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Timestamp: 2016-10-24 20:16:49+00:00
Document Index: 108184395

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 107', 'art. 34', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

1B_40/2010 (02.03.2010)
1B_40/2010
Arr�t du 2 mars 2010
A.________, repr�sent� par Me Johan Droz, avocat,
Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, 1211 Gen�ve 3.
recours contre l'ordonnance de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre d'accusation, du 5 f�vrier 2010.
A.________, ressortissant kosovar n� en 1971, a �t� arr�t� le 3 novembre 2009 et inculp�, par le Juge d'instruction du canton de Gen�ve, de violation de la LStup. Il lui est reproch� d'avoir, le 23 octobre 2009 en Argovie, remis un sac contenant 5 kg d'h�ro�ne aux d�nomm�s B.________ et C.________ (�galement inculp�s, mais remis en libert�), qui devaient transporter la marchandise jusqu'� Gen�ve. La d�tention pr�ventive a �t� prolong�e par ordonnances de la Chambre d'accusation genevoise des 10 novembre 2009 et 26 janvier 2010, en raison des risques de fuite et de collusion.
Par ordonnance du 5 f�vrier 2010, la Chambre d'accusation a rejet� une demande de mise en libert�. Les charges � l'encontre de A.________, confirm�es par les d�clarations de B.________ et C.________ ainsi que par l'identification de son num�ro de t�l�phone, �taient suffisantes. Le risque de collusion persistait jusqu'� l'audience de jugement car il �tait � craindre que l'inculp� ne tente de contacter ceux qui le mettent en cause afin qu'ils se r�tractent. Ce risque existait aussi avec le d�nomm� D.________, soit le commanditaire pr�sum� du trafic de drogue, avec lequel l'inculp� avait eu des contacts t�l�phoniques. Le risque de fuite a lui aussi �t� confirm�, compte tenu de la nationalit� de l'inculp� - lequel aurait cherch�, dans un premier temps, � �chapper � la justice suisse - et de la gravit� des faits. Aucune caution n'�tait propos�e.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande sa mise en libert� imm�diate.
La Chambre d'accusation se r�f�re � sa d�cision. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. Invit� � r�pliquer, le recourant a confirm� les motifs et conclusions de son recours.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention pr�ventive. Le recourant a qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 let. a LTF; il a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et les conclusions form�es � l'appui de son recours sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant ne nie pas l'existence de charges suffisantes pour justifier son maintien en d�tention pr�ventive. Il conteste en revanche les risques de fuite et de collusion. A l'�gard de ce dernier, il rel�ve que le seul acte d'instruction encore en cours est une expertise psychiatrique pour laquelle son maintien en d�tention ne serait pas n�cessaire. Il n'y aurait pas de risque qu'il tente d'influencer les deux inculp�s qui l'ont mis en cause, puisque ceux-ci ont d�j� �t� entendus par la police et le juge d'instruction, et qu'une confrontation a d�j� eu lieu. Plac� dans une m�me cellule que le recourant dans l'attente d'une audience, B.________ aurait fait part de ses craintes de repr�sailles, mais de mani�re g�n�rale, en pr�cisant qu'il n'avait fait l'objet d'aucune menace de la part du recourant. Quant au risque de collusion avec "D.________", il ne serait pas plus vraisemblable qu'� l'�gard de B.________.
2.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours (art. 34 let. b et c CPP/GE). Tel est le cas par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour prendre contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus, afin de tenter d'influencer leurs d�clarations. Ce risque doit pr�senter une certaine vraisemblance (ATF 123 I 31 consid. 3c p. 36, 117 Ia 257 consid. 4c p. 261), et l'autorit� doit indiquer, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (cf. ATF 123 I 31 consid. 2b p. 33/34, 116 Ia 149 consid. 5 p. 152).
2.2 B.________ et C.________ ont d�clar� reconna�tre le recourant: celui-ci leur aurait remis la drogue qu'ils devaient transporter jusqu'� Gen�ve. Ils ont �galement identifi� sa voiture et son num�ro de t�l�phone. Le recourant affirme pour sa part qu'il n'a jamais rencontr� ses deux co�nculp�s. Les d�clarations de ces derniers constituent d�s lors manifestement un �l�ment important de l'accusation, raison pour laquelle les pr�venus ont �t� plac�s dans des �tablissements de d�tention distincts. M�me si une confrontation a d�j� eu lieu (au cours de laquelle les pr�venus ont maintenu leurs versions respectives), il est s�rieusement � craindre que le recourant, une fois remis en libert�, ne tente de faire revenir B.________ et C.________ sur leurs d�clarations, dans la perspective de l'audience de jugement. Cela suffit pour admettre un risque de collusion justifiant � lui seul la d�tention pr�ventive.
2.3 L'affirmation d'un risque de collusion dispense d'examiner les griefs du recourant en rapport avec le risque de fuite et la possibilit� d'une lib�ration sous caution.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre d'accusation.