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Timestamp: 2016-10-25 05:15:15+00:00
Document Index: 1925873

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 95', 'art. 47', 'art. 95', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

C 329/01 (10.12.2002)
�������C 329/01
Arr�t du 10 d�cembre 2002
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Ferrari et Geiser, suppl�ant. Greffier : M. Vallat
P.________ SA, recourant, repr�sent� par Ma�tre Bernard Geller, avocat, place Saint-Fran�ois 5, 1002 Lausanne,
Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage, rue Caroline 9, 1014 Lausanne, intim�e
A.a. La soci�t� P.________ SA (ci-apr�s: la soci�t�), a sollicit� et obtenu de la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage (ci-apr�s: la caisse) des indemnit�s en cas d'intemp�ries entre janvier 1987 et juin 1992.
Ensuite d'une d�nonciation, l'Office f�d�ral de l'industrie, des arts et m�tiers et du travail (OFIAMT; actuellement Secr�tariat d'Etat � l'�conomie [seco]) a proc�d� � deux inspections de cette entreprise. Dans un rapport du 22 janvier 1993, il a �valu� � 222 393 fr. 10 le montant des indemnit�s ind�ment per�ues par la soci�t� pour des personnes qui n'�taient pas encore ou plus � son service au moment du ch�mage annonc� (Tableau I), qui �taient absentes pour d'autres raisons que le mauvais temps (Tableau II), qui ont effectivement travaill� durant les jours de ch�mage annonc�s (Tableau III), ou encore pour des personnes ayant effectu� un nombre d'heures exc�dant l'horaire contractuel sans le mentionner ou le d�duire de la perte de travail annonc�e (Tableau IV). Apr�s avoir examin� les objections de la soci�t�, l'OFIAMT a confirm� ses conclusions dans un rapport d�finitif du 19 mai 1993.
Par d�cision du 24 mai 1993, la caisse a exig� de la soci�t� la restitution de 222 393 fr. 10.
Le 16 novembre 1993, le Service de l'emploi du canton de Vaud a suspendu l'instruction du recours form� le 13 juillet de la m�me ann�e par la soci�t�, jusqu'� droit connu sur la plainte p�nale d�pos�e par l'OFIAMT.
A.b. Par jugement du 11 juillet 1997, le Tribunal correctionnel du district de Morges a condamn� l'administrateur unique et la secr�taire de la soci�t� respectivement � quatre et deux mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour d�lits selon l'art. 105 LACI. En ce qui concerne les faits mentionn�s dans les tableaux I et II du rapport de l'OFIAMT, le tribunal p�nal les a qualifi�s comme contraventions, le dessein d'enrichissement n'�tant pas clairement �tabli, et a retenu qu'elles �taient absolument prescrites. Quant aux faits figurant dans le Tableau III, le tribunal correctionnel a retenu ce qui suit:
�Dans un certain nombre de cas, les ouvriers sont rest�s chez eux, mais alors cela s'est traduit par l'absence de mention ou la mention �ch�mage� sur la fiche d'heures; et l'indemnit� �tait due. Dans la plupart des cas de l'ordonnance de renvoi, les ouvriers ont travaill�; dans quelques cas (moins de 25% assur�ment), les ouvriers ont �t� en arr�t de travail v�ritable sur un chantier et cela ne s'est pas traduit sur les fiches d'heures, l'ouvrier attestant de sa pr�sence, � disposition de l'employeur, en mentionnant le nom du chantier. Ces quelques cas r�sultent des t�moignages de quelques entrepreneurs [...]. Mais on a aussi entendu les employ�s attester qu'ils n'avaient jamais �t� au ch�mage malgr� leur pr�sence sur les d�comptes d'heures perdues, accept�es par l'assurance. Cette comparaison conduit au b�n�fice d'un doute favorable � Pro Jardin, � r�duire d'un quart les cas sous III o� l'indemnit� a �t� per�ue abusivement�.
En rapport avec les faits vis�s par le tableau IV du rapport de l'OFIAMT, le tribunal correctionnel a retenu l'ignorance des int�ress�s de la r�gle selon laquelle le temps de travail suppl�mentaire doit �tre d�duit de la perte de travail pour laquelle des indemnit�s en cas d'intemp�rie sont demand�es.
A.c. Apr�s que ce jugement p�nal eut �t� confirm� en dernier lieu par le Tribunal f�d�ral, par arr�t du 29 avril 1998, le Service de l'emploi a repris l'instruction de la cause. Par d�cision du 27 juillet 1999, il a r�duit les pr�tentions de la caisse � 179 700 fr. 95, au motif que la restitution des indemnit�s vers�es avant le 24 mai 1988 �tait prescrite.
A.d. Par arr�t du 10 mai 2001, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� le jugement du 25 mai 2000 - par lequel le tribunal administratif a d�clar� irrecevable le recours interjet� contre la d�cision du 27 juillet 1999 par la soci�t� - et renvoy� la cause � l'autorit� judiciaire cantonale pour examen du fond du litige.
Par jugement du 31 octobre 2001, le tribunal administratif, statuant � nouveau, a rejet� le recours de la soci�t� et confirm� la d�cision du 27 juillet 1999.
P.________ SA interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, principalement, � lib�ration totale de l'obligation de restituer la somme de 179 700 fr. 95, subsidiairement, � lib�ration � concurrence d'un montant � d�terminer � dire d'expert et, plus subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
La caisse et le seco ont renonc� � se d�terminer.
Selon l'art. 95 LACI, la caisse est tenue d'exiger du b�n�ficiaire la restitution des prestations de l'assurance auxquelles il n'avait pas droit. Elle exige de l'employeur la restitution de l'indemnit� allou�e en cas de r�duction de l'horaire de travail ou d'intemp�ries quand cette indemnit� a �t� vers�e � tort (al. 1, premi�re et deuxi�me phrase). Si le b�n�ficiaire des prestations �tait de bonne foi en les acceptant et si leur restitution devait entra�ner des rigueurs particuli�res, on y renoncera, sur demande, en tout ou partie (al. 2 premi�re phrase). Le droit de r�p�tition se prescrit une ann�e apr�s que l'organe qui a pay� a eu connaissance des faits, mais au plus tard cinq ans apr�s le versement de la prestation. Lorsque le droit de r�p�tition d�coule d'un d�lit pour lequel le droit p�nal pr�voit un d�lai de prescription plus long, celui-ci est d�terminant (al. 4).
2.1.�La recourante ne conteste pas le principe de la restitution. Elle soutient, en revanche, � l'appui de sa conclusion principale, que la caisse ayant laiss� s'�couler plus d'une ann�e sans intervenir alors que la proc�dure �tait pendante, la cr�ance en restitution s'est p�rim�e en cours d'instance.
2.2.�Selon la jurisprudence, les principes d�duits de l'art. 47 al. 2 LAVS s'appliquent par analogie en relation avec l'art. 95 al. 4 LACI, dont la teneur est comparable. Il s'agit, � l'art. 95 al. 4 LACI �galement, d'un d�lai de p�remption (ATF 124 V 382 consid. 1, 122 V 274 consid. 5a, 119 V 433 consid. 3a et les r�f.), qui se rapporte � la fixation de la cr�ance en restitution et non � son ex�cution (ATF 117 V 209 consid. 2b et les r�f.). Une fois que la caisse a fait valoir la cr�ance en temps utile et dans les formes requises, ce d�lai est sauvegard� une fois pour toutes et ce m�me lorsque la d�cision en question est, par la suite, annul�e et remplac�e par une nouvelle d�cision. Dans de telles hypoth�ses, la question de la p�remption ne se pose � nouveau qu'au seul stade de l'ex�cution, apr�s que la d�cision de restitution est entr�e en force (DTA 2001 p. 91; SVR 1997 AC 84 pp. 255 ss et les r�f.; ANDREA BRACONI, Prescription et p�remption dans l'assurance sociale, in: Droit priv� et assurances sociales, Fribourg 1990, p. 229; cf. �galement MEYER-BLASER, Die R�ckerstattung von Sozialversicherungsleistungen, RJB 131/1995 p. 489).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que la d�cision du 24 mai 1993 a �t� rendue en temps utile, si bien que ce premier moyen doit �tre rejet�.
Pour le surplus, l'argumentation d�velopp�e par la recourante, qui oppose les principes r�gissant la prescription des cr�ances de droit priv� � ceux rappel�s ci-dessus, ne justifie pas un nouvel examen de ces derniers.
Dans un deuxi�me moyen, la recourante se plaint d'une violation des garanties de proc�dure. Elle fait grief aux premiers juges d'avoir rejet�, sans en avoir suffisamment expos� les motifs, sa requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une expertise pour �tablir le montant exact de la cr�ance en restitution.
3.1.�Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�LZ/H�NER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
3.2.�En l'esp�ce, le montant de la cr�ance en restitution retenu par les premiers juges a �t� d�termin� sur la base des �l�ments ressortant des deux rapports de l'OFIAMT, des 22 janvier et 19 mai 1993, sous d�duction des indemnit�s ind�ment per�ues pour lesquelles le d�lai de p�remption absolu de cinq ans �tait �chu. Les premiers juges ont estim� que le premier rapport de l'OFIAMT rendait compte en d�tail du calcul des indemnit�s ind�ment per�ues et que le second r�pondait clairement aux objections de la soci�t�. Ils ont, par ailleurs, expos� que l'argumentation d�velopp�e par la recourante, consistant pour l'essentiel en une discussion des consid�rants du jugement p�nal, ne remettait pas en cause la valeur probante de ces deux rapports et que, au demeurant, une expertise �tait rendue pratiquement impossible par l'�coulement du temps et le fait, constat� dans le jugement p�nal, que la soci�t� avait modifi� ou fait dispara�tre certaines pi�ces.
Cette argumentation est pertinente et permet de comprendre les motifs pour lesquels les premiers juges ont refus� de proc�der � une expertise, elle est, partant, suffisante (ATF 124 V 181 consid. 1a, 124 II 149 consid. 2a et les r�f.).
3.3.�A l'appui de sa requ�te, r�it�r�e en instance f�d�rale, tendant � la mise en oeuvre d'une expertise, la recourante reproche aux premiers juges d'avoir tout � la fois retenu le d�compte des prestations indues tel qu'il ressortait des deux rapports de l'OFIAMT, sous r�serve des montants atteints par la p�remption, et d'avoir consid�r� �tre li�s par le jugement p�nal.
A cet �gard, il convient de relever que la motivation du jugement entrepris ne repose pas sur les consid�rants de l'autorit� p�nale. Il en ressort, en r�alit�, que les premiers juges ont admis la valeur probante des deux rapports de l'OFIAMT et retenu que l'argumentation de la recourante, dans la mesure o� elle se limitait � la discussion du jugement p�nal, ne suffisait pas � remettre en cause les conclusions de l'administration.
Il est vrai que le jugement du tribunal correctionnel du district de Morges n'a pas sanctionn� l'ensemble des actes reproch�s � la recourante qui �taient mentionn�s dans les tableaux I � IV de l'OFIAMT. Toutefois, comme l'ont relev� � juste titre les premiers juges, force est de constater que ces divergences r�sultent de consid�rations �trang�res au droit des assurances sociales - en particulier, aux conditions de la restitution des prestations ind�ment per�ues -, tels l'erreur de droit, la prescription absolue des contraventions et le principe in dubio pro reo, de sorte que le juge des assurances sociales peut, dans cette mesure, s'�carter des constatations de fait de l'autorit� p�nale (ATF 125 V 242 consid. 6a et les r�f.)
En instance f�d�rale, la recourante persiste certes � contester tr�s g�n�ralement les conclusions des deux rapports de l'OFIAMT. Elle n'all�gue toutefois aucun �l�ment de fait pr�cis ni n'apporte aucun �l�ment de preuve susceptible d'�tayer ses contestations, comme il lui aurait incomb� de le faire durant la proc�dure administrative d�j� (art. 96 al. 1 LACI) et comme elle en est tenue en vertu de son devoir de collaborer � la proc�dure, m�me lorsque cette derni�re est domin�e par le principe inquisitoire (ATF 125 V 195 consid. 2 et les r�f.). En l'absence de tout �l�ment concret permettant de douter du bien fond� des conclusions des rapports de l'OFIAMT des 22 janvier et 19 mai 1993, il y a lieu de retenir que les faits qui y sont d�crits sont �tablis au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante usuel en droit des assurances sociales (ATF 125 V 195 consid. 2, 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6d et les r�f.).
Il n'y a, d�s lors, pas lieu de proc�der � de plus amples mesures d'instruction, l'administration de nouvelles preuves apparaissant d'embl�e superflue (cf. supra consid. 3.1).
4.1.�La recourante all�gue encore avoir rembours� � la caisse, post�rieurement � la d�cision de restitution, les sommes de 4335 fr. 50, le 6 ao�t 1993, et 19 305 fr., le 7 mai 1996, dont elle requiert qu'elles soient port�es en d�duction de la cr�ance de la caisse.
Pour leur part, les premiers juges n'ont pas mis en doute ces all�gations. Ils ont toutefois consid�r� que cette question exc�dait l'objet du litige, les versements en question ayant �t� effectu�s post�rieurement au d�p�t du recours devant le service de l'emploi, et qu'elle devrait �tre trait�e au stade de l'ex�cution de la d�cision, respectivement au moment de statuer sur la demande de remise de l'obligation de restituer.
4.2.�Le juge ne doit, en principe, tenir compte que des faits existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Les faits survenus post�rieurement doivent cependant �tre pris en consid�ration dans la mesure o� ils sont �troitement li�s � l'objet du litige et de nature � influencer l'appr�ciation au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue (ATF 99 V 102 et les arr�ts cit�s).
4.3.�En l'esp�ce, l'objet du litige, d�termin� par la d�cision du 24 mai 1993 et les conclusions du recours (ATF 122 V 244 consid. 2a et les r�f�rences cit�es) porte sur la cr�ance en restitution de prestations ind�ment per�ues. Il s'ensuit que, contrairement � l'opinion des premiers juges, les acomptes vers�s par la recourante, en tant qu'ils conditionnent le montant de la cr�ance objet du pr�sent litige, ne sauraient en �tre exclus. Par ailleurs, m�me intervenus post�rieurement � la d�cision du 24 mai 1993, ces versement doivent �tre pris en compte conform�ment aux principes rappel�s ci-dessus.
Selon les pi�ces du dossier, le montant de 4335 fr. 50 a �t� rembours� en ex�cution d'une d�cision rendue par la caisse le 30 mars 1993 et entr�e en force faute de recours. Il ressort, par ailleurs, de la comparaison entre les bonifications de la caisse retenues dans cette d�cision et celles prises en compte dans le rapport de l'OFIAMT du 22 janvier 1993 que ce montant a d�j� �t� d�duit de la cr�ance objet du pr�sent litige.
Tel n'est, en revanche, pas le cas du montant de 19 305 fr., que la caisse confirme avoir re�u. Il s'ensuit que la cr�ance en restitution de l'intim�e doit �tre r�duite � 160 395 fr. 95 (179 700 fr. 95 - 19 305 fr.).
La recourante, qui s'est fait assister d'un avocat, obtient tr�s partiellement gain de cause et peut, en cons�quence pr�tendre � l'allocation d'une indemnit� de d�pens r�duite (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis partiellement. Le jugement du Tribunal administratif du canton de Vaud, du 31 octobre 2001, ainsi que la d�cision du Service de l'emploi de l'Etat de Vaud du 27 juillet 1999 sont modifi�s en ce sens que le montant de la cr�ance de la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage en restitution de prestations ind�ment per�ues par P.________ SA est arr�t� � 160 395 fr. 95.
La Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage versera � la recourante la somme de 800 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal administratif du canton de Vaud, au Service de l'emploi du canton de Vaud, premi�re instance cantonale de recours en mati�re d'assurance-ch�mage, et au Secr�tariat d'Etat � l'�conomie.
Lucerne, le 10 d�cembre 2002
La Pr�sidente de la IVe Chambre:���������������������Le Greffier: