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Timestamp: 2016-10-21 09:12:47+00:00
Document Index: 82847959

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 100', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'art. 105', 'art. 104', 'art. 17', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10']

Hartmann et Meylan, suppl�ant. Greffi�re: Mme Dupraz.
A.________, n� le 25 janvier 1974,
l'arr�t rendu le 20 juin 2000 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant au Service de la population du canton de V a u d;
8 CEDH: refus de prolonger une autorisation de s�jour)
A.- Ressortissant yougoslave (du Kosovo), n� le 25 janvier 1974, A.________ est arriv� en Suisse le 3 avril 1991 et y a d�pos� le lendemain une demande d'asile. Par d�cision du 22 octobre 1992, l'Office f�d�ral des r�fugi�s a rejet� ladite demande et ordonn� � l'int�ress� de quitter la Suisse le jour de la notification de cette d�cision. Par la suite, un d�lai de d�part �ch�ant le 15 janvier 1993 a �t� imparti � A.________. Le 25 janvier 1993, l'int�ress� a �pous� B.________, ressortissante espagnole n�e le 30 d�cembre 1966, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Il s'est alors vu octroyer une autorisation de s�jour � l'ann�e.
B.- Le 16 septembre 1998, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� A.________ � quatre ans de r�clusion sous d�duction de sept cent cinquante-huit jours de d�tention pr�ventive, pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812. 121), usage abusif de plaques et de permis, faux dans les certificats et blanchissage d'argent. Il a suspendu l'ex�cution de cette peine au b�n�fice d'un placement dans un �tablissement pour toxicomanes. Par ailleurs, il a ordonn� l'expulsion de l'int�ress� du territoire suisse pour une dur�e de dix ans, avec sursis pendant cinq ans.
Le 16 d�cembre 1998, le Tribunal correctionnel a r�voqu� la suspension de l'ex�cution de la peine accord�e par le jugement pr�cit� du 16 septembre 1998 et ordonn� son ex�cution sous d�duction de sept cent cinquante-huit jours de d�tention pr�ventive et de cent trente et un jours repr�sentant la p�riode de placement au Centre X.________.
A.________ a alors �t� incarc�r� aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe, le terme de sa peine �tant fix� au 15 mars 2000.
C.- Le 22 janvier 1999, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers du canton de Vaud (ci-apr�s: l'Office cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.________ en application de l'art. 10 al. 1 lettres a et b de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142. 20) et a enjoint � l'int�ress� de quitter le territoire vaudois d�s qu'il aurait �t� lib�r�. Le 29 mars 1999, cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif).
Par ailleurs, le 13 avril 1999, la Commission de lib�ration du canton de Vaud a refus� la lib�ration conditionnelle � A.________, compte tenu en particulier du risque de r�cidive. Cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par un arr�t du 19 mai 1999 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
D.- Par courrier du 19 ao�t 1999, A.________ a saisi l'Office cantonal d'une demande de r�examen, en invoquant notamment qu'il ex�cutait le solde de sa peine sous le r�gime de la semi-libert�. Par d�cision du 7 septembre 1999, l'Office cantonal a refus� d'entrer en mati�re sur cette demande.
L'int�ress� a alors port� sa cause devant le Tribunal administratif qui, par arr�t du 17 janvier 2000, a admis le recours, annul� la d�cision de l'Office cantonal du 7 septembre 1999 et renvoy� le dossier � cette autorit� pour nouvelle d�cision. Le Tribunal administratif s'est fond� en particulier sur des �l�ments post�rieurs � la d�cision de l'Office cantonal du 7 septembre 1999 (lib�ration conditionnelle ainsi qu'�volution familiale et professionnelle).
E.- Par d�cision du 28 janvier 2000, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal), autorit� d�sormais comp�tente en la mati�re, a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de A.________ sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE et fix� � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 15 mars 2000 pour quitter le territoire vaudois.
Par arr�t du 20 juin 2000, le Tribunal administratif a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision du Service cantonal du 28 janvier 2000 et confirm� ladite d�cision. Le Tribunal administratif a notamment pris en consid�ration la gravit� des infractions commises par l'int�ress� et la quotit� de la peine qui lui avait �t� inflig�e.
Il a tenu compte du risque de r�cidive et estim� que l'int�r�t public au renvoi de A.________ l'emportait sur l'int�r�t de ce dernier et de sa femme � pouvoir vivre ensemble en Suisse.
F.- A.________ a d�pos� un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du Tribunal administratif du 20 juin 2000. Il conclut implicitement � la prolongation de son autorisation de s�jour. Il invoque la dur�e de son s�jour en Suisse. Il fait valoir que lui-m�me et sa femme ne consomment plus de drogues et que leur couple fonctionne bien. Il soutient aussi qu'il n'a pas cess� de travailler depuis sa sortie de prison et demande de pouvoir vivre tranquillement avec sa femme.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours en se r�f�rant � l'arr�t attaqu�. Le Service cantonal se rapporte � l'arr�t entrepris. L'Office f�d�ral des �trangers propose de rejeter le recours.
G.- Par ordonnance du 31 ao�t 2000, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au pr�sent recours.
1.- a) Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement si le recours dont il est saisi doit �tre trait� comme un recours de droit administratif ou comme un recours de droit public (ATF 118 Ib 326 consid. 1 p. 329). Il est d�s lors sans importance que le recourant n'ait pas pr�cis� dans son m�moire la voie de droit qu'il entendait utiliser.
Le recours de droit public ayant un caract�re subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ), il convient d'examiner d'abord si le pr�sent recours est recevable en tant que recours de droit administratif.
b) Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. D'apr�s l'art. 4 LSEE, les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi ou le refus d'autorisations de s�jour ou d'�tablissement. En principe, l'�tranger n'a pas droit � l'autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 126 I 81 consid. 1a p. 83).
aa) L'art. 17 al. 2 LSEE dispose que le conjoint d'un �tranger poss�dant l'autorisation d'�tablissement a droit � l'autorisation de s�jour aussi longtemps que les �poux vivent ensemble. Apr�s un s�jour r�gulier et ininterrompu de cinq ans, le conjoint a lui aussi droit � l'autorisation d'�tablissement. Ces droits s'�teignent si l'ayant droit a enfreint l'ordre public.
Le recourant est mari� depuis plus de cinq ans � une ressortissante espagnole b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Les �poux A.________ font m�nage commun. Le recours est donc recevable comme recours de droit administratif au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE, la question de savoir si les conditions pour la d�livrance, respectivement la prolongation, de l'autorisation de s�jour demand�e par l'int�ress� sont, ou non, remplies �tant une question de fond et non de recevabilit� (ATF 119 Ib 81 consid. 2a p. 84).
bb) Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de s'�tablir en Suisse (en principe nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 122 II 1 consid. 1e p. 5). Ces conditions sont remplies en l'esp�ce vu ce qui pr�c�de (cf. lettre b/aa), de sorte que le recours est aussi recevable sous cet angle.
c) Au surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi, le pr�sent recours est recevable comme recours de droit administratif en vertu des art. 97 ss OJ.
2.- D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ, (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ).
En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
3.- a) L'art. 17 al. 2 LSEE fonde un droit � l'autorisation de s�jour pour l'�tranger qui a �pous� une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement et qui vit avec elle, conditions remplies en l'esp�ce. Ce droit s'�teint si l'ayant droit a enfreint l'ordre public, en particulier s'il existe un motif d'expulsion (art. 10 al. 1 LSEE). Le recourant s'est vu refuser une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE.
D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b).
De m�me, le respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant que cette ing�rence soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui.
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement, respectivement le refus de la prolonger, sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 17 al. 2 LSEE que de l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. ATF 120 Ib 129 consid. 4a et 4b p. 131) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117).
Selon la jurisprudence applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour quand il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsqu'on ne peut pas - ou difficile- ment - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble d'une mani�re ininterrompue. En effet, lorsque l'�tranger a gravement viol� l'ordre juridique en vigueur et qu'il a ainsi �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte normalement sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse. Cette r�f�rence � une quotit� de peine de d�tention de deux ans n'a cependant qu'un caract�re indicatif. Une autorisation de s�jour pourra �tre refus�e m�me lorsque cette quotit� n'est pas atteinte.
Ce sera le cas en particulier si l'int�ress� a �t� impliqu� dans des affaires de trafic de stup�fiants (arr�t non publi� du 9 janvier 1997 en la cause Abazi, consid. 4a et 4b). On peut appliquer cette jurisprudence par analogie en l'esp�ce, �tant entendu que les conditions d'extinction du droit � l'autorisation de s�jour pour atteinte � l'ordre public d'apr�s l'art. 17 al. 2 LSEE sont moins strictes que celles auxquelles est subordonn�e la perte du droit � l'autorisation de s�jour du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse selon l'art. 7 al. 1 LSEE lorsqu'il existe un motif d'expulsion (ATF 122 II 385 consid. 3a p. 390).
c) Le recourant s'est vu infliger une peine de quatre ans de r�clusion, soit une peine de d�tention dont la quotit� est le double de celle que la jurisprudence a retenue comme limite. M�me si la r�gle pr�cit�e des deux ans �tablie par la jurisprudence ne peut pas s'appliquer telle quelle en l'esp�ce, les circonstances du cas particulier emp�chent la prolongation de l'autorisation de s�jour sollicit�e.
C'est principalement en raison d'un important trafic de stup�fiants (portant sur 1'327, 5 g d'h�ro�ne brute) que la condamnation susmentionn�e a �t� prononc�e � l'encontre de l'int�ress�, dont la culpabilit� a �t� qualifi�e de lourde.
Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (cf. ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t non publi� du 26 f�vrier 1998 en la cause Mustafa, consid. 5b). En outre, il n'est pas possible, au vu du dossier, de consid�rer que, d�sormais, tout risque de r�cidive peut �tre raisonnablement exclu. Au contraire, le recourant ne s'est jamais soumis � une th�rapie en profondeur et il s'est investi au minimum lors de son placement au Centre X.________, mesure � laquelle les experts-psychiatres �taient pourtant favorables. On peut ainsi craindre une rechute, bien que l'int�ress� ait apparemment �volu� de fa�on positive depuis sa sortie de prison. Par ailleurs, le recourant est en Suisse depuis 1991. Toutefois, la dur�e de ce s�jour n'est pas d�terminante. En effet, le Tribunal f�d�ral a d�j� admis l'expulsion d'un �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement, condamn� � trois ans d'emprisonnement pour trafic de stup�fiants, qui �tait en Suisse depuis plus de dix ans (arr�t non publi� du 15 janvier 1997 en la cause Haliti, consid. 2c). De plus, le recourant a v�cu dans son pays d'origine durant quelque dix-sept ans et il y a encore des attaches familiales importantes. L'impossibilit� pour l'int�ress� de poursuivre son s�jour en Suisse pourrait certes s'av�rer lourde de cons�quences pour sa femme, qu'elle le suive ou non � l'�tranger. Cependant, l'int�r�t public � l'�loignement de Suisse du recourant l'emporte sur l'int�r�t de ce dernier � pouvoir continuer � vivre en Suisse avec sa femme, dont les condamnations p�nales d�montrent au surplus une mauvaise int�gration. Ainsi, en confirmant le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress�, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit f�d�ral.
D�s lors, il n'est pas n�cessaire d'examiner si, en outre, la conduite du recourant, dans son ensemble, et ses actes permettaient de conclure qu'il ne voulait pas s'adapter � l'ordre �tabli en Suisse (cf. l'art. 10 al. 1 lettre b LSEE).
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des �trangers.