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Timestamp: 2016-10-26 23:02:36+00:00
Document Index: 187865561

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 71', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 146', 'art. 73', 'art. 10', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 142', 'art. 50', 'art. 107', 'art. 40', 'art. 218', 'art. 18', 'art. 25', 'art. 26', 'art. 27', 'art. 210', 'art. 27', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 211', 'art. 27', 'art. 211', 'art. 31', 'art. 211', 'art. 27', 'art. 31', 'art. 957', 'art. 957', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 130', 'in fine', 'art. 211', 'in casu', 'art. 9', 'art. 124', 'art. 211', 'art. 41', 'art. 16', 'art. 1', 'art. 69', 'art. 10', 'art. 72', 'art. 3', 'art. 29', 'art. 65', 'art. 68']

2C_835/2012 (01.04.2013)
Imp�t f�d�ral direct 2001, imp�t communal et cantonal 2001, d�duction de pertes report�es,
Les �poux A.X.________ B.X.________ �taient, � l'�poque des faits litigieux, domicili�s � Gen�ve. Le 13 d�cembre 1999, B.X.________, promoteur immobilier, a sign� avec C.________ SA (ci-apr�s: la banque) une convention dat�e du 29 octobre 1999, visant � assainir son endettement aupr�s d'elle, tout en favorisant la vente de plusieurs immeubles remis en gage pour une somme sup�rieure � 26 millions de francs. Cela fait, la banque �tait dispos�e � abandonner des cr�ances � hauteur de 10 millions de francs, moyennant le versement par B.X.________ d'un montant forfaitaire de 1,1 million de francs, par tranches annuelles de 110'000 fr., dont la premi�re �tait exigible au 31 d�cembre 2000. La remise de dette de 10 millions de francs se ferait par tranches de 2 millions de francs d�s le paiement de chacune des premi�res tranches du montant forfaitaire convenu.
B.a Les �poux X.________ n'ont pas remis � l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Administration cantonale) leurs d�clarations fiscales relatives � l'imp�t cantonal et communal (ICC) et � l'imp�t f�d�ral direct (IFD) pour les p�riodes 1999, 2000 et 2001-A. Ils ont de ce fait �t� tax�s d'office par bordereaux provisoires des 7 d�cembre 1999 et 21 d�cembre 2000 et par bordereaux rectificatifs des 11 mai 2000 et 26 mars 2001 concernant les ICC 1999 et 2000, ainsi que par bordereau du 11 mars 2002 relatif � l'IFD 1999-2000. Ces bordereaux sont entr�s en force.
B.b Dans ses d�cisions de taxation ordinaire du 2 septembre 2003 concernant l'ICC et l'IFD 2001-B (ann�e 2001), l'Administration cantonale a fix� l'ICC � 774'429 fr. 65 et l'IFD � 259'382 fr. 50, montants calcul�s sur la base d'un revenu imposable de 2'249'544 fr., respectivement de 2'255'000 fr. et incluant la remise de dette de 2 millions de francs consentie par la banque au titre des "autres revenus". La r�clamation introduite par B.X.________ contre ces bordereaux a �t� rejet�e par d�cision de l'Administration cantonale du 25 mars 2004.
B.c A la suite d'une proc�dure en rappel d'imp�t, l'Administration cantonale a, par d�cision relative � l'IFD 2001-A (p�riode 1999/2000) du 5 (recte: 2) d�cembre 2003, tax� d'office les contribuables pour des revenus extraordinaires r�alis�s en 2000 et correspondant aux 2 millions de francs de la premi�re tranche de la remise de dette consentie par la banque, plus int�r�ts de retard, donnant lieu � un imp�t de 230'000 fr. Pour la m�me p�riode, une amende de 76'666 fr. a �t� inflig�e aux �poux X.________. La r�clamation que les contribuables ont �lev�e contre ces d�cisions a �t� rejet�e par l'Administration cantonale le 12 f�vrier 2004.
B.d Les contribuables ont recouru contre les d�cisions sur r�clamation du 12 f�vrier 2004 (rappel d'IFD 2001-A, p�riode 2000) et du 25 mars 2004 (ICC et IFD 2001-B, p�riode 2001) devant la Commission cantonale de recours en mati�re d'imp�t (ci-apr�s: la Commission de recours), devenue le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le TAPI) le 1er janvier 2011.
Par d�cision du 1er octobre 2008, la Commission de recours a annul� les bordereaux de taxation concernant le rappel d'IFD 2001-A, au motif que, r�parti sur cinq tranches annuelles �gales, l'abandon de cr�ance litigieux ne constituait pas un revenu extraordinaire. Le recours interjet� par l'Administration cantonale contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t du Tribunal administratif genevois du 16 mars 2010. L'Administration cantonale s'�tant engag�e � appliquer � la taxation ICC 2001-A la solution arr�t�e en mati�re d'IFD 2001-A, le recours pendant en mati�re d'ICC 2001-A devant la Commission de recours a �t� ray� du r�le le 26 mai 2010.
Dans le cadre de la proc�dure relative aux ICC et IFD 2001-B, les �poux X.________ ont, le 30 mai 2004, compl�t� leur recours devant la Commission de recours en requ�rant la d�duction d'un montant de 12'550'000 fr. au titre de pertes report�es des ann�es ant�rieures. Selon les �tats financiers produits par B.X.________ pour les ann�es 1999 � 2001, ce dernier avait subi des pertes respectives de 1'420'000 fr., 12'550'000 fr. (report de perte de 1999 compris) et 10'550'000 fr. (report de pertes ant�rieures sous d�duction de la remise de dette de 2'000'000 fr.), ainsi que des passifs importants. Le 21 juin 2007, les contribuables ont produit de nouveaux comptes des exercices 1999-2000, faisant �tat d'une perte comptable de 775'657 fr. pour 1999 et de 9'633'953 fr. pour 2000; la perte ayant �t� accus�e en 2000 et le r�sultat comptable 1999 �tant �galement n�gatif, il y avait lieu de cumuler les pertes de 1999 et 2000 pour les d�duire des revenus des ann�es ult�rieures.
Par jugement du 10 mai 2011 concernant les ICC et IFD 2001-B, le TAPI a partiellement admis le recours des contribuables et a renvoy� la cause � l'Administration cantonale pour nouvelles d�cisions de taxation conformes aux consid�rants. Refusant le report de pertes demand� par les contribuables et traitant l'abandon de cr�ance de 2'000'000 fr. comme un revenu imposable pour la p�riode de 2001, le TAPI en a n�anmoins d�duit le versement de 110'000 fr. que les �poux X.________ avaient op�r� en �change de l'abandon de 2'000'000 fr., de sorte que l'Administration cantonale devait appliquer une reprise IFD et ICC ramen�e � 1'890'000 fr.
Par arr�t du 31 juillet 2012, la Chambre administrative de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de Justice) a rejet� le recours des �poux X.________ form� contre le jugement du TAPI du 10 mai 2011 et a renvoy� la cause � l'Administration cantonale pour nouvelles d�cisions de taxation IFD et ICC 2001-B au sens des consid�rants.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, les �poux X.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 31 juillet 2012 et de dire que B.X.________ peut d�duire du revenu imposable la perte subie au titre de la liquidation de son patrimoine immobilier professionnel, de sorte que le revenu imposable en 2001 est nul.
La Cour de Justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t du 31 juillet 2012. L'Administration cantonale et l'Administration f�d�rale des contributions concluent au rejet du recours. Les recourants ont r�pliqu� par courrier du 7 d�cembre 2012.
I. Recevabilit� et questions formelles
La Cour de Justice a rendu un seul arr�t valant pour les deux cat�gories d'imp�ts (ICC et IFD), ce qui est admissible, d�s lors que la question juridique � trancher est r�gl�e de la m�me fa�on en droit f�d�ral et dans le droit cantonal harmonis� (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 s.). Dans ces circonstances, on ne peut reprocher aux recourants d'avoir form� les m�mes griefs et pris des conclusions valant pour les deux cat�gories d'imp�ts dans leur recours devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.3 p. 264). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues, la Cour de c�ans a toutefois ouvert deux dossiers, l'un concernant l'ICC (2C_835/2012), l'autre l'IFD (2C_836/2012). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 de la loi de proc�dure civile f�d�rale du 4 d�cembre 1947 [PCF; RS 273]).
2.1 Le recours est dirig� contre un arr�t cantonal par lequel la cause est renvoy�e � l'Administration cantonale "pour nouvelles d�cisions de taxation ICC et IFD 2001-B au sens des consid�rants". En principe, une d�cision de renvoi a un caract�re incident, au sens de l'art. 93 LTF (cf. ATF 132 III 785 consid. 3.2 p. 791). Ce n'est que si l'autorit� � laquelle la cause est renvoy�e ne dispose d'aucune marge de man?uvre, le renvoi ne servant qu'� calculer l'imp�t dont les modalit�s ont �t� arr�t�es par l'instance sup�rieure, que la d�cision est consid�r�e comme finale selon l'art. 90 LTF (cf. ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127; arr�ts 1C_540/2012 du 1er f�vrier 2013 consid. 1; 2C_874/2012 du 19 septembre 2012 consid. 4). Tel est le cas en l'esp�ce, la Cour de Justice, � l'instar du TAPI avant elle, pr�cisant � l'endroit de l'Administration fiscale qu'il lui faut reprendre l'abandon de cr�ance � hauteur de 1'890'000 fr. au lieu de 2'000'000 fr., "sans que d'autres pertes ant�rieures ne puissent �tre d�duites", de sorte que l'arr�t attaqu� doit �tre assimil� � une d�cision finale.
2.2 L'arr�t entrepris a par ailleurs �t� rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) ne tombant pas sous le coup de l'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est partant ouverte. Les lois fiscales applicables confirment cette voie de droit: pour l'imp�t f�d�ral direct, � l'art. 146 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'imp�t f�d�ral direct (LIFD; RS 642.11) et, pour les imp�ts cantonal et communal, � l'art. 73 al. 1 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14), d�s lors que le recours concerne la d�duction des pertes effectives sur des �l�ments de la fortune commerciale pour la p�riode fiscale 2001-B, soit une mati�re harmonis�e figurant � l'art. 10 al. 1 let. c de ladite loi. Le recours a en outre �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les contribuables destinataires de l'acte attaqu�, de sorte qu'il est recevable.
Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
En tant qu'elle ne ressortirait pas d�j� des faits retenus dans l'arr�t entrepris, il ne sera pas tenu compte de la version des faits pr�sent�e, de mani�re appellatoire, en d�but du m�moire de recours, notamment en ce qui a trait au statut de promoteur immobilier du contribuable ou au caract�re incomplet des comptes que le pr�c�dent avocat des recourants aurait remis aux autorit�s cantonales. L'�tat de fait r�sultant de la r�ponse de l'Administration cantonale ne sera pas non plus pris en compte.
Invoquant plusieurs griefs d'ordre formel, qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 137 I 195 consid. 2.2 p. 197; arr�t 2C_455/2011 du 5 avril 2012 consid. 4.1), les recourants reprochent en substance � la Cour de Justice d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus et d'�tre tomb�e dans le formalisme excessif.
4.1 Le droit d'�tre entendu, qui est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�ts 5A_365/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 4.1, non publi� in ATF 138 III 636; 2C_910/2010 du 5 mai 2011 consid. 3.1). Le droit d'�tre entendu se rapporte en principe � la constatation des faits. A titre exceptionnel, il convient d'interpeller les parties lorsque le juge s'appr�te � fonder sa d�cision sur une norme ou un principe juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence in casu (ATF 130 III 35 consid. 5 p. 39 s.; arr�t 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 5.2).
Le formalisme excessif est un aspect particulier du d�ni de justice prohib� par les art. 9 et 29 al. 1 Cst. Il est r�alis� lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi, complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux (cf. ATF 130 V 177 consid. 5.4.1 p. 183; 128 II 139 consid. 2a p. 142; arr�t 2C_133/2009 du 24 juillet 2009 consid. 2.1, SJ 2010 I 25).
4.2 Les recourants font grief � la Cour de Justice d'avoir fond� le refus de d�duire les pertes report�es all�gu�es sur le fait que les comptes produits en cours de proc�dure n'avaient pas �t� sign�s. Or, cette argumentation n'avait jamais �t� utilis�e par les autorit�s pr�c�dentes, de sorte qu'ils auraient d� �tre entendus � ce sujet. En outre, �carter les comptes pour ce motif constituerait du formalisme excessif. Il aurait en effet incomb� � la Cour de Justice d'autoriser le contribuable "de palier � ce d�faut en l'invitant � signer les comptes qu'il avait produits cinq ans auparavant".
Le grief des recourants tir� de la violation de leur droit d'�tre entendus tombe � faux. Ayant produit les �tats financiers devant les juridictions cantonales dans le but d'�tablir l'existence de pertes report�es et d'invoquer le droit de d�duire celles-ci du b�n�fice pour l'ann�e fiscale 2001-B, les recourants devaient s'attendre � ce que les autorit�s administratives et judiciaires appr�cient la valeur probante des comptes. La motivation juridique op�r�e par la Cour de Justice ne rev�tait d�s lors aucun caract�re inattendu ni insolite.
En outre, contrairement � ce que soutiennent les recourants, l'absence de signature et de date sur les comptes n'est pas le seul �l�ment ayant justifi� de ne pas prendre ceux-ci en consid�ration, mais un indice suppl�mentaire du d�faut de valeur probante desdits �tats financiers. Partant, cet �l�ment formel n'ayant pas jou� un r�le d�cisif, on ne voit pas qu'il puisse y avoir de formalisme excessif � s'y r�f�rer. Le point de savoir si c'est � raison que la valeur probante des comptes a �t� mise en cause par la Cour de Justice rel�ve du fond et sera examin� ci-apr�s.
4.3 Sous l'angle des art. 29 al. 2 Cst. et 142 al. 4 LIFD, les recourants reprochent aussi aux pr�c�dents juges d'avoir consid�r� que la production des �tats financiers pour les ann�es civiles 1999 et 2000 dans le cadre de la proc�dure devant le TAPI avait �t� tardive et ne pouvait pas �tre prise en compte. Dans la mesure o� le TAPI doit, en mati�re fiscale, avoir les m�mes comp�tences que l'autorit� de taxation, soit un plein pouvoir d'examen, y compris pour recevoir des pi�ces nouvelles, les juges cantonaux ne pouvaient, selon les recourants, �carter leurs all�gu�s de fait et moyens de preuves nouveaux sans violer leur droit d'�tre entendus.
Selon l'art. 142 al. 4 LIFD, la commission cantonale de recours a, dans la proc�dure de recours, les m�mes comp�tences que l'autorit� de taxation dans la proc�dure de taxation (cf. aussi l'art. 50 al. 2 de la loi genevoise du 4 octobre 2001 sur la proc�dure fiscale [LPFisc/GE; RS/GE D 3 17]). Il ressort cependant du jugement du TAPI du 10 mai 2011 que cette premi�re instance judiciaire cantonale, qui s'est substitu�e � la Commission de recours, a d�ment pris en compte les �tats financiers aff�rents aux ann�es 1999 et 2000, tant dans l'�tat de fait (p. 5 s.) qu'en droit (p. 9 � 12), et qu'elle n'a nullement restreint sa cognition. Qu'en d�finitive le TAPI et la Cour de Justice soient, apr�s avoir librement appr�ci� les faits et les preuves, parvenus � la conclusion que les �tats financiers produits par les recourants n'�taient pas propres � retenir que les pertes commerciales avaient �t� correctement "comptabilis�es", au motif que les recourants auraient d� les faire valoir d�j� au stade des pr�c�dents exercices fiscaux (2000 et 2001-A), n'est pas constitutif d'une violation du droit d'�tre entendu. Savoir si ces �l�ments �taient suffisants pour constituer des pertes d�ductibles est par ailleurs une question de droit qui sera examin�e ci-apr�s.
4.4 En conclusion, l'arr�t querell� ne viole pas le droit d'�tre entendu des recourants, ni l'interdiction de l'arbitraire ou celle du formalisme excessif. Les griefs formels y relatifs tombent � faux.
Quant au fond, le litige revient � se demander si le refus par les autorit�s fiscales de d�duire du revenu imposable des contribuables pour la p�riode 2001 les pertes report�es que le recourant dit avoir subies en 1999 et 2000 dans le cadre de son activit� lucrative ind�pendante en tant que professionnel de l'immobilier, est conforme au droit. En revanche, les recourants ne remettent plus en cause, devant le Tribunal f�d�ral, l'assimilation de l'abandon de cr�ance de 2'000'000 fr. � un revenu imposable pour 2001, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (art. 107 al. 1 LTF).
A partir du 1er janvier 2001, le canton de Gen�ve a abandonn� le syst�me praenumerando bisannuel (IFD) et annuel (ICC) au profit du syst�me postnumerando annuel (IFD et ICC; cf. art. 40, 41, 218 et 219 LIFD; arr�t 2C_619/2010 du 22 novembre 2010 consid. 4.4.2; XAVIER OBERSON, Droit fiscal suisse, 4e �d., p. 194 s. n. 360). En mati�re d'IFD, le passage au nouveau syst�me a eu pour cons�quence que, tandis que l'imp�t pour la p�riode fiscale 1999/2000 se calculait encore sur la moyenne des revenus de la p�riode de calcul ant�rieure (1997/1998), l'imp�t de 2001 �tait d�sormais calcul� sur la base du revenu pour la p�riode de calcul de 2001. En mati�re d'ICC, l'imp�t pour 2000 se fondait sur le revenu r�alis� en 1999, alors que l'imp�t r�sultant de 2001 se fondait sur les �l�ments r�alis�s en 2001. Il s'ensuit qu'une br�che de calcul s'est produite s'agissant des revenus r�alis�s en 1999/2000 pour l'IFD (cf. arr�t 2A.117/2005 du 9 mars 2006 consid. 3), respectivement en 2000 pour l'ICC, dans le sens o� ceux-ci ne devaient, sous r�serve d'une imposition sp�ciale pr�vue pour les revenus et charges extraordinaires (cf. art. 218 LIFD et 69 LHID), jamais servir de base d'imposition.
7.1 Selon l'art. 18 al. 1 LIFD, sont notamment imposables tous les revenus provenant de l'exploitation d'une entreprise commerciale, de l'exercice d'une profession lib�rale ou de toute autre activit� lucrative ind�pendante. Le revenu imposable est le revenu net (arr�t 2C_376/2011 du 27 avril 2012 consid. 5.2, RF 67/2012 p. 511). D'apr�s l'art. 25 LIFD, celui-ci se calcule en d�falquant du total des revenus imposables les d�ductions g�n�rales et les frais mentionn�s aux art. 26 � 33a LIFD.
L'art. 27 al. 1 LIFD dispose que les contribuables exer�ant une activit� lucrative ind�pendante peuvent d�duire les frais qui sont justifi�s par l'usage commercial ou professionnel. A l'instar du revenu imposable qui se d�termine d'apr�s les revenus acquis durant la p�riode de calcul (art. 210 LIFD), les d�ductions pr�vues par l'art. 27 LIFD sont, sous r�serve du report de pertes pr�vu aux art. 31 et 211 LIFD, soumises au principe de p�riodicit� et ne sont admises que lorsqu'elles trouvent leur cause dans des �v�nements ayant lieu durant la p�riode de calcul (cf. arr�ts 2C_376/2011 pr�cit�, consid. 5.2; 2C_220/2009 du 10 ao�t 2009 consid. 5.1, RF 64/2009 p. 886; s'agissant du principe de p�riodicit�, cf. ATF 137 II 353 consid. 6.4.2 � 6.4.5 p. 361 ss). Selon l'art. 211 LIFD, applicable au syst�me postnumerando annuel en vigueur � Gen�ve � partir du 1er janvier 2001 (d�claration fiscale 2001-B), les pertes des sept exercices pr�c�dant la p�riode fiscale peuvent �tre d�duites, � condition qu'elles n'aient pas �t� prises en consid�ration lors du calcul du revenu imposable de ces ann�es.
En l'esp�ce, les recourants affirment avoir subi, durant les p�riodes fiscales pr�c�dentes de 1999, 2000 et 2001, des pertes totalisant 12'550'000 fr. selon leur indication du 2 juillet 2004. Le 21 juin 2007, ils ont chiffr� leurs pertes � 775'657 fr. pour 1999 et � 9'633'953 fr. pour 2000. D�s lors que les exercices de 1999 � 2001 se seraient tous sold�s par un r�sultat commercial n�gatif, les contribuables demandent � pouvoir compenser les pertes report�es pr�cit�es avec la remise de dette de 1'890'000 fr. impos�e par le fisc en tant que revenu en 2001 (ICC et IFD 2001-B). Ces pertes r�sulteraient de plus de l'activit� de commer�ant d'immeubles de B.X.________, soit d'une activit� lucrative ind�pendante au sens de l'art. 27 LIFD. A premi�re vue, les pr�tentions des contribuables apparaissent donc compatibles avec la possibilit� m�nag�e par l'art. 211 LIFD de d�duire du revenu imposable les pertes des sept exercices pr�c�dant la p�riode fiscale consid�r�e. Encore faut-il examiner si les conditions fix�es par la loi pour pouvoir b�n�ficier de la d�duction des pertes report�es sont r�alis�es.
7.2 Tant l'art. 31 al. 1 LIFD que l'art. 211 LIFD soumettent le report des pertes commerciales � la condition que ces derni�res n'aient pas pu �tre ou pas �t� prises en consid�ration lors du calcul du revenu imposable des ann�es durant lesquelles elles sont n�es.
7.2.1 La notion de "prise en consid�ration" doit �tre lue en regard de l'art. 27 al. 2 let. b LIFD, au titre duquel le contribuable exer�ant une activit� lucrative ind�pendante peut en principe porter en d�duction de son revenu les pertes effectives sur des �l�ments de la fortune commerciale, "� condition qu'elles aient �t� comptabilis�es". Ceci pr�suppose que l'assujetti tienne une certaine forme de comptabilit� (cf. arr�t 2A.272/2003 du 13 d�cembre 2003 consid. 4, RF 59/2004 p. 102). L'exigence de comptabilisation des pertes a �galement �t� consacr�e en lien avec l'art. 31 LIFD (cf. arr�t 2A.55/2002 du 30 octobre 2002 consid. 2.3, RF 59/2004 p. 193); elle a �t� reconnue par la jurisprudence � l'�gard d'une commer�ante professionnelle d'immeubles (cf. arr�t 2A.300/2006 du 27 f�vrier 2007 consid. 3.5), d'un n�gociant de papiers-valeurs (cf. arr�t 2A.272/2003 du 13 d�cembre 2003 consid. 4, RDAF 2004 II 30) ou encore d'un chauffeur de taxi ind�pendant (cf. arr�t 2C_543/2012 du 12 novembre 2012 consid. 2.2), peu importe du reste que le contribuable soit ou non formellement astreint � tenir des livres en vertu de l'art. 957 CO (cf. arr�ts 2A.272/2003 pr�cit�, consid. 4; 2C_543/2012 pr�cit�, consid. 2.2; sous l'ancien droit, arr�t 2A.58/1988 du 21 d�cembre 1988 consid. 2, ASA 58 p. 666; pour une cause trait�e sous l'angle de l'art. 957 CO, cf. arr�t 2A.62/1997 du 3 mai 1999 consid. 2b/bb, RDAF 2000 II 217). Il sied d'examiner en quoi consistent ces devoirs comptables.
7.2.2 Les exigences comptables impos�es au contribuable exer�ant une activit� lucrative ind�pendante d�coulent, du point de vue fiscal, de l'art. 125 al. 2 LIFD, aux termes duquel:
Les personnes physiques dont le revenu provient d'une activit� lucrative ind�pendante et les personnes morales doivent joindre � leur d�claration les extraits de comptes sign�s (bilan, compte de r�sultats) de la p�riode fiscale ou, � d�faut d'une comptabilit� tenue conform�ment � l'usage commercial, un �tat des actifs et des passifs, un relev� des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s.
Cette disposition ne pr�cise cependant pas ce qu'il faut entendre par "�tat des actifs et des passifs, relev� des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s". Selon la jurisprudence, les exigences auxquelles doivent r�pondre ces �tats d�pendent des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier du type d'activit� et de l'ampleur de cette derni�re. Dans tous les cas, ils doivent �tre propres � garantir une saisie compl�te et fiable du revenu et de la fortune li�s � l'activit� lucrative ind�pendante et pouvoir �tre contr�l�s dans des conditions raisonnables par les autorit�s fiscales (parmi d'autres: arr�ts 2C_543/2012 du 12 novembre 2012 consid. 2.2; 2A.300/2006 du 27 f�vrier 2007 consid. 3.4, RF 62/2007 p. 369; 2A.272/2003 du 13 d�cembre 2003 consid. 4, RDAF 2004 II 30). Cette exigence est d'autant plus importante lorsque les contribuables entendent all�guer des faits de nature � �teindre ou � diminuer leur dette fiscale (cf. ATF 121 II 257 consid. 4c/aa p. 266; arr�t 2C_651/2012 du 28 septembre 2012 consid. 4.1).
Il r�sulte par ailleurs de la jurisprudence que lesdits �tats doivent en principe �tre �tablis chronologiquement aux dates successives de bouclement des exercices commerciaux d�terminants pour les p�riodes fiscales en cause et qu'ils doivent �tre dat�s et sign�s par le contribuable (cf. arr�t 2A.300/2006 du 27 f�vrier 2007 consid. 3.5, RF 62/2007 p. 369), �tant pr�cis� qu'il ne suffit pas de signer a posteriori les pi�ces en cause pour que des d�fauts d�j� constat�s, qui d�passeraient la simple absence de signature, disparaissent et que les pertes litigieuses soient consid�r�es comme comptabilis�es (cf. arr�t 2P.185/2006 du 27 novembre 2006 consid. 7.2).
7.2.3 Selon l'art. 126 al. 1 LIFD, qui fonde un devoir de collaboration � charge du contribuable, celui-ci doit faire tout ce qui est n�cessaire pour assurer une taxation compl�te et exacte (cf. aussi arr�ts 2C_533/2012 et 2C_534/2012 du 19 f�vrier 2013 consid. 5.1). En d�pit de la maxime inquisitoire applicable en droit fiscal, il n'appartient pas aux autorit�s fiscales de r�tablir la comptabilit� d�faillante du contribuable (cf., dans ce sens, arr�ts 2P.185/2006 du 27 novembre 2006 consid. 7.1; 2A.62/1997 du 3 mai 1999 consid. 2b/bb, ASA 69 p. 793; voir aussi, en mati�re de rappel d'imp�t, arr�t 2C_123/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.3.4 et 5.4). De surcro�t, si une certaine libert� de choix doit �tre reconnue au contribuable s'agissant de la comptabilisation de ses charges, celle-ci ne doit pas conduire � un enregistrement � bien plaire, variant � chaque exercice, sans motifs objectifs, rendant le contr�le de la d�duction difficile si ce n'est impossible (cf., s'agissant de cotisations d'assurance, arr�t 2A.128/2007 du 14 mars 2008 consid. 5.4, RF 63/2008 p. 630). En outre, si la pratique admet que les pertes soient d�duites du b�n�fice de liquidation, il doit n�anmoins s'agir des pertes r�sultant de taxations pr�c�dentes, qui ne pouvaient pas �tre prises en compte auparavant (arr�ts 2A.55/2002 du 30 octobre 2002 consid. 2.3, RF 59/2004 p. 193; 2A.557/1996 du 4 f�vrier 2000 consid. 4b). Quand l'autorit� fiscale a proc�d� � la taxation d'office du contribuable en application de l'art. 130 al. 2 LIFD, les pertes ne peuvent pas �tre d�duites ult�rieurement, si leur montant n'a pas pu �tre arr�t� d�finitivement lors de la taxation d'office (arr�t 2A.55/2002 pr�cit�, consid. 2.3).
7.3.1 En sa qualit� de professionnel de l'immobilier durant les p�riodes fiscales litigieuses, qualification dont il n'a pas d�montr� qu'elle serait arbitraire, le recourant avait un statut d'ind�pendant et devait partant joindre une comptabilit�, ou du moins l'�tat des actifs et des passifs, les relev�s des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s � sa d�claration fiscale.
7.3.2 En l'occurrence, il est constant que les contribuables n'ont pas satisfait � leur obligation fiscale de joindre � leur d�claration d'imp�t 2001-B ou de fournir ult�rieurement, sur requ�te du fisc, des �tats financiers aff�rents aux p�riodes 1999 � 2001. S'agissant des p�riodes fiscales ant�rieures � 2001-B, � savoir 1999, 2000 et 2001-A, les int�ress�s avaient, qui plus est, failli � leur devoir de fournir toute d�claration fiscale, a fortiori tout document �tayant leur situation financi�re, ce qui leur a valu des d�cisions de taxation d'office qui, en l'absence de contestation, sont entr�es en force.
De m�me, les recourants n'ont fait �tat d'aucunes pertes (report�es) subies en 1999 et 2000, que ce soit dans le cadre des d�clarations et proc�dures fiscales pr�cit�es, de la proc�dure en rappel d'imp�t relative � l'IFD 2001-A, ou encore de leur recours initial devant la Commission de recours contre les d�cisions sur r�clamation des 12 f�vrier 2004 (2001-A) et 25 mars 2004 (2001-B). Comme l'a � juste titre relev� la Cour de Justice, ce n'est donc que le 30 mai 2004, au moment de compl�ter leur recours devant la Commission de recours, que les recourants ont produit, pour la premi�re fois, des �tats financiers concernant l'activit� de B.X.________ pour les ann�es 1999, 2000 et 2001. De plus, aucun �l�ment au dossier ne permet de retenir que les contribuables auraient, sans leur faute, ignor� l'existence des pertes all�gu�es � l'�poque de leur naissance; il leur aurait donc �t� loisible de s'en pr�valoir. Toutefois, ils ont m�me n�glig� de produire leurs d�clarations fiscales aff�rentes aux p�riodes dans lesquelles les pr�tendues pertes trouvaient leur origine.
A ces �l�ments s'ajoute que les recourants ont successivement, le 30 mai 2004 et le 21 juin 2007, produit deux �tats financiers mentionnant des pertes report�es dont les montants �taient diff�rents, �tant pr�cis� que leur tentative d'expliquer cet �cart par la pr�tendue n�gligence de leur premier conseil tombe � faux, dans la mesure o� les actes ou omissions de l'avocat choisi par les recourants leur sont directement imputables (cf. arr�ts 1C_494/2011 du 31 juillet 2012 consid. 3.2; 2C_908/2011 du 23 avril 2012 consid. 3.5; 2C_645/2008 du 24 juin 2009 consid. 2.3.2). Or, tel que l'ont � bon droit retenu les juges cantonaux, ces indications divergentes �taient propres � affaiblir la valeur probante des �tats financiers produits.
Cette position se trouve renforc�e par d'autres �l�ments au dossier. Ainsi, il ressort de la jurisprudence que l'�tablissement, comme en l'esp�ce, de documents comptables post�rieurement aux p�riodes fiscales et de d�claration concern�es commande que ces derniers soient appr�ci�s avec une pr�caution accrue (cf., � ce sujet, arr�ts 2A.272/2003 du 13 d�cembre 2003 consid. 4 in fine, RDAF 2004 II 30; 2A.55/2002 du 30 octobre 2002 consid. 2.3, RF 59/2004 p. 193). Quant � l'absence de date et de signature constat�e sur les documents comptables en cause, il est vrai qu'elle ne suffit en principe pas � elle seule � leur �ter toute valeur probante. En revanche, elle y participe en la pr�sence d'autres d�faillances (voir, dans ce sens, arr�t 2P.185/2006 du 27 novembre 2006 consid. 7.2). Or, tel est bien le cas en l'esp�ce, au vu des �l�ments qui pr�c�dent.
En cons�quence, la position prise par la Cour de Justice, selon laquelle les �tats financiers produits ne pouvaient pas �tre pris en compte et les pertes report�es dont se sont tardivement pr�valus les recourants n'avaient donc pas �t� d�ment comptabilis�es au sens des art. 211 et 125 al. 2 LIFD, n'est pas contraire au droit f�d�ral.
7.3.3 L'argument des recourants, en soi exact (cf. arr�t 2C_62/2011 du 19 mai 2011 consid. 4), d'apr�s lequel le report des pertes subies durant la br�che de calcul pour les p�riodes fiscales ult�rieures est en principe possible et que les pertes accus�es en 1999 et 2000 tombent pr�cis�ment dans ladite br�che, ne leur est d'aucun secours in casu.
En d�pit de la br�che fiscale IFD pour 1999/2000 (consid. 6 supra), les contribuables �taient en effet, en vertu de l'art. 9 al. 3 de l'ordonnance f�d�rale du 16 septembre 1992 sur le calcul dans le temps de l'imp�t f�d�ral direct d� par les personnes physiques (RS 642.117.1), astreints de remplir une d�claration fiscale en bonne et due forme, qui indiquait les revenus et la fortune r�alis�s en 1999/2000 (d�claration fiscale 2001-A), soit durant les ann�es n-1 et n-2, l'ann�e de r�f�rence n �tant ici 2001. Cette d�claration avait certes pour but de permettre au fisc de d�celer les �ventuels revenus et charges extraordinaires (OBERSON, op. cit., p. 195 n. 365); pour ce faire, elle devait n�anmoins �tre �tablie � la mani�re d'une d�claration ordinaire et faire �tat des �l�ments usuels (cf. art. 124 LIFD). N'ayant, dans un premier temps, tout simplement pas fourni leur d�claration 2001-A, les recourants avaient par la suite �t� tax�s d'office s'agissant de l'une des tranches de la remise de dettes consentie par la banque et n'avaient pas, dans leur recours subs�quent contre cette d�cision, fait �tat de quelconques pertes (report�es). Que la d�cision de taxation d'office ait �t�, le 1er octobre 2008, annul�e par la Commission de recours au motif que la remise de dettes n'avait pas �t� assimil�e � un revenu extraordinaire, si bien qu'aucune taxation ordinaire ne pouvait avoir lieu durant la br�che fiscale, ne change rien au fait que les contribuables auraient pu et d� mentionner de telles pertes � partir de leur naissance ou, � tout le moins, au d�but de la proc�dure de reprise d'imp�t pour la p�riode 2001-A, � peine de forclusion. Au demeurant, il sera rappel� que la libert� de choix fiscale conc�d�e aux contribuables s'agissant de la comptabilisation de leurs charges ne doit pas conduire � un enregistrement � bien plaire, rendant le contr�le de la d�duction difficile si ce n'est impossible (consid. 7.2.3 supra), de sorte qu'il n'est pas critiquable que l'absence de rigueur fiscale et/ou comptable de la part des contribuables puisse �tre, selon les circonstances, retenue � leur d�savantage.
7.3.4 D'apr�s les recourants, la perte commerciale subie par la liquidation du patrimoine immobilier devrait pouvoir �tre d�duite, d�s lors que selon la convention d'assainissement du 29 octobre 1999 conclue avec la banque, la liquidation de l'activit� ind�pendante du contribuable se serait encore poursuivie. En l'occurrence, les jurisprudences cit�es par les recourants (cf. arr�ts 2C_376/2011 du 27 avril 2012 consid. 6.1 � 6.3, RF 67/2012 p. 511; 2C_33/2009 du 27 novembre 2009 consid. 3.3 s., StE 2010 B 23.9 n� 13) ne sont pas pertinentes. Le refus de d�duire les pertes all�gu�es ne se fondait en effet pas sur la cessation de l'activit� commerciale par le contribuable, mais sur le d�faut de comptabilisation desdites pertes conform�ment aux modalit�s et dans les d�lais pr�vus par le droit fiscal, notamment l'obligation de faire �tat des pertes au stade de la d�claration fiscale 2001-A. Ce grief tombe donc � faux.
7.4 Par cons�quent, en confirmant le refus des autorit�s pr�c�dentes de d�duire du b�n�fice imposable pour la p�riode 2001 les pertes report�es all�gu�es par les recourants, la Cour de Justice n'a pas viol� le droit f�d�ral, en particulier les art. 211 et 218 LIFD invoqu�s.
Dans le cadre du droit fiscal harmonis� r�gissant l'imposition directe au niveau cantonal et communal (cf. consid. 1), le droit cantonal genevois avait d�j� mis en place le syst�me postnumerando annuel durant la p�riode fiscale litigieuse de 2001 (cf. consid. 6 supra; d�claration 2001-B; cf. art. 41 et 208 ss LIFD; art. 16 et 62 ss LHID; art. 1 al. 2 de la loi genevoise du 31 ao�t 2000 sur l'imposition dans le temps des personnes physiques [aLITPP-II/GE], abrog�e par l'art. 69 al. 1 let. a de la loi genevoise du 27 septembre 2009 sur l'imposition des personnes physiques [LIPP/GE; RS/GE 3 08]). Conform�ment � la LHID (cf. art. 10 al. 1 let. c et 67 al. 1), l'ancienne loi cantonale du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques (aLIPP-V/GE), applicable � la p�riode fiscale de 2001-B par renvoi de l'art. 72 al. 1 LIPP/GE, admettait, � son art. 3 al. 3 let. f, la d�ductibilit� des pertes de sept exercices au plus pr�c�dant la p�riode fiscale, pour la part qui n'a pas pu �tre d�duite dans la taxation de l'imp�t des ann�es ant�rieures. Quant � l'art. 29 al. 2 LPFisc/GE, il pr�cise la pratique proc�durale cantonale selon laquelle les personnes physiques dont le revenu provient d'une activit� lucrative ind�pendante doivent joindre � leur d�claration, � chaque p�riode fiscale, les extraits de comptes sign�s (bilan, compte de r�sultats et, le cas �ch�ant, annexe) de la p�riode concern�e ou, � d�faut d'une comptabilit� tenue conform�ment � l'usage commercial, un �tat des actifs et des passifs, un relev� des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s. Compte tenu des similitudes entre les dispositions f�d�rales et cantonales, les consid�rations d�velopp�es pour l'IFD trouvent � s'appliquer aux ICC relatifs � la p�riode fiscale sous examen (cf. arr�t 2C_200/2011 du 14 novembre 2011 consid. 6, StE 2012 B 13.1 n� 19).
A cela s'ajoute que la taxation d'office entr�e en force pour l'ICC 2000 portait sur la p�riode fiscale 1999 et que les recourants admettent � ce titre, dans leur r�plique du 7 d�cembre 2012, "que la perte subie pendant l'ann�e civile 1999 aurait d� �tre mentionn�e dans la d�claration fiscale 2000". Or, �tant donn� que les recourants ont, sans justification, omis de faire �tat de quelconques pertes relatives � cette p�riode dans le cadre de la d�claration fiscale 2000 et qu'ils ont �t� tax�s d'office concernant l'ICC 2000 portant sur la p�riode de 1999, les pertes all�gu�es ne sauraient �tre, pour ce motif �galement, d�duites de leur revenu imposable en 2001 (cf., s'agissant de l'interdiction de d�duire les pertes ult�rieurement si leur montant n'a pas pu �tre arr�t� d�finitivement lors de la taxation d'office, arr�t 2A.55/2002 pr�cit�, consid. 2.3).
Par cons�quent, il y a aussi lieu de rejeter le recours en ce qu'il concerne les imp�ts cantonal et communal pour la p�riode 2001.
Succombant en tous points, les recourants doivent supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux (art. 65 et 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, � l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, � la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, et � l'Administration f�d�rale des contributions.