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Timestamp: 2017-03-22 22:09:40+00:00
Document Index: 78022061

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 90', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_580/2015 (18.04.2016)
6B_580/2015 Arrêt du 18 avril 2016
A. Par jugement du 13 novembre 2014, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a condamné X.________ pour violation grave des règles de la circulation routière à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, et à une amende de 900 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution de 18 jours en cas de non-paiement fautif.
B. Statuant sur l'appel formé par le Ministère public de la République et canton de Genève, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève l'a rejeté par arrêt du 22 avril 2015.
C. Le Ministère public de la République et canton de Genève forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 22 avril 2015, concluant, avec suite de frais, principalement à sa réforme en ce sens que la peine pécuniaire infligée à X.________ (ci-après: l'intimé) soit augmentée à 300 jours-amende. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur la peine.
1. Le recourant se plaint de la peine de 90 jours-amende infligée à l'intimé, qu'il estime trop clémente. Il reproche à la cour cantonale d'avoir accordé trop de poids à certains éléments. Il observe par ailleurs que l'excès de vitesse commis se situe à 1 km/h en dessous de la limite à partir de laquelle l'intimé encourait une peine privative de liberté minimale d'un an (cf. art. 90 al. 3 et 4 LCR).
2. L'arrêt est rendu sans frais (art. 66 al. 1 LTF). Le Ministère public, qui obtient gain de cause, ne saurait se voir allouer de dépens (art. 68 al. 3 LTF).