Source: https://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-montagnedor/le-projet.html
Timestamp: 2020-02-23 17:28:53+00:00
Document Index: 78245370

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1']

Le projet - Débat public Montagne d'Or - Commission Particulière de Débat Public - CPDP - Guyane
Une exploitation à ciel ouvert d’une superficie de 8 km² utilisant le procédé de récupération de l’or par cyanuration en circuit fermé est aujourd'hui le scénario privilégié.
Le dossier du maître d'ouvrage & les fiches thématiques
Pour prendre connaissance du projet de Montagne d'Or, nous vous invitons à consulter le dossier du maître d'ouvrage (122 pages).
Téléchargez le dossier du maître d'ouvrage (10 mo, résolution moyenne)
Téléchargez le dossier du maître d'ouvrage (18 mo, résolution optimisée)
Compagnie Montagne d’Or, avril 2018, Fiche thématique : La prévention et la gestion des risques
Compagnie Montagne d’Or, avril 2018, Fiche thématique : La préservation de la biodiversité
Compagnie Montagne d'or, mai 2018, Fiche thématique : Les métaux lourds
Compagnie Montagne d'Or, Fiche thématique : les métaux lourds (mise à jour le 12 juin 2018)
Compagnie Montagne d'or, juin 2018, Fiche thématique : La profondeur de la fosse minière
Compagnie Montagne d'or, Fiche thématique : la profondeur de la fosse minière (mise à jour le 12 juin 2018)
Compagnie Montagne d'or, Fiche thématique : les conditions sociales de la mise en œuvre éventuelle du projet
Compagnie Montagne d'or, Fiche thématique : la superficie du projet
Le document de synthèse présentant le projet
Vous pouvez également prendre connaissance du document de synthèse présentant le projet Montagne d’Or rédigé par le maître d’ouvrage, la Compagnie Minière Montagne d’Or, en respect de l'article R121-7 du Code de l'Environnement.
Téléchargez le document de synthèse présentant le projet
- Le site du projet de la maîtrise d’ouvrage
Documentation liée à l'état initial du milieu du projet Montagne d'Or
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu humain du projet Montagne d'Or - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, novembre 2017, État initial du milieu biologique du projet Montagne d'Or - Volet mine - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, novembre 2017, État initial du milieu biologique du projet Montagne d'Or - Volet piste et ligne électrique - Version provisoire
Compagnie Montagne d’Or, avril 2017, Etude archéologique préalable – Version provisoire hors annexe (version complète consultable à la Direction des affaires culturelles de Guyane au 4 rue du Vieux Port, Cayenne, 0594 25 54 00)
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Contexte géologique (§ 1.1.1 ) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or -, Topographie, géomorphologie et stabilité des terrains (§ 1.1.2) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Pédologie et qualité des sols (§ 1.1.3) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Climatologie (§ 1.1.4) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Écoulement et qualité des eaux souterraines (§ 1.1.5) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Écoulement et qualité des eaux superficielles (§ 1.1.6) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Paysage et visibilités (§ 1.1.7) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018,État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Qualité de l’air, Ambiance sonore, Vibrations, Ambiance lumineuse nocturne (§ 1.1.8 à 1.1.11) - Version provisoire
Compagnie Montagne d'Or, mars 2018, État initial du milieu physique du projet Montagne d'Or - Synthèse des sensibilités de l’environnement physique (§ 1.1.12)- Version provisoire
Autres documents du maître d'ouvrage
Rapport de consultation des parties prenantes, WSP, novembre 2014
Rapport de consultation des parties prenantes, WSP, juillet 2016
Compagnie Montagne d’Or, mai 2015, Etude de cadrage environnemental du projet aurifère Montagne d’Or – Version finale
Traduction libre du chapitre 5.2 "Domaines thématiques : procédés cyanurés" (pp. 95 à 103) du "rapport final sur l'évaluation des performances des États membres concernant la mise en œuvre de la directive relative à la gestion des déchets extractifs ; Évaluation des lacunes en matière de mise en œuvre et de leurs causes profondes; identification des propositions visant à améliorer la mise en œuvre de la directive", par Amec Foster Wheeler E & I UK Ltd, BiPRO GmbH et Milieu, sur une commande de la Direction générale pour l'Environnement de la Commission européenne ou European Commission, Assessment of Member States' performance regarding the implementation of the Extractive Waste Directive; appraisal of implementation gaps and their root causes; identification of proposals to improve the implementation of the Directive Final Report, written by Amec Foster Wheeler, BiPro, Milieu, juin 2017
(La version complète et initiale du rapport, en anglais, est disponible dans les "autres documents et études")
Eléments bibliographiques du maître d'ouvrage
Préfecture de la Guyane, décembre 2011, Schéma départemental d’orientation minière de la Guyane
Collectivité territoriale de Guyane, 2016, Schéma d’aménagement régional
EDF - Direction des Systèmes Energétiques Insulaires, 2017, Bilan Prévisionnel de l’Equilibre Offre/Demande d’Electricité
> Evaluation environnementale stratégique (EES) de la Programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guyane, adoptée le 30 mars 2017
Atelier international de maîtrise d’œuvre urbaine, 2016, Saint-Laurent du Maroni, la transition urbaine d’une ville française en Amazonie, Document de contexte
Comité de Bassin de Guyane, 2015, Schéma directeur d’aménagement et gestion des eaux – 2016 -2021
Règlementation et contexte minier en Guyane
Législation et réglementation minière, février 2017, Collection « La mine en France », Tome 2
Exploration et exploitation minière en Guyane, février 2017, Collection « La mine en France », Tome 8
La conception de « mine responsable », Parangonnage des initiatives mondiales, février 2017, Collection « La mine en France », Tome 9
DEAL Guyane, juillet 2016, Etudes des conditions de reprise de la végétation sur les sites miniers alluvionnaires, Rapport final
BRGM 2015, Potentiel aurifère de la Guyane – Note de synthèse
Agence française de sécurité sanitaire environnementale, 2004, Risques sanitaires liés au mercure en Guyane, Note de synthèse et recommandations
TAUBIRA DELANNO Christiane, 2000, L’or en Guyane : éclats et artifices, Rapport au Premier Ministre
BRGM, 1995, L’or en Guyane française : contexte et potentiel géologiques
BRGM, 2013, Utilisation de la cyanuration dans l’industrie aurifère en Guyane. Impacts potentiels sur l’environnement et recommandations
BRGM, 2008, Synthèse critique des connaissances sur les conséquences environnementales de l’orpaillage en Guyane
Rapport de mission, 2008, Projet d’exploitation par la société CBJ-Caïman / Iamgold d’une mine d’or à Roura et perspectives d’élaboration d’une politique minière en Guyane
FEDOMG, 2005, Charte des opérateurs miniers de GuyaneFEDOMG, 2005, Charte des opérateurs miniers de Guyane
Jackson, Taylor, and Kenneth P. Green (2017). Fraser Institute Annual Survey of Mining Companies 2016, Fraser Institute, p.12
Les principes de l'Équateur - Cadre de référence du secteur financier visant à identifier, évaluer et gérer les risques environnementaux et sociaux des projets, Equator principles, 06/2013
ICCM, 2006, Guide de bonnes pratiques : exploitation minière et biodiversité
Société Financière Internationale, 2012, Normes de performance en matière de durabilité environnementale et sociale
Institut international de gestion du cyanure, 2014, Code international de gestion du cyanure
VALE – Nouvelle Calédonie, 2015, Demande d’autorisation d’exploitation minière – Livret E, Schéma de réhabilitation des zones dégradées
Columbus Gold, Nordgold, 2017, Technical Report – Bankable Feasibility Study Montagne d’Or project french Guiana
BREF Document de référence sur les meilleures techniques disponibles, Gestion des résidus et stériles des activités minières, Janvier 2009