l'Orient...
La tournée de la mobilité 2004 (PACA)
Admiroutes: La Gazette N� 102 du 15 août 2004 par Jean-Paul Baquiast
CSC des CMP EDF GDF - Energie de France : nouveau fleuron français et européen
Concours 2005 de recrutement de Techniciens Supérieurs de l'Industrie et des Mines
A French Employee's Work Celebrates the Sloth Ethic (NYT)
Depuis l'arrivée de la France en 1842, l'Etat est actif et influent dans l'archipel excentré et authentique des Marquises (fr)
Avis de vacance d'emplois offerts aux membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
Arrêté du 8 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 2003 portant création d'un permis de pêche spécial pour la pêche à l'aide de l'engin appelé "thonaille" ou "courantille volante"
Lutte contre la Pêche à la thonaille
Décret n� 2004-808 du 13 août 2004 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif aux échanges de jeunes professionnels, signé à Paris le 20 novembre 2003
A3P : AMIS DU PATRIMOINE POUDRIER ET PYROTECHNIQUE
Décret n� 2004-807 du 13 août 2004 portant publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 19 avril 2004
Arrêté du 12 août 2004 modifiant l'arrêté du 6 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours réservés à l'Institut de recherche pour le développement
le blog de DSK restera fermé jusqu'au 15 août.
L'OCDE se penche sur le spam (telecominfonews)
Inauguration du 2ème lycée HQE : haute qualité environnementale !
Des singes rendus accros au travail (le Figaro)
Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Népal
Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire de Chine
Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Arrêté du 16 juin 2004 relatif à la mise à disposition du public, pour un usage de rediffusion, de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE
Décret du 13 août 2004 portant promotion et nomination (légion d'honneur)
Cérémonie d'Elévation chez les Franc-Maçons : Rite Français
A Lourdes, en attendant le pape --par Cécile Brisson--
Accès internet au port de Cogolin (Var)
Le pape a adressé sa bénédiction au peuple grec, aux athlètes, aux organisateurs et aux spectateurs des JO. (Sympatico)
Décision no 2004-325 du 27 juillet 2004 prononçant une sanction à l'encontre de la société Télévision française juive
Arrêté du 29 juillet 2004 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
Avis du Haut Conseil des musées de France pour le musée du sel
Arrêté du 12 août 2004 autorisant la destruction de spécimens de l'espèce Canis lupus pour l'année 2004
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syndicat d'agglomération Ouest Provence
Ville de Seissan (Gers)
Jean-Paul II - Sa vie, son pontificat (en DVD, env. 100 mn)
Incendie sur le toit d'une cuve de la raffinerie de Reichstett (DNA)
3rd Quality Conference for Public Administrations in the EU
Plenary with Mr Al Gore
Le site non officiel des policiers territoriaux français
Réseau régional de Villes bretonnes du Grand Ouest en France
Prendre un congé mérité et se retrouver à la rentrée (e1789)
Arrêté du 3 août 2004 fixant le nombre de croix des contingents du mérite maritime pour l'année 2005
Arrêté du 23 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine
Arrêté du 29 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2004 relatif à la fabrication centralisée des passeports au ministère des affaires étrangères
Arrêté du 15 juillet 2004 fixant le montant de l'indemnité de fonction du président de l'Autorité des marchés financiers
Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1991 fixant les règles budgétaires, comptables et financières applicables aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie et aux groupements interconsulaires, déterminant les frais admis à remboursement prévus par l'article 54 du décret du 18 juillet 1991 modifié ainsi que les règles de notification de la démission d'un membre de chambre de commerce et d'industrie
Décision no 2004-595 du 13 juillet 2004 donnant acte du désistement de la société Mobius de sa demande de règlement du différend l'opposant à la société France Télécom
Arrêté du 9 août 2004 fixant le nombre de places offertes en 2004 aux trois concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Arrêté du 27 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'ENA
LOI no 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
Arrêté du 22 juillet 2004 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 octobre 2004 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable TEC 10 (codes SICOVAM nos 57054 et 57067)
Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la régie de Villard-Bonnot à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les droits de scolarité dans les écoles du Groupe des écoles des télécommunications
Plainte contre X pour crimes contre l'Humanité déposée le 21 septembre 2001 au parquet de Marseille et le 8 novembre au parquet de Toulon par Maître JURAMY du barreau d'Aix Marseille.
Claude Goasguen demande au président Bouteflika de retirer"l'expression collaborateurs" visant les harkis
Les mises au point d'Alger (Elwatan)
Die Isère im Sommer
Dossier du mois : Le risque nucléaire (PRIM.NET)
Sécurité et Qualité sanitaire des eaux de baignade : mise en oeuvre d.un dispositif expérimental d'information
Corse: Dominique de Villepin invoque "le dialogue républicain" (l'Investigateur)
Arrêté du 29 juillet 2004 portant nomination du délégué de l'Observatoire de la santé des vétérans
Arrêté du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers
Décision du 27 juillet 2004 désignant un organisme pour l'approbation et la surveillance des systèmes d'assurance de la qualité des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique
Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy
La carte des arrêtés prefectoraux de restriction des usages de l'eau en vigueur
La misère inconnue : récit autobiographique par Vincent Peyre
ARRETE n� 03-005 du 23 janvier 2003 donnant délégation de signature à Mme Nathalie HOMOBONO, directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l.environnement
Logiciels libres : Vienne avance, Munich suspend, Paris hésite par Philippe Crouzillacq (01net.)
Le gestionnaire du site de l'ENA est absent jusqu'au 30 août
Le tribunal de Nice suspend l'arrêté de chasse au loup (Le Figaro)
Les enfants de Tchernobyl : retour à Kiev (DNA)
Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Meuse (zone de protection spéciale)
Arrêté du 29 juillet 2004 portant ouverture en 2004 de concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de correcteurs adjoints stagiaires à l'imprimerie officielle (corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française)
CFPPA CFA de Charleville
Arrêté du 2 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
LOI no 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
LOI no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
GUIDE METHODOLOGIQUE DE LA DIFFUSION DES TIC DANS LES PME (MEN)
La France tranquille par j@attali.com
Renforcement de la protection incendie du site et des stockages de liquides inflammables chez PFIZER à Val de Reuil
Drire Languedoc-Roussillon : faits marquants du 2003 (4ème trimestre)
Publication pour l'achat en 2004 de matériels informatiques pour la DRIRE Nord Pas de Calais, conformément à l'article 8 de la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application du code des marchés publics.
LARA à Aiglemont
EN ROUTE VERS LE FACTEUR 4 Par André Rosselet
Marseille et son Vieux Port adoptent le Wi-Fi ! (PC INpact)
Ville de Saint-Lô, préfecture de la Manche
HISTOIRE DE..... JUGER : L'organisation judiciaire dans l'Ancien Droit Lorrain
LAUZERTE, cité médiévale, surplombe les vallées de la Barguelonne et du Lendou
Arrêté du 3 juin 2004 modifiant l'arrêté du 17 février 2004 relatif au renouvellement d'inscription du dispositif intra-utérin NOVA T de la société SCHERING SA inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Stéphane Cassereau (Ecole des mines de Nantes) : "Un ingénieur doit savoir gérer un projet à distance" (01net.)
Documents : études médicales et étudiants en médecine
La Gazette Cajou. Informations Locales
Arrêté du 27 juillet 2004 portant acceptation de la démission du président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
Arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de l'électricité à Mayotte
Arrêté du 30 juillet 2004 convoquant les électeurs pour l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie
Arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux opérations électorales pour l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie
Arrêté du 5 août 2004 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 4 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Arrêté du 26 juillet 2004 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé dénommé "carnet à points - surveillance"
Arrêté du 16 juin 2004 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé dénommé "COMENDO"
Décret du 4 août 2004 portant concession de la médaille militaire
la Lorraine malade de sa légionellose (l'Humanité)
"Je ferai en sorte qu'il y ait un étiquettage sur les bouteilles", a affirmé le ministre
Gestion de l'eau - Contre les prélèvement sauvages, la police veille
Lamballe-communaute.com (22)
Le gouvernement français finance la presse (l'Investigateur)
Arrêtés municipaux sur le bruit de voisinage et les feux de jardin
Le projet 'Open Business Suite' a pour but la production d'un progiciel de gestion fiable, complet et gratuit destiné aux PME africaines
Délibération adoptée le 13 juillet 2004 du CSA, relative à Radio Paofai
Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux tarifs de l'électricité à Mayotte
Avis relatif à l'application du décret no 92-647 du 8 juillet 1992, modifié par les décrets no 95-1051 du 20 septembre 1995 et no 2003-947 du 3 octobre 2003, concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 2 juillet 2004 appliquant ce décret à certains systèmes de contrôle des fumées et de la chaleur (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)
Arrêté du 22 juillet 2004 modifiant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau domaniaux : canal de la Marne au Rhin
Henri Cartier-Bresson, ou "l'oeil du XXème siècle" (Dernières Nouvelles d'Alsace)
Arrêté du 21 juillet 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
JOB OFFER : Est susceptible d'être vacant au ministère de la défense un emploi de sous-directeur.
Jurisprudence de la Cour d'Agen
Décret n� 2004-799 du 29 juillet 2004 relatif à l'élection des délégués consulaires
Arrêté du 30 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué au tourisme
Arrêté du 23 juillet 2004 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Arrêté du 22 juillet 2004 autorisant la société EUROGEM à exploiter une installation de production d'électricité
Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau pour l'année 2004
Arrêtés du 22 juillet 2004 acceptant la renonciation à des concessions de mines de houille
Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de deux maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines "énergétique" et "logistique et production"
Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de quatre professeurs de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines "mathématiques et probabilité", "socio-économie de la recherche et de l'innovation", "gestion des espaces souterrains" et "automatique"
Le conseil municipal de Grancey-sur-Ource (le Bien Public)
Cybercafé La Gare - Perpignan avec WiFi
Ville de Pomponne - Seine et Marne 77
Le site www.handipole.org, dédié aux politiques d'emploi et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées.
Tests sismiques à AZF : des premiers essais très discrets
La France craque toujours pour le piratage logiciel par Guillaume Deleurence (01net.)
e-Government 2004 : the role of smart card in the development of e-Government and Smart Cities.
Toulouse-Sans-Fil
Arrêté du 5 juillet 2004 portant sur les informations à fournir au port par les capitaines de navires sur les déchets d'exploitation et les résidus de cargaison de leurs navires
Avis de la Commission des participations et des transferts n� 2004-AC-3 du 26 juillet 2004 relatif au transfert au secteur privé de la SNET par Charbonnages de France
Arrêté du 31 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement, auprès du Premier ministre
Décision du 13 juillet 2004 portant création du groupe de travail sur les études relatives aux traitements hormonaux substitutifs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Arrêté du 1er juillet 2004 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles (Hybord Sud)
Arrêté du 29 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 modifié relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés
Décret n� 2004-789 du 29 juillet 2004 relatif au contentieux des arrêtés de reconduite à la frontière et modifiant la partie Réglementaire du code de justice administrative
Arrêté du 23 juin 2004 fixant la compétence des laboratoires d'Etat admis à procéder à l'analyse et aux essais en matière de répression des fraudes
Décret n� 2004-785 du 29 juillet 2004 autorisant le transfert au secteur privé du contrôle de la Société nationale d'électricité et de thermique
Boisleux au Mont ,un village du Pas de Calais
Les éminences "africaines" des candidats (RFI)
Décret n� 2004-784 du 29 juillet 2004 pris pour l'application de la loi n� 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Décret n� 2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale
Décret n� 2004-772 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n� 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi n� 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
dimanche, 1 aout 2004
Avis de concours pour le recrutement au titre de l'année 2005 d'inspecteurs des services déconcentrés de la direction générale des impôts
Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination (direction du développement des médias)
Arrêté du 20 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Arrêté du 16 juillet 2004 désignant les ports maritimes français dans lesquels sont autorisés les débarquements de merlu de plus de 2 tonnes :
Arrêté du 30 juin 2004 fixant les taux des redevances communale et départementale des mines applicables en 2004
Arrêté du 23 juillet 2004 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
Date de l'édition papier du Journal officiel n� 175 (136e année) publié le 30 juillet 2004
Décret du 30 juillet 2004 portant clôture de la session extraordinaire du Parlement
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