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Timestamp: 2016-10-23 20:28:57+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

I 427/02 (17.01.2003)
Arr�t du 17 janvier 2003
W.________, a travaill� plus de dix ans (d'octobre 1978 � juillet 1989) comme secr�taire, puis comme directrice de l'Office du tourisme X.________. D�s le 1er mai 1991, elle s'est install�e � son propre compte comme astrologue. Pour compl�ter ses revenus, elle a, du mois d'avril 1991 au mois de novembre 1996, occup� � temps partiel le poste d'auditrice-auxiliaire aupr�s de l'Office Y.________ qu'elle a quitt� en raison d'importantes lombalgies.
Le 20 janvier 1997, W.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Son m�decin traitant, le docteur A.________, rhumatologue, a diagnostiqu� des lombalgies chroniques secondaires � des troubles statiques et d�g�n�ratifs lombaires, une discopathie L4-L5 avec hernie discale, une scoliose, ainsi que des dorsalgies chroniques secondaires � des dysfonctions vert�brales mineures. Expliquant qu'il �tait difficile de d�terminer avec pr�cision la baisse de rendement de la patiente dans sa profession d'astrologue, il a estim� le taux d'incapacit� de travail (pr�sum�) � 100 % � partir du 1er janvier 1997 (rapport du 30 juillet 1997).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a requis l'avis du docteur B.________. Selon ce m�decin, l'assur�e �tait capable de travailler � plein temps dans une activit� �en position semi-assise ou debout, sans effort de soul�vement� (rapports des 4 et 29 mars 1999).
Par d�cision du 13 mars 2000, l'office AI a rejet� la demande de prestations, motif pris que l'atteinte � la sant� de l'assur�e n'entra�nait pas d'incapacit� de travail.
Saisi d'un recours de W.________ contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a ordonn� une expertise qu'il a confi�e au docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en maladies rhumatismales; l'expert a �tabli son rapport le 27 novembre 2001.
Lors d'une audience d'instruction du 6 mars 2001, l'assur�e a produit plusieurs pi�ces dont il ressort qu'elle a �t� engag�e par le Z.________ SA � titre d'aide de bureau, pour un poste � temps partiel � la demande, d�s le 15 janvier 2001. Du 17 janvier 2001 au 7 f�vrier 2002, elle a ainsi travaill� 31,75 heures pour la soci�t�.
Elle a �t� d�bout�e par le tribunal cantonal, par jugement du 3 avril 2002.
W.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande implicitement l'annulation, en concluant � ce qu'il lui soit reconnu un taux d'invalidit� de 50 %.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur son taux d'invalidit�. A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re pertinente les dispositions l�gales d�terminantes sur les conditions du droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI) et sur l'�valuation du degr� d'invalidit� (art. 28 al. 2 LAI), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 13 mars 2000 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Les premiers juges ont ni� le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, parce que m�me si en raison de ses probl�mes de sant�, elle ne disposait que d'une capacit� de travail de 50 % en qualit� d'auditrice-auxiliaire, elle n'�tait en revanche pas emp�ch�e d'exercer son activit� d'astrologue, ni de travailler � temps partiel comme aide de bureau. La capacit� de gain r�sultant de la comparaison entre les revenus cumul�s provenant de ces activit�s et ceux qu'elle obtenait avant son atteinte � la sant�, �tait de 25,8 %, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit � une rente.
2.2 Pour l'essentiel, la recourante fait valoir que son incapacit� de travail est de 50 % �galement en tant qu'astrologue, dans la mesure o� elle ne peut pas pratiquer cette activit� de mani�re optimale tout en travaillant en parall�le comme aide de bureau � la demande aupr�s du Z.________ SA.
En l'esp�ce, il est constant que les lombo-sciatalgies chroniques li�es aux troubles d�g�n�ratifs de la colonne vert�brale dont souffre la recourante entra�nent une incapacit� de travail de 50 % dans les activit�s qu'elle a exerc�es jusqu'au 1er janvier 1997 (expertise du docteur C.________ du 27 novembre 2001, certificat du docteur A.________ du 28 f�vrier 2001).
Par ailleurs, il ressort des conclusions du docteur C.________ - dont il n'y a pas lieu de s'�carter d�s lors que son expertise satisfait aux exigences pos�es par la jurisprudence quant � la valeur probante d'une expertise m�dicale (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b/bb, 122 V 61 consid. 1c et les r�f�rences) - que la recourante dispose d'une capacit� de travail de 50 % en qualit� d'auditrice-auxiliaire, mais �galement dans d'autres activit�s adapt�es permettant des changements de position, sans port de charges, ni flexion, telles un travail de secr�tariat ou d'aide de bureau (rapport du 27 novembre 2001). A cet �gard, on constate que la recourante est titulaire d'un baccalaur�at commercial et a exerc� une activit� de secr�taire puis de directrice de l'Office du tourisme X.________ pendant plusieurs ann�es avant de se mettre � son compte, de sorte qu'elle dispose d'une exp�rience certaine dans le domaine du secr�tariat. On peut donc raisonnablement attendre d'elle qu'elle reprenne l'activit� d'auditrice-auxiliaire ou un poste de secr�taire ou d'employ�e de bureau � mi-temps, dans la mesure o� son activit� principale d'astrologue n'appara�t, � ses dires, pas suffisante pour assurer son entretien (cf. rapport d'enqu�te �conomique de l'office AI du 15 janvier 1998). En effet, conform�ment � son obligation de diminuer le dommage, l'assur� est tenu d'att�nuer par tous les moyens les effets de son invalidit�, en tirant parti de sa capacit� de travail r�siduelle, au besoin en changeant de profession (ATF 123 V 96 consid. 4c, 113 V 28 consid. 4a; Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung (IVG), ad art. 28 LAI, p. 221).
Il reste � d�terminer le degr� d'invalidit� en comparant les revenus sans et avec invalidit� (art. 28 al. 2 LAI).
4.1 Du point de vue du droit � la rente d'invalidit�, le risque assur� est l'incapacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, � condition et pour autant que la diminution de la capacit� de gain r�sulte d'une atteinte � la sant� (infirmit� cong�nitale, maladie ou accident; FF 1958 II 1186 s.; Meyer-Blaser, op. cit. p. 8 s.). Si un assur�, en mesure sur le plan de la sant� d'exercer une activit� lucrative � plein temps, d�cide de son propre gr� de r�duire son horaire de travail pour s'accorder plus de loisirs ou pour poursuivre sa formation (ou son perfectionnement professionnel) ou si le march� du travail ne lui permet pas d'avoir une activit� � plein temps, l'assurance-invalidit� n'a pas � intervenir (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les r�f�rences). C'est pourquoi par revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide au sens de l'art. 28 al. 2 LAI, il faut entendre le gain qu'il r�aliserait effectivement s'il �tait en bonne sant�. Si, en se basant sur les circonstances du cas particulier, il y a lieu d'admettre que l'assur�, en l'absence d'atteinte � la sant�, se serait content� d'un gain modeste, il faut prendre en compte ce revenu, m�me s'il aurait pu b�n�ficier de meilleures conditions de r�mun�ration (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les r�f�rences; RCC 1992 p. 96 consid. 4a et les arr�t cit�s).
En l'esp�ce, comme l'ont retenu les premiers juges, on peut prendre comme r�f�rence pour le revenu sans invalidit� le gain de 2'500 fr. par mois que la recourante d�clare avoir r�alis� de 1991 � 1996, en exer�ant son activit� ind�pendante d'astrologue parall�lement � celle d'auditrice-auxiliaire aupr�s de l'Office Y.________. S'il s'agit de revenus relativement modestes, la recourante a toutefois d�clar� qu'elle se contentait de ce revenu pour vivre - et ce, pendant cinq ans -, en pr�cisant que si elle avait eu suffisamment de clients, elle aurait travaill� davantage en tant qu'astrologue (enqu�te �conomique de l'office AI du 15 janvier 1998). On constate donc que la recourante s'est content�e d'une telle r�mun�ration de mani�re durable, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter.
4.2.1 En ce qui concerne le revenu d'invalide, il doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. Si l'activit� exerc�e apr�s la survenance de l'atteinte � la sant� repose sur des rapports de travail particuli�rement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible et encore que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'�l�ments de salaire social, c'est le revenu effectivement r�alis� qui doit �tre pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis� - soit lorsque l'assur�, apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, n'a pas repris d'activit� lucrative ou alors aucune activit� adapt�e normalement exigible - le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base de statistiques sur les salaires moyens (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb).
4.2.2 En l'occurrence, on ne saurait, � l'instar des premiers juges, prendre en compte le salaire que la recourante a obtenu au service du Z.________ SA, apr�s la survenance de son atteinte � la sant�. Il s'agit en effet d'un emploi d'aide de bureau sur appel que la recourante n'a exerc� que pendant une dizaine d'heures par semaine (de janvier � f�vrier 2001), de sorte qu'il ne saurait �tre consid�r� comme suffisamment stable au sens de la jurisprudence cit�e. Par ailleurs, cette activit� ne met pas pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible de W.________, puisqu'elle pourrait envisager un poste plus qualifi�, tel que celui de secr�taire.
4.2.3 Le salaire de r�f�rence (en 2000) est celui auquel peuvent pr�tendre les femmes effectuant des activit�s requ�rant des connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le secteur priv� (valeur centrale), dans les secteurs de la production et des services, � savoir 4'578 fr. par mois (Office f�d�ral de la statistique, Enqu�te sur la structure des salaires 2000, TA1, p. 31, niveau de qualifications 3). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en l'an 2000 (41,8 heures; La Vie �conomique, 10/2002, p. 88, tableau B.9.2), ce montant doit �tre fix� � 4'784 fr. En fonction d'une incapacit� de travail r�duite de 50 % et en proc�dant � un abattement de 10 % pour tenir compte d'une limitation li�e au taux d'occupation (cf. ATF 126 V 78 consid. 5), le revenu d'invalide peut �tre fix� � 2'152 fr. par mois.
4.3 La comparaison avec un revenu r�alisable sans invalidit� de 2'500 fr. (supra 4.1) conduit � une invalidit� de 13,92 % ([2500 - 2152] x 100/2500), ce qui est largement inf�rieur au taux ouvrant le droit � une rente (art. 28 al. 1 LAI).