Source: http://etats-du-languedoc.univ-montp3.fr/index.php?menu=session&page=nomination_commissaires&sessioncode=16911029
Timestamp: 2017-09-25 09:47:14+00:00
Document Index: 301218528

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Accueil / Recherche session / Session 16911029 / Membres des commissions
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues * Syndic général
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues * Secrétaire et greffier des Etats
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Clergé Evêque de Carcassonne
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Noblesse Baron de Castries
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Noblesse Envoyé d'Ambres
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Syndic de Narbonne
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Diocésain de Montpellier
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Syndic de Saint-Papoul
Pour arrêter les comptes faits dans les étapes pour les recrues Tiers Etat Béziers
Pour clore et arrêter les comptes du sieur de Pennautier des sommes imposées par la sénéchaussée de Toulouse Clergé Evêque de Montauban
Pour clore et arrêter les comptes du sieur de Pennautier des sommes imposées par la sénéchaussée de Toulouse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour clore et arrêter les comptes du sieur de Pennautier des sommes imposées par la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Albi
Pour clore et arrêter les comptes du sieur de Pennautier des sommes imposées par la sénéchaussée de Toulouse Tiers Etat Rieux
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposée l'année dernière sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Murviel
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposée l'année dernière sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposée l'année dernière sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Saint-Pons
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Evêque de Castres
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Nîmes
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Toulouse
Pour examiner et juger les procès qui seront jugés en la juridiction contentieuse des Etats Tiers Etat Uzès
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Clergé Evêque de Rieux
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Clergé Evêque de Mende
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Tiers Etat Montpellier
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Tiers Etat Diocésain de Béziers
Pour examiner l'affaire entre le diocèse de Saint-Pons et le sieur Juin Tiers Etat Toulouse
Pour examiner l'arrêt du 02 octobre 1691 (liquidation des sommes dues par le prince d'Harcourt comme héritier de la maréchale d'Ornano) Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner l'arrêt du 02 octobre 1691 (liquidation des sommes dues par le prince d'Harcourt comme héritier de la maréchale d'Ornano) Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'arrêt du 02 octobre 1691 (liquidation des sommes dues par le prince d'Harcourt comme héritier de la maréchale d'Ornano) Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'arrêt du 02 octobre 1691 (liquidation des sommes dues par le prince d'Harcourt comme héritier de la maréchale d'Ornano) Tiers Etat Toulouse
Pour examiner l'arrêt du 29 septembre 1691 sur les fonds saisis par les collecteurs de la taille Clergé Evêque de Viviers
Pour examiner l'arrêt du 29 septembre 1691 sur les fonds saisis par les collecteurs de la taille Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner l'arrêt du 29 septembre 1691 sur les fonds saisis par les collecteurs de la taille Tiers Etat Toulouse
Pour examiner l'arrêt du 29 septembre 1691 sur les fonds saisis par les collecteurs de la taille Tiers Etat Montpellier
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Clergé Evêque d'Uzès
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Clergé Evêque de Béziers
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Noblesse Vicomte de Polignac
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Tiers Etat Nîmes
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour examiner l'édit de création des greffiers des communautés, garde-archives, et gardes-rôles des impositions, des courtiers, des experts, des jurés crieurs et autres officiers, pour leur suppression Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Clergé Evêque de Lavaur
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Clergé Evêque de Mende
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Noblesse Baron de Villeneuve
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Noblesse Baron de Murviel
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour examiner les impositions qui ont été faites cette année par les assiettes des 22 diocèses Tiers Etat Diocésain d'Albi
Pour examiner les pièces sur lesquelles il a été fait des changements de parties sur l'état des dettes et voir si les précautions ont été prises Clergé Archevêque d'Albi
Pour examiner les pièces sur lesquelles il a été fait des changements de parties sur l'état des dettes et voir si les précautions ont été prises Noblesse Baron de Lanta
Pour examiner les pièces sur lesquelles il a été fait des changements de parties sur l'état des dettes et voir si les précautions ont été prises Tiers Etat Nîmes
Pour examiner les pièces sur lesquelles il a été fait des changements de parties sur l'état des dettes et voir si les précautions ont été prises Tiers Etat Carcassonne
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Clergé Evêque de Viviers
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Clergé Archevêque de Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Noblesse Baron de Ganges
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Noblesse Baron de Castries
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Tiers Etat Narbonne
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Tiers Etat Montpellier
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Tiers Etat Toulouse
Pour examiner les preuves de noblesse et la contestation entre Toulouse et Montpellier Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour faire vérifier le pont de la Triballe dans la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Castres
Pour faire vérifier le pont de la Triballe dans la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour faire vérifier le pont de la Triballe dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Castres
Pour ouïr les plaintes engendrées par l'édit de décembre 1690 Clergé Evêque de Rieux
Pour ouïr les plaintes engendrées par l'édit de décembre 1690 Noblesse Baron de Villeneuve
Pour ouïr les plaintes engendrées par l'édit de décembre 1690 Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour ouïr les plaintes engendrées par l'édit de décembre 1690 Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse * Syndic général
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse * Secrétaire et greffier des Etats
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Clergé Evêque de Saint-Papoul
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Noblesse Envoyé de Saint-Félix
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Diocésain de Saint-Pons
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Diocésain de Montauban
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Montpellier
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Toulouse
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Agde
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Diocésain de Nîmes
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Lodève
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Diocésain d'Alet
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Carcassonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Nîmes
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Narbonne
Pour ouïr, clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse Tiers Etat Mirepoix
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Clergé Evêque de Viviers
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Clergé Archevêque de Toulouse
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Villeneuve
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Toulouse
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Nîmes
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour porter la délibération sur la demande de don gratuit à Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Narbonne
Pour porter le don gratuit Clergé Evêque de Nîmes
Pour porter le don gratuit Noblesse Baron de Ganges
Pour porter le don gratuit Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour porter le don gratuit Tiers Etat Diocésain de Castres
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Clergé Evêque de Viviers
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Clergé Evêque du Puy
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Clergé Evêque de Rieux
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Clergé Archevêque d'Albi
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Noblesse Baron de Villeneuve
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Noblesse Baron de Murviel
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Noblesse Baron de Castries
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Noblesse Vicomte de Polignac
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Toulouse
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Narbonne
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Béziers
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Le Puy
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Nîmes
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Carcassonne
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour prier Monseigneur le Duc de Noailles d'appuyer auprès du roi la révocation des édits des mois de septembre 1690 et octobre 1691 Tiers Etat Montpellier
Pour réparer le pont de Villemagne près de Bédarieux dans la sénéchaussée de Carcassonne * Syndic général
Pour réparer le pont de Villemagne près de Bédarieux dans la sénéchaussée de Carcassonne * Secrétaire et greffier des Etats
Pour réparer le pont de Villemagne près de Bédarieux dans la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Béziers
Pour réparer le pont de Villemagne près de Bédarieux dans la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Pour réparer le pont de Villemagne près de Bédarieux dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Pour saluer le marquis de Calvisson Clergé Evêque de Montpellier
Pour saluer le marquis de Calvisson Clergé Evêque d'Uzès
Pour saluer le marquis de Calvisson Noblesse Baron de Ganges
Pour saluer le marquis de Calvisson Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer le marquis de Calvisson Tiers Etat Diocésain de Rieux
Pour saluer le marquis de Calvisson Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour saluer le marquis de Calvisson Tiers Etat Albi
Pour saluer le marquis de Calvisson Tiers Etat Carcassonne
Pour saluer le premier président de la Cour des Aides Clergé Evêque de Montauban
Pour saluer le premier président de la Cour des Aides Noblesse Baron de Villeneuve
Pour saluer le premier président de la Cour des Aides Tiers Etat Le Puy
Pour saluer le premier président de la Cour des Aides Tiers Etat Nîmes
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Murviel
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Castelnau-de-Bonnefons
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Noblesse Baron de Castries
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Béziers
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Albi
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Tiers Etat Syndic du Vivarais
Pour saluer Monsieur de Basville Clergé Evêque de Lavaur
Pour saluer Monsieur de Basville Noblesse Baron de Ganges
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Mirepoix
Pour saluer Monsieur de Basville Tiers Etat Diocésain de Narbonne
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Clergé Evêque de Mirepoix
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Clergé Evêque de Castres
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Noblesse Baron de Lanta
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Noblesse Baron de Castelnau-d'Estrétefonds
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Tiers Etat Castres
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Tiers Etat Saint-Pons
Pour saluer Monsieur le comte de Roure Tiers Etat Le Puy
Pour témoigner le déplaisir de la maladie de Monsieur le baron de Clermont Clergé Evêque de Saint-Pons
Pour témoigner le déplaisir de la maladie de Monsieur le baron de Clermont Noblesse Baron de Villeneuve
Pour témoigner le déplaisir de la maladie de Monsieur le baron de Clermont Tiers Etat Narbonne
Pour témoigner le déplaisir de la maladie de Monsieur le baron de Clermont Tiers Etat Le Puy
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés de l'année prochaine (1692) Clergé Archevêque d'Albi
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés de l'année prochaine (1692) Noblesse Baron de Castries
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés de l'année prochaine (1692) Tiers Etat Le Puy
Pour vérifier avec les commissaires du roi les impositions des communautés de l'année prochaine (1692) Tiers Etat Montpellier
Pour visiter Monsieur de Cassan Noblesse Envoyé d'Alès
Pour visiter Monsieur de Cassan Tiers Etat Diocésain de Toulouse
Pour visiter Monsieur de Cassan Tiers Etat Diocésain d'Uzès
Pour visiter Monsieur de Rouch Noblesse Envoyé de tour de Vivarais
Pour visiter Monsieur de Rouch Tiers Etat Saint-Pons
Pour visiter Monsieur de Rouch Tiers Etat Lodève
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Clergé Evêque de Carcassonne
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Noblesse Vicomte de Polignac
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Tiers Etat Syndic du Vivarais
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Tiers Etat Montpellier
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Béziers
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Diocésain d'Agde