Source: http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._870/page-203.html
Timestamp: 2013-05-22 21:37:25+00:00
Document Index: 187514915

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 2', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 1']

Doses limites des droguesC.01.021. Sauf disposition contraire du présent règlement, il est interdit de vendre pour administration humaine une drogue mentionnée au tableau ci-après, à moins qu’il ne soit indiqué sur les étiquettes intérieure et extérieure (sauf l’étiquette intérieure d’un récipient à dose simple),a) la composition quantitative de ladite drogue; etb) la dose simple et la dose quotidienne recommandées pour adultes et désignées comme telles, exception faite(i) des préparations destinées uniquement à l’usage externe, et(ii) des préparations destinées uniquement aux enfants; etc) des directives convenables d’emploi, lorsque la drogue est recommandée pour les enfants, directives qui doivent soit(i) consister en la déclaration : « POUR ENFANTS : selon les instructions du médecin », ou(ii) fixer des doses maximums simple et quotidienne qui ne doivent pas dépasser les valeurs données ci-dessous :Années d’âgeProportion de la dose adulte10 à 14la moitié5 à 9le quart2 à 4le sixièmeMoins de 2 ansSelon les instructions du médecinsTABLEAUTABLEAU DES DOSES LIMITES DES DROGUES POUR ADULTESDrogueUsage externeUsage interne——Dose maximumDose maximum en milligrammes, sauf indication contrairepour centDose simpleDose quotidienneAcétaminophène —6504,0 gAcétanilide et dérivés (exception faite de N-acétyl-ρ-aminophénol —65195Acide acétylsalicylique —6504,0 gAcide cyanhydrique (prussique) solution à 2 pour cent —0,062 ml0,31 mlAcide tannique —1501 000Aconitine, ses préparations et dérivés 0,20,10,1Adonis vernalis —65195Amylocaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0Antimoine (composés d’) —3,313Atropine, méthylatropine, et leurs sels 1,00,130,44Belladone et ses préparations, en alcaloïdes de la belladone 0,3750,130,44Benzène (benzol) ———Benzocaïne 8,0195585Bêta-naphtol —195585Bleu de méthylène —130390Bromure d’aminoxyde d’hyoscine 0,50,3250,975Butacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0Cadexomer Iode 0,00,00,0Cantharides, cantharidine et leurs préparations, basées sur la cantharidine, à l’exception des vésicatoires 0,030,00,0Cantharides, vésicatoires seulement 0,20,00,0Chlorate de potassium —325975Chlorate de potassium (gargarisme) 2,5——Chlorate de sodium —325975Chlorhydrate d’amylocaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0Chlorhydrate de cinchocaïne, à l’exception des suppositoires 1,00,00,0Chlorhydrate de cinchocaïne (suppositoires seulement) —1111Chlorobutanol (à toutes les 4 heures au plus) —325975Colchicine et ses sels —0,551,65Colchique et ses préparations, en colchicine —0,270,81Cyproheptadine et ses sels, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour augmenter le poids—0,00,0Éphédrine et ses sels —1132,5Éphédrine et ses sels (vaporisations) 1,0——Épinéphrine et ses sels (vaporisations) 1,0——Gelséminine (gelsémine) et ses sels (à toutes les 4 heures au plus) —0,551,65Gelsémium et ses préparations, en drogue brute —16,248,6Huile de cèdre 25,00,00,0Huile de croton 10,00,00,0Hydroquinone 2,0——Hyoscine (scopolamine) et ses sels 0,50,3250,975Hyoscyamine et ses sels —0,3250,975Jusquiame et ses préparations, en alcaloïdes de jusquiame —0,0730,22Lobélie et ses préparations, en drogue brute —130390Lobéline et ses sels —2,06,0Phénacétine —6501,95 gPhénazone et ses composés —325975Phénol 2,032,5260Phénylpropanolamine, lorsqu’elle est vendue ou recommandée comme déprimant de l’appétit —0,00,0Phosphore —0,00,0Podophylline 0,00,00,0Procaïne et ses sels ———Proxymétacaïne, ses sels et dérivés, lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0Salicylamide —9752,925 gSantonine —65130Scille et ses préparations, en drogue brute —32,597,5Sélénium et ses composés 2,50,00,0Sodium (fluorure de) —0,10,1Stramoïne et ses préparations, en alcaloïdes de stramoïne —0,160,65Strychnine et ses sels —0,00,0Sulfate de butacaïne, sauf lorsque vendu ou recommandé pour usage ophtalmique 1,00,00,0Tétracaïne, ses sels et dérivés lorsqu’ils sont vendus ou recommandés pour usage ophtalmique 0,00,00,0Thiocyanates 0,00,00,0Uréthane 0,00,00,0Quand des drogues douées de propriétés physiologiques semblables sont en mélange, la dose de chacune doit être réduite proportionnellement.Les doses exactes peuvent être exprimées en unités métriques ou en unités impériales. Si la dose est exprimée en unités des deux systèmes, l’une des données peut n’être qu’approximative, mais cette valeur approximative doit précéder ou suivre la donnée exacte d’après laquelle le produit sera jugé, et elle doit être indiquée entre parenthèses.DORS/78-422, art. 1; DORS/80-544, art. 3; DORS/84-145, art. 1; DORS/85-715, art. 3; DORS/85-966, art. 2; DORS/88-94, art. 1; DORS/89-229, art. 2; DORS/89-548, art. 1.