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Timestamp: 2016-10-23 03:23:57+00:00
Document Index: 298653241

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 66']

9C_392/2007 (12.09.2007)
M. le Juge Lustenberger, Juge pr�sidant.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 16 mai 2007.
Par d�cision du 19 septembre 2006, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� a refus� � P.________, n� en 1974, le droit � une rente d'invalidit�, attendu que celui-ci pr�sentait une capacit� de travail de 90 % dans sa derni�re activit� de vendeur en quincaillerie, de sorte que la diminution de gain entrain�e par son handicap �tait insuffisante pour ouvrir droit � une rente. Il a �galement refus� de mettre l'assur� au b�n�fice de mesures professionnelles, d�s lors que le dernier travail exerc� �tait adapt� � son �tat de sant�.
Par jugement du 16 mai 2007, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et Canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par P.________ contre cette d�cision, au motif qu'aucune atteinte � la sant� ne justifiait une incapacit� de travail � la charge de l'assurance-invalidit� et que l'assur� �tait en mesure de mettre en oeuvre sa capacit� de travail, �tablie par expertise m�dicale, dans sa profession usuelle, de sorte que le droit � une rente n'�tait pas ouvert.
Par �criture du 16 juin 2007, compl�t�e � l'invitation du Tribunal f�d�ral par acte dat� du 20 juin suivant, P.________, agissant par l'interm�diaire de G.________, a interjet� un recours contre le jugement du 16 mai 2007.
Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF);
Aux termes de l'art. 42 LTF, les m�moires doivent �tre r�dig�s dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et �tre sign�s (al. 1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (al. 2 premi�re phrase).
En l'esp�ce, les �critures des 16 et 20 juin 2007 ne contiennent pas de conclusions ni une motivation topique suffisante. Certes, le recourant a affirm� qu'il souffre de troubles d�pressifs et de la personnalit�, raison pour laquelle il souhaite, avec l'aide de l'assurance-invalidit�, pouvoir rester � la maison pour �duquer son fils. Mais il n'a pris aucune conclusion en ce qui concerne le jugement entrepris, ni n'a expliqu� en quoi celui-ci �tait � son avis contraire au droit. Faute d'exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit f�d�ral, la motivation du recours appara�t ainsi manifestement insuffisante (art. 42 al. 1 et 2 LTF en rapport avec l'art. 108 al. 1 let. b LTF; Seiler/von Werdt/G�ngerich, Kommentar zum Bundesgerichts gesetz, Berne 2007, ch. m. 4 ad Art. 42). Le recours doit d�s lors �tre d�clar� irrecevable et trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures.
Succombant, le recourant doit en principe supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF). Compte tenu des circonstances, il se justifie de statuer sans frais (art. 66 al. 1 deuxi�me phrase LTF).
Il n'est pas per�u de frais de justice. Le montant de 500 fr. vers� par le recourant lui sera restitu�.