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Timestamp: 2016-10-25 10:25:53+00:00
Document Index: 56406574

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 132', 'in fine', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 41', 'art. 66', 'art. 68']

5A_792/2011 (14.01.2013)
repr�sent� par Me Jamil Soussi, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 13 octobre 2011.
A.a X.________ est une soci�t� genevoise fond�e en 1994 dont le but social comprend la cr�ation, production et commercialisation de biens porteurs de communication. Elle publie notamment le quotidien imprim� "X._______".
Sur son site internet X.________.ch figure une version (raccourcie) en ligne de ce journal agr�ment� d'un acc�s direct aux blogs de ses lecteurs que X.________ h�berge �galement sur son site. Sur ces blogs, des tiers peuvent notamment publier sur internet, sous leur nom ou sous pseudonyme et gr�ce � l'h�bergement sur le site de X.________, des textes r�dig�s personnellement, apr�s avoir pr�alablement proc�d� aux manoeuvres techniques n�cessaires � la cr�ation du blog.
A l'�poque des faits, le futur blogueur effectuant les manoeuvres techniques en question pouvait (et �tait cens�) lire les conditions g�n�rales de X.________ qui lui �taient destin�es et aux termes desquelles X.________ d�clarait n'assumer "aucune responsabilit� vis-�-vis des contenus publi�s par l'utilisateur ou de toute autre information ou communication de l'utilisateur", celui-ci �tant lui-m�me "enti�rement responsable de tout contenu qu'il t�l�charge, publie, transmet ou met � disposition via le service blog".
A.b B.________ est d�put� au Grand Conseil genevois et pr�sident d'un parti politique actif dans le canton de Gen�ve (ci-apr�s: le parti).
Il a cr��, sur le site internet de X.________ et avant le 9 avril 2008, un blog � l'adresse "xxxx.ch.".
A.c A.________, membre d'un autre parti politique genevois, est conseiller administratif de la Commune de C.________ depuis le 1er juin 2007. Il avait �t� �lu maire de cette commune genevoise pour la p�riode 2008-2009.
A.d La Banque cantonale de Gen�ve (ci-apr�s: BCGE), soci�t� anonyme de droit public, a �t� fond�e � la suite d'une loi vot�e par le Grand Conseil du canton de Gen�ve et entr�e en vigueur le 1er janvier 1994.
Au d�but des ann�es 2000, elle a connu une situation financi�re difficile li�e notamment � l'octroi de nombreux cr�dits immobiliers � des d�biteurs en difficult� alors que la valeur des gages �tait insuffisante. Sur plainte de plusieurs petits actionnaires, le Procureur g�n�ral a ouvert une proc�dure p�nale, notamment pour gestion d�loyale, puis pour faux dans les titres, contre plusieurs organes responsables de la banque et contre son organe de contr�le. Cette proc�dure, dite "de la Banque cantonale", a connu une grande m�diatisation.
En mai 2000, le Grand Conseil du canton de Gen�ve a vot� une loi � teneur de laquelle �tait cr��e la Fondation de valorisation des actifs de la Banque cantonale de Gen�ve (ci-apr�s: la Fondation). Cette entreprise de droit public avait pour but de g�rer, valoriser et r�aliser les actifs transf�r�s par la BCGE afin de contribuer � l'assainissement de cette derni�re.
A.e Depuis d�cembre 2000, A.________ oeuvre, avec signature collective � deux, au sein de cette Fondation, en liquidation depuis ao�t 2008 selon une nouvelle loi y relative. Auparavant, il �tait membre de la direction (mais non pas de la direction g�n�rale) de la BCGE. Il �tait responsable, en dernier lieu, des op�rations d'assainissement de celle-ci, son activit� consistant notamment � g�rer les dossiers de cr�dits hypoth�caires accord�s � des d�biteurs ne pouvant plus faire face � leurs obligations. Dans ce contexte, il avait notamment eu recours � des op�rations de portage. Celles-ci consistaient dans l'octroi d'un pr�t � une soci�t� constitu�e de professionnels de l'immobilier, afin de permettre � cette derni�re d'acqu�rir l'immeuble remis en gage par le d�biteur d�faillant, dans l'attente d'une augmentation future de la valeur du bien; le montant du pr�t octroy� � la soci�t� de portage correspondait souvent au montant d� par le d�biteur d�faillant et les int�r�ts �taient limit�s au rendement de l'immeuble, un �ventuel b�n�fice en cas de revente devant �tre partag� entre le porteur et la banque, alors qu'une perte �ventuelle �tait support�e par la seule banque. A.________ a aussi accord� des cr�dits � des d�biteurs collaborants, afin de consolider des cr�dits existants et de limiter les pertes de la banque, les pr�ts accord�s dans le cadre des op�rations d'assainissement ayant toutefois tous fait l'objet d'un protocole de cr�dit et �t� approuv�s par la direction g�n�rale de la banque ou par le comit� de banque.
A.________ n'a jamais �t� vis� par la proc�dure p�nale dite "de la Banque cantonale".
Plus t�t dans sa carri�re professionnelle, d'avril 1989 � f�vrier 1991, il avait travaill� pour un agent et promoteur immobilier, dont la faillite avait �t� d�clar�e en octobre 1994, environ un an apr�s celle de sa soci�t� d'entreprise g�n�rale.
A.f Le 9 janvier 2006, se r�f�rant � une d�claration sign�e d'un ancien d�biteur de la BCGE qui accusait notamment A.________ de l'avoir, sous la menace de la d�nonciation de ses cr�dits, oblig� � proc�der � certaines op�rations immobili�res et de s'�tre enrichi personnellement dans ce cadre, B.________ a adress� au Procureur g�n�ral une d�nonciation p�nale. Cette proc�dure a �t� class�e par ordonnance du 28 novembre 2006, les �l�ments de l'enqu�te n'ayant pas permis de confirmer les pressions all�gu�es ni la perception de commissions par A.________.
En revanche, pour avoir remis le texte de sa d�claration � B.________ puis d�nonc� A._________ par courrier du 2 mars 2006 comme �tant l'auteur d'une contrainte et d'actes de gestion d�loyale, le d�biteur pr�cit� a �t� inculp�, le 7 f�vrier 2008, de d�nonciation calomnieuse.
Le 9 avril 2008, B.________ a �crit sur son blog h�berg� sur le site internet de X.________ un article intitul� "Banque cantonale: nous exigeons toute la v�rit�!".
En introduction, ce billet indiquait: "l'�norme scandale de la BCGE est sur le point d'�tre �touff� par les autorit�s genevoises.
Pour �viter que cela reste impuni, au moment o� la proc�dure p�nale patine depuis des ann�es, le parti a d�cid� de r�sister.
Le parti vient de d�poser un rapport de minorit� contre le projet de loi du Conseil d'Etat qui vise � mettre en liquidation la Fondation. Il n'est pas concevable de le faire dans les conditions actuelles. Nous ne pouvons tol�rer qu'en soient effac�es les traces".
- Par ailleurs, il est insupportable que l'on reprenne les m�mes personnes pour g�rer les affaires de la Fondation: particuli�rement l'ancien directeur des op�rations sp�ciales de la BCGE a �t� recycl� � la Fondation, alors qu'il est � l'origine pour partie des probl�mes de la BCGE en ayant particip� activement � l'attribution des cr�dits douteux qui ont falsifi� les bilans de la BCGE: Il a ensuite �t� engag� comme directeur au sein de la Fondation pour "liquider" les dossiers dont lui-m�me avait octroy� les cr�dits. Ce directeur de la Fondation devrait maintenant �tre nomm� liquidateur de la Fondation ou haut fonctionnaire de l'Etat. Rappelons qu'il a par ailleurs occup� la fonction de directeur financier pour le compte d'un agent immobilier (...), dans plusieurs soci�t�s tomb�es dans des faillites retentissantes (environ 500 millions de franc) peu apr�s son d�part, cr�ant d'autres faillites de petites entreprises genevoises. Ces nominations, en faveur d'une personnalit� qui par ailleurs est conseiller administratif de la commune de C.________, frisent l'ind�cence".
C.a Le 4 juin 2008, sur requ�te de mesures provisionnelles de A.________, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� � B.________ et � X.________ de retirer l'article susmentionn� du blog de B.________ et fait interdiction � ce dernier de le publier.
Le retrait a �t� effectu� apr�s la communication de l'ordonnance.
C.b Agissant en validation de cette mesure provisionnelle par acte d�pos� au greffe le 1er juillet 2008, A.________ a assign� B.________ et X.________ en constatation du caract�re illicite de l'atteinte r�sultant pour lui de la publication du billet pr�cit�. Il a en outre demand� que B.________ soit condamn� � lui verser une indemnit� pour tort moral de 10'000 fr.
B.________ s'est oppos� � la demande. X.________ a conclu principalement � ce que celle-ci soit d�clar�e irrecevable en tant qu'elle est dirig�e � son encontre et, subsidiairement, � ce qu'elle soit rejet�e. Elle a express�ment admis avoir la possibilit� de supprimer un blog h�berg� sur son site ou une partie de son contenu et indiqu� n'avoir aucune objection � le faire sur ordre de la justice.
C.c Par jugement du 17 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a constat� l'illic�it� de l'atteinte port�e � A.________. Il a confirm� l'ordre donn� � B._________ et � X.________ de retirer l'article incrimin� du blog de B.________ h�berg� sur le site internet de X.________ ainsi que l'interdiction faite � B.________ de le publier. Il a en outre condamn� ce dernier ainsi que X.________ aux d�pens, y compris une indemnit� de xxxx fr. valant participation aux honoraires d'avocat de A.________, � raison d'un quart � la charge de X.________ et de trois quarts � la charge de B.________. Il a, pour le surplus, d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
C.d Statuant le 13 octobre 2011 sur appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce prononc�, sous suite de d�pens.
Par �criture du 15 novembre 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il l'oppose � A.________ et � sa r�forme en ce sens que l'action de ce dernier en constatation et en r�paration du tort moral est d�clar�e irrecevable � son encontre et, en tout �tat de cause, est rejet�e.
A.________ propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale ne s'est pas d�termin�e. Relevant qu'aucune conclusion n'�tait prise � son �gard, B.________ s'en est remis � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral tant en ce qui concerne la recevabilit� que le bien-fond� du recours.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_21/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 1; 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 136 III 410) en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF). La recourante a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 vu l'art. 132 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Les conclusions de la recourante visent l'irrecevabilit� et, en tout �tat de cause, le rejet de l'action en constatation et en r�paration du tort moral en tant qu'elle est dirig�e contre elle. Force est toutefois de constater que, s'agissant de la r�paration du tort moral, elles sont d�nu�es de tout fondement et de toute motivation. Le demandeur - qui a au demeurant renonc� � faire appel incident du jugement de premi�re instance qui l'avait d�bout�, sur ce point, � l'�gard de B.________ - n'a jamais r�clam� de dommages-int�r�ts � la recourante.
La Chambre civile a d'abord pr�cis� qu'� l'�gard de X.________, l'objet du litige s'�tait toujours limit� � la constatation du caract�re illicite de l'atteinte et � la confirmation d�finitive de l'ordre judiciaire provisoire de retirer le texte litigieux du blog de B.________, seul ce dernier ayant fait l'objet de conclusions en dommages-int�r�ts, au demeurant rejet�es en premi�re instance sans que A.________ ne s'en plaigne.
Le cadre juridique ainsi pos�, elle a examin� la seule question soulev�e en appel, � savoir la l�gitimation passive de X.________. Elle a consid�r� que seul est d�terminant le point de savoir si cette derni�re a particip� d'une quelconque mani�re � l'atteinte � la personnalit� de A.________, l'absence de toute faute n'�tant � cet �gard pas d�cisive. Elle a retenu que la l�sion r�sultait, en l'esp�ce, de la publication d'un texte r�dig� par B.________ sur internet, soit plus pr�cis�ment sur le blog cr�� par ce dernier et h�berg� sur le site internet de X.________. Elle a compar� cette situation � la publication, dans la presse imprim�e, d'une lettre de lecteur dont le contenu porte une atteinte illicite � la personnalit� de tiers. Au vu de la jurisprudence en la mati�re, elle a d�s lors jug� que le tiers l�s� peut diriger ses actions d�fensives contre le blogueur auteur du texte litigieux et contre tous ceux qui participent, m�me sans aucune faute de leur part, � la publication des propos illicites, donc contre l'h�bergeur de blogs. Elle a par ailleurs d�cid� qu'il peut non seulement faire constater l'illic�it� de l'atteinte, mais aussi demander que l'h�bergeur de blogs proc�de � la suppression des all�gations litigieuses lorsqu'il est en mesure de le faire, ce qui ne revenait nullement � exiger un contr�le constant des contenus des blogs h�berg�s. Cela �tant, la Cour de justice a admis la l�gitimation passive de X.________, s'agissant de la constatation (pr�alable) du caract�re illicite de l'atteinte port�e ainsi que de l'ordre judiciaire de retirer le texte incrimin�, l'int�ress�e admettant elle-m�me �tre en mesure de le faire.
Bien que cette question n'ait fait l'objet d'aucun grief, elle a par ailleurs trait� le caract�re illicite de l'atteinte. A cet �gard, elle s'est ralli�e aux consid�rations du premier juge, se bornant � pr�ciser que la possibilit� de prendre connaissance, sur un autre site internet, de propos similaires au texte incrimin� ne changeait rien au caract�re ad�quat de l'ordre judiciaire donn� � X.________ de retirer le texte du blog h�berg� sur son site internet.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� qu'elle n'a pas contest� le caract�re illicite de l'atteinte. Elle pr�tend qu'elle n'avait pas � soulever cette question dans la mesure o� elle plaidait que la proc�dure ouverte � son encontre ne la concernait pas, faute de l�gitimation passive.
Cette critique ne porte pas. Il r�sulte � l'�vidence de l'arr�t entrepris - et du grief r�sum� ci-devant - que la recourante a choisi de ne faire appel du jugement de premi�re instance que dans la mesure o� celui-ci avait admis sa l�gitimation passive. En relevant qu'elle n'avait ainsi pas contest� le caract�re illicite de l'atteinte, la Cour de justice n'a fait que constater ce choix proc�dural. Elle a, au demeurant, trait� cette derni�re question, en se ralliant aux consid�rations du premier juge (cf. supra, consid. 4 in fine).
Se plaignant d'une violation des art. 28 al. 1 et 28a al. 1 et 2 CC, la recourante conteste avoir la l�gitimation passive dans les actions d�fensives du droit de la personnalit�. En substance, invoquant les sp�cificit�s du fonctionnement des blogs, diverses cons�quences pratiques ainsi que la l�gislation et la jurisprudence �trang�res en la mati�re, elle pr�tend que l'on ne peut consid�rer que l'h�bergeur de blogs "participe" � une �ventuelle atteinte � la personnalit� et qu'il doit "r�pondre du contenu des blogs qu'il h�berge".
6.1 La question de la qualit� pour d�fendre (ou l�gitimation passive) appartient aux conditions mat�rielles de la pr�tention litigieuse, lesquelles se d�terminent selon le droit au fond. Son d�faut conduit au rejet de l'action (ATF 125 III 82 consid. 1a p. 83/84; 123 III 60 consid. 3a p. 63; cf. arr�t 5A_713/2011 du 2 f�vrier 2012 consid. 4.1; 5A_641/2011 du 23 f�vrier 2012 consid. 5.1).
En l'esp�ce, la recourante conteste la l�gitimation passive de l'h�bergeur de blogs dans les actions d�fensives du droit de la personnalit�. Le blog d�signe un site Web personnel compos� essentiellement d'actualit�s (ou "billets") publi�es au fil du temps et apparaissant selon un ordre ant�chronologique, susceptibles d'�tre comment�es par les lecteurs et le plus souvent enrichies de liens externes (SOPHIE CIOLA-DUTOIT/BERTIL COTTIER, Le droit de la personnalit� � l'�preuve des blogs, Medialex 2008, p. 72 ss, sp�c. n. 10 p. 73). L'h�bergeur de blogs est celui qui c�de � l'�diteur de tels sites (le blogueur) un espace sur son serveur pour que ce dernier puisse y h�berger son site et le rendre accessible aux utilisateurs (cf. pour une d�finition des intervenants Internet et une description de leur r�le respectif: FRANZ WERRO, Les services Internet et la responsabilit� civile, Medialex 2008, p. 119, sp�c. p. 119 et 120).
Si, ainsi que l'expose la recourante, divers �tats se sont dot�s de r�gles qui limitent, ou excluent m�me dans certains cas, la responsabilit� civile, voire p�nale, des h�bergeurs de blogs (cf. pour un expos� des approches en droit am�ricain et europ�en: FRANZ WERRO, Les services Internet et la responsabilit� civile, Medialex 2008, p. 119 ss, sp�c. p. 121 ss), la Suisse n'a pas adopt� de l�gislation particuli�re en la mati�re. A ce jour, sur proposition du Conseil f�d�ral du 23 novembre 2011, le Conseil national a, le 23 d�cembre 2011, adopt� le postulat (11.3912) "Donnons un cadre juridique aux m�dias sociaux" du 29 septembre 2011 dont le but est de d�terminer si le droit en vigueur (notamment la LPD, le CC, le CP et la LDA) traite l'�volution des m�dias sociaux de mani�re ad�quate et s'il d�finit suffisamment les responsabilit�s des personnes impliqu�es (BO 2011 CN, session d'hiver 5.12 - 23.12, s�ance du 23.12.11). En droit priv� suisse, la protection contre les atteintes aux droits de la personnalit� est ainsi, en l'�tat, r�gie par les art. 28 ss CC.
6.2 Celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (art. 28 al. 1er CC). A cette fin, outre notamment les actions r�paratrices en dommages-int�r�ts et en r�paration du tort moral r�serv�es � l'art. 28a al. 3 CC, il dispose des actions d�fensives en pr�vention, en cessation et en constatation de l'atteinte pr�vues � l'art. 28a al. 1 et 2 CC.
Selon le texte l�gal, fait partie du cercle des l�gitim�s � d�fendre dans les actions d�fensives, quiconque "participe" � l'atteinte. Cette formulation vise non seulement l'auteur originaire de l'atteinte, mais aussi toute personne dont la collaboration cause, permet ou favorise celle-ci, sans qu'il soit n�cessaire qu'elle ait commis une faute (Message du 5 mai 1982 concernant la r�vision du code civil suisse [Protection de la personnalit�: art. 28 CC et 49 CO], FF 1982 II 662, sp�c. p. 681, n. 222.2; ANDREAS MEILI, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 3e �d., n. 37 et 55 ad art. 28 CC). La seule collaboration porte (objectivement) atteinte, m�me si son auteur ne s'en rend pas compte ou ne peut m�me pas le savoir (FF 1982 pr�cit�e). En d'autres termes, peut ainsi �tre concern� celui qui, sans �tre l'auteur des propos litigieux ou m�me en conna�tre le contenu ou l'auteur, contribue � leur transmission. Le l�s� peut agir contre quiconque a objectivement jou�, que ce soit de pr�s ou de loin, un r�le - f�t-il secondaire - dans la cr�ation ou le d�veloppement de l'atteinte (ATF 126 III 161 consid. 5a/aa p. 165; 113 II 213 consid. 2b p. 216; 106 II 92 consid. 3a p. 99 et les r�f�rences; arr�t 5P. 308/2003 consid. 2.4 publi� in SJ 2004 I p. 250 et les citations; arr�t 5C. 28/1993 du 29 octobre 1993 consid. 2; DENIS BARRELET/ST�PHANE WERLY, Droit de la communication, 2e �d., 2011, p. 490). En cas, plus particuli�rement, d'atteinte caus�e par les m�dias, il peut attraire en justice l'auteur, le r�dacteur responsable, l'�diteur ou toute autre personne qui participe � la diffusion du journal (ATF 126 III 161 consid. 5a/aa p. 165; 113 II 213 consid. 2b p. 216; 103 II 161 consid. 2 p. 167).
Si le l�s� aura, en r�gle g�n�rale, avantage � s'en prendre � la personne dont l'influence est la plus grande, il reste juge de l'opportunit� de son choix et peut m�me choisir de ne rechercher que celui qui joue un r�le secondaire (arr�t 5P.308/2003 du 28 octobre 2003 consid. 2.4 publi� in SJ 2004 I p. 250).
6.3 En l'esp�ce, l'atteinte � la personnalit� r�sulte de la publication d'un texte r�dig� par B.________ sur internet, soit plus pr�cis�ment sur le blog de ce dernier, h�berg� par X.________ sur son propre site internet. Si le pr�nomm� est l'auteur originaire de la l�sion aux int�r�ts personnels, la recourante, en lui fournissant l'espace internet sur lequel il a pu cr�er son blog, a permis la diffusion du billet incrimin� aupr�s du public et d'un large cercle de lecteurs. Elle ne dit d'ailleurs pas autre chose lorsqu'elle d�clare se borner � "mettre � disposition des internautes une structure de communication" et n'�tre "qu'un interm�diaire qui participe [...] � la propagation" de l'information et la rend "accessible sans en �tre l'auteur". En d�finitive, si elle n'est pas l'auteur de l'atteinte, elle a contribu� � son d�veloppement et, partant, y a particip� conform�ment � l'art. 28 al. 1 CC. Lorsqu'elle pr�tend que l'on ne saurait comparer la position de l'h�bergeur de blogs � celle d'un journal qui publie des lettres de lecteur, elle semble m�conna�tre que la l�gitimation passive n'est pas li�e � la ma�trise ou non du contenu des propos rapport�s. De m�me, elle tombe � faux lorsqu'elle se pr�vaut du fait qu'il lui serait impossible de contr�ler constamment le contenu de tous les blogs h�berg�s. Ces �l�ments, en particulier le devoir d'attention et de contr�le requis de chacun, ressortissent � la question de la faute qui n'est pas pertinente dans le cadre des actions d�fensives du droit de la personnalit� (cf. DESCHENAUX/STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4e �d., 2001, n. 670a, p. 229). La recourante se m�prend aussi lorsqu'elle pr�tend que reconna�tre la l�gitimation passive de l'h�bergeur de blogs met en p�ril les fournisseurs d'acc�s qui se verront d�sormais actionn�s en dommages-int�r�ts ou en r�paration du tort moral. Ce faisant, elle se r�f�re ainsi aux actions r�paratrices - qui ne sont pas en cause en l'esp�ce - r�serv�es par l'art. 28 al. 3 CC pour lesquelles les art. 41 ss CO pr�voient des conditions particuli�res. En effet, si, dans ce cadre, le l�s� peut �galement choisir contre qui il veut agir, ce choix sera toutefois limit� par le fait qu'il ne peut s'adresser qu'� ceux dont il parvient � prouver la faute, exigence qui n'est pas pos�e pour les actions d�fensives. Pour le surplus, il n'appartient pas � la justice, mais au l�gislateur, de r�parer les "graves cons�quences" pour internet et pour les h�bergeurs de blogs auxquelles pourrait conduire l'application du droit actuel. Enfin, du fait que le l�s� peut choisir contre qui il veut agir, on ne voit pas en quoi la recourante serait trait�e diff�remment de l'Etat de Gen�ve qui a publi� sur son site internet le rapport de minorit� pr�sent� le 8 avril 2008 devant le Grand Conseil genevois dans lequel B.________ aurait tenu des propos semblables � ceux figurant dans le blog. Dans le cadre des actions d�fensives du droit de la personnalit�, la recourante ne saurait se d�lier de sa responsabilit� en accusant un tiers d'�tre aussi responsable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera des d�pens � A.________, lequel, invit� � se d�terminer, a propos� le rejet du recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � B.________ qui a d�clar� - � juste titre - ne plus �tre concern� par la proc�dure et s'est content� de s'en remettre � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral quant � la recevabilit� et au bien-fond� du recours.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � A.________ � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile.