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Timestamp: 2016-10-24 14:18:32+00:00
Document Index: 320738295

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 90', 'art. 51', 'art. 95', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 83', 'art. 4', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 285', 'art. 285', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66']

5A_193/2012 (30.08.2012)
Mmes et MM. les Juges f�d�raux Hohl, Pr�sidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann.
modification de la contribution d'entretien due � un enfant majeur,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 janvier 2012.
A.a X.________, n� en 1989, est issu du mariage contract� en 1985 par Y.________, n� en 1957, de nationalit� suisse, et A.________, n�e en 1956, ressortissante fran�aise.
Par jugement du 25 mars 1993, rectifi� par d�cision du 28 octobre 1993, le Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains (France) a, notamment, prononc� le divorce des �poux.
Y.________ s'est remari� en 1996 et a eu un second enfant, B.________, n� en 1998.
A.b Par d�cision du 29 novembre 2000, X.________, qui vivait alors chez son p�re apr�s avoir eu, conform�ment au jugement de divorce, sa r�sidence habituelle aupr�s de sa m�re, a �t� plac� dans un foyer. Cette mesure a �t� lev�e le 28 juin 2002 et l'enfant est retourn� vivre chez son p�re. Un accompagnement �ducatif a toutefois �t� maintenu compte tenu de la persistance des difficult�s li�es � la probl�matique familiale.
A la suite de la constatation de relations conflictuelles entre le p�re et le fils, la Cour d'appel d'Angers (France) a, par d�cision du 10 d�cembre 2004, plac� provisoirement l'enfant et condamn� le p�re � verser la somme de EUR 70.- par mois � titre de contribution � l'entretien de son fils. Par jugement du 9 juin 2005, cette juridiction a prolong� le placement de l'enfant, qui a alors cess� de voir son p�re.
Par d�cision de la Cour d'appel d'Angers du 8 f�vrier 2006, une reprise progressive des relations personnelles entre l'enfant et sa m�re a �t� mise en oeuvre, qui a abouti, le 8 juin 2006, � une d�cision de mainlev�e du placement. X.________ vit depuis lors aupr�s de sa m�re � Gen�ve.
A.c Par jugement du 27 mai 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, statuant par d�faut, a condamn� Y.________ � verser d�s le 21 juin 2007, allocations d'�tudes �ventuelles en sus, une contribution d'entretien en faveur de X.________ d'un montant de 2'000 fr. par mois jusqu'� la fin de ses �tudes, pour autant qu'elles soient s�rieuses et r�guli�res, mais jusqu'� 25 ans au plus.
Le 15 septembre 2008, le p�re a form� opposition � ce jugement. Celle-ci a �t� d�clar�e irrecevable car tardive par d�cision du 6 avril 2009.
Par requ�te du 8 mars 2010, la m�re a saisi le Pr�sident du Tribunal de grande instance du Mans (France) d'une requ�te aux fins d'exequatur du jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 27 mai 2008, dans le but de lui donner force ex�cutoire en France. Par ordonnance du 26 mars 2010, confirm�e par arr�t de la Cour d'appel d'Angers du 8 mars 2011, il a �t� fait droit � la demande.
Dans l'intervalle, par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 14 octobre 2009, le p�re a form� action en modification de la contribution d'entretien fix�e par jugement du 27 mai 2008, concluant principalement � ce que celle-ci soit r�duite � 50 fr. par mois d�s le 21 juin 2007. Dans ses derni�res �critures, il a notamment conclu � ce que ladite contribution soit supprim�e tant que son fils refuserait d'entretenir le moindre contact avec lui.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres points, modifi� le jugement du 27 mai 2008 en ce sens que le p�re est condamn� � contribuer � l'entretien de son fils, d�s le 14 octobre 2009, par le versement mensuel, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, des sommes suivantes: 1'000 fr. jusqu'au 30 octobre 2010, 350 fr. du 1er novembre 2010 au 31 ao�t 2011 et 1'000 fr. du 1er septembre 2011 jusqu'� ses 25 ans, pour autant qu'il poursuive des �tudes s�rieuses et r�guli�res (ch. 2). Le tribunal a confirm� le jugement du 27 mai 2008 pour le surplus (ch. 3), donn� acte au cr�direntier de son engagement de renseigner le d�birentier sur sa scolarit� deux fois par ann�e (ch. 4) et compens� les d�pens (ch. 5).
Par arr�t du 26 janvier 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur l'appel interjet� par le d�birentier, a fix� le montant de la contribution d'entretien � 150 fr. par mois � compter du 14 octobre 2009. Le jugement de premi�re instance a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 5 mars 2012, X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 26 janvier 2012. Il conclut � ce que l'intim� soit condamn� � lui verser, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, un montant de 1'000 fr. par mois d�s le 14 octobre 2009 et jusqu'� l'�ge de 25 ans en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res.
1.1 Le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). L'arr�t entrepris, rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), est une d�cision finale (art. 90 LTF). D�s lors que le litige soumis au Tribunal f�d�ral porte sur la contribution d'entretien due � un enfant majeur, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Partant, le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut ainsi �tre exerc� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui comprend les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 1.6), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 135 III 670 consid. 1.5; 134 II 349 consid. 3; 133 IV 286 consid. 1.4). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8; 133 III 589 consid. 2).
Comme l'enfant a sa r�sidence habituelle en Suisse, les tribunaux de ce pays sont comp�tents (art. 79 al. 1 LDIP) et le droit suisse est applicable (art. 83 al. 1 LDIP et art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.231.01]).
Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien � la demande du p�re, de la m�re ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b; cf. aussi arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 5.2.2).
L'autorit� cantonale a consid�r� qu'en appel, les parties ne contestaient pas, avec raison, l'opinion du Tribunal de premi�re instance selon laquelle la situation financi�re du d�birentier s'�tait notablement et durablement d�grad�e depuis le prononc� du jugement du 27 mai 2008. Seule est donc litigieuse ici la question du montant de la contribution d'entretien.
Le recourant se plaint d'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et de violation de l'art. 285 al. 1 CC. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir r�duit la contribution d'entretien � 150 fr. par mois sans prendre en consid�ration la fortune du d�birentier et en omettant de tenir compte, dans le calcul du revenu de celui-ci, du b�n�fice r�alis� par la soci�t� d'optique des �poux.
4.1 La fixation du montant d'une contribution d'entretien selon l'art. 285 al. 1 CC rel�ve, pour une part importante, de l'appr�ciation � laquelle le juge doit proc�der selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 107 II 406 consid. 2c; cf. aussi: ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 134 III 577 consid. 4). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 119 II 197 consid. 2 p. 199; 118 II 50 p. 55).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1; 118 Ia 28 consid. 1b).
4.2.1 Il r�sulte de l'arr�t entrepris que l'intim� et son �pouse actuelle, tous deux opticiens-lunetiers, exploitent depuis 2003 un magasin d'optique en France sous la forme d'une soci�t� � responsabilit� limit�e. Pour son activit� au sein du magasin, le d�birentier a per�u, au cours des trois derni�res ann�es, des salaires mensuels nets moyens de EUR 1'445.25 et l'�pouse, une r�mun�ration de g�rance s'�levant en moyenne � EUR 1'929.75 par mois. Depuis la cr�ation de la soci�t�, le b�n�fice net (EUR 2'953.- en 2005, EUR 31'076.- en 2006, EUR 12'985.- en 2007, EUR 14'655.- en 2008, EUR 36'067.- en 2009 et EUR 2'455.- en 2010) n'a jamais fait l'objet d'une distribution de dividendes au profit des associ�s, mais a syst�matiquement �t� incorpor�, de mani�re comptable, aux fonds propres de la soci�t�. Selon l'expert-comptable charg� d'�tablir les bilans de celle-ci, ce b�n�fice ne correspond pas � de l'argent disponible, la situation de la soci�t� s'�tant d�grad�e en 2010, de sorte que si les associ�s le pr�levaient, les comptes seraient � d�couvert et lesdits associ�s, � savoir le d�birentier et son �pouse, pourraient �tre poursuivis pour abus de biens sociaux, dans la mesure o� ils auraient ob�r� inutilement la situation financi�re de la soci�t� jusqu'� la conduire en faillite.
Se fondant sur les documents produits, la Cour de justice retient qu'en automne 2010, la soci�t� a en effet connu des difficult�s de tr�sorerie. Elle a �t� mise en demeure de payer ses loyers d'ao�t et septembre 2010 et de s'acquitter des factures de plusieurs fournisseurs. Vu son manque de liquidit�s, elle a �t� oblig�e, non seulement, de ren�gocier son pr�t de base, mais encore, de contracter un nouvel emprunt afin de rembourser ses d�couverts en comptes courants ouverts aupr�s d'autres �tablissements bancaires.
Pour l'autorit� cantonale, si la situation financi�re de la soci�t� a pu �tre redress�e par le biais d'un nouvel emprunt, cela ne signifie pas qu'elle soit hors de danger. On ne saurait ainsi la mettre en difficult� en exigeant du d�birentier qu'il pr�l�ve les b�n�fices comptables au risque de faire tomber la soci�t� en faillite, ce qui le priverait de tout revenu � long terme, alors que son fils atteindra l'�ge de 25 ans - limite du droit de celui-ci � une contribution d'entretien - d'ici trois ans. Par cons�quent, seul le salaire mensuel net moyen de EUR 1'445.- devait �tre pris en compte pour d�terminer la capacit� contributive du d�birentier, � l'exclusion du b�n�fice de sa soci�t�.
4.2.2 Le recourant admet qu'en 2010, la soci�t� de l'intim� a connu une situation financi�re difficile, qui a toutefois �t� redress�e en contractant un nouvel emprunt. Il reproche cependant � la Cour de justice de n'avoir pas tenu compte du fait que le commerce a, depuis sa cr�ation, fonctionn� � l'aide de cr�dits bancaires, que le chiffre d'affaires moyen depuis 2005 �tait de l'ordre de EUR 350'000.- et que l'exploitation n'a jamais g�n�r� de pertes mais, au contraire, chaque ann�e un b�n�fice. L'autorit� cantonale n'aurait pas non plus pris en consid�ration les d�clarations de l'�pouse du d�birentier, desquelles il ressort que la d�termination des salaires et la distribution du b�n�fice sont uniquement du ressort des conjoints, seuls actionnaires de la soci�t�. Or, alors que le d�birentier est propri�taire de celle-ci � raison de 70%, c'est sa femme qui a �t� inscrite en qualit� de g�rante et qui b�n�ficie d'un salaire plus �lev�. Selon le recourant, en consid�rant qu'exiger de l'intim� qu'il pr�l�ve les b�n�fices de sa soci�t� reviendrait � priver celle-ci de liquidit�s financi�res et � la mettre en faillite, la Cour de justice se serait fond�e sur des hypoth�ses purement th�oriques, d�s lors que les b�n�fices en question sont nets, autrement dit r�alis�s apr�s d�duction de toutes les charges, y compris le remboursement des cr�dits ou le paiement des fournisseurs. Le raisonnement de l'autorit� cantonale serait donc manifestement in�quitable, d'autant que l'organisation actuelle du commerce - en particulier le choix de s'attribuer des salaires en lieu et place des recettes, apr�s d�duction des charges - r�sulte de d�cisions unilat�rales de l'intim� et de son �pouse. Enfin, la Cour de justice aurait enfreint la loi et abouti � un r�sultat choquant en proc�dant � la pes�e des int�r�ts en pr�sence, d�s lors qu'il �tait imp�rieux de tout mettre en oeuvre pour qu'il puisse suivre la meilleure formation possible.
Par cette argumentation, en grande partie appellatoire, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il n'avance pas non plus d'argument qui permettrait de consid�rer que la Cour de justice aurait, � cet �gard, viol� le droit f�d�ral ou abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose. Il se contente d'affirmer, en substance, que les b�n�fices de la soci�t� auraient d� �tre pris en consid�ration dans la capacit� contributive de l'intim�, sans critiquer valablement la motivation des juges pr�c�dents, selon laquelle il s'agit de b�n�fices purement comptables dont le pr�l�vement risque de provoquer la faillite de la soci�t� (cf. supra, consid. 4.2.1). Dans la mesure o� il all�gue, en particulier, que la cour cantonale s'est fond�e sur des attestations manifestement �tablies pour les besoins de la cause et que la d�termination des salaires ainsi que la distribution du b�n�fice de la soci�t� sont du seul ressort des associ�s, il n'�tablit pas que l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la Cour de justice serait insoutenable. Enfin, les juges pr�c�dents ne sauraient se voir reprocher d'avoir estim� qu'on ne pouvait exiger de l'intim� qu'il pr�l�ve les b�n�fices de sa soci�t�, apr�s avoir mis en balance le risque de faillite de celle-ci - avec, � terme, celui de priver le d�birentier de ses revenus - et la dur�e r�siduelle de trois ans de l'obligation d'entretien. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 42 al. 2, 106 al. 2 LTF), le grief appara�t ainsi infond�.
4.3 Le recourant rel�ve par ailleurs que la Cour de justice a omis de prendre en consid�ration au titre de la fortune de l'intim� les avoirs bancaires de celui-ci, aujourd'hui bloqu�s, provenant de la liquidation de son r�gime matrimonial, et le logement dont il est propri�taire.
4.3.1 Sur ces points, l'autorit� cantonale retient, d'une part, que le 13 f�vrier 2006, l'intim� a acquis, en copropri�t� avec sa nouvelle �pouse, un immeuble pour une somme de EUR 140'000.-, achat qui a �t� financ� par trois pr�ts bancaires consentis aux deux �poux; d'autre part, que les avoirs du d�birentier provenant de la liquidation du r�gime matrimonial effectu�e dans le cadre de son divorce sont actuellement bloqu�s, sans produire de revenus disponibles - ce qu'admet le recourant -, sur un compte bancaire fran�ais et sous la surveillance d'un notaire, la r�partition de ces avoirs, qui se montaient � EUR 154'222.48 le 31 d�cembre 2010, �tant litigieuse et faisant l'objet d'une proc�dure pendante en France.
4.3.2 En ce qui concerne l'appartement dont l'intim� est copropri�taire, le recourant se borne � relever que cet �l�ment n'a pas �t� retenu par la Cour de justice au titre de la fortune de celui-ci, tout en reconnaissant que cet immeuble a �t� acquis en 2006 pour une somme de EUR 140'000.- au moyen de trois pr�ts, et qu'on ne conna�t pas la valeur actuelle de ce logement. D�s lors qu'il n'expose nullement comment, ni dans quelle mesure, la copropri�t� de ce logement pourrait servir � financer la contribution litigieuse, ses all�gations sont insuffisamment motiv�es (art. 42 al. 2 LTF).
Le moyen tir� des expectatives de l'intim� li�es � la liquidation de son r�gime matrimonial n'appara�t gu�re mieux �tay�. En effet, le recourant ne remet pas en cause la constatation selon laquelle ces avoirs sont actuellement bloqu�s, de sorte que l'intim� ne peut, � ce jour, en tirer aucun revenu. Il se contente d'affirmer, sans se fonder sur aucun �l�ment du dossier, que la r�partition de ces biens a, pour l'heure, �t� fix�e � EUR 71'028.10 en faveur de son p�re et � EUR 36'308.24 en faveur de sa m�re. D�s lors qu'il n'explique pas en quoi la Cour de justice aurait enfreint le droit f�d�ral en omettant de tenir compte de ces pr�tentions dans le calcul de la contribution d'entretien, alors que l'intim� n'en dispose pas et qu'il n'est pas �tabli � combien se montera sa part � l'issue de la proc�dure qui l'oppose � son ex-�pouse, son grief, autant qu'il est suffisamment motiv�, ne peut qu'�tre rejet�. En l'�tat, faute pour le recourant de disposer de l'accord de ses deux parents concernant le d�blocage de ce capital (ou du moins, le cas �ch�ant, des int�r�ts de celui-ci) ou d'avoir intent� une proc�dure � cette fin tant � l'�gard de sa m�re que de son p�re, il ne peut �tre reproch� aux juges pr�c�dents de s'�tre fond�s sur la situation financi�re concr�te du d�birentier et non sur des biens futurs encore ind�termin�s.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire ne peut �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF), ce qui entra�ne sa condamnation aux frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.