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Timestamp: 2016-10-25 05:07:16+00:00
Document Index: 196658566

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 93', 'art. 19', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 112', 'art. 25', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_166/2011 (24.10.2011)
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 janvier 2011.
A.a G.________, ressortissant italien n� en 1956, a �t� mis au b�n�fice d'une rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er septembre 1994, assortie d'une rente compl�mentaire pour sa fille S.________ (n�e en 1985), ainsi que de prestations compl�mentaires f�d�rales et cantonales � partir du 1er mars 1996.
Par lettre du 7 mai 2002, l'int�ress� a inform� l'Office cantonal genevois des personnes �g�es (OCPA; depuis le 1er mai 2008: Service des prestations compl�mentaires de la R�publique et canton de Gen�ve [SPC]) de son d�part d�finitif du canton de Gen�ve pour l'Italie le 30 juin 2002. L'administration a alors indiqu� � G.________ qu'elle supprimait le versement de toutes les prestations � cette date, en raison de son d�part de V.________ (courrier du 1er juillet 2002). Trois jours plus tard, G.________ a inform� l'OCPA de sa d�cision de rester en Suisse. En cons�quence, l'administration a derechef accord� des prestations compl�mentaires � l'int�ress� � partir du 1er juillet 2002 (d�cision du 22 juillet 2002).
A.b Le 15 janvier 2009, sur requ�te du SPC, G.________ a certifi� �tre domicili� et avoir sa r�sidence effective sur le territoire du canton de Gen�ve. Par la suite, il a indiqu� n'avoir pas s�journ� hors de V.________ pendant plus de trois mois par ann�e, ni pay� de loyer lors de s�jours � R.________ (I) ou � L.________ (I) pour rendre visite � sa fille. Il a �galement fait parvenir au SPC des relev�s bancaires relatifs � un compte aupr�s de la Banque X.________ pour les ann�es 2004 � 2008 et � un compte aupr�s de la Banque Y.________, en Italie. Le collaborateur du SPC en charge du dossier de l'int�ress� a constat� que celui-ci avait r�guli�rement effectu� des versements du compte bancaire X.________ en sa faveur ou en faveur de sa fille sur le compte bancaire italien et qu'il disposait d'un t�l�phone portable avec un num�ro italien.
Par d�cisions des 11 et 12 ao�t 2009, le SPC a demand� � G.________ la restitution de 59'193 fr. 95 correspondant aux prestations compl�mentaires vers�es pendant la p�riode du 1er septembre 2004 au 31 d�cembre 2007 (soit 34'948 fr.), aux subsides destin�s � la couverture des primes de l'assurance-maladie allou�s du 1er septembre 2004 au 31 ao�t 2009 (soit 23'877 fr. 60) et aux frais m�dicaux rembours�s en 2006 et 2009 (soit 368 fr. 35, factures des 17 f�vrier 2006, 14 janvier 2009 et 17 mars 2009). En bref, le SPC a consid�r� que le droit � des prestations compl�mentaires cantonales et f�d�rales devait �tre supprim� au 1er septembre 2004, parce que le centre d'int�r�ts de l'ayant droit n'�tait pas dans le canton de Gen�ve (courrier du 13 ao�t 2009).
G.________ s'est oppos� � ces d�cisions, en faisant valoir qu'il avait toujours r�sid� � V.________ et n'avait pas s�journ� en Italie plus d'un mois par an pour de br�ves visites. Il a par ailleurs produit une attestation de cl�ture (au 26 novembre 2007) de son compte bancaire aupr�s de la Banque Y.________, ainsi que les courriers par lesquels S.________ avait annonc�, le 14 octobre 2004, son d�part de Suisse (au 15 septembre 2004) pour suivre des �tudes � R.________ (I), respectivement, le 20 juin 2009, son retour sur territoire genevois. Apr�s avoir motiv� son point de vue (courrier du 27 novembre 2009), le SPC a rejet� l'opposition de l'int�ress� par d�cision (sur opposition) du 16 mars 2010.
G.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice, Cour des assurances sociales, de la R�publique et canton de Gen�ve, qui l'a entendu le 1er septembre 2010, ainsi que sa fille, le 10 novembre suivant. Par jugement du 19 janvier 2011, la Cour de justice genevoise a partiellement admis le recours, annul� la d�cision du 16 mars 2010 "en ce qu'elle a supprim� le droit aux prestations compl�mentaires � compter du mois de juin 2009 et r�clam� la restitution d'un montant sup�rieur � 57'999 fr. 95" et l'a confirm� pour le surplus. Elle a par ailleurs renvoy� la cause au SPC pour qu'il examine le droit aux prestations compl�mentaires � compter du mois de juin 2009 et rende une nouvelle d�cision sur ce point.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, G.________ conclut � ce que le Tribunal f�d�ral annule le jugement cantonal, reconnaisse qu'il ne doit pas restituer la somme de 57'999 fr. 95, maintienne son droit aux prestations compl�mentaires � compter du 1er septembre 2004 et renvoie la cause au SPC pour qu'il r�tablisse son droit aux prestations compl�mentaires avec effet au 1er juin 2009. Il sollicite par ailleurs l'octroi de l'effet suspensif � son recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 11 avril 2011, ainsi que le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (art. 90 LTF) et qui statuent sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause (art. 91 let. a LTF), ainsi que contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF). Selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
1.2 Dans un arr�t ATF 135 V 141, le Tribunal f�d�ral a jug� que lorsqu'une autorit� de premi�re instance tranche d�finitivement le droit � une rente de l'assurance-invalidit� relativement � une p�riode d�termin�e et renvoie la cause � l'administration pour nouvelle d�cision concernant la p�riode post�rieure, la partie de la d�cision qui se rapporte � la question d�finitivement tranch�e constitue une d�cision partielle susceptible d'�tre attaqu�e s�par�ment et qui, en cas de non-contestation, entre en force de fa�on ind�pendante et ne peut plus �tre attaqu�e par la suite. Il a consid�r� que lorsqu'une prestation durable est l'objet d'un litige sur une assez longue p�riode et que la juridiction pr�c�dente n'a statu� mat�riellement que sur une partie de cette p�riode, le jugement rendu est une d�cision partielle susceptible d'�tre attaqu�e s�par�ment, � d�faut de quoi il entre en force (ATF 135 V 141 consid. 1.4.4-1.4.6 p. 146 ss).
1.3 Par d�cisions des 11 et 12 ao�t 2009, confirm�es sur opposition le 16 mars 2010, l'intim� a supprim� (r�troactivement) le droit du recourant � des prestations compl�mentaires cantonales et f�d�rales, au remboursement de frais m�dicaux et aux subsides destin�s � la couverture des primes de l'assurance-maladie � partir du 1er septembre 2004 et lui a r�clam� le montant correspondant � l'ensemble des prestations vers�es, soit 59'193 fr. 95. Par le jugement attaqu�, la juridiction cantonale a confirm� que le recourant n'avait pas droit � ces prestations pour la p�riode du 1er septembre 2004 au 31 mai 2009 et qu'il �tait tenu de les rembourser � hauteur de 57'999 fr. 95, et elle a renvoy� la cause � l'intim� pour qu'il statue sur le droit du recourant � des prestations compl�mentaires � compter du 1er juin 2009.
En ce qui concerne, en l'esp�ce, le droit �ventuel du recourant � des prestations compl�mentaires � partir du 1er juin 2009, le jugement attaqu� est une d�cision incidente car la juridiction cantonale renvoie la cause � l'administration pour nouvelle d�cision. En ce qui concerne la p�riode du 1er septembre 2004 au 30 mai 2009, les premiers juges ont en revanche statu� mat�riellement sur le droit aux prestations (qu'ils ont ni�). Par cons�quent, conform�ment � la jurisprudence ci-dessus expos�e - qu'il y a lieu d'appliquer par analogie � la pr�sente cause (cf. arr�t 8C_140/2010 du 12 octobre 2010 dans le domaine de l'assurance-ch�mage) -, le jugement attaqu� doit �tre qualifi� de d�cision partielle en tant qu'il concerne la p�riode du 1er septembre 2004 au 30 mai 2009. Il est d�s lors s�par�ment attaquable devant le Tribunal f�d�ral (art. 91 let. a LTF) et le recours en mati�re de droit public est admissible dans la mesure o� il concerne la restitution des prestations per�ues par le recourant durant la p�riode en question. Il est en revanche irrecevable en tant qu'il se rapporte � la p�riode � compter du 1er juin 2009, les conditions de l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF n'�tant pas r�alis�es.
2.1 Le litige porte sur l'obligation du recourant de restituer � l'intim� la somme de 57'999 fr. 95 correspondant � des prestations compl�mentaires de droit f�d�ral et cantonal, � des frais m�dicaux rembours�s au recourant (en tant que b�n�ficiaire d'une prestation compl�mentaire annuelle) et aux subsides destin�s � la couverture des primes de l'assurance-maladie per�us du 1er septembre 2004 au 30 mai 2009.
Les prestations compl�mentaires cantonale, de m�me que les subsides en mati�re d'assurance-maladie obligatoire ici en cause - auxquels la l�gislation cantonale conf�re un droit (cf. art. 19 de la loi du 29 mai 1997 d'application genevoise de la loi f�d�rale sur l'assurance-maladie [LaLAMal; RSGE J 3 05]), de sorte que le recours ne tombe pas sous le coup de l'exception pr�vue par l'art. 83 let. k LTF (voir ATF 134 I 313 consid. 1.2 p. 314) -, sont fond�es sur le droit cantonal genevois, dont la violation ne peut pas �tre directement invoqu�e au regard de la LTF (art. 95 LTF a contrario). Comme le recourant invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) en rapport avec l'application du droit cantonal (et l'appr�ciation des preuves), le Tribunal f�d�ral peut examiner ce grief.
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� pr�c�dente pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
3.1 Conform�ment au principe pr�vu � l'art. 4 al. 1 LPC (jusqu'au 31 d�cembre 2007, art. 2 al. 1 aLPC), selon lequel les personnes qui ont leur domicile et leur r�sidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit � des prestations compl�mentaires, pour autant qu'elle r�alise les autres conditions mentionn�es, il n'existe un droit aux prestations compl�mentaires qu'en cas de domicile et de r�sidence habituelle en Suisse.
3.2 Selon l'art. 13 al. 2 LPGA auquel renvoie l'art. 4 al. 1 LPC, une personne est r�put�e avoir sa r�sidence habituelle au lieu o� elle s�journe un certain temps m�me si la dur�e du s�jour est d'embl�e limit�e. Selon la jurisprudence, la notion de r�sidence doit �tre comprise dans un sens objectif, de sorte que la condition de la r�sidence effective en Suisse n'est en principe plus remplie � la suite d'un d�part � l'�tranger. Il n'y a cependant pas interruption de la r�sidence en Suisse lorsque le s�jour � l'�tranger, correspondant � ce qui est g�n�ralement habituel, est d� � des motifs tels qu'une visite, des vacances, une absence pour affaires, une cure ou une formation. De tels s�jours ne peuvent en principe d�passer la dur�e d'une ann�e. Des motifs contraignants et impr�visibles, tels que la maladie ou un accident, peuvent justifier de prolonger au-del� d'une ann�e la dur�e du s�jour. Il en va de m�me lorsque des motifs contraignants existant d�s le d�but exigent une r�sidence � l'�tranger de dur�e sup�rieure � une ann�e, par exemple pour des motifs d'assistance, de formation ou de traitement d'une maladie (ATF 111 V 180 consid. 4 p. 182; arr�t 9C_696/2009 du 15 mars 2010 consid. 3.3; voir �galement arr�t H 71/89 du 14 mai 1990 consid. 2a, in RCC 1992 p. 36; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2e �d. 2009, n� 15 ss ad art. 13 LPGA).
Par ailleurs, selon la jurisprudence (rendue en mati�re de droit civil), la notion de r�sidence habituelle d'une personne physique correspond � l'endroit o� la personne int�ress�e a le centre de ses relations personnelles et se d�duit, non de sa volont� subjective, mais de circonstances de fait ext�rieurement reconnaissables attestant de sa pr�sence dans un lieu donn� (ATF 129 III 288 consid. 4.1 p. 292 et les r�f�rences).
4.1 La juridiction cantonale a ni� le droit du recourant aux prestations en cause, au motif qu'il n'avait pas r�sid� � V.________ pendant la majeure partie de la p�riode litigieuse, mais en Italie. De 2004 � 2008, il avait en effet vers� une part importante de ses revenus en Italie. Ainsi, il ne lui restait en 2004 que la somme de 9780 fr. 50 en Suisse, en 2005 1933 fr. 75, en 2006 7591 fr. 30, en 2007 8795 fr. 20 et en 2008 9922 fr. 40. Sur ces sommes, le recourant devait payer son loyer (385 fr. par mois y compris les charges), la taxe radio et t�l�vision de 20 fr. et au moins 200 fr. par an pour les Services Industriels (SI). S'ajoutaient probablement � ces charges des frais m�dicaux (franchise et participation de 10% aux frais), les primes pour les assurances-m�nage et responsabilit� civile, ainsi que les factures du t�l�phone mobile et les frais de transport ferroviaire en Italie, o� le recourant avait indiqu� s'�tre rendu dix fois par an environ, soit 1200 fr. par an. Au vu de ces d�penses, il paraissait tout � fait invraisemblable, de l'avis des premiers juges, que le recourant ait pu vivre � V.________ avec les sommes modestes qui lui restaient apr�s le transfert de la majeure partie de ses revenus en Italie. Par ailleurs, les sommes vers�es par le recourant � sa fille en Italie (environ 3000 � 3700 fr. par mois) �taient disproportionn�es par rapport aux besoins d'un �tudiant de parents modestes, m�me � V.________. S.________ avait du reste d�clar� lors de son audition � titre de renseignements qu'elle d�pensait environ 1500 euros par mois. La juridiction cantonale a notamment �cart� comme non cr�dible, respectivement non d�cisives l'attestation d'un ami du recourant, N.________, et celles de trois communes italiennes selon lesquelles G.________ n'y avait pas �t� inscrit comme r�sident.
4.2 Le recourant conteste le point de vue de la juridiction cantonale en lui reprochant avant tout une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves. En tant qu'il invoque, en plus, une violation de l'art. 13 LPGA en soutenant que sa r�sidence � V.________ est �tablie au regard des documents qu'il a fournis et parce que l'intim� n'avait pas prouv� qu'il n'avait pas occup� l'appartement qu'il louait � V.________, le grief se confond avec celui d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves et sera examin� sous cet angle.
5.1 Des faits �tablis par la juridiction cantonale, il ressort que pendant la p�riode litigieuse le recourant a vers� la quasi totalit� (78 � 95%) de ses revenus (rentes de l'assurance-invalidit� et prestations compl�mentaires) sur un compte bancaire ouvert aupr�s d'une banque italienne. Au regard des charges que l'int�ress� avait � V.________ et des faibles montants qui lui restaient sur son compte bancaire suisse, il ne disposait alors pas de suffisamment de ressources pour vivre en Suisse.
De ces faits, que le recourant ne conteste pas en tant que tels, les premiers juges ont d�duit que, selon le degr� de vraisemblance pr�pond�rante, il ne r�sidait plus en Suisse pendant la p�riode concern�e, mais en Italie, l� o� �tudiait sa fille et o� il avait fait verser presque la totalit� de ses revenus.
5.2 Quoi qu'en dise le recourant, une telle appr�ciation n'est pas arbitraire au regard de l'ensemble des circonstances. On rappellera tout d'abord que les prestations compl�mentaires ont pour but d'assurer un revenu minimum aux b�n�ficiaires de rentes de l'AVS et de l'AI qui ne peuvent pas couvrir leurs besoins vitaux (cf. art. 112a Cst.). Il n'est d�s lors pas insoutenable de consid�rer qu'une personne qui verse la majeure partie des revenus lui servant � couvrir ses besoins vitaux dans un pays dans lequel son enfant s'est rendu pour suivre des �tudes pendant une certaine dur�e y ait �galement d�plac� le centre effectif de sa vie et de ses attaches pour cette p�riode. A cet �gard, le recourant n'a tout au long de la proc�dure administrative et judiciaire donn� aucune explication sur les moyens financiers qui lui auraient permis de continuer � vivre � V.________, alors qu'il n'y disposait pratiquement plus de ressources (lesquelles suffisaient au demeurant � peine, voire pas [en 2005], � couvrir ne serait-ce que son loyer et les charges annuels). Il se limite � all�guer "l'existence de pr�t de la part des membres de la famille", sans apporter cependant aucun �l�ment de preuve y relatif, ce qui ne suffit pas � retenir qu'il disposait � V.________ d'une source de revenus assurant la couverture de ses besoins vitaux.
En ce qui concerne ensuite l'emploi des montants transf�r�s, au sujet desquels la juridiction cantonale a constat� qu'ils �taient disproportionn�s par rapport aux besoins d'un �tudiant de parents disposant de ressources financi�res modestes, le recourant soutient que les frais courants de sa fille en Italie s'�levaient au minimum � 2250 fr. par mois (ou 27'000 fr. par an). Ce faisant, il n'explique toutefois pas ce qu'il advenait de la diff�rence entre ces co�ts et les montants vers�s (laquelle repr�sente, compte tenu des faits �tablis par l'autorit� cantonale de recours, un montant variant, selon les ann�es, de pr�s de 10'000 fr. � 17'000 fr. par an). Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale, selon lesquelles le recourant avait transf�r� en Italie des sommes plus importantes que celles n�cessit�es par sa fille durant ses �tudes, dont on peut d�s lors admettre, selon la vraisemblance pr�pond�rante, qu'elles ont servi � couvrir les besoins du recourant en Italie.
5.3 Le recourant soutient avoir d�montr� qu'il r�sidait � V.________, puisqu'il y occupait un appartement dont il avait toujours pay� le loyer et les charges (paiements aux SI), qu'un ami avait attest� de leurs rencontres r�guli�res et que les communes italiennes de L.________, C.________ et A.________ avaient confirm� qu'il ne s'�tait jamais inscrit aupr�s de l'une d'entre elles.
Ces arguments ne suffisent cependant pas � �tablir le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale. S'il est vrai, tout d'abord, que la location d'un appartement constitue un fait qui est habituellement propre, parmi d'autres, � �tablir la r�sidence d'une personne, cet �l�ment n'est pas suffisant en l'esp�ce. Contrairement � ce que soutient le recourant, le paiement du loyer ne d�montre pas encore qu'il ait effectivement occup� l'appartement en question. Il ressort par ailleurs des faits �tablis en instance cantonale qu'il a dispos� successivement de trois adresses en Italie aux endroits o� sa fille a �tudi� pendant la p�riode litigieuse (auxquelles il se faisait envoyer sa correspondance bancaire), ce qui constitue une circonstance de fait ext�rieurement reconnaissable indiquant sa pr�sence dans un lieu donn�. A cet �gard, les attestations des trois communes italiennes d�montrent que le recourant ne s'y �tait pas fait enregistr�, mais non pas qu'il n'y avait pas r�sid�. Ensuite, l'appr�ciation qu'a faite la juridiction cantonale de la valeur probante de la d�claration de N.________ en consid�rant qu'elle ne paraissait pas cr�dible, n'est pas arbitraire au regard de l'ensemble des autres �l�ments qu'elle a mis en �vidence. Compte tenu des explications requises de mani�re r�p�t�e par l'intim� puis par la juridiction cantonale au cours de la proc�dure, on pouvait attendre du recourant qu'il fournisse davantage d'indices propres � rendre vraisemblable le maintien de sa r�sidence � V.________ sur une p�riode de quatre ans: l'attestation d'un ami (dont on ne peut exclure qu'elle rel�ve en partie du moins de complaisance), et la copie des paiements effectu�s en faveur des SI ne constituent pas des �l�ments suffisants, vu l'absence de toute explication cr�dible de la part du recourant sur ses moyens de subsistance � V.________. Il en va de m�me, dans ce contexte, du certificat m�dical sign� le 25 septembre 2009 par le m�decin traitant du recourant, qui a certes attest� que celui-ci �tait son patient depuis 1993 et le consultait r�guli�rement, sans toutefois pr�ciser si, et le cas �ch�ant quand l'int�ress� �tait venu le voir pendant la p�riode en cause.
5.4 Il d�coule de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale �tait en droit de retenir que le recourant n'avait pas sa r�sidence habituelle � V.________ de septembre 2004 � mai 2009 et avait, de ce fait, per�u ind�ment des prestations compl�mentaires pendant cette p�riode.
Dans la mesure o� le recourant ne met pas en cause la r�alisation des autres conditions mises � l'obligation de restituer des prestations accord�es pr�vue � l'art. 25 al. 1 LPGA - laquelle implique que soient r�unies les conditions d'une reconsid�ration (cf. art. 53 al. 2 LPGA) ou d'une r�vision proc�durale (cf. art. 53 al. 1er LPGA) de la d�cision par laquelle les prestations ont �t� accord�es (ATF 130 V 318 consid. 5.2 p. 319 sv.) -, il n'y a pas lieu de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle examine si ces conditions sont r�alis�es. Il appara�t, en effet, que l'intim� a allou� des prestations compl�mentaires � partir de septembre 2004, parce qu'il ignorait que le recourant ne r�sidait plus � V.________, ce dont il n'a eu connaissance que post�rieurement � cette date. D�s lors que l'absence de r�sidence, qui implique le d�faut de l'une des conditions du droit aux prestations compl�mentaires, constitue un fait important de nature � conduire � une appr�ciation juridique diff�rente, mais qui a �t� d�couvert apr�s coup, on est en pr�sence d'un motif de r�vision proc�durale.
Le jugement attaqu� n'est par cons�quent pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�, dans la mesure o� il est recevable. On rappellera encore, � la suite de la juridiction cantonale, que le recourant a la possibilit� de demander une remise de l'obligation de restituer, conform�ment � l'art. 25 al. 1 deuxi�me phrase LPGA.
Vu l'issue du litige, les frais de justice sont en principe � la charge du recourant, qui ne peut pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Il convient toutefois d'accepter sa demande d'assistance judiciaire, d�s lors qu'il a �tabli son indigence, que le recours n'�tait pas d'embl�e d�nu� de chances de succ�s et que l'assistance d'un avocat �tait indiqu�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF). Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).