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Timestamp: 2016-10-21 18:36:44+00:00
Document Index: 212628551

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 37', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 64', 'art. 66']

1C_870/2013 (24.10.2014)
1C_870/2013 � � Arr�t du 24 octobre 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Fonjallaz, Pr�sident, Chaix et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 24 octobre 2013.
A.________, ressortissant nig�rian, n� en mai 1980, est arriv� en Suisse le 27 septembre 2000 pour y d�poser une demande d'asile, rejet�e le 24 janvier 2002. Son recours contre cette d�cision a �t� d�clar� sans objet le 1
er�mars 2002. Le 6 juin 2003, l'int�ress� s'est mari� avec B.________, ressortissante suisse, n�e en janvier 1978.
Par requ�te du 27 avril 2006, A.________ a d�pos� une demande de naturalisation facilit�e qu'il a obtenue le 20 ao�t 2007, apr�s avoir co-sign� avec son �pouse, le 13 juillet 2007, une d�claration confirmant la stabilit� et l'effectivit� de la communaut� conjugale.
Les �poux se sont s�par�s au d�but du mois d'avril 2008, des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es le 18 d�cembre 2008. Les �poux ont d�pos� une requ�te commune de divorce le 16 f�vrier 2009; par jugement du 25 juin 2009, entr� en force le 11 septembre 2009, le divorce a �t� prononc�. Le 10 septembre 2010, A.________ s'est mari� avec C.________, une compatriote, n�e en ao�t 1982; le couple a eu deux enfants, la premi�re n�e le 18 juin 2011.
A la suite d'un courrier du Service de l'�tat civil et des naturalisations du canton de Fribourg (SECiN), l'Office f�d�ral des migrations (ODM) a inform� A.________ qu'il devait examiner s'il y avait lieu d'annuler la naturalisation facilit�e; l'int�ress� a eu la possibilit� de se d�terminer mais n'a fait valoir aucune observation; il a renvoy� la d�claration autorisant l'ODM � consulter le dossier de son divorce.
B.________, entendue le 8 juillet 2011, a d�clar� avoir rencontr� par hasard l'int�ress� mi-juillet 2002 � Fribourg. Elle indique l'avoir demand� en mariage car il avait re�u son avis d'expulsion et ils voulaient poursuivre leur relation. Elle expose �galement que peu apr�s leur mariage des tensions sont apparues, l'int�ress� �tant au ch�mage et approchant de la fin de droit alors qu'elle-m�me �tait �galement au ch�mage. Elle souligne que, d�s la fin 2006 et le d�but 2007, le couple a rencontr� d'importantes difficult�s; elle a d'ailleurs, � ce moment-l�, eu une relation adult�rine. Elle a avou� imm�diatement cette liaison � son �poux, ce qui n'a fait qu'envenimer une situation d�j� fortement d�grad�e. Finalement, ils se sont s�par�s en 2008 car leur relation �tait devenue invivable notamment en raison de son infid�lit� et des reproches qu'elle encourait de ce fait. Selon B.________, lors de la signature de la d�claration commune, ils vivaient ensemble et essayaient de sauver leur couple. Elle aurait sign� cette d�claration en esp�rant que leurs probl�mes se r�soudraient et que la vie commune pourrait se poursuivre.
A.________ s'est d�termin� sur les observations de son ex-�pouse et a soulign� que lors de l'octroi de la naturalisation facilit�e ils vivaient en harmonie avec elle. Il a �galement mentionn� qu'apr�s la naturalisation, son ex-�pouse se sentant coupable en raison de son adult�re aurait souhait� la s�paration puis le divorce. Par d�cision du 4 juin 2012, l'ODM a prononc�, avec l'assentiment des autorit�s cantonales comp�tentes du canton de Fribourg, l'annulation de la naturalisation facilit�e accord�e � A.________. Selon cet office, la nationalit� avait �t� obtenue sur la base de d�clarations mensong�res. En effet, l'int�ress� ne vivait pas en communaut� stable lors de la d�claration commune et du prononc� de la naturalisation. L'adult�re de l'ex-�pouse, � l'origine de la d�sunion, avait �t� commis et port� � la connaissance de l'int�ress� avant la signature de la d�claration commune et ne constituait donc pas un �v�nement extraordinaire et post�rieur � la naturalisation propre � renverser la pr�somption.
Par arr�t du 24 octobre 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours intent� par A.________ contre cette d�cision. L'instance pr�c�dente a consid�r� que l'encha�nement chronologique des faits et le court laps de temps les s�parant �taient de nature � fonder la pr�somption de faits selon laquelle, au moment de la signature de la d�claration commune et lors de la d�cision de naturalisation, A.________ n'avait plus la volont� de maintenir une communaut� stable.
En outre, les premiers juges ont relev� que, lors de la c�l�bration de son mariage avec B.________, A.________ �tait sous le coup d'une d�cision de renvoi dans le cadre d'une proc�dure d'asile n�gative. Ils soulignent �galement que selon B.________ leur couple avait connu des difficult�s peu de temps d�j� apr�s la c�l�bration du mariage, difficult�s qui s'�taient aggrav�es six � sept mois avant la signature de la d�claration commune. Ce fait est d'ailleurs reconnu par le recourant qui a admis, dans sa r�plique du 23 avril 2013, qu'il avait des disputes avec son ex-�pouse. Enfin les juges du Tribunal administratif f�d�ral ont soulign� qu'il ressortait clairement de la proc�dure d'instruction que A.________ avait connaissance de l'adult�re de son �pouse avant la d�cision de naturalisation.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il soutient qu'il n'avait pas connaissance de l'adult�re de son �pouse au moment de l'octroi de la naturalisation facilit�e et que la cause de la d�sunion doit uniquement �tre recherch�e dans cet adult�re. Il souligne en effet que la proc�dure de divorce a �t� souhait�e et entam�e par son ex-�pouse. Il requiert en outre l'assistance judiciaire gratuite.
Invit� � se d�terminer, l'ODM a confirm� sa position tandis que l'autorit� pr�c�dente a renonc� � formuler ses observations.
Par ordonnance du 10 janvier 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif.
1.1.�L'arr�t attaqu� �mane du Tribunal administratif f�d�ral et concerne l'annulation de la naturalisation facilit�e accord�e au recourant, si bien qu'il peut faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 let. a et 86 al. 1 let. a LTAF). Le motif d'exclusion de l'art. 83 let. b LTAF n'entre pas en ligne de compte, d�s lors qu'il s'agit en l'esp�ce de la naturalisation facilit�e et non pas de la naturalisation ordinaire.
Pour le surplus, le recourant poss�de la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTAF et les conditions de recevabilit� sont remplies, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
1.2.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF).
2.1.�Conform�ment � l'art. 41 al. 1 de la loi sur la nationalit� du 29 septembre 1952 (LN, RS 141.0) qui, sur le fond est identique � l'art. 41 LN dans sa teneur jusqu'au 1
er�mars 2011, l'ODM peut, avec l'assentiment de l'autorit� du canton d'origine, annuler la naturalisation ou la r�int�gration obtenue par des d�clarations mensong�res ou par la dissimulation de faits essentiels. L'art. 41 al. 1bis LN indique que la naturalisation ou la r�int�gration peut �tre annul�e dans un d�lai de deux ans � compter du jour o� l'office a pris connaissance des faits d�terminants, mais au plus tard huit ans apr�s l'octroi de la nationalit� suisse.
2.1.1.�Pour qu'une naturalisation facilit�e soit annul�e, il ne suffit pas qu'elle ait �t� obtenue alors que l'une ou l'autre de ses conditions n'�tait pas remplie; il faut qu'elle ait �t� acquise gr�ce � un comportement d�loyal et trompeur. S'il n'est pas besoin que ce comportement soit constitutif d'une escroquerie au sens du droit p�nal, il est n�cessaire que l'int�ress� ait donn� sciemment de fausses informations � l'autorit� ou l'ait d�lib�r�ment laiss�e dans l'erreur sur des faits qu'il savait essentiels (ATF 135 II 161 consid. 2 p. 165; 132 II 113 consid. 3.1 p. 115 et les r�f�rences). Tel est notamment le cas si le requ�rant d�clare vivre en communaut� stable avec son conjoint alors qu'il envisage de se s�parer une fois obtenue la naturalisation facilit�e; peu importe que son mariage se soit ou non d�roul� jusqu'ici de mani�re harmonieuse (arr�t 1C_587/2013 du 29 ao�t 2013 consid. 3.2.1 et les arr�ts cit�s).
La nature potestative de l'art. 41 al. 1 LN conf�re une certaine latitude � l'autorit�. Dans l'exercice de cette libert�, celle-ci doit s'abstenir de tout abus; commet un abus de son pouvoir d'appr�ciation l'autorit� qui se fonde sur des crit�res inappropri�s, ne tient pas compte de circonstances pertinentes ou rend une d�cision arbitraire, contraire au but de la loi ou au principe de la proportionnalit� (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 73; 129 III 400 consid. 3.1 p. 403; 123 III 274 consid. 1a/cc p. 279; 116 V 307 consid. 2 p. 310 s. et les r�f�rences).
La notion de communaut� conjugale suppose non seulement l'existence formelle d'un mariage, mais encore une v�ritable communaut� de vie des conjoints; tel est le cas s'il existe une volont� commune et intacte de ceux-ci de maintenir une union conjugale stable; une s�paration survenue peu apr�s l'octroi de la naturalisation constitue un indice de l'absence de cette volont� lors de l'obtention de la citoyennet� suisse (ATF 135 II 161 consid. 2 p. 165; 130 II 482 consid. 2 p. 484; 128 II 97 consid. 3a p. 98 s.; 122 II 49 consid. 2b p. 51 s.).
2.1.2.�La proc�dure administrative f�d�rale est r�gie par le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 40 de la loi f�d�rale de proc�dure civile f�d�rale du 4 d�cembre 1947 [PCF, RS 273], applicable par renvoi de l'art. 19 PA. Ce principe vaut �galement devant le Tribunal administratif f�d�ral (art. 37 LTAF [RS 173.32]). L'administration supporte le fardeau de la preuve lorsque la d�cision intervient, comme en l'esp�ce, au d�triment de l'administr�. Cela �tant, la jurisprudence admet dans certaines circonstances que l'autorit� puisse se fonder sur une pr�somption. C'est notamment le cas pour �tablir que le conjoint naturalis� a menti lorsqu'il a d�clar� former une union stable, dans la mesure o� il s'agit d'un fait psychique, li� � des �l�ments relevant de la sph�re intime, souvent inconnus de l'administration et difficiles � prouver (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166). Partant, si l'encha�nement rapide des �v�nements fonde la pr�somption de fait que la naturalisation a �t� obtenue frauduleusement, il incombe alors � l'administr�, en raison non seulement de son devoir de collaborer � l'�tablissement des faits (art. 13 al. 1 let. a PA; ATF 140 II 65 consid. 2.2 p. 68; 132 II 113 consid. 3.2 p. 115), mais encore dans son propre int�r�t, de renverser cette pr�somption (ATF 130 II 482 consid. 3.2 p. 485 s.).
S'agissant d'une pr�somption de fait, qui ressortit � l'appr�ciation des preuves et ne modifie pas le fardeau de la preuve (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166 et les r�f�rences), l'administr� n'a pas besoin, pour la renverser, de rapporter la preuve contraire du fait pr�sum�, � savoir faire acqu�rir � l'autorit� la certitude qu'il n'a pas menti; il suffit qu'il parvienne � faire admettre l'existence d'une possibilit� raisonnable qu'il n'a pas menti en d�clarant former une communaut� stable avec son conjoint. Il peut le faire en rendant vraisemblable, soit la survenance d'un �v�nement extraordinaire susceptible d'expliquer une d�t�rioration rapide du lien conjugal, soit l'absence de conscience de la gravit� de ses probl�mes de couple et, ainsi, l'existence d'une v�ritable volont� de maintenir une union stable avec son conjoint lorsqu'il a sign� la d�claration (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 165 s. et les r�f�rences).
2.2.�En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� retient que les �poux se sont mari�s le 6 juin 2003 alors que le recourant �tait sous le coup d'une d�cision de renvoi, ensuite d'une proc�dure d'asile n�gative. Avant l'�ch�ance du d�lai de trois ans, le recourant a d�pos� une demande de naturalisation facilit�e. Le 13 juillet 2007, les �poux ont sign� la d�claration commune attestant de la stabilit� de leur union. Moins de huit mois plus tard ils se sont d�finitivement s�par�s. Le 17 avril 2008, B.________ a d�pos� une requ�te en vue du prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale et le 16 f�vrier 2009 les �poux ont sign� une requ�te commune en divorce avec accord sur les effets accessoires. Leur union conjugale a �t� dissoute par le divorce par jugement du 25 juin 2009, entr� en force le 11 septembre 2009. Le 10 septembre 2010, le recourant a �pous� C.________ et ils ont eu leur premier enfant le 18 juin 2011. Par ailleurs, l'audition de B.________ a permis d'�tablir que peu de temps d�j� apr�s la c�l�bration du mariage, les �poux ont connu d'importantes difficult�s qui se sont aggrav�es "fin 2006 d�but 2007" soit six � sept mois d�j� avant la signature de la d�claration commune. L'autorit� pr�c�dente a estim� que ces �l�ments et leur encha�nement chronologique rapide �taient de nature � fonder la pr�somption que la stabilit� requise du mariage n'existait d�j� plus au moment de la d�claration commune et, a fortiori, lors du prononc� de la naturalisation facilit�e. En particulier le court laps de temps s�parant la d�claration commune (13 juillet 2007), l'octroi de la naturalisation facilit�e (20 ao�t 2007), la s�paration d�finitive (d�but avril 2008), la demande de mesures protectrices de l'union conjugale (17 avril 2008), la demande de divorce (16 f�vrier 2009), le divorce (11 septembre 2009) et le remariage du recourant (10 septembre 2010) laisse effectivement pr�sumer qu'au moment de la signature de la d�claration, le recourant n'envisageait d�j� plus une vie partag�e avec son �pouse.
Ce raisonnement ne pr�te pas le flanc � la critique. En effet, l'ex-�pouse a bien expliqu� que lors de la signature de la d�claration commune elle esp�rait que les probl�mes allaient se r�soudre. Cet affirmation t�moigne que l'union conjugale entre les ex-�poux ne pr�sentait pas la stabilit� requise au moment d�terminant. Le recourant l'a d'ailleurs lui-m�me confirm� dans sa r�plique du 23 avril 2013 o� il admet avoir eu des disputes avec son ex-�pouse m�me si, � ses yeux, celles-ci n'auraient pas entrav� la vie ordinaire du couple. Au demeurant, le fait qu'il n'y ait pas eu "de violences physiques et intensives" durant la vie commune ne peut �tre consid�r� comme un gage d'une vie conjugale harmonieuse et tourn�e vers l'avenir. En r�alit�, la signature de la d�claration commune n'a pas permis d'am�liorer une union d�j� chancelante. Il appara�t par cons�quent que la pr�somption de fait selon laquelle l'int�ress� a fait une d�claration mensong�re peut effectivement se fonder sur un encha�nement relativement rapide des �v�nements (cf. arr�t 1C_172/2012 du 11 mai 2012 consid. 2.3).
Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, il convient donc de d�terminer si l'int�ress� est parvenu � renverser cette pr�somption en rendant vraisemblable, soit la survenance d'un �v�nement extraordinaire susceptible d'expliquer une d�gradation aussi rapide du lien conjugal, soit l'absence de conscience de la gravit� des probl�mes de couple au moment de la signature de la d�claration commune.
2.3.�Pour expliquer une soudaine d�t�rioration du lien conjugal, le recourant soutient n'avoir eu connaissance de l'adult�re de son ex-�pouse qu'apr�s la d�cision de naturalisation. Or le Tribunal administratif f�d�ral a retenu, sans sombrer dans l'arbitraire et au vu des �l�ments qui suivent, que cette affirmation n'�tait pas cr�dible: B.________ a indiqu�, lors de son audition le 8 juillet 2011, avoir tromp� une fois son ex-�poux fin 2006, d�but 2007, soit environ six � sept mois avant la signature de la d�claration commune et le lui avoir r�v�l� tout de suite car elle ne voulait pas qu'il y ait de mensonge entre eux; elle a �galement soulign� qu'ils en avaient parl� des heures durant; le recourant a re�u le proc�s-verbal de cette audition et il a formul� des remarques � l'ODM dans une lettre du 12 mai 2012 sans toutefois indiquer que la relation des faits pr�sent�s par son ex-�pouse serait inexacte. Dans son recours au Tribunal administratif f�d�ral du 4 juillet 2012, le recourant n'a pas non plus mentionn� qu'il y aurait erreur sur la date. C'est finalement le 23 avril 2013 que, pour la premi�re fois, dans le cadre d'un �change d'�critures ordonn� par le Tribunal administratif f�d�ral en r�ponse � une prise de position de l'ODM - indiquant que l'adult�re de l'�pouse ne pouvait �tre consid�r� comme un �v�nement extraordinaire au sens de la jurisprudence en raison de la date de sa survenance - que le recourant a soutenu qu'il avait appris l'adult�re de son �pouse apr�s la d�cision de naturalisation. Dans ces circonstances, les juges pr�c�dents pouvaient retenir sans arbitraire que cette affirmation tardive du recourant n'�tait pas convaincante et ne pouvait �tre retenue comme un �v�nement post�rieur � la naturalisation permettant de renverser la pr�somption.
Il en d�coule que les conditions d'application de l'art. 41 LN sont r�unies et que le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� le droit f�d�ral en confirmant l'annulation de la naturalisation facilit�e qui avait �t� octroy�e au recourant.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Il n'y a pas lieu d'accorder l'assistance judiciaire d�s lors que les conclusions du recours paraissaient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, fix�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office f�d�ral des migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.