Source: https://www.rsb.qc.ca/fr/faq/
Timestamp: 2020-08-11 19:12:26+00:00
Document Index: 245388714

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FAQ - Commission scolaire Riverside
1. Qui a droit au transport scolaire?
L’élève qui réside sur le territoire de la commission scolaire et qui est inscrit à son école de zone (mais qui n’est pas marcheur).
2. Quelle est la distance pour être reconnu marcheur?
Un marcheur est un élève qui réside dans les limites suivantes: • Maternelle: réside à 0,8 km ou moins de l’école
• Primaire: réside à 1,6 km ou moins de l’école
• Secondaire: réside à 2 km ou moins de l’école.
3. En tant que parent, quelle est ma responsabilité en ce qui concerne le transport scolaire?
La responsabilité de la sécurité des enfants entre la maison et l’arrêt d’autobus doit être assurée par les parents. De plus, les parents doivent informer leurs enfants quant aux règles de conduite et au sujet du comportement à adopter afin d’assurer leur sécurité à bord de l’autobus. (Voir la section, Sécurité)
4. Quels sont les coûts du transport?
Le transport scolaire est un privilège, donc il n’y a pas de frais à ce service. Toutefois, pour certaines écoles où le transport est assuré par les autobus du transport en commun (RTL), les parents doivent alors débourser les frais mensuels du laissez-passer, cependant 60% de cette somme est normalement remboursée à la fin de l’année scolaire (mai). De plus, les élèves qui ne sont pas éligibles au transport (marcheurs ou hors-zone) et qui ont reçu une place disponible dans un autobus jaune, devront débourser des frais de 200$ à compter de l’année scolaire 2014-2015.
5. Comment trouver mon école de zone?
Vous devez communiquer avec le service du transport scolaire. (Voir la section, Nous joindre)
6. Je déménage, qui dois-je aviser?
Vous devez aviser la secrétaire de l’école de votre enfant le plus rapidement possible. Celle-ci fera le changement d’adresse dans le système informatique et la nouvelle adresse sera transmise automatiquement au service du transport. Il faut compter au moins deux jours à partir de la réception du changement d’adresse par le service du transport afin d’attribuer un nouveau parcours d’autobus. Toutefois, il est à noter qu’en début d’année scolaire, le processus peut prendre plus de temps.
7. Comment sont déterminés les arrêts d’autobus?
Les arrêts d’autobus sont déterminés par la Commission scolaire Riverside et sont généralement situés aux intersections des rues. Toutefois, dans les milieux ruraux et afin d’assurer la sécurité de l’élève, les arrêts peuvent être effectués directement devant le domicile de l’enfant.
8. À quelle distance sera situé l’arrêt d’autobus de mon enfant?
Les élèves de maternelle peuvent marcher jusqu’à un maximum de 400 mètres pour se rendre à leur arrêt d’autobus, tandis que la distance maximale pour les élèves du primaire et du secondaire est de 800 mètres.
9. Comment procéder pour demander un changement d’arrêt?
Il vous est possible de demander un changement d’arrêt en remplissant le formulaire « Demande de changement d’arrêt ». Vous pouvez obtenir ce formulaire au secrétariat de l’école de votre enfant, ou le télécharger ici. Veuillez retourner ce formulaire à la secrétaire de l’école de votre enfant, qui le fera parvenir au service du transport scolaire. Il est important de mentionner que les changements sont étudiés et accordés conformément aux dispositions de la Politique relative au transport scolaire.
10. Si mon enfant vit en garde partagée et qu’il a donc deux résidences principales, peut-il avoir deux parcours d’autobus?
Il vous est possible d’obtenir une seconde place dans un autobus scolaire en remplissant le formulaire « Demande de garde partagée ». Vous pouvez obtenir le formulaire auprès de la secrétaire de l’école de votre enfant ou le télécharger ici. Une seule adresse est considérée pour le transport, toutefois, un deuxième transport pourrait être accordé, mais aucun arrêt supplémentaire ni déviation ne sera apporté au parcours existant.
11. Est-ce que tous les élèves admissibles au transport sont transportés en autobus jaune?
La grande majorité des élèves sont transportés en autobus jaunes, mais pas tous. Parfois, des berlines sont utilisées. Certains élèves voyagent aussi à bord des autobus du Réseau de transport de Longueuil (RTL) dont les parcours sont préétablis pour desservir nos élèves (voir Règlements du RTL).
12. Si mon enfant ne respecte pas les règlements de sécurité à bord de l’autobus scolaire, quelles seront les conséquences?
À bord des autobus scolaires, l’adulte responsable est le conducteur d’autobus. Il est primordial pour la sécurité de tous que les enfants écoutent ses consignes. Si un enfant ne respecte pas certaines consignes, il recevra un avertissement verbal. Si le problème persiste, le conducteur produira des rapports disciplinaires et la direction de l’école prendra les mesures nécessaires. Les conséquences du non-respect des règles peuvent engendrer une journée de suspension du transport scolaire et parfois la suspension définitive pour le reste de l’année scolaire. Le transport est un privilège et l’élève doit être en mesure d’adopter un comportement sécuritaire afin de pouvoir en bénéficier.
13. Si mon enfant est marcheur, y a-t-il un moyen afin qu’il prenne l’autobus scolaire quand même?
Vous pouvez remplir le formulaire «Demande de place disponible», dont vous pouvez obtenir auprès de la secrétaire de l’école. Conformément aux dispositions de notre Politique relative au transport scolaire, si une place est disponible, elle pourrait être attribuée à votre enfant. Toutefois, aucune modification ne sera apportée au parcours existant. Veuillez noter qu’à partir de l’année scolaire 2014-2015, des frais seront chargés à tout élève qui s’est vu accorder une place disponible dans un autobus jaune. (2014-2015 = frais de 200$)
14. Si mon enfant désire aller jouer chez son ami, est-ce que je peux écrire une note dans son agenda, ou simplement le dire au conducteur?
Non. Tous les changements doivent être approuvés par le service du transport. De plus, les changements accordés sont sur une base régulière uniquement. Donc, aucun changement ponctuel ne sera approuvé. Le transport écolier se veut une ressource pour transporter les élèves entre la maison et l’école seulement et il incombe aux parents ou aux tuteurs d’assurer le transport dans les situations inhabituelles.