Source: https://www.syndicpro.fr/2020/03/28/lordonnance-elanles-nouveaux-travaux-dhercule-du-syndic-de-copropriete/
Timestamp: 2020-07-15 08:04:01+00:00
Document Index: 42678189

Matched Legal Cases: ['art.15', 'art.15', 'art.7', 'art.15', 'art.12', 'art.15', 'art.16', 'art.16', 'art.16', 'art.17', 'art.20']

L'ordonnance ELAN:les nouveaux travaux d'Hercule du syndic de copropriete - Syndic Pro
Les articles du blog L'ordonnance ELAN:les nouveaux travaux d'Hercule du syndic de copropriete
L’ordonnance ELAN n° 2019-1101 du 30.10.2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis, publié au JO du 31.10.2019 fût prise selon l’extrait du rapport remis au Président de la République, afin d’améliorer le droit de la copropriété, d’où les mesures prises par voie d’ordonnance par le gouvernement en vue d’améliorer la gestion des immeubles et de prévenir les contentieux.
Concernant les nombreuses dispositions émanant de L’ordonnance ELAN, nous avons mis en exergue de nouvelles dispositions qui pourraient s’apparenter aux travaux d’Hercule imposés par les pouvoirs publics aux syndics de copropriété.
Toutefois il y a lieu de se demander quels crimes doivent expier les syndics car historiquement les dits travaux, devaient permettre à Hercule, qui sous l’influence maléfique d’HERA la femme de ZEUS, qui afin de se venger de l’infidélité de ZEUS à son égard, consistant notamment à concevoir un fils avec une mortelle, avait assassiné son épouse et ses enfants.
Hercule, épris de remords pour cet acte criminel, désespéré, se rendit à Delphes pour demander conseil à l’Oracle et la pythie de lui expliquer que pour expier son crime, il devra servir son cousin le roi Eurysthée durant 12 ans, et accomplir les travaux que le roi exigera de lui.
Par ailleurs contrairement au cinquième travail qui consistait à faire faire à Hercule, le nettoyage des écuries d’AUGIAS en un jour, avec l’objectif principal de cette tâche, de dégrader avant tout l’image d’Hercule auprès du peuple qui l’admirait, il serait osé de dire que les syndics bénéficient de cette même image auprès des copropriétaires et des pouvoirs publics.
Dans une formation intitulée “ L’ordonnance ELAN: les nouveaux travaux d’Hercule du syndic de copropriété” à paraitre prochainement, une description sera effectuée de ces nouvelles dispositions appliquées au syndic.
Quelles sont les travaux d’Hercule décrits dans cette formation et leurs impacts sur l’activité du syndic?
Ce point sera évoqué dans la partie II de la formation et déclinée comme suit :
II) IMPACTS DE L’ORDONNANCE ELAN SUR L’ACTIVITE DU SYNDIC :
« Les douze travaux d’Hercule du syndic de copropriété »
– T1 : la conservation des archives (Ord.art.15)
– T2 : la dispense d’un compte bancaire séparé(Ord.art.15)
– T3 : la mise à disposition de la fiche synthétique(Ord.art.7)
– T4 : l’empêchement du syndic (Ord.art.15)
– T5 : la carence ou l’inaction du syndic (Ord.art.12 et 15)
– T6 : le contrat du syndic (Ord.art.15 et 16)
– T7 : la rémunération du syndic (Ord.art.16)
– T8 : les missions hors contrat (Ord.art.16)
– T9 : l’autorisation préalable de l’assemblée générale (Ord.art.16)
– T10 : la transmission des archives(Ord.art.17)
– T11 : la mise en concurrence du contrat du syndic(Ord.art.20)
– T12 : fixation du coût de l’état daté (décret n°2020-153 du 21.02.20
Dans la partie III de la formation intitulée:
« III) BILAN PROVISOIRE DE LA MISE EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE ELAN SUR L’ACTIVITE DU SYNDIC »
ll nous a paru important pour ce bilan d’avoir la photographie la plus exacte, des professionnels syndics, de leurs contraintes et des difficultés rencontrées sur le terrain.
Aussi permettez nous de vous mettre à contribution et vous demander de répondre à un questionnaire en ligne qui prendra quelques minutes de votre temps.
Votre contribution vous permettra de bénéficier d’une réduction substantielle lors de la sortie de la formation
. N’hésitez pas à nous faire part de vos témoignages en répondant à ce questionnaire
Crédit photo: https://www.youtube.com/watch?v=PHx0q_NR45g