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Timestamp: 2016-10-28 08:44:44+00:00
Document Index: 266843043

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 17', 'art. 30', 'art. 36', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 273', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

2C_805/2011 (16.02.2012)
Refus d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour, regroupement familial
Le 4 mars 2004, A.X.________, citoyen colombien, alors au b�n�fice d'une autorisation de s�jour � la suite de son mariage avec B.________, ressortissante suisse, a sollicit� une telle autorisation en faveur de son fils, C.X.________, de nationalit� colombienne, n� en Suisse en 2001 de sa relation avec Y.________, ressortissante �quatorienne en situation irr�guli�re sur le territoire helv�tique, pour qu'il vive aupr�s de lui.
Dans une �criture du 15 juin 2004 cosign�e par son �pouse, A.X.________ a expliqu� qu'il avait eu une liaison avec la pr�nomm�e durant son s�jour en France en 2000, que cette relation avait pris fin avant la naissance de leur fils, qu'il l'avait rencontr�e par hasard � Lausanne en 2003, qu'il avait alors d�cid� de reconna�tre son fils, qu'il faisait son possible pour que celui-ci obtienne une autorisation de s�jour et qu'il avait propos� � Y.________ de prendre leur fils sous son toit et d'assumer tous les frais li�s � ce dernier. Par lettre du 2 ao�t 2004, cette derni�re a consenti � ce que son fils vive avec son p�re, afin qu'il puisse obtenir une autorisation d'�tablissement.
Par courrier du 15 ao�t 2004, A.X.________ a indiqu� au Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) que son fils vivait avec lui depuis le 15 f�vrier 2004 et que Y.________ pouvait venir le prendre quand elle le d�sirait.
Le 24 septembre 2004, Y.________ a rempli un rapport d'arriv�e, dans lequel elle a d�clar� souhaiter obtenir une autorisation de s�jour d'une dur�e illimit�e. Dans des �critures des 24 et 27 septembre 2004, elle a expos� �tre arriv�e en Suisse en 1997, avoir toujours v�cu dans ce pays depuis lors, subvenir enti�rement � ses besoins et n'avoir jamais eu recours aux services sociaux. Elle a encore pr�cis� que son fils �tait n� � Lausanne, qu'il ne pouvait vivre s�par� ni de son p�re ni de sa m�re, qu'il �tait bilingue, qu'il avait toutes ses attaches sur territoire helv�tique, qu'elle-m�me s'exprimait couramment en fran�ais, qu'elle �tait parfaitement int�gr�e en Suisse et qu'il lui �tait impossible de retourner vivre en Equateur.
Le 25 janvier 2006 est n�e D.________, fille des �poux A.X.________ et B.________.
Le 21 d�cembre 2006, le Service de la population a inform� Y.________ qu'il �tait dispos� � lui d�livrer une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 13 let. f de l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers (OLE; RO 1986 1791 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) et a transmis le dossier � l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) pour d�cision.
Par d�cision du 10 avril 2007, l'Office f�d�ral a refus� de mettre C.X.________ et sa m�re au b�n�fice d'une exception aux mesures de limitation, prononc� qui a �t� confirm� par arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 24 novembre 2007.
Ayant entre-temps obtenu une autorisation d'�tablissement, A.X.________ a d�pos� aupr�s du Service de la population, le 14 ao�t 2007, une demande de regroupement familial pour son fils, fond�e sur l'art. 17 al. 2 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007).
Le 18 juin 2008, les �poux A.X._________ et B.________ se sont s�par�s.
Par d�cision du 19 d�cembre 2008, le Service de la population a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour par regroupement familial en faveur de C.X.________.
Saisi d'un recours contre ce prononc�, le Tribunal cantonal vaudois l'a admis par arr�t du 9 septembre 2009 et a renvoy� le dossier au Service de la population pour nouvelle d�cision.
Par courrier du 7 octobre 2009, le Service de la population a d�clar� �tre favorable � la d�livrance d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 30 al. 1 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) en faveur du pr�nomm� et a transmis le dossier � l'Office f�d�ral pour approbation.
Par d�cision du 15 juin 2010, l'Office f�d�ral a refus� d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de C.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse.
A.X.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral qui a rejet� le recours par arr�t du 25 ao�t 2011. Apr�s avoir consid�r� que la demande de regroupement familial devait �tre examin�e � la lumi�re de l'ancien droit des �trangers (LSEE et OLE), encore applicable en l'esp�ce, cette autorit� a ni� l'existence de raisons importantes, au sens de l'art. 36 OLE, justifiant d'accorder une autorisation de s�jour � C.X.________. Le Tribunal administratif f�d�ral a en outre estim� que l'art. 8 CEDH ne commandait pas davantage d'octroyer l'autorisation sollicit�e et que le renvoi de l'int�ress� avait �t� prononc� � bon droit.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 25 ao�t 2011 et, principalement, d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour � son fils C.X.________, subsidiairement, d'ordonner � l'Office f�d�ral de donner son consentement � la d�livrance d'un tel titre de s�jour et, plus subsidiairement, de renvoyer la cause � ce dernier pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint de violation de l'art. 8 CEDH. A titre pr�alable, il requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif et demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral propose le rejet du recours, alors que l'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer.
La requ�te d'assistance judiciaire a �t� rejet�e par ordonnance de la IIe Cour de droit public du 6 octobre 2011. L'effet suspensif a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 10 octobre 2011.
La LEtr est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 et a abrog� la LSEE. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. La demande de regroupement familial qui est � la base de la pr�sente affaire est ant�rieure au 1er janvier 2008, de sorte qu'elle est r�gie par l'ancien droit.
En l'occurrence, le recourant, qui est titulaire d'une autorisation d'�tablissement, invoque l'art. 8 CEDH, en faisant valoir qu'il entretient des relations �troites et effectives avec son fils C.X.________, pour lequel il requiert l'autorisation de s�jour. Du moment que cette disposition s'applique aussi lorsque l'enfant n'est pas plac� sous l'autorit� parentale ou la garde du parent concern� (cf. ci-apr�s consid. 3.1; voir aussi ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3 s. et arr�t 2A.10/2001 du 11 mai 2001 consid. 1a/aa), elle est potentiellement de nature � fonder un droit � une autorisation de s�jour en faveur de son fils. Partant, le recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il se justifie d'entrer en mati�re.
2.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant des droits fondamentaux. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
3.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s).
L'art. 8 CEDH s'applique aussi lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; arr�ts 2C_190/2011 du 23 novembre 2011 consid. 4.3.1; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences).
3.2 L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un �tat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Il n'y a toutefois pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 135 I 143 consid. 2.2 p. 147, 153 consid. 2.1 p. 155). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus, en tenant compte de l'ensemble des circonstances (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est am�nag� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_190/2011, pr�cit�, consid. 4.3.1; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
Dans l'ATF 137 I 247, le Tribunal f�d�ral a confirm� cette jurisprudence relative aux enfants poss�dant une autorisation de s�jour ou d'�tablissement, en les distinguant des enfants poss�dant la nationalit� suisse, au sujet desquels la jurisprudence a connu une �volution. Il a envisag� deux cas distincts de regroupement familial partiel (les parents ne faisant pas m�nage commun, l'un d�tenant l'autorit� parentale et le droit de garde et l'autre un droit de visite) et invers� (l'autorisation �tant sollicit�e pour l'un des parents, l'enfant �tant lui-m�me, comme indiqu�, titulaire d'un droit de pr�sence en Suisse). Dans le cas o� c'est le parent d�tenant l'autorit� parentale et le droit de garde qui sollicite une autorisation de s�jour, alors que l'autre dispose lui-m�me d'un tel droit de pr�sence, le Tribunal de c�ans a consid�r� qu'il y a lieu de refuser l'autorisation si l'on peut attendre de l'enfant qu'il quitte le pays. Lors de l'examen de cette question, il convient de prendre en consid�ration de mani�re ad�quate la possibilit� pour l'autre parent d'exercer son droit de visite en cas de d�part de l'enfant. A l'inverse, l'octroi de l'autorisation suppose, comme indiqu� plus haut, l'existence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique entre l'enfant et le parent (ayant un droit de visite) autoris� � s�journer en Suisse; il faut en outre que le parent gardien, qui requiert l'autorisation, se soit pour sa part comport� de mani�re irr�prochable. Cela �tant, un droit � une autorisation doit �tre admis avec une retenue encore plus grande que dans l'autre situation, o� c'est le parent ayant un droit de visite qui sollicite un titre de s�jour. Dans le premier cas, en effet, la requ�te du parent gardien tend � faciliter l'exercice du droit de visite de l'autre parent, ce qui ne doit �tre admis que dans des circonstances particuli�res (consid. 4.2.3).
3.3 La situation o� le parent ayant un droit de visite sollicite une autorisation de s�jour pour lui-m�me, en se pr�valant de sa relation avec son enfant b�n�ficiant d'un titre de s�jour (regroupement familial invers�), se diff�rencie de celle o� le m�me parent disposant lui-m�me d'un droit de pr�sence en Suisse requiert l'autorisation pour l'enfant (regroupement familial). En effet, dans ce second cas, l'enfant est g�n�ralement plac� sous l'autorit� parentale et la garde de l'autre parent, d�pourvu de titre de s�jour. Il vit en communaut� avec cet autre parent, dont il partage en principe le destin et qu'il doit, cas �ch�ant, suivre � l'�tranger. L'octroi d'une autorisation de s�jour � l'enfant revient alors � porter atteinte � la relation qu'il entretient avec le parent en question, sauf � accorder une telle autorisation �galement � ce dernier (ainsi qu'� d'�ventuels autres membres de la famille), ce qui est g�n�ralement consid�r� comme disproportionn� du point de vue du droit des �trangers. Le point d�terminant est alors l'intensit� des relations entre le parent disposant d'un droit de visite et l'enfant: seuls des liens particuli�rement �troits, allant au-del� de ceux qui sont commun�ment �tablis dans l'exercice d'un simple droit de visite, sont de nature � justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour, au terme de la pes�e d'int�r�ts � effectuer selon l'art. 8 CEDH. Il convient en outre de prendre en consid�ration dans cette pes�e le ou les autres proches au(x)quel(s) une telle autorisation devrait aussi �tre accord�e (arr�t 2A.10/2001, pr�cit�, consid. 2b et 2c; cf. aussi arr�t 2A.412/1998 du 15 d�cembre 1998 consid. 3a et 3b).
Selon l'autorit� pr�c�dente, il ne serait gu�re contestable que C.X.________ entretient, "sur le plan affectif et �conomique, une relation �troite et r�guli�re" avec son p�re. Toutefois, les liens qui l'unissent � sa m�re seraient "largement pr�pond�rants". Or, il serait excessif, au regard de l'art. 8 CEDH, d'accorder une autorisation de s�jour � la m�re du pr�nomm�, dans le seul but de faciliter l'exercice du droit de visite du recourant. Au demeurant, l'on pourrait attendre de C.X.________ qu'il suive sa m�re en Equateur, cela ne repr�sentant pas un d�racinement pour lui, car, "comme tous les enfants en bas �ge", il serait en mesure de s'adapter sans difficult�s � son nouvel environnement, dont il conna�t d'ailleurs la langue. Il serait alors certes plus difficile pour son p�re d'exercer son droit de visite, mais les contacts pourraient �tre maintenus par les moyens de communication modernes. L'int�r�t priv� du pr�nomm� � la poursuite des relations avec le recourant ne serait ainsi pas suffisant pour justifier l'octroi de l'autorisation sollicit�e � lui-m�me et � sa m�re.
Le recourant conteste � plusieurs �gards l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e.
5.1 D'apr�s le recourant, la constatation selon laquelle C.X.________ "vit avec sa m�re" uniquement serait en contradiction flagrante avec les pi�ces du dossier. En r�alit�, ses parents en auraient la garde altern�e et le pr�nomm� vivrait (en alternance) chez l'un et l'autre. Le recourant conteste de m�me que les liens que son fils entretient avec Y.________ soient pr�pond�rants.
L'autorit� pr�c�dente a retenu (consid. 8.3 du jugement attaqu�) que C.X.________ vit en Suisse depuis sa naissance avec sa m�re qui en a la garde et l'autorit� parentale. Dans un courrier du 26 octobre 2004, cette derni�re avait affirm� que A.X.________ venait chercher leur fils tous les samedis apr�s-midi, qu'il le ramenait le dimanche apr�s-midi, que, durant la semaine, C.X.________ allait parfois manger chez lui et qu'il passait les f�tes alternativement en sa compagnie ou avec son p�re. Lors d'une audition par le Service de la population le 22 juin 2009, le recourant avait affirm� que son fils vivait avec sa m�re, mais dormait tous les week-ends chez lui. Dans son m�moire de recours du 2 ao�t 2010, il avait pr�cis� qu'il prenait son fils chez lui du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que r�guli�rement la semaine lorsque son travail le lui permettait. L'�pouse du recourant - dont elle est s�par�e depuis le 18 juin 2008 - avait confirm� dans un courrier du 24 mars 2010 que celui-ci prenait son fils chez lui presque tous les week-ends, ainsi qu'assez r�guli�rement la semaine pour le souper et les devoirs scolaires, avant de le ramener � sa m�re. Dans une �criture du 19 juillet 2010, l'actuelle compagne du recourant avait indiqu� que ce dernier allait chercher son fils en fin de journ�e chaque fois qu'il en avait la possibilit� et que C.X.________ restait avec son p�re du vendredi soir au dimanche soir.
Quoi qu'en dise le recourant, l'autorit� pr�c�dente n'a ainsi pas occult� le fait que son fils vit avec lui une partie de la semaine. A cet �gard, le grief d'�tablissement manifestement inexact des faits est donc mal fond�.
Le Tribunal administratif f�d�ral a en revanche estim� que C.X.________ entretenait des relations pr�pond�rantes avec sa m�re, qui en a la garde. Or, sous l'angle de l'art. 8 CEDH, il n'est pas d�terminant que les relations entre le recourant et son fils soient pr�pond�rantes par rapport � celles entretenues avec l'autre parent exer�ant l'autorit� parentale et la garde. Le fait en question n'�tant pas susceptible d'influer sur le sort de la cause, le grief y relatif est irrecevable.
5.2 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que son fils �tait en bas �ge.
Il ressort effectivement d'un passage de la d�cision attaqu�e (consid. 8.3 p. 15 avant dernier par.) que C.X.________ est un enfant en bas �ge, ce qui est manifestement inexact du moment que celui-ci �tait �g� de plus de dix ans lorsque le jugement a �t� rendu. Ailleurs, il est question de mani�re plus appropri�e de son jeune �ge (consid. 7 et consid. 8.3 p. 15 premier par.). Le grief doit ainsi �tre admis dans la mesure pr�cit�e.
6.1 Le recourant se plaint de violation de l'art. 8 CEDH, ainsi que de l'art. 13 Cst. (dont la port�e est la m�me: ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394) et de l'art. 17 du Pacte international du 16 d�cembre 1966 relatif aux droits civils et politiques (Pacte ONU II; RS 0.103.2), disposition qui n'offre pas une protection plus �tendue que l'art. 8 CEDH (arr�t 2C_505/2009 du 29 mars 2010 consid. 5.1, in Pra 2011 no 2 p. 14).
6.2 Il ressort des faits expos�s ci-dessus (consid. 5.1) que le recourant exerce son droit de visite de mani�re r�guli�re et sans probl�me. En outre, celui-ci est nettement plus large (du moins pendant les p�riodes scolaires) qu'un droit de visite usuel en Suisse romande, lequel permet de prendre en charge l'enfant - en �ge de scolarit� - un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires (Audrey Leuba, in Commentaire romand, Code civil I, 2010, no 16 ad art. 273 CC; cette pratique est d'ailleurs elle-m�me plus large que celle qui a cours en Suisse al�manique). Par ailleurs, il est constant que le recourant verse une pension alimentaire mensuelle pour son fils. L'on est donc bien en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, ce que l'autorit� pr�c�dente a du reste admis. Dans le cadre de ces relations, C.X.________ a d'ailleurs �galement nou� des liens avec sa demi-soeur D.________, qu'il voit toutes les deux semaines chez son p�re.
Au demeurant, comme indiqu� plus haut (cf. consid. 5.2), lors du prononc� de la d�cision attaqu�e, C.C.________ �tait �g� de plus de dix ans, ce qui rend son d�part pour l'Equateur et son int�gration dans ce pays plus difficile que pour un enfant en bas �ge, m�me s'il en parle apparemment la langue. A cela s'ajoute qu'il a toujours v�cu en Suisse, o� il est bien int�gr� scolairement et socialement (d�cision attaqu�e, consid. 7), et qu'il ne poss�de pas, � la diff�rence de sa m�re, la nationalit� �quatorienne, �tant ressortissant colombien comme son p�re. Dans ces conditions, l'on ne saurait dire que son d�part de Suisse puisse �tre exig� sans autres difficult�s, comme l'ont admis les premiers juges.
Il n'en demeure pas moins que c'est la m�re seule qui d�tient l'autorit� parentale et le droit de garde sur C.X.________. Or, l'on ignore si celle-ci consent � l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de son fils. Le recourant l'all�gue (m�moire de recours, p. 18 pt 55), mais sans en apporter ni offrir de preuve. Ce consentement ne va pas de soi: il ressort de la d�cision attaqu�e (consid. 8.3) qu'interrog� le 8 f�vrier 2005 par la police municipale de Renens, le recourant a d�clar� "que Y.________ avait refus� de lui signer une d�charge pour la garde de leur fils, d�s lors qu'elle vivait � Lausanne sans aucune autorisation et que si elle devait quitter la Suisse, elle le ferait avec lui". En l'occurrence, ce consentement a d'autant plus d'importance que, la pr�nomm�e n'ayant pas la qualit� de partie en la cause, seul son fils peut �tre mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au terme de la pr�sente proc�dure, ce qui revient � porter atteinte � leur relation (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Il convient donc de renvoyer le dossier � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle examine ce point et statue � nouveau.
Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre le recours dans la mesure o� il est recevable, d'annuler la d�cision entreprise et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle compl�te l'instruction puis statue � nouveau dans le sens des consid�rants (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, l'Office f�d�ral versera au recourant une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t du 25 ao�t 2011 est annul� et la cause renvoy�e au Tribunal administratif f�d�ral afin qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.