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Timestamp: 2016-10-22 23:45:20+00:00
Document Index: 215493033

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 44', 'art. 884', 'art. 899', 'art. 935', 'art. 3', 'art. 328', 'art. 41', 'art. 884', 'art. 44', 'art. 884', 'art. 44']

83 II 12621. Arr�t de la IIe Cour civile du 15 mars 1957 dans la cause Blandin contre Banque cantonale vaudoise.
Nantissement de titres au porteur. Bonne foi du cr�ancier gagiste? (art. 3, 884 al. 2, 899 al. 2, 901, 935 CC; 41, 44 CO). 1. Degr� d'attention exig� du banquier qui re�oit des titres au porteur en nantissement (consid. 1). 2. Importance des usages bancaires (consid. 2). 3. Inexistence de rapports contractuels entre le cr�ancier gagiste et le propri�taire inconnu des titres. Absence d'acte illicite de la part du cr�ancier gagiste qui est de bonne foi (consid. 3). 4. Circonstances sp�ciales de nature � �veiller la m�fiance du cr�ancier gagiste? (consid. 4). 5. Moment auquel il faut se reporter pour appr�cier la bonne ou mauvaise foi du cr�ancier gagiste. Exigences � l'�gard du banquier auquel une affaire normale est propos�e (consid. 5). 6. Prise en consid�ration, dans le cadre de l'art. 44 CO, de la n�gligence grave de celui � qui des titres au porteur ont �t� vol�s (consid. 6). Faits � partir de page 127
BGE 83 II 126 S. 127
A.- Dans la soir�e du 3 novembre 1947, alors que Fran�ois Blandin et sa femme �taient absents, un coffre m�tallique a �t� vol� dans leur appartement � Gen�ve. Il contenait des certificats de d�p�t de la Caisse hypoth�caire du canton de Gen�ve, d'une valeur totale de 115 525 fr., appartenant � Joseph Blandin pour une somme de 79 275 BGE 83 II 126 S. 128fr. et � son fils Fran�ois Blandin pour un montant de 36 250 fr.
Les certificats de d�p�t de la Caisse hypoth�caire du canton de Gen�ve, laquelle a le caract�re d'une banque cantonale selon la loi f�d�rale sur les banques et fait partie tant de l'Union des banques cantonales suisses que de l'Association suisse des banquiers, sont des obligations au porteur; ce sont des titres de premier ordre qui rentrent dans la cat�gorie des valeurs pupillaires et qui peuvent �tre assimil�s aux obligations de caisse des grandes banques suisses; ils sont cot�s en bourse et facilement n�gociables.
Le 4 novembre 1947, Fran�ois Blandin a d�pos�, aupr�s du chef de la police de Gen�ve, une plainte p�nale contre inconnu pour vol, sans pr�ciser cependant le nombre des titres d�rob�s ni indiquer leurs num�ros. Le m�me jour, il a signal� la disparition des valeurs � la Caisse hypoth�caire de Gen�ve. Une proc�dure p�nale dirig�e contre Louis Pittet, fr�re de dame Fran�ois Blandin, qui �tait soup�onn� d'�tre l'auteur du vol, a abouti � son acquittement par la Cour d'assises de Gen�ve, le 8 mai 1952.
Le 14 novembre 1947, Fran�ois Blandin a demand� � la Caisse hypoth�caire de Gen�ve d'�tablir un �tat des certificats de d�p�t souscrits par lui-m�me et son p�re en vue d'une proc�dure d'annulation judiciaire et l'a pri�e de ne donner aucune publicit� � l'affaire, les titres n'ayant pas �t� d�clar�s au fisc. La Caisse hypoth�caire lui a propos� de se charger d'introduire la proc�dure d'annulation, mais il a d�clin� cette offre, disant vouloir s'en occuper personnellement. Par la suite, elle a r�it�r� � de nombreuses reprises sa proposition et, les l�s�s l'ayant rejet�e, elle a conseill� plusieurs fois � Fran�ois Blandin d'entreprendre les d�marches n�cessaires pour faire annuler les titres vol�s; celui-ci lui a cependant d�clar� qu'il entendait diff�rer l'ouverture de la proc�dure judiciaire d'annulation, parce qu'il n'excluait pas la possibilit� d'un arrangement avec Louis Pittet et qu'il d�sirait ne pas �veiller l'attention des autorit�s fiscales. La Caisse hypoth�caire s'en est tenue BGE 83 II 126 S. 129aux instructions qu'elle avait re�ues et a remis, le 22 janvier 1948, � Fran�ois Blandin les listes de titres demand�es. Les l�s�s n'ont toutefois pas communiqu� au juge d'instruction l'�tat d�taill� des valeurs qui leur avaient �t� vol�es.
Le 30 avril 1948, un homme d'�ge moyen, pr�sentant bien et ayant toutes les apparences d'un homme d'affaires s�rieux, est venu � la Banque cantonale vaudoise, � Lausanne, vers 16 h. 30, peu avant la fermeture des guichets. Il a d�clar� qu'il se nommait Antoine Hegertswyler et a demand� � voir la direction en vue de l'ouverture d'un compte de cr�dit. Il a �t� conduit aupr�s du sous-directeur Gustave Monnard, auquel il a indiqu� qu'il s'appelait Antoine Hegertswyler et qu'il �tait domicili� � Gen�ve, rue Marignac 1; il lui a expos� qu'il avait besoin imm�diatement de 100 000 fr., a sollicit� un pr�t de ce montant en pr�sentant comme garantie le nantissement de certificats de d�p�t de la Caisse hypoth�caire du canton de Gen�ve d'une valeur totale de 115 000 fr. environ, dont il �tait porteur, et a d�pos� les titres offerts en gage sur le bureau de Monnard. R�pondant � une question de celui-ci, il lui a expliqu� que ces 100 000 fr. �taient destin�s � l'achat d'un tea-room et que l'op�ration devait �tre conclue le jour m�me; il a cependant refus� d'indiquer de quel �tablissement il s'agissait, faisant valoir qu'une indiscr�tion pourrait faire �chouer le march�. Monnard, qui ne connaissait pas son interlocuteur, ne lui a pas demand� de justifier son identit�; apr�s s'�tre entretenu avec lui pendant dix minutes environ, il l'a inform�, en pr�sence du chef du service des pr�ts, Francis Yaux mand� dans son bureau par t�l�phone, que le cr�dit sollicit� serait ouvert et les formalit�s n�cessaires, imm�diatement accomplies. Charg� par Monnard de s'occuper de cette affaire, Yaux a soumis les formules imprim�es du contrat d'ouverture de cr�dit et de l'acte de nantissement � Antoine Hegertswyler, qui les a sign�es en sa pr�sence. Bien que la premi�re lettre f�t un "A", la signature, qui �tait illisible, ne permettait BGE 83 II 126 S. 130pas de d�terminer le nom de son auteur. Yaux a ensuite conduit Hegertswyler aupr�s d'Alfred Landry, qui �tait attach� au service des titres. Avant d'�tablir les re�us �num�rant les valeurs au porteur remises en gage, les employ�s du service des titres, en particulier Landry, se sont assur�s qu'elles ne figuraient pas sur les listes de contr�le dont disposent les banques. Landry a notamment v�rifi� si elles �taient mentionn�es sur la liste des titres frapp�s d'opposition; constatant que ce n'�tait pas le cas, il a dress� des re�us d�taill�s des titres nantis. Ces op�rations termin�es, Hegertswyler a touch� la somme de 100 000 fr. Il a donn� l'ordre � la banque de pourvoir au remboursement des certificats de d�p�t engag�s, au f�r et � mesure de leur �ch�ance, et de porter les montants encaiss�s en diminution de son compte, puis il a quitt� l'�tablissement entre 17 h. et 17 h. 15, soit environ trois quarts d'heure apr�s son arriv�e. A l'�poque o� ces faits se sont pass�s, aucune personne portant le nom d'Antoine Hegertswyler n'�tait inscrite au contr�le des habitants du canton de Gen�ve.
Les avis adress�s par l'Association suisse des banquiers � ses membres, les communications que les banques se font directement et celles auxquelles proc�dent les soci�t�s, les listes d'opposition �tablies par le Contr�le f�d�ral des finances et leurs compl�ments, les publications relatives aux titres disparus figurant dans la Feuille officielle suisse du commerce ne contenaient, jusqu'au 30 avril 1948, aucune mention de la disparition ou du vol des certificats de d�p�t de la Caisse hypoth�caire du canton de Gen�ve offerts en gage � la Banque cantonale vaudoise, aucune sommation de les produire en justice, aucun avis d'annulation ni aucune opposition.
Ce n'est que le 7 juin 1948 que Joseph et Fran�ois Blandin ont introduit la proc�dure tendante � l'annulation des titres qui leur avaient �t� vol�s le 3 novembre 1947. La premi�re sommation du pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve ordonnant leur production a BGE 83 II 126 S. 131paru dans la Feuille officielle suisse du commerce le 14 juin 1948. A la suite des publications faites par le juge, la Banque cantonale vaudoise a d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve tous les titres vis�s par la demande d'annulation, dont la valeur en capital s'�levait � 103 075 fr. Elle a en outre inform� la police de s�ret� de Gen�ve, par lettre du 6 octobre 1948, qu'elle d�tenait encore trois certificats de d�p�t qui n'�taient pas compris dans la proc�dure d'annulation, savoir les num�ros 89 534, 89 995 et 719 115, d'un montant total de 12 450 fr.
Dans le d�lai qui leur avait �t� fix�, Joseph et Fran�ois Blandin ont introduit action contre la Banque cantonale vaudoise devant la Cour civile du Tribunal du canton de Vaud, par acte d�pos� le 10 septembre 1952, et conclu � ce qu'il f�t prononc� avec d�pens que:
I. Joseph Blandin est propri�taire de 35 certificats de d�p�t de la Caisse hypoth�caire de Gen�ve, pour une valeur totale de 79 275 fr., dont la liste d�taill�e mentionnant les num�ros des titres figure dans la demande;
II. Fran�ois Blandin est propri�taire de 15 certificats de d�p�t du m�me �tablissement, pour un montant de 36 250 fr., �galement �num�r�s dans la demande;
III. La d�fenderesse n'a acquis aucun droit de gage sur les titres appartenant aux demandeurs;
IV. La d�fenderesse est tenue de d�livrer imm�diatement � Joseph Blandin tous les certificats �num�r�s dans le premier chef de conclusions ou, le cas �ch�ant, tous les titres cr��es en renouvellement de ces valeurs, avec les coupons;
V. La d�fenderesse est tenue de d�livrer � Fran�ois Blandin tous les certificats �num�r�s dans le deuxi�me chef de conclusions ou, le cas �ch�ant, tous les titres cr��es en renouvellement de ces valeurs, avec les coupons;
VI. A d�faut de restitution en nature des titres r�clam�s, la d�fenderesse doit payer � Joseph Blandin 79 275 fr., ainsi que les int�r�ts courus ou restant � courir, � compter des derniers coupons encaiss�s par le demandeur, le tout avec int�r�t moratoire � 5% d�s le 20 juin 1952;
VII. A d�faut de restitution en nature des titres r�clam�s, la d�fenderesse doit payer � Fran�ois Blandin 36 250 fr., ainsi que les int�r�ts courus ou restant � courir, � compter des derniers coupons encaiss�s par le demandeur, le tout avec int�r�t moratoire � 5% d�s le 20 juin 1952.
La Banque cantonale vaudoise a conclu � lib�ration avec d�pens.
BGE 83 II 126 S. 132
Par jugement du 18 septembre 1956, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a prononc� ce qui suit:
"I. Les conclusions I et II des demandeurs sont admises partiellement en ce sens que:
A. Joseph Blandin est propri�taire des titres d�sign�s ci-apr�s:... (suit la liste des 35 certificats de d�p�t dont il est reconnu propri�taire).
B. Fran�ois Blandin est propri�taire des titres d�sign�s ci-apr�s:... (suit la liste des 15 certificats de d�p�t dont il est reconnu propri�taire).
II. Est r�serv� en faveur de la Banque cantonale vaudoise le droit de gage sur ces titres r�sultant du nantissement du 30 avril 1948.
III. Les conclusions III � VII des demandeurs sont rejet�es, les conclusions lib�ratoires de la d�fenderesse �tant admises dans cette mesure.
IV. Les frais et d�pens sont mis � la charge des demandeurs."
B.- Contre ce jugement, les demandeurs ont recouru en r�forme au Tribunal f�d�ral. Ils concluent � la confirmation de la d�cision entreprise en tant qu'elle accueille partiellement leurs chefs de conclusions I et II et demandent que, pour le reste, elle soit r�form�e dans le sens de l'admission de leurs chefs de conclusions III � VII.
La Banque cantonale vaudoise conclut au rejet du recours.
1. La Cour cantonale a admis le droit de propri�t� des demandeurs sur les titres donn�s en nantissement � la Banque cantonale vaudoise le 30 avril 1948 et son jugement n'est pas attaqu� sur ce point. La seule question litigieuse est d�s lors celle de savoir si la d�fenderesse a acquis un droit de gage valable sur les titres qui lui ont �t� remis, et sa solution d�pend de la bonne ou de la mauvaise foi de la banque au moment o� elle a re�u les valeurs: en effet, selon l'art. 884 al. 2 CC qui est applicable � l'engagement des titres au porteur (art. 899 al. 2 et 901 CC), celui qui, de bonne foi, re�oit une chose en nantissement y acquiert un droit de gage m�me si l'auteur du nantissement n'avait pas qualit� d'en disposer; l'art. 935 CC prot�ge �galement l'acqu�reur de bonne foi de titres BGE 83 II 126 S. 133au porteur et le met � l'abri d'une revendication, m�me si le possesseur en a �t� dessaisi contre sa volont�. En vertu de l'art. 3 CC, la bonne foi est pr�sum�e lorsque la loi en fait d�pendre la naissance ou les effets d'un droit (al. 1); toutefois, nul ne peut invoquer sa bonne foi, si elle est incompatible avec l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui (al. 2). Il n'est pas all�gu� en l'esp�ce que le sous-directeur et les employ�s de la d�fenderesse auraient su que celui qui s'est donn� pour Antoine Hegertswyler n'avait pas qualit� pour disposer des titres mis en gage, de sorte que tout le d�bat porte sur le point de savoir s'ils pouvaient s'en rendre compte en usant de l'attention command�e par les circonstances.
Il est de jurisprudence constante (RO 25 II 846, 35 II 587, 36 II 358, 38 II 190/191, 70 II 106-109, 72 II 251/252) que, s'agissant de d�terminer quel est le degr� d'attention exig� par les circonstances, on ne peut admettre que, d'une fa�on g�n�rale, le banquier qui ach�te ou re�oit en nantissement des titres au porteur ait l'obligation de s'enqu�rir au pr�alable de leur provenance ou de v�rifier si son cocontractant a le droit d'en disposer; � moins de circonstances sp�ciales de nature � �veiller sa m�fiance, il est fond� � consid�rer que le porteur du titre a le droit d'en disposer, la simple possession du titre cr�ant une pr�somption dans ce sens, sur laquelle il peut s'appuyer.
Appliquant ces principes, l'autorit� cantonale a estim� avec raison que, au vu des faits de la cause, la bonne foi de la Banque cantonale vaudoise devait �tre admise. Les motifs de sa d�cision sont pertinents et la Cour de c�ans ne peut que s'y rallier.
2. Dans leur recours en r�forme, les demandeurs reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir tenu compte des avis des experts concernant les op�rations d'ouverture de cr�dit et d'engagement de titres au porteur aupr�s des banques, et pr�tendent que dans l'appr�ciation du degr� d'attention command� par les circonstances "aucun usage ne saurait pr�valoir contre la loi". Ce moyen n'est pas BGE 83 II 126 S. 134fond�. Certes, il appartient au juge de d�terminer le degr� d'attention requis pour que la bonne foi d'une partie puisse �tre admise, et un usage commercial notoirement abusif ne saurait l'emp�cher d'�tablir des exigences plus strictes que celles qui correspondraient � la pratique en vigueur dans les milieux d'affaires. En l'esp�ce, la Cour cantonale ne s'en est cependant nullement remise aux usages bancaires pour appr�cier le comportement du personnel de l'intim�e. Elle a, en revanche, avec raison fait �tat de l'avis des experts pour d�montrer que les pr�tendus usages des banques invoqu�s par les demandeurs pour tenter d'�tablir que la d�fenderesse n'avait pas us� de la diligence impos�e par les circonstances n'existaient pas. Selon le rapport de l'expert Hegetschweiler commis � la requ�te des recourants, il n'y a pas, contrairement � ce qu'ils all�guaient, "d'usage bancaire selon lequel un cr�dit ne peut pas �tre ouvert � un inconnu, m�me lorsque ledit cr�dit est enti�rement garanti par des titres de premier ordre, sans que la banque ait pris au pr�alable des informations sur le d�biteur et se soit assur�e, en particulier, de son identit� et de son adresse exacte ..." et "il n'y a rien d'extraordinaire � ce qu'une banque traite avec des inconnus". Le second expert Graf, d�sign� �galement � la demande des recourants, partage cette opinion; il estime que "l'ouverture d'un cr�dit � un inconnu d�pend en premier lieu des garanties offertes" et d�clare que, "lorsque ces derni�res consistent en titres au porteur de premier ordre, l'avance peut �tre faite sans formalit�s autres que la signature des actes n�cessaires, pour autant que lesdits titres ne figurent pas sur les listes des valeurs frapp�es d'opposition", l'opportunit� de mesures de pr�caution suppl�mentaires �tant une affaire d'appr�ciation; � ce sujet "il n'existe ... aucun usage �tabli, ni aucune ligne de conduite admise de fa�on g�n�rale, ni aucun r�glement". Contrairement aux all�gations des demandeurs qui, dans la proc�dure cantonale, ont reproch� � la d�fenderesse de ne pas avoir observ� les usages bancaires, il r�sulte de ces avis que le comportement BGE 83 II 126 S. 135de son personnel a �t� en tout cas conforme � la pratique des banques et n'avait rien d'insolite.
3. Les recourants citent les art. 328, 364, 398 et 420 CO qui d�finissent la diligence requise de l'employ�, de l'entrepreneur, du mandataire et du g�rant d'affaires dans l'ex�cution de leurs obligations contractuelles, et en d�duisent que "la loi exige ... que tout acte g�n�rateur d'effets soit accompli avec un minimum d'attention et de pr�cautions". Ces r�f�rences � des dispositions qui r�gissent les droits et les obligations de parties li�es par un contrat sont cependant sans pertinence en l'esp�ce, car il n'existe aucun rapport contractuel entre le cr�ancier gagiste et le propri�taire inconnu de titres au porteur remis en nantissement sans son consentement.
Les demandeurs invoquent �galement l'art. 41 CO. Cette disposition, qui pourrait en principe entrer en ligne de compte, ne saurait toutefois s'appliquer lorsque le cr�ancier gagiste a, de bonne foi, re�u une chose en nantissement et acquis sur elle un droit de gage (art. 884 al. 2 CC).
4. Les demandeurs font valoir que le personnel de la d�fenderesse ne pouvait se contenter de v�rifier si les titres offerts en gage n'�taient pas frapp�s d'opposition, mais qu'il devait prendre d'autres pr�cautions. A leur avis, les circonstances sp�ciales de l'affaire �taient de nature � �veiller la m�fiance de la cr�anci�re gagiste et � l'obliger de recueillir de plus amples renseignements avant d'accor der un cr�dit � celui qui se donnait pour Antoine Hegertswyler et d'accepter les titres qu'il offrait en nantissement.
a) Ils estiment tout d'abord que le nom sous lequel le constituant s'est pr�sent� est courant en Suisse et que ce fait aurait d� attirer l'attention du personnel de la banque "plus que s'il s'�tait agi d'un nom rare ou compliqu�". Toutefois, selon la publication "Les noms de famille suisses" �dit�e en 1940, le patronymique "Hegertswyler" n'existe pas en Suisse; les noms qui lui ressemblent, tels que Hegersweiler, Hegetschweiler, Eggenschwiler, Eggenschwyler, Eggenschweiler ou Eggertswyler ne sont pas BGE 83 II 126 S. 136r�pandus au point d'�tre aussi courant que Meier ou M�ller. Cela �tant, il est inexact de pr�tendre que le nom indiqu� aux employ�s de la banque devait �veiller leur m�fiance.
b) Contrairement � l'opinion des demandeurs, le fait que le constituant est arriv� � la banque peu avant la fermeture des guichets, vers 16 h. 30, n'�tait pas non plus, en soi, de nature � mettre particuli�rement en garde le personnel de la d�fenderesse. Des op�rations peuvent encore �tre faites apr�s la fermeture des guichets d'un �tablissement bancaire, laquelle ne marque nullement la fin de son activit� journali�re. Au demeurant, en raison de son importance, l'affaire propos�e par le pr�tendu Hegertswyler n'�tait pas de celles qui se traitent au guichet, mais exigeait que le client f�t mis en rapport avec la direction, comme cela a d'ailleurs �t� effectivement le cas.
De m�me, le d�sir du client de la d�fenderesse d'obtenir rapidement le cr�dit sollicit� n'avait rien d'insolite puisque, selon ses all�gations qui �taient parfaitement plausibles, il avait besoin de la somme demand�e pour pouvoir acheter le jour m�me un tea-room.
c) C'est � tort �galement que les recourants pr�tendent que le refus du constituant d'indiquer au sous-directeur Monnard de quel tea-room il s'agissait devait faire na�tre des soup�ons. S'il �tait normal qu'avant de d�cider l'octroi d'un cr�dit de 100 000 fr. la direction de la banque voul�t conna�tre sa destination, il �tait aussi compr�hensible qu'ayant r�pondu qu'il l'utiliserait pour acheter un tearoom, le client ait estim� ne pas pouvoir donner d'autres renseignements par crainte que l'affaire ne lui �chapp�t. Lors m�me que les banques sont tenues au secret professionnel, le sous-directeur de la d�fenderesse �tait en droit d'admettre le motif invoqu� par le client avec lequel il traitait et de renoncer � exiger plus de pr�cision, de peur de l'indisposer.
d) Il n'�tait pas insolite, contrairement � ce qu'all�guent les recourants, que le constituant demand�t l'ouverture BGE 83 II 126 S. 137d'un cr�dit � une banque de Lausanne alors qu'il disait �tre domicili� � Gen�ve. Comme le tea-room qu'il d�clarait vouloir acheter �tait � Lausanne, il �tait normal qu'il trait�t avec une banque lausannoise et ne songe�t pas � retourner � Gen�ve pour se procurer l'argent n�cessaire, d'autant plus que, selon ses dires, l'affaire rev�tait une certaine urgence. Par ailleurs, il n'�tait pas �tonnant qu'il ne se f�t pas procur� la somme voulue aupr�s d'un �tablissement financier de Gen�ve avant de se rendre � Lausanne pour proc�der � l'achat du tea-room: il pouvait, en effet, ne pas �tre s�r que l'affaire se conclurait et avoir ainsi une raison valable de ne pas se faire ouvrir un cr�dit dans une banque genevoise, sur lequel il aurait d� payer des int�r�ts, avant l'aboutissement des pourparlers. Pour que le secret qu'il d�sirait garder f�t tenu, il n'�tait en outre pas n�cessaire qu'il s'adress�t � une banque situ�e en dehors de Lausanne et qu'il se procur�t � Gen�ve l'argent dont il avait besoin, mais il suffisait qu'il ne r�v�l�t pas au pr�teur le tea-room dont il s'agissait.
e) Les recourants tirent �galement argument du caract�re illisible de la signature appos�e par le constituant sur les actes que lui avait soumis la banque et pr�tendent qu'il y avait l� une circonstance susceptible de faire na�tre des soup�ons, en particulier sur l'identit� de son auteur. Ce moyen ne saurait �tre retenu. De nombreuses personnes se composent en effet une signature o� il est tr�s difficile et m�me impossible de retrouver leur nom. Le fait relev� par les demandeurs est d'autant plus d�nu� d'importance que le constituant a sign� les documents dans les locaux m�mes de la banque et en pr�sence d'un employ� du service des titres. Conform�ment aux instructions imprim�es sur l'acte d'ouverture de cr�dit, il n'y avait par ailleurs pas lieu de faire l�galiser les signatures du pr�tendu Hegertswyler, puisqu'il les avait appos�es devant un repr�sentant de la banque et dans les bureaux de celle-ci.
f) Les recourants ne sauraient faire valoir non plus que, envisag�es dans leur ensemble et non seulement isol�ment, BGE 83 II 126 S. 138les circonstances qui ont entour� l'ouverture du cr�dit au pr�tendu Hegertswyler et le nantissement des titres litigieux �taient de nature � �veiller des soup�ons. Il n'y avait rien d'insolite � ce qu'une personne domicili�e � Gen�ve sollicit�t aupr�s d'une banque lausannoise un pr�t garanti par des titres de premier ordre pour pouvoir conclure le m�me jour l'achat d'un tea-room � Lausanne.
g) De l'avis des demandeurs, il n'�tait pas suffisant de v�rifier si les titres offerts en gage ne figuraient pas sur les listes des valeurs frapp�es d'opposition, car ils pouvaient avoir �t� vol�s peu de temps avant leur engagement et alors que leur propri�taire n'avait m�me pas eu connaissance de leur disparition. Ce moyen n'est toutefois pas d�cisif. Les titres au porteur sont par leur nature des valeurs dont le porteur doit �tre reconnu comme l'ayant droit, sans qu'il ait � �tablir sa qualit� pour en disposer, � moins que des circonstances particuli�res ne fassent appara�tre des doutes sur les droits du d�tenteur. L'argument des recourants est d'ailleurs d'autant moins pertinent en l'esp�ce qu'ils ont attendu jusqu'au 7 juin 1948 pour introduire la proc�dure d'annulation, alors que le vol s'�tait produit le 3 novembre 1947, et qu'il s'est �coul� plus de six mois entre la disparition des titres et la premi�re sommation publi�e par ordre du juge dans la Feuille officielle suisse du commerce du 14 juin 1948. S'ils avaient pris les mesures propres � assurer la protection de leurs droits imm�diatement apr�s avoir re�u les listes des certificats de d�p�t d�rob�s �tablies par la Caisse hypoth�caire, l'intim�e n'aurait certainement pas accept� le nantissement de ces titres et ne pourrait de toute fa�on pas invoquer sa bonne foi.
5. Pour appr�cier la bonne ou la mauvaise foi du cr�ancier qui se fait remettre un gage, il faut se reporter � l'�poque de la constitution du gage (RO 72 II 251) et ne tenir compte que des circonstances qui �taient alors connues ou reconnaissables, aucune inf�rence ne pouvant �tre tir�e de faits post�rieurs ou qui se sont r�v�l�s apr�s coup.
BGE 83 II 126 S. 139En l'esp�ce, les op�rations conclues le 30 avril 1948 par la d�fenderesse avec le pr�tendu Hegertswyler ne pr�sentaient rien d'insolite: elles �taient conformes � la pratique des banques et ont �t� accomplies selon les usages bancaires, et les circonstances de l'affaire n'�taient pas de nature � �veiller la m�fiance de la d�fenderesse. A l'encontre de ce que pr�tendent les recourants, on ne saurait exiger d'une banque qu'elle se livre � une v�ritable enqu�te lorsqu'une personne lui propose une affaire normale et courante. Son souci l�gitime est alors de servir le client le mieux et le plus rapidement possible, et elle est en droit de pr�sumer que celui-ci est un homme honorable avec lequel elle peut traiter, sauf si des circonstances particuli�res font na�tre des doutes � ce sujet. On ne saurait notamment exiger qu'elle se m�fie d'embl�e de ses clients et qu'elle les indispose, au risque de les perdre, par des demandes de renseignements qui appara�traient comme la manifestation d'une certaine suspicion � leur �gard.
En l'esp�ce, la Cour cantonale a constat� en fait que le contr�le des habitants de Gen�ve ne donne pas de renseignements par t�l�phone et qu'il exige par ailleurs le versement pr�alable des frais � son compte de ch�ques postaux. Si la d�fenderesse s'y �tait adress�e, elle n'aurait d�s lors pas pu obtenir une r�ponse imm�diate et aurait d� renvoyer la tractation de l'affaire. S'agissant de l'ouverture d'un cr�dit garanti par des titres s�rs qui ne figuraient pas sur les listes d'opposition, elle n'avait aucun motif de se livrer � une enqu�te, d'autant moins que le pr�t sollicit� �tait non seulement largement couvert par les valeurs remises en nantissement mais que le montant nominal de celles-ci d�passait de quelque 15 000 fr. celui du cr�dit. Ce serait m�conna�tre les exigences du rythme et du d�roulement normal des affaires que d'imposer aux banques de recueillir des renseignements complets et approfondis, dont la r�union demande du temps, avant de conclure une op�ration courante et ne pr�sentant pas de risque.
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Les circonstances de l'esp�ce sont, d'une fa�on g�n�rale, semblables � celles des cas dans lesquels la jurisprudence a admis la bonne foi du cr�ancier gagiste et la validit� du nantissement (cf. notamment RO 25 II 846, 35 II 587/588, 36 II 358, 38 II 190/191, 70 II 106-109, 72 II 251 ss.): il s'agissait d'une op�ration de cr�dit normale garantie par des titres de premier ordre qui ne figuraient pas sur les listes d'opposition, et aucun fait particulier n'�tait propre � faire na�tre des soup�ons. Elles sont en revanche totalement diff�rentes de celles des causes o� le Tribunal f�d�ral a jug� que le cr�ancier gagiste �tait de mauvaise foi, parce que certains faits �taient de nature � �veiller la m�fiance, soit que le cocontractant f�t connu comme une personne avec laquelle il ne fallait traiter qu'avec une tr�s grande prudence, soit que les conditions m�mes de l'affaire fussent en soi insolites (cf. notamment RO 36 II 357, 38 II 468/469, 47 II 264-266, 70 II 109/110, 80 II 242).
6. Les recourants ne sauraient exiger que le comportement de l'intim�e soit appr�ci� avec rigueur alors qu'ils ont fait preuve d'une n�gligence grave dans la d�fense de leurs droits. Ils ont omis de prendre les mesures n�cessaires pour emp�cher la vente ou la mise en gage des titres vol�s sit�t leur disparition d�couverte; ils n'ont pas indiqu� � la police le nombre et les num�ros des valeurs d�rob�es; ils ont diff�r� pendant quelque six mois l'introduction de la proc�dure d'annulation, bien que la Caisse hypoth�caire leur e�t propos� de s'en charger et leur e�t conseill� plusieurs fois, apr�s le refus de cette offre, d'y pourvoir eux-m�mes sans tarder. Celui qui n'a rien entrepris en temps utile pour prot�ger ses droits sur des titres au porteur qui lui ont �t� vol�s ne peut ensuite en r�clamer la restitution � l'acqu�reur ou au cr�ancier gagiste qui est entr� en leur possession dans des conditions normales, en lui reprochant sans motifs fond�s une pr�tendue mauvaise foi. Cela �tant, conform�ment � l'art. 44 CO, une action en dommages-int�r�ts contre la d�fenderesse ne saurait �tre admise, le pr�judice subi par les demandeurs �tant BGE 83 II 126 S. 141la cons�quence de leur propre n�gligence (OFTINGER, note 380 � l'art. 884 CC).
art. 44 CO