Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-04-2006-5C-107-2005
Timestamp: 2016-10-21 00:48:47+00:00
Document Index: 108395857

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 48', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 125', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 265', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 148', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 156', 'ATF ']

5C.107/2005 (13.04.2006)
5C.107/2005 /frs
par Me Yvan Jeanneret, avocat,
d�fendeur, intim� et recourant par voie de jonction, repr�sent� par Me Alain Berger, avocat,
de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 mars 2005.
X.________, n� en 1938, et dame X.________, n�e en 1953, tous les deux d'origine s�n�galaise, se sont mari�s en 1977. Quatre enfants, dont seule la benjamine est encore � leur charge - A.________, n�e le 3 mai 1987 - sont issus de leur union.
Par jugement du 21 d�cembre 2000, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, saisi d'une action de la femme, a prononc� le divorce des �poux X.________. Il a, en outre, attribu� � la m�re l'autorit� parentale et la garde sur les deux enfants qui �taient encore mineurs, en r�servant un large droit de visite en faveur du p�re; condamn� celui-ci � verser 900 fr. par mois, allocations familiales non comprises, pour l'entretien de chaque enfant mineur jusqu'� 18 ans r�volus et 3'000 fr. jusqu'au 31 octobre 2003 (fin de sa p�riode d'activit�) pour l'entretien de son ex-�pouse; attribu� � celle-ci un droit d'habitation jusqu'au 31 octobre 2003 sur la villa de Cointrin propri�t� du mari, contre une r�mun�ration mensuelle de 2'000 fr. � d�duire de la contribution d'entretien; ordonn� le partage par moiti� de la prestation de sortie de l'�poux.
Les deux parties ayant fait appel de cette d�cision, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, le 14 d�cembre 2001, modifi� la contribution � l'entretien des enfants en ce sens que le p�re a �t� condamn� � payer la somme de 900 fr. par mois jusqu'� leur majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� 25 ans; la pension en faveur de l'ex-�pouse a �t� port�e � 4'000 fr. par mois, sans limitation dans le temps.
Le 26 septembre 2002, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a annul� cet arr�t en tant qu'il condamnait le d�birentier � verser des contributions d'entretien � son ex-femme et � ses enfants mineurs, et renvoy� la cause (en application de l'art. 64 al. 1 OJ) � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Statuant � nouveau le 18 mars 2005, la Chambre civile de la Cour de justice a achemin� le dossier au Tribunal cantonal des assurances sociales pour l'ex�cution du partage de l'avoir de pr�voyance professionnelle du mari; condamn� ce dernier � verser � son ex-�pouse la somme de 1'500 fr. par mois � titre de contribution d'entretien; autoris� le d�birentier � s'en acquitter par le paiement des charges aff�rentes � la villa familiale de Cointrin jusqu'� ce que son ex-�pouse ait quitt� cette maison, la pension �tant due ensuite en esp�ces et payable par mois et d'avance; condamn� le p�re � verser la somme de 800 fr. par mois pour l'entretien de A.________ jusqu'� sa majorit�, ou au-del� et jusqu'� 25 ans r�volus, en cas d'�tudes s�rieuses et suivies; index� les pensions � l'indice suisse des prix � la consommation.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, dame X.________ conclut principalement � ce que le d�fendeur soit astreint � lui verser une contribution d'entretien de 3'000 fr. par mois, sans limitation dans le temps, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision. Elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le d�fendeur conclut au rejet du recours et, par la voie d'un recours joint, au d�boutement de la demanderesse de ses conclusions tendant au paiement d'une pension pour elle-m�me et pour l'enfant.
La demanderesse conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours joint.
En l'esp�ce, demeure litigieuse la contribution d'entretien en faveur de l'ex-femme et de l'enfant. Il s'agit l� d'une contestation civile de nature p�cuniaire (ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495), dont la valeur litigieuse est toutefois sans pertinence (art. 66 al. 2 OJ). Pour le surplus, tant le recours principal que le recours joint satisfont aux autres conditions de l'entr�e en mati�re (art. 48 al. 1, 54 al. 1 et 59 al. 2 et 3 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents en violation de la maxime inquisitoire (art. 64 OJ; ATF 122 III 404 consid. 31 p. 408). Il ne peut �tre pr�sent� de critiques � l'encontre des constatations de fait, ou de l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la juridiction cantonale (ATF 119 II 84 consid. 3 p. 85; 132 III 1 consid. 3.1 p. 5), ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Les pi�ces que le d�fendeur a produites � l'appui de ses r�ponse et recours joint sont nouvelles, partant irrecevables.
La recourante reproche d'abord � la Cour de justice d'avoir outrepass� le cadre de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral. Les juges cantonaux n'�taient autoris�s � r�examiner que les �l�ments de fait d�terminants quant � l'application de l'art. 125 al. 2 ch. 8 CC, qui avait �t� viol� par le premier arr�t; or, ils ont proc�d� � une nouvelle appr�ciation de sa situation financi�re au regard des crit�res des ch. 5 et 7 de la norme pr�cit�e, et retenu une capacit� de gain sup�rieure � celle qui avait �t� admise pr�c�demment (respectivement: 2'500 fr. et 1'675 fr.20).
3.1 Aux termes de l'art. 66 al. 1 OJ, l'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e peut tenir compte de nouveaux all�gu�s en tant que la proc�dure civile cantonale le permet, mais elle est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Le juge auquel la cause est renvoy�e voit donc sa cognition limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'il est li� par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui. Des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi; ceux-ci ne peuvent �tre ni �tendus ni fix�s sur une base juridique nouvelle. Il en d�coule �galement que le recourant qui a obtenu gain de cause en instance f�d�rale de r�forme ne peut, dans la nouvelle proc�dure cantonale, subir une aggravation de sa position juridique; dans l'hypoth�se la plus d�savantageuse pour lui, il devra s'accommoder du r�sultat que sa partie adverse n'a pas critiqu� (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94 et les arr�ts cit�s).
3.2 Hormis deux autres points - les contributions d'entretien en faveur de l'enfant devenu majeur au cours de l'instance d'appel (consid. 3.2; cf. ATF 129 III 55 ss) et de l'enfant mineure (consid. 4.2) -, le renvoi avait pour objet d'�lucider la question de l'�incidence du partage de [la] prestation de sortie [du mari] sur ses revenus � partir de son acc�s � la retraite, le 31 octobre 2003, pour fixer la pension de l'�pouse d�s cette date�. Alors m�me qu'elle avait cit� le crit�re des perspectives de gain des conjoints dans l'optique de la retraite du mari en 2003, la cour cantonale avait ensuite n�glig� cet aspect, basant ses calculs sur le salaire de l'int�ress� au moment de sa d�cision; aussi a-t-elle �t� invit�e � compl�ter l'instruction et � fixer � nouveau �la contribution � l'entretien de l'�pouse pour la p�riode au-del� du 31 octobre 2003, lorsque le d�fendeur sera retrait� (consid. 2.3.3).
Dans sa nouvelle d�cision, l'autorit� pr�c�dente a expos� les crit�res applicables � la d�termination de la contribution d'entretien en faveur de l'�poux divorc� (art. 125 al. 2 CC; cf. ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127 III 136 consid. 2a p. 138/139 et les r�f�rences), pour en d�duire que la demanderesse a une capacit� de gain mensuelle de 2'500 fr., somme correspondant aux prestations qu'elle percevait de l'assurance ch�mage. Vu les principes rappel�s ci-dessus, elle n'�tait cependant plus habilit�e � remettre en cause la constatation de fait selon laquelle l'int�ress�e a une �capacit� de gain mensuelle estim�e � 1'675 fr. 20� (consid. 2.3.1 et 2.3.2). Le grief s'av�re donc fond�.
Les juges cantonaux devaient d�s lors se limiter � fixer la contribution d'entretien de l'�pouse en tenant compte d'un revenu de la demanderesse de 1'675 fr.20 et d'un revenu du d�fendeur � calculer en fonction de l'incidence du partage de sa prestation de sortie (consid. 4.1.2).
Selon les constatations de la d�cision attaqu�e, le d�fendeur dispose actuellement de 8'900 fr. par mois (8'400 fr.: rente de retrait�; 500 fr.: �produit du capital restant apr�s partage� [sic] avec un rendement de 3% par ann�e); ses charges s'�l�vent � 5'508 fr.65 (1'100 fr.: minimum vital LP; 2'500 fr.: loyer; 908 fr.65: assurance-maladie; 1'000 fr.: estimation imp�t), � savoir, avec une majoration de 20%, � 6'600 fr. par mois. Il assume, en outre, les charges de la villa de Cointrin (1'500 fr.), o� son ex-�pouse continue de s�journer bien que le droit d'habitation qui lui a �t� accord� ait pris fin le 31 octobre 2003; mais, d�s qu'elle l'aura quitt�e, il n'aura plus de loyer � payer, de sorte que ses charges diminueront de 2'500 fr. par mois. Sur le vu d'un revenu de 8'900 fr., la cour cantonale a conclu � l'existence d'un disponible de 800 fr., et fix� la contribution d'entretien de l'enfant � 800 fr. et celle de l'ex-�pouse � 1'500 fr., cette derni�re pension �tant acquitt�e par le paiement des charges de la villa.
En ce qui concerne le revenu du d�fendeur apr�s le 31 octobre 2003, l'autorit� cantonale a constat� que le partage de la prestation de sortie de l'int�ress� n'a pas encore �t� effectu�, alors m�me que la d�cision du Tribunal de premi�re instance qui l'a prononc� est en force depuis fin janvier 2001; elle a retenu que le d�fendeur - qui a pris une retraite anticip�e au 1er janvier 2003 - touche effectivement de sa caisse de pr�voyance une rente mensuelle de 8'400 fr. et a re�u un capital de l'ordre de 450'000 fr. (pr�cis�ment 459'796 fr.30) qui, plac� � 3% l'an, devrait lui rapporter un peu plus de 1'000 fr. par mois; elle a consid�r� que, en cas de partage de la prestation de sortie, ce dernier montant devrait diminuer de moiti�, en sorte qu'elle a conclu (implicitement) � un revenu de 8'900 fr. par mois.
4.1.1 La demanderesse reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas retenu un revenu de 11'245 fr. par mois, que le d�fendeur aurait pu r�aliser s'il n'avait pas d�lib�r�ment choisi de percevoir une rente et un capital, au lieu d'une rente seulement; de ce fait, l'int�ress� aurait diminu� son revenu, partant sa capacit� contributive, de 2'345 fr. par mois. Dans ces circonstances, la cour cantonale aurait d� - � l'instar de la prise en compte d'un revenu hypoth�tique - se fonder sur la pension de retraite qu'il e�t touch�e s'il n'avait pas choisi de pr�lever �galement un capital.
Toute cette argumentation repose, cependant, sur un document dont le contenu ne ressort pas de la d�cision attaqu�e; en cons�quence, le moyen est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ). De surcro�t, elle fait abstraction du r�sultat du partage de la prestation de sortie.
4.1.2 Le revenu du d�fendeur arr�t� par la cour cantonale (8'900 fr.) ne peut toutefois pas �tre maintenu, d�s lors qu'il repose sur un calcul abstrait incorrect. En effet, comme le souligne � juste titre le d�fendeur, ce ne sont pas les revenus du capital per�u qui vont diminuer de moiti�, mais c'est le montant de sa rente qui va baisser. Lorsqu'il a pris sa retraite, le d�fendeur a choisi de recevoir un capital (459'796 fr.30) et une rente (8'400 fr. par mois), l'un et l'autre �tant calcul�s en fonction des avoirs de pr�voyance accumul�s avant et pendant le mariage. M�me si le r�sultat du partage de la prestation de sortie acquise durant le mariage, et le revenu du d�fendeur apr�s sa retraite, ne devaient pas pouvoir �tre �tablis de fa�on concr�te - ce que d�ment par ailleurs l'attestation nouvelle, partant irrecevable, qu'il a produite -, la juridiction cantonale devait proc�der � un calcul abstrait tenant compte de tous les avoirs de pr�voyance acquis pendant le mariage, c'est-�-dire le capital et la rente mensuelle.
4.2 En ce qui concerne les charges du d�fendeur, il y a lieu de faire les remarques suivantes:
4.2.1 Les imp�ts ne b�n�ficient pas d'une majoration forfaitaire (arr�t 5C.100/2002 du 11 juillet 2002, consid. 3.1, publi� in: FamPra.ch 2002 p. 827 ss, 830), ce qui entra�ne une r�duction de 200 fr. par mois des charges globales.
Cette remarque vaut pour les autres charges fixes, en l'occurrence le loyer (2'500 fr.; infra, consid. 4.2.2) et les primes d'assurance-maladie (908 fr.65). La capacit� contributive doit �tre appr�ci�e en fonction des charges effectives du d�birentier, �tant pr�cis� que seuls les montants r�ellement acquitt�s - exempts de toute majoration - peuvent �tre pris en compte (ATF 121 III 20 consid. 3a p. 22 et les arr�ts cit�s). Cette solution permet d'�viter un gonflement artificiel du passif du d�biteur, propre � favoriser des situations de d�ficit conduisant au refus de toute pension (cf. aussi: Hausheer/Spycher, Die verschiedenen Methoden der Unterhaltsberechnung, in: RJB 133/1997 p. 149 ss, 171), d'autant que la majoration avantage ceux qui ont des charges �lev�es (ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391). La plus r�cente jurisprudence va dans ce sens. Pour d�terminer l'indigence donnant droit � l'assistance judiciaire gratuite (art. 29 al. 3 Cst.; arr�t 5P.295/2005 du 4 octobre 2005, consid. 2.3.2) ou le retour � meilleure fortune (art. 265 al. 2 LP; ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391), la cour de c�ans n'applique le suppl�ment forfaitaire qu'� la seule base mensuelle (Grundbetrag), et non aux autres postes du minimum vital. Enfin, il convient de rappeler que, de pratique constante, aucune majoration n'est admise dans le cadre des mesures provisoires de l'art. 137 al. 2 CC (cf. notamment: arr�ts 5P.352/2003 du 28 novembre 2003, consid. 2.3; 5P.364/2000 du 13 f�vrier 2001, consid. 6; 5P.65/2000 du 28 mars 2000, consid. 2b).
4.2.2 Le d�fendeur a pris un appartement � bail depuis le mois d'avril 2002, dont le loyer est de 2'500 fr. par mois. Au regard des chiffres admis par la jurisprudence (cf. ATF 130 III 537 consid. 2.4, non publi�; ATF 128 III 257 consid. 4b/cc, non publi�; arr�t 5P.6/2004 du 12 mars 2004, consid. 4.4), un tel loyer - d'un appartement ou d'une villa - para�t manifestement excessif pour une personne seule. Il incombera � l'autorit� cantonale d'examiner si et dans quelle mesure on peut exiger de l'int�ress� qu'il r�duise cette charge (art. 64 al. 1 OJ).
Dans son recours joint, le d�fendeur reproche, en outre, � la juridiction cantonale d'avoir viol� l'art. 66 al. 1 OJ � un double titre: d'une part, en le condamnant � verser en mains de la m�re les pensions dues pour l'entretien de l'enfant A.________ apr�s sa majorit�; d'autre part, en ne �diff�renciant pas r�troactivement� le montant des contributions d'entretien en fonction de ses revenus � partir de la retraite.
5.1 Dans sa premi�re branche, le moyen est infond�. L'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral vise l'hypoth�se o� l'enfant est devenu majeur au cours de la proc�dure d'appel cantonale (cf. consid. 3.1.5 et 3.2). Or, dans le cas pr�sent, l'int�ress�e - n�e le 3 mai 1987 - �tait encore mineure lorsque l'autorit� pr�c�dente a statu� (18 mars 2005).
5.2 Dans sa seconde branche, le grief - autant qu'on le comprend - est �galement mal fond�. Dans la mesure o� la contribution d'entretien de l'enfant fix�e par le jugement de divorce prend effet au moment de l'entr�e en force de celui-ci et que, en l'occurrence, il s'agit d'une date post�rieure � la retraite du d�fendeur, un montant diff�renci� r�troactif n'avait pas � �tre pr�vu.
En conclusion, il y a lieu d'accueillir le recours principal et le recours joint, dans la mesure de leur recevabilit�, d'annuler l'arr�t entrepris en ce qui concerne les contributions d'entretien de la demanderesse et de l'enfant A.________ (art. 148 al. 1 CC) et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (art. 64 al. 1 OJ).
Pour arr�ter le montant des contributions d'entretien, la Cour de justice devra tenir compte d'un revenu de la demanderesse de 1'675 fr.20 par mois. Il lui incombera de d�terminer la quotit� de la rente du d�fendeur apr�s l'ex�cution du partage de la prestation de sortie, � laquelle il faut ajouter le revenu de sa fortune issue du capital de 459'796 fr.30; le cas �ch�ant, comme le d�fendeur a choisi la solution du capital et d'une rente, la cour cantonale devra encore examiner la possibilit� de mettre � contribution la substance de ce capital pour assurer � l'ex-�pouse une pension convenable jusqu'� ce qu'elle touche des prestations de sa propre caisse de pr�voyance (cf. ATF 129 III 7 consid. 3.1.2 p. 9/10 et les citations).
Il y a donc lieu de distinguer deux p�riodes pour la fixation du montant de la contribution d'entretien de la demanderesse: la premi�re jusqu'� sa retraite, la seconde post�rieure � sa retraite, en tenant compte de la rente qu'elle percevra alors de sa caisse de pension en lieu et place de son revenu de 1'675 fr.20.
Enfin, l'autorit� cantonale devra aussi revoir le montant des charges du d�fendeur.
Vu le sort des recours, il se justifie de r�partir les frais de justice par moiti� entre les parties et de compenser les d�pens (art. 156 al. 3 et 159 al. 3 OJ; ATF 128 III 411 consid. 5, non publi�).
Comme dans l'affaire pr�c�dente (consid. 6), la demanderesse n'a pas �tabli que sa partie adverse ne serait pas � m�me d'avancer les frais de l'instance f�d�rale, en sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e.
Le recours principal et le recours joint sont admis dans la mesure o� ils sont recevables, l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne les contributions � l'entretien de la demanderesse et de l'enfant A.________ et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de la demanderesse est rejet�e.