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Timestamp: 2016-10-26 11:38:23+00:00
Document Index: 43431826

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 389', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 111', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 113', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 64']

6B_257/2012 (22.04.2013)
2. Y.________, repr�sent� par Me Alexandre
D�lit manqu� de meurtre par dol �ventuel; d�fense excusable; fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 7 mars 2012.
Par jugement du 2 mai 2011, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de d�lit manqu� de meurtre par dol �ventuel pour avoir frapp� Y.________ d'un coup de couteau port� � la hauteur du c?ur et l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois ans avec sursis partiel de 28 mois.
Le 7 mars 2012, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ ainsi que celui du Minist�re public. L'arr�t cantonal est fond� sur les principaux �l�ments de fait suivants.
Le soir du 1er avril 2010, le serveur X.________ a accept� une ultime commande de pizza aux environs de 23h00. Exc�d� de n'avoir pas �t� pr�alablement consult�, le cuisinier Y.________ s'est emport� avant de jeter un torchon au visage de X.________, sans l'atteindre. Vilipendant en arabe, Y.________ s'est ensuite saisi d'une assiette qu'il a projet�e dans un �vier, puis s'est approch� de X.________, s'arr�tant � environ 60 cm de lui. Se sentant menac�, ce dernier s'est alors empar� d'un couteau � pizza dont la lame mesurait 15 cm et a frapp� Y.________ d'un coup ascendant port� en direction du c?ur au niveau du quatri�me espace intercostal gauche. X.________ a ensuite regagn� la salle � manger o� il a poursuivi normalement son service, alors que la victime gisait � terre.
Y.________ a subi un choc h�morragique tel que les param�tres vitaux n'ont plus �t� garantis. Il a pr�sent� un �panchement p�ricardique important cons�cutif � une l�sion franche du ventricule droit et une section nette de l'art�re mammaire interne gauche, n�cessitant une intervention chirurgicale d'extr�me urgence, les l�sions se r�v�lant fatales.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale � l'encontre de l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 III 542 consid. 1 p. 542 et la r�f�rence). Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Une telle conclusion n'est, en principe, pas suffisante (voir ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; pour le recours en mati�re p�nale, arr�ts 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2 et 6B_78/2009 du 22 septembre 2009 consid. 7.2.1). Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� voudrait que l'acte qui lui est imput� ne soit pas qualifi� de d�lit manqu� de meurtre par dol �ventuel ou, tout au moins, que la quotit� de sa peine soit r�duite, ce qui suffit pour satisfaire aux exigences de forme d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (voir ATF 118 Ib 134 consid. 2 p. 135; arr�t 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2).
Le recourant invoque la violation des art. 389 al. 3 CPP et 399 al. 3 let. c CPP. Il reproche aux magistrats cantonaux d'avoir consid�r� la production d'une nouvelle pi�ce lors de l'audience d'appel du 15 d�cembre 2011 comme �tant tardive. Il invoque la production d'un couteau en tous points identiques � l'arme du crime, mais dont la portion de lame correspondant � la profondeur de la plaie inflig�e � la victime a �t� hachur�e afin d'�tablir que le coup port� l'avait �t� avec retenue, la lame ne s'�tant pas enfonc�e jusqu'� la garde. La question de savoir si la production de cette preuve est ou non tardive peut rester ouverte. En effet, il est constant que le coup de couteau a �t� port� avec retenue (cf. jugement p. 11 � 5 et arr�t attaqu� p. 5 let. g.d et p. 3 let. c.a), de sorte que la pi�ce refus�e ne constitue pas une preuve compl�mentaire n�cessaire au sens de l'art. 389 al. 3 CPP. Le grief est rejet�.
Invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� son grief mettant en cause le dol �ventuel. A lecture de l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a consid�r� que le dol �ventuel n'�tait pas mis en cause par les appelants (arr�t attaqu� consid. 2.1 p. 8), alors que le recourant l'a express�ment contest� dans sa d�claration d'appel du 20 juin 2011. Il en r�sulte une violation du droit d'�tre entendu. Cela n'implique toutefois pas l'admission du recours � cet �gard d�s lors que ce vice est susceptible d'�tre r�par� (cf. consid. 4 ci-dessous), le Tribunal f�d�ral disposant sur cette question juridique du m�me pouvoir d'examen que la cour cantonale (ATF 129 I 129 consid. 2.2.3 p. 135; 127 V 431 consid. 3d/aa; 126 V 130 consid. 2b).
4.1 Se pr�valant notamment de la pr�somption d'innocence, le recourant conteste avoir envisag� et accept� que l'intim� ait pu �tre mortellement atteint par son geste. Selon lui, le rapport entre la longueur de la lame (15 cm) et la profondeur de la plaie (3 cm) atteste qu'il a agi sans force et avec retenue, de sorte que la probabilit� de la r�alisation du risque mortel n'est pas suffisamment �lev�e pour en tirer la conclusion qu'il devait n�cessairement �tre conscient du risque encouru par la victime. Il s'en prend ainsi � l'application de l'art. 12 al. 2 CP.
4.2 L'art. 111 CP punit d'une peine privative de libert� de cinq ans au moins celui qui aura intentionnellement tu� une personne. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un d�lit avec conscience et volont�. L'auteur agit d�j� intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� celle-ci se produirait.
D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient le Tribunal f�d�ral, � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4). Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e au vu des �l�ments retenus (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156 et r�f. cit�e), �tant rappel� qu'il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18).
4.3 Le recourant a frapp� l'intim� avec une lame longue de 15 cm, lui ass�nant un coup profond de 3 cm au niveau du quatri�me espace intercostal gauche. La frappe a caus� une l�sion franche du ventricule droit et une section nette de l'art�re mammaire interne gauche. Ces affections ont entra�n� un choc h�morragique si grave que les param�tres vitaux n'ont plus �t� garantis. Elles �taient ainsi de nature � causer la mort, laquelle n'a �t� �vit�e que gr�ce � l'intervention rapide des secours et la prise en charge d'urgence au bloc op�ratoire. Les faits tels qu'ils sont ainsi �tablis - soit en particulier l'utilisation d'une lame longue et fine dans le cadre d'une dispute pour frapper une victime au thorax - ne permettent aucunement d'inf�rer que la mort ne pouvait pas appara�tre comme tr�s vraisemblable.
Le recourant soutient le contraire du fait qu'il n'a pas frapp� avec force et que la lame ne s'est enfonc�e qu'� 3 cm de profondeur. La force avec laquelle la frappe a �t� donn�e n'est pas d�cisive, d�s lors qu'elle a suffi � provoquer des l�sions qui auraient �t� fatales sans l'intervention d�terminante des secours. Il ressort en outre des constatations cantonales qui lient le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, que la diff�rence de carrure entre les protagonistes et la localisation de la l�sion attestent qu'une frappe horizontale n'aurait pas permis au recourant d'atteindre le c?ur de l'intim�. Il a bien plut�t port� un coup ascendant, �tablissant qu'il a non seulement agi d'un geste s�r et rapide, mais qu'il n'a pas frapp� au hasard. A ce m�me moment, l'un et l'autre se faisaient face de surcro�t � la distance de 60 cm seulement et se disputaient. Un coup de lame port� dans ces circonstances pr�sentait un risque tr�s �lev� et �vident de causer une blessure importante, voire mortelle. Le recourant n'ignorait donc pas le risque mortel de son geste et le fait d'avoir frapp� autrui � coup de couteau � la cage thoracique constituait bel et bien une circonstance ext�rieure pertinente pour d�terminer son intention, soit pour se prononcer sur l'acceptation de la r�alisation du risque. Que le recourant n'ait pas souhait� la mort de sa victime, n'y change rien, le dol �ventuel �tant r�alis� d�s que l'auteur s'accommode du r�sultat pour le cas o� il se produirait, m�me s'il ne le souhaite pas (ATF 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 s.). Il s'ensuit qu'il n'y a pas de violation du droit f�d�ral � retenir que le recourant avait envisag� et accept� d'atteindre le c?ur de l'intim� avec un objet tranchant et qu'il s'�tait accommod� des suites mortelles qui se seraient av�r�es sans l'intervention rapide des secours, cela m�me s'il ne les avait pas n�cessairement souhait�es. Mal fond�, le grief de violation de l'art. 12 al. 2 CP doit �tre rejet�.
5.1 Le recourant, qui invoque la violation de l'art. 16 al. 2 CP, impute l'exc�s de l�gitime d�fense � un �tat excusable d'excitation ou de saisissement caus� par l'attaque dont il a fait l'objet de la part de la victime. La stature, le temp�rament col�rique et l'�tat d'�nervement de celle-ci lui ont fait craindre une agression imminente contre laquelle, pris de peur, il n'a fait que se d�fendre, n'�tant pas un bagarreur et n'ayant d'aucune mani�re provoqu� le conflit.
5.2 L'exc�s de l�gitime d�fense (art. 16 al. 1 CP) n'�tant pas contest�, il convient d'examiner s'il provient d'un �tat excusable d'excitation ou de saisissement caus� par l'attaque de l'intim� (cf. art. 16 al. 2 CP).
Selon la jurisprudence, ce n'est que si l'attaque est la seule cause ou la cause pr�pond�rante de l'excitation ou du saisissement que celui qui se d�fend n'encourt aucune peine et pour autant que la nature et les circonstances de l'attaque rendent excusable cette excitation ou ce saisissement. Comme dans le cas du meurtre par passion, c'est l'�tat d'excitation ou de saisissement qui doit �tre excusable, non pas l'acte par lequel l'attaque est repouss�e. La loi ne pr�cise pas plus avant le degr� d'�motion n�cessaire; il ne doit pas forc�ment atteindre celui d'une �motion violente au sens de l'art. 113 CP, mais doit rev�tir une certaine importance. Peur ne signifie pas n�cessairement �tat de saisissement au sens de l'art. 16 al. 2 CP (arr�t 6B_65/2011 du 8 septembre 2011 consid. 3.1).
Il appartient au juge d'appr�cier de cas en cas si ce degr� d'�motion �tait suffisamment marquant et de d�terminer si la nature et les circonstances de l'attaque le rendaient excusable. Plus la r�action de celui qui se d�fend aura atteint ou menac� l'agresseur, plus le juge se montrera exigeant quant au degr� d'excitation ou de saisissement n�cessaire (ATF 102 IV 1 consid. 3b p. 7).
5.3 Le caract�re excusable de l'�tat de saisissement �tant �valu� � l'aune de la nature et des circonstances concr�tes de l'attaque, le fait de n'avoir pas provoqu� le conflit et de ne pas �tre belliqueux sont sans incidence sur l'application de l'art. 16 al. 2 CP. Par contre, il est �tabli que l'agression invoqu�e � d�charge se r�sume � l'attitude col�rique de l'intim�, � ses vocif�rations et insultes dans une langue que le recourant ne comprenait pas, � la diff�rence de stature entre les deux protagonistes, ainsi qu'au d�placement de l'intim� en direction du recourant. M�me en consid�rant que l'intim� pr�sent�t un �tat de col�re exceptionnel, cet �l�ment ne permet pas de retenir une peur ou un �tat de saisissement excusable. Comme soulign� � juste titre par la cour cantonale, ce dernier ne portait aucune arme, ni couteau ou objet contondant. Au moment de la frappe, il ne s'avan�ait plus en direction du recourant, de sorte qu'il ne constituait pas une menace physique r�elle � l'encontre de ce dernier. Le recourant ne saurait davantage se pr�valoir de la diff�rence de stature d�s lors que tous deux s'�taient d�j� frott�s l'un � l'autre � r�it�r�es reprises par le pass� et qu'il �tait en outre libre de prendre la fuite ou d'appeler � la rescousse les deux coll�gues pr�sents dans la cuisine au moment des faits. Enfin, dans la mesure o� il se pr�vaut d'un �tat second dans lequel les �v�nements et en particulier son geste l'auraient pr�cipit�, il s'�carte de mani�re inadmissible des constatations cantonales dont il n'a pas d�montr� en quoi elles seraient arbitraires et selon lesquelles il a fait preuve de sang froid en frappant d'un geste s�r et rapide, puis poursuivant son service en salle nonobstant le fait que la victime gisait au sol.
La nature et les circonstances du cas d'esp�ce ne permettent ainsi pas de retenir que le recourant a �prouv� une peur ou un �tat de saisissement tels qu'ils puissent expliquer sa r�action excessive. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en retenant qu'il n'avait pas agi dans un �tat de saisissement excusable.
6.1 Le recourant invoque la violation de l'art. 47 CP. Il consid�re que la peine de trois ans retenue contre lui est excessive compte tenu du fait qu'il n'a jamais eu le dessein de blesser, encore moins de tuer son coll�gue de travail. En outre, les magistrats auraient omis de prendre en consid�ration l'�motion et la peur qui le submergeaient au moment de la frappe, ainsi que le fait qu'il n'avait pas frapp� son coll�gue avec force et profondeur.
6.2 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (art. 47 al. 2 CP). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 et les r�f�rences cit�es).
6.3 La cour cantonale a consid�r� que la faute du recourant �tait lourde, car il avait pris le risque d'attenter � la vie de l'intim�, qui n'avait d� son salut qu'� la rapidit� des soins prodigu�s et � l'art des m�decins urgentistes. L'intim� avait �t� gravement atteint dans sa sant� psychique au point qu'il peinait encore � recouvrer une vie normale et qu'il n'�tait plus apte � exercer une activit� lucrative. Les cons�quences humaines du comportement mal ma�tris� du recourant se r�v�laient ainsi importantes. Ce dernier avait en outre agi pour un motif futile que rien ne justifiait, pas plus qu'il n'�tait admissible qu'il ait pris le risque de tuer un tiers dans des circonstances aussi ordinaires. Il avait fait montre d'une froideur et d'un d�faut de compassion marqu�s, avant d'exprimer des regrets authentiques. Les �l�ments att�nuants avaient �t� d�ment pris en compte dans la mesure o� l'acte �tait rest� au stade de la tentative, que le recourant avait agi en �tat de l�gitime d�fense m�me excessive, qu'il avait exprim� des regrets et que son casier judiciaire �tait vierge. La peine privative de libert� de trois ans avec sursis partiel de 28 mois tenait compte de l'importance particuli�re de la faute, s'agissant d'un comportement violent qui aurait pu d�boucher sur une issue mortelle.
Cela �tant, la cour cantonale n'a ignor� aucun des crit�res d�terminants consacr�s � l'art. 47 CP. En particulier, elle a tenu compte du fait que le recourant avait agi sans force, contrairement � ce que celui-ci pr�tend. Par ailleurs, dans la mesure o� il conteste l'�l�ment intentionnel de l'infraction, il rediscute les �l�ments constitutifs de celle-ci et se pr�vaut ainsi de crit�res �trangers � l'art. 47 CP. De m�me, en tant qu'il invoque la peur et l'�motion qui l'auraient pr�tendument submerg� au moment des faits, il s'�carte de mani�re inadmissible des constatations cantonales dont il n'a pas d�montr� en quoi celles-ci seraient arbitraires. S'agissant plus particuli�rement de la quotit� de la peine, celle-ci n'appara�t pas critiquable au regard de l'infraction commise, de ses cons�quences ainsi que de la culpabilit� du recourant. Telle que fix�e et correctement motiv�e, la quotit� de la peine ne rel�ve ni d'un abus, ni d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation dont jouit l'autorit� cantonale et excluait le prononc� d'une peine privative de libert� compatible avec le sursis complet (art. 42 CP), comme invoqu�. Il s'ensuit qu'il n'y a pas eu violation du droit f�d�ral.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions n'�taient pas d�pourvues de chances de succ�s relativement au grief trait� au consid�rant 3, l'assistance judiciaire lui est accord�e et Me Claudio Fedele d�sign� comme avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF). Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF), mais sont provisoirement support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 4 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 francs, sont mis � la charge du recourant. Ils seront toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Me Claudio Fedele est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'000 francs, support�e par la caisse du Tribunal, lui est allou�e � titre d'honoraires.