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Timestamp: 2013-12-22 01:06:11+00:00
Document Index: 237512752

Matched Legal Cases: ['art. 14', "l'article 16", "l'article 10", "l'article 11", "l'article 3", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 7", "l'article 15", "l'article 18", "l'article 10", "l'article 21", "l'article 3", "l'article 21"]

EUR-Lex - 32008L0105 - FR
JO L 348du 24.12.2008, p. 84–97 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
édition spéciale croate chapitre 15 tome 006 p. 235 - 248
d'effet : 13/01/2009; entrée en vigueur date de publication + 20 voir art. 14
avis Comité économique et social; JO C 97/2007 P 3
31982L0176 abrogation 31982L0176 modification suppression annexe 2 depuis 13/01/2009
31983L0513 abrogation 31983L0513 modification suppression annexe 2 depuis 13/01/2009
31984L0156 abrogation 31984L0156 modification suppression annexe 2 depuis 13/01/2009
31984L0491 abrogation 31984L0491 modification suppression annexe 2 depuis 13/01/2009
31986L0280 abrogation 32000L0060 modification remplacement annexe 10 depuis 13/01/2009
rectifié par 32008L0105R(01) modifié par 32013L0039 suppression annexe II depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 suppression annexe III depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement annexe I P.A depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement annexe I P.B PT 2 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement annexe I P.B PT 3 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement article 2 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement article 3 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 suppression article 4.4 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 suppression article 5.6 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 adjonction article 7 BI depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement article 8 depuis 13/09/2013
modifié par 32013L0039 remplacement article 9 depuis 13/09/2013
modification proposée par 52011PC0876 Visualiser les mesures nationales d'exécution
(4) La décision no 1600/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2002 établissant le sixième programme d'action communautaire pour l'environnement [3] précise que l'environnement, la santé et la qualité de la vie sont parmi les principales priorités environnementales dudit programme et souligne notamment la nécessité d'adopter des textes législatifs plus spécifiques dans le domaine de l'eau.
(5) La directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau [4] définit une stratégie de lutte contre la pollution de l'eau et prévoit l'adoption de nouvelles mesures spécifiques de contrôle de la pollution et la fixation de normes de qualité environnementale (ci-après dénommées "NQE"). La présente directive établit des NQE conformément aux dispositions et aux objectifs de la directive 2000/60/CE.
(8) Dans le cas des contrôles des émissions de substances prioritaires provenant de sources ponctuelles ou diffuses visées à l'article 16 de la directive 2000/60/CE, il semble plus avantageux du point de vue économique et plus approprié de laisser aux États membres le soin de compléter, le cas échéant, la mise en œuvre des autres actes législatifs communautaires existants par des mesures de contrôle appropriées, conformément à l'article 10 de la directive 2000/60/CE, s'inscrivant dans le cadre du programme de mesures à élaborer pour chaque district hydrographique conformément à l'article 11 de ladite directive.
(9) Les États membres devraient améliorer les connaissances et les données disponibles sur les sources des substances prioritaires et les voies de pollution afin d'identifier des options de contrôles ciblés et efficaces. Le cas échéant, les États membres devraient notamment contrôler les sédiments et les biotes à une fréquence raisonnable afin de fournir des données suffisantes à une analyse de tendance fiable à long terme des substances prioritaires qui tendent à s'accumuler dans les sédiments et/ou les biotes. Conformément aux exigences de l'article 3 de la décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau [5], les résultats de ce contrôle, y compris le contrôle des sédiments et des biotes, devraient être mis à disposition afin d'étayer les propositions futures de la Commission, conformément à l'article 16, paragraphes 4 et 8, de la directive 2000/60/CE.
(10) La décision no 2455/2001/CE établit la première liste de trente-trois substances ou groupes de substances devant faire en priorité l'objet de mesures au niveau communautaire. Parmi ces substances prioritaires, certaines ont été recensées comme substances dangereuses prioritaires pour lesquelles les États membres devraient mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue d'arrêter ou de supprimer progressivement les émissions, les rejets et les pertes. Pour les substances survenant naturellement, ou résultant de processus naturels, la suppression ou l'élimination progressive des émissions, des rejets et des pertes à partir de toutes les sources potentielles est impossible. Il convient de procéder au classement de certaines substances qui ont été examinées. La Commission devrait poursuivre le réexamen de la liste des substances prioritaires en donnant la priorité aux substances devant faire l'objet de mesures sur la base de critères convenus mettant en évidence le risque qu'elles présentent pour ou via l'environnement aquatique, conformément à l'échéancier prévu à l'article 16 de la directive 2000/60/CE, et présenter, s'il y a lieu, des propositions.
(11) Dans l'intérêt communautaire et dans l'optique d'une réglementation plus efficace en matière de protection des eaux de surface, il convient d'établir des NQE pour les polluants classés comme substances prioritaires au niveau communautaire et de laisser aux États membres le soin de définir, le cas échéant, les règles pour les autres polluants au niveau national, sous réserve de l'application des dispositions communautaires applicables. Toutefois, huit polluants relevant de la directive 86/280/CEE du Conseil du 12 juin 1986 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE [6], et appartenant au groupe de substances pour lesquelles les États membres devraient mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue d'atteindre un bon état chimique d'ici à 2015, sous réserve des articles 2 et 4 de la directive 2000/60/CE, ne figurent pas sur la liste des substances prioritaires. Les normes communes définies pour ces polluants se sont cependant révélées utiles, et il convient donc de continuer à les réglementer au niveau communautaire.
(12) En conséquence, il serait souhaitable de supprimer les dispositions ayant trait aux objectifs de qualité environnementale en vigueur fixés par la directive 82/176/CEE du Conseil du 22 mars 1982 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de mercure du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins [7], la directive 83/513/CEE du Conseil du 26 septembre 1983 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de cadmium [8], la directive 84/156/CEE du Conseil du 8 mars 1984 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de mercure des secteurs autres que celui de l'électrolyse des chlorures alcalins [9], la directive 84/491/CEE du Conseil du 9 octobre 1984 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets d'hexachlorocyclohexane [10] et la directive 86/280/CEE, qui deviendront superflues.
(18) Les États membres doivent se conformer à la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine [11] et gérer les masses d'eau de surface utilisées pour le captage d'eau potable conformément à l'article 7 de la directive 2000/60/CE. Il convient dès lors que la présente directive soit mise en œuvre sans préjudice des exigences précitées, qui peuvent imposer des normes plus strictes.
(21) Afin d'éviter les doubles emplois lors de l'établissement des inventaires et de garantir la cohérence entre ces inventaires et les autres instruments existant dans le domaine de la protection des eaux de surface, il serait opportun que les États membres utilisent les informations recueillies en vertu de la directive 2000/60/CE et du règlement (CE) no 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants [12].
(23) Afin de mieux répondre aux besoins des États membres, il convient de les autoriser à choisir une période de référence appropriée d'une durée d'un an pour mesurer les données de base de l'inventaire. Il faudrait cependant tenir compte du fait que les pertes liées à l'application de pesticides peuvent varier considérablement d'une année à l'autre en raison des variations de la dose d'application, elles-mêmes dues par exemple à des conditions climatiques différentes. Ainsi, les États membres devraient pouvoir opter pour une période de référence de trois ans pour certaines substances couvertes par la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques [13].
(27) Sur la base des rapports des États membres mentionnés à l'article 15 de la directive 2000/60/CE, la Commission devrait réexaminer la nécessité de modifier les actes en vigueur et de prendre de nouvelles mesures particulières au niveau communautaire, comme les contrôles d'émissions, et, au besoin, présenter les propositions qui s'imposent. La Commission devrait communiquer les conclusions de ce réexamen au Parlement européen et au Conseil dans le cadre du rapport prévu à l'article 18, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE. Lorsqu'elle présente des propositions de contrôle des émissions, compte tenu de l'article 10 de la directive 2000/60/CE, la Commission devrait prendre en compte les exigences en vigueur en matière de contrôle d'émissions, telles que celles énoncées par la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution [14], ainsi que les derniers acquis technologiques en matière de réduction de la pollution.
(28) Les critères d'identification des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques, ainsi que des substances considérées, à un degré équivalent, comme sujettes à caution, notamment les substances très persistantes et à fort potentiel de bio-accumulation, visées dans la directive 2000/60/CE, sont définis dans le document d'orientation technique pour l'évaluation des risques établi à l'appui de la directive 93/67/CEE de la Commission du 20 juillet 1993 établissant les principes d'évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement des substances notifiées conformément à la directive 67/548/CEE du Conseil [15], de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides [16] et du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une Agence européenne des produits chimiques [17]. Afin de garantir la cohérence de la législation communautaire, il convient d'appliquer exclusivement ces critères aux substances à l'examen conformément à la décision no 2455/2001/CE et de remplacer l'annexe X de la directive 2000/60/CE en conséquence.
(31) Conformément au point 34 de l'accord interinstitutionnel "Mieux légiférer" [18], les États membres sont encouragés à établir, pour eux-mêmes et dans l'intérêt de la Communauté, leurs propres tableaux, qui illustrent, dans la mesure du possible, la concordance entre la présente directive et les mesures de transposition, et à les rendre publics.
(33) Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre de la présente directive conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission [19].
a) appliquent, pour le mercure et ses composés, une NQE de 20 μg/kg et/ou, pour l'hexachlorobenzène, une NQE de 10 μg/kg et/ou, pour l'hexachlorobutadiène, une NQE de 55 μg/kg, ces NQE s'appliquant aux tissus (poids à l'état frais), en choisissant l'indicateur le plus approprié parmi les poissons, mollusques, crustacés et autres biotes;
b) établissent et appliquent, pour les sédiments et/ou le biote, des NQE autres que celles mentionnées au point a) pour des substances spécifiques. Ces NQE offrent au moins un niveau de protection identique à celui assuré par les NQE pour l'eau visées à l'annexe I, partie A;
c) déterminent, pour les substances mentionnées aux points a) et b), la fréquence des contrôles à effectuer dans le biote et/ou les sédiments. Toutefois, des contrôles sont effectués au moins une fois par an, sauf si un autre intervalle se justifie sur la base des connaissances techniques et des avis des experts; et
d) notifient à la Commission et aux autres États membres, par l'intermédiaire du comité visé à l'article 21 de la directive 2000/60/CE, les substances pour lesquelles des NQE ont été établies conformément au point b), les raisons motivant le recours à cette approche et les fondements de ce recours, les autres NQE établies, y compris les données et la méthode sur la base desquelles les autres NQE ont été définies, les catégories d'eau de surface auxquelles elles s'appliqueraient, et la fréquence prévue pour les contrôles, ainsi que les raisons qui justifient cette fréquence.
[1] JO C 97 du 28.4.2007, p. 3.
[2] Position du Parlement européen du 22 mai 2007 (JO C 102 E du 24.4.2008, p. 90), position commune du Conseil du 20 décembre 2007 (JO C 71 E du 18.3.2008, p. 1) et position du Parlement européen du 17 juin 2008 (non encore parue au Journal officiel). Décision du Conseil du 20 octobre 2008.
[4] JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.
[5] JO L 331 du 15.12.2001, p. 1.
[6] JO L 181 du 4.7.1986, p. 16.
[7] JO L 81 du 27.3.1982, p. 29.
[8] JO L 291 du 24.10.1983, p. 1.
[9] JO L 74 du 17.3.1984, p. 49.
[10] JO L 274 du 17.10.1984, p. 11.
[11] JO L 330 du 5.12.1998, p. 32.
[12] JO L 33 du 4.2.2006, p. 1.
[13] JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
[14] JO L 24 du 29.1.2008, p. 8.
[15] JO L 227 du 8.9.1993, p. 9.
[16] JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.
[17] JO L 396, 30.12.2006, p. 1; rectifié au JO L 136 du 29.5.2007, p. 3.
Unité : [μg/l].
No | Nom de la substance | Numéro CAS [1] | NQE-MA [2] Eaux de surface intérieures [3] | NQE-MA [2] Autres eaux de surface | NQE CMA [4] Eaux de surface intérieures [3] | NQE CMA [4] Autres eaux de surface |
(1) | Alachlore | 15972-60-8 | 0,3 | 0,3 | 0,7 | 0,7 |
(2) | Anthracène | 120-12-7 | 0,1 | 0,1 | 0,4 | 0,4 |
(4) | Benzène | 71-43-2 | 10 | 8 | 50 | 50 |
(5) | Diphényléthers bromés [5] | 32534-81-9 | 0,0005 | 0,0002 | sans objet | sans objet |
(6) | Cadmium et ses composés (suivant les classes de dureté de l'eau) [6] | 7440-43-9 | ≤ 0,08 (classe 1) | 0,2 | ≤ 0,45 (classe 1) | ≤ 0,45 (classe 1) |
(6 bis) | Tétrachlorure de carbone [7] | 56-23-5 | 12 | 12 | sans objet | sans objet |
(7) | Chloroalcanes C10-13 | 85535-84-8 | 0,4 | 0,4 | 1,4 | 1,4 |
(9) | Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) | 2921-88-2 | 0,03 | 0,03 | 0,1 | 0,1 |
(9 bis) | Pesticides cyclodiènes: | | Σ = 0,01 | Σ = 0,005 | sans objet | sans objet |
Aldrine [7] | 309-00-2 |
Dieldrine [7] | 60-57-1 |
Endrine [7] | 72-20-8 |
Isodrine [7] | 465-73-6 |
(9 ter) | DDT total [7] [8] | sans objet | 0,025 | 0,025 | sans objet | sans objet |
para-para-DDT [7] | 50-29-3 | 0,01 | 0,01 | sans objet | sans objet |
(10) | 1,2-Dichloroéthane | 107-06-2 | 10 | 10 | sans objet | sans objet |
(11) | Dichlorométhane | 75-09-2 | 20 | 20 | sans objet | sans objet |
(12) | Di(2-éthylhexyl)phtalate (DEHP) | 117-81-7 | 1,3 | 1,3 | sans objet | sans objet |
(15) | Fluoranthène | 206-44-0 | 0,1 | 0,1 | 1 | 1 |
(16) | Hexachlorobenzène | 118-74-1 | 0,01 [9] | 0,01 [9] | 0,05 | 0,05 |
(17) | Hexachlorobutadiène | 87-68-3 | 0,1 [9] | 0,1 [9] | 0,6 | 0,6 |
(18) | Hexachlorocyclohexane | 608-73-1 | 0,02 | 0,002 | 0,04 | 0,02 |
(20) | Plomb et ses composés | 7439-92-1 | 7,2 | 7,2 | sans objet | sans objet |
(21) | Mercure et ses composés | 7439-97-6 | 0,05 [9] | 0,05 [9] | 0,07 | 0,07 |
(22) | Naphthalène | 91-20-3 | 2,4 | 1,2 | sans objet | sans objet |
(23) | Nickel et ses composés | 7440-02-0 | 20 | 20 | sans objet | sans objet |
(24) | Nonylphénol (4-nonylphénol) | 104-40-5 | 0,3 | 0,3 | 2,0 | 2,0 |
(25) | Octylphénol (4-(1,1', 3,3' - tétraméthylbutyl)-phénol)) | 140-66-9 | 0,1 | 0,01 | sans objet | sans objet |
(26) | Pentachlorobenzène | 608-93-5 | 0,007 | 0,0007 | sans objet | sans objet |
(27) | Pentachlorophénol | 87-86-5 | 0,4 | 0,4 | 1 | 1 |
(28) | Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) [10] | sans objet | sans objet | sans objet | sans objet | sans objet |
Benzo(a)pyrène | 50-32-8 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 |
Benzo(b)fluoranthène | 205-99-2 | Σ = 0,03 | Σ = 0,03 | sans objet | sans objet |
Benzo(k)fluoranthène | 207-08-9 |
Benzo(g,h,i)perylène | 191-24-2 | Σ = 0,002 | Σ = 0,002 | sans objet | sans objet |
Indeno(1,2,3-cd)pyrène | 193-39-5 |
(29 bis) | Tétrachloroéthylène [7] | 127-18-4 | 10 | 10 | sans objet | sans objet |
(29 ter) | Trichloroéthylène [7] | 79-01-6 | 10 | 10 | sans objet | sans objet |
(30) | Composés du tributylétain (tributylétain-cation) | 36643-28-4 | 0,0002 | 0,0002 | 0,0015 | 0,0015 |
(31) | Trichlorobenzènes | 12002-48-1 | 0,4 | 0,4 | sans objet | sans objet |
(32) | Trichlorométhane | 67-66-3 | 2,5 | 2,5 | sans objet | sans objet |
(33) | Trifluraline | 1582-09-8 | 0,03 | 0,03 | sans objet | sans objet |
3. Les NQE définies dans la présente annexe sont exprimées en concentrations totales dans l'échantillon d'eau entier, sauf dans le cas du cadmium, du plomb, du mercure et du nickel (ci-après dénommés "métaux"). Pour les métaux, les NQE se rapportent à la concentration de matières dissoutes, c'est-à-dire à la phase dissoute d'un échantillon d'eau obtenu par filtration à travers un filtre de 0,45 μm ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
a) des concentrations de fond naturelles pour les métaux et leurs composés, si elles entravent la conformité avec la valeur fixée dans les NQE; et
b) de la dureté, du pH ou d'autres paramètres liés à la qualité de l'eau qui affectent la biodisponibilité des métaux.
[2] Ce paramètre est la NQE exprimée en valeur moyenne annuelle (NQE-MA). Sauf indication contraire, il s'applique à la concentration totale de tous les isomères.
[3] Les eaux de surface intérieures comprennent les rivières et les lacs et les masses d'eau artificielles ou sérieusement modifiées qui y sont reliées.
[4] Ce paramètre est la norme de qualité environnementale exprimée en concentration maximale admissible (NQE-CMA). Lorsque les NQE-CMA sont indiquées comme étant "sans objet", les valeurs retenues pour les NQE-MA sont considérées comme assurant une protection contre les pics de pollution à court terme dans les rejets continus, dans la mesure où elles sont nettement inférieures à celles définies sur la base de la toxicité aiguë.
[5] Pour le groupe de substances prioritaires "diphényléthers bromés" (no 5) retenu dans la décision no 2455/2001/CE, une NQE n'est établie que pour les numéros des congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154.
[6] Pour le cadmium et ses composés (no 6), les valeurs retenues pour les NQE varient en fonction de la dureté de l'eau telle que définie suivant les cinq classes suivantes: classe 1: < 40 mg CaCO3/l, classe 2: 40 à < 50 mg CaCO3/l, classe 3: 50 à < 100 mg CaCO3/l, classe 4: 100 à < 200 mg CaCO3/l et classe 5: ≥ 200 mg CaCO3/l.
[7] Cette substance n'est pas une substance prioritaire mais un des autres polluants pour lesquels les NQE sont identiques à celles définies dans la législation qui s'appliquait avant le 13 janvier 2009.
[8] Le DDT total comprend la somme des isomères suivants: 1,1,1-trichloro-2,2 bis (p chlorophényl) éthane (numéro CAS 50-29-3; numéro UE 200-024-3); 1,1,1-trichloro-2 (o chlorophényl)-2-(p-chlorophényl) éthane (numéro CAS 789-02-6; numéro UE 212 332 5); 1,1 dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthylène (numéro CAS 72 55-9; numéro UE 200-784 6); et 1,1-dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane (numéro CAS 72 54-8; numéro UE 200-783-0).
[9] Si les États membres n'appliquent pas les NQE pour le biote, ils instaurent des NQE plus strictes pour l'eau afin de garantir un niveau de protection identique à celui assuré par les NQE applicables au biote fixées à l'article 3, paragraphe 2 de la présente directive. Ils notifient à la Commission et aux autres États membres, par l'intermédiaire du comité visé à l'article 21 de la directive 2000/60/CE, les raisons motivant le recours à cette approche et les fondements de ce recours, les autres NQE établies pour l'eau, y compris les données et la méthode sur la base desquelles les autres NQE ont été définies, et les catégories d'eau de surface auxquelles elles s'appliqueraient.
[10] Pour le groupe de substances prioritaires "hydrocarbures aromatiques polycycliques" (HAP) (no 28), chacune des différentes NQE est applicable, c'est-à-dire que la NQE pour le benzo(a)pyrène, la NQE pour la somme du benzo(b)fluoranthène et du benzo(k)fluoranthène et la NQE pour la somme du benzo(g,h,i)perylène et de l'indéno(1,2,3-cd)pyrène doivent être respectées.
Numéro | Numéro CAS [1] | Numéro UE [2] | Nom de la substance prioritaire [3] | Identifiée en tant que substance dangereuse prioritaire |
(1) | 15972-60-8 | 240-110-8 | Alachlore | |
(2) | 120-12-7 | 204-371-1 | Anthracène | X |
(4) | 71-43-2 | 200-753-7 | Benzène | |
(5) | sans objet | sans objet | Diphényléther bromé [4] | X [5] |
32534-81-9 | sans objet | Pentabromodiphényléther (numéros de congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154) | |
(6) | 7440-43-9 | 231-152-8 | Cadmium et ses composés | X |
(7) | 85535-84-8 | 287-476-5 | Chloroalcanes, C10-13 [4] | X |
(9) | 2921-88-2 | 220-864-4 | Chlorpyrifos Éthylchlorpyrifos | |
(10) | 107-06-2 | 203-458-1 | 1,2-Dichloroéthane | |
(11) | 75-09-2 | 200-838-9 | Dichlorométhane | |
(12) | 117-81-7 | 204-211-0 | Di(2-éthylhexyl)phthalate (DEHP) | |
(15) | 206-44-0 | 205-912-4 | Fluoranthène [6] | |
(16) | 118-74-1 | 204-273-9 | Hexachlorobenzène | X |
(17) | 87-68-3 | 201-765-5 | Hexachlorobutadiène | X |
(20) | 7439-92-1 | 231-100-4 | Plomb et ses composés | |
(21) | 7439-97-6 | 231-106-7 | Mercure et ses composés | X |
(22) | 91-20-3 | 202-049-5 | Naphthalène | |
(23) | 7440-02-0 | 231-111-14 | Nickel et ses composés | |
(24) | 25154-52-3 | 246-672-0 | Nonylphénol | X |
104-40-5 | 203-199-4 | (4-nonylphénol) | X |
(25) | 1806-26-4 | 217-302-5 | Octylphénol | |
140-66-9 | sans objet | (4-(1,1′,3,3′-tétraméthylbutyl)-phénol) | |
(26) | 608-93-5 | 210-172-5 | Pentachlorobenzène | X |
(27) | 87-86-5 | 231-152-8 | Pentachlorophénol | |
(28) | sans objet | sans objet | Hydrocarbures aromatiques polycycliques | X |
50-32-8 | 200-028-5 | (Benzo(a)pyrène) | X |
205-99-2 | 205-911-9 | (Benzo(b)fluoranthène) | X |
191-24-2 | 205-883-8 | (benzo(g,h,i)perylène) | X |
207-08-9 | 205-916-6 | (Benzo(k)fluoranthène) | X |
193-39-5 | 205-893-2 | (Indeno(1,2,3-cd)pyrène) | X |
(30) | sans objet | sans objet | Composés du tributylétain | X |
36643-28-4 | sans objet | (Tributylétin-cation) | X |
(31) | 12002-48-1 | 234-413-4 | Trichlorobenzène | |
(32) | 67-66-3 | 200-663-8 | Trichlorométhane (Chloroforme) | |
[2] Numéro UE: Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou Liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS).
[3] Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
[4] Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.
[5] Uniquement pentabromobiphényléther (numéro CAS 32534-81-9).
[6] Le fluoranthène figure sur la liste en tant qu'indicateur d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques plus dangereux."
Numéro CAS | Numéro UE | Nom de la substance |
80-05-7 | | Bisphénol-A |
57-12-5 | | Cyanure libre |
81-15-2 | 201-329-4 | Musc xylène |
1763-23-1 | | Sulfonate de perfluorooctane (SPFO) |
124495-18-7 | — | Quinoxyfène (5,7-dichloro-4-(p-fluorophénoxy)quinoline) Dioxines PCB |