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Timestamp: 2016-10-23 22:11:20+00:00
Document Index: 85346319

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 63', 'in dubio', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 63', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 269', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 6', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 278']

6P.151/2000 (19.12.2000)
X.________, d�tenu aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe, � Orbe, repr�sent� par Me Christian Marquis, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 3 juillet 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, dans la cause qui oppose le recourant au Minist�re public du canton deV a u d;
(art. 9, 29 Cst. , 6 par. 2 CEDH et 63 CP: appr�ciation
A.- Le 13 avril 2000, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� X.________, ressortissant albanais n� en 1965, � six ans de r�clusion pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants notamment.
B.- Le 19 f�vrier 1999, la police lausannoisea arr�t� Y.________, alors porteur de coca�ne. Le relev� des appels de son t�l�phone portable ayant permis d'�tablir qu'il avait �t� en contact avec un appareil fixe � Lausanne, la police a visit� le 3 mars 1999 l'appartement correspondant � ce t�l�phone. Elle y a notamment trouv� de l'h�ro�ne, de la coca�ne, de nombreuses feuilles manuscrites contenant des calculs ainsi qu'un agenda recelant une importante comptabilit� manuscrite d'acquisitions et de ventes de stup�fiants. Alors que la visite �tait en cours, un d�nomm� Z.________, n� en 1983, est entr� et a �t� interpell�. Porteur de trois boulettes de coca�ne et de 2'050 fr., il a conc�d� qu'il transportait drogue et argent pour le compte d'un ressortissant du Kosovo.
Quelques minutes plus tard, X.________ est de m�me apparu, en possession d'un agenda rouge contenant de nombreux noms et divers calculs, accompagn�s des lettres K et B, soit des abr�viations des mots "rouge" et "blanche" en albanais, qui d�signent respectivement l'h�ro�ne et la coca�ne.
Interrog�e, la voisine de palier a d�clar� que X.________ s�journait dans ce logement depuis la mi-janvier 1999. Par ailleurs, une empreinte digitale de l'int�ress� a �t� d�couverte sur l'une des feuilles de la susdite comptabilit�. Enfin, la police a retrouv� son passeport dans l'appartement d'un d�nomm� W.________, lui-m�me impliqu� dans un vaste trafic de drogue, avec lequel il a entretenu au moins 250 conversations t�l�phoniques.
L'examen d�taill� des feuilles manuscrites etdes agendas saisis a permis d'�tablir que Y.________ et X.________ �taient m�l�s aux activit�s d'un r�seau de trafiquants de drogue qui, entre la fin d�cembre 1998 et f�vrier 1999, s'est adonn� � l'achat et � la revente de plusieurs kilos d'h�ro�ne et de plus d'un kilo et demide coca�ne. En principe, ces deux protagonistes ne revendaient pas directement aux toxicomanes r�sidant en Suisse, mais approvisionnaient des petits dealers albanais, g�n�ralement mineurs.
S'agissant plus pr�cis�ment de X.________, le Tribunal correctionnel a retenu que l'int�ress� s'�tait rendu � Gen�ve le 27 janvier 1999, afin d'y livrer de la drogue � un acheteur en contact avec W.________. En effet, le tableau des d�penses inclus dans la susdite comptabilit� mentionnait les d�placements de X.________ et indiquait que celui-ci avait effectu� un trajet en train ce jour-l�. En outre, le relev� des communications des t�l�phones utilis�s par W.________ et X.________ r�v�lait que l'utilisateur non identifi� du num�ro 079/ 271 88 32 avait contact� W.________ le soir du 26 janvier 1999, puis appel� X.________ deux fois le lendemain matin alors que tous deux se trouvaient � Gen�ve.
Quant � la fixation de la peine, apr�s avoir rappel� les facteurs d'appr�ciation concernant notamment la personnalit� de l'accus�, son mode pr�paratoire et ses mobiles, le Tribunal correctionnel a indiqu� qu'une peine s�v�re se justifiait "tant en raison des faits commis que dans un but de pr�vention g�n�rale, particuli�rement important � l'�gard du crime organis�. "
C.- X.________ a d�f�r� ce jugement devant la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois. Il soutenait qu'il existait un doute s�rieux sur la r�alit� de la livraison du 27 janvier 1999 qui lui �tait imput�e, d�s lors que le relev� t�l�phonique ne d�montrait pas que l'utilisateur non identifi� du num�ro 079/ 271 88 32 se trouvait � Gen�ve ce jour-l�. En outre, il reprochait au Tribunal correctionnel d'avoir viol� l'art. 63 CP en tenant compte de consid�rations de pr�vention g�n�rale pour fixer la peine.
Statuant le 3 juillet 2000, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
D.- Agissant par les voies du recours de droit public et du pourvoi en nullit�, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 3 juillet 2000 du Tribunal cantonal. L'int�ress� reprend en substance les griefs d�velopp�s devant l'autorit� intim�e. Ainsi, il se plaint dans son recours de droit public d'une violation du principe "in dubio pro reo" et d'une constatation arbitraire des faits, soit d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 et 29 Cst. ; art. 6 par. 2 CEDH). Dans son pourvoi en nullit�, il se pr�vaut de l'art. 63 CP.
X.________ sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
E.- Le Minist�re public du canton de Vaud conclut au rejet du recours.
1.- a) Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est recevable contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
b) Lorsque le pouvoir d'examen de l'autorit� cantonale de derni�re instance est, comme en l'esp�ce, limit� � l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral doit examiner librement la mani�re dont elle a fait usage de sa cognition limit�e, c'est-�-dire si elle a, � tort, admis ou ni� l'arbitraire. En effet, on ne saurait admettre la double limitation du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�-ral ("Willk�r im Quadrat", "arbitraire au carr�"; ATF 116 III 70 consid. 2b; 112 Ia 350 consid. 1; 111 Ia 353 consid. 1b in fine).
2.- Selon le recourant, le Tribunal cantonal a confirm� � tort qu'il avait effectu� une livraison de drogue � Gen�ve le 27 janvier 1999. Ce faisant, l'autorit� intim�e a proc�d� � une constatation arbitraire des faits, soit � une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), et a viol� le principe "in dubio pro reo" (art. 29 Cst. et 6 par. 2 CEDH).
a) aa) En recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de faits et l'appr�ciation des preuves effectu�es par l'autorit� cantonale. Une jurisprudence constante reconna�t en effet au juge du fait un large pouvoir d'appr�ciation dans ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 119 Ia 362 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'appr�ciation des preuves est insoutenable ou si elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Tel est le cas lorsque l'autorit� cantonale a admis ou ni� un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments de son dossier, qu'elle n'a tenu compte que des preuves allant dans le m�me sens, qu'elle m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'elle n'en tient arbitrairement pas compte ou encore lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es).
bb) La maxime "in dubio pro reo", tir�e du principe de la pr�somption d'innocence consacr� par l'art. 6 par. 2 CEDH, concerne d'une part la r�partition du fardeau de la preuve et d'autre part la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
Dans le premier sens, la maxime "in dubio pro reo" veut qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. Elle est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une telle r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 120 Ia 31 consid. 2c).
Dans le second sens, la maxime "in dubio pro reo" signifie que le juge p�nal ne doit pas tenir pour �tabli un fait d�favorable � l'accus� si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant � l'existence de ce fait. De ce point de vue, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque le juge aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus�. Des doutes simplement abstraits ou th�oriques ne suffisent pas, d�s lors qu'ils sont toujours possibles et qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e. Il doit s'agir de doutes s�rieux et irr�ductibles, � savoir de doutes qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c). Le Tribunal f�d�ral ne revoyant l'appr�ciation des preuves que sous l'angle de l'arbitraire, il ne peut intervenir que lorsque le juge condamne l'accus� bien qu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse manifestement subsister un doute s�rieux et irr�ductible quant � la culpabilit� (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2d). Ainsi, dans la proc�dure du recours de droit public, la maxime "in dubio pro reo" n'offre pas une protection plus �tendue que celle de l'interdiction de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
C'est exclusivement sous ce second angle que se place le recourant lorsqu'il pr�tend que la t�nuit� des preuves � sa charge aurait d� conduire le Tribunal cantonal � refuser de lui imputer une livraison de drogue le 27 janvier 1999. D�s lors qu'il invoque �galement la protection contre l'arbitraire dans la constatation des faits, soit l'appr�ciation des preuves, le grief tir� du principe "in dubio pro reo" n'a pas de port�e propre et se confond avec celui d'arbitraire.
cc) En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 125 I 71 consid. 1c; 115 Ia 27 consid. 4a; 114 Ia 317 consid. 2b). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de caract�re appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b; SJ 1998 p. 489 consid. 1e/aa).
Notamment, dans un recours pour arbitraire, le recourant ne peut se contenter de critiquer l'arr�t attaqu�, mais doit au contraire pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposant sur aucun motif s�rieux et objectif, apparaissant insoutenable ou heurtant gravement le sens de la justice (ATF 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; sur la notion d'arbitraire, ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 129 consid. 5b et les arr�ts cit�s).
Ainsi, lorsqu'un tribunal de cassation a, comme en l'esp�ce, examin� le prononc� attaqu� devant lui sous l'angle restreint de l'arbitraire, le recourant ne peut se borner � formuler des remarques g�n�rales soutenant que le prononc� du tribunal sup�rieur est arbitraire et qu'il en va de m�me de l'arr�t du tribunal de cassation niant cet arbitraire. En particulier, s'il fait valoir le principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle d'appr�ciation des preuves, le recourant doit exposer dans le d�tail en quoi le tribunal de cassation devait qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves effectu�e par le tribunal sup�rieur. Autrement dit, il lui incombe de pr�ciser en quoi le tribunal de cassation devait constater que l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laissait manifestement subsister un doute s�rieux et irr�ductible quant � sa culpabilit� (cf. ATF 125 I 492 consid. 2b).
b) aa) En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a confirm� les faits admis par le Tribunal correctionnel, retenant en particulier que le recourant avait effectu� une livraison de stup�fiants � Gen�ve le 27 janvier 1999.
L'autorit� intim�e a toutefois pr�cis� qu'il �tait certes possible que le correspondant inconnu n'ait pas �t� physiquement pr�sent � Gen�ve et qu'un interm�diaire ait r�ceptionn� la drogue, mais cela d�montrait en d�finitive que la pr�sence de l'interlocuteur non identifi� n'avait qu'une importance secondaire, seule la r�alit� de la livraison par le recourant �tant d�terminante.
bb) D'une part, le recourant persiste � soutenir qu'une rencontre le 27 janvier 1999 � Gen�ve avec le correspondant inconnu n'est pas �tablie. D'autre part, il d�clare qu'il ne suffit pas de rapprocher sa pr�sence � Gen�ve de contacts t�l�phoniques entre un inconnu non localis� et deux acteurs d'un trafic de drogue, pour d�montrer qu'il aurait remis des stup�fiants dans cette ville, que ce soit � l'interlocuteur non identifi� ou � un tiers. Du reste, il ne ressort pas de la comptabilit� qu'un tel acte soit survenu � cette date. Surtout, toujours selon le recourant, la livraison en cause est le seul cas pr�cis retenu � sa charge.
cc) Cependant, le recourant ne conteste pas s'�tre rendu � Gen�ve le 27 janvier 1999. Il ne nie pas davantage que ce d�placement intervenait dans le cadre d'un trafic de drogue, ainsi qu'en attestait le tableau des d�penses relatif � ce commerce, ni que ce trajet �tait li� � des contacts t�l�phoniques entre lui-m�me, le correspondant inconnu et le d�nomm� W.________, impliqu� dans un vaste trafic de stup�fiants.
En outre, le Tribunal cantonal ne s'est pas limit� � retenir la livraison litigieuse, mais a confirm� l'ensemble des faits admis par le Tribunal correctionnel, soit notamment la participation du recourant, de janvier � mars 1999, � un trafic portant sur plusieurs kilos d'h�ro�ne et plus d'un kilo et demi de coca�ne. Or, cette conviction repose sur plusieurs �l�ments que le recourant ne conteste pas non plus. En particulier, le t�l�phone fixe de l'appartement h�bergeant le recourant a �t� contact� par Y.________, arr�t� en possession de coca�ne.
Dans ce logement a �galement �t� interpell� un mineur, alors porteur de trois boulettes de coca�ne et de 2'050 fr. transport�s pour le compte d'un ressortissant du Kosovo. Enfin, cet appartement abritait, outre de la coca�ne et de l'h�ro�ne, une importante comptabilit� manuscrite relative � un trafic de stup�fiants. S'agissant du recourant lui-m�me, une de ses empreintes digitales ainsi que son nom figuraient sur la comptabilit� pr�cit�e.
De plus, son agenda contenait des noms et des calculs traitant �galement d'un trafic de stup�fiants.
Enfin, son passeport a �t� d�couvert dans l'appartement o� logeait notamment W.________, avec lequel il a entretenu au moins 250 conversations t�l�phoniques.
Dans ce contexte, le Tribunal cantonal pouvait sans arbitraire imputer la livraison litigieuse au recourant, que les stup�fiants aient �t� remis � l'interlocuteur non identifi� ou � un tiers.
En conclusion, le Tribunal cantonal s'est conform� au principe de la protection contre l'arbitraire ainsi qu'� la maxime "in dubio pro reo", de sorte que le recours de droit public est mal fond�.
II. Pourvoi en nullit� (6S. 686/2000)
4.- Le recourant d�nonce une violation de l'art. 63 CP. Il fait grief au Tribunal cantonal d'avoir confirm� la peine prononc�e par l'autorit� de premi�re instance en reconnaissant n�anmoins que celle-ci avait � tort tenu compte d'un but de pr�vention g�n�rale.
a) Tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, l'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine; cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation; m�me s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit f�d�ral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 124 IV 286 consid. 4a; 123 IV 49 consid. 2a, 150 consid. 2a; 122 IV 156 consid. 3b, 241 consid. 1a, 299 consid. 2a).
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s de mani�re d�taill�e dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il convient de se r�f�rer.
La motivation pr�sent�e doit justifier la peine, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, � savoir les �l�ments pris en compte et l'importance qui leur est accord�e (ATF 120 IV 136 consid. 3a). La motivation n'est pas un exercice formel sans rapport avec le r�sultat; il doit exister un lien harmonieux entre la motivation pr�sent�e et la peine inflig�e (Bernard Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995 p. 33; cf. �galement ATF 121 IV 49 consid. 2a/bb).
b) L'autorit� intim�e a examin� la formulation du Tribunal correctionnel, selon laquelle une peine s�v�re se justifiait "tant en raison des faits commis que dans un but de pr�vention g�n�rale, particuli�rement important � l'�gard du crime organis�. " Elle a retenu que cette expression, "qui para�t mettre presque sur un pied d'�galit� la gravit� des actes commis par le recourant et des consid�rations de pr�vention g�n�rale, conduit � consid�rer que le Tribunal (correctionnel) a voulu, en tenant compte de motifs de pr�vention g�n�rale, aggraver la peine au-del� de ce que justifierait la faute de l'auteur. " En cons�quence, toujours selon le Tribunal cantonal, l'autorit� de premi�re instance a proc�d� � une mauvaise application de l'art. 63 CP. Toutefois, rappelant son pouvoir d'examen limit�, le Tribunal cantonal a confirm� la mesure de la peine, estimant que la suppression du crit�re consid�r� comme inadmissible ne la rendait pas "arbitrairement s�v�re".
c) Ce raisonnement tombe � faux.
Lorsqu'� la suite d'un recours, un �l�ment d'appr�ciation retenu par les premiers juges est �cart�, l'autorit� ne peut maintenir la peine inchang�e sans que cela ne soit justifi� par une motivation particuli�re (ATF 117 IV 395 consid. 4; cf. �galement ATF 118 IV 18 consid. 1c/bb; Corboz, op. cit. p. 22; Hans-J�rgen Bruns, Das Recht der Strafzumessung, 2�me �d. Cologne 1985, p. 276). Cette r�gle s'impose comme la cons�quence du lien qui doit exister entre la motivation pr�sent�e et la peine inflig�e; elle tend aussi � ne pas rendre illusoire l'exercice des voies de recours. Sauf justification sp�ciale, on ne saurait admettre que la peine reste inchang�e, quels que soient la qualification juridique des infractions ou les crit�res retenus dans la fixation de la peine.
En l'occurrence, le Tribunal cantonal a reconnu que des motifs de pr�vention g�n�rale avaient conduit le Tribunal correctionnel � aggraver la peine. Il a en outre estim�, � juste titre (cf. ATF 118 IV 14 consid. 2, 21 consid. 2b, 342 consid. 2g; 116 IV 288 consid. 2a), que ce facteur �tait en l'esp�ce inadmissible. Force est d�s lors de d�duire que l'autorit� de premi�re instance aurait inflig� une peine moindre si elle avait su que ce crit�re ne pouvait �tre pris en consid�ration. D�s lors, le Tribunal cantonal ne pouvait se borner � examiner la peine inflig�e sous l'angle de l'arbitraire; il devait, suivant les r�gles de proc�dure cantonale qu'il n'y a pas lieu d'�tudier ici, soit en revoir lui-m�me la quotit� avec plein pouvoir d'appr�ciation en retranchant le crit�re jug� inadmissible, soit renvoyer l'affaire au Tribunal correctionnel pour nouvelle d�cision dans ce sens.
Seule la prise en compte de circonstances aggravantes ayant pu �chapper � l'autorit� de premi�re instance aurait permis � l'autorit� intim�e de maintenir la m�me peine, ce qu'elle n'a pas expos� en l'occurrence. Sur ce point, l'arr�t attaqu� est d'autant moins soutenable que, selon les constatations du Tribunal cantonal, les motifs de pr�vention g�n�rale "paraissent" avoir jou� dans la fixation de la peine un r�le "presque" aussi important que les consid�rations de pr�vention sp�ciale; il n'�tait donc en tout cas pas exclu que la suppression des premiers doive impliquer une r�duction appr�ciable de la peine.
L'autorit� intim�e a d�s lors viol� l'art. 63 CP en se limitant � revoir sous l'angle de l'arbitraire la peine inflig�e par le Tribunal correctionnel, alors qu'elle avait constat� que celui-ci avait tenu compte d'un crit�re inadmissible dans la fixation de la peine.
Encore peut-on relever qu'il est de toute fa�on �tonnant que le Tribunal cantonal ne revoie la quotit� de la peine que sous l'angle de l'arbitraire, alors que le Tribunal f�d�ral, auquel il se r�f�re pourtant en citant l'ATF 117 IV 112, examine librement si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente. Enfin, il sied de souligner qu'un arr�t publi� du Tribunal f�d�ral (ATF 117 IV 395 consid. 4 susmentionn�) a d�j� annul�, pour des motifs quasi identiques � ceux de la pr�sente affaire, un prononc� de l'autorit� intim�e.
5.- Vu ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�. Ses conclusions �tant d�nu�es de chances de succ�s, il convient de refuser l'assistance judiciaire (art. 152 OJ) et de mettre � la charge du recourant des frais judiciaires, qui seront fix�s compte tenu de sa situation financi�re (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ).
Le pourvoi en nullit� doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne la fixation de la peine et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recourant obtenant gain de cause, la Caisse du Tribunal f�d�ral lui versera (� son mandataire) une indemnit� � titre de d�pens (art. 278 al. 3 PPF), ce qui rend la demande d'assistance judiciaire sans objet sur ce point.
2. Admet le pourvoi en nullit�, annule l'arr�t attaqu� dans le sens des consid�rants et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
3. Refuse la demande d'assistance judiciaire dans la mesure o� elle n'est pas devenue sans objet.
5. Dit que la Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire du recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 19 d�cembre 2000