Source: https://www.shop-ici-ailleurs.com/busto-arsizio-vandales-contre-le-caffe-colombo-dehors-la-prealpine/
Timestamp: 2020-08-10 11:41:07+00:00
Document Index: 35822233

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 1456', 'art. 1456']

Busto Arsizio: vandales contre le Caffè Colombo dehors | La préalpine - Shop Ici Aillleurs
1. Nom du site, propriété du nom de domaine. Définitions
1.1 Les présentes conditions générales de vente («conditions») régissent l'offre et la vente des produits tels que définis ci-après, via le site internet. www.prealpina.it (ci-après aussi "Site") de la Société Editeur Varesina Spa, ayant son siège social à (21100) Varèse, Via Tamagno, 13 (CF et P.Iva 00237060124) (ci-après également "SEV" ou "Vendeur").
2.1 L'offre et la vente de biens proposés à la vente sur le site (ci-après également le "i")Des produits") Constitue un contrat à distance régi par le chapitre Ier, titre III (articles 45 et suivants) du décret législatif n ° 206 du 6 septembre 2005 ("Code du consommateur") et par décret législatif n ° 70 du 9 avril 2003, réglementant le commerce électronique.
2.3 Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment. Toutes modifications et / ou nouvelles conditions entreront en vigueur à partir du moment où elles seront publiées sur le site. Les utilisateurs sont donc invités à accéder régulièrement au site et à consulter, avant tout achat, la version la plus récente des conditions générales de vente.
2.6 L'utilisateur est tenu de lire attentivement les présentes conditions générales de vente que SEV met à sa disposition sur la page du site Web indiquée à la clause 2.3) ci-dessus et qu'il est autorisé à stocker et à reproduire, ainsi que toutes les autres informations fournies par le vendeur. sur le site, avant et pendant la procédure d'achat.
4.1 L’achat des Produits sur le Site a lieu après l’enregistrement, conformément à la clause 5) ci-dessous, et est autorisé à la fois pour les consommateurs (plus tard également "Consommateurs / e") et les professionnels (plus tard aussi "Professionnels"), tels que définis dans art. 3, premier paragraphe, lett. a) et c) du code de la consommation. L'achat de personnes physiques n'est autorisé qu'à condition d'avoir atteint l'âge de dix-huit ans.
5.1 L'inscription sur le site est gratuite. Pour s'inscrire sur le site, l'utilisateur doit remplir le formulaire approprié dans la section "Créer un nouveau compte" du site en saisissant ses nom, prénom, adresse, date de naissance, une adresse e-mail et un mot de passe, puis cliquez sur le bouton bouton (Créer un compte).
5.3 L’adresse e-mail et le mot de passe indiqués par l’utilisateur lors de son inscription sur le site (ci-après dénommés également "Credentials") doivent être conservés avec une extrême prudence. Ils ne peuvent être utilisés que par l'utilisateur et ne peuvent être cédés à des tiers sans le consentement préalable de ce dernier. L’utilisateur s’engage donc à les garder secrets et à s’assurer qu’aucun tiers n’y ait accès. Ce dernier s’engage également à informer immédiatement SEV s’il soupçonne ou prend conscience de son utilisation abusive ou de sa divulgation indue.
5.4 L'utilisateur enregistré garantit que les informations personnelles fournies au cours de la procédure d'enregistrement du site sont complètes et véridiques et s'engage à tenir le vendeur indemne et à l'exonération de tout dommage, obligation d'indemnisation et / ou sanction résultant et / ou lié de quelque manière que ce soit à la violation des droits d'auteur. les règles relatives à l'inscription sur le site ou à la conservation des lettres de créance.
(i) pour conclure le contrat d’achat d’un ou plusieurs Produits sur le Site, l’utilisateur doit compléter la commande au format électronique et la transmettre à SEV, par voie électronique, en suivant les instructions apparaissant de temps à autre sur le Site (ci-après aussi le "Ordre (s)");
(iv) suite à la transmission de la Commande pour un ou plusieurs Produits, l’utilisateur peut modifier sa Commande en accédant à la zone "Mes commandes"et en suivant les instructions sur le Site, jusqu'à ce que, dans la zone susmentionnée, il ne sera pas indiqué que la commande ne pourra plus être modifiée, car le Produit est en cours de préparation pour l'expédition, sans préjudice de son droit de rétractation en vertu de à de la clause suivante 16.
(v) une fois la commande enregistrée, le vendeur enverra à l'utilisateur, à l'adresse e-mail indiquée, la confirmation de commande (plus tard également "Confirmation de commande") Contenant: un lien hypertexte (ci-après aussi" lien ") vers les présentes conditions générales de vente publiées sur le Site et applicables au Contrat, des informations relatives aux caractéristiques essentielles du Produit acheté, une indication détaillée du prix, de la les moyens de paiement utilisés, les frais de livraison et les éventuels frais supplémentaires, ainsi que des informations sur le droit de rétractation;
(vi) la Commande sera stockée dans la base de données du Vendeur pendant le temps nécessaire à l’exécution de celle-ci et, dans tous les cas, conformément à la loi. Les éléments essentiels de la commande seront indiqués dans la confirmation de commande. De plus, l'utilisateur enregistré peut accéder à son bon de commande en consultant la section "Mes commandes"présent sur le site.
6.2 La langue à la disposition des utilisateurs pour la conclusion du contrat est l'italien. Le service clientèle du vendeur peut communiquer avec les utilisateurs dans la même langue.
7.4 Si le produit n’est plus disponible pour les raisons indiquées à la clause 7.3 ci-dessus ou, dans d’autres cas, d’indisponibilité imprévue du produit, sans préjudice des droits reconnus à l’utilisateur par la loi, et notamment par le chapitre XIV de Titre II du livre IV du code civil, SEV en informera immédiatement l'utilisateur par courrier électronique. Dans de tels cas, l'utilisateur sera donc en droit de résilier immédiatement le contrat, sous réserve du droit à réparation, en vertu des dispositions de l'art. 61, IV et V paragraphe du Code de la consommation. Alternativement et sans préjudice de ce droit, l'utilisateur peut accepter l'une des propositions suivantes du vendeur:
7.5 Dans le cas où l'utilisateur utilise le droit de résolution conformément à l'art. 61, IV et V paragraphe, Code de la consommation et le paiement du montant total dû, comprenant le prix du produit, les frais de livraison, le cas échéant appliqués, ainsi que tout autre surcoût résultant de la commande elle-même (ci-après dénommé "Montant total dû") a déjà eu lieu, SEV remboursera le montant total dû sans retard indu et, dans tous les cas, dans un délai de 15 (quinze) jours ouvrables à compter de l'envoi de la commande.
7.7 Dans le cas de commandes concernant plusieurs produits (ci-après également "Commande multiple"), si l'indisponibilité finale ne concerne que certains des produits visés par la commande multiple, sans préjudice des droits que la loi attribue à l'utilisateur et, en particulier, du chapitre XIV du titre II du livre IV du code civil et , sous réserve de l'application des clauses 7.4 et 7.5 ci-dessus, en cas d'indisponibilité de tous les produits couverts par la commande, le vendeur en avisera immédiatement l'utilisateur par courrier électronique.
7,8 Dans les cas indiqués dans la clause précédente, l'utilisateur aura le droit de résilier immédiatement le contrat, dans la limite du produit et / ou des produits devenus indisponibles, à l'exception du droit à réparation du préjudice subi, conformément au contrat et aux fins dudit contrat. dispositions de l'art. . 61, quatrième et cinquième alinéas du code de la consommation. Sinon, l'utilisateur peut accepter l'une des propositions SEV suivantes, sans préjudice de ce droit:
(ii) s'il n'est pas possible de réapprovisionner le produit et / ou les produits devenus indisponibles, la fourniture, à la place des produits faisant l'objet de la commande multiple devenus indisponibles, de produits différents, de valeur équivalente ou supérieure, lors du paiement, dans ce dernier cas, de la différence et sous réserve de l'acceptation expresse de l'utilisateur. Ce dernier est tenu de communiquer rapidement son choix à SEV. lorsque vous serez contacté par le support client de ce dernier
7.9 Dans le cas où l'utilisateur utilise le droit de résolution conformément à l'art. 61, IV et V paragraphe, Code de la consommation, le contrat concernant le produit et / ou les produits devenus indisponibles sera résilié en partie, dans la limite de ce / ces produit (s), avec pour conséquence la restitution, si elle a déjà été payée, du montant dû au titre de ces Produits et tout autre surcoût éventuel dû à un produit spécifique (ci-après également "Montant partiel dû"); la résolution de la totalité de la commande multiple ne sera possible que dans le cas d'accessoires évidents et éprouvés des produits couverts par la commande multiple, devenus indisponibles par rapport aux autres produits disponibles dans la commande multiple disponible.
7h10 Le montant partiel dû concernant le (s) Produit (s) devenu (s) indisponible (s), sera remboursé sans retard excessif à l'utilisateur et, dans tous les cas, dans un délai de 15 (quinze) jours ouvrables à compter de l'envoi de la Commande. . Le montant du remboursement sera communiqué à l'utilisateur par e-mail. Dans le cas d'un paiement par carte de crédit, ce montant sera crédité sur le même mode de paiement utilisé par l'utilisateur pour l'achat. Tout retard dans l’octroi de crédit peut dépendre de la banque, du type de carte de crédit ou de la solution de paiement utilisée.
8.2 Pour les besoins de l’achat, il est nécessaire de considérer comme valable le prix affiché au moment de l’enregistrement de la Commande: pour cette raison, en cas de diminution de la valeur, pour l’utilisateur, aucune différence ne sera constatée sur ce qui a été constaté. déjà été payé.
9.1 Une fois la procédure d'enregistrement visée à la clause 5 ci-dessus terminée, l'utilisateur doit sélectionner un ou plusieurs produits qu'il a l'intention d'acheter, en les plaçant dans un "panier" virtuel, dont il pourra toujours voir le contenu avant de le transmettre. l'ordre.
9.3 En cliquant sur le bouton "Commander maintenant", à la fin de la procédure engagée conformément à la clause 9.2 précédente, l'utilisateur transmettra la commande au vendeur. Dès la soumission de la commande par l'utilisateur, SEV suivra rapidement la confirmation de réception de la commande en envoyant un courrier électronique au compte de messagerie fourni par l'utilisateur. En envoyant cet e-mail, le vendeur informera également l'utilisateur si la commande peut être acceptée ou non (plus tard également "Confirmation de commande").
9.4 SEV aura le droit d'accepter ou de refuser toute commande reçue sans que, en cas de refus, l'utilisateur ne puisse faire valoir aucun droit ou réclamation à l'encontre du vendeur. La commande sera considérée, dans tous les cas, acceptée et par conséquent, le contrat conclu au moment où l'utilisateur recevra, sur son adresse e-mail, la confirmation de commande.
9,5 En cas de paiement par carte de crédit ou virement bancaire, SEV expédiera les Produits uniquement après avoir reçu la confirmation du paiement réussi du Montant Total dû.
9,6 La propriété des produits est réputée avoir été transférée à l'utilisateur au moment de l'expédition, à comprendre comme le moment de la livraison du produit au transporteur (plus tard égalementExpédition"). Le risque de perte ou d'endommagement des Produits, pour des raisons non imputables à SEV, est par contre réputé transféré à l'utilisateur, lorsque celui-ci, ou un tiers désigné par lui autrement que transporteur, entre matériellement en possession des Produits.
10.2 Carte de crédit: le site accepte les paiements avec CartaSi, Visa, VisaElectron, PostePay et Mastercard. Avant de procéder à l'achat, il est nécessaire de s'assurer auprès de la banque émettrice que la carte est activée pour les achats en ligne, ainsi que de bien entrer toutes les données et de disposer du mot de passe des circuits de sécurité Verified By Visa et SecurCode de Mastercard. selon la carte de crédit utilisée. En choisissant de payer par carte de crédit, le montant est débité directement sur la carte lors de l'acceptation de la commande.
10.3 L'utilisation d'une carte de crédit pour les achats en ligne est une méthode pratique et sûre. Le Site s’engage à maintenir la sécurité des informations relatives aux cartes de crédit et aux données personnelles grâce à la solution KeyClient. Toutes les données sensibles sont cryptées lors de la transmission avec la technologie SSL (Secure Sockets Layer), adoptée dans le monde entier comme la plus sécurisée. Toutes les données sont ensuite stockées sur des serveurs sécurisés et à l’écart des connexions Internet possibles. Toutefois, il incombe à l'utilisateur de vérifier que son navigateur est compatible avec la technologie SSL pour exécuter la commande.
11.1 Dans le cas où l'utilisateur choisit, comme mode de livraison des produits, la livraison à l'un des points de collecte indiqués à la clause 15 suivante, le paiement des produits peut être effectué, à ce point de collecte, au moment de retrait en espèces, carte de crédit ou carte de débit. Les cartes de crédit pouvant être utilisées sont MasterCard, Visa et PagoBancomat.
12.2 Pour l’émission de la facture, les informations fournies à cet effet par l’utilisateur seront utilisées, qu’il déclare et garantit comme étant vraies, libérant ainsi SEV chaque indemnité plus étendue à cet égard.
13.1 La livraison des Produits achetés sur le Site est effectuée en Italie et à l'étranger à l'adresse de livraison indiquée par l'utilisateur dans la commande et est facturée à cette dernière sur la base des tarifs indiqués dans la section du site Web «Frais d'envoi». .
13.4 Les produits achetés sur le site peuvent être livrés, au choix de l'utilisateur: i) à l'adresse postale indiquée par l'utilisateur dans la commande ("Livraison à domicile") ou ii) à l'un des points de collecte. mentionné dans la clause 15 suivante sélectionnée par l'utilisateur au cours du processus d'achat ("Livraison au point de retrait"). Dans ce dernier cas, la livraison doit être considérée comme gratuite.
14.2 L'utilisateur reconnaît que le retrait du produit est une obligation spécifique découlant du contrat. Par conséquent, en cas d'échec de la livraison en raison de l'absence du destinataire ou en raison de la livraison de celui-ci, le contrat peut être considéré comme résilié par la loi en vertu de l'art. 1456 cc, si l’utilisateur ne récupère pas le produit dans un délai de 7 (sept) jours calendaires à compter du deuxième jour suivant l’avis de passage du courrier ou, dans le cas d’une livraison par Poste italienne, dans le délai de 30 jours de calendrier à compter du deuxième jour suivant la tentative d'accouchement par la personne nommée par ce dernier.
14.3 Suite à la résiliation du droit mentionné à la clause 14.2 ci-dessus, SEV sera tenue de rembourser à l'utilisateur le montant total dû s'il est déjà payé par ce dernier, déduction faite des frais occasionnés par la livraison infructueuse, les frais de stockage, les frais de restitution et de toute autre dépense possible dans laquelle elle est encourue pour défaut de livraison du fait de l’absence du destinataire qui sera, en tout état de cause, quantifié par la même SEV.
14.5 Si les produits livrés ne sont pas conformes à ce qui est commandé par nature, qualité ou quantité, l'utilisateur est en droit de signaler le vice dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception de la marchandise.
15.1 Au choix de l'utilisateur, les produits achetés peuvent être livrés à l'un des points de collecte activés par le vendeur ("point de retrait" ou, au pluriel, "points de retrait") indiqués, en détail, à la adresse internet www.prealpina. en / contact / publicité.
15.2 Si l'utilisateur a l'intention de choisir le mode de livraison prévu à la clause 15.1 ci-dessus, celui-ci doit choisir, lors de la procédure d'achat, l'option "Enlèvement au point de retrait" et choisir le point de retrait auquel il souhaite que la livraison soit effectuée. Pour chaque point de retraite, l'adresse, le numéro de téléphone et les heures d'ouverture sont indiqués.
15.4 L'utilisateur est obligé de retirer le produit dans les sept (sept) jours suivant la réception de la confirmation de commande. Si l'utilisateur ne s'acquitte pas de cette obligation, le contrat peut être considéré comme résilié par la loi en vertu de l'art. 1456 du code civil italien. En conséquence de la résiliation, la commande sera donc annulée et SEV remboursera le montant total dû, s'il a déjà été payé par l'utilisateur.
16.4 En outre, le droit de rétractation ne peut être exercé par l'utilisateur si le produit n'est pas intact, à savoir:
17.2 Le service client organisera la procédure de retour, qui doit être envoyée par l'utilisateur au guichet SEV SpA – Via Season, Via Tamagno, 13 (21100) Varese.
17.4 Les remboursements seront effectués dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception de la marchandise par le vendeur, sous réserve de la communication IBAN de l'utilisateur. Le remboursement comprend le prix d'achat des produits commandés et les frais d'expédition, à l'exception des frais d'expédition pour le retour du Produit, qui restent à la charge de l'utilisateur. Il rimborso sarà effettuato mediante accrédité sul conto bancario dell’utente.
18.1 Les photos et les tests de produits présentent le contenu et les caractéristiques de la carte et donnent un aperçu de la qualité de la médecine ou de la modification de la structure. Conservez SEV non può essere ritenuta responsabile to eventuali errori derivanti da queste immagini o testi illustrativi.
18.2 Indiquez si vous êtes responsable de la violation de la loi de présentation du contrat en cas de perte de disponibilité ou de disponibilité du produit dans les causes, les causes, les réponses, les déclarations, la quantité, le nombre de demandes, le nombre de voix, le nombre de personnes, la quantité de temps perdu, le nombre de minutes, ainsi que le nombre de morts.
19.1 Informations sur les relations avec les médias, les programmes, les programmes, les programmes, les technologies, les technologies, les technologies de l'information, la technologie, les technologies de l'information, la technologie, les technologies de l'information et des communications, les technologies de l'information et des communications, les technologies de l'information et des technologies de l'information. Vietato riprodurre marchi e loghi in us d dal Sito: l'outre inoltre n'est pas copié, modifiez, traduisez, traduisez, traduisez, traduisez, divisez, vendez, publiez, valorisez et modifiez, modifiez, traduisez, traduisez, traduisez, traduisez, publiez, publiez, publiez, publiez, publiez, publiez, publiez, publiez, imprimez, changez, changez vos classements, parcourez tous les styles, choisissez ce qu'il vous faut, s'il vous plaît. tipo in tutto o in parte le informazioni (anche parziali) presenti sul Sito.
20.1 Je ne sais pas si tout est nécessaire pour contrôler le son dans les conditions de conformité du décret. n. 196/2003 in materia di “Protéction de données personnelles”. Conformez-vous au reste de votre livre, cliquez ici pour en savoir plus sur les informations personnelles, l'actualité visuelle et les informations relatives à la nature, la définition et la diffusion de la communication, les informations personnelles, les informations personnelles, les informations personnelles, les informations personnelles, les informations techniques, les informations techniques, les informations techniques, leur personnalisation, leur exactitude et leur nature. 13 del D.Lgs. n. 196/2003.
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21.2 Dans les cas controversés, il est compétent pour le meilleur de Varese. Tuttavia, la qualité de l’utilisation des ressources, la qualité de la consommation, en fait les règles de l’équipement et de la consommation. 1469 bis c.c., il est compétent pour le meilleur dans l’autre risque.
21.1 Per qualsiasi informazione relativa all’Ordine inviare una e-mail a abbonamenti@prealpina.it, indicando come oggetto dell&#39;e-mail il tipo di richiesta (per esempio: "problema tecnico"), utilizzando il proprio indirizzo e-mail di registrazione e spiegando brevemente il problema.
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