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Timestamp: 2016-10-01 13:48:09+00:00
Document Index: 89522591

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 75', 'art. 108']

4A_671/2015 � � Arr�t du 18 f�vrier 2016
repr�sent�e par Me Chris Monney,
proc�dure civile; ordonnance de preuve
recours contre l'arr�t rendu le 30 octobre 2015 par la Chambre civile la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Qu'une contestation est pendante entre X.________, demandeur, et Z.________ SA, d�fenderesse, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve;
Que le tribunal a tenu audience de d�bats principaux le 4 d�cembre 2014;
Qu'il a rendu une ordonnance de preuve le 16 f�vrier 2015, �non�ant les faits � �tablir par chaque partie et les t�moins � interroger;
Que la Chambre civile de la Cour de justice a statu� le 30 octobre 2015;
Qu'elle a d�clar� le recours irrecevable au motif que son auteur n'encourt pas de pr�judice difficilement r�parable aux termes de l'art. 319 let. b ch. 2 CPC;
Que le demandeur exerce le recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral;
Qu'il a pr�sent� une demande d'effet suspensif;
Que l'effet suspensif a �t� accord� le 19 janvier 2016;
Que le demandeur requiert diverses modifications de l'ordonnance de preuve, en ce sens que certains faits ne devront pas �tre prouv�s par lui mais par l'adverse partie, et que l'un des t�moins devra �tre interrog� non seulement � l'appui des all�gu�s de cette partie-ci, mais aussi � l'appui de ses propres all�gu�s;
Que l'ordonnance de preuve n'a pas mis fin au proc�s civil;
Qu'il s'agit au contraire d'une d�cision incidente;
Que la recevabilit� du recours au Tribunal f�d�ral suppose donc, notamment, la menace d'un pr�judice juridique irr�parable, c'est-�-dire d'un dommage qu'une d�cision favorable sur le fond ne fera pas dispara�tre compl�tement, et distinct d'un inconv�nient seulement mat�riel, r�sultant par exemple d'un accroissement de la dur�e et des frais de la proc�dure (art. 93 al. 1 let. a LTF; ATF 137 III 380 consid. 1.2.1 p. 382; 134 III 188 consid. 2.2 p. 191);
Que le demandeur n'est manifestement pas menac� d'un pr�judice juridique irr�parable;
Qu'en effet, une �ventuelle erreur dans l'ordonnance de preuve pourra ais�ment �tre r�par�e dans la suite du proc�s de premi�re instance ou, si n�cessaire, en appel;
Que le demandeur se plaint en outre d'un retard injustifi�, pr�tendument contraire � l'art. 29 al. 1 Cst.;
Que ce grief n'a pas �t� soulev� devant la Cour de justice;
Que les instances cantonales n'ont donc pas �t� �puis�es conform�ment � l'art. 75 LTF;
Que le recours en mati�re civile est par cons�quent irrecevable;
Que son auteur doit acquitter l'�molument judiciaire � percevoir par le Tribunal f�d�ral.
�Par ces motifs, vu l'art. 108 al. 1 let. a LTF, le Tribunal f�d�ral prononce :