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Timestamp: 2020-02-20 08:35:45+00:00
Document Index: 297569932

Matched Legal Cases: ['in fine', 'art. 4', 'art.4', "l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", 'art. 4']

PELTIER (2) Jean ?
Fonctions : technique, Préparateur d'électrotechnique, discipline : Electrotechnique
du : 24-11-1920 :. , ancien titulaire : DIDIER René
page : 1.271
* Il est ingénieur mécanicien. 5400 francs annuels
* Ses fonctions sont maintenues pour 1921-1922 par arrêté du Recteur du 19-11-1921 (p 1.311)
* Il est maintenu pour 1922-1923 dans sa fonction à l'Institut Electrotechnique. Arrêté du recteur du 14-11-1922, p 1.339.
* Il est maintenu dans ses fonctions à l'Institut Electrotechnique et de mécanique appliquée pour 1923-24, arrêté du recteur du 17-11-1923, p 1.364
* Par arrêté du Recteur du 19-10-1926, il est chargé de Conférences de Mécanique pendant l'année scolaire 1926-1927. Il recevra une indemnité de 1 000F. p. 2.073.
* Par arrêté du Recteur du 17-10-1927, il est chargé, pendant l'année 1927-1928, de conférences de mécanique, à l'Institut agricole et colonial. Il recevra une indemnité de 1 200F. p. 2.109.
* Par arrêté du Recteur du 19-11-1927, l'arrêté rectoral du 17-10-1927 est modifié. M. PELTIER devra faire 20 conférences de mécanique au lieu de 13. Il recevra une indemnité de 1 200F. p. 2.124.
* Par arrêté du Recteur du 03-11-1928, il est chargé, pendant l'année 1928-1929, de conférences de Mécanique agricole ( 25 leçons ). Il recevra une indemnité de 1 200F. p. 2.162.
* Par arrêté du Recteur du 16-11-1929, il est chargé de Conférences de Mécanique (20 leçons à 60F), pendant l'année scolaire 1929-1930, à l'Institut agricole et colonial. Il recevra une indemnité de 1 200F. p. 2.203.
* Par arrêté du Recteur du 30-10-1930, il est chargé de Conférences de Mécanique agricole, pendant l'année scolaire 1930-1931, à l'Institut Agricole et colonial. Il recevra une indemnité de 1 200F (20 leçons). p. 2.226.
* Par arrêté du Recteur 20-07-1932, il est chargé de Conférences de Mécanique agricole, pendant l'année scolaire 1932-1933, à l'Institut Agricole. Il recevra une indemnité de 1 600F (fonds de Faculté). p. 2.305.
* Par arrêté du Recteur du 25-10-1933, il est chargé de Conférences de Mécanique agricole, pendant l'année scolaire 1933-1934, à l'Institut Agricole. Il recevra une indemnité de 2 000F (fonds de Faculté). p. 3.010.
* Par arrêté du Recteur du 09-11-1933, on lui attribue une indemnité de 145F pour examens subis à l'Institut agricole et colonial, pendant l'année 1933. p. 3.017.
* Par arrêté du Recteur du 23-11-1935, on lui attribue une indemnité de 25F (Art. 4 du budget de la Faculté des Sciences) pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial, pendant l'année universitaire 1934-1935 (période du 1er Janvier au 12 Juillet 1935). p. 3.106.
Biographie : Né le : 14-06-1900, à : Nancy
Décès le : 06-10-1970 à : Nancy
Fonctions : Enseignant, Chargé de cours, discipline : Mécanique
du : 19-11-1932 :. Arrêté du recteur
page : 2.318
* Il est Docteur ès-sciences mathématiques.
* Par arrêté du Recteur du 19-11-1932, il est désigné pour remplir, à dater du 1er Novembre 1932, la fonction de chargé d'un cours d'engrenage, à l'Institut d'Electrotechnique et de mécanique appliquée. Il recevra une indemnité de 1 200F. p. 2.318.
* Par arrêté du Recteur du 30-10-1933, il est renouvelé, pour l'année universitaire 1933-1934, dans ses fonctions de chargé de cours d'engrenage, à l'Institut Electrotechnique et de mécanique appliquée. Il recevra une indemnité annuelle de 1 200F. p. 3.012.
* Par arrêté du Recteur du 16-10-1934, il est maintenu, pour l'année universitaire 1934-1935, dans ses fonctions de chargé d'un cours d'engrenages en 1e année, à l'Institut d'Electrotechnique et de mécanique appliquée. Il recevra une indemnité de 1 200F (fonds de Faculté). p. 3.051.
* Par arrêté du Recteur du 31-10-1934, il est chargé de Conférences de Mécanique, pendant l'année universitaire 1934-1935, à l'Institut agricole. Il recevra une indemnité de 1 600F (fonds de Faculté). p. 3.064.
* Par arrêté du Recteur du 31-12-1934, il est chargé des fonctions de Préparateur temporaire, pour les mois d'Octobre, Novembre et Décembre 1934. Il recevra une indemnité mensuelle de 1 000F (chapitre 20, paragraphe 1er du budget 1934). p. 3.075.
* Par arrêté du Recteur du 11-04-1935, l'arrêté du 31-10-1934 (Conférences) in fine, est complété comme suit : M. PELTIER est nommé chargé de conférences de Technique de l'Ingénieur (tarif de cent francs par conférence), pour l'année Universitaire 1934-1935. p. 3.083.
* Par arrêté du Recteur du 15-10-1935, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé d'engrenage en 1e année, pour l'année universitaire 1935-1936, à l'Institut d'Electrotechnique et de Mécanique appliquée. Il recevra une indemnité de 1 200F (fonds de Faculté). p. 3.098.
* Par arrêté du Recteur du 16-11-1935, il est chargé de Conférences de Mécanique, pendant l'année universitaire 1935-1936, à l'Institut agricole. Il recevra une indemnité totale de 1 600F pour 20 séances (80F par séance rétribué sur les fonds de la Faculté). p. 3.103.
* Par arrêté du Recteur du 23-11-1935, on lui attribue une indemnité de 35F (Art. 4 du budget de la Faculté des Sciences) pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial, pendant l'année universitaire 1934-1935 (période du 1er Janvier au 12 Juillet 1935). p. 3.106.
* Par arrêté du Recteur du 23-11-1935, on lui attribue une indemnité de 35F (Art. 4 du budget de la Faculté des Sciences) pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial, pendant l'année universitaire 1934-1935 (période du 1er Octobre au 15 Septembre 1935). p. 3.107.
* Par arrêté du Recteur 21-01-1936, l'arrêté rectoral du 16-11-1935 est modifié et complété comme suit : M. PELTIER, Ingénieur : 1 conférence de Technique de l'Ingénieur, 100F. p. 3.116.
* Par arrêté du Recteur du 26-11-1936, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé d'un cours de résistance des matériaux et de dessin d'engrenages en 1e année, pour l'année universitaire 1936-1937, à l'Institut Electrotechnique et de Mécanique appliquée. Il recevra une indemnité annuelle de 2 000F (fonds de Faculté). p. 3.154.
* Par arrêté du Recteur du 23-11-1936, il est chargé de conférences de Mécanique agricole, pendant l'année Universitaire 1936-1937, à l'Institut Agricole. Il recevra une indemnité totale de 1 600F pour 20 séances (80F par séance rétribués sur fonds de Faculté). p. 3.156.
* Par arrêté du Recteur du 05-12-1936, on lui attribue, pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial pendant la période du 20 Juin au 20 Novembre 1936, une indemnité de 55F (art. 4, fonds de Faculté). p. 3.159.
* Par arrêté du Recteur du 06-11-1937, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé d'un cours et du dessin d'engrenages en 1e année, pour l'année universitaire 1937-1938, à l'Institut d'Electrotechnique et de mécanique appliquée. Il recevra une indemnité de 1 000F (fonds de Faculté). p. 3.205.
* Par arrêté du Recteur du 20-11-1937, il est chargé de Conférences de Mécanique, pour l'année universitaire 1937-1938, à l'Institut Agricole. Il recevra une indemnité totale de 1 600F pour 20 conférences (80F par séance rétribués sur fonds de Faculté). p. 3.211.
* Par arrêté du Recteur du 23-12-1937, on lui attribue une indemnité de 60F (art.4 _ fonds de Faculté), pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial, pendant l'année 1937. p. 3.218.
* Par arrêté du Recteur du 02-11-1938, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé d'un cours et du dessin d'engrenages en 1e année, pour l'année universitaire 1938-1939, à l'Institut d'Electrotechnique et de Mécanique appliquée. Il recevra une indemnité de 1 000F (fonds de Faculté). p. 3.257.
* Par arrêté du Recteur du 25-11-1938, on lui attribue une indemnité de 40F (fonds de Faculté), pour examens subis à l'Institut Agricole et Colonial. p. 3.267.
* Par arrêté du Recteur du 03-07-1939, il est chargé de conférences de Mécanique appliquée, à l'Institut Agricole, pour l'année scolaire 1938-1939. Il recevra une indemnité totale de 1 040F pour 13 séances (80F par séance). p. 3.297.
* Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Instruction Publique du 19-03-1941, il est chargé, à dater du 1er Janvier 1941 et au plus tard jusqu'à la fin de l'année scolaire 1940-1941, des cours complémentaires de Mécanique appliquée (2 heures annuelles). Il recevra une indemnité de 6 250F. p. 3.349.
* Par arrêté du Recteur du 03-05-1941, il est chargé d'un cours de Mécanique appliquée en 3e année, à l'Institut Electrotechnique, en remplacement de M. HERMANN, avec une indemnité totale de 4 000F (subvention du département aux Instituts). p. 3.349.
* Par arrêté du Recteur du 28-10-1941, il est chargé d'un cours de Mécanique pratique en 3e année, en remplacement de M. HERMANN, à partir du 1er Ocotbre 1941, à l'Institut Electrotechnique et de Mécanique appliquée. Il recevra une indemnité annuelle de 4 000F (fonds de Faculté). p. 4.001.
* Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale et à la Jeunesse du 28-12-1941, il est chargé, à titre provisoire, de cours complémentaires de Mécanique appliquée, à compter du 1er Novembre 1941, et au plus tard jusqu'à la fin de l'année scolaire 1941-1942, pour remplacer le personnel absent (LERAY, prisonnier). Il recevra une indemnité de 6 250F pour 2h. annuelles. p. 4.021.
* Par arrêté du Recteur du 27-12-1944, on lui attribue une indemnité de 9 000F (fonds de Faculté), pour 60 heures de cours d'éléments de machines, effectuées à l'Ecole Supérieure d'Electrotechnique et de Mécanique. p. 4.187.
* Par arrêté du recteur du 26-01-1946, une indemnité de 5 000 francs lui est attribuée pour la charge de 10 conférences sur la résistance des matériaux à l'École supérieure de géologie appliquée et de prospection minière (500 francs par conférence), à prélever sur la subvention de 400 000 francs mise à la disposition de l'École par lettre ministérielle du 19-12-1945, (4.272-273).
* Par arrêté du Recteur du 04-03-1947, est chargé, à l'École supérieure de géologie appliquée et de prospection minière pendant l'année scolaire 1946-1947, de 10 cours de résistance des matériaux pour une indemnité de 8 000 francs, et de cours d'automobile pour une indemnité de 7 200 francs, à prélever sur les diverses subventions attribuées à l'École notamment par le ministère de l'Éducation nationale, (4.335-336).
* Par arrêté du Recteur du 16-07-1947, lui sont attribuées : une indemnité de 7 200 francs pour la charge de 9 heures de cours sur la résistance des matériaux, ainsi qu'une indemnité de 1600 francs pour examens, pendant l'année scolaire 1946-1947, paiements à prélever sur les subventions spéciales ministérielles accordées à l'École supérieure de géologie appliquée, (4.351-352).
* Par arrêté du Recteur du 09-04-1948, une indemnité de 14 000 francs lui est attribuée pour la charge de 10 heures de résistance des matériaux, ainsi qu'une indemnité de 21 000 francs pour 15 heures de mécanique et auto, à l'École supérieure de géologie appliquée et de prospection minière ; crédits de fonctionnement de l'École, (5.049).
* Par arrêté du Recteur du 17-07-1948, il lui est attribué une indemnité de 1 400 francs pour 1 heure de mécanique, ainsi qu'une indemnité de 2 720 francs pour 8 heures d'interrogation, à l'École nationale supérieure de géologie appliquée ; budget de l'École, (5.061).
* Par arrêté du Recteur du 29-01-1949, il lui est attribué une indemnité de 9 800 francs pour 7 heures de résistance des matériaux, ainsi qu'une indemnité de 9 800 francs pour 7 heures de mécanique, pour les mois de Novembre et Décembre 1948 ; budget de l'École de géologie, article 3, (5.106).
* Par arrêté du Recteur du 06-05-1950, il lui est attribué les indemnités suivantes pour l'enseignement du 2ème trimestre à l'École nationale supérieure de géologie appliquée : 5 040 francs pour 3 heures de résistance des matériaux, 3 264 francs pour 8 heures d'interrogations, 15 120 francs pour 9 heures de mécanique ; budget de l'École, article 3/5/1, (5.218).
PELTIER Léon
Fonctions : Enseignant, Chargé d'un cours, discipline : Comptabilité
du : 02-12-1919 :.
page : 1.221
* Il est chargé de ce cours pour 1919-1920 à l'Ecole de Brasserie.
Biographie : Né le : 06-09-1896, à : Badonviller
Décès le : 17-03-1987 à : Le Perreux sur Marne
Fonctions : Enseignant, Chargé de cours, discipline : Comptabilité
du : 26-02-1920 :.
* IL est professeur à l'Ecole Supérieure de Commerce et chargé d'un cours de comptabilité à l'Institut chimique, pendant l'année scolaire 1919-1920. Indemnité annuelle: 5000 francs.
* Par arrêté du recteur du 20-11-1920, p 1.267, il est chargé des conférences de comptabilité agricole
* Par arrêté du recteur du 13-01-1921, p 1.281, pour 1920-1921, il est chargé du cours de comptabilité à l'Ecole de Brasserie.
* Par arrêté du recteur du 19-10-1921, p 1.303, pour 1921-1922, il est chargé du cours de comptabilité à l'Ecole de Brasserie.
* Il est chargé à l' Ecole de Brasserie pour 1922-23, par arrêté du recteur du 18-11-1922 (p 1.341) des cours de comptabilité.
* Il est maintenu dans ses fonctions à l'Ecole de Brasserie pour 1923-1924 par arrêté du recteur du 29-10-1923, p 1.359
* Il est chargé de conférences en Comptabilité agricole à l'Institut agricole et colonial pendant l'année scolaire 1924-1925 par arrêté du recteur du 15-10-1924. Il recevra une indemnité de 500F. p. 2013.
* Il est chargé, pendant l'année scolaire 1924-1925, de cours de comptabilité à l'Ecole de Brasserie, par arrêté du recteur du 18-11-1924. Il recevra une indemnité de 400F. p. 2.019.
* Par arrêté du recteur du 27-11-1925, il est délégué dans l'emploi de chargé de cours de comptabilité, pendant l'année scolaire 1925-1926, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 500F. p. 2.048.
* Par arrêté du Recteur du 19-10-1926, il est chargé de Conférences de Comptabilité agricole (à l'Institut Agricole et Colonial) pendant l'année scolaire 1926-1927. Il recevra une indemnité de 500F. p. 2.073.
* Par arrêté du Recteur du 22-11-1926, il est chargé, pendant l'année scolaire 1926-1927, de cours de comptabilité à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 400F. p. 2.086.
* Par arrêté du Recteur du 15-11-1927, il est délégué, pendant l'année scolaire 1927-1928, dans l'emploi de chargé de cours de comptabilité à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 1 000F. p. 2.127.
* Par arrêté du Recteur du 03-11-1928, il est délégué, pendant l'année scolaire 1928-1929, dans les fonctions de chargé de cours de comptabilité. Il recevra une indemnité de 1 000F. p. 2.158.
* Par arrêté du Recteur du 03-11-1928, il est chargé, pendant l'année 1928-1929, de conférences de comptabilité agricole ( 13 leçons ). Il recevra une indemnité de 780F. p. 2.162.
* Par arrêté du Recteur du 15-11-1929, il est renouvelé, pendant l'année scolaire 1929-1930, à l'Ecole de Brasserie, dans les fonctions de chargé de Conférences de comptabilité. Il recevra une indemnité 1 500F. p. 2.199.
* Par arrêté du Recteur du 30-10-1930, il est chargé de Conférences de Comptabilité agricole, pendant l'année scolaire 1930-1931, à l'Institut Agricole (13 leçons). Il recevra une indemnité de 750F. p. 2.227.
* Par arrêté du Recteur du 30-10-1930, il est chargé de Conférences de comptabilité, pendant l'année scolaire 1930-1931, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F (Effet du 1er Novembre 1930). p. 2.227.
* Par arrêté du Recteur du 17-11-1931, il est renouvelé, à dater du 1er Novembre 1931, dans les fonctions de chargé de conférences de comptabilité, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F. p. 2.277.
* Par arrêté du Recteur 20-07-1932, il est chargé de Conférences de comptabilité agricole, pendant l'année scolaire 1932-1933, à l'Institut Agricole. Il recevra une indemnité de 1 040F (fonds de Faculté). p. 2.305.
* Par arrêté du Recteur du 13-10-1932, il est renouvelé dans les fonctions de chargé de conférences de comptabilité, pendant l'année scolaire 1932-1933, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F. p. 2.313.
* Par arrêté du Recteur du 09-11-1933, on lui attribue une indemnité de 70F pour examens subis à l'Institut agricole et colonial, pendant l'année 1933. p. 3.017.
* Par arrêté du Recteur du 10-11-1933, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé de conférences de comptabilité, pendant l'année scolaire 1933-1934, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F (Indemnité sur l'article 4). p. 3.019.
* Par arrêté du Recteur du 24-10-1934, il est maintenu dans ses fonctions de chargé de conférences de comptabilité, pendant l'année scolaire 1934-1935, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F (sur l'article 4). p. 3.054.
* Par arrêté du Recteur du 31-10-1934, il est chargé de Conférences de Comptabilité agricole, pendant l'année universitaire 1934-1935, à l'Institut agricole. Il recevra une indemnité de 1 040F (fonds de Faculté). p. 3.064.
* Par arrêté du Recteur du 23-10-1935, il est renouvelé dans ses fonctions de chargé de conférences de comptabilité, pendant l'année scolaire 1935-1936, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F (sur l'article 4). p. 3.097.
* Par arrêté du Recteur du 02-11-1937, il est chargé de Conférences de Comptabilité, pendant l'année scolaire 1937-1938, à l'Ecole de Brasserie. Il recevra une indemnité de 2 500F (art. 4 _ fonds de Faculté). p. 3.206.
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