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Timestamp: 2016-10-27 09:08:25+00:00
Document Index: 143496473

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 530', 'art. 545', 'art. 548', 'art. 94', 'art. 278', 'art. 39', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 533', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5P.336/2003 (21.11.2003)
5P.336/2003 /frs
recourant, repr�sent� par Me Paul Marville, avocat, case postale 234, 1001 Lausanne,
intim�, repr�sent� par Me V�ronique Fontana, avocate, case postale 2432, 1002 Lausanne,
Office des poursuites de Lausanne-Est, 1006 Lausanne,
Tribunal de l'arrondissement de Lausanne,
Pr�sident du Tribunal civil, 1014 Lausanne.
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 28 ao�t 2003.
Y.________, actif dans le domaine de la promotion immobili�re et r�sidant en Espagne, a acquis en janvier 1988 la soci�t� de droit espagnol Z.________ SA. En novembre 1988, cette soci�t� a achet� une r�sidence aux Bal�ares nomm�e Can L.________.
Par acte dat� du 12 octobre 1989, Y.________ a vendu � X.________ le 25% du capital de Z.________ SA contre paiement de la somme de 437'500 CHF (francs suisses). Il lui a en outre conc�d� une option d'achat sur une tranche suppl�mentaire de 25% au prix de 437'500 CHF plus int�r�ts. Cette option d'achat n'a pas �t� exerc�e.
En 1991, Y.________ et X.________ ont d�cid� de mettre en vente la propri�t� Can L.________. Le mandat de courtage a �t� confi� � la soci�t� P.________ � Ibiza. Cette vente s'est effectu�e en octobre 2001 par le transfert du capital-actions de Z.________ SA � une soci�t� de droit irlandais S.________ Ltd appartenant � S.________.
Selon une d�claration �tablie le 3 juin 2002 par D.________, directrice de P.________, le prix de vente se montait � 170'000'000 ESP (pesetas espagnoles). La vente portait aussi sur deux parcelles, l'une de quelque 15'000 m2 propri�t� de la soci�t� A.________ SA (appartenant enti�rement � Y.________) et l'autre de quelque 5'000 m2 propri�t� de B.________, qui ont �t� vendues pour respectivement 30'000'000 ESP et 13'000'000 ESP.
En octobre 1991, Y.________ a ouvert un compte aupr�s de la Banque de D�p�ts et de Gestion (ci-apr�s : la BDG) � Lausanne, sous la d�nomination "I.________". D'apr�s un relev� de cl�ture au 31 d�cembre 1991, un montant de 3'113'935 CHF a �t� cr�dit� le 3 octobre 1991 et une somme de 803'882 CHF pr�lev�e le m�me jour.
Une t�l�copie non dat�e �manant de Y.________, mais produite par chacune des deux parties, a la teneur suivante :
"CAN L.________ pay� et accept� par X.________ � la BDG, Lausanne
Prix de revient au moment de la signature des accords, accept�s et contr�l�s. (6 mois avant la vente).
4 x 450'000 = FS 1'800'000.-
Prix de vente de la maison FS 2'700'000.-
(3'300'000.- - 4 terrains de A.________ SA et B.________)
- commission Pascale = FS 2'560'000.-
Part X.________ en partant de l'accord que 25% du capital n'avait pas �t� lib�r� (option non lev�e mais accept�e dans le b�n�fice)
FS 1'280'000.-
A soustraire la part de l'option non pay�e avec les int�r�ts � 5% durant 2 ans approximativement - FS 485'000.-
Solde positif en faveur X.________ + FS 795'000.-
- Provision pour frais d'avocat - FS 7'000.-
- 50% location "Can O.________" - FS 17'500.-
- Participation � 50% sur la diff�rence entre les frais d'entretien des 6 derniers mois et le prix de la location somme (illisible) sans souvenir
- FS ≅≅≅≅
Solde + FS 770'500.-
Ce montant a �t� accept� par X.________, les comptes �taient au moment du paiement � sa disposition et il a eu l'obligeance de ne pas les consulter �tant donn� qu'il avait suivi toutes les tractations de vente avec No�l Alfred et qu'il connaissait les r�sultats dont il se f�licitait."
Le 30 mai 2002, les �poux X.________, invoquant l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, ont requis le s�questre de divers immeubles � Pully dont Y.________ �tait copropri�taire pour une demie, ainsi que de tous avoirs bancaires aupr�s de la BDG et d'UBS SA dont Y.________ �tait le titulaire ou l'ayant droit �conomique.
La cr�ance invoqu�e se montait � 1'650'000 CHF avec int�r�t � 5% l'an d�s le 10 f�vrier 1990. Les requ�rants pr�tendaient en effet � la moiti� du prix de vente de 3'300'000 CHF indiqu� par Y.________ dans son d�compte manuscrit produit au dossier sous forme de t�l�copie (cf. lettre D supra). Ils exposaient en substance avoir appris en avril 2002, par un article paru dans le journal "Le Parisien", que S.________ avait acquis une villa � Ibiza pour un prix de quelque 12'000'000 FRF (francs fran�ais), correspondant approximativement � 3'000'000 CHF. Le titre de la cr�ance consistait en la "Convention du 12 octobre 1989 (...) d�compte manuscrit", tandis que la cause de l'obligation �tait la "contre-valeur de la vente des actions Z.________ SA par Y.________ / 50%".
Par trois ordonnances nos 62, 63 et 64 du 31 mai 2002, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a fait droit aux requ�tes des �poux X.________ et a astreint ces derniers � fournir des s�ret�s � hauteur de 50'000 CHF par s�questre. Les requ�rants ont vers� les s�ret�s relatives � l'ordonnance n� 62. Ils ont renonc� � fournir les s�ret�s requises pour l'ex�cution de l'ordonnance n� 63, � savoir le s�questre aupr�s d'UBS SA. Le 22 juillet 2002, ils ont retir� leur requ�te relative � l'ordonnance n� 64.
Ayant re�u communication le 3 juin 2002 des ordonnances de s�questre nos 62 et 64, Y.________ y a form� opposition le 13 juin 2002, concluant principalement � la lev�e des s�questres. Il a contest� toute cr�ance et a proc�d� au calcul suivant : converti en CHF au taux en vigueur � l'�poque, soit 1,384 % ESP, le prix pay� par S.________ se r�partissait par 2'352'800 CHF pour la propri�t� Can L.________ appartenant � Z.________ SA, 415'200 CHF pour A.________ SA, 179'920 CHF pour B.________ et 166'080 CHF pour l'agence immobili�re. Il a indiqu� qu'� la suite de la vente, il avait accept� de proc�der au partage comme si X.________ avait exerc� l'option accord�e dans l'acte du 12 octobre 1989, selon les modalit�s suivantes : de la moiti� du prix de vente (1'176'400 CHF), il fallait d�duire le co�t de l'option non lev�e et pourtant compt�e (437'500 CHF) avec int�r�ts � 9,25% l'an du 31 d�cembre 1989 au 30 novembre 1991 (70'820 CHF), ainsi que la moiti� des frais d'avocat, d'entretien de la propri�t� et de location Can O.________ (65'500 CHF), ce qui donnait un solde de 602'580 CHF. Il avait remis cette derni�re somme en liquide � X.________ le 3 octobre 1991 � la BDG � Lausanne, avec un montant suppl�mentaire de 200'000 CHF � valoir sur de futures op�rations immobili�res, ce qui correspondait � peu pr�s au retrait de 803'882 CHF effectu� ce jour-l� � la BDG.
X.________, qui n'a pas contest� la date � laquelle Y.________ a dit avoir r�dig� la t�l�copie pr�cit�e, a admis qu'il avait eu connaissance de la vente de la propri�t� Can L.________ en octobre 1991 pour un prix de 2'500'000 CHF. Il a reconnu avoir touch� en liquide la somme de 300'000 CHF le 3 octobre 1991 � la BDG et a pr�cis� qu'il avait remis en jeu ce qu'il pensait lui �tre encore d� pour de futures op�rations immobili�res que Y.________ lui proposait. Il a estim� que le b�n�fice de la vente devait en r�alit� �tre calcul� sur la base d'un prix de vente de la propri�t� d'au moins 3'300'000 CHF, dont la moiti� devait lui revenir. Il a ainsi conclu au rejet de l'opposition et a r�duit sa cr�ance � 1'350'000 CHF, soit la moiti� de 3'300'000 CHF moins les 300'000 CHF qu'il avait reconnu avoir re�us.
Par prononc� du 21 novembre 2002, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a admis l'opposition form�e par Y.________ � l'ordonnance de s�questre n� 62 rendue le 31 mai 2002, a r�voqu� cette ordonnance et a lev� le s�questre en question avec effet imm�diat, mettant en outre les frais et d�pens de la cause � la charge des �poux X.________.
Par arr�t du 28 ao�t 2003, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� avec suite de frais et d�pens le recours interjet� par X.________ contre le prononc� du 21 novembre 2002, qu'elle a maintenu. La motivation de cet arr�t est en substance la suivante :
I.a Selon l'art. 272 al. 1 LP, le cr�ancier qui entend obtenir un s�questre doit rendre vraisemblable que sa cr�ance existe (ch. 1), qu'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3). Seule est litigieuse en l'esp�ce la r�alisation de la condition pos�e par l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, soit la vraisemblance de l'existence de la cr�ance invoqu�e.
I.b En s'associant pour r�aliser l'op�ration de vente de la propri�t� Can L.________ par le truchement de la vente des actions de Z.________ SA dont elles �taient les seules actionnaires, les parties ont conclu un contrat de soci�t� simple au sens de l'art. 530 CO. Cette soci�t� simple a pris fin par le fait que le but social a �t� atteint (art. 545 al. 1 ch. 1 CO). Les art. 548 ss CO relatifs � la liquidation de la soci�t� simple �tant de droit dispositif, les parties pouvaient passer un contrat de liquidation. En l'esp�ce, la t�l�copie de juin 2000, qui arr�te la part du b�n�fice de liquidation revenant au recourant et mentionne que le montant a �t� accept� par celui-ci, confirme la conclusion d'un contrat de liquidation entre les parties.
I.c Dans le d�compte entre les parties, bien que le recourant n'ait pas exerc� l'option lui permettant d'acqu�rir une part suppl�mentaire de 25% du capital-actions, sa part a �t� calcul�e � raison de 50% et non de 25%, �tant pr�cis� que le prix d'exercice de l'option, fix� � 437'500 CHF plus int�r�ts par l'acte du 12 octobre 1989, a alors �t� d�duit de sa part du b�n�fice. D�s lors qu'il est ainsi acquis, comme l'admettent les deux parties, que le recourant avait droit � la moiti� du b�n�fice de l'op�ration de vente des actions, il faut examiner la question litigieuse du prix effectif de la vente � S.________ de la propri�t� Can L.________, puisque le montant de 2'700'000 CHF articul� dans la t�l�copie de juin 2000 est contest� par le recourant.
I.d Il r�sulte des chiffres indiqu�s par D.________ (cf. lettre B supra) pour la vente de la propri�t� Can L.________ et des terrains avoisinants que le prix total de cette transaction s'est mont� � quelque 3'114'000 CHF, compte tenu de la commission due � l'agence, ce qui correspond � peu de choses pr�s � la somme vers�e sur le compte "I.________" le 3 octobre 1991. Ce prix est du m�me ordre de grandeur que celui qui est indiqu� dans la t�l�copie d�terminante, qui mentionne express�ment les terrains A.________ SA et B.________ compris par 600'000 CHF dans le montant de 3'300'000 CHF. Il appara�t ainsi vraisemblable que le prix de 2'700'000 CHF concernait la vente de la seule propri�t� Can L.________ et que la diff�rence avec la somme de 3'300'000 CHF mentionn�e dans la t�l�copie de juin 2000 correspond � la vente des terrains avoisinants, dont l'existence r�sulte de plusieurs pi�ces. Quant au prix de 11'918'400 FRF cit� dans l'article du journal "Le Parisien" pour l'achat d'une villa � Ibiza sans plus de pr�cisions, il est tout aussi plausible que ce montant ait en r�alit� inclus �galement les autres propri�t�s A.________ SA et B.________ transmises en m�me temps que Can L.________.
Cela �tant, on peut tenir pour le plus vraisemblable que le prix de vente de la seule villa Can L.________ a �t� de 2'700'000 CHF, moins la commission de courtage. La part du cr�ancier s'�levait ainsi � 1'280'000 CHF, dont il fallait soustraire le prix de l'option non pay�e avec les int�r�ts � 5% pendant environ deux ans, par 485'000 CHF. Une fois d�duits tous les frais et provisions, il restait un solde en faveur du cr�ancier s�questrant de 770'500 CHF, la t�l�copie de juin 2000 pr�cisant express�ment que ce montant avait �t� accept�. Le solde d� au recourant �tait bien de 770'500 CHF, le cr�ancier s�questrant n'ayant pas �tabli la vraisemblance d'un autre montant.
I.e Au surplus, il est constant que le recourant n'a jamais contest� le d�compte �tabli en juin 2000 entre le moment o� il l'a re�u et le d�p�t de la requ�te de s�questre, alors m�me que cette pi�ce, dont il est certain qu'il a eu connaissance, mentionne qu'il a accept� le montant mentionn� qui lui a �t� pay�. Bien plus, il se fonde maintenant sur cette t�l�copie pour soutenir avoir droit � la moiti�, et non au quart seulement, du b�n�fice de l'op�ration; or il ne saurait se pr�valoir d'une partie seulement de cette pi�ce, dans la mesure o� il ne rend pas vraisemblable que ce document ne refl�terait que partiellement la r�alit� des accords pass�s avec l'intim�. Les arguments du recourant relatifs � l'absence de justification des d�ductions op�r�es dans cette t�l�copie ne peuvent �tre retenus, dans la mesure o� ils ne sont pas rendus plausibles dans ces circonstances.
I.f Le recourant pr�tend qu'il n'aurait re�u que 300'000 CHF sur sa part de liquidation en octobre 1991. Toutefois, la t�l�copie invoqu�e par les deux parties mentionne que le montant de 770'500 CHF a �t� pay� et accept� par le recourant, et, en l'absence de toute contestation quant � la teneur de cette t�l�copie, il est plus vraisemblable que le contraire que ce montant a bien �t� pay� au recourant. L'intim� soutient avoir vers� le montant de 803'882 CHF qui figure au d�bit du compte "I.________" � la BDG, expliquant que la diff�rence avec le montant figurant dans la t�l�copie de juin 2000 r�sulte du fait qu'il avait �tabli celle-ci de t�te, n'ayant pas les pi�ces sous les yeux; la somme de 803'882 CHF aurait �t� remise de la main � la main au recourant, pr�sent � la banque. M�me si cette derni�re affirmation n'est pas �tablie, on peut tenir pour acquis, ou en tout cas pour tr�s probable, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, que le recourant n'aurait pas manqu� de r�agir � la r�ception de la t�l�copie de juin 2000, si le solde indiqu� en sa faveur n'avait pas �t� enti�rement pay� en d�pit de ce qui y �tait mentionn�.
On peut donc admettre que le paiement int�gral du solde � hauteur de 770'500 CHF est rendu plus vraisemblable que l'inverse. S'il est vrai que les montants articul�s par l'intim� n'ont pas toujours correspondu aux pi�ces du dossier, ces diff�rences ont une explication (cours de change, temps �coul� ou pi�ces �tablies de t�te) et elles n'ont pas une port�e d�terminante, d'autant que c'est le chiffre le plus favorable au recourant qui a �t� retenu, s'agissant du prix de vente des actions.
I.g En d�finitive, il est vraisemblable que la cr�ance du recourant en paiement du b�n�fice de liquidation est �teinte et le recourant n'a pas rendu vraisemblable l'existence de la pr�tention qu'il invoque, de sorte que son recours doit �tre rejet� et le prononc� attaqu� maintenu.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, X.________ conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de l'arr�t rendu par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois et au renvoi de la cause � cette autorit� pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants. A titre subsidiaire, il conclut � ce que le s�questre soit maintenu et l'opposition au s�questre �cart�e d�finitivement.
X.________ a �galement pr�sent� une requ�te de mesures provisionnelles, au sens de l'art. 94 OJ, tendant � l'octroi de l'effet suspensif. Apr�s avoir invit� la cour cantonale ainsi que l'intim� � se d�terminer sur cette requ�te, le Pr�sident de la Cour de c�ans a accord� l'effet suspensif par ordonnance du 14 octobre 2003.
La d�cision sur opposition au s�questre rendue en derni�re instance cantonale (art. 278 al. 3 LP et art. 39a de la loi vaudoise d'application de la LP) est susceptible d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral (arr�t du 2 octobre 1997, consid. 2 non publi� aux ATF 123 III 494 mais reproduit in SJ 120/1998 p. 145; arr�t 5P.117/2001 du 21 ao�t 2001, consid. 1a, reproduit in IWIR 2002 p. 72; Bertrand Reeb, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in RDS 116/1997 II p. 421 ss, 483 et les r�f�rences cit�es). D�pos� en temps utile contre une telle d�cision, le recours est recevable sous l'angle des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ. Il l'est aussi au regard de l'art. 88 OJ, le recourant �tant personnellement touch� par l'arr�t attaqu�.
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris� par le juge comp�tent lorsque le cr�ancier rend vraisemblable que sa cr�ance existe (ch. 1), qu'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3). Pour rendre l'existence de sa cr�ance vraisemblable, le requ�rant doit all�guer les faits et, pratiquement, produire une pi�ce ou un ensemble de pi�ces qui permettent au juge du s�questre d'acqu�rir, sur le plan de la simple vraisemblance, la conviction que la pr�tention existe pour le montant �nonc� et qu'elle est exigible (Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 251-352, 2003, n. 29 ad art. 272 LP). Il suffit que, sur la base d'�l�ments objectifs, le juge acqui�re l'impression d'une certaine vraisemblance de l'existence des faits all�gu�s, sans pour autant qu'il doive exclure qu'il puisse en aller autrement; par ailleurs, il peut se contenter d'un examen sommaire du droit (Walter A. Stoffel, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, n. 3 et 7 ad art. 272 LP et les r�f�rences cit�es; cf. ATF 104 Ia 408 consid. 4; 99 II 344 consid. 2b; 88 I 11 consid. 5a; arr�t non publi� 4P.155/1994 du 4 novembre 1994, reproduit in RSPI 1996 II 241, consid. 5a).
Lorsque le poursuivi forme opposition � l'ordonnance de s�questre (art. 278 al. 1 LP), le juge du s�questre doit entendre les parties (art. 278 al. 2 LP) et r�examiner - compte tenu de l'administration des moyens de preuve imm�diatement disponibles et sur la base d'un examen sommaire du droit - notamment l'existence de la cr�ance all�gu�e par le requ�rant, le degr� de la preuve requis �tant toujours la simple vraisemblance (Gilli�ron, op. cit., n. 81 et 83 ad art. 278 LP; Hans Reiser, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, n. 2 et 3 ad art. 278 LP). L'opposant, qui peut notamment invoquer l'inexistence de la dette, doit s'efforcer de d�montrer, en s'appuyant sur les moyens de preuve � sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (Reeb, op. cit., in RDS 116/1997 II p. 477 s.).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en tenant pour le plus vraisemblable que le prix de vente de la seule villa Can L.________ a �t� de 2'700'000 CHF, moins la commission de courtage, et que la part du recourant s'�levait ainsi � 1'280'000 CHF, soit, une fois d�duits tous les frais, un solde en faveur du cr�ancier s�questrant de 770'500 CHF (cf. lettre I.d supra). L'autorit� cantonale aurait �galement commis arbitraire en consid�rant que le paiement int�gral du solde � concurrence de 770'500 CHF a �t� rendu plus vraisemblable que l'inverse (cf. lettre I.f supra). Ces griefs d'arbitraire reposent en bref sur l'argumentation suivante :
3.1 Il existerait d'abord des diff�rences non n�gligeables entre les chiffres r�sultant de la t�l�copie de juin 2000 (cf. lettre D supra) et les indications donn�es en proc�dure par l'intim� (cf. lettre F supra). Le prix pay� par S.________ s'�l�verait ainsi tant�t � 3'300'000 CHF et tant�t � 3'114'000 CHF, le prix de la seule propri�t� Can L.________ tant�t � 2'700'000 CHF et tant�t � 2'352'800 CHF, et la commission de l'agence immobili�re tant�t � 140'000 CHF et tant�t � 166'080 CHF.
3.2 Par ailleurs, la commission de l'agence immobili�re aurait �t� imput�e dans sa globalit� � la seule vente de la propri�t� Can L.________, et non report�e au prorata sur tous les biens-fonds vendus.
3.3 En outre, comme S.________ a acquis l'ensemble des biens-fonds par la cession des actions de Z.________ SA � S.________ Ltd, les terrains de A.________ SA et de B.________ ne pouvaient que faire partie int�grante des actifs de Z.________ SA. D�s lors, dans le cadre de la liquidation de la soci�t� simple entre les parties, actionnaires � parts �gales de Z.________ SA, aucune raison ne justifiait de d�duire du b�n�fice � partager le prix de vente de ces terrains.
3.4 C'est ainsi le prix total de 3'300'000 CHF qui devrait seul �tre pris en consid�ration. Quant � la mention sur la t�l�copie de juin 2000 "Can L.________ pay� et accept� par X.________ � la BDG, Lausanne", elle ne formerait pas une convention de liquidation, mais une simple d�claration unilat�rale de la partie.
3.5 Par ailleurs, les d�ductions op�r�es par l'intim� ne seraient pas justifi�es. Ainsi, s'agissant de la commission de l'agence immobili�re, rien ne justifierait le paiement de la somme pr�tendue de 140'000 CHF ou de 166'080 CHF. De m�me, rien ne justifierait, ni juridiquement au regard de l'art. 533 CO ni s'agissant des montants pr�tendus, de d�duire les sommes de 415'200 CHF et 179'920 CHF pour les terrains acquis de A.________ SA et de B.________.
3.6 Comme il serait d�finitivement acquis que le recourant avait droit � la moiti� du r�sultat de l'op�ration immobili�re, sa part, calcul�e sur la somme de 3'300'000 CHF, �quivaudrait � 1'650'000 CHF. Cela laisserait un solde d� de 1'350'000 CHF, apr�s d�duction de la somme de 300'000 CHF que le recourant a admis avoir re�ue. Il ne serait en effet pas �tabli que le 3 octobre 1991, le recourant aurait re�u un paiement en esp�ces sup�rieur � 300'000 CHF, soit 803'882 CHF.
3.7 Enfin, l'arr�t attaqu� serait arbitraire en ce qu'il soutient que le recourant n'a jamais contest� le d�compte de juin 2000 apr�s l'avoir re�u (cf. lettre I.e supra). Non seulement cette affirmation serait contredite par la pr�sente proc�dure, mais encore e�t-il fallu que le recourant soit en mesure de contester le d�compte, intervenu tr�s tard et sans qu'aucun justificatif des d�ductions op�r�es n'ait jamais �t� produit. Au demeurant, la t�l�copie de juin 2000 ne serait pas une convention de liquidation, mais un d�compte �tabli unilat�ralement par l'associ� g�rant la soci�t� simple entre actionnaires.
Par l'argumentation r�sum�e ci-dessus, le recourant ne d�montre nullement que l'arr�t attaqu� serait arbitraire dans son r�sultat.
4.1 En effet, le recourant cherche avant tout � mettre en cause la vraisemblance des all�gations de l'intim�, notamment en soulignant certaines diff�rences dans les chiffres all�gu�s par ce dernier (cf. consid. 3.1 supra), sans faire allusion aux �l�ments (cours de change, temps �coul� ou pi�ces �tablies de t�te) dont l'autorit� cantonale a retenu qu'ils expliquaient ces diff�rences (cf. lettre I.f supra). Pour autant, le recourant ne d�montre pas que sa propre version des faits serait plus vraisemblable que celle de l'intim�, d'autant moins qu'au contraire de celle-ci, elle n'est �tay�e par aucune pi�ce du dossier.
4.2 Le recourant ne d�montre pas non plus qu'il serait arbitraire d'accorder une port�e d�terminante au fait qu'il n'a pas contest� le d�compte de juin 2000 avant la proc�dure de s�questre (cf. consid. 3.7 supra). De fait, force est de constater que les arguments que le recourant soul�ve aujourd'hui � l'encontre de ce d�compte (cf. consid. 3.3 et 3.5 supra) pouvaient d�j� �tre soulev�s lorsqu'il a re�u le document. Il en ressortait en effet d�j� le prix de vente total des actions de Z.________ SA - 3'300'000 CHF, montant que le recourant ne conteste pas puisqu'il en part au contraire pour r�clamer � l'intim� un solde de 1'350'000 CHF (cf. consid. 3.4 et 3.6 supra) - de m�me que les diverses d�ductions op�r�es, notamment celle du prix de vente des terrains A.________ SA et B.________ et celle de la commission de l'agence immobili�re, dont les quotit�s sont confirm�es par d'autres pi�ces (cf. lettre I.d supra). Quant � l'article du journal "Le Parisien" qui citait un prix de 11'918'400 FRF pour l'achat d'une villa � Ibiza sans plus de pr�cisions, le recourant ne taxe pas d'arbitraire l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle il est tout aussi plausible que ce montant ait en r�alit� inclus aussi les autres propri�t�s A.________ SA et B.________ transmises en m�me temps que Can L.________ (cf. lettre I.d supra).
4.3 Par ailleurs, le recourant soutient que la t�l�copie de juin 2000 ne refl�tait pas un accord sur la r�partition du b�n�fice de la soci�t� simple (cf. consid. 3.4 et 3.7 supra). Il cherche toutefois pr�cis�ment � se pr�valoir d'un tel accord dans la mesure o� celui-ci calculait sa part � raison de 50%, comme s'il avait exerc� l'option lui permettant d'acqu�rir une part suppl�mentaire de 25% du capital-actions (cf. consid. 3.3 et 3.6 supra). Or comme l'a relev� � juste titre l'autorit� cantonale (cf. lettre I.e supra), dont la d�cision n'est pas tax�e d'arbitraire sur ce point, le recourant ne saurait se pr�valoir d'une partie seulement de la t�l�copie de juin 2000, dans la mesure o� il ne rend pas vraisemblable que ce document ne refl�terait que partiellement la r�alit� des accords pass�s avec l'intim�.
En effet, d�s lors qu'il y a eu un accord pour partager le b�n�fice de la vente de la propri�t� Can L.________ selon une cl� de r�partition sp�cifique, qui n'�tait pas calqu�e sur la participation effective des associ�s au capital de Z.________ SA, le recourant ne peut pas se pr�valoir seulement de l'un des �l�ments de cet accord (la r�partition par moiti� du b�n�fice) et rejeter les autres, notamment la d�duction du prix de vente relatif aux terrains A.________ SA et B.________ et la d�duction de la commission de l'agence immobili�re. L'argumentation du recourant appara�t encore plus contradictoire dans la mesure o� il pr�tend � la r�partition du b�n�fice par moiti�, comme si les parties avaient �t� actionnaires � parts �gales, tout en refusant de se voir imputer le prix de la tranche suppl�mentaire de 25% du capital qui aurait port� sa participation � 50% (cf. consid. 3.6 supra).
4.4 Dans ces circonstances, il n'appara�t pas que l'autorit� cantonale soit tomb�e dans l'arbitraire en tenant pour le plus vraisemblable que le solde d� au recourant, en raison de la vente de la propri�t� Can L.________ � travers la vente des actions de Z.________ SA � la soci�t� de S.________, S.________ Ltd, �tait bien de 770'500 CHF, le cr�ancier s�questrant n'ayant pas �tabli la vraisemblance d'un autre montant (cf. lettre I.e supra).
Par ailleurs, l'autorit� cantonale pouvait retenir sans arbitraire que le paiement int�gral de ce solde � concurrence de 770'500 CHF a �t� rendu plus vraisemblable que l'inverse (cf. lettre I.f supra). En effet, le recourant ne d�montre aucunement (cf. consid. 3.6 supra) en quoi cette conclusion - fond�e notamment sur le fait qu'il est en tout cas hautement probable, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, que le recourant n'aurait pas manqu� de r�agir � la r�ception de la t�l�copie de juin 2000, si le solde indiqu� en sa faveur n'avait pas �t� enti�rement pay� en d�pit de ce qui �tait mentionn� (cf. lettre I.f supra) - serait arbitraire.
4.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'arr�t attaqu� �chappe au grief d'arbitraire lorsqu'il retient que le recourant n'a pas rendu vraisemblable l'existence de la cr�ance qu'il pr�tend avoir contre l'intim� (cf. lettre I.g supra). Cela �tant, la cour cantonale n'a pas commis arbitraire en rejetant le recours dirig� contre le prononc� du premier juge, qui admettait avec suite de frais et d�pens l'opposition form�e par l'intim� � l'ordonnance de s�questre n� 62 rendue le 31 mai 2002 et levait ce s�questre avec effet imm�diat.
En d�finitive, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens, d�s lors que l'intim� n'a pas �t� invit� � proc�der et qu'il n'a en cons�quence pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, � l'Office des poursuites de Lausanne-Est et au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.