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Timestamp: 2016-10-28 00:44:43+00:00
Document Index: 232609399

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent�e par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap, rue de Flore 30, 2502 Bienne,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 23 novembre 2011.
I.________ a travaill� en qualit� de concierge pour le compte de l'Agence immobili�re X.________ & Cie depuis le 1er janvier 2004 � raison de cinq heures hebdomadaires. Elle a arr�t� de travailler le 7 mai 2008 pour se faire op�rer � la suite de la r�cidive d'un m�ningiome fronto-temporal gauche. Elle a repris le travail � 50 % le 1er mai 2009 (questionnaire pour l'employeur du 9 juin 2009).
Le 25 mai 2009, l'assur�e a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) en raison des s�quelles du m�ningiome c�r�bral.
Dans un rapport du 16 juin 2009, la doctoresse R.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant, a diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, un m�ningiome fronto-temporal gauche r�s�qu� en 1995 avec r�cidive locale de grade II, trait�e par r�section �lective le 9 mai 2008 et compliqu�e d'un h�matome local. Elle a fix� la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e dans l'activit� de concierge � 25 %.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a obtenu des renseignements des docteurs K.________, L.________, N.________, C.________, m�decins aupr�s du Service de neuror��ducation de l'H�pital Y.________, du docteur W.________, m�decin adjoint aupr�s du Service de radio-oncologie de Y.________ et du docteur J.________, m�decin adjoint aupr�s du Service de neurologie de Y.________. Il a �galement demand� la r�alisation d'un examen neuropsychologique au psychologue O.________, sp�cialiste FSP en neuropsychologie et psychoth�rapie (rapport du 20 septembre 2010) et mandat� le docteur F.________, sp�cialiste FMH en neurologie pour qu'il effectue une expertise (rapport du 1er f�vrier 2011).
Dans un rapport du 4 f�vrier 2011, la doctoresse M.________, m�decin aupr�s du Service m�dical r�gional AI (SMR), a consid�r� que la capacit� de travail de l'assur�e �tait nulle dans toute activit�.
Une enqu�te m�nag�re, effectu�e le 8 mars 2011, a fix� le taux d'emp�chement m�nager � 10 % et retenu que sans atteinte � la sant� l'assur�e aurait exerc� une activit� professionnelle � 15 %.
Par projet de d�cision du 14 avril 2011, confirm� par d�cision du 9 juin 2011, l'office AI a inform� l'assur�e qu'il envisageait de lui refuser le droit � des mesures professionnelles et � une rente d'invalidit�. L'administration a retenu pour le statut d'active un taux de 15 % (et de 85 % pour le statut de m�nag�re), d�s lors que l'assur�e aurait travaill� � ce taux comme concierge sans atteinte � la sant�, et non pas � 50 % comme elle le soutient. Avec un taux d'emp�chement m�nager de 10 %, il en r�sultait un taux global d'invalidit� de 23,5 %, arrondi � 24 % (15 % pour la part professionnelle et 8,5 % pour la part m�nag�re), lequel �tait insuffisant pour donner droit � une rente d'invalidit�. La capacit� de travail �tant enti�re (recte nulle) dans toute activit�, l'octroi de mesures professionnelles devait �galement �tre refus�.
I.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, qui, apr�s avoir entendu le mari de I.________, a par jugement du 23 novembre 2011 admis partiellement le recours, accordant � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� de mai � juillet 2009, un trois quarts de rente d'ao�t 2009 � mars 2010 et un quart de rente d�s avril 2010.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � la confirmation de sa d�cision du 9 juin 2011 et, subsidiairement, au renvoi du dossier � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
L'intim�e a conclu, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur l'�valuation du degr� d'invalidit�. A cet �gard, le jugement cantonal expose correctement les bases l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit�, le droit � la rente d'invalidit� et son �tendue, ainsi que sur les diff�rentes m�thodes d'�valuation de l'invalidit�. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 La juridiction cantonale a admis que l'intim�e aurait travaill� � 50 % avant la rechute du m�ningiome si elle n'en avait pas �t� emp�ch�e par les s�quelles de sa premi�re op�ration. Elle a retenu que l'intim�e avait travaill� � 100 % jusqu'� son mariage, respectivement jusqu'� la naissance de son fils et que son �tat de sant� �tait rest� diminu� � la suite de la premi�re op�ration, ce qui l'avait emp�ch�e de chercher un travail � 50 %. La juridiction cantonale a donc calcul� la perte de gain pour la part professionnelle en se fondant sur la r�mun�ration d'un concierge occup� � 50 %.
3.2 Le recourant soutient que l'appr�ciation de la juridiction cantonale est arbitraire, car l'intim�e a elle-m�me all�gu� dans son recours cantonal qu'elle aurait travaill� � 40 %. Par ailleurs, l'intim�e, qui depuis la naissance de son enfant n'a jamais travaill� plus de 12 � 15 % et ce uniquement depuis 2004, n'a pas apport� la preuve qu'elle aurait recherch� d'autres activit�s avant cette date ou souhait� augmenter son taux d'occupation. Enfin, il estime qu'il est purement hypoth�tique de retenir un taux d'activit� de 50 % en se fondant sur le fait que le mari r�alisait un revenu modeste.
3.3 En l'esp�ce, il ressort du curriculum vitae de l'intim�e et de l'extrait du compte individuel d�livr� par la Caisse cantonale genevoise de compensation, que celle-ci n'a pas exerc� d'activit� professionnelle entre le 1er juillet 1992 et le 1er janvier 2004. C'est par ailleurs au cours de l'ann�e 1995 que l'intim�e s'est mari�e, qu'elle a donn� naissance � son fils et subi sa premi�re op�ration.
La question de la capacit� de travail de l'intim�e apr�s l'op�ration de 1995 a �t� �voqu�e par le docteur K.________, qui a indiqu� que la patiente �tait connue pour la "r�section de m�ningiome fronto-temporal gauche en 1995, neurosymptomatique, � l'exception de crises �pileptiques partielles". Pour ce m�decin, l'�pilepsie partielle motrice est sans effet sur la capacit� de travail (rapport du 22 juin 2009). Une appr�ciation identique avait d�j� �t� �mise par les doctoresses L.________ et N.________, m�decins aupr�s du m�me service que leur confr�re (rapport du 8 ao�t 2008). Lors de son examen neuropsychologique, Monsieur O.________ a mentionn� que l'intim�e avait �t� op�r�e d'un m�ningiome fronto-temporal gauche une premi�re fois en 1995 "sans s�quelle neuropsychologique" (rapport du 20 septembre 2010). Enfin, le docteur F.________ a pr�cis� dans son expertise du 1er f�vrier 2011 que "depuis la premi�re op�ration, dont les suites ont �t� simples en 1995, Madame I.________ souffre d'une �pilepsie qui n�cessite un traitement".
Au vu de ces diff�rents �l�ments, il convient de constater que la juridiction cantonale a admis de fa�on arbitraire que l'intim�e aurait travaill� � 50 % sans atteinte � la sant�. En effet, celle-ci avait d�j� arr�t� de travailler trois ans avant son mariage. Selon les sp�cialistes en neuror��ducation, la premi�re op�ration n'a que faiblement limit� la capacit� de travail, l'�pilepsie n'�tant pas incapacitante. De plus, le dossier ne contient aucun �l�ment qui permettrait de consid�rer que l'intim�e aurait essay� d'exercer une activit� � 50 % avant de travailler � 12 % comme concierge en 2004. Enfin, l'argument relatif au salaire "modeste" du mari de l'intim�e rel�ve davantage, dans le cas pr�sent, d'une �valuation des conditions de vie possibles du couple que d'un indice probant pour fixer un taux probable d'activit� professionnelle. Il convient donc de modifier le jugement cantonal sur ce point et d'admettre un taux d'activit� professionnelle de 15 %, comme l'a retenu le recourant dans sa d�cision du 9 juin 2011, la part consacr�e aux travaux m�nagers repr�sentant alors 85 % de l'activit� globale.
4.1 La juridiction cantonale a modifi� les taux d'emp�chement m�nager d�termin�s par l'enqu�te m�nag�re concernant les trois points suivants: emplettes et courses diverses, lessive et entretien des v�tements, soins aux enfants ou autres membres de la famille. Elle a consid�r� que le taux d'emp�chement m�nager pour les emplettes et courses diverses (poste, assurance et services officiels), fix� par l'enqu�trice � 20 % avec une aide exigible du mari de 10 %, �tait sous-�valu�. Elle l'a d'abord augment� � 30 % estimant qu'aucune aide suppl�mentaire du mari ne pouvait �tre exig�e car celui-ci travaillait 15 heures par jour avant l'intervention chirurgicale de 2008 et 12 heures actuellement. D�s lors que l'intim�e ne pouvait plus faire les paiements ni r�pondre au t�l�phone, une augmentation suppl�mentaire de 20 % pour ce poste �tait justifi�e, le portant finalement � 50 %, pour tenir compte du fait que les communications et les t�l�phones �taient plus nombreux en raison du travail de conciergerie. Concernant la lessive et l'entretien des v�tements, les premiers juges ont augment� le taux d'emp�chement de 20 � 50 % pour tenir compte du fait que le mari de l'intim�e devait, depuis l'op�ration de 2008, entretenir lui-m�me ses habits professionnels et le linge de son tea-room, ce qui repr�sentait trois machines � laver par semaine. Enfin, pour ce qui est des soins aux enfants ou aux autres membres de la famille, les juges cantonaux ont consid�r� que l'emp�chement de 20 % retenu par l'enqu�trice �tait insuffisant. En effet, le fait que le mari de l'assur�e devait se rendre � tous les rendez-vous de son fils (�cole, m�decin) justifiait, selon eux, la prise en compte d'un taux d'incapacit� de 30 %.
4.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en s'�cartant de l'enqu�te m�nag�re, laquelle a, selon lui, pleine valeur probante. Il lui fait �galement grief d'avoir refus� de prendre en compte l'aide du mari pour les emplettes et les courses, et de ne pas avoir examin� l'aide qu'on pouvait exiger de la part du fils de l'intim�e, aujourd'hui �g� de 16 ans. Par ailleurs, dans le cadre de l'�valuation des emp�chements du m�nage, la juridiction cantonale ne pouvait pas prendre en compte des t�ches relevant de l'activit� de conciergerie. Concernant le poste "lessive et entretien des v�tements", le recourant estime que le taux d'emp�chement de 30 % retenu par les premiers juges et motiv� par le fait que le mari �tait oblig� de faire trois lessives par semaine, �tait excessif.
5.1 Comme l'ont rappel� les premiers juges, une enqu�te m�nag�re effectu�e au domicile de la personne constitue en r�gle g�n�rale une base appropri�e et suffisante pour �valuer les emp�chements dans l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante d'un tel rapport d'enqu�te, il est essentiel qu'il ait �t� �labor� par une personne qualifi�e qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des emp�chements et des handicaps r�sultant des diagnostics m�dicaux. Il s'agit en outre de tenir compte des indications de la personne assur�e et de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit �tre plausible, motiv� et r�dig� de fa�on suffisamment d�taill�e en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relev�es sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de d�cision, le juge ne saurait remettre en cause l'appr�ciation de l'auteur de l'enqu�te que s'il est �vident qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 93).
La part en pour-cent de l'activit� m�nag�re accord�e � chacun des postes en fonction de l'�chelonnement pr�vu par la Circulaire de l'OFAS concernant l'invalidit� et l'impotence de l'assurance-invalidit� (CIIAI) rel�ve du pouvoir d'appr�ciation, qui d�pend d'une �valuation des circonstances concr�tes de la situation en cause et n'est soumis � l'examen du juge de derni�re instance que sous l'angle de l'exc�s ou de l'abus du pouvoir d'appr�ciation. En revanche, la constatation d'un emp�chement pour les diff�rents postes est une question de fait qui est examin�e dans le cadre de l'art. 105 al. 2 LTF (cf. arr�t 9C_313/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.1).
5.2 En ce qui concerne les soins aux enfants ou aux autres membres de la famille, le recourant ne conteste pas l'appr�ciation de la juridiction cantonale retenant une invalidit� de 3 % pour ce poste.
Concernant les emplettes et courses diverses, le recourant se borne � pr�ciser que l'argumentation cantonale est "quelque peu l�g�re". Il n'apporte aucun �l�ment �tablissant en quoi l'appr�ciation des premiers juges serait manifestement erron�e ou faite en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Le fait de ne pas avoir pris en consid�ration l'aide exigible du fils de 16 ans ne peut �tre reproch� � la juridiction cantonale puisque l'enqu�trice n'en a pas non plus fait �tat. En outre, il n'�tait pas contraire au droit dans le cas particulier de tenir compte de l'aide du mari pour les travaux de conciergerie effectu�s par l'intim�e, d�s lors que de l'avis de l'expert F.________ (rapport d'expertise du 1er f�vrier 2011) et de l'enqu�trice (rapport d'enqu�te m�nag�re du 11 avril 2011), l'assur�e �tait incapable d'effectuer seule cette activit�. Par ailleurs, comme le rel�vent les premiers juges, il semblerait que le travail suppl�mentaire (t�l�phones et communications) d� � l'activit� de conciergerie - et que l'intim�e ne pouvait plus assumer - n'a, en l'esp�ce, pas �t� pris en compte dans le cadre de l'�valuation de l'invalidit� professionnelle. Le taux d'emp�chement de 50 % retenu par la juridiction cantonale dans ce domaine, soit une invalidit� de 5 %, n'appara�t d�s lors pas arbitraire.
Pour le poste "lessive et entretien des v�tements", les premiers juges ont pris en compte le travail suppl�mentaire occasionn� par la lessive des habits professionnels du mari de l'intim�e et du linge du tea-room, repr�sentant trois machines par semaine. Cette question, �voqu�e pour la premi�re fois lors de l'audience du 9 novembre 2011 devant la juridiction cantonale, n'a pas �t� discut�e par l'enqu�trice. Il ressort toutefois des constatations de l'enqu�trice, comme l'ont relev� � juste titre les premiers juges, que l'intim�e pouvait encore faire la lessive et le repassage avec l'aide ponctuelle de son mari. La juridiction cantonale, qui n'a pas expliqu� pour quelle raison l'intim�e ne pouvait pas ex�cuter ce travail suppl�mentaire au m�me titre que les autres travaux de lessive, ne pouvait donc, sans fournir d'explications circonstanci�es, augmenter le taux d'emp�chement de 20 % � 50 % pour ce poste. Il �tait en effet arbitraire d'augmenter dans une telle proportion l'incapacit� pour le seul motif que l'intim�e �tait tenue de faire trois lessives suppl�mentaires par semaine dans le cadre de l'activit� professionnelle de son mari. M�me si cette activit� fatiguait l'intim�e, on pouvait raisonnablement attendre de sa part au regard de l'obligation de diminuer le dommage (ATF 129 V 460 consid. 4.2 p. 463, 123 V 230 consid. 3c p. 233) qu'elle remplisse cette t�che avec l'aide de son mari. En effet, au vu de son obligation de r�duire le dommage, la personne assur�e est notamment tenue d'adopter une m�thode de travail ad�quate, de r�partir son travail en cons�quence et de demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (voir ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 et les r�f�rences; arr�t I 761/81 du 15 septembre 1983 consid. 5, in RCC 1984 p. 143). Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu de s'�carter du taux d'invalidit� de 4 % fix� par l'enqu�trice.
5.3 En tenant compte des nouveaux taux d'emp�chement, la diminution de rendement fonctionnel dans l'accomplissement des travaux habituels se r�partit d�sormais comme suit: 2 % dans la conduite du m�nage; 5% dans les emplettes et courses diverses; 4 % dans la lessive et l'entretien des v�tements et 3 % dans les soins aux enfants, ce qui porte le degr� d'invalidit� pour la sph�re m�nag�re � 14 %. La part consacr�e � cette activit� �tant de 85 % (cf. supra consid. 3.3 in fine), le degr� d'invalidit� dans ce domaine est donc de 12 % (14 x 85 : 100 = 11,9, arrondi � 12 %).
6.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir fait d�buter le droit � la rente d'invalidit� en mai 2009, alors que selon lui, en application de l'art. 29 LAI, la naissance de ce droit n'aurait pu avoir lieu au plus t�t que le 1er novembre 2009.
6.2 En principe, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 136 V 24 consid. 4.3).
Dans le cas particulier, le d�but de l'incapacit� de travail d�terminante pour fixer l'�ventuel droit � une rente d'invalidit� remonte au 9 mai 2008, soit � la date de l'op�ration subie par l'intim�e. Il convient donc d'appliquer au pr�sent litige les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5�me r�vision de la LAI), entr�es en vigueur le 1er janvier 2008.
L'art. 29 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008, pr�voit que le droit � la rente prend naissance au plus t�t � l'�ch�ance d'une p�riode de six mois � compter de la date � laquelle l'assur� a fait valoir son droit aux prestations conform�ment � l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18�me anniversaire de l'assur� (al. 1).
En l'esp�ce, l'intim�e a d�pos� sa demande de prestations le 25 mai 2009, ce qui fait partir son droit � une rente au plus t�t au 1er novembre 2009.
6.3 Les premiers juges ont constat� que la capacit� de travail de l'intim�e en tant que concierge n'�tait pas litigieuse, les parties admettant une incapacit� de travail totale. Pour d�terminer le degr� d'invalidit� professionnelle, ils ont toutefois tenu compte du taux d'activit� effectivement exerc� par l'intim�e dans son travail de concierge. Ainsi, d�s lors que l'intim�e avait repris son activit� de concierge � 50 % (de 15 %) d�s mai 2009, puis � 100 % (de 15 %) d�s janvier 2010, l'autorit� cantonale de recours a retenu une invalidit� professionnelle de 42,5 % (50 % - 7,5 %) pour la p�riode de mai � d�cembre 2009 et de 35 % (50 % - 15 %) d�s janvier 2010. Toutefois, compte tenu de l'incapacit� totale de travail de l'intim�e dans l'activit� de concierge, la juridiction cantonale aurait d� conclure � une invalidit� totale sur le plan professionnel, sans tenir compte du taux d'activit� effectu� par l'int�ress�e dans son ancienne activit�. A ce propos, il ressort des constatations du docteur F.________ que l'activit� de concierge - exerc�e par l'intim�e � raison de cinq heures par semaine (au rythme d'une heure par jour) - n'�tait en fait qu'un travail occupationnel, qu'elle ne pouvait accomplir qu'avec l'assistance permanente de son mari (cf. rapport d'expertise du 1er f�vrier 2011). La reprise de cette activit� par l'intim�e n'�tait donc pas incompatible avec la reconnaissance au niveau professionnel d'une incapacit� totale de travail et de gain.
7.1 Concernant l'invalidit� m�nag�re, les premiers juges ont estim� que comme l'intim�e n'avait repris son activit� de concierge qu'� 50 % d�s mai 2009, elle ne disposait, de toute vraisemblance, �galement que d'une capacit� de travail r�duite (au moins de moiti�) dans les travaux du m�nage pour la p�riode de mai � d�cembre 2009. Ils ont donc retenu pour cette p�riode une invalidit� m�nag�re de 20 %, laquelle additionn�e au taux d'invalidit� professionnelle de 42,5 % ouvrait le droit � un trois quarts de rente pour la p�riode d'ao�t 2009 � mars 2010.
7.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale de s'�tre prononc�e sur la p�riode ant�rieure � la r�alisation de l'enqu�te �conomique sur le m�nage sur la base de pures suppositions. Selon lui, il n'existait aucun �l�ment au dossier qui aurait permis de conclure qu'en mai 2009, soit un an apr�s l'op�ration, l'emp�chement de l'intim�e dans le m�nage repr�sentait encore le double de la diminution actuelle.
7.3 La mani�re de proc�der de la juridiction cantonale quant � l'�valuation de l'invalidit� m�nag�re n'appara�t pas conforme au droit de l'assurance-invalidit�. En effet, la juridiction cantonale ne pouvait d�duire du fait que l'intim�e n'avait repris son activit� qu'� 50 % qu'elle disposait �galement d'une capacit� r�duite dans l'accomplissement de ses travaux m�nagers en doublant simplement le taux d'invalidit� retenu dans ce secteur. Pour d�terminer s'il convient d'augmenter le taux d'invalidit� m�nag�re pour la p�riode de mai � d�cembre 2009, il est n�cessaire de compl�ter les constatations de fait des premiers juges � ce sujet (cf. art. 105 al. 2 LTF).
Dans son rapport du 11 avril 2011, l'enqu�trice constate que l'intim�e a �t� totalement emp�ch�e dans ses travaux habituels au moment de l'atteinte � la sant�, soit d�s mai 2008, ainsi que durant son hospitalisation qui a dur� trois mois, et que petit � petit elle a pu reprendre une partie de ses activit�s. Dans ses conclusions, l'enqu�trice ne pr�cise toutefois pas � partir de quel moment le taux d'invalidit� qu'elle retient doit s'appliquer. Elle souligne le fait que l'intim�e a repris son activit� de conciergerie � 50 % d�s mai 2009 et � 100 % d�s janvier 2010, mais n'en tire aucune cons�quence sur le plan m�nager. Lors de l'audience du 9 novembre 2011 qui a eu lieu en instance cantonale, le mari de l'intim�e a indiqu� qu'� la sortie de l'h�pital, soit en ao�t 2008, son �pouse �tait davantage limit�e dans l'accomplissement des travaux domestiques qu'au moment de l'enqu�te �conomique sur le m�nage, d�s lors qu'elle n'a pas pu faire tout de suite de petites commissions. Comme le rel�ve le recourant, on ne peut toutefois d�duire de ces d�clarations que l'intim�e �tait encore en mai 2009, soit un an apr�s l'op�ration, incapable d'effectuer son m�nage dans une proportion deux fois plus grande que celle retenue par l'enqu�trice. Par ailleurs, dans leur rapport du 5 ao�t 2008, les doctoresses L.________ et N.________, m�decins aupr�s du Service de neuror��ducation de Y.________, ont constat� que l'intim�e disposait d'une autonomie pour toutes les activit�s de la vie quotidienne, y compris les courses et la cuisine. Dans ces circonstances, aucun �l�ment du dossier ne permettait de conclure que le taux d'invalidit� m�nag�re �tait deux fois plus grand pour la p�riode de mai � d�cembre 2009. D�s lors, il n'y avait pas lieu de s'�carter du taux d'invalidit� m�nag�re actuel (cf. supra consid. 5.3).
7.4 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le taux d'invalidit� global s'�l�ve � 27 % - soit 12 % pour la part m�nag�re et 15 % pour la part professionnelle (100 x 0,15) -, lequel ne permet pas d'ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
Par cons�quent, le recours doit �tre admis, le jugement cantonal annul� et la d�cision du 9 juin 2011 du recourant confirm�e compte tenu d'un taux d'invalidit� global de 27 % en lieu et place du taux de 23,5 % retenu dans la d�cision administrative.
Vu l'issue du litige, les frais de justice sont mis � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'office recourant qui obtient gain de cause ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis et le jugement du 23 novembre 2011 de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, est annul�.