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Timestamp: 2016-10-27 20:47:54+00:00
Document Index: 164633342

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 137', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 113', 'ATF ', 'in fine', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 176', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_687/2011 (17.04.2012)
5A_687/2011
Arr�t du 17 avril 2012
repr�sent� par Me Magda Kulik, avocate,
repr�sent�e par Me V�ronique Mauron-Demole,
de justice du canton de Gen�ve du 26 ao�t 2011.
A.a X.________, n� le *** 1969, et Dame X.________ le *** 1977, se sont mari�s � Genthod le *** 2009 sous le r�gime de la s�paration de biens.
Au d�but de leur mariage, les �poux vivaient en Belgique. Ils se sont s�par�s quelques mois avant la naissance de leur fille A.________, n�e � Gen�ve le *** 2010.
A.b.a Dipl�m� de HEC Lausanne et de l'IEI (Institut d'Etudes Immobili�res genevois), X.________ a �t� Vice-Pr�sident de B.________ (Gen�ve) et Directeur associ� de C.________ (Gen�ve). En 2007, il a cr�� la soci�t� D.________, dont il est l'administrateur d�l�gu�. Cette soci�t� ne lui a toutefois rien rapport� jusqu'en 2009, ses seuls revenus consistant en une contribution de la part de ses parents de 3'500 euros par mois.
Ses revenus et charges actuels sont contest�s.
A.b.b Dame X.________ a occup� un poste d'assistante de projet aupr�s de E.________ du 1er mars au 31 d�cembre 2008, cessant de travailler lorsqu'elle s'est �tablie en Belgique avec son mari. Elle a retrouv� un emploi aupr�s de son ancien employeur � compter du 1er mai 2011, pour un salaire net de 6'470 fr.
D�s cette derni�re date, ses charges se chiffrent � 7'600 fr. par mois, � savoir: entretien pour elle et sa fille (1'350 fr. + 400 fr.), loyer depuis le 15 mars 2011 (2'155 fr.), primes d'assurance-maladie de base pour elle et sa fille (401 fr. 65 + 92 fr. 95), assurance m�nage (41 fr. 70), frais m�dicaux non couverts et franchise (50 fr.), frais de garde (1'540 fr.) et charge fiscale (estim�e � 1'500 fr. par mois par la cour cantonale).
B.a Par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 19 ao�t 2010, Dame X.________ a sollicit� le prononc� du divorce en application de l'art. 115 CC. Sur mesures provisoires, elle a r�clam� le versement d'une contribution d'entretien d'un montant mensuel de 5'000 fr.
Dame X.________ a �galement d�pos� une requ�te de mesures pr�-provisoires le 8 novembre 2010 afin que le droit de garde et le droit de visite sur l'enfant � na�tre soient fix�s de mani�re urgente.
B.b Par jugement du 26 novembre 2010, le Tribunal de premi�re instance, statuant sur mesures provisoires et d'accord entre les parties, a donn� acte � X.________ de son engagement � verser � son �pouse, � titre de contribution d'entretien, d�s le 8 novembre 2010 et jusqu'� la naissance de l'enfant, un montant de 2'180 fr. par mois, puis de 3'000 fr. par mois d�s sa naissance et jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de trois mois r�volus, r�servant la fixation de cette contribution pour la p�riode post�rieure.
B.c Dans ses �critures sur mesures provisoires dat�es du 9 mars 2011, Dame X.________ a notamment r�clam� le versement d'une pension destin�e � l'entretien de la famille d'un montant mensuel de 5'000 fr. ainsi que d'une provisio ad litem de 15'000 fr.
X.________ a conclu pour sa part � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement � verser � son �pouse une contribution d'entretien pour la famille de 1'000 fr. par mois.
Retenant que le mari percevait un revenu moyen de 9'888 fr. par mois et assumait des charges mensuelles de 3'509 fr., le Tribunal de premi�re instance a jug� que son disponible mensuel de plus de 6'000 fr. lui permettait de verser la somme r�clam�e par son �pouse d�s le 10 mars 2011 (ch. 3); la juridiction l'a par ailleurs condamn� au versement d'une provisio ad litem d'un montant de 8'000 fr. (ch. 4).
Le 26 ao�t 2011, statuant sur appel de X.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve a condamn� ce dernier � verser � son �pouse, � titre de contribution � l'entretien de la famille, la somme de 20'556 fr. pour la p�riode du 10 mars au 30 ao�t 2011, puis de 3'000 fr. par mois d�s le 1er septembre 2011, les allocations familiales �tant dues en sus. La provisio ad litem �tait maintenue dans son principe comme dans son montant.
L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 30 ao�t 2011.
Par acte du 30 septembre 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t rendu par la cour cantonale et principalement � sa r�forme en ce sens qu'il lui est donn� acte de son engagement de verser � son �pouse, � titre de contribution � l'entretien de la famille, la somme mensuelle de 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, � compter de l'�ge de trois mois r�volus de sa fille; il r�clame �galement que son �pouse soit d�bout�e de ses conclusions tendant au versement d'une provisio ad litem. Subsidiairement, le recourant conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. A l'appui de ses conclusions, il invoque l'�tablissement arbitraire des faits et l'application arbitraire des art. 137 al. 2 aCC et 163 CC.
Invit�es � se d�terminer, l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim�e conclut au rejet du recours. Elle sollicite �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable. Il s'ensuit que le recours constitutionnel ne l'est pas (art. 113 LTF).
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 397), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de ces droits que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s). Si le recourant se plaint d'arbitraire, il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi insoutenable (ATF 133 II 396 consid. 3.2).
La cour cantonale a consid�r� que le mariage avait en l'esp�ce concr�tement influenc� la situation financi�re des conjoints d�s lors qu'ils avaient eu un enfant commun; l'�pouse avait par cons�quent droit � une contribution d'entretien. La juridiction a par ailleurs constat� que l'intim�e avait all�gu� que le couple menait un train de vie �lev�, ce que le recourant n'avait pas contest�. Elle a ensuite relev� que les revenus mensuels du recourant se montaient � 7'000 fr. par mois (revenu issu de son activit� lucrative additionn� � celui de sa fortune immobili�re), auxquels il convenait d'ajouter ses revenus d'administrateur de F.________ et d'actionnaire de cette derni�re ainsi que de la soci�t� G.________ SA, revenus accessoires que la cour n'a toutefois pas chiffr�s; les juges cantonaux ont encore not� que, selon le contrat de mariage conclu entre les parties, le recourant disposait d'une certaine fortune; ils ont enfin arr�t� ses charges � 2'759 fr. Concernant la situation de l'�pouse, la Cour de justice a retenu qu'elle supportait un d�ficit de 4'560 fr. avant de reprendre une activit� lucrative, le 1er mai 2011, et de 1'130 fr. d�s lors - salaire mensuel net de 6'470 fr. pour des charges de 7'600 fr. La cour cantonale en a ainsi conclu qu'au vu des revenus et de la fortune de l'appelant, la pension de 5'000 fr. fix�e par le Tribunal de premi�re instance pouvait �tre maintenue pour les mois de mars et avril 2011. D�s le 1er mai 2011, la contribution pouvait en revanche �tre r�duite � 3'000 fr. par mois. Le disponible du recourant, d'un montant de 4'241 fr., lui permettait en effet d'assumer cette somme, qui couvrait l'int�gralit� des besoins de l'enfant, tout en laissant un disponible de 1'870 fr. � l'intim�e, montant qui n'�tait pas de nature � lui procurer un train de vie sup�rieur � celui qui pr�valait pendant la dur�e de la vie commune.
4.1 Pour fixer la contribution d'entretien due au conjoint � titre de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce, l'art. 137 aCC renvoie � l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, applicable par analogie. Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures provisionnelles ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3, pr�cisant l'ATF 128 III 65). L'art. 176 al. 3 CC pr�voit en outre que, lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation.
4.2 La juridiction cantonale a consid�r� que l'intim�e pouvait pr�tendre � une contribution d'entretien au seul motif que le mariage avait eu une influence sur sa situation financi�re. Ce dernier crit�re, qui concerne la proc�dure de divorce au fond, est toutefois sans pertinence en l'esp�ce.
Il est en revanche d�terminant d'�tablir le train de vie des parties avant leur s�paration ainsi que la r�partition des t�ches convenue entre elles, puis d'examiner si, malgr� la s�paration, leur situation financi�re leur permet le maintien du niveau de vie ant�rieur. Les juges cantonaux ont estim� � ce propos, mais sans le chiffrer, que le train de vie des parties �tait �lev�, ce que le recourant ne conteste pas. Comme l'intim�e a quitt� son travail en Suisse pour rejoindre son mari en Belgique, o� elle n'exer�ait aucune activit� lucrative, il faut en conclure que le niveau de vie �lev� des parties �tait assur� par le seul revenu du mari. Le recourant ne conteste nullement cette pr�misse, tout comme il ne discute pas le montant du revenu de l'intim�e, ni celui de ses charges. Il ne soutient pas non plus que les contributions fix�es par la cour cantonale autoriseraient son �pouse � mener un train de vie sup�rieur � celui adopt� durant la vie commune, mais affirme simplement que son disponible ne lui permettrait pas de s'en acquitter. Il convient ainsi de contr�ler le montant de son revenu mensuel (consid. 5), puis celui de ses charges (consid. 6) pour d�terminer si, comme il le pr�tend, son disponible ne lui permet pas de s'acquitter des contributions fix�es par la cour cantonale.
Le recourant critique avant tout le montant retenu par les juges cantonaux � titre de revenu immobilier; il se plaint �galement de ce que la juridiction a consid�r� qu'il retirait un revenu de ses qualit�s d'actionnaire et d'administrateur de "F.________" et reproche enfin � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il pouvait entamer sa fortune pour s'acquitter des contributions � l'entretien de la famille.
5.1.1 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Le revenu d'un ind�pendant est constitu� par son b�n�fice net. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un r�sultat fiable, il convient de tenir compte, en g�n�ral, du b�n�fice net moyen r�alis� durant plusieurs ann�es (arr�ts 5A_246/2009 du 22 mars 2010 consid. 3.1 publi� in: FamPra.ch 2010 678 et les r�f�rences; 5P.342/2001 du 20 d�cembre 2001 consid. 3a): plus les fluctuations de revenus sont importantes et les donn�es fournies par l'int�ress� sont incertaines, plus la p�riode de comparaison doit �tre longue (arr�t 5A_246/2009 pr�cit� consid. 3.1 et la r�f�rence). Dans certaines circonstances, il peut �tre fait abstraction des bilans pr�sentant des situations comptables exceptionnelles, � savoir des bilans attestant de r�sultats particuli�rement bons ou sp�cialement mauvais. Par ailleurs, lorsque les revenus diminuent ou augmentent de mani�re constante, le gain de l'ann�e pr�c�dente est consid�r� comme le revenu d�cisif, qu'il convient de corriger en prenant en consid�ration les amortissements extraordinaires, les r�serves injustifi�es et les achats priv�s (arr�ts 5P.342/2001 du 20 d�cembre 2001 consid. 3a et les r�f�rences; parmi plusieurs: 5D_167/2008 13 janvier 2009 consid. 2 publi� in: FamPra.ch 2009 464; 5A_364/2010 du 29 juillet 2010 consid. 2.1).
Si le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif du d�birentier pour fixer la contribution d'entretien, il peut, dans certaines conditions, lui imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui obtenu effectivement. Il s'agit d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 non publi� aux ATF 137 III 602 mais publi� in: FamPra.ch, 2012 228; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1; 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 publi� in: SJ 2011 I 177). Le juge doit � cet �gard examiner successivement les deux conditions suivantes: il doit avant tout juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 consid. 3.1). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut cependant pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus sup�rieurs en travaillant: il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Il doit ensuite examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
Pour fixer la contribution d'entretien, le juge peut �galement prendre en consid�ration, en sus du revenu de l'activit� lucrative, le revenu issu de la fortune; lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible rendement, il peut �tre tenu compte d'un revenu hypoth�tique (ATF 117 II 16 consid. 1b; arr�t 5A_14/2008 du 28 mai 2008 consid. 5 publi� in: FamPra.ch 2009 206).
5.1.2 Si les revenus (du travail et de la fortune) des �poux suffisent � leur entretien, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en consid�ration (arr�t 5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 11.1.2 et les r�f�rences cit�es). Dans le cas contraire, rien ne s'oppose � ce que l'entretien soit assur� par la fortune, le cas �ch�ant m�me par les biens propres, la loi pla�ant elle-m�me les deux crit�res sur un pied d'�galit� (ATF 134 III 581 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 5.1; 5A_771/2010 du 24 juin 2011 consid. 3.2 et les r�f�rences). Pour respecter le principe d'�galit� entre les �poux, on ne saurait n�anmoins exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si on impose � l'autre d'en faire autant, � moins qu'il n'en soit d�pourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arr�ts 5A_827/2010 du 13 octobre 2011 consid. 5.2; 5A_771/2010 du 24 juin 2011 consid. 3.2; 5A_14/2008 du 28 mai 2008 consid. 5).
5.2.1 Admettant que la situation comptable de D.________, dont l'�poux �tait administrateur, pr�sentait encore des incertitudes sur des points importants, la cour cantonale a admis les chiffres all�gu�s par l'int�ress� pour les ann�es 2009 et 2010 et retenu qu'il percevait un revenu mensuel moyen de 2'090 fr. de par ses activit�s au sein de cette soci�t�. L'intim�e pr�tend en revanche que l'int�ress� pourrait ais�ment r�aliser des revenus sup�rieurs en faisant un minimum d'efforts.
La soci�t� dont le recourant est administrateur a �t� cr��e en 2007, mais ne lui a rien rapport� avant 2009. La cour cantonale ne pouvait ainsi, sans arbitraire, se limiter � d�terminer le revenu du recourant en se fondant sur la moyenne des ann�es 2009-2010, ann�es au cours desquelles la soci�t� a r�alis� pour la premi�re fois un b�n�fice et le recourant per�u un revenu annuel brut de 12'000 euros, respectivement 60'000 euros. Il convenait plut�t qu'elle tienne compte de l'�volution de la soci�t� pour fixer la contribution due pour 2011, puis, en cas de revenu insuffisant, qu'elle impute au recourant un revenu hypoth�tique, un travail � plein temps dans une soci�t� d�ficitaire ou ne g�n�rant que de faibles b�n�fices n'�tant pas envisageable sur le long terme.
5.2.2.1 La juridiction a ensuite relev� que le recourant b�n�ficiait de revenus compl�mentaires issus de sa fortune immobili�re, notamment d'un bien immobilier sis � H.________. Examinant les d�comptes de g�rance relatifs aux ann�es 2009 et 2010, elle a not� qu'en 2009, le recourant avait pr�lev� la somme de 49'750 fr., constitu�e d'un montant de 24'000 fr., destin� � amortir la dette hypoth�caire grevant l'immeuble, ainsi que de pr�l�vements � hauteur de 25'750 fr. Le montant de 49'750 fr., ajout� au solde b�n�ficiaire annuel de 7'748 fr. 19, permettait ainsi de retenir qu'au cours de cette derni�re ann�e, l'immeuble avait rapport� au recourant la somme de 57'498 fr. Concernant l'ann�e 2010, la Cour de justice a observ� que l'int�ress� avait pr�lev� 25'701 fr. 55 et que le solde b�n�ficiaire se chiffrait � 12'867 fr. 59, apr�s paiement de 24'000 fr. d'amortissements. D�s lors que l'amortissement devait �tre int�gr� dans les revenus du propri�taire, il fallait admettre que ce dernier avait retir� de l'immeuble la somme de 62'569 fr. (montant arrondi: 25'701 fr. 55 + 24'000 fr. + 12'867 fr. 59). Les juges cantonaux en ont ainsi conclu que l'immeuble de H.________ avait rapport� au recourant en moyenne un montant de 5'000 fr. par mois au cours des ann�es 2009-2010 ([57'498 fr. + 62'569 fr.] / 24).
5.2.2.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale sa lecture arbitraire des d�comptes de g�rance 2009 et 2010, qui l'aurait conduite � arr�ter faussement les revenus issus de la location de l'immeuble dont il est propri�taire � H.________.
Le recourant soutient en substance que la cour cantonale devait fonder son revenu immobilier soit sur le b�n�fice d'exploitation r�alis� durant l'ann�e, soit, mais subsidiairement, sur ses seuls pr�l�vements en cours d'ann�e, chaque raisonnement �tant exclusif de l'autre. D�s lors qu'en 2009 le montant desdits pr�l�vements incluait, � hauteur de 25'554 fr. les revenus r�alis�s en 2008 qui �taient rest�s sur le compte de g�rance, la Cour de justice ne pouvait, sans arbitraire, retenir que son revenu immobilier �tait constitu� du montant de ses pr�l�vements, additionn� du solde du b�n�fice 2009, qu'il n'avait pas per�u. Concernant l'ann�e 2010, le recourant affirme que la cour cantonale aurait arbitrairement consid�r� qu'il avait non seulement proc�d� � l'amortissement de la dette hypoth�caire � hauteur de 24'000 fr., mais �galement effectu� des pr�l�vements pour un montant de 25'701 fr. 55: en r�alit�, il n'aurait d�bit� que ce dernier montant, qui incluait la somme destin�e � l'amortissement. La juridiction avait ensuite proc�d� au m�me raisonnement arbitraire que pour ses comptes 2009 en retenant le montant - au demeurant erron� - de ses pr�l�vements, et en y additionnant le solde du b�n�fice 2010 qui demeurait sur son compte et qu'il n'avait pas per�u. Ces diff�rentes erreurs amenaient les juges cantonaux � lui imputer, pour les ann�es 2009 et 2010 un revenu immobilier nettement plus �lev� - soit environ 120'000 fr. - que celui r�ellement acquis - soit environ 62'765 fr. ou 2'615 fr. par mois.
5.2.2.3 Le grief du recourant doit �tre admis, le raisonnement tenu par la cour cantonale pour chiffrer ses revenus immobiliers �tant en effet arbitraire. En additionnant les pr�l�vements effectu�s par le recourant, au solde b�n�ficiaire de l'ann�e, la cour cantonale comptabilise en effet indirectement dans les revenus annuels du recourant le solde du d�compte de l'ann�e pr�c�dente, ce qui est manifestement erron�. Il convient plut�t de s'en tenir syst�matiquement au r�sultat d'exploitation annuel, � savoir 31'943 fr. 30 pour l'ann�e 2009 et 30'820 fr. 95 pour l'ann�e 2010.
Le revenu immobilier du recourant se chiffre d�s lors � 62'765 fr. (montant arrondi) pour ces deux ann�es.
5.2.3.1 La cour cantonale a encore soulign� que le recourant �tait actionnaire et membre du conseil d'administration de "F.________" et qu'il �tait hautement vraisemblable qu'il per�oive � ce titre une r�mun�ration, bien qu'il n'ait cependant fourni aucune indication � cet �gard, pas plus d'ailleurs qu'au sujet de ses �ventuelles �conomies. Elle a �galement relev� qu'il ressortait du contrat de s�paration de biens que le recourant �tait propri�taire de 25% des actions de la soci�t� immobili�re G.________ SA, dont le si�ge est en Espagne, et qu'il devait recevoir des revenus � ce titre. Le contrat indiquait �galement qu'il disposait de 50% d'un bateau, de trois tableaux de ma�tre ainsi que de meubles de style. Si ces diff�rents �l�ments de revenus et de fortune n'ont pas �t� chiffr�s par l'instance cantonale, celle-ci en a n�anmoins tenu compte pour maintenir le montant de la contribution d'entretien mensuelle � 5'000 fr. pour les mois de mars et avril 2011.
5.2.3.2 Le recourant ne conteste pas sa qualit� de membre du conseil d'administration de "F.________". Il fonde toutefois le fait qu'il n'en retire aucun revenu sur une notification d'imp�t pour non-r�sident libell�e en n�erlandais et sur une attestation fiscale relative aux montants pay�s au titre de charges sociales, documents qui ne permettent nullement de confirmer son all�gation. Quant aux extraits des statuts de "F.________", cens�s �galement d�montrer le caract�re b�n�vole de son activit� au sein de cette derni�re soci�t�, ils ont �t� produits tardivement en instance cantonale, comme le reconna�t lui-m�me le recourant. Au sujet de sa qualit� d'actionnaire de "F.________", le recourant se limite simplement � d�clarer qu'il ne l'est pas, ce qui est insuffisant � d�montrer l'arbitraire de la constatation cantonale � cet �gard, le fait que cet actionnariat n'�tait pas mentionn� dans le contrat de s�paration de biens n'�tant par ailleurs aucunement d�terminant d�s lors que cette qualit� peut parfaitement avoir �t� acquise ult�rieurement au mariage. Le recourant ne s'exprime pas sur les revenus issus de l'actionnariat de la soci�t� G.________ SA.
Quant aux �l�ments de fortune dont l'existence est attest�e par le contrat de s�paration de biens, le recourant ne nie pas en disposer. Il soutient n�anmoins que cette fortune proviendrait manifestement d'un h�ritage et ne serait pas ais�ment r�alisable. Il remarque en outre que, selon le contrat de s�paration de biens, l'intim�e disposerait de 426 actions E.________, qu'elle pourrait ais�ment r�aliser. A supposer que les revenus des �poux soient insuffisants � assurer leur entretien et celui de leur enfant, et qu'il soit ainsi n�cessaire d'entamer la substance de leur fortune pour les garantir, il conviendra que la cour cantonale d�termine l'�tat de la fortune de l'intim�e et qu'elle fixe les contributions d'entretien en veillant � cet �gard � respecter le principe de l'�galit� entre les �poux (consid. 5.1.2 supra). Il ressort effectivement du contrat de mariage conclu entre les parties, sur lequel la juridiction s'est largement fond�e pour juger de la fortune du recourant et lui imputer des revenus accessoires, que l'intim�e disposait � l'�poque de 426 actions E.________, fait que la cour cantonale a manifestement omis de retenir.
6.1 S'agissant des charges du recourant, la cour cantonale a jug� que que celles qu'il avait all�gu�es devaient �tre r�duites � 2'759 fr. par mois, le montant de 750 fr. destin� � amortir l'appartement dont il �tait propri�taire en Belgique ne pouvant �tre retenu dans ses charges.
Le recourant estime qu'en �cartant sa charge d'amortissement, la d�cision cantonale serait arbitraire, cette derni�re charge constituant une charge r�elle incompressible. En admettant de surcro�t qu'il f�t rest� locataire � Bruxelles, sa charge de loyer se serait �lev�e � 1'000 fr. par mois minimum.
6.2 A la diff�rence des int�r�ts hypoth�caires qui font g�n�ralement partie du minimum vital LP, l'amortissement de la dette hypoth�caire n'est g�n�ralement pas pris en consid�ration, sauf si les moyens financiers des �poux le permettent: il ne sert pas, en effet, � l'entretien, mais � la constitution du patrimoine (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb et les r�f�rences mentionn�es; 5A_87/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 3.2.2; 5P.498/2006 du 18 juin 2006 consid. 4.4.2 r�sum� in: FramPra.ch 2007 p. 929; 5P.425/2003 du 21 avril 2004 consid. 2.4 et les citations).
Compte tenu de la situation financi�re all�gu�e par les parties - d�ficit de l'�pouse et disponible relativement r�duit du mari -, il n'�tait pas arbitraire en l'esp�ce d'exclure ce montant des charges du d�birentier.
Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle d�termine le revenu dont le recourant dispose mensuellement, cas �ch�ant son revenu hypoth�tique, en tenant compte des �l�ments expos�s au consid�rant 5. Une fois cet �l�ment �tabli, la juridiction se devra d'examiner si le disponible du recourant lui permet de verser les contributions d'entretien qu'elle a fix�es, ou s'il convient �ventuellement de r�duire le montant de ces derni�res.
Le grief li� � la provisio ad litem peut rester ind�cis en l'�tat au vu du consid�rant qui pr�c�de.
L'intim�e sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire, sans toutefois d�montrer qu'elle serait dans l'indigence: il ressort en effet du contrat de mariage qu'elle dispose de 426 actions E.________. L'intim�e ne peut d�s lors se limiter � pr�tendre ne disposer d'aucune �conomie pour r�clamer l'assistance judiciaire sans apporter la preuve que ces actions ne seraient plus � sa disposition. Au demeurant, selon une jurisprudence constante, le devoir de l'Etat d'accorder l'assistance judiciaire � un plaideur imp�cunieux dans une cause non d�nu�e de chances de succ�s est subsidiaire par rapport � l'obligation d'entretien qui r�sulte des rapports entre �poux. L'assistance judiciaire n'est donc pas octroy�e � une partie qui est en mesure d'avancer les frais de proc�s gr�ce � la contribution d'entretien que lui doit son ex-conjoint (cf. arr�t 5C.42/2002 consid. 6 non publi� aux ATF 129 III 55 et les r�f�rences). Il s'ensuit qu'il convient en l'esp�ce de rejeter la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par l'intim�e.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t cantonal annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e doit �tre rejet�e, les frais judiciaires �tant partag�s entre les parties � raison de la moiti� chacune et les d�pens compens�s (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours en mati�re civile est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est rejet�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du recourant et pour moiti� � celle de l'intim�e.