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Timestamp: 2016-12-11 13:54:08+00:00
Document Index: 323213326

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 105']

9C_434/2013 (02.12.2013)
9C_434/2013 Arrêt du 2 décembre 2013
B. H.________ a déféré cette décision à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, concluant à l'octroi d'une rente entière pour la période comprise entre le 30 septembre 2003 et le 30 juin 2010. L'office AI a sollicité son SMR (avis de la doctoresse O.________ du 22 octobre 2012). La Cour de justice a admis partiellement le recours, annulé partiellement la décision du 5 avril 2012 et reconnu à l'assurée le droit à une demi-rente d'invalidité pour la période comprise entre le 1er septembre 2004 et le 30 juin 2010 (jugement du 22 avril 2013).
C. L'office AI interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au maintien de sa décision du 5 avril 2012.
1. Le recours en matière de droit public (art. 82 s. LTF) peut être formé pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sous réserve des cas prévus à l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'appréciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'équité ou lorsque l'autorité ne tient pas compte, sans raison sérieuse, d'un élément propre à modifier la décision, se trompe sur le sens et la portée de celui-ci ou, se fondant sur les éléments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les références). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération.
2. Compte tenu du dispositif du jugement entrepris ainsi que des conclusions et de la motivation du recours, le litige porte sur le droit de l'intimée à une demi-rente de l'assurance-invalidité pour la période comprise entre le 1er septembre 2004 et le 30 juin 2010, en particulier sur l'appréciation de sa capacité de travail.
3. La juridiction cantonale a retenu en se fondant sur l'avis de la doctoresse O.________ du 5 décembre 2006 que l'intimée avait présenté pendant la période déterminante une capacité résiduelle de travail de 40 % dont il découlait un degré d'invalidité global de 56 % ouvrant le droit à une demi-rente d'invalidité. Le médecin du SMR avait conclu en des termes clairs et de manière convaincante que la périarthrite calcifiante (notamment des épaules) dont souffrait l'intimée était susceptible de causer des poussées inflammatoires à répétition. Il s'agissait d'un élément expliquant objectivement les douleurs de l'intéressée, si bien que l'avis de la doctoresse O.________ devait être préféré à celui des médecins de X.________ dont les conclusions se fondaient essentiellement sur le phénomène d'amplification des symptômes observés. De plus, dans leur rapport de juin 2010, ces derniers n'avaient pas véritablement discuté le point de vue exprimé par les médecins traitants de l'intimée en mars 2008. Quant au premier rapport rédigé par les docteurs G.________ et M.________, le jugement du 2 octobre 2008 lui avait dénié toute valeur probante. Enfin, la question de savoir si le rapport du docteur S.________ bénéficiait d'une pleine force probante pouvait demeurer ouverte puisque la capacité résiduelle de travail retenue par ce psychiatre était supérieure à celle que présentait l'intimée sur le plan somatique selon la doctoresse O.________, étant précisé que les incapacités de travail somatique et psychique ne sauraient s'additionner.
4. Se plaignant d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents consécutive à une mauvaise appréciation des preuves et d'une violation de son droit d'être entendu, l'office recourant reproche aux premiers juges d'avoir écarté l'opinion des experts au profit de celle exprimée par la doctoresse O.________ en 2006 et d'avoir renoncé à examiner la valeur probante du rapport du docteur S.________.