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Timestamp: 2016-10-26 21:25:27+00:00
Document Index: 8107652

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 343', 'art. 156']

4P.44/2006 (12.04.2006)
recourante, repr�sent�e par Me Jean-Michel Zufferey,
intim�, repr�sent� par Me Elisabeth Santschi,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 septembre 2005.
A.a A.________ est titulaire d'un dipl�me d'infirmi�re en soins g�n�raux. D�s le 1er janvier 1988, elle a travaill� en cette qualit� aupr�s de l'H�pital X.________ (ci-apr�s: l'H�pital), dans le service de la salle de r�veil, qui s'occupe de la prise en charge des patients en milieu hospitalier apr�s une intervention chirurgicale. En 2000, des probl�mes relationnels sont survenus entre A.________ et l'une de ses coll�gues de travail, Mme B.________. C.________, infirmier chef de la salle de r�veil, est intervenu dans le conflit divisant les deux infirmi�res. Afin d'essayer d'y mettre un terme, plusieurs entretiens ont eu lieu en 2000 entre les int�ress�s. La relation conflictuelle s'aggravant, C.________ s'est toutefois d�cid� � informer ses sup�rieurs hi�rarchiques de la situation. Le 15 septembre 2000, une r�union a eu lieu entre lui-m�me, M. D.________ et Mmes A.________ et B.________, sans r�sultat.
Par courrier du 28 septembre 2000, l'H�pital, agissant par E.________, directeur des soins et membre de la direction g�n�rale de l'H�pital, a rappel� aux deux infirmi�res leur engagement � mettre de leur bonne volont� et � faire en sorte que l'ambiance de travail s'am�liore, compte tenu de l'incompatibilit� de leur relation conflictuelle avec la fonction exerc�e. L'H�pital a express�ment attir� leur attention sur le fait qu'en cas de non-respect de l'attitude demand�e, il se verrait dans l'obligation de r�silier le contrat qui les lie.
Suite � cet avertissement, une am�lioration de la situation a pu �tre constat�e pendant une p�riode de six mois � une ann�e. Dans le courant de l'ann�e 2002, de nouveaux probl�mes ont surgi entre A.________ et ses coll�gues de travail. A cet �gard, E.________ a �t� contact� au d�but de l'ann�e 2002 par des m�decins-anesth�sistes, qui lui ont communiqu� leurs inqui�tudes en raison des fortes tensions r�gnant dans la salle de r�veil, dont ils craignaient l'impact sur les patients. Le 28 mars 2002 s'est tenu un colloque du service de la salle de r�veil en pr�sence de A.________ et le reste de ses coll�gues, au cours duquel de longues conversations ont eu lieu sur l'approche diff�rente que les int�ress�s avaient de leur travail. A cette occasion, la tension existant entre A.________ et ses coll�gues - qui s'est aggrav�e par la suite - �tait manifeste. De nombreuses autres discussions se sont �galement tenues, mais en vain, entre C.________, E.________ ou d'autres sup�rieurs hi�rarchiques et A.________, dans le but de mettre un terme au conflit ambiant depuis 2002.
Non seulement ces discussions tournaient rapidement � l'altercation, mais en sus aucun consensus n'�tait possible.
A.b Le 13 novembre 2002, quatre infirmi�res, coll�gues de travail de A.________, ont adress� � C.________ une lettre, d�taillant les difficult�s rencontr�es avec celle-ci.
Le 20 d�cembre 2002, le directeur des soins de l'H�pital, assist� de C.________, a signifi� � A.________ la r�siliation de son contrat pour le 31 mars 2003 et la lib�rait de son obligation de travailler durant le d�lai de cong�, soit d�s le 10 janvier 2003.
Le 26 f�vrier 2003, C.________ a r�dig� un document intitul� "rapport des entretiens avec Mme A.________". Le 21 novembre 2003, les Dr. F.________, G.________, H.________, I.________, J.________ et K.________, m�decins-anesth�sistes au sein de l'H�pital, ont �tabli un rapport m�dical sur l'activit� de A.________ en salle de r�veil.
A.c L'H�pital a vers� � A.________ son salaire, y compris sa part au treizi�me salaire, jusqu'au 30 septembre 2003. Son salaire mensuel brut s'�levait � 6466 fr.90 en d�cembre 2002 et � 6653 fr.60 entre les mois de janvier � fin septembre 2003.
Le 30 mars 2004, A.________ a ouvert action contre l'employeur devant le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois. Sa demande tendait au paiement de 42'034 fr.80 � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, correspondant � six mois de salaire. L'H�pital s'est oppos� � la demande. Par jugement du 7 f�vrier 2005, le tribunal a rejet� la demande et mis les d�pens � la charge de la demanderesse, les frais de justice �tant r�partis entre les parties. La Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision par arr�t du 15 septembre 2005, dont les motifs ont �t� exp�di�s le 29 d�cembre 2005.
Parall�lement � un recours en r�forme, la demanderesse forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�, dont elle requiert l'annulation et le renvoi � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants que rendra la juridiction f�d�rale. Le d�fendeur conclut avec d�pens au rejet du recours, la cour cantonale se r�f�rant aux consid�rants de cet arr�t.
1.1 Il n'y a pas lieu de d�roger en l'esp�ce au principe de l'art. 57 al. 5 OJ, de sorte qu'il sera tout d'abord statu� sur le recours de droit public.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1).
La recourante, qui a vu sa demande en justice rejet�e, a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � obtenir l'annulation du prononc� entrepris. Elle a donc qualit� pour recourir au sens de l'art. 88 OJ.
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c). Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale; il n'entre par cons�quent pas en mati�re sur les griefs rev�tant un caract�re appellatoire (ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c).
2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2; 128 I 81 consid. 2, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a). S'agissant de l'appr�ciation des preuves, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c). Enfin, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
2.2 La cour cantonale a jug�, en confirmant les consid�rations des premiers juges, que le licenciement n'�tait pas abusif. Elle a retenu, comme motifs de licenciement, les difficult�s relationnelles de la recourante avec ses coll�gues de travail, son sup�rieur hi�rarchique direct, ainsi qu'avec les m�decins-anesth�sistes responsables de la salle de r�veil. Des difficult�s de cohabitation sont apparues dans le service, compte tenu de la forte personnalit� de la recourante et de sa conception - qui diff�rait de celle de ses coll�gues - de la prise en charge des patients en salle de r�veil. Par son attitude, la recourante donnait l'impression de contester de mani�re r�p�t�e la fa�on de travailler de ses coll�gues infirmi�res, ce qui a rendu le dialogue de plus en plus difficile, voire impossible. De m�me, le lien de confiance entre la recourante et les m�decins-anesth�sistes s'�tait rompu, d�s lors qu'elle discutait syst�matiquement la m�dication prescrite par ceux-ci. Le travail en �quipe �tait ainsi gravement alt�r�.
La cour cantonale a arr�t�, sur la base des t�moignages recueillis et des pi�ces au dossier, que de nombreuses discussions ont �t� �chang�es entre la recourante et ses sup�rieurs hi�rarchiques, afin de mettre un terme au conflit existant. Elle a en particulier retenu qu'en 2000, dans le cadre du premier diff�rend concernant la recourante, plusieurs entrevues ont eu lieu entre celle-ci, sa coll�gue B.________ et C.________. A une reprise, M. D.________ - sup�rieur hi�rarchique - a m�me particip� � une de ces r�unions, � la suite de laquelle un avertissement a �t� notifi� aux deux employ�es concern�es. S'agissant des probl�mes relationnels intervenus en 2002 toujours dans la salle de r�veil, ils ont occasionn�, selon les constatations de la Chambre des recours, de nombreux entretiens entre la recourante, C.________ et E.________, ou d'autres sup�rieurs hi�rarchiques. Ces entretiens ont notamment eu lieu en pr�sence des coll�gues de la recourante, sous la forme de colloque, afin que tous les int�ress�s - y compris la recourante - puissent faire valoir leur point de vue. Malgr� ces interventions, la situation est devenue inextricable, puisque les discussions tournaient rapidement � l'altercation et n'aboutissaient � aucun consensus.
Dans son �criture de recours, la recourante cite, � l'appui de son argumentation, les d�positions de L.________ et M.________ faites le 23 d�cembre 2005 devant le juge du district de Y.________ saisi d'une proc�dure distincte, soit ult�rieurement au prononc� entrepris.
3.1 Dans le recours de droit public soumis � l'�puisement des moyens de droit cantonal, la pr�sentation de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, de m�me que la formulation de nouvelles offres de preuve ne sont, en principe, pas admissibles. A titre exceptionnel, le Tribunal f�d�ral admet la pr�sentation de nova, lorsque c'est la motivation elle-m�me de la d�cision attaqu�e qui les justifie (ATF 128 I 354 consid. 6c in fine et les r�f�rences), s'ils ont trait � un point de vue qui s'imposait � l'autorit� cantonale, de sorte que celle-ci aurait manifestement d� les prendre en compte d'office en instance cantonale (ATF 129 I 49 consid. 3; 99 Ia 113 consid. 4a), s'ils se rapportent � des faits qui ne sont devenus d�terminants qu'au cours de la proc�dure probatoire institu�e par l'art. 95 OJ (ATF 107 Ia 187 consid. 2b) ou s'ils sont li�s � de nouveaux moyens de droit, recevables devant le Tribunal f�d�ral parce que l'autorit� de derni�re instance cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office. Cette derni�re exception vaut pour tous les griefs qui ne se confondent pas avec l'arbitraire, � la condition que le comportement du recourant ne soit pas contraire � la r�gle de la bonne foi (ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 et les r�f�rences cit�es).
3.2 Dans la mesure o� aucune de ces exceptions n'est r�alis�e en l'esp�ce, la Cour de c�ans ne saurait valablement tenir compte des deux d�positions nouvellement produites, ce � plus forte raison que les t�moins en question ont �t� entendus dans le cadre de la proc�dure litigieuse. En sus, la recourante n'avance pas le d�but d'une justification � "l'administration de nova". Partant, les pi�ces nouvellement produites � l'appui du recours sont irrecevables. Il n'en sera donc pas tenu compte dans les consid�rants suivants.
Quoi qu'il en soit, suppos�s admissibles, ces �l�ments de preuve n'auraient �t� d'aucun secours � la recourante, d�s lors qu'ils ne sont que des moyens parmi d'autres, dont notamment les rapports des 26 f�vrier 2003 et 21 novembre 2003, ainsi qu'un certain nombre de d�positions, dont celles d'autres infirmiers(�res), coll�gues de travail de la recourante, de m�decins et de ses sup�rieurs hi�rarchiques. Ainsi, sans rev�tir de poids pr�dominant, le contenu de ces deux d�clarations n'aurait pas suffi � faire appara�tre la solution retenue par l'autorit� cantonale comme insoutenable ni, par cons�quent, � la taxer d'arbitraire.
4.1 Selon la recourante, la Chambre des recours a fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits en retenant que "l'H�pital avait entrepris tout ce qui �tait en son pouvoir pour mettre un terme au litige et aux tensions existantes entre les infirmi�res de la salle de r�veil de l'H�pital" et, en particulier, que "des discussions ont eu lieu entre M. E.________ et d'autres sup�rieurs hi�rarchiques et Mme A.________ pour trouver une issue convenable aux tensions".
Du point de vue de la recourante, ces affirmations sont incorrectes et non conformes � la r�alit�. A cet �gard, elle affirme �tre intervenue � plusieurs reprises, par �crit, aupr�s de ses sup�rieurs sans jamais obtenir de r�ponses � ses interpellations. Elle n'aurait ainsi jamais �t� convoqu�e par C.________ ou E.________ pour une discussion ou une mise en garde, voire m�me pour se faire notifier un nouvel avertissement. En particulier, aucune m�diation n'a �t� entreprise � la suite du colloque de mars 2002, o� il en avait pourtant �t� question. Elle rel�ve �galement le fait que la partie adverse ne lui a jamais propos� un changement de place de travail, contrairement � ce que pr�voit express�ment la Convention collective de travail.
Afin d'�tayer ses dires, elle se r�f�re � l'absence au dossier de tout proc�s-verbal concernant les s�ances soi-disant tenues entre elle-m�me, C.________ et E.________. La seule pi�ce de ce genre est le rapport �tabli le 26 f�vrier 2003 par C.________ "pour les besoins de la cause", qui n'�tablit "que et uniquement l'existence d'un colloque en mars 2002". Se fondant sur ce seul document, elle s'�tonne que son auteur ait omis d'indiquer l'existence de discussions entre mars 2002 et d�cembre 2002. En sus, elle rel�ve que si C.________ a bien mentionn� avoir discut� du probl�me concernant la salle de r�veil avec d'autres personnes, il n'a en aucun cas affirm� en avoir discut� � nouveau avec la principale concern�e, soit avec elle-m�me. Enfin, elle se r�f�re au rapport des m�decins-anesth�sistes du 21 novembre 2003, selon lequel les m�decins "rel�vent fort justement n'avoir jamais discut� directement avec Mme A.________ des probl�mes qu'ils auraient constat�s dans le fonctionnement de la salle de r�veil ni s'en �tre entretenus directement avec la recourante". En guise de remarque finale, la recourante s'offusque de l'attitude choquante de l'intim�, qui ne lui a pas transmis le courrier provenant de ses coll�gues de travail et qui avait pour objet une critique de son comportement au sein de l'�tablissement hospitalier.
4.2 Lors m�me que la recourante, comme relev� ci-dessus, pr�tend avoir interpell�, par �crit et � plusieurs reprises, ses sup�rieurs, sans jamais obtenir de r�ponses de leur part, elle n'apporte aucune pr�cision sur les �crits en question. De m�me, elle argue du fait qu'elle n'a jamais �t� convoqu�e par C.________ ou E.________ pour une discussion ou une mise en garde. Force est toutefois de constater que l'existence de discussions entre les int�ress�s n'implique pas n�cessairement une convocation, � tout le moins en la forme �crite - ce que laisse supposer le grief de la recourante. S'agissant de la m�diation dont il avait �t� question lors du colloque de mars 2002, elle ne ressort pas des faits de la cause. Enfin, la recourante essaie de tirer avantage du fait que la partie adverse ne lui a jamais propos� un changement de place de travail, "comme le pr�voit express�ment la Convention collective de travail", sans autre pr�cision. Or, il n'appartient pas au Tribunal de c�ans de rechercher lui-m�me dans le dossier de la cause la convention en question, � laquelle la recourante ne fait du reste qu'une r�f�rence globale.
Au demeurant, l'argumentation de la recourante n'est pas � m�me de d�montrer l'arbitraire, d'une mani�re conforme aux exigences strictes de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. En effet, la recourante se livre � sa propre appr�ciation des preuves, sans pour autant d�montrer en quoi celle de la cour cantonale relative aux mesures prises par l'employeur pour g�rer le conflit est insoutenable. Une telle critique n'est pas admissible dans le cadre d'un recours de droit public.
Par ailleurs, il y a lieu d'observer que la Chambre des recours, pour arr�ter l'existence de nombreux entretiens entre la recourante et ses sup�rieurs hi�rarchiques, ne s'est pas bas�e - contrairement � ce que sugg�re la recourante dans sa critique - uniquement sur le rapport du 26 f�vrier 2003. Elle y fait certes r�f�rence, mais en lien avec les divers t�moignages recueillis en cours d'instruction, lesquels ont apport� des pr�cisions sur certains points d'importance, dont notamment sur les entretiens �chang�s entre la recourante, C.________ et E.________, dans le courant de l'ann�e 2002. Ainsi, il est sans pertinence que le dossier ne contienne aucun proc�s-verbal des s�ances en question. En sus, contrairement � ce que soutient la recourante, le rapport du 26 f�vrier 2003 n'indique pas que C.________ n'a en aucun cas discut� � nouveau avec la recourante des probl�mes la concernant. Bien plus, il y est mentionn� que: "Quant il y a des discussions, elle [la recourante] veut toujours avoir le dernier mot et ne respecte pas beaucoup l'avis des autres", ce qui laisse supposer l'existence de discussions entre l'auteur du rapport et la recourante.
En outre, m�me si les m�decins-anesth�sistes pr�cisent, dans leur rapport du 21 novembre 2003, que, tout en �tant inform�s, ils ne sont pas intervenus dans les conflits - du ressort de la hi�rarchie infirmi�re -, cela ne signifie pas encore que ladite hi�rarchie n'est pas intervenue.
Enfin, on ne voit gu�re dans quelle mesure la non-transmission par l'intim� � la recourante du courrier des quatre infirmi�res du 13 novembre 2002, qui avait pour objet une critique du comportement de la recourante au sein de l'�tablissement hospitalier, serait � m�me d'�tablir que l'arr�t entrepris est insoutenable dans son r�sultat, ce que la recourante ne d�montre du reste nullement.
Au terme de cet examen, il appert que la Chambre des recours n'a pas vers� dans l'arbitraire en arr�tant, apr�s s'�tre livr�e � une appr�ciation de l'ensemble des preuves au dossier, que l'intim� a pris toutes les mesures pour d�samorcer le conflit, notamment par le biais de nombreuses discussions. Par cons�quent, le grief est d�nu� de tout fondement.
D�s lors que la valeur litigieuse d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, la recourante acquittera l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � l'intim� (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).