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Timestamp: 2016-10-23 20:32:41+00:00
Document Index: 46710111

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

9C_396/2010 (28.06.2010)
9C_396/2010
1. Soci�t� X.________ SA,
tous les 2 repr�sent�s par Me Jean-Michel Duc, avocat,
Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise, Route du Lac 2, 1094 Paudex,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 f�vrier 2010.
que la Soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: la soci�t�), pour laquelle T.________, inscrit au registre du commerce comme administrateur de la soci�t�, travaille en qualit� d'architecte, est affili�e aupr�s de la Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise (ci-apr�s: la caisse) comme employeur,
qu'� la suite d'un contr�le d'employeur effectu� le 31 janvier 2007, la caisse a rendu le 29 juin suivant une d�cision, confirm�e sur opposition le 12 juin 2008, par laquelle elle a r�clam� � la soci�t� le versement d'un montant de 103'249 fr. 05 correspondant aux cotisations AVS/AI/APG/AC et allocations familiales dues sur les r�mun�rations vers�es � six employ�s (dont T.________) de 2002 � 2005,
que la soci�t� a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud, en concluant � son annulation,
qu'apr�s avoir invit� T.________ � se d�terminer comme tiers int�ress� � la proc�dure, le Tribunal cantonal a partiellement admis le recours, annul� la d�cision du 12 juin 2008 et renvoy� la cause � la caisse "pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t" (jugement du 9 f�vrier 2010),
que la Soci�t� X.________ SA et T.________ interjettent conjointement un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation ainsi qu'� celle de la d�cision sur opposition du 12 juin 2008, et, � titre subsidiaire, � la suspension de la cause "jusqu'au droit connu de la proc�dure fiscale", voire au renvoi de la cause au Tribunal cantonal vaudois pour compl�ment d'instruction,
qu'il ressort des consid�rants auxquels renvoie le dispositif du jugement entrepris que la juridiction cantonale n'a pas statu� de mani�re d�finitive sur le rapport de droit litigieux - le litige portant sur les cotisations r�clam�es par l'intim�e en vertu des reprises de salaire de T.________ pour 2004 et 2005 -, mais seulement sur certains de ses aspects (en l'occurrence, les montants � prendre en compte comme salaire d�terminant soumis � cotisations),
que le jugement entrepris, par lequel la cause est renvoy�e � l'intim�e pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants, constitue par cons�quent une d�cision pr�judicielle au sens de l'art. 93 LTF,
qu'une telle d�cision ne peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours conduit imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF),
que les recourants ne pr�tendent pas que l'une ou l'autre des deux �ventualit�s de l'art. 93 LTF serait r�alis�e,
qu'ils n'�tablissent ainsi pas en quoi l'arr�t entrepris leur causerait un dommage irr�parable, ni qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure longue et co�teuse,
que les conditions de l'art. 93 LTF ne sont en tout �tat pas remplies,
que les griefs invoqu�s par les recourants pourraient en effet �tre soulev�s � l'occasion d'un �ventuel recours contre la d�cision finale (cf. art. 93 al. 3 LTF), de sorte qu'ils ne mettent pas en �vidence un dommage irr�parable qu'une d�cision finale, m�me favorable aux recourants, ne ferait pas dispara�tre compl�tement,
que, par ailleurs, le renvoi � l'intim�e n'a pas pour effet de prolonger longuement la proc�dure, puisque l'administration a �t� invit�e � effectuer les calculs n�cessaires pour �tablir le montant d� par la soci�t� recourante, ce qui ne constitue pas une op�ration qui requiert un temps consid�rable,
que le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, sans qu'il soit n�cessaire de proc�der � un �change d'�critures,
qu'au regard de l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis conjointement � la charge des recourants (art. 66 al. 1 et 5 LTF),
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.