Source: https://jarmino.de/fr/pages/agb
Timestamp: 2020-07-03 16:25:04+00:00
Document Index: 281401076

Matched Legal Cases: ['§1', '§ 13', '§ 14', '§3', '§4', '§ 478', '§ 1', '§9', '§10', '§ 11', '§12']

Termes et conditions – JARMINO
suivantes, Vous trouverez les termes et conditions générales (Cg) de la Jarfood GmbH, sous la Marque JARMINO distribue des denrées Alimentaires.
§1 Champ d'application et Définitions
(1) Ces Conditions Générales de vente s'appliquent à toutes les Relations commerciales entre nous et le Client au Moment de la Commande en vigueur.
(2) "Consommateur" au Sens des présentes Conditions Générales, toute Personne physique qui, avec nous, un Acte juridique dans un But qui, majoritairement, n'est ni commerciale, ni leur Activité professionnelle indépendante peut être attribuée (§ 13 BGB).
(3) "Entrepreneur", au Sens des présentes Conditions Générales, toutes les Personnes physiques ou morales ou Sociétés de personnes, avec qui nous nouons et dans l'Exercice de leur activité commerciale ou une Activité indépendante de l'action (§ 14 du code civil allemand). Si un Entrepreneur n'est pas dans l'Exercice de son Activité commerciale ou indépendante, lui aussi, pour les Consommateurs de Droits spécifiques qui en profitent. Il est considéré comme un Consommateur au Sens des présentes Conditions générales.
(4) dans l'onglet "Clients" au Sens de ces Conditions Générales de vente sont à la fois les Consommateurs et les Entrepreneurs à comprendre.
(5) Conditions Générales de vente des Entrepreneurs, nos Conditions Générales de vente s'opposent à des horaires ou de la compléter, de la Connaissance, n'est pas partie au Contrat, à moins que leur Validité par écrit expressément approuvé.
(1) les Règles Suivantes à propos de la conclusion du Contrat s'appliquent pour les Commandes dans notre boutique en ligne www.jarmino.de
(2) si un Contrat est conclu, ce sera la
Jarfood GmbH Oskar-von-Miller-Ring 29 80333 Munich, allemagne Tél: 089/716723390 Fax: 089/716723399 E-Mail: info@jarmino.de
(3) Le Réglage de Marchandises dans notre boutique en ligne n'est pas juridiquement contraignant offre de Contrat de notre part, mais simplement une Invitation non contraignante aux Clients de commander ces Produits. Commandé, le Client, la Marchandise désirée, il y a donc une Offre ferme pour la Conclusion d'un Contrat de vente.
(4) Si une Commande dans notre boutique en ligne arrive, les Règles suivantes s'appliquent: Si un Client ci-après le processus de Commande de traverse, il y a donc une offre de Contrat contraignant. Le processus de Commande se fait dans les Étapes suivantes: a) Sélectionner les produits souhaités, b) Confirmer en Cliquant sur le Bouton "ajouter au Panier" c) Vérifier toutes les Informations dans le Panier d) cliquez sur le Bouton "Suivant" e) Inscrire dans la Boutique en ligne après l'Inscription et Saisie des informations de connexion (Adresse E-Mail et Mot de passe). f) Vérifier et Corriger les Données saisies. g) Contraignant pour l'Envoi de la Commande.
Avant contraignant l'Envoi de la Commande, le Client peut, en Cliquant sur le Bouton "Précédent"de son Navigateur internet après le Contrôle de ses Informations, de nouveau, revenez à la Page sur laquelle les Informations ont été saisies par le Client lors du processus de Commande a fait. Là, il peut corriger des Erreurs éventuels ou le processus de Commande pour arrêter la il ferme le Navigateur internet. Après Réception de la Commande, nous confirmons par une automatiquement rédigé E-Mail. Cet E-Mail constitue, cependant, pas d'Acceptation de l'Offre de notre part. Une Acceptation de l'Offre par nous par écrit, dans un texte Écrit ou par l'Envoi de la Marchandise.
(5), nous sauvegardons Le texte du Contrat et Vous envoyons les Données de Votre Commande ainsi que nos Conditions Générales de vente par E-Mail. Vous pouvez les Conditions Générales de vente sous www.jarmino.de/agb récupérer.
§3 Règles sur les Prix, Frais de livraison, de Paiement, à l'Échéance et durée du Contrat
(1) Tous les Prix indiqués dans notre boutique en ligne de spécifier incluent la Tva et d'autres Éléments de prix. Ne sont pas compris les éventuels frais d'Expédition. Ce sont calculés séparément.
(2) Le Paiement du Produit s'effectue par carte de Crédit (Amex, Visa ou MasterCard), PayPal, Klarna (Facture et carte bleue, Apple Pay, Google Pay, Amazon Pay ou paiement d'Avance.
(3) si un Client PayPal comme option de Paiement, il est tenu, immédiatement après la Conclusion de Prix correspondant à des nombres.
(4) d'acquitter des dettes a un Entrepreneur pendant la période de Retard de 8 Points sur le Taux d'intérêt de base. Nous nous réservons toutefois, à l'égard d'un Entrepreneur, d'un dommage plus important à faire valoir.
(5) Un Droit à la Compensation, le professionnel a seulement si ses contre-Prétentions, avec lesquels il a le droit de compenser veux, incontestées ou exécutoires.
(6) si le Client Choisit un Abonnement, nous concluons lors du premier Achat par le Client d'un Laufzeitvertrag (Abonnement) à partir de laquelle le Client au Rythme de 30 ou 60 Jours, une Livraison reçoit.
(7) Le Client peut l'Abonnement dans un Délai de sept Jours pour 15. d'un Mois ou de sept Jours pour la fin d'un Mois de préavis. La Résiliation doit se faire par écrit, par Lettre ou par E-Mail ou peut être dans le Compte du client sont effectuées. La Résiliation par Lettre à l'Adresse suivante: Jarfood GmbH, Oskar-von-Miller-Ring 29, 80333 Munich. La Résiliation par E-Mail à l'Adresse E-Mail info@jarmino.de de juger.
(8) Les Probierbox est une unique Commande et aucun Abonnement.
(9) Klarnas modes de Paiement:
En Collaboration avecKlarna Bank AB (publ) , Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, en Suède, nous vous proposons les suivantes de Paiement. Le Paiement s'effectue à Klarna:
Compte: Le délai de Paiement est de [14] Jours à compter de l'Expédition de la Marchandise et/ ou du Billet ou, dans le cas des autres Services, de la Fourniture de la prestation de Service. L'intégralité des conditions de facturation pour les Pays où ce mode de Paiement est disponible ici:Allemagne,, Finlande,, pays-bas etl'Autriche.
, Virement: Disponible en Allemagne, en Autriche et aux pays-Bas. Le débit de Votre Compte est effectuée immédiatement après la passation de la Commande.
Le débit: Disponible en Allemagne et en Autriche. Le Prélèvement est effectué à l'Expédition de la Marchandise. La Date Vous sera communiqué par E-Mail.
L'Utilisation des moyens de Paiement de Facture de la location-vente et de Débit fixe un positif de vérification de crédit à l'avance. Dans la mesure où nous transférons Vos Données, dans le Cadre de la vente de l'initiation et de l'Exécution du Contrat de vente à Klarna, aux Fins de l'Adresse et la Solvabilité de suite. S'il Vous plaît Comprendre que nous ne serons ceux modes de Paiement peuvent offrir, sur la base des Résultats de la vérification de crédit sont autorisées. Pour plus d'Informations et Klarnas Conditions d'utilisation, cliquezici. Informations générales sur Klarna, Vous obtenezici. Vos données personnelles sont par Klarna, en Conformité avec les lois de protection des données et des InformationsKlarnas politique de Confidentialitétraités.
§4 Règles à la Livraison et au transfert des risques
(1) Si nous sommes dans la Description du produit n'est pas explicitement quelque chose de différent, indiquer le délai de Livraison est de 2 à 3 Jours. Le Délai commence à courir, en cas de paiement par paiement à l'Avance, si le référent établissement de Crédit de l'Ordre de paiement a, dans d'autres Cas, le Jour après la conclusion du Contrat et se termine à l'Expiration du dernier Jour du Délai.
(2) si le Client Choisit le Paiement par carte de Crédit, PayPal ou carte de crédit, les produits seront expédiés qu'après réception du Paiement.
(3) Si le Client est un Consommateur, un transfert du Risque de Perte fortuite et de Détérioration de la Chose que de la Remise de la marchandise au lieu de.
(4) Si le Client est un Entrepreneur, un transfert du Risque de Perte fortuite et de Détérioration de la Chose déjà en place, puis, si la Marchandise dans notre logisticien passer.
(5) Si le Client est Entrepreneur, nous nous réservons pour le Cas où un délai de Livraison pour des Raisons qui ne nous sont pas imputables, ne pourra être tenu, un nouveau délai de Livraison raisonnable à déterminer. Sur le non-respect du délai de Livraison, le Client en sera immédiatement informé. Nous pouvons les Articles commandés dans un délai de nouveau Délai donné et à ne pas fournir, nous sommes des Entrepreneurs droit de résilier le Contrat. Si le Client a déjà, en Contrepartie de la prestation, nous les rembourser immédiatement.
(1) Si le Client est un Consommateur, nous nous réservons la Propriété des Marchandises jusqu'au Paiement intégral du Prix d'achat.
(2) Si le Client est Entrepreneur, nous nous réservons la Propriété des Marchandises jusqu'au Paiement intégral de toutes les Créances résultant de la Relation commerciale en cours révélé. Si la Valeur de la Marchandise sous réserve de propriété les Créances issues de la Relation commerciale en cours, pour 10 %, nous sommes pour le Partage de la Marchandise sous réserve de l'obligation.
(3) Si le Client est Entrepreneur, il peut la Marchandise dans le cours normal des Affaires le droit de revendre. Pour ces Cas, il nous cède dès maintenant toutes les Créances à Hauteur du montant de la Facture pour le Client grâce à une Revente à un Tiers, à l'égard de ces adultes. Nous acceptons la Cession d'ores et déjà. L'Entrepreneur est de nous après la Cession de Recouvrement de la Créance. Nous nous réservons cependant, pour le Cas où l'Entrepreneur à ses obligations de Paiement n'honore pas en Retard de paiement, avant de recouvrer la Créance même. Un Traitement et la transformation de la Marchandise livrée par un Entrepreneur s'effectue au nom et pour le compte pour nous. Le professionnel a les produits sont traités, nous acquérons la Copropriété de la nouvelle Chose. Cette Copropriété est calculé au Prorata de la Valeur de la Marchandise livrée par nous. De même, si, par un commerçant, d'un Traitement ou de Mélange de la Marchandise avec de tels Biens est effectuée, qui ne nous appartiennent pas.
(1) Pour les Consommateurs s'appliquent à la Garantie légale.
(2) Pour le matériel d'occasion de prescription des droits de Garantie pour les Consommateurs différemment d'un An à compter de la Livraison de la Marchandise. Une telle Réduction du délai de Prescription ne s'applique pas pour ces demandes de Garantie, quels sont les Dommages et intérêts et à ceux de Préméditation ou de Négligence ou d'un Manquement à des obligations contractuelles les Obligations de présence. Obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'Accomplissement d'une bonne mise en Œuvre et l'Exécution du Contrat est possible, sur la Conformité à un Acheteur normalement peut avoir confiance.
(3) les droits à Dommages et intérêts pour les Consommateurs en raison d'une Blessure de la Vie, au Corps ou à la Santé ou en raison de Dispositions de la Loi (ProdHaftG) restent également inchangées.
Pour un Manquement de l'un de nos Agents s'appliquent les mêmes Règles.
(4) les droits de Garantie sur les Dommages et intérêts sont adressées de prescription pour les Entrepreneurs d'un An à compter de la Livraison de la Marchandise. Ceci ne porte pas atteinte, le délai de Prescription pour les droits de Recours de l'Entrepreneur, selon le§ 478 BGB.
(5) Les entrepreneurs au sens de ces Conditions générales sont tenus d’inspecter les marchandises reçues sans délai pour les écarts de quantité et de qualité. Tout défaut reconnaissable doit nous être notifié par écrit dans un délai d’une semaine à partir de la réception des marchandises correspondantes. L’affirmation des demandes de garantie est exclue si l’entrepreneur ne se conforme pas à l’obligation d’en aviser. L’entrepreneur est tenu de nous informer des défauts cachés par écrit dans un délai d’une semaine. La période commence par la découverte du défaut correspondant. Afin de respecter le délai, il suffit que la notification des défauts soit envoyée en temps voulu. La charge totale de la preuve pour toute exigence d’admissibilité, en particulier pour le défaut lui-même, pour le moment de sa détermination et pour la rapidité de la notification des défauts doit être assumée par l’entrepreneur.
La responsabilité des dommages causés par une simple négligence est exclue, à condition qu’elles ne résultent pas de la violation des obligations contractuelles essentielles, concernent une garantie pour la qualité de l’article acheté, les dommages résultant d’un préjudice à la vie, au corps ou à la santé ou à des réclamations en vertu de la Loi sur la responsabilité des produits (ProdHaftG) sont touchés. Les obligations contractuelles essentielles sont celles qui rendent possible l’exécution et l’exécution appropriées du contrat en premier lieu et sur la conformité à laquelle un acheteur peut normalement compter.
Les mêmes règles s’appliquent aux manquements au devoir de nos agents du fait d’autrui. La responsabilité pour le manquement aux obligations contractuelles essentielles est limitée en cas de simple négligence à des dommages-intérêts qui sont généralement liés au contrat et prévisibles.
8 Droit de retrait pour les clients en tant que consommateurs
Afin d’exercer votre droit de retrait, vous devez nous informer (Jarfood GmbH, Oskar-von-Miller-Ring 29, 80333 Munich, tél.: 089/716723390, fax 089/716723399, e-mail: info@jarmino.de) de votre décision de se retirer de ce contrat au moyen d’une déclaration claire (par exemple une lettre envoyée par la poste, la télécopie ou e-mail). Vous pouvez utiliser le formulaire de retrait du modèle ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.
Afin de vous conformer à la période de retrait, il suffit que vous envoyiez la notification de l’exercice du droit de retrait avant l’expiration de la période de retrait.
Si Vous révoquez votre Contrat, nous Vous avons tous les Paiements que nous avons reçu de Vous, y compris les frais de Livraison (à l'Exception des Frais supplémentaires découlant du fait que Vous avez un autre Type de Livraison que nous vous offrons le moins coûteux de livraison standard choisie), sans délai et au plus tard dans un délai de quatorze Jours à compter de la date de rembourser, à laquelle la Notification de Son annulation de ce Contrat nous est pas parvenue. Pour ce Remboursement, nous utilisons le même moyen de Paiement que Vous utilisé pour la Transaction initiale, sauf si Vous explicitement convenu autrement; en aucun Cas, à Vous de cause, ce Remboursement n'occasionnera pas de frais. Nous pouvons refuser le Remboursement jusqu'à ce que nous faisions pour récupérer, ou jusqu'à ce que Vous ayez fourni une Preuve qu'Ils Étaient renvoyés en fonction de la Date retenue. Vous avez les Marchandises immédiatement et dans tous les Cas, au plus tard dans un délai de quatorze Jours à compter de la date à laquelle Vous nous la Révocation de ce Contrat, d'enseigner et de nous le renvoyer ou de le transmettre. Le Délai est réputé respecté si Vous renvoyez les Marchandises avant l'Expiration du Délai de quatorze Jours à soumettre.
Vous portez les Frais directs de Renvoi des Marchandises.
Vous devez pour une éventuelle Dépréciation des Biens seulement avènement, si cette perte de valeur pour établir la Nature, les Caractéristiques et le Fonctionnement des Produits qui ne sont pas nécessaires pour Traiter avec eux est due.
Un droit de Rétractation conformément à l' article 312 g Abs. 2 N ° 2, du code civil , en Liaison avec l'312 d Abs. 1 BGB en Relation avec l'Art. 246a § 1 Abs. 3 N ° 1 PROJET de loi, est exclue lorsqu'il s'agit de denrées périssables, ou celles dont la date de Péremption rapidement dépassée.
À la fin de la Révocation
§9 code de Conduite
, nous Nous sommes pas soumis à des Codes de conduite.
§10 la Langue du contrat, le droit applicable, lieu de Juridiction, de règlement des Différends
(1) Pour la mise en Œuvre et d'Exécution du Contrat vient exclusivement de la Langue allemande en Considération.
(2) s'applique Aux Relations contractuelles, le Droit de la république Fédérale d'Allemagne, où la cvim est exclue. Pour le Consommateur, le Contrat n'est pas à des Fins professionnelles ou commerciales terminer, s'applique la limitation de Choix de la loi applicable qu'à l'égard de la Protection accordée par les Dispositions impératives du Droit de l'Etat, puisque le Consommateur a sa résidence habituelle, est retirée.
(3) Si le Client est un Commerçant, une Personne morale de Droit public ou de droit public, sera de la Compétence exclusive pour tous les Litiges découlant du présent Contrat est celui de notre Siège.
(4) Les Jarfood GmbH ne participe pas à un mécanisme de règlement des Différends d'une Verbraucherschlichtungsstelle partie et, notamment, est également tenu de le faire.
§ 11 service à la Clientèle
Pour les Questions autour de nos Produits et des Réclamations, Vous pouvez contacter notre service à la Clientèle tous les jours ouvrables de 09:00 à 18:00 Heures au
Téléphone: 089/716723390 Fax: 089/716723399 E-Mail: info@jarmino.de
§12 Divisibilité des dispositions
d'un ou de plusieurs Dispositions des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, ou vous, avec le Recul, les autres Dispositions restent inchangées. Cela n'est pas valable, si, par la Suppression de certaines Clauses d'une Partie contractante, en désavantage déraisonnable, de même que le Maintien du Contrat, on ne peut plus exiger.
État de la CG: 29.04.20