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Timestamp: 2016-10-24 20:21:35+00:00
Document Index: 277503498

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 1', 'in fine', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 18', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 7', 'art. 9', 'art. 98', 'art. 18', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 66']

5A_17/2014 (15.05.2014)
5A_17/2014 � � Arr�t du 15 mai 2014
A.________ SA, repr�sent�e par Mes Charles Poncet et Fabien Rutz, avocats,
tous repr�sent�s par Mes Luc Argand et Jean-C�dric Michel, avocats,
A.a.�A.________ SA (ci-apr�s: A.________), avec si�ge � X.________, exploite une banque. Par contrat de fusion du 3 mai 2010, elle a repris les actifs et les passifs de S.________ SA (ci-apr�s: S.________), qui exploitait �galement une banque.
�T.________ Ltd est une soci�t� incorpor�e selon le droit des Iles Vierges britanniques. B.Y.________ et son fr�re U.Y.________ apparaissent, en tant que cr�anciers de cette soci�t�, � son bilan au 31 octobre 2009.
A.b.�B.Y.________ et V.________, tous deux autoris�s � repr�senter individuellement T.________ Ltd, ont ouvert un compte aupr�s de S.________ au nom de cette soci�t� le 22 avril 2006. B.Y.________, de m�me que, par la suite, son fr�re, ont �t� d�sign�s comme ayants droit �conomiques du compte.
�Le 25 septembre 2007, S.________ a mis � disposition de T.________ Ltd une facilit� de cr�dit de 35'000'000 euros pour une dur�e ind�termin�e, � condition et sous r�serve de modification et/ou r�siliation imm�diate par la banque en tout temps. Le but du cr�dit �tait l'acquisition de titres de premi�re qualit�. Ce cr�dit a �t� augment� � plusieurs reprises, pour atteindre en dernier lieu 143'000'000 euros.
�Au moyen du cr�dit, T.________ Ltd a acquis des actions S.________ Holding.
A.c.a.�Par courrier du 21 juillet 2008, B.Y.________ s'est plaint aupr�s de S.________ de la mauvaise �volution de la valeur du titre de la banque.
A.c.b.�Le 20 octobre 2008, une rencontre a eu lieu en pr�sence des repr�sentants de S.________, de B.Y.________ et de son conseil, ainsi que de V.________, en vue de discuter des modalit�s de la restructuration du cr�dit, en particulier de celles se rapportant � l'engagement personnel de B.Y.________.
A.c.c.�Par courrier du 21 octobre 2008, � la suite de cette rencontre, S.________ a transmis � B.Y.________ une " proposition indicative " au sujet du contenu du nouveau contrat de cr�dit et lui a demand� de lui confirmer que cette proposition �tait bien conforme � leurs discussions afin qu'elle puisse �tre soumise au comit� des cr�dits central de la banque.
�La proposition contenait notamment une " clause de soutien " qui stipulait que, comme pour les contrats de cr�dits pr�c�dents conclus avec T.________ Ltd, S.________ demanderait � B.Y.________ une "lettre d'intention " mentionnant que celui-ci s'engageait � r�pondre aux appels de marge que la banque pourrait faire si la valeur du portefeuille d'actions mis en nantissement descendait au-dessous de 62'000'000 euros.
�Le m�me jour, le comit� des cr�dits central a accept� que S.________ concl�t un nouveau contrat avec T.________ Ltd moyennant fourniture de certaines garanties.
A.c.d.�Le 22 octobre 2008, S.________ a soumis � T.________ Ltd un projet de contrat portant sur l'annulation et le remplacement du contrat de cr�dit du 15 ao�t 2008 par une facilit� de cr�dit de 87'000'000 euros. La limite de cr�dit devait �tre mise � disposition de T.________ Ltd pour une dur�e de trois ans, moyennant un versement de 75'000'000 euros dans les livres de la banque en faveur de cette soci�t�. L'art. 7 de ce projet pr�voyait les s�ret�s � fournir � la banque, dont un cautionnement solidaire et personnel de B.Y.________ de 25 millions d'euros et une lettre d'intention sign�e par celui-ci. L'art. 9 de ce projet contenait une clause relative � l'appel de marge � l'�ch�ance du contrat de cr�dit. Apr�s discussions, ce projet a �t� partiellement remani�.
A.c.e.�Le contrat a �t� sign� le m�me jour, soit le 22 octobre 2008, par deux repr�sentants de S.________ ainsi que par V.________ pour T.________ Ltd. Il est soumis au droit suisse et pr�voit la comp�tence des tribunaux genevois pour statuer sur tout litige. Il est incontest� qu'il s'agit d'un contrat de cr�dit lombard.
A.c.f.�Le 22 octobre 2008 toujours, la banque a pr�par� et adress� � B.Y.________ un courrier � signer par celui-ci (" lettre d'intention "), aux termes duquel il confirmait que, dans le cadre de la mise � disposition d'une limite de cr�dit de 87'000'000 euros en faveur de T.________ Ltd, il maintiendrait sa participation, directe ou indirecte, dans cette soci�t�, durant toute la validit� du contrat de cr�dit et aussi longtemps que celle-ci maintiendrait des positions d�bitrices sur ses comptes aupr�s de S.________. B.Y.________ s'engageait par ailleurs � r�pondre aux appels de marge de S.________ pour permettre de reconstituer la valeur initiale du portefeuille des actions S.________ Holding et Z.________ de 62'000'000 euros, mises en nantissement dans le cadre du contrat de cr�dit du 22 octobre 2008, si cette valeur n'atteignait plus ledit montant � l'�ch�ance du contrat de cr�dit en octobre 2011.
�B.Y.________ n'a pas sign� ce courrier.
�En revanche, il a sign� le 24 octobre 2008 un acte par lequel il s'est port� caution solidaire envers S.________, ind�pendamment de tous autres cautionnements existants ou futurs, pour le remboursement de toutes cr�ances, r�sultant du cr�dit accord� par la banque en date du 15 ao�t 2008 � T.________ Ltd, que la banque poss�dait ou poss�derait, du chef des contrats d�j� conclus avec la banque, ou qui viendraient � l'�tre ult�rieurement dans le cadre des relations d'affaires d�j� existantes, jusqu'� concurrence de 25'000'000 euros.
A.d.�Le 12 octobre 2011, A.________ a rappel� � B.Y.________ l'�ch�ance du pr�t au 22 octobre 2011, l'informant que, dans l'hypoth�se o� T.________ Ltd ferait d�faut � son obligation de restituer le capital emprunt� et/ou les int�r�ts encourus, elle se r�servait le droit de faire valoir ses pr�tentions en garantie � son encontre, notamment sur la base des engagements pris � titre personnel, soit la lettre d'intention du 22 octobre 2008 et l'acte de cautionnement du 24 octobre 2008.
�Par courrier du 25 octobre 2011, A.________ a somm� T.________ Ltd de lui payer le montant de 86'602'981 euros le 27 octobre 2011 au plus tard.
�T.________ Ltd ne s'est pas ex�cut�e et A.________ a indiqu� avoir proc�d� � la vente de la majeure partie des actifs nantis en faveur du cr�dit du 22 octobre 2008, ramenant ainsi sa cr�ance � 68'949'284 euros.
B.a.�Sur requ�te de A.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le 11 novembre 2011 le s�questre, � concurrence de 84'994'014 fr. 60 avec int�r�ts � 5% d�s le 25 octobre 2011, des biens de B.Y.________ ou sous d�signation conventionnelle ou num�rique, mais dont B.Y.________ �tait l'ayant droit �conomique, en mains de la banque A.A.________ SA, A.B.________ SA, de A.C.________ Cie, de A.D.________ SA et de A.E.________ SA.
�Il a en outre fix� les s�ret�s � un montant de 10'000'000 fr.
B.b.�B.Y.________ et diverses entit�s titulaires de comptes bancaires concern�es par le s�questre, faisant valoir leur qualit� de tiers par rapport � B.Y.________ et T.________ Ltd, ont form� opposition. A.________ a pour sa part requis la r�duction des s�ret�s � 500'000 fr.
�Par ordonnances du 16 mai 2012 (OSQ/19/2012), le Tribunal de premi�re instance a d�clar� recevable l'opposition form�e par B.Y.________, r�duit le montant des s�ret�s � d�poser par A.________ � 5'000'000 fr., et r�voqu� l'ordonnance de s�questre.
�Dans deux ordonnances du 23 mai 2012 (OSQ/20/2012 et OSQ 21/2012), il a �galement r�voqu� l'ordonnance de s�questre des comptes des autres entit�s concern�es.
B.c.�Par arr�t du 14 septembre 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� les recours interjet�s par A.________ contre les trois ordonnances pr�cit�es, apr�s avoir ordonn� la jonction des causes.
B.d.�Par arr�t du 17 mai 2013 (5A_739/2012), le Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re civile interjet� par A.________, annul� la d�cision pr�cit�e de la Cour de justice et renvoy� la cause � cette autorit� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Statuant sur renvoi par arr�t du 13 d�cembre 2013, la Cour de justice a rejet� les recours interjet�s par A.________.
Dans un recours de 25 pages du 8 janvier 2014 et un compl�ment de 66 pages du 17 janvier 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut, principalement, � sa r�forme en ce sens que l'opposition form�e par B.Y.________ est rejet�e et l'ordonnance de s�questre n� xxxx rendue le 11 novembre 2011 est maintenue � concurrence de 42'335'574 fr. 70, et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur l'opposition form�e par les autres entit�s contre l'ordonnance de s�questre du 11 novembre 2011; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 28 janvier 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), ayant pour objet une d�cision en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF), prise par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF) suite au renvoi du Tribunal f�d�ral, dans une affaire de nature p�cuniaire o� la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a de plus �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a par cons�quent la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1.�Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2). En vertu de ce principe, l'autorit� cantonale, � laquelle une affaire est renvoy�e, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les r�f�rences). Pour leur part, les parties ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (ATF 111 II 94 consid. 2; arr�ts 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1, non publi� aux ATF 139 III 391, publi�
in�Pra 2014 (19) p. 136; 4A_278/2012 du 26 septembre 2012 consid. 1.2, non publi� aux ATF 138 III 669); elles ne peuvent pas non plus prendre des conclusions allant au-del� de celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1, non publi� aux ATF 139 III 391, publi�
in�Pra 2014 (19) p. 136; 5A_580/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4.3 et les r�f�rences).
2.2.�En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral a renvoy� la cause � l'autorit� cantonale afin que celle-ci examine s'il est vraisemblable (art. 272 al. 1 ch. 1 LP) que l'intim� a accept� par actes concluants la lettre d'intention du 22 octobre 2008 - qu'il n'a pas sign�e - et s'est donc engag� envers la recourante puis, dans l'affirmative, qu'elle d�termine le montant de la cr�ance en paiement de dommages-int�r�ts de la recourante.
�Au vu de ce qui pr�c�de, l'argumentation de la recourante selon laquelle le comportement de l'intim� violerait les r�gles de la bonne foi et entra�nerait sa responsabilit� d�lictuelle, fond�e sur la confiance d��ue, est irrecevable.
Un recours en mati�re civile peut �tre form� en l'occurrence uniquement pour violation des droits constitutionnels, la d�cision entreprise portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 III 589 consid. 1 et 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si celui-ci a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); le recourant doit ainsi indiquer quelle disposition ou principe constitutionnel a �t� viol� et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences; 133 III 393 consid. 6).
�Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (arr�ts 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 138 III 382; 5A_697/2010 du 11 novembre 2010 consid. 1.3 et les r�f�rences). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences). Le justiciable qui se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. ne saurait se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne peut se borner � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn�, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
La recourante pr�sente un fastidieux recours de plus de 60 pages, comportant des r�p�titions et des renvois. D'embl�e, il y a lieu de pr�ciser que la remarque pr�alable (p. 9 s.) et l'expos� succinct des faits pertinents (p. 10 ss) ne feront l'objet d'aucun examen, dans la mesure o� la recourante n'y soul�ve aucun grief constitutionnel. Pour le reste, pour peu qu'on parvienne � mettre de l'ordre dans les griefs de la recourante, on comprend que celle-ci reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire le principe de la confiance (art. 18 CO) en retenant que les parties ont r�serv� la forme �crite pour la lettre d'intention du 22 octobre 2008.
4.1.�L'autorit� cantonale a retenu que la r�elle et commune volont� des parties sur l'�ventuelle r�serve d'une forme particuli�re ne pouvait �tre �tablie, de sorte qu'il y avait lieu d'interpr�ter leurs d�clarations et comportements selon le principe de la confiance. Elle a jug� � cet �gard qu'il ressortait du dossier que, dans le cadre des n�gociations intervenues entre les parties au sujet de la restructuration du cr�dit accord� � T._________ Ltd, S.________ avait clairement indiqu� � l'intim� son intention de lui demander une lettre d'intention � titre de garantie, que la remise d'une telle lettre impliquait n�cessairement l'�tablissement d'un document �crit et que S.________ avait d'ailleurs transmis un tel �crit � l'intim� le 22 octobre 2008 afin qu'il y appos�t sa signature, confirmant ainsi sa volont� de soumettre l'engagement litigieux � la forme �crite. L'autorit� cantonale a conclu que, compte tenu de ces agissements, l'intim� pouvait de bonne foi comprendre que l'intention de S.________ �tait de soumettre l'accord de garantie � la forme �crite, ce d'autant plus que, lorsqu'il avait accept�, au mois d'avril 2008, de contracter envers celle-ci un engagement similaire, la finalisation de cet acte �tait intervenue par �crit et qu'il y avait lieu par cons�quent d'admettre que les parties avait r�serv� la forme �crite pour leurs rapports contractuels.
4.2.1.�La question de savoir si une forme a �t� r�serv�e se r�sout selon les r�gles g�n�rales en mati�re de conclusion des contrats (cf. art. 1 ss CO; arr�t 4A_663/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.2.1�
in fine�). Convenir d'une forme sp�ciale selon l'art. 16 al. 1 CO ne requiert aucune forme particuli�re et l'accord peut r�sulter d'actes concluants. Ainsi, lorsqu'une partie envoie � l'autre deux exemplaires du contrat pour signature, on pr�sume qu'elle n'entendait s'engager que dans la forme �crite (ATF 139 III 160 consid. 2.6; 105 II 75 consid. 1).
4.2.2.�En l'esp�ce, le seul argument que la recourante avance, en page 46 et sous un titre erron�, pour critiquer l'interpr�tation de l'autorit� cantonale selon laquelle les parties ont r�serv� la forme �crite, est de soutenir que S.________ n'a pas envoy� � double la lettre d'intention. Or, l'envoi du contrat en deux exemplaires n'est qu'un crit�re pour retenir que les parties ont entendu r�server la forme �crite. La recourante ne parvient donc manifestement pas � d�montrer l'arbitraire de la d�cision pour le seul motif que la lettre d'intention n'a �t� envoy�e qu'en un seul exemplaire � l'intim� afin qu'il la signe.
�Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application de l'art. 18 CO doit �tre rejet�. Bien qu'intitul� " La Cour de justice a arbitrairement retenu que la Banque et M. B.Y.________ ont soumis leurs rapports contractuels � la forme �crite: violation de l'art. 9 Cst. dans l'appr�ciation des preuves " (p. 24 ss), le reste de l'argumentation de la recourante a trait � la port�e que les parties ont voulu donner � la forme �crite; elle sera examin�e ci-apr�s (cf.�
La recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) en tant que l'autorit� cantonale a jug� que la forme �crite r�serv�e par les parties �tait constitutive, et non simplement probatoire (p. 24 ss, p. 37 ss), et que les parties n'avaient, dans tous les cas, pas renonc� apr�s coup � cette forme (p. 28 ss). Bien que la recourante pr�tende principalement soulever ainsi un grief de fait, sa critique rel�ve en r�alit� du droit puisqu'elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir interpr�t� de mani�re " arbitraire " la volont� des parties en application du principe de la confiance.
5.1.�Tout d'abord, l'autorit� cantonale a jug� qu'aucun �l�ment du dossier ne rendait vraisemblable qu'une des parties aurait pu, de bonne foi, inf�rer du comportement de l'autre que la forme �crite n'avait �t� r�serv�e que dans un but probatoire, et non constitutif, au motif que, d�s le d�but des n�gociations, l'engagement de l'intim� devait �tre concr�tis� dans une lettre d'intention et que S.________ avait transmis une telle lettre � l'intim� afin qu'il la signe. Ensuite, l'autorit� cantonale a jug� que les �l�ments au dossier ne rendaient pas non plus vraisemblable que les parties auraient, apr�s coup, convenu de renoncer � la forme �crite, �tant donn� que l'intim� avait refus� de fournir la garantie et que les agissements de T.________ Ltd ne pouvaient lui �tre imput�s compte tenu de la dualit� juridique existant entre cette soci�t� et lui-m�me. L'autorit� cantonale a alors conclu qu'il �tait vraisemblable que S.________ et l'intim� n'avaient convenu de se lier que par un acte pass� en la forme �crite et que la lettre d'intention du 22 octobre 2008, qui ne respectait pas cette forme puisqu'elle ne comportait pas la signature de l'intim�, n'�tait d�s lors pas opposable � celui-ci.
5.2.1.�L'art. 16 CO pr�sume que la forme r�serv�e est une condition de la validit� du contrat. Cette pr�somption peut �tre d�truite par la preuve que la forme volontaire ne vise qu'� faciliter l'administration des preuves (ATF 128 III 212 consid. 2b/aa) ou que les parties y ont renonc� subs�quemment (arr�ts 4A_663/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.2.1; 4C.85/2000 du 23 octobre 2000 consid. 3b/bb). Ainsi, de mani�re g�n�rale, il y a lieu de consid�rer que la forme �crite a �t� convenue dans un but probatoire seulement si elle n'a �t� pr�vue qu'apr�s la conclusion d'un accord sur l'objet du contrat (ATF 105 II 75 consid. 1; arr�t 4C.85/2000 du 23 octobre 2000 consid. 3b/bb). En outre, lorsque les parties ex�cutent le contrat nonobstant l'irrespect de l'exigence de la forme �crite, il y a lieu d'admettre qu'elles ont renonc� � cette forme (ATF 105 II 75 consid. 1; arr�t 4D_75/2011 du 9 d�cembre 2011 consid. 3.2.2).
5.2.2.�En l'esp�ce, s'agissant du but que poursuivaient les parties en r�servant la forme �crite, la recourante soutient que la lettre d'intention du 22 octobre 2008 ne visait qu'� confirmer l'engagement de l'intim� de r�pondre aux appels de marge de S.________ et que cette confirmation �crite n'avait d�s lors qu'un but probatoire.
�Le premier et principal argument de la recourante sur ce point (p. 27, sous un titre qui ne correspond pas � son contenu) consiste � se r�f�rer � la proposition indicative du 21 octobre 2008. Dans ce courrier, S.________ invitait l'intim� � confirmer que cette proposition �tait conforme � leurs discussions afin qu'elle puisse formaliser cet accord avec son comit� des cr�dits central. Or, la proposition en question pr�voit pr�cis�ment que, � titre de clause de soutien, S.________ demanderait � l'intim� une lettre d'intention similaire � celle requise dans les contrats de cr�dit pr�c�dents; c'est dire que, non seulement S.________ reconnaissait elle-m�me que l'engagement de l'intim� de couvrir les appels de marge n'�tait valable que s'il rev�tait la forme �crite, mais la banque se r�f�rait aussi � la pratique similaire que les parties avaient pr�c�demment adopt�e.
�Le deuxi�me argument de la recourante (p. 27 s.) consiste � dire que, dans sa premi�re version, le contrat de cr�dit du 22 octobre 2008 pr�voyait que la lettre d'intention confirmait l'engagement de l'intim�. Or, non seulement l'autorit� cantonale ne viole en rien l'art. 9 Cst. en se fondant uniquement sur la version finale du contrat de cr�dit pour d�terminer la volont� objective des parties, mais la premi�re version n'a pas la teneur que la recourante entend lui donner: il en ressort en effet que la confirmation au moyen de la lettre d'intention ne portait que sur l'engagement de l'intim� de rester actionnaire de T.________ Ltd; s'agissant de l'engagement de r�pondre aux appels de marge, la lettre d'intention devait au contraire "�
inclure�" un tel engagement, soit le contenir, et non seulement le confirmer.
�Le troisi�me argument de la recourante consiste, par renvoi aux griefs qu'elle soul�ve contre une motivation subsidiaire de l'arr�t attaqu� (p. 27), � soutenir qu'il faudrait d�j� d�duire du courrier du 15 octobre 2008 que les parties avaient conclu un accord sur la garantie apport�e (p. 37 ss). Or, m�me � supposer qu'un tel renvoi en guise d'argumentation r�ponde aux exigences de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), il n'appara�t en rien arbitraire d'admettre en application du principe de la confiance, au vu des �changes oraux et �crits qui ont suivi, qu'il ne s'agissait-l� que des pr�misses des n�gociations.
�Enfin, toujours par le biais du renvoi pr�cit� (p. 27), la recourante tente par d'autres moyens encore de d�montrer qu'il aurait fallu admettre que l'intim� avait d�j� accept� le contenu de la lettre d'intention du 22 octobre 2008 avant que les parties ne conviennent de r�server la forme �crite (p. 37 ss). Or, il n'est pas arbitraire de consid�rer que le fait que l'intim� ait sign� l'acte de cautionnement n'implique pas qu'il aurait �galement accept� de r�pondre aux appels de marge de S.________, �tant donn� qu'il s'agit de deux s�ret�s distinctes, que le fait que T.________ Ltd ait accept� le contrat de cr�dit ne permet pas de d�duire que l'intim� aurait non seulement accept� de r�pondre aux appels de marge de S.________ mais aussi renonc� � la forme �crite, �tant donn� qu'il s'agit de deux entit�s juridiques distinctes, que le fait que S.________ ait renonc� � r�clamer � l'intim� la version sign�e de la lettre d'intention ne rend compte, au mieux, que de la propre compr�hension de la banque quant aux exigences de forme relatives � cette lettre, et non de celle qu'il convenait objectivement d'avoir, et, enfin, que le fait que l'intim� ait refus� de reconstituer la valeur des titres � l'�ch�ance du contrat de cr�dit seulement suppose pr�cis�ment qu'il entendait se pr�valoir de la forme �crite; enfin, on comprend � peine l'argument qu'entend tirer la recourante de l'art. 7 du contrat de cr�dit, cet article mentionnant lui aussi express�ment la lettre d'intention � titre de s�ret�s, en sus du cautionnement.
�S'agissant de la renonciation des parties � la forme �crite par actes concluants, la recourante affirme, en pages 29 ss de son recours, que l'intim� devait comprendre de bonne foi que son engagement de r�pondre � l'appel de marge de la banque �tait une condition�
sine qua non�de l'octroi du cr�dit en faveur de T.________ Ltd, ce d'autant plus qu'il n'a jamais manifest� son d�saccord face � l'engagement personnel que S.________ lui demandait et que la banque ne l'a pas relanc� pour obtenir la version sign�e de la lettre d'intention. Par cette argumentation, la recourante ne fait qu'opposer ses propres d�ductions � celles de l'autorit� cantonale. Elle ne d�montre pas que celle-ci aurait vers� dans l'arbitraire en s'en tenant au principe selon lequel la forme �crite est une condition de validit� du contrat et qu'il appartenait � la banque, si elle entendait effectivement faire d�pendre l'octroi du cr�dit de l'engagement personnel de l'intim�, de s'assurer de l'existence de cette garantie en exigeant de l'intim� qu'il lui remette la lettre d'intention sign�e avant d'ex�cuter le contrat de cr�dit.
�Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. (art. 98 LTF) dans l'interpr�tation de la volont� des parties (art. 18 CO) doit �tre rejet�.
6.1.�En r�sum�, la recourante ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en consid�rant que les parties avaient pr�vu de soumettre la validit� de l'engagement de l'intim� de r�pondre aux appels de marge de la banque � la forme �crite, que le respect de cette forme �tait une condition de validit� du contrat et que les parties n'ont, par la suite, pas renonc� � cette forme.
6.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, il est superflu d'examiner si la recourante parvient � d�montrer l'arbitraire de l'argumentation subsidiaire qu'a d�velopp�e l'autorit� cantonale, dans l'hypoth�se o� les parties n'auraient pas convenu de la forme �crite. Par ailleurs, le grief d'application arbitraire de l'art. 6 CO en lien avec l'art. 2 al. 2 CO que soul�ve la recourante n'a aucune port�e, dans la mesure o� la recourante n'a pas d�montr� l'arbitraire de l'arr�t attaqu� qui retient que la validit� du contrat d�pend de la forme �crite.
�En cons�quence, la recourante ne parvient pas � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait retenu de mani�re arbitraire qu'il n'�tait pas vraisemblable qu'elle disposerait d'une cr�ance contre l'intim�.
En conclusion, le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 30'000 fr., sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.