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Timestamp: 2016-10-21 23:55:27+00:00
Document Index: 181326507

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 181', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 187', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 43', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 426', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 64']

6B_560/2013 (29.08.2013)
6B_560/2013 � � Arr�t du 29 ao�t 2013
�������repr�sent�e par Me Catherine Jaccottet Tissot,
�������avocate,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 mars 2013.
Par jugement du 13 novembre 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol � 30 mois de privation de libert� dont 6 mois fermes, le solde avec sursis pendant 2 ans, sous d�duction de la d�tention d�j� subie et l'a d�clar� d�biteur de Y.________ de la somme de 15'000 fr., valeur �chue, � titre d'indemnit� pour tort moral ainsi que 550 fr., valeur �chue, � titre de dommages et int�r�ts. Une partie des frais de la cause (20'000 fr. comprenant les indemnit�s dues � son conseil d'office et � celui de la partie civile) a �t� mise � la charge du condamn�. X.________ a, en revanche, �t� acquitt� des accusations similaires port�es contre lui par A.________.
Saisie d'un appel du condamn�, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par jugement du 21 mars 2013. Ce jugement repose, en bref, sur l'�tat de fait suivant.
�X.________ est aide cuisinier au restaurant xxx. Au moment des faits, Y.________, n�e en 1994, �tait en stage dans cet �tablissement. Le 28 octobre 2009 apr�s 22h00, X.________ l'a invit�e ainsi qu'une autre stagiaire (A.________) � faire un tour en voiture. Apr�s avoir d�clin� l'offre, Y.________ est finalement partie avec X.________ et son cousin B.________. Quelques minutes plus tard, le premier a demand� au second de prendre le volant et s'est plac� � l'arri�re. Durant ce trajet, il a embrass� Y.________ et l'a touch�e par-dessus et par-dessous ses v�tements. Le conducteur a alors gar� le v�hicule sur une place de parc devant un restaurant entre 22h30 et 23h00 avant de sortir et de s'�loigner. X.________, qui n'a pas express�ment demand� � Y.________ de lui prodiguer une fellation, a attir� la t�te de cette derni�re vers son entrejambe, sans se d�nuder. Il a ensuite continu� � embrasser la jeune fille et � la toucher malgr� son refus. Il l'a finalement allong�e sur le dos sur la banquette arri�re et s'est couch� sur elle. Ne pouvant plus bouger, Y.________ a finalement l�ch� prise. X.________ lui a baiss� son jeans et l'a p�n�tr�e d'abord avec ses doigts et ensuite avec son sexe et sans pr�servatif. Tous les trois sont ensuite retourn�s � leur point de d�part, X.________ enjoignant encore � la jeune fille de ne parler � personne de ce qui venait de se passer. Y.________ a d�pos� plainte le lendemain. Ensuite de ces faits, elle a rencontr� divers probl�mes de sant� et b�n�fici� d'un suivi psychosocial aupr�s de l'institution C.________. Depuis le 19 d�cembre 2012, elle est hospitalis�e � la Clinique D.________, �tablissement d'accueil et de soins en psychiatrie g�n�rale pour adultes et en psychiatrie infanto-juv�nile.
X.________ recourt en mati�re p�nale. Il conclut, avec suite de frais, � la r�forme du jugement sur appel dans le sens de son acquittement et de sa lib�ration de toute indemnit� en faveur de Y.________.
Invoquant la maxime in dubio pro reo et l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, le recourant conteste le caract�re non consenti du rapport sexuel, soit que la victime ait manifest� son refus, ainsi que l'existence d'un moyen de contrainte.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�En tant que le recourant tente uniquement de d�montrer que la cour cantonale aurait d� �prouver des doutes sur certains points, les moyens d�duits de l'arbitraire et de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e distincte (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
1.2.�Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir retenu que la plaignante n'a pas accept� sans r�sistance ni contrainte l'invitation � aller faire un tour en voiture. Il objecte, en substance, que l'autre stagiaire a �t� en mesure de d�cliner l'invitation et qu'aucun �l�ment du dossier ne d�montrerait l'existence d'un �l�ment de contrainte au sens de l'art. 181 CP.
�Cette argumentation n'est pas pertinente. A la suite des premiers juges et pour r�pondre aux moyens soulev�s par le recourant, la cour cantonale a simplement expliqu� que l'attitude de la plaignante d�j� avant de monter dans le v�hicule ne plaidait pas en faveur d'un rapport sexuel librement consenti. On comprend ainsi que les termes � sans r�sistance ni contrainte � ne se rapportaient pas, dans ce contexte, � l'�l�ment constitutif du viol (r�alis� en l'esp�ce par la contrainte physique du poids du recourant). Ils tendaient uniquement � souligner les r�ticences manifest�es par la victime � demeurer seule en compagnie du recourant et de son cousin. Pour le surplus, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, d�duire l'existence de ces r�ticences du fait que la jeune femme a d�clin� l'offre � deux reprises, en objectant n'avoir pas confiance, avant de c�der � l'insistance de l'aide-cuisinier (jugement entrepris, consid. 3.1.1.a p. 15).
1.3.�Le recourant soutient ensuite que les d�clarations de son cousin, selon lesquelles une fois que lui-m�me et la victime ont �t� install�s � l'arri�re du v�hicule, cette derni�re se serait jet�e sur lui et aurait commenc� � l'embrasser, laisseraient planer un doute raisonnable quant au d�roulement exact des faits.
�La cour cantonale a �cart� le sc�nario, jug� tendancieux, du flirt � l'arri�re du v�hicule avanc� par le recourant en y opposant les explications de la plaignante, jug�es par ailleurs cr�dibles, et le fait que cela ne concordait pas avec les r�ticences manifest�es par celle-ci � monter dans le v�hicule (jugement entrepris, consid. 3.1.1.c p. 15). On renvoie sur ce dernier point � ce qui a �t� expos� ci-dessus et, sur la cr�dibilit� de la victime � ce qui le sera ci-dessous (consid. 1.5). Ces �l�ments permettaient sans arbitraire d'�carter la th�se du flirt et, a fortiori, celle d'avances pressantes de la victime.
1.4.�Le recourant soutient encore que cette derni�re aurait eu une attitude normale � son retour au restaurant. Il oppose � l'appr�ciation de la cour cantonale, qui s'est r�f�r�e aux d�clarations concordantes des deux stagiaires, celles de deux serveurs du restaurant ainsi que le fait que A.________ nourrissait des sentiments controvers�s � son �gard et a fait de fausses d�clarations (accusation de contrainte sexuelle dont il a �t� acquitt� en premi�re instance).
�Les d�clarations de A.________ n'ont pas �t� jug�es suffisantes pour dissiper les doutes demeurant sur des actes commis sur elle-m�me par le recourant, principalement en raison d'importantes variations ainsi que d'incoh�rences dans ses diff�rents r�cits de faits la concernant et �galement eu �gard � l'expression de sentiments ambigus envers le recourant m�me apr�s le moment o� se seraient pass�s ces faits (v. jugement de premi�re instance, consid. 3b p. 26 ss). Cela ne remet pas en cause la concordance des d�clarations de l'int�ress�e avec celles de Y.________ sur les faits concernant cette derni�re et qu'elle lui a rapport�s, moins encore sur d'autres �l�ments - tel l'�tat d'esprit de la victime � son retour au restaurant -, qu'elle a pu constater par elle-m�me et qu'elle �tait mieux � m�me d'appr�cier que les serveurs en raison de la proximit� entre les deux adolescentes co-stagiaires. La cour cantonale pouvait, sans arbitraire, �carter tout doute raisonnable sur ce point.
1.5.�Selon le recourant, les d�clarations de la plaignante ne seraient pas cr�dibles en raisons d'accusations d'attouchements port�es ant�rieurement contre son p�re ainsi que de traces d'ADN masculin, repr�sentant un profil majoritaire distinct de celui du recourant, retrouv�es sur son slip.
�Sur le premier point, la cour cantonale a jug� que cet �l�ment ne ressortait que d'un t�moignage indirect et qu'il n'�tait au demeurant pas d�terminant pour l'issue de la cause. On comprend ainsi qu'elle a consid�r�, d'une part, que les d�clarations du t�moin E.________ ne permettaient pas d'�tablir, � elles seules, l'existence de telles accusations port�es par la victime � l'�gard de son p�re (moins encore leur caract�re mensonger) et, d'autre part, que suppos�es �tablies ces accusations n'auraient pas remis en question la cr�dibilit� de la victime dans la pr�sente proc�dure. Faute de discuter le premier pan de cette double motivation, le grief, tel qu'il est articul�, est irrecevable (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.). Au demeurant, le t�moin E.________ a pr�cis� que ces faits se seraient d�roul�s lorsque la victime avait 11 ou 12 ans, soit plusieurs ann�es auparavant et qu'il ne connaissait pas les suites de cette affaire. Dans ces conditions, l'�coulement du temps, respectivement la maturation de l'adolescente dans l'intervalle, ainsi que l'impr�cision des faits rapport�s par le t�moin permettaient, sans arbitraire, de consid�rer que ce t�moignage indirect ne remettait pas en question la cr�dibilit� des d�clarations de l'int�ress�e dans la pr�sente cause.
�Sur le second point, le recourant all�gue un � rapport sexuel concomitant �, respectivement peu de temps avant ou apr�s les faits, que la victime aurait �t� incapable d'expliquer ou dont on ignorerait pourquoi elle ne voudrait pas en parler. L'affirmation d'une corr�lation temporelle �troite entre les deux actes sexuels n'est pas �tay�e. Elle ne ressort ni du rapport �tabli en 2010 par le Centre Universitaire Romand de M�decine l�gale, ni de celui de 2010 �manant du laboratoire F.________ (analyses ADN; dossier cantonal, pi�ces 26 et 27). Par ailleurs, un rapport sexuel avec un tiers intervenant entre les faits et le d�p�t de la plainte, le lendemain, n'appara�t, d'embl�e, pas plausible. La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, consid�rer qu'un �ventuel rapport sexuel ant�rieur aux faits �tait sans incidence sur l'issue de la cause, la cr�dibilit� de la victime en particulier.
1.6.�Quant � l'opposition manifest�e par la plaignante � l'acte sexuel, le recourant soutient, en substance, qu'il serait arbitraire de lui reprocher d'avoir ni�, dans un premier temps, tout acte sexuel alors qu'il d�sirait uniquement prot�ger son cousin qui travaillait au noir. Cela �tant, ses d�clarations sur l'absence d'expression perceptible d'une opposition par la plaignante, confirm�es par le t�moignage objectif de B.________, devraient �tre pr�f�r�es aux explications de la victime que rien ne viendrait �tayer. Un doute s�rieux subsisterait qui devrait conduire � la lib�ration de l'accusation de viol.
�Comme on l'a vu ci-dessus, la cour cantonale pouvait �carter sans arbitraire la version des faits commune du recourant et de son cousin sur un pr�tendu flirt � l'arri�re du v�hicule, respectivement sur de pressantes avances de la victime. Elle pouvait, partant, en d�duire sans arbitraire que leurs d�clarations concordantes sur les faits ne refl�taient pas la r�alit� et se r�f�rer � celles de la victime, entendue comme t�moin, qui constituent un �l�ment de preuve que le juge appr�cie librement dans l'�valuation globale de l'ensemble des �l�ments probatoires rassembl�s au dossier (arr�ts 6B_716/2010, du 15 novembre 2010, consid. 1.3 et 6B_360/2008, du 12 novembre 2008, consid. 4.3). De surcro�t B.________ ayant quitt� le v�hicule et s'en �tant �loign� avant l'acte sexuel, il n'�tait pas � m�me de se prononcer sur le consentement � cet acte ou son refus. Le recourant ne peut donc rien d�duire en sa faveur de ce t�moignage quant � sa condamnation pour viol.
En relation avec l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, le recourant conteste avoir connu l'�ge r�el de Y.________. Il en d�duit qu'une erreur sur les faits (art. 13 CP) devrait �tre retenue en sa faveur au b�n�fice du doute.
2.1.�Ce que l'auteur sait rel�ve du contenu de la pens�e, soit du fait (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156). On renvoie � ce qui a �t� expos� ci-dessus (consid. 1).
2.2.�La cour cantonale a relev� que le recourant connaissait la plaignante depuis plusieurs ann�es, qu'il l'avait rencontr�e � plusieurs reprises en pr�sence de sa m�re au restaurant alors qu'elle s'y rendait lorsqu'elle avait 10 ou 11 ans et qu'il ressortait clairement de l'audition vid�o du 20 octobre 2009 que l'apparence de la jeune fille correspond bien � son �ge, de sorte qu'une m�prise � ce sujet pouvait �tre exclue. L'ensemble de ces �l�ments permettait d�j�, sans arbitraire, de conclure que le recourant devait tout au moins �prouver de tr�s s�rieux doutes sur la majorit� sexuelle de Y.________, m�me si cette derni�re en �tait proche (15 ans et 9 mois). De surcro�t, selon elle, le recourant lui avait demand� son �ge la veille et elle lui avait r�pondu avoir 15 ans et aller sur ses 16 ans (v. proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7), respectivement � 15 ans et demi/16 ans � (p.-v. aud. Y.________ du 29 octobre 2009, p. 3). La cour cantonale a soulign� n'avoir, sur ce point non plus, aucune raison de douter des d�clarations de la jeune fille (jugement entrepris, consid. 4.1 p. 19). En se bornant � opposer que l'enqu�te n'aurait pas permis d'�tablir le contenu exact des d�clarations de la plaignante, l'argumentation du recourant, de nature appellatoire, ne d�montre pas en quoi la conclusion de la cour cantonale serait arbitraire, �tant, par ailleurs, soulign� que de tels propos, dans la bouche d'une adolescente, ne pr�tent pas � l'�quivoque.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que la cour de c�ans n'a pas de raisons de s'�carter des constatations de fait de la cour cantonale d�terminantes pour la qualification juridique des infractions de viol (art. 190 CP) et d'actes d'ordre sexuel sur des enfants (art. 187 al. 1 ch. 1 CP). La r�alisation de ces deux infractions n'�tant, pour le surplus, pas discut�e, on peut se limiter � renvoyer, sur ce point, aux consid�rants de la cour cantonale (consid. 3.2 et 4), qui n'apparaissent pas critiquables.
Le recourant conteste encore la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e.
4.1.�On renvoie sur ce point aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�La cour cantonale a qualifi� la culpabilit� du recourant de lourde. A charge, elle a retenu le concours entre les art. 187 et 190 CP, que le recourant avait agi avec ruse, de mani�re pr�m�dit�e et dans un contexte sordide, les faits s'�tant produits de nuit, sur le parking d'un restaurant, dans une r�gion �trang�re � la plaignante et en pr�sence de deux individus plus �g�s qu'elle. La mise en confiance avait �t� perfide, le recourant jouant de ses relations avec son employeur, soit un proche de Y.________. Malgr� son �ge et le fait d'�tre mari�, il n'avait pas h�sit� � s'en prendre � une jeune fille, en insistant pour que cette derni�re monte dans la voiture et pour avoir une relation sexuelle avec elle. L'attitude froide et indolente adopt�e par le recourant tout au long de la proc�dure indiquait qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes qui avaient eu des cons�quences tr�s lourdes pour la plaignante, hospitalis�e en milieu psychiatrique au moment de l'appel. Il n'avait, de plus, exprim� aucun regret ni excuse � l'endroit de cette derni�re. A d�charge, la cour cantonale a retenu la bonne situation professionnelle et familiale, ces �l�ments ne suffisant toutefois pas � pour r�duire la culpabilit� �. Enfin, la circonstance att�nuante de l'�coulement du temps n'�tait pas r�alis�e et l'effet de la peine sur l'avenir du recourant ne pouvait justifier une r�duction de sa culpabilit� (jugement entrepris, consid. 5.2 p. 21)
4.3.�Le recourant tient pour non d�montr� qu'il aurait us� de ses relations avec son employeur pour convaincre la plaignante de l'accompagner.
�Il ressort toutefois des d�clarations de la victime que le recourant lui a, tout au moins, � expliqu� que cela faisait 9 ans qu'il �tait l� et qu'[elle] pouvai[t] avoir confiance � (proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7). De son c�t�, le recourant connaissait l'existence de liens familiaux entre son patron et la stagiaire, qui �tait � ses yeux la ni�ce ou la cousine de ce dernier (p.-v. aud. X.________ du 29 octobre 2009, p. 2), de sorte qu'en arguant de la dur�e de son activit� pour rassurer l'int�ress�e, le recourant se pr�valait au moins implicitement de ce contexte familial. C'est du reste bien ainsi que l'a compris l'adolescente (proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7) et il n'�tait en tout cas pas arbitraire d'en conclure que telle �tait �galement l'intention du recourant.
4.4.�En tant que le recourant invoque que la plaignante est mont�e de son plein gr� dans la voiture, sans qu'il fasse usage de contrainte ou de menaces, on renvoie � ce qui a �t� d�j� expos� � ce propos. On peut en faire de m�me dans la mesure o� il soutient que le r�sultat des analyses ADN � donne un tout autre �clairage sur le comportement de cette derni�re � (v. supra consid. 1.2, 1.3 et 1.5).
4.5.�Le recourant soutient, au titre de la prise en consid�ration de l'effet de la peine sur son avenir, qu'une peine inf�rieure � 2 ans et demi devrait �tre prononc�e si elle est susceptible de pr�venir une r�cidive.
�En l'esp�ce, la quotit� de la sanction, par 30 mois de privation de libert� au total, impose l'ex�cution de 6 mois au moins (art. 43 al. 1 CP) et il en irait de m�me pour toute peine de privation de libert� exc�dant 2 ans (art. 42 al. 1 CP). Il s'ensuit qu'un effet sensible sur l'avenir du recourant ne pourrait �tre attendu qu'en cas de r�duction de sa peine d'une dur�e de 6 mois au moins et � la condition que le pronostic permettant l'octroi du sursis complet ne soit pas d�favorable (art. 42 al. 1 CP), de sorte que la question se confond avec celle de la r�duction de la peine � concurrence d'une dur�e permettant l'octroi du sursis total. A cet �gard, les constatations de la cour cantonale sur l'attitude froide et indolente du recourant tout au long de la proc�dure, dont elle a d�duit qu'il n'a pas pris conscience de la gravit� de ses actes ainsi que l'absence d'expression de regrets ou d'excuses � la victime permettraient, de toute mani�re, de fonder un pronostic n�gatif quant � l'octroi du sursis complet, ce qui justifierait d�j� le rejet du grief. De surcro�t, sauf � prendre en consid�ration un intervalle excessivement �tendu, force est d'admettre que la fourchette des peines entrant en consid�ration ne comprenait d�j� plus la limite sup�rieure permettant l'octroi du sursis complet ( ATF 134 IV 17; cf. pour une telle r�duction de six mois, pour une pleine plus longue: 6B_819/2007 du 9 avril 2008 consid. 3.4). Le grief est infond�.
4.6.�Enfin, les faits s'�tant d�roul�s au mois d'octobre 2009 et le recourant ayant �t� jug� en appel moins de 4 ans plus tard, on ne saurait consid�rer que l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison de l'�coulement du temps, s'agissant d'infractions dont le d�lai de prescription est de 10 ans (art. 187 al. 1 ch. 1 ch. 1 et 190 ch. 1 en corr�lation avec l'art. 97 al. 1 let. b CP; ATF 132 IV 1consid. 6.2.1 p. 4).
4.7.�En d�finitive, le recourant ne d�montre l'existence d'aucun �l�ment que la cour cantonale aurait pris en consid�ration ou ignor� � tort au moment de fixer la peine, dont la quotit� n'appara�t pas proc�der d'un abus de son pouvoir d'appr�ciation. Le grief est infond�, ce qui rend, par ailleurs, sans objet l'examen de l'argumentation d�velopp�e par le recourant � l'appui de l'octroi d'un sursis total (v. au demeurant sur ce point: supra consid. 4.5).
Le recourant conteste encore la quotit� des frais mis � sa charge.
5.1.�La mise � la charge des frais se juge � l'aune du principe selon lequel celui qui a caus� les frais doit les supporter. Le devoir du pr�venu de supporter les frais en cas de condamnation (art. 426 al. 1 CPP) se fonde sur l'id�e que ce dernier a occasionn�, par son comportement, l'ouverture et la mise en oeuvre de l'enqu�te p�nale et qu'il doit par cons�quent en supporter les frais (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1 p. 254; arr�t 6B_428/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.1). Un lien de causalit� ad�quate est n�cessaire entre le comportement menant � la condamnation p�nale et les co�ts relatifs � l'enqu�te permettant de l'�tablir (arr�t 6B_428/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es; sur la notion de causalit� ad�quate v. ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61).
5.2.�En l'esp�ce, le jugement entrepris constate que le total des d�bours et des �moluments arr�t� en premi�re instance se chiffre � 33'976 fr. 20. De ce montant, 20'000 fr. ont �t� laiss�s � la charge du recourant, soit pr�s des deux tiers. Ont, en particulier, �t� laiss�s � la charge de l'Etat l'indemnit� due au conseil d'office de A.________ (5095 fr. 65) ainsi qu'une part de 8800 fr. 55 des autres frais. La cour cantonale indique �galement avoir laiss� � la charge du recourant la somme de 6011 fr. 25 correspondant � l'indemnit� de son conseil d'office.
�Cette motivation ne permet pas d'examiner la question de la causalit� entre le comportement du recourant et les frais mis � sa charge. On ignore en particulier quelle part, au moins approximative, des frais et d�bours concernaient le cas A.________, respectivement pour quelle raison une part de ces frais, correspondant notamment � l'indemnisation du conseil d'office du recourant en relation avec ces faits, devrait demeurer � la charge du recourant. Il faut souligner, sur ce point, que si le conseil du recourant a �t� constitu� ant�rieurement dans le cas de l'intim�e (dossier cantonal 1), sa d�signation comme conseil d'office n'est intervenue qu'apr�s jonction avec la proc�dure 2 (dossier A.________; ordonnance du juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, du 12 juillet 2010; avis du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois du 29 octobre 2010 d�signant le conseil du recourant comme d�fenseur d'office; dossier cantonal, pi�ce n� 32), de sorte que, sauf � pouvoir distinguer pr�cis�ment les op�rations concernant l'un et l'autre cas, la dur�e d'intervention dans chacun des dossiers en qualit� de conseil d'office semble plut�t sugg�rer une r�partition par moiti�s de l'indemnit� entre les deux affaires. Dans ces conditions, en l'absence au dossier de liste de frais et d�bours des autorit�s cantonales ainsi que de toute liste d�taill�e des op�rations du conseil d'office du recourant ant�rieures � l'appel, il n'est pas non plus possible de compl�ter d'office les faits sur ce point. La cause n'est, d�s lors, pas en �tat d'�tre jug�e et elle doit �tre renvoy�e, sur ce point pr�cis, � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision motiv�e � satisfaction de droit (art. 107 al. 2 LTF), sans qu'il y ait lieu de demander des observations (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2).
Le recourant obtient partiellement gain de cause. Son recours �tait, pour le surplus, d�nu� de chances de succ�s. Le recourant supporte une part des frais, qui tiendront �galement compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF), et peut pr�tendre des d�pens r�duits dans la m�me mesure (art. 68 al. 1 LTF), � concurrence desquels la demande d'assistance judiciaire, qui doit �tre rejet�e pour le surplus, est sans objet (art. 64 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis partiellement. Le jugement de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal vaudois du 21 mars 2013 est annul� en tant qu'il confirme le chiffre VI du jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, du 13 novembre 2012, relatif � la r�partition des frais de premi�re instance, et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus dans la mesure o� il est recevable.
Une part des frais judiciaires, arr�t�e � 1200 fr., est mise � la charge du recourant, le solde demeurant � la charge de l'Etat.
Le canton de Vaud versera au recourant la somme de 750 fr. � titre de d�pens.
La requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e dans la mesure o� elle a encore un objet.