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Timestamp: 2016-10-24 22:07:19+00:00
Document Index: 129664919

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 93', 'art. 356', 'art. 66', 'art. 66']

6B_449/2010 (27.05.2010)
6B_449/2010
X.________, repr�sent� par Me Patrick Udry, avocat,
repr�sent�e par Me Martin Ahlstr�m, avocat,
Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Gen�ve,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 9 avril 2010.
Par arr�t du 20 novembre 2009, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � deux ans de privation de libert�, avec sursis pendant quatre ans, pour viol et contrainte sexuelle commis au pr�judice de Z.________ et de Y.________.
Sur recours du condamn�, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a annul� cet arr�t, sauf dans la mesure o� il reconna�t X.________ coupable de viol sur la personne de Y.________, et renvoy� la cause � la cour correctionnelle pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
X.________ recourt au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, dont il demande l'annulation dans la mesure o� il maintient la d�claration de culpabilit� du chef de viol commis sur la personne de Y.________.
Une d�cision incidente qui ne statue pas sur une demande de r�cusation ou de d�clinatoire ne peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral que si elle peut causer un pr�judice irr�parable au recourant ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 et 117 LTF).
En l'esp�ce, l'arr�t attaqu�, qui ne met pas fin � la proc�dure, est une d�cision incidente. Il ne statue ni sur une demande de r�cusation, ni sur une demande de d�clinatoire. Il ne cause pas de pr�judice irr�parable au recourant (sur cette notion: ATF 133 IV 288 consid. 3.1 p. 291). Il n'ouvre pas non plus la voie � une proc�dure probatoire longue et co�teuse au sens de l'art. 93 al. 1 let. b LTF (sur cette notion: ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292). Il ne peut d�s lors pas �tre attaqu� au Tribunal f�d�ral. Partant, le recours, manifestement irrecevable, doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
L'arr�t attaqu� ne pourra faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral qu'avec la d�cision finale de derni�re instance cantonale (art. 93 al. 3 LTF), soit, puisque la cour de cassation elle-m�me sera li�e par les motifs de l'arr�t attaqu� (cf. Gr�goire Rey, Proc�dure p�nale genevoise, 2005, n� 1.3 ad art. 356 CPP p. 384), avec l'arr�t � intervenir de la cour correctionnelle - � moins que le recourant n'ait � faire valoir contre celui-ci de nouveaux motifs recevables � l'appui d'un nouveau recours cantonal, auquel cas le d�lai de recours au Tribunal f�d�ral partira du nouvel arr�t de la cour de cassation cantonale (cf. arr�t 6B_182/2009 du 1er septembre 2009).
Le recourant, dont les conclusions �taient vou�es � l'�chec, doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 66 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), r�duits � 800 fr. pour tenir compte de sa situation financi�re.