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Timestamp: 2016-10-24 05:25:11+00:00
Document Index: 116419208

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 451', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 143', 'art. 143', 'art. 63', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4C.223/2003 (21.10.2003)
4C.223/2003 /ech
Arr�t du 21 octobre 2003
Mme et MM. les Juges Corboz, pr�sident, Walter, Rottenberg Liatowitsch, Nyffeler et Favre.
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Paul Marville, avocat, case postale 234, 1001 Lausanne,
A.________ S.A., d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Serge Morosow, avocat, Grand-Ch�ne 8, case postale 2260, 1002 Lausanne,
Caisse de Ch�mage B.________,
(recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 5 novembre 2002).
A.________ S.A. (ant�rieurement L.________ S.A.), dont le si�ge est � W.________, est une soci�t� commerciale qui offre du mat�riel divers et des prestations de service dans le domaine de l'industrie graphique. Elle dispose de bureaux et d'installations permanentes � Z.________.
Le 12 juin 1995, X.________ est entr� au service de A.________ S.A. en qualit� de collaborateur de vente au service ext�rieur, attach� aux bureaux de Z.________. Il �tait sous les ordres de Y.________, directeur du site de Z.________.
La r�mun�ration totale nette de X.________ s'est �lev�e � 123'929,30 fr. de janvier � d�cembre 1999 et � 60'401,10 du 1er janvier au 26 juin 2000.
Jusqu'au 27 mars 2000, date du dernier rapport d'�valuation de X.________, celui-ci �tait tr�s appr�ci� de son employeur et les rapports ant�rieurs le concernant �taient aussi g�n�ralement �logieux.
X.________, qui occupait un poste cl� � Z.________, s'est investi sans compter pour A.________ S.A., passant de nombreuses heures au bureau devant son ordinateur, aussi bien le soir que le week-end. X.________, qui assumait la vente et la technique, et Y.________, en tant que directeur, formaient une bonne �quipe et ont contribu� � l'augmentation des secteurs "Digital", "Pr�presse" et "Repro" de A.________ S.A.
Au cours du deuxi�me semestre 1999, Y.________ a �t� gravement atteint dans sa sant�. Il a �t� incapable de travailler du mois d'octobre au mois de d�cembre 1999. Pendant l'absence du directeur, X.________ a �t� charg� du suivi des affaires de la soci�t� � Z.________. Le directeur a cependant continu� � superviser la gestion de la soci�t� malgr� sa maladie.
Dans le courant de l'ann�e 1998, une messagerie �lectronique a �t� install�e � Z.________. Deux adresses ont �t� cr��es. L'adresse �lectronique professionnelle Z.________@...ch, qui �tait ouverte � tous les employ�s du site, et une adresse priv�e pour Y.________, � savoir Y.________@...ch.
Ces adresses �lectroniques �taient prot�g�es par un nom d'utilisateur et un mot de passe.
L'id�e de configurer une adresse priv�e pour le directeur �manait de X.________, qui a proc�d� � l'installation de celle-ci. Y.________ pouvait ainsi recevoir plus rapidement les messages qui lui �taient destin�s, sans devoir prendre connaissance de tous les courriers �lectroniques re�us sur l'adresse Z.________ et subir les inconv�nients li�s � cette messagerie. De plus, les exp�diteurs �taient assur�s que le directeur recevait bien tous les messages.
L'adresse Y.________@...ch avait �galement une fonction priv�e pour le directeur, ce qui ne faisait pas obstacle � son utilisation � des fins professionnelles. Elle servait � l'�change d'informations sensibles de Y.________ avec la direction de W.________ de A.________ S.A. et avec des tiers. Les diff�rents messages traitaient des budgets annuels relatifs aux salaires des collaborateurs de l'entreprise, y compris celui de X.________. Ils concernaient aussi des �changes avec des collaborateurs au sujet de l'ex�cution de leur travail, ainsi qu'un rapport d'estimation de l'un des collaborateurs. Les messages renfermaient �galement des renseignements r�guliers donn�s par Y.________ sur l'�volution de son �tat de sant� � la direction de W.________, ainsi que des courriers de nature priv�e � d'autres correspondants. De telles informations n'�taient pas destin�es � �tre connues de X.________ ni des autres collaborateurs de A.________ S.A. Celui-ci ne pouvait ignorer le caract�re priv� de ce compte.
En raison de l'absence du directeur durant sa maladie, l'utilisation du compte Y.________@...ch a �t� intense.
Pendant son absence, Y.________ a autoris� X.________ � consulter et � utiliser l'adresse �lectronique professionnelle Z.________@...ch, ce qui allait de soit, dans la mesure o� cette adresse �tait ouverte � tous les employ�s de Z.________.
En juin 2000, le disque dur de l'ordinateur de Y.________ a subi une panne partielle. Au cours de la r�paration qui a eu lieu en pr�sence du directeur, le r�parateur a d�couvert que l'adresse Y.________@...ch avait �t� dupliqu�e sur l'adresse priv�e de X.________, ce qui signifiait qu'une copie de tous les messages �tait envoy�e sur l'adresse de ce dernier, ce que Y.________ ne pouvait pas remarquer en acc�dant � sa propre messagerie. Ce dernier ignorait la mise en place de la d�viation et a �t� surpris de cette d�couverte. La copie de la configuration chez le fournisseur d'acc�s a r�v�l� que trois adresses �taient d�vi�es (dupliqu�es) sur l'adresse priv�e de X.________. Il s'agissait des adresses Z.________@...ch, X.________@...ch et Y.________@...ch.
Gr�ce � ces d�viations, X.________ s'�tait am�nag� un acc�s � toute la messagerie �lectronique de son patron. Aussi bien au bureau qu'� la maison, il pouvait consulter, depuis son ordinateur, sous son propre nom d'utilisateur et mot de passe, les e-mails parvenant � ces adresses. Il n'avait pas besoin de taper le nom d'utilisateur de Y.________ ni le mot de passe de ce dernier. En principe, les messages envoy�s ne peuvent �tre lus que sur l'installation qui les a cr��s et envoy�s, mais, dans l'hypoth�se o� le destinataire d'un message envoy� par Y.________ lui r�pondait sans supprimer le message initial, X.________ avait �galement acc�s aux messages envoy�s par le directeur.
Il n'a pas �t� �tabli que X.________ ait pris connaissance d'e-mails priv�s ni qu'il ait divulgu� une quelconque information sur l'�tat de sant� de Y.________.
Par courrier du 15 juin 2000, exp�di� le lendemain, A.________ S.A., se r�f�rant � un entretien du 13 juin courant, a confirm� le licenciement avec effet imm�diat de X.________, en mentionnant le d�tournement des messages �lectroniques.
Le 21 juin 2000, X.________ a pr�sent� au pr�sident de A.________ S.A. ses offres de service et a contest� avoir atteint le domaine des affaires priv�es de Y.________, consid�rant son licenciement comme injustifi�.
Le 30 juin 2000, A.________ S.A. a adress� � X.________ un certificat de travail qui ne faisait pas �tat des raisons de la r�siliation.
Le 4 juillet 2000, A.________ S.A. a refus� l'offre de service de X.________ et confirm� sa d�cision de le licencier avec effet imm�diat.
Le 12 septembre 2000, X.________ a introduit une action en justice, demandant � ce qu'il soit constat� que A.________ S.A. lui doit les montants de 38'175,05 fr. et de 58'233 fr. brut, tous deux portant int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 juin 2000, et � ce que A.________ S.A. soit somm�e, sous la menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP, de lui d�livrer un certificat de travail d�crivant la nature, la dur�e de son emploi, les qualit�s du travail fourni et celles du travailleur, conform�ment � la v�rit�.
Le 14 novembre 2000, la Caisse de ch�mage B.________ a �t� autoris�e � intervenir � la proc�dure, en �tant subrog�e � concurrence de 14'066,55 fr. net, montant qui correspondait aux indemnit�s de ch�mage vers�es � X.________ pour la p�riode allant du 22 juin au 31 ao�t 2000.
Par jugement du 5 novembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les conclusions de X.________ et de la Caisse de ch�mage B.________, consid�rant que A.________ S.A. �tait en droit de r�silier avec effet imm�diat le contrat de travail la liant � cet employ�.
Contre ce jugement, X.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement du 5 novembre 2002 dans le sens de l'admission des conclusions de sa demande.
A.________ S.A. (la d�fenderesse) conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Quant � la Caisse de ch�mage B.________ (l'intervenante), elle a renonc� � pr�senter des observations.
1.1 Le jugement rendu par la cour civile cantonale rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal (cf. art. 451a CPC vaud.), soit d'un recours ayant effet suspensif et d�volutif (ATF 120 II 93 consid. 1b p. 94 s.), de sorte que la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ).
Interjet� par le demandeur, qui a �t� d�bout� de l'ensemble de ses conclusions, le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
A l'appui des violations du droit f�d�ral invoqu�es, le demandeur pr�sente une argumentation qui ne repose pas toujours sur les faits constat�s dans le jugement attaqu�, sans se pr�valoir d'une des exceptions lui permettant de s'en �carter. Tel est en particulier le cas lorsqu'il affirme qu'il lui �tait n�cessaire, pour g�rer la soci�t� en l'absence du directeur, d'avoir acc�s � la "bo�te aux lettres" de celui-ci. Un tel proc�d� n'�tant pas admissible, la Cour de c�ans n'examinera les griefs soulev�s qu'� la lumi�re des faits r�sultant du jugement entrepris.
2.2 Il d�coule en outre de l'art. 55 al. 1 let. c OJ qu'en se fondant sur la d�cision attaqu�e, le recourant doit dire quelle r�gle de droit f�d�ral est viol�e et montrer en quoi consiste la violation (Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, SJ 2000 II p. 1 ss, p. 46). Le recourant ne peut se contenter d'�num�rer une liste de questions qui, � son avis, doivent faire l'objet d'un examen juridique (ATF 116 II 92 consid. 2 p. 94), ni se livrer seulement � des d�veloppements juridiques abstraits ou � des critiques toutes g�n�rales de la d�cision attaqu�e (ATF 116 II 745 consid. 3 p. 749 et les arr�ts cit�s).
Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, on ne peut consid�rer que la motivation du recours en r�forme ne r�pond pas, dans son ensemble, � ces exigences, � tout le moins s'agissant de la violation de l'art. 337 CO invoqu�e.
En revanche, la critique est fond�e en ce qui concerne l'appr�ciation juridique erron�e des faits au sens de l'art. 43 al. 4 OJ invoqu�e par le demandeur. En effet, le recours ne permet pas de comprendre en quoi cette disposition, qui ne peut servir � remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la cour cantonale (ATF 127 IIII 543 consid. 2c p. 547; 126 III 189 consid. 2a), aurait �t� viol�e. Ce grief est donc irrecevable.
La cour cantonale a consid�r� en substance que le seul fait, pour le demandeur, d'avoir d�vi� sur son adresse priv�e l'adresse Y.________@...ch constituait une atteinte grave aux droits de la personnalit� de son sup�rieur hi�rarchique, alors que ni le consentement de la victime, ni la mission confi�e ou l'int�r�t pr�pond�rant de la d�fenderesse ne permettait de la justifier. Un tel comportement constituait � lui seul un juste motif de licenciement imm�diat, car il �tait de nature � rompre irr�m�diablement la confiance de la d�fenderesse � l'�gard de son employ�. Dans cette appr�ciation, il importait peu de savoir si le demandeur s'�tait abstenu de prendre connaissance des messages priv�s figurant sur ce compte, s'il avait divulgu� des informations confidentielles ou si la d�fenderesse avait subi un dommage mat�riel.
Invoquant une violation de l'art. 337 CO, le demandeur reproche en substance � la cour cantonale d'avoir admis l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate, sans avertissement pr�alable, alors qu'il n'�tait pas �tabli qu'il ait pris connaissance de messages de nature priv�e re�us sur la messagerie du directeur ni a fortiori qu'il les ait divulgu�s. En outre, le d�lai entre la d�couverte du d�tournement de la messagerie et son licenciement serait trop long.
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354; 116 II 145 consid. 6a p. 150). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 129 III 380 consid. 2 p. 382; 127 III 153 consid. 1a p. 155, 351 consid. 4a p. 354).
Sur le plan p�nal, l'art. 143bis CP punit celui qui, sans dessein d'enrichissement, se sera introduit sans droit, au moyen d'un dispositif de transmission de donn�es, dans un syst�me informatique appartenant � autrui et sp�cialement prot�g� contre tout acc�s de sa part. Tombe sous le coup de cette disposition la personne qui, g�n�ralement par d�fi, parvient � p�n�trer dans un syst�me informatique prot�g� contre tout acc�s indu. Il suffit qu'il n'y ait plus de barri�res informatiques qui puissent s�rieusement l'emp�cher de prendre connaissance des donn�es (cf. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 5 ss ad art. 143bis CP). Il s'agit d'une violation du domicile informatique d'autrui (Moreillon, Nouveaux d�lits informatiques sur Internet, Medialex 2001 p. 21 ss, 22).
4.3 En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que le demandeur, auquel le suivi des affaires de la soci�t� avait �t� confi� pendant la maladie de son directeur, s'�tait am�nag� un acc�s, depuis son ordinateur personnel, � toute la messagerie �lectronique de son patron, alors qu'il connaissait le caract�re priv� de l'adresse du directeur. Gr�ce � ce syst�me, il pouvait, depuis le bureau ou la maison, entrer dans la messagerie de ce dernier sous ses propres donn�es, sans avoir � taper le nom d'utilisateur ni le mot de passe du directeur. Il a �t� relev� que celui-ci n'�tait pas au courant de la d�viation, dont il n'a eu connaissance qu'en juin 2000, lors de la r�paration de son ordinateur. Il ressort �galement des faits constat�s que ni la mission de gestion confi�e au demandeur, ni un int�r�t pr�pond�rant de la d�fenderesse ne justifiaient une telle d�viation. Dans ce contexte, m�me s'il n'a pas �t� possible de prouver que le demandeur ait pris connaissance des messages de caract�re priv� ou, a fortiori, qu'il ait divulgu� les informations s'y trouvant, le seul fait qu'il se soit am�nag� la possibilit� d'y avoir librement acc�s porte d�j� atteinte au secret des communications et constitue une violation de la sph�re intime du directeur, voire une infraction p�nale. La cour cantonale pouvait donc, sans abuser de son pouvoir d'appr�ciation, admettre qu'un tel comportement �tait de nature � entra�ner la perte du rapport de confiance constituant le fondement du contrat de travail, ce qui permettait � l'employeur d'y mettre fin avec effet imm�diat, sans avertissement pr�alable.
Le comportement du demandeur, qui s'est cr�� la possibilit� de consulter des informations de nature personnelle qui ne lui �taient pas destin�es, ne saurait �tre assimil� au simple fait de copier une liste de clients de son employeur, sans exploiter ni communiquer ces donn�es. La jurisprudence cantonale dont le demandeur se pr�vaut (cf. r�f�rence cit�e in Favre/Munoz/Tobler, Le contrat de travail, Lausanne 2001, n. 1.55 ad art. 337 CO p. 215) ne lui est donc d'aucun secours. Au demeurant, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par des pr�c�dents dont il n'a pas eu � conna�tre (ATF 129 III 225 consid. 5.4 et les arr�ts cit�s).
Comme le souligne la d�fenderesse, il s'agit d'un argument nouveau, qui ne rel�ve toutefois pas du fait, mais du droit. Selon la jurisprudence, une argumentation juridique nouvelle est admissible, � condition qu'elle reste dans le cadre de l'�tat de fait ressortant de la d�cision attaqu�e (cf. ATF 125 III 305 consid. 2e p. 311 s.; 123 III 129 consid. 3b/aa p. 133; 107 II 465 consid. 6a p. 472).
L'examen du caract�re tardif du licenciement supposerait ainsi, dans le cas d'esp�ce, de savoir pr�cis�ment � quelle date la d�fenderesse a eu connaissance du d�tournement de la messagerie du directeur op�r� par le demandeur. Le jugement attaqu� mentionne seulement le d�but du mois de juin 2000, alors que la r�siliation est intervenue le 13 juin suivant. Sur la base de ces seuls �l�ments, il n'est pas possible de d�terminer si le d�lai de deux � trois jours ouvrables fix� par la jurisprudence a �t� respect� et, si tel n'�tait pas le cas, s'il existait des circonstances particuli�res justifiant un d�lai plus long, comme l'absence du demandeur pour cause de vacances qu'�voque la d�fenderesse. Faute de constatations de fait suffisantes, il ne sera par cons�quent pas entr� en mati�re.
D�s lors que l'on ne peut reprocher � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 337 CO en admettant que la d�fenderesse pouvait mettre fin avec effet imm�diat au contrat de travail la liant au demandeur, le versement � ce dernier d'une indemnit� au sens de l'art. 337c CO pour r�siliation injustifi�e est d'embl�e exclu.
Dans ces circonstances, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions du demandeur � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b; 100 II 358 consid. a), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO).
Au vu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge du demandeur, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Il n'y a pas lieu de tenir compte de l'intervenante dans la r�partition des frais et d�pens, d�s lors qu'elle n'a pas formul� d'observations.
Le demandeur versera � la d�fenderesse une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.