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Timestamp: 2016-10-26 09:25:05+00:00
Document Index: 202921767

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9']

U 42/05 (23.03.2006)
La Caisse Vaudoise, Assurance maladie et accidents, Administration, rue du Nord 5, 1920 Martigny, intim�e,
D.________, n� en 1966, a travaill� en qualit� d'�ducateur aupr�s de l'Institution m�dico-�ducative X.________. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non-professionnels par la Caisse Vaudoise.
Par lettre du 9 mars 2001, D.________ a annonc� � la Caisse Vaudoise qu'il avait �t� victime d'un accident, le 17 juin 1999, au cours d'un tournoi de football. Cet �v�nement avait entra�n� une forte douleur au genou gauche d�s le lendemain. Dans un rapport du 3 juillet 2001, le docteur L.________ a indiqu� que l'assur� l'avait consult� le 24 juin 1999, qu'il n'avait pas pos� de diagnostic pr�cis et qu'il lui avait prescrit un anti-inflammatoire et une magn�sioth�rapie. Dans un premier temps, l'�volution a �t� favorable.
Les maux s'�tant aggrav�s � partir de f�vrier 2001, l'assur� s'est adress� au docteur B.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, qui a fait �tat d'une l�sion du m�nisque du genou gauche avec un kyste (cf. rapport initial LAA du 12 mars 2001). Le 28 mars 2001, le docteur B.________ a pratiqu� une r�section-�galisation de la partie moyenne du m�nisque externe gauche. A cette occasion, il a constat� que le ligament crois� ant�rieur pr�sentait une rupture au plafond et qu'il avait cicatris�.
Invit� � donner une description d�taill�e de l'�v�nement du 17 juin 1999, D.________ a r�pondu que le tournoi de football s'�tait d�roul� dans des circonstances ext�rieures normales. L'assur� n'a pas fait �tat d'un �v�nement particulier et a ajout� qu'il n'y avait pas eu de t�moin de l'accident, lui-m�me n'ayant d'ailleurs rien senti sur le moment (cf. questionnaire du 20 mars 2001).
Par d�cision du 24 avril 2001, la Caisse Vaudoise a refus� de prendre le cas en charge, d�s lors qu'un facteur ext�rieur extraordinaire, � l'origine des troubles, faisait d�faut. L'assur� s'est oppos� � cette d�cision, par lettre du 26 avril 2001, all�guant notamment qu'il �tait tomb� et qu'il avait subi des chocs avec des joueurs � plusieurs reprises durant le match.
Par d�cision du 4 juillet 2002, la Caisse Vaudoise a rejet� l'opposition.
D.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � son annulation et � ce que la Caisse Vaudoise f�t condamn�e � prendre le cas en charge.
Par jugement du 29 juin 2004, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
D.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en reprenant les conclusions form�es en premi�re instance.
L'intim�e conclut au rejet du recours. Sanitas Assurance Maladie, en qualit� d'assureur maladie du recourant, de m�me que l'Office f�d�ral de la sant� publique, ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la responsabilit� de la Caisse Vaudoise pour les affections au genou gauche de l'assur� qui ont n�cessit� une intervention chirurgicale en mars 2001.
En l'occurrence, il est constant que les l�sions du genou gauche (au m�nisque ainsi qu'au ligament crois� ant�rieur) entrent dans la cat�gorie de celles qui peuvent �tre assimil�es � un accident en vertu de l'art. 9 al. 2 OLAA. Les avis des parties divergent uniquement sur l'existence d'une cause ext�rieure, requise par la jurisprudence pour admettre le caract�re accidentel de ce genre de l�sions (cf. ATF 129 V 466; voir aussi le consid. 2 de l'arr�t H. du 23 septembre 2005, U 142/04, et le consid. 4.3 de l'arr�t B. du 23 d�cembre 2003, U 180/03).
3.1 Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorit� administrative ou le juge ne doivent consid�rer un fait comme prouv� que lorsqu'ils sont convaincus de sa r�alit� (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4e �d., Berne 1984, p. 136; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 278 ch. 5). Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa d�cision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est �-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 324 sv. consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur� (ATF 126 V 322 consid. 5a).
3.2 Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause ext�rieure extraordinaire pr�tendument � l'origine de l'atteinte � la sant�, on rappellera que les explications d'un assur� sur le d�roulement d'un fait all�gu� sont au b�n�fice d'une pr�somption de vraisemblance. Il peut n�anmoins arriver que les d�clarations successives de l'int�ress� soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la premi�re affirmation, qui correspond g�n�ralement � celle que l'assur� a faite alors qu'il n'�tait pas encore conscient des cons�quences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant �tre, consciemment ou non, le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences, RAMA 2004 n� U 515 p. 420 consid. 1.2; VSI 2000 p. 201 consid. 2d; � ce sujet, voir �galement le commentaire de Pantli/Kieser/Pribnow, paru in PJA 2000 p. 1195; Fr�sard, L'assurance-accident obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], ch. 195).
4.1 En l'esp�ce, les l�sions au genou gauche (m�nisque et ligament crois�) ont pu survenir aussi bien en l'absence d'un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire, au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, qu'en pr�sence d'un tel facteur. A cet �gard, les deux versions des faits pr�sent�es successivement par l'assur�, d'abord les 9 et 20 mars 2001 (l'absence d'�v�nements particuliers durant le tournoi de football), puis le 26 avril 2001 (plusieurs chutes et chocs avec des joueurs), sont l'une et l'autre compatibles avec la nature des l�sions subies. Les d�clarations de l'assur� constituent d'ailleurs l'unique �l�ment de preuve dont on dispose pour appr�cier l'existence d'un facteur ext�rieur, de caract�re extraordinaire ou pas, si bien que de plus amples mesures d'instruction n'apporteraient rien de neuf � ce sujet.
4.2 Apr�s que l'intim�e eut ni� l'existence d'un facteur ext�rieur extraordinaire dans sa d�cision du 24 avril 2001, le recourant a modifi� sa version des faits, en all�guant d�sormais que les l�sions du genou �taient dues � plusieurs chutes ainsi qu'� des chocs r�it�r�s avec des joueurs durant le tournoi du 17 juin 1999. D�s lors que ses d�clarations du 26 avril 2001 ne concordent pas avec celles des 9 et 20 mars 2001, la r�gle de preuve rappel�e ci-avant au consid. 3.2 commande de retenir la premi�re version de l'assur�.
4.3 A l'examen des premi�res d�clarations de l'assur� � la Caisse Vaudoise, on constate que le match de football du 17 juin 1999 s'est d�roul� sans �v�nement particulier. Le rapport du docteur L.________ du 3 juillet 2001 n'est � cet �gard d'aucun secours au recourant. En effet, ce document, qui a �t� r�dig� deux ans apr�s l'administration des premiers soins (le 24 juin 1999), est vague et impr�cis s'agissant des circonstances des �v�nements du 17 juin 1999. Quant aux avis des docteurs B.________ et A.________ (cf. rapports des 9 septembre et 20 novembre 2003), tous deux sp�cialistes en chirurgie orthop�dique, ils ne permettent pas non plus d'admettre l'existence d'un facteur ext�rieur, dans un sens favorable au recourant.
Il n'est ainsi pas �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, qu'un facteur ext�rieur, pr�sentant ou non un caract�re extraordinaire, ait d�clench� les affections du genou gauche. L'intim�e a donc refus� � juste titre de prendre le cas en charge. Le recours est mal fond�.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � Sanitas Assurance Maladie, Lausanne, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.