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Timestamp: 2016-10-26 23:18:36+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

T.________ exploite un h�tel � titre d'ind�pendant. Il est assur� facultativement contre le risque d'accident aupr�s de Hotela, Caisse-maladie et accidents de la Soci�t� suisse des h�teliers (ci-apr�s : Hotela).
Le 8 juillet 2000, alors qu'il �tait occup� au d�chargement et � l'installation d'un tunnel de fartage � c�t� de son �tablissement, l'assur� a �t� invectiv� et agress� par un voisin qui l'a saisi violemment par le cou. Il s'est rendu le jour m�me � l'h�pital X.________, o� le docteur A.________ a fait �tat d'une contusion cervicale et dorsale haute (rapport du 8 juillet 2000).
Hotela a pris en charge le cas. Dans des rapports des 26 septembre et 9 octobre 2000, le docteur B.________ a diagnostiqu� une entorse b�nigne du rachis cervical. Il a fait �tat de violentes c�phal�es et d'une incapacit� de travail de 100 % depuis le 8 juillet 2000.
Hotela a recueilli en outre des rapports des docteurs C.________, sp�cialiste en neurochirurgie (du 30 octobre 2000) et D.________, chirurgien orthop�diste pratiquant d'ordinaire � Z.________ (du 14 d�cembre 2000). Par ailleurs, elle a confi� une expertise au docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie � la Clinique Y.________ (rapport du 5 mars 2001).
Se fondant sur l'avis de l'expert, Hotela a rendu une d�cision, le 23 mars 2001, par laquelle elle a supprim� le droit de l'assur� � des prestations � partir du 7 mars pr�c�dent. Saisie d'une opposition, elle l'a rejet�e par d�cision du 15 mai 2001.
Par jugement du 8 juillet 2002, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par T.________ contre cette derni�re d�cision.
Celui-ci interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant implicitement au maintien de son droit � des prestations au-del� du 7 mars 2001.
Hotela conclut implicitement au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 15 mai 2001, � supprimer au 7 mars pr�c�dent le droit du recourant � des prestations d'assurance.
2.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
2.2 Le droit � des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate.
3.1 L'intim�e et la juridiction cantonale ont ni� l'existence, apr�s le 7 mars 2001, d'un trouble physique en relation de causalit� avec l'accident du 8 juillet 2000. Elles se sont fond�es pour cela sur le rapport d'expertise du docteur E.________ du 5 mars 2001. Selon l'expert, l'atteinte se traduit essentiellement par des plaintes subjectives. Quant aux constatations objectives, elles sont caract�ris�es par une atteinte d�g�n�rative, l'accident du 8 juillet 2000 apparaissant tout au plus comme une cause possible de l'atteinte physique.
De son c�t�, le recourant ne remet pas en cause les conclusions du docteur E.________ mais reproche aux premiers juges d'avoir omis de prendre en consid�ration une hernie discale para-m�diane droite en C6-C7 r�v�l�e par une IRM cervicale r�alis�e le 16 ao�t 2001 - soit post�rieurement � l'expertise - par le docteur F.________, sp�cialiste en radiologie et radiodiagnostic.
3.2 Selon l'exp�rience m�dicale, pratiquement toutes les hernies discales s'ins�rent dans un contexte d'alt�ration des disques intervert�braux d'origine d�g�n�rative, un �v�nement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli�res soient r�alis�es, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte (arr�ts non publi�s D. du 5 mars 2001, U 278/00, N. du 7 f�vrier 2000, U 149/99, O. du 12 d�cembre 1996, U 144/96, et S. du 26 ao�t 1996, U 159/95). Une hernie discale peut �tre consid�r�e comme �tant due principalement � un accident, lorsque celui-ci rev�t une importance particuli�re, qu'il est de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral et que les sympt�mes de la hernie discale (syndrome vert�bral ou radiculaire) apparaissent imm�diatement, entra�nant aussit�t une incapacit� de travail. Si la hernie discale est seulement d�clench�e, mais pas provoqu�e par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux li� � l'�v�nement accidentel. En revanche, les cons�quences de rechutes �ventuelles doivent �tre prises en charge seulement s'il existe des sympt�mes �vidents attestant d'une relation de continuit� entre l'�v�nement accidentel et les rechutes (arr�t S. du 26 ao�t 1996, d�j� cit�; Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von R�ckensch�den, Berne 1980, p. 54 ss, en particulier p. 56).
En l'esp�ce, le docteur F.________ est d'avis que l'oed�me pr�sent au niveau des corps vert�braux de C6 et C7 pourrait �tre d'origine post-traumatique, bien que le temps �coul� entre l'accident et la r�alisation par�t long. Selon le m�decin pr�nomm�, il est toutefois plus probable que l'oed�me soit d� � la discarthrose (rapport du 16 ao�t 2001).
Sur le vu de cet avis m�dical - auquel il faut reconna�tre pleine force probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 352 consid. 3a et 3b/bb) et qui n'est contredit par aucune pi�ce m�dicale vers�e au dossier - les conditions auxquelles une hernie discale peut �tre consid�r�e comme ayant �t� provoqu�e par un accident n'apparaissent pas r�alis�es en l'occurrence.
Par ailleurs, la juridiction cantonale a ni� l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre les troubles de nature psychique perdurant au-del� du 7 mars 2001 et l'agression du 8 juillet 2000.
4.1 Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type � coup du lapin � � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral.
4.1.1 En pr�sence d'une atteinte � la sant� psychique non cons�cutive � de tels traumatismes, la jurisprudence a d�gag� des crit�res objectifs qui permettent de juger du caract�re ad�quat du lien de causalit�. Elle a tout d'abord class� les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravit� (par ex. une chute banale); les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. En pr�sence d'un accident de gravit� moyenne, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants :
Tous ces crit�res ne doivent pas �tre r�unis pour que la causalit� ad�quate soit admise. Un seul d'entre eux peut �tre suffisant, notamment si l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Inversement, en pr�sence d'un accident se situant � la limite des accidents de peu de gravit�, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa).
4.1.2 En mati�re de l�sions au rachis cervical par accident de type � coup du lapin �, de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-c�r�bral, sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre reconnue en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, fatigabilit�, d�pression, etc.). Il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rante, comme la cons�quence de l'accident (ATF 119 V 338 ss consid. 2, 117 V 360 sv. consid. 4b).
Ensuite, si l'accident est de gravit� moyenne, il faut examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b. Ces crit�res sont les suivants :
A la diff�rence des crit�res valables en cas d'atteinte � la sant� psychique non cons�cutive � un traumatisme de type � coup du lapin �, il n'est pas d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 U 341 p. 408 sv. consid. 3b).
4.1.3 Toutefois, lorsque des l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des s�quelles d'un accident de ce type ou d'un traumatisme analogue, bien qu'en partie �tablies, sont rel�gu�es au second plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique, le lien de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci� � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 123 V 99 consid. 2a et les r�f�rences; RAMA 1995 p. 115 ch. 6).
4.2 En l'occurrence, la juridiction cantonale n'a pas examin� si, compte tenu de la nature des l�sions subies et malgr� l'absence de preuves d'un d�ficit fonctionnel organique, on �tait en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, fatigabilit�, d�pression, etc.) permettant d'admettre l'existence d'un traumatisme analogue � un traumatisme de type � coup du lapin � � la colonne cervicale.
4.2.1 Dans son rapport du 8 juillet 2000, le docteur A.________ a fait �tat d'une contusion cervicale et dorsale haute. De son c�t�, le docteur B.________ a diagnostiqu� une entorse b�nigne du rachis cervical et a indiqu� que l'assur� se plaignait de violentes c�phal�es (rapport du 9 octobre 2000). Quant au docteur C.________, il a repris le diagnostic du docteur B.________, en faisant �tat des plaintes de l'int�ress� relatives � des cervicalgies et des vertiges. Enfin, selon le docteur E.________, hormis l'atteinte physique essentiellement caract�ris�e par des troubles d�g�n�ratifs (discopathie C6-C7, arthrose post�rieure C3-C4), le tableau clinique est domin� par des plaintes subjectives, � savoir des c�phal�es frontales et un �tat de fatigue g�n�rale. M�me si l'existence d'une entorse cervicale devait �tre admise, l'expert pr�nomm� est d'avis que le diagnostic est b�nin, compte tenu notamment du m�canisme de l'atteinte, de l'absence d'anomalies objectives en dehors de douleurs non sp�cifiques � la palpation, constat�es � l'examen initial et � l'examen effectu� sept mois plus tard, et, enfin des possibilit�s fonctionnelles de l'assur� chez qui, dans les gestes spontan�s, on ne constate aucune pr�vention dans les mouvements cervicaux (rapport d'expertise du 5 mars 2001).
Cela �tant, bien que l'on soit en pr�sence de certains �l�ments du tableau clinique typique, le d�faut de gravit� de l'atteinte subie ne permet pas d'admettre l'existence, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante - g�n�ralement appliqu� dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences) -, d'une atteinte analogue � une l�sion cervicale de type � coup du lapin �. L'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain d'origine psychique ne saurait �tre pr�sum�e.
Quoi qu'il en soit, la juridiction cantonale a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate en fonction des crit�res objectifs d�velopp�s par la jurisprudence pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident, qu'elle a qualifi� d'accident de gravit� moyenne, � la limite inf�rieure de cette cat�gorie, et l'incapacit� de travail ou de gain d'origine psychique. En particulier, elle a consid�r� que les circonstances dans lesquelles l'accident s'�tait d�roul� apparaissaient d�nu�es de tout caract�re particuli�rement dramatique ou impressionnant. Quant � la dur�e du traitement ou de l'incapacit� de travail dues � l'atteinte � la sant� physique, elle a �t� assez rapidement influenc�e par des facteurs psychog�nes.
Ce point de vue, qui n'est pas s�rieusement contest� par le recourant, est convainquant et il n'y a pas lieu de s'en �carter. Aussi, doit-on nier l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles de nature psychique.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 15 mai 2001, � supprimer le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents � partir du 7 mars 2001.