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Timestamp: 2016-10-27 04:53:45+00:00
Document Index: 187883608

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 28', 'art. 97', 'art. 28', 'art. 5', 'art. 16', 'art. 66', 'art. 68']

B.________, repr�sent� par Me Philippe Gorla, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 15 mars 2011.
B.________ travaillait en qualit� de gestionnaire "n�goce" � la Banque X.________, dont il �tait membre de la direction. A partir du 9 avril 2008, il a �t� mis en arr�t complet de travail � la suite d'une d�compensation psychique li�e � des conflits professionnels depuis quatre ans. Le 21 octobre 2008, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli divers avis m�dicaux, dont ceux du m�decin traitant, le docteur A.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH, ainsi qu'une expertise (du 3 septembre 2008) r�alis�e par le docteur I.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH, � la demande de l'assureur perte de gain de l'employeur de l'int�ress�. Apr�s avoir mis B.________ au b�n�fice d'une mesure d'orientation et de coaching, qui n'a pas abouti � un projet concret, l'office AI a confi� une expertise au docteur U.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH. Dans son rapport du 14 mai 2010, diagnostiquant un trouble d�pressif majeur (�tat actuel moyen) et un syndrome de d�pendance alcoolique, le m�decin a conclu que l'assur� ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail psychiatrique. Consult� par B.________ pour effectuer une expertise, le docteur N.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH, a diagnostiqu� un trouble d�pressif moyen (pr�sent depuis 2008) entra�nant une incapacit� de travail totale dans la profession exerc�e jusqu'alors depuis avril 2008; il a �galement fait �tat d'une utilisation nocive pour la sant� d'alcool, en r�mission, sans r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 30 septembre 2010). L'office AI a encore requis l'avis du Service m�dical r�gional AI (SMR), avant de rendre une d�cision, le 3 novembre 2010, par laquelle il a rejet� la demande de prestations. En bref, il a consid�r� que l'assur� ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� ayant valeur d'invalidit� qui pouvait limiter sa capacit� de travail et de gain de fa�on permanente.
Statuant le 15 mars 2011 sur le recours form� par B.________ contre cette d�cision, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, l'a admis. Annulant la d�cision du 3 novembre 2010, elle a reconnu � l'int�ress� le droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2009 et renvoy� la cause � l'office AI pour le calcul du montant de la rente.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il conclut � l'annulation de celui-ci, ainsi qu'� la confirmation de sa d�cision du 3 novembre 2010. Il a �galement requis que l'effet suspensif soit octroy� � son recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 17 juin 2011.
1.1 Le dispositif (ch. 3) du jugement entrepris renvoie la cause au recourant pour qu'il calcule le montant de la rente enti�re accord�e � l'intim� � partir du 1er avril 2009 (ch. 2 du dispositif). D�s lors que la juridiction cantonale a statu� de mani�re d�finitive sur les points contest�s et que le renvoi ne vise que le calcul du montant de la prestation allou�e, le jugement attaqu� constitue non pas une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF, mais finale au sens de l'art. 90 LTF (arr�t 9C_684/2007 du 27 septembre 2007 consid. 1.1, in SVR 2008 IV n� 39 p. 131). Dirig� contre un jugement final, le recours est d�s lors recevable.
1.2 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut pas �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente (enti�re) d'invalidit� � partir du 1er avril 2009, singuli�rement sur l'existence d'une atteinte � la sant� invalidante au sens de la loi. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur les notions d'invalidit� et d'atteinte � la sant� psychique ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � l'appr�ciation des preuves et � la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
Examinant les �valuations respectives des docteurs I.________, U.________, N.________ et A.________, la juridiction cantonale a constat� que tous les psychiatres s'accordaient sur le diagnostic de trouble d�pressif majeur (�tat actuel moyen; F32.0). Cependant, seul le docteur U.________ avait diagnostiqu� un syndrome de d�pendance � l'alcool primaire qui rel�guait la d�pression au second plan et excluait toute incapacit� de travail d�s lors que l'abstinence mettait un terme � cette d�pression secondaire. Appr�ciant les avis des quatre psychiatres, l'autorit� cantonale de recours s'est �cart�e des conclusions du docteur U.________ en niant toute valeur probante � son rapport. Elle a en revanche fait siennes celles des docteurs N.________ et A.________ pour constater que l'intim� souffrait d'un �tat d�pressif majeur, d'intensit� moyenne, ayant des r�percussions (n�gatives) sur sa capacit� de travail.
En ce qui concerne l'�tendue de ces limitations, les premiers juges ont consid�r� que l'intim� n'�tait plus en mesure d'assurer des fonctions de cadre et qu'il pouvait au mieux exercer au maximum � 50 % une activit� quelle qu'elle soit. Ils ont cependant laiss� ouverte la question de savoir si l'assur� �tait totalement incapable de travailler dans toute activit� ou s'il disposait d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 %. En effet, quel que soit le taux d'incapacit� de travail retenu (50 ou 100 %), la comparaison des revenus d�terminants mettait en �vidence un degr� d'invalidit� de 73 % au moins, ce qui ouvrait le droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2009.
Invoquant le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir ni� la valeur probante du rapport du docteur U.________ et suivi les conclusions du docteur N.________ et celles du psychiatre traitant de l'intim�. Il se plaint �galement d'une constatation manifestement inexacte des faits, en ce que l'autorit� cantonale de recours se serait prononc�e sur la capacit� r�siduelle de travail de l'intim�, sans s'appuyer sur l'avis d'un sp�cialiste m�dical. Il soutient par ailleurs que les premiers juges ont viol� l'art. 28a al. 2 LAI, parce qu'ils n'ont pas pris en consid�ration que l'intim� avait le statut de non-actif puisqu'il avait pris sa pr�retraite.
4.2 L'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale pour constater que l'intim� souffrait d'une atteinte psychique limitant sa capacit� de travail n'est en l'esp�ce pas arbitraire. L'autorit� cantonale de recours a en effet expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons pour lesquelles, face aux avis divergents du docteur U.________, d'une part, et des docteurs N.________ et A.________, d'autre part, elle suivait l'appr�ciation de ces derniers. Ces raisons n'apparaissent par ailleurs nullement arbitraires: les premiers juges ont ni� la valeur probante de l'expertise du docteur U.________ en mettant en �vidence des lacunes dans l'examen m�dical, ainsi qu'un d�faut de motivation des conclusions qui reposaient dans une tr�s large mesure sur de simples hypoth�ses, sans que le recourant ne d�montre en quoi ce point de vue serait insoutenable. Contrairement � ce que semble croire ce dernier, l'avis du docteur A.________ n'avait par ailleurs pas � �tre �cart� au motif qu'il �manait du psychiatre traitant de l'assur�, d�s lors qu'il appartient au juge (et au pr�alable � l'administration) d'appr�cier l'�valuation du m�decin traitant dans le cadre d'une appr�ciation globale de sa valeur probante (en prenant en compte sa provenance), au m�me titre que celle, par exemple, d'un m�decin interne � l'assureur social. C'est en vain, ensuite, que le recourant critique l'expertise du docteur N.________ en soutenant qu'elle aurait �t� �tablie sur la base d'un dossier incomplet. En citant les pi�ces qui �taient � disposition du m�decin mandat� par l'intim� (dont l'expertise du docteur U.________), le recourant n'indique pas quel document d�terminant pour une �valuation compl�te de la situation aurait manqu� au docteur N.________, de sorte que son argument est mal fond�. Il en va de m�me des pr�tendues contradictions dont aurait fait preuve la juridiction cantonale, dont le recourant n'explique pas, par une argumentation suffisamment claire, en quoi elles suffiraient pour faire appara�tre l'appr�ciation des premiers juges comme arbitraire.
4.3 En ce qui concerne le grief de constatation manifestement inexacte des faits, il est vrai que la juridiction cantonale s'est �cart�e des conclusions des docteurs N.________ et A.________ pour retenir une capacit� r�siduelle de travail de 50 % au maximum dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites par les m�decins. Selon les constatations de la juridiction cantonale, le psychiatre traitant avait fait �tat d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 % dans une activit� de bureau simple, sans responsabilit�, ni d�cisions � prendre, alors que le docteur N.________ excluait toute capacit� r�siduelle de travail.
Quoi qu'il en soit, la correction de l'�tat de fait n'aurait de toute fa�on pas d'influence sur le sort du litige (cf. art. 97 al. 1 LTF). En prenant l'hypoth�se la moins favorable pour l'assur� et en retenant une capacit� r�siduelle de travail de 40 % en fonction de l'�valuation du docteur A.________, le taux d'invalidit� serait en effet sup�rieur � celui de 73 % constat� par la juridiction cantonale (sur la base d'une comparaison des revenus prenant en compte une capacit� r�siduelle de travail de 50 %). La critique du recourant n'est d�s lors pas pertinente.
4.4 Enfin, le grief tir� de la violation de l'art. 28a al. 2 LAI (ainsi que des art. 5 LAI et 27 RAI) est manifestement d�nu� de fondement. Selon les constatations de la juridiction cantonale - que le recourant ne remet pas en cause et qui lient le Tribunal f�d�ral (consid. 1.2 supra) -, l'intim� exer�ait une activit� lucrative � plein temps avant d'�tre atteint dans sa sant� psychique, de sorte que c'est bien la m�thode g�n�rale de la comparaison des revenus (art. 16 LPGA) qui devait �tre appliqu�e pour d�terminer l'invalidit�.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, les conclusions du recourant apparaissent en tous points mal fond�es.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais de justice doivent �tre support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il en va de m�me de l'indemnit� de d�pens � laquelle a droit l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).