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Timestamp: 2016-10-27 20:42:26+00:00
Document Index: 163618554

Matched Legal Cases: ['art. 296', 'art. 276', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 271', 'art. 276', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 296', 'art. 296', 'ATF ', 'in fine', 'art. 99', 'art. 110', 'art. 296', 'art. 66', 'art. 68']

5A_31/2014 (11.07.2014)
5A_31/2014 � � Arr�t du 11 juillet 2014
A.a.�A.X.________, n�e en 1966, et B.X.________, n� en 1964, se sont mari�s le 30 ao�t 1997 � Veyrier (GE). Ils ont adopt� le r�gime de la s�paration des biens par contrat de mariage des 7 et 11 octobre 2002.
Deux enfants sont issus de cette union, � savoir C.________, n� en 1999, et D.________, n�e en 2002.
Les �poux vivent s�par�s depuis le 1
A.b.�Les relations des parties ont �t� r�gl�es par un jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve sur mesures protectrices de l'union conjugale du 17 ao�t 2009, puis par un arr�t de la Cour de justice du 11 d�cembre 2009. L'�pouse s'est vue attribuer la garde des deux enfants, le p�re disposant d'un droit de visite. Ce dernier devant en outre contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension alimentaire de 4'000 fr. par mois d�s le 1er d�cembre 2008, puis de 4'300 fr. par mois d�s le 1
A.c.�Le 15 mai 2012, B.X.________ a form� une demande unilat�rale en divorce par-devant le Tribunal de premi�re instance, requ�rant �galement le prononc� de mesures provisionnelles en vue de faire modifier les mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es pr�c�demment.
B.a.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 avril 2013, le Tribunal de premi�re instance a constat� qu'il existait des faits nouveaux justifiant de modifier lesdites mesures protectrices de l'union conjugale. Il a ainsi notamment dit que la garde sur l'enfant a�n� s'exercerait de mani�re altern�e, � raison d'une semaine et la moit� des vacances scolaires chez chacun des parents (ch. 1), a confirm� l'attribution de la garde sur la cadette � sa m�re (ch. 2), a r�serv� au p�re un droit de visite sur sa fille devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, une semaine sur deux du mercredi soir au dimanche soir ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires (ch. 3), a condamn� le mari � verser en mains de son �pouse, d�s le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, la somme de 3'000 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille (ch. 4), l'a �galement condamn� � prendre en charge, d�s le 15 mai 2012, les frais relatifs � l'�ducation du fils a�n� � l'exception de sa prime d'assurance-maladie (ch. 5), a dit que les allocations familiales restaient acquises � la m�re des enfants (ch. 6), a dit que ces mesures �taient valables jusqu'� l'entr�e en force du jugement de divorce et a, pour le surplus, confirm� les mesures protectrices en vigueur (ch. 7 et 8).
B.b.�Sur appel de l'�poux requ�rant l'annulation des chiffres 2, 4, 5 et 6 du dispositif de la d�cision du 15 avril 2013, la Cour de justice a, par arr�t du 13 d�cembre 2013, annul� les chiffres 4 et 5 et a condamn� celui-ci � verser en mains de son �pouse, d�s le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, la somme de 4'200 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille, sous d�duction de 78'268 fr. d�j� vers�s � ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. Elle a confirm� les chiffres 2 et 6 pour le surplus.
Par acte du 15 janvier 2014, A.X.________ forme un recours en mati�re civile ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que son �poux soit condamn� � lui verser, d�s le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, la somme de 4'200 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille, sous d�duction de 54'479 fr. d�j� vers�s � ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. A l'appui de ses conclusions, elle invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits et l'arbitraire dans l'application de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC).
Invit�s � se d�terminer sur le recours, le mari s'en rapporte � justice et l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
L'arr�t entrepris, portant sur des mesures provisionnelles en instance de divorce selon l'art. 276 CPC - d�s lors que l'instance a �t� introduite post�rieurement au 1
er�janvier 2011 - est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Le recours a �t� interjet� par une partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirig� contre le jugement d'une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). La valeur litigieuse, correspondant au montant des conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF), est manifestement sup�rieure au montant minimal fix� par l'art. 74 al. 1 let. b LTF. D�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours est par cons�quent recevable. La voie du recours en mati�re civile est ouverte, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC (applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC), les mesures provisionnelles en mati�re matrimoniale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La d�cision est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'arr�t paru aux ATF 127 III 474 consid. 2b/bb) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit (arr�t 5A_823/2013 du 8 mai 2014 consid. 1.3).
2.2.�Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe de l'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Par ailleurs, en vertu de l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (ATF 135 III 1 consid. 1.2 et 424 consid. 3.2; 134 III 524 consid. 1.3).
2.3.�Lorsque la partie recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Pour que cette d�cision soit annul�e, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es). En mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
2.4.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
En l'esp�ce, seule est encore litigieuse la question de la somme � imputer � titre de contributions d'ores et d�j� vers�es par l'�poux pour l'entretien de sa famille entre mai 2012 et septembre 2013.
3.1.�A ce sujet, l'autorit� cantonale a estim� qu'il ressortait des pi�ces produites par les parties que, pour la p�riode comprise entre les mois de mai 2012 et d'octobre 2013, le mari avait vers� des contributions d'entretien � sa famille de 43'152 fr. (19'363 fr. sur le compte de son �pouse et 23'789 fr. en mains de l'Office des poursuites), 24'895 fr. d'�colage, 874 fr. de fourniture scolaire, 500 fr. d'abonnements de transports publics et 1'150 fr. de frais de t�l�phonie mobile pour l'enfant a�n�, 460 fr. de frais d'inscription � des cours priv�s pour la cadette, 1'520 fr. pour la location d'un piano et 5'732 fr. d'achats de v�tements pour les deux enfants, soit un montant total de 78'283 fr. en 17 mois, correspondant � 4'605 fr. en moyenne par mois. Elle a par cons�quent d�duit un montant total de 78'268 fr. des contributions dues par l'�poux � l'entretien de sa famille pour la p�riode comprise entre le 15 mai 2012, soit la date du d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles, et le 30 septembre 2013.
3.2.�La recourante conteste, quant � elle, la d�duction du montant de 23'789 fr. que l'intim� a vers� en mains de l'Office des poursuites au titre des contributions dues � l'entretien des siens. Elle soutient que ce montant correspond � des pensions impay�es dues pour une p�riode ant�rieure au 15 mai 2012, de sorte que l'autorit� cantonale aurait commis une inadvertance manifeste en prenant en compte cette somme. Elle estime qu'elle a, ce faisant, commis l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits. La cour cantonale se serait en effet fond�e uniquement sur les pi�ces produites par l'�poux pour tenir pour �tabli que le montant de 23'789 fr. ressortant de deux avis de saisies avait bien �t� acquitt� pour la p�riode post�rieure au 15 mai 2012. La recourante lui aurait pourtant signal�, par courrier du 10 octobre 2012, que les avis de saisies produits concernaient la p�riode ant�rieure � la proc�dure de mesures provisionnelles. Elle soutient que la Cour de justice aurait �galement pu se rendre compte que les avis de saisies portaient sur une p�riode ant�rieure en proc�dant � une meilleure lecture de la pi�ce produite. Ainsi, elle rel�ve que le premier chiffre composant un num�ro de poursuite correspond � l'ann�e au cours de laquelle la poursuite a �t� intent�e et que l'autorit� cantonale aurait par cons�quent d� d�duire que l'avis de saisie portant le num�ro de poursuite xxxx correspondait�
a fortiori�� une p�riode ant�rieure au 15 mai 2012. S'agissant du deuxi�me avis de saisie, elle rel�ve que l'intim� avait lui-m�me produit le commandement de payer ayant initi� la poursuite duquel il ressortait clairement que le montant requis concernait les contributions d'entretien dues pour les mois d'octobre 2011 � avril 2012. Pour les motifs qui pr�c�dent, la recourante fait �galement grief � la Cour de justice d'avoir appliqu� arbitrairement la maxime inquisitoire au sens de l'art. 296 al. 1 CPC. Elle soutient en effet que la cour cantonale devait �tablir les faits d'office puisque la contribution � l'entretien de la famille �tait litigieuse, ce qu'elle n'aurait pas fait.
3.3.�En vertu de l'art. 296 al. 1 CPC, la maxime inquisitoire s'applique lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille. Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits d�terminants et les offres de preuves. Il n'est li� ni par les faits all�gu�s, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqu�s par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et n�cessaires � �tablir les faits pertinents. Cette obligation du juge d'�tablir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. La maxime inquisitoire ne dispense pas, en effet, les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les r�f�rences; arr�ts 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1�
in fine; 5P.473/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 3.2).
3.4.�En l'esp�ce, il convient de proc�der en deux temps et de distinguer les montants ressortant de chacun des deux avis de saisies.
3.4.1.�S'agissant en premier lieu du montant de 8'869 fr. 30 qui ressort de l'avis de saisie relatif � la poursuite n� xxxx, la recourante produit une pi�ce nouvelle, � savoir le commandement de payer relatif � la m�me poursuite. La cause de l'obligation qui y figure est la suivante: "solde [des] contributions d'entretien dues [pour] les mois d'ao�t � d�cembre 2010 en vertu de l'arr�t de la Cour de justice du 11.12.09" et "contributions d'entretien dues [pour] la p�riode des mois de juil., ao�t et sept. 2011 en vertu de l'arr�t de la Cour de justice du 11.12.09, No ACJC/1510/09". La recourante souhaite ainsi d�montrer que ce montant concerne des contributions dues ant�rieurement au 15 mai 2012. Conform�ment � l'art. 99 LTF, cette pi�ce est toutefois irrecevable devant la Cour de c�ans (cf.�
supra�consid. 2.3). L'intim� avait en effet produit � l'appui de son recours devant la Cour de justice deux avis de saisies pour d�montrer qu'il s'�tait d�j� acquitt� d'une partie des contributions dues d�s le 15 mai 2012. La n�cessit� de produire le commandement de payer d'o� ressortait clairement que la poursuite n� xxxx concernait des cr�ances dues ant�rieurement �tait d�s lors d�j� �vidente � ce moment-l�. Contrairement � ce que pr�tend la recourante, la n�cessit� de produire cette pi�ce ne r�sulte par cons�quent nullement de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. En outre, si la maxime inquisitoire �tait certes applicable puisque les contributions litigieuses �taient dues � l'entretien de la famille et donc �galement des enfants, il n'en demeure pas moins que le devoir de collaboration incombant aux parties imposait � la recourante de produire tous les moyens de preuves en sa possession, � savoir notamment le commandement de payer qu'elle produit devant la cour de c�ans. La recourante fait �galement valoir qu'une lecture attentive de l'avis de saisie en question aurait permis � l'autorit� pr�c�dente de s'apercevoir que celui-ci portait sur des montants dus ant�rieurement au 15 mai 2012 puisque les deux premiers chiffres du num�ro de poursuite xxxx correspondent � l'ann�e au cours de laquelle la poursuite a �t� intent�e. On ne peut toutefois d�duire du seul num�ro de poursuite que la saisie aurait d� porter uniquement sur des contributions impay�es dues avant mai 2012, compte tenu en particulier de la date de la saisie qui avait �t� arr�t�e au 12 octobre 2012 et des �ventuels compl�ments de saisie au sens de l'art. 110 LP qui auraient pu �tre requis. Ceci vaut d'autant plus dans le cas d'esp�ce, puisqu'il s'agit d'une proc�dure de mesures provisionnelles en mati�re matrimoniale o� la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits (cf.�
supra�consid. 2.1). Il s'ensuit que les griefs d'appr�ciation arbitraire des preuves, d'�tablissement arbitraire des faits et d'application arbitraire de l'art. 296 al. 1 CPC doivent �tre rejet�s en tant qu'ils portent sur le montant de 8'869 fr. 30.
3.4.2.�En revanche, pour ce qui a trait au montant de 14'778 fr. 50 ressortant du second avis de saisie relatif � la poursuite n� xxxx, les griefs de la recourante doivent �tre admis. En effet, cette derni�re rel�ve � juste titre que l'intim� avait produit devant la cour cantonale, outre l'avis de saisie en question, �galement le commandement de payer relatif � la m�me poursuite. Or, il ressort clairement de cette pi�ce que les montants requis l'�taient � titre de "solde [des] contributions d'entretien dues pour les mois d'octobre 2011 � avril 2012 selon [l'] arr�t de la Cour de justice du 11.12.09 No ACJC/1510/09". Ainsi, bien que l'intim� se soit effectivement acquitt� de ce montant aupr�s de l'Office des poursuites le 1er mars 2013 seulement, l'autorit� cantonale a toutefois proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves produites en estimant que ce montant avait �t� vers� � titre de contributions dues pour la p�riode � compter du 15 mai 2012 et en le d�duisant des contributions encore dues par l'intim� � l'entretien de sa famille.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t entrepris r�form� en ce sens que B.X.________ est condamn� � verser en mains de son �pouse, d�s le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, la somme de 4'200 fr. � titre de contribution � l'entretien de la famille, sous d�duction de 63'490 fr. (78'268 fr. - 14'779 fr.) d�j� vers�s � ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. Au vu du sort de la proc�dure, il convient de r�partir les frais judiciaires � hauteur de 800 fr. � la charge de la recourante et 1'200 fr. � charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera en outre � la recourante une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que B.X.________ est condamn� � verser en mains de son �pouse, d�s le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, la somme de 4'200 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille, sous d�duction de 63'490 fr. d�j� vers�s � ce titre entre mai 2012 et septembre 2013.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � hauteur de 1'200 fr. � la charge de l'intim� et � hauteur de 800 fr. � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 500 fr., � verser � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.