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Timestamp: 2016-10-26 13:17:10+00:00
Document Index: 169228540

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ']

U 287/00 (22.02.2002)
U 287/00 Kt
Mme et MM. les juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffier : M. Wagner
A.- C.________, en sa qualit� de directeur de la soci�t� � responsabilit� limit�e du m�me nom sise � Y.________, est assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) pour les accidents professionnels et non professionnels.
Le 21 juin 1998, C.________ s'est tordu la cheville gauche en pleine course, en jouant au unihockey (d�claration d'accident LAA, du 30 juin 1998). Il a consult� les 22 et 29 juin 1998 les m�decins du Centre hospitalier X.________. Le docteur N.________, m�decin-assistant, a pos� le diagnostic de tendinite du p�ronier gauche (rapport m�dical initial LAA du 16 juillet 1998). A partir du 3 juillet 1998, C.________ a consult� le docteur V.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale � Y.________, qui pour sa part a retenu une entorse � la cheville gauche. Le patient a repris le travail � 50 % d�s le 6 juillet 1998 et compl�tement d�s le 12 juillet 1998.
Le 9 octobre 1998, la CNA a refus� de prendre en charge le cas, au motif qu'il n'y avait pas de relation de causalit� entre le l�chage de la cheville et la chute, faute de facteur ext�rieur extraordinaire. D'autre part, elle niait qu'il y e�t une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
C.________ et SUPRA, assureur-maladie de celui-ci, ont form� opposition contre cette d�cision.
Par d�cision du 1er juillet 1999, la CNA a rejet� l'opposition.
B.- Par jugement du 7 d�cembre 1999, le pr�sident du Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par C.________ contre cette d�cision.
C.- C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il demande de reconna�tre que la chute du 21 juin 1998 est due � un accident dans la pratique d'un sport.
Se r�f�rant au jugement attaqu�, la CNA conclut au rejet du recours. SUPRA se rallie � cet avis. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur le recours.
1.- a) Si la loi sur l'assurance-accidents n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA).
Il r�sulte de la d�finition m�me de l'accident que le caract�re extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur ext�rieur, mais seulement ce facteur luim�me. D�s lors il importe peu que le facteur ext�rieur ait entra�n�, le cas �ch�ant, des cons�quences graves ou inattendues. Le facteur ext�rieur est consid�r� comme extraordinaire lorsqu'il exc�de, dans le cas particulier, le cadre des �v�nements et des situations que l'on peut, objectivement, qualifier de quotidiens ou d'habituels (ATF 122 V 233 consid. 1, 121 V 38 consid. 1a ainsi que les r�f�rences).
b) Il est �tabli que l'�v�nement incrimin� du 21 juin 1998 s'est produit pendant que le recourant pratiquait du hockey en salle. Ainsi qu'il l'a d�clar� � l'inspecteur de l'intim�e, il courait avec la balle, a voulu s'arr�ter et s'est mis en appui sur son pied gauche. Sous l'effet du poids et de l'�lan, sa cheville gauche a c�d� vers l'ext�rieur, ce qui l'a fait basculer en avant.
Selon les constatations m�dicales (r�sum� du cas par les m�decins du Centre hospitalier X.________, du 9 septembre 1999), l'assur� a subi une torsion en inversion de la cheville gauche, occasionnant une chute, puis des douleurs externes de la cheville.
D�s lors, il n'appara�t pas que la chute soit � l'origine de la l�sion que pr�sente le recourant. Le fait de s'arr�ter en pleine course dans un tournoi de hockey en salle, de prendre appui sur son pied gauche et de se tordre la cheville ne permet pas d'imputer cette l�sion � l'action d'un facteur ext�rieur extraordinaire (RAMA 1999 n� U 345 p. 422 consid. 2b et les r�f�rences, 1993 n� U 165 p. 60 consid. 3b et les r�f�rences).
Aussi, est-ce avec raison que le premier juge a ni� l'existence d'une cause ext�rieure extraordinaire. Sur ce point, le recours est mal fond�.
2.- a) Selon l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil f�d�ral peut inclure dans l'assurance des l�sions corporelles qui sont semblables aux cons�quences d'un accident. Aux termes de l'art. 9 al. 2 OLAA (teneur en vigueur depuis le 1er janvier 1998), �dict� par l'autorit� ex�cutive en vertu de cette d�l�gation de comp�tence, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables � une maladie ou � des ph�nom�nes d�g�n�ratifs, les l�sions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimil�es � un accident, m�me si elles ne sont pas caus�es par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire :
b) Le premier juge a consid�r� que les troubles ressentis par l'assur� ne constituent pas une l�sion d�finie � l'art. 9 al. 2 OLAA.
c) Produisant copie de plusieurs documents m�dicaux, le recourant fait valoir qu'il a �t� victime d'une l�sion des ligaments (entorse) et que le diagnostic de tendinite pos� lors de la consultation du 22 juin 1998 est erron�.
d) Le juge des assurances sociales doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences).
En l'occurrence, le docteur N.________, dans le rapport m�dical initial LAA du 16 juillet 1998, ne parle que de tendinite du p�ronier gauche. Dans leur r�sum� du cas du 9 septembre 1999, les docteurs L.________, Z.________ et S.________ concluent � une entorse du ligament p�ronier astragalien ant�rieur de la cheville gauche. De son c�t�, le docteur V.________ retient le diagnostic d'entorse � la cheville gauche (rapport du 22 septembre 1998; certificat m�dical du 7 septembre 1999). Enfin, selon le docteur R.________, chiropraticien � Y.________, le recourant pr�sente des s�quelles d'une entorse p�ron�o-astragalienne gauche.
Comme cela ressort du dossier, la contradiction entre le rapport m�dical initial LAA et les autres avis m�dicaux n'est qu'apparente. En r�alit�, dans le cadre d'une activit� sportive, le recourant s'est fait une entorse de la cheville gauche � la suite d'un mouvement de rotation, soit une entorse du ligament p�ronier astragalien ant�rieur de la cheville. Cette atteinte correspond � une l�sion de ligament au sens de l'art. 9 al. 2 let. g OLAA (ATF 114 V 302 consid. 3d; RAMA 1990 n� U 112 p. 374 sv. consid. 2b; Alfred B�hler, Die unfall�hnliche K�rpersch�digung, in RSAS 40 (1996), p. 106/107; Jean-Luc Mercier, Les l�sions assimil�es [assurance-accidents], in Schweizer Versicherung, 5/6 1998, p. 37). Cette l�sion �tant assimil�e � un accident, c'est � tort que l'intim�e a refus� de prendre en charge l'�v�nement du 21 juin 1998.
assurances du canton de Vaud, du 7 d�cembre 1999,
ainsi que la d�cision sur opposition du 1er juillet
1999 sont annul�s; le recourant a droit � la prise en
charge par l'intim�e de l'accident du 21 juin 1998.
II. Il n'est pas per�u de frais de justice. III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au
Tribunal des assurances du canton de Vaud, � SUPRA et