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Timestamp: 2016-10-26 04:04:31+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 38', 'art. 156']

6A.10/2003 (07.04.2003)
6A.10/2003 /rod
Commission de lib�ration du canton de Vaud, p.a. Service p�nitentiaire, rue Cit�-Devant 14, 1014 Lausanne,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du
Le 1er avril 1997, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, n� en 1967, pour infraction et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup), � 15 jours d'emprisonnement, r�voquant en outre un sursis accord� le 14 mars 1995 et ordonnant l'ex�cution de la peine de 1 mois d'emprisonnement.
Le 29 juin 1998, le Tribunal de police du district de Vevey a condamn� X.________, pour vol, escroquerie et faux dans les titres, � 3 semaines d'emprisonnement. Le 20 mai 1999, le m�me tribunal l'a condamn�, pour recel et contravention � la LStup, � la peine compl�mentaire de 20 jours d'emprisonnement.
Le 26 septembre 2001, X.________ a �t� condamn� derechef, par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, pour vol, dommages � la propri�t�, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et crime manqu� de cette infraction, filouterie d'auberge, violation de domicile, infraction grave et contravention � la LStup, violation simple des r�gles de la circulation, conduite sans permis de conduire et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE), � 22 mois d'emprisonnement, sous d�duction de 130 jours de d�tention pr�ventive, cette peine �tant compl�mentaire � celle du 20 mai 1999.
X.________ a �t� incarc�r� le 18 d�cembre 2001 aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe (EPO) en ex�cution de ces peines, dont les deux tiers ont �t� atteints le 9 d�cembre 2002, sa lib�ration d�finitive devant intervenir le 18 ao�t 2003.
Par d�cision du 30 juillet 2002, le Service p�nitentiaire a autoris� X.________ � poursuivre l'ex�cution de ses peines en r�gime de section ouverte, � condition que les r�sultats des prochaines analyses toxicologiques se r�v�lent n�gatifs aux stup�fiants et que son comportement en d�tention soit irr�prochable.
L'analyse toxicologique effectu�e le 17 septembre 2002 sur X.________ s'�tant r�v�l�e positive � la coca�ne, le Service p�nitentiaire lui a adress�, le 3 octobre 2002, un avertissement formel, pr�cisant que tout manquement ult�rieur, notamment toute nouvelle consommation de stup�fiants, entra�nerait la r�vocation imm�diate du r�gime de section ouverte et sa r�int�gration en r�gime de d�tention ordinaire. Une nouvelle analyse toxicologique pratiqu�e le 8 octobre 2002 s'est r�v�l�e positive au cannabis; un m�lange de cannabis et de m�dicaments, le reste d'un joint et une seringue ont par ailleurs �t� d�couverts lors d'une fouille de la cellule.
Pour ces manquements, la Direction des EPO a inflig� � X.________ respectivement 5 et 3 jours d'arr�ts disciplinaires sans travail. En outre, par d�cision du 21 octobre 2002, le Service p�nitentiaire a r�voqu� le r�gime de section ouverte accord� le 30 juillet pr�c�dent � X.________, ordonnant sa r�int�gration en r�gime de d�tention ordinaire. Le recours form� par l'int�ress� contre cette d�cision a �t� �cart� le 4 d�cembre 2002 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Selon un rapport �tabli le 17 septembre 2002, donc ant�rieurement � la deuxi�me analyse positive, par la Direction des EPO, X.________ a une attitude positive au travail et les quatre cong�s obtenus se sont bien d�roul�s. Au b�n�fice d'une rente AI depuis de nombreuses ann�es, il n'a pas de contrat d'engagement, mais souhaite b�n�ficier d'une r�adaptation ou commencer une formation pour donner des cours de musique. Il envisage de vivre chez son p�re, puis de s'installer pr�s de Lausanne pour s'�loigner de ses anciennes fr�quentations. Il entreprend des d�marches pour organiser son droit de visite � l'�gard de ses enfants. Sa situation financi�re est qualifi�e de mauvaise. Le rapport rel�ve encore que, sur les seize analyses effectu�es jusqu'ici, seule la derni�re s'est r�v�l�e positive.
Au terme de ce rapport, la Direction des EPO estime que le comportement du d�tenu ne s'oppose pas � son �largissement; elle observe toutefois que, depuis son passage en section ouverte, il a consid�rablement modifi� son attitude et semble moins responsable, ajoutant qu'il a de la peine � se g�rer et que son hygi�ne est d�plorable. En conclusion, elle pr�avise favorablement la lib�ration conditionnelle de X.________, � condition qu'une solution d'encadrement relatif � son probl�me de d�pendance soit trouv�e et qu'un cadre institutionnel soit mis en place.
Le 4 octobre 2002, le Service p�nitentiaire a propos� de refuser la lib�ration conditionnelle � X.________. Il rappelait d'abord que l'int�ress� avait fait l'objet d'une expertise psychiatrique, �tablie le 6 novembre 2000, qui faisait �tat d'une personnalit� �motionnellement labile, de type borderline, ainsi que de troubles mentaux et du comportement li�s � la consommation de substances psychoactives multiples, dont l'h�ro�ne. Il rappelait �galement que, selon cette expertise, l'int�ress� consommait des drogues depuis l'adolescence, que, malgr� des traitements de plusieurs ann�es, il n'�tait pas parvenu � se passer de substances illicites et que le seul moyen de le stabiliser �tait de poursuivre la cure de substitution � la m�thadone.
Le Service p�nitentiaire relevait ensuite que l'int�ress� persistait � enfreindre la loi, notamment en mati�re de stup�fiants, qu'il n'avait pas su profiter des occasions offertes, tant au niveau th�rapeutique que judiciaire, et qu'il paraissait ancr� dans la toxicomanie et la d�linquance depuis de nombreuses ann�es. Il d�plorait que l'int�ress� n'ait propos� aucun projet concret de traitement ni entrepris aucune d�marche pour se soigner ou d�velopper ses projets professionnels, ajoutant que le traitement � la m�thadone apparaissait inefficace, vu la r�cidive persistante de l'int�ress�.
Evoquant la consommation r�cente de coca�ne et l'�volution d�favorable de l'int�ress�, le Service p�nitentiaire estimait que seul un cadre tr�s strict lui permettrait d'�voluer positivement. Selon lui, s'il devait �tre lib�r�, l'int�ress� se trouverait dans une situation identique � celle pr�valant lors de la commission des infractions et le risque de r�cidive est plus �lev� que celui inh�rent � tout �largissement anticip�.
Dans son rapport du 10 octobre 2002, le membre visiteur de la Commission de lib�ration du canton de Vaud a relev� que X.________ souhaitait ouvrir une petite entreprise de location de cartons de d�m�nagement pour se procurer un revenu mensuel de 1000 francs s'ajoutant � sa rente AI et qu'il d�sirait en outre trouver un appartement et s'occuper de ses enfants. Il a pr�cis� que l'int�ress� �tait oppos� � un r�gime de semi-libert� qui lui ferait perdre son droit � la rente AI et qu'il ne paraissait pas r�aliser que "les choses ne vont pas n�cessairement comme il le souhaite". Il a estim� que les projets de l'int�ress� n'�taient pas clairs, que son discours ne refl�tait pas une r�elle prise de conscience et que sa fragilit� �tait encore bien pr�sente. En conclusion, il a propos� de refuser la lib�ration conditionnelle.
Par d�cision du 3 d�cembre 2002, la Commission de lib�ration du canton de Vaud a refus� la lib�ration conditionnelle � X.________. Elle a rappel� les deux sanctions dont l'int�ress� avait fait l'objet en d�tention et sa r�int�gration en r�gime de d�tention ordinaire; elle a �galement rappel� qu'il avait fait l'objet de six condamnations depuis 1994, principalement pour des infractions � la LStup et contre le patrimoine, que le sursis accord� en 1995 avait d� �tre r�voqu� et qu'il paraissait ancr� dans la toxicomanie et la d�linquance depuis de nombreuses ann�es. Elle a estim� qu'il demeurait tr�s fragile face aux stup�fiants et a relev� que la situation s'�tait p�jor�e lors de son passage en section ouverte, ajoutant que malgr� cinq jours d'arr�ts disciplinaires il avait r�cidiv� peu de temps apr�s. Selon elle, l'int�ress� n'a pas v�ritablement �volu� et il existe un risque de r�cidive sup�rieur � celui inh�rent � tout �largissement anticip�, de sorte qu'un pronostic favorable ne peut �tre �mis.
Par arr�t du 23 janvier 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a �cart� le recours interjet� par X.________ contre cette d�cision, qu'elle a confirm�e.
X.________ forme un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral. Invoquant un motif de r�cusation et se plaignant du refus de l'autorit� cantonale de lui accorder la lib�ration conditionnelle, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que cette mesure lui soit octroy�e avec effet imm�diat.
Pr�liminairement, le recourant fait valoir que l'un des trois magistrats qui a statu� sur son recours cantonal pr�side la Fondation vaudoise de probation, dont le directeur est l'un des membres de la Commission de lib�ration du canton de Vaud et que, comme il est "extr�mement difficile d'�tre juge et partie", l'arr�t attaqu� pourrait �tre "arbitraire".
Ce grief revient � soutenir que le magistrat vis� aurait d� se r�cuser du fait qu'il pr�side un organisme - en l'occurrence celui qui est charg� du patronage des d�tenus et des d�tenus lib�r�s -, dont le directeur est l'un des membres de l'autorit� qui a rendu la d�cision de premi�re instance.
1.1 Selon la jurisprudence constante, un motif de r�cusation doit �tre invoqu� d�s que possible, � d�faut de quoi le plaideur est r�put� avoir tacitement renonc� � s'en pr�valoir. En particulier, il n'est pas admissible d'attendre l'issue d'une proc�dure pour tirer argument, � l'occasion d'un recours, de la composition incorrecte de l'autorit� qui a statu�, alors que le motif de r�cusation �tait d�j� connu auparavant. Cela ne signifie pas que l'identit� des juges appel�s � statuer doive n�cessairement �tre communiqu�e de mani�re expresse au justiciable; il suffit que le nom de ceux-ci ressorte d'une publication g�n�rale facilement accessible, par exemple de l'annuaire officiel. Cela vaut en tout cas pour la partie assist�e d'un avocat, qui est pr�sum�e conna�tre la composition r�guli�re du tribunal, du moins s'agissant des magistrats qui font partie de sa composition ordinaire (ATF 128 V 82 consid. 2b p. 85 s.).
1.2 Le magistrat vis�, soit Z.________, est depuis des ann�es l'un des quinze juges ordinaires du Tribunal cantonal vaudois, dont la composition fait l'objet d'une publication r�guli�re dans l'Annuaire officiel du canton de Vaud. Sa qualit� de membre ordinaire de ce tribunal ressort en particulier de l'�dition 2002/2003 de l'annuaire pr�cit�, dont il r�sulte �galement qu'il �tait le pr�sident du Tribunal cantonal vaudois ainsi que de la Cour de cassation p�nale de ce tribunal pour l'ann�e 2002. Certes, le recourant n'est pas assist� d'un avocat. Toutefois, et c'est ce qui est d�terminant, le recours qu'il avait interjet� contre la d�cision du Service p�nitentiaire du 21 octobre 2002 - qui r�voquait le r�gime de section ouverte qui lui avait �t� accord� le 30 juillet 2002 - avait �t� �cart� le 4 d�cembre 2002 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, alors qu'elle �tait pr�sid�e par le magistrat vis�, comme cela ressort non seulement de l'�dition 2002/2003 de l'annuaire officiel vaudois mais du rubrum de l'arr�t cantonal du 4 d�cembre 2002. Le recourant ne pouvait donc ignorer que le magistrat vis� pourrait �tre amen� � statuer sur le recours qu'il a form� contre la d�cision de la Commission de lib�ration lui refusant le b�n�fice de la mesure litigieuse et devait par cons�quent en demander d'embl�e la r�cusation. Or, il ne l'a pas fait, attendant l'issue de son recours cantonal avant de faire valoir, pour la premi�re fois dans son recours de droit administratif, un motif de r�cusation � l'encontre du magistrat vis�. Dans ces conditions, il n'est pas possible d'entrer en mati�re.
Le recourant conteste le refus de l'autorit� cantonale de lui accorder la lib�ration conditionnelle.
2.1 L'octroi de la lib�ration conditionnelle suppose que le condamn� ait subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois en cas de condamnation � l'emprisonnement, que son comportement pendant l'ex�cution de la peine ne s'oppose pas � son �largissement et que l'on puisse pr�voir qu'il se conduira bien en libert� (art. 38 ch. 1 al. 1 CP).
Il est acquis que les deux tiers de la peine inflig�e au recourant ont �t� atteints le 9 d�cembre 2002. L'arr�t attaqu� admet par ailleurs que les manquements du recourant pendant sa d�tention - soit la consommation de coca�ne puis de cannabis ainsi que la d�couverte dans sa cellule d'une seringue, d'un reste de joint et d'un m�lange de cannabis et de m�dicaments - ne sont pas � eux seuls propres � exclure la lib�ration conditionnelle. Il ajoute toutefois, avec raison, que ces manquements peuvent n�anmoins jouer un r�le dans l'appr�ciation � laquelle il y a lieu de proc�der pour d�terminer si un pronostic favorable peut �tre pos� quant � la conduite future du recourant en libert� (ATF 119 IV 5 consid. 1a p. 7; cf. �galement ATF 125 IV 113 consid. 2a p. 115, 124 IV 193 consid. 3 p. 195). En d�finitive, la question est donc de savoir si un tel pronostic peut �tre pos�.
2.2 Pour poser le pronostic favorable exig� par l'art. 38 ch. 1 al. 1 CP, il y a lieu de proc�der � une appr�ciation globale prenant en consid�ration les ant�c�dents de l'int�ress�, sa personnalit�, son comportement en g�n�ral et dans le cadre des d�lits qui sont � l'origine de sa condamnation, et surtout le degr� de son �ventuel amendement ainsi que les conditions dans lesquelles il est � pr�voir qu'il vivra (ATF 125 IV 113 consid. 2a p. 115; 124 IV 193 consid. 3 p. 195; 119 IV 5 consid. 1b p. 8). La nature des infractions � l'origine de la condamnation ne joue pas de r�le; en revanche, les circonstances dans lesquelles l'auteur a agi sont pertinentes dans la mesure o� elles renseignent sur sa personnalit� et son comportement probable en libert� (ATF 125 IV 113 consid. 2a p. 115; 119 IV 5 consid. 1b p. 8). Un certain risque de r�cidive est inh�rent � toute lib�ration, qu'elle soit conditionnelle ou d�finitive, de sorte qu'il serait excessif de n'accorder celle-ci que si l'on a une certitude absolue que ce risque ne se r�alisera pas; l'existence de certains facteurs favorables ne suffit toutefois pas; il faut pouvoir raisonnablement conjecturer que le condamn� se conduira bien; pour d�terminer ce qu'il en est, il y a lieu de tenir compte du degr� de probabilit� qu'une nouvelle infraction soit commise mais aussi du bien qui serait alors menac� (ATF 125 IV 113 consid. 2a p. 116; 124 IV 193 consid. 3 p. 195; 119 IV 5 consid. 1b p. 7).
Pour �mettre un pronostic, l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, dont l'usage n'est sanctionn� par le Tribunal f�d�ral qu'en cas d'exc�s ou d'abus, notamment si la d�cision entreprise repose sur des consid�rations �trang�res au but de l'institution (ATF 119 IV 5 consid. 2 p. 8 et la jurisprudence cit�e).
2.3 Depuis 1994, le recourant a subi six condamnations, principalement pour des infractions � la LStup et contre le patrimoine. En 1997, un sursis qui lui avait �t� accord� en 1995 a d� �tre r�voqu�. Une expertise psychiatrique effectu�e en novembre 2000, dans le cadre de la derni�re proc�dure p�nale, a notamment r�v�l� qu'il paraissait toujours ancr� dans la toxicomanie et la d�linquance. Durant les huit premiers mois de sa d�tention, soit de d�cembre 2001 � juillet 2002, son comportement a �t� positif, si bien qu'il a �t� autoris� � poursuivre l'ex�cution de sa peine en r�gime de section ouverte d�s le 13 ao�t 2002. Cet assouplissement a toutefois d�montr� sa fragilit�; sa situation et son attitude se sont p�jor�es; en outre, deux analyses toxicologiques, effectu�es le 17 septembre et le 8 octobre 2002, se sont r�v�l�es positives, les arr�ts disciplinaires sanctionnant le premier de ces manquements ne l'ayant pas dissuad� de r�cidiver. A cela, il objecte vainement que les conditions en r�gime de section ouverte sont plus difficiles qu'� l'ext�rieur; s'il ne parvient pas, dans un r�gime de d�tention all�g�, � r�sister � certaines sollicitations, il ne sera certes pas mieux � m�me de le faire une fois lib�r�.
Il r�sulte par ailleurs de l'arr�t attaqu� que le recourant s'est jusqu'ici born� � affirmer son intention de prendre un appartement ou d'avoir une activit� professionnelle, sans entreprendre aucune d�marche en vue de d�velopper ces projets, et qu'il n'a pu proposer aucune mesure concr�te d�montrant une volont� s�rieuse de lutter contre sa toxicomanie et de se r�ins�rer socialement. A cet �gard, il ne suffit pas qu'il �voque des mesures telles que des contr�les d'urine ou la poursuite du traitement � la m�thadone, qui existent d�j� sans qu'il ait r�ellement �volu�, ou encore un patronage. Dans la mesure o� il affirme que ses projets de travail et de logement sont maintenant confirm�s et que son fr�re est pr�t � l'engager et � l'h�berger, il invoque des modifications ult�rieures de l'�tat de fait, qui ne sont pas recevables; en effet, on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te si ceux-ci se sont modifi�s apr�s qu'elle a rendu sa d�cision (ATF 128 III 454 consid. 1 p. 456/457; 125 II 217 consid. 3a p. 221; 121 II 97 consid. 1c p. 99 et les arr�ts cit�s); une modification de l'�tat de fait post�rieure � la d�cision attaqu�e pourra, le cas �ch�ant, �tre invoqu�e dans le cadre d'une nouvelle proc�dure devant les instances inf�rieures (ATF 121 IV 97 consid. 1c p. 100).
Se r�f�rant � l'ATF 124 IV 193 consid. 4d/aa p. 198, le recourant fait valoir que la lib�ration conditionnelle ne pourrait lui �tre refus�e que si l'ex�cution du solde de sa peine �tait mieux � m�me de contenir le risque de r�cidive. Il se m�prend toutefois sur la port�e de cette jurisprudence; l'exigence que le juge recherche si la lib�ration conditionnelle, �ventuellement assortie de r�gles de conduite ou d'un patronage, ne favoriserait pas mieux la resocialisation du d�linquant que l'ex�cution compl�te de la peine n'implique pas de faire abstraction des conditions pos�es par l'art. 38 ch. 1 CP et, en particulier, de celle qu'un pronostic favorable puisse �tre pos�; le sens de la jurisprudence invoqu�e est d'amener le juge � tenir compte, dans l'�tablissement du pronostic, des avantages que pr�sente la lib�ration conditionnelle sur le plan de la pr�vention sp�ciale, et non de permettre la lib�ration de d�tenus pour lesquels le pronostic est d�favorable et qui ne satisfont donc pas aux conditions de l'art. 38 ch. 1 CP. Or, l'arr�t attaqu� retient que, dans le cas d'esp�ce, le risque de r�cidive serait plus �lev� que celui qui est inh�rent � toute lib�ration conditionnelle et que seul un cadre strict appara�t pouvoir d�tourner le recourant de la consommation de stup�fiants. Au demeurant, il est �tabli que les sanctions qu'avait entra�n�es un premier manquement ainsi que l'avertissement donn� au recourant qu'il risquait de retourner en r�gime de d�tention ordinaire n'ont pas suffi � le dissuader de la r�cidive, alors qu'il ne pouvait lui �chapper qu'il compromettait aussi ses chances de lib�ration conditionnelle.
Au vu de ce qui pr�c�de, on ne peut raisonnablement conjecturer que le recourant se conduira bien en libert�, quand bien m�me il poursuivrait le traitement � la m�thadone, ferait l'objet d'un encadrement ou serait soumis � un patronage. L'autorit� cantonale, qui s'est fond�e sur des crit�res pertinents, pouvait d�s lors admettre sans violation du droit f�d�ral qu'un pronostic favorable ne pouvait �tre pos� quant � la conduite future du recourant en libert�. Le refus de la mesure contest�e, dont l'une des conditions n'est pas r�alis�e, ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.