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Timestamp: 2016-10-24 01:42:41+00:00
Document Index: 174190661

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 9', 'art. 320', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 29', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 320', 'art. 272', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 271', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_205/2016 (07.06.2016)
5A_205/2016 � � Arr�t du 7 juin 2016
repr�sent�e par Me Fabien Rutz, avocat,
repr�sent�e par Me Albert Righini, avocat,
recours contre la d�cision du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre, du 8 f�vrier 2016.
A.a.�B.A.________ et A.A.________ ont divorc� le 12 janvier 2006. Dans le cadre de cette proc�dure de divorce, A.A.________ a �t� astreint � verser en mains de B.A.________ des contributions � l'entretien des deux enfants des parties. Il ne s'est plus acquitt� de ces pensions depuis le mois de mai 2014. Avant cette date, les pensions �taient vers�es par le biais de la soci�t� D._______ SA, dont l'administrateur avec signature individuelle est E.________. Ce dernier est �galement l'administrateur-directeur de la soci�t� F.________ SA par l'interm�diaire de laquelle A.A.________ a inform� son ex-�pouse en avril 2014 de la cessation du versement des contributions d'entretien.
A.b.�Le 21 juillet 2014, le juge du district de Monthey (ci-apr�s: le juge de premi�re instance) a, � la requ�te de B.A.________, ordonn� le s�questre, � concurrence de xxxx fr. (recte: xxxx fr.) avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 2014, de la parcelle n� xxx sise sur la commune de X.________, propri�t� de la soci�t� C.________ SA au motif que le cas de s�questre de l'art. 271 al. ch. 1 LP �tait r�alis�.
C.________ SA est une soci�t� anonyme de si�ge social � X.________ dont le but social est libell� comme suit: " conseils financiers et juridiques, gestion de patrimoines, courtage, administration de soci�t�s, distribution de produits et ce sur le plan europ�en ". E.________ en est l'administrateur unique avec signature individuelle et G.________ SA en est l'organe de r�vision.
A.c.�Le 4 ao�t 2014, la soci�t� C.________ SA a form� opposition � l'ordonnance de s�questre, concluant, principalement � l'annulation de ce prononc� et, subsidiairement, � la fourniture de s�ret�s par B.A.________. Le m�me jour, A.A.________ a �galement form� opposition � l'ordonnance de s�questre, sollicitant son annulation. Les deux causes ont �t� jointes en une seule proc�dure devant le juge de premi�re instance.
A.d.�Par d�cision du 10 octobre 2014, le juge de premi�re instance a tr�s partiellement admis les oppositions et a, en cons�quence, maintenu le s�questre � concurrence de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 2014.
A.e.�Par �criture du 30 (recte: 31) octobre 2014, la soci�t� C.________ SA a recouru contre la d�cision du 10 octobre 2014.
A.f.�Par d�cision du 30 juin 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: Tribunal cantonal), a rejet� le recours dans la mesure de sa recevabilit�.
A.g.�Par acte post� le 31 juillet 2015, la soci�t� C.________ SA a exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 30 juin 2015 concluant, principalement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision contenant un �tat de fait complet. Subsidiairement, elle a conclu � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que le s�questre ordonn� le 21 juillet 2014 �tait r�voqu�. Plus subsidiairement, elle a sollicit� le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours a �t� admis par arr�t du 6 octobre 2015 de la Cour de c�ans (5A_593/2015), la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants en application de l'art. 112 al. 3 LTF, les exigences de l'art. 112 al. 1 LTF n'ayant pas �t� respect�es.
Par d�cision du 8 f�vrier 2016, le Tribunal cantonal a, apr�s avoir compl�t� l'�tat de fait conform�ment aux instructions de l'arr�t de renvoi, rejet� le recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Par acte du 11 mars 2016, la soci�t� C.________ SA interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, principalement, � son annulation et � sa r�forme en ce sens que le s�questre ordonn� le 21 juillet 2014 est r�voqu�; subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de ses conclusions, elle invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application des art. 320 CPC et 271 al. 1 LP.
2.1.�L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des " mesures provisionnelles " au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; 133 III 638 consid. 2 p. 638). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 385 consid. 2.3 p. 387; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 138 III 382). La partie recourante ne peut ainsi se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation form�e devant l'autorit� cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3 p. 245 ss).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les r�f�rences); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
3.1.�En l'esp�ce, s'agissant des conditions d'octroi du s�questre, notamment celle relative � l'appartenance au d�biteur des biens � s�questrer (art. 272 al. 1 ch. 3 LP), la d�cision attaqu�e repose sur une double motivation. A titre principal, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la critique de la recourante, qui reprenait ses arguments expos�s en premi�re instance, sans remettre en cause l'appr�ciation des pi�ces faite par le premier juge et les arguments sur lesquels il s'�tait fond� pour consid�rer que l'immeuble s�questr�, acquis par la recourante le 27 d�cembre 2002, appartenait en r�alit� � A.A.________, ne satisfaisait pas aux " exigences en mati�re de recours " et �tait, partant, irrecevable. La recourante r�it�rait en effet son argumentation selon laquelle les conditions cumulatives de l'art. 272 LP n'�taient pas r�alis�es en l'esp�ce d�s lors que le bien s�questr� lui appartenait et que rien ne permettait de retenir la th�se de l'identit� �conomique entre elle et A.A.________, seul d�biteur de la cr�ance en poursuite. La mise en vente de sa propri�t� �tait selon elle une activit� �conomique des plus habituelles pour une soci�t� qui avait pour but social notamment la gestion de patrimoine. La condition de l'abus de droit n'�tait au surplus pas r�alis�e puisque l'acquisition de la parcelle s�questr�e �tait intervenue avant le prononc� du divorce de A.A.________ et de son �pouse, cr�anci�re dans la proc�dure ayant abouti au s�questre, et que cette derni�re avait toujours connu son existence.
3.2.�Subsidiairement, la cour cantonale a jug� que, m�me recevable, le recours aurait d� �tre rejet�. Appliquant le principe de la transparence (lev�e du voile social,�
Durchgriff), elle a en effet consid�r�, sous l'angle de la vraisemblance, qu'il y avait identit� de personnes entre la soci�t� inscrite comme propri�taire au registre foncier et le d�biteur. En cons�quence, l'immeuble s�questr�, bien qu'inscrit au registre foncier au nom de la recourante, appartenait en r�alit� � ce dernier, comme en attestaient divers �l�ments au dossier. C'�tait ainsi A.A.________ qui avait remis en nantissement aupr�s de la Banque H.________ une assurance-vie " prime unique " de xxxx fr. en garantie des cr�ances de l'�tablissement bancaire envers la recourante. Le fils de A.A.________ �tait en outre domicili� dans le chalet �rig� sur la parcelle en question, comme en avait attest� le contr�le des habitants de la commune de X.________ par un courrier �lectronique du 10 septembre 2014. Au surplus, en date du 24 novembre 2009, F.________ SA, dont l'administrateur-directeur n'�tait autre que E.________ qui est �galement l'administrateur unique de la recourante, avait �tabli une attestation confirmant que la fortune personnelle de A.A.________ incluait un chalet d'une valeur de xxxx fr. � X.________. Compte tenu de la position occup�e dans la soci�t� recourante par son directeur, la cour cantonale a estim� que cette fiduciaire �tait on ne peut mieux plac�e pour savoir � qui appartenait r�ellement ce bien immobilier. La recourante n'avait pas non plus all�gu�, ni, partant, d�montr� qu'elle d�ployait une activit� r�elle entrant dans la r�alisation de son but social autre que la simple d�tention du chalet sur la parcelle litigieuse pour le compte de A.A.________. L'autorit� cantonale a donc en d�finitive consid�r� que la cr�anci�re, intim�e dans la pr�sente proc�dure, avait rendu vraisemblable que l'immeuble s�questr�, bien qu'inscrit au registre foncier au nom de la recourante, appartenait en r�alit� � A.A.________. La premi�re condition pour la lev�e invers�e du voile corporatif, � savoir la prise en compte de la soci�t� recourante pour des dettes du d�biteur �tait donc r�alis�e.
S'agissant par ailleurs de la condition de l'abus de droit, qui doit �galement �tre donn�e pour pouvoir appliquer le principe de la transparence, le Tribunal cantonal a relev� que le principal argument de la recourante consistait � soutenir que l'intim�e avait connaissance d�j� bien avant la proc�dure de divorce du fait que la propri�t� du chalet de X.________ lui revenait et qu'elle s'�tait accommod�e de cette situation. Cet argument ne r�sistait cependant pas � l'examen puisque, quand bien m�me l'ex-�pouse de A.A.________ aurait �t� au courant du montage juridique de ce dernier s'agissant du bien immobilier de X.________, cela n'excluait aucunement qu'elle �tait �galement inform�e du fait que son ex-�poux en �tait le v�ritable ayant droit. Il �tait par cons�quent faux de pr�tendre, comme le faisait la recourante, que les attentes l�gitimes de l'intim�e dans le cadre de la proc�dure de divorce ne pouvaient pas �tre d��ues par le comportement consistant � revendiquer l'ind�pendance �conomique entre la recourante et A.A.________. Toujours sous l'angle de la vraisemblance, l'autorit� cantonale a par cons�quent retenu que le fait de se pr�valoir de l'existence formelle de deux entit�s juridiquement distinctes pour s'opposer au s�questre ne tendait en l'esp�ce qu'� permettre � A.A.________ d'en tirer un avantage injustifi� aux fins de se soustraire au s�questre ordonn� afin de garantir le paiement des contributions d'entretien dues par lui, de sorte que la deuxi�me condition pour appliquer le principe de la transparence en mati�re d'ex�cution forc�e �tait �galement remplie.
La recourante se plaint dans un premier temps d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en tant que l'autorit� cantonale n'aurait pas fait mention de plusieurs faits pertinents dans son �tat de fait. L'ensemble des faits list�s par la recourante tendent toutefois � appuyer son argumentation selon laquelle l'intim�e connaissait de tout temps sa qualit� de propri�taire du bien vis� par le s�questre, de sorte que ce grief se confond avec sa critique li�e � la question de l'abus de droit qui sera trait�e ci-apr�s (cf.�
infra�consid. 7.2).
Le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. �galement soulev� par la recourante au motif que l'autorit� cantonale n'aurait pas donn� suite � toutes ses offres de preuve se confond, quant � lui, avec le grief d'�tablissement arbitraire des faits, de sorte qu'il n'est pas non plus pertinent de le traiter individuellement.
La recourante s'en prend ensuite � la premi�re motivation de la d�cision entreprise et soul�ve � ce titre une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'application de l'art. 320 CPC. Ce faisant, la recourante a respect� les exigences de motivation applicables lorsque la d�cision attaqu�e se fonde, comme en l'esp�ce, sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4 p. 100; 133 IV 119 consid. 6.3 p. 121), de sorte que son recours est recevable sous cet angle. Ce nonobstant, compte tenu du sort r�serv� au grief dirig� contre la seconde motivation d�velopp�e dans la d�cision attaqu�e (cf.�
infra�consid. 8), � elle seule suffisante pour sceller le sort du recours, il est superflu d'examiner le grief d'application arbitraire de l'art. 320 CPC.
S'agissant de la seconde motivation d�velopp�e dans la d�cision attaqu�e, la recourante d�nonce une application arbitraire de l'art. 272 al. 1 LP au motif que le bien s�questr� n'appartiendrait pas au d�biteur, comme l'exige le chiffre 3 de dite disposition, mais � elle-m�me. Selon elle, les conditions pour appliquer la th�orie du�
Durchgriff�au cas d'esp�ce n'�taient en effet pas donn�es, de sorte que le bien immobilier litigieux, dont elle est inscrite comme propri�taire au registre foncier, ne pouvait �tre consid�r� comme un bien appartenant au d�biteur.
Elle all�gue qu'aucun des �l�ments consid�r�s comme d�terminants par la cour cantonale pour retenir que A.A.________ est le v�ritable ayant-droit �conomique ne permet � lui seul de d�montrer une identit� �conomique absolue entre elle-m�me et celui-l�. Le simple fait que des " liens " aient �t� �tablis entre eux n'est pas suffisant pour leur reconna�tre une identit� absolue et incontestable. L'autorit� cantonale n'aurait en particulier pas retenu que A.A.________ serait l'actionnaire unique de la recourante ni que la soci�t� n'aurait aucun autre cr�ancier que lui, le nantissement op�r� par A.A.________ pour garantir ses propres dettes d�montrant pr�cis�ment le contraire. La d�cision entreprise serait par cons�quent entach�e d'arbitraire au motif que la cour cantonale aurait retenu comme pertinents des faits qui ne permettaient objectivement pas de rendre vraisemblable l'identit� �conomique entre elle et le d�biteur.
Au surplus, la condition de l'abus de droit n�cessaire � l'application du principe de la transparence n'�tait pas non plus donn�e. La recourante soutient que l'abus de droit peut �tre retenu uniquement lorsque la partie se pr�vaut abusivement de la dualit� juridique en lien avec la cr�ance d�duite en justice. Or, dans le cas d'esp�ce, la d�cision attaqu�e n'aurait retenu aucun �l�ment de fait propre � d�montrer que A.A.________ se serait abusivement servi d'elle dans le cadre de la naissance de la cr�ance d�duite en justice. Dite cr�ance d�coule en effet d'une proc�dure de divorce � laquelle la recourante rappelle qu'elle n'�tait pas partie. Sa propre existence n'aurait donc eu aucune incidence sur la naissance de la cr�ance. La recourante reproche en cons�quence � l'autorit� cantonale d'avoir fait arbitrairement abstraction des circonstances qui avaient donn� lieu � la cr�ance d�duite en justice et de son propre r�le dans ce contexte. Elle reproche enfin � la cour cantonale de n'avoir arbitrairement pas tenu compte du fait que, selon toute vraisemblance, l'intim�e savait d�j� avant l'introduction de la proc�dure de divorce que le bien s�questr� �tait d�tenu par la recourante. On ne pouvait donc admettre l'existence d'un abus de droit puisque l'intim�e s'�tait accommod�e de cette situation et n'avait jamais all�gu� ni d�montr� que son ex-�poux avait tent� de camoufler ses actifs avant ou apr�s le prononc� du divorce. Ce dernier n'avait donc pas adopt� une attitude contredisant un comportement ant�rieur ni par cons�quent d��u des attentes l�gitimes de l'intim�e dans le cadre de la proc�dure de divorce. En cons�quence, dans la mesure o� les conditions pour lever le voile social n'�taient pas remplies et donc que le s�questre a �t� prononc� sur la base d'une construction juridique qui n'�tait pas donn�e en l'esp�ce, la recourante conclut � la lev�e du s�questre sur le bien immobilier litigieux.
Aux termes de l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris� � condition que le cr�ancier rende vraisemblable que sa cr�ance existe (ch. 1), qu'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3).
7.1.�Le s�questre est une mesure conservatoire urgente, qui a pour but d'�viter que le d�biteur ne dispose de ses biens pour les soustraire � la poursuite pendante ou future de son cr�ancier (ATF 116 III 111 consid. 3a p. 115 s.; 107 III 33 consid. 2 p. 35). Le juge du s�questre statue en se basant sur la simple vraisemblance des faits. Les faits � l'origine du s�questre sont rendus vraisemblables lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 p. 233; en g�n�ral: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325). De son c�t�, le poursuivi doit s'efforcer de d�montrer, en s'appuyant sur les moyens de preuve � sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_482/2010 du 16 septembre 2010 consid. 2.1 et la r�f�rence cit�e). S'agissant de l'application du droit, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 p. 234; arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les r�f�rences).
La question de savoir si l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance, rel�ve du droit. En revanche, celle de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves. Le recourant qui entend attaquer la d�cision cantonale sur ce dernier point doit ainsi pr�senter une motivation d�montrant l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., et satisfaisant aux exigences du principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1; ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les r�f�rences; arr�ts 5A_969/2015 du 8 mars 2016 consid. 4.1; 5A_365/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 5.1 non publi� aux ATF 138 III 636).
7.2.�Conform�ment � l'art. 271 al. 1 LP, un s�questre ne peut frapper que les �biens du d�biteur�. Ne sont des biens du d�biteur que les choses et droits qui, selon les all�gations que le cr�ancier rend vraisemblables, lui appartiennent juridiquement, et pas seulement �conomiquement (arr�t 5A_629/2011 du 26 avril 2012 consid. 5.1). Doivent donc �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des normes du droit civil, appartiennent � une personne physique ou morale autre que le d�biteur; en principe, seule l'identit� juridique est d�terminante en mati�re d'ex�cution forc�e (arr�ts 5A_876/2015 du 22 avril 2016 consid. 4.2; 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1).
Dans des circonstances particuli�res, un tiers peut toutefois �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique (arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 7.1). Ainsi, les biens qui ne sont que formellement au nom d'un tiers (homme de paille), mais qui appartiennent en r�alit� au d�biteur (par ex. ensuite d'une acquisition de propri�t� simul�e), peuvent �tre r�alis�s dans le but de d�sint�resser le cr�ancier (ATF 105 III 107 consid. 3 p. 112 s.). Il en va de m�me lorsque le d�biteur a transf�r� de mani�re abusive ses biens � une soci�t� qu'il contr�le et avec laquelle il forme une identit� �conomique (ATF 126 III 95 consid. 4a p. 97; 105 III 107 consid. 3a p. 112; 102 III 165 consid. II.2). En effet, selon le principe de la transparence (lev�e du voile social,�
Durchgriff), on ne peut pas s'en tenir sans r�serve � l'existence formelle de deux personnes juridiquement distinctes lorsque tout l'actif ou la quasi-totalit� de l'actif d'une soci�t� appartient soit directement, soit par personnes interpos�es, � une m�me personne, physique ou morale; malgr� la dualit� de personnes � la forme, il n'existe pas deux entit�s ind�pendantes, la soci�t� �tant un simple instrument dans la main de son auteur, qui, �conomiquement, ne fait qu'un avec elle. On doit admettre que, conform�ment � la r�alit� �conomique, il y a identit� de personnes et que les rapports de droit liant l'une lient �galement l'autre; ce sera le cas chaque fois que le fait d'invoquer la diversit� des sujets constitue un abus de droit ou a pour effet une atteinte manifeste � des int�r�ts l�gitimes (art. 2 al. 2 CC; sur le principe de la transparence en g�n�ral: cf. ATF 132 III 489 consid. 3.2 p. 493 s.; arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_436/2011 du 12 avril 2012 consid. 9.3.2; 5A_175/2010 du 25 mai 2010 consid. 3.3.4; 4A_384/2008 du 9 d�cembre 2008 consid. 4.1). L'application du principe de la transparence suppose donc, premi�rement, qu'il y ait identit� de personnes, conform�ment � la r�alit� �conomique, ou en tout cas la domination �conomique d'un sujet de droit sur l'autre; il faut deuxi�mement que la dualit� soit invoqu�e de mani�re abusive, c'est-�-dire pour en tirer un avantage injustifi� (arr�ts 5A_330/2012 du 17 juillet 2012 consid. 3; 4A_417/2011 du 30 novembre 2011 consid. 2.2; 4A_58/2011 du 17 juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_587/2007 du 28 f�vrier 2008 consid. 2; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Tel est ainsi le cas si l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (art. 2 al. 2 CC; ATF 105 III 107 consid. 3a p.112 s.; arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_629/2011 du 26 avril 2012 consid. 5.1; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2; 5A_144/2008 du 11 avril 2008 consid. 3.3; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les biens � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (ATF 126 III 95 consid. 4a p. 97 et les nombreuses citations; 107 III 33 consid. 2 p. 36; arr�t 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2); de simples all�gations sont insuffisantes (arr�ts 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
8.1.�S'agissant de la premi�re condition qui doit �tre donn�e pour permettre la lev�e du voile social, la recourante se plaint du fait que les diff�rents �l�ments consid�r�s comme pertinents par la cour cantonale pour retenir une identit� �conomique entre elle-m�me et le d�biteur n'�taient pas propres � d�montrer l'existence absolue d'une telle identit� lorsqu'ils sont consid�r�s individuellement. La recourante perd toutefois de vue que le juge du s�questre statue en se basant sur la simple vraisemblance des faits et que l'identit� �conomique entre deux entit�s juridiques ne pourra que difficilement �tre �tablie sur la base d'un seul crit�re d�termin� mais sera en principe pr�cis�ment rendue vraisemblable en se fondant sur un faisceau d'indices. La cour cantonale a ainsi retenu � juste titre que le fait que A.A.________ ait remis en nantissement une assurance-vie de xxxx fr. pour garantir les dettes de la recourante envers la Banque G.________, le fait que son fils habite le chalet �rig� sur la parcelle dont la recourante est inscrite en qualit� de propri�taire au registre foncier, le fait que la soci�t� F.________ SA, dont l'administrateur-directeur est �galement l'administrateur unique de la recourante, ait attest� que la fortune du d�biteur incluait ledit chalet et enfin le fait que la recourante n'ait jamais all�gu� avoir une activit� �conomique autre que celle consistant � d�tenir le bien vis� par le s�questre constituaient autant d'indices de l'existence d'une identit� �conomique entre A.A.________ et la recourante. Il n'est � cet �gard pas d�terminant que chacun de ces �l�ments ne suffise pas � lui seul � admettre, sous l'angle de la vraisemblance, l'existence d'une telle identit� dans la mesure o�, pris dans leur ensemble, ils sont clairement de nature � mettre en �vidence l'emprise et le contr�le exerc�s par A.A.________ sur la recourante. En se contentant d'affirmer de mani�re lapidaire que dits �l�ments seraient impropres � d�montrer l'existence d'une identit� �conomique tout en n'avan�ant aucun �l�ment susceptible de d�montrer la dualit� �conomique qu'elle all�gue, la motivation de la recourante ne satisfait pas au principe d'all�gation applicable en l'esp�ce (cf.�
supra�consid. 2.1). Contrairement � ce que semble soutenir la recourante, le fait que des �l�ments consid�r�s comme des indices concrets de l'existence d'une identit� �conomique dans une autre cause trait�e par le Tribunal de c�ans (ATF 102 III 165) ne soient pas donn�s en l'esp�ce, n'est pas de nature � remettre en question l'absence de dualit� �conomique constat�e par le Tribunal cantonal. Les diff�rents �l�ments retenus comme pertinents dans l'arr�t cit� par la recourante, � savoir le fait d'�tre l'actionnaire unique d'une soci�t� ou le fait de n'avoir aucun autre cr�ancier que l'actionnaire unique en question, ne sont en effet que des indices suppl�mentaires de l'existence d'une identit� �conomique et non des conditions indispensables � l'application de la th�orie du�
Durchgriff.
8.2.�S'agissant de la deuxi�me condition n�cessaire � l'application du principe de la transparence, � savoir l'utilisation de mani�re abusive de la dualit� fictive entre les deux entit�s, la recourante ne parvient pas davantage � d�montrer que la motivation de la cour cantonale serait arbitraire. La recourante se contente dans un premier temps d'affirmer que " l'invocation abusive doit avoir lieu en rapport avec la cr�ance d�duite en justice " et que, dans la mesure o� cette cr�ance d�coulerait en l'esp�ce d'une proc�dure de divorce � laquelle elle n'�tait pas partie, sa propre existence ne pouvait avoir de lien avec la naissance de celle-ci. Par son argumentation, la recourante semble soutenir que le Tribunal cantonal aurait d� examiner une condition suppl�mentaire pour pouvoir appliquer la th�orie du�
Durchgriff�dans le cadre d'une proc�dure d'opposition au s�questre, � savoir la n�cessit� d'un lien direct entre la naissance de la cr�ance litigieuse et la mise en place d'une dualit� �conomique fictive. Une telle affirmation p�remptoire, sans aucune r�f�rence jurisprudentielle ou doctrinale, ne peut qu'�tre d�clar�e irrecevable faute de satisfaire aux exigences du principe d'all�gation sus-�voqu� (cf.�
La recourante soutient ensuite que le fait qu'elle ait �t� constitu�e en 1999, qu'elle ait acquis le bien immobilier litigieux en 2002, qu'elle se soit fait conc�d� un pr�t en 2004 en garantie duquel A.A.________ a nanti ses propres avoirs, alors que le divorce entre ce dernier et l'intim�e n'a �t� prononc� qu'en 2006, feraient obstacle � l'admission d'un abus de droit. Ces �l�ments de fait, dont le Tribunal cantonal n'aurait arbitrairement pas tenu compte, d�montreraient en effet selon elle que l'intim�e avait connaissance d�j� avant le prononc� du divorce du fait qu'elle �tait propri�taire du bien immobilier de X.________. L'intim�e se serait donc accommod�e de cette situation durant de nombreuses ann�es et ne pourrait donc plus s'en pr�valoir � pr�sent. Dans sa motivation, le Tribunal cantonal a consid�r� que le fait que l'intim�e ait �t� au courant du " montage juridique " de son conjoint s'agissant du bien immobilier de X.________ n'�tait pas d�terminant puisque cela n'excluait aucunement qu'elle f�t �galement inform�e du fait que son ex-�poux en �tait le v�ritable ayant droit. Il �tait par cons�quent faux de pr�tendre que ses attentes l�gitimes dans le cadre de la proc�dure de divorce ne pouvaient pas �tre d��ues par le comportement consistant � revendiquer l'ind�pendance �conomique entre la recourante et A.A.________. La recourante ne s'en prend pas valablement � cette motivation. Toute son argumentation tend en effet � d�montrer que l'intim�e connaissait la composition de la fortune mobili�re et immobili�re de son ex-�poux d�j� avant le divorce et par cons�quent �galement le fait qu'il n'�tait pas propri�taire de l'immeuble litigieux � X.________. Ce faisant, elle ne critique pas la motivation de l'autorit� cantonale qui a clairement retenu que la connaissance de cet �tat de fait par l'intim�e n'�tait pas d�terminant dans le cadre de l'examen d'un �ventuel abus de droit. Pour que cette derni�re condition soit donn�e, il suffit en effet que la dualit� soit invoqu�e pour en tirer un avantage injustifi�, ce qui est le cas lorsque, comme en l'esp�ce, le fait de se pr�valoir de l'existence formelle de deux entit�s juridiquement distinctes permet au d�biteur de se soustraire au s�questre ordonn� afin de garantir le paiement des contributions d'entretien dues par lui. Le fait que l'intim�e ait ou non eu connaissance ant�rieurement au divorce du fait que la recourante �tait inscrite comme propri�taire du bien immobilier litigieux au registre foncier ne change effectivement rien � ce constat, de sorte que la motivation cantonale est exempte d'arbitraire �galement sur ce point.
En d�finitive, force est de constater que le Tribunal cantonal a expos� de mani�re circonstanci�e les motifs pour lesquels il a admis que la th�orie du�
Durchgriff��tait applicable au cas d'esp�ce (cf.�
supra�consid. 3.2). Les diff�rents �l�ments qu'il a pris en compte apparaissent suffisants pour retenir, sous l'angle de la vraisemblance, � la fois l'existence d'une identit� �conomique entre la recourante et A.A.________ et pour admettre que la dualit� fictive entre ces deux entit�s a �t� utilis�e de mani�re abusive dans le but de permettre � ce dernier d'�chapper � l'ex�cution forc�e. Le principe de la transparence a donc �t� correctement appliqu� au cas d'esp�ce.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).