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Timestamp: 2018-08-17 05:12:13+00:00
Document Index: 120127858

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 49', 'art 95', 'art. 105', 'ATF ', 'in fine', 'art. 65', 'art. 66']

9C_460/2007 16.10.2007
intimé, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, place Pépinet 4, 1003 Lausanne.
que B.________, né en 1955, travaillait en qualité de chef d'équipe de boucherie en chambres froides depuis 1985;
que souffrant de douleurs dorsales et étant atteint d'asthme, il a déposé le 29 mars 1999 une demande de prestations AI pour adulte, laquelle a été transmise à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office);
qu'en se fondant sur de nombreux rapports et avis médicaux, l'office a refusé de mettre l'assuré au bénéfice de mesures professionnelles et de lui allouer une rente d'invalidité, par décision du 7 octobre 2003, dès lors qu'il retenait un taux d'invalidité de 34.30 %;
que sur opposition l'office a confirmé cette décision le 12 janvier 2005, après avoir recueilli l'avis des docteurs U.________ et T.________ (rapports des 24 novembre et 5 décembre 2003), ainsi que celui du Service médical régional AI pour la Suisse romande (cf. avis du 28 décembre 2004);
que saisi d'un recours contre cette dernière décision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (le tribunal) a confié au Centre d'expertises médicales de la PMU (le centre) le mandat de procéder à un examen pluridisciplinaire sur la personne de B.________ et de répondre aux questions du tribunal et des parties;
qu'invité par le tribunal à se déterminer sur le rapport d'expertise du centre, du 7 août 2006, l'office a versé au dossier un avis circonstancié du service médical régional précité (service médical), du 15 septembre 2006;
que par jugement du 27 mars 2007, le tribunal a admis le recours déposé par B.________ et réformé la décision attaquée, en ce sens notamment que le droit à une rente d'invalidité entière lui était reconnu dès le 1er mars 2000;
que l'office interjette un recours en matière de droit public à l'encontre de ce jugement, dont il demande implicitement l'annulation, en concluant à la confirmation de sa décision et à l'annulation des dépens mis à sa charge par la juridiction cantonale;
que l'intimé conclut au rejet du recours, dans la mesure où il est recevable, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales renonce à se déterminer;
qu'à la demande de l'office, le juge délégué a accordé l'effet suspensif au recours par ordonnance du 11 septembre 2007;
que le litige porte sur le droit de l'intimé à une rente d'invalidité, singulièrement sur le taux d'incapacité de gain à la base d'une telle prestation;
que si le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et certains principes jurisprudentiels applicables, il ne restitue que de manière imparfaite la jurisprudence relative au trouble somatoforme douloureux et les conditions auxquelles, à titre exceptionnel, celui-ci peut présenter un caractère invalidant (ATF 130 V 352 consid. 2.3);
que selon la doctrine médicale sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic séparé, sauf à présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (ATF 130 V 352 consid. 3.31 in fine);
qu'à cet égard, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entraînent pas en règle générale une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité;
qu'admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caractère non exigible d'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une comorbité psychiatrique importante, par sa gravité son acuité et sa durée, soit le cumul d'autres critères présentant une certaine intensité et constance;
que sont alors déterminants des affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé suite à un processus défectueux de résolution du conflit mais qui apporte un soulagement au plan psychique, sans évolution possible au plan thérapeutique (profit primaire tiré de la maladie) et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art en dépit de la motivation et des efforts de la personne assurée (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3);
qu'une telle situation est donnée en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, en cas d'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, en cas d'absence de demandes de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, de plaintes très démonstratives qui laissent insensible l'expert et l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
que l'acte attaqué a été rendu après l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), de sorte que le recours est régi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF);
qu'en ce qui concerne l'évaluation de l'invalidité, les principes relatifs au pouvoir d'examen développés dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 décembre 2006) continuent à s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorité précédente (qui lient en principe le Tribunal fédéral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut être examinée librement en instance fédérale);
qu'il en va aussi pareillement, au regard des précisions apportées par la jurisprudence, de la qualification de la comorbidité psychiatrique présentée par un assuré en sus d'un trouble somatoforme douloureux;
que le Tribunal fédéral examine également librement le grief tiré d'une violation du principe de la libre appréciation des preuves (à ce sujet, ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), consacré à l'art. 61 let. c LPGA, et du devoir qui en découle de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux, en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 4.1) et d'indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre;
que l'office recourant reproche à la juridiction cantonale de ne pas avoir correctement appliqué le droit fédéral en matière d'appréciation des preuves et soutient qu'elle n'a pas motivé de manière suffisante les raisons pour lesquelles elle a suivi les conclusions de l'expertise du centre du 7 août 2006;
qu'en outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références);
qu'au terme de leur expertise, les médecins du centre ont retenu notamment, comme diagnostics ayant une influence essentielle sur la capacité de travail, un syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 et un état dépressif moyen à sévère F32.1/2, en renvoyant au concilium psychiatrique pour la discussion des deux degrés d'intensité;
que dans leur prise de position du 15 septembre 2006, les médecins du service médical s'en prennent au diagnostic d'état dépressif, plus particulièrement à l'intensité de celui-ci selon la codification et les critères d'appréciation du CIM-10, ainsi qu'à l'absence de discussion sur les critères posés par la jurisprudence pour l'appréciation de la répercussion d'un trouble somatoforme sur la capacité de travail;
que s'ils mentionnent ce document dans le rappel de la procédure, les juges cantonaux ne la discutent pas, ni n'examinent les griefs d'ordre méthodologique soulevés, même de manière succinte, ni ne débattent de la carence de discussion évoquée par les médecins du service médical;
qu'émanant d'un service spécialisé dans l'examen des conditions médicales du droit aux prestations (art. 59 al. 2 LAI, art. 49 RAI) et portant sur des questions d'ordre méthodologique sous l'angle d'un diagnostic posé selon le CIM-10, ainsi que sur l'appréciation de la répercussion d'un trouble somatoforme sur la capacité de travail au regard des conditions-cadres posées par la jurisprudence, les premiers juges ne pouvaient sans autre discussion faire abstraction des critiques circonstanciées soulevées devant eux;
qu'à défaut d'indiquer, même de manière succinte mais topique, en quoi ces griefs n'étaient pas pertinents, soit sur la base de l'expertise, soit après interpellation des experts, soit après la mise en oeuvre d'un complément ou d'une nouvelle expertise, la juridiction cantonale a violé le principe de la libre appréciation des preuves;
qu'ainsi, à tout le moins, les premiers juges ont constaté les faits déterminants de manière contraire au droit fédéral (art 95 LTF), sans que le Tribunal fédéral puisse les rectifier ou les compléter d'office (art. 105 al. 2 LTF);
qu'au demeurant, on peut se demander si l'expertise réalisée par le centre s'inscrit bien dans le cadre des exigences posées par la jurisprudence s'agissant de l'appréciation de la répercussion d'un trouble somatoforme sur la capacité de travail, notamment sous l'angle des critères négatifs (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
qu'il ne ressort pas non plus, à première vue, que les juges cantonaux aient en l'espèce réellement discuté la problématique du trouble somatoforme douloureux et son incidence sur la capacité de travail exigible de manière conforme à la jurisprudence;
qu'en l'état, cependant, ces points n'ont pas à être tranchés puisque le dossier est retourné à la juridiction cantonale;
que les frais de justice, qu'il convient de fixer à 500 fr. (art. 65 al. 4 let. a LTF), seront mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF) et qui ne saurait d'autre part prétendre à des dépens,
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 mars 2007 est annulé, la cause étant renvoyée à l'autorité judiciaire de première instance pour qu'elle statue à nouveau conformément aux considérants.