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Timestamp: 2016-10-28 18:14:05+00:00
Document Index: 232226891

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_704/2013 (02.12.2013)
6B_704/2013 � � Arr�t du 2 d�cembre 2013
X.________, repr�sent� par Me Eduardo Redondo, avocat,
Viol; pr�somption d'innocence; principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 mai 2013.
Par jugement du 18 d�cembre 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� X.________ de l'accusation de viol et l'a reconnu d�biteur de A.________ pour un montant de 2000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
Le 28 mai 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel de A.________ et admis partiellement celui du Minist�re public. Elle a en revanche rejet� l'appel joint de X.________. Elle a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a constat� que X.________ s'�tait rendu coupable de viol. Elle l'a condamn� � une peine privative de libert� de 30 mois, dont 20 assortis du sursis avec un d�lai d'�preuve de 2 ans. Elle a par ailleurs dit que X.________ �tait d�biteur de A.________ de 20'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
�Les faits � l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. En 2007, A.________, n�e en 1960, a mis sa patente de cafetier-restaurateur � disposition de X.________, pour lequel elle a travaill� comme serveuse. En d�but d'ann�e, alors qu'ils s'�taient donn� rendez-vous dans un caf� pour discuter de leur prochaine collaboration, X.________ a demand� � A.________ de l'accompagner dans un local o� il entreposait de la marchandise, � Savigny. Arriv�s sur place, il a ferm� le local � cl�, a enclench� une cassette vid�o pornographique et s'est assis � califourchon sur les genoux de A.________, qu'il a tent� d'embrasser de force. Celle-ci est parvenue � se lib�rer en disant qu'elle devait aller r�cup�rer sa fille.
�Pensant que ce comportement �tait d� � un moment d'�garement, A.________ a tout de m�me accept� de travailler pour X.________. A une date ind�termin�e au cours de l'ann�e 2007, alors que celui-ci la raccompagnait en voiture � son domicile car il n'y avait plus de transports publics, il a tent� de lui caresser la jambe. Elle l'a repouss� et est parvenue � sortir de la voiture.
�Un soir du mois d'ao�t 2007, A.________ s'est retrouv�e seule avec X.________ dans le restaurant au moment de la fermeture. Elle a constat� que son patron avait un comportement �trange et semblait nerveux. Elle est all�e dans les toilettes et a t�l�phon� � une amie pour lui faire part de son inqui�tude, puis est retourn�e dans la salle afin de terminer de nettoyer les tables. X.________ s'est alors approch� d'elle par derri�re et l'a enlac�e puis serr�e par la taille. A.________ s'�tant retourn�e pour lui faire face, X.________ a essay� de l'embrasser de force puis l'a pouss�e. Comme elle �tait couch�e sur le dos sur une table, il a relev� sa robe et �cart� sa culotte puis, ayant baiss� son pantalon et son slip, l'a p�n�tr�e vaginalement jusqu'� �jaculation bien qu'elle ait tent� de le repousser et lui ait dit qu'il lui faisait mal. A.________ a quitt� l'�tablissement en �tat de choc pour rentrer chez elle en taxi. Elle n'est plus retourn�e travailler et a donn� sa d�mission pour la fin du mois de septembre.
�De mai 2008 � novembre 2009, A.________ a suivi une th�rapie aupr�s d'une psychologue, puis a eu cinq entretiens au CHUV entre octobre et d�cembre 2011; elle poursuit une th�rapie de mani�re irr�guli�re et selon ses besoins. Les th�rapeutes ont relev� que A.________ pr�sentait des sympt�mes de stress post-traumatique, d'anxi�t� et de retrait social ainsi que des troubles de la sexualit� en lien avec une incapacit� � supporter la p�n�tration.
�Le 29 novembre 2009, A.________ a port� plainte contre X.________.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre le jugement de la Cour d'appel p�nale. Il conclut principalement � ce que le jugement attaqu� soit r�form� en ce sens que les appels form�s par le Minist�re public et par A.________ sont rejet�s et son propre appel-joint admis. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient que la cour cantonale a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves et que sa condamnation viole la pr�somption d'innocence.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits. La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
�Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non publi� � l'ATF 138 I 97 et les r�f�rences cit�es).
�La recevabilit� du grief d'arbitraire, ainsi que de tous ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�Dans la mesure o� les d�veloppements du recours tendent, comme en l'esp�ce, uniquement � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� �prouver un doute, les griefs d�duits de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e propre par rapport � l'arbitraire invoqu� dans l'�tablissement des faits (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
Le recourant s'en prend aux constatations de l'autorit� cantonale relatives au lieu o� le viol se serait produit, au d�roulement de celui-ci, au fait que l'intim�e se serait confi�e � son gyn�cologue peu apr�s les faits, � la date � laquelle l'intim�e a cess� de travailler et enfin � la cr�dibilit� de celle-ci, notamment sur la base d'un examen des d�positions et des notes d'entretien de la psychologue qui l'a suivie entre mai 2008 et novembre 2009.
Il faut relever tout d'abord que contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'appr�ciation faite par la cour cantonale du t�moignage de la psychologue n'est pas erron�e. Certes, celle-ci a dans un premier temps situ� le viol dans le local de Savigny. Elle a toutefois rectifi� cette affirmation apr�s avoir consult� les notes prises lors des entretiens avec l'intim�e. Elle a par ailleurs expliqu�, de mani�re tout � fait convaincante, l'origine de cette erreur en relevant que les d�clarations de l'intim�e lors de la premi�re s�ance n'�taient pas tr�s claires, ce qui n'avait rien de surprenant puisqu'� ce stade du traitement le th�rapeute n'entre pas dans les d�tails et laisse la personne s'exprimer librement. C'est ult�rieurement que l'intim�e a d�crit les faits de mani�re plus pr�cise, indiquant que la p�n�tration avait eu lieu dans le restaurant.
Les extraits des notes manuscrites de la psychologue invoqu�s par le recourant ne font pas appara�tre cette appr�ciation comme erron�e. D'une part le passage en question est tir� des notes relatives � la premi�re s�ance. D'autre part et surtout, la retranscription qu'en donne le recourant est tendancieuse puisque la mention � il me viole � suit imm�diatement � la relation s'envenime �, qui cl�t la description des actes commis � Savigny. Or, � la lecture des notes pr�tendument retranscrites, il appert que � il me viole � figure en face des dates � ao�t sept (?) 2007 � et est suivi, sous la m�me rubrique, de la mention d'un conflit et du cong� donn� par l'intim�e. Ainsi, contrairement � l'id�e que cherche � �veiller le recourant, il ne ressort pas de cet extrait que le viol aurait �t� situ� dans le contexte du passage au local de Savigny, mais au contraire qu'il a �t� commis en ao�t �ventuellement septembre et a �t� suivi du cong� donn� par l'intim�e.
�Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les autres �l�ments �voqu�s par le recourant, notamment le t�moignage de B.________ ou certaines pi�ces du dossier. Ce faisant, le recourant proc�de � une libre discussion des faits, purement appellatoire. Son argumentation est irrecevable (cf. supra consid. 1). La version des faits de l'intim�e correspond aux d�clarations de la psychologue. Elle est la seule compatible avec la grande souffrance constat�e par les th�rapeutes, qui ont relev� que l'intim�e pr�sentait des sympt�mes de stress post-traumatique, d'anxi�t� et de retrait social ainsi que des troubles de la sexualit� en lien avec une impossibilit� � supporter la p�n�tration, et qui a impliqu� une longue th�rapie. Il n'est pas arbitraire de la pr�f�rer � celle du recourant, qui s'est cantonn� dans une attitude de d�ni, contestant non seulement le viol mais toute relation sexuelle avec l'intim�e, sur laquelle il a cherch� � jeter le discr�dit, allant jusqu'� l'accuser de vol. Les autres points soulev�s par le recourant, comme la date de la consultation de la gyn�cologue, ne sont pas susceptibles de faire appara�tre cette appr�ciation arbitraire dans son r�sultat; ainsi le choix de la cour cantonale de se fonder sur la version des faits de l'intim�e �chappe � la critique. Il en ressort que lors du viol l'intim�e a repouss� le recourant et lui a demand� d'arr�ter en ajoutant qu'il lui faisait mal. L'�tat de fait sur lequel repose le jugement attaqu� ne contrevient pas � l'interdiction de l'arbitraire, pas plus que la condamnation du recourant n'enfreint la pr�somption d'innocence.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais, (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 2 d�cembre 2013
La Greffi�re: Paquier-Boinay