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Timestamp: 2016-10-24 23:48:41+00:00
Document Index: 167009361

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 117', 'art. 59', 'art. 1', 'art. 25', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 59', 'art. 91', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 47', 'art. 62']

91 II 21833. Arr�t de la Ire Cour civile du 22 juin 1965 dans la cause Assurance mutuelle vaudoise et Kuonen contre Produit
Responsabilit� du d�tenteur lorsqu'un passager est tu�. Indemnit� pour tort moral. Perte de soutien. Art. 59 al. 2 et 62 al. 1 LCR, 45 al. 3 et 47 CO. 1. La jurisprudence rendue sous l'empire de la LA en mati�re de faute concomitante du l�s� conserve sa valeur dans l'application de l'art. 59 al. 2 LCR (consid. 2 principio). 2. Faute du d�tenteur qui entreprend une course en �tat d'�bri�t� et du passager qui s'abstient de l'en dissuader. Comparaison de la gravit� des fautes respectives. Augmentation de la r�duction op�r�e par la cour cantonale sur l'indemnit� pour perte de soutien allou�e aux survivants du passager tu� (consid. 2, lettres a, b et c). 3. R�duction de l'indemnit� allou�e � la veuve, pour chances de remariage, port�e de 25 � 30%, vu les circonstances de l'esp�ce (consid. 4). 4. R�duction de l'indemnit� pour tort moral allou�e � la veuve (consid. 5). Faits � partir de page 219
A.- L�o Produit est d�c�d� le 27 mars 1962 � la suite d'un accident d'automobile survenu dans la nuit du 23 au 24 mars, peu apr�s minuit et demi, � l'extr�mit� est du quai d'Ouchy, � Lausanne. Il avait pris place dans le cabriolet Peugeot 403 de son ami Otto Kuonen, h�telier � Martigny. Celui-ci, qui roulait � vive allure en direction du Valais, amor�a le virage � gauche que d�crit la chauss�e � cet endroit, mais ne le termina pas; sa voiture s'emboutit violemment contre un arbre � droite de la route; les deux occupants furent �ject�s et gri�vement bless�s.
La route, large de 9 m 30, est d'abord rectiligne sur quelque 800 m. Le virage � gauche est annonc� par un signal de danger et marqu� � son entr�e par un indicateur de direction plac� sur un panneau � bandes r�fl�chissantes rouges et blanches. Elle est �clair�e par des lampadaires plac�s � intervalles de 20 m. La chauss�e est bomb�e et inclin�e vers l'ext�rieur de la courbe. La vitesse est limit�e � 60 km/h. Cette limitation est signal�e r�guli�rement.
Partis de Martigny, leur domicile, apr�s le repas de midi, Kuonen et Produit s'�taient rendus � Gen�ve pour visiter le Salon de l'automobile. Au cours de l'apr�s-midi, ils avaient bu chacun un ap�ritif "Rossi", puis ensemble 3 dl de vin rouge, en mangeant une assiette anglaise, et quelques verres de vin blanc. Sur le chemin du retour, ils s'�taient arr�t�s dans la soir�e � l'H�tel du Ch�teau d'Ouchy o� ils avaient pris un repas et command� 3 dl. de vin rouge, qu'ils n'avaient pas bu enti�rement. Peu avant minuit, ils avaient absorb� chacun deux whiskies offerts par le tenancier de l'�tablissement, un cousin de Kuonen.
A son arriv�e � l'h�pital, le conducteur fut examin� par un m�decin qui constata dans son haleine un "tr�s fort foetor BGE 91 II 218 S. 220alcoolique" et qui releva un �tat agressif et oppositionnel, ainsi qu'une appr�ciation inad�quate de l'�v�nement. A la question de savoir si le patient �tait sous l'influence de l'alcool, le praticien r�pondit qu'il y avait doute. L'analyse du sang pr�lev� deux heures apr�s l'accident r�v�la une teneur en alcool de 1,85 g �.
Le 3 avril 1963, le Tribunal de police correctionnelle du district de Lavaux condamna Kuonen � quatre mois d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans et 2000 fr. d'amende pour homicide par n�gligence (art. 117 CP), conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson (art. 59 LA), vitesse excessive (contravention � l'art. 1er ACF du 8 mai 1959 limitant la vitesse des v�hicules automobiles) et perte de ma�trise de son v�hicule (art. 25 LA).
N� en 1931, Produit exer�ait la profession de m�caniciendentiste. Il �tait mari� � Olga Schwestermann, n�e en 1933, et p�re de deux filles, Gis�le, n�e en 1957, et Monique, n�e en 1959.
B.- Par demande du 28 d�cembre 1963, Olga Produit, agissant tant pour elle-m�me que pour ses deux filles mineures Gis�le et Monique, fit assigner solidairement Kuonen et l'Assurance mutuelle vaudoise contre les accidents, qui assurait le d�tenteur contre les risques de la responsabilit� civile, en paiement de dommages-int�r�ts pour frais m�dicaux et fun�raires, d'une indemnit� pour perte de soutien et de la r�paration du tort moral.
Les d�fendeurs conclurent au rejet de la demande.
Appr�ciant les preuves administr�es, la juridiction cantonale admit en fait que l'absence de r�action du conducteur s'expliquait par une euphorie due � l'influence de l'alcool. Elle retint une faute grave � la charge de Kuonen. Elle consid�ra que Produit �tait transport� gratuitement et par complaisance (art. 59 al. 3 LCR), mais renon�a � r�duire l'indemnit� pour ce motif. En revanche, elle op�ra une r�duction de 20% fond�e sur la faute concomitante de la victime (art. 59 al. 2 LCR). En outre, elle diminua de 25% l'indemnit� pour perte de soutien allou�e � la veuve, en raison des chances de remariage.
C.- L'Assurance mutuelle vaudoise et Kuonen saisirent le Tribunal f�d�ral d'un recours en r�forme tendant � la r�duction BGE 91 II 218 S. 221de certaines prestations allou�es aux intim�es. Celles-ci conclurent au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral a admis les conclusions des recourants.
Extrait des consid�rants
1. Les recourants ne contestent pas qu'ils sont civilement responsables du dommage caus� � L�o Produit, � sa veuve et � ses deux filles par l'accident d'automobile dont il a �t� la victime (art. 58 al. 1, 62 et 65 LCR). Ils ne s'�l�vent pas non plus contre la d�cision cantonale retenant une faute � la charge du d�tenteur et conducteur Kuonen. Ils se bornent � pr�tendre que les premiers juges, appel�s � fixer l'indemnit� en tenant compte de toutes les circonstances (art. 59 al. 2 LCR), ont sous-estim� la faute concomitante de la victime et qu'ils se sont abstenus � tort de r�duire l'indemnit� en application de l'art. 59 al. 3 LCR, bien que le passager victime de l'accident f�t transport� gratuitement et par complaisance.
2. Malgr� sa r�daction diff�rente des art. 37 al. 2, 2e phrase, et 37 al. 3 LA, la disposition nouvelle de l'art. 59 al. 2 LCR n'a pas apport� de modification fondamentale � la r�glementation ant�rieure (Message du Conseil f�d�ral du 24 juin 1955, FF 1955 II p. 48; Bulletin st�nographique, Conseil National, 1957, p. 222 et 225; OFTINGER, Schweizerisches Haftpflichtrecht II/2, p. 632 n. 760). Aussi la jurisprudence rendue sous l'empire de la LA conserve-t-elle sa valeur. Or le Tribunal f�d�ral a jug�, � propos de la faute concomitante de la victime, qu'en principe, le risque inh�rent � l'emploi d'un v�hicule � moteur est support� par le d�tenteur; � moins de motifs particuliers, il ne saurait �tre mis m�me partiellement � la charge du passager ou, s'il est d�c�d�, des survivants; il en va diff�remment lorsque le risque normal est aggrav� par des circonstances sp�ciales, telles que l'influence de la boisson ou le surmenage du conducteur, voire les aptitudes d�ficientes de celui-ci; dans ce cas, le passager qui connaissait ou qui aurait d� conna�tre, en usant d'une attention suffisante, le risque accru et qui n�anmoins prend place dans le v�hicule, verra ses pr�tentions r�duites en raison de sa faute concomitante. Cette conclusion d�coule aussi de la r�gle suivant laquelle celui qui s'expose consciemment � un danger exc�dant la mesure ordinaire assume au moins en partie le risque d'accident (RO 84 II 296/7).
a) En l'esp�ce, Kuonen a conduit sa voiture alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool. Au cours de l'apr�s-midi et de la soir�e, il avait bu un ap�ritif, du vin blanc, du vin rouge et surtout deux whiskies juste avant de reprendre le volant. La Cour cantonale estime que les quantit�s indiqu�es par lui sont probablement inf�rieures � la r�alit�. L'analyse du sang a r�v�l� une alcool�mie de 1,85 g �. Une telle concentration d'alcool d�passe largement la limite de 0,8 g� � partir de laquelle la Cour de cassation p�nale a admis, sur le vu d'un rapport g�n�ral d'expertise �labor� par trois m�decins, professeurs d'universit�,d�sign�s par elle, qu'un conducteur est pris de boisson au sens de l'art. 91 al. 1 LCR (qui a remplac� l'art. 59 LA), ind�pendamment de son accoutumance � l'alcool et m�me si d'autres circonstances ne manifestent pas son �tat (RO 90 IV 159 et 224). Elle se trouve � la limite sup�rieure de la marge de 1 g � 1,8-2 g� dans laquelle les conducteurs de v�hicules � moteur sont les plus dangereux, selon ALDER ("Blutproben zur Alkoholbestimmung", 3. Vortragstagung des ACS 1957 p. 28). Il r�sulte du jugement d�f�r� que l'ivresse du conducteur �tait en relation de cause � effet avec l'accident qui a provoqu� la mort de Produit. En outre, Kuonen a roul� � une allure exag�r�e, au m�pris de la limitation de vitesse d�ment signal�e. Quoique la chauss�e f�t s�che, il a manqu� un tournant � gauche bien �clair�, annonc� et signal� � son entr�e de fa�on nettement visible. Il a finalement perdu la ma�trise de son v�hicule. Kuonen a commis de la sorte une faute grave, qui s'ajoute � sa responsabilit� causale de d�tenteur d'un v�hicule automobile.
b) De son c�t�, Produit avait accompagn� Kuonen durant tout l'apr�s-midi et consomm� les m�mes boissons que lui. Il savait par cons�quent que son compagnon ne pouvait tenir le volant sans danger. Peu importe que le passager ne f�t pas lui-m�me automobiliste. Le public en g�n�ral est suffisamment inform� aujourd'hui des risques que l'alcool fait courir aux usagers de la route. Si la visite du Salon de l'automobile n'�tait pas initialement une "journ�e de bombance", comme le rel�vent les juges cantonaux, il n'en reste pas moins que Kuonen a bu une quantit� d'alcool trop importante pour conduire ensuite un v�hicule � moteur avec s�curit�. Que son �tat ne f�t pr�tendument pas apparent, cela ne saurait excuser l'imprudence du passager Produit. Le jugement ne constatant pas BGE 91 II 218 S. 223que celui-ci f�t ivre, force est d'admettre qu'il �tait de sangfroid. Il devait alors se rendre compte de l'inaptitude de Kuonen � conduire. En l'accompagnant n�anmoins dans sa voiture, sit�t apr�s avoir bu deux whiskies, Produit a assum� le risque d'un accident. On pourrait m�me lui reprocher d'avoir commis une faute qui a contribu� � causer le sinistre. En effet, il n'a pas cherch� � dissuader son ami de boire de l'alcool, ni tent�, sachant ce qu'il avait bu, de l'emp�cher de reprendre le volant. La faute de Produit appara�t d�s lors elle aussi comme grave.
c) Assur�ment, lorsque le d�tenteur soumis � la responsabilit� causale a commis �galement une faute, celle-ci compense en partie la faute concomitante de la victime. L'indemnit� est alors r�duite dans une mesure moindre que ne le justifierait la faute concomitante, consid�r�e isol�ment. Toutefois, on ne saurait aller jusqu'� la "neutralisation" compl�te de la faute du l�s� ou de la victime, propos�e par certains auteurs (cf. OFTINGER, op.cit., I p. 241 et II/2 p. 628 et 631). Une pareille solution serait trop sch�matique. Elle emp�cherait souvent le juge de fixer l'indemnit� en tenant compte de toutes les circonstances, comme l'art. 59 al. 2 LCR lui enjoint de le faire. Il faut comparer la gravit� respective des fautes en pr�sence et, le cas �ch�ant, des autres facteurs qui ont exerc� une influence sur le dommage (cf. RUSCONI, Quelques consid�rations sur l'influence de la faute et du fait du l�s� dans la responsabilit� causale, RDS 1963 I p. 351, qui approuve DES GOUTTES-GAUTIER, Du r�le de la faute dans la responsabilit� causale, JdT 1940 I 173; cf. aussi BUSSY, FJS 911 no 30 p. 14).
Appr�ciant les fautes respectives du d�tenteur et du l�s�, le Tribunal f�d�ral a op�r� une r�duction maximale de 50%, avant l'entr�e en vigueur de la LA, dans deux affaires o� le passager s'�tait confi� � un conducteur d'automobile ivre, malgr� les avertissements de tiers (RO 40 II 279) et o� un passager avait incit� un m�canicien de garage � faire une course en voiture, avec une tourn�e d'auberges, en sachant qu'il n'avait pas de permis de conduire (RO 43 II 181). Plus g�n�ralement, les r�ductions s'�l�vent � un quart ou un tiers, lorsque la faute du passager n'est pas particuli�rement grave, soit qu'il se confie � un conducteur accabl� d'une extr�me fatigue (RO 58 II 139), soit qu'il se fasse transporter par un automobiliste sous l'influence de l'alcool (RO 79 II 397). Plus BGE 91 II 218 S. 224r�cemment, le Tribunal f�d�ral a r�duit d'un tiers l'indemnit� allou�e � un passager, directeur de police d'une ville, qui avait pris place, au retour d'une partie de plaisir, dans la voiture conduite par un automobiliste pris de boisson, comme il l'�tait lui-m�me (RO 84 II 296-9, consid. 3).
En l'occurrence, la r�duction de 20% op�r�e par la juridiction cantonale ne tient pas suffisamment compte de toutes les circonstances. Si la faute suppl�mentaire du d�tenteur, responsable causal, est tr�s grave, celle du passager Produit est grave elle aussi. L'indemnit� allou�e aux survivants de la victime doit �tre r�duite dans la proportion d'un tiers.
3. La r�duction pour faute concomitante de la victime �tant port�e au taux de 33 1/3%, demand� par les recourants, il est superflu d'examiner si le Tribunal cantonal a viol� le droit f�d�ral en n'usant pas de la facult�, r�serv�e au juge par l'art. 59 al. 3 LCR, de r�duire l'indemnit� en cas de transport gratuit et par complaisance.
4. Les recourants jugent insuffisante la r�duction de 25% op�r�e par la Cour cantonale sur l'indemnit� pour perte de soutien allou�e � la veuve en raison des chances de remariage. Selon la jurisprudence, la personne responsable doit r�parer le dommage concret r�sultant de la perte de soutien. La r�duction ne se justifie donc que si un nouveau mariage appara�t possible dans le cas particulier et dans la mesure o� il am�liorerait sensiblement la situation de la veuve. L'appr�ciation de cette possibilit� d�pend surtout des circonstances particuli�res, notamment l'�ge, le caract�re, la condition sociale, le milieu local, les attaches familiales, la sant�, l'attrait physique et la situation �conomique de la femme en cause, et de sa volont� de se remarier. Les �l�ments � consid�rer sont constat�s par le juge du fait. Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral ne modifiera la d�cision attaqu�e que si elle repose sur des pr�misses erron�es ou si elle appara�t contraire � l'exp�rience de la vie (RO 89 II 399 s., consid. 2).
Selon les premiers juges, dame Olga Produit n'envisage pas pour l'instant de se remarier. Originaire du Haut-Valais, elle s'est assez bien adapt�e � la vie � Martigny, o� elle a conserv� son domicile apr�s un essai infructueux de retour chez ses parents. Elle n'habite cependant le Valais romand que depuis quatre ans et ne s'y est pas encore acclimat�e parfaitement. Mais ce l�ger inconv�nient, qui s'att�nuera rapidement, ne doit BGE 91 II 218 S. 225pas �tre surestim�. Devenue veuve � 28 ans, m�re de deux fillettes dont aucune n'est malade, � la diff�rence de l'esp�ce pr�cit�e (RO 89 II 400), dame Produit n'a �tabli aucune circonstance particuli�re de nature � rendre plus difficile pour elle de contracter une nouvelle union. A d�faut d'�l�ments concrets, le juge peut recourir � l'aide des indications fournies par les statistiques. Or les Tables de capitalisation de STAUFFER/-SCHAEZLE (1e partie, chapitre V, p. 13 ss.), fond�es sur les statistiques de la Caisse nationale, de m�me que l'Annuaire statistique de la Suisse 1951 (p. 59) montrent que les veuves �g�es de 30 ans se remarient fr�quemment. Comme dame Produit jouit d'une situation meilleure que la moyenne des femmes consid�r�es par lesdites statistiques, g�n�ralement de condition modeste, il s'impose d'augmenter la r�duction de l'indemnit� pour chances de remariage en la portant au taux de 30%, requis par les recourants.
5. Alors que l'indemnit� pour tort moral de 4000 fr. allou�e � chacun des deux enfants Gis�le et Monique Produit n'est pas critiqu�e, les recourants demandent que le montant allou� de ce chef � la veuve soit abaiss� de 10 000 � 8000 fr. Selon l'art. 47 CO, auquel renvoie l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli�res, allouer � la famille d'une personne d�c�d�e une indemnit� �quitable � titre de r�paration du tort moral. Parmi les circonstances que le juge doit appr�cier figure notamment la faute concomitante de la victime. Cette faute engendre la suppression ou la r�duction de l'indemnit� (RO 55 II 322, 62 II 57, 63 II 346). La juridiction cantonale se r�f�re � l'arr�t publi� au RO 90 II 82, dont il ressort que la Cour civile vaudoise a allou� 12 000 fr. � une veuve, m�re de sept enfants, qui avait perdu son mari, cycliste tu� par un automobiliste pris de boisson, sans avoir lui-m�me commis aucune faute. Ce jugement n'avait pas �t� d�f�r� au Tribunal f�d�ral sur ce point. S'il est vrai que, dans d'autres esp�ces, des montants de 10 000 fr., voire de 13 000 fr. ont �t� allou�s, en l'absence de faute de la victime (RO 88 II 114, consid. 6, et 90 II 189, chiffre III), il ne faut pas perdre de vue que les indemnit�s sont sensiblement moins �lev�es lorsque la victime a commis une faute. Ainsi, la r�paration du tort moral a �t� fix�e � 5000 fr. dans une affaire o� le conducteur de l'automobile et le passager tu� lors de l'accident avaient tous deux commis une faute grave en abusant BGE 91 II 218 S. 226de l'alcool (RO 84 II 299/300, consid. 4). M�me en tenant compte de la d�pr�ciation de la monnaie, conform�ment � la jurisprudence r�cente (RO 89 II 25/6 et 90 II 82/3, consid. 2), la r�duction demand�e par la recourante appara�t fond�e.