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Timestamp: 2019-02-22 16:03:22+00:00
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Matched Legal Cases: ['art 2', 'art 1', 'art 8', 'art 9', 'art 12', 'art 15', 'art 16', 'art 21', 'art 24', 'art 25', 'art 29']

R�glementation thermique
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diagnostic maison individuelle La réglementation thermique 2005... l'ensemble des cinq ans, en faisant évoluer la réglementation thermique est une des mesures du Plan Climat dont... La RT 2005 s'inscrit dans la continuité de la RT 2000.... (source : info-energie-paysdelaloire)
... : la réglementation thermique est amenée à évoluer l'ensemble des 5 ans, comme le prévoit le Plan Climat en conformité avec la... (source : seloger)
La réglementation thermique est née en 1974 et a connu différentes évolutions... La RT 2000 est renouvelée l'ensemble des cinq ans. La RT 2005 est établie et ... (source : toss33.ifrance)
La Réglementation Thermique française a pour but de fixer une limite maximale à la consommation énergétique des bâtiments neufs pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage[1]. Elle est définie aujourd'hui par la Réglementation thermique 2005 (RT 2005), qui a succédé à la Réglementation thermique 2000 (RT 2000).
La RT 2000, puis la RT 2005, correspond à l'application de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie. Elle est constituée du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000 et de divers arrêtés qui fixent essentiellement :
La méthode de calcul de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment ;
Les caractéristiques thermiques de référence pour le calcul de la consommation conventionnelle d'énergie de référence;
La RT 2005 s'applique
aux bâtiments neufs ainsi qu'aux parties nouvelles mais pas aux travaux de rénovation, [2]
situés en France métropolitaine. [3]
dont le permis de construire a été déposé après le 1er septembre 2006 (RT 2000 : entre le 2 juin 2001 et le 1 septembre 2006). [4]
Description de la RT 2005
Trois éléments sont réglementés par la RT 2005[5] :
la température atteinte en été,
les caractéristiques thermiques de divers éléments du bâtiment.
Le principe de la RT 2000 est de définir un bâtiment de référence à partir de la localisation et des dimensions du bâtiment à évaluer. L'ensemble des caractéristiques thermiques du bâtiment de référence sont données dans la RT 2005.
Zones climatiques de la Réglementation thermique de 2005
La France est répartie en 8 zones climatiques[6], qui sont regroupées en trois zones hiver (période de chauffage) : H1, H2 et H3, et quatre zones d'été (période de non chauffage) : a, b, c et d[7].
En appliquant les méthodes de calcul décrit dans la RT 2005, on calcule une consommation d'énergie de référence (Créf). On applique ensuite les mêmes méthodes de calcul pour calculer la consommation d'énergie du bâtiment à évaluer mais en utilisant ses propres caractéristiques thermiques. Le bâtiment respecte la RT 2005 surtout si sa consommation est inférieure à celle du bâtiment de référence. [8]
La température atteinte en été
paragraphe à renseigner
La RT 2005 défini des caractéristiques thermiques de références mais aussi des caractéristiques thermiques minimales à respecter. Ces caractéristiques thermiques sont :
l'isolation thermique caractérisée par le cœfficient de déperdition thermique (Ubât-ref) et exprimé en W/m²K. [9]
les apports de chaleurs solaires[10]
la perméabilité à l'air[11]
la ventilation[12]
le chauffage[13]
l'eau chaude sanitaire[14]
l'éclairage des locaux[15]
la transformation de l'energie primaire[16]
Les caractéristiques thermiques de références servent à calculer la consommation d'énergie de référence (Créf).
La première réglementation thermique date de 1974 (RT 1974), avec application en 1975. Elle ne s'appliquait qu'aux bâtiments neufs d'habitation.
La seconde réglementation thermique date de 1988 (RT 1988). Elle s'appliquait aux bâtiments neufs résidentiels et non résidentiels.
La troisième réglementation thermique date de 2000 (RT 2000). Elle s'appliquait aux bâtiments neufs résidentiels (consommation maximale réduite de 20% comparé à la RT 1988) et tertiaires (consommation maximale réduite de 40%).
Le 1 septembre 2006, la RT 2005 a remplacé la RT 2000. Comparé à la RT 2000, la RT 2005 demande un progrès de 15% de la performance thermique et s'applique à la rénovation.
Il a été créé parallèlement à la RT 2005, des labels apportant un progrès comparé à la RT 2005.
HPE (Haute performance énergétique) 2005, consommation maximale réduite de 10%,
HPE EnR (HPE - Énergie Renouvelable) 2005, consommation maximale réduite de 10%, avec utilisation d'énergie renouvelable,
THPE (Très Haute Performance Énergétique) 2005, consommation maximale réduite de 20%,
THPE EnR 2005, consommation maximale réduite de 30%, avec utilisation d'énergie renouvelable,
BBC (Bâtiment de basse consommation) 2005, consommation maximale à 50 kWh/m²/an (à peu près 50%).
Avant le Grenelle Environnement, il était envisagé après la RT 2000 et la RT 2005, les RT 2010, 2015 et 2020. À chaque nouvelle réglementation, les performances devaient être perfectionnées de 15% comparé à la réglementation précédente.
Depuis le Grenelle Environnement, il est envisagé la RT 2012, dont les performances sont semblables au label BBC 2005, c'est-à-dire une consommation maximale de 50 kWh/m²/an. Après, il est envisagé la RT 2020, qui mettra en œuvre, le concept de Bâtiment à énergie positive (BEP).
Cette page a pour but de donner un aperçu de la RT 2005 et non de couvrir la totalité de ses aspects (ce qui reviendrait à la recopier dans son intégralité). Le lecteur plus strict est par conséquent invité à consulter directement les textes réglementaires.
↑ art 2 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ bâtiments concernés
↑ territoire concerné
↑ art 1 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 8 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ Arrêté du 24 mai 2006
↑ la zone H3 est en zone d'été "d"
↑ art 9 à 11 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 12 à 14 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 15 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 16 à 20 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 21 à 23 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 24 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 25 à 28 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
↑ art 29 du décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000
Présentation de la RT 2005
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