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Timestamp: 2016-10-24 12:21:20+00:00
Document Index: 112757443

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

Arr�t du 22 juin 2006
F.________, recourante, repr�sent�e par Me Marlyse Cordonier, avocate, rue Robert-C�ard 13, 1204 Gen�ve,
(Jugement du 9 f�vrier 2005)
F.________, n�e en 1964, a travaill� en qualit� de femme de chambre puis de dame de buffet � plein temps. Souffrant de fibromyalgie et de d�pression, elle s'est annonc�e � l'assurance-invalidit� le 4 d�cembre 2001, apr�s avoir cess� son activit� lucrative une ann�e auparavant.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) a recueilli l'appr�ciation du docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif moyen et de fibromyalgie et attest� que sa patiente �tait totalement incapable de travailler depuis le 3 d�cembre 2000 (rapport du 18 janvier 2002). L'administration a �galement pris connaissance de l'avis du docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne et m�decin traitant, qui a confirm� ce diagnostic (rapport du 13 f�vrier 2002), en ajoutant que l'assur�e pr�sentait une hernie discale intra-foraminale L3-L4 (�criture du 29 mai 2002).
L'office AI a confi� un mandat d'expertise au docteur G.________, sp�cialiste en rhumatologie, m�decine interne et m�decine du sport. Cet expert a fait �tat d'un trouble somatoforme douloureux sous la forme d'une fibromyalgie. Il a aussi mis en �vidence une hernie discale L3-L4 et une protrusion discale L4-L5, dont les radiographies ne permettent pas d'expliquer la totalit� des sympt�mes. Il a par ailleurs relev� un �tat d�pressif vraisemblable, susceptible de d�ployer une incidence n�gative sur la capacit� de travail, pour lequel il a pr�conis� la mise en oeuvre d'investigations compl�mentaires. A son avis, d'un point de vue rhumatologique, l'assur�e conserve une capacit� de travail de 75 % dans l'accomplissement de travaux l�gers, de manutention simple, sans port de charge exc�dant 15 kg, de mouvements r�p�titifs du rachis en porte-�-faux et �vitant la position statique prolong�e. Selon le docteur G.________, c'est en qualit� de dame de buffet que l'assur�e peut le mieux mettre en oeuvre sa capacit� r�siduelle de travail (rapport du 20 septembre 2002).
L'office AI a requis un avis psychiatrique de la part du SMR X.________. Selon les doctoresses A.________, psychiatre, et M.________, sp�cialiste en m�decine interne, l'assur�e ne pr�sente pas de d�pression majeure, ni de d�compensation psychotique, d'anxi�t� g�n�ralis�e ou de trouble phobique. La symptomatologie d�pressive dont elle souffre est d'intensit� l�g�re et est insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble d�pressif r�current l�ger ou moyen. Par ailleurs, l'assur�e souffre d'une dysthymie qui a peu d'influence sur la capacit� de travail. D'apr�s ces m�decins, l'assur�e dispose d'une capacit� enti�re de travail d'un point de vue psychiatrique depuis le printemps 2002; elles reconnaissent en revanche l'existence d'une incapacit� de travail jusqu'� ce moment-l�, sur la base du rapport du docteur C.________ (rapport du 7 mars 2003).
Les docteurs B.________ (�criture du 11 juin 2003) et C.________ (16 juin et 22 juillet 2003) ont fait savoir que l'�tat de sant� psychique de leur patiente ne s'�tait pas am�lior�, contrairement � ce que les m�decins du SMR avait attest�. Selon le docteur C.________, l'�tat d�pressif, toujours pr�sent, provoque � lui seul une incapacit� de travail de 100 % (rapport du 16 juin 2003).
Par d�cision du 6 juin 2003, l'office AI a mis l'assur�e au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er d�cembre 2001 au 31 ao�t 2002. L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision, dans la mesure o� le versement de la rente �tait limit� au 31 ao�t 2002. L'office AI a rejet� l'opposition par d�cision du 29 juillet 2003.
F.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve, en concluant � la mise en oeuvre de deux contre-expertises, rhumatologique et psychiatrique, ainsi qu'� l'octroi d'une rente.
Par jugement du 9 f�vrier 2005, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de d�pens. Elle conclut au renvoi de la cause aux premiers juges afin qu'ils mettent en oeuvre les expertises requises en premi�re instance et statuent � nouveau.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l'assurance-invalidit� au-del� du 31 ao�t 2002.
2.1 Ratione temporis, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas applicables au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
En revanche, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) et l'ordonnance sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (OPGA) sont entr�es en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant des modifications l�gislatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidit�. Les principes d�gag�s par la jurisprudence en ce qui concerne les notions d'incapacit� de gain et d'invalidit�, comme de l'�valuation de l'invalidit� et de la r�vision de la rente conservent toutefois leur validit� sous l'empire de la LPGA (ATF 130 V 343).
2.2 L'octroi r�troactif d'une rente d'invalidit� d�gressive et/ou temporaire r�gle un rapport juridique sous l'angle de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la r�duction ou la suppression des prestations est contest�e, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limit� au point qu'il doive s'abstenir de se prononcer quant aux p�riodes � propos desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 415 s.consid. 2; VSI 2001 p. 156 consid. 1).
3.1 La recourante conteste l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail, d'un point de vue rhumatologique, � laquelle le docteur G.________ a proc�d�. A son avis, le taux de 75 % est remis en cause par le docteur B.________, �galement sp�cialiste en rhumatologie (cf. rapport du 11 septembre 2003), qui atteste une incapacit� de travail de 30 � 50 %.
La recourante s'en prend �galement aux conclusions de l'expertise psychiatrique du SMR X.________. A cet �gard, elle fait grief aux doctoresses A.________ et M.________ d'avoir ignor� que ses douleurs constituent le centre de ses pr�occupations, la r�alit� de ses maux �tant d�ment �tablie � la palpation des 18 points de fibromyalgie. Par ailleurs, la recourante reproche aux m�decins du SMR de n'avoir pas tenu compte des nombreux appels qu'elle a lanc�s � SOS m�decins en raison de ses crises d'angoisse et de fibromyalgie. A son avis, les m�decins du SMR auraient d� retenir que ses douleurs perdurent depuis plusieurs ann�es sans r�mission durable, que les sympt�mes sont stables et que les traitements, conformes aux r�gles de l'art, n'ont pas apport� d'am�lioration. En outre, la recourante soutient que ces m�mes m�decins ont constat� arbitrairement que son �tat d�pressif s'�tait am�lior� d�s le printemps 2002, alors qu'elles ne l'ont examin�e pour la premi�re fois qu'en janvier 2003 et que ses m�decins traitants n'ont pas constat� d'am�lioration clinique.
3.2 En l'esp�ce, le rapport du docteur B.________ n'est d'aucun secours � la recourante. En effet, ce m�decin qui attribue l'incapacit� partielle de travail � la fibromyalgie, � l'�tat d�pressif ainsi qu'� l'ob�sit� dont souffre la recourante, n'apporte pas d'�l�ment nouveau d'un point de vue rhumatologique. En particulier, il n'atteste pas que les troubles lombaires document�s par son confr�re G.________ (une hernie discale L3-L4 ainsi qu'une protrusion discale L4-L5) seraient invalidants, mais il indique uniquement qu'il existe un handicap fonctionnel entra�n� par des douleurs qui apparaissent au moindre mouvement. Comme le docteur G.________, le docteur B.________ met clairement les douleurs de la recourante sur le compte d'une fibromyalgie.
A l'exception du segment lombaire L3-L5, aucune affection n'a �t� constat�e sur le plan somatique, les deux rhumatologues pr�nomm�s n'ayant d�cel� aucune limitation fonctionnelle objective. L'incapacit� de travail dont ils font �tat rel�ve exclusivement de la symptomatologie douloureuse exprim�e par l'assur�e et celle-ci ne pr�sente donc aucune limitation fonctionnelle organique de sa capacit� de travail. Les restrictions constat�es sont exclusivement induites par la symptomatologie douloureuse constitutive d'un trouble somatoforme douloureux sous la forme d'une fibromyalgie. L'intim�e ne pr�sente pas d'atteintes somatiques invalidantes et un compl�ment d'instruction d'ordre rhumatologique se r�v�le superflu.
4.1 La recourante soul�ve diverses objections � propos de l'appr�ciation des m�decins du SMR, aussi bien quant au diagnostic psychiatrique (l'importance du trouble d�pressif et son �volution dans le temps) que sur l'incidence de cette affection psychique sur sa capacit� de travail. Pour cela, elle se r�f�re aux avis des docteurs P.________ (rapport du 3 septembre 2003), B.________ et C.________.
Il n'y a toutefois pas lieu d'ordonner de plus amples investigations psychiatriques, car le rapport d'expertise psychiatrique du SMR remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a) et est convaincant. Par ailleurs, les avis m�dicaux que la recourante invoque ne remettent pas en cause le diagnostic psychiatrique du SMR (� l'exception de l'intensit� du trouble d�pressif que le docteur C.________ qualifie de moyen), mais l'incidence de cette affection psychique sur la capacit� de travail (que les docteurs C.________ et B.________ estiment �tre totale). Or, pour les motifs qui vont suivre, l'appr�ciation des docteurs C.________ et B.________ ne peut �tre suivie.
On ajoutera encore que dans un arr�t r�cent ayant trait � la fibromyalgie, le Tribunal f�d�ral des assurances est parvenu � la conclusion qu'il existait des caract�ristiques communes entre cette atteinte � la sant� et le trouble somatoforme douloureux. Celles-ci justifiaient, lorsqu'il s'agissait d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65).
4.3 En l'esp�ce, la recourante pr�sente des troubles thymiques (l�g�re tristesse, selon les m�decins du SMR) avec des sympt�mes de la lign�e d�pressive que les doctoresses A.________ et M.________ qualifient d'intensit� l�g�re. Ce trouble d�pressif ne suffit toutefois pas � �tablir l'existence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importante au sens de la jurisprudence. En effet, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait �tre reconnu comme constitutif d'une comorbidit� psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la r�f�rence � Meyer-Blaser, op. cit., p. 81 et la note 135). Au demeurant, m�me si une nouvelle expertise devait confirmer le diagnostic d'�tat d�pressif moyen, comme le fait le docteur C.________, cela ne changerait rien � l'issue du litige, car on ne serait pas non plus en pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importante (cf. arr�t V. du 27 avril 2006, I 42/05, consid. 4.4.1).
Quant aux autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ils ne sont pas non plus r�alis�s. En effet, on ne voit pas que la recourante r�unit en sa personne plusieurs de ces crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. En particulier, l'intim� rel�ve � juste titre que la recourante conserve une vie sociale normale; l'expertise psychiatrique du SMR r�v�le que l'int�ress�e, m�re de famille, a beaucoup d'amis qu'elle voit r�guli�rement et qui s'occupent d'elle. Les m�decins n'�voquent pas un �tat psychique cristallis�, mais notent plut�t la pr�sence de b�n�fices secondaires de la maladie li�s au statut d'invalide (cf. rapport du SMR du 7 mars 2003).
Il appara�t ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se manifeste pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail de la recourante puisse �tre raisonnablement exig�e d'elle. On peut d'ailleurs m�me se demander si l'allocation d'une rente temporaire �tait justifi�e dans ce cas, compte tenu de la jurisprudence susmentionn�e. On renoncera toutefois � envisager une r�forme du jugement attaqu� au d�triment de la recourante. Le recours est ainsi mal fond�.