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Timestamp: 2016-10-25 15:49:50+00:00
Document Index: 59314077

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 25', 'ATF ', 'in fine', 'art. 16']

9C_761/2012 (07.06.2013)
9C_761/2012 � � � � Arr�t du 7 juin 2013
du 9 ao�t 2012.
A.a.�C.________ a travaill� en qualit� de monteur de charpentes m�talliques aupr�s de l'entreprise X.________ SA. En incapacit� de travail depuis le 5 mars 2002, il a d�pos�, le 10 f�vrier 2003, une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI), en indiquant souffrir d'une polyalgie, de lombalgies et d'une hypoacousie. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office AI a mis en oeuvre une expertise psychiatrique qui a �t� r�alis�e par les m�decins de l'H�pital psychiatrique Y.________. Ceux-ci ont indiqu� que l'assur� souffrait d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, d'une dysthymie et d'un syndrome vert�bral lombaire chronique, l'emp�chant d'exercer une activit� � plus de 50 % (rapport du 26 mars 2004). Sur la base de ces conclusions, l'office AI a reconnu, par d�cision du 3 novembre 2004 confirm�e sur opposition le 24 mai 2005, le droit de l'assur� � une demi-rente d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 53 %, � compter du 1
er�mars 2003. Saisie d'un recours de l'int�ress�, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg (aujourd'hui: Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg) l'a, par jugement du 6 avril 2006, partiellement admis, a annul� la d�cision sur opposition et renvoy� la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Les prestations ont tout de m�me �t� vers�es.
A.b.�A la suite de ce renvoi, l'office AI a mandat� le Centre d'expertise m�dicale de la Clinique Z.________ pour qu'il r�alise une expertise. Dans leur rapport du 18 d�cembre 2006, les experts de Z.________ ont conclu que l'assur� avait �puis� toutes ses ressources adaptatives, sa capacit� de travail r�siduelle n'�tant plus que de 20 % dans une activit� de type occupationnel. Compte tenu des critiques �mises � l'encontre de cette expertise par le Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 29 janvier 2007), l'office AI a requis une expertise neuropsychologique. Les experts B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie aupr�s de la Clinique W.________, et L.________, psychologue FSP et neuropsychologue, n'ont retenu aucune limitation de la capacit� de travail (rapport du 10 avril 2007). Un troisi�me mandat d'expertise a �t� confi� au Centre d'expertise m�dicale V.________. Les experts du Centre V.________ ont pos� les diagnostics, avec r�percussion sur la capacit� de travail, de gonarthrose gauche avec implantation d'une proth�se unicompartimentale interne, gonarthrose droite et atteinte m�niscale, troubles d�g�n�ratifs des mains, diff�renciation intellectuelle au-dessous de la moyenne (QI inf�rieur � 84) et, sans r�percussion sur la capacit� de travail, de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), �pisode d�pressif l�ger avec syndrome somatique (F32.01), syndrome pulmonaire restrictif discret dans le cadre d'une ob�sit� (IMC 34 kg/m2), surdit� neurosensorielle appareill�e et acouph�ne bilat�ral depuis 1998. Dans une activit� manuelle l�g�re, simple et r�p�titive, respectant les limitations fonctionnelles d�crites, l'assur� disposait d'une capacit� de travail r�siduelle de 6 heures par jour (rapport du 17 novembre 2009).
Par d�cision du 22 avril 2010, l'office AI a ni� tout droit de l'assur� � une rente d'invalidit� au motif que le degr� d'invalidit� fix� � 38 % �tait insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation. Il a, par ailleurs, renonc� � demander la restitution des prestations vers�es jusqu'ici.
C.________ a d�f�r� la d�cision de l'office AI au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, en produisant notamment un rapport du 15 novembre 2010 de son psychiatre traitant, le docteur J.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, ainsi qu'un rapport du 18 f�vrier 2011 de la doctoresse O.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Par jugement du 9 ao�t 2012, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, subsidiairement, au maintien du versement de la demi-rente d'invalidit�. Plus subsidiairement encore, il conclut au renvoi de la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire et mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale pluridisciplinaire.
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 V 194). Dans la mesure o� ils ont �t� �tablis post�rieurement au jugement du 9 ao�t 2012, les rapports - produits par le recourant - du 30 ao�t 2012 du docteur J.________ et du 5 septembre 2012 du docteur P.________, m�decin adjoint et sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique aupr�s de la clinique de chirurgie orthop�dique de l'H�pital T.________, ne seront donc pas pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral.
3.1.�Compte tenu des motifs et conclusions du recours, le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente d'invalidit� � compter du 1
er�mars 2003, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qu'il pr�sente depuis cette date. A cet �gard, c'est � juste titre que les premiers juges ont consid�r� qu'on ne se trouvait pas, en l'esp�ce, dans un cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. arr�t 9C_236/2010 du 10 janvier 2011 et les arr�ts cit�s), d�s lors que la d�cision sur opposition du 24 mai 2005 fondant le droit du recourant � une demi-rente d'invalidit� a �t� annul�e par le jugement du 6 avril 2006 et la cause renvoy�e � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Les prestations vers�es sur la base de la d�cision du 24 mai 2005 ne reposaient, par cons�quent, sur aucun fondement juridique.
3.2.�Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au litige, en particulier celle relative au caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, d'une fibromyalgie ou de toute autre affection dont l'�tiologie est incertaine. Il suffit donc d'y renvoyer.
4.1.�La juridiction cantonale a accord� pleine valeur probante � l'expertise de V.________ et fait siennes les conclusions des experts. Elle a retenu que sur le plan somatique, la capacit� de travail du recourant �tait enti�re depuis 2002 dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, son �tat de sant� n'ayant n�cessit� que de courtes p�riodes d'incapacit� de travail entre 2007 et 2010. Les premiers juges ont soulign� que les atteintes au niveau des deux genoux �taient d�j� connues des experts de V.________. Ces derniers avaient retenu qu'en raison des atteintes au dos, aux genoux et aux mains, les activit�s exigeant des positions debout prolong�es, des d�placements importants ou sur terrain irr�gulier, en pente ou sur des �chelles, ainsi que les activit�s requ�rant une force de pr�hension, des ports de charges et des gestes r�p�titifs amples des membres sup�rieurs, n'�taient plus exigibles.
Sur le plan psychiatrique, les premiers juges ont d�duit de l'expertise de V.________ que le recourant ne souffrait plus d'aucun trouble psychique incapacitant. Il existait, toutefois, sur le plan neuropsychologique, une diff�renciation intellectuelle en dessous de la norme entra�nant une diminution de la capacit� de travail de l'assur� de 20 � 30 %. Examinant le caract�re invalidant du trouble douloureux somatoforme � l'aune des crit�res jurisprudentiels d�terminants, la juridiction cantonale a admis que le recourant disposait encore des capacit�s n�cessaires pour vaincre ses douleurs et r�int�grer le monde du travail � 70 %. En effet, l'assur� ne pr�sentait pas de comorbidit� psychiatrique grave. Il avait, par ailleurs, toujours men� une vie sociale restreinte depuis son arriv�e en Suisse, de telle sorte que l'on ne pouvait parler de perte d'int�gration sociale. Enfin, toujours selon les premiers juges, on pouvait douter de l'existence d'un �tat psychique cristallis�, le traitement psychoth�rapeutique n'ayant d�but� qu'au mois de septembre 2009. Il n'�tait, en revanche, pas exclu que des limitations psychiatriques aient exist� auparavant, comme cela ressortait de l'expertise effectu�e en 2004 par les m�decins de l'H�pital psychiatrique Y.________, lesquels avaient conclu � une capacit� de travail r�siduelle limit�e � 50 %, en �voquant la possibilit� d'une �volution favorable. La juridiction cantonale a laiss� ouverte la question du droit � une rente d'invalidit� limit�e dans le temps, d�s lors que l'assur� avait per�u une demi-rente jusqu'au moment du prononc� de la d�cision du 22 avril 2010, alors que le droit � une demi-rente n'avait plus de raison d'exister � partir de l'ann�e 2007 au moins.
4.2.�Le recourant critique l'appr�ciation des preuves op�r�e par les premiers juges dans la mesure o� elle les a conduits � accorder pleine valeur probante � l'expertise de V.________ sans tenir compte de circonstances survenues post�rieurement, telles les atteintes au niveau des genoux. Il soutient que son �tat de sant� ne s'est pas am�lior� depuis 2002, mais au contraire d�t�rior�. Il fonde son argumentation sur diff�rents rapports m�dicaux, dont certains ne peuvent �tre pris en compte par le Tribunal f�d�ral (cf. supra consid. 2).
5.1.�Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
5.2.�Il ressort du jugement attaqu� que la juridiction cantonale a proc�d� � une analyse consciencieuse et exhaustive des rapports m�dicaux qui lui ont �t� soumis, expliquant les raisons pour lesquelles il convenait de s'�carter de certaines opinions au profit de l'appr�ciation des m�decins de V.________. A juste titre, l'autorit� cantonale de recours a consid�r� que l'expertise de V.________ r�pondait aux crit�res d�gag�s par la jurisprudence permettant d'accorder pleine valeur probante � un rapport m�dical (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a).
Quoi qu'en dise le recourant, l'expertise priv�e de la doctoresse Joll�s-Haeberli n'a apport� aucun �l�ment de nature � remettre en cause le bien-fond� de l'expertise de V.________. Malgr� la pose d'une proth�se totale du genou gauche subie par le recourant au mois de mai 2010, cette sp�cialiste en chirurgie orthop�dique n'a retenu aucune nouvelle limitation fonctionnelle par rapport � celles d�crites par les experts de V.________. Elle a certes fait �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� du recourant depuis 2002, relevant qu'en sus des douleurs dorso-lombaires, il pr�sentait d�sormais des douleurs ost�o-articulaires g�n�ralis�es, plus marqu�es au niveau des genoux; elle n'en a toutefois tir� aucune cons�quence quant � la capacit� de travail, concluant � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Enfin, les activit�s sugg�r�es par l'experte (montage � l'�tabli, contr�le des produits finis ou usinage de pi�ces l�g�res) rejoignent celles retenues par l'intim� (cf. d�cision du 22 avril 2010).
Par ailleurs, les experts de V.________ ont pris en compte le fait que le recourant avait besoin de deux cannes anglaises pour se d�placer (cf. rapport d'expertise du 17 novembre 2009, p. 8). On ajoutera qu'on ne voit pas en quoi cette limitation emp�cherait l'assur� d'exercer une activit� se d�roulant principalement en position assise. Les experts ont �galement tenu compte des autres atteintes somatiques, notamment le syndrome pulmonaire restrictif discret, la surdit� neurosensorielle appareill�e et l'acouph�ne bilat�ral, estimant qu'elles n'avaient pas de r�percussion sur la capacit� de travail du recourant.
Cela �tant, les premiers juges n'ont pas constat� les faits de fa�on manifestement inexacte en retenant -�sur la base de l'expertise de V.________ - que sur le plan somatique le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Tout au plus auraient-ils pu souligner que la r�duction de la capacit� de travail admise par les experts dans leurs conclusions finales, soit une capacit� de travail limit�e � 6 heures de travail par jour, tenait �galement compte des limitations cons�cutives aux atteintes physiques et non seulement des limitations intellectuelles (cf. rapport du 17 novembre 2009, p. 16).
5.3.�Sur le plan psychiatrique, le recourant reproche encore aux premiers juges de ne pas avoir suffisamment tenu compte de l'appr�ciation du docteur J.________, lequel a mis en �vidence la pr�sence d'un trouble d�pressif moyen � s�v�re et conclu � une capacit� de travail limit�e � 50 %.
Toutefois, au regard des motifs qu'ils ont invoqu�s pour s'�carter de cette appr�ciation et de la valeur probante accord�e � l'expertise de V.________, le choix des premiers juges de privil�gier l'avis des experts � celui du psychiatre traitant n'appara�t nullement arbitraire. Au demeurant, contrairement � ce que soutient le recourant, le fait que le docteur J.________ s'est fond� sur les diff�rents rapports d'expertise figurant au dossier ne permet pas d'expliquer la gravit� du trouble auquel il conclut, le dossier m�dical ne contenant aucun avis allant dans ce sens.
5.4.�Concernant le caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux persistant, il n'y a pas lieu de s'�carter du point de vue des premiers juges, selon lequel l'�tat douloureux n'�tait pas d'une gravit� telle au regard des crit�res jurisprudentiels d�terminants - correctement expos�s dans le jugement entrepris (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71 sv.)�-�qu'il emp�chait le recourant de fournir l'effort d'exigibilit� en vue de surmonter sa douleur et de r�int�grer le monde du travail. En effet, l'�pisode d�pressif l�ger jug� sans r�percussion sur la capacit� de travail par les experts de V.________ ne permettait pas de conclure � l'existence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354; 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71). En ce qui concerne les autres crit�res d�velopp�s par la jurisprudence, seul celui de la perte sociale dans toutes les manifestations de la vie est contest� par le recourant. Il ressort des diff�rents �l�ments anamnestiques recueillis que l'apparition des troubles n'a pas modifi� les habitudes sociales du recourant, son �tayage relationnel se limitant aux contacts qu'il entretient avec sa famille. On ne peut, d�s lors, parler de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Les constatations de la juridiction cantonale portant sur l'�tat psychique cristallis� et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art, n'�tant pas remises en cause par l'int�ress�, il n'y a pas lieu de s'en �carter (cf. art. 105 al. 2 LTF).
La juridiction cantonale a limit� la port�e de son examen au sujet du caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux en laissant ouverte la question d'un droit �ventuel � une demi-rente avant l'ann�e 2007. Or, il n'appara�t pas qu'il existait � l'�poque des limitations psychiatriques telles qu'elles auraient pu conduire � un r�sultat diff�rent. En effet, le diagnostic de dysthymie (d�pression chronique) retenu � l'�poque par les experts de l'H�pital psychiatrique Y.________ (cf. rapport du 26 mars 2004) ne permettait pas de fonder une comorbidit� psychiatrique ind�pendante selon la jurisprudence (cf. ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358). D�s lors, la juridiction cantonale aurait d� constater qu'avant 2007 d�j�, le trouble douloureux somatoforme ne pr�sentait pas un caract�re suffisamment grave pour emp�cher le recourant de fournir l'effort de volont� raisonnablement exigible pour exercer partiellement une activit� professionnelle et ainsi r�int�grer le march� du travail. Il convient par cons�quent de compl�ter les constatations des premiers juges sur ce point (cf. art. 105 al. 2 LTF; supra consid. 1). Cela n'a toutefois aucune cons�quence pour le recourant, puisque l'intim� a renonc� � r�clamer les prestations per�ues sans fondement juridique jusqu'au moment du prononc� de sa d�cision du 22 avril 2010 (cf. �galement art. 25, 2�me phrase, LPGA).
5.5.�En outre, contrairement aux conclusions prises par le recourant � ce sujet qu'il convient par cons�quent de rejeter, en l'absence de doutes s�rieux quant � la situation m�dicale, il n'�tait et n'est pas n�cessaire d'ordonner une expertise pluridisciplinaire compl�mentaire.
6.1.�En ce qui concerne le calcul du degr� d'invalidit�, le recourant critique le taux d'abattement de 10 % appliqu� sur le salaire d'invalide et consid�re que son �tat de sant� justifiait un abattement de 20 %.
6.2.�Alors que le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particuli�res (li�es au handicap de la personne ou d'autres facteurs) est une question de droit qui peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral, l'�tendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit a commis un exc�s positif ("Ermessens�berschreitung") ou n�gatif ("Ermessensunter-schreitung") de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� ("Ermessensmissbrauch") de celui-ci (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399, 137 V 71 consid. 5 p. 72).
6.3.�Les premiers juges ont consid�r� que le taux de 10 % retenu par l'intim� tenait suffisamment compte des circonstances du cas d'esp�ce. Un abattement plus �lev� n'�tait pas indiqu�, en raison de l'�ge de l'assur� encore relativement jeune, du fait qu'il se trouvait au b�n�fice d'un permis d'�tablissement et qu'il avait travaill� en Suisse pendant seize ans nonobstant ses difficult�s linguistiques et un probl�me de socialisation. Le recourant, qui ne remet pas s�rieusement en cause cette argumentation, n'apporte aucun �l�ment qui permettrait de constater que la juridiction cantonale a commis un exc�s ou un abus de son pouvoir d'appr�ciation. On notera que le taux d'abattement de 10 % tient compte des limitations fonctionnelles, lesquelles ont �galement �t� prises en compte dans la diminution de la capacit� de travail (cf. supra consid. 5.2 in fine), et du fait que l'assur� ne peut plus exercer une activit� � plein temps.
6.4.�Enfin, le recourant ne peut rien tirer du grief portant sur le caract�re "purement th�orique" du salaire d'invalide fix� par l'intim�. En effet, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur� peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail entrant en consid�ration pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concr�tisation des possibilit�s de travail et des perspectives de gain � des exigences excessives. Il s'ensuit que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (arr�t I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les r�f�rences, in VSI 1998 p. 293). En l'occurrence, au regard des conclusions de l'expertise de V.________ quant � la capacit� de travail r�siduelle du recourant, il n'apparaissait pas critiquable de la part des premiers juges de retenir qu'il �tait encore en mesure - malgr� ses limitations fonctionnelles�-�d'exercer une activit� simple et r�p�titive de l'industrie l�g�re ou des services, ne n�cessitant aucune formation particuli�re autre qu'une mise au courant, et de se r�f�rer aux donn�es salariales statistiques y correspondant.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�.