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Timestamp: 2016-10-25 06:42:57+00:00
Document Index: 319370638

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 64']

6B_27/2015 (30.04.2015)
6B_27/2015 � � Arr�t du 30 avril 2015
Ordonnance de non-lieu (faux t�moignage), proc�dure p�nale, qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral,
1.1.�Le 21 juin 2014, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ pour faux t�moignage pr�tendument commis lors d'une audience de mainlev�e d'opposition � un commandement de payer la somme de 1'430 fr. en ex�cution d'un contrat pass� le 20 janvier 2001 entre la partie plaignante et une association dont l'intim�e avait �t� vice-pr�sidente. X.________ reprochait � cette derni�re d'y avoir faussement d�clar� ne pas la conna�tre. En outre, elle contestait qu'elle ait pu d�missionner de l'association en 2000, d�s lors que l'inscription de celle-ci au registre du commerce �tait intervenue la m�me ann�e et que par cons�quent sa vice-pr�sidente ne pouvait en avoir d�missionn� avant sa cr�ation.
1.2.�Par ordonnance du 18 ao�t 2014, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte.
1.3.�Statuant sur recours de la partie plaignante le 28 octobre 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise l'a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable et confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re. En bref, elle a consid�r� que les soup�ons � l'appui d'un faux t�moignage ou d'une fausse d�claration d'une partie en justice �taient manifestement insuffisants, voire impropres � influencer le juge de mainlev�e. En effet, rien au dossier n'�tablissait que le contrat pass� le 20 janvier 2001 l'avait �t� par A.________. X.________ ne le pr�tendait d'ailleurs pas. En outre, celle-ci n'avait produit aucun document d�montrant que A.________ n'avait pas d�missionn� de l'association en 2000, de m�me qu'elle se pr�valait faussement de l'inscription de l'association au registre du commerce, celle-ci n'�tant pas constitutive.
1.4.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
2.1.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO qui d�coulent directement de la commission de l'infraction en cause (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187).
La recourante ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral. A lecture de celui-ci, il appara�t qu'elle y �voque essentiellement une facture impay�e de 1'430 francs correspondant � l'inex�cution d'un contrat pass� entre elle-m�me et une association dont A.________ a �t� la vice-pr�sidente. Ce faisant, elle ne se pr�vaut pas d'un dommage r�sultant directement de l'infraction d�nonc�e. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.3.�Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la recourante est habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). La cour cantonale n'ayant tir� aucune incidence juridique du caract�re �ventuellement tardif du recours cantonal, la recourante ne justifie d'aucun int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification en ce sens de la d�cision attaqu�e (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
2.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable faute de qualit� pour recourir, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
L'arr�t est exceptionnellement rendu sans frais (art. 66 al. 1 LTF), de sorte que la requ�te d'assistance judiciaire devient sans objet, �tant pr�cis� que le respect du d�lai de recours non prolongeable ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succ�s contraignent le recourant � d�poser un m�moire de recours motiv� en bonne et due forme avant qu'il soit statu� sur l'assistance judiciaire (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2 �me �d., ch. 38 ad art. 64 LTF).