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Timestamp: 2018-08-20 12:18:05+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 36", "l'article 8", "l'article 6", "l'article 10", "l'article 8", "l'article 2", "l'article 8", "l'article 3", "l'article 10"]

ICPE Rubrique n° 2113
fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
JO du 30 septembre 2004
modifié par arrêté du 20 mars 2007 (JO du 11 mai 2007) et arrêté du 30 juillet 2010 (JO du 10/09/2010)
Vu le règlement (CE) n° 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1, L. 411-2, L. 411-3, L. 412-1, L. 413-2 à L. 413-4, R.* 212-1 à R.* 212-5, R.* 212-7 et R.* 213-6 ;
Chapitre Ier : De l'autorisation de détention de certaines espèces animales non domestiques dans un établissement détenant des animaux d'espèces non domestiques
Dans un établissement détenant des animaux d'espèces non domestiques, la détention d'animaux appartenant aux espèces ou groupes d'espèces inscrits aux annexes 1 et 2 du présent arrêté est soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement.
En ce qui concerne les espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté, seuls des établissements d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques bénéficiant d'une autorisation d'ouverture en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement peuvent obtenir une telle autorisation.
Toutefois, en ce qui concerne celles de ces espèces qui ne sont pas reprises à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou qui ne figurent pas sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou qui ne sont pas considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, les personnes autres que les responsables des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, qui détiennent au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, dans la limite de six spécimens, de tels animaux peuvent continuer, sans bénéficier de l'autorisation d'ouverture mentionnée à l'alinéa précédent, à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre II du présent arrêté, avant le 31 décembre 2005.
Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 2 du présent arrêté, en ce qui concerne celles de ces espèces qui ne sont pas reprises à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou qui ne figurent pas sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou qui ne sont pas considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, les personnes autres que les responsables des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, qui détiennent des animaux de ces espèces, au moment de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe, dans la limite de six spécimens, peuvent continuer, sans bénéficier de l'autorisation d'ouverture mentionnée au second alinéa du présent article, à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre II du présent arrêté, dans un délai de six mois à compter de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe
I. - Lorsque l'autorisation d'ouverture de l'établissement délivrée en application de l'article L. 413-3 du code de l'environnement permet l'hébergement d'animaux appartenant aux espèces ou groupes d'espèces inscrits aux annexes 1 et 2 du présent arrêté, celle-ci vaut autorisation préfectorale préalable de détention au titre du présent arrêté, pour les espèces considérées.
Un tel établissement ne peut bénéficier de l'autorisation mentionnée à l'article 1er du présent arrêté que dans le cadre des dispositions mentionnées à l'alinéa précédent.
II. - En ce qui concerne l'espèce Canis lupus, seules sont applicables les dispositions fixées par l'arrêté du 19 mai 2000 soumettant à autorisation la détention de loups.
Le maintien de l'autorisation est subordonné au marquage des animaux dans les conditions indiquées au chapitre II du présent arrêté.
II. - En cas de refus, de suspension ou de retrait de l'autorisation, le détenteur dispose d'un délai de trois mois pour céder les animaux détenus à un établissement détenant des animaux d'espèces non domestiques ou à un élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, titulaires d'une autorisation de détention pour ces animaux. Passé ce délai, le préfet peut faire procéder aux frais du détenteur au placement d'office des animaux ou en cas d'impossibilité, à leur euthanasie, cette mesure ne pouvant être retenue que si elle ne porte préjudice ni à la protection de la faune sauvage ni à la préservation de la biodiversité.
Chapitre II : Du marquage des animaux
I.- Au sein des établissements autorisés à les détenir, doivent être munis d'un marquage individuel et permanent, effectué, selon les procédés et les modalités techniques définis en annexe A du présent arrêté, sous la responsabilité du détenteur, dans le délai d'un mois suivant leur naissance, les animaux des espèces ou groupes d'espèces suivants :
- toutes les espèces reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée ;
- toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement et reprises aux annexes 1 et 2 du présent arrêté à l'exception de celles de ces espèces dont la chasse est autorisée.
II. - Ces obligations s'appliquent aux animaux des seules espèces pour lesquelles l'annexe A au présent arrêté définit des procédés de marquage.
III. - Les mammifères des espèces reprises à l'annexe A du règlement CE n° 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 susvisé, doivent être marqués, en priorité, par transpondeurs à radiofréquences ou, à défaut, si ce procédé ne peut être appliqué en raison des propriétés physiques ou comportementales des spécimens ou de l'espèce, par l'un des autres procédés de marquage définis en annexe A au présent arrêté.
Les oiseaux nés et élevés en captivité des espèces reprises à l'annexe A du règlement CE n° 338/97 modifié du Conseil du 9 décembre 1996 susvisé, doivent être marqués, en priorité, par bague fermée ou, à défaut, si ce procédé ne peut être appliqué en raison des propriétés physiques ou comportementales de l'espèce, par l'un des autres procédés de marquage définis en annexe A au présent arrêté.
IV. - Au sein des établissements d'élevage, de vente et de transit, autorisés à les détenir, les animaux des espèces dont la chasse est autorisée sont marqués selon les dispositions prises pour l'application de l'article R. 413-30 du code de l'environnement
En cas d'impossibilité biologique, dûment justifiée, de procéder au marquage dans le délai fixé au premier alinéa de l'article précédent, celui-ci peut intervenir plus tardivement mais en tout état de cause doit être réalisé avant la sortie de l'animal de l'élevage.
- aux animaux provenant d'un État membre de l'Union européenne et déjà identifiés par un procédé de marquage approuvé par les autorités de cet État conformément aux dispositions de l'article 36 du règlement CE n° 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 susvisé.
III. - Dans les cas prévus aux points I et II du présent article, le marquage ne doit être pratiqué que sous le contrôle d'un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement qui doit procéder à la vérification de l'origine licite du spécimen.
II. - Le marquage à l'aide des procédés autorisés définis en annexe A du présent arrêté doit être pratiqué par un vétérinaire en exercice de plein droit au sens de l'article L. 243-1 du code rural.
- par le responsable d'un établissement pratiquant l'élevage des oiseaux, dûment autorisé à détenir des spécimens d'espèces ou groupes d'espèces inscrits en annexes 1 ou 2 du présent arrêté, pour le marquage par bagues fermées des spécimens nés dans son propre établissement ;
- par un agent de l'administration désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, soit, sous le contrôle d'un tel agent, sans l'intervention d'un vétérinaire, pour le marquage par bagues ou boucles à sertir.
I. - Les vétérinaires ou les agents désignés par l'article L. 415-1 du code de l'environnement procédant, conformément aux dispositions de l'article précédent, au marquage ou à un nouveau marquage d'un animal d'une espèce ou d'un groupe d'espèces inscrits en annexes 1 ou 2 du présent arrêté ;
III. - Lorsque, conformément aux dispositions de l'article précédent, le marquage est réalisé par un éleveur, celui-ci établit immédiatement une déclaration de marquage qu'il conserve.
Dans le cas des animaux déjà marqués au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté dont l'identification peut être prise en compte conformément aux dispositions de l'annexe A au présent arrêté, le détenteur établit une déclaration de marquage qu'il conserve.
Dans le cas des animaux provenant d'un pays autre que la France, dont l'identification peut être prise en compte conformément aux dispositions de l'article 8 du présent arrêté et qui séjournent plus de trois mois sur le territoire national, le détenteur établit une déclaration de marquage qu'il conserve.
Aux fins du présent arrêté, seules sont habilitées à délivrer les bagues ou les boucles dont les caractéristiques sont définies en annexe A au présent arrêté les organisations dont les activités statutaires s'exercent au plan national ayant établi à cette fin une convention avec le ministère chargé de la protection de la nature (direction de la nature et des paysages).
Chapitre III : De la chasse au vol
La détention, le transport et l'utilisation des rapaces détenus au sein des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, pour l'exercice de la chasse au vol, sont soumis à autorisation préfectorale préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement.
L'autorisation d'ouverture des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, prévue à l'article L. 413-3 du code de l'environnement, vaut autorisation au sens du premier alinéa du présent article, sous réserve que cette autorisation d'ouverture autorise explicitement l'exercice de la chasse au vol.
- les noms scientifique et français de l'espèce ;
- le numéro de la marque telle que définie à l'article 6 du présent arrêté ou de la marque posée conformément à l'arrêté du 30 juillet 1981 relatif à l'utilisation de rapaces pour la chasse au vol ;
II. - La déclaration de marquage mentionnée à l'article 10 du présent arrêté tient lieu de carte d'identification jusqu'à ce que, dans la mesure où la délivrance de celle-ci a été sollicitée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le détenteur obtienne cette carte.
Les autorisations de détention, d'utilisation et de transport de rapaces délivrées en application de l'arrêté du 30 juillet 1981 relatif à l'utilisation de rapaces pour la chasse au vol sont valables au titre du présent arrêté jusqu'à la mort des oiseaux pour l'utilisation desquels elles avaient été accordées.
Par dérogation aux articles 6 à 11 du présent arrêté, en ce qui concerne les établissements autorisés, conformément à l'article L. 413-3 du code de l'environnement, qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage, les animaux qui y sont détenus et qui doivent être réinsérés dans le milieu naturel ne sont pas marqués selon les dispositions du présent arrêté.
Toutefois, cette dérogation ne s'applique plus dans l'hypothèse où des animaux initialement destinés à être réinsérés dans le milieu naturel seraient maintenus en captivité.
En cas de prêt d'un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant en annexe 1 ou 2 du présent arrêté et dont la détention a été autorisée, l'emprunteur doit être lui-même autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal emprunté.
Pour un animal qui appartient à une espèce ou un groupe d'espèces figurant à l'annexe 1 ou 2 du présent arrêté, l'emprunteur doit présenter à toute réquisition des agents mentionnés à l'article L. 415-1 du code de l'environnement une attestation de prêt signée par le détenteur habituel de l'animal.
- nom scientifique et nom commun de l'espèce à laquelle appartient l'animal cédé ; et
- statut juridique de l'espèce à laquelle appartient l'animal cédé ; et
- identification de l'animal cédé, le cas échéant ; et
- nom ou raison sociale et coordonnées complètes du cédant ; et
- nom ou raison sociale et coordonnées complètes du cessionnaire ; et
- attestation sur l'honneur du cédant certifiant que l'animal cédé provient d'un élevage dont le cheptel a été constitué conformément à la réglementation en vigueur ; et
- attestation sur l'honneur du cessionnaire certifiant qu'il est autorisé à détenir un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe d'espèces que celui de l'animal cédé ; et
- date et lieu de la cession.
Cette attestation de cession est établie en au moins deux exemplaires dont chacun doit être signé par le cédant et par le cessionnaire. Un exemplaire de cette attestation de cession est conservé par le cédant, l'autre exemplaire de cette attestation est conservé par le cessionnaire.
A la mort d'un animal marqué en application du présent arrêté, sauf s'il est naturalisé, le détenteur est tenu de renvoyer à l'organisation qui l'a délivrée la marque intacte portée par l'animal, lorsque celle-ci est amovible, après la mort de l'animal.
Les obligations de marquage des animaux prévues au chapitre II du présent arrêté, s'appliquent à compter du 1er janvier 2006.
Dans le cas d'inscription de nouvelles espèces à l'annexe 2 du présent arrêté, les obligations de marquage des animaux, prévues au chapitre II du présent arrêté, s'appliquent au terme d'un délai de six mois à compter de l'entrée en vigueur des dispositions inscrivant ces nouvelles espèces à ladite annexe.
Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire
(Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :
et dont le marquage des spécimens est obligatoire
Carnivores. Mustélidés spp. (*) (**). Hermines, putois, belettes, martres, visons, loutres, blaireaux, moufettes, gloutons, zorilles.
Pélécaniformes. Phalacrocoracidés spp. (**). Cormorans.
Threskiornis aethiopicus. Ibis sacré.
Ansériformes. Anatidés spp. (*) (**) (***). Dendrocygnes, cygnes, oies, canards.
Branta canadensis. Bernache du Canada.
Oxyura jamaicensis. Erismature rousse.
Galliformes Phasianidés spp. (*) (**) (***) Perdrix, cailles, faisans, paons.
Falconiformes. Accipiter spp. Autours, éperviers.
Buteogallus spp. Buses.
Parabuteo spp. Buses.
Aquila spp. Aigles.
Hieraaetus spp. Aigles.
Spizaetus spp. Spizaètes.
Falco spp. Faucons.
Gruiformes. Gruidés spp. (*) (**). Grues
Rallidés supp. (*) (**). Râles, marouettes, foulques.
Columbiformes. Colombidés spp. (*) (**) (***). Colombes, tourterelles, pigeons.
Psittaciformes. Psittaciformes (*) (**) (***). Perruches, loris, perroquets, cacatoès.
Cuculiformes. Musophagidés spp. (*). Musophages, touracos.
Strigiformes. Bubo bubo. Grand duc.
Passériformes. Passéridés spp. (**). Moineaux, niverolles.
Chelonia. Testudo spp. (*) (**). Tortues terrestres vraies.
Astrochelys radiata. Tortue radiée de Madagascar.
(***) Pour les espèces suivantes, l'autorisation n'est délivrée qu'au profit d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée :
Nettapus spp. Anserelles.
Merganetta spp. Merganettes.
Ithaginis cruentus spp. Ithagine ensanglanté.
Tragopan blythii. Tragopan de Blyth.
Tragopan caboti. Tragopan de Cabot.
Tragopan melanocephalus. Tragopan de Hastings.
Lophura bulweri. Faisan de Bulwer.
Lophura erythrophthalma spp. Faisan à queue rousse.
Lophura inomata. Faisan de Salvadori.
Polyplectron malacense. Eperonnier de Hardwick.
Polyplectron inopinatum. Eperonnier de Rothschild.
Polyplectron schleiermacheri. Eperonnier de Bornéo.
Rheinartia ocellata. Rheinarte ocellé.
Argusianus argus. Argus géant.
Pavo congensis. Paon du Congo.
Tétraoninés spp. Tétras, Lagopèdes, Cupidon.
Goura spp. Gouras.
Otidiphaps nobilis. Otidiphaps noble.
Vini spp. Vinis.
Cyclopsitta spp. Psittacules.
Prosopeia spp. Prosopéias.
Psittaculirostris spp. Psittacules.
Coracopsis nigra barklyi. Vasa de Praslin.
Calyptorhynchus banksii graptogyne. Cacatoès de Banks.
Eunymphicus cornutus uvaeensis. Perruche cornue d'Ouvéa.
Aratinga euops. Conure de Cuba.
Amazona dufresniana. Amazone de Dufresne.
Amazona arausiaca. Amazone de Bouquet.
Amazona guildingii. Amazone de Saint-Vincent.
Amazona imperialis. Amazone impériale.
Amazona leucocephala hesterna. Amazone de Cuba.
Amazona leucocephala bahamensis. Amazone des Bahamas.
Amazona pretrei. Amazone de Prêtre.
Amazona versicolor. Amazone de Sainte-Lucie.
Amazona vittata. Amazone de Porto Rico.
Anodorhynchus leari. Ara de Lear.
Cyanopsitta spixii. Ara de Spix.
Neophema chrysogaster. Perruche à ventre orange.
Ognorhynchus icterotis. Conure à joues d'or.
Psephotus pulcherrimus. Perruche de paradis.
Psittacula echo. Perruche echo.
Strigops habroptilus. Kakapo.
Pezoporus occidentalis. Perruche nocturne.
Pezoporus wallicus. Perruche terrestre.
Psittrichas fulgidus. Perroquet de Pesquet.
Cyanoramphus auriceps forbesi. Kakariki à front jaune de Forbes.
Forpus sclateri. Perruche-moineau de Sclater.
Brotogeris chrysopterus. Conure ou toui para.
Touit batavica. Toui septicolor.
Touit purpurea. Toui à queue pourprée.
NOTA : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juillet 2010, le 1° de l'article 2 dudit arrêté entre en vigueur à compter du 10 décembre 2010.
Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, avec obligation de marquage ou non, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée
1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World, de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;
2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World, de Howard et Moore, édition de 2003 ;
3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium, de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988)
avec obligation de marquage ou non, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée
1. Toutes les espèces reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.
3. Toutes les espèces considérées comme dangereuses dont la liste est établie en annexe 3 au présent arrêté, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et de Cebus spp., Dama dama, Sus scrofa et Boa constrictor.
Monotrèmes Tachyglossidés spp. Echidnés.
Ornithorhynchidés spp. Ornithorhynques.
Didelphimorphes. Didelphidés spp. Oppossums.
Paucituberculés. Caenolestidés spp. Oppossums rats.
Microbiothères. Microbiothériidés spp. Monitos del monte ou colocolos.
Dasyuromorphes. Dasyuridés spp. Souris et rats marsupiaux, dasyures.
Thylacinidés spp. Loup marsupial.
Myrmécobiidés spp. Numbat ou fourmilier marsupial.
Péramélémorphes. Péramélidés spp. Bandicoots.
Péroryctidés spp. Bandicoots.
Notoryctémorphes. Notoryctidés spp. Taupes marsupiales.
Diprotodontes. Phascolarctidés spp. Koala.
Vombatidés spp. Wombats.
Phalangéridés spp. Phalangers.
Potoroidés spp. Kangourous rats.
Macropodidés spp, à l'exception de Macropus rufogriseus. (***). Kangourous, wallabys.
Burramyidés spp. Possum pygmé de montagne.
Pseudochéiridés spp. Phalangers.
Petauridés spp. Phalangers volants.
Tarsipédidés spp. Possum méliphage.
Acrobatidés spp. Possums volants pygmés.
Xénarthres. Bradypodidés spp. Paresseux à trois doigts.
Mégalonychidés spp. Paresseux à deux doigts.
Dasypodidés spp. Tatous.
Myrmécophagidés spp. Fourmiliers.
Insectivores. Solénodontidés spp. Solénodons.
Tenrécidés spp. Tenrecs.
Chrysochloridés spp. Taupes dorées.
Erinacéidés spp. Hérissons.
Soricidés spp. Musaraignes.
Talpidés spp. Taupes.
Scandentes. Tupaiidés spp. Tupayes.
Dermoptères. Cynocéphalidés spp. Dermoptères.
Chiroptères. Ptéropodidés spp. Roussettes.
Rhinopomatidés spp. Rhinopomes.
Craséonyctéridés spp. Chauve-souris à nez de cochon de Kitti.
Emballonuridés spp. Taphiens.
Nyctéridés spp. Nyctères.
Mégadermatidés spp. Mégadermes.
Rhinolophidés spp. Rhinolophes.
Noctilionidés spp. Chauves-souris bouledogues.
Mormoopidés spp. Chauves-souris à dos nu.
Phyllostomidés spp. Phyllostomes.
Natalidés spp. Chauves-souris à oreilles en entonnoir.
Furiptéridés spp. Chauves-souris sans pouce.
Thyroptéridés spp. Thyroptères.
Myzopodidés spp. Chauves-souris à ventouse de Madagascar.
Vespertilionidés spp. Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards.
Mystacinidés spp. Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.
Carnivores. Molossidés spp. Molosses.
Nyctereutes procyonoides. Chien viverrin.
Neovison vison. Vison d'Amérique.
Procyonidés spp. Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis.
Viverridés spp. Civettes, genettes.
Herpestidés spp. Mangoustes.
Siréniens. Siréniens spp. Lamentins, dugong.
Hyracoïdes. Procaviidés spp. Damans.
Tubulidentés. Oryctéropodidés spp. Oryctéropes.
Artiodactyles. Camélidés spp. Chameaux, lamas, vigognes.
Tragulidés spp. Chevrotains.
Moschidés spp. Chevrotins porte musc.
Cervidés spp., à l'exception de Dama dama (***). Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes.
Antilocapridés spp. Antilocapres.
Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes. Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.
Pholidotes. Manidés spp. Pangolins.
Rongeurs. Aplodontidés spp. Castor de montagne.
Sciuridés spp., à l'exception de Tamias sibiricus. Ecureuils, marmottes et chiens de prairie, à l'exception du Tamias de Sibérie.
Castoridés spp. Castors.
Dipodidés spp. Gerboises.
Dendromurinés spp. Rats arboricoles africains.
Carpomys spp. Rats des Philippines.
Celaenomys spp. Rat-musaraigne.
Chiruromys spp. Rats à queue préhensile.
Chrotomys spp. Rats des Philippines.
Coccymys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Crateromys spp. Rats des nuages.
Cremnomys spp. Rats indiens.
Crossomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Crunomys spp. Rats des Philippines.
Hyomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Lenomys spp. Rat des Célèbes.
Leporillus spp. Rats australiens.
Leptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Lorentzimys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Mallomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Mayermys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Melasmothrix spp. Rat des Célèbes.
Melomys spp. Rats des bananes.
Myocastor coypus. Ragondin.
Ondatra zibethicus. Rat musqué.
Paraleptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée.
Phloeomys spp. Rat des nuages.
Pogonomelomys spp. Rats de Rummler.
Pogonomys spp. Rats à queue préhensile.
Rhynchomys spp. Rat-musaraigne.
Solomys spp. Rats des îles Salomon.
Stenomys spp. Rat de l'île Céram.
Uromys spp. Rat géant à queue nue.
Myospalacinés spp. Zokors.
Nésomyinés spp. Rats de Madagascar.
Spalacinés spp. Spalaxs.
Anomaluridés spp. Ecureuils volants africains.
Pédétidés spp. Lièvre du Cap.
Cténodactylidés spp. Gundis.
Bathyergidés spp. Rats-taupes africains.
Hystrichidés spp. Porcs-épics.
Pétromuridés spp. Rat des rochers.
Thryonomyidés spp. Aulacodes.
Erethizontidés spp. Couendous.
Dinomyidés spp. Pacarana.
Dolichotinés spp. Maras ou lièvres de Patagonie.
Hydrochaéridés spp. Capybaras.
Dasyproctidés spp. Agoutis.
Agoutidés spp. Pacas.
Echimyidés spp. Rats épineux.
Lagomorphes. Ochotonidés spp. Pikas.
Bunolagus spp. Lapin hottentot.
Caprolagus spp. Lapin de l'Assam.
Nesolagus spp. Lapin de Sumatra.
Pentalagus spp. Lapin des Ryukyu.
Romerolagus spp. Lapin des volcans.
Sylvilagus floridanus. Lapin américain.
Macroscélidés. Macroscélididés spp. Rats à trompe.
Aptérygiformes. Aptérygidés spp. Kiwis.
Tinamiformes. Tinamidés spp. Tinamous.
Sphénisciformes. Sphéniscidés spp. Manchots.
Gaviiformes. Gaviidés spp. Plongeons.
Podicipédiformes. Podicipédidés spp. Grèbes.
Procellariiformes. Diomédéidés spp. Albatros.
Procellariidés spp. Pétrels, fulmars, puffins.
Hydrobatidés spp. Pétrels tempête.
Pélécanoïdidés spp. Pétrels plongeurs.
Pélécaniformes. Phaethontidés spp. Phaétons.
Pélécanidés spp. Pélicans.
Sulidés spp. Fous.
Anhingidés spp. Anhingas.
Frégatidés spp. Frégates.
Ciconiiformes. Ardéidés spp. Hérons, butors, aigrettes.
Balaenicipitidés spp. Bec en sabot.
Scopidés spp. Ombrettes.
Ciconiidés spp. Cigognes, tantales, jabirus, marabouts.
Phœnicoptéridés spp. Flamants.
Ansériformes. Anhimidés spp. Kamichis.
Falconiformes. Cathartidés spp. Vautours du Nouveau Monde.
Pandionidés spp. Balbuzards.
Accipitridés spp. à l'exception de : Autours, éperviers, buses, aigles...
Accipiter spp. (***) ; Autours, éperviers ;
Buteogallus spp. (***) ; Buses ;
Parabuteo spp ; (***) Buses ;
Buteo spp. (***) ; Buses ;
Aquila spp. (***) ; Aigles ;
Hieraaetus spp. (***) ; Aigles ;
Spizaetus spp. (***) ; Spizaètes ;
Sagitariidés spp. Serpentaires.
Falconidés spp., à l'exception de Falco spp. (***). Faucons, caracaras, à l'exception des faucons du genre Falco.
Galliformes. Mégapodidés spp. Talégalles et leipoa.
Cracidés spp. Hoccos, ortalides et pénélopes.
Gruiformes. Otididés spp. Outardes.
Cariamidés spp. Cariamas.
Charadriiformes. Jacanidés spp. Jacanas.
Stercorariidés spp. Labbes.
Laridés spp. Goélands, mouettes, sternes.
Rynchopidés spp. Becs-en-ciseaux.
Alcidés spp. Guillemots, pingouins, macareux.
Columbiformes. Goura spp. Gouras.
Psittaciformes. Vini spp. Vinis.
Psittacula écho. Perruche echo.
Strigiformes. Tytonidés spp. Chouettes.
Strigidés spp à l'exception de Bubo bubo (***). Chouettes, hibous, à l'exception du grand duc.
Caprimulgiformes. Stéatornithidés spp. Guacharo.
Podargidés spp. Podarges.
Nyctibiidés spp. Ibijau.
Aegothélidés spp. Egothèles.
Caprimulgidés spp. Engoulevents.
Apodiformes. Apodidés spp. Martinets, salanganes.
Hemiprocnidés spp. Hémiprocnées.
Trochilidés spp. Colibris.
Trogoniformes. Trogonidés spp. Trogons.
Coraciiformes. Alcédinidés spp. Martins-pêcheurs, martins-chasseurs.
Todidés spp. Todiers.
Momotidés spp. Motmots.
Méropidés spp. Guépiers.
Coraciidés spp. Rolliers.
Brachyptéraciidés spp. Rolliers.
Leptosomatidés spp. Rolliers.
Upupidés spp. Huppes.
Phœniculidés spp. Moqueurs.
Bucérotidés spp. Calaos.
Piciformes. Ramphastidés spp. Toucans, toucanets.
Passériformes. Eurylaimidés spp. Eurylaimes.
Cotingidés spp. Cotingas.
Pipridés spp. Manakins.
Ptilonorhynchidés spp. Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers.
Paradisaeidés spp. Paradisiers.
Dicruridés spp. Drongos.
Cinclidés spp. Cincles.
Nectariniidés spp. Souimangas.
Pipraeidea spp. Organistes.
Euphonia spp. Organistes.
Chlorophonia spp. Organistes.
Chlorochrysa spp. Organistes.
Tangara spp. Callistes.
Chelonia. Trionychidés spp. Tortues à carapace molle.
Carettochélyidés spp. Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie.
Platysternidés spp. Tortues à grosse tête orientales.
Kinosternon subrubrum. Tortue bourbeuse roussâtre.
Kinosternon flavescens. Tortue bourbeuse jaunâtre.
Sternotherus odoratus. Tortue musquée.
Chinemys reevesi. Chinémide de Reeves.
Emydoidea blandingii. Tortue de Blanding.
Deirochelys reticularia. Tortue-poulet.
Chrysemys spp. Tortue peinte.
Pseudemys spp. Pseudémydes.
Trachemys spp. Trachémydes.
Graptemys spp. Graptémydes.
Malaclemys terrapin. Tortue à dos diamanté.
Terrapene spp. Tortues-boîtes.
Clemmys spp. Clemmydes.
Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea). Tortue éléphantine d'Albadra.
Orlitia borneoensis. Tortue fluviatile géante de Bornéo.
Callagur borneoensis. Tortue peinte de Bornéo.
Dermatémydidés spp. Tortues fluviatiles d'Amérique centrale.
Kinixys spp. Tortues à dos articulé.
Gopherus spp. Tortues fouisseuses américaines.
Squamata Sauria. Uromastyx spp. Fouette-queues.
Draco spp. Lézards volants.
Chamaeléontidés spp., sauf : Caméléons, sauf :
Chamaeleo calyptratus ; Caméléon casqué ;
Chamaeleo jacksoni ; Caméléon de Jackson ;
Chamaeleo pardalis. Caméléon-panthère.
Lacerta spp. Grands lézards communs.
Podarcis spp. Petits lézards communs.
Dibamidés spp. Lézards-serpents.
Xénosauridés spp. Lézards-crocodiles.
Lanthanotidés spp. Lézards sans oreille de Bornéo.
Varanus albigularis. Varan des steppes d'Afrique orientale.
Varanus auffenbergi. Varan d'Auffenberg.
Varanus caerulivirens. Varan à reflets bleus.
Varanus cerambonensis. Varan de Céram.
Varanus doreanus. Varan à queue bleue.
Varanus dumerilii. Varan de Duméril.
Varanus finschi. Varan de Finsch.
Varanus flavirufus. Varan des sables d'Australie.
Varanus giganteus. Varan Perenti.
Varanus glebopalma. Varan crépusculaire.
Varanus gouldii. Varan de Gould.
Varanus indicus. Varan du Pacifique.
Varanus jobiensis. Varan de Sepik.
Varanus mabitang. Varan mabitang.
Varanus macraei. Varan de Mac Rae.
Varanus melinus. Varan jaune coing.
Varanus mertensi. Varan de Mertens.
Varanus niloticus. Varan du Nil.
Varanus ornatus. Varan orné.
Varanus panoptes. Varan des sables.
Varanus rosenbergi. Varan de Rosenberg.
Varanus rudicollis. Varan à cou rugueux.
Varanus salvadorii. Varan-crocodile.
Varanus salvator. Varan malais.
Varanus spenceri. Varan de Spencer.
Varanus spinulosus. Varan à épines.
Varanus varius. Varan bigarré.
Varanus yemensis. Varan du Yémen.
Varanus yuwonoi. Varan de Yuwono.
Amphisbenia. Bipédidés spp. Lézards-vers à deux pattes.
Amphisbénidés spp. Lézards-vers annelés.
Trogonophidés spp. Lézards-vers à queue pointue.
Rhineuridés spp. Lézards-vers de Floride.
Serpentes. Anomalépididés spp. Serpents aveugles américains.
Typhlopidés spp. Serpents minute.
Leptotyphlopidés spp. Serpents-vers.
Aniliidés spp. Serpents-tuyaux.
Uropeltidés spp. Serpents à queue cuirassée.
Ahaetulla spp. Serpents-lianes bronzés d'Amérique.
Alsophis spp. Couleuvres des Antilles.
Amplorhinus spp. Couleuvres tachetées du Cap.
Apostolepis spp. Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud.
Balanophis spp. Couleuvres de Ceylan.
Cerberus spp. Couleuvres cynocéphales.
Clelia spp. Mussuranas.
Coniophanes spp. Couleuvres à bandes noires d'Amérique.
Conophis spp. Couleuvres perfides d'Amérique.
Crotaphopeltis spp. Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique.
Diadophis spp. Couleuvres à collier d'Amérique du Nord.
Dipsadoboa spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique.
Elapomorphus spp. Couleuvres d'Amérique du Sud.
Enhydris spp. Couleuvres aquatiques d'Asie.
Erythrolamprus spp. Faux serpents corail.
Hydrodynastes spp. Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud.
Langaha spp. Serpents à nez de feuille.
Leptodeira spp. Couleuvres forestières d'Amérique du Sud.
Leptophis spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique.
Macrelaps spp. Couleuvres noires d'Afrique australe.
Madagascarophis spp. Couleuvres nocturnes de Madagascar.
Malpolon spp. Couleuvres de Montpellier.
Opheodrys spp Serpents des buissons.
Oxybelis spp. Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud.
Phalotris spp. Couleuvres à collier d'Amérique du Sud.
Philodryas spp. Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud.
Psammophis spp. Serpents des sables.
Psammophylax spp. Serpents des sables d'Afrique australe.
Rhabdophis spp. Couleuvres aquatiques d'Asie orientale.
Stenorrhina spp. Couleuvres à museau étroit.
Tachymenis spp. Serpents-fouets d'Amérique du Sud.
Telescopus spp. Serpents-chats.
Trimorphodon spp. Serpents-lyres.
Xenodon spp. Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud.
Hydrophiidés spp. Serpents marins.
Caudata. Cryptobranchidés spp. Salamandres géantes.
Protéidés spp. Protées et nectures.
Triturus spp. Tritons.
Taricha spp. Tritons rugueux.
Dicamptodontidés spp. Salamandres géantes du Pacifique.
Amphiumidés spp. Salamandres-anguilles.
Sirénidés spp. Sirènes.
Gymnophiona. Rhinatrématidés spp. Céciliens à longue queue.
Ichthyophiidés spp. Céciliens-poissons.
Uraeotyphlidés spp. Céciliens-cobras.
Scolécomorphidés spp. Céciliens-vers d'Afrique.
Cécilidés spp. Céciliens-vers.
Typhlonectidés spp. Céciliens aquatiques.
Anura. Léiopelmatidés spp. Grenouilles à queue.
Discoglossidés spp. Discoglosses, crapauds sonneurs.
Rhinophrynidés spp. Crapauds fouisseurs du Mexique.
Pélobatidés spp. Pélobates, crapauds à couteau.
Pélodytidés spp. Pélodytes, grenouilles persillées.
Sooglossidés spp. Grenouilles des Seychelles.
Rana spp. Hyla spp., sauf Hyla cinerea. Rainettes sauf rainette cendrée.
Héléophrynidés spp. Grenouilles spectres.
Allophrynidés spp. Grenouilles arboricoles des Guyanes.
Brachycéphalidés spp. Crapauds ensellés.
Rhinodermatidés spp. Grenouilles à nez pointu.
(**) (Supprimé)
(***) La détention de ces espèces au sein des élevages d'agrément est soumise à autorisation.
NOTA : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juillet 2010, le 2° de l'article 3 dudit arrêté entre en vigueur à compter du 10 décembre 2010.
Liste des espèces non domestiques considérées comme dangereuses
3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium, de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;
- sous-famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 50 kilogrammes ;
-Heloderma spp. ;
1. Procédés de marquage des mammifères des espèces inscrites aux annexes 1 et 2 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
Les mammifères sont marqués sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche, par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer :
C.- Procédés de marquage des mammifères par transpondeurs à radiofréquences
L'implantation doit être effectuée au niveau du tiers postérieur de l'encolure du côté gauche ou, chez les petites espèces, en position interscapulaire.
250 DE 22 À 19 DE 99 À 10 X X X X X X X X
Espèces non domestiques Code du fabricant Zone sous la responsabilité du fabricant disposant d'un code
Code pays Code national d'identification
Les lecteurs, conformes à la norme ISO 11785, doivent afficher le résultat de lecture en format décimal-quelle que soit la valeur d'un chiffre, y compris le zéro non significatif-et sans fragmentation dans la présentation des 12 chiffres du code national d'identification du transpondeur défini ci-dessus, cet affichage pouvant se faire sur deux lignes.
D.- Cas des Chiroptères
2. Procédés de marquage des oiseaux des espèces inscrites à l'annexe 1 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
2.1. Procédés de marquage des oiseaux par bague fermée
2.1.2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisations de tests de laboratoire. Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques.
2.1.3. La bague est conçue selon le déroulé : ci-après. Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux :
2.2.2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisations de tests de laboratoire. Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques.
2.2.3. La bague est conçue selon le déroulé ci-après. Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux :
2.3.1. Les oiseaux sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences
Toutefois, lorsqu'en raison des caractéristiques morphologiques de l'espèce, cette localisation n'est pas possible, l'implantation peut être effectuée en un autre emplacement qui doit être impérativement précisé sur la déclaration de marquage prévue à l'article 10 du présent arrêté.
2.4. Cas des oiseaux nés et élevés en captivité marqués préalablement à la date d'entrée en vigueur de l'obligation de marquage
3. Procédés de marquage des reptiles et des amphibiens des espèces inscrites aux annexes 1 et 2 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques
Procédés de marquage des reptiles et des amphibiens par transpondeurs à radiofréquences
1. En ce qui concerne les reptiles, les sites d'implantation des transpondeurs à radiofréquences sont les suivants :
1.1. Ophidiens :
1.2. Chéloniens :
1.2.1. Tortues de petite taille :
1.2.2. Tortues de moyenne et de grande taille :
1.3. Sauriens :
1.4. Crocodiliens :
2. En ce qui concerne les amphibiens, l'implantation des transpondeurs à radiofréquences s'effectue dans la cavité coelomique.