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Timestamp: 2016-10-26 21:05:43+00:00
Document Index: 229010323

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

5P.56/2001 (07.08.2001)
5P.56/2001
7 ao�t 2001
Composition de la Cour: M. Bianchi, juge pr�sidant, Mme
Nordmann et M. Meyer, juges. Greffier: M. Fellay.
C.________, repr�sent� par Me Elie Elkaim, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 23 novembre 2000 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la cause opposant le recourant � dame C.________, repr�sent�e par Me Olivier Freymond, avocat � Lausanne;
(art. 9 Cst. ; s�questre)
A.- Par jugement du 15 mars 1989, la Circuit court for Montgomery County, Maryland (USA), a prononc� le divorce des �poux C.________ (ci-apr�s: le recourant) et dame C.________ (ci-apr�s: l'intim�e). Ce jugement pr�voyait notamment que leur villa de Juan-les-Pins sur la Riviera fran�aise et leurs biens immobiliers de Potomac dans le Maryland seraient mis en vente dans les 60 jours du jugement, � condition que les parties se partagent par moiti� le produit de la vente.
Les biens immobiliers am�ricains ont �t� vendus le 1er juillet 1991, alors que la villa de Juan-les-Pins n'a pas trouv� acqu�reur. Le recourant soutient que l'intim�e a fait obstruction � la vente des immeubles en question et lui a ainsi caus� un dommage estim� par lui, en 1996, � 301'500 fr.
Dans le cadre de diverses proc�dures intent�es par l'intim�e aux fins d'obtenir l'ex�cution du jugement de divorce, le recourant a fait valoir, sans succ�s, l'exception de compensation avec le montant r�clam� au titre de ce pr�tendu dommage.
B.- Le 5 f�vrier 1997, l'intim�e a fait notifier au recourant, par l'interm�diaire de l'Office des poursuites de Nyon, une poursuite ordinaire no 288'922 en paiement de la somme de 297'784 fr. 35, cr�ance fond�e sur le jugement de divorce. L'opposition faite � cette poursuite par le recourant a �t� lev�e � concurrence de 256'472 fr. 55.
Une premi�re requ�te du recourant tendant au s�questre de la cr�ance de l'intim�e contre lui, objet de la poursuite no 288'922 susmentionn�e, a �t� rejet�e le 12 mars 1998. La continuation de cette poursuite a abouti � la saisie d'une villa � Founex appartenant au recourant. Initialement fix�e au 9 juin 2000, la vente de cette villa a �t� suspendue par l'office � la condition que le poursuivi verse des acomptes, ce qu'il a fait � concurrence de 53'600 fr.
Le 6 avril 2000, donnant suite � une nouvelle requ�te du recourant, le Pr�sident du Tribunal du district de Nyon a ordonn� le s�questre de la cr�ance de l'intim�e faisant l'objet de la poursuite no 288'922, au montant de 256'475 fr.
55, et de toutes sommes vers�es � l'office en faveur de l'intim�e.
Toutefois, par prononc� du 12 mai 2000, il a admis l'opposition de l'intim�e et ordonn� la lev�e dudit s�questre pour le motif que le s�questrant n'avait pas rendu vraisemblable l'existence de sa cr�ance en dommages-int�r�ts.
Le recours du poursuivi contre ce prononc� a �t� rejet� par arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 23 novembre 2000, communiqu� le 16 janvier 2001.
C.- Agissant le 16 f�vrier 2001 par la voie d'un recours de droit public pour arbitraire, le poursuivi conclut � l'annulation de l'arr�t du 23 novembre 2000, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et � la condamnation de l'intim�e � tous les frais et d�pens des instances d'opposition et de recours, tant cantonales que f�d�rale.
L'intim�e conclut au rejet du recours. L'autorit� cantonale s'est r�f�r�e � son arr�t.
Sur requ�te du recourant, l'effet suspensif a �t� ordonn� le 16 mars 2001.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 81 consid. 1a; 126 III 274 consid. 1; 125 II 293 consid. 1a et les arr�ts cit�s).
a) La d�cision sur opposition au s�questre rendue en derni�re instance cantonale (art. 278 al. 3 LP) est susceptible d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral (SJ 1998, p. 146 consid. 2 non publi� aux ATF 123 III 494; Bertrand Reeb, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in RDS 116/1997 II p. 483 et les r�f�rences). Partant, le recours est recevable de ce chef. Il a par ailleurs �t� interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ).
b) Le recours est toutefois irrecevable dans la mesure o� il tend � autre chose qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� (ATF 124 I 327 consid. 4 et les arr�ts cit�s). Ainsi, le Tribunal f�d�ral ne peut pas se prononcer sur les conclusions concernant les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
c) Le chef de conclusions tendant au renvoi de la cause est superf�tatoire (ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb p. 354/355 et les r�f�rences; Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich, 1992, p. 226, note 10).
2.- Le recourant fait valoir que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il n'a pas rendu vraisemblable l'existence de sa cr�ance contre l'intim�e.
a) Le s�questre est autoris� � condition que le cr�ancier rende notamment vraisemblable que sa cr�ance existe (art. 272 al. 1 ch. 1 LP). L'existence d'une cr�ance en dommages-int�r�ts est admise lorsque le cr�ancier d�montre le dommage subi, l'acte illicite commis, le lien de causalit� entre ces deux �l�ments ainsi que l'imputabilit� de l'acte illicite � titre de faute au d�biteur. L'existence d'une cr�ance en dommages-int�r�ts n'est vraisemblable que si tous les �l�ments mentionn�s sont rendus vraisemblables.
b) L'admission de la vraisemblance d'un fait rel�ve de l'appr�ciation des preuves. En cette mati�re, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue lorsqu'il examine la d�cision cantonale.
Il ne substitue pas son pouvoir d'appr�ciation � celui des juges cantonaux. Il n'intervient que lorsque l'appr�ciation est arbitraire. Tel est le cas lorsque elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge a interpr�t� les pi�ces du dossier de mani�re insoutenable, a m�connu des preuves pertinentes ou s'est fond� exclusivement sur une partie des moyens de preuve (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions, par une argumentation pr�cise et d�taill�e (ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373).
Dans la mesure o� le recourant soutient globalement que la cour cantonale aurait pos� des exigences excessives, donc arbitraires au sens de l'art. 4 (recte: 9) Cst. , en mati�re de preuves dans le cadre de la proc�dure de s�questre, le recours est irrecevable faute de motivation suffisante (art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.- a) A propos de la vente de la villa de Potomac, la cour cantonale a retenu notamment les faits suivants. Cette villa a �t� estim�e � 900'000 US $ le 12 janvier 1989. Le 28 avril de la m�me ann�e, le recourant a propos� � son ex-�pouse de la mettre en vente pour le prix de 1'300'000 US $ et, le cas �ch�ant, de baisser le prix � 1'270'000 US $. Les deux �poux ont sign�, en septembre 1989, un document �tablissant que la villa devait �tre mise en vente pour le prix de 1'300'000 US $. L'intim�e s'est plainte de devoir verser un montant de 1'000 US $ pour garantir le paiement du travail fourni par le trustee charg� de la vente. Le 12 juillet 1989, une soci�t� lui a factur� la somme de 6'565, 18 US $ pour divers travaux de r�paration de la villa, facture qui a �t� acquitt�e par compensation avec le travail fourni par l'intim�e au sein de dite soci�t�. La villa a �t� vendue le 11 juin 1990 � la deuxi�me �pouse du recourant pour le prix de 550'000 US $, dans le cadre d'une vente op�r�e par l'administration fiscale en raison du non-paiement d'imp�ts fonciers dus pour 1989. Le recourant a admis s'�tre abstenu de payer ces imp�ts, seule mani�re selon lui de contraindre son ex-�pouse � ali�ner la villa. A la suite du paiement d'arri�r�s d'imp�ts et autres frais, cette vente a pu �tre annul�e, et la villa a �t� remise en vente. Par requ�te du 14 mai 1990 adress�e � la Court for Montgomery County, le trustee a demand� la ratification de la vente pour le prix de 740'000 US $. Dans un premier temps, le recourant, qui n'�tait pas satisfait par le prix, a soulev� des exceptions tendant � emp�cher la ratification de la vente; puis, il les a retir�es et la vente a finalement �t� ratifi�e le 1er juillet 1991.
Sur la base de ces faits, la cour cantonale a retenu que l'existence de la cr�ance en dommages-int�r�ts r�sultant, selon le recourant, du retard mis dans la vente de la villa de Potomac n'�tait pas rendue suffisamment vraisemblable; elle n'�tait certes pas totalement exclue ou impossible; il fallait cependant relever que, dans un premier temps, le prix demand� (1'300'000 US $) �tait beaucoup plus �lev� que la valeur d'estimation (900'000 US $); le recourant s'�tait d�clar� d'accord avec ce prix fix� initialement; par la suite, la villa avait �t� adjug�e � un prix fortement r�duit (550'000 US $) � la deuxi�me �pouse du recourant. Selon la cour cantonale, ces circonstances suffisaient pour retenir que l'inexistence de la cr�ance tir�e de la diff�rence entre l'estimation et le prix obtenu �tait plus vraisemblable que son existence; mais surtout, ont conclu les juges cantonaux, il n'�tait pas rendu vraisemblable qu'un �ventuel dommage p�t �tre imput� � l'intim�e plut�t qu'� son ex-�poux.
b) Pour le recourant, cette derni�re affirmation est contraire aux �l�ments du dossier et aux preuves apport�es.
Il d�coulerait d'une pi�ce (17bis, derni�re page) qu'il a en tout temps coop�r� activement � la vente de la villa et que l'intim�e a fait perdre plusieurs mois aux parties, dans la mesure o� elle s'est purement et simplement oppos�e � ce que des avances de frais au "trustee" soient effectu�es pour la somme de 1000 US $. La perte serait due aux obstructions faites par l'intim�e � la r�alisation de l'immeuble au moment o� le march� �tait � un niveau d�cent.
c) Dans la mesure o� le recourant soutient globalement et sans autre pr�cision qu'il est contraire aux �l�ments du dossier et aux preuves produites de consid�rer qu'il n'a pas rendu suffisamment vraisemblable la responsabilit� de son ex-�pouse dans le retardement de la vente de la villa, il ne motive pas son grief de mani�re conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 2 b).
En tant qu'il se r�f�re au contenu de la pi�ce 17bis pour �tablir que la cour cantonale a arbitrairement refus� d'admettre qu'un �ventuel dommage est plut�t imputable � l'intim�e qu'� lui-m�me, le recourant fait valoir un grief qui est mal fond�. En effet, contrairement � ses affirmations, il ne ressort du document en question ni que l'intim�e aurait fait perdre plusieurs mois aux parties, ni que le recourant aurait en tout temps activement coop�r� � la vente de la maison. Ce dernier fait, m�me s'il �tait av�r�, ne constituerait de toute fa�on pas un �l�ment susceptible de rendre vraisemblable qu'un �ventuel dommage p�t �tre imput� � l'ex-�pouse. Le recourant ne d�montre par ailleurs pas en quoi la cour cantonale aurait interpr�t� de mani�re arbitraire la pi�ce incrimin�e. Celle-ci n'a du reste que peu de force probante, d�s lors qu'il s'agit d'une photocopie incompl�te - les all�gu�s 9 � 13 manquent - d'une r�ponse que le trustee charg� de la vente de la villa a adress�e � la "Court" dans le cadre d'une proc�dure judiciaire.
d) Vu le sort du grief concernant l'imputabilit� d'un �ventuel dommage � l'intim�e, le Tribunal f�d�ral peut se dispenser d'examiner les autres critiques du recourant relatives � la villa de Potomac. La vraisemblance de l'imputabilit� d'un �ventuel dommage � l'intim�e est en effet un �l�ment indispensable pour rendre vraisemblable l'existence de la cr�ance du recourant contre son ex-�pouse (cf. consid. 2a supra).
4.- a) En ce qui concerne la villa sise en France, la cour cantonale a notamment retenu les faits ci-apr�s. Le 28 avril 1989, le recourant a propos� � son ex-�pouse de mettre en vente la villa pour le prix de 1'400'000 FF. Par lettre du 16 janvier 1991, le conseil du recourant a inform� l'intim�e qu'elle devait s'acquitter de la moiti� des taxes, factures, frais de r�paration et honoraires que son ex-mari avait pay�s en totalit�. Il l'a inform�e que celui-ci n'avait jamais utilis� ni lou� la propri�t�, qui n'�tait pas encore vendue vu le prix exorbitant demand�, alors que les prix du march� avaient baiss�. Le 9 septembre 1992, le recourant a inform� la Circuit Court of Montgomery, alors m�me que son ex-�pouse avait donn� son accord � la vente de la villa � un acheteur particulier, que celle-ci avait prof�r� contre lui toute une s�rie d'accusations, lui r�clamant les sommes de 1'321 US $ et 75'000 US $ pour des r�parations et pour les meubles, et qu'elle le poussait � vendre rapidement. En raison de ces accusations et r�clamations, le recourant avait d�cid� de reporter son approbation pour la vente de la maison audit acheteur tant que la cour n'inclurait pas clairement l'ordre de paiement de 50% des d�penses relatives � la propri�t� depuis le divorce et tant qu'elle ne se serait pas prononc�e sur ces accusations.
Se fondant sur ces faits, la cour cantonale a jug� que l'existence d'une cr�ance d'un �poux contre l'autre n'�tait absolument pas vraisemblable � ce stade. Il r�sultait en effet du dossier que la villa en question n'avait pas pu �tre vendue parce que les deux �poux avaient demand� un prix trop �lev�, qu'ils avaient, par leur conflit, retard� l'aboutissement de la vente et que celle-ci ne s'�tait finalement pas conclue en raison des d�fauts de l'immeuble qui n'�taient en tout cas pas imputables � l'intim�e.
b) Le recourant soutient au contraire, en se r�f�rant aux pi�ces 22 et 23, avoir rendu vraisemblable que le 15 juin 1992, la propri�t� aurait pu �tre vendue pour 1'300'000 FF; il aurait expos� et prouv� que la villa n'avait pas pu �tre vendue en raison de l'obstruction fautive de l'intim�e, qui aurait refus� de donner son accord � la vente.
c) La cour cantonale n'a pas ignor� les pi�ces invoqu�es par le recourant, d�s lors qu'elle les a express�ment mentionn�es (lettre et attestation d'agents immobiliers) et qu'elle en a r�sum� le contenu dans son arr�t. Elle a toutefois utilis� la forme du conditionnel pour rapporter ce contenu, ce qui montre qu'elle n'a pas accord� de force probante aux documents en question. Le recourant ne d�montre pas, d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi cette appr�ciation des moyens de preuve invoqu�s par lui serait arbitraire.
d) Dans ces conditions, et pour la m�me raison que celle avanc�e plus haut (consid. 3d), il s'av�re superflu d'examiner les autres griefs soulev�s en rapport avec la pr�tendue cr�ance en dommages-int�r�ts du recourant contre l'intim�e fond�e sur l'impossibilit� de vendre la villa de Juan-les-Pins.
5.- Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais et d�pens de l'instance f�d�rale sont � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 et art. 159 al. 1 OJ).
a) un �molument judiciaire de 6000 fr.,
b) une indemnit� de 6000 fr. � verser
________Lausanne, le 7 ao�t 2001 FYC/frs
Le Juge pr�sidant, Le Greffier,