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Timestamp: 2016-10-28 21:48:04+00:00
Document Index: 195099166

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

recourante, repr�sent�e par Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate,
intim�, repr�sent� par Me Daniel Pache, avocat,
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles
simples par n�gligence),
A une date que la d�cision attaqu�e n'indique pas, mais le 9 d�cembre 2003 selon ses dires, X.________ a d�pos� plainte p�nale, notamment pour l�sions corporelles simples par n�gligence, contre Y.________. Elle lui reprochait d'avoir laiss�, � la suite d'une op�ration pratiqu�e le 23 septembre 2003, une compresse dans son vagin, provoquant ainsi une inflammation douloureuse.
Par ordonnance du 15 d�cembre 2006, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a prononc� un non-lieu, consid�rant qu'il n'�tait pas �tabli que le Dr Y.________ ait laiss� une compresse dans le vagin de la plaignante apr�s l'op�ration, ni, au demeurant, que l'inflammation dont celle-ci s'�tait plainte soit la cons�quence d'un �ventuel oubli d'une compresse.
Sur recours de la plaignante, la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal vaudois, par ordonnance du 31 janvier 2007, a confirm� la d�cision de non-lieu. Elle a justifi� ce prononc� en se r�f�rant au dossier et, pour le surplus, en faisant sienne la motivation du magistrat instructeur.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
L'intim� conclut au rejet du recours. Le Minist�re public a renonc� � se d�terminer. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
La recourante a manifestement particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente. Elle pr�tend, ce qui en l'occurrence suffit (cf. ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149; 125 IV 79 consid. 1c p. 81/82), avoir �t� victime d'une atteinte directe � son int�grit� corporelle et rev�t ainsi la qualit� de victime au sens de l'art. 2 LAVI. La proc�dure n'ayant pas �t� men�e jusqu'� un stade qui aurait permis de le faire, on ne peut lui reprocher de n'avoir pas pris de conclusions civiles. Certes, elle n'indique pas, comme il lui incombait en pareil cas, quelles conclusions civiles elle entendrait faire valoir dans le proc�dure p�nale. Compte tenu, notamment, de la nature de l'infraction d�nonc�e, on peut toutefois discerner d'embl�e et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles elle pourrait �lever contre l'intim� et en quoi la d�cision attaqu�e est susceptible de les influencer (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). La recourante a donc qualit� pour recourir (art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 5 LTF).
La recourante se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves, en bref, au motif que, sauf arbitraire, les �l�ments de preuve recueillis ne pouvaient aboutir au prononc� d'un non-lieu.
4.1 De jurisprudence constante, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
4.2 Pour retenir qu'il n'�tait pas �tabli que l'intim� ait effectivement mis, puis oubli�, la compresse, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur la lecture du dossier et a renvoy� pour le surplus � la motivation du magistrat instructeur.
4.2.1 Dans la mesure o� l'autorit� cantonale a, de mani�re toute g�n�rale, tir� argument de "la lecture du dossier", sans que l'on sache � quelles pi�ces elle entend se r�f�rer et comment elle les a appr�ci�es, sa motivation est manifestement insuffisante � faire admettre le bien-fond� du non-lieu prononc�.
Reste � examiner ce qu'il en est des motifs du magistrat instructeur, auxquels renvoie pour le surplus l'autorit� cantonale.
4.2.2 Dans son ordonnance du 15 d�cembre 2006, ce magistrat a d'abord observ� que, selon le rapport op�ratoire, la seule compresse utilis�e par l'intim� �tait un tampon imbib� d'iode, introduit dans le vagin au moyen d'une pince, au d�but de l'intervention, afin de d�sinfecter la r�gion � op�rer.
Faute d'indication plus pr�cise de la part du magistrat instructeur, on en est r�duit � compulser le dossier, qui comporte plusieurs dizaines de pi�ces, pour retrouver le "rapport op�ratoire" auquel il se r�f�re. Il n'appartient toutefois pas au Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, de passer en revue toutes les pi�ces d'un dossier pour parvenir � retrouver celle sur laquelle l'autorit� cantonale entend se fonder. Au demeurant, � supposer qu'il s'agisse de la pi�ce 29/5 du dossier, force serait de constater qu'elle ne contient aucune indication venant �tayer la conclusion du magistrat instructeur.
4.2.3 Ce dernier a ensuite relev� qu'il �tait difficilement imaginable qu'un praticien effectue le type d'intervention en question (curetage, biopsies, �lectrocaut�risation), sans �tre entrav� par la pr�sence d'une compresse dans le vagin. Il n'indique cependant pas ce qui lui permet de retenir que la compresse aurait �t� utilis�e au d�but ou au cours de l'intervention, et non au terme de celle-ci, comme il le laisse entendre. Le bien-fond� de sa d�cision sur ce point n'est d�s lors pas v�rifiable.
4.2.4 Le magistrat instructeur a retenu que la recourante, apr�s l'op�ration, avait renonc� d'elle-m�me � prendre les ovules qui lui avaient �t� remises par l'intim�, pr�textant � tort que la date de p�remption �tait �chue, alors que ces ovules avaient pour but d'activer la cicatrisation et la gu�rison.
De la pi�ce 4 du dossier 3 � laquelle se r�f�re la recourante � ce sujet, il r�sulte que, lors de son audition du 29 janvier 2004, elle a d�clar� avoir pris la premi�re ovule le lendemain de l'op�ration et avoir alors ressenti de fortes douleurs. Ensuite de quoi, elle avait contr�l� la date de p�remption du m�dicament et, pour avoir lu � tort la date 2003.06 au lieu de 2006.03, elle avait cru qu'il �tait effectivement p�rim�. C'est en raison de ses douleurs et de cette erreur qu'elle avait renonc� � prendre les autres ovules. D�s lors, si le magistrat instructeur entendait retenir que la recourante n'avait, de son propre chef et sans raison s�rieuse, pris aucune des ovules qui lui avaient �t� remises, il devait exposer pourquoi il n'accordait pas cr�dit aux explications de celle-ci et sur quels �l�ments il se fondait pour s'en �carter. A plus forte raison devait-il le faire, s'il entendait ensuite tirer argument de l'omission qu'il retient pour conclure qu'il n'�tait pas �tabli que l'inflammation dont se plaignait la recourante soit en lien de causalit� naturelle avec l'oubli d'une compresse.
4.2.5 Toujours selon le magistrat instructeur, la recourante a fourni plusieurs versions des faits quant � la date et au mode d'expulsion de la compresse plusieurs jours apr�s l'op�ration.
L� encore, le magistrat instructeur n'indique pas de quelles pi�ces du dossier il tire cette conclusion. Dans la mesure o� il entendrait ainsi se r�f�rer aux proc�s verbaux d'auditions de la recourante, la contradiction retenue appara�t sp�cieuse. Le 29 janvier 2004, la recourante a d�clar� "cet emballage contient la compresse que j'ai perdu plus tard". Le 13 janvier 2005, alors qu'il lui �tait object� que "ce n'est pas la m�me chose perdre ou retirer", elle a indiqu�, apr�s avoir pr�cis� qu'elle ne parlait pas tr�s bien le fran�ais, qu'elle expliquait clairement avoir retir� la compresse avec ses doigts, ajoutant que cela s'�tait pass� chez elle dans la salle de bain.
4.2.6 Le magistrat instructeur a encore observ� que l'expertise mise en oeuvre avait certes confirm� que la recourante avait �t� en contact avec la compresse, mais qu'elle n'avait pas apport� d'�l�ments nouveaux, de sorte qu'il n'�tait pas exclu que la recourante ait pu introduire elle-m�me la compresse dans son vagin, d�s lors que, de par sa profession, elle aurait pu avoir acc�s � du mat�riel m�dical de ce type.
A d�faut de plus amples explications de sa part � ce propos, on peut penser que le magistrat instructeur entend se r�f�rer � l'expertise figurant sous pi�ce 27 du dossier, � moins qu'il ne s'agisse de la pi�ce 57. De la premi�re de ces pi�ces, il ressort notamment que, d'apr�s l'expert, la compresse de gaze en question est une gaze m�dicale utilis�e lors des op�rations et qu'il pourrait effectivement s'agir d'une compresse laiss�e dans le vagin apr�s l'intervention du 23 septembre 2003. Quant � la pi�ce 57 - qui est une analyse par des m�thodes de cytopathologie, effectu�e pr�s de 1 � an plus tard -, si elle n'apporte rien de nouveau par rapport � la premi�re expertise, elle n'infirme aucunement son contenu.
Au demeurant, en consid�rant qu'il n'�tait pas exclu que la recourante ait pu introduire elle-m�me la compresse dans son vagin, le magistrat instructeur ne fait qu'�mettre une supposition. Il n'en va pas diff�remment du fait que la recourante - qui fait valoir qu'elle travaille dans un EMS, o� il n'y a pas de compresses chirurgicales - aurait pu se procurer la compresse litigieuse dans le cadre de son travail. Le fait contest� repose donc sur une simple hypoth�se.
4.2.7 Au vu de ce qui pr�c�de, il n'�tait pas soutenable de prononcer un non-lieu sur la base des �l�ments retenus. Pour les uns, ces �l�ments ne trouvent aucun appui dans les pi�ces du dossier. D'autres se r�duisent � des suppositions ou � des affirmations non v�rifiables, voire contredites, sans explication, par les pi�ces dont elles semblent avoir �t� tir�es. D'autres encore ont conduit � des conclusions que n'autorisent pas les pi�ces dont elles ont �t� d�duites.
Au demeurant, m�me en admettant que l'autorit� cantonale, du moins dans la mesure o� elle formule des hypoth�ses, n'aurait voulu qu'exprimer qu'elle conservait des doutes quant aux faits, ceux-ci devaient, au stade de l'instruction, conduire au renvoi de la cause en jugement, et non � mettre un terme � la proc�dure par un non-lieu.
Dans ces conditions, le grief fait � l'autorit� cantonale d'avoir prononc� la mesure litigieuse sur la base d'une appr�ciation arbitraire des preuves est fond�.
Le recours doit ainsi �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. L'intim�, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF) et versera une indemnit� de d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 LTF).
L'intim� est astreint � verser une indemnit� de d�pens de 3000 fr. � la recourante.