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Timestamp: 2016-10-27 18:42:37+00:00
Document Index: 214613706

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

U 149/04 (06.09.2004)
T.________, recourant, repr�sent� par Me Christian Grobet, rue des Mara�chers 10, 1211 Gen�ve 8,
T.________, n� en 1967, a travaill� � plein temps depuis le 27 f�vrier 1991 en qualit� de facteur au service de X.________. En tant que tel, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
A la suite d'un accident de sport survenu le 3 f�vrier 2000, T.________ a �t� victime de contusions cervicales sur hernie discale entre les cinqui�me et sixi�me vert�bres, lat�ralis�e � droite (rapport du 8 mars 2000 du docteur S.________, sp�cialiste en radiologie), protrusion discale entre les cinqui�me et sixi�me ainsi que sixi�me et septi�me vert�bres cervicales (rapport du 29 ao�t 2000 du docteur O.________, sp�cialiste en radiologie), sans signes l�sionnels des territoires radiculaires, ni atteinte des nerfs m�dians aux carpes ou de type l�sionnel radiculaire entre les septi�me et huiti�me vert�bres cervicales (rapports des 23 mars 2000 et 11 septembre 2000 du docteur G.________, sp�cialiste en neurologie). Souffrant depuis lors de cervicalgies chroniques, T.________ a subi de nombreuses p�riodes d'incapacit� enti�re et partielle de travail. A partir du 21 mai 2001, il a pr�sent� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % - susceptible d'�tre augment�e � 100 % - dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�, c'est-�-dire sans port de charges ni mouvements r�p�t�s au dessus des �paules et, pour ce motif, il a �t� affect� au service de distribution du courrier recommand� (rapport du 11 juillet 2001 des docteurs Z.________ et D.________ de la Clinique de r�adaptation Y.________).
Le 27 ao�t 2001, T.________ a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re ayant entra�n� un nouveau traumatisme cervical. A partir du 30 novembre 2001, il a derechef subi une incapacit� enti�re de travail et se trouve sans activit� lucrative depuis lors.
Ayant pris en charge les cons�quences �conomiques de ces accidents, la CNA a mis un terme au versement de ses prestations avec effet au 30 juin 2002 (d�cision du 19 juin 2002 confirm�e sur opposition le 12 d�cembre suivant). Retenant que les accidents du 3 mai 2000 et du 27 ao�t 2001 n'avaient pas caus� de l�sion osseuse et qu'ils s'inscrivaient dans un contexte de l�sions d�g�n�ratives pr�existantes, elle a consid�r� qu'ils avaient entra�n� une d�compensation douloureuse passag�re de troubles ant�rieurs dont les effets ne s'�taient plus exerc�s au del� du 30 juin 2002. Estimant le statu quo sine comme ayant �t� alors atteint, elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre ces accidents et les troubles cervicaux, ainsi que l'incapacit� de travail pr�sent�s par l'assur� au-del� de cette date. En outre, elle a retir� l'effet suspensif � un �ventuel recours contre sa d�cision.
Par jugement du 23 mars 2004, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� pour les m�mes motifs, le recours form� contre cette d�cision par T.________.
Celui-ci interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, ainsi que celle de la d�cision sur opposition de la CNA, en concluant, sous suite de frais et d�pens, pr�alablement � la mise en oeuvre d'une expertise confi�e � un m�decin ind�pendant de l'intim�e et, principalement, � l'octroi des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 30 juin 2002. Par courrier du 10 mai 2004, il a requis en outre la restitution de l'effet suspensif au recours.
La CNA conclut au rejet de ce dernier, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer. En qualit� d'assureur-maladie, la caisse-maladie Progr�s a d�clar� s'en remettre � justice.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents au del� du 30 juin 2002, singuli�rement sur l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles de la sant�, ainsi que l'incapacit� de travail que celui-ci a pr�sent�s � partir de cette date et les accidents des 3 f�vrier 2000 et 27 ao�t 2001.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 127 V 467 consid. 1; 121 V 366 consid. 1b).
2.2 Selon la jurisprudence, le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
2.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit�s journali�res et les allocations pour impotent ne sont pas r�duits lorsque l'atteinte � la sant� n'est que partiellement imputable � l'accident. La jurisprudence a soulign� � cet �gard que lorsqu'un �tat maladif pr�existant est aggrav� ou, de mani�re g�n�rale, appara�t cons�cutivement � un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et ad�quate) du dommage, soit lorsque ce dernier r�sulte exclusivement de causes �trang�res � l'accident. Tel est le cas lorsque l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (statu quo ante) ou � celui qui serait survenu t�t ou tard m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (statu quo sine) (cf. RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 469 nos 3 et 4; Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von R�ckensch�den, Berne 1990, p. 52; Meyer-Blaser, Die Zusammenarbeit von Richter und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des m�decins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas r�tabli, l'assureur-accidents doit prendre � sa charge le traitement de l'�tat maladif pr�existant, dans la mesure o� il a �t� caus� ou aggrav� par l'accident.
Selon l'exp�rience m�dicale, pratiquement toutes les hernies discales s'ins�rent dans un contexte d'alt�ration des disques intervert�braux d'origine d�g�n�rative, un �v�nement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli�res soient r�alis�es, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte (arr�ts publi�s S. du 29 f�vrier 2000, U 146/99, N. du 8 f�vrier 2000, U 138/99, N. du 7 f�vrier 2000, U 149/99, B. du 7 janvier 2000, U 131/99, S. du 5 janvier 2000, U 103/99; arr�ts non publi�s F. du 27 d�cembre 1999, U 2/99, S. du 4 juin 1999, U 193/98, R. du 30 avril 1999, U 228/98, S. du 22 janvier 1999, U 69/98, S. du 26 ao�t 1996, U 159/95, M. du 21 juin 1996, U 206/94, S. du 7 avril 1995, U 238/94 et J. du 10 octobre 1994, U 67/94). Une hernie discale peut �tre consid�r�e comme �tant due principalement � un accident, lorsque celui-ci rev�t une importance particuli�re, qu'il est de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral et que les sympt�mes de la hernie discale (syndrome vert�bral ou radiculaire) apparaissent imm�diatement, entra�nant aussit�t une incapacit� de travail. Dans de telles circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses prestations �galement en cas de rechutes et pour des op�rations �ventuelles. Si la hernie discale est seulement d�clench�e, mais pas provoqu�e par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux li� � l'�v�nement accidentel. En revanche, les cons�quences de rechutes �ventuelles doivent �tre prises en charge seulement s'il existe des sympt�mes �vidents attestant d'une relation de continuit� entre l'�v�nement accidentel et les rechutes (arr�t S. du 26 ao�t 1996, d�j� cit�; Debrunner/Ramseier, op. cit., p. 54 ss, en particulier p. 56).
Il y a lieu d'ajouter que l'aggravation significative et donc durable d'une affection d�g�n�rative pr�existante de la colonne vert�brale par suite d'un accident n'est �tablie, selon la jurisprudence, que lorsque la radioscopie met en �vidence un tassement subit des vert�bres ou l'apparition ou l'agrandissement de l�sions apr�s un traumatisme (RAMA 2000 N� U 363 p. 46, consid. 3a et la r�f�rence cit�e).
3.1 Se fondant sur les conclusions d'un rapport du 31 mai 2002 du docteur M.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, les premiers juges ont ni� l'existence d'un lien de causalit� entre les troubles cervicaux, ainsi que l'incapacit� de travail pr�sent�s par le recourant au-del� du 30 juin 2002 et les accidents des 3 f�vrier 2000 et 27 ao�t 2001, consid�rant, en bref, qu'� cette date, l'effet d�l�t�re de ces accidents avait disparu avec retour au statu quo sine.
3.2 Le recourant conteste ce point de vue. En substance, il fait valoir que les l�sions cervicales dont il souffre et en particulier la hernie discale diagnostiqu�e au lendemain de l'accident du 3 f�vrier 2000 ne r�sultent pas tant de celui-ci que d'un autre accident de la circulation routi�re survenu le 5 f�vrier 1999, � la suite duquel il avait d�j� souffert de cervicalgies. Il ajoute qu'il est notoire que des chocs occasionn�s � la colonne cervicale ne provoquent pas syst�matiquement des l�sions imm�diates, mais qu'ils peuvent par contre d�clencher ult�rieurement le d�veloppement d'arthrose susceptible d'entra�ner des hernies discales. Le recourant se pr�vaut des avis des docteurs P.________, m�decin g�n�raliste sp�cialis� en acupuncture, et F.________, sp�cialiste en rhumatologie. Selon le premier, le lien de causalit� entre les accidents litigieux et les troubles cervicaux de l'assur� est �tabli par le fait qu'auparavant, celui-ci ne souffrait pas de cervicalgies et disposait d'une capacit� enti�re de travail dans toute activit� lucrative. Selon le second, l'avis du docteur M.________ s'av�re contradictoire en ce sens que dans un premier temps il a admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle qu'il a finalement ni� dans son rapport du 31 mai 2002. Enfin, le recourant requiert la mise en oeuvre d'une expertise � confier � un m�decin ind�pendant de la CNA, l'impartialit� des praticiens que celle-ci mandate, s'av�rant, selon lui, discutable.
Ainsi que l'intim�e l'a retenu � juste titre dans la d�cision litigieuse, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration, dans la solution du pr�sent litige, l'accident dont l'assur� a �t� victime le 5 f�vrier 1999, attendu qu'il a tenu des propos divergents � ce sujet et que, selon la jurisprudence, en pr�sence de deux versions diff�rentes au sujet des circonstances d'un accident, il convient de donner la pr�f�rence � celle que l'assur� a donn�e en premier, alors qu'il en ignorait les cons�quences juridiques, les explications nouvelles pouvant �tre - consciemment ou non - le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences, VSI 2000 p. 201 consid. 2d).
5.1 En tant que le recourant met en cause l'impartialit� du docteur M.________, il convient de rappeler que selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises �tablis par les m�decins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent � des r�sultats convaincants, que leurs conclusions sont s�rieusement motiv�es, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond�. Le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s. Etant donn� l'importance conf�r�e aux rapports m�dicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences s�v�res quant � l'impartialit� de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee). En l'occurrence, hormis l'appartenance du docteur M.________ � l'�quipe m�dicale de la CNA - laquelle n'est pas � elle seule d�terminante selon la jurisprudence rappel�e ci-dessus - le recourant ne met en �vidence aucun �l�ment concret susceptible de mettre en doute l'impartialit� de ce m�decin ou l'objectivit� de son appr�ciation.
5.2 Par ailleurs, les conclusions ressortant du rapport du 31 mai 2002 de ce m�decin ne sauraient �tre mises en doute. Les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. Le rapport se fonde sur des examens complets et prend en consid�ration les plaintes exprim�es par le recourant. Il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et les conclusions sont d�ment motiv�es. Dans ces circonstances, le rapport pr�cit� remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
En particulier, il n'y a pas lieu de s'en �carter en regard de l'avis du docteur F.________. Ainsi que l'intim�e le rel�ve � juste titre, il n'est pas contradictoire d'admettre l'existence d'un lien de causalit� entre un accident et des troubles post-traumatiques s'inscrivant dans un contexte d'affections d�g�n�ratives pr�existantes, puis de consid�rer qu'ult�rieurement, ce lien s'est r�solu � la faveur d'une r�mission des troubles post-traumatiques et que l'�tat de sant� de l'int�ress� est par cons�quent similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (statu quo ante) ou � celui qui serait survenu t�t ou tard m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (statu quo sine).
S'agissant de l'avis du docteur P.________, en tant que celui-ci consid�re qu'il est impossible, sauf � requ�rir l'avis d'un sp�cialiste ind�pendant, de d�terminer si la symptomatologie en cause r�sulte des accidents litigieux ou de l�sions d�g�n�ratives pr�existantes (cf. son rapport du 11 f�vrier 2003), puis qu'au cours d'une s�ance de comparution personnelle devant les premiers juges, il affirme que ces �v�nements constituent la cause des troubles du recourant, son avis s'av�re contradictoire et ne permet pas de contester le bien-fond� du rapport du 31 mai 2002 du docteur M.________.
6.1 Selon ce rapport, l'assur� - remis � l'incapacit� enti�re de travail depuis le 30 novembre 2001 - pr�sente un status � la suite d'une contusion de la colonne cervicale survenue accidentellement le 3 f�vrier 2000 dans le cadre d'une spondylo-discarthrose et discopathie �tag�e pr�existante au niveau cervical, aggrav� � la suite d'un second traumatisme de la colonne cervicale survenu le 27 ao�t 2001. A plus de neuf mois de ce dernier, d�clar� sous la mention "bagatelle" et attendu qu'il n'a entra�n� aucune modification de la capacit� de travail, il y a lieu d'admettre que l'effet d�l�t�re de ce traumatisme a cess� avec retour au statu quo sine dans le cadre de l�sions d�g�n�ratives �tag�es pr�existantes. Il convient �galement de consid�rer l'effet d�l�t�re de l'accident du 3 f�vrier 2000 comme �teint avec retour au statu quo sine, faute de l�sion osseuse en r�sultant, compte tenu d'un �tat pr�existant d'arthrose �tag�e de la colonne cervicale, ainsi qu'en regard de l'accident du 27 ao�t 2001 lequel a entra�n� une d�compensation temporaire de ces troubles. La prise en charge des frais de traitement m�dical des troubles de la colonne cervicale de l'int�ress� ainsi que de l'incapacit� de travail en r�sultant n'incombe d�s lors plus � la CNA � partir du 30 juin 2002.
6.2 Tous les avis m�dicaux figurant au dossier corroborent le fait que le recourant est atteint de troubles d�g�n�ratifs pr�existants du rachis cervical. Dans un rapport dat� du 8 mars 2000, le docteur S.________ indique que l'assur� pr�sente une hernie discale intra-canalaire entre les cinqui�me et sixi�me vert�bres cervicales lat�ralis�e du c�t� droit avec une protrusion discale � l'�tage sus-jacent et petit ost�ophyte intra-canalaire � l'�tage sous-jacent. Dans un rapport du 29 mars 2000, le docteur R.________ pose le diagnostic de contusion cervicale avec hernie discale entre les cinqui�me et sixi�me vert�bres cervicales lat�ralis�e � droite. Il pr�cise que les constatations radiologiques n'indiquent pas de l�sion osseuse visible. Aux termes de rapports du 23 mars 2000 et du 11 septembre 2000, le docteur G.________ observe que le recourant ne pr�sente pas de signes l�sionnels des territoires radiculaires compris entre les cinqui�me et huiti�me vert�bres cervicales, ni de signe d'atteinte des nerfs m�dians aux carpes ou de type l�sionnel radiculaire entre les septi�me et huiti�me vert�bres cervicales. Le 10 d�cembre 2001, le docteur B.________, radiologue, diagnostique une protrusion discale entre les quatri�me et cinqui�me vert�bres cervicales, une protrusion discale ost�ophytaire entre les cinqui�me et sixi�me ainsi que les sixi�me et septi�me vert�bres cervicales, une cervicarthrose �tag�e pr�dominante entre les sixi�me et septi�me vert�bres cervicales, sans tassement vert�bral.
Ces pi�ces excluent explicitement la pr�sence d'une pathologie cons�cutive � un tassement vert�bral subit ou � des l�sions cervicales. Or, presque toutes les (rares) hernies discales de la colonne cervicale d'origine traumatique s'accompagnent de l�sions osseuses (telles une luxation des articulations, une fracture de la colonne). Au demeurant, ces rapports ne font �tat d'aucune aggravation des signes de d�g�n�rescence post�rieure aux accidents litigieux.
Il y a d�s lors lieu d'accorder pleine valeur probante aux conclusions du rapport du 31 mai 2002 du docteur M.________. Au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'effet d�l�t�re des accidents du 3 f�vrier 2000 et du 27 ao�t 2001 a cess� au 30 juin 2002 avec retour au statu quo sine; d�s lors l'�tat de sant� et l'incapacit� de travail du recourant ne pr�sentent plus de lien de causalit� naturelle avec ces �v�nements � compter de cette date.
En tant que les constatations m�dicales ressortant du dossier sont suffisantes pour statuer, il n'y a pas lieu de proc�der � une expertise compl�mentaire.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 12 d�cembre 2002, � nier le droit de l'assur� � des prestations d�s le 30 juin 2002. Le recours se r�v�le d�s lors mal fond�.
Le litige au fond �tant tranch�, la demande d'effet suspensif se r�v�le sans objet.
La d�cision litigieuse ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse-maladie Progr�s, au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.