Source: http://www.hawaiilibrary.net/Results.aspx?PageIndex=1&SearchEverything=Millonfosse&SubjectType=1
Timestamp: 2020-02-25 00:23:48+00:00
Document Index: 328047255

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 30', 'art, 17', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 21', 'art, 8']

Millonfosse (X)
Records: 1 - 40 of 153 - Pages:
...umberland, südlich von Ravenglass, (1901) 10426 E. P.T. Eb. Eisenminen u.Eisenwerke. Millonfosse, Gom. in Frankr., Dep. Nord, Arr. Valenciennes, Ct. S...
... 42. Maulde (59393) 43. Millonfosse (59403) 44. Monchaux-sur-Écaillo...
Archives Parlementaires de 1787 a 1860 : Vol. 7
Date: 1787, Vol. 7
Book Id: WPLBN0001836819
.... 207. — de Landas, p. 210. — de Beuvry, p. 214. — de Billon, p. 218. — de Millonfosse, p. 219. — de Boussignies, p. 220. — de Sin-Lebled, p. 220. — d... ...oursuites contre les banqueroutiers), p. 193, art. 24. De la communauté de Millonfosse (sup- pression de tout ce qui met entrave au commerce intérieur... ...ennant le rembourse- ment ou rachat), p. 199, art. 30. De la communauté de Millonfosse (aboli- tion à jamais de la corvée à bras et à chevaux), p. 219... ...e conséquemment à leur produit annuel), p. 216 et 217. De la communauté de Millonfosse (per- ception du droit appelé dîme, de telle nature qu'elle soi... ...er de la communauté de Brillon, t. III, p. 218. Cahier de la communauté de Millonfosse, t. III, p. 219. Cahier delà communauté de Bouvignies, t. III, ... ...illon (recons- truction des églises), p. 218, art, 17. De la communauté de Millonfosse (répa- ration des églises des campagnes), p. De la communauté d... ...art. 6. De la communauté de Brillon, p. 219,' art. 28. De la communauté de Millonfosse, p.219, 2« col. De la communauté de Bouvignies, p. 220, 2" col.... ...abitants de Ben- vry , p. 214; habitants de Brillon, p. 218; communauté de Millonfosse, p. 219; communauté de Bouvignies, p. 220; communauté de Sin-Le... ...er leurs grains comme les bourgeois), p. 203, art. 21. De la communauté de Millonfosse (dé- fense aux abbayes de tenir chez elles des grains excédant ...
... Millam Millonfosse ... ... Millam Millonfosse ...
...n de Yalenciennes. Des visites domici- liaires furent entreprises à Anzin, Millonfosse et Orchies; il y eul partout des arrestations. Deux nouveaux pr...
Duvivier, Charles Albert, 1834-1909
Bruxelles Hayez
Book Id: WPLBN0000556839
Subjects: Belgium--History Sources, Europe, Western, Europe
...a, d'autre part, à 3 kilomètres sud-est de Saint-Amand, une localité appelée Millonfosse, dépendant autrefois du village d'Hasnon, comme Bousi- gnies ...
Book Id: WPLBN0000509617
... d'autre part, 8 3 kilometres sud·eSl de Saint-Amand, une loealite appelt~e Millonfosse, dependant autrefois du village d t H8snon, comme Bousi­ gni...
Dictionnaire des Postes Aux Lettres, Contenant les Noms des Villes, Communes et Principaux Lieux Habites de la France, Avec L'Indication de Leur Situation Administrative, De Leur Population, Des Bureaux de Poste Qui les Desservent, Des Relais de Poste Qui Y Sont Etablis; Suivi D'Une Statistique de la Division Territoriale de la France, Termine par Un Etat des Principales Villes Ou Pays Etrangers et des Colonies, Indiquant les Conditions de L'Affranchissement des Lettres et les Jours de Depart et D'Arrivee des Courriers : Publie par L'Administration Generale des Postes
Book Id: WPLBN0000343555
Subjects: Postal service -- France Guides, France -- Gazetteers, Commerce
Collections: Political Science, Commerce, Emigration and Immigration, Canadian Libraries Collection, French Literature Collection
...(rive gauche de la Scarpe), bol'signies. . . Briij,ox Lecelles. . . . Mallde MiLLONFOSSE . Nivelle ROSCLT RcMEGIES. . . . Sars Saint - Amand-les- Eaux...
Les Volontaires Nationaux Pendant la Révolution : Vol. 1
Chassin, Ch. L. (Charles Louis), 1831-1901; Hennet, Léon Clement, 1853 Joint Author
Book Id: WPLBN0001501835
Collections: Military Science, Language, Naval Science, Military Technology, Social Sciences, History, Canadian Libraries Collection, French Literature Collection
... J'ai commandé mon bataillon dans plusieurs attaques réelles et simulées à Millonfosse, sous Saint-Amand, J'ai commandé seul en qualité de commandant ...
Bulletin : Issue 6-May
Date: 1882, Volume: Issue 6-May
Book Id: WPLBN0001763831
Collections: Religion, Social Sciences, Geography, Canadian Libraries Collection, French Literature Collection
...e gare, Valenciennes. Harmignies, fabricant de cordages, Anzin. Delattre, instituteur, Millonfosse. Le Coste (Georges), percepteur , Valenciennes. , ...
Date: 1787, Vol. 71
Book Id: WPLBN0001925706
...ité des finances (ihid.). MILLO, général Voir Millot. commandant à Monaco. MILLONFOSSE (Commune de), départe- ment du Nord. Les patriotes de cette com...
Archives Parlementaires de 1787 a 1860 : Vol. 69
Date: 1787, Vol. 69
Book Id: WPLBN0001836839
...17 juillet 1793, t. LXIX, p. 69) ; —renvoi au comité de la guerre (ibid.). MiLLONFOSSE (Commune de). Les patriotes de cette commune réfugiés à Douai, ...
Book Id: WPLBN0000343554
... (120 b.) Sainl-Gamlcns. MILLON , Maine - et - Loire. Voir FONTAINE- MILLO.N. MILLONFOSSE, Nord, Ar. Valenciennes,C Saint-Amaud-lcs-liaux (5i6b.) Sain...
...Nord), 2122. Metide (Lozère), 1993. Metz (Moselle), 2075. Mézières (Ardenn.),1585. Millonfosse (Nord), 2143; Miraude (Gers), 1821. Molshein (Bas-Rliin...
Memoires : Volume 9-10
Date: 1833, Vol. 9-10
Book Id: WPLBN0001004879
Collections: Agriculture, Fine Arts, Religion, European Libraries Collection, French Literature Collection
... train, exposee cette annee it Valenciennes, par M. Desmont, marechal , a Millonfosse, COmml.lne d'Hasnon, sur laql.lelle je Sllspend mOD jl.lgement...
Memoires : Volume 1, No. 2
Date: 1849, Vol. 1, No. 2
Book Id: WPLBN0000996017
...Ie pays. Le second instrument est un rouloir present6 par M. Des­ mont de Millonfosse, agrieulteor-mecanicien dont la societe a dejA couronoe les ef...
...ne la partie Nord du bois de Faux, et par Marchiennes-Ville, Hasnon, atteint Millonfosse. Là il se divise en deux branches qui se rejoignent à quelque...