Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-02-2012-4A_428-2011
Timestamp: 2016-10-21 00:31:19+00:00
Document Index: 47673187

Matched Legal Cases: ['art. 176', 'art. 190', 'art. 77', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 186', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 46', 'art. 77', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 77', 'art. 47', 'art. 100', 'art. 190', 'art. 176', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 178', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 178', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 178', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 186', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 186', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 186', 'in casu', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

F�d�ration flamande de tennis (VTV),
recours en mati�re civile contre les "sentences partielles" rendues le 10 juin 2011 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
A.a La F�d�ration royale belge de tennis g�re la pratique du tennis en Belgique. Affili�e � la F�d�ration internationale de tennis (ci-apr�s: l'ITF, selon son acronyme anglais), elle regroupe deux associations distinctes: la ligue francophone et la ligue n�erlandophone (F�d�ration flamande de tennis ou Vlaamse Tennisvereniging; ci-apr�s: la VTV).
A.________ est un joueur de tennis professionnel affili� � la VTV.
B.________ est une joueuse de tennis professionnelle affili�e � la VTV.
L'Agence Mondiale Antidopage (ci-apr�s: l'AMA) est une fondation de droit suisse ayant son si�ge � Lausanne. Elle a notamment pour but de promouvoir, au niveau international, la lutte contre le dopage dans le sport.
A.b Par d�cision du 5 novembre 2009, le Vlaams Doping Tribunal (ci-apr�s: le VDT), organisme d�pendant de la VTV, a condamn� A.________ � une p�riode de suspension d'une ann�e pour violation des r�gles antidopage (deux manquements du joueur au devoir d'information sur sa localisation et un test manqu�).
A la m�me date, le VDT a condamn� B.________ � une p�riode de suspension d'une ann�e pour violation des r�gles antidopage (trois manquements de la joueuse au devoir d'information sur sa localisation).
B.a Le 16 novembre 2009, A.________ et B.________, agissant s�par�ment, ont interjet� appel aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), lequel a ouvert deux dossiers sous les cotes respectives de TAS 2009/A/1994 A.________ c. VDT (ci-apr�s: la proc�dure 1994) et TAS 2009/A/1995 B.________ c. VDT (ci-apr�s: la proc�dure 1995).
Le 21 d�cembre 2009, l'AMA a, elle aussi, appel� des deux d�cisions rendues le 5 novembre 2009 par le VDT. Le TAS a alors ouvert les proc�dures TAS 2009/A/2020 AMA c. VDT, VTV et A.________ (ci-apr�s: la proc�dure 2020), d'une part, et TAS 2009/A/2021 AMA c. VDT, VTV et B.________ (ci-apr�s: la proc�dure 2021), d'autre part.
B.b Parall�lement � leurs appels au TAS, A.________ et B.________ (ci-apr�s d�sign�s collectivement: les athl�tes ou les recourants) ont introduit plusieurs proc�dures devant les tribunaux �tatiques belges et requis de certains d'entre eux qu'ils adressent � la Cour de Justice de l'Union europ�enne (CJUE) une question pr�judicielle portant notamment sur la conformit� de diverses r�gles du Code Mondial Antidopage (CMA) et du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (CAS) au droit communautaire et � la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales (CEDH). Ils ont en particulier d�pos�, le 16 novembre 2009, une demande en r�f�r�, raison pour laquelle le TAS a suspendu les proc�dures 1994 et 1995 jusqu'� nouvel avis en date du 25 novembre 2009. A la m�me �poque, les athl�tes ont encore assign� l'Etat belge devant la Commission europ�enne.
Se pr�valant des proc�dures pendantes devant les autorit�s judiciaires belges, resp. europ�ennes, les deux athl�tes ont requis la suspension des proc�dures 2020 et 2021. Ils ont, en outre, contest� la comp�tence du TAS pour se saisir de ces affaires.
Une audience du TAS a �t� tenue en fran�ais � Bruxelles, le 2 novembre 2010. Les parties n'y ont formul� aucune remarque quant � son d�roulement ni quant � la composition de la Formation de trois membres d�sign�e pour statuer sur leurs appels.
Par courrier du 2 mars 2011, le TAS, apr�s avoir recueilli leurs d�terminations �crites � ce sujet, a inform� les parties que la Formation statuerait prochainement sur la suspension des proc�dures 1994, 1995, 2020 et 2021 de m�me que, le cas �ch�ant, sur sa comp�tence.
B.c Par "sentence partielle" du 10 juin 2011, rendue � la majorit�, le TAS s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre des proc�dures 1994 et 2020; il a rejet� la requ�te de suspension de la proc�dure 2020, dit que les proc�dures 1994 et 2020 seraient trait�es de fa�on consolid�e par la Formation et ordonn� la reprise de la proc�dure 1994. Une sentence identique, hormis les num�ros des causes, a �t� rendue le m�me jour dans les proc�dures 1995 et 2021 int�ressant B.________.
Les arguments sur lesquels reposent ces deux sentences seront d�velopp�s plus loin dans le cadre de l'examen des griefs s'y rapportant.
Le 7 juillet 2011, les deux athl�tes, repr�sent�s par le m�me avocat, ont d�pos� une �criture intitul�e "requ�te d'effet suspensif en marge d'un recours en mati�re civile � venir" aux fins d'obtenir la jonction de leurs causes et la suspension des sentences attaqu�es jusqu'� droit connu sur la requ�te d'effet suspensif, puis l'octroi de celui-ci jusqu'au prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral.
En date du 13 septembre 2011, les int�ress�s ont d�pos� un m�moire de recours unique. Ils y ont repris leurs conclusions pr�alables tendant � la jonction des deux causes et � l'octroi de l'effet suspensif au recours, ont requis un compl�tement des faits visant � prendre en compte "les �critures des recourants et non le r�sum� lacunaire que le TAS en a fait dans les sentences entreprises", "le r�glement de la proc�dure de la F�d�ration flamande de tennis" et "l'art. O.1 de la r�glementation antidopage de la f�d�ration internationale de tennis (ITF)" et ont conclu, sur le fond, � l'annulation des deux sentences attaqu�es.
Par ordonnance pr�sidentielle du 21 septembre 2011, les causes concernant les deux athl�tes ont �t� jointes. L'effet suspensif a �t� accord� au recours et il a �t� constat� que le VDT ne devait pas �tre consid�r� comme une partie ou un participant � la proc�dure de recours f�d�rale.
Dans sa r�ponse du 24 octobre 2011, l'AMA a conclu au rejet du recours. Le TAS en a fait de m�me dans sa r�ponse du 14 novembre 2011. En revanche, la VTV a conclu � l'admission du recours, � l'annulation des deux sentences et � la suspension des causes arbitrales jusqu'� ce que les juridictions belges, resp. europ�ennes, aient statu� dans les proc�dures visant notamment � remettre en cause la comp�tence du VDT et/ou du TAS ou, subsidiairement, tant et aussi longtemps que la VTV serait soumise � une interdiction d'ex�cuter les sanctions prononc�es � l'encontre des deux athl�tes.
Les recourants ont d�pos� une r�plique, le 24 novembre 2011. Ils y ont soulev� un incident de proc�dure relatif aux mandataires de l'AMA sur lequel il y aura lieu de revenir en temps utile. Dans ses observations du 30 novembre 2011, l'AMA a conclu au rejet de l'incident.
Par �criture du 1er d�cembre 2011, les recourants ont d�pos� leurs observations au sujet de la r�ponse du TAS.
Enfin, l'AMA a d�pos� une duplique en date du 16 janvier 2012. Sur quoi les parties ont �t� inform�es, par lettres du 23 janvier 2012, que la proc�dure d'�change d'�critures �tait termin�e.
1.1 Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux recourants et la VTV) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). L'acte attaquable peut �tre une sentence finale, qui met un terme � l'instance arbitrale pour un motif de fond ou de proc�dure, une sentence partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause, voire une sentence pr�judicielle ou incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). Pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (ATF 136 III 200 consid. 2.3.3 p. 205, 597 consid. 4).
Lorsqu'un tribunal arbitral, par une sentence s�par�e, admet sa comp�tence, il rend une d�cision incidente (art. 186 al. 3 LDIP). Tel est le cas en l'esp�ce, bien que les sentences entreprises soient improprement qualifi�es de partielles. En vertu de l'art. 190 al. 3 LDIP, lesdites sentences ne pouvaient �tre attaqu�es devant le Tribunal f�d�ral que pour les motifs tir�s de la composition irr�guli�re de la Formation (art. 190 al. 2 let. a LDIP) ou de l'incomp�tence du TAS (art. 190 al. 2 let. b LDIP). Ce sont ces deux motifs qu'invoquent les recourants, s'agissant du prononc� relatif � la comp�tence, en conformit� avec la disposition cit�e.
Il y a lieu, cependant, de r�server l'examen ult�rieur de la recevabilit� du grief touchant la d�cision du TAS de ne pas suspendre la proc�dure, �tant donn� que ce grief soul�ve une question sp�cifique � cet �gard (cf. consid. 5.1.1).
1.2 Les recourants sont directement touch�s par les sentences attaqu�es, qui ont �cart� l'exception d'incomp�tence soulev�e par eux. Ils ont ainsi un int�r�t personnel, actuel et digne de protection � ce que ces sentences n'aient pas �t� rendues en violation des garanties d�coulant des art. 190 al. 2 let. a et b LDIP, ce qui leur conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.3 En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. Selon la jurisprudence, la notification par fax d'une sentence du TAS en mati�re d'arbitrage international ne fait pas courir le d�lai de l'art. 100 al. 1 LTF (arr�t 4A_604/2010 du 11 avril 2011 consid. 1.3 et le pr�c�dent cit�).
En l'occurrence, les sentences sign�es ont �t� re�ues le 20 juillet 2011 par le conseil des recourants. En d�posant, le 13 septembre 2011, un m�moire qui satisfait aux exigences de forme fix�es par la loi (art. 42 al. 1 LTF), ceux-ci ont donc agi dans le d�lai l�gal qui a �t� suspendu du 15 juillet au 15 ao�t 2011 (art. 46 al. 1 let. b LTF).
1.4 La VTV, intim�e, conclut � l'admission du recours, motif pris de ce qu'une ordonnance en r�f�r� rendue le 14 d�cembre 2009 par le Tribunal de premi�re instance de Bruxelles lui fait interdiction d'ex�cuter les d�cisions de suspension prises le 5 d�cembre 2009 par le VDT � l'encontre des deux athl�tes. Elle craint, en effet, de devoir ex�cuter des d�cisions parfaitement contradictoires au cas o� les proc�dures conduites parall�lement devant le TAS, d'une part, et les juridictions �tatiques belges, d'autre part, iraient jusqu'� leur terme.
Ladite conclusion est recevable. Ne le sont pas, en revanche, les conclusions de la m�me partie tendant � l'annulation des deux sentences et � la suspension des causes arbitrales jusqu'� droit connu sur le sort des proc�dures pendantes en Belgique: ces deux conclusions actives ne pouvaient pas �tre prises par une partie intim�e n'ayant pas recouru elle-m�me contre les sentences litigieuses; de surcro�t, la seconde d'entre elles m�conna�t le caract�re purement cassatoire du recours visant une sentence arbitrale internationale (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 107 al. 2 LTF) et elle n'est pas couverte par l'exception permettant au Tribunal f�d�ral de constater lui-m�me l'incomp�tence du tribunal arbitral en cas d'admission du grief correspondant (ATF 127 III 279 consid. 1b; 117 II 94 consid. 4).
1.5 Dans leur r�plique concernant la r�ponse de l'AMA, les recourants ont soulev� un incident de proc�dure visant � d�nier � Mes C.________ et D.________, ainsi que, de fa�on g�n�rale, � tout avocat de l'�tude X.________, la "capacit� de postuler" dans la pr�sente proc�dure pour cause de conflit d'int�r�ts et � leur imposer de renoncer � la d�fense des int�r�ts de l'AMA, cette derni�re devant se voir impartir un d�lai pour mandater un nouvel avocat. Pour justifier cette d�marche, ils exposent, en substance, avoir appris, par un d�pliant re�u le 26 octobre 2011 de la susdite �tude, que Me E.________ �tait l'un des nouveaux associ�s de celle-ci, alors que cette personne occupait toujours les postes de directeur financier de l'AMA et de directeur des affaires juridiques de cette institution, m�me si son contrat de travail avait pris fin. A les en croire, il y aurait l� un conflit d'int�r�ts, Me E.________ ayant des int�r�ts propres � l'issue du litige en sa qualit� "d'organe d'une soci�t� cliente".
L'AMA r�torque, dans ses observations, que l'avocat en question n'est pas son employ�, qu'il n'est que le conseil juridique de cette organisation internationale � but non lucratif constitu�e sous la forme d'une fondation de droit suisse et qu'il n'a aucun int�r�t personnel � l'issue du litige.
Point n'est besoin d'examiner plus avant la recevabilit� des conclusions incidentes soumises � la Cour de c�ans � ce stade avanc� de la proc�dure f�d�rale. En effet, la d�marche des recourants tient � l'�vidence de la mauvaise querelle. La th�orie du conflit d'int�r�ts �chafaud�e par eux ne repose d'ailleurs sur aucun fondement et n'est en rien �tay�e par les exemples qu'ils empruntent � la jurisprudence et � la doctrine en la mati�re. Une �ventuelle admission de l'incident n'aurait, de toute fa�on, aucune cons�quence sur l'issue de la pr�sente proc�dure puisque les recourants ne concluent pas � l'annulation des actes effectu�s jusqu'ici par les avocats de l'AMA au nom de cette intim�e.
1.6 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par le TAS (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_128/2008 du 19 ao�t 2008, consid. 2.4, non publi� in ATF 134 III 565).
Comme les recourants font valoir la n�cessit� de compl�ter l'�tat de fait des sentences attaqu�es � l'�gard de deux des quatre griefs qu'ils soul�vent, il y aura lieu de traiter leur requ�te ad hoc dans le cadre de l'examen des griefs en question.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, les recourants soutiennent que le TAS n'est pas un tribunal ind�pendant dans les affaires de dopage, mais l'organe d�centr� de toutes les f�d�rations int�ress�es � l'issue du litige qui plaident devant lui, de m�me que celui de l'AMA.
2.1 Lorsqu'un tribunal arbitral pr�sente un d�faut d'ind�pendance ou d'impartialit�, il s'agit d'un cas de composition irr�guli�re au sens de la disposition susmentionn�e. En vertu du principe de la bonne foi, le droit d'invoquer le moyen se p�rime cependant si la partie ne le fait pas valoir imm�diatement; elle ne saurait garder � ce sujet ses arguments en r�serve pour ne les soulever qu'en cas d'issue d�favorable de la proc�dure arbitrale (ATF 129 III 445 consid. 3.1 p. 449).
2.2 Les recourants, qui citent eux-m�mes cette jurisprudence, affirment avoir d�ment soulev� le grief de composition irr�guli�re du TAS dans la proc�dure arbitrale, bien que les sentences attaqu�es soient muettes � ce sujet. Invoquant les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, ils invitent le Tribunal f�d�ral � compl�ter les faits sur ce point.
Il leur a cependant �chapp� que ces deux dispositions sont express�ment d�clar�es inapplicables dans la proc�dure du recours en mati�re civile contre les d�cisions des tribunaux arbitraux par l'art. 77 al. 2 LTF. Sans doute ont-ils essay� de r�parer cette erreur dans leurs �critures subs�quentes. Pareille tentative �tait, toutefois, d'embl�e vou�e � l'�chec car de telles �critures n'ont pas pour objet de permettre � une partie d'invoquer des moyens, resp. de formuler des requ�tes, qu'elle a omis de pr�senter en temps utile, c'est-�-dire dans un m�moire de recours devant �tre d�pos� avant l'expiration du d�lai, non prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), fix� par l'art. 100 al. 1 LTF.
Quoi qu'il en soit, le passage de l'�criture du 26 janvier 2011 de leurs conseils belges, que les recourants demandent au Tribunal f�d�ral de prendre en compte au titre du compl�tement de l'�tat de fait (recours, p. 6 i.f./7 i.l.), ne saurait en aucun cas �tre assimil� � l'�nonc�, m�me implicite, d'un grief se rapportant � la composition du TAS. Il s'agit d'un extrait de la r�ponse que ces conseils avaient faite � une question que la Formation avait pos�e, parmi d'autres, aux parties dans une lettre du 5 novembre 2010 et qui avait trait � la comp�tence de la Formation, plus particuli�rement au droit de celle-ci de prendre en compte le facteur de proportionnalit� pour fixer une sanction requise par l'AMA.
Le TAS constate, au demeurant, dans ses sentences, que les parties n'ont formul� aucune remarque quant � la composition de la Formation au cours de l'audience qui a �t� tenue � Bruxelles le 2 novembre 2010 (nos 27 [A.________] et 28 [B.________]).
Dans ces conditions, le premier moyen soulev� par les recourants est frapp� de forclusion. Aussi sera-t-il �cart� sans examen de ses m�rites.
Invoquant l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, les recourants reprochent, en outre, au TAS d'avoir admis � tort sa comp�tence pour statuer sur les appels de l'AMA dirig�s contre les d�cisions rendues le 5 novembre 2009 par le VDT.
3.1.1 Pour �carter l'exception d'incomp�tence soulev�e par les recourants, le TAS a tenu le raisonnement r�sum� ci-apr�s.
La Communaut� flamande, respectant ses engagements internationaux, a pr�vu, dans son d�cret du 13 juillet 2007 (ci-apr�s: le D�cret), la comp�tence exclusive du TAS pour les litiges relatifs au dopage. Cette forme obligatoire d'arbitrage est consid�r�e comme un type sp�cial d'arbitrage. Ainsi, loin de s'opposer � la comp�tence arbitrale du TAS, l'ordre juridique belge la reconna�t, au contraire, express�ment. Cette comp�tence est �galement pr�vue dans la r�glementation antidopage de la VTV. Par ailleurs, la jurisprudence f�d�rale suisse reconna�t le principe des clauses arbitrales par r�f�rence, soit celles contenues dans les statuts de la f�d�ration internationale auxquels renvoient les statuts d'une f�d�ration nationale.
En l'esp�ce, comme la VTV a d�l�gu� ses comp�tences disciplinaires au VDT, que les athl�tes ont tous deux pris part � des comp�titions organis�es par l'ITF et qu'ils figurent au classement ATP (Association of Tennis Professionals), respectivement WTA (Women's Tennis Association), la comp�tence du TAS est renforc�e par la clause arbitrale contenue dans le programme antidopage de l'ITF. Cette clause pr�voit la comp�tence exclusive du TAS en la mati�re pour conna�tre des appels interjet�s devant lui par les personnes physiques ou morales qu'elle �num�re, au nombre desquelles figurent l'athl�te vis� par la d�cision dont est appel et l'AMA.
Le TAS s'est pench� � diff�rentes reprises sur la probl�matique de la concurrence entre le droit national et la r�glementation sportive internationale. Le 19 d�cembre 2006, il a rendu, � ce sujet, une sentence (TAS 2006/A/1119, UCI c. Landaluce et RFEC) dans laquelle il a reconnu comme une n�cessit� imp�rieuse que les f�d�rations internationales aient la possibilit� de revoir les d�cisions des f�d�rations nationales en mati�re de dopage, afin de pr�venir le risque que les comp�titions internationales soient fauss�es en raison des sanctions trop cl�mentes que pourrait �tre tent�e de prononcer une f�d�ration nationale ou une autorit� publique nationale. La Formation fait sienne cette jurisprudence, d'autant plus que le droit interne belge invoqu� par les recourants reconna�t express�ment la r�glementation disciplinaire du CMA. Sans doute est-elle consciente du fait que ses sentences incidentes pourraient ne pas d�ployer leurs effets sur le territoire belge au regard du droit interne de ce pays. Il en va toutefois du respect du principe de l'unit� de l'ordre sportif, lequel justifie que la d�cision rendue par le TAS prime en tout �tat de cause sur le plan international.
Pour le surplus, force est de constater que les instances nationales ont �t� �puis�es. Partant, la voie de l'appel au TAS est ouverte.
En premier lieu, les sentences entreprises omettent de pr�ciser que les r�glements de proc�dure de la VTV et du VDT ont �t� adopt�s apr�s la publication du D�cret. Cette omission est arbitraire puisqu'elle aboutit � consid�rer que l'arbitrage pr�vu par la VTV a �t� consenti par les recourants. Sur ce point, il conviendra donc de compl�ter les faits, en y incluant les dispositions topiques du r�glement de proc�dure de la VTV, ce qui permettra au Tribunal f�d�ral de constater que l'arbitrage impos� au recourant a sa source dans un acte l�gislatif flamand.
En second lieu, il a �chapp� au TAS que les sanctions inflig�es aux recourants n'ont pas �t� ordonn�es en vertu du programme antidopage de l'ITF. Par cons�quent, la clause arbitrale contenue dans ce programme ne saurait s'y appliquer. Sur ce point aussi, il conviendra de compl�ter les faits, d�s lors que le TAS a arbitrairement omis de mentionner dans ses sentences l'art. O.1 dudit programme.
Par cons�quent, la seule clause arbitrale opposable aux recourants est celle pr�vue par le D�cret. Or, elle n'est pas valable, car il ne peut pas �tre question du consentement d'un athl�te � l'arbitrage, si celui-ci est impos� par la loi. C'est, en effet, par son caract�re consensuel que l'arbitrage pr�vu aux art. 176 ss LDIP se distingue de l'arbitrage dit obligatoire qui constitue une forme de juridiction �tatique et � l'�gard duquel les garanties proc�durales de l'art. 6 par. 1 CEDH jouent en plein.
Faute d'autonomie des parties, la clause arbitrale oppos�e aux recourants n'est, d�s lors, pas valable. Il s'ensuit que le TAS n'�tait pas comp�tent pour rendre les sentences attaqu�es.
3.2.1 Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral (ATF 133 III 139 consid. 5 p. 141 et les arr�ts cit�s). Il n'en devient pas pour autant une cour d'appel. Aussi ne lui incombe-t-il pas de rechercher lui-m�me, dans la sentence attaqu�e, les arguments juridiques qui pourraient justifier l'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP (cf. art. 77 al. 3 LTF). C'est bien plut�t au recourant qu'il appartient d'attirer son attention sur eux, pour se conformer aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 134 III 565 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.2.2 Pour les raisons d�j� �voqu�es, les recourants ne peuvent pas obtenir le compl�tement des faits qu'ils r�clament (cf. consid. 2.2, par. 1 et 2). Il en va ainsi relativement aux deux points vis�s par leur requ�te ad hoc. De surcro�t, en qualifiant d'arbitraires les deux omissions imput�es par eux au TAS, les int�ress�s utilisent une notion qui n'a pas sa place dans un recours dirig� contre une sentence arbitrale internationale. Le Tribunal f�d�ral s'en tiendra donc aux seuls faits constat�s dans les sentences attaqu�es.
Par cons�quent, les arguments des recourants tir�s du caract�re non volontaire de l'arbitrage institu� par la VTV et de la port�e limit�e de la clause arbitrale ins�r�e dans le programme antidopage de l'ITF ne seront pas pris en consid�ration. Il en r�sulte que l'argument tir� du caract�re obligatoire de l'arbitrage s'en trouve d'embl�e priv� de fondement puisqu'il repose sur la pr�misse, non av�r�e, voulant que la seule clause arbitrale opposable aux recourants soit celle que pr�voit le D�cret.
3.2.3 La convention d'arbitrage doit rev�tir la forme prescrite par l'art. 178 al. 1 LDIP. S'il ne saurait faire abstraction totale de cette exigence (arr�t 4A_358/2009 du 6 novembre 2009 consid. 3.2), le Tribunal f�d�ral examine toutefois avec "bienveillance" le caract�re consensuel du recours � l'arbitrage en mati�re sportive, dans le but de favoriser la liquidation rapide des litiges par des tribunaux sp�cialis�s pr�sentant des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�, tel le TAS (ATF 133 III 235 consid. 4.3.2.3). Le lib�ralisme qui caract�rise sa jurisprudence en ce domaine (arr�t cit�, ibid.; sur cette question, cf., parmi d'autres: ANTONIO RIGOZZI, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, nos 832 ss) se manifeste notamment dans la souplesse avec laquelle cette jurisprudence traite le probl�me de la clause arbitrale par r�f�rence (arr�t 4A_246/2011 du 7 novembre 2011 consid. 2.2.2 et les pr�c�dents cit�s); il appara�t �galement en filigrane dans le principe jurisprudentiel selon lequel, suivant les circonstances, un comportement donn� peut suppl�er, en vertu des r�gles de la bonne foi, � l'observation d'une prescription de forme (ATF 129 III 727 consid. 5.3.1 p. 735). En somme, ainsi que le rel�vent deux sp�cialistes de l'arbitrage international, on consid�re g�n�ralement que la clause d'arbitrage du TAS est branchentypisch en mati�re sportive (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, p. 128 note de pied 150). C'est dire, pour reprendre la conclusion d'un autre sp�cialiste de ce domaine, qu'il n'y a pratiquement pas de sport d'�lite sans consentement � l'arbitrage du sport (PIERRE-YVES TSCHANZ, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, 2011, n� 149 ad art. 178 LDIP).
En l'esp�ce, le TAS s'est fond� notamment sur la r�glementation antidopage de la VTV et la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative � la clause arbitrale par r�f�rence pour admettre sa comp�tence (sentences, n�s 79 [A.________] et 80 [B.________]). Se focalisant sur le caract�re pr�tendument obligatoire de l'arbitrage en cause, cens� reposer exclusivement sur le D�cret selon eux, les recourants n'exposent pas en quoi ce fondement alternatif, relevant du droit associatif priv�, aurait �t� retenu en violation de cette r�glementation ou de la jurisprudence f�d�rale. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de le faire � leur place (cf. consid. 3.2.1 ci-dessus).
Il n'est peut-�tre pas inutile d'ajouter, s'agissant du caract�re consensuel ou non de l'arbitrage en cause, que l'on peine � discerner, sous l'angle de la libert� de contracter, quelle diff�rence il peut bien y avoir, pour l'athl�te n'ayant pas d'autre choix que d'accepter la clause arbitrale pr�vue par la r�glementation de la f�d�ration sportive � laquelle il est affili�, selon que ladite f�d�ration a adopt� cette r�glementation de sa propre initiative ou qu'elle l'a fait sur l'injonction de l'Etat dans lequel elle a son si�ge.
On rel�vera, enfin, que les recourants ne formulent aucune critique intelligible au sujet des explications fournies par le TAS quant � l'articulation entre les proc�dures �tatiques et les proc�dures priv�es mises sur pied pour sanctionner les athl�tes convaincus de dopage.
Cela �tant, le moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP ne peut qu'�tre rejet�, si tant est qu'il soit recevable.
Les recourants font valoir, par ailleurs, que le TAS n'�tait pas comp�tent pour se saisir des appels de l'AMA, faute d'un int�r�t � recourir de cette fondation.
4.1.1 La recevabilit� du moyen ne va pas de soi, quoi qu'ils en disent.
Certes, lorsqu'il examine s'il est comp�tent pour trancher le diff�rend qui lui est soumis, le tribunal arbitral doit r�soudre, entre autres questions, celle de la port�e subjective de la convention d'arbitrage. Il lui appartient de d�terminer quelles sont les parties li�es par cette convention et de rechercher, le cas �ch�ant, si un ou des tiers qui n'y sont pas d�sign�s entrent n�anmoins dans son champ d'application. Il s'agit l� d'une question de comp�tence ratione personae - � bien distinguer du probl�me de la l�gitimation, qui a trait � la titularit� active ou passive du droit litigieux (ATF 128 III 50 consid. 2b/bb p. 55) - qui doit �tre r�solue � la lumi�re de l'art. 178 al. 2 LDIP (ATF 134 III 565 consid. 3.2 p. 567). Cependant, cette jurisprudence vise essentiellement l'arbitrage typique ou usuel, qui prend sa source dans une relation contractuelle et qui se caract�rise par l'existence d'une clause arbitrale dont il convient de rechercher si elle oblige d'autres personnes que les cocontractants, notamment en cas de succession, de fusion, de cession de cr�ance ou de reprise de dette (pour des exemples, cf. ATF 134 III 567 consid. 3.2; 129 III 727 consid. 5.3; 128 III 50 consid. 2 et 3; 120 II 155 consid. 3; 117 II 94 consid. 5). En revanche, il est douteux qu'elle vise aussi l'arbitrage atypique, tel l'arbitrage sportif, en particulier l'hypoth�se dans laquelle la comp�tence du tribunal arbitral r�sulte du renvoi aux statuts d'une f�d�ration sportive qui pr�voient une proc�dure d'arbitrage pour r�gler les litiges de nature disciplinaire. En ce domaine, le Tribunal f�d�ral a d�j� jug� que le point de savoir si une partie est recevable � attaquer la d�cision prise par l'organe d'une f�d�ration sportive sur la base des r�gles statutaires et des dispositions l�gales applicables ne concerne pas la comp�tence du tribunal arbitral saisi de la cause, mais la question de la qualit� pour agir (arr�t 4A_424/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.3).
Consid�r�e � la lumi�re de ce dernier arr�t, la recevabilit� du moyen examin� appara�t pour le moins douteuse. En effet, si l'on admet que le TAS s'est d�clar� � bon droit comp�tent pour conna�tre des appels contre les d�cisions prises le 5 novembre 2009 par le VDT (cf. consid. 3 ci-dessus), la question de savoir si l'AMA avait ou non la qualit� pour appeler elle-m�me de ces d�cisions-l�, � l'instar des deux athl�tes punis, ne mettait pas en jeu la comp�tence de cette juridiction arbitrale, mais portait uniquement sur un point de proc�dure - la qualit� de l'AMA pour interjeter appel - � r�soudre selon les r�gles proc�durales pertinentes. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours contre une sentence arbitrale internationale, de revoir l'application de telles r�gles.
4.1.2 Les recourants rel�vent que "les sentences entreprises sont silencieuses sur l'int�r�t � agir de l'AMA..." (recours, p. 16, 3e par.), bien qu'elles fassent �tat de la contestation �lev�e par eux � ce propos (sentences, n�s 40 [A.________] et 41 [B.________]). Le TAS, il est vrai, ne para�t pas avoir trait� express�ment le point litigieux. A supposer que ce soit effectivement le cas, ses sentences auraient alors d� �tre entreprises, non pas sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, relatif � la comp�tence du tribunal arbitral, pour autant que le moyen f�t recevable (cf. consid. 4.1.1 ci-dessus), mais sous celui du droit d'�tre entendu, dont la violation est sanctionn�e par l'art. 190 al. 2 let. d LDIP. De fait, le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, au sens de cette disposition, impose aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 et les arr�ts cit�s). Et ce devoir est viol� lorsque le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration un argument valablement pr�sent� par l'une des parties et important pour la d�cision � rendre.
En l'esp�ce, les recourants n'invoquent pas l'art. 190 al. 2 let. d LDIP pour �tayer leur grief touchant la participation de l'AMA � la proc�dure d'appel. Il y a l� un autre motif de mettre en doute la recevabilit� de ce grief. L'eussent-ils soulev�, celui-ci n'aurait du reste pu �tre pris en consid�ration qu'en faisant abstraction de la r�gle voulant que seuls les motifs pr�vus � l'art. 190 al. 2 let. a et b LDIP soient recevables contre une sentence incidente (art. 190 al. 3 LDIP; cf., ci-dessus, consid. 1.1, avant-dernier par.).
4.2 En tout �tat de cause, le grief en question, tel qu'il est pr�sent�, ne pourrait qu'�tre rejet�, f�t-il recevable.
Force est de constater, � cet �gard, que les recourants fondent la quasi-int�gralit� de leur argumentation sur la r�gle du droit suisse relative � la qualit� pour former un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, soit l'art. 76 LTF, et sur la jurisprudence f�d�rale concernant la qualit� pour recourir reconnue aux associations de droit priv� (ATF 130 I 82 consid. 1.3). De la premi�re, ils d�duisent l'obligation d'avoir pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente pour �tre en droit de saisir l'autorit� sup�rieure (art. 76 al. 1 let. a LTF); de la seconde, l'existence d'un int�r�t personnel et direct � la modification de la d�cision attaqu�e comme condition n�cessaire du droit de recours. Les recourants font observer, s'agissant de la premi�re condition, que l'AMA n'a pas pris part � la proc�dure devant le VDT et, pour ce qui est de la seconde, que l'intim�e ne saurait faire valoir un quelconque int�r�t personnel digne de protection � l'aggravation de la sanction disciplinaire qui leur a �t� inflig�e. "L'AMA", concluent-ils, "n'est pas un procureur g�n�ral pouvant se pr�valoir de l'int�r�t public � l'application uniforme des r�gles qu'elle a elle-m�me adopt�es" (recours, p. 17, 2e par.).
Ce faisant, les recourants cherchent � appliquer une r�gle de droit et un principe jurisprudentiel pos�s pour la recevabilit� des recours soumis au Tribunal f�d�ral, c'est-�-dire � la juridiction supr�me d'un Etat d�termin�. Or, la recevabilit� de tels recours soul�ve des probl�mes sp�cifiques, de sorte que les conditions auxquelles elle est soumise ne sauraient �tre �tendues, m�me par analogie, � d'autres juridictions �tatiques inf�rieures ni, � plus forte raison, � des juridictions de nature priv�e comme les tribunaux arbitraux.
Quoi qu'il en soit, l'AMA expose, dans sa r�ponse (n. 37), que les recourants, en ayant choisi de mener une carri�re professionnelle de joueurs de tennis, ont accept� de se soumettre aux dispositions r�glementaires de la VTV, � laquelle ils sont affili�s, et, partant, aux r�gles antidopage de cette association, qui pr�voient un droit d'appel en sa faveur. Elle en d�duit qu'elle n'a pas � justifier d'un int�r�t sp�cifique � faire appel. Or, dans leur r�plique, les recourants laissent intact cet argument, puisqu'ils se bornent � contester ceux que l'AMA entendait tirer de la Convention internationale du 19 octobre 2005 contre le dopage dans le sport (RS 0.812.122.2), de la D�claration de Copenhague contre le dopage dans le sport et du CMA. Dans ces conditions, le grief par lequel les recourants se plaignent de ce que l'AMA s'est vu reconna�tre la qualit� de partie dans la proc�dure d'appel conduite devant le TAS, bien qu'elle n'ait pas pris part � la proc�dure de premi�re instance, ne saurait prosp�rer, f�t-il recevable.
Le dernier moyen soulev� par les recourants a trait � l'application de l'art. 186 al. 1bis LDIP. Cette disposition pr�voit que le tribunal arbitral statue sur sa comp�tence sans �gard � une action ayant le m�me objet d�j� pendante entre les m�mes parties devant un autre tribunal �tatique ou arbitral, sauf si des motifs s�rieux commandent de suspendre la proc�dure.
5.1.1 Les d�cisions du tribunal arbitral relatives � la suspension provisoire de la proc�dure arbitrale constituent des ordonnances de proc�dure non sujettes � recours; elles peuvent n�anmoins �tre d�f�r�es au Tribunal f�d�ral lorsque le tribunal arbitral, en les pronon�ant, a statu� de mani�re implicite sur sa comp�tence (ATF 136 III 597 consid. 4.2 et les r�f�rences), autrement dit lorsque, ce faisant, il a rendu une d�cision incidente touchant sa comp�tence (ou la r�gularit� de sa composition, si elle �tait contest�e) au sens de l'art. 190 al. 3 LDIP (arr�ts 4A_614/2010 du 6 avril 2011 consid. 2.1 et 4A_210/2008 du 29 octobre 2008 consid. 2.1). Cette jurisprudence, il faut le conc�der, est contest�e par une partie de la doctrine qui pr�conise l'absence de recours au Tribunal f�d�ral contre une d�cision de suspendre ou non l'arbitrage prise en application de l'art. 186 al. 1bis LDIP (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., nos 456c et 813b; JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Les recours au Tribunal f�d�ral suisse en mati�re d'arbitrage international [Commentaire de l'art. 77 LTF], in Bulletin de l'Association suisse de l'arbitrage [ASA] 2007 p. 669 ss, 699 ch. 7.4) ou, � tout le moins, contre la d�cision du tribunal arbitral relative � l'existence de "motifs s�rieux" au sens de cette disposition, s'agissant d'une question d'appr�ciation devant �tre laiss�e � la discr�tion des arbitres (S�BASTIEN BESSON, The Relationships between Court and Arbitral Jurisdiction: the Impact of the new Article 186 (1bis) PILS, in New Developments in International Commercial Arbitration 2007 [Christoph M�ller, �d.], p. 57 ss, 74).
5.1.2 Il n'est pas n�cessaire d'examiner ici le bien-fond� de cette opinion doctrinale, d�s lors que le grief consid�r� est de toute fa�on irrecevable � un autre titre (cf. consid. 5.2 ci-apr�s).
A ce stade du d�veloppement et � s'en tenir � l'�tat actuel de la jurisprudence en la mati�re, on admettra que le recours est recevable sous cet angle. Sans doute le TAS a-t-il examin� s�par�ment la question de la suspension (sentences, consid. 3.2.1) et celle de sa comp�tence (sentences, consid. 3.2.2). Il a cependant �tabli clairement un lien entre l'une et l'autre question (sentences, n�s 56 [A.________] et 57 [B.________]), et la d�cision qu'il a prise au sujet de la premi�re ne s'apparente en rien � une ordonnance de proc�dure susceptible d'�tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance, contre laquelle il ne serait pas possible de recourir (pour un exemple d'un refus de surseoir � statuer entrant dans cette derni�re cat�gorie de d�cisions, cf. l'arr�t 4A_614/2010, pr�cit�, consid. 2.3.2, � comparer avec l'arr�t 4A_210/2008, pr�cit�, ibid.).
5.2.1 Lorsqu'une d�cision repose sur deux motivations ind�pendantes, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit�, indiquer en quoi chacune des motivations viole le droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3. p. 121). Cette r�gle s'applique aussi en mati�re d'arbitrage international (arr�ts 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.2.2 et 4P.168/2004 du 20 octobre 2004 consid. 2.2.2).
5.2.2 Selon le TAS, l'exception de litispendance pouvant donner lieu � l'application de l'art. 186 al. 1bis LDIP implique le respect de trois conditions cumulatives: d'abord, les deux proc�dures concurrentes doivent concerner les m�mes parties et porter sur le m�me litige; ensuite, l'action soumise � la juridiction �tatique ordinaire doit avoir �t� ouverte avant celle port�e devant le TAS; enfin, des motifs s�rieux doivent justifier la suspension, � charge pour la partie excipant de la litispendance d'en d�montrer l'existence.
Examinant ensuite la r�alisation de ces trois conditions cumulatives � la lumi�re des circonstances du cas concret, le TAS constate que la premi�re condition ne para�t pas �tre remplie, car, d'un c�t�, l'AMA n'est pas partie � toutes les proc�dures ouvertes en Belgique et, de l'autre, la Communaut� flamande n'est pas partie � celles pendantes devant lui. S'agissant de la deuxi�me condition, il retient que les athl�tes ne sauraient se pr�valoir d'une ant�riorit� de leurs d�marches au niveau national, mais, tout au plus d'une simultan�it�. Enfin, pour ce qui est de la troisi�me condition, le TAS expose par le menu les raisons pour lesquelles il estime qu'il n'existe pas, en l'esp�ce, un motif s�rieux de nature � justifier la suspension des proc�dures 2020 et 2021. Cette analyse l'am�ne � conclure que "les conditions cumulatives n�cessaires � l'application de l'exception de litispendance pr�vue par l'art. 186 al. 1bis LDIP ne sont pas r�unies" (sentences, n�s 75 [A.________] et 76 [B.________]).
5.2.3 Dans leur m�moire de recours (p. 17 � 21), les deux athl�tes s'en prennent uniquement aux motifs retenus par le TAS en rapport avec la troisi�me condition d'application de la disposition cit�e. On y chercherait en vain, par contre, la moindre critique relative � la premi�re et � la deuxi�me conditions d'application de la m�me disposition. Pareille lacune est r�dhibitoire, selon la jurisprudence susmentionn�e, puisque, s'agissant de conditions cumulatives, elle a pour cons�quence de laisser intacts deux motifs qui suffisent aussi bien l'un que l'autre � exclure l'applicabilit� de l'art. 186 al. 1bis LDIP in casu.
D'o� il suit que le grief tir� de la violation de cette disposition est irrecevable.
Succombant, les recourants seront condamn�s solidairement � payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et � verser des d�pens � l'AMA (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). Quant � la VTV, comme elle a conclu, � tort, � l'admission du recours, elle ne saurait pr�tendre � l'allocation de d�pens (art. 68 al. 1 LTF a contrario).
La requ�te incidente formul�e le 24 novembre 2011 par les recourants est rejet�e.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'Agence Mondiale Antidopage (AMA), intim�e, une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens.