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Timestamp: 2016-10-26 00:24:32+00:00
Document Index: 190991331

Matched Legal Cases: ['art. 276', 'art. 276', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 84', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.441/2006 (26.03.2007)
5P.441/2006 /bti
intim�, repr�sent� par Me Serge Rouvinet, avocat,
recours de droit public [OJ] contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du
Y.________, n� le 28 ao�t 1933 (ci-apr�s: l'intim�), et X.________, n�e le 6 mars 1926 (ci-apr�s: la recourante), se sont mari�s � Paris le 20 septembre 1955.
Par jugement du 21 d�cembre 1983, le Tribunal de Grande instance de Paris a prononc� le divorce des �poux et a homologu� leur convention du 6 d�cembre 1983 sur les effets du divorce. Aux termes de cette convention, l'intim� s'est notamment engag� envers la recourante � lui verser une rente viag�re de 6'500 francs suisses par mois (5'750 fr. apr�s remboursement d'un cr�dit), soumise � indexation, � payer ses cotisations d'assurances maladie et accident et, au cas o� il viendrait � d�c�der, � ce que son capital d�c�s lui soit allou�.
Au moment du divorce et jusqu'en 1992, l'intim� �tait directeur de F.________ SA et percevait un salaire mensuel net de 21'655 fr. Mis � la retraite anticip�e � 59 ans, il s'est �tabli comme ind�pendant � Gen�ve. Il a cess� son activit� professionnelle au 1er janvier 1999, � l'�ge de 65 ans et 4 mois, notamment pour des raisons de sant�.
Jusqu'en novembre 2000, l'intim� a r�guli�rement vers� la rente due � son ex-�pouse qui s'�levait alors, compte tenu de l'indexation, � 8'199 fr. Il a ensuite vers� irr�guli�rement des montants r�duits.
B.a Le 25 octobre 2000, l'intim� a demand� au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, par la voie d'une action en modification du jugement de divorce, � �tre enti�rement lib�r� du paiement de la rente due � son ex-�pouse et de l'obligation d'acquitter les cotisations d'assurances de celle-ci, et � recouvrer la libre disposition de son capital d�c�s. Il a notamment invoqu� la diminution de ses revenus cons�cutive � la cessation de son activit� professionnelle au 1er janvier 1999.
Par jugement du 19 d�cembre 2002, le Tribunal de premi�re instance a r�duit la contribution d'entretien due � la recourante � 2'100 fr. par mois et a lib�r� l'intim� de son obligation de verser les cotisations d'assurances maladie et accident, d�s le prononc� de son jugement, en application de l'art. 276-3 du Code civil fran�ais; il a confirm� le jugement de divorce pour le surplus.
B.b Statuant le 14 novembre 2003 sur appel des deux parties, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�duit la rente due � la recourante � 1'700 fr. par mois, sous d�duction du montant des cotisations d'assurances de celle-ci pay�es par l'intim�, et a d�bout� l'intim� de son chef de conclusions en lib�ration du paiement des cotisations d'assurances maladie et accident; elle a confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus. Elle a estim� que la r�vision de la rente viag�re de l'ex-�pouse �tait possible en vertu de l'art. 276-3 du Code civil fran�ais, puisque l'intim� avait �tabli un changement important dans son revenu, r�sultant de la cessation de son activit� lucrative. Elle a retenu que, compte tenu de son revenu mensuel brut (arrondi) de 5'400 fr. et de ses charges de l'ordre de 3'700 fr., l'intim� disposait encore de 1'700 fr. par mois et qu'il �tait donc en mesure de s'acquitter des cotisations d'assurances maladie et accident de son ex-�pouse, sans qu'il f�t n�cessaire de trancher si cette charge avait �t� accept�e irr�vocablement; l'obligation du d�biteur �tant limit�e par sa capacit� contributive, l'intim� devait ainsi verser � son ex-�pouse une rente viag�re mensuelle �quivalant � son disponible de 1'700 fr., sous d�duction des cotisations d'assurances maladie et accident (179 fr. 50) qu'il payait directement; selon la cour cantonale, sa charge ne pouvait �tre all�g�e davantage, car la recourante ne disposait que d'une retraite de 920 fr. par mois et avait des charges incompressibles de 2'500 fr.; elle devait toutefois adapter son train de vie � la diminution des ressources financi�res de son ex-mari, �tant rappel� qu'elle �tait propri�taire d'un appartement � Cannes, dont elle pouvait tirer une location, et qu'elle disposait vraisemblablement d'un capital, r�sultant d'op�rations immobili�res, de l'ordre de 487'000 fr.
B.c Par arr�t du 26 mars 2004 (5P.3/2004), le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours de droit public interjet� par l'ex-�pouse, au motif que la cour cantonale n'avait pas tenu compte, pour calculer les revenus de l'ex-�poux et, partant, la r�duction de la contribution � sa charge, de la fortune de celui-ci et n�anmoins rejet�, sans en donner les motifs, la requ�te de production de pi�ces compl�mentaires et d'expertise d�pos�e par la recourante.
C.a Statuant le 18 f�vrier 2005, la Cour de justice a annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance du 19 d�cembre 2002 et renvoy� la cause en premi�re instance pour compl�ment d'instruction portant sur la fortune de l'intim� en 1983 et de 1991 jusqu'au 25 octobre 2000, sur les revenus �ventuels issus de celle-ci au cours de ces ann�es, et sur son utilisation pendant la m�me p�riode.
Le recours de droit public interjet� par l'ex-�poux contre cet arr�t a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral le 25 avril 2005 (5P.96/2005).
C.b Apr�s compl�ment d'instruction, le Tribunal de premi�re instance a, par jugement du 17 novembre 2005, fix� la contribution d'entretien due � la recourante � 1'700 fr. par mois, sous d�duction du montant des cotisations d'assurances de celle-ci pay�es par l'intim�, avec effet au jour de son prononc�, confirmant le jugement de divorce du 21 d�cembre 1983 pour le surplus.
Statuant sur appel de la recourante et appel incident de l'intim� le 15 septembre 2006, la Cour de justice a confirm� ce jugement.
Contre cet arr�t, l'ex-�pouse interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � son annulation. Elle invoque, en substance, la violation de son droit d'�tre entendue - compte tenu du refus de l'autorit� cantonale d'ordonner une expertise et d'entendre des t�moins pour �tablir la situation de fortune de son ex-�poux - et, pour le cas o� ses griefs devraient plut�t �tre examin�s sous l'angle de l'arbitraire, la violation de l'art. 9 Cst., pour les m�mes raisons.
L'intim� conclut principalement � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours; il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
2.1 D�pos� en temps utile contre une d�cision en mati�re de modification d'un jugement de divorce, prise en derni�re instance cantonale, pour violation des art. 9 et 29 al. 2 Cst., le pr�sent recours de droit public est recevable du chef des art. 84 al. 1 let. a, 84 al. 2, 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s, et pr�sent�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe iura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut d�s lors se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se limiter � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Dans son arr�t du 26 mars 2004 (5P.3/2004), le Tribunal f�d�ral a constat� que, pour calculer les revenus de l'intim� et, partant, la r�duction de la contribution � sa charge, la Cour de justice - dans son arr�t du 14 novembre 2003 - n'avait pas du tout pris en consid�ration sa fortune et n'avait pas non plus d�termin� � combien celle-ci s'�levait, m�me si elle avait expos� quelques �l�ments � ce sujet dans la partie "en fait" de son arr�t, paraissant consid�rer implicitement qu'aucun revenu ne pouvait en �tre tir�. Le Tribunal f�d�ral a en outre relev� que la cour cantonale n'avait pas indiqu� pour quels motifs elle avait rejet� la requ�te de production de pi�ces compl�mentaires et d'expertise de la recourante, qu'il ne ressortait pas de l'arr�t attaqu� que l'intim� aurait vers� aux d�bats l'ensemble des �l�ments n�cessaires � la d�termination de l'utilisation de sa fortune et qu'il n'en r�sultait pas non plus que la cour cantonale aurait consid�r� que tel ait �t� le cas. Ainsi, il a estim� qu'il n'�tait pas en mesure de s'acquitter de sa t�che consistant � contr�ler que la motivation de la d�cision cantonale �tait conforme � la Constitution, en particulier que l'autorit� cantonale n'�tait pas tomb�e dans l'arbitraire en refusant la production de pi�ces destin�es � �tablir la fortune de l'ex-�poux. Le grief de la recourante - qui reprochait � la cour cantonale de ne pas avoir ordonn� la production de pi�ces ou une expertise pour �tablir la situation de fortune r�elle de son ex-�poux et, subsidiairement, de ne pas avoir motiv� le rejet de cette offre de preuve - a �t� admis pour d�faut de motivation. L'arr�t attaqu� a ainsi �t� annul� en ce qui concerne le montant de la contribution due � la recourante.
Apr�s avoir renvoy� la cause au Tribunal de premi�re instance pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, la Cour de justice a, sur appel de la recourante et appel incident de l'intim�, confirm� le "nouveau" jugement de premi�re instance du 17 novembre 2005 fixant la contribution d'entretien due � la recourante � 1'700 fr. par mois. Dans son arr�t (pr�sentement attaqu�), la cour cantonale a notamment d�termin� le solde disponible de l'intim�, soit 1'882 fr. par mois (revenus: 5'400 fr. - charges: 3'518 fr., et non pas 2'518 fr. comme mentionn�). Elle a �galement expos� sa situation de fortune, retra�ant l'�volution de celle-ci au cours des derni�res ann�es. Se fondant sur les informations � sa disposition - qu'elle a jug�es suffisantes pour fixer le montant de la pension � verser � la recourante -, la cour cantonale a estim� qu'il convenait de retenir que les moyens financiers de l'intim� se limitaient exclusivement � son revenu de 5'400 fr. par mois.
La recourante reproche tout d'abord � la Cour de justice d'avoir refus� d'ordonner une expertise comptable visant � �tablir l'�tat r�el de la fortune de son ex-mari; elle invoque � cet �gard la violation de son droit d'�tre entendue et, pour le cas o� son grief devrait plut�t �tre examin� sous l'angle de l'arbitraire, la violation de l'art. 9 Cst.
5.1 Dans les contestations civiles, le droit � la preuve d�coule directement de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25; 126 III 315 consid. 4a p. 317; 114 II 289 consid. 2a p. 290 et les arr�ts cit�s). Le grief de violation du droit � la preuve peut ainsi �tre soulev� par la voie du recours en r�forme (art. 43 al. 1 OJ) lorsque, comme en l'esp�ce, celui-ci est ouvert; il ne saurait par cons�quent l'�tre dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ). En revanche, lorsque le juge renonce � administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, c'est bien la voie du recours de droit public qui est ouverte pour se plaindre du caract�re arbitraire d'une telle appr�ciation (art. 9 Cst.; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s; 114 II 289 consid. 2a p. 291 et les arr�ts cit�s).
5.2 Il ressort de l'arr�t attaqu� que la Cour de justice a, pour d�terminer la fortune de l'intim�, fait �tat des �l�ments suivants: op�rations immobili�res effectu�es entre 1995 et 2003, avoirs bancaires avec �volution des soldes (depuis 1996), d�clarations fiscales et avis de taxation (depuis 1996), d�claration sur l'honneur de l'intim� du 24 octobre 2004 (institution du droit fran�ais), dans laquelle il indique ne plus avoir de fortune immobili�re et ne disposer que d'un compte bancaire aliment� par ses retraites. Elle a consid�r� que l'examen des pi�ces produites par l'intim� donnait une image pr�cise des variations de sa fortune mobili�re et immobili�re, ainsi que de ses revenus; elle a constat� que sa fortune et ses revenus avaient diminu� de fa�on telle, entre 1996 et 2004, qu'ils n'�taient plus suffisants pour �tre impos�s. La cour cantonale a pr�cis� que sa fortune n'�tait plus constitu�e que de trois comptes bancaires affichant un total de 10'894 fr. Elle a en outre rappel� que ces chiffres avaient fait l'objet d'une v�rification par l'administration et que l'intim� avait �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale. Elle en a conclu que le prononc� d'une expertise s'av�rait inutile, la requ�te de la recourante poursuivant en d�finitive un but exploratoire. Elle a constat� finalement que, m�me si les explications donn�es par l'intim� au sujet de la variation de sa fortune (brute) entre 1999 et 2000 - 1'757'617 fr. en 1999 et 316'404 fr. en 2000 - �taient peu claires (cessation de son activit� professionnelle au 1er janvier 1999), il n'en demeurait pas moins que, jusqu'au 25 octobre 2000, celui-ci s'�tait acquitt� ponctuellement de la contribution initialement fix�e (8'199 fr. par mois � cette �poque, compte tenu de l'indexation), et qu'il avait diminu� le montant de cette contribution suite � la diminution de ses revenus apr�s sa retraite.
5.3 La recourante se borne � objecter qu'elle a la conviction que l'intim� n'a pas d�clar� l'ensemble de ses biens et qu'il est titulaire d'avoirs non d�clar�s, sous la forme de biens mobiliers ou immobiliers, de comptes bancaires, de cr�ances etc. Une telle critique, formul�e de fa�on g�n�rale et constituant une simple appr�ciation personnelle de la situation, ne satisfait pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.3); elle se r�v�le d�s lors irrecevable.
La recourante se plaint en outre de ce que la Cour de justice a refus� d'ordonner l'audition de t�moins, en particulier la seconde ex-�pouse de l'intim� - afin qu'elle pr�cise et fournisse les pi�ces concernant sa propre fortune dans le couple - et les membres de la fiduciaire, charg�e d'�tablir la d�claration fiscale de l'intim�. A cet �gard, elle invoque la violation de son droit d'�tre entendue et, pour le cas o� son grief devrait plut�t �tre examin� sous l'angle de l'arbitraire, la violation de l'art. 9 Cst. Elle reproche en outre � la cour cantonale de ne pas s'�tre exprim�e sp�cifiquement sur sa requ�te d'audition de t�moins et d'avoir ainsi viol� le droit d'�tre entendu �galement sous son aspect de droit � une d�cision motiv�e.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que, le 7 juin 2005, devant le Tribunal de premi�re instance, la recourante s'est r�serv�e le droit de demander une expertise et que, dans ses derni�res conclusions du 7 octobre 2005, toujours devant le Tribunal de premi�re instance, elle a pr�alablement conclu � ce qu'une expertise comptable portant sur la fortune de l'intim� en 1983, et de 1991 au 25 octobre 2000, soit ordonn�e. En revanche, il ne ressort ni de l'arr�t attaqu� ni du dossier que la recourante aurait conclu � l'audition des t�moins qu'elle mentionne dans son recours de droit public; � ce sujet, elle s'est limit�e � demander au Tribunal de premi�re instance de lui r�server la possibilit� de le faire et, dans son recours en appel, elle a simplement mentionn� qu'il aurait fallu permettre d'interroger l'intim� et des tiers � propos des pi�ces produites, sans autres pr�cisions.
Ainsi, son grief est nouveau et, partant, irrecevable au regard de l'art. 86 al. 1 OJ (cf. ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258).
La recourante rel�ve �galement que l'arr�t attaqu� a retenu que la fortune brute de l'intim� �tait de 1'757'617 fr. en 1999 et de 316'404 fr. en 2000, d'o� une diminution de 1'441'213 fr. Elle estime donc qu'il est insoutenable d'admettre que l'intim� s'est vraiment dessaisi de sa fortune parce qu'il lui a vers� une pension jusqu'en octobre 2000, ce d'autant plus qu'elle a chiffr� l'arri�r� qui lui �tait d� en septembre 2001 � 177'000 fr.
7.1 La recourante invoquait d�j� cette diminution de fortune dans son recours en appel cantonal, soutenant que l'intim� ne l'avait pas expliqu�e et qu'elle ne pouvait se justifier par le seul paiement de la pension qu'il lui devait. L'intim� n'a fourni aucune explication dans sa r�ponse � l'appel, se bornant � citer des passages du jugement de premi�re instance.
7.2 Dans l'arr�t attaqu�, la Cour de justice retient que, m�me si les explications donn�es par l'intim� au sujet de la variation de sa fortune entre 1999 et 2000 sont peu claires (cessation de son activit� professionnelle au 1er janvier 1999), il n'en demeure pas moins que, jusqu'au 25 octobre 2000, il s'est acquitt� ponctuellement de la contribution initialement fix�e (8'199 fr. par mois � cette �poque, compte tenu de l'indexation), et qu'il a diminu� le montant de cette contribution suite � la diminution de ses revenus apr�s sa retraite.
Dans sa r�ponse au recours de droit public, l'intim� ne fournit pas d'explications autres que celles qu'il a toujours donn�es, soit le fait qu'il a d�j� produit tous les justificatifs requis, qu'il a d� faire face � d'importants frais d'avocat pour se d�fendre, qu'il a cess� de travailler � fin 1998, devant tout de m�me assumer le montant de ses charges, et qu'il a d� continuer � verser la contribution d'entretien de la recourante et ce, compte tenu d'un revenu de 5'400 fr. par mois, en puisant dans sa fortune.
La motivation de la Cour de justice est arbitraire puisqu'elle laisse une diff�rence de fortune inexpliqu�e de plus de 1'400'000 fr. La contribution � l'entretien de l'ex-�pouse ayant �t� fix�e au seul disponible de 1'700 fr. de l'intim�, cela entra�ne en outre un r�sultat arbitraire (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211).
La recourante constate finalement que la vente de l'appartement de la rue C.________ � Gen�ve, en 1995, a rapport� 1'600'000 fr. et que seuls 625'000 fr. ont �t� r�investis dans l'achat d'un nouvel appartement. Elle pr�tend qu'une investigation suppl�mentaire s'impose concernant l'utilisation du produit de la vente de l'appartement.
Cette critique n'ayant pas �t� sp�cialement soulev�e dans le recours en appel cantonal, elle est irrecevable, faute d'�puisement des griefs (art. 86 al. 1 OJ; cf. ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258).
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t attaqu� annul� dans le sens des consid�rants.
Dans sa r�ponse au recours, l'intim� sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Il all�gue que ses revenus s'�l�vent � 5'743 fr. (conversion des euros � 1.56), ses charges � 4'174 fr. 40 et que sa fortune est de 0 fr.; il fait �tat de dettes, sans les chiffrer. Il fournit, en annexe, la demande d'assistance judiciaire adress�e au service de l'assistance juridique genevois le 18 mai 2005 et, en vrac, toute une s�rie de pi�ces.
Etant donn� que le pr�sent recours est partiellement admis parce que la diff�rence de fortune entre 1999 et 2000, de plus de 1'400'000 fr., demeure inexpliqu�e (cf. consid. 7), qu'il r�sulte de la derni�re taxation fiscale de 2003 que l'intim� produit � l'appui de sa requ�te d'assistance judiciaire � la cour de c�ans qu'il est encore propri�taire d'un immeuble � l'�tranger pour une valeur de 136'000 fr., qu'il ne produit pas de documents plus r�cents � cet �gard - comme exig� par la jurisprudence (cf. ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165) -, qu'il ne d�montre pas qu'il ne pourrait pas engager ou obtenir un pr�t sur la base de cet �l�ment de fortune (cf. ATF 119 Ia 11 consid. 5a p. 12/13 et les arr�ts cit�s), sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (cf. art. 152 al. 1 OJ). Le fait qu'il a plaid� au b�n�fice de l'assistance judiciaire sur le plan cantonal n'y change rien (ATF 122 III 392 consid. 3a p. 393).
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires seront r�partis par moiti� entre les parties (art. 156 al. 3 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � la recourante, qui a proc�d� sans recourir � un mandataire professionnel. Celle-ci versera en revanche des d�pens r�duits � l'intim� qui s'est d�termin� sur le recours avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t attaqu� est annul� dans le sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est rejet�e.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens r�duits.