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Timestamp: 2016-10-23 23:52:42+00:00
Document Index: 313865537

Matched Legal Cases: ['art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 53', 'art. 23', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 66']

9C_578/2011 (10.10.2012)
9C_578/2011
MM. et Mmes les Juges U. Meyer, Pr�sident,
Fondation collective LPP Swiss Life, c/o Swiss Life SA, General-Guisan-Quai 40, 8002 Zurich,
Hoirie de feu C.________,
compos�e de M.________, J.________ et L.________,
repr�sent�e par Me Alain Ribordy, avocat,
Pr�voyance professionnelle (modification de la rente d'invalidit�),
du 7 juillet 2011.
A.a Souffrant notamment de lombalgies chroniques (sur troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis lombaire), d'une anomalie transitionnelle de la charni�re lombosacr�e ainsi que de cervico-dorsalgies chroniques limitant sa capacit� de travail � 50 % dans une activit� adapt�e, C.________, n� en 1957, s'est vu allouer une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er d�cembre 1994 fond�e sur un degr� d'invalidit� de 89 % (d�cision du 27 mai 1998).
A.b A la suite du d�part de l'assur� en Espagne au mois de septembre 1999, le dossier a �t� transmis � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: l'office AI). Au mois de janvier 2003, l'office AI a initi� une proc�dure de r�vision de la rente. De nouveaux renseignements m�dicaux ont �t� recueillis sans qu'ils ne mettent en �vidence une �volution de l'�tat de sant� de l'assur�. Consid�rant toutefois que la d�cision initiale d'octroi de la rente �tait manifestement erron�e et qu'elle devait �tre reconsid�r�e, l'office AI a, par d�cision du 11 octobre 2004, modifi�e sur opposition le 4 mai 2005, supprim� la rente enti�re d'invalidit� vers�e � l'assur� et l'a remplac�e par une demi-rente � compter du 1er d�cembre 2004, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 58 %. A l'appui de sa d�cision, l'autorit� administrative a expliqu� avoir proc�d� � l'�poque � une comparaison des revenus erron�e, car elle s'�tait fond�e, pour fixer le revenu d'invalide, sur le salaire que l'assur� aurait pu obtenir dans le cadre d'une activit� en atelier prot�g�, alors qu'elle aurait d� se r�f�rer � une activit� sur le march� libre du travail.
A.c La Commission de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (depuis le 1er janvier 2007: le Tribunal administratif f�d�ral) a, par jugement du 10 juillet 2006, admis le recours form� par l'assur�, annul� la d�cision du 4 mai 2005 et renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. La mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire �tait en effet indispensable pour fixer la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�, dans la mesure o� �taient apparus subs�quemment des probl�mes cardiaques et une d�pendance prononc�e � l'alcool qui n'avaient pas fait l'objet d'investigations satisfaisantes.
A.d Reprenant l'instruction de la cause, l'office AI a recueilli de nouveaux renseignements m�dicaux aupr�s des m�decins traitants de l'assur�, puis confi� la r�alisation d'une expertise au Centre X.________. Dans un rapport du 27 juin 2007, les docteurs H.________, sp�cialiste en neurologie, R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, A.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, D.________, sp�cialiste en cardiologie, O.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et G.________, sp�cialiste en rhumatologie, ont retenu les diagnostics de cardiomyopathie avec dysfonction ventriculaire gauche, de fibrillation auriculaire rapide, de spondylo-discarthrose �volu�e, d'anomalie de transition lombo-sacr�e, d'�picondylite chronique des deux c�t�s et de maladie de Dupuytren op�r�e. Invit� � prendre position sur le rapport d'expertise, le Service m�dical de l'office AI a reconnu que l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait p�jor� depuis 1993, essentiellement en raison de l'apparition d'une insuffisance cardiaque (NYHA II � III) incompatible, depuis le 25 novembre 2004, avec l'exercice d'une activit� professionnelle; la capacit� de travail pouvait n�anmoins �tre am�lior�e en cas d'optimisation du traitement.
Par d�cision du 31 octobre 2007, l'office AI a supprim� la rente enti�re d'invalidit� vers�e � l'assur� et l'a remplac�e par une demi-rente � compter du 1er d�cembre 2004, puis par une rente enti�re � compter du 1er f�vrier 2005. A l'appui de cette nouvelle d�cision, l'office AI a expliqu� que le degr� d'invalidit� reconnu � l'�poque de la d�cision initiale d'octroi de la rente avait �t� �tabli sur la base d'une comparaison des revenus erron�e; la d�cision du 27 mai 1998 devait par cons�quent �tre reconsid�r�e et la rente allou�e depuis le 1er d�cembre 1994 remplac�e par une demi-rente (fond�e sur un degr� d'invalidit� de 58 %) � compter du 1er d�cembre 2004. Il ressortait par ailleurs des documents m�dicaux nouvellement recueillis que l'exercice d'une activit� lucrative adapt�e � l'�tat de sant� ne s'av�rait plus exigible � partir du 25 novembre 2004 et qu'il existait un droit � une rente enti�re d�s le 1er f�vrier 2005.
A.e L'assur� a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral. Estimant que la modification des prestations r�sultant de la reconsid�ration ne pouvait pas emporter d'effet r�troactif, le Tribunal administratif f�d�ral a, par jugement du 8 novembre 2010, admis le recours, r�form� la d�cision du 31 octobre 2007, en ce sens que le droit de l'assur� � une rente enti�re d'invalidit� �tait reconnu �galement pour la p�riode du 1er d�cembre 2004 au 31 janvier 2005, et confirm� la d�cision du 31 octobre 2007, en ce qu'elle accordait une rente enti�re d'invalidit� � l'assur� d�s le 1er f�vrier 2005.
B.a Parall�lement aux prestations de l'assurance-invalidit�, C.________ percevait �galement depuis le 1er d�cembre 1994 une rente enti�re d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle vers�e par la Fondation collective LPP de la Rentenanstalt (aujourd'hui: la Fondation collective LPP Swiss Life). Se r�f�rant � la d�cision de l'office AI du 4 mai 2005, l'institution de pr�voyance a, par courrier du 20 d�cembre 2006, inform� l'assur� qu'elle suspendait le versement de sa rente d'invalidit� � partir du 1er janvier 2007. D�s que la d�cision d�finitive de l'assurance-invalidit� serait connue, elle reprendrait le versement de la rente suspendue ou r�clamerait la restitution des prestations ind�ment touch�es depuis le mois de d�cembre 2004.
B.b Le 14 juin 2007, C.________ a ouvert action contre la Fondation collective LPP de la Rentenanstalt devant la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg (aujourd'hui: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg), en concluant � ce que l'institution de pr�voyance soit condamn�e � lui verser des prestations enti�res d'invalidit� d�s le mois de janvier 2007, avec int�r�t � 5 % � compter de chaque �ch�ance, comprenant une rente trimestrielle de 3'198 fr. 50 pour lui-m�me et une rente trimestrielle pour enfant de 640 fr. 80, toutes deux adapt�es au rench�rissement selon la LPP.
Apr�s avoir suspendu la proc�dure � la demande des parties dans l'attente de l'issue de la proc�dure en mati�re d'assurance-invalidit�, la juridiction cantonale a, par jugement du 7 juillet 2011, admis l'action et condamn� l'institution de pr�voyance � verser � l'assur� "une rente d'invalidit� trimestrielle de 3'198 fr. 60, ceci d�s le 1er janvier 2007, avec int�r�ts � 5 % � chaque �ch�ance annuelle, la premi�re fois le 1er janvier 2007" et "une rente compl�mentaire pour enfants de 640 fr. 80, ceci d�s le 1er janvier 2007, avec int�r�ts � 5 % � chaque �ch�ance annuelle, la premi�re fois le 1er janvier 2007".
La Fondation collective LPP Swiss Life a interjet� un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle a demand� l'annulation. Elle a conclu principalement � ce qu'il soit constat� que l'assur� n'a droit qu'aux prestations correspondant � un degr� d'invalidit� de 58 %, subsidiairement � ce que le cause soit renvoy�e � la juridiction cantonale pour d�termination du degr� d'invalidit� et nouvelle d�cision.
C.________ a conclu au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
C.________ est d�c�d� en novembre 2011. La proc�dure a �t� suspendue jusqu'� droit connu sur l'acceptation de la succession par ses h�ritiers.
2.1 La juridiction cantonale a estim� que la recourante devait se voir imputer les taux d'invalidit� retenus dans le cadre de la proc�dure en mati�re d'assurance-invalidit�. En consid�rant que la r�duction provisoire � une demi-rente pour la p�riode courant du 1er d�cembre 2004 au 1er f�vrier 2005, exerc�e au titre d'une reconsid�ration, n'avait juridiquement pas lieu d'�tre, le Tribunal administratif f�d�ral avait consacr� l'existence d'un droit � une rente enti�re d'invalidit� sans interruption depuis le 1er d�cembre 1994. Les explications du Tribunal administratif f�d�ral mettaient clairement en �vidence que le degr� d'invalidit� pr�sent� par l'assur� �tait demeur� stable � 89 % jusqu'au 31 janvier 2005 et qu'il �tait tomb� par la suite � 70 %, modification qui n'avait aucune incidence sur le droit � la rente. Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu d'entrer en mati�re sur les arguments de la recourante relatifs � sa non-responsabilit� � l'endroit de nouvelles atteintes qui seraient survenues ou qui se seraient manifest�es apr�s la r�siliation du contrat de pr�voyance. Il n'�tait en effet pas possible de conclure � un changement radical, au 1er f�vrier 2005, de la nature des atteintes qui frappaient l'assur�, changement qui aurait pu entra�ner une lib�ration partielle de la recourante. En suivant le raisonnement de la recourante, on remettrait par ailleurs en cause a posteriori l'octroi de la rente enti�re d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle, pourtant admis par elle depuis plusieurs ann�es, en se basant sur une pr�tendue erreur d'estimation de l'office AI, erreur qui ne pouvait toutefois plus �tre prise en compte juridiquement, vu l'entr�e en force du jugement du Tribunal administratif f�d�ral.
2.2 La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, et d'avoir viol� le droit f�d�ral. En substance, la juridiction cantonale aurait consid�r� de mani�re erron�e que le degr� d'invalidit� de l'assur� �tait rest� stable � 89 %, puis avait diminu� � 70 % � compter du 1er f�vrier 2005. En r�alit�, le degr� d'invalidit� s'�levait � 58 %, comme l'avait constat� l'office AI, sans que sa d�cision ne soit remise en cause. La juridiction cantonale avait m�connu le fait que la rente enti�re d'invalidit� avait �t� confirm�e, non pas en raison de l'existence d'un taux d'invalidit� ouvrant le droit � une telle rente, mais au motif que la d�cision de reconsid�ration prise par l'office AI ne pouvait pas avoir d'effet r�troactif. Elle aurait �galement m�connu le fait que l'institution de pr�voyance �tait en droit, conform�ment � l'art. 49 LPP, d'adapter r�troactivement ses prestations au taux d'invalidit� de 58 % retenu par l'office AI. Par ailleurs, elle n'aurait pas examin� dans quelle mesure la nouvelle cause � l'origine de l'augmentation du degr� d'invalidit� avait une incidence sur le droit � la rente. Or, il n'�tait pas contest� par les parties que l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait d�grad� depuis novembre 2004 en raison d'une cause diff�rente de celle � l'origine de la premi�re invalidit�. Faute de connexit� mat�rielle, elle n'avait pas � r�pondre d'une augmentation de l'invalidit� cons�cutive � cette aggravation.
Est donc principalement litigieux en l'esp�ce le point de savoir si et, le cas �ch�ant, � partir de quel moment, l'institution de pr�voyance �tait en droit, compte tenu de la situation l�gale et r�glementaire, de r�duire les prestations d'invalidit� qu'elle allouait � l'assur�.
3.1 Dans le syst�me de la pr�voyance professionnelle, la LPP (pour le r�gime obligatoire de la pr�voyance professionnelle), respectivement le r�glement de pr�voyance (lorsque l'institution de pr�voyance a d�cid� d'�tendre la pr�voyance au-del� des exigences minimales fix�es dans la loi) d�termine les conditions auxquelles les diff�rentes prestations sont allou�es. Si une institution de pr�voyance reprend - explicitement ou par renvoi - la d�finition de l'invalidit� de la LAI, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation des organes de cette assurance, sauf si cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 308 consid. 1 p. 311). Il en va diff�remment lorsque l'institution adopte une d�finition qui ne concorde pas avec celle de l'assurance-invalidit�. Dans cette hypoth�se, il lui appartient de statuer librement, selon ses propres r�gles. Elle pourra certes se fonder, le cas �ch�ant, sur des �l�ments recueillis par les organes de l'assurance-invalidit�, mais elle ne sera pas li�e par une estimation qui repose sur d'autres crit�res (ATF 118 V 35 consid. 2b/aa p. 40; 115 V 208 consid. 2c p. 212). Toutefois, lorsque l'institution de pr�voyance s'en tient � ce qu'ont d�cid� les organes de l'assurance-invalidit� quant � la fixation du degr� d'invalidit� ou se fonde m�me sur leur d�cision, la force contraignante, voulue par le l�gislateur et exprim�e dans les art. 23 ss LPP, s'applique, sous r�serve du caract�re d'embl�e insoutenable de la d�cision de l'assurance-invalidit� (voir arr�t B 39/03 du 9 f�vrier 2004 consid. 3.1). Pour examiner le point de savoir si l'�valuation de l'invalidit� par l'assurance-invalidit� se r�v�le d'embl�e insoutenable, il y a lieu de se fonder sur l'�tat de fait r�sultant du dossier tel qu'il se pr�sentait au moment du prononc� de la d�cision. Des faits ou des moyens de preuve nouveaux invoqu�s par la suite, que l'administration n'aurait pas �t� tenue d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire appara�tre l'�valuation de l'invalidit� par les organes de l'assurance-invalidit� comme d'embl�e insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit � une appr�ciation juridique diff�rente et obligeraient l'office AI � revenir sur sa d�cision initiale dans le cadre d'une r�vision proc�durale (ATF 130 V 270 consid. 3.1 p. 274 et la r�f�rence).
3.2 M�me si cela n'est pas express�ment pr�cis� dans la loi ou le r�glement, la personne assur�e n'a droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle qu'aussi longtemps que les conditions pos�es � leur octroi demeurent remplies. Aussi bien en mati�re de pr�voyance obligatoire, o� la modification ou la suppression d'une rente est soumise aux m�mes conditions mat�rielles que la r�vision ou la reconsid�ration d'une rente de l'assurance-invalidit� (ATF 133 V 67 consid. 4.3.1 p. 68), qu'en mati�re de pr�voyance plus �tendue, le droit aux prestations doit en principe �tre adapt� lorsque celui-ci ne correspond objectivement pas ou plus � la situation de fait ou de droit actuelle. Quand bien m�me une institution de pr�voyance s'en tiendrait par principe aux d�cisions de l'assurance-invalidit�, il est l�gitime, pour des motifs �vidents li�s � l'�galit� de traitement entre les assur�s, que celle-ci adapte ses prestations lorsqu'il appara�t a posteriori que celles-ci ont �t� allou�es sur la base de crit�res manifestement insoutenables. D�s lors que la jurisprudence a reconnu le droit pour une institution de pr�voyance de s'�carter d'une d�cision de l'assurance-invalidit� lorsqu'elle est d'embl�e insoutenable, il n'y a pas de raison en effet pour que celle-ci ne puisse pas en faire de m�me lorsqu'elle ne s'aper�oit qu'apr�s coup du caract�re manifestement erron� de la d�cision sur laquelle elle s'est fond�e (MARC H�RZELER, Invalidit�tsproblematiken in der beruflichen Vorsorge, 2006, p. 202 n. 480). La seule limite qu'il y a lieu de poser � cette facult� est le respect des garanties et des principes constitutionnels qui r�gissent l'activit� des institutions de pr�voyance, soit l'�galit� de traitement, l'interdiction de l'arbitraire, la proportionnalit� ou encore la bonne foi.
3.3 Pour d�terminer le moment o� la modification ou la suppression du droit � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle prend effet, il convient, en mati�re de pr�voyance obligatoire, mais �galement en mati�re de pr�voyance plus �tendue en l'absence de dispositions r�glementaires contraires, d'appliquer par analogie le principe r�sultant de l'art. 88bis al. 2 RAI, selon lequel une d�cision de diminution ou de suppression de rente � la suite d'une proc�dure de r�vision ou de reconsid�ration ne saurait en principe d�ployer d'effet r�troactif. En r�gle g�n�rale, le droit � la rente sera modifi� � la suite d'une d�cision rendue pr�alablement par les organes de l'assurance-invalidit� ou de renseignements donn�s spontan�ment par la personne assur�e. Dans la mesure o� il s'agit l� de facteurs sur lesquels une institution de pr�voyance n'a aucune ma�trise, elle doit n�anmoins, m�me si elle s'en tient en principe � ce qu'ont d�cid� les organes de l'assurance-invalidit�, avoir la possibilit� d'�tablir les faits et d'administrer les moyens de preuve d�terminants pour statuer sur le droit aux prestations. S'il en r�sulte que les conditions permettant la diminution ou la suppression de la rente sont remplies, l'institution de pr�voyance est habilit�e � proc�der � l'adaptation de cette rente, avec effet au premier jour du second mois suivant la notification de la communication y relative, pour autant que la personne assur�e ait respect� son obligation de renseigner, les actes d'instruction accomplis par l'institution de pr�voyance ne pouvant se substituer � cette obligation. A d�faut, la diminution ou la suppression de la rente doit prendre effet r�troactivement � la date o� elle a cess� de correspondre aux droits de la personne assur�e (voir ATF 133 V 67 consid. 4.3.5 p. 70).
4.1 D'apr�s l'art. 5 du r�glement de pr�voyance - dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1985, applicable � la pr�sente esp�ce -, il y a invalidit� lorsqu'il est m�dicalement �tabli, sur la base de signes objectifs, que par suite de maladie (y compris le d�clin des facult�s mentales et physiques) ou de l�sion corporelle involontaire, l'assur� n'est totalement ou partiellement plus en mesure d'exercer sa profession ou une autre activit� lucrative conforme � sa position sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes, ou qu'il est invalide au sens de l'AI (al. 1). En cas d'invalidit� partielle, les prestations pr�vues pour une invalidit� totale sont accord�es proportionnellement au degr� d'invalidit�. L'invalidit� de moins d'un quart n'ouvre pas droit aux prestations assur�es. Les prestations pleines sont accord�es en cas d'invalidit� d'au moins deux tiers. D'�ventuelles dispositions l�gales � teneur diff�rente sont r�serv�es. Le degr� d'invalidit� correspond au moins � celui que reconna�t l'AI (al. 2). Si l'invalidit� a �t� intentionnellement caus�e ou aggrav�e, les prestations y relatives ne sont pas dues, � l'exception des prestations obligatoires selon la LPP; ces derni�res seront toutefois r�duites dans la mesure o� l'AI refuse, r�duit ou retire les siennes (al. 3).
4.2 La disposition r�glementaire relative � la notion d'invalidit� va au-del� des exigences l�gales pr�vues pour la pr�voyance professionnelle obligatoire sous un double aspect. D'une part, le r�glement pr�voit l'allocation d'une rente d�j� � partir d'un degr� d'invalidit� de 25 %. D'autre part, la notion d'invalidit� est d�finie de mani�re plus large que dans la LAI (et dans la LPP), puisque l'invalidit� peut r�sulter de l'incapacit� d'exercer sa profession ou une autre activit� lucrative conforme � sa position sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes, l'invalidit� au sens de l'AI ne constituant qu'une alternative � cette possibilit� (� propos d'une disposition r�glementaire � la formulation identique, voir arr�t B 140/06 du 27 mars 2007 consid. 3.3).
5.1 En l'occurrence, la recourante a adopt� une d�finition de l'invalidit� qui ne concorde pas avec celle de l'assurance-invalidit�. Alors qu'elle pouvait statuer librement selon ses propres r�gles sans devoir s'en tenir � ce qu'avaient d�cid� les organes de l'assurance-invalidit�, elle a n�anmoins repris � son compte l'�valuation initiale de l'invalidit� effectu�e par l'office AI et, partant, consid�r� que l'assur� pr�sentait un degr� d'invalidit� de 89 %.
5.2 Pour les motifs mis en �vidence pr�c�demment, une institution de pr�voyance ne saurait �tre li�e, quand bien m�me elle s'en tiendrait par principe aux d�cisions de l'assurance-invalidit�, par une d�cision dont le contenu est manifestement insoutenable. En l'occurrence, la recourante a estim� �tre en droit de modifier le droit � la rente de l'assur� en raison du caract�re manifestement insoutenable des bases sur lesquelles celui-ci reposait. Dans ces conditions, il appartenait � la juridiction cantonale, dans le cadre de l'action dont elle �tait saisie, d'examiner le bien-fond� de la modification entreprise par la recourante, cela ind�pendamment de l'issue de la proc�dure qui �tait pendante en mati�re d'assurance-invalidit�. En ne proc�dant pas � cet examen, les premiers juges ont par cons�quent viol� le droit f�d�ral.
5.3 En soutenant que les parties, en donnant leur accord � la suspension de la proc�dure cantonale dans l'attente de la d�cision finale en mati�re d'assurance-invalidit�, se seraient d�clar�es l'une et l'autre li�es par la d�cision du Tribunal administratif f�d�ral, la juridiction cantonale est arriv�e � une conclusion parfaitement insoutenable au regard de l'issue de la proc�dure en mati�re d'assurance-invalidit�. Contrairement � ce que semble penser la juridiction cantonale - qui a proc�d� en l'esp�ce � une lecture biais�e du jugement en mati�re d'assurance-invalidit� -, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas examin� le point de savoir s'il existait un motif de reconsid�ration, puisqu'il a consid�r� que cette question n'avait pas d'influence sur l'issue du litige dont il avait � traiter ("la question de savoir si les conditions d'une reconsid�ration au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA sont remplies en l'esp�ce, si l'OAIE y a � juste titre proc�d� et si le taux d'invalidit� de 58 % qui en r�sulte est correct peut �tre laiss�e ouverte dans le cas pr�sent" [consid. 4.3]). Faute pour le Tribunal administratif f�d�ral de s'�tre prononc� sur le bien-fond� d'une �ventuelle reconsid�ration - question � l'origine de la cause -, la recourante ne pouvait � l'�vidence se d�clarer li�e par le jugement de cette autorit�.
5.4 Quoi qu'il en soit, le jugement entrepris n'a pas examin� la question de la modification du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle de l'assur�. Par cons�quent, le recours doit �tre partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle examine si, et le cas �ch�ant � partir de quel moment, la recourante �tait en droit de r�duire les prestations qu'elle allouait � l'assur�.
Le cas �ch�ant, la juridiction cantonale devra �galement examiner la question de savoir s'il doit �tre tenu compte, dans l'examen du droit aux prestations de la pr�voyance professionnelle de l'assur�, de la d�gradation de son �tat de sant� intervenue au cours de l'ann�e 2004.
6.1 Conform�ment � l'art. 23 LPP, les prestations sont dues par l'institution de pr�voyance � laquelle l'int�ress� est - ou �tait - affili� au moment de la survenance de l'�v�nement assur�; dans la pr�voyance obligatoire, ce moment ne co�ncide pas avec la naissance du droit � la rente de l'assurance-invalidit� selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, mais correspond � la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�; les m�mes principes sont applicables en mati�re de pr�voyance plus �tendue, � tout le moins en l'absence de dispositions r�glementaires ou statutaires contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b p. 264).
6.2 Selon la jurisprudence, l'�v�nement assur� au sens de l'art. 23 LPP est donc uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit�. Lorsqu'il existe un droit � une prestation d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de travail survenue durant la p�riode d'assurance, l'institution de pr�voyance concern�e est tenue de prendre en charge le cas, m�me si le degr� d'invalidit� se modifie apr�s la fin des rapports de pr�voyance. Dans ce sens, la perte de la qualit� d'assur� ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (ATF 123 V 262 consid. 1a p. 263; 118 V 35 consid. 5 p. 45). Cependant, pour que l'institution de pr�voyance reste tenue � prestations, apr�s la dissolution du rapport de pr�voyance, il faut non seulement que l'incapacit� de travail ait d�but� � une �poque o� l'assur� lui �tait affili�, mais encore qu'il existe entre cette incapacit� de travail et l'invalidit� une relation d'�troite connexit�. La connexit� doit �tre � la fois mat�rielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275). Il y a connexit� mat�rielle si l'affection � l'origine de l'invalidit� est la m�me que celle qui s'est d�j� manifest�e durant le rapport de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail). La connexit� temporelle implique qu'il ne se soit pas �coul� une longue interruption de l'incapacit� de travail; elle est rompue si, pendant une certaine p�riode qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assur� est � nouveau apte � travailler. L'institution de pr�voyance ne saurait, en effet, r�pondre de rechutes lointaines plusieurs ann�es apr�s que l'assur� a recouvr� sa capacit� de travail (ATF 123 V 262 consid. 1c p. 264; 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117).
6.3 Les m�mes principes s'appliquent lorsque plusieurs atteintes � la sant� concourent � l'invalidit�. Dans cette hypoth�se, il ne suffit pas de constater la persistance d'une incapacit� de gain et d'une incapacit� de travail qui a d�but� durant l'affiliation � l'institution de pr�voyance pour justifier le droit � une prestation de pr�voyance. Il convient au contraire, conform�ment � l'art. 23 LPP, d'examiner s�par�ment, en relation avec chaque atteinte � la sant�, si l'incapacit� de travail qui en a r�sult� est survenue durant l'affiliation � l'institution de pr�voyance et est � l'origine d'une invalidit� (arr�t B 32/05 du 24 juillet 2006 consid. 6 et la r�f�rence).
6.4 En consid�rant qu'il n'y avait "pas lieu d'entrer en mati�re sur les arguments de la d�fenderesse relatifs � sa non-responsabilit� � l'endroit de nouvelles atteintes qui seraient survenues ou qui se seraient manifest�es apr�s la r�siliation du contrat de pr�voyance", la juridiction cantonale n'a pas tranch� une question juridique, qui, dans l'hypoth�se o� les conditions autorisant la modification du droit � la rente �taient remplies, �tait susceptible, eu �gard aux principes jurisprudentiels expos�s ci-dessus, d'avoir une influence sur le droit aux prestations de la pr�voyance professionnelle. Contrairement � ce que laisse entendre la juridiction cantonale, il ressort indubitablement des pi�ces m�dicales vers�es au dossier que l'assur� a pr�sent� au cours de l'ann�e 2004 de nouvelles atteintes � la sant�, notamment une insuffisance cardiaque, qui ont p�jor� son �tat de sant� (voir le rapport du Centre X.________ du 27 juin 2007).
Bien fond�, le recours doit �tre admis et le jugement attaqu� annul�. La partie intim�e, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 7 juillet 2011 est annul�, la cause �tant renvoy�e � cette autorit� pour qu'elle statue � nouveau en proc�dant conform�ment aux consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.