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Timestamp: 2016-10-28 18:13:00+00:00
Document Index: 189298679

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 648/03 (18.09.2004)
Arr�t du 18 septembre 2004
C.________, recourante, repr�sent�e par Me Charles Munoz, avocat, rue du Casino 1, 1401 Yverdon-les-Bains,
C.________, n�e en 1968, a travaill� depuis 1985 en qualit� d'ouvri�re dans une usine de fabrication de pi�ces �lectroniques. Souffrant de c�phal�es, elle a pr�sent� une incapacit� enti�re de travail � partir du 23 octobre 1997. N'ayant repris aucune activit� lucrative depuis lors, elle a �t� licenci�e avec effet au 31 ao�t 1998. Le 22 septembre 1998, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Par d�cision du 19 octobre 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office) lui a allou� � partir du 1er octobre 1998 jusqu'au 30 septembre 2000, une demi-rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 %.
C.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, avec suite de d�pens, � l'octroi illimit� dans le temps � partir du 1er octobre 1998, d'une rente enti�re, subsidiairement d'une demi-rente. Par jugement du 24 juillet 2003, le Tribunal a rejet� le recours.
C.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation en concluant, avec suite de d�pens, � l'octroi illimit� dans le temps � partir du 1er octobre 1998, d'une demi-rente, subsidiairement d'une rente enti�re.
L'office intim� conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit � la rente de la recourante, en particulier sur le degr� d'invalidit� qu'elle pr�sente.
Ratione temporis, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 19 octobre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
De m�me, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas applicables (ATF 127 V 467 consid. 1). Dans la mesure o� elles ont �t� modifi�es par la novelle, les dispositions ci-apr�s sont donc cit�es dans leur version ant�rieure au 1er janvier 2004.
En l'esp�ce, l'office et les premiers juges ont consid�r� que la recourante avait droit � une demi-rente � partir du 1er octobre 1998, au motif que d�s le 23 octobre 1997, elle avait pr�sent� une incapacit� de travail et de gain de 50 % � la suite de c�phal�es issues de troubles psychiques. Ils ont prononc� la suppression de cette rente � partir du 1er octobre 2000 retenant qu'� partir du mois de septembre pr�c�dent, elle avait recouvr� une pleine capacit� de travail, respectivement de gain, d�s lors qu'elle pr�sentait une r�mission du trouble d�pressif dont elle souffrait et que les conditions pr�sidant � la reconnaissance d'une incapacit� de travail issue de troubles somatoformes douloureux n'�taient pas remplies. Ce faisant, ils se sont �cart�s des conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire �tabli le 30 octobre 2000 par les docteurs D.________ et L.________ du Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) de la Clinique M.________.
Selon ce rapport, la recourante a commenc�, d�s 1995, � souffrir de c�phal�es chroniques rebelles � tout traitement, lesquelles ont entra�n� des incapacit�s de travail de dur�e provisoire (entre quelques jours et un mois) puis d�finitive � partir du 23 octobre 1997. A l'issue de multiples examens m�dicaux (notamment neurologiques et psychiatriques), le diagnostic de troubles somatoformes douloureux chroniques sous forme de c�phal�es avec comorbidit� psychiatrique a �t� pos� en 1998. Malgr� d'innombrables traitements anti-inflammatoires, anti-migraineux et antid�presseurs, les c�phal�es ont persist� et emp�ch� toute reprise du travail.
Selon les constatations ressortant de la consultation sp�cialis�e du docteur H.________, neurologue, il ne fait aucun doute que sur ce plan, la recourante pr�sente des c�phal�es chroniques quotidiennes de type mixte vasomoteur et tensionnel avec probablement �galement une composante m�dicamenteuse. Il s'agit de c�phal�es tr�s certainement en grande partie psychog�nes rentrant dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux chronique. Sur le plan th�rapeutique et en particulier psychoth�rapeutique, l'ensemble des mesures potentielles a �t� tent� et s'est r�v�l� d�pourvu d'effet sur la symptomatologie de telle sorte qu'il est peu vraisemblable que la poursuite d'un traitement quelconque soit de nature � am�liorer l'�tat de sant� de l'assur�e. Du point de vue strictement neurologique, il n'existe toutefois pas d'incapacit� de travail.
Se fondant sur les conclusions ressortant de la consultation sp�cialis�e du docteur G.________, psychiatre, les experts retiennent que sous cet angle, la recourante pr�sente, d'une part, une personnalit� �motionnellement labile de type borderline. Celle-ci s'est d�velopp�e d�s le jeune �ge de l'assur�e, � la suite d'importantes carences infantiles, d'une astreinte pr�coce au travail (sentiment d'exploitation par ses grands-parents paternels) et, par la suite, de la maltraitance dont elle a �t� victime de la part de son premier mari. Cette personnalit� s'est manifest�e par une r�action de d�fense situ�e dans l'agir, selon un mode impulsif l'ayant conduite � accomplir deux tentamens au cours de l'ann�e 1992. Sans �tre invalidant en soi, ce trouble explique les raisons pour lesquelles la recourante s'est enferm�e dans un v�cu douloureux chronique entra�nant une rigidit�, une inaffectivit� et une diminution de ses ressources. Bien qu'elle ne ne pr�sente pas en l'�tat de troubles de l'humeur, il convient de retenir d'autre part le diagnostic de trouble d�pressif r�current, en r�mission, �tant entendu qu'en regard de l'anamn�se, elle a d�j� subi plusieurs �pisodes d�pressifs graves d�s l'�ge de 16 ans et plus r�cemment en 1998. Il y a lieu enfin de retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant en regard des c�phal�es qui constituent la principale plainte de l'assur�e.
En conclusion, les experts posent les diagnostics de troubles somatoformes douloureux persistants sous forme de c�phal�es, de personnalit� �motionnellement labile de type borderline, de c�phal�es chroniques pluri-factorielles (vasomotrices, tensionnelles et m�dicamenteuses) et de trouble d�pressif r�current, en r�mission. Ils estiment que l'assur�e n'a pas pour autant �puis� toutes ses ressources adaptatives. Compte tenu de son jeune �ge, du fait qu'elle a reconstitu� une famille en se mariant une seconde fois, qu'elle m�ne une vie de couple harmonieuse et qu'elle ne pr�sente pas d'�tat d�pressif ni de retrait social important, ils consid�rent que globalement, une capacit� r�siduelle de travail de l'ordre de 50 % demeure exigible de la part de la recourante.
5.1.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
5.1.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail susceptible de conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
5.1.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 5.1.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
5.1.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leur les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales ( ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 5.1.2 et 5.1.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
6.1 Au vu des diagnostics ayant valeur de maladie aux yeux des experts, il y a lieu de nier l'existence d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de r�int�grer un processus de travail, n'est pas exigible de la part de la recourante.
6.2 Se pose d�s lors la question du cumul �ventuel d'autres crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux litigieux. Sur ce point, il convient de tenir pour �tablie, la pr�sence d'affections corporelles chroniques. Cependant, les pi�ces m�dicales vers�es au dossier contiennent suffisamment d'�l�ments pertinents sur le plan psychiatrique pour que l'on puisse se convaincre de l'exigibilit� d'une reprise du travail � plein temps de la part de l'assur�e. La symptomatologie d�pressive ayant actuellement disparu, il n'y a en effet pas lieu de retenir l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible. En outre, la recourante est �g�e aujourd'hui de 36 ans seulement. Depuis le divorce d'avec son premier mari prononc� en 1992 - union dont sont issus deux enfants - elle m�ne une nouvelle vie de couple harmonieuse, scell�e par un mariage en 1999. Les probl�mes de st�rilit� susceptibles de d�stabiliser cette relation ont disparu depuis la naissance d'un enfant en 2003. L'int�ress�e s'est ainsi r�v�l�e � m�me de reconstituer une famille et de mener dans ce cadre, une existence presque normale, consacr�e principalement � la tenue de son m�nage, ainsi qu'� l'�ducation de ses enfants. D�s lors qu'elle b�n�ficie d'un environnement social, familial et que, selon les experts, elle n'a pas �puis� toutes ses ressources adaptatives, il y a lieu de consid�rer qu'elle ne subit pas de perte d'int�gration sociale.
Les seules limitations subies ressortissent d'un v�cu douloureux chronique et d'une personnalit� rigide. Pour autant, la recourante n'en a pas moins �t� capable de continuer d'assumer, dans une large mesure, la responsabilit� de ses t�ches quotidiennes. Elle a �galement su mettre � profit les p�riodes d'incapacit� de travail en r�sultant, afin d'entreprendre des d�marches de procr�ation assist�e, incompatibles avec le travail en �quipes qu'elle exer�ait. Force est d�s lors de constater que l'assur�e pr�sente un v�cu douloureux s�lectif qui plaide en d�faveur d'une incapacit� de travail de longue dur�e (cf. Meyer-Blaser, op. cit., p. 84). D'ailleurs, le rapport dat� du 1er octobre 2003 du docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie, ne mentionne plus d'incapacit� de travail subie par l'int�ress�e mais il indique, par contre, qu'elle semble avoir bien v�cu la p�riode de grossesse, caract�ris�e par une r�mission des troubles douloureux et la disparition des sympt�mes d'angoisse et de d�pression.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il convient de retenir que les troubles somatoformes douloureux litigieux ne se manifestent pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur � plein temps de la capacit� de travail de la recourante ne peut plus �tre raisonnablement exig�e d'elle. Nonobstant les conclusions des experts, il y a lieu d'admettre au contraire le caract�re exigible d'un effort de volont� de sa part en vue de surmonter la douleur et de se r�ins�rer dans un processus de travail. D�s lors, c'est � juste titre que l'office et les premiers juges se sont �cart�s des conclusions du rapport d'expertise du 30 octobre 2000, retenant que les troubles litigieux n'entra�naient pas de limitation de longue dur�e de la capacit� de travail de l'assur�e susceptible de conduire � une invalidit�, respectivement que cette derni�re a recouvr� une capacit� enti�re de travail depuis le mois de septembre 2000. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
7.2 La recourante, qui succombe, n'a pas droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).