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Timestamp: 2016-10-25 03:12:01+00:00
Document Index: 206803232

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 93']

9C_602/2013 (15.10.2013)
9C_602/2013 � � Arr�t du 15 octobre 2013
L.________, repr�sent� par DAS Protection Juridique SA,
que L.________, n� en 1957, s'est annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s l'office AI) le 28 novembre 2007,
qu'il arguait souffrir de diff�rents troubles somatiques et psychiques,
que l'administration s'est notamment procur� une copie du dossier m�dical de l'assureur perte de gain en cas de maladie, a sollicit� l'opinion des m�decins traitants et a confi� la mise en oeuvre d'une expertise bidisciplinaire � X.________,
que, sur la base des informations r�colt�es, l'office AI a inform� l'assur� qu'il avait l'intention de lui octroyer une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er d�cembre 2007 (projet de d�cision du 12 mai 2009),
que GastroSocial Pensionskasse (ci-apr�s GastroSocial), institution de pr�voyance de l'int�ress�, a en substance object� que la cause de l'incapacit� de travail constat�e r�sultait pour l'essentiel d'une d�pendance � l'alcool qui ni remplissait pas les crit�res pour �tre reconnue comme une maladie invalidante,
que l'administration est entr�e en possession de nombreux autres rapports m�dicaux, dont certains concernant des hospitalisations n�cessit�es par la probl�matique alcoolique,
que les objections de l'institution de pr�voyance ont �t� �cart�es,
que l'office AI a confirm� son intention en allouant � L.________ une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 2007 (d�cisions des 14 ao�t et 28 septembre 2009, dont seule la seconde a �t� notifi�e � GastroSocial),
que, saisie d'un recours de l'institution de pr�voyance concluant � l'annulation de la d�cision du 28 septembre 2009 pour les motifs invoqu�s pr�c�demment pendant la proc�dure administrative, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a admis puis a annul� la d�cision litigieuse et a renvoy� le dossier � l'administration pour qu'elle �tablisse le taux d'invalidit� en proc�dant � une comparaison des revenus et rende une nouvelle d�cision,
qu'elle a concr�tement constat� que l'assur� �tait en mesure d'exercer une activit� adapt�e aux limitations somatiques observ�es dans la mesure o� l'alcoolisme n'�tait ni la cause, ni la cons�quence d'une maladie invalidante,
que l'int�ress� recourt contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, concluant � la confirmation des d�cisions des 14 ao�t et 28 septembre 2009 et � ce qu'il soit dit que GastroSocial est li�e par celles-ci ou � ce que des mesures d'instruction compl�mentaires soient r�alis�es,
que, dans la mesure o� il renvoie la cause � l'office intim� afin qu'il d�termine le taux d'invalidit� par une comparaison des revenus, l'acte attaqu� est une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p 481),
que, contrairement aux exigences de motivation et d'all�gation de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; voir aussi Florence Aubry Girardin,�
in�Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), l'assur� n'�tablit en l'occurrence pas - pas plus qu'il n'all�gue - l'existence d'un tel pr�judice,
qu'il n'en appara�t par ailleurs aucun,
que, m�me si la juridiction cantonale et l'administration sont par la suite tenues de se conformer aux instructions du jugement de renvoi (cf. arr�t 9C_203/2012 du 22 novembre 2012 consid. 4.2�
in�SVR 2012 IV n� 29 p. 119), le recourant pourra effectivement saisir le Tribunal f�d�ral d'un recours dirig� contre le jugement final (art. 93 al. 3 LTF),
tous�les �l�ments constitutifs du rapport juridique (soit le droit � la rente) � propos duquel l'autorit� s'est prononc�e le 8 ao�t 2013 d'une mani�re qui la lie (sur l'�tendue de l'objet du litige, cf. Meyer/von Zwehl, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif�