Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006126943&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20141217
Timestamp: 2018-07-23 04:27:30+00:00
Document Index: 176525972

Matched Legal Cases: ['art. 1', "l'article 1", 'art. 2', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 12', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 12', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 5', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 7', 'art. 1', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 5', 'art. 7', 'art. 1', 'art. 9', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Annexe II : Tableau n° 1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2008-1043 du 9 octobre 2008 - art. 1
A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine.
Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.
Récupération du vieux plomb.
C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.
C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète).
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L.
- diminution de l'attention
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine.
E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.
Conseil d'Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l'article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu'il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète) , et pour l'encéphalopathie chronique référencée en D2, les mots après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique.
Annexe II : Tableau n° 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-110 du 11 février 2003 - art. 2 JORF 13 février 2003
Annexe II : Tableau n° 3 En savoir plus sur cet article...
Date de création : 4 janvier 1931.
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
Annexe II : Tableau n° 4 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2009-56 du 15 janvier 2009 - art. 1
Annexe II : Tableau n° 4 BIS En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 2 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 5 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 6 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 7 En savoir plus sur cet article...
Dernière mise à jour : 1er janvier 1947.
Annexe II : Tableau n° 8 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 9 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 10 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-1128 du 21 novembre 2003 - art. 1 JORF 28 novembre 2003
Annexe II : Tableau n° 10 bis En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 10 ter En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-110 du 11 février 2003 - art. 1 JORF 13 février 2003
Annexe II : Tableau n° 11 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 12 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2007-1083 du 10 juillet 2007 - art. 1 JORF 12 juillet 2007
Annexe II : Tableau n° 13 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 14 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 11 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 15 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°95-1196 du 6 novembre 1995 - art. 1 JORF 10 novembre 1995
Annexe II : Tableau n° 15 bis En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 15 ter En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2012-936 du 1er août 2012 - art. 1
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels (MBOCA) ; 3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ; 3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ; 2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ; 4-chloro-2-méthylaniline et sels (p-chloro-o-toluidine) ; auramine (qualité technique) ; colorants suivants dérivés de la benzidine : CI direct black 38, CI direct blue 6, CI direct brown 95.
Trente ans (sous réserve d'une durée d'exposition de cinq ans).
Travaux exposant aux amines aromatiques visées, notamment :
- travaux de synthèse de colorants dans l'industrie chimique ;
- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans la fabrication d'encres et de peintures ;
- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ;
- travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et ses sels (MBOCA), notamment comme durcisseur ;
- travaux de pesage, de mélangeage et de vulcanisation dans l'industrie du caoutchouc, particulièrement avant 1955.
Annexe II : Tableau n° 16 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 88-575 1988-05-06 art. 1 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 16 bis En savoir plus sur cet article...
30 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de10 ans)
1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités.
2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
Annexe II : Tableau n° 18 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 88-575 1988-05-06 art. 10 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 19 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2009-1194 du 7 octobre 2009 - art. 1
Annexe II : Tableau n° 20 En savoir plus sur cet article...
Date de création : 20 décembre 1942.
Annexe II : Tableau n° 20 BIS En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 12 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 20 TER En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°97-454 du 30 avril 1997 - art. 1 JORF 8 mai 1997
Annexe II : Tableau n° 21 En savoir plus sur cet article...
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.
Annexe II : Tableau n° 22 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 23 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 24 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 25 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-286 du 28 mars 2003 - art. 1 JORF 30 mars 2003
Annexe II : Tableau n° 26 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 27 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 28 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 29 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 30 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2000-343 du 14 avril 2000 - art. 1 JORF 21 avril 2000
Modifié par Conseil d'Etat 222313 222505 222506 2001-05-16 Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés Rec. Lebon JORF 7 juillet 2001
Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24.
Conseil d'Etat n° 222313 et n° 222505 : le Conseil d'Etat a annulé les dispositions du II de l'art. 1 du décret 2000-343 du 14 avril 2000 modifiant le tableau n° 30 des maladies professionnelles annexé au livre IV de code de la sécurité sociale en tant qu'elles prévoient que l'épaississement de la plèvre viscérale n'est une maladie professionnelle que s'il est constaté " en l'absence d'antécédents de pleurésie de topographie concordante de cause non asbestosique ".
Annexe II : Tableau n° 30 bis En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2000-343 du 14 avril 2000 - art. 2 JORF 21 avril 2000
Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.
Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.
Travaux de construction et de réparation navale.
Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
Annexe II : Tableau n° 31 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 32 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 33 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 34 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 89-667 1989-09-13 art. 3 JORF 17 septembre 1989
Annexe II : Tableau n° 36 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 36 bis En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 37 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 37 bis En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 37 TER En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 3 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 38 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 39 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 40 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2014-605 du 6 juin 2014 - art. 1
(Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum :
- infection tuberculeuse latente ;
- tuberculose pulmonaire ou pleurale ;
- tuberculose extra-thoracique.
L'infection tuberculeuse latente sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
Travaux de laboratoire de bactériologie.
Annexe II : Tableau n° 41 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 42 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-924 du 25 septembre 2003 - art. 1 JORF 28 septembre 2003
Annexe II : Tableau n° 43 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 43 bis En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2009-56 du 15 janvier 2009 - art. 1
Annexe II : Tableau n° 44 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-262 du 22 mars 2005 - art. 1 JORF 24 mars 2005
Annexe II : Tableau n° 44 bis En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-262 du 22 mars 2005 - art. 2 JORF 24 mars 2005
Annexe II : Tableau n° 45 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°99-645 du 26 juillet 1999 - art. 3 JORF 29 juillet 1999
Annexe II : Tableau n° 46 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 88-575 1988-05-06 art. 12 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 47 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2004-184 du 25 février 2004 - art. 1 JORF 27 février 2004
Modifié par Décret n°2004-184 du 25 février 2004 - art. 2 JORF 27 février 2004
Annexe II : Tableau n° 49 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 49 bis En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2003-110 du 11 février 2003 - art. 3 JORF 13 février 2003
Annexe II : Tableau n° 50 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 51 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2006-985 du 1 août 2006 - art. 1 JORF 4 août 2006
Annexe II : Tableau n° 52 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°91-877 du 3 septembre 1991 - art. 4 JORF 7 septembre 1991
( DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS ).
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement.
Angiosarcome.
Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.
Annexe II : Tableau n° 53 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 88-575 1988-05-06 art. 4 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 54 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 55 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 56 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 57 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2012-937 du 1er août 2012 - art. 1
Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :
- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*). 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an)
(*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.
Annexe II : Tableau n° 58 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 59 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 61 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 61 bis En savoir plus sur cet article...
(1) Décision du Conseil d'Etat n° 313243, en date du 1er juillet 2009 article 1er : Le décret attaqué est annulé en tant qu'il comporte, dans la partie du tableau relative au délai de prise en charge, les mots : et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de vingt ans.
Annexe II : Tableau n° 62 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2006-986 du 1 août 2006 - art. 1 JORF 4 août 2006
Annexe II : Tableau n° 63 En savoir plus sur cet article...
Affections provoquées par les enzymes .
Annexe II : Tableau n° 64 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 65 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 66 En savoir plus sur cet article...
1. Travail en présence de toute protéine en aérosol.
2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes. 4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels. 5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine. 6. Emploi de plumes et de duvets. 7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin). 11. Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata). 16. Manipulation ou emploi des macrolides (notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa. 17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins. 18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs. 19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique. 20. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tetrachlorophtalonitrile. 21. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène. 23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24. Préparation et mise en œuvre de colorants, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine. 25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. 26. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde. 27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation. 28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium. 29. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium. 30. Fabrication et conditionnement de chloramine T. 31. Fabrication et utilisation de tétrazène. 32. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate. 33. Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.
Annexe II : Tableau n° 66 bis En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-1128 du 21 novembre 2003 - art. 2 JORF 28 novembre 2003
Annexe II : Tableau n° 67 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 68 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 88-575 1988-05-06 art. 5 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 69 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 70 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2000-214 du 7 mars 2000 - art. 1 JORF 9 mars 2000
Annexe II : Tableau n° 70 bis En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2000-214 du 7 mars 2000 - art. 1 JORF 9 mars 2000
Annexe II : Tableau n° 70 ter En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 71 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 71 bis En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°91-877 du 3 septembre 1991 - art. 7 JORF 7 septembre 1991
Annexe II : Tableau n° 72 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 73 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 74 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 75 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 76 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°99-95 du 15 février 1999 - art. 1 JORF 16 février 1999
Annexe II : Tableau n° 77 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret 89-667 1989-09-13 art. 7 JORF 17 septembre 1989
Annexe II : Tableau n° 78 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 79 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°91-877 du 3 septembre 1991 - art. 8 JORF 7 septembre 1991
Annexe II : Tableau n° 80 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 81 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 5 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 82 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 83 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 7 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 84 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2007-457 du 25 mars 2007 - art. 1 JORF 28 mars 2007
Annexe II : Tableau n° 85 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 9 JORF 28 juillet 1987
Annexe II : Tableau n° 86 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 88-575 1988-05-06 art. 7 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 87 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 88-575 1988-05-06 art. 8 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 88 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 88-575 1988-05-06 art. 9 JORF 7 mai 1988
Annexe II : Tableau n° 89 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 89-667 1989-09-13 art. 10 JORF 17 septembre 1989
Annexe II : Tableau n° 90 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret 89-667 1989-09-13 art. 11 JORF 17 septembre 1989
Annexe II : Tableau n° 91 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-1353 du 31 octobre 2005 - art. 1 JORF 3 novembre 2005 rectificatif JORF 3 décembre 2005
Annexe II : Tableau n° 92 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°95-52 du 12 janvier 1995 - art. 1 JORF 18 janvier 1995
Annexe II : Tableau n° 93 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 94 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-1354 du 31 octobre 2005 - art. 1 JORF 3 novembre 2005
Annexe II : Tableau n° 95 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 96 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°99-95 du 15 février 1999 - art. 1 JORF 16 février 1999
Annexe II : Tableau n° 97 En savoir plus sur cet article...
Annexe II : Tableau n° 98 En savoir plus sur cet article...
Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; - dans le bâtiment, le gros œuvre, les travaux publics ; - dans les mines et carrières ; - dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels ; - dans le déménagement, les garde-meubles ; - dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage ; - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers ; - dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes ; - dans le cadre du brancardage et du transport des malades ; - dans les travaux funéraires.