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Timestamp: 2019-10-17 12:55:59+00:00
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UCL Mons : Ateliers des FUCaMFormations du CeFIAD
Juge aux Tribunaux du Travail de Namur et de Dinant
Société, association
Place du Champ de Mars 2 - 1050 Bruxelles
Législation O.N.S.S.
Droit de la sécurité au travail
Licencié en droit (U.C.L.)
Licencié en droit social (U.L.B)
Publié seul
Manuel de droit pénal social, Bruxelles, Larcier, 2003 avec préface de Monsieur Joël Hubin, Premier président de la Cour du travail de Liège. (une mise à jour, en collaboration avec Monsieur Michel Palumbo, avocat général près la Cour du travail de Bruxelles, paraîtra en 2009).
Publié en cotitularité
Le régime de licenciement des délégués du personnel et des candidats délégués du personnel aux conseils d'entreprise et aux comités de sécurité et d'hygiène,Bruxelles, Story-Scientia, 1994, avec Robert-Charles Goffin;
« L’O.N.S.S. et la recherche des faux indépendants ou des faux travailleurs salariés. Les pouvoirs et devoirs des inspecteurs et des employeurs, l’obstacle à la surveillance, la force probante des procès-verbaux, la qualification de l’action de l’administration, la motivation de la citation, les conséquences d’une requalification », dansLe lien de subordination dans le contrat de travail (sous la direction de Madame Viviane Vannes), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 111-164 ;
Bien-être au travail et responsabilité pénale. Chronique de jurisprudence, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2006, avec Michel Palumbo ;
« Quelques aspects de la responsabilité des dirigeants en droit social, dans Le risque entrepreneurial. Actualités en matière de responsabilité des sociétés et de leurs dirigeants, F.E.B., Actes du séminaire du 29 novembre 2006, pp. 23-49 ;
« Les amendes administratives en droit pénal social : l’état de la question et les perspectives d’avenir », dans Droit pénal social : actualités et prospectives, Louvain-La-Neuve, Anthémis, 2007, 169-195 ;
« Les élections sociales et après ? », ouvrage collectif publié aux éditions EDIPRO, Liège, 2008 ;
« La loi relative à la continuité des entreprises. Aspects de droit social », dans (HORSMANS, G., sous la direction de), L’entreprise en difficulté. Solutions et nouveaux outils juridiques, Louvain-La-Neuve, Anthémis, 2009.
Publié dans le cadre d’une collection
Les conflits collectifs du travail - grève, occupation d'entreprise, lock-out(CED-SAMSOM, dossier n°34 - 30 juin 1993) avec Me Christian Willems;
Faillite et droit social(CED-SAMSOM, août 1994), avec Me Yves Dumon;
La répression pénale en droit du travail: droit pénal social, amendes administratives et répression du “travail en noir”, CED-SAMSOM, 1998, coll. “Contrats de travail”;
Guide juridique de l'entreprise(L'entreprise engage du personnel; l'entreprise occupe du personnel; l'entreprise licencie du personnel; le droit collectif du travail; les accidents du travail), Kluwer, 1995-1997, avec Me Robert-Charles Goffin;
Faillite, concordat et droit du travail, Bruxelles, Kluwer, coll. “Dossier social - Actualités en bref”, avec Me Yves Dumon (30 mars 2000);
Les diverses protections contre le licenciement prévues par la législation sociale, Kluwer, 7 juin 2000, avec Me Michel Leclercq;
La voiture de société, Kluwer, coll. "Contrats de travail", 20 décembre 2001, avec Monsieur Guy Elebaut.
"Occupation d'entreprise, voie de fait et pouvoir judiciaire", J.T.T., 1988, 105-114 (avec Me Viviane Vannes);
"Réflexions sur la grève de solidarité", J.T.T., 1989, 153-156 (avec Christian Willems);
"Le mandat syndical: principe, portée, effets", J.T.T., 1990, 1-5 (avec Christian Willems);
"La responsabilité de l'employeur cédant lors d'un transfert d'entreprise", J.T.T., 1992, 101-104 (avec Christian Willems);
"Les clauses de stabilité d'emploi dans le secteur des entreprises d'assurances", Orientations, 1992, 75-86 (avec Michel Milde);
"Protection de la personne et vie privée du travailleur - Investigation et contrôle sur les lieux de travail", Orientations, 1992, 149-164 (avec Michel Milde);
"Dix ans de référé social (1982 à 1992)", Orientations, 1992, 265-277;
"La rupture du contrat de travail en droit allemand", R.D.S., 1992, 241-265;
"La responsabilité du travailleur", Orientations, 1993, 61-67 (avec Michel Milde);
"Amendes administratives, droits de l'homme et Cour d'arbitrage - considérations sur l'arrêt rendu le 18 novembre 1992 par la Cour d'arbitrage", J.T.T., 1993, 181 -189;
"Le logement mis à la disposition du travailleur", Orientations, 1993, 118-125;
"Chronique de jurisprudence 1978-1992: le licenciement abusif des employés", Orientations, 1993, 227-236;
"Le travail clandestin ou illégal: nouvelles sanctions", Orientations, 1994, 115-125;
"Personnel de direction et personnel de cadre", Orientations, 1994, 219-228;
"La protection occulte du futur candidat", Orientations, 1994, 229-231;
"Le licenciement des travailleurs protégés", Orientations, 1995, 97 et s.
"Travailleurs protégés, voie de fait et juge des référés", Chron. dr. soc., 1995, 309-317 (avec Robert-Charles Goffin);
"Conflits sociaux et pouvoir judiciaire", Orientations, 1995, 260-267, et 1996, 1-17 (avec Robert-Charles Goffin);
"L'information des travailleurs sur leurs conditions de travail. La transposition, en droit belge, de la directive européenne du 14 octobre 1991 (91/533/CEE). Une genèse difficile", Chron. dr. soc., 1996, 1-5 (avec Robert-Charles Goffin);
"Examen de la loi du 4 août 1996 (suite). La mort du C.S.H.?",J.T.T., 1996, 429 et s. (avec Robert-Charles Goffin);
"Droit pénal social, amendes administratives et répression du travail clandestin ou illégal", Orientations, 1996, 202 et s.;
"Amendes administratives, droit pénal général et Cour d'arbitrage (Considérations sur les arrêts rendus le 14 juillet 1997 par la Cour d'arbitrage)", J.T.T., 1997, 353-359;
"Les faux indépendants et le droit du travail: les frontières du lien de subordination", Orientations, 1997, 159 et s.;
"La vie privée et le droit du travail", Chroniques de droit social, 1997, 417-435;
"Condamné pour l'exemple ?", observations sous Corr. Bruxelles, 44ème Ch., J.T.T., 1998, 292-294 (avec Robert-Charles Goffin);
"L'employeur, l'inspection sociale et le pro justitia", Orientations, 1998, 145-152;
“La nouvelle réglementation applicable en cas de licenciement collectif”, J.T., 1998, 545-550 (avec Robert-Charles Goffin);
“La délégation syndicale: son institution, sa composition, ses attributions, le statut de ses membres”, J.T.T., 1998, 345-356;
“Amendes administratives - Possibilités d’obtenir des facilités de paiement”, Orientations, 1998, 172-175;
“Quelques aspects sociaux de l’outsourcing en droit belge”, dans Quel devenir du travail en Europe, Paris, Lamy, 1999, pp. 107-117;
“La responsabilité pénale des personnes morales: le point sur la question après l’entrée en vigueur de la loi du 4 mai 1999", Chron. dr. soc., 1999, 521-529 (avec Martine Gollier);
“Amendes administratives, circonstances atténuantes et Cour d’arbitrage (considérations sur l’arrêt rendu le 30 juin 1999 par la Cour d’arbitrage)”,J.T.T., 1999, 450-453;
"De la nature civile ou pénale des amendes administratives et sanctions applicables en matière de construction. Considérations sur l'arrêt rendu le 7 décembre 1999 par la Cour d'arbitrage", Chron. dr. soc., 2001, 393-402 ;
“ Amendes administratives, imputabilité légale et Cour d’arbitrage. Considérations sur l’arrêt rendu le 30 octobre 2001 par la Cour d’arbitrage ”, J.T.T., 2002, 137 ;
« Observations » sous C. Trav. Mons, 27 novembre 2002, J.T.T., 2003, 129-132 ;
« Les faux indépendants et le droit du travail », Orientations, 2003, 16-24 ;
« Le conseiller en prévention : ses fonctions, sa place dans l’organisation de l’entreprise, son statut protecteur contre le licenciement, sa responsabilité », Chron. Dr. Soc., 2004, 192-201 ;
« Amendes administratives, suspension, sursis et Cour d’arbitrage. Considérations sur l’arrêt rendu le 16 juin 2004 par la Cour d’arbitrage », J.T.T., 2004, 497-502 (avec Véronique Marchand).
« Accident du travail et responsabilité pénale » : « Arbeidsongevallen en strafrechtelijke aanspraakelijkheid », PREVENT ACTUA, 9 décembre 2004, pp. 5-6. ;
« La problématique des ‘faux indépendants’ », Comptabilité et fiscalité pratiques, Bruxelles, Kluwer, 2005, 101-119 ;
« Commentaire de l’arrêt rendu le 10 mai 2006 par la Cour d’arbitrage. Son implication sur la législation en matière de bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail », Chron. Dr. Soc., 2007, 10-13 (avec Michel Palumbo, avocat général près la Cour du travail de Bruxelles) ;
« La réforme du droit pénal social – Les deux lois du 3 décembre 2006 », J.T.T., 2007, 181-185 (avec Michel Palumbo) ;
« Services d’inspection sociale, auditorat du travail, O.N.S.S. Les conséquences juridiques d’une apostille invitant un service d’inspection à procéder à une régularisation vis-à-vis de l’O.N.S.S. », J.T.T., 2007, 253-256 (avec Michel Palumbo) ;
« Action civile naissant d’un délit, délai de prescription et Cour de cassation. Analyse des arrêts rendus le 23 octobre 2006 et le 22 janvier 2007 par la Cour de cassation », J.T.T., 2007, 473-480 (avec Michel Palumbo) ;
« Service d’inspection et ministère public », Observations sous Cass., 29 octobre 2007, J.T.T., 2008, 90 (avec Michel Palumbo).
Le retour des anges à Mons ! Mercredi 23 octobre 2019, 18h30
Inspirations sauvages
Exposition - photographies de Michel d'Oultremont
du 27/09 au 27/10/2019 - Gratuit
du lundi au vendredi de 9-18h les samedis 14-18h
Vernissage le 26/09, 18h30