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Timestamp: 2016-10-21 23:44:08+00:00
Document Index: 1991887

Matched Legal Cases: ['art. 312', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 1', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 312', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 6', 'art. 3', 'art. 105', 'art. 314', 'art. 105', 'art. 311', 'art. 314', 'art. 116', 'art. 1', 'art. 105', 'art. 116', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

4A_538/2015 (15.01.2016)
4A_538/2015 � � Arr�t du 15 janvier 2016
Mmes les Juges f�d�rales Kiss, pr�sidente,
repr�sent�e par Me Thomas Barth, avocat,
Me Vincent Jeanneret, avocat,
contrat de pr�t de consommation, int�r�ts conventionnels et moratoires,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 28 ao�t 2015.
A.a.�Le 30 septembre 2010, A.________, d�sign�e comme l'emprunteur, a conclu un contrat de pr�t de consommation (art. 312 CO) avec B.________ (ci-apr�s: OFT), d�sign�e comme le pr�teur.
Selon l'art. 1 de l'accord, le pr�teur mettait � disposition de l'emprunteur le montant de 1'400'000 euros; le but du pr�t �tait de permettre � l'emprunteur, qui d�tenait 1'000 parts sociales de la soci�t� civile immobili�re C (ci-apr�s: la SCI), d'en acqu�rir 10'000 parts suppl�mentaires (art. 2); le pr�t �tait garanti par le nantissement des parts sociales susmentionn�es (art. 3 et 8); l'emprunteur devait verser des int�r�ts au taux de 5,5% par ann�e, calcul�s sur une base de 360 jours, exigibles � la date du remboursement (art. 5); la dur�e du pr�t �tait de 12 mois (art. 6.1); � l'�ch�ance de ce d�lai, courant d�s la signature du contrat, le pr�t et les int�r�ts �chus devaient �tre rembours�s par l'emprunteur, sans que soit n�cessaire une notification compl�mentaire du pr�teur (art. 6.2); en cas de retard dans le remboursement du pr�t, un int�r�t au taux de 8% l'an �tait d� par l'emprunteur (art. 6.3); aussi longtemps que l'int�gralit� du pr�t n'�tait pas rembours�e, le pr�teur �tait en droit d'exiger de l'emprunteur la nomination d'un cog�rant au sein de la SCI, dont la mission �tait de repr�senter et prot�ger les int�r�ts du pr�teur, certaines d�cisions et divers actes, �num�r�s par le contrat, devant pr�alablement recueillir son accord �crit (art. 9.1 et 9.2); � l'�ch�ance du pr�t, l'emprunteur s'engageait � rembourser au pr�teur, outre le montant du pr�t et les int�r�ts, des "frais de transaction", se d�composant en des frais effectifs de conseil li�s � la mise en place du pr�t et du nantissement des parts sociales, estim�s � 25'000 euros (art. 13.1), plus un montant mensuel de 2'000 euros pendant toute la dur�e du pr�t, couvrant les frais li�s � l'exercice du droit de regard du pr�teur au sein de la SCI tel que d�fini � l'art. 9 du contrat (art. 13.2); le contrat �tait r�gi par le droit suisse, tout litige � son sujet relevant de la comp�tence exclusive des tribunaux genevois (art. 16.1 et 16.2).
Toujours le 30 septembre 2010, l'assembl�e des associ�s de la SCI a approuv� le nantissement de toutes les parts sociales de la soci�t� en faveur d'OFT. Par assembl�e ordinaire et extraordinaire du m�me jour, la SCI a nomm� D.________ en qualit� de cog�rant et modifi� ses statuts pour y introduire la liste des actes �num�r�s � l'art. 9.2 du contrat de pr�t qui n�cessitaient l'accord pr�alable �crit notamment du pr�nomm�.
A.b.�Le 27 septembre 2011, les parties contractantes ont sign� un avenant au contrat de pr�t, prolongeant son �ch�ance au 31 d�cembre 2011 (au lieu du 30 septembre 2011) pour permettre la vente de la propri�t� d�tenue par la SCI dont le produit viendrait en remboursement du pr�t.
D'apr�s l'art. 1 de l'avenant, le montant du pr�t, compte tenu des frais et int�r�ts au 30 septembre 2011, �tait port� � 1'509'796, 80 euros � compter du 1er octobre 2011; selon l'art. 3 de l'avenant, le pr�t continuait � porter int�r�ts au taux de 5,5% par ann�e, exigibles et payables � la nouvelle �ch�ance, et le taux de p�nalit� de 8% l'an pr�vu � l'art. 6.3 du contrat du 30 septembre 2010 s'appliquerait en cas de retard dans le remboursement, soit � partir du 1er janvier 2012; l'art. 9 dudit contrat demeurait notamment inchang�.
A.________ n'a pas rembours� le pr�t � son �ch�ance.
Par plis recommand�s des 17 juillet 2012 et 17 mai 2013, OFT a vainement mis en demeure l'emprunteur de lui verser 1'635'142,98 euros, respectivement 1'821'390,98 euros.
OFT (demanderesse) a ouvert action contre A.________ (d�fenderesse) devant les autorit�s genevoises par requ�te de conciliation d�pos�e le 29 octobre 2013. Apr�s �chec de la conciliation et d�livrance d'une autorisation de proc�der, la demanderesse a saisi le 2 mai 2014 le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer le montant de 1'934'705,70 euros, plus les " int�r�ts g�n�r�s et frais de transaction � teneur du contrat... ".
Dans sa r�ponse du 15 ao�t 2014, la d�fenderesse a conclu � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle reconna�t devoir � sa partie adverse la somme de 1'657'667 euros, les d�pens �tant compens�s "eu �gard au r�sultat du proc�s dans le cadre de la pr�sente proc�dure".
Lors de l'ouverture des d�bats principaux, la demanderesse a modifi� ses conclusions et conclu, avec suite de frais, au paiement de 1'509'796,80 euros avec int�r�ts � 5,5% d�s le 1er octobre 2011 et int�r�ts � 8% d�s le 1er janvier 2012, ainsi que des frais de transaction � teneur du contrat avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2012. Elle a pr�cis� que, selon l'art. 1 de l'avenant au contrat de pr�t, la somme pr�t�e, y compris les int�r�ts et frais courus jusqu'au 30 septembre 2011, se montait � 1'509'796,80 euros � cette date, que des int�r�ts conventionnels de 5,5% du 1er octobre 2011 au 31 d�cembre 2011 et de 8% depuis le 1er janvier 2012 devaient s'y ajouter, plus les frais mensuels de 2'000 euros et les frais effectifs pr�vus par le contrat, assortis d'int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2012.
Par jugement du 28 novembre 2014, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse les montants de 1'509'796,80 euros (repr�sentant la somme pr�t�e de 1'400'000 euros, plus les int�r�ts et frais au 30 septembre 2011) avec int�r�ts � 8% d�s le 1er janvier 2012, de 19'250 euros (repr�sentant les int�r�ts conventionnels de 5,5% du 1er octobre 2011 au 31 d�cembre 2011) avec int�r�ts � 5,5% d�s le 30 octobre 2013 et de 74'000 euros (repr�sentant les "frais de transaction" de 2'000 euros par mois du 1er octobre 2011 au jour du jugement, p�riode de 37 mois) avec int�r�ts � 5% d�s l'entr�e en force dudit jugement; les frais judiciaires et les d�pens ont �t� mis en totalit� � la charge de la d�fenderesse, qui a acquiesc� au principe du remboursement du pr�t et d'une partie des int�r�ts.
Saisie d'un appel de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 28 ao�t 2015, l'a rejet�, le jugement attaqu� �tant confirm�.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 28 ao�t 2015. Requ�rant pr�alablement que deux pi�ces produites avec son recours soient d�clar�es recevables, la recourante conclut principalement � l'annulation partielle de l'arr�t cantonal et, cela fait, � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle reconna�t devoir la somme de 1'657'667 euros � la demanderesse, � ce qu'elle soit condamn�e � lui payer ladite somme en tant que de besoin et � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale inf�rieure pour nouvelle d�cision s'agissant des d�pens de premi�re instance et d'appel; subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La recourante a r�pliqu� et l'intim�e a renonc� � dupliquer.
1.1.�Interjet� par la partie d�fenderesse qui a acquiesc� au principe du remboursement de la somme pr�t�e, mais a succomb� sur le calcul des int�r�ts conventionnels et moratoires dus et sur la d�termination des "frais de transaction" (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par le tribunal sup�rieur du canton statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF (cf. le calcul d�taill� de la valeur litigieuse op�r� par la cour cantonale au consid�rant 1.2 de son arr�t, qui n'a pas �t� critiqu�), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
1.4.�Les deux pi�ces dont la recourante requiert que le Tribunal f�d�ral autorise express�ment la production en proc�dure de recours f�d�rale sont l'arr�t attaqu� et le jugement de premi�re instance. Ces documents figuraient �videmment dans le dossier produit par la Cour de justice � la requ�te de la juridiction f�d�rale, de sorte que la requ�te de la recourante est superflue.
Il est incontest� que les parties sont li�es par un contrat de pr�t de consommation tel que l'entend l'art. 312 CO, qui a �t� conclu le 30 septembre 2010 et qui a fait l'objet d'un avenant le 27 septembre 2011 prolongeant son �ch�ance de trois mois. La d�fenderesse a �galement admis se trouver en demeure de rembourser le pr�t depuis le 1er janvier 2012.
Dans son recours, la recourante reconna�t devoir � son adverse partie, comme elle l'avait fait devant la Cour de justice (cf. consid. 2.3 de l'arr�t critiqu�), le montant en capital de 1'400'000 euros, plus des int�r�ts conventionnels au taux de 5,5% du 30 septembre 2010 au 31 d�cembre 2011 �quivalents au montant de 96'250 euros, ainsi que des int�r�ts moratoires de 5,5% l'an du 1er janvier 2012 au 2 mai 2014 (date de l'introduction de la demande en paiement) se montant � 161'417 euros, soit une somme en capital et int�r�ts s'�levant � 1'657'667 euros (1'400'000 + 96'250 + 161'417). Qu'il lui en soit donn� acte.
Invoquant la violation de l'art. 104 CO, la recourante se r�f�re � l'ATF 137 III 453 consid. 5.1, o� le Tribunal f�d�ral a jug� que si la dette portait d�j� int�r�t avant la demeure � un taux sup�rieur au taux l�gal, c'est ce taux conventionnel qui s'applique � titre de taux de l'int�r�t moratoire. Elle en d�duit que le taux d'int�r�t de 5,5% l'an pr�vu par le contrat de pr�t devrait s'appliquer tant pour le calcul des int�r�ts conventionnels que pour celui des int�r�ts moratoires, et non celui de 8% l'an.
3.1.�Pour l'autorit� cantonale, le contrat stipule des int�r�ts de 5,5% par ann�e, exigibles � son �ch�ance, ainsi que des int�r�ts de 8% en cas de retard, l'avenant au contrat n'ayant pas modifi� ces clauses. Les parties ont donc express�ment pr�vu un int�r�t moratoire au sens de l'art. 104 al. 1 CO et l'ont fix� � 8% l'an. Ce pourcentage est sup�rieur au taux l�gal de l'int�r�t moratoire fix� par cette norme, mais, celle-ci constituant du droit dispositif, les parties sont libres de convenir d'un taux plus �lev�, ainsi qu'elles l'ont fait dans le contrat de pr�t.
3.2.�A teneur de l'art. 104 CO, le d�biteur qui en demeure pour le paiement d'une somme d'argent doit l'int�r�t moratoire � 5% l'an, m�me si un taux inf�rieur avait �t� fix� pour l'int�r�t conventionnel (al. 1); si le contrat stipule, directement ou sous la forme d'une provision de banque p�riodique, un int�r�t sup�rieur � 5%, cet int�r�t plus �lev� peut �galement �tre exig� du d�biteur en demeure (al. 2).
Selon la jurisprudence, le texte de l'art. 104 al. 2 CO est limpide, de sorte que l'interpr�tation litt�rale permet de d�gager son sens. Lorsque les parties ont pr�vu un int�r�t conventionnel sup�rieur au taux l�gal de 5%, ce taux sup�rieur s'applique �galement � l'int�r�t moratoire. La raison en est que le d�biteur en demeure ne doit pas pouvoir profiter de conditions plus favorables que celles qu'il a accept�es en concluant le contrat (ATF 137 III 453 consid. 5.1 et les nombreuses r�f�rences).
En revanche si les parties sont convenues, outre d'un taux d'int�r�t conventionnel d�passant le taux l�gal de 5% de l'art. 104 al. 1 CO, d'un taux d'int�r�t moratoire d�passant lui aussi ce pourcentage, c'est alors ce dernier taux qui est applicable � l'int�r�t moratoire (WOLFGANG WIEGAND, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 6e �d. 2015, n� 7 ad art. 104 CO).
3.3.�In casu, � l'art. 6.3 du contrat du 30 septembre 2010, les plaideurs ont fix� � 8% le taux d'int�r�t d� par le d�biteur de la somme pr�t�e en demeure. A l'art. 3 de l'avenant du 27 septembre 2011, ils ont maintenu expressis verbis � 8% l'an le taux de l'int�r�t moratoire si le pr�t n'�tait pas rembours� � son �ch�ance prolong�e au 31 d�cembre 2011.
Il appert donc que la recourante, qui n'a pas rembours� le pr�t � l'�ch�ance convenue, doit l'int�r�t moratoire au taux de 8% l'an, comme l'a retenu la cour cantonale.
La recourante se plaint ensuite d'une violation de l'art. 105 al. 3 CO, norme qui interdit l'anatocisme, en liaison avec l'art. 314 al. 3 CO, disposition qui reprend cette prohibition pour les int�r�ts conventionnels du pr�t de consommation. Si on la comprend bien, elle affirme que des int�r�ts de retard au taux de 8% ont �t� exig�s par l'intim�e sur le montant du pr�t, qui portait d�j� des int�r�ts � 5,5% l'an d�s le 30 septembre 2010 avant qu'elle ne soit mise en demeure.
4.1.�L'autorit� cantonale a consid�r�, au consid�rant 2.4 de l'arr�t d�f�r�, que la critique de la d�fenderesse, reposant sur la transgression des art. 105 al. 3 et 314 al. 3 CO, �tait irrecevable � d�faut d'�tre motiv�e eu �gard � l'art. 311 al. 1 CPC. Dans une seconde motivation, elle a admis que l'art. 314 al. 3 CO n'interdisait pas aux parties de stipuler, par novation (art. 116 CO), un nouveau montant du pr�t, en int�grant au capital les int�r�ts �chus, ainsi que l'ont fait les plaideurs � l'art. 1 de l'avenant du 27 septembre 2011 lorsqu'ils ont fix� la somme pr�t�e au 1er octobre 2011 � 1'509'796,80 euros, montant qui incluait les int�r�ts et frais courus jusqu'au 30 septembre 2011.
4.2.�La recourante n'attaque pas la premi�re motivation de la Cour de justice, selon laquelle la critique �lev�e contre le jugement de premi�re instance pour entorse aux art. 105 al. 3 et 314 al. 3 CO n'a pas �t� motiv�e, si bien qu'il ne se justifiait pas d'entrer en mati�re.
La recourante ne s'en prend pas davantage � la seconde motivation de la cour cantonale, d�s l'instant o� elle ne discute pas l'hypoth�se de la conclusion entre les parties contractantes d'un contrat de novation au sens de l'art. 116 CO (cf. � ce propos ATF 131 III 12 consid. 9.3 p. 24).
Or la jurisprudence exige, sous peine d'irrecevabilit�, d'argumenter sur tous les motifs de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� chacun d'eux suffit � sceller le sort de la cause (ATF 138 III 728 consid. 3.4).
Le moyen est irrecevable dans toute son �tendue.
La recourante soutient que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en la condamnant � payer des " frais de transaction " de 74'000 euros, destin�s � couvrir, � concurrence de 2'000 euros par mois pendant 37 mois, les frais li�s � l'exercice du droit de regard de l'intim�e au sein de la SCI. D'apr�s elle, il n'a pas �t� �tabli que le cog�rant nomm� a effectivement exerc� son r�le.
5.1.�L'autorit� cantonale a retenu, en particulier sur la base des pi�ces 34 et 35 du charg� compl�mentaire de l'intim�e dat� du 28 octobre 2014, que le cog�rant D.________, nomm� pour exercer le droit de regard de cette derni�re aupr�s de la SCI, occupait encore cette fonction en 2014 et qu'il n'avait pas �t� all�gu� qu'il aurait suspendu son activit� entre 2011 et 2013. Elle en a d�duit que l'intim�e a us� de son droit de regard de 2010 � 2014, qui consistait � contr�ler, par l'interm�diaire du cog�rant, certaines d�cisions prises par la SCI devant recueillir pr�alablement l'accord �crit de ce dernier et que la pr�tention de la demanderesse en remboursement des frais de transaction de 2'000 euros mensuels �tait justifi�e (cf. consid. 3.2 de l'arr�t attaqu�).
5.2.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et reconnu, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que dans la mesure o� celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou serait m�me pr�f�rable (ATF 140 III 16 consid.2.1 p. 18 s.; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
5.3.�La cour cantonale a constat�, sans que l'arbitraire soit invoqu� � ce propos, que l'assembl�e ordinaire et extraordinaire de la SCI, tenue le 30 septembre 2010, a nomm� D.________ en qualit� de cog�rant et a modifi� les statuts de la SCI pour qu'y figure l'�num�ration des actes devant �tre pr�alablement approuv�s en la forme �crite par ledit cog�rant.
Les documents de la cote 34 du charg� pr�cit� de l'intim�e consistent en deux plis, envoy�s par le cog�rant D.________ � la d�fenderesse, le premier dat� du 10 d�cembre 2013, le second du 13 f�vrier 2014, par lesquels le pr�nomm� enjoignait celle-ci de compl�ter un formulaire de relev� d'acomptes au titre de la contribution sur les revenus locatifs pour la SCI re�us par le cog�rant et de r�gler l'imp�t d� � ce titre au fisc, ajoutant, dans le second courrier, que sans cette pi�ce comptable il �tait dans l'impossibilit� de retourner ledit relev�. Quant aux documents de la cote 35 du m�me charg�, il s'agit d'un �change de courriels, intervenu du 2 mai 2014 au 21 ao�t 2014 entre le cog�rant et la d�fenderesse, au sujet de l'envoi au premier par la seconde d'une copie des pi�ces donn�es � une fiduciaire pour �tablir le bilan 2013 de la SCI.
Il appert ainsi que le cog�rant a �t� d�sign� � cette fonction le 30 septembre 2010 par l'organe comp�tent de la SCI. Il r�sulte des pi�ces 34 et 35 qu'il a exerc� un contr�le sur les affaires de la SCI entre la fin 2013 et 2014. Ces �l�ments font na�tre une pr�somption de fait que le cog�rant a exerc� un droit de regard au sein de la SCI entre le 30 septembre 2010 et 2014. La pr�somption de fait ainsi cr��e par ces indices peut �tre renvers�e par des preuves contraires (ATF 125 III 100 consid. 3 p. 101; arr�t 4A_443/2014 du 2 f�vrier 2015 consid. 3.4). Or la recourante n'a apport� aucune preuve pour renverser ladite pr�somption.
C'est ainsi sans le moindre arbitraire que la cour cantonale a retenu que l'intim�e, par l'entremise de D.________, a exerc� son droit de regard au sein de la SCI de 2010 � 2014 et que celle-ci a droit au remboursement des frais occasionn�s � raison de 2'000 euros par mois, l'accord des parties sur le versement dudit montant mensuel � ce titre n'�tant pas contest� (cf. sur ce point consid. 3.2 in initio de l'arr�t d�f�r�).
Dans un dernier moyen, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 106 CPC. Elle all�gue que la cour cantonale, en mettant � sa charge l'entier des frais de justice de premi�re instance, n'a pas pris en compte qu'elle a obtenu gain de cause en premi�re instance sur la question des frais effectifs et de l'interdiction de l'anatocisme. De plus, elle n'a pas contest� devoir rembourser le montant du pr�t en capital. A ses yeux, lesdits frais judiciaires devraient �tre r�partis par moiti� entre les parties.
6.1.�La Cour de justice a consid�r�, au consid�rant 4.4 de l'arr�t cantonal, que la demanderesse avait r�clam� en premi�re instance un montant totalisant 1'982'842,42 euros, compte tenu de la somme pr�t�e, plus des int�r�ts et des frais courus jusqu'� fin novembre 2014. Le montant obtenu par la demanderesse dans cette instance, int�r�ts et frais additionn�s au 30 novembre 2014, ascendait � 1'956'479,70 euros, soit � la presque totalit� des conclusions. En fonction de cette comparaison, elle a estim� que les premiers juges avaient consid�r� � bon droit que la d�fenderesse avait int�gralement succomb�.
6.2.�La recourante ne s'en prend aucunement � ce raisonnement, qui montre que la demanderesse a obtenu plus de 98% de ses conclusions en paiement. Sa critique, faute de r�pondre aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF, est irrecevable.
Il sied encore d'ajouter que la d�fenderesse, si elle s'est reconnue d�bitrice de sa partie adverse de la somme de 1'657'667 euros, ne l'a fait que dans sa r�ponse du 15 ao�t 2014, apr�s que l'intim�e l'a vainement mise en demeure d�s le 17 juillet 2012 de rembourser la somme pr�t�e, avec les int�r�ts et frais. C'est ainsi en parfaite conformit� avec l'art. 106 al. 1, 3e phrase, CPC qu'elle a �t� trait�e en tant que partie succombante (cf. DENIS TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n. 31 ad art. 106 CPC).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Cette derni�re versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).