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Timestamp: 2016-10-20 21:24:40+00:00
Document Index: 66385862

Matched Legal Cases: ['art. 175', 'art. 82', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 82', 'art. 175', 'art. 38', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 175', 'art. 175', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 175', 'art. 175', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 175', 'in fine', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 175', 'art. 175', 'ATF ', 'in fine', 'art. 175', 'art. 175', 'art. 175', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

5A_60/2012 (13.07.2012)
5A_60/2012
repr�sent� par Me Bastien Geiger, avocat,
recours contre le jugement du Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 d�cembre 2011.
A.a B.________ a exploit�, � travers la soci�t� C.________ S�rl, dont la faillite a �t� prononc�e le 31 octobre 2007 et la raison sociale radi�e le 2 juillet 2008, l'�tablissement public "X.________" � Sion. Le 9 mai 2004, il a conclu, en son propre nom, dans le cadre de cette activit�, un contrat de livraison de boissons avec D.________ SA, � Y.________, incluant un contrat de pr�t. Par courrier du 28 novembre 2007, la soci�t� anonyme a r�sili� le contrat de pr�t avec effet imm�diat et exig� de B.________ le remboursement du solde de ce dernier, chiffr� � 103'774 fr. 35, dans un d�lai de 30 jours.
A.b Le 15 janvier 2008, A.________ et B.________ ont conclu une convention, aux termes de laquelle A.________ s'est engag�, � titre personnel, � reprendre la dette contract�e par B.________ aupr�s de D.________ SA, alors que celui-ci s'est engag� � mettre � disposition en faveur de F.________ SA - soci�t� anonyme sise � Sion, anciennement pr�sid�e par A.________, dont la faillite a �t� prononc�e le 15 septembre 2009 et la raison sociale radi�e le 13 mai 2011 - sa patente avec l'autorisation d'exploiter y aff�rente pour une dur�e de cinq ans. A la suite de cette convention, F.________ SA a repris l'exploitation du caf� "X.________". Le 12 janvier 2008, cette soci�t� a en outre conclu un nouveau contrat de livraison de boissons avec D.________ SA, incluant un contrat de pr�t.
A.c Par courrier du 17 janvier 2008, D.________ SA a imparti � B.________ un d�lai �ch�ant au 28 janvier suivant pour s'acquitter du solde du pr�t � concurrence de 103'774 fr. 35. Par d�claration �crite du 5 f�vrier 2008, D.________ SA a c�d� sa cr�ance en remboursement du pr�t � la soci�t� de recouvrement E.________ SA. Le 11 avril 2008, cette soci�t� a introduit une poursuite � l'encontre de B.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, puis l'a retir�e. Par courrier du 1er mars 2010, elle a sollicit� de lui le paiement de la cr�ance c�d�e dans un d�lai �ch�ant au 11 mars suivant. Par r�ponse du 4 mars 2011, B.________ a inform� la cessionnaire de la convention de reprise de dette interne conclue le 15 janvier 2008 avec A.________.
Le 1er avril 2010, E.________ SA a introduit � l'encontre de B.________ une nouvelle poursuite - frapp�e d'opposition - devant l'office des poursuites du district de Sion, tendant au paiement du solde du pr�t. Le 30 ao�t suivant, la soci�t� de recouvrement a d�pos� une demande en paiement devant la Justice de Paix de Y.________.
A.d B.________ a introduit une poursuite en paiement � l'encontre de A.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, sur la base de la convention du 15 janvier 2008, tendant au paiement de 103'775 fr. 35 plus int�r�ts � 5% l'an � compter du 15 janvier 2008. Par d�cision du 11 mai 2010, le juge suppl�ant I du district de Sion a refus� de lever l'opposition form�e par le poursuivi.
B.a Le 27 avril 2011, B.________ a introduit une poursuite en constitution de s�ret�s � l'encontre de A.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, ayant pour objet, selon les indications figurant sur la r�quisition de poursuite, "des s�ret�s d'un montant �quivalant � la dette reprise, soit 103'774 fr. 35 plus int�r�ts � 5% l'an du 15.01.08, sous la forme d'une garantie bancaire payable � premi�re demande ou toute autre forme permettant d'assurer le paiement de la dette reprise (gages immobiliers ou mobiliers, hypoth�que, tiers s�questre), dues conform�ment � l'art. 175 al. 3 CO, suite � la convention de reprise de dette du 15 janvier 2008 non ex�cut�e par Monsieur A.________". Le 8 mai 2011, A.________ a fait opposition au commandement de payer d�livr� cons�cutivement � cette r�quisition de poursuite n� xxxx.
B.b Le 4 juillet 2011, le juge suppl�ant II du district de Sion a rejet� la requ�te de mainlev�e d�pos�e par B.________.
B.c Par arr�t du 6 d�cembre 2011, le Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal a admis le recours d�pos� par B.________ et lev� provisoirement l'opposition au commandement de payer.
Par m�moire du 20 janvier 2012, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens que l'opposition au commandement de payer n� xxxx soit maintenue. En substance, il invoque la violation des art. 82 LP et 175 CO.
Par ordonnance du 2 f�vrier 2012, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� d'accorder l'effet suspensif au recours.
La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu toutefois de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4).
3.1 L'autorit� cantonale a retenu que les parties �taient li�es par une convention de reprise de dette sign�e le 15 janvier 2008, stipulant que le poursuivi s'engageait � reprendre la dette qu'avait le poursuivant aupr�s de D.________ (sic) AG, soit un montant de 103'774 fr. 35. Elle a jug� que cette convention constituait une reconnaissance de dette: d'une part, l'obligation reprise consistait en une dette d'argent et, d'autre part, le cr�ancier cessionnaire, E.________ SA, avait, en introduisant une poursuite en remboursement du solde du pr�t ainsi qu'une demande en paiement � l'encontre du poursuivant post�rieurement � la communication, par ce dernier, de la promesse de lib�ration interne du 15 janvier 2008, implicitement refus� l'offre de conclure un contrat de reprise externe avec le poursuivi; une lib�ration autre que par le paiement en argent au cr�ancier n'entrait donc pas en ligne de compte. La prestation en lib�ration, pour laquelle les s�ret�s �taient requises, �tait exigible imm�diatement, de m�me que la dette reprise, soit celle en remboursement du montant de 103'744 fr. 35. Aussi, quand bien m�me le poursuivant �tait fond� � introduire, � l'encontre du poursuivi une poursuite en paiement du montant querell� en mains du cr�ancier cessionnaire, il y avait lieu de reconna�tre qu'il pouvait �galement requ�rir une mesure soumise � des conditions moins strictes, soit la fourniture de s�ret�s. En d�finitive, l'autorit� cantonale a constat� que la convention du 15 janvier 2008 devait �tre assimil�e � une promesse inconditionnelle de paiement du poursuivi � l'�gard du poursuivant, lorsque la possibilit� d'une reprise de dette externe est exclue. Cette convention, en lien avec l'art. 175 al. 3 CO, constituait donc un titre de mainlev�e � la constitution de s�ret�s � concurrence du montant de la dette indiqu�e dans ladite convention, soit 103'774 fr. 35. Pour le reste, l'autorit� cantonale a rejet� les moyens lib�ratoires que faisait valoir le poursuivi: tout d'abord, dans la mesure o� ce dernier pr�tendait avoir ex�cut� la convention du 15 janvier 2008 en ayant repris, par l'interm�diaire de sa soci�t� F.________ SA, le contrat de bi�re aupr�s de D.________ SA, il perdait de vue que la pr�tention � garantir n'�tait pas la lib�ration du contrat de livraison de boissons mais celle du contrat de pr�t. Cela valait d'autant plus que le contrat de livraison de boissons invoqu� �tait venu � chef le 12 janvier 2008, soit avant le contrat de reprise de dette interne du 15 janvier 2008; aussi, celui-l� ne pouvait pas tendre � l'ex�cution d'une obligation encore inexistante. Par surabondance, le contrat de livraison de boissons ne contenait aucune r�f�rence au montant litigieux. Ensuite, le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable l'exigibilit� de la cr�ance compensante qu'il invoquait, d�coulant d'une reconnaissance de dette que le poursuivant avait sign�e en sa faveur. En cons�quence, l'autorit� cantonale a admis le recours et lev� provisoirement l'opposition.
3.2 Le recourant ne conteste pas le mode de la poursuite en constitution de s�ret�s en tant que tel. Il soul�ve en revanche les griefs suivants.
Tout d'abord, il se plaint de la violation de l'art. 82 LP. Pr�tendant qu'il s'est seulement engag� � reprendre la dette, mais ne l'a pas effectivement reprise, il soutient que la convention du 15 janvier 2008 le liant � l'intim� ne constitue pas une reconnaissance de dette. Il pr�tend �galement qu'il a, au demeurant, ex�cut� ses engagements envers l'intim� en concluant un contrat de bi�re avec D.________ SA par le biais de sa soci�t�.
Ensuite, il se plaint de la violation de l'art. 175 CO. Il affirme que l'autorit� cantonale a retenu � tort que E.________ AG a tacitement refus� de conclure un contrat de reprise de dette externe avec lui. Il soutient �galement que l'intim� n'a pas produit de document attestant que D.________ SA lui a c�d� ses droits, de sorte qu'il n'est pas en droit d'agir directement contre lui.
4.1 La poursuite en prestation de s�ret�s (art. 38 al. 1 LP) ne constitue pas un mode sp�cial de poursuite, mais une poursuite ordinaire qui a un but sp�cial: celui d'assurer l'ex�cution d'une prestation du poursuivi qui n'est pas destin�e � satisfaire directement le poursuivant, mais � lui garantir l'ex�cution d'une obligation dont il est b�n�ficiaire. L'ex�cution forc�e tendant � la fourniture de s�ret�s ne peut servir qu'� rendre efficace un droit du poursuivant � ce que le poursuivi, pour garantir son obligation, offre et constitue une s�ret� sur laquelle le poursuivant puisse mettre la main si le poursuivi ne remplit pas son obligation (ATF 129 III 193 consid. 2.1 et les r�f�rences).
La pr�tention en prestation de s�ret�s peut avoir pour fondement la loi, une d�cision judiciaire ou encore un contrat (DOMENICO ACOCELLA, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2�me �d., 2010, n� 15 ad art. 38 LP; KURT AMONN/FRIDOLIN WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 8�me �d., 2008, n� 6 p. 72; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4�me �d., 2005, n� 158).
4.2 Lorsque les parties ont sign� un contrat de reprise de dette interne, la pr�tention en prestation des s�ret�s d�coule de la loi, � savoir de l'art. 175 al. 3 CO (ALOIS TROLLER, Die Zwangsvollstreckung f�r das Schuldbefreiungsversprechen, in SJZ 1942/43 (26) p. 409 ss [411]).
On est en pr�sence d'un contrat de reprise de dette interne au sens de l'art. 175 al. 1 CO lorsque le reprenant promet de lib�rer le d�biteur de sa dette envers le cr�ancier; il s'agit donc d'une reprise de l'ex�cution d'une obligation (ATF 121 III 256 consid. 3b; 110 II 340 consid. 1a). La lib�ration peut s'effectuer soit par l'ex�cution de la prestation due en faveur du cr�ancier, soit par une reprise de dette externe (cf. art. 175 al. 1 1�re et 2�me hyp. CO), soit par d'autres moyens constituant une cause d'extinction de la dette reprise (p. ex. la compensation; cf. not. ANDREAS VON TUHR/ARNOLD ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, 3�me �d., 1974, p. 382).
Aux termes de l'art. 175 al. 3 CO, l'ancien d�biteur qui n'est pas lib�r� peut demander des s�ret�s au reprenant. Ces s�ret�s visent � garantir la lib�ration du b�n�ficiaire (l'"ancien" d�biteur) en tant que telle, et non un mode particulier d'ex�cution du contrat de reprise de dette.
4.3 Le juge prononce la mainlev�e de l'opposition au commandement de constituer les s�ret�s si les conditions suivantes sont remplies.
4.3.1 Premi�rement, le poursuivant se fonde sur une reconnaissance de dette selon laquelle le poursuivi s'est engag� � le lib�rer de la dette qu'il a envers le cr�ancier (TROLLER, op. cit., p. 413).
Le poursuivant n'a pas besoin d'�tre aussi au b�n�fice d'une reconnaissance de dette selon laquelle le reprenant s'engage � fournir des s�ret�s, d�s lors que l'art. 175 al. 3 CO fonde son droit (cf. supra consid. 4.2; DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2�me �d., 2010, n� 44 ad art. 82 LP; TROLLER, op. cit., p. 412 s.; OGer BL, arr�t du 16 janvier 1990 consid. 4a, publi� in BJM 1991 179).
4.3.2 Secondement, la pr�tention aux s�ret�s doit �tre exigible (STAEHELIN, op. cit., n� 44 ad art. 82 LP; OGer BL, arr�t du 16 janvier 1990 consid. 4d, publi� in BJM 1991 179).
Il ressort de l'art. 175 al. 3 CO que les s�ret�s sont exigibles si le d�biteur n'est pas lib�r� (cf. supra consid. 4.2 in fine). Le Tribunal f�d�ral a admis que cette condition est remplie en tout cas lorsque le cr�ancier refuse de conclure un contrat de reprise de dette externe avec le reprenant (ATF 65 II 110 consid. 2; arr�t 4C.329/2002 du 19 f�vrier 2003 consid. 2.1; dans le m�me sens, cf. not. HERMANN BECKER, Berner Kommentar, Allgemeine Bestimmungen, Art. 1-183 OR, 2�me �d., 1941, n �15 ad art. 175 CO; THOMAS PROBST, Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n�5 ad art. 175 CO; INGEBORG SCHWENZER, Schweizerisches Obligationenenrecht, Allgemeiner Teil, 5�me �d., 2009, n� 91.08; TROLLER, op. cit., p. 411). La question de savoir si le d�biteur peut aussi exiger des s�ret�s d�s la conclusion du contrat de reprise de dette interne, m�me lorsque le cr�ancier ne s'est pas encore d�termin� sur la conclusion d'un contrat de reprise de dette externe avec le reprenant, n'a pas � �tre tranch�e ici (apparemment dans ce sens, cf. PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse: dispositions g�n�rales du CO, 2�me �d., p. 896; PETER GAUCH/WALTER R. SCHLUEP/SUSAN EMMENEGGER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, ohne ausservertragliches Haftpflichtrecht, tome 1, 9�me �d., 2008, n �3574; HUGO OSER/WILHELM SCH�NENBER, Z�rcher Kommentar, Das Obligationenrecht : Art. 1-1186 OR, Teil 1, 2�me �d., 1929, n� 12 ad art. 175 CO, selon lesquels le refus du cr�ancier n'est qu'un des cas donnant le droit aux s�ret�s; VON TUHR/ESCHER, op. cit., p. 382: "scheitern kann").
Dans la jurisprudence pr�cit�e, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le d�biteur a le droit d'exiger des s�ret�s lorsque la dette reprise n'est pas exigible (ATF 65 II 110 consid. 2). En effet, en g�n�ral, le contrat de reprise de dette est conclu avant que la dette reprise ne soit exigible; or, puisque le d�biteur ne peut contraindre ni le reprenant � payer avant terme la dette reprise, ni le cr�ancier � accepter le reprenant comme nouveau d�biteur, il est n�cessaire qu'il puisse obtenir des s�ret�s en garantie de sa pr�tention en lib�ration (cf. supra consid. 4.2 in fine; GAUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, op. cit., n� 3574 et 3577; EUGEN SPIRIG, Z�rcher Kommentar, Das Obligationenrecht, Die Abtretung von Forderungen und die Schuld�bernahme, Art. 175-183 OR, 3�me �d., 1994, n� 93 ss ad art. 175 CO).
N�anmoins, le d�biteur doit aussi pouvoir requ�rir la constitution de s�ret�s lorsque la dette reprise est d�j� exigible. En effet, d�s ce moment, il peut �tre contraint d'ex�cuter lui-m�me cette dette; les s�ret�s garantissent alors sa pr�tention en remboursement (dans ce sens, cf. GAUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, op. cit., n� 3576; THEO GUHL/ALFRED KOLLER, Das schweizerische Obligationenrecht, 9�me �d., 2000, � 35 n� 4; SPIRIG, op. cit., n� 68 et 120 ad art. 175 CO).
En l'esp�ce, la convention de reprise de dette du 15 janvier 2008 constitue une reconnaissance de dette. En tant que le recourant pr�tend qu'il s'est seulement engag� � reprendre la dette, mais ne l'a pas reprise, il se m�prend manifestement sur l'objet du contrat de reprise de dette interne: celui-ci tend � lib�rer le d�biteur et la conclusion d'un contrat de reprise de dette externe n'est qu'un moyen d'ex�cution de ce premier contrat. Par ailleurs, l'intim� n'�tant pas lib�r� de sa dette en remboursement du pr�t suite au refus tacite de E.________ SA de conclure un contrat de reprise de dette externe avec le recourant, la condition de l'art. 175 al. 3 CO est remplie, de sorte que la pr�tention en s�ret�s est exigible. En tant que le recourant invoque avoir ex�cut� le contrat par la reprise du contrat de livraison de boissons aupr�s de D.________ SA, il perd de vue que la dette reprise dont la lib�ration doit �tre garantie par les s�ret�s est celle r�sultant du contrat de pr�t, et non du contrat de livraison de boissons. En tant qu'il se contente d'affirmer pour toute argumentation que "le Tribunal cantonal a estim� de mani�re erron�e que la reprise de dette externe par M. A.________ �tait exclue pour le simple fait que E.________ AG a introduit une poursuite en remboursement du solde du pr�t ainsi qu'une demande en paiement � l'encontre de M. B.________ post�rieurement � la communication de la promesse de lib�ration interne du 15 janvier 2008", son grief est insuffisamment motiv�, si bien qu'il est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
S'agissant du dernier grief invoqu�, selon lequel D.________ SA n'a pas c�d� ses droits � l'intim� de sorte que celui-ci ne peut pas demander l'ex�cution de la dette de pr�t, le recourant perd de vue que l'intim� agit en qualit� de b�n�ficiaire de la reprise de dette interne, dont l'objet est de le lib�rer de sa dette de pr�t envers D.________ SA, et qu'il a engag� une poursuite en constitution de s�ret�s, dont la r�alisation n'est pas un mode d'extinction de sa pr�tention en lib�ration; il n'a pas mis en poursuite la dette de pr�t en qualit� de cessionnaire du cr�ancier.
En conclusion, le recours est rejet�, par substitution des motifs qui pr�c�dent, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui s'est prononc� pour le rejet de la requ�te d'effet suspensif, a droit � des d�pens � ce titre, d'un montant de 500 fr., � charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.