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Timestamp: 2016-10-27 07:14:53+00:00
Document Index: 307151482

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 271/02 (24.01.2003)
Arr�t du 24 janvier 2003
(Jugement du 12 d�cembre 2001)
F.________, titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� d'�b�niste, a effectu� plusieurs missions temporaires aupr�s de menuiseries ou sur des chantiers.
Souffrant d'allergies et d'asthme, il a, le 13 avril 1999, d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi de mesures de reclassement dans une nouvelle profession et d'une orientation professionnelle aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office). Dans un rapport du 6 juillet 1999, la doctoresse A.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a diagnostiqu� des allergies multiples entra�nant une rhinite, ainsi qu'un asthme bronchique apparu en hiver 1998-1999. Elle a attest� d'une aggravation de la sant� depuis six mois et d'une incapacit� de travail de 100 %, en pr�conisant la mise en oeuvre d'une r�adaptation professionnelle. Elle a �galement transmis � l'office les r�sultats d'une consultation d'allergologie du 21 octobre 1998 aupr�s de la Permanence m�dicale X.________ (rapport des docteurs B.________, C.________ et D.________ du 19 novembre 1998).
Par d�cision du 16 mars 2000, l'office a rejet� la demande de prestations, motif pris que l'assur� ne pr�sentait pas une atteinte � la sant� invalidante n�cessitant un reclassement professionnel.
F.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Apr�s avoir requis des renseignements compl�mentaires aupr�s des m�decins de la Permanence m�dicale X.________, le tribunal cantonal a, par jugement du 12 d�cembre 2001, rejet� le recours.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � l'octroi de mesures d'ordre professionnel.
L'office conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-invalidit� sous la forme de mesures de r�adaptation d'ordre professionnel, singuli�rement sur le point de savoir si l'atteinte � sa sant� physique est invalidante.
Dans la proc�dure de recours portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (y compris la restitution de celles-ci), le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances est plus �tendu. Le tribunal peut alors examiner l'opportunit� de la d�cision attaqu�e; il n'est en outre pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure. Par ailleurs, le tribunal peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ; ATF 121 V 366 consid. 1c, 120 V 448 consid. 2a/aa et les r�f�rences).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels (ATF 124 V 110) relatifs aux conditions pos�es au droit aux prestations, en particulier � l'octroi de mesures de reclassement professionnel, de sorte que l'on peut y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 16 mars 2000 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
On pr�cisera �galement que la plupart des �ventualit�s assur�es (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacit� de travail, l'invalidit�, l'atteinte � l'int�grit� physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre m�dical. Or, pour pouvoir �tablir le droit de l'assur� � des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le m�decin doit lui fournir. L'appr�ciation des donn�es m�dicales rev�t ainsi une importance d'autant plus grande dans ce contexte (Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in M�langes en l'honneur de Henri-Robert Sch�pbach, B�le 2000, p. 268). La jurisprudence a donc pr�cis� les t�ches du m�decin, par exemple lors de l'�valuation de l'invalidit� (ATF 122 V 158 consid. 1b). La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 26 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Lorsque le litige concerne plus particuli�rement des mesures d'ordre professionnel, le m�decin indiquera, en outre, si l'�tat de sant� de l'assur� permet le reclassement ou la formation dans une nouvelle profession et, dans l'affirmative, quelles sont les activit�s adapt�es au handicap de l'int�ress� du point de vue m�dical.
3.1 Les premiers juges ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu, � la lecture des avis m�dicaux au dossier, de retenir que le recourant subit une atteinte � la sant� invalidante.
De son c�t�, le recourant all�gue qu'il n'est plus en mesure d'exercer son m�tier d'�b�niste en raison de troubles de la sant� (allergies, asthme et rhinites), qui sont apparus au moment de son apprentissage et se sont aggrav�s par la suite, de sorte qu'il doit �tre mis au b�n�fice de mesures d'ordre professionnel.
3.2 Dans son rapport du 6 juillet 1997, la doctoresse A.________ a pos� le diagnostic d'allergies multiples entra�nant une rhinite et d'asthme avec hyperr�activit� chronique. Elle a conclu � une incapacit� de travail de 100 % du recourant et propos� la mise en oeuvre d'une r�adaptation professionnelle, d�s lors qu'�il est illusoire que le patient puisse continuer � travailler dans son m�tier (�b�niste) en raison de sa pathologie respiratoire�. S'il est vrai, comme le rel�vent les premiers juges, que la praticienne n'indique aucune date quant au d�but et la fin de cette incapacit� de travail, cela ne suffit pas en soi, en l'absence d'autres �l�ments contraires, pour �carter cet avis m�dical. En particulier, le rapport des docteurs B.________, C.________ et D.________ du 19 novembre 1998, compl�t� par un rapport du 6 mars 2001, confirme le diagnostic d'allergies (rhinite per-annuelle sur hypersensibilit� aux acariens, probable rhinite estivale sur hypersensibilit� aux gramin�es, probable rhinite m�dicamenteuse surajout�e), ainsi que celui d'une hyperr�activit� bronchique. Interrog�s par l'instance cantonale de recours sur une �ventuelle r�activit� � la poussi�re et aux copeaux de bois, les m�decins de la Permanence m�dicale X.________ ont estim� qu'il est difficile, sur la base de l'anamn�se seule, �de faire la part des choses�; il est possible, selon eux, que le patient pr�sente des sympt�mes dans le cadre d'une hyperr�activit� bronchique et/ou nasale d'une mani�re non sp�cifique avec un risque �lev� de sensibilisation � d'autres allerg�nes environnementaux, notamment moisissures et bois. Ils pr�cisent que pour juger de l'aptitude du recourant � travailler en qualit� d'�b�niste, une nouvelle �valuation allergologique, cibl�e sur les agents professionnels, devrait �tre effectu�e en tenant compte du lieu de travail.
Au vu de ces documents m�dicaux, contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges, on ne saurait exclure d'embl�e, sans autre examen m�dical, que l'atteinte � la sant� du recourant n'a pas d'effet sur sa capacit� de travail dans sa profession d'�b�niste. Au demeurant, l'office intim� avait � juste titre conclu, en proc�dure cantonale, � la n�cessit� d'ordonner une expertise m�dicale. Il convient donc de renvoyer la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire sur le point de savoir si et dans quelle mesure le recourant subit une diminution de sa capacit� de travail en raison de probl�mes respiratoires li�es aux allergies et � l'hyperr�activit� bronchique et d�cision de mise en oeuvre, cas �ch�ant, de mesures d'ordre professionnel.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 12 d�cembre 2001 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 16 mars 2000 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera sur les d�pens de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des assurances sociales.