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Timestamp: 2016-10-28 06:46:23+00:00
Document Index: 19691118

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 6', 'art. 174', 'art. 173', 'art. 177', 'art. 57', 'art. 8', 'art. 6', 'art. 43', 'art. 30', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 30', 'art. 30', 'art. 58', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 54', 'ATF ', 'art. 202', 'art. 54', 'art. 30', 'art. 6', 'art. 53', 'art. 54', 'art. 53', 'art. 54', 'art. 53', 'art. 54', 'art. 156', 'art. 159']

1P.391/2001 (21.12.2001)
1P.391/2001/col
Nay, F�raud, Catenazzi, Favre,
A.________, recourant, repr�sent� par Me Rainer Weibel, avocat, Herrengasse 30, 3011 Berne,
B.________, repr�sent� par Me Alain Ribordy, avocat, rue St-Pierre-Canisius 1, case postale 769, 1701 Fribourg,
C.________, repr�sent� par Me Andr� Fidanza, avocat, boulevard de P�rolles 22, case postale 47,
Assembl�e des Rwandais de Suisse, 1706 Fribourg, repr�sent�e par Me Andr� Clerc, avocat, boulevard de P�rolles 22, case postale 47, 1705 Fribourg,
Pierre Corboz, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Roland Henninger, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Fabienne Hohl, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Catherine Overney, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg, intim�s,
Minist�re public de l'Etat de Fribourg, rue Zaehringen 1, 1700 Fribourg,
Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Tribunal de cinq membres, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg.
art. 8, 9, 29, 30 et 32 Cst., art. 6 ch. 1 CEDH (r�cusation)
(recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Tribunal de cinq membres, du 1er mai 2001)
Le 3 octobre 1997, B.________ a d�pos� plainte p�nale pour calomnie (art. 174 CP), �ventuellement diffamation (art. 173 CP) et injure (art. 177 CP) contre D.________ et A.________, � raison d'articles de presse publi�s entre ao�t et septembre 1997 dans les journaux � L'Objectif � et � Gauchebdo �. Selon ces articles, B.________ - qualifi� de � nazi � rwandais - aurait apport� son soutien au r�gime responsable du g�nocide perp�tr� en 1994 contre les Tutsis du Rwanda. D.________ et A.________ se sont notamment r�f�r�s � un � Memorandum sur la crise provoqu�e par l'attaque du Front patriotique Inkotanyi contre la R�publique rwandaise �, adopt� le 8 mai 1994 par l'Assembl�e rwandaise de Suisse (ci-apr�s: l'Assembl�e), sign� par une vingtaine de personnes, dont B.________.
Le 24 d�cembre 1997, celui-ci a �tendu sa plainte, pour les m�mes motifs, � E.________ et F.________.
Le 17 octobre 1997, C.________ a d�pos� plainte p�nale contre D.________ pour diffamation, en relation avec les m�mes articles de presse. L'Assembl�e, repr�sent�e par G.________ et H.________, a �galement d�pos� plainte pour ce motif, le 23 novembre 1997.
Par ordonnance du 15 mai 1998, le Juge d'instruction du 4�me ressort du canton de Fribourg a inculp� A.________, D.________ et E.________ de d�lits contre l'honneur et renvoy� les pr�venus devant le Tribunal correctionnel de la Sarine.
Le Juge Nicolas Ayer, Pr�sident du Tribunal de la Sarine, a fix� l'audience de jugement aux 16, 18, 23 et 24 novembre 1998.
Le 15 novembre 1998, A.________ et D.________ ont requis le report de l'audience au Juge Ayer dont ils ont demand� la r�cusation.
Le 20 novembre 1998, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine a d�clar� irrecevable la demande de r�cusation.
Par arr�t du 30 mars 1999, le Tribunal f�d�ral a rejet� les recours form�s par A.________ et D.________ contre la d�cision du 20 novembre 1998 (proc�dures 1P.703/1998 et 1P.705/1998).
Le Juge Ayer, pr�sident du Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Sarine, a fix� l'audience de jugement aux 18, 19, 25 et 26 octobre 1999.
Pour des raisons m�dicales, D.________ ne s'est pas pr�sent� aux audiences des 19 et 25 octobre 1999, � l'ouverture desquelles le Tribunal p�nal a d�cid� de disjoindre les causes et de poursuivre le proc�s uniquement pour ce qui concernait A.________ et E.________.
Lors de l'audience du 26 octobre 1999, A.________ a demand� la r�cusation du Tribunal p�nal, subsidiairement du seul Juge Ayer, en raison de sa partialit� et de son manque de respect des r�gles de la proc�dure.
Le Tribunal p�nal, apr�s s'�tre retir� pour en d�lib�rer, a d�cid� de communiquer la demande de r�cusation "� qui de droit" et de terminer les d�bats comme pr�vu.
Au terme de la proc�dure probatoire, A.________ a r�it�r� sa demande de r�cusation, en exposant qu'il ne pouvait plaider lui-m�me. Apr�s en avoir d�lib�r�, le Tribunal p�nal a d�cid� de transmettre la demande de r�cusation "� qui de droit" et de terminer les d�bats comme pr�vu.
Le 27 octobre 1999, le Tribunal p�nal a reconnu A.________ coupable de diffamation et l'a condamn� � la peine de trois mois d'emprisonnement avec un d�lai d'�preuve de trois ans.
Le 24 d�cembre 1999, A.________ a appel� de ce jugement. Il a demand� notamment � ce que le manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999 soit joint � la proc�dure. Il a r�it�r� cette requ�te le 6 octobre 2000.
Le 24 juillet 2000, le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Sarine a rejet� la requ�te de r�cusation du 26 octobre 1999.
Le 24 ao�t 2000, A.________ a entrepris cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal, qui a d�clar� le recours irrecevable, le 30 ao�t 2000.
Par arr�t du 14 d�cembre 2000, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public form� par A.________ contre le jugement du 24 juillet 2000 (proc�dure 1P.567/2000).
Le 7 f�vrier 2001, le Juge Pierre Kaeser, Pr�sident de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal, a fix� au 16 f�vrier 2001 les d�bats relatifs � l'appel du 24 d�cembre 1999.
Le 15 f�vrier 2001, le Juge Kaeser a rejet� les requ�tes de preuve de A.________, notamment l'apport du manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999, en pr�cisant que les motifs de cette d�cision seraient indiqu�s dans l'arr�t � rendre au fond.
A.________ a recouru contre cette d�cision, le 27 f�vrier 2001. Le 14 mars 2001, il a d�pos� une plainte p�nale contre le Juge Kaeser pour entrave � l'action p�nale et abus d'autorit�.
Le 6 mars 2001, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal, compos�e des Juges Roland Henninger, Pr�sident, Pierre Corboz et Fabienne Hohl, si�geant avec la Greffi�re Catherine Overney, a d�clar� irrecevable le recours du 27 f�vrier 2001.
Le 12 mars 2001, A.________ s'est adress� au Pr�sident Kaeser pour lui demander notamment des pr�cisions quant aux modalit�s du prononc� de la d�cision du 15 f�vrier 2001, ainsi que la composition de la Cour appel�e � si�ger le 16 mars suivant.
Le 13 mars 2001, le Pr�sident Kaeser lui a r�pondu que la Cour serait compos�e de lui-m�me, ainsi que du Juge Adrian Urwyler et du Juge suppl�ant Louis Sansonnens. Pour le surplus, il a renvoy� A.________ au dossier de la proc�dure.
Le 16 mars 2001, la Cour d'appel p�nal a si�g� dans la composition des Juges Kaeser, Urwyler, Sansonnens, avec le Greffier Charles Geissmann.
A l'ouverture des d�bats, A.________ a demand� la r�cusation du Pr�sident Kaeser, ainsi que celle des autres juges ayant particip� � la d�cision du 15 f�vrier 2001.
La Cour d'appel a d�cid� de transmettre la demande de r�cusation � l'autorit� comp�tente et de poursuivre les d�bats.
Par arr�t du 16 mars 2001, la Cour d'appel a rejet� l'appel et confirm� le jugement du 27 octobre 1999. Cet arr�t fait l'objet d'un recours de droit public, parall�le et pendant (proc�dure 1P.319/2001).
Le 19 mars 2001, la Cour d'appel a transmis au Tribunal cantonal la demande de r�cusation du 16 mars 2001, en vue de la constitution du tribunal de cinq membres pr�vu par l'art. 57 let. g LOJ frib.
Le 26 mars 2001, le Juge Pierre Corboz a inform� A.________ que le Tribunal de cinq membres serait compos� de lui-m�me, des Juges Fabienne Hohl et Roland Henninger, ainsi que des Juges suppl�ants Pierre Boivin et Andr� Riedo, assist�s de Catherine Overney comme Greffi�re.
Le 3 avril 2001, A.________ a demand� la r�cusation des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que de la Greffi�re Overney.
Le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a cit� les parties � compara�tre � l'audience du 1er mai 2001, au sujet de la demande de r�cusation du 16 mars 2001. Ce mandat indiquait que le Tribunal de cinq membres serait compos� des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que des Juges suppl�ants Boivin et Riedo, assist�s du Greffier Henri A.________. Il pr�cisait aussi que le Tribunal de cinq membres, dans cette m�me composition, avait, le 12 avril 2001, d�clar� irrecevable la demande de r�cusation du 3 avril 2001 et que les motifs de cette d�cision seraient indiqu�s dans l'arr�t � rendre au sujet de la requ�te du 16 mars 2001.
Le 24 avril 2001, A.________ a pr�sent� une nouvelle demande de r�cusation visant les Juges Hohl et Urwyler, ainsi que le Greffier Geissmann.
Par arr�t du 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a rappel� que la demande de r�cusation du 3 avril 2001 avait �t� d�clar�e irrecevable le 12 avril 2001. Il a d�clar� irrecevable la demande du 24 avril 2001 et rejet�, dans la mesure o� elle �tait recevable, la demande du 16 mars 2001.
Agissant par la voie du recours de droit public, Jean-Marc A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 1er mai 2001 et de joindre la cause � la proc�dure 1P.319/2001, concernant la r�cusation du Tribunal cantonal. Il requiert en outre la r�cusation des Juges f�d�raux Heinz Aemisegger et Arthur Aeschlimann, du Juge f�d�ral suppl�ant Marie-Claire Pont Veuthey et du Greffier Robert Zimmermann, � raison de leur participation au prononc� de l'arr�t du 14 d�cembre 2000. Il invoque les art. 8, 9, 29, 30 et 32 Cst., ainsi que l'art. 6 CEDH.
Le Tribunal de cinq membres, le Juge Corboz et le Minist�re public ont renonc� � se d�terminer. Les Juges Henninger et Hohl, ainsi que la Greffi�re Overney, s'en remettent � justice. B.________, C.________ et l'Assembl�e ont propos� le rejet du recours, dans la mesure o� il serait recevable.
Par un arr�t s�par� du 19 juin 2001, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� elle �tait recevable, la demande de r�cusation visant les Juges Aemisegger, Aeschlimann et Pont Veuthey, ainsi que le Greffier Zimmermann.
1.1 Il n'y a pas lieu de joindre le pr�sent recours avec celui dirig� contre l'arr�t du 16 mars 2001 (cause 1P.319/2001), car l'objet du recours et les parties � la proc�dure ne sont pas les m�mes.
1.2 Rien ne s'oppose � ce que le Juge Aemisegger et le Greffier Zimmermann examinent le recours, puisque la demande de r�cusation dirig�e contre eux a �t� rejet�e le 19 juin 2001
Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir statu� � huis clos, sans tenir une audience publique au cours de laquelle il aurait pu faire valoir ses arguments. Il se plaint � cet �gard d'une violation des art. 43 al. 2 CPC frib. appliqu� par analogie, ainsi que des art. 30 al. 3 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
2.1 Dans l'arr�t du 14 d�cembre 2000 concernant le recourant (1P.567/2000) avait �t� laiss�e ind�cise la question de savoir si la proc�dure de r�cusation, s�par�e du jugement p�nal au fond, entre dans le champ d'application des art. 30 al. 3 Cst. et 6 par. 1 CEDH (consid. 3 de cet arr�t; cf. ATF 124 II 471 consid. 2b p. 475/476). Dans la pr�sente cause, le recourant n'�voque pas d'�l�ments confortant la pr�misse implicite de son argumentation � ce sujet. Li� par le principe d'all�gation r�gissant le recours de droit public (art. 90 al. 1 let. b OJ), le Tribunal f�d�ral n'a pas � approfondir ce point.
2.2 A l'appui de ses requ�tes de r�cusation des 3 et 24 avril 2001, le recourant a express�ment demand� au Tribunal de cinq membres de statuer lors d'une audience publique avec plaidoiries. Le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a cit� le recourant � compara�tre le 1er mai � une audience de cl�ture de la proc�dure et de plaidoiries, au sujet de l'examen de la demande de r�cusation du 16 mars 2001. Ce mandat indique en outre que le Tribunal de cinq membres avait, le 12 avril 2001, d�clar� irrecevable la demande de r�cusation du 3 avril 2001, pour des motifs qui seraient expos�s dans sa d�cision � rendre au sujet de la demande de r�cusation du 24 avril 2001. Le 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a d�clar� les requ�tes irrecevables et les a rejet�es pour le surplus. Aussi bien le 12 avril que le 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a statu� sans entendre le recourant.
Si le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a si�g� sans audience publique, c'est parce qu'il n'est pas entr� en mati�re sur la demande de r�cusation. Le recourant ne d�montre pas, selon une argumentation conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi le Tribunal de cinq membres aurait viol� le droit cantonal, la Constitution ou la Convention, en se dispensant, en pareil cas, de l'entendre. Il ne para�trait pas, au demeurant, insoutenable de renoncer � une audience publique, m�me exig�e, lorsque l'autorit� peut �carter une demande de r�cusation pour des motifs purement formels, sans examen au fond.
Le Tribunal de cinq membres a statu� le 1er mai 2001 sans l'audience publique pourtant annonc�e dans le mandat de comparution du 12 avril 2001, parce que le recourant avait, par message t�l�copi� du 30 avril 2001 � 17h11, averti le Tribunal de cinq membres qu'il ne para�trait pas � l'audience. Le recourant ne saurait d�s lors reprocher � la cour cantonale d'avoir statu� sans l'audience publique � laquelle il avait valablement renonc� dans l'intervalle (sur la renonciation, cf. ATF 123 I 87 consid. 2b et c p. 89, 121 II 204 consid. 1b, p. 206, 121 I 30, consid. 5f p. 37/38; cf. aussi ATF 125 II 414 consid. 4f p. 426, pour le cas de la renonciation implicite � l'audience publique; au regard de l'art. 6 CEDH, cf. les arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme Pauger c. Autriche, du 28 mai 1997 par. 58, Poitrimol c. France, du 23 novembre 1993, S�rie A, vol. 277-A, par. 31 et Schuler-Zgraggen c. Suisse, du 24 juin 1993, S�rie A, vol. 263, par. 58).
Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir statu� sur sa propre r�cusation. Il y voit une violation de l'art. 30 al. 1 Cst.
3.1 En principe, le juge dont la r�cusation est demand�e ne devrait pas participer � la d�cision � rendre � ce sujet (ATF 122 II 471 consid. 2b p. 476; 114 Ia 278; 105 Ib 301 consid. 1b p. 303). Il peut le faire, cependant, lorsque la demande de r�cusation rel�ve de proc�d�s dilatoires et abusifs (cf. ATF 114 Ia 278 et 105 Ib 301, concernant la r�cusation du Tribunal f�d�ral; cf. en dernier lieu l'arr�t non publi� R. du 13 juillet 2001, consid. 2c.). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de r�cuser syst�matiquement et sans discernement ses juges, en cherchant � paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire.
3.2 En l'esp�ce, le Tribunal de cinq membres a consid�r� que les multiples demandes de r�cusation pr�sent�es par le recourant avaient �t� soit d�clar�es irrecevables, soit rejet�es au fond, le recourant persistant � voir erron�ment un motif de r�cusation dans le fait qu'un juge ait, � un stade ant�rieur de la proc�dure, particip� � une d�cision rendue contre lui.
Cette appr�ciation r�siste � la critique. Le recourant a persist� dans des d�marches vides de sens, r�p�tant des demandes de r�cusation pour des motifs dont il savait, sur le vu des d�cisions ant�rieures et de la jurisprudence, qu'elles seraient rejet�es. Semblant vouloir r�cuser tout juge qui ne partagerait pas ses vues, le recourant s'est engag� sur une ligne de d�fense qui laisse effectivement � penser qu'il agit de mani�re abusive.
Le recourant critique le fait que saisie d'une demande de r�cusation � l'ouverture des d�bats, la Cour d'appel se soit born�e � acheminer la requ�te � l'autorit� comp�tente, tout en poursuivant l'audience. Cela aurait eu pour cons�quence, selon le recourant, que la Cour d'appel statue dans une composition irr�guli�re.
Dans son arr�t du 14 d�cembre 2000 concernant le recourant, le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de dire que le proc�d� d�nonc�, pour insolite qu'il soit, ne heurte ni la Constitution, ni la Convention (consid. 4 de cet arr�t, auquel il suffit de renvoyer le recourant, selon l'art. 36d al. 3 OJ, appliqu� par analogie).
5. Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir rejet� les demandes de r�cusation en violation des art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
5.1 Selon l'art. 30 al. 1 Cst. - qui, de ce point de vue, a la m�me port�e que les art. 58 aCst. et 6 CEDH (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73, 228 consid. 2a/aa p. 230, 235 consid. 2a p. 236, et les arr�ts cit�s) - toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue par un tribunal �tabli par la loi, comp�tent, ind�pendant et impartial, c'est-�-dire par des juges qui offrent la garantie d'une appr�ciation parfaitement objective de la cause (ATF 123 I 49 consid. 2b p. 51). Des circonstances ext�rieures au proc�s ne peuvent influer sur le jugement d'une mani�re qui ne serait pas objective, en faveur ou au pr�judice d'une partie, celui qui se trouve sous de telles influences ne peut �tre un "juste m�diateur" (ATF 125 I 209 consid. 8a p. 217; 123 I 49 consid. 2b p. 51). Cette garantie est assur�e en premier lieu par les r�gles cantonales relatives � la r�cusation. Mais, ind�pendamment de ces dispositions cantonales, la Convention et la Constitution garantissent � chacun que seuls des juges qui ne font pas d'acception de personnes statuent sur son litige, en d'autres termes des juges qui offrent la certitude d'une appr�ciation ind�pendante et impartiale. Si la simple affirmation de la partialit� ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas n�cessaire non plus que le juge soit effectivement pr�venu; la suspicion est l�gitime m�me si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci r�sultent de circonstances examin�es objectivement (ATF 124 I 121 consid. 3a p. 123/124; 122 I 18 consid. 2b/bb p. 24; 120 Ia 184 consid. 2b p. 187, et les arr�ts cit�s). D'�ventuelles erreurs de proc�dure ou d'appr�ciation commises par un juge ne suffisent pas � fonder objectivement un soup�on de pr�vention. Seules des fautes particuli�rement graves et r�p�t�es pourraient avoir cette cons�quence; m�me si elles paraissent contestables, des mesures inh�rentes � l'exercice normal de la charge du juge ne permettent pas de suspecter celui-ci de partialit� (ATF 113 Ia 407 consid. 2 p. 408-410; 111 Ia 259 consid. 3b/aa p. 264). Surseoir � statuer sur des offres de preuve ne constitue pas un fait propre � d�montrer la partialit� du juge (arr�t non publi� G. du 31 ao�t 1993 et arr�t du 14 d�cembre 2000, concernant le recourant, consid. 6a).
Saisi du grief de la violation du droit � un juge ind�pendant et impartial, le Tribunal f�d�ral n'examine l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il appr�cie en revanche librement la compatibilit� de la proc�dure suivie en l'esp�ce avec les garanties offertes par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH (ATF 126 I 68 consid. 3b p. 73; 123 I 49 consid. 2b p. 51; 118 Ia 282 consid. 3b p. 284/285, et les arr�ts cit�s).
5.2 Le recourant ne remet plus en discussion, dans le cadre du pr�sent recours, les motifs qui ont conduit le Tribunal de cinq membres � d�clarer irrecevable, subsidiairement rejeter, la demande de r�cusation visant les Juges Kaeser, Urwyler et Sansonnens, ainsi que le Greffier Geissmann. Il n'y a plus lieu d'y revenir.
5.3 Le 3 avril 2001, le recourant a demand� la r�cusation des Juges Corboz, Henninger et Hohl, d�sign�s pour si�ger dans le Tribunal de cinq juges, ainsi que de la Greffi�re Overney. Fond�e sur les art. 53 let. c et 54 let. c LOJ frib., cette requ�te �voquait le fait que les personnes r�cus�es avaient particip� � l'arr�t du 6 mars 2001, par lequel le Tribunal cantonal avait d�clar� irrecevable le recours form� le 27 f�vrier 2001 contre la d�cision du Juge Kaeser de ne pas faire apporter � la proc�dure le manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999.
5.3.1 A teneur de l'art. 53 let. c LOJ frib., doit se r�cuser le juge ou le fonctionnaire judiciaire qui a eu � s'occuper de l'affaire pr�c�demment � un autre titre, soit comme membre d'une autorit� administrative ou judiciaire, soit comme fonctionnaire judiciaire, soit comme conseil, mandataire, avocat ou notaire, soit comme t�moin ou expert. Il doit en outre se r�cuser s'il existe d'autres motifs s�rieux rendant douteuse son impartialit� (art. 54 let. c LOJ frib.).
5.3.2 Le fait qu'un juge ou un greffier ait d�j� eu � s'occuper de l'affaire � un stade ant�rieur de la m�me proc�dure ne signifie pas n�cessairement que cette personne ne peut plus entendre la cause d'une mani�re ind�pendante et impartiale; savoir ce qu'il en est d�pend des circonstances concr�tes (ATF 126 I 68 consid. 3c p. 73, et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant ne se plaint pas que les m�mes personnes aient eu � conna�tre de sa cause � diff�rents stades de la m�me proc�dure (comme par exemple, la mise en accusation et le jugement au fond). Il reproche aux personnes dont il demande la r�cusation d'avoir particip� � des d�cisions rendues dans des proc�dures s�par�es et voit un motif de r�cusation dans le fait que ses requ�tes faisant l'objet de ces d�cisions ont �t� rejet�es ou d�clar�es irrecevables. Cela ne suffit pas pour justifier la r�cusation, qui doit rester l'exception. A suivre le recourant, devrait se r�cuser tout juge ou greffier qui a particip� au prononc� d'une d�cision d�favorable � l'une des parties au proc�s, ce qui conduirait � des r�sultats aberrants.
5.3.3 Sont ainsi mal fond�s les moyens, soulev�s dans la demande de r�cusation du 3 avril 2001, tir�s du fait que les Juges Corboz, Henninger et Hohl, ainsi que la Greffi�re Overney ont particip� aux arr�ts des 30 ao�t 2000 et aux d�cisions rendues dans le cadre de la proc�dure civile opposant B.________ � l'�diteur du journal "L'Objectif".
Le 16 f�vrier 2001, le recourant a demand� � pouvoir consulter le dossier, en vue de l'audience fix�e au 16 mars suivant. Il a demand� que le manuscrit du proc�s-verbal ("minutaire") des audiences d'octobre 1999 soit joint au dossier et requis de pouvoir consulter cette pi�ce. Le 16 f�vrier 2001, le Pr�sident de la Cour d'appel a rejet� la requ�te. Le recourant a entrepris cette d�cision devant la Chambre p�nale du Tribunal cantonal, en se plaignant d'un d�ni de justice li� au refus de faire apporter le manuscrit du proc�s-verbal au dossier de la proc�dure. Le 6 mars 2001, la Chambre p�nale a d�clar� le recours irrecevable au motif qu'une d�cision relative � une requ�te de preuve n'�tait pas attaquable selon l'art. 202 al. 2 let. a CPP frib., aux termes duquel ne peuvent faire l'objet d'un recours les d�cisions et mesures prises au cours de la proc�dure de jugement, sauf si elles impliquent la contrainte ou sont dirig�es contre des tiers. Le recourant fonde son grief ayant trait � la r�cusation sur le fait que la d�cision du 6 mars 2001 serait fausse. Il soutient que son recours cantonal ne portait pas sur une requ�te de preuve, mais sur le respect du droit de consulter le dossier. A raison de cette erreur, les juges et la greffi�re ayant rendu la d�cision du 6 mars 2001 ne pouvaient plus, selon lui, participer � une d�cision le concernant.
Ce moyen doit �tre �cart�. Interpr�tant � sa guise les �l�ments de la proc�dure - y compris ses propres �critures - le recourant joue sur les mots et sollicite les faits. Pour le surplus, m�me � supposer que la Chambre p�nale se soit tromp�e en d�clarant irrecevable le recours du 27 f�vrier 2001, comme le soutient le recourant, cela ne constituerait pas encore, selon la jurisprudence rappel�e ci-dessus, un motif de r�cusation, que ce soit au regard de l'art. 54 let. c LOJ frib., de l'art. 30 al. 1 Cst. ou de l'art. 6 par. 1 CEDH.
5.4 Le 24 avril 2001, le recourant a demand� la r�cusation du Juge Hohl, � raison du fait que ce magistrat, Professeur � l'Universit�, appartiendrait � un organe d'une personne morale de droit public directement int�ress�e � la proc�dure, ce qui constituerait un motif de r�cusation obligatoire selon l'art. 53 let. b LOJ frib. A titre subsidiaire, le recourant a fond� sa demande de r�cusation sur l'art. 54 let. c LOJ frib., en faisant valoir les liens �troits que le Juge Hohl entretiendrait avec les �tudiants et les professeurs de la Facult� de droit, notamment les Professeurs Nicolas Michel, Marco Borghi et Walter Stoffel.
Selon le Tribunal de cinq membres, un professeur ne pourrait �tre consid�r� comme un organe de l'Universit�, ce qui exclurait le cas de r�cusation obligatoire fond� sur l'art. 53 let. b LOJ frib. S'agissant du motif tir� de l'art. 54 LOJ frib., le Tribunal de cinq membres l'a consid�r� comme tardif, partant irrecevable, parce que le recourant devait savoir depuis longtemps que le Juge Hohl enseignait � la Facult� de droit. De toute mani�re, le seul fait qu'un doctorant de cette Facult� soit partie au proc�s ne constituerait pas un motif de r�cusation facultative.
Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Quant au cas pr�vu par l'art. 53 let. b OJ, il suffit de relever que l'Universit� n'est pas partie au proc�s, ni directement int�ress�e � la proc�dure, car on ne voit pas quelle cons�quence produirait pour l'Universit� le fait que l'un de ses doctorants soit impliqu� dans un proc�s p�nal. Il est d�s lors superflu d'examiner le point de savoir si, au regard de la l�gislation cantonale, un professeur doit �tre consid�r� comme un organe de l'Universit�. En outre, la solution adopt�e dans l'arr�t attaqu� ne peut certainement pas �tre tenue pour arbitraire, comme le soutient le recourant. Pour ce qui concerne le cas de r�cusation facultative de l'art. 54 LOJ frib., on ne peut pas voir dans le fait que l'intim� B.________ a exerc� la fonction d'assistant � la Facult� de droit, ni dans les rapports de coll�gialit� unissant le Juge Hohl aux Professeurs Michel, Borghi et Stoffel, des indices de partialit� du Juge Hohl � l'�gard du recourant. Il importe peu � cet �gard que le Professeur Michel ait r�dig�, le 29 janvier 1997, une lettre de recommandation en faveur de B.________, que le Professeur Borghi ait �tabli, le 4 septembre 1996, un certificat de travail relatif � la p�riode d'assistanat de B.________, ou que le Professeur Stoffel ait, le 26 d�cembre 1998, adress� � la r�daction de "L'Objectif" un texte rectificatif pour protester contre un article paru dans ce journal, selon lequel la Facult� de droit serait un "nid de r�visionnistes rwandais". Tous ces �l�ments ne pr�sentent aucun rapport direct avec le grief et ne sont pas de nature � �tayer le soup�on que le Juge Hohl serait pr�venu contre le recourant.
Le recours doit ainsi �tre rejet�. Les frais en sont mis � la charge du recourant (art. 156 OJ), ainsi qu'une indemnit� � verser � B.________, � C.________ et � l'Assembl�e des Rwandais de Suisse, intim�s (art. 159 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens pour le surplus.
Le recourant versera une indemnit� de 1000 fr. en faveur de B.________, de 1000 fr. en faveur de C.________ et de 1000 fr. en faveur de l'Assembl�e des Rwandais de Suisse, � titre de d�pens. Il n'est pas allou� de d�pens pour le surplus.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Minist�re public et au Tribunal de cinq membres du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.
Lausanne, le 21 d�cembre 2001