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Timestamp: 2016-10-25 06:44:12+00:00
Document Index: 47731259

Matched Legal Cases: ['art. 112', 'art. 262', 'art. 269', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 111', 'art. 112', 'art. 26', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 11', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278']

Assassinat; atteinte � la paix des morts;
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 4 octobre 2002.
Par jugement du 14 f�vrier 2002, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� C.________, ressortissant sri-lankais n� en 1966, pour assassinat (art. 112 CP) et atteinte � la paix des morts (art. 262 CP), � la peine de 14 ans de r�clusion et a ordonn� son expulsion pour 15 ans avec sursis pendant 5 ans. Il a par ailleurs condamn� plusieurs coaccus�s, � savoir A.________, B.________ et D.________, et statu� sur des conclusions civiles.
B.a En 1996, E.________ a fait la connaissance de F.________, avec laquelle il a nou� une relation intime. Lors d'un s�jour en Albanie en f�vrier 1997, F.________ a �t� fianc�e contre sa volont� � un compatriote albanais, ce dont E.________ a �t� tr�s affect�. Apr�s le mariage de F.________, dont le mari est rest� en Albanie, les amants ont continu� de se retrouver en cachette.
B.b En novembre 1999, E.________ a d�cid� de se marier avec une compatriote. Il a demand� � un ami, B.________, d'organiser son mariage avec D.________, soeur de A.________, lui-m�me ami de B.________. A.________ et B.________ �taient au courant de la relation amoureuse qu'avait eue E.________ avec une femme albanaise, lequel leur a toutefois certifi� que cette relation avait cess�. Le mariage a ainsi eu lieu le 5 d�cembre 1999, selon le rite tamoul uniquement.
B.c Malgr� son mariage, E.________ a poursuivi sa relation avec F.________. S'�tant rapidement rendu compte que son mari n'�tait pas heureux de leur union, D.________ en a parl� � sa m�re, � son fr�re et � B.________, avec lequel elle entretenait de bons rapports.
Le 18 janvier 2000, A.________, accompagn� de sa m�re et de B.________, s'est rendu chez G.________, cousin de E.________, qui avait cautionn� le mariage. G.________ s'est entretenu avec E.________, qui a contest� poursuivre sa relation avec une femme albanaise. Peu convaincus, A.________, B.________ et un de leurs compatriotes, C.________, mis entre-temps dans la confidence, ont, durant les jours suivants, tent� de diverses mani�res d'intimider E.________, d�vissant et jetant dans le lac les plaques d'immatriculation du v�hicule qu'il utilisait, griffonnant des dessins et menaces sur la porte de son studio et cassant une clef dans le cylindre.
B.d Le 15 f�vrier 2000, E.________ a avou� � B.________ qu'il poursuivait sa relation avec F.________, ajoutant que sa vie priv�e ne le regardait pas. Il a par ailleurs d�clar� � son �pouse qu'un jour il lui dirait toute la v�rit�, mais qu'elle devait le consid�rer d�sormais comme un fr�re et non comme un mari.
De leur c�t�, A.________ et B.________, voyant que leurs tentatives d'intimidation �taient rest�es vaines et se sentant responsables de l'union de E.________ et de D.________, ont d�cid� d'agir de fa�on radicale. Apr�s de nombreuses discussions, ils ont d�cid� de le battre � mort et, � cette fin, ont sollicit� l'aide de C.________.
B.e Le 21 f�vrier 2000, B.________ a averti par t�l�phone D.________ de leur intention de se rendre � son domicile pour agresser son mari, qui avait trahi leur confiance, laissant clairement entendre qu'ils voulaient le tuer. Dans un premier temps, le projet a toutefois d� �tre report� en raison de l'indisponibilit� de A.________.
Le 24 f�vrier 2000, A.________ et B.________ ont t�l�phon� � D.________ pour conna�tre l'heure de retour de son mari. En vue de l'ex�cution de leur projet, ils s'�taient procur�s divers accessoires, soit un spray lacrymog�ne, un tuyau m�tallique, un rouleau de scotch double-face pour b�illonner la victime, des attaches en plastique autoblocantes pour lui lier les mains et les pieds et une pelle destin�e � enterrer le cadavre. Dans la soir�e, ils ont demand� � C.________ de les rejoindre et, apr�s avoir tous consomm� du cognac m�lang� � du Coca-Cola pour se donner du courage, se sont rendus en voiture au domicile de E.________.
B.f Peu avant leur arriv�e, vers 22 heures, A.________ s'est assur� aupr�s de D.________ de la pr�sence de son mari et lui a demand� d'ouvrir la porte de l'immeuble. Une fois dans l'appartement, A.________ et ses deux comparses ont pris place dans le salon pour discuter avec E.________, l'�pouse de ce dernier se trouvant dans la cuisine. B.________ s'est alors soudainement lev� et a asperg� avec le spray le visage de E.________, puis, prenant le tuyau m�tallique qu'il avait dissimul� dans ses v�tements, a frapp� E.________, qui se prot�geait le visage avec les mains, � la hauteur de la nuque. Il a ensuite donn� le tuyau � A.________, qui, � son tour, a frapp� � plusieurs reprises la victime � la t�te et aux jambes. Pendant ce temps, C.________, charg� d'emp�cher la victime de crier, s'�tait d�plac� derri�re elle, lui mettant la main devant la bouche avant de la b�illonner avec un foulard.
L'agression a dur� une quinzaine de minutes. Apr�s quoi, A.________ et B.________ ont couch� la victime sur le sol et lui ont li� les mains dans le dos ainsi que les chevilles avec des attaches en plastique autoblocantes. Au moyen de deux autres attaches autoblocantes, li�es pr�alablement entre elles, ils ont alors serr� le cou de la victime, tirant sur le syst�me de fermeture autoblocant. C.________, qui maintenait toujours le b�illon, a entendu un r�le et a encore demand� � ses comparses de serrer plus fort les brides autour du cou de la victime.
B.g Le corps de la victime a �t� emball� dans une couverture, maintenue avec le scotch et le c�ble du t�l�phone, pr�alablement arrach�, puis plac� dans le coffre de la voiture. Les trois agresseurs se sont ensuite rendus dans une for�t, o� ils ont tent� sans succ�s d'enterrer le corps. Apr�s une seconde tentative, �galement vaine, dans une autre for�t, ils ont finalement abandonn� le corps sur place et, apr�s s'�tre procur� un bidon de quinze litres d'essence, lui ont mis le feu. Le m�me soir, ils ont fait dispara�tre divers objets compromettants (tuyau m�tallique, coussins ensanglant�s, carte SIM et t�l�phone portable de la victime), les jetant dans des poubelles �parses.
Le lendemain du crime, A.________ et B.________ sont retourn�s dans l'appartement de la victime pour nettoyer les taches de sang et effacer leurs empreintes digitales. Ils se sont �galement d�barrass�s du spray et des v�tements qu'ils portaient au moment des faits et ont m�me rachet� un t�l�phone, avec lequel l'un d'eux a fait semblant de chercher � atteindre la victime � son lieu de travail. C.________ n'a pas particip� � ces op�rations, sous le faux pr�texte d'un d�placement en Suisse allemande.
Le 28 f�vrier 2000, D.________, qui avait appris la mort de son mari le soir m�me ou le lendemain du crime, a annonc� sa disparition � la police.
Par arr�t du 4 octobre 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a �cart� le recours en nullit� et en r�forme interjet� par C.________ contre ce jugement, de m�me que ceux de ses coaccus�s et d'une partie civile. Elle a notamment consid�r� que l'homicide avait �t� qualifi� � juste titre d'assassinat, que C.________ y avait bien particip� en qualit� de coauteur et que, compte tenu des �l�ments � prendre en compte, la peine qui lui avait �t� inflig�e n'�tait pas excessive.
C.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Contestant les infractions retenues � son encontre, le degr� de sa participation � l'homicide ainsi que la peine qui lui a �t� inflig�e, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste que l'homicide qui lui est reproch� puisse �tre qualifi� d'assassinat, faisant valoir, en substance, qu'on ne peut personnellement lui imputer une mani�re d'agir particuli�rement odieuse ni lui faire grief d'avoir agi pour un motif futile.
2.1 L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel, qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cette derni�re suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte; pour la caract�riser l'art. 112 CP �voque le cas o� les mobiles, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur sont particuli�rement odieux, mais cet �nonc� n'est pas exhaustif.
Aux termes de l'art. 26 CP, les relations, qualit�s et circonstances personnelles sp�ciales dont l'effet est d'augmenter, de diminuer ou d'exclure la peine n'auront cet effet qu'� l'�gard de l'auteur, instigateur ou complice qu'elles concernent. En cas d'homicide, seul peut donc �tre condamn� en application de l'art. 112 CP le participant qui l'a commis avec une absence particuli�re de scrupules (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 275).
2.2 L'arr�t attaqu� retient que le recourant a en d�finitive agi parce qu'il a pr�f�r� choisir de conserver l'amiti� de ses deux amis, soit des coaccus�s A.________ et B.________, plut�t que de sauver une vie humaine. A l'appui, il rel�ve que le recourant n'a pas �t� directement humili� par le comportement de la victime, mais qu'on peut tout au plus admettre que l'�chec du mariage de celle-ci, en lui renvoyant l'image de ses propres d�boires conjugaux, a pu �veiller chez lui un sentiment de justicier. Il observe �galement que l'expertise � laquelle a �t� soumis le recourant, si elle fait �tat d'une personnalit� tr�s d�pendante, ne consid�re pas moins que cette faiblesse de la personnalit� ne permet pas de comprendre qu'il n'ait pu avoir conscience de la gravit� de ses actes; � cet �gard, il ajoute que l'expertise souligne d'ailleurs que le recourant a su par la suite opposer un refus � ses comparses lorsqu'ils l'ont sollicit� pour aller nettoyer l'appartement de la victime le lendemain de l'homicide.
Ces constatations rel�vent du fait et lient donc la Cour de c�ans (cf. supra, consid. 1). Il en r�sulte que le recourant n'a pas agi parce qu'il aurait eu personnellement � souffrir d'un comportement r�pr�hensible de la victime � son �gard, laquelle ne l'a personnellement ni bless� ni offens�, et qu'il ne l'a pas non plus fait parce qu'il aurait �t� incapable d'opposer un refus � ses comparses, mais parce que, plut�t que de d�plaire � ces derniers, il a pr�f�r� adh�rer � leur projet criminel, d�t-il pour cela sacrifier la vie d'un ami, dont il n'avait pourtant pas eu personnellement � souffrir. En fin de compte, l'�go�sme l'a donc emport� chez lui sur toute autre consid�ration.
Au demeurant, l'arr�t attaqu� constate que le recourant, qui avait �t� mis dans la confidence, savait qu'il s'agissait de battre la victime � mort. Le soir du crime, lorsque ses comparses ont soudainement agress� la victime et, sortant un tuyau m�tallique, ont entrepris de la battre sauvagement, il n'a manifest� aucune surprise. Plus est, il est �tabli en fait qu'il s'�tait vu attribuer un r�le pr�cis dans l'ex�cution de l'homicide, lors duquel il �tait charg� d'emp�cher la victime de crier pendant que ses comparses la battaient puis l'�tranglaient et, comme le rel�ve par ailleurs l'arr�t attaqu�, il s'en est acquitt� avec z�le et est m�me all� au-del� en sugg�rant de serrer plus fort le cou de la victime lorsqu'il l'a entendu r�ler. Il est d�s lors manifeste que le recourant savait � quoi s'en tenir quant � la mani�re dont l'homicide serait perp�tr� et y a pleinement adh�r�. Il a ainsi apport�, en toute connaissance de cause, son concours � une mise � mort commise avec une l�chet�, une sauvagerie et un sang froid qui ont conduit � juste titre � qualifier sa mani�re d'agir de particuli�rement odieuse. Le comportement du recourant apr�s l'acte, lequel est en relation directe avec ce dernier, ne fait que le confirmer; apr�s avoir, avec ses comparses, vainement tent�, � deux reprises, de faire dispara�tre le cadavre en l'enterrant, il n'a pas h�sit�, d'un commun accord avec eux, � le br�ler apr�s l'avoir arros� d'essence.
Dans ces conditions, c'est sans violation du droit f�d�ral que l'arr�t attaqu� retient l'assassinat, � l'exclusion du meurtre. Le recourant n'�tablit d'ailleurs pas r�ellement de violation de l'art. 112 CP sur la base des faits retenus. Son argumentation se r�duit en effet largement � rediscuter les constatations cantonales relatives � ses mobiles et � soutenir qu'il ignorait tout de la mani�re dont l'homicide serait perp�tr�, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1).
Le recourant conteste le degr� de sa participation � l'homicide, soutenant que son r�le n'a �t� que celui d'un simple complice, et non d'un coauteur.
3.1 Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction; la seule volont� quant � l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas n�cessaire que le coauteur ait effectivement particip� � l'ex�cution de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivit� suppose une d�cision commune, mais qui ne doit pas n�cessairement �tre expresse; elle peut aussi r�sulter d'actes concluants et le dol �ventuel quant au r�sultat suffit. Il n'est pas n�cessaire que le coauteur participe � la conception du projet; il peut y adh�rer ult�rieurement. Il n'est pas non plus n�cessaire que l'acte soit pr�m�dit�; le coauteur peut s'y associer en cours d'ex�cution. Ce qui est d�terminant c'est que l'auteur se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arr�ts cit�s).
Le complice est "celui qui aura intentionnellement pr�t� assistance pour commettre un crime ou un d�lit" (art. 25 CP). La complicit� est une forme de participation accessoire � l'infraction; elle suppose que le complice apporte � l'auteur principal une contribution causale � la r�alisation de l'infraction, de telle sorte que les �v�nements ne se seraient pas d�roul�s de la m�me mani�re sans cette contribution. Il n'est toutefois pas n�cessaire que l'assistance du complice ait �t� une condition sine qua non de la r�alisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favoris�e (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 119; 120 IV 265 consid. 2c/aa p. 272; 119 IV 289 consid. 2c/aa p. 292; 118 IV 309 consid. 1a p. 312 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, il est manifeste que le r�le du recourant n'a pas �t� celui d'un simple complice. S'il n'est pas �tabli qu'il ait pris part � la conception du projet d�lictueux, il a par la suite pleinement adh�r� � ce projet, acceptant, en toute connaissance de cause, d'apporter sa contribution � un plan consistant � battre la victime � mort, dont l'essentiel, voire maints d�tails, lui �taient manifestement connus, puisqu'il s'�tait vu attribuer un r�le pr�cis, qui impliquait qu'il coordonne son comportement � celui de ses comparses. Il s'est donc associ�, � tout le moins par actes concluants, de mani�re significative � la d�cision dont est issue l'homicide. Il a ensuite particip� � l'ex�cution du projet, en assumant avec z�le, et m�me au-del�, le r�le qui lui revenait et qui ne se limitait certes pas � un simple acte de favorisation. Le recourant ne s'est en effet pas born� � favoriser de mani�re accessoire la r�alisation du projet d�lictueux d�cid� par ses comparses, par exemple en leur servant de chauffeur ou en leur fournissant quelques renseignements propres � leur faciliter la t�che. Il a particip� activement � la r�alisation de la d�cision de tuer la victime, selon un plan qui, en tout cas pour l'essentiel, lui �tait connu, et a contribu� de mani�re d�cisive � la mise � mort de celle-ci, qu'il n'a pas moins voulue que ses comparses, comme le montre notamment sa suggestion de resserrer l'�treinte autour du cou de la victime lorsqu'il l'a entendu r�ler.
Sur la base des faits retenus, qu'il est irrecevable � contester ou rediscuter, il n'�tait en rien contraire au droit f�d�ral d'admettre que le recourant a particip� � l'homicide en tant que coauteur, et non comme un simple complice.
Le recourant invoque une violation des art. 68 et 262 CP. All�guant qu'il n'avait d'autre intention que de faire dispara�tre le cadavre pour masquer l'homicide, il soutient que l'infraction d'atteinte � la paix des morts ne pouvait �tre retenue � sa charge, le concours entre cette infraction et l'homicide �tant ainsi exclu et la peine devant en cons�quence �tre sensiblement r�duite.
4.1 Ce grief revient � contester la r�alisation de l'infraction r�prim�e par l'art. 262 CP; en effet, le concours entre cette infraction et l'homicide n'est en soi pas contest� par le recourant, qui ne l'exclut que comme une cons�quence de la pr�tendue violation de l'art. 262 CP.
Le grief ainsi soulev� n'a toutefois pas �t� soumis � la cour de cassation cantonale, qui ne l'a donc pas examin�. Se pose d�s lors la question de sa recevabilit�.
4.2 Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral rev�t un caract�re subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal et suppose donc l'�puisement pr�alable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire r�examiner librement l'application du droit f�d�ral. Il d�coule de cette exigence, r�sultant de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorit� cantonale avait la possibilit� ou le devoir, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas express�ment soumises, ces questions peuvent �tre soulev�es pour la premi�re fois dans le cadre du pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. En revanche, si l'autorit� cantonale, selon la loi de proc�dure applicable, ne pouvait examiner que les griefs valablement soulev�s devant elle, il n'y a pas d'�puisement des instances cantonales, si la question d�j� connue n'a pas �t� r�guli�rement invoqu�e, de sorte que l'autorit� cantonale ne pouvait se prononcer sur celle-ci (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
4.3 Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que, dans son recours en r�forme, le recourant a contest� la qualification d'assassinat, le degr� de sa participation � l'homicide et la peine prononc�e � son encontre. Il concluait en cons�quence � la r�forme du jugement attaqu�, principalement en ce sens qu'il soit condamn� "pour complicit� de meurtre et complicit� d'atteinte � la paix des morts" � une peine tr�s inf�rieure � celle prononc�e en premi�re instance et, subsidiairement, en ce sens qu'il soit condamn� "pour assassinat et atteinte � la paix des morts", � une peine sensiblement inf�rieure � celle prononc�e par les premiers juges. Il n'a en revanche pas contest� la r�alisation de l'infraction d'atteinte � la paix des morts et n'a pas pris de conclusion tendant � sa suppression, mentionnant au contraire express�ment cette infraction parmi celles qu'il admettait, dans ses conclusions, pouvoir �tre retenues � sa charge. Tout au plus pourrait-on admettre, au vu de ses conclusions principales, qu'il entendait remettre en cause - ce qu'il ne fait plus dans son pourvoi - le degr� de sa participation � l'infraction r�prim�e par l'art. 262 CP, qu'en elle-m�me il ne contestait en revanche nullement. Le grief, soulev� pour la premi�re fois dans le pourvoi, de violation de l'art. 262 CP, au motif que les conditions n'en seraient pas r�alis�es, est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales.
4.4 Comme d�j� relev�, le concours entre l'infraction d'atteinte � la paix des morts et l'homicide n'est en lui-m�me pas contest� par le recourant (cf. supra, consid. 4.1). Au demeurant, il est manifeste que la profanation du cadavre de la victime - laquelle a consist� � br�ler la d�pouille apr�s l'avoir arros�e d'essence et non pas � tenter simplement de l'enterrer, comme voudrait le faire admettre le recourant - n'�tait nullement n�cessaire � la r�alisation de l'homicide, qui �tait d�j� consomm�, mais constitue clairement un acte distinct, r�prim� sp�cifiquement par l'art. 262 ch. 1 al. 3 CP. L'admission du concours entre cette infraction et l'homicide ne viole donc en rien le droit f�d�ral.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il reproche aux juges cantonaux de n'avoir pas suffisamment tenu compte dans la fixation de la peine de la diminution de sa responsabilit�, en violation des art. 11 et 66 CP. Il leur fait en outre grief d'avoir prononc� une peine "arbitrairement s�v�re" au vu du r�le qu'il a jou�, de sa "psychologie tout � fait particuli�re" et, plus g�n�ralement, de sa culpabilit�.
5.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
5.2 En cours d'enqu�te, le recourant a �t� soumis � une expertise psychiatrique. Dans leur rapport, d�pos� le 9 janvier 2001, les experts ont relev� que l'expertis�, dont l'�pouse �tait devenue d�pressive et jalouse, vivait une situation conjugale difficile. Ils ont notamment �voqu� une personnalit� tr�s soumise et d�pendante, d'importants sentiments de culpabilit� et de d�valorisation, avec une perte d'espoir, ainsi que des troubles anxieux cons�quents et une grande nervosit�. Ils ont diagnostiqu� des troubles de la personnalit� "� type de personnalit� d�pendante associ�e � des troubles anxieux et d�pressifs mixtes", se caract�risant par une tendance � autoriser, voire encourager, les autres � prendre les d�cisions importantes � sa place et une subordination de ses propres besoins � ceux des autres, avec une soumission excessive � leur volont�. Ils ont estim� que ces troubles avaient laiss� intacte la conscience de l'expertis�, mais qu'ils avaient alt�r� sa volont�, dans une mesure qu'ils ont qualifi� de l�g�re.
Indiquant qu'ils n'avaient pas de raison de s'�carter des conclusions de l'expertise, les premiers juges ont retenu, conform�ment � celles-ci, une diminution l�g�re de la responsabilit� du recourant et ont en cons�quence r�duit la peine, en application des art. 11 et 66 CP. Quant � la cour cantonale, elle ne s'est pas �cart�e de ce raisonnement, qu'elle a confirm�.
Ainsi, le recourant a �t� mis au b�n�fice de la l�g�re diminution de responsabilit� qu'il pr�sente � dire d'experts et les juges cantonaux en ont tir� les cons�quences en r�duisant la peine en application des art. 11 et 66 CP. On ne discerne donc pas de violation de ces dispositions.
5.3 L'infraction la plus grave retenue � la charge du recourant, soit l'assassinat, est passible de la r�clusion � vie mais au minimum pour dix ans (art. 112 CP). Le recourant devait en outre r�pondre d'atteinte � la paix des morts en raison d'une profanation du cadavre de la victime et, en l'esp�ce, cette profanation doit �tre qualifi�e de grave au vu de la jurisprudence relative � cette notion (cf. ATF 129 IV 172 consid. 2.1 p. 173); le recourant ne s'est en effet pas born� � effectuer un geste m�prisant ou d�pr�ciatif envers le cadavre, mais, avec ses comparses, n'a pas h�sit� � le br�ler apr�s l'avoir arros� d'essence. Certes, il y avait lieu de tenir compte, dans un sens favorable, de son absence d'ant�c�dents judiciaires, des bons renseignements g�n�raux recueillis sur son compte ainsi que de son comportement positif durant l'instruction et la proc�dure, comme l'ont fait les juges cantonaux, qui pouvaient toutefois admettre, sans abuser de leur pouvoir d'appr�ciation, que ces �l�ments �taient contrebalanc�s par la circonstance aggravante du concours. A ce stade, compte tenu de la gravit� de l'assassinat commis, la r�clusion � vie ou, du moins, une peine qui s'en rapproche e�t donc pu entrer en consid�ration. Tenant toutefois compte, � juste titre, de deux �l�ments favorables, � savoir du r�le plus effac� du recourant par rapport � celui de ses comparses dans la commission de l'homicide et de la l�g�re diminution de responsabilit� qu'il pr�sente � dire d'experts, les juges cantonaux ont fix� la peine � 14 ans de r�clusion, la r�duisant ainsi sensiblement � raison de ces �l�ments.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la peine a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents, sans que l'on discerne d'�l�ments importants qui eussent �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Par sa quotit�, la peine n'est au demeurant pas excessive au point que les juges cantonaux doivent se voir reprocher un abus de leur pouvoir d'appr�ciation. La peine inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.