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Timestamp: 2016-10-25 19:05:54+00:00
Document Index: 152432677

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_425/2014 (20.01.2015)
1B_425/2014 � � Arr�t du 20 janvier 2015
A.________, repr�sent� par Me Aline Bonard, avocate,
canton de Vaud, Chambre des recours p�nale,
du 21 novembre 2014.
A.________ a �t� arr�t� le 8 septembre 2013 et plac� en d�tention provisoire le 11 septembre 2013, sous les pr�ventions d'assassinat, subsidiairement meurtre, et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il lui est reproch� d'avoir tu� son �pouse B.________ le 8 septembre 2013 dans l'appartement qu'ils occupaient � Gland. Il aurait frapp� sa femme � plusieurs reprises dans le dos � l'aide d'un couteau, aurait tent� de l'�trangler, puis, alors qu'elle tentait de s'enfuir, l'aurait poursuivie et saisie par les cheveux, la faisant tomber au sol; avec un second couteau, il aurait ass�n� plusieurs coups de couteau � la gorge de la victime, continuant de frapper alors m�me qu'elle �tait tomb�e face contre terre. Il est en outre reproch� au pr�venu d'avoir consomm� des produits stup�fiants, notamment de la coca�ne.
La d�tention du pr�venu a r�guli�rement �t� prolong�e � plusieurs reprises, en raison du risque de r�it�ration.
Dans le cadre de l'instruction, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e. Les experts psychiatres ont rendu leur rapport le 10 septembre 2014. Ils ont retenu que le pr�venu pr�sentait, au moment des faits, un trouble psychotique mixte induit par des substances psycho-actives (coca�ne) dans le cadre d'une d�pendance � des substances psycho-actives multiples, chez une personnalit� � traits narcissiques et d�pendants.
Par ordonnance du 7 novembre 2014, le Tribunal des mesures de contrainte du canton du Vaud a refus� la demande de lib�ration pr�sent�e par l'int�ress� en raison du risque de r�it�ration, la question du danger de fuite �galement retenu par le Minist�re public �tant laiss�e ind�cise. L'int�ress� a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui a rejet� ce recours par arr�t du 21 novembre 2014. En substance, le Tribunal cantonal a retenu un risque de r�it�ration que les mesures de substitution propos�es par le recourant (mise en oeuvre d'un traitement ambulatoire, sur les plans addictologique et psychiatrique) ne permettaient pas d'exclure. Quant � la dur�e de la d�tention, elle respectait le principe de proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t entrepris en ce sens que sa mise en libert� est imm�diatement ordonn�e. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le pr�venu sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal et le Minist�re public se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t entrepris.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le pr�venu, actuellement d�tenu, a qualit� pour agir. Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Dans un premier grief, le recourant reproche au Tribunal cantonal une constatation manifestement inexacte et incompl�te des faits, ce qui aurait influenc� l'examen du risque de r�it�ration. Il �voque de nombreux �l�ments r�sultant du rapport d'expertise que l'instance pr�c�dente aurait pass�s sous silence.
Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF.
L'�tat de fait de l'arr�t cantonal �voque le rapport d'expertise psychiatrique. Il n'expose toutefois pas l'int�gralit� du contenu de ce document. Ainsi, si l'arr�t entrepris �voque l'existence d'un suivi m�dical depuis 2010 pour des probl�mes d'addiction, il ne mentionne en revanche pas express�ment que le recourant suit actuellement en prison un traitement psychiatrique et � vis�e de renforcement de l'abstinence aupr�s du Service de m�decine et psychiatrie p�nitentiaire (SMPP). Le Tribunal cantonal omet �galement de pr�ciser que les experts ont estim� qu'un tel traitement pouvait �tre indiqu� pour diminuer le risque de r�cidive et pouvait �tre poursuivi dans le cadre p�nitentiaire ou � l'ext�rieur. Le recourant reprend d'autres �l�ments du rapport d'expertise qui ne ressortent pas express�ment de l'arr�t entrepris. Conform�ment � l'art. 105 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral en tiendra compte pour autant qu'ils soient pertinents pour l'issue du litige.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP), condition qui n'est pas remise en cause en l'esp�ce.
Le recourant conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive. Il soutient � cet �gard que le Tribunal cantonal aurait occult� les �l�ments propres � �tablir l'inexistence de ce risque.
Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3 � 4 p. 18 ss; arr�t 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7 in SJ 2011 I p. 487). Le risque de r�it�ration peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�En l'occurrence, les experts ont pos� le diagnostic de trouble psychotique mixte induit par des substances psycho-actives (coca�ne) dans le cadre d'une d�pendance � de telles substances, multiples, chez une personnalit� � traits narcissiques et d�pendants. Ce trouble, qui pouvait �tre consid�r� comme ayant �t� grave au moment des faits, impliquait la pr�sence d'hallucinations ainsi que des id�es d�lirantes � th�me de pers�cution. Les experts ont retenu que le risque de r�cidive d'actes de m�me nature apparaissait faible compte tenu des circonstances particuli�res dans lesquelles les faits reproch�s s'�taient produits; ils relevaient en revanche que la consommation de coca�ne serait susceptible de participer � une r�activation d'un v�cu pers�cutoire pouvant engendrer des troubles du comportement. Ils pr�cisaient qu'une abstinence de produits stup�fiants �tait indispensable pour r�duire le risque de comportements inadapt�s (cf. rapport d'expertise p. 20). Certes, les experts ont qualifi� de faible le risque de r�cidive d'actes de m�me nature. Toutefois, comme relev� par l'instance pr�c�dente, ils n'ont pas exclu tout risque de r�it�ration, en cas de reprise de la consommation de substances psycho-actives. Or, l'instance pr�c�dente soulignait qu'� ce jour le recourant n'�tait pas abstinent puisqu'il prenait toujours de la m�thadone. Le Tribunal cantonal a �galement consid�r� que la situation du recourant (sans emploi et ayant contract� de nombreuses dettes) - dont les projets futurs n'�taient gu�re �toff�s - comportait un risque concret qu'il reprenne sa consommation de produits stup�fiants et se retrouve confront� aux troubles qui l'avaient conduit � commettre les faits reproch�s. Enfin, l'instance pr�c�dente a �galement tenu compte de la gravit� de l'infraction et de l'importance des biens � prot�ger (vie, int�grit� corporelle), ceux-ci justifiant d'observer une grande prudence dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence.
Les �l�ments invoqu�s par le recourant ne permettent pas de remettre en cause l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente. Nonobstant les circonstances particuli�res de la survenance de l'infraction (dimension fusionnelle du couple et consommation massive de coca�ne), les experts n'ont pas exclu tout risque de r�cidive en cas de nouvelle consommation de drogue. Le fait qu'il serait pr�vu, selon les d�clarations du recourant (cf. proc�s-verbal d'audience du 7 novembre 2014), de diminuer, en accord avec son m�decin, la dose de m�thadone ne permet pas d'exclure tout risque de r�it�ration; l'affirmation du recourant sur ce point n'est de surcro�t pas confirm�e par un rapport m�dical. L'absence d'ant�c�dent de violence n'est pas non plus suffisante, compte tenu de sa pathologie. Par ailleurs, quoi qu'en pense le recourant, sa situation personnelle et professionnelle (sans emploi avec de nombreuses dettes) n'est pas de nature � assurer la meilleure stabilit�, d�s sa remise en libert�. Le fait qu'il souhaite vivre aupr�s de sa m�re - qui lui apporterait encadrement et soutien - ne permet pas de modifier cette appr�ciation.
Dans ces circonstances et au vu des �l�ments pr�cit�s, il n'est pas possible de retenir qu'en cas de lib�ration, le recourant se trouverait dans une situation propre � exclure de mani�re suffisante pour la s�curit� d'autrui tout danger de r�cidive.
4.3.�Conform�ment au principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient ensuite d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention. Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si celles-ci permettent d'atteindre le m�me but. Selon l'art. 237 al. 2 let. f CPP, l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les fait notamment partie des mesures de substitution.
En l'occurrence, le Tribunal cantonal a consid�r� que les mesures de substitution propos�es (mise en oeuvre d'un traitement ambulatoire, sur les plans addictologique et psychiatrique) �taient insuffisantes pour parer le risque de r�cidive d�s lors que le suivi d'un traitement ne supprimait pas le risque d'une rechute dans la consommation de produits stup�fiants. L'instance pr�c�dente relevait en particulier que le recourant �tait d�j� suivi depuis 2010 pour des probl�mes d'addiction lorsque les faits se sont produits.
L'appr�ciation de la cour cantonale ne viole pas le droit f�d�ral. En effet, au vu de la gravit� de l'infraction reproch�e au recourant, il convient de s'assurer que la lib�ration du pr�venu ait lieu avec les meilleures garanties possibles pour �viter toute r�cidive. La volont� exprim�e par le recourant de suivre les mesures pr�conis�es par les experts, � savoir un traitement similaire � celui dont il b�n�ficie actuellement en d�tention, pour diminuer le risque de r�cidive n'est pas suffisante. Cette appr�ciation est renforc�e par le fait que, comme relev� par l'instance pr�c�dente, le recourant b�n�ficiait au moment des faits d'un suivi sur le plan addictologique depuis 2010. On ignore par ailleurs le r�el niveau de r�ceptivit� du recourant aux mesures pr�conis�es, qui ne se limitent pas � un traitement des addictions. Les experts psychiatres ont certes observ� une �volution positive de l'�tat psychique du recourant, avec am�lioration sur le plan thymique et r�cup�ration notamment physique (cf. rapport d'expertise p. 13-14 et 19). Toutefois, il ressort du rapport d'expertise que son m�decin aupr�s du SMPP a indiqu� que "la qu�te de psychotrope est rest�e patente, notamment des benzodiaz�pines, sauf pour la m�thadone dont le patient rebute � adapter la dose malgr� une m�thadon�mie basse. [...] Actuellement, le patient �volue plut�t sur un versant d�pressif et anxieux n�cessitant le r�ajustement r�gulier de son traitement. Cependant, il a tendance � un usage abusif de celui-ci sous la forme de surdoses � l'origine d'�pisodes de s�dation" (cf. rapport d'expertise p. 12). Le recourant ne produit en l'occurrence aucun rapport m�dical r�cent du SMPP au sujet du traitement actuellement suivi en prison. Or, au vu du rapport pr�cit� de son m�decin aupr�s du SMPP, il n'est pas possible d'affirmer que les mesures m�dicales en cours seraient � m�me de juguler de mani�re suffisante, en milieu libre, le risque de r�it�ration li� � une nouvelle consommation de produits stup�fiants. Enfin, le recourant ne donne aucune indication sur les modalit�s d'ex�cution du traitement ambulatoire qui sera mis en place hors du cadre p�nitentiaire. Dans ces circonstances, l'arr�t cantonal qui confirme le maintien en d�tention du recourant ne viole pas le droit f�d�ral.
4.4.�Le risque de r�it�ration �tant av�r� en l'esp�ce, point n'est besoin de se prononcer sur la critique du recourant relative au risque de fuite.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Aline Bonard en qualit� d'avocate d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Aline Bonard est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.