Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/12-06-2012
Timestamp: 2020-02-28 19:04:53+00:00
Document Index: 127557809

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3"]

12 Juin 2012 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: NRJ Mobile
Association des villes et collectivités
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026010462(source JORF)
De: El Fassy (David)
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
De: Ballart (Fabrice)
De: Kalogeropoulos (Léonidas)
De: Bonifay (Jacques)
De: Anton (Jean-Sébastien)
responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
De: Alzon (Pierre)
De: Vuitton (Patrick)
pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
De: Jouan (Thierry)
De: Rallet (Jean-François)
De: Hugueny (Pascal)
directeur des affaires publiques et réglementaires
De: Hallopeau (Philippe)
directeur affaires réglementaires et partenariats télécom
De: Croix (Georges)
De: Roux de Bezieux (Geoffroy)
De: Maugest (Philippe)
De: Sikora (Philippe)
directeur de la stratégie et du contrôle interne
De: Oudin (Stéphane)
De: Emami (Ehsan)
De: Birba (Jérôme)
De: Lombardini (Maxime)
De: Laganier (Laurent)
directeur de la réglementation et des relations avec les collectivités
De: Maillard (Vincent)
directeur de l'interconnexion et des études économiques
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Société française de radiocommunications (SFR)
De: Levy (Jean-Bernard)
De: Hegesippe (Jean-Michel)
De: Yomtov (Jérôme)
De: Mellina Gottardo (Olivier)
De: Dillard (Didier)
directeur de la réglementation France
De: Debroeck (Eric)
De: Charvet (Didier)
directeur ventes et services clients aux opérateurs nationaux (DIVOP)
De: Sokoloff (Pascal)
De: Belon (Daniel)
De: Le Mouel (Yves)
De: Verhille (Clément)
directeur des concessions
De: Soulier (Jean-Michel)
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur des affaires réglementaires et du développement
De: Calmejane (Michel)
De: Sciola (Corrado)
British Télécom France
De: Micol (Emmanuel)
directeur Roaming & Interconnexion
De: Casas (Didier)
De: Saint-André (Pierre-Eric)
De: Jammaron (Eric)
De: Persegol (Delphine)
responsable réglementation et relations opérateurs
De: Jouen-Arzur (Natalie)
De: Iasoni (Marie)
directrice des affaires réglementaires
De: Alexis Frémeaux
JORFTEXT000026010314(source JORF)
De: Giulia Marchesini
date_debut="2012-05-30"
De: Blaise Desbordes
Conseiller stratégies de développement durable
date_debut="2012-05-29"
De: David Sadoulet
Conseiller biens publics mondiaux et gouvernance
date_debut="2012-05-23"
Conseillère relations presse et communication
De: Maylis Labusquière
Conseillère partenariats et sociétés civiles
chef du département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Remplace: M. Jean-Bernard NILAM
JORFTEXT000026010310(source JORF)
De: Gabriel HUGONNOT
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000026010308(source JORF)
De: Le Grand (Gwendal)
chef du service de l'expertise informatique à la CNIL
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
JORFTEXT000026010305(source JORF)
De: Chaudet (Claude)
enseignant-chercheur à l'ENST
De: Rouvière (Laurent)
De: Clémençon (Stéphan)
De: Peugny (Camille)
De: Coulmont (Baptiste)
De: Georgakakis (Didier)
De: Contamin (Jean-Gabriel)
De: Bréchon (Pierre)
De: Stiker (Julien)
De: Hiegel (Marc)
De: Balcer (Philippe)
De: Kahn (Sylvain)
De: Clastres (Patrick)
De: Lepesant (Gilles)
De: Dupuis (Baptiste)
De: Doligé (Valentin)
De: Lasserre Capdeville (Jérôme)
De: Eréséo (Nicolas)
De: Créhange (Pascal)
De: Vaucelle (Sandrine)
De: Nisand (Caroline)
De: Vrammout (Delphine)
De: Naudin (Estelle)
De: Garnier (François, Louis, Gilbert)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à VetAgroSup Lyon
JORFTEXT000026010302(source JORF)
De: Jeanne (Patricia)
de France Peron, attachée principale d'administration, affectée à AgroParisTech Paris, à temps partiel 60 % depuis le
JORFTEXT000026010300(source JORF)
De: Goureau (André, Daniel)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affecté à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
JORFTEXT000026010298(source JORF)
De: René Lemaçon
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale des territoires de la Marne
JORFTEXT000026010296(source JORF)
De: HOSTE (Christian, Henri, René)
directeur adjoint et directeur des relations internationales d'AGREENIUM
JORFTEXT000026010294(source JORF)
directeur adjoint en charge des questions budgétaires au cabinet de la ministre
JORFTEXT000026010290(source JORF)
JORFTEXT000026010276(source JORF)
De: Fabien Menant
date_debut="2012-06-05"
De: Caroline Girelli
Conseillère pour l'environnement, le développement durable et le patrimoine
chargée de mission auprès du directeur adjoint du cabinet civil et militaire
date_debut="2012-05-21"
De: Sébastien Dessillons
De: Sacha Mandel
De: Julia Maris
Conseillère pour les affaires européennes
De: Pascale Piccinelli
secrétaire générale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
JORFTEXT000026010273(source JORF)
secrétaire générale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
JORFTEXT000026010271(source JORF)
De: Alain Vedy
responsable de l'unité territoriale du Territoire de Belfort au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
JORFTEXT000026010269(source JORF)
responsable de l'unité territoriale de la Lozère au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Unité territoriale de la Lozère au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000026010267(source JORF)
De: Dominique Clusa-Weber
responsable de l'unité territoriale du Gers au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Unité territoriale du Gers au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
JORFTEXT000026010265(source JORF)
De: Xavier Ragot
JORFTEXT000026010261(source JORF)
conseiller technique en charge de la Conférence nationale de l'industrie et des filières
De: Antoine Loidreau
conseiller technique Europe et international
conseiller innovation et nouvelle économie industrielle
conseiller en charge de l'Agence des participations de l'Etat
De: Daniel Vasseur
conseiller attractivité et réindustrialisation
De: Nadia Féraoun-Bouzigues
conseillère technique restructurations et filière automobile
De: Jean DAL'COLLETTO
JORFTEXT000026010258(source JORF)
De: André GOEPP
JORFTEXT000026010256(source JORF)
De: LEFEVRE (Emilien, Pierre, Marc)
au grade de gendarme (musicien de 4e classe), échelle de solde spécifique des gendarmes, 1er échelon (indice 310)
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi de hautboïste au sein de l'orchestre de la garde républicaine à Paris
JORFTEXT000026010253(source JORF)
De: CAUBIT (Alice, Jeanne, Madeleine)
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi de clarinettiste au sein de l'orchestre de la garde républicaine à Paris
JORFTEXT000026010250(source JORF)
De: Brooymans (Nicolas, Jean, Henri)
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi de choriste basse 2 au sein du chœur de l'armée française à la garde républicaine à Paris
Chœur de l'armée française à la garde républicaine à Paris
JORFTEXT000026010247(source JORF)
De: Alain Marnet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
JORFTEXT000026010239(source JORF)
De: Burcez (Hervé)
JORFTEXT000026010237(source JORF)
De: Christian (Pierre)
De: Luyckx (Nathalie)
De: Lidoine-Boffy (Irène)
De: GERVAIS (Amélie, Christine, Marie), épouse DUCAU
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence CHABAS-PETRUCCELLI, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000026010228(source JORF)
huissier_residence="Chantilly (Oise)"
JORFTEXT000026010224(source JORF)
De: MARGO (Catherine, Marie, Paule), épouse DOYEN
De: Emilie Mirdjanian
chargée de mission « communication »
JORFTEXT000026010219(source JORF)
conseiller technique, chargé des affaires budgétaires, des questions environnementales et de la formation des maîtres
JORFTEXT000026010216(source JORF)
chef adjoint du cabinet civil du ministre de la défense
JORFTEXT000026010102(source JORF)
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC13 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC13 d'administration centrale
JORFTEXT000026010076(source JORF)
De: Etat (FNTE-CGT)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC12 d'administration centrale
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC12 d'administration centrale
JORFTEXT000026010061(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC11 d'administration centrale
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC11 d'administration centrale
JORFTEXT000026010046(source JORF)
De: CGC (SNUEC-défense CGC)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC10 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA défense)
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC10 d'administration centrale
JORFTEXT000026010031(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC9 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC9 d'administration centrale
JORFTEXT000026010016(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC8 d'administration centrale
a) Représentants de l'administration
les chefs d'organismes ayant autorité sur le personnel des entités listées à l'article 3 du présent arrêté ou leur représentant, b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC8 d'administration centrale
JORFTEXT000026010001(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL11 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL11 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026009988(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL7 de la base de défense de Valence
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL7 de la base de défense de Valence
JORFTEXT000026009975(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L76 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L76 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000026009960(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L75 de la base de défense de Clermont-Ferrand
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L75 de la base de défense de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000026009944(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L74 de la base de défense de Clermont-Ferrand
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L74 de la base de défense de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000026009929(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L73 de la base de défense de Clermont-Ferrand
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L73 de la base de défense de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000026009913(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Clermont-Ferrand
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000026009897(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L71 de la base de défense de Clermont-Ferrand
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L71 de la base de défense de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000026009882(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L70 de la base de défense d'Evreux
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L70 de la base de défense d'Evreux
JORFTEXT000026009866(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL9 de la base de défense de Marseille-Aubagne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL9 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009837(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L68 de la base de défense de Marseille-Aubagne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L68 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009821(source JORF)
De: CGC (SNUEC, Défense CGC)
c) Le ou les médecins de prévention des entités listées à l'article 3 du présent arrêté
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L67 de la base de défense de Marseille-Aubagne
les chefs d'organismes ayant autorité sur le personnel des entités listées à l'article 3 du présent arrêté ou leur représentant, b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L67 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009805(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L66 de la base de défense de Marseille-Aubagne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L66 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009789(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L65 de la base de défense de Marseille-Aubagne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L65 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009773(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L64 de la base de défense de Marseille-Aubagne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L64 de la base de défense de Marseille-Aubagne
JORFTEXT000026009757(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L63 de la base de défense de Besançon
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L63 de la base de défense de Besançon
JORFTEXT000026009741(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L62 de la base de défense de Besançon
les chefs d'organismes ayant autorité sur le personnel des entités listées à l'article 3 du présent arrêté ou leur représentant, b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L62 de la base de défense de Besançon
JORFTEXT000026009725(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L61 de la base de défense de Phalsbourg
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L61 de la base de défense de Phalsbourg
JORFTEXT000026009709(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L60 de la base de défense de Phalsbourg
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L60 de la base de défense de Phalsbourg
JORFTEXT000026009693(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L59 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L59 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
JORFTEXT000026009677(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L58 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L58 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
JORFTEXT000026009662(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L56 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L56 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
JORFTEXT000026009646(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L54 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
les chefs d'organisme ayant autorité sur le personnel des entités listées à l'article 3 du présent arrêté ou leur représentant, b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L54 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009630(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL8 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL8 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009617(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L53 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L53 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009601(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L52 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L52 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009586(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L51 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L51 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009570(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L50 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L50 de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun
JORFTEXT000026009554(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L49 de la base de défense de Toulouse-Castres
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L49 de la base de défense de Toulouse-Castres
JORFTEXT000026009538(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L47 de la base de défense de Toulouse-Castres
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L47 de la base de défense de Toulouse-Castres
JORFTEXT000026009522(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL6 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL6 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009493(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL5 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL5 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
JORFTEXT000026009480(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL4 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL4 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
JORFTEXT000026009467(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L45 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L45 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009436(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L44 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
les chefs d'organismes ayant autorité sur le personnel des entités listées à l'article 3 du présent arrêté ou leur représentant, b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L44 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009421(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L43 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L43 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009405(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L41 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L41 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009373(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L40 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L40 de la base de défense de Mourmelon-Mailly
JORFTEXT000026009357(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L39 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L39 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
JORFTEXT000026009341(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L38 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L38 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
JORFTEXT000026009325(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L37 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L37 de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry
JORFTEXT000026009309(source JORF)
De: LEBLANC Stéphane
par les organisations syndicales pour représenter le personnel à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres suppléants suivants
Article 4 - Participent aux travaux de la commission d'action sociale (CORAS)
− la chargée de l'action sociale
Commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres suppléants
DEC121748DR14(source BOCNRS)
De: Jean-Marc LARRE
De: Miloslav GRUNDMANN
De: Olivier DOUMERG
De: Marisa VIALET
− la présidente du CLAS
De: Stéphanie VAYSSIERES
− la secrétaire du service de médecine de prévention
De: Véronique VAQUIE
− l'infirmière du service de médecine de prévention
De: Mélina ROLS
De: Sandrine LAPLACE
− la chargée de mission pour la restauration
De: Chrystel GOUTTEBROZE
les assistantes sociales pour la délégation Midi-Pyrénées, − les médecins de prévention, docteurs Marie CABROL et
De: Marie-Pierre COCHARD
De: Elisabeth SOULIE
De: Maud LERICHE
De: Lydie LE PENVEN
pour représenter l'administration à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres titulaires suivants
Le Délégué Régional et président
Commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres titulaires
De: Dimitri PEAUCELLE
par les organisations syndicales pour représenter le personnel à la commission d'action sociale (CORAS) de la délégation Midi-Pyrénées, les membres titulaires suivants
De: Bruno GUIBERT
De: Nuno DIAS MARTINS
De: Philippe BLANC
De: Laurent BLAIN
De: Ingrid BONET
Le responsable du service des ressources humaines ou son représentant
De: Danièle DATTAS
De: Delphine CREPIN
assistante de prévention dans l'unité n° UMR8195
Unité n° UMR8195
date_debut="2012-05-12"
DEC121688DR04(source BOCNRS)