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Timestamp: 2016-10-23 18:07:55+00:00
Document Index: 270144896

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 16', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 159', 'art. 135']

I 930/05 (15.12.2006)
I 930/05
A.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat, FSIH, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion 1951 Sion, intim�
(Jugement du 28 novembre 2005)
A.________, n�e en 1961, travaillait selon un taux d'activit� de 90 % en qualit� de secr�taire pour le compte de l'entreprise X.________ SA. Souffrant de cervicalgies et de lombalgies chroniques, elle a �t� contrainte de r�duire son taux d'activit� � 80 % � compter du mois de mars 2003.
Le 28 janvier 2004, A.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une mesure de reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente. Proc�dant � l'instruction de la demande, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis des m�decins traitants de l'assur�e (rapports des docteurs R.________ du 27 f�vrier 2004, M.________ du 12 mars 2004 et P.________ du 7 juin 2004) et mis en oeuvre une expertise m�dicale pluridisciplinaire (rapports des docteurs O.________ du 4 avril 2005 et C.________ du 10 avril 2005). De l'ensemble des renseignements m�dicaux r�colt�s, il ressortait que l'assur�e disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans son activit� habituelle de secr�taire. L'office AI a �galement fait r�aliser une enqu�te �conomique sur le m�nage, qui n'a pas r�v�l� d'emp�chements particuliers dans l'exercice des travaux habituels (rapport du 2 ao�t 2004).
Par d�cisions des 18 et 19 avril 2005, confirm�es sur opposition le 26 juin suivant, l'office AI a refus� d'octroyer les prestations requises. Elle a consid�r�, d'une part, que le degr� d'invalidit� globale, fix� conform�ment � la m�thode mixte d'�valuation � 36 %, �tait insuffisant pour donner droit � une rente d'invalidit� et, d'autre part, qu'une mesure de reclassement n'�tait pas susceptible d'am�liorer la capacit� de gain de l'assur�e.
A.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition du 16 juin 2005 au Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, en limitant l'objet de son recours � la seule question du droit � la rente. La juridiction cantonale l'a d�bout�e par jugement du 28 novembre 2005.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de d�pens, elle conclut, implicitement, � l'octroi d'une rente d'invalidit� � compter du 1er juin 2005.
Le jugement entrepris porte sur le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement le taux d'invalidit� � la base de cette prestation. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique toutefois aux recours pendants devant le Tribunal f�d�ral des assurances au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
Sans contester l'application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� au cas d'esp�ce, la recourante reproche cependant aux premiers juges d'avoir ignor� qu'� compter du mois de mars 2005, elle aurait travaill� � plein temps, justifiant � partir de ce moment-l� l'application de la m�thode ordinaire de comparaison des revenus.
3.1 Lors de l'examen initial du droit � la rente, il convient d'examiner quelle est la m�thode d'�valuation de l'invalidit� qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois m�thodes reconnues (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus [art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA], m�thode sp�cifique [art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA], m�thode mixte [art. 28 al.2ter LAI en corr�lation avec l'art. 27bis RAI, ainsi que les art. 16 LPGA et 28 al.2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA]) d�pendra du statut du b�n�ficiaire potentiel de la rente: assur� exer�ant une activit� lucrative � temps complet, assur� non actif, assur� exer�ant une activit� lucrative � temps partiel. On d�cidera que l'assur� appartient � l'une ou l'autre de ces trois cat�gories en fonction de ce qu'il aurait fait dans les m�mes circonstances si l'atteinte � la sant� n'�tait pas survenue. Pour les assur�s travaillant dans le m�nage, il convient d'examiner si l'assur�, �tant valide, aurait consacr� l'essentiel de son activit� � son m�nage ou � une occupation lucrative apr�s son mariage, cela � la lumi�re de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle. Ainsi, pour d�terminer voire circonscrire le champ d'activit� probable de l'assur�e, si elle �tait demeur�e valide, on tiendra compte d'�l�ments tels que la situation financi�re du m�nage, l'�ducation des enfants, l'�ge de l'assur�e, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinit�s et talents personnels (ATF 117 V 195 consid. 3b; VSI 1996 p. 209 consid. 1c). Selon la pratique, la question du statut doit �tre tranch�e sur la base de l'�volution de la situation jusqu'au prononc� de la d�cision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'�ventualit� de la reprise d'une activit� lucrative partielle ou compl�te, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 125 V 150 consid. 2c, 117 V 194 consid. 3b et les r�f�rences). Par ailleurs, tout changement ult�rieur du mode d'�valuation de l'invalidit� peut constituer un motif de r�vision de la rente au sens de l'art. 17 LPGA. Le Tribunal f�d�ral des assurances a ainsi maintes fois jug� en effet que la m�thode d'�valuation de l'invalidit� valable � un moment donn� ne saurait pr�juger le futur statut juridique de l'assur�, mais qu'il pouvait arriver que dans un cas d'esp�ce le crit�re de l'incapacit� de gain succ�de � celui de l'emp�chement d'accomplir ses travaux habituels ou inversement (ATF 119 V 478 consid. 1b/aa, 113 V 275 consid. 1a et les r�f�rences).
3.2.1 En l'esp�ce, la juridiction cantonale a estim� que jusqu'� la date de la d�cision litigieuse du 26 juin 2005, la recourante aurait travaill� selon un taux d'activit� de 90 % seulement, comme elle l'avait d'ailleurs fait depuis son divorce et jusqu'� la survenance de ses ennuis de sant�. Elle n'a pas consid�r� comme pr�sentant un degr� de vraisemblance pr�pond�rant les all�gations de la recourante d'apr�s lesquelles elle aurait augment� son taux d'activit� � compter du mois de mars 2005, celles-ci ayant �t� faites apr�s coup et, � son avis, pour les besoins de la cause.
3.2.2 Ce point de vue ne r�siste toutefois pas � l'examen des faits.
3.2.2.1 Ainsi que cela ressort des pi�ces vers�es au dossier, la recourante, divorc�e depuis le 12 janvier 1996, a exerc�, depuis 1993, une activit� � temps partiel � un taux variant le plus souvent entre 80 et 90 % d'un temps plein. Elle prenait invariablement cong� le mercredi, afin de pouvoir s'occuper ce jour-l� de son fils, dont le p�re avait la garde. A la personne charg�e d'effectuer l'enqu�te m�nag�re, elle a pr�cis� que - dans tous les cas -, elle aurait travaill� � un taux d'activit� de 90 %, cela pour des raisons essentiellement financi�res (enqu�te �conomique sur le m�nage du 2 ao�t 2004).
A l'appui de son opposition du 14 mai 2005, la recourante a d�clar�: "[S]i j'�tais en bonne sant�, j'aurais repris une activit� � 100 % en ce d�but d'ann�e 2005, cela pour le motif suivant que je n'ai plus � m'occuper de [mon] fils les mercredi[s] apr�s-midi �tant donn� que ce dernier a atteint l'�ge de 16 ans". Elle a pr�cis� en proc�dure cantonale que son fils travaillait d�sormais tous les mercredis apr�s-midi, "pour se faire quelque argent, aupr�s de son futur ma�tre d'apprentissage".
3.2.2.2 En l'esp�ce, on ne se trouve pas dans une situation o� s'opposent deux versions diff�rentes et contradictoires portant sur le m�me �tat de fait (voir ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences; VSI 2000 p. 201 consid. 2d), la recourante n'ayant d'ailleurs jamais contest� les propos tenus en cours de proc�dure administrative. En d�clarant que son fils travaillait depuis le mois de mars 2005 tous les mercredis apr�s-midi aupr�s de son futur ma�tre d'apprentissage, la recourante a en r�alit� signal� une modification importante des circonstances intervenue entre le jour o� l'enqu�te �conomique sur le m�nage a �t� r�alis�e et le jour o� la recourante a form� opposition. Or, dans la mesure o� la recourante n'avait plus l'occasion de passer les mercredis apr�s-midi avec son fils, l'unique raison qui justifiait l'exercice d'une activit� � temps partiel avait disparu. Il n'y avait d�s lors aucune raison de ne pas croire qu'elle aurait augment� son taux d'activit�, d'autant plus que sa situation personnelle - divorc�e depuis 1996, elle vit, d'apr�s les renseignements contenus au dossier, seule et relativement isol�e - l'y incitait. Le fait que sur le plan financier, une telle augmentation n'appar�t pas, au dire des premiers juges, indispensable, importe peu au regard des autres circonstances du cas d'esp�ce.
3.2.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il convient d�s lors d'examiner le droit aux prestations de la recourante selon la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� dans un premier temps, puis selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus.
4.1 Lorsqu'il convient d'�valuer l'invalidit� d'un assur� selon la m�thode mixte, l'invalidit� des assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative est, pour cette part, �valu�e selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique pour cette activit�. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degr� d'invalidit� d'apr�s le handicap dont l'assur� est affect� dans les deux activit�s en question (art. 28 al. 2ter LAI en corr�lation avec les art. 27bis RAI et 16 LPGA, ainsi que l'art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA).
4.2.1 S'agissant du degr� d'emp�chement de la recourante dans l'exercice de ses travaux habituels, il a �t� consid�r� comme nul. Fond� sur les conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage effectu�e au domicile de la recourante le 2 ao�t 2004, laquelle remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 128 V 93), il n'y a pas lieu de s'en �carter, d'autant plus que le r�sultat de cette enqu�te n'est pas contest�.
4.2.2.1 Lorsqu'il y a lieu d'appliquer la m�thode mixte d'�valuation, l'invalidit� des assur�s pour la part qu'ils consacrent � leur activit� lucrative doit �tre �valu�e, on l'a vu, selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (art. 28 al. 2ter LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA). Concr�tement, lorsque l'assur� ne peut plus exercer (ou plus dans une mesure suffisante) l'activit� qu'il effectuait � temps partiel avant la survenance de l'atteinte � la sant�, le revenu qu'il aurait pu obtenir effectivement dans cette activit� (revenu sans invalidit�) est compar� au revenu qu'il pourrait raisonnablement obtenir en d�pit de son atteinte � la sant� (revenu d'invalide). Pour ce faire, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � une �ventuelle rente de l'assurance-invalidit�; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment; les modifications de ces revenus, susceptibles d'influencer le droit � la rente, survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue doivent �galement �tre prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). Autrement dit, le dernier salaire que l'assur� aurait pu obtenir compte tenu de l'�volution vraisemblable de la situation jusqu'au prononc� de la d�cision litigieuse - et non celui qu'il aurait pu r�aliser s'il avait pleinement utilis� ses possibilit�s de gain (ATF 125 V 158 consid. 5c/cc) - est compar� au gain hypoth�tique qu'il pourrait obtenir sur un march� �quilibr� du travail en mettant pleinement � profit sa capacit� r�siduelle dans un emploi adapt� � son handicap. L'assur� ne subit pas d'incapacit� de gain tant que sa capacit� r�siduelle de travail est plus �tendue ou �gale au taux d'activit� qu'il exercerait sans atteinte � la sant� (sur l'ensemble de la question, voir ATF 125 V 146; SVR 2006 IV n� 42 p. 151 [arr�t E. du 13 d�cembre 2005, I 156/04]; arr�t non publi� B. du 19 mai 1993, I 417/92).
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit�. Dans la mesure o� ces revenus ne peuvent �tre chiffr�s exactement, ils doivent �tre estim�s d'apr�s les �l�ments connus dans le cas particulier, apr�s quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 30 consid. 1). Lorsqu'on proc�de � une �valuation, celle-ci ne doit pas n�cessairement consister � chiffrer des valeurs approximatives; une comparaison de valeur exprim�es simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu hypoth�tique r�alisable sans invalidit� �quivaut alors � 100 %, tandis que le revenu d'invalide est estim� � un pourcentage plus bas, la diff�rence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant le taux d'invalidit� (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 313 consid. 3a et les r�f�rences).
4.2.2.2 Selon l'avis commun de ses m�decins traitants et des experts, la recourante dispose dans son ancienne activit� de secr�taire d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 %, calcul�e sur la base d'un horaire � plein temps. Dans la mesure o� elle aurait exerc� cette activit� � un taux d'activit� r�duit � 90 %, l'incapacit� de gain s'�l�ve dans le cas pr�sent � 44,4 % pour la part consacr�e � l'activit� lucrative ([90-50] x 100 : 90).
4.2.3 Le taux d'invalidit� globale doit �tre fix� � 40 % ([44,4 % x 0,9] + [0 x 0,1] = 40 %), taux donnant droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit�.
4.3 Selon l'art. 29 al. 1 let. b LAI, le droit � la rente prend naissance au plus t�t � la date d�s laquelle l'assur� � pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable. Lorsque la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� est applicable, il convient de se fonder, par analogie � l'�valuation du degr� d'invalidit�, sur la moyenne pond�r�e de l'incapacit� de travail dans les deux secteurs d'activit� (travaux habituels et activit� lucrative) (ATF 130 V 102 consid. 3.4).
La recourante a pr�sent� une incapacit� de travail de 50 % � compter du 21 janvier 2004 (rapport du docteur C.________ du 10 avril 2005, p. 7), tout en ne subissant aucune limitation dans l'exercice de ces travaux habituels durant cette p�riode; l'incapacit� de travail moyenne de 40 % pendant une ann�e a d�s lors �t� atteinte une ann�e plus tard, soit au mois de janvier 2005 ([50 x 0,9] + [0 x 0,1] = 45).
Il s'ensuit que la recourante a droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1er janvier 2005.
Afin de d�terminer le degr� d'invalidit� de la recourante pour la p�riode o� elle aurait exerc� une activit� � plein temps, il peut �tre proc�d� � une comparaison en pour-cent. Compte tenu d'un rendement diminu� de 50 % dans sa profession actuelle de secr�taire, la recourante pr�sente une incapacit� de gain de 50 %, ce qui lui donne droit � une demi-rente d'invalidit�.
Comme la r�vision de la rente n'est pas justifi�e par une �volution de l'�tat de sant� de la recourante, � savoir par un ph�nom�ne pathologique labile, mais qu'elle s'inscrit dans un contexte o� celui-ci appara�t comme stabilis�, il peut �tre fait abstraction du d�lai de trois mois pr�vu � l'art. 88a al. 2 RAI pour fixer la naissance du droit � la demi-rente (arr�t H. du 6 f�vrier 2006, I 599/05, consid. 5.2.3 et les r�f�rences).
Il s'ensuit que la recourante a droit � une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er mars 2005.
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale � charge de l'intim� (art. 159 al. 1 OJ en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal des assurances du 28 novembre 2005 ainsi que la d�cision sur opposition de l'Office cantonal AI du Valais du 16 juin 2005 sont modifi�s en ce sens que A.________ a droit � un quart de rente d'invalidit� du 1er janvier au 28 f�vrier 2005 et � une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er mars 2005.
Le Tribunal cantonal des assurances statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.