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Timestamp: 2016-10-24 00:04:54+00:00
Document Index: 11702418

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

6B_987/2014 (31.03.2015)
6B_987/2014 � � Arr�t du 31 mars 2015
X.________, repr�sent� par Me Claudio Fedele, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Claudio A. Realini, avocat,
L�sions corporelles par n�gligence ; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 19 ao�t 2014.
Par jugement du 12 f�vrier 2014, le Tribunal de police de Gen�ve a acquitt� X.________ de l'accusation de l�sions corporelles par n�gligence, a condamn� l'Etat de Gen�ve � lui payer la somme de 2'626 fr. 20 pour ses honoraires d'avocat et a d�bout� la partie plaignante, A.________, de ses conclusions civiles.
Par arr�t du 19 ao�t 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par A.________ et r�form� le jugement de premi�re instance. Elle a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de trente jours-amende � 60 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'� une amende de 400 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de d�faut de paiement de l'amende �tant de quatre jours. Sur le plan civil, elle a condamn� X.________ � verser � A.________ 648 fr. 40 correspondant au montant de la part l�gale LAMal � sa charge, 1'000 fr. au titre de tort moral et 5'234 fr. 10 en couverture des d�penses occasionn�es par la proc�dure d'appel; elle a rejet� les conclusions civiles pour le surplus.
Le 15 d�cembre 2012, aux environs de 19 heures, X.________ circulait en voiture sur la route des Acacias, en direction de la route du Grand-Lancy, suivant le flux de la circulation. Lorsqu'il s'est engag� dans le giratoire, il n'a pas vu A.________, qui venait de la rue de la Gabelle et qui se trouvait d�j� dans le giratoire. Il a ainsi provoqu� une collision lat�rale entre les deux v�hicules, � mi-chemin entre l'entr�e et la sortie du giratoire sur la route des Acacias vers la route du Grand-Lancy. A la fin de l'accrochage, la conductrice du scooter a chut� et a subi plusieurs l�sions.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Pour l'essentiel, il conclut � son acquittement et � l'octroi d'une indemnit� correspondant � ses honoraires d'avocat.
Le recourant s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie de manifestement inexacts sur plusieurs points. Il d�nonce en outre la violation de la pr�somption d'innocence.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.; cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5).
Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
1.2.�Le recourant d�bute son m�moire de recours par une pr�sentation des faits. Dans la mesure o� les faits all�gu�s ne r�sultent pas de l'arr�t entrepris et qu'il n'expose pas en quoi ceux-ci auraient �t� omis de mani�re arbitraire par la cour cantonale, ils ne peuvent pas �tre pris en compte.
1.3.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant que le scooter avait �t� heurt� par l'arri�re. Il rel�ve que sa voiture pr�sentait des d�g�ts sur la porti�re arri�re gauche et sur l'aile arri�re gauche. Il ne peut donc avoir heurt� par l'arri�re le scooter conduit par l'intim�e avec la porti�re arri�re gauche et l'aile arri�re gauche de sa voiture.
Selon la jurisprudence, l'usager de la route qui arrive � un giratoire est tenu de c�der la priorit� � tout v�hicule, qu'il g�nerait sur la surface d'intersection s'il ne s'arr�tait pas; cela vaut ind�pendamment de savoir si l'autre usager circule d�j� dans le giratoire ou va s'y engager (priorit� de gauche; ATF 115 IV 139 consid. 2b p. 141 s.). Toutefois, conform�ment au principe de la confiance, le d�biteur de la priorit� n'a pas � compter, sauf indice contraire, avec le fait qu'un v�hicule va surgir sur sa gauche de fa�on inattendue � une vitesse excessive ou qu'un v�hicule visible va subitement acc�l�rer pour forcer le passage. Il doit pouvoir s'attendre � ce que le conducteur venant � gauche se comporte r�glementairement, � savoir qu'il ralentisse avant d'entrer dans le giratoire (ATF 124 IV 81 consid. 2bb p. 83).
En l'esp�ce, il ressort de l'�tat de fait cantonal - non contest� sur ce point par le recourant - que, lorsque le recourant s'est engag� sur le giratoire, le scooter de l'intim�e �tait d�j� � l'int�rieur du giratoire et roulait en direction de la route du Grand Lancy. En entrant sur la surface du giratoire sans pr�ter attention � l'intim�e, le recourant n'a donc pas respect� la priorit� de l'intim�e. Pour le surplus, il n'a pas �t� �tabli en fait - ce qui aurait pu disculper le recourant - que l'intim�e ne s'�tait pas comport�e r�glementairement, par exemple en acc�l�rant brusquement (cf. consid. 1.7). La question de savoir si le scooter a heurt� la voiture du recourant avec l'avant ou l'arri�re n'est pas d�terminante pour l'issue du litige. En effet, la r�ponse � cette question d�pend d'autres param�tres, tels que la vitesse respective des deux v�hicules, la configuration du giratoire et la distance parcourue par le scooter lorsque le recourant s'est engag� dans le giratoire. Le grief soulev� est donc mal fond�.
1.4.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en observant que les d�g�ts constat�s sur les deux v�hicules correspondaient, sur la base des seules photographies prises par les gendarmes. Il soutient que le si�ge de la moto ne peut pas se situer � mi-hauteur d'une porti�re d'un v�hicule de marque Suzuki, qui est l'une des voitures les plus petites du march�. Il fait observer que, dans l'hypoth�se retenue par la cour cantonale, l'�raflure sur le scooter devrait n�cessairement pr�senter des traces de peinture rouge. Pour le recourant, cette �raflure provient donc d'un frottement avec le sol, et non avec une t�le peinte en rouge.
Comme vu au consid�rant pr�c�dent, il est �tabli que, venant sur la gauche, l'intim�e �tait prioritaire et que le recourant n'a pas respect� sa priorit�. Il n'est pas d�terminant de savoir d'o� viennent les d�g�ts caus�s au scooter. Le grief du recourant est infond�.
1.5.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu, de mani�re arbitraire, qu'il n'avait pas tourn� la t�te vers la gauche pour s'assurer qu'aucun v�hicule n'arrivait de cette direction. Il explique qu'il s'�tait assur� qu'aucun v�hicule prioritaire venait sur sa gauche � l'approche du giratoire, et non � l'entr�e de celui-ci.
L'approche de la cour cantonale est fond�e. Il est clair que celui qui entre sur la surface d'un giratoire doit v�rifier qu'il n'y a pas de v�hicule prioritaire en tournant la t�te � gauche.
1.6.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu, de mani�re arbitraire, qu'il circulait " en colonne ", suivant le flux de la circulation, sans r�ellement pr�ter attention aux r�gles de priorit�. Selon lui, il s'agirait d'une simple hypoth�se, qui ne se fonderait sur aucun �l�ment.
La cour cantonale a admis que le recourant n'avait pas pr�t� attention aux r�gles de priorit� en se fondant sur les d�clarations du recourant (cf. consid. pr�c�dent) et sur le fait que les v�hicules circulaient " en colonne ". Dans ces conditions, la conclusion de la cour cantonale n'est pas arbitraire. Le grief soulev� est mal fond�.
1.7.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en retenant que " vu l'emplacement approximatif du choc, � mi-chemin entre l'entr�e et la sortie du giratoire sur la route des Acacias vers la route du Grand-Lancy, l'intim�e avait parcouru une distance telle qu'elle �tait effectivement prioritaire ". Il pose l'hypoth�se que l'intim�e circulait � une vitesse excessive.
L'argumentation du recourant est purement appellatoire. Il se borne � pr�tendre que l'intim�e roulait � une vitesse excessive (alors qu'aucun indice ne va dans ce sens), sans d�montrer en quoi la version, retenue par la cour cantonale, serait insoutenable ou arbitraire. Son grief est donc irrecevable.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant qui succombe devra supporter les frais judiciaires.