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Timestamp: 2016-10-28 16:09:17+00:00
Document Index: 279160611

Matched Legal Cases: ['art. 189', 'art. 189', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 1', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 189', 'art. 106', 'art. 193', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 64', 'art. 66']

6B_964/2010 (17.08.2011)
6B_964/2010
X.________, repr�sent�e par
Me Thomas Barth, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Jacques Barillon, avocat,
Contrainte sexuelle, viol et abus de la d�tresse,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 11 octobre 2010.
Par jugement du 9 juin 2010, la Cour correctionnelle genevoise si�geant sans jury a acquitt� Y.________ de l'accusation d'avoir, � d'innombrables reprises entre 2004 et 2005, impos� � X.________, en profitant de la d�tresse dans laquelle elle se trouvait, des actes de contrainte sexuelle et des viols commis avec cruaut� (art. 189 al. 1 et 3, 190 al. 1 et 3 ainsi que 193 al. 1 CP).
Les faits � l'origine de la proc�dure sont en substance les suivants.
Le 10 ao�t 2006, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre Y.________. Elle a indiqu� avoir fait sa connaissance en 2003 dans un caf� et avoir dans� avec lui � cette occasion. Dans les semaines suivantes, il lui avait t�l�phon� � plusieurs reprises et l'avait invit�e � d�ner. En mars 2004, alors qu'elle �tait dans la voiture de Y.________, celui-ci lui avait fait comprendre qu'il voulait entretenir des relations sexuelles avec elle. Son refus l'avait mis en col�re. Il l'avait alors emmen�e de force dans un h�tel o� il l'avait viol�e et sodomis�e. Apr�s qu'elle eut pris une douche, il lui a demand� de lui faire une fellation. Comme elle lui avait r�pondu qu'elle ne pouvait pas faire �a, il lui avait tendu un verre d'alcool fort, l'avait attrap�e par les cheveux et l'avait contrainte � lui prodiguer une fellation, avant de la sodomiser une seconde fois.
La plaignante a ajout� que Y.________ l'avait contrainte � subir des actes du m�me genre que ceux d�crits ci-dessus durant un an et demi environ et qu'elle n'avait pas la possibilit� de s'y soustraire car elle savait que celui-ci, qui n'ignorait pas qu'elle s�journait en Suisse sans permis, avait d�j� livr� � la police une autre �trang�re en situation ill�gale.
Y.________ a admis avoir entretenu avec X.________ des relations sexuelles qu'il a qualifi�es de normales et librement consenties. Il a ni� tout chantage ou contrainte.
Le 11 octobre 2010, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par X.________ contre ce jugement.
Elle consid�re que c'est sans arbitraire que l'autorit� de premi�re instance a refus� de renvoyer les d�bats comme le demandait X.________ en raison de l'absence de quatre t�moins port�s sur sa liste ou celle du Minist�re public. L'autorit� cantonale admet par ailleurs que le grief tir� par X.________ de l'appr�ciation arbitraire des preuves est appellatoire et de surcro�t mal fond�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Invoquant une violation de son droit d'�tre entendue ainsi que des art. 189, 190 al. 1 et 193 al. 1 CP, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Elle sollicite en outre l'assistance judiciaire.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472).
1.2 Le recours a �t� interjet� le 12 novembre 2010 contre un arr�t rendu le 11 octobre 2010. Les modifications de la LTF entr�es en vigueur le 1er janvier 2011 ne sont ainsi pas applicables � la pr�sente proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 132 al. 1 LTF). D�s lors, la qualit� pour recourir de la recourante doit �tre examin�e au regard de l'art. 81 LTF, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, p. 98, ch. 352).
L'art. 81 al. 1 LTF reconna�t la qualit� pour former un recours en mati�re p�nale � toute personne ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, ou ayant �t� priv�e de la possibilit� de le faire, et ayant un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e. Aux termes de la let. b ch. 5 de cette disposition, a qualit� pour recourir quiconque est victime, au sens d�fini par la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), � la condition que la d�cision attaqu�e puisse avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Est une victime au sens de la LAVI, toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe � son int�grit� physique, psychique ou sexuelle (art. 1 al. 1 LAVI).
1.3 Eu �gard � la nature des infractions d�nonc�es, la qualit� de victime de la recourante est �tablie. Par ailleurs, elle a particip� � la proc�dure, d�s lors qu'elle a d�pos� une plainte p�nale et provoqu�, par son recours, l'arr�t attaqu�. Elle a en outre pris des conclusions civiles.
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue au motif que l'arr�t attaqu� admet que l'autorit� de premi�re instance n'a pas fait preuve d'arbitraire en refusant de renvoyer les d�bats en raison de l'absence de plusieurs des t�moins cit�s.
Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comporte notamment le droit d'obtenir l'administration de preuves de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre. Il a pour corollaire que l'autorit� doit en principe donner suite aux offres de preuve pr�sent�es en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
S'agissant de A.________, B.________, qui ont �t� entendues par la police et dont l'audition a �t� verbalis�e, la premi�re ayant en outre r�dig� une attestation d�taill�e relative � son �tat psychologique, et C.________, qui a �tabli une attestation m�dicale vers�e au dossier, la recourante n'indique pas quels �l�ments pertinents et qui ne ressortiraient pas encore du dossier l'audition de ces t�moins par l'autorit� cantonale aurait permis d'�tablir. Elle ne montre d�s lors pas, par une motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi le refus des autorit�s cantonales de renvoyer les d�bats afin de pouvoir recueillir ces t�moignages violerait son droit d'�tre entendue.
En ce qui concerne l'inspecteur D.________, il s'agit d'un t�moin dont l'audition n'a pas �t� requise par la recourante. Elle n'est d�s lors pas l�gitim�e � se plaindre dans ce contexte d'une violation de son droit d'�tre entendue.
Par ailleurs, dans la mesure o� elle semble reprocher � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tenu compte de l'attestation de A.________ qu'elle avait produite, la recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves, qui devrait faire l'objet d'un grief distinct d�ment motiv� conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF.
La recourante soutient que l'autorit� cantonale a viol� les art. 189 al. 1 et 190 al. 1 CP. Son argumentation sur ce point est en r�alit� enti�rement dirig�e contre les constatations de fait de l'autorit� cantonale, de sorte que le grief tir� d'une violation des deux dispositions en question n'est � cet �gard pas recevable.
Par ailleurs, m�me trait� en tant que grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, il n'est pas recevable. En effet, il serait alors soumis � l'exigence de motivation accrue de l'art. 106 al. 2 LTF, que ne respecte pas la recourante. Elle soutient en particulier que c'est � tort que l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le fait qu'elle aurait men� une certaine vie sociale avec l'intim�, qu'elle n'aurait pas produit de constat m�dical des l�sions subies et que ses proches n'auraient pas constat� de changement de son comportement cons�cutif aux agressions d�nonc�es. Elle explique avoir �t� contrainte d'endurer ces actes en raison de sa mauvaise int�gration en Suisse, de sa crainte d'une d�nonciation de la part de l'intim� et de son ignorance des infrastructures existantes pour venir en aide aux femmes victimes de violence. Ce faisant, elle ne fait qu'opposer sa propre version des faits � celle retenue par l'autorit� cantonale sans montrer en quoi cette derni�re serait insoutenable. Elle n'explique notamment pas pourquoi elle n'a pas d�nonc� les actes que lui avait pr�tendument fait subir l'intim� alors que celui-ci avait port� plainte contre elle, en avril 2005, pour menaces de mort et pourquoi, bien que b�n�ficiant de la LAVI et �tant assist�e d'un avocat, elle avait attendu encore plus d'une ann�e pour porter ses propres accusations. Purement appellatoire, l'argumentation pr�sent�e est irrecevable.
La recourante se plaint, enfin, d'une violation de l'art. 193 al. 1 CP. Sur ce point, son argumentation repose exclusivement sur sa propre version des faits. Le Tribunal f�d�ral, qui statue sur la base des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), ne saurait en tenir compte d�s lors qu'il n'appara�t pas qu'ils auraient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 105 al 2 LTF).
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1600 fr., sont mis � la charge de la recourante.