Source: http://www.asso-atf.com/board/ucp.php?mode=terms
Timestamp: 2019-02-22 23:47:45+00:00
Document Index: 73999791

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

=ATF= Conditions d’utilisation
:: ATF :: - Conditions d’utilisation
En accédant à « :: ATF :: » (désigné ici par « nous », « notre », « nos », « :: ATF :: », « http://www.asso-atf.com/board »), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, veuillez ne pas utiliser et/ou accéder à « :: ATF :: ». Nous pouvons modifier ces conditions à n’importe quel moment et nous essaierons de vous informer de ces modifications, bien que nous vous conseillons de vérifier régulièrement cela par vous-même car si vous continuez à participer à « :: ATF :: » après que les modifications aient été effectuées, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions modifiées et/ou mises à jour.
Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique, etc. qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où « :: ATF :: » est hébergé, ou encore la loi internationale. Si vous ne respectez pas cela, vous vous exposez à un bannissement immédiat et permanent et à un avertissement de la part de votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. Nous enregistrons l’adresse IP de tous les messages afin d’aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez le fait que « :: ATF :: » ait le droit de supprimer, d’éditer, de déplacer ou de verrouiller n’importe quel sujet à n’importe quel moment si nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisies soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni « :: ATF :: », ni phpBB, ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre vos données.