Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000174965&fastPos=1&fastReqId=1069818192&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
Timestamp: 2019-10-20 10:28:33+00:00
Document Index: 100036167

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 15', 'art. 1', "l'article 16", 'art. 16', "l'article 8", "l'article 16"]

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques | Legifrance
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Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
NOR: MENN9202742A
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,
Modifié par Arrêté du 21 janvier 2019 - art. 1
La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :
Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :
04 Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique
Médecine interne, gériatrie et médecine générale :
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options).
Mixte 4 2 4 2
Modifié par Arrêté du 27 mai 2008 - art. 15
En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition du deuxième collège de la sous-section
n° 98 du 26 / 04 / 2006 texte numéro 34
Membres sortants à l'issue du tirage au sort
Modifié par Arrêté du 3 août 2017 - art. 1
La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :
(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.
Modifié par Arrêté du 13 mars 2000, v. init.
En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :
Composition de la sous-section :
Professeurs d'odontologie
Professeurs (autres disciplines)
Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus
Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :
[Deuxième schéma]
Professeurs (autres disci-plines)
Professeurs du premier ou du deuxième grade élus
Créé par Arrêté du 27 mai 2008 - art. 16
La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques est fixé conformément aux tableaux ci-après :
L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
Fait à Paris, le 29 juin 1992.
Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers,
J.-L. DURAND-DROUHIN
NOTA : Devenu : fixant la liste... du conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.