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Timestamp: 2016-10-25 05:02:02+00:00
Document Index: 218884351

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 57', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 41', 'art. 394', 'art. 398', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 101', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 156', 'art. 159']

4C.257/2002 (28.08.2003)
4C.257/2002 /ech
MM. et Mme les Juges Corboz, Pr�sident, Klett et Chaix, Juge suppl�ant.
tous les trois repr�sent�s par Me Alain Th�venaz, avocat, Grand-Ch�ne 5, CP 3633, 1002 Lausanne,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Fran�ois Logoz, avocat, avenue des Mousquines 20, case postale 31, 1000 Lausanne 5.
acte illicite; action en dommages-int�r�ts; tort moral; prescription,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 ao�t 2001.
A.a Du 7 au 9 mars 1991, X.________ SA a organis� pour la classe de premi�re gymnasiale scientifique un camp de retraite facultatif � l'Hospice du Grand-Saint-Bernard. Les activit�s pr�vues comprenaient des p�riodes de r�flexion et des randonn�es � ski avec peaux de phoque, notamment pour acc�der � l'Hospice qui est situ� � 2469 m�tres d'altitude. Dix �l�ves de cette classe, dont D.________ n� le 25 juillet 1975, ont particip� � cette retraite; certains d'entre eux n'avaient jamais pratiqu� le ski � peaux de phoque. Le groupe se trouvait sous la responsabilit� du chanoine Z.________: sans �tre ni professeur de ski ni guide patent�, ce dernier �tait consid�r� comme un bon montagnard, qui connaissait en particulier la r�gion du Grand-Saint-Bernard pour �tre mont� chaque week-end pendant une ann�e � l'Hospice.
A.b Le 8 mars 1991, Z.________ a d�cid� d'effectuer l'apr�s-midi une excursion � peaux de phoque avec ses �l�ves jusqu'� la selle du Petit-Mont-Mort, situ�e 500 m�tres en aval du sommet. Ce jour-l�, les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises: le vent soufflait � 45 km/h avec des rafales fr�quentes � 75 km/h et il neigeait. La veille, il �tait tomb� entre 10 et 20 centim�tres de neige fra�che sur la cr�te principale des Alpes, dont le Col du Grand-Saint-Bernard fait partie. Selon le bulletin de l'Institut f�d�ral pour l'�tude de la neige et des avalanches (IFENA) du 7 mars 1991, le risque local d'avalanches �tait important au-dessus de 1500 m�tres; le bulletin du 8 mars 1991 parlait de grand danger local d'avalanches sur le versant sud et la cr�te principale des Alpes.
La course effectu�e par le chanoine Z.________ et son groupe de skieurs est techniquement facile; elle dure entre 45 minutes et deux heures, retour compris, pour un d�nivel� de 130 m�tres environ. L'itin�raire est prot�g� sur toute sa longueur, � l'exception du dernier tron�on, par la grosse moraine qui sert aussi d'abri naturel � l'Hospice; il ne coupe � aucun moment un couloir d'avalanche. De m�moire humaine, le trajet en question n'avait jamais �t� pris sous une avalanche avant le 8 mars 1991 et cette course �tait et est toujours consid�r�e par les guides et les montagnards locaux comme un "parcours de mauvais temps", s�r pratiquement en toutes circonstances. Z.________ avait effectu� cette randonn�e entre 50 et 100 fois.
A.c Le 8 mars 1991 vers 14 h 00, Z.________ est parti avec ses �l�ves auxquels s'�taient joints deux autres jeunes. Les �l�ves �taient correctement �quip�s. Malgr� certaines r�ticences, tous les �l�ves ont pris part � la course de leur plein gr�. Seul Z.________ �tait porteur d'un appareil de d�tection en cas d'avalanche (barryvox), ce qui �tait conforme aux usages en vigueur en 1991. Vers 14 h 15, � 300 m�tres environ de leur but, Z.________ et ses skieurs ont crois� un autre groupe men� par le prieur de l'Hospice qui, parti � 13 h 40 environ, redescendait du Petit-Mont-Mort. Le prieur n'avait discern� aucun danger sur l'itin�raire.
Vers 14 h 30, le groupe de Z.________ progressait dans une petite cuvette longue de 20 � 30 m�tres qu'il ne faut pas plus d'une minute pour traverser � peaux de phoque. A cet instant, s'est d�clench�e une avalanche dont la zone de rupture se trouvait dans un compartiment de terrain s�par� de la cuvette par une cr�te, � un kilom�tre en amont. La masse neigeuse, qualifi�e de tr�s importante, est descendue, pour l'essentiel, dans la Combe-des-Morts, soit derri�re la moraine prot�geant l'avanc�e du groupe et l'Hospice. Cependant, un c�ne de neige, d'une largeur de 4 � 5 m�tres et d'une hauteur de 3 m�tres � 3 m�tres 50, s'est d�tach� de l'avalanche, a quitt� le cheminement normal de celle-ci et a �t� projet� par-dessus la cr�te. Ce c�ne est alors arriv� verticalement sur le groupe; comme les skieurs avan�aient en colonne, leurs skis distants de dix � vingt centim�tres les uns des autres, la masse de neige les a ensevelis sur un espace tr�s limit�. Le skieur en queue de colonne a pu se d�gager seul et donner l'alerte � 14 h 45 � l'Hospice. Les secours ont �t� rapides et efficaces, mais seuls trois �l�ves et un participant ext�rieur ont pu �tre d�gag�s en vie; les six autres �l�ves, au nombre desquels figurait D.________, ainsi que Z.________ �taient tous d�c�d�s, semble-t-il par suffocation imm�diate.
A.d A la suite de l'accident du 8 mars 1991, une instruction p�nale a �t� ouverte contre le prieur de l'Hospice du Grand-Saint-Bernard. Elle a conduit � un non-lieu. Quant � la d�nonciation visant le recteur de X.________ S.A., le Juge d'instruction a d�cid� de ne pas y donner suite.
Ces d�cisions sont d�finitives et ex�cutoires.
A.e X.________ SA a accept� de renoncer � se pr�valoir de la prescription jusqu'au 31 d�cembre 1993. Sur r�quisition du 31 d�cembre 1993, r�dig�e notamment au nom des hoirs de D.________, un commandement de payer lui a �t� notifi� le 6 janvier 1994 avec la mention "dommages-int�r�ts et interruption de la prescription". La date de remise de la r�quisition de poursuite � l'office comp�tent ou � la poste n'a pas �t� �tablie.
B.a Le 23 d�cembre 1994, A.________ et B.________, les parents de feu D.________, ainsi que C.________, la soeur du d�funt, ont assign� conjointement X.________ SA en paiement des sommes de 100'000 fr. � titre de r�paration du tort moral et de 30'000 fr. pour les frais d'un traitement psychoth�rapeutique, int�r�ts en sus. Les parents demandeurs ont r�clam� en outre le paiement de 20'000 fr. pour les frais fun�raires.
La d�fenderesse a excip� de la prescription; sur le fond, elle a conclu au d�boutement des demandeurs.
B.b Au cours de l'instruction, une expertise technique a �t� confi�e � un guide de montagne. Estimant qu'il n'�tait pas possible d'imputer � Z.________ une violation des r�gles de prudence habituellement observ�es en la mati�re, l'expert judiciaire a soulign� que le d�roulement de l'accident, soit la chute verticale d'un c�ne de neige, expliquait la position des victimes retrouv�es non dispers�es, pratiquement en position de marche, et constituait une exception dans toutes les annales des avalanches connues � ce jour. A son avis, l'accident r�sultait d'un concours de circonstances incroyable que personne, pas m�me un guide de montagne, ne pouvait pr�voir.
Tous les professionnels de la montagne entendus ont d�clar� que l'accident �tait d� � la fatalit� et non � une erreur humaine. Quant aux guides pr�sents � l'Hospice le jour du drame, ils n'avaient pas per�u de danger d'avalanche et aucun d'entre eux n'aurait d�conseill� de faire la course du Petit-Mont-Mort ce jour-l�. Enfin, un autre groupe men� par deux guides de montagne avait emprunt� l'itin�raire de la Combe-des-Morts, qui traverse le couloir d'avalanches, peu avant le d�clenchement de celle-ci. Si ces guides avaient per�u un danger d'avalanche, ils n'auraient pas entrepris cette course.
Edit� par l'IFENA, un d�pliant r�sume les principes � conna�tre dans le domaine des excursions en haute montagne. Ce document rel�ve notamment que, en cas de signes d'alarme tels que des avalanches spontan�es, de r�centes plaques de neige, un d�clenchement � distance, des bruits sourds et des fissures lorsque l'on p�n�tre le manteau neigeux, il est recommand� de respecter des distances de d�lestage (au moins dix m�tres � la mont�e) et de traverser un � un les zones � risque.
B.c Par jugement du 8 ao�t 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� toutes les conclusions des demandeurs. En r�sum�, elle a retenu que les parents du d�funt pouvaient fonder leur demande tant sur la responsabilit� d�lictuelle que sur la responsabilit� contractuelle, tandis que la soeur de feu D.________ ne pouvait se pr�valoir que des art. 41 ss CO. En raison de la prescription de la responsabilit� aquilienne, seule la responsabilit� fond�e sur le contrat entrait en ligne de compte pour les parents du de cujus. La responsabilit� de la d�fenderesse n'�tait cependant pas engag�e en l'absence de toute faute de ses auxiliaires. Ce jugement a �t� confirm� par arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du 20 novembre 2002.
Les demandeurs ont interjet� un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile et un recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours. Dans le premier recours, ils ont repris les conclusions qu'ils avaient soumises � la Cour civile.
Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition s'applique �galement lorsque, comme en l'esp�ce, le recours en r�forme est dirig� contre la d�cision finale d'une autorit� supr�me cantonale et que le recours de droit public vise la d�cision rendue sur un recours en nullit� cantonal dans la m�me cause (arr�t 4P.203/2001, du 18 mars 2002, consid. 1). Elle souffre toutefois des exceptions (ATF 117 II 630 consid. 1a et les r�f�rences). En effet, il ne se justifie pas de surseoir � statuer sur le recours en r�forme lorsque le recours de droit public n'aurait aucune incidence sur la solution du litige (Jean-Fran�ois Poudret, COJ, n. 5 ad art. 57 OJ p. 464). Il en va ainsi en l'esp�ce, d�s lors que, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, la demande doit �tre rejet�e sur le fond, quel que soit le sort r�serv� � la question de la prescription de l'action d�lictuelle des demandeurs, question qui constitue l'unique objet du recours de droit public dirig� contre l'arr�t rendu par la Chambre des recours dans la m�me affaire.
2.1 Interjet� par les personnes qui ont succomb� dans leurs conclusions condamnatoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit �tre motiv� et indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause (ATF 127 III 248 consid. 2c). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c).
La question de la prescription des pr�tentions d�lictuelles des demandeurs contre la d�fenderesse peut rester ouverte: en raison du rejet du recours sur le fond (infra consid. 4), cette question appara�t sans aucune pertinence pour le sort du litige, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'a pas � l'examiner (cf. Poudret, op. cit., n. 2.2.4 ad art. 63 p. 517).
Les demandeurs reprochent aux auxiliaires de la d�fenderesse de ne pas avoir observ� les r�gles �l�mentaires de prudence qui imposaient de renoncer � la randonn�e fatale: les �l�ves �taient mal �quip�s, inexp�riment�s et r�ticents; le temps �tait tr�s mauvais et, en raison des fortes chute de neige, le risque local d'avalanche �tait important. Pendant la course, les mesures de pr�caution n'�taient pas suffisantes: les skieurs �taient trop rapproch�s les uns des autres et ils ne portaient pas d'appareils de d�tection en cas d'avalanche.
En argumentant ainsi, les demandeurs critiquent l'application qu'a faite l'autorit� intim�e des art. 41, 97 et 398 CO. M�me si une r�f�rence expresse � ces articles de loi fait d�faut dans leur recours, celui-ci n'en est pas moins recevable car sa motivation permet de saisir en quoi la d�cision attaqu�e est cens�e violer le droit f�d�ral (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 46).
4.1 A juste titre, la juridiction cantonale a retenu que les parents du d�funt �taient li�s � la d�fenderesse par un contrat relevant des r�gles du mandat, lesquelles sont applicables tant au contrat d'enseignement (Walter Fellmann, Commentaire bernois, n. 175 ad art. 394 CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 4935) qu'au contrat de guide de montagne (Fellmann, op. cit., n. 442 ad art. 398 CO; Laurent Moreillon, La responsabilit� civile en cas d'accident de haute montagne, th�se Lausanne 1987, n. 243). Le mandat comporte des obligations accessoires, en particulier celle de prendre les mesures de pr�caution command�es par les circonstances pour prot�ger la vie et l'int�grit� corporelle de son cocontractant (Ernst. A. Kramer, Commentaire bernois, n. 97 ss ad Allgemeine Einleitung in das schweizerische Obligationenrecht; Fellmann, op. cit., n. 133 ss ad art. 398 CO).
Pour d�terminer concr�tement quels sont les devoirs de la prudence, on peut prendre en compte les normes �dict�es en vue d'assurer la s�curit� et d'�viter les accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, il est �galement possible de se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques, lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. A supposer qu'aucune norme de s�curit� imposant ou interdisant un comportement n'ait �t� transgress�e, il faudra encore se demander si l'auteur s'est conform� aux devoirs g�n�raux de la prudence (ATF 126 III 113 consid. 2b et les arr�ts cit�s). Pour appr�cier le degr� de diligence, le juge doit comparer le comportement qu'a eu l'auteur � celui qu'une personne raisonnable et r�fl�chie aurait tenu pour n�cessaire dans les circonstances du cas (Henri Deschenaux/Pierre Tercier, La responsabilit� civile, 2e �d., p. 83).
4.2 Parmi les critiques �nonc�es par les demandeurs, il convient d'en �carter certaines qui sont en contradiction avec les faits tels que les a �tablis l'autorit� intim�e. Ainsi, il a �t� retenu, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que les �l�ves �taient correctement �quip�s et qu'ils avaient tous pris part � la course de leur plein gr�. Par ailleurs, il a �t� �tabli que la d�tention d'appareils de d�tection en cas d'avalanche n'aurait pas permis d'am�liorer les secours, ce qui rend �galement vaine l'argumentation des demandeurs � ce sujet. Enfin, le caract�re inexp�riment� de certains �l�ves appara�t sans incidence sur le d�roulement de l'accident. La conclusion inverse se f�t �ventuellement impos�e si l'avalanche meurtri�re avait �t� provoqu�e par le comportement inad�quat du chef ou de certains membres de la colonne; or, pareil comportement, qui n'a d'ailleurs jamais �t� all�gu�, se trouverait en contradiction avec les faits retenus, puisque la chute de neige meurtri�re s'est d�clench�e dans un compartiment de terrain �loign� et s�par� de celui o� se trouvaient les randonneurs.
En revanche, le point de savoir si la d�cision d'entreprendre la course en question dans les conditions m�t�orologiques r�gnant alors contrevenait aux r�gles de la prudence rel�ve du droit et peut �tre librement examin� par le Tribunal f�d�ral. En l'absence de normes de s�curit� sp�cifiques, il faut s'en remettre aux r�gles g�n�rales de la prudence. En mati�re d'avalanches, le Tribunal f�d�ral se r�f�re avant tout au bulletin des avalanches pour d�terminer leur caract�re pr�visible (ATF 98 IV 168 consid. 4d). Cependant, dans la mesure o� ces bulletins ne prennent pas en compte les donn�es locales, ils ne suffisent pas au juge pour appr�cier le caract�re pr�visible des mouvements de neige � l'endroit o� s'est produit l'accident (dans ce sens: Moreillon, op. cit., n. 453). En effet, m�me si, le 8 mars 1991, les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises, tant en raison du vent qui soufflait en rafales et de la neige qui tombait qu'en raison du risque d'avalanches qui �tait important au-dessus de 1500 m�tres, il faut garder � l'esprit les caract�ristiques de l'itin�raire choisi par le chef de course. Il s'agit d'un trac� avec un faible d�nivel�, ne coupant � aucun moment un couloir d'avalanche et b�n�ficiant sur presque toute sa longueur de la protection naturelle qu'offre une grosse moraine contre les chutes de neige. De surcro�t, deux autres �quipes de randonneurs exp�riment�s �taient sorties le m�me jour, sans pressentir de danger sur les parcours qu'elles empruntaient.
Dans de telles circonstances, on ne peut pr�tendre qu'une personne raisonnable et r�fl�chie aurait adopt� un comportement diff�rent de celui tenu par le d�funt chef de colonne, qui a choisi d'entreprendre ce jour-l� ce que les guides et les montagnards locaux qualifient de "parcours de mauvais temps". Cette appr�ciation appara�t encore renforc�e par le fait que le groupe des �l�ves de la d�fenderesse a crois� sur son chemin, une quinzaine de minutes avant le drame, un autre groupe de skieurs men�s par le prieur de l'Hospice qui n'avait pas non plus discern� de danger sur l'itin�raire.
4.3 Les demandeur voient dans la tr�s grande proximit� des skieurs entre eux au moment de l'accident une imprudence de la part du chef de colonne dans l'organisation du groupe.
La progression en montagne peut imposer � un groupe de respecter des distances de d�lestage, voire de traverser certains passage un � un. Cette r�gle de prudence est �nonc�e dans le d�pliant de l'IFENA, mais elle n'a pas la port�e g�n�rale que lui pr�tent les demandeurs. En effet, toujours selon ce document, cette mesure de s�curit� n'est recommand�e qu'en cas de signes concrets d'alarme. De m�me, la doctrine ne r�serve une telle �volution des randonneurs que lorsqu'il faut �viter une surcharge de poids sur la couche neigeuse ou progresser sur une pente expos�e (Moreillon, op. cit., n. 469 et 479).
Comme aucun danger concret d'avalanche n'�tait perceptible pour le chef de colonne durant la randonn�e, les devoirs g�n�raux de la prudence ne commandaient pas de scinder le groupe en plusieurs unit�s. Ainsi que le rel�ve la cour cantonale, il paraissait au contraire plus sage de conserver une colonne bien form�e pour �viter une perte de contact visuel entre les �l�ves. Les conditions tr�s particuli�res de l'avalanche ont certes donn� tort au d�funt chanoine, mais cela ne suffit pas pour y voir un d�faut de diligence puisque, dans ce domaine, il faut s'en tenir � ce qui �tait normalement pr�visible (Deschenaux/Tercier, op. cit., p. 84).
4.4 En conclusion, eu �gard au d�roulement tr�s particulier du pr�sent accident qui, au dire de l'expert technique, constitue une exception dans toutes les annales des avalanches au point que m�me un guide de montagne n'aurait pu le pr�voir, on ne peut reprocher un d�faut de diligence au chef de colonne ou au recteur du coll�ge. D�s lors, la responsabilit� de la d�fenderesse pour le fait de ses auxiliaires (art. 101 al. 1 CO) n'est pas engag�e. Aussi l'examen des autres conditions de la responsabilit� contractuelle de l'int�ress�e s'av�re-t-il superflu.
Selon la jurisprudence, les exigences de s�curit� que l'on peut d�duire du contrat ne vont pas au-del� de celles applicables � la responsabilit� d�lictuelle (ATF 126 III 113 consid. 2a/bb). Les demandeurs ne pr�tendent d'ailleurs pas dans leur acte de recours que le devoir de diligence du chef de colonne devrait �tre analys� de mani�re distincte sous l'angle des art. 41 et 55 CO. Partant, l'absence de violation du devoir de diligence entra�ne aussi bien le rejet de l'action contractuelle que celui de l'action d�lictuelle, � supposer que celle-ci ne soit pas prescrite.
Cela �tant, le recours ne peut qu'�tre rejet�. Par cons�quent, l'�molument judiciaire et les d�pens aff�rents � la proc�dure f�d�rale seront mis � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux (art. 156 al. 1 et 7 OJ; art. 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'500 fr. est mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.