Source: http://www.chance-fuer-benin.de/franz/satzung.htm
Timestamp: 2018-05-25 07:09:08+00:00
Document Index: 168962862

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 7', '§ 8', '§ 26', '§ 9', '§ 10', '§ 11', '§ 2']

Association "Chance für Bénin"
§ 1 -Nom et siège de l'association, exercice
1. L'association porte le nom de "Chance für Bénin.
2. L'association a son siège à Kippenheim.
3. L'exercice est l'année civile.
4. L'association doit être enregistrée dans du registre des associations auprès du tribunal de Lahr.
§ 2 - l'objectif et les tâches de l'association
(§ 2 - Rôle et tâches de l'association)
1. Le but de l'association "Chance für Benin" est en premiére lieu de soutenir le Centre pour la nutrition à Possotomè / Bénin pour les fins de l'assistance financière pour obtenir des aliments échéant adapté et de traitements médicaux. À long terme visant à promouvoir le développement du projet et la formation dans le sens du mot «aide à l'auto-assistance est destinée à servir". But de l'association, elle continue à soutenir le développement au Bénin. Ce développement comprend les domaines suivants:
- La formation professionnelle des filles et des garçons,
- Amélioration de la structure agricole, l'économie et l'élevage,
- Relations publiques en Allemagne sur le Bénin et au Bénin sur l'Allemagne en termes de l'échanges interculturels.
Le but du Statut doit être assurée par des conseils, le financement et la mise en uvre des projets individuels.
2. L'Association est active et il ne poursuit pas d'abord elle-même, mais uniquement et directement des fins de bienfaisance au sens de l'article "l'impôt des fins déductibles" des allègements fiscaux.
3. Fonds de l'Association mai seulement être utilisé à des fins légales. Les membres ne reçoivent pas les dons provenant des fonds de l'association. Nul ne doit par une disproportion-diatement une rémunération élevée ou les dépenses qui font l'objet de l'association, BE-être faveurs.
4. L'associacion est organisée dans respect des principes démocratiques.
§ 3 - Acquisition de l'adhésion
1. Membre de l'Association mai être toute personne physique qui est le 16ème L'âge est terminée.
2. Les personnes morales mai être admis comme membres bienfaiteurs.
3. L'admission à la demande de l'Association par écrit au conseil d'administration. Le Conseil statue sur la demande. S'il ne veut pas accepter la demande, décision à ce sujet, la prochaine assemblée générale annuelle
4. Sur la proposition du conseil d'administration, la réunion de mai du mérite wicklungshilfeprojekten bailleurs de fonds de développement en tant que membres honoraires à inclure dans le club.
§ 4 - la fin de l'adhésion
1. L'adhésion à l'association prend fin en cas de décès, retrait ou d'exclusion.
2. Le retrait doit être déclaré par écrit au conseil d'administration. Le retrait peut s'expliquer par une période de quatre semaines de la fin du mois. Déjà cotisations versées resteront au club.
§ 5 - Droits et obligations des membres
1. Chaque membre a le droit, à l'appui de projets d'aide au Tiers Monde
participer activement et de participer à des manifestations communes. Chaque membre a une parité de sup-port de voter et d'élire à l'Assemblée générale.
2. Chaque membre a le devoir de promouvoir les intérêts de l'association, en particulier
régulièrement pour s'assurer de sa composition et, si elle est en son pouvoir, les événements gen finançons par sa participation.
§ 6 - Cotisations
1. Chaque membre doit payer une cotisation.
2. Le montant de la cotisation est fixé par l'Assemblée générale et est dérivée de la réglementation des frais.
L'Assemblée générale mai exempter certaines personnes ou de groupes par ordre de cotisations.
§ 7 - Les organes de l'association
Organes de l'Association sont le Conseil et l'Assemblée générale.
§ 8 - Comité de direction
1. Le conseil d'administration de l'association est chargée de représenter l'association et la conduite de ses Busi-Nesses. Il a les fonctions suivantes:
a) la convocation des assemblées générales et préparation, y compris
Réglage de l'ordre du jour,
b) l'exécution des décisions des membres,
c) la gestion d'actifs et de la préparation du rapport annuel,
d) l'admission de nouveaux membres.
2. Le Conseil se compose du président, son ou ses adjoints et le trésorier en-in. Cela a représenté le club et en dehors des tribunaux au sens du § 26 BGB.
Le président a seul le pouvoir. Le / La vice-président et le trésorier à représenter l'association en commun.
3. Les membres du conseil d'administration sont élus individuellement par l'Assemblée générale pour un mandat de deux ans. Les membres du conseil mai seulement être membres de l'association, avec la résiliation de son adhésion à l'Association se termine la composition du conseil d'administration. La ré-élection ou du rejet anticipé d'un membre par l'Assemblée générale ne sera admise. Un membre reste à la fin du mandat ordinaire jusqu'à l'élection de son successeur à cette charge. Schei-det, un membre du conseil d'administration prématurément, les membres restants ont le droit d'élire un membre du club jusqu'à l'élection d'un successeur par les membres du conseil d'administration.
4. Le Conseil se réunit au besoin. Les réunions seront convoquées par le Président, en son absence par son adjoint. La convocation d'une période d'une semaine doit être respecté. Le Conseil ne peut délibérer valablement que si au moins deux membres sont présents. Lors de la prise de décisions arrêtées par la majorité des suffrages valablement exprimés. Dans un vote à égalité, la voix du président, en son absence à son adjoint.
5. Les décisions du conseil sont enregistrées. Le protocole est signé par le secrétaire et le président, en son absence par son adjoint ou un autre membre du conseil.
§ 9 - Assemblée générale
1. L'Assemblée générale est responsable des décisions dans les matières suivantes:
a) Les amendements au Statut,
b) la dissolution de l'association,
c) l'admission des nouveaux membres de l'association dans le cas de 3 §, n ° 3, phrase 3, la nomination de membres honoraires, et l'exclusion des membres de l'Association
d) l'élection et la révocation des membres du conseil d'administration et l'élection du Kassenprü-fers/-in (par un de ces mai être ni le Conseil ni un comité nommé par les membres du jury et non pas l'employé de l'association seront-R),
e) de recevoir le rapport annuel et la décharge du conseil d'administration,
f) fixation de la composition.
2. Au moins une fois par an, de préférence au premier semestre, le conseil est de convoquer une assemblée générale ordinaire. L'assemblée est convoquée en donnant un préavis écrit de deux semaines et en précisant l'ordre du jour.
3. L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration. Chaque membre du club mai demande au plus tard trois ta-tion par écrit avant la réunion au comité de direction complète l'ordre du jour. Le conseil décide de la demande. Sur les motions à l'ordre du jour qui n'ont pas été inclus par le Conseil ou qui sont d'abord introduites avec les membres, les membres décident par un vote majoritaire des membres présents, sauf pour les demandes visant à modifier la Constitution, la dissolution de l'association ou le changement d'associé dans l'approche.
4. Le Conseil convoque une assemblée générale extraordinaire, si nécessaire par les intérêts du club, ou si au moins 25% des membres de la demande écrite qui précise l'objet et les motifs. Lorsque les circonstances le permettent, est un La-dungsfrist suivie de deux semaines et ben l'ordre du jour suite à l'invitation d'annoncer GE.
5. La réunion est présidée par le Président, en son absence par son adjoint et représentant en son absence par l'un par l'Assemblée générale pour être élu président.
6. L'Assemblée générale est sans égard au nombre des membres soit-schlussfähig.
7. L'Assemblée générale décide par un vote libre par un vote majoritaire des membres présents. Si aucun candidat à l'élection, peuvent la majorité des personnes présentes réunir les membres d'être élus, qui la majorité des votes valides reçues, parmi les candidats de plusieurs, un second tour est effectué. Stimmenthaltun-tions sont considérées comme un vote nul. Les décisions de modifier la Constitution et la résolu-tion de l'Association nécessitent une majorité des trois quarts des membres présents.
8. Au cours de la réunion et les décisions ont adopté un protocole doit être terminé. Cela doit être signé par le secrétaire et le chef de l'Assemblée.
§ 10 - commissaires aux comptes
1. À propos de la Members 'un / une Technicien aux comptes pour une période de 2 ans pour être élu.
2. La / Les vérificateurs / check-in a pour tâche de documents comptables et de leur comptabilité et l'utilisation appropriée des fonds et de déterminer en particulier l'utilisation légale et adéquate des fonds. La vérification ne s'étend pas à l'expédient vitesse faites par le Conseil de tâches.
3. La / Les vérificateurs / f est tenu d'informer les membres sur le résultat de l'audit de trésorerie.
§ 11 - Dissolution de l'Association
1. En cas de dissolution de l'Association sont le président du conseil et son adjoint, ainsi autorisé liquidateurs, si l'Assemblée générale convoque sans autres personnes.
2. Lors de la dissolution ou la disparition des fins fiscales de l'association est l'actif de l'Association de la Fondation, l'organisation allemande Agro Action, qui doit l'utiliser directement et exclusivement à des fins de bienfaisance au sens du § 2.
Birgitta Bahner, Sebastian Engler-Str. 4a, 77971 Kippenheim
Heinz Bahner, Sebastian Engler-Str. 4a, 77971 Kippenheim
Anneliese Braun, Schloßstr. 6, 77971 Kippenheim-Schmieheim
Klaus Braun, Schloßstr. 6, 77971 Kippenheim-Schmieheim
Jutta Jörger, Blumenstr. 16, 77971 Kippenheim
Celje, Schmitz, Friedhofstr. 40, 77933 Lahr
Michael Bahner, Sebastian Engler-Str. 4a, 77971 Kippenheim
Kippenheim, 08e Juin 2009