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Timestamp: 2016-10-28 02:52:05+00:00
Document Index: 189327419

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 4', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 4', 'art. 129', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5A_767/2011 (01.06.2012)
5A_767/2011
repr�sent�e par Me Tirile Tuchschmid Monnier,
A.a Dame A.________, n�e en 1969 � Versoix (Gen�ve), de nationalit� allemande, et A.________, n� en 1965 � Taurisano (Lecce/Italie), de nationalit� italienne, se sont mari�s le 5 d�cembre 1996 � Aire-la-Ville (Gen�ve).
De cette union est issu B.________, n� le 25 d�cembre 1996.
Les �poux, qui s'�taient rencontr�s en 1990, se sont s�par�s le 28 mai 2006, date � laquelle A.________ a quitt� le domicile conjugal.
A.b Dame A.________ a �t� victime d'un accident de la circulation (fractures de deux vert�bres cervicales) en 1989, soit avant de rencontrer son futur �poux. Elle n'a plus travaill� depuis lors et per�oit une rente compl�te de l'assurance invalidit� de 3'190 fr. par mois, soit 2'280 fr. pour elle et 910 fr. pour l'enfant, et une rente partielle (25%) de la SUVA de 960 fr. 80 par mois. La rente LAA �tait enti�rement saisie pour des poursuites ant�rieures � 2010 et dame A.________ a fait l'objet de nouvelles poursuites pour un montant d'environ 10'000 fr. en 2010.
Les charges mensuelles de dame A.________ ont �t� arr�t�es � 3'100 fr., celles de l'enfant � 1'145 fr.
A.c A.________ est employ� de X.________ et r�alise � ce titre un revenu net de 5'875 fr. vers� treize fois l'an, soit 6'364 fr. net calcul� sur douze mois. Depuis le mois de mars 2010, il a fait l'objet d'une saisie de salaire de 1'100 fr. par mois, ainsi que de toute somme lui revenant au titre de prime, gratification ou treizi�me salaire, en recouvrement d'arri�r�s de contributions alimentaires d'un montant de 24'005 fr. 60 pour la p�riode comprise entre juin 2006 et mars 2008. Ces arri�r�s de contributions d'entretien devaient �tre enti�rement recouvr�s � la fin de l'ann�e 2011.
Ses charges mensuelles ont �t� arr�t�es � 4'202 fr.
Sur mesures protectrices de l'union conjugale prononc�es le 17 juillet 2007, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s le Tribunal de premi�re instance) a, entre autres, condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de sa famille � concurrence de 1'450 fr. par mois, allocations familiales non comprises. Suite � l'appel interjet� par l'�pouse contre cette d�cision, le montant de la contribution d'entretien a �t� port� � 2'050 fr. par mois par arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 3 mars 2008 (ci-apr�s la Cour de justice).
C.a Le 27 octobre 2008, A.________ a form� une demande unilat�rale en divorce, avec requ�te de mesures provisoires, offrant de verser, sur mesures provisoires et sur le fond, une contribution � l'entretien de son fils de 850 fr. par mois, allocations familiales non comprises.
Dame A.________ a conclu au rejet de la requ�te de mesures provisoires et, sur le fond, � ce que son �poux soit condamn� � contribuer � l'entretien de son fils � hauteur de 960 fr. jusqu'� ce que ce dernier ait atteint l'�ge de quinze ans, puis de 1'160 fr. jusqu'� sa majorit�, voire au-del� mais jusqu'� vingt-cinq ans au plus tard en cas de formation professionnelle ou d'�tudes r�guli�rement suivies. Elle a en outre conclu � ce qu'une contribution apr�s divorce mensuelle de 1'090 fr. lui soit allou�e sans limite dans le temps.
C.b Statuant le 23 mars 2009 sur mesures provisoires, le Tribunal de premi�re instance a ramen� la contribution � l'entretien de la famille � 1'500 fr. par mois, montant confirm� par arr�t de la Cour de justice rendu le 3 septembre 2009, suite � l'appel interjet� par dame A.________.
C.c Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a notamment prononc� le divorce des �poux A.________ (ch. 1), refus� d'allouer une contribution d'entretien apr�s divorce � dame A.________ (ch. 12) et fix� celle en faveur de l'enfant, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, � 750 fr. jusqu'� ce qu'il ait atteint l'�ge de quinze ans, puis � 1'200 fr. � partir du 1er janvier 2012 et jusqu'� sa majorit�, montant qui devait �tre adapt� � l'indice genevois des prix � la consommation dans la mesure de l'adaptation correspondante des revenus du d�birentier (ch. 6).
Statuant le 23 septembre 2011 sur appel interjet� par dame A.________, la Cour de justice a notamment confirm�, par arr�t rendu le 23 septembre 2011 et re�u par les parties le 30 septembre 2011, le chiffre 6 du jugement entrepris, pr�cisant toutefois que la contribution � l'entretien de B.________ �tait due jusqu'� sa majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� vingt-cinq ans au plus tard, en cas d'�tudes ou de formation professionnelle s�rieuses et suivies. Elle a en outre annul� le chiffre 12 dudit jugement et condamn� A.________ � contribuer � l'entretien apr�s divorce de son ex-�pouse � hauteur de 350 fr. mensuels jusqu'au 1er novembre 2030, date probable de l'entr�e � la retraite du mari, montant index� � l'indice genevois des prix � la consommation dans la mesure o� les revenus du d�birentier le seraient �galement.
L'arr�t a �t� re�u par les parties le 30 septembre 2011.
Le 31 octobre 2011, A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris en tant qu'il le condamne � verser � son ex-�pouse, � titre de contribution d'entretien, la somme de 350 fr. par mois et d'avance jusqu'au 1er novembre 2030, montant index� � l'indice genevois des prix � la consommation. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et soutient que l'autorit� pr�c�dente aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application des art. 125 et 129 CC.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, l'�pouse a conclu � son rejet et l'autorit� cantonale a renvoy� aux consid�rants de son arr�t.
L'�pouse sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
La requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 16 novembre 2011.
En l'esp�ce, seule la contribution d'entretien en faveur de la femme divorc�e demeure litigieuse. Il s'agit d'une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 72 al. 1, 51 al. 1 let. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours est par cons�quent recevable.
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s., 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut se plaindre de constatations de fait arbitraires que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il ne peut pas se borner � opposer ses propres all�gations ou sa propre appr�ciation des preuves aux constatations litigieuses mais doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable. Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
En substance, l'autorit� cantonale a estim� que, compte tenu de la naissance d'un enfant commun intervenue peu apr�s l'union des parties, le mariage devait �tre consid�r� comme ayant eu une influence concr�te sur la situation de l'�pouse et qu'elle avait par cons�quent le droit de conserver un standard de vie comparable � celui ant�rieur. Sachant que l'�pouse b�n�ficiait de revenus de 3'240 fr. par mois (2'280 [rente compl�te de l'assurance invalidit�] + 960 [rente partielle de l'assurance accident]), pour des charges estim�es � 3'100 fr. par mois, elle disposait par cons�quent d'un disponible mensuel de 140 fr. La juridiction cantonale a retenu que le mari r�alisait pour sa part un revenu mensuel de 6'400 fr. calcul� sur douze mois, pour des charges de l'ordre de 4'200 fr. par mois. Une fois la contribution � l'entretien de son fils d'un montant de 1'200 fr. pay�e, il disposait ainsi d'un solde de 1'000 fr. Au vu de ces chiffres, elle a estim� qu'il se justifiait de retenir que l'�pouse devait disposer, chaque mois et une fois ses charges pay�es, d'une somme de l'ordre de 500 fr. pour conserver un standard de vie comparable � celui ant�rieur, ce qui conduisait, compte tenu du disponible de 140 fr. dont elle b�n�ficiait d�j�, � fixer la contribution d'entretien apr�s divorce � 350 fr. par mois. L'autorit� cantonale a en revanche estim� qu'il ne se justifiait pas de pr�voir une contribution d'entretien sans limite dans le temps, compte tenu de la diminution probable des revenus du mari � l'�ge de la retraite et ce d'autant plus que les prestations de sortie de la pr�voyance professionnelle accumul�es durant la p�riode du mariage avaient d'ores et d�j� �t� partag�es. Elle a par cons�quent fix� l'�ch�ance de l'obligation alimentaire � l'ouverture du droit � la rente de l'assurance vieillesse du mari, � savoir au 1er novembre 2030.
Le recourant expose ses arguments p�le-m�le tout en �num�rant diverses dispositions l�gales sans r�elle motivation ni lien entre elles. Il en ressort pour l'essentiel qu'il conteste � la fois le droit � une contribution d'entretien de son �pouse dans son principe (consid. 5), le montant octroy� � ce titre (consid. 6), ainsi que la dur�e pendant laquelle dite contribution devra �tre vers�e (consid. 7).
Le recourant conteste en premier lieu le droit de l'intim�e � une contribution d'entretien en tant que tel.
5.1 Le recourant estime � ce titre que l'autorit� cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application de l'art. 125 CC dans la mesure o� elle serait entr�e en mati�re sur le principe d'une contribution d'entretien post-divorce du seul fait de la pr�sence d'un enfant issu de l'union des parties. Il consid�re qu'il s'agit l� d'une pr�somption de fait r�fragable et qu'il appartenait par cons�quent � la Cour de justice de rechercher si la naissance de l'enfant avait concr�tement influenc� la situation financi�re et professionnelle de l'intim�e. Il estime au demeurant avoir apport� la contre-preuve de cette pr�somption dans la mesure o� les faits �tablis d�montreraient que l'intim�e ne pouvait de toute �vidence plus projeter de carri�re professionnelle depuis son accident survenu bien avant la naissance de leur enfant, lequel n'avait par cons�quent pas eu d'influence concr�te sur la carri�re de sa m�re, ni n'avait eu d'impact n�gatif sur la situation financi�re de cette derni�re puisqu'elle aurait per�u depuis la naissance de ce dernier, outre l'allocation pour accouchement et les allocations familiales, une rente compl�mentaire enfant de l'assurance invalidit�. Le recourant invoque � cet �gard �galement la violation des art. 4, 8 et 129 CC.
5.2.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s; arr�t 5A_352/2011 du 17 f�vrier 2012 consid. 7.2.2).
5.2.2 Une contribution est due en vertu du principe de la solidarit� si le mariage a eu une influence concr�te sur les conditions d'existence de l'�poux ("lebenspr�gende Ehe"), en d'autres termes si le mariage a cr�� pour cet �poux - par quelque motif que ce soit - une position de confiance qui ne saurait �tre d��ue m�me en cas de divorce. La confiance plac�e par cet �poux dans la continuit� du mariage et dans le maintien de la r�partition des r�les, convenue librement entre les �poux durant le mariage, m�rite objectivement d'�tre prot�g�e et le cr�direntier a par cons�quent en principe un droit au maintien du niveau de vie des �poux durant le mariage (ATF 134 III 145 consid. 4 p. 146; 134 III 577; 135 III 59 consid 4.1; 137 III 102 consid. 4.1.2; arr�ts 5A_384/2008 du 21 octobre 2008 consid. 5.1 et 5.2 publi� in: FamPra.ch 2009 p. 190; 5A_856/2011 du 24 f�vrier 2012 consid. 2.3).
Selon la jurisprudence, un mariage peut notamment avoir une influence concr�te sur la situation de l'�poux cr�direntier s'il a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des �poux (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - ou encore, ind�pendamment de sa dur�e, si les �poux ont eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1); une position de confiance digne de protection cr��e par le mariage peut toutefois �tre retenue pour d'autres motifs �galement (arr�ts 5A_856/2011 du 24 f�vrier 2012 consid. 2.3; 5C.278/2000 du 4 avril 2001 consid. 3a; 5C.149/2004 du 6 octobre 2004 consid. 4.3).
5.3 En l'esp�ce, il appara�t que l'intim�e souffre depuis 1989, soit avant son mariage d�j�, de l�sions caus�es par un accident de la circulation. Elle b�n�ficie depuis lors d'une rente compl�te de l'assurance invalidit� de 3'190 fr. par mois, soit 2'280 fr. pour elle et 910 fr. pour son fils, et d'une rente partielle (25%) de la SUVA de 960 fr. 80 par mois. D�s lors que l'intim�e souffrait de ces blessures d�j� avant la rencontre avec son futur �poux, et que, ce faisant et en connaissance de cet �tat de fait, les parties ont d�cid� de se marier, on doit admettre qu'elles ont ainsi, au moins implicitement, choisi et accept� d'assumer ensemble ce destin. Cette situation a par cons�quent de toute �vidence fait na�tre chez l'�pouse une confiance fond�e et digne de protection dans le maintien de cette situation et en particulier dans le fait que son �poux lui apporterait son soutien, eu �gard avant tout � son �tat de sant�. Dans cette mesure, il doit �tre tenu compte de l'invalidit� de l'intim�e dans l'appr�ciation de l'influence concr�te du mariage malgr� le fait que l'accident soit survenu ant�rieurement � sa c�l�bration, ce d'autant plus que l'art. 125 al. 2 ch. 4 CC fait express�ment mention de l'�tat de sant� des �poux dans les crit�res qu'il faut prendre en consid�ration pour d�terminer si une contribution d'entretien se justifie. Le mariage doit ainsi �tre consid�r� comme ayant eu une influence concr�te sur la situation de l'intim�e, compte tenu non seulement de sa dur�e de neuf ans et demi, de la naissance d'un enfant commun, mais �galement de l'�tat de sant� de l'intim�e et le droit � une contribution d'entretien pour l'�pouse doit par cons�quent �tre admis dans son principe.
Le recourant ne motive nullement la violation all�gu�e des art. 4 et 8 CC, ainsi que de l'art. 129 CC relatif � la modification du jugement de divorce, dont on peine � saisir la pertinence dans le cas d'esp�ce. Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'entrer en mati�re sur ces griefs.
Le recourant conteste en second lieu le montant de la contribution d'entretien allou�e � son ex-�pouse, concluant � ce que l'arr�t cantonal soit r�form� en ce sens qu'aucune contribution d'entretien n'est due � l'intim�e.
6.1 Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution � l'entretien d'un conjoint dont la situation financi�re a �t� concr�tement et durablement influenc�e par le mariage, l'art. 125 CC prescrit de proc�der en trois �tapes. La premi�re de ces �tapes consiste � d�terminer l'entretien convenable apr�s avoir constat� le niveau de vie des �poux pendant le mariage. Lorsque la situation financi�re des �poux est favorable, il convient de se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie choisies d'un commun accord par les conjoints. Toutefois, lorsqu'il est �tabli que ceux-ci ne r�alisaient pas d'�conomies durant le mariage ou qu'en raison des frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s et des nouvelles charges, les revenus sont enti�rement absorb�s par l'entretien courant, il est admissible de s'�carter d'un calcul selon les d�penses effectives des �poux durant la vie commune. En effet, dans de tels cas, la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent entre les �poux permet de tenir compte ad�quatement du niveau de vie ant�rieur et des restrictions � celui-ci, qui peuvent �tre impos�es au conjoint cr�ancier et aux enfants (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1 p. 106/107 et la jurisprudence cit�e).
La fixation de la quotit� de la contribution rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 108 II 30 consid. 8 p. 32 et l'arr�t cit�).
6.2.1 Le recourant estime d'abord que l'autorit� cantonale n'a, � tort, pas fait usage de la m�thode des d�penses effectives pour calculer la contribution d'entretien due � son ex-�pouse et qu'elle aurait en outre appliqu� abusivement la m�thode dite du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent choisie en l'esp�ce.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, c'est en conformit� avec la jurisprudence du Tribunal f�d�ral susmentionn�e que l'autorit� cantonale a appliqu� la m�thode de calcul du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent. La situation financi�re des �poux n'�tait en effet pas favorable mais moyenne et les �poux d�pensaient l'int�gralit� de leurs revenus, ce que le recourant confirme d'ailleurs dans ses propres �critures. D�s lors que le choix de la m�thode de calcul est justifi�, les critiques du recourant relatives au train de vie ant�rieur de l'intim�e sont sans pertinence.
6.2.2 Le recourant all�gue que la juridiction aurait viol� l'interdiction de l'arbitraire en omettant de d�duire de son revenu pour l'ann�e 2011 la part de son salaire objet d'une saisie pour des arri�r�s de contributions d'entretien, ce qui porterait atteinte � son minimum vital. La juridiction cantonale n'aurait en outre pas tenu compte dans ses charges de la contribution d'entretien de 750 fr. (1'200 fr. d�s le 1er janvier 2012) due mensuellement � son fils.
Selon la jurisprudence, les arri�r�s de contributions d'entretien ne doivent pas �tre pris en compte par le juge du divorce dans le calcul du minimum vital du d�birentier, et ce m�me si une saisie de salaire est en cours pour leur recouvrement (arr�t 5C.77/2001 du 6 septembre 2001 consid. 2d, publi� in: FamPra.ch 2002 p. 420 ss). En effet, lorsque ces contributions ont �t� fix�es, le juge a pris en consid�ration le minimum vital du d�biteur; si celui-ci ne les a pas pay�es, il ne peut pas en obtenir la d�duction sur une p�riode ult�rieure, au d�triment de la cr�anci�re. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte de la saisie de salaire dans le calcul de la contribution d'entretien due par le recourant � son ex-�pouse.
Le recourant se m�prend �galement lorsqu'il pr�tend que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte dans ses charges de la contribution d'entretien qu'il verse � son fils puisqu'il ressort clairement de l'arr�t cantonal qu'un montant de 1'200 fr. correspondant pr�cis�ment � la contribution d'entretien due � l'enfant d�s le 1er janvier 2012 a �t� pris en compte dans le cadre du calcul du minimum vital �largi du recourant.
6.2.3 Le recourant soutient par ailleurs que les �poux vivaient en �tat de surendettement durant le mariage, ce qui n'aurait pas �t� retenu par la Cour de justice. En 2005, il aurait ainsi �t� contraint d'emprunter de l'argent pour couvrir les arri�r�s d'imp�ts des ann�es 2002 et 2003, alors que son ex-�pouse avait d� utiliser ses �conomies comme le d�montreraient ses relev�s bancaires datant de 1998 � 2005. C'est donc arbitrairement que l'autorit� cantonale aurait retenu qu'il contribuait � l'entretien de son �pouse alors que les all�gu�s et pi�ces de cette derni�re d�montreraient au contraire qu'elle assumait elle-m�me son propre entretien et celui de la famille � l'aide des rentes qu'elles percevait et de son �pargne. Le fait d'octroyer une contribution d'entretien post-divorce � l'intim�e reviendrait par cons�quent � lui offrir un train de vie sup�rieur � celui qui �tait le sien durant la vie commune ce qui conduirait � un r�sultat manifestement choquant.
On ne voit pas comment, en calculant la contribution d'entretien selon la m�thode du minimum vital �largi, l'�pouse pourrait b�n�ficier d'un train de vie sup�rieur � celui men� durant la vie commune d�s lors que le recourant soutient lui-m�me que les �poux d�pensaient beaucoup plus que leurs revenus. La critique du recourant est par cons�quent irrecevable.
6.2.4 Il estime �galement que l'autorit� cantonale a retenu de fa�on arbitraire un montant de 6'400 fr. au titre de son revenu mensuel, alors que son revenu s'�l�ve en r�alit� � 6'364 fr.
Il faut relever � cet �gard que, bien que les montants figurant dans la partie "en fait" et les consid�rants en droit de la d�cision cantonale divergent l�g�rement, on ne peut toutefois consid�rer que le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans le cadre du calcul de la contribution d'entretien. En effet, si l'on tient compte du revenu mensuel du recourant de 6'364 fr. et qu'on en d�duit ses charges qui s'�l�vent � 4'200 fr., ainsi que la contribution d'entretien de 1'200 fr. due � son fils, on obtient un exc�dent de 964 fr. (6'364 - 4'200 - 1'200). Si l'on partage ce montant � parts �gales entre les deux �poux et qu'on en d�duit l'exc�dent mensuel de 140 fr. retenu par l'autorit� cantonale pour l'�pouse une fois ses propres charges d�duites de ses revenus, on constate en d�finitive que la contribution due par le recourant pour l'entretien de cette derni�re devrait, d'un point de vue purement math�matique, s'�lever � 342 fr. ([964/2] - 140). Compte tenu du pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge du divorce, la contribution d'entretien mensuelle de 350 fr. allou�e � l'intim�e n'est ainsi de toute �vidence pas in�quitable et ce grief doit par cons�quent �galement �tre rejet�.
6.2.5 S'agissant finalement des charges retenues pour l'enfant, �galement critiqu�es dans les motifs du recours, au m�me titre que le budget global de B.________, pr�tendument mal �tabli par l'autorit� cantonale, il n'est pas n�cessaire de les examiner plus en d�tail, d�s lors que, au regard de ses conclusions, le recourant ne conteste plus la pension alimentaire due � son fils.
En dernier lieu, le recourant s'en prend � la dur�e pendant laquelle la contribution � l'entretien de son ex-�pouse devra �tre vers�e.
7.1 La Cour de justice a en effet estim� qu'il fallait tenir compte du fait que les revenus du d�birentier allaient diminuer � l'�ge de la retraite et a par cons�quent pris le parti de limiter le versement de la contribution d'entretien due par le recourant jusqu'au 1er novembre 2030, date correspondant au jour de l'ouverture de son droit � la rente de l'assurance-vieillesse.
7.2 Le recourant soutient pour sa part que, pour autant qu'une contribution d'entretien soit allou�e � l'intim�e, celle-ci devrait �tre limit�e aux seize ans de leur fils, �tant donn� que l'autorit� cantonale a consid�r� la naissance d'un enfant commun comme crit�re d�terminant pour retenir que le mariage avait eu une influence concr�te sur la situation de l'�pouse et justifier ainsi le droit de cette derni�re � une contribution d'entretien. Le recourant se fonde sur une jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral selon laquelle la capacit� d'un �poux de pourvoir � son propre entretien peut �tre limit�e par la charge que repr�sente la garde des enfants. Cette m�me jurisprudence postule qu'il ne peut en principe �tre exig� du parent gardien la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 115 II 6 consid. 3c). D�s lors que le fils des parties atteindra l'�ge de 16 ans le 25 d�cembre 2012 et qu'il a par cons�quent d'ores et d�j� entam� sa seizi�me ann�e, le recourant estime qu'une contribution � l'entretien de l'�pouse ne se justifie pas. Quant � l'intim�e, elle avance que l'autorit� cantonale n'aurait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en fixant la dur�e de la contribution d'entretien jusqu'au 1er novembre 2030, dans la mesure o� la capacit� contributive du recourant allait sans doute augmenter d'ici l� ou du moins rester similaire.
7.3 La jurisprudence invoqu�e par le recourant ne permet en l'esp�ce pas, en elle-m�me, d'exclure toute contribution d'entretien au-del� de l'�ge de seize ans de l'enfant d�s lors qu'elle a clairement �t� pens�e pour les situations dans lesquels le parent gardien est dans la mesure de prendre ou reprendre une activit� lucrative, ce qui n'est de toute �vidence pas le cas en l'esp�ce, l'intim�e �tant au b�n�fice d'une rente d'invalidit� compl�te depuis 1989 d�j�. Comme mentionn� ci-avant (cf. consid. 5.3), compte tenu de l'invalidit� totale de l'�pouse d�j� connue lors de la conclusion du mariage, il y a lieu d'admettre que les �poux ont choisi et accept� d'assumer ensemble ce destin. La confiance que l'�pouse a pu placer dans le maintien de cette situation, et en particulier dans le soutien de son �poux, est digne de protection; cette confiance ne saurait toutefois �tre prot�g�e ind�finiment sans tenir compte du crit�re de la dur�e du mariage express�ment pr�vu par l'art. 125 al. 2 ch. 2 CC. D�s lors que le fils des �poux atteindra l'�ge de seize ans � la fin du mois de d�cembre 2012, que la dur�e d�terminante de la vie commune est de neuf ans et demi, que l'�pouse a per�u depuis le mois de juin 2006, soit depuis pr�s de six ans une contribution � l'entretien de la famille - pour elle-m�me et l'enfant - de 1'500 fr. par mois, il y a lieu de limiter la dur�e du paiement de la contribution pour elle-m�me � la fin du mois de d�cembre 2012, le laps de temps restant � courir d'ici l� �tant suffisant pour lui permettre de s'adapter � sa nouvelle situation. Le grief doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� r�form� sur ce point.
Vu ce qui pr�c�de, le recourant obtient gain de cause sur la question de la limitation dans le temps de la contribution d'entretien due � son ex-�pouse, les autres griefs �tant �cart�s. Le recours est donc partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne la dur�e durant laquelle la contribution d'entretien doit �tre vers�e et il est r�form� en ce sens que la contribution � l'entretien de l'intim�e est due par le recourant jusqu'� la fin du mois de d�cembre 2012. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. S'agissant de la requ�te d'octroi de l'assistance judiciaire de l'intim�e, il faut pr�ciser d'embl�e que l'octroi de l'assistance judiciaire et en particulier d'un avocat d'office dans la proc�dure devant l'autorit� cantonale ne vaut pas automatiquement pour le recours au Tribunal f�d�ral, lequel prend sa propre d�cision en application de l'art. 64 LTF (ATF 122 III 392 consid. 3a). Il ne suffit d�s lors pas de se r�f�rer � la proc�dure cantonale pour pr�tendre � l'octroi de l'assistance judiciaire, sans d�montrer que les conditions de l'art. 64 LTF sont remplies. En l'esp�ce, la requ�te de l'intim�e est de ce fait manifestement insuffisamment motiv�e (ATF 125 IV 161 consid. 4) et doit par cons�quent �tre rejet�e. Au vu du sort de la proc�dure, il convient de r�partir les frais judiciaires � hauteur de 500 fr. � la charge du recourant et 1'500 fr. � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Cette derni�re versera en outre au recourant une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que A.________ est condamn� � verser � dame A.________, une contribution d'entretien de 350 fr., par mois et d'avance, jusqu'au 31 d�cembre 2012.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � hauteur de 1'500 fr. � la charge de l'intim�e et � hauteur de 500 fr. � la charge du recourant.
Une indemnit� de 1'500 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.