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Timestamp: 2013-05-23 11:41:26+00:00
Document Index: 264206930

Matched Legal Cases: ["l'article 9", "l'article 9", "l'article 651", "l'article 651", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 105", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 576", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9"]

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Divulgation proactive Vol. 135, No 44 — Le 3 novembre 2001
ABEL FERRARIA
Abel Ferraria donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. Abel Ferraria a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement d'Argenteuil, à Lachute (Québec), sous le numéro de dépôt 304750, une description de l'emplacement et les plans d'un pont que l'on propose de construire au-dessus de la rivière Lac des Trois Frères, à Saint-Adolphe-d'Howard, en face du lot 11-13 A, lot P 11.
Montréal, le 24 octobre 2001
ABK SHELLFISH LTD.
La société ABK Shellfish Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La ABK Shellfish Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, à Vancouver (Colombie-Britannique), et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Victoria, à Victoria (Colombie-Britannique), sous le numéro de dépôt ES090752, une description de l'emplacement et les plans des installations aquicoles (mollusques et crustacés) dans le chenal Barkley, baie Effingham, en face du lot numéro L590.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant, Division de la protection des eaux navigables, Garde côtière canadienne, Région du Pacifique, 555, rue Hastings Ouest, Bureau 350, Vancouver (Colombie-Britannique) V6B 5G3.
Port Alberni, le 17 octobre 2001
BRAD WADDELL [44-1]
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 651 de la Loi sur les sociétés d'assurances, que la Balboa Insurance Company, ayant cessé ses opérations au Canada, entend faire une demande au surintendant des institutions financières pour la libération de son actif au Canada le ou vers le 12 décembre 2001.
Les titulaires de polices de la Balboa Insurance Company s'opposant à la libération peuvent faire part de leur opposition au Bureau du surintendant des institutions financières, Division de l'agrément et des approbations, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 12 décembre 2001.
LA BALBOA, COMPAGNIE D'ASSURANCE-VIE
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 651 de la Loi sur les sociétés d'assurances, L.C. 1991, ch. 47, que La Balboa, compagnie d'assurance-vie, ayant cessé ses opérations au Canada, entend faire une demande au surintendant des institutions financières pour la libération de son actif au Canada le ou vers le 12 décembre 2001. Les titulaires de polices de La Balboa, compagnie d'assurance-vie s'opposant à la libération peuvent faire part de leur opposition au Bureau du surintendant des institutions financières, Division de l'agrément et des approbations, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 12 décembre 2001.
FONDATION DE LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE CARDIOLOGIE
Avis est par les présentes donné que la FONDATION DE LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DE CARDIOLOGIE/CANADIAN CARDIOVASCULAR SOCIETY FOUNDATION demandera au ministre de l'Industrie la permission d'abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.
CHARLES A. SHIELDS, JR. [44-1-o]
THE CHRISTIAN FRIENDS OF ISRAEL OF CANADA, INC.
Avis est par les présentes donné que The Christian Friends of Israel of Canada, Inc. a changé le lieu de son siège social qui est maintenant situé dans la municipalité régionale de Peel, province d'Ontario.
JAMES MCALPINE [44-1-o]
La Ville de Miramichi donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Ville de Miramichi a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Northumberland, situé au 360, rue Pleasant, Miramichi (Nouveau-Brunswick), sous le numéro de dépôt 13113080, une description de l'emplacement et les plans d'un émissaire de traitement par lagunage aéré sur le côté sud de la rivière Miramichi, à Miramichi (Nouveau-Brunswick), près de la rue Water, entre les rues St. Andrews et Groat. Le projet fait présentement l'objet d'un examen préalable en conformité avec la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime et sur l'environnement en ce qui a trait aux compétences fédérales doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant régional, Division de la protection des eaux navigables, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et des Océans, Rue Parker, Case postale 1000, Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B2Y 3Z8.
Miramichi, le 26 octobre 2001
JAMES LAMKEY [44-1]
CLUB DE MOTONEIGES LES GRONDEURS
Le Club de Motoneiges Les Grondeurs donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. Le Club de Motoneiges Les Grondeurs a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Cochrane, à Cochrane (Ontario), sous le numéro de dépôt 453, une description de l'emplacement et les plans d'un pont en acier et en bois de 30 m pour véhicules tous terrains, de la rive est à la rive ouest de la rivière Lost, à côté du chalet Les Grondeurs, à Val Rita, en face du lot 18, concession 5, canton de Williamson.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant, Protection des eaux navigables, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et des Océans, 201, rue Front Nord, Bureau 703, Sarnia (Ontario) N7T 8B1.
Kapuskasing, le 19 septembre 2001
Avis est par les présentes donné, en vertu du paragraphe 345(4) de la Loi sur les banques, que le secrétaire d'État (Institutions financières internationales), au nom du ministre des Finances, en vertu du paragraphe 345(2) de la Loi sur les banques, a approuvé par décret en date du 30 juillet 2001 la demande de la Deutsche Bank Canada (la « banque ») de lettres patentes de dissolution, et que la banque a entrepris sa liquidation volontaire.
Toronto, le 26 octobre 2001
222, rue Bay, bureau 1100
M5K 1H6 [44-4-o]
DOMTAR RESSOURCES FORESTIÈRES
La société Domtar Ressources Forestières donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Domtar Ressources Forestières a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Timiskaming, à Haileybury (Ontario), sous le numéro de dépôt 157, une description de l'emplacement et les plans du pont Whitefish River au-dessus de la rivière Whitefish, dans le canton McNeil, de la rive ouest à la rive est, aux coordonnées 48°11' de latitude nord et 80°54' de longitude ouest.
Timmins, le 22 octobre 2001
Le superviseur des opérations
MICHAEL GREEN [44-1-o]
Le Haldimand County donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. Le Haldimand County a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau satellite municipal de Haldimand County, situé au 1, promenade Greendale, Caledonia (Ontario), une description de l'emplacement et les plans d'un pont de remplacement au-dessus du ruisseau Stoney, du côté est de Selkirk, sur l'ancienne route régionale no 3, en face du lot no 1, concession II, ancien canton de Rainham. Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant, Programme de protection de la navigation, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et des Océans, 201, rue Front Nord, Bureau 703, Sarnia (Ontario) N7T 8B1.
Caledonia, le 16 octobre 2001
DAVE ANDERSON, C.E.T. [44-1]
Avis est par les présentes donné, en vertu du paragraphe 525(2) de la Loi sur les banques, que la banque HSBC Bank USA, une banque étrangère ayant son siège social à Buffalo, New York, États-Unis, a l'intention de demander au ministre des Finances une ordonnance l'autorisant à établir une succursale de banque étrangère au Canada afin de mener des activités bancaires. La succursale mènera des activités bancaires au Canada sous le nom de HSBC Bank USA et le bureau principal de la succursale de banque étrangère sera situé à Toronto (Ontario).
Toute personne s'opposant à une telle ordonnance peut soumettre son opposition, par écrit, au Bureau du surintendant des institutions financières, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 11 décembre 2001.
Buffalo, le 15 octobre 2001
JOSEPH TRANSPORTATION SERVICES, INC.
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 10 octobre 2001, une copie du document suivant a été déposée au Bureau du registraire général du Canada :
Bail d'équipement ferroviaire conclu entre la Joseph Leasing Ltd. et la Joseph Transportation Services, Inc. en date du 10 mai 2001 ayant trait à 60 wagons plats à étrésillon fabriqués par la National Steel Car en 1999, portant les marques de wagon SSAM 38750 à 38809, inclusivement.
FRASER MILNER CASGRAIN s.r.l. [44-1-o]
LEGACIE FIDUCIE PRIVÉE
Avis est par les présentes donné que la société Legacy Holdings Limited demandera au ministre des Finances et au surintendant des institutions financières de délivrer des lettres patentes pour constituer une personne morale conformément à la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt, L.C. 1991, ch. 45, et ses modifications, sous la raison sociale de Legacie Fiducie Privée en français et Legacy Private Trust en anglais.
Toronto, le 25 octobre 2001
JAMES B. LOVE [44-4-o]
La société Marathon Canada Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Marathon Canada Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, à Vancouver (Colombie-Britannique), et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Prince George, à Prince George (Colombie-Britannique), sous le numéro de dépôt PS036063, une description de l'emplacement et les plans d'un pont saisonnier temporaire à deux travées en acier et en bois, de calibre L75 et d'une longueur de 61,3 m, au-dessus de la rivière Sikanni Chief, aux coordonnées D-80-J 94-G-3.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime et sur l'environnement doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant, Division de la protection des eaux navigables, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et des Océans, 555, rue Hastings Ouest, Bureau 350, Vancouver (Colombie-Britannique) V6B 5G3.
Prince George, le 3 novembre 2001
D.R.ESTEY ENGINEERING LTD.
R. W. PAROLIN [44-1]
La société Norbord Industries Inc. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Norbord Industries Inc. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Cochrane, à Cochrane (Ontario), sous le numéro de dépôt 0515655, une description de l'emplacement et les plans de l'installation d'un pont mobile d'hiver au-dessus de la rivière Floodwood, canton de Tweed.
Avis est par les présentes donné que la Phoenix Home Life Mutual Insurance Company a l'intention de demander au Bureau du surintendant des institutions financières, en vertu de l'article 576(1) de la Loi sur les sociétés d'assurances, d'approuver le changement de dénomination sociale de la compagnie à la Phoenix Life Insurance Company.
Toronto, le 13 octobre 2001
CASSELS BROCK & BLACKWELL s.r.l. [41-4]
Avis est par les présentes donné, en vertu de l'alinéa 236(2)a) de la Loi sur les banques, L.C. 1991, ch. 46, et ses modifications, que la Rabobank Canada (la « Banque ») a l'intention de demander au ministre des Finances, le ou vers le 30 novembre 2001 une ordonnance approuvant le transfert, par la Banque, des éléments d'actif de la Banque à Rabobank Nederland, succursale du Canada, et ce en vertu du paragraphe 236(4) de la Loi sur les banques.
GOVERT VERSTRALEN [44-4-o]
STOPPER ISLANDS OYSTER COOPERATIVE
La Stopper Islands Oyster Cooperative (Michael Patrick Smith, Douglas Shigeru Kimoto, David Ernest Edwards, Joseph Glendon Edwards, Daniel Glenn Edwards et Danielle Noella Edwards) donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Stopper Islands Oyster Cooperative a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, à Vancouver (Colombie-Britannique), et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement d'Alberni-Clayoquot, à Victoria (Colombie-Britannique), sous le numéro de dépôt ES080444, une description de l'emplacement et les plans des installations d'ostréiculture projetées dans un passage non désigné près de l'île Stopper, entre le chenal David et le chenal Macoah, dans le chenal Barkley, en face du lot L13.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation maritime doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Surintendant, Division de la protection des eaux navigables, Garde côtière canadienne, Région du Pacifique, Ministère des Pêches et des Océans, 555, rue Hastings Ouest, Bureau 350, Vancouver (Colombie-Britannique) V6B 5G3.
Ucluelet, le 23 octobre 2001
DANIELLE NOELLA EDWARDS [44-1]
S.W. MADILL FORESTRY LTD.
La société S.W. Madill Forestry Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La S.W. Madill Forestry Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Bracebridge, situé au 15, rue Dominion, Bracebridge (Ontario), sous le numéro de dépôt 333805, une description de l'emplacement et les plans d'un pont que l'on propose de construire au-dessus de la rivière Rosseau, à la concession 8, lot 15, quartier de Cardwell, 1659, chemin Hekkla, canton de Muskoka Lakes.
Huntsville, le 26 octobre 2001
L'approvisionneur en billes
LARRY BARRETTE [44-1]
10759 NEWFOUNDLAND INC.
La société 10759 Newfoundland Inc. (Sunrise Fish Farms) donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Pêches et des Océans en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La 10759 Newfoundland Inc. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Pêches et des Océans, et au bureau municipal de la circonscription électorale de Windsor—Springdale, à Robert's Arm (Terre-Neuve), une description de l'emplacement et les plans des installations d'aquaculture et des estacades à glace actuelles et que l'on propose d'aménager dans la baie Woodfords, chenal Flat Rock.
Toute objection aux répercussions que les travaux pourraient avoir sur la navigation en ce qui a trait aux compétences fédérales doit être adressée par écrit, dans un délai d'un mois suivant la date de publication du présent avis, au Directeur régional, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et des Océans, Case postale 5667, St. John's (Terre-Neuve) A1C 5X1.
La Scie, le 26 octobre 2001
J. HALFYARD [44-1]