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Timestamp: 2016-10-25 15:47:53+00:00
Document Index: 184319719

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 49', 'art. 44', 'art. 97', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_717/2013 (30.12.2013)
9C_717/2013 � � � � Arr�t du 30 d�cembre 2013
P.________, repr�sent� par Me Sylvie Mathys, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 23 ao�t 2013.
A.a.�P.________ a travaill� en qualit� d'informaticien. En mars 2005, il a �t� victime d'un accident de moto ayant entra�n� des fractures multiples du pied gauche, compliqu�es d'une algoneurodystrophie du pied et du genou gauches. Pour des raisons �conomiques, il a perdu son emploi, qui a pris fin le 30 septembre 2006. L'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: OAIE) lui a octroy� une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�mars au 30 novembre 2006 (d�cision du 27 f�vrier 2008).
A.b.�Le 19 avril 2007, P.________ a �t� victime d'un nouvel accident de moto ayant entra�n� des fractures multiples au niveau lombaire, sacr� et du membre inf�rieur gauche et une incapacit� de travail de 100 %, traumatisme compliqu� d'une algoneurodystrophie du membre inf�rieur gauche.
Le 17 mars 2010, P.________ a pr�sent� une (nouvelle) demande de prestations de l'assurance-invalidit�, parvenue � l'OAIE le 11 ao�t 2010 avec un rapport m�dical d�taill� du docteur M.________ du 30 juillet 2010 (formule E213). Dans un questionnaire du 2 f�vrier 2011, il a indiqu� qu'il �tait suivi par les docteurs A.________ et S.________. L'OAIE est entr� en possession d'un compte rendu d'hospitalisation du docteur C.________ du 22 mai 2007, ainsi que de documents relatifs aux diff�rents examens radiologiques de contr�le. Dans un rapport final du 19 mai 2011, la doctoresse R.________ (sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin du SMR X.________) a estim� qu'une ann�e apr�s le traumatisme du 19 avril 2007, l'op�ration et les complications, il n'y avait pas d'emp�chement � exercer l'activit� habituelle d'informaticien -essentiellement assise et l�g�re -et que la capacit� de travail �tait enti�re depuis le 7 juillet 2008 dans cette activit�.
Dans un pr�avis du 26 juillet 2011, l'OAIE a inform� P.________ que depuis le 7 juillet 2008 l'exercice d'une activit� lucrative adapt�e � son �tat de sant� �tait de nouveau exigible, ce qui lui permettait de r�aliser plus de 60 % du gain qui pourrait �tre obtenu sans atteinte � la sant�, et qu'en ce qui concerne la p�riode du 1
er�avril au 31 octobre 2008 le droit � une rente enti�re d'invalidit� n'avait pas pu prendre naissance attendu que l'assur� n'avait fait valoir son droit aux prestations qu'� la date du 17 mars 2010. P.________ a fait part � l'OAIE de ses observations, en produisant des documents des docteurs S.________ et O.________, tous deux neurochirurgiens. Dans un avis du 10 novembre 2011, la doctoresse R.________ a estim�, au vu des documents m�dicaux � disposition, qu'on pouvait retenir une courte incapacit� de travail en relation avec l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se rachidienne pratiqu�e en juin 2011 et les suites post-op�ratoires, mais que les nouveaux �l�ments fournis ne modifiaient pas son appr�ciation du 19 mai 2011. Par d�cision du 6 janvier 2012, l'OAIE, tout en s'exprimant sur les observations de l'assur�, a ni� tout droit de P.________ � une rente d'invalidit� pour les motifs expos�s dans son pr�avis.
P.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation. Il invitait cette juridiction � dire et prononcer qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit�, � tout le moins d�s le 1
er�septembre 2010, et � renvoyer la cause � l'OAIE pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Produisant deux rapports du docteur A.________ (rhumatologue) des 14 septembre 2010 et 22 septembre 2009, il demandait � titre subsidiaire que soit ordonn�e une expertise m�dicale pluridisciplinaire. Il a produit ult�rieurement un compte rendu d'une scintigraphie osseuse du 13 mars 2012 concluant � l'absence de renforcement significatif en regard de l'articulation L5-S1 proprement dite.
De son c�t�, l'OAIE, qui concluait dans sa r�ponse au rejet du recours, s'est r�f�r� � un avis de son service m�dical des 6 et 18 septembre 2012, o� les docteurs B.________ (sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation) et R.________ ont estim� que la mise en oeuvre d'une expertise n'�tait pas n�cessaire, �tant donn� que les probl�mes m�dicaux �taient bien investigu�s et d�crits dans le dossier m�dical � disposition. Dans ses observations du 10 d�cembre 2012, P.________, invoquant le principe d'�quit�, a demand� que l'expertise sollicit�e soit attribu�e � un expert ind�pendant et neutre. Il a produit plusieurs documents, dont des certificats du docteur A.________ du 3 d�cembre 2012 et de la doctoresse U.________ du 6 d�cembre 2012. L'OAIE a produit un avis de la doctoresse R.________ du 24 janvier 2013 et la prise de position des docteurs B.________ et D.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne) du 25 f�vrier 2013, ainsi qu'un avis de la doctoresse R.________ du 5 mars 2013, dans lesquels ces m�decins ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation m�dicale ant�rieure.
Par arr�t du 23 ao�t 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e au Tribunal administratif f�d�ral, voire � l'autorit� de premi�re instance, pour compl�ment d'instruction par voie d'expertise et nouvelle d�cision. A titre subsidiaire, il invite le Tribunal f�d�ral � dire et prononcer qu'il a droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
1.1.�Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation qui r�pond aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
1.2.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
1.3.�Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. s'appliquent pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� pr�c�dente sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
Sur le plan formel, le recourant soul�ve le grief de violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Sous cet angle, il fait valoir que l'autorit� de recours de premi�re instance n'a pas v�rifi� si les avis du SMR remplissaient les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante et a omis de se prononcer sur les griefs pertinents qu'il a r�guli�rement articul�s, singuli�rement n'a pas pris en consid�ration certains all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre. La violation du droit d'�tre entendu (sur cette notion en corr�lation avec l'administration des preuves, cf. ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les r�f�rences) dans le sens invoqu� par le recourant est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Il s'agit l� d'un grief qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.
Le litige a trait au droit du recourant � une rente d'invalidit� et porte sur l'atteinte � la sant� qu'il pr�sente, singuli�rement sur le point de savoir si l'incidence de l'�tat de sant� de l'assur� sur sa capacit� de travail a subi un changement important et si le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation a subi une modification notable.
3.1.�L'administration �tant entr�e en mati�re sur la nouvelle demande du 17 mars 2010, elle devait examiner l'affaire au fond et par cons�quent proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 71). Le point de savoir si un changement important des circonstances s'est produit doit ainsi �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient lors de la suppression du droit � une rente d'invalidit� � partir du 1
er�d�cembre 2006 et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision administrative litigieuse du 6 janvier 2012 (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 s.).
3.2.�Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1
er�janvier 2008) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA). On peut ainsi y renvoyer, de m�me qu'en ce qui concerne les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
3.3.�M�me en tenant compte de la jurisprudence r�cente de la Cour europ�enne des droits de l'homme sur le principe de l'�galit� des armes, tir� du droit � un proc�s �quitable garanti par l'art. 6 � 1 CEDH, il n'existe pas, dans la proc�dure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel � une expertise men�e par un m�decin externe � l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des doutes, m�me faibles, subsistent quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations m�dicales effectu�es par le service m�dical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471).
Les premiers juges ont retenu que selon l'avis concordant de tous les m�decins qui s'�taient exprim�s dans cette affaire, les fractures subies lors des deux accidents de moto de 2005 et 2007 �taient consolid�es et l'�tat de sant� stabilis�. Ils ont expos� que le recourant souffrait toutefois encore des s�quelles des blessures subies au membre inf�rieur gauche et au dos et pr�sentait des limitations fonctionnelles (pas de marche prolong�e, pas de d�placement sur sol irr�gulier ou en pente, pas de travail en hauteur ou sur une �chelle, pas de position accroupie, alternance entre les positions assise et debout). Ils ont constat�, en accord avec les m�decins du SMR qui s'�taient prononc�s de mani�re d�taill�e, que les limitations fonctionnelles et leur r�percussion sur la capacit� de travail �taient clairement d�finies, � savoir que les atteintes � la sant� n'auraient pas emp�ch� le recourant de reprendre � partir de juillet 2008 l'exercice de son activit� habituelle d'informaticien en principe adapt�e aux limitations fonctionnelles mentionn�es ci-dessus.
Le recourant fait valoir que l'autorit� de recours de premi�re instance a statu� en se fondant exclusivement sur les avis des m�decins du SMR, sans avoir examin� les �l�ments m�dicaux figurant au dossier et en omettant de se prononcer sur les griefs pertinents qu'il avait r�guli�rement articul�s. Il all�gue que le refus par les premiers juges d'ordonner une expertise m�dicale est entach� d'arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat, singuli�rement reproche au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir m�connu les doutes relatifs � la fiabilit� et � la pertinence des constatations et conclusions du service m�dical interne de l'OAIE et de s'�tre ainsi mu� en expert afin de combler, de mani�re arbitraire, les lacunes des avis m�dicaux et autres rapports de l'intim�.
Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF que les premiers juges, en retenant que les fractures subies en 2005 et 2007 �taient consolid�es et l'�tat de sant� stabilis�, ont �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
6.1.�Le recourant affirme que toutes les fractures subies lors de l'accident du 19 avril 2007 ne sont pas consolid�es et que son �tat de sant� ne s'est pas stabilis� "en tant que le propre des affections d�g�n�ratives est qu'elles signifient par essence une d�gradation de l'�tat de sant� dans le temps", affirmation qui n'est pas prouv�e ni rendue vraisemblable. Du dossier, il ressort que le docteur S.________ parle dans un rapport du 11 janvier 2011 de la consolidation de la fracture de L1 et le docteur O.________ indique dans un rapport du 19 janvier 2011 que l'imagerie de contr�le a mis en �vidence une consolidation acquise de la vert�bre avec une bonne stabilit� vert�brale.
6.2.�Sous cet angle, l'autorit� de recours de premi�re instance pouvait, sans arbitraire, accorder valeur probante au rapport final de la doctoresse R.________ du 19 mai 2011. Bien que ce rapport ne constitue pas un examen m�dical sur la personne de l'assur� (au sens de l'art. 49 al. 2 RAI) ni une expertise au sens de l'art. 44 LPGA et ne doive pas remplir les m�mes exigences au niveau de son contenu qu'une expertise m�dicale, il s'agit l� d'un rapport de synth�se du service m�dical de l'OAIE, auquel on ne saurait d�nier toute valeur probante d�s lors qu'il contient des informations utiles � la prise de d�cision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un r�sum� de la situation m�dicale et d'une appr�ciation de celle-ci (arr�t 9C_440/2011 du 12 mars 2012, consid. 2.2.2). Dans le cas particulier, m�me si le recourant affirme � propos du rapport final mentionn� ci-dessus que les diagnostics pos�s sont incomplets et ne prennent pas en compte l'ensemble des troubles dont il est atteint, ce qui n'est au demeurant pas d�montr�, il ne subsiste pas de doute, m�me faible, quant � la fiabilit� et � la pertinence du r�sum� de la situation m�dicale et de l'appr�ciation de celle-ci par la doctoresse R.________ dans le rapport final du 19 mai 2011 (supra, consid. 3.3).
6.3.�Le jugement entrepris retient que selon les avis m�dicaux du SMR X.________ des 6 et 18 septembre 2012, les documents m�dicaux produits au cours de la proc�dure n'apportent aucun �l�ment nouveau et le r�sultat de la scintigraphie du 13 mars 2012 reste dans les limites de la norme. Ceci n'est pas discut� par le recourant, qui affirme que ces avis ont �t� �tablis suivant le m�me mode que celui utilis� dans le rapport final du 19 mai 2011, mais n'explique pas en quoi les faits ci-dessus ont �t� constat�s par les premiers juges de fa�on manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF (supra, consid. 1.1). L'autorit� de recours de premi�re instance a consid�r�, sans qu'on puisse lui reprocher une appr�ciation arbitraire des preuves, qu'une expertise pluridisciplinaire n'apporterait aucun �l�ment susceptible de modifier l'appr�ciation de l'�tat de sant� du recourant et n'�tait donc pas n�cessaire. Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162). Le recours est mal fond� de ce chef.
Les arguments du recourant (supra, consid. 5) ne sont pas propres � remettre en cause le r�sultat de l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle ont proc�d� les premiers juges en ce qui concerne la capacit� de travail et de gain de l'assur�, singuli�rement les limitations fonctionnelles qu'il pr�sente.
7.1.�Ainsi que cela est expos� dans le jugement entrepris, les m�decins du SMR ont constat� dans le rapport final du 19 mai 2011 qu'il n'y avait pas d'emp�chement de la part du recourant � exercer l'activit� habituelle d'informaticien - essentiellement assise et l�g�re - et que la capacit� de travail �tait enti�re depuis le 7 juillet 2008 dans cette activit�, ce qu'ils ont confirm� dans leur avis des 6 et 18 septembre 2012 en constatant que les limitations fonctionnelles et leur r�percussion sur la capacit� de travail pouvaient �tre d�finies clairement, sur le vu du dossier m�dical o� les probl�mes m�dicaux �taient bien investigu�s et d�crits. M�me si dans leurs prises de position les m�decins du SMR n'ont pas d�crit dans le d�tail les limitations fonctionnelles (par rapport � l'accident du 19 avril 2007), cela ne permet pas de consid�rer que les limitations fonctionnelles retenues par l'autorit� de recours de premi�re instance ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
7.2.�Il ne subsiste pas de doute, m�me faible, quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations mentionn�es ci-dessus des m�decins du SMR. Du consid. 8.3 du jugement entrepris, il ressort que le service m�dical de l'OAIE a tenu compte de l'avis du docteur A.________ dans son certificat du 3 d�cembre 2012 attestant que l'ensemble des s�quelles �tait incompatible avec un poste de travail classique, ainsi que de l'opinion de la doctoresse U.________ dans son certificat du 6 d�cembre 2012 selon laquelle le patient ne pouvait manifestement pas retrouver un emploi � temps plein, le s�jour de pr�orientation du 9 janvier au 30 mars 2012 - o� l'horaire de stage avait �t� all�g� compte tenu d'une asth�nie importante - lui ayant permis de constater les importantes limitations physiques et les douleurs s�quellaires que celui-ci pr�sentait. Ainsi, dans leur prise de position du 25 f�vrier 2013, les docteurs B.________ et D.________ ont indiqu� qu'il n'y avait pas de motif m�dical objectif qui puisse �tre consid�r� comme �tant � l'origine d'une asth�nie justifiant une diminution durable d'un horaire � plein temps et que la doctoresse U.________ ne d�crivait pas les s�quelles objectives ni les cons�quences fonctionnelles de celles-ci. De plus, les m�decins du SMR ont not� qu'il existait des postes de travail "standard" dans des soci�t�s informatiques sans d�placements hors de l'entreprise et que le poste de travail pouvait �tre adapt� pour permettre l'alternance des positions assise et debout par un plan de travail dont la hauteur pouvait �tre modifi�e.
Les certificats mentionn�s ci-dessus du docteur A.________ du 3 d�cembre 2012 et de la doctoresse U.________ du 6 d�cembre 2012, au demeurant fort brefs, ne remplissent pas les crit�res jurisprudentiels qui permettent de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352). Ils ne sauraient mettre en doute l'appr�ciation des m�decins du SMR de la capacit� de travail exigible du recourant dans une activit� assise et l�g�re comme celle d'informaticien d'entreprise. Les premiers juges pouvaient, sans qu'on puisse leur reprocher une appr�ciation arbitraire des preuves, consid�rer qu'une expertise pluridisciplinaire n'apporterait aucun �l�ment susceptible de modifier l'appr�ciation de l'invalidit� et n'�tait donc pas n�cessaire. Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, les d�clarations du recourant (supra, consid. 5) ne permettent pas de consid�rer que l'autorit� de recours de premi�re instance, en constatant avec les m�decins du SMR que les limitations fonctionnelles et leur r�percussion sur la capacit� de travail du recourant �taient clairement d�finies, � savoir que les atteintes � la sant� n'auraient pas emp�ch� l'assur� de reprendre � partir de juillet 2008 l'exercice de son activit� habituelle d'informaticien en principe adapt�e aux limitations fonctionnelles qu'il pr�sente, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci est accord�e au recourant, son attention �tant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e au recourant et M
e�Sylvie Mathys lui est d�sign�e comme avocat d'office.
e�Sylvie Mathys � titre d'honoraires.
Lucerne, le 30 d�cembre 2013