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Timestamp: 2016-10-24 20:19:46+00:00
Document Index: 14767641

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 d�cembre 2009.
Par arr�t du 23 d�cembre 2009, notifi� le 5 janvier 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� la demande pr�sent�e le 14 d�cembre 2009 par A.________ tendant � la r�cusation du Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois, B.________, en charge de la plainte p�nale pour diffamation qu'il avait d�pos�e � l'encontre de C.________.
Le 17 d�cembre 2010, le Pr�sident du Tribunal cantonal a notamment transmis une copie de cet arr�t � A.________, � la demande de celui-ci, en attirant son attention sur le fait que cet envoi ne faisait pas repartir le d�lai de recours.
Par acte du 3 janvier 2011, A.________ a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rendu par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal le 23 d�cembre 2009. Il n'a pas �t� demand� de r�ponses au recours.
Aux termes de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. L'arr�t attaqu� a �t� notifi� au recourant le 5 janvier 2010. On ignore la date exacte � laquelle celui-ci a retir� le pli qui le contenait. Peu importe car l'acte de recours, remis � la poste le 3 janvier 2011, est de toute mani�re manifestement tardif. L'envoi, en date du 17 d�cembre 2010, d'une copie de l'arr�t du Tribunal d'accusation du 23 d�cembre 2009 au recourant, � la demande de ce dernier, n'a pas fait courir un nouveau d�lai de recours contre cet arr�t qui est entr� en force, comme l'a pr�cis� � juste titre le Pr�sident du Tribunal cantonal (cf. ATF 119 V 89 consid. 4b/aa p. 94; 115 Ia 12 consid. 4c p. 20). Enfin, le recourant ne fait valoir aucune circonstance qui l'aurait emp�ch� ou dissuad� de recourir en temps utile aupr�s du Tribunal f�d�ral et qui justifierait une restitution du d�lai de recours en application de l'art. 50 al. 2 LTF. Le recours est donc irrecevable faute d'avoir �t� interjet� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al.1 LTF.
En outre, en vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences cit�es). On cherche en vain dans l'acte de recours une motivation r�pondant � ces exigences, qui permettrait de discerner en quoi la d�cision attaqu�e pourrait �tre contraire au droit f�d�ral. Pour ce motif �galement, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable sans autres mesures d'instruction, selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF. Vu les circonstances, l'arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au magistrat intim� et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.