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Timestamp: 2016-10-22 23:55:10+00:00
Document Index: 132590226

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 14', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 105', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 24', 'in fine', 'art. 24', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

2C_669/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 30 mars 2016
A.a.�A.X.________, ressortissante portugaise n�e en, est la m�re de B.X.________, n� en 1997.
L'int�ress�e est entr�e en Suisse, pour la premi�re fois, le 8 janvier 2003. Elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de courte dur�e, permis L, au titre de travailleur europ�en. Apr�s �tre repartie au Portugal le 15 janvier 2004, A.X.________ est venue s'installer � Gen�ve en date du 22 mai 2004. Le 15 juin 2004, l'int�ress�e a conclu un contrat de travail sur appel avec l'�tablissement D.________. Elle a de ce fait �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de courte dur�e, permis L, au titre de travailleur europ�en, valable jusqu'au 13 juin 2005. Cette autorisation a �t� r�guli�rement renouvel�e, chaque fois pour un an.
Le 26 avril 2006, A.X.________ a donn� naissance � Gen�ve � C.X.________.
A.b.�Le 2 mars 2007, l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a accus� r�ception du formulaire individuel "UE
2�" sign� par E.________ SA ainsi que par A.X.________. La case "Chgt d'employeur" �tait coch�e. Le type de livret sollicit� �tait un livret de "Stabilisation (30 mois / L en B) ". L'int�ress�e b�n�ficiait d'un contrat de mission, de dur�e ind�termin�e conclu le 1er mars 2007, pour une activit� de femme de chambre, � l'H�tel F.________. Son taux d'activit� �tait estim� � quarante heures par semaine.
Le 24 juillet 2007, A.X.________ a remis � l'Office cantonal une demande de renouvellement de son autorisation de s�jour avec activit� lucrative, celle-ci prenant fin le 11 juin 2007.
Le 9 janvier 2008, A.X.________ a �pous� Y.________ � Lisbonne, au Portugal.
Le 18 f�vrier 2008, sur demande de l'Office cantonal, l'int�ress�e a produit des copies de contrats de missions chez E.________ SA remontant � mars 2007 portant sur deux jours de travail par semaine en moyenne. Elle a �galement fourni des d�comptes d'indemnit�s de ch�mage tenant compte de gains interm�diaires pour les mois de janvier 2006 � f�vrier 2008 et attestant de d�lais-cadres d'indemnisation portant sur des p�riodes du 13 janvier 2006 au 12 janvier 2008 et du 13 janvier 2008 au 12 janvier 2010.
Entre 2008 et 2009, A.X.________ a exerc� plusieurs activit�s diff�rentes. Du 5 juin au 30 ao�t 2008, l'int�ress�e a �t� engag�e en qualit� d'employ�e d'entretien par G.________ SA � raison de dix heures par semaine. Les rapports de service ont pris fin le 15 ao�t 2008. Le 17 octobre 2008, elle a �t� engag�e � dur�e ind�termin�e par H.________ SA en qualit� d'auxiliaire de vente, � hauteur de trente-six heures par semaine sur le site de L.________, dans le canton de Vaud, � partir du 1er octobre 2008. Elle a quitt� cet emploi en mars 2009 en raison de la distance entre son domicile � Gen�ve et son lieu de travail. Le 29 mai 2009, l'int�ress�e a �t� engag�e � dur�e ind�termin�e comme "personnel d'entretien" par I.________ SA � raison de quinze heures de travail par semaine. Les rapports de travail ont �t� r�sili�s le 19 juin 2009.
Le 23 mai 2011, A.X.________ et Y.________ ont �t� convoqu�s pour un examen de situation fix� le 9 juin 2011 dans les locaux de l'Office cantonal. Ils ne se sont pas pr�sent�s � l'entretien.
A.c.�Le 15 novembre 2011, A.X.________ a requis des autorisations de s�jour pour elle et pour son fils cadet, C.X.________. S'agissant de son fils a�n�, B.X.________, l'int�ress�e a inform� l'autorit� qu'une demande de regroupement familial avait �t� d�pos�e en ao�t 2008. A.X.________ a relanc� l'Office cantonal en date du 16 f�vrier 2012. Le 24 ao�t 2012, pr�cisant qu'il �tait pr�t � r�gler les conditions de s�jour de l'int�ress�e et de ses fils, l'Office cantonal a requis des nouvelles pi�ces (copie d'une pi�ce d'identit� et deux photos format passeport pour chaque personne) ainsi que des renseignements sur la situation du couple qui s'�tait, entre temps, s�par�.
A.d.�Selon une attestation de l'Hospice g�n�ral du 21 octobre 2014, A.X.________ a b�n�fici�, depuis le 1er ao�t 2008, d'un montant de 195'900 fr. � titre d'aide sociale. De plus, au 23 octobre 2014, l'int�ress�e faisait l'objet d'actes de d�faut de bien pour un montant global d'environ 19'200 fr.
Le 8 avril 2014, l'Office cantonal a refus� la demande de renouvellement d'autorisation de s�jour de A.X.________, ainsi que celle de son fils C.X.________. Il a �galement refus� de d�livrer une autorisation de s�jour au titre de regroupement familial en faveur de son fils a�n� B.X.________. Un d�lai au 30 juin 2014 leur �tait imparti pour quitter la Suisse.
A la suite de cette d�cision, le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a, par jugement du 16 avril 2014, d�clar� le recours pour d�ni de justice que l'int�ress�e avait interjet� le 24 mars 2014 sans objet et a ray� la cause du r�le.
Agissant pour elle-m�me et pour ses fils, A.X.________ a form� un recours contre la d�cision de l'Office cantonal du 8 avril 2014 aupr�s du Tribunal administratif. A l'appui de son recours, l'int�ress�e a produit une copie d'un contrat de travail de dur�e ind�termin�e, conclu le 1er juillet 2014 avec la soci�t� J.________ SA, concernant une activit� sur appel de femme de chambre � l'H�tel F.________. D'apr�s les fiches de salaire �galement vers�es � la proc�dure, A.X.________ a per�u un salaire de 808 fr. 30 pour le mois de juillet 2014 et de 1'330 fr. 50 pour le mois d'ao�t 2014.
Par jugement du 26 ao�t 2014, le Tribunal administratif a rejet� le recours de l'int�ress�e. Il a retenu en substance qu'en quittant de son plein gr� son emploi de dur�e ind�termin�e aupr�s de H.________ SA et en ne fournissant aucun justificatif pour la r�siliation des trois autres postes occup�s entre 2007 et 2009, A.X.________ avait perdu son statut de travailleuse au sens de l'Accord du 1er juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0142.112.68). L'int�ress�e ne pouvait pas non plus se pr�valoir d'un droit de s�jour en Suisse en qualit� de personne � la recherche d'un emploi, le temps imparti par l'ALCP pour en trouver un �tant d�j� d�pass�. Enfin, elle ne disposait � l'�vidence pas des moyens financiers n�cessaires pour pr�tendre � la prolongation de son autorisation de s�jour.
A.X.________ a port� ce jugement devant la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice). Le 9 f�vrier 2015, alors que la cause �tait gard�e � juger, l'int�ress�e a produit une copie d'un contrat de travail d'une dur�e ind�termin�e conclu le 29 ao�t 2014 avec I.________, d'o� il ressort qu'elle avait �t� engag�e le 28 ao�t 2014 en qualit� d'employ�e d'entretien � raison de dix heures par semaine. D'apr�s le d�compte de salaire produit par l'int�ress�e, celle-ci a touch� 239 fr. 95 pour le mois d'ao�t 2014.
Par arr�t du 23 juin 2015, la Cour de justice a admis le recours de l'int�ress�e. Elle a annul� le jugement entrepris ainsi que la d�cision de l'Office cantonal du 8 avril 2014 et renvoy� la cause � l'Office cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le raisonnement de la Cour cantonale proc�de d'une double motivation. Dans la premi�re, l'instance pr�c�dente a consid�r� que l'Office cantonal avait viol� le principe de la bonne foi en laissant penser qu'il �tait pr�t � r�gler favorablement les conditions de s�jour de l'int�ress�e et de ses enfants. Dans la seconde motivation, la Cour de justice a jug� que, contrairement � ce qu'avait retenu le Tribunal administratif, A.X.________ pouvait se pr�valoir du statut de travailleuse salari�e au sens de l'ALCP.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Secr�tariat d'Etat aux migrations (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais, d'annuler l'arr�t du 23 juin 2015.
A.X.________ a d�pos� des observations en date du 11 septembre 2015. L'Office cantonal renonce � prendre position et la Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Le droit de s�jour et d'acc�s � une activit� �conomique est accord� aux ressortissants d'un �tat membre de la Communaut� europ�enne conform�ment � l'ALCP, dont les dispositions sont directement applicables. En l'occurrence, l'intim�e est de nationalit� portugaise et a b�n�fici� d'un titre de s�jour UE/AELE pour exercer une activit� �conomique en Suisse; elle a ainsi potentiellement droit au renouvellement de son autorisation de s�jour. Le recours �chappe d�s lors au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (cf. ATF 139 I 330 consid. 1 p. 332; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 1.2).
Le Secr�tariat d'Etat a par ailleurs qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (art. 89 al. 2 let. a LTF et art. 14 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police [Org DFJP; RS 172.213.1]). Au surplus, d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), est en principe recevable.
1.2.�Le recourant conclut uniquement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend sans peine, � la lecture du m�moire de recours, qu'en demandant l'annulation de l'arr�t attaqu�, le recourant conclut implicitement au r�tablissement de la d�cision du 8 avril 2014 de l'Office cantonal et, partant, au non renouvellement de l'autorisation de s�jour UE/AELE de l'intim�e, il convient de ne pas se montrer trop formaliste et d'entrer en mati�re sur le recours (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
1.3.�En pr�sence, comme en l'esp�ce, d'un arr�t qui repose sur une double motivation dont chacun des pans suffit � sceller le sort de la cause (interdiction de la bonne foi et violation des dispositions de l'ALCP), la jurisprudence exige, sous peine d'irrecevabilit�, que le recourant s'en prenne � tous les motifs (ATF 138 III 728 consid. 3.4 p. 735). Le recours r�pondant � ces exigences, il convient d'entrer en mati�re.
La demande de renouvellement du titre de s�jour de l'intim�e a �t� d�pos�e le 2 mars 2007 soit avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20). Le cas d'esp�ce demeure d�s lors r�gi, pour ce qui est du droit interne, par l'ancien droit (cf. art. 126 al. 1 LEtr), � savoir les dispositions de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE; RO 2007 5437).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51). Enfin, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, en tant que le recourant fait valoir que les rapports de travail entre la soci�t� I.________ et l'intim�e ont pris fin le 31 mars 2015, il avance un �l�ment de fait nouveau qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies. Il en va de m�me des all�gations de l'intim�e au sujet du nouvel emploi qu'elle occuperait aupr�s de K.________ � partir du 1er juin 2015. Par ailleurs, en tant qu'elles sont post�rieures � l'arr�t attaqu�, les fiches de salaire produites par l'intim�e � l'appui de sa r�ponse, sont �galement irrecevables. Dans la suite du raisonnement, le Tribunal f�d�ral se fondera donc exclusivement sur les faits �tablis par la Cour de justice.
Le recourant reproche en premier lieu � l'instance pr�c�dente d'avoir consid�r� que la d�cision de l'Office cantonal du 8 avril 2014 �tait contraire � la bonne foi.
4.1.�D�coulant directement de l'art. 9 Cst. et valant pour l'ensemble de l'activit� �tatique, le principe de la bonne foi prot�ge le citoyen dans la confiance l�gitime qu'il met dans les assurances re�ues des autorit�s, lorsqu'il a r�gl� sa conduite d'apr�s des d�cisions, des d�clarations ou un comportement d�termin� de l'administration (cf. ATF 137 II 182 consid. 3.6.3 p. 193; arr�t 2C_888/2014 du 7 juin 2015 consid. 7.2). Selon la jurisprudence, un renseignement ou une d�cision erron�s de l'administration peuvent obliger celle-ci � consentir � un administr� un avantage contraire � la r�glementation en vigueur, � condition que (1) l'autorit� soit intervenue dans une situation concr�te � l'�gard de personnes d�termin�es, (2) qu'elle ait agi ou soit cens�e avoir agi dans les limites de ses comp�tences et (3) que l'administr� n'ait pas pu se rendre compte imm�diatement de l'inexactitude du renseignement obtenu. Il faut encore (4) qu'il se soit fond� sur les assurances ou le comportement dont il se pr�vaut pour prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de pr�judice et (5) que la r�glementation n'ait pas chang� depuis le moment o� l'assurance a �t� donn�e (ATF 137 I 69 consid. 2.5.1 p. 72; 131 II 627 consid. 6.1 p. 637).
4.2.�Dans le cas particulier, la Cour de justice a consid�r� que le courrier du 24 ao�t 2012, par lequel l'Office cantonal a r�clam� des copies de pi�ces d'identit� ainsi que des photos format passeport, laissait penser que l'autorit� cantonale �tait pr�te � r�gler favorablement les conditions de s�jour de l'int�ress�e et de ses enfants. L'instance pr�c�dente en a d�duit que la d�cision du 24 ao�t 2014, par laquelle l'Office cantonal a refus� de renouveler le titre de s�jour de l'int�ress�e, respectivement d'octroyer un titre de s�jour � ses enfants, �tait contraire � la bonne foi.
En l'occurrence, contrairement � ce que retient l'arr�t attaqu�, au vu de la situation professionnelle de l'int�ress�e, celle-ci ne pouvait pas ignorer que ses chances d'obtenir un titre de s�jour �taient pour le moins r�duites. En effet, au moment o� l'intim�e a re�u le courrier de l'Office cantonal, cela faisait plus de trois ans qu'elle �tait sans emploi. Elle n'avait du reste plus droit aux prestations de l'assurance-ch�mage et subvenait � ses besoins uniquement gr�ce � l'aide sociale. En outre, on ne voit pas quelles dispositions l'intim�e aurait pu prendre � la suite de ce courrier auxquelles elle ne saurait renoncer sans dommage. La critique du recourant doit partant �tre admise.
Le recourant reproche ensuite � la Cour de justice d'avoir consid�r� que l'intim�e pouvait se pr�valoir du statut de travailleuse salari�e au sens de l'ALCP. Il faut se pencher sur cette question avant d'examiner si le comportement de l'intim�e rel�ve de l'abus de droit, comme le soutient le recourant, puisque si l'on devait constater que l'intim�e ne peut pas �tre qualifi�e de travailleuse, elle n'aurait plus de droit au s�jour en Suisse (compte tenu de sa situation financi�re d�favorable, cf.�
infra�consid. 6.3) et, partant, la question de l'abus de droit ne se poserait pas.
5.1.�Aux termes de son art. 1 let. a, la LSEE n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que si l'ALCP, entr� en vigueur le 1er juin 2002, n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables, ce qui n'est en l'occurrence pas le cas (cf. art. 4 ALCP et 6 par. 1 annexe I ALCP).
5.2.�Depuis l'entr�e en vigueur, le 1er juin 2002, de l'ALCP, l'intim�e peut en principe, du seul fait de sa nationalit� portugaise, d�duire un droit � une autorisation de s�jour en Suisse, notamment pour y s�journer et acc�der � la vie �conomique sous r�serve des dispositions de l'art. 10 ALCP et conform�ment aux dispositions de l'annexe I ALCP (art. 1 let. a et 4 ALCP).
L'art. 6 par. 1 annexe I ALCP pr�voit que le travailleur salari� ressortissant d'une partie contractante (ci-apr�s: le travailleur salari�) qui occupe un emploi d'une dur�e �gale ou sup�rieure � un an au service d'un employeur de l'Etat d'accueil re�oit un titre de s�jour d'une dur�e de cinq ans au moins � dater de sa d�livrance. Celui-ci est automatiquement prolong� pour une dur�e de cinq ans au moins. Lors du premier renouvellement, sa dur�e de validit� peut �tre limit�e, sans pouvoir �tre inf�rieure � un an, lorsque son d�tenteur se trouve dans une situation de ch�mage involontaire depuis plus de douze mois cons�cutifs; selon l'art. 6 par. 6 annexe I ALCP, le titre de s�jour en cours de validit� ne peut �tre retir� au travailleur salari� du seul fait qu'il n'occupe plus d'emploi, soit que l'int�ress� ait �t� frapp� d'une incapacit� temporaire de travail r�sultant d'une maladie ou d'un accident, soit qu'il se trouve en situation de ch�mage involontaire d�ment constat�e par le bureau de main-d'oeuvre comp�tent.
5.3.�Aux termes de l'art. 16 par. 2 ALCP, dans la mesure o� l'application de l'Accord implique des notions de droit communautaire, il sera tenu compte de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (actuellement: Cour de justice de l'Union europ�enne; ci-apr�s: la Cour de justice UE) ant�rieure � la date de sa signature. La jurisprudence post�rieure � la date de la signature de l'Accord est cependant prise en compte par le Tribunal f�d�ral pour assurer le parall�lisme du syst�me qui existait au moment de la signature de l'Accord et tenir compte de l'�volution de la jurisprudence de l'Union europ�enne (ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 et les r�f�rences cit�es, 65 consid. 3.1 p. 70; arr�t 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 3.4).
L'acception de "travailleur" constitue une telle notion autonome du droit de l'UE, qui ne d�pend donc pas de consid�rations nationales (arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es; ATF 140 II 112 consid. 3.2 p. 117; 131 II 339 consid. 3.1 p. 344). Il sied donc de v�rifier l'interpr�tation qui en est donn�e en droit communautaire.
5.3.1.�La Cour de Justice UE estime que la notion de travailleur, qui d�limite le champ d'application du principe de la libre circulation des travailleurs, doit �tre interpr�t�e de fa�on extensive, tandis que les exceptions et d�rogations � cette libert� fondamentale doivent, au contraire, faire l'objet d'une interpr�tation stricte. Doit ainsi �tre consid�r�e comme un "travailleur" la personne qui accomplit, pendant un certain temps, en faveur d'une autre personne et sous la direction de celle-ci, des prestations en contrepartie desquelles elle touche une r�mun�ration (existence d'une prestation de travail, d'un lien de subordination et d'une r�mun�ration). Cela suppose l'exercice d'activit�s r�elles et effectives, � l'exclusion d'activit�s tellement r�duites qu'elles se pr�sentent comme purement marginales et accessoires (cf. arr�t de la Cour de justice UE 53/81�
D. M. Levin c. Secr�taire d'�tat � la Justice,�du 23 mars 1982, par. 17; ATF 141 II 1 consid. 2.2.4 p. 6 et consid. 3.3.2 p. 9; arr�ts 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1; 2C_412/2014 du 27 mai 2014 consid. 3.3). Ne constituent pas non plus des activit�s r�elles et effectives celles qui ne rel�vent pas du march� normal de l'emploi, mais sont destin�es � permettre la r��ducation ou la r�insertion de personnes diminu�es sur le plan physique ou psychique (cf. arr�t de la Cour de justice UE 344/87�
Bettray�du 31 mai 1989, par. 17). En revanche, aucun motif de principe ne s'oppose � ce que des activit�s r�mun�r�es propos�es aux b�n�ficiaires de l'aide sociale dans un but de r�insertion sur le march� g�n�ral de l'emploi soient qualifi�es de r�elles et effectives (cf. arr�t de la Cour de justice UE C-456/02�
Michel Trojani c. Centre public d'aide sociale de Bruxelles (CPAS)�du 7 septembre 2004, par. 17; arr�t de la Cour de justice UE C-1/97�
Mehmet Birden c. Stadtgemeinde Bremen�du 26 novembre 1998, par. 32; arr�t 2C_761/2015 du 21 avril 2016 consid. 4.5). Ni la nature juridique de la relation de travail en cause au regard du droit national (par ex. contrat de travail�
sui generis), ni la productivit� plus ou moins �lev�e du travailleur, ni son taux d'occupation (par ex. travail sur appel), ni l'origine des ressources pour le r�mun�rer (priv�es ou publiques), ni m�me l'importance de cette r�mun�ration (par ex. salaire inf�rieur au minimum garanti) ne sont, en eux-m�mes et � eux seuls, des �l�ments d�cisifs pour appr�cier la qualit� de travailleur au sens du droit communautaire. En particulier, on ne saurait automatiquement d�nier cette qualit� � une personne qui exerce une activit� salari�e r�elle et effective, en raison du seul fait qu'elle cherche � compl�ter la r�mun�ration tir�e de cette activit�, inf�rieure au minimum des moyens d'existence, par d'autres moyens d'existence licites. Sous ce rapport, il n'importe pas de savoir si les moyens d'existence compl�mentaires proviennent de biens ou du travail d'un membre de la famille de l'int�ress� ou s'ils sont d�riv�s d'une aide financi�re pr�-lev�e sur les fonds publics de l'Etat membre de r�sidence, pourvu que la r�alit� et l'effectivit� de l'activit� soient �tablies (cf. ATF 131 II 339 consid. 3.2 et 3.3 p. 345 ss et les nombreux arr�ts de la Cour de justice UE cit�s; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1).
working poor�", c'est-�-dire aux travailleurs qui, bien qu'exer�ant une activit� r�elle et effective, touchent un revenu qui ne suffit pas pour vivre ou faire vivre leur famille dans l'Etat d'accueil (cf. arr�t de la Cour de justice UE 139/85�
R. H. Kempf c. Secr�taire d'Etat � la Justice, du 3 juin 1986, par. 14; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1 et r�f�rences).
5.3.2.�Il n'en demeure pas moins que, pour appr�cier si l'activit� exerc�e est r�elle et effective, on peut tenir compte de l'�ventuel caract�re irr�gulier des prestations accomplies, de leur dur�e limit�e, ou de la faible r�mun�ration qu'elles procurent. La libre circulation des travailleurs suppose, en r�gle g�n�rale, que celui qui s'en pr�vaut dispose des moyens d'assurer sa subsistance, surtout dans la phase initiale de son installation dans le pays d'accueil, lorsqu'il est � la recherche d'un emploi. Ainsi, le fait qu'un travailleur n'effectue qu'un nombre tr�s r�duit d'heures - dans le cadre, par exemple, d'une relation de travail fond�e sur un contrat de travail sur appel - ou qu'il ne gagne que de faibles revenus, peut �tre un �l�ment indiquant que l'activit� exerc�e n'est que marginale et accessoire (cf. ATF 131 II 339 consid. 3.4 p. 347 et les arr�ts de la Cour de justice UE cit�s). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral a eu l'occasion de pr�ciser qu'un travail exerc� au taux de 80% pour un salaire mensuel de 2'532 fr. 65 ne repr�sentait pas un emploi � tel point r�duit ou une r�mun�ration si basse qu'il s'agirait d'une activit� purement marginale et accessoire sortant du champ d'application de l'art. 6 annexe I ALCP (arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.4). En revanche, le Tribunal de c�ans a consid�r� qu'une activit� � taux partiel donnant lieu � un salaire mensuel d'environ 600 � 800 fr. apparaissait tellement r�duite et peu r�mun�ratrice qu'elle devait �tre tenue pour marginale et accessoire (cf. arr�t 2C_1137/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 4.4).
5.4.�En vertu de l'art. 23 al. 1 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change (Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes, OLCP; RS 142.203), les autorisations de s�jour de courte dur�e, de s�jour et frontali�res UE/AELE, notamment, peuvent �tre r�voqu�es ou ne pas �tre prolong�es, si les conditions requises pour leur d�livrance ne sont plus remplies.
En proc�dant � une interpr�tation de ces principes, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'un �tranger au b�n�fice d'une autorisation de s�jour UE/AELE peut perdre le statut de travailleur au sens de l'ALCP et par cons�quent se voir refuser la prolongation, respectivement se voir r�voquer l'autorisation de s�jour dont il est titulaire si 1) il se trouve dans un cas de ch�mage volontaire; 2) on peut d�duire de son comportement qu'il n'existe (plus) aucune perspective r�elle qu'il soit engag� � nouveau dans un laps de temps raisonnable (cf. ATF 141 II 1 consid. 2.2.1 p. 4; arr�t de la Cour de justice UE du 26 mai 1993 C-171/91�
Tsiotras, Rec. 1993 I-2925 point 14) ou 3) il adopte un comportement abusif p. ex. en se rendant dans un autre Etat membre pour y exercer un travail fictif ou d'une dur�e extr�mement limit�e dans le seul but de b�n�ficier de prestations sociales meilleures que dans son Etat d'origine ou que dans un autre Etat membre (ATF 141 II 1 consid. 2.2.1 p. 4; 131 II 339 consid. 3.4 p. 347; arr�ts 2C_412/2014 du 27 mai 2014 consid. 3.2; 2C_390/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.2, 4.3).
En l'occurrence, le recourant estime, au contraire de la Cour de justice, que depuis qu'elle a quitt� de mani�re volontaire son emploi aupr�s de la soci�t� H.________ SA au mois de mars 2009, ou, dans tous les cas, d�s qu'elle n'a plus eu le droit aux indemnit�s de l'assurance-ch�mage en octobre 2009, l'intim�e se trouve dans une situation de ch�mage volontaire ne lui conf�rant plus la qualit� de travailleuse au sens de l'art. 6 annexe I ALCP. De l'avis du Secr�tariat d'Etat, les emplois occup�s par l'intim�e en 2014 ne font pas rena�tre sa qualit� de travailleuse, ces activit�s ayant �t� retrouv�es apr�s cinq ans d'inactivit� et � la suite de la d�cision n�gative de l'Office cantonal.
6.1.�Selon les constatations de la Cour de justice, qui lient le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), l'intim�e est arriv�e en Suisse le 8 janvier 2003 et a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de courte dur�e (un an) au titre de travailleuse europ�enne. Le 15 juin 2004, l'int�ress�e a conclu un contrat de travail sur appel avec l'�tablissement D.________ et a, � nouveau, �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de courte dur�e. Cette autorisation a �t� r�guli�rement renouvel�e chaque fois pour un an. Le 1er mars 2007, A.X.________ a conclu un contrat de mission de dur�e ind�termin�e pour une activit� de femme de chambre. Selon les copies des contrats de mission, le taux d'activit� de l'intim�e portait sur deux jours de travail par semaine en moyenne. Du 5 juin au 15 ao�t 2008, l'int�ress�e a exerc� l'activit� d'employ�e d'entretien � raison de dix heures par semaine. A partir du 1er octobre 2008, A.X.________ a travaill� en qualit� d'auxiliaire de vente � hauteur de 36 heures par semaine dans un �tablissement sis � L.________. On peut certes se demander si, durant cette p�riode, l'int�ress�e avait le statut de travailleuse au sens de la jurisprudence pr�cit�e. La question n'est toutefois pas pertinente en l'esp�ce: m�me � consid�rer que l'int�ress�e avait acquis le statut de travailleuse au sens de l'ALCP durant cette p�riode, force est de constater qu'elle l'a, par la suite, perdu. Il ressort en effet de l'arr�t attaqu� que l'int�ress�e a abandonn� son activit� d'auxiliaire de vente en mars 2009, soit environ cinq mois apr�s le d�but de son emploi, en raison de la distance qui s�parait son domicile et son lieu de travail. L'intim�e ne conteste pas avoir quitt� son emploi de son propre chef, mais soutient qu'elle a �t� contrainte d'abandonner son poste dans le canton de Vaud, car elle devait assumer seule la prise en charge de ses deux enfants et qu'au surplus, elle n'avait pas de voiture lui permettant de se d�placer rapidement entre Gen�ve et L.________. Outre que ce dernier �l�ment ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, sans que l'intim�e n'invoque ni ne d�montre l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (cf.�
supra�consid. 3), son argumentation ne convainc pas. Comme le rel�ve pertinemment le Secr�tariat d'Etat, seuls 26 kilom�tres s�parent les deux lieux, soit environ 30 minutes en voiture et 26 minutes en transport public depuis la gare de Gen�ve. S'ajoute � cela qu'� l'�poque des faits, ses enfants avaient douze et trois ans, de sorte qu'ils n'�taient d�j� plus des nourrissons. Ainsi, m�me si l'int�ress�e assumait seule la prise en charge de ses deux enfants, cette distance n'est de toute �vidence pas � ce point importante qu'elle justifie l'abandon d'un poste de dur�e ind�termin�e, pr�voyant un taux de travail de 36 heures par semaine, alors que l'intim�e n'avait, jusqu'alors, d�croch� que des emplois � taux beaucoup plus r�duit. Il s'ensuit qu'� partir du mois de mars 2009, l'int�ress�e se trouvait dans une situation de ch�mage volontaire ne lui conf�rant plus la qualit� de travailleuse au sens de l'art. 6 annexe I ALCP. Quant � l'emploi de personnel d'entretien que l'intim�e a exerc� du 29 mai au 19 juin 2009 pour le compte de I.________ SA, il ne lui a pas permis de r�activer son statut de travailleuse, compte tenu de sa bri�vet� (21 jours) et de son taux d'activit� r�duit (15 heures par semaine). En cons�quence, les conditions requises pour le renouvellement de l'autorisation de s�jour de l'intim�e n'�taient plus r�alis�es depuis le mois de mars 2009.
A cet �gard, comme l'indique le recourant, l'argumentation de l'autorit� cantonale selon laquelle une autorisation de s�jour d'une dur�e de cinq ans aurait d� �tre d�livr�e � l'intim�e d�s son arriv�e en juin 2004 n'est pas pertinente. M�me dans l'hypoth�se la plus favorable � l'intim�e o� celle-ci aurait acquis le statut de travailleuse salari�e au sens de l'ALCP, lui ouvrant ainsi le droit � un titre de s�jour d'une dur�e de cinq ans au moins (cf. art. 6 par. 1 annexe I ALCP) � compter de juin 2004, la situation de l'int�ress�e ne serait pas diff�rente. En effet, le titre de s�jour de l'intim�e serait arriv� � �ch�ance en juin 2009. A ce moment-l�, l'intim�e se trouvait dans une situation de ch�mage volontaire depuis plusieurs mois, de sorte que l'autorit� aurait d�j� pu consid�rer que l'int�ress�e avait perdu le statut de travailleur (cf. art. 23 al. 1 OLCP).
6.2.�Reste � examiner si les deux fonctions dont se pr�vaut l'intim�e pour l'ann�e 2014 lui ont fait retrouver sa qualit� de travailleuse. Le contrat qu'elle a conclu avec la Soci�t� J.________ SA en date du 1er juillet 2014 pour une activit� de femme de chambre mentionne un travail sur appel, � dur�e ind�termin�e � partir du 1er juillet 2014, pour un salaire horaire brut de 22 fr. 89. D'apr�s les fiches de salaire vers�es � la proc�dure, l'int�ress�e a travaill� 42 heures au mois de juillet pour un salaire total de 808 fr. 30. Au mois d'ao�t 2014, l'intim�e a per�u un salaire de 1'330 fr. 50 pour 73 heures de travail. Il s'ensuit que l'intim�e a effectu�, par le biais de cet emploi, 115 heures de travail en deux mois, ce qui constitue un taux de travail tr�s r�duit, qui plus est sur une p�riode limit�e. A cela s'ajoute que la relation de travail est fond�e sur un contrat sur appel, n'offrant ainsi aucune garantie quant � un nombre minimal d'heures de travail. La pr�carit� de l'emploi ainsi que le taux d'occupation r�duit de l'intim�e plaident fortement en faveur d'une activit� marginale et accessoire (cf. ATF 131 II 339 consid. 3.4 p. 347; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2). Certes, l'intim�e a cherch� � compl�ter la r�mun�ration tir�e de cet emploi par la conclusion, en ao�t 2014, d'un nouveau contrat de travail pour une activit� d'employ�e d'entretien � raison de 16 heures par mois, le salaire horaire brut s'�levant � 18 fr. 40 (cf. fiche de salaire produite par l'intim�e pour le mois d'ao�t 2014). Ce nouvel emploi ne permet cependant pas de retenir que l'intim�e b�n�ficie du statut de travailleuse au sens de l'ALCP. Le nombre d'heures effectu�es au titre de cette activit� demeure tr�s faible. Du reste, aucun �l�ment ne d�montre que les activit�s effectu�es en juillet et en ao�t 2014 se soient poursuivies par la suite. Par ailleurs, m�me en cumulant les deux emplois � temps partiel, la r�mun�ration que l'intim�e per�oit ne lui permet pas, sans recourir en parall�le � l'aide sociale, de subvenir aux besoins d'une famille. Certes, la jurisprudence admet que la qualit� de travailleur selon l'ALCP s'applique aux personnes qui, bien qu'exer�ant une activit� r�elle et effective, touchent un revenu qui ne suffit pas pour vivre ou faire vivre leur famille dans l'Etat d'accueil (cf. arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1). Il ressort cependant de la situation g�n�rale de l'intim�e, que le Tribunal f�d�ral appr�cie dans son ensemble (cf. ATF 141 II 1 consid. 3.4 p. 10), que les fonctions exerc�es par celle-ci ont �t� essentiellement de courte dur�e. Entre 2008 et 2009, l'int�ress�e a occup� trois emplois diff�rents pour des p�riodes allant de trois semaines � cinq mois. En l'espace de sept ans, elle a exerc� une seule activit� � un taux sup�rieur � 50% qu'elle a quitt� de sa propre initiative apr�s cinq mois de travail. Les autres postes occup�s par l'intim�e ont �t� exerc�s soit sur appel, soit � des taux d'activit� tr�s r�duits (deux jours par semaine pour le contrat de mission conclu en mars 2007, 10 heures par semaine pour l'activit� d'employ�e d'entretien de juin � ao�t 2008, 15 heures par semaine pour le poste de personnel d'entretien de fin mai � juin 2009 et 16 heures par semaine pour l'emploi de femme de chambre conclu en ao�t 2008). Au vu des taux d'occupation tr�s limit�s, il est douteux que l'intim�e ait eu la volont� d'exercer une activit� lucrative r�elle davantage r�mun�ratrice, dans la perspective de diminuer sa d�pendance de l'assistance publique. Ce constat est du reste confirm� par le fait qu'� partir de 2009, l'intim�e a connu une p�riode sans emploi d'une dur�e de cinq ans. A cet �gard, contrairement � ce qu'indique l'intim�e, du moment qu'elle est ressortissante d'un Etat de l'Union europ�enne, ses difficult�s pour trouver un emploi ne peuvent pas �tre imput�es aux lenteurs de la proc�dure et � la pr�carit� de son statut en Suisse. Il est d'ailleurs r�v�lateur de constater qu'apr�s cinq ans sans activit� lucrative, l'int�ress�e a conclu deux contrats de travail en 2014, soit quelques mois apr�s la d�cision n�gative de l'Office cantonal. Il faut encore retenir que l'intim�e n'a plus droit aux indemnit�s de ch�mage et qu'elle touche l'aide sociale depuis le 1er ao�t 2008, ayant b�n�fici� de prestations pour un montant total d'environ 195'900 fr.
6.3.�Il r�sulte de l'ensemble des circonstances que l'activit� de l'intim�e ne peut �tre consid�r�e comme r�elle et effective au sens de la jurisprudence pr�cit�e. D�s lors qu'elle se confond avec le grief de violation du droit f�d�ral, il n'y a pas lieu d'examiner la critique du recourant portant sur la conclusion de l'instance pr�c�dente selon laquelle la d�cision de l'Office cantonal du 8 avril 2014 serait arbitraire. Les juges pr�c�dents ont, partant, m�connu les art. 4 ALCP et 6 annexe I ALCP en consid�rant que l'intim�e �tait en droit d'obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour avec activit� lucrative d'une dur�e de cinq ans. En outre, d�s lors qu'elle ne dispose pas de moyens suffisants d'existence, l'int�ress�e ne remplit pas non plus les conditions qui lui permettraient de continuer � s�journer en Suisse en qualit� de personne n'exer�ant pas d'activit� �conomique au sens de l'art. 24 annexe I ALCP (cf. arr�t 2C_471/2012 du 18 janvier 2013 consid. 4.4�
in fine). Au demeurant, du moment qu'il ne ressort pas du dossier que C.X.________, encore mineur et vivant avec sa m�re au b�n�fice de prestations d'assistance publique, remplirait � son tour les conditions de l'art. 24 par. 1 annexe I ALCP, l'intim�e ne peut pas non plus se pr�valoir d'un droit d�riv� de celui de son fils (cf. arr�t 2C_716/2014 du 26 novembre 2015 consid. 5.2, destin� � la publication). L'int�ress�e ne peut pas davantage tirer un droit de s�jour d�riv� de l'art. 3 al. 6 annexe I ALCP. Outre qu'il est douteux que C.X.________, actuellement �g� de neuf ans, ait commenc� une formation qu'il ne serait pas en mesure de continuer ailleurs qu'en Suisse, son retour au Portugal n'appara�t pas inexigible (cf. ATF 139 II 393 consid. 4.2 p. 399 ss; arr�t 2C_716/2014, pr�cit�, consid. 4). Enfin, l'intim�e n'ayant plus de droit � s�journer en Suisse, la question de l'abus de droit ne se pose pas.
S'agissant des enfants, il sied de constater qu'ils ne sont pas formellement mentionn�s, dans l'arr�t attaqu�, comme parties � la proc�dure. En revanche, il est vrai qu'ils paraissent mat�riellement concern�s par ladite d�cision, puisque leur cas a �t� examin� par la Cour de justice et que celle-ci a consid�r� que les conditions l�gales �taient r�alis�es pour qu'ils b�n�ficient d'une autorisation de s�jour au titre de regroupement familial. Quoi qu'il en soit, m�me � consid�rer que la qualit� de partie puisse leur �tre reconnue, C.X.________ ne dispose pas, comme indiqu� ci-avant, d'un droit � un s�jour propre en vertu de sa citoyennet� europ�enne (cf.�
supra�consid. 6.3). Quant � la situation de B.X.________, d�sormais majeur, l'arr�t attaqu� ne comporte aucun �l�ment de fait pour que le Tribunal f�d�ral se prononce sur son droit de s�jour en Suisse. La question n'a du reste jamais �t� examin�e. Si l'int�ress� estime qu'il remplit les conditions pour obtenir un titre de s�jour, il lui appartient par cons�quent d'en faire la demande en tant que citoyen majeur d'un Etat membre de l'ALCP.
Compte tenu des �l�ments qui pr�c�dent, le recours est admis et l'arr�t attaqu� annul�. La d�cision de l'Office cantonal du 8 avril 2014 est r�tablie.
Succombant, l'intim�e doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens ne sera allou� (art. 68 al. 1 et 3 LTF). La cause sera en outre renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t rendu le 23 juin 2015 par la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve est annul� et la d�cision de l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve du 8 avril 2014 r�tablie.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au Secr�tariat d'Etat aux migrations, � la mandataire de l'intim�e, � l'Office cantonal de la population et des migrations ainsi qu'� Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section.