Source: http://archivesenligne.yonne-archives.fr/archives/fonds/FRAD089_70110135
Timestamp: 2018-05-24 06:11:36+00:00
Document Index: 47892285

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Cusy (E-dépôt 135) Archives départementales de l'Yonne
Cusy (E-dépôt 135)Nombre de notices : 18
Revenus et charges de la commune.
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (15:47 h)
E-dépôt 135 1 D
E-dépôt 135 1 D art. 1-2 ; E-dépôt 135 1 E art. 1-3 ; E-dépôt 135 1 G art. 1 ; E-dépôt 135 1 N art. 1 ; E-dépôt 135 1 Q art. 1 ; E-dépôt 135 2 L art. 1 ; E-dépôt 135 2 N art. 1 ; E-dépôt 135 3 D art. 1 ; E-dépôt 135 4 D art. 1
Date(s) : 1789-1929
Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,25
Cusy (Yonne)
Sous l'Ancien régime, Cusy est un hameau dépendant de la paroisse d'Ancy-le-Franc. En 1790, érigée en commune, Cusy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle dépend de l'arrondissement de Tonnerre, avant d'être rattachée à celui d'Avallon en 1926. Depuis le 1er janvier 1973, Cusy est une commune associée d'Ancy-le-Franc.
Dépôt du 27 octobre 1977
Archives déposées de la commune de Cusy en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.