Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-03-2016-5A_515-2015
Timestamp: 2016-10-27 13:13:20+00:00
Document Index: 36994530

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 8', 'art. 129', 'art. 97', 'art. 129', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 107', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_515/2015 (08.03.2016)
5A_515/2015 � � Arr�t du 8 mars 2016
repr�sent� par Me Anton Arnold, avocat,
repr�sent�e par Me Jean-Paul Salamin, avocat,
recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 25 mai 2015.
A.A.________ (1963) et B.A.________ (1965) se sont mari�s en mars 1996. Ils ont eu deux enfants, n�s en 1996 et 1998. Les parties se sont s�par�es en 2000.
Par jugement du 29 ao�t 2001, le juge du Tribunal du district de Zurich a prononc� leur divorce et notamment condamn� l'ex-�poux � contribuer � l'entretien de son ex-�pouse � raison de 6'000 fr. par mois du 1er mars 2001 � la fin f�vrier 2008, puis de 3'500 fr. par mois d�s cette date et jusqu'� la fin f�vrier 2014.
Par m�moire du 26 novembre 2003, l'ex-�poux a ouvert action en modification du jugement de divorce devant le Juge du district de Sierre, sollicitant que la contribution d'entretien en faveur de son ex-�pouse soit r�duite � 1'500 fr. par mois du 1er juin 2003 � fin f�vrier 2008.
L'instruction a �t� suspendue le 8 avril 2009, des pourparlers �tant en cours.
Le 29 d�cembre 2011, l'ex-�pouse a expos� qu'elle s'�tait remari�e le 2 septembre 2011. Elle a donn� acte � son ex-�poux que plus aucune contribution d'entretien ne lui �tait due � compter du 1er septembre 2011, les pensions dues pour la p�riode du 29 septembre 2003 au 31 ao�t 2011 restant � payer.
Par m�moire du 14 juin 2013, l'ex-�poux a conclu principalement � la suppression de toute contribution d'entretien d�s le 1er d�cembre 2003, subsidiairement � ce que la contribution d'entretien soit fix�e � 500 fr. � compter de l'introduction de l'action en modification du jugement de divorce jusqu'au mois d'avril 2006, puis supprim�e d�s le mois de mai 2006.
Le 16 ao�t 2013, le Juge du district de Sierre a partiellement admis la requ�te en modification du jugement de divorce, en ce sens que la contribution d'entretien de 6'000 fr. par mois est suspendue du 1er d�cembre 2003 au 31 d�cembre 2004, et reprend effet du 1er janvier 2005 au 28 f�vrier 2008, pour �tre r�duite � 3'500 fr. par mois du 1er mars 2008 au 31 d�cembre 2009. D�s le 1er janvier 2010 et jusqu'au 31 ao�t 2011, la contribution d'entretien a �t� fix�e � 1'750 fr. par mois. Elle a �t� supprim�e � compter du 1er septembre 2011.
Par jugement du 25 mai 2015, la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� l'appel interjet� par l'ex-�poux contre cette d�cision.
Par m�moire du 26 juin 2015, l'ex-�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de son ex-�pouse est supprim�e � compter du mois de d�cembre 2003. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Invit�es � se d�terminer, l'intim�e a sollicit� le rejet du recours et la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision.
Par ordonnance pr�sidentielle du 29 juin 2015, la requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 premi�re phr. et 74 al. 1 let. b LTF). Il a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF).
2.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 105).
La modification ou la suppression de la contribution d'entretien due � l'ex-conjoint, fix�e dans un jugement de divorce, est r�gie par l'art. 129 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la pr�visibilit� des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la rente ait �t� fix�e sans tenir compte de ces circonstances futures. Lorsque le juge admet que les conditions de l'art. 129 CC sont remplies, il doit en principe fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base des crit�res de l'art. 125 CC, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent, en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation. Pour que le juge puisse proc�der � cette actualisation, il n'est pas n�cessaire que la modification survenue dans ces autres �l�ments constitue �galement un fait nouveau (cf. ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292 et les r�f�rences; en mati�re de modification des mesures provisionnelles prises pour la dur�e de la proc�dure de divorce: ATF 141 III 376 consid. 3.3.1 p. 378).
La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff�rence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calcul�e et celle initialement fix�e est d'une ampleur suffisante (arr�ts 5A_33/2015 du 28 avril 2015 consid. 4.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).
En l'esp�ce, la cour cantonale a rappel� que dans le cadre du jugement de divorce du 29 ao�t 2001, le juge a ratifi� la convention des parties concernant notamment la pension en faveur de l'ex-�pouse. Les montants pris en consid�ration pour fixer cette contribution d'entretien �taient un salaire mensuel net de l'ex-�poux de 18'000 fr., allocations familiales comprises, et de 0 fr. pour l'ex-�pouse; la fortune de celle-ci s'�levait � 2 mios fr., alors que celle de l'ex-�poux �tait nulle. Les parties avaient renonc� au partage de leurs avoirs de pr�voyance professionnelle pour tenir compte de la fortune de l'ex-�pouse. Les charges mensuelles de l'ex-�poux s'�levaient � 9'000 fr., et celles de l'ex-�pouse � 10'500 fr.; le d�tail de celles-ci ne ressortait pas de la convention. Les parties avaient aussi r�gl� les cons�quences d'un �ventuel concubinage de l'ex-�pouse sur l'obligation de contribution du mari. Ainsi, en cas de concubinage, la contribution devait �tre r�duite de moiti� d�s le 13�me mois et annul�e d�s le 37�me mois, pour autant que le revenu du concubin soit sup�rieur � 5'500 fr. net par mois.
Reprenant les consid�rations du premier juge, la cour cantonale a relev� que la diminution sensible des ressources de l'ex-�poux, ensuite de la perte de son emploi, de la p�riode de ch�mage qui a suivi et des conditions salariales de son engagement au sein de C.________, d'une part, et de l'augmentation de ses charges li�es � la naissance de sa fille du second lit en mai 2003, d'autre part, justifiaient une suspension de la contribution d'entretien pour la p�riode du 1er d�cembre 2003 au 31 d�cembre 2004. Le premier juge avait par ailleurs constat� que le revenu du concubin de l'ex-�pouse en 2009 r�alisait la condition pr�vue par le jugement de divorce pour r�duire la contribution d'entretien: celle-ci a ainsi �t� fix�e � 1'750 fr. par mois du 1er janvier 2010 au 31 ao�t 2011. Elle a �t� supprim�e d�s le 1er septembre 2011, en raison du remariage de l'ex-�pouse. Ces consid�rations n'avaient pas �t� contest�es en appel.
La cour cantonale a encore relev� que les revenus que l'ex-�pouse a pu tirer de sa fortune apr�s le divorce, ainsi que l'all�gement de ses besoins d'entretien ensuite de son installation en Valais central, ne constituaient pas des circonstances nouvelles au sens de l'art. 129CC. En effet, la contribution d'entretien de l'ex-�pouse avait �t� fix�e en faisant volontairement abstraction des revenus de sa fortune et, au moment du divorce, les conditions de vie de l'int�ress�e, install�e � V.________, avaient �t� prises en compte. En outre, la vente de la maison de U.________ n'avait pas modifi� de mani�re significative la situation financi�re de l'ex-�pouse, celle-ci s'�tant trouv�e lib�r�e, d'une part, de la charge hypoth�caire, mais priv�e, d'autre part, du rendement locatif de l'immeuble. Elle n'avait d'ailleurs fait qu'utiliser les �l�ments de sa fortune existant au moment du divorce pour l'achat et la construction de son logement � W.________.
Examinant ensuite les all�gations de l'ex-�poux s'agissant de ses nouvelles charges de famille, la juridiction pr�c�dente a relev� que seule la situation pr�valant d�s le 1er janvier 2005 pouvait entrer en consid�ration. L'ex-�poux, � qui incombait le fardeau de la preuve en vertu de l'art. 8 CC, n'avait pas justifi� le co�t suppl�mentaire de l'entretien de sa famille du second lit. Par ailleurs, d�s le d�but de l'ann�e 2005, il avait b�n�fici�, au service de D.________ Ltd, en tout cas d'un salaire mensuel net de quelque 22'000 fr., soit d'un revenu � tout le moins sup�rieur de plus de 4'000 fr. par rapport � celui pris en compte au moment du divorce. Il n'avait toutefois pas produit les contrats de travail en relation avec ses emplois en Angleterre et aux Etats-Unis, de sorte que l'on ignorait l'ampleur exacte de ses revenus, en particulier s'il b�n�ficiait d'un 13�me, voire d'un 14�me salaire ou de prestations en nature (participation au loyer, � ses frais de d�placement, de nourriture, etc.). Il en allait de m�me s'agissant des revenus de son activit� aux USA, puisqu'il n'avait d�pos� aucune pi�ce � ce sujet. Ainsi, faute de l'avoir �tablie, l'ex-�poux ne pouvait appuyer ses conclusions sur la p�joration de sa capacit� contributive entre le moment du divorce et le d�but de l'ann�e 2005.
Enfin, le concubinage de l'�pouse d�s 2004 ne devait pas conduire � la suppression de la contribution d'entretien, d�s lors que les parties avaient express�ment r�gl� cette �ventualit� dans le cadre de la convention ratifi�e pour valoir jugement de divorce. Il ne s'agissait ainsi nullement d'un motif de modification dudit jugement au sens de l'art. 129 CC. En application du jugement de divorce et compte tenu du revenu r�alis� par le concubin, la pension en faveur de l'�pouse devait ainsi �tre ramen�e � 1'750 fr., c'est-�-dire r�duite de moiti�, d�s le 1er janvier 2010.
Le recourant fait valoir que la cour cantonale, sur la base de faits �tablis de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), a viol� l'art. 129 CC.
5.1.�Premi�rement, il explique que, bien que l'�volution de sa propre situation familiale ait �t� mentionn�e dans l'arr�t entrepris (cf. consid. 3.2.1 de la d�cision querell�e), la cour cantonale n'a nullement tenu compte de l'augmentation de ses charges due � sa nouvelle famille. Or, il serait �vident que le fait de se remarier et d'avoir deux enfants d'un second lit entra�ne un accroissement des charges et qu'en outre, sa seconde famille aurait le droit d'�tre trait�e de la m�me mani�re que la premi�re, de sorte que la d�cision attaqu�e contreviendrait sur ce point au droit f�d�ral.
Par sa critique, le recourant ne s'en prend pas v�ritablement � la motivation de l'autorit� cantonale. Celle-ci a d'une part confirm� la solution du premier juge, selon laquelle la contribution d'entretien devait �tre suspendue entre le 1er d�cembre 2003 et le 31 d�cembre 2004, notamment en raison de l'augmentation de ses charges li�es � la naissance de sa fille d'un second lit en mai 2003. Elle en a d�s lors bel et bien tenu compte. D'autre part, elle a constat� que d�s le d�but de l'ann�e 2005, le recourant avait b�n�fici� d'un salaire mensuel sup�rieur de plus de 4'000 fr. par mois par rapport � celui pris en compte au moment du divorce, et qu'il n'avait par ailleurs pas justifi� la pr�tendue p�joration de sa capacit� contributive, notamment parce qu'il n'avait pas �tabli le montant de ses charges ni produit ses contrats de travail relatifs � ses emplois successifs en Angleterre et aux Etats-Unis, de sorte que l'on ignorait l'ampleur exacte de ses revenus. En se contentant de se plaindre du fait que sa charge de famille n'a pas �t� pris en compte, le recourant ne r�fute ainsi nullement le raisonnement de l'autorit� cantonale (art. 42 al. 2 LTF), ne pr�tendant en particulier pas avoir all�gu� et d�montr� les �l�ments pr�cit�s.
5.2.�Dans une deuxi�me critique, le recourant affirme que le concubinage de l'ex-�pouse, d�s 2004, devait �tre pris en consid�ration, malgr� la teneur de la convention ratifi�e pour valoir jugement de divorce, puisque le concubin contribuait d�s le d�but du concubinage notamment au paiement du loyer de l'intim�e � raison de 500 fr. par mois, de sorte que la situation de celle-ci s'en trouvait significativement et durablement modifi�e.
Sa critique n'est pas de nature � d�montrer une quelconque violation du droit f�d�ral, d�s lors qu'il ne s'en prend pas au raisonnement de la cour cantonale (art. 42 al. 2 LTF), selon lequel il �tait pr�vu, dans la convention de divorce ratifi�e pour valoir jugement, qu'en cas de concubinage de l'�pouse, la contribution d'entretien serait r�duite de moiti� d�s le 13�me mois et annul�e d�s le 37�me mois, pour autant toutefois que le revenu du concubin soit sup�rieur � 5'500 fr. net par mois; or, il ressort de l'arr�t entrepris que le revenu net du concubin �tait inf�rieur � 66'000 fr. (soit 5'500 fr. par mois) en 2004, 2005, 2006, 2007 et 2008 (consid. 2.3 p. 7, 3.1 p. 7s. et 4.3 p. 11 de l'arr�t). Le recourant ne pr�tend par ailleurs pas, ni a fortiori ne d�montre, que la teneur de la convention pr�cit�e serait diff�rente, par exemple dans le sens d'une prise en compte de l'aide financi�re concr�tement fournie par le concubin, ind�pendamment du salaire de celui-ci.
5.3.1.�Enfin, le recourant soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 129 CC, en tant qu'elle a omis de prendre en consid�ration l'augmentation significative et durable des revenus de l'intim�e, ce qui aurait d� conduire � r�duire, voire � supprimer la pension. Il mentionne par ailleurs des chiffres ressortant de d�cisions de taxation de l'ex-�pouse.
5.3.2.�En substance, l'intim�e expose pour sa part que selon l'arr�t attaqu� (consid. 2.2 p. 6), le montant de la contribution pr�vue dans le jugement de divorce devait lui permettre de conserver son niveau de vie sans avoir besoin de travailler durant le jeune �ge des enfants. En mentionnant qu'elle n'avait aucun revenu, la convention se rapportait aux seuls revenus du travail, ceux de la fortune �tant cens�s compenser la perte de la pr�voyance professionnelle. Elle ajoute que si elle a r�alis�s des revenus tir�s de son activit� lucrative apr�s le divorce, c'est parce que son ex-mari ne lui versait pas la pension. Si elle avait r�guli�rement re�u la contribution d'entretien de 6'000 fr. � laquelle elle avait droit, les revenus mentionn�s sur ses d�clarations d'imp�ts auraient �t� sup�rieurs � ceux qu'elle a r�alis�s par elle-m�me, de sorte qu'il ne pouvait �tre question de r�duire sa contribution d'entretien pour ce motif.
5.3.3.�Les chiffres mentionn�s par le recourant � titre de revenus de l'intim�e, qui auraient selon lui �t� constat�s par le fisc, ne correspondent pas � ceux retenus par l'autorit� cantonale comme revenus de son travail, sans qu'il ne d�montre d'arbitraire dans la constatation des faits � cet �gard; ils ne seront ainsi pas pris en consid�ration (cf. supra consid. 2.1). Par ailleurs, le refus de la cour cantonale de tenir compte des revenus de la fortune de l'�pouse, car ceux-ci avaient d�j� �t� pris en compte dans le jugement de divorce, ne pr�te pas le flanc � la critique. Cela �tant, la juridiction d'appel a constat�, en fait, que le montant pris en compte en 2001 dans le jugement de divorce � titre de salaire de l'intim�e pour calculer la contribution d'entretien �tait de 0 fr. (consid. 2.3 de cet arr�t) et que, par la suite, l'intim�e a r�alis� un revenu provenant d'une activit� d�pendante de 1'481 fr. en 2005, de 22'936 fr. en 2006, de 22'924 fr. en 2007 et de 45'759 fr. en 2008, de 35'388 fr. en 2009 et de 40'981 fr. en 2010 (consid. 3.1 de l'arr�t). D�s lors qu'ils avaient admis l'existence de faits nouveaux justifiant d'entrer en mati�re sur la demande de modification du jugement de divorce, il appartenait aux juges cantonaux d'actualiser les revenus de l'intim�e (que ceux-ci soient ou non qualifi�s de faits " nouveaux " au sens de l'art. 129 CC; cf. supra consid. 3), partant, de tenir compte de ces �l�ments dans le cadre du nouveau calcul de la pension, sous peine de violer l'art. 129 CC. On soulignera que les all�gations de l'intim�e, selon lesquelles ses revenus ont �t� moindres que si son ex-mari lui avait vers� la pension pr�vue, sont sans pertinence � cet �gard. Peu importe �galement les motifs qui l'ont pouss�e � travailler. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cause doit �tre renvoy�e � la juridiction pr�c�dente (art. 107 al. 2 CC) afin qu'elle proc�de au nouveau calcul de la contribution d'entretien pour les ann�es durant lesquelles l'�pouse a tir� un revenu de son travail et, sur cette base, qu'elle d�termine s'il y a lieu de modifier le montant de la contribution d'entretien (cf. supra consid. 3 in fine).
En conclusion, le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera une indemnit� de d�pens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et l'affaire est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 2'500 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.