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Timestamp: 2017-09-21 14:12:57+00:00
Document Index: 289916228

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 42', 'art. 54', 'arrêt ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

9C_713/2013 30.05.2014
9C_713/2013, 9C_716/2013
A.a. La société D.________ GmbH (ci-après: D.________ GmbH ou la Sàrl) a été fondée en 2006 à Zoug. Elle était active dans le domaine des prestations de service de toute nature, notamment dans la gestion et la location d'immeubles, ainsi que dans toutes les activités qui y étaient rattachées. Le siège de la société a été transféré, en 2008, à Genève (cf. extrait du Registre du commerce du canton de Genève).
Par écritures des 11 octobre, 18 octobre et 10 novembre 2010, A.________, B.________ et C.________, ont recouru séparément auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales (depuis le 1er janvier 2011: la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève) contre les décisions sur opposition des 8 septembre et 13 octobre 2010. Statuant le 28 août 2013, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté les recours formés par les intéressés.
Par mémoires séparés, A.________ et B.________ interjettent un recours en matière de droit public.
Par ordonnance du 12 décembre 2013, les causes 9C_713/2013 et 9C_716/2013 ont été jointes et l'effet suspensif a été accordé aux recours.
Le jugement entrepris a été rendu en français. En l'occurrence, il n'apparaît pas que l'une des parties ne comprenne pas cette langue. La procédure peut donc être conduite dans la langue de la décision attaquée et le présent arrêt rédigé dans cette langue, même si les recours ont été valablement (art. 42 al. 1 LTF) libellés en allemand (art. 54 al. 1 LTF; consid. 1 de l'arrêt 9C_1019/2008 du 10 juin 2009, non publié in ATF 135 V 26; ATF 132 IV 108 consid. 1.1 p. 110).
3.1. Inscrits tous les deux au registre du commerce en qualité de gérants, les recourants avaient indiscutablement qualité d'organes formels de la Sàrl.
5.1. De son côté, B.________ reproche aux premiers juges de ne pas avoir examiné s'il avait effectivement été en mesure d'empêcher la survenance du dommage. Domicilié et travaillant en France, il soutient, en substance, n'avoir eu aucune influence sur la marche des affaires de la société. Il aurait accepté le mandat de gérant uniquement dans le but de pouvoir représenter la société en France et dit ne pas avoir eu conscience qu'il occupait une position d'organe en Suisse. Il invoque également la courte durée de son mandat, lequel aurait duré un peu moins d'une année.
Au vu de ce qui précède, les recours se révèlent mal fondés et doivent être rejetés.
Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais judiciaires à parts égales entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et n'ont pas droit à des dépens (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis pour 2'500 fr. à la charge de A.________ et pour 2'500 fr. à la charge de B.________.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.