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Timestamp: 2016-10-24 21:54:36+00:00
Document Index: 145635014

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 900/05 (08.01.2007)
N�e en 1962, D.________, mari�e et m�re de trois enfants, travaillait au service d'une entreprise sp�cialis�e dans le commerce de champignons en qualit� d'employ�e affect�e au pesage et � l'exp�dition. Ayant subi plusieurs p�riodes d'incapacit� enti�re de travail en raison de douleurs aigu�s aux genoux, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 26 octobre 1993. Licenci�e avec effet au 31 octobre 1996, elle n'a repris aucune activit� lucrative depuis lors. Par d�cision du 16 mai 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a allou� � D.________ une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 55 % � partir du 1er novembre 1997. Il a consid�r� qu'elle disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e aux affections physiques qu'elle pr�sentait.
B.a L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui a charg� le docteur P.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, d'une expertise. Se fondant notamment sur les conclusions du m�decin, selon lesquelles D.________ pr�sentait des troubles physiques et psychiques qui l'emp�chaient de reprendre une activit� lucrative (rapport du 26 juillet 2002), le Tribunal des assurances a admis le recours et allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er juillet 1998 (jugement du 19 novembre 2002). Il a en outre fix� � 2084 fr. le montant de la demi-rente per�ue par l'int�ress�e du 1er novembre 1997 au 30 juin 1998.
Saisi d'un recours de l'office AI, le Tribunal f�d�ral des assurances l'a admis en ce sens qu'il a annul� le jugement entrepris et renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction (compl�ment d'expertise ou nouvelle expertise) et nouveau jugement (arr�t du 8 juin 2004, I 282/03).
B.b A la suite de cet arr�t, le Tribunal des assurances a confi� une expertise au docteur M.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a rendu son rapport le 21 juin 2005. Statuant le 26 septembre suivant, la juridiction cantonale a rejet� le recours de l'assur�e et confirm� la d�cision litigieuse.
D.________ interjette un recours de droit administratif contre le jugement cantonal, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci et � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�.
Par ailleurs, la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393, consid. 1.2 p. 395).
2.1 Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le degr� d'invalidit� qu'elle pr�sente.
2.2 Aux termes de l'art. 4 LAI (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, applicable en l'esp�ce [consid. 2.1 et 2.2 de l'arr�t du 8 juin 2004, I 282/03]), l'invalidit� au sens de la pr�sente loi est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident. Conform�ment � l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � une rente s'il est invalide � 40 % au moins; il a droit � un quart de rente s'il pr�sente un taux d'invalidit� de 40 % au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins et � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 % au moins.
Dans son arr�t du 8 juin 2004 pr�cit�, le Tribunal f�d�ral des assurances a rappel� la jurisprudence sur les troubles somatoformes sur laquelle s'est fond�e l'autorit� cantonale de recours; il suffit d'y renvoyer.
Se r�f�rant aux diagnostics pos�s par le docteur M.________ (retard mental l�ger, trouble d�pressif r�current et syndrome somatoforme douloureux chronique persistant), les premiers juges ont retenu qu'aucune des trois atteintes examin�es s�par�ment ne limitait la capacit� de travail ou de gain de la recourante: celle-ci avait pu travailler pendant des ann�es malgr� un retard mental l�ger; la d�pression dont elle �tait atteinte �tait l�g�re; quant au trouble somatoforme douloureux, les crit�res pour en admettre le caract�re invalidant, en l'absence de comorbidit� psychiatrique - absence que le Tribunal f�d�ral des assurances aurait constat� de mani�re � lier la juridiction cantonale -, n'�taient pas remplis.
De son c�t�, la recourante reproche aux premiers juges de s'�tre �cart�s sans motif des conclusions du docteur M.________. En particulier, elle fait valoir que l'expert a retenu le diagnostic de trouble somatoforme douloureux chronique persistant associ� � une comorbidit� psychiatrique moyenne � s�v�re, de sorte que le caract�re invalidant dudit trouble ne peut �tre ni�.
4.1 Dans son rapport du 21 juin 2005, le docteur M.________ a retenu que la recourante pr�sentait des troubles psychiques sous la forme d'un trouble d�pressif r�current (�pisode actuel d'intensit� l�g�re avec syndrome somatique), d'un syndrome somatoforme douloureux chronique persistant et d'un retard mental l�ger. Il a pr�cis� qu'en raison du trouble somatoforme douloureux chronique associ� � une comorbidit� psychiatrique moyenne � grave, la capacit� de travail de l'assur�e �tait nulle, probablement de mani�re d�finitive. R�pondant � une question de l'intim�, l'expert a indiqu� que des facteurs psychosociaux ou socioculturels �taient �galement d�terminants dans une mesure de 30 % environ. Selon lui, on ne pouvait exiger de l'assur�e qu'elle fasse un effort de volont� et reprenne une activit� lucrative adapt�e � son �tat de sant�, parce qu'elle pr�sentait une pathologique psychiatrique qui ne lui permettait pas d'avoir des capacit�s adaptatives suffisantes pour reprendre une activit� lucrative quelle qu'elle soit.
4.2 Contrairement � l'approche suivie par la juridiction cantonale, on ne saurait �valuer s�par�ment les trois diagnostics pos�s par le docteur M.________, comme si les atteintes dont souffre la recourante coexistaient de mani�re totalement ind�pendante les unes des autres sans aucune interf�rence. L'�tat de sant� psychique d'une personne doit �tre appr�ci� de mani�re globale, en tenant compte des �ventuelles r�percussions des diff�rents troubles entre eux, sans quoi la notion m�me de comorbidit� n'aurait pas de sens. A cet �gard, le raisonnement des premiers juges consistant � nier l'existence d'une comorbidit� psychiatrique en raison des consid�rants de la Cour de c�ans dans son arr�t du 8 juin 2004, pr�cit�, est erron�. Il est vrai que lorsque le dispositif d'un jugement ou d'une d�cision renvoie aux motifs - tel le ch. 1 du dispositif de l'arr�t du 8 juin 2004 -, ceux-ci acqui�rent force mat�rielle, cette �ventualit� constituant alors une exception au principe selon lequel l'autorit� de chose jug�e ne s'attache qu'au seul dispositif de la d�cision ou du jugement et non � ses consid�rants (ATF 113 V 159). Dans le cas particulier toutefois, le Tribunal f�d�ral des assurances avait constat� l'absence d'une comorbidit� psychiatrique en se fondant sur les diagnostics pos�s par les m�decins consult�s par l'assur�e jusqu'alors. Cela n'excluait nullement que l'expert appel� � se prononcer post�rieurement sur l'�tat de sant� psychique de la recourante �valu�t de mani�re diff�rente la situation de celle-ci.
4.3 Cela �tant, les conclusions du docteur M.________, pas plus du reste que celles des autres psychiatres qui se sont prononc�s sur la situation de la recourante (cf. arr�t du 8 juin 2004, pr�cit�, consid. 4.2), ne permettent de retenir qu'elle pr�sente une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes. L'expert judiciaire mentionne certes l'existence d'une comorbidit� psychiatrique moyenne � grave. Pour toute explication, il renvoie cependant aux diagnostics pos�s, sans indiquer clairement lequel est en cause ici, ni surtout motiver les r�percussions de la comorbidit� psychiatrique en relation avec le trouble somatoforme douloureux sur les ressources psychiques de la recourante. La simple r�f�rence aux diagnostics de trouble d�pressif r�current et de retard mental l�ger ne saurait suffire, puisqu'elle ne permet pas de comprendre si et dans quelle mesure ces atteintes seraient de gravit� �moyenne � s�v�re�, ni pour quelles raisons elles emp�cheraient l'assur�e de surmonter ses douleurs et r�int�grer un processus de travail. L'expertise ne met ainsi en �vidence aucun �l�ment significatif donnant � penser que la recourante aurait �puis� toutes ses ressources psychiques. A cet �gard, l'affirmation de l'expert selon laquelle �l'assur�e pr�sente une pathologie psychiatrique qui ne lui permet pas d'avoir des capacit�s adaptatives suffisantes pour reprendre une activit� lucrative quelconque� n'est pas motiv�e plus avant, de sorte qu'elle n'est pas probante. Le docteur M.________ a par ailleurs attribu� dans une large mesure la cause des probl�mes psychiques de la recourante � des facteurs psychosociaux ou socioculturels (30 %) - qui ne figurent pas au nombre des atteintes � la sant� susceptibles d'entra�ner une incapacit� de travail au sens de l'art. 4 al 1 LAI (ATF 127 V 294) -, de sorte que l'affirmation de la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique moyenne � s�v�re appara�t d'autant moins convaincante.
En ce qui concerne les autres crit�res pos�s par la jurisprudence relative au caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, on constate, � la suite des premiers juges, qu'ils ne sont pas remplis de mani�re � pouvoir admettre la nature invalidante de l'atteinte psychique dont souffre la recourante. On peut en effet d�duire de l'avis de l'expert qu'il n'y a pas de perte d'int�gration dans toutes les manifestations de la vie. D.________ peut s'appuyer sur des relations de couple et familiales intactes; elle s'occupe de l'�ducation de ses filles et de son m�nage et b�n�ficie d'un cercle d'amies qu'elle voit r�guli�rement, de sorte qu'elle ne souffre pas d'un retrait social. Contrairement � ce qu'elle soutient, ce crit�re a trait au cadre social de l'assur� dans son ensemble, y compris les relations personnelles, familiales et sociales, puisqu'il sert pr�cis�ment � v�rifier si et comment l'assur� assume sa probl�matique algique au quotidien (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�ts-bemessung, in: R. Schaffhauser/F. Schlauri [�dit.], Schmerz und Arbeitsf�higkeit, St.-Gall 2004, p. 84 ss). En outre, on ne voit pas non plus qu'il existe chez la recourante une source de conflit intra-psychique permettant d'expliquer la persistance du syndrome douloureux jusqu'� une totale interruption de toute activit� lucrative. Les �l�ments �voqu�s par l'expert (stress psychosociaux et conflits �motionnels importants [�poux � l'AI, jumelles de 8 ans, probl�mes financiers etc.]) sans plus ample discussion ne proc�dent pas (ou que dans une mesure tr�s mineure) d'un tel conflit.
Dans ces conditions, les conclusions de l'expert ne suffisent pas � �tablir qu'on ne saurait raisonnablement exiger de la recourante qu'elle mette en valeur sa capacit� r�siduelle de travail. Le jugement entrepris, qui retient une incapacit� de travail de 50 % (entra�nant, apr�s comparaison des revenus d�terminants, une incapacit� de gain de 55 %), n'est donc pas critiquable. Partant, le recours est infond�.
Vu l'objet du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ a contrario). Bien que repr�sent�e par un avocat, la recourante qui succombe, n'a pas droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ en relation avec l'art. 135 OJ).