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Timestamp: 2016-10-24 10:44:18+00:00
Document Index: 236992876

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 89', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 50', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

1C_443/2010 (06.06.2011)
1C_443/2010
A.________, repr�sent� par Me Aba Neeman, avocat,
Commune de Troistorrents, Administration communale, 1872 Troistorrents,
Ordre de r�tablissement des lieux, aire foresti�re,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 19 ao�t 2010.
En 1994, A.________ a construit un chalet sur la parcelle 1265 de la commune de Troistorrents. L'aval pour cette construction en dehors de la zone � b�tir, sur les restes d'une vieille grange, lui aurait �t� donn� par oral, par le pr�sident de la commune.
Le 2 avril 2001, l'int�ress� a requis et obtenu de la commune l'autorisation �crite de construire une terrasse en bois en annexe au rez-de-chauss�e de son chalet. Il a proc�d� de m�me, le 4 mars 2004, pour d'autres am�nagements, notamment la transformation de la terrasse en dur et l'�dification d'un mur. A ces deux occasions, les objets ont �t� mis � l'enqu�te publique, sans provoquer d'opposition.
Le 7 juillet 2006, A.________ a sollicit� de la commune l'autorisation de construire, sur la m�me parcelle, un cabanon en bois abritant un barbecue, un four � pain, un bar et une cave enterr�e. La mise � l'enqu�te publique du projet a suscit� deux oppositions. Les opposants ont notamment relev� que les travaux en question �taient importants et qu'en r�alit�, ils avaient d�j� �t� r�alis�s et avaient manifestement entra�n� un d�frichement, sur une aire devant �tre consid�r�e comme foresti�re.
Inform�e de ces faits, la police des constructions de la Commission cantonale des constructions du canton du Valais (ci-apr�s: la CCC) a d�p�ch� sur place un inspecteur, le 4 octobre 2006. Dans son rapport du lendemain, celui-ci a notamment constat� la construction, sur la parcelle 1265, de places de parc avec sout�nement en troncs d�bordant sur la parcelle voisine, l'�dification d'un b�cher, la cr�ation d'un acc�s important avec excavation et apport de mat�riaux, la construction d'une terrasse en dur, de deux garages, d'un couvert pour barbecue et four � pain et de murets de sout�nement en pierres. L'inspecteur a ajout� qu'il �tait probable que A.________ avait proc�d� � des travaux de d�frichement sur ladite parcelle.
Invit� � se d�terminer, l'int�ress� a indiqu�, le 4 mai 2007, que la cr�ation de l'acc�s au bas du b�timent avait �t� rendue n�cessaire par les intemp�ries survenues en janvier 1994, que la construction des deux garages avait �t� autoris�e par la commune de Troistorrents, que les murets de sout�nement avaient simplement �t� am�lior�s par rapport � ceux existants et qu'il s'�tait permis d'entreprendre l'�dification du couvert pour le barbecue et le four � pain d�s le d�but du mois d'ao�t, profitant de ses vacances. Il a par ailleurs affirm� qu'il n'avait jamais proc�d� � des d�frichements, pr�cisant que le service forestier bourgeoisial de Troistorrents avait effectu� des travaux � la suite des d�g�ts caus�s par l'ouragan Lothar, � la fin de l'ann�e 1999.
Par courrier du 16 f�vrier 2007, la police des constructions a demand� au Service des for�ts et du paysage (ci-apr�s: SFP) de se d�terminer sur l'existence �ventuelle de travaux de d�frichement ou de coupe de bois, engag�s avec ou sans autorisation sur la parcelle 1265.
Dans une prise de position du 26 f�vrier 2007, le chef du SFP a estim� qu'une partie des travaux r�alis�s n�cessitaient un d�frichement et a conclu � une infraction � la l�gislation foresti�re. Il a fond� son appr�ciation sur la comparaison de deux orthophotos de 1999 et 2004.
Un ing�nieur de l'arrondissement du Bas-Valais du SFP s'est rendu sur place le 11 avril 2007. Dans son rapport du 16 avril suivant, il a notamment relev�, en se fondant sur des prises de vues a�riennes et sur des cartes topographiques, qu'en 1967 et en 1974, seule la partie m�diane de la parcelle se trouvait en friche et qu'il n'y avait alors pas de construction � l'emplacement du chalet actuel. Il a ajout� que tant les prises de vues a�riennes de 1992 que la carte topographique de la m�me ann�e d�montraient que la parcelle 1265 �tait � l'�poque presque enti�rement envahie par la for�t. Sur la base de ces constats, l'ing�nieur a conclu que les nouvelles constructions r�alis�es par A.________ avaient �t� enti�rement ex�cut�es dans l'aire foresti�re, ce qui impliquait une proc�dure de d�frichement. Il a en outre qualifi� ce d�frichement d'important, �valuant la surface d�bois�e � 1'583 m2 au minimum.
Le 24 avril 2007, la CCC a ordonn� � A.________ l'arr�t imm�diat de tous les travaux de construction et d'am�nagement sur sa parcelle.
Invit� � d�poser une nouvelle d�termination et � fournir quelques renseignements, le pr�nomm� a expliqu�, le 4 mai 2007, qu'il existait bien une b�tisse construite par son grand-p�re sur la parcelle en cause, mais que celle-ci n'�tait accessible qu'� pied et ne pouvait �tre entretenue. C'est pourquoi, en 1994, il avait d�cid� de la reb�tir � son emplacement actuel. Il a en outre pr�cis� que cette construction avait �t� �difi�e dans une clairi�re existante et que l'agrandissement de celle-ci avait �t� fait sous le contr�le du service forestier de la bourgeoisie de Troistorrents, estimant qu'aucun d�frichement illicite n'avait �t� effectu�.
Le 9 mai 2007, la commune de Troistorrents a fait part de sa surprise, notamment sur le vu de l'�volution foresti�re d�montr�e sur cartes, indiquant avoir toujours consid�r� la construction en cause comme situ�e hors de la zone for�t.
Consult�e par le SFP, la CCC a estim�, le 16 octobre 2007, que la terrasse, le cabanon et les am�nagements ext�rieurs devaient �tre supprim�s et le terrain remis en �tat, que le chalet ne pouvait en aucun cas �tre autoris� et qu'il convenait d'en appr�cier la d�molition �ventuelle � la lumi�re des principes de la proportionnalit� et de la bonne foi. Le 15 janvier 2009, le D�partement cantonal des transports, de l'�quipement et de l'environnement a ordonn� � A.________ la remise en �tat des lieux, avec d�lai au 20 juin 2009, et l'a astreint � une caution de 50'000 fr.
Le 24 f�vrier 2010, le Conseil d'Etat du canton du Valais a rejet� le recours de l'int�ress� contre la d�cision pr�cit�e.
Par arr�t du 19 ao�t 2010, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a �cart� le recours de A.________ contre la d�cision du Conseil d'Etat du 24 juin 2010. Il a consid�r� en substance que les constructions litigieuses avaient �t� �rig�es ill�galement en zone foresti�re, qu'elles ne pouvaient b�n�ficier de la situation acquise et que l'int�ress� se pr�valait en vain de sa bonne foi.
Agissant par la voie du "recours de droit public", A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision du Tribunal cantonal du 19 ao�t 2010 et celle du D�partement des transports, de l'�quipement et de l'environnement du 15 janvier 2009. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision du Conseil d'Etat du 24 f�vrier 2010 et au renvoi de la cause au D�partement des transports, de l'�quipement et de l'environnement pour instruction compl�mentaire, dont une expertise, et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint pour l'essentiel d'une mauvaise application de la l�gislation f�d�rale sur les for�ts et sur l'am�nagement du territoire ainsi que d'une violation du principe de la bonne foi et de la garantie de la propri�t�.
Le Tribunal cantonal, le D�partement cantonal des transports, de l'�quipement et de l'environnement ainsi que la municipalit� de Troistorrents renoncent � se d�terminer. Le Conseil d'Etat se rallie enti�rement aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et conclut au rejet du recours. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial souligne que le Tribunal f�d�ral a laiss� express�ment ouverte la question de savoir si le "d�lai de 30 ans" �tait applicable hors de la zone � b�tir. L'Office f�d�ral de l'environnement a pour sa part estim� que l'on avait bien affaire � de l'aire foresti�re au sens de l'art. 2 de la loi f�d�rale du 4 octobre 1991 sur les for�ts (LFo; RS 921.0) et que la d�cision du Tribunal cantonal �tait conforme au droit forestier f�d�ral. Les parties ont pu se prononcer sur les d�terminations des offices f�d�raux.
Le recourant a indiqu� d�poser un "recours de droit public" aupr�s du Tribunal f�d�ral. L'intitul� erron� du recours ne saurait pr�juger de la voie ouverte, ni porter pr�judice au recourant, pour autant que son �criture remplisse les conditions formelles de la voie de droit en cause (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 et les arr�ts cit�s).
La voie du recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) est ouverte contre une d�cision prise par une autorit� cantonale de derni�re instance dans une contestation portant sur l'application du droit de l'am�nagement du territoire et des for�ts. Le recourant, propri�taire de la parcelle 1265, a manifestement qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui confirme l'ordre de remise en �tat des lieux. Au surplus, le recours ayant �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant conteste que les travaux entrepris en 1994 soient situ�s dans une zone � caract�re forestier. Il fait valoir que son chalet a �t� construit dans une clairi�re et qu'il n'a jamais proc�d� � un quelconque d�frichement. Par ailleurs, la carte topographique de 2000 ne fait pas �tat d'un d�gagement forestier, contrairement � celle de 2006 qui indiquerait un d�frichement. Ce dernier aurait toutefois �t� effectu� par le service forestier de la commune et il n'en serait pas responsable. Le terrain n'aurait en outre aucune fonction foresti�re et ne saurait �tre assimil� � de la for�t.
2.1 La loi sur les for�ts, qui a pour but g�n�ral la protection des for�ts, notamment la conservation de l'aire foresti�re (art. 1 et 3 LFo), d�finit la notion de for�t � son art. 2. On entend par for�t toutes les surfaces couvertes d'arbres ou d'arbustes forestiers � m�me d'exercer des fonctions foresti�res, sans �gard � leur origine, � leur mode d'exploitation ou aux mentions figurant au registre foncier (art. 2 al. 1 LFo). L'art. 2 al. 2 LFo pr�cise ce qui doit �tre assimil� aux for�ts, � savoir les for�ts p�tur�es, les p�turages bois�s, les peuplements de noyers et de ch�taigniers (let. a), les surfaces non bois�es ou improductives d'un bien-fonds forestier, telles que les vides ou les surfaces occup�es par des routes foresti�res ou d'autres constructions ou installations foresti�res (let. b) et les biens-fonds faisant l'objet d'une obligation de reboiser (let. c). Sont ainsi notamment consid�r�s comme for�ts les surfaces non bois�es comme les clairi�res (cf. Message du 29 juin 1998 concernant la loi f�d�rale sur la conservation des for�ts et la protection contre les catastrophes naturelles, FF 1988 III 157, p. 174).
Dans le cadre de la l�gislation d'ex�cution qui leur est attribu�e (art. 50 LFo et 66 de l'ordonnance du 30 novembre 1992 sur les for�ts [OFo; RS 921.01]), les cantons peuvent, dans les limites fix�es par le Conseil f�d�ral, pr�ciser la largeur, la surface et l'�ge minimaux que doit avoir un peuplement sur une surface conquise par la for�t ainsi que la largeur et la surface minimales que doit avoir un peuplement pour �tre consid�r� comme for�t (art. 2 al. 4 LFo). Selon les directives valaisannes pour la constatation de la for�t de septembre 1989, les surfaces ouvertes, anciennement bois�es, � l'int�rieur de l'aire foresti�re, sont soumises au r�gime forestier quelle que soit leur �tendue et ind�pendamment des causes du d�boisement; il s'agit notamment des couloirs d'avalanches, clairi�res, coupes forc�es, etc. De m�me, les vides en for�ts, � savoir toute surface durablement non bois�e et non cultiv�e qui est soit enclav�e en for�t, soit entour�e de for�t de plusieurs c�t�s, sont soumises au r�gime forestier (directives pr�cit�es p. 19).
2.2 En l'esp�ce, c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a retenu que les travaux litigieux ont �t� entrepris sur une zone � caract�re forestier. Les clairi�res sont des surfaces d�pourvues d'arbres, ouvertes dans le couvert forestier et g�n�ralement occup�es par de la v�g�tation herbac�e ou buissonnante; elles font ainsi partie int�grante de l'air foresti�re, quelle que soit la productivit� de leur sol et leur capacit� � accueillir des arbres, grands ou petits. Il importe d�s lors peu que le recourant n'ait pas eu besoin de proc�der � un d�frichement pour construire son chalet en 1994, la clairi�re sur laquelle il a �t� �rig� devant de toute fa�on �tre assimil�e � de la for�t au sens de l'art. 2 al. 2 LFo. L'Office f�d�ral de l'environnement rel�ve par ailleurs que la pr�sence de vernes (aulnes) dans la clairi�re ne fait que conforter la nature foresti�re de cette ouverture, les vernes �tant une arbustive caract�ristique des pentes humides et des sols peu productifs, qui font partie des essences foresti�res (cf. annexe 11 de l'ordonnance sur la protection des v�g�taux [OPV; RS 916.20]). A cela s'ajoute que le rapport �tabli le 16 avril 2007 par l'ing�nieur forestier du SFP et les moyens de preuve concordants sur lesquels il se fonde, de nature topographique et photographique, sont sans �quivoque sur le caract�re forestier de la parcelle du recourant. Quant aux fonctions foresti�res, �troitement li�es � la d�finition de la for�t au sens de l'art. 2 LFo, elles ne se limitent pas � la production de bois (fonction �conomique) comme l'all�gue le recourant, mais incluent �galement les fonctions protectrices et sociales. En l'occurrence, la fonction de protection contre l'�rosion et les glissements de terrain, de m�me que la fonction �cologique en tant que milieu humide et zone ouverte dans un couvert forestier, propice � la diversit� des esp�ces de la faune et de la flore, ne sont pas � n�gliger. Au vu de ce qui pr�c�de, c'est en vain que le recourant soutient qu'il n'existait, � l'�poque de la construction de son chalet, aucun plan de zone permettant de savoir si la parcelle se situait dans une zone foresti�re.
Le recourant se plaint ensuite d'une mauvaise application de l'art. 24c de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). Il fait valoir que son grand-p�re avait construit une grange sur la parcelle avant 1972, en toute l�galit�. En 1994, il a l�g�rement d�plac� la grange et a donc quasi reconstruit sur la m�me implantation. Il a �galement conserv� la m�me emprise au sol. La reconstruction r�pondait � un besoin puisque la grange n'�tait plus accessible � pied � la suite des "�v�nements naturels". Il ne s'agirait d�s lors pas d'une nouvelle construction mais d'une reconstruction au sens des art. 24c al. 2 LAT et 42 al. 4 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1), qui b�n�ficierait de la situation acquise.
3.1 Selon l'art. 24c LAT, les constructions et installations sises hors de la zone � b�tir, qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone, b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Dans tous les cas, les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites (al. 2).
En vertu de l'art. 42 OAT, les constructions et installations pour lesquelles l'art. 24c LAT est applicable peuvent faire l'objet de modifications si l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. Sont admises les am�liorations de nature esth�tique (al. 1). D'autre part, ne peut �tre reconstruite que la construction ou l'installation qui pouvait �tre utilis�e conform�ment � sa destination au moment de sa destruction ou de sa d�molition et dont l'utilisation r�pond toujours � un besoin (al. 4).
L'identit� de la construction au sens de l'art. 42 OAT se rapporte au volume, � l'aspect et � la vocation du b�timent. Les modifications ne doivent pas �tre � l'origine de nouvelles r�percussions importantes sur le r�gime d'affectation, les �quipements et l'environnement. Par ailleurs, l'admissibilit� d'un projet de reconstruction est examin�e en fonction de l'�tat et de l'utilisation l�gale de cette construction avant sa destruction. La construction de remplacement sera en principe �rig�e au m�me endroit et aura les m�mes dimensions et la m�me affectation que la construction ant�rieure. Enfin, la reconstruction d'un b�timent ne peut bien s�r �tre autoris�e que si les exigences majeures de l'am�nagement du territoire sont satisfaites (Explications relatives � l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire, Office f�d�ral du d�veloppement territorial, Berne 2001, p. 44 et 46). Celles-ci sont, de mani�re g�n�rale, d�finies � la lumi�re des buts et principes r�gissant l'am�nagement du territoire �num�r�s aux art. 1 et 3 LAT (arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.251/2003 du 2 juin 2004 consid. 3.2 s. publi� in RDAF 2006 I 625). Sont en particulier vis�s les int�r�ts majeurs prot�g�s par des l�gislations sp�ciales, telles que la loi sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451), la loi sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et la loi sur les for�ts (ATF 134 II 97 consid. 3.1 p. 99 s.; 129 II 63 consid. 4.3 p. 71; cf. PIERMARCO ZEN-RUFFINEN/CHRISTINE GUY ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 614 p. 287; RUDOLF MUGGLI, Commentaire LAT, n. 30 ad art. 24c LAT). La garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT trouve ainsi ses limites notamment dans le respect du principe de la conservation de l'aire foresti�re (cf.arr�t 1C_446/2010 du 18 avril 2011 consid. 4.4).
3.2 Dans le cas particulier, la question de savoir si la construction de la grange avant 1972 sur la parcelle 1265 �tait l�gale peut rester ind�cise. Comme l'a relev� le Tribunal cantonal, l'�dification du chalet d�passe en effet largement le cadre des modifications autoris�es par l'art. 42 al. 1 OAT, lesquelles doivent respecter l'identit� de la construction. Le chalet construit par le recourant n'a manifestement pas la m�me vocation que celle de la grange remplac�e, laquelle, par d�finition, ne servait pas � l'habitation. De plus, l'ancienne grange �tant devenue inaccessible � pied, selon les affirmations du recourant, sa transformation en chalet, qui a notamment entra�n� la construction d'un chemin d'acc�s important avec excavation et apport de mat�riaux, a eu des r�percussions non n�gligeables sur l'environnement. Il ne s'agit au demeurant pas non plus d'une reconstruction au sens de l'art. 42 al. 4 OAT, la construction de remplacement devant en principe avoir la m�me affectation que la construction ant�rieure et l'autorisation de reconstruire n'�tant envisageable que si la construction en question �tait, avant sa destruction ou d�molition, encore utilisable conform�ment � sa destination. Enfin, le maintien de la grange aurait-il pu b�n�ficier de la garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT, que son remplacement par le chalet litigieux n'�tait de toute fa�on pas compatible avec le principe de la conservation de l'aire foresti�re. Le Tribunal cantonal n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la construction du chalet ne pouvait �tre autoris�e sur la base de l'art. 24c LAT. Le grief du recourant est par cons�quent mal fond� et doit �tre rejet�.
Le recourant conteste enfin l'ordre de remise en l'�tat en invoquant sa bonne foi ainsi que la garantie de la propri�t� en relation avec le principe de la proportionnalit�.
4.1 Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction �difi�e sans permis et pour laquelle une autorisation ne pouvait �tre accord�e n'est en soi pas contraire au principe de la proportionnalit�. L'autorit� renonce � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit qui aurait chang� dans l'intervalle (ATF 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 s.; 102 Ib 64 consid. 4 p. 69). M�me un constructeur qui n'est pas de bonne foi peut invoquer le principe de la proportionnalit�. Toutefois, celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce que celle-ci se pr�occupe plus de r�tablir une situation conforme au droit que d'�viter les inconv�nients qui en d�coulent pour lui (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 et la jurisprudence cit�e).
4.2 Avec le Tribunal cantonal, on doit relever que le recourant ne peut tirer aucun parti des assurances orales qu'il d�clare avoir re�ues, lors de la construction de son chalet en 1994, du pr�sident de l'�poque de la commune de Troistorrents. Ce dernier n'�tait manifestement pas comp�tent pour autoriser de tels travaux. Ceux-ci n'ont en outre jamais fait l'objet d'une proc�dure �crite et n'ont jamais �t� mis � l'enqu�te publique. Pareilles informalit�s, patentes, ne permettent pas de prot�ger, selon les r�gles de la bonne foi, la m�connaissance all�gu�e du recourant dans ce domaine. Le recourant se pr�vaut par ailleurs en vain des autorisations obtenues par la commune en 2001 et 2004. Il ne pouvait en effet ignorer que les am�nagements en question �taient situ�s hors de la zone � b�tir et n�cessitaient l'octroi d'une autorisation cantonale, ce d'autant qu'il �tait membre de la commission communale des constructions de Troistorrents entre 1997 et 2004. Il ne peut pas non plus reprocher aux gardes-forestiers une �ventuelle passivit�, ceux-ci n'ayant aucune comp�tence en mati�re de constructions. Enfin, la publication au bulletin officiel des projets de 2001 et 2004 n'est manifestement pas suffisante pour affirmer que les autorit�s cantonales avaient effectivement connaissance des travaux litigieux avant le d�p�t des oppositions au projet d'am�nagement de juillet 2006. Les juges cantonaux ont � juste titre consid�r� que l'on ne saurait ni pr�sumer ni exiger que les autorit�s cantonales examinent en d�tail tous les projets publi�s au bulletin officiel afin de d�celer d'�ventuelles infractions � la l�gislation en vigueur.
Quoi qu'il en soit, m�me si la bonne foi du recourant devait �tre reconnue, elle ne saurait le pr�munir contre l'intervention de l'autorit� de surveillance destin�e � r�tablir une situation conforme au droit lorsque cette intervention est conforme au principe de la proportionnalit� (arr�t 1C_250/2009 du 13 juillet 2009 consid. 4.2), ce qui est le cas en l'esp�ce (cf. consid. 4.3 ci-apr�s).
4.3 L'ordre de remise en �tat poursuit en effet des int�r�ts publics �vidents, � savoir le respect de la s�paration de l'espace b�ti et non-b�ti ainsi que la limitation des constructions en zone foresti�re. La construction en 1994 du chalet litigieux � la place de l'ancienne grange heurte fondamentalement le droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire et de la protection de la for�t; elle ne peut d�s lors �tre qualifi�e de d�rogation mineure. L'int�r�t public � r�tablir une situation conforme au droit l'emporte ainsi manifestement sur les int�r�ts priv�s du recourant au maintien de sa construction, de sorte que, m�me si elle peut appara�tre s�v�re, la mesure attaqu�e est conforme au principe de la proportionnalit�.
Quant � la garantie constitutionnelle de la propri�t�, elle ne prot�ge que l'exercice l�gal de la propri�t� priv�e (ATF 111 Ib 213 consid. 6c p. 225; 106 Ia 264 consid. 2a p. 264; 105 Ia 330 consid. 3c p. 336). Le chalet litigieux ayant �t� construit sans autorisation valable, il est utilis� en violation du droit de propri�t� et ne peut donc b�n�ficier de cette garantie constitutionnelle.
4.4 Dans ces conditions, le recourant excipe en vain du d�lai de p�remption de l'art. 51 al. 5 de la loi cantonale du 8 f�vrier 1996 sur les constructions. D'apr�s cette disposition, la remise en �tat des lieux, dix ans apr�s le jour o� l'�tat de fait contraire au droit �tait reconnaissable, ne peut �tre exig�e que si elle est command�e par des int�r�ts publics imp�ratifs; la prescription absolue est de trente ans d�s l'ach�vement des travaux. Ne pouvant se pr�valoir de sa bonne foi (consid. 4.2 ci-dessus), le recourant ne saurait b�n�ficier d'un d�lai de p�remption plus court que le d�lai de trente ans g�n�ralement admis par la jurisprudence, ind�pendamment de savoir si ce d�lai est applicable hors de la zone � b�tir (cf. ATF 132 II 21 consid. 6.3 p. 39). De toute mani�re, l'existence d'int�r�ts publics pr�pond�rants commande la remise en l'�tat de la parcelle 1265, comme il a �t� constat� au consid. 4.3 ci-dessus, quels que soient le point de d�part et la dur�e du d�lai de p�remption retenu.
Enti�rement mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet�. L'ordre de remise en l'�tat des lieux est donc maintenu, sous r�serve du d�lai d'ex�cution qui sera report�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
La d�cision du D�partement cantonal des transports, de l'�quipement et de l'environnement du 15 janvier 2009 est confirm�e. Un nouveau d�lai �ch�ant au 10 novembre 2011 est imparti au recourant pour remettre les lieux en �tat.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial et � l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit.