Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-346-cic-1983-346
Timestamp: 2020-07-04 01:33:37+00:00
Document Index: 314668458

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3']

Accueil > CIC/1983 > Can. N° 346
Livre II > Partie II > Section I > Chapitre II > C. 346 CIC/1983
§1. Synodus Episcoporum quae in coetum generalem ordinarium congregatur, constat sodalibus quorum plerique sunt Episcopi, electi pro singulis coetibus ab Episcoporum conferentiis secundum rationem iure peculiari synodi determinatam ; alii vi eiusdem iuris deputantur ; alii a Romano Pontifice directe nominantur ; quibus accedunt aliqui sodales institutorum religiosorum clericalium, qui ad normam eiusdem iuris peculiaris eliguntur.
§1. Le synode des Évêques réuni en assemblée générale ordinaire se compose de membres qui sont pour la plupart Évêques, élus pour chaque assemblée par les conférences des Évêques selon les dispositions fixées par le droit particulier du synode ; d’autres membres sont désignés en vertu de ce même droit ; d’autres sont nommés directement par le Pontife Romain ; y viennent aussi quelques membres d’instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit particulier.
§2. Synodus Episcoporum in coetum generalem extraordinarium congregata ad negotia tractanda quae expeditam requirant definitionem, constat sodalibus quorum plerique, Episcopi, a iure peculiari synodi deputantur ratione officii quod adimplent, alii vero a Romano Pontifice directe nominantur ; quibus accedunt aliqui sodales institutorum religiosorum clericalium ad normam eiusdem iuris electi.
§2. Le synode des Évêques réuni en assemblée générale extraordinaire pour traiter d’affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres dont la plupart, évêques, sont désignés par le droit particulier du synode en raison de l’office qu’ils remplissent ; d’autres sont nommés directement par le Pontife Romain ; y viennent aussi quelques membres d’instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit particulier.
§3. Synodus Episcoporum, quae in coetum specialem congregatur, constat sodalibus delectis praecipue ex iis regionibus pro quibus convocata est, ad normam iuris peculiaris, quo synodus regitur.
§3. Le synode des Évêques réuni en assemblée spéciale se compose de membres choisis principalement dans les régions pour lesquelles il est convoqué selon le droit particulier qui régit le synode.
§1 Synodus Episcoporum quae in coetum generalem ordinarium congregatur,
constat sodalibus quorum plerique sunt Episcopi, electi pro singulis
coetibus ab Episcoporum conferentiis secundum rationem iure peculiari
synodi determinatam ; alii vi eiusdem iuris deputantur ; alii a Romano
Pontifice directe nominantur ; quibus accedunt aliqui sodales
institutorum religiosorum clericalium, qui ad normam eiusdem iuris
peculiaris eliguntur.
§2 Synodus Episcoporum in coetum generalem extraordinarium congregata ad
negotia tractanda quae expeditam requirant definitionem, constat
sodalibus quorum plerique, Episcopi, a iure peculiari synodi deputantur
ratione officii quod adimplent, alii vero a Romano Pontifice directe
nominantur ; quibus accedunt aliqui sodales institutorum religiosorum
clericalium ad normam eiusdem iuris electi.
§3 Synodus Episcoporum, quae in coetum specialem congregatur, constat
sodalibus delectis praecipue ex iis regionibus pro quibus convocata
est, ad normam iuris peculiaris, quo synodus regitur.
§1 Le synode des Évêques réuni en assemblée générale ordinaire se compose
de membres qui sont pour la plupart Évêques, élus pour chaque assemblée
par les conférences des Évêques selon les dispositions fixées par le
droit particulier du synode ; d’autres membres sont désignés en vertu
de ce même droit ; d’autres sont nommés directement par le Pontife
Romain ; y viennent aussi quelques membres d’instituts religieux
cléricaux élus selon ce même droit particulier.
§2 Le synode des Évêques réuni en assemblée générale extraordinaire pour
traiter d’affaires qui demandent une décision rapide, se compose de
membres dont la plupart, évêques, sont désignés par le droit
particulier du synode en raison de l’office qu’ils remplissent ;
d’autres sont nommés directement par le Pontife Romain ; y viennent
aussi quelques membres d’instituts religieux cléricaux élus selon ce
même droit particulier.
§3 Le synode des Évêques réuni en assemblée spéciale se compose de membres
choisis principalement dans les régions pour lesquelles il est convoqué
selon le droit particulier qui régit le synode.
AAS (1991) 1093;DC (1991) 1064