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Timestamp: 2016-10-24 08:59:52+00:00
Document Index: 258201967

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

U 226/03 (24.08.2004)
M.________, n� en 1968, travaillait en qualit� de manoeuvre pour le compte de la soci�t� B.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
Le 12 janvier 1999, il a �t� heurt� � la t�te par une pi�ce de t�le manipul�e par une grue et projet� au sol. Il a �t� imm�diatement hospitalis� � l'h�pital C.________ o� les m�decins ont diagnostiqu� une fracture spiro�de du tibia distal � droite, une fracture proximale du p�ron� droit, une fracture du rocher droit avec pneumoenc�phale (avis de sortie du 2 f�vrier 1999). La CNA a pris en charge le cas.
Sur le plan orthop�dique, l'�volution a �t� jug�e favorable (rapport de la doctoresse G.________ du 21 juillet 1999). En revanche, depuis l'accident, l'assur� a commenc� � se plaindre de c�phal�es, d'acouph�nes et de vertiges. Le docteur A.________, m�decin associ� du service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'h�pital C.________, a fait �tat d'un status apr�s TCC grave avec fracture de la base du cr�ne et fracture longitudinale du rocher droit, ainsi que d'un d�ficit cochl�ovestibulaire droit post-traumatique avec cupulolithiase chronique (rapport du 8 septembre 1999). A l'issue d'investigations plus approfondies, hormis la perte d�finitive de 80 % de l'audition du c�t� droit et la possibilit� d'une cupulolithiase atypique, l'existence d'autres affections de nature ORL n'a pas pu �tre confirm�e (rapports du docteur U.________ des 20 octobre 1999, 4 avril et 18 mai 2000). En date du 18 juillet 2000, le docteur B.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a constat� qu'il n'y avait pas de s�quelle ni de limitation fonctionnelle au niveau du membre inf�rieur droit, et s'est prononc� pour une pleine capacit� de travail (rapport du 18 juillet 2000). Egalement appel� � donner son appr�ciation sur le cas, le docteur L._________, sp�cialiste FMH ORL � la division de m�decine de la CNA, a conclu � une reprise du travail, et estim� l'atteinte � l'int�grit� physique � 15 % (rapport du 10 ao�t 2000). Le 11 septembre 2000, l'assur� s'est pr�sent� � son employeur, mais cette tentative s'est sold�e par un �chec.
Par d�cision du 4 septembre 2000, la CNA a allou� � M.________ une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 15 %. Dans une autre d�cision du 23 novembre suivant, elle l'a reconnu apte � exercer en plein son activit� professionnelle d�s le 4 d�cembre 2000 et, par cons�quent, mis un terme au versement des indemnit�s journali�res � partir de cette date. L'assur� a fait opposition � ces deux d�cisions. Apr�s avoir proc�d� � une enqu�te sur le lieu de travail de M.________ et convoqu� le pr�nomm� pour un nouvel examen oto-neurologique par le docteur L._________ (rapport du 14 janvier 2002), la CNA a �cart� les oppositions dans une nouvelle d�cision du 22 janvier 2002.
Par jugement du 15 mai 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA.
M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Principalement, il conclut � l'octroi d'une rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 % d�s le 4 d�cembre 2000; subsidiairement, au versement d'indemnit�s journali�res jusqu'� droit connu sur sa demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � la mise en oeuvre de mesures de r�adaptation qu'il avait d�pos�e le 10 mai 2000; plus subsidiairement encore, au renvoi de la cause � la CNA pour instruction compl�mentaire. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 22 janvier 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
Est litigieux le point de savoir si la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 22 janvier 2002, � supprimer avec effet au 4 d�cembre 2000 le droit du recourant � des prestations d'assurance pour les suites de l'accident du 12 janvier 1999.
L'obligation de l'intim�e d'allouer, au-del� de cette date, des prestations pour l'accident dont le recourant a �t� victime suppose l'existence, � ce moment-l�, d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre cet �v�nement et l'atteinte � la sant�. Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la causalit� naturelle et ad�quate, ainsi que ceux relatifs � l'appr�ciation des preuves dans le domaine de l'assurance sociale (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). Il suffit d'y renvoyer.
Le recourant conteste disposer d'une capacit� de travail totale dans son ancienne activit� professionnelle. En particulier, il fait valoir que les vertiges et les c�phal�es dont il souffre continuellement depuis l'accident ont largement �t� sous-estim�s, sinon occult�s, par les m�decins d'arrondissement de la CNA. Il serait par ailleurs affect� de troubles psychiques qui, � tort, n'auraient pas �t� pris en compte par l'assureur-accidents. A l'appui de ses dires, il produit un rapport du service de psychiatrie adulte de l'h�pital B.________ du 20 f�vrier 2003.
4.1 Il est constant qu'� la suite de l'accident dont il a �t� victime le 12 janvier 1999, M.________ a subi des l�sions physiques touchant le membre inf�rieur droit (fracture du tibia; fracture du p�ron�) et la t�te (fracture du rocher droit avec pneumoenc�phale ayant entra�n� un d�ficit vestibulaire p�riph�rique droit; status apr�s TCC grave). A cet �poque, il �tait employ� aupr�s de la soci�t� B.________ SA, entreprise active dans le domaine de la construction m�tallique. D'apr�s le rapport d'enqu�te effectu� sur place, l'activit� qui lui �tait d�volue consistait en des travaux de peinture (au pistolet) et de soudage (au fil) en position debout ou � genoux (plus rarement assise devant un �tabli); parfois, l'assur� �tait appel� � effectuer des travaux de montage � l'ext�rieur. Les pi�ces qu'il �tait amen� � manipuler �taient plut�t l�g�res (5 � 10kg); � certaines (rares) occasions, elles pouvaient toutefois peser entre 54 et 112 kg. Il convient d�s lors d'examiner si, comme le soutient l'intim�, le recourant a recouvr� une capacit� de travail enti�re dans son ancienne activit� nonobstant les cons�quences m�dicales imputables � l'accident du 12 janvier 1999.
4.2.1 Il n'est pas contest� que les fractures du tibia et du p�ron� ont gu�ri sans laisser de s�quelles significatives (voir les rapports du service d'orthop�die de l'h�pital C.________, ainsi que ceux du docteur B.________).
4.2.2 En ce qui concerne les cons�quences oto-neurologiques du choc � la t�te subi par l'assur�, le docteur L._________ a conclu, au terme des tests effectu�s, que le d�ficit vestibulaire p�riph�rique droit �tait pratiquement enti�rement compens�; selon lui, il pouvait certes persister des troubles de l'�quilibre - dont la relation de causalit� avec l'�v�nement accidentel devait �tre admise - mais ces troubles constituaient une contre-indication seulement pour des travaux sur des machines � rotation ou impliquant un risque de chutes; sous cette r�serve, M.________ conservait une capacit� de travail enti�re (rapport du 9 janvier 2001). Il n'existe pas de motif s�rieux de s'�carter de cette appr�ciation qui rejoint dans les grandes lignes celle �mise par le docteur U.________, �galement sp�cialiste FMH ORL, auquel l'assur� avait �t� adress� � sa sortie de l'h�pital (voir en particulier le rapport du 18 mai 2000). D�s lors que le poste anciennement occup� par l'assur� se d�roule enti�rement au sol et sans l'aide de machines � rotation, le point de vue de l'intim�e n'est � cet �gard pas critiquable.
4.2.3 Il reste que M.________ a �t� victime d'un TCC grave (voir le rapport du docteur A.________). Dans le dossier constitu� par la CNA figurent des rapports du docteur E.________, m�decin traitant, et du docteur C.________, neurologue, qui ont soulign� � plusieurs reprises la persistance chez l'assur� de c�phal�es post-traumatiques ressenties comme tr�s invalidantes. Le neurologue a m�me mentionn� une anxi�t� majeure accompagn�e de manifestations neurov�g�tatives telle qu'un tremblement d'attitude, une tendance � la transpiration, et une sensation de vertige accentu�e, �voquant un �tat d�pressif r�actionnel (rapport du 13 juillet 2001); cette hypoth�se s'est r�v�l�e pertinente puisque M.________ a d� �tre hospitalis� du 2 d�cembre 2002 au 7 f�vrier 2003 � l'h�pital B.________ pour un �tat d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques (voir le rapport du 20 f�vrier 2003 du service de psychiatrie adulte et de psychog�riatrie). Si les docteurs C.________ et E.________ ne se sont pas v�ritablement prononc�s sur la capacit� de travail r�siduelle de l'assur� � raison des troubles qu'ils ont attest�s, le m�decin traitant a pr�conis� � tout le moins un changement d'activit� professionnelle, l'atmosph�re bruyante de l'entreprise provoquant des c�phal�es encore plus importantes (rapport du 4 octobre 2000). Or, les sympt�mes d�crits par ces m�decins font penser au tableau clinique typique dans les cas de traumatisme cranio-c�r�bral, sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique. Selon la jurisprudence, dans une telle hypoth�se, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit �tre en principe admise; il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� pr�pond�rant de vraisemblance, comme la cons�quence de l'accident (voir ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b; RAMA 2000 no U 395 p. 317). In casu, au regard des documents m�dicaux recueillis jusqu'ici, on ne saurait ni �tablir ni exclure l'existence d'un tel lien de causalit�. La CNA qui avait connaissance de ces pi�ces m�dicales ne pouvait donc les �carter sans de plus amples investigations. En particulier, � d�faut d'informations circonstanci�es sur l'origine des troubles, elle n'�tait pas fond�e, d'une part, � se passer d'examiner la question du lien de causalit� naturelle et, d'autre part, pour l'analyse du caract�re ad�quat de ce lien, � faire application de la jurisprudence sur les troubles psychiques cons�cutifs � un accident de gravit� moyenne, en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 6c/aa et 409 consid. 5c/aa.
4.3 Partant, il y a lieu de renvoyer la cause � l'intim�e afin qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire afin de d�terminer la nature exacte des troubles attest�s par les m�decins pr�cit�s - en particulier au regard de la question de la causalit� naturelle avec l'accident assur� -, et leur r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�. Apr�s quoi elle rendra une nouvelle d�cision.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui obtient gain de cause sur sa conclusion subsidiaire, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). La demande d'assistance judiciaire est ainsi sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 mai 2003 et la d�cision du 23 novembre 2000, ainsi que la d�cision sur opposition du 22 janvier 2002 de la CNA sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'intim�e pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
La CNA versera au recourant la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Lucerne, le 24 ao�t 2004