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Timestamp: 2016-10-21 20:13:55+00:00
Document Index: 115167363

Matched Legal Cases: ['art. 111', 'art. 78', 'art. 212', 'art. 45', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 111', 'art. 237', 'art. 111']

1B_68/2016 (15.03.2016)
1B_68/2016 � � Arr�t du 15 mars 2016
�A.________, repr�sent� par Ma�tres Nicolas Jeandin et Lyuska Hulliger,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 janvier 2016.
A.________, ressortissant fran�ais n� en 1957 et domicili� en France, a �t� interpell� par la police le 25 septembre 2015, alors qu'il travaillait pour l'�tablissement C.________, � Gen�ve, �tant en substance charg� d'y maintenir la s�curit�. Il lui �tait reproch� d'avoir, ce soir-l�, frapp� B.________ dans la galerie marchande situ�e au bas de son lieu de travail; la victime a �t� gri�vement bless�e � la t�te, son pronostic vital ayant �t� engag�.
Le 27 septembre 2015, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a mis A.________ en pr�vention pour tentative de meurtre (art. 111 et 22 CP) et la d�tention provisoire de ce dernier a �t� ordonn�e par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) le 28 septembre 2015.
Au dossier p�nal, figurent notamment les images de vid�o surveillance des lieux, ainsi que deux rapports du Centre universitaire de m�decine l�gale (CURML) relatifs aux blessures subies par le pr�venu et par la victime. Durant l'instruction, de nombreuses personnes ont �t� entendues par la police, puis par le Procureur, dont A.________, ses deux coll�gues de la s�curit�, les responsables et employ�s du bar, ainsi que diff�rentes personnes ayant pass� la soir�e au C.________. Le 11 d�cembre 2015, le Minist�re public a adress� aux parties un projet en vue d'une expertise portant notamment sur l'origine des l�sions de la victime.
Par ordonnance du 23 d�cembre 2015, le Tmc a prolong� la d�tention provisoire jusqu'au 23 mars 2016.
Le 20 janvier 2016, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours intent� par A.________ contre cette d�cision.
Par acte du 22 f�vrier 2016, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � son annulation, � sa remise en libert� et au prononc� des mesures de substitution suivantes : interdictions de s'entretenir de la proc�dure avec quiconque, de prendre contact avec le personnel du C.________ et de travailler dans le milieu de la s�curit� et de la nuit; obligations de verser un montant de 30'000 fr. � titre de caution, de remettre aux autorit�s suisses son passeport fran�ais, de signer le registre aupr�s d'un poste de police genevois au rythme et selon les modalit�s d�cid�es par le Tribunal, ainsi que de se pr�senter sur convocation � tous les actes de proc�dure. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Minist�re public a conclu au rejet du recours. Quant � l'autorit� pr�c�dente, elle s'est r�f�r�e � ses consid�rants. Le 9 mars 2016, le recourant a persist� dans ses conclusions.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� en temps utile (art. 45 et 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF). Le recourant, dont le maintien en d�tention a �t� confirm�, a qualit� pour recourir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant ne conteste pas la gravit� des charges pesant � son encontre; en tout �tat de cause, il pourra, devant le juge du fond, faire valoir ses arguments en lien avec la qualification des faits qui lui sont reproch�s. Il ne remet pas non plus en cause la proportionnalit� de la dur�e de la d�tention provisoire eu �gard � la peine encourue.
Il fait en revanche grief � la juridiction pr�c�dente d'avoir consid�r� qu'il existait des risques de r�it�ration et de fuite, dangers qu'aucune mesure de substitution ne permettrait de pallier. S'agissant en particulier du premier risque retenu, le recourant soutient que la cour cantonale aurait, de mani�re arbitraire, omis de prendre en consid�ration sa collaboration et les regrets �mis au cours de l'instruction; elle n'aurait pas non plus tenu compte de l'attitude qu'il avait adopt�e lors des �v�nements, � savoir d'avoir tent� pr�alablement de calmer la situation et de raisonner la victime. En ce qui concerne le danger de fuite, le recourant soutient qu'il n'aurait jamais minimis� sa responsabilit� et reproche � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas examin� les mesures de substitution propos�es � cet �gard.
Une mesure de d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst., 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre.
4.1.�La loi et par cons�quent la jurisprudence imposent de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive : le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves et si le pronostic est tr�s d�favorable. A cet �gard, entrent notamment en compte la fr�quence, ainsi que l'intensit� des infractions constat�es et le casier judiciaire (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 85 s.; arr�t 1B_50/2013 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.3). La jurisprudence se montre toutefois moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1 p. 21 s.; 137 IV 122 consid. 5.2 p. 129 s.; 123 I 268 consid. 2e p. 271).
4.2.�En l'occurrence, les faits reproch�s au recourant - qui ne para�t en soi que contester leur qualification juridique (art. 122 CP au lieu des art. 111 et 22 CP) - sont graves, notamment quant � leur caract�re violent et � leurs importantes cons�quences sur la sant� de la victime. Il convient d�s lors, dans une telle situation, de privil�gier la s�curit� publique.
De plus, le recourant n'est pas d�nu� de tout ant�c�dent, ayant �t� condamn� pour l�sions corporelles simples (traumatisme cr�nien) par ordonnance p�nale en 2013. Il ne peut donc �tre reproch� � la cour cantonale d'en avoir tenu compte dans son appr�ciation; cela vaut d'autant plus que cet �v�nement est survenu dans le cadre d'une activit� professionnelle similaire � celle exerc�e au moment des faits reproch�s dans la pr�sente cause. L'autorit� pr�c�dente ne viole d'ailleurs pas le droit d'�tre entendu du recourant en n'examinant pas les arguments soulev�s contre ce prononc� p�nal (absence all�gu�e de possibilit� de s'y opposer, d�fense contre des clients alcoolis�s, excuses du plaignant pour son propre comportement) puisque cette proc�dure n'est pas l'objet du litige qui lui est soumis. A cette - certes seule - condamnation officielle, s'ajoutent les litiges survenus avec le directeur pr�c�dent du C.________ (dont un crachat � l'encontre de celui-ci) et avec l'ancien adjoint au Maire de D.________ (France), celui-ci ayant eu lieu hors de tout contexte professionnel.
Ces constatations suffisent pour retenir, � ce stade de la proc�dure, que le recourant para�t avoir des difficult�s r�currentes � ne pas savoir g�rer d'�ventuelles situations de stress ou sa col�re sans recourir � la violence, alors m�me qu'il soutient pourtant �tre habitu� � ce genre de situations vu son travail. Il en r�sulte que les appr�ciations de son entourage quant � sa droiture et � son calme - consid�rations qui n'ont pas �t� ignor�es par la cour cantonale (cf. ad g p. 13 et 3.2 p. 27 de l'arr�t attaqu�) - peuvent �tre en l'�tat relativis�es. Quant aux regrets �mis, m�me r�guli�rement au cours de la proc�dure, ils ont �t� relev�s bri�vement dans le jugement entrepris (cf. ad k p. 19). Ils ne permettent cependant pas � eux seuls d'exclure tout prochain �cart violent de la part du recourant, notamment si celui-ci devait �tre � nouveau mis sous pression. Lors d'une �ventuelle requ�te de prolongation de la d�tention, l'autorit� ne manquera d'ailleurs pas d'en tenir compte, ainsi que des �l�ments - tant � charge qu'� d�charge - que la poursuite de l'instruction aura permis de mettre en �vidence. En revanche, � ce stade de la proc�dure et au regard du dossier qui lui �tait soumis, la Chambre p�nale de recours pouvait, sans violer le droit f�d�ral, retenir l'existence d'un risque de r�cidive.
4.3.�Ces m�mes consid�rations permettent de rejeter les mesures de substitution (art. 237 CPP) propos�es pour le pallier. En effet, celles-ci tendent avant tout � �loigner - par ailleurs sans modalit� de contr�le, notamment sur le territoire fran�ais - le recourant d'activit�s dans le domaine de la s�curit� et de la nuit. A ce stade de la proc�dure, elles ne suffisent en revanche pas � garantir que, dans un autre contexte - professionnel ou priv� (cf. l'un des litiges susmentionn�s) -, le recourant serait � m�me de r�sister, seul et de mani�re ad�quate, � de nouvelles pressions ou provocations, telles par exemple des insultes.
4.4.�Quant aux autres mesures - d�p�t de s�ret�s (au demeurant assur� par un tiers), remise des papiers d'identit�, obligations de signer un registre et de se pr�senter aux actes de proc�dure -, elles tendent avant tout � r�duire le risque de fuite. Or, un tel danger n'a pas � �tre examin� d�s lors qu'un risque de r�cidive est av�r�. Par cons�quent, le Tribunal de c�ans, respectivement la cour cantonale - qui a ainsi proc�d� sans violer le droit d'�tre entendu du recourant - sont dispens�s de proc�der � cet examen.
Au demeurant, en ce qui concerne le risque de fuite, on ne voit pas quels arguments du recourant qui, en substance, met en avant les comportements adopt�s avant (en particulier ses tentatives pour calmer la victime malgr� les �ventuelles provocations subies) et apr�s les faits (notamment sa collaboration), permettraient, en l'�tat, de remettre en cause le raisonnement tenu par la juridiction pr�c�dente � cet �gard. Celle-ci a notamment retenu la peine privative de libert� susceptible d'�tre prononc�e (art. 111 et 22 CP ou 122 CP), l'absence d'attache � la Suisse autre qu'un possible travail dans le domaine de la construction, l'�ge du recourant qui entend prendre sa retraite � 60 ans, ainsi que ses liens avec la France (nationalit� et domicile), pays n'extradant pas ses ressortissants.