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Timestamp: 2016-10-27 01:01:49+00:00
Document Index: 289852188

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 800/04 (30.03.2006)
I 800/04
N.________, recourant, repr�sent� par Me Olivier Subilia, avocat, chemin des Trois-Rois 5bis, 1005 Lausanne,
N.________, n� en 1951, a travaill� en qualit� de mara�cher et de chef de d�p�t, jusqu'au 20 d�cembre 1999, date � laquelle il a cess� son activit� en raison d'une atteinte � la sant�.
Le 12 mai 2000, il a pr�sent� une demande de rente de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a recueilli divers avis m�dicaux. En outre, il a confi� une expertise au docteur R.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�habilitation (rapport du 27 novembre 2001). Ce m�decin n'ayant pas constat� d'�l�ments cliniques objectifs de nature � expliquer les sympt�mes pr�sent�s par l'assur�, une autre expertise a �t� confi�e au docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, lequel a fait �tat d'un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique (rapport du 5 d�cembre 2002).
Par d�cision du 26 f�vrier 2003, confirm�e sur opposition le 19 mai suivant, l'office AI a rejet� la demande, motif pris que l'assur� ne souffrait pas d'une atteinte � la sant� physique ou psychique de nature � influer sur sa capacit� de gain.
Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 25 octobre 2004.
N.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, avec effet r�troactif. Subsidiairement, il requiert la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�, de sorte que le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction cantonale et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Le litige porte sur le droit �ventuel � une rente d'invalidit�, soit une prestation qui n'a pas encore acquis force de chose d�cid�e. En vertu des principes g�n�raux en mati�re de droit inter-temporel, il convient d�s lors d'examiner la cause � la lumi�re de l'ancien droit en ce qui concerne la p�riode pr�c�dant le 1er janvier 2003 et � l'aune de la LPGA et de ses dispositions d'ex�cution pour la p�riode ult�rieure (ATF 130 V 329, 445).
Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b). Pour ce motif, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas applicables.
L'assur� a droit � une rente s'il est invalide � quarante pour cent au moins (art. 28 al. 1, premi�re phrase, LAI). Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002). Cette r�gle a �t� reprise - quoique dans une formulation quelque peu diff�rente - � l'art. 16 LPGA.
Sur le plan somatique, la juridiction cantonale a consid�r� que l'assur� ne subissait aucune diminution de sa capacit� de travail. Elle s'est fond�e pour cela sur l'avis du docteur R.________, selon lequel l'int�ress� pr�sente une dorso-lombalgie chronique accompagn�e d'une sciatalgie droite dans un contexte de syndrome douloureux chronique somatoforme sans pathologies somatiques objectivables. Ce sp�cialiste a indiqu� qu'il n'y avait aucune limitation objective de la capacit� de travail sur le plan physique (rapport du 27 novembre 2001).
En l'occurrence, il n'y a pas de raison de mettre en cause le point de vue du tribunal cantonal qui est confirm� par l'ensemble des rapports m�dicaux vers�s au dossier. Au demeurant, le recourant ne conteste pas le jugement attaqu� dans la mesure o� la juridiction cantonale a consid�r� que les troubles de nature somatique n'entra�naient pas d'incapacit� de travail.
Sur le plan psychique, le docteur E.________ a pos� le diagnostic de trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique (axe I), sans trouble majeur de la personnalit� (axe II).
5.1 Les atteintes � la sant� psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entra�ner une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent d'une exag�ration des sympt�mes ou d'une constellation semblable, on conclura, en r�gle ordinaire, � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant le droit � des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisag�es figurent la discordance entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (voir Kopp/Willi/Klipstein, Im Graubereich zwischen K�rper, Psyche und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, p. 1434, avec r�f�rence � une �tude approfondie de Winckler et Foerster; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 50 s. consid. 1.2).
5.2 Les premiers juges sont d'avis que le trouble douloureux dont souffre le recourant ne constitue pas une affection invalidante. Se fondant sur le rapport d'expertise du docteur E.________, ils ont consid�r� que le trouble en question n'�tait pas accompagn� d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Par ailleurs, ils ont ni� l'existence, dans le cas particulier, des crit�res jurisprudentiels qui permettent d'admettre le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail.
5.3.1 En premier lieu, le recourant conteste les conclusions de l'expert E.________, dans la mesure o� elles nient l'existence d'une comorbidit� psychiatrique. En particulier, il critique le fait que l'expert, bien qu'il ait consacr� une grande partie de son rapport aux tests psychom�triques, n'en a pas tir� les cons�quences qui s'imposent quant � la gravit� des troubles psychiques (d�pression, personnalit� borderline, histrionique, �vitante, d�pendante et obsessionnelle compulsive). Le recourant reproche � l'expert de s'�tre �cart� des r�sultats desdits tests au seul motif que ceux-ci ont �t� effectu�s en fran�ais, qui n'est pas la langue maternelle de l'int�ress�.
Ce grief est mal fond�. Dans une synth�se des tests psychom�triques, le docteur E.________ a indiqu� que la mise en oeuvre desdits tests en fran�ais, avec l'aide de la fille de l'int�ress�, devait inciter � une certaine prudence dans leur interpr�tation. Certes, l'expert rel�ve par ailleurs que l'int�ress� s'exprime relativement bien en fran�ais, avec un accent slave, m�me s'il ne le lit et ne l'�crit pas. Il n'en demeure pas moins que le fran�ais n'est pas sa langue maternelle et l'on peut comprendre les r�serves exprim�es par l'expert. Du reste, celui-ci n'a pas fait totalement abstraction des donn�es ressortant des tests psychom�triques. Les r�sultats divergents de certains de ceux-ci (d�pression l�g�re selon Hamilton 17 [h�t�ro-�valuation] et d�pression s�v�re selon Beck 13 [auto-�valuation]) ont conduit l'expert � suspecter une majoration des troubles par l'assur�. Au demeurant, l'expertise en question r�pond en tous points aux crit�res formels retenus par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante � un rapport m�dical (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences). En particulier, elle a �t� rendue � la suite d'une consultation psychiatrique avec l'assur�, elle repose sur une �tude attentive et compl�te du dossier m�dical. En outre, l'anamn�se est fouill�e et les constatations objectives sont clairement expos�es. Elle rev�t donc une valeur probante certaine que les critiques adress�es par le recourant ne sont pas susceptibles de mettre en doute. Dans ces conditions, il n'y a pas de raison de s'�carter des conclusions du docteur E.________, selon lesquelles l'int�ress� ne pr�sente pas une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Certes, d'apr�s l'expert, l'assur� pr�sente de tr�s discrets sympt�mes de la lign�e d�pressive, mais bien insuffisants pour que l'on puisse conclure � l'existence d'un �pisode d�pressif majeur, d'un trouble de l'adaptation ou m�me d'une dysthymie. Cela �tant, il n'est pas n�cessaire d'ordonner une nouvelle expertise psychiatrique, comme le demande le recourant, et il y a lieu de se rallier au point de vue des premiers juges, selon lequel le trouble douloureux n'est pas accompagn� d'une comorbidit� psychiatrique au sens de la jurisprudence expos�e au consid. 5.1.
5.3.2 Par un second moyen, le recourant fait valoir que, m�me en l'absence d'une comorbidit� psychiatrique, le trouble douloureux dont il souffre constitue une affection invalidante ouvrant droit � prestations. Il all�gue que les crit�res mentionn�s par la jurisprudence pour fonder le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail sont pr�sents dans le cas particulier. Ainsi, il invoque un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, en se r�f�rant pour cela au rapport d'expertise du docteur R.________ du 27 novembre 2001. Par ailleurs, il reproche au docteur E.________ d'avoir ni� l'existence d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, faisant valoir qu'il n'appartenait pas � l'expert psychiatre de se prononcer sur les crit�res retenus par la jurisprudence.
Dans son rapport susmentionn�, le docteur R.________ indique �tre en pr�sence d'un patient qui se dit us�, confort� dans cette opinion par son m�decin traitant. Il ajoute que l'int�ress� semble r�sign� � cette situation et qu'il n'attend aucune am�lioration de son �tat de sant�. Selon l'expert, l'assur� n'a pas b�n�fici� d'un traitement optimal jusqu'alors, bien qu'il exist�t encore des moyens th�rapeutiques susceptibles d'influencer la capacit� de travail. Toutefois, �tant donn� l'�volution et le d�sengagement constat�s chez l'int�ress� depuis trois ans, il est peu probable qu'un traitement intensif de r�adaptation am�liore pleinement la capacit� de travail. Ces constatations, plut�t que de faire penser � un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, �voquent manifestement une absence de demande de soins, situation permettant de conclure, en r�gle ordinaire, � l'absence d'une atteinte � la sant� psychique ouvrant le droit � des prestations d'assurance. Par ailleurs, on ne saurait reprocher � l'expert psychiatre de s'�tre prononc� sur les crit�res jurisprudentiels, en tant qu'il nie l'existence d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. D'apr�s la jurisprudence, en effet, la pr�sence de probl�mes d'ordre psycho-social est un facteur d�terminant pour pouvoir poser un diagnostic de trouble somatoforme douloureux (ATF 130 V 400 consid. 6.1). Cela �tant, il y a lieu de nier l'existence, dans le cas particulier, de facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendraient l'assur� incapable de fournir l'effort de volont� n�cessaire en vue d'une r�int�gration dans le processus de travail.
5.3.3 Vu ce qui pr�c�de, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante, ainsi que celle d'autres crit�res mentionn�s par la jurisprudence pour �tablir le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail doivent �tre ni�es. Il y a lieu d�s lors de pr�sumer que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible.
Cela �tant, l'office intim� �tait fond�, par sa d�cision sur opposition du 19 mai 2003, � nier le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-invalidit�. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.