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Timestamp: 2016-10-26 15:19:29+00:00
Document Index: 269377116

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 314', 'art. 298', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 144', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 314', 'ATF ', 'art. 299', 'art. 16', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 8', 'art. 157', 'art. 310', 'art. 310', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 310', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 157', 'art. 273', 'art. 273', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 66']

5A_869/2013 � � Arr�t du 24 mars 2014
repr�sent� par Me Lorella Bertani, avocate,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 octobre 2013.
A.a.�C.________, n�e hors mariage � Amsterdam (Pays-Bas) le 19 janvier 2007, est la fille de B.________, n�e en 1979 � P�kin (Chine), de nationalit� am�ricaine, et de A.________, n� en 1976 � Bergen (Norv�ge), ressortissant norv�gien. Le p�re a reconnu l'enfant par d�claration � l'�tat civil n�erlandais du 27 d�cembre 2006. La m�re est titulaire des droits parentaux.
�Les parents sont arriv�s � X.________ en juillet 2009 et se sont s�par�s en octobre suivant. La m�re s'est alors install�e � Londres������(Grande-Bretagne) jusqu'en novembre 2010, date � laquelle elle est revenue en Suisse. La fillette est rest�e aupr�s de son p�re de l'�t� 2009 � l'�t� 2011, puis a v�cu avec sa m�re.
En juin 2012, la m�re s'est mari�e avec E.________; de cette union est issu un fils, F.________, n� en novembre 2012. Le p�re a quant � lui �pous� G.________ le 12 avril 2012.
A.b.�Le 30 ao�t 2011, le p�re a saisi directement la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve d'une requ�te, avec demande de mesures provisionnelles, tendant au retour et au placement de l'enfant aupr�s de lui. A titre principal, il concluait � ce que l'autorit� parentale sur l'enfant soit retir�e � la m�re.
Le 1er septembre 2011, la Chambre de surveillance a transmis la requ�te de mesures provisoires au Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve (d�sormais: Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant; ci-apr�s: le Tribunal) pour qu'il se prononce sur le retour de l'enfant aupr�s de son p�re et sur les conditions d'un �ventuel retrait de la garde � la m�re. La requ�te de retrait de l'autorit� parentale a �t� suspendue.
Statuant � titre provisionnel le 2 septembre 2011, le Tribunal a accord� au p�re un droit de visite sur sa fille et en a fix� l'�tendue. Il a en outre, dans la m�me d�cision, instaur� une curatelle d'assistance �ducative ainsi qu'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
�Cette ordonnance a �t� confirm�e par la Chambre de surveillance le 30 mai 2012. Pr�alablement, soit le 6 mars 2012, le Tribunal avait reconduit les mesures provisionnelles existantes et, sur le fond, ordonn� une expertise.
�Dans son rapport du 29 juin 2012, l'expert mandat� a consid�r� en substance que la m�re avait une identit� instable et qu'elle pr�sentait des difficult�s constitutives d'un trouble de la personnalit� �motionnellement labile de type borderline, tandis que le p�re manifestait une fragilit� psychique avec des traits d'un trouble mixte de la personnalit�. L'expert en a conclu qu'il �tait dans l'int�r�t de l'enfant d'envisager une autorit� parentale conjointe, en pr�cisant que si les parents n'arrivaient pas � collaborer et � mettre en place une garde altern�e, il y aurait lieu de retirer � la m�re son droit de garde sur l'enfant et de placer la fillette chez son p�re.
La m�re a remis en cause le diagnostic pos� � son �gard par l'expert en produisant un rapport �tabli � sa demande par un m�decin zurichois le 13 septembre 2012.
En octobre 2012, le Tribunal a entendu deux fois l'expert. Celui-ci a confirm� son rapport, pr�cisant qu'un retrait du droit de garde � la m�re ne pourrait �tre envisag� qu'apr�s un essai de garde altern�e ou, � tout le moins, de collaboration entre les parents.
Dans un rapport du 5 novembre 2012, le Service de protection des mineurs (SPMi) s'est ralli� aux conclusions de l'expert, � l'exception de l'essai de garde altern�e.
Lors de l'audience du 13 novembre 2012, le Tribunal a proc�d� � l'audition de la p�dopsychiatre en charge du suivi de l'enfant depuis janvier 2012. Celle-ci a critiqu� l'expertise judiciaire comme n'�tant pas assez centr�e sur les besoins de la fillette et n'analysant pas de mani�re neutre la position des parents. Elle a estim� que chacun d'eux avait une bonne capacit� parentale et que l'enfant �voluait bien. De plus, elle a expos� qu'au vu du conflit parental, il �tait impossible d'organiser une garde altern�e, mais qu'il �tait essentiel que l'enfant ait un contact r�gulier avec chacun de ses parents.
Par arr�t du 16 novembre 2012, la Chambre de surveillance a d�bout� le p�re de ses conclusions tendant au retrait de l'autorit� parentale de la m�re sur sa fille.
A.c.�Par ordonnance du 21 d�cembre 2012, le Tribunal a constat�, sur le fond, que les conditions d'un retrait du droit de garde � la m�re n'�taient pas remplies et a fix� en faveur du p�re un droit visite devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi � la sortie de l'�cole au lundi matin � la reprise de l'�cole et, la semaine suivante, du mardi � la sortie de l'�cole au vendredi matin � la reprise de l'�cole, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires. Il a en outre invit� les parties � entreprendre une m�diation et fait instruction � chaque parent d'informer l'autre, de m�me que la curatrice ou le Tribunal, au minimum trois mois � l'avance, de leur �ventuelle intention de quitter la Suisse pour s'�tablir � l'�tranger. Enfin, le Tribunal a maintenu les curatelles existantes et ordonn� la poursuite jusqu'� son terme du suivi th�rapeutique de l'enfant.
Le 22 janvier 2013, le p�re a recouru contre cette ordonnance, concluant notamment au retrait de la garde de l'enfant � la m�re et au placement de sa fille aupr�s de lui.
Le SPMi a repris ses pr�avis ant�rieurs, indiquant �s'aligner sur les conclusions de l'expertise�.
Dans sa r�ponse, la m�re a d�clar� qu'elle s'installait � D.________ avec sa fille et son �poux, E._______, d�s le mois d'avril 2013.
A.d.�Le 14 mars 2013, le p�re a requis en urgence qu'il soit fait interdiction � la m�re de quitter X.________ avec sa fille, celle-ci devant �tre plac�e chez lui jusqu'� droit jug� sur le recours.
Par d�cision sur mesures provisionnelles du 2 avril 2013, la Chambre de surveillance a, notamment, retir� la garde de l'enfant � la m�re, plac� la fillette chez son p�re et fix� le droit de visite de la m�re. Cette d�cision a �t� annul�e par arr�t de la cour de c�ans du 13 ao�t 2013, pour violation du droit de r�plique de la m�re.
La m�re et l'enfant ont d�m�nag� � D.________, comme annonc�.
La Chambre de surveillance a entendu les repr�sentants des parties lors de l'audience du 18 septembre 2013, au cours de laquelle le p�re s'en est notamment rapport� � justice quant au maintien de sa requ�te de mesures provisionnelles.
Statuant par d�cision du 11 octobre 2013 sur le recours form� le 22 janvier 2013 par le p�re contre l'ordonnance rendue par le Tribunal le 21 d�cembre 2012, la Chambre de surveillance a, pr�alablement, d�clar� sans objet la requ�te de mesures provisionnelles du 14 mars 2013 et rejet� les mesures d'instruction sollicit�es. Sur le fond, elle a rejet� le recours en tant qu'il concernait la garde de l'enfant, et modifi� l'ordonnance querell�e s'agissant du droit aux relations personnelles du p�re sur sa fille en ce sens que, sauf accord contraire des parties, ce droit est fix� � un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires.
Par acte du 15 novembre 2013, le p�re exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 11 octobre 2013. Il conclut � son annulation, au renvoi de la cause � la Chambre de surveillance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et � ce qu'il soit ordonn�, par cons�quent, � l'autorit� cantonale de faire droit aux conclusions principales prises par lui dans son acte de recours du 22 janvier 2013.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_763/2011 du 7 mars 2012 consid. 1). Le recourant, qui a succomb� devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF, y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1; 135 III 397 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4; 133 IV 342 consid. 2.1).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des faits contenus dans l'arr�t attaqu�, les compl�te ou les modifie, sans d�montrer en quoi l'une des exceptions pr�cit�es serait r�alis�e, son recours est irrecevable.
Invoquant les art. 12 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), 314a et 314a bis CC, ainsi que 298 et 299 CPC, le recourant se plaint d'une violation du droit de l'enfant � �tre entendu et � �tre pourvu d'un curateur de repr�sentation.
2.1.1.�Selon l'art. 314a al. 1 CC (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2013), l'enfant est entendu personnellement, de mani�re appropri�e, par l'autorit� de protection de l'enfant ou le tiers qui en a �t� charg�, � moins que son �ge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. Comme en ce qui concerne l'art. 298 CPC, applicable dans les proc�dures de droit matrimonial, l'audition ne pr�suppose pas que l'enfant ait la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal f�d�ral, il doit, en principe, �tre entendu � partir de six ans r�volus (ATF 133 III 553 consid. 3; 131 III 553 consid. 1.2.3). L'audition de l'enfant, alors qu'il n'a pas encore de capacit� de discernement par rapport aux enjeux, vise avant tout � permettre au juge comp�tent de se faire une id�e personnelle et de disposer d'une source de renseignements suppl�mentaire pour �tablir l'�tat de fait et prendre sa d�cision (ATF 133 III 146 consid. 2.6; 131 III 553 consid. 1.1; arr�t 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). L'audition des enfants d�coule aussi directement de l'art. 12 CDE (ATF 124 II 90 consid. 3a). Cette norme conventionnelle ne consacre toutefois pas de pr�rogatives plus larges que celles r�sultant du droit f�d�ral (au sujet de l'art. 144 aCC, cf. ATF 131 III 553 et les r�f�rences; arr�t 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 2.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE garantit � chaque enfant le droit d'exprimer son avis dans toute proc�dure le concernant, dans la mesure o� il est capable de se forger une opinion propre, ce qui correspond � la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 131 III 553 consid. 1.1 et les r�f�rences).
2.1.2.�Aux termes de l'art. 314a bis CC, l'autorit� de protection de l'enfant ordonne, si n�cessaire, la repr�sentation de l'enfant et d�signe un curateur exp�riment� en mati�re d'assistance dans le domaine juridique (al. 1). Elle examine si elle doit instituer une curatelle, en particulier, lorsque les personnes concern�es d�posent des conclusions diff�rentes relatives � l'attribution de l'autorit� parentale ou � des questions importantes concernant les relations personnelles avec l'enfant (al. 2 ch. 2). Le curateur peut faire des propositions et agir en justice (al. 3). D�s lors que la d�cision de nommer un curateur � l'enfant suppose une pes�e d'int�r�ts de la part de l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant sa d�cision (ATF 135 III 121 consid. 2; 133 III 201 consid. 5.4). Quant � l'art. 299 CPC, il pr�voit la repr�sentation de l'enfant s'agissant des proc�dures matrimoniales.
2.2.�En l'occurrence, l'autorit� cantonale a consid�r� que, tout en demandant le prononc� d'une d�cision rapide sur le fond, le p�re sollicitait pour la premi�re fois en appel l'audition de l'enfant ainsi que la d�signation, en faveur de celui-ci, d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure. Pour les juges pr�c�dents, il n'y avait pas lieu de faire droit � ces requ�tes, pour les motifs suivants: d'une part, la proc�dure touchait � son terme; d'autre part, l'audition de la fillette n'apparaissait ni appropri�e compte tenu de son �ge et de la souffrance qu'elle subissait d'ores et d�j� en raison du conflit opposant ses parents, ni propre � avoir une quelconque influence sur la d�cision � prendre.
Cette motivation se r�v�le convaincante et la d�cision ne consacre aucune violation du droit f�d�ral. Compte tenu de l'�ge de l'enfant, � savoir six ans et neuf mois au moment o� l'autorit� cantonale a statu�, on ne saurait lui conc�der la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. L'art. 12 CDE n'a donc pas �t� enfreint. Par ailleurs, son audition consistait avant tout en un moyen de preuve suppl�mentaire, dont l'administration pouvait �tre consid�r�e comme superflue, les �l�ments dont disposait l'autorit� cantonale �tant suffisamment �tablis et pertinents pour trancher la question litigieuse. Au demeurant, le Tribunal f�d�ral a admis que, lorsque l'enfant a d�j� �t� entendu par un tiers, en g�n�ral dans le cadre d'une expertise, le juge peut renoncer � l'entendre une nouvelle fois si une audition r�p�t�e repr�senterait pour l'enfant une charge insupportable, par exemple en cas de conflit de loyaut� aigu, et que l'on ne peut attendre aucun nouveau r�sultat d'une audition suppl�mentaire ou que l'utilit� escompt�e est sans rapport raisonnable avec la charge caus�e par la nouvelle audition (ATF 133 III 553 consid. 4); or il r�sulte du rapport du 29 juin 2012 que l'expert a eu trois entretiens seul avec l'enfant. Enfin, il n'appara�t pas que l'autorit� cantonale ait m�connu l'int�r�t de l'enfant en refusant de lui nommer un curateur de repr�sentation � ce stade de la proc�dure.
Le recourant soutient aussi qu'en refusant de retirer le droit de garde � l'intim�e, l'autorit� cantonale a totalement ignor� tant les conclusions de l'expert que les pr�avis constants du SPMi, violant ainsi l'int�r�t de l'enfant et, partant, enfreignant l'art. 310 CC. Il se plaint aussi sur ce point d'une violation de son droit au respect de sa vie priv�e et familiale, au sens des art. 8 CEDH et 13 Cst., dans la mesure o� la d�cision attaqu�e le prive de sa fille, alors m�me qu'il a exerc� seul et de mani�re exclusive la garde de celle-ci pendant deux ans. En retenant uniquement le t�moignage de la p�dopsychiatre de l'enfant et en s'�cartant sans fondement et sans motivation des conclusions du rapport d'expertise, l'autorit� cantonale aurait en outre viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 157 CPC).
3.1.�Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut �viter autrement que le d�veloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorit� de protection de l'enfant retire l'enfant aux p�re et m�re ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de fa�on appropri�e. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de garde passe des p�re et m�re � l'autorit�, qui d�termine d�s lors le lieu de r�sidence de l'enfant et, partant, choisit son encadrement (cf. arr�ts 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1; 5A_238/2010 du 11 juin 2010 consid. 4, in FamPra.ch 2010 p. 713). Comme l'application des art. 310 ss CC suppose une pes�e d'int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions (ATF 120 II 384 consid. 5b). Il n'intervient que si la d�cision attaqu�e s'�carte des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, si elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou, � l'inverse, si elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Il sanctionne en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une in�quit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2; 133 III 201 consid. 5.4).
3.2.�La Chambre de surveillance a fait siens les motifs de la d�cision du Tribunal, auxquels il convient ainsi de se r�f�rer. L'autorit� de premi�re instance a consid�r�, en se fondant notamment sur les constatations de la p�dopsychiatre de l'enfant, que les conditions d'un retrait du droit de garde de la m�re n'�taient pas remplies, celle-ci pr�sentant de bonnes comp�tences parentales. En outre, comme le confirmait le certificat m�dical de cette doctoresse, du 15 octobre 2012, l'enfant connaissait une �volution positive. Partant, les recommandations formul�es par le SPMi ne pouvaient �tre suivies, sauf � porter atteinte au principe de proportionnalit�. A titre superf�tatoire, il y avait lieu de tenir compte de l'avis de la p�dopsychiatre en charge du suivi de l'enfant, en tant qu'elle indiquait que sa patiente avait davantage besoin de temps et d'attention de la part de sa m�re afin de �r�cup�rer� ce qu'elle n'avait pas pu vivre avec celle-ci alors qu'elle �tait en bas �ge. Selon la Chambre de surveillance, ni le dossier soumis au Tribunal, ni les compl�ments apport�s par les parties depuis lors ne permettaient de retenir que l'enfant courrait un danger pour son d�veloppement moral ou corporel en �tant domicili� et en ayant son centre de vie aupr�s de sa m�re. Dans la mesure o� il s'�tait bas� sur les �l�ments relat�s par la p�dopsychiatre de l'enfant, et qu'il avait ainsi privil�gi�, dans son appr�ciation des preuves, lesdits �l�ments plut�t que le r�sultat de l'expertise judiciaire ou le pr�avis du SPMi �calqu� sur cette expertise, le Tribunal n'avait au demeurant pas viol� la loi. Le fait que les divers intervenants aient pr�conis�, dans l'id�al, le maintien du lieu de vie de l'enfant � X.________ avait pour but de garantir la poursuite de relations suivies entre celui-ci et chacun des parents. Or les al�as de la vie, qui avaient amen� la m�re, d�tentrice des droits parentaux, � quitter X.________ pour la Suisse al�manique avec son mari - qui y avait trouv� un emploi - et leur enfant commun, ne remettait nullement en question les capacit�s de celle-ci � s'occuper de sa fille de mani�re ad�quate, de sorte que ces �v�nements n'apportaient aucun �l�ment suppl�mentaire qui pourrait permettre de statuer dans un sens diff�rent. Partant, le recours devait �tre rejet� en tant qu'il portait sur le retrait de la garde de l'enfant � la m�re.
3.3.�Sur la base des faits retenus, � propos desquels le recourant n'�tablit aucun arbitraire (art. 9 Cst.), la Chambre de surveillance ne saurait se voir reprocher d'avoir viol� l'art. 310 al. 1 CC et, en particulier le principe de proportionnalit�, en consid�rant que le d�veloppement de l'enfant n'�tait pas compromis s'il restait vivre aupr�s de sa m�re, en sorte que les conditions d'un retrait du droit de garde � celle-ci n'�taient pas remplies. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale ne s'est pas �cart�e sans motifs de l'avis de l'expert et du SPMi, puisqu'elle a expos� que ceux-ci se fondaient sur un lieu de vie commun des parties � X.________, et qu'il fallait tenir compte du changement de circonstances que constituait le d�m�nagement de la m�re et de l'enfant � D.________. Le recourant pr�tend certes qu'en quittant X.________, l'intim�e avait pour seul but de le priver de contact avec sa fille. Cette all�gation est toutefois purement appellatoire et ne saurait �tre retenue, d'autant qu'il passe sous silence les constatations de l'arr�t attaqu� relatives au mariage de l'int�ress�e, � la naissance de son autre enfant et au fait que son mari a trouv� un emploi � D.________.
D�s lors que l'autorit� pr�c�dente n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation, sa d�cision n'enfreint pas le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst., cette derni�re disposition accordant dans ce domaine une protection qui correspond mat�riellement � celle de la premi�re (ATF 129 II 215 consid. 4.2; 126 II 377 consid. 7); en l'esp�ce, la critique du recourant est au demeurant sans port�e propre par rapport � son grief de violation de l'art. 310 al. 1 CC (cf. arr�t 5A_729/2013 du 11 d�cembre 2013 consid. 4.3 et la r�f�rence). On ne voit pas non plus en quoi l'art. 157 CPC aurait �t� enfreint par l'autorit� cantonale.
Le recourant se plaint en outre d'une violation de l'art. 273 CC. Il soutient en bref que le d�part de l'intim�e et de sa fille pour D.________ en avril 2013 a, de fait, restreint les contacts entre lui et l'enfant, contrairement � l'int�r�t de celui-ci.
4.1.�Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne d�tient pas l'autorit� parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont r�ciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est consid�r� comme un droit de la personnalit� de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'int�r�t de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans chaque cas, la d�cision doit donc �tre prise de mani�re � r�pondre le mieux possible aux besoins de l'enfant (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2), l'int�r�t des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan.
�L'appr�ciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 CC, c'est-�-dire la d�termination de leur port�e juridique, est une question de droit. Le Tribunal f�d�ral s'impose toutefois une certaine retenue en la mati�re, le juge du fait qui, par son exp�rience en la mati�re, conna�t mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant �volue, disposant d'un large pouvoir d'appr�ciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a �cart� des crit�res essentiels pour la d�cision sur le droit de visite des enfants ou, � l'inverse, s'est fond� sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien des enfants ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 120 II 229 consid. 4a; arr�t 5C.17/1991 du 19 juin 1991 consid. 2 non publi� de l'arr�t paru aux ATF 117 II 353).
4.2.�Selon l'autorit� cantonale, le droit de visite n'est pas contest� dans son principe et il est acquis qu'il doit pouvoir se d�rouler de la mani�re la plus large possible, en tenant compte toutefois du d�part de l'enfant pour D.________. Comme relev� lors de l'audience du 18 septembre 2013, un droit de visite existe, lequel est exerc� par le p�re � raison d'un week-end sur deux. Il appara�t dans l'int�r�t de l'enfant, ce que les parties admettent toutes deux, qu'� tout le moins, un droit de visite d'un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires soit prescrit comme cadre minimum, les parents restant libres de convenir de modalit�s compl�mentaires selon les disponibilit�s �ventuelles du p�re. Pour le surplus, on ne voit pas que l'on puisse imposer, tant � l'enfant qu'au p�re, en l'�tat, d'autres modalit�s tenant compte de mani�re ad�quate des disponibilit�s spatio-temporelles des personnes concern�es. L'autorit� cantonale en a conclu que le droit aux relations personnelles du p�re sur l'enfant devait �tre modifi� en ce sens qu'il est fix� � un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et durant la moiti� des vacances scolaires.
Le recourant pr�tend qu'en raison de la distance entre D.________ et X.________, il conviendrait de lui octroyer un large droit de visite devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que durant 2/3 des vacances scolaires de l'enfant, soit un mois l'�t�, et pendant toutes les autres p�riodes de vacances scolaires: par cette argumentation, il se limite � livrer sa propre appr�ciation de la situation. En d�finitive, il appara�t que l'autorit� cantonale ne s'est pas �cart�e des �l�ments du dossier et a effectu� une pond�ration de ceux-ci conform�ment aux principes jurisprudentiels pour d�terminer l'�tendue et les modalit�s du droit de visite. Autant qu'il est recevable, le reproche de violation de l'art. 273 CC est ainsi mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.