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Timestamp: 2018-12-19 02:10:25+00:00
Document Index: 42466995

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 9', 'art. 163', 'art. 66', 'art. 68']

5A_298/2015 30.09.2015
5A_298/2015
A.A.________, né en 1963, et B.A._______, née en 1960, tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le 3 février 1994 à Cologny (Genève). Deux enfants sont issus de cette union: C.________, née le 23 avril 1997 et D.________, née le 10 août 2001.
Par jugement du 5 août 2014, le Tribunal de première instance de Genève, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autorisé les époux à vivre séparés, attribué à la mère la garde des enfants, réservé au père un droit de visite usuel, attribué à l'épouse la jouissance exclusive du logement familial et ordonné au mari de le quitter dans un certain délai, enfin, condamné celui-ci à payer en faveur de ses filles, allocations familiales en sus, dès l'expiration d'un délai d'un mois à compter du prononcé du jugement, des contributions d'entretien d'un montant de 2'250 fr. par mois pour la cadette, respectivement de 2'000 fr. par mois pour l'aînée, jusqu'à la majorité de cette dernière, voire jusqu'à 25 ans en cas d'études sérieuses.
Par acte posté le 14 avril 2015, le mari exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 6 mars 2015. Il conclut principalement à ce qu'il soit constaté qu'il ne doit aucune contribution d'entretien à l'intimée, l'arrêt querellé étant confirmé pour le surplus. Subsidiairement, il demande l'annulation de cet arrêt et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Par ordonnance du 30 avril 2015, le Président de la cour de céans a refusé l'effet suspensif au recours.
Se référant aux art. 9 Cst. et 272 CPC, le recourant soutient que l'autorité cantonale a arbitrairement établi les faits en arrêtant sa charge fiscale mensuelle à 1'321 fr. et celle de l'intimée à 1'570 fr. Il reproche aux juges précédents d'avoir faussement déduit de ses revenus un montant de 51'000 fr. correspondant aux contributions d'entretien versées pour ses deux filles durant un an (2'250 fr. + 2'000 fr. = 4'250 fr. x 12). Selon lui, il a commencé à verser ces contributions à partir de septembre 2014, en sorte que cette année-là, il n'a payé que 17'000 fr. à ce titre (4'250 fr. x 4). En outre, sa fille aînée ayant atteint l'âge de 18 ans le 23 avril 2015, les contributions versées en sa faveur ne pourraient plus être déduites à partir de cette date. En tenant compte, à l'instar de la cour cantonale, d'un revenu annuel net de 134'480 fr. 50 et de primes d'assurance-maladie de 6'335 fr. 40, ses impôts mensuels, estimés au moyen de la calculette en ligne mise à disposition par l'administration fiscale cantonale, seraient ainsi de 2'303 fr. en 2014 et de 1'773 fr. en 2015. Cette inadvertance manifeste aurait aussi une incidence directe sur le calcul des impôts dus par l'intimée, dont la charge fiscale s'élèverait à 1'180 fr. par mois. L'arbitraire dans l'établissement de la situation financière des parties aurait dès lors conduit la Cour de justice à accorder une contribution d'entretien à l'intimée alors que celle-ci disposerait, après couverture de ses charges, d'un solde disponible plus élevé que le sien.
Selon le recourant, la Cour de justice aurait en outre arbitrairement appliqué les art. 163 et 176 al. 1 ch. 1 CC en allouant une contribution d'entretien à l'épouse sans examiner la possibilité de lui imputer un revenu hypothétique, au motif que la situation financière favorable du couple était suffisante pour couvrir les frais supplémentaires occasionnés par la vie séparée.
En conclusion, le recours apparaît mal fondé et ne peut dès lors qu'être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par conséquent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera en outre des dépens à l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF).