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Timestamp: 2017-10-23 11:49:41+00:00
Document Index: 157865566

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 221', 'arrêt ']

1B_264/2014 22.08.2014
1B_264/2014
Dans le cadre du contrôle des mesures de substitution, le SPI a fait état de l'obtention du baccalauréat par le recourant, des rendez-vous manqués, des résultats des analyses de sang - négatifs - non transmis en temps voulu, ainsi que de l'arrêt du suivi thérapeutique auprès du docteur B.________ depuis la fin de l'été 2013 (cf. ses lettres des 15 mai, 1 er octobre et 1 er novembre 2013). Donnant suite aux deux derniers courriers du service susmentionné, le Procureur a notamment rappelé à l'intéressé, par le biais de son conseil, les possibles conséquences du non-respect des mesures de substitution.
Le 11 juillet 2014, la Chambre pénale de recours a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours intenté par A.________ contre cette décision.
Par acte du 25 juillet 2014, A.________ forme recours contre ce jugement, concluant à son annulation, à sa mise en liberté immédiate et à la révocation des mesures de substitution ordonnées par le Tmc le 7 novembre 2013. A titre subsidiaire, il requiert le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Il sollicite également l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le prévenu, actuellement détenu, a qualité pour agir. Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision rendue en dernière instance cantonale (art. 80 LTF).
Dans un premier grief, le recourant reproche à l'autorité précédente une constatation manifestement inexacte et arbitraire des faits, ce qui aurait influencé l'examen du risque de récidive.
Le recourant ne remet pas en cause l'existence de charges suffisantes à son encontre (cf. art. 221 al. 1 CPP). Il conteste en revanche l'existence d'un risque de récidive. Il soutient à cet égard qu'en l'absence d'antécédent judiciaire, seul un danger sérieux et concret de commettre de nouvelles infractions permettrait son maintien en détention; or tel ne serait pas le cas en l'espèce. Il aurait également apporté la preuve de son évolution positive (la poursuite de ses études universitaires, la modification de ses fréquentations, les résultats des prises de sang et d'urine négatifs, ainsi que le suivi psychothérapeutique entrepris).
En lien notamment avec cette dernière question, l'autorité précédente a relevé que le recourant semblait avoir - postérieurement à sa libération en avril 2013 - adopté une nouvelle attitude : obtention du baccalauréat, inscription à l'université, abstinence à l'alcool et aux stupéfiants, ainsi que suivi d'une thérapie. Cependant, ces quelques éléments favorables ne suffisent pas à démontrer une réelle évolution du recourant par rapport au degré d'immaturité constaté en avril 2013 et une prise de conscience durable de ses responsabilités. En effet, les possibles changements de comportement ont été entrepris en raison du prononcé judiciaire de mesures de substitution (cf. le jugement du 5 avril 2013). Or, même dans ce cadre strict et malgré les différents rappels express du Ministère public (cf. ses courriers du 3 octobre, du 1 er novembre 2013 et de son téléphone au conseil de l'intéressé le 12 décembre 2013), ainsi que du Tmc (cf. son ordonnance du 7 novembre 2013) s'agissant des conséquences du non-respect des règles de conduite permettant son maintien en liberté, le recourant n'a pas su s'y conformer de manière durable et significative (cf. notamment les absences ou tardivetés des dépôts des résultats d'analyses toxicologiques, les rendez-vous au SPI manqués et l'arrêt à deux reprises du suivi thérapeutique). En particulier, il n'apporte aucun élément qui viendrait prouver le contraire, par exemple en produisant devant le Tribunal de céans les résultats des examens universitaires allégués présentés avant le 9 juin 2014.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Julien Fivaz est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.