Source: http://www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/411/appa/01eva-49014-f.htm?Language=F&Parl=41&Ses=1&comm_id=1
Timestamp: 2013-05-25 04:49:29+00:00
Document Index: 54965884

Matched Legal Cases: ["l'article88", "l'article89", "l'article104", "l'article7", "l'article8", "l'article8"]

Peuples autochtones, Fascicule No. 1, Témoignages du 14 juin 2011
Fascicule 1 - Témoignages du 14 juin 2011
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, conformément à l'article88 du Règlement du Sénat, pour tenir sa séance d'organisation.
Marcy Zlotnick, greffière du comité: Bonjour, mesdames et messieurs les sénateurs, et bon retour; quant à vous, sénateur Meredith, je vous souhaite la bienvenue pour la première fois.
À titre de greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Je suis maintenant prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Demers: J'aimerais proposer la nomination du sénateur St.Germain.
MmeZlotnick: Y a-t-il d'autres propositions, avant que nous mettions la question aux voix? Comme il n'y en a pas, il est proposé par l'honorable sénateur Demers que l'honorable sénateur St.Germain occupe la présidence du comité. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
MmeZlotnick: Je déclare la motion adoptée et j'invite l'honorable sénateur St.Germain à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Gerry St.Germain (président) occupe le fauteuil.
[Français] Le président: Merci, madame la greffière. Nous allons maintenant procéder à l'élection de la vice-présidence.
Le président: Quelqu'un veut-il en faire la proposition?
Le sénateur Campbell: Je propose que le sénateur Dyck occupe la vice-présidence.
Le président: L'honorable sénateur Campbell propose que l'honorable sénateur Lillian Dyck soit vice-présidente du comité.
Êtes-vous prêts à vous prononcer? Êtes-vous d'accord pour que le sénateur Lillian Dyck soit vice-présidente du comité, chers collègues?
J'ai besoin d'une motion à cet effet:
Quelqu'un veut-il proposer cette motion? Sénateur Nancy Greene Raine.
Le sénateur Munson: Qui siégera au sous-comité?
Le président: Le sénateur Patterson.
Le prochain point à l'ordre du jour concerne la motion relative à l'impression des délibérations du comité.
Le sénateur Campbell: J'en fais la proposition.
Le président: Le sénateur Campbell propose:
Le président: La motion no 5 concerne l'autorisation de tenir des réunions et d'entendre des témoignages en l'absence de quorum.
Que, conformément à l'article89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Le président: Le prochain point porte sur le rapport financier.
Le sénateur Meredith: J'en fais la proposition.
Le président: Le sénateur Meredith propose:
Que le comité adopte le projet de premier rapport, rédigé conformément à l'article104 du Règlement.
Sénateurs, vous avez devant les yeux le premier rapport. J'entends le déposer, êtes-vous d'accord?
Le président: Le prochain point concerne le personnel de recherche.
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de techniciens, d'employés du bureau et d'autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, l'objet de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
Êtes-vous d'accord, mesdames et messieurs les sénateurs, pour que nous adoptions la motion lue par le sénateur Campbell?
Le président: Le prochain point à l'ordre du jour concerne l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer.
Que, conformément à l'article7, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité;
Que, conformément à l'article8, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité; et
Il convient de faire un petit changement et de dire que c'est conformément à l'article8, chapitre 3:08, et non chapitre 3:06 comme je l'ai dit précédemment. Le sénateur Meredith en fait la proposition. Êtes-vous d'accord?
Le président: Notre prochain point à l'ordre du jour concerne les voyages. L'honorable sénateur Demers propose:
Le prochain point porte sur la désignation des membres du comité appelés à voyager pour les affaires du comité. Le sénateur Raine propose:
1) déterminer si un membre du comité remplit un «engagement officiel» au sens de l'alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un «engagement officiel» si ce membre: a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Êtes-vous d'accord, mesdames et messieurs les sénateurs?
Le président: Le prochain point porte sur les frais de déplacement et de séjour des témoins. L'honorable sénateur Munson propose:
Le président: Passons maintenant aux communications. L'honorable sénateur Raine propose:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger, au besoin, les agents de communications affectés au comité pour ce qui est de l'élaboration des plans de communications, et à demander l'appui de la Direction des communications du Sénat aux fins de la préparation et de la mise en ouvre de ces plans;
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de diffuser ses délibérations publiques par les médias électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux;
Cela vous convient-il, mesdames et messieurs les sénateurs?
Le président: L'horaire des réunions régulières, chers collègues, sera les mardis, de 9 h 30 à 11 h 30, et les mercredis de 18 h 45 à20h45. Je crois que nous siégerons dans la salle 160-S, qui est la salle du comité des peuples autochtones, c'est-à- dire notre salle de réunion habituelle.
Sénateur Meredith, soyez le bienvenu à ce comité, et si vous avez besoin d'une aide quelconque, sachez que nous avons du personnel de soutien très qualifié. Marcy Zlotnick est notre greffière, c'est elle la chef. Nous travaillerons également avec Shauna Troniak, James Gauthier et la dernière, mais non la moindre, Tonina Simeone, qui est avec nous depuis très longtemps déjà. Ces gens sont parfaitement autonomes. Ils travaillent pour la Bibliothèque du Parlement et nous sont prêtés en tant que personnes-ressources. Ils rédigent nos rapports. Ils s'arrangent pour que nous fassions bonne figure, ce qui, dans mon cas, est une tâche difficile, mais ils y arrivent. Ils nous fournissent également l'expertise dont nous avons besoin.
Si vous faites face à certaines difficultés que vous tenez à régler, outre l'aide que peut vous apporter votre personnel, la meilleure façon de procéder est de faire appel au comité de direction ou au président, qui vous appuieront dans vos travaux.
Le sénateur Meredith: Je vous remercie énormément, monsieur le président.
Le président: Nous avons également une agente des communications en la personne de Ceri Au; c'est elle qui s'occupe de tout le travail préliminaire en matière de communications pour le comité. Si nous produisons des études ou autre chose du genre, Ceri s'occupe de nos communications pendant que nous sommes sur la route ou même ici, à Ottawa. Elle est une autre ressource à notre disposition. Si vous souhaitez en savoir un peu plus sur les communications concernant notre comité, c'est à elle que vous devez vous adresser pour obtenir l'information, car elle est très expérimentée en la matière.
Comme il se doit, nous avons aussi ce matin des interprètes, que vous connaissez, car cela fait déjà pas mal de temps que vous êtes ici, ainsi que des rapporteurs, qui sont vraiment excellents. Ils sont trois, aujourd'hui, et font véritablement partie de l'équipe.
Nous allons maintenant tenir une séance du comité de direction. Je vais devoir déposer une motion au Sénat pour réactiver l'étude que nous étions en train de mener. Nous faisions une étude sur l'éducation des jeunes Autochtones de la maternelle à la douzième année dans les réserves. Vous avez certainement entendu le premier ministre et le cabinet du premier ministre en parler. On en a fait état dans le discours du Trône ainsi que dans le budget. Un groupe d'experts en matière d'éducation ira sur le terrain. Nous avons donc réalisé cette étude et notre comité, comme c'est souvent le cas, est à l'avant-garde dans ce domaine. Je vais devoir discuter de la question avec les membres du comité de direction, mais nous espérons pouvoir faire rapport plus tard dans l'année, étant donné que nous menons cette étude depuis avril 2010. Nous devrions produire un rapport, à moins qu'il y ait d'autres élections.
Si vous n'avez rien d'autre à ajouter, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.