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Timestamp: 2017-02-28 12:19:45+00:00
Document Index: 250786844

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 82', 'art. 90', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 66']

9C_173/2016 (31.03.2016)
9C_173/2016 Arrêt du 31 mars 2016
recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 3 février 2016.
que, par jugement du 3 février 2016, le Tribunal administratif fédéral a admis le recours que A.________ avait formé contre une décision sur opposition de l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: l'OAIE) du 20 janvier 2014 (portant sur le rejet d'une demande de prestations) et renvoyé la cause à l'autorité précédente pour complément d'instruction et nouvelle décision,
que, par acte du 24 février 2016, l'assuré a recouru contre ce jugement auprès du Tribunal administratif fédéral qui a transmis l'acte au Tribunal fédéral comme objet de sa compétence,
que le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331),
que le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure (art. 90 LTF), ainsi que contre les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément ou qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation (art. 92 al. 1 LTF),
que, dans la mesure où il ne s'agit en l'espèce ni d'une décision mettant fin à la procédure ni d'une décision portant sur la compétence ou sur une demande de récusation, l'acte attaqué est une décision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481),
qu'il convient par conséquent d'analyser si le jugement entrepris cause un préjudice irréparable au recourant,
que le recourant se limite à exprimer son désaccord avec le jugement entrepris, en invoquant en substance que son état de santé fragile justifiait une prise de décision rapide,
que la simple prolongation de la procédure ou l'accroissement éventuel des frais de celle-ci, qui pourrait résulter de la mise en oeuvre de l'expertise ordonnée, constituerait un dommage de pur fait qui n'est pas considéré comme irréparable (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59 et les arrêts cités, 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483 et les références citées),
qu'au surplus, même si la juridiction inférieure et l'OAIE sont tenus de se conformer aux instructions contraignantes du jugement de renvoi (cf. arrêt 9C_203/2011 du 22 novembre 2011 consid. 4.2 in SVR 2012 IV n° 29 p. 119), l'assuré pourra toujours saisir le Tribunal fédéral d'un recours dirigé contre le jugement final (art. 93 al. 3 LTF),
que par ailleurs, l'hypothèse prévue à l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'est pas réalisée car la décision définitive sur le droit à d'éventuelles prestations dépend du résultat de l'acte d'instruction ordonné par le jugement du 3 février 2016,
qu'au regard des circonstances, il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),