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Timestamp: 2016-10-27 03:04:41+00:00
Document Index: 59099326

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 156']

5P.424/2005 (23.05.2006)
intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Juvet, avocat,
X.________ et dame X.________, tous deux � la retraite, se sont mari�s le 16 juin 1988. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de d�cembre 2003. dame X.________ est demeur�e dans la propri�t� qu'elle avait acquise en 2002 en France voisine. Son mari s'est install� � Gen�ve o� il a lou� un studio.
Sur requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale de dame X.________, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, le 26 mai 2005, autoris� les �poux � vivre s�par�s (ch. 1), condamn� le mari � verser une contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. d�s le 1er d�cembre 2003 (ch. 2) et compens� les d�pens (ch. 3). Par ordonnance du 9 novembre 2004, son pr�sident avait allou�, � titre pr�provisoire, un montant de 3'000 fr. par mois.
Statuant le 14 octobre 2005 par voie de proc�dure sp�ciale sur l'appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� le chiffre deux du jugement de premi�re instance et fix� les aliments � 3'000 fr. par mois d�s le 13 d�cembre 2003.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal, sous suite de d�pens.
L'intim�e propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale n'a pas r�pondu.
Par ordonnance du 16 d�cembre 2005, le Pr�sident de la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours pour les contributions dues jusqu'en octobre 2005 et l'a refus� pour celles dues ult�rieurement.
Les d�cisions sur mesures protectrices de l'union conjugale prises en derni�re instance cantonale peuvent �tre d�f�r�es au Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit public, d�s lors qu'elles ne constituent pas des d�cisions finales au sens de l'art. 48 OJ (ATF 127 III 474 consid. 2a et b p. 476 ss et les r�f�rences cit�es). Form� en temps utile, le pr�sent recours est ainsi recevable au regard des art. 84 al. 2, 86 al. 1 et 89 OJ.
2.1 Dans un recours de droit public pour arbitraire, les all�gations, preuves ou faits nouveaux sont irrecevables (ATF 120 Ia 369 consid. 3b p. 374; 119 Ia 88 consid. 1a p. 90/91; 118 III 37 consid. 2a p. 38/39 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral s'en tient donc aux faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou incompl�tes (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26 et la jurisprudence mentionn�e). Les compl�ments, modifications ou pr�cisions que le recourant entend apporter au d�roulement des faits sont par cons�quent irrecevables, sous r�serve des moyens qui seraient motiv�s conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 2b p. 495). Selon cette disposition, il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision d�f�r�e repose sur une appr�ciation insoutenable des preuves (ATF 121 I 225 consid. 4c p. 230; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11).
2.2 Vu ce qui pr�c�de, il ne sera pas tenu compte des all�gations portant sur les circonstances du d�p�t des pi�ces en audience de plaidoiries, expos�es sous l'intitul� "observation pr�liminaire", lesquelles ne font pas l'objet d'un grief motiv� selon les exigences susmentionn�es. Autant que le recourant se contente par ailleurs de relever certaines "inexactitudes" de l'�tat de fait, sans d�montrer en quoi leur rectification serait pertinente pour l'issue du litige, sa critique est irrecevable. Il en va ainsi lorsqu'il soutient qu'en r�alit� la propri�t� sise en France voisine a �t� acquise pour la somme de 554'238 €, et non de 3'000'000 FF ainsi que l'a constat� la Cour de justice. N'est pas plus recevable sa critique selon laquelle le prix de mise en vente de la grange attenante � la ferme habit�e par l'intim�e doit s'entendre en euros et non en francs fran�ais. De l'aveu m�me du recourant, on ne sait si cette op�ration immobili�re a �t� r�alis�e, de sorte qu'en l'�tat ce fait ne serait pas pertinent ni d�cisif s'agissant de la d�termination de la situation financi�re de l'intim�e ou de la possibilit� pour cette derni�re de r�aliser dans l'imm�diat ses actifs immobiliers.
Le recourant taxe d'arbitraire l'arr�t de la cour cantonale qui, sans explications et sur la base de pi�ces pr�alablement �cart�es motif pris qu'elles n'avaient pas �t� signifi�es, retient que l'intim�e a r�cemment mis en vente une grange attenante � sa maison d'habitation et passe sous silence un autre fait - pareillement �tabli - selon lequel l'int�ress�e a vendu en ao�t 2004 un corps de b�timent pour le prix de 110'000 €.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente soit concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction �vidente avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275). La d�cision attaqu�e n'est annul�e, de surcro�t, que si elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 pr�cit�).
3.2 Le recourant ne conteste pas l'arr�t attaqu� dans la mesure o� celui-ci a �cart� les pi�ces 11 � 13 d�pos�es en audience de plaidoiries pour le motif qu'elles n'avaient pas �t� signifi�es conform�ment au droit cantonal de proc�dure. Il reproche � la Cour de justice une attitude contradictoire consistant � tenir compte d'une part de ces moyens probatoires pour retenir que l'intim�e a mis en vente la grange attenante � la maison qu'elle occupe et de les ignorer d'autre part lorsqu'il s'agit de constater la vente, en ao�t 2004, d'un corps de b�timent pour le prix de 110'000 €.
Ce grief tombe � faux dans la mesure o� les juges cantonaux ont tenu pour acquise la mise en vente de la grange sur la base des dires non contest�s du recourant, et non des pi�ces 11 � 13 d�clar�es irrecevables. Si le recourant entendait par ailleurs reprocher � la cour cantonale un d�faut "d'explications", il lui appartenait de se plaindre express�ment d'une violation de son droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (d�faut de motivation), et non d'arbitraire. Enfin, on ne voit pas en quoi la pi�ce 14, qui n'a curieusement pas �t� d�clar�e irrecevable par la cour cantonale et qui consiste en un "plan de bornage et de travaux", aurait pu fonder l'all�gation selon laquelle le corps de b�timent litigieux a �t� ali�n� en ao�t 2004 pour le prix de 110'000 €.
Dans la mesure o� il repose sur un fait non �tabli, il n'y a pas lieu de traiter le grief selon lequel la cour cantonale aurait arbitrairement ignor� que la situation financi�re de l'intim�e s'�tait consid�rablement am�lior�e d�s le mois d'ao�t 2004 en raison de cette vente.
Cela �tant, le recours est mal fond� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais et d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 et 2 OJ).