Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F30-11-2004-I_630-2003
Timestamp: 2016-10-24 10:45:05+00:00
Document Index: 184190946

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ']

I 630/03 (30.11.2004)
I 630/03
T.________, intim�, repr�sent� par Me Christian Marquis, avocat, galerie Saint-Fran�ois A, 1002 Lausanne
T.________, n� en 1967, est employ� depuis l'ann�e 1993 par l'Institution de L.________, au service des nettoyages. Souffrant principalement de douleurs cervico-scapulaires droites, il se trouve en incapacit� de travail � 50 % � partir du 16 mars 1998.
L'assur� s'est annonc� � l'assurance-invalidit�, le 8 mars 1999, sollicitant le versement d'une rente. Les investigations m�dicales n'ont mis en �vidence aucune anomalie permettant d'expliquer la symptomatologie douloureuse. Une origine somatoforme des douleurs a �t� sugg�r�e (cf. rapport du docteur C.________, rhumatologue, du 26 janvier 2001).
Par d�cision du 30 janvier 2002, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a rejet� la demande de rente, au motif qu'un trouble somatoforme douloureux et une fibromyalgie ne constituent pas des affections invalidantes en l'absence de comorbidit� psychiatrique grave.
T.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant principalement au renvoi de la cause � l'administration et subsidiairement � l'octroi d'une rente. Il a par ailleurs demand� la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
La juridiction cantonale a mandat� le docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 14 avril 2003, ce psychiatre a diagnostiqu� des troubles d�pressifs r�currents, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique, un syndrome douloureux somatoforme persistant, ainsi qu'une majoration de sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques. Selon l'expert, ces affections psychiques engendrent une incapacit� de travail de longue dur�e de 50 % depuis l'an 2000.
Par jugement du 19 juin 2003, le Tribunal des assurances a admis le recours en ce sens qu'il a allou� une demi-rente d'invalidit� � l'assur� depuis le 1er juin 2001.
L'assur� intim� et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 30 janvier 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les r�f�rences).
Selon l'art. 4 al. 1 aLAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
R�cemment, la Cour de c�ans s'est exprim�e sur les conditions auxquelles des troubles somatoformes douloureux persistants peuvent pr�senter un caract�re invalidant (arr�t N. du 12 mars 2004, I 683/03, publi� aux ATF 130 V 352; arr�t P. du 21 avril 2004, I 870/02). Elle a notamment consid�r� ce qui suit, au consid. 3.3 de l'arr�t P. :
3.3.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
3.3.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv.) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N., consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N., consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.3.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 3.3.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N., consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.3.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus (cf. arr�t N., consid. 2.2.5).
En r�sum�, la jurisprudence exige la pr�sence manifeste d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes. Lorsqu'un trouble d�pressif accompagne un trouble somatoforme douloureux et qu'il appara�t comme une r�action � celui-ci, il ne constitue pas une affection autonome, distincte du syndrome douloureux psychog�ne, au sens d'une comorbidit� psychiatrique manifeste d'une acuit� et d'une dur�e importantes (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la r�f�rence � Meyer-Blaser, op. cit., p. 81 et la note 135).
5.1 On peut d�duire de l'expertise judiciaire que les troubles d�pressifs r�currents de l'intim� constituent une comorbidit� psychiatrique au syndrome douloureux somatoforme persistant dont il est affect�.
Invit� � confirmer le diagnostic de trouble d�pressif s�v�re que son confr�re V.________ avait pos� dans un avis du 26 ao�t 2002, l'expert S.________ s'en est distanc� partiellement, dans son rapport du 14 avril 2003, en pr�cisant que l'�tat d�pressif de l'intim� n'est que d'importance moyenne (p. 20 en bas). En d'autres termes, on ne se trouve pas en pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, si bien que le trouble d�pressif ne justifie pas � lui seul d'admettre que l'intim� n'est pas en mesure d'accomplir les efforts de volont� permettant de surmonter ses douleurs et de r�int�grer un processus de travail.
5.2 Il reste � examiner les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise de travail.
On ne voit pas que le recourant r�unit en sa personne plusieurs de ceux-ci (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Le recourant ne pr�sente pas, en sus du trouble somatoforme douloureux persistant, une affection corporelle chronique ou un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (1); en effet, mis � part des troubles statiques rachidiens et des tendomyoses cervico-brachiales, aucun �l�ment organique n'a �t� clairement objectiv� (rapport du docteur C.________, du 26 janvier 2001, p. 6). On ne saurait non plus parler d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie (2), car le recourant b�n�ficie d'un emploi � mi-temps dans une institution pour handicap�s. A dire d'expert, il dispose d'une bonne capacit� d'adaptation et est bien int�gr� culturellement. On ne voit �galement pas au dossier que chez l'int�ress�, l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulterait d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie) (3); en effet, il n'est fait mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le d�veloppement du syndrome douloureux aboutissant � une diminution de l'activit� lucrative.
Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, on doit nier - d'un point de vue juridique - qu'une mise en valeur de sa capacit� de travail, jug�e compl�te au plan somatique dans une activit� adapt�e, ne puisse pratiquement plus raisonnablement �tre exig�e de lui ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�. Le recours de l'office AI est bien fond�.
L'intim� avait sollicit� le b�n�fice de l'assistance judiciaire en proc�dure de recours de premi�re instance (cf. m�moire de recours du 1er mars 2002, p. 6). Comme il avait obtenu gain de cause, sa requ�te �tait devenue sans objet et les premiers juges lui avaient allou� des d�pens.
Vu l'issue du litige, la cause doit �tre renvoy�e au Tribunal cantonal des assurances afin qu'il statue sur l'assistance judiciaire gratuite.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 19 juin 2003 est annul�.
Le dossier de la cause est renvoy� au Tribunal des assurances du canton de Vaud afin qu'il statue sur le droit de l'intim� � l'assistance judiciaire gratuite.