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Timestamp: 2016-09-30 03:13:25+00:00
Document Index: 71942306

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 517', 'art. 518', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 519', 'art. 517', 'art. 9', 'art. 607', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 607', 'art. 607', 'art. 610', 'art. 29', 'art. 519', 'art. 9', 'art. 109', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 553', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 540', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 540', 'art. 9', 'art. 540', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 519', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 519', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 251', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 66']

5A_55/2016 (11.04.2016)
5A_55/2016 � � Arr�t du 11 avril 2016
repr�sent�e par Me Philippe Ciocca, avocat,
destitution de l'ex�cuteur testamentaire,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 7 d�cembre 2015.
D.X.________ (1950) est d�c�d� le 3 mars 2013, laissant comme h�ritiers l�gaux ses deux enfants, A.X.________ (1982) et B.X.________ (1985).
A.a.�Le d�funt a laiss� deux dispositions testamentaires olographes, r�dig�es le 29 d�cembre 2012 :
Par un premier testament, il a institu� pour seuls h�ritiers ses deux enfants, A.X.________ et B.X.________. Il a en outre confirm� que tous les biens qui �taient au nom de sa compagne depuis plusieurs ann�es, C.________, suite � des r�partitions ou des donations r�alis�es de son plein gr�, appartenaient � celle-ci, en sorte que ses h�ritiers n'avaient aucune pr�tention envers celle-ci � quelque titre que ce soit.
Dans le second testament, le disposant a souhait� r�gler exclusivement le sort de sa propri�t� "...", � F.________ (Gen�ve). Il a institu� comme h�ritiers de cet immeuble, � parts �gales d'une demie chacun, ses deux enfants. Le testateur a autoris� ses enfants � vendre l'immeuble, dans un d�lai et aux conditions d�termin�s par sa compagne, C.________, laquelle est autoris�e � r�sider au "..." le temps qui lui plaira. Le testateur a d�sign� sa compagne comme ex�cutrice testamentaire des pr�sentes dispositions � cause de mort, avec le pouvoir de g�rer et d'administrer l'immeuble, y compris de proc�der au paiement des frais et d�penses y relatives au moyen du compte bancaire utilis� � cet effet jusqu'� pr�sent, le pouvoir de proc�der � la vente de l'immeuble et au partage du produit de la vente entre les h�ritiers, ainsi que le pouvoir de repr�senter l'hoirie � l'�gard des banques et des autorit�s administratives. Le disposant a requis que l'institution d'ex�cutrice testamentaire soit mentionn�e au Registre foncier.
A.b.�Une attestation d'ex�cutrice testamentaire a �t� d�livr�e � C.________ par le Juge de paix le 3 avril 2013, concernant uniquement la propri�t� "...".
A.c.�Pour donner suite � la requ�te du 12 avril 2013 des h�ritiers, un inventaire civil des biens se trouvant dans les immeubles situ�s sis � n� s xx-xy, route de F.________, a �t� ordonn� le 15 avril 2013.
Le 26 avril 2013, en raison de difficult�s rencontr�es par le notaire mandat� pour �tablir cet inventaire pour exercer sa mission, le Juge de paix a attir� l'attention de l'ex�cutrice testamentaire sur son devoir de collaboration, sur l'interdiction de soustraire des biens � l'inventaire et sur son obligation de d�fendre les int�r�ts de l'hoirie et non pas les siens propres.
A.d.�Par ordonnance du 24 mai 2013, le Tribunal civil a notamment fait interdiction � C.________ d'entraver de quelque mani�re que ce soit l'acc�s de B.X.________ � son logement sis � n� xx, route de F.________.
Par requ�te du 10 mai 2013 aupr�s du Juge de paix, les h�ritiers ont conclu � la destitution de l'ex�cutrice testamentaire et, � titre provisoire, � la suspension provisoire de ses pouvoirs, avec notification au Registre foncier. Ils lui reprochaient d'entraver l'�tablissement d'un inventaire successoral ainsi que l'inventaire conservatoire ordonn� le 15 avril 2013, d'avoir soustrait et dissimul� les actifs successoraux, d'avoir abus� de son pouvoir en ne laissant pas B.X.________ entrer � son domicile, et d'avoir tent� de faire signer aux h�ritiers des conventions aux fins de s'approprier des biens du d�funt.
Par ordonnance du 16 mai 2013, le Juge de paix a pr�cis� la mission d'ex�cution testamentaire confi�e � la compagne du d�funt, limit�e � la gestion et l'administration de l'immeuble sis n� xy, route de F.________, d�clar� nulle et de nul effet l'attestation d�livr�e le 3 avril 2013, pri� le Registre foncier d'en prendre acte, invit� l'ex�cutrice testamentaire � restituer ladite attestation et � laisser un libre acc�s au notaire et aux h�ritiers aux fins de proc�der � l'inventaire des immeubles situ�s n� xx, xy, route de F.________, ainsi qu'� collaborer � l'�tablissement de l'inventaire en remettant tous les documents personnels du d�funt n�cessaires � cet effet.
C.________ a restitu� l'attestation d'ex�cutrice testamentaire et contest� avoir entrav� le processus d'inventaire.
Par convention de partage partiel du 23 mai 2013, les deux h�ritiers l�gaux ont convenu du partage entre eux de divers biens, singuli�rement du domaine "...", en adoptant pour les immeubles le r�gime de la copropri�t� pour une demie chacun, � titre de partage d�finitif entre eux.
B.a.�Par deux compl�ments des 6 et 7 juin 2013 � la requ�te de destitution du 10 mai 2013, les h�ritiers ont conclu notamment � ce qu'il soit constat� que la mission de l'ex�cutrice testamentaire �tait termin�e dans la mesure du partage de la succession et de la d�livrance du legs d'habitation en faveur de celle-ci.
La compagne du d�funt a conclu � ce qu'il lui soit donn� acte de ce qu'elle s'�tait int�gralement conform�e � l'ordonnance du 16 mai 2013 et � ce que les h�ritiers soient d�bout�s de toutes leurs conclusions, y compris des requ�tes compl�mentaires des 6 et 7 juin 2013.
B.b.�Par ordonnance du 25 juillet 2013, le Juge de paix a pri� C.________ de collaborer � l'inventaire des biens au jour du d�c�s, de r�pondre aux questions du notaire charg� de dresser l'inventaire des immeubles sis n� s xx-xy, route de F.________, constat� que les pouvoirs de l'ex�cutrice testamentaire, charg�e de g�rer et administrer le bien immobilier sis au n� xy, route de F.________, avaient pris fin par le partage intervenu entre les h�ritiers, pri� le Registre foncier d'en prendre acte, invit� C.________ � rendre des comptes de ses activit�s aux h�ritiers et � leur restituer tous les documents ayant appartenu au d�funt.
C.________ a form� appel contre cette ordonnance le 12 ao�t 2013, concluant � sa r�forme en ce sens qu'elle devait �tre confirm�e dans ses pouvoirs d'ex�cutrice testamentaire pour la propri�t� "...", et qu'une attestation d'ex�cutrice testamentaire devait lui �tre d�livr�e.
Par d�cision du 27 ao�t 2013, la Chambre civile de la Cour de justice a ordonn� la suspension imm�diate des pouvoirs de l'ex�cutrice testamentaire concernant l'immeuble sis n� xy, route de F.________.
B.c.�Statuant par arr�t du 3 d�cembre 2013, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� partiellement l'ordonnance querell�e, au motif que le juge de paix �tait incomp�tent�
Cette d�cision a �t� annul�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 19 mai 2014 (5A_55/2014), la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et jugement, la comp�tence des autorit�s genevoises �tant tenue pour acquise.
Suite au renvoi, la compagne du d�funt a confirm� ses conclusions d'appel du 12 ao�t 2013 et les h�ritiers ont confirm� leurs conclusions, principalement, en r�vocation de l'ex�cutrice testamentaire, subsidiairement, en constatation que sa mission s'�tait achev�e par le partage, invoquant des faits nouveaux survenus depuis le prononc� du pr�c�dent arr�t de la Cour de justice du 3 d�cembre 2013, constitutifs, selon eux, d'entrave � l'ex�cution de l'inventaire conservatoire, de faux et usage de faux en faisant fabriquer des factures d'oeuvres � son nom, dress�es initialement aux noms du d�funt ou de G.________ SA, d'instigation � la dissimulation d'actifs successoraux, d'intimidation de t�moins, et d'actes de contrainte tendant � emp�cher les h�ritiers de disposer de biens dont la propri�t� est incontest�e, par le biais d'agents de s�curit�.
Par arr�t du 18 septembre 2014, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a retourn� la proc�dure � la Justice de paix pour qu'elle se prononce sur la question de la destitution de l'ex�cutrice testamentaire.
B.d.�Par ordonnance du 10 avril 2015, le Juge de paix a r�voqu� C.________ de ses fonctions d'ex�cutrice testamentaire de la succession de feu D.X.________, d�clarant l'ordonnance imm�diatement ex�cutoire nonobstant recours.
B.e.�Sur appel form� le 27 avril 2015 par C.________, la Chambre civile de la Cour de justice a, par arr�t du 7 d�cembre 2015, annul� l'ordonnance d�f�r�e et rejet� la requ�te en destitution de l'ex�cutrice testamentaire du 10 mai 2013, ainsi que ses compl�ments.
Par acte du 22 janvier 2016, dont une version corrig�e a �t� remise � la Poste suisse le 25 janvier 2016 et parvenue au Tribunal de c�ans le 26 janvier 2016, A.X.________ et B.X.________ exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et, principalement, � sa r�forme en ce sens que l'intim�e est d�finitivement r�voqu�e des pouvoirs d'ex�cutrice testamentaire et que l'attestation de la Justice de paix du 3 avril 2013 constatant la qualit� d'ex�cutrice testamentaire est r�voqu�e, subsidiairement, au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour nouvelle d�cision. Au pr�alable, les recourants sollicitent l'octroi de l'effet suspensif � leur recours, en ce sens que les pouvoirs d'ex�cutrice testamentaire de l'intim�e sont suspendus avec effet imm�diat, jusqu'� droit jug�.
Invit�es � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim�e a conclu � son rejet et l'autorit� pr�c�dente s'en est rapport�e � justice.
Par ordonnance du 11 f�vrier 2016, la Juge pr�sidant la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a octroy� l'effet suspensif au recours, en ce sens que les pouvoirs d'ex�cutrice testamentaire de l'intim�e concernant l'immeuble sis n� xy, route de F.________ restent suspendus.
Le pr�sent recours en mati�re civile a �t� interjet� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) en mati�re de surveillance d'un ex�cuteur testamentaire (art. 72 al. 2 let. b ch. 5 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Comme le litige porte sur la destitution de l'ex�cuteur testamentaire, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse - qui se d�termine au regard de la valeur des actes accomplis ou devant �tre accomplis par l'ex�cuteur testamentaire contest� (arr�t 5A_395/2010 du 22 octobre 2010 consid. 1.2.2) - atteint manifestement 30'000 fr. dans le cas pr�sent (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF), au vu des actes n�cessaires � l'administration de la propri�t� sise n� xy, route de F.________. Le recours, dans sa version corrig�e, a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par des parties ayant succomb� devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF). Au regard des dispositions qui pr�c�dent, le pr�sent recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 138 II 331 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, il s'en tient en principe aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4). La partie recourante doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�).
2.1.�Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e. La partie recourante doit donc indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4 i�
n fine). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (�
cf. supra consid.�2.1), sous peine d'irrecevabilit�. La partie recourante ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; elle doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Le pr�sent recours a pour objet la destitution de l'ex�cutrice testamentaire, en raison de faits constituant, selon les recourants, des facteurs de r�vocation d'un tel mandat puisqu'ils sont "en contradiction avec les devoirs de loyaut�, de fid�lit� et d'impartialit� auxquels l'ex�cuteur testamentaire est tenu ".
3.1.�Le disposant peut, par une disposition pour cause de mort, charger un ex�cuteur testamentaire d'ex�cuter ses derni�res volont�s (art. 517 al. 1 CC). En principe, l'ex�cuteur testamentaire a les droits et les devoirs de l'administrateur officiel d'une succession (art. 518 al. 1 CC), mais le�
de cujus�peut �tendre les pouvoirs de l'ex�cuteur testamentaire ou, au contraire, les limiter � certains aspects de la liquidation de la succession, � certains biens ou � une certaine dur�e (arr�t 5A_522/2014 du 16 d�cembre 2015 consid. 4.3.1, destin� � la publication). L'ex�cuteur testamentaire est responsable de la bonne et fid�le ex�cution des t�ches qui lui sont confi�es; cette responsabilit� � l'�gard des h�ritiers s'appr�cie comme celle d'un mandataire, auquel on l'assimile (art. 398 al. 2 CO, ATF 101 II 47 consid. 2; arr�t 5A_522/2014 pr�cit� consid. 4.1 et 4.3, destin�s � la publication).
L'ex�cuteur testamentaire est soumis � la surveillance de l'autorit� qui a notamment le pouvoir de prendre des mesures disciplinaires, dont la plus grave est la destitution de celui-ci pour cause d'incapacit� ou de violation grossi�re de ses devoirs (arr�t 5A_414/2012 du 19 octobre 2012 consid. 4.1, avec les r�f�rences). L'autorit� de surveillance v�rifie les mesures prises ou projet�es par l'ex�cuteur testamentaire; cependant les questions de droit mat�riel demeurent du ressort des tribunaux ordinaires (ATF 90 II 376 consid. 3; 84 II 324; 66 II 148; arr�t 5A_395/2010 du 22 octobre 2010 consid. 3.8), en sorte qu'elle n'est pas comp�tente pour se prononcer sur une action en r�vocation de l'ex�cuteur testamentaire � cause d'une situation double cr��e par le testateur - ou du moins connue de lui - et d'un grave conflit d'int�r�ts qui en r�sulte. Une telle r�vocation ne peut �tre obtenue que par une action en nullit� de la disposition � cause de mort instituant l'ex�cuteur testamentaire (art. 519 et 520 CC).
3.2.�Dans l'arr�t d�f�r�, la Chambre civile de la Cour de justice a examin� un � un les reproches faits � l'ex�cutrice testamentaire, aux fins de d�terminer si une faute ou une n�gligence grave pouvait justifier sa destitution, au sens des art. 517 et 518 CC et de la jurisprudence y relative. L'autorit� pr�c�dente a d'abord relev� que l'institution d'ex�cuteur testamentaire de l'intim�e ne portait que sur la propri�t� "..." � F.________. Elle a ensuite estim� que certains reproches �taient infond�s (refus de collaborer � l'�tablissement d'un inventaire conservatoire, collaboration avec le notaire), que d'autres n'�taient pas �tablis (soustraction de biens de la succession), ou qu'ils n'avaient pas la gravit� n�cessaire justifiant le prononc� d'une destitution (entrave � l'un des h�ritiers d'acc�der � la propri�t�, pr�sentation de documents � la signature aux h�ritiers). En conclusion, la Cour de justice a consid�r� que les reproches adress�s � l'ex�cutrice testamentaire - " dans un contexte conflictuel initial exacerb� par une multitude de proc�dures crois�es tant civiles que p�nales en plusieurs fors " - apparaissaient largement infond�s ou insuffisants, en sorte que le prononc� de destitution de l'ex�cutrice testamentaire devait �tre annul�.
Dans un premier moyen, les recourants font valoir que l'intim�e a entrav� l'�tablissement de l'inventaire successoral. Ils reprochent � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir constat�, en fait, que, face au refus de l'intim�e, ils ont r�clam� en vain les indications n�cessaires � l'�tablissement de l'inventaire universel, en rapport avec les actifs et passifs successoraux, en particulier la liste des donations re�ues par l'intim�e et des tiers dans les cinq ans pr�c�dant le d�c�s, de sorte que l'�tat de fait est arbitrairement lacunaire (art. 9 Cst.). Les recourants rel�vent que, en sa qualit� d'ex�cutrice testamentaire, l'intim�e devait, dans l'int�r�t de la succession, permettre aux hoirs de d�terminer si le legs de droit d'habitation consenti en sa faveur �tait susceptible de r�duction ou d'annulation, en sorte que son comportement d�loyal est en contradiction avec sa mission et qu'elle se trouve dans une situation de conflit d'int�r�ts entre son mandat d'ex�cutrice testamentaire de la succession et sa position de l�gataire. Au regard de l'obligation de renseigner les h�ritiers, ceux-ci soul�vent ainsi la violation des art. 607 et 610 CC et soutiennent que la Cour de justice a omis de statuer sur ce moyen, en violation de leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
4.1.�En l'occurrence, il n'est pas contest� que la compagne du d�funt n'a �t� institu�e ex�cutrice testamentaire que pour un immeuble de la succession (�
cf. supra�consid. 3.2), en sorte qu'elle ne saurait �tre tenue, � ce titre, de renseigner sur l'ensemble des actifs et passifs de la succession, en particulier sur les donations qui lui ont �t� faites. Il s'ensuit que les faits n'ont pas � �tre compl�t� sur ce point, d�s lors qu'ils ne sont manifestement pas pertinents pour juger d'une �ventuelle carence des devoirs de l'ex�cutrice testamentaire, partant, d'une �ventuelle destitution de l'ex�cutrice testamentaire. Le grief d'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.) est ainsi infond�.
4.2.�Les art. 607 al. 3 et 610 al. 2 CC, consacrent un droit et un devoir mutuels de renseignements et d'information entre coh�ritiers, qui peuvent s'�tendre � des tiers. N�anmoins, les renseignements vis�s par cette disposition doivent �tre utiles au partage, autrement dit doivent concerner la relation qui les unissait avec le d�funt pour parvenir � une �gale et juste r�partition de la succession (THOMAS WEIBEL, Praxiskommentar Erbrecht, Abt/Weibel (�ds), 3�me �d., B�le, 2015, n� 33
ad�art. 607 ss CC; LAURENT MAIRE, Commentaire du droit des successions, Eigenmann/ Rouiller (�ds), Berne, 2012, nos 23 � 28
ad�art. 610 CC). Il s'ensuit que ces dispositions ne sauraient trouver application dans le cadre d'une requ�te de destitution de l'ex�cuteur testamentaire, � tout le moins en tant que l'intim�e n'est sollicit�e pour d�livrer des renseignements qu'au regard de sa qualit� d'ex�cutrice testamentaire pour un immeuble qui a d�j� �t� partag� entre les h�ritiers, et non en tant que l�gataire ou compagne du d�funt. L'autorit� cantonale n'avait donc pas � traiter cette question d�nu�e de pertinence pour le sort de la pr�sente cause, de sorte qu'il ne saurait �tre reproch� � la Cour de justice une violation du droit d'�tre entendu des recourants (art. 29 al. 2 Cst.).
4.3.�Par surabondance, ainsi que les recourants le conc�dent, le refus de renseigner rel�verait d'un conflit d'int�r�ts, de sorte que le Juge de paix, en qualit� d'autorit� de surveillance de l'activit� de l'ex�cuteur testamentaire, n'est pas comp�tent pour prononcer une destitution � ce titre, le juge ordinaire devant �tre saisi d'une action en nullit� (art. 519 et 520 CC;�
cf. supra�consid. 3.1).
Soutenant que l'intim�e a entrav� l'ex�cution de l'inventaire conservatoire, les recourants critiquent l'�tablissement des faits qu'ils jugent lacunaire (art. 9 Cst.), au vu des pi�ces produites, singuli�rement des onze plaintes p�nales d�pos�es contre l'intim�e qui ne se seraient pas sold�es par des ordonnances de non entr�e en mati�re ou de classement. Les recourants affirment en outre que la Cour de justice a consid�r� � tort, sur la base de l'�tat de fait incomplet, que l'on ne pouvait pas reprocher � l'ex�cutrice testamentaire son refus de collaborer et n'a pas examin� le moyen tir� du fait que le notaire n'a pas pu achever son inventaire dans le respect des formalit�s pr�vues par la Loi genevoise d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile (RSGe E.1.05; ci-apr�s : LACC/GE) - singuli�rement de l'art. 109 al. 1 let. b ch. 3 LACC/GE qui prescrit que les personnes qui, au moment du d�c�s, faisaient m�nage commun avec le d�funt, doivent d�clarer qu'ils n'ont d�tourn�, vu d�tourner, ni su qu'il ait �t� d�tourn� aucun bien d�pendant de la succession -, violant ce faisant leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
5.1.�C'est en vain que les recourants critiquent l'�tablissement des faits, afin que soit reconnu que plusieurs plaintes p�nales ne se sont pas toutes sold�es par une ordonnance de non-entr�e en mati�re ou de classement. La Cour de justice a en effet retenu que les accusations de soustraction et de dissimulation de biens n'�taient prouv�es par aucun �l�ment du dossier et les recourants ne le d�montrent pas dans leur critique. Quand bien m�me certaines proc�dures p�nales n'auraient pas �t� closes par une ordonnance de non entr�e en mati�re ou de classement, les recourants ne produisent aucune d�cision condamnant l'intim�e pour ces chefs d'accusation. Faute de d�montrer leur version, la critique d'�tablissement arbitraire des faits soulev�e par les recourants ne satisfait pas � l'exigence minimale de motivation (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�2.2), partant, elle est irrecevable.
5.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale n'a pas proc�d� � une appr�ciation fond�e sur un �tat de fait lacunaire. De surcro�t, dans le cadre de l'�tablissement de l'inventaire de l'art. 553 CC, dont le but est d'assurer la d�volution de l'h�r�dit�, le droit d'obtenir des renseignements � cette fin s'�tend au patrimoine du d�funt � son d�c�s (ATF 118 II 264 consid. 4b, arr�t 5A_434/2012 du 18 d�cembre 2012 consid. 3.3.2.1 et 3.3.2.2). Par cons�quent, � l'instar de ce qui a �t� expos� pour l'�tablissement de l'inventaire universel (�
cf. supra�consid 4.2), l'intim�e - qui n'a �t� d�sign�e ex�cutrice testamentaire que pour le domaine "..." - ne saurait se voir reprocher � ce titre,�
a fortiori�sanctionn�e par sa destitution, une �ventuelle violation de son devoir de renseigner les h�ritiers concernant les autres biens de la succession et les legs dont elle aurait �t� gratifi�e, ainsi que de collaborer � l'�tablissement de l'inventaire de la masse successorale au sens de l'art. 109 LACC/GE, m�me si certains biens se trouveraient dans l'immeuble querell�, d�s lors que ces obligations ne d�pendent pas de sa fonction d'ex�cutrice testamentaire, mais de sa qualit� de compagne du d�funt. Les agissements de l'intim�e en relation avec l'inventaire conservatoire ne sont donc pas relevants pour la surveillance de l'activit� - en l'esp�ce tr�s limit�e - de l'ex�cutrice testamentaire. Au demeurant, il ressort de la d�cision d�f�r�e - et les recourants ne le contestent pas - que l'intim�e a laiss� au notaire commis aux fins d'inventaire la possibilit� de p�n�trer dans les locaux dans lesquels il �tait charg� de proc�der le jour que celui-ci avait fix�, puis de revenir sur les lieux ult�rieurement, en sorte qu'on ne saurait juger que le comportement de l'intim�e constituait violation grossi�re de ses devoirs d'ex�cutrice testamentaire justifiant sa destitution. En conclusion, l'autorit� pr�c�dente n'a ni arbitrairement (art. 9 Cst.) appr�ci� les faits et preuves, ni vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de la LACC/GE, ni viol� le droit d'�tre entendu des recourants (art. 29 al. 2 Cst.) en ne discutant pas plus avant ces dispositions dans son jugement statuant sur la destitution de l'intim�e de sa mission d'ex�cution testamentaire.
Le troisi�me moyen des recourants concerne la pr�sentation de trois documents � la signature des h�ritiers par l'intim�e, que ceux-ci qualifient de " tentative de tromperie commise [ � leur] pr�judice et dissimulation de pi�ces � port�e successorale ". Selon les recourants, le point de savoir si l'intim�e a tent� de les tromper, voire de les escroquer, est �videmment pertinent pour juger du bien fond� de la requ�te de destitution de l'ex�cutrice testamentaire reposant notamment sur ces motifs, en sorte qu'ils soutiennent que les faits n'ont pas �t� convenablement �tablis, en violation de la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Les recourants consid�rent que ces faits, ainsi que la r�tention de divers courriers par l'intim�e, constituent un facteur d'indignit� au sens de l'art. 540 al. 1 ch. 4 CC et que l'indignit� �tant un motif justifiant la r�vocation d'un ex�cuteur testamentaire, l'intim�e devait �tre destitu�e de sa fonction.
6.1.�Contrairement � ce que pensent les recourants, les faits relatifs � la soumission de documents aux h�ritiers pour signature ne figurent certes pas dans la partie �en fait� de l'arr�t attaqu�, mais sont �voqu�s dans les consid�rants �en droit�, l'autorit� cantonale ayant retenu que cette all�gation n'�tait pas prouv�e. Quoi qu'il en soit, - quand bien m�me ces faits seraient tenus pour �tablis - la " tentative de tromperie " ou d' "escroquerie " � raison de la pr�sentation de ces documents ne constitue pas une constatation de fait; il s'agit, au contraire, de l'appr�ciation juridique des �v�nements constat�s, � savoir de la qualification des actes au regard de la loi; question qui rel�ve du droit (art. 146 CP; arr�ts 4A_102/2012 du 30 mai 2012 consid. 1.3 et 5A_423/2011 du 15 mai 2012 consid. 5 non publi� � l'ATF 138 III 570). Le grief d'�tablissement arbitrairement (art. 9 Cst.) des faits est ainsi infond�.
6.2.�Quant au reproche � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) pour n'avoir pas retenu que les faits all�gu�s constituaient un facteur d'indignit� (art. 540 al. 1 ch. 4 CC) justifiant la destitution de l'intim�e de sa fonction, la qualification juridique des agissements de celle-ci, hors du contexte de l'ex�cution testamentaire, suppose un examen mat�riel de la cause qui ne rel�ve pas de la comp�tence du Juge de paix, puis de la Cour de justice, en qualit� d'autorit�s de surveillance de l'ex�cuteur testamentaire dans le cadre de la d�volution de la succession (�
cf. supra�consid. 3.1). Par cons�quent, le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 540 al. 1 ch. 4 CC tombe � faux.
Dans un quatri�me moyen, les recourants exposent que l'intim�e retient sans droit des actifs successoraux repr�sentant plusieurs dizaines de millions, ce qui constitue l'indication d'un grave conflit d'int�r�ts, ainsi qu'un refus de renseigner les h�ritiers. Or, les recourants soutiennent que la Cour de justice n'a pas retenu ces faits, ni examin� les cons�quences de ces faits, en sorte qu'ils soul�vent les griefs d'�tablissement inexact des faits pertinents (art. 9 Cst.) et de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
En l'occurrence, les recourants font r�f�rence � un conflit d'int�r�ts, en sorte que le Juge de paix -en qualit� d'autorit� de surveillance de l'ex�cuteur testamentaire pronon�ant en dernier recours sa destitution uniquement en cas d'incapacit� d'exercer la fonction ou de violation grossi�re des devoirs qu'implique ce mandat - n'est pas comp�tent pour prononcer une destitution � ce titre, le juge ordinaire devant �tre saisi d'une action en nullit� (art. 519 et 520 CC;�
cf. supra�consid. 3.1). Quant au refus de renseigner, ainsi qu'il a d�j� �t� expos� ci-dessus (�
cf. supra�consid. 4.2 et 5.2), cette carence ne se rapporte pas � l'immeuble administr� par l'ex�cutrice testamentaire et d�j� partag� entre les h�ritiers, mais � d'autres actifs successoraux, en sorte qu'une �ventuelle violation par l'intim�e de son devoir d'informer ceux-ci ne saurait �tre sanctionn�e par sa destitution de sa fonction d'ex�cutrice testamentaire, mesure disciplinaire qui ne doit servir qu'en cas d'incapacit� ou de violation grossi�re de ses devoirs (�
cf. supra�consid. 3.1). La critique est ainsi d'embl�e mal fond�e.
Les recourants d�noncent cinqui�mement un " abus de pouvoir " de l'intim�e en sa qualit� d'ex�cutrice testamentaire, d�s lors que celle-ci a emp�ch� l'un des h�ritiers de recevoir ses amis � son domicile, puis emp�ch� celui-ci de regagner lui-m�me son domicile. Selon les recourants, qui soul�vent la violation de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, puis dans l'appr�ciation de la cause, la cour cantonale �voque ces motifs, mais ne se positionne pas " sur la mat�rialit� " de ces " actes de nuisance ", puis " balaie " ce moyen.
Il ressort de l'arr�t entrepris que les recourants se m�prennent sur la constatation des faits, puisque l'emp�chement de l'intim�e a �t� �voqu� dans la partie "En fait", l'autorit� cantonale ayant retenu qu'il a �t� " fait interdiction � C.________ d'entraver de quelques mani�re que ce soit l'acc�s de B.X.________ � son logement sis n� xx, route de F.________ ". Quant � l'appr�ciation effectu�e, les recourants se contentent d'affirmer que la compagne du d�funt a abus� de son pouvoir et que la Cour de justice a minimis� les faits, pr�cisant qu'ils " ne [ sont] pas s�r [ s] que les juges de la Cour auraient appr�ci� la situation avec autant d'indiff�rence si en rentrant un soir chez eux ils avaient trouv� porte close et avaient d� aller � l'h�tel, avec pour seul bagage le contenu de leurs poches ou de leur sac � main ". En particulier, les recourants ne contestent pas que l'entrave a eu lieu � une seule reprise et a �t� sanctionn�e par une ordonnance faisant interdiction � l'intim�e de r�it�rer cet emp�chement � l'�gard de l'h�ritier. Ce faisant, les recourants se limitent � substituer leur propre version � l'appr�ciation op�r�e par la cour cantonale, sans d�montrer en quoi l'examen de l'autorit� pr�c�dente - qui a jug� que l'entrave avait eu lieu � une reprise et ne pr�sentait pas le caract�re de gravit� n�cessaire justifiant le prononc� de destitution - serait insoutenable. Insuffisamment motiv�, le grief d'appr�ciation arbitraire des faits et preuves est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
Toujours sous les griefs d'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.) et de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), les recourants soutiennent sixi�mement que l'intim�e est plac�e dans un conflit d'int�r�ts entre son mandat d'ex�cutrice testamentaire et sa revendication de legs du droit d'habitation du m�me immeuble, singuli�rement au regard des droits fiscaux qui y sont li�s.
Le conflit d'int�r�ts que les recourants font valoir entre la mission d'ex�cuteur testamentaire et la position de l�gataire, avec les obligations que ces qualit�s impliquent, est pr�existant au d�c�s du de�
cujus. Il s'ensuit que les recourants ne peuvent pas fonder leur demande de destitution de l'ex�cutrice testamentaire sur ces motifs, connus ou pouvant �tre connus du disposant. Les h�ritiers doivent, le cas �ch�ant, saisir le juge ordinaire d'une action en nullit� (art. 519 et 520 CC;�
cf. supra�consid. 3.1). La constatation puis l'examen des faits all�gu�s en relation avec ce conflit d'int�r�ts ne sont ainsi pas pertinents pour la pr�sente cause, ayant pour objet la surveillance de l'activit� de l'ex�cutrice testamentaire, ce qui implique que le grief, mal fond�, doit �tre rejet�.
Enfin, dans un septi�me et dernier moyen intitul� " faux et usage de faux ", les recourants se r�f�rent � des factures que l'intim�e aurait faites �tablir � nouveau pour figurer comme unique propri�taire de diverses oeuvres d'art et font valoir que ces �v�nements ne ressortent pas de l'�tat de fait retenu par la Cour de justice (art. 9 Cst.), puis ne sont pas discut�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 29 al. 2 Cst.), alors qu'ils justifient la destitution de l'ex�cutrice testamentaire sollicit�e.
A nouveau (�
cf. supra�consid. 6.1), la qualification juridique des faits all�gu�s, autant qu'ils sont d�montr�s, ne rel�ve pas des constatations de fait, mais concerne l'appr�ciation juridique, � savoir une question de droit (art. 251 ss CP; arr�ts 4A_102/2012 du 30 mai 2012 consid. 1.3 et 5A_423/2011 du 15 mai 2012 consid. 5 non publi� � l'ATF 138 III 570), en sorte que la critique d'�tablissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits est d�nu�e de pertinence. Par ailleurs, outre que ces reproches ne concernent pas directement l'activit� li�e au pr�sent mandat d'ex�cution testamentaire (�
cf. supra�consid. 3.1), le comportement reproch� � l'intim�e, all�gu� par les recourants, n'avait pas � �tre discut� plus avant par la cour cantonale dont la motivation, non lacunaire � cet �gard, permet de comprendre les raisons pour lesquelles elle a rejet� la requ�te en destitution (ATF 138 IV 81 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 4.1; arr�t 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 3). En cons�quence, il ne saurait �tre reproch� ni un �tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.), ni une violation du droit d'�tre entendu des recourants (art. 29 al. 2 Cst.).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les recourants, qui succombent, supporteront solidairement entre eux les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui a succomb� s'agissant de l'effet suspensif et n'a pas �t� invit�e � d�poser une r�ponse au fond.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 7'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.