Source: https://handbookgermany.de/fr/work/sick-leave.html
Timestamp: 2020-04-07 01:22:11+00:00
Document Index: 26810772

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Arrêt de travail pour maladie | Handbook Germany
Si vous êtes malade et ne pouvez donc pas travailler, vous avez le droit de rester à la maison. Toutefois, votre employeur a le droit de voir la preuve que vous êtes malade. Vous pouvez obtenir cette preuve auprès de votre médecin. Dans le langage courant, ce document est appelé " Krankschreibung", officiellement il s'agit d'un certificat d'incapacité de travail (Arbeitsunfähigkeitsbescheinigung - AU).
Je suis malade et je ne peux pas travailler. Quand dois-je informer mon employeur ?
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Vous devez informer votre employeur que vous êtes malade et que vous ne pouvez pas venir travailler, au plus tard au début de la première journée de travail qui coïncide avec votre maladie. Vous n'êtes pas obligé de lui dire la maladie que vous avez. Si vous pouvez déjà estimer la durée de votre maladie, vous devez fournir ces informations. Vous pouvez informer à votre employeur que vous êtes malade par téléphone, par SMS ou par courrier électronique.
Quand est-ce que j’ai besoin d'un certificat d’arrêt de travail pour maladie ?
Votre employeur peut exiger un certificat d’arrêt de travail pour maladie dès le premier jour de votre maladie. Cela signifie que le premier jour où vous êtes dans l'incapacité d'aller travailler en raison de votre maladie, vous devez présenter le certificat correspondant de votre médecin. Toutefois, de nombreuses entreprises ont pour règle que les employés ne sont tenus de présenter un certificat d’arrêt de travail pour maladie qu'à partir du troisième jour de leur maladie. Vous pouvez vous renseigner sur la réglementation qui s'applique à vous directement auprès de votre employeur.
Veuillez noter : Votre d’arrêt de travail pour maladie doit être complet. Cela signifie qu'il doit inclure tous les jours où vous êtes absent pour cause de maladie.
A quoi ressemble un arrêt de travail pour maladie ?
Lorsque vous consultez votre médecin, vous devez lui dire que vous avez besoin d'un certificat d’arrêt de travail pour maladie. Le médecin décidera sur la base de son diagnostic combien de jours il peut vous mettre en congé de maladie. Le certificat d’arrêt de travail pour maladie lui-même se compose de trois parties :
Une partie est destinée à votre compagnie d'assurance maladie. Certains médecins l'envoient directement à la compagnie d'assurance maladie, d'autres vous le donnent et vous devez l'envoyer à votre compagnie d'assurance maladie. Vous devez le faire dans un délai d'une semaine.
Une partie est destinée à votre employeur. Sur cette partie, il n'y a que la durée de votre congé de maladie, mais pas le diagnostic. Votre employeur ne sait donc pas de quelle maladie vous souffrez. Il n'a pas non plus le droit de vous interroger à ce sujet. Vous devez donner ou envoyer cette partie à votre employeur.
Une partie est destinée à vos propres dossiers.
Que se passe-t-il si mon employeur ne croit pas mon arrêt de travail pour maladie ?
Si votre employeur ne pense pas que vous êtes réellement malade ou inapte au travail, il peut en informer votre caisse d'assurance maladie. La compagnie d'assurance maladie chargera alors le service médical de la caisse d'assurance maladie de procéder à la vérification.
Vais-je continuer à recevoir mon salaire pendant mon arrêt de travail pour maladie ?
Cela dépend de la durée de votre arrêt de travail pour maladie.
Si vous êtes en arrêt de travail pour maladie pendant moins de six semaines, vous continuerez généralement à recevoir votre salaire.
Si vous êtes en arrêt de travail pour maladie pendant plus de six semaines et que votre employeur ne vous verse plus votre salaire, vous recevrez une indemnité dite de maladie de votre caisse d'assurance maladie au lieu de votre salaire. Toutefois, cette indemnité de maladie est inférieure à votre salaire.
Dois-je rester à la maison pendant mon arrêt de travail pour maladie ?
Cela dépend de la nature de votre maladie. Si votre médecin vous prescrit un repos au lit, vous devez rester à la maison. Si vous ne devez pas rester au lit, vous pouvez bien sûr rester à l'extérieur ou voyager.
Puis-je rester à la maison lorsque mon enfant est malade ?
Cette question n'est pas clairement réglementée, car il existe deux textes juridiques différents sur ce sujet.
L'une de ces lois (SGB V) dit ce qui suit :
Vous pouvez rester à la maison jusqu'à 10 jours par an pour vous occuper de votre enfant malade. Ces 10 jours s'appliquent par parent et par enfant. Les parents isolés peuvent donc rester à la maison pendant 20 jours par enfant. Toutefois, si vous avez plus de deux enfants, vous pouvez rester à la maison pendant un maximum de 25 jours par parent pour vous occuper de vos enfants malades. Cependant, cette règle ne s'applique que si :
votre enfant a moins de 12 ans ou a besoin d'une aide particulière en raison d'un handicap,
vous pouvez présenter un certificat médical attestant que votre enfant a besoin de soins pendant sa maladie,
et qu'il n'y a pas d'autre personne dans votre ménage qui puisse s'occuper de votre enfant
L'autre loi (BGB) ne donne aucun chiffre concret et ne prévoit pas non plus de conditions supplémentaires. C'est pourquoi de nombreux contrats de travail ou conventions collectives contiennent des dispositions à ce sujet.
Vous devez toujours informer votre employeur à temps si vous ne pouvez pas venir travailler en raison d'une maladie.