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Timestamp: 2016-10-21 15:07:50+00:00
Document Index: 85860338

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 152', 'art. 153', 'art. 159']

recourante, repr�sent�e par Me J�mes D�llenbach, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Alexandre Zen-Ruffinen, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 28 juin 2004.
Le 21 ao�t 2001, vers 18h10, B.________ circulait sur la route de Troub, � Cressier, en direction du Landeron. A la hauteur des immeubles sis aux nos 9 � 11 de cette rue, son v�hicule a heurt� la fille de A.________, C.________, n�e le 11 mai 1994, qui traversait la chauss�e. L'enfant est d�c�d�e le 24 ao�t 2001 des suites de ses blessures.
A la requ�te du Minist�re public du canton de Neuch�tel, le Juge d'instruction de Neuch�tel a ouvert une enqu�te pr�liminaire aux fins de d�terminer les causes et les circonstances de cet accident. Il a proc�d� � diverses mesures d'instruction et ordonn� une expertise technique du v�hicule qu'il a confi�e � Heinz Reber, ing�nieur dipl�m� ETS, responsable du domaine de l'analyse des accidents aupr�s du Centre de Tests Dynamiques, � Vauffelin. L'expert a rendu son rapport le 30 octobre 2002 et r�pondu aux questions compl�mentaires de la plaignante le 14 avril 2003.
Par ordonnance du 11 juin 2003, le Minist�re public du canton de Neuch�tel a renvoy� B.________ en jugement devant le Tribunal de police du district de Neuch�tel comme accus�e d'homicide par n�gligence et d'infractions � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re, en requ�rant son acquittement.
Au terme d'un jugement rendu le 4 novembre 2003, le Tribunal de police du district de Neuch�tel a acquitt� B.________, apr�s avoir rejet� les requ�tes en compl�ment de preuve de la m�re de la victime. Suivant les conclusions de l'expert, il a consid�r� qu'au vu de la configuration des lieux et du comportement de l'enfant, l'accident ne pouvait pas �tre �vit� et que l'accus�e n'avait commis aucune faute.
Par arr�t du 28 juin 2004, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le pourvoi form� contre ce jugement par A.________.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, qui violerait son droit d'�tre entendue garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. et qui reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves. Elle requiert l'assistance judiciaire.
La Cour de cassation p�nale se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public du canton de Neuch�tel a renonc� � pr�senter des observations. B.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Le pourvoi en nullit� ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou d'une violation du droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218). Au vu des griefs soulev�s, seul le recours de droit public est recevable dans le cas particulier.
1.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction n'a en principe pas qualit� pour former un recours de droit public contre une ordonnance refusant d'inculper l'auteur pr�sum� ou pronon�ant un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action p�nale appartient exclusivement � la collectivit� publique et, en r�gle g�n�rale, le plaignant n'a qu'un simple int�r�t de fait � obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un int�r�t juridiquement prot�g�, propre � conf�rer la qualit� pour recourir, est reconnu seulement � la victime d'une atteinte � l'int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), lorsque la d�cision de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles contre le pr�venu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323; 120 Ia 101 consid. 2f p. 109).
En l'esp�ce, la recourante est la m�re de la victime et peut se pr�valoir en tant que telle de l'art. 2 al. 2 LAVI en relation avec l'infraction d'homicide par n�gligence reproch�e � B.________. Elle a particip� en qualit� de plaignante � la proc�dure p�nale ouverte contre l'intim�e et a provoqu�, par son recours, l'arr�t attaqu�. Elle n'a cependant pas pris de conclusions civiles sur le fond, comme l'exige la jurisprudence lorsque, comme en l'esp�ce, la proc�dure a �t� men�e jusqu'� un stade qui lui aurait permis de le faire (ATF 127 IV 185 consid. 1b p. 188; 120 IV 44 consid. 8 p. 57). Il convient ainsi d'examiner si son abstention s'explique par des motifs compr�hensibles, telle notamment l'impossibilit� d'�tablir ou de chiffrer le dommage (ATF 121 IV 207 consid. 1a p. 210). A d�faut, la recourante ne saurait b�n�ficier de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Cela d�coule de la conception m�me de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions, qui a en particulier pour but de permettre � la victime de faire valoir ses pr�tentions dans la proc�dure p�nale elle-m�me (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187; 123 IV 184 consid. 1b p. 188; 120 IV 44 consid. 4a p. 51; Gomm/Stein/ Zehnter, Kommentar zum Opferhilfegesetz, Berne 1995, p. 144 n. 14; Bernard Corboz, Les droits proc�duraux d�coulant de la LAVI, in SJ 1996 p. 78; Eva Weishaupt, Die verfahrensrechtlichen Bestimmungen des Opferhilfegesetzes, Zurich 1998, p. 299 ss).
A.________ indique ne pas avoir formul� de pr�tentions civiles dans la proc�dure p�nale parce que le dommage serait couvert par l'assureur responsabilit� civile du v�hicule impliqu�. Ce faisant, elle semble admettre avoir renonc� � prendre des conclusions civiles dans la proc�dure p�nale. Quoi qu'il en soit, on ne voit pas ce qui l'emp�chait de faire valoir ses pr�tentions civiles devant le Tribunal de police ou la Cour de cassation p�nale. Certes, l'existence d'une faute grave du l�s�, que la recourante tentait de r�futer par les mesures d'instruction requises sans succ�s, a une influence importante sur la d�termination du dommage mat�riel et du tort moral (art. 59 LCR; cf. ATF 124 III 182 consid. 4 p. 184). Cette question ne saurait justifier que la victime ou les personnes qui lui sont assimil�es s'abstiennent de prendre des conclusions civiles, car cela reviendrait � dire qu'il n'est possible d'en prendre que si l'accus� a reconnu la mat�rialit� des faits. Aussi, faute d'avoir pris des conclusions civiles devant l'autorit� de jugement de premi�re ou de seconde instance cantonale, la recourante ne saurait b�n�ficier de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI et remettre en cause le prononc� p�nal sur le fond.
1.3 Ind�pendamment de sa l�gitimation au fond, A.________ a qualit�, au sens de l'art. 88 OJ, pour se plaindre d'une violation de ses droits de partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 129 I 217 consid. 1.4 p. 222; 129 II 297 consid. 2.3 p. 301; 128 I 218 consid. 1.1 p. 219). Son droit d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet toutefois pas de mettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond; son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement tels que le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci ou le devoir de l'autorit� de motiver sa d�cision de fa�on suffisamment d�taill�e (ATF 129 I 217 consid. 1.4 p. 222; 125 I 253 consid. 1b p. 255).
En l'occurrence, le refus d'ordonner une contre-expertise rel�ve d'une appr�ciation anticip�e des preuves que la recourante n'est pas habilit�e � remettre en cause, faute de r�unir les conditions pos�es � l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Ce moyen est par cons�quent irrecevable. Il en va de m�me du refus d'entendre D.________ en qualit� de t�moin. Pour le surplus, A.________ ne fait valoir aucune violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice.
Le recours est par cons�quent irrecevable. Celui-ci �tant d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). La recourante, qui succombe, s'acquittera d'un �molument judiciaire qui tient compte de sa situation personnelle et financi�re (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Elle versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim�e, � titre de d�pens, � la charge de la recourante.