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Timestamp: 2016-10-25 12:07:14+00:00
Document Index: 234715302

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 117', 'art. 108', 'art. 117', 'art. 66']

5D_48/2016 (08.04.2016)
5D_48/2016 � � Arr�t du 8 avril 2016
du 18 f�vrier 2016.
Par arr�t du 18 f�vrier 2016, la II
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a d�clar� irrecevable le recours form� le 8 f�vrier 2016 par A.________ contre la d�cision du 19 janvier 2016 de la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye pronon�ant, � concurrence de xxxx fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1
er�novembre 2011, xx fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 28 mai 2015, xxxx fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 septembre 2015, ainsi que des frais de poursuite, la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par celui-ci au commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites de la Broye, notifi� � l'instance de B.________. Pour l'essentiel, la Cour d'appel a retenu que A.________ se contentait de contester la somme due et de renvoyer � des d�terminations qu'il avait prises dans le cadre d'une autre proc�dure, sans aucun rapport avec la pr�sente proc�dure de mainlev�e. Il n'avait en outre formul� aucun grief concret � l'encontre de la d�cision attaqu�e, n'exposant pas, m�me sommairement, en quoi la premi�re juge se serait m�prise en retenant que l'intim� disposait d'un titre de mainlev�e d�finitive au sens de l'art. 80 LP. Enfin, il n'avait pris aucune conclusion formelle.
Par acte du 6 avril 2016, A.________ forme un recours contre cet arr�t au Tribunal f�d�ral, qui doit �tre trait� comme un recours constitutionnel subsidiaire compte tenu de la valeur litigieuse inf�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b et 113 LTF).
Le recourant se contente toutefois pour l'essentiel de renvoyer � ses �critures produites dans la proc�dure cantonale, ce qui n'est pas admissible (ATF 134 I 303 consid. 1.3). Ce faisant, il ne s'en prend manifestement pas � la motivation de la d�cision entreprise dans le but de d�montrer, sur cette base, en d�tails et avec clart� et pr�cision, la violation de droits constitutionnels, de sorte que son recours ne satisfait nullement aux exigences de motivation pos�es par les art. 116 et 106 al. 2 LTF par renvoi de l'art. 117 LTF et doit �tre d�clar� irrecevable pour ce motif.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. b LTF par renvoi de l'art. 117 LTF. Les frais judiciaires, arr�t�s � 300 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe en application de l'art. 66 al. 1 LTF.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.