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Timestamp: 2016-10-26 23:02:52+00:00
Document Index: 308395304

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68']

9C_944/2011 (06.12.2012)
repr�sent� par Me Daniel Vouilloz, avocat,
A.a Par d�cision sur opposition du 27 avril 2004 confirmant une d�cision du 16 octobre 2003, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� la demande de prestations pr�sent�e le 13 septembre 2000 par V.________ (n� en 1968). En bref, il a consid�r� que l'incapacit� de travail pr�sent�e par le pr�nomm� �tait imputable essentiellement � une toxicomanie primaire non invalidante au sens de la loi.
A.b Saisi le 18 ao�t 2005 d'une nouvelle demande de l'assur�, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur celle-ci (d�cision du 6 novembre 2008). Statuant le 25 mars 2009 sur le recours form� par V.________ contre cette d�cision, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui, Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) l'a admis et renvoy� la cause � l'administration pour qu'elle entre en mati�re sur la demande et compl�te l'instruction.
En cons�quence, l'office AI a confi� une expertise au docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a rendu son rapport le 12 novembre 2009. Le 18 mai suivant, l'administration a refus� toute prestation � l'assur�.
V.________ a recouru contre cette d�cision, en concluant � l'octroi d'une rente. La Cour de justice genevoise, Chambre des assurances sociales, a confi� une expertise au docteur K.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 14 juillet 2011, l'expert a diagnostiqu� des troubles mixtes de la personnalit� (�motionnellement labile type borderline, anxieux et dyssocial), un trouble d�pressif r�current actuellement en r�mission, des troubles mentaux et troubles du comportement li�s � l'utilisation de substances psychoactives multiples, syndrome de d�pendance actuellement abstinent, ainsi que des troubles mentaux et troubles du comportement li�s � l'utilisation d'alcool, syndrome de d�pendance, actuellement utilisation �pisodique; il a conclu � une incapacit� totale de travail. Par jugement du 9 novembre 2011, la Cour de justice genevoise, Chambre des assurances sociales, a mis V.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � la confirmation de sa d�cision du 18 mai 2010 et, � titre subsidiaire, au renvoi du dossier � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement. Il a �galement requis l'octroi de l'effet suspensif � son recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 20 f�vrier 2012.
V.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer � son sujet.
En instance f�d�rale, le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005. A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs aux notions d'incapacit� de gain et d'invalidit�, notamment en cas de d�pendance comme l'alcoolisme, la pharmacod�pendance ou la toxicomanie (arr�t 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2; ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). Il suffit d'y renvoyer.
On pr�cisera que lorsque l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande apr�s un refus de prestations (cf. art. 87 al. 4 aRAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2011), elle doit instruire la cause et d�terminer si la situation de fait s'est modifi�e de mani�re � influencer les droits de l'assur�. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le m�me examen quant au fond (ATF 130 V 64 consid. 2 p. 66 et les arr�ts cit�s). Par analogie avec le cas de la r�vision au sens de l'art. 17 LPGA, pour d�terminer si la modification des faits (relatifs � l'�tat de sant� ou la situation �conomique) suffit � admettre le droit � la prestation litigieuse, il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de refus de prestations (respectivement de la derni�re d�cision entr�e en force et reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente; cf. ATF 133 V 108) et les circonstances existant au moment du prononc� de la nouvelle d�cision (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349).
Se r�f�rant � son jugement du 25 mars 2009, la juridiction cantonale a retenu que l'�tat de sant� de l'intim� s'�tait modifi� depuis le refus de prestations du 16 octobre 2003, dans la mesure o� celui-ci �tait devenu abstinent de substances toxiques. Elle a constat� "au vu des expertises r�alis�es" que l'�tat de sant� de l'assur� ne s'�tait pas aggrav�, de sorte qu'il n'y avait pas lieu � une r�vision mat�rielle. Elle a consid�r�, en revanche, qu'il convenait de proc�der � une r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, parce que les nouvelles constatations m�dicales effectu�es apr�s que l'intim� �tait devenu abstinent de substances toxiques correspondaient � de nouveaux moyens de preuve qui n'avaient pu �tre produits auparavant. Aussi, la nouvelle demande devait-elle �tre examin�e sur la base des constatations faites � partir du moment o� l'int�ress� �tait devenu abstinent.
Se fondant ensuite principalement sur l'expertise du docteur K.________, les premiers juges ont constat� que l'intim� ne souffrait plus de d�pendance et ne pr�sentait apparemment pas de s�quelles irr�versibles de la polytoxicomanie ant�rieure. L'expert avait cependant fait �tat de (graves) troubles mixtes de la personnalit� (�motionnellement labile type borderline, anxieux et dissocial) et d'un trouble d�pressif (alors en r�mission) qui entra�naient une incapacit� totale de travail. L'autorit� cantonale de recours en a d�duit que la perte de gain de l'intim� �tait totale, ce qui lui ouvrait le droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005.
Le raisonnement de la juridiction cantonale fond� sur l'application, dans le cadre d'une nouvelle requ�te de prestations, des principes relatifs � la r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA est contraire au droit f�d�ral.
4.1 Comme le fait valoir � juste titre le recourant, la r�vision proc�durale au sens de cette disposition, qui permet � l'administration de r�voquer une d�cision entr�e en force, suppose la d�couverte de faits nouveaux importants ou de nouveaux moyens de preuve subs�quemment � ladite d�cision. Sont "nouveaux" au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, les faits qui se sont produits jusqu'au moment o�, dans la proc�dure principale, des all�gations de faits �taient encore recevables, mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant (ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences).
4.2 En l'occurrence, les "nouveaux faits et moyens de preuve" sur lesquels se sont fond�s les premiers juges - � savoir la circonstance que l'intim� a cess� toute consommation de substances toxiques et les constatations m�dicales y relatives -, sont survenus post�rieurement, respectivement concernaient des faits survenus post�rieurement au moment d�terminant de la d�cision sur opposition (entr�e en force), par laquelle la demande de prestations a �t� rejet�e le 27 avril 2004. Ils ne pouvaient d�s lors justifier la r�vision proc�durale de cette d�cision, de sorte que le jugement entrepris n'est, sur ce point, pas conforme au droit f�d�ral.
5.1 Sous l'angle de l'art. 17 LPGA, la juridiction cantonale a rappel� � juste titre que la r�vision du droit � la rente au sens de cette disposition suppose un changement dans les circonstances personnelles de l'assur�, relatives � son �tat de sant� ou � des facteurs �conomiques, qui entra�ne une modification notable du degr� d'invalidit� (ATF 133 V 545 consid. 6.1 p. 546 et 7.1 p. 548). En particulier, il y a lieu � r�vision en cas de modification sensible de l'�tat de sant� ou des cons�quences sur la capacit� de gain d'un �tat de sant� rest� en soi le m�me (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 et les arr�ts cit�s).
5.2 A cet �gard, les premiers juges ont constat� que l'�tat de sant� de l'intim� a subi une modification, puisqu'il a arr�t� de consommer de l'alcool et des stup�fiants (dont la pr�sence avait jusqu'alors emp�ch� les m�decins de se prononcer sur les troubles psychiques sans interf�rence avec une d�pendance). Il ne s'agissait toutefois pas d'une aggravation, de sorte qu'une r�vision mat�rielle n'�tait pas possible.
Cette conclusion appara�t quelque peu h�tive, puisqu'au lieu de nier d'embl�e la r�alisation des conditions de l'art. 17 LPGA (par analogie), la juridiction cantonale aurait d� examiner si la modification des circonstances constat�e entra�nait un changement du taux d'invalidit� par rapport � la situation initiale. C'est ce qu'elle a cependant fait, en fin de compte, puisqu'elle s'est prononc�e sur l'�tat de sant� de l'intim� � partir du moment o� il a �t� abstinent. Suivant les conclusions de l'expertise du docteur K.________, elle a constat� que l'intim� souffrait alors de troubles psychiques qui limitaient totalement sa capacit� de travail et entra�naient, de ce fait, une incapacit� enti�re de gain.
5.3 Se plaignant d'une appr�ciation lacunaire et arbitraire des preuves, ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir suivi l'expertise du docteur K.________ sans en avoir examin� au pr�alable la valeur probante, ni s'�tre prononc�s sur ses observations et sur l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR) du 12 ao�t 2011, pr�sent�s en instance cantonale.
5.3.1 Les griefs du recourant sont mal fond�s. En premier lieu, m�me si la juridiction cantonale n'a pas express�ment indiqu� attribuer pleine valeur probante � l'expertise du 14 juillet 2011, cela ressort cependant des consid�rations dans lesquelles elle rappelle la jurisprudence sur la valeur probante des rapports m�dicaux, puis explique les raisons pour lesquelles elle entend suivre les conclusions du docteur K.________. Au demeurant, le recourant ne critique pas concr�tement la valeur probante de l'expertise judiciaire en instance f�d�rale, puisqu'il n'expose pas en quoi elle ne remplirait pas les exigences pos�es � cet �gard par la jurisprudence.
En second lieu, les premiers juges ont respect� leur devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents, d�s lors qu'ils se sont r�f�r�s � l'avis du SMR dont se pr�vaut le recourant (en indiquant que le m�decin du SMR avait �galement admis le diagnostic de trouble mixte de la personnalit�). On rappellera � ce sujet que le droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. n'exige pas que le juge expose et discute tous les arguments invoqu�s par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les arr�ts cit�s).
5.3.2 Le choix de suivre les conclusions de l'expert et non pas celles du SMR quant aux r�percussions des troubles psychiques de l'intim� sur sa capacit� de travail rel�ve ensuite de la libre appr�ciation des preuves et n'appara�t nullement arbitraire au regard de la valeur probante accord�e par la jurisprudence � une expertise judiciaire (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences). C'est le lieu de pr�ciser que lorsque l'autorit� cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 4P.263/2003 du 1er avril 2004 consid. 2.1).
Tel est le cas en l'esp�ce. La prise de position du m�decin du SMR (du 12 ao�t 2011) ne met en effet pas en �vidence de d�fauts dans l'expertise � tel point manifestes et reconnaissables que l'autorit� cantonale de recours ne pouvait pas les ignorer. Le m�decin du SMR se limite � exprimer sa perplexit� face � deux appr�ciations diff�rentes d'une m�me situation et use d'une formule tautologique peu concluante ("... les conclusions de cette nouvelle expertise ne sont pas convaincantes puisque l'expert ne nous convainc pas..."). Dans la mesure o� le m�decin du SMR se r�f�re, par ailleurs, � la situation qui pr�valait lors de la premi�re d�cision pour en d�duire que rien n'avait chang�, il ne tient pas compte de l'�volution de la situation relative � l'abstinence de l'assur�, contrairement � l'�valuation de l'expert.
5.3.3 Contrairement � ce que pr�tend ensuite le recourant, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir outrepass� les limites de leurs comp�tences. Leurs constatations relatives au caract�re secondaire de la toxicomanie ou � l'absence de ressources psychiques de l'intim� face � une r�insertion dans le milieu professionnel sont en effet fond�es sur les observations de l'expert judiciaire. Celui-ci a conclu que la toxicomanie de l'assur� �tait secondaire � un trouble de la personnalit� et un trouble d�pressif d�j� pr�sent au d�but de l'adolescence. Pr�cisant que le trouble de la personnalit� g�n�rait un dysfonctionnement social et relationnel s�v�re, il a par ailleurs indiqu� que l'intim� n'avait plus les ressources psychiques pour r�pondre aux exigences d'un employeur potentiel. Compte tenu de ces conclusions claires, la critique du recourant quant aux suppositions qu'aurait faites l'autorit� judiciaire cantonale sur l'admission implicite, par le docteur S.________, d'une incapacit� totale de travail n'est pas d�terminante, l'expertise judiciaire �tant suffisante � cet �gard.
5.4 Il r�sulte de ce qui pr�c�de qu'il n'y a pas lieu de remettre en cause, sous l'angle des r�gles (appliqu�es par analogie) sur la r�vision du droit aux prestations, les constatations des premiers juges selon lesquelles la situation de l'intim�, totalement incapable de travailler en raison de ses troubles psychiques, s'est modifi�e de fa�on notable par rapport � la d�cision du 27 avril 2004, o� l'administration �tait arriv�e � la conclusion que l'assur� pr�sentait une incapacit� de travail due � une atteinte � la sant� qui n'�tait pas invalidante au sens de la loi.
5.5 Cela �tant, le recourant reproche � juste titre aux premiers juges de n'avoir pas d�termin� � partir de quand est survenue l'incapacit� de travail d�terminante au sens de l'art. 29 al. 1 let. b aLAI (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). Pour fixer au 1er ao�t 2005 le d�but du droit � la rente de l'intim� en fonction de la date de sa nouvelle demande de prestations, la juridiction cantonale semble avoir appliqu� l'art. 88bis al. 1 let. a RAI, disposition qui suppose toutefois que l'assur� b�n�ficie d'une rente en cours (ATF 109 V 108 consid. 1b p. 111), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
En compl�ment de l'�tat de fait �tabli par les premiers juges (consid. 1 supra), on constate que conform�ment � leurs constatations initiales (cf. jugement du 25 mars 2009) et du rapport du docteur M.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie (du 6 octobre 2006) sur lesquelles elles sont fond�es, l'intim�, qui a �t� suivi par la Fondation X.________ depuis le 25 octobre 2004, a cess� toute consommation d'alcool et de stup�fiants deux ans plus tard, soit � partir d'octobre 2006. L'incapacit� de travail d�terminante, due aux troubles psychiques ind�pendamment de tout comportement addictif, a donc d�but� � ce moment-l�, de sorte que le droit � la rente d'invalidit� a pris naissance une ann�e plus tard, soit le 1er octobre 2007 (art. 29 al. 1 et 2 aLAI). En cons�quence, le jugement entrepris doit �tre r�form� en ce sens, ce qui conduit � l'admission (tr�s) partielle du recours.
Vu l'issue du litige, selon lequel le recourant n'obtient que tr�s partiellement gain de cause, il convient de mettre � sa charge les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� a par ailleurs droit � une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF), de sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est partiellement admis. Le ch. 4 du dispositif du jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 novembre 2011 est modifi� en ce sens qu'est accord�e au recourant une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er octobre 2007. Le recours est rejet� pour le surplus.