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Timestamp: 2016-10-26 00:36:00+00:00
Document Index: 136925823

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 308', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 99', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 36', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 308', 'art. 105', 'art. 308', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_165/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 8 septembre 2016
tous les deux repr�sent�s par le CCSI/SOS Racisme, Centre de contact Suisses-Immigr�s,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, du 18 d�cembre 2015.
A.a.�A.X.________, ressortissant togolais n� en 1980, est entr� en Suisse le 26 f�vrier 2007, avec son �pouse coutumi�re, l'enfant commun du couple, ainsi que son neveu B.X.________, n� en 2001. Le m�me jour, la famille a d�pos� une demande d'asile, qui a �t� rejet�e par l'Office f�d�ral des migrations (devenu entretemps le Secr�tariat d'Etat aux migrations; ci-apr�s: le SEM) le 14 ao�t 2008. Cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal administratif f�d�ral le 2 octobre 2012.
A.X.________ et son �pouse coutumi�re se sont s�par�s en janvier 2010. Le 21 juin 2010, le couple a eu une fille. Les deux enfants communs du couple sont rest�s vivre aupr�s de la m�re, alors que B.X.________ a suivi son oncle.
A.b.�Le 22 septembre 2010, A.X.________ et sa fianc�e, une ressortissante fran�aise r�sidant en Suisse, ont d�pos� une demande en vue du mariage aupr�s des autorit�s fribourgeoises. Le 3 octobre 2011, le couple a eu un enfant, C.X.________, ressortissant fran�ais (art. 105 al. 2 LTF). A la suite du mariage, qui a eu lieu le 5 octobre 2012, A.X.________ a obtenu une autorisation de s�jour UE/AELE valable jusqu'au 1er janvier 2015. Son neveu B.X.________, dont il a la garde, a �t� mis au b�n�fice de la m�me autorisation.
Les conjoints ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013. Lors d'une audition administrative qui s'est d�roul�e le 1er avril 2014, l'�pouse a d�clar� entretenir une nouvelle relation et ne pas envisager de reprendre la vie commune. Par jugement du 24 juin 2014, le Tribunal d'arrondissement de la Sarine a prononc� la s�paration judiciaire des �poux. La garde sur C.X.________ a �t� attribu�e � sa m�re, son p�re b�n�ficiant, � d�faut d'entente, d'un droit de visite � raison d'un week-end sur deux. Par d�cision du 27 janvier 2015, la Justice de Paix de l'arrondissement de la Sarine a institu� une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC en faveur de C.X.________, compte tenu des difficult�s de communication et d'organisation relatives � l'exercice du droit de visite de son p�re. L'autorit� a soulign� dans sa d�cision que l'enfant parlait quotidiennement de son p�re, avec lequel il �tait important qu'il puisse partager des moments r�guliers, mais que l'instabilit� de la situation du p�re concernant le droit de visite compromettait le d�veloppement de l'enfant.
A.X.________ exerce son droit de visite sur son fils C.X.________, mais il n'a jamais vers� de contribution d'entretien en sa faveur.
A.c.�Sur le plan professionnel, l'int�ress� travaille � 40% au sein de D.________, en qualit� de responsable de la coordination des activit�s et de la permanence de l'association, pour un salaire mensuel brut de 1'850 fr. En outre, entre novembre 2014 et mai 2015, il a travaill� � 30% comme enseignant aupr�s de la m�me association, pour un salaire horaire de 20 fr. Parall�lement � ces activit�s, A.X.________ est engag� comme cat�chiste et pr�sident du mouvement E.________ de la paroisse Y.________ � Fribourg, pr�sident et fondateur de l'association F.________, ainsi que d�l�gu� du Conseil de G.________. Il a �galement �t� entra�neur de football pour une �quipe fribourgeoise de jeunes.
Sur le plan financier, A.X.________ faisait l'objet, au 11 avril 2014, de poursuites pour 161 fr. 45 et d'actes de d�faut de biens s'�levant � 12'747 fr. 15. Il a en outre �t� assist� par le Service de l'aide sociale de la Ville de Fribourg jusqu'en janvier 2014, pour un montant total de 3'892 fr. 85. Aucune d�marche de remboursement de ce montant n'est en cours.
A.d.�Durant son s�jour en Suisse, A.X.________ a fait l'objet de deux condamnations p�nales. Le 4 juin 2013, il a �t� condamn� � une amende de 200 fr. pour avoir refus� de d�cliner son identit�. Le 3 f�vrier 2014, il a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 30 fr., avec sursis, pour violation de l'obligation d'entretien envers sa fille.
A.e.�B.X.________ effectue sa scolarit� obligatoire � Fribourg. Il joue au football dans une �quipe fribourgeoise.
Par ordonnance p�nale du Juge des mineurs du 30 avril 2014, B.X.________ a �t� reconnu coupable de contravention � la loi f�d�rale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs (LTV; RS 745.1) et sanctionn� d'une r�primande. Le 17 juin 2014, il a fait l'objet d'un rapport de d�nonciation de la police de s�ret� pour l�sions corporelles simples, dommages � la propri�t�, injure, menaces, violation de domicile et violation du domaine secret ou du domaine priv� au moyen d'un appareil de prise de vue. Cette d�nonciation a donn� lieu � une m�diation, qui a abouti � un accord sign� le 14 avril 2015. La proc�dure p�nale a donc �t� class�e le 1er mai 2015. Par ordonnance p�nale du Juge des mineurs du 24 mars 2015, B.X.________ a �t� reconnu coupable d'une contravention � la LTV et condamn� � une amende de 60 fr. Enfin, l'int�ress� fait actuellement l'objet d'une proc�dure p�nale concernant le vol d'un cyclomoteur ainsi que des infractions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01).
Le 8 janvier 2015, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler les autorisations de s�jour de A.X.________ et B.X.________ et a prononc� leur renvoi de Suisse dans un d�lai de 30 jours. Par arr�t du 18 d�cembre 2015, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par A.X.________ et B.X.________ contre cette d�cision.
A l'encontre de l'arr�t du 18 d�cembre 2015, A.X.________ (le recourant 1) et B.X.________ (le recourant 2) d�posent un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Ils concluent, sous suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t entrepris et � la prolongation de leurs autorisations de s�jour. Il sollicitent en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations propose le rejet du recours. Le Service cantonal n'a pas formul� d'observations.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
Le 22 juin 2016, A.X.________ et B.X.________ ont d�pos� des observations suppl�mentaires. Ils ont �galement produit des nouvelles pi�ces.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte (cf. ATF 137 I 305 consid. 2.5 p. 315; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 1.1).
Le recourant 1 se pr�vaut de ses liens �troits avec son fils mineur C.X.________, de nationalit� fran�aise et titulaire en Suisse d'une autorisation de s�jour UE/AELE. Cette relation est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour sous l'angle de son droit au respect de sa vie priv�e et familiale. Par ricochet, il en va de m�me du recourant 2, mineur, sur lequel le recourant 1 a la garde (cf. ATF 137 I 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3). Leur recours �chappe ainsi au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si les int�ress�s remplissent les conditions pour obtenir l'autorisation requise rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Le pr�sent recours est donc recevable.
1.3.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Les d�comptes de salaire et les extraits du compte courant du recourant 1, le bulletin scolaire du 29 janvier 2016 du recourant 2 et la note de frais �tablie le 18 f�vrier 2016 par CCSI/SOS Racisme Centre de contact Suisses-Immigr�s, que les recourants ont annex�s � leur recours, sont des moyens de preuve nouveaux et par cons�quent ne peuvent �tre pris en consid�ration. Il en va de m�me des documents que les recourants ont transmis au Tribunal f�d�ral le 22 juin 2016.
2.2.�Dans la mesure o� les recourants pr�sentent une argumentation appellatoire, en opposant leur propre version des faits � celle du Tribunal cantonal, sans cependant invoquer ni l'arbitraire, ni une constatation manifestement inexacte des faits, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�. En particulier, la Cour de c�ans retiendra, ce qui ressort express�ment de l'arr�t entrepris, que le recourant 1 travaille � 40 %, qu'il n'a jamais vers� de contribution d'entretien en faveur de son fils C.X.________, dont il n'a pas la garde, et que la famille du recourant 2 - en particulier sa m�re - se trouve au Togo.
La LEtr n'est applicable aux membres de la famille des ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne que dans la mesure o� l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) n'en dispose pas autrement ou lorsque la loi f�d�rale pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr).
3.1.�En l'esp�ce, le recourant 1 ne peut d�duire, en vertu de l'ALCP, un droit de s�jour en Suisse de son mariage avec une ressortissante d'un pays de l'UE, �tant donn� que, ind�pendamment de tout divorce, leur union conjugale est durablement rompue depuis la s�paration judiciaire des �poux qui a �t� prononc�e le 24 juin 2014 (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.4 s. p. 132 ss; arr�t 2C_390/2014 du 22 janvier 2015 consid. 3.1).
3.2.�Le recourant 1 a un fils, C.X.________, qui est mineur et titulaire en Suisse d'une autorisation de s�jour UE/AELE. Cependant, dans la mesure o� il n'en a pas la garde, l'int�ress� ne peut pas non plus se pr�valoir de l'ALCP en relation avec les rapports qu'il entretient avec son fils (cf. ATF 139 II 393 consid. 4.2.5 p. 401). En effet, la garde d'un enfant au b�n�fice d'un droit de s�jour en Suisse est une condition essentielle, selon la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union europ�enne (arr�t du 19 octobre 2004 C-200/02 Zhu et Chen, n. 45 ss), reprise par le Tribunal f�d�ral (ATF 142 II 35 consid. 5 p. 43 ss; arr�ts 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 3.2 et 2C_375/2014 du 4 f�vrier 2015 consid. 3.3), pour que le parent �tranger puisse lui-m�me pr�tendre � un droit de s�jour en Suisse sur la base de l'ALCP.
3.3.�C'est donc � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le recourant 1 ne pouvait pas se pr�valoir de l'ALCP pour fonder un droit � une autorisation de s�jour en Suisse. Il en va de m�me, � l'�vidence, du recourant 2, citoyen togolais. Reste � v�rifier si les recourants peuvent d�duire un tel droit de la LEtr.
4.1.�Selon l'art. 43 al. 1 LEtr, le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant 1 et son �pouse, ressortissante fran�aise, ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013 et que leur s�paration judiciaire a �t� prononc�e le 24 juin 2014, la vie commune n'ayant pas repris depuis lors. Le recourant 1 ne peut donc pas se pr�valoir de l'art. 43 LEtr.
4.2.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie. La p�riode minimale de trois ans de l'union conjugale commence � courir d�s le d�but de la cohabitation effective des �poux en Suisse et s'ach�ve au moment o� ceux-ci cessent de faire m�nage commun (ATF 140 II 345 consid. 4.1 p. 348; arr�t 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 3.4). En l'esp�ce, le recourant 1 s'est mari� le 5 octobre 2012 avec une ressortissante fran�aise r�sidant en Suisse. Les �poux ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013 et leur s�paration judiciaire a �t� prononc�e le 24 juin 2014, si bien que l'union conjugale a dur� moins de trois ans. Partant, l'int�ress� ne peut, ce qu'il ne fait d'ailleurs pas, se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
Le recourant 1 invoque une violation de l'art. 8 CEDH sous l'angle de la "relation affective forte et �troite" qu'il entretient avec son fils C.X.________. Il y a lieu d'examiner ce grief en lien avec les articles 50 al. 1 let. b LEtr et 13 Cst., �galement invoqu�s par l'int�ress�.
5.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon la jurisprudence, une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse peut constituer une telle raison (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.). Dans ce cas, les conditions pos�es par l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ne recoupent pas n�cessairement celles de l'octroi d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH (arr�t 2C_411/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5, non publi� in ATF 137 II 1; arr�t 2C_1117/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.1). Le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 CEDH et 13 Cst. doit n�anmoins �tre pris en compte dans l'application de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr dont l'application ne saurait �tre plus restrictive que celle des art. 8 CEDH et 13 Cst. (cf. arr�ts 2C_359/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.2.1; 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.1; 2C_1117/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.1).
5.2.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 4.2.1 et 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 et les r�f�rences cit�es). Ces exigences doivent �tre appr�ci�es ensemble et faire l'objet d'une pes�e des int�r�ts globale (cf. arr�ts 2C_723/2014 du 6 ao�t 2015 consid. 2.3 et 2C_728/2014 du 3 juin 2015 consid. 4.1 et 4.4). Dans le cadre de l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. art. 8 par. 2 CEDH et art. 13 cum art. 36 Cst.), il faut aussi tenir compte de l'int�r�t fondamental de l'enfant � pouvoir grandir en jouissant d'un contact �troit avec ses deux parents (arr�t 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es).
5.3.�L'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de cette convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 139 I 315 consid. 2.4 s. p. 320 s.).
5.4.�En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t attaqu� que le recourant 1 exerce, sur la base d'une curatelle de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC), son droit de visite sur son fils C.X.________, qui est de nationalit� fran�aise et dispose d'une autorisation de s�jour UE/AELE lui permettant de r�sider en Suisse. L'arr�t entrepris n'indique pas si, � la suite de la s�paration judiciaire des �poux prononc�e le 24 juin 2014, l'autorit� parentale a �t� attribu�e � la m�re ou si elle est exerc�e conjointement par les deux parents, en se limitant � relever que la garde sur l'enfant a �t� attribu�e � sa m�re. Le recourant 1 affirme "partage[r] l'autorit� parentale avec son �pouse avec laquelle il est s�par� mais toujours mari�", mais ne soutient pas que l'arr�t attaqu� serait manifestement inexact sur ce point, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte (cf. supra consid. 2.1). Quoi qu'il en soit, m�me dans l'hypoth�se o� l'autorit� parentale sur C.X.________ serait exerc�e conjointement par sa m�re et le recourant 1, ce dernier ne pourrait pas se pr�valoir de raisons personnelles majeures imposant la poursuite de son s�jour en Suisse. En effet, il ressort des faits constat�s dans l'arr�t entrepris, qui lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF), que "la relation personnelle du recourant avec son fils ne peut pas �tre consid�r�e comme �tant particuli�rement forte" (arr�t attaqu�, p. 9), �tant rappel� que le droit de visite de l'int�ress� est exerc� sur la base d'une curatelle de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC). En outre, comme le rel�ve le Tribunal cantonal, le recourant 1 ne contribue pas - et n'a jamais contribu� - financi�rement � l'entretien de son enfant, de sorte qu'il ne peut pas se pr�valoir d'une quelconque relation �conomique avec celui-ci (cf. supra consid. 5.2). De plus, les juges pr�c�dents ont constat� que, sous l'angle du droit p�nal, le recourant 1 a �t� condamn� le 4 juin 2013 � une amende de 200 fr. pour avoir refus� de d�cliner son identit�. Il a aussi �t� condamn� le 3 f�vrier 2014 � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 30 fr., avec sursis, pour violation de l'obligation d'entretien envers sa fille. S'il faut admettre, avec les juges cantonaux, que le recourant 1 n'a pas �t� condamn� pour des faits d'une "gravit� notable", un tel comportement ne permet pas de retenir qu'il aurait fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. supra consid. 5.2).
Ces circonstances, prises dans leur ensemble, � savoir l'absence de relation personnelle particuli�rement forte et de lien �conomique entre le recourant 1 et son enfant C.X.________, ainsi que le comportement en Suisse de l'int�ress� durant ces derni�res ann�es, font appara�tre que les pr�c�dents juges n'ont pas viol� les articles 50 al. 1 let. b LEtr, 13 Cst. et 8 CEDH en consid�rant qu'il n'y avait pas de raison personnelle majeure imposant la poursuite du s�jour du recourant 1 dans ce pays. Il convient aussi de souligner que le recourant 2, dont le sort suit celui de son oncle qui en a la garde (cf. ATF 137 I 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3), ne peut pour sa part rien tirer des dispositions pr�cit�es.
En dernier lieu, hormis les liens du recourant 1 avec son enfant C.X.________, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress� et de son neveu comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr. et art. 8 par. 2 CEDH).
En tenant compte de l'�ge d'arriv�e en Suisse du recourant 1 (qui avait plus de 25 ans), de la dur�e de son s�jour en Suisse, de son comportement sous l'angle p�nal, des possibilit�s de r�insertion au Togo, pays dans lequel r�sident sa m�re, ses fr�res et sa soeur, du fait qu'il n'est que partiellement int�gr� professionnellement dans notre pays, qu'il a �marg� durant un certain temps � l'aide sociale, et qu'il pr�sente une situation financi�re ob�r�e, il faut constater que le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress� n'est pas une mesure disproportionn�e et qu'il ne viole ni la LEtr ni les art. 8 CEDH ainsi que 13 Cst.
Il en va de m�me en ce qui concerne le recourant 2, dont le sort suit celui de son oncle qui en a la garde (cf. supra consid. 1.1). En effet, bien que l'int�ress� soit en Suisse depuis l'�ge de six ans et que le retour au Togo sera donc, dans un premier temps, difficile, sa r�int�gration dans son pays d'origine, o� r�sident les membres de sa famille, notamment sa m�re, ne para�t pas d'embl�e insurmontable. En outre, le recourant 2, malgr� son jeune �ge, a d�j� fait l'objet de plusieurs proc�dures p�nales, dont deux ont abouti a des condamnations. Dans ces circonstances, le refus de prolonger son autorisation de s�jour n'appara�t pas comme disproportionn�. Par ailleurs, c'est en vain que le recourant 2, en invoquant la CDE, objecte que son retour au Togo irait � l'encontre de son int�r�t sup�rieur. D'une part, l'on ne peut d�duire des dispositions de cette convention aucune pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour (cf. supra consid. 5.3). D'autre part, il est non seulement dans le cours ordinaire des choses qu'un enfant mineur partage le sort du parent qui en a la garde au regard du droit des �trangers (cf. supra consid. 1.1), mais en principe �galement dans son int�r�t sup�rieur (cf. art. 3 par. 1 CDE) de ne pas �tre s�par� de ses parents (cf. art. 8 par. 1 [respect des relations familiales] et 9 par. 1 CDE [principe selon lequel l'enfant ne doit pas �tre s�par� contre leur gr� de ses parents]; cf. arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3). Or, conform�ment � ces principes, en cas de renvoi du recourant 2 au Togo, celui-ci vivrait dans le m�me pays que sa m�re.
Les recourants ont sollicit� leur mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. La cause paraissant d'embl�e d�pourvue de chances de succ�s, cette requ�te doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais, calcul�s en tenant compte de la situation pr�caire des recourants, seront mis � la charge de ceux-ci, qui succombent (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Service de la population et des migrants du canton de Fribourg, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.