Source: http://docplayer.fr/11506151-Sfr-fr-les-tarifs-des-offres-d-acces-a-internet-en-mobilite.html
Timestamp: 2018-06-19 19:07:26+00:00
Document Index: 276634027

Matched Legal Cases: ['art 2', 'art 4', 'art.12', 'art. 11', 'art 11', 'art 3', 'arrêt ', 'art 16']

sfr.fr Les tarifs des offres d accès à Internet en mobilité - PDF
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1 sfr.fr Les tarifs des offres d accès à Internet en mobilité Tarifs valables au 16/11/2010
2 tarifs du forfait internet ajustable Fiches d information standardisées du Forfait Internet Ajustable...p 3 Principes généraux de tarification du Forfait Internet ajustable...p 4 Détails du Forfait Internet Ajustable...p 5 Fiche d information standardisée Forfait Internet Ajustable sommaire Tarifs des autres forfaits internet Fiche d information standardisée du Forfait Internet Découverte...p 6 Principes généraux de tarification du Forfait Internet Découverte...p 7 Détails du Forfait Internet Découverte...p 7 Fiche d information standardisée du Forfait Internet Week-end...p 8 Principes généraux de tarification du Forfait Internet Week-end...p 9 Détails du Forfait Internet Week-end...p 10 Fiche d information standardisée du Forfait Internet Sérénité...p 11 Principes généraux de tarification du Forfait Internet Sérénité...p 12 Détails du Forfait Internet Sérénité...p 13 Rechargement des Forfaits Internet en mobilité...p 14 Fiche d information standardisée du Forfait Internet Absolu...p 15 Principes généraux de tarification du Forfait Internet Absolu...p 16 Détails du Forfait Internet Absolu...p 17 Fiche d information standardisée du Forfait Internet Pro...p 18 Principes généraux de tarification du Forfait Internet Pro...p 19 Détails du Forfait Internet Pro...p 20 Tarifs de la série limitée archos Fiche d information standardisée de la Série Limitée Archos...p 21 Principes généraux de tarification de la Série Limitée Archos...p 22 Détails de la Série Limitée Archos et options...p 23 Tarifs de la série limitée sfr m! pc pocket Fiche d information standardisée de la Série Limitée SFR M! PC Pocket...p 24 Principes généraux de tarification de la Série Limitée SFR M! PC Pocket...p 25 Détails de la Série Limitée SFR M! PC Pocket et options...p 25 tarifs à l international des offres d accès à internet en mobilité...p 26 TARIFs DES USAGES ADDITIONNELS avec votre carte SIM insérée dans un téléphone Principes généraux de tarification des appels Voix...p 28 Détails de l offre des appels Voix...p 29 L offre internationale pour vos appels Voix...p 30 Les options SFR des appels Voix...p 31 Les services SFR en mode Voix et les services Texto et MMS...p 32 Les services SFR...p 33 prix hors promotion du forfait/mois minimum de 12 mois minimum de 24 mois Jusqu à 3H H H durée de la promotion Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 prix promotionnel spécial abonnés sfr MOBILE et clients neufbox de sfr du forfait/mois (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) minimum de 12 mois minimum de 24 mois Jusqu à 3H H H engagement minimum 12 mois ou 24 mois Nature de l offre Forfait Internet Ajustable Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+, émises en France métropolitaine. tv sur ordinateur en WiFi (1) : Accès en France métropolitaine à une sélection de chaînes TV. Facturation à la seconde. Alerte Conso, Alerte Conso Dépassement, Info Conso, Facture sur Internet Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+. Accès inclus et illimité à SFR WiFi (2) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit théorique maximum en réception : jusqu à 54,6Kb/s (GPRS), jusqu à 384Kb/s (3G), jusqu à 3,6Mb/s (3G+) depuis un poste fixe (prix d un appel local). 900 depuis un mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Accessibles du lundi au samedi, de 7H à 21H. Forfaits Internet Ajustable Modalités de facturation et de règlement...p 34 Conditions générales des offres d accès à internet en mobilité...p 35 Tarif des Offres wifi Fiche d information standardisée...p 53 tarifs de l offre WiFi...p 53 Pour les offres Internet en mobilité pour Apple ipad, consultez la brochure «Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité pour ipad». Service Client Pour accéder à Internet en mobilité avec un forfait Internet Ajustable, vous devez être équipé d une Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable ou d un ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée. (1) TV sur ordinateur en WiFi. Disponible sous couverture WiFi de SFR avec ordinateur compatible et sous réserve de disponibilité technique des points d accès SFR WiFi, service non disponible sous réseau mobile. Liste des chaînes disponible sur sfr.fr et susceptible d évolution. (2) Chiffre au 19/08/10. Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi, SFR WiFi Public, SFR WiFi Gares, WiFi Partenaires et SFR WiFi FON en France métropolitaine, dont certains des points d accès SFR WiFi Public sont formés par les neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable du gestionnaire de connexion SFR (gestionnaire de connexion intégré dans certains équipements) permettant un accès selon la couverture disponible. Compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et Mac 0S Leopard (10.5), Snow Leopard (10.6) (incompatible Linux). Zone de couverture sur 3
3 Principes généraux de tarification Détails du Forfait Internet Ajustable Durée minimale d Abonnement Engagement 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Ajustable Pour toute souscription du Forfait Internet Ajustable en plus d un abonnement SFR mobile ou d une offre neufbox de SFR (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel : -3 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par la ligne mobile ou ADSL. Les connexions incluses dans le Forfait Internet Ajustable Le forfait Internet Ajustable inclut les connexions Data en mode GSM, GPRS, 3G et 3G+ émises et reçues en France métropolitaine depuis votre Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable (Compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7, Mac 0S Leopard (10.5) et Snow Leopard (10.6) ) ou depuis votre ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée. Le Forfait Internet Ajustable inclut les connexions WiFi sur le réseau SFR WiFi : plus de 3 millions de points d accès en France métropolitaine. Et au-delà du Forfait Internet Ajustable? Une fois le dernier palier atteint, vos connexions sont facturées au-delà du forfait selon le tarif en vigueur indiqué dans le détail de l offre (p.5). Les communications non incluses dans le Forfait Internet Ajustable : Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Internet en mobilité en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les appels (voix). L envoi de texto. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification La facturation des communications émises et reçues en mode GSM/GPRS/3G/3G+ s effectue à la seconde. Communication Chaque mois, votre Forfait Internet Ajustable vous donne accès à des connexions Data qui s ajustent automatiquement sur le palier de facturation le plus favorable. forfait internet ajustable Prix mensuel sur 12 mois Prix spécial Abonnés SFR Prix mensuel sur 24 mois Prix spécial Abonnés SFR Jusqu à 3H H H Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée. Echange de données au-delà du Forfait Forfait Internet Ajustable : 0,15 /min, facturation à la seconde dès la première seconde. Tarifs Texto (décomptés hors Forfait) Réception gratuite. Tarifs d un texto depuis et vers la France métropolitaine : 0,10 /envoi/destinataire Envoi d un texto en France métropolitaine vers un mobile d opérateurs étrangers (ou DOM-TOM) : 0,30 /envoi/ destinataire. Envoi d un texto depuis l Europe et les DOM : 0,13 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis le reste du monde : 0,50 / envoi/destinataire. Certains services texto sont accessibles au coût du texto par le fournisseur du service. Pour des tarifs avantageux, découvrez les forfaits Texto. Les solutions Texto Forfait 30 Texto (1) 2,50 /mois Forfait 60 Texto (1) 5 /mois Forfait 120 Texto (1) 10 /mois + Messages illimités (2) de 18h à 8h pour 5 de plus par mois pass messages illimités 25 /mois Texto illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Réception texto En France métropolitaine : Gratuit. Texto reçu à l étranger : Gratuit. Les services et options du Forfait Internet Ajustable Pack Jour Internet en mobilité Sur demande (voir tarifs en page 26) Europe/USA info Conso : Solde de connexions à date ainsi que hors et au-delà de votre forfait (connexions prises en compte après un délai de 48h environ). Par le depuis un poste fixe. Alerte Conso : Alerte par Texto et par avant la fin du forfait (connexions prises en compte avec un délai de 48h environ). Alerte Conso dépassement : Alerte par Texto et par à l atteinte de 10 / 30 / 50 de dépassement ou de hors forfait (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). facture internet (3) pack sécurité (4) Sur demande. Pour protéger son ordinateur contre les virus (non compatible Mac et Linux). Les mises à jour sont gratuites et automatiques pour une protection optimale et téléchargement gratuit en France métropolitaine. 5 /mois - sans engagement Forfaits Internet Ajustable (1) dans les forfaits : Texto vers les mobiles et fixes en France métropolitaine et vers l étranger depuis la France métropolitaine. (2) Non inclus dans les messages illimités : messages depuis et vers l'international, messages surtaxés. Forfaits disponibles à la prochaine date de facturation suivant la souscription. (3) Sauf demande espresse de votre part. (4) Option sans engagement réservée aux clients abonnés Clé Internet 3G+ Forfait Internet Ajustable, Forfait Internet Absolu et Forfait Internet Pro. 5 /mois, inclus dans le Forfait Internet Pro. Configuration minimale requise : Windows XP (SP3 minimum), Vista (32 ou 64 bits) et 7 (32 ou 64 bits). Non compatible Mac ou Linux. Mémoire vive conseillée à 1Go ou supérieur. Espace disque requis: 800Mo. Téléchargement du Pack sécurité, à l aide d une clé d activation, et mises à jour gratuits depuis la France Métropolitaine. Offre soumise à conditions. 4 5
4 6 Fiche d information standardisée Forfait Internet Découverte prix promotion du forfait / mois prix promotionnel spécial abonnés sfr MOBILE et clients neufbox de sfr du forfait/mois (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) durée de la promotion Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 engagement minimum sans engagement Nature de l offre Forfait Internet en mobilité Bloqué description de l offre/ communications incluses FACTURATION DES CONNEXIONS DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies débit estimé en reception Service Client 9,90 8,90 crédit de 250Mo par mois. Connexion DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ émise en France métropolitaine. Le crédit mensuel non consommé n est pas reportable le mois suivant. Une fois le forfait épuisé, possibilité de le recharger avec le Pass Internet 3G+ 250Mo et les Pass Internet 3G+. Accès à SFR TV (1) en 3G et en WiFi : accès en France métropolitaine à une sélection de chaînes TV Facturation au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Info Conso, Facture sur Internet, SFR Monde, Répondeur Vocal, Présentation du Numéro, Double Appel. Résiliation en appelant le Service Client Préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+ Accès inclus et illimité à SFR WiFi (2) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit théorique maximum en réception : jusqu à 54,6Kb/s (GPRS) jusqu à 384Kb/s (3G) et jusqu à 3,6Mb/s (3G+) 1027 depuis un poste fixe (prix d un appel local) ou depuis un mobile SFR (temps d attene gratuit puis prix d un appel normal). Accessible du lundi au samedi de 8h à 21h. Pour accéder à Internet en mobilité avec un Forfait Internet Découverte, vous devez être équipé d une tablette compatible. (1) SFR TV en 3G et en WiFi. Disponible avec une tablette compatible 3G+ (décompté du Forfait Internet) sous couverture 3G/3G+ de SFR et, sous réserve de disponibilité au 16/11/10, en WiFi via les hotspots SFR WiFi en France métropolitaine, certains des points d accès étant constitués des neufbox de SFR ayant permis cet accès et selon la couverture disponible. Téléchargement préalable de l application SFR TV depuis tablette compatible. (2) Chiffre au 19/08/10. Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi en France métropolitaine, certains des points d accès étant constitués des neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable de l application SFR WiFi depuis tablette compatible, permettant un accès selon la couverture disponible. Zone de couverture sur cartewifi.sfr.fr. Principes généraux de tarification Forfait Internet Découverte Durée minimale d Abonnement Le Forfait Internet Découverte est sans engagement de durée. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Découverte Pour toute souscription du Forfait Internet Découverte en plus d un abonnement SFR mobile ou d une offre neufbox de SFR (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel : -1 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par la ligne mobile ou ADSL. Les connexions incluses dans le Forfait Internet Découverte le Forfait Internet Découverte inclut 250 Mo de connexions Data par mois en mode GPRS, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre tablette compatible. le Forfait Internet Découverte inclut les connexions WiFi sur le réseau SFR WiFi : plus de 3 millions de points d accès en France métropolitaine. Et au-delà du Forfait Internet Découverte? Le Forfait Internet Découverte est bloqué à 250 Mo par mois. Une fois le forfait épuisé, vous avez la possiblilité de le recharger avec : Pass Internet 3G+ 250 Mo à 6,90. Uniquement disponible avec le Forfait Internet Découverte et rechargeable sur Pass Internet 3G+, voir détails en page 14. Fair use Policy Débit maximum jusqu à 3.6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Les communications non incluses du Forfait Internet Découverte Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Internet en mobilité en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification Le décompte des communications émises en mode GPRS/3G/3G+ s effectue au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Communications Chaque mois, votre Forfait Internet Découverte vous donne accès à des connexions Data correspondant à 250 Mo d échange de données inclus dans votre forfait mensuel. Détails du Forfait Internet Découverte Prix hors promotion du Forfait internet Découverte 9,90 /mois prix spécial abonnés sfr 8,90 /mois (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54.6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3.6 Mb/s).* *Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur tablette compatible. Appels métropolitains (hors numéros spéciaux) : 0,45 /min. Les appels voix (en France métropolitaine ou à l international) et les SMS sont décomptés du forfait (cf. tarifs pour appels voix vers et depuis l international et SMS page 29/30/32). Les MMS et la Visio sont indisponibles sur ce forfait. Les services et options du Forfait Internet Découverte info Conso SFR Monde (1) Répondeur Vocal (1) Présentation du Numéro (1) Double Appel (1) facture internet (1) (1) Sauf demande expresse de votre part. Forfait Internet Découverte 7
5 Fiche d information standardisée Forfait Internet Week-end Prix hors promotion du Forfait /mois prix promotionnel spécial abonnés mobile sfr et clients neufbox de sfr du forfait/mois (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) minimum de 12 mois minimum de 24 mois 17,90 14,90 12,90 9,90 durée de la promotion Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 engagement minimum 12 mois ou 24 mois Nature de l offre Forfait Internet Week-end et 5H bloquées le reste du temps Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception Service Client connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ émise en France métropolitaine. Weekend du vendredi 20H jusqu au dimanche minuit et 5 heures de connexion bloquées par mois le reste du temps. Le crédit de connexion mensuel non consommé n est pas reportable le mois suivant. Une fois le forfait épuisé, possibilité de le recharger avec le Pass Internet 3G+ 5H et les Pass Internet 3G+ illimité 24h et 48h. TV sur ordinateur en WiFi incluse (1). Facturation à la seconde, Info Conso, Facture sur Internet, Alerte Bridage Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+. Accès inclus et illimité à SFR WiFi (2) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit théorique maximum en réception : jusqu à 54,6 Kb/s (GPRS), jusqu à 384 Kb/s (3G), jusqu à 3,6 Mb/s (3G+) depuis un poste fixe (prix d un appel local) ou depuis un mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Accessibles du lundi au samedi, de 8H à 21H. Pour accéder à Internet en mobilité avec un forfait Internet Week-end, vous devez être équipé d une Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable ou d un ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée. Principes généraux de tarification Durée minimale d Abonnement Engagement de 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Week-end Pour toute souscription du Forfait Internet Week-end en plus d un abonnement SFR mobile ou d une offre neufbox de SFR (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel : -5 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par la ligne mobile ou ADSL. Les connexions incluses dans le Forfait Internet Week-end Le Forfait Internet Week-end inclut les connexions Data en mode GPRS, GSM, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable compatible uniquement avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et MAC OS Leopard, Snow Leopard (incompatible avec Linux). Et au-delà du Forfait Internet Week-end? Ce forfait est sans risque de dépassement. Une fois le forfait épuisé, vous avez la possiblilité de le recharger avec : Pass Internet 3G+ 5H à 9,90. Uniquement disponible avec le Forfait Internet Week-end et rechargeable sur Pass Internet 3G+, voir détails en page 14. Fair use Policy (valable pour le Forfait Internet Week-end) Débit maximum jusqu à 3.6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Afin de permettre à tous les abonnés d accéder à Internet dans des conditions optimales, le réseau 3G/3G+ étant mutualisé, le débit maximum de connexion sera ajusté au-delà de 500Mo d échange de données par mois sur la tranche horaire week-end, jusqu à la prochaine date de facturation. Les communications non incluses sont : Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Internet en mobilité en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroups, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification La facturation des communications émises et reçues en mode GPRS/3G/3G+ s effectue à la seconde. Communication Chaque mois, votre Forfait Internet Week-end vous donne accès à des connexions Data le week-end du vendredi 20h jusqu au dimanche minuit et un crédit de 5H de connexion bloquées par mois le reste du temps. Le crédit de connexion mensuel non consommé n est pas reportable le mois suivant. Forfaits Internet Week-end (1) TV sur ordinateur en WiFi : Disponible sous couverture WiFi de SFR avec ordinateur compatible et sous réserve de disponibilité technique des points d accès SFR WiFi, service non disponible sous réseau mobile. Liste des chaînes disponible sur sfr.fr et susceptible d évolution. (2) Chiffre au 19/08/10. Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi en France métropolitaine, certains des points d accès étant constitués des neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable du gestionnaire de connexion SFR (gestionnaire de connexion intégré dans certains équipements) permettant un accès selon la couverture disponible. Compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et Mac 0S Leopard (10.5), Snow Leopard (10.6) (incompatible Linux). Zone de couverture sur 8 9
6 Détails du forfait Internet Week-end forfait internet week-end Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois Forfait Internet Week-end 17,90 14,90 Forfait spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. 12,90 9,90 * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée. Les services et options du Forfait Internet Week-end info Conso Alerte avant bridage Alerte après bridage (1) facture internet (1) Changement du Forfait Alerte par Texto et par avant bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). Alerte par Texto et par après bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). En cas de migration d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure dans les 12 mois suivant la souscription, des frais de 200 seront facturés. Fiche d information standardisée Forfait Internet Sérénité Prix hors promotion du Forfait/mois prix promotionnel spécial abonnés mobile sfr et clients neufbox de sfr du forfait/mois (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Sans engagement pour tablettes minimum de 12 mois minimum de 24 mois 21,90 27,90 21,90 19,90 25,90 19,90 durée de la promotion Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 engagement minimum Nature de l offre Description de l offre / communications incluses avec clé : Engagement de 12 mois ou 24 mois avec tablette : Sans engagement, 12 mois ou 24 mois Forfait Internet en mobilité Bloqué crédit de 1Go par mois. Connexion DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ émise en France métropolitaine. Le crédit mensuel non consommé n est pas reportable le mois suivant. Une fois le forfait épuisé, possibilité de le recharger avec le Pass Internet 3G+ 500 Mo et les Pass Internet 3G+. Accès en France métropolitaine à une sélection de chaînes TV : Avec clé : TV sur ordinateur en WiFi (1) Avec tablette : SFR TV en 3G et en WiFi (2) Forfaits Internet Sérénité FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception Service Client Facturation à la seconde Info Conso, Facture sur Internet, SFR Monde, Répondeur Vocal, Présentation du Numéro et Double Appel Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+. Accès inclus et illimité à SFR WiFi (3) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit théorique maximum en réception : jusqu à 54,6 Kb/s (GPRS), jusqu à 384 Kb/s (3G), jusqu à 3,6 Mb/s (3G+) depuis un poste fixe (prix d un appel local) ou depuis un mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Accessibles du lundi au samedi, de 8H à 21H. Pour accéder à Internet en mobilité avec un Forfait Internet Sérénité, vous devez être équipé : - d une clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable ou d un ultra portable avec connectivité 3G+ intégrée, - d une tablette compatible (1) Sauf demande espresse de votre part. (1) TV sur ordinateur en WiFi. Disponible sous couverture WiFi de SFR avec ordinateur compatible et sous réserve de disponibilité technique des points d accès SFR WiFi, service non disponible sous réseau mobile. Liste des chaînes disponible sur sfr.fr et susceptible d évolution. (2) SFR TV en 3G et en WiFi. Disponible avec tablette compatible en 3G (décompté du Forfait Internet) sous couverture 3G/3G+ de SFR et, sous réserve de disponibilité au 16/11/10, en WiFi via les hotspots SFR WiFi en France métropolitaine, certains des points d accès étant constitués des neufbox de SFR ayant permis cet accès et selon la couverture disponible. Téléchargement préalable de l application SFR TV depuis tablette compatible. (3) Chiffre au 19/08/10 Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi, SFR WiFi Public, SFR WiFi Gares, WiFi Partenaires et SFR WiFi FON en France métropolitaine, dont certains des points d accès SFR WiFi Public sont formés par les neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable de l application SFR WiFi depuis la tablette compatible ou du gestionnaire de connexion SFR (gestionnaire de connexion intégré dans certains équipements) pour la Clé Internet 3G+ (compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et Mac 0S Leopard (10.5), Snow Leopard (10.6). Incompatible Linux) permettant un accès selon la couverture disponible. Zone de couverture sur
7 Principes généraux de tarification Détails du forfait Internet Sérénité Durée minimale d Abonnement Pour le Forfait Internet Sérénité compatible clé : engagement de 12 mois minimum. Pour le Forfait Internet Sérénité compatible tablettes : sans engagement, engagement de 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Sérénité Pour toute souscription du Forfait Internet Sérénité en plus d un abonnement SFR mobile ou d une offre neufbox de SFR (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, Clients neufbox Fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel : -2 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par la ligne mobile ou ADSL. Les connexions incluses dans le Forfait Internet Sérénité Le Forfait Internet Sérénité inclut les connexions Data en mode GPRS, GSM, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis : votre Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable compatible uniquement avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et MAC OS Leopard, Snow Leopard (incompatible avec Linux). votre tablette compatible. Et au-delà du Forfait Internet Sérénité? Le Forfait Internet Sérénité est bloqué à 1 Go par mois. Une fois le forfait épuisé, vous avez la possibilité de le recharger avec : Pass Internet 3G+ 500 Mo à 9,90. Uniquement disponible avec le Forfait Internet Sérénité et rechargeable sur Pass Internet 3G+. Voir détails en page 14. Fair use Policy (valable pour le Forfait Internet Sérénité) Débit maximum jusqu à 3.6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Les communications non incluses sont : Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Internet en mobilité en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroups, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification La facturation des communications émises et reçues en mode GPRS/3G/3G+ s effectue à la seconde. Communication Chaque mois, votre Forfait Internet Sérénité vous donne accès à 1Go de connexion. forfait internet sérénité Sans engagement pour tablettes Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois forfait internet sérénité 21,90 27,90 21,90 Forfait spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les 19,90 25,90 19,90 Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée ou sur les tablettes compatibles. Les appels voix (en France métropolitaine ou à l international) et les SMS sont décomptés du forfait (cf. tarifs p.29/30/32). Les services et options du Forfait Internet Sérénité info Conso Alerte avant bridage. Alerte par Texto et par avant bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). Alerte après bridage (1). Alerte par Texto et par après bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). facture internet (1) SFR Monde (1) répondeur vocal (1) présentation du numéro (1) double appel (1) option 1 heure d appels 5 /mois (2) changement de Forfait Forfait pour Clé : En cas de migration d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure dans les 12 mois suivant la souscription, des frais de 200 seront facturés. Forfait pour Tablette : En cas de migration, dans les 12 mois suivant la souscription, d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure ou d une offre avec engagement de 12 mois vers une offre non réengageante sur un même Forfait Internet, des frais de 200 seront facturés. Les MMS et la Visio sont indisponibles sur ce forfait. Forfaits Internet Sérénité (1) Sauf demande espresse de votre part. (2) Option sans engagement disponible uniquement avec les offres Internet en mobilité pour tablettes (uniquement avec les Forfaits Internet Sérénité et Absolu) et avec tablettes compatibles Voix. Une heure d appels métropolitains depuis tablette vers mobiles et fixes métropolitains, hors Visio (sauf pour le Forfait Internet Absolu), numéros spéciaux et services. Prix de la minute au-delà : 0,30 (voix) et 0,50 (visio). L heure de communication non consommée n est pas reportable le mois suivant. Prix des appels hors option pour les Forfaits Internet Sérénité et Absolu pour tablettes: 0,30 /min (voix) et 0,50 (visio pour le Forfait Internet Absolu)
8 Fiche d information standardisée Rechargements des Forfaits Internet en mobilité Forfait Internet Absolu Les Pass Internet 3G+ Pass Internet 3G+ Pass Internet 3G+ soit l équivalent de 3H de surf validité 7 jours soit l équivalent de 6H de surf * * hors streaming et téléchargements validité 30 jours 13H de surf * hors streaming et téléchargements validité 30 jours * 15 * hors streaming et téléchargements soit l équivalent de 33H de surf validité 60 jours * 9 ILLIMITÉ 48H Pass Internet 3G+ 500 Mo Sans engagement pour tablettes minimum de 12 mois minimum de 24 mois prix du forfait/mois 34,90 40,90 34,90 prix promotionnel spécial abonnés sfr mobile et clients neufbox de sfr 31,90 37,90 31,90 Pass Internet 3G+ 6 ILLIMITÉ 24H Pass Internet 3G+ soit l équivalent de * Pass Internet 3G+ 25 * hors streaming et téléchargements Pass Internet 3G+ 1Go soit l équivalent de 65H de surf * validité 60 jours * Estimation calculée sur un usage moyen théorique de 1h de surf = 15 Mo (hors streaming et téléchargements). Les Pass en Mo ne sont pas compatibles avec le Forfait Internet Week-end. 35 * hors streaming et téléchargements (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) durée de la promotion Engagement minimum Nature de l offre Les Modes de rechargement 7j/7 24h/24 : En ligne 7j/7, 24h/24 en vous connectant sur : (même sans crédit). Cliquez sur l onglet rechargement, choisissez votre Pass Internet 3G+ et réglez votre commande par carte bancaire. Par téléphone : au (prix d un appel local depuis un poste fixe). Entrez votre N de ligne Internet 3G+ SFR à recharger, sélectionnez le mode de rechargement par carte bancaire, choisissez un Pass Internet 3G+, et saisissez votre N de carte bancaire. Dans les distributeurs automatiques de billets agréés : dont ceux du LCL, Crédit Mutuel, CIC, Banque Populaire, Caisse d Epargne, S2P Carrefour. Par coupon dans votre point de vente SFR habituel : Téléphonez au (prix d un appel local depuis un poste fixe), donnez votre N de ligne Internet en mobilité SFR à recharger puis tapez votre numéro de coupon. Sur votre facture si vous êtes abonné SFR: Identifiez-vous grâce à vos identifiants et mots de passe de ligne mobile ou Internet en mobilité sur le site saisissez le numéro de la ligne à recharger puis choisissez un Pass Internet 3G+. Un code vous est alors envoyé par SMS sur votre mobile. Il ne vous reste plus qu à saisir ce code en ligne pour valider le rechargement.(hors Forfaits Bloqués et SFR Business Team). Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 avec clé : Engagement de 12 mois ou 24 mois avec tablette : Sans engagement, 12 mois ou 24 mois édition spéciale Forfait Internet en mobilité 24h/24 Connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+, émises en France métropolitaine. Accès en France métropolitaine à une sélection de chaînes TV : Avec clé : TV sur ordinateur en WiFi (1) Avec tablette :SFR TV en 3G et en WiFi(2) Forfaits Internet Absolu Pass Internet 3G+ Illimité 24H : 24H de connexion Internet continues à compter de son activation : 6 Pass Internet 3G+ Illimité 48H : 48H de connexion Internet continues à compter de son activation : 9 Pass Internet 3G+ 50Mo soit l équivalent de 3h de surf* : 3 Pass Internet 3G+ 100Mo soit l équivalent de 6H de surf* : 9 Pass Internet 3G+ 200Mo soit l équivalent de 13H de surf* : Mo 100 Mo 200 Mo 3 9 Pass Internet 3G+ 500Mo soit l équivalent de 33H de surf* : 25 Pass Internet 3G+ 1Go soit l équivalent de 65H de surf* : 35 Connexions 24h/24, 7j/7 Options incluses Facture sur Internet, Alerte Conso Dépassement, Info Conso, Présentation du Numéro, Répondeur Vocal, Alerte Bridage et Alerte Conso. Conditions de résiliation Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. Réseaux /Technologies GSM/GPRS/3G/3G+. Accès illimité à SFR WiFi (3) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit estimé en reception Débit théorique maximum en réception : jusqu à 54,6Kb/s (GPRS), jusqu à 384Kb/s (3G), jusqu à 7,2Mb/s (3G+). Service Client 1023 depuis un poste fixe (prix d un appel local). 900 depuis un mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Accessibles du lundi au samedi, de 7H à 21H. Pour accéder à Internet en mobilité avec un Forfait Internet Absolu, vous devez être équipé : - d une clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable ou d un ultra portable avec connectivité 3G+ intégrée, - d une tablette compatible Pass Internet 3G+ valables à compter de leur activation. Pour les Forfaits Internet Week-end, Sérénité et Découverte, dès activation du Pass Internet 3G+, celui-ci est décompté en priorité jusqu à épuisement. Les durées de validité des Pass Internet 3G+ (à l exception des Pass Internet 3G+ Illimité 24H et 48H) ne s appliquent pas aux Forfaits Internet Week-end, Découverte et Sérénité. Les Pass 50Mo, 100Mo, 200Mo, 500Mo et 1Go ne sont pas compatibles avec le Forfait Internet Week-end. 14 (1) TV sur ordinateur en WiFi. Disponible sous couverture WiFi de SFR avec ordinateur compatible et sous réserve de disponibilité technique des points d accès SFR WiFi, service non disponible sous réseau mobile. Liste des chaînes disponible sur sfr.fr et susceptible d évolution. (2) SFR TV en 3G et en WiFi. Disponible avec tablette compatible en 3G (décompté du Forfait Internet) sous couverture 3G/3G+ de SFR et, sous réserve de disponibilité au 16/11/10, en WiFi via les hotspots SFR WiFi en France métropolitaine, certains des points d accès étant constitués des neufbox de SFR ayant permis cet accès et selon la couverture disponible. Téléchargement préalable de l application SFR TV depuis tablette compatible. (3) Chiffre au 19/08/10 Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi, SFR WiFi Public, SFR WiFi Gares, WiFi Partenaires et SFR WiFi FON en France métropolitaine, dont certains des points d accès SFR WiFi Public sont formés par les neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable de l application SFR WiFi depuis la tablette compatible ou du gestionnaire de connexion SFR (gestionnaire de connexion intégré dans certains équipements) pour la Clé Internet 3G+ (compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et Mac 0S Leopard (10.5), Snow Leopard (10.6). Incompatible Linux) permettant un accès selon la couverture disponible. Zone de couverture sur 15
9 16 Principes généraux de tarification Durée d Abonnement Pour le Forfait Absolu compatible tablettes : sans engagement, engagement de 12 mois ou 24 mois. Pour le Forfait Absolu compatible clé : engagement de 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Absolu Pour toute souscription du Forfait Internet Absolu en plus d un abonnement SFR mobile ou d une neufbox de SFR (hors les Minis de SFR et SFR Business Team, clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel sur le Forfait Internet Absolu : -3 / mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par ligne mobile ou ADSL. Les connexions incluses du Forfait Internet Absolu surfez en toute liberté en mode GSM, GPRS, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable (Compatible avec tous les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7, Mac OS Leopard (10,5), Snow Leopard (10,6)) ou depuis votre ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée ou depuis votre tablette compatible. Accès illimité à SFR WiFi avec plus de 3 millions de points d accès en France. Fair use Policy Débit maximum jusqu à 7,2Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Afin de permettre à tous les abonnés d accéder à Internet dans des conditions optimales, le réseau 3G/3G+ étant mutualisé, le débit maximum de connexion sera ajusté au-delà de 3 Go d échange de données par mois, jusqu à la prochaine date de facturation. Les communications non incluses du Forfait Internet Absolu Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Clé Internet 3G+ en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les appels (voix). L envoi de Texto. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification Le décompte des communications émises et reçues en mode GSM/GPRS/3G/3G+ s effectue au Ko. Communication Chaque mois, votre Forfait Internet Absolu vous donne accès à des connexions Data 24h/24 7j/7. Détails du forfait Internet Absolu forfait internet absolu Sans engagement pour tablettes Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois Forfait internet absolu 34,90 40,90 34,90 Forfait spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. 31,90 37,90 31,90 * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée ou sur les tablettes compatibles. Tarifs Texto (décomptés hors Forfait) Réception gratuite. Tarifs d un texto depuis et vers la France métropolitaine : 0,10 /envoi/destinataire. Envoi d un texto en France métropolitaine vers un mobile d opérateurs étranger (ou DOM-TOM) : 0,30 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis l Europe et les DOM : 0,13 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis le reste du monde : 0,50 /envoi/destinataire. Certains services Texto sont accessibles au coût du Texto par le fournisseur du service. Pour bénéficier de tarifs avantageux, découvrez les forfaits Texto. Les solutions Texto Forfait 30 Texto (1) Forfait 60 Texto (1) Forfait 120 Texto (1) pass messages illimités Texto illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Réception texto TARIFS MMS Forfait compatible MMS, cf tarifs page 32. 2,50 /mois 5 /mois 10 /mois + Messages illimités (2) de 18h à 8h pour 5 de plus par mois 25 /mois En France métropolitaine : Gratuit. Texto reçu à l étranger : Gratuit. Les services et options du forfait Internet Absolu Pack Jour Internet en mobilité Sur demande (voir tarifs en page 26) Europe/USA info Conso Hors et au-delà de votre forfait Internet Absolu (connexions prises en compte après un délai de 48h environ). Par le depuis un poste fixe. Alerte Conso dépassement Alerte par Texto et par à l atteinte de 15 /30 /45 de dépassement ou d hors forfait (connexions prises en compte avec un délai de 48h environ). Alerte avant bridage Alerte par Texto et par avant bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). Alerte après bridage (3) facture internet (3) pack sécurité (4) SFR monde visio changement de forfait Alerte par Texto et par après bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). Sur demande. Pour protéger son ordinateur contre les virus (non compatible Mac et Linux). Les mises à jour sont gratuites et automatiques pour une protection optimale et téléchargement gratuit en France métropolitaine. 5 /mois - sans engagement. Gratuit sur demande Décomptée en priorité de l option 1 heure d appels, 0,50 /min au-delà Forfait pour Clé : En cas de migration d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure dans les 12 mois suivant la souscription, des frais de 200 seront facturés. Forfait pour tablette : En cas de migration, dans les 12 mois suivant la souscription, d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure ou d une offre avec engagement de 12 mois vers une offre non réengageante sur un même Forfait Internet, des frais de 200 seront facturés. option 1 heure d appels 5 /mois (5) (1) dans les forfaits : Texto vers les mobiles et fixes des opérateurs de France métropolitaine depuis la France métropolitaine. (2) Non inclus dans les messages illimités : messages depuis et vers l'international, messages surtaxés. Forfaits disponibles à la prochaine date de facturation suivant la souscription. (3) Sauf demande espresse de votre part. (4) Option sans engagement réservée aux clients abonnés Clé Internet 3G+ Forfait Internet Ajustable, Forfait Internet Absolu et Forfait Internet Pro. 5 /mois, inclus dans le Forfait Internet Pro. Configuration minimale requise : Windows XP (SP3 minimum), Vista (32 ou 64 bits) et 7 (32 ou 64 bits). Non compatible Mac ou Linux. Mémoire vive conseillée à 1Go ou supérieur. Espace disque requis: 800Mo. Téléchargement du Pack sécurité, à l aide d une clé d activation, et mises à jour gratuits depuis la France métropolitaine. Offre soumise à conditions. (5) Option sans engagement disponible uniquement avec les offres Internet en mobilité pour tablettes (uniquement avec les Forfaits Internet Sérénité et Absolu) et avec tablettes compatibles Voix. Une heure d appels métropolitains depuis tablette vers mobiles et fixes métropolitains, hors Visio (sauf pour le Forfait Internet Absolu), numéros spéciaux et services. Prix de la minute au-delà : 0,30 (voix) et 0,50 (visio). L heure de communication non consommée n est pas reportable le mois suivant. Prix des appels hors option pour les Forfaits Internet Sérénité et Absolu pour tablettes : 0,30 /min (voix) et 0,50 (visio pour le Forfait Internet Absolu). Forfaits Internet Absolu 17
10 Fiche d information standardisée Forfait Internet Pro prix hors promotion du forfait/mois prix promotionnel du forfait/mois, spécial abonnés Sfr Mobile (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neubox et neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) minimum de 12 mois minimum de 24 mois 85,90 79,90 75,90 69,90 durée de la promotion Valable pour toute souscription entre le 16/11/10 et le 31/12/10 engagement minimum 12 mois ou 24 mois Nature de l offre Série Limitée valable du 16/11/10 au 31/12/10 dans la limite de 5000 souscriptions Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception Service Client Connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+, émises en France métropolitaine. 50 Mo/mois de connexion en Europe, DOM, USA. Installation garantie, Service Client dédié, Pack Sécurité F-Secure. TV sur ordinateur en WiFi (1) Connexions 24h/24 7j/7. Alerte Conso Dépassement, Info Conso, Facture sur Internet, Alerte Bridage, 50 Mo inclus Europe/DOM/USA, (au-delà des Mo, en Europe/USA, activation du Pack Jour Internet en mobilité Europe/USA pour Clé et Tablettes 3G+. Voir tarifs en page 26. Reste du monde et DOM : 12 /Mo) Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+ Accès illimité à SFR WiFi (2) avec plus de 3 millions de points d accès en France. Débit théorique maximum en réception : jusqu à 21,6Mb/s (dans le cadre des usages autorisés) avec l utilisation d un équipement adapté depuis un poste fixe (prix d un appel local). 900 depuis un mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Accessibles du lundi au samedi, de 7H à 21H. Pour accéder à Internet en mobilité avec un Forfait Internet Pro, vous devez être équipé d une Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable ou d un ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée. Principes généraux de tarification Durée minimale d Abonnement Engagement 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonnés SFR du Forfait Internet Pro Pour toute souscription du Forfait Internet Pro en plus d un abonnement SFR mobile (hors les Minis de SFR et SFR Business Team et SFR Ligne Fixe) tarif préférentiel : -10 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Valable une seule fois par la ligne Internet en mobilité et par ligne mobile. Les connexions incluses dans le Forfait Internet Pro Le Forfait Internet Pro inclut les connexions Data en mode GSM, GPRS, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre Clé Internet 3G+ connectée à votre ordinateur portable (Compatible avec tous les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7, Mac OS Leopard (10,5), Snow Leopard (10,6)) ou depuis votre ultraportable avec connectivité 3G+ intégrée. Le Forfait Internet Pro inclut les connexions WiFi sur le réseau SFR WiFi : plus de 3 millions de points d accès en France métropolitaine. 50 Mo inclus depuis Europe/DOM/USA. Fair use Policy Débit maximum jusqu à 21.6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Afin de permettre à tous les abonnés d accéder à Internet dans des conditions optimales, le réseau 3G/3G+ étant mutualisé, le débit maximum de connexion sera ajusté au-delà de 6 Go d échange de données par mois, jusqu à la prochaine date de facturation. Les communications non incluses du Forfait Internet Pro Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec l offre Clé Internet 3G+ en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou TOM, en dehors des zones Europe/DOM/USA et les connexions au-delà de 50 Mo inclus dans les zones Europe/DOM/USA. Les appels (voix). L envoi de Texto. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification Le décompte des connexions émises et reçues en mode GSM/GPRS/3G/3G+ s effectue au Ko. Communication Chaque mois, votre Forfait Internet Pro vous donne accès à des connexions Data 24h/24 en France métropolitaine et à 50 Mo depuis l Europe, les DOM ou les USA. Service Client dédié et une Installation garantie Assistance Téléphonique spécialisée disponible 7j/7, pour l installation de votre équipement Internet 3G+. Un technicien se déplace sans frais (1) Vos appels sont pris en moins de 30 sec*. Demande traitée dès votre premier appel et si besoin, nous vous rappelons. Possibilité de laisser un message sur répondeur qui sera traité dès le lendemain matin (2). Forfaits Internet Pro 18 (1) TV sur ordinateur en WiFi. Disponible sous couverture WiFi de SFR avec ordinateur compatible et sous réserve de disponibilité technique des points d accès SFR WiFi, service non disponible sous réseau mobile. Liste des chaînes disponible sur sfr.fr et susceptible d évolution. (2) Chiffre au 19/08/10. Accès au réseau SFR WiFi via les hotspots SFR WiFi, SFR WiFi Public, SFR WiFi Gares, WiFi Partenaires et SFR WiFi FON en France métropolitaine, dont certains des points d accès SFR WiFi Public sont formés par les neufbox de SFR ayant permis cet accès. Téléchargement préalable du gestionnaire de connexion SFR (gestionnaire de connexion intégré dans certains équipements) permettant un accès selon la couverture disponible. Compatible avec les ordinateurs portables fonctionnant avec Windows XP SP3 minimum, Vista, 7 et Mac 0S Leopard (10.5), Snow Leopard (10.6) (incompatible Linux). Zone de couverture sur (1) Installation garantie valable pour les lignes SFR activées. Assistance téléphonique au 1023 (prix d un appel local depuis un poste fixe) ou au 900 (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal) du lundi au samedi de 7h à 21h (hors jours fériés). (2) Service Client dédié réservé aux abonnés Forfait Internet Pro, après renseignement de leur n de ligne Clé Internet 3G+ pour les appels au Réponse après 30s: Temps moyen d attente (hors aiguilleur) avant réponse constaté sur le mois de janvier 2009 sur appels au 1023 : 17 secondes. Possibilité de laisser un message: Hors 1er mai. * Temps moyen d attente (hors aiguilleur) avant réponse constaté sur le 1 er trimestre 2010 sur appels au 1023 =13 secondes. 19
11 Détails du forfait Internet Pro forfait internet Pro (4) Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois forfait internet pro 85,90 79,90 Forfait spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les Clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 21,6 Mb/s)*. 75,90 69,90 * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée. Tarifs Texto (décomptés hors Forfait) Réception gratuite. Envoi d un texto en France métropolitaine vers un mobile d opérateurs étranger (ou DOM-TOM) : 0,30 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis l Europe et les DOM : 0,13 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis le reste du monde : 0,50 /envoi/destinataire. Certains services Texto sont accessibles au coût du Texto par le fournisseur du service. Pour bénéficier de tarifs avantageux, découvrez les forfaits Texto. Les solutions Texto Forfait 30 Texto (1) Forfait 60 Texto (1) Forfait 120 Texto (1) pass messages illimités Texto illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Réception texto Les services et options du Forfait Internet Pro Pack Jour Internet en mobilité Europe/USA 2,50 /mois 5 /mois 10 /mois + Messages illimités (2) de 18h à 8h pour 5 de plus par mois 25 /mois En France métropolitaine : Gratuit. Texto reçu à l étranger : Gratuit. Option incluse dans votre forfait sauf demande expresse de votre part. L option se déclenche au-delà des 50 Mo inclus Europe/USA/DOM dans l offre. (Voir tarifs en p.26) info Conso Hors et au-delà de votre forfait Internet Pro (connexions prises en compte après un délai de 48h environ). Par le depuis un poste fixe. Alerte Conso dépassement Alerte par Texto et par à l atteinte de 15 /30 /45 de dépassement ou d hors forfait (connexions prises en compte avec un délai de 48h environ). Alerte avant bridage Alerte par Texto et par avant bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). Alerte après bridage (3) Alerte par Texto et par après bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). facture internet (3). Pour protéger son ordinateur contre les virus (non compatible Mac et Linux). Les mises à pack sécurité (4) jour sont gratuites et automatiques pour une protection optimale et téléchargement gratuit en France métropolitaine. En cas de migration d un Forfait Internet vers un Forfait Internet d une gamme inférieure dans changement de forfait les 12 mois suivant la souscription, des frais de 200 seront facturés. Fiche d information standardisée Série Limitée Archos La Série Limitée Archos disponible avec l Archos 3G+ de SFR. prix du forfait/mois minimum de 12 mois minimum de 24 mois série limitée archos 29,90 24,90 prix du forfait/mois spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neubox et neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) minimum de 12 mois minimum de 24 mois série limitée archos 19,90 14,90 engagement minimum 12 mois ou 24 mois Nature de l offre Série Limitée Archos 3G+ valable du 16/11/10 au 31/12/10 dans la limite de souscriptions Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception Service Client Connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+, émises en France métropolitaine Surf + Mails + TV 24h/24 : valable pour les connexions depuis l Archos 3G+ de SFR Facturation au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Info Conso, Facture sur Internet Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+. Jusqu à 54,6Kb/s (GPRS), jusqu à 384Kb/s (3G), jusqu à 3,6Mb/s (3G+) (prix d un appel local) depuis un poste fixe. 900 depuis un mobile SFR. Du lundi au samedi de 7H à 21H. Série Limitée Archos 20 (1) dans les forfaits : Texto vers les mobiles et fixes des opérateurs de France métropolitaine depuis la France métropolitaine. (2) Non inclus dans les messages illimités : messages depuis et vers l international, messages surtaxés. Forfaits disponibles à la prochaine date de facturation suivant la souscription. (3) Sauf demande espresse de votre part. (4) Option sans engagement réservée aux clients abonnés Clé Internet 3G+ Forfait Internet Ajustable, Forfait Internet Absolu et Forfait Internet Pro. 5 /mois, inclus dans le Forfait Internet Pro. Configuration minimale requise : Windows XP (SP3 minimum), Vista (32 ou 64 bits) et 7 (32 ou 64 bits). Non compatible Mac ou Linux. Mémoire vive conseillée à 1Go ou supérieur. Espace disque requis: 800Mo. Téléchargement du Pack sécurité, à l aide d une clé d activation, et mises à jour gratuits depuis la France Métropolitaine. Offre soumise à conditions. 21
12 Principes généraux de tarification Détails de l offre Série Limitée Archos Durée minimale d Abonnement Engagement 12 mois ou 24 mois. Tarif spécial abonné SFR Pour toute souscription de la Série Limitée Archos en plus d un abonnement SFR mobile (hors les Minis de SFR, SFR Business Team), tarif préférentiel sur la Série Limitée : -10 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par ligne Archos et par ligne mobile. Les connexions incluses dans la Série Limitée Archos la Série Limitée Archos inclut les connexions Data en mode GPRS, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre Archos de SFR. la Série Limitée Archos inclut les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD exclusivement pour l usage de la TV depuis votre Archos de SFR. Fair use Policy Débit maximum jusqu à 3,6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Afin de permettre à tous les abonnés d accéder à Internet dans des conditions optimales, le réseau 3G/3G+ étant mutualisé, le débit maximum de connexion sera ajusté à 128Kb/s au-delà de 500 Mo d échange de données par mois, jusqu à la prochaine date de facturation. Les communications non incluses de la Série Limitée Archos Les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD. Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les appels (Voix). L envoi de Texto. Les connexions WiFi. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification Série Limitée Archos : le décompte des communications émises et reçues en mode GPRS/3G/3G+ s effectue au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Communication Chaque mois, votre Série Limitée Archos vous donne accès à des connexions Data. Série limitée archos Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois série limitée archos 29,90 24,90 avec Fidélité -5 Tarif spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) 19,90 14,90 avec Fidélité -5 Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée. Tarifs Texto (décomptés hors Forfait) Réception gratuite. Envoi d un texto en France métropolitaine vers un mobile d opérateurs étranger (ou DOM-TOM) : 0,30 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis l Europe et les DOM : 0,13 /envoi/destinataire. Envoi d un texto depuis le reste du monde : 0,50 /envoi/destinataire. Certains services Texto sont accessibles au coût du Texto par le fournisseur du service. Pour bénéficier de tarifs avantageux, découvrez les forfaits Texto. Les solutions Texto Forfait 30 Texto (1) Forfait 60 Texto (1) Forfait 120 Texto (1) pass messages illimités Texto illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Réception texto 2,50 /mois 5 /mois 10 /mois + Messages illimités (2) de 18h à 8h pour 5 de plus par mois 25 /mois Les services et options de la Série Limitée Archos option 3G+ Pack Jour Internet en mobilité Europe/USA En France métropolitaine : Gratuit. Texto reçu à l étranger : Gratuit. Sur demande (voir tarifs en page 26) info Conso Solde de connexions à date (ou connexions consommées pour le forfait 3 Go) ainsi que hors et au-delà de vos forfaits (connexions prises en compte après un délai de 48h environ). Par le depuis un poste fixe. alerte Conso Alerte Conso dépassement Alerte par Texto et par à l atteinte de 15 /30 /45 de dépassement ou d hors forfait (consommations prises en compte avec un délai de 48h environ). Alerte Avant bridage Alerte par Texto et par avant bridage (consommations prises en compte dans un délai de 48h environ). alerte après bridage (3) Alerte par Texto et par après bridage (connexions prises en compte dans un délai de 48h environ). facture internet (3) Série Limitée Archos (1) dans les forfaits : Texto vers les mobiles et fixes des opérateurs de France métropolitaine depuis la France métropolitaine. (2) Non inclus dans les messages illimités : messages depuis et vers l'international, messages surtaxés. Forfaits disponibles à la prochaine date de facturation suivant la souscription. (3) Sauf demande expresse de votre part
13 Fiche d information standardisée Série Limitée SFR M! PC Pocket Fair use Policy Débit maximum jusqu à 3.6Mb/s dans le cadre des usages autorisés. Afin de permettre à tous les abonnés d accéder à Internet dans des conditions optimales, le réseau 3G/3G+ étant mutualisé, le débit maximum de connexion sera ajusté à 128Kb/s au-delà de 500 Mo d échange de données par mois, jusqu à la prochaine date de facturation. Série Limitée SFR M! PC Pocket disponible avec le SFR M! PC Pocket. prix du forfait/mois Principes généraux de tarification Durée minimale d Abonnement Engagement 12 mois ou 24 mois. minimum de 12 mois minimum de 24 mois série limitée SFR M! PC Pocket 29,90 24,90 prix du forfait/mois spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, les clients neubox et neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) minimum de 12 mois minimum de 24 mois série limitée SFR M! PC Pocket 19,90 14,90 engagement minimum Nature de l offre Description de l offre / communications incluses FACTURATION DES connexions data en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+ en France métropolitaine Options incluses Conditions de résiliation Réseaux /Technologies Débit estimé en reception Service Client 12 mois ou 24 mois Série Limitée SFR M! PC Pocket valable du 16/11/10 au 13/12/10 dans la limite de souscriptions Connexions DATA en mode GSM, GPRS, 3G, 3G+, émises en France métropolitaine Surf + Mails 24h/24 : valable pour les connexions depuis le SFR M! PC Pocket Facturation au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Info Conso, Facture sur Internet Résiliation en appelant le Service Client. A l issue de la période minimale d abonnement, préavis de 10 jours à compter de la confirmation orale de la prise en compte de la demande de résiliation. GSM/GPRS/3G/3G+. Jusqu à 54,6Kb/s (GPRS), jusqu à 384Kb/s (3G), jusqu à 3,6Mb/s (3G+) (prix d un appel local) depuis un poste fixe. 900 depuis un mobile SFR. Du lundi au samedi de 7H à 21H. Tarif spécial abonné SFR Pour toute souscription de la Série Limitée SFR M! PC Pocket en plus d un abonnement SFR mobile (hors Forfaits Bloqués SFR Mobile, SFR Business Team), tarif préférentiel sur la Série Limitée : -10 /mois. En cas de résiliation d un des deux abonnements, perte du bénéfice de la promotion. Promotion valable une seule fois par ligne Archos 3G+ et par ligne mobile. Les communications non incluses dans la Série Limitée SFR M! PC Pocket les connexions Data en mode Wap ou Wap CSD (non accessibles avec la Série Limitée SFR M! PC Pocket en France métropolitaine). Les connexions émises lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM. Les appels (Voix). L envoi de Texto. Les connexions WiFi. Les communications interdites sont les usages suivants : Peer to Peer, Newsgroup, Voix sur IP (conformément aux Conditions Particulières d accès au réseau UMTS de SFR). Conditions générales de tarification Série Limitée SFR M! PC Pocket : le décompte des communications émises et reçues en mode GPRS/3G/3G+ s effectue au Ko après les 10 premiers Ko d échange de données. Communication Chaque mois, votre Série Limitée SFR M! PC Pocket vous donne accès à des connexions Data. Détails de l offre Série Limitée SFR M! PC Pocket Série limitée sfr m! PC POCKET Prix mensuel sur 12 mois Prix mensuel sur 24 mois série limitée sfr m! pc pocket 29,90 24,90 avec Fidélité -5 Tarif spécial abonnés sfr (hors les Minis de SFR, SFR Business Team, 19,90 14,90 avec Fidélité -5 les clients neufbox fibre de SFR et SFR Ligne Fixe) Utilisable en GPRS (jusqu à 54,6 Kb/s), 3G (jusqu à 384 Kb/s) et 3G+ (jusqu à 3,6 Mb/s)*. * Débit théorique maximum en réception d information de la norme UMTS sur la Clé Internet 3G+ ou sur les ultraportables avec connectivité 3G+ intégrée. Les services et options de la Série Limitée SFR M! PC Pocket Pack Jour Internet en mobilité Sur demande (voir tarifs en page 22) Europe/USA info Conso Solde de communication à date (ou communications consommées pour le forfait 3 Go) ainsi que hors et au-delà de vos forfaits (appels pris en compte après un délai de 48h environ). Par le depuis un poste fixe. alerte Conso Alerte Conso dépassement Alerte par Texto et par à l atteinte de 15 /30 /45 de dépassement ou d hors forfait (consommations prises en compte avec un délai de 48h environ). Alerte avant bridage Alerte par Texto et par avant bridage (consommations prises en compte dans un délai de 48h environ) (cf. Fair Use Policy ci-dessus). facture internet (1) Série Limitée SFR M! PC Pocket Les connexions incluses dans la Série Limitée sfr M! PC Pocket La Série Limitée SFR M! PC Pocket inclut les connexions Data en mode GPRS, 3G et 3G+, émises et reçues en France métropolitaine depuis votre SFR M! PC Pocket. (1) Sauf demande expresse contraire de votre part
14 Tarifs à l International des offres d accès à Internet en mobilité Les services à l International En 3G+/3G, accédez à Internet depuis plus de 80 pays ou destinations, en vous connectant sur les réseaux des opérateurs étrangers partenaires de SFR. En cas de non couverture 3G+/3G, le GPRS prend le relais dans plus de 190 pays ou destinations. pays couverts en 3G/3G+ EUROPE/USA RESTE DU MONDE Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Guernesey, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Man (ile de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, République Tchèque, Vatican, USA. Rendez-vous sur sfr.fr/international Liste des opérateurs ouverts sur sfr.fr/international Les connexions depuis l étranger sont facturées hors Forfait, aux tarifs suivants : 1. l option Pack Jour Internet en mobilité Europe/USA pour clé Internet et tablettes 3G+ est gratuite et activable sur demande depuis l'europe (1) et les usa Tarifs web depuis les réseaux étrangers accessibles en mode 3G+/3G ou GPRS (2) 17,90 la journée 50 Mo utilisables de la 1 ère connexion jusqu à minuit (heure locale) (3) Au-delà : 1 /Mo par paliers de 10 ko Palier de 10 Ko Depuis le reste du monde 0,12 pour 10 Ko Palier de 10 Ko (minimum facturé 30 Ko) 2. L option SFR Monde est gratuite et activable sur demande depuis l'europe (1) et les usa Depuis le reste du monde Depuis tous les réseaux étrangers accessibles en mode 3G+/3G ou GPRS (2) 0,07 par palier de 10 Ko (minimum facturé de 30 Ko) 0,12 par palier de 10 Ko (minimum facturé de 30 Ko) Bonnes pratiques à l étranger : Privilégiez les usages mail et surf et vérifiez le poids de vos pièces jointes avant de les télécharger. Il est déconseillé de télécharger ou d échanger des fichiers volumineux de type photo, vidéo ou musique 50 Mo de données représentent : 2h de surf sur internet (hors visionnage vidéo ou écoute radio) ou 50 s avec pièce jointe ou 500 s sans pièce jointe Hors de l Europe et des USA, il est conseillé d utiliser votre Clé Internet 3G+ uniquement pour un usage très occasionnel (la consultation de vos s) 3. Packs Internet 3G+ internationaux (4) Pour utiliser votre clé en toute sérénité où que vous soyez dans le monde, choisissez le Pack Internet 3G+ International 7 jours qui vous correspond. N oubliez pas de souscrire votre pack avant de partir! Pour fonctionner, la souscription de ce pack nécessite de disposer de l option SFR Monde ou du Pack Jour Internet en mobilité Europe/ USA pour clé et tablettes 3G+. (1) Europe = Pays de l Union européenne, Suisse, Norvège, Andorre, Liechtenstein, Islande, Gibraltar, Vatican, Jersey/Guernesey (détails sur le site sfr.fr rubrique Vos Services). (2) Dans la limite des zones couvertes par le réseau des opérateurs étrangers partenaires. (3) La facturation de 17,90 se déclenche uniquement à la première connexion sur le réseau d'un opérateur européen concerné ou des USA, en mode GPRS/3G/3G+. Si l'équipement reste connecté à minuit : facturation automatique d'une nouvelle journée. En cas de changement de fuseau horaire au cours de la journée, les horaires Jour sont calculés sur la base de l'heure locale de la première connexion. Peer to peer, Voix sur IP et Newsgroups interdits. (4) Packs activés immédiatement à la souscription. Chaque Pack est valable 7 jours consécutifs à compter de la date d activation, jusqu à minuit le 7ème jour, heure locale. Le pack se termine soit à la fin de la date de validité, soit à épuisement des mégas inclus. Facturation par paliers de 10Ko. Une fois 26 le crédit ou la durée de validité épuisé, les connexions seront facturées au tarif en vigueur de l offre du client. Packs non cumulables entre eux. Pack Internet 3G+ international Europe (1) USA DOM 150 Mo, valables 7 jours à compter de la souscription du pack Mo, valables 7 jours à compter de la souscription du pack 89 Pack Internet 3G+ international Reste du Monde (2) 75 Mo, valables 7 jours à compter de la souscription du pack 129 Les 50Mo inclus dans le Forfait Internet Pro sont décomptés en priorité sur les Pack Internet 3G+ internationaux Europe, USA, DOM. 4. maîtriser votre consommation internet à l étranger : le service multi-alerting de sfr SFR vous propose des services gratuits pour suivre votre consommation Internet depuis votre PC : vous êtes avertis en temps réel de votre consommation data depuis l étranger. Parmis ces 2 options gratuites, choisissez la formule la mieux adaptée à vos besoins : Option Multi-Alerting Monde (3) Pour être averti par SMS, dans le monde entier*, dès que vous avez consommé 40 puis 100, 150, 200 et 300. Vous recevez un texto sur votre gestionnaire de connexion. Option MULTI-ALERTING ET Blocage MONDe (3) Pour être averti par SMS, dans le monde entier*, dès que vous avez consommé 40 puis 100, 150, 200 et 300, et être assuré que votre consommation Internet sera bloquée au dernier seuil d alerte, à 300. Vous recevez un texto sur votre gestionnaire de connexion. Activez gratuitement l une de ces deux options pour être assuré de pouvoir surfer en toute tranquillité, lors de vos prochains déplacements. *Les services de Multi-Alerting ne seront activés que prochainement dans les pays suivants : Chine, Ile Maurice, Thaïlande, Singapour et Russie. Plus d information sur la mise à disposition du service dans ces pays sur sfr.fr/international. Alternative en Europe : l option Blocage Europe (4). Cette option bloque automatiquement vos usages Internet en Europe (hors France métropolitaine) et dans les DOM à 60. Vous recevrez une alerte à l atteinte de 40 de consommation et vos usages seront coupés à 60. A savoir : depuis le 1er juillet 2010, si vous n avez pas souscrit une des options Multi-Alerting Monde, l option Blocage Europe est activée par défaut sur votre clé pour éviter tout risque de dépassement important de votre forfait. Attention : Les différents seuils d alertes de ces options comptabilisent le montant des communications WEB effectuées à l étranger, une fois les 50Mo de données inclus dans le Forfait Internet Pro épuisée et votre Série Limitée Pack Internet 3G+ international expirée ou épuisée. 5.PASS INTERNET 3G+ EUROPE USA (5) Pour utiliser votre Clé Internet 3G+ (sans engagement) ou votre Forfait Internet Sérénité, Découverte, Week-end où que vous soyez en Europe, USA ou DOM, et sans engagement, choisissez le Pass Internet 3G+ Europe USA qui vous correspond! Vous pouvez vous connecter à internet pendant une durée déterminée pour un nombre de méga limité. Les Pass Internet 3G+ Europe USA ne reportent ni le montant ni la durée de validité des Pass Internet 3G+ métropolitains. Les Pass internet 3G+ Europe USA sont cumulables entre eux. Le crédit rechargé s ajoute à l ancien solde si vous rechargez avant la fin de validité de celui-ci. La durée de validité du nouveau Pass s applique ainsi à la totalité de votre crédit. Cependant, si celle-ci est inférieure à la durée de validité du crédit qu il restait avant de recharger, elle ne s applique pas et vous conservez ainsi la durée de validité la plus avantageuse pour vous. Nom de la recharge MONTANT CONTENU VALIDITÉ Pass Internet 3G+ 24H Mo depuis Europe, DOM et USA 24 heures Pass Internet 3G+ 7 jours Mo depuis Europe, DOM et USA 7 jours Pass Internet 3G+ 15 jours Mo depuis Europe, DOM et USA 15 jours (1) Europe = Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Man (ile de), Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Suisse, Suède, Vatican. USA (+Alaska, Hawaï et Puerto Rico). DOM = Guadeloupe (+La Désirade, Marie-Galante, Les Saintes), Guyane, Mayotte, Martinique, Réunion (ile de la), Saint Barthélémy, Saint Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon. (2) Reste du monde : tous les pays en dehors de l Europe, des USA et des DOM. Peer to Peer, Voix sur IP et Newsgroups interdits. (3) Multi-Alerting Monde/Multi Alerting Blocage Monde : Offres valables à l étranger (hors France), une seule fois par période de facturation sur l ensemble des réseaux des pays partenaires de SFR. Les usages WEB antérieurs à la date d activation de cette option ne seront pas compris dans le décompte des seuils d alerte et de blocage pour le mois en cours. Offres réservées aux abonnés SFR disposant d une offre permettant un usage WEB depuis leur Clé Internet 3G+ compatible. Avec l option SFR Monde ou l option Pack Jour Clé Internet en mobilité Europe/USA pour clé Internet et tablettes 3G+ activée. Offres disponibles gratuitement sur ou au 900 (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Offres incompatibles avec «Blocage Europe». (4) Blocage Europe : Offre valable une seule fois par période de facturation dans tous les pays de l Union Européenne (hors France) et Suisse, Norvège, Andorre, Liechtenstein, Islande, Gibraltar, Vatican, Jersey/Guernesey et les DOM. Les usages WEB antérieurs à la date d activation de cette option ne seront pas compris dans le décompte des seuils d alerte et de blocage pour le mois en cours. Offre réservée aux abonnés SFR disposant d une offre permettant un usage WEB depuis leur Clé Internet 3G+ compatible. Avec l option SFR Monde ou l option Pack Jour Clé Internet en mobilité Europe/ USA pour clé Internet et tablettes 3G+ activée. Offre disponible gratuitement sur ou au 900 (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). (5) Pass valables pour les Clés internet 3G+ (sans engagement) et les Forfaits Internet Sérénité, Découverte et Week-end uniquement, depuis l Union Européenne (hors France)+Norvège, Suisse, Islande, Andorre, Liechtenstein, Vatican, Jersey/Guernesey, les DOM et les USA (hors Alaska) dans la limite des zones couvertes par le réseau des opérateurs étrangers partenaires. Pass valables 24 heures consécutives, 7 ou 15 jours consécutifs, à compter de la date et de l heure locale d activation. Le pass se termine soit à la fin de la date de validité, soit à épuisement des mégas inclus. Facturation par paliers de 10Ko. Peer to Peer, Voix sur IP et Newsgroups interdits. Tarifs à l International 27
15 Principes généraux de tarification des appels Voix Détails de l offre des appels Voix Les appels (Voix) ne sont possibles que si la carte SIM SFR est insérée dans un terminal doté de la fonction Voix. Les offres d accès à Internet en mobilité sont des abonnements dédiés distincts de la voix et ne bénéficient donc pas des programmes associés à une ligne voix (Offre de renouvellement de mobile ). Néanmoins les offres d accès à Internet en mobilité bénéficient des programmes associés à une ligne Clé Internet 3G+ (offre de renouvellement ) Appels Voix possibles depuis votre carte SIM SFR : Emis vers un poste de téléphone fixe en France métropolitaine et Monaco (numéros commençant par 01, 02, 03, 04, 05 et 377. Sauf numéros commençant par 0596, 0590, 0592, 0594 et 0262). Emis vers les renvois d appels nationaux. Emis vers un téléphone mobile des opérateurs français métropolitains et monégasques (Numéros commençant par 06. Sauf numéros commençant par 0696, 0690, 0692, 0694, 0601 et 0606). Emis vers les Numéros Libre Appel commençant par 08 (0800, 0805, 0809 et 087) et les numéros à 4 chiffres commençant par 3 (sauf 30 et 31) Emis vers le Service Client ( ). Emis vers l étranger et les DOM-TOM (Martinique 0596 et 0696, Guadeloupe 0590 et 0690, Guyane 0592, 0594 et 0694, Réunion 0262 et 0692). Appels gratuits depuis votre mobile en France métropolitaine 112 Urgence 113 Drogue, Tabac, Alcool, Info Services 114 Lutte anti discrimination raciale 115 SAMU social 119 Enfance maltraitée 15, 17 et 18 : SAMU, Police et pompiers 123 Consultation du répondeur 933 Consultation de votre Relevé d Identité Opérateur (RIO) : Enfants disparus Conditions générales de tarification Facturation à la seconde au-delà de la 1 ère minute indivisible. Tarifs des appels émis depuis un poste fixe vers un téléphone mobile SFR Les tarifs des appels émis depuis un poste fixe vers un mobile SFR sont établis par les opérateurs de téléphonie fixe. Numéros spéciaux et renseignements téléphoniques Depuis la France métropolitaine 0,30 par minute + tarif affiché par le fournisseur de service. Liste des numéros spéciaux disponible sur le site (prix d une connexion Internet). Usages additionnels Emis vers les Services SFR (à l exception des coûts d accès). Emis ou reçus lorsque vous êtes à l étranger ou dans les DOM-TOM (avec SFR Monde activé). Toutes vos communications depuis la France métropolitaine sont facturées hors forfaits (hors Forfaits Internet en mobilité Bloqués) Appels facturés hors forfait à la seconde au-delà de la 1 er minute indivisible : Appels métropolitains (hors numéros spéciaux) Appels vers numéros spéciaux Appels vers l étranger depuis la France métropolitaine (2) Europe + DOM : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, DOM, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican. Europe Élargie, Amérique du Nord, Maghreb Albanie, Bosnie, Croatie, Grœnland, Kosovo, Macédoine, Moldavie, Monténégro, Serbie, Turquie, Ukraine, Etats-Unis, Canada, Algérie, Maroc, Tunisie Reste du Monde + TOM Appels vers réseaux satellitaires Texto vers clients d opérateurs étrangers (2) Tarifs 0,30 /min 0,30 /min + prix affiché par le fournisseur de service (1) 0,51 /min 0,61 /min 1,51 /min 3 /min 0,30 /Texto 28 Pour les forfaits Internet en mobilité bloqués, toutes vos communications depuis la France métropolitaine sont décomptées du forfait aux tarifs indiqués ci-dessus sauf pour les appels métropolitains (hors numéros spéciaux) avec le Forfait Internet Découverte : 0,45 /min et appels vers numéros spéciaux : 0,45 /min + prix affiché par le fournisseur de services. (1) Le tarif suit les conditions de tarification du fournisseur de services. (2) Les appels et Texto émis depuis la France métropolitaine vers les abonnés SFR à l étranger sont facturés comme les appels et Texto métropolitains. Tarifs applicables au 16/11/10. 29
16 L offre Internationale pour vos appels Voix Avec l option SFR Monde activée sur demande gratuitement vous pouvez appeler et être joint depuis plus de 270 pays ou destinations, dans la limite des zones couvertes par les opérateurs étrangers disponibles. La liste des pays ou destinations SFR Monde est disponible sur sfr.fr/international. Les appels émis et reçus depuis l étranger avec SFR Monde sont facturés à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible. Les appels émis sont facturés à la seconde au-delà des 30 premières secondes indivisibles depuis l Europe et les DOM. Les appels reçus depuis l Europe et les DOM sont facturés à la seconde dès la 1ère seconde. Appels émis vers... depuis : EUROPE + DOM (y compris France) EUROPE ELARGIE + MAGHREB + AMERIQUE DU NORD RESTE DU MONDE + TOM Appels reçus Europe + DOM 0,47 /min 1,20 /min 2,90 /min 0,18 /min EUROPE ELARGIE + MAGHREB + 1,20 /min 1,20 /min 2,90 /min 0,55 /min AMERIQUE DU NORD reste du monde + tom 2,90 /min 2,90 /min 2,90 /min 1,40 /min satellitaires 4,60 /min 2,20 /min Les appels vers les services accessibles par numéros courts sont facturés à l étranger selon la zone d émission de l appel. L accès aux services SFR par numéros courts (123, 900, 963) est disponible à l étranger sous réserve que le réseau étranger auquel vous êtes connecté propose cette fonctionnalité. Les appels vous seront facturés au prix d un appel vers la France selon la zone d émission de l appel. Les cartes téléphoniques à codes proposées par des opérateurs locaux permettent d émettre des appels internationaux via la composition d un numéro d appel local, le plus souvent gratuit depuis un téléphone fixe. Attention, l utilisation de ces cartes depuis votre mobile SFR entraîne la facturation des communications émises au tarif SFR Monde en vigueur, en supplément du tarif annoncé par le fournisseur de ladite carte. Les numéros d appel présentés comme gratuits pour les abonnés d un opérateur étranger sur le réseau auquel vous êtes connecté vous seront facturés selon la zone d émission de l appel. Les numéros surtaxés des opérateurs étrangers sont indisponibles. Pour les forfaits Internet en mobilité bloqués, toutes vos communications vers et depuis l international sont décomptées du forfait aux tarifs indiqués ci-dessus. texto depuis l étranger avec sfr monde Texto émis depuis Europe + dom 0,13 /Texto/destinataire Texto émis depuis le reste du monde 0,50 /Texto/destinataire Texto reçu quel que soit la zone Gratuit L envoi et la réception de Texto sont disponibles depuis l étranger selon le réseau de l opérateur étranger auquel vous êtes connecté. Pour le détail de tous les autres tarifs depuis l étranger, consultez la brochure des offres tarifaires SFR du 16/11/10. Les options SFR des appels Voix Services Limitation d'appels Vers numéros étrangers Gratuit Réception d'appels uniquement 3,80 /mois Émission d'appels uniquement 3,80 /mois Liste Ivoire Non affichage du numéro lors de l'émission Gratuit sur demande d'un appel, hors envoi d'un Texto ou d'un MMS Liste Rouge Non publication des coordonnéesdu client dans les annuaires (éditions imprimées et versions Gratuit sur demande éléctroniques) et services de Renseignements téléphoniques Annuaire Universel : gratuit sur demande. Pour faire paraître votre Numéro de téléphone mobile et vos coordonnées dans l ensemble des annuaires et services de renseignements téléphoniques. Options de parution et bulletin de souscription sur le site sfr.fr (prix d une connexion Internet) ou par téléphone au 900 (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Répondeur SFR En France métropolitaine : consultation gratuite et illimitée depuis votre mobile. depuis l étranger : consultation au prix d un appel vers la France selon la zone d émission de l appel. Répondeur SFR Extend 123 (1) 2,50 /mois Répondeur évolué pouvant contenir un nombre illimité de messages avec une durée d archivage accrue et présentant des fonctions avancées telles que l écoute en direct des messages déposés (Ecoute Directe) et l envoi direct de votre appel sur la boîte vocale de votre correspondant (Reply Direct). Double Appel (hors appel Visio) Message Direct Les solutions Texto (hors forfaits Internet en mobilité bloqués) Forfait 30 Texto (2) 2,50 /mois Forfait 60 Texto (2) Forfait 120 Texto (2) pass messages illimités Texto, MMS illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Réception texto 2,50 /mois Réception d un 2 ème appel : gratuit. Emission d un 2 ème appel : prix de l appel + prix de l appel en cours. Appelez le et laissez un message directement sur le répondeur de votre correspondant SFR (accès gratuit + prix d un appel normal). 5 /mois 10 /mois + Messages illimités (3) de 18h à 8h pour 5 de plus par mois 25 /mois En France métropolitaine : Gratuit. Texto reçu à l étranger : Gratuit. Usages additionnels 30 MMS pour le Forfait Internet Absolu Depuis France vers Etranger* Depuis Europe et les DOM Depuis toutes les autres zones MMS Texte 0,60 /MMS 0,75 /MMS 1,50 /MMS MMS Photo 1,20 /MMS 1,45 /MMS 2,70 /MMS MMS Vidéo/Son 2,20 /MMS 2,70 /MMS 3,90 /MMS Réception gratuite (1) Service valable en France métropolitaine. Reply par message direct est disponible uniquement entre clients SFR (hors numéros masqués) et est facturé comme un appel normal. Ecoute Directe n est pas disponible pour les appels en Visio, ou hors zone de couverture. En cas de reprise de l appel en cours de message, l appel reste facturé à l émetteur. En cas de résiliation de l option Répondeur SFR Extend, entraînant une migration vers le répondeur basique, le client conservera son annonce d accueil en service et ses messages, dans la limite de stockage disponible et sur la base des durées de conservation du répondeur. Les éléments ne pouvant être migrés seront perdus. Activation sur demande par appel au 900 pour les clients SFR (prix d un appel normal). Consultation disponible à l étranger : liste des opérateurs ayant signé un accord d itinérance pour la Visio avec SFR et informations sur sfr.fr (prix d une connexion Internet). (2) 50 destinataires et 600 Ko maximum par MMS avec un mobile 3G/3G+ compatible. 50 destinataires et 300 Ko maximum par MMS avec un autre mobile. Dans la nuit du 31 décembre entre 23h30 et 01h00 : 10 destinataires maximum par MMS. 1MMS facturé par destinataire. Textos vers les mobiles et fixes en France métropolitaine et vers l étranger depuis la France métropolitaine. (3) Non inclus dans les messages ilimités : messages depuis et vers l international, messages surtaxés. Forfaits disponibles à la prochaine date de facturation suivant la souscription. 31
17 Les services SFR en mode Voix et les services Texto Coût d utilisation depuis la France métropolitaine - Coût d accès indiqués par appel + prix d un appel normal Tarifs des messages Texto vers une ligne fixe Texto vers et depuis la France métropolitaine Ma Messagerie Texto LIST Texto SMS + /MMS + Texto SMS + /MMS + vers l'étranger Texto SMS + /MMS depuis l Europe et les DOM Texto SMS + /MMS + en dehors de l Europe et des DOM Achat d'une session WiFi Personnaliser son mobile Prix d un Texto classique vers un mobile, compris dans les forfaits Texto/MMS 0,10 /envoi/destinataire Texto : Prix d'un Texto classique vers un mobile selon la formule, compris dans les forfaits Texto/MMS MMS : Prix d'un MMS classique vers un mobile selon la formule, compris dans les forfaits Texto/MMS Pour un Texto envoyé au 5478 : 0,13 par destinataire de la liste Prix d envoi d un Texto ou d un MMS + surtaxe suivante : Gratuit pour un numéro du type 3XXXX 0,35 pour un numéro du type 6XXXX 0,05 pour un numéro du type 4XXXX 0,50 pour un numéro du type 7XXXX 0,10 ou 0,20 pour un numéro du type 5XXXX 1, 1,50, 2, 3 ou 4,50 pour un numéro du type 8XXXX 0,30 /Texto ou prix d un MMS vers l étranger + surtaxes indiquées ci-dessus. 0,13 /Texto ou prix d un MMS depuis l Europe et des DOM + surtaxes indiquées ci-dessus. 0,50 /Texto ou prix d un MMS en dehors de l Europe et des DOM + + surtaxes indiquées ci-dessus. WIFI soit le 9434 appel gratuit depuis un mobile SFR SFR Personnalisation du répondeur PERS soit le ,35 l accès SFR Sonneries SONN soit le ,35 l accès SFR Logo LOGO soit le ,35 l accès SFR Tona (option 1 /mois) TONA soit le /tonalité M'informer SFR Météo METE soit le ,46 l accès Me divertir Démo DEMO soit le 3366 Gratuit SFR Ciné CINE soit le ,30 l accès + coût d'un appel Voix SFR star STAR soit le ,34 l accès + coût d'un appel Voix QVGM "Qui veut gangner des millions?" QGVM soit le ,34 /min M'organiser SFR Taxi TAXI soit le ,91 l accès MMS pour le Forfait Internet Absolu Envoi d un MMS depuis une tablette compatible au-delà du forfait ou hors forfait MMS Texte (MMS métropolitains non surtaxés) - en semaine de 22h à 8h hors jours fériés : 0,10 /destinataire/envoi - le reste du temps : 0,15 /destinataire/envoi MMS Vidéo / Photo - en semaine de 22h à 8h hors jours fériés : 0,30 /destinataire/envoi - le reste du temps : 0,45 /destinataire/envoi Les services SFR Ces principes de tarification concernent, sauf indications différentes, les communications émises depuis la France métropolitaine. Dépôt de garantie et/ou avance sur facturation Cas pour lesquels SFR peut demander un dépot de garantie et/ou une avance sur facturation Rejet de paiement ou retard de paiement Non reception d un paiement à son échéance Incidents de paiement au titre des contrats d abonnements que l abonné a passé avec SFR Chèque déclaré irrégulier suite au contrôle effectué Inscription au fichier Préventel Lorsque l adresse de facturation est une poste restante ou une boîte postale pour un particulier Lorsque le nombre total de contrats souscrits par l abonné est supérieur ou égal à 3 pour un particulier ou supérieur ou égal à 10 pour une entreprise En l absence de chèque ou de RIB au nom de l abonné Montants demandés par SFR POUR LES FORFAITS SFR Avance sur facturation de 250 /ligne souscripte Avance sur facturation de 250 /ligne souscripte Avance sur facturation ou dépôt de garantie de 250 /ligne souscrite Dépôt de garantie de 750 /ligne souscripte Dépôt de garantie de 750 /ligne souscripte Dépôt de garantie de 750 /ligne souscripte Dépôt de garantie de 250 /ligne souscripte Dépôt de garantie de 750 /ligne souscripte Facturation des services ponctuels SFR et occasionnels à la demande du client Demande de changement de n d appel 18 Demande de désimlockage dans les 6 mois suivant la souscription du contrat d abonnement 65 Remplacement de Carte SIM 5 Déblocage de Carte SIM 7,50 Gratuit sur sfr.fr (hors coût de connexion) et au (coût d un appel vers un mobile depuis un fixe). Demande de duplicata de facture 7,50 Demande de duplicata de Bordereau de Livraison suite à un achat par correspondance 4 Demande de changement de titulaire. Obligation de souscrire un forfait en cours de commercalisation. 15 Demande de relevé de compte sur moins d un an 8 Demande de relevé de compte sur plus d un an 30 Frais d attribution d échéancier 5 Demande de portabilité de numéro Gratuit Demande de suspension temporaire de ligne 2,30 Renvoir de chèque rejeté 3 Facturation des actes de gestion Rejet de prélèvement pour insuffisance de provisions 10,50 Rejet de chèque pour insuffisance de provisions 22,50 Rejet de carte bancaire 22 Frais de remise en service 7,50 Usages additionnels 32 * Si Fonction disponible sur le réseau de l opérateur étranger visité. 33
18 Modalités de facturation et de règlement Une facturation simple La 1 ère facture : envoyée environ 15 jours après votre souscription. Elle comprend les frais de mise en service de la ligne, le prix de l abonnement choisi et des options éventuelles pour le mois à venir. Les factures suivantes : elles sont établies mensuellement et comprennent le prix de l abonnement choisi ainsi que les options éventuelles pour le mois à venir et, le cas échéant, le montant des communications passées au delà de vos forfaits ou non comprises dans vos forfaits pour le mois écoulé. Facture Détaillée (6 ou 10 chiffres) : gratuite, elle vous donne le détail de vos communications passées. Elle vous est adressée sur simple demande auprès de votre Service Client. Facture sur Internet* (facture uniquement sur Internet) : Option gratuite. Votre facture et votre facture détaillée sont consultables sur sfr.fr, Mon Compte, Ma Conso, Mes factures (prix d une connexion internet). Cette facture sur internet remplace votre facture papier. Chaque mois, vous recevez un ou un Texto dès que votre facture est disponible. Facturation depuis l étranger Pour les connexions et les appels émis ou reçus à l étranger, un décalage peut survenir dans la facturation. Ceci est lié à l envoi tardif du montant des communications par les opérateurs étrangers. Les modes de règlement Par prélèvement automatique : pour en profiter, appelez votre Service Client au depuis un poste fixe (prix d un appel vers un mobile SFR) ou en composant le 900 depuis votre mobile SFR (temps d attente gratuit puis prix d un appel normal). Par prélèvement carte American Express Par TIP (Titre Interbancaire de Paiement) Par TIP espèces Par chèque Par Carte Bancaire Le paiement par prélèvement est gratuit. Tout autre mode de paiement est facturé 1,50 par facture émise. Pour le règlement par carte Bancaire, pas plus de 3 cartes bancaires différentes acceptées dans un délai de 3 mois pour une même ligne. Un numéro de «e- carte bleue» est considéré comme une carte bancaire à part entière. En cas de règlement par TIP espèces ou en d incident de paiement, le règlement par Carte Bancaire est gratuit et disponible sur sfr.fr (hors coût de connexion) - Rubrique Mon Compte, Ma Conso, Mes Factures, Payer mes Factures. * Réservée aux abonnés (hors clients SFR Business Team et abonnés professionnels ayant un n SIREN) payant par prélèvement automatique et sans facture groupée. La facture sur Internet ne constitue pas un justificatif fiscal pour les clients assujettis à la TVA. Conditions générales des offres d accès à Internet en mobilité FORFAITS SFR INFORMATIONS ESSENTIELLES Bienvenue chez SFR QUELQUES INFORMATIONS ESSENTIELLES À PROPOS DU CONTRAT Vous vous apprêtez à choisir SFR comme opérateur de téléphonie mobile et nous vous remercions de votre confiance. Afin de faciliter la lecture de votre contrat, vous trouverez ci-dessous un récapitulatif des points essentiels pour vous engager auprès de SFR en toute sérénité. Ce document ne se substitue pas aux Conditions Générales d Abonnement que nous vous invitons à lire attentivement et à conserver. LES SERVICES PROPOSÉS PAR L OPÉRATEUR SFR Vous accédez au réseau GSM/GPRS/UMTS de SFR pour utiliser une offre d Accès à Internet en mobilité de la gamme Data Professionnels Grand Public proposée par SFR sur le réseau GSM/GPRS/UMTS qu elle exploite. CONDITIONS DE SOUSCRIPTION D UN CONTRAT - Le particulier fournit une copie de sa carte d identité valide, un chèque annulé et pour les paiements par prélèvement un relevé d identité bancaire à son nom. En cas de divergence entre ces pièces, un justificatif de domicile pourra être demandé. Les entreprises ou les commerçants sont soumis à la remise de documents spécifiques (cf. art 2). - Dans certains cas (cf. art 4.1), le versement d un dépôt de garantie peut vous être demandé. Son montant est indiqué dans la brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité. - Il vous appartient de vérifier que la demande d abonnement, sur laquelle vous apposez votre signature, est conforme à votre choix (données personnelles, options éventuelles et durée d engagement éventuelle) et que la brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité et les Conditions Générales d Abonnement et, le cas échéant les conditions particulières applicables, vous ont bien été remises. - En cas de souscription par Internet, les justificatifs sont renseignés en ligne et seuls les documents spécifiques (commerçants, étudiants, ) sont à adresser par courrier. LA DURÉE D ENGAGEMENT Le point de départ de votre contrat est le jour de la mise en service de votre ligne. Le contrat est établi pour une période indéterminée assortie, le cas échéant, d une durée minimale de 12 ou 24 mois, qui peut toutefois varier en fonction des offres spécifiques choisies. - Vous pouvez mettre fin à votre contrat, au terme de votre éventuelle période minimale d abonnement, en appelant le Service Client SFR, moyennant un préavis de dix (10) jours (cf. art.12.1). - Si vous résiliez votre contrat avant la fin de votre éventuelle période minimale, vous restez redevable des mois d abonnement restant à courir jusqu à la fin de cette période sauf si vous êtes un abonné engagé sur 24 mois depuis le 28 mai 2008 et résiliant son contrat entre le 13ème et le 24ème mois d engagement (paiement dans ce cas d un quart des sommes restant dues jusqu à l échéance contractuelle). - En cas de motifs légitimes (cf article ) comme le surendettement, vous êtes exonéré du paiement des mois restants, et ce quelle que soit la période minimale d engagement initialement souscrite. - En cas de non-couverture de votre domicile ou bureau, vous avez la possibilité de mettre fin à votre contrat sous 7 jours à compter de la souscription de l abonnement. - En cas de Clé Internet 3G+ incompatible avec votre ordinateur portable, vous avez la possibilité de mettre fin à votre contrat sous 14 jours à compter de la souscription de l abonnement. - SFR peut suspendre ou limiter l accès aux services en cas de non respect par l abonné de ses obligations (cf. art. 11). INFORMATION SUR LES TARIFS - Une brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité vous a été remise par votre distributeur SFR afin de pouvoir choisir votre formule d abonnement et les services proposés. Ces informations sont disponibles sur le site web sfr.fr. - En cas de changement tarifaire, vous serez averti un mois avant la prise d effet par un message joint à votre facture. - Pendant chacune de vos éventuelles premières périodes minimales d abonnement sur une offre d abonnement, SFR s engage à ne pas augmenter les Tarifs du Service Principal, sauf à ce que cette augmentation résulte d une décision réglementaire. Au-delà de chacune de ces éventuelles périodes initiales d engagement, SFR sera libre de faire évoluer les Tarifs du Service Principal, vous aurez la possibilité de résilier votre contrat si vous refusez cette augmentation. FACTURE - Vous recevez chaque mois une facture pour la période d abonnement à venir et la période de consommation écoulée. - Vous pouvez régler gratuitement par prélèvement, Carte Bancaire ou carte American Express. Les autres modalités de paiement sont facturées (cf. brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité ). - En cas de retard ou d incident de paiement, et après l envoi d une lettre de relance restée sans effet, vos services peuvent être suspendus par SFR (cf. art 11.4).Vos services seront rétablis dès régularisation de votre situation. SERVICE CLIEN T - Avant la souscription d un abonnement, vous pouvez nous contacter par téléphone au (appel gratuit depuis un poste fixe) du lundi au samedi de 8h à 22h et le dimanche de 9h à 21h ou vous connecter sur notre site Web sfr.fr. - Une fois abonné, le Service Client est facilement accessible par le média de votre choix dont vous trouverez les coordonnées en dernière page de ce document. - Vous pouvez les consulter auprès du Service Client ou sur notre site Web sfr.fr. Si vous estimez que le Service Client ne vous a pas donné entière satisfaction, vous pouvez écrire au Service Consommateurs de SFR. PERTE ET VOL - En cas de perte ou de vol de votre carte SIM (cf. art 3.2), vous devez avertir immédiatement le Service Client de SFR pour faire suspendre votre ligne. Vous devez le confirmer par courrier recommandé avec AR accompagné, en cas de vol, d une copie du dépôt de plainte déposé auprès des autorités compétentes. La mise hors service de votre ligne n entraine pas l arrêt de sa facturation. - Afin de pouvoir utiliser votre forfait, SFR vous propose de renouveler votre Clé Internet 3G+ ou votre Tablette sous réserve du respect des conditions attachées à chacune des offres de renouvellement. Les informations relatives à ces offres sont disponibles auprès de votre Service Client. RÉCLAMATIONS En cas de réclamation, vous pouvez contacter votre Service Client par téléphone ou par courrier. Si vous estimez que le Service Client ne vous a pas donné entière satisfaction, vous pouvez écrire au Service Consommateurs de SFR. Si un désaccord subsiste, vous pourrez alors saisir le Médiateur des Communications Electroniques (cf. art 16). Conditions générales 34 35
19 CONDITIONS GENERALES D ABONNEMENT GSM/GPRS/3G/3G+ DES OFFRES D ACCES A INTERNET EN MOBILITE PROFESSIONNELS GRAND PUBLIC NOVEMBRE 2010 ARTICLE 1 - OBJET Les présentes conditions générales définissent les conditions d abonnement à l offre d Accès à Internet en mobilité proposée par SFR sur le réseau GSM/ GPRS qu elle exploite au titre de l autorisation consentie le 25 mars 1991, telle que modifiée par ses avenants successifs. 1.1 Le service souscrit par l abonné à titre principal lui permet : - d accéder, dans la zone de couverture du réseau GSM/GPRS exploité par SFR, au réseau Internet via les équipements suivants (ci-après désignés le(s) Produit(s) ) - Soit depuis un ordinateur portable équipé d un modem USB ou depuis un ultra portable avec connectivité 3G+ intégrée, ci-après désigné Clé Internet 3G+, - Soit depuis une tablette 3G+ compatible, ci-après désignée Tablette, - Soit depuis un ipad WiFi+3G, ci-après désigné ipad, - Soit depuis un Archos 3G+ de SFR ou depuis un SFR M! PC Pocket. La liste des Tablettes compatibles est disponible sur Pour une utilisation : - Depuis un ordinateur portable équipé d un modem USB, l abonné doit insérer sa carte SIM dans la Clé Internet 3G+ puis brancher cette Clé Internet 3G+ à son ordinateur portable, - Depuis une Tablette, l abonné doit insérer sa carte SIM dans sa Tablette, - Depuis un ipad, l abonné doit insérer sa carte SIM dans son ipad, - Depuis un Archos 3G+ ou un SFR M! PC Pocket, l abonné doit insérer sa carte SIM dans son Archos 3G+ ou son SFR M! PC Pocket. Lors de la première connexion de la Clé Internet 3G+, l abonné doit suivre les instructions de configuration qui apparaissent à l écran. - dans le cas d une utilisation des Produits (hors ipad), la même carte SIM pourra être accessoirement insérée dans un téléphone mobile SFR et pourra permettre à l abonné d émettre et de recevoir des appels téléphoniques ainsi que des messages écrits (SMS) en France Métropolitaine. Elle permet également de disposer d un répondeur vocal (service de messagerie vocale qui permet aux correspondants de l abonné de déposer un message vocal lorsque ce dernier n est pas en mesure de prendre leur appel). De même la carte SIM insérée dans une Tablette dotée d une fonction voix pourra permettre à l abonné d émettre et de recevoir des appels téléphoniques ainsi que des messages écrits (SMS) en France Métropolitaine. Elle permet également de disposer d un répondeur vocal (service de messagerie vocale qui permet aux correspondants de l abonné de déposer un message vocal lorsque ce dernier n est pas en mesure de prendre leur appel). L installation lui permettra d accéder au réseau UMTS (3G/3G+) de SFR dont les Conditions Particulières figurent en annexe des présentes. 1.2 A ce service souscrit à titre principal s ajoutent des services complémentaires qui sont automatiquement accessibles à l abonné, et des services optionnels qui nécessitent la souscription d options spécifiques. Ces services complémentaires et/ou optionnels regroupent : Dans le cas d une utilisation des Produits : - les connexions à l étranger dans la zone de couverture du réseau GSM/GPRS de SFR ou des réseaux exploités par d autres opérateurs avec lesquels SFR a passé des accords d itinérance, - un service de sécurité optionnel (hors Tablettes), sur PC uniquement, incluant un anti-virus, un anti-spyware, un firewall (ou pare-feu) et un contrôle parental permettant au client de bénéficier d un logiciel qui permet de réduire les risques d infection de son ordinateur et de vérifier et filtrer le contenu de tout ou partie des pages web consultées. Le client recevra, par courrier électronique ou par SMS sur sa clé Internet 3G+, la confirmation de son inscription à ce service ainsi que les modalités d accès et d installation à ce service. Le client bénéficie dudit service à compter de l installation du logiciel sur ses ordinateurs (licence valable pour 3 postes maximum). Le client s engage à utiliser la licence du logiciel de l éditeur uniquement sur ses ordinateurs dont il est propriétaire en se connectant à Internet via le service. En téléchargeant le service de sécurité optionnel, le client s engage à utiliser ledit service dans les conditions d utilisation définies par l éditeur dudit service dont il devra préalablement prendre connaissance et qu il devra accepter Dans le cas d une utilisation de la carte SIM insérée dans un téléphone mobile SFR (hors ipad) ou de la carte SIM insérée dans une Tablette dotée de la fonction voix : - l émission et la réception d appels internationaux dans la zone de couverture du réseau GSM/GPRS de SFR ou des réseaux exploités par d autres opérateurs avec lesquels SFR a passé des accords d itinérance, - l émission d appels à destination de numéros spéciaux, - l émission et la réception de messages multimédia (MMS), selon l offre souscrite ; - des options telles que notamment présentation du numéro lors de la réception d un SMS. 1.3 Le service souscrit à titre principal (ci-après dénommé le Service Principal ), les services complémentaires et optionnels, les services de contenus ainsi que les tarifs qui s y rattachent sont décrits dans la documentation tarifaire établie et mise à jour par SFR (ci-après dénommée Tarifs des offres d accès à Internet en mobilité ). L ensemble des services proposés par SFR à l abonné sont dénommés ciaprès les Services. Les documents contractuels liant SFR à l abonné à la date de la souscription sont les suivants : les présentes conditions générales, la demande d abonnement (ou le bulletin de souscription) sur laquelle figure le Service Principal souscrit par l abonné, les services complémentaires et/ou optionnels, les éventuelles conditions particulières rattachées à des offres ou options spécifiques ainsi que les Tarifs des offres d Accès à Internet en mobilité. Ces documents seront remis ou accessibles à l abonné en version papier lors de sa souscription. ARTICLE 2 - MODALITES D ACCES AUX SERVICES 2.1 Modalités de souscription de l abonnement Sauf indication contraire, les offres commerciales SFR peuvent être souscrites soit par une personne morale (société, collectivité ou commerçant) soit par une personne physique majeure. Dans ce cadre, l Abonné procède à l achat soit d un pack SFR qui se compose d un équipement utilisable exclusivement sur le réseau SFR et d une carte SIM, soit d un kit SFR contenant une carte SIM seule. La souscription de l abonnement s effectue, selon l offre commerciale choisie, soit auprès des distributeurs de SFR, soit via le Web sur le site sfr.fr, soit par téléphone au numéro indiqué dans le Pack SFR, soit auprès des partenaires SFR, moyennant la remise au distributeur ou la transmission à SFR des documents suivants : - pour un particulier : une copie de sa pièce d identité valide et un chèque annulé à son nom (ou présentation d une carte bancaire à son nom et en cours de validité en cas de souscription auprès d un distributeur de SFR) et, en cas de demande de prélèvement automatique, un relevé d identité bancaire à son nom. En cas de non concordance entre l adresse figurant sur le chèque annulé, sur le relevé d identité bancaire, sur la pièce d identité et/ou celle figurant sur la demande d abonnement, il pourra être demandé un justificatif de domicile de moins de trois mois, - pour une société ou un commerçant : un extrait K Bis datant de moins de trois mois, un chèque annulé à son nom, une copie de la pièce d identité du souscripteur et le cas échéant, le mandat l habilitant à contracter au nom de la société, et en cas de demande de prélèvement automatique, un relevé d identité bancaire, - pour une collectivité : un chèque annulé bancaire ou postal à son nom, une copie de la pièce d identité du souscripteur et une pièce officielle attestant de sa qualité pour agir. - En cas de souscription par Internet, les justificatifs sont renseignés en ligne et seuls les documents spécifiques (commerçants, étudiants, ) sont à adresser par courrier. 2.2 Souscription à distance de l abonnement ou des options Lorsque la souscription du Service Principal ou de l un des Services Optionnels ou Complémentaires des options est effectuée à distance par l abonné, celui-ci dispose d un délai de 7 jours à compter de son acceptation pour se rétracter. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu au premier jour ouvrable suivant. Toutefois, l abonné, qui accepte de bénéficier du Service Principal ou du service optionnel ainsi souscrit avant la fin du délai de 7 jours, est réputé avoir renoncé à son droit de rétractation. 2.3 Ouverture de l accès aux Services SFR ouvre l accès au Service Principal au plus tard dans les 2 (deux) jours ouvrés à compter de la date de réception par SFR du Dossier d Abonnement complet, constitué de la demande d abonnement signée et dûment complétée, de toutes les pièces requises visées ci-dessus et le cas échéant, du dépôt de garantie visé à l article En cas de souscription par téléphone ou dans certains points de vente, SFR ouvre cet accès à l abonné dès la demande d ouverture de ligne sauf pour l international (appels passés vers et depuis l international) et les numéros spéciaux définis dans la brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité En cas de souscription par Internet, SFR ouvre l accès au service principal le jour de la demande d activation effectuée par l abonné par téléphone (numéro de téléphone et horaires indiqués sur sfr.fr lors du parcours d achat) ou par retour de courrier électronique adressé par SFR le jour de la commande Lorsque l abonné souscrit des services en option, SFR ouvre l accès aux dits services optionnels selon les modalités applicables au service optionnel choisi. 2.4 JJ Le JJ désigne le quantième du mois correspondant au jour d ouverture de l accès aux Services de SFR. En cas d ouverture multiple de lignes (voix et/ou data) à des dates différentes pour un même abonné, le JJ est commun à toutes ces lignes et correspond au jour d ouverture de l accès au réseau SFR de la première ligne. 2.5 Numéro d appel A la souscription du contrat, SFR attribue un numéro d appel. Si, dans certains cas exceptionnels liés à des erreurs matérielles dans l attribution de numéro, SFR est contrainte de modifier le numéro d appel de l abonné, SFR en informe l abonné au plus tard un mois avant la mise en œuvre de la modification. L abonné peut alors, dans le mois qui suit cette information, résilier son contrat d abonnement sans préavis et sans paiement des redevances restant à courir jusqu à l expiration de son éventuelle période minimale d abonnement. Cette faculté de résiliation n est pas ouverte lorsque le changement de numérotation résulte d une décision des autorités réglementaires. ARTICLE 3 - CARTE SIM 3.1 Dans le cas de l utilisation des Produits, SFR remet à l abonné une carte SIM, à laquelle est associé le numéro d appel attribué par SFR et qui permet l accès aux Services de SFR. La carte SIM reste la propriété exclusive, incessible et insaisissable de SFR qui peut la remplacer soit à son initiative, pour permettre à l abonné de bénéficier d améliorations techniques ou en cas de défaillance constatée de la carte, soit à la demande de l abonné. SFR pourra également mettre à jour certaines données de la carte SIM afin de permettre à l abonné de bénéficier d améliorations techniques. L abonné est seul responsable de l utilisation et de la conservation de la carte SIM dont il s interdit toute duplication. La carte SIM ne peut pas être utilisée pour proposer une offre commerciale à un tiers. Plus généralement, l abonné s interdit toute utilisation commerciale de l accès au réseau SFR qui est mis à sa disposition, notamment en permettant à des tiers d accéder au réseau de SFR moyennant une contrepartie notamment financière. La carte SIM ne peut être utilisée, par l abonné, par un exploitant de réseau de télécommunication ou par un fournisseur de services de télécommunication, aux fins de modifier l acheminement d un service de télécommunication sur un réseau public de télécommunication. Notamment, elle ne peut pas être utilisée dans le cadre de boîtiers radio ni en émission, ni en réception. Tout usage frauduleux de la carte SIM, ou contraire aux présentes conditions, engage la responsabilité personnelle de l abonné. La responsabilité de SFR ne peut pas être engagée en cas d utilisation des Services SFR consécutive à une divulgation, une désactivation, une perte ou un vol du code d accès confidentiel associé à chaque carte SIM, et plus généralement, d utilisation dudit Service par une personne non autorisée, non consécutive à une faute de SFR. La composition de trois codes d initialisation (code PIN) successifs erronés entraîne la neutralisation de la carte SIM. Cette dernière peut être réinitialisée sur simple demande de l abonné, après vérification de ses coordonnées. 3.2 En cas de perte ou de vol de sa carte SIM, l abonné en informe immédiatement SFR par téléphone et sa ligne est mise hors service dès réception de l appel. Il doit confirmer le vol ou la perte par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée, en cas de vol, d une copie du dépôt de la plainte déposée auprès du commissariat ou des autorités compétentes. Le contrat reste en vigueur et les redevances d abonnement sont facturées pendant la période durant laquelle la ligne est suspendue. SFR ne saurait être tenue responsable des conséquences d une déclaration de vol ou de perte, faite par téléphone, télécopie, télégramme, ou tout autre moyen similaire, qui n émanerait pas de l abonné. La ligne est remise en service sur simple demande de l abonné, après vérification de ses coordonnées. 3.3 En cas d utilisation d un Produit et/ou de la carte SIM déclaré(e) volé(e), SFR se réserve le droit de procéder au blocage de ladite carte SIM. 3.4 Afin de protéger l abonné contre le vol, SFR peut doter le Produit d une protection interdisant son usage sur un autre réseau que celui de SFR. Toutefois, l abonné peut, sous réserve de ne pas être en situation d impayé, demander à tout moment à SFR la désactivation de cette interdiction. Cette désactivation est facturée au montant prévu dans la brochure Les Tarifs des Offres d Accès à Internet en mobilité, lorsque la demande est formulée dans les six mois suivant la souscription de l abonnement. Elle est gratuite à compter du septième mois d abonnement. ARTICLE 4 - DEPOT DE GARANTIE/AVANCE 4.1 SFR peut demander à l abonné, lors de la souscription du contrat et jusqu à ce qu il soit validé par SFR, un dépôt de garantie ou une avance sur facturation dans les cas suivants : Dépôt de garantie : - chèque déclaré irrégulier ou carte bancaire déclarée irrégulière suite au contrôle effectué, - en l absence de chèque ou de relevé d identité bancaire à son nom, - inscription au fichier Préventel visé à l article 14, - lorsque l adresse de facturation est une poste restante ou une boîte postale pour un particulier, Avance sur facturation : - incidents de paiement au titre des contrats d abonnement voix et/ou data que l abonné a passés avec SFR, - lorsque le nombre total de contrats d abonnement voix et/ou data souscrits par l abonné est supérieur ou égal à trois pour un particulier et supérieur ou égal à dix pour une société. - non souscription préalable d autre contrat d abonnement auprès de SFR ou si l abonné a une ou plusieurs lignes d une ancienneté inférieure à 3 mois. 4.2 SFR peut demander à l abonné, en cours d exécution du contrat, un dépôt de garantie ou une avance sur facturation, en cas de survenance des évènements suivants après la souscription du contrat et jusqu à ce qu il soit validé par SFR: Dépôt de garantie : - inscription au fichier Préventel visé à l article 14, - chèque déclaré irrégulier ou carte bancaire déclarée irrégulière suite au contrôle effectué, - non réception du Dossier d Abonnement, Dossier d Abonnement incomplet ou contenant des pièces irrégulières, Avance sur facturation : - lorsque le nombre total de contrats d abonnement voix et/ou data souscrits par l abonné est supérieur ou égal à trois pour un particulier et supérieur ou égal à dix pour une société, - incidents de paiement au titre des contrats d abonnement voix et/ou data que l abonné a passés avec SFR, - non réception d un paiement à son échéance, - rejet de paiement ou retard de paiement. - lorsque le montant des communications de l abonné excède quarante cinq (45) euros TTC sur 24 heures consécutives, ce montant pouvant être réduit à vingt (20) euros TTC pour les clients ayant souscrit leur ligne depuis moins de neuf (9) mois, - lorsque le montant de l encours hors et/ou au-delà du forfait ou depuis la dernière facture excède soixante quinze (75) euros TTC, ce montant Conditions générales 36 37
20 pouvant être réduit à trente (30) euros TTC pour les clients ayant souscrit leur ligne depuis moins de neuf (9) mois. 4.3 Les montants du dépôt de garantie et de l avance sur facturation applicables sont ceux figurant dans la brochure Les Tarifs des offres d accès à Internet en mobilité en vigueur à la date de souscription. Il ne peut être demandé cumulativement un dépôt de garantie et une avance sur facturation excepté dans le cas où le montant de l encours hors-forfait ou depuis la dernière facture excède le montant du dépôt de garantie perçu au titre de l abonnement. 4.4 Le dépôt de garantie et l avance ne sont pas productifs d intérêts Le dépôt de garantie ne peut se compenser avec des sommes dont l abonné serait débiteur, sauf à l expiration du contrat. Dans cette hypothèse, à la demande de l abonné (effectuée auprès du Service Client par courrier ou par téléphone au moment de l expiration du contrat ou à réception de la facture de clôture), une compensation pourra en effet être opérée entre d une part le montant de la facture de clôture et d autre part le montant du dépôt de garantie. A l issue de cette compensation, si l abonné reste débiteur, il sera tenu de régler le solde à SFR dans les délais prévus. Si, en revanche, le montant du dépôt de garantie était supérieur au montant de la facture de clôture, SFR procédera alors au remboursement du solde (par chèque ou par virement) dans un délai de 10 jours suivant la date de la facture de clôture. Lorsqu un abonné ne demande pas la compensation à l expiration du contrat, le dépôt de garantie lui est restitué (par chèque ou par virement) dans un délai maximum de 10 jours à compter du jour où l abonné a éteint l intégralité de sa dette envers SFR. L avance sur facturation est portée au crédit de l abonné trente jours après son versement. Elle vient en déduction des sommes dues et à venir par l abonné jusqu à épuisement. ARTICLE 5 - PRISE D EFFET DU CONTRAT Le contrat prend effet à la date de première mise en service de la ligne pour le Service Principal. Les factures visées à l article 7 sont dues : - pour le service Principal, à la date de première mise en service de la ligne, - pour les Services Complémentaires et/ou Optionnels à la date d ouverture technique de ceux-ci. Le contrat est conclu sous les conditions résolutoires suivantes : - réception par SFR du Dossier d Abonnement complet (hors souscription sur sfr.fr), - réception du dépôt de garantie ou de l avance sur consommation, s il est demandé par SFR. A défaut de réception du Dossier d Abonnement et/ou du dépôt de garantie et/ ou de l avance sur consommation dans les conditions prévues aux articles 2 et 4, le contrat peut être considéré par SFR comme résolu de plein droit. La résolution est alors notifiée par SFR à l abonné par tous moyens. ARTICLE 6 - DUREE DU CONTRAT Le contrat est conclu pour une durée indéterminée assortie, le cas échéant, d une période minimale de douze mois ou de vingt-quatre mois. La période minimale peut toutefois varier dans le cadre d offres spécifiques, elle est alors fixée par les conditions particulières attachées aux dites offres. L abonné a la faculté de résilier le contrat dans les cas et selon les formes prévues à l article 12. En cas de souscription d offre impliquant une période minimale d abonnement en cours d exécution du contrat, cette nouvelle période minimale prend effet au JJ suivant la date de la souscription de l offre, et se substitue, le cas échéant, à celle qui était en cours. ARTICLE 7 - TARIFS DES SERVICES/ MODALITES DE REGLEMENT 7.1 Tarifs Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d application, notamment celles concernant le décompte des communications et des connexions Internet (ci-après dénommés les Tarifs), figurent dans la documentation établie et mise à jour par SFR à l intention de ses abonnés Tarifs des offres d accès à Internet en mobilité. L abonné est informé que des tarifs spécifiques voix sont appliqués en cas de souscription de l offre Clé Internet 3G+ ou de l offre Tablette dotée de la fonction voix, les tarifs voix des abonnements SFR ne s appliquant pas à cette offre SFR s engage, à l égard de l abonné, à maintenir les Tarifs du Service Principal de l offre qu il a choisie pendant toute la durée de chacune des éventuelles périodes d engagement initiales de l abonné, sauf à ce que cette augmentation résulte d une décision règlementaire. Au-delà ou en dehors de toute période initiale d engagement inhérente à l offre choisie par l abonné, SFR est libre de faire évoluer les Tarifs du Service Principal. Dans ce cas, l abonné en est informé par tout moyen un (1) mois avant l entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Si l abonné refuse l augmentation des Tarifs appliquée sur le Service Principal, il peut durant les quatre (4) mois qui suivent l entrée en vigueur des nouveaux tarifs, résilier son abonnement et ce, même avant l expiration de son éventuelle période minimale d abonnement comme il est indiqué à l article Les Tarifs des Services Complémentaires et/ou Optionnels sont susceptibles d évolution en cours d exécution de contrat. L abonné est informé de ces nouveaux Tarifs, par tout moyen, un (1) mois avant leur entrée en vigueur. Si l abonné refuse l augmentation des Tarifs appliquée sur un service optionnel, il peut, durant les quatre (4) mois qui suivent l entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service. 7.2 Facturation/Modalités de règlements Les factures, établies par périodicité mensuelle, sont payables dans un délai de quinze jours à compter de la date de facture. Le paiement s effectue, au choix de l abonné, par prélèvement automatique, par chèque ou par virement ou par tout autre mode de paiement que lui propose SFR. Pour tout paiement par un mode autre que le prélèvement automatique ou la carte American Express, SFR facture le montant prévu dans la brochure «Les Tarifs des offres à Internet en mobilité». 7.3 Non règlement Les sommes restant dues à SFR par l abonné, après relance restée sans effet, sont majorées d intérêts de retard calculés à compter de la date de réception du courrier portant mise en demeure de payer sur la base du taux d intérêt légal. Dans l attente de l issue d une contestation relative aux sommes facturées à l abonné, celles-ci restent exigibles par SFR Dans le cas où un titre de paiement émis au profit de SFR ne serait pas honoré, les frais divers liés à l impayé sont facturés à l abonné (frais de rejet de chèque impayé ou de prélèvement automatique,...) dans le respect des dispositions de l article 32 de la loi du 9 juillet En cas de non-paiement par l abonné des sommes dues, SFR se réserve le droit de restreindre la ligne de l abonné et le cas échéant, en l absence de contestation sérieuse dûment motivée, les autres lignes dont celui-ci pourrait être titulaire, à la réception d appels dans les conditions décrites au paragraphe 11.1, sans préjudice de son droit à suspendre les Services selon les modalités précisées ci-dessous. Dans le cas où les Parties conviendraient par téléphone d une nouvelle échéance pour le règlement des factures impayées, cette nouvelle échéance sera confirmée au client par SMS et se substituera à toute autre échéance fixée antérieurement. SFR se réserve également le droit de suspendre les Services souscrits par l Abonné dans les conditions décrites à l article 11 et, après l envoi d une lettre de mise en demeure restée sans effet au terme du délai précisé dans la lettre, de résilier le contrat d abonnement dans les conditions visées à l article 12. La suspension des Services entraîne l exigibilité immédiate de toutes les sommes facturées à l abonné. Seul le règlement intégral des sommes dues permet la remise en service de la ligne. 7.4 Prescription Une réclamation relative à une facture (et visant à obtenir une restitution du prix des prestations facturées par SFR) n est pas recevable si elle est présentée au-delà d un an à compter du jour de son paiement. La prescription est acquise au profit de l abonné pour les sommes dues en paiement des prestations de télécommunications de SFR lorsque SFR ne les a pas réclamées dans un délai d un an courant à compter de la date de leur exigibilité. ARTICLE 8 - OBLIGATIONS DE SFR 8.1 SFR s engage à satisfaire toute demande d abonnement à une offre d Accès à Internet en mobilité dans la limite de la capacité des systèmes de radiotéléphonie publique qu elle exploite et des contraintes de qualité de ses services. 8.2 Conformément aux termes de l Arrêté du 25 mars 1991, et à ses avenants, SFR s engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité du service de radiotéléphonie publique pour lequel l abonnement est souscrit dans la zone de couverture de ce service. La responsabilité de SFR ne pourra être engagée : - en cas de mauvaise utilisation par l abonné et/ou ses correspondants des Services, - en cas de mauvais paramétrage des Produits ou de l éventuel logiciel d installation, - en cas d utilisation non conforme à son usage de la carte SIM, - en cas de non respect par l abonné de ses obligations visées à l article 10 des présentes conditions, - en cas de transmission des signaux radioélectriques affectée par les contraintes ou les limites des normes techniques imposées à SFR par les autorités réglementaires ou les groupements normatifs compétents, - en cas de perturbation ou d interruption non directement imputable à SFR, - en cas de perturbation et/ou d indisponibilité ou partie des services proposés sur les réseaux de radiotéléphonie publique numérique GSM/ GPRS fournis et exploités par des Opérateurs Tiers, - en cas de mauvaise installation et/ou de mauvaise configuration et/ ou de dysfonctionnement du Produit et/ou de la carte réseau W Lan (IEEE b), - en cas d impossibilité d accès par Internet au réseau privé virtuel d une entreprise, - en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation Disponibilité du réseau SFR et Rétablissement de Service En application des dispositions visées à l article L du Code de la Consommation, SFR s engage, à l égard de chacun de ses abonnés, à assurer, en zone couverte, une disponibilité de l accès à son réseau à hauteur de 90% chaque mois calendaire. La disponibilité de l accès au réseau SFR s entend de la possibilité matérielle d émettre ou de recevoir une communication dans les conditions suivantes : l abonné se situe dans une zone habituellement couverte, il dispose d un équipement compatible, allumé et en parfait état de fonctionnement. Dans l hypothèse d une non-disponibilité du réseau SFR excédant 10% sur un mois calendaire, SFR s engage à attribuer à chaque abonné ayant été affecté par cette non-disponibilité les compensations ci-après définies. La non-disponibilité de l accès au réseau SFR se traduit par l absence d indice de réception du réseau SFR sur l équipement, alors même que l abonné se situe dans une zone couverte, et qu il dispose d un équipement compatible, allumé et en parfait état de fonctionnement. Cette non-disponibilité du réseau, qui fait suite à un dysfonctionnement des éléments composant le réseau SFR, entraîne pour l abonné l impossibilité matérielle de se connecter à Internet en mobilité. S il est établi que la durée de non-disponibilité de l accès au réseau SFR a, soit excédé en durée cumulée 10% durant un mois calendaire, soit excédé 48 heures consécutives et que l abonné, compte-tenu de sa localisation géographique et des moments (date heure) auxquels il a souhaité avoir accès au réseau SFR a effectivement du supporter cette indisponibilité, une des compensations suivantes pourra lui être attribuée si sa demande d indemnisation est recevable : - Non-disponibilité excédant 10% mais inférieure ou égale à 11% au titre d un mois calendaire : attribution de 5 Mo gratuits, - Non-disponibilité excédant 11% mais inférieure ou égale à 12% au titre d un mois calendaire : attribution de 10 Mo gratuits, - Non-disponibilité excédant 12% au titre d un mois calendaire : attribution de 15 Mo gratuits, - Non-disponibilité excédant 48 heures consécutives : remboursement d un mois d abonnement. Il est entendu que les indemnisations attribuées au titre de l indisponibilité du réseau SFR sur un mois calendaire ne peuvent se cumuler. Pour s assurer de la qualité, SFR effectue un suivi quotidien de son réseau ainsi que des mesures de disponibilité lui permettant de contrôler si son réseau est effectivement disponible à 90% pour chacun de ses abonnés chaque mois calendaire. SFR s engage à rétablir l accès au Service dans un délai moyen de 48 heures lorsque celui-ci est interrompu, sauf en cas de force majeure Indemnisation Tout abonné, ayant été affecté par une indisponibilité du réseau SFR, pourra présenter à SFR une demande afin d obtenir une indemnisation en contrepartie de la non atteinte du niveau de qualité annoncé. Cette demande devra être formulée par écrit et indiquer précisément : les dates, heures et localisation en précisant le code postal (code postal à 5 chiffres), ainsi que la durée pendant laquelle l abonné n a pu avoir accès au réseau SFR. Cette demande devra être adressée à SFR dans le mois suivant la constatation. Ces demandes d indemnisation ne sont toutefois pas recevables dans les cas suivants : - en cas de mauvaise utilisation par l abonné et/ou ses correspondants des Services, - en cas de mauvais paramétrage du Produit et/ou de ses accessoires, - en cas d utilisation non conforme à son usage de la carte SIM, - en cas de non respect par l abonné de ses obligations visées à l article 9 des présentes conditions, - en cas de transmission des signaux radioélectriques affectée par les contraintes ou les limites des normes techniques imposées à SFR par les autorités réglementaires ou les groupements normatifs compétents, - en cas de perturbation ou d interruption non directement imputable à SFR, - en cas de perturbation et/ou d indisponibilité totale ou partielle, et/ou d interruption de tout ou partie des services proposés sur les réseaux de radiotéléphonie publique numérique GSM/GPRS fournis et exploités par des Opérateurs Tiers, - en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation. Ces demandes d indemnisation seront traitées par SFR au plus tard dans le mois qui suit celui de leur réception. Le traitement de ces demandes nécessite, en effet, de disposer des résultats des différentes mesures réalisées par SFR sur son réseau au titre de chaque mois calendaire. Si le non respect des critères de qualité annoncés est établi au vu des mesures effectuées par SFR, les compensations correspondantes seront attribuées aux abonnés ayant présenté des demandes répondant au formalisme requis par SFR. Une première réponse portant sur la conformité de la demande de l abonné sera cependant apportée par SFR dans un délai de cinq jours. 8.4 Faisant suite à un accord intervenu le 15 juillet 2003 entre les pouvoirs publics, les associations d élus, l ARCEP et les opérateurs de téléphonie mobile métropolitains, certaines zones du territoire métropolitain français (dites Zones Blanches ), ne bénéficiant jusqu alors d aucune couverture GSM, vont être progressivement couvertes soit par les trois opérateurs (solution de mutualisation), soit par l un d entre eux, celui-ci acheminant les communications des deux autres opérateurs (solution d itinérance locale). Les services accessibles depuis ces zones le seront soit à partir du réseau GSM de SFR, soit à partir du réseau GSM d un des autres opérateurs métropolitains de téléphonie mobile. Lorsque l abonné se situera dans l une de ces zones, une mention spécifique s affichant sur l écran de son équipement l en informera. Par ailleurs, les services rendus dans les zones couvertes en itinérance locale seront essentiellement limités aux communications voix et aux SMS. Dès lors que les services rendus dans l une des zones couvertes en itinérance locale le sont par un autre opérateur métropolitain de téléphonie mobile, SFR ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d interruption, de perturbation ou de dysfonctionnement des services rendus depuis ces zones. 8.5 Obligations spécifiques liées à Internet SFR n est pas responsable des éventuelles conséquences dommageables pour l abonné du fait de l accès, de la prise de connaissance, ou de l usage de contenus disponibles sur le réseau Internet. Elle s engage toutefois à mettre en œuvre tous les moyens lui permettant de veiller au respect de la législation, notamment dans ses rapports avec ses fournisseurs de services ou de contenus. Compte tenu du secret dont doivent bénéficier les correspondances privées, SFR n exerce aucun contrôle sur le contenu ou les caractéristiques des données reçues ou transmises par l abonné sur son réseau et/ou sur le réseau Internet. Toutefois, pour assurer la bonne gestion du système d accès au réseau Internet, SFR se réserve le droit de supprimer tout message ou d empêcher toute opération de l abonné susceptible de perturber le bon fonctionnement de son réseau ou du réseau Internet ou ne respectant pas les règles de fonctionnement, d éthique et de déontologie. Conditions générales 38 39