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Timestamp: 2019-02-15 20:06:53+00:00
Document Index: 222192624

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 121', 'art. 285', 'art. 125', 'art. 165', 'art. 159', 'art. 104', 'art. 66']

5A_835/2015 21.03.2016
5A_835/2015
Par acte du 19 octobre 2015, l'épouse exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 11 septembre 2015. A titre principal, elle conclut à l'annulation de la décision attaquée, à ce que soit ordonnée la production de différentes pièces en mains de l'intimé ainsi que l'audition de quatre témoins et, cela fait, à ce qu'il lui soit permis de compléter, d'amplifier et de modifier ses conclusions. Elle demande en outre l'attribution d'un droit d'habitation sur le domicile conjugal jusqu'à son décès et, au cas où elle quitterait ce logement, la condamnation de l'intimé à lui verser un montant de 6'000 fr. à titre d'indemnité de remplacement du droit d'habitation.
Le Président de la cour de céans a, par ordonnance du 20 octobre 2015, déclaré irrecevable la requête de la recourante tendant au versement d'une provisio ad litem pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
La recourante se plaint d'établissement manifestement inexact, c'est-à-dire arbitraire (art. 9 Cst.), des faits. Invoquant les art. 8 CC et 29 Cst., elle soutient en outre que son droit d'être entendue a été à cet égard violé.
La recourante fait par ailleurs grief à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 121 CC et arbitrairement apprécié les faits en refusant de lui octroyer un droit d'habitation sur le domicile conjugal jusqu'à sa mort.
La recourante se plaint en outre de la violation de l'art. 285 al. 1 CC et d'arbitraire dans l'appréciation des faits en ce qui concerne les contributions d'entretien des enfants, qui ne leur assureraient qu'un niveau de vie limité par comparaison avec celui de leur père. Elle reproche à l'autorité précédente de s'être fondée sur les dépenses effectives des enfants sans réelle justification, si ce n'est la situation financière des parties. Procédant à sa propre évaluation sur la base de différentes méthodes, elle soutient que les besoins mensuels des enfants devraient être arrêtés à environ 17'000 fr. chacun. Quant à leurs frais effectifs actuels, ils seraient de 13'798 fr. 40 par mois pour le cadet et de 12'337 fr. 75 par mois pour l'aînée.
La recourante reproche de surcroît à l'autorité cantonale d'avoir violé son droit d'être entendue s'agissant des allocations familiales.
En ce qui concerne la contribution d'entretien qui lui a été allouée, la recourante soulève la violation de l'art. 125 al. 1 CC et l'arbitraire dans l'appréciation des faits. Elle reproche d'abord à la Cour de justice de s'être basée sur ses dépenses effectives compte tenu de la situation aisée des parties et d'avoir rejeté, sans expliquer plus avant sa position, la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent ainsi que la méthode dite abstraite. La recourante s'oppose en outre à la diminution, échelonnée dans le temps, de la pension qui lui a été allouée. Par ailleurs, l'autorité cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'appréciation de ses charges, à savoir ses frais médicaux, les frais d'entretien de la villa, ses frais de voiture et de leasing, ses frais d'internet, de téléphone et de bureau, ses impôts, ses cotisations AVS et ses frais de voyage.
La Cour de justice aurait aussi arbitrairement établi les faits et violé l'art. 165 al. 2 CC en admettant que l'intimé ne lui devait qu'une somme de 40'000 fr. pour les investissements qu'elle a effectués dans le domicile conjugal.
La recourante se plaint par ailleurs de la violation des art. 159 al. 3 et 163 CC ainsi que de "l'application arbitraire des dispositions sur le devoir général d'entretien et d'assistance des époux en rapport avec l'octroi d'une provisio ad litem". Elle reproche à l'autorité cantonale d'avoir confirmé le refus du Tribunal de lui accorder un complément de 20'000 fr. en sus des 60'000 fr. versés par l'intimé en août 2013 et de lui avoir refusé les 60'000 fr. qu'elle sollicitait pour la procédure d'appel.
Dans un dernier grief, la recourante conteste la répartition des frais de première instance et d'appel. Elle invoque à cet égard la violation "arbitraire" des art. 104, 105, 106 et 107 al. 1 CPC.
En conclusion, le recours se révèle mal fondé et ne peut donc être que rejeté, dans la mesure où il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera par conséquent les frais de la présente procédure (art. 66 al. 1 LTF); compte tenu du travail que la cause a occasionné au Tribunal fédéral, il se justifie d'augmenter le montant des frais judiciaires. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre sur le fond et qui a conclu au rejet de l'effet suspensif, alors que celui-ci a été partiellement accordé.