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Timestamp: 2016-10-26 11:27:15+00:00
Document Index: 311004862

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 26', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 36", 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

1C_437/2015 (13.05.2016)
1C_437/2015 � � Arr�t du 13 mai 2016
�Commune de Coinsins, repr�sent�e par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,
de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne,
Direction g�n�rale de la mobilit� et des routes
du canton de Vaud, Section juridique, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne,
de Vaud, rue de la Caroline 11, 1014 Lausanne,
�A.________ S�rl, repr�sent�e par Me Beno�t Bovay, avocat,
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 17 juillet 2015.
Le plan directeur vaudois des d�p�ts d'excavation et de mat�riaux (PDDEM) a �t� �tabli en 1997 par le d�partement cantonal en charge de la gestion des d�chets. Ce plan comporte la liste des sites de d�p�ts de mat�riaux d'excavation; il est r�guli�rement actualis�.
L'ajout "ao�t 2008" du PDDEM pr�voit notamment comme prioritaire le site de d�p�t pour mat�riaux d'excavation (ci-apr�s: DMEX) de Creusaz, sur la parcelle n� 82 de la Commune de Coinsins. Le d�p�t de Creusaz se situe au pied des coteaux viticoles de Coinsins et occupe une superficie de 174'876 m2. Il avoisine l'autoroute A1 au sud et est bord� d'un cordon bois� colloqu� en zone foresti�re au sud-ouest, le long de l'autoroute. Le site permettra le stockage d�finitif de 610'000 m3 de mat�riaux d'excavation sains, sur une dur�e estim�e � 4 ans. L'aire est affect�e en zone agricole et retournera � la zone agricole au terme du programme d'exploitation.
La soci�t� A.________ S�rl exploitera le site. Il a �t� d�cid�, en accord avec l'administration cantonale, d'�tablir pour ce projet un plan d'affectation cantonal, le PAC n� 326.
Lors de sa mise � l'enqu�te publique, le PAC a fait l'objet de plusieurs oppositions, dont celle de la Commune de Coinsins.
Le 15 juillet 2013, la Cheffe du D�partement vaudois de l'int�rieur a approuv� le PAC n� 326. Cette d�cision d'approbation est incluse dans la "d�cision finale relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement", qui l�ve en outre les oppositions et qui soumet le plan aux conditions d'exploitation pos�es par les services sp�cialis�s du canton.
Statuant sur recours de divers opposants dont la Commune de Coinsins, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a confirm� la d�cision querell�e par arr�t du 17 juillet 2015.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la Commune de Coinsins demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et la d�cision du d�partement adoptant le PAC n� 326, subsidiairement de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour nouvel arr�t dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale s'en remet � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la recevabilit� et conclut, sur le fond, au rejet du recours. Le Service du d�veloppement territorial, rattach� au D�partement du territoire et de l'environnement (ancien D�partement de l'int�rieur), s'en remet � justice. La Direction g�n�rale de la mobilit� et des routes renonce � se d�terminer. La Direction g�n�rale de l'environnement (DGE) conclut au rejet du recours. L'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. La recourante renonce � r�pliquer.
Par ordonnance du 20 octobre 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante.
La voie du recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) est ouverte contre une d�cision prise par une autorit� cantonale de derni�re instance dans une contestation portant sur l'application du droit de l'am�nagement du territoire. Conform�ment � l'art. 89 al. 2 let. c LTF, ont qualit� pour recourir les communes qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La Commune de Coinsins, qui invoque une violation de l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re de planification territoriale, a qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 141 I 36 consid. 1.2.4 p. 41; 140 V 328 consid. 4.1 p. 330; 136 I 404 consid. 1.1.3 p. 407). Les autres conditions de recevabilit� sont r�unies, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
La recourante requiert, � titre de mesure d'instruction, la pose de gabarits repr�sentant les hauteurs exactes du projet ainsi qu'une inspection locale. On comprend, en lien avec les diff�rents griefs du recours, que la commune entend contester l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle la butte ne d�figurera pas le paysage. Or, pour les motifs expos�s en relation avec les griefs formels et de fond (consid. 3 et 6 ci-dessous), ces mesures d'instruction ne se r�v�lent pas n�cessaires.
La recourante pr�tend qu'en refusant d'ordonner la pose de gabarits, la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendue, d�s lors qu'elle aurait ainsi �t� priv�e de la possibilit� de d�montrer que le d�p�t pr�vu masquerait la vue sur le village de Coinsins depuis le c�t� aval de la commune. Les gabarits auraient �galement permis de se rendre compte de l'impact du d�p�t vu du village en direction du lac.
3.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour le justiciable de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos. Cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f. cit�es).
3.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� que les mod�lisations 3D figurant dans le rapport d'impact lui permettaient de se faire une opinion de la situation, ce d'autant qu'elle �tait compos�e d'assesseurs sp�cialis�s rompus � ce type de visualisation.
La pose de gabarits, si elle peut donner une id�e assez pr�cise de la question, n'est pas la seule fa�on d'�valuer l'atteinte � la vue depuis le village de Coinsins. Les images de synth�se figurant au dossier permettent effectivement de se forger une id�e de la hauteur des buttes pr�vues par le projet. On rappelle � cet �gard que les premiers juges ont proc�d� � une inspection locale et qu'ils se sont rendus sur l'emplacement devant accueillir la butte.
Si, au surplus, la recourante jugeait ces mesures d'instruction insuffisantes et entendait r�ellement d�montrer cette atteinte � la vue, elle pouvait produire ses propres moyens de preuve (par exemple photographies). Elle ne l'a toutefois pas fait ni n'a, lors de l'inspection locale, requis que la cour se d�place vers d'autres points de vue, desquels une �ventuelle atteinte au paysage aurait pu �tre d�montr�e.
La recourante ne d�montre ainsi aucune violation de son droit d'�tre entendue.
La recourante se plaint de ce que le trac� des canalisations a �t� enti�rement modifi� apr�s l'�tude d'impact et l'enqu�te publique. Il n'aurait ainsi fait l'objet d'aucune �tude hydrog�ologique et aucun profil en long n'aurait �t� �tabli; manqueraient �galement au dossier une autorisation du Service cantonal des routes, selon elle n�cessaire d�s lors que le collecteur traverse l'autoroute, ainsi qu'une servitude de canalisation.
La cour cantonale a consid�r� que le nouveau concept d'�vacuation des eaux claires n'induisait pas de modification du p�rim�tre de comblement. Elle a ainsi estim� que cela n'impliquait pas de nouvelle mise � l'enqu�te publique. Pour le surplus, une proc�dure distincte de modification du plan g�n�ral d'�vacuation des eaux de la commune allait permettre d'examiner le bien-fond� du trac�. Dans ses d�terminations devant le Tribunal f�d�ral, la DGE pr�cise que l'avant-projet du nouveau trac� du collecteur, bien que post�rieur � l'�tude d'impact sur l'environnement pour avoir �t� �tabli le 18 mars 2013, figure au dossier et comprend plan, coupe en profil et en long; il a en outre �t� r�alis� par le bureau sp�cialis� qui avait �labor� le plan communal g�n�ral d'�vacuation des eaux.
La recourante se borne � all�guer qu'une nouvelle mise � l'enqu�te publique �tait n�cessaire vu le changement du trac� du collecteur des eaux. Elle consid�re que la configuration du r�seau de canalisation fait partie int�grante du dossier, contrairement � ce qui �tait le cas dans une jurisprudence sur laquelle s'appuie la cour cantonale pour rejeter le grief.
La d�cision finale d'adoption du plan d'affectation cantonal pr�voit effectivement sous chiffre 11 que r�f�rence est faite au document relatif au nouveau trac� de collecteur des eaux. Elle pr�cise que "le nouveau collecteur d�crit, qui remplacera les infrastructures existantes, sera r�alis� avant la mise en place des d�p�ts". Enfin, "le d�partement se r�serve d'imposer un constat de bonne ex�cution avant les travaux de comblement". Comme l'a relev� la cour cantonale, une proc�dure ind�pendante de r�vision du plan communal d'�vacuation des eaux devra toutefois avoir lieu en sus, conform�ment � l'art. 25 de la loi vaudoise du 17 septembre 1974 sur la protection des eaux contre la pollution (LPEP; RSV 814.31). Que cette proc�dure soit diff�r�e dans le temps appara�t a priori discutable, compte tenu du principe de la coordination pr�vu par l'art. 25a LAT. Il semble n�anmoins que la modification du trac� rel�ve de consid�rations d'opportunit� et non d'une n�cessit� dict�e imp�rativement par le projet litigieux. En effet, il ressort de l'avant-projet que cette modification vise essentiellement � "garantir un entretien normal et sans surco�t � terme". Quant � l'�tude d'impact, r�alis�e sur la base du trac� existant, elle ne critiquait pas le trac� actuel des canalisations. Aussi, la r�alisation du d�p�t de mat�riaux d'excavation n'est pas tributaire de la faisabilit� du nouveau collecteur des eaux, le trac� existant pouvant cas �ch�ant �tre maintenu, si la modification du plan d'�vacuation des eaux devait se heurter � des obstacles pratiques ou juridiques insurmontables.
En l'�tat, le plan des canalisations ne fait donc pas partie int�grante du dossier ni du plan d'affectation litigieux. Dans ces circonstances, une mise � l'enqu�te publique compl�mentaire - dont la recourante n'expose au demeurant pas les bases l�gales, vraisemblablement cantonales, qui la justifieraient - ne s'imposait pas.
La recourante rel�ve que l'autorisation du D�partement f�d�ral de l'environnement, des transports, de l'�nergie et de la communication (DETEC) - Inspection f�d�rale des pipelines, n�cessaire en raison de la pr�sence d'un gazoduc sous le site de d�p�t, a expir� en 2011.
Comme l'a � juste titre relev� la cour cantonale, l'autorisation est par nature d'une validit� limit�e � un an, de sorte qu'il est difficilement concevable - � tout le moins en cas de recours contre le projet - que l'autorisation soit requise et d�livr�e avant l'enqu�te publique et la d�cision d'approbation du PAC et demeure valable au jour du d�but des travaux. Dans ce contexte, il appara�t que le grief rev�t un caract�re dilatoire uniquement. Quoi qu'il en soit, contrairement � ce que pr�tend la recourante, l'art. 26 de l'ordonnance du 2 f�vrier 2000 sur les installations de transport par conduites (OITC) impose en tout temps � l'exploitante de solliciter une autorisation de l'autorit� f�d�rale avant de commencer les travaux. Cette condition devra en tout �tat �tre respect�e par l'exploitante et est ind�pendante de la teneur du PAC litigieux. L'absence d'autorisation en force ne saurait d�s lors remettre en question la validit� du plan.
Sur le fond, la recourante fait valoir que le projet aurait pour effet de d�figurer le paysage de son territoire. Elle y voit une violation de son autonomie communale, dans la mesure o� elle est en principe comp�tente pour d�finir l'affectation de son territoire.
6.1.�Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fix�es par le droit cantonal. Une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision relativement importante. Le domaine d'autonomie prot�g� peut consister dans la facult� d'adopter ou d'appliquer des dispositions de droit communal ou encore dans une certaine libert� dans l'application du droit f�d�ral ou cantonal. Pour �tre prot�g�e, l'autonomie ne doit pas n�cessairement concerner l'ensemble d'une t�che communale, mais uniquement le domaine litigieux (ATF 141 I 36 consid. 5.3 p. 43; 139 I 169 consid. 6.1 p. 172-173; 138 I 242 consid. 5.2 p. 244). Les communes peuvent exiger qu'en restreignant leur autonomie, les autorit�s cantonales n'outrepassent pas leur propre comp�tence et ne violent pas les prescriptions f�d�rales ou cantonales dans les domaines o� leur autonomie existe (ATF 117 Ia 352 consid. 4b p. 356; cf. �galement ATF 133 I 128 consid. 3.3 p. 131).
L'autonomie communale ne fait pas partie des garanties individuelles vis�es par l'article 36 Cst. Les conditions de la base l�gale et de la proportionnalit� doivent toutefois s'appliquer par analogie pour une limitation de l'autonomie communale (ATF 129 I 290 consid. 4.4 p. 300).
6.2.�En droit cantonal vaudois, l'autonomie des communes leur est reconnue lorsqu'elles d�finissent, par des plans, l'affectation de leur territoire (art. 139 al. 1 let. d Cst./VD et 2 al. 2 de la loi vaudoise du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions [LATC; RSV 700.11]; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arr�t 1C_424/2014 du 26 mai 2015 consid. 4.1.1, in RDAF, 2015 I 474; 1C_365/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2, in Pra 2011 n� 60 p. 428). En l'occurrence, il n'est pas contest� que le canton, � l'exclusion de la commune, est comp�tent pour adopter le plan sectoriel d'affectation en cause. La commune peut toutefois se pr�valoir de son autonomie, alors qu'elle ne dispose pas de la comp�tence d�cisionnelle, dans la mesure o� l'acte attaqu� interf�re effectivement avec ses comp�tences plus g�n�rales en mati�re d'am�nagement de son territoire (cf. ATF 119 Ia 285 consid. 4 p. 294). Tel est le cas d'un plan cantonal lui imposant d'accueillir un site de d�p�t de mat�riaux d'excavation (ATF 117 Ia 352 consid. 7 p. 363 s.; cf. �galement ATF 114 Ia 291 consid. 3b p. 292 ss). Il y a ainsi lieu d'examiner si la mesure contest�e, adopt�e par une autorit� cantonale, respecte l'autonomie de la recourante sur le fond.
6.3.�La recourante se plaint uniquement d'une atteinte au paysage. Selon elle, la cour cantonale aurait admis que l'apport de mat�riaux d'excavation sur une hauteur de quelque 9 m�tres d�figurerait d�finitivement le panorama visible depuis le village en direction du lac. La recourante se m�prend toutefois sur le sens des consid�rants de l'arr�t attaqu�. En effet, lorsque la cour cantonale expose ceci, elle d�crit en r�alit� la position des recourants (arr�t attaqu�, consid. 7a), mais n'en est pas encore au stade de sa propre appr�ciation, celle-ci figurant au consid. 7c. La cour cantonale retient au contraire que le d�p�t formera un �cran visuel et anti-bruit pour les habitations voisines de l'autoroute,�
sans leur masquer l'horizon. Elle constate que le projet n'induira pas d'atteinte paysag�re significative. La recourante oppose ainsi sa propre appr�ciation, une atteinte selon elle av�r�e au paysage et une vue sur le lac pr�tendument masqu�e, � celle des premiers juges. Ce faisant, elle conteste l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�.
La recourante n'expose pas en quoi sa version devrait s'imposer par rapport � celle des premiers juges. Elle se borne en effet � se plaindre d'arbitraire sans m�me tenter de d�montrer que la vue sur le lac serait r�ellement cach�e. Or, selon la visualisation 3D n� 6, la vue d'un point aval du village n'offre pas de d�gagement sur le lac; il appara�t que, de cet endroit, la butte masquera effectivement l'autoroute mais restera moins �lev�e que la for�t sise direction lac qui, elle seule, limite d�j� actuellement l'horizon � l'arri�re-plan. En admettant qu'il faille s'�lever un peu plus dans le village de Coinsins pour voir le lac, la butte g�n�r�e par le d�p�t de mat�riaux appara�tra plus basse encore et entravera d'autant moins la vue. La pr�sence de la for�t comme barri�re visuelle d�j� existante et plus �lev�e que la future butte ressort �galement des vues n� 7 et 8.
L'obstruction de la vue sur le lac n'est ainsi pas d�montr�e. La recourante �choue �galement � remettre en cause les constatations des premiers juges, selon lesquelles la r�alisation de la butte am�liorerait la situation par la cr�ation d'un �cran devant l'autoroute. Enfin, alors qu'elle �voquait une atteinte � la vue de l'aval vers l'amont de la commune dans le cadre du grief de violation de son droit d'�tre entendue, la recourante n'expose pas en quoi la nouvelle butte affecterait le paysage � cet �gard. Elle indique bri�vement que la zone de coteau situ�e entre la future butte et le village est prot�g�e. Elle omet, ce faisant, de s'en prendre � la teneur de l'arr�t attaqu�, qui retient que cette protection consiste uniquement � maintenir le coteau en une affectation non constructible. La recourante �choue ainsi �galement � d�montrer une atteinte au paysage en ce sens.
Le grief de violation de l'autonomie communale - bas� sur cette seule pr�tendue atteinte au paysage - est ainsi mal fond�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La commune, qui succombe, versera des d�pens � l'intim�e A.________ S�rl, qui obtient gain de cause avec l'aide d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). Le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 66 al. 4 LTF).
La recourante versera � l'intim�e la somme de 3'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, � la Direction g�n�rale de la mobilit� et des routes du canton de Vaud, � la Direction g�n�rale de l'environnement du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.