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Timestamp: 2016-10-28 00:51:48+00:00
Document Index: 137826263

Matched Legal Cases: ['art. 103', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 110', 'art. 156']

compos�e des Juges f�d�raux Lustenberger, Pr�sident, Sch�n, Spira, Widmer et Leuzinger; Addy, Greffier
GENERALI Assurances G�n�rales (anciennement Union Suisse, Compagnie g�n�rale d'assurances), rue de la Fontaine 1, 1211 Gen�ve 3, intim�e,
A.- A.________ travaillait en qualit� d'aide-jardinier au service de X.________. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident professionnel et non professionnel aupr�s de l'Union Suisse, Compagnie G�n�rale d'Assurances (ci-apr�s : l'Union Suisse).
Le 18 septembre 1996, A.________ a �t� victime d'un accident alors qu'il effectuait des travaux de remblai sur le sommet d'un talus escarp� : ayant perdu l'�quilibre, il a gliss� ou roul� sur plusieurs m�tres, jusqu'au bas de la pente. Comme il se plaignait d'avoir "mal partout", en particulier au dos, il a �t� imm�diatement transport� par des coll�gues de travail � la Clinique C.________, o� il est rest� un jour en observation. Les m�decins ont diagnostiqu� une commotion c�r�brale et des contusions diverses, sans signe de fracture. A sa sortie de la clinique, A.________ a �t� pris en charge par le docteur D.________, m�decin traitant, qui a attest� une incapacit� de travail de deux semaines environ (rapport du 30 septembre 1996). Peu de temps apr�s, ce m�decin a mis en �vidence des circonstances qui �taient sans rapport avec l'accident mais qui jouaient un r�le d�favorable sur l'�volution du cas (facteurs socioethniques et familiaux). Il a prescrit un traitement antid�presseur, en �voquant le risque d'un dommage permanent sous la forme d'une sinistrose (rapports des 30 octobre et 11 d�cembre 1996). En d�pit des soins dont il a b�n�fici�, notamment au cours d'un s�jour de deux semaines � l'Institution E.________, du 14 au 30 janvier 1997, A.________ n'a plus �t� � m�me de reprendre le travail.
Afin de d�terminer l'�tendue de sa responsabilit� dans la prise en charge des cons�quences de l'accident, l'Union Suisse a confi� un mandat d'expertise au Centre F.________. Dans un rapport du 12 mai 1997, le professeur G.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a pos� le diagnostic de status apr�s l�ger traumatisme cr�nio-c�r�bral, troubles somatoformes dans le cadre d'un �tat d�pressif, et c�phal�es. Il a pr�cis� que ces affections n'�taient que partiellement imputables � l'accident et que l'incapacit� de travail en d�coulant ne pourrait plus du tout �tre attribu�e � celui-ci apr�s le 18 septembre 1997.
Par d�cision du 3 juin 1997, l'Union Suisse a mis fin � son intervention avec effet au 17 septembre 1997, motif pris de l'absence de lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles, essentiellement d'ordre psychique, pr�sent�s par A.________ et l'accident assur�. Intervenant en qualit� d'assureur-maladie du pr�nomm�, Swica Organisation de sant� (ci-apr�s : Swica) a form� opposition contre cette d�cision. L'Union Suisse a confirm� les termes de celle-ci dans une d�cision sur opposition du 27 avril 1998.
B.- Swica a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. A l'appui de son recours, elle a produit un rapport du 9 f�vrier 1998 du docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, dans lequel ce m�decin mettait en cause la valeur probante des conclusions de l'expertise du professeur G.________.
Par jugement du 4 novembre 1999, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours de Swica, en consid�rant qu'il n'y avait plus de lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques de l'assur� et l'accident du 18 septembre 1996.
C.- A.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � ce que la Generali Assurances G�n�rales (ci-apr�s : la Generali), successeur en droit de l'Union Suisse, soit tenue � prestations au-del� du 17 septembre 1997 pour les suites de l'accident du 18 septembre 1996.
La Generali conclut au rejet du recours, tandis que Swica en propose l'admission en concluant, � l'instar de l'assur�, � ce que la Generali soit condamn�e � poursuivre la prise en charge des cons�quences de l'accident. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'intim�e post�rieurement au 17 septembre 1997 pour les suites de son accident du 18 septembre 1996.
2.- Dans sa r�ponse au recours, l'intim�e discute la qualit� pour agir du recourant au motif que celui-ci n'a contest� la d�cision qui est � l'origine du litige ni au stade de la proc�dure d'opposition, ni lors de la proc�dure de recours devant le tribunal cantonal.
a) D'apr�s l'art. 103 let. a OJ, applicable en vertu du renvoi de l'art. 132 OJ, quiconque est atteint par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � ce que celle-ci soit annul�e ou modifi�e a qualit� pour recourir. En principe, seul peut former un recours de droit administratif celui qui appara�t formellement atteint, c'est-�-dire celui qui a particip� � la proc�dure devant l'autorit� inf�rieure et dont les conclusions ont �t� totalement ou partiellement �cart�es. Toutefois, si le recourant a �t� emp�ch� sans faute de sa part de participer � cette proc�dure, sa qualit� pour recourir doit aussi �tre admise (ATF 118 Ib 359 consid. 1a et les r�f�rences cit�es; Rhinow/Koller/Kiss, �ffentliches Prozessrecht und Justizverfassungsrecht des Bundes, B�le/Francfort-sur-le-Main 1996, p. 243 no 1272; Blaise Knapp, Pr�cis de droit administratif, 4�me �dition, B�le/Francfort-sur-le-Main 1991, p. 412 no 1986; Pierre Moor, Droit administratif, vol. II: Les actes administratifs et leur contr�le, Berne 1991, p. 416; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2�me �dition, Berne 1983, p. 155; d'un avis plus nuanc� sur l'exigence de la participation � la proc�dure de premi�re instance : Isabelle H�ner, Die Beteiligten im Verwaltungsverfahren und Verwaltungsprozess, Zurich 2000, p. 185 sv. ch. 344; Grisel, Trait� de droit administratif, Neuch�tel 1984, p. 900 sv.).
b) Invit� � se d�terminer par le Pr�sident du tribunal cantonal, conform�ment � l'art. 129 al. 2 OLAA (cf. RAMA 2000 no U 389 p. 300 consid. 4a), A.________ a implicitement conclu � l'admission du recours form� par Swica, en ce sens qu'il s'est limit�, dans sa d�termination, � faire quelques observations sur ses probl�mes de sant�, en priant la Cour de bien vouloir, pour le surplus, se r�f�rer � l'�criture d�pos�e par son assureur-maladie (lettre du 5 d�cembre 1998). Dans cette mesure, sa participation � la proc�dure de premi�re instance doit �tre consid�r�e comme �tablie et, partant, la qualit� pour recourir lui �tre reconnue, car il est sans conteste atteint par le jugement attaqu� et il a un int�r�t digne de protection � le faire annuler.
Au demeurant, quand bien m�me A.________ n'aurait pas particip� � la proc�dure devant l'instance cantonale, la qualit� pour recourir ne pourrait lui �tre d�ni�e. En effet, du moment que Swica avait valablement fait opposition � la d�cision de l'intim�e du 3 juin 1997 puis recouru contre la d�cision sur opposition de l'assureur-accidents, conform�ment � l'art. 129 OLAA, il n'avait pas de motif, en principe, de contester lui-m�me ces d�cisions, vu l'�troite communaut� d'int�r�ts qu'il partage, face � l'assureuraccidents, avec son assureur-maladie (cf. RAMA 1998 no U 293 p. 225 consid. 3a, 1989 no U 82 p. 432).
3.- Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables � la solution du litige (en particulier sur la question de la causalit� naturelle et ad�quate entre un accident et des troubles psychiques), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
4.- a) Selon le professeur G.________, qui s'est exprim� en qualit� d'expert commis par l'intim�e, l'assur� souffre de troubles somatoformes dans le cadre d'un �tat d�pressif et de c�phal�es favoris�es par des facteurs ind�pendants de l'accident. Ce sp�cialiste consid�re par ailleurs que la relation de causalit� entre ces affections et l'accident "est seulement partielle", ajoutant que l'incapacit� de travail qui en d�coule n'est en tout cas plus due � l'�v�nement accidentel au-del� du 18 septembre 1997 (rapport du 12 mai 1997). Bas� sur une �tude attentive du dossier et rendu apr�s un examen neurologique relativement fouill�, ce rapport remplit toutes les conditions requises par la jurisprudence pour se voir reconna�tre pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences).
A cet �gard, les objections du recourant sont d�nu�es de pertinence. Certes le docteur H.________ a-t-il formul�, dans un rapport du 9 f�vrier 1998, certaines r�serves au sujet de la valeur probante de l'expertise du professeur G.________. Celles-ci ne sont toutefois pas de nature � remettre en cause les conclusions de cette expertise, car elles reposent moins sur des consid�rations m�dicales que sur des sp�culations sans fondement qui se sont d'ailleurs, pour certaines d'entre elles, r�v�l�es fausses. En particulier, l'audition du recourant par la Cour cantonale a d�montr� que celui-ci comprenait bien le fran�ais et pouvait s'exprimer correctement dans cette langue, ce qui a permis d'�liminer les doutes exprim�s � ce propos par le docteur H.________, qui soutenait que l'expert aurait d�, pour ex�cuter correctement son mandat, s'associer le concours d'un interpr�te lors de son entretien avec l'assur�.
b) En l'absence de relation de causalit� naturelle entre l'accident assur� et l'incapacit� de travail du recourant, celui-ci ne peut donc plus pr�tendre de prestations de l'assurance-accidents au-del� du 18 septembre 1997.
5.- a) On ajoutera que les troubles dont souffre le recourant sont essentiellement d'ordre psychique, ainsi que cela ressort de l'expertise du professeur G.________ (cf. �galement le rapport du 25 f�vrier 1997 �manant de l'Institution E.________, dans lequel le docteur I.________ rel�ve un �tat d�pressif et des troubles somatoformes douloureux, en pr�cisant que les "malaises polymorphes" dont se plaint l'assur� n'ont pas pu �tre objectiv�s). M�me si une causalit� naturelle entre ces troubles et l'accident �tait �tablie, l'intim�e ne serait de toute fa�on tenue � prestations que pour autant que fussent r�unis les crit�res particuliers pos�s par la jurisprudence pour admettre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre de tels troubles et un �v�nement accidentel assur�. Or, tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
b) Selon les d�clarations du recourant et des Sieurs J.________ et K.________, qui ont �t� entendus comme t�moins par la Cour cantonale, l'accident s'est d�roul� de la mani�re suivante : le 18 septembre 1996, A.________ effectuait, en compagnie des deux t�moins pr�nomm�s, des travaux de remblai sur le sommet d'un talus relativement escarp�, haut de quatre m�tres environ; � un certain moment, il a �t� bouscul� par une petite machine de chantier manoeuvr�e par J.________; il a alors perdu l'�quilibre et gliss� - ou roul� - jusqu'au bas de la pente; ses coll�gues de travail, qui lui ont imm�diatement port� secours, ont not� qu'il avait de la peine � parler. Comme il se plaignait d'avoir "mal partout", en particulier au dos, ils l'ont transport� � la Clinique C.________; le transport s'est fait au moyen de la camionnette de l'employeur, vu l'opposition manifest�e par A.________ � l'appel � une ambulance. Lors de son admission � la clinique, les m�decins ont constat� une commotion c�r�brale et des contusions diverses, sans signe de fracture.
Au vu de son d�roulement et de ses cons�quences, l'accident assur� entre sans conteste dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, sans qu'on puisse, � l'int�rieur cette cat�gorie, le rapprocher des accidents graves, comme le voudrait le recourant. A cet �gard, la jurisprudence que celui-ci cite � l'appui de son recours (RAMA 1998 p. 449 consid. 3a) ne permet pas d'aboutir � une autre appr�ciation des choses. En effet, n'ont �t� qualifi�s d'accidents graves, selon la casuistique rappel�e dans cette jurisprudence, que des chutes verticales depuis une certaine hauteur (de quatre � huit m�tres) qui ont entra�n� des l�sions osseuses relativement s�v�res. Or, en l'occurrence, aussi abrupt que f�t le talus sur lequel le recourant travaillait lorsqu'il a perdu l'�quilibre, son accident s'apparente davantage � une glissade, voire � une roulade, qu'� une chute verticale, ce qu'atteste d'ailleurs le caract�re relativement b�nin des l�sions subies.
c) Cela �tant, on ne voit pas d'�l�ments de nature � faire appara�tre la chute en question comme particuli�rement impressionnante ou dramatique. Par ailleurs, les probl�mes d'ordre psychique du recourant sont survenus tr�s rapidement apr�s l'accident et sont pass�s au premier plan moins de deux mois apr�s celui-ci (cf. les rapports du docteur D.________ des 30 octobre et 11 d�cembre 1996). Les crit�res d�terminants que sont, selon la jurisprudence, la dur�e anormalement longue du traitement m�dical, les douleurs physiques persistantes, ainsi que le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques ne sont donc pas r�unis en l'occurrence.
C'est d�s lors � bon droit que les premiers juges ont ni� l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'accident du 18 septembre 1998 et les troubles d'ordre psychique du recourant. Le recours est mal fond�.
6.- a) En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut imposer des frais de proc�dure aux parties, en vertu de l'art. 134 OJ, dans les proc�dures de recours en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance. Toutefois, dans la mesure o� cette disposition a �t� �dict�e avant tout dans l'int�r�t des assur�s en litige avec un assureur social, elle ne s'applique ordinairement pas aux proc�dures qui divisent, par exemple, deux assureurs-accidents au sujet de la prise en charge des suites d'un accident subi par l'un de leurs assur�s communs (ATF 120 V 494 consid. 3, 119 V 222 ss consid. 4), un assureur-accidents et une caisse-maladie au sujet de l'obligation d'allouer des prestations (ATF 126 V 192 consid. 6 et les r�f�rences) ou un tel assureur et l'assurance-invalidit� (VSI 2000, p. 210 consid. 2; arr�t S. du 15 mars 2001 destin� � la publication, U 194/00, consid. 6).
b) En l'esp�ce, la proc�dure est en principe gratuite puisqu'elle oppose le recourant, A.________, � son assureur-accidents, la Generali. Toutefois Swica, qui avait recouru devant le tribunal cantonal contre la d�cision sur opposition de l'intim�e, est �galement intervenue activement dans la proc�dure f�d�rale, en concluant � l'admission du recours form� par l'assur� et � la condamnation de l'intim�e � la prise en charge des cons�quences de l'accident au-del� du 17 septembre 1997.
La doctrine est divis�e sur le statut qui doit �tre reconnu aux co-int�ress�s � la proc�dure. Certains auteurs sont d'avis qu'il faut traiter ceux-ci de la m�me mani�re que des parties � part enti�re, tandis que d'autres les voient et les consid�rent plut�t comme de simples intervenants (sur cette controverse, cf. H�ner, op. cit., p. 170 et les r�f�rences � la doctrine [notes 861 � 863]). A la v�rit�, c'est en fonction des circonstances, singuli�rement du degr� de participation de l'intervenant � la proc�dure que celui-ci sera assimil� tant�t � une partie, s'il a un int�r�t digne de protection ou juridique dans cette proc�dure, tant�t � un tiers int�ress�, ce qui ne lui donnera qu'un r�le et des droits limit�s et le dispensera des frais et d�pens li�s au jugement (Beno�t Bovay, Proc�dure administrative, Berne 2000, p. 153 et les r�f�rences).
In casu, Swica b�n�ficie assur�ment d'un int�r�t juridique propre; elle disposait d'ailleurs des m�mes voies de droit que l'assur� (art. 129 al. 1 OLAA). Vu, par ailleurs, le r�le qu'elle a jou� en instance cantonale et les conclusions condamnatoires qu'elle a prises en proc�dure f�d�rale contre l'intim�e, il se justifie de la consid�rer, non comme un simple "int�ress�" au sens de l'art. 110 al. 1 OJ - � la charge duquel des frais de justice ne peuvent �tre impos�s (Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, n. 2 ad art. 156; arr�t S. du 17 janvier 1996 [H 61/95] consid. 5 non publi� dans VSI 1996 p. 165) -, mais comme une partie � part enti�re (pour comp. arr�t du Tribunal f�d�ral K. du 28 mars 1994 [1A.90/1993] consid. 1b non publi� dans ZBl 1995 p. 178 ss). Dans cette mesure, des frais de justice doivent donc, comme s'il s'agissait d'un litige entre assureurs (supra consid. 6a), �tre mis � la charge de Swica (cf. H�ner, op. cit., p. 172).
mis � la charge de Swica Organisation de sant�.
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � Swica,
au Tribunal des assurances du canton de Vaud et �