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Timestamp: 2020-07-11 01:52:17+00:00
Document Index: 35624919

Matched Legal Cases: ['art. 75', 'art. 40', '§ 2', 'art. 21', '§ 2', 'art. 3', 'art. 33', '§ 5', '§ 2', '§ 3']

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« J'ai l'honneur de vous adresser un état fixant : 1? La compositbn des boîtes à pansement qui seront placées dans tous les trains de voyageurs, conformément au. propositions présentées, sur ma demande, par les compagnies de chemins de fer ; - 2° La composition des boîtes de secours qui doivent être installées dans les stations désignées par 1'administration supérieure, aux termes de l'art. 75 de l'ordonn. du 15 nov. 1846; ladite composition sibstituée à celle qui avait été réglée par la décis. min. du 12 août 1847 ; - 3° La composition les boîtes à amputation destinées exclusivement à être déposées dans les stations attenant aux localités où réside un médecin de votre compagnie, qui en aura la clef.
« Vous voudrez bien considérer comme obligatoire la composition, ainsi fixée, de ces diverses boîtes ; mais il va sans dire que votre compagnie reste libre d'y ajouter tel élément dont l'expérience lui aurait fait reconnaître la nécessité.
« Rien n'-est changé, d'ailleurs, quant à présent, à l'indication des statiens qui ont été précédemment désignées pour recevoir des appareils de secours (1).
« En ce qui touche les délais d'exécution, j'ai décidé qu'ils courraient, potr le dépôt des boites dans les trains de voyageurs, du 1er juillet 1866, et pour la modification conplôte de la composition des diverses boîtes affectées aux trains, aux stations et aux résidences nédicales, du 31 décembre de la présente année.
« Je crois devoir, en terminant, appeler l'attention de votre compagnie sur l'utilité qu'il y aurait à ce que les conducteurs chefs de train reçussent quelques notions démentaires sur l'usage des médicaments et appareils renfermés dans les boîtes de secours. La plipart de ces agents sont généralement assez intelligents pour être mis facilement en état d'administrer les premiers soins aux voyageurs en attendant l'arrivée des médecins.
« Veuillez, je vous prie, m'accuser réception de la présente dépêche, que je communique à l'ingénieur en chef du contrôle et au médecin inspecteur des appareils de secours. Je n'ai pas besoin de vous recommander de fournir à ce dernier tous les moyens prenres à lui faciliter l'accomplissement de sa mission, et notamment de lui faire remettre, toutes es fois qu'il les demandera, les clefs des différentes boîtes, y compris la clef de la boîte à ampitation déposée dans les résidences médicales. »
I. Composition de la boite à pansement qui doit être placée dans les tràns de voyageurs.
Une boîte suffisamment résistante, contenant : 3 flacons (1 perchlcrure de fer liquide. - 1 alcool camphré. - 1 extrait de Saturne.) - 1 pot de glycérolé d'amidon. - 1 rouleau de taffetas d'Angleterre. - 1 paquet de charpie. - Des bandes. - Des impresses. - Un drap fanon. - Plusieurs cardes de coton. - 1 paquet d'agaric de chêne. - ! groupes d'attelles conjuguées. - 1 éponge. - 1 bassin. - Des aiguilles. - Des épingles. - Du fil ciré et des cordons. - 1 trousse fort simple.
II. Composition de la boite de secours pour les gares et stations désignées par l'administration supérieure.
Un coffre en chêne à compartiments, contenant : (1 flacon d'alcool camphré. - 1 flacon d'extrait de Saturne. - 4 flacon d'ammoniaque. - 1 flacon de perchlorure de fer. - 1 flacon d'éther sulfurique. - 1 flacon de laudanum de Sydenham. - 1 pot de glycérolé d'amidon) bouchés à l'émeri. - 1 rouleau de taffetas d'Angleterre. - Charpie. - Bandes. - Compresses.
- 2 cardes de coton. - 1 drap fanon avec ses coussins. - 1 appareil de Scultet. - 2 pelotes de fil ciré. - 1 paquet d'agaric de chêne. - 1 gobelet en étain. - 1 cuiller en fer étamé. - 1 étui garni d'aiguilles. - 1 pelote garnie d'épingles. - 3 coussins en balle d'avoine. - 1 gouttière en toile métallique pour fractures. - 10 attelles assorties pour fractures. - 2 attelles articulées. - 1 bassin. - 1 éponge. - 1 tourniquet de J.-L. Petit.
Une trousse contenant : 1 rasoir. - 2 bistouris. - 1 pince à torsion. - 1 pince à anneaux.
- 1 paire de ciseaux droits. - 1 sonde en argent, pour homme et femme. - 1 sonde cannelée.
- 1 spatule. - Stylets assortis. - Lancettes. - Aiguilles à suture. - 1 porte-nitrate et nitrate d'argent.
III. Composition de la caisse à amputation qui doit être placée dans les résidences médicales.
Une caisse contenant : 1 scie à amputation et deux feuillets. - 3 couteaux, dont un interos-
(1) Sur la plupart des grandes lignes, il a été placé des appareils de secours, notamment dans les gares où se trouvent des ateliers, dans celles qui forment point de bifurcation de deux lignes, et généralement dans les stations importantes distantes entre elles de 35 à 45 kil. au plus.
seux. - 2 bistouris fixes, - 1 aiguille d'Astley Cooper. - 1 tenaculum. - 1 pince à esquilles. - 1 pince à torsion. - 1 pince à artères. - 1 tourniquet, pelote et ligature (Larrey). - 1 cautère olivaire. - 4 aiguilles pour suture.
Arrêté par le ministre, etc. (5 juin 1866).
Indications diverses. 1? Surveillance des appareils. (V. Médecins.) - 2° Service médical des compagnies. - Y Maladies et Médecins.
VII. Appareils et agrts du wagon de secours, et du matériel prévu par les art. 40 et 41 ordonn. du 15 nov. '846. - V. Secours et Locomotives.
I. Annonce ou appel des stations. - V. Annonce.
II. Appels, recours et pourvois, en matière judiciaire et administrative. -
Y. Jugements, § 2, :t Pourvois.
III. Appel ou 'envoi des troupes. (Mesures à prendre pour éviter l'encombrement des gares). - Cire du min. de la guerre, 5 mai 1877. - Ext. intéressant le service des ch. de fer.
« 1° Appel des chstes. -Dans chaque corps d'armée, l'appel des hommes de la première portion du contingent sera effectué en deux fractions, la seconde fraction n'étant mise en route que quatre jours aprè: la première. - La deuxième portion du contingent continuera à être appelée après la premiire et sera mise en route quatre jours après le départ de celle-ci.
« 2° Renvoi des cluses. - Le renvoi d'une classe s'opérera de même en deux fractions dans chaque corps d'armée, a deuxième fraction n'étant libérée que quatre jours après la première.- Toutefois, les hommesd'un corps en garnison dans la même ville seront libérés le même jour.
« 3° Distribution ès billets. - Chaque corps de troupe avisera, comme le prescrit l'art. 21 du règlement du 1" jullet 1874, le représentant le plus proche de la Compagnie desservant la garnison, du nombre les partants et de la date de leur mise en route, et s'entendra avec cet agent pour faire prendn, la veille du départ, les billets militaires destinés à tous les libérés. Ces billets seront remis au? hommes en même temps que leurs feuilles de route.
« 4° Enregistremen des bagages. - En outre, des ordres seront donnés dans chaque corps pour que les bagages appartenant aux militaires libérés soient conduits à la gare deux heures au moins avant le départ oe chaque train, de telle sorte que l'enregistrement et le chargement de ces bagages puissent s'effectuer en temps utile. »
Indications diverses. - 1° Militaires non munis de leurs livrets (C. M. Il août 1883). (V. Militaires.) - 2° Questions spéciales. - V. Mobilisation, Réservistes et Service militaire.
I. Autorisation générale des travaux de chemins de fer. (Art. 3 de la lo du 3 mai 1841, et loi du 27 juillet 1870, faisant une distinction pour les chemins de fer ayant plus ou moins de vingt kilomètres de longueur, et exigeant en tous cas une loi spéciale lorsque tout ou partie de la dépense doit être supportée par le trésor public.) V. Autorisations et Expropriation, § 2.
Autorisations pour les chemins d'intérêt local. (Cire, minist. du 12 août 1873, distinction entre les ch. d'intérêt général et les ch. d'intérêt local.) - V. Autorisations.
Nouvelles lignes d'intérêt général. - Y. Chemins et Concessions.
II. Approbations ministérielles. - (Projets, règlements, etc.), documents à consulter :
l6Etablissement et entretien des voies. - L'app. min. est obligatoire pour toutes les
affaires générales qui se rattachent à l'établissement et à l'entretien des voies ferrées (approbation de projets, - travaux pour le maintien de la navigation et de la viabilité des routes nationales et départementales, etc.) Les travaux motivés par le déplacement ou la modification des chemins vicinaux rentrent dans la compétence du préfet, sauf approb. min. en ce qui concerne les types d'ouvrages d'art incorporés à la voie. - V. Chemins, Projets et Routes.
Les projets à soumettre par les compagnies à l'approb. du min, des trav. publ. ou des préfets doivent être présentés en double expédition, conformément à l'art. 3 du cah. des ch. gén. (V. Projets.) - Les rapports à fournir par les ingénieurs sur ces projets doivent parvenir au ministre par l'intermédiaire des préfets. (Cire, minist. du 26 octobre 1869.) - V. aussi Conférences, études, Projets, Travaux.
Les mesures proposées par les compagnies, en ce qui concerne la réparation de la voie et de ses dépendances, et les dispositions relatives à l'ensemble du service d'entretien et de surveillance sont centralisées entre les mains du ministre des travaux publics. (Extr. de la cire, minist. du 15 avril 1850.) - V. Administration et Contrôle.
Travaux exécutés sans autorisation. - V. Travaux.
2° Affaires d'exploitation. - « Les compagnies doivent soumettre à l'approbation du ministre des travaux publics leurs règlements relatifs au service et à l'exploitation des chemins de fer. » (Art. 60 de l'ordonn. du 15 nov. 1816.) Cette prescription figure éga-ment à l'art. 33 du cah. des ch. général. - V. Ordres de service et Règlements.
Propositions des compagnies. - « Dans tous les cas où le min. des trav. publ. devra statuer sur la proposition d'une compagnie, la compagnie sera tenue de lui soumettre cette proposition dans le délai qu'il aura déterminé, faute de quoi, le ministre pourra statuer directement. » (Art. 69, 1 1" de l'ordonn. du 15 nov. 1816.) - Les propositions dont il s'agit doivent être signées par une personne ayant qualité pour engager la compagnie concessionnaire. - V. Compagnies.
D'après l'ordonn. réglem. du 15 nov. 1846, les principales affaires spéciales de l'exploitation, où, en dehors des règlements et ordres généraux, l'approbation du min. des trav. pub. est indiquée comme obligatoire, sont les suivantes : Service médical. (V. Appareils de secours.) - Disposition et nombre de freins. (V. Freins.)' - Sens du mouvement des convois et machines, heures de service, etc. (Y. Marche des trains.) - Organisation des trains mixtes. (Y. Trains.) - Intervalle entre les trains. (V. Intervalles.) - Ordres de service divers. (V. Ordres de service.) - Machines de secours. (V. Secours.) - Signaux divers, communication entre le garde-frein et le mécanicien. (V., au sujet de cette question à laquelle des tentatives criminelles commises dans les trains ont donné une si grande importance, les mots Appareils, § 5, et Intercommunication.) - Mesures de précaution dans les tunnels. (V. Souterrains.) - Taxes, tarifs, frais accessoires. (V. ces mots.) - Trains extraordinaires. (V. Trains.) - Vitesse maximum des convois. (V. Vitesse.)
Nous ajouterons que, dans beaucoup de cas, la plupart des dispositions spéciales dont il s'agit sont insérées dans les règlements généraux eux-mêmes, soumis à l'approbation de l'administration supérieure, c'est-à-dire du ministre.
Intervention des préfets. - « Chaque préfet prend, dans l'étendue de son département, les mesures nécessaires pour rendre exécutoires les règlements et instructions ministérielles concernant le public. » (Art. 2, § 2, de l'arr. minist. du 15 avril 1850.) - De son côté, le ministre est appelé à donner son approbation aux arrêtés préfectoraux réglant divers détails relatifs à la police et à l'entretien du chemin de fer, et notamment à ceux qui concernent la police des cours des gares et des passages à niveau. - V. Arrêtés.
3° Modification des projets ou des propositions des compagnies. - Dans certains cas, les comp. concess. sont autorisées à proposer des modifications aux dispositions du cah. des
ch., relatives aux détails d'établissement du ch. de fer. (Y. Modifications.) - Mais elles ne peuvent faire aucun changement sans l'approb. du ministre.
En ce qui concerne les mesures spéciales relatives à l'exploitation, « si le ministre pense qu'il y a lieu de modifier la proposition de la compagnie, il devra, sauf le cas d'ur-genee> entendre la compagnie avant de prescrire les modifications ». (Art. 69,1 2, de l'ordonn. du 15 nov. 1846.)
II. Mesures diverses. - 1° Formalités relatives à l'homologation des tarifs. (V. Homologations.) - 2° Notification des décisions ministérielles et des arrêtés préfectoraux. (V. Notifications.) - 3° Sanction pénale des décisions et arrêtés. (V. Pénalités.) - V. aussi les mots : Arrêtés et Décisions. 4° Instruction spéciale des projets intéressant plusieurs services et notamment les zones grevées de servitudes militaires, etc. - V. Confèrences, Etudes, Projets, Travaux, § 3, et Zone frontière.
I. Situation des approvisionnements du matériel de la voie. - Par diverses circulaires adressées aux ingénieurs en chef du service de contrôle des travaux, les 15 septembre 1854, 15 mars et 28 avril 1855 et 26 mars 1856, le ministre des travaux publics a demandé à être tenu exactement au courant des approvisionnements de la voie, principalement en rails, coussinets, etc., etc.
En principe, ces situations étaient annexées aux rapports mensuels fournis par les services de contrôle des travaux.
Par la circulaire du 15 mars 1855, le ministre a prié les ingénieurs en chef de ces services « de vouloir bien faire dresser, dans la première quinzaine après l'expiration de « chaque mois, l'état de situation de ces approvisionnements, et de le lui transmettre sépa-« rèment et sans retards ».
II. Approvisionnements sur les voies exploitées. - Des instructions détaillées, mais qui n'ont qu'un caractère intérieur, règlent, pour les divers ch. de fer, les conditions d'approv., de répartition et d'emploi des matériaux, et notamment du ballast, des traverses, des rails, coussinets, etc., et des autres pièces du matériel de la voie. D'après ces instructions, les agents de la voie doivent veiller avec soin à ce qu'il ne soit pas déposé, trop près des voies, des matériaux pouvant présenter un obstacle à la libre circulation des convois. (V. Abandon.) - Ils doivent aussi écarter des abords des voies les matériaux inflammables qui pourraient compromettre la sécurité en cas d'incendie. - V. Dépôts, Incendie et Matières.
Râteliers kilométriques (pour l'approv. du petit entretien.) - Ext. d'une décis. min. spéc. du 11 août 1885, relative à la livraison de la ligne de Buzy à Laruns (rés. du Midi) dont la superstructure avait été faite par l'état, sauf divers travaux de parachèvement réglés en fin de compte.
« La compagnie expose que, sur toute ligne en état, on doit trouver à toute époque des matériaux en quantité suffisante pour que le service d'entretien soit toujours assuré (rails sur râteliers, traverses, etc.). - D'après la décision, le matériel destiné à garnir les râteliers kilométriques constitue de véritables approvisionnements qui ne se distinguent en rien de ceux qui sont déposés dans les magasins de la compagnie. - Leur fourniture ne saurait incomber à l'Etat. - Il y a donc lieu de tenir compte seulement à la compagnie de la valeur des râteliers kilométriques, soit 930 fr. 03. (La ligne ayant 19k.6, la dépense monte à peu près à 47 fr. 04 p. kilom.) »
III. Matériel. - Les approvisionnements de matériel à voyageurs et à marchandises, dans les gares doivent toujours être combinés de manière à répondre aux besoins du service. À cet effet, il est d'usage que les chefs de gare se rendent compte de la répartition approximative de places entre les trois classes de voyageurs. Ils doivent, en outre, prévoir toutes les causes qui peuvent produire, pour certains jours, une affluence inusitée, et prendre des dispositions en conséquence. - Y. Matériel.
Alimentation des machines. - V. Alimentation.
IV. Services divers. - 1° Approvisionnement pour le service intérieur des stations. (Y. Gares); - 2° Service du mouvement. (Y. Mouvement) ; - 3° économat. (V. ce mot.)
I. Disposition des ouvrages. - Là dénomination d'aqueduc a été généralement maintenue dans les travaux des routes, pour désigner les petits ponceaux avec culées eii maçonnerie, et recouvrement en dalles, conduisant les eaux d'une rive à l'autre de la voie. Sur les Chemins de fer, on nomme indistinctement aqueducs ou ponceaux les petits ponts dont l'ouverture (ou débouché linéaire) est inférieure ou égale aü plus à 3 mètres. Ces derniers ouvrages sont toujours voûtés, en maçonnerie ou en brique, de manière à résister plus efficacement à la pression des remblais et au passage des trains.
Les ouvrages d'art plus importants, établis sur lés gros cours d'eau, les rivières, lés canaux et les voies ordinaires de communication, sont rangés dans la catégorie des ponts ou niddücs. - Y. cés mots.
Types d'aqueducs à joindre aux projets définitifs. - Y. Projets et Types.
Dispositions diverses. - l?Mode de construction. (V. Ouvrages d'art) ; - 2° Insuffisance des ouvrages (ibid.) ; - Y. aussi Ecoulement des eaux, FoSsés, Passages à niveau et Usines; - 3° Entretien, conservation, etc. (Y. Ouvrages d'drt.)
En général, le moindre débouché des aquedués de chemins de fer ëst de 0m,70. Cette ouverture est portée, lorsqu'il y a lieu, à lm.00, 1".S0, 2m.OO, 2?.50, 3n.00. - Les hau-
teurs correspondantes (depuis le dessus du radier jusqu'au-dessus du sommet de la voûte) varient proportionnellement de lm.00 à 2?.50.
Sur presque toutes les lignes, les ouvrages d'art sont construits, comme on le sait, pour deux voies. La dépense moyenne qui en résulte pour les aqueducs et ponceaux de dimensions déterminées ne saurait être fixée d'une manière générale, cette dépense variant suivant la cherté relative de la main-d'oeuvre et des matériaux dans les diverses localités, et suivant la hauteur du remblai qui influe naturellement sur la longueur de l'aqueduc. On ne saurait évaluer toutefois à moins de 1000 ou 1500 fr., y compris la dépense des murs en aile ou en retour, le prix d'établissement des aqueducs de 0m.70 à lm.00 d'ouverture. - Pour les ponceaux de lm.50, 2m.00 et 3m.00 de débouché, établis dans les meilleures conditions de simplicité et d'économie, la dépense moyenne correspondante s'est élevée, sur quelques chemins de fer, aux chiffres de 2,000, 3,000, -4,000 et même 4,500 francs. -Voir, au surplus, l'article Prix.
Aqueducs établis ou prolongés en dehors des clôtures. - V. Ponts et Bemise.
Dommages causés par la modification d'un aqueduc. - Par jugement du 5 avril 1865, le trib. civ. d'Auxerre s'était d