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Timestamp: 2016-10-27 01:21:16+00:00
Document Index: 38567784

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 105', 'ATF ', 'in fine', 'art. 95', 'art. 64', 'art. 66']

5A_594/2016 (15.09.2016)
5A_594/2016 � � Arr�t du 15 septembre 2016
Autorit� de protection intercommunale de l'enfant
et de l'adulte de Sion, les Agettes et Veysonnaz, rue des Vergers 1, 1950 Sion,
Office cantonal pour la protection de l'enfant, avenue Ritz 29, 1950 Sion.
mesures de protection de l'enfant (relations personnelles, autorit� parentale)
recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 15 juillet 2016.
A.a.�C.________, n� en 2001, est le fils de A.________ et de B.________. Ses parents se sont mari�s le 2 juin 1999, puis s�par�s en mai 2004; ils ont de nouveau habit� sous le m�me toit au cours des six premiers mois de l'ann�e 2006; leur divorce a �t� prononc� le 4 octobre 2010.
Les parents sont au b�n�fice de rentes d'invalidit� compl�tes: A.________ depuis le mois de mai 2003 en raison de "�
troubles d'ordre psychologique et psychique�", voire de "�
troubles de la personnalit� (bipolaire)�", et B.________ depuis le mois de septembre 2004 en raison de "�
troubles du comportement�".
A.b.�Dans un rapport d'�valuation sociale �tabli le 3 mars 2006 � la demande de la Chambre pupillaire de Sion, l'Office pour la protection de l'enfant (OPE) - sous la plume de son intervenant D.________ - a expos� les difficult�s rencontr�es par les parents (d�pendance � l'alcool, perturbations dans leurs relations conjugales, troubles de la personnalit�, instabilit� dans leur organisation, fr�quentation de relations douteuses et d�ni de ces probl�mes), ainsi que les perturbations constat�es dans le d�veloppement de l'enfant. Le 28 mars 2006, le m�decin responsable du Service m�dico-scolaire de la ville de U.________ a indiqu� � l'OPE que la situation de l'enfant r�clamait une �valuation et un suivi p�dopsychiatrique. Le 4 avril 2006, la Chambre pupillaire a instaur� une curatelle �ducative en faveur de l'enfant.
A.c.�Le 13 juillet 2006, la Direction des �coles de la ville de U.________ a inform� la Chambre pupillaire que l'important "�
probl�me d�veloppemental et comportemental�" de l'enfant n�cessitait une prise en charge d�passant celle que le cadre scolaire �tait en mesure d'offrir, affirmant en outre que les probl�mes des parents ne leur permettaient pas non plus de r�pondre avec constance aux exigences ordinaires de l'�cole ni aux propositions d'aide qui leur �taient faites.
Par d�cision du 12 septembre 2006, la Chambre pupillaire a retir� le droit de garde des parents sur leur enfant et ordonn� son placement en famille d'accueil pour l'ann�e scolaire en cours, confirm� la curatelle �ducative ant�rieurement d�cid�e et instaur� de surcro�t une curatelle de surveillance des relations personnelles. En raison de difficult�s dans l'exercice du droit de visite, source de perturbations pour l'enfant, elle a par la suite d�cid� que ce droit s'exercerait dans le cadre du Point Rencontre.
A.d.�Dans un rapport du 16 mai 2007, D.________ a inform� la Chambre pupillaire des progr�s r�alis�s par l'enfant depuis son placement en famille d'accueil et de son �volution favorable, avis partag� par le m�decin en charge de son suivi p�dopsychiatrique; il a expos� que les difficult�s de l'enfant d�coulaient des graves carences �ducatives constat�es chez ses parents.
Le 29 mai 2007, la Chambre pupillaire a confirm� le placement de l'enfant en famille d'accueil pour une dur�e ind�termin�e, de m�me que les mesures de curatelle d�j� mises en place, invitant l'OPE � fixer l'�tendue et les modalit�s du droit de visite des parents, � poursuivre dans un premier temps au Point Rencontre. Le 12 f�vrier 2008, la Chambre pupillaire - invit�e � statuer de nouveau � la suite de l'annulation de la d�cision pr�cit�e pour violation du droit d'�tre entendu du p�re -, tenant compte d'un rapport actualis� de D.________, a confirm� sa d�cision pr�c�dente, tout en fixant elle-m�me le droit de visite des parents.
A.e.�Dans un rapport du 6 juillet 2009, D.________ a, en particulier, mentionn� que l'�volution de la situation de l'enfant dans sa famille d'accueil �tait positive, mais que son rendement scolaire �tait fortement influenc� par les relations personnelles qu'il �tait contraint d'entretenir avec ses parents biologiques, alors qu'il les refusait de lui-m�me et avec persistance. Le 14 septembre 2009, il a saisi la Chambre pupillaire d'une requ�te urgente tendant � ce que la situation de l'enfant soit r��valu�e et que le droit de visite du p�re soit provisoirement suspendu, car l'int�ress� instrumentalisait et d�stabilisait son fils � tel point que sa prise en charge devenait quasiment impossible et que son �quilibre psychique paraissait "�
s�rieusement affect�, voire gravement compromis�". Statuant le 13 octobre 2009, la Chambre pupillaire a red�fini les modalit�s d'exercice des relations personnelles des parents avec l'enfant et ordonn� une �valuation psychologique de celui-ci. Le 12 f�vrier 2010, E.________, psychologue, a remis son rapport d'�valuation; elle a confirm� les difficult�s rencontr�es par l'enfant et estim� que celui-ci pr�sentait un retard de d�veloppement intellectuel, masqu� par un bon niveau de langage, d�ficience qui se manifestait clairement dans les acquis scolaires.
A.f.�Par la suite, diff�rents intervenants se sont encore prononc�s sur l'�volution de l'enfant, transf�r� dans l'intervalle dans une nouvelle famille d'accueil. Le 21 janvier 2014, G.________, d�sormais en charge du suivi pour le compte de l'OPE, apr�s avoir suspendu le droit de visite et les contacts t�l�phoniques des parents, a �tabli un bilan de situation qui relevait que les visites ne se passaient "�
pas bien�" pour l'enfant, notamment que les parents tenaient "�
des propos d�nigrant envers l'autre parent, la famille d'accueil ou d'autres intervenants�"; il signalait encore que le conflit parental perturbait gravement la sant� psychique de l'enfant, lequel avait demand� avec d�termination l'arr�t des visites et des contacts t�l�phoniques pour se prot�ger.
B.a.�Le 18 f�vrier 2014, l'Autorit� de protection intercommunale de l'enfant et de l'adulte de Sion, Les Agettes et Veysonnaz (APEA) - qui a succ�d� � la Chambre pupillaire - a notamment confirm� les mesures de protection prises ant�rieurement et suspendu le droit de visite des parents jusqu'� nouvelle d�cision de l'APEA. Cette d�cision a fait l'objet d'un recours du p�re aupr�s du Tribunal cantonal du Valais.
B.b.�Le suivi de l'enfant a donn� lieu � divers rapports, parall�lement � l'instruction du recours contre la d�cision pr�cit�e. Dans un rapport du 13 mai 2014, la Dresse F.________, p�dopsychiatre en charge de l'enfant depuis l'automne 2013, a expos� que l'int�ress� montrait un "�
trouble avec la r�alit�, de type trouble envahissant de d�veloppement, un probl�me de langage important, un QI � la limite inf�rieure�", ce qui devait �tre mis en relation avec le contexte socio-familial extr�mement perturb�, l'enfant montrant des "�
traits de la lign�e psychotique�" en plus de se sentir pers�cut� "�
dans sa t�te�" par ses parents; un suivi psychoth�rapeutique doubl� d'un traitement m�dicamenteux a �galement �t� instaur�. Par la suite, les 19 mai 2014, 27 f�vrier 2015 et 8 juillet 2015, G.________ a �tabli des bilans de situation d�taill�s sur l'�volution de l'enfant, ainsi que sur l'attitude des parents, invitant l'autorit� comp�tente � retirer � ces derniers l'autorit� parentale.
Le 8 septembre 2015, l'APEA a, entre autres points, retir� aux parents l'autorit� parentale sur leur enfant et institu� une tutelle de mineur en sa faveur, les mesures de protection d�j� prises (retrait du droit de garde, placement, curatelle �ducative et de surveillance des relations personnelles, suspension du droit de visite) �tant confirm�es. Le p�re a aussi recouru contre cette d�cision.
B.c.�Par jugement du 15 juillet 2016, le Juge unique de la Cour civile II du Tribunal cantonal du Valais a joint les causes pendantes et rejet�, dans la mesure de leur recevabilit�, les recours du p�re � l'encontre des d�cisions des 18 f�vrier 2014 et 14 octobre 2015.
Par acte mis � la poste le 12 ao�t 2016, le p�re exerce un "�
recours et demande d'annulation des jugements�" rendus le 15 juillet 2016, sans prendre de conclusions formelles sur le fond; il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire "�
partielle ou totale�".
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 1 let. bet 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF), de nature non p�cuniaire (arr�t 5A_213/2012 du 19 juin 2012 consid. 1), prise en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recourant, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente et poss�de un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). La pr�sente �criture est d�s lors en principe recevable en tant que recours en mati�re civile au sens des art. 72 ss LTF.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Le recourant doit n�anmoins discuter les motifs de la d�cision attaqu�e et exposer pr�cis�ment en quoi l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 115 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
Par exception � la r�gle d'apr�s laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que lorsqu'un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 138 I 225 E. 3.2); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que ces faits ont �t� constat�s de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1
fine�LTF) - c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1) - doit se conformer, sous peine d'irrecevabilit�, aux exigences pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF (�
supra, consid. 2.1�
fine). Il ne saurait, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable (ATF 134 II 249 consid. 3 et les citations).
En substance, le recourant s'en prend au jugement du 15 juillet 2016, dont il demande l'annulation, sur la base d'une argumentation qui s'en prend essentiellement aux faits et, d'une mani�re g�n�rale, aux cons�quences qui en d�coulent selon l'appr�ciation du juge pr�c�dent. Le point de savoir si le recours, qui �mane d'une personne non assist�e d'un avocat, comporte des conclusions formellement r�guli�res (art. 42 al. 1 LTF) peut rester ind�cise, d�s lors qu'il est de toute fa�on vou� � l'�chec.
3.1.�Le juge pr�c�dent a tout d'abord constat� que le recourant n'avait en r�alit� pas contest� la suspension de son�
droit de visite�prononc�e par la d�cision du 18 f�vrier 2014 (confirm�e par celle du 8 septembre 2015). Il a ensuite reproch� � l'int�ress� un d�ni de sa propre responsabilit� de p�re, d�s lors que son argumentation revenait en d�finitive � faire reposer l'�chec de ses relations avec son fils sur une pr�tendue "�
maladie cong�nitale�" de celui-ci, cette appr�hension d�ficiente de la r�alit�, discernable � l'�gard de plusieurs autres �l�ments du dossier (changement de famille d'accueil � l'initiative de la famille concern�e, et non du recourant; n�cessit� d'un traitement p�dopsychiatrique �voqu�e d�j� avant m�me le placement en famille d'accueil et d�cid� par la Chambre pupillaire au moment de ce placement, sans l'intervention du recourant). S'agissant du mandat de curatelle �ducative et de surveillance des relations personnelles confi� � l'OPE, il a rejet�, comme priv�es de fondement, les critiques sur les pr�tendus manquements de ce service, griefs au demeurant irrecevables, puisqu'ils n'avaient pas �t� pr�c�demment soumis � l'APEA.
Quant au recours dirig� contre le�
retrait de l'autorit� parentale, le juge cantonal a retenu que le recourant se bornait � livrer sa propre version des faits, contredite sur bien des points � la r�alit�, sans �tablir le caract�re erron� des constatations de l'OPE � l'origine de la mesure en question. Il a d�s lors admis que l'int�r�t de l'enfant - qui se trouvait dans la derni�re partie, cruciale, de sa scolarit� obligatoire - commandait, compte tenu �galement de sa lourde probl�matique personnelle, que des d�marches aupr�s d'assurances sociales soient entreprises aux fins d'obtenir un soutien pour une future formation professionnelle; or, celles-ci n�cessitaient imp�rativement l'appui des parents, l'aide du recourant - confront� lui-m�me � de s�rieux probl�mes personnels et en froid avec son fils - �tant toutefois al�atoire et peu fiable. A la suite du d�c�s de son grand-p�re paternel, l'enfant s'est vu de plus gratifier d'un patrimoine immobilier et financier non n�gligeable, dont il fallait assurer la gestion. La conjonction de tous ces �l�ments conduisait � admettre que l'enfant avait besoin plus que jamais d'un soutien sans faille et actif, qu'aucun des parents n'�tait - et n'avait d'ailleurs jamais �t� - en mesure de lui offrir, ne serait-ce, au minimum, qu'en donnant suite aux courriers et convocations qui leur �taient adress�s par les diff�rentes autorit�s et organismes s'occupant de leur fils, � l'instar de la convocation � la s�ance de l'APEA du 8 septembre 2015, adress�e en courrier recommand� non retir� par le recourant.
3.2.�Le recourant reproche de mani�re g�n�rale au juge pr�c�dent de se r�f�rer aux seuls dossiers de l'APEA sans prendre en consid�ration les moyens qu'il a apport�s, � savoir l'audition d'un intervenant de l'OPE d�sormais retrait� et de la psychologue E.________; il ajoute "�
� titre de moyens de preuve�" la Directrice de l'Ecole � U.________, un �ducateur du m�me �tablissement et un membre de la famille d'accueil de son fils. Il soutient que le juge cantonal a retenu � tort que le changement de famille d'accueil faisait suite au refus de la premi�re famille de poursuivre la prise en charge de son fils; il se r�f�re ici � une s�ance qui aurait eu lieu dans le bureau de D.________. Il pr�tend avoir toujours pris une part active dans la recherche de solutions pour son enfant, que ce soit dans le cadre de l'int�gration de celui-ci � l'Ecole H.________ � U.________ ou pour trouver une famille d'accueil. Il reproche au juge pr�c�dent d'avoir donn� l'ordre � l'�cole de V.________ de refuser de le renseigner sur son fils alors qu'il �tait pris en charge dans sa premi�re famille d'accueil. S'agissant du rapport de la psychologue E.________, il explique avoir discut� de son contenu dans les locaux de l'OPE, mais que le rapport finalement transmis par l'APEA au juge cantonal �tait erron�, en ce que l'origine des probl�mes de son fils n'a pas �t� situ�e au niveau cong�nital, g�n�tique probablement. Il conteste par ailleurs que les parents auraient manipul� oralement leur fils pendant les droits de visite, exposant les d�tails d'un contact qu'il a eu avec celui-ci chez ses parents et invitant la Cour de c�ans � proc�der � l'audition de sa m�re. Au surplus, il s'en prend au diagnostic pos� par la Dresse F.________, c'est-�-dire un trouble envahissant du d�veloppement (TED) n�cessitant un traitement m�dicamenteux, ce qu'il a accept� dans un premier temps, puis refus� en raison de ses exp�riences personnelles; apr�s avoir pris contact avec des m�decins, il avait �t� inform� que le diagnostic de TED �tait "�
passe-partout quand on ne sait pas trop ce qu'un adolescent a�". En relation avec le d�c�s de son p�re, il expose les d�tails d'un contact qu'il aurait eu avec son fils apr�s la messe (d'enterrement), celui-ci lui affirmant qu'on lui aurait pr�t� des propos qu'il n'aurait jamais tenus au sujet de son refus de rencontrer ses parents; � cet �gard, il signale avoir d�pos� une plainte p�nale le 22 juin 2016 contre la Dresse F.________, laquelle aurait fourni de faux rapports � l'APEA.
Enfin, le recourant conteste la mesure de retrait de l'autorit� parentale, expliquant qu'il est curieux de lui reprocher de ne pas �tre atteignable alors que D.________ pouvait toujours le joindre et qu'il a un "�
t�l�phone portable allum� 24/24, un t�l�phone fixe et une adresse mail�(...)�
donn�e � M. G.________�". Il se consid�re comme une personne fiable, pr�cisant qu'il a �t� "�
sur une base volontaire plus de 40 fois � l'h�pital de W.________�", qu'il a fait une cure pour stopper l'alcool et qu'on ne lui a jamais dit qu'il �tait "�
bipolaire�", ce dont le Dr I.________ de l'h�pital psychiatrique peut t�moigner; il pr�cise prendre de la benzodiaz�pine depuis 13 ans et �tre devenu peu � peu alcoolique, "�
car l'alcool avait une influence sur ses angoisses�", mais avoir ensuite mis un terme � la consommation d'alcool apr�s le d�c�s de son p�re. En relation avec les cons�quences financi�res que le d�c�s de son p�re a entra�n�es pour son fils, il affirme que les constatations du juge pr�c�dent sont "
enti�rement fausses�", l'unique h�riti�re �tant sa m�re; lui-m�me a demand� � son p�re d'inclure son fils dans le testament en pr�voyant que, apr�s le d�c�s de celle-ci, une partie de son h�ritage aille directement � son fils. Pour terminer, il �voque des contacts avec son fils, qui aurait �mis le souhait aupr�s de l'OPE que le droit de visite soit r�tabli.
3.3.1.�En tant que le recourant sollicite des compl�ments d'instruction par la Cour de c�ans, notamment en proc�dant � des auditions, ses requ�tes sont irrecevables, d�s lors qu'aucune preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�e, sauf exception non pertinente en l'esp�ce (art. 99 al. 1 et 105 al. 1 LTF). De m�me, on ne saurait tenir compte des nombreux faits nouveaux auxquels il se r�f�re, � d�faut d'un grief d�ment motiv� portant sur les lacunes de l'�tat de fait (�
supra, consid. 2.2); tel est le cas, en particulier, du compte-rendu de ses contacts avec l'OPE, de ses d�marches en vue de la prise en charge de son fils, des explications orales de la psychologue E.________, de l'appr�ciation de m�decins sur le diagnostic de TED, des probl�mes qu'il a affront�s personnellement et des traitements subis, de la plainte p�nale d�pos�e contre la Dresse F.________, de ses contacts personnels avec son fils ou des cons�quences patrimoniales du d�c�s de son p�re. Enfin, son grief est �galement irrecevable dans la mesure o� il reproche au magistrat cantonal de se r�f�rer aux dossiers de l'APEA plut�t que de proc�der � des auditions, d�s lors qu'il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF;�
cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que des r�quisitions de preuve en ce sens auraient �t� pr�sent�es et �cart�es � tort.
En d�finitive, l'int�ress� tente de substituer son appr�ciation des faits et des circonstances � celle du juge cantonal, sa d�monstration �tant ainsi de nature appellatoire, partant irrecevable (�
in fine). Autant que le recours est compris comme int�grant des griefs de violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF) - d'ailleurs sans plus de pr�cision -, ceux-ci s'av�rent d'embl�e d�pourvus de fondement, car ils reposent sur des faits qui ne peuvent �tre pris en consid�ration.
3.3.2.�Dans un chapitre intitul� "�
Conclusions�", le recourant affirme avoir pr�sent� "�
plusieurs erreurs de jugements�" et invite la Cour de c�ans � admettre son recours, puisque, comme justiciable, il a droit � un jugement "�
dans un d�lai raisonnable�". Ind�pendamment de sa motivation indigente (�
supra, consid. 2.1), une telle critique tombe � faux, le juge cantonal ayant pr�cis�ment rendu sa d�cision, objet de la pr�sente proc�dure.
Dans un second grief formel, le recourant invoque son droit � un "�
proc�s �quitable avec un Juge neutre et ind�pendant�", ce qui ne serait pas le cas en l'esp�ce, le magistrat cantonal n'ayant fait que reprendre les �l�ments "�
souvent faux, de la partie adverse�" et apport� des "�
choses fausses dans ses jugements�"; il ajoute que "�
les personnes qui auraient pu l'aider � rendre son jugement n'ont pas �t� entendues�". Une telle critique g�n�rale ne remplit manifestement pas non plus les exigences l�gales de motivation (�
supra, consid. 2.1), �tant pr�cis� qu'il ne suffit pas qu'un juge donne la pr�f�rence � une version plut�t qu'� une autre pour conclure � son absence d'ind�pendance.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans l'infime mesure de sa recevabilit�. Comme les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Compte tenu des circonstances de l'esp�ce, il convient de statuer sans frais (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Autorit� de protection intercommunale de l'enfant et de l'adulte de Sion, les Agettes et Veysonnaz, � B.________, � l'Office cantonal pour la protection de l'enfant et � la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.