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Timestamp: 2016-10-26 04:07:39+00:00
Document Index: 195792138

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66']

9C_215/2012 (21.08.2012)
Arr�t du 21 ao�t 2012
MM. les Juges f�d�raux U. Meyer, Pr�sident,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 31 janvier 2012.
A.a P.________ a travaill� en qualit� de ma�on. Victime le 7 mars 1994 d'un accident ayant entra�n� des l�sions oculaires, il s'est annonc� le 17 octobre 1995 aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI).
Par d�cisions des 17 f�vrier et 14 avril 1998, l'administration a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mars 1995. Le droit aux prestations a �t� maintenu au terme de deux proc�dures de r�vision ouvertes respectivement en 2004 et 2008 (communications des 20 ao�t 2004 et 1er octobre 2008).
La Caisse nationale suisse en cas d'accidents (ci-apr�s: la CNA) a, par d�cision sur opposition du 22 ao�t 2005 confirmant une d�cision du 8 septembre 2000, mis l'int�ress� au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de l'assurance-accident fond�e sur un taux d'invalidit� de 25 % � partir du 1er mai 2000 ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Il ressort de ce document que la CNA a requis une appr�ciation ophtalmologique de sa division m�dicale (avis du docteur B.________) et confi� � la Clinique X.________ le soin de r�aliser une expertise sur la personne de P.________ (rapport du professeur K.________ et du docteur H.________).
A.b Le 18 d�cembre 2008, l'office AI a re�u un rapport de contr�le de chantier �tabli par la Commission paritaire genevoise des m�tiers du b�timent dont il ressortait que l'assur� avait effectu� le 7 novembre pr�c�dent des travaux de serrurerie pour le compte d'une entreprise de finitions. Consid�rant que P.________ avait repris l'exercice d'une activit� lucrative, l'administration a suspendu le versement de la rente par d�cision incidente du 25 mars 2009.
L'office AI a fait alors r�aliser deux expertises sur la personne de l'assur�: la premi�re, ophtalmologique, confi�e au docteur O.________, sp�cialiste FMH en ophtalmologie (rapports des 11 septembre 2009 et 13 juillet 2010) et la seconde, neurologique, au docteur E.________, sp�cialiste FMH en neurologie (rapport du 21 juin 2010). L'administration a supprim� par d�cision du 3 novembre 2010 la rente de l'assur� avec effet au 7 novembre 2008.
Par jugement du 31 janvier 2012, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, a admis le recours de l'assur� et annul� cette d�cision.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au maintien de sa d�cision du 3 novembre 2010.
L'intim� conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs invoqu�s et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur la suppression, par la voie de la r�vision (art. 17 LPGA), du droit � la rente enti�re d'invalidit� de l'intim�. Les premiers juges ont correctement expos� les conditions d'application de cette disposition l�gale ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � l'appr�ciation de la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 La Cour de justice a consid�r� que l'�tat de sant� de l'intim� ne s'�tait pas am�lior� entre le moment de l'octroi de la rente enti�re d'invalidit� et celui de la suspension, respectivement de la suppression de celle-ci. Dans son rapport du 11 septembre 2009, le docteur O.________ avait en effet attest� que les s�quelles ophtalmologiques et neurologiques de l'accident subi en 1994 par l'intim� �taient � m�me d'entra�ner une incapacit� de travail totale et estim� que l'�tat de sant� de l'int�ress� �tait demeur� stationnaire depuis la survenance de cet �v�nement. Il avait confirm� cette derni�re conclusion en juillet 2010, apr�s avoir �t� inform� que l'intim� avait fait l'objet d'un contr�le sur un chantier, tout en pr�cisant que la prise en charge de la douleur du point de vue neurologique pourrait avoir am�lior� la situation. De son c�t�, le docteur E.________ avait certes consid�r� que l'intim� avait pr�sent� une pleine capacit� de travail depuis mars 2000 au plus tard. Cet expert avait toutefois fond� son opinion sur le fait que l'int�ress� avait pu effectuer des travaux de serrurerie et il n'avait pas fait �tat d'une att�nuation des douleurs - qu'il avait qualifi�es d'embl�e de relativement mod�r�es - gr�ce � un traitement des troubles neurologiques. L'avis de ce m�decin ne constituait d�s lors qu'une appr�ciation diff�rente d'une situation m�dicale demeur�e globalement inchang�e depuis 1994. En outre, la seule pr�sence de l'intim� sur un chantier ne signifiait pas qu'il avait repris une activit� lucrative; on ne pouvait d�s lors pas en d�duire que les cons�quences de ses atteintes � la sant� avaient subi un changement important. Partant, les conditions d'une r�vision du droit � la rente n'�taient pas remplies.
3.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Le rapport du docteur O.________ ne rev�tirait pas pleine valeur probante, contrairement � celui du docteur E.________ dont il ressortirait une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim� justifiant une suppression de sa rente. Les premiers juges auraient en outre ignor� le contenu de certains documents m�dicaux vers�s au dossier de la CNA et n'auraient pas tir� les cons�quences qui s'imposaient de la pr�sence de l'intim� sur un chantier - soit l'existence d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e.
3.3 L'intim� soutient que les premiers juges ont proc�d� � une appr�ciation correcte des preuves.
En l'esp�ce, au regard du dossier et de la cause, la question essentielle � r�soudre est celle de savoir si � fin 2008 (ouverture de la proc�dure de r�vision du droit � la rente cons�cutive � la d�nonciation par la Commission paritaire genevoise des m�tiers du b�timent), les cons�quences de l'accident subi par l'intim� en 1994, telles qu'elles se pr�sentaient au d�but de l'ann�e 1998 (octroi de la rente initiale), s'�taient modifi�es notablement de mani�re � influer sur son degr� d'invalidit� et, partant, son droit aux prestations.
4.1 Force est de constater en premier lieu que la juridiction cantonale a omis de proc�der � toute description de l'�tat de sant� de l'intim� au moment de l'octroi des prestations, se contentant d'examiner les rapports des experts mandat�s post�rieurement � la suspension de la rente en mars 2009. D�s lors que les premiers juges n'ont pas proc�d� � la comparaison des �tats de faits d�terminants pour la r�vision du droit � la rente, la cause devrait leur �tre renvoy�e sans autre pour examen de cette question et nouveau jugement. Il y a cependant lieu d'y renoncer pour les motifs qui suivent.
4.2 Les premiers juges ont consid�r� que les conditions d'une r�vision du droit n'�taient pas donn�es en se fondant essentiellement sur le rapport d'expertise du docteur O.________, aux termes duquel l'intim� pr�sentait un �tat de sant� stationnaire et des s�quelles ophtalmologiques et neurologiques de l'accident � m�me d'entra�ner une incapacit� de travail totale; ils ont en revanche �cart� l'avis du docteur E.________ selon lequel l'intim� ne pr�sentait du point de vue fonctionnel aucune limitation au plan neurologique et �tait apte � travailler � 100 % en tout cas depuis mars 2000, voire 1996.
Le rapport d'expertise du docteur O.________ repose sur une anamn�se extr�mement succincte mais surtout ne mentionne aucun document �tabli par les m�decins ayant examin� l'intim� - alors que l'accident dont l'expert devait appr�cier les s�quelles remontait � 1994 et avaient fait l'objet d'une importante prise en charge selon les documents de l'assureur accident au dossier et qu'il lui appartenait d'analyser ces documents, particuli�rement ceux r�dig�s par les sp�cialistes et experts mandat�s par la CNA dans le cadre de la proc�dure relative aux prestations de l'assurance-accidents -, ne fait pas de distinction, s'agissant de l'influence des troubles de l'int�ress� sur sa capacit� de travail entre l'activit� habituelle et une autre activit�; en plus l'ophtalmologue en question n'explique pas pourquoi il consid�re l'intim� comme incapable d'exercer toute activit� lucrative d'un point de vue purement ophtalmologique. Enfin, la br�ve appr�ciation du cas � laquelle proc�de l'expert consiste en fait en une simple �num�ration d'�l�ments qui correspondent aux plaintes de l'intim�. Le rapport d'expertise du docteur O.________ est d�s lors d�nu� de valeur probante suffisante. De son c�t�, le docteur E.________ a �num�r� les pi�ces m�dicales figurant au dossier, expos� en d�tail les plaintes de l'intim�, proc�d� � un examen clinique complet - lequel a r�v�l� la pr�sence de callosit�s, en particulier � la main droite, compatibles avec un travail manuel (rapport du 21 juin 2010, p. 8) - et exclu l'existence de c�phal�e et de migraine. Ce sp�cialiste a en outre expliqu� qu'en d�pit de la sensation vertigineuse � caract�re �brieux d�crite par l'intim�, il n'y avait pas d'�l�ments en faveur d'une vestibulopathie p�riph�rique, d'un syndrome extrapyramidal, d'un signe m�dullaire, d'une atteinte proprioceptive ou d'une ataxie significative; en tout �tat de cause, ce tableau n'apparaissait subjectivement qu'� la marche apr�s une ou deux heures si bien qu'il ne pouvait �tre consid�r� comme tr�s invalidant (rapport du 21 juin 2010, p. 11). Les conclusions du rapport d'expertise �tabli par ce m�decin, selon lesquelles l'int�ress� est capable de travailler � plein temps dans l'activit� habituelle en tout cas depuis 2000 (moment o� il a �t� examin� sur le plan ophtalmologique � la demande de la CNA) sont convaincantes. Contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges, le docteur E.________ n'a pas consid�r� que l'intim� �tait apte � travailler en se fondant uniquement sur le fait qu'il avait �t� contr�l� sur un chantier. Il s'ensuit que l'instance cantonale a proc�d� � une appr�ciation insoutenable des pi�ces m�dicales figurant au dossier.
4.3 Au vu de l'absence de valeur probante de l'expertise du docteur O.________, la cause n'est pas encore en �tat d'�tre jug�e. L'instruction doit �tre reprise au plan ophtalmologique avec l'apport des donn�es m�dicales compl�tes de l'assureur accident et la mise en ?uvre d'une nouvelle expertise ophtalmologique au besoin compl�t�e d'un consilium pluridisciplinaire avec l'expert neurologue.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que le recours est bien fond�. La cause doit �tre renvoy�e � l'office recourant pour qu'il rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de se prononcer sur l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'instance cantonale s'agissant des circonstances entourant la pr�sence de l'intim� sur un chantier - qui para�t pour le moins surprenante et peu compatible avec la jurisprudence relative aux d�clarations de la premi�re heure (cf. ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47).
Vu l'issue du litige, l'intim� supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 31 janvier 2012 et la d�cision du recourant du 3 novembre 2010 sont annul�s.
La cause est renvoy�e au recourant pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Lucerne, le 21 ao�t 2012