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Timestamp: 2017-07-24 04:32:30+00:00
Document Index: 291599676

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

6B_499/2016 (20.05.2016)
6B_499/2016 Arrêt du 20 mai 2016
Ordonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles, etc.), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 14 mars 2016.
1. Par arrêt du 14 mars 2016, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 27 novembre 2015 sur sa plainte contre inconnu pour lésions corporelles simples, lésions corporelles par négligence, voies de fait, mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui (exposition), omission de porter secours, mise en danger de la vie d'autrui, actes préparatoires délictueux en matière d'assassinat et de lésions corporelles graves, participation à une organisation criminelle à la suite du décès de sa maman A.________, née le 25 août 1918 et décédée le 25 août 2015, quelques jours après son admission en urgence à l'Hôpital B.________ pour une occlusion artérielle du membre inférieure gauche associée à plusieurs comorbidités et diagnostics secondaires. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal, dont il requiert l'annulation en concluant au renvoi de l'affaire pour instruction complémentaire.
Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. Il n'explique en particulier pas en quoi il disposerait de prétentions fondées sur le droit civil, d'éventuelles prétentions reposant sur le droit public à raison de la responsabilité d'un agent étatique n'entrant pas dans cette catégorie. L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause. Les griefs soulevés en ce sens sont irrecevables.
2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte (cf. art 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant se plaint, sans autre développement, de n'avoir pas été entendu et de n'avoir pas eu l'occasion d'expliquer comment l'administration de traitements palliatifs à sa mère lui aurait été cachée, ainsi qu'aux autres membres de sa famille, durant plusieurs années (cf. recours, partie en fait, ch. 5). Outre qu'il se prévaut ainsi d'un grief rattaché au fond de l'affaire, il l'invoque de surcroît d'une manière qui ne répond pas aux exigences de motivation accrues prévues à l'art. 106 al. 2 LTF.
3. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).