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Timestamp: 2016-10-27 16:58:07+00:00
Document Index: 260143381

Matched Legal Cases: ['art. 121', 'art. 121', 'art. 123', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 66']

6F_5/2011 (11.04.2011)
6F_5/2011
Demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral suisse 6B_934/2010 du 11 novembre 2010.
1.1 Le 11 novembre 2010, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable pour cause de tardivet� le recours de X.________ form� le 3 novembre 2010 contre un jugement de la Chambre p�nale de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve rendu le 27 septembre 2010. X.________ demande la r�vision de l'arr�t pr�cit�.
1.2 La r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e pour les motifs �num�r�s aux art. 121 � 123 LTF. En l'occurrence, on cherche en vain, dans la pr�sente demande de r�vision, l'indication d'un des motifs de r�vision pr�vus par la loi. En particulier, le requ�rant ne pr�tend pas et, � plus forte raison, ne d�montre pas que le Tribunal f�d�ral aurait viol� les r�gles de proc�dure mentionn�es � l'art. 121 LTF ou que l'arr�t sujet � r�vision aurait �t� influenc� � son pr�judice par un crime ou un d�lit au sens de l'art. 123 al. 1 LTF. En tant qu'il reproche au Tribunal f�d�ral de s'�tre fond� sur des �l�ments de preuve erron�s que lui aurait d�livr�s un organisme fran�ais, il ne pr�tend pas que celui-l� aurait omis, par inadvertance, de prendre en consid�ration des faits pertinents ressortant du dossier (cf. art. 121 let. d LTF). D�s lors qu'il n'invoque aucun argument constitutif d'un motif de r�vision � l'encontre de l'arr�t d'irrecevabilit� du 11 novembre 2010, sa demande ne r�pond pas aux exigences de motivation pr�vues aux art. 121 ss LTF. Partant, elle doit �tre d�clar�e irrecevable.
1.3 A titre superf�tatoire, la Cour de c�ans rappelle que pour d�clarer le recours du 3 novembre 2010 irrecevable, le Tribunal f�d�ral s'est fond� sur l'avis de r�ception - figurant au dossier cantonal - sign� par X.________ et attestant que le pli recommand� contenant le jugement du 27 septembre 2010 lui a �t� distribu� le 2 octobre 2010.
Le requ�rant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1000 francs, sont mis � la charge du requ�rant.