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Timestamp: 2016-10-28 08:21:00+00:00
Document Index: 56800761

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 268', 'art. 277', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 181', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 94']

6S.80/2007 (22.05.2007)
6S.80/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me S�bastien Pedroli,
Refus du sursis (homicide par n�gligence),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 25 ao�t 2006.
Par jugement du 8 d�cembre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, condamn� X.________, ressortissant italien n� en 1983, pour homicide par n�gligence et violation grave des r�gles de la circulation, � 12 mois d'emprisonnement.
Cette condamnation repose, en r�sum�, sur les faits suivants:
B.a Durant la nuit du 10 au 11 mai 2003, X.________, A.________, B.________ et C.________, qui se trouvaient � Villeneuve, ont d�cid� de se rendre avec d'autres amis dans une discoth�que de Lausanne. Chacun d'eux a embarqu� un ou plusieurs passagers.
Les quatre automobilistes se sont engag�s sur l'autoroute, B.________ prenant la t�te, suivi de X.________, de A.________ et de C.________. A l'exception de ce dernier, ils ont rapidement atteint une vitesse voisine de 140 km/h, puis ont encore acc�l�r� jusqu'� une vitesse comprise entre 150 et 180 km/h, alors que, sur certains tron�ons, elle �tait limit�e � 100 km/h. A plusieurs reprises, ils se sont mutuellement d�pass�s et, au moins deux fois, se sont suivis � des distances variant entre 5 et 20 m�tres.
B.________, suivi de X.________, se sont d�tach�s et engag�s dans un tunnel, � une allure de 170 � 180 km/h. A la sortie, X.________, qui circulait � cheval sur la ligne de direction, s'est remis sur la voie de droite et a quelque peu ralenti. A la hauteur d'un pont, il a senti sa voiture glisser sur la chauss�e mouill�e en direction de la berme centrale. Il a frein� et perdu la ma�trise de son v�hicule, qui a percut� frontalement le dispositif de s�curit� central, effectu� un demi-tour, heurt� � nouveau le dispositif de l'arri�re, puis travers� la chauss�e et frapp� la glissi�re ext�rieure et le mur de soutainement, avant de finir sa course � cheval sur la bande d'urgence et la voie de droite, plusieurs dizaines de m�tres apr�s le premier impact.
Selon l'expertise technique, X.________ circulait � 155 km/h au moins lors du choc initial. Deux passagers, qui ne faisaient probablement pas usage de la ceinture de s�curit�, ont �t� �ject�s de son v�hicule et sont d�c�d�s sur place.
X.________ a recouru en nullit� et en r�forme � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, concluant, notamment, � ce que la peine soit r�duite et assortie d'un sursis de 2 ans.
Par arr�t du 25 ao�t 2006, notifi� le 16 janvier 2007, la Cour de cassation vaudoise a rejet� le recours et confirm� le jugement entrepris.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Contestant uniquement le refus du sursis, il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens qu'il soit mis au b�n�fice de cette mesure, subsidiairement � son annulation. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public conclut au rejet du recours.
M�me si sa motivation a �t� notifi�e le 16 janvier 2007, l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 25 ao�t 2006, soit avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), qui n'est d�s lors pas applicable � la pr�sente proc�dure de recours (art. 132 al. 1 LTF; cf. arr�t 6P.44/2007 et 6S.95/2007, du 19 avril 2007, consid. 1.1 et 1.2). Celle-ci est donc r�gie par l'ancien droit. Subs�quemment, le recours, qui est form� pour violation du droit f�d�ral, doit �tre trait� comme un pourvoi en nullit� (art. 268 ss PPF). Il en d�coule notamment que, compte tenu de sa nature cassatoire, il ne peut tendre qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� (art. 277ter al. 1 PPF).
Les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal sont �galement entr�es en vigueur le 1er janvier 2007. Elles ne sont toutefois pas non plus applicables. Dans le cadre d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral ne peut en effet que contr�ler la correcte application du droit f�d�ral (art. 269 PPF), donc du droit en vigueur au moment o� l'autorit� cantonale a statu� (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51/52; 117 IV 369 consid. 15 p. 386 et les arr�ts cit�s). Par cons�quent, il ne peut appliquer le nouveau droit plus favorable si la d�cision attaqu�e a �t� rendue en application de l'ancien droit. Le grief du recourant doit d�s lors �tre examin� au regard de l'art. 41 ch. 1 aCP.
Le recourant reproche aux juges cantonaux de lui avoir refus� le sursis en raison du comportement � l'audience de jugement du mandataire qui l'assistait en instance cantonale, sans �gard � ses remords, aux regrets qu'il a exprim�s et aux excuses qu'il a pr�sent�es aux familles des victimes, tant apr�s les faits qu'au cours de la proc�dure.
3.1 Sur le plan objectif, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre accord� si la dur�e de la peine n'exc�de pas 18 mois, si le condamn� a r�par�, autant qu'on pouvait l'attendre de lui, le dommage fix� judiciairement ou par accord avec le l�s� et pour autant que les conditions de l'art. 41 ch. 1 al. 2 aCP ne soient pas r�alis�es. Du point de vue subjectif, il faut que les ant�c�dents et le caract�re du condamn� fassent pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits, autrement dit qu'un pronostic favorable puisse �tre pos� quant � son comportement futur.
La peine prononc�e en l'esp�ce, soit 12 mois d'emprisonnement, est manifestement compatible avec l'octroi du sursis. Comme le dommage n'a pas �t� �tabli judiciairement ou par accord avec les l�s�s avant la condamnation p�nale, l'absence de r�paration ne fait pas obstacle au sursis (cf. ATF 105 IV 234 consid. 2a p. 235/236 et les arr�ts cit�s; cf. �galement arr�t 6S.477/2002, du 12 mars 2003, consid. 1.3). Au reste, les conditions de l'art. 41 ch. 1 al. 2 aCP ne sont pas r�alis�es. Ainsi, la seule question litigieuse est de savoir si un pronostic favorable peut �tre pos�.
3.2 Pour �tablir ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il n'y a violation du droit f�d�ral que si la d�cision attaqu�e repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne tient pas compte des crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 118 IV 97 consid. 2a p. 100).
La question de savoir si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch�e sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198/199 et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier � certains crit�res et d'en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199 et les arr�ts cit�s). Le juge doit par ailleurs motiver sa d�cision de mani�re suffisante; sa motivation doit permettre de v�rifier s'il a �t� tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199).
3.3 Pour justifier le refus du sursis, les premiers juges avaient relev� que, durant l'enqu�te, aux d�bats et jusqu'au terme des plaidoiries, le recourant n'avait cess� de faire endosser sa faute � autrui. Ils disaient avoir assist� � un "v�ritable tir de barrage": l'accus� avait commenc� par contester aux parties civiles le droit de prendre une part active � l'audience; il avait ensuite accus� les d�nonciateurs d'avoir extorqu� des aveux, avait mis en cause la qualit� du travail de l'expert et critiqu� l'attitude du tribunal; il �tait all� jusqu'� accuser la repr�sentante du Minist�re public et le pr�sident du tribunal de contrainte au sens de l'art. 181 CP; enfin, il avait contest� s'�tre rendu coupable d'homicide par n�gligence, ce qui ne pouvait �tre compris que comme un d�ni massif de toute responsabilit� p�nale. Ils avaient ajout� que l'on ne discernait pas chez l'accus� la moindre prise de conscience des fautes commises, ni une quelconque perspective d'amendement; certes, en s'adressant aux familles des victimes, celui-ci avait fini par admettre �tre moralement responsable de leur deuil; ces d�clarations ne suffisaient cependant pas � l'�bauche d'un pronostic favorable.
La cour cantonale a admis que les premiers juges ne pouvaient imputer au recourant les agissements de son mandataire. Ils avaient n�anmoins proc�d� � une appr�ciation d'ensemble de la personnalit� du recourant, telle qu'elle ressortait de l'instruction et de son comportement aux d�bats. Ils avaient motiv� leur d�cision de mani�re suffisante pour que l'on comprenne que le pronostic ne pouvait �tre favorable, en l'absence d'une prise de conscience de la faute commise, cela m�me si le recourant se reconnaissait "moralement" responsable de la mort de ses deux camarades. Celui-l� avait cherch� par tous les moyens � minimiser sa faute et � la reporter sur autrui, ce qui �tait r�v�lateur de son caract�re. D�s lors, m�me si le recourant avait exprim� des remords, notamment dans sa correspondance aux parents des victimes, les premiers juges pouvaient �mettre un pronostic d�favorable, ind�pendamment de la ligne de d�fense de son mandataire.
3.4 Cette motivation est insuffisante � justifier le refus du sursis. Pour l'essentiel, les premiers juges ont motiv� leur d�cision sur le sursis par des comportements et propos qui �taient manifestement le fait du mandataire d'alors du recourant et qui, comme la cour cantonale l'admet, ne peuvent donc �tre imput�s � ce dernier. Pour le surplus, ils se sont born�s � affirmer que l'on ne discernait pas chez le recourant la moindre prise de conscience des fautes commises ni une quelconque perspective d'amendement, sans expliquer sur quels �l�ments concrets, autres que ceux qu'ils attribuaient � tort au recourant lui-m�me, ils fondaient cette affirmation. Or, la cour cantonale, sous r�serve des �l�ments dont elle a admis qu'ils ne pouvaient �tre retenus, s'est born�e � �mettre des consid�rations toutes g�n�rales.
Ainsi a-t-elle observ� que les premiers juges avaient proc�d� � une appr�ciation d'ensemble de la personnalit� du recourant, telle qu'elle ressortait de l'instruction et de son comportement aux d�bats, ce qui, sauf � admettre qu'elle s'est en r�alit� fond�e sur les �l�ments qui ne pouvaient �tre oppos�s au recourant lui-m�me, se r�duit � une simple affirmation. Il en va de m�me de son assertion, selon laquelle les premiers juges ont motiv� de mani�re suffisante leur refus du sursis, qui n'est �tay�e que par l'all�gation d'une absence de prise de conscience et d'une minimisation de la faute commise, l� encore sans que l'on sache de quels �l�ments concrets, autres que ceux dont il ne pouvait �tre tenu compte, elle tire cette conclusion. Pour le surplus, elle s'est born�e � �vacuer, sans v�ritablement les discuter, les �l�ments favorables que le recourant invoquait devant elle et dont il se pr�vaut derechef dans son pourvoi, � savoir: les lettres d'excuses que, peu apr�s les faits, il a adress�es aux familles des victimes, les remords et regrets dont il a fait �tat devant le juge d'instruction et ses excuses renouvel�es aux familles � l'audience de jugement. Si elle estimait que ces �l�ments, qui sont manifestement pertinents pour l'�mission du pronostic � poser, �taient insuffisants � faire contre-poids, elle devait indiquer quels �l�ments d�favorables concrets, opposables au recourant, l'emportaient et expliquer pourquoi.
Force est donc de constater que, sauf � admettre qu'elle repose sur des �l�ments dont il a �t� relev� � juste titre qu'ils ne pouvaient �tre imput�s au recourant, la motivation adopt�e est insuffisante � justifier le refus d'un pronostic favorable et, partant, celui du sursis. Le recours, trait� comme un pourvoi en nullit�, doit d�s lors �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale. Celle-ci devra se prononcer � nouveau sur le sursis, en motivant sa d�cision de mani�re suffisante sur ce point.
Vu l'issue du pourvoi, il ne sera pas per�u de frais (art. 278 al. 2 PPF) et une indemnit� de d�pens sera allou�e au recourant pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 278 al. 3 PPF). La requ�te d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet.
Par ces motifs, vu l'art. 94 OJ, le Tribunal f�d�ral prononce:
Le recours, trait� comme un pourvoi en nullit�, est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au recourant une indemnit� de d�pens de 3000 fr.