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Timestamp: 2016-10-24 18:22:08+00:00
Document Index: 40241969

Matched Legal Cases: ['art. 137', 'art. 137', 'art. 1', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1017/2010 (06.12.2010)
6B_1017/2010
Arr�t du 6 d�cembre 2010
X.________, repr�sent� par Me Renaud Gfeller, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Marino Montini, avocat,
Appropriation ill�gitime (art. 137 al. 2 CP); arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale
du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 29 octobre 2010.
Par jugement du 19 mars 2009, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamn� Y.________ notamment � vingt-cinq jours-amende de quarante francs chacun - avec sursis - pour appropriation ill�gitime (art. 137 al. 2 CP) � la suite de la plainte d�pos�e par X.________ pour vol de mat�riel.
Par arr�t du 29 octobre 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a admis le recours du condamn� et acquitt� ce dernier.
Le plaignant interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dans le cadre duquel il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime, au sens des art. 1 et 37 LAVI ainsi que 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, de sorte qu'il n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. A moins qu'il ne pr�tende qu'on lui a d�ni� � tort le droit de porter plainte pour une infraction qui ne se poursuit pas d'office (cf. art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF) ou qu'il ne dispose d'un droit constitutionnel aux poursuites, le simple l�s�, qui n'a pas la qualit� de victime au sens de la LAVI, a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une d�cision relative � la conduite de l'action p�nale lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2 p. 229 ss; arr�t 6B_274/ 2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1 et les r�f�rences).
1.2 Exclusivement motiv� sur le fond, le recours du plaignant est manifestement irrecevable au sens de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
En tant que le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit en cons�quence �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la proc�dure, qui peuvent �tre r�duits pour tenir compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 6 d�cembre 2010