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Timestamp: 2016-10-24 05:26:12+00:00
Document Index: 13887506

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 433', 'art. 433', 'art. 433', 'ATF ', 'art. 433', 'art. 399', 'art. 119', 'art. 399', 'art. 382', 'art. 352', 'art. 356', 'art. 119', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66']

6B_495/2014 � � Arr�t du 6 octobre 2014
X.________, repr�sent� par Me Mirko Giorgini, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me C�line Jarry-Lacombe, avocate,
D�pens p�naux (injure),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 f�vrier 2014.
Par jugement du 23 octobre 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� X.________ de l'accusation de menaces, a constat� qu'il s'est rendu coupable d'injure et l'a exempt� de toute peine, a donn� acte � Y.________ de ses r�serves civiles � l'encontre de X.________ s'agissant de sa pr�tention en tort moral, a dit qu'il n'est pas allou� de d�pens p�naux et a mis une partie des frais de la cause � la charge de X.________, le solde �tant laiss� � la charge de l'Etat. Ce jugement faisait suite � l'opposition de X.________ � l'encontre de l'ordonnance p�nale rendue le 14 janvier 2013 par le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois.
Par jugement du 14 f�vrier 2014, la Cour d'appel du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel form� par Y.________, en ce sens que X.________ doit verser � ce dernier des d�pens p�naux de premi�re instance de 1'500 fr., le jugement �tant confirm� pour le surplus.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il n'est pas allou� de d�pens p�naux � Y.________ dans le cadre du jugement rendu le 23 octobre 2013 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois; il conclut, � titre subsidiaire, � l'annulation de la d�cision entreprise.
La d�cision attaqu�e concerne la question des frais de d�fense dus � la partie plaignante dans le cadre d'une proc�dure p�nale. La jurisprudence admet que les frais expos�s par les parties, c'est-�-dire essentiellement les honoraires pay�s pour le mandataire priv� ou l'avocat commis d'office, sont indissociables de la proc�dure p�nale de sorte que les griefs dirig�s contre leur fixation doivent �tre invoqu�s par la voie du recours en mati�re p�nale (ATF 135 IV 43 consid. 1.1.1 p. 45 s.).
Le recourant invoque une violation de l'art. 433 CPP et des principes g�n�raux du droit de la responsabilit� civile pour faire valoir que l'intim� n'a pas droit � des d�pens p�naux.
2.1.�Aux termes de l'art. 433 CPP, la partie plaignante peut demander au pr�venu une juste indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure si elle obtient gain de cause (let. a). La partie plaignante adresse ses pr�tentions � l'autorit� p�nale et doit les chiffrer et les justifier (al. 2).
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les pr�tentions civiles sont admises et/ou lorsque le pr�venu est condamn�. Dans ce dernier cas, la partie plaignante peut �tre indemnis�e pour les frais de d�fense priv�e en relation avec la plainte p�nale (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 p. 107 s.).
La juste indemnit�, notion qui laisse un large pouvoir d'appr�ciation au juge, couvre les d�penses et les frais n�cessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la proc�dure p�nale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la partie plaignante (arr�ts 6B_965/2013 du 3 d�cembre 2013 consid. 3.1.1; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3). En particulier, les d�marches doivent appara�tre n�cessaires et ad�quates pour la d�fense du point de vue de la partie plaignante raisonnable (arr�t 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3).
2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a constat� que l'intim� s'est port� demandeur au p�nal et au civil. Au civil, il a �t� renvoy� � agir devant le juge civil. Sur le plan p�nal, il a obtenu partiellement gain de cause quant au chef d'accusation d'injure, vu la d�claration de culpabilit� prononc�e � l'encontre du recourant, peu importe � cet �gard l'exemption de peine. L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que les conditions permettant de refuser par principe toute indemnit� de proc�dure � l'intim� au sens de l'art. 433 CPP n'�taient pas r�unies au vu de l'issue de la cause port�e devant la juridiction de premi�re instance.
2.3.�Le recourant invoque l'absence d'une issue favorable � l'intim�, en ce sens qu'il a �t� exempt� de toute peine pour l'infraction d'injure; l'intim� aurait ainsi totalement succomb� dans ses conclusions aupr�s de l'autorit� de premi�re instance. Le recourant fait �galement valoir que la juridiction cantonale aurait d� tenir compte d'une faute concomitante de l'intim�.
Certes, la partie plaignante n'a pas d'int�r�t juridiquement prot�g� en ce qui concerne la quotit� de la peine prononc�e � l'encontre du pr�venu (Markus Hug, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n� 15 ad art. 399 CPP; Yvan Jeanneret, La partie plaignante et l'action civile, in RPS 128/2010, p. 304; Mazzucchelli/Postizzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n� 5 ad art. 119 CPP; Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n. 35 ad art. 399 CPP; Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n. 5 ad art. 382 CPP;�
le m�me, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2e �d., 2013, p. 656 n. 1462); en revanche, elle a un int�r�t � la constatation d'un verdict de culpabilit�.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, en obtenant la condamnation de ce dernier pour injure, l'intim� a obtenu gain de cause. Par ailleurs, le tribunal de premi�re instance a retenu, au b�n�fice du doute, que le recourant avait �t� provoqu�, soit qu'il avait ripost� � une injure par une autre injure, de sorte qu'il a �t� exempt� de toute peine, cette solution n'ayant pas �t� remise en cause en appel. Le fait que le recourant ait b�n�fici� d'une exemption de peine est sans incidence sur la n�cessit�, pour l'intim�, de faire valoir ses int�r�ts quant � la constatation d'un verdict de culpabilit�. Le recourant ne peut donc rien d�duire en sa faveur, quant aux d�pens, du doute dont il a b�n�fici� sur le plan p�nal.
2.4.�Le recourant soutient qu'il avait admis avoir injuri� l'intim� lors de son audition par le minist�re public. Par cons�quent, son opposition � " l'ordonnance de condamnation " (recte ordonnance p�nale, cf. art. 352 ss CPP) ne pouvait que consister � demander une exemption ou une att�nuation de la peine. L'intim� n'avait donc aucun int�r�t � se pr�parer et � assister � l'audience de premi�re instance, respectivement aurait d� s'abstenir d'y participer, de telle sorte qu'il aurait �vit� des frais d'avocat. Par ce grief, on comprend que le recourant discute le caract�re n�cessaire des frais de d�fense.
L'opposition � une ordonnance p�nale a pour cons�quence, lorsqu'elle est maintenue par le minist�re public, un renvoi de la cause devant le tribunal de premi�re instance, l'ordonnance p�nale tenant lieu d'acte d'accusation (cf. art. 356 al. 1 CPP). Dans un tel cas, le tribunal de premi�re instance annule l'ordonnance p�nale, qui cesse d'avoir exist� (Piquerez/Macaluso, Proc�dure p�nale suisse, 3e �dition 2011, p. 586 n. 1734), et n'est pas li� par les infractions retenues par le minist�re public ou la peine fix�e par ce dernier dans l'ordonnance p�nale (Jeanneret/Kuhn, Pr�cis de proc�dure p�nale, 2013, p. 425 n. 17029; Yvan Jeanneret, L'ordonnance p�nale et la proc�dure simplifi�e dans le CPP, in Proc�dure p�nale suisse - Approche th�orique et mise en oeuvre cantonale, Neuch�tel, 2010, p. 100). Dans ces circonstances, l'intim� avait tout int�r�t � se pr�parer et � assister � l'audience de premi�re instance pour demander la poursuite et la condamnation du recourant (cf. art. 119 al. 2 let. a CPP), ce d'autant plus qu'il n'�tait pas exclu que, lors des d�bats de premi�re instance, ce dernier r�tracte ses aveux. Dans cette mesure, les frais de d�fense �taient n�cessaires � l'intim�.
2.5.�Le recourant invoque enfin la violation de la notion de juste indemnit�.
La cour cantonale a consid�r� que les pr�tentions de l'intim�, � hauteur de 7'594 fr. 30, d�bours et TVA compris, pour 20,11 heures de travail de son avocat r�mun�r�es � 325 fr. de l'heure �taient manifestement excessives compte tenu de la lib�ration de l'infraction de menaces et de la simplicit� de la cause. Elle a ainsi arr�t� le montant des d�pens � 1'500 fr. Le recourant ne remet pas en cause le tarif horaire retenu par l'autorit� pr�c�dente, mais uniquement le caract�re n�cessaire de l'intervention du conseil de l'intim�. L'indemnit� de 1'500 fr. correspond � une r�duction de 4/5 des pr�tentions de ce dernier. Elle tient �quitablement compte du fait qu'il n'a pas eu gain de cause sur le plan civil (cf. ATF 139 IV 102 consid. 4.4 p. 109) et partiellement au p�nal (acquittement de l'accusation de menaces). Pour le surplus, compte tenu de ce qui a �t� indiqu� au consid. 2.4�
in fineet en regard de la simplicit� du cas, il n'appara�t pas que la cour cantonale aurait fait un usage critiquable de son pouvoir d'appr�ciation en indemnisant quelque 4,5 heures d'activit� du conseil de l'intim�.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).