Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-09-2013-4A_92-2013
Timestamp: 2016-10-28 18:09:31+00:00
Document Index: 126733818

Matched Legal Cases: ['art. 418', 'art. 415', 'art. 418', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 107', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 49', 'art. 116', 'art. 105', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 9', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 18', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 106', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 8']

4A_92/2013 � � Arr�t du 25 septembre 2013
M.Y.________, repr�sent�e par Me Flavien Valloggia,
Z.________ S�rl, repr�sent�e par Me Robert Assael,
contrat d'agence; interpr�tation, �tablissement des d�comptes,
recours contre l'arr�t rendu le 11 janvier 2013 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve;
Par contrat du juillet 2000, Z.________ SA, dont le but social est notamment la vente, l'importation et l'exportation de produits chimiques, a charg� M.________ - qui est l'enseigne d'une entreprise sise � Amman (Jordanie), propri�t� de dame Y.________ - d'�tre son agent non exclusif pour l'Arabie saoudite, le Qatar, Oman et le Y�men.
Selon cet accord, indiquant �tre r�gi par les � lois de Gen�ve �, l'agent s'engageait � � faire ses meilleurs efforts � pour promouvoir la vente et solliciter des commandes de dioxyde de titane; l'agent, qui n'�tait pas autoris� � engager le mandant, devait �tre r�mun�r� par une commission de 3,5 %, exigible au moment o� ce dernier avait re�u le prix de la transaction.
Par contrat des 15 f�vrier et 3 mars 2005, la zone de repr�sentation a �t� �tendue au Koweit, � l'Iran et aux Emirats Arabes Unis, le taux de commission �tant augment� � 5 %.
De 2000 � 2005, Z.________ SA a vers� � M.________ une somme totale de 2'086'116 dollars am�ricains (US$) � titre de commissions.
Par courrier du 10 f�vrier 2006 adress� � M.________, Z.________ SA a r�sili� avec effet imm�diat le contrat d'agence. La validit� de cette r�siliation n'est plus litigieuse devant le Tribunal f�d�ral.
Par demande d�pos�e le 22 ao�t 2007 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve en vue de conciliation, M.________ a conclu � ce que Z.________ SA soit condamn�e � lui payer le montant de 193'920,62 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 ao�t 2006 � titre de solde des commissions d'octobre 2005 � mai 2006, ainsi que 417'233 US$, avec les m�mes int�r�ts, � titre d'indemnit� pour la client�le.
Z.________ SA, sur le fond, a conclu au rejet de la demande et a form� une reconvention, r�clamant le paiement de 2'086'166 US$, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 juin 2002, � titre de remboursement de commissions ind�ment per�ues.
En cours de proc�dure, Z.________ SA s'est transform�e en Z.________ S�rl.
Par jugement du 3 mai 2012, le Tribunal de premi�re instance, sur la base d'un avis de droit de l'Institut suisse de droit compar� concernant le droit jordanien produit par la d�fenderesse, selon lequel M.________ n'est pas une soci�t� mais un fonds de commerce sans personnalit� juridique, a consid�r� qu'il n'y avait eu n�anmoins aucune confusion quant � l'identit� exacte de la demanderesse, la d�fenderesse ayant toujours proc�d� devant les diff�rentes instances contre M.________. Le tribunal a d�s lors proc�d� � une simple rectification de la qualit� de la demanderesse, celle-ci devenant M.Y.________. Il a �galement ordonn� la rectification de la qualit� de la d�fenderesse, qui est devenue Z.________ S�rl. Cela fait, ledit tribunal a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 89'610,62 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 ao�t 2006, et rejet� la reconvention.
Par acte du 11 juin 2012, la d�fenderesse a appel� de ce jugement, concluant � l'irrecevabilit� de la demande principale et � l'admission de ses conclusions reconventionnelles; par courrier du 14 septembre 2012, elle a retir� sa reconvention.
La demanderesse a conclu � la confirmation du jugement attaqu�.
Par arr�t du 11 janvier 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement entrepris en ce sens que la d�fenderesse a �t� condamn�e � payer � la demanderesse la somme de 6'015 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 2 d�cembre 2006.
En substance, la cour cantonale a admis que seules �taient d�sormais litigieuses les commissions auxquelles la demanderesse pr�tendait pour les contrats pass�s d'octobre 2005 au mois de f�vrier 2006, que les plaideurs avaient reconnu � juste titre avoir conclu un contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO, que la demanderesse avait la qualit� d'agent n�gociateur et qu'elle n'avait pas l'exclusivit� pour les territoires qui lui avaient �t� attribu�s. Elle a relev� qu'aucune liste �tablie par le service clients de la d�fenderesse n'avait �t� produite relativement au mois de f�vrier 2006, de sorte que la demanderesse, qui sollicitait 27'000 US$ de commissions pour ce mois, devait �tre d�bout�e sur ce point. Pour les affaires conclues d'octobre 2005 � janvier 2006, le fait que le service clients pr�cit� ait �tabli des listes (comprenant le nom du client, la quantit� de dioxyde de titane vendue et le montant de la commission) ne signifiait pas que la demanderesse avait entrepris des d�marches pour inciter les clients � conclure les affaires qui y �taient mentionn�es. Les faits prouv�s ne d�montraient d'ailleurs pas l'existence d'un lien de causalit� entre l'activit� de la demanderesse et la conclusion des affaires port�es sur les listes d'octobre 2005 � janvier 2006. En revanche, des d�marches effectives de la demanderesse ayant entra�n� la conclusion de trois affaires ressortaient de ces listes, mises en relation avec d'autres �l�ments du dossier, soit deux ventes � R.________ Co, l'une en d�cembre 2005, l'autre en janvier 2006, et une vente � O.________ Co Ltd en janvier 2006. Ces trois ventes avaient g�n�r� pour la demanderesse des commissions, calcul�es au taux de 5% sur le prix FOB (i.e. sans les frais de transport), se montant en tout � 6'015 US$, devenues exigibles � la fin du contrat d'agence, intervenue le 10 f�vrier 2006. Cette somme �tait due � la demanderesse, aucune d�ch�ance du droit � la provision (au sens de l'art. 415 CO par renvoi de l'art. 418b CO) n'entrant en ligne de compte.
M.Y.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Pr�cisant d'embl�e que le litige ne porte plus que sur les commissions qu'elle estime lui �tre dues pour la p�riode d'octobre 2005 � f�vrier 2006, la recourante conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser la somme de 90'617,62 US$ avec int�r�ts � 5% d�s le 31 ao�t 2006 et � ce que la d�cision sur les frais et d�pens cantonaux soit modifi�e, subsidiairement � ce que cette derni�re question soit renvoy�e � la cour cantonale.
La cour cantonale a formul� des observations tendant au rejet du recours.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a partiellement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 139 V 127 consid. 1.2 p. 129; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). La recourante n'avait pas appel� du jugement du 3 mai 2012 qui lui octroyait en capital 89'610,62 US$, alors qu'elle avait requis paiement en premi�re instance, en capital, de 193'920,62 US$ et 417'233 US$. Les conclusions qu'elle prend devant le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� elles d�passent en valeur le montant dont elle s'�tait content� devant la cour cantonale, sont ainsi irrecevables.
La recourante �tant domicili�e en Jordanie, la cause rev�t un caract�re international (ATF 131 III 76 consid. 2). Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral doit contr�ler d'office la question du droit applicable, laquelle se r�sout selon la loi du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Il appara�t, au regard des prestations convenues entre les parties, que celles-ci ont conclu un accord, qui doit �tre qualifi� juridiquement de contrat d'agence au sens de l'art. 418a al. 1 CO. Cette qualification ne fait au demeurant l'objet d'aucune contestation. L'accord du juillet 2000 contient une �lection de droit en faveur des � lois de Gen�ve �, ce qui se comprend comme le droit suisse (cf. art. 49 Cst.). C'est donc ce droit qui gouverne l'accord en cause (art. 116 al. 1 LDIP).
Il r�sulte des faits d�terminants (art. 105 al. 1 LTF) que l'agent (i.e. la recourante) n'avait pas l'exclusivit� dans un rayon d�termin� ou aupr�s d'une client�le d�termin�e. Partant, l'art. 418g al. 2 CO n'est pas applicable � la cause, de sorte que, conform�ment � l'art. 418g al. 1 CO, l'agent ne peut avoir droit � la provision convenue que pour les affaires qu'il a n�goci�es ou conclues pendant la dur�e du contrat, ou encore pour les affaires conclues sans son concours pendant la dur�e du contrat, mais avec des clients qu'il a procur�s pour des affaires de ce genre.
La recourante fait valoir que la cour cantonale a constat� arbitrairement (art. 9 Cst.), au m�pris des clauses contractuelles du contrat d'agence pass� entre les plaideurs, que le droit de l'agent � obtenir des commissions �tait subordonn� � une activit� particuli�re de celui-ci et qu'un lien de causalit� direct devait �tre prouv�. La Cour de justice aurait fait totalement fi du contenu de l'accord pass� le juillet 2000, lequel d�terminait de mani�re exhaustive l'obligation de verser les commissions. A en croire la recourante, pour avoir droit aux commissions, l'agent n'avait pas � �tablir avoir exerc� une quelconque influence dans la conclusion des ventes de dioxyde de titane, pas plus qu'il n'avait � d�montrer l'existence d'affaires dites � directes � donnant droit � des provisions, soit d'affaires conclues par le mandant sans le concours de l'agent, mais avec un client procur� par celui-ci. Deux seuls �l�ments auraient conditionn� le versement des commissions: d'une part des commandes pass�es par le repr�sentant et accept�es par l'intim�e, d'autre part l'encaissement par l'intim�e du prix de vente.
3.1.�Le grief, que la recourante fonde sur la constatation arbitraire des faits et l'appr�ciation arbitraire des preuves, rel�ve en r�alit� de l'application du droit f�d�ral, singuli�rement de l'art. 18 al. 1 CO. La recourante soutient en effet que les parties seraient convenues, en d�rogation du droit dispositif du contrat d'agence, de lui accorder une provision m�me en l'absence de tout rapport de causalit� entre l'activit� qu'elle a d�ploy�e et la conclusion de la vente par l'intim�e (cf. sur l'exigence d'un rapport de causalit�, ATF 128 III 174 consid. 2b). Il convient ainsi de proc�der � l'interpr�tation des clauses convenues.
Confront� � l'interpr�tation d'une disposition contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait. A supposer que le juge parvienne � �tablir une volont� r�elle et concordante des parties, il s'agit d'une constatation factuelle qui lie en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leur volont� intime diverge, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon le principe de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvaient �tre comprises de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner d'office (art. 106 al. 1 LTF). Pour la trancher, il doit se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
3.2.�In casu, la cour cantonale n'a pas �t� � m�me d'�tablir la volont� r�elle et concordante des parties sur le point soulev�. En cons�quence, il sied de proc�der � une interpr�tation au regard de la th�orie de la confiance.
Comme on l'a vu, le contrat indique clairement que la recourante n'a pas l'exclusivit� pour les divers pays mentionn�s. On doit en inf�rer que l'intim�e se r�servait d'y conclure elle-m�me des affaires ou de mandater un ou plusieurs autres agents.
La clause litigieuse convenue, qui oblige l'agent � � faire ses meilleurs efforts � pour promouvoir la vente et solliciter des commandes de dioxyde de titane, n'est pas d'un libell� limpide. Le droit dispositif a pr�cis�ment pour but de compl�ter des accords lacunaires ou ambigus. Seule une clause explicite permettrait de retenir que le mandant se soit engag� � verser une provision sur toute affaire conclue, quand bien m�me celle-ci n'aurait pas �t� procur�e par l'activit� de l'agent. Or la clause aff�rente � la provision n'exprime pas clairement l'id�e d'une renonciation � tout rapport de causalit�. Partant, la recourante n'est pas parvenue � prouver (art. 8 CC) que sa partie adverse lui aurait promis une provision ind�pendamment de tout rapport de causalit� entre ses d�marches et la conclusion des ventes de dioxyde de titane.
Aucune violation de l'art. 18 al. 1 CO n'est d�montr�e.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement refus� de consid�rer comme probantes des listes dress�es par sa partie adverse, faisant �tat de commandes pass�es entre le 6 octobre 2005 et le 31 janvier 2006 et r�capitulant des commissions que cette derni�re aurait reconnu lui devoir.
La question a trait � la cr�dibilit� que l'on peut attribuer � ces documents; elle rel�ve de l'appr�ciation des preuves, que le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle restreint de l'arbitraire.
4.1.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Il n'y a arbitraire que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais encore dans son r�sultat (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable. Il incombe � la partie qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves d'en d�montrer l'existence par une argumentation pr�cise, r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
4.2.�Il a �t� retenu en fait, au consid�rant 6.2 de l'arr�t d�f�r�, que les listes dress�es par l'intim�e l'�taient pour un usage interne, qu'elles faisaient l'objet de corrections ult�rieures et qu'elles n'avaient pas �t� approuv�es par le responsable en charge chez l'intim�e de la vente de dioxyde de titane pour le Moyen Orient. En admettant que de tels documents n'�taient pas aptes � prouver les sommes dues � la recourante � titre de commissions, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire.
Ces documents ont �t� produits pour fonder la reconvention de l'intim�e, qu'elle a retir�e en cours d'instance d'appel. Ainsi que la cour cantonale l'a reconnu au consid�rant 6.2 in fine de l'arr�t attaqu�, il est exclu de voir dans ces pi�ces une quelconque volont� de l'intim�e de reconna�tre une dette � l'�gard de la recourante. Sous cet angle, l'appr�ciation des preuves op�r�e par la Cour de justice n'est pas ind�fendable.
La recourante discerne une nouvelle appr�ciation arbitraire des preuves dans le fait que la cour cantonale aurait pris en compte, sans explications, certaines pi�ces pour accorder des commissions, tout en en �cartant d'autres. Elle se r�f�re ainsi � neuf commandes �tablies par pi�ces.
La recourante n'explique pas pourquoi ces neuf commandes devaient lui valoir paiement de commissions. Elle ne d�montre ainsi aucunement l'existence d'un rapport de causalit� entre l'activit� qu'elle aurait d�ploy�e dans ce cadre et la conclusion de contrats de vente de dioxyde de titane. Le moyen est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante invoque enfin une violation de l'art. 418k CO. Elle affirme que la cour cantonale a m�connu qu'il appartenait au mandant de fournir les documents et toutes les informations n�cessaires au calcul des commissions lorsque l'agent, comme en l'esp�ce, n'�tait pas tenu de pr�senter un relev� de ses commissions. Or, poursuit-elle, l'agent ne s'�tait pas oblig� contractuellement � pr�senter une liste de ses commissions et, lorsque le contrat a pris fin, il n'�tait pas en possession des �l�ments relatifs aux conventions conclues par l'intim�e avec des tiers. Elle fait valoir qu'en mettant � sa charge le calcul des commissions et en lui faisant supporter les cons�quences de l'absence de tout document probant quant aux commandes re�ues en janvier et f�vrier 2006, la Cour de justice a enfreint la norme pr�cit�e, qui obligerait le mandant � rendre des comptes pour calculer la provision de l'agent lorsque ce dernier ne dispose pas des informations n�cessaires.
7.�A teneur de l'art. 418k al. 1 CO, si l'agent n'est pas tenu par convention �crite de pr�senter un relev� de ses provisions, le mandant doit lui remettre un relev� de compte � chaque �ch�ance en indiquant les affaires donnant droit � une provision. L'agent a le droit de consulter les livres et les pi�ces justificatives correspondants; il ne peut pas renoncer d'avance � ce droit (art. 418k al. 2 CO).
Le mandant, sauf convention �crite contraire, a donc le devoir de pr�senter � l'agent un relev� de compte suffisamment pr�cis pr�sentant les affaires donnant lieu � versement de commissions (Suzanne Wettenschwiler, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5�me �d. 2011, n� 1 ad art. 418k CO; Dominique Dreyer, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, nos 1 et 2 ad art. 418k CO). Le relev� est tenu pour accept� si le cocontractant n'�met pas d'objection dans un d�lai raisonnable (ATF 95 II 143 consid. I/2 p. 147; Wettenschwiler, op. cit., n� 1 ad art. 418k CO). L'agent peut �galement exiger de consulter les livres et les documents pertinents (Wettenschwiler, op. cit., n� 2 ad art. 418k CO; Dreyer, op. cit., nos 4 et 5 ad art. 418k CO). Le droit d'exiger un relev� de compte constitue un droit accessoire � la cr�ance en paiement de la provision; la violation de ce devoir peut fonder une pr�tention en dommages-int�r�ts, voire des mesures d'ex�cution forc�e (Dreyer, op. cit., no 5 ad art. 418k CO).
En l'esp�ce, la recourante reproche � l'intim�e de ne pas avoir tenu des relev�s de compte ad�quats. Mais son action en justice ne porte pas sur la remise de tels documents, ni sur la r�paration d'un dommage r�sultant de l'absence de d�livrance de ces pi�ces. En r�alit�, la recourante entend d�duire de l'art. 418k CO qu'elle pourrait pr�tendre aux provisions qu'elle r�clame, du seul fait que les relev�s de compte n'ont pas �t� dress�s. Il n'est pas possible de d�duire de l'art. 418k CO une telle cons�quence. On ne peut pas la suivre dans cette voie, au risque d'autoriser l'agent � r�clamer n'importe quelle somme du simple fait que le mandant ne lui a pas fourni le relev� prescrit par l'art. 418k CO. En vertu des principes g�n�raux sur la r�partition du fardeau de la preuve d�duit de l'art. 8 CC, il appartenait � la recourante, en tant que partie demanderesse, de prouver les faits permettant de constater l'existence de la cr�ance en provisions qu'elle d�duit en justice.
Elle a toutefois �chou� � �tablir son droit � percevoir des commissions pour d'autres ventes que celles conclues par l'intim�e avec R.________ Co en d�cembre 2005 et janvier 2006, ainsi qu'avec O.________ Co Ltd en janvier 2006.
Le grief est d�nu� de fondement.