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Timestamp: 2016-10-27 18:49:56+00:00
Document Index: 242696235

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 17', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 292', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 292', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 292', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 292', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 292', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 65']

6B_449/2015 (02.05.2016)
6B_449/2015 � � Arr�t du 2 mai 2016
X.________, repr�sent�e par Me Marc Lironi, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Marc Bellon, avocat,
Insoumission � une d�cision de l'autorit�,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 23 mars 2015.
Par jugement du 28 mai 2014, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour insoumission � une d�cision d'autorit�, � 5000 fr. d'amende (peine de substitution de 50 jours de privation de libert�). X.________ a �galement �t� condamn�e � payer � A.________ 1000 fr. � titre de r�paration du tort moral, frais de proc�dure, par 1843 fr., � sa charge.
Saisie d'appels par A.________ et X.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve les a rejet�s tous les deux par arr�t du 23 mars 2015, condamnant X.________ � la moiti� des frais de la proc�dure d'appel, comprenant dans leur totalit� un �molument de 2000 francs. Cet arr�t se prononce en outre sur les indemnit�s dues aux conseils d'office pour la proc�dure d'appel. En bref, il repose sur l'�tat de fait suivant.
Apr�s avoir fait connaissance en 2007, X.________ et A.________ ont v�cu ensemble jusqu'au 24 octobre 2009. Durant cette relation, X.________ a donn� naissance � B.________, le 14 mars 2009. Apr�s qu'un curateur a �t� d�sign� afin d'�tablir la filiation paternelle ainsi que faire valoir une cr�ance alimentaire et qu'une expertise a �t� r�alis�e, A.________ a reconnu l'enfant au mois d'avril 2010. Aucune contribution alimentaire n'a �t� fix�e, le p�re b�n�ficiant d'une aide financi�re de l'Hospice g�n�ral. Au mois de janvier 2011, A.________ a d�pos� une requ�te en fixation des relations personnelles, � laquelle la m�re s'est oppos�e. Par ordonnance du 15 juin 2011, confirm�e le 28 septembre de la m�me ann�e par la Chambre de surveillance de la Cour de Justice, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) a accord� � A.________ un droit de visite sur sa fille, sous surveillance, de deux heures par semaine au Point Rencontre Liotard (Point Rencontre), et instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. Par jugements des 20 f�vrier et 28 novembre 2012, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (TPI) a ordonn� l'ex�cution de cette ordonnance, sous commination des peines pr�vues par l'art. 292 CP. Par d�cision du 21 novembre 2012, le Tribunal tut�laire a rejet� la requ�te de mesures superprovisionnelles et provisionnelles que X.________ avait d�pos�e afin d'obtenir la suspension imm�diate du droit de visite, en invoquant que l'�tat de sant� de B.________ r�sultait de l'exercice de son droit de visite par A.________. Dans un pr�avis du 14 d�cembre 2012, le Service de protection des mineurs (SPMi) a recommand� la suspension du droit de visite pour l'ann�e 2013, indiquant qu'apr�s une ann�e, il �tait manifeste que le droit de visite ne s'exer�ait pas correctement, ce dont B.________ souffrait. Chaque adulte entourant l'enfant portait une part de responsabilit� dans cette situation. A ce moment-l�, la volont� de A.________ de conqu�rir sa place paternelle semblait davantage correspondre � son int�r�t qu'� celui de sa fille. Par courriers des 4 mars et 25 juin 2013, le SPMi a rappel� � X.________ son devoir de pr�senter B.________ au lieu d�fini pour que celle-ci puisse y rencontrer son p�re. Le 19 ao�t 2013, le TPAE a ordonn� l'expertise de B.________. Par ordonnance du 21 ao�t suivant, confirm�e le 2 octobre 2013 par la Chambre de surveillance, le TPAE, statuant sur mesures provisionnelles, a accord� � A.________ un droit aux relations personnelles sur sa fille � raison d'une heure par semaine, sous surveillance, au Point Rencontre, en exhortant X.________ � pr�senter B.________ aux visites, sous la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP. La curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a �t� maintenue et une mesure de curatelle d'assistance �ducative instaur�e en faveur de X.________. Cette d�cision �tait ex�cutoire nonobstant recours. Il en ressort que si, selon les rapports des divers professionnels entourant la mineure, celle-ci �tait perturb�e et pr�sentait des sympt�mes de mal-�tre, ces m�mes praticiens ne relevaient pas que ces manifestations avaient pour origine l'exercice des relations personnelles avec son p�re. Il ne pouvait �tre consid�r� que l'am�lioration de l'�tat de sant� de la mineure �tait en lien avec la suspension des relations personnelles ni que la suspension du droit de visite �tait propre � la pr�server. Dans l'attente du r�sultat de l'expertise, il n'existait aucun motif pour suspendre les relations personnelles entre p�re et fille. Depuis le 16 septembre 2012, A.________ n'a plus revu sa fille B.________, sauf dans le cadre de l'expertise ordonn�e par le TPAE.
X.________ a fourni plusieurs certificats m�dicaux pour elle-m�me (dat�s des 16 et 25 janvier 2013) ou pour B.________ (dat�s des 17 et 30 mars, 14 et 28 avril, 12 et 26 mai, 16 novembre, 1eret 14 d�cembre 2013 ainsi que le 8 f�vrier 2014), justifiant l'absence de cette derni�re aux visites du Point Rencontre en raison de consultations aux urgences p�diatriques, de maladies, d'incapacit� de travail ou d'accident. Du 26 janvier au 20 juin 2013, B.________ a ainsi consult�, � quatre reprises, deux m�decins. Selon l'un d'eux, " les sympt�mes pr�sent�s par B.________ [�taient] d'origine ind�termin�e. Ils [pouvaient] �tre en rapport avec le stress au vu de la p�riodicit� correspondant aux visites ou en rapport avec des viroses intercurrentes lorsqu'il y [avait] des fi�vres associ�es " (certificat m�dical du 20 juin 2013 du Dr C.________). X.________ a �galement adress� diff�rents courriers au SPMi: les 27 juin, 20 d�cembre 2013, 9 janvier, 12 f�vrier, 1eret 11 avril 2014. Elle y faisait part de l'absence de B.________ aux visites des 7 juillet, 18 ao�t et 29 d�cembre 2013, 23 f�vrier et 20 avril 2014 en raison des vacances scolaires, le 12 janvier 2014 " suite � une f�te surprise organis�e par des amis � l'occasion de l'anniversaire de [son] mari " et le 6 avril 2014 " un week-end surprise [ayant] �t� organis� par [sa] famille en vue des 5 ans de sa fille B.________ ". Selon le rapport d'information du 19 mars 2014 des intervenants du Point Rencontre, il fallait un temps d'adaptation � B.________ pour r�duire la distance et nouer une relation avec son p�re, par le biais du jeu. Au cours de la visite du 2 septembre 2012, B.________ avait indiqu� � plusieurs reprises que sa m�re lui avait dit de ne pas jouer avec A.________. Affect� par cette attitude, ce dernier avait quitt� le Point Rencontre pr�matur�ment. A l'issue de la visite, B.________ avait d�clar� � sa m�re " j'ai tout fait ", ce � quoi cette derni�re lui avait r�pondu " chut ". Lors de la visite suivante, les intervenants avaient attir� l'attention de X.________ sur le fait que les propos tenus par sa fille pouvaient avoir une incidence sur sa relation avec son p�re. Durant les visites, les intervenants s'�taient efforc�s d'accompagner A.________, voyant que celui-ci �tait particuli�rement affect� par la distance mise par sa fille. Ils �taient favorables � une reprise des droits de visite, � la condition que des entretiens puissent avoir lieu pr�alablement avec les parents.
A.________ a d�pos� plainte p�nale les 10 mai 2013 (plainte compl�t�e le 21 mai suivant) et 13 janvier 2014.
En proc�dure d'appel, X.________ a encore produit copie d'un rapport d'expertise psychiatrique du 20 juin 2014 dont il ressort que A.________ souffre d'un trouble de personnalit� borderline, d'un trouble d�pressif r�current, ainsi que de probables troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation de substances psychoactives. Selon les experts, X.________ pr�sente un trouble de personnalit� mixte avec traits parano�aques, narcissiques et rigides. Ses capacit�s �ducatives sont restreintes car elle peine � comprendre les besoins affectifs et relationnels de sa fille. Une psychoth�rapie individuelle a �t� pr�conis�e pour une �volution favorable. Pour sa part, B.________ fait preuve d'une r�action aigu� � un facteur de stress, une communication intrafamiliale inad�quate et un mod�le alt�r� de relations familiales. En revanche, il n'y a pas de trouble sp�cifique de son d�veloppement psychologique, ni au niveau intellectuel. Les experts ont conclu que le droit de visite devait �tre suspendu. Une expertise compl�mentaire dans un d�lai d'un an �tait n�cessaire pour �valuer l'�volution de la situation. Par leur comportement, chacun des deux parents de B.________ pouvait mettre en danger le d�veloppement psychique et psychologique de leur fille. B.________ n'�tait pas libre d'exprimer son besoin par rapport au lien avec son p�re biologique.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens des proc�dures cantonales et f�d�rale, principalement, � la r�forme de la d�cision cantonale en ce sens qu'elle soit acquitt�e du chef d'accusation d'insoumission � une d�cision de l'autorit�, et que A.________ et l'Etat de Gen�ve soient condamn�s solidairement et conjointement � lui verser la somme de 20'000 fr. � titre de r�paration du tort moral. Elle requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La recourante soutient, principalement, que la cour cantonale aurait viol� les art. 17 et 292 CP. Elle soul�ve, dans ce contexte, divers griefs d'arbitraire dans la constatation des faits.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable, il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.).
2.1.�La recourante discute longuement l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale, � laquelle elle reproche, en r�sum�, d'avoir arbitrairement �cart� divers rapports et certificats m�dicaux alors que ces derniers auraient �t� " authentifi�s " par la police. La d�cision cantonale comporterait des lacunes quant aux faits et la cour cantonale aurait, � tort, refus� d'entendre les m�decins dont �manent ces certificats. Cette argumentation, par laquelle la recourante tente de d�montrer la r�alit� des motifs m�dicaux cens�s justifier la non-pr�sentation de sa fille au Point Rencontre, ignore largement le principe de libre appr�ciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) et est essentiellement appellatoire. Elle est, partant, irrecevable. Comme on le verra, cette discussion est, au demeurant, sans pertinence dans le cadre de l'application de l'art. 292 CP et ne justifierait, de toute mani�re, pas une solution plus favorable � la recourante quant � l'application de l'art. 17 CP (v. infra consid. 3.2 et consid. 4.2). Il s'ensuit que ces griefs, suppos�s recevables, devraient, de toute mani�re �tre rejet�s. On peut, d�s lors, se limiter � retenir ce qui suit sur les moyens de faits soulev�s.
2.2.�Contrairement � ce que soutient la recourante, la d�cision cantonale, qui mentionne express�ment la production d'un proc�s-verbal d'audience (TPAE) du 22 ao�t 2014 (arr�t entrepris consid. C.c p. 8) ainsi que d'un autre proc�s-verbal d'audience du 16 octobre 2014 (arr�t entrepris consid. C.f p. 9), fait aussi �tat en toutes lettres de ses pr�tentions en indemnisation du tort moral, invoqu�es pour la premi�re fois dans un m�moire compl�mentaire d'appel (arr�t entrepris, consid. 7 p. 18). Il ressort aussi de cette d�cision que A.________ n'a reconnu sa fille qu'au mois d'avril 2010 apr�s d�signation d'un curateur et reddition d'une expertise de paternit� (arr�t entrepris consid. Ba.a p. 3).
2.3.�En tant que la recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu que la recommandation du SPMi de suspendre le droit de visite r�sultait de l'aggravation de l'�tat de sant� de l'enfant et se r�f�re, sur ce point, au rapport du SPMi ainsi qu'� l'avis de la Dresse D.________, elle tente d'imposer, a posteriori, une rediscussion, sous l'angle de l'opportunit�, des d�cisions du TPAE maintenant le droit de visite de A.________ (m�moire de recours, p. 11: " le TPAE a, en ne suspendant pas le droit de visite, particuli�rement mal �valu� la situation "). Or, ces d�cisions ont fait l'objet de recours devant la Chambre de surveillance. Dans une telle hypoth�se, un contr�le de la d�cision civile par le juge p�nal sous l'angle de l'opportunit� est, en tout cas, exclu (ATF 121 IV 29 consid. 2a p. 31; v. aussi infra consid. 3), ce qui rend sans pertinence les d�veloppements de la recourante.
2.4.�Celle-ci reproche � la cour cantonale de n'avoir pas pr�cis� que la proc�dure ne portait que sur les p�riodes du 3 mars 2013 au 12 mai 2013 (ordonnance p�nale du 14 ao�t 2013), puis du 17 novembre 2013 au 23 f�vrier 2014 (acte d'accusation compl�mentaire du 19 mai 2014).
Il ressort du dossier que la recourante a fait l'objet, pour les faits ant�rieurs au mois de f�vrier 2013, d'une ordonnance p�nale le 1er mars 2013. L'ordonnance p�nale du 14 ao�t 2013 porte sur les manquements de la recourante � compter, " � tout le moins ", du 3 mars 2013, soit notamment les 3, 17, 31 mars, 14, 28 avril et 12 mai 2013 (ordonnance p�nale du 14 ao�t 2013; dossier cantonal, classeur 2/2). L'acte d'accusation compl�mentaire du 19 mai 2014 indique, quant � lui, qu'il est reproch� � la recourante de ne s'�tre pas conform�e, depuis son entr�e en force � tout le moins, � l'ordonnance du TPAE du 21 ao�t 2013, " notamment " en ne pr�sentant pas l'enfant les 17 novembre 2013, 1er, 15, 29 d�cembre 2013, 12, 26 janvier, 9 et 23 f�vrier 2014 (acte d'accusation compl�mentaire du 19 mai 2014; dossier cantonal, classeur 2/2).
M�me si l'ordonnance p�nale du 14 ao�t 2013 ne mentionne pas express�ment les visites pr�vues apr�s le 12 mai 2013, l'utilisation de l'adverbe " notamment " permet de comprendre que les visites post�rieures, jusqu'au 14 ao�t 2013 doivent �tre incluses. Quant � l'acte d'accusation compl�mentaire du 19 mai 2014, il vise tous les faits depuis l'entr�e en force, tout au moins de l'ordonnance du TPAE du 21 ao�t 2013. Or, sans que la recourante discute ce point pr�cis, l'arr�t cantonal constate que cette ordonnance �tait ex�cutoire nonobstant recours (v. supra consid. B). On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que l'accusation portait, globalement, sur toute la p�riode s'�tendant du 3 mars 2013 au 23 f�vrier 2014. Au demeurant, l'arr�t entrepris constate encore, en fait, que A.________ n'a plus revu sa fille depuis le 16 septembre 2012, sauf dans le cadre de l'expertise ordonn�e par le TPAE (arr�t entrepris, consid. f.a p. 4), ce qui n'est pas contest� par la recourante. Compte tenu de la fr�quence hebdomadaire du droit de visite, on comprend que le comportement de la recourante ne porte pas sur des faits isol�s, mais sur de tr�s nombreuses occurrences, m�me s'il ne fallait consid�rer que les deux p�riodes mentionn�es par la recourante, de sorte que la d�termination exacte du nombre des visites ainsi manqu�es et de leur date est sans importance pour l'issue du litige, notamment sous l'angle de la fixation de la peine. Cela �tant pr�cis�, l'interpr�tation de la recourante l'aurait expos�e, de surcro�t, dans les limites de la prescription (art. 109 CP), au risque d'une proc�dure p�nale portant sur la p�riode qu'elle consid�re comme non couverte par l'ordonnance p�nale du 14 ao�t 2013 et l'acte d'accusation compl�mentaire du 19 mai 2014, l'infraction � l'art. 292 CP se poursuivant d'office. Un tel risque est exclu si l'on consid�re, comme l'a fait la cour cantonale, que l'accusation portait sur toute la p�riode du 3 mars 2013 au 23 f�vrier 2014. Le grief doit ainsi �tre rejet�.
Conform�ment � l'art. 292 CP, celui qui ne se sera pas conform� � une d�cision � lui signifi�e, sous la menace de la peine sanctionnant l'infraction � cette norme, par une autorit� ou un fonctionnaire comp�tents, sera puni d'une amende. Lorsque la d�cision �mane d'une juridiction civile, la question de savoir si et dans quelle mesure le juge p�nal peut revoir sa l�galit� a �t� laiss�e ouverte (ATF 121 IV 29 consid. 2a p. 31 s.). En supposant que le juge p�nal ne soit pas li� par la d�cision de la juridiction civile, son pouvoir d'examen ne pourrait cependant, en tous les cas, exc�der celui d'un contr�le sous l'angle de l'arbitraire ou ce qui est n�cessaire � la constatation d'un cas de nullit�, r�sultant, par exemple, de l'incomp�tence de l'autorit� (arr�t 6B_547/2012 du 26 mars 2013 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
3.1.�Au plan objectif, la recourante ne conteste ni l'existence des deux ordonnances relatives au droit de visite de A.________ ni n'avoir pas pr�sent� l'enfant aux rendez-vous fix�s. Elle ne conteste pas non plus que ces ordonnances aient d�fini pr�cis�ment le comportement qui lui �tait impos�, qu'elles aient �t� ex�cutoires et assorties de la commination des peines pr�vues par l'art. 292 CP. Elle soutient, en revanche, n'avoir pas eu l'intention de contrevenir � ces d�cisions en ne pr�sentant pas sa fille au point de rencontre. Selon elle, ayant � chaque fois inform� les personnes responsables de l'absence de sa fille et justifi� ces situations, notamment en fournissant des certificats m�dicaux, elle aurait eu pour seule intention de prot�ger l'int�grit� physique de sa fille, ce qui ne r�aliserait pas l'infraction.
3.2.�Au plan subjectif, l'infraction r�prim�e par l'art. 292 CP suppose que l'auteur ait connaissance de l'injonction, de sa validit� et de la sanction attach�e au non-respect; le dol �ventuel suffit (ATF 119 IV 238 consid. 2a p. 240). La recourante ne conteste pas avoir eu connaissance de ces diff�rents �l�ments. Du reste, la cour cantonale a constat� que toutes les d�marches de la recourante tendant � la suspension du droit de visite avaient �t� rejet�es et qu'elle avait persist� dans son refus malgr� plusieurs mesures prises tant par le TPI que le SPMi afin d'assurer l'ex�cution des ordonnances pr�cit�es. La recourante avait ainsi priv� consciemment sa fille de la possibilit� d'�tablir une relation filiale avec son p�re (arr�t entrepris, consid. 3.3 p. 13 s.). Ces �l�ments suffisent � �tablir l'�l�ment subjectif de l'infraction. La recourante argu� ainsi en vain, pour contester l'application de l'art. 292 CP, n'avoir pas voulu passer outre l'injonction mais avoir voulu pr�server sa fille. Ces d�veloppements confondent l'aspect subjectif de l'infraction avec les motifs qui ont pouss� la recourante � l'insoumission. Cet aspect n'est pas pertinent � ce stade du raisonnement, mais, tout au plus, dans la perspective de l'�tat de n�cessit� invoqu�.
L'art. 17 CP, relatif � l'�tat de n�cessit� licite, suppose que l'auteur ait commis un acte punissable pour pr�server un bien juridique lui appartenant ou appartenant � un tiers d'un danger imminent et impossible � d�tourner autrement. L'impossibilit� que le danger puisse �tre d�tourn� autrement implique une subsidiarit� absolue (arr�t 6S.529/2006 consid. 4 et les auteurs cit�s). Ainsi, celui qui est en mesure de s'adresser aux autorit�s pour parer au danger ne saurait se pr�valoir de l'�tat de n�cessit� (ATF 125 IV 49 consid. 2c p. 55 s.; 6B_622/2008 du 13 janvier 2009 consid. 3.1). En d'autres termes, l'acte incrimin� doit correspondre � un moyen n�cessaire et proportionn�, � m�me d'atteindre le but vis�, et peser manifestement moins lourd que les int�r�ts que l'auteur cherche � sauvegarder (ATF 129 IV 6 consid. 3.3 p. 15 et les arr�ts cit�s).
4.1.�En l'esp�ce, divers int�r�ts sont en jeu. D'un c�t�, l'art. 292 CP prot�ge l'int�r�t de la justice � son bon fonctionnement et au respect des d�cisions rendues. Mais on ne peut ignorer, en raison du caract�re m�me de la norme, dont le comportement r�prim� n'est d�fini que par renvoi � une d�cision, les int�r�ts prot�g�s par cette d�cision elle-m�me (cf. arr�t 1P.600/2006 du 21 d�cembre 2006 consid. 3.2). Or, la d�cision fixant le droit de visite d'un p�re sur son enfant proc�de elle-m�me d'une pes�e des int�r�ts, qui ne sont pas oppos�s par nature, tant de l'enfant que du p�re � l'�tablissement ou au maintien de relations personnelles. La recourante y oppose l'int�grit� physique de sa fille qui, selon elle, aurait �t� menac�e par l'exercice, par le p�re, de son droit de visite.
4.2.�L'atteinte � l'int�grit� physique de l'enfant all�gu�e ne r�sulte, tout d'abord, pas d'actes de violence du p�re mais, tout au plus, d'un comportement ne refl�tant que des capacit�s limit�es � entrer en contact avec l'enfant. La cour cantonale a aussi soulign�, pour r�pondre � l'argumentation de la recourante, qu'il ne ressortait pas de l'expertise du 20 juin 2014 que le p�re aurait constitu� l'unique danger pour sa fille, le SPMi et plusieurs intervenants du Point Rencontre ayant, en outre, relev� que chacun des deux parents, par son comportement peu collaborant, �tait responsable de la souffrance engendr�e pour l'enfant (arr�t entrepris, consid. 3.3 p. 14). Ces atteintes all�gu�es, sans relation avec la moindre violence physique, consistaient, selon la recourante, en angoisses, traduites, notamment, par des vomissements et des diarrh�es de l'enfant durant les p�riodes pr�c�dant les visites au Point Rencontre. Aussi d�sagr�ables que puissent �tre de telles manifestations d'anxi�t�, elles n'en repr�sentent pas moins que des atteintes mod�r�es � l'int�grit� physique. Mais surtout, il ne fait aucun doute qu'un comportement ad�quat de la recourante, visant � rassurer l'enfant et � l'accompagner dans cette d�marche, aurait permis de surmonter ces difficult�s ou tout au moins d'en att�nuer, dans leur intensit� et leur dur�e, les cons�quences d�sagr�ables all�gu�es. Il s'ensuit, d'une part, que le comportement de la recourante, consistant � ne pas respecter l'ordre de pr�senter l'enfant, en tant qu'il atteignait le droit du p�re � �tablir des relations personnelles avec son enfant, n'appara�t pas manifestement moins lourd que les biens juridiques du p�re prot�g�s en l'esp�ce. D'autre part, comme le constate l'expertise produite par la recourante en appel, le comportement de cette derni�re n'a pas permis � sa fille de se d�terminer librement sur son besoin par rapport au lien avec le p�re biologique. L'int�r�t de l'enfant elle-m�me a, de la sorte, aussi �t� l�s�, ce qui relativise encore la port�e, dans la balance des int�r�ts, de l'atteinte � l'int�grit� physique de l'enfant all�gu�e par la recourante. Par ailleurs, outre la possibilit� de recourir au juge, dont la recourante a fait usage, cette derni�re aurait, elle-m�me, pu prendre des mesures afin de soulager l'angoisse de l'enfant et lui permettre d'aborder les rencontres avec son p�re dans un �tat d'esprit plus serein. Cela suffit � d�montrer, en l'esp�ce, que les tr�s hautes exigences de subsidiarit� fix�es par l'art. 17 CP ne sont pas r�alis�es, ce qui rend sans objet les d�veloppements de la recourante - largement appellatoires - par lesquels elle tente de d�montrer que les certificats m�dicaux produits seraient authentiques et �tabliraient la r�alit� des maux physiques subis par l'enfant (v. supra consid. 2.1).
4.3.�La recourante ne tente pas de d�montrer que les conditions de l'art. 18 CP seraient r�alis�es et il n'appara�t pas, � la lecture des faits constat�s par la cour cantonale, et compte tenu de ce qui vient d'�tre expos�, que tel serait le cas. La recourante ne tente pas non plus de d�montrer que ses griefs d'arbitraire pourraient influencer, en sa faveur, l'issue du litige sur ce point. Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'examiner plus avant la cause dans cette perspective (art. 106 al. 2 LTF).
4.4.�Pour le surplus, la recourante ne critique pas express�ment la fixation de la peine qui lui a �t� inflig�e. On peut renvoyer, � cet �gard, aux consid�rants de la cour cantonale, qui ne pr�tent pas le flanc � la critique.
La recourante conteste encore l'indemnit� � titre de r�paration du tort moral allou�e � A.________ et pr�tend � une compensation financi�re de son propre tort moral, � la charge du pr�cit� et de l'Etat de Gen�ve. Ces conclusions reposent exclusivement sur l'argumentation de la recourante tendant � obtenir son acquittement. Il n'y a pas lieu de les examiner plus avant au vu de ce qui vient d'�tre expos�.
La recourante succombe. Ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).