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Timestamp: 2016-10-23 17:58:45+00:00
Document Index: 86662021

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 80', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu']

6B_661/2012 (20.08.2013)
6B_661/2012 � � Arr�t du 20 ao�t 2013
2. A.________, repr�sent�e par Me Anne-Catherine Lunke Paolini, avocate,
Tentative de contrainte sexuelle; in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 11 septembre 2012.
Par jugement du 2 d�cembre 2011, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a lib�r� X.________ des pr�ventions de tentative de viol et tentative de contrainte sexuelle. En revanche, il l'a reconnu coupable de menaces au d�triment de A.________ et l'a condamn� � une peine de 200 jours-amende � 35 fr. le jour avec sursis pendant deux ans. En bref, le Tribunal a consid�r� que la th�se de la tr�s mauvaise farce soutenue par la d�fense �tait plausible et que le pr�nomm� ne pouvait pas �tre reconnu coupable d'agression sexuelle sur le simple clich� pr�conisant que tout homme qui s'approche subrepticement d'une femme et la saisit par les hanches ne peut avoir en t�te qu'un acte sexuel.
La Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a admis l'appel du Minist�re public ainsi que l'appel joint de A.________ et r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que X.________ a �t� condamn� � 12 mois de privation de libert� avec sursis pendant deux ans pour tentative de contrainte sexuelle. Le jugement ainsi rendu le 11 septembre 2012 est fond� sur les principaux �l�ments de fait suivants.
�Aux environs de 19h00 le soir du 7 f�vrier 2011, X.________ circulait au volant de sa voiture lorsqu'il a aper�u A.________ en train d'effectuer son jogging, � hauteur du croisement entre le chemin du Grillon et le boulevard des Endroits. Il s'est alors rendu dans la for�t adjacente, a gar� son v�hicule de mani�re � ce que A.________ ne le remarque pas et attendu l'arriv�e de celle-ci pour l'approcher par derri�re et la saisir. Dans un premier temps, A.________ a pens� qu'un ami lui faisait une plaisanterie. En se retournant, elle a constat� qu'il s'agissait d'un inconnu et a �t� saisie d'effroi. X.________ l'a alors projet�e au sol en lui intimant de baisser son pantalon. A.________ s'est d�gag�e en hurlant et d�cochant des coups de pieds contre son agresseur qu'elle a en outre gifl� et griff� au visage alors qu'il se tenait pench� au-dessus d'elle. Etant parvenue � se redresser, elle s'en est �loign�e en reculant, puis en courant de toutes ses forces dans la direction oppos�e apr�s qu'elle eut constat� qu'il partait.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant � son acquittement.
Dans la mesure o� le recourant met en cause sa condamnation pour menaces par le juge de premi�re instance, sa critique est irrecevable faute de se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par le jugement rendu par la cour d'appel (cf. art. 80 al. 1 LTF).
2.1.�Le recourant invoque la violation de la pr�somption d'innocence.
2.2.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 du Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). Telle qu'invoqu�e, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et th�oriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant �tre exig�e. Il doit s'agir de doutes s�rieux et irr�ductibles, c'est-�-dire de doutes qui s'imposent � l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la pr�somption d'innocence se confond avec l'interdiction g�n�rale de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
�En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_689/2011 du 1er mars 2012 consid. 1.1).
�Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 356).
2.3.�Pour condamner le recourant, les magistrats cantonaux ont consid�r� qu'il avait eu l'intention d'agresser sexuellement A.________ et non pas qu'il s'�tait rendu dans la for�t afin d'y soulager un imp�ratif besoin d'uriner et born� � faire une farce � l'intim�e.
�Confront�s � deux versions contradictoires, ils ont �cart� celle soutenue par le recourant compte tenu du caract�re labile de ses d�clarations. Dans un premier temps, il avait en effet ni� s'�tre rendu dans la for�t et justifi� sa griffure au visage comme r�sultant d'un accident de travail, avant d'admettre avoir eu un probl�me avec une jeune fille dans la for�t.
�A l'appui de leur conviction, les juges se sont fond�s sur le t�moignage de B.________ qui avait remarqu�, aux environs de 19h00, le stationnement, � environ 50 m�tres du lieu des faits, d'une VW golf immatricul�e xxxxxx et ult�rieurement identifi�e comme appartenant au recourant. Les relev�s chronom�triques �tablissaient que le trajet jusqu'au bas de l'immeuble o� le recourant habite et o� il aurait facilement pu se garer, durait seulement 20 secondes de plus que le parcours jusqu'au lieu des faits. Le recourant aurait ainsi pu se rendre jusqu'� son domicile en ne perdant quasiment pas de temps suppl�mentaire. Il n'�tait pas non plus n�cessaire qu'il p�n�tr�t dans la for�t jusqu'au croisement entre le chemin du Grillon et le boulevard des Endroits, d�s lors qu'il aurait pu se soulager � l'or�e de celle-ci sans risque d'�tre vu.
�La cour cantonale s'est �galement fond�e sur le t�moignage de C.________, agent de police, selon lequel le recourant parlait fran�ais malgr� un accent portugais et avait compris ce qui lui avait �t� dit lors de son interpellation. D.________, employeur du recourant, avait �galement indiqu� qu'au d�but de son engagement, le recourant ne parlait pas tr�s bien fran�ais mais qu'il avait progress� depuis lors de mani�re lin�aire jusqu'� atteindre un niveau de compr�hension estim� par le t�moin � 60%. La cour cantonale avait �galement constat� qu'aux d�bats d'appel, le recourant s'�tait exprim� dans un bon fran�ais et qu'il avait r�pondu, sans l'aide d'interpr�te, � toutes les questions pos�es, sauf � une.
2.4.�Le recourant, qui conteste s'�tre rendu coupable d'agissements � connotation sexuelle, se pr�vaut du rapport d'expertise figurant au dossier, dont il appert qu'il pr�sente un sous-investissement de la sexualit�. Il nie avoir ordonn� � l'intim�e de baisser son pantalon et reproche � la cour cantonale d'avoir retenu pareilles assertions sur les seules d�clarations de celle-ci. Aucune trace de violence ni h�matome n'avaient �t� constat�s. Son faible niveau en fran�ais au moment des faits ne lui permettait pas de tenir de tels propos, en particulier compte tenu de la situation de stress ou d'excitation dans laquelle il se serait trouv� et qui l'aurait bien plut�t incit� � s'exprimer dans sa langue maternelle. Les d�clarations litigieuses �taient d'autant moins vraisemblables qu'un violeur d�termin� n'attendrait aucune coop�ration de sa victime. En l'occurrence, celle-ci portait de surcro�t des �couteurs qui l'auraient emp�ch� d'entendre quoi que ce soit. Il ajoute qu'en laissant l'intim�e fuir, il n'avait pas adopt� le comportement logique d'un agresseur. A l'appui de sa version des faits, il reproche � la cour cantonale d'avoir omis de prendre en compte le temps n�cessaire au parcage de son v�hicule. Il discute �galement les consid�rations cantonales relatives � l'endroit le plus propice pour lui permettre de se soulager et pr�cise que le lieu de l'agression suppos�e �tait particuli�rement expos� � l'heure des faits. Enfin, il fait valoir que le simple bon sens lui commandait de ne pas relater � son �pouse, les �v�nements survenus dans la for�t.
2.5.�Ce faisant, le recourant ne pr�tend pas plus qu'il ne d�montre que la cour cantonale aurait proc�d� � une retranscription erron�e des moyens de preuves pr�cit�s. Sur la base du t�moignage de C.________ autant que de celui de D.________, il n'appara�t pas insoutenable de retenir, � l'instar de la cour cantonale, qu'au moment des faits, le recourant ma�trisait suffisamment le fran�ais pour ordonner � l'intim�e de baisser son pantalon - se f�t-il trouv� dans une situation de stress ou d'excitation, cela d'autant qu'il r�sidait alors en Suisse depuis trois ans (cf. jugement du Tribunal de police p. 4 ch. 3 et p. 9). Le doute sur le point de savoir si le volume des �couteurs emp�chait l'intim�e d'entendre quoi que ce soit ne suffit pas � faire appara�tre pour insoutenable la version des faits retenue par la juridiction d'appel. De m�me, cette derni�re n'a-t-elle pas commis d'arbitraire en �cartant la th�se du recourant en raison du caract�re labile de ses d�clarations, des relev�s chronom�triques et du t�moignage de B.________. Cela �tant, la cour cantonale ne s'est pas fond�e sur les seules d�clarations de l'intim�e comme pr�tendu par le recourant, mais sur l'ensemble des moyens de preuves dont l'appr�ciation globale permet d'�tablir sans arbitraire le d�roulement des faits retenus in casu. Inversement, la version du recourant ne repose que sur les propos de ce dernier, lesquels ne d�montrent aucunement en quoi l'appr�ciation des preuves op�r�e par la juridiction cantonale serait insoutenable. Le recourant se borne � exposer son interpr�tation des circonstances du cas d'esp�ce et � opposer sa version des faits � celle de la juridiction cantonale. De nature exclusivement appellatoire, le recours est irrecevable.
Lausanne, le 20 ao�t 2013