Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F24-09-2004-6P-98-2004
Timestamp: 2016-10-21 13:11:12+00:00
Document Index: 42644978

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'in dubio', 'art. 9', 'art. 6', 'in dubio', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 269', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6P.98/2004 (24.09.2004)
6P.98/2004
6S.279/2004 /pai
recourant, repr�sent� par Me Serge Rouvinet, avocat,
Famille Y.________, repr�sent�e par Me Elisabeth Gabus-Thorens, avocate, et par Me Karin Baertschi, avocate,
Art. 9, 32 Cst., art. 6 ch. 2 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, principe "in dubio pro reo")
6S.279/2004
recours de droit public (6P.98/2004) et pourvoi en nullit� (6S.279/2004) contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 juin 2004.
Le 13 juin 2001 vers 10 h. 25, Y.________ circulait au volant de son v�hicule Honda Civic de couleur bleue sur le quai de Cologny en direction de Gen�ve, sur un tron�on o� la vitesse est limit�e � 60 km/h. Le temps �tait beau et la route s�che. Alors qu'il circulait sur la voie de gauche, il a fait un �cart � gauche et est venu percuter la voiture Audi grise pilot�e par Z.________, qui circulait en sens inverse, �galement sur la voie de circulation de gauche.
Y.________ est d�c�d� sur les lieux de l'accident des suites d'une d�chirure de l'aorte thoracique et une relation de causalit� directe est �tablie entre le traumatisme subi lors du choc et le d�c�s. Le contr�le technique effectu� apr�s l'accident n'a laiss� appara�tre aucune d�fectuosit� technique susceptible d'�tre � l'origine de celui-ci. Une expertise technique a d�termin� que la vitesse au moment du choc oscillait entre 69 et 76 km/h pour le v�hicule de Z.________ et entre 68 et 74 km/h pour celui de la victime.
Le 18 juin 2001, X.________ s'est pr�sent� � la police apr�s avoir lu dans la presse que des t�moins �taient recherch�s, notamment le conducteur d'un v�hicule 4x4. Il a d�clar� qu'au moment de l'accident il circulait au volant de son v�hicule 4x4 Honda CRV gris � une vitesse d'environ 70 km/h sur la voie de circulation de gauche du quai de Cologny en direction de Gen�ve et avait d� effectuer un l�ger �cart sur la gauche pour d�passer une voiture portant des plaques �trang�res. Il avait ensuite entendu un gros bruit et avait vu dans ses r�troviseurs qu'un accident s'�tait produit juste derri�re lui. Il avait n�anmoins poursuivi sa route et avait appel� la police. Entendu � nouveau cinq jours plus tard, X.________ a d�clar� qu'il circulait sur la voie de droite et avait d�pass� une ou deux voitures se trouvant sur la voie de gauche. Il s'�tait ensuite d�plac� sur la voie de gauche pour d�passer un v�hicule qui roulait lentement. N'ayant pas vu de v�hicule dans son r�troviseur, il n'excluait pas que la voiture bleue qui allait avoir l'accident se f�t trouv�e dans l'angle mort de ses r�troviseurs. Il avait d�pass�, en se serrant � gauche, la voiture munie de plaques �trang�res mentionn�e dans sa premi�re d�claration. Devant le juge d'instruction, X.________ a affirm� qu'apr�s avoir d�pass� par la droite, � une vitesse d'environ 70 km/h, des v�hicules se trouvant sur la voie de gauche, il roulait � la m�me allure que Y.________. Devant lui, assez loin, circulait un v�hicule immatricul� � l'�tranger, dont il s'est approch� et qu'il a doubl� par la gauche apr�s avoir enclench� son clignotant et pris les pr�cautions d'usage. Alors qu'il �tait en train de d�passer, il a entendu un choc et vu dans son r�troviseur qu'un accident s'�tait produit. A aucun moment il n'avait eu l'impression d'avoir �t� suivi de pr�s par un v�hicule, ni d'avoir fait une queue de poisson � un v�hicule.
Par jugement du 19 novembre 2003, le Tribunal de police de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et de violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Partant, il l'a condamn� � 5 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans et a r�voqu� un pr�c�dent sursis accord� en mai 2000 pour une peine d'un mois d'emprisonnement sanctionnant une conduite en �tat d'ivresse. Le Tribunal a en outre statu� sur les frais et d�pens et r�serv� les droits des parties civiles.
Statuant le 28 juin 2004 sur les appels interjet�s contre ce jugement par X.________ et par le Procureur g�n�ral, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� le jugement attaqu�.
Apr�s avoir analys� les d�positions de X.________ lui-m�me et celles des diff�rents t�moins entendus apr�s l'accident, l'autorit� cantonale est parvenue � la conclusion que la perte de ma�trise de la victime �tait la cons�quence d'un d�placement lat�ral du v�hicule conduit par X.________, de sorte qu'un comportement fautif de celui-ci �tait la cause, naturelle et ad�quate, du d�c�s de la victime.
X.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 9 et 32 Cst. ainsi que de l'art. 6 � 2 CEDH, il soutient que celui-ci ne respecte pas l'interdiction de l'arbitraire et le principe "in dubio pro reo" et conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
X.________ forme �galement un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Il fait valoir que celui-ci viole l'art. 117 CP car c'est � tort qu'il admet l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre son comportement et le d�c�s de la victime. Partant, il conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
L'autorit� cantonale a renonc� � se d�terminer sur les recours, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 249 consid. 2; 129 IV 216 consid. 1; 126 IV 107 consid. 1 p. 109 et les arr�ts cit�s).
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� de mani�re arbitraire les �l�ments de preuve dont elle disposait.
Une d�cision est arbitraire et donc contraire � l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, une d�cision est entach�e d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a).
2.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir mal appr�ci� les preuves dans le cadre de l'examen du lien de causalit� naturelle entre le d�c�s de la victime et la violation fautive des devoirs de prudence qui lui est reproch�e.
Cherchant � remettre en question l'interpr�tation des divers t�moignages qui figurent au dossier, le recourant, par une argumentation largement appellatoire, soutient que c'est de mani�re arbitraire que l'autorit� cantonale s'est �cart�e du t�moignage de B.________ ainsi que du croquis �tabli par la brigade de s�curit� routi�re, qu'il consid�re comme le seul �l�ment irr�fragable du dossier. Le recourant estime qu'aucun �l�ment du dossier ne permet de conclure � une pr�tendue g�ne du v�hicule de la victime par celui qu'il conduisait. Selon lui, on lui impute comme causal de l'accident un comportement largement ant�rieur � celui-ci.
Des d�clarations faites devant la police ainsi que devant le juge d'instruction il ressort que le t�moin C.________ s'est fait d�passer par le v�hicule de la victime, dont la vitesse ne l'a pas frapp�, juste avant qu'une autre voiture qui roulait devant le t�moin ne se d�place lat�ralement sur la gauche alors qu'elle n'avait pas la place d'effectuer une telle manoeuvre compte tenu de la pr�sence du v�hicule qui venait de d�passer le t�moin. Celui-ci a alors vu la voiture de la victime franchir la double ligne de s�curit� et a imm�diatement pens� qu'elle tentait d'�viter la voiture du recourant qui se d�pla�ait lat�ralement sur la gauche.
Le t�moin D.________, qui circulait �galement dans le m�me sens que le recourant et la victime, a d�clar� avoir vu le recourant d�passer la victime par la droite et se rabattre devant elle peu avant le choc.
Le t�moin B.________, qui roulait aussi �galement dans la m�me direction, a d�clar� avoir constat� que le v�hicule du recourant �tait suivi de tr�s pr�s par celui de la victime, sans toutefois pouvoir dire si le premier avait g�n� le second.
Pour leur part, les t�moins E.________, F.________, G.________ et H.________ n'ont pas pu fournir beaucoup d'�claircissements car ils circulaient en sens inverse, de sorte qu'ils avaient une moins bonne perception de la situation et avaient leur attention concentr�e essentiellement sur la circulation dans leur sens de marche. Deux d'entre eux ont eu l'impression que le v�hicule de la victime s'�tait d�plac� sur la gauche, soit pour d�passer soit pour voir devant le v�hicule qui le pr�c�dait, mais aucun d'eux n'a pu faire de constatations pr�cises.
Enfin, le recourant lui-m�me a admis avoir circul� sur la voie de droite avant de se rabattre sur celle de gauche juste devant le v�hicule de la victime, puis avoir entendu un gros bruit et avoir constat� dans son r�troviseur qu'un accident s'�tait produit. Il a pr�cis� ult�rieurement qu'il avait circul� sur la voie de droite, d�passant une ou deux voitures qui se trouvaient sur la voie de gauche puis, voyant une voiture qui roulait doucement devant lui, il avait enclench� son indicateur de direction et d�bo�t� vers la gauche. Il a d�clar� qu'il n'avait pas vu de voiture dans ses r�troviseurs, mais qu'il �tait possible que la voiture qui allait avoir l'accident se soit trouv�e dans l'angle mort.
Compte tenu de l'ensemble de ces d�clarations, on ne saurait consid�rer que l'autorit� cantonale est parvenue � un r�sultat arbitraire en admettant que le d�placement lat�ral du v�hicule du recourant �tait � l'origine de la perte de ma�trise de la victime. Il ressort en effet clairement des diverses d�clarations, et particuli�rement de celles du recourant lui-m�me, qu'il circulait tr�s pr�s de la voiture de la victime et a effectu�, juste avant l'accident, un d�placement lat�ral qu'il n'avait pas la place de faire sans g�ner la victime. Les critiques, de nature essentiellement appellatoire, formul�es par le recourant ne sont pas propres � faire admettre que l'autorit� cantonale s'est tromp�e manifestement sur le sens et la port�e d'un des �l�ments de preuve dont elle disposait ni qu'elle en a tir� des d�ductions insoutenables, de sorte que les constations de fait �chappent au grief d'arbitraire. Le recours est donc mal fond� sur ce point.
2.2 Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves en relation avec la pr�somption d'innocence et son corollaire, le principe "in dubio pro reo".
La pr�somption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne peut donc �tre invoqu�e que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2 PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36 et 2e p. 38). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Comme r�gles sur l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
En l'esp�ce, il n'appert nullement, et le recourant ne le pr�tend d'ailleurs lui-m�me pas, que l'autorit� cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en d�faveur de l'accus�. La seule question est donc de savoir si l'autorit� aurait d� �prouver un doute, question qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin�e que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a �t� d�clar� mal fond�. Le recours doit d�s lors �tre rejet�.
Vu le sort du recours de droit public, les frais aff�rents � celui-ci doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Invoquant une violation de l'art. 117 CP, le recourant conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant ne conteste pas avoir manqu� aux r�gles de prudence qui s'imposaient � lui en tant que conducteur, mais soutient que peut seul lui �tre imput� � faute le comportement qu'il a eu avant l'accident, savoir au moment o� il circulait sur la rampe de Cologny ou au d�but du quai de Cologny et a d�pass� plusieurs v�hicules par la droite et par la gauche. Il estime que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en admettant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le comportement fautif et le d�c�s de la victime.
Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Ainsi, la r�alisation de cette infraction suppose la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
En l'esp�ce, le recourant ne conteste pas avoir commis une violation fautive des r�gles de prudence qui s'imposaient � lui. Son seul grief concerne l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre celle-ci et le d�c�s de la victime.
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit�. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 125 IV 195 consid. 2b p. 197; 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 212).
Il faut en outre que le rapport de causalit� puisse �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire que, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement de l'auteur ait �t� propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-l� d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arr�ts cit�s). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir admis � tort l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le d�c�s de la victime et les violations des devoirs de prudence qu'il a commises quelques instants avant l'accident en effectuant des d�passements par la droite et par la gauche.
Dans le cadre de son examen du lien de causalit�, la cour cantonale rel�ve en premier lieu qu'il y a une relation de cause � effet entre le d�placement lat�ral du v�hicule conduit par le recourant et la perte de ma�trise de celui conduit par la victime, avant d'ajouter qu'"il convient de ne pas perdre de vue que l'appelant n'a pas h�sit� � changer de pr�s�lection � plusieurs reprises et � zigzaguer afin de doubler plusieurs v�hicules". S'agissant de la causalit� ad�quate, elle admet que "le fait d'avoir d�pass� plusieurs v�hicules alternativement par la droite et la gauche et d'avoir chang� de pr�s�lection sans conserver une distance de s�curit� minimale avec le v�hicule conduit par Y.________ �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � produire ou favoriser un accident". Cette motivation n'est certes pas tr�s heureuse dans la mesure o� elle m�le aux circonstances causales de l'accident un comportement ant�rieur � celui-ci. Il n'en demeure pas moins qu'il ressort des constations de fait de l'autorit� cantonale, qui �chappent au grief d'arbitraire ainsi que cela ressort du consid�rant 2 ci-dessus et ne peuvent plus �tre remises en question dans le cadre du pr�sent pourvoi, que le recourant circulait tr�s pr�s de la voiture de la victime et a effectu�, juste avant l'accident, un d�placement � l'origine de la perte de ma�trise de celle-ci. Or, il ne fait aucun doute qu'un d�placement sur la gauche juste devant un autre v�hicule est de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie � provoquer un choc ou une r�action du conducteur de ce v�hicule propre � lui en faire perdre la ma�trise. Comme le pourvoi en nullit� n'est pas ouvert pour se plaindre des seuls consid�rants de la d�cision attaqu�e et ne pourrait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter la motivation (ATF 124 IV 94; 123 IV 17 consid. 2e p. 21 et les arr�ts cit�s), cela suffit pour que l'on doive consid�rer que l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en constatant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le comportement du recourant et le d�c�s de la victime. Le grief tir� par le recourant d'une telle violation est donc mal fond� et le pourvoi doit �tre rejet�.
Vu l'issue de ce recours, les frais aff�rents au pourvoi doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.