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Timestamp: 2016-10-25 01:30:08+00:00
Document Index: 2130986

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 6', 'in dubio', 'art. 146', 'in dubio', 'art. 246', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 6', 'art. 9', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 90', 'art. 246', 'art. 246', 'art. 246', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 246', 'art. 152', 'art. 156']

6P.165/2001 (13.12.2001)
6P.165/2001/svc
u 13 d�cembre 2001 /u
Composition de la Cour: M. Schubarth, Pr�sident,
MM. Wipr�chtiger et Kolly, Juges.
X.________, repr�sent� par Me Herv� Crausaz, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 24 septembre 2001 par la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise dans la cause qui oppose le recourant au Procureur g�n�ral du canton de G e n � v e;
(art. 9 Cst. , art. 6 ch. 2 CEDH; arbitraire, violation du
principe "in dubio pro reo")
Vu les pi�ces du dossier, d'o� ressortent
A.- Par jugement du 29 mars 2001, le Tribunal de police de Gen�ve a condamn� X.________, pour escroqueries commises au pr�judice de Y.________, Z.________ et A.________, � la peine de 10 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans.
Statuant le 24 septembre 2001 sur appel du condamn�, qui contestait les trois cas d'escroquerie retenus � sa charge et concluait � son acquittement, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise l'a partiellement admis. Elle a lib�r� X.________ du chef d'accusation d'escroquerie commis au pr�judice de A.________; pour le surplus, elle a confirm� le jugement qui lui �tait d�f�r�, tant en ce qui concerne le verdict de culpabilit� que la peine.
B.- Les faits � la base de cette condamnation sont, en r�sum�, les suivants :
a) X.________ a fait la connaissance, en �t� 1996, de Y.________, qui est devenue rapidement son amie intime et chez laquelle il a v�cu de septembre 1998 � mars 1999. D'embl�e, il lui a affirm� �tre titulaire de dipl�mes universitaires prestigieux; il a par ailleurs pr�tendu avoir cr�� et vendu � une entreprise am�ricaine un logiciel, ce qui lui aurait procur� une somme de 6'000'000 US$, qui aurait �t� plac�e aupr�s de l'UBS et de Lombard Odier & Cie, mais qui aurait �t� provisoirement bloqu�e par le fisc am�ricain. Dans ces circonstances, Y.________ a accord� � X.________, en 1997, divers pr�ts pour un montant total de 7'200 francs; elle a en outre assum� pratiquement toutes les d�penses alimentaires et de loisirs durant leur relation, pour une somme totale de l'ordre de 7'800 francs. Selon ses dires, X.________ lui a promis plusieurs fois de lui restituer les montants avanc�s aussit�t que les fonds pr�tendument bloqu�s seraient lib�r�s.
En automne 1998, Y.________ a appris que X.________ avait une autre ma�tresse, B.________. Il s'est av�r� que cette derni�re, qui avait rencontr� X.________ dix ans auparavant, avait nou� avec lui, en 1996, une relation amoureuse, qui s'�tait termin�e � fin novembre 1998. Ces �v�nements ont amen� Y.________ � douter de la v�racit� des propos que lui avait tenus X.________. Au d�but 1999, elle a entrepris de se renseigner et a notamment appris qu'il n'�tait titulaire d'aucun dipl�me universitaire et ne disposait d'aucun fonds aupr�s de l'UBS ni de Lombard Odier & Cie. Estimant avoir �t� abus�e par X.________, elle a d�pos� plainte p�nale contre lui le 19 avril 1999.
Entendu par la police, X.________ a admis devoir entre 10.000 et 20'000 francs � Y.________ et avoir invent� l'affaire du logiciel, disant qu'il voulait ainsi �viter de lui fournir des explications quant � ses moyens d'existence, � savoir qu'il les utilisait pour entretenir une autre ma�tresse. Devant le Tribunal de police, il s'est toutefois r�tract�, pr�tendant que c'�tait au contraire lui qui avait donn�, � plusieurs reprises, de main � main, de l'argent � Y.________ et qu'ils auraient partag� les frais communs.
Y.________ a admis avoir �t� tr�s amoureuse de X.________ et avoir pens� pouvoir construire sa vie avec lui. Elle a expliqu� qu'il s'agissait d'un homme s�duisant, qui inspirait confiance et avait un grand pouvoir de persuasion. C'est apr�s avoir tout � coup d�couvert qu'il avait une autre ma�tresse qu'elle s'�tait rendue compte qu'il l'avait syst�matiquement tromp�e.
b) Z.________, p�re de Y.________, a fait la connaissance de X.________ alors que ce dernier �tait l'ami de sa fille. X.________ s'est pr�sent� � lui comme un informaticien remarquable; il a fait allusion � un montant consid�rable, de l'ordre de 6'000'000 francs, qui lui �tait d�, mais qui �tait bloqu� par le fisc am�ricain; il a dit �tre en train de monter un institut et avoir besoin de liquidit�s. Z.________ a alors avanc� une somme de 25'000 francs � X.________, qui lui a affirm� qu'il le rembourserait d�s qu'il pourrait disposer des 6'000'000 francs pr�tendument bloqu�s. Par la suite, Z.________ a appris par sa fille que rien de ce que racontait X.________ ne correspondait � la r�alit�. Il a lui aussi d�pos� plainte p�nale.
Durant l'instruction, X.________ a admis que les fonds en question avaient �t� utilis�s � concurrence de 5'000 francs pour faire un voyage � New York avec B.________ et a all�gu� que 4'840 francs avaient �t� utilis�s pour financer une nouvelle formation de Y.________, qui, de son c�t�, a d�clar� que 6'000 francs avaient �t� utilis�s pour effectuer des paiements courants.
c) Plusieurs autres personnes ont �t� entendues dans le cadre de l'instruction, en particulier B.________ et C.________.
B.________ a notamment d�clar� avoir pr�t�, entre 1992 et novembre 1998, quelque 100'000 francs � X.________, qui lui avait sign� une reconnaissance de dette pour ce montant, dont elle n'avait toutefois r�cup�r� que 2'500 francs, vers�s en mars 2001. Quant � C.________, avec laquelle X.________ avait nou� une relation intime du printemps 1996 � novembre 1997, elle a d�clar� avoir pr�t� � celui-ci, � sa demande, une somme de 2'000 francs et avoir en outre assum� les frais relatifs aux loisirs du couple, pr�cisant qu'il lui avait promis de la rembourser lorsqu'il entrerait en possession d'une importante somme d'argent dont il disait disposer ensuite de la vente d'un produit informatique.
d) La cour cantonale a consid�r� que le comportement de X.________ r�alisait les conditions de l'art. 146 CP tant en ce qui concerne Y.________ que Z.________.
Bien qu'elle l'ait lib�r� du chef d'accusation d'escroquerie dans un autre cas retenu en premi�re instance, elle a maintenu la peine de 10 mois d'emprisonnement, avec sursis pendant 4 ans, qui lui avait �t� inflig�e, pour le motif qu'il avait b�n�fici� de cette mesure, alors qu'il y avait tout lieu de douter qu'il en remplissait les conditions sur le plan subjectif.
C.- X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, d'une violation du principe "in dubio pro reo" et d'une application arbitraire de l'art. 246 du Code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE), il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire.
1.- Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer en quoi consiste cette violation (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a).
2.- Le recourant soutient que sa condamnation repose sur un �tat de fait �tabli en violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH, et de l'interdiction de l'arbitraire, consacr�e par l'art. 9 Cst.
a) Le recourant n'�tablit aucune violation du principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, mais se plaint exclusivement de sa violation en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, reprochant aux juges cantonaux de n'avoir pas �prouv� de doutes quant � sa culpabilit� au vu des �l�ments de preuve dont ils disposaient (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.). Le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la question ainsi soulev�e que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Le grief, tel qu'il est formul�, se confond par cons�quent avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui n'est d'ailleurs pas �tay� par une argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle.
b) Selon la jurisprudence, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut� ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. En outre, il ne suffit pas que la motivation de la d�cision attaqu�e soit insoutenable; il faut encore que celle-ci apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 161 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence cit�e).
c) Le recourant fait d'abord valoir que, s'agissant de l'escroquerie qu'il lui est reproch� d'avoir commise au d�triment de Y.________, la r�alisation de trois des conditions de cette infraction - � savoir que l'erreur de la victime l'ait d�termin�e � des actes de disposition de son patrimoine, la l�sion de ce patrimoine et le dessein d'enrichissement ill�gitime de l'auteur - a �t� admise sur la base d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Il est vrai que, devant le Tribunal de police, Y.________ a notamment d�clar� que c'est "par amour en premier lieu" qu'elle avait subvenu � l'entretien du recourant; elle a cependant aussit�t ajout� qu'elle avait cru aux assurances du recourant lorsqu'il lui promettait son soutien financier. Elle a par ailleurs pr�cis� qu'il s'agissait de pr�ts et que le recourant lui avait promis � plusieurs reprises de lui restituer les montants avanc�s sit�t qu'il pourrait disposer de ses fonds pr�tendument bloqu�s. Autrement dit, si Y.________ a certes avanc� de l'argent au recourant � raison des sentiments amoureux qu'elle nourrissait pour lui, elle n'entendait pas le faire gracieusement, mais comptait bien �tre rembours�e, et c'est parce que le recourant, mensong�rement, lui avait assur� d�tenir une importante somme d'argent et promis de la rembourser aussit�t qu'il pourrait en disposer, qu'elle a accept� de lui venir en aide financi�rement.
Cela r�sulte non seulement de sa plainte, mais des d�clarations faites par Y.________ devant le Tribunal de police, lesquelles sont au demeurant corrobor�es par celles de plusieurs autres personnes, qui ont �t� flou�es de mani�re similaire par le recourant. Or, ce dernier ne d�montre pas une appr�ciation manifestement insoutenable de ces diverses d�clarations que, pour l'essentiel, il ne conteste m�me pas. Il n'est d�s lors pas �tabli que la condition que l'erreur de la victime l'ait d�termin�e � des actes de disposition de son patrimoine aurait �t� admise sur la base d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Il r�sulte des d�clarations de Y.________ que le recourant invoque en les citant de mani�re tronqu�e, que les sommes qu'il lui aurait pr�tendument remises ou aurait d�bours�es pour elle - notamment 4'800 francs pour sa r�orientation professionnelle, 6'000 francs pour des frais courants ainsi que le prix d'un voyage � New York - provenaient en r�alit� des montants que le recourant avait obtenus du p�re de celle-ci, Z.________. Par ailleurs, si Y.________ a admis avoir d�clar� � B.________ qu'elle entretenait le recourant, elle a pr�cis� l'avoir fait parce que, venant d'apprendre de celle-ci qu'elle �tait la ma�tresse du recourant, elle "�tait sous le choc" et avait voulu "la faire mousser". Les d�clarations de Y.________ dont tente de se pr�valoir le recourant ne d�montrent donc nullement qu'il l'aurait entretenue � ses frais, comme il s'efforce de le faire admettre, ni, par cons�quent, que les juges cantonaux l'auraient m�connu arbitrairement. Au demeurant, et c'est ce qui est d�terminant, le recourant ne conteste pas qu'il n'a jamais rembours� � Y.________ les sommes qu'elle lui avait avanc�es et qu'il n'a d'ailleurs jamais eu ni les moyens ni la volont� de le faire; � plus forte raison ne d�montre-t-il pas qu'il �tait manifestement insoutenable de l'admettre. Il n'est d�s lors aucunement �tabli que le dommage subi par Y.________ aurait �t� d�duit d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Il est �tabli et incontest� que le recourant n'�tait nullement titulaire de la somme d'argent, soi disant bloqu�e par le fisc am�ricain, qu'il pr�tendait d�tenir et, comme il l'admet lui-m�me express�ment, qu'il n'avait qu'un revenu tr�s limit�; � l'�poque, il vivait d'ailleurs aux d�pens non seulement de Y.________ mais d'autres personnes encore, notamment de B.________, � laquelle il ne nie pas devoir pr�s de 100'000 francs, et de C.________ (cf. supra, let. B/c). Le recourant, qui ne conteste pas avoir promis � plusieurs reprises � Y.________ qu'il la rembourserait d�s qu'il pourrait disposer des fonds pr�tendument bloqu�s qu'il affirmait d�tenir, savait donc pertinemment qu'il n'avait pas les moyens de lui restituer les sommes qu'il obtenait d'elle.
Il n'a du reste jamais all�gu� qu'il voulait r�ellement le faire. Il pouvait en �tre d�duit sans aucun arbitraire que le recourant a agi dans un dessein d'enrichissement ill�gitime.
d) Le recourant fait en outre valoir que c'est ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves qu'il a �t� retenu que, par son comportement, il avait d�termin�Z. ________ � des actes de disposition de son patrimoine.
Il ne ressort nullement des d�clarations faites devant le Tribunal de police par Z.________ que ce dernier aurait ni� l'existence d'un lien de causalit� entre les mensonges du recourant et les pr�ts qu'il lui a conc�d�s.
Z.________ a certes d�clar� que le remboursement des sommes qu'il avait pr�t�es au recourant n'�tait pas li� au montant de 6'000'000 US$ que ce dernier avait �voqu� devant lui. De ses d�clarations, il r�sulte toutefois que Z.________ a essentiellement avanc� de l'argent au recourant parce que ce dernier s'est pr�sent� � lui comme un informaticien remarquable, qui voulait d�velopper ses activit�s mais ne disposait pas des liquidit�s n�cessaires � cet effet; il en ressort par ailleurs qu'il s'agissait clairement d'argent pr�t�, que le recourant devait lui rembourser; Z.________ a du reste pr�cis� que le recourant lui avait sign� une reconnaissance de dette pour un montant de 25'000 francs. Qu'il aurait �t� manifestement insoutenable d'accorder cr�dit aux d�clarations faites par Z.________ � ce sujet n'est pas d�montr� ni m�me all�gu�. Il n'est d�s lors pas �tabli que la r�alisation de la condition l�gale en cause, � savoir que l'erreur dans laquelle a �t� induite la victime l'a conduite � des actes de disposition de son patrimoine, aurait �t� admise sur la base d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
e) Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et de violation du principe "in dubio pro reo" est donc infond� autant qu'il soit recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
3.- Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 246 CPP/GE en tant qu'il pr�voit, � son alin�a 2, que la Cour de justice genevoise "ne peut, sur le seul appel du condamn�, aggraver le sort de l'appelant"; il soutient que, pour n'avoir pas r�duit la peine nonobstant l'abandon d'un chef d'accusation qui avait �t� retenu en premi�re instance, la cour cantonale a viol� l'interdiction de la reformatio in pejus consacr�e par cette disposition.
Il n'appara�t pas que la cour cantonale, du moins dans sa jurisprudence publi�e, ait �t� amen�e � pr�ciser la port�e de l'interdiction de la reformatio in pejus pr�vue � l'art. 246 al. 2 CPP/GE, notamment en ce qui concerne la peine. Il est toutefois g�n�ralement admis que, s'agissant de la peine, l'interdiction de la reformatio in pejus signifie que la juridiction sup�rieure ne peut pas prononcer une peine plus s�v�re que celle qui a �t� inflig�e par l'autorit� inf�rieure, mais qu'elle n'emp�che en revanche pas la juridiction sup�rieure, en cas d'acquittement partiel, de maintenir la peine prononc�e par la juridiction inf�rieure (G�rard Piquerez, Pr�cis de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d. Lausanne 1994, nos 2343 et 2344; du m�me auteur: L'interdiction de la reformatio in pejus en proc�dure civile et en proc�dure p�nale, in M�langes Assista, Gen�ve 1989, p. 495 ss, notamment p. 512 ch. 3.1 et p. 514 ch. 4.2). En l'�tat, � d�faut de jurisprudence cantonale contraire, il y a donc lieu d'admettre que l'art. 246 al. 2 CPP/GE n'emp�che pas la Cour de justice genevoise, lorsqu'elle abandonne un chef d'accusation retenu en premi�re instance, de maintenir la peine initialement inflig�e.
Autre est la question de savoir si le raisonnement qui a conduit la cour cantonale � maintenir la peine inflig�e au recourant en premi�re instance doit ou non �tre approuv�. Cette question rel�ve toutefois de l'application du droit f�d�ral, dont la violation �ventuelle peut faire l'objet d'un pourvoi en nullit� et ne peut donc �tre invoqu�e dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 PPF). Elle est d'ailleurs soulev�e par le recourant dans le cadre du pourvoi en nullit� qu'il a form� parall�lement.
Le grief de violation arbitraire de l'art. 246 al. 2 CPP/GE est donc infond�.
4.- Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (cf. art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
3. Met � la charge du recourant un �molument judiciaire de 800 francs.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise.
Lausanne, le 13 d�cembre 2001