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Timestamp: 2016-10-25 15:47:19+00:00
Document Index: 90170402

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_1019/2010 (19.12.2011)
repr�sent� par Me Samuel Pahud, avocat, 1006 Lausanne,
Assurance-accidents (s�quelle tardive; causalit�),
K.________, n� en 1961, travaillait en qualit� de manutentionnaire au service de X.________. A ce titre, il �tait obligatoirement assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Par une d�claration d'accident du 9 d�cembre 2004, l'employeur a inform� la CNA que K.________ avait �t� bless� le 30 novembre 2004 dans les circonstances suivantes : �M. K.________ se trouvait au pied d'une glissi�re. Un coll�gue est pass� avec un tracteur et des RX. Les roues d'un RX se d�bloquent, viennent heurter un RX et poussent les suivants. M. K.________ se retrouve coinc� entre la glissi�re�. L'int�ress� a �t� transport� � l'H�pital Y.________, o� a �t� pos� le diagnostic de contusion abdominale et lombaire sans fractures � la suite d'un traumatisme tronculaire entre une glissi�re et un �chariot de 100 kg� (cf. le rapport m�dical LAA �tabli par le docteur I.________, m�decin-chef, le 16 ao�t 2007; voir �galement le rapport du docteur S.________ du 5 juillet 2007). Il y a s�journ� quatre jours. La CNA a pris en charge le cas, qui a entra�n� une incapacit� de travail du 30 novembre au 20 d�cembre 2004.
Le 9 janvier 2006, sur son lieu de travail, K.________ a gliss� et est tomb� sur le c�t� gauche apr�s avoir pris un colis contenant des bouteilles qui s'�taient cass�es et dont le liquide coulait. Il en est r�sult� une contusion au dos avec une incapacit� de travail d'une semaine (d�claration de sinistre LAA du 19 janvier 2006).
Le 9 mai 2007, l'employeur a annonc� une rechute de l'accident du 30 novembre 2004. K.________ se plaignait de fortes douleurs au membre inf�rieur droit occasionnant une incapacit� de travail totale du 31 janvier au 18 f�vrier 2007, puis partielle (50 %) � partir de cette date. Dans un rapport m�dical LAA, le m�decin traitant de l'assur�, le docteur P.________, a d�clar� que son patient souffrait de douleurs inguinales (au pli de l'aine droit) intermittentes depuis l'accident de 2004, douleurs qui s'�taient exacerb�es en 2005 et surtout depuis 2006, provoquant une boiterie. Une IRM des hanches et de la paroi abdominale r�alis�e en mai 2007 s'est r�v�l�e sans particularit�. Aucune atteinte neurologique n'a �t� constat�e (avis du docteur R.________ du 13 juin 2007). Des s�ances de physioth�rapie n'ont apport� aucun soulagement et l'assur� a cess� de travailler le 28 ao�t 2007. Il a consult� le docteur de G.________, qui a fait �tat de pygio-cruralgies droites d'origine peu claire dans le cadre de troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens et d'un d�conditionnement physique global (rapport du 18 septembre 2007).
Par d�cision du 10 d�cembre 2007, la CNA a refus� de prendre en charge la rechute annonc�e. L'assur� a form� opposition contre cette d�cision, en demandant la mise en oeuvre d'une expertise. Apr�s avoir requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur O.________, selon lequel l'�v�nement accidentel ayant occasionn� des contusions sans l�sions structurelles ne peut �tre � l'origine de douleurs chroniques trois ans apr�s sa survenance (appr�ciation du 4 f�vrier 2008), la CNA a �cart� l'opposition dans une nouvelle d�cision du 30 avril 2008.
L'assur� a recouru contre cette derni�re d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, devenu entre-temps la Cour des assurances du Tribunal cantonal vaudois. Il a notamment produit plusieurs rapports �manant du docteur E.________, m�decin sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, qui s'est prononc� en faveur d'un rapport de causalit�.
Le tribunal a d�cid� d'ordonner une expertise et a nomm� le docteur F.________, sp�cialiste en m�decine physique, r�habilitation, et de la colonne vert�brale, en qualit� d'expert. Celui-ci s'est adjoint les services d'un m�decin psychiatre, le docteur B.________. En bref, l'expert a retenu que l'assur� souffrait d'une algodystrophie de la hanche droite (ou syndrome douloureux r�gional complexe) en lien de causalit� avec l'accident du 30 novembre 2004 (rapport d'expertise du 14 f�vrier 2010). La CNA a soumis ce rapport au docteur N.________, de sa division de m�decine des assurances, qui a exprim� son d�saccord avec les conclusions de l'expertise, notamment en ce qui concerne le diagnostic retenu (appr�ciation du 3 mars 2010). L'expert judiciaire y a r�pondu dans un compl�ment d'expertise du 19 mai 2010. Le docteur N.________ a maintenu ses critiques dans une nouvelle appr�ciation du 23 juin 2010.
Par jugement du 6 octobre 2010, le tribunal cantonal a rejet� le recours et confirm� la d�cision sur opposition de la CNA du 30 avril 2008.
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, principalement, � ce que la CNA soit tenue de prendre en charge la rechute de l'accident de 2004 et, par cons�quent, � lui allouer les prestations l�gales d'assurance; subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e � la juridiction cantonale au sens des consid�rants, le cas �ch�ant, pour instruction compl�mentaire. Il sollicite �galement l'assistance judiciaire.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents - comme c'est le cas ici -, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1, 8C_584/2009 consid. 4).
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 V 194). Les documents de X.________ dat�s du 24 novembre 2010, ainsi que les photos des lieux de l'accident produits par le recourant en annexe de son recours ne seront donc pas pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral.
Le jugement entrepris expose les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables en cas de rechute ou de s�quelle tardive, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On rappellera que les rechutes et les s�quelles tardives se rattachent par d�finition � un �v�nement accidentel. Corr�lativement, elles ne peuvent faire na�tre une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les nouvelles plaintes de l'int�ress� et l'atteinte � la sant� caus�e � l'�poque par l'accident assur� (ATF 118 V 293 consid. 2c p. 296 et les r�f�rences; RAMA 1994 n� U 206 p. 327 consid. 2).
On peut r�sumer les avis respectifs des docteurs F.________ et N.________ sur la question litigieuse du lien de causalit� naturelle comme suit :
L'expert judiciaire a retenu que K.________ avait �t� heurt� par un transpalette transportant une �charge de 1200 kg� alors qu'il �tait appuy� contre une pile de palettes, et qu'il en �tait r�sult� un �crase-ment tissulaire important des r�gions lombo-pelvienne et abdomino-pelvienne, impliquant probablement les muscles du carr� lombaire, du grand et moyen fessier, pyramidal, tenseur du fascia lata, quadriceps et psoas. Un traumatisme de cette nature �tait d�j� en soi susceptible de causer une alt�ration du fonctionnement nerveux et des structures myotendineuses de la r�gion touch�e. Etant donn� la persistance du handicap fonctionnel apr�s la reprise du travail et l'absence d'autres facteurs pr�disposants, tout portait � croire qu'il s'�tait install� un d�-rangement articulaire en dehors de toute alt�ration structurelle de l'interligne articulaire qui, au fil du temps, avait provoqu� un remaniement irr�versible des tissus mous de la hanche droite. En d�pit de la normalit� de l'IRM, il fallait �voquer la survenue d'une algodystrophie (ou syndrome douloureux r�gional complexe) de la hanche, ce qui expliquait l'enraidissement articulaire progressif (flexum de la hanche) pr�sent� par l'assur� et l'intensit� de ses douleurs non seulement au niveau loco-r�gional mais �galement � distance (genou, pied). En revanche, l'expert judiciaire a expos� qu'il ne consid�rait pas la probl�matique disco-vert�brale de l'assur� (discopathie L5-S1) comme �tant en relation de causalit� avec le traumatisme initial. Au plan psychique, le docteur B.________ n'avait constat� aucune atteinte significative si ce n'est une humeur l�g�rement d�prim�e li�e aux douleurs physiques.
Pour le docteur N.________, le diagnostic d'algodystrophie de la hanche pos� par l'expert pouvait quasiment �tre exclu dans le cas de l'assur�. Cette atteinte, plus commun�ment appel�e �ost�oporose transitoire de la hanche� se caract�risait par l'apparition rapide de douleurs et d'une entrave fonctionnelle suivie par un d�cours des troubles avec un pronostic excellent en 6 � 12 mois, sauf dans les cas d'une ost�oporose s�v�re qui pouvait conduire � une fracture. On ne voyait aucune �volution similaire chez l'assur�. Par ailleurs, une l�sion musculaire de l'ampleur d�crite par l'expert judiciaire n'�tait pas �tablie et se serait traduite par une h�morragie et une incapacit� fonctionnelle. Or, il ressortait de l'anamn�se que l'assur� n'avait subi qu'une contusion sans gravit�. De plus, les examens IRM r�alis�s en 2007 n'avaient pas mis en �vidence d'anomalie de la musculature. Enfin, toujours selon le docteur N.________, on ne trouvait dans la litt�rature m�dicale aucun cas pr�sentant les caract�ristiques retenues par l'expert judiciaire, � savoir celui d'une �volution � bas bruit d'un syndrome douloureux r�gional complexe de la hanche durant quatre ans et sans amendement des sympt�mes.
Sans prendre position quant au bien-fond� ou non du diagnostic d'algodystrophie de la hanche chez l'assur�, la juridiction cantonale a consid�r� qu'il existait des motifs suffisants de s'�carter des conclusions de l'expert judiciaire. En effet, celui-ci �tait parti de la pr�misse que K.________ avait subi une l�sion initiale importante sur la base d'une description de l'accident du 30 novembre 2004 qui ne correspondait pas � la d�claration LAA ni aux rapports subs�quents. Par ailleurs, les arguments m�dicaux invoqu�s par le docteur F.________ pour admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles actuels de l'assur� et l'accident initial reposaient davantage sur des hypoth�ses que sur des �l�ments objectivement v�rifiables.
En l'occurrence, on doit constater que l'instruction laisse subsister des incertitudes et des contradictions sur deux points essentiels. Le premier concerne les circonstances de l'accident du 30 novembre 2004, en particulier la gravit� du traumatisme subi. Le poids de la charge qui a heurt� l'assur� fait l'objet d'une version des faits totalement diff�rentes chez l'expert judiciaire et le m�decin de la CNA. Or, le dossier ne contient que peu d'informations � ce sujet. Il n'y a pas eu d'enqu�te sur place ni d'audition de t�moins. Les indications figurant dans la feuille de d�claration d'accident sont impr�cises et ne permettent pas de se faire une id�e de la violence de l'impact. Si l'on ne peut d�nier toute valeur aux critiques formul�es par le docteur N.________ sur la base des constatations initiales des docteurs I.________ et S.________ (voir �galement le rapport d'admission � l'H�pital Y.________), on ne saurait tenir pour �tabli qu'il s'est agi d'un traumatisme mineur n'ayant entra�n� qu'une contusion de peu de gravit�. On notera que l'assur� a tout de m�me �t� gard� � l'h�pital sous surveillance pendant quatre jours et qu'il aurait fallu, avant d'�carter l'expertise judiciaire pour ce motif, demander des explications suppl�mentaires au docteur F.________, qui avait � disposition l'ensemble des pi�ces du dossier. Le second point porte sur la nature et l'origine des troubles dont souffre le recourant. Le docteur N.________ r�fute l'existence d'une s�quelle tardive sous la forme d'une algodystrophie admise par l'expert judiciaire. La discussion qui les oppose, et qui n'a �t� que partiellement reproduite au consid. 3 supra, a trait aux crit�res diagnostiques d'une algodystrophie (ou d'un syndrome douloureux r�gional complexe), � ses formes cliniques et � son �volution, notamment lorsqu'elle affecte la hanche, ainsi que sa physiopathologie. Sur ces questions, sur lesquelles on ne peut pas faire l'impasse, il n'appartient pas � un juge, qui ne dispose pas des connaissances sp�cialis�es en la mati�re, de d�partager les points de vue. Il n'est donc pas possible de statuer en connaissance de cause sur le droit du recourant aux prestations sans une instruction compl�mentaire sur la situation factuelle et m�dicale du cas.
La cause sera par cons�quent renvoy�e au tribunal cantonal. Celui-ci �lucidera tout d'abord les circonstances de fait entourant l'�v�nement accidentel du 30 novembre 2004, notamment en requ�rant des informations plus pr�cises sur son d�roulement aupr�s X.________. Ceci fait, il mettra en oeuvre une surexpertise. En ce sens, le recours de l'assur� est bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, qui est repr�sent� par un avocat, peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 2 LTF). Par cons�quent, sa requ�te d'assistance judiciaire pour cette proc�dure devient sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 6 octobre 2010 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour instruction compl�mentaire au sens des motifs et nouveau jugement.