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Timestamp: 2018-09-25 20:02:55+00:00
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Le commentaire d'arrêt :oops: - Forum CRFPA : Conseils pratiques
Le commentaire d'arrêt :oops:
par TigerTiger » Ven 20 Oct 2006 à 11h56
Je sais que je vais me faire accrocher pour l'intitulé de ma demande mais je prends le risque.
Je m'explique, bien que l'exercice soit de répétitif à notre niveau, je viens a vous demander si vous avez, ou pourriez conseiller une méthode. Etant un peu sortie de ces sentiers dud roit, je me suis fait coller pr un stupide problème de méthode à l'exam...
par soft » Ven 20 Oct 2006 à 14h45
Le fameux commentaire d'arrêt...
J'ai mis longtemps avant d'arriver à en finir un en gérant mon temps!
Je te donne ma méthode, sachant qu'elle n'est pas universelle tu t'en doutes.
Le 1er truc, c'est de pas se précipiter trop vite. Le plus important est evidemment de bien comprendre l'arrêt pour le commenter.
1ère lecture de l'arrêt, intuitive, globale, en surlignant ce qui te paraît important.
2ème lecture,plus approfondie, tu analyses la structure de l'arrêt, rejet ou cassation, moyens du pourvoi ou argumentation de la cour d'appel, puis la motivation de la cour de cass, la tu repères les mots clés, ça peut te permettre de savoir si c'est plutot un arrêt de principe ou d'espèce.
3ème lecture, tu fais une fiche détaillée de l'arrêt, chronologiquement:
- faits pertinents avec dates si c'est important pour la suite
- procédure: décision des juges du fond avec dispositif (appel infirmatif ou confirmatif) et motifs, moyens du pourvoi
- solution cour de cass, dispositif (rejet ou cassation) et motifs.
Quand tu relis ta petite fiche, tu dois cerner le ou les problèmes de droit et la façon dont la cour de cass a raisonné pour rendre sa décision, regarde aussi les visas, c'est important.
Et là tout ça est censé de faire penser à un plan...pas toujours évident je te l'accorde!!
Pas de méthode miracle, il ressortira de ta question de droit et de la réponse de la cour de cass, quoique... la question de droit peut elle-même ressortir du plan...A toi de voir!
Si c'est un arrêt de principe, ça peut ressortir dans ton plan, par exemple dans le II)"une solution nouvelle justifiée par..." ou un truc dans le genre. Tu fais ton plan détaillé et surtout pas rédigé.
Et c'est parti tu rédiges.
Intro, tu reprend toute ta fiche d'arrêt chronologiquement, et entre les moyens du pourvoi et la réponse de la cour de cass tu poses la question de droit qui lui est soumise. La tu peux placer 1 ou 2 enjeux juridiques et sociaux que ça engendre (et que tu évoqueras dans le II) B).
Tu finis par la solution de la cour de cass et l'annonce de ton plan.
Dans le développement de tes sous parties (attention, ne pas oublier les fameux "chapeaux" introductifs) tu places à chaque fois deux-trois idées, faut que ça reste équilibré:
qu'a dit la cour d'appel, pourquoi elle l'a dit, sur quel fondement, que lui reproche le pourvoi, pourquoi, sur quel fondement, et qu'en penses la cour de cass, pq, sur quel fondement.
En gros t'expliques le raisonnement des juges et du pourvoi. Tu "colles" toujours à l'arrêt. Et au milieu de tout ca et des raisonnements de chacun, t'essaye (et c'est le plus difficile!!) de critiquer, de façon positive ou négative leurs décisions, en employant des termes subjectifs "il aurait été préférable", "s'étonner de..eu égard à...", "approuver"...etc et en justifiant ta critique. Si tu trouves que la cour de cass a eu tort, expliques pourquoi et vice versa.
Enfin le B) du II) est souvent celui où tu vas pouvoir parler de l'enjeu de l'arrêt, sa portée, sa valeur..etc et rapprocher à un truc d'actualité si c'est le thème.
Voila. Après évidemment, tout dépend de l'arrêt sur lequel tu tombes...pas toujours évident de critiquer quand on saisit pas le raisonnement des juges! C'est pour ça que je pense, en tout cas pour moi, que la fiche d'arrêt est très importante et va te permettre d'aiguiller tout le reste...
par Auréliema » Ven 20 Oct 2006 à 15h32
TigerTiger, il me semble que tu es à l'IEJ d'Aix et nous avons une petite spécificité en procédure civile. Je ne sais pas si tu avais choisi cette matière, mais le prof (Salati) exigeait que notre plan ne soit pas apparent, il fallait juste faire des paragraphes sans titre ni annonce de plan.
par TigerTiger » Ven 20 Oct 2006 à 16h25
Merci soft, c gentil d'avoir pris le temps de répondre, je prends tous ces conseils en note!
J'ai toujours eu la mauvaise idée de partir dans des plans dénués de sens ce qui n'est pas le but recherché!!
Oui Auréliema je suis effectivement à Aix mais j'avais pris procédure pénale. J'avais déjà vu l'arrêt qui est tombé cependant et malgré le fait que celui-ci soit relativement facile, je me suis "rétamée"... Le problème venait donc à priori du plan.....