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Timestamp: 2016-10-21 15:08:04+00:00
Document Index: 136537625

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 44', 'art. 126', 'art. 2', 'art. 42', 'art. 44', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 8']

2C_508/2009 (20.05.2010)
2C_508/2009
Autorisations de s�jour; regroupement familial, abus de droit,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 20 octobre 2009.
X.________, ressortissant de Serbie-et-Mont�n�gro n� en 1966, est p�re de quatre enfants issus de son premier mariage avec sa compatriote Y.________ n�e Z.________. Il s'agit de A.________ n�e en 1990, B.________ n�e en 1993, C.________ n� en 1995 et D.________ n�e en 1999.
X.________ est entr� en Suisse le 2 juillet 2001. Ses enfants rest�s au pays ont �t� pris en charge, apparemment, par leur m�re et, accessoirement, par le fr�re du pr�nomm�, E.________, toute la famille vivant dans le village de F.________ (Kosovo).
Sa demande d'asile ayant �t� rejet�e, X.________ a �t� mis au b�n�fice d'une admission provisoire.
Le mariage des �poux X.-Z.________ a �t� dissous par jugement du tribunal d'arrondissement de K.________ du 30 septembre 2003. La garde des enfants A.________, B.________ et C.________ a �t� confi�e � leur p�re, un droit de visite �tant accord� � la m�re.
Le 29 juillet 2004, X.________ s'est remari� avec H.________, ressortissante suisse n�e en 1936. Il a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial.
Par d�cision du 15 avril 2006, le Service de la population du canton de Vaud a r�voqu� ladite autorisation, au motif que les �poux s'�taient s�par�s le 9 d�cembre 2005. Le couple ayant d�clar� avoir repris la vie commune, le Service de la population est revenu sur sa d�cision le 10 juillet 2006.
Entre-temps, par jugement du 30 janvier 2006, le tribunal communal de G.________ a confi� la garde de D.________ - qui n'�tait pas mentionn�e dans le jugement du tribunal d'arrondissement de K.________ du 30 septembre 2003 pour le motif qu'elle n'avait pu �tre enregistr�e en raison de la situation de guerre dans le pays - � son p�re.
Le 3 mars 2008, A.________, B.________, C.________ et D.________ ont d�pos� une demande de visa pour la Suisse, afin de pouvoir rejoindre leur p�re � Renens. Ils ont notamment produit une attestation selon laquelle leur m�re Y.________ consentait � ce qu'ils se rendent aupr�s de leur p�re en Suisse.
Par d�cision du 27 avril 2009, le Service de la population a refus� de d�livrer une autorisation d'entr�e et de s�jour aux enfants A.________, B.________, C.________ et D.________.
A l'encontre de cette d�cision, X.________ a interjet� un recours qui a �t� rejet� par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois du 20 octobre 2009. Les juges cantonaux ont soulev� la question de savoir si, dans le cas particulier, le regroupement �tait r�gi par l'art. 42 al. 1 ou par l'art. 44 LEtr. Ils se sont �galement demand� si la distinction op�r�e par la jurisprudence entre regroupement complet et regroupement partiel �tait toujours justifi�e. Ils ont laiss� ces questions ouvertes, en consid�rant que dans tous les cas un droit au regroupement devait �tre ni� lorsqu'il �tait invoqu� de mani�re abusive. Tel �tait bien le cas en l'occurrence, selon les juges cantonaux, du moment que les dispositions sur le regroupement familial �taient invoqu�es moins dans le but de r�unir la famille que dans la perspective de procurer aux enfants - � tout le moins aux deux a�n�es - un permis de s�jour avec activit� lucrative.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement, de r�former l'arr�t du 20 novembre 2009 en ce sens qu'une autorisation d'entr�e et de s�jour est d�livr�e � ses enfants A.________, B.________, C.________ et D.________; � titre subsidiaire, il conclut � ce que l'arr�t entrepris soit annul� et la cause renvoy�e au Tribunal cantonal vaudois pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours dans la mesure o� il est recevable. L'autorit� pr�c�dente ainsi que le Service de la population renoncent � se d�terminer.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit.
La demande de regroupement familial qui est � la base de la pr�sente affaire est post�rieure au 1er janvier 2008, de sorte qu'elle est r�gie par le nouveau droit.
Aucun trait� international n'�tant applicable en l'esp�ce (cf. art. 2 LEtr), le regroupement familial est r�gi par les art. 42 ss LEtr. Lorsque la demande tend � ce qu'un enfant puisse vivre en Suisse avec l'un de ses parents seulement - regroupement familial partiel - et que celui-ci est (re)mari�, le droit de l'enfant � s�journer en Suisse d�pend du statut du parent concern�, ind�pendamment du statut ou de la nationalit� du nouveau conjoint (arr�t 2C_537/2009 du 31 mars 2010 consid. 2.2.2). En l'occurrence, c'est donc la situation du recourant - et non celle de son �pouse, ressortissante suisse - qui est d�terminante. Le recourant �tant titulaire d'un permis de s�jour, le regroupement familial doit �tre envisag� sous l'angle de l'art. 44 LEtr. Or, cette disposition, de par sa formulation potestative, ne conf�re pas un droit � une autorisation de s�jour, l'octroi d'une telle autorisation �tant laiss� � l'appr�ciation de l'autorit�. Il s'ensuit que la voie du recours en mati�re de droit public n'est pas ouverte sur la base de cette disposition (cf. arr�t 2C_345/2009 du 22 octobre 2009 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
2.2 Le recourant invoque l'art. 8 CEDH pour faire venir ses enfants en Suisse. Un �tranger peut se pr�valoir de la protection de la vie familiale d�coulant de l'art. 8 CEDH � condition qu'il entretienne une relation �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ce qui suppose que cette personne ait la nationalit� suisse, une autorisation d'�tablissement en Suisse ou un droit certain � une autorisation de s�jour en Suisse, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285). Les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Un �tranger majeur ne peut se pr�valoir de cette disposition que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � des membres de sa famille r�sidant en Suisse en raison, par exemple, d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13 s.; 120 Ib 257 consid. 1e p. 261 et la jurisprudence cit�e).
En tant qu'�poux d'une citoyenne suisse, le recourant a en principe un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour en Suisse, pour autant qu'il fasse m�nage commun avec sa femme (cf. art. 42 al. 1 LEtr) ou b�n�ficie d'une exception � cette exigence en vertu de l'art. 49 LEtr. L'arr�t attaqu� ne retient pas que le recourant ne vivrait pas avec son �pouse. Il a ainsi le droit de r�sider durablement en Suisse, de sorte qu'un droit au regroupement familial peut a priori d�couler de l'art. 8 CEDH en ce qui concerne ses enfants mineurs, � savoir B.________, C.________ et D.________ (cf. arr�t 2C_345/2009, pr�cit�, consid. 2.2.2). En revanche, A.________ est aujourd'hui - moment d�terminant pour se prononcer sur la recevabilit� du recours sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH (cf. ATF 130 II 137 consid. 2.1 p. 141; 129 II 11 consid. 2 p. 13) - �g�e de plus de 18 ans et le recourant ne pr�tend pas qu'elle soit dans un �tat de d�pendance particulier, au sens de la jurisprudence, vis-�-vis de lui. Il s'ensuit que le recours est irrecevable dans la mesure o� il tend � l'octroi d'une autorisation � la fille a�n�e du recourant.
2.3 Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public (cf. art. 82 ss LTF) �tant r�unies, il convient d'entrer en mati�re sur le recours dans la mesure o� il tend � l'octroi d'une autorisation d'entr�e et de s�jour � B.________, C.________ et D.________.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (cf. ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 135 III 397 consid 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254/255). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant lui (art. 99 al. 1 LTF).
Invoquant la protection contre l'arbitraire, le recourant critique les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, notamment la constatation selon laquelle les enfants auraient v�cu aupr�s de leur m�re au Kosovo. Ce faisant, il se contente d'opposer une argumentation appellatoire, en se r�f�rant de mani�re g�n�rale aux pi�ces produites, mais sans indiquer aucun �l�ment pr�cis propre � faire appara�tre comme insoutenables les faits retenus dans l'arr�t attaqu�. Une telle motivation n'est pas recevable. Le Tribunal de c�ans s'en tiendra donc aux faits ressortant de l'arr�t attaqu�.
L'art. 8 CEDH constitue l'unique base qui permettrait de fonder le droit du recourant de faire venir ses enfants en Suisse. Le litige revient ainsi � d�terminer si, sous l'angle de cette seule disposition, il se justifie d'octroyer aux enfants du recourant une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
4.1 L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Pour autant, les liens familiaux ne sauraient conf�rer de mani�re absolue, en vertu de l'art. 8 CEDH, un droit d'entr�e et de s�jour. Ainsi, lorsqu'un �tranger a lui-m�me pris la d�cision de quitter sa famille pour aller vivre dans un autre Etat, ce dernier ne manque pas d'embl�e � ses obligations de respecter la vie familiale s'il n'autorise pas la venue des proches du ressortissant �tranger ou qu'il la subordonne � certaines conditions (Frowein/ Peukert, EMRK-Kommentar, 3e �d., 2009, no 40 ad art. 8 CEDH p. 309).
La protection accord�e par l'art. 8 CEDH suppose, entre autres conditions, que la relation avec l'enfant, qui doit �tre �troite et effective (cf. consid. 2.2 ci-dessus), ait pr�exist� (arr�ts 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 destin� � la publication, consid. 3.2.3; 2C_537/2009, pr�cit�, consid. 3).
4.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s en pr�sence (ATF 133 II 6 consid. 5.5 p. 23 avec l'indication des circonstances � prendre en consid�ration; ATF 130 II 281 consid. 4.1 p. 290; 122 II 1 consid. 2 p. 5/6; 120 Ib 22 consid. 4a p. 25). Il s'agit de mettre en balance les int�r�ts � l'octroi de l'autorisation et les int�r�ts publics qui s'y opposent. L'autorisation est refus�e si les seconds l'emportent sur les premiers, en ce sens que l'ing�rence au sens de l'art. 8 par. 2 CEDH appara�t n�cessaire (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.2.1 p. 156).
S'agissant d'un regroupement familial partiel, il convient de tenir compte dans la pes�e des int�r�ts notamment des exigences auxquelles le droit interne soumet celui-ci (cf. arr�t 2C_537/2009, pr�cit�, consid. 3, selon lequel les conditions pos�es par la nouvelle jurisprudence en mati�re de regroupement valent aussi sous l'angle de l'art. 8 CEDH; voir aussi ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 10 en ce qui concerne l'ancienne jurisprudence, plus restrictive). Lorsque l'art. 44 LEtr est applicable, il convient de prendre en consid�ration en particulier l'existence d'un logement appropri� et de moyens suffisants pour subvenir � l'entretien des int�ress�s. Il n'est en effet pas concevable que, par le biais de l'art. 8 CEDH, un �tranger qui ne dispose, en vertu de la l�gislation interne, d'aucun droit � faire venir sa famille proche en Suisse, puisse obtenir des autorisations de s�jour pour celle-ci, sans que les conditions pos�es par les art. 42 ss LEtr et en particulier celles figurant � l'art. 44 LEtr ne soient r�alis�es. Du reste, les conditions de logement et d'absence d'aide sociale pos�es par cette derni�re disposition se retrouvent dans la l�gislation relative au regroupement familial de la plupart des Etats parties � la Convention (cf. Frowein/ Peukert, loc. cit.).
5.1 En l'occurrence, l'autorit� pr�c�dente a confirm� le refus de d�livrer une autorisation d'entr�e et de s�jour aux enfants du recourant pour le motif que les dispositions de la loi f�d�rale sur les �trangers r�gissant le regroupement familial �taient invoqu�es de mani�re contraire � leur but et partant abusivement. Elle s'est bas�e ce faisant sur la jurisprudence relative � l'abus de droit d�velopp�e sous l'empire de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, en tenant compte en outre de certains aspects de l'ancienne jurisprudence concernant le regroupement familial partiel. Or, d'une part, la notion d'abus de droit n'a plus le m�me contenu dans le contexte de la nouvelle loi sur les �trangers (cf. arr�t 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1) et, d'autre part, la jurisprudence relative au regroupement familial partiel rendue sous l'ancien droit n'a plus cours sous la nouvelle loi (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 destin� � la publication, consid. 4.7). Dans sa motivation, l'arr�t attaqu� ne peut donc �tre suivi. Le Tribunal f�d�ral n'�tant pas li� par les motifs de la d�cision attaqu�e (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), il convient de se demander si, au vu de l'�tat de fait qui en ressort (cf. consid. 3 ci-dessus), celle-ci est n�anmoins conforme au droit et en particulier � l'art. 8 CEDH.
5.2 Selon l'�tat de fait �tabli par l'autorit� pr�c�dente, qui lie le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), le recourant a lui-m�me choisi de quitter sa famille en 2001, en laissant ses quatre enfants �g�s respectivement de 11, 8, 6 et 2 ans au Kosovo. Il en a obtenu la garde en 2003, mais il a �t� constat� que la garde effective des enfants avait �t� assur�e par la m�re, aid�e par les membres de la famille du p�re rest�s au Kosovo. Apr�s son d�part en 2001, le recourant n'a plus revu ses enfants pendant 3 ans. Depuis 2004, les contacts se limitent � des visites deux � trois fois par an, selon les d�clarations du recourant, et � des appels t�l�phoniques. On ne peut donc, comme l'a du reste indiqu� l'autorit� pr�c�dente, retenir l'existence de relations familiales �troites et effectives, de sorte que l'on peut d�j� se demander si la requ�te du recourant est fond�e sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH. La question peut toutefois demeurer ind�cise, car la pes�e des int�r�ts n'est pas en faveur des conclusions du recourant. En effet, la demande de regroupement familial a �t� pr�sent�e en 2008, alors que les enfants �taient �g�s de 17 ans et 9 mois (A.________), 15 ans (B.________), 12 ans et demi (C.________) et 8 ans et demi (D.________). Cette demande a certes �t� d�pos�e dans les d�lais transitoires de l'art. 126 al. 3 LEtr et ne peut par cons�quent �tre qualifi�e de tardive. Il n'en demeure pas moins que les enfants du recourant ont toujours v�cu dans leur pays d'origine, aupr�s des membres de leur famille. Ils ont effectu� toute leur scolarit� au Kosovo et ne parlent pas le fran�ais, � l'exception de B.________, qui a suivi quelques cours, de sorte que, ainsi que l'ont relev� les juges cantonaux, leur int�gration s'av�rerait difficile, ce d'autant que le recourant, qui ne ma�trise pas non plus le fran�ais, ne pourrait les aider de ce point de vue. En outre, la situation des enfants en Suisse serait pour le moins pr�caire: leur p�re exerce une activit� professionnelle � plein temps et ne pourrait donc leur procurer l'assistance dont ils ont besoin - en particulier les deux plus jeunes -, alors que les enfants b�n�ficient d'un solide encadrement au Kosovo. Le recourant ne peut de plus gu�re compter sur son �pouse, �g�e de 73 ans, qui a des probl�mes de sant� n�cessitant parfois une hospitalisation en unit� psychiatrique. En outre, l'arr�t attaqu� ne retient pas que le recourant disposerait d'un logement ad�quat pour accueillir sa famille. Enfin, la venue en Suisse de B.________, C.________ et D.________ aurait pour cons�quence de les s�parer de leur soeur a�n�e A.________ et de la famille, y compris leur m�re, qui s'est jusqu'� pr�sent toujours occup�e d'eux au Kosovo.
Dans ces conditions, la pes�e des int�r�ts ne justifie pas d'octroyer � B.________, C.________ et D.________ une autorisation de s�jour sous l'angle du seul art. 8 CEDH. L'arr�t attaqu�, qui leur refuse une telle autorisation, n'est donc pas contraire � cette disposition.
Des frais judiciaires de 2'000 fr. sont mis � la charge du recourant.