Source: https://www.enthailande.org/lois-thailandaise/loi-sur-les-%C3%A9pizooties/loi-sur-les-%C3%A9pizooties-partie-2/
Timestamp: 2019-07-22 02:07:31+00:00
Document Index: 231967022

Matched Legal Cases: ["l'article 8", "l'article 8", "l'article 11", "l'article 8", "l'article 9", "l'article 10", "l'article 15", "l'article 16", "l'article 15", "l'article 16", "l'article 10"]

Loi sur les épizooties partie 2 - Thailande, Vivre, retraite, Visa en thailande, Tourisme et lois Thailandaise - enthailande.org
Prévention des Epidémies
SECTION 8. Dans les localités non encore proclamé une zone libre de l'épidémie en vertu du chapitre 2 ou dans des localités non encore proclamé zones d'épidémie, zones d'épidémie suspectée, ou zones d'épidémie temporaire en vertu du chapitre 3, si un animal est malade ou meurt d'une maladie épidémique, où il est connue, ou si un animal tombe malade ou meurt subitement d'une cause inconnue, ou si dans le même village ou d'une zone adjacente, il ya deux ou plusieurs animaux qui sont devenus malades meurent d'avoir les mêmes symptômes dans les sept jours ou l'autre, le propriétaire informe le fonctionnaire compétent, l'inspecteur ou un vétérinaire de la localité dans les vingt-quatre heures de l'heure de l'animal tombe malade ou meurt.
Dans le cas où des animaux sont malades vertu du paragraphe précédent, le propriétaire doit s'assurer que tous carcsses malades dans le voisinage où ils sont. Le propriétaire et toute autre personne est interdit de déplacer tout animal malade à partir de ce voisinage. Dans le cas des animaux meurt vertu du paragraphe précédent, le propriétaire doit voir que les carcasses de ces animaux dans le lieu où les animaux meurt. Le propriétaire et toutes les autres personnes est interdit de se déplacer, couper, ou autre chose pour ces carcasses. Si le fonctionnaire compétent, l'inspecteur ou un vétérinaire est incapable d'insectes les carcasses dans les quarante-huit heures à la fois l'animal meurt, le propriétaire doit enterrer ces cadavres au moins cinquante centimètres sous la surface, également recouverte de terre s'étend à cinquante centimètres au-dessus la surface de la terre, dans le cas de grandes carcasses.
SECTION 9. Lorsque la notification est donnée par l'article 8 ou il ya des motifs raisonnables de soupçonner qu'un animal est malade ou a meurt à cause de maladies épidémiques, le fonctionnaire compétent ou l'inspecteur doit avoir le pouvoir de donner des ordres par écrit que le propriétaire ne le suit;
(1) de confiner, séparé, ou de déplacer l'animal malade ou un animal soupçonné d'être malade dans la région et selon la méthode prescrite.
(2) La combustion ne sont pas possibles, les ordres peuvent par donnée pour être détruites par d'autres moyens qui peuvent être jugées appropriées, ou
(3) confiner, animales distinctes, ou supprimer, qui sont ou ont été dans le même groupe avec un animal malade ou un animal soupçonné d'être des animaux malades ou morts dans la région et selon la méthode prescrite.
SECTION 10. Dès la notification prévue à l'article 8, ou à trouver des raisonnablement soupçonner un animal d'être malade ou être malade ou décédé d'une maladie épidémique, les vétérinaires ont le pouvoir de saisir et examiner les animaux ou des carcasses et aura le pouvoir d'émettre des ordres par écrit que le propriétaire procédez comme suit;
(1) de confiner, séparé, ou de déplacer l'animal malade ou un animal soupçonné d'être malade dans la région et selon la méthode prescrite, ou donner un traitement qui peut être cru,
(2) enterrer ou brûler tout ou partie des carcasses à l'endroit prescrits. Si enfouissement ou incinération n'est pas possible, la destruction par d'autres moyens qui peuvent être considérées appropriées peuvent être nécessaires,
(3) de confiner, d'animaux séparés, ou supprimer, qui sont ou ont été dans le même groupe avec un animal malade ou soupçonné malades ou morts dans la zone et par la méthode prescrite ou les animaux reçoivent une protection contre l'épidémie qui peut être cru,
(4) détruire les animaux atteints de maladies épidémiques ou des animaux ou des carcasses qui sont porteurs de maladies épidémiques en conformité avec les règlements prescrits par le Directeur Genral avec l'approbation du ministre. Dans un tel cas, le propriétaire doit recevoir des indemnités prévues dans le Règlement ministériel avec le montant non inférieur à la moitié de la valeur du marché local de l'animal avant l'épidémie survient à moins que le propriétaire a intetionally contrevenu aux dispositions de la présente loi,
(5) de détruire les germes épidémiques transportant dans l'alimentation des animaux ou des carcasses par les méthodes precribed, ou
(6) nettoyer et à désinfecter terrain, le bâtiment, les véhicules, ou des choses par les méthodes precribed,
Épidémie Free Zone
ARTICLE 11. Le ministre a le pouvoir qu'il juge opportun afin de prévenir la survenue de l'épidémie pour toute sorte d'animaux dans chaque localité à proclamer dans la Gazette du gouvernement tout ou partie de cette localité une zone de l'épidémie-libres. Cette proclamation doit donner le type d'animal et d'épidémie.
ARTICLE 12. Lorsqu'une zone épidémie libre a été proclamée en vertu de l'article 11, nul ne peut déplacer les animaux ou des carcasses dans ou à travers de ces domaines, sauf avec la permission par écrit avec le directeur général ou un vétérinaire habilité par le Directeur général.
ARTICLE 13. Dans l'épidémie zone libre, propriétaire de l'animal a le devoir de se conformer à l'article 8, des fonctionnaires compétents et les inspecteurs ont le pouvoir accordé à l'article 9, et les vétérinaires ont le pouvoir accordé à l'article 10 et 18.
L'article 14. Dans l'épidémie zone libre, s'il apparaît qu'il ya une épidémie, ou il ya des raisons de croire qu'il ya une épidémie, le gouverneur Changwat ou un vétérinaire peut proclamer une zone d'épidémie, zone d'épidémie suspectée, ou zone d'épidémie temporaire le cas échéant en vertu du chapitre 3.
Zones d'épidémie
ARTICLE 15. Dans toute localité Changwat s'il ya une épidémie ou d'épidémie soupçonnée, le gouverneur de Changwat aura le pouvoir de proclamer tout ou partie de la localité une zone d'épidémie ou de zone d'épidémie suspectée comme c'est le cas peut être. Cette proclamation doit donner le genre d'épidémie et doivent être affichés au bureau Changwat, bureaux Amphur, kamnans'houses, les chefs de village »des maisons, au lieu de rencontre au sein de la zone.
ARTICLE 16. Si un vétérinaire est d'avis que l'épidémie a découvert dans sa localité ou un adjacents se propage, il doit avoir le pouvoir de proclamer à écrire une zone épidémique temporaire avec un rayon ne dépassant pas cinq kilomètres du lieu de l'épidémie a été découvert. Cette proclamation doit donner les types d'animaux et la nature de la maladie épidémique et doivent être affichés à Kamnans 'maisons, les chefs de village »des maisons et à la réunion place au sein de la zone et restera en vigueur pendant trente jours à compter de sa délivrance.
L'article 17. Quand il a été une proclamation d'une zone d'épidémie ou de zone d'épidémie soupçonnée vertu de l'article 15 ou la proclamation de la zone de l'épidémie temporaire en vertu de l'article 16, nul ne peut déplacer les animaux et les carcasses au sein de ces ou de déplacer des animaux ou des carcasses dans ou hors de ces zone sauf autorisation écrite du vétérinaire.
. Article 18, dans une zone d'épidémie ou de zone d'épidémie soupçonnée vertu de l'article 15 ou zone épidémique temporaire en vertu de l'article 16, les vétérinaires ont le pouvoir accordé par l'article 10 et les alimentations suivantes:
(1) d'émettre des avis ou des instructions par écrit à tous les propriétaires à déclarer le nombre d'animaux de certains types et, si jugé bon d'apporter des animaux pour l'examen ou de protection ou de protection contre les maladies épidémiques,
(2) à l'ordre les propriétaires d'animaux qui ont été examinés ou protégées contre les maladies épidémiques de prendre les animaux destinés à être marqué, ou
(3) d'ordonner la mise en quarantaine de véhicules qui transportent des animaux ou des carcasses pour inspection pendant les épidémies et si cela est jugé approprié d'animaux ou des carcasses peuvent être commandés en quarantaine pour observation qui peut être nécessaire.