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Timestamp: 2016-10-27 03:15:12+00:00
Document Index: 195409880

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 100', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 104', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 156']

2A.299/2006 (02.08.2006)
Arr�t du 2 ao�t 2006
Hungerb�hler et Meylan, Juge suppl�ant.
repr�sent� par Me Jean-Samuel Leuba, avocat,
A.a Ressortissant de R�publique dominicaine n� en 1962, X.________ a �pous�, dans son pays d'origine, le 12 octobre 1986, Y.________, une compatriote titulaire d'un permis d'�tablissement en Suisse; il a de ce fait �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour � l'ann�e. Les �poux ont eu deux enfants communs: A.________, n� le 25 novembre 1983 et B.________, n�e le 23 avril 1990. C.________, fils d'un premier lit n� le 10 juin 1980, les a rejoints en Suisse au mois de juin 1989. Les �poux se sont s�par�s le 30 septembre 1989 et leur divorce a �t� prononc� le 14 mai 1990. Les deux enfants du couple sont demeur�s avec leur m�re, � Lausanne.
Au mois de mai 2001, X.________ s'est remari� dans son pays d'origine avec une compatriote, Z.________, qui est venue vivre � Lausanne � ses c�t�s en novembre 2001. Le 30 ao�t 2005, �tant d�nu�e de visa, elle a �t� refoul�e � la fronti�re; � ce jour, elle ne poss�de plus de titre de s�jour valable en Suisse et vit � l'�tranger.
A.b De novembre 1986 � fin 1989, X.________ a travaill� comme gar�on de caf�, puis comme magasinier. Il a �t� cong�di� et s'est retrouv� au ch�mage. Il a quitt� le canton de Vaud en novembre 1992. Apr�s un s�jour d'un mois dans son pays d'origine, il s'est rendu ill�galement dans le canton de Gen�ve pour y travailler comme peintre entre juin 1993 et ao�t 1994, puis il s'est retrouv� sans emploi; il est revenu dans le canton de Vaud d�but mars 1995. A partir de juin 1998, il a exerc� divers petits emplois en tant que manoeuvre, manutentionnaire ou aide-peintre, et, de 2000 � mai 2003, il a altern� petits travaux et p�riodes de ch�mage. Depuis le mois de mai 2003, et sauf une br�ve interruption en 2005 pour cause de maladie, il accomplit, en qualit� d'ouvrier de voie ferr�e, des missions temporaires de dur�e ind�termin�e aupr�s de clients pour le compte de la soci�t� P.________ SA, � Lausanne. En raison de ses revenus irr�guliers, il a largement b�n�fici� de l'aide sociale. Ainsi, au mois de mars 2003, les montants touch�s s'�levaient � plus de 150'000 francs; il a encore �marg� � l'aide sociale du 1er septembre 2004 au 31 mai 2005. A la fin de l'ann�e 1999, il �tait aux poursuites pour un montant de plus de 5'700 francs et il faisait l'objet d'actes de d�faut de biens pour une somme exc�dant 103'000 francs.
A.c Entre septembre 1987 et juillet 1989, X.________ a fait l'objet de plusieurs interventions de la police lausannoise notamment pour bagarre, m�sentente conjugale, scandale � domicile et infraction � la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20). Le 20 janvier 1992, le Tribunal de police du district de Lausanne l'a condamn� pour l�sions corporelles simples avec un objet dangereux (couteau) et violation d'une obligation d'entretien � une peine d'un mois et demi d'emprisonnement avec sursis durant deux ans. La condamnation du Tribunal de police du district de Lausanne du 13 juin 1995, pour violation d'une obligation d'entretien, est demeur�e sans suite, en raison de son annulation par arr�t du Tribunal cantonal du 4 septembre 1995 et du retrait de la plainte du Service de pr�voyance et d'aide sociale. Le 11 novembre 2001, X.________ a �t� impliqu� dans une bagarre au cours de laquelle il a bless� un homme au visage au moyen d'un couteau. A la suite de ces faits, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne l'a, par jugement du 14 septembre 2004, reconnu coupable de l�sions corporelles simples qualifi�es et mise en danger de la vie d'autrui et l'a condamn� � 14 mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'� l'expulsion du territoire suisse pour trois ans, �galement avec un sursis de trois ans; le Tribunal a retenu que l'int�ress� avait port� � sa victime "un coup sauvage et extr�mement dangereux" et que sa culpabilit� �tait "importante".
En 2005, l'int�ress� a encore �t� renvoy� devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne pour l�sions corporelles simples et contrainte; par prononc� du 31 mars 2005, le Pr�sident de ce tribunal, prenant acte du retrait de plainte intervenu, a ordonn� la cessation des poursuites p�nales dirig�es contre X.________, tout en mettant les frais � la charge de ce dernier.
Malgr� ce comportement, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers (actuellement: Service de la population, SPOP) a toujours accept� de renouveler conditionnellement l'autorisation annuelle de s�jour de X.________, tout en pronon�ant de s�rieux avertissements � son encontre, en mai 1992, mai 1996 et d�cembre 2004.
Rentr� de Gen�ve le 28 avril 1995, X.________ a sollicit� des autorit�s vaudoises la remise en vigueur de son autorisation de s�jour. Le SPOP lui a oppos� un refus, sur lequel il est cependant revenu par d�cision du 14 mai 1996, compte tenu de l'annulation de sa condamnation pour violation d'une obligation d'entretien, de la normalisation des relations avec ses enfants et du fait qu'il avait retrouv� du travail.
Le 20 mai 2000, cette autorit� a cependant refus� la transformation de l'autorisation de s�jour de l'int�ress� en autorisation d'�tablissement.
Le 1er d�cembre 2004, le SPOP, tout en lui infligeant un nouvel avertissement, s'est d�clar� favorable � la poursuite du s�jour de X.________ dans le canton et a soumis le cas pour approbation � l'Office f�d�ral des migrations (ODM).
Apr�s lui avoir donn� l'occasion de se d�terminer, l'ODM a par d�cision du 9 mai 2005, refus� son approbation � l'octroi d'une autorisation de s�jour et prononc� son renvoi de Suisse.
X.________ a port� sa cause devant le D�partement f�d�ral de justice et police. Il a produit notamment une lettre de sa fille B.________ exprimant son � profond d�sarroi � suite au refus oppos� par l'ODM et "l'immense tristesse" que provoquerait le d�part de son p�re; la jeune fille qualifie de "tr�s �troit" le lien d'affection l'unissant � son p�re, qu'elle dit rencontrer au moins une fois par semaine.
Par d�cision du 10 avril 2006, le D�partement a rejet� le recours. Il a relev� en substance, les comportements violents � r�p�tition manifest�s par le recourant, qui ont conduit � deux condamnations p�nales pour l�sions corporelles, et son incapacit� manifeste � adopter en Suisse une attitude respectueuse des lois en vigueur, en d�pit de plusieurs avertissements s�rieux. S'agissant des autres crit�res d�terminants, la tr�s longue dur�e de s�jour (19 ans) devait �tre relativis�e pour tenir compte d'une tr�s faible int�gration sociale, professionnelle et financi�re. Au regard de l'art. 8 � 2 CEDH, le refus de prolonger son autorisation de s�jour ne constituait pas non plus une ing�rence disproportionn�e dans l'exercice de ses relations avec sa fille B.________, seule enfant encore mineure, les motifs d'int�r�t public � son �loignement l'emportant sur son �ventuel int�r�t priv� � demeurer en Suisse.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision du D�partement f�d�ral de justice et police du 10 avril 2006 et demande au Tribunal f�d�ral de dire que le renouvellement de son autorisation de s�jour ordonn� par l'autorit� cantonale est approuv�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 14 juin 2006, la requ�te d'effet suspensif formul�e par le recourant a �t� admise.
1.2 Selon l'art. 100 al. 1 lit. b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif est irrecevable contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. Les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement (art. 4 LSEE). En principe, l'�tranger n'a pas de droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour; le recours de droit administratif n'est donc pas recevable, � moins que puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait� accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 131 II 339 consid. 1 p. 342; 130 II 388 consid. 1.1 p. 389, 281 consid. 2.1 p. 284).
Compte tenu du divorce d'avec sa premi�re femme, titulaire du permis d'�tablissement, survenu en 1990 d�j�, le recourant ne peut plus se pr�valoir de l'art. 17 al. 2 LSEE, �tant encore pr�cis� qu'� la date o� son divorce a �t� prononc�, il ne comptait pas encore cinq ans de vie commune. En sa qualit� de ressortissant de la R�publique dominicaine, il ne peut donc se fonder que sur les relations qu'il entretient avec sa fille, ses deux fils �tant actuellement majeurs.
1.3 L'art. 8 CEDH, comme l'art. 13 al. 1 Cst., garantissent � toute personne le droit au respect de sa vie priv�e et familiale. Un �tranger peut se pr�valoir de ces dispositions pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration avec un membre de sa famille ayant un droit de pr�sence assur� en Suisse (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285; 126 II 335 consid. 2a p. 339 et les arr�ts cit�s). Ce droit est reconnu aux ressortissants suisses et aux �trangers disposant d'une autorisation d'�tablissement ou ayant un droit � une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de s'�tablir en Suisse soit �troite et effective (ATF 129 II 215 consid. 4 p. 218-219). L'art. 8 CEDH s'applique notamment lorsqu'un �tranger peut faire valoir une relation intacte avec son enfant (l�gitime ou naturel) b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ce dernier n'est pas plac� sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de famille; un contact r�gulier entre le parent et l'enfant, par exemple par l'exercice du droit de visite, peut cas �ch�ant suffire (arr�t 2A.428/2000 du 9 f�vrier 2001, non publi�, consid. 1b et la jurisprudence cit�e).
Dans le cas particulier, il est constant que le recourant entretient une relation �troite et effective avec sa fille B.________, elle-m�me au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement; il est donc habilit� � se pr�valoir de l'art. 8 CEDH, de sorte que le recours, qui respecte par ailleurs les formes et d�lai l�gaux, est recevable sous cet angle.
Conform�ment � l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 128 II 56 consid. 2a p. 60). Le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral qui englobe notamment les droits constitutionnels du citoyen (ATF 130 III 707 consid. 3.1 p. 709; 130 I 312 consid. 1.2 p. 318). Comme il n'est pas li� par les motifs qu'invoquent les parties, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou au contraire confirmer l'arr�t attaqu� pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (art. 114 in fine OJ; ATF 131 II 361 consid. 2 p. 366; 129 II 183 consid. 3.4 p.188). Par ailleurs, l'autorit� intim�e n'�tant pas une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral peut �galement revoir d'office les constatations de fait (art. 104 lettre b et 105 OJ; ATF 128 II 56 consid. 2b p. 60). En particulier en mati�re de police des �trangers, lorsque la d�cision n'�mane pas d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral fonde en principe ses jugements, formellement et mat�riellement, sur l'�tat de fait et de droit existant au moment de sa propre d�cision (ATF 124 Il 361 consid. 2a p. 365; 122 II 1 consid. 1b p. 4, 385 consid. 1 p. 390 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne peut en revanche pas revoir l'opportunit� de la d�cision entreprise, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ; ATF 131 II 361 consid. 2 p. 366, 131 III 182 consid. 1 p. 184).
3.1 La protection d�coulant de l'art. 8 CEDH n'est pas absolue. En effet, une ing�rence dans l'exercice du droit au respect de la vie priv�e et familiale est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH "pour autant qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui"; la question de savoir si, dans un cas d'esp�ces, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (ATF 122 II 1 consid. 2 p. 5/6; 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
S'agissant de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour d'un �tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, il faut constater que le parent peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant les modalit�s de ce droit quant � sa fr�quence et � sa dur�e (arr�t pr�cit� 2A.428/2000 du 9 f�vrier 2001, consid. 2). Un droit plus �tendu peut exister lorsqu'il existe des liens familiaux particuli�rement forts dans les domaines affectif et �conomique, que, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue et que le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie ait fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (sur cette notion, voir arr�t 2A.423/2005 du 25 octobre 2005, non publi�, consid. 4.3 et la jurisprudence cit�e). C'est � ces conditions seulement que l'int�r�t priv� du parent d�sirant obtenir une autorisation de s�jour peut pr�valoir, le cas �ch�ant, sur l'int�r�t public � une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers et d'immigration.
3.2 Dans le cas particulier, il n'est gu�re contestable que l'�loignement du recourant rendrait pratiquement impossible l'exercice de son droit de visite (cf. arr�t 2A.521/2001 du 21 juin 2002, non publi�, concernant l'Angola, sp�c. consid. 4.3). En outre, le recourant entretient, sur le plan affectif, une relation particuli�rement �troite avec sa fille B.________, m�me s'il y a lieu de tenir compte que, du point de vue �conomique, il n'a jamais contribu� � son entretien, la somme de 50 fr. qu'il d�clare lui verser mensuellement restant tout � fait insuffisante.
Peu importe cependant car, l'�l�ment d�cisif dans le cas du recourant, est son comportement durant les nombreuses ann�es qu'il a pass�es en Suisse, comportement qui est loin d'�tre irr�prochable, au sens de la jurisprudence (arr�t pr�cit� 2A.423/2005 du 25 octobre 2005, consid. 4.3). Condamn� une premi�re fois avec sursis pour l�sions corporelles simples avec un objet dangereux, cette mesure de cl�mence ne l'a pas d�tourn� d'adopter des comportements violents, ce qui a conduit � une seconde condamnation beaucoup plus lourde, pour des faits semblables. II est vrai que le recourant n'a pas fait l'objet de condamnation p�nale depuis septembre 2004, pour des infractions qui remontaient � 2001. Toutefois, en 2005, il a �t� renvoy� devant un tribunal pour des faits du m�me ordre; les poursuites p�nales exerc�es de ce chef ont certes �t� abandonn�es, suite � un retrait de plainte; le recourant doit donc �tre pr�sum� innocent des faits ayant motiv� ce renvoi; les frais de justice mis � sa charge d�montrent cependant qu'il a provoqu� l'ouverture des poursuites en cause par son comportement. Dans ces conditions, on ne saurait admettre que le recourant s'est durablement amend�.
A cela s'ajoute le fait que le recourant n'a pas h�sit� � aller vivre et travailler ill�galement dans un autre canton, ne revenant dans le canton de Vaud qu'apr�s avoir �t� renvoy� de cet autre canton, et dans le but avou� de pouvoir � nouveau toucher l'aide sociale vaudoise.
Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, ces seules consid�rations suffisent � rejeter le recours. On peut n�anmoins ajouter que, en pr�s de vingt ans de pr�sence en Suisse, le recourant n'a r�ussi qu'une int�gration professionnelle extr�mement m�diocre; ce n'est qu'� partir de 2003 qu'il travaille r�guli�rement pour le compte d'un m�me employeur; encore ne s'agit-il que de missions temporaires. Si, depuis juin 2005, il n'�marge plus � l'aide sociale, sa situation financi�re reste lourdement ob�r�e; il d�clare d'ailleurs lui-m�me �tre aujourd'hui encore incapable de faire face � ses obligations d'entretien. Quant � son �pouse actuelle, d'origine dominicaine, elle n'a pas re�u d'autorisation pour vivre en Suisse et un retour dans son pays d'origine ne devrait pas lui causer de difficult�s. Hors sa fille B.________, �g�e maintenant de seize ans, le recourant n'a donc aucun lien avec la Suisse et n'est pas int�gr� socialement. On rel�vera enfin que ses fils sont majeurs et que l'a�n� semble m�me avoir quitt� la Suisse pour aller vivre aux Etats-Unis.
3.3 Au vu de l'ensemble de ces circonstances, il faut conclure que l'int�r�t public � l'�loignement du recourant l'emporte clairement sur son int�r�t priv� � demeurer en Suisse.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, avec suite de frais � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant et au D�partement f�d�ral de justice et police, ainsi qu'au Service de la population du canton de Vaud.
Lausanne, le 2 ao�t 2006