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Timestamp: 2016-10-25 12:04:39+00:00
Document Index: 151416101

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'art. 99', 'art. 13', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

lui-m�me repr�sent� par Me Franziska L�thy, avocate, 2502 Bienne,
de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 28 juillet 2010.
J.________, n� en 1995, est atteint notamment d'une infirmit� cong�nitale sous la forme d'une paralysie bilat�rale des cordes vocales. Entre 1995 et 2005, il a suivi des s�ances de physioth�rapie en raison de difficult�s respiratoires, dont les co�ts ont �t� assum�s par l'assurance-invalidit�. Le 21 septembre 2007, ses parents ont d�pos� une demande de prise en charge d'un nouveau traitement de physioth�rapie respiratoire r�parti sur 9 s�ances. Apr�s avoir recueilli l'avis du m�decin traitant, le docteur W.________, et consult� son Service m�dical r�gional (SMR), l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a, par d�cision du 12 janvier 2009, refus� la mesure m�dicale requise, motif pris de l'absence de causalit� ad�quate entre la pathologie respiratoire et l'infirmit� cong�nitale des cordes vocales.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales. Par jugement du 28 juillet 2010, le Tribunal a admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il octroie la prestation requise selon les consid�rants.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la confirmation de sa d�cision du 12 janvier 2009.
J.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'irrecevabilit� du recours et subsidiairement � son rejet, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) en pr�avise l'admission.
1.1 Par le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris, la juridiction cantonale a renvoy� la cause � l'office recourant dans le sens des consid�rants. Il ressort de ces derniers que le jugement entrepris ne constitue pas une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF, d�s lors que la juridiction cantonale a statu� d�finitivement sur la pr�tention de l'intim�, le renvoi ne visant que les modalit�s d'ex�cution du droit � la mesure m�dicale. Il s'agit par cons�quent d'un jugement final (cf. art. 90 LTF; 9C_684/2007 du 27 septembre 2007 consid. 1.1 in SVR 2008 IV n� 39 p. 131).
1.2 Dans sa r�ponse, l'intim� conclut � l'irrecevabilit� du recours. Cependant, tous les motifs qu'il invoque � ce sujet rel�vent du fond et ne sont pas propres � faire douter le Tribunal f�d�ral de la recevabilit� du recours. Au demeurant, il n'existe aucun motif d'irrecevabilit� qui emp�cherait l'entr�e en mati�re sur le recours.
1.3 A l'appui de son m�moire, le recourant produit un avis m�dical du 19 ao�t 2010 �tabli par les docteurs V.________ et N.________ (du SMR), il s'agit d'un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, qui ne peut pas �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure, d�s lors qu'il ne r�sulte pas du jugement attaqu�.
2.1 Le pr�sent litige porte sur la pr�tention de l'assur� � une mesure m�dicale n�cessaire au traitement de son infirmit� cong�nitale au sens de l'art. 13 LAI.
2.2 Aux termes de l'art. 13 LAI, les assur�s ont droit aux mesures m�dicales n�cessaires au traitement des infirmit�s cong�nitales jusqu'� l'�ge de 20 ans r�volus (al. 1). Les mesures m�dicales accord�es conform�ment � cet article doivent tendre, en principe, � soigner l'infirmit� cong�nitale elle-m�me. La jurisprudence admet toutefois qu'elles puissent traiter une affection secondaire, qui n'appartient certes pas � la symptomatologie de l'infirmit� cong�nitale, mais qui, � la lumi�re des connaissances m�dicales, en sont une cons�quence fr�quente; il doit, en d'autres termes, exister entre l'infirmit� cong�nitale et l'affection secondaire un lien de causalit� ad�quate qualifi� (ATF 129 V 207 consid. 3.3 p. 209). Il n'est pas n�cessaire, cependant, que l'affection secondaire soit directement li�e � l'infirmit�; des cons�quences m�me indirectes de l'affection cong�nitale de base peuvent �galement satisfaire � l'exigence de la causalit� ad�quate (arr�t I 318/90 du 4 juin 1991 consid. 3b in Pra 1991 no 214 p. 903 et les r�f�rences).
3.1 L'office AI reproche � la juridiction cantonale d'avoir admis un lien de causalit� entre l'affection respiratoire et l'infirmit� cong�nitale dont souffre l'assur�, en se fondant sur le rapport du docteur W.________ et en s'�cartant des conclusions du docteur N.________ du SMR. Il invoque le ch. 11 de la Circulaire de l'OFAS concernant les mesures m�dicales de r�adaptation de l'AI (CMRM), lequel pr�voit que le traitement d'atteintes � la sant� qui constituent une cons�quence de l'infirmit� cong�nitale est � la charge de l'AI si les manifestations pathologiques secondaires sont en �troite connexion avec les sympt�mes de l'infirmit� cong�nitale et qu'aucun �v�nement ext�rieur n'intervient de mani�re d�terminante dans le processus.
Se rapportant aux conclusions du docteur N.________, le recourant soutient qu'il existe un �v�nement ext�rieur, � savoir une allergie importante aux phan�res d'animaux qui est � mettre en relation avec l'hyper-r�activit� bronchique et l'asthme mod�r� dont souffre l'intim�, et qui a pour cons�quence d'interrompre le lien de causalit� ad�quate entre les difficult�s respiratoires et l'infirmit� cong�nitale. D�s lors les frais li�s au traitement des sympt�mes respiratoires ne peuvent pas �tre mis, selon lui, � la charge de l'assurance-invalidit�.
Il n'est cependant pas n�cessaire que l'affection secondaire soit directement li�e � l'infirmit�; des cons�quences m�me indirectes de l'infirmit� cong�nitale peuvent �galement satisfaire � l'exigence d'un lien qualifi� de causalit� ad�quate (arr�t du 4 juin 1991, cit�).
3.2 Cela �tant, le dossier m�dical de l'assur� comporte deux avis m�dicaux qui s'opposent sur la question de l'existence d'une relation de causalit� entre l'affection secondaire et l'infirmit� cong�nitale. Dans son rapport du 13 novembre 2008, le docteur W.________ avait relev� que l'asthme et les difficult�s respiratoires de son patient �taient des cons�quences directes des anomalies v�cues � la naissance; les angoisses et les hyperventilations faisaient partie de ces cons�quences. En revanche, dans ses rapports des 6 octobre et 8 d�cembre 2008, le m�decin du SMR a constat� que la relation de causalit� n'�tait pas du tout �vidente, mettant en relation l'hyper-r�activit� bronchique et l'asthme mod�r� dont souffre l'intim� avec une allergie importante aux phan�res d'animaux qui avait �t� diagnostiqu�e quelques ann�es auparavant par le docteur O.________ selon son rapport du 11 mai 2000.
3.3 Selon le principe de libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
3.4 En l'esp�ce, la juridiction cantonale a viol� le principe de libre appr�ciation des preuves. Elle s'est limit�e � rappeler que le recourant avait pris en charge les pr�c�dents traitements respiratoires et a �cart� le rapport du SMR en affirmant, sans autre motivation, que l'allergie aux phan�res d'animaux n'�tait pas propre � rompre le lien de causalit� naturelle. Or, sur ce point, le dossier m�dical de l'intim� contient pr�cis�ment deux avis m�dicaux qui s'opposent et qu'il n'est pas possible de d�partager, les deux rapports ne contenant que des affirmations en faveur de l'une ou l'autre th�se sans explication suffisante pour convaincre du bien-fond� de leur position. Aucun des deux avis m�dicaux n'�tait donc suffisamment motiv� pour emporter la conviction en faveur de l'existence ou non d'un lien de causalit�.
Dans ces circonstances, il se justifie d'annuler le jugement entrepris, ainsi que la d�cision de l'office AI, et de renvoyer la cause au recourant pour qu'il compl�te l'instruction par une expertise m�dicale sur la relation entre les troubles respiratoires et l'infirmit� cong�nitale dont est atteint l'intim�, puis se prononce � nouveau.
Vu l'issue du litige, l'intim� supportera les frais de justice de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait, par ailleurs, pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis, en ce sens que le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 28 juillet 2010 et la d�cision de l'Office AI du canton de Neuch�tel sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cet office pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
La cause est renvoy�e au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.