Source: https://protection-sociale-patrimoine-chirurgien-dentiste.fr/prevoyance/prevoyance-titulaire-cabinet-associe.html
Timestamp: 2020-01-23 23:07:27+00:00
Document Index: 221143630

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Prévoyance titulaire cabinet ou associé Prévoyance - Medica assurances Prévoyance et retraite des chirurgiens-dentistes
Le cas du Chirurgien-Dentiste titulaire de son cabinet ou associé
Le jeune Chirurgien-Dentiste qui créé son propre cabinet ou qui s’associe au sein d’une structure déjà existante (SCM, SCP..) devra se couvrir le plus rapidement possible par une prévoyance.
C’est la première garantie à étudier. On s’appuiera principalement pour définir le montant des indemnités journalières à garantir sur le prévisionnel du praticien. Si le jeune Chirurgien-Dentiste intègre un cabinet de groupe, on pourra déjà connaître certaines charges professionnelles à couvrir (loyer, assistante..) qui parfois sont partagées entre associés (exemple SCM).
Charges sociales personnelles du praticien (CARDCSF, URSSAF…)
Les achats peuvent représenter une part très importante des charges (petit matériel, prothèses…) qui ne sera pas à inclure en principe dans le montant des charges incompressibles à couvrir, car en cas d’arrêt de travail le praticien n’effectuera plus ce type d’achat. Vérifier néanmoins les échéances des derniers achats (à « devoir ») qui peuvent aussi être compensés par des créances (patients, sécurité sociale, mutuelles…)
Le Chirurgien-Dentiste devra vérifier si les derniers prêts contractés (rachat de parts matériel important, achat des mûrs du cabinet..) sont bien couverts en cas d’arrêt de travail et avec quelle franchise (30 ou 90 jours usuellement).
Ensuite il convient de couvrir les revenus professionnels du praticien, (BNC ou rémunération de gérance + dividendes si SELARL)
On pourra couvrir tout ou partie les revenus du Chirurgien Dentiste en tenant compte de plusieurs éléments :
De son environnement familial (charges de famille, revenus conjoint…)
De ses emprunts personnels (sont-ils couverts en cas d’arrêt de travail, avec quelle franchise ? )
D’autres revenus (issus par exemple du patrimoine)
Plus le praticien aura des revenus élevés, plus on pourra se permettre de diminuer, dans la majorité des cas, le pourcentage à couvrir.
Exemple : célibataire s’il gagne 10 000 € par mois avec un prêt immobilier à rembourser de 2 000 € et couvert par une assurance parfaitement adaptée à sa profession, une couverture de 6 000 € par mois (200 € par jour) pourrait suffire.
Le même praticien qui gagne 5 000 €, locataire, avec deux enfants à charge et l’épouse qui ne travaille pas aura certainement besoin de couvrir 100% de ses revenus.
Attention à l’incidence de l’impôt sur le revenu pour le praticien qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC ou rémunération de gérance. Cela peut constituer une charge personnelle très importante (surtout pour les célibataires). S’il ne couvre que 50% de ses revenus en cas d’arrêt de travail il devra toujours s’acquitter d’un impôt sur le revenu dont la base sera calculée sur 100% de ses revenus de l’année N-1.
Il est donc toujours recommandé de provisionner son impôt sur le revenu sur un compte livret rémunéré. S’il couvre 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, il pourra s’acquitter sans difficulté de son impôt.
C’est le risque majeur en terme de conséquences financières. En cas d’invalidité totale c’est une carrière libérale prévue sur 35 ans ou 40 ans qui s’arrêtera brutalement.
Donc sur base par exemple de revenus annuels de 100 000 € (hors revalorisation donc en euros constants) c’est un manque à gagner cumulé de l’ordre de 4 millions d’euros !!!
Le jeune Chirurgien-Dentiste devra couvrir ce risque par une rente invalidité qui lui sera versée jusqu’à sa retraite, et d’un montant suffisant. Bien entendu cette rente devra correspondre dans son mode de calcul du taux d’invalidité retenu aux spécificités de sa profession (donc tenant compte par exemple d’un exercice à dominante chirurgicale). Ce point précis fera l’objet d’un chapitre spécifique.
Elle pourra être renforcée par des capitaux versés en une seule fois permettant au praticien de se reconvertir d’un point de vue professionnel ou dans le cas d’un handicap physique lourd d’aménager par exemple sa résidence ou de faire appel à des assistance au quotidien.
Pour rappel la CARCDSF n’intervient qu’à hauteur de 26 560 € par an (+ majoration par enfant à charge de 7 773 €) que si le praticien est incapable d’exercer sa profession de façon définitive. Il est donc aussi important que la rente souscrite tienne compte de façon favorable des invalidités partielles avec un seuil de déclenchement à partir d’un taux le plus bas possible (plutôt 10% ou 16% par exemple, que 33% pratiqué par nombre de compagnies)
Il est important de vérifier comment sont couverts les crédits importants du Chirurgien-Dentiste en cas d’invalidité.
Exemple type : un Chirurgien Dentiste est victime d’un accident. Il perd l’usage « de la pince ». Il avait deux crédits importants (cabinet et résidence principale). Le contrat groupe « classique » de la banque était basé sur des barèmes d’invalidité fonctionnelle. Le taux d’invalidité ressort en dessous du seuil à partir duquel le prêt serait remboursé par l’assurance. Il ne peut plus exercer mais devra continuer à rembourser ses prêts ou les solder par la contrainte.
On touche ici à une sphère personnelle, et il est toujours difficile d’envisager sa propre disparition, surtout en début de sa vie professionnelle … Et pourtant c’est peut être à ce moment là que le besoin de se couvrir est le plus important notamment si l’on a des charges de famille et que son patrimoine est en phase de constitution.
Pour les couples, la CARCDSF ne verse des prestations (capital décès, rente et réversion) que si vous êtes mariés (capital de 16 195 € et rente annuelle conjoint de 17 321 €).
Pour définir des garanties décès il faudra tenir compte des revenus du conjoint et du nombre d’enfants à charge. En plus des capitaux décès il peut être envisagé alors une rente conjoint (notamment si non marié et si le conjoint ne travaille pas) et des rentes éducation.
Les garanties décès sont très souvent sous évaluées par la majorité des assurés.
En cas d’études supérieures des enfants le coût moyen cumulé est de 60 000 € (niveau 3 à 5 ans)
Prévoir en règle générale un capital décès représentant une année de chiffre d’affaires
Une garantie décès pour un jeune praticien représente un faible coût
Exemple : pour une garantie décès de 100 000 € en cas de décès la prime annuelle pour un assuré de moins de 35 ans sera inférieure à 15 € par mois.
Les capitaux décès versés par l’assureur sont nets d’impôt et hors droits de succession.
Tenir compte des assurances des prêts importants, dont les créances seraient gommées en cas de décès (si couverture à 100% sur la tête du praticien) .
Tenir compte des dispositions testamentaires et du régime matrimonial mis en place.
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN JEUNE CHIRURGIEN DENTISTE ASSOCIE (SCM)
32 ans, Pacse 1 enfant
Chiffre d’affaires 120 000 €
Total des charges : 55 000 € dont incompressibles 30 000 € (peu de charges sociales car encore en base forfaitaire)
BNC : 65 000 €
Pas de crédits en cours (locataire). Il est d’un profil plutôt prudent. On convient de le couvrir sur base de 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail (soit une base de 5 400 € par mois). L’ensemble de ses charges incompressibles devront aussi être couvertes. Sa prévoyance devra à nouveau être rapidement étudiée (fin N+1 et N+2) pour ajuster les indemnités couvrant ses charges sociales personnelles, et adapter l’ensemble de ses garanties en fonction de l’évolution de son chiffre d’affaires.
Prime annuelle : 1 918 €
Prime première année : 1 151 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10% )
Indemnités journalières longues : 90 € (franchise 90 jours)
Prime annuelle : 1 930 €
A noter que la cotisation de l’assuré pour une prévoyance optimum telle que décrite ci-dessus représente moins de 3% de son BNC.