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Timestamp: 2016-10-25 22:42:04+00:00
Document Index: 126509712

Matched Legal Cases: ['art. 421', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 421', 'art. 407', 'art. 421', 'art. 404', 'art. 421', 'art. 424', 'art. 410', 'ATF ', 'art. 410', 'ATF ', 'art. 423', 'ATF ', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 647', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 421', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent� par Me Michel Bussard, avocat,
repr�sent�e par Me Fran�ois Roger Micheli, avocat,
repr�sent� par Me Guillaume Fatio, avocat,
consentement de l'autorit� tut�laire pour
A.a La parcelle n�5202 sise � X._________, sur laquelle sont construits une villa et un garage, a appartenu en copropri�t� � C.________, aujourd'hui d�c�d�e, � raison de 2/3, ainsi qu'� sa fille dame B.________ et � l'�poux de celle-ci, B.________, � raison de 1/3. Auparavant, le fils de C.________, A.________, �tait aussi copropri�taire � raison de 1/3; il a c�d� sa part � sa m�re le 27 juin 1980. La propri�t� a �t� estim�e � 5'200'000 fr. en 2002, puis � 9'800'000 fr. en 2006.
Par acte notari� du 17 f�vrier 1982, les �poux B._________, d'une part, et C.________, d'autre part, ont adopt� un r�glement de la copropri�t� qui pr�voyait notamment que l'immeuble de X.________ serait administr� par les �poux B.________, sans honoraires ou indemnit�s, et que les frais courants et d'entretien de la villa seraient assum�s � raison de 2/3 par C.________ et d'1/3 par les �poux B.________.
A.b En 1984, C.________ a fait l'objet d'une mise sous tutelle volontaire, tutelle qui a perdur� jusqu'� son d�c�s survenu le 29 juillet 2006. Au d�but de la tutelle, le tuteur a indiqu� dans son rapport que les comptes de la pupille pr�sentaient une dette de 222'333 fr. 43 envers les �poux B._________, correspondant � des frais d'entretien de la villa. C.________ avait �galement une dette envers son fils A.________, d'un montant de 419'858 fr. 80. La Chambre des tutelles, remplac�e depuis lors par le Tribunal tut�laire, a approuv� le rapport du tuteur, auquel �taient jointes les pi�ces justificatives relatives � ces dettes.
Par la suite, les �poux B._________ ont continu� � payer toutes les factures concernant l'immeuble de X.________; ils ont �galement pris en charge le co�t de travaux de r�novation et de transformation de la villa, effectu�s entre 1996 et 1997. Les �poux ont �galement fait d'autres avances en faveur de la pupille, � la demande du tuteur. Les avances, et l'augmentation de la dette de la pupille en r�sultant, n'ont fait l'objet d'aucun consentement expr�s de l'autorit� tut�laire, mais, chaque ann�e, le tuteur a fait figurer la dette, avec ses augmentations, dans les rapports et comptes annuels, lesquels �taient communiqu�s, avec les pi�ces justificatives et leurs annexes, � cette autorit�, qui les approuvait.
Dans un courrier du 29 ao�t 1988, le tuteur a indiqu� aux �poux B.________ que, sa pupille ne disposant pas de liquidit�s, le remboursement de leur cr�ance ne pourrait intervenir qu'en cas de vente de la part de copropri�t� de celle-ci ou apr�s son d�c�s, par imputation � l'occasion du partage de la succession.
En 1990, comme C.________ n'utilisait plus r�guli�rement la villa depuis trois ans d�j�, la tutrice et les copropri�taires ont convenu de r�partir les frais de la villa de X.________ pour moiti� � charge des �poux B.________ et pour moiti� � charge de la pupille.
Jusqu'en 1990, les cr�ances des �poux B.________, comme d'ailleurs de A.________ contre C.________, n'ont pas port� d'int�r�ts. De 1991 � 1992, un taux d'int�r�t de 8% a �t� pratiqu�. Ce taux est pass� � 5.5% de 1993 � 2004, puis � 2% d�s 2005, sur demande du Tribunal tut�laire, qui estimait que l'int�r�t pratiqu� n'avait plus aucun rapport avec les int�r�ts pay�s par les banques.
A.c Au d�c�s de C.________, en 2006, selon le rapport et les comptes finaux du tuteur, la dette de celle-ci � l'�gard de sa fille et de B.________ s'�levait � 1'581'359 fr. 16, soit 1'359'025 fr. 73 de plus qu'au jour de son interdiction. Cette dette comprenait un montant de 683'069 fr. 02 � titre d'int�r�ts. L'emprunt de C.________ � l'�gard de son fils A.________ s'�levait � 2'036'349 fr. 30, soit 1'616'490 fr. 50 de plus qu'� la date de son interdiction.
A.d Le divorce des �poux B.________ a �t� prononc� en 2005, mais leur r�gime matrimonial de la communaut� de biens n'est pas encore liquid�.
B.a Le 11 octobre 2007, A.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une action en constatation de droit, dirig�e contre les �poux B.________, principalement en vue de faire constater que les pr�ts octroy�s par ceux-ci � feue C.________ de 1984 � 2006 � hauteur de 1'359'025 fr. 73 ne sont pas valables.
B.________ a conclu au d�boutement de A.________ et a form� une demande reconventionnelle en paiement, concluant � la condamnation de A.________ � payer � dame B.________ ainsi qu'� lui-m�me la somme de 1'581'359 fr. 16 avec int�r�ts. Pour sa part, dame B.________ a conclu au d�boutement de A.________ et de B.________.
Par jugement du 22 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance a, sur demande principale, d�bout� A.________ de toutes ses conclusions. Sur demande reconventionnelle, il a condamn� A.________ � payer � dame B.________ et B.________, en tant que cr�anciers solidaires, la somme de 1'581'359 fr. 16 � diff�rents taux, selon les p�riodes.
B.b Le 25 mai 2010, A.________ a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice. Dans sa r�ponse du 23 ao�t 2010, dame B.________ a conclu � ce que la cour cantonale annule le jugement et lui donne acte de ce qu'elle faisait siennes les conclusions prises par A.________. Par arr�t du 18 f�vrier 2011, la cour cantonale a, pour l'essentiel, confirm� le jugement attaqu�, ne r�formant que les dates � partir desquelles les int�r�ts couraient, et les taux de ceux-ci.
Par m�moire post� le 24 mars 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. A moins que le Tribunal f�d�ral ne pr�f�re renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale comp�tente, le recourant conclut, principalement, � ce qu'il soit constat� que les pr�ts octroy�s par dame B.________ et B.________ � feue C.________ entre 1984 et 2006 � hauteur de 1'359'025 fr. 73 ne sont pas valables, subsidiairement, � ce qu'il soit constat� que les pr�ts octroy�s par dame B.________ et B.________ � feue C.________ en 1996 et 1997 en raison des travaux effectu�s dans la villa sise � X.________ � hauteur de 209'248 fr. 30 ne sont pas valables et, dans les deux cas, � ce que dame B.________ et B.________ soient d�bout�s de toutes autres ou contraires conclusions. A l'appui de son recours, A.________ invoque la violation des art. 421 ch. 3, 421 ch. 4 et 649 al. 2 CC, 67 al. 1, 127, 307 al. 1 et 423 al. 1 CO.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 avril 2011, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
1.1 Le recours est interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en constatation n�gative de droit et qui a �t� condamn�e au paiement sur demande reconventionelle (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF). Partant, le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2). Le Tribunal f�d�ral n'examine en revanche la violation de droits constitutionnels que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e conform�ment au principe d'all�gation (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - soit de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de la juridiction cantonale doit exposer de mani�re circonstanci�e en quoi l'exception pr�vue par l'art. 97 al. 1 LTF serait r�alis�e, faute de quoi le Tribunal f�d�ral ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui figurant dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 2 LTF; ATF 133 III 462 consid. 2.4; 133 IV 150 consid. 1.3).
Sur demande reconventionnelle, la cour cantonale a condamn� le recourant, h�ritier de la pupille, � rembourser aux intim�s, cr�anciers solidaires de celle-ci, le montant des pr�ts qu'ils lui ont consentis pour les frais d'entretien, de r�novation et de transformation de la villa.
Dans son grief principal, qui porte tant sur les frais d'entretien de la villa que sur ceux des travaux de r�novation et de transformation entrepris en 1996 et 1997, le recourant se pr�vaut de l'invalidit� de ces pr�ts, en raison de l'absence de consentement de l'autorit� tut�laire. Il se plaint de la violation de l'art. 421 ch. 4 CC.
2.1 La cour cantonale a relev� qu'il �tait incontest� que l'autorit� tut�laire avait, chaque ann�e, approuv� les rapports et comptes �tablis par les tuteurs successifs de feue C.________, lesquels faisaient �tat de l'augmentation de la dette de la pupille � l'�gard des intim�s. La cour cantonale a d�s lors admis que cette approbation annuelle valait consentement tacite de l'autorit� tut�laire � l'emprunt. Selon elle, de par sa connaissance de l'existence du pr�t ainsi que de son �volution, l'autorit� tut�laire, qui disposait de toutes les pi�ces n�cessaires pour prendre une d�cision en connaissance de cause, avait ratifi� tacitement l'emprunt litigieux.
Pour arriver � cette conclusion, la cour cantonale a estim� que l'autorit� tut�laire avait dispos� chaque ann�e de tous les documents et de toutes les informations n�cessaires � l'examen de l'existence et de l'�volution du pr�t litigieux. En particulier, elle avait � sa disposition toutes les pi�ces justificatives utiles ainsi qu'une annexe indiquant l'�tat des cr�ances contre la pupille et le calcul effectu� pour �tablir le nouveau solde de ces cr�ances. En outre, diff�rents �l�ments figurant au dossier permettaient de retenir que l'existence de l'emprunt litigieux ainsi que son �volution �taient effectivement connues de l'autorit� tut�laire. En effet, d�s le d�but du rapport de tutelle, l'autorit� tut�laire avait �t� inform�e du fait que les intim�s disposaient d'une cr�ance � l'encontre de feue C.________. Dans son rapport du 6 janvier 1986, le tuteur avait indiqu� ne pas avoir �t� en mesure de v�rifier le bien-fond� de ladite cr�ance. Dans son rapport du 30 juillet 1997 [recte: 1987], le tuteur avait relev� s'�tre efforc� de d�terminer la cr�ance des intim�s � l'�gard de feue C.________. Durant tout le rapport de tutelle, le passif de celle-ci - � l'exception des imp�ts jusqu'en 1995 - �tait uniquement constitu� de la cr�ance des intim�s et de celle du recourant, qui consistaient toutes deux en des pr�ts. Ces cr�ances �taient l'unique cause du d�ficit que pr�sentaient les comptes de feue C.________ � partir de l'ann�e 1998. Diff�rents postes inscrits dans les comptes du tuteur relatifs � l'ann�e 1990, dont la cr�ance des intim�s, �taient suivis d'une indication manuscrite sous forme de "trait", ce qui d�montrait qu'ils avaient �t� examin�s de mani�re circonstanci�e par l'autorit� tut�laire. Dans les comptes relatifs � l'ann�e 1998, le montant de la cr�ance des intim�s au 1er janvier 1998 �tait suivi d'un "vu" et les int�r�ts sur cette cr�ance ainsi que le solde de celle-ci au 31 d�cembre 1998 avaient �t� corrig�s. En outre, par d�cision du 18 ao�t 2004, laquelle avait �t� communiqu�e � l'autorit� tut�laire, l'administration sociale de Z.________ o� s�journait C.________, avait refus� la demande du Tribunal tut�laire de Gen�ve tendant � reprendre la tutelle de C._________, aux motifs notamment que la tutrice ne s'�tait occup�e de ce cas que superficiellement, que la fortune de la pupille �tait mal �tablie et n'avait rapport� aucun rendement, notamment concernant sa part de copropri�t� sur la villa de X._________, que celle-ci impliquait des d�penses consid�rables, et que la tutrice, au lieu d'assainir la situation financi�re, avait emprunt� de l'argent aux enfants de sa pupille et laiss� augmenter les avances de ceux-ci � un taux de 5.5%. Enfin, l'autorit� tut�laire avait cherch� elle-m�me, dans les ann�es 2004-2005, � am�liorer la situation financi�re de la pupille en fixant � la tutrice un d�lai pour vendre sa part de copropri�t� et en demandant que le taux d'int�r�t appliqu� � la cr�ance des intim�s soit r�duit � 2%. Le rapport de tutelle ayant dur� 22 ans, il n'�tait pas concevable que, durant toutes ces ann�es, l'autorit� tut�laire ne se soit pas rendue compte que feue C.________ avait contract� un emprunt envers les intim�s et que cet emprunt �voluait au fil des ann�es.
Au surplus, la cour cantonale a estim� que les intim�s ne sauraient �tre d��us dans leur confiance dans la validit� du pr�t, d�s lors que leur cr�ance avait �t� admise chaque ann�e durant 22 ans par le tuteur de feue C.________, qui l'int�grait dans ses rapports et comptes, que l'autorit� tut�laire approuvait ensuite.
2.2 Le recourant estime que l'approbation annuelle des rapports et comptes par l'autorit� tut�laire ne vaut pas ratification tacite du pr�t. Il expose que la ratification des comptes pr�sent�s par le tuteur ne peut �tre interpr�t�e comme une ratification d'un acte qui ressort des comptes que si l'autorit� de ratification y a port� une attention particuli�re. Or, selon lui, tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Premi�rement, l'entier des frais relatifs � la villa, pour les ann�es 2001 et 2002, a �t� mis par erreur � la charge de feue C.________ par la tutrice, sans que l'autorit� tut�laire ne s'en rende compte. Deuxi�mement, l'administration de Z.________ a remarqu� la mauvaise gestion de la tutrice lors d'un simple examen du dossier � l'occasion d'un �ventuel transfert de la tutelle, ce qui d�montre que l'autorit� tut�laire n'a, pour sa part, pas examin� les rapports et comptes avec un soin particulier. Troisi�mement, dans son rapport du 6 janvier 1986, la tutrice a indiqu� qu'elle n'�tait pas en mesure de v�rifier le bien-fond� de la cr�ance des intim�s envers sa pupille et l'autorit� tut�laire n'a pas r�agi � cette information. Quatri�mement, si elle avait examin� les rapports et comptes avec un soin particulier, l'autorit� tut�laire aurait d� s'apercevoir que les frais des travaux effectu�s dans la villa au cours des ann�es 1996 et 1997 �taient exorbitants. Cinqui�mement, ce n'est qu'en 2005 que l'autorit� tut�laire a indiqu� au tuteur que le taux d'int�r�t �tait trop �lev�; le fait de retenir un montant d'int�r�ts exorbitant sur les pr�ts confirme la n�gligence des tuteurs successifs, n�gligence que l'autorit� tut�laire aurait relev�e si elle avait examin� les rapports et comptes avec le soin n�cessaire. Enfin, l'autorit� tut�laire aurait d� remarquer le surendettement de la pupille d�s 1998 et prendre les mesures qui s'imposaient pour y rem�dier; or, elle n'a rien fait.
2.3.1 Selon l'art. 407 CC, le tuteur repr�sente son pupille dans tous les actes civils, sous r�serve du concours des autorit�s de tutelle pr�vu aux art. 421 et 422 CC, ainsi qu'� l'art. 404 al. 3 CC. Parmi les actes soumis au consentement de l'autorit� tut�laire figure l'emprunt (art. 421 ch. 4 CC). Pour obtenir ce consentement, le tuteur doit pr�senter une requ�te, � laquelle il joint les documents n�cessaires pour permettre � l'autorit� tut�laire de prendre une d�cision en connaissance de cause (HENRI DESCHENAUX/PAUL-HENRI STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4�me �d., 2001, n�1004).
Aux termes de l'art. 424 CC, les actes faits sans le consentement l�galement requis de l'autorit� de tutelle comp�tente ne produisent � l'�gard du pupille que les effets des actes qu'il accomplirait lui-m�me sans le consentement de son tuteur. Cet article ne pr�voit pas les cons�quences juridiques de la situation qu'il �voque, � savoir l'absence de consentement de l'autorit� de tutelle. Selon la jurisprudence, ces cons�quences sont r�gl�es par les art. 410 s. CC, applicables par analogie (ATF 102 II 376 consid. 4a).
2.3.2 En vertu de l'art. 410 al. 1 CC, le consentement de l'autorit� de tutelle peut �tre donn�, de mani�re expresse ou tacite, ant�rieurement � l'acte, mais aussi post�rieurement � celui-ci, par ratification. Tant que le consentement fait d�faut, l'acte n'est pas nul, mais seulement boiteux (ATF 117 II 18 consid. 4c; 102 II 376 consid. 4a).
Jusqu'ici, le Tribunal f�d�ral n'a pas eu � trancher la question de savoir si l'approbation annuelle des rapports et comptes, au sens de l'art. 423 al. 2 CC, peut valoir ratification tacite de l'acte par l'autorit� tut�laire. Dans l'ATF 75 II 337, il a laiss� la question ouverte.
Selon la doctrine, l'approbation des rapports et comptes annuels ne vaut ratification tacite de l'acte soumis � consentement que si l'autorit� tut�laire a examin� sp�cialement cet acte (THOMAS GEISER, in Basler Kommentar ZGB I, 4�me �d., 2010, n�40 ad art. 421/422 CC; PHILIPPE MEIER, Le consentement des autorit�s de tutelle aux actes du tuteur, th�se, Fribourg 1994, 155 ss [157 s.]); une grande retenue s'impose (KURT AFFOLTER/DANIEL STECK/URS VOGEL, in Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2007, n�2 ad art. 421/422 CC). Un seul auteur semble se contenter de la simple approbation des comptes et rapports annuels (JOSEPH KAUFMANN, Berner Kommentar, Familienrecht, 2�me �d., 1924, n�6 ad art. 421 CC).
Il y a lieu de se montrer exigeant en ce domaine, vu le but de protection du pupille vis� par les art. 421/422 et 404 al. 3 CC. Pour que l'approbation des rapports et comptes annuels vaille ratification tacite de l'acte soumis � consentement au sens de ces dispositions, il est n�cessaire que l'autorit� de tutelle y ait port� une attention particuli�re.
2.3.3 En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de l'arr�t attaqu� qu'au d�but du rapport de tutelle, l'autorit� tut�laire a �t� sp�cialement inform�e du fait que la pupille avait une dette � l'�gard de sa fille et de son beau-fils, par deux rapports du tuteur se pronon�ant express�ment sur cette dette. Le tuteur lui a ensuite remis chaque ann�e les rapports et comptes, accompagn�s des pi�ces justificatives et de leurs annexes, dans lesquels figuraient la dette, augment�e des frais encourus durant l'ann�e �coul�e. A part les imp�ts, le passif de la pupille �tait constitu� uniquement des deux dettes de pr�ts, envers sa fille et son beau-fils, d'une part, et envers son fils, d'autre part. L'autorit� tut�laire a par ailleurs vis� avec "traits" et "vus" le poste des comptes se rapportant au pr�t litigieux. En 2005, elle est aussi intervenue aupr�s du tuteur pour que le taux d'int�r�ts de cette dette soit r�duit. Durant plus de 20 ans, l'autorit� tut�laire a proc�d� de la m�me mani�re. D�s lors que l'autorit� tut�laire a ainsi dispos� chaque ann�e durant toute cette p�riode des rapports et comptes annuels, avec les pi�ces justificatives, qu'elle connaissait l'existence de la dette de pr�t, qu'elle l'a express�ment vis�e, qu'elle a exig� une modification du taux de l'int�r�t qu'elle produisait, il y a lieu d'admettre que l'autorit� tut�laire a port� une attention particuli�re � la dette en question et que, par l'approbation des rapports et comptes annuels, elle l'a ratifi�e tacitement.
Dans son grief subsidiaire, qui concerne seulement les frais engendr�s par les travaux effectu�s en 1996 et 1997, le recourant se plaint de la violation de l'art. 421 ch. 3 CC.
3.1 La cour cantonale a retenu que le probl�me n'�tait pas de d�terminer si l'autorit� tut�laire avait approuv� les travaux effectu�s sur la villa en 1996 et 1997, mais si elle avait consenti aux pr�ts octroy�s par les intim�s � la pupille � cette fin durant cette p�riode. Pour les m�mes motifs que ceux expos�s en lien avec le grief principal, notamment que le montant de la dette au 1er janvier 1998 �tait suivi d'un "vu" manuscrit, la cour cantonale a admis que tel �tait le cas. Il importait peu que les art. 647c et 647e CC eussent ou non �t� respect�s par les intim�s d�s lors qu'en donnant son consentement, l'autorit� tut�laire avait reconnu que les montants pr�t�s �taient dus.
3.2 Le recourant estime que la cour cantonale a viol� l'art. 421 ch. 3 CC en consid�rant que les pr�ts relatifs aux travaux effectu�s dans la villa avaient �t� valablement approuv�s par l'autorit� tut�laire. Il explique que les frais d'entretien et de travaux de la villa se sont �lev�s � 301'375 fr. 90 en 1996 et � 206'205 fr. en 1997 alors que, pendant la dur�e de l'interdiction de la pupille, ils se sont situ�s entre 12'000 fr. et 70'000 fr. par an. En outre, l'autorit� tut�laire avait � sa disposition les factures relatives � ces travaux. Selon lui, en les examinant avec un soin particulier, l'autorit� tut�laire aurait d� se rendre compte que les mat�riaux et le mode d'ex�cution choisis �taient excessivement chers. Elle n'a cependant rien fait, d�montrant ainsi qu'elle n'a pas examin� ces rapports et comptes avec une attention particuli�re. Le recourant en conclut que l'approbation des rapports et comptes 1996 et 1997 ne valait pas ratification tacite des pr�ts correspondant au montant de ces travaux.
3.3.1 Selon l'art. 421 ch. 3 CC, le consentement de l'autorit� tut�laire est n�cessaire pour construire au-del� des besoins de l'administration courante. D�s lors que les art. 421 et 422 CC concernent tout deux des actes importants d'un point de vue �conomique pour le pupille, seuls sont vis�s les actes qui engagent gravement l'avenir du pupille, comportent des risques ou modifient substantiellement la consistance du patrimoine de celui-ci (MEIER, op. cit., 61 ss). Par cons�quent, si une construction implique un emprunt, il s'agit d'un seul et m�me acte soumis au consentement de l'autorit� tut�laire.
3.3.2 En l'esp�ce, c'est bien l'engagement �conomique, que repr�sentait pour la pupille la r�alisation des travaux de construction, soit l'emprunt des fonds n�cessaires � sa fille et � son beau-fils, que l'autorit� tut�laire devait accepter. �tant donn� que les pi�ces justificatives permettaient � l'autorit� tut�laire de prendre connaissance des travaux entrepris sur la villa, la ratification par l'autorit� tut�laire de leur financement couvre donc �galement les travaux eux-m�mes. Il s'ensuit que le grief est infond�.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas accord�s aux intim�s, ceux-ci n'ayant pas �t� invit�s � se d�terminer sur le recours (art. 68 LTF).