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Timestamp: 2016-09-26 19:01:58+00:00
Document Index: 320603146

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 121', 'art. 124', 'art. 121', 'art. 121', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 66', 'art. 68']

5F_4/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
repr�sent� par Me Coralie Erbeia, avocate,
r�vision de l'arr�t 5A_892/2015 du 16 f�vrier 2016.
Le 22 mai 2014, B._______ (poursuivant) a fait notifier � A.________ (poursuivi), dans la poursuite n
o�xxxx, un commandement de payer portant sur les sommes de aaaa fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 7 d�cembre 2009, de bbbb fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 mars 2010, et de cccc fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 mai 2010, en indiquant comme titre de la cr�ance: " Reconnaissance de dette du 19 mai 2010 approuvant les notes de frais et honoraires du 7.12.2009 (chiffre 1), du 16.3.2010 (chiffre 2) et du 18.5.2010 (chiffre 3) ". Le poursuivi a form� opposition totale.
Le 8 septembre 2014, le poursuivant a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition. A l'appui de sa requ�te, il a produit, entre autres pi�ces:
- un document �tabli sur papier � en-t�te de l'�tude du poursuivant, sign� et dat� du 19 mai 2010 par le poursuivi, selon lequel celui-ci d�clare �tre d'accord avec les notes d'honoraires des 7 d�cembre 2009, 16 mars 2010 et 18 mai 2010, portant respectivement sur les sommes de aaaa fr., bbbb fr. et cccc fr. et reconna�t devoir ces montants au poursuivant;
- un document, �galement �tabli sur papier � en-t�te du poursuivant, non dat�, selon lequel le poursuivi d�clare �tre d'accord avec les trois notes d'honoraires pr�cit�es, ainsi qu'avec celle du 11 f�vrier 2011 de dddd fr., et reconna�t devoir ces montants au poursuivant. Le poursuivi a sign� ce document et a ajout� � la main la mention " (sous r�serve de modification ult�rieure des montants ci-dessus) ";
- un courrier du 4 mars 2014 du poursuivant r�clamant au poursuivi le paiement de ses notes de frais et d'honoraires impay�es � cette date, d'un montant total de eeee fr.
Par d�cision du 30 janvier 2015, le Juge de paix des districts du Jura - Nord vaudois et du Gros-de-V aud a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence des montants figurant dans le commandement de payer, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 6 mars 2014.
Par arr�t du 6 ao�t 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours du poursuivi.
Par arr�t du 16 f�vrier 2016 (5A_892/2015), le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours constitutionnel subsidiaire form� par le poursuivi contre l'arr�t du 6 ao�t 2015 et rejet� son recours en mati�re civile dans la mesure de sa recevabilit�. En substance, le Tribunal f�d�ral a retenu que le courrier du 19 mai 2010 valait reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et que le poursuivi ne pouvait ult�rieurement annuler ce document de mani�re unilat�rale.
Par acte du 14 mars 2016, le poursuivi forme une demande de r�vision au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que " les conclusions sous les points 2 � 4 du 16 f�vrier 2016 de la Cour de droit civil [soient] annul�es " et � ce qu'une nouvelle d�cision soit rendue par le Tribunal f�d�ral. Subsidiairement, il conclut � ce que son " recours en droit civil " du 9 novembre 2015 soit admis.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif assortissant la demande de r�vision, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud s'en est remise � justice et l'intim� a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 13 avril 2016, la Juge pr�sidant la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te d'effet suspensif.
La demande de r�vision, fond�e sur l'art. 121 let. d LTF, a �t� d�pos�e dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t (art. 124 al. 1 let. b LTF). Elle est donc en principe recevable.
2.1.�Selon le requ�rant, le Tribunal f�d�ral aurait consid�r� � tort que la dette �tait exigible ant�rieurement � l'introduction de la poursuite. Il aurait ainsi commis une inadvertance au sens de l'art. 121 let. d LTF en �cartant de son examen le courrier du poursuivi dat� du 17 mars 2014, qui " [mettait] fin � toute reconnaissance de dette envers le cr�ancier suite � sa r�serve mise sur la reconnaissance de dette arr�t� (sic) au 11 f�vrier 2011 qui avait int�gr� express�ment les montants de la reconnaissance de dette du 19 mai 2010".
2.2.�Selon l'art. 121 let. d LTF, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents qui ressortent du dossier. Une inadvertance survient lorsque le tribunal ignore ou d�forme involontairement une constatation de fait qui le lie, ou s'il transcrit incompl�tement une pi�ce du dossier et se met en contradiction avec elle; l'inadvertance doit porter sur un fait susceptible d'entra�ner une solution diff�rente, plus favorable � la partie requ�rante (arr�t 2F_12/2014 du 12 f�vrier 2015 consid. 2.1 et les r�f�rences). En tant qu'elle rel�ve du droit, la fausse appr�ciation des preuves administr�es ou de la port�e juridique des faits �tablis n'entre en revanche pas en ligne de compte pour fonder une demande de r�vision (ATF 122 II 17 consid. 3 p. 18 s.; arr�t 2F_12/2014 du 12 f�vrier 2015 consid. 2.1).
La proc�dure de r�vision ne sert pas � refaire le proc�s; il ne s'agit pas d'offrir une seconde chance au justiciable et de faire revenir le juge sur sa d�cision en modifiant son raisonnement juridique et/ou l'appr�ciation des preuves qui lui ont d�j� �t� soumises (arr�ts 5F_5/2016 du 2 mai 2016 consid. 1.1; 5F_2/2015 du 26 f�vrier 2015 consid. 1.4).
2.3.�En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� indique que, selon le poursuivi, " le document du 19 mai 2010 [...] aurait �t� rendu caduc par le document contenant la r�serve au paiement de toutes les notes d'honoraires litigieuses. La r�serve aurait �t� formul�e dans les 8 mois d�s la signature du premier document [...] et aurait �t� confirm�e par le recourant dans un courrier du 17 mars 2014" (arr�t attaqu�, consid. 4.2). Dans sa demande de r�vision, le requ�rant reprend en substance cette argumentation, bien qu'il la d�veloppe en lien avec la question de l'exigibilit� de la cr�ance, et plaide en r�alit� � nouveau sa cause sur le fond. Ses all�gu�s ne constituent d�s lors pas un motif de r�vision au sens de l'art. 121 let. d LTF.
En conclusion, la demande de r�vision de l'arr�t rendu le 16 f�vrier 2016 par la II
e�Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral est rejet�e. Les frais judiciaires sont mis � la charge du requ�rant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui a succomb� sur l'effet suspensif et n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires de la proc�dure de r�vision, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du requ�rant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � l'Office des poursuites du district du Jura - Nord Vaudois.