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Timestamp: 2018-12-17 19:58:34+00:00
Document Index: 326224850

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5A_473/2015 06.11.2015
5A_473/2015
Par acte du 10 juin 2015, la poursuivie exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut, avec suite de frais et dépens, à la réforme de l'arrêt cantonal et au rejet de la requête de mainlevée provisoire, ainsi qu'au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure de recours cantonale; subsidiairement, elle conclut au renvoi de l'affaire à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité, le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulevées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s. et les références citées; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.).
Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette, en particulier l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 p. 626, 627 consid. 2 p. 629). Une reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 136 III 627 consid. 2 p. 629; 132 III 480 consid. 4.1 p. 481; 122 III 125 consid. 2 p. 126; ATF 106 III 97 consid. 3 p. 99). Entre autres conditions, il appartient au poursuivant d'établir que la créance est exigible au moment de l'introduction de la poursuite (ATF 140 III 456 consid. 2.4 p. 461; arrêt 5A_32/2011 du 16 février 2012 consid. 3 non publié aux ATF 138 III 182; 5A_845/2009 du 16 février 2010 consid. 7.1).
Dans un premier grief, la recourante se plaint de la violation de l'art. 82 al. 1 LP en lien avec le courrier du 7 octobre 2007, qui ne vaudrait pas reconnaissance de dette.
Dans un second grief, la recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'art. 82 al. 1 LP en considérant que le courrier du 18 mai 2008 valait reconnaissance de dette.
5.3. Un contrat de prêt constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée (ATF 136 III 627 consid. 2 p. 629; 132 III 480 consid. 4.2 p. 481). Une simple quittance qui mentionne le prêt comme cause de l'obligation et consacre par là-même une obligation de remboursement à charge du débiteur peut également valoir reconnaissance de dette ( DANIEL STAEHELIN, op. cit., n o 23 ad art. 82 LP et les références citées).
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Cela étant, il n'y a pas lieu de renvoyer la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur la répartition des frais et dépens de deuxième instance cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).