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Timestamp: 2016-10-27 20:38:55+00:00
Document Index: 304217021

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 114', 'in fine', 'art. 104', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 156', 'art. 159']

2A.621/2002 (23.07.2003)
2A.621/2002/sch
MM. et Mme les Juges Betschart, Juge pr�sidant,
repr�sent� par Me Georges Reymond, avocat, avenue
de la Gare 18, case postale 1256, 1001 Lausanne,
(recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 21 novembre 2002).
Ressortissants turcs, A.X.________ et B.X.________ ont eu en Suisse un enfant C.X.________, n� le 9 f�vrier 1983. B.X.________ est rentr�e en Turquie avec son fils en juin 1984. La grand-m�re paternelle de C.X.________ l'aurait �lev� tant que sa sant� le lui a permis. En 2000 cependant, elle serait all�e vivre en Allemagne o� elle a une partie de sa famille, laissant en Turquie son petit-fils qui avait plus de 17 ans.
En ao�t 2000, A.X.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, a entrepris des d�marches pour recevoir son fils C.X.________ durant trois mois. C.X.________ est arriv� en Suisse le 3 septembre 2000. Le 23 octobre 2000, il a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour valable un an au titre du regroupement familial.
Par d�cision du 16 janvier 2002, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de d�livrer � C.X.________ une autorisation d'�tablissement au titre du regroupement familial ou pour quelque motif que ce f�t. Il a imparti � l'int�ress� un d�lai d'un mois d�s la notification de cette d�cision pour quitter le territoire vaudois. Le Service cantonal a consid�r� en particulier que la demande de C.X.________ n'�tait pas conforme au but de l'art. 17 al. 2 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20), � savoir permettre aux divers membres d'une m�me famille (plus particuli�rement aux parents et aux enfants) de vivre ensemble. Il a estim� que la demande de regroupement familial se fondait en r�alit� sur des raisons �conomiques.
Par arr�t du 21 novembre 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de C.X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 16 janvier 2002, confirm� ladite d�cision et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 31 d�cembre 2002 pour quitter le canton de Vaud. Il a repris, en la d�veloppant, l'argumentation de l'autorit� inf�rieure.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, C.X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 21 novembre 2002. Il se plaint de violation du droit f�d�ral et d'abus du pouvoir d'appr�ciation. Il reproche en particulier � l'autorit� intim�e d'avoir enfreint les art. 17 al. 2 LSEE et 8 CEDH. Le recourant fait valoir que sa situation est exceptionnelle. Il pr�tend qu'il n'a plus aucune attache en Turquie. Il rel�ve avoir toujours gard� des contacts �troits avec son p�re. Des d�marches auraient d�j� �t� entreprises plusieurs ann�es auparavant pour qu'il puisse venir en Suisse, mais elles n'auraient pas abouti et il n'y avait alors aucune urgence.
L'Office f�d�ral des �trangers, actuellement Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration, propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 31 janvier 2003, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 128 II 46 consid. 2a p. 47).
1.1 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b chiffre 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. D'apr�s l'art. 4 LSEE, les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi ou le refus d'autorisations de s�jour ou d'�tablissement. En principe, l'�tranger n'a pas de droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 127 II 60 consid. 1a p. 62/63).
1.2 D'apr�s l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, si un �tranger poss�de l'autorisation d'�tablissement, ses enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s de leurs parents. Lors de l'examen de la recevabilit� du recours au regard de cette disposition, c'est l'�ge de l'enfant au moment du d�p�t de la demande de regroupement familial qui est d�terminant (ATF 120 Ib 257 consid. 1f p. 262).
Lorsqu'est intervenue la demande de regroupement familial litigieuse, A.X.________ �tait titulaire d'une autorisation d'�tablissement et C.X.________ n'avait pas encore atteint l'�ge de dix-huit ans. Le recours est donc recevable au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE.
Saisi d'un recours de droit administratif dirig� contre une d�cision �manant d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). La possibilit� de faire valoir des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve est d�s lors tr�s restreinte. Seules sont admissibles les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� retenir d'office et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 125 II 217 consid. 3a p. 221; 121 II 97 consid. 1c p. 99). Sur le plan juridique, le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral qui englobe les droits constitutionnels (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388) - en examinant notamment s'il y a eu exc�s ou abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 lettre a OJ) -, sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t attaqu�, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c chiffre 3 OJ).
3.1 L'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE a pour but de permettre � l'ensemble de la famille, parents et enfants, de se rejoindre et de vivre en commun (� la condition �videmment que les deux parents soient encore en vie). Il vise donc avant tout le cas o� la relation entre les parents est intacte. La seule condition pr�vue explicitement par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE est que les enfants vivent aupr�s de leurs parents. Toutefois, d'autres exigences doivent �tre tir�es de la loi, de sorte que cette disposition ne conf�re pas de droit inconditionnel � faire venir en Suisse des enfants vivant � l'�tranger.
L'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE prot�ge aussi les relations entre les parents vivant s�par�s et leurs enfants mineurs. Toutefois, celui des parents qui a librement d�cid� de partir � l'�tranger ne peut en tirer un droit de faire venir son enfant lorsqu'il entretient avec celui-ci des contacts moins �troits que l'autre parent ou que les membres de la famille qui en prennent soin et qu'il peut maintenir les relations existantes. Dans un tel cas, o� le regroupement familial ne peut �tre que partiel, il n'existe pas un droit inconditionnel de l'enfant vivant � l'�tranger de rejoindre le parent se trouvant en Suisse. Un tel droit suppose que l'enfant entretienne avec le parent �tabli en Suisse une relation familiale pr�pond�rante et que la n�cessit� de sa venue soit �tablie. A cet �gard, il ne faut pas tenir compte seulement des circonstances pass�es; les changements d�j� intervenus, voire les conditions futures, peuvent �galement �tre d�terminants. Le refus d'une autorisation de s�jour n'est en tout cas pas contraire au droit f�d�ral lorsque la s�paration r�sulte initialement de la libre volont� du parent lui-m�me, lorsqu'il n'existe pas d'int�r�t familial pr�pond�rant � une modification des relations pr�valant jusque-l� ou qu'un tel changement ne s'av�re pas imp�ratif et que les autorit�s n'emp�chent pas les int�ress�s de maintenir les liens familiaux existants (ATF 124 II 361 consid. 3a p. 366/367 et les r�f�rences). Ainsi, le fait qu'un enfant vienne en Suisse peu avant ses dix-huit ans, alors qu'il a longtemps v�cu s�par�ment de celui de ses parents �tablis en Suisse, constitue un indice d'abus du droit conf�r� par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE. Toutefois, il faut tenir compte des autres circonstances du cas, notamment des raisons de l'attribution de l'enfant au parent r�sidant � l'�tranger, de celles de son d�placement aupr�s de l'autre parent, de l'intensit� de ses relations avec celui-ci et des cons�quences qu'aurait l'octroi d'une autorisation d'�tablissement sur l'unit� de la famille (ATF 119 Ib 81 consid. 3a p. 88/89; 115 Ib 97 consid. 3a p. 101).
3.2 A.X.________ a lui-m�me expliqu� que sa femme n'avait pas pu s'adapter au mode de vie suisse et qu'elle �tait par cons�quent retourn�e dans sa patrie avec leur fils C.X.________ en juin 1984. Il n'a invoqu� aucune raison qui l'aurait emp�ch� de rentrer en Turquie avec sa famille, de sorte qu'il y a lieu de consid�rer qu'il a pris librement la d�cision de vivre s�par� de sa femme et de son fils en restant en Suisse. Il s'est d'ailleurs mis en m�nage avec une autre femme qui lui a donn� deux enfants, en 1986 et 1994. Les chances de voir la famille form�e par C.X.________ et ses deux parents se reconstituer doivent d�s lors �tre consid�r�es comme nulles bien que les �poux X.________ n'aient pas divorc�.
En outre, A.X.________, qui vit en Suisse depuis 1980, n'a entrepris de faire venir son fils C.X.________ dans ce pays qu'apr�s une s�paration de seize ans et alors que ce dernier, �g� de dix-sept ans et demi environ, �tait presque majeur. Il est vrai que le recourant pr�tend que des d�marches ant�rieures effectu�es dans le m�me but auraient �chou�, mais il n'en existe aucune preuve au dossier. Quant aux arguments, invoqu�s devant le Tribunal administratif, selon lesquels A.X.________ ne disposait pas des moyens financiers ni de la place n�cessaire, voire du temps indispensable, pour son fils C.X.________, ils ne sont pas convaincants. En effet, pendant ce temps, A.X.________ constituait une nouvelle famille avec sa compagne, dont il avait deux enfants. Il appara�t d�s lors que ce sont des raisons de convenance personnelle et mat�rielles qui ont d�termin� la date du d�p�t de la demande de regroupement familial en faveur de C.X.________. Or, de tels motifs ne sauraient �tre pris en consid�ration dans l'application de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE.
Le recourant n'avait v�cu que ses seize premiers mois avec son p�re lorsqu'il est arriv� en Suisse pour un s�jour "touristique". A.X.________ pr�tend avoir rencontr� son fils C.X.________ en Turquie pendant des vacances et avoir maintenu le contact en lui t�l�phonant r�guli�rement et en lui envoyant de l'argent. Ces contacts - dont il n'existe pas trace au dossier - n'attestent pas une relation sp�cialement �troite entre C.X.________ et son p�re. En particulier, le recourant n'est jamais venu voir son p�re en Suisse afin de cr�er des liens pour s'y int�grer plus facilement. Par ailleurs, en Turquie, m�me s'il n'a pas de famille � l'exception de sa m�re, avec laquelle il n'aurait plus de relations, il n'est certainement pas aussi isol� qu'il le pr�tend, d'autant plus qu'il a �t� �lev� dans un village et non pas dans l'anonymat d'une grande ville. En outre, arriv� � environ seize mois dans sa patrie, il y a pass� toute sa jeunesse, ce qui est capital, car c'est � cette �poque de la vie que se forge la personnalit� en fonction notamment de l'environnement culturel. C'est dire aussi les probl�mes d'int�gration qu'il pourrait rencontrer en Suisse, alors qu'il a d� garder avec son pays d'origine des attaches culturelles et sociales. De plus, au moment o� C.X.________ a pr�sent� la demande de regroupement familial litigieuse, il �tait presque majeur et devait pouvoir se d�brouiller plus ou moins seul, comme il a d� le faire durant la fin de son s�jour en Turquie. M�me si sa grand-m�re paternelle ne pouvait plus s'occuper de lui, il n'y avait pas de raison imp�rative justifiant sa venue en Suisse. En outre, rien ne mena�ait la poursuite de ses contacts avec son p�re.
Le recourant a d�pos� sa demande de regroupement familial � pass� dix-sept ans et demi soit � une �poque o�, la scolarit� obligatoire �tant termin�e, il faut se tourner vers la vie professionnelle. Il appara�t d�s lors que son objectif �tait de b�n�ficier de meilleures conditions de vie et de travail en Suisse. Ce but �conomique ressort d'ailleurs de l'ensemble du dossier. Ainsi, � une lettre du Service cantonal du 17 janvier 2001, A.X.________ a r�pondu que le recourant revenait en Suisse pour y continuer ses �tudes, s'il en avait les capacit�s, ou pour y faire carri�re. De m�me, � une lettre du Service cantonal du 25 juillet 2001, A.X.________ a r�pondu que la vie en Turquie �tait tr�s difficile et que son fils C.X.________ n'avait pas pu y trouver un travail. A.X.________ avait donc souhait� que le recourant le rejoigne en Suisse afin de pouvoir l'aider � trouver un emploi. D'ailleurs, dans son recours au Tribunal administratif, C.X.________ a fait valoir que, depuis qu'il �tait en Suisse, il avait effectu� � La Poste un stage qui avait d�bouch� sur l'offre d'une place d'apprentissage. Les pr�occupations de A.X.________ quant � l'avenir professionnel de son fils C.X.________, bien qu'elles ne soient pas critiquables en soi, montrent que l'objectif poursuivi par la demande de regroupement familial litigieuse ne correspond pas au but de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE (permettre la vie en commun de l'ensemble de la famille). En l'esp�ce, le comportement du recourant et de son p�re est donc constitutif d'abus de droit. De plus, la d�marche consistant � entrer en Suisse au moyen d'un visa touristique afin d'obtenir sur place une autorisation de s�jour/d'�tablissement au titre du regroupement familial rel�ve de la mauvaise foi.
Le recourant se r�clame de l'art. 8 CEDH.
Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de l'art. 8 CEDH, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (en principe nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 124 II 361 consid. 1b p. 364). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales, qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Si celui qui requiert une autorisation de s�jour ne fait pas partie de ce noyau, la relation familiale ne peut �tre prot�g�e que s'il existe un lien de d�pendance avec la personne ayant le droit de pr�sence en Suisse (ATF 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). On peut g�n�ralement pr�sumer qu'� partir de dix-huit ans, un jeune est normalement en mesure de vivre de mani�re ind�pendante sauf circonstances particuli�res, par exemple en cas de handicap ou de maladie grave (ATF 120 Ib 257 consid. 1e p. 261/262). Dans la proc�dure d'autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH, le Tribunal f�d�ral se base en principe sur les faits existant au moment o� il statue. C'est donc l'�ge de l'enfant � ce moment qui est d�terminant, contrairement � ce qui se passe dans le cadre de l'examen de la recevabilit� du recours sous l'angle de l'art. 17 al. 2 LSEE (cf. l'arr�t 2A.90/1996 du 10 juin 1996, consid. 1d). Le champ de protection de l'art. 8 CEDH serait �tendu de fa�on excessive si les descendants majeurs capables de gagner leur vie pouvaient d�duire de cette disposition conventionnelle le droit de vivre en m�nage commun avec leurs parents et, partant, le droit d'obtenir une autorisation de s�jour (ATF 115 Ib 1 consid. 2c p. 5).
A l'heure actuelle, C.X.________, qui est majeur, a plus de vingt ans et il ne fait pas valoir qu'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier � l'�gard de son p�re en raison, par exemple, d'un handicap ou d'une maladie grave. D�s lors, l'art. 8 CEDH n'est pas applicable en l'esp�ce.
Le Tribunal administratif a donc rejet� � juste titre le recours de C.X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 16 janvier 2002. Il n'a pas viol� le droit f�d�ral ni, en particulier, abus� de son pouvoir d'appr�ciation en rendant l'arr�t attaqu�.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 156, 153 et 153a OJ) et n'a pas droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.