Source: https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6486-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-RICI-10-10-10-20-20161102
Timestamp: 2020-07-02 16:29:57+00:00
Document Index: 39774334

Matched Legal Cases: ['§ 340', '§ 290', '§ 440', '§ 250', '§ 340', '§ 10', '§ 10', '§ 90', '§ 90', '§ 250', '§ 300', '§ 320', "l'article 49", 'arrêt ', '§ 250', '§ 250', '§ 250', '§ 210', '§ 250', '§ 250', '§ 250', '§ 250', '§ 320', '§ 90', '§ 340', '§ 250', '§ 370', '§ 250', '§ 580']

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Activités concernées
6486-PGPBIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Activités concernées2
BOI-BIC-RICI-10-10-10-20-20161102
2016-11-02T11:15:48.000+01:00
La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d’acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière (Manuel de Frascati, paragraphe n° 240).
Aux termes de l’article 49 septies F de l’annexe III au code général des impôts (CGI), les activités ayant un caractère de recherche fondamentale sont celles qui, pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels, en vue d'organiser, au moyen de schémas explicatifs ou de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse.
Aux termes de l’article 49 septies F de l’annexe III au CGI, les activités de recherche appliquée sont celles qui visent à discerner les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l'entreprise d'atteindre un objectif déterminé choisi à l'avance. Le résultat d'une recherche appliquée consiste en un modèle probatoire de produit, d'opération ou de méthode.
Aux termes de l’article 49 septies F de l’annexe III au CGI, les activités de développement expérimental sont celles qui sont effectuées au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques des décisions, en vue de la production de nouveaux matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services ou en vue de leur amélioration substantielle. On entend par amélioration substantielle les modifications qui ne découlent pas d'une simple utilisation de l'état des techniques existantes dans le domaine et qui présentent un caractère de nouveauté.
- Prototype : Un prototype est un modèle original qui possède les qualités techniques et les caractéristiques de fonctionnement du nouveau produit ou procédé. Il n’en revêt pas nécessairement la forme ou l’aspect final, mais il permet de dissiper des incertitudes permettant d’améliorer le produit ou le procédé concerné et d’en fixer les caractéristiques.
- Installation pilote : Une installation pilote est un ensemble d’équipements ou de dispositifs permettant de tester un produit ou un procédé à une échelle ou dans un environnement proche de la réalité industrielle.
Ils permettent de mener des essais de façon à apporter les modifications nécessaires au produit ou au procédé afin d’en fixer les caractéristiques (cf. développements spécifiques du II-B-1-a § 340 à 360 précisant les conditions d'éligibilité).
- État des techniques existantes : L'état des techniques existantes, ou état de l’art, constitue la référence pour déterminer si un projet est de la R&D. L’établissement de l’état des techniques existantes permet d’apprécier si le projet combine un élément de nouveauté non négligeable avec la dissipation d’une incertitude scientifique et/ou technique.
Il est précisé que l’accès à la connaissance n’implique pas que l’entreprise puisse exploiter la solution technique elle-même. C’est le cas notamment lorsqu’un brevet existe. Celui-ci reconnaît la nouveauté de la solution technique, la rend publique et accessible à tous, tout en protégeant l’exploitation commerciale par l’entreprise qui en est titulaire. L’entreprise tierce intéressée par cette exploitation devra donc, soit acquérir une licence, soit elle-même engager un projet de R&D pour trouver une autre solution technique (cf. II-A-2-b § 290).
Le développement expérimental consistera alors à trouver une méthode permettant d’obtenir par synthèse l'anticorps correspondant à une affection donnée, en se fondant sur ce que l'on sait de sa structure, et à procéder à des essais cliniques jusqu'à la phase 3 (cf. II-B-2-a § 440 à 470), afin de vérifier l'efficacité de cet anticorps de synthèse.
L'utilisation de ces principes pour une application précise en faisant varier les conditions expérimentales (fluides, température, matériaux utilisés, hygromètre, etc.) relève de la recherche appliquée.
L’étude et la modélisation des propriétés des grands réseaux d’interactions (réseaux électriques, liens internet, internet des choses, réseaux pair-à-pair, réseaux sociaux, etc.), des systèmes complexes et des éléments de théorie des jeux qui leur sont liés, relèvent de la recherche fondamentale.
La mise en œuvre et l’étude à grande échelle d’outils nouveaux de ce type dans des secteurs où leur efficacité reste incertaine ou peut dépendre de contraintes temps réel fortes relèvent du développement expérimental.
L’étude des classes de langages théoriques (langages décidables en temps polynomial – P, en temps polynomial sur machine non déterministe – NP, éléments à la frontière de NP – NP-complet, jeux entre Arthur et Merlin – AM, etc.) accessibles par des machines spécifiques (booléenne, réelle, quantique) relève de la recherche fondamentale.
L’utilisation de nouvelles architectures (plateforme, système, logiciel et/ou matériel) et de nouveaux outils de gestion de projets sur des développements industriels importants pour mieux en cerner les apports (efficacité, adaptabilité, déploiement, agilité, fiabilité, disponibilité, sécurité, etc.) alors que ces architectures et outils n’ont été utilisés par le passé que sur des projets beaucoup plus restreints relève du développement expérimental.
Remarque : les opérations réalisées pour les besoins des activités présentées dans les exemples qui précèdent sont éligibles au régime du crédit d'impôt recherche dès lors qu'elles satisfont aux critères d'identification des activités de R&D présentés ci-après (cf.II-A-2 § 250 à 330).
Certaines activités s’inscrivent dans le cadre d’un processus d’innovation sans pour autant relever des activités de R&D : l'acquisition de technologie et de savoir-faire non incorporés, l'acquisition de technologie incorporée, l'outillage et l'ingénierie industrielle, les études de conception industrielle (non classées ailleurs), l'acquisition d’autres équipements, le démarrage de la production et la commercialisation de produits technologiquement nouveaux ou améliorés (Manuel de Frascati, paragraphe n°22). Pour les activités d’outillage, l’ingénierie industrielle et les études de conception industrielle, il convient de se référer aux II-B-1-a § 340 et suivants.
Les activités de R&D définies aux I-A § 10 à 90 constituent un sous-ensemble des activités d’innovation. Elles peuvent ainsi être conduites à différents stades du processus d’innovation, étant utilisées comme source d’idées inventives mais aussi pour résoudre les problèmes qui peuvent surgir à différentes étapes du processus.
Le critère fondamental permettant de distinguer la R&D des activités connexes est le fait qu’un projet de R&D doit combiner un élément de nouveauté non négligeable avec la dissipation d’une incertitude scientifique et/ou technique. Autrement dit, le projet de R&D vise à résoudre un problème dont la solution n’apparaît pas évidente à quelqu’un qui est parfaitement au fait de l’ensemble des connaissances, pratiques et techniques couramment utilisées dans le secteur considéré. Les opérations de R&D représentent donc un écart appréciable par rapport au savoir-faire de la profession ou aux pratiques généralement répandues dans le domaine d’application concerné. Comme indiqué précédemment, un projet de R&D vise à accroître les connaissances (cf. I-A § 10 et I-A-3 § 90). Les incertitudes scientifiques et/ou techniques doivent être distinguées à ce titre des incertitudes quant au résultat économique ou commercial.
L’appréciation du caractère de nouveauté ou de l'amélioration substantielle de produits ou procédés suppose l’établissement d’un état de l'art. Il s’agit de l’état des connaissances scientifiques et/ou techniques au début des travaux, et non simplement d’éléments de comparaison avec la concurrence ou le fait que le projet doive aboutir à un produit ou procédé qui n’existe pas encore (cf. I-A-3 § 90). Les connaissances nouvelles sont celles qui, dans le domaine concerné, dépassent les connaissances accessibles. Si les connaissances accessibles n’apportent pas de solution permettant de surmonter les difficultés auxquelles l’entreprise se heurte pour mener à bien son projet et atteindre ses objectifs, celle-ci pourra expliquer clairement les incertitudes scientifiques et/ou techniques à lever. Les travaux que l’entreprise engagera pour dissiper ces incertitudes seront qualifiés de travaux de R&D.
Si l’assemblage de techniques existantes fait apparaître une incertitude scientifique et/ou technique à lever, alors il peut être constitutif d’une activité de R&D, à identifier selon la démarche mentionnée du II-A-2 § 250 à 330.
Dans le domaine de la construction mécanique, si des calculs, projets, dessins d’exécution et modes opératoires sont exécutés pour la mise en œuvre et le fonctionnement d’installations pilotes et de prototypes au sens de l’article 49 septies F de l’annexe III au CGI, ils sont inclus dans la R&D. En revanche, ces travaux en sont exclus s’ils sont effectués pour la préparation, l’exécution et le maintien de la standardisation de la production (gabarits de réglage, machines-outils, par exemple) ou la promotion des ventes de produits (offres, brochures et catalogues de pièces de rechange, par exemple).
La recherche de différents indicateurs peut compléter la démarche schématisée ci-dessus pour distinguer les activités de R&D des activités connexes. Chacune des questions porte sur un indicateur d’activité de R&D et l’examen de l’ensemble des questions peut, en complément de la démarche décrite par le schéma du II-A-2-b § 300, contribuer à qualifier un projet de projet de R&D. Cependant, pris isolément, chaque indicateur n’est ni une condition nécessaire ni une condition suffisante pour établir l’existence d’une activité de R&D.
Un brevet obtenu dans le cadre d’un projet peut être un indicateur de l’existence de travaux de R&D (cf. II-A-2-b. § 320). Un brevet n’implique pas que des travaux de R&D ont été nécessaires (en ce sens : RM Houillon n°37202, JO AN du 17 mars 2009, p. 2587) et des travaux de R&D ne donnent pas nécessairement lieu à dépôt de brevet. Par conséquent, l'existence ou l'absence de brevet ne peut caractériser à elle seule l'existence d'activités de R&D. Le caractère brevetable d'une création technique peut cependant être utilisé comme l’un des éléments d'analyse de l’existence de travaux de R&D.
Le Conseil d'Etat a pareillement jugé que le dépôt d'un brevet ne suffit pas, à lui seul, à établir le caractère substantiel d'innovations techniques, au sens de l'article 49 septies F de l'annexe III au CGI (CE, arrêt du 13 novembre 2013, n°341432, Sté Groupement d'études matériels techniques, ECLI:FR:CESSR:2013:341432.20131113).
Toutefois, certaines activités ne sont pas brevetables, ce qui ne constitue pas un obstacle à leur éligibilité à la R&D dès lors qu’elles satisfont aux critères de la R&D définis du II-A-2 § 250 à 330.
Dans l’hypothèse d’une utilisation des prototypes et installations pilotes à la fois pour des activités de R&D et d’exploitation, ou d’une installation pilote résultant de modifications temporaires d’installations existantes, seules les opérations de R&D telles que définies du II-A-2 § 250 à 330 sont éligibles.
S’agissant de ces installations, l'entreprise doit donc suivre la démarche d'identification des activités de R&D décrite du II-A-2 § 250 à 330 précité, indépendamment de l’importance des moyens techniques mis en œuvre. Seuls les travaux visant directement à dissiper des incertitudes scientifiques et/ou techniques clairement identifiées sont donc éligibles. Dans l’exemple précité du nouveau modèle de brise-glace réalisé en quasi-totalité avec des matériaux existants, le projet ne répond pas dans sa globalité à la nécessité de lever une incertitude scientifique et/ou technique. Toutefois, l'adaptation d'un matériau ou d'une forme particulière aux efforts mécaniques mis en œuvre dans le cadre du fonctionnement d'un brise-glace peut représenter un projet de R&D éligible. Dans ce cas, les dépenses relatives à la mise en œuvre et à la caractérisation du matériau ou de la forme concerné relèvent de la R&D. Le suivi distinct des opérations réalisées par l'entreprise relatives à ces installations, se rapportant d’une part aux travaux de R&D et, d’autre part, aux autres travaux, permet de déterminer la fraction des opérations éligibles.
Dans la majorité des cas, les phases d’ingénierie industrielle et d’outillage sont considérées comme faisant partie du procédé de production et non des activités de R&D. Ces phases peuvent s’inscrire dans le cadre d’un processus d’innovation sans être des activités de R&D (cf. II-A-1 § 210 à 240).
Les activités d’outillage et d’ingénierie industrielle doivent en conséquence être analysées précisément afin de déterminer les cas spécifiques où elles constituent des activités de R&D. Ainsi, des travaux portant sur des processus d’outillage qui visent à aboutir à des progrès substantiels au niveau des machines et outils de production peuvent constituer des activités de R&D. Elles pourront être identifiées à l’aide de la démarche générale décrite précédemment (cf. II-A-2 § 250 à 330). Les activités de R&D « supplémentaires » (Manuel de Frascati, paragraphe n° 123 : Lorsqu’un produit ou procédé nouveau a été remis à l’unité de production, certains problèmes techniques peuvent encore se poser, d’où la nécessité de travaux de R&D supplémentaires) résultant de la phase d’outillage et d'ingénierie industrielle peuvent donc être considérées comme relevant du périmètre de la R&D dès lors qu'elles présentent les mêmes caractéristiques que les autres projets de R&D conformément à la démarche décrite ci-dessus (cf. II-A-2 § 250 à 330 précité).
Conformément aux principes d’identification des opérations de R&D (cf. II-A-2 § 250 à 330), une production à titre d’essai est considérée comme une activité de R&D lorsqu’elle requiert des essais en vraie grandeur. L'essai en vraie grandeur désigne une expérience destinée à mettre en évidence des points importants pour l'acquisition de connaissances nouvelles ou à éprouver des constats issus de connaissances tirées d'essais de petite échelle. Les dimensions peuvent être celles du monde réel ou plus souvent celles que l'on pense suffisantes pour représenter les conditions courantes d'utilisation d'un produit dans le monde réel. Le constat de l’insuffisance d’un essai de petite taille ou d’une expérience de laboratoire peut notamment conduire à effectuer un essai en vraie grandeur.
En premier lieu, l’utilisation de systèmes existants pour une application ou une finalité nouvelle ne constitue pas en elle-même un progrès. En second lieu, les progrès dans d’autres domaines découlant d’un projet en STIC (simulation, prototype, etc.) n’impliquent pas qu’il y ait réalisation d’un progrès dans le domaine des STIC. Dans certains cas cependant, des travaux de R&D peuvent être nécessaires pour rendre l’application possible pour le domaine visé.
La démarche d’identification des opérations éligibles peut aussi être explicitée comme suit dans le domaine des STIC, déclinée en deux étapes en lien avec le processus de gestion de chaque projet [L’entreprise précisera au besoin la méthode de développement utilisée (par exemple : Merise, cycle en V, méthodes agiles, etc.)] :
1) l’entreprise identifie les incertitudes scientifiques et/ou techniques correspondant aux objectifs de son projet et les opérations qui leur sont directement liées en suivant la démarche exposée du II-A-2 § 250 à 330 ;
2) les opérations correspondant aux activités de conception, de développement et de test sont prises en compte en tant qu’opérations de R&D, à condition qu’elles soient indispensables aux opérations de R&D (point 1). Il en est de même de la mise en place des jeux d'essais, ainsi que de l’utilisation et de l’analyse des résultats produits par ceux-ci.
L’entreprise doit en outre conclure à une éligibilité partielle pour les opérations qui sont également utilisées pour les besoins d’autres opérations ne relevant pas de la R&D, tels que les activités de production et les développements relevant du savoir-faire de la profession. Sont par ailleurs exclus les travaux liés à l’acquisition d’une technologie existante particulière (langage de programmation, méthodologie de test, etc.), car ces activités ne relèvent pas de la R&D.
Les projets innovants dans le secteur des services qui aboutissent à de nouvelles connaissances ou utilisent des connaissances acquises pour mettre au point de nouvelles applications relèvent de la R&D, conformément à la démarche générale présentée ci-avant (Manuel de Frascati, paragraphe 2.4.3.).
Certains des critères de distinction des activités de R&D recensés dans le questionnaire figurant au II-A-2-b § 320 peuvent être adaptés pour identifier l’existence de travaux de R&D dans les activités de services. Les caractéristiques suivantes peuvent notamment être examinées :
- réalisation de prototypes ou d’installations pilotes (cf. I-A-3 § 90 et II-B-1-a § 340 à 360).
Certaines phases d’un projet innovant ne relèvent pas de la R&D et ne sont donc pas éligibles. La liste d’exemples ci-dessous, illustrative mais non exhaustive, est établie en tenant compte de l’approche générale présentée ci-avant (cf. II-A-2 § 250 à 330). Par ailleurs, elle ne reprend pas le cas des opérations développées du II-B-1 § 370 à 430 (étude de conception industrielle, ingénierie industrielle, outillage, production à titre d’essai).
Ces différentes activités ne relèvent donc a priori pas de la R&D et nécessitent des éléments de description pour permettre d’identifier d’éventuels verrous scientifiques et/ou techniques (cf. II-A-2 § 250 à 330).
- les études techniques préparatoires de faisabilité, projets d'ingénierie étudiés selon les techniques existantes afin de fournir des informations complémentaires avant mise en œuvre ;
- les services d'information scientifique et technique (collecte, classement, diffusion d'informations), de veille technologique (cf. toutefois II-C § 580).
Les opérations suivantes sont éligibles au crédit d'impôt alors même qu'elles ne constituent pas en tant que telles des opérations de R&D, en application des dispositions expresses de l’article 244 quater B du CGI:
- les dépenses de veille technologique exposées lors de la réalisation d’opérations de recherche ; ces dépenses sont éligibles au crédit d’impôt dans la limite de 60 000 € par an et par entreprise (CGI. article 244 quater B. II-j) ;
- les dépenses de normalisation afférentes aux produits de l’entreprise sous certaines conditions (CGI. article 244 quater B. II-g).
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