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Timestamp: 2016-10-28 10:22:47+00:00
Document Index: 145342770

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 8', 'art. 108']

5A_815/2011 (09.03.2012)
5A_815/2011
Juge d�l�gu� de la
M. le Juge d�l�gu� Herrmann.
consultation du registre des poursuites,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 11 novembre 2011.
que le 12 octobre 2009, A.________ a fait notifier � B.________ SA, qui y a fait opposition, un commandement de payer la somme de 600'000 fr. plus int�r�ts, indiquant comme titre de la cr�ance ou cause de l'obligation: "Commandement payer interruptif de prescription. Pr�tentions correspondant � 30 % du capital social de la soci�t� [poursuivie] (anciennement C.________ SA) selon convention du 17 ao�t 2005";
que le 13 octobre 2010, la poursuivie a ouvert action contre le poursuivant devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois en constatation de l'inexistence de la cr�ance et en protection de la personnalit�;
que le m�me jour, elle a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles en protection de la personnalit�, concluant notamment � ce qu'interdiction soit faite au poursuivant d'exercer contre elle de nouvelles poursuites fond�es sur l'accord du 17 ao�t 2005 et � ce qu'interdiction soit faite � l'office des poursuites de porter � la connaissance de tiers la poursuite pr�cit�e;
que le 15 octobre 2010, le poursuivant a fait notifier � la poursuivie un nouveau commandement de payer portant sur le m�me montant et indiquant la m�me cause de l'obligation;
que par ordonnance du 7 d�cembre 2010, confirm�e par arr�t de la cour civile cantonale du 31 mai 2011, le juge instructeur de cette cour a interdit � l'office de porter � la connaissance de tiers les deux poursuites susmentionn�es;
que l'office ayant refus� d'appliquer l'ordonnance du juge instructeur au motif que, selon l'art. 8a al. 3 let. a LP, seules les poursuites nulles ou annul�es sur plainte ou � la suite d'un jugement ne devaient pas �tre port�es � la connaissance de tiers, la poursuivie a port� plainte aupr�s de l'autorit� cantonale inf�rieure de surveillance (art. 17 LP);
que par prononc� du 23 mai 2011, celle-ci a rejet� la plainte;
que sur recours de la poursuivie, l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance a, par arr�t du 11 novembre 2011, r�form� le prononc� de l'autorit� inf�rieure en ce sens que la plainte �tait admise, ordre �tant donn� � l'office de se conformer � l'ordonnance du juge instructeur de la cour civile en tant qu'elle lui interdisait de porter � la connaissance de tiers les deux poursuites en cause;
que le poursuivant a interjet�, le 24 novembre 2011, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 8a al. 3 let. a LP, tendant � l'annulation de l'arr�t cantonal et � la confirmation du prononc� de l'autorit� cantonale inf�rieure de surveillance;
que le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 3 consid. 1 et les arr�ts cit�s), �tant toutefois pr�cis� qu'� l'exception des cas pour lesquels la recevabilit� du recours ne fait d'embl�e aucun doute, il appartient en principe � la partie recourante de d�montrer que les conditions de recevabilit� du recours, telle la qualit� pour recourir, sont remplies (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.1, 353 consid. 1);
que la qualit� pour recourir du poursuivant n'est de loin pas �vidente;
que ce dernier n'en souffle mot et n'expose donc pas en quoi il serait particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et aurait un int�r�t digne de protection � son annulation ou sa modification (art. 76 al. 1 let. b LTF);
que sa qualit� pour recourir doit clairement lui �tre d�ni�e d�s lors qu'une interdiction faite � l'office des poursuites, par voie de mesures provisionnelles, de porter une poursuite � la connaissance de tiers ne concerne en rien le poursuivant, d�j� conscient de la poursuite en cause et dont l'int�r�t consiste bien plut�t dans l'ex�cution de ses pr�tentions p�cuniaires par la continuation de la poursuite, laquelle n'est nullement entrav�e par une telle mesure (cf. MATTHIAS KUSTER, Schikanenbetreibungen aus zwangsvollstreckungs-, zivil-, straf- und standesrechtlicher Sicht, PJA 9/2004, p. 1041 ch. 4.2; FLORIAN CHAUDET/PETER SCHAUFELBERGER, Le droit de consultation du registre des poursuites en relation avec l'inscription de poursuites frapp�es d'opposition non lev�e: quelques voeux et quelques pistes en faveur du poursuivi concernant l'art. 8a LP, in "De lege negotiorum", Gen�ve 2009, p. 346, ch. 36);
qu'un recours du poursuivant pour s'assurer de l'effet de publicit� pourrait m�me caract�riser une manoeuvre dolosive (CHAUDET/SCHAUFELBERGER, op. cit., p. 338 ch. 20);
que le recours �tant ainsi manifestement irrecevable, il convient, en proc�dure simplifi�e selon l'art. 108 al. 1 let. a LTF, de ne pas entrer en mati�re;
le Juge d�l�gu� de la IIe Cour de droit civil prononce:
Herrmann Fellay