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Timestamp: 2016-10-26 02:27:00+00:00
Document Index: 305028113

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 121', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 26', 'in fine', 'art. 36', 'art. 14', 'art. 19', 'art. 66', 'art. 68']

1C_138/2011 (13.07.2011)
A.________, repr�sent� par Me Jacques Roulet, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Bertrand Gros, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 15 f�vrier 2011.
B.________ est propri�taire de la parcelle 9416 (anciennement 7967 et 7968) de la commune de Collonge-Bellerive, � l'adresse 18 chemin de Botterel, V�senaz.
Son voisin, A.________ est propri�taire des parcelles 5683 et 6883 de la m�me commune, � l'adresse 7 chemin de Botterel. Le premier bien-fonds supporte sa villa et le second est s�par� du premier par le chemin de Botterel qui le longe sur une septantaine de m�tres. Un muret est construit en retrait du chemin, laissant � nu une bande de terre, aujourd'hui occup�e par un trottoir construit en bordure de parcelle et objet du pr�sent litige.
Le chemin de Botterel, qui prend naissance perpendiculairement � la route d'Hermance, forme un premier coude � angle droit puis se poursuit entre les parcelles de A.________ et forme un second coude � angle droit. Apr�s ce virage, il longe la parcelle 7978 voisine de celle de B.________ pour venir buter sur la parcelle 9416 de ce dernier. Le chemin n'a pas d'autre issue.
Le chemin de la R�serve (parcelle 7646), propri�t� de la commune de Collonge-Bellerive, m�ne au bas de la parcelle 9416 en longeant le lac et la r�serve de la Pointe de Bise apr�s avoir travers� une bande �troite de la parcelle 7978, aboutissant au lac.
Lors d'un contr�le effectu� sur place le 19 avril 2006, le D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a constat� qu'une bordure en �l�ments de b�ton remplie de galets ciment�s (trottoir en galets) �tait en cours de r�alisation le long du pourtour de la parcelle 6883 et en bordure du chemin de Botterel.
Par d�cision du 8 mai 2006, le D�partement cantonal a notifi� � A.________ un ordre d'arr�t des travaux et lui a enjoint de d�poser, dans un d�lai de trente jours, une demande d'autorisation de construire portant sur la bordure litigieuse. Cette d�cision n'a pas fait l'objet d'un recours. Le d�lai a, par la suite, �t� prolong� plusieurs fois et, en dernier lieu, jusqu'au 30 janvier 2008.
En parall�le, le 19 janvier 2007, le D�partement cantonal a d�livr� � A.________ une autorisation en proc�dure acc�l�r�e pour lui permettre de remettre en �tat des bordurettes de sa parcelle 5683 au bord du chemin de Botterel. Celles-l�, d'une hauteur de 25 cm, dont la construction �tait pr�vue juste avant le virage � angle droit du chemin de Botterel, devaient servir � la protection d'un mur arrondi �difi� sur la parcelle de A.________. Cet ouvrage �tait situ� en face du trottoir de galets.
La commission cantonale de recours en mati�re de constructions, puis le Tribunal administratif (actuellement la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative; ci-apr�s: la Cour de justice), ont rejet� le recours de B.________ contre l'autorisation pr�cit�e, ayant consid�r� que celle-ci �tait conforme aux prescriptions en mati�re de construction.
Le 21 janvier 2008, A.________ a d�pos� une demande compl�mentaire d'autorisation de construire en proc�dure acc�l�r�e portant sur la cr�ation du trottoir recouvert de galets d�j� construit sur la parcelle 6883, en face des bordurettes d�j� autoris�es.
Le trottoir, selon les plans vis�s ne varietur le 17 mars 2008, �tait d'une hauteur de 15 cm, d'une largeur de 99 cm et d'une longueur de 8 m. Il devait se situer en bordure du chemin, juste avant l'angle droit situ� devant le n� 14 dudit chemin.
La police du feu a pr�avis� favorablement le projet, le 28 janvier 2008, � la condition que la voie d'acc�s des engins des services d'incendie et de secours soient conformes � la directive n� 7 du r�glement d'application de la loi sur la pr�vention des sinistres, l'organisation et l'intervention des sapeurs-pompiers. Les 31 janvier et 8 f�vrier 2008, le domaine de l'am�nagement du territoire et la commune de Collonge-Bellerive ont pr�avis� favorablement le projet. Le 1er mars 2008, l'Office cantonal de la mobilit� a d�livr� un pr�avis positif avec la remarque suivante: "la bordurette projet�e � l'angle du mur (parcelle 5683) doit avoir une hauteur de 15 cm".
Le 15 f�vrier 2008, B.________ a d�pos� des observations aupr�s du D�partement cantonal en s'opposant � l'autorisation requise.
Par d�cision du 17 mars 2008, le D�partement cantonal a d�livr� l'autorisation de construire requise pour la r�alisation du trottoir, incorporant le pr�avis du service du feu comme condition n� 2.
La commission cantonale de recours en mati�re de constructions a rejet� le recours de B.________ contre la d�cision pr�cit�e le 23 octobre 2009. Les inconv�nients all�gu�s provenaient essentiellement du fait que B.________ disposait d'un v�hicule d'une taille imposante qui ne lui permettait pas de prendre en une fois le virage � la hauteur de la bordurette litigieuse. De tels inconv�nients ne pouvaient �tre qualifi�s de graves. En outre, tous les pr�avis recueillis par le D�partement cantonal �taient favorables et il n'avait pas �t� d�montr� que le chemin de la R�serve ne permettait pas aux v�hicules d'urgence d'acc�der � la villa.
Par arr�t du 15 f�vrier 2011 et apr�s avoir proc�d� � un transport sur place, la Cour de justice a admis le recours de B.________ et annul� la d�cision pr�cit�e ainsi que l'autorisation de construire du 17 mars 2008. La cour cantonale a consid�r� en substance que la d�cision attaqu�e �tait fond�e sur une constatation inexacte des faits pertinents. Le chemin de la R�serve ne pouvait constituer une alternative d'acc�s � la propri�t� de B.________. Le transport sur place avait permis d'�tablir que le franchissement du virage �tait particuli�rement difficile. Partant, la construction, telle qu'autoris�e, repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules et donc pour B.________ qui devait pouvoir acc�der � sa propri�t�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 15 f�vrier 2011. Il se plaint pour l'essentiel d'une appr�ciation arbitraire des preuves, d'une application arbitraire du droit cantonal et d'une violation de la garantie de la propri�t�.
La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'intim� conclut au rejet du recours. Le recourant a r�pliqu� et maintenu ses conclusions.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant a manifestement qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui annule l'autorisation de construire qui lui a �t� d�livr�e.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF. Selon la jurisprudence, l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits sont arbitraires (art. 9 Cst.; pour une d�finition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153) lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2 Le recourant fait valoir que la Cour de justice s'est �cart�e sans motif des pr�avis, tous favorables, �mis par les autorit�s concern�es, lesquels d�montreraient que le trottoir en galets litigieux est conforme � la l�gislation en vigueur. Dans le cadre de la proc�dure connexe relative au r�tablissement des bordurettes � l'angle de la parcelle 5683, les pr�avis �taient �galement favorables � l'�dification projet�e et la Cour de justice avait rejet� le recours de l'intim�. Dans le cas d'esp�ce, la cour cantonale aurait toutefois proc�d� � une appr�ciation arbitraire des divers �l�ments en substituant son avis � celui des autorit�s sp�cialis�es et du D�partement cantonal.
Dans son arr�t, la Cour de justice a relev� que le pr�avis �mis par l'office cantonal de la mobilit� le 1er mars 2008 �tait certes favorable, mais pour autant que la bordurette � construire de l'autre c�t� du chemin, sur la parcelle 5683, ait une hauteur de 15 cm. Or, la bordurette en question a une hauteur de 25 cm. Par ailleurs, le pr�avis de la police du feu posait comme condition que les voies d'acc�s des engins des services d'incendie et de secours soient conformes � la directive n� 7 du r�glement d'application de la loi sur la pr�vention des sinistres, l'organisation et l'intervention des sapeurs-pompiers, condition reprise dans l'autorisation de construire. Dans ses �critures, le D�partement cantonal avait toutefois indiqu�, en contradiction avec l'autorisation qu'il avait d�livr�e, que la directive n� 7 ne s'appliquait pas � la voie d'acc�s � des villas, comme en l'esp�ce. De toute fa�on, la largeur du chemin est inf�rieure � la largeur minimale de 3 m pr�vue par la directive. Dans ces conditions, la Cour de justice pouvait, sans arbitraire, consid�rer que la proc�dure suivie par le D�partement cantonal pour d�livrer l'autorisation litigieuse �tait entach�e d'inexactitudes et d'incoh�rences et qu'elle n'avait par cons�quent pas de raison de restreindre son pouvoir d'examen. Ayant au surplus effectu� eux-m�mes un transport sur place, les juges cantonaux pouvaient d�s lors substituer leur appr�ciation � celle du D�partement cantonal, sans que l'on puisse, pour cet unique motif, leur reprocher d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
Le recourant soutient que le trottoir en galets n'entrave aucunement le passage sur le chemin de Botterel, pas plus par ailleurs qu'il n'emp�che les services d'urgence d'acc�der � la propri�t� de l'intim�. Le transport sur place a toutefois permis d'�tablir que le franchissement du virage � angle droit par un v�hicule 4x4 supposait presque in�vitablement de monter avec la roue avant gauche du v�hicule sur le trottoir litigieux, ce qui �tait possible pour un 4x4 mais non pour une voiture basse, telle une Mercedes. En plus des bordurettes d�j� autoris�es, trois poutrelles m�talliques fix�es contre le mur entourant la propri�t� du recourant � l'angle du chemin, en face du trottoir litigieux, entravaient encore davantage le passage de v�hicules, m�me moins larges qu'un 4x4. A cela s'ajoute qu'il d�coule de l'expertise priv�e r�alis�e � la demande du recourant lui-m�me que le franchissement de ce virage est particuli�rement difficile, sauf pour des conducteurs chevronn�s ou de petits v�hicules. Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le risque de toucher soit le trottoir, soit les bordurettes, ou encore les poutrelles, avec un v�hicule �tait particuli�rement �lev�, danger d'autant plus grand pour des tiers et des visiteurs occasionnels et in�vitable pour des v�hicules d'urgence d'une certaine taille.
Mal fond�, le grief doit �tre rejet� et le Tribunal f�d�ral est par cons�quent li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une application arbitraire des art. 14 al. 1 et 121 de la loi cantonale genevoise du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (LCI).
En vertu de l'art. 14 al. 1 LCI, le d�partement peut refuser l'octroi d'une autorisation lorsqu'une construction ou une installation peut �tre la cause d'inconv�nients graves pour les usagers, le voisinage ou le public (let. a) ou peut cr�er, par sa nature, sa situation ou le trafic que provoque sa destination ou son exploitation, un danger ou une g�ne durable pour la circulation (let. e). L'art. 121 al. 3 let. b LCI pr�voit qu'une construction doit �tre maintenue en tel �tat et utilis�e de telle sorte qu'elle ne cr�e pas, par sa nature, sa situation ou le trafic que provoque sa destination ou son exploitation, un danger ou une g�ne pour la circulation.
3.1 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
3.2 En l'esp�ce, la Cour de justice a constat� que le chemin de la R�serve ne pouvait pas constituer, pour l'intim�, une alternative d'acc�s � sa propri�t�. La commission cantonale de recours en mati�re de constructions avait par ailleurs omis de prendre en compte le changement de situation r�sultant de l'autorisation de construire d�livr�e pour l'autorisation des bordurettes sur la parcelle 5683. Le risque de toucher avec un v�hicule le trottoir, les bordurettes ou les poutrelles �tait particuli�rement �lev�, surtout pour des visiteurs occasionnels et des v�hicules d'urgence d'une certaine taille. Enfin, le trottoir ne permettait pas le cheminement pi�tonnier puisqu'il �tait compos� de gros galets scell�s et aucune utilit�, sauf celle de border la parcelle du recourant, n'avait pu �tre �tablie. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion que la construction litigieuse repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules au sens des art. 14 al. 1 let. e et 121 al. 3 let. b LCI.
Le recourant estime qu'en annulant l'autorisation de construire d�livr�e par le D�partement cantonal, la Cour de justice aurait, de fait, conc�d� � l'intim� le droit de passage qu'il r�clame et qui fait l'objet d'une proc�dure civile actuellement pendante devant le Tribunal f�d�ral. En indiquant que le franchissement du virage suppose presque in�vitablement le passage sur le trottoir en galets, la d�cision attaqu�e aurait en effet d�livr� � l'intim� une autorisation de droit public � passer quotidiennement sur la parcelle du recourant. L'art. 14 LCI vise � pr�venir la g�ne durable ou les nuisances provoqu�es par un ouvrage pour la circulation ou le trafic. L'on peinerait � distinguer en quoi le trottoir querell� pourrait constituer une telle nuisance, d�s lors qu'il est b�ti sur la propri�t� exclusive du recourant, sans d�border sur le chemin de Botterel. Le trottoir ne limiterait en rien l'utilisation du chemin de Botterel et ne pourrait donc constituer une g�ne.
Force est de relever que le recourant n'explique pas en quoi le raisonnement pr�cit� de la Cour de justice serait arbitraire. Il se contente en r�alit� d'opposer sa propre opinion � celle des juges cantonaux, sans jamais tenter de d�montrer en quoi l'arr�t attaqu� serait insoutenable, d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but des dispositions cantonales en cause. Ses critiques, de nature purement appellatoire, sont par cons�quent irrecevables. Le Tribunal f�d�ral n'est d�s lors pas tenu d'examiner d'office si, en l'occurrence, les art. 14 al. 1 et 121 LCI ont �t� correctement appliqu�s. Quoi qu'il en soit, l'application du droit cantonal par les juges cantonaux n'appara�t pas d�raisonnable et doit �tre confirm�e. Au surplus, le fait que le trottoir soit construit sur la parcelle du recourant, ce qui n'est pas contest�, ne suffit pas � d�montrer qu'il ne constitue pas une g�ne pour la circulation et il appara�t t�m�raire d'affirmer que le constat selon lequel le franchissement du virage suppose presque in�vitablement le passage sur le trottoir litigieux reviendrait � octroyer un droit de passage en faveur de l'intim�.
Le recourant invoque enfin l'art. 26 Cst. Il fait valoir que les juges cantonaux auraient conc�d� � l'intim� le droit de passer avec ses v�hicules � l'angle de sa parcelle, en violation �vidente de la garantie de la propri�t�. Aucun int�r�t public ne pourrait par ailleurs justifier l'annulation de l'autorisation sollicit�e, puisque les exigences de s�curit�, de salubrit� et mobilit�s publiques seraient parfaitement respect�es.
En l'occurrence, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que les juges cantonaux auraient octroy� � l'intim� le droit de passer avec ses v�hicules sur le trottoir du recourant (cf. consid. 3.2 in fine ci-dessus). Ensuite, la garantie de la propri�t� n'est pas absolue, une restriction pouvant �tre justifi�e par un int�r�t public ou pour la protection d'un droit fondamental d'autrui (art. 36 al. 2 Cst.). Or, la cour cantonale a jug� que la construction litigieuse repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules au sens des art. 14 al. 1 let. e et 121 al. 3 let. b LCI et donc pour le recourant qui devait pouvoir acc�der � sa propri�t� (art. 19 al. 1 LAT). Le danger de toucher le trottoir �tait en outre in�vitable pour des v�hicules d'urgence d'une taille certaine. Dans ces conditions, il est manifeste que l'annulation de l'autorisation de construire le trottoir en question est justifi�e par un int�r�t public pr�pond�rant, � savoir celui de la s�curit�, voire de la mobilit�. Le pr�sent grief doit donc �tre rejet�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 2 LTF, celui-ci versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim� � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.