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Timestamp: 2016-10-01 07:00:05+00:00
Document Index: 251833348

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 233', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 212', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64']

1B_242/2016 (21.07.2016)
1B_242/2016 � � Arr�t du 21 juillet 2016
�A.________, repr�sent�
par Me Xavier de Haller, avocat,
Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne, p.a. Minist�re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 3 juin 2016.
Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ouvert une instruction p�nale contre A.________ pour brigandage qualifi� et blanchiment d'argent. Il lui est en substance reproch� d'avoir particip� � un braquage survenu le 30 d�cembre 2015 � Bussigny au pr�judice de deux convoyeurs de fonds, en v�hiculant les deux braqueurs arm�s contre une r�mun�ration de 50'000 francs. Le butin de ce forfait s'�l�ve � plus de 2,1 millions de francs. En outre, � compter du d�but de l'ann�e 2016, le pr�venu aurait intentionnellement transf�r� des fonds provenant de ce braquage � destination du Br�sil afin d'entraver leur d�couverte, leur identification et leur confiscation.
Dans le cadre de cette enqu�te, A.________ a �t� interpell� et entendu une premi�re fois par la police en qualit� de pr�venu de blanchiment d'argent le 10 mai 2016; faute d'�l�ments � charge, il n'a pas �t� appr�hend�. Il a �t� arr�t� le 19 mai 2016 apr�s avoir �t� mis en cause par un autre pr�venu le m�me jour. Le 20 mai 2016, le Minist�re public a requis la mise en d�tention provisoire du pr�venu pour une dur�e de trois mois, en raison d'un risque de fuite, de collusion et de r�it�ration.
Par ordonnance du 21 mai 2016, le Tribunal des mesures de contraintes � constat� que les conditions de la d�tention �taient r�alis�es, a ordonn� en lieu et place de celle-ci des mesures de substitution sous la forme d'une obligation faite au pr�venu de d�poser l'int�gralit� de ses documents d'identit� en mains du Minist�re public, a fix� la dur�e maximale de ces mesures � six mois et a ordonn� la lib�ration du pr�venu � compter du jour o� il aurait d�pos� l'int�gralit� des documents pr�cit�s. Le pr�venu a d�pos� aupr�s du Minist�re public son passeport et sa carte d'identit� br�siliens, ainsi que son permis de conduire suisse; son permis de s�jour �tait d�j� en mains de la procureure.
Le Minist�re public ayant recouru le m�me jour aupr�s de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal contre cette d�cision, le Pr�sident de la cour cantonale a ordonn� le maintien du pr�venu en d�tention jusqu'� droit connu sur le recours.
Par arr�t du 3 juin 2016, la Chambre des recours p�nale a admis le recours et ordonn� la d�tention provisoire du pr�venu pour une dur�e de trois mois.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que sa lib�ration imm�diate de la d�tention provisoire est ordonn�e, obligation lui �tant faite, � titre de mesures de substitution, de:
1. d�poser l'ensemble de ses documents d'identit� en mains de la direction de la proc�dure,
2. porter un dispositif de s�curit� et de ne pas quitter le canton de Gen�ve, et
3. fournir des s�ret�s dont le montant est fix� � dire de justice.
Il conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale et le Minist�re public renoncent � se d�terminer et se r�f�rent � l'arr�t attaqu�. Le recourant se d�termine.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 233 CPP et 80 LTF). L'arr�t cantonal ordonne la d�tention provisoire du recourant, de sorte que celui-ci a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF). Les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a ainsi lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister des charges suffisantes � l'�gard de l'int�ress� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction.
Le recourant conteste l'existence de forts soup�ons � son encontre au sens de l'art. 221 al. 1 CPP.
3.1.�Pour qu'une personne soit plac�e en d�tention provisoire, il doit exister � son �gard des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de la soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention provisoire n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
3.2.�La cour cantonale a constat� que deux sommes d'argent de respectivement 4'500 fr. et 5'005 fr. avaient transit� sur le compte du recourant au Br�sil en janvier et f�vrier 2016 et que les explications que celui-ci avaient donn�es � ce sujet n'�taient gu�re convaincantes. Le recourant conteste que ces virements puissent fonder de forts soup�ons � son encontre puisque ces montants diff�reraient totalement des virements effectu�s par les autres pr�venus, qui repr�sentaient en g�n�ral plusieurs dizaines de milliers de francs. Cela peut toutefois s'expliquer par le fait qu'il aurait touch� une somme moindre vu le r�le qu'il est soup�onn� avoir tenu dans l'affaire. De m�me, que ces montants soient en inad�quation avec les 50'000 fr. qu'il aurait touch�s peut simplement laisser pr�sumer des versements �chelonn�s. Le recourant ne conteste au demeurant pas qu'il �tait, � l'�poque des virements, non seulement sans emploi, mais sans aide sociale. Il ne revient du reste pas sur les explications qu'il a donn�es au sujet de ces virements ni sur les doutes que les juges des instances pr�c�dentes ont relev�s � cet �gard. En bref, alors que d'une part le recourant n'est pas en mesure d'expliquer de fa�on convaincante comment il aurait �t� en mesure de proc�der � de tels virements au vu de sa situation financi�re, les circonstances laissent pr�sumer un lien avec l'infraction dont il est soup�onn�.
A cela s'ajoute que le recourant est mis en cause par plusieurs personnes, en dernier lieu le 24 mai 2016 par B.________.
Au vu de ces �l�ments, l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle il existerait de forts soup�ons � l'encontre du pr�venu ne viole pas l'art. 221 al. 1 CPP.
Le recourant affirme qu'il n'existerait aucun risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP.
4.1.�Conform�ment � l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible mais �galement probable. La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s).
4.2.�Les juges cantonaux ont constat� que le recourant, titulaire d'un permis C, est sans emploi et ne b�n�ficie pas de l'aide sociale, qu'il fait l'objet de poursuites pour 22'000 fr. et qu'il sous-loue un appartement sans contrat � une adresse qu'il n'a pas d�clar�e au Service de la population. Il a en outre des liens �troits avec le Br�sil, dont il est ressortissant, o� il est n� et a v�cu jusqu'� 10 ans. L'�pouse du recourant est �galement br�silienne et r�side en Suisse dans l'attente d'une d�cision sur demande de regroupement familial; elle est sans emploi. Enfin, peu avant son interpellation, le recourant a s�journ� deux mois au Br�sil et y a ouvert un compte bancaire.
Le recourant se pr�vaut des forts liens qu'il aurait en Suisse, en particulier familiaux, sa m�re et ses jeunes demi-fr�re et demi-soeur y r�sidant. Or, la seule existence de tels liens n'appara�t pas suffisante pour pr�venir tout risque de fuite. Le recourant ne conteste en revanche pas la pr�carit� de sa situation en Suisse ni ses liens avec le Br�sil. Il n'explique notamment pas les raisons pour lesquelles il vient d'ouvrir ce compte bancaire au Br�sil, ni pourquoi, alors qu'il allait �marger � l'aide sociale, il a mis la priorit� sur un voyage dans ce pays avant m�me d'avoir entrepris les d�marches lui assurant un revenu minimum en Suisse.
Qu'il n'ait pas tent� de fuir apr�s sa premi�re interpellation ne saurait �tre d�cisif, puisque, comme l'a relev� la cour cantonale, il n'�tait alors pas inqui�t� pour brigandage, mais uniquement pour blanchiment d'argent. A ce stade, il pouvait ne pas avoir conscience de la gravit� de la peine qu'il encourait.
Vu les circonstances, le risque de fuite doit donc �tre admis.
Le risque de fuite �tant �tabli, il n'est pas n�cessaire d'examiner si d'autres conditions, alternatives, � la d�tention provisoire sont r�alis�es, sous r�serve de l'examen d'une mesure moins grave en vertu du principe de proportionnalit� (consid. 6).
Le recourant fait en effet valoir une violation du principe de proportionnalit�. Selon lui, le d�p�t d'une caution ou une assignation � r�sidence, cas �ch�ant avec port d'un dispositif de surveillance �lectronique, seraient de nature � �viter tout risque de fuite, tout en �tant moins s�v�res que la d�tention provisoire.
6.1.�A teneur de l'art. 197 al. 1 let. c CPP, qui concr�tise le principe de la proportionnalit�, les mesures de contrainte ne peuvent �tre prises que si les buts poursuivis ne peuvent pas �tre atteints par des mesures moins s�v�res. L'art. 212 al. 2 let. c CPP rappelle cette exigence en pr�voyant que les mesures de contrainte entra�nant une privation de libert� doivent �tre lev�es d�s que des mesures de substitution permettent d'atteindre le m�me but. L'art. 237 al. 1 CPP pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'alin�a 2 de cette disposition, font notamment partie des mesures de substitution l'assignation � r�sidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c) ou l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). Pour surveiller l'ex�cution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent �tre fix�s � la personne sous surveillance (al. 3).
6.2.�Le recourant persiste � pr�tendre que le fait qu'il n'ait pas fui en d�pit de sa premi�re interpellation d�montrerait qu'il n'a aucune intention de se soustraire � la justice. Or, comme on l'a d�j� indiqu�, il n'�tait alors pas inqui�t� pour brigandage et pouvait ne pas encore mesurer la gravit� de la peine qu'il encourait. Le recourant n'ayant ni emploi fixe, ni revenu et son �pouse n'ayant aucune garantie d'obtenir un titre de s�jour, le risque de fuite est en revanche d�sormais important. Le d�p�t d'une caution en "rapport raisonnable" avec sa situation financi�re ne serait manifestement pas de nature � dissuader le recourant d'une �ventuelle fuite. Quant � l'assignation � r�sidence, cas �ch�ant avec port d'un dispositif de surveillance �lectronique, cette mesure n'appara�t quoi qu'il en soit pas envisageable au vu du risque de collusion relev� par la cour cantonale. Ce risque doit en effet �tre confirm�: non d�tenu, le recourant serait en mesure d'entrer en contact avec le co-auteur pr�sum� non encore interpell�; que celui-ci se trouve � l'�tranger n'y change rien, de nombreux moyens de communication permettant aux int�ress�s d'�changer s'ils le souhaitent.
La d�tention appara�t ainsi conforme au principe de proportionnalit�.
Les conditions pos�es � l'art. 64 al. 1 LTF �tant r�unies, il convient de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire, de lui d�signer Me Xavier de Haller comme avocat d'office et d'allouer � celui-ci une indemnit� � titre d'honoraires, qui seront support�s par la caisse du tribunal. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Xavier de Haller est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.
Lausanne, le 21 juillet 2016