Source: http://tir-ingwiller.com/mapage2/index.html
Timestamp: 2020-02-29 11:48:48+00:00
Document Index: 273955982

Matched Legal Cases: ["l'article 6", "l'article 5", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", 'art. 6']

Société de tir St-Hubert Ingwiller
Règles de sécurité/Consignes Générales
Généralités Tir 10 m Tir à 25 m plein air et tir sur gongs Tir à 25 m couvert Tir 50 m Silhouettes Métalliques Bench-Rest Ball-Trap Sanglier courant
Manifestations/Concours
Départementaux Régionaux France
1. Est considéré comme membre actif toute personne remplissant les conditions imposées par les statuts et à jour de sa cotisation et licence ou carte de membre associé.
Tout membre n'ayant pas acquitté sa cotisation au 31 août aura une majoration de 10 % au 1er septembre et 20 % au 1er octobre.
Après le 30 septembre le membre sera rayé de la liste de la société article 11 des statuts.
2. Les membres actifs sont censés avoir pris connaissance et accepté le présent règlement, dès leur adhésion.
3. Ce règlement intérieur sera affiché en permanence au tableau des consignes.
4. L'assurance étant liée à la licence, pour participer aux entraînements, les membres actifs de l'Association doivent être à jour de leur cotisation et porter le badge avec la licence ou carte de membre de façon apparente, y compris en semaine.
5. Les nouveaux membres licenciés devront remplir un questionnaire de connaissances, de la sécurité et de la technique de tir. En cas de mauvaise réponse éliminatoire, ils pourront refaire le questionnaire, après avoir pris connaissance des règles de sécurité.
6. Les nouveaux membres âgés de moins de 18 ans devront avoir une autorisation parentale, signée par le ou les représentants légaux.
7. Il est formellement interdit de fumer et consommer des boissons alcoolisées sur les pas de tir.
Article 2 – Recours
1. L'Association décline toute responsabilité pour les dommages subis par les membres actifs.
2. Par le fait même de leur adhésion à l'Association, les membres actifs de la Société de Tir Saint Hubert d'Ingwiller et environs, renoncent à tout recours contre l'Association en cas d'accident dont ils seraient les victimes au cours de toutes les activités du Club et dans les locaux ou enceintes utilisées par l'Association.
Article 3 – Invités
Ref : décret 2018-542 du 29 juin 2018 - Ne sont concernées par cette procédure que les personnes non titulaires d'une licence ou d'un permis de chasse en cours de validité.
1. Tout membre actif peut faire tirer exceptionnellement un invité. Il doit cependant obtenir l'accord préalable du président ou du vice président.
2. Le président ou le vice président procéderont aux contrôles imposés par le décret cité en référence. Le tir d'initiation ainsi que le nom du parrain seront consignés dans « l'historique des visiteurs », fichier créé sous ITAC.
3. Seule l'utilisation d'armes à air comprimé et à percussion annulaire est autorisée. Le parrain devra s'assurer que le tireur invité connaisse et respecte les règles de sécurité.
4. Le tireur invité sera couvert par le contrat d'assurance de l'Association pour les dommages qu'il pourrait causer à autrui, mais restera son propre assureur pour les dommages causés à lui-même.
Il appartient au membre actif qui invite de préciser ce dernier point à son invité.
5. Le parrain ou l'invité acquitteront le montant de la cotisation, montant fixé par le comité et révisé annuellement.
Article 4 - Directeur de tir
1. Pourront faire office de directeur de tir les moniteurs et arbitres de la société toute personne expressément désignée par le Président ou par le Vice-président en cas d'absence.
2. Le directeur de tir aura la charge de faire respecter les consignes de sécurité et de veiller à l'application du présent Règlement intérieur.
3. Il devra se conformer aux directives du Président ou Vice-Président de l'Association concernant certaines consignes éventuelles et respecter, en ce qui le concerne, les dispositions applicables aux différents stands et spécificités à l'article 6 du présent Règlement intérieur.
Article 5 - Ouverture des stands
1. Pour des raisons de sécurité et d'assurance bien évidentes, la fréquentation des stands sera rigoureusement réglementée.
2. Outre les membres désignés par le comité directeur ou le président, AUCUN membre actif de l'Association ne pourra posséder de clé personnelle des stands, excepté des clés de la barrière et du stand extérieur.
3. Par son adhésion à l'Association, tout membre actif s'engage de fait sur l'honneur à ne pas faire reproduire de double de la clé qui pourrait lui être confiée et à plus forte raison de la prêter à quiconque, même pour un court délai.
4. En outre, tout membre de l'Association qui viendrait à faire exécuter un double de l'original des clés encourerait des sanctions graves avec inscription au tableau des consignes.
5. Les membres actifs peuvent s'entraîner en dehors des heures d'ouverture normales du stand sans mise à disposition des rameneurs et fourniture de la clé du stand contre une caution de 10 euros. Heures d'ouverture, en semaine de 9 heures à 19 heures ; dimanche de 9 à 13 heures, 10 à 13 heures pour le gros calibre. Pour les tireurs silhouettes une deuxième clé pourra leur être fournie, accès aux fosses silhouettes, également contre une caution de 10 euros.
6. Au cours de ces séances exceptionnelles, les membres actifs concernés (qui devront avoir au moins 6 mois de présence) se plieront aux exigences prévues par le présent règlement intérieur, notamment en ce qui concerne l'article 5/3 et l'article 6.
7. La présence d'invités au cours de ces séances exceptionnelles est formellement interdite, sauf dérogation, avec la présence d'un membre du comité en semaine et avec acquittement d'une cotisation (sans assurance) de 10 euros.
8. Les tireurs devront également assurer la propreté du stand après chaque entraînement avec les pelles et balais prévus à cet effet, et ramasser les douilles y compris les 22 LR.
9. Il est strictement interdit de fumer et de consommer des boissons alcoolisées sur les pas de tir. Les emplacements marqués d'une signalisation « interdiction de stationner » sont réservés aux voitures de service et de permanence.
10. A l'occasion il appartient au directeur de tir ou à un membre du comité de faire respecter ces consignes.
Article 6 - Consignes particulières concernant l'utilisation des stands
1 - Stand 10 mètres
1. Le stand 10 mètres est réservé exclusivement au tir à air comprimé.
2. Les armes utilisées devront être à air comprimé et tirant des projectiles en plomb, en forme de diabolo.
3. Le stand 10 mètres est ouvert toute l'année pour les membres uniquement. Les visiteurs ou les futurs membres peuvent accéder au stand 10 m pendant les heures d'ouverture prévues à l'article 6/5
4. Cette ouverture pourra être modifiée par le comité.
5. Pendant la période prévue à l'article 6/3, le stand est ouvert le vendredi soir de 17 h à 18/19 h, samedi après-midi, pour l'école de tir de 14 h à 17 h pour les périodes scolaires, dimanche de 9 h à 12 h
6. Durant ces séances, les tireurs devront obligatoirement respecter les consignes du Directeur de tir.
7. C'est le membre de permanence ou un membre du comité qui assurera l'ouverture et la fermeture de stand avec la clé qu'il a en sa possession.
8. Le membre de permanence et directeur de tir, membre du comité désigné, aura une clé pour l'ouverture du stand et des installations; pour les séances du dimanche et pour les séances exceptionnelles.
9. Les tireurs devront eux-mêmes, après leur entraînement, ranger leurs armes en veillant, au préalable, à ce qu'elles soient déchargées.
10. Les tireurs devront également assurer la propreté du stand après chaque entraînement.
11. A l'occasion, il appartient au Directeur de tir de faire respecter ces consignes.
2 - Stand plein air
1. Le stand d'été est réservé exclusivement à la pratique des disciplines prévues par la société aux distances de 25 m., 50 m, 75 m, 100 m, 150 m et 200 mètres.
2. Les armes utilisées par les membres actifs de l'association doivent être conformes à la réglementation et notamment en ce qui concerne leur calibre et la nature des projectiles.
3. Ici encore, dans la mesure où la Fédération française de tir instaurerait de manière officielle d'autres disciplines, les articles 6/2-1 et 6/2-2 ci-avant pourraient être modifiés sur simple décision du Comité directeur.
4. Le stand plein air est ouvert toute l'année pour les membres uniquement.
5. Ce délai d'ouverture pourra être modifié dans l'intérêt général sur simple décision du Comité directeur.
6. Pendant la période prévue à l'article 6/2-4, le stand sera ouvert le dimanche de 9 h à 12 h.
7. Le tir au gros calibre autorisé à partir de 10 heures uniquement.
Il est cependant interdit de tirer en biais. Le tir en rafale et le tir de vitesse assimilé à du tir de rafale est également interdit.
Le tir sur silhouettes métalliques avec des carabines de calibres supérieur au 22 LR est interdit.
Les portes cibles sont a installer devant les buttes pour éviter les ricochets.
8. Durant les séances d'entraînement, les tireurs doivent obligatoirement respecter les consignes du Directeur de tir.
9. Le port du casque anti-bruit et les lunettes de protection sont obligatoires à l'intérieur du stand y compris pour les spectateurs, sur les pas de tir, la Société décline toute responsabilité en cas d'accident auditif. Les spectateurs doivent rester en dehors des Pas de tir et respecter le silence convenant à l'entraînement ou à la compétition.
10. Il appartient aux membres actifs de faire respecter, par leurs invités, la consigne prévue à l'art. 6/8.
11. C'est le Directeur de tir ou le membre de permanence désigné qui assure l'ouverture et la fermeture du stand avec la clé qu'il a en sa possession, avec accord du Président ou du comité.
12. Au cours des séances d'entraînement, il appartiendra au membre de permanence de fournir éventuellement aux tireurs les munitions et les cibles aux tarifs arrêtés par le Comité directeur.
Article 7 - Membres associés.
1. L'Association accepte d'accueillir des membres associés appartenant à une administration, à un groupement ou une autre société.
2. Les membres associés seront titulaires d'une carte de membre délivrée par l'Association et auront le statut de membre associé.
3. Ces membres associés payeront une cotisation au tarif en vigueur et devront être assurés; soit par une licence dans un autre club ou par un permis de chasser valable pour l'année en cours.
4. Ils pourront participer aux assemblées de l'Association sans voix délibératoire.
5. En ce qui concerne les exercices de tir spécifiques à leur administration, groupement, club ou société, les membres associés de la société de tir Saint-Hubert d'Ingwiller et Environs renoncent à tout recours contre l'Association en cas d'accident, les dits exercices s'effectuant sous leur propre contrôle et leur entière responsabilité.
6. Les membres associés pourront participer aux entraînements de l'Association mais avec des armes et des munitions conformes aux exigences des articles 6/1 et 6/2-1 à 6/3 inclus du présent Règlement intérieur.
7. Les membres associés s'engagent, au même titre que les autres membres actifs de l'Association, à respecter l'esprit et la lettre du présent règlement intérieur.
Article 8 - Participation aux travaux.
1. Les membres actifs peuvent participer aux travaux d'aménagement et d'entretien au stand de tir, à raison d'un minimum de 20 heures bénévoles par an, et de ce fait payeront une cotisation réduite selon le tarif en vigueur.
Par membres actifs il faut entendre les membres qui fréquentent régulièrement le stand de tir et qui profitent des installations pendant les séances d'entraînement et, ou en dehors des heures de séances.
Article 9 - Séances de tir contrôlées
Les membres licenciés qui veulent acquérir une ou plusieurs armes de catégorie B et demander un avis préalable d'autorisation à titre sportif, doivent être en possession d'un carnet de tirs contrôlés à jour.
Les membres doivent avoir au moins 1 an d'ancienneté à la société, ils s'engagent à pratiquer régulièrement le tir sportif au moins une fois par mois, liste de présence à remplir au stand.
Les tireurs déjà en possession d'une autorisation d'armes de catégorie B à titre sportif doivent également effectuer 3 séances de tir contrôlées par an espacées de 2 mois, avec inscription par le directeur de tir dans le registre et signature du carnet de tir.
Annexe au règlement intérieur concernant l'accueil de groupes de tireurs extérieurs
Accueil de groupes extérieurs à la société de tir St Hubert
La ligue régionale de tir d'Alsace nous demande de bien vouloir accueillir les tireurs sportifs d'autres clubs afin que ceux-ci puissent bénéficier dans le cadre de leur entraînement de nos installations 200m.
Devant le nombre croissant de demandes et afin de ne pas nuire à nos membres, nous sommes tenus de mettre en place le mécanisme de régulation suivant. Dans tous les cas, Les membres de la société de tir saint Hubert d'INGWILLER et environs sont prioritaires pour l'utilisation des installations du club.
Art 1 - Les groupes provenant de clubs extérieurs ne pourront être accueillis qu'en semaine.
Art 2 - La présence d'un responsable de la société de tir saint Hubert d'INGWILLER et environs est indispensable pour accéder aux installations de la société de tir.
Art 3 - Un calendrier précisant jour et horaire souhaité sera envoyé au président de la société de tir St Hubert au moins deux semaines avant la date souhaitée. Après accord, celui-ci transmettra ces informations à notre Webmaster pour mise à jour du site. Il sera donc impératif de consulter le site et vérifier la disponibilité du stand avant d'établir toute demande.
Art 4 - Le club mettra à disposition des tireurs extérieurs 3 tables de tir. L'utilisation de tables supplémentaires non occupées est autorisée. Elles devront toutefois être libérées au profit de membres de la société de tir saint Hubert. Inversement, si l'une des trois tables n'est pas occupée celle-ci ne servirait en aucun cas de dépôt et pourra ainsi servir à un membre du club.
Art 5 - Le responsable de la société de tir saint Hubert est le seul autorisé à régler les litiges éventuels (temps de tir, relations avec les membres de la société de tir,…..).
Art 6 - Le respect des règles de sécurité définies par la FFT et du règlement intérieur du club est impératif. Tout manquement sera sanctionné.
Art 7 - Cet appendice sera annexé au règlement intérieur de la société de tir saint Hubert d'INGWILLER et environs.
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