Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-06-2016-4A_21-2016
Timestamp: 2016-09-25 03:40:32+00:00
Document Index: 314199472

Matched Legal Cases: ['art. 328', 'art. 52', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 1', 'art. 121', 'art. 238', 'art. 52', 'art. 328', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 66']

4A_21/2016 (13.06.2016)
4A_21/2016 � � Arr�t du 13 juin 2016
Z.________, repr�sent� par Me Eric Maugu�,
contrat de travail, protection de la sant� du travailleur (art. 328 CO),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 20 novembre 2015.
A.a.�Z.________ (ci-apr�s: l'employ�), au b�n�fice d'un bac �lectrotechnique et d'une exp�rience aupr�s de diverses entreprises comme technicien, a �t� engag�, � compter du 1er novembre 2007, par X.________ SA (ci-apr�s: l'employeuse) en qualit� d'�lectricien polyvalent dans l'un des �tablissements de la soci�t� � Gen�ve, pour un salaire de 5'500 fr. brut. Il a �t� plac� sous la supervision de A.________, chef technique, et de son assistant (B.________).
Son travail consistait en la r�alisation de petits travaux �lectriques et de d�pannages. En particulier, il a effectu� des travaux en hauteur, pour changer les ampoules et installer avec un coll�gue (C.________) des traverses � rideaux (afin de d�limiter, selon les besoins, la salle de r�ception de l'h�tel). Il disposait, pour ces t�ches, d'une �chelle double, d'une autre �chelle simple plus petite, entrepos�es avec les rideaux dans un local situ� � c�t� de la salle de r�ception, ainsi que d'un �chafaudage roulant (ou pont roulant) se trouvant un �tage plus bas. L'utilisation de ce dernier n�cessitait un montage d'environ une heure.
A son entr�e en service, l'employ� a fait le tour de l'h�tel avec deux collaborateurs de l'employeuse (B.________ et C.________) et, � cette occasion, il a pu voir l'�chafaudage, sans toutefois recevoir aucune explication � ce sujet. De mani�re g�n�rale, il a �t� constat� que l'employeuse n'a, d'une mani�re ou d'une autre, fourni aucune consigne de s�curit� � l'employ�.
A.b.�Le 29 novembre 2007, l'employ� et son coll�gue (C.________) ont install� une traverse � rideaux d'environ cinq m�tres de long et pesant entre 20 et 30 kilos � 3,6 m�tres du sol. C.________ a utilis� l'�chelle double et l'employ� s'est servi de l'�chelle simple, plus petite. Pour mettre en place la traverse, ils sont mont�s sur leur �chelle simultan�ment, en tenant celle-ci d'une main et la traverse de l'autre.
Durant la manoeuvre, l'employ� est tomb� de son �chelle.
Cette chute lui a caus� une fracture du pilon tibial gauche lux�e et une fracture du p�ron� gauche. Il a subi deux interventions chirurgicales en d�cembre 2007 et plus de trois semaines d'hospitalisation entre novembre et d�cembre 2007.
Par courrier du 23 janvier 2008, l'employeuse a licenci� son employ� avec effet au 31 janvier 2008, au motif que, celui-ci n'�tant plus capable de travailler, elle �tait oblig�e de le remplacer.
Entre 2011 et 2012, l'�tat de sant� de l'employ� s'est stabilis�. L'atteinte � sa sant� n'a toutefois pas disparu, l'employ� devant respecter une limitation de charge de 15 � 20 kilos, porter des chaussures adapt�es, ses activit�s sportives �tant limit�es � des activit�s sans impacts r�p�t�s, la course � pied ou des sports � pivot (comme le tennis) �tant d�conseill�s. Une future intervention chirurgicale �tait probable dans les ann�es � venir au vu de l'�ge de l'employ� (n� en 1974).
D�s 2008, l'employ� a per�u des indemnit�s journali�res de son assurance-accident et, d�s 2010, des indemnit�s journali�res de l'assurance-invalidit�. Entre 2010 et 2013, il a entrepris un apprentissage d'assistant socio-�ducatif.
B.a.�Par acte du 24 avril 2013, l'employ� (ci-apr�s �galement: le demandeur) a ouvert action contre son employeuse (ci-apr�s �galement: la d�fenderesse) devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � ce qu'elle lui verse les montants de 20'000 fr. (tort moral) et de 10'000 fr. (manque � gagner), int�r�ts en sus.
Par jugement du 8 janvier 2015, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur 10'000 fr. (manque � gagner), int�r�ts en sus, 3'980 fr. (tort moral), int�r�ts en sus, et 3'000 fr. � titre de d�pens.
B.b.�L'employeuse a appel� de ce jugement et conclu � son annulation ainsi qu'au d�boutement de l'employ� de toutes ses conclusions. Elle a �galement produit des pi�ces nouvelles.
Le demandeur a form� un appel joint, concluant � ce que l'employeuse soit condamn�e � lui verser 20'000 fr. � titre de tort moral, les autres postes du premier jugement devant �tre confirm�s.
Par jugement du 20 novembre 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement attaqu�.
Elle a consid�r�, sur la base des directives de la Commission f�d�rale de coordination pour la s�curit� au travail (ci-apr�s: directives CFST; cf. art. 52a al. 1 de l'ordonnance sur la pr�vention des accidents [OPA; RS 832.30]), des documents informatifs de l'assurance SUVA (" Dix r�gles vitales pour l'artisanat et l'industrie ") et des brochures d'information du Bureau pour la s�curit� au travail (journal " BST Info 54 "), que les " mesures command�es par l'exp�rience " n'avaient pas �t� prises par l'employeuse et que celle-ci avait ainsi engag� sa responsabilit�.
L'employeuse exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t cantonal. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce que la demande de l'employ� soit rejet�e, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision.
L'intim� conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
La recourante a encore d�pos� de br�ves observations.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par l'employeuse qui a succomb� partiellement dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Vu le domicile fran�ais de l'employ�, la cause pr�sente un �l�ment d'extran�it�. Le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile, doit contr�ler d'office la question du droit applicable, laquelle se r�sout selon la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; RS 291), � d�faut de trait�s internationaux (art. 1 al. 1 let. a et al. 2 LDIP).
En l'esp�ce, les parties �taient li�es par un contrat de travail, sur lequel reposent les pr�tentions de l'employ�. En vertu de l'art. 121 al. 1 LDIP, le contrat de travail est r�gi par le droit de l'Etat dans lequel le travailleur accomplit habituellement son travail, soit ici le droit suisse.
L'employeuse soutient que c'est � tort que la cour cantonale a retenu qu'elle avait viol� ses obligations d�coulant de l'art. 238 al. 2 [recte: 328 al. 2] CO.
3.1.�Elle ne conteste pas, sur le principe, la l�gitimit� des documents pris en compte par la cour cantonale pour �tablir les mesures de s�curit� qu'elle devait prendre (cf. d'ailleurs � cet �gard l'art. 52a al. 2 OPA), mais elle rel�ve que les r�gles techniques auxquelles celle-ci se r�f�re datent de 2013 (document SUVA et journal BST), soit bien apr�s l'accident, et que les directives CFST n'�taient pas encore en vigueur au moment de l'accident.
Elle en conclut que ces r�gles, post�rieures � l'accident, ne sauraient refl�ter les " mesures command�es par l'exp�rience ", au sens de l'art. 328 al. 2 CO, telles qu'elles existaient en 2007 (ann�e de l'accident) et elle soutient que l'utilisation des �chelles lors de l'�v�nement dommageable respectait alors parfaitement les directives (dont elle fournit quelques extraits) applicables � cette �poque.
3.1.1.�D'embl�e, on observe que la critique est mal fond�e. En effet, comme le soutient l'intim�, il �tait aussi dangereux, m�me selon les standards en vigueur en 2007, de monter sur une �chelle en tenant dans une main l'extr�mit� d'une traverse � rideaux pesant entre 20 et 30 kilos afin de la fixer � une hauteur de 3,60 m�tres du sol.
Dans les extraits auxquels elle se r�f�re, la recourante omet de reprendre une exigence pourtant contenue � l'art. 2 des r�gles CFST 2369/2 (�dition 1988 alors applicable) selon laquelle, pour ex�cuter des travaux � l'aide d'une �chelle, " on n'emportera que du mat�riel et de l'outillage l�ger et en petites quantit�s et dans des r�cipients ou sacoches appropri�s (par exemple des sacoches � bandouli�re) ".
Or, il est ici patent que la traverse pesant entre 20 et 30 kilos ne correspond en rien au mat�riel ou � l'outillage d�crit dans cette r�gle. En l'esp�ce, il �tait d'autant plus dangereux de ne pas respecter cette r�gle que, selon les constatations cantonales, pour placer et resserrer les vis de la traverse, encombrante et lourde, les employ�s devaient utiliser les deux mains, ce qui augmentait encore le risque de chute.
3.1.2.�Les r�gles SUVA (�dition de mars 1998) applicables au moment de l'accident, sur lesquelles l'employeuse ne s'�tend d'ailleurs pas, montrent clairement que le travail effectu� par l'employ� en collaboration avec son coll�gue n'�tait pas conforme aux r�gles de s�curit� de l'�poque, �galement pour une autre raison. Il y est en effet mentionn� " que l'on monte � une �chelle ou que l'on en descende, il faut toujours avoir le visage tourn� vers celle-ci. En outre, aucun instrument ou mat�riau ne doit encombrer les mains afin que la personne puisse se tenir aux �chelons. Pour le transport d'outils ou de mat�riaux, on utilisera une trousse � outils fix�e � la ceinture ou une caisse � outils port�e en bandouli�re ".
En l'occurrence, les deux employ�s ont gravi les �chelons avec une main encombr�e d'une traverse imposante de 20 � 30 kilos; selon les constatations cantonales, ils sont en outre n�cessairement mont�s avec le corps tourn� lat�ralement vers le coll�gue qui tenait l'objet � l'autre extr�mit� et ils ne pouvaient d�s lors avoir le visage tourn� vers l'�chelle.
On ne saurait donc faire un quelconque reproche � la cour cantonale lorsqu'elle conclut que l'utilisation d'une �chelle pour fixer une traverse pesant entre 20 et 30 kilos � plus de trois m�tres du sol, dans un espace o� il est possible de faire usage d'une plateforme mobile, est contraire aux r�gles en mati�re de s�curit� sur le lieu du travail applicables � l'�poque, que l'employeuse avait le devoir de faire appliquer afin de prot�ger l'int�grit� de ses employ�s.
3.2.�L'employeuse nie toute violation de son devoir de surveillance. Elle rappelle que l'employ� a �t� engag� comme " �lectricien exp�riment� ", qu'il allait ex�cuter sa t�che avec un coll�gue, qu'il n'avait pas dit lors de son engagement n'avoir jamais effectu� de travaux en hauteur et qu'aucun autre employ� ne lui avait jamais signal� un quelconque danger dans l'accomplissement de cette t�che.
Ces arguments ne r�sistent pas � l'examen.
Force est de constater que l'employ� n'a pas �t� engag� comme " �lectricien exp�riment� " mais comme " �lectricien polyvalent ", ce qui l'amenait r�guli�rement � effectuer des t�ches sans aucun rapport avec sa formation d'�lectricien. C'�tait notamment le cas de la pose de traverses en hauteur.
Il n'importe qu'il n'ait pas inform� son employeuse qu'il n'avait jamais entrepris de travaux en hauteur. Il appartenait � l'employeuse de garantir la s�curit� de son employ�, qui n'a jamais pr�tendu avoir de l'exp�rience dans ce genre d'activit�, et de lui fournir les instructions n�cessaires pour sa s�curit� (cf. encore infra).
Le fait qu'il exer�ait son activit� avec un autre coll�gue n'est pas d�terminant. Il demeure qu'il appartenait � l'employeuse de prendre les mesures pour garantir la s�curit� de ses employ�s.
C'est �galement en vain que l'employeuse signale que le danger li� � cette t�che ne lui a pas �t� signal� par d'autres employ�s par le pass�. Il n'incombe pas aux travailleurs (par ailleurs inexp�riment�s pour ce type d'activit�, selon les constatations cantonales) d'identifier les risques, mais bien � l'employeuse de rendre ses travailleurs attentifs � tous les risques inh�rents au travail (cf. ATF 102 II 18 consid. 1 p. 19 s.).
Enfin, force est de constater que l'employeuse n'a donn� aucune instruction de s�curit� � l'employ�. A son entr�e en service, celui-ci a simplement fait le tour de l'h�tel avec deux autres collaborateurs et, � cette occasion, il a pu entrevoir un �chafaudage roulant, sans toutefois recevoir aucune explication � ce sujet.
Enfin, il n'importe que l'employeuse n'ait pas mis sous pression son employ� lors des travaux de pose (ce qui sous-entendrait que l'employ� pouvait librement d�cider de se servir de l'�chafaudage). Encore une fois, il appartenait � l'employeuse de donner les consignes de s�curit�. On ne saurait l'exon�rer de sa responsabilit� du simple fait que l'employ� a aper�u l'�chafaudage lors de sa visite de l'h�tel.
La recourante soutient ensuite que l'employ� a commis une faute (concomitante) en choisissant d'utiliser l'�chelle plut�t que l'�chafaudage roulant.
4.1.�A titre pr�alable, on observera que cet argument n'est pas exempt de contradiction, puisque l'employeuse soutient elle-m�me que l'utilisation d'�chelles �tait conforme aux normes de s�curit� (cf. supra consid. 3).
Quoi qu'il en soit, l'argument repose sur des points de fait que l'employeuse n'a pas all�gu�, ni prouv�, dans la proc�dure cantonale, � savoir le faible sens de l'�quilibre de l'employ� et/ou sa peur des hauteurs. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
Quant au manque d'exp�rience de l'employ�, il ne saurait, en soi, fonder une faute concomitante.
4.2.�En outre, on peut encore rappeler que l'employ� avait d�but� son activit� aupr�s de l'employeuse depuis trois semaines seulement, que le collaborateur d�j� en fonction depuis plusieurs ann�es avec lequel il travaillait lui a recommand� d'utiliser une �chelle et que l'employeuse n'a donn� aucune consigne. Cela �tant, on ne saurait raisonnablement exiger du nouvel employ� qu'il contredise son coll�gue et qu'il impose une nouvelle mani�re de proc�der dans l'entreprise.
Enfin, c'est en vain que l'employeuse, qui tente de d�montrer l'existence d'une faute concurrente de l'employ�, fait r�f�rence � l'ATF 102 II 18 (consid. 2 p. 21 s.). Dans cet arr�t, une faute concomitante de l'employ� a certes �t� retenue (justifiant une r�duction des dommages-int�r�ts de 50%), mais le travailleur avait contrevenu � une instruction claire (obligation d'utiliser des lunettes de protection) qui avait �t� donn�e par son employeur.
Les critiques de l'employeuse sont d�s lors infond�es.
La recourante, dans une argumentation " subsidiaire ", fait grief � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en ne situant pas l'emplacement des �l�ments de fixation de la traverse (mur ou plafond), ni le positionnement exact des �chelles. Selon elle, la cour cantonale aurait d� notamment pr�ciser que les �chelles �taient dispos�es perpendiculairement au mur.
D'embl�e, le moyen, pour autant qu'il soit recevable selon les exigences strictes de motivation pos�es par les art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.2 et 1.3), se r�v�le infond�. En effet, m�me � admettre l'�tat de fait pr�sent� par la recourante, on ne voit pas en quoi cela aurait pu la dispenser de prendre les mesures de s�curit� discut�es plus haut (cf. supra consid. 3.1).
La distinction (entre les �chelles �quip�es de marches et celles dot�es d'�chelons) que tente d'introduire la recourante dans sa r�plique appelle le m�me commentaire.
L'employeuse, dans une deuxi�me argumentation " subsidiaire ", consid�re que la cour cantonale s'est livr�e � une mauvaise application de l'art. 317 CPP (recte: CPC) en �cartant quatre pi�ces (destin�es � donner des informations sur la dimension des �chelles et la taille des employ�s).
Il incombait � l'employeuse, en vertu de l'art. 317 al. 1 let. b CPC, de d�montrer que, bien qu'elle ait fait preuve de la diligence requise, elle ne pouvait pas invoquer ces faits devant la premi�re instance (arr�t 4A_58372012 du 19 d�cembre 2012 consid. 3.2)
Or, si la recourante soutient qu'elle a r�alis� que le Tribunal de premi�re instance ne l'avait pas suivie au motif qu'il ne disposait pas des informations contenues dans les pi�ces nouvelles, elle n'explique pas la raison pour laquelle elle ne les a pas all�gu�es devant la premi�re instance; elle ne pr�tend en particulier pas n'avoir pas pu le faire d�j� � ce stade.
La condition pos�e � l'art. 317 al. 1 let. b CPC n'est pas remplie et le grief est donc infond�.
Enfin, c'est en vain que la recourante soutient que le premier juge aurait d� �tablir d'office ces points de fait. La recourante perd en effet de vue qu'il ne s'agit plus, dans la pr�sente proc�dure, de revenir sur la d�cision de premi�re instance, mais seulement d'examiner la d�cision prise par les juges cantonaux. Quoi qu'il en soit, la maxime inquisitoire sociale n'impose pas au juge de pr�venir le demandeur assist� d'un avocat que les preuves administr�es n'emportent pas sa conviction et qu'il est n�cessaire d'en produire d'autres (arr�t 4A_715/2014 du 8 mai 2015 consid. 3.3).
Les frais et les d�pens sont mis � la charge de l'employeuse, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens.