Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/name/Philippe%20Mathieu
Timestamp: 2019-12-15 06:19:52+00:00
Document Index: 86274933

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 2"]

Philippe Mathieu - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Mathieu (Philippe)
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
à l'arrêté du
précités, pour la filière PC
Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique, soit
en remplacement des candidats, nommés ci-dessus, qui se désisteraient, soit par report des places qui ne pourraient pas être pourvues
au titre d'une autre filière, après épuisement de la liste d'admission de cette dernière
JORFTEXT000039202579(source JORF)
De: Philippe MATHIEU
vice-président au tribunal de grande instance de Troyes
président du tribunal de grande instance de Chaumont
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal_grande_instance="Chaumont"
JORFTEXT000036151252(source JORF)
De: Mathieu (Philippe, Bernard)
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
JORFTEXT000036039120(source JORF)
pour l'année 2017 les officiers de réserve
Pour le grade de capitaine de réserve
JORFTEXT000035922095(source JORF)
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
JORFTEXT000035589965(source JORF)
20 Septembre 201720/09/2017
directeur territorial bancaire
au nom du directeur général, tous actes relatifs à l'exercice de la fonction d'autorité de certification et de la fonction d'organisme de paiement pour les programmes européens cofinancés par le fonds structurel FEDER
JORFTEXT000035466168(source JORF)
au nom du directeur général, les actes
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
16° Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000035186107(source JORF)
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2016-03-01"
JORFTEXT000033704051(source JORF)
JORFTEXT000033681940(source JORF)
JORFTEXT000033061044(source JORF)
JORFTEXT000032584712(source JORF)
26 Mai 201626/05/2016
JORFTEXT000031794577(source JORF)
08 Janvier 201608/01/2016
JORFTEXT000031426194(source JORF)
06 Novembre 201506/11/2015
JORFTEXT000031426192(source JORF)
De: Mathieu Philippe
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517106S(source BOMI)
16 Septembre 201516/09/2015
JORFTEXT000031132284(source JORF)
06 Septembre 201506/09/2015
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
23° Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
administrateur du musée de la marine de Rochefort
comme auditrices et auditeurs de la 200e session en région (promotion « Jacques Chaban-Delmas ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Bordeaux et à Pau du 7 avril au
JORFTEXT000030681000(source JORF)
lieutenant, transmissions
JORFTEXT000030540765(source JORF)
03 Mai 201503/05/2015
pour suivre la 200e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Bordeaux et à Pau du 7 avril au
a) A titre français
JORFTEXT000030426891(source JORF)
02 Avril 201502/04/2015
JORFTEXT000030258088(source JORF)
20 Février 201520/02/2015
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
date_debut="2014-12-01"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
11 Février 201511/02/2015
pour l'année 2014 les officiers de réserve
JORFTEXT000030098367(source JORF)
15 Janvier 201515/01/2015
vice-président au tribunal de grande instance de Chaumont
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
JORFTEXT000028965805(source JORF)
au nom de la directrice générale, tous actes relatifs à l'exercice de la fonction d'autorité de certification et de la fonction d'organisme de paiement pour les programmes européens cofinancés par le fonds structurel FEDER
JORFTEXT000028856560(source JORF)
au nom de la directrice générale, les actes
JORFTEXT000028819535(source JORF)
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
Pour le grade de lieutenant de réserve
JORFTEXT000026367900(source JORF)
JORFTEXT000026205964(source JORF)
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
les actes, documents et pièces cités à l'alinéa 2 du présent article
Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000025715350(source JORF)
22 Avril 201222/04/2012
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000025455237(source JORF)
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011
Le maréchal des logis-chef
JORFTEXT000024738361(source JORF)
01 Novembre 201101/11/2011
De: Mathieu (Philippe, Gérard, Sylvain)
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Les sous-lieutenants
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
27 Août 201127/08/2011
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
JORFTEXT000024484595(source JORF)
20 Août 201120/08/2011
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023328929(source JORF)
30 Décembre 201030/12/2010
pour l'année 2010 les officiers de réserve
JORFTEXT000023229758(source JORF)
14 Décembre 201014/12/2010
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000023217659(source JORF)
11 Décembre 201011/12/2010
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
XII. - Pour la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000022423599(source JORF)
03 Juillet 201003/07/2010
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
JORFTEXT000022423592(source JORF)
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
Les adjudants-chefs de réserve
date_debut="2009-12-01"
JORFTEXT000021924075(source JORF)
07 Mars 201007/03/2010
juge des enfants au tribunal de grande instance de Troyes
JORFTEXT000021573879(source JORF)
31 Décembre 200931/12/2009
XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion - océan Indien
JORFTEXT000021254171(source JORF)
11 Novembre 200911/11/2009
juge des enfants (Troyes)
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
STD de Limoges
JORFTEXT000020764293(source JORF)
20 Juin 200920/06/2009
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XIX. ― Pour la direction régionale Réunion - océan Indien
JORFTEXT000020677489(source JORF)
30 Mai 200930/05/2009
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
XIX. - Pour la direction régionale Réunion - océan Indien
JORFTEXT000018151457(source JORF)
21 Février 200821/02/2008
X. - Pour la direction régionale Réunion - océan Indien
JORFTEXT000000467380(source JORF)
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
JORFTEXT000000467379(source JORF)
directeur du pôle bancaire
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Réunion - océan Indien
JORFTEXT000000647824(source JORF)
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
JORFTEXT000000266692(source JORF)
23 Mars 200623/03/2006
attaché principal d'administration centrale, directeur du pôle bancaire de la direction régionale Réunion-océan Indien
JORFTEXT000000813104(source JORF)
JORFTEXT000000451755(source JORF)
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
JORFTEXT000000264806(source JORF)
19 Juillet 200519/07/2005
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôles Bancaire de la direction régionale Réunion-océan Indien, définies par le directeur régional Réunion-océan Indien
JORFTEXT000000628210(source JORF)
JORFTEXT000000253806(source JORF)
De: Mathieu (Philippe, Gilles)
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
corps="Officiers spécialisés de la marine"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
attaché principal d'administration centrale, directeur du pôle activités bancaires de la direction régionale Réunion-océan Indien
les documents et pièces énumérés à l'article 2 du présent arrêté
JORFTEXT000000783572(source JORF)
04 Juin 200404/06/2004
pour l'année 2004 les officiers
Pour le grade de capitaine de corvette
JORFTEXT000000608228(source JORF)
10 Janvier 200410/01/2004
JORFTEXT000000611472(source JORF)
03 Janvier 200403/01/2004
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
JORFTEXT000000248173(source JORF)
16 Novembre 200316/11/2003
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
JORFTEXT000000607607(source JORF)
23 Août 200323/08/2003
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597598(source JORF)
24 Juillet 200324/07/2003
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000419216(source JORF)
18 Mai 200318/05/2003
lieutenant de vaisseau ; 26 ans de services
JORFTEXT000000594483(source JORF)
07 Novembre 200207/11/2002
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
13 Janvier 200113/01/2001
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/07
JORFTEXT000000744360(source JORF)
07 Septembre 199907/09/1999
(université Lille-I - Institut universitaire de technologie A)
Université Lille-I - Institut universitaire de technologie A
JORFTEXT000000740026(source JORF)
06 Décembre 199706/12/1997
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
date_debut="1997-08-01"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
11 Juillet 199711/07/1997
De: Mathieu (Philippe, Michel, Claude)
membre de la société civile professionnelle Jean-Baptiste Verdier et Philippe Vironneau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire_residence="Fousseret (Haute-Garonne)"
JORFTEXT000000563817(source JORF)
23 Novembre 199623/11/1996
De: Mathieu (Philippe, Jean)
Cazenave de (Louis)
16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
JORFTEXT000000737596(source JORF)
04 Novembre 199504/11/1995
De: Mathieu (Philippe, Pierre, Michel)
représentant de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération au Sénégal; 31 ans de services civils et militaires
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
nomme_par="Ministère de la coopération"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
04 Décembre 199404/12/1994
Au grade d'enseigne de vaisseau de are classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="1993-08-01"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
07 Juillet 199307/07/1993
tribunal d'instance de Bar-sur-Aube
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000362359(source JORF)
01 Avril 199301/04/1993
De: Mathieu (Philippe, F., M.)
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Option Navigation aérienne, pilote
Recrutement masculin
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000180249(source JORF)
31 Mars 199331/03/1993
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000727842(source JORF)
15 Mars 199315/03/1993