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Timestamp: 2016-10-22 13:42:55+00:00
Document Index: 249249683

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 45', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 42', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 106', 'art. 186', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

X.________, n� en 1971 � Erevan (Arm�nie), de nationalit�s arm�nienne et russe, et dame X.________, n�e en 1971 � Moscou (Russie), de nationalit� russe, se sont mari�s le 26 juin 1999 � Moscou, sans conclure de contrat de mariage. Ils ont eu un fils, A.________, n� le 16 d�cembre 1999, � Ch�ne-Bougeries (GE).
Les �poux vivent s�par�s depuis le mois de juillet 2003.
B.a Le 10 mars 2003, X.________ a form� une demande en divorce devant le tribunal comp�tent de Moscou.
Par jugement du 17 octobre suivant, cette autorit� a prononc� le divorce des conjoints et les a renvoy�s � agir devant le tribunal de leur domicile pour le r�glement des effets accessoires.
Le 17 d�cembre 2003, le Tribunal de l'arrondissement � Khorochevsky � de la ville de Moscou a rejet� l'appel interjet� par dame X.________ contre ce jugement.
B.b Dans l'intervalle, par ordonnance sur mesures pr�provisoires du 3 juillet 2003, le Pr�sident ad interim du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve avait, sur requ�te de dame X.________, notamment attribu� � celle-ci la garde de l'enfant, sous r�serve d'un large droit de visite en faveur du p�re, et condamn� ce dernier � verser une contribution mensuelle � l'entretien de sa famille de 5'225 fr., allocations familiales non comprises.
Statuant le 17 novembre 2003 sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de premi�re instance avait pris les m�mes dispositions, sous r�serve des aliments qu'il avait arr�t�s � 5'324 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2004 et, au-del� de cette date, � 1'400 fr., en faveur toutefois du seul enfant.
B.c Le 19 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� ex�cutoire en Suisse le jugement moscovite du 17 octobre 2003.
C.a Par demande du 18 mars 2005, dame X.________ a sollicit� du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le r�glement des effets accessoires du divorce prononc� en Russie.
C.b La proc�dure a �t� tr�s conflictuelle, les parties �tant notamment en d�saccord sur la date d�terminante pour la liquidation du r�gime matrimonial et, partant, sur leur obligation de produire des pi�ces. Finalement, sur demande insistante et r�p�t�e des parties, le tribunal a retenu la date du 10 mars 2003 par un jugement partiel du 22 f�vrier 2007, qui n'a pas �t� frapp� d'appel.
C.c Au cours du mois d'avril 2007, X.________ s'est remari� � Moscou avec une ressortissante russe, avec laquelle il a eu une fille, n�e en novembre 2007. La nouvelle famille s'est install�e dans le canton de Gen�ve.
C.d Par jugement du 10 janvier 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment attribu� la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant � la m�re, r�serv� un large droit de visite au p�re et condamn� ce dernier � payer une contribution � l'entretien de son fils de 1'400 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans, de 1'700 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, allocations familiales en sus (ch. 4). Il a encore ordonn� le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance accumul�s durant le mariage, la d�termination des montants pr�cis � r�partir �tant renvoy�e au Tribunal cantonal des assurances sociales (ch. 7), et astreint X.________ � verser 220 fr. � titre de liquidation compl�te des rapports patrimoniaux et du r�gime matrimonial (ch. 6).
C.e Le 20 mars 2009, sur appel de dame X.________ et celui incident de son ex-�poux, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� les chiffres 4 et 6 de ce jugement. Statuant � nouveau, elle a fix� � 2'500 fr. les aliments en faveur de l'enfant, sous d�duction de toutes les sommes d�j� vers�es, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, ce avec effet d�s le 16 septembre 2005 et jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes ou de formation professionnelle r�guli�res et s�rieuses. Elle a en outre arr�t� � 1'001 fr. 50 la somme due par X.________ � titre de liquidation des rapports patrimoniaux et du r�gime matrimonial et confirm� le jugement pour le surplus.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, le tout sous suite de frais et d�pens. Il demande subsidiairement sa r�forme, en ce sens que la contribution � l'entretien de son fils soit fix�e � 1'400 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans r�volus et � 1'700 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� 25 ans au plus, en cas de poursuite d'une formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, et que le montant d� par son ex-�pouse � titre de liquidation des rapports patrimoniaux et du r�gime matrimonial soit arr�t� � 101'081 fr. 50, avec int�r�ts � 5% d�s le 11 mars 2003.
Par ordonnance du 28 mai 2009, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a refus� l'effet suspensif au recours.
Interjet� - compte tenu des f�ries de P�ques (art. 46 al. 1 let. a LTF) - dans le d�lai utile (art. 45 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une cause de divorce (art. 72 al. 1 LTF), dont seuls des effets accessoires de nature p�cuniaire d'une valeur sup�rieure � 30'000 fr. sont remis en cause (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 ainsi que 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral - lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1 p. 447, 462 consid. 2.3 p. 466) -, ainsi que du droit international (art. 95 let. b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; sur les exigences de motivation: ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.3 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; sur la port�e de cette disposition: arr�t 4A_36/2008 du 18 f�vrier 2008, consid. 4.1).
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, plus pr�cis�ment de son � droit de se d�terminer, de prendre position et de fournir les preuves utiles sur des faits pertinents �.
3.1 Le droit d'�tre entendu �tant une garantie constitutionnelle de caract�re formel, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond, il se justifie d'examiner en premier lieu le moyen pris de la violation de ce droit (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50; 121 I 230 consid. 2a p. 232 et la jurisprudence cit�e). Le recourant ne se plaignant pas de la violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure r�gissant son droit d'�tre entendu, c'est � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il convient d'examiner son grief (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51).
La violation du droit d'all�guer des faits et d'offrir des moyens de preuve pertinents (droit � la preuve) doit en revanche �tre d�nonc�e selon l'art. 8 CC lorsque ce droit est invoqu� en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral (arr�t 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1; 5A_141/2007 du 21 d�cembre 2007 consid. 2.2).
3.2 Le recourant reproche en substance � la Cour de justice d'avoir tenu compte, lors du calcul de la contribution en faveur de son fils, de revenus immobiliers annuels de plus de 122'000 fr., sans qu'il ne soit proc�d� � aucune instruction ni que ne lui soit laiss�e l'occasion de se d�terminer sur ce point important, alors m�me qu'il pouvait s'attendre � ce que ce soit le cas au vu de la demande de son ex-femme tendant � l'ouverture d'enqu�tes.
3.3 L'autorit� cantonale a consid�r� que l'ex-�poux n'avait donn� aucune explication sur les revenus immobiliers mentionn�s dans son avis de taxation pour l'ann�e 2007 (12'471 fr. 50 par mois) durant laquelle sa nouvelle �pouse �tait venue s'�tablir � Gen�ve. Quelle que f�t finalement leur origine, ceux-l� faisaient partie du disponible du couple et permettaient de retenir que celui-ci pouvait se permettre un train de vie plus que confortable.
3.4 Contrairement � ce que soutient le recourant, ces consid�rations ont �t� prises au terme d'une instruction ouverte par l'arr�t pr�paratoire du 12 novembre 2008. Jugeant qu'elle devait examiner d'office les questions relatives � l'enfant mineur en vertu des art. 145 al. 1 et 280 al. 2 CC et que les pi�ces figurant au dossier �taient totalement insuffisantes pour statuer, la Chambre civile a en effet ordonn� aux parties de produire diverses pi�ces attestant les revenus des parties pour les ann�es 2005 � 2007 ainsi qu'� la date du 31 octobre 2008, de m�me que les d�cisions de taxation relatives aux imp�ts cantonal, communal et f�d�ral notifi�es pour les m�mes ann�es. Le recourant a donn� suite � cette invitation en d�posant l'avis de taxation 2007 du 5 d�cembre 2008 qui faisait �tat d'un � montant admis � de 122'662 fr. � titre de revenus immobiliers (pi�ce 40 du charg� compl�mentaire du 15 d�cembre 2008). Il n'appara�t pas qu'il ait alors estim� utile d'apporter des pr�cisions sur cette pi�ce. De m�me, dans ses conclusions motiv�es du 12 janvier 2009, renvoyant � ce document, il s'est born� � indiquer que la � situation prise en compte par l'administration fiscale pour l'ann�e 2007 � pouvait � �tre transpos�e pour l'ann�e 2008 �. Il n'a ainsi pas �t� priv� de son droit de se d�terminer sur les pi�ces d�pos�es ni de son droit � la preuve, mais ne les a tout simplement pas exerc�s alors qu'il en avait la possibilit�, ainsi que l'ont relev� les juges cantonaux. Que son ex-femme ait demand� l'ouverture d'enqu�tes et qu'il ait �t� pris de cours par le refus de l'autorit� cantonale d'y proc�der ne lui est d'aucun secours � cet �gard.
Vu les motifs qui ont fond� l'arr�t pr�paratoire du 12 novembre 2008 (cf. supra), on ne voit pas en quoi l'autorit� cantonale aurait par ailleurs viol� la maxime inquisitoire pos�e par l'art. 145 al. 1 CC.
Sur le m�me point, le recourant reproche par ailleurs � la Cour de justice d'avoir �tabli � les faits pertinents de fa�on manifestement inexacte �, d�s lors qu'il d�montre � que ces revenus immobiliers �taient une grossi�re erreur de l'administration fiscale cantonale qui a r�cemment �t� rectifi�e �. A cet effet, il se r�f�re � une pi�ce 44 consistant en un rectificatif de l'avis de taxation cit� ci-devant (cf. supra, consid. 3.4), dat� du 25 f�vrier 2009 et d�pos� � l'appui du pr�sent recours. De l'aveu m�me du recourant, et comme il ressort du dossier, ce document n'a toutefois pas �t� produit en instance cantonale, sans que l'int�ress� ne se plaigne de quoi que ce soit � cet �gard. Il s'agit d�s lors d'une preuve nouvelle sur laquelle on ne saurait se fonder pour contr�ler les faits constat�s par l'autorit� cantonale (cf. supra, consid. 2.3). Seule pourrait �tre envisag�e une demande de r�vision cantonale pour autant que les conditions pos�es � l'ouverture d'une telle proc�dure par le droit cantonal seraient remplies. Cela �tant, la cour de c�ans ne saurait entrer en mati�re sur le grief.
Selon le recourant, la Cour de justice aurait appliqu� � de mani�re erron�e � le droit f�d�ral (art. 145 CC) s'agissant du calcul de la contribution d'entretien en faveur de son fils.
5.1 A l'appui de cette introduction toute g�n�rale, il soutient, dans la partie � en fait � de son recours, que l'intim�e n'a jamais all�gu� que les aliments allou�s dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale du 17 novembre 2003 ne permettaient pas de couvrir l'int�gralit� des besoins de l'enfant. Il demande, par cons�quent, que la cour de c�ans tienne pour acquis le montant de 1'400 fr. arr�t� dans ce cadre. Il se r�f�re aussi au fait que l'autorit� cantonale n'aurait retenu � titre de charges �tablies pour l'enfant que 154 fr. d'assurance-maladie et 27 fr. de frais de cuisine scolaire.
Ce faisant, il semble ignorer que, en l'esp�ce, la Chambre civile a appr�ci� les besoins de l'enfant en fonction du niveau de vie. Se fondant sur le fait - non contest� valablement (cf. supra, consid. 3 et 4) - que le recourant et sa nouvelle femme pouvaient se permettre un � train de vie plus que confortable �, cette autorit� a en effet jug� qu'il y avait lieu de se montrer relativement large dans l'appr�ciation des besoins de l'enfant et, dans tous les cas, de s'�carter, sous r�serve de la garantie du minimum vital du d�birentier, des montants minima pr�vus dans les normes d'insaisissabilit� �dict�es par la Commission de surveillance des Offices des poursuites et des faillites, consid�rations que le recourant ne critique pas.
Plus avant dans son recours, le recourant entend � noter � que tant la Cour de justice que le Tribunal de premi�re instance ont arr�t� � 1'700 fr., participation au train de vie compris, les besoins r�els de l'enfant et renvoie, � titre d'argument suppl�mentaire, � un passage de l'arr�t entrepris, selon lequel la m�re n'avait support�, avant le 15 septembre 2005, aucun frais de garde, de telle sorte que les 1'400 fr. allou�s en mesures protectrices couvraient alors la quasi-totalit� des charges propres � l'enfant. Ces arguments - pour autant que l'on puisse y voir une critique motiv�e - ne sont pas plus pertinents.
Ce faisant, le recourant ne dit en effet pas autre chose que l'autorit� cantonale. Il semble admettre que des frais d'entretien pour son fils � concurrence de 1'700 fr. sont adapt�s au train de vie. Or, selon l'autorit� cantonale, ce montant comprend des frais de garde dont le recourant ne conteste pas l'existence. On ne voit d�s lors pas en quoi le montant de 1'400 fr., qui avait �t� allou� en mesures protectrices et qui ne comprenait pr�cis�ment pas une telle charge, serait plus probant. Le recourant semble par ailleurs avoir oubli� qu'au montant de 1'700 fr., les juges cantonaux ont ajout� une participation de 650 fr. au loyer de la m�re et la prime d'assurance-maladie de 154 fr., d�penses dont il ne pr�tend pas que la comptabilisation violerait le droit f�d�ral (art. 42 al. 2 LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le moyen doit �tre rejet� autant qu'il est recevable.
En relation avec la liquidation du r�gime matrimonial, le recourant se plaint d'une violation arbitraire de l'art. 186 al. 2 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE; RSG E 3 05). Autant qu'on puisse le comprendre, il soutient en substance qu'au vu du refus de son ex-�pouse de produire les pi�ces relatives � certains de ses comptes bancaires, lesquelles devaient attester que l'int�ress�e avait accumul� pendant le mariage des �conomies � hauteur de 101'081 fr. 50, l'autorit� cantonale aurait d� tenir pour av�r�es ses propres all�gations � ce sujet.
6.1 Selon l'art. 186 al. 2 LPC/GE, le juge peut ordonner � la partie qui d�tient une pi�ce utile � la solution du litige de la produire, m�me si le fardeau de la preuve ne lui incombe pas. En cas de refus sans motif l�gitime, le fait all�gu� par la partie adverse peut �tre tenu pour av�r�.
Cette disposition signifie que le juge doit, dans le cadre de l'appr�ciation de l'ensemble des preuves disponibles, prendre en consid�ration l'attitude de la partie qui refuse la collaboration. D'un refus de produire une pi�ce, il ne r�sulte pas que les faits all�gu�s par l'adverse partie doivent �tre de plein droit et dans leur entier tenus pour �tablis. La norme pr�cit�e n'a pas pour objet d'instituer un r�gime de preuve l�gale (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.85/2005 du 20 juin 2005 consid. 3). Elle vise par ailleurs principalement la situation o� le refus d'une partie de produire une pi�ce utile pour la solution du litige constitue l'unique �l�ment dont dispose le juge pour d�cider si le fait all�gu� par la partie adverse peut �tre tenu pour av�r� (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 5P.51/2001 du 2 avril 2001 consid. 4b; Bertossa/GAILLARD/ GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, no 5 ad art. 186 LPC).
6.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale pouvait, dans l'appr�ciation des preuves, consid�rer sans arbitraire que le d�faut de collaboration de l'ex-�pouse n'avait pas � entra�ner une constatation favorable � son ex-conjoint. Elle a en effet pu se fonder sur d'autres �l�ments - que le recourant ne remet pas en question (art. 106 al. 2 LTF) - pour retenir que l'int�ress�e, � supposer qu'elle ait travaill� durant le mariage, n'avait pu se constituer des �conomies de quelque importance. Elle s'est en effet r�f�r�e, d'une part, � des relev�s bancaires relatifs � d'autres comptes qui ne mentionnaient aucun �l�ment de fortune important. Elle a constat�, d'autre part, qu'il n'avait pas �t� �tabli que l'ex-femme ait pu se constituer, en travaillant, l'�pargne all�gu�e au jour de la dissolution du r�gime matrimonial, l'enfant du couple �tant n� quelque mois apr�s le mariage, que l'ex-mari n'avait par ailleurs produit aucun avis de taxation ou autre document indiquant l'existence, durant l'union, des pr�tendus biens et qu'il avait en outre eu besoin de l'aide financi�re de son p�re d�s avril 2003, ce qui ne plaidait pas non plus en faveur d'un train de vie important du couple � cette �poque.
Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 186 al. 2 LPC/GE et, encore moins, d'avoir viol� l'art. 8 CC, comme le soutient aussi le recourant. Lorsque le juge se convainc de l'existence d'un fait sur la base d'une appr�ciation des preuves, la question de l'application de l'art. 8 CC ne se pose plus; seul le moyen tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, � invoquer conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 2.1 et 2.2), aurait pu entrer en ligne de compte (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 602), voie que le recourant n'a pas choisie.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre des d�pens � l'intim�e, laquelle, invit�e � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, a propos� son rejet (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 1'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.