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Timestamp: 2016-10-28 08:39:19+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'in fine', 'art. 159', 'art. 134']

C.________, 1961, recourante, repr�sent�e par Me Herv� Bovet, avocat, rue de Romont 33, 1701 Fribourg,
C.________, n�e en 1961, travaillait en qualit� d'aide de cuisine. Le 30 juin 1997, elle consulta le docteur B.________, m�decin g�n�raliste, en raison de lombalgies. Celui-ci attesta une incapacit� de travail totale du 30 juin au 1er juillet 1997 et du 8 juillet au 2 novembre 1997, de 50 % entre le 3 novembre 1997 et le 15 avril 1998, puis � nouveau de 100 %, pour une dur�e ind�termin�e. Op�r�e le 20 ao�t 1998 pour une hernie discale L4-L5 gauche, elle d�posa une demande de rente de l'assurance-invalidit� le 1er octobre 1998, en raison de la persistance des douleurs malgr� l'op�ration. Le docteur I.________, sp�cialiste en rhumatologie, assurait le traitement post-op�ratoire. Il attesta une incapacit� de travail totale jusqu'au 31 d�cembre 1998, puis de 50 % d�s le 1er janvier 1999, en raison d'un syndrome lombo-radiculaire irritatif discret.
L'assur�e reprit son activit� professionnelle � mi-temps, mais consulta rapidement le docteur B.________ en raison de ses douleurs. Ce praticien attesta une incapacit� de travail variable jusqu'� 15 avril 1999, date � partir de laquelle il fit �tat d'une incapacit� de travail totale. Dans le cadre d'un mandat d'expertise confi� par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s : office AI), le docteur O.________, sp�cialiste en neurochirurgie, posa le diagnostic de failed-back syndrome et de possible instabilit� segmentaire L4-L5, et attesta une capacit� r�siduelle de travail de 50 % d�s le 1er janvier 1999 (rapport du 9 ao�t 1999). Selon le docteur O.________, une nouvelle intervention chirurgicale serait susceptible d'am�liorer cette situation, mais ses chances de succ�s �taient limit�es, compte tenu du psychisme de l'assur�e. Pour sa part, le docteur A.________, sp�cialiste en rhumatologie, consid�ra qu'une op�ration serait vou�e � l'�chec, compte tenu notamment de l'�volution vers un �tat douloureux chronique, avec des signes d'amplification selon Waddel et un possible �tat d�pressif (rapport du 25 septembre 1999). Cette opinion �tait �galement partag�e par le docteur G.________, psychiatre, qui posa le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant associ� � un �tat anxio-d�pressif (pr�occupations, troubles du sommeil, sentiment de tension, d'inqui�tude), dans un rapport �tabli le 28 septembre 1999. A r�ception de ces rapports m�dicaux, le docteur O.________ attesta une incapacit� de travail totale d�s le 1er octobre 1999. Il pr�cisa qu'il maintenait les diagnostics somatiques pos�s pr�c�demment, mais qu'il y avait lieu d'y ajouter celui de syndrome somatoforme douloureux persistant; les troubles fonctionnels en rapport avec cette derni�re affection �taient d�sormais nettement pr�dominants (rapport du 15 octobre 1999).
Charg� d'une expertise psychiatrique par l'office AI, le docteur H.________ nia, pour sa part, l'existence de troubles somatoformes douloureux et posa le diagnostic de faible hypochondrie (CIM F42.2), sans influence sur la capacit� de travail de l'assur�e (rapport du 9 mars 2000). Il confirma ces constatations dans un rapport compl�mentaire �tabli le 28 juin 2001, en d�pit d'avis contraire �mis par les docteurs W.________ et K.________, m�decins au Service de rhumatologie, m�decine physique et r��ducation de l'H�pital F.________ (rapport du 15 septembre 2000), ainsi que par le docteur B.________ (rapport du 1er mars 2001). L'assur� produisit encore un rapport psychiatrique �tabli le 1er octobre 2001 par les docteurs D.________ et L.________, lesquels ont attest� une incapacit� de travail totale en raison de troubles somatoformes douloureux.
Par d�cision du 14 novembre 2001, l'office AI alloua � C.________ une rente enti�re pour la p�riode du 1er juin au 31 d�cembre 1998, puis une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 1999. S'y ajoutaient une rente compl�mentaire pour le conjoint et deux rentes pour enfant.
Cette d�cision fut d�f�r�e par l'assur�e au Tribunal administratif du canton de Fribourg, qui rejeta le recours par jugement du 12 f�vrier 2003.
C.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. En substance, elle conclut principalement � la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'une rente enti�re lui soit allou�e d�s le 1er octobre 1999, et subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance judiciaire cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement, le tout sous suite de d�pens.
L'office intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse, ces modifications ne sont pas applicables en l'esp�ce. De m�me, la modification du 21 mars 2003 de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� (4�me r�vision de l'AI), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, n'est pas applicable dans le cadre de la pr�sente proc�dure.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales et la jurisprudence pertinentes, relatives � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� et � la mani�re de d�terminer ce taux. Il convient donc d'y renvoyer sur ces points.
L'office AI et la juridiction cantonale ont reconnu � la recourante une incapacit� de travail de 50 % en raison d'atteintes � sa sant� physique. Eu �gard notamment au rapport du 9 ao�t 1999 du docteur O.________, il n'y a pas lieu de revenir sur cette constatation, au demeurant non contest�e par la recourante.
Cela �tant, C.________ soutient qu'� ses atteintes � la sant� physique s'ajoutent des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'elle serait totalement incapable de travailler. A cet �gard, les premiers juges se seraient fond�s � tort sur les rapports des 9 mars 2000 et 28 juin 2001 du docteur H.________, en n�gligeant les autres avis m�dicaux figurant au dossier.
4.1.1 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes � la sant� physique, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
4.1.2 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2; arr�t B. du 18 mai 2004, pr�vu pour la publication, I 457/02, consid. 5.3.1).
4.1.3 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre une limitation de la capacit� de travail susceptible d'entra�ner une invalidit� (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit., p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv.) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas en particulier (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; voir �galement arr�t B. pr�cit�, consid. 7.4, ainsi que Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
4.1.4 Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec les 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants �num�r�s ci-dessus, consid�r�s globalement (cf. arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.5; arr�t B. pr�cit�, consid. 7.4 in fine).
4.2 Parmi les m�decins � l'avis desquels se r�f�re la recourante, les docteurs D.________ et L.________ sont les seuls psychiatres � avoir attest� une incapacit� de travail en raison de troubles somatoformes douloureux. Ils ne font toutefois pas �tat de comorbidit� psychiatrique grave, mais mentionnent tout au plus un �tat anxio-d�pressif diagnostiqu� en 1999 par le docteur G.________. Par ailleurs, si les m�decins pr�nomm�s indiquent que les douleurs sont au centre du tableau clinique pr�sent� par l'assur�e et sont � l'origine d'une souffrance significative ainsi que d'une alt�ration du fonctionnement professionnel et social, leur analyse quand � ce dernier point ne trouve appui ni sur l'anamn�se sommaire �tablie par leurs soins, ni sur celle r�dig�e par le docteur H.________. Dans cette mesure, et compte tenu notamment de relations familiales demeur�es intactes, on ne saurait parler de v�ritable perte d'int�gration sociale. Cela �tant, si l'assur�e souffre effectivement de douleurs chroniques en raison d'atteintes � sa sant� physique, sur lesquelles elle est partiellement fix�e, il n'appara�t pas que les troubles somatoformes douloureux all�gu�s soient susceptibles, le cas �ch�ant, d'entra�ner une incapacit� de travail sup�rieure � celle d�j� retenue par la juridiction cantonale et l'intim� eu �gard aux atteintes � sa sant� physique.
Les autres rapports m�dicaux auxquels se r�f�re la recourante ne permettent pas davantage de tenir pour �tablie l'incapacit� de travail all�gu�e par le recourante en raison de troubles psychiques, d�s lors qu'ils n'attestent g�n�ralement pas d'incapacit� de travail, ou qu'ils n'�manent pas de sp�cialistes en la mati�re et se limitent � attester une incapacit� de travail totale en raison de troubles somatoformes douloureux, sans ajouter de r�elle motivation � ce diagnostic.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�, de sorte que la recourante ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). La proc�dure est par ailleurs gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ).