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Timestamp: 2016-10-28 00:51:23+00:00
Document Index: 101515011

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 65', 'art. 68']

repr�sent� par Me Audrey Moret, avocate,
repr�sent�s par Me Jean-Jacques Martin, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 30 avril 2012.
Par ordonnance du 17 f�vrier 2012, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re sur les plaintes p�nales d�pos�es le 18 janvier 2011 par Y.________ et Z.________ pour d�nonciation calomnieuse contre X.________.
Statuant le 30 avril 2012 sur recours des plaignants, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a annul� cette d�cision et retourn� la proc�dure au Minist�re public pour qu'il poursuive X.________ du chef d'induire la justice en erreur.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre p�nale de recours du 30 avril 2012 et de confirmer l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du Minist�re public du 17 f�vrier 2012.
La voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est ouverte en l'occurrence.
L'arr�t attaqu� annule l'ordonnance de non-entr�e en mati�re sur la plainte d�pos�e par les intim�s pour d�nonciation calomnieuse et renvoie la cause au Minist�re public pour qu'il poursuive le recourant du chef d'induire la justice en erreur. Il ne met pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre celui-ci et rev�t un caract�re incident (cf. arr�ts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 2). Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation, de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure: en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Or, selon une jurisprudence constante, la d�cision par laquelle une autorit� cantonale de recours annule une ordonnance de non-entr�e en mati�re et renvoie la cause � la juridiction inf�rieure pour qu'elle ouvre une instruction ou qu'elle rende une ordonnance p�nale n'entra�ne pas de dommage irr�parable pour le pr�venu (cf. arr�ts 1B_648/2011 du 2 d�cembre 2011 consid. 2.1, 1B_581/2011 du 20 octobre 2011 consid. 2, 1B_558/2011 du 14 octobre 2011 consid. 2, 1B_353/2011 du 7 juillet 2011 consid. 2 et 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2). Le recourant, � qui il incombait de d�montrer l'existence d'un tel pr�judice d�s lors que celui-ci n'est pas d'embl�e �vident (cf. ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), n'invoque aucune circonstance qui permettrait d'admettre qu'il en irait diff�remment dans le cas particulier.
L'hypoth�se vis�e � l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'est pas davantage r�alis�e au vu de l'infraction vis�e, la Chambre p�nale de recours laissant m�me entrevoir la possibilit� pour le Minist�re public de rendre imm�diatement une ordonnance p�nale.
Aucune des deux conditions alternatives vis�es � l'art. 93 al. 1 LTF n'�tant r�alis�e, l'arr�t attaqu� ne peut pas faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Les frais du pr�sent arr�t seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).