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Timestamp: 2016-10-26 09:20:46+00:00
Document Index: 171678844

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 107', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 28', 'art. 88', 'art. 30', 'art. 21', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68']

9C_913/2012 (09.04.2013)
A.a G.________ travaillait depuis 1985 comme ouvri�re dans une fabrique de cartonnages. Apr�s avoir subi un premier accident en 1994, qui a entra�n� des l�sions � la main droite et diff�rentes p�riodes d'incapacit� de travail, elle a �t� victime d'un second accident affectant sa main gauche, le 3 juillet 2002, qui l'a emp�ch�e de travailler jusqu'au 18 novembre 2002. Elle a repris son activit� � mi-temps du 19 novembre 2002 jusqu'au d�but de l'ann�e 2004. En arr�t complet de travail � partir du 4 mars 2004, elle n'a plus retravaill� depuis lors et les rapports de travail ont pris fin le 30 juin suivant.
Entre-temps, le 31 mars 2003, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a pris des renseignements �conomiques et m�dicaux avant de nier, par d�cision du 16 novembre 2005, le droit de l'assur�e � une rente, au motif que le taux d'invalidit� (de 19 %) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une telle prestation. Contestant cette d�cision, l'int�ress�e a produit des rapports m�dicaux des docteurs C.________, sp�cialiste en m�decine interne, oncologie et h�matologie (du 13 mars 2006), P.________, sp�cialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esth�tique et en chirurgie de la main (du 3 avril 2006), et M.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie (du 12 avril 2006), qu'elle avait tous trois consult�s � diff�rentes reprises. Le 2 mai 2007, l'office AI a rejet� l'opposition de G.________.
A.b Le jugement rendu le 8 avril 2008 par le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui, Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales) � la suite du recours de l'assur�e a �t� annul� par le Tribunal f�d�ral, de m�me que la d�cision sur opposition; le Tribunal f�d�ral a renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision (arr�t 9C_434/2008 du 1er novembre 2008).
Mandat� par l'office AI pour une expertise, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne, a examin� l'assur�e. Dans son rapport du 26 mars 2009, il a diagnostiqu� une rhizarthrose bilat�rale avec arthrose nodulaire des doigts (Heberden), une arthrose radio-carpienne bilat�rale, des cervico-lombalgies chroniques asp�cifiques (discopathie L5-S1 et discopathies C5-C6 et C6-C7, spondylose cervicale et lombaire mod�r�e), des gonalgies bilat�rales dans le cadre d'une gonarthrose d�butante et des omalgies bilat�rales dans le contexte d'une tendinopathie chronique du sus-�pineux des deux c�t�s avec conflit ant�ro-sup�rieur bilat�ral. Faisant �tat de limitations fonctionnelles pr�sent�es par l'assur�e, il a conclu � une capacit� de travail de 50 % dans le travail habituel depuis le mois d'octobre 2001, puis de 40 % en 2009, ainsi que de 70 % dans une activit� adapt�e. Apr�s avoir requis l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a derechef rendu une d�cision, le 22 janvier 2010, par laquelle il a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�.
G.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal vaudois, en se r�f�rant notamment, en cours de proc�dure, � un avis du docteur E.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant, du 27 octobre 2010. Le Tribunal a entendu des t�moins, puis pos� des questions compl�mentaires au docteur S.________, qui y a apport� une r�ponse par courrier du 26 ao�t 2011. Statuant le 17 ao�t 2012, le Tribunal a d�bout� l'assur�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, G.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former le jugement cantonal. Elle conclut principalement � ce que lui soit allou�e une demi-rente d'invalidit� du 1er mars 2002 au 30 avril 2004, puis une rente enti�re, voire, subsidiairement, une rente d'un degr� et d'un montant que la justice dira, � partir du 1er mai 2004, assorties d'int�r�ts � 5 % l'an. Plus subsidiairement encore, elle conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision.
Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (cf. art. 97 al. 2 LTF).
Au regard des conclusions du recours (cf. art. 107 LTF), le litige porte sur le droit de la recourante � une demi-rente d'invalidit� du 1er mars 2002 au 30 avril 2004, puis � une rente enti�re (voire d'une fraction de rente � d�finir) d�s le 1er mai 2004, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qu'elle pr�sente. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit� et son �valuation, ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � la libre appr�ciation des preuves et � la valeur probante d'un rapport m�dical. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 Dans un premier moyen, tir� d'un d�ni de justice, la recourante reproche � la juridiction cantonale de ne pas s'�tre prononc�e sur sa conclusion tendant � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars 2002 au 30 avril 2004, statuant en d�finitive seulement sur "le second chef de conclusion" relatif � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� ("rente � 100 %").
3.2 Selon la jurisprudence, une autorit� qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinente pour l'issue du litige, commet un d�ni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117 s.; arr�t 9C_699/2011 du 21 mai 2012 consid. 5.2).
En l'occurrence, le grief de la recourante tombe � faux. Les premiers juges ont port� une appr�ciation sur les aspects du litige relatifs � la capacit� de travail (r�siduelle) de la recourante et le degr� de capacit� de gain qui en r�sultait pendant la p�riode soumise � leur examen, circonscrite par la demande de rente d'une part et la d�cision administrative litigieuse d'autre part. Ils sont arriv�s � la conclusion que la recourante disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� adapt�e et que le taux d'invalidit� d�termin� en fonction de celle-ci �tait en tout �tat de cause inf�rieur � 40 %. En rejetant en cons�quence le recours, ils ont statu� sur les conclusions de l'assur�e et en ont ni� le bien-fond� (compte tenu des deux p�riodes invoqu�es par l'assur�e), de sorte que l'on ne saurait leur reprocher d'avoir laiss� sans r�ponse l'issue de ses pr�tentions.
La recourante conteste ensuite � divers �gards l'appr�ciation des preuves de la juridiction cantonale, en en critiquant le caract�re arbitraire.
4.1 En tant que la recourante se plaint tout d'abord du refus de la juridiction cantonale de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique, son grief est mal fond�. Comme l'a consid�r� � juste titre l'autorit� cantonale de recours, le renvoi de la cause � l'intim� "pour qu'il compl�te l'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale, �ventuellement dans le cadre d'un examen pluridisciplinaire", ordonn� le 14 novembre 2008 par le Tribunal f�d�ral (consid. 3.4 en relation avec le ch. 1 du dispositif de l'arr�t 9C_434/2008 cit�), n'impliquait pas de soumettre l'assur�e � un examen psychiatrique. Il ressort des consid�rants de l'arr�t que seules des atteintes physiques �taient en cause (atteintes aux mains gauche et droite, troubles cervico-dorsaux et douleurs aux �paules). L'appr�ciation des seules affections des mains par un sp�cialiste en chirurgie (sur laquelle s'�tait fond�e la juridiction cantonale) ne rendait toutefois pas compte des autres troubles somatiques dont �tait atteinte l'assur�e, ce qui justifiait une nouvelle �valuation m�dicale globale de son �tat de sant� (sur le plan physique).
Pour le reste, la juridiction cantonale a r�pondu de mani�re convaincante aux arguments de la recourante, repris en instance f�d�rale, en expliquant pourquoi le fait que l'un ou l'autre m�decin qui a examin� la recourante a �voqu� l'�ventualit� d'un probl�me psychique ne rend pas n�cessaire une appr�ciation psychiatrique, en l'absence d'indice concret en ce sens. On ajoutera que l'avis du docteur E.________ (du 27 octobre 2010) dont se pr�vaut l'assur�e ne fait �tat d'aucun diagnostic sur le plan psychique (qui limiterait par ailleurs la capacit� de travail), la pr�sence d'une "surcharge psychologique" ou "psycho-sociale" n'�tant pas suffisante pour justifier la mise en oeuvre d'une �valuation m�dicale sp�cialis�e � la charge de l'assurance-invalidit�. La juridiction cantonale n'avait d�s lors pas � compl�ter l'instruction m�dicale sur ce point, l'�tat de fait y relatif n'�tant pas incomplet, quoique tente de sugg�rer la recourante en citant un passage de l'ATF 137 V 210 (consid. 4.4.1.4 p. 264 et 4.4.1.5 p. 265), sans en tirer concr�tement d'argument.
4.2 En ce qui concerne les critiques de la recourante � l'encontre de l'expertise du docteur S.________, dont les conclusions ont �t� suivies par les premiers juges pour constater l'�tendue de la capacit� de travail de la recourante (40 % dans l'activit� habituelle et 70 % dans une activit� adapt�e), elles ne sont pas convaincantes. Loin de se "repos[er] essentiellement sur l'incapacit� de travail retenue par le Dr P.________", comme le pr�tend � tort la recourante, l'expert mandat� par l'administration a proc�d� � sa propre �valuation de l'�tat de sant� de la recourante, en tenant compte - conform�ment aux exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante des rapports m�dicaux (ATF 125 V 351) - des avis m�dicaux d�j� au dossier, ainsi que de l'ensemble des atteintes dont souffrait la recourante (cf. diagnostics, p. 11 de l'expertise du 26 mars 2009 et avis du 26 ao�t 2011, p. 1). En r�pondant par ailleurs aux questions de la juridiction cantonale, le docteur S.________ a pr�cis� � juste titre qu'il ne se justifiait pas d'"additionner math�matiquement" les taux d'incapacit� de travail d�coulant de l'atteinte au niveau de la main et de l'atteinte ost�o-articulaire d�g�n�rative touchant les autres articulations. Il incombait au contraire � l'expert de donner une appr�ciation globale de l'�tat de sant� de l'assur�e, ce qu'il a fait de mani�re motiv�e et convaincante, quoi qu'en dise la recourante.
C'est d�s lors en vain qu'elle qualifie d'"illogique et partant arbitraire" le fait que l'expert a pris en consid�ration une diminution de la capacit� de travail dans l'activit� habituelle de 10 % de plus au moment de son expertise par rapport aux 50 % pr�valant selon lui en 2005, en raison du "ph�nom�ne de vieillissement physiologique et d'une certaine p�joration de l'atteinte arthrosique au niveau des mains ainsi qu'au niveau des genoux", alors qu'il n'a pas retenu une telle diminution pour la capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e. Comme l'explique l'expert dans son avis du 26 ao�t 2011 (p. 3), une activit� adapt�e est par d�finition ajust�e aux troubles dont est atteinte l'assur�e et aux limitations qu'ils entra�nent, de sorte qu'une majoration de l'incapacit� de travail pour un travail qui n'implique pas les m�mes sollicitations physiques que le travail d'ouvri�re en usine ne se justifie pas. Le docteur S.________ a par ailleurs indiqu� de mani�re concluante les raisons pour lesquelles il ne suivait pas enti�rement l'avis des m�decins traitants de l'assur�e quant au degr� d'incapacit� de travail dans une activit� adapt�e.
En cons�quence, le choix de la juridiction cantonale de suivre les conclusions de l'expert et non celles des docteurs C.________ et M.________ rel�ve d'une appr�ciation des preuves qui n'a rien d'arbitraire. Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de ses constatations, selon lesquelles la recourante disposait d'une capacit� de travail de 40 % dans l'activit� habituelle et 70 % dans une activit� adapt�e.
5.1 Parmi les critiques que la recourante soul�ve ensuite en relation avec l'exigibilit� d'une activit� adapt�e et la "r�alit� notoire du march� de l'emploi", une seule para�t d�terminante en l'occurrence. La recourante soutient que son �ge (60 ans au moment de la premi�re d�cision de l'intim� en 2005) l'emp�chait d'exploiter sa capacit� r�siduelle de travail sur le plan �conomique.
5.2 Comme l'ont rappel� les premiers juges, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur� peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail entrant en consid�ration pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concr�tisation des possibilit�s de travail et des perspectives de gain � des exigences excessives. Il s'ensuit que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (arr�t I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les r�f�rences, in VSI 1998 p. 293).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'�ge, le manque de formation ou les difficult�s linguistiques jouent un r�le non n�gligeable pour d�terminer dans un cas concret les activit�s que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assur�, ils ne constituent pas, en r�gle g�n�rale, des circonstances suppl�mentaires qui, � part le caract�re raisonnablement exigible d'une activit�, sont susceptibles d'influencer l'�tendue de l'invalidit�, m�me s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacit� de travail r�siduelle (arr�t I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les r�f�rences, in VSI 1999 p. 246). Toutefois, lorsqu'il s'agit d'�valuer l'invalidit� d'un assur� qui se trouve proche de l'�ge donnant droit � la rente de vieillesse, il faut proc�der � une analyse globale de la situation et se demander si, de mani�re r�aliste, cet assur� est en mesure de retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail. Cela revient � d�terminer, dans le cas concret qui est soumis � l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement � engager l'assur�, compte tenu notamment des activit�s qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation �ventuelle de son poste de travail � son handicap, de son exp�rience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacit�s d'adaptation � un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales � la pr�voyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la dur�e pr�visible des rapports de travail (cf. arr�t 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5).
5.3 Apr�s que le Tribunal f�d�ral a longtemps laiss� ouverte la question de savoir � quel moment il convient de se placer pour appr�cier les chances d'un assur� proche de l'�ge de la retraite de mettre en valeur sa capacit� r�siduelle de travail sur le march� de l'emploi, il y a apport� une r�ponse dans un arr�t r�cent rendu le 25 octobre 2012 (ATF 138 V 457 consid. 3 p. 459). Il a statu� que ce moment correspond � celui o� l'on constate que l'exercice (partiel) d'une activit� lucrative est exigible du point de vue m�dical, soit d�s que les documents m�dicaux permettent d'�tablir de mani�re fiable les faits y relatifs.
En l'esp�ce, m�me si l'intim� avait d�j� recueilli diff�rentes pi�ces m�dicales au cours de l'instruction, c'est l'expertise du docteur S.________ du 26 mars 2009 qui a permis de constater de mani�re fiable les faits d�terminants quant � la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e et l'exigibilit� de l'exercice d'une activit� (adapt�e). C'est donc � la date du 26 mars 2009 qu'il convient d'examiner si on pouvait exiger de la recourante qu'elle m�t en valeur sa capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e. Tel n'est pas le cas, puisque la recourante, alors �g�e de 63 ans et 10 mois, se trouvait � deux mois de l'�ge ouvrant le droit � une rente de vieillesse de l'AVS (art. 21 al. 1 let. b LAVS), si bien qu'on ne pouvait attendre d'elle qu'elle repr�t une activit� adapt�e.
5.4 En cons�quence de ce qui pr�c�de, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� en fonction de la capacit� de travail r�siduelle dans l'activit� exerc�e par la recourante avant la survenance de son atteinte � la sant�. Cette capacit� s'�levait � 50 % depuis le mois d'octobre 2001 (selon le docteur S.________, "l'incapacit� de travail est rest�e globalement inchang�e depuis sa diminution survenue en octobre 2001"; expertise p. 14), puis � 40 % en 2009.
Il en r�sulte, dans un premier temps, un taux d'invalidit� de 50 % au moment de la naissance du droit � la rente, ce qui ouvre le droit � une demi-rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 aLAI [dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007]). Compte tenu de l'arr�t de travail de 100 % du 30 octobre 2001 au 31 ao�t 2002, puis de 50 % d�s le 1er septembre 2002, attest� par la doctoresse M.________ (rapport du 29 avril 2003), ainsi que de la date du d�p�t de la demande de rente (le 31 mars 2003), le droit � la demi-rente a pris naissance le 30 octobre 2002 (art. 29 al. 1 let. b et 48 aLAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007), la prestation devant �tre vers�e � partir du 1er octobre 2002 (art. 29 al. 2 aLAI).
Dans un second temps, au vu de la diminution de la capacit� de travail � 40 % en 2009 (telle que constat�e par le docteur S.________), la recourante a droit � un trois quarts de rente du 1er avril 2009 (art. 28 al. 2 LAI en relation avec l'art. 88a al. 2 RAI) au 31 mai 2009 (date � partir de laquelle elle pouvait pr�tendre la rente de vieillesse de l'AVS; art. 30 LAI en relation avec l'art. 21 al. 2 LAVS).
5.5 Les prestations ainsi reconnues doivent �tre assorties d'int�r�ts moratoires, ainsi que le sollicite la recourante, � partir du 1er octobre 2004 (art. 26 al. 2 LPGA; cf. ATF 131 V 358). Le taux de l'int�r�t moratoire est de 5 % par an (art. 7 al. 1 OPGA).
Il ressort de ce qui pr�c�de que la conclusion subsidiaire de la recourante se r�v�le partiellement bien fond�.
Vu l'issue de la proc�dure, l'intim�, qui succombe, doit supporter les frais de justice y aff�rents (art. 66 al. 1 LTF). Il prendra �galement � sa charge l'indemnit� de d�pens � laquelle a droit la recourante (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 17 ao�t 2012 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 22 janvier 2010 sont annul�es. La recourante a droit � une demi-rente de l'assurance-invalidit� du 1er octobre 2002 au 31 mars 2009 et � un trois quarts de rente du 1er avril 2009 au 31 mai 2009, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er octobre 2004.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure ant�rieure.