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Timestamp: 2016-10-23 06:26:30+00:00
Document Index: 160154427

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 399', 'art. 401', 'art. 66', 'art. 31', 'art. 90', 'art. 51', 'art. 29', 'art. 57', 'art. 93', 'art. 51', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 93', 'art. 31', 'art. 51', 'art. 92', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 91']

6B_400/2015 (14.12.2015)
6B_400/2015 � � Arr�t du 14 d�cembre 2015
repr�sent� par Me C�cile Tirelli, avocate,
infractions aux r�gles de la circulation routi�re
recours contre le jugement rendu le 12 d�cembre 2014 par la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal
Par jugement du 14 ao�t 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a reconnu X.________ coupable de violation simple des r�gles de la circulation routi�re et conduite d'un v�hicule d�fectueux; il l'a condamn� � une amende de 700 francs. Le tribunal a acquitt� le pr�venu des autres infractions qui lui �taient reproch�es, soit la violation des devoirs en cas d'accident et l'entrave aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire; il lui a allou� une indemnit� de 2'000 fr. pour les d�penses n�cessaires � l'exercice de ses droits de proc�dure.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a statu� le 12 d�cembre 2014 sur l'appel du pr�venu et sur l'appel joint du Minist�re public. Elle a rejet� l'appel du pr�venu et accueilli celui du Minist�re public. Le pr�venu est d�sormais reconnu coupable de toutes les infractions en cause; il est condamn� � soixante jours-amende � 50 fr. par jour, avec sursis durant deux ans, et � une amende de 750 fr.; il est condamn� aux frais judiciaires de premi�re instance et d'appel, et il n'obtient aucune indemnit�.
En substance, les faits sont constat�s comme suit: Le 22 juillet 2013 vers 22h30, le pr�venu circulait � Pully sur la route de Vevey, en direction de Lausanne. Il a obliqu� � droite dans le chemin de la Damataire. Il a alors heurt� la bordure du trottoir avec la roue avant droite de sa voiture, dont le pneu a �clat� et s'est aplati. Le pr�venu a continu� de rouler sur quelques centaines de m�tres pour aller garer le v�hicule au chemin de Pallin. Il a alors ex�cut� un parcage lat�ral � gauche pour placer le v�hicule devant une autre voiture d�j� gar�e, appartenant � A.________. Avec l'angle avant gauche de son v�hicule, il a heurt� l'angle avant gauche de cette autre voiture. Sa manoeuvre termin�e, il a quitt� les lieux sans avertir ni le propri�taire de l'autre voiture ni la police.
Selon l'appr�ciation juridique de la Cour d'appel, le pr�venu a ainsi commis plusieurs infractions. Il a heurt� le trottoir du chemin de la Damataire en violation de son devoir de conserver la ma�trise de son v�hicule. Il a conduit un v�hicule d�fectueux en continuant de rouler jusqu'au chemin de Pallin avec un pneu aplati. Il a heurt� l'automobile de A.________ par suite d'une deuxi�me perte de ma�trise. Il a viol� ses devoirs en cas d'accident en omettant d'avertir la police. Il devait pr�voir qu'en raison des circonstances, celle-ci aurait contr�l� son alcool�mie, de sorte qu'en omettant de l'avertir, il a entrav� les mesures propres � mettre en �vidence l'incapacit� de conduire.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ requiert le Tribunal f�d�ral de le d�clarer coupable de violation simple des r�gles de la circulation, de l'acquitter de toutes les autres infractions et de r�duire la peine � une amende de 100 francs. Ses conclusions portent en outre sur la taxation des frais judiciaires et sur l'allocation d'une indemnit� qu'il chiffre � 5'378 fr.40.
Le recourant reconna�t la perte de ma�trise qui a provoqu� l'�clatement d'un pneu. Il reconna�t avoir continu� de rouler avec ce pneu aplati jusqu'� un endroit o� il savait pouvoir garer le v�hicule; il soutient que ce comportement �tait licite. Il conteste avoir heurt� la voiture de A.________ et il soutient que la loi ne lui imposait aucune obligation d'avertir la police.
Le Minist�re public et l'autorit� pr�c�dente ont �t� invit�s � r�pondre au recours. Le Minist�re public n'a pas proc�d� et la Cour d'appel a renonc� � d�poser des observations.
La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable; � d�faut, le grief est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Pour invoquer utilement la r�gle d'appr�ciation des preuves inh�rente � la pr�somption d'innocence, celle-ci consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, le plaideur reconnu coupable d'une infraction doit �galement d�montrer pr�cis�ment en quoi des doutes s�rieux et irr�ductibles s'imposaient au sujet de sa culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; voir aussi ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88).
Le recourant soutient que l'appel joint du Minist�re public aurait d� �tre jug� irrecevable parce que sa d�claration d'appel �tait insuffisamment motiv�e. Ce moyen ne saurait aboutir car l'art. 399 al. 3 et 4 CPP n'exige pas qu'une d�claration d'appel, y compris une d�claration d'appel joint selon l'art. 401 al. 1 CPP, comporte une motivation des griefs. La proc�dure d'appel est orale selon les art. 66 et 405 CPP; la Cour d'appel a tenu audience conform�ment � ces dispositions et le Minist�re public y a pris part pour d�velopper ses moyens.
Aux termes de l'art. 31 al. 1 de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re (LCR), le conducteur d'un v�hicule doit en rester constamment ma�tre de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Le conducteur qui manque � cette obligation commet une violation des r�gles de la circulation, punissable selon l'art. 90 LCR.
En l'esp�ce, le recourant admet avoir commis cette infraction en heurtant la bordure du trottoir � l'entr�e du chemin de la Damataire; c'est le seul acte punissable qu'il reconna�t et pour lequel, selon ses conclusions, il tiendrait une amende de 100 fr. pour appropri�e.
L'art. 51 al. 1 LCR pr�voit qu'en cas d'accident o� sont en cause des v�hicules automobiles ou des cycles, toutes les personnes impliqu�es doivent s'arr�ter imm�diatement et sont tenues d'assurer, dans la mesure du possible, la s�curit� de la circulation.
Selon l'art. 29 LCR, les v�hicules ne peuvent circuler que s'ils sont en parfait �tat de fonctionnement et r�pondent aux prescriptions. Lorsque des d�fectuosit�s peu graves apparaissent en cours de route, selon l'art. 57 al. 3 de l'ordonnance sur la circulation routi�re (OCR), le conducteur peut poursuivre sa course en prenant les pr�cautions n�cessaires; les r�parations doivent �tre effectu�es sans retard.
L'art. 93 al. 2 let. a LCR rend punissable celui qui conduit un v�hicule dont il sait qu'il ne r�pond pas aux prescriptions.
Le recourant admet que son v�hicule a subi un accident � l'entr�e du chemin de la Damataire; il admet �galement que cet engin, avec un pneu aplati, n'�tait d�sormais plus en parfait �tat de fonctionnement. Devant la Cour d'appel, il a soutenu qu'en continuant de rouler tr�s prudemment sur quelques centaines de m�tres jusqu'au chemin de Pallin, o� il savait pouvoir garer le v�hicule, il a correctement satisfait � son obligation d'assurer la s�curit� de la circulation, impos�e par l'art. 51 al. 1 LCR, et qu'il a donc agi de mani�re licite. Devant le Tribunal f�d�ral, il persiste dans cette argumentation qui met en cause l'application du droit f�d�ral.
Selon le jugement attaqu�, le recourant aurait d� d�placer le v�hicule accident� jusqu'au � parking potentiellement ouvert au public � d'un b�timent de l'administration communale situ� � proximit� imm�diate. Sinon, le recourant aurait d� laisser le v�hicule accident� sur la chauss�e, enclencher les feux clignotants avertisseurs et placer le triangle de panne, puis appeler une d�panneuse et attendre son arriv�e. Il a au contraire viol� l'art. 29 LCR en roulant jusqu'au chemin de Pallin.
Le recourant conteste qu'il e�t pu l�galement d�poser son v�hicule sur un terrain de l'administration communale. Il fait en outre valoir que laisser le v�hicule sur la chauss�e pendant la dur�e n�cessaire � l'arriv�e d'une d�panneuse, dur�e �ventuellement importante et impossible � pr�voir d'avance, � proximit� d'une intersection, aurait aussi pr�sent� des risques et des inconv�nients pour la circulation, et que ces risques et inconv�nients n'auraient �t� que partiellement �limin�s par l'usage du triangle de panne et des feux clignotants avertisseurs.
Cette discussion n'est pas concluante car selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, � laquelle la Cour d'appel s'est r�f�r�e, conduire un v�hicule dont un pneu est crev� ou �clat� est contraire � l'art. 29 LCR et donc punissable au regard de l'art. 93 al. 2 let. a LCR (arr�t 6B_17/2012 du 30 avril 2012, consid. 4). Le recours en mati�re p�nale se r�v�le donc mal fond� sur ce chef de la contestation.
Le recourant conteste avoir heurt� la voiture de A.________ lors du parcage ex�cut� au chemin de Pallin; sur ce point, il s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � la constatation des faits par la Cour d'appel. Celle-ci a invalid� l'appr�ciation du Tribunal de police, lequel a retenu que la preuve d'un entrechoquement des v�hicules n'�tait pas apport�e.
6.1.�A.________ a appel� la police le 23 juillet 2013 au matin pour signaler que sa voiture avait �t� endommag�e pendant la nuit. A un agent qui s'est rendu au chemin de Pallin, il a montr� des griffures de la carrosserie aux deux angles arri�re gauche et avant gauche de sa propre voiture. L'agent a observ� que des griffures �taient visibles aussi sur l'angle avant gauche du v�hicule du recourant, encore pr�sent sur la place de stationnement imm�diatement adjacente, que ces griffures-ci comportaient des traces de couleur correspondant � la teinte de la voiture d'abord examin�e, et que la hauteur des griffures aux angles avant gauche des deux v�hicules correspondait �galement. La police a convoqu� et interrog� le recourant. Des photographies des deux automobiles et de leurs d�t�riorations - des griffures horizontales discr�tes sur la voiture de A.________, tr�s visibles sur le v�hicule du recourant - sont jointes au rapport de police dat� du 8 ao�t 2013.
Pour les besoins de l'enqu�te p�nale, la police a �t� plus tard charg�e de mesurer la hauteur des griffures au-dessus du sol. Selon un nouveau rapport dat� du 26 mai 2014, les griffures de l'angle avant gauche de la voiture du recourant se situent entre 42 et 48 cm au-dessus du sol. La voiture de A.________ avait �t� entre-temps r�par�e; l'auteur du rapport estimait n�anmoins que les griffures � l'angle avant gauche de cette voiture, avant la r�paration, se trouvaient entre 40 et 52 cm au-dessus du sol. Lors de son examen, il a supput� leur emplacement � l'aide de l'une des images jointes au premier rapport.
6.2.�La Cour d'appel retient que la preuve d'un entrechoquement des deux angles avant gauche ressort de plusieurs indices. D'abord, par leurs positions sur les carrosseries, les griffures sont compatibles avec le � d�roulement pr�sum� � du parcage ex�cut� par le recourant. La Cour fait ici allusion � la mani�re classique d'ex�cuter un parcage lat�ral, o� le conducteur doit reculer pour placer d'abord l'arri�re de son v�hicule contre le bord de la chauss�e, puis y placer l'avant, ce qui n�cessite, si l'espace disponible est r�duit, de faire passer un angle du v�hicule en manoeuvre �ventuellement tr�s pr�s de l'angle du v�hicule d�j� stationn� devant. Cette op�ration comporte un risque aigu d'entrechoquement des deux angles; en l'occurrence, c'est les deux angles avant gauches qui �taient impliqu�s. Correctement ma�tris�e, l'op�ration n'a en elle-m�me rien d'illicite, de sorte que, contrairement � l'opinion du recourant, la Cour d'appel n'a pas viol� la pr�somption d'innocence en faisant �tat de son � d�roulement pr�sum� �.
Selon la Cour, les griffures sont aussi compatibles par leur hauteur au-dessus du sol; ce point est incontest�.
En outre, selon la Cour, les traces de peinture pr�sentes sur le v�hicule du recourant correspondent � la teinte de l'autre voiture. Il est vrai qu'� l'examen des photographies prises le 23 juillet 2013, dont les couleurs sont bien contrast�es, les d�p�ts de couleur visibles dans les d�t�riorations de ce v�hicule peuvent provenir de l'autre voiture. Les d�n�gations du recourant sont ici inop�rantes; avec raison toutefois, il expose que seule une � analyse technique � des peintures e�t permis une comparaison rigoureuse.
La Cour prend encore en consid�ration que les griffures du v�hicule du recourant � apparaissent plus importantes � que celles de l'autre voiture. Il est �galement vrai qu'� l'examen des m�mes images, les griffures sont nettement plus visibles et semblent alt�rer une surface nettement plus grande sur le v�hicule du recourant. Contrairement � l'argumentation que celui-ci d�veloppe devant le Tribunal f�d�ral, cela n'est pas d�menti par les mesures ou estimations des hauteurs au-dessus du sol rapport�es dans le deuxi�me rapport de police. Selon la Cour d'appel, cette diff�rence dans l'importance des d�t�riorations est � coh�rent[e] avec le fait que seul le [v�hicule du recourant] �tait en mouvement lors de la manoeuvre �. La Cour n'explique cependant pas selon quelle logique ni par l'effet de quel ph�nom�ne, lors d'un choc entre v�hicules, celui � l'arr�t doit subir des d�g�ts moins importants que celui en mouvement.
6.3.�Selon les d�clarations de A.________ que la police a consign�es dans son premier rapport, ce conducteur a parqu� sa voiture le 22 juillet 2013 vers 18h00. Le recourant pr�tend avoir fait valoir, devant la Cour d'appel, que cette voiture a pu subir les d�t�riorations en cause entre ce moment et l'heure plus tardive o� il est lui-m�me venu ex�cuter son propre parcage sur la place adjacente, et que sa culpabilit� est douteuse notamment pour ce motif. Cette all�gation concernant un moyen de d�fense soulev� � l'audience d'appel n'est contredite ni par la Cour d'appel ni par le Minist�re public, ces autorit�s n'ayant pas d�pos� de r�ponses devant le Tribunal f�d�ral. Le moyen ainsi soulev� n'est pas mentionn� ni discut� dans le jugement attaqu�; � ce sujet, le recourant invoque son droit d'�tre entendu pour se plaindre d'une d�cision insuffisamment motiv�e. Il est vrai que conform�ment � son argumentation, ni les d�clarations de A.________, ni aucun autre �l�ment n'excluent que les d�t�riorations signal�es par celui-ci soient survenues dans le laps de pr�s de quatre heures et demie qui a pr�c�d� le parcage ex�cut� par le recourant.
Le recourant rel�ve que le verdict de culpabilit� n'est pas coh�rent avec les d�clarations de A.________, en tant que le comportement punissable qui lui est imput�, soit un parcage mal ma�tris� ayant entra�n� un entrechoquement des deux angles avant gauches, n'explique pas les d�t�riorations aussi constat�es � l'angle arri�re gauche de la voiture d�j� gar�e. Pour la Cour d'appel, sans plus de discussion, cette circonstance � ne constitue pas un indice � d�charge �.
6.4.�Lorsqu'aucune preuve directe n'est disponible, une preuve indirecte, fond�e sur des indices, peut entrer en consid�ration. Le juge de l'action p�nale est ainsi autoris� � forger sa conviction sur la base d'�l�ments qui, consid�r�s isol�ment, ne seraient pas d�cisifs, mais qui, au del� de tout doute raisonnable, conduisent globalement � reconna�tre le bien-fond� de l'accusation. S'il se produit que le juge retienne arbitrairement certains indices � charge, ou qu'il omette arbitrairement des indices � d�charge, cela n'entra�ne pas n�cessairement l'invalidation de sa d�cision. Celle-ci n'est arbitraire que si, � l'issue d'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments disponibles, le verdict de culpabilit� demeure manifestement entach� de doutes s�rieux et irr�ductibles. Le verdict n'est pas vici� lorsque les indices retenus de mani�re exempte d'arbitraire apparaissent convaincants et priment les �l�ments � d�charge �cart�s ou pass�s sous silence (arr�t 6B_678/2013 du 3 f�vrier 2014, consid. 3.3). En l'occurrence, la Cour d'appel a fond� son appr�ciation sur plusieurs �l�ments pertinents et convaincants, de sorte que, globalement, bien que certaines circonstances puissent pr�ter � discussion, les constatations relatives � un accident survenu au chemin de Pallin, lors du parcage ex�cut� par le recourant, �chappent au grief d'arbitraire. Pour le surplus, la Cour juge � bon droit que l'ex�cution maladroite et dommageable du parcage est une perte de ma�trise contraire � l'art. 31 al. 1 LCR. Le recours en mati�re p�nale se r�v�le mal fond� sur ce point �galement.
L'art. 51 al. 3 LCR pr�voit que lorsqu'un accident n'a caus� que des dommages mat�riels, l'auteur doit avertir tout de suite le l�s� en indiquant son nom et son adresse; en cas d'impossibilit�, l'auteur doit informer sans d�lai la police. L'art. 92 LCR rend punissable celui qui viole les devoirs impos�s en cas d'accident.
L'art. 91a al. 1 LCR rend punissable celui qui, en qualit� de conducteur d'un v�hicule automobile, s'oppose ou se d�robe intentionnellement aux mesures destin�es � constater l'incapacit� de conduire. En cas d'accident, cette infraction est r�alis�e lorsque l'auteur viole une obligation d'avertir la police alors que dans les circonstances de l'�v�nement, des investigations destin�es � v�rifier sa capacit� de conduire devraient objectivement lui appara�tre hautement vraisemblables (ATF 126 IV 53 consid. 2a p. 55; arr�t 6B_927/2014 du 16 janvier 2015, consid. 2.1).
La Cour d'appel retient qu'apr�s l'accident survenu au chemin de Pallin, le recourant avait le devoir d'avertir la police parce qu'en raison de l'heure tardive, il n'�tait gu�re possible d'atteindre et d'avertir le l�s� A.________. Dans sa situation, notamment apr�s l'accident d�j� survenu au chemin de la Damataire, le recourant devait s'attendre � ce que la police recherche une �ventuelle incapacit� de conduire. La Cour juge donc le recourant punissable au regard des dispositions pr�cit�es pour avoir omis d'avertir la police. Le recourant attaque les constatations concernant l'accident, comme on l'a vu, mais il ne met pas en doute les autres appr�ciations op�r�es en fait et en droit par la Cour d'appel. En tant que celles-ci portent sur l'application des art. 91a al. 1 et 92 LCR, le Tribunal f�d�ral peut les confirmer.
Le recours en mati�re p�nale se r�v�le priv� de fondement, ce qui conduit � son rejet. A titre de partie qui succombe, son auteur doit acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral.