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Timestamp: 2018-07-23 10:49:43+00:00
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1 Code national de la plomberie Canada 2010 (CNP) Pages de remplacement Des pages de remplacement ont été produites pour signaler certains errata qui s appliquent au CNP. Veuillez les imprimer et les insérer dans votre exemplaire du CNP.
3 Préface Exigences du CNP Chacune des exigences du CNP doit être liée à au moins l'un des trois objectifs de ce code : la sécurité; la santé; la protection des bâtiments et des installations contre les dégâts d'eau. Lorsque la CCCBPI examine les modifications proposées ou les ajouts aux codes modèles nationaux, elle tient compte de nombreux points, dont les suivants : L'exigence proposée permet-elle d'obtenir le niveau de performance minimal requis pour atteindre les objectifs du CNP, sans toutefois exiger davantage? Les personnes responsables du respect du code pourront-elles prendre les mesures requises à l'égard de l'exigence ou mettre en oeuvre cette dernière en utilisant des pratiques reconnues? Les autorités compétentes seront-elles en mesure d'assurer la mise en application de l'exigence? Lescoûtsdemiseenoeuvredel'exigencesont-ilsjustifiables? A-t-on tenu compte des répercussions possibles de l'exigence en matière de politiques? Cette exigence est-elle largement acceptée par les utilisateurs des codes représentant tous les secteurs de l'industrie intervenant dans la conception et la mise en place d'installations de plomberie ainsi que par les gouvernements provinciaux et territoriaux? Il est possible d'obtenir les directives concernant les demandes de modification au CNP sur Internet en visitant le site Il est aussi possible de faire la demande d'une version imprimée de ces renseignements en communiquant avec le secrétaire de la CCCBPI à l'adresse fournie à la fin de la présente préface. Présentation axée sur les objectifs Le CNP a été publié pour la première fois selon une présentation axée sur les objectifs dans l'éditionde2005.cettenouvelleprésentationétait le résultat de dix années de travail sur une initiative découlant du plan stratégique adopté en 1995 par la CCCBPI. Le CNP se compose de trois divisions : la division A, qui définit le domaine d'application du CNP et renferme les objectifs, les énoncés fonctionnels et les conditions nécessaires pour assurer la conformité; la division B, qui contient les solutions acceptables (communément appelées «exigences techniques») réputées conformes aux objectifs et aux énoncés fonctionnels de la division A; et la division C, qui contient les dispositions administratives. Une description plus complète de la structure fondée sur les divisions des codes est fournie dans la section intitulée «Structure des codes axés sur les objectifs». Outre l'ajout de modifications résultant du processus d'élaboration courant des codes, les dispositions de la division B sont essentiellement identiques à celles de l'édition de 2005 du CNP. Chaque exigence de la division B est liée à : des objectifs du CNP (Sécurité ou Santé, par exemple) que chaque exigence aide à réaliser; des énoncés fonctionnels (énoncés des fonctions d'une installation de plomberie qu'une exigence particulière aide à remplir); et des énoncés d'intention (énoncés détaillés de l'intention précise de la disposition). Objectifs Les objectifs du CNP sont définis à la section 2.2. de la division A. La plupart des objectifs principaux comportent deux niveaux de sous-objectifs. Code national de la plomberie Canada 2010 vii
4 Préface Les objectifs du CNP décrivent en termes très généraux les principaux buts visés par les exigences du CNP. Ces objectifs servent à définir les limites des domaines visés par le CNP. Toutefois, le CNP ne traite pas de tous les sujets qui pourraient être inclus dans ces limites. Les objectifs décrivent des situations indésirables dans une installation de plomberie et les conséquences à éviter. Le libellé de la plupart des définitions des objectifs comporte deux expressions clés : «limiter la probabilité» et «risque inacceptable». L'expression «limiter la probabilité» permet de reconnaître que le CNP ne peut prévenir totalement l'occurrence de ces situations indésirables. Quant à l'expression «risque inacceptable», elle sous-entend que le CNP ne peut éliminer tous les risques. Un «risque acceptable» est un risque qui demeure après qu'une situation ait été rendue conforme au CNP. Les objectifs sont entièrement qualitatifs et ne doivent pas être utilisés seuls dans le cadre du processus de conception et d'approbation. Énoncés fonctionnels Les énoncés fonctionnels du CNP sont énumérés à la section 3.2. de la division A. Les énoncés fonctionnels sont plus détaillés que les objectifs. Ils décrivent les conditions, dans une installation de plomberie, qui contribuent à satisfaire aux objectifs. Les énoncés fonctionnels et les objectifs sont étroitement reliés : plusieurs énoncés fonctionnels peuvent se rapporter à un même objectif, et un énoncé fonctionnel particulier peut décrire une fonction d'une installation de plomberie servant à atteindre plusieurs objectifs. Un tableau à la fin de la partie 2 de la division B présente les ensembles d'énoncés fonctionnels et d'objectifs qui ont été attribués aux exigences ou à des portions d'exigences de la partie en question. Comme les objectifs, les énoncés fonctionnels sont entièrement qualitatifs. De même, ils ne sont pas destinés à être utilisés seuls dans le cadre du processus de conception et d'approbation. Énoncés d'intention Les énoncés d'intention expliquent, en langage clair, le fondement de chacune des dispositions du CNP dans la division B. Chaque énoncé d'intention, unique à la disposition à laquelle il est associé, explique comment cette exigence aide à respecter les objectifs et les énoncés fonctionnels pertinents. Comme les objectifs, les énoncés d'intention sont présentés de façon à permettre d'éviter les risques et de satisfaire à la performance prévue. Ils permettent de comprendre les vues des différents comités permanents quant aux buts visés par les dispositions du CNP. Les énoncés d'intention ne sont présentés qu'à titre explicatif et ne font pas partie intégrante des dispositions du CNP. Leur fonctionestsemblableàcelledesnotes d'annexe. En raison de leur volume (des centaines d'énoncés pour le CNP seulement), ils ne sont inclus que dans un document électronique distinct intitulé : «Supplément au CNP 2010 : Énoncés d'intention» (offert en ligne à Ces compléments d'information (objectifs, énoncés fonctionnels et énoncés d'intention) sont destinés à faciliter la mise en application du CNP de deux façons : Précision des intentions : Les objectifs, les énoncés fonctionnels et les énoncés d'intention liés à une exigence du CNP précisent le raisonnement derrière cette exigence et facilitent la compréhension de ce qu'il faut faire pour s'y conformer. Cette information supplémentaire peut aussi contribuer à éviter des divergences entre les utilisateurs et les autorités au sujet de ce genre de questions. Souplesse : L'information supplémentaire confère de la souplesse à la façon de se conformer au CNP. Une personne souhaitant proposer une nouvelle façon de faire ou un nouveau matériau qui n'est pas décrit dans le CNP ou visé par celui-ci pourra se servir des informations ajoutées pour comprendre le niveau de performance que sa solution de rechange doit présenter pour être conforme au CNP. viii Code national de la plomberie Canada 2010
5 Préface Structure des codes axés sur les objectifs Le CNP se compose de trois divisions : Division A : Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels La division A définit le domaine d'application du CNP, en présente les objectifs et précise les fonctions qu'une installation de plomberie doit remplir pour aider à atteindre ces objectifs. La division A ne peut être utilisée seule pour concevoiretmettreenplaceuneinstallation de plomberie ou pour en évaluer la conformité par rapport au CNP. Division B : Solutions acceptables Dans l'édition de 2005 du CNP, l'expression «exigences» communément utilisée auparavant pour décrire les dispositions techniques contenues dans le CNP a été remplacée par l'expression «solutions acceptables». Ce changement reflète le principe voulant que les codes de la plomberie établissent un niveau de risque ou de performance acceptable et souligne le fait que le CNP ne peut décrire toutes les options de conception et de mise en place valables possibles. Cette nouvelle expression soulève la question «Acceptables pour qui?». Tel que mentionné précédemment, les solutions acceptables représentent le niveau de performance minimal qui permet d'atteindre les objectifs du CNP et qui est acceptable pour l'autorité compétente adoptant le CNP et lui donnant force de loi ou de règlement. La division B du CNP de 2010 reprend la plupart des dispositions du CNP de Elle renferme également des modifications et des ajouts résultant du processus normal de mise à jour. La conformité à ces solutions acceptables est jugée satisfaire automatiquement aux objectifs et aux énoncés fonctionnels pertinents de la division A. Les exigences de la division B (les «solutions acceptables») sont liées à au moins un objectif et un énoncé fonctionnel de la division A. De tels liens jouent un rôle important car ils permettent aux codes axés sur les objectifs de faire place à l'innovation. Il est prévu que la majorité des utilisateurs du CNP suivront surtout les solutions acceptables présentées dans la division B et qu'ils ne consulteront la division A que dans les cas où elle leur permettra de préciser l'application des exigences de la division B à une situation particulière ou lorsqu'ils examineront la possibilité d'employer une solution de rechange. Division C : Dispositions administratives La division C comprend les dispositions administratives concernant la mise en application du CNP. En adoptant le CNP ou en l'adaptant, bon nombre des provinces et territoires adoptent leurs propres dispositions administratives. Le fait que toutes les dispositions administrativessetrouventdansunemêmedivisionfacilitel'adaptationauxbesoins provinciaux ou territoriaux particuliers. Lien entre la division A et la division B Le paragraphe ) de la division A qui suit est un paragraphe très important : il s'agit d'un énoncé précis du lien qui existe entre les divisions A et B et est essentiel au concept des codes axés sur les objectifs. Code national de la plomberie Canada 2010 ix
6 Préface 1) La conformité au CNP doit être réalisée par : a) la conformité aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir l'annexe A); ou b) l'emploi de solutions de rechange permettant d'atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes (voir l'annexe A). L'alinéa a) énonce clairement que les solutions acceptables de la division B sont automatiquement réputées satisfaire aux objectifs et aux énoncés fonctionnels de la division A auxquels elles sont reliées. L'alinéa b) énonce clairement qu'il est possible d'utiliser des solutions de rechange au lieu de se conformer aux solutions acceptables. Toutefois, pour dévier des solutions acceptables décrites dans la division B, un demandeur doit démontrer que la solution de rechange proposée offrira une performance au moins égale à la ou aux solution(s) acceptable(s) qu'elle remplace. Les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables précisent les domaines de performance pour lesquels il faut démontrer cette équivalence. Renseignements supplémentaires Système de numérotation Un système de numérotation uniforme a été utilisé dans l'ensemble des codes modèles nationaux : 3 partie 3.5. section sous-section article ) paragraphe )e) alinéa )e)i) sous-alinéa Ainsi, le premier chiffre indique la partie, le deuxième la section de cette partie et ainsi de suite. x Code national de la plomberie Canada 2010
7 Errata Publié par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies Le tableau des modifications qui suit décrit les errata et les mises à jour rédactionnelles qui s appliquent au Code national de la plomberie Canada 2010 : Les errata sont des corrections au libellé actuel. Les mises à jour rédactionnelles sont offertes à titre informatif seulement. Les pages renfermant des errata portent en bas de page la mention «Page modifiée». Les mises à jour et les modifications à l index ne sont pas signalées. Veuillez communiquer avec votre autorité compétente locale afin de déterminer si ces errata s appliquent dans votre province ou votre territoire. Division Renvoi Modification Préface s/o modification rédactionnelle B ) modification rédactionnelle Modifications Code national de la plomberie Canada 2010 Date Description (a-m-j) Supprimer le libellé traitant des énoncés d application puisque ces énoncés ne sont plus publiés Modifier le paragraphe comme suit : «... les coudes au 1/4 décrits au paragraphe 1) ne doivent...» afin d en clarifier l intention. B ) erratum Remplacer le terme «clapet de retenue»par«clapet antiretour». B ) erratum Corriger le paragraphe comme suit : «... desservant un séparateur d huile et situé à l extérieur...» B ) erratum Remplacer le terme «collecteur principal»par«collecteur sanitaire». B ) erratum Corriger le paragraphe comme suit : «Tout réseau d évacuation doit avoir au moins un tuyau de ventilation qui donne sur l extérieur conformément au paragraphe ).» B Tableau erratum Corriger l attribution de l objectif OH2.2 dans le paragraphe ) comme suit : OH2.1. B A ) erratum Supprimer deux regards de nettoyage de la figure A ). B A ) erratum Corriger la charge du tuyau A dans la figure A )-B comme suit : 1,4 FA. Code national de la plomberie Canada 2010 xix
8 xx Code national de la plomberie Canada 2010
9 Division B Douches 5) Tout appareil sanitaire en acier inoxydable doit être conforme à la norme ASME A /CSA B45.4, «Appareils sanitaires en acier inoxydable». 6) Tout appareil sanitaire enplastiquedoitêtreconformeàlanorme CAN/CSA-B45.5, «Appareils sanitaires en matière plastique». 7) Toute baignoire à hydromassage doit être conforme à la norme CAN/CSA-B45.10, «Baignoires à hydromassage». 8) Toute toilette à broyeur doit être conforme à la norme CAN/CSA-B45.9, «Broyeurs et composants connexes». 1) Tout receveur de douche doit être installé de manière que l'eau ne puisse traverser les murs ou le plancher. 2) Aucun avaloir de douche ne doit desservir plus de 6 pommes de douche. 3) Si un avaloir dessert plusieurs pommes de douche, le plancher doit être incliné et l'avaloir lui-même situé de manière que l'eau d'une pomme ne puisse s'écouler sur la surface arrosée par une autre pomme (voir l'annexe A). 4) Sauf pour une colonne de douches, l'écartement minimal des pommes de douches disposées en ligne est de 750 mm Trop-plein dissimulé 1) Un évier de cuisine doit être conçu sans trop-plein dissimulé (voir l'annexe A) W.-C. dans des toilettes publiques 1) LesW.-C.installésdansdestoilettesàusage public doivent être du type allongé et munis d'un abattant en forme de fer à cheval Siphons et séparateurs Siphons Séparateurs 1) Sous réserve du paragraphe 2), tout siphon doit : a) avoir une garde d'eau d'au moins 38 mm; b) être conçu de sorte que toute perte d'obturation hydraulique puisse être décelée; et c) avoir une obturation hydraulique indépendante de l'action de pièces mobiles. (Voir l'annexe A.) 2) La garde d'eau d'appareils sanitaires reliés à un réseau d'eaux acides doit être d'au moins 50 mm. 3) Sauf dans le cas d'un évier de service installé au sol, tout siphon d'un lavabo, d'un évier ou d'un bac à laver doit : a) être muni, en son point le plus bas, d'un regard de nettoyage fait du même matériau, sauf que dans le cas d'un siphon en fonte, le regard doit être en laiton; ou b) pouvoir être démonté en partie à des fins de nettoyage. (Voir l'annexe A.) 4) Un réseau d'évacuation ne doit pas comporter de siphon à cloche (voir l'annexe A). 5) Un siphon cylindriquenepeutêtreraccordéàunappareil sanitaire que s'il doit servir de séparateur et s'il est accessible à des fins d'entretien. 1) Tout séparateur doit être facile à nettoyer. Code national de la plomberie Canada 2010 Division B 2-3
10 Division B 2) Aucun séparateur de graisse : a) ne doit être conçu de façon que l'air s'y accumule; b) ni comporter de chemise d'eau Siphons tubulaires 1) Les siphons tubulaires de métal ou de plastique conformes à la norme ASME A /CAN/CSA-B125.2, «Vidanges de robinetterie sanitaire», ne doivent être utilisés qu'aux endroits accessibles Raccords de tuyauterie Tés et croix (Voir l'annexe A.) Té sanitaire (Voir l'annexe A.) 1) Dans un réseau d'évacuation, unté(nonsanitaire)nepeutêtreutiliséquepourle raccordement d'un tuyau de ventilation. 2) Un réseau d'évacuation ne doit pas comporter de croix (non sanitaire). 1) Un tuyau d'évacuation d'eaux usées d'allure horizontale ne doit pas comporter de té sanitairesimpleoudouble;onpeutcependantutiliseruntésanitairesimplepourle raccordement d'un tuyau de ventilation. 2) Un té sanitaire double ne doit pas être utilisé pour raccorder les bras de siphon : a) des W.-C. à évacuation arrière et installés dos-à-dos; ou b) de 2 urinoirs sans regard de nettoyage au-dessus du raccordement Coude au 1/4 1) Sous réserve du paragraphe 2), aucun coude au 1/4 qui a un diamètre d'au plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est inférieur au diamètre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux d'évacuation d'eaux usées. 2) Pour les réseaux sanitaires d'évacuation qui ont un diamètre d'au plus 4 po, les coudes au 1/4 décrits au paragraphe 1) ne doivent être permis que : a) pour changer la direction de l'horizontale à la verticale, dans le sens de l'écoulement; b) à l'endroit où un bras de siphon pénètre dans un mur; ou c) pour relier les bras de siphon comme le permet le paragraphe ) Tuyaux et raccords non métalliques (Un tableau d'utilisation des divers tuyaux figure à la note A , et ) Tuyaux d'évacuation en amiante-ciment 1) Sous réserve du paragraphe 2), les tuyaux et raccords en amiante-ciment destinés à être utilisés dans un réseau d'évacuation ou un réseau de ventilation doivent être conformes à l'une des normes suivantes : a) CAN/CGSB-34.22, «Tuyau de drainage en amiante-ciment»; ou b) CAN/CSA-B127.1, «Tuyaux et raccords d'évacuation, d'égout et de ventilation en amiante-ciment». 2) Les tuyaux et raccords en amiante-ciment destinés à être utilisés dans un réseau d'évacuation ou un réseau de ventilation qui sont enterrés à l'extérieur d'un bâtiment ou sous un bâtiment doivent être conformes aux normes du paragraphe 1) ou à l'une desnormessuivantes: a) CAN/CGSB-34.9, «Tuyau d'égout en amiante-ciment»; b) CAN/CGSB-34.23, «Tuyau d'égout en amiante-ciment pour branchement de bâtiment»; ou c) CSA B127.2-M, «Éléments des canalisations d'égout de bâtiment en amiante-ciment». 2-4 Division B Code national de la plomberie Canada 2010
11 Division B ) La tuyauterie d'évacuation de tout puisard muni d'une pompe doit être pourvue d'un raccord union, d'un clapet antiretour et d'un robinet d'arrêt, installés dans cet ordre en direction aval. 7) La tuyauterie d'évacuation d'une pompe ou d'un éjecteur doit être dimensionnée pour permettre les vitesses d'écoulement optimales dans les conditions de fonctionnement nominales de la pompe Refoulement 1) Sous réserve du paragraphe 2), les collecteurs principaux ou les branchements d'égout ne doivent comporter aucun clapet antiretour ni robinet-vanne qui empêcherait la libre circulation d'air (voir l'annexe A). 2) Un clapet antiretour peut être installé dans un collecteur principal : a) s'il est du type «normalement ouvert» conforme aux normes : i) CSA B70, «Tuyaux et raccords d'évacuation d'eaux usées en fonte et méthodes de raccordement»; ii) CAN/CSA-B181.1, «Tuyaux d'évacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)»; iii) CAN/CSA-B181.2, «Tuyaux d'évacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C)»; ou iv) CAN/CSA-B182.1, «Tuyaux d'évacuation et d'égout et raccords en plastique»; et b) s'il ne dessert qu'un logement. 3) Sous réserve des paragraphes 4), 5) et 6), lorsqu'un collecteur principal ou un branchement d'évacuation peut être sujet au refoulement, il faut installer un robinet-vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau de vidange qui lui est raccordé et qui dessert un appareil sanitaire situésousleniveaudelarueadjacente. 4) Si l'appareil sanitaire est un avaloir de sol, un bouchon vissable peut être installé en amont du siphon. 5) Lorsqu'il y a plusieurs appareils sanitaires sur un étage raccordés au même branchement d'évacuation, le robinet-vanne ou le clapet antiretour peut être installé sur ce branchement d'évacuation. 6) Tout tuyau de drainage raccordé à un réseau sanitaire d'évacuation susceptible d'être surchargé doit l'être de manière à empêcher les eaux usées du réseau d'y refouler (voir l'annexe A) Maisons mobiles 1) Tout branchement d'égout destiné à desservir une maison mobile doit : a) avoir au moins 4 po de diamètre; b) aboutir au-dessus du sol; c) comporter : i) un raccord terminal inviolable pouvant être monté, démontéetobturéàmaintesreprises; ii) un dé protecteur en béton; et iii) une protection contre le soulèvement dû au gel; et d) être conçu et réalisé conformément aux règles de l'art Regards de nettoyage Réseaux d'évacuation 1) Tout réseau sanitaire d'évacuation et tout réseau d'évacuation d'eaux pluviales doivent être pourvus de regardsdenettoyageen permettant le nettoyage complet (voir l'annexe A). 2) Il faut installer un regard de nettoyage en amont et directement au-dessus de tout siphon de course. Code national de la plomberie Canada 2010 Page modifiée Division B 2-27
12 Division B 3) Toute descente pluviale intérieure doit être pourvue d'un regard de nettoyage àson pied ou au plus à 3 m en amont de son pied. 4) Les branchements d'égout d'un diamètre égal ou supérieur à 8 po ne doivent pas être pourvus d'autres regardsdenettoyageque des regards de visite. 5) Tout branchement d'égout doit conserver, entre le bâtiment desservi et l'égout public ou entre les regardsdenettoyage, une direction et une pente constantes; toutefois, dans le cas des tuyaux d'au plus 6 po de diamètre, les changements de direction suivants sont permis : a) un maximum de 5 par 3 m; ou b) un maximum cumulatif de 45 au moyen de raccords. 6) Tout collecteur principal doit être pourvu d'un regard de nettoyage situé le plus près possible de l'endroit où il quitte le bâtiment (voir l'annexe A). 7) Toute colonne de chute doit être pourvue d'un regard de nettoyage : a) à son pied; b) à3mauplusenamontdesonpied;ou c) sur le raccord en Y reliant le pied de la colonne de chute au collecteur principal ou au branchement d'évacuation. 8) Un regard de nettoyage doit être prévu pour permettre le nettoyage de la tuyauterie en aval de tout séparateur. 9) Le changement cumulatif de direction entre les regardsdenettoyageinstallés sur le tuyau d'égouttement d'un bac à aliments ou le tuyau de vidange d'un évier de cuisine ne doit pas dépasser 90 (voir l'annexe A) Diamètre et espacement 1) Sous réserve des paragraphes 2) et 3), le diamètre et l'espacement des regards de nettoyage installés sur une tuyauterie d'allure horizontale d'un réseau d'évacuation doivent être conformes au tableau Tableau Diamètre et espacement de regards de nettoyage Faisant partie intégrante du paragraphe ) Diamètre du tuyau Diamètre minimal du regard de nettoyage, Espacement maximal, en m d'évacuation, en po en po Curage 1 sens Curage 2 sens moins de 3 Même diamètre que le tuyau d'évacuation 7,5 15 3et4 Même diamètre que le tuyau d'évacuation plus de ) L'espacement maximal des regards de visite desservant un branchement d'égout est de : a) 90 m si les tuyaux ont au plus 24 po de diamètre; et b) 150 m si les tuyaux ont plus de 24 po de diamètre. 3) La longueur développée d'un branchement d'égout ne doit pas dépasser 75 m entre le bâtiment desservi et le premier regard de visite installé sur le branchement d'égout. 4) Si un premier branchement d'égout estreliéàundeuxièmeautrementquepar un regard de visite, la longueur développée entre le bâtiment et le deuxième branchement d'égout ne doit pas dépasser 30 m. 5) Les regards de nettoyage pour le curage dans un sens doivent être installés pour permettre de curer dans le sens de l'écoulement Regards de visite 1) Les regards de visite et leurs couvercles doivent être conçus pour pouvoir supporter toutes les charges qui peuvent être appliquées Division B Code national de la plomberie Canada 2010
13 Division B ) Aux fins du tableau , la longueur d'un tuyau de ventilation terminale est sa longueur développée comprise entre le raccordement horizontal d'un tuyau d'évacuation d'eaux usées et une colonnedeventilationsecondaire,unecolonnedeventilationprimaire, un collecteur de ventilation ou l'air libre. 5) Aux fins du tableau , la longueur d'un tuyau de ventilation secondaire est sa longueur développée comprise entre le raccordement vertical d'un tuyau d'évacuation d'eaux usées et une colonnedeventilationsecondaire,unecolonnedeventilationprimaire, un collecteur de ventilation ou l'air libre. Charge hydraulique totale par tuyaudeventilation, en facteur d'évacuation 2 9 Tableau Diamètre des branchements de ventilation, collecteurs de ventilation, tuyaux de ventilation secondaire et tuyaux de ventilation terminale Faisant partie intégrante de l'article Diamètre d'un tuyau de ventilation, enpo 1¼ 1½ Longueur maximale d'un tuyaudeventilation,enm 20 7, Non limitée 24 4, , Non permise , , Colonnes de ventilation primaire ou secondaire (Voir la note A et ) 1) Le diamètre des colonnes de ventilation primaire et secondaire doit être conforme au tableau et déterminé d'après : a) leur longueur; et b) la charge hydraulique totale à la base des colonnesdechutedesservies par le tuyau de ventilation, plus toute autre charge de ventilation raccordée à une colonnedeventilationprimaireou secondaire. 2) Aux fins du tableau , la longueur d'une colonne de ventilation primaire ou secondaire est sa longueur développée comprise entre son extrémité inférieure et l'air libre. 3) Le diamètre minimal d'une colonne de ventilation primaire ou secondaire doit correspondre à la moitié de celui de la colonne de chute àsabase. 4) Une colonne de ventilation primaire desservant une ventilation interne répartie sur plus de 4 étages doit être d'un diamètre équivalent à celui de la ventilation interne à l'air libre. 5) Tout collecteur sanitaire doit comporter au moins un tuyau de ventilation dont le diamètre est d'au moins 3 po. Code national de la plomberie Canada 2010 Page modifiée Division B 2-45
14 Division B Diamètre d'une colonne de chute, en po (1) Tableau Diamètre et longueur développée des colonnes de ventilation primaire ou secondaire Faisant partie intégrante des paragraphes ) et 2) Charge hydraulique totale, en facteurs d'évacuation 1¼ 2 9 1½ , , , ,5 292, , , , ,5 36, , , , Non permise 12 39,5 94, , , ,5 55 (1) Dimensionner les colonnes de chute àl'aidedutableau a. Diamètre d'une colonne de ventilation primaire ou secondaire, enpo 1¼ 1½ Longueur maximale d'une colonne de ventilation primaire ou secondaire, enm ,5 247 Non limitée , , , , , , ,5 94, ,5 25, , , Division B Code national de la plomberie Canada 2010
15 Division B Longueurs des autres tuyaux de ventilation Installation 1) La longueur n'est pas incluse dans le calcul du diamètre d'un tuyau de ventilation terminale supplémentaire, d'untuyau de ventilation d'équilibrage pour déviations, d'untuyau de ventilation d'équilibrage, d'untuyau de ventilation de chute ou d'un tuyau de ventilation raccordé à un séparateur, un réservoir de dilution, un réservoir d'eaux usées, unpuisard ou un regard de visite Clapets d'admission d'air (Voir la note A ).) Clapet d'admission d'air à l'extrémité d'un tuyau de ventilation 1) Le tuyau de ventilation individuelle peut se terminer par un raccord à un clapet d'admission d'air conformément aux articles et (voir le paragraphe )) Clapets d'admission d'air 1) Un clapet d'admission d'air doit être utilisé uniquement pour assurer la ventilation : a) des appareils sanitaires dans les meubles îlots; b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut être entravé par l'obturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales; c) des appareils sanitaires dansunemaisonindividuelleetunduplexencours de rénovation; ou d) des installations où le raccordement à un tuyau de ventilation peut être difficile. 2) Le clapet d'admission d'air doit être situé : a) à au moins 100 mm au-dessus du tuyau de vidange ventilé; b) en deçà de la longueur développée maximale autorisée pour le tuyau de ventilation; et c) à au moins 150 mm au-dessus des matériaux isolants. 1) Le clapet d'admission d'air ne doit pas être installé dans les plénums de reprise ou d'alimentation d'air ni aux endroits où il peut être exposé au gel. 2) Le clapet d'admission d'air doit être installé conformément aux directives du fabricant. 3) Le clapet d'admission d'air doit avoir la cote convenant au diamètre du tuyau de ventilation auquel il est raccordé. 4) Le clapet d'admission d'air installé doit être : a) accessible; et b) situé dans un espace qui permet l'introduction de l'air dans le clapet. 5) Tout réseau d'évacuation doit avoir au moins un tuyau de ventilation qui donne sur l'extérieur conformément au paragraphe ). Section 2.6. Réseaux d'alimentation en eau potable Disposition de la tuyauterie Conception 1) Dans les appareils sanitaires pourvus de commandes d'alimentation distinctes, le robinet d'eau chaude doit être situé à gauche et le robinet d'eau froide, à droite. Code national de la plomberie Canada 2010 Page modifiée Division B 2-47
16 Division B Vidange 2) Dans un réseau de distribution d'eau chaude ayant une longueur développée de plus de 30 m ou qui alimente en eau chaude plus de 4 étages, la température de l'eau doit être maintenue : a) par recirculation; ou b) par un système de réchauffage autorégulateur. 1) Les réseaux de distribution d'eau doivent être installés de manière à pouvoir être vidangés par gravité ou à l'air Robinet d'arrêt 1) Tout branchement d'eau général doit être muni d'un robinet d'arrêt accessible situéaussiprèsquepossibledesonpointd'entréedanslebâtiment. 2) Toute tuyauterie acheminant l'eau d'un réservoir surélevé ou d'une installation individuelle d'alimentation en eau doit comporter un robinet d'arrêt situé à son point d'alimentation. 3) Sauf si elle ne dessert qu'un seul logement,toutecolonne montante doit être munie d'un robinet d'arrêt à son point d'alimentation. 4) Tout W.-C. doit être muni d'un robinet d'arrêt à son point d'alimentation. 5) Toute habitation comprenant plus d'un logement doit être munie d'un robinet d'arrêt au point d'entrée de la tuyauterie dans chaque logement de sorte que, lorsque l'alimentation en eau d'une suite est coupée, il n'y a aucune interruption de l'alimentation dans le reste du bâtiment (voir l'annexe A). 6) Dans tous les bâtiments autres que les habitations, il faut installer un robinet d'arrêt sur le tuyau d'alimentation en eau de : a) chaque appareil sanitaire; ou b) chaque groupe d'appareils sanitaires situédanslamêmepièce,sousréserve du paragraphe 4). 7) Tout tuyau alimentant un réservoir d'eau chaude doit être muni d'un robinet d'arrêt situé à proximité de ce dernier Alimentation extérieure 1) Tout tuyau traversant un mur extérieur pour fournir de l'eau à l'extérieur du bâtiment doit être muni : a) d'une prise d'eau à l'épreuve du gel; ou b) d'un robinet d'arrêt à dispositif de purge situé à l'intérieur du bâtiment et près du mur Clapet de retenue 1) Sur tout branchement d'eau général réalisé en tuyaux de plastique approprié pour l'alimentation en eau froide seulement, il faut installer un clapet de retenue àson entrée dans le bâtiment Dispositif de chasse 1) Tout dispositif de chasse d'un W.-C. ou d'un ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capacité et un réglage tels qu'il déverse, chaque fois qu'il est actionné, un volume d'eau permettant le lavage complet de l'appareil sanitaire ou des appareils sanitaires qu'il dessert. 2) Tout dispositif manuel de chasse ne doit desservir qu'un seul appareil sanitaire Division B Code national de la plomberie Canada 2010
17 Division B A ) A Tuyauterie de puisard. Ordinairement, l'équipement de relevage est doté d'un mécanisme de commande à flotteur et vide automatiquement le puisard. En l'absence d'un tel mécanisme, la capacité du puisard devrait être égale au volume maximal d'eaux usées susceptible de s'y déverser dans une période de 24 h. vers le branchement d égout, en aval du siphon principal, s il en existe un robinet d arrêt clapet de retenue tuyaux et raccords sous pression approuvés raccord union voir l article du CNP pour le diamètre du tuyau de ventilation exigé si le puisard reçoit des eaux usées couvercle étanche à l air et à l eau obligatoire si le puisard reçoit des eaux usées puisard pompe ou éjecteur réseau d évacuation avec relevage FG01148B Figure A Tuyauterie de puisard A ) Clapet antiretour. L'installation d'un clapet antiretour ou d'un robinet-vanne dans un collecteur principal ou dans un branchement d'égout a pu s'avérer acceptable dans le passé en certains endroits et peut être permise par le CNP. A ) Protection contre le refoulement causé par une surcharge. Ces exigences sont applicables dans les cas où l'autorité compétente estime qu'il y a danger de refoulement à partir de l'égout public. robinet-vanne ou clapet antiretour pour surcharge tuyau de vidange Adopter l une ou l autre de ces dispositions (voir le paragraphe ) du CNP). robinet-vanne ou clapet antiretour sur le branchement d évacuation bouchon amovible si l avaloir de sol doit être protégé contre le refoulement (voir le paragraphe ) du CNP) colonne de chute tuyau de drainage enterré relié à l extrémité amont d un clapet antiretour avec siphon incorporé ou d un siphon distinct avec clapet antiretour (voir le paragraphe ) du CNP) FG01149B Figure A ) Protection contre le refoulement causé par une surcharge A ) Regards de nettoyage de tuyaux de vidange. Le regard de nettoyage d'un tuyau devidangenepeutêtreconstituéparunbouchondevidange de siphon; il faut donc prévoir un regard de nettoyage distinct ou encore un siphon à partie inférieure amovible. Code national de la plomberie Canada 2010 Division B A-23
18 A ) Division B A ) Regards de nettoyage des réseaux d'évacuation. En raison des contraintes imposées par le matériel de nettoyage d'égout, le regard de nettoyage doit être situé le plus près possible du mur extérieur du bâtiment, à l'intérieur ou à l'extérieur, et être facilement accessible. A ) Regards de nettoyage des tuyaux d'égouttement de bacs à aliments. bac à aliments RN tuyau d égouttement raccordement indirect (voir l article du CNP) réseau sanitaire d évacuation FG01150B Figure A ) Regards de nettoyage des tuyaux d'égouttement de bacs à aliments A ) Pente minimale. Bien que des pentes de moins de 1 : 100 soient autorisées pour les tuyaux de 4 po et plus, leur utilisation est déconseillée, sauf en cas de nécessité. En accentuant la pente des tuyaux, on accélère en effet le mouvement du liquide, ce qui facilite d'autant l'entraînement des matières solides susceptibles de s'y déposer et de les obstruer. A-24 Division B Page modifiée Code national de la plomberie Canada 2010
19 Division B A ) 2 6,3 FA 3,5 FA 1 L.-V. EC C.-E. LAV B LAV 1,4 FA A W.-C. Ajouter la charge du tuyau D Ajouter les appareils sur le tuyau 5 (eau chaude) qui est alimenté par le tuyau F Ajouter un L.-V. sur le tuyau 3 qui est alimenté par le tuyau F (Note : Les appareils raccordés au tuyau 3 qui sont déjà alimentés en eau froide par le tuyau F ne sont pas ajoutés de nouveau.) Total Ajouter la charge sur le tuyau F Aucun appareil alimenté en eau froide seulement sur le tuyau J Total Ajouter la charge sur le tuyau G = 19,1 FA 1 W.-C. (eau froide) + 2,2 FA Total = 21,3 FA Point d entrée H du branchement d eau général = 23,8 FA I = 11,4 FA + 6,3 FA + 1,4 FA = 19,1 FA = 19,1 FA + 0,0 FA = 19,1 FA G RA Ajouter la charge sur le tuyau H = 21,3 FA RA (eau froide) + 2,5 FA Total = 23,8 FA K MAL B W.-C. 3,6 FA F 2,8 FA LAV J 11,4 FA W.-C. C E D 5,7 FA MAL L.-V. EC 4 14,7 FA Appareils alimentés en eau chaude et froide = 11,9 FA 2 L.-V. (eau chaude seulement) + 2,8 FA Total eau chaude = 14,7 FA B 2,1 FA 3 Appareils alimentés en eau chaude et froide = 7,0 FA 1 L.-V. (eau chaude seulement) + 1,4 FA Total = 8,4 FA 6 REC 5,7 FA 5 Appareils alimentés en eau chaude et froide = 4,9 FA 1 L.-V. (eau chaude seulement) + 1,4 FA Total = 6,3 FA eau chaude eau froide Figure A )-B Exemple de calcul du diamètre des canalisations pour les bâtiments contenant au plus 2 logements ou les maisons en rangée dotées de raccordements indépendants FG00670A Tableau A )B. Calcul du diamètre d'un branchement d'eau général à l'aide de la figure A )-B et du tableau Vitessedel'eau,enm/s Facteurs d'alimentation 3,0 2,4 1,.5 Diamètre du tuyau, en po Facteur d'alimentation total 23,8 Systèmedegicleurs s/o Réseau d'irrigation s/o Autre s/o Demande totale imposée au branchement d'eau général 23, ¼ Code national de la plomberie Canada 2010 Page modifiée Division B A-79
20 A ) Division B Tuyau Tableau A )C. Calcul du diamètre d'un réseau d'alimentation en eau chaude à l'aide de la figure A )-B et du tableau Facteur d'alimentation, eau chaude Vitessedel'eau,enm/s 3,0 2,4 1,5 Diamètre du tuyau, en po 1 3,5 ½ ½ ½ 2 6,3 ½ ½ ¾ 3 8,4 ¾ ¾ ¾ 4 2,1 ½ ½ ½ 5 6,3 ½ ½ ¾ 6 14,7 ¾ ¾ 1 Facteur d'alimentation total = 14,7 Tuyau Tableau A )D. Calcul du diamètre d'un réseau d'alimentation en eau froide à l'aide de la figure A )-B et du tableau Facteur d'alimentation, eau froide Vitessedel'eau,enm/s 3,0 2,4 1,5 Diamètre du tuyau, en po A 2,8 ½ ½ ½ B 5,7 ½ ½ ¾ C 5,7 ½ ½ ¾ D 11,4 ¾ ¾ 1 E 14,7 ¾ ¾ 1 F 19,1 ¾ 1 1¼ G 19,1 ¾ 1 1¼ H 21, ¼ I 23, ¼ J 2,8 ½ ½ ½ K 3,6 ½ ½ ½ Facteur d'alimentation total = 23,8 A ) Eau d'un réseau d'alimentation en eau non potable. Le CNP peut autoriser que l'eaud'unréseaud'alimentationeneaunonpotablesedéversedansunévierouunlavabo,dansunappareil sanitaire qui reçoit l'eau d'un réseau d'alimentation en eau potable, ou dans un appareil sanitaire utilisé en rapport avec la préparation, la manutention ou la distribution d'aliments, boissons ou autres produits destinés à la consommation humaine, si une telle installation a pu se révéler acceptable dans le passé en certains endroits. A Conception des réseaux d'alimentation en eau non potable. Au Canada, on s'intéresse de plus en plus au remplacement des sources d'eau potable par des sources d'eau non potable pourdesfinsprécisestellesquelesw.-c.etl'irrigationdespelousesetdesjardinspotagers.l'article s'applique aux réseaux d'alimentation en eau non potable peu importe l'origine de l'eau. L'eau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualité de l'eau établies par l'autorité compétente. A-80 Division B Code national de la plomberie Canada 2010
Dispositions relatives au traitement et à l'évacuation des eaux usées domestiques normales
Règlement communal partiel sur les bâtisses et logements Séance du 17 mai 1982 LE CONSEIL, Vu le décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités; Vu les lois des 16 et 24 août 1790