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Timestamp: 2019-10-14 16:28:21+00:00
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Les accidents et maladies professionnelles du régime des non-salariés agricoles 1er semestre PDF
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1 Direction des Etudes des Répertoires et des Statistiques TABLEAU DE BORD mars 2015 Les accidents et maladies professionnelles du régime des non-salariés agricoles 1er semestre
2 Tableau de bord Accidents et maladies professionnelles Régime des non-salariés agricoles 1 er semestre 2014 DIRECTION DES ETUDES, DES REPERTOIRES ET DES STATISTIQUES Directeur de la publication : Alain PELC Département "Retraite-Famille- Observatoire des risques professionnels agricoles (ORPA) - Accidents du travail" Responsable : Rakhsat SLEIMAN Étude réalisée par : Michèle BONNET Jean-Claude CHRETIEN Rédacteur en chef : David FOUCAUD Mise en page : Marie-Claude MASTAIN Diffusion : Claudine GAILLARD Mireille MEDELICE
3 Sommaire Sources de données... 5 Le champ de la population... 5 Données présentées... 6 Les ATMP du régime des non-salariés agricoles : Principaux indicateurs par grands secteurs d activité 1er et 2 e trimestres 2014 (annualisé) Une baisse de - 6 % des nouveaux ATMP par rapport au 1 er semestre Pour les chefs d exploitation agricole, trois accidents du travail sur quatre avec arrêts indemnisés Pour les chefs d exploitation agricole, hausse de + 24 % des ATMP avec nouvelles IPP attribuées Hausse de + 10,5 % du montant des prestations versées aux chefs d exploitation agricole... 8 Définitions Sigles cités : Annexe Les tableaux Tableau 1 : de non-salariés et d ATMP déclarés, 1 er semestre Tableau 2 : d ATMP, % avec arrêt et nombre de jours d indemnités journalières par grand secteur d activité, 1 er semestre Tableau 3 : d ATMP par taux d incapacités permanentes partielles et par grand secteur d activité, 1 er semestre Tableau 4 : Montants versés pour les ATMP par type de prestation et par grand secteur d activité, 1 er semestre
4 Accidents du travail et maladies professionnelles Régime des non-salariés agricoles Principaux indicateurs par grand secteur d activité 1 er et 2 e trimestres 2014 Sources de données Les données proviennent : des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des assurés de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) ou du groupement des assureurs agricoles APRIA/RSA figurant dans les fichiers Oreade (ORigines et Evénements des Accidents des Exploitants), des fichiers d affiliations SAEXA (flux de suivi des Affiliations des Exploitants Agricoles) de la Ders (Direction des Etudes, des Répertoires et des Statistiques), des fichiers prestations Raamses (Régime Agricole d Assurance Maladie, Statistique Et Santé) de la Ders, Les tableaux sont établis en fonction des éléments statistiques connus au début novembre ATTENTION Depuis le 1 er janvier 2014, la MSA a repris l intégralité de la gestion des dossiers confiée précédemment à APRIA/RSA, pour les adhérents ayant fait le choix de s affilier auprès d un organisme assureur hors MSA. Cette reprise des dossiers APRIA/RSA, par la MSA, a perturbé le suivi des données statistiques et certaines données sont donc susceptibles d évoluer. Le champ de la population L analyse porte sur l évolution des accidents du travail et des maladies professionnelles ayant donné lieu à un premier versement dans la période considérée pour la population non-salariée relevant du régime agricole Accidents du travail des Exploitants Agricoles (Atexa) de France métropolitaine. Les non-salariés agricoles de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin couverts pour le risque accident du travail par un régime local, ne sont pas affiliés à l Atexa et ne figurent donc pas dans ces données. La population non salariée concerne les statuts suivants : les chefs d'exploitation ou d'entreprise agricole, les conjoints de chefs d'exploitation travaillant sur l'exploitation, les aides familiaux, les affiliés âgés de 14 à 16 ans (20 ans dans certaines situations), les cotisants solidaires (depuis 2008) : personnes non-salariées agricoles dont l importance de l exploitation ne permet pas l assujettissement au régime de protection sociale des non-salariés agricoles mais qui sont redevables d une cotisation forfaitaire de solidarité (articles L et L du code rural). Les données présentées concernent principalement les chefs d exploitation ou d entreprise agricole et sont déclinées pour certains indicateurs sur les autres statuts. Aucune donnée pour le statut «enfant» n est présentée car leurs affiliations ne sont pas connues et que très peu d accidents les concernent. Une catégorie de risque est attribuée à chaque exploitation ou entreprise. Elle correspond à l'activité principale de l'exploitation. Elles sont au nombre de 25 (voir annexe). 5
5 Données présentées ATTENTION : dans le présent document les données présentées ont été annualisées Les données du 1 er semestre 2014 présentées ont été transformées pour leur donner une périodicité annuelle. Elles sont comparées aux données du même semestre de l année précédente avec une procédure d annualisation identique. Les données sur le nombre de non-salariés et sur les accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) avec et sans arrêt sont dénombrées pour tous les statuts non-salariés. Les données sur le nombre d accidents avec arrêt indemnisés, sur le nombre des accidents avec Incapacités permanentes partielles (IPP) attribuées pour la première fois et sur les montants des prestations ne sont déclinées que pour les chefs d exploitation agricole. 6
6 Les ATMP du régime des non-salariés agricoles : Principaux indicateurs par grands secteurs d activité 1er et 2 e trimestres 2014 (annualisés) Au cours du premier semestre 2014, le nombre annualisé d accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles diminue de 6,0 % en un an. Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 75 % des accidents du travail des chefs d exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d accidents ayant donné lieu à une attribution d une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 23,8 % et le montant des prestations versées également en hausse de + 10,5 %. 1. Une baisse de - 6 % des nouveaux ATMP par rapport au 1 er semestre 2013 Le nombre de non-salariés en activité, tous statuts confondus, présents au cours des deux premiers trimestres 2014 diminue de - 1,8 % en un an. La plus forte baisse concerne les aides familiaux et les conjoints (- 7,6 %), alors que les chefs d exploitation agricole perdent uniquement - 1,4 % de leur effectif. Le nombre annualisé d ATMP diminue de - 6,0 % avec accidents et maladies professionnelles. Cette diminution concerne les chefs d exploitation, - 6,2 %, et les cotisants solidaires, - 12,1 %. En revanche, l effectif des conjoints-aides familiaux accidentés augmente de + 2,2 %. Au premier semestre 2014, les non-salariés sont victimes de 42 ATMP pour assurés, soit deux ATMP en moins en un an. L indice de fréquence est le plus important pour les chefs d entreprises du secteur forestier avec 119 ATMP pour assurés. Les accidents de travail représentent 89,9 % des ATMP et ils augmentent de 1,3 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 9,5 % et 0,7 % des ATMP. 2. Pour les chefs d exploitation agricole, trois accidents du travail sur quatre avec arrêts indemnisés Au premier semestre 2014, 70,2% des ATMP donnent lieu pour la première fois à un paiement d indemnités journalières (IJ), seuls les chefs d exploitation agricole pouvant en bénéficier. Les accidents du travail représentent 75,2 % de ces ATMP. La durée moyenne d indemnisation atteint 87 jours, en hausse de six jours par rapport à Pour les accidents de trajet, 59,2 % ont donné lieu à versement d IJ : ce pourcentage est en baisse de - 13,5 points. La durée moyenne d indemnisation augmente de 135 jours en un an. Ces variations pour les accidents de trajet sont toutefois à relativiser compte tenu de leur petit nombre (142 pour 0,6 % des ATMP). Sur les cas de maladies professionnelles des chefs d exploitation agricoles, 57,4 % donnent lieu à un premier paiement d indemnités journalières. Ce pourcentage est en hausse de + 13,7 points comparé à La durée moyenne est de 195 jours, soit 3 jours supplémentaires. 3. Pour les chefs d exploitation agricole, hausse de + 24 % des ATMP avec nouvelles IPP attribuées Au premier semestre 2014, tous types ATMP confondus, nouvelles incapacités permanentes partielles (IPP) sont reconnues pour les chefs d exploitation agricole, en hausse de + 23,8 % en un an. Les accidentés du travail bénéficient de nouvelles attributions d IPP en augmentation de + 23,1 % par rapport au premier semestre Le nombre de rentes attribuées pour des IPP au moins égales à 30 points représente 18,2 % du total des accidents du travail avec IPP reconnues. Ce nombre d accidents avec IPP d au moins 30 points est en très forte augmentation avec + 47,3 % de reconnaissances. 7
7 Cette augmentation ponctuelle est surtout liée à la reprise au 1 er juillet 2014, par la MSA, de la gestion des dossiers confiée précédemment à APRIA/RSA. En effet, les modalités de paiement des rentes mensuelles à terme échu étaient différentes selon les assureurs : - pour la MSA, les rentes de victimes attribuées au titre du mois de juin 2014 ont été payées au plus tôt le 8 juillet et ont été affectées comptablement au mois de juin, - pour APRIA/RSA, les rentes sont payées mensuellement de date à date à partir du lendemain de la date initiale de consolidation jusqu'au mois suivant. Ainsi, les montants de rentes payées au cours du mois de juin ont concerné des mensualités allant de mai à juin et ont été affectés comptablement au mois de juin. Le nombre d IPP reconnues liés à une maladie professionnelle évolue de + 22,3 % et le nombre d IPP d au moins 30 points donnant lieu à attribution de rentes est une fois et demi plus élevé par rapport au premier semestre Hausse de + 10,5 % du montant des prestations versées aux chefs d exploitation agricole Au premier semestre 2014, les dépenses d ATMP en montant annualisé des chefs d exploitation agricole atteignent 79 millions d euros de prestations (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime). Elles évoluent de + 10,5 % en un an. Cette hausse est en grande partie liée au poste des rentes de victime (+ 31,3 %), pour des raisons techniques : la reprise de la gestion des dossiers confiée précédemment à APRIA/RSA (cf. paragraphe 3). Les indemnités journalières représentent les dépenses les plus importantes, avec 52,4 % du total des prestations, devant les rentes de victime (25,2 %) et les soins de santé (22,4 %). Par rapport à l année précédente, la part des rentes de victimes augmente de 2,5 points dans le total des prestations. La part des indemnités journalières diminue de 1,5 point et celle des soins de santé de 1 point. Les accidents du travail représentent 84,9 % du total des prestations versées, suivis par les maladies professionnelles (13,1 %) et les accidents de trajet (2,0 %). Télécharger les données au format Excel : 8
8 ATMP du régime des non-salariés agricoles : Principaux indicateurs par grand secteur d activité 1 er et 2 e trimestres 2014 Tableau 1 : de non-salariés et d ATMP déclarés, 1 er semestre 2014 de non-salariés Chefs d exploitations agricoles d ATMP annualisé Taux d'atmp ( ) Accidents du travail Accidents de trajet Maladies professionnelles Cultures et élevages ,1 90,0% 0,6% 9,4% Travaux forestiers ,9 93,1% 0,6% 6,3% Activités diverses ,1 92,4% 1,0% 6,6% s/total secteurs (exploitants) ,1 90,3% 0,6% 9,1% Autres statuts (hors solidaires) s/total tous secteurs ,9 79,1% 1,2% 19,8% Tous statuts (hors solidaires) Tous secteurs ,8 89,9% 0,6% 9,5% Solidaires ,4 88,2% 2,0% 9,8% ENSEMBLE (Tous statuts) Tous secteurs ,3 89,9% 0,7% 9,5% Evolution période comparable année précédente (N/N-1) Evolution en % Ecart en points Tous secteurs -1,8% -6,0% -1,90 1,28-0,15-1,13 Source : MSA Tableau 2 : d ATMP, % avec arrêt et nombre de jours d indemnités journalières par grand secteur d activité, 1 er semestre 2014 Nbre d'at Accidents du travail % d'at avec arrêt > 7 jours (IJ) Chefs d exploitations agricoles de jours d'ij Nbre d'at Accidents de trajet % d'at avec arrêt > 7 jours (IJ) de jours d'ij Nbre de MP Maladies professionnelles % d'at avec arrêt > 7 jours (IJ) de jours d'ij Cultures et élevages ,8% 86, ,7% 240, ,8% 190,6 Autres activités ,6% 90, ,7% 431, ,5% 242,3 Tous secteurs ,2% 87, ,2% 262, ,4% 195,3 Evolution période comparable année précédente (N/N-1) Accidents du travail Evol. en % Nbre d'at Ecart en points % d'at avec arrêt > 7 jours Chefs d exploitations agricoles Ecart en jours de jours d'ij Evol. en % Nbre d'at Accidents de trajet Ecart en points % d'at avec arrêt > 7 jours Ecart en jours de jours d'ij Evol. en % Nbre de MP Maladies professionnelles Ecart en points % de MP avec arrêt > 7 jours Ecart en jours de jours d'ij Cultures et élevages -5,1% 1,32 6,41-24,4% -16,78 116,10-15,9% 12,75 0,68 Autres activités -2,3% 0,23 2,76-29,4% 0,49 270,06-29,8% 23,86 19,76 Tous secteurs -4,8% 1,21 5,97-25,3% -13,48 135,09-17,2% 13,73 2,52 Source : MSA 9
9 Tableau 3 : d ATMP par taux d incapacités permanentes partielles et par grand secteur d activité, 1 er semestre 2014 total de nouvelles IPP Nouvelles IPP attribuées dans le trimestre Accidents du travail Accidents de trajet Maladies professionnelles Chefs d exploitations agricoles dont IPP >= 30 % dont IPP >= 30 % dont IPP >= 30 % Cultures et élevages Autres activités Tous secteurs Evolution période comparable année précédente (N/N-1) Evolution en % Tous secteurs 23,8% 23,1% 47,3% 233,3% - 22,3% 53,6% Source : MSA Tableau 4 : Montants versés pour les ATMP par type de prestation et par grand secteur d activité, 1 er semestre 2014 Montant total Soins de santé Chefs d exploitations agricoles Répartition par nature de prestations (%) Indemnités journalières Rentes de victimes Répartition par type d'at/mp (%) AT Trajet MP Cultures et élevages ,2% 52,4% 25,4% 84,7% 1,9% 13,4% Autres activités ,0% 52,4% 23,6% 86,5% 2,1% 11,4% Tous secteurs ,4% 52,4% 25,2% 84,9% 2,0% 13,1% Evolution période comparable année précédente (N/N-1) Evolution en % Ecart en points Tous secteurs 10,5% -0,95-1,69 2,64-0,98 0,35 0,63 Source : MSA Télécharger les données au format Excel : 10
10 Définitions de non-salariés agricoles d'atmp déclarés Taux d'atmp d'atmp avec arrêt > à 7 jours de jours d'ij de nouvelles IPP Taux IPP Montants des soins de santé Montant des indemnités journalières Montants des rentes de victimes Montant total ATMP de non-salariés affiliés et présents au cours de la période considérée : - chef d exploitation et d entreprise agricole à titre exclusif, principal ou secondaire - conjoint de chef d exploitation - aide familial - cotisant solidaire de nouveaux ATMP déclarés dans la période considérée d'atmp pour non-salariés Accident ou maladie professionnelle ayant donné lieu à un premier versement d'indemnité journalière (IJ), au cours de la période considérée, après le délai de carence de sept jours total de jours d'arrêt indemnisés au cours de la période considérée de nouvelles incapacités permanentes partielles (IPP) connues pour la première fois au cours de la période considérée Taux moyen d'incapacité permanente partielle pour les nouvelles IPP connues au cours de la période considérée Montants en euros versés pour les soins de santé au cours de la période considérée Montants en euros versés pour les indemnités journalières au cours de la période considérée. Montants en euros versés pour les rentes de victime au cours de la période considérée Somme des coûts soins de santé, indemnités journalières et rentes de victimes versés au cours de la période considérée Sigles cités : APRIA/RSA : Réunion de sociétés d assurances ATMP : Accident du travail, de trajet et maladie professionnelle Atexa : Accidents du travail des exploitants agricoles Ders : Direction des Etudes, des Répertoires et des Statistiques IJ : Indemnités journalières IPP : Incapacités permanentes partielles MSA : Mutualité sociale agricole Oreade : Origines et événements des accidents des exploitants Raamses : Régime Agricole d Assurance Maladie, Statistique Et Santé Saexa : Flux de Suivi des Affiliations des Exploitants Agricoles 11
11 Annexe Catégorie de risque attribuée à chaque exploitation ou entreprise. Elle correspond à l'activité principale de l'exploitation Maraîchage, floriculture 02 - Arboriculture fruitière 03 - Pépinières 04 - Cultures céréalières et industrielles "grandes cultures" 05 - Viticulture 06 - Sylviculture 07 - Autres cultures spécialisées 08 - Elevage bovin lait 09 - Elevage bovin viande 10 - Elevage bovin mixte 11 - Elevage ovins, caprins 12 - Elevage porcins 13 - Elevage de chevaux 14 - Autres élevages de gros animaux 15 - Elevage de volailles, de lapins 16 - Autres élevages de petits animaux 17 - Entraînement, dressage, haras, clubs hippiques 18 - Conchyliculture 19 - Cultures et élevages non spécialisés, polyculture, poly-élevage 20 - Marais salants 21 - Exploitations de bois 22 - Scieries fixes 23 - Entreprises de travaux agricoles 24 - Entreprises de jardins, paysagistes, de reboisement 25 - Mandataires des sociétés ou caisses locales d'assurances mutuelles agricoles Dans le présent document ces catégories de risque sont regroupées en trois grands secteurs professionnels : CULTURES ET ELEVAGES Codes risques 01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 07 ; 08 ; 09 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 18 ; 19 ; 20 TRAVAUX FORESTIERS Codes risques 06 ; 21 ; 22 ACTIVITES DIVERSES Codes risques 17 ; 23 ; 24 ; 25 12