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Timestamp: 2016-09-26 10:28:43+00:00
Document Index: 318056934

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 276', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 7', 'art. 279', 'art. 140', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 27', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 106', 'art. 7', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 153', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 7']

5A_501/2015 (12.01.2016)
5A_501/2015 � � Arr�t du 12 janvier 2016
repr�sent�e par Me Elie Elkaim, avocat,
repr�sent� par Me St�phanie K�nzi, avocate,
recours contre la d�cision de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais du 27 mai 2015.
A.a.�B.B.________, ressortissant hollandais n� en 1947, et A.A.________, ressortissante fran�aise n�e en 1951, se sont mari�s le 23 ao�t 2002 � U.________ (VS), sous le r�gime de la s�paration de biens. Les conjoints n'ont pas d'enfants communs. L'�pouse a un fils, aujourd'hui majeur, n� d'une pr�c�dente union, alors que le mari est p�re de trois enfants, �galement majeurs, issus d'un premier mariage.
Par acte conclu le 21 ao�t 2002, intitul� "contrat de mariage et pacte successoral", les �poux sont notamment convenus de ce qui suit:
ENTSCH�DIGUNG BEI AUFL�SUNG DES G�TERSTANDES
Die Parteien vereinbaren, dass im Falle der Aufl�sung der Ehe durch Scheidung Herr B.B.________ seiner Frau A.A.________ [sic] einen fixen Betrag von 500'000 Euro (...) f�r jedes volle Jahr Ehedauer schuldet (Stichtag Vorladung vor den Vors�hnungsrichter).
Im Gegenzug verzichtet Frau A.A.________ [sic] ausdr�cklich im Rahmen eines allf�lligen Scheidungsverfahrens weitere Forderungen bzw. Anspr�che gegen Ihren Gatten geltend zu machen.
Die Parteien vereinbaren ausdr�cklich, dass mit Bezahlung dieses Betrages s�mtliche Anspr�che aus ehelichen G�terrecht gegenseitig als auseinander gesetzt betrachtet werden. Den Ehegatten stehen keine weiteren Forderungen und Rechtsanspr�che zu. Mit der Unterzeichung dieses Ehevertrages wird hiermit f�r alle bisherigen und k�nftigen Forderungen und Anspr�che, ob begr�ndet oder nicht, Saldoquittung ausgestellt."
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de mai 2012, p�riode au cours de laquelle l'�pouse a quitt� la r�sidence secondaire du couple, au Cap-Ferret (France), pour rejoindre le chalet conjugal situ� sur la commune de U.________.
La proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale qui a oppos� les �poux en 2012 s'est termin�e par un jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 janvier 2013, au terme duquel, notamment, la jouissance du domicile conjugal a �t� attribu�e � l'�pouse et le mari astreint au paiement d'une contribution d'entretien en faveur de celle-ci d'un montant de 35'000 fr. par mois.
A.b.�Le 27 mai 2014, le mari a introduit une demande en divorce et une requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale, en prenant les conclusions suivantes:
1. La jouissance du chalet [...] est imm�diatement attribu�e � [l'�poux],
��� [l'�pouse] �tant condamn�e � lib�rer imm�diatement le chalet sous la
��� menace des peines de l'art. 292 CP.
2. La contribution d'entretien due par [l'�poux] en faveur de [l'�pouse]
��� est supprim�e d�s le jour du d�p�t de la demande.
3. Le divorce des �poux [...] est prononc�.
4. [L'�pouse] est tenue de lib�rer le chalet [...] au plus tard d�s l'entr�e en
��� force du jugement de divorce sous la menace des peines de l'art. 292 CP.
5. [L'�pouse] ne peut pr�tendre � aucune contribution d'entretien apr�s
��� divorce.
6. La liquidation du r�gime matrimonial des parties est renvoy�e
��� ad separatum.
7. Il est constat� qu'il n'y a pas lieu au partage de prestations du 2�me pilier.
En tout �tat de cause
8. [L'�pouse] est condamn�e aux frais de la pr�sente proc�dure
��� et � verser � [l'�poux] une �quitable indemnit� de d�pens.
L'�pouse a conclu au rejet de la requ�te.
Statuant sur mesures provisionnelles le 5 f�vrier 2015, le Juge IV du district de Sierre a supprim� la contribution d'entretien due � l'�pouse d�s l'entr�e en force de sa d�cision et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions, dont celle tendant � attribuer imm�diatement la jouissance du logement familial au mari.
Chaque partie a appel� de cette d�cision. Par ordonnance du 16 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais a d�clar� irrecevable la requ�te d'effet suspensif formul�e par l'�pouse. Par d�cision du 13 mars 2015, ce magistrat a rapport� l'ordonnance pr�cit�e et sursis � l'ex�cution de la d�cision du 5 f�vrier 2015, le jugement rendu le 16 janvier 2013 restant applicable jusqu'� droit connu sur les appels.
Par d�cision du 27 mai 2015, la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: Cour civile) a rejet� l'appel de l'�pouse et admis celui du mari. En cons�quence, la requ�te de modification de la d�cision de mesures protectrices du 16 janvier 2013 a �t� admise en ce sens que la jouissance du logement familial a �t� attribu�e au mari et la contribution d'entretien de 35'000 fr. due � l'�pouse supprim�e d�s le 27 mai 2014. Toutes autres ou plus amples conclusions ont �t� rejet�es.
Par acte du 22 juin 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 27 mai 2015. Sur le fond, elle conclut, principalement, � son annulation et, partant, au rejet de la requ�te de mesures provisionnelles du mari. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle sollicite en outre, � titre provisionnel, l'octroi de l'effet suspensif au recours.
Par acte du 30 juin 2015, l'intim� a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif. Il faisait valoir que l'application imm�diate de la d�cision cantonale n'entra�nerait pas de pr�judice irr�parable pour la recourante et qu'en tout �tat de cause, les chances de succ�s du recours ne paraissaient pas suffisamment importantes pour justifier l'octroi de l'effet suspensif.
Sur le fond, il a renonc�, le 1er d�cembre 2015, � se d�terminer plus avant sur le recours, pr�cisant qu'on ne saurait en d�duire que la d�cision rendue par la Cour civile serait manifestement insoutenable dans son application du droit ou son appr�ciation des preuves.
Par ordonnance du 3 juillet 2015, rectifi�e le 13 juillet suivant, le Pr�sident de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours quant � l'attribution du logement conjugal et � la suppression des contributions d'entretien d�j� pay�es (de sorte que la recourante ne doit pas rembourser les aliments re�us d�s mai 2014), mais a refus� cette mesure au surplus (de sorte que la recourante ne peut pas demander des aliments �chus non pay�s dans le pass� et � payer dans le futur).
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire (arr�ts 5A_823/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 1; 5A_132/2013 et 5A_133/2013 du 24 mai 2013 consid. 2.1) dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 22 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme ici, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
Apr�s que l'action en divorce a �t� introduite, les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits qui se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (art. 179 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants. La proc�dure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 4.2; 5A_56/2015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1; 5A_155/2015 du 18 juin 2015 consid. 3.1; 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1 et les r�f�rences). Le moment d�terminant pour appr�cier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b; arr�t 5A_56/2015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1).
Invoquant les art. 9 Cst. et 8 CC, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir interpr�t� l'art. 7 du "contrat de mariage" conclu entre les parties comme excluant l'allocation de contributions d'entretien en sa faveur. Elle soutient que les �poux entendaient en r�alit� compenser la perte que constituait pour elle la vente de sa soci�t� d'art pour un euro symbolique, soci�t� dont il est �tabli qu'elle lui rapportait 420'000 euros par an avant son mariage.
3.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il s'agissait de d�terminer si la "convention anticip�e sur les effets du divorce pass�e entre les parties (�
i.e.�le contrat de mariage) " d�pos�e par le mari � l'appui de sa demande unilat�rale en divorce pouvait �tre homologu�e par le juge.
3.1.1.�Aux termes de l'art. 279 CPC - qui reprend en substance l'art. 140 aCC (arr�ts 5A_74/2014 du 5 ao�t 2014 consid. 2; 5A_721/2012 du 17 janvier 2013 consid. 3.2.1, publi� in FamPra.ch 2013 p. 775 et les auteurs cit�s -, le tribunal ratifie la convention sur les effets du divorce apr�s s'�tre assur� que les �poux l'ont conclue apr�s m�re r�flexion et de leur plein gr�, qu'elle est claire et compl�te et qu'elle n'est pas manifestement in�quitable; les dispositions relatives � la pr�voyance professionnelle sont r�serv�es (al. 1). La convention n'est valable qu'une fois ratifi�e par le tribunal. Elle doit figurer dans le dispositif de la d�cision (al. 2). Cette disposition s'applique � toutes les conventions relatives aux cons�quences patrimoniales entra�n�es par le divorce, en particulier la contribution d'entretien du conjoint apr�s le divorce, la liquidation du r�gime matrimonial et le r�glement des dettes entres les �poux. Il importe peu qu'elles aient �t� conclues avant ou pendant la proc�dure de divorce, avant ou pendant le mariage (arr�ts 5A_40/2011 du 21 juin 2011 consid. 3.3; 5A_599/2007 du 2 octobre 2008 consid. 6.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 749; 5C. 270/2004 du 14 juillet 2005 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2006 p. 438 et les r�f�rences). La convention sur les effets accessoires produite avec une demande unilat�rale en divorce lie les parties, qui ne peuvent que demander au juge de ne pas la ratifier (ATF 135 III 193 consid. 2.2; arr�ts 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 7.2.1; 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 4; 5A_644/2009 du 14 avril 2010 consid. 2.1 et 2.4).
3.1.2.�La d�termination de l'objet et du contenu des conventions sur les effets accessoires du divorce s'effectue selon les principes habituels en mati�re d'interpr�tation des contrats (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 664 consid. 3.1, 702 consid. 2.4; arr�t 5A_895/2014 du 6 mai 2015). Le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la r�elle et commune intention des parties (interpr�tation subjective); si elle aboutit, cette d�marche conduit � une constatation de fait (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 129 III 664 consid. 3.1). S'il n'y parvient pas, il doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; en proc�dant � une telle interpr�tation objective (ATF 133 III 675 consid. 3.3), il r�sout une question de droit (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1 et les arr�ts cit�s).
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a estim� que, contrairement � ce que soutenait l'�pouse, l'art. 7 de la convention conclue entre les parties ne se rapportait pas uniquement � la liquidation du r�gime matrimonial. Certains termes du "contrat de mariage" faisaient certes r�f�rence � celle-ci ("�
g�terrechtlicher�
wie auch in erbrechtlicher Hinsicht klare Verh�ltnisse zu schaffen�";�
"Entsch�digung bei Aufl�sung des�
G�terstandes�"; "�
s�mtliche Anspr�che aus ehelichen�
G�terrecht�"), mais les parties n'avaient pas � r�gler cette question, puisqu'elles avaient opt� - dans le m�me acte - pour la s�paration de biens. Il fallait d�s lors comprendre qu'elles avaient voulu r�gler l'ensemble de leurs relations p�cuniaires. Selon la Cour civile, l'art. 7 de la convention permettait de conclure que les conjoints avaient voulu assurer un patrimoine � l'�pouse en cas de d�c�s du mari ou de s�paration. En contrepartie, celle-ci avait renonc� � toute autre pr�tention � son �gard, ce par quoi il fallait entendre �galement toute contribution d'entretien. On pouvait en effet ais�ment imaginer que si la volont� des parties avait �t� de ne pas inclure une �ventuelle contribution d'entretien dans les termes "toute autre pr�tention /�
weitere Forderungen bzw Anspr�che�", figurant � l'art. 7 pr�cit�, il en aurait �t� fait mention dans le contrat. Sur ce point, il convenait de rappeler que les �poux avaient pass� cette convention devant un notaire, qui plus est exer�ant la profession d'avocat, lequel n'avait sans doute pas manqu� de rendre les parties attentives aux tenants et aboutissants de leurs engagements respectifs. En outre, il n'�tait fait aucune mention de la cession de la soci�t� de l'�pouse. Contrairement � ce que soutenait celle-ci, on ne pouvait donc inf�rer des dispositions du contrat que les parties avaient voulu compenser cette perte financi�re.
En ce qui concerne le caract�re �quitable de l'art. 7 du "contrat de mariage", le juge pr�c�dent a consid�r� que m�me si l'on devait suivre le raisonnement de l'�pouse et ne capitaliser que la somme de 26'000 fr. et non la contribution totale de 35'000 fr. (soit: 35'000 fr. moins 9'000 fr. de frais d'entretien du logement conjugal), on obtenait (en se fondant sur: STAUFFER/SCHAETZLE/WEBER, Tables et programmes de capitalisation, 6e �d., tome 1, 2013, p. 248) 4'695'600 fr. (capitalisation depuis 2012), respectivement 4'246'320 fr. (capitalisation depuis 2015). Ces montants se r�v�laient ainsi relativement proches de l'indemnit� fix�e dans ledit contrat, �tant pr�cis� qu'ils ne tenaient pas compte des co�ts li�s � un logement.
L'autorit� cantonale a par ailleurs �cart� la violation de l'art. 27 CC soulev�e par l'�pouse, au motif qu'en contrepartie de la renonciation � toute contribution d'entretien, celle-ci se voyait allouer le montant non n�gligeable de 5'000'000 euros (soit une indemnit� de 500'000 euros par ann�e de mariage, plafonn�e � 5'000'000 euros), lequel correspondait au demeurant plus ou moins � la capitalisation d'une rente d'environ de 30'000 fr. vers�e � titre viager. Quant � la th�orie de l'impr�vision (�
clausula rebus sic stantibus) dont se pr�valait l'�pouse, la Cour civile a estim� qu'on ne discernait pas l'existence d'un changement de circonstances tel qu'il rende n�cessaire une intervention du juge: les ennuis de sant� que celle-ci connaissait actuellement �taient les s�quelles d'un cancer du foie dont elle avait souffert dans les ann�es 80, l'int�ress�e admettant d'ailleurs que son �tat de sant� avait donn� lieu � des inqui�tudes s�rieuses avant son mariage; les circonstances de la s�paration des �poux ne constituaient pas non plus une modification impr�visible des circonstances.
3.3.�La recourante pr�tend que l'art. 7 du "contrat de mariage" ne vise pas l'exclusion des contributions d'entretien. Elle conteste l'opinion de l'autorit� cantonale, selon laquelle cette disposition ne concerne pas la liquidation du r�gime matrimonial, faisant valoir que, dans sa demande en divorce, le mari a notamment conclu � ce que dite liquidation soit renvoy�e�
ad separatum, expliquant dans son m�moire du 27 mai 2014 que cette notion devait se comprendre au sens proc�dural du terme. De plus, elle soutient que le contrat ayant �t� r�dig� en allemand, langue qu'elle ne pratique pas, l'�ventualit� d'une explication du notaire, ami et relation d'affaires du mari, sur la port�e exacte de la notion de liquidation du r�gime matrimonial, "perd toute r�alit�". Elle reproche aussi au juge pr�c�dent d'avoir �cart� "d'un revers de main" l'interpr�tation selon laquelle l'indemnit� de 5'000'000 euros �tait destin�e � compenser la perte constitu�e par la vente de sa soci�t�, perte d�ment document�e et prouv�e au dossier.
Par cette argumentation, de nature essentiellement appellatoire, la recourante se contente d'opposer sa propre interpr�tation du "contrat de mariage" litigieux, sans d�montrer l'arbitraire de celle retenue par l'autorit� cantonale. En particulier, il n'est � cet �gard pas d�cisif que le mari ait "gard� � l'esprit", comme elle le pr�tend, que le r�gime matrimonial des parties devrait �tre liquid�. Lorsque, comme ici, les �poux sont mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens, il n'y a certes pas � proprement parler de liquidation de ce r�gime en cas de divorce, puisque leurs patrimoines sont par d�finition d�j� s�par�s. Un r�glement des comptes entre �poux peut cependant �tre n�cessaire en raison de cr�ances et de dettes qui ont pu prendre naissance durant la vie commune en faveur ou � la charge de l'un ou de l'autre, ce r�glement pouvant au demeurant �tre renvoy�
ad separatum�(cf. arr�ts 5C.98/2006 du 3 juillet 2006 consid. 2.1; 5C.221/1998 du 8 d�cembre 1998 consid. 3; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2e �d., 2009, n� 1626 p. 760 et les r�f�rences). De toute mani�re, on ne voit pas en quoi cette question serait d�cisive. Si, comme l'a relev� l'autorit� cantonale, le contrat de mariage fait � plusieurs reprises r�f�rence � la liquidation du r�gime matrimonial, il n'appara�t pas pour autant insoutenable de consid�rer que l'art. 7 dudit contrat se rapporte aussi au devoir d'entretien du mari. Quant � l'opinion du juge pr�c�dent selon laquelle on ne pouvait inf�rer des dispositions du contrat que les parties avaient voulu compenser la perte financi�re r�sultant de la cession de la soci�t� de l'�pouse, d�s lors qu'il n'en �tait pas fait mention, la recourante n'�tablit pas non plus en quoi elle serait arbitraire. Il en va de m�me de l'argument de l'autorit� cantonale selon lequel, si les parties avaient eu l'intention de ne pas inclure une �ventuelle contribution d'entretien dans les termes "toute autre pr�tention", elles l'auraient indiqu� dans le contrat.
Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est ainsi infond�.
En relation avec l'ex�cution du "contrat de mariage", la recourante conteste aussi le point de d�part de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale. A l'appui de ce grief, elle soutient que si l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 dudit contrat remplace la contribution d'entretien, comme l'a consid�r� le juge pr�c�dent, cette indemnit� devrait lui �tre vers�e d�s la suppression de dite contribution. A d�faut, elle sera priv�e de tous moyens d'existence jusqu'� l'aboutissement de la proc�dure en liquidation du r�gime matrimonial qui, selon elle, prendra au mieux deux � trois ans; d'autant plus que le mari pr�tend, sur la base d'une pi�ce qu'elle n'a jamais sign�e - en sorte qu'elle a ouvert une proc�dure p�nale -, qu'elle aurait accept� la compensation partielle de l'indemnit� de 5'000'000 euros avec des versements qu'il a effectu�s durant l'union conjugale. L'autorit� cantonale aurait d�s lors fait preuve d'arbitraire en admettant que cette indemnit� remplace la contribution d'entretien, tout en omettant de se prononcer sur l'exigibilit� de ce montant d�s le 27 mai 2014, date retenue pour la cessation du versement de la contribution d'entretien allou�e en mesures protectrices. La recourante formule le m�me grief s'agissant de la jouissance du chalet conjugal, dont elle estime qu'elle ne devrait pas lui �tre retir�e tant que l'indemnit� globale de 5'000'000 euros demeure impay�e. De plus, les circonstances de la cause (�tat de fortune des parties, absence de tout revenu de l'�pouse, dur�e probable de la proc�dure dite "de liquidation du r�gime matrimonial") devaient conduire le juge cantonal � fixer la date de la suppression de la contribution d'entretien au moment du versement de l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" et non d�s l'introduction de la requ�te.
Par ailleurs, en supprimant les contributions d'entretien d�s le 27 mai 2014, la d�cision attaqu�e la condamnerait implicitement � rembourser celles qui lui ont �t� vers�es depuis lors. Or, comme le rel�verait la d�cision attaqu�e, ladite contribution, d'un montant total de 35'000 fr. par mois, se compose de deux �l�ments distincts, � savoir 26'000 fr. pour son entretien au sens propre et 9'000 fr. destin�s � l'entretien du chalet conjugal, dont le mari est propri�taire. Partant, la recourante estime qu'elle ne saurait �tre condamn�e � rembourser � celui-ci les sommes qu'il lui a "confi�es" pour maintenir en �tat un �l�ment de son patrimoine. En ne tenant pas compte de ce fait important, bien document� au dossier, la d�cision attaqu�e serait ainsi entach�e d'arbitraire. Le r�sultat serait d'autant plus choquant si le mari devait s'arroger le droit de proc�der � la compensation avec l'indemnit� pr�vue par le contrat de mariage, au demeurant pour le montant mensuel total de 35'000 fr. allou� depuis le 27 mai 2014.
4.1.�De jurisprudence constante, la d�cision de modification des mesures protectrices ou provisoires ne d�ploie en principe ses effets que pour le futur, l'ancienne r�glementation restant valable jusqu'� l'entr�e en force formelle du nouveau prononc�. En mati�re de contributions d'entretien, la modification peut aussi prendre effet - au plus t�t - au moment du d�p�t de la requ�te (ou � une date ult�rieure), l'octroi d'un tel effet r�troactif relevant toutefois de l'appr�ciation du juge. Seuls des motifs tr�s particuliers, tels qu'un lieu de s�jour inconnu ou une absence du pays du d�biteur de la contribution d'entretien, ou encore un comportement d'une partie contraire � la bonne foi, peuvent justifier une r�troactivit� dans une plus large mesure (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�ts 5A_274/2015 du 25 ao�t 2015 consid. 3.5; 5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.3; 5A_597/2013 du 4 mars 2014 consid. 3.1; 5A_340/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5 et les r�f�rences). Il se justifie �ventuellement de d�roger � ces principes lorsqu'on exige d'une partie un changement de ses conditions de vie, en sorte que l'effet de la modification peut �tre fix� � une date ult�rieure � celle de l'entr�e en force formelle du nouveau prononc� (arr�ts 5A_101/2013 du 25 juillet 2013 consid. 3.1; 5P.388/2003 du 7 janvier 2004 consid. 1.1, publi� in Pra 2004 n� 96 p. 554 et in FamPra.ch 2004 p. 409, avec les citations).
4.2.�L'autorit� cantonale a consid�r� que le premier juge n'avait pas indiqu� les motifs qui l'avaient pouss� � fixer la suppression de la contribution d'entretien au jour de son jugement. En particulier, il n'avait pas fait �tat de circonstances justifiant de ne pas accorder l'effet r�troactif � la modification de la contribution d'entretien, alors que le mari avait pris des conclusions en ce sens. L'�pouse devait ainsi s'attendre, d�s le d�p�t de la requ�te en modification, � une �ventuelle suppression de la contribution d'entretien. Par cons�quent, il n'y avait pas lieu de s'�carter du principe �nonc� par la jurisprudence, en sorte que la suppression de la contribution d'entretien devait �tre prononc�e � compter du d�p�t de la requ�te de modification, � savoir d�s le 27 mai 2014.
La modification des mesures protectrices de l'union conjugale peut certes prendre effet au moment du d�p�t de la requ�te, mais l'octroi d'un tel effet r�troactif rel�ve de l'appr�ciation du juge (cf. supra consid. 4.1). L'arr�t 5A_894/2010 du 15 avril 2011, auquel l'autorit� pr�c�dente se r�f�re, ne dit pas autre chose. S'il mentionne que la modification des mesures provisionnelles prend g�n�ralement effet au moment du d�p�t de la requ�te (consid. 6.2), cette consid�ration, replac�e dans son contexte, doit se comprendre en ce sens que la r�troactivit� � une date ant�rieure ne se justifie qu'en pr�sence de motifs particuliers (cf. supra consid. 4.1; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3 et les r�f�rences). Il est vrai que, lorsque le motif pour lequel la modification d'une contribution d'entretien est demand�e se trouve d�j� r�alis� au moment du d�p�t de la requ�te, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'�quit�, de faire remonter l'effet de la modification � un autre moment, le cr�ancier de la contribution devant tenir compte d'un risque de r�duction ou de suppression de la rente d�s l'ouverture de la proc�dure (arr�t 5A_894/2010 du 11 avril 2011 consid. 6.2 pr�cit�). Selon les circonstances, le juge peut toutefois retenir, m�me dans ce cas, une date post�rieure au d�p�t de la requ�te, notamment lorsque la restitution des contributions accord�es et utilis�es pendant la dur�e de la proc�dure ne peut �quitablement �tre exig�e (cf. ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les r�f�rences cit�es en application de l'art. 153 al. 2 aCC; ATF 127 III 503 consid. 3b/aa en application de l'art. 286 al. 2 CC).
En l'occurrence, si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, interpr�ter le "contrat de mariage" conclu entre les parties en ce sens qu'en cas de divorce, la renonciation de l'�pouse � faire valoir toute pr�tention contre le mari moyennant le versement d'une indemnit� de 500'000 euros par ann�e de mariage concernait aussi le droit � une contribution d'entretien (cf. supra consid. 3), il appara�t insoutenable de faire remonter l'effet de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale � la date du d�p�t de la requ�te. En effet, le motif pour lequel cette modification �tait requise consistait dans l'application de l'art. 7 du "contrat de mariage". Or, il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que l'indemnit� pr�vue par cette disposition - contrepartie de la renonciation de l'�pouse � toute pr�tention envers son mari - ait �t� vers�e, ni m�me si et quand elle le sera. En omettant de prendre cette circonstance en consid�ration dans le cadre de son appr�ciation et en se contentant d'affirmer que l'�pouse devait s'attendre � une modification des mesures protectrices de l'union conjugale d�s le d�p�t de la requ�te, le juge pr�c�dent est d�s lors tomb� dans l'arbitraire.
Il convient ainsi d'admettre le recours en tant qu'il fixe le�
dies a quo�de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale au jour du d�p�t de la requ�te, dite modification ne devant prendre effet qu'� partir du moment o� l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" aura �t� effectivement vers�e � l'�pouse. Par cons�quent, la contribution due � l'�pouse sera supprim�e � partir de cette date.
Dans la mesure o� la recourante pr�tend que les 35'000 fr. qui lui ont �t� accord�s pour son entretien en mesures protectrices de l'union conjugale comprennent une somme de 9'000 fr. destin�e au paiement des frais du chalet propri�t� de l'intim� - ce que la d�cision attaqu�e ne mentionne pas clairement mais qui r�sulte express�ment de la d�cision de modification desdites mesures rendue par le juge de premi�re instance le 5 f�vrier 2015 -, il convient de pr�ciser que la contribution sera diminu�e de ce montant d�s que, par hypoth�se, l'int�ress�e aura quitt� ledit logement quand bien m�me l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" ne lui aurait pas �t� vers�e.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et la d�cision attaqu�e r�form�e dans le sens de ce qui pr�c�de. La recourante ne l'emporte toutefois qu'en partie. Dans ces conditions, et vu les d�terminations de l'intim� sur l'effet suspensif et sur le fond (cf. supra let. C), il se justifie, tout bien consid�r�, de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les �poux et de compenser les d�pens (art. 66 al. 1, art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et la d�cision attaqu�e r�form�e en ce sens que la modification de la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 16 janvier 2013, telle que prononc�e par l'autorit� cantonale dans sa d�cision du 27 mai 2015, prendra effet au moment du versement effectif de l'indemnit� due � l'�pouse selon l'art. 7 du "contrat de mariage" conclu entre les parties.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.