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Timestamp: 2016-10-23 23:52:41+00:00
Document Index: 53141914

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

1B_200/2015 (04.06.2015)
1B_200/2015 � � Arr�t du 4 juin 2015
A.________, repr�sent� par Me Nicolas Blanc, avocat,
Proc�dure p�nale, contre-expertise psychiatrique,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 avril 2015.
Dans le cadre d'une proc�dure p�nale instruite contre A.________, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a d�cern� le 27 mars 2015 un mandat de contre-expertise psychiatrique du pr�venu et d�sign� le Dr B.________ en qualit� d'expert et la Dresse C.________ comme co-experte, en les invitant � d�poser leur rapport dans un d�lai de trois mois d�s r�ception du mandat.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision sur recours de A.________ au terme d'un arr�t rendu le 28 avril 2015.
Par acte du 3 juin 2014, A.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale, assorti d'une demande d'effet suspensif et d'une requ�te d'assistance judiciaire, contre cet arr�t dont il demande la r�forme en ce sens que le mandat de contre-expertise psychiatrique du 27 mars 2015 le concernant est annul�. Il conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Chambre des recours p�nale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La recevabilit� du recours en mati�re p�nale suppose que celui-ci soit dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), � savoir une d�cision qui met d�finitivement fin � la proc�dure (ATF 139 V 600 consid. 2.1 p. 602), ou contre une d�cision partielle, qui statue sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause ou qui met fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (art. 91 let. a et b LTF). L'arr�t attaqu� qui confirme en derni�re instance cantonale le mandat de contre-expertise psychiatrique d�cern� par le Minist�re public dans le cadre de la proc�dure p�nale ouverte contre le recourant n'est pas une d�cision finale d�s lors qu'il ne met pas fin � cette proc�dure et ne r�unit pas davantage les traits d'une d�cision partielle. Il s'agit d'une d�cision incidente qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF dans la mesure o� elle ne porte ni sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (cf. entre autres, arr�ts 1B_15/2015 du 28 janvier 2015 consid. 1.2 et 1B_419/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 2). Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95).
Le recourant ne s'exprime pas � ce sujet, comme il lui incombait de le faire (cf. ATF 137 III 324 consid. 1.1 p. 329), partant � tort du principe que l'arr�t attaqu� rev�t un caract�re final. Un tel pr�judice n'est au surplus pas �vident au regard de la jurisprudence rendue dans ce domaine. Les d�cisions relatives � l'administration des preuves ne sont en effet en principe pas de nature � conduire � un dommage juridique irr�parable (ATF 134 III 188 consid. 2.3 p. 191; 99 Ia 437 consid. 1 p. 438), qu'il s'agisse de d�cisions refusant ou, comme en l'esp�ce, ordonnant la mise en oeuvre d'un moyen de preuves d�termin�, telle une expertise (cf. ATF 96 I 292 consid. 1 p. 295; arr�ts 1B_419/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 2 et 1B_51/2009 du 3 juillet 2009 consid. 2.3). Quant � l'hypoth�se vis�e � l'art. 93 al. 1 let. b LTF, elle n'entre pas en consid�ration, l'admission du recours ne permettant pas de conduire imm�diatement � une d�cision finale.
L'arr�t attaqu� ne peut d�s lors pas faire l'objet d'un recours imm�diat aupr�s du Tribunal f�d�ral.
Le recours doit ainsi �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif dont il est assorti. Les conclusions du recourant �tant manifestement d�nu�es de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF), la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e. Compte tenu des circonstances et de l'indigence du recourant, il sera statu� sans frais (art. 66 al. 1, 2