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Timestamp: 2016-10-27 22:46:02+00:00
Document Index: 126080607

Matched Legal Cases: ['art. 60', 'art. 145', 'art. 82', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 112', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 60', 'art. 112', 'art. 60', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 60', 'art. 89', 'art. 111', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 111', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 1', 'art. 15', 'art. 56', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 12', 'art. 89', 'art. 145', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 63', 'art. 145', 'art. 66', 'art. 68']

1C_38/2015 � � Arr�t du 13 mai 2015
Fondation A.________, repr�sent�e par
autorisation de construire ; qualit� pour recourir,
L'association B.________ est propri�taire de la parcelle n� 4'152, feuille 7 de la commune de Gen�ve-Cit�. Sur ce terrain a �t� �difi�e, entre 1862 et 1866, l'�glise orthodoxe russe de Gen�ve. Ce monument historique a �t� class� par le Conseil d'Etat du canton de Gen�ve le 24 janvier 1979.
�Le 17 janvier 2013, l'association B.________ a requis du D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie (ci-apr�s: le DALE) une autorisation de construire portant sur la restauration compl�te du b�timent. Les travaux projet�s visent, � l'ext�rieur de l'�glise, la r�fection compl�te de son enveloppe, � savoir, la restauration des bulbes, le remplacement complet de la couverture, la r�paration �ventuelle d'�l�ments de charpente, le nettoyage complet et la r�fection des fa�ades, ainsi que la r�vision des cloches. A l'int�rieur, la restauration porte sur les fresques murales.
�Dans le cadre de l'instruction de cette demande, les services cantonaux concern�s ont �mis des pr�avis favorables ou favorables sous condition. Le 7 juin 2013, le DALE a d�livr� l'autorisation sollicit�e.
�Cette d�cision a fait l'objet d'un recours au Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: le TAPI) form� notamment par la A.________ (ci-apr�s: la fondation).
�Cette fondation, inscrite au Registre du commerce de Gen�ve depuis le 5 ao�t 2004, a pour but de contribuer, soutenir et participer � tous projets visant � sauvegarder, conserver ou mettre en valeur le patrimoine culturel russe et orthodoxe, qu'il soit mat�riel ou immat�riel, dans le monde entier et, en particulier, en Suisse ainsi que de contribuer, soutenir et participer, financi�rement ou d'une autre mani�re, � l'entretien et la restauration de l'�glise orthodoxe russe de Gen�ve, ainsi que plus g�n�ralement au d�veloppement de la communaut� orthodoxe russe.
�Dans son jugement du 16 avril 2014, le TAPI a d�clar� irrecevable le recours de la fondation, consid�rant que cette derni�re ne rev�tait pas la qualit� pour agir. Par arr�t du 25 novembre 2014, la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice ou la Chambre administrative) a confirm� cette d�cision. En substance, elle a d'une part retenu que, faute d'�tre directement touch�e par l'autorisation litigieuse, la fondation ne pouvait se voir reconna�tre la qualit� pour agir au sens de l'art. 60 de la loi cantonale sur la proc�dure administrative du 12 septembre 1985 (LPA; RSG E 5 10). D'autre part, la Cour de justice a estim� que le but de pr�servation du patrimoine de la fondation ne rev�tait pas l'int�r�t g�n�ral que doivent repr�senter les associations de sauvegarde du patrimoine au sens de l'art. 145 al. 3 de la loi cantonale sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI; RSG L 5 05) et lui a, sous cet angle �galement, d�ni� la qualit� pour recourir.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la fondation demande au Tribunal f�d�ral de reconna�tre sa qualit� pour agir, d'annuler l'arr�t attaqu� ainsi que le jugement du TAPI et de renvoyer la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur le fond. Elle conclut �galement � ce que la port�e de l'autorisation de construire litigieuse soit limit�e aux seuls travaux urgents n�cessaires au remplacement de la toiture de l'�difice. La fondation a par ailleurs sollicit� l'effet suspensif ainsi que des mesures provisionnelles tendant � l'interruption des travaux.
�La Chambre administrative s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'association B.________ et le DALE s'en remettent aussi � justice s'agissant de la recevabilit� du recours et concluent, sur le fond, � son rejet. La fondation a confirm� ses conclusions dans d'ultimes observations.
�Par ordonnance du 9 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a partiellement admis la requ�te de mesures provisionnelles en interdisant la poursuite des travaux ne rev�tant pas de caract�re d'urgence. Le 30 avril 2015, le Juge instructeur a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles compl�mentaires d�pos�e par la fondation et a confirm� l'ordonnance du 9 f�vrier 2015.
Dirig� contre un arr�t d'irrecevabilit� rendu en derni�re instance cantonale dans le cadre d'une contestation portant au fond sur l'octroi d'une autorisation de construire, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
1.1.�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit �tre motiv�. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient � la recourante de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par l'arr�t attaqu� (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121). Lorsque, comme en l'esp�ce, il s'agit d'un arr�t d'irrecevabilit�, les motifs d�velopp�s dans le m�moire de recours doivent porter sur la question de la recevabilit� trait�e par l'instance pr�c�dente � l'exclusion du fond du diff�rend (ATF 123 V 335 consid. 1b p. 336; 118 Ib 134 consid. 2 p. 135). Les chefs de conclusions �trangers � l'objet du litige ainsi d�limit� sont irrecevables (art. 99 al. 2 LTF).
�En l'esp�ce, les conclusions prises en limitation de l'objet de l'autorisation de construire litigieuse rel�vent du fond de la cause; d�s lors que l'objet de l'arr�t attaqu� se limite � la question de la qualit� pour recourir de la fondation, elles apparaissent irrecevables.
1.2.�La recourante peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � se voir reconna�tre la l�gitimation active (cf. ATF 129 II 297 consid. 2.3 p. 301; 124 II 124 consid. 1b p. 126). Elle a donc la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont au surplus r�unies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur la question de la recevabilit� du recours au niveau cantonal.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante reproche � la Cour de justice d'avoir �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte et d'avoir viol� l'art. 112 al. 1 let. b LTF.
�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
�La fondation recourante affirme que, dans le cadre de l'examen de sa qualit� pour recourir au sens des art. 60 LPA et 89 al. 1 LTF, la Cour de justice aurait arbitrairement omis de retenir ses nombreuses interventions en faveur de l'�difice concern� (p. ex. r�colte de signatures contre un projet de salle paroissiale) ainsi que le soutien financier apport� � la paroisse (par le biais, notamment, du produit de la vente de brochures �dit�es par la recourante) ou encore la pr�sence de l'un de ses membres fondateurs au sein de l'Eglise russe. La Chambre administrative aurait �galement ignor� ses actions men�es � travers le monde, de m�me que les exon�rations fiscales dont elle b�n�ficie en raison de son caract�re d'association poursuivant un int�r�t public. Ce faisant, celle-ci aurait �galement viol� l'obligation de motivation pr�vue par l'art. 112 al. 1 let. b LTF.
�Pour autant que l'instance pr�c�dente ait vers� dans l'arbitraire en �cartant ces faits, il n'appara�t pas que ces derniers soient susceptibles d'influencer la question de la l�gitimation active fond�e sur les art. 60 LPA et 89 al. 1 LTF (cf. consid. 3.6 ci-dessous). Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de l'�tat de fait cantonal. Dans ces circonstances, le grief tir� d'une violation de l'art. 112 al. 1 let. b LTF doit �galement �tre �cart� (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire LTF, 2014, n. 24 ad art. 112).
La recourante estime qu'en lui niant la qualit� pour agir au regard de l'art. 60 LPA, la Cour de justice aurait viol� les art. 89 et 111 LTF d�finissant les exigences minimales en mati�re de qualit� pour recourir.
3.1.�Aux termes de l'art. 111 al. 1 LTF, la qualit� de partie � la proc�dure devant toute autorit� cantonale pr�c�dente doit �tre reconnue � quiconque a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral. L'alin�a 3 pr�cise que l'autorit� qui pr�c�de imm�diatement le Tribunal f�d�ral doit pouvoir examiner au moins les griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF. Il en r�sulte que la qualit� pour recourir devant les autorit�s cantonales ne peut pas s'appr�cier de mani�re plus restrictive que la qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral, les cantons demeurant libres de concevoir cette qualit� de mani�re plus large (cf. ATF 135 II 145 consid. 5 p. 149 et les r�f�rences). Il n'est pas �tabli que tel serait le cas en l'esp�ce - la recourante ne le pr�tend au demeurant pas -, sous r�serve de l'hypoth�se pr�vue par l'art. 145 al. 3 LCI (cf. consid. 4 ci-dessous). Lorsque le recours est form� par une personne morale de droit priv� qui ne peut se pr�valoir d'un droit de recours fond� sur une disposition sp�cifique du droit f�d�ral, sa qualit� pour recourir doit �tre analys�e � l'aune de l'art. 89 al. 1 LTF (cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, Commentaire de la LTF, 2014, n. 11 et 14 ad art. 89). Il convient d�s lors, dans un premier temps, d'analyser la qualit� pour agir de la recourante sous l'angle de cette disposition. S'agissant de droit f�d�ral (art. 111 al. 1 LTF), le Tribunal f�d�ral examine cette question librement.
�A teneur de l'alin�a premier de l'art. 89 LTF, a qualit� pour recourir quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a), est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e (let. b) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de celle-ci (let. c). Selon la jurisprudence rendue � propos de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Il doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral, de mani�re � exclure l'action populaire (ATF 139 II 499 consid. 2.2; 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2-3 p. 33 s.). Cet int�r�t pratique peut �tre de nature �conomique, mat�rielle ou id�ale (cf. ATF 121 II 39 consid. 2 c/aa p. 43 s., 171 consid. 2b p. 174; 120 Ib 48 consid. 2a p. 51).
3.2.�Analysant la condition de l'int�r�t digne de protection contenue � l'art. 60 al. 1 let. b LPA - notion correspondant � celle de l'art. 89 al. 1 let. c LTF - la Chambre administrative a jug� que la recourante ne pouvait faire valoir aucune pr�rogative � l'�gard de l'�glise russe d�s lors qu'elle n'entretient aucun lien de proximit� ou de nature contractuelle avec cet �difice ou son propri�taire. Elle a par ailleurs estim� que le fait que l'autorisation de construire entrave pr�tendument la r�alisation de ses buts statutaires ne lui porte pas une atteinte directe justifiant sa qualit� pour agir.
�A titre liminaire, il y a lieu de relever que les buts statutaires de la fondation recourante sont de nature purement id�ale et publique d�s lors qu'ils tendent, de fa�on g�n�rale, � la pr�servation du patrimoine culturelle russe et orthodoxe. Que la protection de l'�glise orthodoxe de Gen�ve soit express�ment mentionn�e dans ses statuts n'enl�ve rien au caract�re g�n�ral des objectifs poursuivis, la pr�servation, dans un but id�al, d'un �difice historique class� constituant par d�finition une t�che relevant de l'int�r�t public.
3.3.�La fondation recourante pr�tend b�n�ficier d'un int�r�t sp�cial et particulier � pouvoir s'opposer � l'autorisation de construire portant sur la r�novation de l'�glise orthodoxe de Gen�ve d�s lors qu'il s'agit de l'un de ses buts statutaires. Comme celle-ci le reconna�t au demeurant, l'int�r�t qu'elle invoque est d'ordre id�al. D'apr�s la jurisprudence, l'existence d'un int�r�t de cette nature ne saurait toutefois � lui seul fonder la qualit� pour recourir d'une partie; il est � cet �gard insuffisant de s'int�resser sp�cialement � une question ou � un projet pour des motifs id�aux ou par conviction personnelle (cf. ATF 123 II 376 consid. 4a p. 380) - le mode d'expression de cet int�r�t, le cas �ch�ant par le biais de buts statutaires, est � cet �gard sans influence -, encore faut-il se trouver dans un rapport �troit, sp�cial et digne d'�tre pris en consid�ration avec l'objet de la contestation, ce qui sous-entend notamment l'existence d'un int�r�t pratique ou juridique � l'annulation de la d�cision litigieuse (cf. ATF 138 II 162 consid. 2.1.2 p. 164).
�Or, en l'esp�ce, il n'appara�t pas que les travaux de restauration projet�s aient une influence concr�te et pratique sur le fonctionnement ou l'activit� de la fondation recourante ni que cette derni�re serait atteinte dans ses droits. A cet �gard, elle ne peut se pr�valoir d'aucun lien r�el ou contractuel avec l'�difice en cause, respectivement avec son propri�taire. Ce que la recourante tient pour un avantage pratique, � savoir la possibilit� d'agir par le biais d'un recours judiciaire en vue de la r�alisation de ses buts, rel�ve d'un motif exclusivement id�al qui, en l'esp�ce, se confond avec l'int�r�t public � la pr�servation d'un patrimoine immobilier historique class�. Ainsi, en invoquant ses buts statutaires, la recourante se pr�vaut indirectement de motifs d'int�r�t g�n�ral ne r�pondant pas � l'exigence du caract�re particulier de l'atteinte d�finie par l'art. 89 al. 1 LTF (cf. LAURENT PFEIFFER, La qualit� pour recourir en droit de l'am�nagement du territoire et de l'environnement, th�se Lausanne 2013, p. 62; F. BELLANGER/T. TANQUEREL [�d.], Le contentieux administratif, 2013, p. 120; voir �galement BENO�T BOVAY, Proc�dure administrative, 2000, p. 361); on ne discerne en effet pas que la fondation recourante soit touch�e de mani�re plus intense que tout autre administr� t�moignant d'un int�r�t marqu� pour la pr�servation du patrimoine orthodoxe de Gen�ve. Par ailleurs, ce n'est que de fa�on indirecte que la recourante est concern�e, voire atteinte, par d'�ventuelles violations des dispositions de la loi cantonale sur la protection des monuments, de la nature et des sites du 4 juin 1976 [LPMNS; RSG L 4 05] et de son r�glement (r�glement g�n�ral d'ex�cution de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites [RPMNS; RSG L 4 05.01]), violations invoqu�es devant le TAPI; ces r�gles visent en effet et en premier lieu � assurer la pr�servation du patrimoine historique (cf. art. 1 let. a et b LPMNS), ce mandat �tant de surcro�t confi� aux autorit�s cantonales (cf. art. 15 LPMNS) et non aux particuliers.
3.4.�Les �l�ments de fait que l'arr�t attaqu� aurait pr�tendument pass�s sous silence (cf. consid. 2 ci-dessus) n'y changent rien. En effet, que l'un des fondateurs de la recourante officie au sein de l'Eglise russe ou encore que la fondation lui apporte un soutien financier n'enl�ve pas aux objectifs poursuivis leur caract�re public, tout comme l'exon�ration fiscale all�gu�e qui tend, � l'inverse, � le confirmer (cf. art. 56 let. g et h de la loi f�d�rale sur l'imp�t direct du 14 d�cembre 1990 [LIFD; RS 642.11]); admettre le contraire reviendrait � reconna�tre � tout administr� un int�r�t propre et personnel � la protection de ce patrimoine, pour peu qu'il s'y int�resse ou lui apporte un soutien financier altruiste, et ouvrirait la voie de l'action populaire prohib�e par l'art. 89 al. 1 LTF.
�En d�finitive, puisqu'elle ne fait valoir que des motifs d'int�r�t public et que la d�fense de tels int�r�ts ne lui est pas attribu�e par une autre loi f�d�rale (cf. art. 89 al. 2 let. d LTF en relation avec les art. 12 de la loi f�d�rale sur la protection de la nature et du paysage du 1
er�juillet 1966 [LPN; RS 451] et 55 de la f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 [LPE; RS 814.01]) - ce qu'elle ne pr�tend au demeurant pas - la fondation ne saurait se voir reconna�tre la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 LTF.
Selon la recourante, la Chambre administrative aurait vers� dans l'arbitraire en jugeant que ses buts statutaires ne rev�tent pas l'int�r�t g�n�ral que doivent repr�senter les associations de sauvegarde de patrimoine tel que d�fini par l'art. 145 al. 3 LCI (respectivement de l'art. 63 LPMNS, dont la teneur est voisine), au motif que ces buts seraient, en pratique, limit�s � la seule �glise russe, le canton n'abritant pas d'autres b�timents d'architecture orthodoxe.
4.1.�Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
4.2.�Selon l'art. 145 al. 3 LCI, les associations d'importance cantonale ou actives depuis plus de 3 ans qui, aux termes de leurs statuts, se vouent par pur id�al � l'�tude de questions relatives � l'am�nagement du territoire, � la protection de l'environnement ou � la protection des monuments, de la nature ou des sites ont qualit� pour recourir. La l�gislation genevoise ne pr�voit pas l'�tablissement, par l'autorit� ex�cutive, d'une liste des associations d'importance cantonale habilit�es � recourir en application de cette disposition. Il appartient d�s lors aux autorit�s de recours de d�finir cette notion (cf. arr�t 1P.595/2003 du 11 f�vrier 2004 consid. 2.2).
4.3.�La recourante affirme que le canton de Gen�ve abriterait d'autres b�timents d'architecture orthodoxe; elle admet toutefois que ces derniers ne sont pas class�s et ne pr�sentent pas un int�r�t comparable � celui de l'�glise russe. Elle ne pr�tend toutefois pas que l'instance pr�c�dente aurait fait preuve d'arbitraire en retenant que cet �difice constituait l'unique objet sis sur le territoire cantonal vis� par ses buts statutaires. Au contraire, elle soutient que ce caract�re unique (et rare) apporterait du cr�dit � sa d�marche et fonderait ainsi sa l�gitimit�, respectivement sa l�gitimation. Elle perd toutefois de vue que la question de la cr�dibilit� de son action - qui n'est pas ici remise en cause - n'est pas relevante pour l'examen de sa qualit� pour recourir, pour laquelle seule entre en ligne de compte l'existence d'un int�r�t g�n�ral au sens o� l'entend l'art. 145 al. 3 LCI (et l'art. 63 LPMNS).
�En l'esp�ce, la Cour de justice a estim� qu'une personne morale, dont les buts statutaires, respectivement leurs effets sur le plan cantonal, se limitent � la pr�servation d'un seul �difice, ne poursuit pas un objectif atteignant le degr� de g�n�ralit� requis par ces dispositions; de l'avis de la cour cantonale cette interpr�tation est la seule permettant d'�viter que de petits groupes de particuliers fondent une personne morale dans le seul but de pouvoir recourir contre un projet donn�; or, ce n'�tait assur�ment par le but poursuivi par le l�gislateur cantonal lorsqu'il a ouvert le droit de recours aux associations dites d'importance cantonale.
�Aux termes ce qu'elle qualifie de "raisonnement par l'absurde", la recourante �voque diff�rentes associations qui, d'apr�s elle, se verraient contester leur qualit� pour recourir si cette interpr�tation devait �tre confirm�e. On ne per�oit toutefois pas en quoi la comparaison entre la fondation recourante et les associations cit�es en exemple - dont on ignore les buts statutaires et, pour certaines, si elles sont r�elles ou fictives - serait de nature � d�montrer que l'appr�ciation de la Cour de justice serait empreinte d'arbitraire, la qualit� pour agir se d�terminant pr�cis�ment, selon l'art. 145 al. 3 LCI, sur la base d'un examen des buts statutaires. Quoi qu'il en soit, n'ouvrir la voie du recours qu'aux seules personnes morales dont les buts en mati�re d'am�nagement du territoire, de protection de l'environnement et sites atteignent un certain degr� de g�n�ralit� en relation avec le canton de Gen�ve, respectivement qui ne se limitent mat�riellement pas � la pr�servation d'un seul objet, n'appara�t pas contraire, sous l'angle de l'arbitraire, � la volont� exprim�e par l�gislateur de conf�rer ce droit aux associations d'importance cantonale se vouant � ces questions (cf. M�morial du Grand Conseil (MGC) 1976 20/II 1908). Il n'y a par ailleurs rien d'insoutenable � favoriser - comme l'a fait la Cour de justice, en l'esp�ce - une interpr�tation de la loi propre � exclure, de mani�re g�n�rale, le risque qu'une institution juridique soit d�tourn�e de son but.
�Mal fond�, ce grief doit �tre �cart�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours aux frais de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve, et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2