Source: http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-acquisition-blocs-bureaux-modulaires-bungalows-equipements-machines-aide-2232076.htm
Timestamp: 2018-09-26 05:12:11+00:00
Document Index: 205853027

Matched Legal Cases: ["l'article 77", "l'article 51", "l'article 51", "l'article 52", "l'article 43", "l'article 38", "l'article 29"]

Appels offres : Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance. Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance. CPV: 39170000, 42921310, 42921300, 42410000, 31320000.
Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance. Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance. CPV: 39170000, 42921310, 42921300, 42410000, 31320000.
2011/S 87-141550 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mindef/TERRE/SIMMT SIMMT - CS 30704 Contact: Elgoyhen Attn: M. le sous-directeur contrats de la SIMMT 78013 Versailles Cedex FRANCE Téléphone +33 139672635 Courrier électronique (e-mail): SIMMT@hotmail.fr Fax +33 139672803 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SIMMT/SDC/Achats CS 30704 Contact: Mr Elgoyhen 78013 Versailles Cedex FRANCE Téléphone +33 139672635 Fax +33 139672803 internet: https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: SIMMT/SDC/ADM/CMF BP 345 Attn: secrétariat de la commission des marchés formalisés 78003 Versailles Cedex FRANCE Téléphone +33 139672771
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Tous établissements militaires France Métropolitaine. Code NUTS FR
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Marché à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition de blocs de bureaux modulaires (Bungalows), d'équipements et de machines d'aide à l'emballage, d'équipements de levage et d'enrouleurs automatiques de câbles électriques pour les ateliers de la maintenance.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39170000, 42921310, 42921300, 42410000, 31320000
II.2.1) Quantité ou étendue globale Hors TVA 2 500 000 EUR
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ blocs bureaux modulaires (intérieur) d'atelier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Blocs bureaux modulaires d'atelier comprenant 5 postes: Poste 1: bloc bureau modulaire d'atelier pour 2 personnes; Poste 2: bloc bureau modulaire d'atelier pour 3 personnes; Poste 3: bloc bureau modulaire d'atelier pour 4 personnes; Poste 4: bloc bureau modulaire d'atelier pour 1 personne; Poste 5: bloc bureau modulaire d'atelier double niveau pour 6 personnes. 2 options sont demandées: l'option 1 avec plafond porteur des blocs bureaux et l'option 2 avec le plancher palettisable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39170000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE La quantité mini est de 1 pièce par poste. LOT n° 2 INTITULÉ machine de cerclage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Machines de cerclage comprenant 5 postes: Poste 1: Kit de cerclage - quantité mini: 22 pièces; Poste 2: tendeur sertisseur - quantité mini: 5 pièces; Poste 3: machine semi-automatique - quantité mini: 6 pièces; Poste 4: appareil de cerclage sur batterie - quantité mini 4 pièces; Poste 5: dévidoir mobile en acier - quantité mini: 11 pièces.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42921310 LOT n° 3 INTITULÉ machines à souder
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Machines à souder comprenant 8 postes: Poste 1: machine à souder les sachets plastique de 420 mm - quantité mini: 22 pièces; Poste 2: machine à souder les sachets plastique de 300 mm - quantité mini: 1 pièce; Poste 3: pince à souder portative - quantité mini: 11 pièces; Poste 4: banderoleuse - quantité mini: 1 pièce; Poste 5: machine à souder les sachets plastiques 620 mm - quantité mini: 9 pièces; Poste 6: machine à souder les sachets plastiques 820 mm - quantité mini: 5 pièces; Poste 7; machine à souder et à ensacher - soudage 620 mm - quantité mini: 5 pièces; Poste 8: thermofilmeuse - quantité mini: 1 pièce.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42921300 LOT n° 4 INTITULÉ dévidoirs/dérouleurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Dévidoirs/dérouleurs comprenant 4 postes: Poste 1: dérouleur coupeur simple - quantité mini: 4 pièces; Poste 2: dérouleur coupeur double - quantité mini: 6 pièces; Poste 3: machine à plastifier à rouleaux - quantité 2 pièces; Poste 4: table d'emballage - quantité mini: 1 pièce.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42921300 LOT n° 5 INTITULÉ aide au conditionnement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Aide au conditionnement comprenant 3 postes: Poste 1: socle roulant pour caisse-palette - quantité mini: 4 pièces; Poste 2: machine à pochoir manuelle: quantité mini: 1 pièce; Poste 3: aspirateur de particules de calage - quantité mini: 1 pièce.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42921300 LOT n° 6 INTITULÉ pont de liaison/rampes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Pont de liaison/rampes comprenant 3 postes: Poste 1: pont de chargement mobile 4 T; Poste 2: pont de chargement mobile 6 T; Poste 3: paire de rampes de chargement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42410000
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 1 pièce par poste. LOT n° 7 INTITULÉ tables élévatrices
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Tables élévatrices comprenant 6 postes: Poste 1: table élévatrice fixe 1t - quantité mini: 2 pièces; Poste 2: table élévatrice mobile 300 kg - quantité mini: 25 pièces; Poste 3: table élévatrice mobile 500 kg - quantité mini: 16 pièces; Poste 4: table élévatrice mobile 1 000 kg - quantité mini: 5 pièces; Poste 5: table élévatrice mobile 800 kg - quantité mini: 2 pièces; Poste 6: table élévatrice extra basse - quantité mini: 2 pièces.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42410000 LOT n° 8 INTITULÉ pont élévateurs moto
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Pont élévateur pour motos 500 kg.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 6 pièces. LOT n° 9 INTITULÉ crics
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Crics comprenant 5 postes: Poste 1: cric à coussins pneumatiques 2 T - quantité mini: 22 pièces; Poste 2: cric rouleur hydropneumatiques 60 T - quantité mini: 7 pièces; Poste 3: cric rouleur hydropneumatiques 25 T - quantité mini: 44 pièces; Poste 4: Cric rouleur hydraulique manuel 11 T - quantité mini: 11 pièces; Poste 5: Cric rouleur hydraulique 2 T - quantité mini: 3 pièces.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42410000 LOT n° 10 INTITULÉ crics rouleurs 5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Crics rouleurs 5 T.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 11 pièces. LOT n° 11 INTITULÉ cric rouleur 8 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Cric rouleur 8 T.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 10 pièces. LOT n° 12 INTITULÉ cric rouleur 13 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Cric rouleur 13 T.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 25 pièces. LOT n° 13 INTITULÉ cric rouleur 20 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Cric rouleur 20 T.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 10 pièces. LOT n° 14 INTITULÉ dépose sous-ensembles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Dépose sous-ensembles comprenant 2 postes: Poste 1: support orientable pour vérin de fosse; Poste 2: vérin de fosse à tête fixe et amovible.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité mini: 2 pièces par poste. LOT n° 15 INTITULÉ chandelles et tréteaux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Chandelles et tréteaux comprenant 4 postes: Poste 1: jeu de 4 chandelles 12 T - quantité mini: 13 pièces; Poste 2: jeu de 4 chandelles 14 T - quantité mini: 5 pièces; Poste 3: jeu de 4 chandelles 16 T - quantité mini: 1 pièce; Poste 4: jeu de 4 tréteaux pour calage 13 T - quantité mini: 1 pièce.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42410000 LOT n° 16 INTITULÉ enrouleurs automatique de câble électrique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Enrouleur automatique de câbles électriques comprenant 4 postes. D'une capacité pour le: Poste 1 : 400v monophasé - 10 A - quantité mini: 2 pièces; Poste 2 : 400v triphasé - 24 A - quantité mini: 16 pièces; Poste 3: enrouleur de câble de mise à terre - quantité mini: 4 pièces; Poste 4 : 400v monophasé - 16 A - quantité mini: 15 pièces.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31600000, 31681410
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés Ressources propres: Budget du ministère de la défense et des anciens combattants.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Conformément à l'article 51 du code des marchés public, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En cas de candidatures groupées, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans la lettre de candidature et l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. L'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, à l'exception des cas prévues par l'article 51 V du code des marchés publics et dans les conditions prévues à cet article. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membre de plusieurs groupements. Après attribution, le groupement devra être conjoint avec mandataire solidaire.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir section VI point 3 "autres informations".
III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir section VI point 3 "autres informations".
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir section VI point 3 "autres informations".
1. Pour les lots n° 1, 6 à 15: prix 60 % - valeur technique 40 %
2. Pour les lots n° 2 à 5 et 16: prix 80 % - durée de garantie 20 %
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11F10719
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 28.6.2011 - 12:00
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Jusqu'au 30.5.2012
Les candidatures sont recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics. Par mesure de simplification, les entreprises peuvent utiliser pour la présentation des documents exigés, les formulaires DC1 (obligatoirement signé) et DC2 renseignés. Les imprimés sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur Internet (http://www.minefe.gouv.fr). Les candidats peuvent répondre sur papier libre du moment que l'ensemble des informations demandées est transmis. Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, au cas où les pièces demandées sont absentes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur ou son représentant pourra demander au candidat concerné de produire ou compléter ces pièces dans un délai maximal de 10 jours à compter de la réception de la demande. Les autres candidats en sont informés et ont la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. A l'issue, les dossiers de candidature incomplets sont déclarés irrecevables.
2) Le candidat devra fournir les documents suivant: A) Situation propre des opérateurs économiques: - identification du candidat (rubrique C du DC2 ou équivalent sur papier libre à en-tête de l'entreprise), - une lettre de candidature (DC1 ou équivalent sur papier libre à en-tête de l'entreprise), - les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de soumissionner conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du
6. 6.2005 et de l'article 29 de la loi du 11.2.2005). B1) Capacité professionnelles, techniques et financières: B2) Capacité économique et financière: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures liées à l'objet de la consultation et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. b) 2 Capacité professionnelle et technique: - certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation, - certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes; des documents équivalents peuvent être fournis si les prestataires n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. C/ Cas particuliers des groupements: L'Appréciation des capacités techniques, professionnelles, et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise du groupement doit avoir la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. D/ Quelle que soit la nationalité du candidat, chaque cotraitant dans le cadre d'un groupement doit, hormis la lettre de candidature, fournir les pièces énumérées ci-dessus.
3) Dématérialisation des procédures: - le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier, - tous les documents concernant une consultation y compris les renseignements complémentaires peuvent être consultés, téléchargés et renvoyés sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, - le candidat doit pour avoir accès s'identifier sur le portail "marches-publics.gouv.fr" ou "ixarm.com", et pour déposer une offre sur la place de marché interministérielle (PMI), disposé d'un certificat numérique lui permettant de signer cette dernière. Le site www.entreprise.minefi.gouv.fr/certificats donne la liste des différentes autorités de certifications, - lors d'un même envoi électronique, le candidat dépose son fichier (candidature et offre) sous les formats suivants Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, PDF, JPG, tous compatibles PC sur les sites précités et reçoit en retour un avis de réception.
Les différents échanges écrits faisant suite à la transmission des offres peuvent être transmis par voie électronique pour le rattrapage des candidatures, - en cas de problème, l'officier retrait/dépôt est joignable au secrétariat de la commission des marchés formalisés par téléphone au +33 139672765 / 139672771 ainsi que sur pmi.support@atexo.com pour toute difficulté rencontrée sur la place de marché interministérielle.
4) Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite à l'attention de Mr Elgoyhen 'acheteur par courrier "adresse: SIMMT/sous-direction des contrats etablissement ingénieur général Jayat, route des Docks, CS 30704 78013 Versailles Cedex, FRANCE" ou par télécopie "au +33 139672803" jusqu'au 21.6.2011. Pour les questions posées postérieurement le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Le pli contenant le dossier des candidatures et des offres peut être transmis soit par voie électronique, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT, sous-direction des contrats, bureau de l'administration, établissement ingénieur général Jayat, BP 345, 780003 Versailles Cedex, FRANCE, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-Direction des contrats- bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat route des Docks 78000 Versailles, FRANCE Satory, du lundi au jeudi 9:00-12:00 et 13:00-16:00, le vendredi 9:00-12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation "11f10719" et la date limite "le 28.6.2011". La date prévisionnelle de notification est le 30.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
4. 5.2011.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greff.ta-versailles@juradm.fr Téléphone +33 139205400 internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax +33 130211119
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours SIMMT/sous-direction des contrats/ bureau de l'administration/section recours contentieux CS 30704 78013 Versailles FRANCE
4. 5.2011
42921300 - Machines d'emballage ou de conditionnement
42921310 - Machines de cerclage
31320000 - Câbles de distribution électrique
31681410 - Matériels électriques
39170000 - Mobilier de magasin
42410000 - Matériel de levage et de manutention