Source: http://expendapole.fr/Reglement.html
Timestamp: 2020-07-12 03:10:00+00:00
Document Index: 188647072

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art 3', 'art 3', 'art 6', 'art 6', 'art 6']

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Le présent règlement intérieur, complète et précise le fonctionnement de l'association.
Article 2 - Conditions d’inscription :
-	Adhésion annuelle obligatoire : 10 € par personne,
-	Elle est nominative et non cessible,
-	Elle n’est pas remboursable,
-	Pour les mineurs, l’autorisation parentale est obligatoire,
-	Un certificat médical daté de moins de 3 mois attestant de l’aptitude à exercer la pole dance devra être fourni chaque année par l'élève,
-	Une attestation d’assurance « responsabilité civile ».
Article 3 – Déroulement des cours :
Les cours durent 1h30 et comprennent 20 minutes d’échauffement, environ 55 minutes de figures à la pole et 15 minutes d’étirements.
Les personnes blessées et enceintes ne sont autorisées à participer à aucun cours. Expendapole Studio n’engage aucunement sa responsabilité pour le cas où l’élève participerait à un cours dans cet état.
Aucun produit corporel gras (crème, lait, huile etc…) ne doit être appliquée le jour du cours.
Une tenue adéquate est requise : short et débardeur afin d’être à l’aise dans l’apprentissage des figures enseignées, ainsi qu’une paire de baskets pour l’échauffement (optionnel).
Prévoir une bouteille d’eau pour s’hydrater durant le cours et une serviette.
L’élève doit se présenter cinq minutes avant le début du cours. En cas de retard de sa part, l’enseignant se réserve le droit de ne pas l’admettre en cours une fois celui-ci démarré. Passées quinze minutes de retard, aucun élève ne pourra être admis en cours du fait de sa non-participation aux échauffements, partie primordiale du cours, permettant d’éviter les blessures.Aucun remboursement, total ou partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par l’enseignant.
Pour une meilleure organisation, l’inscription au cours est obligatoire au plus tard douze heures à l’avance directement par mail à resa@expendapole.fr. La prise en compte de votre inscription au cours se fera par ordre de réservation.
Le planning des cours mentionnant le nombre de places disponibles sera consultable en ligne.
Les élèves adhérents s’engagent à ne participer qu’au cours correspondant à son niveau afin de ne pas freiner la progression d’un cours.
Les cours n’ayant pas été effectués sur la période de validité de la carte d’abonnement ne pourront être reportés ni remboursés sauf dans certains cas :
-	maladie grave ou invalidante ne permettant pas de reprendre le sport,
-	Grossesse,
-	blessures invalidant l’élève au minimum pour la durée de validité restante sur sa carte.
Pour ces 3 situations, un justificatif médical est OBLIGATOIRE (médecin traitant, spécialiste ou chirurgien). Dans d’autres cas aucune réclamation ne sera possible.
Article 4 – Tarifications et remboursements
les tarifs sont ceux mentionnés sur la page spécifique « TARIFS » et ils sont valables pour l année en cours et révisés d’une année sur l’autre au cours de l'assemblée générale.
Aucun remboursement ne sera effectué. En cas d’arrêt de votre part durant l’abonnement, les chèques seront encaissés.
Toute inscription aux cours, stages ou événements est définitive, aucun remboursement ne sera effectué. Il en est de même en cas d’abandon d’un élève pour convenance personnelle.
Article 5 – Annulation des cours par l’élève
En raison du nombre limité d’inscrits à un cours, toute annulation doit être effectuée au moins 24h à l’avance via la réservation en ligne.
A défaut, le cours sera dû pour toute annulation hors délai. Il sera à régler ou sera décompté directement sur votre abonnement.
Article 6 – Calendrier et tenues des cours
Expendapole se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à trois. Certains cours pourront également être annulés pendant les vacances scolaires si le quota d'élèves n'est pas atteint.
En cas d’absence de l’enseignant ou si pour une raison exceptionnelle et motivée, un cours devait être annulé par Expendapole Studio, le montant du cours ne sera pas débité et la présidente de l’Association fera tout son possible pour prévenir les élèves dans les meilleurs délais par téléphone, par mail ou à défaut par affichage sur les portes des locaux.
Il est prévu que les cours n’aient pas lieu pendant les fêtes de fin d’année et tout le mois d’Août pour cause de fermeture. Les élèves seront informés des dates.
Article 7 – Locaux / règles de sécurité / comportement
Les élèves, enseignants et intervenants sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité.
Les chaussures de ville sont strictement interdites dans la salle de danse.
Il est interdit d’y introduire des animaux.
Le professeur étant seul habilité à enseigner, tout élève ne respectant pas le contenu du cours (mise en danger de sa propre personne et de celle d’autrui), pourra en être exclu. Les téléphones doivent être éteints ou en mode silencieux durant les cours.
Pour d’évidentes raisons de santé et de sécurité, il est formellement interdit de participer à un cours en cas de consommation d’alcool, drogues ou autres stupéfiants dans les douze heures précédant le début du dit cours.
Les enseignants et le bureau se réservent le droit de refuser l’accès au cours à un élève qu’ils jugent sous l’emprise des substances sus-évoquées.
Chaque élève s’engage à adopter un comportement de nature à garantir le bon déroulement du cours, ainsi que la convivialité du lieu ; aucun comportement injurieux, racistes, sexiste, dégradant, violent etc… ne sera toléré.
Tout comportement considéré comme désobligeant, nuisible au bon déroulement du cours, sera sanctionné en premier lieu par un avertissement verbal direct, puis par une exclusion du cours sans possibilité de remboursement.
L’exclusion définitive pourra être prononcée en cas de persistance de ces comportements.
Article 8 – Assurance / responsabilités / urgence médicale
L’élève reconnaît avoir lu et accepté les impératifs, risques et mises en garde liés à la pratique de la pole dance. Afin de prévenir le risque de blessures, l’élève s’engage à respecter les horaires, les règles de sécurité, le contenu du cours, les consignes du professeur et les autres participants. Il est demandé à chacun de travailler avec un binôme et de se parer mutuellement lorsque le professeur s’occupe des autres participants.
Il est demandé au participant de suivre scrupuleusement chacune des étapes suivantes :
-	arriver à l’heure pour éviter de perturber le cours
-	regarder la démonstration du professeur, écouter les explications
-	effectuer les échauffements et les étirements pour préparer son cours et prévenir les risques de blessures
-	ne pas mettre de corps gras dans la journée du cours (cf art 3)
-	enlever les bijoux et piercing en début de cours (cf art 3)
-	Ne pas utiliser le téléphone portable pour surfer sur les réseaux sociaux ou exécuter des figures qui ne sont pas de son niveau
Le professeur n’est responsable des élèves que pendant le temps du cours. Il n’est plus responsable de l’élève dès que celui-ci quitte l’établissement.
Les élèves sont responsables de leurs affaires : ni le professeur, ni la structure ne saurait être tenue responsable en cas de vol. Il n’est pas recommandé d’apporter des objets précieux sinon de les conserver sur soi.
Toute personne participante aux cours dans l’établissement reconnaît être apte à pratiquer l’activité pour laquelle elle est inscrite. L’Association et ses professeurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables d’un malaise ou d’une blessure accidentelle.
En cas d’urgence médicale pendant la session, le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires en alertant les secours pour un transport à l’hôpital le plus proche.
Article 9 – Accompagnement
Les responsables légaux s’engagent à accompagner leur enfant mineur de 15 ans à la salle et à venir les rechercher. En décidant de le laisser venir ou partir seul, ils déchargent la responsabilité de l’association, notamment en cas d’absence du professeur, pour tout problème qui surviendrait.
Il est fortement recommandé aux parents de s’assurer de la présence du professeur avant de déposer l’enfant à son cours. Le professeur a toute autorité pour demander aux parents de sortir de la salle de cours. Si le professeur tolère la présence des parents, ceux-ci ne peuvent en aucun cas intervenir de quelques façons que ce soit sur le déroulement des cours, notamment en faisant des signes ou en donnant des conseils aux enfants. Pour les mineurs, ce sont les parents qui doivent signer la fiche de renseignements.
La qualité d’élève adhérent se perds sans indemnité en cas de :
-	non-paiement des cotisations,
-	Détournements des biens, des moyens, ou du nom de l’école à des fins personnelles,
-	Non-respect des locaux et du matériel (cf art 6) : toute dégradation faite au matériel (barre de pole, crash mat, mobilier, disques, chaîne HI FI, …) sera imputée à l’élève,
-	Agissements dangereux contre soi ou contre un tiers (cf art 6 et 7),
-	Tous motifs graves tels que propos diffamatoires à l’égard d’un élève ou des professeurs,
-	Tout acte de non-respect du règlement intérieur, de dégradation, de violence, de vol ou d’incorrection de la part des élèves ou des accompagnateurs pourra entraîner une exclusion provisoire ou définitive prononcée par la Présidente de l’association. (cf art 6 et 7),
-	Défaut de paiement,
-	Chèques impayés non compensés ou volés,
-	Non-respect de l’autorité du professeur.
En cas d’exclusion définitive et s’il restait des cours à prendre sur la carte de l’élève, les cours ne seront pas remboursés.
Article 11 – Stages ou évènements extérieurs :
Des stages avec des professionnel(les) et Champion(nes) de Pole Dance pourront être envisagés ainsi que des évènements extérieurs (représentations, manifestations, cours complémentaires à la pole dance etc…).
Lorsque cela aura lieu, un planning ainsi que le tarif de chaque évènement sera diffusé à l’ensemble des élèves adhérents.
POUR TOUTE ADHESION MERCI DE LIRE ET SIGNER LE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION
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