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Timestamp: 2016-10-26 00:42:51+00:00
Document Index: 210754758

Matched Legal Cases: ['art. 51', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 74', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 404', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 90', 'art. 117', 'art. 75', 'art. 114', 'art. 117', 'art. 115', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 404', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 163', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 66']

4A_601/2015 (19.04.2016)
4A_601/2015 � � Arr�t du 19 avril 2016
Mmes et M. les Juges f�d�raux Kiss, pr�sidente, Kolly et Hohl.
Greffier : M. Ramelet.
tous deux repr�sent�s par Me Gaspard Couchepin,
Z.________ SNC,
contrat d'enseignement,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours civile, du 3 juillet 2015.
A.a.�Au printemps 2013, les �poux A.X.________ et B.X.________ (ci-apr�s: les conjoints ou les d�fendeurs), ressortissants ukrainiens domicili�s �... (GE) ayant tous deux une formation de juriste, ont pris contact avec V.________, responsable p�dagogique et enseignante de la soci�t� en nom collectif Z.________ SNC (ci-apr�s: la demanderesse), �... (VD), qui exploite une �cole pratiquant la p�dagogie Z.________. Ils souhaitaient obtenir des renseignements sur l'�cole en vue d'y inscrire pour l'ann�e scolaire 2013-2014 leur fils C.X.________, n� le 4 juillet 2007, qui avait �t� scolaris� dans une autre �cole pratiquant cette p�dagogie, � Gen�ve entre 2012 et 2013.
V.________ a adress� par la poste aux conjoints une documentation comprenant une plaquette de pr�sentation, un calendrier scolaire, les conditions g�n�rales de l'ann�e scolaire 2012-2013 applicables lors de l'inscription d'un enfant au sein de la demanderesse et un bulletin d'inscription; tant les conditions g�n�rales que le bulletin d'inscription �taient r�dig�s en anglais.
Les conditions g�n�rales pr�cit�es, dans leur version fran�aise, contiennent la clause suivante:
R�siliation�
Le d�part d'un �l�ve doit �tre annonc� par lettre � la direction,�
avant�le
15 septembre pour la fin du premier trimestre scolaire
15 d�cembre pour la fin du deuxi�me trimestre scolaire
15 mars pour la fin de l'ann�e.
D�s le 15 avril, toute inscription ou r�inscription d'un �l�ve pour la rentr�e de septembre est d�finitive. Son annulation apr�s le 15 avril entra�ne l'obligation de payer l'�colage du premier trimestre de l'ann�e scolaire suivante.
Dans tous les cas, le d�lai de r�siliation doit �tre respect�. M�me si l'�l�ve n'assiste pas aux cours, les montants d'�colage du trimestre en cours et du trimestre suivant sont dus dans leur int�gralit� ".
Il ressort des m�mes conditions g�n�rales que l'ann�e scolaire comporte dix mois et est divis�e en trois trimestres, le premier comprenant les mois de septembre � d�cembre, le deuxi�me les mois de janvier � mars et le troisi�me les mois d'avril � juin-juillet. L'�colage est payable en trois versements, soit 5'550 fr. � verser au 15 ao�t, 4'160 fr. � verser au 15 d�cembre et 4'160 fr. � verser au 15 mars.
Les conjoints ont visit� l'�cole de la demanderesse au d�but mai 2013 en compagnie de V.________. A cette occasion, la question de l'�loignement g�ographique entre le lieu de l'�cole et le domicile des d�fendeurs a �t� abord�e; ces derniers ont estim� qu'il �tait possible d'effectuer les trajets tous les jours entre... et..., �voquant m�me l'�ventualit� de d�m�nager dans cette derni�re ville. V.________ et les d�fendeurs n'ont pas �voqu� le contenu des conditions g�n�rales de la demanderesse; la pr�nomm�e n'a ainsi pas attir� l'attention des d�fendeurs sur le fait qu'apr�s l'inscription de leur fils, la renonciation � sa scolarisation au sein de la demanderesse entra�nerait des frais, �tant donn� que la date butoir du 15 avril indiqu�e dans les conditions g�n�rales �tait d�j� pass�e.
A.b.�Le 8 mai 2013, les conjoints ont inscrit leur fils aupr�s de l'�cole exploit�e par la demanderesse pour l'ann�e scolaire 2013-2014 aux cours " primaire premier cycle 1+2+3 "; ils ont sign� tous deux le bulletin d'inscription en langue anglaise, indiqu� que leur fils prendrait le repas de midi � l'�cole et opt� pour le paiement par trimestre. Par leurs signatures sur le formulaire d'inscription, les d�fendeurs ont confirm� avoir lu et accept� les conditions g�n�rales 2012-2013 de la demanderesse.
Par courriel du 20 juin 2013, les conjoints ont r�sili� l'inscription de leur fils � l'�cole exploit�e par la demanderesse, aux motifs qu'ils avaient trouv� une autre �cole pratiquant la p�dagogie Z.________ �..., soit plus pr�s de leur domicile, et que les activit�s extrascolaires propos�es dans la r�gion de... manquaient.
Par courriel du 23 juin 2013 r�dig� en anglais, le directeur administratif de la demanderesse W.________ leur a r�pondu que les factures de l'ann�e scolaire avaient d�j� �t� envoy�es et que s'ils maintenaient leur d�cision de d�sinscrire leur fils, il demanderait au service comptable d'�tablir une nouvelle facture prenant en compte seulement le montant restant d� en application des conditions g�n�rales qui leur avaient �t� remises.
Par un nouveau courriel du 27 juin 2013, W.________ a pris note de la d�cision des conjoints de renoncer � l'inscription de leur fils � l'�cole Z.________ de... et leur a fait savoir qu'ils �taient d�biteurs de la demanderesse, conform�ment aux conditions g�n�rales, de la somme de 5'720 fr. correspondant � l'�colage du premier trimestre selon les tarifs pour l'ann�e scolaire 2013-2014.
Le 28 juin 2013, la demanderesse a adress� aux d�fendeurs une facture d'un montant de 5'720 fr. � payer dans un d�lai �ch�ant le 15 ao�t 2013, montant ramen� ensuite � 5'550 fr.
Apr�s avoir fait notifier une poursuite � chacun des conjoints, que ces derniers ont frapp�e d'une opposition, la demanderesse a ouvert action � leur encontre le 20 janvier 2014 devant le Juge de paix du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut. Elle a conclu au paiement de la somme de 5'550 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 ao�t 2013, les oppositions aux poursuites �tant lev�es d�finitivement.
Les d�fendeurs ont conclu au rejet de la demande.
Par d�cision finale du 9 d�cembre 2014, le Juge de paix a condamn� les d�fendeurs � payer � la demanderesse la somme de 5'550 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 octobre 2013 et lev� d�finitivement les oppositions aux poursuites � due concurrence.
Saisie d'un recours limit� au droit, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 3 juillet 2015, la d�cision attaqu�e �tant confirm�e.
Les d�fendeurs exercent un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal. Dans les deux recours, ils requi�rent l'admission du recours, l'annulation de la d�cision de premi�re instance et, ce faisant, que les conclusions de la demande soient enti�rement rejet�es; � titre subsidiaire, ils sollicitent le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim�e n'a pas �t� invit�e � d�poser une r�ponse.
S'agissant d'une affaire p�cuniaire qui ne porte ni sur le droit du travail ni sur le droit du bail � loyer, le recours en mati�re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse - d�termin�e selon le capital r�clam� dans les derni�res conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a et al. 3 LTF) - s'�l�ve au moins � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
Les recourants ne disconviennent pas que la valeur litigieuse, qui est de 5'550 fr., n'atteint pas le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. Ils soutiennent que le recours en mati�re civile est n�anmoins recevable, en raison de l'exception formul�e � l'art. 74 al. 2 let. a LTF, la contestation soulevant une question juridique de principe.
1.1.�La contestation soul�ve une question juridique de principe au sens de la norme susmentionn�e s'il est n�cessaire, pour r�soudre le cas d'esp�ce, de trancher une question juridique qui donne lieu � une incertitude caract�ris�e, laquelle appelle de mani�re pressante un �claircissement de la part du Tribunal f�d�ral, en tant qu'autorit� judiciaire supr�me charg�e de d�gager une interpr�tation uniforme du droit f�d�ral (arr�t 4A_24/2015 du 28 septembre 2015 consid. 1.2, non publi� in ATF 141 III 418; ATF 135 III 397 consid. 1.2 p. 399). Il incombe au recourant qui se pr�vaut de cette disposition d'expliquer de mani�re pr�cise en quoi la contestation soul�verait une question juridique de principe (art. 42 al. 2, 2�me phrase, LTF; ATF 139 III 209 consid. 1.2 p. 210; 133 III 439 consid. 2.2.2.1). La notion de question juridique de principe doit �tre interpr�t�e de mani�re restrictive (ATF 135 III 397 consid. 1.2 p. 399; 134 III 115 consid. 1.2 p. 117).
1.2.�Les recourants soutiennent que l'examen de la compatibilit� d'une clause p�nale avec un contrat d'enseignement soul�ve une question juridique de principe, qui donne lieu � des controverses au niveau cantonal, singuli�rement dans le canton de Vaud.
1.2.1.�Les parties ne remettent pas en cause qu'elles ont conclu un contrat d'enseignement (Unterrichtsvertrag), que le Tribunal f�d�ral qualifie de contrat mixte auquel les r�gles du mandat sont en principe applicables, et en particulier l'art. 404 CO qui a trait au pouvoir pour chaque partie de r�silier unilat�ralement le mandat (arr�ts 4A_141/2011 du 6 juillet 2011 consid. 2.2; 4A_237/2008 du 29 juillet 2008 consid. 3.2; AMSTUTZ/MORIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 6e �d. 2015, n� 372 ad Einl. vor Art. 184 ss CO).
L'art. 404 al. 2 CO pr�voit que la partie qui r�voque ou r�pudie le contrat en temps inopportun doit indemniser l'autre du dommage qu'elle lui cause. Pour que cette disposition soit applicable, il faut en particulier que le mandataire n'ait fourni � son cocontractant aucun motif s�rieux de r�silier. La r�siliation intervient sans motif s�rieux si l'on ne discerne pas de circonstances qui soient de nature, d'un point de vue objectif, � rendre insupportable la continuation du contrat, en particulier � rompre le rapport de confiance avec le cocontractant (cf. ATF 134 II 297 consid. 5.2 p. 306; arr�t 4A_36/2013 du 4 juin 2013 consid. 2.5).
Il a d�j� �t� jug� qu'un contrat d'enseignement est r�sili� en temps inopportun au sens de l'art. 404 al. 2 CO si la r�siliation a lieu au milieu d'un semestre (arr�t 4A_141/2011d�j� cit�, consid. 2.4).
En l'esp�ce, les recourants se sont d�partis du contrat d'enseignement non au milieu d'un semestre, mais apr�s le terme butoir fix� par les conditions g�n�rales de la demanderesse pour l'inscription d'un �l�ve � une nouvelle ann�e scolaire. Il n'est pas remis en cause que les d�fendeurs ont eu connaissance desdites conditions g�n�rales, qui leur ont �t� remises dans leur version anglaise, ainsi qu'ils l'avaient souhait�. Ces derniers ont r�sili� le contrat en cause aux motifs qu'ils avaient trouv� une �cole pratiquant la m�me p�dagogie se trouvant plus pr�s de leur domicile et que la r�gion de... manquait d'activit�s parascolaires.
Ces motifs ne sauraient �tre consid�r�s comme s�rieux.
Avant d'inscrire leur enfant aupr�s de l'intim�e, les recourants avaient d�clar� � la responsable p�dagogique qu'il �tait possible d'effectuer tous les jours les trajets entre leur domicile et l'�cole, �voquant m�me l'�ventualit� de d�m�nager. S'ils ont chang� d'avis apr�s coup, ce n'est que par pure convenance personnelle, apr�s s'�tre peut-�tre rendu compte de l'importance du trafic dans l'arc l�manique. Quant � la pr�tendue faible offre d'activit�s parascolaires dans la r�gion de..., elle ne repose sur aucun �l�ment �tabli r�sultant du dossier.
Il appert ainsi que le contrat d'enseignement a �t� r�sili� en temps inopportun dans le sens de l'art. 404 al. 2 CO.
1.2.2.�Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, il est admissible de pr�voir une clause p�nale pour le cas o� un mandat est r�sili� en temps inopportun tel que l'entend l'art. 404 al. 2 CO (cf. ATF 110 II 380 consid. 3a p. 383; 109 II 462 consid. 4 p. 467 ss; arr�t 4A_141/2011 d�j� cit�, consid. 2.4).
Il appert ainsi que le probl�me de droit �voqu� fait l'objet d'une jurisprudence fermement �tablie. Quoi qu'en pensent les recourants, il importe peu que des d�cisions cantonales aient pu s'�carter de celle-ci.
Il suit de l� que le pr�sent recours ne pose en rien une question juridique de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF, en sorte que le recours en mati�re civile doit �tre d�clar� irrecevable, � d�faut d'atteindre la valeur litigieuse exig�e par l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
Dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF applicable par renvoi de l'art. 117 LTF) rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF par renvoi de l'art. 114 LTF), le recours constitutionnel a �t� d�pos� en temps utile (art. 117 et 100 al. 1 LTF) par une partie � la proc�dure cantonale disposant d'un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de cette d�cision (art. 115 LTF). Il est donc en principe recevable.
Le recours constitutionnel subsidiaire peut �tre form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine toutefois la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par la partie recourante conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF, c'est-�-dire selon le principe d'all�gation (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). En application de ce principe, la partie recourante ne peut, singuli�rement dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., se contenter de critiquer l'arr�t attaqu� comme elle le ferait dans une proc�dure de recours en mati�re civile o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit mat�riel. Elle doit au contraire pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 s. et la jurisprudence cit�e).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 LTF en relation avec l'art. 116 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e et pr�cise, conform�ment aux exigences de motivation pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF (applicable par renvoi de l'art. 117 LTF; cf. ATF 133 III 439 consid. 3.2. p. 444 s.).
2.1.�
2.1.1.�Les recourants affirment que la cour cantonale a appliqu� arbitrairement les art. 404 CO et 20 CO en consid�rant, implicitement, que la clause de r�siliation des conditions g�n�rales de l'intim�e est une peine conventionnelle, laquelle serait compatible avec la r�siliation en tout temps du mandat instaur�e par l'art. 404 al. 1 CO. A les en croire, cette clause serait illicite, du moment qu'elle constitue une restriction au droit de libre r�siliation du mandat.
2.1.2.�Comme on l'a vu au consid�rant 1.2.2 ci-dessus, la jurisprudence reconna�t aux parties contractantes la facult� de pr�voir que celui qui r�silie le mandat en temps inopportun - hypoth�se r�alis�e en l'esp�ce - devra s'acquitter envers l'autre d'une peine conventionnelle.
Cette consid�ration vide le grief de toute sa consistance.
2.2.�
2.2.1.�Pour les recourants, l'autorit� cantonale aurait fait une application ind�fendable des art. 1 CO et 18 CO en n'admettant pas que la clause de r�siliation contenue dans les conditions g�n�rales de la demanderesse est une clause insolite aboutissant � un r�sultat choquant. Selon eux, puisqu'ils ne pouvaient retirer sans frais l'inscription de leur enfant apr�s avoir sign� l'inscription post�rieurement au 15 avril 2013, l'intim�e aurait d� sp�cialement attirer leur attention sur le caract�re d�finitif d'une telle inscription.
2.2.2.�La cour cantonale a jug� que la clause litigieuse n'est pas une clause insolite, car elle ne modifie pas de mani�re essentielle la nature de l'affaire et ne sort pas du cadre l�gal du contrat d'enseignement. De plus, les recourants, tous deux juristes de formation, ne peuvent �tre consid�r�s comme des personnes inexp�riment�es.
2.2.3.�Selon la jurisprudence, sont soustraites de l'adh�sion cens�e donn�e globalement � des conditions g�n�rales toutes les clauses insolites sur lesquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins exp�riment�e en affaires n'a pas �t� sp�cialement attir�e. Le caract�re insolite d'une clause se d�termine d'apr�s la perception de celui qui l'accepte au moment de la conclusion du contrat. La r�gle dite de l'insolite ne trouve application que si, hormis la condition subjective du d�faut d'exp�rience du domaine concern�, la clause a objectivement un contenu qui d�roge � la nature de l'affaire. C'est le cas si la clause conduit � un changement essentiel du caract�re du contrat ou si elle s'�carte de mani�re importante du cadre l�gal du type de contrat concern�. Plus une clause porte pr�judice � la position juridique du partenaire contractuel, plus elle doit �tre qualifi�e d'insolite (ATF 138 III 411 consid. 3.1 p. 412 s.; 135 III 1 consid. 2.1 p. 7, 225 consid. 1.3 p. 227 s.).
Il n'est en tout cas pas arbitraire d'admettre, avec l'autorit� cantonale, que les recourants, qui ont chacun de leur c�t� achev� des �tudes juridiques, ne peuvent �tre assimil�s, par rapport aux associ�s de la soci�t� en nom collectif intim�e exploitant une �cole, � la partie la plus faible du rapport contractuel.
En outre, � teneur de l'art. 404 al. 2 CO, la r�siliation du mandat qui intervient en temps inopportun fonde express�ment le droit de l'autre partie � �tre indemnis�e. La clause incrimin�e des conditions g�n�rales, qui ne fait que reprendre le principe d�coulant du syst�me l�gal, ne peut ainsi constituer une clause insolite, �tant rappel� qu'il est pr�sum� que nul n'est cens� ignorer la loi (cf. arr�t 4A_189/2009 du 13 juillet 2009 consid. 3.2.2).
2.3.�
2.3.1.�Les recourants pr�tendent enfin que la cour cantonale a viol� leur droit d'�tre entendus ancr� � l'art. 29 al. 2 Cst. en laissant ouverte la qualification de la clause de r�siliation des conditions g�n�rales. Ils lui reprochent de ne s'�tre pas prononc�e sur leurs arguments.
2.3.2.�La Chambre des recours civile a jug� qu'il n'�tait pas n�cessaire de d�terminer si cette clause constituait la fixation forfaitaire d'un dommage ou une peine conventionnelle d�s lors qu'elle n'apparaissait nullement excessive.
2.3.3.�Le droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est toutefois pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 439 consid. 3.3).
In casu, on discerne clairement les motifs qui ont guid� l'opinion des juges cantonaux.
L'art. 163 al. 3 CO pr�voit la r�duction judiciaire des peines conventionnelles excessives. Il est admis qu'une r�duction du dommage fix� forfaitairement dans une clause contractuelle est �galement possible, par application analogique de l'art. 163 al. CO, quand le montant du dommage effectif est sensiblement inf�rieur au montant forfaitaire (MOOSER, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e �d. 2012, n� 4 ad art. 160 CO et la note de bas de page 18; EHRAT/WIDMER, in Basler Kommentar, op. cit., n� 12 ad art. 160 CO).
Puisque tant la quotit� de la clause p�nale que l'indemnit� fixant forfaitairement le pr�judice peuvent �tre r�duites par le juge s'il les estime excessives, la cour cantonale pouvait laisser la qualification ind�cise.
Le droit � une d�cision motiv�e a �t� respect�.
On peut ajouter que les recourants ont eux-m�mes pr�tendu dans leur m�moire de recours (cf. p. 5 let. B) que la clause incrimin�e avait �t� qualifi�e, de mani�re implicite, de clause p�nale.
Il suit de l� que le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre rejet�.
Les frais doivent �tre mis solidairement � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � proc�der.
Le recours en mati�re civile est irrecevable.
Le recours constitutionnel subsidiaire est rejet�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours civile.
Lausanne, le 19 avril 2016
Le Greffier : Ramelet