Source: http://www.sante-abitibi-temiscamingue.gouv.qc.ca/commissions_legales.html
Timestamp: 2013-06-20 09:23:42+00:00
Document Index: 125789729

Matched Legal Cases: ["l'article 370", "l'article 347", "l'article 370", "l'article 347", "l'article 377", "l'article 361", "l'article 377"]

QUI SOMMES-NOUS? : COMMISSIONS L�GALES
Comit� de vigilance et de la qualit� Comit� r�gional d'acc�s aux services en langue anglaise Comit� r�gional des services pharmaceutiques (CRSP) Commission infirmi�re r�gionale (CIR)
Commission multidisciplinaire r�gionale (CMUR)
D�partement r�gional de m�decine g�n�rale (DRMG)
Table r�gionale des chefs de d�partement de m�decine sp�cialis�e (TRCDMS) COMMISSION INFIRMI�RE R�GIONALE (CIR)
En vertu de l'article 370.3 de la Loi sur les services de santé et services sociaux, la Commission infirmière régionale est responsable envers le conseil d'administration de l'Agence : .
de donner son avis sur l'organisation, la distribution et l'int�gration des soins infirmiers sur le territoire et sur la planification de la main-d'ouvre infirmi�re, � la lumi�re des plans r�gionaux d'organisation de services vis�s � l'article 347;
de donner son avis sur certaines questions relatives � l'accessibilit� et � la coordination des services dans la r�gion et qui impliquent les soins infirmiers;
de donner son avis sur les approches novatrices de soins et leurs incidences sur la sant� et le bien-�tre de la population;
d'ex�cuter tout autre mandat que lui confie le conseil d'administration et lui faire rapport p�riodiquement.
Pr�sidente et représentante CECII
Mme Annie Perron, CSSS Les Eskers de l'Abitibi
Vice-présidente et représentante de l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
Mme Manon Lacroix Représentante CECII
Mme Michelle Paquin, CSSS des Aurores-Boréales
Mme Jenny Rivard, CSSS de la Vallée-de-l'Or
Représentantes CIIA
Mme Marie-Claude Marion, CSSS de Rouyn-Noranda
Mme Stéphanie Vallée, CSSS de la Vallée-de-l'Or
Mme Chantal Tremblay, CSSS de Roun-Noranda
Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue Mme Claire Maisonneuve
Infirmière reconnue pour son expertise de pointe
Mme Diane Trottier, Maison de la Source Gabriel de Val-d'Or
Observatrice de l'Ordre régional des infirmières et infirmiers de l'Abitibi-Témiscamingue
Mme Marie Kureluk
Mme Sylvie Théberge, agente de planification en santé mentale, Agence
Agence de la santé et des services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue Mme Lise Dubé Retour vers le haut de la page COMMISSION MULTIDISCIPLINAIRE R�GIONALE (CMUR)
Conformément à l'article 370.7 de la Loi sur les services de santé et services sociaux, la Commission est responsable envers le conseil d'administration de l'Agence :
de donner son avis sur l'organisation, la distribution et l'int�gration des services dans la r�gion et sur la planification de la main-d'ouvre, � la lumi�re des plans r�gionaux d'organisation des services vis�s � l'article 347 de la Loi; .
de donner son avis sur certaines questions relatives � l'accessibilit� et � la coordination des services dans la r�gion;
de donner son avis sur les approches novatrices de services et leurs incidences sur la sant� et le bien-�tre de la population;
d'ex�cuter tout autre mandat que lui confie le conseil d'administration et de lui faire rapport p�riodiquement.
UQAT - Domaine social Mme Denise Côté, présidente
UQAT - Domaine sant� Mme Isabelle Gaumond,
M. Donald Renault, CSSS des Aurores-Boréales
M. Michel Rivest, CSSS du Lac-Témiscamingue
Mme Diane Gaudet, Centre jeunesse de l'A-T
M. René Villeneuve, Centre Normand
Mme Annie Charland, CSSS de la Vallée-de-l'Or
Mme Hélène Michaud, CSSS de la Vallée-de-l'Or
Professionnel - R�adaptation et sant�
Mme Annie Lefebvre , CRDI Clair Foyer
Domaine social et sant� Mme Mireille Hubert , Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue
Domaine de la r�adaptation
Mme Sylvette Gilbert , CRDI Clair Foyer Mme Annie Lefebvre, CRDI Clair Foyer
Représentante du Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue
Mme Mireille Hubert, Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue
Mme Nicole Desgagnés
Retour vers le haut de la page D�PARTEMENT R�GIONAL DE M�DECINE G�N�RALE (DRMG) Dans le cadre des pouvoirs confiés à l'Agence et dans le respect des responsabilités des établissements du territoire de celle-ci, le Département régional de médecine générale exerce, sous l'autorité du président-directeur général, les responsabilités suivantes (article 417.2) :
faire des recommandations sur la partie du plan r�gional des effectifs m�dicaux relative aux m�decins omnipraticiens qui doit �tre �labor�e conform�ment � l'article 377 et, une fois que le ministre a approuv� le plan, assurer la mise en place et l'application de la d�cision de l'Agence relative � ce plan;
d�finir et proposer un plan r�gional d'organisation des services m�dicaux g�n�raux lequel doit pr�ciser, par territoire de r�seau local de services de sant� et de services sociaux, les services dispens�s � partir d'un cabinet priv�, d'un centre local de services communautaires, d'une clinique externe ou d'un centre hospitalier exploit� par un �tablissement, la nature des services existants et attendus en termes d'accessibilit� et de prise en charge des diverses client�les et assurer la mise en place et l'application de la d�cision de l'agence relative � ce plan;
d�finir et proposer un r�seau d'accessibilit� aux soins m�dicaux g�n�raux pouvant inclure le r�seau de garde int�gr�, notamment par la conclusion d'ententes de services ou de parrainage inter�tablissements, la garde en disponibilit� pour les services dispens�s en centre d'h�bergement et de soins de longue dur�e et pour le programme de maintien � domicile et assurer la mise en place et la coordination de la d�cision de l'Agence relative � ce r�seau, le tout devant s'inscrire � l'int�rieur du plan r�gional d'organisation des services m�dicaux g�n�raux;
faire des recommandations sur la nature des services m�dicaux d�coulant des programmes prioritaires et assurer la mise en place de la d�cision de l'Agence relative � cette mati�re;
faire des recommandations sur la liste des activit�s m�dicales particuli�res vis�es � l'article 361 et assurer la mise en place de la d�cision de l'Agence relative � cette liste;
�valuer l'atteinte des objectifs relativement au plan r�gional d'organisation des services m�dicaux g�n�raux et � la partie du plan r�gional des effectifs m�dicaux relative aux m�decins omnipraticiens; .
donner son avis sur tout projet concernant l'organisation des services m�dicaux g�n�raux :
- donner son avis sur certains projets relatifs � l'utilisation de m�dicaments,
- donner son avis sur l'instauration des corridors de services propos�s par le r�seau universitaire int�gr� de sant�;
r�aliser toute autre fonction que lui confie le pr�sident-directeur g�n�ral de l'Agence relativement aux services m�dicaux g�n�raux.
Lorsque le Département régional de médecine générale néglige d'exercer les responsabilités prévues aux paragraphes 2 et 3 du premier alinéa, le conseil d'administration de l'Agence peut demander au président-directeur général de les exercer.
Médecin travaillant en GMF
Dr Jean-Yves Boutet, chef du Département
Dre Christiane Faille
Dr Frédéric Trugeon
Dr Paul-Émile Barbeau
Dre Véronique Goudreau
Pavillon Témiscaming-Kipawa
Dr Gordon Brock
DSP des CSSS Dre Annie L�ger
Président-directeur général de l'Agence M. Jacques Boissonneault
Retour vers le haut de la page TABLE R�GIONALE DES CHEFS DE D�PARTEMENT DE M�DECINE SP�CIALIS�E (TRCDMS)
Dans le cadre des pouvoirs confiés à l'Agence et dans le respect des responsabilités des établissements du territoire de celle-ci, la Table régionale des chefs de département de médecine spécialisée exerce, sous l'autorité du président-directeur général, les responsabilités suivantes (article 417.11) :
faire des recommandations sur la partie du plan r�gional des effectifs m�dicaux en sp�cialit� qui doit �tre �labor�e conform�ment � l'article 377 et, une fois que le ministre a approuv� le plan, assurer la mise en place et l'application de la d�cision de l'Agence relative � ce plan; .
d�finir et proposer le plan r�gional d'organisation des services m�dicaux sp�cialis�s, divis� par sp�cialit�, lequel doit pr�ciser, par territoire de r�seau local de services de sant� et de services sociaux, les services dont la dispensation est susceptible de r�pondre le mieux aux besoins de la population, notamment les services dispens�s en cabinet priv�, et assurer la mise en place et l'application de la d�cision de l'agence relative � ce plan;
d�finir et proposer un r�seau d'accessibilit� aux soins m�dicaux sp�cialis�s pouvant inclure, notamment, la prise en charge de la client�le au niveau r�gional, la garde r�gionale, s'il y a lieu, et la conclusion d'ententes de services, de jumelage ou de parrainage inter�tablissements dans certaines sp�cialit�s et assurer la mise en place et la coordination de la d�cision de l'Agence relative � ce r�seau;
�valuer l'atteinte des objectifs relativement au plan r�gional d'organisation des services m�dicaux sp�cialis�s et � la partie du plan r�gional des effectifs m�dicaux relative aux m�decins sp�cialistes; .
donner son avis sur tout projet concernant la dispensation des services m�dicaux sp�cialis�s et sur le renouvellement, le d�ploiement et le d�veloppement des �quipements m�dicaux sp�cialis�s et de la t�l�m�decine en conformit� avec le plan r�gional d'organisation des services m�dicaux sp�cialis�s;
donner son avis sur certains projets relatifs � l'utilisation de m�dicaments; .
donner son avis sur l'instauration des corridors de services propos�e par le r�seau universitaire int�gr� de sant�;
r�aliser toute autre fonction que lui confie le président-directeur g�n�ral de l'Agence relativement aux services m�dicaux sp�cialis�s.
Lorsque la Table régionale des chefs de département de médecine spécialisée néglige d'exercer les responsabilités prévues aux paragraphes 2° et 3° du premier alinéa, le conseil d'administration de l'Agence peut demander au président-directeur général de les exercer. REPR�SENTATION
Dre Édith Beauregard, domaine clinique de la chirurgie
Dre Liette Boyer, domaine clinique de la médecine
Dr Daniel Martin, domaine clinique de l'anesthésiologie
Dr Hugo Delorme, domaine clinique de la médecine, président
Dre Renée Lamontagne, domaine clinique de la psychiatrie
Dr Ismaîl Kaloul, domaine clinique de l'anesthésiologie
Dr Tai-Hung Do, domaine clinique de l'imagerie médicale
Dr Ghislain Lauzon, domaine clinique de la pneumologie
Dr Sofiane Ouertani, domaine clinique de l'obstétrique-gynécologie
Agence - membre d'office
M. Jacques Boissonneault, président-directeur général
Retour vers le haut de la page COMIT� R�GIONAL DES SERVICES PHARMACEUTIQUES (CRSP)
Le Comit� r�gional des services pharmaceutiques a �t� cr�� en novembre 2005 par le projet de loi 83 qui modifie la Loi sur les services de sant� et services sociaux. Il est compos� de représentants des pharmaciens propri�taires, des pharmaciens qui exercent leur profession dans les pharmacies communautaires, des chefs de D�partement clinique de pharmacie et des pharmaciens qui exercent leur profession dans un centre exploit� par un �tablissement.
Ce nouveau comit� de l'Agence devra faire des recommandations sur l'organisation des services ainsi que sur la planification de la main-d'ouvre. Il devra aussi pr�senter des avis sur l'accessibilit� et la qualit� des services pharmaceutiques ainsi que sur les projets relatifs � l'utilisation de m�dicaments et donner son avis sur les approches novatrices en soins et en services pharmaceutiques. Le Comit� r�gional devra �galement ex�cuter tout autre mandat que lui confiera le pr�sident-directeur g�n�ral de l'Agence.
Pharmacien oeuvrant dans une pharmacie communautaire
Mme Émilie Chenard
Chef de département clinique de pharmacie
Mme Suzie Alain Pharmacien oeuvrant dans un centre exploité par un établissement de santé M. Patrick Grenier
Pharmacien propriétaire Mme Marie-Jos�e Girard, pr�sidente Président-directeur génréal de l'Agence - Membre d'office M. Jacques Boisonneault
Retour vers le haut de la page COMIT� DE VIGILANCE ET DE LA QUALIT�Le mandat du comit� de vigilance et de la qualit� de l'Agence est essentiellement centr� sur l'analyse et le suivi des rapports du commissaire r�gional aux plaintes et � la qualit� des services ou du Protecteur des usagers. Un suivi �troit des recommandations du commissaire r�gional s'impose tout autant qu'au plan local, dans une perspective d'am�lioration de la qualit� des services � la population. REPR�SENTATION
Membre du conseil d'administration de l'Agence, comit�s des usagers des �tablissements Mme Madeleine Paquin, présidente
Membre du conseil d'administration de l'Agence, Commission multidisciplinaire r�gionale
M. Donald Renault Membre du conseil d'administration de l'Agence, organismes du milieu communautaire Mme Micheline Bergeeron Commissaire r�gional aux plaintes et � la qualit� des services M. Alain Couture Pr�sident-directeur g�n�ral de l'Agence M. Jacques Boissonneault
Retour vers le haut de la page COMIT� R�GIONAL D'ACC�S AUX SERVICES EN LANGUE ANGLAISE
Le Programme d'accessibilit� aux services de sant� et aux services sociaux pour les personnes d'expression anglaise en Abitibi-T�miscamingue vise l'am�lioration de l'acc�s aux services pour les personnes d'expression anglaise de la r�gion.
� la demande du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), l'Agence s'est assur�e de l'�laboration et de la r�vision d'un Programme d'accessibilit� aux services de sant� et aux services sociaux pour les personnes d'expression anglaise en Abitibi-T�miscamingue. Le processus a �t� men� en collaboration avec les �tablissements du r�seau et les membres du Comit� r�gional d'acc�s aux services en langue anglaise, instance consultative au conseil d'administration. REPRÉSENTATION
Communauté anglophone de Rouyn-Noranda
Mme Diane Pollock Association Neighbours
Mme Elsie Sullivan
Association Neighbours
Mme Sharleen Sullivan
Communauté de Temiskaming First Nation
Mme Norma Heath
Algonquin Nation Program and Services Secretariat
Mme Donna McBride
Communauté anglophone de Val-d'Or
Mme Debbie Pitts
Mme Rebecca Moore
Communauté anglophone de Témiscaming-et-de-Kipawa
Mme Josette McCann
Horizon palliative cares (Témiscaming)
Mme Sherril Bentley