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Timestamp: 2016-10-22 02:06:23+00:00
Document Index: 250546105

Matched Legal Cases: ['art. 679', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 317', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 7', 'art. 38', 'art. 7', 'art. 38', 'art. 7', 'art. 38', 'art. 38', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 68', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8']

4A_128/2014 (16.12.2014)
4A_128/2014 � � Arr�t du 16 d�cembre 2014
1. B.________ SA en liquidation, repr�sent�e par Me Henri Baudraz,
2. Commune de Lausanne, repr�sent�e par Me Daniel Pache,
3. C.________ soci�t� coop�rative, repr�sent�e par Me Dominique Brandt,
4. D.________ SA, repr�sent�e par Me Baptiste Rusconi,
5. E.________ SA, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann,
6. F.________ SA, repr�sent�e par Me Denis Merz,
responsabilit� de l'architecte,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 12 ao�t 2013 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
En 1993, la commune a propos� � C.________ soci�t� coop�rative d'�riger des logements subventionn�s sur sa parcelle. Ladite soci�t� (ci-apr�s: la constructrice) a accept�; elle �tait en outre d'accord de collaborer avec l'architecte impos� par la commune, soit A.A.________, qui avait auparavant travaill� dans l'administration communale, � la direction des travaux.
En janvier 1995, la constructrice a sign� un contrat d'architecte global avec l'atelier d'architecture A.________ SA, soci�t� dont le pr�nomm� �tait l'administrateur-pr�sident. En octobre 1995, elle a conclu un contrat d'ing�nieur avec D.________ SA. Cette entit� (ci-apr�s: le bureau d'ing�nieurs) �tait notamment charg�e d'effectuer les travaux pr�paratoires et de terrassement.
Un rapport r�alis� en juillet 1996 par le bureau d'�tudes g�otechniques E.________ SA a mis en �vidence une couche de limon sableux et graveleux d'origine morainique, � quelque 11 m�tres de profondeur; la molasse sous-jacente �tait arriv�e � cet emplacement par une instabilit� probablement tr�s ancienne. Le bureau d'�tudes pr�conisait diverses mesures de s�curisation en relation avec les travaux projet�s. En particulier, il recommandait la pose d'ancrages avant le d�but des terrassements pour assurer la stabilit� des murs de sout�nement des b�timents existants sur les parcelles voisines. Il proposait aussi d'installer un syst�me d'inclinom�tres et extensom�tres pour contr�ler d'�ventuels mouvements susceptibles de se propager jusqu'� 2-3 fois la hauteur des terrassements. Le bureau �voquait un rapport �tabli par une autre soci�t� le 31 octobre 1986, lequel signalait d�j� la pr�sence de moraine argileuse et exprimait la n�cessit� de veiller � la stabilit� du mur de sout�nement en cas d'excavation. L'�tude de juillet 1996 a �t� transmise tant � l'atelier d'architecture qu'au bureau d'ing�nieurs.
Le 17 octobre 1996, le bureau d'ing�nieurs a soumis � l'atelier d'architecture un plan de situation avec les points de nivellement qu'il proposait de faire relever par le g�om�tre. Il pr�conisait en outre d'installer deux inclinom�tres au pied du mur de sout�nement.
L'atelier d'architecture a contract� avec effet au 1er f�vrier 1997 une "assurance responsabilit� civile des entreprises et professionnelle" aupr�s de G.________. Cet �tablissement a ensuite �t� repris par F.________ SA (ci-apr�s: la compagnie d'assurance). La somme assur�e �tait de 3 millions de francs, le dommage affectant les ouvrages �tant limit� � 1 million de francs avec diverses franchises. Le contrat int�grait des conditions g�n�rales d'assurance (CGA) et des conditions compl�mentaires (CCA).
La constructrice a aussi contract� des assurances aupr�s de la m�me compagnie.
A.b.�Les travaux d'excavation ont d�but� le 12 f�vrier 1997. A ce moment-l�, aucun point de nivellement n'avait �t� trac� et les deux inclinom�tres n'avaient pas �t� install�s. L'atelier d'architecture avait command� ces instruments la veille et avait demand� � une entreprise (I.________ SA) de les poser et d'effectuer quelques contr�les de nivellement.
Les 2 et 3 mars 1997, des fissures sont apparues sur les b�timents voisins de la fouille, dont celui appartenant � B.________ SA. Les travaux de terrassement ont �t� interrompus le 4 mars 1997. Le 7 mars 1997, les fissures se sont encore �largies. Un remblayage d'urgence (1'500 m3 de terre) a d� �tre ex�cut�.
La couche de terre qui stabilisait l'ancienne masse de glissement situ�e sous le b�timent propri�t� de B.________ SA a �t� d�blay�e sans �tre remplac�e par un dispositif d'ancrages. L'ancienne masse de glissement a recommenc� � se d�placer en se fracturant, tout d'abord lentement durant le mois de f�vrier 1997, puis brusquement les 2 et 3 mars 1997. Le b�timent situ� sur cette parcelle yyy s'est progressivement d�grad�, au point que ses occupants ont d� �tre �vacu�s en juillet 1997; il �tait devenu inhabitable. Sa solidit� �tait moindre et sa durabilit� diminu�e. La meilleure solution �tait de le d�truire et d'en reconstruire un nouveau, ce qui a �t� fait. La cause directe de ce glissement de terrain est due � l'absence de s�curisation pr�alable des travaux d'excavation.
B.a.�Le 19 ao�t 1998, B.________ SA (ci-apr�s: la propri�taire l�s�e) a ouvert action contre la constructrice et la commune devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle concluait � ce que les deux d�fenderesses soient solidairement condamn�es � lui payer 3'970'000 fr., int�r�ts en sus. La constructrice a appel� en cause l'atelier d'architecture, le bureau d'ing�nieurs, le bureau d'�tudes g�otechniques et la compagnie d'assurance.
La Cour civile a d�sign� comme expert technique l'ing�nieur en g�nie civil H.________, dipl�m� de l'EPFZ. Celui-ci a rendu un rapport principal et un rapport compl�mentaire.
Le jugement a �t� rendu le 19 mai 2011. L'analyse de la Cour peut tr�s succinctement se r�sumer comme il suit:
- La constructrice, comme titulaire du droit de superficie, r�pond seule des immissions excessives caus�es par les travaux d'excavation ayant conduit � endommager le b�timent de la demanderesse (art. 679 et 684 s. CC). La commune, qui n'exer�ait plus la ma�trise de fait sur son bien-fonds, n'assume aucune responsabilit�.
- Le dommage caus� par le glissement de terrain aurait pu �tre �vit� si les recommandations du bureau d'�tudes g�otechniques quant � la s�curisation des fouilles avaient �t� suivies. Cet appel� en cause est exempt de toute responsabilit�.
- En revanche, le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture ont viol� leurs obligations de mandataires et r�pondent solidairement du dommage subi par la constructrice. Le bureau d'ing�nieurs �tait seul responsable des dispositions � prendre pour assurer la stabilit� du terrain et des techniques � utiliser pour les travaux de terrassements. Sous-estimant les risques inh�rents � la nature du sous-sol, il a proc�d� � l'excavation sans s�curiser au pr�alable les murs de sout�nement par la pose d'ancrages. Quant � l'atelier d'architecture, il n'�tait certes pas comp�tent pour prendre les mesures li�es � la stabilit� du terrain, mais la direction effective des travaux lui incombait, y compris dans la phase des travaux de fouille. Il a enfreint son devoir de diligence en limitant sans raison objective le nombre de sondages et en tardant � ordonner les mesures de contr�le pr�conis�es par le bureau d'ing�nieurs dans son courrier du 17 octobre 1996. A cet �gard, il a command� les deux inclinom�tres la veille des travaux d'excavation, et la fixation du point 0 de ces instruments n'a eu lieu que le 24 f�vrier 1997, alors que 1'000 ou 1'500 m3 de terre avaient d�j� �t� excav�s. Il a ordonn� le 4 mars 1997 seulement, soit apr�s le sinistre, de tracer les cinq points de nivellement recommand�s dans l'offre du 17 octobre 1996. Enfin, l'atelier a failli � son devoir de contr�ler le travail des ing�nieurs civils et de coordonner ceux-ci avec les g�otechniciens, ce alors qu'il avait major� ses honoraires de 100'000 fr. en raison des conditions g�otechniques. La quote-part de responsabilit� est fix�e � 85 % pour le bureau d'ing�nieurs et � 15 % pour l'atelier d'architecture.
L'atelier d'architecture ne peut �mettre aucune pr�tention contre la compagnie d'assurance. Sa responsabilit� civile est certes engag�e, mais le cas tombe sous le coup d'une clause excluant toute protection (cf. infra, consid. 4.3). En revanche, la compagnie d'assurance doit d�dommager la constructrice, le sinistre �tant couvert par l'assurance contract�e.
En d�finitive, la Cour civile a rendu la d�cision suivante:
- La constructrice doit payer � la propri�taire l�s�e la somme totale de 3'017'825 fr., int�r�ts en sus.
- Le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, solidairement entre eux, doivent relever la constructrice de tout montant vers� par celle-ci en raison de cette condamnation, d�pens compris.
- La compagnie d'assurance doit relever la constructrice, solidairement avec le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, de tout montant vers�, � concurrence de 1'320'349 fr. 50, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er octobre 1997.
- Le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, d�biteurs solidaires, doivent en outre verser 975'530 fr. 55 plus int�r�ts � la constructrice.
- Enfin, l'atelier d'architecture doit payer � la constructrice 45'472 fr. plus int�r�ts.
B.b.�L'atelier d'architecture et trois autres parties ont d�f�r� ce jugement � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, laquelle a rendu son arr�t le 12 ao�t 2013. Seul l'appel de la compagnie d'assurance a �t� partiellement admis, le point de d�part de l'int�r�t sur le capital d� � la constructrice �tant fix� au 14 mai 1998 au lieu du 1er octobre 1997.
S'agissant de l'atelier d'architecture, la cour a confirm� pour l'essentiel l'analyse des premiers juges. Elle a toutefois consid�r� que l'on ne pouvait pas lui reprocher d'avoir renonc� � ordonner des sondages suppl�mentaires, d�s lors que cette omission n'avait pas d'incidence d�montr�e sur le cours des �v�nements. En revanche, l'on devait faire grief � l'atelier d'architecture d'avoir renonc� � faire assister les ing�nieurs civils par les g�otechniciens pendant les travaux de fouille, contrairement � ce que ces derniers avaient propos�.
L'atelier d'architecture, qui proc�de sans avocat, saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t sur appel, subsidiairement � sa r�forme, en ce sens qu'il ne doit aucun montant � quelque partie que ce soit. Tr�s subsidiairement, il requiert que la commune, le bureau d'ing�nieurs, le bureau d'�tudes g�otechniques et la compagnie d'assurance soient astreints � le relever de toute condamnation et qu'il soit fait droit aux conclusions prises contre la compagnie d'assurance.
La propri�taire l�s�e conclut au rejet du recours. La constructrice et le bureau d'�tudes g�otechniques concluent � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours. La commune conclut au rejet des conclusions principales et subsidiaires, respectivement des conclusions tr�s subsidiaires la concernant. La compagnie d'assurance conclut au rejet des conclusions la concernant.
Le bureau d'ing�nieurs ne s'est pas d�termin�. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Deux autres recours ont �t� d�pos�s, l'un par la compagnie d'assurance (4A_122/2014), l'autre par la constructrice (4A_126/2014).
Dans leur r�ponse respective, la constructrice et le bureau d'�tudes g�otechniques ont requis l'octroi de s�ret�s en garantie des d�pens (art. 62 al. 2 LTF).
Selon la jurisprudence, seuls des frais futurs, post�rieurs � la requ�te, peuvent �tre garantis. Lorsque la partie intim�e formule une telle requ�te dans sa r�ponse, elle a d�j� engag� des frais et peut uniquement conclure aux d�pens (arr�t 5A_865/2013 du 21 janvier 2014 consid. 4; cf. ATF 132 I 134 consid. 2.2 p. 138; BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2
e��d. 2014, n� 27 ad art. 62 LTF et les arr�ts cit�s).
M�me si l'autorit� de c�ans n'ordonne en principe qu'un �change d'�critures, il faut compter avec le droit inconditionnel du recourant � se d�terminer sur la r�ponse, ce qui peut conduire l'intim� � d�poser � son tour une duplique. Toutefois, une telle �criture n'entra�ne normalement pas d'augmentation de l'indemnit� de d�pens. En l'occurrence, aucune circonstance particuli�re, suite au d�p�t de la r�plique volontaire, ne justifiait d'ordonner des s�ret�s.
La conclusion visant � se faire relever de toute condamnation doit d'embl�e �tre �cart�e en tant qu'elle est dirig�e contre la commune, le bureau d'ing�nieurs et le bureau d'�tudes g�otechniques. En effet, la Cour d'appel l'avait d�clar�e irrecevable au motif qu'elle �tait nouvelle et ne respectait pas les conditions de l'art. 317 al. 2 CPC. Or, la partie recourante ne plaide pas que la r�gle de droit f�d�ral pr�cit�e aurait �t� viol�e. La conclusion est donc �galement irrecevable devant le Tribunal f�d�ral (concernant la compagnie d'assurance, cf. infra, consid. 4.2).
3.1.�L'atelier d'architecture d�nonce une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Le juge instructeur de la Cour civile aurait ind�ment refus� que l'expert judiciaire H.________ auditionne l'architecte A.A.________, respectivement qu'il prenne connaissance d'un ancien plan de 1995 comportant des points de nivellement et qu'il entende l'ing�nieur de l'entreprise charg�e d'installer les inclinom�tres.
3.2.�La lecture des d�cisions cantonales et la consultation du dossier (cf. art. 105 al. 2 LTF) font ressortir les �l�ments suivants:
Les parties ont �t� entendues avant la nomination de l'expert H.________. Celui-ci a remis son rapport le 29 janvier 2007 au Tribunal cantonal, qui l'a transmis aux parties. Dans un courrier circonstanci� du 7 f�vrier 2007, l'atelier d'architecture a sollicit� un compl�ment d'expertise ou une contre-expertise. En substance, il contestait toute faute quant au nombre de sondages effectu�s, au tra�age des points de nivellement et � la pose d'inclinom�tres; � cet �gard, il entendait soumettre � l'expert un plan de 1995 et lui faire auditionner un ing�nieur. Il soutenait enfin qu'un expert-architecte aurait d� se prononcer sur les questions concernant les prestations et honoraires d'architecte.
Apr�s avoir fait traduire l'expertise, le juge instructeur a r�pondu en ces termes dans un courrier du 16 novembre 2007:
"Sauf objections �mises d'ici cette date [3 d�cembre 2007, r�d.], je consid�rerai que les observations formul�es par A.________ SA [ancienne raison sociale de l'atelier d'architecture, r�d.] ne constituent pas des r�quisitions en vue d'un compl�ment d'expertise. En effet, un tel compl�ment devrait �tre financ� par cette soci�t�, qui a plusieurs fois expos� qu'elle n'�tait pas en mesure d'engager des frais dans ce proc�s.
Je confirme toutefois (...) que cette soci�t� demeure partie au proc�s."
A la suite de cet avis, l'atelier d'architecture n'a pas demand� � ce que ses observations soient trait�es comme une requ�te d'expertise compl�mentaire, ni manifest� l'intention de verser une avance de frais. L'expert a �t� invit� � r�pondre aux questions pos�es par deux autres parties, qui ont fourni les avances requises. L'administrateur de l'atelier d'architecture a demand� � �tre entendu par l'expert, ce � quoi le juge instructeur s'est oppos�. Il a expliqu� que cette partie avait montr� de nombreuses fois au cours de l'instruction qu'elle n'entendait pas proc�der, ni participer aux frais li�s � l'administration des mesures probatoires. Elle devait assumer ce choix; l'art. 90 al. 3 du Code de proc�dure civile vaudois pr�voyait express�ment la d�ch�ance du droit de requ�rir certaines op�rations � d�faut d'avancer les frais (courrier du 2 avril 2008).
3.3.�Dans son recours, l'atelier d'architecture explique pour quels motifs il voulait �tre entendu par l'expert; il en ressort qu'il s'agissait � nouveau de contester sa responsabilit� concernant le tra�age des points de nivellement, la pose des inclinom�tres et le nombre de sondages effectu�s. En d'autres termes, il entendait obtenir, en intervenant directement aupr�s de l'expert, le compl�ment d'expertise qu'il s'�tait vu refuser par le juge. Or, ce refus �tait motiv� par la renonciation � proc�der et le non-versement d'avances de frais. Le droit d'�tre entendu n'est pas enfreint. Les garanties g�n�rales de proc�dure visent tout au plus � ce qu'une partie ne soit pas priv�e d'acc�s � la justice lorsqu'elle n'a pas les ressources suffisantes pour payer les avances de frais; elle peut alors requ�rir l'assistance judiciaire (art. 29 al. 3 Cst.; cf. ATF 99 Ia 437 consid. 2 p. 439; 95 I 414 consid. 2). La partie recourante ne pr�tend pas avoir r�alis� les conditions de cette aide, ni avoir form� une requ�te pour l'obtenir, comme l'exigeait le droit cantonal en vigueur � l'�poque (cf. art. 1 al. 1 de l'ancienne loi vaudoise du 24 novembre 1981 sur l'assistance judiciaire en mati�re civile); ces consid�rations suffisent � priver d'objet les all�gations faites dans la r�plique volontaire quant au manque de moyens financiers de la partie recourante.
Celle-ci objecte encore que m�me en �tant d�chue du droit d'exiger des mesures probatoires pour ses propres all�gations, elle conservait le droit de discuter avec l'expert des all�gations des autres parties. L'argument est infond�. M�me si l'expertise et son compl�ment concernaient les all�gations d'autrui, l'atelier d'architecture cherchait � �tre disculp� par l'expert et apporter ainsi une contre-preuve aux all�gations de ses adversaires. L'atelier ne plaide pas qu'en exigeant une avance de frais dans un tel cas de figure, les autorit�s cantonales auraient arbitrairement enfreint le Code de proc�dure civile vaudois en vigueur � l'�poque; en l'absence de grief, il n'y a pas � examiner d'office cette question (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 1 consid. 2.1 p. 3; 134 III 379 consid. 1.2). Une telle exigence ne violait en tout cas pas le droit d'�tre entendu, ni son corollaire qu'est le droit � la preuve.
3.4.�L'atelier d'architecture plaide que l'expertise, et partant l'"administration" [recte: l'appr�ciation] des preuves, s'est trouv�e fauss�e parce qu'il n'a pas pu soumettre � l'expert un plan indiquant des points de nivellement r�alis� en 1995, ni lui faire auditionner l'ing�nieur dont l'entreprise (I.________ SA) avait �t� charg�e de poser les inclinom�tres.
Encore une fois, le droit d'�tre entendu, et en particulier le droit de faire administrer les preuves offertes, n'est pas en cause d�s lors que le refus oppos� par le juge est li� au d�faut d'avance de frais. Pour le surplus, la partie recourante ne plaide pas que, sur la base des preuves recueillies, l'autorit� pr�c�dente aurait port� une appr�ciation arbitraire; il n'y a pas � examiner cette question d'office (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.3). Au demeurant, la Cour d'appel a soulign� que la proposition quant aux points de nivellement faite par le bureau d'ing�nieurs le 17 octobre 1996 avait �t� jug�e convenable par les experts, ce qui aurait en soi pu suffire � refuser de soumettre � l'expert le plan de 1995, par appr�ciation anticip�e des preuves. En droit, m�me si l'on admet que la pose des inclinom�tres et le tra�age des points de nivellement d�pendaient au premier chef des ing�nieurs civils et g�otechniciens, cela n'exclut nullement de retenir une responsabilit� de l'architecte � titre de directeur des travaux. La Cour d'appel a relev�, sans �tre critiqu�e sur ce point, qu'en vertu de la norme SIA 102, les mesures de surveillance relevaient de la direction des travaux et qu'� ce titre, l'atelier d'architecture devait endosser le r�le de surveillant de chantier; elle en a d�duit qu'il aurait d� s'inqui�ter de l'�tat de la proc�dure de contr�le au d�but des travaux d'excavation. Dans les faits, c'est bel et bien � l'atelier d'architecture que le bureau d'ing�nieurs a adress� son offre quant aux mesures de surveillance, atelier qui s'est lui-m�me charg� de commander les inclinom�tres et de mettre en oeuvre une entreprise; ses honoraires avaient �t� major�s en raison des conditions g�otechniques. Peu importe, d�s lors, que les g�otechniciens aient �ventuellement tard� � intervenir pour les inclinom�tres. Comme l'a soulign� � bon escient l'autorit� pr�c�dente, l'atelier d'architecture, comme directeur des travaux, aurait d� r�agir en constatant que les travaux d'excavation �taient entrepris avant que les mesures de surveillance soient en place.
Enfin, la partie recourante conteste toute faute pour avoir renonc� � ordonner un sondage suppl�mentaire. Cette critique est priv�e d'objet, d�s lors que les juges d'appel se sont �cart�s sur ce point de l'expertise en conc�dant que l'architecte n'avait pas enfreint son devoir de diligence en renon�ant � ordonner un sondage suppl�mentaire.
3.5.�L'atelier d'architecture d�nonce une autre violation de son droit d'�tre entendu. Le juge instructeur aurait omis de le convoquer � l'audience o� devait �tre entendu l'ing�nieur dont il avait exig� l'assignation.
L'arr�t attaqu� ne traite pas cette question et l'on ne trouve pas trace d'un tel grief dans l'appel form� par l'atelier d'architecture. Le moyen est donc irrecevable compte tenu de l'exigence d'�puisement des voies de droit cantonales. Au demeurant, il doit �tre rejet� sur le fond. Le proc�s-verbal d'audience du 5 novembre 2009 indique que personne ne s'est pr�sent� pour l'atelier d'architecture, pourtant r�guli�rement assign�. De fait, le juge instructeur avait inform� les parties de cette date d'audience par courrier du 9 juillet 2009, en invitant l'atelier d'architecture � verser jusqu'au 5 octobre 2009 l'avance de frais pour l'audition du t�moin propos�; or, l'atelier s'est ex�cut� le 1er octobre 2009. Cette partie a par ailleurs fait d�faut � d'autres s�ances d'audition de t�moins. Le grief de non-assignation se r�v�le priv� de fondement.
4.1.�L'atelier d'architecture requiert encore de se faire relever de toute condamnation par la compagnie d'assurance, respectivement d'obtenir l'allocation des conclusions prises contre cette partie.
4.2.�L'on cherche vainement dans le recours une pr�cision quant aux conclusions prises contre la compagnie d'assurance, ce qui met en doute la recevabilit� de telles conclusions. Quoi qu'il en soit, la partie recourante d�nonce une interpr�tation erron�e de l'art. 38 CCA, grief qui doit �tre rejet�.
4.3.�L'on rappelle que l'atelier d'architecture avait conclu une assurance responsabilit� civile prenant effet le 1er f�vrier 1997.
La Cour d'appel a tenu le raisonnement suivant: l'atelier endosse une responsabilit� envers la constructrice, en raison de manquements dans la surveillance et la coordination des travaux, ainsi que dans les pr�paratifs en vue de leur ex�cution. Les pr�tentions form�es � son encontre n'�tant pas injustifi�es, l'atelier ne peut pr�tendre au d�dommagement de ses frais de justice. Par ailleurs, il ne peut b�n�ficier de la couverture d'assurance en raison des deux r�gles suivantes:
- l'art. 7 let. i CGA n'assure pas la responsabilit� pour des dommages dont le preneur d'assurance, son repr�sentant ou les personnes charg�es de la direction ou de la surveillance de l'entreprise, doivent attendre, avec un degr� �lev� de probabilit�, qu'ils se produisent. Il en est de m�me pour les dommages dont on a implicitement accept� la survenance en choisissant une certaine m�thode de travail, afin de diminuer les frais ou d'acc�l�rer les travaux.
- L'art. 38 ch. 5 let. a CCA, en compl�ment � l'art. 7 CGA, exclut de la protection d'assurance les pr�tentions pour dommages mat�riels cons�cutifs � des mouvements de terrain imputables au fait qu'un examen g�ologique appropri� n'a pas �t� ordonn� ou que des mesures de s�curit� qui auraient d� r�sulter d'un tel examen ont �t� omises.
4.4.�La partie recourante critique uniquement l'interpr�tation de l'art. 38 CCA, alors que l'autorit� pr�c�dente s'est aussi fond�e sur l'art. 7 CGA. Il n'y a pas � examiner plus avant le rapport entre ces deux dispositions, d�s lors que le grief est de toute fa�on mal fond�.
Le raisonnement tenu dans le recours est le suivant: l'autorit� pr�c�dente aurait m�connu la notion d'examen g�ologique et aurait ignor� les diff�rences techniques entre les �tudes r�alis�es. Seul le rapport du 31 octobre 1986 pourrait �tre qualifi� d'examen g�ologique au sens de l'art. 38 CCA; or, ce rapport pr�conisait tout au plus la pose d'ancrages le long du mur de sout�nement, mesure qui ne rel�verait pas de la comp�tence de l'architecte.
L'argument confine � la t�m�rit�. Il est patent que l'art. 38 CCA vise toute �tude propre � cerner les risques de mouvements de terrain. Etait donc notamment concern�e l'�tude r�alis�e par le bureau E.________ SA. Or, selon les constatations concordantes des experts, les mesures de s�curit� pr�conis�es en particulier par cette �tude, mais aussi par le rapport de 1986, n'ont pas �t� respect�es. Encore une fois, m�me si les travaux d'excavation �taient de la responsabilit� premi�re du bureau d'ing�nieurs, l'atelier d'architecture endosse une part de responsabilit� dans la mesure o� il n'a pas exerc� avec la diligence requise la direction des travaux.
4.5.�Pour le surplus, la partie recourante semble se m�prendre sur le fonctionnement de l'assurance responsabilit� civile. Celle-ci n'offre pas la garantie inconditionnelle d'obtenir une protection juridique dans tous les cas, mais uniquement lorsque les pr�tentions �mises par le tiers l�s� contre l'assur� sont injustifi�es - hypoth�se non r�alis�e en l'occurrence. L'assureur n'a pas � prendre en charge les frais de d�fense jusqu'� ce que la responsabilit� civile soit constat�e judiciairement.
En d�finitive, le recours de l'atelier d'architecture doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La partie recourante, qui succombe, supporte les frais de la pr�sente proc�dure et les d�pens des parties adverses (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF). A cet �gard, l'on pr�cisera que la commune n'agit pas dans l'exercice de ses attributions officielles, de sorte qu'elle a droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF a contrario). En revanche, aucune indemnit� n'est due au bureau d'ing�nieurs, qui n'a pas d�pos� d'�criture.
Selon le R�glement sur les d�pens allou�s � la partie adverse (RS 173.110.210.3), les honoraires d'avocat sont en r�gle g�n�rale proportionnels � la valeur litigieuse; ils sont fix�s dans les limites du tarif d'apr�s l'importance de la cause, ses difficult�s, l'ampleur du travail et le temps employ� par l'avocat (art. 3 al. 1). L'art. 8 du r�glement permet de s'�carter des minima du tarif en cas de disproportion manifeste entre la valeur litigieuse et l'int�r�t des parties au proc�s, ou entre le taux applicable et le travail effectif de l'avocat (al. 2); en outre, les honoraires peuvent �tre r�duits lorsque le proc�s ne se termine pas par un arr�t au fond, mais par une d�cision d'irrecevabilit� (al. 3).
En l'occurrence, la partie recourante versera les indemnit�s suivantes: 12'000 fr. � la compagnie d'assurance, montant dans les limites du tarif, mais en-de�� de la pratique forfaitaire du Tribunal f�d�ral, eu �gard au travail accompli (sur cette pratique, cf. CORBOZ, op. cit., n� 35 ad art. 68 LTF); 6'000 fr. � la constructrice, indemnit� r�duite en raison du caract�re tr�s succinct de la r�ponse (art. 8 al. 2 du r�glement); 6'000 fr. au bureau d'�tudes g�otechniques et 6'000 fr. � la commune, les conclusions prises contre ces deux parties �tant manifestement irrecevables (art. 8 al. 3); enfin, 1'500 fr. � la propri�taire l�s�e, qui s'est d�termin�e succinctement et n'a qu'un int�r�t indirect � l'issue du pr�sent litige (art. 8 al. 2).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 18'000 fr., sont mis � la charge de la partie recourante.
La partie recourante versera une indemnit� de d�pens de 12'000 fr. � F.________ SA, 6'000 fr. � C.________ soci�t� coop�rative, 6'000 fr. � E.________ SA, 6'000 fr. � la commune de Lausanne et 1'500 fr. � B.________ SA en liquidation.