Source: http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-fourniture-produits-entretien-usage-domestique-articles-droguerie-profit-1809712.htm
Timestamp: 2018-06-21 04:34:41+00:00
Document Index: 62133236

Matched Legal Cases: ["l'article 98", "l'article 51", "l'article 43", "l'article 6", "l'article 48", "l'article 56"]

Appels offres : Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy. Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy. CPV: 39830000, 39812100, 39224300, 39224000.
Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy. Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy. CPV: 39830000, 39812100, 39224300, 39224000.
2010/S 74-110581 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT EMA/DCSSA/HIA Percy 101 avenue Henri Barbusse Attn: capitaine Desevre 92141 Clamart Cedex FRANCE Téléphone +33 141466494 Courrier électronique (e-mail): smtgsachats.percy@laposte.net Fax +33 141466042 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: HIA Percy/département économique/service achats/cellule marchés 101 avenue Henri Barbusse, BP 406 Attn: Christophe Robert 92141 Clamart Cedex FRANCE Téléphone +33 141466477 Courrier électronique (e-mail): smtgsachats.percy@laposte.net Fax +33 141466042 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: HIA Percy/département économique/service achats/cellule marchés 101 avenue Henri Barbusse, BP 406 Attn: Christophe Robert 92141 Clamart Cedex FRANCE Téléphone +33 141466477 Courrier électronique (e-mail): smtgsachats.percy@laposte.net Fax +33 141466042 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: HIA Percy/département économique/service achats/cellule marchés 101 avenue Henri Barbusse, BP 406 Attn: Christophe Robert 92141 Clamart Cedex FRANCE Téléphone +33 141466477 Courrier électronique (e-mail): smtgsachats.percy@laposte.net Fax +33 141466042
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison HIA Percy, 101 avenue Henri Barbusse, 92140 Clamart, FRANCE. Code NUTS FR105
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Les bons de commande seront émis en fonction des besoins.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'HIA Percy.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000, 39812100, 39224300, 39224000
Les quantités annuelles minimales et maximales sont données dans le dossier de consultation des entreprises pour chaque produit ou article.
Les montants annuels minimaux et maximaux seront calculés à partir des quantités annuelles minimales et maximales et des prix unitaires.
II.2.2) Options Oui description de ces options: Le marché est reconductible quatre fois au plus, le 1er janvier de chaque année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
Les prix sont révisables au 1er janvier de chaque année. Nombre de reconductions éventuelles 4
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Produits pour la métallisation des sols
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Bouche-Pores; décapant avec rinçage; emulsion; spray haute et basse vitesse.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39812100
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: bouche-pores mini 10 litres maxi 40 litres; décapant avec rinçage mini 10 litres maxi 40 litres; emulsion mini 50 litres maxi 150 litres; spray haute vitesse mini 200 litres maxi 400 litres. LOT n° 2 INTITULÉ Produits d'entretien des sols et sanitaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Détergent liquide pour sols et surfaces; Désinfectant prêt à l'emploi pour sols et surfaces; détartrant-désinfectant pour sanitaires.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: détergent liquide pour sols et surfaces mini 6 600 litres maxi 11 200 litres; Désinfectant prêt à l'emploi pour sols et surfaces mini 800 litres maxi 1 300 litres; détartrant-désinfectant pour sanitaires mini 1 300 litres maxi 2 200 litres. LOT n° 3 INTITULÉ Produits d'entretien pour office alimentaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Détartrant alimentaire; détergent-désinfectant liquide pour surfaces alimentaires.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: détartrant alimentaire mini 300 litres maxi 900 litres; détergent-désinfectant liquide pour surfaces alimentaires mini 300 litres maxi 900 litres. LOT n° 4 INTITULÉ Eau de Javel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Liquide en cruchon; liquide en flacon.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: eau de Javel en cruchon à 9,6 % mini 100 litres maxi 200 litres; eau de Javel en flacon (1 à 2 litres) à 2,6 % mini 900 litres maxi 1 500 litres. LOT n° 5 INTITULÉ Disques pour monobrosses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Disques 255 mm rouges; disques 430 mm noirs; disques 430 mm rouges.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: disques rouges 255 mm mini 50 disques maxi 200 disques; disques rouges 430 mm mini 50 disques maxi 200 disques; disques noirs 430 mm mini 50 disques maxi 200 disques. LOT n° 6 INTITULÉ Lavette microfibre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Mélange polyester/polyamide.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39525100
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: lavettes microfibre (roses ou bleues) mini 11 000 (tous coloris confondus) maxi 35 000 (tous coloris confondus). LOT n° 7 INTITULÉ Bandeaux de lavage microfibre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE 100 % polyester dont au moins 70ù microfibre
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: bandeaux de lavage microfibre mini 10 000 bandeaux maxi 31 000 bandeaux; balais mini 0 maxi 100. LOT n° 8 INTITULÉ Bandeaux de lavage microfibre à usage unique
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: bandeaux de lavage microfibre usage unique mini 25 000 bandeaux maxi 60 000 bandeaux; Balais mini 0 maxi 100. LOT n° 9 INTITULÉ Articles de droguerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Combinés sanitaires; tampon à récurer; papier aluminium.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44410000
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Quantités annuelles: combinés sanitaires mini 200 maxi 500; tampons à récurer vert mini 500 maxi 1 000; tampons à récurer blanc mini 500 maxi 1 000; tampons à récurer rouge mini 500 maxi 1 000; papier aluminium mini 500 rouleaux maxi 1 000 rouleaux.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Ces modalités s'appliquent conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics, notamment les articles portant sur les accomptes et avances et l'article 98 relatif au délai global de paiement à 50 jours.
Les prix sont des prix unitaires, révisables au 1er janvier de chaque année en fonction du tarif public du titulaire.
Les commandes sont notifiées au titulaire par l'envoi de bons de commande.
Les sommes dues au titulaire feront l'objet de factures mensuelles.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence définies à l'article 51 du code des marchés publics. Au moment de la notification, l'administration imposera un groupement solidaire si l'exécution du marché le justifie.
III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - contenu d'une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC4) dûment renseignée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise, - contenu d'une déclaration du candidat (imprimé DC5) dûment renseignée, datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise. Les rubriques A à L du formulaire DC5 sont obligatoirement à remplir, notamment les rubriques D et H au regard des critères de capacités économique, financière et technique figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Les formulaires DC4 et DC5 sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires". - délégation de pouvoir autorisant la signature du marché dûment datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise le cas échéant, - copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire, - déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datée, signée et revêtue du cachet de l'entreprise, - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices ou tout autre document équivalent permettant de prouver sa capacité financière.
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - liste des références relatives à l'expérience professionnelle du candidat dans le domaine hospitalier et pour des fournitures similaires demandées au titre du présent marché, - description des moyens techniques et humains de la société.
1. Lots 1, 2, 3, 4 et 5: prix. Pondération 60
2. Lots 1, 2, 3, 4 et 5: valeur technique jugée sur échantillon. Pondération 30
3. Lots 1, 2, 3, 4 et 5: politique en matière d'environnement. Pondération 10
4. Lots 6 et 7: prix. Pondération 80
5. Lots 6 et 7: poids à sec. Pondération 10
6. Lots 6 et 7: valeur technique jugée sur échantillon. Pondération 10
7. Lot 8: prix. Pondération 80
8. Lot 8: valeur technique jugée sur échantillon. Pondération 20
9. Lot 9: prix. Pondération 80
10. Lot 9: valeur technique jugée sur échantillon. Pondération 10
11. Lot 9: politique en matière d'environnement. Pondération 10
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 07_du01_03_2010
4. 6.2010 - 12:00 Documents payants Non
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 300 (à compter de la date limite de réception des offres)
Les critères de sélection des candidatures : capacités technique, économique et financière. 1/Retrait des dossiers de consultation : les dossiers de consultation sont remis aux candidats soit par courriel (la demande doit être adressée à : smtgsachats.percy@laposte.net), soit gratuitement par voie postale (la demande doit être faite par courrier ou télécopie au +33 141466042), soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation de l'état accessible depuis https://www.marches-publics.gouv.fr (place de marché interministérielle, PMI); 2/Modalités de téléchargement du DCE : il n'est pas nécessaire de s'inscrire comme membre de la PMI pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de consultation, les opérateurs économiques non inscrits sur la PMI doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE. Les opérateurs économiques inscrits sur la PMI peuvent directement télécharger les documents après s'être connectés à la PMI avec leur identifiant et leur mot de passe; 3/Transmission des documents : le mode de transmission choisi par le représentant du pouvoir adjudicateur pour la transmission des candidatures et des offres est l'envoi par voie postale en recommandé avec avis de réception ou par porteur (dépôt contre récépissé) à l'HIA Percy, département économique, service achats, cellule marchés. Toutefois, les candidats peuvent recourir à une transmission électronique via la PMI. Dans ce cas, les opérateurs économiques devront : - Se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, - S'identifier sur la PMI, - Accepter les conditions d'utilisation de la PMI.
Les modalités d'inscription sont définies sur la PMI.
Les propositions des candidats transmises par voie postale, par porteur ou par voie dématérialisée seront présentées dans une enveloppe ou un fichier unique. Toutefois, pour faciliter leur traitement administratif, il est recommandé de présenter séparément les documents relatifs à la candidature et à l'offre. Ainsi, pour les envois par voie postale ou par porteur, la proposition sera présentée dans une enveloppe unique cachetée portant la suscription "Documents pour le marché relatif à la fourniture de produits d'entretien à usage domestique et d'articles de droguerie au profit de l'hôpital d'instruction des Armées Percy", "Ne pas ouvrir" qui pourra être composée de 2 dossiers. Le premier dossier sera identifié sous l'appellation "Candidature" et renfermera les documents relatifs à la candidature (cf. paragraphe
5. 1 du règlement de la consultation). Le second dossier sera identifié sous l'appellation "Offre" et rassemblera les documents relatifs à l'offre (cf. Paragraphe
5. 2 du règlement de la consultation). Le non-respect du principe des 2 dossiers ou fichiers ne sera pas éliminatoire.
Les formats utilisés pour la transmission électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible :Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, PDF ou équivalent, tous compatibles PC. L'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisira l'envoi papier. Les opérateurs économiques, choisissant de transmettre leur réponse par voie électronique, ont la possibilité de remettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention "Copie de sauvegarde". En cas de difficultés, un service de support téléphonique est mis en place pour les entreprises souhaitant soumissionner aux marchés publics. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Le numéro d'accès est : +33 0820207743. En cas d'impossibilité de joindre l'assistance par téléphone, un courriel peut être adressé à pmi.support@atexo.com. A l'issue de l'ouverture des dossiers et fichiers relatifs aux offres, le représentant du pouvoir adjudicateur procédera à la re-matérialisation de tous les documents transmis par voie électronique. Les candidats potentiels accepteront, même s'ils ont transmis leur proposition par la voie électronique, que le marché retenu puisse donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les documents administratifs nécessaires et exigés par ce marché pourront également, à la demande du représentant du pouvoir adjudicateur, faire l'objet d'une signature manuscrite. L'unité monétaire est l'euro.
Les échantillons demandés dans le règlement de la consultation devront être déposés au service magasin du département économique avant le vendredi
4. 6.2010 à 12:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2010.