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Timestamp: 2019-08-24 22:24:08+00:00
Document Index: 254123915

Matched Legal Cases: ['§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2']

﻿ Histoire institutions françaises
481-1789
ISBN 979-10-96025-00-8
Partie I LES RACINES DU DROIT FRANÇAIS - Le droit français est largement redevable à deux apports fondamentaux, d’une part l’héritage romano-chrétien et d’autre part, l’héritage germanique, dont les influences commencent à se fondre bien avant les grandes invasions du Ve siècle puisque l’Empire s’est déjà barbarisé tandis que la romanisation imprègne les barbares.
Partie II LES TEMPS FEODAUX 987-1285 - Si le choix de l’intitulé et des repères chronologiques proposés est nécessairement artificiel, l’établissement de la dynastie capétienne en 987 est admis communément comme point de départ et renvoie au stade ultime de la décadence de la royauté face aux Grands et de l’effondrement de l’autorité publique que les Carolingiens avaient su reconstituer. Nous fixons le terme de la période en l’an 1285, bien que la détermination d’une rupture indicative d’un renouveau du pouvoir royal fasse l’objet de divergences. En effet, certains historiens dont Lemarignier fixent la rupture au milieu du XIIe siècle ou encore Krynen à la fin du XIIe siècle, étant donné que sous Philippe II Auguste commence concrètement le lent processus historique de reconstitution de la souveraineté monarchique. En ce qui nous concerne, nous avons fait le choix de 1285 car le règne de Philippe IV le Bel marque la métamorphose de la royauté au plan doctrinal puisque l’idée que "le roi de France est empereur en son royaume ", apparue dès 1256, exprime le fait que le pouvoir royal échappe aux contraintes dont est l’objet la seigneurie et au plan institutionnel, dans la mesure où le lien d’homme à homme sur lequel se fonde la structure féodale s’efface progressivement derrière le ressort territorial sur lequel s’exerce la puissance publique, illustrant ainsi l’idée que le roi est plus qu’un simple suzerain.
Partie III LES TEMPS MODERNES 1285-1789 - La France n'émerge pas d'un seul coup au XVIe siècle. Les institutions naissantes s'enracinent dans celles des siècles précédents, formant une strate supplémentaire et complémentaire. La France moderne s'esquisse pour se préciser graduellement sans qu'aucune réelle unité constante n’apparaîsse. La monarchie absolue ne débute qu'après le temps des troubles (1588-1594) pendant lequel l'autorité royale est si affaiblie qu'aucun roi n'est reconnu et que les deux tiers du royaume se gouvernent de manière indépendante. Le règne d’Henri IV le Grand marque un tournant institutionnel. Avec la monarchie absolue, la société tend vers l'individualisme. La sécurité de l'individu passe non plus par les corps, corporations et autres associations mais par l'Etat, garant puis gérant de l'ordre publique, économique et social, nécessairement générateur de l'ordonnancement juridique.
PREMIERE PARTIE LES RACINES DU DROIT FRANÇAIS
LE LEGS ROMANO-CHRETIEN
I. LE LEGS ROMAIN
§1. LE LEGS SOCIETAL
§2. LE LEGS POLITIQUE
§3. LE LEGS JURIDIQUE
§4. LE LEGS ADMINISTRATIF: LA CENTRALISATION
II. LE LEGS CHRETIEN
§1. L'IDEOLOGIE CHRETIENNE
§2. LA RELIGION DE L'ETAT
§3. LA ROMANISATION DE L'EGLISE
§4. LE LEGS JURIDIQUE A L'EPREUVE DU CHRISTIANISME
LE LEGS GERMANIQUE
I. DES INVASIONS BARBARES A L'AUBE DE LA FEODALITE
§1. L'HERITAGE DE LA GERMANIE PAIENNE JUSQU'AUX INVASIONS DU VE SIECLE
§2. LES INVASIONS ET L'ETABLISSEMENT DES BARBARES EN GAULE
§3. L'HEGEMONIE FRANQUE
II. L'HERITAGE FRANC DU VE AU XE SIECLE
§1. LES SOURCES JURIDIQUES DES INSTITUTIONS FRANQUES
§2. LES INSTITUTIONS FRANQUES DE 476 A 987
DEUXIEME PARTIE LES TEMPS FEODAUX 987-1285
I. LES QUATRE PREMIERS CAPETIENS OU L'AGE DE LA SEIGNEURIE
II. L'AGE FEODAL : LE RETOUR A LA ROYAUTE
LE FEODALISME
I. LE SYSTEME FEODAL
§1. A L'ORIGINE DES INSTITUTIONS : LA TRADITION GERMANIQUE
§2. LE DEMEMBREMENT TERRITORIAL ET L'ALTERATION DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
§3. LA CONDITION DES PERSONNES
II. L'EGLISE
§1. L'EGLISE ET LE SIECLE
§2. L'EGLISE ET LA PAIX
§3. EGLISE ET DOCTRINES
§4. LE MONACHISME
§5. LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE
§1. LES SOURCES DU DROIT PROFANE
§2. LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN
§3. LES SOURCES DU DROIT CANONIQUE
LE RENOUVEAU CAPETIEN
I. LES POUVOIRS DU ROI
II. LES ORGANES DU POUVOIR ROYAL
TROISIEME PARTIE LES TEMPS MODERNES 1285-1789
LA MONARCHIE TEMPEREE (1285-1589)
I. DE PHILIPPE IV LE BEL A HENRI III OU L'AFFIRMATION DE LA MONARCHIE
II. L'ETAT ROYAL : UN CONCEPT NOUVEAU
§1. LA TRANSMISSION DE LA COURONNE
§2. LE DOMAINE DE LA COURONNE
§3. LA SOUVERAINETE DE LA COURONNE
§1. LES SOURCES PRINCIPALES DU DROIT
§2. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES DU DROIT
IV. LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION DU ROYAUME
§1. L'ATTRACTIVITE DU SERVICE DU ROI
§2. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
§3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
§4. L'INTEGRATION DES SUJETS AU ROYAUME
V. LA COURONNE ET L'EGLISE
§1. LA QUERELLE ENTRE LA COURONNE ET LE SAINT-SIEGE
§2. LES REACTIONS A L'ENCONTRE DE LA CENTRALISATION PONTIFICALE
I. LA DYNASTIE DES BOURBONS OU L'ABSOLUTISME ROYAL
II. LA ROYAUTE
§1. LA LEGISLATION ROYALE : UNE SOURCE PREPONDERANTE
§2. LA COUTUME : UNE SOURCE ESSENTIELLE
§3. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES
IV. GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION
§1. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
§2. L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION LOCALE
V. LA MONARCHIE ET LES CULTES
§1. LE CONFLIT RELIGIEUX
§2. LA JUSTICE DE L'EGLISE
ANNEXE REPERES CHRONOLOGIQUES