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Timestamp: 2016-10-23 23:47:12+00:00
Document Index: 308215906

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36']

9C_752/2014 � � � � Arr�t du 8 mai 2015
A.________, ressortissant �tranger, est arriv� en Suisse en ao�t 2007. Il n'y a jamais exerc� d'activit� lucrative. Arguant souffrir des s�quelles totalement incapacitantes (maux de t�te r�guliers, pertes de connaissance) d'une chute � v�lo survenue le 20 juin 2009, il a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 5 juillet 2012.
L'office AI a recueilli l'avis du m�decin traitant. Le docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, a diagnostiqu� un syndrome psycho-organique post-traumatisme cr�nio-c�r�bral cons�cutif � l'accident �voqu� et ne s'est pas prononc� sur la capacit� de travail de son patient (rapport du 26 juillet 2012). Il a produit � l'appui de son appr�ciation des documents �manant pour l'essentiel des praticiens qui �taient intervenus au moment de l'accident, dont les avis du Centre D.________ (rapports des 30 juin et 4 novembre 2009) et du Centre C.________ (rapport du 25 septe mbre 2009) ainsi que le compte-rendu d'une IRM c�r�brale (rapport du 17 f�vrier 2012). Le m�decin traitant a encore d�pos� un avis du docteur E.________, sp�cialiste en neurologie, qui a retenu un �tat apr�s traumatisme cr�nio-c�r�bral avec s�quelles neuropsychologiques probables dont l'effet sur la capacit� de travail �tait difficile � quantifier (rapport du 10 ao�t 2012). L'administration a �galement confi� la r�alisation d'un examen � la neuropsychologue F.________ qui a �voqu� divers d�ficits compatibles avec les s�quelles du traumatisme cr�nio-c�r�bral connu prohibant l'exercice de toute activit� lucrative (rapport du 16 janvier 2013).
Sur la base d'un avis de son Service m�dical r�gional (SMR) ent�rinant les conclusions de l'examen neuropsychologique, l'office AI a rejet� la demande de l'assur� (d�cision du 13 ao�t 2013) au motif que ce dernier ne remplissait pas la condition de la dur�e minimale de cotisations de trois ans lors de la survenance de l'invalidit�.
L'int�ress� a recouru aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant pr�alablement � la mise en oeuvre d'une expertise et principalement, � l'octroi d'une rente enti�re voire, subsidiairement, au renvoi du dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Par jugement du 12 septembre 2014, la juridiction cantonale a d�bout� l'assur� de toutes ses conclusions.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation, concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re voire, subsidiairement, � la mise en oeuvre d'une expertise.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-invalidit�. Il s'agit en particulier de d�terminer si le recourant remplissait la condition d'assurance des trois ans de cotisations au moment de la survenance de l'invalidit�. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�Les premiers juges ont ni� le droit de l'int�ress� � une rente d'invalidit� au motif qu'il ne remplissait pas la condition des trois ans de cotisations au moment de la survenance de l'invalidit�. Sur la base d'une appr�ciation de tous les documents disponibles, ils ont consid�r� que l'incapacit� de travail �tait apparue au moment de l'accident, soit le 20 juin 2009, et que par cons�quent l'invalidit� �tait survenue une ann�e plus tard, soit le 20 juin 2010, conform�ment aux art. 4 al. 2 et 28 al. 1 let. b LAI. Concr�tement, ils ont constat� que les diff�rents praticiens qui s'�taient prononc�s s'accordaient sur le diagnostic, � savoir l'existence de s�quelles neuropsychologiques post-traumatisme cr�nio-c�r�bral survenu le 20 juin 2009 engendrant une incapacit� totale de travail, et ont d�duit au degr� de vraisemblance requis en mati�re d'assurances sociales (cf. ATF 135 V 39 consid. 6.1 p. 45) que cette incapacit� remontait au jour de l'accident.
3.2.�Le recourant conteste la conclusion � laquelle est parvenue la juridiction cantonale. Telle qu'invoqu�es, la constatation manifestement inexacte des faits (sur le lien entre la constatation manifestement inexacte des faits et l'appr�ciation arbitraire des preuves, cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s) et la violation de son droit d'�tre entendu (sur le lien entre la violation du droit d'�tre entendu et l'appr�ciation arbitraire des preuves, cf. arr�t 8C_15/2009 consid. 3.2, in SVR 2010 IV n� 42 p. 132) sont des griefs qui se confondent avec celui d'une appr�ciation arbitraire des preuves. L'assur� soutient en substance que, contrairement � ce qu'a retenu le tribunal cantonal, les documents m�dicaux disponibles ne permettaient pas de fixer l'apparition de l'incapacit� de travail au jour de l'accident mais � une date ult�rieure, de sorte qu'il remplissait la condition des trois ans de cotisations lors de la survenance de l'invalidit�.
4.1.�L'argumentation du recourant est infond�e. En effet, le fait de relever que le docteur E.________ ne s'est pas prononc� sur la capacit� de travail, que la neuropsychologue F.________ n'a pas mentionn� le moment de la survenance de l'incapacit� de travail et que le besoin de pr�ciser l'influence du diagnostic sur la capacit� de travail s'est fait sentir seulement en juillet 2012 ne fait pas appara�tre arbitraire l'appr�ciation des preuves par les premiers juges.
4.2.�On rel�vera � cet �gard que le fait pour un m�decin de ne pas s'exprimer sur l'existence d'une incapacit� de travail ne signifie en soi pas n�cessairement que cette incapacit� n'existe pas. Bien que le docteur E.________ ait effectivement consid�r� en l'occurrence qu'il n'�tait pas possible de se prononcer sur cette question, il en a expliqu� la raison par le seul fait que l'assur� n'avait pas exerc� d'activit� lucrative, ni avant ni apr�s l'accident. Ce m�decin a d'ailleurs pr�cis� qu'au vu des s�quelles traumatiques importantes constat�es, il �tait n�cessaire d'obtenir un bilan neuropsychologique afin d'appr�cier la situation de mani�re plus approfondie, ce qui laisse supposer qu'il n'�tait pas en mesure de se d�terminer avec la pr�cision suffisante sur les �l�ments n�cessaires � l'�valuation du cas qui lui �tait pr�sent�.
De m�me, le fait que la neuropsychologue n'a pas pr�cis� la date � laquelle est apparue l'incapacit� de travail n'implique pas forc�ment que cette incapacit� soit survenue lors de la r�alisation de l'examen car, comme l'a relev� la juridiction cantonale, la praticienne a fait �tat de d�ficits neuropsychologiques parfaitement compatibles avec les d�ficits r�sultant d'un traumatisme cr�nio-c�r�bral s�v�re; cela permet raisonnablement d'envisager que leur apparition ainsi que leur effet sur la capacit� de travail co�ncidaient avec la survenance de l'accident. Cette conclusion est encore renforc�e par le contenu du rapport d'IRM du 17 f�vrier 2012 selon lequel le recourant souffrait de tr�s importantes s�quelles traumatiques frontales bilat�rales "comparables" � celles de 2009 et par le contenu du rapport du 26 juillet 2012 du docteur B.________ selon lequel l'assur� souffrait d'un syndrome psycho-organique post-traumatisme cr�nio-c�r�bral et pr�sentait "depuis lors" certains troubles identiques � ceux pr�sent�s en 2009 (irritabilit�, �tat d�pressif et agressivit�).
Il n'en va pas diff�remment du fait d'entreprendre des investigations m�dicales compl�mentaires seulement en juillet 2012 d�s lors qu'au vu des constatations des premiers juges � propos du diagnostic et de l'incapacit� de travail, dont le recourant n'�tablit pas le caract�re manifestement inexact, cet �l�ment ne saurait en soi signifier que l'�tat de sant� du recourant se serait temporairement am�lior� entre 2009 et 2012. L'anosognosie (incapacit� pour un patient de reconna�tre la maladie ou la perte de capacit� fonctionnelle dont il est atteint) dont souffrait d�j� l'assur� en 2009peut en outre expliquer que le docteur B.________ n'a pas adress� tout de suite son patient au docteur E.________.
4.3.�Par ailleurs, on rel�vera que le doute qui aurait justifi� la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire selon le recourant correspond en fait � la part d'incertitude li�e au degr� de la preuve en mati�re d'assurances sociales (cf. ATF 135 V 39 consid. 6.1 p. 45) et non � l'existence d'�l�ments non fiables ou incoh�rents dans les documents disponibles (cf. ATF 135 V 465 consid. 4 p. 467 ss) de sorte que, compte tenu des conclusions des premiers juges quant au diagnostic et � son influence sur la capacit� de travail, le refus de mettre en oeuvre ladite expertise �tait justifi�.
4.4.�Au vu de ce qui pr�c�de, le tribunal cantonal �tait fond� � fixer la survenance de l'incapacit� de travail et par voie de cons�quence de l'invalidit� au respectivement 20 juin 2009 et 20 juin 2010. C'est donc � raison qu'il a refus� l'octroi d'une rente au motif que l'assur�, arriv� en Suisse le 4 ao�t 2007, ne remplissait pas la condition des trois ann�es de cotisations pr�vue par l'art. 36 al. 1 LAI.