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Timestamp: 2016-10-28 02:52:58+00:00
Document Index: 27115800

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_345/2011 (09.12.2011)
S.________, repr�sent�e par Me Ana Rita Perez, avocate,
S.________ employ�e de maison � mi-temps, a requis l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit� le 22 f�vrier 2005.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a sollicit� le docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale. Celui-ci a estim� que les cervico-lombalgies (sur troubles statiques et d�g�n�ratifs avec dysbalance musculaire), la fibromyalgie et l'�tat d�pressif observ�s emp�chaient sa patiente d'exercer son m�tier ou toute autre activit� mieux adapt�e � plus de 50 % (rapport du 12 avril 2005). L'administration s'est �galement procur� le dossier de l'assureur perte de gain dans lequel figure un avis du docteur L.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, pour qui l'admission d'une incapacit� de travail de 50 % se justifiait par l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant, d'un �pisode d�pressif s�v�re et de cervico-lombalgies chroniques � l'exclusion des autres affections diagnostiqu�es (psoriasis, ob�sit�, syndromes m�tabolique et d'apn�es du sommeil; rapport d'expertise du 31 mars 2006). L'office AI a encore reconnu � l'assur�e un statut d'active � plein temps (questionnaire du 18 mars 2005 compl�tant la demande et rapport d'enqu�te m�nag�re du 24 novembre 2005) et confi� la r�alisation d'une expertise interdisciplinaire � l'un de ses Centres d'observation m�dicale (COMAI). Les doctoresses B.________ et C.________, sp�cialistes FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, rhumatologie et m�decine physique et r�adaptation, ont fait �tat d'un trouble anxieux et d�pressif mixte (en r�mission partielle) de lombalgies chroniques sur troubles d�g�n�ratifs (discopathies L4-5 et L5-S1) et d'un syndrome d'apn�es du sommeil autorisant l'exercice d'une activit� adapt�e, � plein temps, avec diminution de rendement de 30 % voire de 10 � 15 % en cas d'�volution favorable du trouble psychique et du syndrome d'apn�es du sommeil; les expertes soup�onnaient l'existence d'arthrite psoriasique et �voquaient une fibromyalgie, des cervicalgies fonctionnelles sur troubles statiques, une hypertension art�rielle trait�e et compens�e, des �pigastralgies sur hernie hiatale, un syndrome du tunnel carpien � pr�dominance droite, une hypercholest�rol�mie, une ob�sit� et un syndrome de Raynaud sans r�percussion sur la reprise d'une activit� (rapport d'expertise du 14 f�vrier 2007).
La doctoresse M.________, m�decin-conseil du Service m�dical r�gional de l'administration (SMR), a d�savou� l'appr�ciation des experts et du m�decin traitant, dans le sens que l'impact du syndrome d'apn�es du sommeil et de l'�tat anxio-d�pressif n'entrait pas en ligne de compte, et n'a retenu qu'une baisse de rendement de 10 % (rapport du 14 juin 2007).
L'office AI a encore instaur� une mesure d'aide au placement (communication du 14 ao�t 2007), sans succ�s (rapport final du 10 septembre 2007) d�s lors que l'int�ress�e s'est pr�value d'un avis r�actualis� du docteur P.________, qui attestait d�sormais l'inaptitude totale de sa patiente � pratiquer un quelconque m�tier (rapport du 31 ao�t 2007). Cet avis n'apportant rien de nouveau d'apr�s le docteur A.________, m�decin-conseil du SMR (rapport du 4 septembre 2007), l'administration a alors inform� S.________ qu'elle allait rejeter sa requ�te (projet de d�cision du 17 janvier 2008). Elle a toutefois repris l'instruction suite aux observations de l'assur�e et aux renseignements m�dicaux transmis, dont il ressort notamment que la situation de cette derni�re s'�tait p�jor�e sur tous les plans au point d'annihiler sa capacit� de travail, que le diagnostic d'arthrite psoriasique avait �t� confirm� (rapports des docteurs P.________ et E.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne g�n�rale, des 22 f�vrier et 18 avril 2008) et que le traitement du syndrome d'apn�es du sommeil par CPAP (Continuous Positive Airway Pressure) n'�tait pas correctement suivi pour des raisons psychologiques (rapport du docteur V.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et en pneumologie, du 24 f�vrier 2008). Elle a une nouvelle fois mandat� le COMAI pour la r�alisation d'un expertise. Les docteurs D._________ et G.________, sp�cialistes FMH en respectivement psychiatrie et psychoth�rapie et en m�decine interne g�n�rale et rhumatologie, sont arriv�s � la m�me conclusion que les premiers experts (capacit� r�siduelle de travail de 70 %, baisse de rendement comprise) sur la base d'une situation diagnostique pour l'essentiel identique (rapport d'expertise du 24 juillet 2008).
Proc�dant par le truchement du docteur A.________ � une appr�ciation de la seconde expertise quant � la prise en consid�ration de l'impact du syndrome d'apn�es du sommeil (rapport et lettre des 28 ao�t et 18 d�cembre 2008) similaire � celle r�alis�e pr�c�demment par la doctoresse M.________, l'office AI a ent�rin� son projet de d�cision en rejetant la requ�te de l'int�ress�e (d�cision du 18 d�cembre 2008).
S.________ a recouru contre la d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit�. En substance, elle contestait le renvoi aux avis non probants du SMR pour s'�carter des rapports d'expertise, estimait qu'il n'avait pas �t� tenu compte de l'aggravation de son �tat de sant�, consid�rait qu'il n'existait pas d'activit� adapt�e � ses limitations et d�posait des avis du docteur P.________, attestant la p�joration continue de la situation de sa patiente et son incapacit� totale � travailler (rapport du 19 janvier 2009), ainsi que du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de l'H�pital X._________, constatant aussi une incapacit� totale de travail caus�e par la s�v�rit� des s�quelles de l'arthrite psoriasique (rapport du 9 f�vrier, 7 ao�t, 13 et 20 octobre 2009). L'administration a conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a admis le recours et r�form� la d�cision attaqu�e en ce sens que l'assur�e avait droit � un quart de rente d'invalidit� d�s le 1er novembre 2006 (jugement du 24 f�vrier 2011). Il estimait en substance que la seconde expertise n'�tait remise en question ni par l'avis du SMR du 20 ao�t 2008, ni par le rapport de X.________ du 9 f�vrier 2009 de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de la baisse de rendement de 30 % retenue par les experts.
L'administration et l'int�ress�e recourent contre ce jugement.
L'office AI demande l'annulation de l'acte attaqu� et conclut � la confirmation de la d�cision administrative ou au renvoi du dossier � l'instance pr�c�dente afin qu'elle compl�te l'instruction (cause 9C_345/2011). S.________ conclut au rejet du recours sous suite de frais et d�pens et requiert l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � se d�terminer.
L'assur�e sollicite �galement l'annulation du jugement cantonal et conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'allocation d'une rente d'invalidit� dont le degr� devra �tre fix� en fonction du r�sultat des mesures d'instruction � mettre en oeuvre ou au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants (cause 9C_368/2011). Elle sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. L'administration et l'OFAS ont renonc� � se d�terminer.
�tant donn� que les deux recours concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, il se justifie de joindre les causes et de les liquider dans un seul arr�t (cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60).
Le litige porte en l'occurrence sur le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�, plus particuli�rement sur l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au cas d'esp�ce de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
4.1 L'office AI fait en premier lieu grief � la juridiction cantonale d'avoir pr�f�r� les conclusions du second rapport d'expertise au d�triment de celles du premier, sans justifier sa pr�f�rence autrement que par le caract�re plus r�cent et actuel du second, et d'avoir ainsi retenu une capacit� r�siduelle de travail de 70 %. Il estime substantiellement que ce proc�d� viole les principes relatifs � l'appr�ciation des preuves dans la mesure o� les premiers experts liaient la baisse de rendement de 30 % aux troubles rhumatologiques ainsi qu'au syndrome d'apn�es du sommeil, susceptible d'am�lioration en cas d'utilisation ad�quate mais non r�alis�e en l'esp�ce de l'appareillage CPAP, alors que les seconds experts - cens�s d�terminer l'existence d'une aggravation de la situation m�dicale de l'int�ress�e mais n'en ayant concr�tement constat� aucune - associaient la m�me diminution de rendement aux affections rhumatologiques uniquement. Il consid�re somme toute que, compte tenu de la non-observance, fautive, du traitement par CPAP et de l'absence d'aggravation de l'�tat de sant�, la juridiction cantonale ne pouvait pas valablement revenir sur les conclusions du premier rapport d'expertise qui n'attribuaient aux probl�mes rhumatologiques qu'une incapacit� de travail de 10 %.
4.2 Ce raisonnement n'est pas fond�. En effet, il ressort de l'acte attaqu� que, quoi qu'en disent l'administration et les premiers juges, ceux-ci n'ont pas pr�f�r� le premier rapport d'expertise au second, mais ont interpr�t� les conclusions du premier de telle fa�on qu'elles correspondaient finalement � celles du second. En l'occurrence, ils ont constat� que la mauvaise observance du traitement des apn�es du sommeil par appareillage CPAP �tait � mettre en lien avec des r�ticences non fautives d'ordre psychologique et que le fondement de la r�partition par le SMR de la diminution de rendement entre troubles rhumatologiques et syndrome d'apn�es du sommeil n'�tait pas clair. Ce faisant, ils ont ainsi implicitement rapproch� les conclusions des deux rapports d'expertise en ce sens qu'il fallait en d�finitive retenir - comme tous les experts l'avaient du reste unanimement admis - une capacit� r�siduelle de travail de 70 %. Ces �l�ments n'�tant, en soi, nullement contest�s dans le recours, ils n'ont donc pas � �tre analys�s eu �gard aux exigences de motivation et au pouvoir d'examen limit� dont dispose le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2). On ne saurait dans ces circonstances reprocher � la juridiction cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire d'autant moins que le docteur V.________, qui avait diagnostiqu� le syndrome d'apn�es du sommeil et avait instaur� son traitement, �voquait des possibles r�ticences d'ordre psychologique � l'utilisation d'un appareillage CPAP.
5.1 L'office AI fait aussi grief aux premiers juges d'avoir retenu une r�duction du revenu d'invalide de 20 %, ce qui lui semble manifestement sur�valu� par rapport � la situation concr�te de l'assur�e.
5.2 Ce raisonnement n'est pas plus fond� que le pr�c�dent. L'�tendue de la r�duction du salaire statistique dans un cas concret est effectivement une question relevant au pouvoir d'appr�ciation qui n'est soumise � l'examen du Tribunal f�d�ral que si l'autorit� judiciaire pr�c�dente a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 72 sv.). Or, la juridiction cantonale n'a en l'occurrence pas discut� le taux de r�duction litigieux ni les raisons qui ont conduit � l'adoption de ce taux mais s'est content�e de reprendre telle quelle la quotit� d�termin�e par l'administration elle-m�me dans la d�cision du 18 d�cembre 2008 de sorte que, dans ces circonstances, l'office AI ne peut en aucun cas reprocher aux premiers juges un exc�s ou un abus de leur pouvoir d'appr�ciation.
L'assur�e conteste quant � elle principalement l'appr�ciation de sa capacit� de travail par les premiers juges quand bien m�me la confrontation des conclusions du recours cantonal (ch. 3, selon lequel le dossier devait �tre renvoy�e � l'administration pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidit�) et du dispositif du jugement entrepris (ch. 1 et 2, selon lesquels le recours �tait admis et la d�cision r�form�e en ce sens que l'int�ress�e avait droit � un quart de rente � partir du mois de novembre 2006) montre qu'elle avait obtenu gain de cause en premi�re instance. Le point de savoir si cette situation tombe sous le coup de la prohibition de former de nouvelles conclusions devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 99 al. 2 LTF) peut rester ouverte d�s lors que, malgr� son impr�cision ou sa confusion, la motivation du recours cantonal laisse supposer que l'int�ress�e voulait obtenir une rente sup�rieure � celle obtenue et que de toute fa�on l'argumentation d�velopp�e c�ans est manifestement mal fond�e ou insuffisamment motiv�e, comme on va le voir.
7.1 L'assur�e estime principalement que la juridiction cantonale a proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves en �cartant les rapports de X.________ produits pendant la proc�dure de premi�re instance au seul motif que ceux-ci ne remplissaient pas les conditions requises par la jurisprudence pour se voir reconna�tre valeur probante alors que, au contraire selon elle, ils mettaient clairement en �vidence les erreurs ou inexactitudes commises par les m�decins ayant r�alis� la seconde expertise, sur laquelle reposait ind�ment l'acte attaqu�.
7.2 S'il est vrai que les raisons invoqu�es par les premiers juges pour se distancier des avis d�pos�s en premi�re instance par le Service de rhumatologie, de m�decine physique et de r�habilitation de X._________ (absence d'explication quant � savoir si l'incapacit� totale de travail attest�e se rapporte � l'activit� usuelle ou � une activit� adapt�e, quant aux motifs prohibant l'exercice d'une activit� lucrative et quant au degr� de s�v�rit� de l'arthrite psoriasique; non-examen des crit�res relatifs � la fibromyalgie) peuvent sembler insatisfaisantes voire contraires au droit dans la mesure o� elles paraissent remettre en question le bien-fond� m�me des informations m�dicales, l'int�ress�e oublie que la juridiction cantonale a aussi mentionn� que ces avis m�dicaux concernaient une situation post�rieure � la d�cision administrative initialement attaqu�e. A ce sujet, le passage du jugement entrepris (cf. consid. 3c deuxi�me paragraphe in fine) - qui n'est nullement critiqu� et qui n'a par cons�quent pas � �tre analys�, �tant donn� l'obligation de motivation du recours et du pouvoir d'examen limit� du Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2) - peut sembler insuffisamment motiv�. Il n'en demeure pas moins que le r�sultat auquel aboutissent les premiers juges ne peut �tre qualifi� d'arbitraire d�s lors que les m�decins de X.________ ne font en aucune mani�re remonter les s�quelles incapacitantes de l'arthrite psoriasique � une p�riode ant�rieure � la d�cision litigieuse, qu'il ne peut �tre exclu qu'une p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�e se soit produite post�rieurement � cette �poque et que la seconde expertise tient compte de ce diagnostic, av�r�, alors que les premiers experts mandat�s ne faisaient qu'�voquer la possibilit� d'une telle atteinte.
8.1 L'int�ress�e soutient, pour le surplus, que la seconde expertise ne permet pas de se prononcer sur le caract�re invalidant de la fibromyalgie, dans la mesure o� les experts n'ont pas examin� les crit�res permettant de d�terminer si le sujet de l'expertise dispose des ressources psychiques n�cessaires pour surmonter son �tat, et qu'elle n'a pas retenu d'incapacit� de travail en lien avec le trouble anxieux et d�pressif mixte, � tort, ce qui constituerait deux motifs suppl�mentaires d�montrant que la juridiction cantonale ne pouvait pas se fonder sur le rapport en question.
8.2 Les motifs �voqu�s ne mettent pas en cause le jugement cantonal d�s lors que, contrairement � ce que pr�tend l'assur�e, les experts ont examin� de fa�on circonstanci�e chaque crit�re, majeur ou mineur, de la d�pression selon une classification de l'OMS (cf. rapport d'expertise p. 28 sv.), ainsi que chaque crit�re de la somatisation toujours selon la classification mentionn�e (cf. rapport d'expertise p. 31 sv.) et plus sp�cifiquement chaque crit�re jurisprudentiel permettant d'�tablir le caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux ou d'une fibromyalgie (cf. rapport d'expertise p. 32) puis ont expliqu� de fa�on tout aussi d�taill�e les raisons qui les ont conduits � �carter la plupart d'entre eux et, par cons�quent, � exclure l'influence sur la capacit� de travail de la pathologie qu'ils �taient cens�s �tablir ou infirmer.
Vu l'issue des deux litiges, il se justifie de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF) et de ne pas accorder de d�pens � l'assur�e m�me si elle obtient formellement gain de cause dans le dossier 9C_345/2011 (art. 68 al. 1 LTF). L'assistance judiciaire lui est cependant octroy�e d�s lors que les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF subordonne son attribution sont r�alis�es. Ainsi, l'entier des frais de repr�sentation sont pris en compte de mani�re appropri�e. L'int�ress�e est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e � l'assur�e.
Les frais judiciaires arr�t�s � 1'000 fr. sont mis � la charge des parties par 500 fr. chacune. La part incombant � l'assur�e est provisoirement support�e par la caisse du Tribunal.
Une indemnit� de 2'800 fr., provisoirement support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Ana Rita Perez � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.