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Timestamp: 2017-03-24 18:01:51+00:00
Document Index: 103569452

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 125', 'art. 66', 'arrêt ']

5A_877/2015 (11.04.2016)
5A_877/2015 Arrêt du 11 avril 2016
A. A.A.________, né en 1969, et B.A.________, née en 1970, se sont mariés en 1994. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, né en 1996, et D._______, née en 1999.
B. Par jugement du 13 novembre 2014, le Tribunal civil de la Broye (ci-après: Tribunal) a notamment prononcé le divorce des parties, maintenu l'autorité parentale commune sur leur fille, confié la garde de celle-ci à sa mère et réglé le droit de visite du père. Les contributions d'entretien pour les enfants, dues au-delà de la majorité aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC, ont été arrêtées à 1'100 fr. par mois, allocations familiales en sus. Le mari a en outre été astreint à verser à l'épouse, jusqu'au 30 juin 2034, soit jusqu'à ce qu'il soit à la retraite, une pension mensuelle de 2'000 fr., ce montant étant augmenté de 200 fr. à chaque fois que l'entretien de l'un des enfants prendrait fin.
C. Par acte du 2 novembre 2015, le mari exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 28 septembre 2015. Il conclut, principalement, à sa réforme en ce sens qu'il n'est pas tenu de contribuer à l'entretien de l'épouse. Subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arrêt entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
2. Se plaignant de constatation manifestement inexacte des faits, le recourant prétend que l'autorité cantonale a admis de manière insoutenable, en se fondant sur les seules déclarations de l'intimée et sur une attestation sans caractère médical, que celle-ci ne disposait pas de capacité de gain résiduelle, tout en retenant qu'elle présentait, selon une décision de l'assurance-invalidité, un taux d'incapacité de 55%, soit une capacité de gain résiduelle de 45%.
3. Le recourant reproche en outre à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 125 CC en omettant de prendre en considération la capacité de gain résiduelle de l'intimée. Il soutient que celle-ci devrait se voir imputer un revenu hypothétique de 2'000 fr. par mois au moins pour une activité lucrative à 45%, ce qui lui permettrait non seulement de combler son déficit, mais aussi de s'assurer, par ses propres moyens, un train de vie analogue à celui dont elle disposait durant la vie commune.
4. En conclusion, le recours ne peut qu'être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera dès lors les frais de la présente procédure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à répondre.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Ie Cour d'appel civil au Tribunal cantonal de l'État de Fribourg.