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Timestamp: 2016-10-24 10:36:55+00:00
Document Index: 181746043

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 212', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 212', 'art. 66']

1B_38/2014 (04.02.2014)
1B_38/2014 � � Arr�t du 4 f�vrier 2014
A.________, repr�sent� par Me Rapha�l Brochellaz, avocat,
Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois, p.a. Minist�re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens.
de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 18 d�cembre 2013.
A.________ se trouve en d�tention provisoire depuis le 1
er�juin 2013 sous la pr�vention d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les psychotropes (LStup; RS 812.121) et d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54). Il a notamment admis avoir vendu, en 2011 et 2013, plusieurs kilos de haschich, de marijuana et de p�te d'amph�tamine ainsi que 500 pi�ces d'ecstasy et 10 grammes de coca�ne, lui procurant un important b�n�fice.
La d�tention de l'int�ress� a �t� r�guli�rement prolong�e par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (Tmc), la derni�re fois le 28 novembre 2013 pour une dur�e de trois mois, soit jusqu'au 28 f�vrier 2014. Le recours form� par A.________ contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t du 18 d�cembre 2013 de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la cour cantonale). En substance, la cour cantonale a consid�r� que le risque de r�cidive existait et que le principe de proportionnalit� demeurait respect�.
A.________ recourt contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il sollicite la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens qu'il est imm�diatement lib�r�. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision apr�s mise en oeuvre des mesures d'instruction qu'il a requises.
Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le recourant a indiqu� n'avoir aucune observation � formuler.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (RS 312.0). Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est recevable.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; art. 212 al. 2 et 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les r�f�rences).
Pr�alablement � des critiques de fond, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu en lien avec des mesures d'instruction destin�es � d�montrer que, en cas de sortie de prison, il aurait un travail et b�n�ficierait de l'aide financi�re de ses parents. Il fait aussi �tat d'une absence de motivation. S'agissant-l� de griefs de nature formelle, ils doivent �tre examin�s en premier lieu.
Il ressort de l'arr�t cantonal que le recourant a requis, � titre de mesures d'instruction, la production de divers documents, ainsi que l'audition de sa compagne et de son p�re; selon l'int�ress�, ces �l�ments �taient de nature � d�montrer qu'il serait soutenu moralement et financi�rement � sa sortie de prison et qu'il b�n�ficierait d'un engagement en qualit� d'aide-peintre. Les juges cantonaux n'ont pas donn� suite � ces r�quisitions, estimant qu'un tel soutien n'emp�cherait pas le recourant de r�cidiver, vu son importante implication dans le cadre de la pr�sente affaire et son pass� judiciaire. Ce faisant, la cour cantonale a proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves pour renoncer � administrer les preuves requises. Dans la mesure o� le recourant ne d�montre pas l'arbitraire d'une telle appr�ciation anticip�e des preuves, le grief de violation du droit d'�tre entendu d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre �cart� (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.). En outre, comme la cour cantonale a expos� les motifs pour lesquels elle ne donnait pas suite aux r�quisitions de preuve, � savoir que celles-ci ne portaient pas sur des faits pertinents (cf. art. 139 al. 2 CPP), on ne discerne pas de violation de son obligation de motiver (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 238 et les r�f�rences cit�es).
Le recourant ne conteste pas l'existence des charges qui p�sent contre lui. En revanche, il remet en cause l'existence d'un risque de r�cidive.
4.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre.
Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves. Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�Pour retenir un risque de r�cidive � charge du recourant, la cour cantonale a constat� que l'int�ress� avait �t� condamn� p�nalement � quatre reprises, pour infractions � la loi sur la circulation routi�re et � la LArm; malgr� une peine privative de libert� ferme de 30 jours prononc�e en 2010, il s'�tait adonn� d�s 2011 � un important trafic de stup�fiants portant sur des produits tr�s divers et lui procurant un b�n�fice de 120'000 fr.; malgr� sa situation familiale, en particulier son r�le de p�re, et ses revenus r�alis�s de mani�re l�gale, il s'�tait principalement consacr� � des activit�s d�lictueuses, par simple app�t du gain. Ces �l�ments conduisaient � poser un pronostic tr�s d�favorable � l'endroit du recourant et aucune mesure de substitution n'�tait � m�me de pr�venir le risque concret de r�it�ration.
Pour relativiser le risque de r�cidive, le recourant insiste sur le fait que ses ant�c�dents judiciaires ne rel�vent pas de la LStup et que les quantit�s de marijuana qu'il a �coul�es reposent sur ses propres d�clarations; en tant que jeune adulte confront� au monde carc�ral, il a pris conscience de l'effet dissuasif de la privation de libert�; � sa sortie de prison, il parviendra � subvenir � ses besoins par son travail et b�n�ficiera en tout �tat de l'aide de sa famille. Il en conclut qu'il serait totalement invraisemblable qu'il r�cidive.
4.3.�Contrairement � ce que soutient le recourant, la r�alisation du risque de r�cidive ne tient pas uniquement � l'existence d'ant�c�dents judiciaires "du m�me genre" (cf. art. 221 al. 1 let. c CPP). Outre les cas d'infractions les plus graves, qui ne supposent pas l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�cidive peut aussi �tre retenu lorsque la proc�dure elle-m�me r�v�le des infractions r�p�t�es (cf. supra consid. 4.1). Tel est pr�cis�ment le cas du recourant qui, sur une p�riode de deux ans, a �coul� diff�rentes substances stup�fiantes de mani�re � r�aliser un b�n�fice substantiel. En raison de la dur�e et de la r�p�tition de l'activit� d�lictueuse, entreprise dans le seul but de r�aliser un gain facile, la cour cantonale pouvait, sans violer l'art. 221 al. 1 let. c CPP, admettre un risque de r�cidive justifiant encore le maintien en d�tention. Quant � l'encadrement familial et professionnel du recourant, force est de constater qu'il ne l'a pr�c�demment pas emp�ch� d'entreprendre et de poursuivre son activit� d�lictueuse.
En d�tention provisoire depuis un peu plus de huit mois, le recourant ne se plaint pas - � bon droit - d'une violation du principe de la proportionnalit� (art. 212 al. 3 CPP). Cela n'emp�chera pas le Minist�re public, comme il l'a annonc� dans ses derni�res observations, de clore tout prochainement le dossier en vue d'une mise en accusation rapide devant le tribunal comp�tent.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant qui succombe supporte les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois, par le Minist�re public central du canton de Vaud, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.
Lausanne, le 4 f�vrier 2014