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Timestamp: 2016-10-25 10:19:36+00:00
Document Index: 302669722

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 104', 'art. 91', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 93', 'in fine', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 107', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 9', 'art. 104', 'art. 104']

4A_462/2010 (17.11.2010)
4A_462/2010
Centre A.________,
repr�sent� par Me Jean-Jacques Martin, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 25 juin 2010.
Le 24 mai 2007, un incendie a ravag� le b�timent dont le Centre A.________ (ci-apr�s: A.________), association � but non lucratif, est propri�taire. Il a caus� des d�g�ts au b�timent ainsi qu'au mobilier que celui-ci contenait.
A.________ �tait assur� contre l'incendie par deux polices, l'une relative au b�timent, l'autre portant sur le mobilier, conclues avec l'assurance Y.________ et reprises lors du rachat de cette derni�re par X.________ Assurances SA (ci-apr�s: X.________).
Le 17 novembre 2006, X.________ a envoy� une sommation � A.________ pour un montant de 7'600 fr. �chu depuis le 1er octobre 2006 concernant l'assurance relative au b�timent, indiquant que la couverture d'assurance serait suspendue en cas de non-paiement � l'expiration du d�lai imparti. Le 8 d�cembre 2006, une deuxi�me sommation a �t� adress�e � l'assur�, laquelle indiquait que la couverture d'assurance �tait suspendue en raison du non-paiement de l'arri�r�.
Le montant de 7'600 fr. a finalement �t� pay� le 24 mai 2007, soit le jour du sinistre.
Un litige est survenu entre l'entreprise B.________ SA, charg�e de proc�der aux travaux de r�novation cons�cutifs � l'incendie, et A.________.
Le 20 novembre 2008, B.________ SA a d�pos�, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, une demande en paiement � l'encontre de A.________ pour une somme totale de 954'282 fr.60.
Dans le cadre de ce litige, A.________ a souhait� appeler en cause son assurance, ce qu'elle a fait par une demande d�pos�e le 12 juin 2009. Dans sa requ�te, A.________ a conclu � ce qu'il soit constat� que la pr�tention en paiement de l'entreprise est couverte par la police d'assurance portant sur le b�timent, � ce qu'il soit dit que, si B.________ SA obtient gain de cause, le jugement est opposable � l'assurance et � ce que celle-ci soit condamn�e � lui payer la somme dont il pourrait lui-m�me �tre tenu de s'acquitter aupr�s de B.________ SA.
Le 21 janvier 2010, le Tribunal de premi�re instance a rendu son jugement. Observant que la couverture d'assurance (police portant sur le b�timent) �tait suspendue au moment du sinistre depuis six mois (en raison du non-paiement des primes par A.________), il a consid�r� que X.________ n'�tait ni garante ni cod�bitrice, ni susceptible de faire l'objet d'une pr�tention r�cursoire ou en dommages et int�r�ts de la part de A.________. Il a alors d�clar� irrecevable l'appel en cause d�pos� le 12 juin 2009 par ce dernier.
Sur appel de A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 25 juin 2010, annul� le jugement de premi�re instance et d�clar� recevable l'appel en cause. Elle a en particulier consid�r� que, nonobstant la suspension de la couverture d'assurance, certains faits all�gu�s par l'appelant ne permettaient pas d'exclure d'embl�e qu'un accord soit intervenu ult�rieurement entre A.________ et son assurance. Elle a ainsi conclu que l'appelant avait satisfait � son obligation de rendre vraisemblable le rapport contractuel existant avec l'assurance et l'�ventuelle obligation de celle-ci � couvrir le dommage qui pourrait en d�couler.
X.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal du 25 juin 2010. Elle conclut � son annulation, � sa r�forme et � ce que A.________ soit d�bout� de toutes ses conclusions, sous suite de frais et d�pens. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 9 Cst. (interdiction de l'arbitraire) et l'art. 104 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE; RSG E 3 05).
L'intim� conclut, principalement, � l'irrecevabilit� des deux recours et, subsidiairement, � leur rejet, sous suite de frais et d�pens.
1.1 La cour cantonale a annul� le jugement de premi�re instance et admis la recevabilit� de l'appel en cause d�pos� le 12 juin 2009 par l'intim� visant � attraire la recourante dans la cause opposant l'entreprise B.________ SA � l'intim�.
La recourante soutient que son recours en mati�re civile est dirig� contre une d�cision pouvant conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (m�moire de recours, p. 5). Un peu plus loin (m�moire de recours, p. 6), dans son recours constitutionnel subsidiaire, elle semble changer d'avis puisqu'elle affirme alors que l'arr�t cantonal est une d�cision finale.
1.2 A la diff�rence d'un refus d'appel en cause qui constitue un jugement partiel au sens de l'art. 91 let. b LTF (ATF 134 III 379 consid. 1.1 p. 381 s.), une d�cision d'appel en cause est de nature incidente puisqu'elle ne fait qu'obliger la recourante � participer � la proc�dure, sans mettre un terme � cette derni�re (ATF 132 I 13 consid. 1.1 p. 15).
L'arr�t attaqu� ne portant pas sur une question de comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 LTF), il y a lieu de rechercher si les conditions pos�es � l'art. 93 LTF sont remplies.
1.3 Selon l'art. 93 al. 1 let. b LTF, invoqu� par la recourante, le recours est ouvert si son admission peut conduire � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse.
En l'esp�ce, une d�cision inverse � celle rendue par l'autorit� pr�c�dente (soit le refus de l'appel en cause) conduirait � une d�cision partielle pour la recourante, soit une d�cision (partiellement) finale (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 7 ad art. 91 LTF; FELIX UHLMANN, in Basler Kommentar, BGG, 2008, no 1 ad art. 91 LTF), la recourante �tant d�finitivement �cart�e de la proc�dure.
Quant � la condition selon laquelle la d�cision permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b in fine LTF), elle pourrait �tre largement discut�e. A cet �gard, il est douteux que l'explication fournie par la recourante soit suffisante pour �tablir la r�alisation de cette condition (sur l'exigence de motivation: ATF 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633; 118 II 91 consid. 1a p. 92). En l'esp�ce, la question peut toutefois rester ouverte. Il ressort du prochain consid�rant que, m�me � consid�rer le recours en mati�re civile recevable sous l'angle de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, il doit �tre d�clar� mal fond� (cf. infra consid. 2).
1.4 En cas de recours contre une d�cision incidente, la valeur litigieuse doit �tre d�termin�e en fonction des conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� comp�tente sur le fond (art. 51 al. 1 let. c LTF). Selon les derni�res conclusions prises par le demandeur principal (B.________ SA) devant l'autorit� pr�c�dente, la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF, de sorte que le recours en mati�re civile est ouvert (cf. cependant consid. 1.3), ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel, puisque celui-ci est subsidiaire (art. 113 LTF). Il doit �tre rappel� qu'il est possible d'invoquer, dans un recours en mati�re civile, la violation des droits constitutionnels des citoyens (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
1.5 Pour le surplus, interjet� par la partie qui a succomb� (art. 76 al. 1 LTF; cf. en lien avec l'appel en cause: BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 8 ad art. 76 LTF) et dirig� contre un arr�t rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF ) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable (cf. cependant consid. 1.3) puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi (cf. toutefois infra consid. 2.5).
1.6 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
1.7 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Encore faut-il que la correction demand�e soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Par cons�quent, il n'est pas possible de tenir compte de l'affirmation de la recourante selon laquelle toutes les pi�ces produites d�montrent qu'elle a refus� de prendre en charge le sinistre (en ce qui concerne l'immeuble), cette all�gation �tant purement appellatoire.
1.8 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
2.1 La recourante soutient que la cour cantonale ne pouvait retenir la vraisemblance d'un rapport de cod�biteur ou de garantie entre elle-m�me et l'intim�, la couverture d'assurance relative au b�timent �tant suspendue depuis plus de six mois au moment du sinistre. Elle invoque une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 104 LPC/GE.
Sur la base de l'argumentation fournie par la recourante, on peine � saisir son reproche en rapport avec l'application de l'art. 104 LPC/GE. Elle n'indique pas en quoi la cour pr�c�dente aurait appliqu� arbitrairement cette disposition de droit cantonal, mais toute son argumentation vise � d�montrer que celle-ci aurait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) (sur ce moyen, cf. infra consid. 2.4). En outre, la recourante n'invoque pas pr�cis�ment une violation de l'art. 9 Cst. en rapport avec l'art. 104 LPC/GE (sur l'exigence: ATF 133 I 201 consid. 1 p. 203, 133 III 462 consid. 2.3 p. 466), mais semble plut�t faire �tat d'une "simple" violation de la norme cantonale; elle se limite � laisser entendre � une reprise, sous-entendant toujours l'appr�ciation arbitraire des preuves, que c'est "en toute violation de l'art. 104 LPC/GE" que la cour pr�c�dente "a arbitrairement estim�" que l'intim� avait d�montr�, avec une vraisemblance suffisante, l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie. La recevabilit� du moyen est donc douteuse. F�t-il recevable, il serait de toute fa�on mal fond� (cf. infra consid. 2.2 � 2.3).
2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
Selon l'art. 104 al. 1 LPC/GE, une partie peut effectuer un appel en cause si elle a un int�r�t direct � contraindre un tiers � intervenir au proc�s : soit qu'elle puisse faire valoir contre lui, si elle succombe, une pr�tention r�cursoire ou en dommages-int�r�ts (let. a); soit qu'elle entende lui opposer le jugement (let b); soit enfin qu'elle fasse valoir contre lui des pr�tentions connexes � celles qui sont en cause (let. c).
Au sujet de cette disposition cantonale, les commentateurs (BERTOSSA/ GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n� 5 ad art. 104 LPC/GE et les r�f�rences) observent que ce n'est g�n�ralement qu'au moment o� la cause sera en �tat d'�tre jug�e au fond qu'il sera possible de d�cider si l'appel en cause est fond� ou non au regard du droit mat�riel. Pour que l'appel soit recevable � la forme, il suffit d�s lors que les pr�tentions de l'appelant soit all�gu�es avec une vraisemblance suffisante. Autrement dit, le juge de l'incident ne doit pas pr�juger le droit litigieux (en l'occurrence, les pr�tentions de l'intim� contre la recourante), mais se satisfaire d'une vraisemblance.
2.3 Il ressort de l'arr�t cantonal que l'intim� a re�u deux sommations relatives � la suspension de la couverture d'assurance. La cour pr�c�dente a toutefois observ� qu'il �tait assur� depuis plusieurs ann�es et que, surtout, divers indices objectifs tendaient � d�montrer que l'assurance s'�tait impliqu�e dans les travaux de construction (y compris ceux relatifs � l'immeuble), en suivant r�guli�rement ceux-ci. Au vu de ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a conclu que, m�me si l'assurance avait refus� de couvrir un autre sinistre quelques semaines auparavant, un accord �tait vraisemblablement intervenu ult�rieurement entre les parties et retenu que les avis de sommation relatifs � la suspension de la couverture d'assurance ne permettaient pas d'exclure l'existence d'un tel accord.
La cour cantonale n'a donc pas ignor� le degr� de preuve requis au stade de l'examen de la recevabilit� de l'appel en cause. Elle n'a pas pr�jug� le droit litigieux et on ne saurait lui reprocher d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 104 LPC/GE en admettant l'existence des pr�tentions de l'appelant en se satisfaisant de la vraisemblance. Elle a d'ailleurs expliqu� clairement que ce n'est qu'ult�rieurement que la question (au fond) de savoir si la suspension de la police d'assurance relative au b�timent excluait toute couverture du sinistre (ce que soutient la recourante) ou, au contraire, si l'assurance a n�anmoins accept� de couvrir le montant du litige (position d�fendue par l'intim�) devra faire l'objet d'une instruction et �tre r�solue avec le litige principal.
2.4 Quant au reproche selon lequel la cour cantonale aurait admis la vraisemblance des pr�tentions de l'intim� en appr�ciant les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.), il n'est pas fond�. Selon les constatations cantonales, l'intim� a pay� son arri�r� de 7'600 fr. le jour du sinistre, soit le 24 mai 2007; les rapports d'organisation des travaux �tablis entre juin et septembre 2007 tendent effectivement � d�montrer que l'assurance suivait r�guli�rement les travaux; enfin, un expert - mandat� par l'assurance - a rendu, le 27 mai 2008 (soit un an apr�s le sinistre), un rapport interm�diaire portant sur l'int�gralit� des travaux effectu�s par B.________ SA (assainissement des parties mobili�res et immobili�res). Au regard de ces �l�ments, on ne saurait conclure que la cour cantonale a, dans le cadre de l'application de l'art. 104 LPC/GE, appr�ci� les preuves de fa�on manifestement insoutenable en consid�rant que l'intervention de l'assurance apr�s le sinistre ne concernait pas uniquement le dommage caus� aux biens mobiliers et en laissant ainsi entendre que la recourante ne se serait pas impliqu�e si elle n'avait pas eu l'intention de couvrir le dommage portant sur le b�timent.
2.5 Dans un dernier grief, la recourante soutient que c'est � tort que la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait conforme au principe de l'�conomie de la proc�dure d'admettre la recevabilit� de l'appel.
La motivation pr�sent�e, pour autant qu'elle soit recevable, se confond avec celle examin�e plus haut (cf. supra consid. 2.1 � 2.4). En effet, la recourante reprend sa th�se initiale selon laquelle l'appelante n'aurait pas rendu vraisemblable l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie (au sens large) entre l'appelant et l'appel�e en cause. Or, il a d�j� �t� indiqu� � cet �gard que la cour pr�c�dente n'a pas appliqu� arbitrairement l'art. 104 LPC/GE ni appr�ci� les preuves de fa�on insoutenable et il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recours en mati�re civile est mal fond� dans la mesure o� il est recevable.