Source: http://docplayer.fr/1089105-Arelia-la-sante-et-la-prevoyance-des-travailleurs-independants-fiscalite-madelin.html
Timestamp: 2017-03-29 07:59:25+00:00
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Arélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants. Fiscalité Madelin - PDF
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1 Arélia, la santé et la prévoyance des travailleurs indépendants. Fiscalité Madelin2 Arélia prévoyance Protégez vos proches en cas de décès et maintenez vos revenus en cas d arrêt de travail ou d invalidité 2 CHOIX DE SOUSCRIPTION : Des garanties à la carte souples et modulables en fonction de vos besoins réels pour vous assurer une protection optimale : POUR VOUS Des Indemnités journalières en cas d arrêt de travail vous assurant un maintien de revenu pour préserver votre sécurité financière et celle de votre famille, Le versement d une rente qui prend le relais de vos indemnités journalières si une invalidité vous empêche d exercer définitivement tout ou partie de votre activité professionnelle et ce, jusqu à vos 65 ans, Des garanties Décès pour aider vos proches à s organiser financièrement si vous disparaissiez. POUR VOTRE ENTREPRISE Pour éviter qu un arrêt de travail ne mette en péril l avenir de votre entreprise, bénéficiez d une garantie Remboursement des Frais Professionnels ou Frais de Remplacement Elle prend en charge en cas d arrêt de travail les frais généraux permanents (salaires et charges sociales, factures d électricité, d eau, gaz ou téléphone, frais de location ) ou les frais d un remplaçant pour maintenir l activité de votre entreprise. Vos avantages en fonction de vos revenus et de l intervention de votre Régime Obligatoire, Vous déterminez librement le délai à partir duquel vos indemnités vous seront versées. UN CHOIX DE 4 FORMULES BÉNÉFICIANT DE FORMALITÉS MÉDICALES SIMPLIFIÉES. Focus sur la formule Sérénité Décès toutes causes ou PTIA* Capital jusqu à (possiblité de sortie en rente) Invalidité permanente par accident et maladie Rente jusqu à Incapacité temporaire de travail par accident et maladie Indemnité journalière jusqu à 105 Durée d indemnisation de jours. 3 choix de franchises : courte, standard ou longue + FORMALITÉS MÉDICALES SIMPLIFIÉES! *Perte Totale et Irréversible d Autonomie Arthur, Julia, Son revenu journalier est de. Son régime obligatoire lui verse en cas d arrêt de travail 49 /jour pendant un an. Pour assurer maladie, Arthur a choisi : des indemnités journalières qui s adaptent parfaitement aux montants et aux délais de prise en charge de son régime obligatoire, une rente annuelle d invalidité de euros, euros de capital décès (avec possibilité de sortie en rente). Revenu = % jours jours 1095 jours Son revenu journalier est de 83. Son régime obligatoire lui verse en cas d arrêt de travail 48 /jour à partir du 91 e jour d arrêt et ce, jusqu au 365 e jour. Pour d accident ou de maladie, Julia a choisi : des indemnités journalières qui s adaptent parfaitement aux montants et aux délais de prise en charge de son régime obligatoire, une rente annuelle d invalidité de euros, euros de capital décès (avec possibilité de sortie en rente). Revenu = % jours jours 365 jours jours Arélia Prévoyance - Aréas Régime obligatoire3 Artisans, commerçants, professions libérales LE SAVEZ-VOUS? Votre protection en tant que Travailleurs Non Salariés (TNS) en matière de prévoyance et santé est en général insuffisante en cas d accident grave ou de souci de santé. En effet, les prestations versées par votre Régime Obligatoire, en cas d arrêt de travail suite à un accident ou une maladie, ne permettent pas de compenser la baisse ou la perte de revenus ou de couvrir efficacement vos dépenses de santé. LE SAVEZ-VOUS AUSSI? Qu en tant que professionnel indépendant, votre vie privée est étroitement liée à votre activité professionnelle. Un accident comme une maladie sont impossibles à prévoir. Or les conséquences pour la famille ou la pérennité de l entreprise peuvent être lourdes (arrêt de l activité, absence de revenu ). Aréas vous propose une solution complète pour répondre à vos besoins en prévoyance et en santé et vous accompagne pour réaliser votre diagnostic prévoyance. ARÉLIA PRÉVOYANCEE + ARÉLIA SANTÉ La fiscalité avantageuse de la loi Madelin Avec la loi Madelin, vous avez la possibilité de profiter d une fiscalité avantageuse. En effet, elle vous permet de déduire de vos revenus professionnels (BIC, BNC), les cotisations versées au titre de la prévoyance facultative (indemnités journalières en cas d arrêt de travail, rente en cas d invalidité ou de décès et complémentaire santé).* Fiscalité Madelin La fiscalité Madelin c est aussi les solutions retraite avec Arélia Multisupport : Avec l offre Arélia retraite réservée aux travailleurs non salariés, vous constituez un complément de retraite à votre rythme tout en profitant des avantages fiscaux fixés par la loi Madelin. Deux modes de gestion et une grande diversité de supports d investissement, des plus sécurisés aux plus dynamiques, sont à votre disposition. Votre agent peut réaliser pour vous une simulation *Dans la limite de 9012 en 2014.4 Arélia Santé Soyez vite et bien remboursé de vos frais de santé DES GARANTIES PERFORMANTES ET DES TARIFS COMPÉTITIFS : Votre fidélité récompensée : bonus fidélité (1) en optique et en dentaire en fonction de l ancienneté de votre contrat, Une option renforts Dentaire et Optique qui augmente vos remboursements sur ces postes, Un forfait optique étendu à la chirurgie correctrice dès la 1 re formule, De nombreux autres forfaits (1) : Optique, dentaire, forfait pharmacie non remboursée par le régime obligatoire, naissance/ adoption, cure thermale... Des dépassements d honoraires intégrés à partir de la formule, La prise en charge des médecines douces (1) : nutritionnistes, ostéopathes, podologues, pédicures, diététiciens, En Hospitalisation (4) : forfait journalier, chambre particulière et lit d accompagnement, illimité, La gratuité à partir du 3 e enfant mineur, Lors de la naissance ou l adoption d un enfant (8) : gratuité de sa cotisation jusqu à l échéance annuelle de votre contrat. Les montants sont réajustés chaque année en fonction du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale. (9) DES SERVICES PRIVILÉGIÉS, POUR VOUS FACILITER LA VIE : Assistance 24h/24 et 7j/7 (7), en cas d accident ou de maladie : aide ménagère, garde d enfants, école à domicile, aide à domicile après une hospitalisation, transports et livraison de médicaments, etc. Tiers payant étendu auprès des professionnels de santé, pour vous dispenser d avance de frais. Télétransmission directe des décomptes par votre régime obligatoire : remboursements automatisés sous 48h. Délivrance d une prise en charge des frais en cas d hospitalisation. Exemples de remboursements Remboursement pour une couronne dentaire SPR 50 de 600 Remboursement pour une paire de lunette de 300 Sans l option Renforts dentaire et optique Avec l option Renforts dentaire et optique Sans l option Renforts dentaire et optique Avec l option Renforts dentaire et optique Remboursement pour une consultation de spécialiste (conventionné avec dépassement d honoraires) de Reste à charge en Remboursement Aréas en Remboursement Sécurité sociale en 0 2005 DES PRESTATIONS DE QUALITÉ, 6 NIVEAUX DE REMBOURSEMENTS : 5 FOMULES INTÉGRALES ET 1 FORMULE HOSPITATLISATION 200 : NATURE DES PRESTATIONS 5 FORMULES INTÉGRALES AU CHOIX MÉDECINE DE VILLE Honoraires médicaux, auxiliaires médicaux, radiologie, analyses, soins externes, actes médicaux courants (2) % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO Pharmacie : médicaments et homéopathie toutes vignettes : blanche remboursée à 65 % par le R.O. bleue remboursée à 30 % par le R.O. orange remboursée à % par le R.O. % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR MÉDECINE DOUCE ET PRÉVENTION Actes de prévention pris en charge dans le cadre des contrats responsables (loi du 13 août Arrêté du % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO 08/06/2006) (3) Actes d ostéopathe, étiopathe, chiropracteur, acupuncteur, diététicien, nutritionniste, pédicure, podologue (maximum 5 actes par année d assurance et par assuré, toutes spécialités confondues) NON 25 par acte 25 par acte 38 par acte 31 par acte Ostéodensitométrie ou amniocentèse ou fécondation in vitro (remboursement par année d assurance et par assuré pour l un des trois actes) Forfait Pharmacie (par année d assurance et par assuré) Médicaments prescrits non remboursés par le R.O. (homéopathie, phytothérapie, pillule contraceptive, sevrage tabagique) Vaccins non remboursés par le R.O. NON NON HOSPITALISATION (4) Frais de séjour et honoraires % TBR 0 % TBR 0 % TBR 300 % TBR 200 % TBR Forfait journalier (illimité) Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Chambre particulière y compris maternité (illimitée) Lit d accompagnement d un enfant assuré âgé de moins de 16 ans (illimité) Transport % TBR % TBR 0 % TBR 300 % TBR 200 % TBR Hospitalisation à domicile % TBR % TBR 0 % TBR 300 % TBR 200 % TBR (1) Selon la formule souscrite. (2) Les consultations en psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilées sont limitées à 12 consultations par assuré et par année d assurance. (3) Exemple d actes de prévention : un détartrage annuel, dépistage de l hépatite B, scellement prophylactique des puits, sillons et fissures avant le quatorzième anniversaire, certains vaccins en fonction de l âge de l assuré (Diphtérie, Tétanos et Poliomyélite, Coqueluche, Hépatite B, BCG, Rubéole, Haemophilis, etc), dépistage une fois tous les cinq ans des troubles de l audition chez les personnes âgées de plus de 50 ans, etc. (4) Toute hospitalisation dans un établissement, un centre ou un service de rééducation ou de réadaptation fonctionnelle (sauf hospitalisation consécutive à un accident corporel garanti, déclaré pendant la validité du contrat), de moyen séjour, de convalescence, de repos, de gériatrie ou de gérontologie, de psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilées, de cure, diététique, climatique ainsi que les maisons d enfants à caractère sanitaire et les aériums est prise en charge dans la limite maximum de 60 jours par année d assurance et par assuré y compris le forfait journalier hospitalier et la chambre particulière. (5) Orthodontie remboursée par le RO - Forfait supplémentaire par semestre et par assuré. Par semestre on entend : le semestre de traitement tel que défini par la sécurité sociale et codifié TO 90. (6) Le forfait naissance ou adoption est versé une seule fois par foyer à l un des parents assuré au contrat Arélia Santé depuis au moins 9 mois. (7) Les prestations d Aréas Assistance sont délivrées par notre partenaire Mondial Assistance France. (8) Sous réserve d être titulaire de votre contrat Arélia Santé depuis plus de 9 mois. (9) Valeur du Plafond Mensuel de la Sécurité sociale en 2014 : 31296 NATURE DES PRESTATIONS 5 FORMULES INTÉGRALES AU CHOIX Soins dentaires % TBR 0 % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO Actes de prévention dentaire pris en charge dans le cadre des contrats responsables (loi du 13 août Arrêté du % TBR 0 % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO 08/06/2006) (3) Prothèses dentaires remboursées par le R.O. % TBR 0 % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO Orthodontie remboursée par le R.O. % TBR 0 % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO B onus de fidélité à partir de la 3 e année d assurance, NON NON 175 % TBR 375 % TBR 225 % TRO à partir de la 5 e année d assurance NON 175 % TBR 200 % TBR 400 % TBR 250 % TRO Forfait supplémentaire DENTAIRE Prothèses dentaires remboursées par le R.O. (par année d assurance et par assuré) Orthodonthie remboursée par le R.O. (par année d assurance et par assuré) (5) Plafond annuel (hors soins dentaires) NON (en option) NON (en option) pour la 1 re année d assurance pour la 2 e année d assurance à partir de la 5 e année d assurance Montures, verres, lentilles remboursés par le R.O. % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO Forfait supplémentaire OPTIQUE (par année d assurance et par assuré) montures, verres, lentilles remboursés ou non par le R.O. Chirurgie réfractive : myopie, astigmatisme, hypermétropie pour la 1 re et 2 e année d assurance pour la 3 e et 4 e année d assurance à partir de la 5 e année d assurance PROTHÈSES Prothèses auditives % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO Forfait supplémentaire par appareil auditif NON NON Autres prothèses ou appareillages % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TRO NAISSANCE OU ADOPTION Forfait naissance Adoption (par enfant) (6) CURE THERMALE (acceptée par le R.O.) Soins et honoraires % TBR % TBR 0 % TBR % TBR 200 % TBR Forfait supplémentaire cure thermale (par année d assurance et par assuré) NON NON NON Selon la formule souscrite, les remboursements sont exprimés : en pourcentage du Tarif de Base de Remboursement (TBR) et incluent le remboursement de votre régime obligatoire (RO) et celui d Aréas. en pourcentage du Taux de Remboursement du Régime Obligatoire (TRO), le remboursement d Aréas s ajoute au remboursement de votre régime obligatoire (RO). Les formules Arélia Santé s inscrivent dans le cadre du dispositif des contrats dits responsables (loi du 13 août 2004 et ses décrets d application : respect du parcours de soins, obligation de ne pas prendre en charge la contribution forfaitaire appliquée aux consultations, actes de laboratoire et actes de radiologie, ni les franchises médicales).7 NATURE DES PRESTATIONS 5 FORMULES INTÉGRALES AU CHOIX FRAIS D OSBÈQUES Si souscription avant l âge de 50 ans NON NON SERVICES Assistance 24 H / 24 (7) Incluse Incluse Incluse Incluse Incluse Tiers payant étendu Inclus Inclus Inclus Inclus Inclus OPTION RENFORT DENTAIRE ET OPTIQUE Une option qui offre une protection renforcée en dentaire et en optique. Elle est proposée dans nos 5 formules s et permet de Forfait supplémentaire (par année d assurance et par assuré) Forfait supplémentaire (par semestre et par assuré) (5) NATURE DES PRESTATIONS Prothèses dentaires remboursées par le R.O. Actes dentaires non remboursés par le R.O. ou hors nomenclature : prothèses dentaires, implants, orthodontie et parodontologie Orthodontie remboursée par le R.O. NON RENFORT FORFAITS DENTAIRES FORFAITS OPTIQUES Montures, verres, lentilles remboursés ou non par le R.O. (par année d assurance et par assuré) Chirurgie réfractive : myopie, astigmatisme, hypermétropie (par année d assurance et par assuré) UNE SOLUTION POUR BÉNÉFICIER D UNE PROTECTION COMPLÈTE EN HOSPITALISATION Si vous souhaitez renforcer vos remboursements en hospitalisation, Si vous souhaitez exclusivement bénéficier d une prise en charge autonome en hospitalisation et que vous ne possédez aucune autre garantie complémentaire santé. NATURE DES PRESTATIONS HOSPITALISATION (4) Frais de séjour et honoraires Forfait journalier (illimité) Chambre particulière y compris maternité (illimité) Lit d accompagnement d un enfant assuré âgé de moins de 16 ans (illimité) Transport Hospitalisation à domicile FORMULE HOSPITALISATION % TBR Frais réels % TBR 200% TBR SERVICES Assistance 24 H / 24 (7) Incluse8 Un spécialiste de l assurance des travailleurs non salariés à vos côtés Aréas Assurances est un groupe indépendant issu de sociétés d assurance mutuelles dont la plus ancienne a été fondée en Aujourd hui représenté en France par le 7 e réseau d agents généraux. Près de 520 agences, dont le conseil et la présence humaine sont les valeurs fondamentales, permettent une réponse personnalisée aux attentes de notre clientèle, représentée notamment par les travailleurs indépendants. Aréas a pour mission d apporter une réponse globale aux chefs d entreprise, tant pour entreprise a été conçue dans cet esprit. 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