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Timestamp: 2017-11-21 19:24:16+00:00
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Matched Legal Cases: ['art 34', 'art 62', 'art 34', 'art 28', 'art 89', 'art 33', 'art 76', 'art 41', 'art 93', 'art 22', 'art 88', 'art 77', 'art 59', 'art 83', 'art 974', 'art 31', 'art 76', 'art 59', 'art 80', 'art 973', 'art 47', 'art 84', 'art 49', 'art 14', 'art 92', 'art 34', 'art 54', 'art 972', 'art 12', 'art 40', 'art 59', 'art 25', 'art 60', 'art 79', 'art 59', 'art 78', 'art 62']

Assurance dommages ouvrage - forum - batipole.com
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Posté le : 06/09/00
Titre : Assurance dommages ouvrage
Si vous rencontrez des soucis à la souscription d'une assurance dommages ouvrage lors de la construction de votre prochaine maison, nous sommes à votre disposition. SVP mail à :
axxior@wanadoo.fr
Posté le : 12/09/00
Titre : Dommage ouvrage
L'assurance dom. ouv. est-elle vraiment obligatoire lorsque l'on recourt à un maitre d'oeuvre pour la construction d'une maison individuelle?
elmostaphamoumiud@voila.fr
Posté le : 13/09/00
Que vous passiez par un constructeur ou par un maitre d'oeuvre, architecte ... le maitre d'ouvrage a l'obligation d'assurance. S'il ne le fait pas, et à condition que cette maison est construire pour lui, il n'encoure aucune sanction.
Réponse de Gournier (Part 34)
Posté le : 19/03/06
Titre : RE: Assurance dommages ouvrage
Je suis un particulier et je recherche une assurance dommages pour un projet de promotion immobilière. Auriez-vous une ou plusieurs adresses? Merci
Réponse de nes (Part 62)
Posté le : 11/04/06
Réponse de eric 34 (Part 34)
Posté le : 02/10/06
Titre : Re : Assurance habitation
Réponse de GroupAssurCourtage (Pro 13)
Titre : Assurance dommages ouvrage, rc decennale.......
Pour tout savoir sur la dommages ouvrage ou sur les garanties proposés aux professionnels du bâtiment, un site est dédié à ces assurances :
www.assurconstruct.fr
A bientôt pour toutes questions!
Réponse de Moi (Part 28)
Posté le : 27/10/06
Titre : Re : Assurance dommages ouvrage
Je fais moi même construire; je suis mon propre maitre d'oeuvre et j'ai fait appel à des entrepreneurs qualifiés (qualibat, RC décennal...);
Je rencontre beaucoup de mal à obtenir cette assurance!
Ma banque refuse les décaissements en raison de l'absence d'assurance... et ma maison sort de terre...!
quelqu'un connait-il des assureurs moins frileux?
Posté le : 15/11/06
Titre : La responsebilité civile des marchands de biens
Pour tout savoir sur la dommages ouvrage et sur la garantie responsabilité civile des marchands de biens, un site est dédié à ces assurances :
Cyril OTTAVIANI
Réponse de AADS (Part 89)
Posté le : 31/12/06
Je suis un particulier, je veux faire construire ma maison mais ma banque refuse de me prêter de l'argent car je n'ai pas de dommages ouvrages. Je suis maître d'oeuvre et maître d'ouvrage et je n'ai pas eu recours à un architecte pour mes plans. J'ai obtenu mon permis de construire. La banque a t-elle le droit de m'obliger a souscrire une dommage ouvrages? Quels intérêts en tire t-elle? Cordialement
Posté le : 03/01/07
la dommage ouvrage est une assurance dite "couverture" car elle est redondante avec les decénales des entreprise.
Hèlàs elle est obligatoire dans votre cas. Les banques ne prêtent pas si elle n'est pas souscritent. si vous ne faitent pas d'etude de sol et que votre maison fissure dans 2 ans qui prend en charge? l'entreprise ou vous? voila le genre de probleme auquelle la dommage ouvrage doit palier...
en espèrant avoir été claire (car c'est un sujet de plus en plus obscur même pour les proféssionnelles)
Posté le : 10/01/07
la dommage ouvrage doit avoir été contracter pour pouvoir vendre sa maison moins de 10ans aprés avoir été construite.
imaginons que vous étes marié et que vous faite construire, si vous divorcé deux ans après le notaire ne peut pas vendre la maison si il n'y a pas eu de domage ouvrage de contracté...
Réponse de velour (Part 33)
Posté le : 21/01/07
Nous avons fait consruire notre maison par le biais d'un architecte. Tout c'est très bien passé. Nous avons, par sécurité, réalisé une étude de sol et une étude béton. Nous avons suivi les conclusions que cette étude de sol/béton à la lettre pour construire notre maison (ce qui est rare dans le cas des constructeurs dans un lotissement).
Toutefois, nous n'avons pas pris de dommages ouvrages car nous avons pensé avoir pris toutes les précautions et avons même renforcé la construction de notre maison. Aujourd'hui, nous envisageons de vendre après 3 ans. Y aura t il un impact sur le prix de la maison ? Quels sont les risques ?
il faut demander à votre notaire si ca ne pose pas de problème pour la vente
Réponse de nanou (Part 76)
Nous faisons construire,mon banquier a accepté l'offre de prét mon mari a donc changer de banque . ET maintenant il nous demande la Do alors qu'il nous en a pas parlé lors de l'offre de prét.A t-il le droit?Peut ont la refuser?
Réponse de moulet jean (Part 41)
Posté le : 10/02/07
bonjour je suis oblige de vendre une maison construite par un archtecte reception des travaux faites en juin 2005 je n ai pas pris de dommage ouvrage pensant ne pas vendre
mes acheteurs exigent que je leur fournisse un dommage ouvrage
il semble qu il soit ^possible de prendre cette assurance apres la construction d apres mon notaire
qsi oui qui faut il contacter comme compagnie merci
Réponse de sam.edery@free.fr (Part 93)
J'ai un projet pour fire construire ma maison par un maître d'oeuvre.
Je suis le maître d'ouvrage et je n'ai pas trouvé DO à un prix raisonnable.
Pouvez-vous m'en indiquer ?
Réponse de MIKE_22 (Part 22)
Je suis dans le même cas que moulet Jean, Nous avons fait construire une maison il y a 4 ans et lors de la construction nous avons été influancés pour ne pas souscrit d'assurance dommage ouvrage puisque le maitre d'oeuvre avait sa decennal.
Suite à changement professionel nous sommes obligé de vendre la maison. L'agence nous a dit que theoriquement on pouvait souscrire une assurance DO (Moyennant finance)
L'agence et moi-même ne savons pas vers quel assureur nous tourner.
Avez vous des noms d'assurance qui accepteraient de reprendre notre maison?
Réponse de christophe (Part 88)
Je suis actuellement à la recherche d'une assurance dommages-ouvrage en angleterre car il s'emblerait que les tarifs et les conditions d'attribution soient moins restrictives de l'autre côté de la manche.
Réponse de Charli (Part 77)
J'ai fait construire dans un lotissement viabilisé. Est-ce que l'assurance dommage ouvrage souscrit couvre les dégâts faits sur la voirie, bordures de trottoirs... occasionnés par le constructeur.
Réponse de fabritzio (Part 59)
la dommage ouvrage est elle obligatoire si on a déja la garantie décénale
Réponse de joel (Part 83)
J'ai fait construire ma maison individuelle en 1994 avec un achèvement des travaux en février 1995.
Depuis trois mois j'ai constaté des fissures dans le carrelage de ma maison à différrents endroits, elles sont trés fines mais celà montre bien que la dalle est en train de bouger.
Ma question est la suivante: exciste t'il un moyen d'imdennisation soit par l"assurance DO ou l'assurance habitation?
Réponse de laure (Part 974)
Posté le : 01/05/07
Titre : Assurances construction
Je souhaite construire ma résidence principale à MAYOTTE. Existe-t-il à MAYOTTE l'"assurance dommage ouvrage" à laquelle je vais souscrire et les assurances "responsabilité civile" et décennale qui couvrent les entreprises intervenantes dans ma construction ? Merci pour votre réponse
Réponse de alex (Part 31)
est ce que l assurance dommage ouvrage fonctionne s il n y a pas eu d étude de sol???
Réponse de cerido (Pro 34)
je suis artisan mon assuraces est resilier modife non paiyement je ch des contact
Réponse de Assureur DO (Pro 59)
Posté le : 18/05/07
Je suis en mesure de proposer des assurances Dommages- Ouvrages, Constructeur Non Réalisateurs... Pour tout renseignements, n'hésitez pas à me contacter sur mon adresse mail:mdias@sfs-groupe.com
Réponse de sandra (Part 76)
mon banquier me demande un contrat de construction mais on passe par un maitre d'oeuvre donc il n'existe pas de contrat de construction comment faire pour mon banquier a t il le droit de me l'imposer et peut il refuser mes prets?
Réponse de obiben (Pro 69)
Posté le : 03/07/07
pour tous renseignement concernant une assurance dommage ouvrage, je vous propose de consulter le site http://www.assurance-dommage-ouvrage.com qui vous mettra en relation avec des professionnels de l'assurance dommage ouvrage. en plus, vous pourrez comparer les différents tarifs en ligne.
Réponse de sophie (Pro 01)
pour tous devis ou renseignements sur l'assurance dommage ouvrage rendez vous sur le site http://www.assurance-dommage-ouvrage.com
Réponse de myriam (Pro 68)
Posté le : 10/07/07
Je me lance en tant que promoteur et mon banquier me demande une dommage ouvrage, qui connait une compagnie d'assurance et qu'est ce que la rc professionnelle ? est-elle obligatoire ? merci
merci de bien voulir me répondre à myr68@yahoo.fr
Réponse de COUPDEPOUCE (Part 59)
Posté le : 09/08/07
A toutes vos questions, j'ai la solution. Moi même j'étais inculte concernant la Dommage Ouvrage. Un courtier en assurances spécialisé dans l'assurance construction a éclairé toutes mes lanternes et en plus il est très réactif pour donner un prix (2jours)et en plus moins cher que la plupart des compagnies et ils sont présents dans toutes la France. Croyez moi j'ai fais une dizaine d'agences différentes. Alors mon cadeau pour vous c'est de vous donner les coordonnées de ce spécialiste, très sympat qui plus est: son email est mdias@sfs-groupe.com
Réponse de Aline80 (Part 80)
Voilà ce que j'ai appris:
La présence d'un maître d'oeuvre pour votre construction est indispensable si vous souhaitez souscrire une assurance Dommage-Ouvrage. Celui ci doit être mandaté pour une mission de suivi de chantier (mission OPC ou mission complète ou mission de surveillance et de direction totale du chantier). Préférez un ingénieur conseil ou un bureau d'études à un architecte qui seront moins honéreux pour vous.
Ce qui est important pour vous, c'est que ce dernier (le maître d'oeuvre) engage sa responsabilité quant au bon déroulement de votre construction.
Par ailleurs, ce type d'assurance peut vous être proposé des cabinet spécialisé dans ce type de garantie. La DO vous garantirait pendant 10 ans tous problèmes liés à la solidité et à la propreté à destination de votre maison. Les sinistres sont payés sans franchises et T.T.C., ce qui est une garantie, il me semble indispensable, lorsque que l'on effectue le plus gros achat de sa vie.
Cadeau bonus: je vous laisse les coordonnées d'un de ces cabinets, la personne présente est très professionnelle et surtout très réactive (en plus de sa forte compétitivité) : mdias@sfs-groupe.com
Réponse de ROSI (Part 973)
Mon mari et moi nous avons l'intention de construire notre maison. La banque nous demande l'assurance dommage ouvrage - est ce que nous devons la prendre, alors que l'entrepreneur à sa décennale.
tout en sachant que cette maison on ne va pas la vendre.
Réponse de sophie (Part 47)
Posté le : 13/11/07
je suis sur le point de faire construire une maison et je suis passée par un architecte qui s'occupe de la mission complète. Lors de la réception de l'offre de prêt, ma banque me demande la DO.Suis - je obligé de prendre cette assurance hors de prix et qui fait doublon avec les décénnales des entreprises? Merci d'avance
Réponse de cemass (Pro 91)
Posté le : 19/11/07
La Dommages ouvrages est obligatoire!
Elle intervient pour tout problème sur les travaux effectués par une entreprise. Elle ne fonctionne que si l'entreprise à souscrit une garantie décennale.
La garantie Dommages ouvrage semble couter cher, mais je vous rappelle quelle couvre les désordres aux gros oeuvres sur une durée de 10 ans (prime d'assurance a diviser par 10).
La garantie Dommages Ouvrage est valable non sulement pour le propriétaire de l'ouvrage, mais aussi pour les propriétaires sucessifs.
Les sanctions pénales ne visent pas le simple particulier construisant un logement pour l'occuper lui même ou le faire occuper par sa proche famille.
Le particulier est cependant passible d'une sanction indirecte le jour ou il vendra son bien, car la mention de l'existence ou de l'absence d'assurance est présente sur l'acte de vente. Le bien peut subir une moins value qui restera à la charge du vendeur. (cemassurance@yahoo.fr)
Réponse de elina (Part 84)
Posté le : 13/01/08
Signature du compromis le 12/12/2007 , nous passons par un maçon qui à l'assurance décennale, donc là tout va bien la banque nous demande l'assurance dommage ouvrage mais apparamment pour la contracter il faut passer par un architecte où un maitre d'oeuvre, faire une étude de sols, mais nous nous avons fais nos plans et l'étude de sols à été faites par le lotisseur . Pourriez-vous me données des tuyaux merci
Réponse de ines (Part 49)
Posté le : 14/06/08
notre constructeur nous fait le gros oeuvre, maisonmise hors d'eau hors d'air,on se reserve tout l'interieur. de ce faite il a rayé sur le contrat l'assurance dommage ouvrage, qui faisait partie intégrante du contrat.At'il le droit?Il nous dit qu'il faudrait payer en plus pour y souscrire.Pouvez vous m'aider sur ce que je doit faire, en sachant que souhaite revendre dans 6 ans.merci pour votre aide.
Réponse de NOLI (Part 14)
Posté le : 15/06/08
Je vais faire construire par un constructeur de maisons individuelles, j'ai déjà le terrain (lotissement viabilisé). Dois-je faire une étude de sol pour évaluer le taux de travail du béton armé, mon constructeur dit connaitre le coin et ne le fait pas. quelles sont les responsabilité en cas de problèmes, la garantie decennale n'est-elle pas exclue si une etude de sol n'a pas été faite, en cas de surcout lors du terrassement à cause de mauvaises surprises qui est responsable ? si vous avez des articles de loi ou assurance très précis, un grand merci
Réponse de ANNABELLE (Part 92)
NOUS AVONS DECIDER DE FAIRE CONSTRUIRE NOTRE MAISON PAR UN CONSTRUCTEUR NOUS SOUHAITONS PRENDRE L'ASSURANCE DOMMANGE OUVRAGE, MAIS NOTRE CONSTRUCTEUR REFUSE DE NOUS LA FOURNIR CAR NOUS SOUHAITONS UNIQUEMENT LA CARCASSE DE LA MAISON
Réponse de rp (Part 34)
Posté le : 29/04/09
A quelle assurance peut on s'adresser en Angleterre pour une assurance dommage ouvrage
Réponse de catherine (Part 54)
Posté le : 04/05/09
Votre message ici ...Nous allons faire construire en passant par des entreprises possèdant une assurance dommage ouvrage. Le terrain que nous avons acheté dans un lotissement, nous engage a prendre une garantie dommage ouvrage (lors de la vente du terrain chez le notaire, obligation de souscrire une assurance). Mon mari va faire le suivi de chantier, aucune assurance ne veut nous assurer
Réponse de jach972 (Part 972)
Posté le : 30/05/09
Dans le cadre de notre projet de construction, nous avons une étude de sol, un architechte, et, compte tenu de notre souhait de bénéficier des aides locales, nous passons par un bureau d'ingénérie pour les plans beton, et par un bureau de contrôle nous garantissant le respect des presciptions sur normes parasismique et anti cyclonique.
Cette assurance obligatoire ne couvrant que les incidents liés à la solidité de l'ouvrage, me paraît être dans le cas d'un chantier comme le notre, un "objet sans cause"
Réponse de Smartyc (Pro 45)
Posté le : 01/06/09
La garantie "Dommages Ouvrage" est une garantie d'avance sur recours.En cas de désordre faisant intervenir la garantie "dommages ouvrage" ; les désordres seront pris en charge par votre assureur DO sans recherche préalable de responsabilités ...c'est ce dernier qui se chargera d'aller chercher la responsabilité de (des) intervenant(s) fautif(s) vous permettant un réglement rapide de votre sinistre
Réponse de commentconstruire (Pro 75)
Posté le : 05/06/09
Si vous cherchez un contrat dommages ouvrage nous pouvons vous aider a souscrire cette assurance. envoyer vos demandes a comment commentconstruire@googlemail.com
Si vous cherchez un contrat dommages ouvrage nous pouvons vous aider a souscrire cette assurance. envoyer vos demandes a
Réponse de pascal 12 (Part 12)
Posté le : 06/06/09
Votre message ici ...je suis a la recherche d'assureur pour l'assurance dommage ouvrage pour mon projet de construction de ma résidence principale dans le nord Aveyron et une entreprisse pour faire une étude de sol pour la DO quelqu’un peut il m'indiquer des adresses merci
Réponse de coupdepouce (Pro 59)
Posté le : 01/07/09
Veuillez me contacter au 03-20-15-20-80. Nous sommes spécialisé dans l'assurance construction. Je me ferai un plaisir de répondre à vos questions.
Réponse de fred 40 (Part 40)
Posté le : 26/08/09
je recherche une dommage ouvrage pour le gros oeuvre car vu que je travaille dans tt ce qui est travaux intèrieur je me fait donc le reste .tte les assurances que j'ai contacté me l'on refusé pourriez-vous me dire si il en existe une qui pourrai me l'accorder car le banquier m'accorde le prèt que si on a la DO .J'attend vos réponse merci
Réponse de vb49 (Pro 49)
pour votre assurance dommage ouvrage vous pouvez contacter mr besneux au 02 41 92 42 14 partenaire de mieux batir.com (pour toute la france)
Posté le : 03/11/09
Réponse de avignon (Pro 72)
Je suis assureur et je vends aussi des DO.
La dommage ouvrage est la seul garantie qui va permettre au client final de faire jouer ses droits face aux sous-traitants ou artisant, maître d'oeuvre eo encore architecte. Elle couvre le biens immobilier pendant 10 ans.L'assureur que vous aurait choisi en tant que de DO va missionner un expert pour constater le montant des travaux. Elle va indemnisé tout de suite l'assuré au titre de la DO. Puis l'assureur va effectuer un recours contre la RC décennale du ou des coupables. Il faut absolument demander les attestations auprès des artisants. Si l'artisant fait faillite, des fonds sont provisionnés au cas ou.
C'est pourquoi les banques l'obligent car sinon cela peut durer très longtemps.
Fonctionnement sans DO?
Vous constater le probléme, vous envoyer une lettre recommandée avec AR à la pressonnes concernées. Il a 30 jours pour vous répondre. Au bout de 30 jours, il vous dit c'est pas lui mais l'autre, re 30 jours.... Cela peut durer des années...
C'est pourquoi des personnes qui ont fait construire ou rénover sans DO, le jour ou vous voulez vendre votre biens, le notaire exige que vous devenez votre propre assureur. C'est bà dire que si il se passe quelque chose c'est vous qui payer.
Je suis chez MMA et je sais que nous sommes très bien placer que nous indemnisons vite et bien car attention aussi à celà.
Donc n'hésitez pas à contacter un agent MMA au besoin
Réponse de Francois1515 (Part 59)
Je viens de voir que les artisans de la CAPEB et la MAAF ont mis en place (en fait depuis 2 ans...) une DO a -40%, -50% si une géotechnicien passe et évalue le terrain.
En gros, la réduction de DO me paye pour une grande partie la mission du géotechnicien !!!
Unuquement pour les maisons construites en lots séparés (avec différents artisans, avec ou sans maître d'oeuvre)
http://www.maison-architecte-artisan.fr/?p=133
Réponse de Martin94 (Part 25)
Posté le : 06/02/11
Je ne sais pas mais par contre je suis passé par le site http://www.assurance-dommages-ouvrage.com et j'ai obtenu mon devis le lendemain par email. On m'avait prévenu autour de moi en me disant que ça allait être difficile d etrouver une assurance dommage ouvrage mais j ai été drolement surpris par la facilité pour l'obtenir. Peut etre que je suisune exception mais le site était tres simple j'ai rempli le formulaire, ça m'a donné une estimation et le devis que j'ai reçu était conforme à l'estimation (plutot basse meme). J'ai ensuite constitué le dossier en récupérant les document et j'ai tout transmis par courrier avec mon chèque et j'ai reçu mon attestation environ 3 jours plus tard. Je pense que ça pourra aider certains.
http://www.assurance-dommages-ouvrage.com
Réponse de catie (Part 60)
Posté le : 03/04/11
Bonjour à tous et heureusement que ce forum existe car c'est sûr cette DO est casse-pied à décrocher. En effet ma banque l'a exigée pour établir mon offre de prêt, seulement, voilà, mon courtier ne veut pas me l'accorder car je fais construire que le gros oeuvre, électricité et plomberie par des artisans, je suis passé par un architecte pour les plans après une étude de sol, mais je suis le maître d'oeuvre. Il paraît que la maison doit être entièrement finie extérieur et intérieur par des professionnels (mon mari étant dans le bâtiment voulait se charger de l'aménagement intérieur). Si quelqu'un a une réponse à cela : peut-on prendre la DO que pour le clos et le couvert(gros oeuvre et toiture, électricité et plomberie). Merci à tous, et bon courage pour votre construction!
Réponse de émauré (Part 79)
Posté le : 10/04/11
TRES URGENT:demande de devis gratuit pour la construction de 2 maisons/locatif,tarif:83405.96 euros et et 84018065 euros,construction en mai 2011,à 79600 BOUSSAIS,quel % de réduction me faite pour 2 maison.
Réponse de JCH-COURTAGE (Pro 54)
Posté le : 12/04/11
JCH-COURTAGE, courtage en assurances, vous accompagne dans votre démarche de cotation Dommages Ouvrage (toutes régions).
jch-courtage@neuf.fr
JCH-COURTAGE
Réponse de MELANIE ROUX (Part 59)
Posté le : 20/04/11
besoins d'un devis dommage ouvrage, réalisable en 24h,
melanie.roux@sfs-france.com
Réponse de justin matisse (Pro 92)
Posté le : 05/05/11
Pour tout informations sur la dommages ouvrage ou sur les garanties et cautions proposés aux professionnels de la construction , un site web est consacré à ces assurances particulières
www.argema.eu
www.maison-individuelle.info
Réponse de ALAINFORT (Part 78)
Posté le : 06/05/11
Titre : Assurance dommages ouvrage POUR UNE EXTENSION
Je fais une extension sur une partie de mon pavillon. 25 mètres carrés suppléméntaires. La DO est -elle vraiment obligatoire dans ce cas ?
Réponse de Cécilia (Pro 75)
Posté le : 28/05/11
Nous sommes un cabinet d'assurance spécialisé dans l'assurance construction et nous proposons des assurances Dommages-ouvrage pour tous types de constructions.
argema-assurance@wanadoo.fr
Réponse de Soucieux (Part 62)
Titre : Géotechnique
maison de 2008 pas de DO ni decenale : mission géotechnique G5 est-elle suffisante pour s'assurer de la qualité de la construction? que faire si sinistre?
Bonjour soucieux
tu peux justifier ton pseudo: pas de DO, pas de décennale....pas de recours.
Même si le vendeur est responsable du bien qu'il te vend durant 10 ans (voire 30 parfois), sans assurance professionnelle vers qui te retourner, bon courage.
Réponse de kocaman (Pro 12)
Posté le : 25/08/11
je cherche une assurance dommage ouvrage mais que des réponses négatives, nous sommes 2 associés dont un ingénieur en genie civil tous les travaux sont effectués par des artisans, il y a une étude de sol, mais étant donnée que nous sommes du domaine il n'y a pas de maitre d'oeuvre ni architecte si vous avez des propositions n'hesiter pas a me contacter: m3_csl@hotmail.fr