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Timestamp: 2016-10-23 06:22:04+00:00
Document Index: 301133315

Matched Legal Cases: ['art. 134', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 134', 'art. 134', 'art. 134', 'art. 134', 'art. 157', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 273', 'art. 133', 'art. 133', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 66']

5A_63/2011 (01.06.2011)
5A_63/2011
repr�sent� par Me Wana Catto, avocate,
repr�sent�e par Me Albert Righini,
modification du jugement de divorce (garde des enfants),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 17 d�cembre 2010.
A.a A.________, n� en 1968, et dame A.________, n�e en 1971, se sont mari�s le 10 juillet 1996 � Las Vegas (USA).
Le couple a trois enfants: B.________, n�e le 22 f�vrier 1994, C.________, n�e le 15 novembre 1996, et D.________, n� le 30 mai 1998.
Les parties se sont s�par�es au cours du mois d'octobre 2005.
A.b Le divorce des �poux A.________ a �t� prononc� par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 5 avril 2006.
Les parents se sont notamment vu accorder l'autorit� parentale conjointe avec garde altern�e, les modalit�s d'exercice de celle-ci �tant pr�cis�ment r�gl�es par le jugement de divorce (ch. 3). Les primes d'assurance maladie des enfants �taient � la charge du p�re, tous les autres frais relatifs aux enfants �tant partag�s par moiti� entre les parties (ch. 7).
Durant l'ann�e 2007, les parties ont convenu de modifier les jours de garde de chacun des parents, la situation �tant alors la suivante: durant une semaine, les enfants se trouvaient chez leur p�re, du mardi apr�s l'�cole au lundi matin jusqu'� la rentr�e des classes, �tant pr�cis� qu'ils d�jeunaient � midi chez leur m�re les jeudis et vendredis; durant l'autre semaine, ils �taient chez celle-ci du lundi au mardi apr�s l'�cole de la semaine suivante.
Dame A.________ a conserv� le domicile familial, situ� � X.________. D�but 2009, A.________ a emm�nag� chez sa compagne � Y.________.
B.a Par acte du 9 janvier 2009, dame A.________ a d�pos� une demande de modification du jugement de divorce, concluant, sur mesures provisoires et au fond, � l'attribution de l'autorit� parentale exclusive sur les enfants, � ce que leur garde lui soit confi�e et � ce qu'un droit de visite soit accord� au p�re, ce dernier devant �tre condamn� � lui verser "une pension ad�quate" pour l'entretien des enfants, index�e au co�t de la vie et selon des paliers progressifs en fonction de leur �ge. A l'appui de sa demande, dame A.________ exposait que les enfants �taient beaucoup plus fr�quemment chez elle que chez son ex-mari et qu'elle ne parvenait plus � assumer les frais en d�coulant. B.________ et D.________ ayant des difficult�s scolaires, elle s'�tait par ailleurs vu dans l'obligation de r�duire son temps de travail, ce qui avait entra�n� une diminution de son salaire. B.________ ne souhaitait en outre plus se rendre chez son p�re aussi souvent que pr�vu, passant la majeure partie de son temps chez elle, ce qui engendrait des frais de repas suppl�mentaires. Les parties avaient enfin des diff�rends � propos de l'�ducation des enfants.
Les parties ont comparu en personne le 17 mars 2009 et les enfants ont �t� entendus le 1er avril suivant.
Le service de protection des mineurs (SPMi) a rendu un rapport d'�valuation sociale le 29 septembre 2009, concluant que l'int�r�t des enfants commandait le maintien de l'autorit� parentale conjointe, mais l'attribution de la garde exclusive � leur m�re et l'octroi d'un large droit de visite au p�re. Selon ledit service, non seulement les trajets entre les diff�rentes �coles et le domicile du p�re posaient un v�ritable probl�me, mais la m�re s'�tait �galement montr�e plus disponible pour ses enfants que leur p�re, du moins durant l'ann�e scolaire 2008-2009.
B.b Par jugement du 9 mars 2010, le Tribunal de premi�re instance, s'est �cart� de ce dernier rapport. Statuant sur mesures provisoires, il a d�bout� dame A.________ de toutes ses conclusions et, au fond, a annul� les points 3 et 7 du jugement de divorce pr�cit�. Cela fait et statuant � nouveau, le tribunal a attribu� la garde altern�e aux parents, les enfants demeurant une semaine chez l'un, puis chez l'autre, et les vacances scolaires �tant r�parties par moiti� entre les parties. Il a par ailleurs �t� donn� acte � A.________ de son engagement de payer � son ex-�pouse, les semaines dont il avait la garde des enfants, les frais de repas que ceux-ci prendraient chez leur m�re ou les frais de cantine scolaire. Il devait �galement assurer le r�glement des primes d'assurance-maladie des enfants. Pour le surplus, les frais relatifs aux enfants devaient �tre pris en charge par chacun des parents � raison de moiti� (ch. 3).
A la demande de la m�re, ledit jugement a �t� ex�cut� par les parties d�s la mi-avril 2010, les enfants �tant confi�s � leur p�re une semaine sur deux, du dimanche soir � 18 heures au dimanche soir suivant � 18 heures.
B.c Le 7 mai 2010, dame A.________ a appel� du jugement rendu le 9 mars 2010, en sollicitant l'annulation et en reprenant, pour l'essentiel, ses conclusions de premi�re instance.
A.________ a conclu au rejet de l'appel et � la confirmation du jugement entrepris.
Par courrier dat� du 30 ao�t 2010, B.________ a adress� au Tribunal de premi�re instance une lettre, contresign�e par son fr�re et sa soeur, par laquelle elle sollicitait la possibilit�, pour tous les trois, d'�tre r�entendus lors de la proc�dure en appel.
La lettre a �t� transmise � la Cour de justice et les trois enfants ont �t� entendus, s�par�ment, le 6 octobre 2010, hors de la pr�sence des parties et de leurs conseils. L'audition de chacun des enfants laisse clairement entendre que ceux-ci souhaitaient demeurer chez leur m�re et mettre un terme au syst�me de garde altern�e. Il ressort essentiellement de l'audition de D.________ que son �cole se trouve � quelques minutes de chez sa m�re, ce qui facilite son organisation (lever plus tard; repas de midi pouvant �tre pris chez sa m�re); C.________ et B.________ affirmaient quant � elles pr�f�rer vivre chez leur m�re, principalement pour des raisons organisationnelles (C.________) et d'entente (B.________); les trois enfants s'accordaient sur le fait que leur p�re serait moins pr�sent que leur m�re. Concernant enfin les circonstances entourant l'�laboration du courrier visant � solliciter leur audition, les enfants ont indiqu� que l'a�n�e, aid�e par une amie, l'aurait r�dig� en leur expliquant qu'il leur permettrait d'�tre entendus par le juge au sujet du droit de visite.
Par arr�t du 17 d�cembre 2010, la Cour de justice a partiellement admis l'appel interjet� par la m�re, lui attribuant la garde exclusive des trois enfants, mais maintenant l'autorit� parentale conjointe. Elle a accord� au p�re un droit de visite devant s'exercer, � d�faut d'accord entre les parties, un week-end sur deux, un soir par semaine � l'occasion d'un repas, ainsi que la moiti� des vacances scolaires. Le p�re �tait en outre condamn� � verser, allocations familiales non comprises, des contributions d'entretien mensuelles en faveur de ses enfants d'un montant de 950 fr. de 12 ans � 15 ans et de 1150 fr. de 15 ans � leur majorit�, voire jusqu'� l'obtention d'une formation appropri�e, mais jusqu'� 25 ans au maximum.
Le 24 janvier 2011, A.________ exerce, contre cette derni�re d�cision, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et, principalement, au maintien de la garde altern�e telle qu'am�nag�e par le Tribunal de premi�re instance; il sollicite �galement la confirmation du ch. 3 du dispositif du jugement rendu par cette derni�re juridiction, � savoir son engagement � r�gler les primes d'assurance-maladie des enfants et leurs frais de repas les semaines o� il en a la garde, les autres frais devant �tre partag�s par moiti� entre chacun des parents; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la cour cantonale. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque la violation des art. 134 CC et 9 Cst.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une affaire civile non p�cuniaire (art. 72 al. 1 LTF). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 aLTF), de sorte que la voie du recours en mati�re civile est ouverte.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir accord� � son ex-�pouse la garde exclusive sur ses trois enfants, rendant ainsi une d�cision qui violerait les art. 134 CC et 9 Cst.
2.1 Par jugement du 19 mars 2010, le Tribunal de premi�re instance a maintenu la garde altern�e, jugeant que le bien des enfants ne commandait pas une r�organisation compl�te de la garde en faveur de l'un ou l'autre des parents. Rien dans le dossier ne permettait en effet de penser que le d�veloppement des enfants serait gravement compromis ou que la situation, en vigueur depuis quelques ann�es, leur serait pr�judiciable. Contrairement � ce que retenait le rapport du SPMi, il n'�tait pas �tabli que la m�re serait r�ellement plus disponible que le p�re et les difficult�s organisationnelles que posait l'�loignement des domiciles parentaux pouvaient �tre ais�ment surmont�es.
2.2 Statuant sur appel de l'ex-�pouse, la Cour de justice a maintenu l'autorit� parentale conjointe dans la mesure o� la proc�dure n'avait pas d�montr� chez les parties la disparition de toute volont� de coop�rer � l'�gard des enfants. Elle a en revanche attribu� la garde exclusive des enfants � leur m�re.
Avant d'examiner s�par�ment la situation de chaque enfant, la cour cantonale a relev� que le d�m�nagement du recourant � Y.________, en d�but d'ann�e 2009, constituait un fait nouveau essentiel; elle a �galement observ� qu'il ressortait de l'audition des enfants, tant en premi�re instance qu'en seconde, que la m�re �tait plus pr�sente aupr�s de ceux-ci que son ex-�poux. S'agissant des deux jeunes filles, elle a observ� que ni l'une ni l'autre ne paraissaient sous l'influence de leur m�re et a not� que l'a�n�e avait fourni des explications convaincantes au sujet des circonstances entourant l'�laboration du courrier adress� aux juges cantonaux le 1er septembre 2010. Cette derni�re �tant proche de la majorit�, il �tait contraire au respect de ses droits de la personnalit� de la contraindre � continuer de vivre chez son p�re; quant � C.________, non seulement les raisons organisationnelles invoqu�es, mais �galement le fait qu'elle consid�rait X.________ comme son centre de vie, commandait la modification de la situation actuelle. En tant qu'aucune carence �ducative ne pouvait �tre reproch�e � la m�re, l'octroi de la garde exclusive � cette derni�re apparaissait d�s lors moins d�favorable � l'int�r�t des jeunes filles que le maintien de la situation actuelle. Concernant D.________, la cour cantonale a observ� qu'il semblait �tre celui qui subissait le plus les inconv�nients li�s au d�m�nagement de son p�re. Ceux-ci paraissaient ainsi contraires � son bien-�tre, ce d'autant plus qu'il avait rencontr� des probl�mes de comportement et semblait �tre plus fragile psychologiquement que ses soeurs. Certes, l'enfant ne s'�tait pas plaint de la situation et on ignorait si les motifs expliquant son d�sir de vivre moins chez son p�re �taient ou non v�ridiques. Il ne fallait toutefois pas perdre de vue son plus jeune �ge et le conflit de loyaut�, probablement plus aigu, dans lequel il se trouvait. Son besoin �vident de stabilit� recommandait le maintien de la fratrie et, ainsi, l'attribution de sa garde � la m�re.
La juridiction cantonale a enfin conclu qu'en tout �tat de cause, les trois enfants, pour des raisons diff�rentes, propres � leurs �ges respectifs, avaient �mis le souhait de ne plus �tre soumis � une garde altern�e et avaient eu le courage de se faire entendre en justice, ce qui constituait un indice fort de leur d�termination sur ce point.
2.3 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 134 CC et d�veloppe sa critique s�par�ment pour chacun de ses enfants. Concernant B.________, il affirme que la juridiction ne se serait fond�e sur aucun fait nouveau important pour octroyer � l'intim�e la garde exclusive de la jeune fille, mais sur la seule volont� de celle-ci. Citant la jurisprudence, le recourant rappelle alors que la seule volont� de l'enfant ne suffit pas � fonder une modification du jugement de divorce, laquelle ne peut �tre envisag�e que si le maintien de la r�glementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant, au point de justifier, dans son int�r�t, une r�partition diff�rente des droits parentaux. La juridiction cantonale ne devait donc pas d�cider ce qui lui semblait le mieux pour B.________, mais examiner avec pr�cision si le maintien de la garde altern�e, effective depuis six ans, risquait de porter atteinte � son bien et la mena�ait s�rieusement. Ce principe devait au demeurant s'appliquer � ses deux autres enfants. Au sujet de C.________, le recourant observe que la d�cision cantonale serait d'autant plus critiquable qu'elle relevait que la jeune fille ne s'�tait pas plainte des trajets suppl�mentaires qu'impliquait son changement de domicile, qu'elle admettait que les difficult�s organisationnelles invoqu�es pouvaient �tre r�solues et que le souhait exprim� par l'int�ress�e de ne plus vivre avec lui n'�tait pas aussi clair que celui de sa soeur. La d�cision cantonale �tait tout aussi discutable s'agissant de la situation de D.________ dans la mesure o� les juges cantonaux avaient eux-m�mes not� que ses propos �taient moins spontan�s que ceux de ses soeurs et qu'il ne s'�tait pas plaint des inconv�nients li�s � son d�m�nagement. La cour cantonale ne pouvait ainsi se contenter de fonder la modification du syst�me de garde � son �gard sur le fait que son besoin de stabilit� commandait de ne pas le s�parer de sa fratrie.
2.4.1 A la requ�te du p�re ou de la m�re, de l'enfant ou de l'autorit� tut�laire, l'attribution de l'autorit� parentale doit �tre modifi�e lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). Lorsqu'il statue sur l'autorit� parentale ou la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la mani�re dont les relations personnelles ont �t� r�gl�es (art. 134 al. 2 CC).
Toute modification dans l'attribution de l'autorit� parentale, dont le droit de garde est une composante, suppose ainsi que la nouvelle r�glementation soit requise dans l'int�r�t de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle r�glementation de l'autorit� parentale, respectivement du droit de garde, ne d�pend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi �tre command�e par le bien de l'enfant (arr�t 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3 publi� in FamPra.ch 2010 p. 466 et les nombreuses r�f�rences jurisprudentielles cit�es). Selon la jurisprudence relative � l'art. 157 aCC, laquelle reste pleinement applicable sur ce point, la modification ne peut �tre envisag�e que si le maintien de la r�glementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace s�rieusement; la nouvelle r�glementation doit ainsi s'imposer imp�rativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de r�glementation et la perte de continuit� dans l'�ducation et les conditions de vie qui en est cons�cutive (arr�t 5C.32/2007 du 10 mai 2007 consid. 4.1 publi� in FramPra.ch 2007 p. 496; 5C.63/2005 du 1er juin 2005 consid. 2 non publi� aux ATF 131 III 553 et la jurisprudence cit�e).
Si la seule volont� de l'enfant ne suffit pas � fonder une modification du jugement de divorce, son d�sir d'attribution � l'un ou l'autre de ses parents doit �galement �tre pris en consid�ration lorsqu'il s'agit d'une r�solution ferme et qu'elle est prise par un enfant dont l'�ge et le d�veloppement - en r�gle g�n�rale � partir de 12 ans r�volus (arr�t 5A_107/2007 du 16 novembre 2007 consid. 3.2 publi� in FamPra.ch 2008 p. 429 et la r�f�rence cit�e) - permettent d'en tenir compte (arr�t 5A_107/2007 pr�cit� consid. 3.2 et les r�f�rences). Imposer � un enfant un contact avec l'un de ses parents, malgr� une forte opposition de sa part, constitue une atteinte � sa personnalit� (arr�t 5C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1 publi� in FamPra.ch 2006 p. 752; INGEBORG SCHWENZER, Basler Kommentar, ZGB I, 4e �d. 2010, n. 11 ad art. 273 CC; ANDREA B�CHLER/ANNATINA WIRZ, FamKommentar, Band I, 2e �d. 2011, n. 28 ad art. 273 CC).
2.4.2 L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal f�d�ral selon laquelle c'est l'int�r�t de l'enfant qui est d�terminant pour l'attribution, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Le juge doit tenir compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant et notamment prendre en consid�ration, autant que possible, l'avis de celui-ci (art. 133 al. 2 CC). Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, ainsi que leur aptitude � prendre soin des enfants personnellement et � s'en occuper; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer aux enfants la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204).
Le juge appel� � se prononcer sur le fond, qui de par son exp�rience en la mati�re conna�t le mieux les parties et le milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque le juge, sans aucun motif, a �cart� des crit�res essentiels pour la d�cision sur l'attribution des enfants ou, � l'inverse s'est fond� sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 117 II 353 consid. 3; arr�ts 5C.212/2005 du 25 janvier 2006 consid. 4.2 publi� in FamPra.ch 2006 p. 753 et 5C.238/2005 du 2 novembre 2005 consid. 2.1 publi� in FamPra.ch 2006 p. 193).
2.5 C'est avec raison que le recourant remarque que la cour cantonale a d�cid� que le bien de B.________ commandait d'en attribuer la garde exclusive � sa m�re en se fondant sur sa seule volont�. Il faut n�anmoins consid�rer que ce d�sir, exprim� en premi�re instance, puis en seconde, constitue � lui seul un fait nouveau, permettant d'examiner l'�ventualit� d'une modification du jugement de divorce. En repla�ant cette volont� dans son contexte, � savoir l'�ge de la jeune fille qui l'exprimait - pr�s de 17 ans - ainsi que les d�clarations formul�es par cette derni�re en premi�re instance, puis devant elle - d�clarations relatant essentiellement des relations tendues avec son p�re, une meilleure entente avec sa m�re et une plus grande disponibilit� de celle-ci -, la Cour de justice a jug� que lui imposer le maintien d'un syst�me de garde altern�e �tait plus d�favorable � son int�r�t que l'attribution de la garde � la m�re. On ne per�oit pas en quoi la juridiction cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation � cet �gard et le recourant ne le d�montre pas. En se limitant � soutenir que les juges cantonaux ne devaient pas d�cider la solution qui leur paraissait la meilleure, mais examiner avec pr�cision si le maintien de la garde altern�e risquait de porter atteinte � l'int�r�t de l'enfant, il n'�tablit pas, en effet, que les crit�res sur lesquels les juges cantonaux se sont fond�s pour former leur d�cision contreviendraient au droit f�d�ral.
La m�me conclusion s'impose s'agissant de la motivation cantonale relative aux deux autres enfants, le recourant ne d�montrant pas, l� non plus, que la cour cantonale aurait outrepass� son pouvoir d'appr�ciation. La cour a jug� que la volont� exprim�e par C.________, ainsi que les d�sagr�ments li�s au d�m�nagement du p�re commandaient la modification du syst�me de garde la concernant; ces derniers inconv�nients, de m�me que le besoin de stabilit� et le maintien de la fratrie constituaient les motifs pr�valant pour D.________. Si, comme le pr�tend le recourant, les deux enfants ne se seraient pas plaints des difficult�s li�es au d�m�nagement et si celles-ci seraient ais�ment surmontables, il n'en demeure pas moins qu'elles devaient �tre prises en compte par la cour cantonale pour �valuer leur int�r�t, ce d'autant plus qu'elles n'�taient objectivement pas n�gligeables, principalement pour D.________, dont la cour a relev� que la fragilit� psychologique recommandait une certaine stabilit�. Le recourant ne remet pourtant pas en cause cette derni�re appr�ciation. Quant au manque de spontan�it� des propos du cadet, �galement soulign� par le recourant, les juges cantonaux l'ont expliqu� par le jeune �ge de l'int�ress� ainsi que par le conflit de loyaut� � l'�gard de ses parents, vraisemblablement plus aigu que celui dans lequel se trouvait ses soeurs. A nouveau, le recourant ne s'en prend pas � cette appr�ciation, se contentant d'affirmer que la cour cantonale ne disposait d'aucun �l�ment lui permettant de modifier le syst�me de garde altern�e effectif depuis six ans.
2.6 Dans un dernier grief, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves et �tabli les faits, soutenant que les �l�ments sur lesquels elle se serait fond�e afin de lui retirer la garde de ses enfants seraient parfaitement insoutenables. Sous couvert de critiques d'ordre factuel, le recourant s'en prend � nouveau � l'appr�ciation juridique effectu�e par la cour cantonale, critique dont le sort est scell� par le consid�rant pr�c�dent.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, ne peut pr�tendre � aucune indemnit� de d�pens.
Lausanne, le 1er juin 2011