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Timestamp: 2016-10-25 10:20:06+00:00
Document Index: 33251946

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 159']

I 574/04 (06.04.2006)
I 574/04
S.________, recourant, repr�sent� par Me Kathrin Gruber, avocate, rue de la Madeleine 33B, 1800 Vevey,
A.a S.________, n� en 1952, a notamment travaill� comme chauffeur de car et d�m�nageur. Souffrant de lombosciatalgies, il a cess� toute activit� depuis le 23 d�cembre 1992 et pr�sent�, le 18 janvier suivant, une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. En d�pit d'une op�ration pratiqu�e le 19 mai 1993 pour une petite hernie discale au niveau L5-S1 � gauche, l'assur� a continu� � se plaindre de douleurs. Apr�s avoir mis en oeuvre une expertise m�dicale (rapport des docteurs R.________, FMH en m�decine interne, et O.________, psychiatre, du 14 juillet 1994) ainsi qu'un stage d'observation professionnelle, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a allou� � l'int�ress� une demi-rente d'invalidit�, fond�e sur une incapacit� de gain de 60 %, d�s le 1er d�cembre 1992 (d�cision du 15 d�cembre 1997).
A.b Le 1er avril 1999, S.________ a d�pos� une demande de r�vision, invoquant une aggravation de son �tat de sant�. L'office AI a mandat� les docteurs C.________ et M.________ pour se prononcer sur les aspects respectivement somatique et psychique de la situation m�dicale de l'assur�. Le premier m�decin nomm� a conclu que la reprise d'une activit� adapt�e �tait th�oriquement possible (rapport du 9 novembre 2000). Quant au second, il a pos� le diagnostic de simulation [CIM-10 Z76.5] (rapport du 1er novembre 2000). Consid�rant que les �l�ments contenus dans ces rapports permettaient d'admettre l'existence, chez l'assur�, d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, l'office AI a, par d�cision du 19 mars 2001, supprim� la rente avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de cette d�cision.
L'assur� a recouru contre cette derni�re d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud et produit un nouveau document (du 15 janvier 2002) �manant de son m�decin traitant, le docteur P.________, psychiatre.
Le Tribunal a ordonn� une expertise judiciaire qu'il a confi�e � la doctoresse B.________, psychiatre et psychoth�rapeute. Selon le rapport d'expertise (du 27 ao�t 2003), S.________ pr�sentait des troubles psychiques du registre d�pressif et psychotique qui emp�chaient toute r�insertion professionnelle. Les parties ont eu l'occasion de se d�terminer sur ce rapport. Par jugement du 29 avril 2004, la juridiction cantonale a rejet� le recours de l'assur�.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Sous suite de d�pens, il invite le Tribunal f�d�ral des assurances � confirmer son droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er d�cembre 1992 et � admettre sa demande de r�vision en ce sens qu'il a droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du d�p�t de cette demande. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le bien-fond� de la suppression par l'office AI de la demi-rente d'invalidit�.
3.1 Selon l'art. 41 LAI (dans sa teneur jusqu'au 31 d�cembre 2002), si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.2 Selon la jurisprudence, si les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI font d�faut, l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force de chose jug�e et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e sous l'angle mat�riel, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable (ATF 126 V 23 consid. 4b et les r�f�rences).
3.3 En outre, par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 126 V 24 consid. 4b et les r�f�rences).
4.1 Estimant que les conclusions de la doctoresse B.________ n'�taient pas convaincantes, la juridiction cantonale s'est �cart�e de l'expertise judiciaire et a fait sienne le diagnostic de simulation retenu par le docteur M.________. Ce diagnostic constituait un fait nouveau qui justifiait le r�examen du cas de l'assur� (r�vision proc�durale). Comme S.________ simulait des troubles psychiques inexistants, il fallait admettre qu'il �tait en mesure d'exercer une activit� adapt�e lui permettant d'obtenir un revenu suffisant pour exclure le droit � une rente d'invalidit�. L'office AI avait donc supprim� � bon droit ses prestations.
4.2 En bref, le recourant reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir respect� les r�gles concernant la r�vision et de s'�tre �cart� � tort de l'expertise judiciaire. Il soutient qu'aucun m�decin ou expert n'a conclu � une am�lioration de son �tat de sant� depuis la d�cision d'octroi de la demi-rente. Par ailleurs, ni les conditions d'une reconsid�ration, ni celles d'une r�vision (proc�durale) ne seraient r�unies dans son cas.
La premi�re question � laquelle il convient de r�pondre est de savoir s'il existe un motif de r�vision au sens de l'art. 41 aLAI.
5.1 Au plan physique, sur la base de l'examen clinique du docteur C.________ (voir son rapport du 9 novembre 2000), on peut retenir que l'assur� jouit actuellement d'une capacit� de travail r�siduelle th�orique proche de la normale dans une activit� adapt�e permettant l'alternance des positions et n'exigeant pas d'efforts. Ce m�decin n'a en effet constat� que des troubles statiques et g�n�ratifs mod�r�s de la colonne vert�brale, tandis que tous les signes de non-organicit� de Wadell �taient pr�sents; s'il a n�anmoins �voqu� un pronostic �extr�mement mauvais�, c'est avant tout en raison de facteurs �trangers � la notion d'invalidit� (probl�mes familiaux, absence d'activit� professionnelle depuis 10 ans). Mandat� par l'administration dans le cadre de la premi�re demande AI de l'assur�, le docteur R.________ �tait parvenu aux m�mes conclusions au terme d'observations cliniques similaires (pas de trouble statique majeur, mobilit� et examen du rachis en ordre; tests de Wadell positifs). D'un point de vue strictement somatique, il y a d�s lors lieu d'admettre que l'�tat de sant� du recourant n'a pas subi d'aggravation significative par rapport � la situation qui pr�valait au moment de l'octroi de la demi-rente.
On ne peut pas en dire autant en ce qui concerne le status psychique du recourant.
5.2.1 Pour rendre ses conclusions, le docteur M.________ s'est appuy� sur l'ensemble du dossier m�dical de l'assur� et a effectu� deux entretiens avec lui. Selon ce m�decin psychiatre, S.________, venu en Suisse dans l'id�al d'entreprendre des �tudes universitaires et se trouvant contraint, faute de moyens, � exercer des emplois peu valorisants, �bless� narcissiquement�, voulait donner l'image d'un homme malade, souffrant de troubles aussi bien physiques que psychiques, lui permettant d'obtenir une quelconque reconnaissance; le tableau �tait �hyperd�monstratif et discordant� sans qu'il p�t mettre en �vidence de symptomatologie psychiatrique. En particulier, le docteur M.________ ne relevait aucun �l�ment de la lign�e psychotique, d�pressive ou anxieuse (ni abrasement affectif, ni appauvrissement du langage, pas de barrages id�o-moteurs ou encore de regard se perdant dans le vague, r�ponses coh�rentes), mais surtout des �traits caract�riels et manipulatoires�. Malgr� que l'assur� se plaign�t de difficult�s de concentration et de troubles mn�siques, il lui apparaissait bien plut�t que celui-ci gardait d�lib�r�ment pour lui la plupart de ses donn�es personnelles (au premier entretien, certaines dates �taient tr�s pr�cises tandis qu'elles demeuraient dans le flou ensuite). Enfin, S.________ conservait la capacit� de sourire et sa mimique ne concordait pas � ses propos les plus sombres (notamment quand le pr�nomm� abordait le d�c�s de son p�re qui repr�sentait apparemment pour lui le point de d�part de son repli social et de ses sentiments de d�tresse, mais dont il ne se souvenait toutefois plus de la date).
5.2.2 De son c�t�, la doctoresse B.________ a vu l'assur� � quatre reprises, pris contact avec les m�decins traitants de celui-ci, et s'est adjointe les services d'une psychologue; elle a �galement eu � disposition les documents m�dicaux produits devant la juridiction cantonale. A l'issue de son examen, l'experte judiciaire a retenu un ��tat d�pressif s�v�re chez une personnalit� de structure psychotique �voluant progressivement sur un mode parano�aque�. Elle a constat� chez l'assur� une attitude prostr�e, un regard fuyant, des sentiments de d�sespoir et d'impuissance qu'elle qualifiait d'�authentiques� et qui avoisineraient par moments une �d�compensation psychotique�. S.________, au d�part bien adapt� en Suisse, aurait vu sa situation et son �tat de sant� se d�grader progressivement � la suite de son premier divorce et de ses �checs professionnels r�p�t�s, qui constituaient des blessures narcissiques tr�s mal support�es. Toujours selon la doctoresse B.________, il n'y aurait pas d'intention chez le pr�nomm� de tromper ses interlocuteurs mais une difficult� � appr�hender sa propre situation et � accepter ses �checs. L'aspect d�monstratif de sa souffrance - irritante pour beaucoup de personnes - indiquait des traits manipulateurs et pervers (cf. les r�sultats de l'examen psychologique), mais cette mani�re de vivre et d'interagir avec les autres s'inscrivait dans une logique parano�aque. Tous ces �l�ments amenaient l'experte � conclure qu'actuellement et depuis vraisemblablement une dizaine d'ann�es, l'assur� �tait incapable de travailler, m�me dans une activit� l�g�re, en raison de ses troubles psychiques.
5.2.3 En l'esp�ce, on peut difficilement, � la seule analyse des consid�rations m�dicales de chacun des psychiatres, d�partager leurs conclusions tant les diagnostics pos�s sont incompatibles l'un avec l'autre. Il est d'autant plus malais� de se convaincre du bien-fond� de l'un ou l'autre de ces avis que les d�clarations et le comportement de l'assur� ont fait l'objet d'une interpr�tation fondamentalement diff�rente par les docteurs M.________ et B.________. On peut certes convenir avec les premiers juges que le rapport d'expertise judiciaire est, � certains �gards, insatisfaisant : l'experte judiciaire ne s'est en effet pas v�ritablement prononc�e sur les motifs qui l'ont conduite � se distancer de l'appr�ciation faite par son confr�re, appr�ciation pourtant � l'origine de la d�cision de la juridiction cantonale de mettre en oeuvre une expertise. C'est le lieu toutefois de rappeler que selon la jurisprudence, le juge ne s'�carte pas sans motifs s�rieux des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn� (voir ATF 125 V 352 ss consid. 3b). Or, le fait que les premiers juges ont estim� n�cessaire de recourir � un expertise judiciaire montre bien qu'ils avaient un doute sur la fiabilit� du diagnostic de simulation retenu le docteur M.________. Comme l'experte judiciaire a abouti � des conclusions diam�tralement oppos�es, on voit mal qu'ils aient pu, sans autres investigations, trancher le litige en se fondant sur le rapport du docteur M.________. A tout le moins auraient-ils d� poser des questions compl�mentaires � l'experte judiciaire ou alors ordonner une surexpertise. C'est ce qu'il convient de faire ici dans la mesure o� les pi�ces m�dicales au dossier ne permettent pas de statuer sur la question litigieuse.
Il s'impose donc de renvoyer la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle mette en oeuvre une surexpertise psychiatrique. En ce sens, le recours est bien fond�.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens � charge de l'office AI (art. 159 al. 1 OJ). Partant, sa requ�te d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 29 avril 2004 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�, la cause �tant renvoy�e � cette juridiction pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants.
L'Office AI pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de 2'500 fr. pour l'instance f�d�rale.