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Timestamp: 2016-10-24 16:02:46+00:00
Document Index: 53802788

Matched Legal Cases: ['art. 25', 'art. 25', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 29', 'art. 14', 'art. 29', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 1', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 184', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 152']

Arr�t du 17 avril 2003
recourant, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat, boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121,
D�partement de Justice, Police et S�curit�
2�me section, 3, rue des Chaudronniers, 1204 Gen�ve.
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 12 novembre 2002.
X.________ exerce la profession de chauffeur de taxi dans le canton de Gen�ve.
Il r�sulte de diff�rents rapports de la police judiciaire, brigade criminelle, que le pr�nomm� a pris en charge dans son taxi A.________ et qu'� cette occasion celui-ci lui a expliqu� qu'il �tait en mesure de multiplier les billets de banque. X.________ a alors organis� et fix� un rendez-vous entre A.________ et deux autres chauffeurs de taxi, Y.________ et Z.________, dont il savait qu'ils avaient �t� quelques ann�es auparavant victimes d'une escroquerie de la part d'une autre personne pr�tendant �galement pouvoir multiplier les billets de banque. Dans la nuit du 1er septembre 2001, il a accompagn� A.________ dans un restaurant ferm� o� se trouvaient Y.________ et Z.________, apr�s lui avoir fait accroire qu'une personne �tait int�ress�e � la multiplication d'une grosse somme d'argent. X.________ n'est, semble-t-il, pas rest� sur place. Dans les locaux du restaurant, A.________ a �t� s�questr�, d�shabill�, encha�n�, frapp�, br�l� au moyen d'un fer � repasser etc. afin qu'il livre le nom de l'auteur de l'arnaque dont Y.________ et Z.________ avaient �t� victimes.
Par d�cisions s�par�es du 9 novembre 2001, le D�partement de Justice, Police et S�curit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a prononc� � l'encontre de X.________, Y.________ et Z.________ le retrait de leur carte professionnelle de chauffeur de taxi en raison des faits d�crits ci-dessus, sans attendre l'issue de la proc�dure p�nale. Les int�ress�s ne remplissaient plus les conditions d'honorabilit� n�cessaires pour exercer la profession de chauffeur de taxi.
Chacun des trois int�ress�s a d�pos� un recours aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve � l'encontre de la d�cision du 9 novembre 2001.
A.________ a d�clar� le 20 novembre 2001 devant le Juge d'instruction p�nale que X.________ �tait reparti sit�t apr�s l'avoir amen� au restaurant et que, contrairement � ce qu'il avait indiqu� pr�c�demment, celui-ci ne l'avait ni encha�n� ni s�questr�. Sur la base de ce proc�s-verbal d'audition, X.________ a sollicit� le r�examen de la d�cision du 9 novembre 2001 sur lequel le D�partement cantonal n'est pas entr� en mati�re, au motif que l'int�ress� ne pouvait en tout cas pas ignorer que A.________ �tait attir� dans un traquenard qui risquait manifestement de mal tourner, compte tenu de la volont� clairement exprim�e pr�c�demment par Y.________ et Z.________ de faire parler A.________ afin de retrouver eux-m�mes l'auteur de l'arnaque dont il avaient �t� victimes.
X.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration en vertu des art. 25 et 183 CP et condamn� � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, � laquelle il a fait opposition. Il lui �tait reproch� d'avoir particip� � l'�laboration d'un pi�ge tendu � la victime et qu'il �tait au courant des intentions de Y.________, � savoir obtenir, de gr� ou de force, des informations et de l'argent de la part de la victime. Z.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration aggrav�e en application des art. 25 et 183 CP � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis. Il a retir� son opposition � l'ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 31 mai 2002. Quant � Y.________, il a �t� reconnu coupable de s�questration aggrav�e et de dommage � la propri�t� et condamn� � la peine d'emprisonnement de six mois avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral.
Dans un seul et m�me arr�t du 12 novembre 2002, le Tribunal administratif a rejet� les recours form�s par X.________ et Y.________ � l'encontre du retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi. Il a en revanche admis partiellement le recours d�pos� par Z.________ en ce sens qu'il a prononc� la suspension de la carte en question pour une dur�e de six mois en lieu et place d'un retrait.
Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 8, 9 et 29 al. 2 Cst., X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 12 novembre 2002 en tant qu'il prononce le retrait de sa carte professionnelle de chauffeur de taxi.
Le D�partement cantonal conclut au rejet du recours. Le Tribunal administratif a renonc� � se d�terminer.
Le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
1.1 Dans la mesure o� le recourant reproche au Tribunal administratif de ne pas avoir proc�d� � son audition personnelle, son grief est mal fond�. En effet, la garantie constitutionnelle du droit d'�tre entendu n'implique en principe pas le droit d'�tre entendu oralement. Elle ne conf�re pas � la partie � une proc�dure administrative le droit absolu d'�tre auditionn�e par l'autorit� avant que celle-ci rende sa d�cision (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219 et les r�f�rences cit�es). Pour le reste, le recourant ne conteste pas, � juste titre, qu'il a pu s'exprimer par �crit � loisir sur toutes les circonstances pertinentes de son affaire et de produire toutes les pi�ces qu'il jugeait utiles avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue. Sur la base des pi�ces du dossier, le Tribunal administratif �tait suffisamment renseign� sur tous les faits pertinents de l'affaire et donc en mesure de juger en connaissance de cause. En cons�quence, le Tribunal administratif pouvait, par une appr�ciation anticip�e des preuves propos�es �chappant � tout grief d'arbitraire, refuser d'entendre oralement le recourant.
1.2 Le recourant fait en outre grief � l'autorit� intim�e d'avoir rejet� sa requ�te visant � ce que la proc�dure administrative soit suspendue jusqu'� droit connu sur la proc�dure p�nale, en se fondant sur l'art. 14 al. 1 de la loi genevoise du 12 septembre 1985 sur la proc�dure administrative (LPA/GE). Selon cette disposition, lorsque le sort d'une proc�dure administrative d�pend de la solution d'une question notamment de nature p�nale relevant de la comp�tence d'une autre autorit� et faisant l'objet d'une proc�dure pendante devant ladite autorit�, la suspension de la proc�dure administrative peut, le cas �ch�ant, �tre prononc�e jusqu'� droit connu sur cette question.
En principe, il y a lieu de suspendre la proc�dure administrative jusqu'� droit connu sur le proc�s p�nal seulement si l'�tat de fait ou la qualification juridique du comportement litigieux sont pertinents dans le cadre de la proc�dure administrative (ATF 124 II 103 consid. 1b/bb p. 106/107; 119 Ib 158 consid. 2c/bb p. 162). Or tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
Le recourant dit certes contester formellement les faits retenus dans l'ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, (laquelle n'est pas d�finitive � la suite de son opposition). A vrai dire, le recourant s'en prend davantage � la qualification juridique des faits qui lui sont reproch�s sur le plan p�nal qu'aux faits eux-m�mes. En effet, le recourant a lui-m�me reconnu devant la police judiciaire et le Juge d'instruction qu'il avait organis� un rendez-vous entre A.________ et Y.________, et que, dans la nuit du 1er septembre 2001, il avait accompagn� A.________ dans un restaurant o� se trouvaient Y.________ et Z.________, apr�s lui avoir faire accroire qu'une personne �tait int�ress�e � la multiplication d'une grosse somme d'argent. Si le recourant est, selon les plus r�centes d�clarations de la victime, reparti sit�t apr�s et n'a personnellement pas frapp� A.________, il n'en demeure pas moins que le recourant a admis �tre revenu sur place plus tard et avoir amen� Y.________ � l'h�tel de la victime.
Sur la base des seuls faits admis par le recourant, les autorit�s cantonales pouvaient prononcer � son encontre le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi sans avoir � attendre le r�sultat d�finitif de la poursuite p�nale engag�e contre lui. Les agissements du recourant sont graves et d�montrent clairement que celui-ci ne pr�sente pas toutes les garanties de moralit� et d'honorabilit� n�cessaires � l'exercice de la profession de chauffeur de taxi (cf. art. 4 al. 2 lettre b et art. 5 al. 2 lettre b de la loi cantonale genevoise du 26 mars 1999 sur les services de taxis [ci-apr�s: LTaxis/GE]), ind�pendamment de toute qualification p�nale du comportement litigieux voire de toute condamnation p�nale. D'ailleurs, l'art. 29 LTaxis/GE ne subordonne pas le prononc� d'une sanction administrative exclusivement � l'existence d'une infraction p�nale; il suffit en fait qu'il y ait eu un manquement aux devoirs impos�s par la loi (voir ci-dessous consid. 2.1). En l'esp�ce, la qualification juridique des faits reproch�s au recourant sur le plan p�nal n'appara�t pas pertinente pour d�terminer si ce dernier a les qualit�s de moralit� requises pour exercer la profession de chauffeur de taxi. Les autorit�s cantonales n'ont donc pas appliqu� de mani�re insoutenable l'art. 14 al. 1 LPA/GE ("Kann-Vorschrift"), partant commis un d�ni de justice formel contraire � l'art. 29 al. 2 Cst., en refusant de suspendre la proc�dure administrative jusqu'� droit connu sur l'issue d�finitive de la proc�dure p�nale.
Le recourant all�gue ensuite une application arbitraire de la loi cantonale sur les services de taxis. Selon lui, le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi constituerait une mesure disproportionn�e aux circonstances, partant serait insoutenable.
2.1 La loi cantonale sur les services de taxis pr�voit que la carte professionnelle de chauffeur de taxi peut �tre d�livr�e lorsque le requ�rant offre des garanties de moralit� et de comportement suffisantes (art. 4 al. 2 lettre b et art. 5 al. 2 lettre e LTaxis/GE). L'art. 29 LTaxis/GE dispose qu'en cas de manquement aux devoirs impos�s par la loi ou ses dispositions d'ex�cution par un chauffeur, le d�partement peut, en tenant compte de la gravit� de l'infraction ou de sa r�it�ration, prononcer les sanctions suivantes � l'encontre du chauffeur: a) la suspension de la carte professionnelle pour une dur�e de dix jours � six mois; b) le retrait de la carte professionnelle (al. 1). Lorsqu'il a prononc� le retrait d'une carte professionnelle, le d�partement ne peut entrer en mati�re sur une nouvelle demande d'autorisation pendant un d�lai de deux ans � compter du jour o� la d�cision est entr�e en force (al. 2).
2.2 En l'occurrence, le recourant nie toute participation � la s�questration de A.________, en affirmant qu'il s'est born� � organiser un rendez-vous entre Y.________ et A.________ et � accompagner ce dernier dans un restaurant o� l'attendaient Y.________ et Z.________. Il d�clare qu'il est reparti sit�t apr�s, qu'il n'a pas frapp� A.________, tout en admettant qu'il est revenu sur place plus tard et qu'il a amen� Y.________ � bord de son taxi � l'h�tel de la victime. En bref, il conteste tout manquement aux devoirs impos�s par la loi.
Le recourant ne semble pas avoir pris conscience de la gravit� de ses actes. Quoi qu'il en dise, il ne pouvait ignorer qu'un pi�ge �tait tendu � A.________ et que cela pouvait mal tourner. Il n'est en tout cas pas contest� que le recourant n'a � aucun moment alert� la police pour venir en aide � la victime.
Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, une sanction administrative prise � son encontre n'appara�t pour le moins pas arbitraire (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
C'est �galement � tort que le recourant soutient qu'une mesure de retrait ou de suspension de la carte professionnelle de chauffeur de taxi constituerait une sanction contraire au principe de la proportionnalit� (sur cette notion, cf. ATF 128 II 292 consid. 5.1 p. 297; 125 I 474 consid. 3 p. 482 et la jurisprudence cit�e). En effet, le prononc� d'une mesure au sens de l'art. 29 al. 1 let. a ou b LTaxis/GE appara�t ici comme proportionn� � la gravit� des actes litigieux, qui sont moralement r�pr�hensibles, ind�pendamment de leur qualification juridique sur le plan p�nal. Le comportement du recourant n'est manifestement pas celui que le public est en droit d'attendre d'un chauffeur de taxi. L'adoption d'une mesure administrative est non seulement ad�quate, mais �galement n�cessaire pour prot�ger notamment la s�curit� et la moralit� publiques (art. 1 al. 1 LTaxis/GE), surtout si l'on tient compte des mauvais ant�c�dents du recourant qui a �t� impliqu� dans des bagarres et a fait l'objet d'une arrestation pour vol d'usage d'un taxi. Le prononc� d'une mesure, qu'il s'agisse d'une suspension ou d'un retrait, aura certainement des cons�quences n�gatives sur la situation financi�re du recourant qui dit ne disposer d'aucune formation professionnelle. A cet �gard, on peut toutefois relever que, m�me dans l'hypoth�se du retrait de la carte professionnelle, le recourant pourrait pr�senter une nouvelle demande d'autorisation dans un d�lai de deux ans � compter du jour de l'entr�e en force de ladite mesure (cf. art. 29 al. 2 LTaxis/GE), pour autant qu'il se soit amend� d'ici l�.
3.1 Le recourant voit enfin une violation du principe de l'�galit�, garanti par l'art. 8 Cst., dans le fait que Z.________ s'est vu infliger par le Tribunal administratif une sanction administrative plus cl�mente (suspension de la carte d'une dur�e de six mois) que lui, alors qu'ils ont tous deux �t� condamn�s � la m�me peine d'emprisonnement pour des faits comparables.
3.2 Une d�cision viole le principe de l'�galit� lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, c'est-�-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas trait� de mani�re identique et ce qui est dissemblable ne l'est pas de mani�re diff�rente. Il faut que le traitement diff�rent ou semblable injustifi� se rapporte � une situation de fait importante (ATF 125 I 1 consid. 2b/aa p. 4 et la jurisprudence cit�e).
3.3 En l'esp�ce, il ressort du dossier que le recourant a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration en application des art. 25 et 183 CP et condamn� � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, et que Z.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration "aggrav�e" en application des art. 25 et 183 CP et condamn� �galement � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance du 31 mai 2002.
Tout d'abord, il est � noter que le recourant ne peut pas d�duire du fait que l'ordonnance de condamnation concernant Z.________ porte la mention de complicit� de s�questration "aggrav�e" que les actes de celui-ci sont nettement plus graves que les siens. En effet, il s'agit l� probablement d'une erreur de plume de la part de l'autorit� p�nale, puisqu'il n'est fait r�f�rence dans l'ordonnance - comme dans le cas du recourant - qu'aux seuls art. 25 et 183 CP, et non � l'art. 184 CP qui r�prime la s�questration et l'enl�vement avec circonstances aggravantes.
Selon l'arr�t attaqu� (p. 10-11), le Tribunal administratif a confirm� le retrait de la carte professionnelle du recourant, au motif que celui-ci avait particip� � l'ensemble des actes reproch�s aux trois participants et que, selon les dires de la victime, il l'avait �galement frapp�e et avait insist� pour que le fer � repasser soit branch� avant que Y.________ ne br�le la victime. Il en a conclu que les errements du recourant �taient quasiment aussi graves que ceux de Y.________. S'agissant de Z.________, le Tribunal administratif a justifi� la mesure de suspension d'une dur�e de six mois par le fait que l'int�ress� n'avait pas frapp� la victime ni ne l'avait br�l�e et qu'il l'aurait encore d�livr�e des cha�nes qu'on lui avait mises.
Force est toutefois de constater que le Tribunal administratif a omis de prendre en compte le fait que A.________ �tait revenu sur ses premi�res d�clarations. Celui-ci a en effet d�clar� le 20 novembre 2001 devant le Juge d'instruction p�nale que X.________ l'avait bien amen� au restaurant, mais qu'il �tait reparti tr�s vite et que, contrairement � ce qu'il avait indiqu� pr�c�demment, ce dernier ne l'avait pas encha�n� ni s�questr�. C'est donc arbitrairement que les juges cantonaux n'ont pas retenu, ni m�me discut�, un fait pertinent r�sultant pourtant tr�s clairement d'une pi�ce du dossier cantonal. En tout cas, ils n'expliquent pas pourquoi ils ne l'ont pas pris en consid�ration et ont pr�f�r� s'en tenir � la premi�re version des faits de la victime. A noter d'ailleurs que, contrairement � ce qui ressort de l'arr�t attaqu�, l'ordonnance de condamnation p�nale du 7 juillet 2002 a retenu que le recourant n'avait pas personnellement frapp� la victime.
Le recourant s'estime victime d'une discrimination par rapport � Z.________ qui, bien qu'ayant �t� condamn� � la m�me peine d'emprisonnement que lui pour des faits similaires, s'est vu infliger une sanction administrative plus douce que la sienne. Au vu des �l�ments pris en compte jusqu'ici par le Tribunal administratif, il appara�t que le cas de Z.________ pr�sente suffisamment de similitudes avec celui du recourant au regard de la situation de fait pertinente pour que la d�cision attaqu�e soit constitutive d'une violation du principe d'�galit�. Comme on vient de le voir plus haut, il r�sulte du dossier que le recourant, � l'instar de Z.________, n'a personnellement pas frapp� la victime. Les motifs avanc�s par le Tribunal administratif pour justifier une diff�rence de traitement entre le recourant et Z.________ ne reposent donc pas sur des constatations de fait d�ment �tablies.
Comme les conditions d'une substitution de motifs ne sont pas r�unies en l'esp�ce (cf. ATF 122 I 257 consid. 5 p. 262; 112 Ia 129 consid. 3c p. 135, 353 consid. 3c/bb p. 355), l'arr�t attaqu� doit �tre annul� sur ce point. Il appartiendra donc au Tribunal administratif, soit de prononcer � l'�gard du recourant une sanction analogue � celle inflig�e � Z.________ (suspension d'une dur�e de six mois) en raison des consid�rations qui pr�c�dent, soit de confirmer le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi pour d'autres motifs que ceux invoqu�s dans l'arr�t attaqu� en expliquant ce qui motive objectivement une telle diff�rence de traitement.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis au sens des consid�rants et la d�cision attaqu�e annul�e. Avec ce prononc�, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
Le recourant n'obtient pas enti�rement gain de cause sur le principe d'une sanction administrative. Bien que succombant partiellement, l'Etat de Gen�ve n'a pas � supporter une partie des frais de justice, dans la mesure o� ses int�r�ts p�cuniaires ne sont pas en cause (art. 156 al. 2 OJ). Il doit en revanche verser au recourant une indemnit� � titre de d�pens r�duits (art. 159 OJ). Pour le surplus, il y a lieu d'admettre la requ�te d'assistance judiciaire dont les conditions sont r�unies (art. 152 al. 1 et 2 OJ). En cons�quence, Me Cyril Aellen, avocat � Gen�ve, est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires pour la part non couverte par les d�pens r�duits. Par ailleurs, il est renonc� � pr�lever la part de l'�molument judiciaire qui aurait d� �tre support�e par le recourant s'il ne plaidait pas au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours est admis au sens des consid�rants et l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne le recourant.
L'Etat de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Me Cyril Aellen, avocat � Gen�ve, est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'000 fr. lui sera vers�e � titre d'honoraires par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au D�partement de Justice, Police et S�curit� et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.