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Timestamp: 2016-10-24 14:10:06+00:00
Document Index: 48347158

Matched Legal Cases: ["l'article 10", "l'article 10", 'art. 83', 'art. 121', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', "l'article 126", "l'article 126", 'art. 8', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 11', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 10', "l'article 10", 'art. 10', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

2C_281/2012 (23.10.2012)
repr�sent� par Me Brigitte Lembwadio Kanyama, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 21 f�vrier 2012.
X.________ (1972), n� � La Chaux-de-Fonds, de nationalit� bosniaque au b�n�fice d'un permis d'�tablissement, titulaire d'un CFC d'employ� de banque, a fait l'objet des condamnations suivantes prononc�es par le Tribunal de police, respectivement correctionnel, de La Chaux-de-Fonds:
- 16 mars 1993: 30 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour infraction � la LStup;
- 2 juillet 1993: 20 jours d'arr�ts avec sursis pendant un an pour infraction � la LStup (par d�faut);
- 5 mai 1994: 14 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour vol, abus de confiance, faux dans les titres, tentative de vol d'usage et infractions � la LStup; l'octroi du sursis �tait subordonn� � un traitement ambulatoire;
- 27 ao�t 1996: 75 jours d'emprisonnement pour infraction � la LStup, abus de confiance et escroquerie (d�faut, infractions commises pendant le d�lai d'�preuve);
- 30 avril 1997: 2 mois d'emprisonnement pour abus de confiance (d�faut);
- 10 mars 1998: 30 jours d'arr�ts pour infraction � la LStup; la peine a �t� suspendue au profit d'un traitement ambulatoire;
- 17 novembre 1999: 4 mois d'emprisonnement pour infraction � la LStup y compris revente (d�faut);
- 29 juin 2000: 45 jours d'arr�ts pour infraction � la LStup (d�faut);
- 18 mars 2004: 27 mois de r�clusion pour infraction � la LStup (trafic d'h�ro�ne et consommation);
- 4 septembre 2006: 10 jours d'arr�ts pour infraction � la LStup;
- 23 mars 2007: 14 mois d'emprisonnement pour infraction � la LStup.
Le 6 juin 1994, le Service de la police des �trangers l'a rendu attentif au risque d'une expulsion et, sans r�action de sa part, lui a adress� le 18 juin 1994 un s�v�re avertissement, r�servant la r�vocation de son autorisation d'�tablissement et son renvoi d�finitif de Suisse en cas de nouvelles infractions. Le 5 ao�t 1997, l'office des �trangers l'a inform� qu'il envisageait son expulsion, mais renonc� � la prononcer par d�cision du 2 septembre 1997 compte tenu de la dur�e de son s�jour en Suisse et de la gravit� relative des fautes commises. Il a formul� une menace d'expulsion. Les 22 et 31 mai 2007, la direction juridique du Service des migrations du D�partement neuch�telois de l'Economie (ci-apr�s: le Service des migrations) a inform� X.________ qu'il envisageait son expulsion du territoire suisse. Le 26 septembre 2007, il s'est vu refuser la lib�ration conditionnelle suite � un contr�le positif � la coca�ne et pour avoir �t� trouv�, au retour d'une permission, en possession d'une importante somme d'argent cach�e dans ses chaussettes. Sa formation �tait report�e d'une ann�e.
Le 1er novembre 2007, le Service des migrations a prononc� l'expulsion de X.________ du territoire suisse avec d�lai de d�part au jour de sa lib�ration, en application de l'article 10 al. 1 let. a, b et c LSEE. Il s'est fond� sur les nombreuses condamnations prononc�es � son encontre et l'ex�cution de peine en cours (let. a), l'inscription report�e � l'�cole d'ing�nieurs du Locle, le manque d'effet d'un s�v�re avertissement sur sa conduite et d'une menace d'expulsion, la constance de son activit� d�lictueuse et la r�cidive (let. b) et le fait qu'il �margeait aux services sociaux envers lesquels il avait accumul� une dette de 72'701.40 francs pour des secours vers�s en 1993/94, 1999/2000 et du 1er juin 2002 au 30 mars 2007 (let. d).
X.________ a recouru le 22 novembre 2007 devant le D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le D�partement cantonal de l'�conomie) � l'encontre de la d�cision du 1er novembre 2007, invoquant sa d�pendance, l'insuffisance du suivi m�dical qui l'avait laiss� substituer l'h�ro�ne par la coca�ne avant que la question d'un traitement soit abord�e dans le jugement du 27 mars 2007, le pr�avis d'expulsion signifi� le 12 juillet 2007 avant m�me qu'il puisse mener � bien ses efforts de r�insertion et le fait que l'int�gralit� de ce qui lui �tait reproch� �tait cons�cutif � sa d�pendance. Il a admis avoir pens� quitter la Suisse pour la Croatie, mais avec l'id�e de tout pr�parer � l'avance et de pouvoir y revenir quand il le voulait.
Laiss� en suspens depuis fin 2007, le dossier a �t� repris fin 2009 par le service juridique du D�partement de la justice, de la s�curit� et des finances qui a derechef requis une actualisation aupr�s du mandataire de X.________ et des services sociaux de la ville de La Chaux-de-Fonds. L'office d'aide sociale a r�pondu qu'il avait aid� X.________ durant les mois de mars, avril, mai, juillet, ao�t, octobre, novembre et d�cembre, et qu'il avait apparemment trouv� du travail pour le courant du mois de janvier. Sa dette d'aide sociale s'�levait � 92'093.40 francs. Par lettre du 26 f�vrier 2010, le mandataire de X.________ a r�pondu qu'il avait suivi � titre volontaire une th�rapie et qu'il faisait des contr�les r�guli�rement. Il travaillait pour l'entreprise Centre de A.________ pour des missions en qualit� de technicien analyste aupr�s d'une entreprise du Locle et ne d�pendait pas actuellement des services sociaux. Dans un rapport du 23 mars 2010, le Centre de pr�vention et de traitement des toxicomanies a indiqu� que les contr�les s'�taient r�v�l�s deux fois n�gatifs et trois fois positifs aux opiac�s et trois fois n�gatifs et trois fois positifs � la coca�ne entre f�vrier et fin avril 2009. Ils avaient �t� suspendus, selon ce dernier, en raison des horaires de travail de X.________ (qui avait indiqu� travailler � 100 % depuis fin avril 2009). Le pronostic quant � la r�cidive �tait qualifi� de difficile.
Par d�cision du 3 juin 2010, le D�partement cantonal de l'�conomie a partiellement admis le recours et limit� � 5 ans la dur�e de l'expulsion, renvoyant le dossier au Service des migrations pour fixer un nouveau d�lai de d�part. Il a retenu que les conditions de l'article 10 LSEE �taient remplies du fait des condamnations subies par X.________, de sa conduite et de son recours aux services sociaux. Il �tait tomb� dans la d�linquance alors qu'il �tait majeur, avait proc�d� � un trafic de drogue dure portant sur des quantit�s astronomiques en mettant gravement en danger la sant� d'un nombre ind�termin� de personnes. Ses nombreuses et r�guli�res r�cidives, son manque de volont� pour entrer dans une d�marche th�rapeutique, mise en place en 1998 et lev�e en 2004, le peu d'investissement dans un suivi th�rapeutique, les contr�les positifs � la coca�ne qui avaient entra�n� le refus de sa lib�ration conditionnelle, faisaient douter de sa volont� d'abstinence. Il affirmait ne plus consommer alors qu'il avouait le contraire lors d'un interrogatoire devant la gendarmerie.
X.________ a recouru contre la d�cision du D�partement cantonal de l'�conomie devant le Tribunal administratif, devenu depuis lors la Cour de droit public du Tribunal cantonal (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), lequel l'a d�bout� par jugement du 21 f�vrier 2012.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal. Outre � l'octroi de l'effet suspensif et du b�n�fice de l'assistance judiciaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris sous suite de frais et d�pens. Le D�partement cantonal de l'�conomie et le Tribunal cantonal concluent au rejet du recours.
Selon l'art. 83 let. c ch. 4 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent l'expulsion fond�e sur l'art. 121 al. 2 Cst. Le pr�sent recours, qui est dirig� contre une expulsion prononc�e en application de l'art. 10 LSEE, ne tombe par cons�quent pas sous cette exception (cf. arr�t 2C_903/2010 du 6 juin 2011 consid. 1 non publi� aux ATF 137 II 233). La d�cision d'expulsion attaqu�e revient par ailleurs � r�voquer l'autorisation d'�tablissement du recourant. Elle peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public, le motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF �tant inapplicable d�s lors qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4; arr�t 2C_222/2010 du 29 juillet 2010 consid. 2.1). Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours est par cons�quent recevable.
La loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr) et l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA), en vigueur d�s le 1er janvier 2008, ont remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE) et l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers (OLE). A teneur de la disposition transitoire contenue � l'article 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la pr�sente loi sont r�gies par l'ancien droit. Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que malgr� les termes restrictifs de l'article 126 LEtr, l'ancien droit est applicable aux proc�dures qui sont engag�es d'office avant le 1er janvier 2008, ce qui est notamment le cas lorsque le service cantonal comp�tent informe l'int�ress� de son intention de r�voquer son autorisation de s�jour en 2007 et rend sa d�cision en 2008 (arr�t 2C_989/2011 du 2 avril 2012 consid. 1; arr�t 2C_745/2008 du 24 f�vrier 2009 consid. 1.2). En l'esp�ce, la proc�dure a �t� engag�e les 22 et 31 mai 2007 par la communication du Service des migrations selon laquelle la r�vocation de l'autorisation de s�jour �tait envisag�e, puis la d�cision d'expulsion prononc�e le 26 septembre 2007. L'ancien droit (LSEE et OLE) est donc applicable au fond du litige, la proc�dure �tant r�gie par le nouveau droit.
3.1 Le recourant se pr�vaut du b�n�fice de l'art. 8 CEDH: majeur, c�libataire et sans enfant, il ne peut tirer de droit de ses relations familiales pour demeurer en Suisse en application de la LSEE (cf. art. 17 al. 2 LSEE a contrario) et le seul fait de vivre avec ses parents ne lui permet pas davantage de tirer de droit de l'art. 8 � 1 CEDH sous l'angle de la protection de la vie familiale, d�s lors que cette disposition ne prot�ge en principe que les relations entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146); un �tranger majeur ne peut se pr�valoir d'une telle protection que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � un parent �tabli en Suisse en raison par exemple d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13 s.), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
Reste le droit au respect de la vie priv�e, �galement garanti par l'art. 8 � 1 CEDH, dont se pr�vaut le recourant. Le pr�sent litige suppose donc pr�alablement de d�terminer si, comme il le soutient, le recourant est en droit de se pr�valoir du b�n�fice de l'art. 8 � 1 CEDH, en raison du respect de sa vie priv�e, �tant rappel� que le recourant, majeur, c�libataire et sans enfants ne peut se pr�valoir du respect de sa vie familiale. Selon la jurisprudence, pour que l'on puisse d�duire un droit � une autorisation de s�jour fond� sur le respect de la vie priv�e pr�vu � l'art. 8 CEDH, des conditions strictes doivent �tre remplies, le requ�rant devant entretenir avec la Suisse des liens sociaux ou professionnels d'une intensit� particuli�re, allant au-del� d'une int�gration normale. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'int�ress� y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Il a ainsi r�cemment consid�r� qu'un �tranger ayant v�cu pendant 15 ans (cf. arr�t 2D_81/2009 du 12 avril 2010), 17 ans (cf. arr�t 2C_426/2010 du 16 d�cembre 2010) ou m�me 25 ans en Suisse (cf. arr�t 2C_190/2008 du 23 juin 2008) ne pouvait en d�duire un droit � une autorisation de s�jour d�coulant du droit au respect de la vie priv�e garanti par l'art. 8 CEDH. Il a cependant admis qu'un �tranger �tabli depuis plus de 11 ans en Suisse et qui y avait d�velopp� des liens particuli�rement intenses dans le domaine professionnel ainsi que dans le domaine social pouvait pr�tendre � une autorisation de s�jour fond�e sur le respect de sa vie priv�e (cf. arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010). L'autorit� doit prendre en consid�ration l'ensemble des circonstances du cas (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286 s.; arr�t 2C_641/2011 du 24 janvier 2012, consid. 3).
3.2 En l'esp�ce, il faut relever que le recourant est n� en Suisse et y a toujours v�cu depuis lors, au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il n'est en revanche pas int�gr� dans la soci�t� suisse. En particulier, au plan professionnel, il n'a pas �t� capable d'occuper durablement une place de travail lui permettant de subvenir � ses besoins. Le recourant a commis plusieurs infractions d'une gravit� variable, notamment de multiples condamnations pour consommation et trafic de stup�fiants, divers abus de confiance, escroqueries et vols, des faux dans les titres, etc. On retiendra sp�cialement que ses condamnations sont intervenues alors qu'il �tait majeur et que son comportement d�lictuel, loin d'�tre occasionnel, s'est �tendu sur une quinzaine d'ann�es. Par ailleurs, l'int�gration personnelle et sociale du recourant n'est pas bonne non plus. Certes, sa famille vit en Suisse, ce qui constitue un �l�ment important. Il ne se pr�vaut par contre d'aucune relation personnelle �troite avec d'autres personnes vivant en Suisse et il ne fait nullement �tat d'une vie sociale ou culturelle indissociablement li�e � sa pr�sence en Suisse. On se trouve ainsi fort �loign� des circonstances tr�s particuli�res confirmant une int�gration exceptionnelle d'un recourant dans le monde �conomique, professionnel et social suisse (cf. arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 3 et 4). L'arr�t de la CourEDH (Emre Emrah c. Suisse du 22 mai 2008, requ�te no 42034/04) dont se pr�vaut le recourant ne permet pas d'aboutir � une autre conclusion. En effet, en ce qui concerne la gravit� des infractions, les peines cumul�es prononc�es dans cette affaire atteignaient dix-huit mois et demi (� 73) alors que, dans la pr�sente affaire, la peine la plus grave que le recourant s'est vu infliger est de 27 mois attestant de la gravit� des infractions commises. Les peines cumul�es d�passent les cinq ans de privation de libert�. En outre, alors que Emre Emrah avait commis la majorit� des infractions pendant sa minorit� (� 74), le recourant a �t� condamn� exclusivement pour des infractions commises alors qu'il �tait d�j� majeur. Enfin, Emre Emrah avait tiss� des liens avec son pays d'accueil qui montraient une certaine int�gration (� 79) alors que tel n'est pas le cas du recourant qui, mise � part sa famille, ne se pr�vaut d'aucune relation personnelle �troite avec d'autres personnes vivant en Suisse, n'a pas �t� capable d'occuper durablement une place de travail et a cumul� une dette d'aide sociale de plus de 90'000 fr. Dans ces conditions, force est d'admettre que le recourant ne peut se fonder sur la garantie du respect de la vie priv�e d�coulant de l'art. 8 CEDH pour obtenir le maintien de son autorisation d'�tablissement ou s'opposer � son expulsion (cf. �g. arr�t 2C_641/2011 du 24 janvier 2012, consid. 3). L'absence de droit au sens de l'art. 8 � 1 CEDH aurait en soi dispens� la Cour cantonale de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 � 2 CEDH. Dans la mesure o� celle-ci est fondamentalement la m�me que celle impos�e par l'art. 11 al. 3 LSEE (et par l'art. 96 LEtr actuellement en vigueur; cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381), elle aurait de toute mani�re d� conduire au rejet du recours, comme l'a justement jug� la Cour cantonale (voir consid. 4.3 ci-dessous).
4.1 L�art. 10 al. 1 LSEE pr�voit qu'un �tranger peut �tre expuls� de Suisse ou d'un canton, en particulier, s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (let. a), si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (let. b), ou s'il tombe d'une mani�re continue et dans une large mesure � la charge de l'assistance publique (let. d).
4.2 Le Tribunal cantonal a fait une juste application de la loi en retenant tout d'abord que les motifs d'expulsion de l'article 10 al. 1 let. a et d LSEE sont manifestement donn�s dans la mesure o� le recourant a commis des infractions pour lesquelles il a �t� condamn�, si l'on cumule les sanctions, � plus de cinq ans de privation de libert� au cours des quinze � vingt derni�res ann�es. Quoi qu'il en dise dans ses recours, le trafic de drogue est une infraction grave m�me lorsqu'il est li� � la consommation, et le recourant l'a pratiqu� � r�it�r�es reprises, sur de grandes quantit�s et sur une longue p�riode. Quoique disposant d'une formation de base et de capacit�s dans le domaine informatique, le recourant a accumul� une dette d'aide sociale de plus de 92'000 francs au 31 d�cembre 2009. Les conditions de l'art. 10 al. 1 let. b LSEE le sont �galement, dans la mesure o� sa conduite, qu'il n'a apparemment jamais s�rieusement remise en question, l'a amen� � �tre de plus en plus d�pendant de la drogue, � se distancer de tout travail suivi et � pratiquer le trafic sur une �chelle toujours plus grande pour pouvoir notamment financer sa propre consommation. Condamn� pour la premi�re fois alors qu'il venait de terminer sa formation, le recourant n'a pas cherch� ni voulu s'adapter � l'ordre �tabli en Suisse.
4.3 Les conditions l�gales de l'expulsion �tant remplies, il faut examiner si, confirm�e sur le principe mais limit�e � cinq ans, l'expulsion tient correctement compte des int�r�ts en pr�sence et si elle respecte le principe de la proportionnalit�, selon la pes�e d'int�r�ts exig�e par les articles 11 al. 3 LSEE et 8 � 2 CEDH (ATF 135 II 110, consid. 2.1, 130 II 176 consid. 3.3.4). L'art. 5 al. 2 Cst. invoqu� par le recourant n'a pas, dans ce contexte, une port�e autonome ou suppl�mentaire par rapport aux normes ci-dessus mentionn�es.
4.3.1 Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� tiendra notamment compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion (art. 16 al. 3 RSEE; [RO 1949 I 232]; ATF 135 II 110 consid. 2.1, 130 II 176 consid. 3.3.4). Lorsque le motif de l'expulsion est la commission d'un crime ou d'un d�lit, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � peser les int�r�ts (ATF 134 II 10 consid. 4.2). On consid�re que, lorsque l'�tranger a gravement viol� l'ordre juridique en vigueur et qu'il a ainsi �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte normalement sur son int�r�t priv� � pouvoir rester en Suisse. La r�f�rence � une quotit� de peine de d�tention de deux ans n'a cependant qu'un caract�re indicatif (ATF 134 II 10 consid. 4.3, 130 I 1176 consid. 4.1). La dur�e de la pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re important: plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. arr�t 2C_903/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.1 non publi� aux ATF 137 II 233). Toutefois, une expulsion est envisageable m�me lorsque l'�tranger est n� et a pass� toute sa vie en Suisse (ATF 130 II 176 consid. 4.4.2 p. 190). C'est la proportionnalit� de la mesure dans le cas particulier qui est d�terminante. Elle s'appr�cie en prenant en consid�ration l'ensemble des circonstances pertinentes (cf. ATF 135 II 110 consid. 2.1 p. 112). De plus, on tiendra particuli�rement compte, pour estimer la proportionnalit� de la mesure, de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.4.2, 125 II 521 consid. 2b, 122 II 433 consid. 2c).
La protection de la soci�t� contre le trafic de drogue est un objectif de politique de sant� publique important et il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse. La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (jurisprudence constante: arr�ts 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 6.1; 2C_277/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es).
4.3.2 Le Tribunal cantonal a correctement proc�d� � la pes�e des int�r�ts. Il a notamment relev� que le recourant a �t� condamn� � onze reprises pour des infractions li�es � la consommation et au trafic de produits stup�fiants et que, depuis sa derni�re condamnation, il n'a pas amend� sa conduite. Sa lib�ration conditionnelle a �t� refus�e au motif qu'il avait �t� contr�l� positif � son retour de permission, et en possession d'une importante somme d'argent cach�e dans ses chaussettes. Une fois sorti de prison, le recourant s'�tait engag� � reprendre une formation, ce qu'il n'a pas fait, et � suivre un traitement m�dical, ce qu'il a fait de mani�re trop superficielle, selon le rapport du Centre de pr�vention et de traitement des toxicomanies du 23 mars 2010. Il a demand� � ne plus �tre contr�l� et interrompu ainsi le suivi mis en place lors de sa lib�ration. Il a pour cela all�gu� des horaires de travail pour une activit� qu'il n'avait exerc�e que tr�s peu de temps, alors qu'il avait � nouveau �t� contr�l� positif � l'h�ro�ne et � la coca�ne, et �tait � nouveau d�pendant des services sociaux. Il a ainsi rompu lui-m�me et en se justifiant par des mensonges le seul lien qui le maintenait encore en contact avec les r�solutions prises en d�tention. Cette d�cision n'�tait pas li�e � une �volution positive, mais bien au contraire � sa rechute dans la toxicomanie. Il ressort des rapports de police au dossier du Service des migrations qu'il a � nouveau �t� impliqu� en 2009 et 2010 dans des affaires de drogue li�es au milieu de La Chaux-de-Fonds, dans lequel il a v�cu depuis de nombreuses ann�es, mais �galement � des connaissances nouvelles faites dans son lieu de d�tention. Le fait de se savoir sous le coup d'une d�cision d'expulsion depuis le 1er novembre 2007, et dans l'attente d'une d�cision du D�partement cantonal de l'�conomie, qui allait intervenir le 3 juin 2010, ne l'a pas emp�ch� de retomber dans sa toxicomanie.
Le recourant n'a pas non plus su s'int�grer en Suisse de mani�re � assurer son existence de mani�re ind�pendante, et le b�n�fice de sa formation professionnelle de base s'est perdu avec les ann�es de toxicomanie. La formation compl�mentaire qu'il voulait entamer est demeur�e un projet sans suite. Le travail tr�s sporadique qu'il a effectu� n'a jamais pu lui assurer une ind�pendance financi�re. Son ancrage professionnel est donc inexistant.
La Cour cantonale a aussi pris en compte le fait qu'il a grandi en Suisse et qu'il y a sa famille, notamment ses parents et ses fr�res et soeurs, avec lesquels les liens peuvent �tre consid�r�s comme forts, comme le fait que ses liens avec son pays d'origine sont faibles, quand bien m�me il admet avoir envisag� de s'y installer dans l'une des deux maisons qu'y poss�dent ses parents, tout en se r�servant de revenir en tout temps en Suisse. Selon la Cour cantonale, son int�gration dans son pays d'origine, dont il parle la langue, ne saurait �tre consid�r�e comme particuli�rement difficile, d�s lors qu'il y disposera d'un toit et, probablement, du soutien de parents ou de personnes li�es � l'un ou l'autre de ses g�niteurs, qu'il est �g� de 40 ans, autonome, et ne r�clame pas de soins particuliers.
C'est donc de mani�re conforme � la loi que le Tribunal cantonal, au terme de son analyse circonstanci�e, a abouti � retenir la proportionnalit� de la mesure.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires adapt�s � sa situation �conomique (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
L'assistance judiciaire est refus�e. Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service des migrations, au D�partement de l'�conomie et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.