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Timestamp: 2016-10-25 12:08:40+00:00
Document Index: 34984214

Matched Legal Cases: ['art. 110', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 46/00 (22.05.2000)
U 46/00 Co
Arr�t du 22 mai 2000
I.________, recourant, repr�sent� par C.________, avocat,
A.- I.________ a travaill� en qualit� de manoeuvre au service de l'entreprise F.________ travaux hydrauliques SA. Le 17 mars 1993, il a �t� victime d'un accident du travail;
en chutant, il s'est blesse� au pouce de la main droite et a subi une distorsion grave de ce membre.
Le cas a �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA).
Apr�s l'administration d'un traitement conservatoire, le docteur H.________, sp�cialiste en chirurgie de la main et des extr�mit�s, a proc�d�, le 25 mai 1993, � une arthrotomie exploratrice avec r�section de la capsule. Devant la persistance de douleurs, le docteur S.________, sp�cialiste en chirurgie plastique et r�paratrice, a pratiqu�, le 24 novembre 1993, une arthrod�se de la m�tacarpo-phalangienne du pouce droit.
Par d�cision du 8 avril 1994, fond�e sur les rapports du docteur S.________ des 8 mars et 5 avril 1994, ainsi que sur le rapport final du m�decin d'arrondissement de la CNA du 21 mars 1994, le docteur Z.________, la CNA a consid�r� l'assur� capable de travailler � 100 % d�s le 9 mai 1994.
Le 27 juillet 1994, le docteur S.________ a proc�d� � l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se. A la suite de cette intervention, la CNA a fix� le taux de capacit� du travail de l'int�ress� � 100 % d�s le 21 septembre 1994. L'assur� n'a cependant pas repris le travail, invoquant la persistance des douleurs.
Les recours successifs de l'assur� contre les d�cisions sur opposition de la CNA ont �t� rejet�s par le Tribunal des assurances du canton de Vaud (jugement du 21 juin 1996) et par le Tribunal f�d�ral des assurances (arr�t du 9 juin 1997). Se fondant en particulier sur les avis des Docteurs S.________ et Z.________, la Cour de c�ans a consid�r� qu'il ne persistait plus d'atteinte � la sant� li�e � l'accident emp�chant une reprise totale du travail d�s lors qu'il y avait eu consolidation de l'arthrod�se de l'articulation.
B.- Le 4 d�cembre 1996, l'assur� a fait valoir une rechute de l'accident et requis des prestations d'assurance. Par d�cision du 13 mars 1997, la CNA a signifi� son refus, en consid�rant que la relation de causalit� n'�tait plus donn�e. Par d�cision sur opposition du 29 avril 1997, la CNA a confirm� son refus de prise en charge.
L'assurance-invalidit� a octroy� � l'assur� une rente enti�re avec effet d�s le 1er janvier 1996, par d�cision du 16 mars 1998.
C.- Le Tribunal des assurances du canton de Vaud a, par jugement du 25 juin 1999, rejet� le recours de l'assur� dirig� contre la d�cision sur opposition de la caisse intim�e.
D.- I.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � l'octroi des prestations de la CNA, subsidiairement au renvoi du dossier � la CNA pour compl�ment d'instruction. A l'appui de son recours, il a produit un rapport du 7 mars 2000 du Docteur X.________,sp�cialiste en orthop�die et en chirurgie de la main.
E.- Le 2 mai 2000, le recourant a fait parvenir au tribunal une d�termination du 28 avril 2000 du docteur X.________sur la r�ponse de la CNA.
1.- Selon l'art. 110 al. 4 OJ, un second �change d'�critures n'a lieu qu'exceptionnellement, en particulier
lorsque l'autorit� int�ress�e fait valoir des �l�ments nouveaux d�terminants sur lesquels le recourant n'a pas pu s'exprimer (Fritz Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 194; ATF 119 V 323 consid. 1 et 114 Ia 314 consid. 4b � propos des exigences d�coulant directement de l'art. 4 aCst.). Or, le Tribunal f�d�ral des assurances n'a pas autoris� un tel �change, la CNA se limitant pour l'essentiel � reprendre son argumentation d�j� d�velopp�e en proc�dure cantonale. Il ne sera en cons�quence pas tenu compte de l'�criture compl�mentaire du 2 mai 2000 et de son annexe.
2.- Le litige porte sur le refus oppos� par la CNA de verser toute prestation d'assurance pour les suites de l'accident du 17 mars 1993 au-del� du 21 septembre 1994.
Les premiers juges ont expos� les principes de droit applicables en la mati�re de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.- a) Avec sa requ�te du 4 d�cembre 1996, le recourant fait essentiellement valoir une aggravation des troubles du bras droit, en raison d'une tenosynovite de de Quervain, diagnostiqu�e par le Docteur E.________ et trait�e chirurgicalement par ce dernier, ainsi que d'un syndrome du tunnel carpien.
b) Il n'existe toutefois pas d'�l�ments au dossier permettant de retenir, au degr� de vraisemblance requis, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le syndrome du tunnel carpien, trait� op�ratoirement le 23 avril 1996 par le docteur FF.________, sp�cialiste en chirurgie de la main, et l'accident du 17 mars 1993. Selon l'avis des docteurs Z.________, B.________ et FF.________, il n'y a pas dans ce cas relation de causalit�. D�s lors, on ne peut rien d�duire en faveur du recourant du rapport du Docteur Sennwald, lequel consid�re comme possible cette relation causale (r�ponse � la question 10 de l'avocat du recourant). Dans ces conditions, l'avis du docteur Y.________, neurologue, qui observe une p�joration de la situation � la suite de l'intervention chirurgicale de docteur FF.________ (cure d'un syndrome de tunnel carpien) ne permet pas d'en d�duire l'existence d'une rechute ou d'une aggravation de l'affection en relation avec l'accident.
4.- a) Dans son arr�t du 9 juin 1997, la Cour de c�ans a retenu, en se fondant notamment sur l'avis du docteur Favarger, que la tenosynovite de de Quervain, diagnostiqu�e par le docteur E.________, n'�tait pas en relation de causalit� avec l'accident.
S'appuyant sur l'opinion de l'expert X.________ dont le rapport a �t� produit pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral des assurances, le recourant soutient dans la pr�sente proc�dure que l'existence de cette relation de causalit� est �tablie. Ce faisant, il met en r�alit� en question les faits d�finitivement constat�s par le Tribunal f�d�ral des assurances dans son arr�t du 9 juin 1997.
b) Selon la jurisprudence, l'expertise qui d�duit de faits connus au moment de la d�cision attaqu�e des conclusions diff�rentes de celles que l'autorit� a retenues, n'est pas une preuve nouvelle propre � motiver la r�vision; il en est autrement de celle qui conteste une appr�ciation officielle �mise dans l'ignorance de circonstances essentielles ou en l'absence de preuves � leur sujet (Grisel, Trait� de droit administratif t. II p. 944; ATF 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1; cf. aussi ATF 118 II 205).
En l'esp�ce, les conditions permettant de revenir sur les constatations de faits, partant sur les conclusions qu'en a tir�es la Cour ne sont pas r�unies. La relation de causalit� entre l'accident et la tenosynovite de de Quervain a �t� ni�e sur la base de l'avis du docteur FF.________, m�decin sp�cialiste. D�s lors que cette constatation reposait sur les preuves administr�es, l'opinion
contraire d'un expert priv� ne constitue pas une preuve nouvelle propre � justifier une �ventuelle r�vision.
c) Les autres critiques du docteur X.________ � l'adresse des diff�rents m�decins qui ont examin� ou trait� le recourant ne permettent pas d'aboutir � des conclusions diff�rentes quant � la relation de causalit� entre l'accident et les affections dont il se plaint. D'une part, cette expertise se fonde essentiellement sur des diagnostics dont la relation de causalit� avec l'accident n'�tait pas tenue pour �tablie. D'autre part, elle a �t� r�alis�e sans examen du patient et sans consultation de l'ensemble des pi�ces du dossier ce qui ne conf�re pas � ce rapport pleine valeur probante (cf. dans ce sens ATF 125 V 352 consid. 3b, 122 V 161 consid. 1c), notamment au regard des autres avis m�dicaux donn�s en toute connaissance de cause.
Le jugement entrepris qui confirme le refus de prester de la CNA n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.