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Timestamp: 2016-09-29 22:07:06+00:00
Document Index: 178434966

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 97', 'art. 312', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

4A_639/2015 (28.07.2016)
4A_639/2015 � � Arr�t du 28 juillet 2016
Mmes les Juges f�d�rales Kiss, pr�sidente, Klett et Hohl.
X.________ Inc., repr�sent�e par Me N.________,
tous trois repr�sent�s par Me Christian Pirker,
contrat de pr�t; obligation de restitution; fait pertinent,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 16 octobre 2015.
A.a.�A.________, B.________ et C.________ (ci-apr�s: les clients ou les d�fendeurs), citoyens isra�liens domicili�s en Isra�l, ont ouvert, en 1998 et 2002, des relations bancaires aupr�s de V.________ SA (ci-apr�s: V.________), � Gen�ve. Ils ont confi� la gestion de leurs avoirs d'abord � M.________, citoyen isra�lien domicili� � Gen�ve, puis � la soci�t� dont celui-ci �tait directeur avec signature individuelle, W.________ SA (ci-apr�s: W.________), � Gen�ve. Cette soci�t� est enti�rement d�tenue par X.________ Inc. (ci-apr�s: la demanderesse), soci�t� sise aux �les Ca�mans, dont M.________ est �galement directeur g�n�ral avec signature individuelle. Le courrier bancaire des clients �tait conserv� � la banque V.________ � Gen�ve.
A partir de 2003, les avoirs des clients g�r�s par W.________ et M.________ ont fortement diminu�.
En 2004, par des mandats de gestion sp�cifiques, les clients ont charg� W.________ d'investir leurs avoirs dans des " financial futures ", options et tous autres produits financiers d�riv�s, en d�clarant vouloir maximiser leurs profits. En 2004, ils ont encore sign� en faveur de W.________ des procurations de gestion de leurs avoirs bancaires aupr�s de V.________.
Leurs avoirs g�r�s par W.________ ont continu� � baisser. Leurs extraits de compte courant V.________ au 1er octobre 2004 et au 1er avril 2005, gard�s aupr�s de la banque, indiquent chacun une bonification provenant de X.________ Inc. (sans pr�cision quant au si�ge de la soci�t�) aupr�s de V.________ � Nyon.
A.b.�Au plus tard en juin 2005, ayant appris que leurs avoirs avaient consid�rablement diminu� alors qu'� terme ils devaient rembourser � un proche un pr�t portant sur une partie des avoirs perdus, ils ont sign� en juin 2005 avec W.________ et M.________ une convention (non dat�e), soumise au droit suisse et avec prorogation de for en faveur des tribunaux genevois, aux termes de laquelle ils donnaient d�charge et lib�ration � W.________ et M.________ pour la gestion des fonds confi�s � la condition d'obtenir simultan�ment une facilit� de cr�dit de la part d'une soci�t� X.________ SA.
A.c.�Parall�lement, les clients ont donc sign� avec X.________ SA une convention du 28 juin 2005. D'apr�s cette convention, X.________ SA devait leur accorder un cr�dit de 500'000 USD et g�rer, avec un droit de substitution, tant le montant pr�t� que leurs avoirs bancaires r�siduels d'environ 150'000 USD (� transf�rer � cet effet sur un sous-compte de X.________ SA) pendant une p�riode maximale de cinq ans � partir du 1er juillet 2005, contre paiement d'une commission de gestion.
La question de savoir si le pr�t de 500'000 USD a �t� accord� par X.________ SA ou par X.________ Inc. est litigieuse entre les parties. Il est �tabli qu'une soci�t� suisse d�nomm�e X.________ SA n'existe pas. X.________ Inc. soutient que le pr�t a �t� accord� par elle-m�me, par le d�bit de son compte ouvert chez V.________, l'indication SA �tant une erreur. Les d�fendeurs indiquent que l'ordre de paiement de 500'000 USD mentionne clairement que le montant doit �tre transf�r� par X.________ SA (et non X.________ Inc.) sur le compte de la soci�t� U.________ Limited, � Chypre, entit� qui leur serait �trang�re et appartiendrait au groupe de pr�teurs; ils n'auraient pas eu acc�s aux relev�s bancaires de celle-ci. La demanderesse soutient que ce sont les d�fendeurs qui l'ont instruite de verser le montant en faveur de cette soci�t� et que B.________ a admis que le montant du pr�t est pass� par Chypre et est arriv� sur son compte.
La cour cantonale n'a rien constat� au sujet du versement du montant de 500'000 USD, ni plus pr�cis�ment sur la question de savoir quelle soci�t� a effectivement pr�t� ce montant aux clients.
A.d.�Le point de savoir si le montant pr�t� de 500'000 USD devait aussi �tre g�r� par X.________ Inc. est contest� par celle-ci. Les intim�s conviennent que tel n'�tait pas le cas.
Toujours selon cette convention, � la fin du contrat, X.________ SA pouvait conserver 625'000 USD � titre de capital et int�r�ts alors que le surplus �ventuel devait revenir aux clients, un manque �ventuel devant �tre support� par eux, � l'exclusion de toute responsabilit� de X.________ SA. Il �tait pr�cis� que la facilit� de cr�dit �tait utilis�e dans le seul but de rembourser " the lender ".
La convention du 28 juin 2005, qui est r�dig�e en langue anglaise et est intitul�e " credit facility and management agreement ", est soumise au droit suisse, une prorogation de for �tant stipul�e en faveur des tribunaux genevois; n'indiquant aucun lieu de signature, elle d�signe en en-t�te, sous la d�nomination de " the lender ", X.________ SA c/o T.________, 4 Avenue de..., Geneva ", pour laquelle a sign�, de fa�on illisible et sans indication d'un rapport de repr�sentation ou d'une fonction d'organe, l'avocat genevois N.________. Ce dernier �tait au b�n�fice d'une procuration sign�e � Gen�ve le 11 avril 2005 par M.________ au nom de X.________ Inc., avec si�ge aux �les Ca�mans. Cette convention a �t� sign�e par A.________ (qui �tait hospitalis� � cette �poque), B.________ et C.________ en Isra�l, o� M.________ la leur avait apport�e.
La question de savoir si M.________ a pr�sent� simultan�ment aux clients la procuration de X.________ Inc. en faveur de N.________ est litigieuse.
Ladite convention avait �t� pr�par�e par N.________, qui, � la demande de M.________, a remplac� l'indication " Inc. " et l'adresse du si�ge de la soci�t� aux �les Ca�mans par l'indication " SA " et son adresse professionnelle � Gen�ve. Ce point est contest� par la demanderesse, laquelle insiste sur le fait qu'il ne s'agit que d'une erreur.
Le 30 juin 2005, A.________ a �galement sign� un ordre pour que V.________ ferme son compte aupr�s d'elle et en transf�re le solde sur un compte au nom de X.________ SA dont le num�ro �tait pr�cis�. La banque a cr�dit� le solde du compte sur le compte de X.________ Inc., qui portait le num�ro indiqu� dans l'ordre de transfert.
A.e.�A fin 2009, les avoirs des trois clients avaient quasiment disparu.
A la fin juin 2010, pendant les pourparlers engag�s au sujet du remboursement du pr�t de 500'000 USD, M.________ a r�dig� un projet de convention de r�glement entre les trois clients et X.________ Inc. La convention n'a toutefois jamais �t� sign�e, malgr� des rappels de M.________.
Le 20 ao�t 2010, le compte de X.________ Inc. aupr�s de V.________ � Gen�ve a �t� cr�dit� d'un montant de 17'569 USD en provenance du compte de B.________ et C.________ aupr�s de la m�me banque. La teneur de l'ordre de virement � l'origine de cette op�ration est inconnue, ce que la demanderesse conteste; pour leur part, les d�fendeurs se limitent � affirmer qu'ils n'avaient pas connaissance alors de l'existence de X.________ Inc. et qu'ils ont fait ce que M.________ leur a demand�.
En octobre 2010, B.________ a demand� � M.________ de lui transmettre tous les relev�s d'activit�, tous les relev�s bancaires de toutes les ann�es pass�es, �galement pour A.________, de fa�on qu'ils puissent les v�rifier.
Par courrier du 18 janvier 2011, B.________ a indiqu� � M.________ que lui-m�me et A.________ avaient appris peu avant, dans le cadre d'une proc�dure judiciaire en Isra�l et � leur grande surprise, l'existence de liens �troits entre lui, W.________ et X.________ et qu'ils estimaient avoir �t� tromp�s par lui.
B.a.�Une premi�re demande d�pos�e en vue de conciliation le 21 janvier 2011 par X.________ Inc. contre les trois clients, tendant au paiement de 335'054 fr.80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2010, correspondant � la contre-valeur � cette date du solde du pr�t (de 500'000 USD), sous d�duction des soldes de leurs avoirs de 17'533 USD et 150'000 USD, a �t� rejet�e selon un jugement rendu le 3 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, au motif qu'elle �tait libell�e en francs suisses et non en USD; le tribunal a toutefois admis la l�gitimation active de X.________ Inc., car la d�nomination de X.________ SA dans la convention relevait d'une erreur de d�signation, qui demeurait sans influence sur l'identit� des parties.
Les trois clients ont d�pos� plainte p�nale le 25 juin 2012 contre X.________ SA, X.________ Inc., W.________ et M.________. Cette cause est toujours pendante.
B.b.�Le 18 juin 2013, X.________ Inc. a ouvert devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une nouvelle action en paiement contre les trois clients, concluant au paiement de 332'467 USD avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2010.
Les d�fendeurs ont conclu principalement � l'irrecevabilit� de la demande, subsidiairement � son rejet et, encore plus subsidiairement, � la suspension de la cause jusqu'� l'issue de la proc�dure p�nale.
En bref, les d�fendeurs soutiennent avoir cru s'engager avec une soci�t� de droit suisse et s'�tre fi�s au gage de s�rieux �manant, pour eux, de la signature de la convention par un avocat suisse, dont l'�tude �tait d�sign�e comme si�ge de X.________ SA. Ils affirment qu'ils n'auraient pas conclu le m�me contrat avec une soci�t� aux �les Ca�mans, de surcro�t dirig�e par ou li�e � M.________ et/ou W.________. Ils soutiennent n'avoir pas eu connaissance de l'existence d'une soci�t� X.________ Inc., avec si�ge aux �les Ca�mans, avant la remise du projet de convention, non sign�, de fin juin 2010.
De son c�t�, la demanderesse pr�tend que les d�fendeurs voulaient seulement obtenir un pr�t et que l'identit� du pr�teur n'avait aucune importance pour eux. Ils ont accept� les fonds de X.________ Inc. en ex�cution de la convention de pr�t et ne sauraient pr�tendre avoir voulu se lier avec une soci�t� inexistante.
Apr�s avoir limit� la proc�dure notamment aux questions de comp�tence et de l�gitimation active, le Tribunal de premi�re instance a statu� sur ces questions par jugement du 27 mars 2015. Il a constat� que la soci�t� demanderesse avait la l�gitimation active pour agir � l'encontre des trois d�fendeurs et il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige.
La suspension de la cause dans l'attente de l'issue de la proc�dure p�nale a �t� rejet�e d�finitivement par arr�t de la Cour de justice du 28 ao�t 2015.
B.c.�Par arr�t du 16 octobre 2015, statuant sur appel des d�fendeurs, la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance et d�bout� la soci�t� demanderesse " de toutes ses conclusions ".
Contre cet arr�t, X.________ Inc. exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de cet arr�t et � la " confirmation du jugement du Tribunal de premi�re instance ", subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle invoque l'�tablissement manifestement inexact des faits (qui a une influence sur l'appr�ciation juridique de la relation contractuelle) et reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 1, 18 et 312 CO en niant l'existence d'un contrat de pr�t, lequel fonde sa l�gitimation active, ainsi que d'avoir viol� le principe de la confiance et l'art. 2 al. 2 CC.
La recourante a encore d�pos� des observations.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise sur appel par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une action en remboursement d'un pr�t (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Rel�vent de ces faits tant les constatations relatives aux circonstances touchant l'objet du litige que celles concernant le d�roulement de la proc�dure conduite devant l'instance pr�c�dente et en premi�re instance, c'est-�-dire les constatations ayant trait aux faits proc�duraux (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral ne peut rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente que si elles sont manifestement inexactes ou d�coulent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La critique de l'�tat de fait retenu est soumise au principe strict de l'all�gation �nonc� par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les r�f�rences). La partie qui entend attaquer les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente doit expliquer clairement et de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18 et les r�f�rences). Si la critique ne satisfait pas � ces exigences, les all�gations relatives � un �tat de fait qui s'�carterait de celui de la d�cision attaqu�e ne pourront pas �tre prises en consid�ration (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584), � moins que la violation du droit ne soit manifeste (arr�ts 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.2, non publi� in ATF 141 III 53; 4A_399/2008 du 12 novembre 2008 consid. 2.1, non publi� in ATF 135 III 112).
Pour satisfaire � son obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il n'est pas indispensable qu'il indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe express�ment les principes non �crits de droit qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les arr�ts cit�s). Les m�mes exigences de motivation p�sent sur l'intim�, qui doit reprendre les motifs qu'il avait invoqu�s pr�c�demment et qui ont �t� �cart�s, pour le cas o� les motifs retenus par l'autorit� pr�c�dente ne devraient pas �tre suivis par le Tribunal f�d�ral (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 131 III 334 consid. 4.3 p. 339). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 135 III 397 consid. 1.4).
De surcro�t, s'il invoque qu'une violation d'une disposition de droit mat�riel est le r�sultat d'un �tat de fait incomplet, l'autorit� pr�c�dente n'ayant pas �tabli tous les faits pertinents pour l'application de celle-ci, ayant consid�r� � tort qu'un fait n'�tait pas pertinent, l'ayant laiss� ouvert ou l'ayant omis, le recourant doit d�montrer, conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), qu'il a all�gu� les faits pertinents pass�s sous silence conform�ment aux r�gles de la proc�dure civile et qu'un compl�tement de l'�tat de fait par l'autorit� pr�c�dente e�t �t� encore objectivement possible, en d�signant pr�cis�ment les all�gu�s et les offres de preuve qu'il avait pr�sent�s, avec r�f�rence aux pi�ces du dossier; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF) et, partant, irrecevables (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90 et les arr�ts cit�s). La facult� de compl�ter les constatations de fait que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral ne dispense en effet pas le recourant de son obligation d'all�gation (ATF 140 III 86 consid. 2, ibidem).
La cause est de nature internationale, puisque la demanderesse a son si�ge aux �les Ca�mans et que les d�fendeurs sont domicili�s en Isra�l (art. 1 al. 1 LDIP et art. 2 CPC). En effet, selon la jurisprudence, une cause est de nature internationale lorsqu'elle a une connexit� suffisante avec l'�tranger, ce qui est toujours le cas lorsque l'une des parties poss�de son domicile ou son si�ge � l'�tranger, peu importe que ce soit le demandeur ou le d�fendeur, et ind�pendamment de la nature de la cause (ATF 141 III 294 consid. 4; arr�t 4A_443/2014 du 2 f�vrier 2015 consid. 3.1; � propos de l'aLFors, cf. ATF 131 III 76 consid. 2.3).
Il n'existe pas de trait� ou convention international applicable en l'esp�ce (art. 1 al. 2 LDIP), de sorte que la comp�tence des autorit�s judiciaires suisses et le droit applicable sont r�gis par la LDIP (art. 1 al. 1 let. a et let. b LDIP).
La cour cantonale a admis la comp�tence des tribunaux genevois sur la base de l'art. 5 al. 1 et 3 let. b LDIP, la demanderesse ayant all�gu� avoir conclu avec les d�fendeurs un contrat de pr�t et de gestion - fait doublement pertinent (ATF 141 III 294 consid. 5; arr�t 4A_573/2015 du 3 mai 2016 consid. 5 et les arr�ts cit�s) - pr�voyant un for judiciaire � Gen�ve et l'application du droit suisse. Les intim�s ne contestent pas la comp�tence des juridictions suisses. Ni la recourante ni les intim�s ne contestent l'application du droit suisse au contrat de pr�t et de gestion, conform�ment � l'�lection de droit conclue par les parties (art. 116 LDIP).
Sous le couvert d'�tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF), la recourante soutient tout d'abord que c'est � tort que la cour cantonale a admis que le contrat de pr�t et de gestion lui conf�rait le droit de g�rer tant le montant pr�t� de 500'000 USD que le solde des avoirs bancaires des clients intim�s d'environ 150'000 USD, invoquant curieusement l'autorit� de la chose jug�e d'un pr�c�dent arr�t sur recours rendu dans la m�me cause concernant la suspension de celle-ci.
Quoi qu'il en soit, comme les intim�s admettent express�ment que le contrat n'englobait pas le pouvoir de g�rer le montant pr�t� de 500'000 USD, il sied de retenir que le contrat de pr�t portait sur 500'000 USD et le contrat de gestion sur environ 150'000 USD.
Il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs d'arbitraire en fait, d�s lors que ces faits ne sont pas pertinents pour le sort de la cause.
X.________ Inc. a ouvert une action en remboursement du montant du pr�t de 500'000 USD - accord� par la convention de pr�t et de gestion du 28 juin 2005 - contre les trois emprunteurs (i e. les intim�s). La cour cantonale lui a d�ni� la qualit� pour agir (l�gitimation active) et a donc rejet� son action.
5.1.�Aux termes de l'art. 312 CO, le pr�t de consommation est un contrat par lequel le pr�teur s'oblige � transf�rer la propri�t� d'une somme d'argent ou d'autres choses fongibles � l'emprunteur, � charge par ce dernier de lui en rendre autant de m�me esp�ce et qualit�.
Le pr�t de consommation est un contrat consensuel. L'obligation de restitution de l'emprunteur est un �l�ment essentiel du contrat. Elle ne r�sulte pas du seul paiement fait par le pr�teur, mais de la promesse de restitution qu'implique le contrat de pr�t. La remise de l'argent par le pr�teur n'est qu'une condition de l'obligation de restituer (ATF 83 II 209 consid. 2 p. 210; arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 consid. 2.1).
Celui qui agit en restitution d'un pr�t doit donc apporter la preuve non seulement de la remise des fonds, mais encore et au premier chef du contrat de pr�t de consommation et, par cons�quent, de l'obligation de restitution qui en d�coule (art. 8 CC; ATF 83 II 209 ibidem; arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 d�j� cit�, ibidem). En effet, quand bien m�me une donation ne se pr�sume pas, le demandeur n'est au b�n�fice d'aucune pr�somption l�gale et doit apporter la preuve que l'obligation de remboursement a �t� convenue (arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 pr�cit�). Selon les circonstances, le juge peut toutefois, dans le cadre de son appr�ciation des preuves, d�duire du seul fait que l'emprunteur a re�u une somme d'argent un indice suffisant pour admettre l'existence d'un contrat de pr�t et, partant, l'obligation de restituer (pr�somption de fait) (ATF 83 II 209 consid. 2).
5.2.�La cour cantonale a bien admis qu'il s'agit d'un contrat de pr�t avec obligation de restitution - m�me si elle le combine - par erreur comme on l'a vu (cf. consid. 4 supra) - avec un contrat de gestion -, et non par exemple d'une donation qui n'engendrerait aucune obligation de restitution. La seule question litigieuse est donc de savoir � quelle soci�t� le remboursement est d�.
Sur ce point, la cour cantonale consid�re que le contrat de pr�t n'a pas �t� pass� avec la soci�t� X.________ Inc., parce que le nom indiqu� dans la convention porte l'adjonction SA, que les emprunteurs ignoraient son existence puisqu'ils n'ont pas re�u leurs extraits de comptes bancaires, ni la procuration en faveur de l'avocat, et qu'ils contestent avoir eu la volont� de conclure avec elle. La cour cantonale en a ainsi inf�r� que la volont� r�elle des clients de conclure avec X.________ Inc. ne pouvait pas �tre consid�r�e comme �tablie (arr�t attaqu�, consid. 5. 3 p. 11). Elle a ensuite estim� que, selon les r�gles de la bonne foi, X.________ Inc. ne pouvait et ne devait pas raisonnablement comprendre que le contrat avait �t� pass� avec elle. Elle lui a ainsi d�ni� la qualit� pour agir (l�gitimation active) et a rejet� son action en paiement.
5.3.�Cette conception viole le droit f�d�ral. L'obligation de rembourser le pr�t re�u n'est pas contestable en tant que telle. C'est � tort que la cour cantonale a examin� si les intim�s ont conclu un contrat de pr�t avec X.________ Inc., alors qu'elle retenait dans le m�me temps que X.________ SA, formellement mentionn�e dans le contrat, n'existe pas, et, partant, qu'elle a v�rifi� � partir de l� la qualit� pour agir de X.________ Inc. C'est �galement � tort qu'elle a examin� si X.________ Inc. pouvait raisonnablement comprendre que le contrat avait �t� conclu avec elle. Il n'y a pas lieu non plus, comme le font les intim�s, d'examiner s'ils pouvaient ou auraient pu se rendre compte qu'ils traitaient avec X.________ Inc. Les seules questions � examiner sont de savoir quelle soci�t� a effectivement vers� le montant de 500'000 USD et qui sont les emprunteurs, d�biteurs de ce pr�t d'argent.
Du moment que la cour cantonale n'a m�me pas constat�, d'une part, que le montant du pr�t de 500'000 USD a effectivement �t� vers� aux intim�s (lesquels contestent avoir re�u ladite somme) et, d'autre part, que la soci�t� X.________ Inc. a bien effectu� ce versement, que, par ailleurs, la recourante a satisfait aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF en indiquant avoir all�gu� et offert de prouver ces faits, il y a lieu de renvoyer la cause aux magistrats genevois, car l'�tat de fait est incomplet, en sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de statuer sur cette base.
Il suit de l� que le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� �tant annul� et la cause �tant renvoy�e � la cour cantonale pour compl�ter l'�tat de fait et rendre une nouvelle d�cision.
Vu le sort du recours, les frais de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis solidairement � la charge des intim�s qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci seront �galement condamn�s solidairement � verser � la recourante une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'500 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Les intim�s verseront solidairement � la recourante une indemnit� de 7'500 fr. � titre de d�pens.