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Timestamp: 2016-10-23 06:21:49+00:00
Document Index: 25349593

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 142', 'art. 106', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 3', 'art. 51', 'art. 105', 'art. 51', 'art. 43', 'art. 44', 'art. 113', 'art. 64', 'art. 66']

6B_49/2010 (19.08.2010)
6B_49/2010
Arr�t du 19 ao�t 2010
A.Y.________, repr�sent� par
2. La Poste Suisse, Victoriastrasse 21, 3013 Bern, repr�sent� par
Me Gonzague Vouilloz, avocat, rue de la Poste 5, 1920 Martigny,
D�lit manqu� d'escroquerie, escroquerie, faux dans les titres, blanchiment d'argent; pr�tentions civiles; violation du droit d'�tre entendu, principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II, du 30 novembre 2009.
Par jugement des 14 et 15 novembre 2007, le Tribunal du III�me arrondissement pour les districts de Martigny et St-Maurice a notamment reconnu A.Y.________ coupable de d�lit manqu� d'escroquerie, d'escroquerie, de faux dans les titres ainsi que de blanchiment d'argent et l'a condamn� � 24 mois de peine privative de libert� avec sursis pendant 3 ans. Il l'a par ailleurs condamn� � verser, solidairement avec cinq cod�biteurs, le montant de 272'182 fr. 50 � La Poste Suisse.
Statuant le 30 novembre 2009 sur recours du condamn� ainsi que de plusieurs de ses coaccus�s, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a notamment confirm� sa condamnation pour d�lit manqu� d'escroquerie, escroquerie, faux dans les titres ainsi que blanchiment d'argent. Elle l'a condamn� � 20 mois de peine privative de libert� avec sursis pendant 3 ans et a modifi� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a condamn� A.Y.________ � verser � La Poste Suisse le montant de 54'436 fr.
C.a X.________ et A.Y.________ �taient li�s d'amiti� depuis plusieurs ann�es. A fin janvier 2004, X.________ a rencontr�, � Martigny, un ressortissant africain avec lequel il avait �t� mis en contact par A.Y.________. A cette occasion cette personne lui a remis un ch�que libell� � son ordre et portant sur un montant de 117'579 euros 56. L'enveloppe contenant ce ch�que portait l'adresse du comit� de gestion d'une paroisse avec l'annotation "Participation � la vie de l'Eglise � P.________ de M. ... et Mlle ... � l'occasion de notre mariage".
Le 28 janvier 2004, X.________ s'est rendu � l'agence du Ch�ble de la Banque cantonale du Valais (ci-apr�s BCV) afin de faire cr�diter le montant de ce ch�que, � son ordre, sur son compte. Ayant omis d'apposer sa signature sur le ch�que, X.________ a d� se repr�senter au guichet quelques jours plus tard. La BCV a transmis le papier-valeur � la banque tir�e. Aucun versement n'est toutefois intervenu, celle-ci ayant inform� la BCV que le ch�que en question avait fait l'objet d'une opposition de la part de son client au motif qu'il l'avait perdu. Elle pr�cisait qu'apr�s les v�rifications d'usage elle avait constat� que le ch�que �tait falsifi�. De fait, il s'est av�r� que le titre avait �t� d�rob� lors de son acheminement � l'�tablissement bancaire par une entreprise de coursiers puis falsifi� par l'introduction de la mention de X.________ en tant que b�n�ficiaire. L'auteur de la falsification n'a pas �t� d�couvert.
Bien qu'il ait �t� en Afrique au moment de ces faits, A.Y.________ �tait au courant des op�rations en cours. Il avait jou� un r�le important en mettant en contact la fili�re africaine et X.________, qu'il �tait le seul des protagonistes � bien conna�tre et qui acceptait de mettre ses comptes � disposition pour des op�rations illicites. Par ailleurs, des rencontres entre les divers intervenants ont eu lieu au domicile de A.Y.________, qui demeurait en contact avec eux par l'interm�diaire de son �pouse. Ainsi, A.Y.________ savait, ou pour le moins acceptait l'hypoth�se, que les comptes mis � disposition par X.________ devaient servir � encaisser des ch�ques falsifi�s, en particulier celui mentionn� ci-dessus, dont il avait connaissance.
C.b Au d�but f�vrier 2004, X.________ a re�u, par l'interm�diaire de plusieurs personnes parmi lesquelles l'�pouse de A.Y.________, B.Y.________, un ch�que d'un montant de 81'017 euros 11 �mis par la Compagnie des Fromages et libell� � l'ordre de X.________. B.Y.________ y avait joint un papier sur lequel figurait le texte suivant: "M. X.________. C'est de la part de A.________, �a n'a rien � voir avec l'autre. C'est entre vous trois. C'est le message qu'il m'a donn�".
Le 2 f�vrier 2004, X.________ a pr�sent� ce papier-valeur pour encaissement � la succursale de Martigny du Cr�dit Suisse, o� il a ouvert, � cette date, un compte � cette fin. La banque a ult�rieurement repris contact avec X.________, l'informant que de plus amples v�rifications �taient n�cessaires et requ�rant de sa part des explications relatives � la provenance du ch�que, lequel n'a finalement pas pu �tre encaiss�. Initialement, le ch�que portait sur un montant de 1'728 euros 22. Il a �t� d�rob� avant d'�tre falsifi� au b�n�fice de X.________.
Il ressort notamment de la note jointe au ch�que que le transfert de ce papier-valeur en vue de son encaissement a �t� organis� par A.Y.________, qui savait qu'il avait �t� falsifi� et �tait directement impliqu� dans cette op�ration.
C.c Durant la nuit du 11 au 12 f�vrier 2004, cinq ordres de paiement ont �t� d�rob�s dans une bo�te aux lettres. L'un de ces ordres de paiement portait sur un montant de 350'000 fr. � d�biter du compte Postfinance de D.________ Shops AG (ci-apr�s: D.________) et �tait accompagn� d'un seul bulletin de versement, en vertu duquel le montant devait �tre vers� sur le compte de D.________ Sista Holding aupr�s de l'UBS � Zurich. L'ordre de paiement n'a pas �t� modifi�. En revanche, a �t� substitu� � l'original un autre bulletin de versement, pr�imprim� au b�n�fice d'un CCP dont le titulaire �tait X.________, du m�me montant. La somme �tant parvenue sur son compte, X.________ l'a faite transf�rer enti�rement sur un autre CCP ouvert � son nom et � celui de son �pouse. Entre le 17 f�vrier 2004 � 14 h. 06 et le 18 f�vrier 2004 � 9 h. 28, il a op�r� cinq retraits dans diff�rents offices postaux valaisans, pr�levant ainsi l'int�gralit� de l'argent. Celui-ci a �t� partag� entre les divers intervenants au domicile des �poux Y.________ en pr�sence de B.Y.________. Dans ce contexte, la part de A.Y.________, fix�e � 40'500 fr., a �t� remise � son �pouse.
La Poste Suisse a vers� un montant de 350'000 fr. � D.________ Shops AG, qui avait mis en cause sa responsabilit� dans le cadre du transfert de l'ordre de paiement.
C.d Le 18 f�vrier 2004, X.________ a rencontr�, � Fribourg, trois personnes avec lesquelles il avait d�j� �t� en contact dans les affaires pr�c�dentes. Elles lui ont remis un ch�que d'une valeur de 500'130 fr., de N.________ � Paris, libell� � l'ordre de X.________ et payable � l'UBS � Zurich. Le lendemain, celui-ci a remis ce ch�que � l'agence de l'UBS de Martigny pour proc�der � un cr�dit imm�diat. L'employ� de la banque lui ayant indiqu� que des v�rifications s'imposaient et lui ayant demand� des explications compl�mentaires concernant l'origine de ch�que, X.________ lui a adress�, le jour m�me, un fax dans lequel il a fait �tat d'une collaboration �troite avec A.Y.________ dans le cadre d'op�rations d'import-export. Le ch�que n'a pas pu �tre encaiss�. Il s'est av�r� qu'il �tait initialement d'un montant de 17'130 fr., avait �t� �mis et envoy� en novembre 2005 par une compagnie d'assurance et �tait destin� aux H�pitaux Universitaires de Gen�ve. Le b�n�ficiaire ainsi que le montant ont �t� modifi�s.
A.Y.________ forme contre l'arr�t du 30 novembre 2009 un recours en mati�re p�nale qu'il intitule �galement recours constitutionnel subsidiaire. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet des pr�tentions civiles de La Poste Suisse, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � son acquittement des pr�tentions d'escroquerie, de faux dans les titres et de blanchiment. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient en premier lieu que l'autorit� cantonale a viol� son droit d'�tre entendu.
Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., invoqu� par le recourant, le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit � l'administration de preuves valablement offertes. Il n'y a toutefois pas violation de ce droit lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
1.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'ordonner une expertise graphologique des ch�ques. Il entendait ainsi �tablir que ceux-ci ne portaient ni son �criture ni sa signature ni aucune trace de son intervention. Le moyen de preuve sollicit� n'est pas pertinent. En effet, peu importe que les modifications apport�es aux ch�ques ne soient pas de sa main puisque c'est l'usage de ces faux qui lui est imput� et non leur �laboration.
1.2 Le recourant fait �galement grief � l'autorit� cantonale d'avoir refus� le d�p�t de sp�cimen de cl�s postales avec attestation de s�curisation des bo�tes. Il estime par ailleurs que ces derni�res n'ont fait l'objet d'aucune instruction s�rieuse. Il s'agit-l� aussi de moyens de preuve que l'on ne saurait qualifier de pertinents. Le fait que l'un des titres utilis�s par le recourant et ses comparses ait �t� pr�lev� dans une bo�te aux lettres n'est qu'un des �l�ments qui ont amen� l'autorit� cantonale � retenir que l'astuce �tait r�alis�e. A celui-ci s'ajoutent la substitution du bulletin de versement joint � l'ordre de paiement qui, lui, n'avait pas �t� modifi� et le fait de transmettre ces documents � la poste selon le mode habituel. Dans ces circonstances, m�me si l'administration de la preuve sollicit�e par le recourant permettait de conclure que les bo�tes aux lettres du type de celle dans laquelle avait �t� d�pos� l'ordre de paiement ne pr�sentaient pas une s�curit� pleinement satisfaisante, il n'en demeurerait pas moins que l'ensemble des actes auxquels les auteurs ont eu recours constituent une mise en sc�ne suffisante pour que l'�l�ment constitutif de l'astuce soit r�alis�.
1.3 Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir viol� la r�gle de la concentration des d�bats ainsi que l'art. 142 CPP VS. Il y voit une violation de son droit d'�tre entendu. Le recours n'est pas recevable sur ce point, sa motivation particuli�rement sommaire ne satisfaisant pas aux exigences de motivation d�duites par la jurisprudence de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88).
2. Le recourant all�gue que l'arr�t attaqu� viole le principe "in dubio pro reo".
Comme le rel�ve le recourant, en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe "in dubio pro reo", qui est le corollaire de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 6 par. 2 CEDH et 14 Pacte ONU II, qui ont la m�me port�e, signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus� lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.).
Ce grief est en l'esp�ce � examiner exclusivement sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire. Une d�cision est arbitraire et donc contraire � l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. L'arbitraire all�gu� doit, sous peine d'irrecevabilit�, �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (voir ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
La critique du recourant � l'appui de ce grief est purement appellatoire. Il se limite � pr�tendre que les infractions qui lui sont imput�es ne sont pas �tablies. Cette motivation ne r�pond pas aux exigences rappel�es ci-dessus, de sorte que ce grief n'est pas recevable.
Le recourant soutient par ailleurs que l'arr�t attaqu� viole l'art. 3 al. 1 CP puisque ni les actes pr�cis commis par lui en Afrique ni leur r�sultat concret en Suisse n'ont �t� d�montr�s.
Conform�ment � l'art. 3 al. 1 CP, est soumis � cette loi toute personne qui commet un crime ou un d�lit en Suisse. L'art. 8 CP pr�cise qu'un crime ou un d�lit est r�put� commis tant au lieu o� l'auteur a agi ou aurait d� agir qu'au lieu o� le r�sultat s'est produit (art. 8 al. 1 CP). Une tentative est r�put�e commise tant au lieu o� son auteur l'a faite qu'au lieu o�, dans l'id�e de l'auteur, le r�sultat devait se produire (art. 8 al. 2 CP).
Il ressort des constatations de fait de l'autorit� cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant, malgr� son absence de Suisse, a jou� un r�le pr�pond�rant dans l'organisation qui a commis les infractions � l'origine de la pr�sente cause. Il a ainsi �t� reconnu comme l'un des participants principaux aux infractions commises en Suisse par les diff�rents coaccus�s et doit �tre trait� comme les auteurs directs des infractions commises en Suisse dans le cadre du r�seau qu'il avait contribu� � cr�er, notamment en mettant X.________ en contact avec les autres protagonistes, et dont il suivait les activit�s par l'interm�diaire de son �pouse. Dans ces circonstances, les infractions apparaissent comme l'expression d'une volont� commune. En pareil cas, chacun des coauteurs est p�nalement tenu pour le tout. Cette construction juridique tend en particulier � permettre la r�pression de ceux qui ont planifi� une infraction sans toutefois prendre part � son ex�cution proprement dite (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23). Il en r�sulte que les actes punissables imputables � des coauteurs sont r�put�s commis partout o� l'un d'eux a r�alis� un seul des �l�ments de l'�tat de fait (TRECHSEL ET AL., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, n� 7 ad art. 8; MAURICE HARARI/MIRANDA LINIGER GROS, in Commentaire romand, CP I, 2009, n� 49 ad art. 8; PETER POPP/PATRIZIA LEVANTE, in Commentaire b�lois, CP I, 2�me �d. 2007, n� 13 ad art. 8 et les r�f�rences cit�es). Le grief tir� d'une pr�tendue violation de l'art. 3 CP est donc mal fond�.
Le recourant pr�tend que c'est � tort que La Poste Suisse a �t� admise comme partie civile car elle n'a pas �t� directement l�s�e par les infractions mais ne l'a �t� qu'indirectement, � la suite du versement spontan� qu'elle a effectu� � la victime imm�diate, savoir D.________.
Comme l'a relev� l'autorit� cantonale, La Poste Suisse, en tant que responsable contractuel, a d�sint�ress� D.________ et �tait par cons�quent habilit�e � se retourner notamment contre le recourant, qui r�pondait en vertu d'une faute intentionnelle (voir FRANZ WERRO, La responsabilit� civile, 2005, p. 403 n� 1596 s.). L'allocation d'un montant � La Poste Suisse ne viole d�s lors pas l'art. 51 al. 2 CO.
Le recourant soutient par ailleurs que le montant allou� est excessif, La Poste Suisse devant se voir imputer une r�duction de l'indemnit� en raison d'une part de son comportement imprudent et d'autre part parce qu'elle n'�tait pas tenue de d�dommager D.________.
S'agissant tout d'abord du comportement pr�tendument imprudent de La Poste Suisse, il faut relever que rien dans les constatations de fait de l'autorit� cantonale, qui seules peuvent �tre prises en consid�ration par le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), ne permet d'admettre que le risque li� � l'usage des bo�tes aux lettres �tait connu � l'�poque des faits. Par ailleurs, peu importe que La Poste Suisse ait d�dommag� D.________ sans avoir �t� condamn�e � le faire. En effet, en agissant ainsi, La Poste Suisse a assum� sa responsabilit� contractuelle et s'est ainsi ins�r�e dans la cha�ne de responsabilit� consacr�e � l'art. 51 al. 2 CO, ce qui lui ouvre la possibilit� de recours contre les responsables appartenant aux lignes plac�es avant la sienne.
Le recourant sollicite en outre une r�duction de l'indemnit� due, au motif que la r�paration l'exposerait � la g�ne. Invoquant par erreur l'art. 43 CO, le recourant omet qu'une telle r�duction, pr�vue � l'art. 44 al. 2 CO, n'est envisageable que lorsque le pr�judice a �t� caus� ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave n�gligence ou imprudence.
Enfin, le recourant all�gue que, l'indemnit� allou�e �tant suppos�e solidairement due, le juge devait statuer sur un �ventuel droit de recours des d�biteurs entre eux. Sur ce point, le recourant se m�prend sur la port�e de l'arr�t attaqu�. En effet, le dispositif, sous chiffre 10, mentionne express�ment les sommes dues par chacun des condamn�s. De surcro�t, la motivation de l'arr�t attaqu� proc�de clairement � une r�partition des responsabilit�s entre les condamn�s, n'instituant une solidarit� qu'entre deux d'entre eux, ce qui ne concerne pas le recourant (arr�t attaqu�, p. 38, ch. 11 i. f.).
Le recourant s'en prend enfin aux frais judiciaires mis � sa charge. Il fait valoir que s'il est acquitt� aucun frais ne peut �tre mis � sa charge. Le rejet de ses autres griefs fait perdre tout fondement � ce dernier.
Enfin, le Tribunal f�d�ral �tant entr� en mati�re sur le recours en mati�re p�nale du recourant, le recours constitutionnel est irrecevable en raison de son caract�re subsidiaire (art. 113 LTF).
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.
Lausanne, le 19 ao�t 2010