Source: http://www.ville-castelsarrasin.fr/fr/vie-quotidienne/se-deplacer/infos-travaux-circulation/arretes-temporaires-permanents-prefectoraux.html
Timestamp: 2017-06-23 05:12:28+00:00
Document Index: 151475844

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Ville de Castelsarrasin : Arretes_Temporaires_Permanents_Préfectoraux
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Journal municipalLe P.I.J. / Cyber-BaseA l'affiche du Cinéma VoxService Animation JeunesseService Restauration SéniorsMaison Petite EnfanceAffaires ScolairesInfos Travaux CirculationMarchés PublicsUrbanisme Les arrêtés municipaux de circulation et de stationnement
Voir les arrêtés relatifs à l'Etat d'urgence :Voir l'arrêté interdisant le stationnement devant les écoles de la commune, à compter du lundi 04 janvier 2016et Voir l'arrêté modifiant le périmètre. Voir l'arrêté interdisant le stationnement devant la Maison Petite Enfance de CastelsarrasinVoir l'arrêté réglementant le stationnement devant , "La Sous-Préfecture", à compter du samedi 27 février 2016.
Arrêté portant dérogations exceptionnelles au repos hebdomadaire du dimanche des salariés des commerces de détail pour l'année 2017 : Voir l'arrêté N°2016_618
Arrêté portant interdiction provisoire de pêche et de consommation du poisson du lac communal de Monestie : Voir l'arrêté N°2016_592
Arrêté réglementant la circulation, "Sur la RD 813", à titre expérimental : Voir l'arrêté N° 2016_567
Arrêté réglementant les livraisons d'un chantier "Promenade du Château" jusqu'au mardi 10 octobre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2016_515
Arrêté règlementant le stationnement "Rue du Chanoine BESSAC" du jeudi 30 mars au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0174
Arrêté règlementant la circulation "Chemin de l'ARTEL" du mercredi 19 avril au jeudi 13 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N° 2017_ARR_0248
Arrêté réglementant l'occupation du domaine public à l'occasion d'activités de vente de restauration rapide : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0254
Arrêté réglementant le stationnement Place Occitane du mardi 9 mai au vendredi 29 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0278
Arrêté réglementant la circulation "Route de Terre Blanche" du lundi 22 mai au vendredi 08 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0336
Arrêté réglementant la circulation "Chemin des Verries" du lundi 29 mai au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0364
Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la Fraternité" du jeudi 1er juin au mercredi 28 juin 2017 de 8h00 à 19h00 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0381
Arrêté réglementant le stationnement "Rue de l'égalité" du lundi 12 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus (en semaine du lundi au vendredi de 8h00 à 1800 uniquement): Voir l'arrêté N°2017_ARR_0382
Arrêté réglementant la circulation "Avenue du Marechal de Lattre de Tassigny" du lundi 12 juin au vendredi 23 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0409
Arrêté réglementant la circulation "Route de Toulouse" du jeudi 15 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0410
Arrêté réglementant la circulation "Avenue du Marechal Koening" du jeudi 15 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus (en semaine du lundi au vendredi de 8h00 à 1800 uniquement): Voir l'arrêté N°2017_ARR_0413
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Route de Moissac" du vendredi 16 juin au vendredi 22 septembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0373
Arrêté réglementant la circulation "Rue de Charrons" du dimanche 18 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0432
Arrêté réglementant la circulation "Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny" du lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0427
Arrêté réglementant le stationnement "Avenue de Courbieu" du lundi 19 juin au vendredi 30 juin 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0423
Arrêté réglementant la circulation "Impasse de la cheminée" du lundi 26 juin au samedi 22 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0424
Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du mardi 20 juin au vendredi 21 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0422
Arrêté réglementant le stationnement "Rue de la Révolution" du vendredi 23 juin au vendredi 7 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0447
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Rue de l'hospitalité - Rue de la Fraternité" du vendredi 23 juin au vendredi 7 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0456
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement "Place des Belges" du vendredi 23 juin au vendredi 07 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0457
Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du lundi 26 juin au dimanche 31 décembre 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0462
Arrêté réglementant le stationnement "Rue Paul Descazeaux" du 10 au lundi 31 juillet 2017 inclus : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0454
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Impasse du Lycée" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0445
Les arrêtés permanents réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville - Arrêté du 12 décembre 2008
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Cote des Charretiers" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0390
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue Léon BLUM" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0378
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville "Rue du Dévouement": Voir l'arrêté N°2017_ARR_0377
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de la mouline : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0275
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue de l'égalité: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0182
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en centre ville Rue du 8 mai 1945 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0149 Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE : Voir l'arrêté N°2016_45 Arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 réglementant l'arrêt et le stationnement en CENTRE VILLE, abroge et remplace l'A.M.P 2016-45 : Voir l'arrêté N°2016_AMP_48
Arrêté réglementant la circulation "Rue de la République" : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0442
Arrêté portant mise en place de panneaux " Cédez le passage" Rue Louis ARAGON : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0379
Arrêté réglementant le stationnement Avenue du Maréchal Leclerc: Voir l'arrêté N°2017_ARR_0223
Arrêté réglementant le stationnement Boulevard de la République : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0221
Arrêté portant mise en place d'un panneau "STOP" Rue de l'indépendance : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0220
Arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite Rue du 8 mai 1945 - Modification de l'arrêté du 17 juillet 2009 : Voir l'arrêté N°2017_ARR_0219
Voir l'arrêté permanent : Réglementant la vitesse Toute des Barthes - Abroge et remplace l'arrêté AMP 2015-33
Voir l'arrêté permanent : Travaux de l'institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées
Voir l'arrête permanent règlementant la circulation au droit des chantiers routiers controlés par le syndicat des eaux de Castelsarrasin et ses sous-traitants
Voir l'arrête portant mise en place d'un panneau "cédez le passage" Chemin de Mages ancienne VC n°19 à l'intersection de la Route des Cloutiers
Voir l'arrêté relatif au stationnement réservé aux véhicules de transport public de voyageurs "Allée de VERDUN"
Voir l'arrêté réglementant le stationnement Rue de la République
Voir l'arrêté réglementant la vitesse de circulation Avenue de Courbieu
Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Avenue Maréchal LECLERC".
Voir l'arrêté portant modification du stationnement, "Rue du Docteur POTTEVIN - Rue de la TROMPE".
Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Avenue du Maréchal LECLERC".
Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Avenue de COURBIEU".
Voir l'arrêté réglementant la circulation, "Contre allée avenue de COURBIEU".
Voir l'arrêté réglementant la circulation, "Rue Joseph FLAMENS".
Voir l'arrêté départemental portant réglementation de la circulation au carrefour giratoire formé par la route départementale n°813 et la voie d'accès à la zone d'activités sur le territoire de la commune de Castelsarrasin, en agglomération.
Voir l'arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite, "Boulevard Marceau FAURE ", modificatif de l'arrêté du 17 juillet 2009.
Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Rue de l'Égalité".
Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Boulevard du 22 SEPTEMBRE".
Voir l'arrêté relatif au stationnement réservé aux véhicules de transport public de voyageurs, Rue Jean MANDRETTE - Avenue Léon BRUN. Voir l'arrêté complémentaire à l'arrêté du 12 décembre 2008 règlementant l'arrêt et le stationnement en centre ville. Voir l'arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite" Parking Lycée JEAN DE PRADES ", modificatif de l'arrêté du 17 juillet 2009. Voir l'arrêté listant les places de parking du centre ville réservées aux personnes à mobilité réduite" Rue VARSOVIE ", modificatif de l'arrêté du 17 juillet 2009. Voir l'arrêté instituant un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds, "Rue de l'ÉGALITÉ". Voir l'arrêté réglementant le stationnement unilatéral, "Rue du GAZ". Voir l'arrêté réglementant le stationnement, "Rue de la RÉPUBLIQUE". Voir l'arrêté réglementant la vitesse, "Route des BARTHES". Voir l'arrêté instituant une limitation de vitesse et la mise en place de ralentisseurs, "Rue de l'USINE". Voir l'arrêté portant mise en place d'un panneau "STOP", Allée de la SOURCE. Voir l'arrêté modificatif de l'arrêté du 08 décembre 2011 sens de circulation "Promenade du CHÂTEAU". Voir l'arrêté réglementant la vitesse "Avenue Général De GAULLE".
Les arrêtés départementaux et préfectoraux de voirie
Voir l'arrêté Préfectoral portant limitation des prélèvements d'eau
Voir l'arrêté Départemental portant transfert de permission de voirie sur la route n°45 du P.R 14+214 au P.R 14+339 en agglomération sur le territoire de la commune de CASTELSARRASIN
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie, sur la route Départementale n°118 du P.R. 6+723 au P.R. 6+733 hors agglomération sur le territoire de la commune de CASTELSARRASIN
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie, sur la route n°45E du P.R 0+000 au P.R 0+378 en agglomération sur le territoire de la commune de Castelsarrasin.
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie, sur la route n°118, P.R 6+000 au P.R 6+620 hors agglomération sur le territoire de la commune de Castelsarrasin.
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie, sur la route n°79, P.R 9+630 au P.R 9+970 hors agglomération sur le territoire de la commune de Castelsarrasin.
Voir l'arrêté départemental permanent portant interdiction de variation de niveau d'eau au droit des barrages et seuils en travers des cours d'eau.
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie sur la Route Départementale n°813 du P.R. 29+088 au P.R.29+093 en agglomération sur le territoire de la commune de Castelsarrasin
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie sur la Route Départementale n°958 au P.R 77+460 hors agglomération sur le territoire de la commune de Castelsarrasin
Voir l'arrêté portant interdiction de circulation sur les chemins de contre-halage du canal latéral à la Garonne et de l'embranchement de Montech.
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie pour des travaux du SIAEP de la Région de Castelsarrasin
Voir l'arrêté départemental portant permission de voirie pour des travaux d'ERDF