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Timestamp: 2017-08-23 02:33:26+00:00
Document Index: 142476519

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 3", "l'article 23", "l'article 23", "l'article 14", "l'article 14"]

1. Convention sur la circulation routière. Genève, 19 septembre 1949 11 1 XI B 264 Convention sur la circulation routière XI-B-1
2. Protocole relatif aux pays ou territoires présentement occupés. Genève, 19 septembre 1949 11 2 XI B 265 Protocole relatif aux pays ou territoires présentement occupés XI-B-2
3. Protocole relatif à la signalisation routière. Genève, 19 septembre 1949 11 3 XI B 266 Protocole relatif à la signalisation routière XI-B-3
4. Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949. Genève, 16 septembre 1950 11 4 XI B 267 Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949 XI-B-4
5. Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950 11 5 XI B 289 Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes XI-B-5
6. Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950 11 6 XI B 290 Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes XI-B-6
7. Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international. Genève, 16 septembre 1950 11 7 XI B 291 Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international XI-B-7
8. Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole additionnel b) Protocole de signature. Genève, 17 mars 1954 11 8 XI B 292 Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole additionnel b) Protocole de signature XI-B-8
8.c. Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux. Genève, 1er juillet 1954 11 8 c XI B 293 Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux XI-B-8-c
9. Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 complétant la Convention de 1949 sur la circulation routière et le Protocole de 1949 relatif à la signalisation routière. Genève, 16 décembre 1955 11 9 XI B 294 Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 complétant la Convention de 1949 sur la circulation routière et le Protocole de 1949 relatif à la signalisation routière XI-B-9
10. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale. Genève, 18 mai 1956 11 10 XI B 295 Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale XI-B-10
11. Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 19 mai 1956 11 11 XI B 296 Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) XI-B-11
11.a. Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 5 juillet 1978 11 11 a XI B 297 Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) XI-B-11-a
11.b. Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique. Genève, 20 février 2008 11 11 b XI B 41 Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique XI-B-11-b
12. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises. Genève, 14 décembre 1956 11 12 XI B 298 Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises XI-B-12
13. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs. Genève, 14 décembre 1956 11 13 XI B 299 Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs XI-B-13
14. Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 30 septembre 1957 11 14 XI B 300 Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) XI-B-14
14.a. Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). New York, 21 août 1975 11 14 a XI B 301 Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) XI-B-14-a
14.b. Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 28 octobre 1993 11 14 b XI B 302 Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) XI-B-14-b
15. Accord européen relatif aux marques routières. Genève, 13 décembre 1957 11 15 XI B 303 Accord européen relatif aux marques routières XI-B-15
16. Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions. Genève, 20 mars 1958 11 16 XI B 304 Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions XI-B-16
16.1. Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1. 8 août 1960 11 16 1 XI B 55 Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1 XI-B-16-1
16.2. Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux. 8 août 1960 11 16 2 XI B 56 Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux XI-B-16-2
16.3. Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 1er novembre 1963 11 16 3 XI B 57 Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-3
16.4. Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques. Genève, 15 avril 1964 11 16 4 XI B 58 Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques XI-B-16-4
16.5. Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés pour véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux. 30 septembre 1967 11 16 5 XI B 59 Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés pour véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux XI-B-16-5
16.6. Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 15 octobre 1967 11 16 6 XI B 60 Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-6
16.7. Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d'encombrement des véhicules automobiles (à l'exception des motocycles) et de leurs remorques. Genève, 15 octobre 1967 11 16 7 XI B 61 Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d'encombrement des véhicules automobiles (à l'exception des motocycles) et de leurs remorques XI-B-16-7
16.8. Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11). 15 novembre 1967 11 16 8 XI B 65 Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11) XI-B-16-8
16.9. Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L2, L4 et L5 en ce qui concerne le bruit.. 1er mars 1969 11 16 9 XI B 6 Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L2, L4 et L5 en ce qui concerne le bruit. XI-B-16-9
16.10. Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique. Genève, 1er avril 1969 11 16 10 XI B 7 Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique XI-B-16-10
16.11. Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes. 1er juin 1969 11 16 11 XI B 8 Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes XI-B-16-11
16.12. Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. Genève, 1er juillet 1969 11 16 12 XI B 9 Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc XI-B-16-12
16.13. Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage. Genève, 1er juin 1970 11 16 13 XI B 10 Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage XI-B-16-13
16.13H. Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage. 11 mai 1998 11 16 13H XI B 11 Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage XI-B-16-13H
16.14. Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX. Genève, 1er avril 1970 11 16 14 XI B 12 Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX XI-B-16-14
16.15. Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules. 1er août 1970 11 16 15 XI B 13 Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules XI-B-16-15
16.16. Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants isofix et dispositifs de retenue pour enfants i-Size. Genève, 1er décembre 1970 11 16 16 XI B 14 Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants isofix et dispositifs de retenue pour enfants i-Size XI-B-16-16
16.17. Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête. 1er décembre 1970 11 16 17 XI B 62 Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête XI-B-16-17
16.18. Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée. 1er mars 1971 11 16 18 XI B 63 Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée XI-B-16-18
16.19. Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur . Genève, 1er mars 1971 11 16 19 XI B 64 Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur XI-B-16-19
16.20. Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4). 1er mai 1971 11 16 20 XI B 66 Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) XI-B-16-20
16.21. Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur. Genève, 1er décembre 1971 11 16 21 XI B 67 Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur XI-B-16-21
16.22. Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs. 1er juin 1972 11 16 22 XI B 68 Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs XI-B-16-22
16.23. Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de marche arrière et feux de manoeuvre pour véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 1er décembre 1971 11 16 23 XI B 69 Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de marche arrière et feux de manoeuvre pour véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-23
16.24. Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles; II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué; III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur; IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC. 15 septembre 1972 11 16 24 XI B 70 Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles; II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué; III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur; IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC XI-B-16-24
16.25. Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules. 1er mars 1972 11 16 25 XI B 71 Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules XI-B-16-25
16.26. Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures. Genève, 1er juillet 1972 11 16 26 XI B 72 Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures XI-B-16-26
16.27. Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation. 15 septembre 1972 11 16 27 XI B 73 Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation XI-B-16-27
16.28. Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore. 15 janvier 1973 11 16 28 XI B 74 Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore XI-B-16-28
16.29. Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire. 15 juin 1974 11 16 29 XI B 75 Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire XI-B-16-29
16.30. Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques. 1er avril 1975 11 16 30 XI B 76 Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques XI-B-16-30
16.31. Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés halogènes pour véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route, ou les deux à la fois. Genève, 1er mai 1975 11 16 31 XI B 77 Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés halogènes pour véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route, ou les deux à la fois XI-B-16-31
16.32. Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière. 1er juillet 1975 11 16 32 XI B 78 Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière XI-B-16-32
16.33. Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale. 1er juillet 1975 11 16 33 XI B 79 Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale XI-B-16-33
16.34. Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie. 1er juillet 1975 11 16 34 XI B 80 Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie XI-B-16-34
16.35. Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande. 10 novembre 1975 11 16 35 XI B 81 Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande XI-B-16-35
16.36. Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction. 1er mars 1976 11 16 36 XI B 82 Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction XI-B-16-36
16.37. Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des sources lumineuses à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques . Genève, 1er février 1978 11 16 37 XI B 83 Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des sources lumineuses à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques XI-B-16-37
16.38. Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 1er août 1978 11 16 38 XI B 84 Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-38
16.39. Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris son installation. 20 novembre 1978 11 16 39 XI B 85 Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris son installation XI-B-16-39
16.40. Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur. 1er septembre 1979 11 16 40 XI B 86 Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur XI-B-16-40
16.41. Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit. 1er juin 1980 11 16 41 XI B 87 Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit XI-B-16-41
16.42. Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière. 1er juin 1980 11 16 42 XI B 88 Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière XI-B-16-42
16.43. Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules. 15 février 1981 11 16 43 XI B 89 Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules XI-B-16-43
16.44. Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants") . Genève, 1er février 1981 11 16 44 XI B 90 Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants") XI-B-16-44
16.45. Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs. Genève, 1er juillet 1981 11 16 45 XI B 91 Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs XI-B-16-45
16.46. Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes. Genève, 1er septembre 1981 11 16 46 XI B 92 Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes XI-B-16-46
16.47. Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur. Genève, 1er novembre 1981 11 16 47 XI B 93 Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur XI-B-16-47
16.48. Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. Genève, 1er janvier 1982 11 16 48 XI B 94 Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse XI-B-16-48
16.49. Règlement No 49. Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules. Genève, 15 avril 1982 11 16 49 XI B 95 Règlement No 49. Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules XI-B-16-49
16.50. Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L. Genève, 1er juin 1982 11 16 50 XI B 96 Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L XI-B-16-50
16.51. Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur ayant au moins quatre roues en ce qui concerne les émissions sonores. 15 juillet 1982 11 16 51 XI B 97 Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur ayant au moins quatre roues en ce qui concerne les émissions sonores XI-B-16-51
16.52. Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité. 1er novembre 1982 11 16 52 XI B 98 Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité XI-B-16-52
16.53. Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. Genève, 1er février 1983 11 16 53 XI B 99 Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse XI-B-16-53
16.54. Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques. 1er mars 1983 11 16 54 XI B 100 Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques XI-B-16-54
16.55. Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules. 1er mars 1983 11 16 55 XI B 101 Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules XI-B-16-55
16.56. Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés. 15 juin 1983 11 16 56 XI B 659 Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés XI-B-16-56
16.57. Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés. 15 juin 1983 11 16 57 XI B 104 Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés XI-B-16-57
16.58. Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. Des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. Des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière. Genève, 1er juillet 1983 11 16 58 XI B 106 Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. Des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. Des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière XI-B-16-58
16.59. Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement. 1er octobre 1983 11 16 59 XI B 105 Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement XI-B-16-59
16.60. Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs. 1er juillet 1984 11 16 60 XI B 107 Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs XI-B-16-60
16.61. Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine. Genève, 15 juillet 1984 11 16 61 XI B 108 Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine XI-B-16-61
16.62. Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée. 1er septembre 1984 11 16 62 XI B 109 Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée XI-B-16-62
16.63. Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs à deux roues en ce qui concerne le bruit. 15 août 1985 11 16 63 XI B 110 Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs à deux roues en ce qui concerne le bruit XI-B-16-63
16.64. Règlement No 64. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur équipement qui peut comprendre : un équipement de secours à usage temporaire, des pneumatiques pour roulage à plat et/ou un système de roulage à plat. Genève, 1er octobre 1985 11 16 64 XI B 111 Règlement No 64. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur équipement qui peut comprendre : un équipement de secours à usage temporaire, des pneumatiques pour roulage à plat et/ou un système de roulage à plat XI-B-16-64
16.65. Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour véhicules à moteur et leurs remorques. 15 juin 1986 11 16 65 XI B 660 Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-65
16.66. Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure. Genève, 2 décembre 1986 11 16 66 XI B 113 Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure XI-B-16-66
16.67. Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement . Genève, 1er juin 1987 11 16 67 XI B 114 Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement XI-B-16-67
16.68. Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale. 1er mai 1987 11 16 68 XI B 115 Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale XI-B-16-68
16.69. Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques. 15 mai 1987 11 16 69 XI B 116 Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques XI-B-16-69
16.70. Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs. 15 mai 1987 11 16 70 XI B 117 Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs XI-B-16-70
16.71. Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur. 1er août 1987 11 16 71 XI B 118 Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur XI-B-16-71
16.72. Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1). Genève, 15 février 1988 11 16 72 XI B 119 Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1) XI-B-16-72
16.73. Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I.Des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection latérale (DPL); II. Des dispositifs de protection latérale (DPL); III. Des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs de protection latérale (DPL) d’un type homologué conformément à la Partie II du présent Règlement. 1er janvier 1988 11 16 73 XI B 120 Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I.Des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection latérale (DPL); II. Des dispositifs de protection latérale (DPL); III. Des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs de protection latérale (DPL) d’un type homologué conformément à la Partie II du présent Règlement XI-B-16-73
16.74. Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. 15 juin 1988 11 16 74 XI B 121 Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse XI-B-16-74
16.75. Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour les véhicules de la catégorie L. Genève, 1er avril 1988 11 16 75 XI B 122 Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour les véhicules de la catégorie L XI-B-16-75
16.76. Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route. Genève, 1er juillet 1988 11 16 76 XI B 123 Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route XI-B-16-76
16.77. Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur. 30 septembre 1988 11 16 77 XI B 124 Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur XI-B-16-77
16.78. Règlement No 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage. 15 octobre 1988 11 16 78 XI B 608 Règlement No 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage XI-B-16-78
16.79. Règlement No 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction. 1er décembre 1988 11 16 79 XI B 609 Règlement No 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction XI-B-16-79
16.80. Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages. 23 février 1989 11 16 80 XI B 610 Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages XI-B-16-80
16.81. Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons. 1er mars 1989 11 16 81 XI B 667 Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons XI-B-16-81
16.82. Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2). 17 mars 1989 11 16 82 XI B 611 Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2) XI-B-16-82
16.83. Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant. Genève, 5 novembre 1989 11 16 83 XI B 612 Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant XI-B-16-83
16.84. Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant. 15 juillet 1990 11 16 84 XI B 15 Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant XI-B-16-84
16.85. Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques . 15 septembre 1990 11 16 85 XI B 16 Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques XI-B-16-85
16.86. Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. 1er août 1990 11 16 86 XI B 17 Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse XI-B-16-86
16.87. Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur. Genève, 1er novembre 1990 11 16 87 XI B 18 Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur XI-B-16-87
16.88. Règlement No 88. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneus rétroréfléchissants pour véhicules à deux roues. Genève, 10 avril 1991 11 16 88 XI B 19 Règlement No 88. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneus rétroréfléchissants pour véhicules à deux roues XI-B-16-88
16.89. Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV). 1er octobre 1992 11 16 89 XI B 23 Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV) XI-B-16-89
16.90. Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaquettes de frein de rechange, des garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques. 1er novembre 1992 11 16 90 XI B 24 Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaquettes de frein de rechange, des garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques XI-B-16-90
16.91. Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque. 15 octobre 1993 11 16 91 XI B 21 Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque XI-B-16-91
16.92. Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues. 1er novembre 1993 11 16 92 XI B 20 Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues XI-B-16-92
16.93. Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant. 27 février 1994 11 16 93 XI B 25 Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant XI-B-16-93
16.94. Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale. Genève, 1er octobre 1995 11 16 94 XI B 26 Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale XI-B-16-94
16.95. Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale. Genève, 6 juillet 1995 11 16 95 XI B 27 Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale XI-B-16-95
16.96. Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur. 15 décembre 1995 11 16 96 XI B 28 Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur XI-B-16-96
16.97. Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA). 1er janvier 1996 11 16 97 XI B 29 Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA) XI-B-16-97
16.98. Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge. Genève, 15 avril 1996 11 16 98 XI B 30 Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge XI-B-16-98
16.99. Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur. Genève, 15 avril 1996 11 16 99 XI B 31 Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur XI-B-16-99
16.100. Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la chaîne de traction électrique. 23 août 1996 11 16 100 XI B 32 Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la chaîne de traction électrique XI-B-16-100
16.101. Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie. 1er janvier 1997 11 16 101 XI B 223 Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie XI-B-16-101
16.102. Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC. 13 décembre 1996 11 16 102 XI B 33 Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC XI-B-16-102
16.103. Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation de dispositifs antipollution de remplacement pour les véhicules à moteur. 23 février 1997 11 16 103 XI B 34 Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation de dispositifs antipollution de remplacement pour les véhicules à moteur XI-B-16-103
16.104. Règlement No 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O. 15 janvier 1998 11 16 104 XI B 35 Règlement No 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O XI-B-16-104
16.105. Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction. 7 mai 1998 11 16 105 XI B 36 Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction XI-B-16-105
16.106. Règlement No 106. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques. Genève, 7 mai 1998 11 16 106 XI B 37 Règlement No 106. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques XI-B-16-106
16.107. Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction. Genève, 18 juin 1998 11 16 107 XI B 38 Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction XI-B-16-107
16.108. Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques. Genève, 23 juin 1998 11 16 108 XI B 39 Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques XI-B-16-108
16.109. Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques. Genève, 23 juin 1998 11 16 109 XI B 40 Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques XI-B-16-109
16.110. Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules ; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologué pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l'installation de ces organes. Genève, 28 décembre 2000 11 16 110 XI B 222 Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules ; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologué pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l'installation de ces organes XI-B-16-110
16.111. Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement. Genève, 28 décembre 2000 11 16 111 XI B 614 Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement XI-B-16-111
16.112. Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL. Genève, 21 septembre 2001 11 16 112 XI B 613 Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL XI-B-16-112
16.113. Règlement No 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL. Genève, 21 septembre 2001 11 16 113 XI B 615 Règlement No 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL XI-B-16-113
16.114. Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction. Genève, 1er février 2003 11 16 114 XI B 616 Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction XI-B-16-114
16.115. Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion. 30 octobre 2003 11 16 115 XI B 617 Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion XI-B-16-115
16.116. Règlement No 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée. Genève, 6 avril 2005 11 16 116 XI B 618 Règlement No 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée XI-B-16-116
16.117. Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement et/ou l'adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement. Genève, 6 avril 2005 11 16 117 XI B 619 Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement et/ou l'adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement XI-B-16-117
16.118. Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines catégories de véhicules à moteur. Genève, 6 avril 2005 11 16 118 XI B 620 Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines catégories de véhicules à moteur XI-B-16-118
16.119. Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur. Genève, 6 avril 2005 11 16 119 XI B 621 Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur XI-B-16-119
16.120. Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique. Genève, 6 avril 2005 11 16 120 XI B 622 Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique XI-B-16-120
16.121. Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs. Genève, 18 janvier 2006 11 16 121 XI B 627 Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs XI-B-16-121
16.122. Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage. Genève, 18 janvier 2006 11 16 122 XI B 624 Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage XI-B-16-122
16.123. Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles. Genève, 2 février 2007 11 16 123 XI B 625 Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles XI-B-16-123
16.124. Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières et leurs remorques . Genève, 2 février 2007 11 16 124 XI B 626 Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières et leurs remorques XI-B-16-124
16.125. Règlement No 125. Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le champ de vision du conducteur des véhicules à moteur. Genève, 9 novembre 2007 11 16 125 XI B 628 Règlement No 125. Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le champ de vision du conducteur des véhicules à moteur XI-B-16-125
16.126. Règlement No 126. Prescriptions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule. Genève, 9 novembre 2007 11 16 126 XI B 629 Règlement No 126. Prescriptions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule XI-B-16-126
16.127. Règlement No 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons. Genève, 17 novembre 2012 11 16 127 XI B 651 Règlement No 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons XI-B-16-127
16.128. Règlement No 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques. Genève, 17 novembre 2012 11 16 128 XI B 669 Règlement No 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques XI-B-16-128
16.129. Règlement No 129. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles. Genève, 13 décembre 2012 11 16 129 XI B 653 Règlement No 129. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles XI-B-16-129
16.130. Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d'avertissement de franchissement de ligne. Genève, 13 décembre 2012 11 16 130 XI B 666 Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d'avertissement de franchissement de ligne XI-B-16-130
16.131. Règlement no 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS). Genève, 13 décembre 2012 11 16 131 XI B 670 Règlement no 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS) XI-B-16-131
16.132. Règlement No 132. Prescriptions uniformes relatives à L’homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (dam) destinés aux véhicules utilitaires lourds, tracteurs agricoles et forestiers et engins mobiles non routiers à moteurs à allumage par compression. Genève, 2 décembre 2013 11 16 132 XI B 674 Règlement No 132. Prescriptions uniformes relatives à L’homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (dam) destinés aux véhicules utilitaires lourds, tracteurs agricoles et forestiers et engins mobiles non routiers à moteurs à allumage par compression XI-B-16-132
16.133. Règlement No 133. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur aptitude à la réutilisation, au recyclage et à la valorisation. Genève, 2 décembre 2013 11 16 133 XI B 675 Règlement No 133. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur aptitude à la réutilisation, au recyclage et à la valorisation XI-B-16-133
16.134. Règlement No 134. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène. Genève, 5 décembre 2014 11 16 134 XI B 676 Règlement No 134. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène XI-B-16-134
16.135. Règlement No 135. Dispositions uniformes concernant l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur comportement lors des essais de choc latéral contre un poteau. Genève, 5 décembre 2014 11 16 135 XI B 623 Règlement No 135. Dispositions uniformes concernant l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur comportement lors des essais de choc latéral contre un poteau XI-B-16-135
16.136. Règlement No 136. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique. Genève, 7 juillet 2015 11 16 136 XI B 681 Règlement No 136. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique XI-B-16-136
16.137. Règlement No 137. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en cas de choc avant, l’accent étant mis sur les dispositifs de retenue. Genève, 30 novembre 2015 11 16 137 XI B 682 Règlement No 137. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en cas de choc avant, l’accent étant mis sur les dispositifs de retenue XI-B-16-137
16.138. Règlement No 138. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne leur audibilité réduite. Genève, 29 mars 2016 11 16 138 XI B 306 Règlement No 138. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne leur audibilité réduite XI-B-16-138
16.139. Règlement No 139. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le système d’assistance au freinage d’urgence. Genève, 14 juillet 2016 11 16 139 XI B 245 Règlement No 139. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le système d’assistance au freinage d’urgence XI-B-16-139
16.140. Règlement No 140. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC). Genève, 14 juillet 2016 11 16 140 XI B 680 Règlement No 140. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC) XI-B-16-140
16.141. Règlement No 141. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur système de surveillance de la pression des pneumatiques. Genève, 14 juillet 2016 11 16 141 XI B 683 Règlement No 141. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur système de surveillance de la pression des pneumatiques XI-B-16-141
16.142. Règlement No 142. Règlement établissant des prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le montage des pneumatiques. Genève, 14 juillet 2016 11 16 142 XI B 642 Règlement No 142. Règlement établissant des prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le montage des pneumatiques XI-B-16-142
16.143. Règlement No 143. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des systèmes d’adaptation des moteurs de véhicules utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des véhicules utilitaires lourds et les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel. Genève, 13 décembre 2016 11 16 143 XI B 684 Règlement No 143. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des systèmes d’adaptation des moteurs de véhicules utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des véhicules utilitaires lourds et les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel XI-B-16-143
17. Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées. Genève, 15 janvier 1962 11 17 XI B 305 Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées XI-B-17
18. Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 19 janvier 1962 11 18 XI B 307 Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) XI-B-18
19. Convention sur la circulation routière. Vienne, 8 novembre 1968 11 19 XI B 308 Convention sur la circulation routière XI-B-19
20. Convention sur la signalisation routière. Vienne, 8 novembre 1968 11 20 XI B 309 Convention sur la signalisation routière XI-B-20
21. Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 1er juillet 1970 11 21 XI B 331 Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) XI-B-21
22. Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP). Genève, 1er septembre 1970 11 22 XI B 332 Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP) XI-B-22
23. Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968. Genève, 1er mai 1971 11 23 XI B 333 Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968 XI-B-23
24. Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mai 1971 11 24 XI B 334 Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière XI-B-24
25. Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mars 1973 11 25 XI B 335 Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière XI-B-25
26. Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 1er mars 1973 11 26 XI B 336 Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR) XI-B-26
26.a. Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 5 juillet 1978 11 26 a XI B 337 Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR) XI-B-26-a
27. Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC). Genève, 1er avril 1975 11 27 XI B 338 Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC) XI-B-27
28. Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 15 novembre 1975 11 28 XI B 339 Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR) XI-B-28
28.a. Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 29 mars 2007 11 28 a XI B 102 Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR) XI-B-28-a
29. Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile. New York, 1er octobre 1978 11 29 XI B 594 Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile XI-B-29
30. Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD). Genève, 10 octobre 1989 11 30 XI B 595 Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD) XI-B-30
31. Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles. Vienne, 13 novembre 1997 11 31 XI B 596 Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles XI-B-31
31.1. Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement". Genève, 14 décembre 2001 11 31 1 XI B 597 Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement" XI-B-31-1
31.2. Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne leur aptitude à la circulation. Genève, 13 novembre 2009 11 31 2 XI B 643 Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne leur aptitude à la circulation XI-B-31-2
32. Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues. Genève, 25 juin 1998 11 32 XI B 598 Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues XI-B-32
33. Accord des routes internationales entre pays arabes. Beyrouth, 10 mai 2001 11 33 XI B 599 Accord des routes internationales entre pays arabes XI-B-33
34. Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique. Bangkok, 18 novembre 2003 11 34 XI B 600 Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique XI-B-34