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Timestamp: 2016-10-23 01:36:58+00:00
Document Index: 80178685

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'art. 159', 'art. 135', 'ATF ']

U 13/02 (11.03.2003)
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente,
Q.________, recourant,
GENERALI Assurances G�n�rales, 1, rue de la Fontaine, 1211 Gen�ve 3, intim�e
Q.________, n� le 24 mai 1972, a �t� engag� d�s le 17 janvier 1996 en qualit� de chauffeur-livreur par l'entreprise B.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident par la Compagnie G�n�rale d'Assurances UNION SUISSE.
Le 23 juin 1998, Q.________ a �t� victime d'un accident lors de la livraison d'un photocopieur, au cours duquel il a subi une l�sion de l'index de la main droite. Il a �t� op�r� le m�me jour � l'H�pital X.________, o� le chirurgien a proc�d� � une fixation de la fracture par un embrochage et � une suture du lit de l'ongle. UNION SUISSE a pris en charge le cas et vers� les prestations dues (frais m�dicaux et indemnit�s journali�res).
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 27 ao�t 1998, le docteur S.________, m�decin � l'H�pital Y.________, a indiqu� que le traitement �tait termin� et qu'une reprise du travail � 100 % �tait pr�vue depuis le 3 ao�t 1998.
UNION SUISSE a demand� des renseignements � la Permanence de L.________, o� le patient �tait venu pour un deuxi�me avis m�dical. Dans une communication du 20 ao�t 1998, la doctoresse R.________, m�decin-assistante, a indiqu� que le status �tait calme et que l'ongle �tait en place. Elle constatait une hyposensibilit� de l'extr�mit� pulpaire, une bonne vascularisation et une diminution de la mobilit� de l'articulation interphalangienne distale. Au vu du status, il n'y avait pas d'indication chirurgicale � prolonger l'arr�t de travail. Le patient se montrant tr�s angoiss� � l'id�e de reprendre le travail prochainement, il lui avait �t� propos� de consulter � nouveau son m�decin traitant, le docteur J.________.
� partir du 29 juillet 1998, Q.________ a consult� les m�decins de la Policlinique psychiatrique de Z.________. Dans plusieurs certificats m�dicaux, le docteur C.________, chef de clinique adjoint, a attest� d�s cette date une incapacit� de travail � 100 %, pour raisons maladie, d'une dur�e ind�termin�e. Dans un avis du 24 septembre 1998, il a constat� que le discours du patient �tait centr� sur la probl�matique de la l�sion du doigt. Celui-ci avait de graves difficult�s du sommeil avec des cauchemars (reviviscence de l'accident). Dans un avis compl�mentaire du 3 d�cembre 1998, il a indiqu� que l'ensemble des crit�res n�cessaires au diagnostic d'un stress post-traumatique n'�taient pas enti�rement �tablis dans la mesure o� rapidement apr�s la prise en charge, l'assur� avait pr�sent� une symptomatologie d�pressive mod�r�e avec des sympt�mes somatiques, qui s'�taient progressivement am�lior�s.
Le m�decin-conseil d'UNION SUISSE a confi� une expertise au docteur O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie et m�decin r�pondant du Centre D.________. Dans un rapport du 31 mai 1999, l'expert a conclu que la reprise du travail, telle que d�finie par les chirurgiens de la Permanence de Longeraie �tait coh�rente, les suites de l'incapacit� de travail d�s le 29 juillet 1998 devant �tre mises sur le compte de la maladie. Un diagnostic de trouble de l'adaptation pouvait �tre �voqu�. Il n'y avait plus aucune relation de causalit� naturelle avec l'accident du 23 juin 1998 pour la symptomatologie psychique.
GENERALI Assurances, qui a succ�d� � UNION SUISSE, a inform� Q.________ que la prise en charge du cas prenait fin le 28 juillet 1998 pour le probl�me psychique, la causalit� entre l'accident du 23 juin 1998 et les troubles actuels n'�tant plus donn�e. Le 26 ao�t 1999, l'assureur a confirm� sa prise de position, que Q.________ a contest�e par la voie de l'opposition.
Par d�cision du 2 mars 2000, GENERALI Assurances a rejet� l'opposition.
Par jugement du 8 novembre 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis tr�s partiellement le recours form� par Q.________ contre cette d�cision, celle-ci �tant r�form�e d'office en ce sens qu'il avait droit aux prestations l�gales jusqu'au 2 ao�t 1998 au soir, pour ce qui est exclusivement des suites physiques de l'accident. Pour le surplus, il a rejet� le recours.
Q.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'il a droit � la prise en charge par GENERALI Assurances de l'ensemble des frais de traitements psychiatriques d�coulant de l'accident du 23 juin 1998. Il demande que soit constat� de mani�re compl�te que cet accident est en relation de causalit� avec ses troubles d'ordre psychique.
GENERALI Assurances conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
1.1 Le litige porte sur le droit du recourant � la prise en charge par l'assurance-accidents de ses troubles d'ordre psychique comme suites de l'accident du 23 juin 1998.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-accidents. Ce nonobstant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
La contestation a trait � la causalit�.
2.1 Examinant la question de la causalit� naturelle (� ce sujet, voir ATF 126 V 322 consid. 5a, 122 V 417 consid. 2c, 119 V 337 consid. 1), les premiers juges, se fondant sur une prise de position du docteur C.________ du 14 avril 2000, ont consid�r� que ce praticien apportait des �l�ments permettant de douter des conclusions du docteur O.________. En effet, le recourant n'avait jamais pr�sent� de pathologie psychiatrique avant la survenance de l'accident, ayant men� � satisfaction une double activit� d'artiste et de travailleur manuel, ce qui n�cessitait un solide �quilibre psychique. En outre, l'expert s'�tait appuy� sur des observations faites au mois de mai 1999, �poque post�rieure de presque un an � l'accident incrimin�. La juridiction cantonale a retenu que la d�compensation psychique passag�re apr�s l'accident n'aurait tr�s vraisemblablement pas eu lieu sans cet �v�nement traumatique et que les troubles psychiques �taient ainsi en relation de causalit� naturelle avec celui-ci.
Il en r�sulte que la juridiction cantonale a admis la causalit� naturelle sur la base de l'appr�ciation du docteur C.________ (avis compl�mentaire du 4 f�vrier 1999 et prise de position du 14 avril 2000). D�s lors le reproche du recourant, selon lequel l'expertise du docteur O.________ du 31 mai 1999 semble avoir eu plus de poids que l'opinion de son m�decin traitant, est mal fond�.
2.2 Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre un rapport de causalit� ad�quate (sur cette notion, cf. ATF 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences; RAMA 2002 n� U 470 p. 531 consid. 4a) entre l'accident du 23 juin 1998 et l'incapacit� de travail d'origine psychique survenue d�s le 29 juillet 1998.
2.2.1 Les premiers juges ont ni� toute relation de causalit� ad�quate, ce que conteste le recourant, qui affirme avoir v�cu l'accident incrimin� comme un profond drame, puisque son r�ve de devenir pianiste professionnel s'effondrait.
2.2.2 De mani�re implicite, les premiers juges ont admis que l'�v�nement du 23 juin 1998 peut �tre qualifi� d'accident de gravit� moyenne au sens de la jurisprudence (RAMA 2002 n� U 449 p. 54 consid. 4a).
2.2.3 La question de savoir si le crit�re de la gravit� ou de la nature particuli�re des l�sions physiques - compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques -, est � prendre en consid�ration en mati�re d'accidents de la main ou des mains a re�u des r�ponses diverses dans la jurisprudence du Tribunal f�d�ral des assurances. Ainsi dans un arr�t non publi� M. du 13 juin 1996 (U 233/95), un serrurier avait eu la main droite coinc�e dans une machine avec comme r�sultat une amputation totale du pouce, de l'index, du majeur et de l'auriculaire et partielle de l'annulaire. Le tribunal avait admis la causalit� ad�quate avec les suites psychiques survenues quinze mois plus tard; il avait consid�r� que cet accident se situait � la limite sup�rieure des accidents de moyenne gravit� et que, notamment, le crit�re de la nature particuli�re de la blessure �tait donn� d�s lors que la main dominante, d�terminante pour cette profession, avait �t� l�s�e, que l'accident obligeait � un changement de profession et que les blessures portaient atteinte au fondement de l'existence.
L'arr�t non publi� K. du 14 novembre 1996 (U 5/94) concernait un scieur dont la main gauche avait �t� prise dans la cha�ne de la machine; l'auriculaire avait �t� amput�, alors que l'annulaire douloureux ne pouvait plus �tre utilis� et qu'une atrophie des autres doigts persistait. La causalit� ad�quate entre cet accident de moyenne gravit� et les suites psychiques avait �t� ni�e, l'application du crit�re de la nature particuli�re de la blessure �tant �cart�e. Les m�mes conclusions ont �t� retenues dans l'arr�t non publi� K. du 17 d�cembre 1996 (U 185/96). Un aide-serrurier avait subi un accident avec une scie entra�nant l'amputation des extr�mit�s de deux doigts � la main droite et de trois doigts � la main gauche.
Enfin l'arr�t I. du 23 mars 1999 (RAMA 1999 n� U 346 p. 428) concernait un aide-scieur dont la main gauche avait �t� atteinte par la machine, lui occasionnant une amputation du petit doigt, de la moiti� de l'annulaire et des deux-tiers de l'index. L'accident �tant consid�r� comme de gravit� moyenne � la limite sup�rieure, la causalit� ad�quate avec les suites psychiques avait �t� admise. Le crit�re de la nature particuli�re de la blessure avait �t� retenu d�s lors que l'atteinte touchait la main d'ouvrier manuel, organe qui lui permettait l'exercice de sa profession et que la perte pratiquement de cet organe signifiait la perte de l'ind�pendance �conomique.
Ainsi que cela ressort de ces arr�ts, l'application de ce crit�re d�pend pour une bonne part aussi des circonstances du cas, si bien que l'on ne saurait, de mani�re g�n�rale et d�finitive, en admettre ou au contraire en exclure l'application dans le cas des accidents de la main.
Il n'en demeure pas moins que pour �tre retenu, ce crit�re postule d'abord l'existence de l�sions physiques graves ou, s'agissant de la nature particuli�re des l�sions physiques, d'atteintes � des organes auxquels l'homme attache normalement une importance subjective particuli�re (cf. dans ce sens Murer/Kind/Binder : Kriterien zur Beurteilung des ad�quaten Kausalzusammenhanges bei erlebnisreaktiven (psychogenen) St�rungen nach Unf�llen, in SZS 1993, p. 142). En outre, l'appel � l'exp�rience a pour but de distinguer la simple relation de causalit� naturelle entre ces l�sions physiques et les suites psychiques �ventuelles de la relation de causalit� ad�quate, seules les cons�quences qualifi�es pouvant �tre retenues � ce titre (RAMA 2002 n� U 449 pr�cit�, p. 54 s. consid. 4b).
2.2.4 En l'occurrence, le recourant a subi une subamputation pulpaire au niveau de la troisi�me phalange de l'index de la main droite. Il pr�sente une hyposensibilit� de l'extr�mit� pulpaire et une diminution de la mobilit� de l'articulation interphalangienne distale.
Consid�r� comme de gravit� moyenne, l'accident a entra�n� des blessures � la main droite de gravit� relative. Certes l'atteinte touche un organe important pour un chauffeur-livreur dont la deuxi�me activit� est d'�tre musicien (pianiste et compositeur), mais la nature de la blessure, au vu de ses cons�quences purement physiques, n'est cependant pas telle que, selon l'exp�rience, ce crit�re puisse �tre in casu retenu. Les pr�c�dents �voqu�s ci-dessus ne permettent au demeurant pas d'aboutir � d'autres conclusions.
Par ailleurs, le traitement m�dical n'a pas �t� particuli�rement long. Aucune erreur m�dicale ne ressort du dossier. L'existence de difficult�s apparues au cours de la gu�rison et d'une longue p�riode d'incapacit� de travail due aux l�sions physiques doit �tre ni�e, d�s lors que les troubles psychiques ont eu assez t�t une influence d�terminante sur les plaintes de l'assur�. A cet �gard, on ne peut tout de m�me pas faire abstraction du fait, attest� par le docteur C.________ dans son avis du 3 d�cembre 1998, que rapidement apr�s la prise en charge du cas par l'assureur-accidents, le patient a pr�sent� une symptomatologie d�pressive mod�r�e avec sympt�mes somatiques.
Mal fond�, le recours doit d�s lors �tre rejet�.
L'intim�e obtient gain de cause. Elle ne saurait, toutefois, pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale. En effet, les autorit�s et les organisations charg�es de t�ches de droit public n'ont en principe pas droit � des d�pens lorsqu'elles obtiennent gain de cause (art. 159 al. 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Comptent au nombre des organisations charg�es de t�ches de droit public notamment la CNA, les autres assureurs-accidents, les caisses-maladie et les caisses de pension (consid. 6 de l'ATF 120 V 352).
Lucerne, le 11 mars 2003