Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F30-11-2007-6B_662-2007
Timestamp: 2016-10-24 23:42:29+00:00
Document Index: 244027271

Matched Legal Cases: ['art. 146', 'art. 146', 'art. 252', 'art. 251', 'art. 146', 'art. 252', 'art. 251', 'art. 132', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 146', 'art. 148', 'art. 252', 'art. 146', 'art. 42', 'art. 68', 'art. 65', 'art. 64']

6B_662/2007 (30.11.2007)
6B_662/2007 /rod
Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3,
Escroquerie, etc.,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 24 septembre 2007.
Par jugement du 30 octobre 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________, n� le 30 avril 1978, coupable d'escroquerie, de faux dans les titres ainsi que de faux dans les certificats (art. 146, 251 et 252 CP) et l'a condamn� � la peine de six mois d'emprisonnement, sous d�duction de quatre mois et deux jours de d�tention pr�ventive. Les sursis octroy�s lors de deux pr�c�dentes condamnations ont �t� r�voqu�s et son expulsion prononc�e pour une dur�e de dix ans.
Saisie d'un appel du condamn�, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise l'a admis. Elle a annul� le jugement du 30 octobre 2006 et, statuant � nouveau le 24 septembre 2007, a reconnu X.________ coupable d'escroquerie (art. 146 al. 1 CP), de faux dans les certificats (art. 252 et 255 CP) ainsi que de faux dans les titres (art. 251 CP), l'acquittant, par ailleurs, du chef d'accusation d'escroquerie relatif � l'utilisation d'une carte de cr�dit VISA Gold �mise faussement au nom de � A.________ � entre janvier et mars 2003 pour un montant total de 51'897 francs 90. En application du nouveau droit, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� sans sursis de quatre mois, compl�mentaire, respectivement partiellement compl�mentaire, � trois pr�c�dentes condamnations des 3 mars, 29 juillet 2004 et 8 janvier 2003. Les sursis accord�s pr�c�demment n'ont pas �t� r�voqu�s, mais celui de 5 ans octroy� le 29 novembre 2001 par la Cour correctionnelle de Gen�ve, qui assortissait une peine de 18 mois de r�clusion sous d�duction de 257 jours de pr�ventive a �t� prolong� de deux ans. Les frais de la cause ont �t� mis � la charge du condamn� et les droits de la partie civile r�serv�s. Ce jugement repose en substance sur les faits suivants, dont l'expos� est restreint aux infractions retenues:
B.a A la suite de diverses plaintes pour des vols, suivis de l'utilisation abusive ou frauduleuse de cartes de cr�dit dans plusieurs stations d'essence et magasin du canton de Gen�ve et de Suisse, X.________ a pu �tre identifi� sur des images provenant de cam�ras de surveillance.
A teneur de la Feuille d'envoi, qui constitue l'acte d'accusation en proc�dure p�nale genevoise, il lui a, en particulier, �t� reproch� d'avoir, seul ou de concert avec le d�nomm� B.________, utilis� une EUROCARD Gold �mise au nom de C.________ entre le 27 novembre 2002 et le 30 janvier 2003, pour un montant total d'achats de 7706 francs 15 (ch. I.1), une carte VISA �mise au nom de D.________ au mois de mars 2003 pour un montant de 367 francs 20 (ch. I 2) ainsi que, le m�me mois, une carte VISA �mise au nom de E.________ pour un montant de 6743 francs 55 (ch. I.3).
Sur ces trois premiers points, la cour cantonale a acquis l'intime conviction que X.________ s'�tait tout au moins associ� pleinement et sans r�serve � la commission de ces infractions, qu'elle a qualifi�es d'escroqueries (art. 146 CP). Elle a jug� que le m�me mode op�ratoire utilis� � maintes reprises, le type d'achats toujours identiques (des cartes t�l�phoniques et des cartouches de cigarettes pour des montants relativement peu �lev�s) ainsi que la destination de la marchandise achet�e, connue de X.________, d�montraient suffisamment qu'il ne pouvait ignorer que lui-m�me et son ou ses complices n'�taient pas les d�tenteurs l�gitimes des cartes de cr�dit pr�sent�es � titre de paiement. Les int�ress�s avaient tabl� sur le fait que ces op�rations courantes de faible valeur ne feraient pas l'objet d'un contr�le pouss� de la part de leurs cocontractants et les signatures appos�es sur les quittances �taient des imitations de la signature du propri�taire r�el de la carte (notamment celle de C.________).
B.b Il �tait �galement reproch� � X.________, � titre d'infraction aux art. 252 et 255 CP (faux dans les certificats portant sur un titre �tranger) de s'�tre pr�sent� le 7 janvier 2003 dans les locaux de la Corner Banque de Lugano pour obtenir l'�mission d'une carte de cr�dit VISA Gold sous la fausse identit� de � A.________ �. Apr�s avoir d�pos� la somme de 10'000 francs � titre de garantie en se l�gitimant, � l'aide d'un passeport fran�ais falsifi� �tabli � ce nom mais sur lequel �tait appos�e sa propre photographie, X.________ s'�tait fait d�livrer � l'adresse � c/o fam. X.________ [...] �, une carte VISA gold �mise en faveur de � A.________ � (Feuille d'envoi, ch. II).
Sur ce point, la cour cantonale a acquis l'intime conviction, malgr� les d�n�gations de l'accus�, que ce dernier s'�tait rendu en personne � la Corner Banque et y avait pr�sent� un faux passeport afin de se faire �tablir une carte VISA au nom de � A.________ �. Le document d'identit� pr�sent� � Corner Banque � Lugano le 7 janvier 2003 dans le but d'obtenir la carte de cr�dit �tait le faux passeport �mis au nom de � A.________ � d�tenu par X.________ et comportant sa photographie. Il �tait �tabli que X.________ se trouvait ce jour l� � Lugano en compagnie de F.________, qu'il avait quitt�e un moment � l'heure o� les d�marches d'�mission de la carte �taient effectu�es au guichet de la banque. L'employ�e du guichet �tait cat�gorique quant au fait que la personne avec laquelle elle avait trait� la demande �tait bien celle qui figurait sur le document d'identit� dont elle avait tir� copie. Enfin, les diff�rentes pi�ces produites par X.________ - essentiellement des lettres cens�es �maner du d�nomm� � A.________ � - n'�taient pas propres � prouver l'existence de ce dernier, toutes les d�marches accomplies � cette fin lors de l'instruction �tant par ailleurs demeur�es vaines.
B.c Il �tait enfin reproch� � X.________, qui reconnaissait l'infraction � l'art. 251 ch. 1 CP (faux dans les titres), d'avoir, lors de ces d�marches, faussement rempli le document de d�p�t de garantie valant formulaire A en attestant que � A.________ � �tait l'ayant droit �conomique de la somme de 10'000 francs d�pos�e en gage.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut � son annulation avec suite de d�pens. Il requiert en outre l'assistance judiciaire, l'effet suspensif ainsi que la production de la feuille d'audience de la Chambre p�nale de la cour de justice, laquelle a �t� transmise � la cour de c�ans par courrier du 29 octobre 2007.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
2.1 Le recours en mati�re p�nale peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral l'applique d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
L'�criture du recourant comporte des conclusions et est formellement subdivis�e en consid�rations de fait et de droit. Elle se pr�sente sous la forme usuelle adopt�e par les mandataires professionnels. A l'analyse, l'argumentaire du recourant, qui n'est pas assist�, m�le cependant indistinctement des griefs de fait et de droit, li�s � l'application de dispositions l�gales, constitutionnelles et conventionnelles, qu'il ne cite pourtant pas toujours. Le recours est difficilement compr�hensible et confine parfois � l'abscons. Il est, dans cette mesure, en tr�s grande partie irrecevable. On se limitera dans la suite � l'examen des griefs dont la pr�sentation est suffisamment intelligible pour qu'ils n'apparaissent pas d'embl�e irrecevables.
2.2 Le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re p�nale ne r�examine l'�tablissement des faits - sous r�serve de l'all�gation d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF - que lorsqu'il est entach� d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), soit d'arbitraire (Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, du 28 f�vrier 2001, FF 2001 4000 ss, sp�c. p. 4135; arr�t 6B_89/2007 du 24 octobre 2007, consid. 1.4.1 � para�tre aux ATF 133 X xxx).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 273 consid. 2.1). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 18 consid. 2.1; 127 138 consid. 2a p. 41).
Sous l'intitul� � L'absence de motivation juridique de ma condamnation �, le recourant se r�f�re � diff�rentes composantes de son droit d'�tre entendu (droit de s'expliquer, de fournir des preuves, d'acc�der au dossier, notamment). Faute d'indiquer pr�cis�ment en quoi l'arr�t cantonal violerait ces diff�rentes garanties, le recours est irrecevable sur ce point (art. 106 al. 2 LTF). Il en va de m�me lorsqu'il reproche de mani�re toute g�n�rale � la cour cantonale une motivation � trop vague qu'il m'est pratiquement impossible de savoir � quoi elle fait allusion �.
Sous l'intitul� � La d�cision est arbitraire dans son contenu �, le recourant explique qu'� ses yeux la derni�re instance cantonale aurait tranch� sans motifs ni de fait ni de droit soutenables et serait tomb�e dans l'arbitraire. Il juge l'arr�t cantonal incompr�hensible, contraire au droit p�nal et au droit constitutionnel, en soulignant plus pr�cis�ment, en relation avec sa condamnation pour les faits relat�s ci-dessus au consid. B.a, que selon lui les trois premi�res cartes de cr�dit appartenaient exclusivement � B.________, la quatri�me �tant au nom de � A.________ [sic] �, que rien ne permettrait de conclure � l'existence d'une astuce et au dessein d'enrichissement ill�gitime. L'intime conviction de la chambre p�nale qu'il ne pouvait ignorer que ses complices n'�taient pas d�tenteurs l�gitimes des cartes de cr�dit ne serait pas justifi�e.
4.1 Ces vagues critiques ne r�pondent pas, dans leur ensemble, aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus.
4.2 En tant que cette argumentation a trait � la titularit� de la carte de cr�dit �tablie au nom de � A.________ � en relation avec le chef d'accusation d'escroquerie, il n'y a pas lieu de s'y arr�ter, le recourant ayant �t� acquitt� sur ce point, vis� par le ch. I.4 de la Feuille d'envoi (supra consid. B).
4.3 En ce qui concerne les trois autres cartes de cr�dit, le recourant soutient qu'elles � appartenaient exclusivement � � B.________.
4.3.1 Cette affirmation ne trouve cependant aucun appui dans le dossier de la cause, dont il ressort au contraire que les titulaires de ces cartes ont port� plainte pour vol, d�marches qui ont pr�cis�ment conduit � l'ouverture de l'enqu�te contre le recourant (arr�t cantonal, consid. C.a p. 3/15). Il ressort en outre de l'arr�t cantonal que les signatures appos�es sur les quittances � l'achat de la marchandise (notamment la signature du d�nomm� C.________), �taient des imitations de la signature du propri�taire r�el de la carte (arr�t cantonal, consid. 2.1.1 p. 8/15), ce qui exclut que B.________ ait pu en �tre propri�taire. Le recourant ne d�montre pas pour quels motifs le Tribunal f�d�ral devrait s'�carter des constatations de fait de l'arr�t cantonal (art. 105 al. 1 et 2 LTF). Le grief est infond�.
4.3.2 On peut �galement comprendre cette argumentation en ce sens que le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir acquis l'intime conviction qu'il ne pouvait ignorer que lui-m�me ou ses complices n'�taient pas les d�tenteurs l�gitimes des cartes de cr�dit pr�sent�es � titre de paiement.
La cour cantonale a fond� son intime conviction sur le fait que le recourant et B.________, voire un troisi�me complice, avaient r�p�t� � de multiples reprises l'acquisition de cartouches de cigarettes et de cartes t�l�phoniques au moyen des cartes de cr�dit en question, le recourant connaissant la destination de cette marchandise (arr�t cantonal, consid. 2.1.2 p. 7/15). Peu �tay�e, cette d�duction n'en �chappe pas moins au grief d'arbitraire, respectivement d'inexactitude manifeste au sens de l'art. 105 al. 2 LTF. Il ressort en effet du dossier cantonal que selon l'inventaire de la police judiciaire, non moins de 124 cartes t�l�phoniques ont �t� retrouv�es au domicile du recourant, qui a par ailleurs admis que la marchandise achet�e � l'aide des cartes de cr�dit �tait destin�e � �tre revendue � moiti� prix (proc�s-verbal d'audition de la police judiciaire, du 8 mars 2003). Il s'ensuit que, sauf � retenir l'hypoth�se absurde que le but de l'op�ration aurait �t� de revendre � perte la marchandise achet�e en quantit�s tout � fait inhabituelles, le recourant ne pouvait ignorer que les cartes de cr�dit en question n'appartenaient ni � ses comparses ni � lui-m�me. Le grief est infond�.
Sous l'intitul� � l'arr�t de la Cour de justice est arbitraire dans son r�sultat �, le recourant tente de d�montrer que l'acquisition d'une carte VISA aupr�s de Corner Banque au nom de � A.________ � ne tomberait pas sous le coup de l'art. 146 CP, et que son utilisation ne tomberait pas sous le coup de l'art. 148 CP. Le recourant n'ayant pas �t� condamn� sur ces deux points (arr�t cantonal, consid. 2.2.4 p. 10 et 11/15), ses d�veloppements sont sans pertinence.
Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer que les autorit�s cantonales auraient mal appliqu� les art. 252 et 255 CP. Il soutient tout au plus que le d�nomm� � A.________ � existerait bel et bien et que ce serait ce dernier qui aurait effectu� les d�marches en vue de l'obtention de la carte de cr�dit. Il se borne cependant � opposer � l'�tat de fait de l'arr�t cantonal sa propre appr�ciation des preuves. Le grief, qui est appellatoire, est irrecevable.
On peut encore comprendre que le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu l'existence d'une astuce et d'un dessein d'enrichissement ill�gitime en relation avec l'utilisation des trois cartes de cr�dit vis�es au consid. B.a ci-dessus.
Quant � l'astuce, le recourant ne conteste plus l'imitation des signatures des titulaires des cartes. Or, un tel proc�d� permet, comme l'a retenu � juste titre la cour cantonale de retenir l'existence d'une astuce au sens de l'art. 146 CP (arr�t 6S.90/2005 consid. 2.3 et les r�f�rences � Daniel Stoll, Les cartes et moyens de paiement analogues, th�se Lausanne, 2001, p. 285 s.; Andreas Eckert, Die Strafrechtliche Erfassung des Check- und Kreditkartenmissbrauchs, th�se Zurich, 1991, p. 110; ainsi que Martin Buser, Straftaten im Zusammenhang mit Kreditkarten, th�se Berne, 1986, p. 92).
Pour le surplus, le fait que la marchandise achet�e � cr�dit, au nom et au compte de tiers non consentants, �tait destin�e � �tre revendue permet de retenir un dessein d'enrichissement.
On peut enfin retenir de l'�criture du recourant qu'il reproche � la cour cantonale d'avoir fait �tat de sa mauvaise collaboration � l'enqu�te. Il para�t en d�duire une violation de son droit d'�tre entendu et du droit � un proc�s �quitable (M�moire, p. 7).
Le recourant n'indique cependant pas en quoi aurait consist� cette violation. Il ne ressort pas non plus de l'arr�t entrepris que la cour cantonale aurait retenu certains faits constitutifs des infractions � charge du recourant au seul motif de son refus de collaborer. La cour cantonale n'a, en d�finitive, mentionn� cet �l�ment que dans ses consid�rants relatifs � la fixation de la peine. Elle en a d�duit essentiellement, � c�t� d'autres �l�ments (notamment ses pr�c�dentes condamnations pour des infractions de m�me nature, dont une � 18 mois de r�clusion en 2001), que le comportement du recourant d�notait une absence d'amendement qui ne permettait plus l'octroi du sursis. On ne saurait lui en faire grief (art. 42 al. 2 CP).
Le recours est rejet� dans la tr�s faible mesure o� il est recevable. Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au recourant qui succombe (art. 68 al. 2 LTF). Il supporte en revanche les frais de la cause, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Fond� sur une argumentation largement appellatoire et en grande partie incompr�hensible, le recours �tait vou� � l'�chec, si bien que la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). La requ�te d'effet suspensif est sans objet.