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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 41', 'ATF ']

I 695/02 (22.07.2003)
I 695/02
Arr�t du 22 juillet 2003
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Meyer et Kernen. Greffi�re : Mme Moser-Szeless
C.________, recourant, repr�sent� par Me Laurent Damond, avocat, avenue du Tribunal-F�d�ral 3, 1005 Lausanne,
(Jugement du 19 juin 2002)
A.a Par d�cisions des 17 et 18 avril 1996, l'Office cantonal de l'invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a mis C.________, ressortissant turc n� en 1957, au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, ainsi que des rentes compl�mentaires pour son �pouse et ses enfants � partir du 1er septembre 1992.
Selon les constatations m�dicales de l'�poque (cf. en particulier le rapport du Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� [ci-apr�s: COMAI] du 21 f�vrier 1996), l'assur� �tait atteint de lombalgies chroniques avec troubles d�g�n�ratifs sous forme d'une protrusion discale avec hernie discale m�diane L5-S1 droite, d'un syndrome d�ficitaire sensitivo-moteur du sciatique poplit� externe droit par atteinte au niveau du col du p�ron�, ainsi que d'une vraisemblable atteinte radiculaire compressive L5 et �ventuellement S1; sur le plan psychique, il souffrait d'un �tat d�pressif mod�r� avec syndrome somatique chez une personnalit� narcissique. Il �tait de ce fait incapable de travailler dans une activit� impliquant le port de charges, des positions assises ou debout prolong�es ou dans toute activit� n�cessitant des mouvements r�p�titifs de flexion-extension du rachis. En outre, selon les m�decins du COMAI, une reconversion professionnelle de l'assur�, qui, sans formation, avait exerc� l'activit� d'aide-m�canicien jusqu'au 31 juillet 1991 avant de s'annoncer � l'assurance-ch�mage, paraissait au-dessus de ses capacit�s adaptatives de par son trouble de la personnalit� d'une part et de son �tat d�pressif d'autre part (rapport du COMAI du 21 f�vrier 1996).
A.b Dans le cadre d'une r�vision du droit � la rente, l'assur� a �t� examin� par le docteur R.________, neurologue, selon lequel l'atteinte tronculaire, p�riph�rique, isol�e et non �volutive dont il souffre (neuropathie du sciatique poplit� externe droit au niveau du genou) ne l'emp�cherait pas de mettre � profit sa capacit� de travail r�siduelle, estim�e � 50 %, dans une activit� ne n�cessitant pas beaucoup de d�placements (rapport du 7 octobre 1999). Le m�decin mentionne �galement l'absence de toute �volution significative au cours des huit derni�res ann�es.
Dans un rapport du 10 f�vrier 2000, la doctoresse D.________, alors m�decin traitant de C.________, a indiqu� qu'il ne signalait aucun trouble de la lign�e d�pressive et ne prenait aucun traitement psychotrope; elle recommandait de proc�der � une nouvelle �valuation psychiatrique. En cons�quence, l'office AI a charg� le docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, d'une expertise. Ce praticien est arriv� � la conclusion que l'assur� ne pr�sentait alors aucun trouble psychiatrique significatif qui justifi�t une quelconque diminution de sa capacit� de travail et que les r�ticences de ce dernier par rapport � un reclassement professionnel relevaient de facteurs extra-m�dicaux (rapport du 27 juin 2001).
Se fondant sur ces pi�ces m�dicales, l'office AI a, par d�cision du 19 octobre 2001, remplac� la rente enti�re de l'assur� par une demi-rente, au motif qu'il disposait d�sormais d'une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�, ce qui lui permettait de r�aliser un gain de 23'000 fr. par an. La comparaison avec un revenu sans invalidit�, estim� � 54'600 fr. par an, conduisait � un taux d'invalidit� de 58 %, ce qui ouvrait droit � une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 2001.
C.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a d�bout� par jugement du 19 juin 2002.
L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande principalement la r�forme en ce sens que le recourant a droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et, subsidiairement, l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction. A l'appui de ses conclusions, il produit un rapport �tabli le 29 juillet 2002 par le docteur G.________ et la psychologue E.________ du d�partement universitaire de psychiatrie adulte de l'hospice X.________.
L'office AI conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la notion d'invalidit�, au droit � une rente, ainsi qu'� la r�vision d'une rente, de sorte que l'on peut y renvoyer sur ces points.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 19 octobre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Les premiers juges ont admis, en se r�f�rant aux rapports du COMAI du 21 f�vrier 1996, du docteur R.________ du 7 octobre 1999, ainsi que du docteur S.________ du 27 juin 2001, que l'�tat de sant� du recourant n'avait subi aucune �volution significative, que ce soit sous l'angle somatique ou psychique. Elle a toutefois admis, comme motif de r�vision au sens de l'art. 41 LAI, le fait que la capacit� de gain du recourant s'�tait am�lior�e, d�s lors que la comparaison des revenus avant et apr�s invalidit� permettait d'obtenir un taux d'invalidit� de 58 % (voire de 61 % en prenant le salaire avant invalidit� pr�conis� par le recourant dans son acte de recours cantonal), ce qui ouvrait droit � une demi-rente d'invalidit�.
2.2 Ce raisonnement ne saurait �tre suivi d�s lors qu'il proc�de d'une lecture erron�e du dossier m�dical du recourant. En effet, contrairement � ce qu'a retenu l'instance cantonale de recours, l'�tat de sant� de l'assur� a subi une �volution favorable depuis les d�cisions initiales de rente des 17 et 18 avril 1996. Celles-ci �taient fond�es sur une double atteinte � la sant�, tant physique que psychique. D'une part, l'assur� n'�tait plus en mesure d'exercer une activit� impliquant le port de charges, des positions assises ou debout prolong�es ou n�cessitant des mouvements r�p�titifs de flexion-extension du rachis; d'autre part, sur le plan psychique, une reconversion professionnelle paraissait au-dessus de ses capacit�s adaptatives en raison d'un trouble de la personnalit� et d'un �tat d�pressif (rapport du COMAI du 21 f�vrier 1996).
D'un point de vue somatique, le docteur R.________, que le recourant avait d�j� consult� en 1991, n'a certes pas relev� d'�volution significative de son �tat de sant�, tout en pr�cisant qu'il �tait capable d'exercer une activit� adapt�e � 50 % (rapport du 7 octobre 1999), ce que confirme le docteur B.________, selon lequel les limitations fonctionnelles de son patient lui interdisaient toute activit� impliquant le port de charges et la marche en terrain in�gal, mais �taient compatibles avec l'exercice d'une activit� s�dentaire (m�me) � temps complet (avis m�dical du 28 juin 2002).
En revanche, il ressort des constatations du docteur S.________ et du psychologue L.________, appel�s � conna�tre des affections psychiques du recourant, qu'il ne souffrait plus, au printemps 2001, de trouble psychiatrique significatif qui justifi�t une quelconque diminution de la capacit� de travail. En particulier, il n'existait aucun argument permettant de conclure � un �tat d�pressif majeur voire mineur, �tant donn� que l'assur� ne pr�sentait pas d'humeur triste ou d�prim�e (rapport du 27 juin 2001). Selon eux, les r�ticences du recourant � envisager la perspective d'un reclassement professionnel �taient li�es � des facteurs extra-m�dicaux, comme des probl�mes linguistiques, l'absence de formation professionnelle, ainsi que la dur�e prolong�e de son inactivit�; en l'absence de trouble psychiatrique significatif, la capacit� de travail de l'assur� devait �tre fix�e uniquement au regard des pathologies somatiques. Ces conclusions d�ment motiv�es, qui r�pondent en tout point aux exigences pos�es par la jurisprudence relative � la valeur probante d'un rapport m�dical (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences) doivent �tre suivies.
A cet �gard, c'est en vain que le recourant se r�f�re � l'expertise m�dicale �tablie par le docteur G.________ et la psychologue E.________ du DUPA, le 29 juillet 2002, pour all�guer une incapacit� de travail totale en raison de troubles psychiques. Si les experts s'�cartent certes des conclusions du docteur S.________ en admettant l'existence d'un �tat d�pressif moyen entra�nant une incapacit� de travail, ils expliquent pr�cis�ment que leur observation clinique, r�alis�e en �t� 2002, �rend compte de la pr�sence de troubles psychiques dont ne fait pas �tat l'expertise r�alis�e par le docteur S.________�. Le tableau psychiatrique est, � leurs yeux, �significativement diff�rent� de celui pr�sent� par le patient au moment o� il a �t� examin� par le docteur S.________ une ann�e auparavant, puisqu'ils rel�vent �actuellement comme troubles psychiatriques propres � justifier une diminution de la capacit� de travail, un �pisode d�pressif�. Dans la mesure o� ces constatations portent sur des faits survenus post�rieurement � la d�cision litigieuse, elles n'ont pas � �tre prises en compte, seul �tant d�terminant en l'occurrence l'�tat de fait existant au moment o� celle-ci a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
2.3 Par rapport � la situation qui pr�valait au moment de l'octroi de la rente enti�re en avril 1996, il y a donc lieu d'admettre que l'�tat de sant� du recourant a subi une am�lioration sur le plan psychique, puisqu'il ne pr�sentait plus, au moment de la d�cision attaqu�e, de trouble psychique ayant des r�percussions n�gatives sur sa capacit� de travail. Par ailleurs, au regard des atteintes somatiques, on constate qu'il disposait d'une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, � savoir une activit� s�dentaire l�g�re.
Il reste � examiner les cons�quences du changement de l'�tat de sant� sur la capacit� de gain du recourant en proc�dant � une comparaison des revenus afin de d�terminer son degr� d'invalidit� (cf. art. 28 al. 2 LAI).
Pour le revenu sans invalidit�, on peut prendre comme r�f�rence le salaire de 58'500 fr. par an que le recourant aurait r�alis� en 2001 - ann�e de r�f�rence en l'occurrence (cf. ATF 121 V 366 consid. 1b) - s'il avait continu� � travailler comme aide-m�canicien (cf. courrier de W.________ SA).
Quant au salaire apr�s invalidit�, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il convient de se r�f�rer, conform�ment � la jurisprudence (ATF 126 V 76 consid. 3a/bb et les r�f�rences), aux donn�es d'exp�rience de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS). Selon les indications fournies par cette publication, un homme pouvait en 2000 pr�tendre, en exer�ant une activit� simple et r�p�titive (niveau de qualification 4), � raison de 41,8 heures hebdomadaires, un revenu annuel de 55'640 fr. (ESS 2000 TA1, p. 31, valeur m�diane, tous secteurs confondus). Il convient d'adapter ce montant � l'�volution des salaires entre 2000 et 2001, soit une augmentation de 2,5 %, ce qui donne un revenu de 57'031 fr. (La Vie �conomique, 10/2002, p. 88, tableau B 10.2). En fonction d'une incapacit� de travail de 50 % et en proc�dant � un abattement de 15 % - pour tenir compte en particulier du taux d'occupation r�duit et des limitations li�es au handicap du recourant (cf. ATF 126 V 78 consid. 5) -, le revenu d'invalide d�terminant s'�l�ve � 24'238 fr. par an.
La comparaison avec un revenu r�alisable sans invalidit� de 58'500 fr. conduit � une invalidit� de 58,56 %. Partant, le taux d'invalidit� du recourant n'est plus suffisant pour fonder le droit � une rente enti�re d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI). Cela constitue un changement important des circonstances propres � justifier la r�vision du droit � partir du 1er d�cembre 2001 (art. 41 LAI et 88a al. 1 et 88bis al. 2 let. a RAI).
On pr�cisera qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur la conclusion subsidiaire du recourant, qui demande que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale de recours pour nouvelle instruction, d�s lors qu'elle n'est pas motiv�e. Le recourant n'explique en effet pas pour quelle raison une telle instruction s'av�rerait n�cessaire. En l'absence de motivation topique � ce sujet, la conclusion est irrecevable (cf. ATF 124 V 366 consid. 1a et les r�f�rences, 118 Ib 135 consid. 2). Au demeurant, au vu des consid�rations qui pr�c�dent, la cause est en �tat d'�tre jug�e, de sorte qu'une instruction compl�mentaire est superflue.
Par ces motifs, le Tribunal f�d�ral des assurances prononce :
Dans la mesure o� il est recevable, le recours est rejet�.
Lucerne, le 22 juillet 2003