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Timestamp: 2016-10-28 16:17:41+00:00
Document Index: 214017246

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 65']

Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3.
proc�dure p�nale; renvoi pour compl�ment d'instruction,
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve du 30 mars 2011.
Le 21 avril 2010, B.________ et C.________ ont d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour banqueroute frauduleuse et fraude dans la saisie.
Le 23 d�cembre 2010, le Procureur g�n�ral de la R�publique et canton de Gen�ve a class� cette plainte faute de pr�vention suffisante et vu le caract�re civil pr�pond�rant de l'affaire.
Statuant par ordonnance du 30 mars 2011, la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve a admis le recours interjet� par les plaignants contre cette d�cision qu'elle a annul�e et a renvoy� la cause au Minist�re public pour qu'il poursuive l'instruction de la cause puis qu'il donne � la proc�dure la suite qui convient, au sens des consid�rants.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette ordonnance et de confirmer la d�cision de classement du Procureur g�n�ral rendue le 23 d�cembre 2010.
Vu la nature de la contestation, seul le recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF entre en consid�ration.
L'ordonnance attaqu�e, qui annule la d�cision de classement de la plainte d�pos�e par les intim�s contre le recourant et renvoie la cause au Minist�re public afin qu'il poursuive l'instruction de la cause, ne met pas fin � la proc�dure p�nale et rev�t un caract�re incident (cf. arr�ts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 2). Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation, de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant; un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). La d�cision par laquelle une autorit� cantonale de recours annule une d�cision de classement de plainte et renvoie la cause au Minist�re public pour qu'il ouvre une instruction ou, comme en l'esp�ce, qu'il la compl�te ne cause en principe pas un pr�judice irr�parable au pr�venu (cf. arr�ts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 3). Il appartient au recourant qui soutient subir un tel pr�judice de l'�tablir (ATF 134 III 426 consid. 1.2 in fine p. 429).
En l'occurrence, le recourant �voque le dommage �conomique et moral qui pourrait r�sulter de la poursuite de l'instruction tant pour lui que pour les personnes de son entourage, dont en particulier son p�re, qui ne serait plus en �ge d'assister � l'instruction p�nale. Il ne pr�cise toutefois pas l'ampleur et la nature de ce dommage et ne cherche pas davantage � d�montrer en quoi il ne pourrait �tre r�par� par une d�cision de classement de la proc�dure ou un jugement d'acquittement et irait au-del� d'un simple pr�judice de fait insuffisant pour que la cour de c�ans entre en mati�re sur le recours en vertu de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Les probl�mes de sant� li�s au grand �ge de son p�re, qui n'est ni vis� par la plainte ni directement concern� par les mesures d'instruction � entreprendre, ne sont pas �tay�s et ne sauraient d�s lors conduire la cour de c�ans � entrer en mati�re. L'admission du recours pourrait certes aboutir imm�diatement � une d�cision finale, par la confirmation de la d�cision de classement de la plainte rendue par le Procureur g�n�ral le 23 d�cembre 2010. Rien n'indique en revanche que les actes d'instruction que le Minist�re public devrait encore mettre en oeuvre, suivant la d�cision attaqu�e, seraient longues et co�teuses, au sens o� l'entend l'art. 93 al. 1 let. b LTF, puisqu'il s'agit de d�terminer les causes et circonstances r�elles des transferts de deux sommes d'argent effectu�s par le recourant en faveur de son p�re les 27 avril et 8 juin 2007 ainsi que d'�tablir le sort du solde du b�n�fice immobilier per�u le 26 mars 2007 par A.________ au sujet duquel celui-ci n'a jamais �t� amen� � s'expliquer. Aucune des hypoth�ses vis�es � l'art. 93 al. 1 LTF n'�tant r�unies, l'ordonnance de la Chambre d'accusation ne saurait faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant. Ce dernier prendra en charge les frais du pr�sent arr�t (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � d�poser des observations.