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Timestamp: 2016-10-26 00:24:50+00:00
Document Index: 185993918

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 47', 'art. 8', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 126', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 105', 'art. 47', 'art. 66', 'art. 68']

2C_473/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 2 d�cembre 2014
lui-m�me repr�sent� par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 23 avril 2014.
A.X.________, ressortissant mac�donien n� en 1998, est entr� en Suisse en 2012, accompagn� de sa m�re. Il est venu y rejoindre son p�re, B.X.________, ressortissant mac�donien, entr� en Suisse en 1983 et naturalis� suisse en 2002. Ce dernier est divorc� de la m�re de l'int�ress� depuis le 6 novembre 1996.
Le 14 d�cembre 2012, A.X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour par regroupement familial afin de vivre aupr�s de son p�re en Suisse. Par d�cision du 12 novembre 2012, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� l'octroi d'une autorisation de s�jour � A.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Ce dernier a contest� ce prononc� aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
�Par arr�t du 23 avril 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress�. Il a jug� en substance que celui-ci avait d�pos� sa demande de regroupement familial partiel hors d�lais et qu'il n'existait pas de raisons familiales majeures permettant le regroupement familial diff�r�.
Dans un m�moire intitul� " RECOURS DE DROIT PUBLIC ET CONSTITUTIONNEL SUBSIDIERE " (sic), A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, principalement de r�former l'arr�t du 23 avril 2014 du Tribunal cantonal en lui octroyant une autorisation de s�jour; subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits et de violation du droit f�d�ral.
�Par ordonnance du 22 mai 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours.
1.1.�Le recourant a intitul� son �criture au Tribunal f�d�ral "recours de droit public". Or, cette voie de recours n'existe plus depuis l'entr�e en vigueur de la loi sur le Tribunal f�d�ral. Selon la jurisprudence, toutefois, l'intitul� erron� du m�moire de recours ne saurait porter pr�judice au recourant, pour autant que son �criture remplisse les conditions formelles de la voie de droit en cause (ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399), � savoir en l'occurrence celle du recours en mati�re de droit public.
1.2.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
�Lorsque la demande tend � ce qu'un enfant puisse vivre en Suisse avec l'un de ses parents seulement (regroupement familial partiel), le droit de l'enfant � s�journer en Suisse d�pend du statut du parent concern� (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.2 p. 286 s.). En l'occurrence, le p�re du recourant �tant ressortissant suisse depuis le 27 juin 2002, le regroupement familial doit �tre envisag� sous l'angle de l'art. 42 LEtr (RS 142.20), comme l'a retenu � juste titre le Tribunal cantonal. En vertu de l'art. 42 al. 1 LEtr, le recourant dispose normalement d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, �tant donn� qu'il �tait �g� de moins de 18 ans lors du d�p�t de la demande de regroupement familial. Le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF n'est d�s lors pas opposable au recourant et la voie du recours en mati�re de droit public est en principe ouverte. La question de la r�alisation des conditions pour qu'une telle autorisation puisse �tre d�cern�e rel�ve du fond et non de la recevabilit� (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 2.1, non publi� in ATF 136 II 78).
�La voie du recours en mati�re de droit public �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
1.3.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours en mati�re de droit public a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en mati�re, en apportant cependant les pr�cisions qui suivent.
1.4.�Le recours doit r�pondre aux conditions de forme pos�es par l'art. 42 LTF, notamment quant � sa motivation (al. 2). Si ces conditions sont remplies en l'esp�ce, on ne saurait toutefois donner une suite favorable � la demande du recourant tendant � compl�ter son m�moire de recours. En effet, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce (cf. Florence Aubry Girardin, in Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 33 ad art. 42 LTF), il n'est pas possible de compl�ter sa motivation pass� le terme du d�lai de recours (arr�ts 2C_347/2012 du 28 mars 2013 consid. 2.6, non publi� in ATF 139 II 185; 2C_66/2013 du 7 mai 2013 consid. 1.2).
�Par cons�quent, en tant que le recourant avance des �l�ments de fait qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, il n'en sera pas tenu compte.
2.2.�Sa demande tendant � tenir une "audience des d�bats avec auditions de t�moins" doit �tre rejet�e, d�s lors qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rectifier ou compl�ter des faits qui n'ont pas �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte (cf. Jean-Maurice Fr�sard, in Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 9 ad art. 55 LTF) et que celui-ci n'ordonne des mesures probatoires (cf. art. 55 LTF) que de mani�re exceptionnelle (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104) et � condition que la partie qui les requiert motive sa requ�te (art. 42 al. 1 LTF). Or, le m�moire de recours ne contient aucune motivation � l'appui de cette conclusion (cf. arr�ts 2C_706/2012 du 16 avril 2013 consid. 1.6; 2C_26/2013 du 29 janvier 2013 consid. 1.4).
Sans l'exprimer clairement, le recourant semble faire valoir une violation de son droit d'�tre entendu par l'instance pr�c�dente, en ce que celle-ci n'a pas administr� les preuves n�cessaires � l'�tablissement des faits, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). L'autorit� peut cependant renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 s.; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s.). Le juge cantonal enfreint tant la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, applicable �galement en droit public, que la garantie du droit d'�tre entendu de l'art. 29 al. 2 Cst. s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (arr�t 2C_778/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es).
�Par ailleurs, en tant que garantie g�n�rale de proc�dure, le droit d'�tre entendu permet au justiciable de consulter le dossier avant le prononc� d'une d�cision. En effet, la possibilit� de faire valoir ses arguments dans une proc�dure suppose la connaissance pr�alable des �l�ments dont l'autorit� dispose (ATF 131 V 35 consid. 4.2 p. 41; 126 I 7 consid. 2b p. 10 s.).
3.2.�Le recourant explique que le Tribunal cantonal, s'il avait proc�d� aux auditions de t�moins requises, aurait pu se rendre compte que sa prise en charge par sa m�re ou ses grands-parents maternels, dans son pays d'origine, �tait impossible.
�Pour d�montrer la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant devait expliquer en quoi l'appr�ciation anticip�e des auditions propos�es comme moyen de preuve constituait une appr�ciation arbitraire. Il devait par cons�quent exposer concr�tement en quoi �tait insoutenable le raisonnement de l'instance pr�c�dente, qui a consid�r� que sa m�re et sa grand-m�re �taient � m�me de s'occuper de lui dans son pays d'origine, ce qu'il n'a pas fait. Il n'explique pas non plus en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol� en ne se faisant pas remettre le dossier de la cause par le Service de la population. Au demeurant, dans l'�ventualit� o� ce Service n'aurait effectivement pas adress� le dossier demand� alors qu'il le devait, le recourant aurait de toute fa�on pu consulter les pi�ces d�sir�es aupr�s du Tribunal cantonal (cf. ATF 126 I 7 ibidem). Ne r�pondant pas aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 47 LEtr. Il estime que le d�lai fix� � l'al. 1 de cette disposition commence � courir d�s l'entr�e en Suisse du membre de la famille du ressortissant suisse. Il est en outre d'avis qu'il existe des raisons majeures pour justifier sa venue en Suisse. Il cite finalement l'art. 8 CEDH.
4.1.�Selon l'art. 47 LEtr, le regroupement familial doit �tre demand� dans les cinq ans. Pour les enfants de plus de 12 ans, le regroupement doit intervenir dans un d�lai de 12 mois (al. 1). L'art. 47 al. 3 let. a LEtr pr�cise que, pour les membres de la famille des ressortissantes suisses vis�es � l'art. 42 al. 1 LEtr, les d�lais commencent � courir au moment de leur entr�e en Suisse ou de l'�tablissement du lien familial. Contrairement � l'avis du recourant, c'est bien l'entr�e en Suisse du ressortissant suisse et pas du membre de sa famille qui est d�terminant (cf. arr�t 2C_1198/2012 du 26 mars 2013; Marc Spescha, in Spescha/Th�r/Z�nd/Bolzli, Migrationsrecht, 3e �d. 2012, n� 5 ad art. 47 LEtr; Martina Caroni, in Caroni/G�chter/Thurnherr [�d.], Bundesgesetz �ber die Ausl�nderinnen und Ausl�nder [AuG], 2010, n� 13 ad art. 47 LEtr; Caroni/Grasdorf-Meyer/Ott/Scheiber, Migrationsrecht, 3e �d. 2014, p. 135). Par ailleurs, au titre des dispositions transitoires, l'art. 126 al. 3 LEtr pr�voit que les d�lais pr�vus � l'art. 47 al. 1 LEtr commencent � courir � l'entr�e en vigueur de la LEtr, soit le 1er janvier 2008, dans la mesure o� l'entr�e en Suisse ou l'�tablissement du lien familial sont ant�rieurs � cette date. Pass� ce d�lai, le regroupement familial diff�r� n'est autoris� que pour des raisons familiales majeures. Si n�cessaire, les enfants de plus de 14 ans sont entendus (art. 47 al. 4 LEtr). Dans l'�ventualit� o� l'enfant atteint l'�ge de 12 ans durant le d�lai de 5 ans de l'art. 47 al. 1 LEtr, ce d�lai se verra raccourci � un an au plus (cf. arr�ts 2C_578/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 4.1; 2C_981/2010 du 26 janvier 2012 consid. 3.2; 2C_205/2011 du 3 octobre 2011 consid. 3.5).
4.2.�En l'occurrence, le p�re du recourant est entr� en Suisse le 8 juillet 1983 et a obtenu la nationalit� suisse le 27 juin 2002. Que l'on prenne l'une ou l'autre de ces dates, le d�lai pour le regroupement familial a ainsi commenc� � courir d�s le 1er janvier 2008. A cette date, le recourant �tait �g� de 9 ans. Il a atteint ses 12 ans le 2 f�vrier 2010, date � laquelle a commenc� de courir un nouveau d�lai d'un an. Comme l'a justement relev� l'instance pr�c�dente, le regroupement familial devait donc �tre demand� jusqu'au 2 f�vrier 2011, ce qui n'a pas �t� le cas. Seul est donc encore envisageable un regroupement familial diff�r�, conform�ment � l'art. 47 al. 4 LEtr.
4.3.�Les raisons familiales majeures au sens de cette disposition peuvent �tre invoqu�es, selon l'art. 75 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), lorsque le bien de l'enfant ne peut �tre garanti que par un regroupement familial en Suisse. C'est notamment le cas lorsque des enfants se trouveraient livr�s � eux-m�mes dans leur pays d'origine (par ex. d�c�s ou maladie de la personne qui en a la charge, ATF 126 II 329). C'est l'int�r�t de l'enfant et non les int�r�ts �conomiques (prise d'une activit� lucrative en Suisse) qui priment (Message concernant la loi sur les �trangers, FF 2002 3549). Il ressort notamment du chiffre 6 "Regroupement familial" des directives "Domaine des �trangers" de l'Office f�d�ral des migrations que, dans l'int�r�t d'une bonne int�gration, il ne sera fait usage de l'art. 47 al. 4 LEtr qu'avec retenue (cf. ch. 6.10.4 p. 14; �tat au 1er janvier 2011). Le Tribunal f�d�ral s'est pench� sur les conditions applicables au regroupement familial partiel (ATF 136 II 78 consid. 4.7 p. 85 s.). Il a jug� que le nouveau droit ne permettait plus de justifier l'application des conditions restrictives pos�es par la jurisprudence en application de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE) en cas de regroupement familial partiel si celui-ci �tait demand� dans les d�lais de l'art. 47 al. 1 LEtr. En revanche, il a pr�cis� que ces conditions pouvaient jouer un r�le en relation avec les "raisons familiales majeures" au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, laissant ainsi subsister, dans ce cas, les principes d�velopp�s sous l'ancien droit (cf. arr�t 2C_1198/2012 pr�cit� consid. 4.2).
�Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de l'aLSEE, le regroupement familial partiel diff�r� est soumis � des conditions strictes. La reconnaissance d'un droit au regroupement familial suppose alors qu'un changement important de circonstances, notamment d'ordre familial, se soit produit, telle qu'une modification des possibilit�s de la prise en charge �ducative � l'�tranger (ATF 130 II 1 consid. 2 p. 3 ss; 124 II 361 consid. 3a p. 366 s.). Lorsque le regroupement familial est demand� � raison de changements importants des circonstances � l'�tranger, notamment dans les rapports de l'enfant avec le parent qui en avait la charge, il convient d'examiner s'il existe des solutions alternatives, permettant � l'enfant de rester o� il vit; cette exigence est d'autant plus importante pour les adolescents (ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11 s.; cf. aussi arr�ts 2A.737/2005 du 19 janvier 2007 et 2A.405/2006 du 18 d�cembre 2006). D'une mani�re g�n�rale, plus le jeune a v�cu longtemps � l'�tranger et se trouve � un �ge proche de la majorit�, plus les motifs propres � justifier le d�placement de son centre de vie doivent appara�tre s�rieux et solidement �tay�s. Le regroupement familial partiel suppose �galement de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 par. 1 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107). Enfin, les raisons familiales majeures pour le regroupement familial ult�rieur doivent �tre interpr�t�es d'une mani�re conforme au droit fondamental au respect de la vie familiale (art. 13 Cst. et 8 CEDH).
4.4.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a retenu que dans son pays d'origine, le recourant �tait pris principalement en charge par ses grands-parents paternels. Il a constat� que ceux-ci �taient tous deux d�c�d�s. Dans ces circonstances, il est �vident qu'en juin 2011, au d�c�s du grand-p�re, un changement important de circonstances est intervenu. Toutefois, toujours selon les constatations de l'autorit� cantonale, les grands-parents maternels �taient en vie � la date de l'arr�t entrepris. En particulier la grand-m�re maternelle du recourant qui n'est �g�e que de 65 ans et qui, malgr� certains probl�mes de sant�, ne saurait �tre emp�ch�e de s'occuper de son petit-fils. Cette solution constitue d�j� en soi une solution alternative suffisante permettant au recourant de rester dans son pays d'origine. A cela s'ajoute que le recourant n'est pas loin d'atteindre sa majorit� et qu'il a pass� toute son enfance et une partie de son adolescence en Mac�doine o� il a presque termin� son �cole obligatoire. De plus et surtout, comme les juges cantonaux l'ont aussi relev�, la m�re du recourant vit toujours en Mac�doine. Certes, le recourant indique que sa m�re ne pourrait pas s'occuper de lui. Comme devant l'instance pr�c�dente, il n'indique toutefois aucun motif valable permettant de fonder cette argumentation. Il ressort plut�t de l'arr�t attaqu� que selon les d�clarations de la m�re du recourant, c'est ce dernier qui ne voulait pas entretenir de contact ni vivre avec elle. Or cette simple volont� n'exclut nullement une capacit� de la m�re de s'occuper de son fils. Ce d'autant moins que c'est avec elle qu'il est venu en Suisse, ce qui constitue un indice de la capacit� de celle-ci � prendre en charge son enfant. Le Tribunal cantonal a en outre �tabli, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant a tiss� des attaches familiales, sociales et culturelles importantes en Mac�doine. Par cons�quent, maintenant, comme par le pass�, le recourant peut vivre aupr�s de sa famille dans son pays d'origine. Son p�re peut du reste, s'il ne le fait pas d�j�, l'aider financi�rement depuis la Suisse.
4.5.�Dans ces conditions, au vu de l'�ge du recourant et des possibilit�s de sa prise en charge dans son pays d'origine, l'instance pr�c�dente pouvait, sans violer ni le droit f�d�ral, ni la CEDH ou la CDE, conclure � l'absence de raisons familiales majeures au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire et au rejet du recours en mati�re de droit public dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).