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Timestamp: 2016-10-24 09:00:28+00:00
Document Index: 223991249

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'art. 40', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 66']

9C_202/2014 (11.07.2014)
9C_202/2014, 9C_209/2014 � � Arr�t du 11 juillet 2014
A.________, repr�sent� par B.________ SA, C.________,
Assurance vieillesse et survivants (proc�dure administrative),
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 21 janvier 2014.
A.a.�A.________, domicili� � ________, exerce la profession de ________. Le 17 avril 2007, il a adress� � la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-apr�s: la caisse) une "attestation des salaires 2006", dat�e du 26 f�vrier 2007 (et num�ris�e par la caisse le 19 avril 2007), selon laquelle il avait per�u un salaire total brut de 200'000 fr. du 1
er�janvier au 31 d�cembre 2006. Par d�cision du 23 mai 2007, la caisse a fix� � 18'999 fr. 60 le montant des cotisations paritaires (AVS/AI/APG/AC) dues par A.________ pour l'ann�e 2006, compte tenu du salaire attest�. Eu �gard aux versements d�j� effectu�s, elle lui r�clamait un montant de 15'630 fr. 40.
A.b.�Le 28 mai 2010, la caisse a �tabli un d�compte de cotisations (AVS/AI/APG/AC) pour l'ann�e 2009, � hauteur de 26'971 fr. 20 (selon une attestation de salaire re�ue le 22 f�vrier 2010), qu'elle a r�clam�es � A.________. Le 3 juin suivant, elle a �galement fix� le montant des cotisations pour l'assurance-maternit� cantonale et pour les allocations familiales. Le lendemain, A.________ a fait opposition aux d�cisions de cotisations, en expliquant qu'il devait continuer � �tre consid�r� comme exer�ant une activit� ind�pendante, m�me si son personnel salari� avait �t� transf�r� au sein d'une nouvelle soci�t� D.________ SA, dont il �tait "l'animateur" et � laquelle il continuait d'offrir ses services.
Apr�s un nouvel �change de correspondances, la caisse a donn� � A.________ les pr�cisions suivantes quant � la situation � son �gard (courrier du 29 ao�t 2011). En fonction des diff�rentes activit�s exerc�es par le pr�nomm�, elle lui avait reconnu le statut de salari� d'un employeur non tenu de cotiser (activit� de consultant d�ploy�e aupr�s de soci�t�s �trang�res) � compter du 1
er�janvier 1988, le statut d'employeur de personnel r�mun�r� � Gen�ve (du 1
er�juillet 2001 au 30 juin 2008) et le statut d'employeur de personnel r�mun�r� � Gen�ve par le biais de la soci�t� D.________ SA (d�s le 1
er�juillet 2008). La caisse a par ailleurs indiqu� que pour l'ann�e 2006, seuls les revenus r�alis�s aupr�s de la soci�t� E.________ � hauteur de 200'000 fr. �taient corrobor�s par une attestation de cette derni�re dat�e du 26 f�vrier 2007, alors qu'elle ne disposait pas de pi�ces comptables pour d'autres revenus mentionn�s par l'int�ress�. Elle a d�s lors requis de l'assur� de lui communiquer les attestations de revenus �tablies par les soci�t�s concern�es. Elle lui a �galement indiqu� qu'elle rendrait par la suite une d�cision sur opposition relative aux d�comptes des 28 mai et 3 juin 2010. Elle a encore pr�cis� que les cotisations et contributions paritaires dont il �tait redevable en tant qu'employeur de personnel r�mun�r� � Gen�ve (du 1
er�juillet 2001 au 30 juin 2008) avaient �t� d�ment sold�es, tandis que la soci�t� D.________ SA s'�tait acquitt�e des cotisations et contributions paritaires dues sur les salaires vers�s au personnel engag� d�s le 1
er�juillet 2008.
Par courrier du 17 novembre 2011, A.________ a contest� le statut de personne salari�e et demand� � la caisse de calculer ses cotisations comme ind�pendant.
Le 10 d�cembre 2012, la caisse a requis la poursuite de A.________ en faisant valoir une cr�ance de 17'850 fr. 60 correspondant � des arri�r�s de cotisations pour l'ann�e 2006 et des int�r�ts moratoires. Le m�me jour, elle a arr�t� � 46'226 fr. 70 le montant des cotisations AVS/AI/APG/AC, de l'assurance-maternit� cantonale et des allocations familiales dues par A.________ en tant que salari� d'un employeur non soumis � cotisation, en fonction d'un salaire de 427'400 fr. en 2007. Celui-ci s'est oppos� � ce prononc�, par �criture du 17 d�cembre 2012.
Par d�cision du 11 d�cembre 2012, la caisse a d�clar� irrecevable l'opposition form�e le 4 juin 2010 par A.________ contre le d�compte de cotisations du 23 mai 2007, pour cause de tardivet�. Elle a par ailleurs constat� que l'assur� lui restait devoir un montant de 17'953 fr. correspondant aux cotisations relatives � l'ann�e 2006.
A.________ a d�f�r� la d�cision du 11 d�cembre 2012 � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 14 mai 2013, l'int�ress� a indiqu� n'avoir pas trouv� la d�cision du 23 mai 2007 dans son dossier et ne pas se souvenir de l'avoir re�ue. Par jugement du 21 janvier 2014, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice genevoise a constat� que la d�cision du 23 mai 2007 n'avait pas �t� notifi�e � l'assur�, admis son recours et annul� la d�cision sur opposition du 11 d�cembre 2012.
Le 7 mars 2014, C.________, de la soci�t� B.________ SA, agissant apparemment pour A.________ (cf. objet du m�moire), d�pose un recours contre le jugement cantonal.
De son c�t�, la caisse interjette un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du 21 janvier 2014. Elle conclut principalement � l'annulation du jugement cantonal, � ce qu'il soit constat� que celui-ci est arbitraire et viole le droit f�d�ral, � ce qu'il soit constat� que la d�cision du 23 mai 2007 a �t� notifi�e en bonne et due forme � A.________ et que les cotisations dues par celui-ci pour l'ann�e 2006 ne sont pas prescrites, et � ce que soit prononc� le maintien de la d�cision sur opposition du 11 d�cembre 2012. � titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice genevoise pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
D.a.�Par ordonnance du 12 mars 2014, le Tribunal f�d�ral a invit� C.________ � produire jusqu'au 24 mars suivant une procuration de A.________ par laquelle celui-ci lui conf�rait express�ment le pouvoir de recourir contre le jugement de la Cour de justice genevoise du 21 janvier 2014. Il l'a averti qu'� d�faut, le m�moire de recours ne serait pas pris en consid�ration.
Par fax du 27 mars 2014, C.________ a requis un d�lai suppl�mentaire pour produire la pi�ce demand�e, avant d'envoyer une procuration dat�e du 27 mars 2014.
D.b.�Invit� � r�pondre au recours de la caisse, A.________, repr�sent� par C.________, n'a pas pris de conclusions quant au sort du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � se d�terminer.
Les deux recours concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement. Il se justifie donc de joindre les causes et de les liquider dans un seul arr�t (art. 24 PCF en relation avec l'art. 71 LTF).
2.1.�Selon l'art. 40 al. 2 LTF, les mandataires d'une partie devant le Tribunal f�d�ral doivent justifier de leurs pouvoirs par une procuration. Si celle-ci fait d�faut, le Tribunal f�d�ral impartit un d�lai appropri� � la partie pour rem�dier � l'irr�gularit� et l'avertit qu'� d�faut le m�moire ne sera pas pris en consid�ration (art. 42 al. 5 LTF).
2.2.�En l'esp�ce, le recours sign� par C.________ n'�tait pas assorti d'une procuration, de sorte qu'un d�lai lui a �t� imparti au 24 mars 2014 pour produire un tel document. Or ce d�lai est arriv� � �ch�ance sans que la procuration exig�e n'ait �t� produite ou qu'une prolongation du d�lai n'ait �t� requise en temps utile, la pi�ce parvenue au Tribunal f�d�ral par fax le 27 mars 2014 ayant �t� d�pos�e apr�s la date indiqu�e dans l'ordonnance du 12 mars 2014. En cons�quence, et conform�ment � l'avertissement donn� par ordonnance du 12 mars 2014, le recours sign� par C.________ doit �tre d�clar� irrecevable.
3.1.�En ce qui concerne le recours de la caisse, sa conclusion tendant � l'annulation de l'arr�t attaqu� englobe les conclusions constatatoires relatives au caract�re arbitraire et contraire au droit du jugement entrepris. Celles-ci sont d�s lors irrecevables car elles n'ont qu'un caract�re pr�paratoire (cf. arr�t 2C_255/2011 du 23 mars 2011 consid. 4.1).
Quant � la conclusion visant � la constatation que les cotisations dues par A.________ pour l'ann�e 2006 ne sont pas prescrites, elle est �galement irrecevable. En plus de sa nature constatatoire - alors que le recourant peut obtenir en sa faveur un jugement condamnatoire ou une d�cision formatrice (cf. ATF 135 I 119 consid. 4 p. 122; 132 V 18 consid. 2.1 p. 21) -, elle ne porte pas sur l'objet du litige en instance f�d�rale. Au regard du jugement entrepris, ainsi que des motifs et conclusions du recours de la caisse, le litige a trait uniquement au point de savoir si la d�cision de la juridiction cantonale par laquelle elle constate que la d�cision administrative du 23 mai 2007 n'a pas �t� notifi�e � A.________ est conforme au droit.
4.1.�Selon l'art. 52 al. 1 LPGA, les d�cisions peuvent �tre attaqu�es dans les trente jours par voie d'opposition aupr�s de l'assureur qui les a rendues, � l'exception des d�cisions d'ordonnancement de la proc�dure.
4.2.�Selon la jurisprudence, le fardeau de la preuve de la notification d'un acte et de sa date incombe en principe � l'autorit� qui entend en tirer une cons�quence juridique (ATF 136 V 295 consid. 5.9 p. 309, avec les nombreuses r�f�rences). En ce qui concerne plus particuli�rement la notification d'une d�cision ou d'une communication de l'administration, elle doit au moins �tre �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante requis en mati�re d'assurance sociale (ATF 121 V 6 consid. 3b). L'autorit� supporte donc les cons�quences de l'absence de preuve (ou de vraisemblance pr�pond�rante) en ce sens que si la notification ou sa date sont contest�es et qu'il existe effectivement un doute � ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les d�clarations du destinataire de l'envoi (ATF 129 I 8 consid. 2.2 p. 10; 124 V 400 consid. 2a p. 402 et les r�f�rences). La seule pr�sence au dossier de la copie d'une lettre n'autorise pas � conclure avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rante que cette lettre a �t� effectivement envoy�e par son exp�diteur et qu'elle a �t� re�ue par le destinataire (ATF 101 Ia 7 consid. 1 p. 8). La preuve de la notification d'un acte peut n�anmoins r�sulter d'autres indices ou de l'ensemble des circonstances, en particulier de la correspondance �chang�e ou de l'absence de protestation de la part d'une personne qui re�oit des rappels (cf. ATF 105 III 43 consid. 2a p. 46; DTA 2000 n� 25 p. 121 consid. 1b).
La notification irr�guli�re d'une d�cision ne doit entra�ner aucun pr�judice pour les parties (art. 38 PA et 49 LTF; art. 49 al. 3 LPGA). Cependant, la jurisprudence n'attache pas n�cessairement la nullit� � l'existence de vices dans la notification; la protection des parties est suffisamment garantie lorsque la notification irr�guli�re atteint son but malgr� cette irr�gularit�. Il y a lieu d'examiner, d'apr�s les circonstances du cas concret, si la partie int�ress�e a r�ellement �t� induite en erreur par l'irr�gularit� de la notification et a, de ce fait, subi un pr�judice. Il convient � cet �gard de s'en tenir aux r�gles de la bonne foi qui imposent une limite � l'invocation du vice de forme; ainsi l'int�ress� doit agir dans un d�lai raisonnable d�s qu'il a connaissance, de quelque mani�re que ce soit, de la d�cision qu'il entend contester (ATF 122 I 97 consid. 3a/aa p. 99, 111 V 149 consid. 4c p. 150 et les r�f�rences; RAMA 1997 no U 288 p. 444 s. consid. 2b/bb). Cela signifie notamment qu'une d�cision, f�t-elle notifi�e de mani�re irr�guli�re, peut entrer en force si elle n'est pas d�f�r�e au juge dans un d�lai raisonnable (SJ 2000 I p. 118).
Les m�mes principes s'appliquent en cas de d�faut de toute notification d'une d�cision administrative; les exigences plus s�v�res d�gag�es par la jurisprudence s'agissant du d�faut de notification d'un jugement civil ne se justifient pas eu �gard � la proc�dure simple et d�nu�e de formalisme connue du droit administratif. Tant qu'elle ne leur a pas �t� notifi�e, la d�cision n'est pas nulle mais simplement inopposable � ceux qui auraient d� en �tre les destinataires et elle ne peut d�s lors les lier (cf. MOOR, Droit administratif, 2�me �d., 2002, volume II, p. 318). Aussi, la personne � qui l'acte n'a pas �t� notifi� doit s'en pr�valoir en temps utile, d�s lors que, d'une mani�re ou d'une autre, elle est au courant de la situation; attendre passivement serait contraire au principe de la bonne foi (arr�t 8C_188/2007 du 4 mars 2008 consid. 4.1.2 et la r�f�rence).
5.1.�Au vu des courriers de la caisse des 17 ao�t 2007 et 29 ao�t 2011, la juridiction cantonale a estim� qu'il lui �tait difficile d'admettre qu'une d�cision d�finitive portant sur les cotisations 2006 avait �t� notifi�e � l'assur� le 23 mai 2007. Dans la premi�re lettre, la caisse avait r�clam� � l'assur� diff�rentes pi�ces afin de "traiter correctement" l'attestation de salaires 2006. Dans la seconde, elle avait averti l'int�ress� qu'� d�faut de fournir un certain nombre de documents, elle estimait que les revenus avaient �t� obtenus dans le cadre d'une activit� salari�e pour le compte d'employeurs sis � l'�tranger et rendrait "ses d�comptes d�finitifs 2006 en les englobant dans le revenu d�terminant AVS". Les premiers juges ont consid�r� qu'en tout �tat de cause, la caisse n'avait pas apport� la preuve de la notification de la d�cision du 23 mai 2007.
5.2.�La recourante reproche avant tout � la juridiction cantonale d'avoir consid�r� de mani�re arbitraire qu'elle n'avait pas apport� la preuve de la notification de sa d�cision du 23 mai 2007, alors que plusieurs �l�ments au dossier - le courrier du 20 juin 2007, le rappel du 18 juillet 2007 et l'absence de protestation de la part de l'intim� - d�montraient le contraire. Elle fait �galement grief aux premiers juges d'avoir m�connu le fait qu'elle �tait en droit d'assujettir l'intim� � l'AVS en tant que salari� pour le revenu de 200'000 fr. r�alis� aupr�s de E.________ pour 2006, en rendant la d�cision du 23 mai 2007, et de continuer en parall�le � lui demander de justifier la nature d'autres versements re�us pendant la m�me ann�e. Aussi, la requ�te (du 29 ao�t 2011) tendant � obtenir des pi�ces compl�mentaires ne constituait-elle nullement un indice que la d�cision de cotisations litigieuse n'avait pas �t� notifi�e � l'intim�.
6.1.�Pour nier que la recourante avait apport� la preuve de la notification de la d�cision du 23 mai 2007, la juridiction a pris en consid�ration deux pi�ces au dossier, soit les courriers de la recourante des 17 ao�t 2007 et 29 ao�t 2011. Ce faisant, elle a sans aucune justification omis les �l�ments mis en �vidence par la recourante dans sa r�ponse au recours cantonal qui allaient dans le sens contraire. Il convient, � cet �gard, de compl�ter les faits constat�s de fa�on incompl�te par les premiers juges (cf. art. 105 al. 2 LTF) et de pr�ciser ce qui suit.
Par lettre du 20 juin 2007, F.________ " Relationship Manager", employ�e de A.________, a indiqu� � la caisse que "[s]uite � votre courrier du 23 mai dernier", elle lui envoyait "l'attestation de salaires de Mr A.________ pour l'ann�e 2006". Le 18 juillet 2007, la caisse a transmis � A.________ une sommation pour le montant de 15'780 fr. 40 selon le d�compte du 23 mai 2007 (assortie d'un �molument de 150 fr.), en mentionnant avoir constat� qu'il n'avait pas encore vers� les cotisations AVS/AI/APG/AC dues pour janvier � d�cembre 2006. Par fax du 8 ao�t 2007, A.________ a fait parvenir � la caisse un document intitul� "Compte de Pertes et Profits pour la p�riode allant du 1.1.2006 au 31.12.2006". Le 17 ao�t 2007, la caisse lui a r�pondu qu'il n'avait fourni qu'un seul certificat de salaire de la soci�t� E.________. pour le revenu de 200'000 fr. et non pas les autres certificats d'autres soci�t�s dont elle avait besoin, avec les justificatifs des d�penses, pour pouvoir traiter correctement son attestation des salaires 2006. Elle lui adressait en annexe une attestation des salaires en le priant de la lui retourner dans les dix jours. Le 3 septembre 2007, F.________ a envoy� � la caisse des documents relatifs � l'ann�e 2006 (fiches de salaire, bail � loyer et justificatifs concernant des voyages en 2006).
6.2.�Il est vrai, en l'occurrence, que le courrier de la recourante du 17 ao�t 2007, retenu par la juridiction cantonale comme indice de l'absence de notification de la d�cision de cotisations en cause, manque de clart�: la caisse r�clame une nouvelle attestation des salaires pour pouvoir traiter correctement celle pour l'ann�e 2006, sans explications � l'attention de l'intim� sur les diff�rents statuts qu'elle avait retenus par rapport aux diverses activit�s qu'il exer�ait alors. Ces pr�cisions n'ont �t� apport�es que dans la lettre du 29 ao�t 2011, dans laquelle la recourante a fait �tat des trois dossiers ouverts depuis le 1er janvier 1998 pour l'intim�.
N�anmoins, le courrier du 17 ao�t 2007 mentionnait le "seul" certificat de salaire de la soci�t� E.________ en requ�rant les "certificats des autres de [sic] soci�t�s" et comportait une autre r�f�rence de dossier ("xxx") que celle figurant tant sur l'attestation des salaires 2006 sign�e le 26 f�vrier 2007 que sur la d�cision du 23 mai 2007 (N� dossier/r�f�rences dossier "yyy"). Un destinataire attentif pouvait d�s lors en d�duire que la caisse sollicitait une attestation concernant des salaires vers�s par d'autres soci�t�s que E.________ (� hauteur de 200'000 fr.). De plus - et ce point est essentiel -, le courrier du 17 ao�t 2007 a �t� pr�c�d� de deux documents que le jugement entrepris omet de mentionner.
6.3.�En premier lieu, dans la lettre du 20 juin 2007 adress�e � la recourante par l'employ�e de A.________, il �tait express�ment fait r�f�rence � "votre courrier du 23 mai dernier". On ne saurait certes consid�rer, � l'inverse de ce que pr�tend la recourante, que l'intim�, par cette r�f�rence, "confirme explicitement avoir bien re�u la d�cision de la caisse du 23 mai 2007". La mention d'un courrier avec cette date constitue cependant un indice pertinent de la r�ception d'un acte, dont on peut admettre qu'il correspondait � la d�cision du 23 mai 2007, � d�faut d'une autre pi�ce de correspondance portant la m�me date dans le dossier constitu� par la juridiction cantonale.
En second lieu, les premiers juges n'ont pas tenu compte d'un autre indice, d�terminant en soi, � savoir la sommation dat�e du 18 juillet 2007 (portant la r�f�rence dossier "yyy"), dans laquelle la recourante a constat� que A.________ n'avait pas encore vers� les cotisations pour janvier � d�cembre 2006 et lui r�clamait � ce titre un montant de 15'630 fr. 40. Or la recourante a fait �tat de cette pi�ce - de m�me que du courrier du 20 juin 2007- en instance cantonale (d�terminations du 25 mars 2013), sans que l'intim� n'ait contest� avoir re�u le rappel en question, ni lors de l'audience du 14 mai 2013, ni dans ses �critures subs�quentes des 27 mai et 9 ao�t 2013.
Dans ces circonstances, la juridiction cantonale ne pouvait pas, sans verser dans l'arbitraire, appr�cier les �l�ments de preuve au dossier sans prendre en consid�ration l'ensemble des indices pertinents. On rappellera � cet �gard que s'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire notamment lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
6.4.�En cons�quence de ce qui pr�c�de, il convient de s'�carter de l'appr�ciation de l'autorit� cantonale de recours et de constater qu'au regard des documents dont se pr�vaut la recourante, elle a apport� la preuve de la notification de sa d�cision du 23 mai 2007 � l'intim�. Celui-ci ne pr�sente aucune argumentation en instance f�d�rale qui serait susceptible de mettre en doute une telle appr�ciation. Dans sa r�ponse du 24 juin 2014, l'intim� se limite pour l'essentiel � exposer des reproches � l'�gard d'un collaborateur de la recourante, qui ne concernent pas le pr�sent litige, comme il le pr�cise lui-m�me en faisant r�f�rence � une �ventuelle enqu�te administrative dont il demanderait l'ouverture � l'OFAS. Il fait encore valoir des motifs ayant trait � son statut (de salari� ou d'ind�pendant), qui sortent �galement du cadre de la contestation, sans remettre en cause l'argumentation de la recourante si ce n'est en affirmant la forclusion des pr�tentions de la recourante, faute de notification d�finitive pour les cotisations AVS pour l'exercice 2006. Une telle all�gation relative � l'absence de notification n'est, comme on l'a vu, pas fond�e au vu des pi�ces au dossiers, l'intim� n'ayant jamais pr�tendu n'avoir pas re�u le rappel du 18 juillet 2007 ou avoir protest� � son encontre.
Aussi, le recours se r�v�le-t-il bien fond�, de sorte que le jugement entrepris doit �tre annul�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�, qui ne peut pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours 9C_209/2014 est admis, dans la mesure o� il est recevable. La d�cision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 21 janvier 2014 est annul�e.