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Timestamp: 2016-10-23 16:16:14+00:00
Document Index: 274971158

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 286', 'art. 8', 'art. 286', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 289', 'art. 152', 'art. 152', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 655', 'ATF ', 'art. 73', 'in fine', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 68']

5A_555/2011 (16.03.2012)
5A_555/2011
Arr�t du 16 mars 2012
repr�sent�e par Me Howard Jan Kooger, avocat,
de justice du canton de Gen�ve du 24 juin 2011.
A.a B.________, son p�re C.________ et sa tante D.________ �taient propri�taires indivis des lots 1, 2 et 4 de l'immeuble en PPE sis rue ... � E.________; leurs parts �taient respectivement de 44%, 46% et 10%.
Les lots PPE 1, 2 et 4 �taient collectivement grev�s en 1er rang d'une c�dule hypoth�caire de 1'000'000 fr. garantissant un pr�t de F.________ (relation ult�rieurement reprise par G.________) octroy� aux pr�nomm�s et en 2�me rang d'une c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. remise � la Banque Y.________ en garantie d'une ligne de cr�dit "en blanc" consentie � B.________.
A.b Le 12 novembre 1992, B.________ a obtenu de Y.________ l'augmentation � 1'850'000 fr. d'un pr�t � terme fixe qui avait �t� contract� pr�c�demment. Le montant ainsi augment�, destin� � lui permettre de reprendre une entreprise, �tait garanti par la remise en propri�t� � la banque d'une c�dule hypoth�caire de 1'850'000 fr. grevant l'immeuble voisin, propri�t� d'une soci�t� administr�e par l'emprunteur.
A.c Les engagements envers Y.________ n'ont plus �t� tenus; le pr�t du 12 novembre 1992, ainsi que la c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble pr�cit� ont �t� d�nonc�s au remboursement le 5 mai 1996.
Le pr�t du 12 novembre 1992 a �t� par la suite transf�r� � la Fondation Z.________ (la Fondation); selon celle-ci, le montant d� s'�levait � 2'458'195 fr.55 au 1er janvier 2001. La soci�t� de B.________ ayant �t� mise en faillite, la Fondation a, le 17 octobre 2003, acquis l'immeuble aux ench�res forc�es au prix de 1'710'000 fr., r�duisant la dette pr�cit�e � due concurrence.
A.d Le 16 avril 2003, la Fondation a d�nonc� au remboursement la c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. qui garantissait le "cr�dit en blanc" accord� � B.________ (supra, let. A.a); celui-ci a contest� la validit� de cette d�nonciation, faisant valoir que la cr�ance en question n'avait pas �t� transf�r�e par Y.________ � la Fondation.
Dans le cadre de n�gociations visant, d'une part, � la reprise par G.________ du pr�t hypoth�caire en 1er rang de F.________ et, d'autre part, � la sortie de B.________ de la PPE, ce dernier a inform� la Fondation et Y.________ qu'il avait l'intention de c�der sa part de 44 % des lots PPE 1, 2 et 4 � son p�re C.________ pour un prix de 760'080 fr. (� savoir 496 fr.70 le m2); le montant nominal de la c�dule de 350'000 fr. inscrite en 2�me rang au profit de Y.________ serait rembours� dans le cadre de cette op�ration. Y.________ a donn� son accord le 12 f�vrier 2004.
En avril 2004, C.________ a rembours� � Y.________ 350'000 fr., correspondant au capital de la c�dule hypoth�caire en 2�me rang; cette somme lui a �t� rembours�e en plusieurs acomptes par A.________. La c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. a �t� transmise par Y.________ � G.________ le 27 avril 2004.
A.e Le 19 avril 2007, B.________ a vendu � A.________ sa quote-part dans l'indivision pour le prix de 776'690 fr. (� savoir 507 fr.60 le m2); ce prix a �t� pay� "par compensation" � hauteur de 350'000 fr., correspondant au montant d� par le pr�nomm� � son p�re et rembours� entre 2003 et 2009 � ce dernier par A.________, et � hauteur du solde (i.e. 426'690 fr.) par la reprise par celle-ci de la quote-part de B.________ dans la dette de 969'731 fr.95 garantie par les c�dules hypoth�caires grevant les lots de PPE en mains de G.________. A.________ a expliqu� d'�tre substitu�e � C.________ dans l'op�ration de vente projet�e en 2003, la famille craignant que celui-ci - qui s'�tait subitement mis � d�penser ses biens sans discernement - ne dilapide �galement cet actif.
A.f Le 26 novembre 2007, la Fondation a fait notifier � B.________ un commandement de payer (poursuite n� xxxx), lui r�clamant le solde de la cr�ance c�d�e par Y.________ apr�s r�alisation du gage, � savoir 1'126'368 fr.85 avec int�r�ts � 5 % d�s le 18 octobre 2003.
Le 30 octobre 2008, un proc�s-verbal de saisie valant acte de d�faut de biens provisoire a �t� dress� dans le cadre de cette poursuite pour la somme de 1'410'257 fr.30. Un acte de d�faut de biens d�finitif a �t� �tabli le 30 octobre 2009 pour le montant de 1'461'191 fr.10.
B.a Statuant le 18 mars 2009 � titre pr�-provisionnel sur requ�te de la Fondation, le Vice-Pr�sident du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� �l'annotation provisoire d'une restriction du droit d'ali�ner sur les parts de PPE n� 2503-2 et 2503-4 de la parcelle n� 2503, plan 54 de la commune de E.________�, propri�t� de A.________; cette mesure a �t� maintenue le 27 mai 2009 apr�s audition des parties.
B.b Le 4 juin 2009, la Fondation - � laquelle X.________ s'est substitu� en cours de proc�dure - a conclu � la r�vocation de la vente du 19 avril 2007, � la saisie � son profit des droits du d�biteur dans l'indivision et � la condamnation de la b�n�ficiaire de l'acte r�vocable � restituer les fruits civils et produits �ventuels per�us.
Statuant le 30 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� l'action. Ce jugement a �t� confirm� le 24 juin 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par m�moire du 24 ao�t 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Sur le fond, il reprend � titre principal les conclusions de la demande; subsidiairement, il conclut � l'expertise des parts de PPE litigieuses ou au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente afin qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision entreprise.
Par ordonnance du 13 septembre 2011, la Juge pr�sidant la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF; ATF 137 III 268 consid. 1.1) par une juridiction cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF); la valeur litigieuse atteint amplement le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par la cour cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint d'abord d'une violation de l'art. 286 al. 2 ch. 1 LP; il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que le prix de vente consenti par le d�biteur n'�tait pas �notablement inf�rieur � la valeur de sa prestation�. Dans ce contexte, il soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 8 CC en refusant d'ordonner une expertise pour d�terminer la valeur des droits patrimoniaux ali�n�s.
2.1 L'autorit� cantonale a consid�r� que les tabelles de capitalisation de l'administration fiscale ne sont pas destin�es � estimer la valeur v�nale d'un immeuble, mais uniquement � calculer sa valeur imposable; or, celle-ci repose sur des taux uniques, qui ne tiennent compte ni du lieu de situation de l'immeuble, ni de son �tat d'entretien, ni de son �ge, alors que ces �l�ments exercent une influence non n�gligeable sur la valeur v�nale d'un bien immobilier. On ne saurait davantage se fonder sur une expertise de 2008 - qui n'a pas �t� produite par la b�n�ficiaire et dont la Fondation n'a pas demand� l'apport -, car elle a �t� r�alis�e pr�s de deux ans apr�s la vente litigieuse et de cinq ans apr�s que Y.________ et la Fondation ont �t� inform�es du projet de vente. Enfin, en 2003 et 2004, un locataire a certes propos� d'acqu�rir la totalit� des lots de PPE, ainsi qu'un appartement dans cet immeuble, pour un prix environ deux fois sup�rieur � celui de la vente litigieuse; cette offre ne portait cependant pas sur la seule part du d�biteur - � l'acquisition de laquelle le locataire n'�tait pas int�ress� - et �tait soumise � diverses autres conditions. Une offre formul�e en 2009 ne peut pas davantage servir de r�f�rence compte tenu de la hausse notoire du prix des biens immobiliers � Gen�ve, notamment dans la zone concern�e, entre 2003 et 2009; en outre, ladite offre - comme les pr�c�dentes - ne visait pas uniquement la part minoritaire du d�biteur dans l'indivision, mais l'entier des lots de PPE, ainsi qu'un appartement dans l'immeuble (lequel n'est pas concern� par la pr�sente proc�dure).
Selon la cour cantonale, la valeur de la part du d�biteur ne peut pas non plus �tre arr�t�e aux 44 % de la valeur v�nale des parts de PPE, car la valeur sur le march� d'une �part indivise et minoritaire� s'av�re nettement inf�rieure � celle qui serait la sienne dans l'hypoth�se d'une vente de l'ensemble du bien immobilier. Seules peu de personnes sont susceptibles d'�tre int�ress�es par l'acquisition d'une part minoritaire dans un bien immobilier, leur libert� d'action �tant limit�e par les droits majoritaires des autres propri�taires, situation qui diminue de mani�re importante la valeur marchande de la part concern�e.
Dans ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le premier juge pouvait, �par appr�ciation anticip�e des preuves et sans violer le droit � la preuve� de la partie demanderesse, se dispenser d'ordonner une expertise destin�e � �tablir la valeur v�nale des �droits indivis sur les lots PPE 2305 no 2 et 4 de la Commune de E.________� au moment de la vente litigieuse. Cette expertise ne permettrait pas de �d�terminer la valeur marchande r�elle de la part indivise, celle-ci r�sultant avant tout de l'int�r�t que repr�sente pour le tiers l'acquisition d'une part minoritaire dans une propri�t� familiale indivise�.
L'autorit� cantonale a estim� qu'un autre motif justifiait de renoncer � cette mesure probatoire. L'accord sur le rachat de la part du d�biteur et sur ses modalit�s (reprise par l'acqu�reur de sa part de la dette envers le cr�ancier gagiste de 1er rang et remboursement du cr�ancier gagiste de 2�me rang) est intervenu en novembre 2003. Le 17 novembre 2003, le d�biteur a inform� tant Y.________ que la Fondation de son intention de vendre sa part dans les lots PPE et les conditions dans lesquelles la vente serait conclue; Y.________, cr�anci�re gagiste de 2�me rang, a formellement donn� son accord en f�vrier 2004 et seule l'ex�cution de la vente est intervenue en avril 2007. En r�ponse � cette information, la Fondation a expliqu� au d�biteur qu'il devait discuter de la vente avec Y.________ exclusivement. Or, elle avait acquis, peu de semaines avant, un immeuble, dont le prix de r�alisation ne couvrait pas sa cr�ance � l'�gard de l'int�ress�; dans ces conditions, �la bonne foi lui imposait de faire �tat de son �ventuelle opposition � l'op�ration de vente dont elle �tait inform�e le 17 novembre 2003�. En renvoyant le d�biteur � n�gocier avec Y.________, la Fondation �s'est implicitement et par avance ralli�e � la d�cision de cette derni�re et laiss� croire au d�biteur qu'elle �tait indiff�rente � la cession de sa part de propri�t� sur l'immeuble�; on ne peut d�s lors conclure � �aucune intention dolosive de la part du d�biteur�.
2.2 En vertu de l'art. 286 LP, toute donation et toute disposition � titre gratuit, � l'exception des cadeaux usuels, sont r�vocables si elles ont �t� faites par le d�biteur dans l'ann�e qui pr�c�de la saisie ou la d�claration de faillite (al. 1); sont notamment assimil�s aux donations les actes par lesquels le d�biteur a accept� un prix notablement inf�rieur � la valeur de la prestation (al. 2 ch. 1).
2.2.1 L'art. 8 CC ne s'applique (directement) qu'aux rapports juridiques soumis au droit civil f�d�ral (ATF 124 III 134 consid. 2b/bb). D'apr�s la doctrine et la jurisprudence, cette disposition est �galement applicable aux litiges du droit des poursuites qui sont tranch�s au regard du droit mat�riel (cf. KUMMER, in: Berner Kommentar, 1962, n� 53 ad art. 8 CC et les citations), ainsi qu'aux contestations de droit des poursuites qui, � l'instar de l'action r�vocatoire (ATF 131 III 227 consid. 3.3; 114 III 110 consid. 3d), ont un effet r�flexe sur le droit mat�riel (cf. ATF 137 III 268 consid. 4; Gilli�ron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e �d., 2005, n� 2952). Conform�ment � l'art. 8 CC, il incombe au demandeur de prouver les faits sur lesquels il fonde le motif de r�vocation invoqu� (ATF 137 III 268 consid. 4; SCH�PBACH, Droit et action r�vocatoires, 1997, n� 170 ad art. 289 LP).
La norme pr�cit�e - dont le volet proc�dural est d�sormais l'art. 152 al. 1 CPC (cf. Schweizer, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 1 ad art. 152 CPC) - comporte certes le droit � l'administration de preuves pertinentes (ATF 114 II 289 consid. 2a), mais elle n'interdit pas au juge de refuser une mesure probatoire en raison d'une appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 114 II 289 consid. 2a; STEINAUER, Le Titre pr�liminaire du Code civil, in: TDPS II/1, 2009, � 11 n� 687).
2.2.2 D'embl�e, l'intim�e conteste la r�gularit� de l'offre de preuve du recourant, faisant valoir que celui-ci �n'a jamais sollicit� l'expertise des lots de PPE [litigieux] avant la cl�ture des d�bats devant le Tribunal de premi�re instance�.
Cette opinion est erron�e. L'offre de preuve doit certes �tre r�guli�re, � savoir pr�sent�e en conformit� de la proc�dure applicable (cf. parmi plusieurs: ATF 133 III 295 consid. 7.1; STEINAUER, op. cit., � 11 n� 685), comme l'exprime maintenant l'art. 152 al. 1 CPC (FF 2006 p. 6922). Il ne ressort cependant pas de la d�cision entreprise que cette exigence aurait �t� m�connue dans le cas pr�sent; l'autorit� cantonale n'a pas refus� d'ordonner une expertise parce qu'un tel moyen de preuve aurait �t� offert tardivement, mais ensuite d'une �appr�ciation anticip�e des preuves�. De surcro�t, dans ses conclusions apr�s enqu�tes du 18 juin 2010, le recourant a express�ment requis le premier juge d'�ordonner une expertise des droits indivis sur les lots PPE 2503 ft, 2 et 4, de la commune de E.________�(p. 13).
2.2.3 Pour d�cider s'il y a "disproportion notable" entre les prestations, il faut se reporter au moment o� l'acte incrimin� a �t� pass� - non � la date de la saisie ou de la d�claration de faillite - et rechercher quelle �tait alors la valeur v�nale du bien dont le d�biteur s'est dessaisi, � savoir celle qui aurait pu en �tre obtenue en proc�dant au mode de r�alisation le plus avantageux (ATF 21 p. 1270 consid. 4; 45 III 151 consid. 4; 45 III 178 consid. 3; Gaugler, Die paulianische Anfechtung, vol. I, 1944, p. 112/113, qui rel�ve que la valeur de rendement, valable pour l'estimation des immeubles agricoles [art. 10 et 87 LDFR], n'entre pas en consid�ration). Les constatations relatives � la valeur v�nale du bien ali�n�, contrairement � la m�thode d'estimation, rel�vent du fait (art. 105 al. 1 LTF; ATF 132 III 489 consid. 2.3); le point de savoir si le prix accept� par le d�biteur est "notablement inf�rieur � la valeur de la prestation" ressortit au droit (art. 106 al. 1 LTF).
L'argumentation de l'autorit� pr�c�dente repose, en substance, sur la consid�ration qu'une expertise ne permettrait pas d'�valuer la �valeur marchande� du droit patrimonial ali�n� en raison du nombre restreint de personnes �susceptibles d'�tre int�ress�es par l'acquisition d'une part minoritaire dans un bien immobilier�. Cette argumentation ne peut �tre suivie. Au sens de l'art. 286 al. 1 LP, la valeur v�nale doit �tre d�termin�e en fonction d'un crit�re purement objectif, en faisant abstraction de la personne de l'acqu�reur et du mode d'utilisation envisag� par lui (ATF 45 III 178 consid. 3). De surcro�t, la juridiction cantonale perd de vue que, de mani�re g�n�rale, la part de PPE est un droit patrimonial ind�pendant (art. 655 al. 2 ch. 4 CC; cf. ATF 123 III 438 consid. 3a, pour la part de copropri�t�), susceptible d'estimation aux fins de saisie et de r�alisation (art. 73a ss ORFI; cf. Ruedin, Propri�t� par �tages et poursuite pour dettes et faillite, in: RNRF 1975 p. 327/328 ch. 2).
2.2.4 Le refus d'ordonner une expertise ne peut davantage �tre motiv� par l'absence d'intention dolosive du d�biteur et la connaissance que la partie demanderesse avait du projet de vente (cf. supra, consid. 2.1 in fine).
S'agissant des actes vis�s � l'art. 286 LP, seul l'�l�ment objectif de la disproportion notable entre les prestations est suffisant; en particulier, il n'est pas n�cessaire que le d�biteur ait eu l'intention de disposer � titre gratuit, ni que le b�n�ficiaire ait reconnu la disproportion entre les prestations (ATF 49 III 27; 53 III 38 consid. 1; 64 III 183 consid. 1; 95 III 47 consid. 2; pour la doctrine: KREN KOSTKIEWICZ, Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, 2012, p. 391 n� 1539; A. Staehelin, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 3, et Umbach-Spahn, in: KuKo SchKG, 2009, n� 1 ad art. 286 LP ). Autrement dit, ces actes �sont r�vocables sans consid�ration de la bonne ou mauvaise foi des personnes impliqu�es� (Sch�pbach, op. cit., n� 161 ad art. 286 LP, avec les r�f�rences).
Sous le couvert d'une "appr�ciation anticip�e des preuves", l'autorit� pr�c�dente a, en d�finitive, refus� d'ordonner une preuve portant sur un fait pertinent, en s'appuyant sur des motifs juridiques d�pourvus de pertinence. Elle n'a pas attribu� de force probante � d'autres �l�ments qui eussent rendu superf�tatoire l'expertise r�clam�e par le recourant (cf. ATF 90 II 149 consid. 2), d�s lors qu'elle reconna�t express�ment que la valeur v�nale du droit patrimonial transf�r� ne ressort d'aucune autre preuve administr�e (cf. supra, consid. 2.1). Quoi qu'il en soit sous l'angle de l'art. 8 CC, l'arr�t d�f�r� doit de toute mani�re �tre annul�, car une d�cision prise sans que les faits n�cessaires � l'application de la loi aient �t� constat�s est contraire au droit f�d�ral (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2; 134 V 53 consid. 4.3).
Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF). Les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale sont � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF; ATF 137 V 201 consid. 7.1 et les arr�ts cit�s), �tant pr�cis� que le recourant proc�de en tant que partie priv�e, et non en qualit� d'entit� de droit public dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF, a contrario).
Une indemnit� de 8'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Registre foncier du canton de Gen�ve � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.