Source: https://www.cc-grandpicsaintloup.fr/Commissions.html
Timestamp: 2019-01-20 18:46:16+00:00
Document Index: 274410689

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 3', 'art.13', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 2', 'art. 5']

Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup - Commissions
Accueil L’institution Les élus Commissions
Séance de travail de la Commission Finances
Concerne en partie la compétence "développement économique" (art. 2 des statuts) : agriculture, charte de Fontevraud.
Stéphane CANAGUIÉ
David DE MONTFUMAT
Yves GRUVEL
Cédric LAVABRE
Thierry MALCHIRANT
Mariannick POVEDA
Antoine SAUVAIRE
Alexandre SINTÈS
Nicolas VIANÈS
Concerne la compétence "aménagement de l’espace" (art. 1 des statuts) : SCoT, ZAC de compétence communautaire, aménagement rural, SIG (système d’information géographique), urbanisme.
Pascal AGLI
Sylvain ALET
Benoit AMPHOUX
Fabrice ARGUEL
Éric BALJOU
Georges BEHEM
Patrick BÉZIAT
Jacky BOWEN
Jean-Paul CAIZERGUES
Nadia CHAPELLE
Martine CHEYLAN-NERRIÈRE
Patrick COMBERNOUX
Salvator D’AURIA
Claire DELAVOIE
Jérôme DUSFOUR
Laurent FORGEAU
Isabelle HYLLAIRE
Jean-Paul OLIVA
Françoise ROTGER-TAHER
Sylvain RUIZ
Ange-Marie SANTARELLi
Concerne en partie la compétence "protection et mise en valeur de l’environnement" (art. 3 des statuts) : aide aux communes pour embellissements divers (illuminations, aménagements paysagers).
Véronique BEL
Nadine BEURROIES-MATEO
Geneviève CASTANIÉ
Aline COULERIE
Mathilde DUVERDIER
Jean-Daniel ÉGÉA
Sophie GILBERT-BARRAT
Séverine HAUTOT
Laëtitia KLEYRENS
Christiane NAUDI
Lucette SALLENAVE
Emmanuelle SARIVIÈRE
Isabelle ALDEBERT
Patrice CHAPTAL
Martine DURAND-RAMBIER
Michel GORBATOFF
Sébastien GUILLOTEAU
Myriam MARY-PLEJ
Sylvie MULLIÉ-CHATARD
Dominique PALLARÈS
Céline PIQUEL
Serge TRECCIOLA
Stéphan ZURITA
Concerne en partie la compétence "développement et aménagement sportif, culturel et touristique" (art. 6 des statuts) : création, développement et gestion des équipements culturels (musée du Pic Saint-Loup, Halle du Verre, site de Cambous...).
Concerne également en partie les animations sportives, culturelles, touristiques et de loisirs (art. 7) : création, développement et gestion des événements culturels (expositions, festivals...).
Cécile BURTIN
Rose-Marie FELIU
Nicole JACQUEMIN
Marie-France LALIBERTE
Philippe LECLANT
Jean-Bernard LHUISSIER
Jean-Michel MALDES
Christine OUDOM
Stacia PETIT
Marie-Noëlle RASCOL
Éric RIGUET
Annie SAUVAIRE
Vanessa SOURY
Fabienne THOMAS-MAZARS
Klyne VIGNERON-VANEL
Abel WALLON
Concerne en partie la compétence "développement économique" (art. 2 des statuts) : ZAC de compétence communautaire, actions de développement économique, actions en faveur de l’emploi, artisanat.
Chantal CLÉMARON
Michel CROUSILLES
Michel GRÈVERIE
André LAYSSAC
Concerne en partie la compétence "protection et mise en valeur de l’environnement" (art. 3 des statuts) : eau potable, eau brute, politique de bassin versant, entretien des cours d’eau...
Eric BASCOU
Colette CAIZERGUES
Serge CHARNELET
Serge COMBETTES
Chantal DELAS
Marc-Olivier DONZIL
Bruno GIRARDOT
Valentin GOEMINNE
Lionel PEYRIÈRE
Claudine SAEZ
Jean-Marc SOUCHE
Laurence VAINEAU
Concerne la compétence "action sociale" (art. 8 des statuts) : petite enfance (Relais assistants maternels, structures multi-accueil...), jeunesse (PLAJH, séjours enfants Cap sur l’Aventure, formation BAFA...), personnes âgées (Téléalarme), handicapées (Pic Transport+), chambre funéraire, aire d’accueil des gens du voyage...
Robert YVANEZ
Françoise AGUT-LE GOFF
Martine BERGUEY-HUTA
Anne-Laure BONNAND
Édith CATARINA
Véronique DULAC
Karine GARCIN-ESCOBAR
Annie HOSPITALIER
Annie LAMOR
Sophie LANNI
Françoise MELLADO
Solange MONTEL-FOUQUE
Laurence PLASSIARD
Madeleine RICOME
François SAVIGNAC
Magalie TRAUMAT-BARTHEZ
Concerne en partie la compétence "protection et mise en valeur de l’environnement (art. 3 des statuts) : déchets, Natura 2000, préservation de la faune et de la flore, maîtrise de l’énergie...
Véronique TEMPIER
Jean-Claude BETTON
Philippe BRICKA
Robert BRICOUT
Corinne CABANE
Jean FERREIRA DE MOURA
Nathalie GOAVEC
Patrice LORION
Sylvian MAHDI
Rodolphe THIRIEZ
Pascal VABRE
Commission institutionnelle, support aux commissions opérationnelles, qui concerne des actions transversales, à savoir : élaboration et suivi des budgets (débat d’orientation budgétaire, budget et décisions modificatives, gestion de la dette, de la fiscalité...), prospectives financières, suivi de l’observatoire fiscal, suivi de la Commission intercommunale des impôts directs...
Patricia COSTERASTE
Édouard DE COLLE
Éric DENÈVE
Christian GRAMMATICO
Hélène HERRADA
Gérard LAFFORGUE
Jérôme POUGET
Commission institutionnelle, support aux commissions opérationnelles, qui concerne des actions transversales, à savoir : avis sur propositions de modifications du tableau des effectifs, temps de travail, formation, règlement de fonctionnement des services, hygiène et sécurité...
Jean-Pierre NEDELLEC
Concerne la compétence "habilitation statutaire" (art.13 des statuts) : prestations de services aux communes (balayeuse, gestion des espaces naturels, prêt de matériel, autorisation du droit des sols...), versement de fonds de concours...
Karine BIANCHERI
Frédéric CAUSSIL
René JEANJEAN
Bernadette ORGEVAL
Jean-Michel PÉCOUL
Marina PONGÉRARD-SINGAINY
Christine RACHET-MAKA
Valérie SAGUY
Concerne en partie la compétence "développement et aménagement sportif, culturel et touristique" (art. 6 des statuts) : création, développement et gestion des équipements sportifs et de pleine nature (pôle sportif, piscine, sentiers de randonnée, sentiers de VTT, canoës...).
Concerne également en partie les animations sportives, culturelles, touristiques et de loisirs (art. 7 des statuts) : création, développement et gestion des événements sportifs (Festa Trail, Challenge du Pic Saint-Loup...).
Nicolas ANJALRIC
Christophe BELLIN
Sébastien BOUDÈS
Albert BOURRUST
Fabrice CAPPEZ
Christian FENRICH
Guy GÉNIS
Christophe OLLIÉ
Emmanuelle PAÏS
Bernard PÉRIDIER
Agnès PILI
Raphaël ROMANENS
Hélène TAURAN
Concerne en partie la compétence "développement économique" (art. 2 des statuts) : tourisme.
Francis AVRIAL
Jean-Claude GAUD
Huguette LABALME
Fouzia MONTICCIOLO
Guillaume ROSSEL
Jocelyne SEGUIN-CLUTIER
Concerne la compétence "voirie" (art. 5 des statuts) : voiries intercommunales.
Cédric LUGAGNE
Claude PAINDAVEINE
Les Commissions règlementaires