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Timestamp: 2016-10-23 18:12:10+00:00
Document Index: 240596935

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 27', 'art. 90', 'art. 27', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

6P.123/2004 (26.10.2004)
Infraction � la LCR,
Recours de droit public (6P.123/2004) et pourvoi en nullit� (6S.347/2004) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 24 ao�t 2004.
Par ordonnance p�nale du 11 ao�t 2003, le Minist�re public du canton de Neuch�tel a condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 2 LCR, � une amende de 700 francs.
Il �tait, en substance, reproch� � l'int�ress� d'avoir, le vendredi 11 juillet 2003 � 18 heures 57, circul� � une vitesse de 117 km/h, marge de s�curit� d�duite, sur un tron�on de l'autoroute H20, entre Malvilliers et Boudevilliers, o� la vitesse �tait provisoirement limit�e � 80 km/h par un panneau de signalisation �lectrom�canique.
Sur opposition de l'interess�, la cause a �t� port�e devant le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz, qui, par jugement du 27 janvier 2004, a condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 1 LCR, � une amende de 300 francs.
Le Tribunal a exclu l'application du chiffre 2 de l'art. 90 LCR et, partant, r�duit le montant de l'amende, au motif que l'on ne pouvait retenir un d�lit dans un cas o�, un peu plus t�t, c'est une simple contravention qui e�t d� �tre retenue, alors que la configuration des lieux n'avait pas chang�.
Sur recours du Minist�re public, qui soutenait que chaque usager de la route doit observer la signalisation routi�re telle qu'elle se pr�sente, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois, par arr�t du 24 ao�t 2004, a annul� ce jugement et condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 2 LCR, � 700 francs d'amende.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, et, dans le second, d'une violation de l'art. 90 LCR, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit� le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer en quoi consiste cette violation.
Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� viole l'interdiction de l'arbitraire, garantie par l'art. 9 Cst., � raison d'un �tat de fait "gravement incomplet".
2.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
2.2 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis de mentionner que, sur le tron�on litigieux, la limitation de vitesse r�sultant de la signalisation �lectrom�canique a vari�, entre 80 et 100 km/h, � plusieurs reprises dans la journ�e. Il lui fait en outre grief d'avoir tu le fait que la gendarmerie n'aurait pu expliquer pourquoi la limitation de vitesse avait �t� modifi�e, ce d�faut d'explication rendant, selon lui, cette modification ill�gale. Il lui reproche encore de n'avoir pas tenu compte d'un "fait notoire", � savoir que la signalisation en question �tait affect�e d'un dysfonctionnement en ce qui concerne la circulation en sens inverse. L'autorit� cantonale aurait ainsi m�connu des circonstances particuli�res, dont l'existence peut, selon la jurisprudence, justifier de consid�rer que le cas n'est pas grave, ce qui l'aurait conduite � faire une application incorrecte du droit f�d�ral, de sorte que l'arr�t attaqu� serait arbitraire dans son r�sultat. Reprenant plus avant les omissions d�nonc�es, le recourant ajoute qu'elles font appara�tre le contr�le de vitesse litigieux comme pour le moins douteux et en conclut qu'il est contraire � la bonne foi, choquant et arbitraire qu'il soit condamn� sur la base d'un tel contr�le.
2.3 A elle seule, l'omission de tenir compte de certains �l�ments de fait ne suffit pas � justifier le grief d'arbitraire. Encore faut-il que ces �l�ments soient pertinents au regard de la question juridique � trancher et que l'omission d'en tenir compte soit propre � influencer le r�sultat de la d�cision attaqu�e au point de le faire appara�tre comme arbitraire. Tel n'est manifestement pas le cas en l'esp�ce.
A l'�vidence, le fait que, le jour en question, la limitation de vitesse ait vari� � plusieurs reprises sur le tron�on litigieux, passant de 100 � 80 km/h puis � nouveau � 100 km/h, ne dispensait pas le recourant de respecter celle, de 80 km/h, affich�e par la signalisation au moment o� il circulait sur le tron�on litigieux. Au demeurant, selon le "plan des feux" annex� au rapport compl�mentaire de police du 29 septembre 2003 auquel il se r�f�re, au moment o�, � 18 h 57, le recourant a �t� contr�l� par le radar, la vitesse �tait limit�e � cet endroit - qui correspond sur le plan � la r�f�rence Ref J 124 N - � 80 km/h depuis 17 heures 12 minutes et 20 secondes et cette limitation est demeur�e inchang�e jusqu'� 20 heures 21 minutes et 46 secondes. Il n'y avait donc aucune m�prise possible, de sorte que le recourant invoque en vain une situation confuse.
Il n'est pas moins �vident que, quel qu'en ait �t� le motif et quand bien m�me ce motif ne pourrait �tre d�termin�, voire ne la justifiait pas, la limitation de vitesse affich�e par la signalisation sur le tron�on o� il circulait devait �tre respect�e par le recourant, tant il est manifeste que, sans cela, la s�curit� du trafic ne serait plus assur�e. Sous r�serve de cas tout � fait exceptionnels, non r�alis�s en l'esp�ce, les signaux ou les marques, m�me s'ils n'ont pas �t� appos�s de mani�re r�guli�re - ce qui n'est au demeurant pas d�montr� en l'occurrence conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1) -, doivent �tre observ�s dans la mesure o� ils cr�ent pour les autres usagers de la route une apparence juridique digne d'�tre prot�g�e (ATF 128 IV 184 consid. 4 p. 185 ss).
Enfin, il est tout aussi manifeste que, suppos� �tabli - ce qu'il n'est d'ailleurs nullement, le recourant se bornant � all�guer qu'il s'agirait d'un fait notoire -, un dysfonctionnement de la signalisation pour le trafic circulant en sens inverse ne justifiait en aucune fa�on de ne pas respecter la signalisation limitant la vitesse sur la voie emprunt�e par le recourant.
Plus g�n�ralement, il n'est aucunement �tabli conform�ment aux exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ que, sur le tron�on en question, la situation �tait confuse, comme le pr�tend le recourant. En e�t-il d'ailleurs �t� ainsi, qu'il lui e�t incomb� de faire preuve d'une prudence accrue, de mani�re � pouvoir se conformer autant que possible � la signalisation. Une situation incertaine, le cas �ch�ant, ne justifie certes pas de ne pas respecter une limitation de vitesse, dont le recourant n'�tablit au demeurant pas qu'il ne l'aurait pas vue et que l'autorit� cantonale l'aurait m�connu arbitrairement.
2.4 Les omissions dont le recourant fait grief � l'autorit� cantonale sont ainsi d�pourvues de toute pertinence et manifestement impropres � faire admettre l'arbitraire all�gu�, dont le recourant ne fournit en tout cas pas de d�monstration un tant soit peu suffisante au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
L'unique grief soulev� dans le recours de droit public et, partant, ce dernier ne peut d�s lors qu'�tre rejet� autant qu'il soit recevable.
Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant n'est pas recevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 90 LCR. All�guant qu'il avait des motifs s�rieux de penser que la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur le tron�on litigieux, il reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas admis que, dans ces conditions, la faute commise ne pouvait en l'occurrence �tre qualifi�e de grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR.
5.1 Il est �tabli en fait que le recourant a d�pass� de 37 km/h, marge de s�curit� d�duite, la vitesse maximale autoris�e sur le tron�on d'autoroute o� il circulait, sur lequel la vitesse �tait provisoirement limit�e � 80 km/h par un panneau de signalisation �lectrom�canique. Il s'agit donc, objectivement, d'un cas de violation grave des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR (ATF 124 II 259 consid. 2b/bb p. 262; 118 IV 188 consid. 2 p. 189 ss). Le recourant, d'ailleurs, l'admet express�ment.
5.2 Subjectivement, l'art. 90 ch. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux r�gles de la circulation, autrement dit la commission d'une faute grave. Cette condition est toujours r�alis�e lorsque l'auteur est conscient du danger que repr�sente sa mani�re de conduire. Lorsqu'il agit par n�gligence, celle-ci doit �tre grossi�re (ATF 123 IV 88 consid. 4a et c p. 93/94; 123 II 106 consid. 2a p. 109, 37 consid. 1b p. 39). Celui qui d�passe dans une notable mesure la vitesse autoris�e agit en principe intentionnellement, ou, du moins, commet une n�gligence grossi�re (ATF 126 II 202 consid. 1b p. 205; 122 IV 173 consid. 2e p. 178; 121 IV 230 consid. 2c p. 234).
En l'esp�ce, au vu de l'importance du d�passement de vitesse constat�, il n'est pas d�niable que l'infraction est �galement r�alis�e sur le plan subjectif.
5.3 Le recourant objecte vainement qu'il avait des motifs s�rieux de penser que la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur le tron�on litigieux, d�s lors qu'aucun obstacle ne se trouvait sur la chauss�e et que, le matin m�me, la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur ce tron�on. Il est �tabli en fait et, au demeurant, incontest� que la vitesse, au moment et � l'endroit o� le recourant a �t� intercept� par le radar, �tait limit�e � 80 km/h par un panneau �lectromagn�tique. Le recourant devait donc voir cette signalisation et la respecter, ind�pendamment de la pr�sence ou non d'un obstacle sur la chauss�e, d'un chantier ou du fait que la limitation de vitesse �tait plus �lev�e le matin m�me sur le tron�on en question. Au demeurant, rien dans l'arr�t attaqu� n'indique que le recourant n'aurait pas vu la limitation de vitesse � 80 km/h et, dans son recours de droit public, il n'a pas pr�tendu et en tout cas pas d�montr� le contraire et que l'autorit� cantonale l'aurait m�connu arbitrairement (cf. supra, consid. 2.3 in fine).
5.4 Le grief et, partant, le pourvoi est ainsi manifestement infond� et ne peut �tre que rejet�.
Un �molument judiciaire global de 4'000 francs est mis � la charge du recourant.