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Timestamp: 2016-10-25 14:03:31+00:00
Document Index: 134138963

Matched Legal Cases: ['art. 53', 'art. 53', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_888/2015 � � � � Arr�t du 12 mai 2016
repr�sent� par Me Cl�mence Girard-Beuchat, avocate,
A.________ s'est vu allouer une rente enti�re de l'assurance-invalidit� (d�cisions du 24 octobre 1985) � compter du 1
er�octobre 1981, confirm�e apr�s mise en oeuvre de mesures professionnelles les 25 mai 1988, 22 novembre 1991, 28 f�vrier 1995 et 14 novembre 2002. A l'invitation de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI), les docteurs B.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation, C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et D.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et pneumologie, du Service m�dical r�gional (SMR) ont diagnostiqu� - avec r�percussion sur la capacit� de travail - un trouble d�lirant persistant (dysmorphophobie d�lirante), un trouble de la personnalit� �motionnellement labile de type impulsif et un trouble panique; l'assur� pr�sentait vraisemblablement de fa�on d�finitive une incapacit� totale de travail sur le plan psychiatrique (rapport du 6 mars 2007). Le 28 mars 2007, l'office AI a communiqu� � l'assur� la poursuite du versement d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %.
Ayant appris que A.________ avait effectu� diff�rents travaux pour le compte de la Commune de E.________ en ao�t 2009 (d�broussaillage, nettoyage des berges, balayage, etc.), l'office AI l'a entendu le 26 juillet 2011, puis a mis en oeuvre une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 2 ao�t 2012, le docteur F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a fait �tat - sans r�percussion sur la capacit� de travail - d'une personnalit� �motionnellement labile de type borderline et d'un syndrome douloureux somatoforme persistant; l'assur� �tait apte � travailler � plein temps depuis plusieurs ann�es. L'office AI a ensuite mandat� un enqu�teur externe, lequel a observ� l'assur� effectuer des travaux d'entretien et de jardinage pour des particuliers (rapport d'enqu�te du 16 septembre 2013), et suspendu provisoirement le versement de la rente (d�cision incidente du 4 avril 2014, confirm�e sur recours de l'assur� le 21 ao�t 2014 par le Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances).
Par d�cision du 23 juillet 2014, l'office AI a supprim� la rente de l'assurance-invalidit� avec effet r�troactif au 1
er�janvier 2009; en bref, il a retenu que A.________ pr�sentait une capacit� de travail enti�re et qu'il avait manifestement d�ploy� depuis 2009 au moins une activit� lucrative ind�pendante.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances. Par jugement du 29 octobre 2015, la cour cantonale a partiellement admis le recours, annul� la d�cision du 23 juillet 2014 en ce qu'elle supprimait la rente avec effet r�troactif au 1er janvier 2009 et supprim� la rente de l'assur� avec effet au 1er septembre 2014.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il demande principalement au Tribunal f�d�ral de dire et d�clarer qu'il a droit aux prestations de l'assurance-invalidit� au-del� du 1
er�septembre 2014 et subsidiairement de prononcer le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
2.1.�Apr�s avoir dans un premier temps constat� que les conditions d'une reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA) et d'une r�vision proc�durale (art. 53 al. 1 LPGA) n'�taient pas r�alis�es, la juridiction cantonale a confirm� la d�cision litigieuse pour le motif que les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA �taient r�unies. Compte tenu des motifs et conclusions du recours, le litige a pour objet le point de savoir si l'�tat de sant� du recourant s'est modifi� - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 28 mars 2007, date du dernier examen mat�riel du droit � la rente, et le 23 juillet 2014, date � laquelle l'administration s'est prononc�e (ATF 133 V 108).
2.2.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles applicables � la r�solution du cas. Il rappelle notamment que la r�vision du droit � la rente au sens de l'art. 17 LPGA suppose un changement dans les circonstances personnelles de l'assur�, relatives � son �tat de sant�, � des facteurs �conomiques ou aux circonstances (hypoth�tiques) ayant d�termin� le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit�, qui entra�ne une modification notable du degr� d'invalidit� (ATF 141 V 9 consid. 2.3 p. 10 et la r�f�rence).
3.1.�Se fondant sur les observations de l'enqu�teur externe et sur les conclusions du docteur F.________, la juridiction cantonale a consid�r� que les cons�quences de l'�tat de sant� du recourant sur sa capacit� de gain avaient notablement �volu� depuis 2007 et que sa rente de l'assurance-invalidit� devait �tre supprim�e avec effet au 1
er�septembre 2014. A.________ disposait d'un mat�riel professionnel pour la r�alisation de travaux de jardinage, offrait ses services � des tiers et pouvait exercer cette activit� ind�pendante � un taux relativement important. L'am�lioration de son revenu d�passait par ailleurs de toute �vidence 1'500 fr. par an, puisque le recourant percevait une r�mun�ration de 20 fr./heure et que les seuls travaux r�alis�s en �t� 2009 pour la Commune de E.________ avaient �t� factur�s � hauteur de 5'000 fr. environ (r�mun�ration englobant l'activit� d'une seconde personne). Si l'invalidit� du recourant avait certes �t� d'origine psychiatrique, l'expertise du docteur F.________ avait d�montr� qu'il n'�tait suivi par aucun psychiatre, qu'il ne b�n�ficiait d'aucune th�rapie particuli�re et qu'il �tait tout � fait en mesure de surmonter les douleurs qu'il semblait ressentir. Qui plus est, il �tait parvenu sans l'aide de l'office AI � mener une vie sociale relativement active, � trouver un emploi de concierge en 1991 et � d�velopper une activit� de jardinier-paysagiste. Selon les premiers juges, le recourant disposait ainsi d'une pleine capacit� de travail et le prononc� de mesures professionnelles ne paraissait pas n�cessaire � maintenir sa capacit� de gain, ce d'autant moins que ces mesures �taient vraisemblablement vou�es � l'�chec en pr�sence d'un assur� gu�re collaborant.
3.2.�Le recourant ne conteste pas que ses activit�s - qu'il qualifie d'occupationnelles - s'�taient quelque peu d�velopp�es ces derni�res ann�es et que ces circonstances pouvaient donner lieu � une nouvelle �valuation de son degr� d'invalid�. Il soutient que le rapport d'observation du 16 septembre 2013 n'�tait en revanche pas suffisant pour �tablir qu'il jouissait d'une pleine capacit� de travail, car il contenait notamment des observations fond�es sur aucun �l�ment objectif (par exemple ses activit�s de d�marchage). Le rapport m�dical du docteur F.________ consistait par ailleurs en une appr�ciation m�dicale diff�rente d'un �tat de sant� rest� en soi le m�me. Il devait pour cette raison �tre purement et simplement ignor�. Les activit�s occupationnelles ne pouvaient par cons�quent avoir une influence telle sur sa capacit� de gain que sa rente d'invalidit� f�t purement et simplement supprim�e. A tout le moins, apr�s lui avoir allou� une rente enti�re de l'assurance-invalidit� pendant plus de 30 ans, l'office AI aurait d� instruire le dossier de mani�re plus approfondie afin de d�terminer pr�cis�ment les cons�quences �conomiques de son �tat de sant�.
Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint en la mati�re (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� pr�c�dente serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En l'occurrence, le recourant livre sa propre appr�ciation des observations de l'enqu�teur externe mandat� par l'office intim� et des conclusions de l'expertise du docteur F.________, sans tenter d'�tablir en quoi celle de l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire.
Selon le recourant, la cour cantonale aurait en particulier d� �carter les observations de l'enqu�teur selon lesquelles il faisait du d�marchage car il l'avait vu effectuer des travaux de jardinier-paysagiste chez une seule et unique personne. Il omet toutefois le fait que la juridiction cantonale s'est fond�e sur un faisceau d'indices concordants pour retenir qu'il offrait ses services � des tiers. Il disposait d'un mat�riel professionnel pour la r�alisation de travaux de jardinage, d'un carnet de factures �tabli � son en-t�te et avait d�j� travaill� en 2009 - soit quatre ans avant les observations de l'enqu�teur - pour le compte de la Commune de E.________. Le recourant ne pr�tend par ailleurs pas que l'activit� observ�e de jardinier-paysagiste ne serait pas exigible de sa part.
Pour le surplus, le docteur F.________, � l'issue d'un examen psychiatrique circonstanci� et conforme aux r�gles de l'art, a consid�r� que l'�tat psychique actuel du recourant n'affectait pas sa capacit� de travail. Le fait que ce m�decin s'est prononc� sur l'�tat actuel du recourant, en se basant sur ses propres observations, ne signifie pas que ses constatations se limiteraient � une nouvelle appr�ciation d'un �tat de sant� psychique demeur� identique. Au contraire, le psychiatre a d�ment motiv� les raisons pour lesquelles il ne pouvait pas retenir un trouble d�lirant persistant avec dysmorphophobie d�lirante et un trouble panique, en l'absence de tout signe ou sympt�me de la lign�e psychotique lors de son examen clinique, et les motifs pour lesquels le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail depuis de nombreuses ann�es. A cet �gard, le docteur F.________ a estim� que le recourant pr�sentait une personnalit� �motionnellement labile de type borderline et une fibromyalgie qui, du point de vue psychiatrique, s'associait � un trouble somatoforme sans effet sur sa capacit� de travail. Proc�dant � l'examen requis par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral en pr�sence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (ATF 141 V 281), les premiers juges ont constat� que le recourant ne suivait aucune th�rapie particuli�re, disposait d'une m�dication mod�r�e visant essentiellement des atteintes somatiques non invalidantes, menait une vie sociale relativement active et d�ployait diff�rentes activit�s en tant que concierge et jardinier-paysagiste � un taux relativement important. Il apparaissait ainsi qu'il �tait tout � fait en mesure de surmonter les douleurs qu'il semblait ressentir, si bien que le trouble somatoforme douloureux n'�tait pas invalidant. Faute de griefs motiv�s, il n'y a pas lieu de remettre en cause le r�sultat de cette appr�ciation des preuves.
C'est en vain ensuite que le recourant se plaint du fait que l'office intim� a renonc� � v�rifier concr�tement � l'aide de mesures de r�adaptation s'il �tait en mesure de mettre � profit sa capacit� de gain sur le march� du travail �quilibr�. Comme le fait valoir � juste titre A.________, d�s lors qu'il �tait au b�n�fice d'une rente d'invalidit� depuis plus de quinze ans, il fait en principe partie de la cat�gorie des assur�s dont on ne peut exiger, selon la jurisprudence, d'entreprendre de leur propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'eux pour tirer profit de leur capacit� r�siduelle de travail m�dicalement document�e (ATF 141 V 5). Cela ne signifie cependant pas que ces personnes peuvent se pr�valoir d'un droit acquis dans le cadre d'une proc�dure de r�vision ou de reconsid�ration. Des exceptions ont en particulier d�j� �t� admises lorsque la personne concern�e avait maintenu une activit� lucrative malgr� le versement de la rente - de sorte qu'il n'existait pas une longue p�riode d'�loignement professionnel (arr�t 9C_292/2015 du 27 janvier 2016 consid. 5.2 et la r�f�rence) - ou lorsqu'elle disposait d'une agilit� particuli�re et �tait bien int�gr�e dans l'environnement social (arr�t 9C_625/2015 du 17 novembre 2015 consid. 5 et la r�f�rence).
En l'esp�ce, si le recourant affirme qu'il n'a jamais �t� int�gr� dans le march� du travail, il omet de mentionner qu'il travaille deux heures par jour comme concierge depuis le 6 janvier 1991 en r�alisant un revenu correspondant � son activit� et qu'il a d�velopp� sa propre activit� lucrative de jardinier-paysagiste depuis 2009 � tout le moins. Les seuls doutes exprim�s par A.________ dans son recours quant � sa capacit� de r�aliser sans l'aide de l'assurance-invalidit� un revenu correspondant � une activit� � plein temps ne permettent ainsi pas de consid�rer que les premiers juges, en retenant qu'une r�adaptation par soi-m�me pouvait �tre exig�e de lui, ont viol� le droit f�d�ral.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. D�s lors que les conditions d'octroi en sont r�alis�es (art. 64 al. 1 et al. 2 LTF), l'assistance judiciaire lui est accord�e.
Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal f�d�ral, s'il retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est admise pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral et Ma�tre Cl�mence Girard-Beuchat est d�sign�e comme avocate d'office du recourant.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge du recourant. Ils sont toutefois support�s provisoirement par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'800 fr. est allou�e � l'avocate du recourant � titre d'honoraires � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.