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Timestamp: 2016-10-22 07:13:36+00:00
Document Index: 292768395

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 87', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 68']

8C_308/2015 (08.10.2015)
8C_308/2015 � � Arr�t du 8 octobre 2015
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 mars 2015.
A.a.��������
A.________, n�e en 1956, a travaill� en qualit� d'aide de cuisine au service de la soci�t� B.________ SA, � compter du 15 ao�t 2001. A partir du 1
er�mai 2007, elle s'est trouv�e en incapacit� totale de travail pour cause de maladie et a per�u des indemnit�s journali�res jusqu'au 31 mars 2008, date pour laquelle son contrat de travail a �t� r�sili�.
�Le 6 d�cembre 2007, A.________ a d�pos� une demande de prestations, tendant � l'octroi d'une rente, aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI).
�Sur mandat de l'assureur-maladie perte de gain, le docteur D.________, sp�cialiste en rhumatologie et en m�decine interne g�n�rale, a r�alis� une expertise m�dicale le 4 d�cembre 2007. Il a retenu les diagnostics suivants: " lombo-pseudo-sciatalgies chroniques, troubles d�g�n�ratifs s�v�res du rachis lombaire, ob�sit�, hypothyro�die et syndrome d'apn�e du sommeil ". En outre, il a attest� une incapacit� totale de travail dans l'activit� d'aide de cuisine et a estim� � 85 % la capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� l�g�re, s�dentaire, autorisant l'alternance des positions assise et debout, et excluant le port de charges de plus de 15 kilos et les mouvements r�p�titifs du rachis en porte-�-faux (rapport d'expertise du 5 d�cembre 2007).
�Apr�s avoir recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s des m�decins traitants de l'assur�e, l'OAI a confi� une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, du Centre E.________ de V.________. Sur le plan psychique, ce m�decin a fait �tat d'une dysthymie sans aucune r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�e (rapport d'expertise du 8 janvier 2010). L'OAI a �galement fait compl�ter le dossier par un nouvel examen rhumatologique r�alis� par le docteur H.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation et m�decin du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR), lequel a confirm� que l'ancienne activit� d'aide de cuisine n'�tait plus exigible et que l'assur�e disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 85 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles (rapport du 23 ao�t 2010).
�Par d�cision du 14 octobre 2011, l'OAI a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit� au motif que le taux d'incapacit� de gain (5,2 %) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une telle prestation. Le recours form� par A.________ contre cette d�cision a �t� d�clar� irrecevable, pour cause de tardivet� (d�cision de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2012).
A.b.�Le 11 juillet 2012, l'assur�e a inform� l'OAI d'une aggravation de son �tat de sant� et sollicit� des prestations de l'assurance-invalidit�.
�Le 21 mars 2013, l'OAI a rendu deux d�cisions, par lesquelles il a refus�, d'une part, d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations et, d'autre part, de d�signer un avocat d'office � l'assur�e.
Par jugement du 9 mars 2015, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur�e contre les d�cisions de l'OAI du 21 mars 2013.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant principalement � ce que l'OAI entre en mati�re sur sa nouvelle demande de prestations, et subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle mette en oeuvre une expertise pluridisciplinaire, le tout sous suite de frais et d�pens. En outre, elle demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
�L'OAI, la cour cantonale et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer sur le recours.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les arr�ts cit�s) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Dans son acte de recours, l'assur�e ne s'en prend pas au jugement cantonal en tant qu'il porte sur le refus de l'OAI de lui d�signer un avocat d'office. Le litige porte donc uniquement sur la question de la rente.
3.1.�Selon l'art. 87 al. 2 et al. 3 RAI (RS 831.201), lorsque une rente a �t� refus�e parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� �tablit de fa�on plausible que son invalidit� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits.
3.2.�D'apr�s la jurisprudence, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'autorit� (cf. art. 43 al. 1 LPGA [RS 830.1]), ne s'applique pas � la pr�sente proc�dure. Lorsqu'un assur� introduit une nouvelle demande de prestations ou une proc�dure de r�vision sans rendre plausible que son invalidit� s'est modifi�e, notamment en se bornant � renvoyer � des pi�ces m�dicales qu'il propose de produire ult�rieurement ou � des avis m�dicaux qui devraient selon lui �tre recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un d�lai raisonnable pour d�poser ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en mati�re sur sa demande pour le cas o� il ne se plierait pas � ses injonctions. Enfin, cela pr�suppose que les moyens propos�s soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature � rendre plausibles les faits all�gu�s. Si cette proc�dure est respect�e, le juge doit examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu� (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68; arr�t 9C_683/2013 du 2 avril 2014 consid. 3.3.1).
En r�sum�, la cour cantonale a relev� que, sur le plan psychique, les constatations du docteur I.________ - ressortant du rapport (non dat�) produit le 1
er�octobre 2012 par l'assur�e - ne diff�raient pas substantiellement des diagnostics retenus lors de la premi�re demande de prestations. Quant aux troubles oculaires all�gu�s par l'assur�e, ils avaient �t� diagnostiqu�s en d�cembre 2010 au plus tard (rapport m�dical des docteurs J.________ et K.________, sp�cialistes en ophtalmologie, du 8 f�vrier 2011). Selon les premiers juges, si le docteur C.________ faisait �tat d'une aggravation de ces affections dans son rapport du 16 d�cembre 2012, il ne se pronon�ait toutefois pas sur l'incidence des probl�mes ophtalmiques sur la capacit� de travail de la recourante. Seul le docteur L.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale aupr�s du SMR, s'�tait exprim� � ce sujet et avait indiqu� que ces troubles ne diminuaient pas l'exigibilit� d'une activit� lucrative exerc�e � un taux de 85 %, pour autant que cette activit� ne n�cessite pas une vision binoculaire. Aussi bien l'autorit� cantonale a-t-elle consid�r� qu'en l'absence de toute explication m�dicale permettant de douter de cette conclusion, rien ne permettait de retenir une alt�ration de la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e. Celle-ci n'avait donc pas rendu plausible une modification sensible de son �tat de sant�.
Invoquant l'art. 61 let. c LPGA, ainsi que les art. 9 et 29 Cst., la recourante se plaint de la violation du principe de la libre appr�ciation des preuves.
�Elle reproche d'abord aux juges cantonaux de n'avoir pas tenu compte des rapports m�dicaux qu'elle a produits � l'appui de sa nouvelle demande de prestations, en particulier la rapport pr�cit� du docteur I.________ ainsi qu'un autre rapport du m�me m�decin du 5 avril 2013. Selon la recourante, le docteur I.________ atteste la pr�sence de probl�mes psychiques qui n'auraient pas �t� constat�s par l'OAI dans sa d�cision du 14 octobre 2011. L'assur�e se pr�vaut �galement de plusieurs rapports du docteur C.________ dont celui du 16 d�cembre 2012, lesquels confirmeraient l'aggravation des troubles oculaires. Selon elle, la cour cantonale ne pouvait nier la valeur probante de ces rapports, au seul motif que le docteur C.________ ne se prononce pas sur sa capacit� de travail, ce qu'elle conteste au demeurant. En conclusion, la recourante soutient qu'elle a rendu plausible l'aggravation de son �tat de sant� et que la cour cantonale ou l'intim� auraient d� mettre en oeuvre une expertise ou, � tout le moins, requ�rir un rapport compl�mentaire.
6.1.�Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 pr�cit� consid. 2.3 p. 266 et les arr�ts cit�s).
�Par ailleurs, compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (cf. supra consid. 1.2), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure.
6.2.�En l'occurrence, les premiers juges ont expliqu� de mani�re circonstanci�e et convaincante les raisons pour lesquelles ils ont consid�r� que les rapports m�dicaux produits par l'assur�e ne permettaient pas de rendre vraisemblable une aggravation significative de l'�tat de sant� de celle-ci. A l'appui de ses griefs, la recourante se limite pour l'essentiel � substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, ce qui ne suffit pas � en d�montrer le caract�re arbitraire.
�Par ailleurs, dans la mesure o� l'assur�e invoque la pr�sence de probl�mes psychiques, son argumentation est mal fond�e. En effet, si l'existence de troubles psychiques ne ressort pas de la d�cision de l'OAI du 14 octobre 2011 - comme le fait valoir la recourante - ce n'est pas en raison de l'absence de probl�mes de ce genre, mais parce que ces affections n'avaient pas de r�percussion sur sa capacit� de travail. En outre, c'est en vain que l'assur�e se pr�vaut du rapport du docteur I.________ du 5 avril 2013. A ce propos, la juridiction cantonale a appliqu� correctement la jurisprudence susmentionn�e (cf. consid. 3.2) en consid�rant qu'il devait �tre �cart�, puisqu'il a �t� produit post�rieurement � la d�cision du 21 mars 2013. Enfin, en ce qui concerne les troubles ophtalmiques, on ne saurait reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que l'assur�e n'avait pas rendu plausible l'alt�ration de sa capacit� de travail en raison de ces atteintes. En effet, le docteur C.________ se limite � attester, sans autres pr�cisions, une incapacit� de travail de plus de 75 % " sur le plan somatique " (rapport du 25 septembre 2012). En particulier, il n'indique pas en quoi les probl�mes oculaires entra�neraient des limitations fonctionnelles susceptibles de restreindre la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e, dans une proportion sup�rieure aux 15 % retenus par l'OAI.
�En d�finitive, par ses arguments la recourante ne d�montre pas en quoi les constatations de la juridiction cantonale seraient manifestement inexactes ou auraient �t� �tablies en violation du droit.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Cependant, elle a d�pos� pour la proc�dure f�d�rale une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. Les conditions d'octroi �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci lui est accord�e. Son attention est toutefois attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
�Il convient de fixer le montant de l'indemnit� allou�e � l'avocat en tenant compte du fait que l'activit� de celui-ci se recoupe en partie avec celle qu'il a d�ploy�e dans une affaire parall�le, qui a fait l'objet d'un arr�t de ce jour (cause 8C_307/2015) et pour laquelle la recourante est �galement mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire (art. 68 al. 1 LTF).
L'assistance judiciaire est admise pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral et M
e�Jean-Michel Duc est d�sign� comme avocat d'office de la recourante.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de la recourante. Ils sont toutefois provisoirement support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'000 fr., support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral, est allou�e � M
e�Jean-Michel Duc � titre d'honoraires.
Lucerne, le 8 octobre 2015