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Timestamp: 2016-10-25 21:09:57+00:00
Document Index: 113121757

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 65']

9C_104/2014 (30.05.2014)
9C_104/2014 � � Arr�t du 30 mai 2014
repr�sent�e par Me Thierry Sticher, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 12 d�cembre 2013.
A.a.�A.________ a travaill� en qualit� d'employ�e de pressing, puis en qualit� d'aide hospitali�re. En incapacit� de travail depuis le mois de septembre 1993 en raison d'un �tat d�pressif s�v�re et r�current, elle s'est vu allouer � compter du 1
er�septembre 1994 une rente enti�re de l'assurance-invalidit� (d�cisions des 20 mai 1996, 1
er�novembre 1996 et 10 septembre 1997).
A.b.�Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision initi�e au mois de juin 2004, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur B.________. Dans son rapport du 2 d�cembre 2007, ce m�decin a retenu le diagnostic de dysthymie et estim� que ce trouble entra�nait une diminution de la capacit� de travail de 20 %. L'office AI a alors allou� � l'assur�e un stage de r�entra�nement au travail. Pr�vu du 25 octobre 2010 au 4 f�vrier 2011, il a �t� interrompu d�s le deuxi�me jour apr�s que l'assur�e eut �t� victime d'une attaque de panique. Malgr� l'�chec de cette mesure de r�adaptation, l'office AI a, par d�cision du 1
er�f�vrier 2011, supprim� la rente enti�re d'invalidit� avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision.
A.________ a d�f�r� la d�cision du 1
er�f�vrier 2011 devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve. Apr�s avoir entendu en audience les m�decins traitants de l'assur�e, la juridiction cantonale a d�cid� de confier la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, ophtalmologique, cardiologique et rhumatologique) � la Clinique C.________. Dans leur rapport du 16 avril 2013, les experts ont pos� les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, et de troubles mixtes de la personnalit�, et estim� que ces atteintes contribuaient � une perte compl�te de la capacit� de travail.
Par jugement du 12 d�cembre 2013, la Cour de justice a admis le recours de l'assur�e et annul� la d�cision du 1
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la confirmation de sa d�cision du 1
A.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re de r�vision de la rente d'invalidit� (art. 17 LPGA), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise pluridisciplinaire r�alis�e aupr�s de la Clinique C.________, la juridiction cantonale a estim� qu'il n'y avait pas eu de changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente. Seul le docteur B.________ avait �mis une appr�ciation de la situation qui diff�rait de celle qui pr�valait au moment de la naissance du droit � la rente. Or selon la jurisprudence, lorsque les circonstances sont demeur�es inchang�es et que le motif de la suppression de la rente r�side uniquement dans une nouvelle appr�ciation du cas, il n'y a pas mati�re � r�vision. Un motif de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA devait ressortir clairement du dossier, ce qui, au vu des conclusions de l'expertise judiciaire, n'�tait manifestement pas le cas.
3.2.�L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et, partant, d'avoir viol� le droit f�d�ral, en reconnaissant pleine valeur probante au volet psychiatrique de l'expertise judiciaire et en �cartant sans raison valable l'expertise r�alis�e par le docteur B.________.
4.1.�Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 1 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
4.2.�En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�rieux des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
En substance, le litige porte sur le point de savoir si les �l�ments m�dicaux sur lesquels s'est fond�e la juridiction cantonale �taient suffisants pour statuer sur les effets des troubles psychiques affectant l'intim�e sur sa capacit� de travail et de gain, �tant pr�cis� qu'il n'est pas contest� que la situation sur le plan somatique n'a aucune influence sur le sort de la cause.
5.1.�A l'appui de son recours, l'office recourant formule un certain nombre de reproches � l'encontre du volet psychiatrique de l'expertise de la Clinique C.________ qui se r�v�lent �tre bien fond�s. Comme le met en �vidence ledit office, les observations cliniques rapport�es par le docteur D.________ sont particuli�rement t�nues et consistent pour l'essentiel en une �num�ration des plaintes subjectives rapport�es par l'intim�e; la plupart des sympt�mes mentionn�s (fatigabilit�, diminution de la concentration, perte d'envie et d'�lan vital) ne sont ainsi pas le fait d'observations que l'expert aurait personnellement faites. En l'absence d'explications circonstanci�es, il n'est par ailleurs pas possible de comprendre les diagnostics retenus et l'absence de capacit� r�siduelle de travail. Plus g�n�ralement, il convient de constater que les conclusions auxquelles aboutit le docteur D.________, en tant qu'elles sont expos�es de fa�on p�remptoire, ne proc�dent pas d'une discussion g�n�rale, o� auraient �t� int�gr�s, dans une analyse coh�rente et compl�te, les renseignements issus du dossier (dont notamment l'expertise du docteur B.________), l'anamn�se, les indications subjectives et l'observation clinique. Pour l'ensemble de ces motifs, il convient de d�nier toute valeur probante au volet psychiatre de l'expertise r�alis�e aupr�s de la Clinique C.________.
5.2.�Cela �tant constat�, on ne saurait pour autant suivre les conclusions de l'expertise �tablie par le docteur B.________. La juridiction cantonale a estim� que les avis exprim�s par les m�decins traitants de l'intim�e au cours des audiences tenues dans le cadre de la proc�dure cantonale, s'agissant notamment de l'influence que pouvaient avoir les troubles de la personnalit� sur le fonctionnement de l'intim�e, �taient suffisants pour jeter un doute quant au bien-fond� des conclusions prises par le docteur B.________. Dans ces conditions, la simple r�f�rence aux qualit�s formelles de l'expertise du docteur B.________ ne saurait permettre, faute de critiques pr�cises dirig�es contre l'argumentation de la juridiction cantonale, de remettre en cause sa d�cision de compl�ter l'instruction du dossier en requ�rant la mise en oeuvre (notamment) d'une expertise psychiatrique.
5.3.�Au regard de l'absence de valeur probante du volet psychiatrique de l'expertise r�alis�e aupr�s de la Clinique C.________ et des doutes subsistant quant au bien-fond� des conclusions prises par le docteur B.________, il y a lieu d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle en compl�te l'instruction en mettant en oeuvre une nouvelle expertise psychiatrique et rende une nouvelle d�cision relative � la r�vision du droit � la rente de l'intim�e.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais de la proc�dure sont mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 en corr�lation avec l'art. 65 al. 4 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 12 d�cembre 2013 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement. Le recours est rejet� pour le surplus.
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