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Timestamp: 2016-10-27 18:56:02+00:00
Document Index: 312919777

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64']

9C_957/2011 (01.06.2012)
D.________, repr�sent� par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate,
A.a D.________ a travaill� comme aide-couvreur. Le 24 novembre 1997, il a �t� victime d'un accident professionnel ayant entra�n� des fractures � la colonne vert�brale. La CNA a pris en charge le cas. Par d�cision du 25 avril 2007, confirm�e sur opposition le 29 mai 2008, elle a supprim� le droit de l'int�ress� � des prestations, motif pris qu'il avait recouvr� une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. La d�cision est entr�e en force de chose d�cid�e.
A compter du 1er mai 2007, D.________ a travaill� en qualit� de ferrailleur. Le 21 juin suivant, alors qu'il se trouvait sur un chantier, il a subi un nouvel accident pour lequel il �t� hospitalis� � la Clinique X.________ du 11 au 28 d�cembre 2007. Apr�s s'�tre adjoint les services des docteurs M.________ et A.________, sp�cialistes FMH en neurologie, et de la physioth�rapeute B.________, les docteurs R.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et en rhumatologie, et V.________ ont pos� les diagnostics de dorsolombalgies chroniques irradiant dans les membres inf�rieurs, de cervicalgies chroniques, de cyphose D11-L2 (s�quelle post-traumatique), de fractures de D11 et L1 en 1997 suivies d'une ost�osynth�se D12-L2 puis d'une ablation du mat�riel d'ost�osynth�se en 1998 et de discret r�trolisth�sis L2-L3 d'origine d�g�n�rative. Consid�rant que l'accident de juin 2007 n'avait pas affect� durablement l'�tat de sant� de l'int�ress�, ces sp�cialistes n'ont pas retenu d'incapacit� de travail dans l'activit� habituelle post�rieure � son s�jour dans l'�tablissement pr�cit� (rapport du 10 janvier 2008). Apr�s avoir examin� l'assur�, le docteur O.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin d'arrondissement � la CNA, a estim� que l'accident de juin 2007 n'avait eu qu'une faible incidence sur l'�tat de sant� de l'assur� et ne d�veloppait plus d'effets (rapport du 10 mars 2008). Par d�cision du 9 avril 2008 confirm�e sur opposition le 29 mai suivant, la CNA a mis fin avec effet au 31 mars 2008 aux prestations allou�es � D.________ � la suite de son second accident. Le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, puis le Tribunal f�d�ral ont rejet� les recours form�s par l'int�ress� (jugement du 16 juin 2009, respectivement arr�t du 7 avril 2010 [8C_698/2009]).
A.b Le 28 f�vrier 2008, D.________ a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en raison de douleurs dorsales. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'administration a notamment interpell� les docteurs R.________ et V.________, lesquels ont indiqu� que l'accident du 21 juin 2007 n'avait pas eu d'effets durables sur la capacit� de travail de l'int�ress�, et E.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant (rapports des 13 mai respectivement 26 mars 2008). Le 16 avril 2009, l'office AI a envisag� de refuser � l'assur� le droit � des prestations au motif qu'il disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. S'opposant � ce projet, D.________ a fait verser � son dossier un rapport des docteurs U.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et L.________, m�decins aupr�s du d�partement de psychiatrie de la Clinique Y.________, lesquels faisaient �tat d'un �pisode d�pressif "moyen, l�ger � moyen" et d'un trouble somatoforme douloureux (rapport du 11 mars 2009). Apr�s avoir soumis ce document � l'appr�ciation de son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: le SMR; rapport des docteurs Q.________, sp�cialiste FMH en chirurgie, et C.________, sp�cialiste FMH en anesth�siologie, du 17 juin 2009), l'office AI a confirm� sa position par d�cision du 23 septembre 2009.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il a d�pos� l'avis du docteur S.________, de la Clinique Z.________ (rapport du 30 mars 2010). Le Tribunal cantonal l'a d�bout� par jugement du 18 octobre 2011.
D.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause au Tribunal cantonal, �ventuellement � la CNA (recte: � l'office AI), pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire et nouvelle d�cision; il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
2.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, plus particuli�rement sur l'appr�ciation de son �tat de sant� et de sa capacit� de travail. Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles et principes jurisprudentiels topiques, notamment ceux relatifs � la valeur probante d'un rapport m�dical et � l'appr�ciation anticip�e des preuves. Il suffit donc d'y renvoyer.
2.2 Les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398; arr�t 9C_648/2008 du 30 juin 2009 consid. 1.2).
Comme le Tribunal f�d�ral est en principe li� par les faits constat�s par la juridiction cantonale (cf. supra consid. 1), il ne revoit l'appr�ciation anticip�e des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; cf. �galement arr�t 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
3.1 Se fondant sur l'avis du docteur O.________ et des m�decins de X.________ - dont les constatations se conciliaient avec celles du docteur E.________ -, l'instance cantonale a consid�r� que le recourant pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Les conclusions diam�tralement oppos�es du docteur S.________ n'�taient pas motiv�es et les diagnostics pos�s par ce m�decin �taient d�j� connus. Les docteurs U.________ et L.________ ne se pronon�aient pas sur la capacit� de travail du recourant et le status clinique qu'ils d�crivaient - qui ne diff�rait pas de celui dont avaient fait �tat les docteurs R.________ et V.________ - ne correspondait pas � un �pisode d�pressif moyen au sens de la CIM-10, ainsi que l'avaient relev� les docteurs Q.________ et C.________; en outre, le trouble somatoforme douloureux retenu par les m�decins de Y.________ ne pouvait pas �tre qualifi� d'invalidant en l'absence d'une comorbidit� psychiatrique significative, d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, de profits primaires tir�s de la maladie et de l'�chec d'un traitement ambulatoire ou stationnaire conforme aux r�gles de l'art. Compte tenu de ces �l�ments, il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise pluridisciplinaire.
3.2 Le recourant invoque en substance une violation de son droit d'�tre entendu et une appr�ciation arbitraire des preuves. L'opinion exprim�e par les m�decins de X.________ ne serait pas pertinente dans le cadre du pr�sent litige car leur rapport du 10 janvier 2008 aurait �t� r�dig� pour permettre � la CNA de trancher une question relevant sp�cifiquement du droit de l'assurance-accidents, � savoir l'existence d'un lien de causalit� entre son second accident et les atteintes � sa sant�. Quant au rapport des docteurs U.________ et L.________, il aurait �t� �tabli dans la phase initiale de sa prise en charge th�rapeutique par ces m�decins et devrait d�s lors �tre consid�r� avec circonspection. Il serait impossible d'en tirer des conclusions d�finitives s'agissant de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux et, le cas �ch�ant, des effets de cette affection sur son �tat de sant�; cela vaudrait d'autant que les m�decins de Y.________ ne s'�taient pas exprim�s en qualit� d'experts. Les documents pr�cit�s n'auraient d�s lors pas permis aux premiers juges de d�terminer valablement sa capacit� de travail, si bien que ceux-ci auraient d� proc�der � un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise. Une telle d�marche aurait �t� d'autant plus n�cessaire que les conclusions des docteurs R.________ et V.________, en ce qu'elles se rapportent � sa capacit� de travail sur le plan psychique, seraient remises en cause par les constatations du docteur S.________.
Dans leur rapport du 10 janvier 2008, les docteurs R.________ et V.________ ont dress� un bilan complet de l'�tat de sant� du recourant. Ils se sont livr�s � une anamn�se, ont pos� des diagnostics clairs et leurs conclusions, bien motiv�es, se fondent notamment sur un consilium psychiatrique, un examen d�taill� de l'appareil locomoteur, une consultation neurologique, un rapport de physioth�rapie et une �lectroneuromyographie. Les docteurs U.________ et L.________ avaient quant � eux examin� � trois reprises le recourant lorsqu'ils ont r�dig� leur rapport, ce qui avait permis � ces sp�cialistes de se faire une id�e pr�cise de l'�tat de sant� de leur patient. Les premiers juges pouvaient donc, sur la base de ces documents, consid�rer sans tomber dans l'arbitraire que la capacit� de travail du recourant �tait enti�re, les crit�res pos�s par la jurisprudence pour admettre le caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux n'�tant notamment pas remplis. Sur ce dernier point, les observations des m�decins de Y.________ permettaient � l'instance cantonale de renoncer � ordonner une expertise (ATF 132 V 65 consid. 4.3 p. 72). Enfin, en faisant �tat d'un "marasme psychologique", le docteur S.________ n'a pas pos� de diagnostic au sens de la CIM-10; il n'a en outre pas expliqu� en quoi celui-ci, en s'ajoutant aux atteintes � la sant� physique de l'int�ress�, entra�nerait une incapacit� de travail. L'opinion de ce m�decin n'�tait ainsi pas susceptible de remettre en question les conclusions des docteurs R.________ et V.________. L'argumentation du recourant n'est d�s lors pas � m�me de d�montrer que l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle a proc�d� l'instance cantonale serait insoutenable. La violation du droit d'�tre entendu telle qu'invoqu�e par le recourant n'ayant pas de port�e propre par rapport � ce grief (cf. notamment arr�t 9C_664/2011 du 20 f�vrier 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es), ce moyen doit �galement �tre rejet�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il remplit toutefois les conditions du droit � l'assistance judiciaire dont il a requis le b�n�fice (art. 64 LTF), d�s lors que le recours n'�tait pas d'embl�e vou� � l'�chec, qu'il ne dispose pas de ressources suffisantes et que l'assistance d'un avocat �tait indiqu�e. Le recourant sera ainsi provisoirement dispens� de payer les frais de justice et les honoraires de son mandataire d'office seront pris en charge par la caisse du tribunal; il est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal, s'il retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire.
L'assistance judiciaire est accord�e au recourant. Me Dupont est d�sign�e comme avocate d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge du recourant. Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Une indemnit� de 2'800 fr., support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Dupont � titre d'honoraires.