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Timestamp: 2016-10-26 13:35:28+00:00
Document Index: 4109011

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 8', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68']

9C_205/2013 (01.10.2013)
9C_205/2013 � � � � Arr�t du 1er octobre 2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 8 f�vrier 2013.
H.________ a travaill� en qualit� de vendeuse, tout en effectuant des nettoyages � l'ext�rieur de son m�nage. Le 3 mai 2008, elle a donn� naissance � un quatri�me enfant. Du 15 au 26 septembre 2008, elle a s�journ� � l'H�pital X.________, o� les m�decins ont pos� les diagnostics de lombalgie commune dans un contexte psycho-social difficile, d'�tat d�pressif post-partum (depuis 4 mois) et de migraine connue. Les docteurs J.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie) et M.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), m�decins du CEMed de Z.________, proc�dant pour le compte de l'assureur-perte de gain � une �valuation m�dicale, ont conclu dans un rapport du 6 f�vrier 2009 que le trouble somatoforme douloureux pr�sent� par l'assur�e n'entra�nait pas d'incapacit� de travail. L'activit� de vendeuse a pris fin le 31 janvier 2009.
Le 13 mars 2009, H.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur A.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et en allergologie et immunologie clinique) a d�pos� un rapport du 29 mai 2009, o� il concluait � une incapacit� de travail de 100 % "du 5 ao�t 2008 en cours" (soit d�s la fin du cong�-maternit�). La doctoresse P.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), dans un rapport dat� des 29 mai et 1
er�juin 2009, a indiqu� que l'incapacit� de travail �tait de 100 % d�s f�vrier 2008 (cong�-maternit� du 3 mai au 3 ao�t 2008). L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI), se fondant sur les conclusions mentionn�es ci-dessus des m�decins du CEMed, a rendu le 8 janvier 2010 un pr�avis de refus de rente d'invalidit�. H.________, contestant ce pr�avis, a produit une expertise priv�e dans laquelle le docteur S.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) �valuait l'incapacit� de travail � 100 % entre le 6 f�vrier 2009 et juin 2010 et � 50 % entre le 1
er�juillet et le 31 d�cembre 2010.
L'office AI a confi� au docteur N.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) la r�alisation d'une expertise psychiatrique. Consid�rant que le rapport du 23 ao�t 2010 o� ce m�decin concluait � une incapacit� totale de travail n'avait pas valeur probante, il a donn� au docteur C.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) le mandat de r�aliser une nouvelle expertise. Dans un rapport du 24 ao�t 2011, ce m�decin a pos� les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de trouble d�pressif majeur (�tat actuel s�v�re, sans caract�ristiques psychotiques selon DSM-IV-TR) - soit d'�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques selon CIM-10 (F32.2) - et de trouble �tat de stress post-traumatique (F43.1), en retenant que ces troubles s'�taient progressivement impos�s depuis 2008. Il fixait l'incapacit� de travail � 50 % depuis le 1
er�mai 2009 et � 100 % depuis le 1
Dans un pr�avis du 6 octobre 2011, l'office AI a inform� H.________ qu'elle avait pr�sent� une incapacit� de travail ininterrompue depuis le 1
er�mai 2009 et qu'elle avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�mai 2010. L'assur�e a fait part � l'office AI de ses observations en ce qui concerne le d�but de son incapacit� de travail, dont elle affirmait qu'il remontait au 3 mai 2008, date de son accouchement. Dans un rapport compl�mentaire du 6 d�cembre 2011, le docteur C.________ a conclu que l'atteinte � la sant� �tait devenue suffisamment s�v�re pour qu'on doive retenir une incapacit� de travail psychiatrique de 50 % depuis le 1
er�mai 2009 et de 100 % � partir du 1
er�janvier 2010. Par d�cision du 4 avril 2012, l'office AI, tout en se r�f�rant au rapport compl�mentaire du docteur C.________, a allou� � H.________ une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�mai 2010.
H.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation en tant qu'elle fixait le d�but du droit � la rente d'invalidit� au 1
er�mai 2010 et au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il respecte son droit d'�tre entendue, au motif que la d�cision de rente avait �t� rendue sans qu'elle puisse s'exprimer au pr�alable sur le rapport compl�mentaire du docteur C.________ du 6 d�cembre 2011. A titre subsidiaire, elle invitait la juridiction cantonale � dire que l'incapacit� de travail � prendre en consid�ration remontait au mois de mai 2008 et � ordonner � l'office AI qu'il lui octroie une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�septembre 2009. Elle produisait deux courriels de la doctoresse P.________ des 7 et 8 mai 2012.
Par arr�t du 8 f�vrier 2013, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
H.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � celle de la d�cision de rente du 4 avril 2012, la cause �tant renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle la renvoie � l'office AI afin qu'il respecte son droit d'�tre entendue. A titre subsidiaire, elle invite le Tribunal f�d�ral � dire que l'incapacit� de travail � prendre en consid�ration remonte au mois de mai 2008 et � ordonner � l'office AI qu'il lui octroie une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�septembre 2009.
Les premiers juges, avec l'intim�, ont admis � juste titre qu'il y avait eu violation du droit d'�tre entendu de la recourante, singuli�rement de son droit de prendre connaissance du rapport compl�mentaire du docteur C.________ du 6 d�cembre 2011 et de se d�terminer � son propos avant que ne soit rendue la d�cision d'octroi de rente du 4 avril 2012 (ATF 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278; 125 V 332 consid. 4b p. 337; arr�t 9C_127/2007 du 12 f�vrier 2008, consid. 2.2).
1.1.�Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), dont la jurisprudence a d�duit en particulier le droit pour le justiciable de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 136 I 265 consid. 3.2 p. 272; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 132 II 485 consid. 3.2 p. 494; 132 V 368 consid. 3.1 p. 371), est une garantie constitutionnelle de caract�re formel, dont la violation doit entra�ner l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment des chances de succ�s du recourant sur le fond (ATF 132 V 387 consid. 5.1 p. 390; 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437). Pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravit� particuli�re, la violation du droit d'�tre entendu est r�par�e lorsque la partie l�s�e a la possibilit� de s'exprimer devant une autorit� de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 132 V 387 consid. 5.1 p. 390 et les arr�ts cit�s). Au demeurant, la r�paration d'un vice �ventuel ne doit avoir lieu qu'exceptionnellement (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197; 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285).
1.2.�La recourante fait valoir que le pouvoir d'examen de la juridiction cantonale, contrairement � celui de l'office AI, ne s'�tendait pas � l'opportunit�, de sorte que la violation en cause ne pouvait �tre r�par�e dans le cadre de la proc�dure de recours, les pouvoirs d'examen n'�tant pas les m�mes.
1.3.�Quoi qu'en dise la recourante, la juridiction cantonale jouissait d'un plein pouvoir d'examen en ce qui concerne le d�but du droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�, singuli�rement le d�but de son incapacit� de travail. La violation de son droit d'�tre entendue par l'office AI �tait susceptible d'�tre r�par�e en proc�dure cantonale, attendu que le recours selon les art. 56 sv. LPGA est un moyen de droit complet, qui permet un examen de la d�cision entreprise en fait et en droit (arr�t 9C_127/2007 du 12 f�vrier 2008, consid. 2.2).
Au demeurant, un renvoi de la cause � l'administration pour octroi du droit d'�tre entendu n'entre pas ici en consid�ration. M�me dans l'hypoth�se, non r�alis�e en l'esp�ce, o� la violation du droit d'�tre entendu serait d'une gravit� particuli�re, un renvoi de la cause � l'administration dans le sens d'une r�paration du droit d'�tre entendu ne saurait entrer en consid�ration, si et dans la mesure o� le renvoi conduit formellement � un temps mort et ainsi � des retards inutiles, incompatibles avec l'int�r�t du justiciable � un jugement exp�ditif de la cause (ATF 132 V 387 consid. 5.1 p. 390). Le jugement entrepris, qui expose que la violation du droit d'�tre entendu de la recourante a �t� r�par�e du moment qu'en proc�dure de recours l'assur�e a pu exposer les raisons pour lesquelles elle estimait que l'expert C.________ avait eu tort de maintenir son point de vue dans le rapport compl�mentaire du 6 d�cembre 2011, est sous cet angle conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 1.1). Le recours est mal fond� de ce chef.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
Est litigieux le d�but du droit de la recourante � une rente enti�re d'invalidit�. Singuli�rement, le litige porte sur le moment � partir duquel l'assur�e a pr�sent� une incapacit� de travail entra�nant une invalidit�.
3.1.�Le droit � une rente d'invalidit� pr�suppose que la personne assur�e a pr�sent� une incapacit� de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une ann�e sans interruption notable (art. 28 al. 1 let. b LAI) et qu'au terme de cette ann�e, elle est invalide (art. 8 LPGA) � 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI).
3.2.�En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
Les premiers juges, se ralliant aux conclusions du docteur C.________, ont retenu que l'affection psychique telle que diagnostiqu�e par ce m�decin �tait � l'origine d'une incapacit� de travail au moins partielle suffisamment �tablie d�s le 1
4.1.�La recourante invoque les avis des m�decins de l'H�pital X.________ (lors de l'hospitalisation du 15 au 26 septembre 2008) et des docteurs S.________, N.________ et P.________, dont elle all�gue qu'ils contiennent des �l�ments pertinents pour l'issue du litige qui auraient d� �tre retenus par la juridiction cantonale.
4.2.�Il appara�t toutefois que le jugement entrepris n'est nullement lacunaire en ce qui concerne les avis m�dicaux invoqu�s ci-dessus par la recourante. Ainsi, s'agissant des avis des docteurs S.________ et N.________, ils figurent sous let. A de l'�tat de fait, avec la mention de l'atteinte psychique et de son incidence sur la capacit� de travail retenues par ces m�decins, ce qui n'a pas �chapp� aux premiers juges dans leur appr�ciation des preuves. Il en va de m�me des conclusions de la doctoresse P.________, que la juridiction cantonale a prises en compte (voir le consid. 3 du jugement entrepris). Quant � l'hospitalisation du 15 au 26 septembre 2008, bien qu'elle ne soit pas mentionn�e dans le jugement entrepris, cela ne change rien au fait que, comme ceci ressort du dossier, le rapport des m�decins de l'H�pital X.________ du 26 septembre 2008, m�me s'il retient le diagnostic d'�tat d�pressif post-partum (depuis 4 mois), n'a pas valeur probante en ce qui concerne le d�but de l'incapacit� de travail. Le recours est mal fond� de ce chef.
4.3.�La recourante conteste que l'expertise du docteur C.________ ait pleine valeur probante en ce qui concerne le moment � partir duquel elle a pr�sent� une incapacit� de travail. Elle reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves, en n'accordant pas valeur probante aux avis des autres m�decins faisant remonter l'incapacit� de travail au 3 mai 2008. Elle d�clare que les m�decins ont tous, � l'exception des experts du CEMed, retenu les m�mes diagnostics et les m�mes dates, � savoir un �pisode d�pressif s�v�re et un �tat de stress post-traumatique pr�sent (s) d�s l'accouchement en mai 2008, et en inf�re que les docteurs A.________ et P.________ ont correctement analys� la situation, de sorte qu'il n'y avait pas lieu pour le docteur C.________ de fixer diff�remment dans le temps le d�but de l'incapacit� de travail.
4.4.�Les d�clarations de la recourante (supra, consid. 4.3) sont une pure critique appellatoire des �l�ments sur lesquels le docteur C.________ s'est fond� pour retenir une incapacit� de travail psychiatrique de 50 % depuis le 1
er�mai 2009. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 4P.263/2003 du 1
er�avril 2004, consid. 2.1). Le docteur C.________ a consid�r� dans son rapport compl�mentaire du 6 d�cembre 2011 que l'absence de toute mention d'un trouble psychiatrique dans le rapport de sortie de l'h�pital X.________ du 28 mai 2008 (concernant l'hospitalisation du 2 au 8 mai 2008, li�e � l'accouchement du 3 mai 2008) plaidait contre l'existence d'une atteinte psychique grave � ce moment-l�. De m�me que la juridiction cantonale, le Tribunal f�d�ral n'a aucune raison de mettre en doute les affirmations du docteur C.________ selon lesquelles l'atteinte � la sant� de l'assur�e s'est p�jor�e avec le temps qui a pass�, d'autres �v�nements existentiels contraires �tant apparus entre-temps. Le docteur C.________ a consid�r� qu'au d�part, cette atteinte ne justifiait pas d'incapacit� de travail psychiatrique, compte tenu des informations � disposition et aussi de la pratique tr�s restrictive en mati�re de fibromyalgie et de trouble somatoforme, ce qui n'est pas discut� par la doctoresse P.________ dans ses courriels des 7 et 8 mai 2012. En outre, dans son rapport dat� des 29 mai et 1
er�juin 2009, la doctoresse P.________ n'a pas non plus fait �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et soient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions du docteur C.________.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu d'admettre que les conclusions du docteur C.________ sont d�ment motiv�es en ce qui concerne la date du 1
er�mai 2009 � partir de laquelle la recourante a pr�sent� une incapacit� de travail psychiatrique de 50 % et que les premiers juges pouvaient sans arbitraire reconna�tre une pleine valeur probante � son expertise du 24 ao�t 2011 et � son rapport compl�mentaire du 6 d�cembre 2011. Le recours est �galement mal fond� sur ce point.
4.5.�Il n'est nullement d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF, que la juridiction cantonale a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en ce qui concerne l'avis des autres m�decins que le docteur C.________. La recourante ne discute pas les raisons pour lesquelles les premiers juges n'ont pas accord� valeur probante � l'avis des docteurs A.________ et P.________. Ses d�clarations (supra, consid. 4.3) ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que l'affection psychique telle que diagnostiqu�e par le docteur C.________ �tait � l'origine d'une incapacit� de travail au moins partielle suffisamment d�termin�e d�s le 1
er�mai 2009, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le jugement entrepris, qui confirme le d�but du droit � la rente d'invalidit� fix� par l'office AI au 1
er�mai 2010, est ainsi conforme au droit f�d�ral (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al.1 LTF). Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
er�octobre 2013