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Timestamp: 2016-10-28 16:25:30+00:00
Document Index: 317990875

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156']

5P.377/2003 (19.12.2003)
recourante, repr�sent�e par Me Beno�t Carron, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Thierry Ulmann, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 septembre 2003.
1.1 Donnant suite le 21 novembre 2002 � la r�quisition de la soci�t� Y.________ Ltd, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� au pr�judice de la soci�t� X.________ Ltd, en application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, un s�questre � concurrence de 7'049'745 fr.55 avec int�r�ts � 5% d�s le 20 novembre 2002 et astreint la requ�rante � fournir la somme de 50'000 fr. � titre de s�ret�s.
1.2 Le 5 mars 2003, la Pr�sidente du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� irrecevable l'opposition form�e par la s�questr�e, en consid�rant que l'opposant (i.e. A.________) n'avait pas, en tant qu'ayant droit �conomique, qualit� pour agir en son nom personnel et qu'il n'avait pas davantage �tabli son pouvoir de repr�senter la soci�t� d�bitrice. Par arr�t du 10 septembre 2003, la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve a d�clar� �irrecevable� le recours de cette derni�re, en confirmant (dans les motifs) la �d�cision du premier juge [...] concernant l'opposition � s�questre�.
1.3 Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 9 Cst., X.________ Ltd conclut � l'annulation de cet arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 III 415 consid. 2.1; 129 II 225 consid. 1 p. 227 et la jurisprudence cit�e).
2.1 D�pos� � temps contre une d�cision sur opposition au s�questre rendue en derni�re instance cantonale (SJ 1998 p. 146 consid. 2, non publi� aux ATF 123 III 494 ss; arr�t non publi� 5P.117/2001 du 21 ao�t 2001, consid. 1a, in: IWIR 2/2002 p. 72), le pr�sent recours est ouvert du chef des art. 84 al. 2, 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
2.2 Dans un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de droit nouveaux sont prohib�s (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que le recourant ne d�montre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compl�ments et pr�cisions que la recourante apporte � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, sous r�serve des griefs motiv�s en conformit� avec les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Dans un unique moyen, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en proc�dant � des constatations de fait incompl�tes et en omettant de prendre en compte des faits pertinents pour savoir qui �tait habilit� � repr�senter la soci�t� s�questr�e dans le cadre de la proc�dure d'opposition.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision attaqu�e soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275).
Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558) - contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait dans une proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
3.2 L'autorit� cantonale a d'abord retenu que la soci�t� s�questrante, partie intim�e au pr�sent recours, �tait valablement repr�sent�e par C.________. La recourante ne critique pas cet avis, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en d�battre plus avant.
3.3 Les juges cantonaux ont ensuite consid�r� que la qualit� de A.________ pour agir au nom de la soci�t� s�questr�e n'avait pas �t� �tablie � satisfaction de droit. Force est de constater que les parties n'ont rien fait pour �claircir le d�bat, ainsi que leurs r�les et attributions respectifs. Cette situation a d�j� �t� stigmatis�e par la Banque Leu, en mains de laquelle les fonds ont �t� s�questr�s, qui avait tir� pr�texte de ce flou juridique pour proc�der � un blocage interne du compte; la fiduciaire F.________, que le groupe A.________ utilisait comme interm�diaire, a aussi particip� � la confusion entretenue en d�clarant, le 27 juillet 2001, ne plus pouvoir g�rer la situation de la soci�t�, car deux personnes antagonistes (i.e. C.________ et un d�nomm� W.________) s'�taient pr�sent�es comme ayants droit de la soci�t�. Plut�t que de se perdre en vaines explications, la recourante e�t �t� bien mieux inspir�e de produire un �certificate of Incumbency� r�cent, ce qui e�t r�v�l� de fa�on concluante le nom de la personne autoris�e � repr�senter la soci�t�; la production d'un avis de droit d'un cabinet d'avocat des Bahamas ne r�pond pas � cet objectif, d'autant qu'il reste muet sur les raisons pour lesquelles le registre des soci�t�s de Nassau a �t� expurg� des r�f�rences � A.F._______ & Co., qui n'est plus d�sign� comme �registered agent� de la soci�t�. En l'�tat, la force probante des documents officiels qui attestent de la qualit� d'administratrice unique de C.________, � savoir les �certificate of Incumbency� des 1er novembre et 5 d�cembre 2002, est sup�rieure � celle des �certificate of Incumbency� des 15 mai 2000 et 3 ao�t 2001, � teneur desquels A.________ et un certain O.________ seraient les �directeurs� de la soci�t�.
En pr�sence de deux th�ses diam�tralement oppos�es, �tay�es l'une et l'autre par pi�ces, le r�sultat auquel est parvenue la cour cantonale ne saurait, en soi, �tre qualifi� d'arbitraire (cf. ATF 113 III 94 consid. 7 p. 98); tel serait le cas s'il reposait unilat�ralement sur les moyens de preuve de l'intim�e ou proc�dait d'une appr�ciation insoutenable des pi�ces du dossier (cf. ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les nombreux arr�ts cit�s). Or, la recourante n'en apporte pas la d�monstration. Loin d'infirmer les indices sur lesquels s'est fond�e l'autorit� cantonale, elle se borne � exposer sa propre version des relations entre les parties en prenant appui sur des faits �trangers aux constatations de la d�cision attaqu�e, et dont la pertinence sur le sort du pr�sent litige n'appara�t pas �vidente (p.ex. d�tention par C.________ des actions de la soci�t� � titre uniquement fiduciaire), ou en insistant sur le contenu de pi�ces auxquelles n'a pas �t� attribu�e de port�e d�cisive (�certificate of Incumbency� du 15 mai 2000, avis de droit de l'�tude d'avocats des Bahamas). Quant � la cession � un tiers (i.e. la soci�t� S.________ Inc.) de la cr�ance invoqu�e comme fondement du s�questre - op�ration, par ailleurs, argu�e de faux -, elle n'influe que sur la qualit� de cr�anci�re de l'intim�e, sans impliquer, pour autant, la qualit� de A.________ pour repr�senter la soci�t� d�bitrice. Manifestement appellatoire, le recours est, partant, irrecevable sur ce point (supra, consid. 3.1).
Enfin, la recourante soutient que l'arr�t attaqu� aboutit � un r�sultat qui contredit le �sentiment de la justice et de l'�quit�, puisque, en se voyant d�nier le droit de repr�senter la soci�t�, A.________ ne peut pas davantage se voir notifier le commandement de payer dans la poursuite en validation du s�questre; or, si cet acte n'est pas frapp� d'opposition - comme on peut le penser -, les avoirs plac�s sous main de justice seront transf�r�s � l'intim�e, sans examen sur le fond de la pr�tention litigieuse. La recourante ne dit pas clairement (art. 90 al. 1 let. b OJ) si elle entend se pr�valoir ici de l'interdiction de la double repr�sentation (cf. � ce sujet: ATF 127 III 332 consid. 2a p. 333/334; 126 III 361 consid. 3a p. 363 et les r�f�rences), ni en quoi ce principe aurait alors �t� viol�; en outre, il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que ce moyen aurait �t� soulev� dans les m�mes termes en instance d'appel cantonale. Ainsi, en plus d'�tre insuffisamment motiv�, ce grief est nouveau (supra, consid. 2.1).
En conclusion, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de la recourante (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.