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Timestamp: 2016-10-25 06:44:17+00:00
Document Index: 133381709

Matched Legal Cases: ['art. 121', 'art. 125', 'art. 121', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 57', 'art. 58', 'art. 121', 'art. 66']

5A_673/2011 (11.04.2012)
5A_673/2011
Arr�t du 11 avril 2012
repr�sent�e par Me Lorraine Ruf, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 juillet 2011.
A.________, n� en 1962, ressortissant norv�gien, et dame A.________, n�e en 1963, de nationalit� espagnole, se sont mari�s � Cully (VD) le 31 juillet 1989, en adoptant le r�gime de la s�paration de biens. Trois enfants sont issus de cette union: B.________, n�e le 17 novembre 1991, C.________, n� le 15 novembre 1993 et D.________, n�e le 30 mars 1995.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de d�cembre 2003. L'�pouse est demeur�e en Espagne avec les enfants, dans la villa copropri�t� des �poux situ�e � une trentaine de kilom�tres de Barcelone, alors que le mari s'est constitu� un domicile en Suisse dans le courant de l'ann�e 2004.
Le 18 juillet 2005, le mari a ouvert unilat�ralement action en divorce. Le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, par jugement du 26 f�vrier 2009, rejet� la demande au motif qu'au moment du d�p�t de celle-ci, le d�lai de s�paration de deux ans n'�tait pas encore �chu.
Les relations personnelles et financi�res entre les �poux sont r�gies par une ordonnance de mesures provisionnelles rendue dans le cadre de cette proc�dure le 13 novembre 2008, selon laquelle le mari a �t� astreint � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension de 6'500 fr. par mois, allocations familiales �ventuelles en sus, d�s le 1er octobre 2006. Cette ordonnance a �t� confirm�e en appel le 23 f�vrier 2009. Par arr�t du 8 juillet 2009 (5A_210/2009), le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en mati�re civile exerc� par le mari contre ce jugement.
Le 30 octobre 2009, le mari a une nouvelle fois ouvert action en divorce. Par jugement du 6 janvier 2011, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment, prononc� le divorce des �poux (I), ratifi� les chiffres II � IV de la convention partielle sur les effets du divorce sign�e par les parties � l'audience du 1er juillet 2010, pr�voyant, d'une part, l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde des enfants C.________ et D.________ � la m�re, sous r�serve d'un libre droit de visite du p�re, et, d'autre part, le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle acquis par le mari durant le mariage (II), mis � la charge du p�re, en faveur de chaque enfant mineur, une contribution d'entretien, index�e et convertie en euros, d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit� voire au-del� (IV, V, VI), enfin, attribu� � l'�pouse un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013 sur l'immeuble copropri�t� des parties sis en Espagne (VII) et dit qu'� partir [sic] de cette date, celle-ci versera au mari, le premier de chaque mois, une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC d'un montant de 2'000 fr. (VIII).
Par arr�t du 15 juillet 2011, notifi� en exp�dition compl�te le 24 ao�t 2011, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel de l'�pouse et pris acte du retrait de l'appel joint du mari. Cette autorit� a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que le demandeur versera � la d�fenderesse une contribution d'entretien selon l'art. 125 CC, index�e et convertie en euros, d'un montant de 1'600 fr. par mois jusqu'� ce que le d�birentier ait atteint l'�ge de la retraite, la d�fenderesse n'ayant en outre pas � lui verser d'indemnit� selon l'art. 121 al. 3 CC � partir du 30 mars 2013.
Par acte du 26 septembre 2011, le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 15 juillet 2011. Il conclut, en substance, � ce qu'il soit r�form� en ce sens qu'il ne doit aucune contribution pour la d�fenderesse, le chiffre VII du jugement de premi�re instance, attribuant un droit d'habitation � celle-ci, �tant en outre supprim�.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire civile de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours est recevable au regard de ces dispositions. Le recourant a par ailleurs qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de la juridiction pr�c�dente, ni par les moyens des parties (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Il ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� d�ment invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 III 349 consid. 3).
1.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5 et 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En tant que le recourant s'�carte des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, les compl�te ou les modifie, sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, ses all�gations ne sauraient �tre prises en consid�ration. Il en va ainsi lorsqu'il soutient que le niveau de vie des �poux durant le mariage �tait principalement assur� par sa m�re.
Le recourant pr�tend que l'intim�e n'a pas droit � une contribution d'entretien. A l'appui de ce grief, il soutient que les juges pr�c�dents n'ont pas examin� les conditions pos�es � l'octroi d'une rente par l'art. 125 CC et par la jurisprudence. Selon lui, vu les circonstances, en particulier l'�ge de l'intim�e, sa formation professionnelle, son �tat de sant�, sa disponibilit� et la situation du march� de l'emploi au moment de la s�paration, on ne peut renoncer � exiger de l'int�ress�e qu'elle exerce une activit� lucrative jusqu'� ce qu'il soit � la retraite. Il reproche en outre aux juges pr�c�dents d'avoir tenu compte du niveau de vie durant le mariage alors que celui-ci �tait principalement assur� par sa m�re. Enfin, m�me si le principe d'une contribution d'entretien devait �tre admis, le montant allou� violerait son minimum vital.
2.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1 et les arr�ts cit�s).
Lorsque l'union conjugale a durablement marqu� de son empreinte la situation de l'�poux b�n�ficiaire (�lebenspr�gend�), le cr�ancier de l'entretien a droit, pour autant que la situation financi�re des parties le permette, au maintien du standard de vie choisi d'un commun accord par les conjoints ou, � tout le moins, au m�me niveau de vie que le d�biteur. Un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive, �tant pr�cis� que tant le cr�ancier que le d�biteur peut se voir imputer un revenu hypoth�tique (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1-4.2.3 et les r�f�rences cit�es).
La loi ne prescrit pas de m�thode de calcul particuli�re pour arr�ter le montant de la contribution d'entretien; sa fixation rel�ve de l'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant fix� appara�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral ne revoit en principe qu'avec r�serve la d�cision prise en �quit� (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99; 131 III 12 consid. 4.2).
2.2 L'arr�t entrepris retient � juste titre que le mariage a eu un impact d�cisif sur la situation financi�re de l'�pouse. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas. Pour fixer la contribution d'entretien, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur la m�thode des d�penses effectives. Elle a constat� que le niveau de vie de la famille avant la s�paration �tait assur� non seulement par le salaire du mari (environ 10'000 fr. par mois), mais aussi par la propri�t� d'une grande villa sise � proximit� de Barcelone (Espagne), des versements au mari, � titre de pr�ts, par une fondation de famille, de montants ind�termin�s mais importants, et le paiement par la m�re de celui-ci des frais d'�tudes de ses petits-enfants; on pouvait d�s lors tabler, � tout le moins, sur un train de vie mensuel de la famille de quelque 20'000 fr. Sur cette base, les juges cantonaux ont arr�t� l'entretien convenable de l'�pouse seule � 5'504 fr. par mois. Consid�rant qu'on ne pouvait gu�re lui imputer un gain hypoth�tique sup�rieur � 3'500 fr. par mois, ils en ont d�duit qu'elle pr�sentait un d�ficit mensuel de l'ordre de 2'000 fr.
S'agissant de la capacit� contributive du mari, l'autorit� cantonale a constat� que celui-ci r�alisait un revenu mensuel net de 10'226 fr. 60. Le jugement de divorce, non attaqu� sur ce point, fixait � 1'500 fr. la contribution due en faveur de chacun de ses deux enfants mineurs. Les autres charges incompressibles du mari s'�levaient � 5'940 fr., dont le montant de 1'500 fr. vers� � la fille a�n�e des parties, qui �tait majeure. Pour les juges pr�c�dents, la contribution en faveur du conjoint ayant la priorit� par rapport � celle de l'enfant majeur, il n'�tait pas justifi� de tenir compte de cette derni�re dans les charges incompressibles du mari, qui devaient ainsi �tre fix�es � 7'440 fr. par mois (5'940 fr. + 3'000 fr. - 1'500 fr.). Partant, son solde disponible �tait de 2'786 fr. 60 (10'226 fr. 60 - 7'440 fr.). Si la contribution d'entretien en faveur de sa fille a�n�e devait �tre prise en compte, son disponible se r�duirait � 1'286 fr. 60. Ainsi, et par souci d'�quit�, il y avait lieu de fixer la contribution en faveur de l'�pouse � 1'600 fr. par mois.
2.3.1 Le recourant soutient qu'� aucun moment, l'intim�e n'a cherch� � trouver un emploi, m�me � temps partiel, alors qu'en 2003, voire en 2005, elle disposait de toutes les qualit�s requises et que le march� du travail �tait alors favorable. Il fait aussi valoir que le niveau de vie durant le mariage �tait principalement assur� par sa m�re, de sorte que celui-ci ne devait pas �tre pris en compte.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas manqu� d'examiner si l'intim�e �tait en mesure de pourvoir elle-m�me � son entretien convenable. Les juges d'appel ont en effet consid�r� qu'au moment de la s�paration, elle �tait �g�e de 40 ans. Conform�ment � la jurisprudence, il �tait possible d'exiger d'elle, en principe, qu'elle prenne ou reprenne une activit� lucrative, mais � un taux inf�rieur � 50% jusqu'� ce que sa fille cadette ait atteint l'�ge de 10 ans, et inf�rieur � 100% jusqu'� ce que celle-ci ait atteint l'�ge de 16 ans, � savoir en mars 2011. L'�pouse avait d�sormais 48 ans. Elle ne disposait pas d'une formation directement utilisable sur le march� du travail, car son dipl�me universitaire, acquis en 1987, n'�tait pas un titre professionnel, et sa formation de secr�taire, achev�e en 1989, �tait ancienne; de plus, elle vivait en Espagne, o� la conjoncture s'�tait d�grad�e. Dans ces circonstances, on ne pouvait gu�re lui imputer un gain hypoth�tique sup�rieur � 3'500 fr. par mois.
D�s lors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'il pouvait �tre exig� de l'�pouse qu'elle pourvoie � son entretien convenable � concurrence de ce montant, le grief tombe � faux. Au demeurant, le recourant, qui ne critique pas la motivation des juges pr�c�dents, ne d�montre pas que l'intim�e aurait la possibilit� effective d'obtenir, dans quelque temps, un revenu sup�rieur � celui retenu par l'arr�t attaqu�, lui permettant de subvenir � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e.
Pour le surplus, il est sans pertinence que le niveau de vie de la famille ait �t� assur�, non seulement, par les revenus que le recourant retirait de sa soci�t�, mais aussi, notamment, par des pr�ts provenant d'une fondation de famille et par le paiement des frais d'�tudes des enfants par sa m�re, comme l'a constat� l'arr�t entrepris. En effet, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit �tre maintenu, ind�pendamment des moyens qui �taient utilis�s pour le financer: s'il n'est plus possible de conserver le niveau de vie ant�rieur, il en sera tenu compte dans la mesure o� chaque �poux aura droit au m�me train de vie (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1). Le recourant se contente du reste d'affirmer, sans plus de pr�cision, que sa m�re a �principalement� assur� le train de vie familial; il n'expose pas non plus sur quelle autre base l'entretien convenable de l'�pouse aurait d� �tre calcul�. Autant qu'elle est suffisamment motiv�e, la critique ne peut d�s lors �tre admise.
2.3.2 Le recourant pr�tend en outre qu'en tenant compte de sa charge fiscale et du suppl�ment de 20% auquel il estime avoir droit en sus de son minimum vital, sa situation financi�re ne lui permet pas de verser une contribution � l'intim�e, sauf � violer son minimum vital.
S'agissant de la majoration forfaitaire de 20%, op�r�e sous l'ancien droit du divorce en relation avec les pensions alimentaires au sens de l'art. 152 aCC, il convient de relever que ce suppl�ment - qui ne porte au demeurant que sur la seule base mensuelle et non sur les autres postes du minimum vital (cf. ATF 129 III 385 consid. 5.2.2; arr�t 5C.237/2006 du 10 janvier 2007) - ne se justifie en principe plus en droit actuel (arr�t 5C.238/2000 du 8 d�cembre 2000, consid. 3 non publi� aux ATF 127 II 65; SCHWENZER, FamKommentar Scheidung, vol. I, 2e �d. 2011, n. 33 ad art. 125 CC et les r�f�rences cit�es).
De toute fa�on, m�me en admettant dans les charges du d�birentier, comme l'ont d'ailleurs envisag� les juges pr�c�dents, un suppl�ment de 170 fr. correspondant au 20% du montant de base de 850 fr., la limite de la capacit� contributive de celui-ci appara�t respect�e. La cour cantonale a en effet consid�r�, conform�ment � la jurisprudence (ATF 132 III 209 consid. 2.3) et sans que le recourant ne formule de critique � ce sujet, que l'obligation d'entretien du conjoint l'emportait sur celle de l'enfant majeur, de sorte que le montant de 1'500 fr., vers� directement par le recourant � sa fille a�n�e, ne devait pas �tre pris en compte. Il r�sulte ainsi de l'arr�t attaqu� que le recourant dispose mensuellement d'un revenu de 10'226 fr. 50 pour des charges, majoration de 20% incluse, de 7'610 fr., d'o� un exc�dent de 2'616 fr. 50. Apr�s paiement de la contribution d'entretien pour l'�pouse, il lui reste ainsi, en arrondissant, un montant mensuel de 1'000 fr. (2'616 fr. 50 - 1'600 fr.). D�s lors, m�me en tenant compte de la charge fiscale de 1'000 fr. par mois qu'il all�gue - sans toutefois chercher � �tayer le caract�re effectif de ce montant -, le principe selon lequel le minimum vital du conjoint d�birentier doit �tre pr�serv� (ATF 135 III 66 consid. 2 et les arr�ts cit�s) n'appara�t pas viol�.
2.3.3 Le recourant pr�tend aussi que l'intim�e b�n�ficie d�j� d'une contribution d'entretien indirecte puisqu'elle utilise la villa sise en Espagne, dont les parties sont copropri�taires, sans payer la moindre compensation. Se r�f�rant �par analogie� � l'art. 121 al. 3 CC, il fait valoir que la possibilit� de r�sider dans une maison appartenant pour moiti� � l'autre conjoint doit �tre compens�e soit par une indemnit�, soit par une d�duction �quitable de la contribution d'entretien. Il reproche par ailleurs � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tenu compte, dans les charges et les ressources de la d�fenderesse, du fait qu'apr�s 2013, la vente de la maison pourra intervenir et que l'intim�e en retirera une somme substantielle.
L'art. 121 al. 3 CC soumet l'attribution d'un droit d'habitation � une indemnit� �quitable ou � une d�duction �quitable de la contribution d'entretien. Dans sa demande en divorce, le recourant a conclu, en se fondant sur cette disposition - alors qu'il en conteste d�sormais l'application (cf. infra, consid. 3) -, au versement d'une indemnit� mensuelle de 2'000 fr. �� partir� du 30 mars 2013. Le Tribunal de premi�re instance a admis cette conclusion en ce sens qu'un droit d'habitation est attribu� � l'�pouse �jusqu'au� 30 mars 2013, celle-ci devant verser, �� partir� de cette date, une indemnit� de 2'000 fr. par mois au mari. Ces points n'ont pas �t� remis en cause par le demandeur, qui a retir� son appel joint tendant � l'annulation du droit d'habitation. D�s lors, m�me si les juges pr�c�dents ont supprim� l'obligation pour l'�pouse de verser le montant pr�cit�, au motif qu'il ne pouvait y avoir d'indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC allant au-del� de l'attribution du droit (cf. infra, consid. 3), le recourant ne saurait pr�tendre, pour la premi�re fois, que la possibilit� donn�e � l'intim�e de r�sider dans l'immeuble copropri�t� des �poux doit �tre compens�e par une d�duction �quitable de la contribution d'entretien; celle-ci ne pourrait du reste entrer en ligne de compte que jusqu'au 30 mars 2013, et non ult�rieurement. Quant � l'argumentation relative � la possibilit� pour l'�pouse de vendre sa part de la maison qu'elle occupe actuellement avec les enfants, elle rel�ve de conjectures non pertinentes ici.
Dans un autre grief, le recourant se plaint de la violation des art. 121 CC, 57 CPC, 9 Cst. et 8 de la Convention de La Haye relative � la loi applicable aux obligations alimentaires. Il expose qu'en d�pit du retrait de son appel joint, l'autorit� pr�c�dente devait annuler d'office non seulement le chiffre VIII du jugement de premi�re instance, disant qu'� partir du 30 mars 2013, l'�pouse versera mensuellement au mari une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC d'un montant de 2'000 fr., mais aussi le chiffre VII dudit jugement, attribuant � l'�pouse un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013, l'art. 121 CC ne pouvant selon lui s'appliquer s'agissant d'un immeuble sis � l'�tranger.
Ce grief est infond�. Selon l'art. 57 CPC, il incombait certes aux juges d'appel d'appliquer le droit d'office, ce qui signifie qu'ils n'�taient pas li�s par l'argumentation juridique des parties, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Comme l'attribution d'un droit d'habitation est soumis au principe de disposition (art. 58 CPC), il appartenait cependant aux parties de d�terminer, par leurs conclusions, le cadre dans lequel ces magistrats pouvaient statuer. Or, apr�s avoir, dans un premier temps, interjet� un appel joint contre le jugement de premi�re instance, en concluant � ce que les chiffres VII et VIII du dispositif relatifs au droit d'habitation soient annul�s, le recourant a retir� son recours. Par ailleurs, s'il a conclu au rejet de l'appel de l'intim�e, ce dernier ne remettait naturellement pas en cause le droit d'habitation. La cour cantonale n'avait donc pas � se prononcer sur le principe de celui-ci. Au demeurant, dans son m�moire d'appel, l'intim�e a fait valoir que les juges de premi�re instance avaient raisonn� de mani�re erron�e en lui attribuant un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013, tout en l'astreignant � verser une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC � partir du 1er avril 2013; elle a d�s lors pris des conclusions tendant � �tendre la dur�e de ce droit au 30 mars 2018 moyennant paiement d'une indemnit� du 30 mars 2013 au 30 mars 2018, arguant que, �faute de quoi, l'indemnit� n'aurait pas de cause juridique valable�. L'autorit� cantonale ne peut ainsi se voir reprocher d'avoir annul� le chiffre VIII du jugement de premi�re instance.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.