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Timestamp: 2016-10-26 06:09:54+00:00
Document Index: 112675067

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_348/2013 (21.10.2013)
1B_348/2013 � � Arr�t du 21 octobre 2013
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 septembre 2013.
Dans le cadre d'une enqu�te p�nale pour vols, dommages � la propri�t� et violations de domicile, A.________, ressortissant italien, a �t� appr�hend� par la police genevoise le 9 juin 2013, alors qu'il se trouvait, en compagnie de trois comparses, � bord d'un v�hicule lou� et immatricul� en France. A l'int�rieur de celui-ci, ont �t� notamment retrouv�s dans une cache quatre talkies-walkies, une meule � disques, trois petites lampes de poche, trois paires de gants de jardinage et divers outils (tournevis, pince coupante, t�te de pioche avec manche, etc.). Diff�rentes mesures d'instruction ont �t� mises en oeuvre, dont un contr�le r�trospectif des appels effectu�s avec les t�l�phones utilis�s par ces quatre personnes et des analyses des traces d�couvertes sur les lieux des cambriolages. A.________ et ses trois compagnons, mis en pr�vention pour vol en bande et par m�tier, subsidiairement pour vols par effraction, ont �t� entendus � plusieurs reprises, contestant toute participation � des infractions.
Sur requ�te du Minist�re public de l'arrondissement de la C�te, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a plac�, par d�cision du 12 juin 2013, A.________ en d�tention provisoire jusqu'au 9 septembre 2013.
Le 30 ao�t 2013, le Tmc a prolong�, sur demande du Procureur, la d�tention provisoire de l'int�ress� jusqu'au 9 d�cembre 2013. Cette autorit� a retenu que les soup�ons s�rieux qui pesaient contre A.________ s'�taient renforc�s, car son profil ADN avait �t� retrouv� sur les outils cach�s dans le v�hicule dans lequel il se trouvait au moment de son interpellation. Elle a en outre estim� que les risques de fuite et de collusion demeuraient concrets, d�s lors que divers contr�les �taient en cours afin d'�tablir l'activit� d�lictueuse du pr�venu. Le Tmc a enfin consid�r� que la d�tention provisoire demeurait proportionn�e au vu de la peine susceptible d'�tre prononc�e en cas de condamnation et qu'aucune mesure de substitution n'�tait � m�me de pr�venir les risques retenus.
Le 11 septembre 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de l'int�ress�.
Par m�moire du 3 octobre 2013, A.________ forme un recours en mati�re p�nale, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa lib�ration imm�diate. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public et la juridiction pr�c�dente se sont r�f�r�s � la d�cision cantonale sans d�poser de d�terminations.
Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu l'existence de pr�somptions de culpabilit� suffisantes � son �gard.
2.1.�Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
2.1.1.�Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH; arr�t 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publi� in ATF 133 I 168), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
2.1.2.�En l'esp�ce, aucune des traces relev�es sur les lieux des diff�rents cambriolages ne permet, � ce stade de l'instruction, de mettre en cause directement le recourant. Toutefois, contrairement � ce que ce dernier soutient, cela ne permet pas d'exclure toute participation de sa part � l'un ou l'autre des nombreux cambriolages � l'origine de l'enqu�te p�nale.
Ainsi, le recourant se trouvait au moment de son interpellation (le 9 juin 2013) dans le v�hicule qui avait �t� aper�u deux jours auparavant (le 7 juin 2013) � Tr�lex, lieu o� une tentative de vol par effraction avait �t� commise le 8 juin 2013. Il �tait en outre en compagnie de trois autres personnes, dont l'une a formellement �t� identifi�e par son profil ADN comme l'auteur de vols en Romandie et dans la r�gion zurichoise. Ce m�me comparse a reconnu lors de ses auditions qu'il �tait d�j� venu en Suisse en compagnie du recourant, admettant m�me qu'il s'�tait rendu avec ses trois comparses dans le quartier o� avait eu lieu la tentative de cambriolage susmentionn�e. S'agissant toujours des relations du recourant avec les trois autres pr�venus, tous les quatre utilisaient un t�l�phone portable identique et dans lequel chacun d'eux n'avait enregistr� que les num�ros des trois autres, ainsi que celui d'une m�me tierce personne, mais aucune autre donn�e personnelle. L'examen du num�ro utilis� par le recourant a en outre permis de le situer � plusieurs dates dans les r�gions o� avaient �t� commis des vols par effraction (cf. le rapport de police du 20 ao�t 2013 p. 4). A cela, s'ajoutent les traces ADN du recourant retrouv�es sur l'un des talkies-walkies d�couverts dans la voiture de location. Or, il sied de rappeler que ceux-ci �taient dissimul�s dans une cache avec du mat�riel propre � r�aliser, selon le rapport du police du 24 juin 2013, les infractions reproch�es aux quatre pr�venus. Par ailleurs, l'indication que certains �l�ments (gants et lampes de poche) n'�taient pr�vus que pour trois personnes semble d�montrer, non pas qu'ils n'auraient pas agi � quatre, mais plut�t une organisation de la part des pr�venus, notamment avec la possible attribution � l'un d'eux d'un r�le de chauffeur et/ou guetteur; l'existence de quatre talkies-walkies para�t d'ailleurs venir appuyer cette hypoth�se. Il n'appartient toutefois pas au juge de la d�tention de d�terminer le degr� de participation de chaque protagoniste, mais d'examiner si les �l�ments ressortant du dossier permettent de retenir l'existence d'indices s�rieux de culpabilit�. Au vu des consid�rations pr�c�dentes (localisation, mat�riel d�couvert, relations entre les quatre protagonistes), tel est le cas en l'esp�ce et c'est donc � juste titre que la Chambre des recours p�nale l'a constat�. Le grief soulev� par le recourant � ce propos doit donc �tre rejet�.
2.2.�Selon l'art. 221 al. 1 CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite (let. a), qu'il compromette la recherche de la v�rit� en exer�ant une influence sur des personnes ou en alt�rant des moyens de preuve (let. b) et/ou qu'il compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre (let. c). Afin de respecter le principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), l'art. 237 al. 1 CPP pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si celles-ci permettent d'atteindre le m�me but.
En l'occurrence, le recourant ne remet pas en cause les risques de fuite (nationalit� italienne, r�sidence dans ce pays de sa compagne et de ses enfants, d�clarations de devoir y retourner) et de collusion - mesures d'instruction en cours (d�termination de l'appartenance des profils ADN relev�s sur les lieux des cambriolages et examen du GPS de la voiture lou�e) et contradictions dans les d�clarations tenues par les quatre pr�venus - constat�s par la cour cantonale. Il ne soutient �galement pas, avec raison, que des mesures de substitution ad�quates permettraient de palier ces risques.
Les premiers juges ont encore consid�r� que le principe de proportionnalit� �tait respect�, compte tenu de la dur�e de la d�tention provisoire et de la peine privative de libert� encourue au vu des charges pesant sur le recourant, raisonnement que ce dernier ne critique pas.
2.3.�Partant, la Chambre des recours p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en confirmant la d�cision du Tmc prolongeant la d�tention provisoire jusqu'au 9 d�cembre 2013.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Fabien Mingard en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Fabien Mingard est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.