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Timestamp: 2016-10-27 07:16:44+00:00
Document Index: 154408463

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 49', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_94/2014 (21.03.2014)
1B_94/2014 � � Arr�t du 21 mars 2014
A.________, repr�sent� par Me Nicolas Golovtchiner, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 f�vrier 2014.
Le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve instruit depuis le 12 d�cembre 2013 une enqu�te contre A.________ pour l�sions corporelles simples, menaces, injure et mise en danger de la vie d'autrui. Il est reproch� au pr�venu d'avoir, le jour pr�c�dent, saisi son pistolet - qui se trouvait sur une tablette sous le volant de son v�hicule -, effectu� un mouvement de charge, point� le canon contre l'oreille gauche de B.________, press� l'arme contre le cou de ce dernier l'obligeant ainsi � s'abaisser � ses pieds et tir� un coup de feu; le projectile semble avoir percut� l'arri�re gauche de la t�te de B.________, lui causant une tum�faction avec une plaie de deux centim�tres, ainsi que des bourdonnements � l'oreille. La police a proc�d� � diff�rentes auditions, dont celle de A.________, interpell� � son domicile. Le Procureur a �galement entendu ce dernier, ainsi que la victime, notamment lors d'une s�ance de confrontation le 7 janvier 2014, et a entam� des d�marches en vue de faire r�aliser une expertise psychiatrique du pr�venu. Deux armes, dont celle en cause, ont �t� saisies dans l'immeuble de l'int�ress�.
Sur demande du Minist�re public, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a ordonn� la d�tention provisoire de A.________ le 13 d�cembre 2013, retenant l'existence de charges suffisantes, ainsi que des risques de collusion et de r�it�ration. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve le 6 janvier 2014; les juges cantonaux ont notamment relev� que le pr�venu semblait psychologiquement fragile, ayant voulu mettre fin � ses jours et �tant suivi m�dicalement depuis deux ans en raison d'une d�pression. Par ordonnance du 11 janvier 2014, le Tmc a rejet� la requ�te de mise en libert� form�e par le d�tenu lors de l'audience du 7 janvier 2014 et ordonn� la prolongation de la d�tention provisoire jusqu'au 10 avril 2014; cette autorit� a en particulier astreint le Procureur � obtenir au plus tard le 20 mars 2014 un rapport d'expertise interm�diaire portant sur le risque de r�cidive et les mesures concr�tes � mettre en place en vue de diminuer ce danger.
Le 3 f�vrier 2014, la Chambre p�nale de recours a rejet� le recours intent� par A.________ � l'encontre de la d�cision du Tmc. Elle a constat� la gravit� des charges pesant sur le pr�venu, l'existence de risques de collusion et de r�it�ration, l'absence de mesures de substitution � m�me de pallier ces dangers, ainsi que le respect du principe de proportionnalit�, notamment par rapport � la dur�e de la d�tention subie.
Par acte du 4 mars 2014, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � son annulation. Il requiert sa lib�ration imm�diate et, � titre subsidiaire, sa mise en libert� assortie de mesures de substitution, soit les engagements de ne pas entrer en contact, de mani�re directe ou indirecte, avec la partie plaignante, ni aucune autre personne li�e � la proc�dure p�nale et de demeurer chez sa m�re et non plus � son propre appartement. Plus subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants. Le recourant sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invit� � se d�terminer, le Minist�re public s'en est remis � justice s'agissant de la recevabilit� et a conclu au rejet du recours. Quant � la juridiction pr�c�dente, elle n'a pas formul� d'observations. Le recourant n'a pas d�pos� de d�termination compl�mentaire.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire ou pour motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le pr�venu - actuellement d�tenu - a qualit� pour agir. Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP), condition qui n'est pas remise en cause en l'esp�ce (cf. ad C.1 du recours, p. 7).
Le recourant conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive. A cet �gard, il soutient qu'il n'aurait aucun ant�c�dent et que sa d�pression, ainsi que son suivi psychiatrique ne permettraient pas de le consid�rer comme une personne pr�sentant une telle dangerosit� qu'il devrait �tre plac� en d�tention. Quant � la pr�sence d'un pistolet charg� dans son v�hicule, cela se justifierait, selon lui, par son souhait de le vendre. A titre de mesure de substitution, la proposition de r�sider chez sa m�re constituerait une mesure ad�quate afin de ne pas croiser la victime et le t�moin qui r�sidaient dans le m�me immeuble que lui.
3.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
3.2.�En l'occurrence, il est incontest� qu'aucune expertise psychiatrique ne figure � ce jour au dossier p�nal. Contrairement cependant � ce que voudrait croire le recourant, l'absence d'un tel rapport ne suffit pas � exclure tout danger de r�cidive, en particulier au vu des circonstances d'esp�ce. En effet, le recourant - pourtant en traitement psychiatrique pour une d�pression depuis deux ans - se trouvait au moment des faits en possession de deux armes, dont l'une �tait d�tenue charg�e dans son v�hicule. Lors d'une simple altercation, il n'a pas h�sit� � y avoir imm�diatement recours, son impulsivit� le conduisant m�me � faire feu � courte distance du plaignant.
D�s lors, au regard de la gravit� des actes examin�s, il para�t judicieux d'attendre l'avis d'un expert psychiatre sur la question du danger de r�cidive, ce qu'autorise la jurisprudence en pareilles situations (arr�ts 1B_49/2014 du 19 f�vrier 2014 consid. 5.2; 1B_305/2013 du 26 septembre 2013 consid. 3.2; 1B_41/2013 du 27 f�vrier 2013 consid. 3.2; 1B_705/2012 du 10 d�cembre 2012 consid. 2.9 � 2.11). Une telle mesure a d'ailleurs �t� envisag�e par le Minist�re public d�s le 13 d�cembre 2013, soit deux jours � peine apr�s l'interpellation du recourant par la police, le magistrat ayant alors relev� que "les circonstances impos[aisent] l'�tablissement d'un rapport pr�liminaire sur la dangerosit� � br�ve �ch�ance". D�s lors que le mandat adress� le 13 janvier 2014 � l'expert mentionne une nouvelle fois la n�cessit� de ce rapport interm�diaire d'ici au 20 mars 2014, il se justifie d'attendre les conclusions de celui-ci qui ne manquera pas, cas �ch�ant, d'indiquer �galement si d'�ventuelles mesures d'ordre m�dical permettraient de pallier le risque de r�it�ration; � ce propos, il est encore pr�cis� que les mesures propos�es par le recourant ne semblent pas en l'�tat suffisantes pour assurer la s�curit� publique, ne reposant notamment que sur sa seule volont� sans possibilit� de contr�le. Cette solution ne viole pas non plus le principe de proportionnalit� au vu des d�marches d�j� entreprises par le Procureur, de la peine menace et concr�te encourue par le recourant (cf. notamment l'art. 129 CP en lien avec l'art. 49 CP), ainsi que de la dur�e de la d�tention provisoire (quatre mois jusqu'au 10 avril 2014).
3.3.�Le maintien en d�tention �tant justifi� par le danger de r�cidive, il n'est pas n�cessaire d'examiner si cette mesure se justifie �galement en raison d'un risque de collusion.
3.4.�C'est donc � juste titre que la Chambre p�nale de recours a confirm� la d�cision du Tmc de maintien en d�tention provisoire du recourant jusqu'au 10 avril 2014.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Nicolas Golovtchiner en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Nicolas Golovtchiner est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.