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Timestamp: 2018-02-23 16:30:32+00:00
Document Index: 282539441

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 42', 'art. 108', 'arrêt ', 'art. 66', 'arrêt ']

6B_432/2009 26.05.2009
6B_432/2009
Refus de suivre (atteinte à l'honneur, faux témoignage),
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 27 mars 2009.
X.________, qui purge actuellement une peine privative de liberté aux Établissements pénitentiaires de la Plaine de l'Orbe (EPO), a porté plainte pénale le 4 février 2009 pour "induction de la justice en erreur", reprochant à diverses personnes, intervenues à un titre ou à un autre dans une procédure disciplinaire dont il a fait l'objet, de l'avoir calomnié.
Par ordonnance du 13 mars 2009, le juge d'instruction saisi de cette plainte a refusé de lui donner suite.
Par arrêt du 27 mars 2009, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a déclaré irrecevable (écarté) le recours interjeté par X.________ contre ce refus, tout en constatant, par surabondance, que le refus de suivre était fondé.
En l'espèce, ne soulevant aucun grief contre le raisonnement par lequel le tribunal d'accusation est parvenu à la conclusion que le recours cantonal était irrecevable, le recourant, qui se borne à critiquer le refus de suivre du premier juge, n'indique pas en quoi, selon lui, l'arrêt attaqué violerait le droit. Faute de satisfaire aux exigences de motivation de l'art. 42 LTF, son recours doit dès lors être écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Au demeurant, le lésé n'a pas qualité pour recourir sur le fond au Tribunal fédéral en matière d'atteinte à l'honneur si l'infraction ne l'a pas atteint aussi dans son intégrité psychique (cf. arrêt 6B_361/2009 du 18 mai 2009 et les références). Le recourant, qui ne se prétend pas victime d'une telle atteinte, n'aurait dès lors de toute façon pas pu recourir sur le fond au Tribunal fédéral, même si le Tribunal d'accusation avait confirmé le refus de suivre sans réserve sur la recevabilité du recours cantonal.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), arrêtés en principe à 800 fr. lorsque l'arrêt est rendu par un juge unique.