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Timestamp: 2016-09-30 16:53:06+00:00
Document Index: 213033441

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 100', 'art. 233', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 231', 'art. 231', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 233', 'art. 64', 'art. 64']

1B_427/2015 (05.01.2016)
1B_427/2015 � � Arr�t du 5 janvier 2016
�A.________, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat,
recours contre la d�cision de la Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura du 30 novembre 2015.
Par jugement du 10 novembre 2015, dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 18 d�cembre 2015, le Tribunal p�nal de premi�re instance de la R�publique et canton du Jura a d�clar� A.________ coupable de brigandage, de prise d'otage, d'actes pr�paratoires d�lictueux de brigandage, de vol d'importance mineur, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes et d'infraction � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, sous d�duction de 324 jours de d�tention avant jugement subis, et � une amende contraventionnelle de 200 fr. Par d�cision du m�me jour, le Pr�sident du Tribunal p�nal a maintenu le pr�venu en d�tention pour des motifs de s�ret� jusqu'au 10 f�vrier 2016 en raison d'un important risque de r�cidive.
�A.________, qui avait conclu sans succ�s � sa condamnation � une peine privative de libert� de vingt-quatre mois et � l'octroi du sursis partiel pour une dur�e d'une ann�e, a fait appel de ce jugement le 11 novembre 2015. Il a recouru le 20 novembre 2015 contre la d�cision de maintien de sa d�tention en sollicitant sa mise en libert� imm�diate ou pour le 22 d�cembre 2015 au plus tard.
Par d�cision du 30 novembre 2015, la Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura a rejet� le recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate, "�ventuellement sous telles conditions de justice". A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi du dossier � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants � rendre. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public de la R�publique et canton du Jura conclut au rejet du recours. La Chambre p�nale des recours a pris des conclusions identiques au terme d'observations d�pos�es tardivement.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale, dont font partie les d�cisions relatives � la d�tention pour des motifs de s�ret�. Le recours a �t� form� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 233 CPP et 80 LTF). Le recourant, dont le maintien en d�tention a �t� confirm�, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant d�nonce une violation des art. 231 al. 1 et 221 al. 1 let. c CPP.
2.1.�Selon l'art. 231 al. 1 CPP, au moment du jugement, le tribunal de premi�re instance d�termine si le pr�venu qui a �t� condamn� doit �tre plac� ou maintenu en d�tention pour des motifs de s�ret� pour garantir l'ex�cution de la peine ou de la mesure prononc�e (let. a) ou en pr�vision de la proc�dure d'appel (let. b). Conform�ment � l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
2.2.�La Chambre p�nale des recours a tenu le risque de r�it�ration pour r�alis� compte tenu de la situation financi�re tr�s pr�caire dans laquelle se trouvait actuellement le pr�venu, de l'acte de r�cidive commis en d�pit d'une lourde condamnation en novembre 2000 pour des faits similaires ainsi que des actes de brigandage qualifi� qu'il est fortement soup�onn� d'avoir commis.
Le recourant conteste cette appr�ciation. Il all�gue �tre en mesure de trouver un emploi dans un d�lai assez bref aupr�s d'une entreprise de transports, �tant chauffeur poids lourds de profession. Il ajoute que son �pouse, avec laquelle il entend reprendre la vie commune, travaille et r�alise un revenu net de l'ordre de 2'000 fr. � 2'500 fr. par mois, treizi�me salaire en sus, qui permettrait de subvenir � son entretien. De plus, il pourra demander � b�n�ficier, d�s le 1
er�juin 2016, d'une rente AVS anticip�e, voire d'une rente compl�mentaire AVS, qui viendrait s'ajouter au salaire qu'il touchera et au revenu de son �pouse. En ignorant ou en �cartant ces faits, la cour cantonale aurait sombr� dans l'arbitraire.
2.3.�Le recourant a �t� condamn� en premi�re instance pour un brigandage qu'il ne conteste pas avoir commis ainsi que pour des actes pr�paratoires de brigandage. Il s'agit d'infractions graves pour laquelle la jurisprudence autorise le juge de la d�tention � se montrer moins strict dans l'appr�ciation du risque de r�it�ration compte tenu du danger repr�sent� pour la s�curit� publique. Le recourant a commis un nouveau brigandage alors qu'il avait �t� condamn� en novembre 2000 pour des faits analogues � une peine de prison de six ans, d�montrant ainsi que cette peine n'a pas eu l'effet d'amendement durable escompt�. Il conteste au surplus en vain que l'absence de revenus puisse lui �tre oppos�e � charge. Comme l'a relev� la cour cantonale, le recourant a quitt� son emploi comme chauffeur poids-lourd aupr�s de l'entreprise B.________ AG en d�cembre 2013 car le travail �tait trop dur et il n'a plus travaill� depuis lors. Il n'a produit aucune attestation de son ancien employeur ou d'une autre entreprise active dans le domaine qui serait dispos�e � le prendre � son service � sa sortie de prison. L'affirmation du recourant selon laquelle il pourra facilement retrouver un emploi � sa sortie de prison se limite ainsi � de pures all�gations dont la cour cantonale pouvait l�gitimement mettre en doute la cr�dibilit� compte tenu des circonstances. La Chambre p�nale de recours n'a certes pas tenu compte du fait que l'�pouse travaille et r�alise un revenu mensuel de l'ordre de 2'000 fr. � 2'500 fr. Cette source de revenu est toutefois insuffisante pour admettre que le recourant ne commettra pas un nouveau brigandage, de sorte que l'omission de prendre en compte cette circonstance n'influence pas la conclusion � laquelle la cour cantonale a abouti sur la base des autres circonstances. Le gain de son �pouse ne l'a au demeurant pas dissuad� de commettre le brigandage pour lequel il a �t� condamn� en premi�re instance. Enfin, le recourant ne touchera une rente AVS � titre anticip� au mieux qu'au mois de juin 2016 de sorte que cette possibilit� de revenu additionnel ne saurait �tre prise en compte pour juger d'un �ventuel risque de r�cidive durant la proc�dure d'appel. Cela �tant, on ne saurait reprocher d'avoir consid�r� que la tentation de commettre de nouveaux d�lits contre le patrimoine �tait concr�te. On ne voit au surplus pas les mesures de substitution qui pourraient �tre ordonn�es pour pallier le risque de r�cidive. La d�cision attaqu�e qui ordonne le maintien du recourant en d�tention pour ce motif durant la proc�dure d'appel ne viole ainsi pas le droit f�d�ral.
Le recourant soutient que le refus de le lib�rer rendrait sans objet les conclusions prises en appel tendant � l'octroi du sursis partiel �tant donn� que l'audience ne pourra intervenir avant l'automne 2016 et violerait de ce fait le principe de proportionnalit�.
La cour cantonale a retenu � cet �gard que la possibilit� d'obtenir un �ventuel sursis partiel en seconde instance ne devait pas �tre prise en compte dans l'examen de la proportionnalit� de la d�tention pour �viter au juge de la d�tention d'empi�ter sur les comp�tences du juge du fond, s'en tenant ainsi � la jurisprudence publi�e (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Elle a ajout� que le recourant avait �t� condamn� une premi�re fois � six ans de r�clusion pour des faits similaires qui se sont d�roul�es en 1998 et que dans la mesure o� il a r�cidiv�, on ne saurait consid�rer avec certitude que la cour d'appel arrivera � la conclusion qu'un sursis partiel devrait lui �tre accord�. Cet examen, effectu� prima facie par la direction de la proc�dure, est inh�rent au syst�me pr�vu par le l�gislateur � l'art. 233 CPP et ne heurte pas davantage le droit f�d�ral, dans la mesure o� il ne pr�juge pas du sort de l'appel, mais �value dans les grandes lignes la vraisemblance des chances de succ�s (arr�t 1B_43/2013 du 1
er�mars 2013 consid. 4.2). Au demeurant, aucun �l�ment ne permet de retenir que l'audience d'appel sera fix�e en automne 2016, comme le pr�tend p�remptoirement le recourant. Un tel d�lai ne serait d'ailleurs pas compatible avec la r�gle de la c�l�rit� qui doit pr�valoir lorsque les parties sont en d�tention.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions pos�es � l'art. 64 al. 1 LTF �tant r�unies, il convient de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire, de lui d�signer Me Hubert Theurillat comme avocat d'office et d'allouer � celui-ci une indemnit� � titre d'honoraires, qui seront support�s par la caisse du tribunal. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Hubert Theurillat est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura.