Source: http://www.scot-nord-doubs.fr/concertation-vf/news-browse/4.html
Timestamp: 2020-08-13 05:34:13+00:00
Document Index: 133437999

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 26', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

SCOT Nord Doubs - Concertation_vf
Vous êtes ici : AccueilSCoT Nord DoubsConcertation_vf
Concertation_vf
Le 2ème projet de SCoT Nord Doubs a été arrêté par délibération du Conseil Communautaire de PMA en date du 22 novembre 2019. Ce second arrêt permet d'engager une nouvelle période de consultation des PPA pour une période de 3 mois en début d'année 2020.
Ainsi amendé, il sera présenté au grand public à partir du mois de juin 2020 au cours d'une enquête publique (lire document à télécharger ci-dessous).
Publication ADU : 22/11/2019 - Le projet de SCoT arrêté. - 7448 ko - 06/01/2020
Parallèlement à la reprise des travaux du SCoT Nord Doubs, la période de concertation est réouverte dans les conditions définies par la délibération de prescription du 14 janvier 2014 (énoncée ci-dessous).
La délibération de prescription de l'élaboration du SCoT Nord Doubs : Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs du 14 janvier 2014. - 534 ko - 21/07/2017
L'Est Républicain - Prescription de l'élaboration du SCoT Nord Doubs - 03 avril 2014. - 846 ko - 24/07/2017
Un processus de concertation est mis en œuvre pendant toute la durée de l’élaboration du projet de SCoT, associant les habitants, les associations locales, les usagers et généralement l’ensemble des personnes concernées.
Dans le cadre du SCoT Nord Doubs, les modalités de concertation seront, a minima, les suivantes :
Publication d’informations sur l’avancement du projet dans les bulletins d’information respectifs de chacune des anciennes intercommunalités et de Pays de Montbéliard Agglomération.
http://www.scot-nord-doubs.fr/index.php?id=654&no_cache=1&search_cote=BUL/INF
SCoT Nord Doubs - Informations sur l'avancement du projet
Les publications des anciennes intercommunalités et de PMA relatives au SCoT Nord Doubs.
MonAgglo_Numero_7_Eté-2017 : "SCoT - des registres à votre disposition". - 138 ko - 24/07/2017
MonAgglo_Numero_5_Hiver-2016-2017 : "Le SCoT trace le projet de territoire de demain". - 1169 ko - 21/07/2017
Mairie de Pont-de-Roide-Vermondans_Bulletins d'Informations_Décembre 2016_Janvier/Février 2017 : "Les documents d'urbanisme du SCoT Nord Doubs". - 215 ko - 24/07/2017
MonAgglo_Numero_3_Ete-2016 : "Le SCoT dans sa troisième phase". - 179 ko - 24/07/2017
PMA_Puissance29_Numero_101_Janvier-2014 : "Un SCoT qui s'élargit". - 268 ko - 21/07/2017
CCBL_Bulletin d'Information_Numero_18_Janvier-2015 : "Le Schéma de Cohérence Territoriale SCoT". - 298 ko - 21/07/2017
PMA_Puissance29_Numero_102_Février-2014 : "L'intercommunalité, atout pour le Pays de Montbéliard". - 1684 ko - 21/07/2017
La revue de presse des anciennes intercommunalités et de PMA relatives au SCoT Nord Doubs.
Françoise JEANPARIS - "Vallée du Rupt Cohérence Territoriale : "N'y allez pas la tête basse..."".
Françoise JEANPARIS - "Le Pays de Pont-de-Roide est né".
L'Est Républicain.
Françoise JEANPARIS - "Se marier avec PMA, non merci".
Françoise JEANPARIS - "Les Gaulois se rebiffent".
Françoise JEANPARIS - "Aucune intention hégémonique".
Françoise JEANPARIS - "Trois cantons Bienvenue au onzième maire avant l'heure".
Claude VIEILLE-BLANCHARD - "Blamont La communauté de communes se penche sur le SCoT".
Afficher les résultats 29 à 35 sur un total de 37
<< Première < Précédente 1-7 8-14 15-21 22-28 29-35 36-37 Suivante > Dernière >>
Communication sur le présent site internet.
Mise à disposition du public au siège de chacune des anciennes intercommunalités et de Pays de Montbéliard Agglomération :
. de documents validés à chacune des étapes suivantes : diagnostic, PADD, DOO.
SCoT Nord Doubs : Débat sur le PADD en Comité Syndical du SMSCoT Nord Doubs du 15 décembre 2015 - Diaporama présenté en séance. - 1260 ko - 24/07/2017
SCoT Nord Doubs : Débat sur le PADD en Comité Syndical du SMSCoT Nord Doubs du 15 décembre 2015 - Procès-Verbal. - 66 ko - 05/09/2017
. d’un registre pour l’expression des habitants.
Organisation de réunions publiques.
Les Réunions Publiques du SCoT Nord Doubs.
Cinquième réunion publique du SCoT Nord Doubs.
© ADU
Le 17 avril 2019 dans les locaux de PMA (Salle du Conseil).
Avancement des travaux - Concertation.
Présentation du PADD, actualisation du diagnostic territorial et reprise du DOO.
Cela a été l'occasion pour les habitants et les acteurs locaux de prendre connaissance des travaux en cours pour un nouvel arrêt de SCoT, prévu dans le courant de l'automne 2019, et de réagir s'ils le souhaitaient.
Extrait du site internet "ToutMontbeliard.com". - 236 ko - 16/04/2019
L'Est Républicain - Édition du 17 avril 2019. - 373 ko - 17/04/2019
L'Est Républicain - Édition du 09 avril 2019. - 154 ko - 12/11/2019
Diaporama présenté en séance. - 4896 ko - 19/12/2019
Troisième et quatrième Réunions Publiques d'information sur le SCoT Nord Doubs - le 19 septembre à Pont-de-Roide-Vermondans et le 26 septembre 2017 dans les locaux de PMA (Salle du Conseil).
Ces deux réunions publiques ont été l'occasion pour les habitants et les acteurs locaux de prendre connaissance de la synthèse globale du projet de SCoT.
L'Est Républicain - Édition du 26 septembre 2017. - 74 ko - 12/11/2019
Invitation quatrième Réunion Publique d'information sur le SCoT Nord Doubs - PMA - Communiqué de presse du 22 septembre 2017. - 247 ko - 26/09/2017
Invitations troisième et quatrième Réunions Publiques d'information sur le SCoT Nord Doubs - Extrait Facebook - ToutMontbeliard.com - 224 ko - 26/09/2017
Diaporama présenté en séance. - 7003 ko - 12/11/2019
Extrait Site internet CODEV. - 562 ko - 26/09/2017
Extrait Site Internet PMA. - 806 ko - 26/09/2017
PMA - Communiqué de presse du 14 septembre 2017. - 249 ko - 26/09/2017
Deuxième réunion publique du SCoT Nord Doubs.
Le 26 avril 2016 dans les locaux de PMA (Salle du Conseil).
PADD - Concertation.
Cela a été l'occasion pour les habitants et les acteurs locaux de prendre connaissance du document et de réagir s'ils le souhaitaient.
Rappelons également qu'au siège de chaque EPCI membre (PMA, CCVR, CC3C, CCPP et CCBL) se trouve un registre de concertation dans lequel tout commentaire peut être déposé au moment des heures d'ouvertures habituelles.
Invitation deuxième Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - Communiqué de presse Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs - 20 avril 2016. - 256 ko - 07/07/2017
Invitation deuxième Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - L'Est Républicain - 25 avril 2016. - 219 ko - 24/07/2017
Invitation deuxième Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - Diversions, l'info multimédia en Alsace Bourgogne Franche-Comté Aire Urbaine - 20 avril 2016. - 131 ko - 27/04/2016
Diaporama présenté en séance - Deuxième Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - 26 avril 2016. - 1893 ko - 07/07/2017
Première réunion publique du SCoT Nord Doubs.
Le 29 septembre 2015 dans les locaux de PMA.
Diagnostic - Concertation.
La première réunion publique du SCoT Nord Doubs a porté sur le diagnostic du territoire. Ce fut l'occasion pour les habitants et les acteurs locaux de prendre connaissance du document de diagnostic et de réagir s'ils le souhaitaient. Rappelons également qu'au siège de chaque EPCI membre (PMA, CCVR, CC3C, CCPP et CCBL) se trouve un registre de concertation dans lequel tout commentaire peut être déposé au moment des heures d'ouvertures habituelles.
Invitation première Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - L'Est Républicain - 27 septembre 2015. - 199 ko - 07/07/2017
Francebleu_Belfort-Montbéliard_témoignage_Monsieur Niggly_03 septembre 2015. - 3237 ko - 07/07/2017
Diaporama présenté en séance - Première Réunion Publique du SCoT Nord Doubs - 29 septembre 2015. - 1123 ko - 07/07/2017
Le Conseil de Développement contribue également aux réflexions. Ces contributions seront mises à disposition du public.
Un bilan de cette concertation sera réalisé préalablement à l’arrêt du projet de SCoT et validé par le conseil communautaire.
Cette concertation est complémentaire de l’association des différentes personnes publiques qui sont invitées aux groupes de travail partenariaux mis en place pour l’élaboration du SCoT. Ces groupes de travail peuvent être élargis si besoin à d’autres acteurs. Les associations locales d’usagers et les associations agréées en environnement, en vertu de l’article L.212-5 du code de l’urbanisme, sont notamment consultées à leur demande.
Les réunions des PPA (Personnes Publiques Associées) du SCoT Nord Doubs.
Réunion avec les Personnes Publiques Associées (PPA).
Le 11 juillet 2019.
. Analyse partagée du DOO.
Diaporama présenté en réunion PPA du SCoT Nord Doubs. - 4714 ko - 26/07/2019
Le 28 mars 2019.
. Présentation de l'avancement des travaux du SCoT Nord Doubs en vue d'un nouvel arrêt du projet à l'automne 2019.
Diaporama présenté en réunion PPA du SCoT Nord Doubs. - 5153 ko - 29/05/2019
Réunion Personnes Publiques Associées (PPA).
Synthèse globale avant arrêt du SCoT.
Diaporama présenté lors de la réunion PPA. - 5300 ko - 04/01/2018
Le 28 avril 2016.
Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du SCoT Nord Doubs.
Dans le cadre de l’association, tout au long de la procédure, des Personnes Publiques Associées (PPA), citées notamment au L 132-7 du code de l’urbanisme, le Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs a restitué son PADD.
Diaporama présenté lors de la réunion PPA. - 1914 ko - 08/06/2016
Le 08 juillet 2015.
Présentation du diagnostic détaillé du SCoT Nord Doubs.
Dans le cadre de l’association, tout au long de la procédure, des Personnes Publiques Associées (PPA), citées notamment au L 121-4 du code de l’urbanisme, le Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs a restitué son diagnostic.
Diaporama présenté lors de la réunion PPA. - 1586 ko - 01/10/2015
Et compte tenu du caractère frontalier du périmètre du SCoT Nord-Doubs avec la Suisse, et en application de l’article L.121-4-1 du code de l’urbanisme, une consultation de la République et Canton du Jura a été effectuée pour identifier les éventuelles modalités de travail spécifiques à envisager.
Invitation à la réunion d'examen conjoint du Plan Cantonal du Canton du Jura, du SCoT du territoire de Belfort et du projet de SCoT Nord Doubs du 11 février 2016. - 190 ko - 24/07/2017
Diaporama du projet de SCoT Nord Doubs présenté en séance du 11 février 2016. - 1260 ko - 24/07/2017
La Concertation Citoyenne pour un Schéma de Cohérence Territoriale Nord Doubs partagé.
Le Conseil de Développement (Codev), instance de démocratie participative, prévue par la Loi d’Orientation sur l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999 (art. 26) est un lieu unique d’expression et de dialogue entre des personnes d’horizons très divers provenant de la Société Civile organisée. Ensemble, elles expriment leurs idées, les mettent en débat et imaginent des projets au profit du territoire et de ses habitants.
Dans le cadre de l’élaboration du SCoT Nord Doubs, le Codev est mandaté par PMA pour accompagner une partie de la concertation citoyenne.
A cette fin, une commission spécifique a été créée au sein du Codev.
Aujourd’hui, 46 candidats volontaires et bénévoles s'investissent sur ce document d’urbanisme qui va définir à l’échelle large du bassin de vie et pour le long terme (15 ans), les grandes orientations d’aménagement et de développement du territoire.
Les réunions d'informations pour candidater au CODEV - Septembre-Octobre 2014. - 6138 ko - 21/07/2017
Exemple d'affichage en Mairie de Bondeval pour candidater au CODEV - Septembre 2014. - 6509 ko - 21/07/2017
Le Codev sur la toile et les réseaux sociaux :
http://codev.agglo-montbeliard.fr
Personnes référentes, à contacter :
Monsieur Jilali EL RHAZ, Directeur du Codev.
Téléphone : 03.81.31.89.65.
Par mail : codev(at)agglo-montbeliard.fr
Commission CODEV
Les Commissions du SCoT Nord Doubs du CODEV.
Newsletter CODEV
Les Newsletters du CODEV.
La délibération du bilan de la concertation et d'arrêt du projet de SCoT : Conseil Communautaire de PMA du 27 novembre 2017. - 878 ko - 03/01/2018
L'Est Républicain - Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT - 27 novembre 2017. - 173 ko - 03/01/2018
La délibération du bilan de la concertation et d'arrêt du projet de SCoT : Conseil Communautaire de PMA du 22 novembre 2019. - 1356 ko - 10/12/2019
Publication : Contribution du CODEV au SCoT ND - Synthèse des travaux 2014-2018.
SCoT Nord Doubs - Vecteur majeur pour une vision stratégique territoriale - "Passer de l'indifférence à la Coopération" - (Juillet 2018). - 29200 ko - 13/07/2018
publication liée au sujet
22/11/2019 - Le projet de SCoT arrêté
SCoT Nord Doubs - Porter à connaissance complémentaire de l'État - 27 Juillet 2017 - (GRT Gaz - PPRI La Feschotte).
9 pages - 27/07/2017
SCoT en vigueur : toujours d'actualité - délibération du 17 mai 2016.
8 pages - 03/06/2016
SCoT Nord Doubs : l'avancement du projet - Mai 2016.
7 pages - 03/06/2016
SCoT Nord Doubs : Débat sur le PADD en Comité Syndical du SMSCoT Nord Doubs du 15 décembre 2015 - Diaporama présenté en séance.
35 pages - 15/12/2015
Le 26 avril 2016. PADD - Concertation. Cela a été l'occasion pour les habitants et les acteurs locaux de prendre connaissance du
Commission SCoT Nord Doubs n°4 du CODEV - Concertation.
Volet commercial du DOO (Présentation Cibles et Stratégies).
Comité Syndical du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs.
Le 29 septembre 2015 en salle du conseil de PMA. Diagnostic - Concertation. La première réunion publique du SCoT Nord Doubs a porté
Réunion Publique « Le SCoT Nord Doubs se penche sur l'aménagement du territoire ».
Réunion publique n°2 du SCoT Nord Doubs.
Présentation du PADD du SCoT Nord Doubs. Séance publique.