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Timestamp: 2016-10-25 06:50:49+00:00
Document Index: 278425845

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'in dubio', 'art. 84', 'in dubio', 'art. 90', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 153', 'art. 159', 'art. 152']

1P.852/2006 (12.09.2007)
1P.852/2006 /col
M. et Mme les Juges F�raud, Pr�sident, Reeb
et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
recourant, repr�sent� par Me Jacques Barillon, avocat,
intim�s, repr�sent�s par Me Nicolas Perret, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 ao�t 2006.
Par jugement du 30 juin 2006, le Tribunal correctionnel du Tribunal d'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, � la peine de dix ans de r�clusion et � un traitement psychiatrique sp�cialis�. Il a �galement allou� � D.________ et � ses parents, respectivement 60'000 et 10'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
Ce prononc� retient que, � de nombreuses reprises, de la fin de l'ann�e 1997 ou du d�but de l'ann�e 1998 et ce jusqu'au printemps 2002, A.________ a contraint sa petite-fille, D.________, n�e le 18 janvier 1994, � se d�shabiller sous la menace de faire du mal � ses parents ou � elle-m�me, en la frappant avec un b�ton lorsqu'elle refusait de se plier � ses exigences. A ces occasions, sur un matelas au sous-sol ou sur le lit d'une chambre, A.________ lui a caress� la poitrine et le sexe par-dessous la culotte. Il a �galement introduit un doigt et un crayon dans le vagin de l'enfant. A plusieurs reprises, toujours sous la menace de lui faire du mal, A.________ a �galement contraint D.________ � s'allonger sur le c�t�, genoux pli�s et ramen�s contre la poitrine. Il s'allongeait alors nu face � elle en lui demandant de fermer les yeux et lui imposait des rapports sexuels complets au terme desquels il �jaculait en elle. Les douleurs ressenties par D.________ lui occasionnaient r�guli�rement des pertes de selles. Dans les m�mes conditions de temps et de lieux, A.________ s'est masturb� devant sa petite-fille et l'a forc�e � le regarder faire.
Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) par arr�t du 28 ao�t 2006.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour de cassation p�nale le 28 ao�t 2006. Invoquant les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, il se plaint de la violation du principe in dubio pro reo.
La Cour de cassation p�nale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public ainsi que D.________, C.________ et B.________ concluent au rejet du recours. Ces derniers requi�rent en outre l'assistance judiciaire.
Contre un jugement en mati�re p�nale rendu en derni�re instance cantonale, la voie du recours de droit public est en principe ouverte, � l'exclusion du pourvoi en nullit�, � celui qui se plaint de la violation de garanties constitutionnelles, en contestant notamment les constatations de fait ou l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale (art. 84 al. 1 let. a et 86 al. 1 OJ, 269 al. 2 PPF).
En l'esp�ce, le recourant se plaint d'une violation du principe in dubio pro reo, de sorte que le recours de droit public, interjet� dans la forme et les d�lais l�gaux, est recevable.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels droits constitutionnels auraient, selon lui, �t� viol�s, mais aussi d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe in dubio pro reo implique que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal f�d�ral, dont la cognition quant aux faits et � l'appr�ciation des preuves est limit�e � l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), examine librement si, au vu du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�, avec une certaine retenue toutefois, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t 1P.119/2007 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
Pour juger de la cr�dibilit� de la victime, les juges cantonaux se sont notamment fond�s sur une expertise de cr�dibilit� �tablie par le Dr E.________, mais aussi sur les sympt�mes physiques et psychiques ainsi que les envies suicidaires de l'enfant, ses souffrances physiques, ses actes masturbatoires, le processus d'aveu, les d�tails des s�vices subis de m�me que les propos des d�nonciateurs et les t�moignages.
5.2 En pareil cas, c'est-�-dire lorsque l'autorit� cantonale forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'indices ou �l�ments de preuves, c'est leur appr�ciation globale qui pr�vaut et la question est de savoir si cette appr�ciation globale et le r�sultat auquel elle a conduit doivent �tre qualifi�s d'arbitraires, c'est-�-dire consid�r�s non seulement comme critiquables ou discutables mais comme manifestement insoutenables. Il ne suffit donc pas que le recourant se livre � une rediscussion de chaque �l�ment ou argument ou de l'un ou de l'autre de ceux-ci en pr�tendant que, sauf arbitraire, il ne pouvait �tre appr�ci� ou interpr�t� autrement que dans le sens favorable � sa th�se. Un tel proc�d� se r�duit � une critique appellatoire, dont la jurisprudence a constamment soulign� qu'elle n'est pas � m�me de faire admettre l'arbitraire de la d�cision attaqu�e (arr�t 1P.755/2006 du 19 f�vrier 2007 consid. 3.2).
5.3 Dans un premier temps, le recourant s'en prend uniquement � l'expertise de cr�dibilit�. Il estime que le rapport ne satisfait pas aux exigences pos�es par la jurisprudence: il n'indique pas la m�thodologie appliqu�e et semble adh�rer compl�tement aux d�clarations de la victime, sans �gard aux influences suggestives auxquelles cette derni�re a pu �tre soumise.
5.3.1 La probl�matique de la m�thodologie n'a pas �t� pr�c�demment soumise � la Cour cantonale. Elle est donc en principe irrecevable pour d�faut d'�puisement des griefs. Quoi qu'il en soit, il ressort du jugement du Tribunal correctionnel que l'expert a �t� entendu lors des d�bats et qu'il a, � cette occasion, confirm� qu'il avait pass� en revue l'ensemble des 18 points (discours) et 19 points (contexte) des deux grilles d'analyse pr�vues par la classification dite Yuille. Il s'�tait plus particuli�rement inspir� de la version fran�aise d'un auteur canadien.
Dans ces circonstances, le fait que l'expert ait simplement indiqu� avoir utilis� cette grille d'analyse, sans en donner le r�sultat d�taill� dans l'expertise elle-m�me, ne suffit pas � �ter � cette derni�re tout caract�re scientifique. Le recourant n'est du reste pas en mesure de sp�cifier quels points auraient �t� n�glig�s et quelle en serait la cons�quence sur l'appr�ciation de la cr�dibilit� des d�clarations de la victime. Il n'y a donc pas lieu de reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir accr�dit� l'expertise.
5.3.2 Le recourant ne saurait davantage soutenir, ce qu'il fait au demeurant de fa�on essentiellement appellatoire, que l'expert n'a pas pris en consid�ration les �ventuelles influences qu'aurait pu subir la victime.
Il appara�t en effet que l'expert s'est au contraire pench� sur les circonstances de la seconde audition de l'enfant. Il a certes conc�d� qu'il �tait �vident que la victime avait d� r�fl�chir auparavant � ce qu'elle allait dire. La forte sensation de soulagement ressentie � la fin de l'interrogatoire confirmait cependant l'hypoth�se selon laquelle il ne s'agirait pas uniquement de l'appris par coeur. On ne peut donc pas reprocher � l'expert d'avoir �cart� sans autres une �ventuelle influence. Au demeurant, � l'appui de son grief, le recourant ne mentionne que des passages tronqu�s du rapport de la psychologue pr�sente lors de cet interrogatoire. Il s'av�re cependant que cette derni�re, si elle a affirm� que la victime avait commenc� son r�cit en le r�citant comme un texte appris et qu'on pouvait voir qu'elle en avait beaucoup parl� avec d'autres personnes, a �galement ajout� que "toutefois, lorsque l'inspectrice lui pose des questions, D.________ peut y r�pondre sans h�sitation et ne m�lange pas les �l�ments".
L'expert a au surplus soulign� que les parents avaient utilis� une proc�dure assez directe et suggestive pour obtenir la r�v�lation des abus sexuels. On ne saurait donc lui reprocher d'avoir tu ou minimis� leur comportement. Il ne nie pas l'influence plus ou moins consciente de ces derniers, mais conclut, malgr� celle-ci, � l'existence d'abus.
L'expert rel�ve notamment que l'enfant a �mis un certain nombre de signes d'appel qui sont une forme de communication � part enti�re et qu'on ne peut les attribuer � de simples suggestions ou affabulations. Il souligne qu'"� c�t� du contenu s�mantique des d�clarations de D.________ pendant les deux auditions, il faut accorder toute son importance � l'intense �tat �motionnel dans lequel se trouvait la fillette � ces moments. Outre la perturbation de la pens�e qu'il pouvait induire, il est � peu pr�s incompatible, � cet �ge, avec des all�gations mensong�res, dans le sens d'une mise en sc�ne". Il ajoute que "la personnalit� de D.________, sa structure mentale ainsi que son niveau actuel de d�veloppement psychique, et en particulier moral, rendent tr�s peu probable l'existence d'une fabulation ou de propos sugg�r�s".
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir accr�dit� l'expertise.
5.4 L'expertise de cr�dibilit�, bien qu'essentielle, n'est toutefois pas le seul �l�ment de preuve sur lequel se sont bas�es les autorit�s cantonales (cf. consid. 5.1).
A cet �gard, le recourant se contente de soutenir que la symptomatologie de l'enfant victime d'abus sexuels serait rarement sp�cifique et significative; que la r�v�lation par �tape ne validerait en rien les d�clarations de l'enfant; que le r�cit d�taill� des s�vices subis ne serait pas un indice d'abus, car il aurait pu �tre sugg�r� ou d�couler d'�v�nements v�cus dans de toutes autres circonstances; et enfin que les d�clarations des d�nonciateurs et des t�moins sont sans port�e soit en raison du manque de professionnalisme de leur auteur, soit en raison de leur subjectivit�.
Le recourant se borne ainsi � substituer sa propre analyse sans expliquer en quoi l'appr�ciation des juges cantonaux serait manifestement insoutenable, contrairement aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Au vu de ce qui pr�c�de, on ne saurait d�s lors conclure que le r�sultat de l'appr�ciation des preuves est arbitraire. Au reste, il n'est ni �tabli ni m�me r�ellement all�gu� par le recourant que, sur le vu de ce r�sultat, les juges cantonaux auraient d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � sa culpabilit�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 OJ). Les intim�s, qui ont obtenu gain de cause avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens � la charge du recourant (art. 159 al. 1 OJ). Les conditions pos�es � leur prise en charge subsidiaire par le Tribunal f�d�ral sont r�unies, de sorte qu'il y a lieu de d�signer Me Nicolas Perret comme avocat d'office des intim�s et de r�server le paiement de ses honoraires par la Caisse du Tribunal f�d�ral pour le cas o� les d�pens mis � la charge du recourant ne pourraient �tre recouvr�s (art. 152 al. 2 OJ).
La demande d'assistance judiciaire des intim�s est admise et Me Nicolas Perret est d�sign� comme avocat d'office.
Une indemnit� de 1'500 fr. � verser aux intim�s � titre de d�pens est mise � la charge du recourant.
Au cas o� les d�pens mis � la charge du recourant ne pourraient �tre recouvr�s, une indemnit� de 1'500 fr. sera allou�e � Me Nicolas Perret � titre d'honoraires d'avocat d'office, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.