Source: http://www.assemblee-nationale.fr/11/cr-cfiab/01-02/liste.asp
Timestamp: 2018-12-11 18:41:47+00:00
Document Index: 318175436

Matched Legal Cases: ["l'article 88", "l'article 91", "l'article 88", "l'article 88", "l'article 58", "l'article 67", "l'article 91", "l'article 88", "l'article 88"]

Accès aux comptes rendus des sessions précédentes :
- Examen du rapport d'information sur le recouvrement des aides à l'emploi indues aux entreprises (M. Gérard Bapt, rapporteur spécial)
- Examen du rapport d'information sur le service de l'emploi en Martinique (M. Gérard Bapt, rapporteur spécial)
- Examen du rapport d'information sur les premiers résultats de l'exécution du budget 2001 (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
- Examen du rapport d'information sur le bilan de la Mission d'évaluation et de contrôle (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
- Examen du rapport d'information sur les budgets communautaires contracycliques (M. Gérard Fuchs, rapporteur spécial)
- Examen du rapport d'information sur l'ANVAR (M. Michel Destot, rapporteur spécial)
- Examen du rapport d'information sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs (M. Yves Tavernier, rapporteur spécial)
- Audition de M. Hans Eichel, ministre allemand des finances, en présence de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
- Examen pour avis du projet de loi relatif au développement des petites entreprises et de l'artisanat (M. Didier Chouat, rapporteur pour avis) (n° 3555)
- Examen de la proposition de loi de M. Bernard Accoyer sur le dédommagement des commerçants de proximité et des artisans pour l'introduction de l'euro (n° 3244 rect.)
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2001 (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Examen, pour avis, du projet de loi portant réforme de la politique de l'eau (M. Yves Tavernier, rapporteur pour avis) (n° 3205).
- Examen du rapport d'information sur le FMI et la Banque mondiale (M. Yves Tavernier, rapporteur pour avis)
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 3472) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2002 (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
- Examen du rapport d'information sur la rémunération pour copie privée (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2002 (nouvelle lecture).
- Examen du rapport d'information sur l'Institut français de pétrole (M. Michel Destot, rapporteur spécial)
- Audition de M. Laurent Fabius, Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Florence Parly, secrétaire d'État au budget, sur le plan pluriannuel des finances publiques
- Examen pour avis du projet de loi portant approbation de la décision du Conseil sur les ressources propres des communautés européennes (M. Gérard Fuchs, rapporteur pour avis).
Examen, en application de l'article 91, alinéa 9, du Règlement des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 3384) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 3384) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 3384) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
- Examen de la proposition de résolution (n° 3303) de M. Alain Bocquet tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques de formation et de fixation des prix à l'occasion du passage à l'euro (M. Gérard Fuchs, Rapporteur)
- Examen de la proposition de résolution (n° 3293) de M. Jean-Pierre Brard tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation du secteur des sociétés d'assurances françaises après les attentats aux États-Unis du 11 septembre 2001 et la catastrophe industrielle de Toulouse du 21 septembre 2001 (M. Jacques Guyard, rapporteur)
- Examen du rapport d'information sur la formation professionnelle en Suède (M. Jacques Barrot, rapporteur spécial).
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) (M. Didier Migaud, Rapporteur général) : articles 48 à 56, 44 et état F annexé, 45 et état G annexé et 46 et état H annexé
- Vote sur les crédits du ministère de l'Économie et des finances et sur les articles rattachés :
(Séance de 11 heures 20)
Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262)
- Vote sur les crédits du ministère de l'Économie et des finances:
Audition de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi, modifié par le Sénat en nouvelle lecture, portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (MURCEF) (n° 3331) (Mme Nicole Bricq, rapporteure)
- Examen des articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2002 (M. Didier Migaud, Rapporteur général) : vote sur les articles 48 à 56
(Séance de 15 heures 00)
- Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262)
· Transports aériens et météorologie et budget annexe de l'aviation civile ; puis vote sur les services communs de l'Équipement, des Transports et du Logement
· Service du Premier ministre
· Ville et article 72 rattaché à ce budget
· Défense et articles 31 et 32 rattachés à ce budget
· Rapatriés
· Agriculture et articles 57, 58, article additionnel après l'article 58, articles 59 et 60
· Commerce et Artisanat et articles additionnels après l'article 67
- Suite de l'examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262)
· Travail et Emploi et articles 68, 69, 70 et 71 rattachés à ce budget
· Enseignement scolaire et professionnel et article 65 rattaché à ce budget
· Budget annexe des Prestations sociales agricoles
- Suite de l'examen, en application de l'article 91, alinéa 9, du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
· Mer et article 73, rattaché à ce budget
· Communication et articles 38 et 47 et lignes 38 et 39 de l'état E annexé, rattachés à ce budget
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
· Anciens combattants et articles 61 à 64, rattachés à ce budget
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (n° 3307) (M. Jérôme Cahuzac, rapporteur pour avis)
Suite de l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
- Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2002 (n° 3262) (M. Didier Migaud, Rapporteur général)
Audition de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'Emploi et de la Solidarité et de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, du projet de loi portant règlement définitif du budget 2000 (M. Didier Migaud, Rapporteur)
(Séance de 11 heures 00)