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Timestamp: 2016-10-25 06:47:07+00:00
Document Index: 16491611

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

1B_136/2011 (17.08.2011)
B.________, repr�sent� par Me Guillaume Perrot, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 janvier 2011.
Le 26 ao�t 2009, A.________ a d�pos� une plainte p�nale � l'encontre de B.________, contr�leur des transports publics lausannois, pour voies de fait, injure et menaces. Il all�gue avoir �t� trait� brutalement par le pr�nomm� lors d'un contr�le intervenu dans le m�tro le 24 ao�t 2009, ce qui lui a occasionn� des marques rouges avec h�matomes, des rougeurs et des ecchymoses sur les membres sup�rieurs. Il s'est �galement plaint de douleurs � la d�glutition et � la palpation de la gorge.
Par ordonnance du 6 d�cembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le juge d'instruction) a prononc� un non-lieu en faveur de B.________. Statuant sur recours de A.________, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� cette ordonnance par arr�t du 27 janvier 2011. Il a consid�r� en substance que A.________ avait essay� d'�chapper � un contr�le et que B.________ avait utilis� la force dans une mesure proportionn�e pour le retenir, si bien que c'�tait � bon droit que le juge d'instruction avait prononc� un non-lieu.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves et d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. Le Tribunal cantonal et le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne ont renonc� � se d�terminer. Au terme de ses observations, B.________ conclut au rejet du recours.
1.1 L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 27 janvier 2011, de sorte que la qualit� pour recourir doit s'examiner au regard de l'art. 81 LTF dans sa nouvelle teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF; cf. arr�ts 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2, 1B_37/2011 du 4 f�vrier 2011 consid. 2; NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n. 352 p. 98).
1.2 Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Il incombe au recourant de d�montrer que cette condition est r�alis�e, conform�ment aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 1 LTF (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251). En particulier, la partie plaignante qui n'a pas eu la possibilit� de prendre des conclusions civiles doit indiquer quelles conclusions elle entendrait faire valoir et exposer en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence n�gative sur le jugement de celles-ci, � moins que l'on puisse le discerner d'embl�e et sans ambigu�t� (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Une telle d�monstration fait manifestement d�faut en l'esp�ce et l'on ne voit pas d'embl�e les pr�tentions civiles que le recourant pourrait �ventuellement faire valoir, ni pour quelles raisons il n'aurait pas eu la possibilit� de le faire entre le d�p�t de sa plainte le 26 ao�t 2009 et l'ordonnance de classement le 6 d�cembre 2010. L'int�ress� se borne � exposer qu'on aurait d� lui reconna�tre le statut de victime au sens de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), ce qui n'est pas suffisant � cet �gard. Dans ces conditions, la qualit� pour agir ne saurait lui �tre reconnue sur la base de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. La contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte, il n'a pas non plus la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF.
1.3 Selon la jurisprudence, le plaignant qui n'a pas la qualit� pour recourir sur le fond peut seulement se plaindre d'une violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es). Il en va notamment ainsi de la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e par le recourant. Celui-ci limite toutefois ce grief � la motivation pr�tendument lacunaire de l'arr�t attaqu� en ce qui concerne la mise � sa charge des frais d'arr�t et de l'indemnit� due � son conseil d'office. Il est cependant �vident que les frais sont mis � sa charge parce qu'il a succomb�. Le recourant pr�tend que les frais auraient d� �tre mis � la charge de l'Etat en vertu de la LAVI, mais il ne motive pas ce point de vue. Le statut de victime ne lui a au demeurant pas �t� reconnu dans la proc�dure cantonale et il ne saurait revenir sur cette question alors qu'il n'a pas la qualit� pour agir sur le fond. Pour le surplus, le Tribunal cantonal admet la requ�te du recourant tendant � la d�signation d'un conseil d'office et dit que le remboursement � l'Etat des frais pr�cit�s ne sera exigible qu'en cas d'am�lioration de sa situation �conomique. Le recourant n'explique pas pourquoi il faudrait en dire davantage � cet �gard, ni en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol�. En d�finitive, ce grief n'est pas motiv� conform�ment aux exigences d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'est pas recevable.
Il s'ensuit que le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Il n'y a pas lieu d'accorder l'assistance judiciaire, d�s lors que les conclusions du recours apparaissaient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, doit par cons�quent supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il versera �galement une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires du recourant et de l'intim�, ainsi qu'au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.