Source: http://docplayer.fr/6183001-Cogilog-liasses-bilan-actif-dgfip-n-2050-2012-parfums-du-sud-duree-de-l-exercice-exprimee-en-nombre-de-mois-duree-de-l-exercice-precedent.html
Timestamp: 2018-10-19 18:12:13+00:00
Document Index: 181835559

Matched Legal Cases: ['art. 44', 'art. 44', 'art. 8', 'art. 44', 'art. 44', "l'article 9", "l'article 9"]

COGILOG LIASSES BILAN - ACTIF. DGFiP N PARFUMS DU SUD. Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent* - PDF
COGILOG LIASSES BILAN - ACTIF. DGFiP N PARFUMS DU SUD. Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent*
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1 AGRMNT DGFIP C5.00 Formulaire obligatoire (art. du Code général des impôts) Direction Générale des Finances Publiques xercice ouvert le et clos le Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe Adresse du service déclaration A IDNTIFICATION Identification du destinataire Préciser éventuellement : le téléphone : Résultat fiscal Plus-values bis Plus-values à long terme imposables au taux de 9 % ntreprises nouvelles art. 44 sexies ntreprises nouvelles art. 44 septies ociétés d'investissements immobiliers cotées 000 (cf. page 4) CONTRIBUTION ANNULL UR L RVNU LOCATIF (cf. page 4) Régime simplifié d'imposition Régime réel normal Facilitez-vous l'impôt et faites vos démarches sur internet avec le site (0) Timbre à date du service Adresse du déclarant (quand celle-ci est différente de l'adresse du destinataire) et/ou adresse du siège social si elle est différente du principal établissement : Activités exercées (souligner l'activité principale) : i vous avez changé d'activité, cochez la case Résultat net de la concession de licences d'exploitation de brevet au taux de 5 % (ligne 7 du tableau n 059A ou 59 du 0C) (sous déduction du montant imposé à 5 % du cadre ). Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt Impôt déjà versé au Trésor (Crédit d'impôt) indiqué sur les certificats joints au relevé de solde d'impôt sur les sociétés ou afférent aux primes de remboursement Plus-values exonérées art. 8 quindecies. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclue avec un État étranger, un territoire ou une collectivité territoriale d'outre-mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet État, territoire ou collectivité. Total figurant en cartouche au cadre VII de l'imprimé n 066 CGA Viseur conventionné Nom, adresse, téléphone, télécopie : - Professionnel de l'expertise comptable : - Conseil : - CGA : - N d'agrément du CGA Insp., IFU N dossier N iret Bénéfice imposable au taux de,/ % Plus-values à long terme imposables au taux de 5 % Autres plus-values imposables au taux de 9 % Jeunes entreprises innovantes Bénéfice ou déficit exonéré (indiquer + ou - selon le cas) Bénéfice imposable au taux de 5 % Zones franches urbaines Zones franches d'activités art. 44 quaterdecies Plus-values à long terme imposables au taux de 0 % À Zone franche Corse Autres dispositifs Plus-values exonérées relevant du taux à 5 % Recettes nettes soumises à la contribution,50 % Pour les entreprises mono établissements et n'employant pas de salariés exerçant une activité de plus de mois dans plusieurs communes (Chantiers, Missions,...), en cochant cette case vous êtes dispensé de déposer une 0-CVA. Valeur ajoutée de référence Centre des impôts 5 rue Victor Hugo 000 TOULOU 5 rue Pasteur 000 TOULOU Date de cessation de l'activité soumise à la CVA Chiffre d'affaires de référence Pour le calcul de la valeur ajoutée et du chiffre d'affaires, se reporter à la notice de la 0-CVA. 8 0 Déficit (report de la ligne XO du 058 A ou 7 du 0 B) Pôle de compétitivité Zone de restructuration de la défense art. 44 terdecies Les crédits d'impôt indiqués aux et ci-dessous ne sont imputables que pour partie s'ils n'ont pas été comptabilisés par l'entreprise (66,66 %). AUDIT T ANALY, rue Delpont 700 BLAGNAC BLAGNAC M. VIRMONT Pierre, Gérant La charte du contribuable : des relations entre l'administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d'équité. Disponible sur et auprès de votre service des impôts. le 000 AGRMNT DGFIP C5.000 Formulaire obligatoire (article 5 A du code général des impôts). Désignation de l'entreprise Adresse de l'entreprise Numéro IRT* Néant * Capital souscrit non appelé Frais d'établissement* Frais de développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements n cours de production de biens n cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises versés sur commandes Clients et comptes rattachés ()* Autres créances () Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement (dont actions propres : ) Disponibilités Charges constatées d'avance ()* Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement des obligations Écarts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété : * Immobilisations : 5 rue Pasteur 000 TOULOU (I) TOTAL (II) TOTAL (III) (IV) (V) (VI) TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) Brut () Part à moins d'un an des immob ilisatio n s fin an cières n ettes : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 0 AA AB CX AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX C CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CW CM CN CO tocks : Amortissements, provisions AC CQ 4 70 AG AI AK AM AO AQ A AU AW AY CT CV BC B BG BI 86 6 BK BM BO BQ B BU BW 5 04 BY CA CC C CG CI CK A CP Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* xercice N clos le N Net Net () Part à plus d'un an : Durée de l'exercice précédent* CR Créances : AGRMNT DGFIP C5.00 Formulaire obligatoire (article 40 A de l'annexe III au Code général des impôts) Nature de l'activité () N IRT Résultat déterminé () : NOM T PRÉNOM OU DÉNOMINATION d'après les règles «recettes-dépenses» COMPT D RÉULTAT FICAL Comptabilité tenue () : Hors taxe CV Taxe incluse CW Non assujetti à la TVA i vous êtes adhérent d'une association agréée () Année d'adhésion Montant des immobilisations (report du total des bases amortissables hors TVA déductible de la col. 4 du tableau I de la déclaration n 05) R C T T D É P N P R O F I O N N L L AM AK pour AJ mois si exercice en société () d'après les règles «créances-dettes» Code activité pour les praticiens médicaux N 05-A 0 Ne portez qu'une somme par ligne (ne pas porter les centimes) Nombre d'associés Nombre alaires AN 009 de salariés AP nets perçus AR DA X AA Recettes encaissées y compris les remboursements de frais AB Débours payés pour le compte des clients À déduire AC Honoraires rétrocédés (dont suppléments rétrocédés ) AD Montant net des recettes A Produits financiers AF 500 Gains divers TOTAL (lignes 4 à 6) AG BA Achats BB alaires nets et avantages en nature Frais de personnel BC Charges sociales sur salaires (parts patronale et ouvrière) BD Taxe sur la valeur ajoutée JY Impôts et taxes 8 Contribution économique territoriale B 500 Autres impôts BV Contribution sociale généralisée déductible BF Loyer et charges locatives BW BG Location de matériel et de mobilier - dont redevances de collaboration ntretien et réparations Personnel intérimaire TOTAL : travaux, BH Petit outillage fournitures et services extérieurs Chauffage, eau, gaz, électricité Honoraires ne constituant pas des rétrocessions Primes d'assurances Frais de véhicules TOTAL : BJ 500 (cochez la case si évaluation forfaitaire....) transports et déplacements Autres frais de déplacements (voyages ) BT 000 Charges sociales personnelles : dont obligatoires dont facultatives BU BK Frais de réception, de représentation et de congrès Fournitures de bureau, frais de documentation, de correspondance et de téléphone TOTAL : BM Frais d'actes et de contentieux frais.. divers de gestion BY Cotisations syndicales et professionnelles Autres frais divers de gestion Frais financiers. 4 BN BP Pertes diverses BR TOTAL (lignes 8 à ) AV i ce formulaire est déposé sans informations chiffrées, cocher la case Néant ci-contre : AL AT X A LIA Liasses est un logiciel spécialement conçu pour Mac, mono ou multiutilisateurs. Il permet : de préparer les liasses fiscales, de télédéclarer par internet (DI-TDFC), d éditer une plaquette de présentation des comptes, d éditer les documents pour les assemblées générales. est partenaire du Conseil upérieur de l Ordre des xperts-comptables dans le cadre du portail de télédéclaration jedeclare.com. UN LOGICIL COMPLT A partir des balances issues de tout logiciel de comptabilité (ou saisies directement), Liasses calcule et renseigne les imprimés Cerfa suivants : Bénéfices Industriels et Commerciaux Régime Réel Normal : 050 à 059G Régime Réel implifié : 0A à 0G Impôt sur les ociétés : 065 à 065 ter Impôt sur le Revenu : 0 à 0 ter Frais généraux : 067 Intégration fiscale : 058Abis à 058T (Régime des groupes de sociétés) Annexes courantes (Charges à payer, produits à recevoir, charges et produits constatés d'avance, mentions expresses, etc ) Bénéfices Non Commerciaux : 05 à 05G Bénéfices Agricoles Régime Réel Normal : 4 à 54 Régime Réel implifié : 9A à 9 Annexes courantes (Charges à payer, produits à recevoir, charges et produits constatés d'avance, mentions expresses, etc ) Les dispositions des articles 4, 5 et 6 de la loi n 78-7 du 6 janvier 978 relative à l'informatique et libertés, modifiée par la loi n du 6 août 004 s'appliquent : elles garantissent pour les données vous concernant, un droit d'accès et de rectification, auprès de votre service des impôts. C D où doit être déposée cette l'ancienne adresse en cas de changement : IMPUTATION IMPÔT UR L OCIÉTÉ RÉCAPITULATION D ÉLÉMNT D'IMPOITION (cf. page 4) B ACTIVITÉ Abattements et exonérations notamment en faveur des entreprises nouvelles ou implantées en zones d'entreprises ou zones franches (cocher la case selon le cas). Ces montants ne doivent pas être retranchés des résultats mentionnés en C- et C- N 065 COTIATION UR LA VALUR AJOUTÉ D NTRPRI (pour les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à HT) ignature et qualité du déclarant er XMPLAIR DTIN A L'ADMINITRATION ACTIF CIRCULANT ACTIF IMMOBILIÉ* DIVR CRÉANC TOCK* IMMOBILIATION FINANCIÈR () IMMOBILIATION CORPORLL IMMOBILIATION INCORPORLL Comptes de régularisation BILAN - ACTIF xemples de formulaires 065, 050 et 05A imprimés avec Liasses (zoomer cette zone) DGFiP N er XMPLAIR DTINÉ À L'ADMINITRATION RVNU 0
2 PROFIONNL, FACIL A APPRNDR T A UTILIR Liasses est un logiciel professionnel très facile à apprendre et à utiliser car tous les formulaires sont directement modifiables à l'écran où ils apparaissent tels qu'ils seront imprimés. Fenêtre de saisie pour le formulaire 050 Les balances (importées de tout logiciel de comptabilité) peuvent être modifiées par OD (ou bien saisies directement). Les règles d'affectation des comptes aux rubriques fiscales sont facilement personnalisables. Balance de l exercice N
3 RUBRIQU FICAL %B x N %B x N- cart N/N- % AUDIT T ANALY Page RUBRIQU FICAL %CA x N %CA x N- cart N/N- % AUDIT T ANALY Page 4 Pour les utilisateurs de Compta, la liaison est directe entre la comptabilité et la liasse fiscale : inutile d'exporter puis d'importer les balances, les modifications faites en comptabilité peuvent être répercutées sur la liasse en un seul clic. Pour les utilisateurs de Immobilisations, la liaison est directe entre les immobilisations et la liasse : les plus ou moins value, les augmentations/diminutions des postes d'immobilisation et d'amortissement sont reportées directement sur les imprimés fiscaux. Un ensemble de plus de 50 contrôles vous garantira la parfaite cohérence de vos données. Lorsque Liasses détecte une incohérence, un double-clic suffit pour afficher l'imprimé concerné afin de corriger l erreur. Fenêtre affichant les anomalies détectées lors du contrôle de cohérence La présentation du détail des comptes (avec écart entre les exercices N et N-) est personnalisable. DÉTAIL D COMPT : BILAN - ACTIF DÉTAIL D COMPT : RÉULTAT TOULOU Fin exercice N : //0-000 TOULOU Fin exercice N : //0 IRT Fin exercice N- : //00 IRT Fin exercice N- : //00 AA Capital souscrit non appelé 4, , Actionnaires : capital souscrit - non appelé 4, , FC Ventes de marchandises 0,4 49 4, , Matériels 0,4 49 4, ,5 AF Concessions, brevets et droits similaires 0, , Logiciels 0, ,0 AG Am/Prov sur Concessions, brevets et droits similaires 0, , Am- logiciels 0, ,0 AH Fonds commercial 5, , Fonds commercial 5, , AI Am/Prov sur Fonds commercial 5, , Am- Fonds commercial 5, , AN Terrains 0,6 000, ,0 00 Terrains nus 0,6 000, ,0 AO Am/Prov sur Terrains 0, ,0 900 Provisions pour dépréciation des terrains 0, ,0 FF Ventes de biens 5, , , 700 Ventes Produits, , , 700 Ventes Produits, 5 897, , 700 Ventes Produits, , ,8 FI Ventes de services 6, , , Travaux, , , Formation, , *6, ervices divers 0, 95 6, , Port et frais accessoires facturés 0, 80 0, 80 FP Reprise sur amt. et provisions, transfert de charges 0, , , Transferts de charges 0, , ,5 FQ Autres produits 0,4 00 0, , Produits de concessions de licences 0, , , Produits divers : arrondis 0,0 0 0, ,0 AP Constructions 55, , Constructions 40, , Constructions sur sol d'autrui 6, , AQ Am/Prov sur Constructions 5, , ,0 80 Am- constructions 8, , , Am- constructions sur sol d'autrui 6, , , AT Autres immos corporelles, , , 800 Matériel de transport, , Matériel de bureau et matériel informatique 0, , , 8400 Mobilier,6 7 89, AU Am/Prov sur Autres immos corporelles 8, , , 880 Am - Matériel de transport, , , 880 Amortissement matériel de bureau et informatique 6, , , Amortissement mobilier 0,6 96 0, ,7 BF Prêts 0, , Prêts 0, ,0 BH Autres immobilisations financières, , Dépôts et cautions, ,0 BT Marchandises, , tock de marchandises, ,0 F Achats de marchandises 7, , , Marchandises 7, , ,8 FW Autres achats et charges externes 0, , , Achats de matériel et d'équipements 0, 64 0, , Fournitures d'entretien et de petit équipement 0, 889 0, , Fournitures administratives 0, 50 0, ,5 600 Crédit-bail mobilier, , Crédit-bail immobilier 4, , Locations, , Documentation générale 0,0 7 0, , Frais de d'actes et de contentieux 0, 7 0, *,5 600 Publicité : Annonces et insertions 8, , , 6800 Divers, arrondis 0,0 0, Transport de biens 0,0 5 0, Voyages et déplacements 0,0 64 0, Frais postaux, 5 87, , Frais de télécommunications, 6 05, , Frais bancaires 0, , ervices extérieurs 0, 99 0, ervices extérieurs divers 0,9 4 65, 4 65 FX Impôts, taxes et versements assimilés, 5 889, ,7 650 Taxe professionnelle 0, , , Taxe sur véhicules particuliers de société 0, , , Autres impôts 0, 500 0, ,8 BU Prov sur Marchandises, , Provision pour dépréciation du stock de marchandises, ,0 BX Clients et comptes rattachés 0, , , 4000 Clients 9, , , Clients douteux 0, ,0 BY Prov sur Clients et comptes rattachés 0, , Provision pour dépréciation des comptes clients 0, ,0 CB Capital souscrit et appelé, non versé, , Associés : capital appelé non versé, , FY alaires et traitements 9, , , Rémunération du personnel 8, , , Droits de congés payés, ,0 FZ Charges sociales,5 54 4, , Charges de sécurité sociale et de prévoyance 6,0 8 7, , Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 5, , , GA Dotations aux amortissements sur immobilisations 7,7 6 0, *, 6800 Dotation aux amortissements 7,7 6 0, *, GB Dotations aux provisions sur immobilisations 0, ,0 686 Provisions pour dépréciation terrains 0, ,0 xemple de détail des comptes
4 Multifenêtre, Liasses permet d'afficher simultanément tous les formulaires, les balances, les OD, les règles d'affectation, les contrôles de cohérence et le détail des comptes. Tous les documents (imprimés fiscaux, annexes, balances, détail des comptes, etc ) peuvent être enregistrés au format PDF. Comme tous les logiciels, Liasses permet de bénéficier d'un système de notes intelligent qui vous permettra vous libérer l'esprit en confiant à votre Mac des informations ou des choses à faire pour lui laisser le soin de vous les rappeler à la bonne date et dans le bon contexte. TÉLÉTRANMIION D LIA FICAL : CRTIFICATION DI-TDFC Liasses est certifié DI-TDFC par DIFICA. Liasses produit automatiquement un fichier DI-TDFC qui peut être envoyé à la DGFiP, aux centres de gestion agréés, aux banques, etc via internet avec le portail déclaratif de votre choix. est partenaire du portail déclaratif jedeclare.com du Conseil upérieur de l'ordre des xperts-comptables. La télédéclaration des liasses fiscales est maintenant obligatoire pour toutes les entreprises. POUR L PROFIONNL : D PRFORMANC XCPTIONNLL T UN GAIN D PRODUCTIVITÉ PCTACULAIR Liasses importe des balances et affecte les soldes aux rubriques fiscales en moins d une seconde. Des experts-comptables nous ont signalé que grâce à la souplesse et la rapidité du logiciel Liasses, ils produisent trois fois plus de dossiers qu'avec les logiciels concurrents. a souplesse et ses performances exceptionnelles ont fait de Liasses l'outil de prédilection des professionnels sur Macintosh. i vous ne connaissez pas encore Liasses, vous pouvez le télécharger en version de démonstration sur Fenêtre de saisie pour créer une nouvelle liasse fiscale
5 Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement VALUR BRUT Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles VALUR NTT XRCIC N- Terrains Constructions Installations techniques, matériel & outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Immobilisations financières Participations évaluées selon méthode de mise en équiv. Autres participations Créances rattachés à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières tocks et en-cours Matières premières, approvisionnements n cours de production de biens ncours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances & acomptes versés sur commande Créances Divers Clients et comptes rattachés , Autres créances Capital souscrit et appelé, non versé ,00 Valeurs mobilières de placement ,00 Disponibilités ,0 Charges constatées d'avance Renvois Clause de réserve de propriété () dont droit au bail Immobilisations () part à moins d'un an tocks () part à plus d'un an Créances : décembre 0 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières tocks et en-cours Créances Liquidités et divers cart de conversion Perte TOTAL Capital Réserves et subventions 5 5 Autres fonds propres Provisions Dettes 96 0 cart de conversion Bénéfice TOTAL ! ! ! ! ! ! 0! ! ! ! ! ! ! 0! Immobilisations incorporelles! Immobilisations corporelles! Immobilisations financières! tocks et en-cours!! Créances! Liquidités et divers! cart de conversion! Perte! Capital! Réserves et subventions! Autres fonds propres! Provisions! Dettes! cart de conversion! Bénéfice! PLAQUTT D PRÉNTATION D COMPT Liasses est capable d éditer une plaquette professionnelle de présentation des comptes annuels, prête à être reliée, avec page de garde personnalisée. Voici le sommaire de cette plaquette : COMPT-RNDU D MIION COMPT ANNUL Bilan Actif Bilan Passif Présentation graphique du Bilan Résultat Présentation graphique du Résultat Présentation graphique des charges et produits d'exploitation ANNX Règles et méthodes comptables tat de l'actif immobilisé tat des provisions tats des échéances des créances et des dettes Comptes de régularisation Charges à payer et produits à recevoir tat des crédits-bails TABLAUX D GTION oldes intermédiaires de gestion (xemple) Ratios DÉTAIL D COMPT LIA FICAL BILAN ACTIF BILAN : décembre 0 ACTIF (UR) AMORT- et PROVIION ACTIF 5 rue Pasteur 000 TOULOU IRT AP 589C COMPT ANNUL au décembre 0 AUDIT T ANALY Rue Delpont 700 BLAGNAC Téléphone : Télécopie : CAPITAL OUCRIT NON APPLÉ (0) TOTAL D L'ACTIF IMMOBILIÉ (I) TOTAL D L'ACTIF CIRCULANT (II) ,4 CHARG À RÉPARTIR (III) PRIM D RMBOURMNT (IV) CART D CONVRION (V) TOTAL GÉNÉRAL (0 à V) PAIF Vous pouvez télécharger un exemple de plaquette produite par Liasses sur i vous le souhaitez, vous pourrez très facilement modifier le modèle de plaquette livré avec le logiciel. n effet ce modèle est réalisé directement sous xcel. Il n'est pas verrouillé de sorte que vous bénéficierez de toute la souplesse et la puissance d'xcel pour effectuer très facilement tout type de personnalisation, sans aucune limite (ajout de logos, modifications de présentation, ajout de ratios, ajout de feuilles, etc). La plaquette de présentation des comptes nécessite xcel.
6 Le taux d'abattement est de 40 % pour les distributions réalisées à partir du er janvier 006. OPTION JURIDIQU n plus de toutes les fonctions offertes par Liasses, l'option Juridique permet de générer automatiquement tous les documents concernant les assemblées générales des ARL à savoir : Rapport de gestion (y compris rapport spécial comprenant les conventions spéciales) Lettres de convocation des associé(e)s Texte des résolutions proposées à l'assemblée générale Procès verbal de l'assemblée générale Feuille de présence à l'assemblée générale nvoi des documents réglementaires au greffe du tribunal de commerce iège social : 5 rue Pasteur 000 TOULOU ARL au capital de euros - iret AP 589C RAPPORT D GTION D LA GÉRANC UR L OPÉRATION D L'XRCIC CLO L DÉCMBR 0 Chers associés, Le présent rapport de gestion a été établi pour vous informer avant l'assemblée générale ordinaire qui a pour but l'approbation des comptes de l'exercice clos au décembre 0. Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées et tous les documents et pièces prévues par la réglementation en vigueur, ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux..4 Modifications apportées au mode de présentation des comptes annuels ou aux méthodes d'évaluation suivis les années précédentes : Nous vous précisons que les états financiers qui vous sont présentés ne comportent aucune modification par rapport à ceux de l'exercice précédent, que ce soit au niveau de la présentation des comptes ou au niveau des méthodes d'évaluation..5 Activité des filiales et des sociétés contrôlées :.6 Prises de participations ou prises de contrôle : Au cours de l'exercice, nous vous informons n'avoir pris aucune participation dans une société quelle qu'elle soit..7 Participations croisées :.8 Cession de participations :.9 Charges non déductibles visées à l'article 9-4 du code général des impôts : Conformément aux dispositions de l'article quater du code général des impôts, nous vous précisons que le montant global des charges non fiscalement déductibles visées à l'article 9-4 du code général des impôts, s'est élevé à 050,00 euros. iège social : 5 rue Pasteur 000 TOULOU ARL au capital de euros - iret AP 589C RAPPORT PÉCIAL DU GÉRANT UR L OPÉRATION VIÉ PAR L -9 DU C. COM. D L'XRCIC CLO L DÉCMBR 0 Chers associés, n application des dispositions des articles L -9 et suivants du C. Com., nous portons ci-après à votre connaissance les opérations ou conventions visées aux dits articles, intervenues, poursuivies ou exécutées au cours de l'exercice écoulé entre la société et les personnes suivantes. I. ITUATION D LA OCIÉTÉ PNDANT L'XRCIC ÉCOULÉ : La monnaie de présentation des comptes est l'euro.. Activité de la société : Les chiffres d'affaires des deux derniers exercices sont présentés ci-dessous. Par rapport à l'exercice précédent, le chiffre d'affaires a augmenté de euros. xercice clos le //0 xercice clos le //00 CHIFFR D'AFFAIR VARIATION 0 / 00 46,85%. Présentation des états financiers : Le compte de résultat simplifié de l'exercice écoulé, comparé à celui de l'exercice précédent, se présente comme suit : xercice clos le xercice clos le Variation Variation //0 //00 euros % Produits d'exploitation ,59 Charges d'exploitation ,9 Résultat d'exploitation ,49 Résultat financier N Résultat exceptionnel N Impôt sur les bénéfices ,9 Participation des salariés Résultat net ,9 II AFFCTATION D RÉULTAT - DIVIDND VRÉ AU TITR D TROI XRCIC PRÉCÉDNT T AVOIR FICAL CORRPONDANT : Ainsi que vous pouvez le constater, déduction faite de toutes les charges et de tous impôts et amortissements, les comptes qui vous sont présentés font ressortir un montant à disposition de l'assemblée de , euros qui se compose des éléments suivants : Bénéfice de l'exercice clos le // , Report à nouveau 0 000,00 Réserves distribuables 000,00 Total , Nous vous proposons l'affectation suivante : Distribution de dividendes 4 000,00 Réserve 000,00 Report à nouveau 6 870, Total , Conformément à la loi, il est rappelé que les distributions faites au titre des trois derniers exercices ont été les suivantes : xercice Dividende distribué Part éligible à l'abattement , , ,00 000, , ,00 Conventions entre la société et Monsieur X À la date de clôture de l'exercice, le solde du compte courant que détient Monsieur X sur la société s'élève à xxx euros et la rémunération maximale, au titre des intérêts de cette somme tiendra compte des limites imposées par l'administration fiscale. Conventions entre la société et Monsieur Y À la date de clôture de l'exercice, le solde du compte courant que détient Monsieur Y sur la société s'élève à xxx euros et la rémunération maximale, au titre des intérêts de cette somme tiendra compte des limites imposées par l'administration fiscale. Conventions entre la société et Monsieur Z Monsieur Z loue à la ARL le fonds de commerce servant à son exploitation, cette location lui a rapporté pour l'exercice clos le décembre 0 la somme de xxx euros. Nous espérons que vous voudrez bien donner votre approbation aux conventions ci-dessus énoncées. Le Gérant Au cours de l'exercice, la société a réalisé des investissements qui se répartissent comme suit : Immobilisations incorporelles 4 70 euros Immobilisations corporelles euros Immobilisations financières euros Le niveau des investissements réalisés en 0 est de 4 70 euros et la dotation aux amortissements s'élève à 6 0 euros. III ACTIVITÉ N MATIÈR D RCHRCH T D DÉVLOPPMNT : Notre société n'a pas comptabilisé de frais de cette nature au cours de l'exercice. lle n'a pas engagé de programme de recherche. IV ÉVÉNMNT IMPORTANT URVNU DPUI LA DAT D CLOTUR D L'XRCIC :. Capitaux propres : La situation des capitaux propres (avant répartition), comparée à celle à la fin de l'exercice précédent, se présente de la façon suivante : //0 //00 Variation Capitaux propres (avant répartition) Capital social Capitaux propres / Capital social,04 4,0 -,6 V APPROBATION D COMPT, QUITU : Au cours de l'assemblée, vous aurez à approuver les comptes, à affecter le résultat et à donner quitus de sa gestion à votre gérant. Nous espérons que les propositions qui précèdent recevront votre agrément et que vous voudrez bien voter les résolutions qui vous sont soumises. Le Gérant Vous pouvez télécharger des exemples de documents produits par l'option Juridique sur Comment ça marche? Le fonctionnement est en tous points analogue à celui qui permet d'éditer les plaquettes de présentation des comptes. Liasses génère automatiquement et instantanément les documents juridiques dans xcel. Doit-on ressaisir les informations des associés? Non, toutes les informations relatives aux associés (nom, adresse, nombre de parts, etc) ainsi que toutes les informations issues de la liasse sont transmises automatiquement par Liasses. Il vous suffira donc d'indiquer quelques informations complémentaires comme la date et l'heure de l'assemblée générale, la proposition d'affectation du résultat,... Ainsi tous les documents pour l'assemblée générale sont prêts en quelques minutes sans perdre votre temps à ressaisir les mêmes informations et sans risque d'erreur. Peut-on personnaliser les modèles des documents? Oui, c'est très facile puisque tous ces modèles de documents sont réalisés sous xcel. Vous pouvez personnaliser le contenu et la présentation de tous les modèles de documents édités, comme pour les plaquettes. De plus, si la situation l'exige, chacun des documents édités peut être très facilement adapté à la situation particulière d'une entreprise. Quelle est la configuration requise? L'option Juridique nécessite obligatoirement xcel en version 0, 004 ou X. L'option Juridique ne fonctionne pas avec xcel 008.
7 AITANC Le prix du logiciel inclut l'assistance téléphonique et toutes les mises à jour pendant l année calendaire. Pour que vous ne soyez jamais seul(e) devant une quelconque difficulté, assure directement une assistance téléphonique. AUVGARD AUTOMATIQU INTÉGRÉ Parce que vos données sont précieuses, le logiciel Liasses comprend un système intégré de sauvegarde automatique pour en assurer la sécurité. UN LOGICIL QUI A DU OUFFL Comme toute la gamme O X des logiciels, Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. PostgreQL est un moteur de base de données Unix qui compte des millions d'utilisateurs dans le monde entier et qui donne à Liasses une puissance et un potentiel d'évolution exceptionnels. Avec Liasses O X, vous profiterez d'une architecture informatique moderne qui sera à même de tirer le meilleur profit de toutes les avancées technologiques des prochaines années. UN LOGICIL CONÇU T ÉCRIT POUR MAC Liasses est un logiciel moderne, pensé et conçu spécifiquement pour l'environnement Mac. Il est écrit directement en langage natif et vous permettra de profiter au mieux de tous les avantages du système Apple : une interface agréable, souple et efficace, des fenêtres et tableaux personnalisables, une prise en main simple et rapide. C est un logiciel 64 bits qui fonctionne de façon optimale sur les derniers Macintosh. Liasses fonctionne sur tout Macintosh sous système O X 0. (l Capitan), 0.0 (Yosemite), 0.9 (Mavericks), 0.8 (Mountain Lion), 0.7 (Lion) ou 0.6 (now Leopard). est une société spécialisée, depuis plus de 0 ans, dans le développement et l édition de logiciels de gestion sur Macintosh. lle propose un gamme complète de logiciels de gestion sur Mac. Boîte chemin des oeurs 700 BLAGNAC Tél
COGILOG LIASSES. COGILOG est partenaire du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables dans le cadre du portail de télédéclaration jedeclare.
AGRÉMNT DGI N C07.0 Formulaire obligatoire (art. du Code général des impôts) xercice ouvert le et clos le Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe (cocher la case) Adresse du service