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Timestamp: 2016-10-28 06:46:03+00:00
Document Index: 177311515

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 9', 'art. 22', 'art. 74', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'ATF ', 'art. 119', 'ATF ', 'art. 404', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 22', 'art. 66']

4A_362/2012 (28.09.2012)
4A_362/2012
Arr�t du 28 septembre 2012
Mmes et M. les Juges f�d�raux Klett, Pr�sidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
X.________, repr�sent� par Me Jean-Daniel Th�raulaz,
Y.________ S�rl, repr�sent�e par
Me Julien Blanc,
bail � loyer pour locaux commerciaux,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 f�vrier 2012.
Par actes notari�s des 16 mai et 15 juin 2007, V.________ (active dans le domaine de la promotion immobili�re), soit l'entrepreneur X.________, a vendu � Y.________ S�rl, soci�t� avec si�ge au Luxembourg ayant notamment pour but l'achat, la vente, la mise en location et l'administration de biens immobiliers, quatre parcelles situ�es � .... Cette derni�re soci�t� pr�voyait d'y construire plusieurs b�timents contenant des bureaux.
L'ex�cution de la vente �tait subordonn�e � l'obtention par Y.________ S�rl, aupr�s de la banque A.________ AG, d'un cr�dit destin� � assurer le financement de l'acquisition et de la construction du projet immobilier.
Le 16 mai 2007, Y.________ S�rl (ci-apr�s: la "bailleresse") et V.________, soit X.________ (ci-apr�s: le "locataire"), ont sign� une "Promesse de bail � loyer pour locaux commerciaux" portant sur une surface de 1'800 m2; elle pr�voyait le d�but de la location d�s l'ach�vement des travaux (en principe fin d�cembre 2008), le bail �tant alors conclu pour une dur�e de dix ans, la r�siliation apr�s une �ch�ance de cinq ans �tant toutefois admise moyennant un pr�avis; la promesse de bail exigeait de la "bailleresse" de signifier au "locataire" la date d'entr�e en possession des locaux un mois � l'avance, l'avenant "valant contrat de bail" devant �tre sign� dix jours au moins avant l'entr�e en possession.
Le loyer annuel pour les bureaux, les places de parc int�rieures, les surfaces de stockage et de d�p�t, ainsi que les frais pour les charges hors taxes (estimation) �taient au total de 628'840 fr.
Une promesse de bail similaire � celle du "locataire" a �t� sign�e pour des surfaces d'environ 3'500 m2 dans l'un des b�timents du complexe immobilier par B.________ SA. Un pr�bail devait �tre �galement sign� par un troisi�me "locataire", mais les n�gociations ont finalement �chou�. Consid�rant que le niveau de pr�location �tait n�anmoins rempli, la banque A.________ AG a accord� � la "bailleresse" l'emprunt sollicit�.
Le 26 novembre 2008, la "bailleresse" a adress� � V.________ un avenant � la promesse de bail � loyer, arr�tant la date du d�but de la location au 13 janvier 2009. Le m�me jour, elle lui a �galement envoy� deux factures de 119'919 fr.15 et 6'429 fr.95, en paiement des loyers et des charges du 13 janvier au 31 mars 2009. Deux commandements de payer ont �t� notifi�s � V.________ SA le 17 mars 2009; X.________ a fait opposition totale.
La cour cantonale a expos� qu'un avenant arr�tant le d�but de la location avait �galement �t� adress� � B.________ SA; cette soci�t� est depuis lors locataire des locaux convenus dans la promesse de bail qu'elle avait sign�e pr�c�demment.
Apr�s l'�chec de la conciliation, la "bailleresse", par demande du 30 octobre 2009, a ouvert action contre V.________ (soit X.________), concluant � ce que la conclusion du bail entre les parties, ayant d�but� le 13 janvier 2009, soit constat�e et, subsidiairement, � ce que l'entreprise d�fenderesse soit condamn�e � conclure le bail conform�ment � la promesse de bail du 16 mai 2007 et � son avenant du 26 novembre 2008.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande. Elle soutient notamment que l'acte litigieux (la promesse de bail) est inefficace puisqu'il ne constitue tout au plus qu'un acte simul� destin� � pr�senter � la banque A.________ AG un "dossier solide" en vue de la d�livrance d'un cr�dit de financement, auquel �tait conditionn� l'acte de vente immobili�re.
Divers t�moins ont �t� entendus.
Le Tribunal des baux du canton de Vaud, par jugement du 23 novembre 2010, a constat� la validit� de la promesse de bail et condamn� le "locataire" � conclure le bail. En substance, les juges ont consid�r� que l'entreprise individuelle "V.________" n'avait pas une personnalit� distincte de celle de l'entrepreneur X.________. Ils ont relev� que les parties avaient sign� une promesse de bail et que le d�fendeur n'avait pas apport� la preuve qu'il s'agissait d'une simulation. Enfin, ils ont retenu que la signature d'un avenant valant contrat de bail d�finitif �tait un point subjectivement essentiel du contrat et que, en l'absence d'un tel document sign� par le d�fendeur, le contrat de bail n'�tait pas venu � chef et ne pouvait pas �tre ex�cut�.
Le 29 f�vrier 2012, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par V.________, soit X.________, et confirm� le jugement entrepris.
Le "locataire" exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 29 f�vrier 2012. Il conclut � sa r�forme en ce sens que les conclusions de la "bailleresse" soient rejet�es, sous suite de frais et d�pens. Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 1, 8, 18 et 22 CO, respectivement d'avoir appliqu� arbitrairement ces dispositions, et d'avoir appr�ci� arbitrairement les preuves (art. 9 Cst.).
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t entrepris, sous suite de frais et d�pens.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle le 11 juillet 2012.
1.1 L'accord litigieux est une promesse de contracter un bail commercial (cf. art. 22 CO). Pour la question de la valeur litigieuse (cf. art. 74 al. 1 LTF), il n'importe que l'on ne soit pas en pr�sence, formellement, d'un contrat de bail � loyer; il n'est pas contest� en l'esp�ce que la cause rel�ve (directement) du bail � loyer (cf. arr�t 4A_719/2011 du 7 mars 2012 consid. 1.1) et il y a lieu d'appliquer l'art. 74 al. 1 let. a LTF. La promesse de bail litigieuse fait r�f�rence � un bail de dur�e d�termin�e. La valeur litigieuse �quivaut d�s lors au loyer pendant la dur�e convenue (ATF 136 III 196 consid. 1.1 p. 197). La promesse de bail, qui fixe un loyer annuel net de plus de 620'000 fr., pr�voit une p�riode minimale de cinq ans. La valeur litigieuse de 15'000 fr. pr�vue � l'art. 74 al. 1 let. a LTF est ainsi tr�s largement atteinte.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (cf. art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Si la partie recourante invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, elle doit montrer, par une argumentation pr�cise en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la d�cision cantonale est insoutenable (arr�ts 4A_39/2010 du 29 avril 2010 consid. 1.3; 4A_621/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 1.3). Encore faut-il que la correction demand�e soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Dans la partie "Faits" de son m�moire (p. 4 � 8), le recourant pr�sente un �tat de fait "corrig� et compl�t�". Il ne d�montre toutefois pas, en se pliant aux exigences strictes rappel�es ci-dessus, que la cour cantonale aurait �tabli certains points de fait d�termin�s de mani�re insoutenable; il n'y a donc pas lieu de s'�carter des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente.
Quant aux indications donn�es par le recourant sur le co�t des �quipements des locaux litigieux (recours p. 14), elles constituent des faits nouveaux dont le Tribunal f�d�ral ne peut tenir compte.
En raison du si�ge au Luxembourg de la soci�t� intim�e, la cause rev�t un caract�re international. Le Tribunal f�d�ral doit alors examiner d'office la question du droit applicable (ATF 132 III 609 consid. 4 p. 614, 626 consid. 2 p. 629; 131 III 511 consid. 2 p. 515). Celle-ci doit �tre tranch�e � la lumi�re du droit international priv� du for (ATF 135 III 259 consid. 2.1 p. 261; 133 III 37 consid. 2 p. 39, 323 consid. 2.1 p. 327 s.).
En l'esp�ce, le contrat litigieux a trait � l'usage d'un immeuble au sens de l'art. 119 al. 1 LDIP; il n'importe � cet �gard qu'il s'agisse "seulement" d'une promesse de contracter (cf. ATF 82 II 550 consid. 4 p. 554). Cette convention a �t� soumise par les parties au droit suisse, qui est donc applicable (art. 119 al. 2 LDIP).
3.1 Le recourant objecte qu'il n'a pas la qualit� pour d�fendre. En soutenant qu'il a �t� d�sign� de fa�on inexacte dans la proc�dure, il fait en r�alit� r�f�rence � la qualit� de partie (ou capacit� d'�tre partie). M�me si la cour cantonale a parfois utilis� une terminologie impr�cise, on comprend � la lecture de l'arr�t entrepris qu'elle s'est prononc�e sur la qualit� de partie, ind�pendante de la l�gitimation au fond (sur ces notions: cf. ATF 128 III 50 consid. 2b/bb p. 55).
Il faut observer ici que l'arr�t attaqu� est fond� sur une double motivation. La cour cantonale a consid�r� qu'il "ne ressort pas du dossier que le recourant a soulev� devant les premiers juges une exception de proc�dure s'agissant de sa qualit� pour d�fendre [recte: qualit� de partie], si bien qu'il ne saurait le faire devant l'instance de recours"; l'autorit� pr�c�dente a ajout� que "quoi qu'il en soit", l'action a �t�, sans aucun �quivoque, ouverte contre X.________, en sa qualit� d'exploitant de l'entreprise V.________.
Le recourant n'a attaqu� que la seconde des motivations alternatives. Il a laiss� intacte la premi�re argumentation de l'autorit� pr�c�dente qui suffit � justifier la d�cision attaqu�e. A cet �gard, il ne pr�tend en particulier pas qu'une disposition du Code de proc�dure civile vaudois - alors encore en vigueur (cf. art. 404 al. 1 CPC) - aurait �t� appliqu�e arbitrairement, ni qu'il aurait soulev� l'exception en premi�re instance.
Le recourant ne s'est donc pas conform� � l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.) et il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur son argumentation.
3.2 Subsidiairement, le recourant soutient qu'il n'est pas li� par l'acte litigieux. Sur ce point, il ne semble toutefois pas d�velopper une argumentation qui serait ind�pendante de celle fournie en lien avec sa d�monstration visant � �tablir l'intention des parties de conclure un acte simul�; il n'y aura lieu d'y revenir, si n�cessaire, qu'en rapport avec ce grief (cf. infra consid. 4).
Le recourant soutient que les parties n'avaient pas la volont� de se lier par un bail ou une promesse de contracter un bail, mais qu'elles ont conclu un acte juridique simul� exclusivement pour disposer d'un dossier solide dans le but de se voir octroyer un cr�dit bancaire. Il conclut � l'inefficacit� de l'accord litigieux.
4.1 Aux termes de l'art. 18 al. 1 CO, pour appr�cier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la r�elle et commune intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention. Dans cette derni�re hypoth�se, on parle de simulation (cf. le titre marginal de l'art. 18 CO).
Un acte est simul� au sens de l'art. 18 CO lorsque les deux parties sont d'accord que les effets juridiques correspondant au sens objectif de leur d�claration ne doivent pas se produire et qu'elles n'ont voulu cr�er que l'apparence d'un acte juridique � l'�gard des tiers (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68; 112 II 337 consid. 4a p. 343; 97 II 201 consid. 5 p. 207 et les arr�ts cit�s). Leur volont� v�ritable tendra soit � ne produire aucun effet juridique, soit � produire un autre effet que celui de l'acte apparent; dans ce dernier cas, les parties entendent en r�alit� conclure un second acte dissimul� (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68; 112 II 337 consid. 4a p. 343).
Juridiquement inefficace d'apr�s la volont� r�elle et commune des parties, le contrat simul� est nul (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68; 97 II 201 consid. 5 p. 207 et les arr�ts cit�s), tandis que le contrat dissimul� - que, le cas �ch�ant, les parties ont r�ellement conclu - est valable si les dispositions l�gales auxquelles il est soumis quant � sa forme et � son contenu ont �t� observ�es (ATF 117 II 382 consid. 2a p. 384 s.; 96 II 383 consid. 3a p. 390; arr�ts 4A_156/2009 du 10 juin 2009 consid. 3.3; 4A_96/2008 du 26 mai 2008 consid. 2.3 publi� in SJ 2008 I p. 448).
Il incombe � celui qui se pr�vaut de la simulation d'en apporter la preuve (art. 8 CC), �tant pr�cis� qu'on ne saurait admettre trop facilement que les d�clarations ou attitudes des parties ne correspondent pas � leur volont� r�elle; le juge doit se montrer exigeant en mati�re de preuve d'une simulation (ATF 112 II 337 consid. 4a p. 342; arr�ts 4A_96/2008 d�j� cit� consid. 2.3; 4P.59/2002 du 6 juin 2002 consid. 2b). Des all�gations de caract�re g�n�ral et de simples pr�somptions ne suffisent pas. Selon la jurisprudence, le comportement ult�rieur des parties est un indice de leur intention r�elle au moment de la conclusion du contrat (ATF 112 II 337 consid. 4a p. 343).
4.2 La cour cantonale consid�re, � l'instar des premiers juges, que la promesse de contracter du 16 mai 2007 n'est pas un acte simul�. Plus pr�cis�ment, elle retient que le recourant n'a pas apport� la preuve que la volont� r�elle et commune des parties �tait de feindre un rapport contractuel, destin� uniquement � tromper la banque afin d'obtenir un cr�dit.
Le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente aurait mal appliqu� les principes de l'art. 1 CO ou m�connu la notion de simulation (questions de droit). Il soutient plut�t que les parties avaient bien l'intention de simuler l'accord litigieux; il revient donc sur la constatation de la volont� interne des parties au moment de la conclusion du contrat, ce qui constitue une question de fait (cf. ATF 126 III 375 consid. 2e/aa p. 379; 97 II 201 consid. 5 p. 207; arr�ts 5C.127/2001 du 26 octobre 2001 consid. 2a; 4C.227/2003 du 9 d�cembre 2004 consid. 2.2.1). Il lui incombait de d�montrer que l'autorit� pr�c�dente a appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) en concluant qu'il n'avait pas �tabli l'intention r�elle des parties de conclure un acte simul� (cf. arr�t 4A_96/2008 d�j� cit� consid. 2.4). Faisant fi des exigences strictes pos�es par l'art. 105 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.3), le recourant ne place toutefois pas sa critique principale sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.); dans une longue argumentation, il se borne � fournir sa propre appr�ciation des preuves, ce qui n'est pas admissible devant la Cour de c�ans.
4.3 Invoquant l'arbitraire, le recourant affirme ensuite que l'accord litigieux ne contient pas "les �l�ments essentiels quant � l'objet du contrat de bail". Il place ainsi son argumentation dans la perspective de la qualification de l'accord litigieux; sa critique est donc impropre � d�montrer l'intention r�elle des parties de conclure un acte simul�. Les moyens invoqu�s sous cet angle, pour autant qu'on les comprenne bien, sont quoi qu'il en soient mal fond�s (cf. infra consid. 5).
Enfin, le recourant fait r�f�rence � deux pi�ces produites en proc�dure, apparemment deux messages �lectroniques, auxquelles la cour cantonale aurait accord� trop de cr�dit, faisant ainsi preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Dans sa motivation, l'autorit� pr�c�dente fait r�f�rence � un unique courriel, et on ne voit donc pas en quoi, � la lecture de l'arr�t entrepris, celui-ci aurait �t� influenc� par le deuxi�me message �voqu� par le recourant.
S'agissant du courriel dat� du 10 mars 2007, auquel il est fait r�f�rence dans l'arr�t cantonal, la cour pr�c�dente admet elle-m�me, comme semble d'ailleurs le sugg�rer le recourant, qu'il n'a que tr�s peu de force probante, le qualifiant seulement d'"indice" d'absence de simulation. Cela �tant, on voit mal en quoi la prise en compte de cet indice aurait eu une incidence d�terminante sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). En effet, l'autorit� pr�c�dente n'a pas retenu l'absence d'intention des parties de simuler une promesse de bail en se fondant sur cette seule pi�ce, mais cette derni�re est corrobor�e par de nombreuses preuves. La cour cantonale a notamment �tabli que, lorsqu'il a sign� la promesse de bail, le recourant avait besoin de nouveaux bureaux; en effet, il occupait auparavant des "bureaux-containers" sur ses parcelles, avait besoin de locaux pour ses projets de construction et d�sirait changer l'emplacement de ses futurs bureaux dans le parc immobilier pour pouvoir b�n�ficier d'une meilleure vue. En outre, ce n'est qu'apr�s avoir re�u deux factures, deux commandements de payer et des courriers de mainlev�e d'opposition qu'il a, enfin, d�clar� qu'il estimait ne pas �tre li� par la promesse. Enfin, l'engagement important pris par l'emprunteur (l'intim�e) envers la banque (soit la garantie du financement par le revenu locatif) �tait tel qu'on peut s�rieusement douter qu'il y ait souscrit sans avoir la certitude d'une couverture suffisante, ce qui constitue un indice suppl�mentaire contre la simulation. Cela �tant, m�me en accordant une force probante tr�s faible (voire m�me aucune valeur) � l'indice �voqu� plus haut, on voit mal que la cour cantonale ait sombr� dans l'arbitraire en niant, sur la base des �l�ments de fait ainsi �tablis, toute intention de simuler.
Les moyens soulev�s par le recourant, pour autant qu'ils soient recevables, doivent �tre rejet�s.
Subsidiairement, le recourant soutient que, m�me s'il fallait consid�rer que l'accord litigieux n'�tait pas un acte simul�, il ne pourrait �tre valablement qualifi� de promesse de contracter, mais uniquement d'"engagement de mener des n�gociations en temps et en heure". Il reproche � la cour pr�c�dente d'avoir appr�ci� les preuves arbitrairement et, par ricochet, d'avoir mal appliqu� l'art. 22 CO.
Rappelant qu'une promesse de bail est valide quand elle est d�termin�e ou d�terminable (cf. ATF 118 II 32 consid. 3b p. 33), l'autorit� cantonale a jug� que tel �tait manifestement le cas de la "Promesse de bail � loyer pour locaux commerciaux" sign�e par les parties le 16 mai 2007.
Le recourant soutient que l'objet du contrat n'�tait pas d�fini; il insiste sur le fait que les annexes au contrat ne figurent pas au dossier, notamment celle relative � la construction (annexe 1) et celle portant sur la surface et l'emplacement des locataires (annexe 3). La cour cantonale a toutefois indiqu� que, malgr� l'absence des annexes au dossier, le recourant ne pouvait pr�tendre que les parties ne s'�taient pas entendues sur ce point d�s lors qu'il a lui-m�me paraph� le bordereau des annexes, attestant ainsi les avoir re�ues. On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en retenant, malgr� l'absence des pi�ces au dossier, que l'objet du bail avait �t� clairement d�termin� entre les parties.
Le recourant insiste �galement sur le fait que la promesse de bail ne contenait aucun descriptif de l'objet � louer. Il r�sulte toutefois clairement de l'arr�t entrepris (p. 14) que l'accord �tait "extr�mement d�taill�"; il contenait "la d�signation des parties, la surface, la situation et la destination des locaux, des dispositions sur la dur�e du bail, les conditions auxquelles il peut �tre reconduit ou r�sili�, les formalit�s n�cessaires � la d�livrance des locaux, les loyers et les charges accessoires qui ne sont pas comprises dans les loyers, les garanties bancaires, le permis d'exploiter, l'usage et l'entretien de l'objet du bail, les assurances, la surveillance des locaux, les enseignes et la publicit� lumineuse". Il r�sulte au demeurant de l'art. 1 al. 2 de la promesse, reproduite dans l'arr�t attaqu�, que "les parties ont convenu de signer une promesse de bail qui contient d'ores et d�j� tous les �l�ments essentiels du contrat", la cour cantonale se demandant d'ailleurs si la demanderesse n'aurait pas pu agir directement en ex�cution du contrat de bail. Par son affirmation, le recourant tente en r�alit� de substituer son propre �tat de fait � celui �tabli par l'autorit� cantonale, ce qui n'est pas admissible (cf. supra consid. 1.3).
S'agissant du t�moin Patrick Meyer, qui a confirm� que les locaux �taient pr�ts � �tre occup�s d�s le 13 janvier 2009, le recourant laisse entendre qu'il doute de la cr�dibilit� de son t�moignage, qu'il estime par ailleurs incomplet. Il ne fait toutefois valoir aucun grief � ce sujet et fonde son argumentation sur les "pi�ces au dossier", sans renvoyer � des pi�ces d�termin�es. Une telle argumentation n'est pas recevable (cf. infra consid. 1.3).
On ne saurait donc reprocher � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en appr�ciant les preuves. Le moyen, pour autant que recevable, est infond�. Sur la base des constatations cantonales, exemptes de tout arbitraire, le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente, en passant � la subsomption, aurait viol� l'art. 22 CO. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir (cf. supra consid. 1.2).
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis solidairement � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 20'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 22'000 fr. � titre de d�pens.