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Timestamp: 2016-10-28 02:35:04+00:00
Document Index: 220751194

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 190', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 182', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 308', 'in fine', 'art. 317', 'art. 57', 'in fine', 'in fine', 'art. 77', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 57', 'art. 6', 'art. 190', 'art. 182', 'art. 182', 'art. 27', 'art. 57', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

4A_246/2014 � � Arr�t du 15 juillet 2015
repr�sent� par Me Claude Ramoni,
intim�s, les Joueurs 1 � 5, 7 et 8 agissant par l'interm�diaire de l'Association K.________,
10. F�d�ration L.________,�
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 7 mars 2014 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
A.________ SA (ci-apr�s: A.________) est un club de football professionnel bas� � X.________ et affili� � la F�d�ration L.________ (ci-apr�s: L.________).
De juin 2010 � septembre 2011, A.________ a conclu des contrats de travail avec chacun des neuf footballeurs professionnels ... suivants, tous domicili�s en Y.________: B.________ (ci-apr�s: le joueur 1), C.________ (ci apr�s: le joueur 2), D.________ (ci-apr�s: le joueur 3), E.________ (ci-apr�s: le joueur 4), F.________ (ci-apr�s: le joueur 5), G.________ (ci-apr�s: le joueur 6), H.________ (ci-apr�s: le joueur 7), I.________ (ci-apr�s: le joueur 8) et J.________ (ci-apr�s: le joueur 9). Ces contrats avaient pour particularit� de lier le versement des salaires mensuels entiers � la condition que les footballeurs jouent 70% du nombre total de minutes que repr�sentaient les matchs disput�s par le club pendant le mois consid�r�.
Les 13 mars et 3 avril 2013, les joueurs ont d�pos� des requ�tes aupr�s de la Chambre de R�solution des Litiges de L.________ (ci-apr�s: la CRL) en vue d'obtenir le paiement de salaires en souffrance et de faire reconna�tre qu'ils avaient valablement r�sili� leurs contrats de travail pour juste cause.
Par d�cision du 23 avril 2013, la CRL a reconnu le droit des joueurs de r�silier leurs contrats de travail avec effet � la m�me date et condamn� le club � verser divers montants � chacun des joueurs � titre de salaires impay�s.
A.________ a attaqu� ces d�cisions devant la Commission d'appel de L.________ (ci-apr�s: la Commission). Statuant les 4 juin et 11 juillet 2013, celle-ci a d�clar� tardifs les appels interjet�s le 18 juin 2013 contre les d�cisions relatives aux joueurs 1 � 7. Elle a partiellement r�duit le montant octroy� au joueur 8 � titre de salaire impay� et a confirm� la d�cision concernant le joueur 9.
Le club ... a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'appels visant toutes les d�cisions rendues par la Commission. Les causes ont �t� jointes.
Par courriers des 14 et 17 janvier 2014, A.________ a produit des conventions d'accord sign�es avec les joueurs 6 et 9 par lesquelles ceux-ci ont renonc� � leurs actions et se sont retir�s de la proc�dure.
Un arbitre unique (ci-apr�s: l'arbitre) a �t� d�sign� en la personne d'un avocat londonien. Par sentence du 7 mars 2014, il a prononc� la cl�ture des proc�dures concernant les joueurs 6 et 9, rejet� les appels d�pos�s par A.________ en rapport avec les sept autres joueurs et confirm� les d�cisions de la Commission y relatives.
Le 16 avril 2014, A.________ (ci-apr�s: le recourant ou le club) a form� un recours en mati�re civile assorti d'une requ�te d'effet suspensif. D�non�ant une violation de la r�gle�
ne infra petita�(art. 190 al. 2 let. c LDIP), de son droit d'�tre entendu (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et de l'ordre public proc�dural (art. 190 al. 2 let. e LDIP), il y invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence attaqu�e.
Dans sa r�ponse du 29 d�cembre 2014, L.________ conclut au rejet du recours. Le TAS propose le rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, au terme de sa r�ponse du 21 janvier 2015. D�clarant agir pour l'ensemble des joueurs intim�s, � l'exception des joueurs 6 et 9, l'Association K.________ propose, elle aussi, le rejet du recours. Les joueurs 6 et 9 n'ont pas d�pos� de r�ponse.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours � titre superprovisoire par ordonnance pr�sidentielle du 17 avril 2014.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais. Dans le m�moire qu'il a adress� au Tribunal f�d�ral, le recourant a employ� le fran�ais. Les intim�s ont, eux aussi, utilis� cette langue dans leurs r�ponses. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Le recours en mati�re civile est recevable contre les sentences touchant l'arbitrage international aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, de la conclusion prise par le recourant ou encore de l'admissibilit� des griefs soulev�s dans le m�moire de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
Sous n. 8 de son m�moire, le recourant, tout en d�clarant se r�f�rer � l'�tat de fait de la sentence attaqu�e, ajoute que "[p]our la bonne compr�hension des moyens invoqu�s ici, il convient toutefois d'apporter les pr�cisions suivantes relatives au pr�sent litige...". Cette mani�re d'argumenter n'est pas admissible au regard des principes susmentionn�s. Est irrecevable, en particulier, l'all�gation, fond�e sur les pi�ces 7 � 15 annex�es au recours, selon laquelle, le 27 novembre 2013, la Commission disciplinaire de L.________ aurait rendu plusieurs d�cisions ordonnant l'exclusion du recourant de toutes les comp�titions organis�es sous l'�gide de L.________ pour ne pas s'�tre acquitt� de ses obligations financi�res envers les joueurs, d�cisions qui auraient fait l'objet d'appels dont les proc�dures seraient toujours pendantes. Cette all�gation, en effet, ne correspond � aucune constatation de l'arbitre et le recourant n'indique pas � quel titre il serait en droit de la formuler.
La r�ponse de L.________ et, plus encore, celle de K.________ ne contiennent pas d'explications concr�tes se rapportant aux diff�rents griefs articul�s dans le m�moire de recours, mais des consid�rations d'ordre g�n�ral, contrairement � ce qui est le cas des observations faites par le TAS. Par cons�quent, seules ces derni�res seront relat�es dans le pr�sent arr�t, quand bien m�me la Cour de c�ans a pris connaissance du contenu des deux autres �critures.
Dans un premier moyen, le recourant, se fondant sur l'art. 190 al. 2 let. c LDIP, reproche � l'arbitre d'avoir omis de se prononcer sur un des chefs de la demande.
5.1.�Selon la jurisprudence, l'omission de se prononcer vise un d�ni de justice formel. La loi f�d�rale reprend ici le second motif de recours pr�vu par l'art. 36 let. c du Concordat suisse sur l'arbitrage. Par "chefs de la demande" ("Rechtsbegehren", "determinate conclusioni", "claims"), on entend les demandes ou conclusions des parties. Ce qui est vis� ici, c'est la sentence incompl�te, soit l'hypoth�se dans laquelle le tribunal arbitral n'a pas statu� sur l'une des conclusions que lui avaient soumises les parties (ATF 128 III 234 consid. 4a p. 242 et les r�f�rences).
5.2.1.�Le recourant expose, � l'appui de son grief, que, dans ses courriers pr�cit�s des 14 et 17 janvier 2014, auxquels �taient jointes les conventions d'accord sign�es par les joueurs 6 et 9, il avait explicitement demand� � l'arbitre d'interpeller L.________ "afin d'obtenir son accession aux conventions d'accord ou de prononcer l'annulation des d�cisions de L.________ relatives � ces deux joueurs" (recours, n. 12). Selon lui, L.________, � l'audience, n'a accept� aucune de ces deux solutions. Quant � l'arbitre, il s'est content� de cl�turer et de rayer du r�le les causes concernant les joueurs 6 et 9, lesquelles "d�ploient th�oriquement toujours leurs effets" et lui font toujours courir le risque d'�tre sanctionn� en relation avec ces joueurs-l� aussi, eu �gard aux proc�dures disciplinaires pendantes. D�s lors, � suivre le recourant, il appartenait � l'arbitre d'annuler les d�cisions de L.________ devenues sans objet, puisque cette f�d�ration n'avait pas jug� utile de le faire elle-m�me spontan�ment. En s'abstenant de le faire, l'arbitre se serait rendu coupable d'un d�ni de justice formel.
5.2.2.�Le TAS expose, dans sa r�ponse, que l'arbitre a pris note, � l'audience du 20 janvier 2014, des accords intervenus entre le recourant et les joueurs 6 et 9; qu'il �tait tout � fait clair pour ledit arbitre que les d�cisions de la Commission concernant ces deux joueurs �taient devenues sans objet; partant, qu'il n'y avait pas lieu, en plus, de les annuler formellement. En toute hypoth�se, pour le TAS, il y aurait lieu de constater que le recourant n'a pas d'int�r�t actuel et suffisant � obtenir l'annulation, sur ce point, de la sentence attaqu�e. La raison en est que, si le club devait v�ritablement �tre inqui�t� � cause de son ancien litige avec les joueurs 6 et 9 dans le cadre d'une proc�dure disciplinaire s�par�e initi�e par L.________, il lui serait possible de se lib�rer en produisant simplement les transactions en question. La position du recourant ne serait pas diff�rente, � cet �gard, si l'arbitre avait annul� les deux d�cisions de la Commission et que L.________ e�t malgr� tout diligent� une proc�dure disciplinaire � l'encontre du club. En bref, pour le TAS, l'annulation formelle des d�cisions de la Commission ne produirait aucun effet direct et concret sur la situation du recourant, si bien que le grief consid�r�, � la recevabilit� plus que douteuse, devrait de toute fa�on �tre rejet�.
5.3.�Sous n. 33 et 34 de sa sentence, l'arbitre, se r�f�rant aux transactions conclues par le recourant avec les joueurs 6 et 9, indique que, par celles-ci, ces derniers se sont retir�s de la proc�dure et ont renonc� � leurs actions. Puis, sous n. 40, il rel�ve que K.________ a confirm�, � l'audience, que les joueurs 6 et 9 ne devaient plus �tre trait�s d�sormais comme parties � l'arbitrage sur le vu des transactions sign�es par eux avec le club ("
... shall not be subject of the present award anymore in view of the Settlement Agreement they had signed with the Club.�"). Partant de ces pr�misses, l'arbitre s'abstient de mentionner les joueurs 6 et 9, dans le rappel des conclusions prises devant lui par le recourant (sentence, n. 46), avant d'ajouter, en faisant r�f�rence aux transactions pr�cit�es, qu'il tient les appels interjet�s par les joueurs 6 et 9 comme liquid�s ("�
terminated�") et qu'il ne statuera, en cons�quence, que sur les appels d�pos�s par les cinq autres joueurs (sentence, n. 63).
Il appert de cette relation des faits proc�duraux pertinents, lesquels lient la Cour de c�ans, que le recourant donne au contenu de ses courriers des 14 et 17 janvier 2014 une port�e allant bien au-del� de celle qui a �t� retenue par l'arbitre. Ce dernier, on l'a d�j� not�, y a vu l'indication, par le club, de ce que les joueurs 6 et 9 se retiraient de la proc�dure, ce que K.________, qui repr�sentait tous les joueurs devant le TAS, avait express�ment confirm�. Aussi, en prenant acte, sous ch. 1 du dispositif de sa sentence, du fait que les causes concernant les joueurs 6 et 9 avaient pris fin et en les rayant du r�le, l'arbitre n'a-t-il nullement statu�
infra petita.
Au demeurant, la Cour de c�ans peut faire siennes les consid�rations �mises par le TAS en ce qui concerne le d�faut d'int�r�t actuel digne de protection du club � l'admission de son recours relativement aux joueurs 6 et 9. Elle est d'autant plus encline � le faire que l'existence d'une proc�dure disciplinaire en cours contre le club en question en rapport avec ces deux joueurs est une all�gation qui ne peut pas �tre prise en consid�ration pour les motifs sus-indiqu�s.
Dans un deuxi�me moyen, divis� en trois branches, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu.
6.1.�Tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, le droit d'�tre entendu n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
S'agissant du droit de faire administrer des preuves, il faut qu'il ait �t� exerc� en temps utile et selon les r�gles de forme applicables (ATF 119 II 386 consid. 1b p. 389). Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'�tre entendu, si le moyen de preuve est inapte � fonder une conviction, si le fait � prouver est d�j� �tabli, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, parvient � la conclusion que sa conviction est d�j� faite et que le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e ne peut plus la modifier (arr�t 4A_440/2010 du 7 janvier 2011 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral ne peut revoir une appr�ciation anticip�e des preuves, sauf sous l'angle extr�mement restreint de l'ordre public. Le droit d'�tre entendu ne permet pas d'exiger une mesure probatoire inapte � apporter la preuve (arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 4.1).
En outre, les arbitres peuvent avoir exceptionnellement l'obligation d'interpeller les parties lorsqu'ils envisagent de fonder leur d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (arr�t 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1 et le pr�c�dent cit�).
6.2.1.�Le recourant expose, dans la premi�re branche du moyen examin�, avoir d�montr�, devant le TAS, que les d�cisions de la CRL relatives aux joueurs 1 � 7 ne lui avaient pas �t� valablement notifi�es avant le 13 juin 2013 et que, de ce fait, les appels, adress�s par lui le 18 du m�me mois � la Commission, avaient �t� d�pos�s dans le d�lai de cinq jours pr�vu par les r�glements de L.________. Or, constate l'int�ress�, la sentence attaqu�e, ne mentionne pas du tout cette question. Et le recourant d'ajouter que, si l'arbitre avait pris en compte le fait que les appels concernant les joueurs 1 � 7 avaient, � tort, �t� d�clar�s irrecevables par la Commission, il aurait eu une explication suffisante d�montrant pourquoi les bons de paiement pour les joueurs 1 � 7 n'avaient pas �t� produits devant la Commission.
Le TAS r�torque, en se fondant sur le passage topique du m�moire de recours (n. 26), que le recourant a r�alis� de lui-m�me que, si l'arbitre �tait entr� en mati�re sur le fond, c'est qu'il avait implicitement admis le moyen du recourant touchant la pr�tendue tardivet� de ses appels visant les joueurs 1 � 7.
6.2.2.�A l'instar du TAS, le recourant para�t admettre, lui aussi, que l'arbitre a implicitement admis le bien-fond� de son grief touchant le respect du d�lai pour interjeter appel devant la Commission, d�s lors qu'il est entr� en mati�re sur le fond sans se demander si les appels form�s contre les d�cisions relatives aux joueurs 1 � 7 avaient �t� d�pos�s tardivement ou non. Pour le surplus, les explications peu claires du recourant ne permettent pas de comprendre la relation de cause � effet que l'int�ress� tente d'�tablir entre le fait que ses appels ont �t� d�clar�s irrecevables par la Commission et l'impossibilit� dans laquelle il se serait trouv� de produire les bons de paiement concernant les joueurs 1 � 7 devant cette autorit� d'appel de L.________.
Quoi qu'il en soit, il ressort, � tout le moins implicitement, du passage de la sentence cit� par lui (n. 69), que le recourant, par la voix de son repr�sentant M.________, a eu l'occasion d'exposer, lors de l'audience d'instruction tenue par l'arbitre, le motif pour lequel les bons de paiement n'�taient pr�tendument pas disponibles devant les deux instances pr�c�dentes.
Le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu du recourant n'est donc pas fond� dans sa premi�re branche.
6.3.1.�Dans la deuxi�me branche du m�me moyen, le recourant fait grief � l'arbitre de ne pas avoir trait� les questions qu'il avait soulev�es en rapport avec le joueur 2, d'une part, et avec les joueurs 1 et 3, d'autre part.
S'agissant du joueur 2, le recourant a soutenu que, d'ao�t 2012 � janvier 2013, ce footballeur, victime d'une blessure ayant n�cessit� une intervention chirurgicale, n'avait jou� aucun match officiel, si bien qu'il n'avait pas satisfait � la condition dont d�pendait le paiement de son salaire, ni d�montr� que celui-ci aurait d� lui �tre vers�, nonobstant son incapacit� de travail, et que ses frais m�dicaux auraient d� �tre pris en charge par le club. C'est la raison pour laquelle le recourant ne lui avait rien vers� pour ladite p�riode et contestait lui devoir quoi que ce f�t.
Quant aux joueurs 1 et 3, le recourant dit avoir contest� le calcul de leurs salaires respectifs et cite les passages topiques de son m�moire d'appel. Cependant, l'arbitre, ici aussi, n'aurait pas examin� les arguments avanc�s dans cette �criture, alors qu'ils portaient sur un �l�ment essentiel, � savoir le montant des cr�ances salariales de ces deux footballeurs.
6.3.2.�Le double grief de violation du droit d'�tre entendu formul� par le recourant dans cette deuxi�me branche appara�t fond�. Il est du reste frappant de constater que le TAS n'y consacre aucune ligne de sa r�ponse, contrairement � ce qu'il fait pour les autres moyens.
Effectivement, on cherche en vain, dans la sentence attaqu�e, le passage o� l'arbitre aurait r�fut� les arguments du recourant, en particulier celui qui a trait au joueur 2 et qui est express�ment relat� dans le chapitre de la sentence consacr� � l'expos� des positions des parties (n. 45 ii). Or, l'argumentation touchant ce footballeur �tait tout � fait sp�cifique en ce qu'elle remettait en cause l'existence m�me de la cr�ance de l'int�ress� en raison de son incapacit� de travail. L'arbitre aurait d� indiquer, � tout le moins, s'il jugeait inapplicable, dans le cas d'un emp�chement de travailler caus� par une blessure, la clause du contrat de travail liant la r�mun�ration mensuelle de ce joueur � la condition qu'il jou�t un pourcentage d�termin� du nombre total de minutes que repr�sentaient les matchs disput�s par le club pendant le mois consid�r�. Il aurait d� �galement traiter la question de la prise en charge des frais m�dicaux, express�ment soulev�e par le recourant.
Pour ce qui est des joueurs 1 et 3, il ressort des passages de l'appel au TAS cit�s dans le recours que le recourant avait d�ment contest� la mani�re dont la CRL avait appliqu� la susdite clause de pourcentage figurant dans les contrats de travail de ces deux joueurs (cf.�
appeal brief�du 9 septembre 2013, n. 70/71 et 86/87). Or, du sort r�serv� � cet argument d�pendait le montant m�me de la cr�ance de salaire dont chacun de ceux-ci �tait titulaire, ind�pendamment du point de savoir si les montants d�j� vers�s par l'employeur avaient suffi ou non � �teindre ladite cr�ance. Partant, l'arbitre ne pouvait pas passer cette question sous silence sans porter atteinte au droit d'�tre entendu du recourant.
6.4.�La troisi�me branche du moyen �tudi� concerne le refus de l'arbitre de prendre en consid�ration les bons de paiement que le recourant avait produits devant lui afin de d�montrer que les joueurs, hormis le joueur 2 � qui il pr�tend ne rien devoir, avaient re�u l'entier de leurs salaires pendant la p�riode entrant en ligne de compte.
6.4.1.�Le recourant expose avoir expliqu�, dans son appel, qu'il avait pour habitude de verser � ses joueurs des avances sur salaires pendant l'ann�e, contre signature de bons de paiement, et d'effectuer en fin de saison le calcul du solde qui leur �tait d�, sur la base des minutes jou�es par chacun d'eux. Il y aurait, en outre, indiqu� que la production tardive des bons de paiement s'expliquait par le fait que ces pi�ces avaient �t� requises dans le cadre d'une enqu�te fiscale et n'�taient donc pas � la disposition du club pendant toute la dur�e de la proc�dure conduite devant la CRL. Ces preuves, ajoute-t-il, n'ont pas pu �tre soumises � la Commission pour les joueurs 1 � 7, celle-ci n'�tant pas entr�e en mati�re sur les appels relatifs � ces joueurs pour cause de d�p�t tardif.
Selon le recourant, l'arbitre se serait content� d'�carter ces �l�ments de preuve, sur la base de l'art. 317 du Code de proc�dure civile suisse (CPC; RS 272) et de l'art. R57 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (ci-apr�s: le Code), au motif que l'appelant n'avait pas valablement expliqu� pourquoi les bons de paiement n'avaient pas pu �tre produits en premi�re ou en deuxi�me instance d�j�. Ce faisant, il l'aurait priv� d'un moyen de preuve essentiel, propre � d�montrer que les joueurs avaient per�u l'int�gralit� de leurs salaires pendant les p�riodes d�terminantes, m�connaissant ainsi son droit � la preuve. Le raisonnement tenu par l'arbitre �tait d'autant plus incompr�hensible, s'agissant du joueur 8, que les bons de paiement le concernant avaient �t� produits devant la Commission.
Par ailleurs, toujours selon le recourant, les consid�rations g�n�rales, au demeurant fausses, �mises par l'arbitre sous n. 71 de sa sentence, ne constituaient pas une motivation suffisante pour �carter les bons de paiement sans autre examen.
Le recourant reproche � l'arbitre, par surabondance, de ne pas l'avoir interpell� formellement avant d'interpr�ter l'art. R57 du Code � la lumi�re de l'art. 317 CPC, alors que lui-m�me ne pouvait pas se douter que cette derni�re disposition serait appliqu�e - pour �carter la production de preuves pr�tendument nouvelles - dans une proc�dure arbitrale dirig�e contre une d�cision d'une f�d�ration sportive qui n'avait absolument rien � voir avec la proc�dure d'appel pr�vue par les art. 308 ss CPC. A l'en croire, il aurait �t� priv�, de la sorte, de la possibilit� de faire valoir ses moyens de fait et de droit qui lui auraient permis de d�montrer pour quelles raisons les bons de paiement relatifs aux joueurs 1, 3, 4, 5 et 6 ont �t� produits pour la premi�re fois devant le TAS. Et le recourant d'exposer ces raisons, tir�es du droit de proc�dure ... et du r�glement de L.________ sur le statut du joueur.
Enfin, le recourant d�plore que les bons de paiement relatifs au "Joueur 6 (H.________) " (sic), qui ont �t� produits, aient �t� �cart�s sans raison et sans explications par L.________ (recours, n. 43).
6.4.2.�Dans sa r�ponse, le TAS conteste que le recourant puisse se plaindre de la violation de son droit d'�tre entendu d�s lors que, interpell� sur la pr�tendue impossibilit�, dans laquelle il se serait trouv�, de produire les bons de paiement plus t�t, il a pu exposer sa position � ce sujet, m�me si les motifs qu'il a fournis n'�taient pas convaincants. Il souligne, de surcro�t, que l'arbitre a, quoi qu'il en soit, d�ni� toute force probante � ces �l�ments de preuve.
6.4.3.1.�En l'esp�ce, l'arbitre retient que le recourant, charg� du fardeau de la preuve sur ce point, ne d�montre pas pour quelle raison il lui �tait impossible de produire les bons de paiement devant la CRL, puis devant la Commission, ni n'explique, de mani�re un tant soit peu convaincante, pourquoi il n'aurait pas pu produire une copie de ces pi�ces, dont les originaux �taient pr�tendument indisponibles pour cause d'enqu�te fiscale en cours. Aussi juge-t-il inadmissible le d�p�t des pi�ces en question (sentence, n. 69 et 70). La constatation touchant l'absence d'explications plausibles quant � la tardivet� de la production des moyens de preuve litigieux rel�ve du domaine des faits et lie le Tribunal f�d�ral. La conclusion qu'en a tir�e l'arbitre est conforme � la jurisprudence pr�cit�e selon laquelle le droit de faire administrer des preuves doit avoir �t� exerc� en temps utile.
6.4.3.2.�Le recourant plaide en vain l'effet de surprise. Certes, la r�f�rence, faite par l'arbitre � la page 15 in fine de sa sentence, � l'art. 317 CPC para�t assez singuli�re, s'agissant d'un diff�rend opposant un club de football ... � des joueurs de nationalit� ... et domicili�s en Y.________. Toutefois, l'arbitre a �galement appliqu� l'art. 57 al. 3 du Code (sentence, n. 68), qui suffit � lui seul � justifier le refus de prendre en consid�ration les pi�ces en question et dont le texte, comparable dans son principe � la disposition de droit proc�dural suisse pr�cit�e, �nonce ce qui suit: "La Formation peut exclure des preuves pr�sent�es par les parties si ces derni�res pouvaient en disposer ou si elles auraient raisonnablement pu les d�couvrir avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue...". Or, il va de soi que l'existence de cette disposition, qui constitue un �l�ment-cl� de la r�glementation r�gissant la proc�dure d'appel devant le TAS, ne pouvait �tre ignor�e par le recourant, lequel �tait assist� d'un avocat sp�cialis� dans les litiges en mati�re de sport.
6.4.3.3.�En tout �tat de cause, l'arbitre a jug� les pi�ces litigieuses - c'est-�-dire les bons de paiement produits par le recourant - inaptes � �tablir le fait contest�, � savoir le versement de l'int�gralit� des salaires dus aux joueurs, d�s lors que les paiements cens�s avoir �t� effectu�s d'apr�s ces pi�ces ne paraissaient pas correspondre aux sommes dues en application des contrats liant les parties. Il a refus� d'admettre, en outre, que le recourant �tait libre, selon les termes des contrats de travail, de payer diff�rentes sommes quand il pourrait disposer des fonds n�cessaires et pour autant qu'il le p�t. Pour lui, au demeurant, il n'�tait pas possible d'�tablir un rapport direct entre les versements op�r�s et les contrats de travail respectifs des joueurs sur le vu des pi�ces produites (sentence, n. 71).
Il s'agit l� d'une argumentation subsidiaire qui suffit, � elle seule, � justifier le refus de prendre en compte les bons de paiement produits par le recourant, l'eussent-ils �t� en temps utile. Cette argumentation subsidiaire rel�ve de l'appr�ciation anticip�e des preuves et lie, partant, le Tribunal f�d�ral. Le recourant cherche en vain � la remettre en question, sous n. 38 de son m�moire, en se limitant � lui opposer des arguments sans rapport avec la violation de l'ordre public (cf. consid. 6.1, 2e � in fine, ci-dessus).
6.4.3.4.�Le moyen consid�r� doit �galement �tre rejet� en tant qu'il a trait au joueur 8. A cet �gard, le recourant d�clare ne pas comprendre pourquoi les quittances de paiement concernant ce joueur n'ont pas �t� prises en consid�ration par l'arbitre. Pourtant, la r�ponse � sa question figure sous n. 65 in fine de la sentence attaqu�e o� il est relev� que cet �l�ment de preuve a �t� �cart� par la Commission en raison de sa non-conformit� avec la loi .... Comme le recourant n'all�gue pas avoir contest� ce dernier argument devant l'arbitre et ne pas avoir obtenu de r�ponse � ce sujet, la situation juridique r�sultant de cet argument est celle d'un moyen de preuve qui n'a pas �t� valablement pr�sent� selon les r�gles de droit applicables. Dans ce cas de figure, une violation du droit � la preuve n'est pas envisageable.
6.4.3.5.�Enfin, l'argument concernant le joueur 6 est irrecevable. Il est d'abord incompr�hensible, car ce joueur n'est pas le d�nomm� "H.________", comme indiqu� par le recourant, mais G.________. En outre et surtout, s'en prenant directement � L.________, alors que la sentence attaqu�e �mane de l'arbitre du TAS, il ne vise pas la d�cision d'un tribunal arbitral au sens de l'art. 77 al. 1 let. a LTF.
Il suit de l� que le moyen consid�r� ne saurait �tre admis dans aucune de ses trois branches.
Dans un ultime moyen, le recourant soutient que la sentence attaqu�e viole l'ordre public proc�dural.
7.1.�L'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, qui n'est qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3), assure aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
7.2.1.�Selon le recourant, le droit d'acc�s � un arbitre disposant d'un plein pouvoir d'examen ferait partie de l'ordre public proc�dural dans la mesure o� il constitue l'un des �l�ments du droit � un proc�s �quitable garanti notamment par l'art. 6 par. 1 CEDH. Comme les instances juridictionnelles internes de L.________ ne sauraient �tre assimil�es � un tribunal ind�pendant et impartial, l'appel au TAS �tait le seul moyen pour lui de voir sa cause tranch�e par un tribunal satisfaisant � ces exigences-l�. Cependant, dans le cas concret, l'arbitre, par une interpr�tation restrictive de l'art. 57 al. 3 du Code, avait �cart� des offres de preuve du fait qu'elles portaient sur des pi�ces qui auraient d� �tre produites devant les instances juridictionnelles de la f�d�ration sportive en question, ce qui �quivalait � un refus d'exercer son plein pouvoir d'examen et, partant, privait le recourant du droit d'acc�s � un juge ind�pendant et impartial.
7.2.2.�L'art. 6 par. 1 CEDH ne s'oppose pas � la cr�ation de tribunaux arbitraux afin de juger certains diff�rends de nature patrimoniale divisant des particuliers, pour autant que la renonciation de ceux-ci � leur droit � un tribunal en faveur de l'arbitrage soit libre, licite et sans �quivoque (arr�t 4A_238/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.2 et l'arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme cit�). Une fois le choix de ce mode de r�glement des litiges valablement op�r�, une partie � la convention d'arbitrage ne peut pas se plaindre directement, dans le cadre d'un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral form� contre une sentence, de ce que les arbitres auraient viol� la CEDH, m�me si les principes d�coulant de celle-ci peuvent servir, le cas �ch�ant, � concr�tiser les garanties invoqu�es par elle sur la base de l'art. 190 al. 2 LDIP (dernier arr�t cit�, consid. 3.1.2). Du reste, il est loisible aux parties de r�gler la proc�dure arbitrale comme elles l'entendent, notamment par r�f�rence � un r�glement d'arbitrage (art. 182 al. 1 LDIP), pour peu que le tribunal arbitral garantisse leur �galit� et leur droit d'�tre entendues en proc�dure contradictoire (art. 182 al. 3 LDIP). C'est ce qu'elles ont fait en l'esp�ce en se soumettant � la juridiction du TAS, d�marche qui rendait le Code applicable�
ipso iure�(cf. art. 27 al. 1 du Code), y compris son art. 57 al. 3. Aussi, malgr� qu'en ait le recourant, ne saurait-on int�grer dans la notion d'ordre public proc�dural, vis�e par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, l'obligation faite au tribunal arbitral de traiter en toute hypoth�se les causes qui lui sont soumises avec un plein pouvoir d'examen. Une fois la proc�dure �tatique r�guli�rement �cart�e, il est tout � fait concevable et admissible que les parties s'accordent, directement ou par le biais de leur soumission � un r�glement d'arbitrage, pour limiter la cognition du tribunal arbitral, qu'il s'agisse de l'objet de son examen et/ou de la profondeur de celui-ci.
Quoi qu'il en soit, ainsi que le rel�ve � bon droit le TAS dans sa r�ponse, on ne voit pas en quoi le refus de tenir compte d'un �l�ment de preuve n'ayant pas �t� pr�sent� conform�ment aux r�gles de proc�dure applicables �quivaudrait � une restriction du pouvoir d'examen du tribunal arbitral.
Par cons�quent, l'arbitre n'a nullement m�connu l'art. 190 al. 2 let. e LDIP en ne tenant pas compte des bons de paiement litigieux, d�pos�s tardivement, pour trancher le diff�rend opposant les parties.
Cela �tant, le pr�sent recours doit �tre admis partiellement, l'arbitre ayant viol� le droit d'�tre entendu du recourant dans les causes divisant ce dernier d'avec les joueurs 1, 2 et 3 (cf. consid. 6.3.2 ci-dessus).
Jurisprudence et doctrine admettent la possibilit� d'une annulation partielle, sans �gard au caract�re cassatoire du recours dirig� contre une sentence arbitrale internationale (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 107 al. 2 LTF), si l'objet attaqu� est ind�pendant des autres (arr�t 4A_360/2011 du 31 janvier 2012 consid. 6.2).
Cette jurisprudence peut �tre appliqu�e par analogie en l'esp�ce, dans la mesure o� l'on est en pr�sence de neuf causes concernant un litige en mati�re salariale qui a mis aux prises un employeur et chacun des neuf joueurs travaillant � son service qui l'ont actionn� s�par�ment devant la CRL, causes qui ont �t� jointes en appel pour �tre trait�es ensemble (cf. sentence, n. 25). D�s lors, les chiffres 2, 3 et 5 du dispositif de la sentence attaqu�e seront annul�s en tant qu'ils concernent les causes divisant A.________ d'avec L.________ et les joueurs 1 � 3. Il en ira de m�me du chiffre 4 de ce dispositif, lequel met l'ensemble des frais de l'arbitrage � la charge du club. Il est, en effet, possible que, dans sa nouvelle sentence, le TAS donne raison, en tout ou en partie, � l'un de ces trois joueurs, voire � l'ensemble de ceux-ci, ce qui commanderait une r�partition de ces frais-l�.
Le recours a �t� admis relativement � trois des neuf joueurs intim�s. En revanche, les griefs se rapportant aux six autres joueurs ont �t� rejet�s. En bonne logique et par souci de simplification, il se justifie donc de mettre les 2/3 des frais de la proc�dure f�d�rale � la charge du recourant, le 1/3 restant devant �tre mis � la charge solidaire des joueurs 1 � 3, lesquels se sont oppos�s � tort � l'admission du recours, chacun de ceux-ci en supportant 1/3 dans les rapports internes (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L.________, quant � elle, dont on ignore � quel titre elle a particip� � la pr�sente proc�dure, sinon en sa qualit� d'autorit� de premi�re instance par l'entremise de la CRL et de la Commission, ne sera pas condamn�e � une partie des frais (art. 66 al. 4 LTF par analogie) et n'aura pas non plus droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF par analogie).
Les joueurs 6 et 9, qui n'ont pas d�pos� de r�ponse, ne sauraient non plus pr�tendre � l'octroi de d�pens. Quant aux joueurs 4, 5, 7 et 8, qui se sont oppos�s avec succ�s � l'admission du recours en tant qu'il les visait, il ne leur sera pas non plus allou� de d�pens puisqu'ils ont agi par l'interm�diaire d'une association - K.________ - sans �tre repr�sent�s par un avocat.
Comme il a obtenu gain de cause, du moins partiellement, le recourant, repr�sent� par un avocat, se verra allouer, dans cette mesure, des d�pens qui seront vers�s par les joueurs 1 � 3, d�biteurs solidaires, en tant que parties ayant succomb�, chacun de ceux-ci supportant le tiers de cette charge dans les rapports internes (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les chiffres 2, 3, 4 et 5 du dispositif de la sentence attaqu�e sont annul�s dans la mesure o� ils concernent les causes relatives aux joueurs B.________ (CAS ...), C.________ (CAS ...) et D.________ (CAS ...). Ils sont confirm�s pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr, sont mis pour 2/3 � la charge du recourant et pour 1/3 � la charge solidaire de B.________, de C.________ et de D.________, chacun de ces trois intim�s en supportant le 1/3 dans leurs rapports internes.
B.________, C.________ et D.________ sont condamn�s solidairement � verser au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits, chacun d'eux en supportant le 1/3 dans leurs rapports internes.