Source: http://legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?idArticle=LEGIARTI000020965428&cidTexte=JORFTEXT000000829916&categorieLien=id&dateTexte=20100728
Timestamp: 2013-05-21 14:50:50+00:00
Document Index: 28788105

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 10"]

Modifié par Arrêté du 25 juin 2009 - art. 1
Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape " décerné par le ministère chargé des routes Les panneaux et bornes comportant une simple indication sont répartis comme suit : 1. SIGNAUX D'INDICATION
Signal C1a : Lieu aménagé pour le stationnement. Signal C1b. Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque. Signal C1b-ancien : Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée fixée à 1 h 30 avec contrôle par un dispositif approprié. Signal C1c : Lieu aménagé pour le stationnement payant. Signal C3 : Risque d'incendie. Signal C4a : Vitesse conseillée. Ce panneau indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route. Signal C4b : Fin de vitesse conseillée. Signal C5 : Station de taxis. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux taxis en service ; le marquage approprié signale l'étendue de cette réservation. Signal C6 : Arrêt d'autobus. L'arrêt et le stationnement des autres véhicules sont interdits, sur une étendue signalée par le marquage approprié. Signal C7 : abrogé. Signal C8 : Emplacement d'arrêt d'urgence. L'emplacement constitué par un aménagement ponctuel de l'accotement est réservé aux arrêts d'urgence. Signal C12 : Circulation à sens unique. Signal C13a : Impasse. Signal C13b : Présignalisation d'une impasse. Signal C14 : Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les véhicules en circulation. Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois registres variables :
-le registre supérieur comportant l'inscription : " ouvert " sur fond vert ou " fermé " sur fond rouge ;
-les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant, des indications complémentaires ou prescriptions relatives à l'équipement des véhicules et les limites de la section de route concernée. Lorsque l'inscription : " ouvert " est affichée, l'usager peut s'engager à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, signalées par la reproduction du panneau B26 en encart : " chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices ". Lorsque les pneus à neige sont admis, l'inscription " pneus neige admis " figure à côté du panneau B26 en encart. Lorsque l'inscription : " fermé " est affichée, l'usager ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la section de route limitée par la mention portée sur le premier registre à fond blanc, à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, portées sur le deuxième registre à fond blanc. Signal C18 : Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse. Signal C20a : Passage pour piétons. Signal C20c : Traversée de tramways. Signal C23 : Stationnement réglementé pour les caravanes et les autocaravanes. Signal C24a : Conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie. Les panneaux C24a y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée. Ces indications intègrent, le cas échéant, la reproduction d'un signal de danger ou de prescription. Si le panneau C24a intègre la reproduction d'un signal de prescription, il n'a pas valeur de prescription en lui-même. Signal C24b : Voies affectées. Les panneaux C24b indiquent les voies affectées à l'approche d'une intersection. Signal C24c : Conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée. Les panneaux C24c y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée. Ces indications intègrent, le cas échéant, la reproduction d'un signal de danger, ou de prescription. Si le panneau C24c intègre la reproduction d'un signal de prescription, il n'a pas valeur de prescription en lui-même. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut. Signal C25a : Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français. Signal C25b : Rappel des limites de vitesse sur autoroute. Signal C26a : Voie de détresse à droite. Signal C26b : Voie de détresse à gauche. Signal C27 : Surélévation de chaussée. Signal C28 : Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées. Signal C29a : Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées. Signal C29b : Créneau de dépassement à trois voies affectées " deux voies dans un sens et une voie dans l'autre ". Signal C29c : Section de route à trois voies affectées " une voie dans un sens et deux voies dans l'autre ". Signal C30 : Fin d'un créneau de dépassement à trois voies affectées. Signal C50 : Indications diverses. Signal C60 : Présignalisation du début d'une section routière ou autoroutière à péage. L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante. Signal C61 : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage. Signal C62 : Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage. Signal C63 : Présignalisation du paiement du péage. Signal C64a : Paiement auprès d'un péagiste. Signal C64b : Paiement par carte bancaire. Signal C64c : Paiement automatique par pièces de monnaie. Signal C64d : Paiement par abonnement. La voie est réservée aux usagers abonnés. Signal C65a : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur autoroute. Signal C65b : Présignalisation d'une aire de service ou de repos sur route à chaussées séparées. Signal C107 : Route à accès réglementé. Ce signal annonce le début d'une section de route autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile, sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 412-8, R. 417-10, R. 421-2 (à l'exception de 9°), R. 421-4 à R. 421-7, R. 432-1, R. 432-3, R. 432-5, R. 432-7 et R. 433-4 (1°) du code de la route et sur laquelle, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 km / h. Les dérogations aux prescriptions énoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée. Signal C108 : Fin de route à accès réglementé. Signal C111. Entrée d'un tunnel. Ce signal indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux de croisement est obligatoire. Signal C112. Sortie de tunnel. Ce signal indique la fin des prescriptions édictées par le signal C111. Signal C113 : Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce signal indique que l'accès à une piste ou à une bande cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux ou trois roues et indique aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter. Signal C114 : Fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Signal C 115. - Voie verte - voie réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés.
Signal C 116. - Fin de voie verte - voie réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés. Ce signal indique la fin de la réglementation édictée par le panneau C113.
Signaux C117a, b et c. Présignalisation d'une section comportant un tunnel dont l'accès est interdit à certains véhicules transportant des marchandises dangereuses. Ce signal est obligatoirement complété par un panonceau M4z indiquant la catégorie du tunnel. Signal C207 : Début d'une section d'autoroute. Ce signal annonce le début de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute. Signal C208 : Fin d'une section d'autoroute. Ce signal annonce la fin de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute. Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception : Les panneaux C3, C14, C25a, C25b, C60, C61, C63, C65 et C255 qui sont de forme rectangulaire. Les signaux de type C sont à fond bleu avec un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont de couleur blanche ; font exception :
-le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ;
-les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116 et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;
-les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a et C26b dont un élément du pictogramme est de couleur rouge ;
-le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ;
-les panneaux C20a, C20c, C25a, C25b, C27, C64b et C64c dont un élément du pictogramme est de couleur noire ;
-les panneaux C24a dont un élément du pictogramme peut, le cas échéant, être la reproduction de tout ou partie d'un panneau de type A ou de type B ou de type C ;
-les signaux C64d dont le pictogramme est orange ou composé d'éléments noirs ;
- les panneaux C117 dont l'élément supérieur du pictogramme est une partie du panneau B18c et l'élément inférieur est une partie des panneaux B21c1, B21c2 ou B21e. B) SIGNAUX D'INDICATION DES SERVICES DE TYPE CE donnant des informations sur la présence ou la proximité de services ou d'installations susceptibles d'être utiles aux usagers.
Panneau CE1 : Poste de secours. Panneau CE2a : Poste d'appel d'urgence. Panneau CE2b : Cabine téléphonique publique. Panneau CE3a : Informations relatives aux services ou activités touristiques. Panneau CE3b : Panneau d'information service faisant partie du relais d'information service. Panneau CE4a : Terrain de camping pour tentes. Panneau CE4b : Terrain de camping pour caravanes et autocaravanes. Panneau CE4c : Terrain de camping pour tentes, caravanes et autocaravanes. Panneau CE5a : Auberge de jeunesse. Panneau CE5b : Chambre d'hôtes ou gîte. Panneau CE6a : Point de départ d'un itinéraire pédestre. Panneau CE6b : Point de départ d'un circuit de ski de fond. Panneau CE7 : Emplacement pour pique-nique. Panneau CE8 : Gare auto / train. Panneau CE10 : Embarcadère. Panneau CE12 : Toilettes ouvertes au public. Panneau CE14 : Installations accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite. Panneau CE15a : Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Panneau CE15c : Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL). Panneau CE15e : Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Panneau CE15f : Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL). Panneau CE16 : Restaurant ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE17 : Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE18 : Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE19 : Emplacement de mise à l'eau d'embarcations légères. Panneau CE20a : Gare de téléphérique. Panneau CE20b : Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine. Panneau CE21 : Point de vue. Panneau CE22 : Fréquence d'émission d'une station de radiodiffusion dédiée aux informations sur la circulation routière et l'état des routes. Panneau CE23 : Jeux d'enfants. Panneau CE24 : Station de vidange pour caravanes, autocaravanes et cars. Panneau CE25 : Distributeur de billets de banque. Panneau CE26 : Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit. Panneau CE27 : Point de détente. Panneau CE28 : Poste de dépannage. Panneau CE29 : Moyen de lutte contre l'incendie. Panneau CE30a : Issue de secours vers la droite. Panneau CE30b : Issue de secours vers la gauche. Panneau CE50 : Installations ou services divers. Les signaux de type CE sont de forme carrée. Fait exception le signal CE3b, qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces. Les signaux de type CE sont à fond blanc, avec une bordure bleue, elle-même entourée d'un listel blanc. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception :
-le signal CE1 dont le pictogramme est rouge ;
-le signal CE3b dont plusieurs faces peuvent être polychromes ;
-le signal CE29 dont le pictogramme est rouge ;
-les signaux CE30a et CE30b dont le fond est vert avec listel et pictogramme blancs. 2. SIGNAUX DE DIRECTION
Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Panneau D 21 a : Panneau de position comportant une indication de distance. Panneau D 21 b : Panneau de position ne comportant pas d'indication de distance. Panneau D 29 : Panneau de position destiné à signaler les lieux-dits et les fermes comportant ou non une indication de distance. Les panneaux de type D 20 comportent les mentions desservies. Les panneaux D 21 a et D 21 b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche. Ils peuvent être à fond bleu, vert ou blanc. Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41. Le panneau D 29 est de forme rectangulaire et comporte une pointe de flèche dessinée. Il est à fond blanc et ne comporte pas de listel ; la pointe de flèche dessinée est de couleur noire. B) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE DE TYPE D 30 :
Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manoeuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par la flèche portée sur le panneau. Panneaux avec flèche de sortie oblique vers le haut : Panneau D 31 b : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée. Panneaux avec flèche de sortie oblique dirigée vers le bas : Panneau D 31 d : Panneau de signalisation avancée de sortie numérotée. Panneau D 31 e : Panneau de signalisation avancée de sortie non numérotée. Panneau D 31 f : Panneau de signalisation avancée de bifurcation autoroutière. Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos. Panneau D 32 a : Panneau de signalisation avancée d'aire sur route. Panneau D 32 b : Panneau de signalisation avancée d'aire sur autoroute. Les panneaux D 31 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur des panneaux D 31 b, D 31 d et D 31 e est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont dans l'ordre et de haut en bas à fond bleu, vert, blanc. Le registre supérieur du panneau D 31 f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. L'ensemble peut être surmonté d'un ou plusieurs cartouches européens E 41. Le panneau D 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau D 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu. Le registre supérieur des panneaux D 31 comporte :
-une flèche de sortie oblique dirigée vers le haut pour les panneaux D 31 b ;
-une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas pour les panneaux D 31 d, D 31 e et D 31 f ;
-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D 31 d ;
-le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route concernée pour les panneaux D 31 b, D 31 e et D 31 f. Le ou les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée. Les panneaux de type D 32 comportent la mention Aire de... complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche de sortie oblique dirigée vers le bas. C) PANNEAUX DE SIGNALISATION AVANCEE D'AFFECTATION DE VOIE DE TYPE DA 30 :
Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie. Panneaux avec flèche (s) d'affectation verticale (s) : Panneau Da 31 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da 31 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da 31 c : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneaux avec flèche (s) d'affectation coudée (s) : Panneau Da 31 d : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da 31 e : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da 31 f : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneau Da 32 a : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur route. Panneau Da 32 b : Panneau de signalisation avancée d'affectation de voie d'entrée d'aire sur autoroute. Les panneaux de type Da 31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur des panneaux Da 31 a, Da 31 b, Da 31 d et Da 31 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc. Le registre inférieur des panneaux Da 31 c et Da 31 f est à fond bleu. Il est éventuellement complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée pour les panneaux Da 31 b, Da 31 c, Da 31 e et Da 31 f. Les panneaux Da 31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches européens E 41. Le panneau Da 32 a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau Da 32 b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu. Le registre inférieur des panneaux Da 31 comporte :
-une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 a, Da 31 b et Da 31 c ;
-une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 31 d, Da 31 e et Da 31 f ;
-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 31 a et Da 31 d. Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée. Les panneaux de type Da 32 comportent la mention Aire de..., complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche verticale d'affectation de voie. D) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION DE TYPE D 40 :
Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour. Panneau D 41 a : Panneau de présignalisation de sortie numérotée. Panneau D 41 b : Panneau de présignalisation de sortie non numérotée. Panneau D 41 c : Panneau de présignalisation de bifurcation autoroutière. Panneau D 42 a : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours complexes. Panneau D 42 b : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire. Panneau D 43 : Panneau de présignalisation courante des carrefours. Panneau D 44 : Panneau de présignalisation d'un village étape. Panneau D 45 : Panneau de présignalisation à 20 kilomètres environ d'un village étape. Les panneaux de type D 41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur des panneaux D 41 a et D 41 b est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc. Le registre supérieur des panneaux D 41 c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. Le registre supérieur des panneaux de type D 41 comporte :
-une indication de distance ;
-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux D 41 a ;
-le numéro de la voie inscrit dans un encart dont la couleur est liée au statut de la route pour les panneaux D 41 b et D 41 c. Les autres registres comportent les mentions desservies par la route concernée. Les panneaux de type D 42 sont rectangulaires, à fond vert ou blanc. Le panneau D 42 a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sont terminées par une flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies. Le panneau D 42 b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches, terminée par une flèche, est complétée par la ou les mentions desservies. Les panneaux de type D 42 comportent, outre le schéma du carrefour :
-la distance du carrefour indiquée en bas du panneau ;
-éventuellement, un ou plusieurs encarts dans lesquels sont indiquées des mentions, signalées par ailleurs, dans une couleur différente de celle du fond du panneau. Les panneaux à fond vert comportent des encarts bleus ; les panneaux à fond blanc comportent des encarts verts ou bleus. Le panneau D 43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc. Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée. Le panneau D44 est composé comme un panneau D41a pour le premier registre. Le second registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ". Sous ce panneau sont placés trois ou six panneaux CE pour indiquer les services obligatoires présents dans le village étape. Le panneau D45 est composé de deux registres surmontés par un cartouche E42 et sous lesquels sont placés trois panneaux CE indiquant les services obligatoires principaux présents dans le village étape. Le premier registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ". Le second registre indique en kilomètres la distance au village étape. E) PANNEAUX DE PRESIGNALISATION D'AFFECTATION DE VOIES DE TYPE Da 40 : Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concerne. Panneaux avec flèche (s) d'affectation verticale (s) : Panneau Da 41 a : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da 41 b : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da 41 c : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneaux avec flèche (s) d'affectation coudée (s) : Panneau Da 41 d : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da 41 e : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da 41 f : Panneau de présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Les panneaux de type Da 41 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur des panneaux Da 41 a, Da 41 b, Da 41 d et Da 41 e est à fond blanc. Il peut être complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc. Le registre inférieur des panneaux Da 41 c et Da 41 f est à fond bleu. Il peut être complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E 40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da 41 b, Da 41 c, Da 41 e et Da 41 f. Le registre inférieur des panneaux de type Da 40 comporte :
-une ou plusieurs flèches d'affectation verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 a, Da 41 b et Da 41 c ;
-une ou plusieurs flèches d'affectation coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da 41 d, Da 41 e et Da 41 f ;
-le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da 41 a et Da 41 d. Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée. F) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT DE TYPE D 50 : Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière. Panneau D 51 c : Panneau d'avertissement de sortie simple. Panneau D 51 cr : Panneau d'avertissement de sortie simple donnant également accès à une aire de service ou de repos. Panneau D 51 d : Panneau d'avertissement de sorties rapprochées. Panneau D 51 dr : Panneau d'avertissement de sorties rapprochées, dont l'une donne également accès à une aire de service ou de repos. Panneau D 52 a : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière simple. Panneau D 52 c : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière et de sortie rapprochées. Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour les panneaux D51c et D51d ; ils sont à fond bleu pour les panneaux D52a et D52c. Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux D51cr comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie. Le registre supérieur des panneaux D51dr comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie. Le registre supérieur du panneau D52a représente l'embranchement de manière simplifiée. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation. Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune de deux branches autoroutières est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par un encart blanc comportant le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement. G) PANNEAUX D'AVERTISSEMENT AVEC AFFECTATION DE VOIES DE TYPE DA 50 :
Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur. Panneau Da 51 b : Panneau d'avertissement de sortie avec affectation de voie. Panneau Da 51 br : Panneau d'avertissement de sortie donnant également accès à une aire de service ou de repos, avec affectation de voie. Panneau Da 52 : Panneau d'avertissement de bifurcation autoroutière avec affectation de voie. Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés. Les registres sont à fond blanc pour le panneau Da51b ; ils sont à fond bleu pour le panneau Da52. Le registre supérieur des panneaux Da51b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux Da51br comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par une reproduction du signal E35a. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur du panneau Da52 représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé. Chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par le numéro de l'autoroute concernée dans un encart rouge et par la ou les mentions caractérisant la direction. Un ou plusieurs encarts verts comportant un numéro d'itinéraire européen peuvent compléter, le cas échéant, le numéro des autoroutes. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation.
H) PANNEAUX DE CONFIRMATION DE TYPE D 60 : Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés. Panneau D 61 a : Panneau de confirmation courante utilisé sur route. Panneau D 61 b : Panneau de confirmation courante utilisé sur autoroute. Panneau D 62 a : Panneau de confirmation de filante utilisé sur route à chaussées séparées. Panneau D 62 b : Panneau de confirmation de filante utilisé sur autoroute. Panneau D 62 c : Panneau de confirmation de filante avec flèche (s) d'affectation verticale (s), utilisé sur autoroute. Panneau D 62 d : Panneau de confirmation de filante avec flèche (s) d'affectation oblique (s), utilisé sur autoroute. Panneau D 63 d : Panneau D64 : Panneau de confirmation courante de bifurcation autoroutière. Panneau D 69 a Panneau de fin d'itinéraire " S ". Panneau D 69 b Panneau de fin d'itinéraire " Bis ". Les panneaux D 61 et D 62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires. Les registres sont à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D 61 a et D 62 a. Ils sont à fond bleu pour les panneaux D 61 b, D 62 b, D 62 c et D 62 d. Ils sont surmontés d'un cartouche de type E 40 indiquant le numéro et la nature de la route concernée. Le cas échéant, ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches européens E 41. Les panneaux D 63 sont composés de registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur du panneau D 63 c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fonds bleu, vert, blanc. Le registre supérieur du panneau D 63 d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. Le ou les registres des panneaux D 61 a, D 61 b, D 62 a et D 62 b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D 61 a et D 61 b, sans indication de distance pour les panneaux D 62 a et D 62 b. Le registre inférieur des panneaux D 62 c et D 62 d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D 62 c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D 62 d. Les autres registres comportent les autres mentions desservies par la route concernée. Le registre supérieur des panneaux de type D 63 comporte :
-le numéro de la voie inscrit dans un encart rouge avec l'indication de la distance à la prochaine bifurcation pour le panneau D 63 d ;
-le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c avec l'indication de la distance au prochain échangeur pour le panneau D 63 c. Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance. Le panneau D64 est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi des numéros des autoroutes en encart sur fond rouge. Le registre inférieur indique la distance en kilomètres restant à parcourir jusqu'à la bifurcation. Le panneau D 69 a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU 1. Le panneau D 69 b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SC 20 et l'inscription " Fin d'itinéraire bis ". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D 61. I) PANNEAUX DE SIGNALISATION COMPLEMENTAIRE DE TYPE D 70 : Panneau D 71 : Panneau de signalisation complémentaire de sortie. Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie, pour lesquelles la continuité du jalonnement n'est pas toujours assurée. Panneau D 72 b : Panneau de signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération. Panneau D 73 : Panneau de présignalisation complémentaire de sortie. Panneau D 74 a : Panneau de présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes. Panneau D 74 b : Panneau de présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière ne comportant pas de numéros d'autoroutes. Panneau D 79 b : Panneau de signalisation complémentaire d'itinéraire " Bis ". Les panneaux D 71, D 72 a et D 72 b sont rectangulaires à fond blanc. Le panneau D 71 comporte l'indication prochaine sortie : complétée par une ou plusieurs mentions. Le panneau comporte l'indication Accès à... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties avec pour chacune d'elles l'indication sortie, suivie du numéro de sortie dans un symbole SE. Le panneau D 72 b comporte, écrit sur deux lignes, l'indication Accès à... suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE2b ou SE2c avec le numéro de sortie. Le panneau D 73 est composé de deux registres à fond blanc. Le registre supérieur comporte un symbole SE2b ou SE2c avec le numéro de sortie. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le panneau D74a est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi des numéros des autoroutes en encart sur fond rouge. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation. Le panneau D74b est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 et le registre inférieur la distance de la bifurcation. Les panneaux D 79 sont composés de deux registres rectangulaires :
-le registre supérieur du panneau D 79 a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la (ou les) mention (s). Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot " suivre " suivi du symbole SU 1 ;
-le registre supérieur du panneau D 79 b est à fond jaune et comporte le symbole SC 20 suivi de la (ou des) mention (s). Le registre inférieur est à fond blanc et comporte les inscriptions suivantes : sur une première ligne, le mot " suivre ", sur une seconde ligne, la mention, éventuellement dans un encart vert ou bleu. J) SIGNALISATION DU CARACTERE PAYANT DE CERTAINES AUTOROUTES OU CERTAINS OUVRAGES :
Lorsque le mot péage est utilisé en complément des mentions signalées, il est inscrit dans un encart. K) COULEURS DES PANNEAUX : Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont définies en fonction soit de l'importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction. Le BLEU est utilisé :
-sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;
-sur le domaine routier, à partir du carrefour de point de choix entre la route et l'autoroute à péage, pour toutes les mentions desservies par l'autoroute ;
-sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute. Le VERT est utilisé pour la signalisation des pôles verts (agglomérations et autres pôles générateurs de trafic qui figurent sur la liste arrêtée à cet effet par le ministre chargé des transports) sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux. Le BLANC est utilisé dans les autres cas. Le JAUNE est utilisé pour les indications de direction à caractère temporaire ou d'exploitation. Ces panneaux à fond jaune sont toujours placés sous le dernier panneau ou registre sauf s'il existe des flèches d'affectation ou des dessins d'embranchement. Dans ce cas, la mention est inscrite dans un encart jaune placé sous la dernière mention du panneau. Les panneaux à fond bleu ou vert comportent des inscriptions et des listels blancs. Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs. L) INSCRIPTIONS : Lorsque les indications correspondent à des mentions portées sur les panneaux de type EB (entrée ou de sortie d'agglomération), les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1 ou L 2). Dans les autres cas les inscriptions sont en caractères italiques (L 4). Les caractères droits majuscules (L 2) ou italiques blancs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fonds foncés (bleu, vert ou rouge). Les caractères droits majuscules (L 1) ou italiques noirs (L 4) sont utilisés sur les panneaux ou les cartouches à fond clair (blanc ou jaune). M) ETABLISSEMENT DES SCHEMAS DIRECTEURS ET PROJETS DE DEFINITION DES PANNEAUX : Les règles techniques concernant l'établissement des schémas directeurs de signalisation de direction et des projets de définition des signaux sont fixées dans une instruction interministérielle prise par le ministre chargé des transports et par le ministre de l'intérieur. N) LISTE DES PÔLES VERTS ET SCHEMA DIRECTEUR NATIONAL : Le ministre chargé des transports arrête la liste des agglomérations et autres pôles générateurs de trafic classés pôles verts, conformément aux règles prévues au paragraphe ci-dessus. Sur la base de cette liste peuvent être classés liaisons vertes les itinéraires définis pour relier entre eux les pôles verts. Le schéma directeur national, constitué par la liste des pôles verts et les cartes des liaisons vertes, est approuvé par le ministre chargé des transports. 2. 1. PANNEAUX DE JALONNEMENT PIETONNIER DE TYPE DP : Panneau Dp1a : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la droite. Panneau Dp1b : Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la gauche. Panneau Dp2a : Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la droite. Panneau Dp2b : Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la gauche. Les panneaux de type Dp sont de forme rectangulaire et comportent une pointe de flèche dessinée et une indication de distance. Ils ne comportent pas de listel. Les panneaux de type Dp1 sont à fond blanc ; la pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir. Les panneaux de type Dp2 sont à fond vert ; la pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc. 2. 2 PANNEAUX DE JALONNEMENT DES AMENAGEMENTS CYCLABLES DE TYPE Dv : a) Panneau d'identification d'itinéraire cyclable de type Dv10 : Panneau Dv11 : Panneau complémentaire d'identification d'un itinéraire cyclable. Panneau Dv12 : Panneau complémentaire de dénomination d'un itinéraire cyclable. Le panneau Dv11 comporte le symbole SC2. Le panneau Dv12 comporte le symbole SC2 et le nom de l'itinéraire cyclable emprunté. Les panneaux Dv11 ou Dv12 ne sont utilisés que placés au-dessus des panneaux Dv21a, Dv21b, Dv43a, Dv43b ou Dv61 et permettent pour des raisons d'encombrement de ne pas faire figurer le symbole SC2 sur ces derniers. Le panneau Dv11 peut être aussi placé au-dessus des panneaux de type H20 lorsque ceux-ci sont utilisés pour jalonner un itinéraire touristique réservé aux cycles. b) Panneaux de position de type Dv20 : Ils indiquent la direction à suivre et sont placés à l'intersection de telle manière que la manoeuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Panneau Dv21a : Panneau de position comportant une indication de destination et une indication de distance. Panneau Dv21b : Panneau de position comportant une indication de destination. Panneau Dv21c : Panneau directionnel de position sans indication de destination, ni de distance. Les panneaux de type Dv20 comportent une pointe de flèche dessinée. La pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond vert. c) Panneaux de présignalisation de type Dv40 : Ils annoncent les directions desservies au prochain carrefour. Panneau Dv42a : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours complexes. Panneau Dv42b : Panneau de présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire. Panneau Dv43a : Panneau de présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination et une indication de distance. Panneau Dv43b : Panneau de présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination. Panneau Dv43c : Panneau de présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance. Panneau Dv43d : Panneau de présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance. Panneau Dv44 : Encart de présignalisation d'un itinéraire cyclable. Les panneaux de type Dv42 peuvent être surmontés d'un panneau Dv12. Le panneau Dv42a représente le carrefour de manière simplifiée. Le panneau Dv42b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches des panneaux de type Dv42 est terminée par une flèche, complétée par la ou les mentions desservies. Les panneaux de type Dv42 comportent, outre le schéma du carrefour, la distance du carrefour indiquée en bas du panneau. Les panneaux de type Dv43 comportent le symbole SC2 et une flèche orientée vers la direction concernée. L'encart Dv44 comporte le symbole SC2 ainsi que l'indication de destination. Il est destiné à compléter des panneaux D42 existants. d) Panneau de confirmation de type Dv60 : Il confirme les mentions desservies par l'itinéraire cyclable sur lequel il est implanté. Panneau Dv61 : Panneau de confirmation courante. Le panneau Dv61 comporte une indication de direction et une indication de distance. Il peut être surmonté d'un panneau Dv12. e) Forme, couleur, listel, inscriptions, symbole et idéogrammes : Les panneaux de type Dv sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond blanc. Ils comportent un listel vert, à l'exception de l'encart Dv44. Les inscriptions sont de couleur verte, en caractères droits majuscules (L1) ou italiques (L4). Le symbole SC2 est normalement orienté vers la gauche. Il est orienté vers la droite lorsque le panneau indique une direction vers la droite. Les panneaux de type Dv peuvent être complétés par des idéogrammes. 3. PANNEAUX DE LOCALISATION
A) PANNEAUX DE LOCALISATION DE TYPE E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4) : Panneau E 31 : localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique ; panneau à fond noir et inscription blanche ; Panneau E 32 : localisation d'un cours d'eau ; panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs ; Panneau E 33a : localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscription blancs ; Panneau E33b : Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle ou à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; panneau à fond marron, listel et inscriptions blancs. Panneau E 34a : localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir et inscription blanche ; Panneau E 34b : fin de localisation d'une aire routière ; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge ; Panneau E 35a : localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu et inscription blanche ; Panneau E 35b : fin de localisation d'une aire autoroutière ; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge ; Panneau E 36 : localisation d'une région administrative ou d'un département ; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes ; Panneau E37a : Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite ; panneau à deux registres à fond noir et inscriptions en caractères L5 blancs ; Panneau E37b : Indication du nom de l'auteur d'une œuvre d'art sur les voiries où la circulation des piétons est interdite ; panneau à fond noir et inscriptions en caractères L5 blancs ; Panneau E 39 : Localisation d'un Etat membre de la Communauté européenne ; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.
B) LES CARTOUCHES DE TYPE E 40 permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. On distingue le cartouche : E 41 A : fond vert, caractérisant le réseau européen. E 42 A : fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national. E 43 A : fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux. E 44 A : fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux. E 45 A : fond vert, caractérisant les réseaux forestiers. C) LES BORNES ET PLAQUETTES DE REPERAGE DE TYPE E50 permettent à l'usager de se repérer sur la route empruntée : elles comportent au minimum l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro, ainsi qu'un chiffre permettant le repérage longitudinal. On distingue les différents types suivants : E52a : Borne utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. E52b : Borne utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc. E52c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les routes et autoroutes du réseau national, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. E53a : Borne utilisée sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. E53b : Borne utilisée sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc. E53c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les routes départementales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. E54a : Borne utilisée sur les voies communales, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. E54b : Borne utilisée sur les voies communales, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur fond blanc. E54c : Plaquette de repérage hectométrique utilisée sur les voies communales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. 4. SIGNAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION : Les panneaux de type EB définissent les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables. Panneau EB 10 : Panneau d'entrée d'agglomération : Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1) de couleur noire. Panneau EB 20 : Panneau de sortie d'agglomération : Il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre transversale rouge ; les inscriptions sont en caractères droits majuscules (L 1) de couleur noire. Les panneaux de type EB sont surmontés du cartouche correspondant à l'identification de la voie sur laquelle ils sont implantés. Les panneaux EB 10 et EB 20 ne peuvent être complétés que par les seuls signaux AB 6, AB 7, B 14, E 31 et E 32, à l'exclusion de tout autre signal ou indication. Le nom des agglomérations figurant sur les panneaux de type EB ne doit jamais comporter d'abréviations non courantes. 5. IDEOGRAMMES, EMBLEMES ET LOGOTYPES.
a) Idéogrammes : Les idéogrammes de type ID sont des pictogrammes placés devant les indications de destination à l'exception des indications d'agglomération. Les idéogrammes utilisés sont les suivants : ID1a : Parc de stationnement. ID1b : Parc relais : parc de stationnement assurant la liaison vers différents réseaux de transport en commun. ID2 : Aéroport assurant le transport de voyageurs par lignes régulières. ID3 : Hôpital ou clinique assurant les urgences. ID4 : Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences. ID5a : Poste d'appel d'urgence. ID5b : Poste d'appel téléphonique. ID6 : Relais d'information service. ID7 : Installation accessible aux personnes handicapées à mobilité réduite. ID8 : Terrain de camping pour tentes. ID9 : Terrain de camping pour caravanes. ID10 : Auberge de jeunesse. ID11 : Emplacement pour pique-nique. ID12a : Gare de trains dont le trafic de voyageurs est supérieur ou égal à 30 000 voyageurs par an. ID12b : Gare de trains autos. ID13a : Embarcadère pour bac ou car-ferry. ID13b : Port de commerce dont le trafic annuel de marchandise est supérieur à 20 000 t. ID14a : Poste de distribution de carburant. ID14b : Poste de distribution de carburant, assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL). ID14c. Garage ou poste de dépannage. ID15a : Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème du parc naturel régional à signaler. ID15b : Parc national. ID15c : Réserve naturelle. ID15d : Terrain du conservatoire du littoral et des rivages lacustres. ID15e. Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible. ID16a : Monument historique. ID16b : Site classé. ID16d. Musée ayant reçu l'appellation " musée de France ", créée par la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 . ID16e. Parc ou jardin ayant reçu le label " jardin remarquable " décerné par le ministère de la culture. ID17 : Point d'accueil jeunes. ID18 : Chambre d'hôtes ou gîte. ID19 : Point de vue. ID20a : Base de loisirs. ID20b : Centre équestre, promenade, ranch, poney-club... ID20c : Piscine ou centre aquatique. ID20d : Plage. ID20e : Point de mise à l'eau d'embarcations légères. ID21a : Point de départ d'un circuit de ski de fond. ID21b : Station de ski de descente. ID22 : Cimetière militaire. ID23 : Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied. ID24 : Déchetterie. ID25 : Hôtel. ID26a : Restaurant. ID26b : Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires. ID27 : Maison de pays. ID28 : Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape " décerné par le ministère chargé des routes. ID29 : Point d'eau potable. ID30 : Autocaravane. ID31 : Toilettes. ID32 : Distributeur automatique de billets de banque. ID33a : Produits du terroir. ID33b : Produits vinicoles. Les idéogrammes sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc avec un pictogramme noir. Font exception : Les idéogrammes ID1a et ID1b qui sont à fond bleu, avec un pictogramme blanc ; L'idéogramme ID3 qui comporte un pictogramme rouge ; Les idéogrammes ID15 et ID16 qui sont à fond blanc ou marron avec un pictogramme marron ou blanc ; L'idéogramme ID22 qui comporte un pictogramme bleu, blanc et rouge. b) Un emblème particulier à chaque parc naturel régional est incorporé dans l'idéogramme spécifique ID15a. Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ; La création d'un emblème est soumise à l'autorisation de la direction de la sécurité et de la circulation routières. c) Logotypes : Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique. 6. SYMBOLES (ANNEXE S)
Les symboles sont des pictogrammes associés ou non à des mentions, utilisés pour identifier un échangeur, pour présignaler une direction interdite à une catégorie de véhicules, pour indiquer une direction conseillée à une catégorie de véhicules et pour caractériser un itinéraire. Ils ont pour fonction l'identification, l'indication ou la recommandation. a) Symbole SE d'identification des échanges : Le symbole SE2 permet d'identifier ou de localiser un échangeur. Il comporte le pictogramme de l'échangeur suivi d'un numéro d'ordre inscrit dans un ovale. Le symbole figure en noir sur fond blanc. On distingue les symboles :
-SE2b pour les sorties situées à droite ;
-SE2c pour les sorties exceptionnellement situées à gauche. Le symbole SE3 permet de signaler une bifurcation autoroutière. Il représente de manière simplifiée une bifurcation d'autoroutes. Le symbole est blanc sur fond bleu. Il est associé exclusivement aux panneaux D64, D74a et D74b. b) Symboles catégoriels de signalisation avancée d'une direction interdite de type SI : SI1a : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises. SI1b : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SI2 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux cycles. SI3 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport en commun de personnes. SI4 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux cyclomoteurs. SI5 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. SI6 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SI7 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SI8 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SI9 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. SI10 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et signalés comme tels. SI11 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et signalés comme tels. SI12 : Signalisation avancée d'une direction interdite à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD "), et signalés comme tels. SI13 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route. SI14 : Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes. Les symboles de type SI sont toujours associés à une ou plusieurs mentions. Cette signalisation ne dispense pas de l'implantation des panneaux d'interdiction de type B correspondants. Ils sont de la même couleur que le panneau d'interdiction correspondant. c) Symboles catégoriels de direction conseillée SC1 à SC15 : SC1a : Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises. SC1b : Direction conseillée aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SC2 : Direction conseillée aux cycles. SC3 : Direction conseillée aux véhicules de transport en commun de personnes. SC4 : Direction conseillée aux cyclomoteurs. SC5 : Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. SC6 : Direction conseillée aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SC7 : Direction conseillée aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SC8 : Direction conseillée aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SC9 : Direction conseillée aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. SC10 : Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels. SC11 : Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, et signalés comme tels. SC12 : Direction conseillée à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD "), et signalés comme tels. SC13 : Direction conseillée aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route. SC14 : Direction conseillée aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes. SC15 : Direction conseillée aux véhicules dont le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes. Les symboles SC1 à SC15 sont toujours associés à une ou plusieurs mentions. Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit un pictogramme blanc. Font exception : Le symbole SC2 qui a un fond vert ; Les symboles SC10, SC11 et SC12 qui comportent un pictogramme polychrome. d) Symbole d'indication de classification particulière d'une voie sur une partie de l'itinéraire à suivre : Le symbole SC17 indique le caractère autoroutier sur une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les mentions signalées. Il est toujours associé à une ou plusieurs mentions. Il est composé d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit un pictogramme blanc. e) Symbole d'indication d'itinéraire : Le symbole SC20 permet de caractériser un itinéraire " Bis ". Le symbole SC21 permet de caractériser une rocade. Le symbole SU1 permet d'identifier un itinéraire " S " dit de substitution " S ". Il caractérise un réseau associé à un réseau autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent la lettre " S " et un (ou plusieurs) chiffre (s), de couleur jaune. Les symboles SC20, SC21, SU1 sont toujours associés à une ou plusieurs mentions à l'exception du symbole SC20 qui peut utilisé seul pour assurer la continuité de la signalisation le long de l'itinéraire " Bis ". Le symbole SC20 est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot : " Bis " en couleur jaune. Le symbole SC21 qui est composé d'un carré à fond blanc et d'un pictogramme noir. Le symbole SU1 est composé d'un carré noir et d'une inscription en couleur jaune. 7. PANNEAUX DE SIGNALISATION D'INTERET CULTUREL ET TOURISTIQUE
A) PANNEAUX D'ANIMATION CULTURELLE ET TOURISTIQUE DE TYPE H 10 placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent : Panneau H 11 : indication par message littéral ; Panneau H 12 : indication par message graphique ; Panneau H 13 : indication par message littéral et graphique. Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs ; le graphisme est de couleurs blanche et marron. B) PANNEAUX DE BALISAGE D'ITINERAIRES TOURISTIQUES DE TYPE H 20 placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique : Panneau H 21 : localisation d'un itinéraire touristique ; Panneau H 22 : présignalisation d'un itinéraire touristique ; Panneau H 23 : présignalisation d'un itinéraire touristique. Panneau H24 : Fin d'un itinéraire touristique. Le dernier alinéa est complété par la phrase suivante : Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge. Les panneaux de type H 20 sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs. Sur un itinéraire cyclable, les panneaux de type H20 sont surmontés par le panneau Dv11. C) PANNEAUX DE SIGNALISATION DU PATRIMOINE CULTUREL DE TYPE H 30 placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent : Panneau H 31 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ; Panneau H 32 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre ainsi que par un message graphique ; Panneau H 33 : indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique. Les panneaux de type H 30 sont de forme rectangulaire. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc et listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron et listel blanc ; le graphisme est de couleurs blanche et marron. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge. 8 PANNEAUX DE SIGNALISATION D'INFORMATION LOCALE DE TYPE DC :
Les panneaux de signalisation d'information locale sont utilisés pour indiquer, en complément de la signalisation de direction, les services et équipements utiles aux usagers. Cette signalisation est interdite sur autoroute et route à chaussées séparées et sur leurs bretelles d'accès. Panneau de présignalisation DC43 : il annonce les services et équipements desservis au prochain carrefour. Panneau de position DC29 : en l'absence de panneau de présignalisation DC43, il indique l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour se diriger vers les services et équipements situés dans la direction indiquée par la flèche. Il est placé dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Les signaux de type DC sont de forme rectangulaire, de couleur de fond différente des couleurs utilisées pour la signalisation de direction. Le signal DC43 comporte une flèche orientée vers la direction concernée. Le signal DC29 comporte une pointe de flèche dessinée. Les inscriptions des services et équipements sont en caractères italiques (L4). Chaque inscription peut être complétée :
-par un ou deux idéogrammes dont la liste est donnée au paragraphe 4 du présent article ;
-et par un indicateur de classement pour les activités liées à l'hébergement, suivant le classement officiel du ministère chargé du tourisme. La flèche orientée ou la flèche dessinée, l'indicateur de classement et les inscriptions sont de couleur blanche ou noire suivant la couleur du fond. 9 PANNEAUX D'INFORMATION DE SECURITE ROUTIERE :
Les signaux d'information de sécurité routière de type SR sont placés sur les voies pour rappeler aux usagers des règles simples de sécurité routière : Signal SR2 : ensemble de trois signaux utilisés successivement, rappelant l'espacement que les usagers doivent laisser entre leurs véhicules sur autoroute et sur route à deux fois deux voies et carrefours dénivelés ; Signal SR3 : signal annonçant une zone où la vitesse est contrôlée par un ou des radars automatiques ; Signal SR4 : signal annonçant que la zone rencontrée est sous vidéosurveillance par le gestionnaire de la route, pour assurer une meilleure sécurité des usagers et la régulation du trafic, conformément à l'article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité ; Signal SR50 : signal rappelant un message de sécurité routière de portée générale. Les signaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les signaux SR2 comportent des pictogrammes de couleur blanche avec un élément de couleur verte. Les signaux SR3 comportent des pictogrammes noirs sur un fond blanc. Les signaux SR50 ne comportent que des inscriptions commençant par les mots suivants : " Pour votre sécurité "
Code de la route. - art. R412-8
Code de la route. - art. R421-2
Code de la route. - art. R421-4
Code de la route. - art. R432-1
Code de la route. - art. R432-3
Code de la route. - art. R432-5
Code de la route. - art. R432-7
Code de la route. - art. R433-4