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Timestamp: 2018-11-15 22:13:53+00:00
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Matched Legal Cases: ['art 74', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art 4']

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1 FREE RACING CLUB 2014 Règlement 2014 Enregistré par la FFSA sous le N C37 en date du 7/2/2014 Règlement Free Racing Club 2014 / page - 1 -
2 FREE RACING CLUB Règlement 2014 Version 1 Le nom Free Racing et le logo associé sont des marques déposées à l INPI. Préambule : Seuls le Free Racing Club et son organisateur HVM Racing peuvent se prévaloir de ce présent Règlement et/ou organiser des manifestations ou des courses se référant à ce règlement. De même l agrément des voitures par Free Racing Club n a de valeur que pour les courses du Free Racing Club et ne peut pas être utilisé par d autres organisateurs dont l action serait alors parasitaire. Tous les points non prévus au présent règlement relèvent du Code Sportif international, des prescriptions générales FFSA, du règlement standard des Circuits Asphaltes, ou figureront dans le règlement particulier de chaque épreuve. 1 - Organisation 1.1 Organisateurs Le Free Racing Club est un club privé géré par HVM Racing. HVM Racing 3 Place des Ecoles BOULOGNE - France Tel : Site web : HVM Racing SARL au Capital de RCS Nanterre APE : 8551Z N TVA : FR Le présent règlement a été enregistré par la FFSA sous le permis d organisation n C37 en date du 7/02/14 Tous les points non prévus au présent règlement relèvent du Code Sportif International, des prescriptions générales de la FFSA, du Règlement Standard des Circuits «asphalte» ou figureront dans le règlement particulier de chaque épreuve. 1.2 Calendrier Le Free Racing 2014 se déroulera sur les épreuves suivantes : 9-10 Mai LEDENON Juillet DIJON Aout NOGARO Septembre BRESSE La FFSA et HVM Racing se réservent le droit de modifier ce calendrier. Seul HVM Racing peut organiser des courses complémentaires «hors championnat» basées sur le présent Règlement en plus du calendrier ci-dessus. 2 - Concurrents et Pilotes 2.1 Licences et conditions d admission Le Free Racing est une série d épreuves accessible uniquement sur invitation, aux pilotes titulaires d une licence FFSA en cours de validité. A défaut de licence annuelle, ils pourront demander préalablement à l épreuve un titre de participation valable pour une seule seule manifestation La FFSA ainsi que HVM Racing se réservent le droit d examiner et de refuser toute candidature dans le but de préserver l esprit du Free Racing, sans avoir à justifier leur décision. L inscription n est officielle qu après avoir été confirmée par HVM Racing. Règlement Free Racing Club 2014 / page - 2 -
3 2.2 - Inscription au Free Racing Club Tout pilote désirant participer au Free Racing 2014 devra compléter une demande d inscription disponible sur le site avant le 15 février Cette demande d inscription devra être accompagnée du règlement d un droit d inscription de 40 pour un pilote. 2.3 Engagements aux épreuves Tout pilote souhaitant participer à une épreuve devra s engager par internet sur le site avec règlement en ligne par carte bancaire, avant la date de clôture des inscriptions. L engagement ne sera officiel qu après avoir été confirmé par HVM Les montants des droits d engagement seront précisés sur le formulaire d engagement. Seuls les engagements accompagnés du règlement seront pris en compte Aucun remboursement ne sera effectué après la date de clôture des engagements. Même en cas d accord spécifique basé sur une raison de force majeure, une retenue minimum sera appliquée : 30% pour les demandes d annulation reçues plus de 20 jours avant l épreuve, 50% pour les demandes d annulation reçues plus de 10 jours avant l épreuve, 100% pour les demandes d annulation reçues moins de 10 jours avant l épreuve La FFSA et HVM Racing se réservent le droit de refuser un engagement à une épreuve conformément à l art 74 du Code Sportif International, notamment à un demandeur qui aurait fait l objet de sanction sportive ou disciplinaire au cours d une épreuve précédente, ou qui aurait refusé d appliquer une décision de la FFSA ou de HVM Racing, ou qui aurait par ses propos ou ses actes porté préjudice à la FFSA ou à HVM Racing, ou qui aurait eu un comportement antisportif, etc Le simple fait de s engager à une épreuve est la reconnaissance par le concurrent de la totale conformité de sa voiture et de son équipement personnel avec le présent règlement et les règles FFSA et FIA. 2.4 Diffusion des informations Tous les documents seront expédiés exclusivement par et les inscriptions et règlements se feront exclusivement par internet. Il est donc obligatoire de disposer d une adresse internet pour s inscrire et participer au Free Racing. Les concurrents seront seuls responsables du bon fonctionnement de leur boite et de leur connexion internet. 3 Equipements 3.1 Pneumatiques Les pneumatiques sont libres Echappements Pendant les essais et les courses, l utilisation d un silencieux est obligatoire. La limite de bruit est de 100 décibels au régime moteur de 4500 t/mn. Voir la procédure FFSA du règlement standard des circuits. En cas de dépassement du niveau sonore autorisé constaté en course, la voiture pourra être arrêtée et exclue du meeting. 3.3 Equipement des pilotes Le pilote doit porter les équipements de sécurité figurant dans les Règlements FFSA. 3.4 Equipements de sécurité des voitures La voiture engagée doit disposer de tous les équipements de sécurité imposés par les règlements FFSA. Les voitures jusqu à 1990 considérées comme VH, doivent être conformes aux règles de sécurité de l annexe K. Les voitures post 1990 doivent être conformes à l annexe J Transpondeurs Chaque véhicule doit être équipé d un transpondeur agrée FFSA TAG/Chronelec. Le concurrent est responsable de son montage et de son bon fonctionnement. Règlement Free Racing Club 2014 / page - 3 -
4 4 Epreuves Format - Equipages Le format des courses «sprint» peut être de : 2 courses de 20 minutes + séance d essais qualificatifs = droits d engagement de 320. ou 1 course de 45 minutes avec arrêt aux stands + séance d essais qualificatifs = droits d engagement de 320. Néanmoins d autres formats sont possibles. Dans ce cas, le format exact ainsi que le montant des droits d engagement figureront sur le formulaire de demande d engagement. Deux pilotes peuvent partager la voiture Arrêts aux stands Si un arrêt aux stands est imposé, le moteur devra impérativement être coupé lors de l arrêt aux stands. Chaque arrêt aux stands devra respecter une durée de 2 minutes minimum. Cette durée pourra être modulée selon les circuits. Dans ce cas une information sera délivrée aux concurrents Aucun ravitaillement en essence n est autorisé. 5 Voitures éligibles La voiture inscrite doit correspondre à l une des 4 catégories ci-dessous. La voiture doit être en possession d un Passeport technique délivré par la FFSA ou son équivalent délivré par une autre ASN. 5-1 Catégorie «Formula Cup» Monoplaces des groupes D et E dont les châssis correspondent à : - F3, Groupe E, Coupes de marque Les monoplaces doivent être conformes à leur règlement spécifique d origine et /ou à l art 4-1 du Règlement standard des Courses de côte paragraphe «Les voitures du Groupe E devront respecter la règlementation technique suivante : (page 15)» Le Passeport Technique Cote 10 volets n est pas nécessaire Classification Formula Cup La voiture sera classée par l organisateur dans l une des 4 classes existantes en fonction de ses caractéristiques et de ses performances. Classe Voiture Moteurs Formula A F3 B à partir de 1993 FR 2.0 F. Master Moteur F3 / bride 26 Formula B Formula C F3 jusqu à 1992 F Super V (Golf eau) FR 2000 jusqu à 1999 FR 1.6 F. Ford Zetec et Duratec F. Super Ford 2000 F. Renault Atmo et Turbo Moteur F3 / bride 24 Formula D F. BMW, Arcobaleno, Gloria Moteur moto HVM Racing se réserve le droit de modifier la classification, de regrouper ou de diviser des classes afin de préserver l équité sportive. Des châssis issus d autres catégories non prévues ci-dessus pourront éventuellement être admis - consulter l organisateur Règlement Free Racing Club 2014 / page - 4 -
5 Des classes particulières pourront être créées pour des challenges internes regroupant des voitures identiques. 5-2 Catégorie «Proto Cup» Groupes C2, CNF, CM, CN et Coupes de Marque, sans limitation des périodes. Classification Proto Cup La voiture sera classée par l organisateur dans l une des classes existantes en fonction de ses caractéristiques et de ses performances. HVM Racing se réserve le droit de modifier la classification, de regrouper ou de diviser des séries et des classes. Classe Proto1 Proto2 Proto3 Protos plus de 2 litres et 2 litres moteur Honda Moteur moto + de 1300 cc 2 litres sauf moteur Honda + spider Alfa, 905, Renault spider, Moteur moto 1300 cc maxi Jusqu à 1600 cc F. France - Sport 2000 Moteur moto 1000 cc maxi Protos «monoplace» (Gloria, Radical ) admis sur dossier uniquement. Marche arrière pas exigée pour C3 /CN à moteur moto Des classes particulières pourront être créées pour des challenges internes regroupant des voitures identiques. 5-3 Catégorie «GT Cup» Groupes GT, Coupes de Marque et Silhouettes, sans limitation des périodes. Classification GT Cup La voiture sera classée par l organisateur dans l une des classes existantes en fonction de ses caractéristiques et de ses performances.. HVM Racing se réserve le droit de modifier la classification, de regrouper ou de diviser des séries et des classes. Classe GT GT1 GT2 GT3 Plus de 3 litres 2 à 3 litres Moins de 2l Des classes particulières pourront être créées pour des challenges internes regroupant des voitures identiques. 5-4 Catégorie «Prod Cup» Groupes N/FN, A/FA, F2000, FC, Gr 1,2 et 5, Coupes de Marque et sans limitation des périodes. Classification Prod Cup La voiture sera classée par l organisateur dans l une des 3 classes existantes en fonction de ses caractéristiques et de ses performances. HVM Racing se réserve le droit de modifier la classification, de regrouper ou de diviser des séries et des classes. Règlement Free Racing Club 2014 / page - 5 -
6 Classe Voiture Moteurs Prod1 Plus de 2 litres Ex : BMW M3 Prod2 Jusqu à 2 litres Ex : Clio Prod3 Moins de 2 litres Des classes particulières pourront être créées pour des challenges internes regroupant des voitures identiques. 6 Classements Classement par course Par points attribués uniquement à la classe. Place Points 6 partants ou plus 4 ou 5 partants 3 partants ou moins et plus 1 Tout pilote participant à un meeting marquera au minimum 1 point même s il n a pas pu prendre le départ de la course. Attribution des points pour les courses longues (45mn) en équipage Les points du tableau ci-dessus seront doublés. Si plusieurs pilotes partagent un véhicule, chaque pilote recevra le même nombre de points. Exemple pour une victoire à deux pilotes : 11 points x 2 = 22 points chacun Exemple pour une victoire avec un seul pilote : 11 points x 2 = 22 points au pilote seul. Podium Seront appelés sur le podium d arrivée les vainqueurs de chaque classe. Classement annuel Un vainqueur de l année sera déclaré pour chaque Catégorie. Toutes les courses seront comptabilisées. Règlement Free Racing Club 2014 / page - 6 -
NOTA : seront aussi admises les Peugeot 206 et 207 issues des Rencontres Peugeot Sport et conformes à leur règlementation d origine spécifique.
COUPE DE FRANCE DES CIRCUITS ARTICLE 1. ORGANISATION 1.1. OFFICIELS La FFSA désignera un Commissaire Technique sur chaque épreuve de la Coupe de France. 1.2. CALENDRIER La Coupe de France des Circuits
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