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Timestamp: 2016-10-23 12:04:59+00:00
Document Index: 86568503

Matched Legal Cases: ['art. 9', "l'article 87", 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 84']

1. R�gis Revaz, � Lens,
2. St�phane Revaz, � Sion,
3. Fran�ois Bornet, � Sion,
4. H�l�ne Bornet, � Sion,
5. Olivier Revaz, Olivier, � Grandvaux,
6. Christian Rey, � Ayent,
7. Jacky Thurre, � Saillon,
tous repr�sent�s par Me Pascal Perraudin, avocat � Sion,
le jugement rendu le 10 mars 2000 par la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais dans la cause qui oppose les recourants � Moix & Zorzi S.A., � Sion, et � Swissboring Spezialtiefbau AG, � Zurich, toutes deux repr�sent�es par Me Jacques Ev�quoz, avocat � Sierre.
(art. 9 Cst. ; proc�dure civile; appr�ciation arbitraire des
A.- En 1991, R�gis, St�phane et Olivier Revaz, ainsi que H�l�ne et Fran�ois Bornet, Christian Rey et Jacky Thurre, associ�s de la soci�t� simple S.I. les Patios (ci-apr�s: les d�fendeurs), ont entrepris la construction d'un immeuble � Sion. Le 28 avril 1992, Moix & Zorzi S.A. et Swissboring Spezialtiefbau AG, associ�es en consortium (ci-apr�s: les demanderesses), ont adress� au repr�sentant des d�fendeurs une offre pour l'installation de micropieux et des travaux d'ancrage. L'adjudication est intervenue en leur faveur.
En d�pit de diverses difficult�s cons�cutives � la conduite d�ficiente du chantier, � l'absence de rigueur des mandataires sp�cialis�s tant du ma�tre de l'ouvrage que du consortium, qui ont entra�n� d'importantes lacunes dans la gestion administrative des travaux, les prestations convenues ont �t� ex�cut�es.
B.- a) Le 29 septembre 1993, le consortium form� par les demanderesses a ouvert action contre les d�fendeurs en paiement de 207 703 fr.10 en capital. Ce montant correspond � leur facture finale s'�levant � 337 703 fr.10, sous d�duction d'un acompte de 130 000 fr. Les d�fendeurs, dans leurs derni�res conclusions, ont conclu principalement au rejet de la demande et, subsidiairement, ont reconnu devoir 80 610 fr.75, dont 20% payable en ch�ques WIR. Deux experts judiciaires ont �t� commis en cours de proc�dure pour examiner la valeur des travaux effectu�s.
Par jugement du 10 mars 2000, la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a condamn� les d�fendeurs, solidairement, � payer aux demanderesses le montant de 132 239 fr. plus int�r�ts. En bref, la cour a retenu que, conform�ment � l'offre du consortium et sur la base des factures contr�l�es par les experts, le prix de l'ouvrage � payer s'�levait � 262 239 fr.; elle a consid�r� que les demanderesses ne pouvaient, contractuellement, r�clamer aucune indemnisation pour des temps d'arr�t et des travaux de mise sous tension des ancrages; elle a jug� que les griefs que les d�fendeurs faisaient valoir pour s'opposer au paiement, concernant la remise de l'offre originale, l'obturation d'un puits de pompage, des lacunes d'ordre administratif ou la r�alisation d'un essai de charge �taient mal fond�s. Cela �tant, la cour a mis les frais de proc�dure pour 1/4 (11 000 fr.) solidairement � la charge des demanderesses, et pour 3/4 (33 000 fr.) � la charge des d�fendeurs solidairement.
Elle a prononc� en outre que les d�fendeurs verseraient solidairement aux demanderesses 8380 fr. en remboursement partiel de leurs avances et 11 625 fr. pour leurs frais d'avocat. Elle a dit enfin que les demanderesses verseraient solidairement 28 fr.50 � R�gis Revaz � titre d'indemnit� de partie et 3875 fr. aux sept d�fendeurs pour leurs frais d'avocat.
C.- Les d�fendeurs interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant "l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et les constatations de faits et cons�quences juridiques qui en d�coulent ainsi que dans l'�tablissement des faits eux-m�mes et de mani�re plus large l'arbitraire au sens de l'article 87 OJF" (sic), ils concluent � l'annulation du jugement cantonal.
Les demanderesses et intim�es concluent au rejet du recours.
La cour cantonale d�clare n'avoir pas d'observations � formuler et se r�f�rer aux consid�rants de son jugement.
Par d�cision du 19 juin 2000, le pr�sident de la Ie Cour civile du Tribunal f�d�ral a rejet� une requ�te d'effet suspensif form�e par les recourants.
1.- A l'appui de leur grief d'arbitraire, les recourants invoquent l'avis d'un expert priv�, qui serait le seul � avoir oeuvr� durant l'ex�cution des travaux et dont l'appr�ciation et les constats de fait devraient d�s lors avoir une force plus probante que ceux effectu�s ult�rieurement.
Ils se plaignent �galement d'une s�rie de d�fauts mat�riels �vidents dans l'ex�cution de l'ouvrage, pour soutenir ensuite que le rejet de la demande devait s'imposer et que le montant allou� aux intim�es serait excessif. Les recourants reprochent encore � la cour cantonale de leur avoir d�ni� le droit de s'acquitter du paiement de 20% du montant d� aux intim�es au moyen de ch�ques WIR; cette solution contredirait formellement les accords intervenus entre les parties. Enfin, ils contestent la r�partition des frais op�r�e par la cour cantonale.
2.- a) Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s pr�cisant en quoi consiste la violation, ce � peine d'irrecevabilit�. Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que sur les griefs express�ment soulev�s et �tay�s par une argumentation pr�cise et d�taill�e (ATF 110 Ia 1 consid. 2a). Cette exigence de motivation n'est pas remplie lorsque le recourant se contente d'opposer sa propre version des faits � celle de l'autorit� intim�e.
Le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il ressort de la d�cision attaqu�e, � moins que l'une des parties n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� ou omis de constater des faits pertinents en se mettant en violation avec les garanties offertes par l'art. 9 Cst. , soit, s'agissant d'arbitraire, que l'autorit� cantonale a admis ou ni� un fait en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces du dossier ou en interpr�tant celles-ci d'une mani�re insoutenable (ATF 125 I 166 consid. 2a); l'all�gation de nouveaux faits ou l'administration de nouveaux moyens de preuve est exclue dans ce cadre.
b) Ces exigences de motivation ne sont pas remplies en ce qui concerne les moyens d�velopp�s par les recourants � l'encontre de l'appr�ciation des preuves effectu�e en premi�re instance, particuli�rement s'agissant de l'appr�ciation de la force probante des expertises. On est en pr�sence de critiques de nature purement appellatoire, impropres � d�montrer l'arbitraire des appr�ciations de l'autorit� cantonale. Ces critiques ne peuvent qu'�tre d�clar�es mal fond�es pour autant qu'elles soient recevables.
Quant aux griefs dirig�s contre l'allocation de la demande, en principe et en quotit�, et contre le refus de permettre un paiement en ch�ques WIR, ils sont dirig�s contre l'application du droit f�d�ral. Ils auraient donc pu et d� �tre form�s dans un recours en r�forme, si bien qu'ils sont irrecevables dans la pr�sente proc�dure en vertu de l'art. 84 al. 2 OJ.
La r�partition des frais de la proc�dure d�pend du droit cantonal. Lorsqu'ils s'en prennent � cette r�partition, les recourants n'indiquent pas quelle est la disposition cantonale applicable en la mati�re, ni en quoi elle aurait �t� arbitrairement appliqu�e. L� encore, formul� de mani�re purement appellatoire, comme si le Tribunal f�d�ral avait un plein pouvoir d'examen, voire un pouvoir d'examen d'office, le moyen est irrecevable.
3.- Manifestement mal fond� et faisant fi des principes les plus �l�mentaires applicables en mati�re de motivation des recours de droit public, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la maigre mesure o� il est recevable.
2. Met un �molument judiciaire de 5000 fr. � la charge des recourants, solidairement entre eux;
3. Dit que les recourants, d�biteurs solidaires, verseront aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 6000 fr. � titre de d�pens;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.