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Timestamp: 2016-10-25 03:10:04+00:00
Document Index: 173731910

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 432', 'art. 431', 'art. 432', 'art. 433', 'art. 431', 'art. 432', 'art. 325', 'art. 339', 'art. 361', 'art. 362', 'art. 362', 'art. 363', 'art. 410', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 365', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 63', 'art. 278']

Proc�dure p�nale, arbitraire,
Infraction grave � la LStup, recel; fixation de la peine,
recours de droit public (6P.67/2007) et pourvoi en nullit� (6S.138/2007) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 22 d�cembre 2006.
Par jugement du 2 ao�t 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a condamn� B.________, pour recel, contravention et infraction grave � la LStup, � dix ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Dans la m�me d�cision, il a �galement condamn� D.________, A.________ et C.________ � des peines respectives de 7, 5 et 3 ans de r�clusion.
Cette condamnation repose en substance sur les �l�ments suivants.
A.a B.________, n� en 1968 au Maroc, a immigr� en Suisse en 1990. Il a �pous� X.________ en 1991 et est devenu citoyen suisse au terme d'une proc�dure de naturalisation facilit�e. Il a effectu� diverses activit�s, avant de reprendre, en mars 2003, l'exploitation du cabaret "Le Tropical", � Yverdon, qui, selon ses dires, lui procurait un revenu mensuel de 3'000 fr.
A son casier judiciaire figure l'inscription radi�e d'une condamnation prononc�e le 29 juin 1999 par le Juge d'instruction du Nord vaudois � sept jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 300 fr. pour recel et infraction � la LArm.
A.b Entre 1994 et 2004, B.________ a acquis 2482,8 g de coca�ne pure, en a vendu ou fourni 1324,32 g, en a offert et a pris des mesures pour en vendre � l'exportation � hauteur de 550 g et a particip�, comme interm�diaire, � un �change portant sur 190 g d'h�ro�ne pure.
En ao�t 2003, E.________ a remis � B.________ et ses trois coaccus�s, en �change de 10 g de coca�ne, un appareil photo num�rique, une cam�ra et un t�l�phone portable. Tous ces objets provenaient de vols, ce que chacun savait.
Par arr�t du 22 d�cembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a notamment rejet� le recours de B.________.
Ce dernier d�pose un recours de droit public pour violation du droit d'�tre entendu et arbitraire. Il forme �galement un pourvoi en nullit� pour violation des art. 19 ch. 1 et 2 LStup, 63 et 160 CP. Dans ses deux �critures, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le justiciable ne peut pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Invoquant une violation des art. 432 al. 2, 433 al. 1 CPP/VD, de son droit d'�tre entendu et des garanties d'une proc�dure �quitable, le recourant critique le fait de ne pas avoir pu se d�terminer sur les recours de ses coaccus�s et le pr�avis du Minist�re public.
3.1.1 Aux termes de l'art. 431 CPP/VD, si le recours est manifestement irrecevable, le pr�sident de la Cour de cassation l'�carte pr�judiciellement sans le soumettre � la Cour ni aux autres parties (al. 1). Si la Cour de cassation unanime estime que le recours est manifestement mal fond�, elle le rejette sans le communiquer aux autres parties (al. 2). L'arr�t du pr�sident ou de la Cour, rendu � huis clos et en l'absence des parties, est communiqu� � ces derni�res (al. 3). L'art. 432 CPP/VD pr�voit que, dans les autres cas, le greffier de la Cour de cassation fixe aux autres parties non recourantes, sauf au Minist�re public, un d�lai de dix jours pour consulter le dossier et d�poser un m�moire (al. 1). Lorsque plusieurs parties ont recouru, le greffier de la Cour de cassation les invite � d�poser, dans le m�me d�lai, un m�moire au sujet des recours dont elles ne sont pas les auteurs (al. 2). Le condamn�, le plaignant et la partie civile se joignent au recours principal en prenant � cet effet des conclusions dans le m�moire qu'ils sont appel�s � d�poser en vertu de l'al. 1 (al. 3). Selon l'art. 433 CPP/VD, le pr�sident de la Cour de cassation peut ordonner un �change ult�rieur d'�critures, notamment en cas de recours joint (al. 1). Il peut demander un pr�avis au Minist�re public, si celui-ci ne l'a pas donn� (al. 2).
3.1.2 Selon l'arr�t attaqu� (arr�t. p. 54), la Cour de cassation a statu� � huit clos et rejet� les recours en application de l'art. 431 al. 2 CPP/VD, jugeant ceux-ci manifestement mal fond�s. D�s lors, elle n'avait pas � inviter le recourant � se d�terminer sur les actes de ses coaccus�s, conform�ment � l'art. 432 CPP/VD, un tel �change d'�critures n'ayant pas lieu, au regard du droit cantonal, lorsque le recours est d�clar� irrecevable ou manifestement mal fond�. Pour le reste, la loi vaudoise ne pr�voit pas la possibilit� pour les parties de se d�terminer sur le contenu du pr�avis d�pos� par le Minist�re public. Partant, on ne discerne aucune violation des dispositions pr�cit�es.
3.2.2 En l'esp�ce, une copie du pr�avis du Minist�re public a �t� communiqu�e au recourant le 30 novembre 2006, de sorte que celui-ci a eu connaissance du d�p�t des recours de ses coaccus�s et du contenu de l'acte formul� par le Procureur g�n�ral. Il a ainsi �t� mis en situation de s'exprimer sur ces documents, dans la mesure o� il pouvait demander une copie des m�moires des autres condamn�s et se d�terminer directement sur le pr�avis en question. Or, il ne s'est aucunement manifest� devant les autorit�s cantonales et n'explique pas non plus en quoi il aurait �t� emp�ch� de le faire, �tant pr�cis� que les �critures du Minist�re public sont dat�es du 30 novembre 2006 et que l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 22 d�cembre 2006. Dans ces conditions, son droit d'�tre entendu n'a pas �t� viol� et le grief doit �tre rejet�.
Invoquant l'arbitraire, la violation du droit d'�tre entendu et du principe de l'�galit� des armes, le recourant se plaint de la non-verbalisation des d�clarations faites lors de l'audience devant le Tribunal correctionnel. Il estime en particulier que l'autorit� devait protocoler l'int�gralit� des d�bats ou alors � tout le moins les �l�ments qu'elle consid�rait comme importants et entendait utiliser pour juger de la cause.
4.1 En proc�dure p�nale vaudoise, les d�bats sont oraux (art. 325 CPP/VD). Il n'est pas pr�vu de verbalisation des d�clarations faites aux d�bats par une partie ou un t�moin (cf. art. 339 CPP/VD). Toutefois, lorsque des difficult�s surgissent au sujet de la proc�dure des d�bats, chaque partie a la facult� d'agir par voie incidente (art. 361 CPP/VD), en dictant ses observations et ses conclusions au proc�s-verbal ou en les d�posant par �crit (art. 362 al. 1 CPP/VD). Le cas �ch�ant, les parties sont entendues sur les conclusions incidentes (art. 362 al. 2 CPP/VD). Le tribunal d�lib�re imm�diatement � huis-clos, puis rend, en s�ance publique, une d�cision motiv�e, � moins que l'instruction de l'incident exige qu'il renvoie sa d�cision, auquel cas il peut soit reprendre l'instruction principale, soit renvoyer les d�bats (art. 363 CPP/VD). La d�cision par laquelle le tribunal rejette des conclusions incidentes peut faire l'objet d'un recours en nullit� aupr�s de la Cour de cassation p�nale, lorsque ce rejet a �t� de nature � influer sur la d�cision attaqu�e (art. 410 let. f CPP/VD).
Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique le droit pour les parties � une proc�dure p�nale d'obtenir que les d�clarations de parties, t�moins ou experts, qui sont importantes pour l'issue du litige, soient consign�es dans un proc�s verbal. Ce droit vise � leur permettre de participer � l'administration des preuves et, surtout, de se d�terminer sur leur r�sultat; il tend �galement � permettre � l'autorit� de recours d'exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 s.). La jurisprudence a cependant pr�cis� que le droit d'�tre entendu est respect� si la partie qui le souhaite a la possibilit� de requ�rir en tout temps, par voie incidente, la retranscription de d�clarations importantes et de recourir contre un �ventuel refus, comme le pr�voit le droit de proc�dure p�nale vaudois (ATF 126 I 15 consid. 2b/aa et bb non publi�s). Cette jurisprudence a �t� confirm�e dans plusieurs arr�ts non publi�s (6P.15/2003 du 6 mai 2003; 1P.496/2005 du 14 octobre 2005; 6P.55/2007 du 18 juin 2007) concernant �galement des affaires vaudoises.
4.2 Selon le droit de proc�dure p�nale vaudois et la jurisprudence pr�cit�e, le Tribunal correctionnel n'avait pas � protocoler les d�clarations faites lors des d�bats et encore moins � indiquer � la d�fense les moyens qu'il estimait pertinents pour le jugement de la cause, les preuves administr�es n'�tant d'ailleurs appr�ci�es que lors des d�lib�rations apr�s cl�ture des d�bats (art. 365 CPP/VD; jugement p. 29). En revanche, il appartenait au recourant, qui �tait assist� d'un avocat, de requ�rir la verbalisation des t�moignages qu'il jugeait importants. Or, l'int�ress� n'�tablit nullement, ni m�me ne pr�tend, avoir demand� aux d�bats la verbalisation de certaines d�clarations, laquelle lui aurait �t� refus�e. En outre, il n'�tablit pas, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que le d�faut de verbalisation de certains t�moignages l'aurait r�ellement entrav� dans l'exercice de son droit d'�tre entendu et aurait emp�ch� l'autorit� de proc�der � une correcte appr�ciation des preuves. La critique est d�s lors infond�e.
Se plaignant de ne pas avoir eu le temps n�cessaire pour pr�parer sa d�fense et invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant explique qu'il n'a pu questionner E.________ s'agissant des motifs pour lesquels ce dernier �tait revenu sur ses d�clarations.
La Cour de cassation a relev� que les d�clarations de E.________ avaient �t� protocol�es partiellement, qu'il appartenait au recourant de les faire verbaliser sur d'autres points s'il entendait s'en pr�valoir ult�rieurement et de poser toutes les questions utiles au t�moin. Elle a �galement constat� que l'autorit� de premi�re instance ne lui avait pas refus� d'interroger E.________, sans quoi il aurait alors d� proc�der par voie incidente pour contester un tel refus (arr�t p. 25 s.). Or, dans son argumentation, le recourant se contente de nier cette derni�re constatation et s'abstient de d�montrer en quoi la motivation cantonale violerait ses droits constitutionnels, de sorte que sa critique est irrecevable.
Invoquant l'arbitraire, la violation du droit � un proc�s �quitable, du droit d'�tre entendu et du droit � l'acc�s au dossier, le recourant se plaint du rejet de sa requ�te incidente tendant � la production des pi�ces qui n'auraient pas �t� vers�es au dossier. Il explique que la d�fense n'a pas eu acc�s � tous les documents de l'instruction, sans qu'il ne lui soit possible de d�terminer les pi�ces exactes recherch�es. Il rel�ve que la production du proc�s-verbal de F.________ en audience d�montre l'existence d'�l�ments hors dossier, de sorte que le Pr�sident du Tribunal correctionnel aurait d�, � tout le moins, demander aux d�nonciateurs s'ils d�tenaient encore d'autres pi�ces � d�charge.
6.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 124 II 132 consid. 2b et la jurisprudence cit�e). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsqu'il parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine, 417 consid. 7b).
6.2 Lors de l'audience de jugement, le Tribunal correctionnel a entendu F.________ avant de verser au dossier un proc�s-verbal d'audition de ce t�moin, produit par un d�nonciateur. Les coaccus�s ont alors requis la production au dossier de toutes les pi�ces se trouvant �ventuellement encore dans les locaux des d�nonciateurs ou du Juge d'instruction.
Le Tribunal correctionnel a rejet� cette requ�te au motif que celle-ci concernait des pi�ces ind�termin�es et �tait donc sans pertinence (jugement p. 24). La Cour de cassation a constat� que les coaccus�s se bornaient � d�clarer que le dossier de la cause n'�tait peut-�tre pas complet, qu'ils ne mentionnaient pas quelles �taient les pi�ces manquant au dossier et que rien n'indiquait qu'il existait de tels documents, le proc�s-verbal d'audition de F.________, produit lors de l'audience du jugement au fond, ne suffisant pas pour consid�rer l'enqu�te comme �tant incompl�te. Elle a �galement relev� que le Pr�sident du Tribunal correctionnel n'avait pas � demander aux d�nonciateurs si d'autres pi�ces manquaient au dossier, les r�gles de la bonne foi commandant que le recourant pos�t lui-m�me la question s'il l'estimait utile (arr�t p. 12 et 14).
6.2.1 La motivation cantonale ne pr�te pas le flanc � critique. En effet, d�s lors que le recourant n'est pas � m�me de pr�ciser quelles sont les offres de preuves qui auraient pu �t� �cart�es du dossier et dans quelle mesure celles-ci auraient �t� propres � �tablir des faits pertinents pour la cause, on ne discerne pas en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut. Pour le reste, il se borne � affirmer que la production tardive d'un proc�s-verbal tendrait � d�montrer que le dossier serait incomplet, alors que les juges cantonaux ont admis le contraire, sans que l'arbitraire ne soit all�gu�, ni d�montr� � ce sujet de mani�re � satisfaire aux conditions pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. La critique est par cons�quent irrecevable.
6.2.2 Le recourant invoque encore la violation d'autres droits cantonaux et constitutionnels, sans toutefois pr�ciser, de mani�re distincte, en quoi ces droits seraient viol�s. De telles critiques ne satisfont pas aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et sont d�s lors irrecevables.
7.1 Il estime que le r�le, la responsabilit� et la forme de participation doivent �tre examin�s pour chacun des coaccus�s et d�termin�s par rapport � chaque acte litigieux. Selon lui, il est arbitraire de retenir que les quatre accus�s ont agi en bande et qu'ils ont tous particip� � l'�change s'agissant du recel.
En l'occurrence, le Tribunal correctionnel a d�taill� le r�le et l'implication des coaccus�s dans chacune des infractions relev�es. S'agissant du recel, il a admis que les quatre comp�res avaient particip� � cette infraction comme coauteurs, en se basant sur les aveux partiels du recourant et les d�clarations de E.________ (jugement p. 47 s.). Or, le recourant se contente de contester les faits et ne d�montre � aucun moment que la d�cision se fonde sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. Pour le reste, savoir si la circonstance aggravante de la bande est r�alis�e est une question de droit f�d�ral qui ne peut �tre examin�e que dans le cadre d'un pourvoi. Les griefs soulev�s sont d�s lors rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
7.2 Selon le recourant, le dossier ne contient aucun �l�ment qui permet d'affirmer qu'il a eu un train de vie �lev�.
Cette critique tombe � faux. L'int�ress� a effectivement admis, lors de ses auditions successives, avoir fait de fr�quents voyages en Europe ou au Maroc, envoyer de l'argent � sa famille, avoir fait des emprunts bancaires presque enti�rement rembours�s et avoir d�pens� des sommes importantes dans des cabarets (pi�ces n� 14 et 32). De plus, le t�moin R.________ a �galement relev� le grand train de vie de l'accus� (pi�ce n� 13). Au regard de ces �l�ments, la Cour cantonale pouvait, sans arbitraire, conclure que le recourant avait un train de vie nettement sup�rieur aux possibilit�s de financement offertes par ses revenus d'ouvrier, puis de g�rant de cabaret, s'�levant � 3 ou 4'000 fr.
7.3 Le recourant affirme que le Tribunal cantonal s'est content� de confirmer lapidairement toutes les consid�rations faites par l'autorit� de premi�re instance, sans v�rifier les �l�ments. Il n'aurait pas tenu compte des contradictions, impossibilit�s et autres �l�ments invoqu�s.
Ce faisant, le recourant formule une critique g�n�rale. Il n'indique pas les moyens de preuve qu'il aurait contest�s et dont il aurait souhait� l'administration. Son grief est d�s lors irrecevable.
En conclusion, le recours de droit public est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Le pourvoi en nullit� n'est recevable que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 al. 1 PPF). Saisi d'un pourvoi, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 277bis al. 1 phr. 2 PPF). Il n'examine donc l'application du droit f�d�ral que sur la base de l'�tat de fait retenu, et cela m�me s'il est incomplet. Dans ce dernier cas, il peut, le cas �ch�ant, tout au plus admettre le pourvoi au motif que les lacunes dans l'�tat de fait ne lui permettent pas de constater si le droit f�d�ral a �t� appliqu� correctement. Il en d�coule que le recourant doit mener son raisonnement juridique exclusivement sur la base de l'�tat de fait ressortant de la d�cision attaqu�e. Il ne peut ni exposer une version des faits divergente de celle de l'autorit� cantonale, ni apporter des �l�ments de fait suppl�mentaires non constat�s dans la d�cision attaqu�e; il ne saurait en �tre tenu compte (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
Partant, dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait de l'arr�t entrepris, son argumentation est irrecevable.
Invoquant une violation de l'art. 160 CP, le recourant conteste la r�alisation des �l�ments constitutifs du recel.
10.2 Selon les constatations cantonales, qui lient l'autorit� de c�ans et que le recourant est irrecevable � contester dans un pourvoi, E.________ a propos� aux accus�s un appareil photo num�rique, une cam�ra vid�o et un t�l�phone portable en �change de 10 g de coca�ne. Les quatre comp�res ont particip� � cet �change. E.________ a tout d'abord remis les objets vol�s � D.________. Le recourant a ensuite attendu avec E.________ que ses trois acolytes ram�nent la drogue. C.________ conduisait la voiture. Enfin, A.________ a transf�r� la marchandise � E.________. Les quatre coaccus�s savaient que les objets remis avaient �t� vol�s.
Sur la base des �l�ments pr�cit�s, il peut �tre admis sans violation du droit f�d�ral que les conditions objectives du recel sont r�alis�es, puisque l'un des coaccus�s a acquis un pouvoir de disposition sur les objets vol�s. De plus, les auteurs ont agi intentionnellement, puisqu'ils savaient que la marchandise qui leur �tait remise en �change de la drogue provenait de vols. Au regard des faits retenus, il n'est pas non plus contraire au droit f�d�ral d'admettre que le recourant a agi en qualit� de coauteur, de sorte qu'il est sans pertinence qu'il n'ait pas lui-m�me directement acquis les objets vol�s et que ceux-ci aient �t� remis � l'un de ses comp�res. Il a attendu avec E.________, pendant que ses camarades allaient chercher la drogue, apportant ainsi une contribution essentielle, voire d�cisive, au d�roulement de l'activit� litigieuse. Au regard du d�roulement des �v�nements et de son r�le de chef au sein du trafic, il s'est associ� � la r�alisation de l'infraction en cause dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant principal. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit f�d�ral et le grief doit �tre rejet�.
11.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
La gravit� de la faute est le crit�re essentiel � prendre en consid�ration dans la fixation de la peine et le juge doit l'�valuer en fonction de tous les �l�ments pertinents, notamment ceux qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir le r�sultat de l'activit� illicite, le mode d'ex�cution, l'intensit� de la volont� d�lictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les ant�c�dents, la situation personnelle et le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vuln�rabilit� face � la peine, soit son �tat de sant� et son �ge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179).
Une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine peut �tre examin�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit�. La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'embl�e d�licate, compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours soulign� la primaut� du principe de la l�galit� sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s).
11.2 Le recourant affirme que les premiers juges l'ont d�nigr� en retenant des �l�ments � charge, alors que ceux-ci n'ont �t� �tablis, et que sa condamnation ne repose sur aucune preuve tangible. Il s'en prend ainsi � l'appr�ciation des preuves et aux constatations de fait qui en d�coulent, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi.
Selon le recourant, le droit de contester les faits ne doit pas amener les autorit�s � augmenter la peine. Cette critique tombe � faux, le comportement durant la proc�dure �tant, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, un �l�ment pertinent pour appr�cier la faute.
11.3 Le recourant se plaint de la double prise en consid�ration de la circonstance aggravante de la bande.
D'apr�s la Cour de cassation, le Tribunal correctionnel n'a pas retenu la circonstance aggravante de la bande au sens de l'art. 19 ch. 2 let. b LStup, mais a tenu compte du modus operandi des coaccus�s pour appr�cier leur culpabilit�, de sorte que, contrairement aux all�gations de l'int�ress�, cette circonstance n'a pas �t� prise deux fois en consid�ration. Au demeurant, cette question ne rev�t pas une grande importance puisqu'on a de toute mani�re affaire � un cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2 LStup en raison de la quantit� de drogue transport�e par les accus�s. Par ailleurs, le fait que les comp�res aient agi ensemble peut �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 63 CP, car une telle situation a pour cons�quence de renforcer la d�termination de chacun et d'accro�tre par cons�quent la gravit� de la faute.
11.4 Le recourant estime que sa peine est excessivement s�v�re non seulement par rapport � celles inflig�es � ses coaccus�s, mais aussi par rapport � celles prononc�es habituellement en mati�re de stup�fiants.
Certes, le recourant a �t� condamn� � une peine de 10 ans de r�clusion alors que ses coaccus�s ont �cop� de sanctions inf�rieures de 7, 5 et 3 ans. Cette diff�rence est toutefois justifi�e. En effet, le recourant a occup� une position dominante dans le trafic. L'argent aboutissait dans ses mains; il prenait le soin d'�viter les contacts directs avec les stup�fiants, mais n�gociait en revanche personnellement les affaires les plus importantes. De plus, les quantit�s de drogue reproch�es au recourant sont beaucoup plus importantes que celles imput�es � ses comparses. La peine inflig�e ne consacre par cons�quent aucune in�galit� de traitement par rapport � celles des coaccus�s.
Pour le reste, la peine inflig�e au recourant a �t� fix�e dans le cadre l�gal et sur la base de crit�res pertinents, sans que l'on discerne d'�l�ments importants qui auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort (cf. jugement p. 67 ss, 72 ss; arr�t p. 46). Au vu de la culpabilit� du recourant, cette peine n'est au demeurant pas excessive au point de devoir �tre consid�r�e comme proc�dant d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Elle ne viole donc pas le droit f�d�ral.
En conclusion, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).