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Timestamp: 2016-10-24 08:50:07+00:00
Document Index: 323076334

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 29', 'art. 86', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 96', 'art. 66', 'art. 68']

2C_62/2016 (26.05.2016)
2C_62/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 26 mai 2016
repr�sent� par Me Pierre-Alain Killias, avocat,
Refus d'approbation � la prolongation d'une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 26 novembre 2015.
X.________, ressortissant alg�rien n� en 1983, est arriv� en Suisse le 9 octobre 2002. Il y a d�pos� une demande d'asile sous une fausse identit�. Par d�cision du 17 octobre 2003, l'ancien Office f�d�ral des r�fugi�s (actuellement le Secr�tariat d'Etat aux migrations; ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) n'est pas entr� en mati�re sur la demande d'asile de l'int�ress�. Le renvoi de ce dernier n'a pas pu �tre ex�cut� en raison de sa disparition. Le 30 d�cembre 2010, l'int�ress� s'est mari� avec une ressortissante suisse, avec laquelle il avait d�j� un enfant, n� en f�vrier 2009. En mai 2010, le couple a eu un deuxi�me enfant. Suite � son mariage, il a obtenu une autorisation de s�jour. Les �poux se sont s�par�s le 1
er�mars 2013. Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale, l'int�ress� a obtenu un droit de visite sur ses enfants, limit� � deux fois par mois, dans un Point Rencontre.
Entre 2003 et 2013, X.________ a �t� condamn� � neuf reprises, � des peines variant entre cinq jours et six mois de peine privative de libert�, pour des infractions diverses, notamment des infractions contre le patrimoine et l'int�grit� corporelle ainsi que des contraventions � la LStup (RS 812.121). Au 28 ao�t 2013, l'int�ress� faisait l'objet de poursuites pour un montant de 14'156 fr. 50.
Le 22 avril 2014, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a inform� X.________ qu'il �tait favorable � la prolongation de son autorisation de s�jour.
Par d�cision du 11 d�cembre 2014, l'ancien Office f�d�ral des migrations (actuellement le Secr�tariat d'Etat) a refus� de donner son approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de l'int�ress� et a prononc� son renvoi de Suisse. X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral le 28 janvier 2015.
Par arr�t du 26 novembre 2015, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours de X.________, jugeant en substance que celui-ci ne pouvait se pr�valoir d'une dur�e suffisante d'union conjugale ou de raisons personnelles majeures pour pr�tendre � demeurer en Suisse.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 26 novembre 2015 et d'inviter le Secr�tariat d'Etat � approuver la prolongation de son autorisation de s�jour; subsidiairement, d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause au Secr�tariat d'Etat pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits et de violation du droit d'�tre entendu, ainsi que de violation du droit f�d�ral et du droit international.
Par ordonnance du 20 janvier 2016, le Juge pr�sidant de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat conclut au rejet du recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il suffit toutefois qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179). En l'occurrence, du moment que le recourant vit s�par� d'une ressortissante suisse avec laquelle il a eu deux enfants, les art. 50 al. 1 LEtr (RS 142.20) et 8 CEDH sont potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF). Le recours ayant de surcro�t �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF), par le recourant qui est atteint par la d�cision entreprise et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification, de sorte qu'il faut lui reconna�tre la qualit� pour recourir (art. 89 al. 1 LTF), il est partant recevable.
Citant en particulier l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant se plaint de ce que le Secr�tariat d'Etat a viol� son droit d'�tre entendu en refusant de lui communiquer pr�alablement les motifs sur lesquels il entendait refuser l'approbation de la prolongation de son autorisation de s�jour. Or, le recourant m�conna�t que les griefs dirig�s contre des d�cisions �manant d'autorit�s administratives qui pr�c�dent l'arr�t attaqu� ne sauraient �tre examin�s par le Tribunal f�d�ral en raison de l'effet d�volutif du recours aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral et de l'exigence d'�puisement des instances (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF). Ainsi, le grief de violation du droit d'�tre entendu, en ce qu'il est dirig� contre la d�cision du Secr�tariat d'Etat, doit d'embl�e �tre �cart� (cf. arr�t 2C_449/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
Citant ensuite l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant invoque un �tablissement inexact des faits.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
3.2.�Le recourant conteste l'�tablissement des faits effectu� par l'autorit� pr�c�dente sous plusieurs points.
Il estime que le Tribunal administratif f�d�ral aurait d� mentionner les d�marches qu'il a effectu�es en vue d'obtenir un " permis provisoire ", car " si les autorit�s avaient donn� suite en temps utile � la premi�re sollicitation du recourant, les �poux auraient pu se marier plus t�t et le recourant remplirait vraisemblablement la condition de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr concernant la dur�e minimale de l'union conjugale ". Par la formulation employ�e, le recourant reconna�t cependant lui-m�me qu'il n'�tait pas arbitraire de ne pas tenir compte des d�marches pr�cit�es dans le calcul de la dur�e de l'union conjugale. Il n'explique au demeurant pas en quoi prendre en compte ce fait aurait une incidence sur l'examen de la proportionnalit� de la mesure.
Le recourant fait ensuite grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir pass� sous silence la dur�e totale de vie commune des �poux. Il mentionne que si " cette dur�e ne suffit pas, strico sensu, � remplir la condition temporelle de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� inf�rieure aurait toutefois d� en tenir compte au niveau de la proportionnalit� de la mesure de refus de prolongation de l'autorisation de s�jour ". Ici �galement, en indiquant que prendre en compte ce fait aurait " tr�s certainement " conduit � consid�rer la mesure comme �tant disproportionn�e, le recourant reconna�t lui-m�me, au moins implicitement, que ne pas en tenir compte ne saurait �tre consid�r� comme �tant arbitraire. Au demeurant, on rel�vera qu'on ne voit de toute fa�on pas en quoi ce fait aurait pu avoir une incidence sur l'examen de la proportionnalit�.
Le recourant est encore d'avis que le Tribunal administratif f�d�ral aurait d� prendre en compte le comportement de sa femme et en particulier le fait qu'elle " veut � tout prix emp�cher son �poux de maintenir des relations stables avec ses enfants ". Comme on le verra ci-apr�s, le comportement de son �pouse n'a toutefois pas d'incidence sur l'issue de la cause (cf. consid. 5.4 ci-dessous).
3.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief d'�tablissement inexact des faits doit �tre �cart�. Le Tribunal f�d�ral v�rifiera donc la correcte application du droit sur la seule base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, sans tenir compte des faits tels qu'ils sont pr�sent�s par le recourant.
4.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants c�libataires de moins de 18 ans ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, le recourant vit s�par� d'une ressortissante suisse. Il ne peut se pr�valoir de l'art. 42 LEtr.
4.2.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie. La p�riode minimale de trois ans de l'union conjugale commence � courir d�s le d�but de la cohabitation effective des �poux en Suisse et s'ach�ve au moment o� ceux-ci cessent de faire m�nage commun. Seules les ann�es de mariage et non de concubinage sont pertinentes (ATF 140 II 345 consid. 4.1 p. 348; 138 II 229 consid. 2 p. 231; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). En l'esp�ce, le recourant s'est mari� le 30 d�cembre 2010 avec une ressortissante suisse et s'est s�par� de celle-ci en f�vrier 2013, si bien que son union conjugale a dur� moins de trois ans. Partant, il ne peut se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Le fait que le recourant et son �pouse aient v�cu sous le m�me toit avant de se marier et qu'ils aient d� patienter pour c�l�brer leur mariage n'est, au vu de la jurisprudence pr�cit�e, pas d�terminant dans le calcul du d�lai de trois ans.
Il convient par cons�quent d'examiner dans quelle mesure la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
5.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. De telles raisons peuvent en particulier d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.; arr�t 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2 i.f., non publi� in ATF 137 I 247). Dans ce cas, les conditions pos�es par l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ne recoupent pas n�cessairement celles de l'octroi d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH (arr�t 2C_411/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5, non publi� in ATF 137 II 1). Le droit au respect de la vie familiale garantie par les art. 8 CEDH et 13 Cst. doit n�anmoins �tre pris en compte dans l'application de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr dont l'application ne saurait �tre plus restrictive que celle des art. 8 CEDH et 13 Cst. (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.; arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3; 2C_996/2011 du 28 juin 2012 consid. 2.1; 2C_568/2011 du 16 novembre 2011 consid. 3.3.1 ainsi que 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2 i.f., non publi� in ATF 137 I 247).
5.2.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319 et les arr�ts cit�s).
5.3.�L'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de dite convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 139 I 315 consid. 2.4 et 2.5 p. 320 ss).
5.4.�Il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant ne b�n�ficie pas de l'autorit� parentale sur ses enfants. Il n'en a pas non plus la garde. Il b�n�ficie par contre d'un droit de visite, toutefois limit� � deux fois six heures par mois par l'interm�diaire d'un "Point Rencontre". Certes, selon les indications fournies par le recourant, le droit de visite a �t� �largi. Toutefois, le Tribunal administratif f�d�ral constate que ce nouveau droit de visite ne r�unit pas les conditions d'un droit de visite usuel, ce que le recourant ne conteste pas directement, se contentant d'affirmer que sa femme entrave le bon d�roulement de son droit de visite. L'autorit� pr�c�dente a �galement retenu que le recourant n'avait pas �tabli entretenir une relation �conomique d'une intensit� suffisante avec ses enfants. Le recourant ne conteste pas non plus ce point, relevant seulement, de mani�re appellatoire, qu'il continue de participer � l'entretien de ses enfants dans la limite de ses moyens fort r�duits. Il ressort en outre de l'arr�t entrepris que la femme du recourant est partie habiter en France avec ses enfants.
En premier lieu, il faut constater qu'un droit de visite exerc� dans un "Point Rencontre", c'est-�-dire un lieu dans lequel le parent n'ayant pas la garde peut rencontrer son enfant dans des conditions de s�curit� et de confidentialit�, encadr� par des professionnels qualifi�s, ne constitue pas un droit de visite usuel fondant un lien affectif particuli�rement fort (cf. arr�ts 2C_1117/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.4; 2C_684/2009 du 21 juillet 2010 consid. 4). Par ailleurs, il faut �galement relever qu'actuellement, selon les d�clarations du recourant, ce dernier n'exerce pas effectivement son droit de visite. Le fait qu'il en soit emp�ch� par la m�re de son enfant n'est pas d�terminant, puisque seul le caract�re effectif des liens entre l'enfant et le parent l'est (ATF 135 I 143 consid. 3.1 p. 148 s.; arr�t 2C_644/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 2.4). En outre, et comme le retient le Tribunal administratif f�d�ral, le recourant ne contribue pas � l'entretien de ses enfants. Par cons�quent, il ne pr�sente de liens familiaux particuli�rement forts ni sur le plan affectif, ni sur le plan �conomique. Au demeurant, si comme il l'affirme, sa femme et ses enfants se trouvent effectivement en France, il ne pourrait de toute fa�on pas faire valoir de droit � une autorisation de s�jour en Suisse au titre du regroupement familial avec ses enfants (cf. arr�t 2C_1117/2014 pr�cit� consid. 4.4). De plus et surtout, compte tenu des nombreuses condamnations dont il a fait l'objet, le recourant ne peut en aucun cas se targuer d'un comportement irr�prochable.
5.5.�S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de la r�int�gration sociale, au regard de la situation personnelle, professionnelle et familiale de l'�tranger, seraient gravement compromises (cf. ATF 138 II 229 consid. 3.1 p. 231 s.; 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 349 s.).
En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a notamment relev� � juste titre que le recourant avait pass� toute son enfance et son adolescence dans son pays d'origine. En outre, celui-ci a d�clar� vouloir y retourner. Le recourant ne d�montre donc nullement qu'il pourrait se trouver dans une situation pr�sentant des difficult�s de r�adaptation insurmontables en cas de retour en Alg�rie, o� se trouvent encore son p�re et son fr�re. Compte tenu de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente pouvait retenir que la r�int�gration du recourant dans son pays d'origine ne serait pas fortement compromise.
5.6.�Le recourant ne pr�sentant pas de liens affectif et �conomique forts avec ses enfants, son comportement n'�tant pas irr�prochable et son retour en Alg�rie n'�tant pas gravement compromis, il ne saurait �tre question de violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et de l'art. 8 CEDH.
En dernier lieu, hormis les liens du recourant avec ses enfants, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour du recourant comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr). En tenant compte de l'�ge d'arriv�e en Suisse du recourant, de la dur�e et de la qualit� de son s�jour en Suisse, de ses nombreuses condamnations, du fait que son int�gration professionnelle et socioculturelle en Suisse n'est pas particuli�rement marqu�e, des cons�quences pour lui et ses enfants d'un refus de demeurer en Suisse, de la possibilit� de conserver des liens avec ses enfants en d�pit de l'�loignement et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger o� vivent son p�re et son fr�re, c'est � bon droit que le Tribunal administratif f�d�ral a confirm� la proportionnalit� du refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Secr�tariat d'Etat aux migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, et au Service de la population du canton de Vaud.