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Timestamp: 2016-10-01 22:16:58+00:00
Document Index: 244617108

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108']

6B_595/2016 (15.06.2016)
6B_595/2016 � � Arr�t du 15 juin 2016
Arbitraire, motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 7 avril 2016 (PE15.011343-HNI).
Le 7 avril 2016, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours de X.________ et modifi� les chiffres I et II du dispositif du jugement rendu le 11 d�cembre 2015 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois en ce sens que X.________ s'est rendu coupable du vol - d'importance mineure - d'un iPad et d'un �tui survenu dans un fitness de C.________ (I), qu'il est condamn� � une amende de 400 francs, la peine de substitution en cas de non-paiement fautif �tant fix�e � 4 jours de privation de libert� (II), qu'il est d�biteur de A.________ d'un montant de 250 fr. � titre de dommages-int�r�ts (III) et que les frais de justice par 1'375 fr. sont mis � sa charge (IV).
La cour cantonale s'est fond�e sur le t�moignage de B.________ qui a confirm�, lors des d�bats d'appel, que l'homme qu'il avait vu emporter l'iPad de A.________ �tait bien celui qui comparaissait � l'audience, soit X.________, et que cela ne faisait aucun doute. Elle s'est �galement r�f�r�e au relev� des fr�quentations du fitness attestant que X.________ �tait bel et bien pr�sent au club le jour du vol et qu'il n'y �tait retourn� qu'� cinq reprises depuis lors, alors qu'il s'y rendait tr�s r�guli�rement auparavant. Enfin, elle a retenu que le plaignant, qui connaissait tous les adh�rents pr�sents le jour en question, avait pu tr�s rapidement identifier X.________ sur la base de la description que B.________ lui avait faite.
2.1.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal.
2.2.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Ce dernier doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). S'il entend se plaindre en outre de la violation de ses droits fondamentaux, le recourant doit respecter le principe d'all�gation et indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi la violation consiste (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 274 consid. 1.6 p. 281). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise. En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 141 IV 249 consid. 1.3.1).
2.3.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale de lui avoir d�ni� le droit � l'assistance judiciaire par d�cision pr�sidentielle du 13 janvier 2016. Ce grief aurait d� �tre soulev� dans le cadre d'un recours contre cette derni�re d�cision, de sorte qu'il est irrecevable dans la pr�sente proc�dure.
2.4.�Il critique le rejet de ses r�quisitions de preuves tendant � compl�ter les investigations polici�res afin de v�rifier les d�clarations du t�moin � charge, sans expliquer en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait, ce faisant, proc�d� de mani�re arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.).
2.5.�Il se plaint de n'avoir pas pu interroger personnellement le t�moin � charge, sans expliquer en quoi les consid�rations cantonales - selon lesquelles ledit t�moin avait �t� entendu lors de l'audience d'appel, de sorte que le droit du recourant � la confrontation avait �t� respect� (cf. jugement attaqu� consid. 3.2 p. 10) - seraient contraires au droit.
2.6.�Il conteste avoir commis le vol qui lui est imput� et affirme avoir �t� condamn� sans qu'une v�ritable enqu�te soit men�e et sur la base des seules assertions - selon lui contradictoires - du t�moin � charge. En r�alit�, la cour cantonale s'est fond�e notamment sur les d�clarations de A.________ et de B.________, ainsi que sur le relev� de ses fr�quentions au fitness. Or, le recourant n'expose pas en quoi la juridiction cantonale aurait tir� des d�ductions insoutenables de ces moyens de preuves. En particulier, il se borne � affirmer que les auditions du t�moin � charge auraient �t� contradictoires, sans d�montrer en quoi tel serait le cas.
2.7.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recourant ne fait valoir aucune critique recevable susceptible de mettre en cause les constatations factuelles, pas plus qu'il ne formule de grief recevable quant � l'application du droit. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.