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Timestamp: 2016-10-27 01:14:20+00:00
Document Index: 69564935

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 134', 'art. 22', 'art. 134', 'art. 19', 'art. 111', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 134', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 111', 'art. 22', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 134', 'art. 123', 'art. 126', 'in fine', 'art. 134', 'art. 133', 'art. 134', 'art. 133', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 47', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 134', 'art. 66', 'art. 68']

6B_619/2013 (02.09.2013)
6B_619/2013 � � Arr�t du 2 septembre 2013
repr�sent� par Me Michel Ducrot, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me St�phane Coudray,
repr�sent� par Me Olivier Ribordy, avocat,
Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, IIe Cour p�nale, du 28 mai 2013.
Par jugement du 28 mai 2013, rendu � la suite de l'appel de A.A.________ et du Minist�re public contre le jugement du 25 janvier 2012 du Tribunal du IIIe arrondissement pour le district de Martigny, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais a condamn� A.A.________, pour tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP) et contravention � l'art. 19a ch.1 aLStup, � une peine privative de libert� de quatre ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement subie du 21 novembre 2009 au 19 f�vrier 2010, ainsi qu'� une amende de 300 francs.
En bref, il ressort de cette d�cision les faits suivants:
Dans la soir�e du 20 novembre 2009, A.A.________, rejoint par son fr�re E.A.________, a pris l'initiative d'agresser D.B.________. Les deux fr�res de ce dernier, soit C.B.________ et B.B.________, l'ont d�fendu. Ils sont tous deux tomb�s � terre et ont re�u des coups. C.B.________ a subi des ecchymoses et des dermabrasions. Dans le contexte de l'altercation, A.A.________ a sorti un couteau de poche muni d'une lame de 6.5 cm de long et de 1.3 cm de large. Il a menac� D.B.________ de le "buter". Il a ensuite plant� ce couteau dans la partie sup�rieure droite de l'abdomen de D.B.________. Le coup �tait suffisamment appuy� pour traverser trois couches de v�tements. Il a ouvert la peau sur 2.5 � 3 cm, caus� une plaie de 6 � 8 cm de profondeur et bless� le foie. Selon le rapport d'expertise, la vie de D.B.________ n'a pas concr�tement �t� mise en danger par les l�sions subies. Toutefois, une plaie au foie, de fa�on g�n�rale, peut avoir des cons�quences graves, voire l�tales. Une mise en danger potentielle de la vie pouvait donc �tre retenue.
A.A.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut, sous suite de d�pens, principalement � ce qu'il soit acquitt� des infractions de tentative de meurtre et d'agression et reconnu coupable de l�sions corporelles par n�gligence subsidiairement de l�sions corporelles simples, une peine p�cuniaire avec sursis, subsidiairement une peine privative de libert� avec sursis �tant prononc�e. Subsidiairement, il sollicite la r�duction de la peine prononc�e en ce sens qu'une peine privative de libert� de 30 mois lui est inflig�e, dont 24 mois avec sursis. Il sollicite l'effet suspensif.
Le recourant conteste la qualification de tentative de meurtre pour le coup de couteau inflig� � D.B.________. Il se r�f�re � diff�rents arr�ts du Tribunal f�d�ral. Il affirme que le coup de couteau a �t� port� � l'abdomen et non au thorax comme dans les arr�ts invoqu�s. Il affirme que la probabilit� d'un d�c�s �tait tr�s faible et qu'il ne pouvait pas penser qu'il pouvait tuer la victime. Il conteste ainsi avoir agi par dol �ventuel.
1.1.�L'art. 111 CP punit d'une peine privative de libert� de cinq ans au moins celui qui aura intentionnellement tu� une personne. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un d�lit avec conscience et volont�. L'auteur agit d�j� intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� celle-ci se produirait.
D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4), que le Tribunal ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire, l'invocation de ce moyen supposant une argumentation claire et d�taill�e, les critiques appellatoires �tant irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e au vu des �l�ments retenus (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156 et r�f�rence cit�e), �tant rappel� qu'il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable ( ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la fa�on dont il a agi (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18).
1.2.�En l'esp�ce, le recourant a sorti un couteau muni d'une lame de 6.5 cm de long pour apeurer les autres protagonistes, a menac� la victime de la "buter" et l'a frapp�e dans la partie sup�rieure droite de l'abdomen. Son coup �tait appuy� puisqu'il a travers� trois couches de v�tements et a provoqu� une plaie de 6 � 8 cm de profondeur. Selon le rapport d'expertise, un coup port� au foie est susceptible de provoquer une issue fatale. Comme l'a relev� la cour cantonale, un tel coup peut aussi provoquer une h�morragie interne. Il s'ensuit que la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire que le risque encouru par la victime n'�tait pas limit� � des l�sions corporelles mais exposait celle-ci � une issue mortelle. Les affirmations du recourant distinguant un coup port� � l'abdomen d'un coup port� au thorax sont appellatoires, d�s lors irrecevables. Il est ind�niable qu'un coup de lame port� dans des circonstances telles que celles d'esp�ce pr�sentait un risque �lev� et ais�ment identifiable d'issue mortelle. Le recourant avait d'ailleurs pr�alablement d�clar� � la victime qu'il allait la "buter". Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait conclure sans arbitraire dans l'�tablissement des faits et sans violer la conception du dol �ventuel que le recourant avait agi en ayant accept� que son coup de couteau ait pu avoir une issue fatale. Le recourant ne formule aucune autre critique recevable tir�e de l'application des art. 22 al. 1 et 111 CP. Sa condamnation pour tentative de meurtre ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recourant conteste sa condamnation pour agression (art. 134 CP).
2.1.�Aux termes de l'art. 134 CP, celui qui aura particip� � une agression dirig�e contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers aura trouv� la mort ou subi une l�sion corporelle sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
Pour que les �l�ments constitutifs de l'agression, qui est une infraction de mise en danger, soient r�unis, il faut qu'une ou plusieurs des personnes agress�es aient subi des l�sions corporelles ou aient �t� tu�es. Il s'agit l� d'une condition objective de punissabilit� (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1 p. 153). Si l'un des agresseurs se rend coupable de meurtre (art. 111 CP) respectivement de tentative de meurtre comme en l'esp�ce (art. 22 al. 1 et 111 CP), cette qualification absorbe, en ce qui le concerne, l'agression au sens de l'art. 134 CP. Toutefois, un concours entre une tentative de meurtre et une agression est susceptible d'entrer en ligne de compte lorsqu'une autre personne que celle atteinte par la tentative de meurtre subit une l�sion corporelle (cf. ATF 135 IV 152 consid. 2.1.2 p. 154; 118 IV 227 consid. 5b p. 229).
2.2.�Il ressort du jugement attaqu� (p. 11) que la qualification d'agression (art. 134 CP) a uniquement �t� retenue en raison des l�sions subies par l'intim� C.B.________. Il s'agit donc bien de l�sions ayant atteint une autre personne que l'intim� D.B.________, bless� par le coup de couteau � l'origine de la condamnation pour tentative de meurtre. Sous cet angle, un concours est envisageable. Encore faut-il que toutes les conditions pos�es par l'art. 134 CP soient r�unies, notamment que la personne attaqu�e (C.B.________) ait subi une l�sion corporelle. Une telle l�sion s'entend au sens de l'art. 123 CP, de simples voies de fait selon l'art. 126 CP �tant insuffisantes (cf. STEFAN MAEDER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3
e��d. 2013, n� 10 in fine ad art. 134 CP et n� 23 ad art. 133 CP; TRECHSEL/FINGERHUTH, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2
e��d. 2013, n� 3 ad art. 134 CP et n� 7 ad art. 133 CP). La distinction entre l�sions corporelles simples et voies de fait peut s'av�rer d�licate, notamment lorsque l'atteinte s'est limit�e � des meurtrissures, des �corchures, des griffures ou des contusions. Dans ces cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoqu�e. Sur ce point, une certaine marge d'appr�ciation est laiss�e au juge du fait et seul l'abus de ce pouvoir d'appr�ciation peut conduire � l'annulation de la d�cision (ATF 125 II 265 consid. 2e p. 272; 119 IV 1 consid. 4a p 2).
En l'esp�ce, la cour cantonale a mentionn� que l'intim� C.B.________ avait "subi des ecchymoses et des dermabrasions dans la r�gion des oreilles, sous les c�tes, � droite, et au genou gauche" (jugement p. 11). On se trouve donc dans un cas limite entre les l�sions corporelles simples et les voies de fait, qui aurait d� �tre discut� dans le jugement attaqu� d�s lors que seules des l�sions corporelles simples permettent de retenir la qualification d'agression selon l'art. 134 CP. Or, la cour cantonale a admis la r�alisation de l�sions corporelles simples sans aucune justification. Elle n'a donn� aucune pr�cision sur l'intensit� des coups, ni sur la douleur que ceux-ci ont pu provoquer (dans le m�me sens, cf. arr�t 6B_525/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 4.2). La qualification de l�sions corporelles simples para�t d'autant plus discutable que les intim�s B.B.________ et C.B.________ ont renonc� � leurs conclusions civiles � raison des coups re�us en admettant lors des d�bats de premi�re instance que ceux-ci avaient provoqu� une atteinte insuffisante pour admettre la r�alisation de l�sions corporelles au sens de l'art. 47 CO (cf. jugement premi�re instance, p. 64). Ils ont d'ailleurs express�ment admis dans l'�criture qu'ils ont d�pos�e en premi�re instance (pi�ce 501), � laquelle se r�f�re le jugement pr�cit�, que les ecchymoses et dermabrasions subies par l'intim� C.B.________ s'apparentaient plus � des voies de fait qu'� des l�sions corporelles.
Au vu de l'�tat de fait lacunaire et de l'absence de motivation, le Tribunal f�d�ral ne peut contr�ler la bonne application du droit f�d�ral relativement � l'art. 134 CP. Il convient donc d'annuler le jugement attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle compl�te l'�tat de fait et motive sa d�cision sur ce point. Dans cette configuration, le Tribunal f�d�ral peut proc�der au renvoi sans avoir pr�alablement ordonn� un �change d'�critures (cf. ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 296).
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, le recourant se plaint de la peine inflig�e. Ce grief est sans objet d�s lors que le renvoi implique le r�examen de l'une des infractions reproch�es (supra consid. 2). Que l'infraction d'agression (art. 134 CP) soit abandonn�e ou non, il incombera de toute fa�on � l'autorit� cantonale dans le cadre du renvoi de tenir compte de la situation personnelle du recourant au moment du jugement et son incidence sur la peine.
Le recours doit �tre partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle statue � nouveau. Pour le surplus, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, respectivement o� il n'est pas sans objet.
Une partie des frais sera support�e par le recourant (art. 66 al. 1 LTF). Dans la mesure o� il obtient gain de cause, il peut pr�tendre � des d�pens r�duits de la part du canton (art. 68 al. 1 LTF).
La cause �tant jug�e, la requ�te d'effet suspensif est sans objet.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable et o� il n'est pas sans objet.
Le canton du Valais versera au recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du Valais, IIe Cour p�nale.