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Timestamp: 2016-10-27 12:55:15+00:00
Document Index: 265834482

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 62', 'art. 2', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_466/2012 (14.11.2012)
repr�sent�e par Mes Antoine Campiche et James John Greuter, avocats,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 3 avril 2012.
A.a X.________ est n�e en Suisse le *** 1969. Elle est ressortissante italienne et d�tentrice d'une autorisation d'�tablissement.
X.________ a commenc� � consommer du cannabis � treize ans, de la coca�ne d�s seize ans, puis de l'h�ro�ne � vingt ans, ceci jusqu'en 1993 lorsque, constatant sa d�pendance, elle a demand� un traitement � la m�thadone. Sur le plan professionnel, elle a commenc� un apprentissage de vendeuse qu'elle a abandonn� apr�s dix-huit mois au profit d'une �cole d'aide-infirmi�re. Ayant effectu� plusieurs stages pratiques dans des EMS, elle n'a plus travaill� de mani�re suivie depuis 1991 et s'est adonn�e � la prostitution pour subvenir � ses besoins. En mai 2000, elle a ?uvr� comme responsable d'un bar � caf�. Elle souffre actuellement d'une infection HIV asymptomatique.
- peine de quinze jours d'arr�ts, avec sursis et d�lai d'�preuve d'un an prononc�e le 31 janvier 1991 pour contravention � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121);
- peine d'emprisonnement de douze mois (sous d�duction de 154 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 22 mai 1992, lequel a r�voqu� le sursis accord� le 21 janvier 1991, pour vol, vol par m�tier, d�lit et contravention � la LStup;
- peine d'emprisonnement de deux mois avec sursis prononc�e le 8 juin 1993 pour vol et contravention � la LStup, peine suspendue au profit d'un traitement ambulatoire pour toxicomanes;
- peine d'emprisonnement de deux ans (sous d�duction de 146 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 21 juillet 1995 pour d�lit, contravention et crime contre la LStup, vol, tentative de vol, d�lit manqu� de vol et recel;
- peine d'emprisonnement de quinze mois (sous d�duction de 114 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 5 mars 1997 pour brigandage, vol, vol par m�tier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, d�lit manqu� d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, contravention � la LStup et circulation sans permis de conduire avec un cyclomoteur.
Apr�s sa lib�ration conditionnelle du 23 d�cembre 1997, X.________ a de nouveau �t� condamn�e le 19 avril 1999 � une peine d'emprisonnement de quinze mois (sous d�duction de 120 jours de d�tention pr�ventive) pour l�sions corporelles simples, vol, vol par m�tier et contravention � la LStup; elle a �t� incarc�r�e.
D'autres condamnations ont encore �t� prononc�es � l'encontre de l'int�ress�e, soit:
- le 29 octobre 2001, une peine d'emprisonnement de deux ans (sous d�duction de 377 jours de d�tention pr�ventive) pour vol par m�tier, dommages � la propri�t�, escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, violation de domicile et contravention � la LStup, peine assortie de l'obligation de suivre un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire;
- le 19 f�vrier 2004, une peine d'emprisonnement de dix-huit mois (sous d�duction de 284 jours de d�tention pr�ventive) pour abus de confiance, vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et contravention � la LStup.
Le 18 mai 2005, X.________ a �pous� A.________, n� le *** 1960, ressortissant italien titulaire d'une autorisation d'�tablissement. De cette union est issue une fille, B.________, n�e le *** 2005, ressortissante italienne au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. A.________ est d�c�d� le 22 avril 2007, emport� par un cancer. B.________ a �t� plac�e sous tutelle d�s le 12 septembre 2007. X.________ est, quant � elle, sous tutelle depuis le 4 d�cembre 2009.
Par la suite, X.________ a �t� condamn�e:
- le 17 juillet 2007 � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 50 fr. pour vol;
- le 26 octobre 2007, � une peine d'emprisonnement de six mois (sous d�duction de 56 jours de d�tention pr�ventive) pour vol, tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la LStup;
- le 11 juin 2008, � une peine d'emprisonnement de six mois (sous d�duction de 61 jours de d�tention pr�ventive) pour vol, dommages � la propri�t�, d�lit et contravention � la LStup; la lib�ration conditionnelle accord�e le 31 d�cembre 2007 a alors �t� r�voqu�e;
- le 8 juillet 2009, � une peine d'emprisonnement de 150 jours et amende de 200 fr. pour vol et contravention � la LStup;
- le 16 mars 2010, � une peine d'emprisonnement de douze mois (sous d�duction de 162 jours de d�tention pr�ventive) avec sursis pour vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la LStup, peine suspendue au profit d'un traitement ambulatoire.
A.b Le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a fait savoir � X.________, en date du 4 juin 2010, qu'au vu de la multiplicit� des condamnations, il serait en droit de proposer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, mais qu'il y renon�ait au profit d'un avertissement, compte tenu notamment de la pr�sence de B.________ en Suisse.
Le 7 avril 2011, l'int�ress�e a � nouveau �t� condamn�e � une peine d'emprisonnement de huit mois (sous d�duction de 85 jours de d�tention pr�ventive) et la suspension de la peine inflig�e le 16 mars 2010 a �t� r�voqu�e.
Le 4 mai 2011, elle a �t� reconnue coupable de vol et de violation de domicile, la peine �tant englob�e dans celle prononc�e le 7 avril 2011.
Par jugement du 16 mai 2011, le Tribunal correctionnel de Lausanne a ordonn� le placement de X.________ en traitement institutionnel � la Fondation C.________, o� l'int�ress�e a �t� admise le 8 juin 2011, et a suspendu l'ex�cution de la peine inflig�e le 7 avril 2011.
Le Chef du D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud a, par d�cision du 29 novembre 2011, r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________, a prononc� son renvoi et lui a imparti un d�lai imm�diat pour quitter la Suisse d�s qu'elle aurait satisfait � la justice.
Par jugement du 3 avril 2012, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________ � l'encontre de la d�cision du 29 novembre 2011. Il a en substance retenu qu'en ayant �t� condamn�e � d'innombrables reprises dont douze fois � des peines privatives de libert� totalisant plus de douze ans, l'int�ress�e avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics suisses; l'autorisation d'�tablissement de X.________ pouvait ainsi �tre r�voqu�e au regard du droit suisse et international, la menace qu'elle repr�sentait �tant r�elle, actuelle et suffisamment grave puisqu'elle �tait incapable de maintenir une abstinence durable, reproduisant depuis de nombreuses ann�es le m�me sch�ma inqui�tant sans v�ritable prise de conscience, ni �volution significative; en outre, une telle mesure �tait proportionn�e bien que l'int�ress�e soit n�e en Suisse et que sa fille y vive dans une famille d'accueil.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 3 avril 2012.
Le Service de la population et le D�partement cantonal comp�tent ont renonc� � se d�terminer. Le Tribunal cantonal se r�f�re � l'arr�t attaqu� et l'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 21 mai 2012, le Pr�sident de la II�me Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours.
X.________ s'est encore prononc�e par �criture du 24 septembre 2012 et, le 6 novembre 2012, le Service de la population a fait parvenir une pi�ce au Tribunal f�d�ral.
1.1 Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce.
En outre, depuis l'entr�e en vigueur, le 1er juin 2002, de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s: l'Accord ou ALCP; RS 0.142.112.681), la recourante peut, en principe, du seul fait de sa nationalit� italienne, pr�tendre � une autorisation de s�jour en Suisse, notamment aux fins d'y exercer une activit� �conomique (d�pendante ou ind�pendante), d'y rechercher un emploi, et m�me d'y vivre sans exercer d'activit� �conomique (cf. art. 2 par. 1 et 2 annexe I ALCP, ATF 135 II 265 consid. 3.3 p. 269 s.; 131 II 339) � condition qu'elle prouve aux autorit�s nationales comp�tentes qu'elle dispose pour elle-m�me et les membres de sa famille: a) de moyens financiers suffisants pour ne pas devoir faire appel � l'aide sociale pendant son s�jour; b) d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques (art. 24 par. 1 annexe I ALCP).
A compter de l'entr�e en vigueur de l'Accord et jusqu'au moment d�terminant du jugement cantonal (cf. ATF 134 II 10 consid. 2 p. 13, 130 II 1 consid. 3.4 p. 7 et les r�f�rences cit�es), la recourante r�alisait en tout cas une de ces conditions: si les dates de son emploi dans un bar de D.________ ne sont pas clairement d�termin�es (certaines pi�ces du dossier parlent de 2000 et d'autres de 2003), la recourante a, selon la d�cision du 29 novembre 2011 du Chef du D�partement de l'int�rieur, h�rit� "une fortune importante" de son d�funt mari; il semble, en effet, qu'elle n'ait jamais per�u de prestations sociales; elle b�n�ficie, en outre, d'une assurance maladie. Ainsi, l'int�ress�e peut tirer de l'Accord un droit � une autorisation.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours �chappe � la clause d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 et 82 ss LTF et est, par cons�quent, recevable.
1.3 La recourante all�gue diff�rents faits nouveaux quant � sa vie actuelle et a produit, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, un rapport du 4 janvier 2012 de la Fondation C.________ post�rieur � l'arr�t attaqu�. Il s'agit l� de faits et de pi�ces nouveaux que le Tribunal f�d�ral ne peut pas prendre en consid�ration (art. 99 al. 1 LTF).
Il en va de m�me de la pi�ce dat�e du 31 octobre 2012 et, donc, post�rieure � l'arr�t attaqu�, que le Service de la population a produite le 6 novembre 2012.
1.4 La recourante conclut uniquement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend sans peine qu'en concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la recourante requiert �galement le maintien de son autorisation d'�tablissement, il convient de ne pas se montrer trop formaliste (ATF 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
Selon l'art. 63 al. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que lorsque:
- il attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (art. 63 al. 1 let. b LEtr);
- l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 du code p�nal (art. 62 let. b LEtr).
Les motifs pr�cit�s sont �galement d�terminants pour la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE, d�s lors que l'ALCP n'�nonce pas les situations donnant lieu � la r�vocation d'autorisations qui sont d�livr�es au regard des exigences du droit interne (cf. art. 2 al. 2 LEtr, art. 5 et 23 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction de la libre circulation des personnes [OLCP; RS 142.203]). L'art. 5 annexe I ALCP pr�cise cependant que les droits octroy�s par les dispositions de l'Accord ne peuvent �tre limit�s que par des mesures justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique.
Les dispositions applicables et la jurisprudence y relative ont �t� expos�es de mani�re compl�te par le Tribunal cantonal, de sorte qu'il peut �tre renvoy� aux consid�rants topiques (consid. 2a, 3a et b et 4a) de l'arr�t attaqu�.
3.1 La derni�re condamnation sup�rieure � douze mois d'emprisonnement date du 19 f�vrier 2004; le 4 juin 2010, le Service de la population a fait savoir � la recourante qu'au vu de la multiplicit� des condamnations, il serait en droit de proposer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, mais qu'il y renon�ait au profit d'un avertissement. A l'instar de l'autorit� pr�c�dente, on peut se demander si, compte tenu de l'anciennet� de cette condamnation et de la lettre du 4 juin 2010 du Service de la population, le motif de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'art. 62 let. b LEtr (par renvoi de l'art. 63 al. 2 LEtr) est r�alis�.
Cette question peut cependant rester ouverte car l'int�ress�e tombe sous le coup du motif de r�vocation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. La recourante a, en effet, �t� reconnue coupable d'une infraction concernant une atteinte � l'int�grit� corporelle des personnes (l�sions corporelles simples). Elle a, en outre, commis un nombre tr�s important d'infractions contre le patrimoine. Si ces derni�res peuvent, au regard des int�r�ts juridiques prot�g�s, �tre consid�r�es comme de gravit� moyenne, leur accumulation et r�gularit� d�montrent l'incapacit� certaine de leur auteur � respecter l'ordre juridique suisse puisque la recourante a �t� condamn�e une quinzaine de fois entre 1991 et 2011. A cela s'ajoutent des infractions � la LStup qui ne sanctionnaient toutefois pas un trafic mais une consommation personnelle. Finalement, on remarque que les sanctions p�nales et avertissements r�p�t�s (sursis) n'ont pas eu d'effet dissuasif, la recourante commettant de nouvelles infractions apr�s ses condamnations et ses sorties de prison, m�me lorsqu'elle �tait en lib�ration conditionnelle. Certes, comme le souligne l'int�ress�e, certaines des infractions commises remontent � plusieurs ann�es, soit 1991 pour la premi�re; elles ont toutefois �t� commises presque sans discontinuer jusqu'en 2011. La seule interruption dans ces perp�trations a eu lieu en 2005 et 2006, soit durant le mariage de la recourante qui semblait lui avoir procur� un certain �quilibre; les d�lits ont cependant repris au d�c�s de l'�poux de l'int�ress�e en 2007. Depuis, la recourante s'est vue infliger sept peines, dont six � de l'emprisonnement totalisant plus de deux ans et huit mois. La recourante met en avant sa responsabilit� p�nale restreinte et le fait qu'elle a "v�cu avec honte et culpabilit�" les d�lits commis; ces �l�ments auront �t� pris en consid�ration, s'il le jugeait justifi�, par le juge p�nal mais n'ont pas d'influence dans l'application de l'art. 63 LEtr.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, et contrairement � ce qu'elle soutient, la recourante a attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics suisses de par l'accumulation et le grand nombre d'infractions de moindre gravit� commises.
3.2 L'int�ress�e pouvant tirer de l'Accord un droit de libre circulation (cf. consid. 1.1 supra), il s'agit aussi d'examiner s'il existe � son encontre un motif d'ordre ou de s�curit� publics au sens de cette disposition.
Les d�lits commis par la recourante, qui se sont �chelonn�s toute sa vie depuis ses 22 ans, sont en relation avec sa d�pendance � la drogue. Ni les avertissements �manant tant des autorit�s administratives que judiciaires, ni les traitements ordonn�s afin d'aider la recourante � surmonter son addiction n'ont eu l'effet escompt�. Or, aussi longtemps que l'int�ress�e ne se sera pas affranchie de cette d�pendance, il est ind�niable que le comportement ayant entra�n� les infractions commises va se r�p�ter. Partant, compte tenu du risque �lev� de r�cidive, il existe une menace actuelle d'une certaine gravit� affectant l'ordre public au sens de l'art. 5 annexe I ALCP justifiant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement.
3.3 S'agissant de la proportionnalit� de la mesure, il faut tout d'abord prendre en compte la faute de la recourante, la peine inflig�e par le juge p�nal �tant le premier crit�re servant � en �valuer la gravit�. A cet �gard, comme susmentionn�, les tr�s nombreuses condamnations p�nales inflig�es sont toutes en relation avec sa toxicomanie. L'int�ress�e commet des infractions pour se procurer de quoi acheter de la drogue; elle a principalement acquis des substances interdites pour sa consommation personnelle et n'en a apparemment pas vendues. La faute est ainsi moins lourde que s'il s'agissait d'un trafic de stup�fiants. N�anmoins, les infractions se sont r�p�t�es � de si nombreuses reprises que la peine totale encourue d�passe les quatorze ans. En outre, un acte de violence a �t� commis de m�me qu'un nombre consid�rable d'infractions contre le patrimoine.
A ces condamnations, il faut opposer le fait que la recourante est une �trang�re de la deuxi�me g�n�ration; elle est n�e en Suisse o� elle a toujours v�cu. La recourante n'invoque pas de relations qu'elle entretiendrait avec ses parents bien qu'il semble que sa m�re habite �galement en Suisse. Elle met par contre en avant son lien avec sa fille, n�e en 2005. La pr�sence de B.________ en Suisse est � vrai dire un des seuls �l�ments plaidant en faveur de l'int�r�t de la recourante � rester dans notre pays; le Tribunal de c�ans est bien conscient que la situation de B.________ est dramatique compte tenu de la situation de sa m�re et du fait qu'elle est orpheline de p�re. La recourante a toutefois perdu l'autorit� parentale sur sa fille qui a �t� plac�e dans un famille d'accueil; la m�re et la fille ne se voient qu'une fois par mois. D�s lors, m�me en se trouvant en Italie, des visites ayant lieu � un rythme plus ou moins �quivalent paraissent concevables, �tant donn� notamment les moyens financiers de l'int�ress�e. A cet �gard, on ne voit pas en quoi des pr�sences occasionnelles en Suisse seraient contradictoires avec le fait de juger que la recourante repr�sente une menace pour l'ordre public suisse: le syst�me l�gal, tout en la jugeant ind�sirable, permet des visites touristiques; mais, � n'en pas douter, son �loignement entra�nera une diminution des infractions perp�tr�es dans notre pays.
Bien que la recourante mentionne que "tout son r�seau" - sans donner plus de pr�cision - se trouve en Suisse, elle n'est pas particuli�rement bien int�gr�e dans notre pays. Elle n'a pas achev� de formation professionnelle et n'a pratiquement jamais occup� d'emploi durable. Cette faible int�gration sociale et professionnelle s'explique par sa toxicomanie et ses s�jours en prison.
On ne saurait sous-estimer les difficult�s auxquelles la recourante serait confront�e en cas de renvoi vers l'Italie, pays o� elle n'a jamais v�cu. Le dossier ne dit pas si elle y a de la famille mais elle n'y dispose pas d'un v�ritable r�seau social. Cet �l�ment ne saurait pourtant constituer un obstacle: ni la famille, � l'exception de son mari d�c�d�, ni d'�ventuels amis n'ont permis � la recourante de sortir de sa d�pendance. Le seul �l�ment dont elle sera priv�e est le traitement et l'encadrement dont elle b�n�ficie � la Fondation C.________. L'int�ress�e n'all�gue n�anmoins pas que de telles structures n'existeraient pas en Italie et qu'un suivi ne pourrait pas �tre mis en place. En outre, elle ne pr�tend pas ne pas parler la langue de son pays d'origine, dont le niveau et le mode de vie sont similaires � la Suisse.
En conclusion, l'accumulation des actes r�pr�hensibles en cause conduisent � faire primer l'int�r�t public � �loigner la recourante de Suisse sur son int�r�t priv� � y demeurer. La limitation � la libre circulation de l'int�ress�e respecte le principe de proportionnalit� et, compte tenu de ce qui pr�c�de, est conforme � l'Accord, ainsi qu'� l'art. 8 CEDH.
3.4 Par cons�quent, le recours doit �tre rejet�.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 a contrario LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires de la recourante, au Secr�tariat g�n�ral du D�partement de l'�conomie, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.