Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-03-2004-5C-252-2003
Timestamp: 2016-10-27 18:48:25+00:00
Document Index: 36349610

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 1', 'art. 5', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 43', 'art. 712', 'art. 684', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 649', 'art. 684', 'art. 679', 'art. 684', 'art. 684', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 684', 'art. 3', 'art. 12', 'art. 684', 'art. 12', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 46', 'in fine', 'art. 12', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 712', 'art. 12', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 2', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 712', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 649', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 712', 'art. 5', 'art. 712', 'art. 12', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 12', 'art. 712', 'art. 679', 'art. 712', 'art. 684', 'art. 684', 'ATF ', 'art. 684', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 684', 'art. 13', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 684', 'art. 684', 'in fine', 'art. 684', 'art. 11', 'art. 684', 'art. 63', 'art. 11', 'art. 684', 'art. 684', 'art. 684', 'ATF ', 'in fine', 'art. 684', 'ATF ', 'art. 684', 'ATF ', 'art. 684', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 684', 'art. 292', 'in fine', 'art. 684', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5C.252/2003 (18.03.2004)
5C.252/2003 /frs
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean-Charles Bornet, avocat,
1. Communaut� des propri�taires d'�tages de l'immeuble Le Belv�d�re,
3. dame B.________,
5. dame H.________,
10. Les hoirs de G.________, � savoir J.________, K.________, L.________, M.________, P.________, demandeurs et intim�s, tous repr�sent�s par Me Marie Carruzzo Fumeaux, avocate,
action en cessation du trouble,
recours en r�forme contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais du 12 novembre 2003.
Par m�moire-demande du 15 d�cembre 1997, la communaut� des propri�taires d'�tages de l'immeuble Le Belv�d�re � Y.________, (demanderesse 1), ainsi que dame A.________ (demanderesse 2), dame B.________ (demanderesse 3), C.________ (demandeur 4), D.________ (demandeur 6), E.________ (demandeur 7), F.________ (demandeur 9) et G.________, ont ouvert action en cessation de trouble, ainsi qu'en dommages-int�r�ts "au sens des articles 684 et 679 CC", contre dame X.________ (d�fenderesse). A cette cause a ensuite �t� jointe celle ouverte le 3 f�vrier 1998 par dame H.________ et I.________, qui avaient pris des conclusions identiques contre dame X.________. Puis, ensuite du d�c�s en cours de proc�dure du demandeur J.________, ses hoirs - � savoir K.________, L.________, M.________ et P.________ (demandeurs 10) - ont pris sa place dans le proc�s.
En bref, les conclusions prises avec suite de frais et d�pens par les demandeurs, telles que modifi�es en cours de proc�dure, tendaient d'abord � ce que soient ordonn�es, sous les sanctions de l'art. 292 CP, une s�rie de mesures visant � faire cesser les immissions excessives - sous forme de bruit, d'une part, et d'odeurs, d'autre part - provenant de l'exploitation dans l'immeuble Le Belv�d�re d'un �tablissement public sous la forme d'un pub. Un deuxi�me groupe de conclusions tendait � ce que dame X.________ soit condamn�e � payer des dommages-int�r�ts � la communaut� des propri�taires d'�tage (par 500 fr.), au demandeur 6 (par 13'900 fr.) et aux demandeurs 10 (par 9'675 fr.). dame X.________ a conclu avec suite de frais et d�pens au rejet de l'ensemble de ces conclusions.
Par jugement du 12 novembre 2003, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan a :
(1) fait interdiction � la d�fenderesse de garder son �tablissement public ouvert plus tard que minuit et de porter le volume des installations sonores de cet �tablissement � un niveau sup�rieur � la valeur moyenne (LAeq 1 h) de 81 db et, entre 22 h et minuit, � un niveau sonore sup�rieur � la valeur moyenne (LAeq 1 h) de 75 db;
(2) donn� ordre � la d�fenderesse d'installer un �quipement de limitation et de contr�le du niveau sonore � l'�mission d�ment plomb�;
(3) donn� ordre � la d�fenderesse d'interdire aux clients de son �tablissement de danser ou de taper des pieds dans son �tablissement public;
(4) donn� ordre � la d�fenderesse de mettre en place un service d'ordre priv�, une demi-heure avant la fermeture et pendant celle-ci, avec pour mission de veiller � ce que la client�le de son �tablissement quitte les lieux sans bruits excessifs;
(5) assorti les injonctions des chiffres 1 � 4 ci-dessus de la menace des sanctions p�nales de l'art. 292 CP;
(6 et 7) rejet� toutes autres ou plus amples conclusions et fix� les frais et d�pens.
Les faits sur lesquels la cour cantonale a fond� son jugement peuvent �tre r�sum�s comme il suit :
C.a Au d�but des ann�es 1970 a �t� �rig� � Y.________, sur la commune de Z.________, l'immeuble r�sidentiel Le Belv�d�re. Soumis au r�gime de la propri�t� par �tages, cet immeuble comporte deux entr�es s�par�es, l'une permettant d'acc�der � la partie septentrionale de la construction (Belv�d�re A) et l'autre � la partie m�ridionale de celle-ci (Belv�d�re B). La fa�ade orientale donne sur la vall�e alors que la fa�ade occidentale est orient�e c�t� amont o� passe une route.
Tout au bas de l'immeuble a �t� construite une piscine. Au-dessus de l'�tage de la piscine, il y a un sous-sol o� se trouvent six appartements (c�t� vall�e) et les caves de l'immeuble (c�t� route). Au-dessus de ce sous-sol se trouve un entresol compos� de six appartements (c�t� vall�e) et d'un parking collectif (c�t� route). Sur l'entresol ont �t� construits le rez-de-chauss�e inf�rieur, le rez-de-chauss�e, puis quatre �tages comportant tous des appartements, et enfin, dans le seul Belv�d�re B, des combles avec deux appartements.
C.b Le r�glement d'utilisation et d'administration de l'immeuble, adopt� le 10 mai 1971 et obligatoire pour tous les propri�taires d'�tage en vertu de son art. 1, dispose � son art. 5 que dans tout l'immeuble, "il est interdit d'exercer une activit� susceptible d'importuner les autres copropri�taires et de leur causer du dommage, comme par exemple, de provoquer du bruit ou des tr�pidations ou de r�pandre des odeurs incommodant les locaux voisins". Adopt� au plus tard lors de l'assembl�e g�n�rale du 15 d�cembre 1972, le r�glement de maison prescrit � son art. 12 qu'il est "interdit de faire du bruit, sous quelque forme que se soit (musique, danse, etc.) d�s 22 heures � 8 heures" et pr�cise que les "propri�taires d'�tablissements publics devront �galement s'en tenir � cet article". Malgr� ce qu'a soutenu la d�fenderesse lors du d�bat final, rien ne permet de retenir que ledit r�glement n'aurait pas �t� adopt� valablement.
C.c En janvier 1972, N.________ a acquis dans l'immeuble Le Belv�d�re l'unit� d'�tage n� 90, situ�e au rez-de-chauss�e inf�rieur. Il a am�nag� ce local, qui servait initialement de d�p�t, en tea-room puis en caf�-restaurant. En juin 1972, deux propri�taires d'�tages se sont oppos�s � l'octroi d'une concession d'�tablissement public dans l'immeuble. Le 7 juillet 1972, l'un des opposants a retir� son opposition au motif que N.________ avait pris des dispositions pour que son �tablissement public ne g�ne pas les autres copropri�taires et qu'il s'�tait notamment engag� � respecter l'art. 12 du r�glement de maison (calme de 22 h � 8 h).
En juillet 1975, il y a eu des disputes entre la communaut� des propri�taires d'�tage et N.________ au sujet de l'a�ration de la cuisine de son �tablissement public et des odeurs incommodant les autres copropri�taires. Une requ�te de mesures provisionnelles a ainsi �t� rejet�e le 9 juillet 1975 par le juge des districts d'H�rens et de Conthey. Diverses autorit�s administratives ont en outre �t� sollicit�es sur la base de normes de droit public entre 1978 et 1981.
C.d D�s 1981, c'est dame X.________, �pouse de N.________ dont elle a divorc� quelques ann�es plus tard, qui a exploit� seule le caf�-restaurant. En 1986, l'administrateur de la PPE a invit� le service de l'environnement � prendre les mesures ad�quates afin que les nuisances olfactives occasionn�es par l'a�ration de la cuisine du restaurant soient supprim�es. Il s'en est suivi diverses d�cisions administratives, jusqu'� une d�cision d'assainissement prise le 23 novembre 1999 par le chef du D�partement des transports, de l'�quipement et de l'environnement du canton du Valais. Cette d�cision a impos� � dame X.________ de proc�der dans un d�lai de douze mois � l'assainissement de la ventilation de la cuisine et du restaurant, en �purant l'air en circuit ferm� ou en le rejetant sur le toit de l'immeuble; elle lui a �galement impos� d'obturer la grille du saut-de-loup par des briques transparentes ou par tout autre moyen ad�quat.
Apr�s diverses p�rip�ties, trois responsables du service de protection de l'environnement ont organis� en pr�sence des conseils des parties, de dame X.________ et de l'administrateur de la PPE une inspection des lieux pour examiner notamment les travaux r�alis�s dans l'�tablissement public ainsi que le syst�me de ventilation nouvellement install�. Ils ont constat� la fermeture herm�tique du saut-de-loup au moyen d'une dalle en ciment comportant des hublots en verre translucide ainsi que la pr�sence et le fonctionnement de deux unit�s de ventilation interne (�puration) fix�es au plafond, qui "rempliss[ai]ent les normes du point de vue de la l�gislation sur la protection de l'environnement".
C.e L'�tablissement public de dame X.________ se trouve au rez-de-chauss�e inf�rieur de l'immeuble, au centre de celui-ci et donnant du c�t� ouest sur la route. Au dessus de cet �tablissement public se trouve un appartement propri�t� de dame X.________. Voisin au nord de cette unit� d'�tages, donc au rez-de-chauss�e, se trouve l'appartement anciennement propri�t� du demandeur 6, qui a �t� vendu aux ench�res publiques le 18 juin 1998; en face de cet appartement, du c�t� vall�e (est), il y a l'unit� d'�tage propri�t� du demandeur 7. L'appartement des demandeurs 10 est accol� � la paroi est de l'�tablissement public, deux �tages au dessus de celui du demandeur 4 (qui se trouve au sous-sol). L'appartement de la demanderesse 2 se trouve � la verticale de l'�tablissement public, deux �tages au dessus de celui-ci (au premier �tage du Belv�d�re B, c�t� route); contigu� au sud, il y a l'unit� d'�tage de la demanderesse 3, �pouse de B.________, l'administrateur de la PPE. Quant aux appartements de la demanderesse 5 et du demandeur 9, ils sont tous deux situ�s � la verticale de l'�tablissement public, respectivement quatre et cinq �tages au dessus de celui-ci (soit aux troisi�me et quatri�me �tage du Belv�d�re B, c�t� route). Dans l'immeuble, les propri�taires d'�tage sont au nombre de 57.
C.f A partir de 1990, l'administrateur de la PPE et les propri�taires d'�tage se sont r�guli�rement plaints � la commune de Z.________ des nuisances sonores provoqu�es par la fermeture r�guli�re de l'�tablissement de dame X.________ � 1 h ou 2 h du matin, voire plus tard encore. Le 23 octobre 1995, le conseil communal de Z.________ a accord� � dame X.________ l'autorisation de garder son �tablissement ouvert jusqu'� 2 h du matin pour la p�riode du 1er d�cembre 1995 au 30 avril 1996, sous r�serve d'homologation par le D�partement de l'�conomie publique.
C.g A la fin de l'ann�e 1996, dame X.________ a transform� son caf�-restaurant en un pub. A cette �poque, la commune de Z.________ lui a accord� une prolongation de l'horaire normal d'exploitation jusqu'� 2 h du matin. Dans sa lettre de demande d'homologation du 18 d�cembre 1996 adress�e au D�partement de l'�conomie publique, la commune relevait que dame X.________ avait entrepris des travaux de l'ordre de 220'000 fr. pour proc�der � l'isolation phonique du sol, des fen�tres et des gaines de ventilation, qu'elle avait fait poser des panneaux phoniques et mis en place un syst�me audio permettant l'abaissement du niveau sonore; la commune estimait en outre d'int�r�t public qu'un certain nombre d'�tablissements soient ouverts au-del� de minuit durant la saison touristique, dans une station de sports d'hiver, malgr� le fait que du bruit pouvait y �tre li�.
C.h Le probl�me des nuisances sonores s'est sensiblement accru apr�s la transformation de l'�tablissement public de dame X.________ en pub, dont l'inauguration a eu lieu le 20 d�cembre 1996. Le 26 d�cembre 1996, l'assembl�e des propri�taires d'�tage a estim� � la majorit� que le volume sonore de la musique diffus� dans le pub �tait intol�rable; elle a accept� le d�p�t d'une requ�te de mesures provisionnelles tendant � interdire � dame X.________ de diffuser de la musique apr�s 22 h, d'exploiter son �tablissement au-del� de minuit et de laisser les clients danser. Le 12 avril 1997, l'administrateur B.________ a �crit � l'administration communale pour lui faire savoir que les propri�taires d'�tages lui avaient adress� de nombreuses plaintes au sujet des nuisances sonores provoqu�es par l'exploitation du pub et lui demander de ne plus accorder de d�rogation � l'heure de fermeture l�gale ordinaire de minuit.
Apr�s que la communaut� des propri�taires et divers propri�taires d'�tage ont ouvert la pr�sente action le 15 d�cembre 1997 (cf. lettre A supra), les dol�ances ont continu� de la part de plusieurs propri�taires ainsi que de certains vacanciers logeant dans l'immeuble Le Belv�d�re, qui, ne pouvant dormir � cause du bruit, �taient partis avant la fin de leur s�jour.
C.i Hormis les demandeurs dans le cadre de la pr�sente action, quelque quarante propri�taires d'unit�s d'�tage ont �t� entendus comme t�moins. Plus de la moiti� d'entre eux se sont plaint des nuisances sonores dues � l'exploitation de l'�tablissement public de dame X.________. Dix-sept autres propri�taires, dont l'appartement donne c�t� vall�e pour douze d'entre eux et c�t� route pour cinq d'entre eux, ont d�pos� n'avoir pas de dol�ances � faire valoir � l'endroit de dame X.________. Ainsi, mis � part cinq propri�taires d'appartement situ�s c�t� route (pour la plupart aux troisi�me et quatri�me �tage de l'immeuble), les autres d�tenteurs d'unit�s d'�tage sises c�t� route se plaignent de nuisances sonores provenant de l'exploitation du pub. Selon les d�positions de ces personnes, les nuisances proviennent de la musique et des bruits des clients (bruits de voix, cris, chants et mart�lement du sol au rythme de la musique) ainsi que des bruits ext�rieurs (braillements, bruit des voitures, claquements de portes) qui accompagnent les all�es et venues de la client�le, jusqu'� 2-3 h, voire 5 h, du matin.
C.j Selon les comptes de l'�tablissement, dame X.________ a r�alis� entre 1993 et 1996 un chiffre d'affaires annuel oscillant entre 131'187 fr. et 161'645 fr., pour un b�n�fice annuel compris entre 25'383 fr. et 33'391 fr. Sur l'ensemble des exercices 1997 et 1998, elle a enregistr� une perte de 15'331 fr. pour un chiffre d'affaires de 324'633 fr.
Selon l'expert judiciaire Heinz Blaser SA, qui a �t� charg� d'une expertise �conomique, cette perte est vraisemblablement due � un chiffre d'affaires et � un b�n�fice brut insuffisants, ainsi qu'� des charges extraordinaires de 23'226 fr. dont une part non n�gligeable est constitu�e par des frais d'avocat et de justice. L'expert rel�ve toutefois que, depuis sa transformation en 1996, l'�tablissement se trouve dans "une nouvelle phase de d�veloppement". Selon l'expert, dame X.________ r�alise le 30% de son chiffre d'affaires entre minuit et 2 h, le b�n�fice annuel net r�alis� durant cette tranche horaire pouvant �tre estim� � quelque 28'300 fr. De mani�re g�n�rale, l'expert consid�re que le chiffre d'affaires r�alis� est plut�t faible et qu'une exploitation optimale justifierait un chiffre d'affaires annuel largement sup�rieur � 200'000 fr. En cas de fermeture permanente du pub � minuit, l'expert estime la perte de chiffre d'affaires � quelque 56'000 fr., le chiffre d'affaires r�alisable en pareil cas �tant de l'ordre de 130'000 fr. � 135'000 fr., et il se pose la question de savoir si une telle diminution "ne mettrait pas en cause la rentabilit� pure et simple de l'�tablissement" et "ne permettrait peut-�tre plus � dame X.________ de r�aliser un revenu d�cent".
C.k En cours d'instance, une expertise acoustique a �t� confi�e � l'ing�nieur acousticien dipl. EPFL Gilbert Monay, qui a op�r� ses relev�s durant la nuit du mercredi 24 au jeudi 25 janvier 2001. Pendant cette soir�e, une chanteuse accompagn�e d'une guitare utilisant un syst�me d'amplification sonore s�par� de celui du pub donnait un concert. Vers 1 h, une vingtaine de clients fr�quentaient le pub.
C.k.a L'expert a proc�d� � un mesurage du bruit de la musique en installant un appareil de mesure entre 22 h 30 et 2 h 30 dans l'appartement du demandeur 6 (situ� � l'extr�mit� nord-ouest du rez-de-chauss�e) et en proc�dant en outre � des mesurages de courte dur�e (3-5 minutes) � l'int�rieur de l'appartement O.________ et des appartements des demandeurs 3, 4, 7 et 10. Il s'est fond� sur la directive du 10 mars 1999 du Cercle bruit (groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit) relative � la "d�termination et �valuation des nuisances sonores li�es � l'exploitation des �tablissements publics". Cette directive fixe les valeurs limites � respecter en fonction de l'horaire d'ouverture, de l'anciennet� de l'�tablissement et du degr� de sensibilit� au bruit des habitations expos�es. Elle ne concerne que les �tablissements diffusant de la musique (restaurants, bars, etc.) et donne les limites de niveau dans les locaux sensibles au bruit soit en provenance de l'int�rieur (appel�s "solidiens"), soit en provenance de l'ext�rieur (appel�s "a�riens").
C.k.b S'agissant de locaux situ�s en zone de degr� de sensibilit� III (cf. art. 43 al. let. c OPB, RS 814.41), le niveau de bruit en provenance du pub, selon les r�gles de la directive du 10 mars 1999, ne doivent pas d�passer 24 dB (LAeq 10 secondes) dans les pi�ces sensibles au bruit et 34 dB (LAeq 10 secondes) au milieu de l'encadrement des fen�tres ouvertes desdites pi�ces. En l'occurrence, l'expert a relev� un d�passement de la valeur limite [24 db(A)] compris entre 9 db(A) et 17 db(A) dans 5 appartements sur 6 expertis�s. Pour ce qui est des bruits ext�rieurs, l'expert a relev� un d�passement important de la valeur limite [34 db(A)] de 7 db(A) lors de la diffusion de musique avec la sonorisation du pub, 10 db(A) lors du concert avec discussion de la client�le, 12 db(A) lors du concert avec chant du public, 20 db(A) lors de l'arriv�e de clients parlant fortement, 17 db(A) lorsque des clients s'interpellent sur la place devant le pub et 12 db(A) lors du d�part d'une voiture.
C.k.c Pour ce qui est de l'isolation acoustique normalis�e pond�r�e entre le pub (local d'�mission) et les appartements, elle est en principe sup�rieure, selon l'expert, aux exigences minimales (62 dB) de la norme SIA 181 (protection contre le bruit dans le b�timent), sauf pour l'appartement O.________ et celui du demandeur 6. Les exigences minimales de la norme SIA 181 en mati�re d'isolation aux bruits de chocs (45 dB) sont par ailleurs satisfaites. Toutefois, en vertu de la directive du 10 mars 1999, les exigences accrues de la norme SIA 181 doivent �tre prises en compte pour les �tablissements publics fermant apr�s 22 h; ces exigences ne sont pas respect�es pour l'isolation aux bruits a�riens (sauf pour les appartements des demandeurs 3 et 4), mais elles le sont pour l'isolation aux bruits de choc, sauf pour l'appartement O.________ et celui des demandeurs 10.
C.k.d Sur la base des isolations mesur�es, l'expert a �valu�, � l'aide d'un spectre type de musique, � 95 db(A) le niveau de la musique � l'int�rieur du pub, durant la p�riode la plus bruyante de la soir�e du 24/25 janvier 2001 (LAeq 10 secondes), et � 88 db(A) le niveau de pression �quivalent (LAeq 1 heure). En prenant en compte le volume sonore maximal admissible dans le pub [LAeq 1 heure = 93 db(A); LAeq 10 secondes = 100 db(A)], l'expert a d�termin�, en fonction des r�sultats obtenus par simulation du spectre d'�mission et des isolations brutes mesur�es dans chaque cas, un d�passement de la valeur limite [24 db(A)] allant de 9 db(A) dans l'appartement de la demanderesse 2 � 22 db(A) dans l'appartement du demandeur 6. Il a ainsi constat� un d�passement g�n�ralis� important de la valeur limite fix�e dans la directive qui, de son point de vue, est parfaitement adapt�e au cas d'esp�ce. L'expert estime que le seuil tol�rable est d�pass�, lors des manifestations qui se d�roulent jusqu'� 2 h, en relevant que la situation d�pend de la fr�quence de ces manifestations et de l'information pr�ventive des propri�taires d'�tage en rapport avec ces manifestations. Les niveaux de bruit atteints sont tels qu'ils perturbent le sommeil et peuvent emp�cher l'endormissement, particuli�rement dans l'appartement O.________ et ceux des demandeurs 6 et 10.
C.k.e L'expert rel�ve qu'une am�lioration de l'isolation acoustique normalis�e pond�r�e de 11 dB n�cessiterait de doubler pratiquement toute l'enveloppe (plafond - d�j� bas - et murs int�rieurs) du pub, avec pour cons�quence une refonte compl�te de l'am�nagement int�rieur. Consid�rant que le co�t d'un tel am�nagement (entre 120'000 fr. et 150'000 fr.) serait "tr�s probablement insupportable", il propose une limitation du niveau sonore dans l'�tablissement � 81 db(A) au maximum. Cette limite doit �tre fix�e � 75 db(A) au maximum entre 22 h et minuit, � l'exception de 36 heures par ann�e, pendant la p�riode comprise entre 22 h et 2 h, durant lesquelles le niveau sonore peut �tre fix� � 81 db(A) au maximum. La fermeture doit intervenir � minuit en semaine et � 2 h les veilles de f�te, le samedi et le dimanche. Outre ces mesures, l'expert pr�conise une limitation des horaires des animations musicales (qui devraient s'achever 30 minutes avant la fermeture), une information (au moins deux semaines � l'avance) des propri�taires d'�tage sur les manifestations programm�es, une information de la client�le de l'�tablissement par des affiches pour les sensibiliser aux probl�mes des nuisances sonores et la mise sur pied d'un service d'ordre priv� pour �viter les nuisances sonores � la fermeture du pub.
La motivation en droit du jugement du 12 novembre 2003 peut �tre r�sum�e comme il suit :
D.a L'art. 712a al. 1 CC conf�re au titulaire le droit d'utiliser les parties exclusives. En principe, le propri�taire d'�tage est libre de choisir l'utilisation qui lui convient. Des restrictions � cette libert� peuvent toutefois �tre pr�vues dans l'acte constitutif, dans le r�glement d'administration et d'utilisation ou dans le r�glement de maison. De telles restrictions r�glementaires ont g�n�ralement pour but d'interdire aux propri�taires d'�tages de causer des immissions qui sont tol�r�es par la loi, soit par les art. 684 ss CC qui sont applicables dans les relations entre propri�taires d'�tages (cf. ATF 106 II 315 consid. 2c).
Le r�glement d'administration et d'utilisation, dont l'adoption et la modification sont r�gies par l'art. 712g al. 3 CC, constitue en quelque sorte la base de la vie communautaire de la propri�t� par �tages. A ce titre, il peut comprendre des restrictions au droit exclusif, comme d'exclure les activit�s commerciales qui occasionnent par exemple des immissions auditives (bar, night-club, dancing). Le r�glement d'administration et d'utilisation est aussi opposable aux acqu�reurs ult�rieurs d'unit�s d'�tage, par l'effet de la r�gle de l'art. 649a CC.
Le r�glement de maison constitue une sorte de l�gislation d'ex�cution dans lequel figurent les normes mineures du comportement quotidien. Le plus souvent, il r�git l'utilisation des parties communes ou de certaines parties exclusives, par exemple les heures d'ouverture de commerces. En principe, il ne peut contenir de restrictions dont le fondement g�n�ral ne se trouve pas dans le r�glement d'administration et d'utilisation ou dans l'acte constitutif.
D.b L'art. 684 CC, qui interdit notamment les immissions excessives entre fonds voisins, est un cas d'application de l'art. 679 CC, qui permet � tout propri�taire atteint ou menac� d'un dommage parce qu'un propri�taire exc�de son droit d'actionner ce propri�taire pour qu'il remette les choses en l'�tat ou prenne des mesures en vue d'�carter le danger. Les immissions (sous forme d'�manations incommodantes, de bruits, etc.) ne sont prohib�es par l'art. 684 CC que si elles sont excessives. Pour d�terminer si une immission exc�de les limites que se doivent les voisins selon l'art. 684 al. 2 CC, il convient de prendre en consid�ration la situation et la nature de l'immeuble ainsi que l'usage local; le juge doit proc�der � une pes�e impartiale des int�r�ts en pr�sence sur la base de crit�res objectifs, en appliquant la mesure d'une personne raisonnable et moyennement sensible (ATF 126 III 223 consid. 4a).
Lorsqu'il s'agit de d�terminer les limites de la tol�rance que se doivent les voisins eu �gard � l'usage local, � la situation et � la nature des immeubles, les normes de droit public peuvent jouer un r�le; en particulier, d�s lors que les annexes � l'ordonnance sur la protection contre le bruit du 15 d�cembre 1986 (OPB; RS 814.41) pr�voient des valeurs limites d'exposition pour les immissions sonores, celles-ci doivent �tre prises en consid�ration pour juger de la limite tol�rable en droit priv�; toutefois, le droit public de la protection contre le bruit ne pr�voit aucune valeur limite d'exposition pour le bruit provoqu� par l'exploitation d'un �tablissement public (ATF 126 III 223 consid. 3a). Il appartient alors au juge de d�terminer de cas en cas si des atteintes sont excessives, en tenant compte le cas �ch�ant des restrictions r�glementaires adopt�es par la communaut� des propri�taires d'�tages qui fixent un seuil de tol�rance plus bas que celui admis par le droit de voisinage.
D.c Dans son rapport, l'expert acousticien Monay a appliqu� les valeurs recommand�es par la directive des responsables cantonaux romands de la protection contre le bruit, du 10 mars 1999. Cette directive a pr�cis�ment pour but de mettre � disposition des autorit�s et de toutes les personnes concern�es une m�thode permettant d'�valuer les nuisances sonores li�es � l'exploitation des �tablissements publics. Son application, dans le cas d'esp�ce, est d�s lors parfaitement adapt�e, comme le rel�ve l'expert, de sorte que la nature des nuisances doit �tre examin�e au regard des exigences minimales de la directive.
Celle-ci fixe les valeurs limites applicables pendant la p�riode de sommeil (entre 22 h et 7 h) � 30 db(A) pour les transmissions de bruits par voies solidiennes et � 40 db(A) pour les transmissions de bruits par voies a�riennes. Pour un �tablissement existant autoris� avant le 1er janvier 1985, une tol�rance de 5 db(A) est admise par rapport � ces valeurs limites, selon la directive. Toutefois, selon l'expert, il n'y a pas lieu d'augmenter les valeurs limites de 5 dB(A) en l'esp�ce pour le motif que l'�tablissement existait avant le 1er janvier 1985, puisqu'il a �t� transform� en pub en 1996 et constitue d�s lors une nouvelle installation au sens de la directive. En revanche, conform�ment � la directive, les valeurs limites doivent �tre r�duites de 6 dB(A) pour tenir compte des composantes tonales ou rythmiques ou si des voix sont distinctement audibles, ce qui est le cas en l'esp�ce.
En d�finitive, selon les dispositions de la directive, le niveau de bruit en provenance du pub ne devrait pas exc�der, durant la p�riode de sommeil, 24 dB(A) s'agissant des bruits transmis par voies solidiennes (mesur�s dans les pi�ces sensibles aux bruits des appartements) et 34 db(A) s'agissant des bruits transmis par voies a�riennes (mesur�s au milieu de l'encadrement des fen�tres ouvertes de ces pi�ces). Toutes nuisances atteignant ces valeurs limites doivent �tre qualifi�es d'excessives au sens de l'art. 684 CC.
D.d Il ressort de l'expertise Monay que les niveaux de bruit tant a�riens que solidiens mesur�s dans la nuit du mercredi 24 au jeudi 25 janvier 2001 d�passent largement les valeurs limites de 34 dB(A) respectivement 24 dB(A). Avec un niveau sonore � la source de 93 db(A), conforme � l'art. 3 de l'ordonnance du 24 janvier 1996 sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser, lors de manifestations (RS 814.49), les nuisances per�ues dans les appartements des demandeurs d�passent largement la valeur limite de 24 dB(A); l'�cart va d'un minimum de + 9 dB(A) dans l'appartement de la demanderesse 3 � un maximum de + 22 dB(A) dans l'appartement du demandeur 6.
L'expertise judiciaire permet de se convaincre qu'il y a immissions sonores excessives dues � l'exploitation par dame X.________ de son �tablissement public. Cela est corrobor� par les explications donn�es par la grande majorit� des propri�taires d'�tage, dont il ressort que les nuisances sont sp�cialement sensibles � partir de 22 h, en particulier le volume de la musique ainsi que les bruits des clients � l'int�rieur et � l'ext�rieur du pub.
Par ailleurs, dame X.________ ne respecte pas non plus l'art. 12 du r�glement de maison (interdiction de faire du bruit de 22 h � 8 h). Ces restrictions, qui fixent un seuil de tol�rance plus bas que celui qui est admis en application de l'art. 684 CC, s'imposent � elle d�s lors qu'elle a acquis les locaux du pub post�rieurement � leur mise en vigueur.
D.e Compte tenu des dispositions r�glementaires dont le respect s'impose � dame X.________, il y a lieu de faire droit � la conclusion des demandeurs tendant � ce qu'il soit fait interdiction � celle-ci d'exploiter son �tablissement public au-del� de minuit, heure de fermeture ordinaire fix�e par la loi cantonale pour les �tablissements publics. Compte tenu des nombreuses nuisances sonores d�nonc�es par les propri�taires d'�tages de l'immeuble Le Belv�d�re et l'attitude de rejet pur et simple affich�e par dame X.________, une d�rogation � l'heure de fermeture l�gale ne se justifie nullement et violerait les dispositions r�glementaires de l'art. 12 du r�glement de maison.
On ne peut sans autre d�duire des rapports d'expertise vers�s en cause qu'une fermeture du pub � l'heure l�gale ne permettrait plus � dame X.________ de r�aliser un revenu d�cent. Si l'expert Blaser se pose la question de savoir si une fermeture permanente � minuit "ne mettrait pas en cause la rentabilit� pure et simple de l'�tablissement", il ne prend toutefois pas formellement une telle conclusion.
Comme le prescrit l'expert Monay, le niveau sonore maximal � la source doit �tre limit� � 81 db(A) et, entre 22 h et minuit, � 75 dB(A). Afin que le respect de ces valeurs limites puisse �tre contr�l� en tout temps, ordre doit �tre donn� � dame X.________ d'installer un �quipement de limitation et de contr�le du niveau sonore d�ment plomb�.
D.f De tr�s nombreux propri�taires d'�tages se sont plaints d'�tre importun�s par la danse, le chant et le mart�lement de pieds des clients du pub. Lors de sa pr�sence dans l'immeuble, l'expert n'a pas pu proc�der au mesurage des bruits provoqu�s par les personnes pr�sentes qui dansaient ou qui sautaient, mais il rel�ve dans son rapport avoir entendu de tels bruits ainsi que de nombreux bruits provoqu�s vraisemblablement par des chocs sur le sol ou contre les murs. Dans ces circonstances, pour �viter des immissions excessives, interdiction doit �tre faite � dame X.________, comme le requi�rent les demandeurs, de laisser ses clients danser ou taper des pieds dans son �tablissement public.
Lors des mesurages, l'expert Monay a relev� un d�passement important de la valeur limite de 34 dB(A) fix�e pour ce qui concerne les bruits ext�rieurs. Cette valeur est d�pass�e de 17 � 20 dB(A) lorsque des clients s'interpellent ou parlent d'une voix forte sur la place devant le pub. De nombreux propri�taires s'�tant plaints de telles nuisances sonores, il y a lieu de donner suite � la mesure pertinente propos�e par l'expert et de donner ordre � dame X.________ de mettre en place un service d'ordre priv�, une demi-heure avant la fermeture et pendant celle-ci, qui aura pour mission de veiller � ce que la client�le quitte les lieux sans �clats de voix et sans bruits excessifs.
Pour �viter un non-respect des mesures impos�es et en raison de la difficult� des contr�les, les injonctions adress�es � dame X.________ doivent �tre renforc�es par la menace des sanctions p�nales de l'art. 292 CP, qui punit des arr�ts ou de l'amende l'insoumission � une d�cision de l'autorit�.
D.g Les autres mesures dont les demandeurs exigent la mise en oeuvre n'ont pas lieu d'�tre ordonn�es, les dispositions impos�es paraissant appropri�es pour mettre un terme aux immissions excessives. Quant aux immissions olfactives, si telles nuisances il y a eu, elles ont cess� depuis l'installation de la nouvelle installation et il n'y a plus lieu d'ordonner des mesures � cet �gard. Enfin, les pr�tentions en dommages-int�r�ts �lev�es par le demandeur 6 et par les demandeurs 10 pour perte de jouissance en raison des nuisances subies doivent �tre rejet�es, de m�me que la pr�tention en dommages-int�r�ts de la communaut� des propri�taires d'�tages.
Contre ce jugement de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan du 12 novembre 2003, dame X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement, avec suite de frais et d�pens, � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que : l'interdiction d'ouverture apr�s minuit (chiffre 1 du dispositif) est annul�e pour la p�riode du 1er d�cembre au 30 avril de chaque ann�e et du 1er juillet au 30 ao�t de chaque ann�e; les valeurs limites � l'�mission fix�es au chiffre 1 du dispositif sont annul�es, le dossier �tant renvoy� � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement; les injonctions contenues aux chiffres 2 � 4 du dispositif sont annul�es; la d�fenderesse accepte de ne pas organiser plus de concerts dans son �tablissement que pendant une dur�e maximale de 36 heures par ann�e, compt�es de 20 h � 2 h, de limiter les animations musicales lors des concerts � 1 h 30, d'aviser les propri�taires sur les manifestations programm�es deux semaines � l'avance et de sensibiliser la client�le par des affiches au probl�me des nuisances sonores.
Les demandeurs n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au recours.
Le jugement attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire (cf. ATF 129 III 161; 126 III 223, consid. 1a non publi� et les r�f�rences cit�es) dont la valeur d�passe largement 8'000 fr., ainsi que la cour cantonale l'a constat�, conform�ment � l'art. 51 al. 1 let. a OJ, au consid�rant 11b de sa d�cision (p. 46); il constitue une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton du Valais et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal. Le recours en r�forme, interjet� en temps utile, est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
La cour cantonale a expos� dans son jugement (cf. lettre C.b in fine supra) que, malgr� ce qu'a soutenu la d�fenderesse lors du d�bat final, rien ne permet de retenir que le r�glement de maison - dont l'art. 12, �galement applicable aux propri�taires d'�tablissements publics, interdit de faire du bruit de 22 h � 8 h - n'aurait pas �t� adopt� valablement.
2.1 La d�fenderesse soutient que cette mani�re de juger violerait l'art. 8 CC, en mettant � sa charge la preuve d'un fait (l'adoption de l'art. 12 du r�glement de maison � la double majorit� de l'art. 712g al. 3 CC) sur lequel les demandeurs fondent leurs droits. Selon la d�fenderesse, l'art. 12 du r�glement de maison d�passerait en effet par sa port�e les dispositions pouvant figurer dans un tel r�glement et rel�verait du r�glement d'administration et d'utilisation, lequel doit �tre adopt� � la double majorit� de l'art. 712g al. 3 CC; or la preuve de l'adoption du r�glement de maison et la preuve de l'adoption dudit r�glement � la double majorit� requise n'auraient pas �t� apport�es par les demandeurs.
2.2 La communaut� des propri�taires d'�tages peut limiter le droit exclusif (cf. art. 712a CC) par le biais du r�glement d'administration et d'utilisation, sous r�serve des limites g�n�rales de l'ordre juridique qui d�coulent des art. 2 et 27 CC ainsi que des art. 19 et 20 CO (ATF 111 II 330 consid. 4; Amedeo Wermelinger, La propri�t� par �tages, Commentaire des art. 712a � 712t CC, 2002, n. 69 s. ad art. 712a CC), et dans le respect du principe de la limitation de la charge (ATF 111 II 330 consid. 7-9; Wermelinger, op. cit., n. 71-74 ad art. 712a CC). Il est notamment possible d'exclure, par le biais du r�glement d'administration et d'utilisation, les activit�s commerciales qui occasionnent des immissions auditives, telles que bar, night-club ou dancing; il n'est en revanche pas possible d'interdire toute activit� commerciale (Wermelinger, op. cit., n. 82 ad art. 712a CC).
Le r�glement de maison r�git l'utilisation quotidienne de l'immeuble et contient avant tout des dispositions d'ex�cution des prescriptions l�gales et r�glementaires, qu'il ne saurait contredire, �tant de rang inf�rieur (Arthur Meier-Hayoz, Berner Kommentar, Band IV/1/5, 1988, n. 99 et 103 ad art. 712g CC; Wermelinger, op. cit., n. 83 et 85 ad art. 712a CC et n. 174 et 175 ad art. 712g CC). Alors que le r�glement d'administration et d'utilisation doit �tre adopt� par la moiti� des copropri�taires repr�sentant en outre plus de la moiti� de la valeur des parts (art. 712g al. 3 CC), le r�glement de maison est en r�gle g�n�rale adopt� � la majorit� simple (Meier-Hayoz, op. cit., n. 100 ad art. 712g CC; Wermelinger, op. cit., n. 84 ad art. 712a CC et n. 177 ad art. 712g CC). Dans la mesure o� il fait partie de l'ordre communautaire de la propri�t� par �tages, le r�glement de maison est opposable aux ayants cause des copropri�taires d'�tages, autrement dit aux acqu�reurs ult�rieurs d'unit�s d'�tage, en vertu de l'art. 649a CC (Meier-Hayoz, op. cit., n. 102 ad art. 712g CC; Ren� B�sch, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e �d. 2003, n. 13 ad art. 712g CC; Wermelinger, op. cit., n. 176 et 195 s. ad art. 712g CC).
2.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que les demandeurs ont apport� la preuve que le r�glement de maison contenant l'art. 12 litigieux avait �t� adopt� au plus tard lors de l'assembl�e g�n�rale du 15 d�cembre 1972 (cf. lettre C.b supra). C'est par ailleurs � raison que la cour cantonale a rejet� l'objection du demandeur selon laquelle l'art. 12 du r�glement de maison aurait d� �tre adopt� aux conditions de majorit� d�coulant de l'art. 712g al. 3 CC. En effet, contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, la limitation d'horaire ressortit bien au contenu "naturel" du r�glement de maison (cf. Wermelinger, op. cit., n. 179 ad art. 712g CC) : il est g�n�ralement admis que le r�glement de maison permet de limiter les heures o� certaines immissions, en particulier auditives, sont admises (Meier-Hayoz, op. cit., n. 104 ad art. 712g CC; Wermelinger, op. cit., n. 83 et 85 ad art. 712a CC). Par ailleurs, cette restriction trouve � l'�vidence un fondement, du moins g�n�ral, � l'art. 5 du r�glement d'utilisation et d'administration de l'immeuble Le Belv�d�re, adopt� le 10 mai 1971 (cf. lettre C.b supra) (cf. Wermelinger, op. cit., n. 85 ad art. 712a CC). Il sied au demeurant de relever que le pr�d�cesseur en droit de la d�fenderesse, N.________, n'avait quant � lui nullement contest� la validit� de l'art. 12 du r�glement de maison, puisqu'il s'�tait au contraire express�ment engag� � le respecter (cf. lettre C.c supra).
2.4 Le grief de violation de l'art. 8 CC se r�v�le ainsi mal fond�. Il en va de m�me des autres griefs soulev�s par la d�fenderesse en relation avec l'opposabilit� de l'art. 12 du r�glement de maison, comme on va le voir.
2.4.1 On ne saurait d'abord pr�tendre, comme le fait la d�fenderesse, que les propri�taires d'�tages commettraient un abus de droit en exigeant le respect de l'art. 12 du r�glement de maison qui, par sa port�e, reviendrait - � en croire la d�fenderesse - � interdire toute exploitation d'�tablissement public dans l'immeuble. En effet, m�me en admettant que l'application de cet art. 12 conduit � retenir un seuil de tol�rance plus bas que celui admis par le droit de voisinage, elle n'emp�che nullement la d�fenderesse d'exploiter un �tablissement public dans son unit� d'�tage, mais fixe certaines restrictions � cette exploitation afin d'�viter des immissions sonores excessives.
2.4.2 On ne saurait davantage soutenir, comme le fait la d�fenderesse, que l'art. 12 du r�glement de maison serait illicite dans la mesure o� il viderait de sa substance le droit exclusif de la d�fenderesse sur son unit� d'�tage (cf. ATF 111 II 330 consid. 8; Wermelinger, op. cit., n. 71 s. ad art. 712a CC), en la privant du droit m�me d'y installer et d'y exploiter un �tablissement public. De fait, la d�fenderesse ne se voit pas imposer une affectation particuli�re de son unit� d'�tage. Elle conserve au contraire le droit de l'utiliser comme elle l'entend, y compris en y exploitant un �tablissement public, dans le respect de certaines limites d'�missions sonores apr�s 22 h.
2.4.3 Enfin, on a d�j� vu (cf. consid. 2.3 supra) que, contrairement � ce qu'affirme la d�fenderesse, les restrictions impos�es par l'art. 12 litigieux ne d�passent pas par leur port�e le contenu "naturel" du r�glement de maison (cf. Wermelinger, op. cit., n. 179 ad art. 712g CC) et sont donc pleinement opposables � la d�fenderesse.
3.1 La d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 679 et 684 CC, ainsi que l'art. 712a al. 2 CC dont la port�e n'est que de rappeler les deux dispositions pr�cit�es, en posant des r�gles trop s�v�res concernant la protection des voisins et en imposant � la d�fenderesse des mesures telles que l'exploitation de son �tablissement public serait vou�e � l'�chec. En bref, les violations invoqu�es consisteraient dans l'absence d'exercice du pouvoir d'appr�ciation conf�r� par l'art. 684 CC au juge civil dans la d�termination du caract�re excessif des nuisances sonores de l'�tablissement, dans la r�f�rence � des normes de protection contre le bruit qui tiennent compte du principe de pr�caution, dans l'absence de prise en compte de l'�ge du b�timent, de sa nature, de sa situation dans une station touristique, de l'usage local d'ouverture au-del� de minuit, ainsi que de l'absence de prise en compte des int�r�ts financiers de sa propri�taire � en tirer un revenu d�cent. On reviendra plus loin sur ces diff�rents griefs.
3.2 Aux termes de l'art. 684 CC, le propri�taire est tenu, dans l'exercice de son droit, sp�cialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout exc�s au d�triment de la propri�t� du voisin (al. 1); sont interdits en particulier les �missions de fum�e ou de suie, les �manations incommodantes, les bruits, les tr�pidations qui ont un effet dommageable et qui exc�dent les limites de la tol�rance que se doivent les voisins eu �gard � l'usage local, � la situation et � la nature des immeubles (al. 2).
3.2.1 Selon la jurisprudence (ATF 126 III 223 consid. 4a et les r�f�rences cit�es), dans la d�limitation entre les immissions licites et celles qui sont illicites parce qu'excessives, le facteur d�terminant est l'intensit� de l'effet dommageable, qui doit �tre appr�ci�e d'apr�s des crit�res objectifs. Le juge doit proc�der � une pes�e objective et concr�te des int�r�ts en pr�sence, en prenant comme r�f�rence la sensibilit� d'un homme ordinaire se trouvant dans la m�me situation. Pour d�terminer si les immissions constat�es sont excessives et partant illicites eu �gard � la situation des immeubles au sens de l'art. 684 CC, de m�me que pour ordonner les mesures qui lui paraissent appropri�es, le juge dispose d'un certain pouvoir d'appr�ciation dans l'application des r�gles du droit et de l'�quit�. En pareil cas, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue et n'intervient que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou lorsque la d�cision, dans son r�sultat, est manifestement in�quitable ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice (ATF 126 III 223 consid. 4a et les r�f�rences cit�es).
3.2.2 Quoique la protection de droit public et la protection de droit priv� contre les immissions soient en principe ind�pendantes l'une de l'autre, la jurisprudence (ATF 126 III 223 consid. 3a et les r�f�rences cit�es) admet que les normes de droit public peuvent jouer un r�le, pour d�terminer ce qui exc�de les limites de la tol�rance que se doivent les voisins eu �gard � l'usage local, � la situation et � la nature des immeubles (art. 684 al. 2 CC). Il y a toutefois lieu de tenir compte des diff�rences, en particulier du fait que le droit priv� se r�f�re uniquement � la sensibilit� d'un homme ordinaire, contrairement au droit public de l'environnement (cf. art. 13 al. 2 LPE; RS 814.01), du fait que le droit priv� impose une appr�ciation strictement limit�e au cas d'esp�ce alors que le droit public fixe des valeurs g�n�rales de r�f�rence, ou encore du fait que le droit priv� ne conna�t pas comme le droit public de l'environnement (art. 11 al. 2 LPE) le principe de la limitation pr�ventive des �missions. Cela �tant, lorsque le droit public fixe des valeurs limites d'exposition, notamment pour les immissions sonores - comme c'est le cas pour le bruit du trafic routier ainsi que pour le bruit de l'industrie et des arts et m�tiers (cf. les annexes 3 et 6 � l'OPB), mais pas pour le bruit provoqu� par les �tablissements publics -, ces valeurs doivent �tre prises en consid�ration pour d�terminer les limites de la tol�rance exigible en droit priv� (ATF 126 III 223 consid. 3a et les r�f�rences cit�es).
Il convient dans un premier temps d'examiner, � la lumi�re des consid�rations qui pr�c�dent et des critiques formul�es par la d�fenderesse, s'il appara�t contraire au droit f�d�ral, sur la base des faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la cour cantonale (cf. art. 63 al. 2 OJ), d'admettre l'existence d'immissions excessives.
4.1 La d�fenderesse critique d'abord l'absence totale d'exercice par la cour cantonale du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 684 CC et son remplacement par la r�f�rence sch�matique et dogmatique aux chiffres r�sultant de l'expertise acoustique.
Il est vrai que la formulation quelque peu apodictique de certains passages du jugement attaqu�, notamment l'affirmation selon laquelle toutes nuisances atteignant les valeurs limites d�coulant de la directive du 10 mars 1999 doivent �tre qualifi�es d'excessives au sens de l'art. 684 CC (cf. lettre D.c. in fine supra), pourrait laisser penser que la cour cantonale a renonc� � exercer le pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 684 CC (cf. consid. 3.2.1 supra) au profit de la seule application sch�matique des dispositions de la directive du 10 mars 1999. Une lecture syst�matique du jugement attaqu� montre toutefois qu'il n'en est rien et que la cour cantonale, si elle s'est notamment fond�e sur les conclusions claires de l'expertise acoustique, a tout autant pris en compte dans son appr�ciation les explications donn�es par la grande majorit� des propri�taires d'�tage (cf. lettre D.d supra), qui sont expos�es dans le jugement attaqu� sur plus d'une dizaine de pages. La cour cantonale pouvait sans conteste retenir que ces d�clarations, qui font �tat de nuisances sonores importantes (en particulier le volume de la musique ainsi que les bruits de clients � l'int�rieur et � l'ext�rieur du pub), perdurant r�guli�rement bien au-del� de minuit et d�passant le seuil de r�veil, corroborent les conclusions de l'expertise acoustique sur le caract�re excessif des immissions litigieuses.
4.2 La d�fenderesse expose ensuite que les calculs de l'expertise acoustique sont fond�s sur les niveaux de bruit mesur�s dans la nuit du mercredi 24 au jeudi 25 janvier 2001, pendant laquelle une chanteuse accompagn�e d'une guitare utilisant syst�me d'amplification sonore s�par� de celui du pub donnait un concert (cf. lettre C.k supra). Selon la d�fenderesse, les juges cantonaux auraient d� tirer de cette situation que les valeurs mesur�es ne refl�taient pas les conditions habituelles de diffusion de musique dans l'�tablissement, mais une situation exceptionnelle de concert (la d�fenderesse admettant organiser six concerts par ann�e); d�s lors, ils auraient d� en d�duire que les conclusions de l'expertise ne sauraient d�montrer le caract�re excessif des nuisances sonores de l'�tablissement sur la dur�e.
Ces critiques tombent � faux. En effet, comme on l'a vu (cf. consid. 4.1 supra), la constatation de l'existence d'immissions excessives r�guli�res ne repose pas seulement sur les conclusions de l'expertise acoustique, mais tout autant sur les explications donn�es par la grande majorit� des propri�taires d'�tage, dont il r�sulte que ce ne sont pas seulement les concerts organis�s dans l'�tablissement public de la d�fenderesse qui donnent lieu � des nuisances sonores excessives, mais bien de mani�re g�n�rale la diffusion de musique � un niveau sonore �lev� et les bruits des clients. D'ailleurs, lors de la soir�e du 24 au 25 janvier 2001, l'expert a �galement mesur� un important d�passement des limites r�sultant de la directive lors de la diffusion de musique avec la sonorisation du pub, ainsi que s'agissant des bruits ext�rieurs dont le niveau sonore est ind�pendant du syst�me de sonorisation employ� dans le pub (cf. lettre C.k.b supra).
Au demeurant, les mesurages effectu�s dans la soir�e du 24 au 25 janvier 2001, o� seule une vingtaine de clients fr�quentait le pub vers 1 h du matin, l'ont �t� un soir de semaine pendant le "creux de janvier". Or il r�sulte des explications donn�es par plusieurs propri�taires que les nuisances sonores sont moindres en semaine que pendant le week-end, en particulier pendant le "creux de janvier", de sorte qu'il n'appara�t pas que les conditions de la soir�e du 24 au 25 janvier 2001 refl�taient un pic particulier en termes de nuisances sonores, bien au contraire.
4.3 La d�fenderesse fait �galement valoir que l'expert acousticien aurait fond� ses calculs sur "le niveau de musique � l'int�rieur du pub, durant la p�riode la plus bruyante de la soir�e du 24-25 janvier 2001", et qu'il n'aurait pas cach� dans son rapport approuver toutes les dispositions relevant du principe de pr�caution contenues dans la directive du 19 mars 1999. Cela d�montrerait � l'�vidence que l'expert acousticien s'est fond�, pour d�terminer le caract�re excessif des immissions de bruit du pub, sur les niveaux maximaux envisageables en application du principe de pr�vention et de prudence de l'art. 11 LPE, alors que ce principe n'est pr�cis�ment pas applicable en droit priv�. D�s lors, en suivant sans nuance les conclusions de l'expertise acoustique, la cour cantonale aurait fond� son appr�ciation du cas sur des calculs non d�terminants pour l'application de l'art. 684 CC.
Il ne ressort pas de l'�tat de fait du jugement attaqu�, qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ), que l'expert acousticien aurait concr�tement fond� ses conclusions sur l'application du principe de pr�caution tel qu'exprim� � l'art. 11 al. 2 LPE. Il r�sulte au contraire des constatations de fait de la cour cantonale que l'expert a mesur� les nuisances existantes et qu'il a constat� que les niveaux de bruit atteints sont tels qu'ils perturbent le sommeil et peuvent emp�cher l'endormissement, particuli�rement dans les appartements D.________, O.________ et hoirs de G.________ (cf. lettre C.k.d supra). Ces conclusions sont corrobor�es par les explications donn�es par la grande majorit� des propri�taires d'�tage. D�s lors, il n'appara�t nullement que la cour cantonale, en retenant l'existence d'immissions sonores excessives, ne se serait pas r�f�r�e � la sensibilit� d'un homme ordinaire ou se serait d�partie d'une appr�ciation fond�e sur les nuisances effectives constat�es dans le cas d'esp�ce.
4.4 La d�fenderesse reproche encore aux juges cantonaux de ne pas s'�tre pos� la moindre question pour suivre l'expert acousticien et d�cr�ter qu'il n'y avait pas lieu d'augmenter les valeurs limites de 5 dB(A) pour le motif que l'�tablissement existait avant le 1er janvier 1985, puisqu'il avait �t� transform� en pub en 1996 et constituait d�s lors une nouvelle installation au sens de la directive (cf. lettre D.c supra). Or l'anciennet� de l'immeuble et de l'�tablissement public, qui existent tous deux depuis trente ans, seraient manifestement des circonstances pertinentes dont la cour cantonale devait tenir compte, au titre de la "nature de l'immeuble" (cf. art. 684 al. 2 CC), pour r�duire les exigences du point de vue de la protection contre le bruit.
Il r�sulte de l'�tat de fait du jugement attaqu� que l'�tablissement public de la d�fenderesse, auparavant exploit� comme caf�-restaurant, a �t� enti�rement r�nov� en 1996 pour �tre transform� en pub, soit en un �tablissement r�pondant plut�t aux attentes d'une client�le de soir�e, voire de fin de soir�e, et que le probl�me des nuisances sonores s'est sensiblement accru apr�s ces travaux de transformation; un montant de l'ordre de 220'000 fr. avait d'ailleurs �t� �t� investi � l'�poque notamment pour proc�der � l'isolation phonique du sol, des fen�tres et des gaines de ventilation ainsi que pour poser des panneaux phoniques (cf. lettre C.g supra). Dans ces conditions, il n'y a certainement aucun abus de pouvoir d'appr�ciation � consid�rer qu'il n'y a pas lieu d'augmenter le seuil des valeurs limites d'immission pour tenir compte de l'"anciennet�" d'un �tablissement que la d�fenderesse a transform� en connaissance de cause, plus de dix ans apr�s le 1er janvier 1985, en un type d'�tablissement g�n�rant des nuisances sonores notablement accrues.
4.5 A ce stade, il y a lieu de constater, � titre de conclusion interm�diaire, que le jugement attaqu� ne viole pas le droit f�d�ral en tant qu'il admet l'existence d'immissions excessives provenant de l'�tablissement public exploit� par la d�fenderesse dans son unit� d'�tage.
Il convient maintenant d'examiner si les mesures ordonn�es par la cour cantonale pour prot�ger les demandeurs contre les immissions excessives constat�es consacrent un abus du pouvoir d'appr�ciation conf�r� par l'art. 684 CC.
5.1 Contrairement � ce que semble soutenir la d�fenderesse, on ne discerne pas de violation du droit f�d�ral dans le fait de limiter, comme pr�conis� par l'expert acousticien, le niveau sonore maximal � la source � 81 db(A) avant 22 h et � 75 dB(A) apr�s 22 h.
En premier lieu, il n'y a pas d'abus du pouvoir d'appr�ciation � poser des exigences plus �lev�es pour la p�riode de sommeil ni � fixer le d�but de cette p�riode � 22 h, heure qui est g�n�ralement prise en compte comme le d�but de la nuit aussi bien par les normes du droit public de la protection contre le bruit (cf. les annexes � l'OPB) que par la doctrine relative aux immissions excessives au sens de l'art. 684 CC (cf. Amedeo Wermelinger, L'utilisation de l'unit� d'�tage dans un immeuble en propri�t� par �tages, th�se Fribourg 1992, p. 303).
Pour ce qui est des valeurs limites � la source fix�es, elles reposent sur une �valuation concr�te de la situation, dans la mesure o� elles ont �t� fix�es de mani�re � respecter certaines valeurs d'immission compte tenu de l'isolation acoustique normalis�e pond�r�e que l'expert a mesur�e concr�tement entre le pub (local d'�mission) et les appartements (locaux d'immission).
Quant aux valeurs d'immission elles-m�mes, on ne voit pas de violation du droit f�d�ral � prendre en compte les valeurs recommand�es par la directive du 10 mars 1999, qui a pr�cis�ment pour but de mettre � disposition des autorit�s et de toutes les personnes concern�es une m�thode permettant d'�valuer les nuisances sonores li�es � l'exploitation des �tablissements publics, et dont l'application dans le cas d'esp�ce est consid�r�e par l'expert comme parfaitement adapt�e (cf. lettre D.c supra). La d�termination des limites appropri�es au cas d'esp�ce rel�ve par ailleurs d'une correcte application de la directive; en particulier, comme on l'a vu (cf. consid. 4.4 supra), il n'y a pas lieu d'augmenter le seuil des valeurs limites d'immission pour "anciennet�" de l'installation, s'agissant d'un �tablissement enti�rement r�nov� et transform� en pub en 1996.
5.2 La d�fenderesse se plaint de ce que, en imposant la fermeture pure et simple de son �tablissement � minuit tous les jours de la semaine et tout au long de l'ann�e, les juges cantonaux seraient all�s au-del� des mesures les plus s�v�res pr�conis�es par l'expertise acoustique, sans motiver de mani�re circonstanci�e pourquoi ils s'�cartaient des conclusions de l'expertise. Il s'agirait au demeurant l� de restrictions plus s�v�res que celles jamais impos�es par la jurisprudence f�d�rale, qui exige seulement que le repos nocturne soit prot�g� � partir de minuit durant la semaine et m�me seulement � partir de 2 h les vendredis et samedis (cf. ATF 126 III 223 consid. 4b in fine). Pour imposer la fermeture � minuit m�me le week-end contrairement aux propositions de l'expert, l'autorit� cantonale se serait au surplus fond�e sur un crit�re sans pertinence au regard de l'art. 684 CC en invoquant le comportement passif et l'attitude de rejet de la d�fenderesse.
En outre, alors que la lecture de l'expertise Blaser imposait de conclure que la fermeture de l'�tablissement � minuit impliquerait la perte de toute marge b�n�ficiaire, la cour cantonale aurait totalement ignor� ce point, en violation de la jurisprudence qui veut que l'int�r�t financier du propri�taire � obtenir un rendement de son immeuble soit pris en compte (cf. ATF 126 III 223 consid. 4b).
Enfin, la cour cantonale n'aurait pas pris en compte la situation de l'immeuble dans une station touristique destin�e au divertissement des h�tes, lors m�me que cette situation ressort des autorisations d'ouverture jusqu'� 2 h r�guli�rement accord�es � la d�fenderesse par la commune de Z.________, qui soulignait dans sa lettre du 18 d�cembre 1996 au D�partement de l'�conomie publique l'int�r�t public � ce qu'un certain nombre d'�tablissements soient ouverts au-del� de minuit dans une station de sports d'hiver durant la saison touristique (cf. lettre C.g supra); cette ouverture au-del� de l'heure r�glementaire de minuit constituerait un usage local, fond� sur la l�gislation topique des �tablissements publics, dont la cour cantonale devait tenir compte en exer�ant son pouvoir d'appr�ciation selon l'art. 684 CC.
5.3 Comme on va le voir, un examen attentif de ces arguments ne fait pas appara�tre la fermeture g�n�ralis�e � minuit de l'�tablissement public de la d�fenderesse comme une mesure manifestement in�quitable dans son r�sultat ou fond�e sur une mauvaise appr�ciation des crit�res pertinents.
5.3.1 Tout d'abord, la d�fenderesse ne peut rien tirer du fait que, dans le cas jug� � l'ATF 126 III 223, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que la fermeture d'un �tablissement public � minuit en semaine et m�me � 2 h le vendredi et le samedi ne constituait pas une mesure disproportionn�e au regard du droit du propri�taire de l'�tablissement � un d�veloppement �conomique aussi libre que possible. Il ne s'agit en effet pas l� d'une r�gle g�n�rale qui aurait �t� fix�e par le Tribunal f�d�ral, mais de mesures qui ont �t� ordonn�es par le tribunal cantonal comp�tent au regard des circonstances concr�tes du cas particulier, et dont le Tribunal f�d�ral a seulement consid�r�, sur recours de la partie d�fenderesse, qu'elles ne proc�daient pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation conf�r� au juge par l'art. 684 CC (cf. ATF 126 III 223 consid. 4b p. 229).
5.3.2 Reprenant une partie des constatations de l'expert judiciaire Heinz Blaser SA, la d�fenderesse consid�re que, comme il ressort de cette expertise que le b�n�fice annuel net r�alis� durant la tranche horaire comprise entre minuit et 2 h pouvait �tre estim� � quelque 28'300 fr., et que le b�n�fice net annuel r�alis� pour les exercices 1993 � 1996 oscillait entre 25'383 fr. et 33'391 fr., une fermeture de l'�tablissement � midi entra�nerait la disparition totale du b�n�fice net et risquerait � terme, avec une vraisemblance confinant � la certitude, de provoquer la faillite de la d�fenderesse.
Un tel raisonnement ne tient pas debout. Il est �videmment impossible d'imputer l'entier du b�n�fice net r�sultant de l'exploitation d'un �tablissement public � une tranche horaire en particulier, m�me si celle-ci repr�sente 30% du chiffre d'affaires et que la rentabilit� horaire y est plus �lev�e. L'expert lui-m�me n'a d'ailleurs pas fait un tel raisonnement. Au surplus, l'expert consid�re que le chiffre d'affaires r�alis� est plut�t faible et qu'une exploitation optimale justifierait un chiffre d'affaires annuel largement sup�rieur � 200'000 fr.; en cas de fermeture permanente du pub � minuit, il estime la perte de chiffre d'affaires � quelque 56'000 fr., le chiffre d'affaires r�alisable en pareil cas �tant de l'ordre de 130'000 fr. � 135'000 fr. (cf. lettre C.j supra). Ce montant est du m�me ordre que le chiffre d'affaires annuel que la d�fenderesse a r�alis� avant de transformer son �tablissement en pub en 1996, et si l'expert s'est pos� la question de savoir si une fermeture permanente � minuit "ne mettrait pas en cause la rentabilit� pure et simple de l'�tablissement", il n'a pas pris formellement une telle conclusion, comme le rel�ve � raison la cour cantonale.
Au demeurant, les nuisances sonores qui se sont sensiblement accrues apr�s 1996 d�coulent directement du choix de la d�fenderesse de transformer son �tablissement en pub en 1996. Ce choix ne saurait se faire enti�rement au d�triment des propri�taires d'�tages voisins, qui devraient supporter toutes les nuisances li�es � un changement de mode d'exploitation dont il n'est pas �tabli qu'il s'imposait d'un point de vue �conomique.
5.3.3 Il est vrai que l'expert acousticien n'avait pas lui-m�me propos� des limitations aussi s�v�res que celles ordonn�es par la cour cantonale, puisqu'il pr�conisait que la fermeture intervienne � minuit en semaine et � 2 h les veilles de f�te, le samedi et le dimanche. Toutefois, contrairement � ce que semble penser la d�fenderesse, il ne s'agit pas l� de conclusions sur une question de fait demandant des connaissances techniques particuli�res - le juge ne pouvant alors s'�carter des conclusions de l'expert sans motifs s�rieux et sans motiver sa d�cision � cet �gard (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161; 101 IV 129 consid. 3a et les r�f�rences cit�es) -, mais de savoir quelles sont les mesures appropri�es dans le cas concret au regard de l'art. 684 CC, question qu'il appartient au juge de trancher sans �tre li� par les propositions de l'expert.
Or, si la limitation du niveau sonore � la source constitue une mesure efficace s'agissant des bruits provenant de l'int�rieur du pub, il est �vident que la seule mesure efficace contre les bruits de la client�le � l'ext�rieur de l'�tablissement, qui constitue selon les constatations de fait du jugement attaqu� l'une des nuisances les plus consid�rables, r�side dans la limitation de l'horaire de fermeture; d'autres mesures (telles que l'information � l'avance des propri�taires d'�tage sur les manifestations programm�es, l'information de la client�le de l'�tablissement pour la sensibiliser aux probl�mes des nuisances sonores et la mise sur pied d'un service d'ordre priv� pour �viter les nuisances sonores � la fermeture du pub), ne peuvent �tre envisag�es que comme des mesures d'accompagnement.
5.3.4 Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, le fait que la commune de Z.________ lui ait r�guli�rement accord� des autorisations d'ouverture jusqu'� 2 h, en d�pit des plaintes des propri�taires d'�tages, ne peut �tre consid�r� comme un usage local, mais uniquement comme l'opinion de l'autorit� communale, qui voit un int�r�t public � ce qu'un certain nombre d'�tablissements soient ouverts au-del� de minuit dans la station durant la saison touristique. En ce qui concerne la situation et la nature de l'immeuble, il convient d'ailleurs de tenir compte du fait qu'il s'agit selon les constatations du jugement attaqu� d'un immeuble r�sidentiel dont les appartements sont dans leur grande majorit� occup�s durant les vacances et les week-ends par des r�sidents secondaires. En tous les cas, il ne ressort pas de l'�tat de fait du jugement attaqu� qu'il y ait un usage local consistant � ouvrir les �tablissements publics situ�s dans des immeubles r�sidentiels jusqu'� 2 h du matin.
En accordant � la d�fenderesse, en application du droit public, des d�rogations � l'heure de fermeture l�gale, la commune de Z.________ s'est plac�e sur le seul plan de l'int�r�t public - tel qu'elle l'entendait - � ce que les h�tes de la station trouvent un certain nombre d'�tablissements ouverts au-del� de minuit durant la saison touristique. Or il n'y a aucune contradiction � restreindre les horaires d'ouverture ainsi autoris�s dans le cadre du droit public par un jugement de droit priv� du voisinage, dans lequel il y a lieu de statuer en fonction des seuls int�r�ts priv�s en pr�sence, � savoir d'un c�t� l'int�r�t de la d�fenderesse � exploiter aussi pleinement que possible sa propri�t�, et de l'autre c�t� l'int�r�t des demandeurs � �tre prot�g�s contre les immissions excessives.
5.3.5 Pour passer � un autre grief, il est vrai que le comportement passif et l'attitude de rejet de la d�fenderesse - qui, quoi qu'en dise cette derni�re, sont av�r�s en ce qui concerne les nuisances sonores, les efforts invoqu�s par la d�fenderesse ayant port� uniquement sur l'�limination des nuisances olfactives - ne constitue pas un crit�re pertinent pour d�cider s'il faut ou non imposer des limitations quant � l'horaire d'exploitation de l'�tablissement public. Toutefois, il n'appara�t pas qu'il se soit agi l� d'un �l�ment d�terminant dans la d�cision de l'autorit� cantonale d'imposer la fermeture permanente � minuit, mesure qui, au regard des �l�ments qui viennent d'�tre �voqu�s, ne se r�v�le pas manifestement in�quitable dans son r�sultat ou fond�e sur une mauvaise appr�ciation des crit�res pertinents.
5.4 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le chiffre 1 du dispositif ne consacre pas de violation du droit f�d�ral, que ce soit dans sa premi�re partie imposant la fermeture de l'�tablissement de la d�fenderesse � minuit (cf. consid. 5.3 supra) ou dans sa seconde partie limitant le volume des installations sonores de cet �tablissement � la valeur moyenne (LAeq 1 h) de 81 db avant 22 h et de 75 db entre 22 h et minuit (cf. consid. 5.1 supra). Il reste ainsi � examiner la conformit� au droit f�d�ral des autres mesures ordonn�es par la cour cantonale, qui sont �galement contest�es par la d�fenderesse.
5.4.1 Le chiffre 2 du dispositif ordonne � la d�fenderesse d'installer un �quipement de limitation et de contr�le du niveau sonore � l'�mission d�ment plomb�. Cette mesure, que la d�fenderesse ne conteste pas en tant que telle mais seulement en relation avec les limitations du niveau sonore ordonn�es par le chiffre 1 du dispositif, appara�t appropri�e afin que le respect des niveaux maxima � la source puisse �tre garanti en tout temps.
5.4.2 Le chiffre 3 du dispositif ordonne � la d�fenderesse d'interdire aux clients de son �tablissement de danser ou de taper des pieds dans son �tablissement public. La d�fenderesse le conteste pour le motif qu'il ne serait fond� sur aucune constatation scientifique de l'expert acousticien, mais seulement sur les plaintes des propri�taires; en outre, cet ordre serait "d'une infaisabilit� abyssale", d�s lors qu'on ne voit pas la d�fenderesse interdire � ses clients, rentrant frigorifi�s dans son �tablissement apr�s le ski ou en soir�e, de taper les pieds par terre pour se r�chauffer ou d�barrasser leurs chaussures de la neige. Il est toutefois constant que de tr�s nombreux propri�taires d'�tages se sont plaints de l'accroissement des nuisances sonores de la musique d� au mart�lement du sol par les clients au rythme de la musique, li� au type de "danse" pratiqu� par la client�le de l'�tablissement. L'interdiction prononc�e apparaissant comme la seule mesure apte � pr�venir de telles nuisances - qui ne sont gu�re le fait de clients rentrant frigorifi�s dans l'�tablissement et souhaitant d�barrasser leurs chaussures de la neige -, elle ne proc�de pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale.
5.4.3 Le chiffre 4 du dispositif ordonne � la d�fenderesse de mettre en place un service d'ordre priv�, une demi-heure avant la fermeture et pendant celle-ci, avec pour mission de veiller � ce que la client�le de son �tablissement quitte les lieux sans bruits excessifs. La d�fenderesse fait valoir que la cour cantonale aurait g�n�ralis� cette mesure, qui avait �t� propos�e par l'expert pour les seuls soirs de concert, � tous les jours de l'ann�e, qu'il y ait ou non une animation musicale et que l'on se trouve ou pas en saison touristique; selon elle, cette mesure serait inad�quate, inutile, injuste et choquante dans son r�sultat par le fait m�me de sa g�n�ralisation.
La mise en place d'un service d'ordre priv� pour veiller � ce que la client�le de l'�tablissement quitte les lieux sans bruits excessifs n'appara�t pas inapte � r�duire les nuisances sonores provoqu�es par la client�le quittant l'�tablissement � sa fermeture � minuit, soit pendant les heures de sommeil. Or de nombreux propri�taires d'�tages se sont plaints de telles nuisances, et celles-ci ont �t� confirm�es par l'expert acousticien, qui a mesur� un d�passement tr�s important des valeurs limites lorsque des clients s'interpellent ou parlent d'une voix forte devant le pub. La mesure ordonn�e apparaissant comme la seule apte � pr�venir ou du moins � r�duire de telles nuisances, elle ne se r�v�le ni inad�quate, ni inutile, ni choquante dans son r�sultat. Au demeurant, contrairement � ce qu'affirme la d�fenderesse, il ne ressort pas de l'�tat de fait du jugement attaqu� (cf. lette C.k.e supra) que la mise en place d'un service d'ordre priv� aurait �t� propos�e par l'expert pour les seuls soirs de concert.
5.4.4 Le chiffre 5 du dispositif, qui assortit les injonctions des chiffres 1 � 4 de la menace des sanctions p�nales de l'art. 292 CP, n'est pas attaqu� par la d�fenderesse. Il appara�t au demeurant appropri�, compte tenu des motifs expos�s par la cour cantonale (cf. lettre D.f in fine supra) et des circonstances du cas d'esp�ce.
5.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les mesures ordonn�es par la cour cantonale pour prot�ger les demandeurs contre les immissions excessives ne consacrent aucun abus du pouvoir d'appr�ciation dont jouit l'autorit� cantonale dans l'application de l'art. 684 CC.
En d�finitive, le recours se r�v�le enti�rement mal fond� et doit �tre rejet�. Partant, la d�fenderesse, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens d�s lors que les demandeurs n'ont pas �t� invit�s � proc�der et n'ont en cons�quence pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).