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Timestamp: 2016-10-26 19:35:59+00:00
Document Index: 224650199

Matched Legal Cases: ['art. 287', 'art. 288', 'art. 285', 'art. 286', 'art. 29', 'art. 287', 'art. 62', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 287', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_716/2009 (22.04.2010)
5A_716/2009
Arr�t du 22 avril 2010
repr�sent�e par Me Paolo Castiglioni, avocat,
repr�sent�e par Me Cyrille Piguet, avocat,
action r�vocatoire,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 septembre 2009.
A.a A.________ SA, devenue B.________ SA en 2003, a �t� constitu�e en 1998 par les fr�res C.________ et D.Z.________, qui en furent les ayants droit �conomiques et, aux c�t�s de E.________, les administrateurs. Active dans le domaine de l'horlogerie, la soci�t� avait en particulier pour objectif le d�veloppement d'un chronographe qui exploitait, avec son accord, le nom et l'image de la star du football F.________. Dans ce contexte, elle a souscrit aupr�s de l'assureur G.________ une assurance couvrant, � hauteur de 10'000'000 USD, le risque que F.________ ne puisse plus pratiquer son sport pendant une p�riode de 12 mois cons�cutifs. En 1998 et 1999, ce risque s'est r�alis�, ensuite de blessures subies par le footballeur. Cet �v�nement a compromis l'essor du chronographe pr�cit� et a fait na�tre une pr�tention de A.________ SA � l'encontre de l'assureur. Le 25 juin 2003, A.________ SA a obtenu un sursis concordataire, qui a �t� prolong� le 16 septembre 2003; le 12 janvier 2004, elle a �t� d�clar�e en faillite.
X.________ est une soci�t� offshore situ�e dans les �les Vierges Britanniques, dont les fr�res Z.________ sont les ayants droit �conomiques et les animateurs. Principal bailleur de fonds de A.________ SA, elle a permis � celle-ci d'obtenir de la Banque H.________, en fournissant des garanties � cet �tablissement, une ligne de cr�dit de 2'000'000 USD en 1998, laquelle a �t� port�e � 10'000'000 USD en janvier 2000. Elle a �galement effectu�, sans contreprestation, des apports en nature et en liquide � A.________ SA, qui ont totalis� 20'330'000 USD en janvier 2002.
A.b Dans le courant de l'ann�e 2000, X.________ a obtenu, en son nom, une ligne de cr�dit aupr�s de la Banque H.________. Rendu possible gr�ce � des garanties fournies par I.________, connaissance des fr�res Z.________ et ancien employ� de la banque, et par une soci�t� dont le pr�nomm� �tait l'ayant droit �conomique, J.________ SA, cet emprunt devait servir, aux dires des int�ress�s, au financement de A.________ SA. En contrepartie desdites garanties, X.________ a sign�, le 4 juillet 2000, une convention avec J.________ SA par laquelle elle s'engageait � rembourser sa ligne de cr�dit au plus tard le 30 juin 2000 (sic); si elle ne devait pas �tre en mesure de lib�rer J.________ SA avant le 1er ao�t 2000, elle s'engageait alors � lui payer, � premi�re r�quisition de sa part, la somme de 1'000'000 USD, �tant pr�cis� que ce montant correspondait au solde d�biteur du compte de X.________ aupr�s de la Banque H.________. La convention ne comportait aucune mention de A.________ SA.
En 2001, les fr�res Z.________, X.________ et A.________ SA ont sign� conjointement une reconnaissance de dette en faveur de I.________ et J.________ SA, remboursable selon des �ch�ances fix�es. Initialement arr�t� � 1'850'000 USD le 30 mars 2001, le montant de cette dette a �t� r�duit � 1'650'000 USD le 7 mai 2001.
A cette derni�re date �galement, A.________ SA, alors en n�gociation avec l'assureur � qui elle r�clamait la somme de 10'000'000 USD ensuite des accidents subis par F.________, a d�clar� c�der � I.________ et J.________ SA, � en garantie des engagements souscrits aux c�t�s de C.________ et D.Z.________ et de X.________ en relation avec la reconnaissance de dette �, sa pr�tention � l'encontre de l'assureur � concurrence de 1'650'000 USD.
A.c Au d�but de 2003, l'assureur a vers� � l'administrateur E.________ une indemnit� d'assurance de 1'700'000 USD en faveur de A.________ SA. De cette somme, 1'250'000 USD ont, sur instruction des fr�res Z.________ et en accord avec I.________ et J.________ SA, �t� vers�s le 26 mars 2003 sur le compte de A.________ SA aupr�s de la Banque H.________; 200'000 USD (244'320 fr.) ont �t� pay�s le 31 mars 2003 � Me K.________, avocat, en faveur d'une personne ind�termin�e. Le solde de l'indemnit� d'assurance, soit 250'000 USD, est rest� en mains de l'administrateur E.________.
La somme de 1'250'000 USD vers�e le 26 mars 2003 � la Banque H.________ a servi � rembourser le montant de 833'481 fr. 14 qui figurait alors au d�bit du compte de A.________ SA et a rendu ce compte cr�diteur. Les 26 mars, 12 mai et 4 juin 2003, A.________ SA a fait transf�rer de son compte, en faveur de X.________, les sommes de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80). Ces transferts ont permis � cette derni�re de solder le d�bit de son propre compte aupr�s de la Banque H.________, int�r�ts compris, �tant pr�cis� que le montant de 23'704 USD a �t� vers� directement � I.________. Selon la banque, ce dernier et J.________ SA ont, gr�ce auxdits versements, �t� lib�r�s des garanties qu'ils avaient fournies, � hauteur de 1'850'000 USD, en faveur de X.________, garanties qui avaient permis � celle-ci d'obtenir en 2000 la ligne de cr�dit de m�me montant destin�e au financement de A.________ SA.
A.d A tout le moins depuis la fin de l'ann�e 2001, X.________ SA a r�guli�rement postpos� ses cr�ances contre A.________ SA, jusqu'� concurrence d'un montant de 17'996'940 fr. au 13 juin 2003, int�r�ts compris. Ces postpositions successives ont permis � A.________ SA d'�viter le d�p�t de son bilan. Dans la faillite de cette derni�re, X.________ a produit une cr�ance de 12'500'673 fr. 60, laquelle a �t� �cart�e en totalit� par la masse en faillite, motif pris des postpositions pr�cit�es.
B.a Les 6 janvier et 10 mars 2006, la masse en faillite de A.________ SA a c�d� � sept cr�anciers, dont Y.________, tous les droits r�sultant d'une action r�vocatoire contre X.________, � raison de 920'000 fr., 244'320 fr., 28'956 fr. 80 et 14'000 fr. Cinq d'entre eux, y compris la cr�anci�re pr�cit�e, ont ouvert cette action r�vocatoire.
B.b Par jugement du 8 septembre 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a r�voqu� et annul� le paiement de 244'320 fr., et condamn� X.________ � verser cette somme, avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 mars 2003, aux cinq cr�anciers cessionnaires pris solidairement.
Le tribunal a consid�r� que les quatre paiements dont la r�vocation �tait requise avaient �t� effectu�s par A.________ SA dans l'ann�e qui avait pr�c�d� sa faillite, alors qu'elle �tait surendett�e, directement ou indirectement en faveur de X.________, qui connaissait la situation financi�re de A.________ SA. Les sommes de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80), vers�es au titre de remboursement du solde de l'avance de 1'850'000 USD consentie par X.________ � A.________ SA durant l'ann�e 2000, n'avaient certes pas �teint de dette �chue (art. 287 al. 1 ch. 3 LP), compte tenu des postpositions successives qui �taient survenues; cela �tant, A.________ SA avait pu b�n�ficier de l'avance en question, par le truchement de X.________, gr�ce aux garanties fournies par I.________ et J.________ SA � la Banque H.________; or, par les reconnaissances de dette des 30 mars et 7 mai 2001, elle s'�tait reconnue d�bitrice de ladite somme � l'�gard de I.________ et J.________ SA, et la somme avait �t� stipul�e remboursable le 28 f�vrier 2002 au plus tard; en outre, le 7 mai 2001 �galement, elle avait encore d�clar� c�der � ces derniers, � concurrence de 1'650'000 USD, sa cr�ance envers l'assureur. Selon le tribunal, ce m�canisme de reconnaissance de dette et de cession de cr�ance ne constituait pas un ensemble d'op�rations dolosives sujettes � r�vocation au sens de l'art. 288 LP, d�s lors qu'il n'avait pas eu pour but de porter pr�judice aux cr�anciers de la faillie ou de favoriser ind�ment certains d'entre eux. De plus, d'un point de vue �conomique, le r�sultat des trois paiements avait eu pour effet de solder une dette �chue le 28 f�vrier 2002 de la faillie � l'�gard de I.________ et J.________ SA, de sorte qu'ils n'�taient pas sujets � r�vocation au sens des art. 285 ss LP. Ce raisonnement ne pouvait toutefois s'appliquer au paiement de la somme de 244'320 fr. (200'000 USD) effectu� le 31 mars 2003 en faveur d'un tiers cr�ancier non identifi�, paiement qui constituait donc une lib�ralit� de la faillie sujette � r�vocation en application de l'art. 286 LP.
B.c Quatre des cr�anciers demandeurs ont fait appel � la Cour de justice du canton de Gen�ve afin d'obtenir la r�vocation et l'annulation des autres montants en litige. Trois d'entre eux ayant ensuite retir� leur appel, seule Y.________ est rest�e en cause comme appelante.
Dans son appel incident, X.________ a notamment contest� avoir la l�gitimation passive pour r�pondre de la r�vocation du paiement de 244'320 fr. (200'000 USD) effectu� le 31 mars 2003 et a conclu � la constatation de la nullit� de l'action r�vocatoire.
Par arr�t du 18 septembre 2009, la Cour de justice a r�voqu� et annul� les paiements de 244'320 fr., 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80, et a condamn� X.________ � payer ces montants, avec int�r�ts, � Y.________. Elle a consid�r� en substance que, contrairement � ce qu'avait retenu le tribunal de premi�re instance, il ne pouvait �tre tenu pour acquis, m�me d'un point de vue �conomique, que le cr�dit accord� � X.________ avait exclusivement servi � financer la faillie, que les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80 n'avaient pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie, que la somme qu'ils repr�sentaient avait �t� ind�ment soustraite � l'ex�cution forc�e et qu'il convenait donc d'admettre leur r�vocation, � l'instar du paiement de la somme de 200'000 USD (244'320 fr.), dont l'instruction avait �tabli qu'il avait b�n�fici� � X.________.
Contre cet arr�t cantonal, qui lui a �t� notifi� le 25 septembre 2009, X.________ a interjet�, le 26 octobre 2009, un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif, tendant au rejet de l'action r�vocatoire intent�e par Y.________ ou au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante invoque la violation des art. 29 Cst. et 8 CC, d'une part, et de l'art. 287 LP, d'autre part.
Par ordonnance du 18 d�cembre 2009, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise et la recourante invit�e, sur demande de l'intim�e, � verser la somme de 15'000 fr. � titre de s�ret�s en garantie des d�pens (art. 62 al. 2 LTF). Cette somme a �t� vers�e dans le d�lai imparti.
Dans sa r�ponse du 19 mars 2010, l'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) et dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours est recevable.
La recourante invoque la violation des art. 29 Cst. et 8 CC en relation avec la constatation d'un fait, le paiement de la somme de 200'000 USD (244'320 fr.) par l'administrateur E.________ � l'avocat K.________.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51).
L'art. 8 CC conf�re � celui qui a le fardeau de la preuve le droit d'offrir ses moyens de preuve et d'obtenir qu'ils soient administr�s, s'ils ont �t� pr�sent�s � temps et selon les formes pr�vues par la proc�dure cantonale (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 290). Si des moyens de preuve sont invoqu�s en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral, le recourant doit donc se plaindre de la violation de l'art. 8 CC, et non de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�ts 5A_403/2007 du 25 octobre 2007, consid. 3.1; 5A_193/2008 du 13 mai 2008, consid. 3.1; 5A_44/2008 du 7 juillet 2008, consid. 3). L'art. 8 CC ne permet toutefois pas de remettre en question l'appr�ciation des preuves du juge cantonal, ni n'exclut l'appr�ciation anticip�e des preuves ou une administration limit�e des preuves lorsque celle-ci emporte la conviction du juge quant � l'exactitude d'une all�gation (ATF 127 III 520 consid. 2a p. 521/522; 126 III 315 consid. 4a p. 317; 122 III 219 consid. 3c p. 223; 114 II 289 consid. 2a p. 291). Il ne permet pas non plus de critiquer l'appr�ciation du juge du fait quant � l'aptitude d'un moyen de preuve � prouver un fait pertinent (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223 in fine).
2.2 La cour cantonale a retenu comme �tabli par un t�moignage, celui du r�viseur des comptes de la faillie, et par diverses pi�ces du dossier, dont l'une provenant des �critures comptables de cette derni�re, que le paiement de 200'000 USD � Me K.________ avait �t� effectu� � pour le compte � de la recourante. Cela �tant et la recourante, repr�sent�e par les m�mes administrateurs que la faillie, n'ayant fourni aucune autre explication � ce sujet, la cour cantonale a tenu pour acquis que ledit paiement avait b�n�fici� � la recourante.
Sur ce point, cette derni�re se pr�vaut de ce que Me K.________ avait indiqu� sous serment que la somme en question ne lui avait pas �t� vers�e pour le compte de la recourante, inconnue de lui, que la mention manuscrite � pmt pour cpte de X.________ � sur une pi�ce aurait �t� ajout�e apr�s que celle-ci ait �t� �mise, � vraisemblablement par erreur �, et que le r�viseur des comptes de la faillie, � qui cette pi�ce avait �t� pr�sent�e plus de cinq ans apr�s, se serait limit� � indiquer ce qui y �tait mentionn�. La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir jug� utile, comme le droit cantonal l'y autorisait, de rouvrir les enqu�tes et de r�entendre le r�viseur des comptes de la faillie, de m�me que de n'avoir pas tenu compte du t�moignage de Me K.________.
Par cette critique, la recourante s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation, notamment anticip�e, des preuves par l'autorit� cantonale, appr�ciation dont elle ne d�montre pas par ailleurs, selon les exigences requises, qu'elle serait arbitraire (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Il s'ensuit que les griefs de violation des art. 8 CC et 29 Cst. doivent �tre rejet�s et que les griefs relatifs � l'appr�ciation des preuves sont irrecevables.
La cour cantonale a admis la r�vocation en se basant sur l'art. 287 al. 1 ch. 3 LP. Il n'y a pas lieu d'examiner ce point au vu des griefs de la recourante.
3.1 Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80), effectu�s moins d'un an avant la faillite de A.________ SA, avaient permis de solder, en capital et int�r�ts, un emprunt contract� en 2000 aupr�s de la Banque H.________ par la seule recourante, emprunt que celle-ci avait obtenu gr�ce � des garanties fournies � la banque par I.________ et J.________ SA, et dont le montant avait �t� successivement fix� � 1'000'000 USD (juillet 2000), 1'850'000 USD (30 mars 2001) et 1'650'000 USD (7 mai 2001). La faillie ne s'�tait jointe que le 30 mars 2001 � la recourante pour se reconna�tre, solidairement avec elle, d�bitrice des garants I.________ et J.________ SA � concurrence du montant de leur garantie. Le m�canisme ainsi mis en place �tait complexe et peu transparent, cette opacit� tenant notamment � la finalit� recherch�e: les engagements de la recourante et de la faillie avaient en effet pour objectif de fournir � I.________ et J.________ SA des garanties pour la dette hypoth�tique que ces derniers �taient susceptibles d'avoir � l'�gard de la banque, en lien avec leur propre position de garants de l'emprunt contract� par la recourante. Ainsi, gr�ce � des reconnaissances de dette, sign�es d'abord uniquement au nom de la recourante, puis �galement au nom de la faillie, et gr�ce � la cession d'une importante cr�ance future de la faillie, la recourante avait obtenu les garanties exig�es par la banque. Le manque de transparence du syst�me �tait encore accentu� par l'absence de production, par la recourante, de tout document qui aurait �tabli que son cr�dit avait �t� effectivement et exclusivement affect� aux besoins de la faillie.
Au surplus, note l'arr�t attaqu�, la recourante - dont les repr�sentants et ayants droit �taient �galement les uniques actionnaires et administrateurs de la faillie - n'avait pas expliqu� la raison des engagements pris par la faillie les 30 mars et 7 mai 2001, � ses c�t�s, en faveur de I.________ et J.________ SA, explication qui s'av�rait d'autant plus n�cessaire que la faillie �tait d�j� surendett�e � cette �poque, n'ayant �vit� son d�p�t de bilan que par la postposition des cr�ances de la recourante, et qu'elle b�n�ficiait d�j� de fonds provenant de la ligne de cr�dit de celle-ci. D�s lors qu'elle n'�tait pas elle-m�me d�bitrice de l'emprunt, la faillie se trouvait donc � l'abri de toute pr�tention susceptible d'�tre �mise par les garants de celui-ci. En outre, bien qu'ayant propos� aux garants, par deux fois, un �ch�ancier de remboursement � court terme, la recourante n'avait pas d�montr�, ni pour elle ni pour la faillie, pas plus que pour leurs deux ayants droit engag�s � titre personnel, avoir respect� ne serait-ce que la premi�re �ch�ance pr�vue, pourtant fix�e quelques jours apr�s la signature des documents. Cela d�montrait le peu d'int�r�t qui avait �t� port� aux engagements pris dans ces reconnaissances de dette, tant de la part des d�biteurs qui y figuraient, que de la part de leurs pr�tendus cr�anciers, ceux-ci ne s'�tant de surcro�t jamais manifest�s aupr�s des premiers pour leur r�clamer leur d�. Compte tenu de l'absence de tout motif valable � m�me de justifier les engagements pris par la faillie � l'�gard des garants de l'emprunt bancaire de la recourante, la port�e de la reconnaissance de dette du 7 mai 2001 �tait limit�e et il ne pouvait lui �tre accord� une importance d�terminante. En particulier, il ne pouvait pas �tre d�duit de cette seule reconnaissance que la pr�tendue dette dont elle traitait �tait �chue le 28 f�vrier 2002; en effet, � cette date, le compte courant de la recourante, objet de la ligne de cr�dit, pr�sentait un solde positif, de sorte que cette derni�re n'avait objectivement aucune dette exigible, ni � l'�gard de la banque, ni a fortiori � l'�gard des garants de cette ligne de cr�dit inutilis�e. Par voie de cons�quence, la cession d'une cr�ance de 1'650'000 USD, effectu�e � en garantie des engagements � pr�vus dans la reconnaissance de dette, n'�tait pas non plus justifi�e.
Il s'ensuivait, selon la cour cantonale, que les trois paiements en question n'avaient pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie et que la somme qu'ils repr�sentaient avait �t� ind�ment soustraite � l'ex�cution forc�e.
3.2 La recourante soutient que la volont� des parties, interpr�t�e � la lumi�re de l'art. 18 CO, �tait de conclure un contrat de pr�t entre la faillie, d'une part, et I.________ et J.________ SA, d'autre part, et non pas, comme l'aurait retenu � tort la cour cantonale, de fournir des garanties � ces derniers pour la dette hypoth�tique qu'ils �taient susceptibles d'avoir � l'�gard de la banque.
La d�termination de la volont� r�elle, en particulier savoir ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611), qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles ne soient manifestement inexactes (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252, 384 consid. 4.2.2 p. 391). En mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 c. 4.3 p. 62, 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d� �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
La recourante ne fait pas une telle d�monstration et se contente en r�alit� d'opposer sa propre version des faits. Au demeurant, il est constant que la recourante a obtenu, en son nom, une ligne de cr�dit gr�ce � des garanties fournies par I.________ et J.________ SA. Or, comme le souligne avec raison l'intim�e, on voit difficilement, dans ces conditions, comment ces derniers auraient pu, par une seule et m�me op�ration, garantir le pr�t accord� par la banque � la recourante et accorder eux-m�mes un pr�t � la faillie. Il n'ont du reste vers� aucun montant � celle-ci, le bailleur de fonds de la faillie ayant �t� la recourante selon les constatations de l'arr�t attaqu�.
3.3 La recourante conteste la conclusion de la cour cantonale selon laquelle les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80) n'ont pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie.
Elle fait valoir � cet �gard, sans autre pr�cision, qu'au moment o� la faillie a vers� ces montants sur son compte, ce dernier �tait au d�bit des m�mes sommes. L'arr�t attaqu� retient certes que ces transferts ont alors permis � la recourante de solder le d�bit pr�sent� par son propre compte aupr�s de la banque. Il n'indique toutefois pas le montant de ce d�bit. Mais, surtout, il constate que le compte bancaire de la recourante n'a �t� en d�couvert qu'� compter du 16 juillet 2002, soit plus d'un an apr�s la signature des reconnaissances de dette et de la cession de cr�ance du printemps 2001; en outre, la mise en d�bit dudit compte r�sultait d'une op�ration portant sur un montant de 1'019'198 fr. 40, libell�e � change comptant USD/CHF �, dont rien ne disait qu'elle concernait la faillie, la recourante ne l'ayant pas mentionn�e dans son �num�ration des versements post�rieurs au 7 mai 2001 auxquels elle aurait proc�d� en faveur de celle-ci; de surcro�t, il n'�tait pas non plus �tabli que les deux principaux versements en faveur de la faillie invoqu�s par la recourante avaient un quelconque rapport avec la ligne de cr�dit dont elle disposait: en effet, celui de 1'185'000 fr. du 15 janvier 2002 n'avait pas mis son compte courant en d�couvert et celui de 1'466'976 USD du m�me jour n'avait pas �t� effectu� depuis ce compte courant.
La recourante ne s'en prend pas � ces constatations en s'attachant � d�montrer leur caract�re arbitraire, pas plus qu'elle ne tente de remettre en cause les consid�rations de l'arr�t attaqu� sur la port�e, limit�e, de la reconnaissance de dette du 7 mai 2001, se contentant d'affirmer que celle-ci doit �tre consid�r�e comme valable. Elle ne d�montre donc pas en quoi la conclusion � laquelle a abouti la cour cantonale sur ce point serait insoutenable ou contraire au droit.
3.4 La recourante pr�tend enfin que les cr�anciers n'auraient subi aucun dommage, dans la mesure o� la faillie a pu b�n�ficier de versements �quivalents � la cession des pr�tentions. Elle ne d�veloppe toutefois pas cet argument.
Selon la jurisprudence, l'acte r�vocable peut causer un pr�judice effectif aux cr�anciers ou � certains d'entre eux en diminuant le produit de l'ex�cution forc�e ou la part de ces cr�anciers � ce produit, ou encore en aggravant leur position dans la proc�dure d'ex�cution forc�e. En principe, il n'y a pas un pareil pr�judice lorsque l'acte attaqu� consiste en l'�change d'une prestation du d�biteur et d'une contre-prestation de m�me valeur du cocontractant. L'acte est n�anmoins attaquable, m�me dans ce cas, si le d�biteur avait pour but de disposer de ses derniers actifs au d�triment de ses cr�anciers. Lorsque, en contre-partie d'�l�ments de son patrimoine ali�n�s, le d�biteur n'acquiert qu'une cr�ance ou qu'il dispose d'une somme d'argent ou d'autres valeurs aux fins d'acquitter une dette, il n'obtient pas en �change de sa prestation une contre-prestation qui exclurait d'embl�e tout pr�judice pour les cr�anciers. Si le d�biteur se trouve d�j� dans une situation financi�re difficile, le paiement d'une dette, m�me exigible, cause en r�gle g�n�rale un pr�judice aux autres cr�anciers. Pour que le paiement entra�ne un pr�judice, il faut qu'il soit prouv� que, s'il n'avait pas eu lieu, les sommes re�ues par le b�n�ficiaire se seraient retrouv�es dans la masse et auraient �t� r�parties entre les cr�anciers (ATF 135 III 276 consid. 6.1.2 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, l'existence d'un �change de prestations de m�me valeur n'est nullement �tablie et, comme le souligne � juste titre l'intim�e, si les versements litigieux n'avaient pas �t� effectu�s par la faillie sur le compte de la recourante, la masse en faillite aurait directement b�n�fici� de ces sommes. L'argument de la recourante ne saurait donc �tre retenu.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais et d�pens de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Par pr�l�vement sur les s�ret�s constitu�es par la recourante, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 15'000 fr. � l'intim�e � titre de d�pens.