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Timestamp: 2016-10-23 07:58:54+00:00
Document Index: 290675989

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 59', 'art. 159', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 51', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 129', 'art. 63', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 64', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5C.180/2002 (20.12.2002)
5C.180/2002 /frs
Arr�t du 20 d�cembre 2002
Dame X.________ (�pouse),
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christine Gaitzsch, avocate, 3, place de la Taconnerie, 1204 Gen�ve,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Anne-Marie Pellaz, avocate, 41, rue de la Terrassi�re, 1207 Gen�ve.
art. 125, 129 al. 3 CC: divorce, contributions d'entretien
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 juin 2002).
X.________, n� le 14 septembre 1960, et dame X.________ n�e le 25 mai 1953, se sont mari�s � Gen�ve le 21 ao�t 1987. Deux enfants sont issus de leur union, soit J.________, n� le 8 mai 1991, et A.________, n�e le 7 ao�t 1993.
Le 8 novembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, notamment, prononc� le divorce des �poux, attribu� � l'�pouse l'autorit� parentale et la garde des enfants et r�gl� le droit de visite du p�re. S'agissant des contributions d'entretien en faveur des enfants, il a condamn� le p�re � payer, par mois et d'avance, par enfant, outre les allocations familiales ou d'�tudes �ventuellement vers�es au d�biteur, moyennant indexation, 1'400 fr. jusqu'� 10 ans, 1'600 fr. de 10 � 15 ans et 1'800 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� 25 ans au plus, en cas de formation s�rieuse et r�guli�re. Il a en outre condamn� l'�poux � prendre en charge � concurrence de 50% les �ventuels frais dentaires et orthodontiques des enfants, ainsi que leurs frais de lunettes qui ne seraient pas couverts par une assurance, ces frais devant faire l'objet d'un devis pr�alablement accept� par les deux parents. Quant � la pension de la conjointe, le Tribunal de premi�re instance a condamn� l'�poux � payer, par mois et d'avance, moyennant indexation, 2'500 fr. tant qu'il aura les deux enfants � sa charge financi�re, 3'000 fr. d�s qu'il en aura un seul et 3'500 fr. d�s qu'il en sera lib�r�. Enfin, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� � la caisse de pension de l'�poux de transf�rer le montant de 116'165 fr. plus int�r�ts � celle de la conjointe et condamn� encore l'�poux � verser � celle-ci 17'098.10 fr. au titre du partage de leurs avoirs bancaires et de la valeur de rachat de la police d'assurance-vie.
Par arr�t du 14 juin 2002, la Chambre civile de la Cour de justice a partiellement admis le recours interjet� par l'�poux contre ce prononc�, en ce sens qu'elle a modifi� les contributions d'entretien. Ainsi, elle a fix� la pension des enfants � 1'000 fr. jusqu'� 10 ans, 1'150 fr. de 10 � 15 ans et 1'300 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� 25 ans au plus, en cas de formation s�rieuse et r�guli�re. Sous cet angle, elle a encore annul� la participation du p�re aux frais dentaires, orthodontiques et de lunettes des enfants. S'agissant de la rente de l'�pouse, la Cour de justice l'a arr�t�e � 1'500 fr. jusqu'au 30 septembre 2025. De plus, constatant qu'il n'�tait pas possible, en l'�tat, de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable de la cr�direnti�re, la Cour de justice a prononc� que l'�pouse pourra, en application de l'art. 129 al. 3 CC, et dans un d�lai de 5 ans � compter du divorce, demander l'augmentation de la rente aux conditions pr�vues par cette norme. Enfin, la Cour de justice a compens� les d�pens d'appel.
Contre cet arr�t, dame X.________ d�pose un recours en r�forme. Sous suite de frais et d�pens, elle requiert le Tribunal f�d�ral, principalement, de condamner l'�poux aux contributions d'entretien initialement fix�es par le Tribunal de premi�re instance, participation aux frais dentaires, d'orthodontie et de lunettes y compris. Subsidiairement, elle sollicite l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision apr�s un �ventuel compl�ment d'instruction. Parall�lement au pr�sent recours, elle a d�pos� un recours de droit public (5P.285/2002) qui, par arr�t de ce jour, a �t� rejet� en tant que recevable.
De son c�t�, l'intim� sollicite principalement, sous suite de frais et d�pens, le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. A titre subsidiaire, et en cas de renvoi de la cause � la Cour de justice, il demande qu'il lui doit donn� acte du maintien de ses conclusions prises en appel et requiert que l'�pouse soit condamn�e en tous d�pens devant l'autorit� cantonale.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 128 I 46 consid. 1a; 128 II 66 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
1.1 L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 8'000 fr. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton, le recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 Les conclusions actives subsidiaires de l'intim� sont irrecevables, car elles ne visent pas une modification de l'arr�t attaqu� par le Tribunal f�d�ral, partant ne peuvent �tre qualifi�es de recours joint (art. 59 al. 2 et 3 OJ). Sont �galement irrecevables ses conclusions tendant � ce que les d�pens de l'instance cantonale soient mis � la charge de la recourante, d�s lors que ceux-ci ne sont pas r�gl�s par le droit civil f�d�ral. En cas de rejet du recours, il y aura toutefois lieu de tenir compte de l'art. 159 al. 6 OJ.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
La recourante d�nonce une violation des art. 51 al. 1 let. c et 52 OJ, ainsi que de l'art. 8 CC. Elle affirme � cet �gard que les juges cantonaux ont retenu des faits contradictoires, d�s lors qu'ils ont admis, d'une part, que l'intim� n'a pas, en quittant la fiduciaire qui l'employait, volontairement renonc� au revenu mensuel d'environ 11'000 fr. dont il b�n�ficiait et, d'autre part, que ladite soci�t� aurait pu le garder � son service.
L'arr�t attaqu� a retenu ce qui suit:
"[L'intim�] a travaill� comme employ� salari� dans une soci�t� fiduciaire jusqu'au 31 octobre 2000. Il r�alisait alors un revenu d'environ 11'000 fr. par mois. N'ayant aucune chance de devenir partenaire dans cette soci�t�, son domaine d'activit� a �t� peu � peu r�duit et il a failli perdre son emploi suite � une restructuration.
Son ancien employeur a relev� que la soci�t� avait en vue de d�velopper principalement la client�le internationale de grande taille alors que [l'intim�] s'occupait essentiellement des soci�t�s PME. Il a toutefois affirm� qu'il aurait pu utiliser ses services dans la nouvelle activit�." (partie en fait, p. 5 )
Il ressort ainsi de la d�cision incrimin�e que ce n'est pas l'intim� qui a abandonn� son poste dans le domaine des PME, r�mun�r� � hauteur de 11'000 fr., mais la fiduciaire qui a supprim� ce secteur. Dans ces circonstances, et d'autant que l'on ignore quelles auraient �t� les conditions de cette nouvelle activit�, notamment le salaire propos�, il n'est pas contradictoire de ne pas qualifier de volontaire le d�part de l'intim� tout en constatant que la soci�t� �tait dispos�e � l'employer dans le secteur international. Le grief tombe d�s lors � faux.
4.1 De l'avis de la recourante, l'arr�t attaqu� viole l'art. 8 CC en retenant sur simple affirmation de t�moins, � l'exclusion de pi�ces, que l'intim� b�n�ficie actuellement d'un revenu mensuel de 5'000 � 6'000 fr. A cet �gard, elle soutient encore que l'�poux a refus� de produire les documents qu'elle avait requis.
De m�me, la recourante affirme que la Cour de justice a enfreint l'art. 8 CC, d�s lors que l'intim� n'a pas d�montr�, alors que cette preuve lui incombait, qu'il n'avait pas volontairement, voire par malice ou mauvaise volont�, abandonn� un emploi qui lui rapportait un revenu mensuel de 11'000 fr.
4.2 A teneur de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral, l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Cette disposition interdit notamment au juge de consid�rer comme �tabli un fait pertinent all�gu� par une partie pour en d�duire son droit, alors que ce fait, contest� par la partie adverse, n'a pas re�u un commencement de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves (ATF 120 II 128 consid. 3a). En particulier, la mani�re dont le juge tire les cons�quences du refus d'une partie de collaborer � l'administration des preuves rel�ve de l'appr�ciation des preuves, partant est exorbitante de l'art. 8 CC (cf. ATF 119 II 305; voir aussi art. 40 PCF et Max Kummer, Commentaire bernois, 1962, n� 184 ad art. 8 CC).
4.3 S'agissant en l'esp�ce du montant du revenu effectif actuel de l'intim�, les juges cantonaux ne se sont pas fond�s exclusivement sur les d�clarations de l'int�ress�, mais aussi, comme le rel�ve la recourante, sur une attestation du 5 juillet 2001 �manant de sa fiduciaire. Dans ces conditions, on ne saurait dire qu'ils ont consid�r� comme �tabli un fait contest� n'ayant pas re�u de commencement de preuve. Par ailleurs, le point de savoir si la Cour de justice a suffisamment tenu compte, dans l'appr�ciation des preuves, du refus suppos� de l'�poux de produire d'autres pi�ces, rel�ve exclusivement du recours de droit public, partant est irrecevable dans le recours en r�forme. Le grief de violation de l'art. 8 CC est d�s lors rejet� en tant que recevable.
La recourante d�nonce diverses violations de l'art. 125 CC.
5.1 L'�pouse soutient que la Cour de justice aurait d� calculer la contribution d'entretien en tenant compte d'un revenu hypoth�tique de l'�poux de 11'000 fr., et non de son revenu r�el.
Un revenu hypoth�tique sup�rieur au revenu r�el peut �tre imput� au d�biteur de contributions d'entretien lorsque celui-ci renonce volontairement ou par n�gligence � un revenu plus �lev�. Encore faut-il qu'une augmentation correspondante de revenu soit effectivement possible et qu'elle puisse raisonnablement �tre exig�e du d�biteur (ATF 128 III 4 consid. 4), la premi�re condition relevant du fait et la seconde du droit (ATF 126 III 10 consid. 2b). La jurisprudence a toutefois laiss� ind�cise la question de l'opportunit� d'exiger de telles conditions lorsque le d�biteur agit dans l'intention d�lib�r�e de nuire (ATF 128 III 4 consid. 4a in fine).
En l'occurrence, un tel dessein de nuire n'est pas en cause et l'arr�t attaqu� retient un revenu r�el de l'intim� de 5'000 � 6'000 fr. sans faire �tat d'une possibilit� pour l'intim� d'obtenir davantage. La Cour de c�ans �tant li�e par l'�tat de fait du prononc� incrimin�, la question de savoir si l'on peut raisonnablement exiger de l'�poux qu'il augmente ses gains ne se pose pas (cf. consid. 2 supra).
5.2 La recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir fix� la contribution d'entretien � 1'500 fr. En particulier, elle leur reproche d'avoir omis, pour d�terminer ce montant, d'augmenter ses charges incompressibles de 20% alors qu'ils ont accord� une telle majoration � l'intim�.
5.2.1 Selon l'art. 125 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable (al. 1). Pour d�cider si une contribution d'entretien est allou�e et pour en fixer, le cas �ch�ant, le montant et la dur�e, le juge retient en particulier les �l�ments �num�r�s � l'alin�a 2 de cette disposition.
Sous l'angle de sa dur�e, l'obligation d'entretien ne subsiste que pendant le temps n�cessaire � l'�poux pour retrouver son autonomie financi�re, y compris du point de vue de la pr�voyance vieillesse (Heinz Hausheer/Annette Spycher, Unterhalt nach neuem Scheidungsrecht, Berne 2001, n� 05.163 ss).
Comme sous l'ancien droit, la loi n'impose pas au juge de m�thode de calcul particuli�re pour fixer la quotit� de la rente (Thomas Sutter/Dieter Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, Zurich 1999, n� 118 ad art. 125 CC; Message du Conseil f�d�ral du 15 novembre 1995, FF 1996 I 1 ss, p. 119). La d�termination de celle-ci rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet �gard, il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a; 108 II 30 consid. 8 et l'arr�t cit�).
5.2.2 Une des m�thodes permettant de d�terminer la contribution d'entretien due est celle dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. Elle consiste � �valuer d'abord les ressources respectives des �poux, puis � calculer leurs charges en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites, �largi des d�penses incompressibles, enfin � r�partir le montant disponible restant � parts �gales entre eux, cette �galit� �tant toutefois relativis�e pour prendre en consid�ration, notamment, la participation d'�ventuels enfants communs � l'exc�dent. Il en va cependant diff�remment en pr�sence de situations �conomiques particuli�rement favorables ou, au contraire, serr�es ou d�ficitaires (Hausheer/Spycher, op. cit., nos 05.88 ss; m�mes auteurs, Handbuch des Unterhaltsrechts, Berne 1997, n� 08.69; Hausheer, Der Scheidungsunterhalt und die Familienwohnung, in: Vom alten zum neuen Scheidungsrecht, Berne 1999, nos 3.55 ss; Ingeborg Schwenzer, Praxiskommentar Scheidungsrecht, B�le 2000, nos 75 ss ad art. 125 CC; Sutter/Freiburghaus, op. cit., n� 118 ad art. 125 CC; sur la r�partition du solde disponible, voir ATF 126 III 8 consid. 3c).
Quant � la question d'une majoration de 20% des charges des parties, il faut notamment relever que le conjoint d�birentier ne saurait �tre r�duit purement et simplement au minimum vital �largi du droit des poursuites au sens de l'art. 93 LP. Ce seuil, qui vise � prot�ger les int�r�ts de cr�anciers tiers, ne permet normalement pas de mener une existence convenable. Or, on ne peut exiger du conjoint d�birentier, en principe appel� � verser une contribution d'entretien pendant de nombreuses ann�es, qu'il se restreigne � un niveau de vie � ce point modeste pendant une p�riode aussi longue, alors que l'art. 93 LP lui-m�me interdit de saisir les revenus du d�biteur au-del� d'une ann�e (Hausheer/ Spycher, op. cit. 2001, n� 05.93; arr�t non publi� 5C.296/2001 du 12 mars 2002, consid. 2c/dd).
5.2.3 La Cour de justice a arr�t� la rente � accorder � l'�pouse en appliquant la m�thode pr�cit�e. Dans ce cadre, elle a �valu� les revenus de l'�poux � 6'000 fr. et ses charges � 2'200 fr. Compte tenu d'une majoration de 20%, celles-ci s'�levaient � 2'640 fr. (2'200 fr. x 20%), auxquelles il fallait ajouter les pensions dues aux enfants, de 1'000 fr. jusqu'� 10 ans, 1'150 fr. de 10 � 15 ans et 1'300 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�. Quant � la recourante, ses revenus �taient nuls, tandis que ses charges ascendaient � 3'542 fr. Au vu de ces �l�ments, la Cour de justice a d�cid� de fixer la pension de l'�pouse � 1'500 fr., relevant que ce montant entra�nait pour l'�poux, compte tenu des paliers relatifs aux pensions des enfants, des charges atteignant 6'140 fr. jusqu'au 7 mai 2001 pour augmenter progressivement jusqu'� 6'740 fr. d�s le 7 ao�t 2008.
Dans ces circonstances, on ne discerne pas en quoi une augmentation de 20% des charges de la recourante aurait pu modifier le montant de la contribution d'entretien fix�e par les juges cantonaux, pas plus qu'on ne voit en quoi ceux-ci auraient abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en arr�tant ladite pension � 1'500 fr. Tel est d'autant moins le cas qu'ils ont express�ment reconnu que ce montant ne suffisait pas � couvrir les besoins de l'�pouse, mais que le minimum vital du d�birentier interdisait d'aller au-del�, la recourante pouvant toutefois, en application de l'art. 129 al. 3 CC, solliciter l'augmentation de la rente allou�e dans le d�lai de cinq ans � compter du divorce, si la situation du d�birentier devait s'am�liorer.
5.3 La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir limit� la dur�e de la contribution d'entretien � l'accession de l'�poux � la retraite, le 30 septembre 2025, alors qu'elle r�clamait une rente � vie.
5.3.1 L'autorit� cantonale a justifi� la limitation litigieuse en se r�f�rant au partage entre les conjoints des avoirs professionnels de l'�poux. A cet �gard, elle a expos� qu'il n'y avait pas lieu, compte tenu de cette r�partition, "de consid�rer que l'�pouse divorc�e subira un d�ficit de pr�voyance � cause du mariage, mais bien plut�t � cause de son d�faut d'activit� lucrative post�rieurement au prononc� du divorce."
5.3.2 Comme il a �t� rappel� ci-dessus (consid. 5.2.1), l'obligation d'entretien post-divorce subsiste aussi longtemps que l'�poux b�n�ficiaire n'a pas acquis son ind�pendance financi�re, �tant pr�cis� que l'�tendue de cette contribution d�pend des revenus du d�birentier.
L'arr�t attaqu� ne renseigne aucunement sur la situation �conomique probable de chaque conjoint au moment de la retraite de l'�poux, le 30 septembre 2025, date � laquelle la recourante aura elle-m�me 72 ans. On ne conna�t ni leurs revenus, ni leurs charges incompressibles. Dans ces conditions, la Cour de c�ans n'est pas en mesure d'examiner si le prononc� incrimin� viole le droit f�d�ral en supprimant d�s le jour pr�cit� l'obligation d'entretien impos�e � l'�poux. Il sied d�s lors d'annuler l'arr�t querell� sur ce point et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement. Encore peut-on pr�ciser que, d�s lors que l'�poux n'a pas recouru devant le Tribunal f�d�ral et que l'art. 63 al. 1 OJ interdit la reformatio in pejus, la Cour de c�ans est dispens�e d'examiner si la contribution d'entretien devrait prendre fin ou subir une diminution lorsque la recourante elle-m�me atteindra l'�ge de la retraite et b�n�ficiera des rentes AVS et LPP.
Enfin, la recourante affirme que la Cour de justice a viol� l'art. 286 CC en refusant d'astreindre l'intim� � prendre en charge, � certaines conditions, d'�ventuels frais dentaires, orthodontiques et de lunettes des enfants.
Les juges cantonaux ont consid�r� qu'il n'y avait "pas lieu de pr�voir le versement d'une contribution sp�ciale au sens de l'art. 286 al. 1 CC dans la mesure o� il n'est ni prouv� ni rendu vraisemblable que des changements d�termin�s (et n�cessaires) interviendront dans les besoins des enfants."
L'alin�a 1 de l'art. 286 CC permet de fixer, d�j� dans le jugement de divorce, des modifications de la contribution d'entretien fond�es sur des changements "d�termin�s". Cette disposition n'est applicable qu'en pr�sence de changements durables, notables et vraisemblables. Dans la pratique, il s'agit surtout de l'�chelonnement des contributions en fonction de l'�ge de l'enfant et de leur indexation au co�t de la vie (Cyril Hegnauer, Berner Kommentar, 1997, nos 10 ss ad art. 286 CC). Quant � l'alin�a 3, relatif � la survenance de besoins extraordinaires impr�vus, il ne tend pas � modifier la rente proprement dite, mais permet d'imposer un versement unique pour une n�cessit� particuli�re de l'enfant, limit�e dans le temps, non pr�vue lors de la fixation de la contribution et qui ne peut pas �tre couverte par cette derni�re. Tel est typiquement le cas des corrections dentaires, ainsi que des mesures scolaires particuli�res et de nature provisoire. Encore faut-il tenir compte � cet �gard de la situation et des ressources du parent d�biteur (Wullschleger, Praxiskommentar, op. cit., n� 18 ad art. 286 CC; Micheli et al., Le nouveau droit du divorce, 1999, nos 408 ss; Message, op. cit., p. 165).
En l'occurrence, les frais en cause ne sont pas d�terminables, ni durables, ni suffisamment vraisemblables. En effet, la recourante n'a pas all�gu� la probabilit� concr�te que des traitements dentaires, orthodontiques ou de lunettes seraient n�cessaires � l'avenir, encore moins chiffr� leur co�t. Dans ces conditions, c'est � juste titre que la Cour de justice a refus� d'appliquer l'art. 286 al. 1 CC. Si l'�ventualit� de tels soins devait se r�aliser, il appartiendrait d�s lors � la recourante de r�clamer � ce moment-l�, en vertu de l'alin�a 3 de l'art. 286 CC, un versement appropri�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis en tant que recevable, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale, en application de l'art. 64 al. 1 OJ, pour qu'elle compl�te l'�tat de fait et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante n'ayant gain de cause que dans une certaine mesure, les frais de justice seront mis � sa charge et � celle de l'intim�, � hauteur de trois quarts et un quart respectivement (art. 156 al. 3 OJ). En outre, la recourante versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ). Par ailleurs, il n'y a pas lieu de modifier le prononc� attaqu� en ce qui concerne les d�pens de l'instance cantonale (art. 159 al. 6 OJ).
Le recours est partiellement admis en tant que recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge des parties, � hauteur de 1'500 fr. pour la recourante et de 500 fr. pour l'intim�.
Lausanne, le 20 d�cembre 2002