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Timestamp: 2016-10-27 17:05:59+00:00
Document Index: 324442159

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

1C_63/2010 (14.09.2010)
A.________ et B.________,repr�sent�s par
Fondation C.________, repr�sent�e par
Me Denys Gilli�ron, avocat, rue Neuve 6, 1260 Nyon,
Municipalit� de Rolle, case postale 156, 1180 Rolle, repr�sent�e par Me Jacques Haldy,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Service du d�veloppement territorial, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne, repr�sent� par Me Yves Nicole.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 28 d�cembre 2009.
Situ� dans la partie ouest du territoire de la commune de Rolle, le Domaine de Pr�-de-Vers comprend une maison de ma�tre et un domaine agricole sis sur la parcelle 326 du registre foncier de la commune de Rolle, en amont de la route cantonale. La parcelle 327, qui s'�tend entre la route et le lac, fait �galement partie de la propri�t�; un petit port est creus� dans la berge de ce bien-fonds et un cabanon de 30 m2 est construit � quelques m�tres de ce port.
Ce domaine a �t� l�gu� � la commune de Rolle par D.________, en 1924, avec la charge de cr�er une fondation pour enfants indigents et d�licats. La Fondation C.________ (ci-apr�s: la Fondation) a �t� inscrite au registre du commerce en 1932 et a pour but d'accueillir des enfants atteints ou menac�s dans leur sant� physique ou mentale. Elle exerce cette activit� sous la forme de l'Institut Pr�-de-Vert et accueille des enfants en internat ou en externat sur les parcelles 326 et 327 dont elle a la jouissance.
De 1970 jusqu'au milieu des ann�es 1980, la Fondation a mis � disposition d'une association d'aide aux jeunes travailleurs et apprentis un terrain d'environ 2'000 m2 en bordure du lac pour l'installation provisoire d'un camp nautique. La parcelle 327 a ainsi �t� �quip�e, � c�t� du petit port existant, d'un cabanon en bois servant � entreposer du mat�riel de voile et abritant une cuisinette, auquel sont rattach�s des toilettes et une douche. Des camps de voile ont �t� organis�s pendant l'�t�, les enfants et adolescents �tant h�berg�s sur place, sous tentes. L'emplacement a ensuite �t� sous-lou�, puis lou� jusqu'en 2007 � une autre association qui avait �galement pour objectif d'organiser des camps de sports nautiques pour adolescents. Par convention du 17 juin 2008, le terrain a �t� mis � la disposition de l'Institut du Rosey, �cole priv�e situ�e � Rolle.
A l'ouest du bien-fonds 327, dans le secteur Fleur d'eau, A.________ et B.________ sont propri�taires des parcelles 638 et 398, qu'ils ont achet�es en 1997 et 1998 apr�s avoir �t� locataires de la maison qui y est construite.
Depuis plusieurs ann�es, les voisins de parcelles 326 et 327 - dont les �poux A.________ et B.________ - se plaignent des nuisances sonores, tant diurnes que nocturnes, occasionn�es par les activit�s de loisir pratiqu�es durant l'�t�. Il semble que les jeunes pour qui le terrain est mis � disposition ne soient pas les seuls en cause, les rives du lac attirant nombre de personnes au comportement ind�licat. La municipalit� a r�pondu dans un premier temps qu'elle entendait constituer un dossier et recueillir les plaintes que le camp avait provoqu�es. Apr�s avoir �t� relanc�e, elle a fait savoir � A.________, le 5 juin 2007, qu'elle avait requis les noms des responsables des camps pour leur rappeler les r�gles de bon voisinage et que les autorisations donn�es seraient dor�navant assorties de conditions, nouvelles, qui devraient permettre de calmer la situation.
A la suite de l'admission par le D�partement cantonal des infrastructures, en 2004, d'un recours pour d�ni de justice d'un propri�taire foncier dans le secteur de l'ouest de la commune, la commune de Rolle a d� �tablir un projet de plan partiel d'affectation de l'Ouest Rollois (ci-apr�s: le PPA de l'Ouest Rollois). Ce PPA porte sur plusieurs parcelles, notamment la 326 et la 327, dont l'affectation avait �t� "suspendue" lors de l'adoption du plan g�n�ral d'affectation (PGA) de la commune en 1992.
Le p�rim�tre du PPA est subdivis� en trois secteurs: celui de Fleuri et Sous-la-Dolle, celui de Pr�-de-Vers et celui de Bellerive (art. 2.2 du r�glement du PPA). Le secteur Pr�-de-Vers comprend les parcelles 326 et 327. La parcelle 327 est concern�e pour l'essentiel par l'aire de verdure et l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac. L'art. 4.6 du r�glement, relatif � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac, a la teneur suivante (les passages soulign�s ont �t� introduits par l'amendement du Conseil communal du 11 mars 2008):
1 Cette aire est destin�e aux installations et constructions n�cessit�es par les activit�s de l'Institut et pour les activit�s de loisirs en liaison avec le lac.
2 Cette aire est affect�e aux activit�s de loisir.
Degr� de sensibilit� au bruit:
3 Le degr� de sensibilit� III est attribu�e � cette aire.
4 Seules 2 constructions de 1 niveau y sont admises, y compris la construction existante qui peut �tre maintenue et entretenue. Les constructions seront � l'usage exclusif de stockage et entrep�t de mat�riel.
5 Les nouvelles constructions s'implanteront dans le p�rim�tre fix� en plan � cet effet, � proximit� du b�timent existant.
6 La surface b�tie maximale est de 160 m2 (y compris le b�timent existant de 30 m2).
Sur le plan correspondant, l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac repr�sente une surface qui s'allonge sur environ 170 m en suivant la berge du lac, entre le cabanon existant � c�t� du port et le chemin d'acc�s qui longe la limite est de la parcelle. Le p�rim�tre de construction, initialement sis en limite est de l'aire pr�cit�e, a �t� d�plac� � l'endroit o� se trouve la construction existante.
Le PPA de l'Ouest Rollois et son r�glement ont �t� adopt�s par la municipalit� de Rolle lors de sa s�ance du 24 ao�t 2006 et soumis � l'enqu�te publique du 1er septembre au 2 octobre 2006.
Le 18 septembre 2006, A.________ a form� une opposition au PPA, au motif que la cr�ation d'une aire de loisir constructible au bord du lac sur la parcelle 327 en DS III contreviendrait au principe de la non-constructibilit� de b�timents de grande taille en bordure du lac et cr�erait un pr�c�dent f�cheux alors que le besoin de construire ne serait pas d�montr�. Il a maintenu son opposition par courrier du 7 septembre 2007.
Le texte du r�glement et le plan munis des amendements du Conseil communal du 11 mars 2008 ont �t� transmis au D�partement cantonal de l'�conomie pour approbation. Par d�cision du 20 novembre 2008, le D�partement cantonal a approuv� pr�alablement, sous r�serve des droits des tiers, le PPA de l'Ouest Rollois.
A.________ et B.________, ainsi que la Fondation, ont recouru aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) contre l'approbation du PPA litigieux. Les causes ont �t� jointes. Apr�s avoir effectu� une vision locale en pr�sence des parties, le Tribunal cantonal a rendu son arr�t le 28 d�cembre 2009. Il a rejet� le recours des �poux A.________ et B.________ et partiellement admis celui de la Fondation en ce sens que l'art. 4.6 al. 4 du r�glement du PPA de l'Ouest Rollois est modifi� comme suit: "Seules deux constructions d'un seul niveau y sont admises, y compris la construction existante qui peut �tre maintenue et entretenue. Un usage d'h�bergement est exclu". La d�cision attaqu�e a �t� maintenue pour le surplus.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 28 d�cembre 2009 en ce sens que le PPA de l'Ouest Rollois n'est pas approuv� pr�alablement en tant qu'il concerne la parcelle 327 du secteur Pr�-de-Vers. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la cause �tant renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les recourants se plaignent en substance d'une application arbitraire du Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac L�man et du plan directeur communal. Ils font �galement valoir une violation du principe de la proportionnalit� et une in�galit� de traitement ainsi qu'une mauvaise application de la l�gislation f�d�rale relative � la protection contre le bruit.
Par ordonnance du 24 f�vrier 2010, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
Le Tribunal cantonal se r�f�re � son arr�t et conclut au rejet du recours. Le D�partement cantonal de l'�conomie conclut �galement au rejet du recours, pour autant qu'il soit recevable, et � la confirmation des d�cisions attaqu�es. La Municipalit� de Rolle s'en remet � justice. La Fondation conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t entrepris. Invit� � d�poser des observations, l'Office f�d�ral de l'environnement consid�re que le canton n'a pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation dans l'attribution du DS III � l'aire litigieuse. Les recourants ont r�pliqu� le 27 mai 2010; ils confirment les conclusions prises dans leur m�moire de recours.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et de l'environnement, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
2.1 Aux termes de l'art. 89 LTF, la qualit� pour recourir est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. La proximit� avec l'objet du litige ne suffit cependant pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre un plan d'affectation. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e de mani�re � exclure l'action populaire (ATF 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252, 468 consid. 1 p. 470). Il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour agir lorsqu'ils ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (ATF 133 II 249 consid. 1.1 p. 251).
2.2 Les griefs contenus dans le recours se rapportent exclusivement � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac ainsi qu'au p�rim�tre d'implantation des constructions, pr�vus � l'est de la parcelle 327 et distants d'environ 220 m de la propri�t� des recourants. Ceux-ci se plaignent pour l'essentiel des nuisances sonores qui seront caus�es par l'exploitation de cette aire, class�e en DS III (alors que l'entier de la parcelle est actuellement colloqu� en DS II), et des possibilit�s de construire accord�es par le PPA, qu'elles estiment contraires au droit.
Le Tribunal cantonal a d�ni� la qualit� pour agir des recourants � l'encontre de l'attribution d'un DS III au p�rim�tre litigieux, estimant qu'ils n'avaient aucun int�r�t digne de protection � faire modifier le degr� de sensibilit� au bruit de la parcelle de la Fondation. Entrant n�anmoins en mati�re, il a rejet� le grief au fond.
3.1 Le propri�taire d'un bien-fonds auquel est attribu� un degr� de sensibilit� a bien entendu la qualit� pour contester celui-ci. Le Tribunal f�d�ral a par ailleurs admis la qualit� pour recourir d'un propri�taire contre le DS attribu� � une parcelle voisine, lorsque celui-ci entra�nait l'obligation pour le recourant de limiter plus s�v�rement les �missions de bruit de ses installations actuelles ou futures; dans cette mesure, l'attribution du nouveau DS avait un effet direct sur le mode d'utilisation de l'immeuble du recourant (arr�t 1A.277/2000 du 16 janvier 2001, SJ 2001 I 269, consid. 4b; cf. �galement arr�t 1C_57/2007 du 14 ao�t 2007, SJ 2008 I 117, consid. 3.3). Ces arr�ts concernent des cas o� la parcelle voisine s'est vu attribuer un degr� de sensibilit� inf�rieur � l'ancien (passage du DS IV au III, respectivement du DS III au DS II). Or, dans le cas particulier, on se trouve dans une situation inverse, puisque l'aire contest�e passera du DS II au DS III. Ceci ne provoquera pas une restriction de l'utilisation des parcelles des recourants au sens de la jurisprudence susmentionn�e.
Selon la doctrine, un propri�taire peut �galement mettre en cause le degr� de sensibilit� attribu� � un bien-fonds voisin, lorsque celui-ci pourrait exercer une incidence sur le degr� de sensibilit� � fixer dans la zone o� est situ�e sa propri�t� ou son installation (ANNE-CHRISTINE FAVRE, La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement, th�se Lausanne 2002, p. 241 s.). L'hypoth�se vis�e se pr�sente lorsque la planification ancienne n'a pas encore �t� adapt�e aux exigences du droit f�d�ral de la protection de l'environnement et que la fixation du degr� de sensibilit� au bruit fait d�faut dans tout ou partie du territoire. En l'occurrence, il n'y a pas de risque pour les recourants de voir leurs parcelles colloqu�es en DS III puisque le plan de quartier Fleur d'Eau attribue � celles-ci un DS II, plus favorable. Les recourants sont ainsi prot�g�s contre les immissions sonores g�n�r�es tant � l'int�rieur de leur zone que par des installations situ�es � l'ext�rieur de celle-ci, en fonction du DS II attribu� � leur parcelle (cf. ANNE-CHRISTINE FAVRE, op. cit., p. 219). C'est � tort que les recourants partent du principe que le DS III accord� � l'aire litigieuse provoquera forc�ment des nuisances sonores incompatibles avec le degr� de sensibilit� de leur parcelle. Il appartiendra en effet aux exploitants des installations litigieuses de veiller � ce que celles-ci ne provoquent pas d'immissions excessives dont les voisins pourraient se plaindre. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'attribution d'un DS III � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac sise sur la parcelle 327 ne devrait pas avoir d'impact sur les parcelles des recourants. On peut donc douter que ceux-ci puissent se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � faire modifier le degr� de sensibilit� contest�.
3.2 Quoi qu'il en soit, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a consid�r� que le grief, fut-il recevable, �tait infond�.
En vertu de l'art. 43 al. 1 de l'ordonnance du 15 d�cembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), le DS II est � appliquer dans les zones o� aucune entreprise g�nante n'est autoris�e, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles r�serv�es � des constructions et installations publiques (let. b) et le DS III dans les zones o� sont admises des entreprises moyennement g�nantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (let. c). Les rives d'un lac ne constituent pas un territoire requ�rant une protection accrue contre le bruit lorsque l'on permet que s'y d�roulent des activit�s telles que jeux, baignade, barbecue, etc. (Anne-Christine Favre, op. cit., p. 228). Certes, comme le rel�ve l'Office f�d�ral de l'environnement, l'attribution d'un DS II � la zone litigieuse ouverte aux activit�s de loisirs en relation avec le lac pourrait se concevoir, car cette aire constitue une surface de d�tente et qu'elle est entour�e de zones d'habitation de DS II. Toutefois, cette attribution impliquerait des restrictions au niveau de l'utilisation du site qui pourraient entrer en conflit avec l'usage pr�vu et/ou historique de cette aire d'activit�. L'attribution d'un DS III est coh�rente dans cette situation, car cette aire ne requiert pas une protection particuli�re contre le bruit et le type d'activit�s de loisir pr�vu est admissible dans un DS III. Par cons�quent, le canton n'a pas outrepass� le pouvoir d'appr�ciation qui lui est reconnu dans ce domaine (cf. ATF 121 II 235 consid. 5a p. 238; 120 Ib 287 consid. 3c/bb p. 295 et les arr�ts cit�s) et il n'y a pas lieu de remettre en cause le degr� de sensibilit� attribu� � l'aire litigieuse.
En outre, le Tribunal cantonal a constat� que le bruit dont se plaignaient les recourants ne faisait pas partie de l'exploitation "ordinaire" des installations existantes (cf. arr�t 1A.240/2005 du 9 mars 2007 consid. 4.5.1 et 4.5.3). Il s'agissait plut�t de d�bordements isol�s provoqu�s, en particulier certaines nuits pass�es, par des jeunes laiss�s sans surveillance sur la parcelle. Dans ces conditions, c'est � bon droit qu'il a jug� que ces inconv�nients relevaient de l'application du r�glement communal de police et non pas du droit f�d�ral de la protection de l'environnement (cf. ATF 118 Ib 590 consid. 3d p. 597).
Il reste encore � examiner si les recourants sont habilit�s � recourir contre les possibilit�s de construire accord�es par le PPA de l'Ouest Rollois sur la parcelle 327.
4.1 Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). On peut d�j� relever que tel n'est pas le cas des recourants; une certaine distance (environ 220 m) s�pare leur villa du p�rim�tre de construction litigieux et l'espace interm�diaire est occup� par deux bien-fonds dont l'un construit d'une villa ainsi que par une importante zone de verdure. Les conditions de l'art. 89 LTF peuvent n�anmoins �tre remplies, m�me en l'absence de voisinage direct, quand une distance relativement faible s�pare l'immeuble du recourant de l'installation litigieuse (cf. ATF 121 II 171 consid. 2b p. 74 et la jurisprudence cit�e). La qualit� pour agir a ainsi �t� admise notamment dans des cas o� les parcelles litigieuses �taient distantes de 25 m (ATF 123 II 74 consid. non publi� 1b), 45 m (arr�t 1P.643/1989 du 4 octobre 1990 consid. 3b), de 70 m (arr�t 1P.410/1988 du 12 juillet 1989 consid. 2), de 120 m (ATF 116 Ib 323 consid. 2 p. 325) ou de 150 m (ATF 121 II 171 consid. 2c/bb p. 175). Elle a en revanche �t� d�ni�e dans des cas o� cette distance �tait de 800 m (ATF 111 Ib 159 consid. 1b p. 160), respectivement de 600 m (arr�t 1A.179/1996 du 8 avril 1997, RDAF 1997 I 242, consid. 3a), de 220 m (arr�t du 1A.46/1998 du 9 novembre 1998 consid. 3c), 200 m (arr�t du A.122/1983 du 2 novembre 1989, ZBl 85/1984 p. 378, consid. 2a), 150 m (ATF 112 Ia 119 consid. 4b p. 123) et de 100 m (arr�t 1C_342/2008 consid. 2).
La distance par rapport � l'objet du litige ne constitue toutefois pas l'unique crit�re pour d�terminer la qualit� pour agir du voisin. S'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation litigieuse sera � l'origine d'immissions - bruit, vibrations, lumi�res ou autres - touchant sp�cialement les voisins, m�me situ�s � quelque distance, ces derniers peuvent avoir qualit� pour recourir (cf. ATF 125 II 10 consid. 3a p. 15; arr�t 1A.179/1996 du 8 avril 1997, RDAF 1997 I 242, consid. 3a). Le voisin doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de l'arr�t contest�; il doit ainsi invoquer des dispositions de droit des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit (ATF 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252; Message, FF 2001 p. 4127; cf. ATF 120 Ib 431 consid. 1 p. 433).
4.2 En l'occurrence, les recourants font valoir que la parcelle litigieuse est incluse dans le Plan directeur cantonal des rives du lac L�man et que, dans ce cadre, elle ferait l'objet de mesures de protection. Le projet du PPA de l'Ouest Rollois s'�carterait tant de la lettre et de l'esprit du Plan cantonal pr�cit� et serait �galement contraire � la planification communale. En effet, une surface construite de 160 m2, si pr�s de la rive, modifierait de mani�re significative le paysage de celle-ci. Par ailleurs, les possibilit�s de construire accord�es par le PPA constitueraient un "dangereux pr�c�dent" et une in�galit� de traitement par rapport aux secteurs voisins de Fleur d'Eau et de Bellerive. Il appara�t que, dans leur motivation, les recourants se contentent de se plaindre d'une mauvaise application du droit, voire d'une application arbitraire du droit cantonal et communal, sans toutefois faire valoir de restrictions � leurs droits de propri�t�. Leurs arguments rel�vent d�s lors de l'action populaire, dans la mesure o� ils s'opposent aux atteintes port�es au site en invoquant uniquement des int�r�ts de nature id�ale. Or, ils ne sont pas l�gitim�s � agir sous cet angle.
Ils all�guent certes que l'extension de 30 m2 � 160 m2 de la surface construite engendrerait "un accroissement proportionnel voire exponentiel" des activit�s bruyantes et des nuisances sonores, d�j� probl�matiques en l'�tat. L'accroissement de ces nuisances est cependant purement hypoth�tique, tant il est vrai que la construction d'un nouveau b�timent, sans possibilit� d'h�bergement, dans une aire consacr�e aux loisirs ne provoque pas en soi des comportements particuli�rement bruyants ou d�rangeants. Les recourants n'ont pas pas rendu vraisemblable que la future construction implant�e dans le p�rim�tre litigieux pourrait �tre � l'origine d'immissions de bruit touchant sp�cialement les voisins, ni qu'ils seraient plus incommod�s que les autres propri�taires. Par ailleurs, comme il a �t� constat� au consid. 3.1 ci-dessus, ils sont prot�g�s des �ventuelles immissions sonores excessives par le DS II en vigueur dans leur zone d'habitation.
En r�alit�, les recourants n'ont pas d�montr� que le p�rim�tre d'implantation des constructions litigieux �tait susceptible de leur causer un r�el pr�judice. Ils n'ont en particulier invoqu� aucune disposition de droit des constructions susceptible d'avoir une incidence sur leur situation de fait ou de droit. Les conditions de l'art. 89 LTF ne sont d�s lors pas remplies et ils n'ont pas la qualit� pour recourir contre les possibilit�s de construire pr�vues sur la parcelle 327.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui a eu recours � un avocat (art. 68 al. 2 LTF). La municipalit� de Rolle et le Service du d�partement territorial n'ont en revanche pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim�e � titre de d�pens, � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Rolle, au D�partement de l'�conomie, Service du d�veloppement territorial, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit.