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Timestamp: 2016-10-28 23:48:06+00:00
Document Index: 132217092

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 42', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 113', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'in fine', 'art. 9', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 65']

2C_789/2010 (31.01.2011)
2C_789/2010
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 1�re section, du 1er septembre 2010.
X.________, ressortissant br�silien, n� en 1980, est p�re d'un enfant, n� en 2001, qui vit avec sa m�re au Br�sil.
Le 17 mai 2004, il s'est mari� � Gen�ve avec une ressortissante suisse, Y.________, n�e en 1983, qu'il avait rencontr�e au Br�sil; il a ainsi obtenu une autorisation annuelle de s�jour au titre du regroupement familial. Un enfant, pr�nomm� Z.________, est n� de cette union en 2007.
En ao�t 2004, lors d'une dispute conjugale, X.________ a frapp� son �pouse au moyen d'une arme blanche et lui a ass�n� plusieurs coups de couteau de cuisine. Il a �galement provoqu� chez elle un �tat de stress aigu avec symptomatologie anxio-d�pressive.
Le 13 novembre 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� l'int�ress� � quinze mois d'emprisonnement, sous d�duction de cinq mois et seize jours de d�tention pr�ventive, pour l�sions corporelles simples avec les circonstances aggravantes de l'utilisation d'une arme et du rapport de d�pendance de la victime par rapport � son agresseur; cette peine �tait assortie d'un sursis pendant cinq ans. Une expertise m�dicale ayant conclu � sa responsabilit� restreinte, le tribunal a ordonn� un traitement ambulatoire destin� � diminuer le risque de r�cidive.
Depuis le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 septembre 2006, le couple vit s�par�, l'�pouse ayant conserv� le domicile conjugal, alors que le mari s'est install�, dans un premier temps, chez sa m�re qui se trouve �galement � Gen�ve depuis son mariage avec un ressortissant italien en 2003.
De nouvelles mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prises le 20 juin 2008, attribuant la garde de l'enfant Z.________ � sa m�re et r�servant un droit de visite au p�re � raison de deux heures par semaine dans un point de rencontre. Ce dernier a en outre �t� condamn� � verser la somme de 750 fr. par mois � titre de contribution d'entretien de son fils.
Par d�cision du 13 juin 2008, l'Office cantonal de la population a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________, au motif qu'il vivait s�par�, sans espoir de r�conciliation, que la poursuite de son s�jour en Suisse ne se justifiait pas pour des raisons personnelles majeures, qu'il n'entretenait pas de relation �troite avec son fils et n'avait jamais contribu� � son entretien.
Ce prononc� a �t� confirm� par d�cision de la Commission cantonale de recours en mati�re administrative du canton de Gen�ve du 31 mars 2009. X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve qui, par arr�t du 1er septembre 2010, a rejet� le recours.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire aupr�s du Tribunal f�d�ral et conclut, avec d�pens, � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif du 1er septembre 2010 et au renouvellement de son autorisation de s�jour ou, � titre subsidiaire, au renvoi de la proc�dure au Tribunal administratif ou � l'Office cantonal de la population pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant pr�sente �galement une demande d'assistance judiciaire, en faisant valoir qu'il en a b�n�fici� dans le cadre de la proc�dure cantonale et qu'il est soutenu financi�rement par l'assistance publique du canton de Gen�ve.
Le Tribunal administratif se r�f�re aux consid�rants et au dispositif de son arr�t. L'Office cantonal de la population a renonc� � se d�terminer. De son c�t�, l'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours.
Le refus de renouveler l'autorisation de s�jour du recourant fait suite � une proc�dure ouverte apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), le nouveau droit est applicable (cf. art. 126 al. 1 LEtr).
Selon l'art. 42 al. 1 LEtr le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Le recourant est mari� avec une citoyenne suisse depuis le 17 mai 2004, de sorte qu'il peut en principe invoquer cette disposition, �tant pr�cis� que le point de savoir s'il existe un m�nage commun ou si le recourant peut se pr�valoir valablement des art. 49 et 50 LEtr rel�ve du fond et non de la recevabilit� (consid. 2.1.2 non publi� de l'ATF 136 II 1; arr�t 2C_618/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.2). Par cons�quent, le recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile et dans les formes requises (art. 42 et 100 al. 1 LTF) par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le recours en mati�re de droit public.
2.3 Par cons�quent, le recours constitutionnel subsidiaire d�pos� parall�lement doit �tre d�clar� irrecevable (cf. art. 113 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, soit arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il appartient au recourant qui entend s'�carter des faits ressortant de l'arr�t attaqu� de le d�montrer, le Tribunal f�d�ral n'entrant pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 133 II 396 consid. 3). En l'esp�ce, il ne sera donc tenu compte que des griefs relatifs aux faits qui remplissent ces exigences.
4.1 Il n'est pas contest�, qu'en l'esp�ce, l'union conjugale a dur� moins de trois ans, soit du 17 mai 2004 au 11 septembre 2006, date du jugement autorisant les �poux X.________ � vivre s�par�s, ces derniers n'ayant jamais repris la vie commune depuis lors. Le recourant ne peut donc pas b�n�ficier d'une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, de sorte qu'il n'est pas non plus n�cessaire d'examiner si son int�gration � Gen�ve est ou non r�ussie au sens de cette disposition (arr�ts 2C_594/2010 du 24 novembre 2010, consid. 3.1; 2C_488/2010 du 2 novembre 2010, consid. 3.2). Le recourant invoque toutefois l'art. 50 al. 2 LEtr et soutient que la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures, d�s lors qu'un retour au Br�sil aurait des cons�quences n�fastes, voire irr�versibles, pour sa sant�.
4.2 Apr�s la dissolution de la famille, et m�me si l'union conjugale a dur� moins de trois ans, l'art. 50 al. 1 let. b LEtr permet certes au conjoint �tranger d'obtenir la prolongation de son autorisation lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr pr�cise cependant que de telles raisons sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. L'�num�ration de ces cas n'est pas exhaustive et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation fond�e sur des motifs humanitaires (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays d'origine, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise ("stark gef�hrdet"). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_369/2010 du 4 novembre 2010, consid. 4.1, 2C_376/2010 du 18 ao�t 2010 consid. 6.3.1 et 2C_663/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3 in fine, avec renvoi � Thomas Geiser/Marc Busslinger, Ausl�ndische Personen als Ehepartner und registrierte Partnerinnen, in Ausl�nderrecht, 2e �d., 2009, no 14.54).
4.2.1 Sur ce point, le Tribunal administratif a retenu que le recourant, �g� de trente ans, avait v�cu vingt-quatre ans au Br�sil avant de venir en Suisse. A la charge de l'assistance publique, il n'avait acquis aucune situation professionnelle stable depuis son arriv�e et avait �t� condamn� � quinze mois d'emprisonnement. L'encadrement m�dico-social dont il b�n�ficiait en raison d'addictions pr�existantes � sa venue en Suisse ne l'emp�chait pas de continuer � consommer, donc � se procurer, des substances ill�gales et de l'alcool. A cet �gard, il n'avait pas d�montr� qu'aucun suivi m�dical, dans un cadre plus modeste, serait impossible dans son pays d'origine, ni que sa m�re et sa soeur, �galement � Gen�ve refuseraient de lui fournir une aide financi�re ou ne seraient pas � m�me de le faire. Dans ces circonstances, la juridiction cantonale a conclu qu'il n'existait pas de motifs personnels graves exigeant la poursuite du s�jour en Suisse.
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant pr�tend que l'argumentation d�velopp�e par le Tribunal administratif est insoutenable, car elle ne tiendrait pas compte du fait que l'absence de situation stable est la cons�quence directe de son �tat de sant�, que ses ant�c�dents judiciaires se rapportent � un conflit conjugal intervenu en 2006, mais aujourd'hui apais�, que sa prise en charge m�dicale est n�cessaire, parce qu'il est victime de rechutes, en particulier concernant la consommation de cannabis, qu'une prise en charge similaire � celle offerte � Gen�ve est financi�rement inaccessible au Br�sil et que dans la mesure o� sa famille est dans l'incapacit� de l'aider financi�rement en Suisse, il est illusoire de penser qu'elle pourrait le faire au Br�sil.
4.2.2 Il ressort du dossier que le recourant est en traitement depuis 2004 pour troubles psychiatriques chroniques n�cessitant un suivi m�dical mensuel et infirmier bimensuel. Ce traitement et le soutien positif de sa m�re ne semblent toutefois pas avoir eu les r�sultats escompt�s, puisqu'en f�vrier 2009, les deux interpellations de la police avaient r�v�l� que le recourant consommait toujours de la marijuana et de l'alcool et qu'il n'avait occup� que tr�s sporadiquement des emplois de courte dur�e. Apr�s plus de six ans de traitement en Suisse sans v�ritable changement dans la vie du recourant, on peut commencer � douter de l'efficacit� de ce traitement, en tous cas se demander pourquoi il serait absolument n�cessaire qu'il se poursuive en Suisse, alors que le recourant y est arriv� d�j� avec ses probl�mes de drogue et n'a manifestement pas �t� capable de s'en sortir et de s'int�grer, tant sur le plan social que professionnel, malgr� tous les soutiens qui lui ont �t� prodigu�s. Un retour dans son pays d'origine ne serait donc pas de nature � entra�ner une p�joration de son �tat de sant� au point de compromettre gravement sa r�int�gration. Il semble en fait que le seul point d�licat soit financier car, si les structures m�dicales susceptibles de l'accueillir existent, elles sont, selon le consulat g�n�ral de Suisse au Br�sil, priv�es et accessibles qu'aux personnes ayant les moyens financiers. Or, sur ce point, les juges cantonaux ont constat� sans arbitraire que le recourant ne d�montrait pas que sa famille ne pouvait pas l'aider financi�rement. Ce dernier se borne en effet � pr�tendre, sans en fournir la preuve, que sa famille � Gen�ve n'est pas en mesure de le soutenir et qu'au Br�sil, il n'a plus de contact avec son p�re, comme d'ailleurs avec son fils de dix ans. L'aspect financier ne suffit cependant pas � constituer une raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 2 LEtr, compte tenu de l'ensemble des autres �l�ments � prendre en consid�ration, en particulier le comportement du recourant depuis qu'il est � Gen�ve.
4.3 Il s'ensuit que le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit f�d�ral, ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que le recourant ne pouvait se pr�valoir de l'art. 50 al. 2 LEtr pour b�n�ficier de la prolongation de son autorisation de s�jour.
Le recourant invoque encore l'art. 8 � 1 CEDH et soutient qu'il a des relations personnelles r�guli�res avec son fils depuis mai 2009. La m�re de l'enfant avait d'ailleurs attest�, le 26 mai 2009, qu'ils se voyaient chaque samedi et que ces rencontres se d�roulaient bien. Elle pr�cisait que Z.________ �tait heureux de revoir son p�re et qu'il lui paraissait essentiel que les contacts se poursuivent.
5.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 � 1 CEDH, respectivement 13 al. 1 Cst., pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285/et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; 119 Ib 81 consid. 1c p. 84; 118 Ib 153 consid. 1c p. 157 et les r�f�rences).
5.2 Il est en l'esp�ce douteux que le recourant puisse se pr�valoir de cette disposition, dans la mesure o� les relations avec son fils sont limit�es � deux heures par semaine dans un point de rencontre et n'ont commenc� qu'environ deux ans apr�s la naissance de l'enfant, avec lequel il n'a jamais habit�. A part l'attestation de la m�re, fournie un mois apr�s la reprise des contacts en mai 2009, aucun autre document, officiel ou m�dical, ne permet d'estimer l'intensit� et le suivi des rencontres du recourant avec son fils, ainsi que les r�sultats obtenus, de sorte qu'on ne saurait admettre qu'il existe entre eux une relation �troite et effective au sens de la jurisprudence. Par ailleurs, sans activit� lucrative stable, le recourant n'a jamais contribu� � l'entretien de son fils. Sur ce point, le Tribunal a retenu � juste titre qu'il n'avait fait aucun effort, alors qu'il trouvait les ressources n�cessaires � sa consommation de cannabis.
Quoi qu'il en soit, le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu et la question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 II 143 consid. 2.1 p. 147; 125 II 633 consid. 2e p. 639; 120 Ib 1 consid. 3c p. 5).
En ce qui concerne le droit de visite dont se pr�vaut le recourant, il faut certes constater que celui-ci aura sans doute des difficult�s � pouvoir l'exercer depuis le Br�sil. Il ne saurait toutefois pr�tendre � pouvoir l'exercer en Suisse, car il n'existe manifestement pas, dans son cas, de liens familiaux particuli�rement forts dans les domaines affectif et �conomique. De plus, il n'a pas non plus fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25; arr�ts 2C_679/2009 du 1er avril 2010, consid. consid. 3.1; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010, consid. 2.2.2 et les r�f�rences cit�es).
5.3 Dans ces conditions, l'intensit� des relations que le recourant entretient avec son fils ne lui permet pas d'obtenir une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH.
Les conclusions du recours devant le Tribunal f�d�ral �taient clairement vou�es � l'�chec, de sorte que la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera donc les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF), �tant pr�cis� que ceux-ci seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 1�re section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.