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Timestamp: 2016-10-22 13:43:42+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 118/05 (21.09.2006)
Arr�t du 21 septembre 2006
S.________, recourant, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat, rue de Lausanne 18, 1700 Fribourg,
S.________, n� en 1966, a travaill� depuis le 7 f�vrier 2000 comme ouvrier de construction et notamment comme grutier qualifi� au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA). A la suite d'une chute survenue le 21 f�vrier 2000, il s'est fractur� le radius distal droit ainsi que la t�te du radius gauche et a pr�sent� une incapacit� totale de travail � compter du m�me jour. Op�r� les 21 et 24 f�vrier 2000, il a subi une r�duction sanglante ainsi qu'une ost�osynth�se du radius distal droit et de la t�te du radius gauche (rapports des 1er mars, 8 et 20 mai, 26 juin, 24 juillet, 28 ao�t 2000, 9 f�vrier et 25 mai 2001 du docteur W.________ [sp�cialiste en chirurgie orthop�dique]). La CNA a pris en charge les frais de traitements m�dicaux et les indemnit�s journali�res. S.________ a repris l'exercice de son m�tier � 50 % d�s le 24 juillet 2000, puis � 60 % � partir du 28 ao�t suivant, avant de r�duire son taux d'occupation � 50 % � compter du 29 janvier 2001 et de cesser toute activit� lucrative d�s le 13 juin 2001. Le 15 juin suivant, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Proc�dant � l'instruction de celle-ci, l'Office AI du canton de Fribourg (ci-apr�s : l'office AI) a recueilli l'avis du docteur W.________ (rapport du 25 juin 2001) et de la doctoresse B.________ (sp�cialiste en m�decine g�n�rale et m�decin traitant [rapports des 10 et 11 septembre 2001]). Il a en outre requis la production du dossier m�dical constitu� par la CNA.
Selon le docteur Y.________ (m�decin d'arrondissement de la CNA), S.________ pr�sentait alors les s�quelles d'une fracture intra-articulaire comminutive du radius distal droit et d'une fracture de la t�te radiale gauche constitutives d'une atteinte � l'int�grit� physique de 15 %. En raison de ces troubles, il subissait une importante limitation fonctionnelle du poignet droit et une l�g�re limitation au niveau du coude gauche. Bien que la force de pr�hension f�t conserv�e, le port de charges � chaque bras �tait limit� � 10 kg, de sorte que le m�tier d'ouvrier de construction n'�tait raisonnablement plus exigible. En revanche, l'assur� �tait � m�me d'exercer en plein le m�tier de grutier ou une activit� de type industriel l�ger (rapports des 13 et 20 juin 2001). De son c�t�, le m�decin traitant �tait d'avis que l'assur� n'�tait plus � m�me d'exercer le m�tier de grutier mais qu'en revanche, il disposait d'une capacit� enti�re de travail dans un poste sans port de charges exc�dant 10 kg au niveau des membres sup�rieurs, sans effort soutenu et prolong� de la main droite, ni exposition au froid (rapports des 10 septembre et 17 octobre 2001 de la doctoresse B.________). Dans un rapport sur la r�adaptation professionnelle de l'assur� dat� du 31 mars 2002, l'office AI a �galement consid�r� que S.________ n'�tait plus � m�me d'exercer le m�tier de grutier mais qu'il pouvait en revanche accomplir des travaux limitant le port de charges et ne requ�rant pas une dext�rit� particuli�re, soit des activit�s de production l�g�re par exemple de surveillance de production, de petit montage ou de conditionnement. Dans un rapport dat� du 2 mai 2002, le docteur Y.________ a confirm� son avis pr�c�dent, notamment s'agissant de la capacit� de travail raisonnablement exigible de l'assur� et en particulier comme grutier.
Par d�cision du 16 octobre 2002, la CNA a accord� � S.________ une indemnit� d'un montant de 16'020 fr. pour atteinte � l'int�grit� physique correspondant � un taux de 15 %; en outre, elle l'a mis au b�n�fice d'une rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 22 % � partir du 1er juin 2002. En regard de l'�tat de sant� m�dicalement constat�, elle a consid�r� que l'assur� n'�tait plus � m�me de travailler comme grutier (cf. courrier du 2 novembre 2001 de la CNA), mais qu'en revanche, l'exercice en plein d'une activit� lucrative industrielle l�g�re, ne sollicitant pas excessivement les membres sup�rieurs et ne requ�rant pas le port de charges lourdes, �tait raisonnablement exigible de sa part. De son c�t�, l'office AI a ni� le droit � la rente de l'assur�, le degr� d'invalidit� que celui-ci pr�sente (17 %) �tant insuffisant pour ouvrir droit � la prestation (d�cision du 18 novembre 2002). S.________ ayant form� opposition contre les d�cisions pr�cit�es, l'instruction des dossiers fut poursuivie.
Dans deux rapports dat�s des 3 juillet 2003 et 8 ao�t 2003, le m�decin d'arrondissement de la CNA a fait �tat d'une aggravation du status de l'assur� en ce sens que la mobilit� du coude gauche et la force de pr�hension des deux mains avaient diminu�. L'activit� de grutier n'�tait d�sormais exigible qu'au sol, car l'assur� n'�tait plus � m�me d'acc�der � la cabine de commandes. Pour le reste, il a renvoy� � son rapport du 20 juin 2001, non sans toutefois requ�rir l'avis de sp�cialistes aux fins d'�valuer si l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se pouvait am�liorer la mobilit� du coude gauche. Le 1er septembre 2003, le docteur K.________ (sp�cialiste en chirurgie orthop�dique) a ainsi diagnostiqu� un raidissement du coude gauche sur status post-ost�osynth�se de la t�te du radius gauche et sur status post-ost�osynth�se du radius distal droit. En regard du poignet droit, il a indiqu� que l'assur� pr�sentait un conflit essentiellement m�canique qu'une ablation du mat�riel d'ost�osynth�se ne r�soudrait pas et pr�conis� un traitement symptomatique par prise concomitante d'antalgiques. S'agissant du coude gauche, il a constat� un flexum de 45� n�cessitant le port d'une attelle dynamique et le suivi de s�ances de physioth�rapie afin que l'assur� puisse �ventuellement recouvrer une meilleure mobilit�; en cas d'�volution d�favorable du status, il a envisag� de proc�der � une intervention chirurgicale susceptible de livrer une �ventuelle explication m�canique aux troubles en cause.
Par d�cision sur opposition du 3 septembre 2003, la CNA a confirm� son prononc� initial dont elle n'a que modifi� le degr� d'invalidit� port� � 24 %. Retenant de son c�t� une incapacit� de gain de 18,5 %, l'office AI a derechef ni� le droit � la rente (d�cision sur opposition du 10 septembre 2003).
Par jugement du 7 d�cembre 2004, le Tribunal administratif du canton de Fribourg a rejet� le recours form� par S.________ contre la d�cision sur opposition de l'office AI.
L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause pour compl�ment d'instruction, � la mise en oeuvre d'un second �change d'�critures, � l'organisation de d�bats publics, ainsi qu'� l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite et totale.
Selon le recourant, il semble que le docteur Y.________ soit le mari de la doctoresse B.________, de sorte que les rapports �tablis par le m�decin-conseil de la CNA et sur lesquels s'est fond� l'office AI seraient empreints de partialit� et, par cons�quent, d�pourvus de valeur probante. Suppos� que le recourant entende par l� se pr�valoir d'un motif de r�cusation � l'encontre du docteur Y.________, le grief, soulev� pour la premi�re fois en instance f�d�rale, doit �tre consid�r� comme tardif. Selon la jurisprudence rendue en mati�re de r�cusation d'un juge, applicable par analogie � la r�cusation d'expert judiciaire (ATF 120 V 364 consid. 3a), ainsi qu'aux expertises ordonn�es par l'administration (cf. VSI 2001 p. 111 consid. 4a/aa; voir aussi Meyer-Blaser, Rechtliche Vorgaben an die medizinische Begutachtung, in : Schaffhauser/Schlauri, Rechtsfragen der medizinischen Begutachtung in der Sozialversicherung, St-Gall 1997, p. 45 sv.), il est en effet contraire � la bonne foi d'attendre l'issue d'une proc�dure pour tirer ensuite argument, � l'occasion d'un recours, du motif de r�cusation, alors que celui-ci �tait d�j� connu auparavant (ATF 126 V 303 consid. 1b publi� in SVR 2001 BVG 7 p. 28 et les arr�ts cit�s). En l'occurrence, rien n'indique que le recourant n'ait pas �t� en mesure d'invoquer plus t�t ce grief.
S'agissant de la tenue de d�bats publics devant la Cour de c�ans, le recourant ne l'a pas invoqu�e en application du principe de la publicit� des d�bats. Sa requ�te tend bien plut�t � la fixation d'une audience dans le but de lui permettre d'exposer oralement ses arguments ainsi que de se faire interroger sur son �tat de sant�. A cet �gard, il a pu s'expliquer par �crit au cours des �changes d'�critures ordonn�s par les premiers juges. Quant � l'obligation d'organiser des d�bats publics dans une proc�dure de deuxi�me instance, celle-ci ne s'impose pas lorsque - comme en l'esp�ce - le recours ne soul�ve aucune question de fait ou de droit qui ne puisse �tre jug�e de mani�re appropri�e sur la base des pi�ces au dossier (RSAS 2004 p. 150). Aussi n'y a-t-il pas lieu de donner suite � la demande formul�e en ce sens par le recourant.
Ratione temporis, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas applicables au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Au plan mat�riel, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit demeure celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et les r�f�rences).
Sur le fond, le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�. En particulier, celui-ci conteste le degr� d'invalidit� retenu par l'office AI et les premiers juges. En bref, il consid�re que l'ensemble des rapports m�dicaux vers�s au dossier - y compris ceux �tablis apr�s le 10 septembre 2003 - est d�cisif pour l'issue de la pr�sente proc�dure. Il en d�duit qu'� l'�poque de la d�cision sur opposition litigieuse, son �tat de sant� n'�tait pas stabilis� mais sujet � aggravation, de sorte qu'il ne pouvait �tre statu� sans compl�ment d'instruction sur son droit � la rente. Sur ce dernier point, il estime que la cat�gorie d'activit�s lucratives adapt�e � son �tat de sant� n'a pas �t� d�termin�e en connaissance de cause et qu'il convient de le soumettre � un stage d'observation professionnelle. Par ailleurs, il conteste le revenu sans invalidit� retenu par la juridiction cantonale qu'il estime trop bas compte tenu du certificat de grutier et de l'exp�rience professionnelle dont il peut se pr�valoir.
Selon l'art. 28 al. 1 aLAI (selon sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), l'assur� a droit � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 % au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins, ou � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins; dans les cas p�nibles, l'assur� peut, d'apr�s l'art. 28 al. 1bis LAI, pr�tendre une demi-rente s'il est invalide � 40 % au moins.
Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 aLAI [selon sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002]).
La juridiction cantonale a expos� correctement la jurisprudence pr�valant en mati�re de libre appr�ciation des preuves et de valeur probante des rapports m�dicaux. Sur ces points, il suffit donc de renvoyer aux consid�rants du jugement entrepris.
8.1 Pour d�terminer le droit aux prestations, l'office AI et les premiers juges ont consid�r� que le recourant �tait � m�me d'exercer en plein toute activit� lucrative d�pourvue du port de charges exc�dant 10 kg et d'efforts soutenus de la main droite.
8.2 Selon le dossier m�dical, cette capacit� de travail �tait adapt�e aux limitations fonctionnelles - importantes au niveau du poignet droit, respectivement l�g�res au coude gauche - que l'assur� subissait en tant que s�quelles d'une fracture intra-articulaire comminutive du radius distal droit et d'une fracture de la t�te radiale gauche en 2001 et 2002 (rapports des 20 juin 2001 et 2 mai 2002 du docteur Y.________, rapports des 10 septembre et 17 octobre 2001 de la doctoresse B.________). Or en juillet 2003, l'int�ress� pr�sentait une aggravation de son �tat de sant� se traduisant par d'importantes limitations non plus seulement de la mobilit� du poignet droit mais �galement de l'extension du coude gauche, ainsi qu'une diminution de la force de pr�hension au niveau des deux mains (rapports des 3 juillet et 8 ao�t 2003 du docteur Y.________). Le 1er septembre 2003, le docteur K.________ a diagnostiqu� un raidissement du coude gauche sur status post-ost�osynth�se de la t�te du radius gauche et sur status post-ost�osynth�se du radius distal droit. En regard du poignet droit, il a indiqu� que l'assur� souffrait d'un conflit essentiellement m�canique qu'une ablation du mat�riel d'ost�osynth�se ne r�soudrait pas et prescrit un traitement symptomatique par prise concomitante d'antalgiques. S'agissant du coude gauche, il a observ� un flexum de 45� et pr�conis� le port d'une attelle dynamique ainsi que le suivi de s�ances de physioth�rapie. A d�faut de constater quelque am�lioration du status de l'assur�, il a proc�d� � l'ablation partielle du mat�riel d'ost�osynth�se avec capsulotomie ant�rieure (rapport op�ratoire du 24 novembre 2003). Cette intervention n'a toutefois pas r�tabli l'extension de l'articulation (rapport du 26 janvier 2004 du docteur K.________).
Il appert de ce qui pr�c�de qu'� l'�poque de la d�cision sur opposition litigieuse, le recourant subissait d'importantes limitations de la mobilit� du poignet droit et de l'extension du coude gauche, ainsi qu'une diminution de la force de pr�hension au niveau des deux mains (rapports des 3 juillet et 8 ao�t 2003 du docteur Y.________). Or, aucun des rapports m�dicaux figurant au dossier n'�tablit la capacit� de travail raisonnablement exigible de l'assur� en regard des limitations pr�cit�es. En particulier, on ne saurait sans plus accorder un poids d�cisif aux avis m�dicaux formul�s en 2001 et en 2002, d�s lors qu'ils ne prennent pas en compte l'aggravation du status survenue depuis lors. De m�me, le rapport du docteur Y.________ du 8 ao�t 2003 ne saurait-il valablement fonder l'exigibilit� en plein d'une activit� lucrative industrielle l�g�re par simple renvoi � l'avis du 20 juin 2001, d�s lors que ce m�decin n'indique pas les motifs pour lesquels il retient une capacit� de travail identique malgr� une aggravation de l'�tat de sant�. A d�faut d'informations fiables et suffisantes d�terminant l'exigibilit� d'une activit� lucrative adapt�e � l'�tat de sant� du recourant, il n'est pas possible de se prononcer sur son droit � la rente. Dans ces circonstances, un compl�ment d'instruction - tel que pr�conis� d'ailleurs par le docteur K.________ (cf. rapport du 26 janvier 2004 - recevable dans le pr�sent litige (ATF 99 V 102 et les arr�ts cit�s) - s'impose sous la forme d'une expertise m�dicale. Il y a lieu d�s lors d'admettre le recours, d'annuler le jugement entrepris ainsi que la d�cision sur opposition litigieuse et de renvoyer la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire dans le sens de ce qui pr�c�de et nouvelle d�cision. A cet �gard, la Cour de c�ans pr�cise que par arr�t prononc� ce jour dans la cause [U 65/05] relative aux pr�tentions du recourant en mati�re d'assurance-accidents, elle a ordonn� � la CNA de faire proc�der � une expertise m�dicale portant notamment sur la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�. Afin d'�viter des mesures d'instruction inutiles, l'office AI pourra se r�f�rer aux conclusions de ce rapport.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la question du revenu sans invalidit� n'a pas � �tre examin�e dans la pr�sente proc�dure. Il n'est pas non plus n�cessaire de proc�der � un second �change d'�critures.
S'agissant d'un litige qui concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, le recourant qui obtient gain de cause a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). La demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif du canton de Fribourg du 7 d�cembre 2004 ainsi que la d�cision sur opposition de l'office AI du 10 septembre 2003 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'office AI versera au recourant la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.