Source: http://memodroit.fr/la-comprehension-dun-arret/
Timestamp: 2016-12-09 01:52:00+00:00
Document Index: 176507268

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

La compréhension d’un arrêt – Memodroit
La compréhension d’un arrêt
19 décembre 2014	par
Facebook0Twitter0Dans le prolongement de cet article sur comment remédier à l’appréciation : « Travail superficiel », une seconde question, vachement intéressante, m’a été posée.
Cette question était : « Comment réellement comprendre un arrêt ? »
Selon moi, pour réellement comprendre un arrêt, il faut l’analyser dans le détail. Une de mes chargés de Tds nous disait que l’analyse d’un arrêt nous permettait de réellement le comprendre et nous donnait suffisamment de matières pour réaliser le commentaire de cet arrêt.
Analyser un arrêt dans le détail est très important. La compréhension d’un arrêt passe par son analyse parce qu’en analysant chaque partie, chaque notions et concepts juridiques employés par l’arrêt, vous allez expliquer dans le détail cet arrêt.
Pour pouvoir analyser un arrêt, vous le savez déjà, vous devez avoir des connaissances ou savoir où rechercher ces connaissances parce que vos connaissances facilitent votre compréhension.
En effet, si votre arrêt évoque certaines notions et conceptions juridiques, pour pouvoir comprendre la solution, il faudra savoir expliquer ces notions et ces concepts juridiques. Sans connaissance préalable, vous courrez à l’échec.
Si nous partons du principe que vous avez un minimum de connaissances sur le sujet de l’arrêt pour pouvoir expliquer le sens des notions et concepts juridiques employés par cet arrêt, une astuce utile et bien connue est d’identifier chaque partie de l’arrêt.
En comprenant chaque partie, on comprendra l’arrêt. Il faut être capable d’identifier les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision de la Cour de cassation.
Bien saisir la structure d’un arrêt et pouvoir identifier cette structure permet de comprendre son contenu. Apprenez premièrement à identifier les faits, la procédure (jugement devant un tribunal, appel devant la cour d’appel et pourvoi en cassation devant la cour de cassation), les prétentions des parties et la décision de la Cour de cassation.
Comprendre les faits d’un arrêt, c’est assez évident ! C’est souvent une situation qui a entrainé un conflit qui sera réglé devant différentes juridictions. Mais parfois, vous devrez avoir quelques connaissances quand même notamment pour les arrêts qui viseront des notions particulières dans les faits tels que les notions médicales pour les arrêts sur la responsabilité des établissements hospitaliers.
En conclusion, pour réellement comprendre un arrêt, il faut avoir un minimum de connaissances sur le sujet traité par l’arrêt (vos connaissances facilitent la compréhension), bien identifier sa structure (les faits, la procédure, les prétentions des parties et la décision) et expliquer chaque partie de cet arrêt en vous demandant constamment pourquoi !
Arrêt | Droit	Article précédentArticle suivant	2 comments were added, add yours.	Annuler la réponse.	CommentaireNom Email Site
Rétrolien:	Comment réaliser une fiche d'arrêt ? Un exemple à la clé ! | Memodroit	Rétrolien:	Comment réaliser une fiche d'arrêt ? Méthodologie à la clé ! | Memodroit	Inscrivez-vous et recevez votre guide gratuit CMR de plus de 40 pages	Prénom