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Timestamp: 2016-10-26 00:34:15+00:00
Document Index: 288428278

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 98', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 175', 'ATF ', 'art. 175', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 101', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 394', 'art. 138', 'art. 170', 'art. 138', 'art. 66', 'art. 394', 'art. 66', 'art. 394', 'art. 66', 'art. 170', 'art. 170', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 66']

5A_130/2007 (11.07.2007)
5A_130/2007 /frs
intim�e, repr�sent�e par Me Gilles Stickel, avocat,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 5 mars 2007.
Dame X.________, n�e en 1939, et X.________, n� en 1948, se sont mari�s le 7 septembre 1990. Leur divorce a �t� prononc� par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 29 janvier 2004.
La proc�dure de divorce est toujours pendante sur certains effets accessoires. Le 7 ao�t 2006, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral, statuant sur recours en r�forme de dame X.________, a en effet annul� l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 janvier 2005 en ce qui concerne la liquidation du r�gime matrimonial et la contribution � l'entretien de l'�pouse; elle a renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En bref, elle a notamment consid�r� que, dans le cas particulier, l'autorit� cantonale avait viol� l'art. 125 al. 2 CC dans la fixation du montant de la contribution en se fondant sur la courte dur�e de vie commune durant le mariage, sans tenir compte de la p�riode de concubinage qui l'avait pr�c�d� (arr�t 5C.62/2005 consid. 9.2 publi� � l'ATF 132 III 598).
Dans l'intervalle, la Cour de justice du canton de Gen�ve avait, le 11 octobre 2002, condamn� le mari � payer � l'�pouse une contribution d'entretien mensuelle de 3'000 fr. par mois au titre de mesures provisoires. Le recours de droit public d�pos� par l'�poux contre cet arr�t a �t� rejet� par le Tribunal f�d�ral le 3 juin 2003.
A la suite de l'arr�t de renvoi pr�cit� (supra let. A), dame X.________ a requis, le 20 septembre 2006, le prononc� de nouvelles mesures provisoires. Elle y sollicite le versement d'une provision ad litem de 50'000 fr et d'une contribution d'entretien mensuelle de 30'000 fr. avec effet r�troactif au 1er septembre 2005. Concernant la contribution d'entretien due pour la p�riode ant�rieure � cette date, elle a d�pos�, le 5 octobre 2006, une demande de r�vision des mesures provisionnelles prononc�es le 11 octobre 2002.
X.________ s'est oppos� � la modification des mesures provisoires et � la demande de r�vision.
Par arr�t du 5 mars 2007, la Cour de justice a, d'une part, rejet� la demande de r�vision et, statuant d'autre part sur mesures provisoires, a fix� � 7'600 fr. la contribution d'entretien en faveur de dame X.________ et � 10'000 fr. la provision ad litem.
X.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal en tant qu'il statue sur la requ�te de mesures provisoires, concluant � son annulation et au d�boutement de l'intim�e de toutes ses conclusions. Il invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), l'appr�ciation arbitraire des faits (art. 9 Cst.) et l'application arbitraire des art. 66 aOJ, 170 CC et 394 al. 2 LPC/GE. Il demande que l'effet suspensif soit attribu� � son recours.
L'intim�e a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif. Elle n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond.
Statuant le 23 avril 2007, le pr�sident de la IIe Cour de droit civil a accord� l'effet suspensif au recours pour les contributions arri�r�es dues jusqu'en mars 2007, mais l'a refus� pour les contributions courantes et pour la provision ad litem.
Le 5 juillet 2007, le juge d�l�gu� de la IIe Cour de droit civil a d�clar� irrecevable pour cause de tardivet� le recours en mati�re civile form� par dame X.________ contre l'arr�t cantonal du 5 mars 2007.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 747 consid. 4).
1.2 La d�cision de modification de mesures provisoires ordonn�es sur la base de l'art. 137 al. 2 CC est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien que provisoire et sans effet sur le fond, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, d�s lors que son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (arr�ts 5A_9/2007 du 20 avril 2007, consid. 1.2.2-1.2.4; 5A_119/2007 du 24 avril 2007 consid. 2.1: cf. aussi : ATF 130 I 347 consid. 3.2 et les r�f�rences). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re.
S'agissant de mesures provisionnelles, la d�cision ne peut �tre attaqu�e que pour violation d'un droit constitutionnel (art. 98 LTF). Lorsque le recourant se plaint de violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue � l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral examine si la d�cision attaqu�e applique le droit civil mat�riel de mani�re insoutenable ou repose sur des constatations de fait �tablies de fa�on manifestement inexacte (Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale in : FF 2001 p. 4000ss, 4135). Il ne sanctionne en outre la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ (Message in : FF 2001 p. 4000 ss, 4142).
Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne peut d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. pour l'art. 90 al. 1 let. b OJ: ATF 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s; 125 I 492 consid. 1b).
Dans un premier grief d'ordre formel, le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu sous son aspect de droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.). Selon lui, la cour cantonale ne pouvait lui reprocher de ne pas avoir donn� des informations compl�tes et fiables sur sa situation financi�re sans lui indiquer quels renseignements seraient encore n�cessaires pour combler ces pr�tendues lacunes. Il n'est pas en mesure d'attaquer utilement la d�cision car il ne peut se justifier au sujet de l'absence des documents que l'autorit� cantonale attend de lui.
3.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. - dont le Tribunal f�d�ral examine librement le respect (ATF 127 III 193 consid. 3 et les r�f�rences cit�es) - le devoir pour l'autorit� de motiver ses d�cisions, de mani�re � ce que le justiciable puisse les comprendre et, le cas �ch�ant, exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Le droit d'�tre entendu est viol� si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b).
3.2 La cour cantonale a estim� que le recourant n'avait pas collabor� � �tablir sa situation financi�re et qu'elle pouvait par cons�quent lui imputer un revenu hypoth�tique. Elle n'a pas chiffr� ce revenu mais a consid�r� qu'il �tait en tous les cas assez �lev� pour que le recourant soit en mesure de s'acquitter de la contribution de 7'600 fr. dont l'intim�e a besoin pour maintenir son train de vie de 9'000 fr. Cette motivation permet de comprendre le raisonnement suivi par les juges et de le critiquer en connaissance de cause, ce que le recourant a d'ailleurs fait dans une argumentation qu'il convient d'examiner ci-apr�s.
Le recourant se plaint d'appr�ciation arbitraire des faits en ce qui concerne la d�termination de ses revenus et de sa fortune.
4.1 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). D�s lors qu'en l'esp�ce, l'arr�t cantonal ne peut �tre attaqu� que pour violation d'un droit constitutionnel (cf. consid. 2 supra), le recourant ne peut critiquer les constatations de fait que pour violation de l'art. 9 Cst (arr�t 5A_52/2007 du 22 mai 2007 consid. 7, destin� � la publication).
De pratique constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans le contr�le de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b); il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motifs s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, la cause est examin�e en proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (art. 137 al. 2 en relation avec les art. 175 ss CC; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; 118 II 376 consid. 3; Vetterli, in: FamKomm Scheidung, 2e �d., n. 11 ad art. 175-179 CC). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d� selon lui �tre appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; la d�cision attaqu�e n'est, de surcro�t, annul�e que si elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
4.2 S'estimant li�e par l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 8 ao�t 2006 en vertu de l'art. 66 al. 1 aOJ, la Cour de justice a consid�r� que l'intim�e pouvait pr�tendre � un montant de 9'000 fr. par mois pour maintenir le train de vie men� durant la vie commune. Elle a constat� que le recourant, �g� de 59 ans, s'est remari� avec une femme apparemment fortun�e et b�n�ficie en R�publique Dominicaine de la maison appartenant � son fils. Il semble avoir un train de vie ais� bien qu'il affirme ne disposer d'aucun revenu et vivre � la charge de ses enfants. L'autorit� cantonale en a d�duit qu'il n'avait toujours pas fourni de renseignements complets et fiables permettant d'appr�cier l'�tendue de ses ressources et sa capacit� de gain. Les pi�ces qu'il a produites apr�s le renvoi de la cause par le Tribunal f�d�ral ne suffisent pas � combler les nombreuses lacunes qui subsistent au sujet de sa situation �conomique. La cour cantonale a donc retenu que les revenus hypoth�tiques du recourant, qu'elle a jug� impossibles � chiffrer, lui permettent de s'acquitter de la contribution de 7'600 fr. dont l'intim�e a besoin pour maintenir son train de vie de 9'000 fr., compte tenu de ses ressources propres.
4.3 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir arbitrairement retenu qu'il se soustrairait � son devoir d'information. Il explique qu'il a all�gu�, post�rieurement � l'arr�t de renvoi, son installation en R�publique Dominicaine dans la maison appartenant � son fils, son remariage, son absence de revenu except� les 5'000 fr. par mois vers�s par ses enfants pour des services qu'il leur rend, la prise en charge par ceux-ci des voyages qu'il effectue pour leurs affaires, l'existence d'une fortune de 113'766 fr. compens�e par des dettes de 150'000 fr. envers sa fille et son absence de participation dans des soci�t�s. Il affirme qu'il a ainsi donn� tous les renseignements utiles et les a �tay�s, dans la mesure du possible, par des pi�ces. Il pr�cise qu'il n'est pas en mesure de produire certains documents requis par la juridiction cantonale, car ils n'existent pas ou concernent des tiers, par exemple le trust. M�me s'il admet que les �poux ont men� une vie particuli�rement ais�e pendant la vie commune, il estime que le pass� ne peut pas �tre d�terminant pour fixer une contribution sur mesures provisoires.
4.4 La cour cantonale ne s'est pas prononc�e express�ment sur les pi�ces produites. Vu le reproche de manque de collaboration qu'elle adresse au recourant - "qui n'a toujours pas fourni des renseignements complets et fiables" -, il faut en d�duire qu'elle n'est pas convaincue par ces preuves et par les all�gations relatives � sa situation financi�re. Ancien agent de change sur la place de Paris, celui-ci a �t� jusqu'en 1994 directeur d'un groupe fran�ais pour un salaire annuel de 200'000 fr.; il admet avoir men� avec l'intim�e une vie particuli�rement ais�e. D�s lors qu'il n'all�gue nullement �tre atteint dans sa sant� et dans l'incapacit� de travailler, les magistrats pr�c�dents pouvaient sans arbitraire admettre qu'il �tait en mesure de verser 7'600 fr. par mois, ce d'autant plus que cette appr�ciation est effectu�e sous l'angle de la vraisemblance. En tout �tat de cause, les consid�rations g�n�rales du recourant ne d�montrent pas que cette motivation est arbitraire et qu'elle conduit � un r�sultat insoutenable.
Le recourant reproche encore � la cour cantonale d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 66 aOJ.
5.1 En premier lieu, il lui fait grief d'avoir retenu, � l'instar du Tribunal f�d�ral dans son arr�t de renvoi, que l'intim�e avait �lev� les deux enfants qu'il avait eus d'une pr�c�dente union. Selon le recourant, c'est � tort que la juridiction f�d�rale avait constat� ce fait. Il ne s'agissait que d'un all�gu� de l'intim�e, qu'il avait toujours contest�. Il ne ressortait par ailleurs pas de l'�tat de fait arr�t� pr�c�demment par la Cour de justice mais de la partie � droit � de l'arr�t attaqu�. Il n'avait pu l'attaquer par aucun moyen de droit faute d'int�r�t juridique; l'autorit� cantonale n'en avait en effet tir� aucune cons�quence n�gative � son encontre, vu qu'elle avait ni� une incidence quelconque du concubinage sur le mariage. Ce fait n'ayant pas �t� �tabli, l'existence d'un concubinage qualifi� �tait exclue et, partant, le droit � un train de vie mensuel de 9'000 fr.
A supposer que l'art. 66 aOJ ou le principe de proc�dure correspondant contenu implicitement dans la LTF (FF 2001 III 4143 ad art. 101) soit applicable non seulement � la nouvelle d�cision au fond prononc�e par l'autorit� cantonale � laquelle l'affaire est renvoy�e, mais aussi, par analogie, � une d�cision de modification des mesures provisionnelles, le grief serait infond�. En effet, conform�ment � la jurisprudence rendue en application de l'art. 66 aOJ, l'autorit� cantonale, statuant apr�s renvoi, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral (ATF 133 III 201 consid. 4.1) et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s). Ainsi, le recourant n'est plus admis � remettre en cause un fait retenu par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t de renvoi. S'il entendait contester ce fait, qui avait �t� constat� d�j� pr�c�demment par la cour cantonale - peu importe � cet �gard que ce soit dans la partie "en fait" de l'arr�t ou dans les motifs -, il aurait d� le faire dans sa r�ponse au recours en r�forme dirig� contre l'arr�t cantonal du 14 janvier 2005 (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 96; cf. aussi 116 II 625 consid. 4 et les r�f�rences cit�es).
5.2 Dans un second grief relatif � l'application arbitraire de l'art. 66 aOJ, il fait grief � l'autorit� cantonale de s'�tre �cart�e des instructions donn�es par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t de renvoi. La juridiction f�d�rale avait invit� la Cour de justice � d�terminer le revenu effectif du recourant ou, s'il refusait de collaborer, un revenu hypoth�tique. Comme il estime qu'il avait fourni toutes les informations n�cessaires sur sa situation patrimoniale et que l'autorit� cantonale �tait en mesure de d�terminer son revenu effectif, il pr�tend que celle-ci a viol� de mani�re flagrante l'art. 66 aOJ en lui imputant un revenu hypoth�tique qu'elle s'est abstenue de chiffrer.
A supposer que l'art. 66 aOJ ou le principe de proc�dure correspondant implicitement contenu dans la LTF soit applicable (cf. ci-dessus consid. 5.1), on ne saurait taxer d'arbitraire la d�cision cantonale. Par ces instructions, le Tribunal f�d�ral a rappel� les principes applicables � la fixation de la contribution d'entretien de l'art. 125 CC. Selon la jurisprudence, le juge doit prendre en principe en consid�ration le revenu effectif du d�biteur des contributions d'entretien; il peut s'en �carter et retenir en lieu et place de celui-ci un revenu hypoth�tique dans la mesure o� le d�biteur pourrait gagner plus que son revenu effectif, en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant un effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 5/6). L'application de ces principes n'exclut toutefois pas que le juge cantonal tienne compte, dans son appr�ciation des preuves, du refus de renseigner du d�biteur; la violation de l'art. 170 al. 1 CC peut ainsi avoir pour cons�quence de convaincre le tribunal de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux qui refuse de collaborer, par cons�quent de l'amener � croire les indications de l'autre �poux (ATF 118 II 27 consid. 3 p. 29; cf. �galement Deschenaux/Steinauer/Baddeley, Les effets du mariage, 2000, n. 324 et les r�f�rences cit�es). La cour cantonale ne s'est pas �cart�e des instructions re�ues. En outre, confront�e au refus de collaborer du recourant, elle n'a pas non plus appliqu� arbitrairement l'art. 66 aOJ en s'abstenant de chiffrer le revenu du recourant et en estimant, � titre provisoire - sur la base de moyens de preuve limit�s et sous l'angle de la vraisemblance -, que celui-ci disposait des moyens suffisants pour s'acquitter d'une contribution mensuelle de 7'600 fr.
En relation avec la d�termination des revenus de l'intim�e, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir d�clar� irrecevable le fait nouveau qu'il invoquait, � savoir la perception par l'intim�e de nouvelles redevances issues de l'�dition de disques et de la diffusion de ses titres � la radio. A ses yeux, dans la mesure o� cette all�gation porte au moins en partie sur l'existence de produits �dit�s apr�s le 29 janvier 2004, date du jugement de premi�re instance, il s'agit d'un fait nouveau proprement dit. A ce titre, il peut �tre all�gu� jusqu'� la fin de la proc�dure d'appel en vertu de l'art. 394 al. 2 de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve (ci-apr�s : LPC/GE) - qui reprend l'art. 138 al. 1 CC - , dont il invoque l'application arbitraire. Il se plaint �galement de violation arbitraire de l'art. 170 CC, car il aurait �t� priv� de son droit d'�tre renseign� sur la situation patrimoniale de l'intim�e.
6.1 La Cour de justice a consid�r� que la facult� donn�e aux parties par l'art. 138 al. 1 CC de pouvoir invoquer au moins une fois en appel des faits nouveaux - proprement ou improprement dits - est restreinte au cadre d�fini par l'art. 66 aOJ. Quant aux revenus que l'intim�e per�oit de la Soci�t� des auteurs, compositeurs et �diteurs de musique (ci-apr�s : SACEM), la cour cantonale a retenu le montant pris en compte par le Tribunal f�d�ral, soit 332 fr. 50. Elle a jug� irrecevables sous l'angle de l'art. 394 al. 2 LPC/GE les all�gations du recourant relatives � la perception de nouvelles redevances car elles portaient sur un fait nouveau improprement dit, � l'�vidence connu avant le prononc� du jugement du Tribunal de premi�re instance.
6.2 M�me si la motivation de la cour cantonale est confuse, il en d�coule toutefois qu'elle s'est estim�e li�e par les constatations de fait du Tribunal f�d�ral en vertu de l'art. 66 al. 1 aOJ. La juridiction f�d�rale avait retenu un revenu mensuel de 1'313 fr. 50 compos� de la rente AVS de l'intim�e et des allocations de la SACEM, � hauteur de 332 fr. 50. La qualification de fait improprement dit est d�s lors sans port�e. L'all�gation litigieuse a en d�finitive �t� �cart�e parce que la facult� d'invoquer des faits nouveaux - proprement ou improprement dits - en vertu de l'art. 394 al. 2 LPC est restreinte par l'art. 66 aOJ. Or, le recourant ne critique ni l'application de cette disposition ni la restriction qui en d�coule sur la possibilit� d'all�guer des faits nouveaux. Son grief est par cons�quent irrecevable, faute de motivation suffisante. Il en va de m�me du grief pris de l'application arbitraire de l'art. 170 CC, que le recourant ne d�veloppe pas de mani�re conforme aux exigences rappel�es ci-dessus (cf. consid. 2 supra).
Enfin, le recourant critique le refus par la cour cantonale d'ordonner l'�dition du dossier bancaire relatif � un pr�t hypoth�caire accord� � l'intim�e. Il voit dans le rejet de ce moyen de preuve une application arbitraire de l'art. 170 CC car il se trouve priv� du droit � �tre renseign� sur le patrimoine de l'intim�e.
7.1 Selon l'art. 170 CC, chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes (al. 1); le juge peut astreindre le conjoint du requ�rant ou des tiers � fournir les renseignements utiles et � produire les pi�ces n�cessaires (al. 2). Cette obligation permet � chaque conjoint de faire valoir ses pr�tentions p�cuniaires (cf. ATF 118 II 27 consid. 3a).
7.2 La cour cantonale a constat� que l'intim�e avait d'abord achet� en 1992 l'un des deux appartements composant son logement. En janvier 2006, lorsqu'elle est devenue propri�taire du second appartement, la banque a repris le solde du cr�dit de 300'000 fr. obtenu pour financer le premier achat. Elle l'a ensuite augment� � 900'000 fr., ce cr�dit �tant garanti par les deux appartements et par l'engagement d'une amie � hauteur de 100'000 fr. Les magistrats pr�c�dents ont rejet� la requ�te d'�dition du dossier bancaire car ils ont consid�r� que l'essentiel de la documentation relative � la seconde acquisition avait �t� produit. Cette op�ration ne permettait en outre pas de consid�rer que l'intim�e poss�derait une fortune cach�e.
Pour toute argumentation, le recourant explique qu'il trouve choquant que les juges cantonaux ne se soient pas interrog�s sur les circonstances du pr�t car une banque n'octroie pas de cr�dit � une personne sans ressources financi�res. Selon lui, il �tait arbitraire de qualifier sa requ�te d'inutile car il avait requis la production de ce dossier afin de d�montrer que l'intim�e n'avait pu acqu�rir son appartement qu'au moyen d'une partie de sa fortune personnelle qu'elle aurait dissimul�e. Par cette argumentation, le recourant ne d�montre pas en quoi l'administration du moyen de preuve requis aurait eu une influence sur les chiffres et la motivation retenus par la cour cantonale. Ainsi, faute de d�montrer que le refus d'ordonner l'�dition du dossier bancaire aboutit � un r�sultat arbitraire, son grief est irrecevable (cf. supra consid. 4.1).
Vu le sort du recours, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'�tant oppos�e � la requ�te d'effet suspensif, qui a �t� partiellement admise, il lui sera allou� des d�pens r�duits.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 250 fr. � titre de d�pens r�duits.