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Timestamp: 2016-10-25 17:32:26+00:00
Document Index: 326208362

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 18', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 12', 'art. 328', 'art. 85', 'art. 14', 'art. 15', 'art. 16', 'art. 18', 'art. 31', 'art. 33', 'art. 34', 'art. 125', 'art. 66']

6B_639/2011 (05.12.2011)
2. Y.________, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat,
L�sions corporelles graves par n�gligence; arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 18 ao�t 2011.
Y.________ a �t� engag� le 30 mars 2005 comme collaborateur temporaire par Z.________ SA et il a �t� d�l�gu� en qualit� d'aide-ferblantier aupr�s de X.________ S�rl, avec laquelle Z.________ SA avait conclu un contrat de location de services. Il a d�but� sa mission le lendemain � Villars-sur-Gl�ne, o� la toiture d'un immeuble �tait en r�fection.
Le 5 avril 2005, vers 16h10, Y.________ se trouvait sur le toit de l'immeuble. Les plaques de t�le ondul�e qui le garnissaient avaient �t� enlev�es et seules des plaques d'isolation subsistaient � titre de couverture. Alors que la pluie mena�ait, il a aid� un ouvrier � poser des b�ches pour prot�ger la toiture des intemp�ries. Au cours de la man?uvre, son pied a gliss� et il l'a pos� sur une des plaques d'isolation, qui a c�d� sous son poids. Il a fait une chute d'une hauteur de cinq m�tres sur une machine d'atelier. Il a �t� hospitalis� du 5 au 9 avril 2005, puis une nouvelle fois le 2 mai 2005, pour contusions lombaires avec fracture des apophyses et fracture de la t�te radiale du coude droit. Il en est r�sult� pour lui une impossibilit� d�finitive d'ex�cuter certains travaux et son rendement est limit� � 50%, m�me dans une activit� professionnelle ad�quate.
Par jugement du 22 mars 2010, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine a acquitt� X.________ du chef de pr�vention de violation des r�gles de l'art de construire et l'a reconnu coupable de l�sions corporelles graves par n�gligence. Il l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 25 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 400 francs. Enfin, il a reconnu X.________ responsable, sur le principe, du dommage subi par Y.________ � la suite de l'accident du 5 avril 2005.
La Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours dont le condamn� l'avait saisie et elle a confirm� le jugement entrepris par arr�t du 18 ao�t 2011. Elle a consid�r�, en bref, que X.________, qui �tait charg� de la r�fection de la toiture, avait failli � son devoir de prudence en ne prenant aucune mesure de protection contre les chutes alors que Y.________ pouvait �tre amen� � se trouver sur le toit.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut � son acquittement du chef d'infraction de l�sions corporelles graves.
Le recourant invoque en premier lieu l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant qui se plaint d'arbitraire doit d�montrer, par une argumentation claire et d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.).
1.2 Le recourant soutient qu'il �tait arbitraire de retenir qu'outre des travaux de ferblanterie, il �tait �galement charg� de la direction et de la supervision de la r�fection de la toiture.
1.2.1 La cour cantonale a consid�r� que le devis du 21 mars 2005, relatif aux travaux � ex�cuter, indiquait qu'il concernait non seulement des travaux de ferblanterie, mais �galement de "couverture � tuile". En outre, il mentionnait la pose de marchandises directement li�es � la toiture (sous-couverture, contre-lattage et lattage, visserie, b�che). Il �tait certes indiqu� que le co�t de ces marchandises et celui de deux ouvriers �tait assum� par l'entreprise A.________ AG. Il n'en restait pas moins que la pose du mat�riel �tait du ressort du recourant. Il �tait d'ailleurs pr�sent d�s le d�but des travaux puisqu'il avait "trac� le toit" et il avait d�clar� que c'�tait lui qui g�rait les travaux. Il ne contestait en outre pas avoir d�j� entrepris quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture. De plus, le t�moin B.________, qui travaillait sur le chantier, avait expliqu� que le recourant avait marqu� les distances pour le lattage du toit et avait donn� les instructions y relatives et qu'il avait install� le monte-charge pour les tuiles. Enfin, l'intim� avait d�clar� qu'il devait effectuer des travaux de r�novation du toit. D�s lors, le Juge de police n'avait pas arbitrairement retenu que le recourant, qui �tait charg� de la ferblanterie, avait �galement �t� mandat� pour diriger et superviser la r�fection de la toiture.
1.2.2 A l'appui de son grief, le recourant soutient d'abord qu'il ressort du devis qu'il �tait charg� de travaux de ferblanterie en fin de chantier, portant sur la fourniture et la pose de garnitures de chemin�e, de tablettes pour chenaux et de cuivre pour la toiture. Il ne conteste toutefois pas que le devis mentionnait �galement dans son intitul�, outre les travaux qu'il �voque, la couverture de la toiture.
Selon le recourant, le prix indiqu� n'�tait en outre pas assez �lev� pour qu'il puisse viser d'autres travaux que ceux de ferblanterie. Son assertion ne repose toutefois sur aucun �l�ment retenu par l'autorit� cantonale et il ne d�montre pas en quoi il pourrait y avoir, sur ce point, une lacune proc�dant d'une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.
Le recourant fait encore valoir qu'il ne se serait pas adjoint les services d'un aide-ferblantier s'il avait d'autres travaux que ceux de ferblanterie � effectuer. Il reconna�t toutefois �galement que l'intim� avait pour t�che de monter des tuiles sur le toit (cf. infra consid. 1.3). Il appara�t d�s lors que m�me s'il avait engag� un aide-ferblantier, celui-ci �tait affect�, dans les faits, � un travail en relation avec la couverture du toit.
En outre, contrairement � ce que le recourant invoque, le fait que B.________ ait d�clar� qu'il avait d�cid� seul d'enlever les plaques de t�le ondul�e ne d�montre pas qu'il n'�tait pas lui-m�me responsable des travaux de toiture. En effet, il s'agit d'une mesure d'ex�cution des travaux qui entre dans les t�ches d'un ouvrier travaillant � la r�fection d'un toit et pour laquelle celui-ci n'avait pas besoin de recevoir d'instruction particuli�re.
Pour le surplus, la cour cantonale n'a pas d�duit du fait que le recourant avait inform� les ouvriers du risque li� aux plaques d'isolation qu'il �tait responsable des travaux, mais qu'il avait identifi� le danger que celles-ci repr�sentaient. Le recourant ne peut donc en tirer aucun argument pour tenter de d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits qu'il invoque.
Enfin, le recourant ne conteste pas qu'il �tait pr�sent d�s le d�but des travaux, qu'il avait marqu� les distances pour le lattage, qu'il avait expliqu� que c'�tait lui qui g�rait les travaux et qu'il avait d�j� entrepris quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture.
La cour cantonale pouvait d�s lors retenir sans arbitraire, sur la base de l'ensemble des �l�ments cit�s, que le recourant n'�tait pas uniquement charg� de travaux de ferblanterie, mais �galement de la couverture du toit.
1.3 Le recourant critique la d�cision attaqu�e en tant qu'elle retient que l'intim� n'a pas outrepass� ses fonctions en montant sur le toit. Il invoque que celui-ci avait �t� engag� uniquement pour y monter les tuiles au moyen d'un �l�vateur, comme l'int�ress� l'avait lui-m�me indiqu�, et que les travaux de toiture devaient �tre r�alis�s par les ouvriers de la soci�t� A.________ AG.
Ce faisant, il ne d�montre pas que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en retenant qu'il est usuel qu'un ouvrier qui participe � un chantier de r�novation d'une toiture acc�de � celle-ci, m�me si sa t�che principale se d�roule au sol. Il n'explique pas davantage en quoi il �tait manifestement insoutenable de consid�rer que l'intim� pouvait �tre amen� � �voluer sur le toit compte tenu du fait qu'il lui avait fait des recommandations de prudence au cas o� il s'y trouvait, �l�ment qui d�montre pourtant que le recourant lui-m�me avait envisag� cette hypoth�se. La cour cantonale a par ailleurs relev� qu'au moment de l'accident, l'intim� couvrait la toiture avec une b�che afin de la prot�ger des intemp�ries, ce qui entrait pleinement dans le cadre de la r�fection de celle-ci, comme cela ressort d'ailleurs �galement du devis du 21 mars 2005 qui mentionne la pose de "plastique pour b�cher le toit provisoire". Enfin, le recourant omet de relever que si l'intim� a d�clar� qu'il ne se trouvait normalement pas sur le toit puisque sa t�che consistait � charger un �l�vateur afin d'y monter du mat�riel, celui-ci a �galement indiqu� que s'il n'avait plus de travail en bas, il y montait afin d'aider les autres ouvriers. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire de retenir que l'intim� n'�tait pas sorti du cadre de ses fonctions en montant sur le toit.
1.4 Le recourant soutient enfin que la d�cision cantonale est arbitraire en tant qu'elle indique que les inspecteurs qui �taient pass�s sur le chantier n'avaient pas pour mission d'�valuer la s�curit�. Il se r�f�re � ce propos aux explications de l'un d'eux, C.________, qui, lors de l'audience d'instruction du 12 f�vrier 2008, a indiqu� qu'il �tait mont� sur le toit et avait fait une remarque concernant un garde-corps.
La cour cantonale a fond� sa constatation sur les d�clarations de l'inspecteur pr�cit� � la gendarmerie le 15 octobre 2007, selon lesquelles il s'�tait rendu sur le chantier afin de contr�ler si des employ�s en situation irr�guli�re s'y trouvaient, et non la s�curit� (pce 112 de la proc�dure cantonale). Celui-ci a par ailleurs expliqu� lors de l'audience d'instruction du 12 f�vrier 2008 qu'il avait �t� question d'un garde-corps, mais que la solidit� de la toiture n'avait pas �t� abord�e, qu'il n'avait donn� aucune garantie quant � la s�curit� et que les personnes pr�sentes ne pouvaient comprendre que celle-ci �tait assur�e, sous r�serve du garde-corps (pces 160-161). Le recourant s'est d'ailleurs d�clar� � cette occasion d'accord avec les d�clarations de C.________ (pce 161). Enfin, contrairement � ce que le recourant indique, le pr�cit� n'est pas "inspecteur de la s�curit�", mais inspecteur de la construction aupr�s de la Commission tripartite pour le contr�le du travail au noir (cf. pce 112). La cour cantonale pouvait donc retenir sans arbitraire que la mission des inspecteurs qui s'�taient rendus sur le chantier n'�tait pas d'�valuer les mesures de s�curit� qui avaient �t� prises.
1.5 Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
2.1 La disposition pr�cit�e r�prime - sur plainte (al. 1) ou d'office si la l�sion est grave (al. 2) - le comportement de celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�.
L'infraction est r�alis�e lorsque trois �l�ments sont r�unis: une n�gligence commise par l'auteur, une l�sion corporelle subie par la victime et un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la n�gligence et la l�sion.
L'art. 18 al. 3 aCP - en vigueur au moment des faits et repris � l'art. 12 al. 3 CP sans modification autre que r�dactionnelle - d�finit la n�gligence comme l'impr�voyance coupable dont fait preuve celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle. Pour qu'il y ait n�gligence, il faut donc, d'une part, d'un point de vue objectif, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, d'un point de vue subjectif, il n'ait pas pr�t� l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161/162 et les arr�ts cit�s).
Dans les domaines d'activit�s r�gis par des dispositions l�gales, administratives ou associatives reconnues, destin�es � assurer la s�curit� et � �viter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le respect de ces dispositions (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 et les arr�ts cit�s). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui. Il faut donc se demander si l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement concret des �v�nements. Cette question s'examine en suivant le concept de la causalit� ad�quate. L'�tendue du devoir de diligence doit s'appr�cier en fonction de la situation personnelle de l'auteur, c'est-�-dire de ses connaissances et de ses capacit�s (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences).
L'infraction de l�sions corporelles par n�gligence suppose en r�gle g�n�rale un comportement actif. Elle peut toutefois aussi �tre commise par omission si l'auteur est rest� passif au m�pris d'une obligation juridique qui lui commandait imp�rieusement d'agir pour �viter le r�sultat (cf. art. 11 al. 2 CP qui codifie la jurisprudence rendue en la mati�re, p. ex. ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 72). N'importe quelle obligation juridique ne suffit pas. Il faut qu'elle ait d�coul� d'une position de garant, c'est-�-dire que l'auteur se soit trouv� dans une situation qui l'obligeait � ce point � prot�ger un bien d�termin� contre des dangers ind�termin�s (devoir de protection), ou � emp�cher la r�alisation de risques connus auxquels des biens ind�termin�s �taient expos�s (devoir de surveillance), que son omission peut �tre assimil�e au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. art. 11 al. 2 et 3 CP; ATF 136 IV 188 consid. 6.2 p. 191 s.; 134 IV 255 consid. 4.2.1 p. 259/260; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 s.).
2.2 L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il appartenait au recourant, en sa qualit� d'employeur, de prendre toutes les mesures n�cessaires afin de prot�ger la vie et l'int�grit� physique de l'intim� contre les accidents. Or, il n'en avait pris aucune, bien qu'il e�t identifi� le danger que les plaques d'isolation repr�sentaient. Il ne pouvait en outre se pr�valoir du passage des inspecteurs de la construction dont la mission �tait de contr�ler si des personnes en situation irr�guli�re travaillaient. Enfin, le comportement de l'intim� n'avait pas �t� impr�visible puisque le recourant ne pouvait ignorer qu'il allait �voluer sur la toiture, m�me si sa t�che principale ne l'y amenait pas. Le recourant avait d�s lors fait preuve d'une n�gligence coupable.
Celui-ci fait cependant valoir qu'il ne devait proc�der qu'� des travaux de ferblanterie en fin de chantier, que l'intim� avait pour seule t�che de monter les tuiles sur le toit au moyen d'un �l�vateur et que la s�curit� sur le toit incombait d�s lors uniquement � la soci�t� A.________ AG. Aucune n�gligence ne pouvait d�s lors lui �tre reproch�e.
Par son argumentation, le recourant s'�carte des faits constat�s, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr� (cf. supra consid. 1). Sa critique est donc irrecevable.
2.3 Cela �tant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les conditions de l'art. 125 CP �taient r�alis�es.
2.3.1 Tout d'abord, l'intim� avait �t� engag� comme collaborateur temporaire par Z.________ SA pour �tre d�l�gu�, sur la base d'un contrat de mission, en qualit� d'aide-ferblantier aupr�s de X.________ S�rl. Cette derni�re n'�tait donc pas l'employeur de l'ouvrier, en l'absence d'un contrat de travail (cf. Pierre Matile/Jos� Zila/Dan Streit, Travail temporaire, Commentaire pratique des dispositions f�d�rales sur la location de services [art. 12-39 LSE], 2010, p. 9; Luc Th�venoz, Le travail int�rimaire, 1987, n. 188 p. 82). Il n'en reste pas moins qu'en l'esp�ce, l'obligation de l'employeur d'assurer la sant� du travailleur (cf. art. 328 al. 2 CO) lui incombait en tout premier lieu en sa qualit� d'entreprise locataire (m�me si l'agence bailleresse peut �galement, le cas �ch�ant, engager sa responsabilit� � certaines conditions, cf. arr�t 6B_512/2010 du 26 octobre 2010 consid. 2.2.1.1; Pierre Matile/Jos� Zila/Dan Streit, op. cit., p. 9; Luc Th�venoz, op. cit., n. 458 p. 170). Ainsi, le recourant avait une position de garant � l'�gard de l'intim�.
2.3.2 L'�tendue du devoir de protection qui p�se sur l'employeur s'appr�cie en premier lieu au regard des dispositions sp�ciales applicables, au nombre desquelles figuraient, au moment des faits, l'ordonnance sur la s�curit� et la protection de la sant� des travailleurs dans les travaux de construction du 29 mars 2000 (aOTConst; RO 2000 1403, abrog�e par l'ordonnance du 29 juin 2005 sur les travaux de construction [OTConst; RS 832.311.141], en vigueur depuis le 1er janvier 2006 [art. 85 et 86 OTConst]). Il en ressortait notamment ce qui suit, au titre de la protection contre les chutes (art. 14 ss). Les endroits non prot�g�s pr�sentant une hauteur de chute de plus de 2 m�tres et ceux situ�s � proximit� de cours d'eau et de talus devaient �tre pourvus d'une protection lat�rale (art. 15 al. 1 aOTConst). Les ouvertures dans les sols � travers lesquelles il �tait possible de tomber devaient �tre pourvues d'une protection lat�rale ou d'une couverture r�sistante � la rupture et solidement fix�e (art. 16 al. 2 aOTConst). Lorsqu'il �tait techniquement impossible ou qu'il s'av�rait trop dangereux de monter une protection lat�rale, des �chafaudages de retenue, des filets de s�curit�, des cordes de s�curit� ou des mesures de protection �quivalentes devaient �tre utilis�s (art. 18 al. 1 aOTConst). Cette ordonnance pr�voyait, par ailleurs, des mesures sp�cifiques concernant les travaux ex�cut�s sur les toits (chapitre 3), en particulier, pour pr�venir les chutes � travers ceux-ci (section 2). Ainsi, l'art. 31 al. 3 aOTConst disposait que des protections contre les chutes devaient �tre install�es aux ouvertures dans la toiture, et ce ind�pendamment de la hauteur de chute. L'art. 33 al. 2 aOTConst pr�cisait �galement que lorsque des travaux devaient �tre ex�cut�s � proximit� de surfaces de toitures non r�sistantes � la rupture, ces derni�res devaient �tre isol�es des zones de travail ou munies d'une couverture r�sistante � la rupture. Enfin, selon l'art. 34 aOTConst, il �tait permis, pour le montage d'�l�ments de toiture, de s'engager sur les toitures de r�sistance limit�e � la rupture, voire sur les toitures non r�sistantes � la rupture, en marchant directement sur les �l�ments porteurs et sans faire usage de passerelles, si l'�cartement entre les �l�ments porteurs n'est pas sup�rieur � 70 centim�tres dans une direction (al. 1). L'alin�a 3 de cette m�me disposition pr�cisait que les lattes � tuiles n'�taient pas consid�r�es comme des �l�ments porteurs.
Ces r�gles pr�voyaient donc que des mesures effectives devaient �tre prises afin d'�viter les chutes (garde-corps, couverture r�sistante, etc.) ou en limiter les effets (filets de s�curit�). Tel n'a toutefois pas �t� le cas en l'esp�ce, bien que les plaques de t�le ondul�e aient �t� retir�es et que seules aient subsist�, pour couvrir le toit, des plaques d'isolation qui n'avaient aucune r�sistance.
Dans la mesure o�, conform�ment aux constatations cantonales dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, l'intim� pouvait �tre amen� � monter sur le toit, m�me s'il n'y exer�ait pas sa t�che principale, le recourant a viol� son devoir de prudence en ne prenant pas les mesures pr�cit�es. Il n'appartenait en revanche pas � la soci�t� A.________ AG d'assurer la s�curit� de ceux qui travaillaient sur le toit. Celle-ci avait en effet uniquement fourni du mat�riel et mis du personnel � disposition, mais elle n'�tait pas charg�e de l'ex�cution des travaux.
Le recourant n'a par ailleurs pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui puisqu'il avait d�j� effectu� quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture, dont il ne pouvait ainsi ignorer les risques. Il avait d'ailleurs identifi� le danger li� aux plaques d'isolation puisqu'il en avait inform� les ouvriers. Les inspecteurs qui �taient pass�s sur le chantier n'avaient pas pour mission de v�rifier que les mesures de s�curit� ad�quates avaient �t� prises et le recourant ne pouvait donc consid�rer, en l'absence de remarque de leur part autre que celle relative � un garde-corps, qu'aucune autre mesure n'�tait n�cessaire.
2.3.3 Pour le surplus, il n'est pas contest� que l'intim� a subi des l�sions corporelles graves qui pr�sentent un lien de causalit� naturelle et ad�quate avec la n�gligence du recourant.
La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en reconnaissant le recourant coupable d'infraction � l'art. 125 CP.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours, mal fond�, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).