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Timestamp: 2016-10-27 20:56:26+00:00
Document Index: 235860026

Matched Legal Cases: ['art. 92', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_449/2013 (23.08.2013)
9C_449/2013 � � Arr�t du 23 ao�t 2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 13 mai 2013.
Dans une communication du 26 juillet 2012, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a inform� A.________ qu'une expertise neurologique �tait n�cessaire afin de clarifier son droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, �tait ainsi mandat� pour effectuer l'expertise.
Par lettres des 9 et 28 ao�t 2012, A.________ a �mis toutes r�serves en ce qui concerne la d�signation du docteur H.________ en qualit� d'expert. Il proposait que le docteur B.________ soit d�sign� en cette qualit�.
Par d�cision incidente du 13 septembre 2012, l'office AI, rejetant les motifs de r�cusation invoqu�s par A.________, a maintenu l'expertise envisag�e aupr�s du docteur H.________.
A.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation. Il invitait le tribunal � ordonner que l'expertise soit confi�e au docteur B.________ ou, � d�faut, aux docteurs R.________ ou N.________.
L'office AI a conclu au rejet du recours. A.________ a d�pos� ses observations, en requ�rant du tribunal qu'il statue pr�judiciellement sur la question d'une nouvelle expertise.
La juridiction cantonale a tenu audience le 5 mars 2013, au cours de laquelle une tentative de conciliation n'a pas abouti. Par arr�t du 13 mai 2013, elle a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation. Il demande que le dossier soit renvoy� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le point de savoir si le jugement entrepris est susceptible d'�tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral selon les art. 92 s. LTF se pose en g�n�ral par rapport aux d�cisions incidentes qui ont �t� rendues dans le cadre d'une proc�dure de recours de premi�re instance. Ici, cependant, la qualification du jugement de l'autorit� pr�c�dente comme d�cision incidente suit la nature juridique de l'objet de la contestation dans le proc�s cantonal (ATF 138 V 271 consid. 2.1 p. 277).
1.2.�En mati�re de r�cusation, il convient de distinguer entre les motifs formels et les motifs mat�riels. Les motifs de r�cusation qui sont �nonc�s dans la loi (cf. art. 10 al. 1 PA et 36 al. 1 LPGA) sont de nature formelle parce qu'ils sont propres � �veiller la m�fiance � l'�gard de l'impartialit� de l'expert. Les motifs de nature mat�rielle, qui peuvent �galement �tre dirig�s contre la personne de l'expert, ne mettent en revanche pas en cause son impartialit�. De tels motifs doivent en principe �tre examin�s avec la d�cision sur le fond dans le cadre de l'appr�ciation des preuves (ATF 132 V 93 consid. 6.5 p. 108).
1.3.�Les jugements cantonaux et du Tribunal administratif f�d�ral sur des recours contre des d�cisions des offices AI concernant la mise en oeuvre d'expertises m�dicales ne sont pas susceptibles d'�tre d�f�r�s au Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 93 al. 1 let. a LTF, � moins que des motifs de r�cusation de nature formelle aient �t� tranch�s (ATF 138 V 271; arr�t 9C_689/2012 du 6 juin 2013, consid. 2.3).
1.4.�En tant que les motifs de r�vocation invoqu�s par le recourant mettent en cause la cr�dibilit� et le caract�re probant du rapport d'expertise que le docteur H.________ sera amen� � �tablir, ils ont �t� consid�r�s par les premiers juges comme �tant clairement de nature mat�rielle. Dans cette mesure, le jugement entrepris du 13 mai 2013 n'est pas susceptible d'�tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 93 al. 1 let. a LTF - �tant relev� que le recourant n'explique pas en quoi il serait expos� � un pr�judice irr�parable -, et le recours est irrecevable.
Les premiers juges, examinant les motifs de r�cusation invoqu�s par le recourant � la lumi�re des principes applicables en ce qui concerne les motifs de r�cusation de nature formelle, ont consid�r� que le dossier ne contenait aucun �l�ment permettant de faire croire que la situation, le comportement de l'expert ou les circonstances de sa d�signation �taient de nature � faire na�tre un doute sur l'impartialit� du docteur H.________.
2.1.�Le recourant all�gue que l'absence de l�sion invalidante, aux yeux de l'expert H.________, voici quelques ann�es, des suites d'un accident remontant � dix ans, rend peu probable que ce m�decin se montre ouvert d�sormais � reconna�tre une invalidit�. Des questions d'amour-propre risquent d'interf�rer. Ce risque n'est pas syst�matique, mais il est sans doute � redouter plus particuli�rement chez un expert connu pour ses appr�ciations restrictives des incapacit�s de travail et de gain et des niveaux d'invalidit�.
2.2.�Le fait que l'expert a d�j� eu � se prononcer au cours d'une proc�dure dans laquelle une des parties �tait impliqu�e n'exclut pas sa nomination en qualit� d'expert (ATF 132 V 93 consid. 7.2.2 p. 110). La jurisprudence exige cependant que l'issue de la cause ne soit pas pr�d�termin�e, mais qu'elle demeure au contraire ind�cise quant � la constatation des faits et � la r�solution des questions juridiques (ATF 116 Ia 135 consid. 3b p. 139, 126 I 168 consid. 2a p. 169; arr�t 9C_689/2012 du 6 juin 2013, consid. 2.2; JACQUES OLIVIER PIGUET, Le choix de l'expert et sa r�cusation, HAVE/REAS 2/2011 p. 133).
2.3.�Les affirmations du recourant (supra, consid. 2.1) ne permettent pas de consid�rer que l'issue de la cause dans la proc�dure en mati�re d'assurance-invalidit� est pr�d�termin�e par le choix de l'expert en la personne du docteur H.________, singuli�rement que ce m�decin ne semble plus exempt de pr�jug�s en ce qui concerne la capacit� de travail (exigible) de l'assur� sur le plan neurologique. Les premiers juges ont consid�r� que le fait que le docteur H.________ avait conclu dans un rapport du 10 f�vrier 2004 � l'absence de toute causalit� naturelle entre l'accident du 26 juin 2003 et les troubles pr�sents lors de son expertise (pour l'assureur-accidents) et leur r�percussion sur la capacit� de travail sur le plan somatique ne constituait pas encore la preuve d'une attitude de pr�vention du neurologue envers le recourant, ni ne d�notait un sentiment d'animosit� de nature � fonder objectivement un doute sur l'impartialit� de l'expert. Sous cet angle, le jugement entrepris est conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2).
Le fait qu'un expert, m�decin ind�pendant ou fonctionnant dans le cadre d'une institution d'expertises, soit r�guli�rement mandat� par les organes de l'assurance sociale ou par les tribunaux ne constitue pas � lui seul un motif suffisant pour conclure � une pr�vention ou � une partialit� de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 p. 226 s. et les arr�ts cit�s). Les premiers juges ont retenu que l'affirmation du recourant, selon laquelle le docteur H.________ �tait connu pour �tre syst�matiquement favorable aux assureurs, �tait d'ordre g�n�ral et ne reposait toutefois sur aucun �l�ment objectif. Les d�clarations du recourant (supra, consid. 2.1) ne permettent pas de consid�rer que le jugement entrepris est sur ce point contraire au droit f�d�ral. Le recours est mal fond�.