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Timestamp: 2016-10-24 21:54:29+00:00
Document Index: 252653792

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 66']

9C_73/2013 � � � � Arr�t du 2 septembre 2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 11 d�cembre 2012.
H.________ travaillait en qualit� de gestionnaire de sinistres � mi-temps pour le compte d'une compagnie d'assurances et consacrait le reste de son temps � l'entretien de son m�nage. Elle a souffert d'un carcinome �pidermo�de de l'amygdale gauche, de la base de la langue et du palais trait� par radio-chimioth�rapie dont les suites totalement incapacitantes du 28 novembre 2006 au 18 novembre 2007 ont ult�rieurement permis la reprise de l'activit� habituelle � 50 %. Estimant toutefois que l'exercice de son m�tier �tait inconciliable avec son �tat de sant�, elle a d�pos� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) un formulaire de d�tection pr�coce le 31 janvier 2008 puis de demande de prestations le 13 mars suivant. Elle a r�sili� son contrat de travail pour le 31 juillet 2008.
Se fondant sur des avis des m�decins traitants, qui avaient confirm� le diagnostic et les p�riodes d'incapacit� de travail �voqu�s par l'assur�e (rapports des docteurs I.________ et M.________, sp�cialistes en oto-rhino-laryngologie, et E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, des 3 et 7 avril ainsi que 28 mai 2008), sur les r�sultats d'un stage de reconditionnement destin� � appr�cier la capacit� de travail et le rendement de l'int�ress�e (rapport du 10 septembre 2008), sur une �valuation par son service m�dical r�gional (SMR) des �l�ments rassembl�s (rapport du docteur K.________ du 29 octobre 2008), ainsi que sur les conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage r�alis�e au domicile de H.________ (rapport du 10 d�cembre 2008), l'administration a averti l'assur�e qu'elle envisageait de rejeter sa demande (projet de d�cision du 6 mars 2009).
L'int�ress�e ayant argu� d'une incapacit� de travail, d�sormais totale, attest�e m�dicalement (certificat du docteur E.________ du 8 mai 2009), l'office AI a repris l'instruction du cas. Il a de nouveau interrog� les m�decins traitants pour qui la symptomatologie existante (asth�nie, fatigabilit�, difficult�s d'alimentation, troubles de la concentration, etc.) d�coulait du traitement de la maladie et g�n�rait une incapacit� de travail de l'ordre de 50 � 100 % (rapports des docteurs M.________, E.________ et O.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie, des 12, 16 et 21 juin ainsi que 25 ao�t 2009). Les docteurs Z.________ et B.________, service de radio-oncologie de la Clinique X.________, ont �galement attest� le r�tablissement incomplet apr�s traitement anti-canc�reux et la persistance des s�quelles aigu�s, tardives et totalement incapacitantes (rapport du 29 octobre 2009). L'administration a encore requis l'avis du SMR qui soutenait l'existence d'une capacit� de travail de 50 %. Elle a enfin mandat� le docteur V.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, afin qu'il effectue une expertise. Bien qu'il ait observ� des sympt�mes similaires � ceux mentionn�s par ses confr�res, l'expert n'y a pas trouv� d'explication �vidente et a consid�r� que l'on pouvait exiger de H.________ qu'elle exer��t, � mi-temps, une activit� administrative telle que celle exerc�e en dernier lieu (rapport du 10 avril 2004). L'assur�e a contest� les conclusions de l'expertise en s'appuyant, notamment, sur un nouvel avis des docteurs Z.________ et B.________ (rapport du 30 ao�t 2010).
L'office AI a �cart� les objections de l'int�ress�e et ent�rin� le refus de prester (lettre et d�cision du 10 septembre 2010).
H.________ a encore produit l'avis de la doctoresse G.________, sp�cialiste en radio-oncologie/radioth�rapie, qui sugg�rerait la mise en oeuvre d'une �valuation neuro-psycho-�motionnelle, d�s lors qu'il �tait av�r� - comme en l'occurrence - que les traitements lourds de pathologies oncologiques pouvaient entra�ner un stress post-traumatique ou un syndrome de fatigue chronique (rapport du 14 octobre 2010).
L'assur�e a port� la d�cision du 10 septembre 2010 devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant � l'octroi r�troactif d'une rente enti�re ou � d�terminer. Elle fondait son argumentation notamment sur des articles ou �tudes m�dicales relatifs aux effets secondaires et tardifs des cancers et de leurs diff�rents traitements ainsi que sur les avis des doctoresses G.________ et M.________ qui attestaient la pr�sence d'une symptomatologie physique reli�e � la pathologie oncologique et son traitement par radio-chimioth�rapie totalement incapacitante (rapports des 23 novembre 2010 et 21 mars 2011). L'administration a conclu au rejet du recours.
Durant la proc�dure, le tribunal cantonal a d�cid� de confier la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, D�partement de psychiatrie de la Clinique X.________, qui n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique mais s'est ralli� � l'avis de ses confr�res oncologues quant aux effets en l'occurrence totalement incapacitants des traitements anti-canc�reux (rapport du 25 septembre 2012). Se fondant sur une appr�ciation de l'expertise par le SMR (rapport du docteur A.________ du 4 octobre 2012), l'administration a rejet� ces conclusions dans la mesure o� elles n'�taient qu'une estimation diff�rente d'une m�me situation. L'int�ress�e s'y est par contre ralli�e.
Consid�rant qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter de l'expertise judiciaire probante, la juridiction cantonale a admis le recours, a r�form� la d�cision administrative et a reconnu le droit de H.________ � une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er septembre 2008 (jugement du 11 d�cembre 2012).
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut � la confirmation de la d�cision du 10 septembre 2010.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�. Eu �gard au dispositif du jugement entrepris, aux conclusions et griefs de l'office recourant, ainsi qu'aux exigences de motivation et d'all�gation pr�vues � l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), il s'agit plus particuli�rement de d�terminer si le tribunal cantonal a fait preuve d'arbitraire en se ralliant aux conclusions du docteur S.________ plut�t qu'� celles du docteur V.________. A ce propos, l'acte attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la solution du cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. On ajoutera toutefois que le juge ne s'�carte en principe pas sans motifs imp�rieux (contradictions, surexpertise infirmant les conclusions de l'expert de fa�on convaincante, sp�cialistes �mettant des avis contraires propres � faire douter de la pertinence des d�ductions de l'expert, etc.) des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire puisque la t�che de l'expert est pr�cis�ment de mettre ses connaissances � disposition de la justice pour l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn� (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
L'administration reproche aux premiers juges d'avoir fait preuve d'arbitraire en se ralliant aux conclusions d'une expertise judiciaire attestant une incapacit� totale de travail en l'absence de toute atteinte psychiatrique. Elle soutient que ladite expertise ne contient pas d'explications suffisantes pour justifier une appr�ciation de la capacit� de travail diff�rente de celle de l'expert mandat� en proc�dure administrative. Elle pose en outre la question de savoir s'il ne conviendrait pas d'analyser la symptomatologie pr�sent�e par l'assur�e � l'aune des crit�res d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux.
Cette argumentation n'est pas pertinente. Conform�ment � la jurisprudence cit�e (cf. consid. 2
in fine�), la juridiction cantonale a estim� n'avoir aucune raison imp�rieuse de s'�carter des conclusions de l'expertise judiciaire. Contrairement � ce que pr�tend l'office recourant, elle a motiv� son opinion. Elle a expliqu� que, la situation m�dicale de l'intim�e n'�tant pas claire dans la mesure o� le docteur V.________ ne trouvait pas d'explication �vidente � la symptomatologie (fatigue, trouble de la concentration) unanimement admise par tous les m�decins consult�s, la mise en oeuvre de l'expertise judiciaire �tait justifi�e. Elle a en outre relev� que le docteur S.________ avait d�crit de mani�re pr�cise et fouill�e les raisons pour lesquelles il tenait les plaintes de l'assur�e pour cr�dibles et comment il avait exclu de fa�on convaincante le rattachement de ces plaintes � d'autres pathologies que le cancer et son traitement. Elle a encore constat� que l'expert judiciaire avait d�montr� par des r�f�rences � la doctrine m�dicale la possible existence d'effets secondaires s�v�res et persistants des traitements anti-canc�reux alors que le docteur V.________ avait �chou� � formuler la moindre explication � ce propos. Elle a enfin consid�r� que les observations et conclusions du docteur S.________ �taient corrobor�es notamment par les sp�cialistes en oncologie consult�s durant la proc�dure. Ces consid�rations �tay�es, quoi qu'en dise l'administration, ne sont en soi pas critiquables et ne sauraient en tout cas pas �tre mises en doute par les seules affirmations non motiv�es de l'office recourant. On ne voit effectivement en quoi il serait arbitraire pour un sp�cialiste en psychiatrie de rattacher - documentation doctrinale � l'appui et en conformit� avec d'autres sp�cialistes - certains sympt�mes communs � diff�rentes affections psychiatriques et oncologiques � une pathologie ne relevant pas de son domaine de sp�cialit� apr�s avoir exclu de fa�on circonstanci�e un certain nombre de diagnostics diff�rentiels, d'autant moins que ce sp�cialiste s'est fond� sur un test et un questionnaire sp�cifiques � l'�valuation des sympt�mes en question chez les personnes atteintes de cancer ou ayant subi des traitements anti-canc�reux.
On ajoutera que le Tribunal f�d�ral a d�j� tranch� par la n�gative la question de savoir s'il fallait analyser les fatigues li�es au cancer (cancer-related Fatigue) sous l'angle des crit�res d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 9C_32/2013 du 19 juin 2013).
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires et les d�pens seront support�s par l'administration (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
L'office recourant versera � l'intim�e la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.