Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-06-2012-1B_730-2011
Timestamp: 2016-10-21 18:36:18+00:00
Document Index: 161522046

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'art. 319', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 47', 'art. 81', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 311', 'art. 312', 'art. 311', 'art. 311', 'art. 312', 'art. 312', 'art. 307', 'art. 312', 'art. 3', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 123', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 6', 'art. 123']

1B_730/2011 (25.06.2012)
1B_730/2011
repr�sent�e par Me Christophe Schwarb, avocat,
recours contre l'arr�t de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 30 novembre 2011.
Employ�e aupr�s de la soci�t� Y.________ S�rl depuis 2009, X.________ a �t� confront�e � des difficult�s dans le cadre de son activit� professionnelle qui ont conduit � une incapacit� de travail � 50 % d�s le 2 f�vrier 2011, puis � 100 % entre le 28 f�vrier et le 30 mars 2011 et � nouveau � 50 % d�s le 31 mars 2011. Par lettre du 18 mars 2011, elle a inform� la direction g�n�rale de l'entreprise qu'elle �tait victime d'agissements r�p�t�s de nature discriminatoire pouvant s'apparenter � du harc�lement sur son lieu de travail. L'employeur n'a pas r�pondu � son courrier et X.________ a �t� licenci�e en mai 2011. Elle a alors introduit une proc�dure civile pour licenciement abusif et violation de la loi f�d�rale sur l'�galit� entre femmes et hommes.
Le 20 mai 2011, X.________ a d�pos� plainte p�nale pour l�sions corporelles simples contre son employeur, respectivement contre les personnes � l'origine de ses graves probl�mes de sant� dus au harc�lement (mobbing) dont elle faisait l'objet sur son lieu de travail. Elle a expos� avoir �t� victime de toute une s�rie d'agissements (propos discriminatoires, actes visant � l'isoler, r�trogradation professionnelle) qui ont conduit � une incapacit� de travail.
Le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a ordonn� l'ouverture d'une instruction p�nale contre inconnu pour l�sions corporelles simples en relation avec les conditions de travail de la plaignante au sein de la soci�t� pr�cit�e. Le 12 juillet 2011, le Minist�re public a auditionn� la plaignante qui a pr�cis� que sa plainte �tait dirig�e contre A.________ (vice-pr�sident de la soci�t� pour l'Europe) et son ex-coll�gue B.________ qui �taient � l'origine du probl�me, mentionnant �galement C.________ qui avait pris la d�cision de licenciement. En ex�cution d'un mandat d'investigation d�livr� par le Minist�re public, la police a proc�d� aux auditions de A.________ et B.________ en qualit� de personnes appel�es � donner des renseignements, ainsi que de D.________ (ex-repr�sentante des Ressources Humaines de la soci�t�) comme t�moin. Il a �t� renonc� � l'audition de C.________ dans la mesure o� il r�sidait aux USA et que son r�le semblait secondaire.
Par ordonnance du 23 septembre 2011, le Minist�re public a class� la proc�dure p�nale pour insuffisance de charge. Il a estim� que, sous l'angle strictement p�nal, les �l�ments recueillis ne permettaient pas de retenir un comportement actif, intentionnel ou par dol �ventuel, de certains collaborateurs de l'entreprise ayant conduit � une atteinte � la sant� psychique de la plaignante; il s'agissait davantage d'un conflit relationnel entre diverses personnes au sein d'une structure en pleine �volution. Il a en outre renonc� � interroger personnellement les personnes auditionn�es par la police, comme le demandait la recourante.
Par arr�t du 30 novembre 2011, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a confirm� l'ordonnance de classement (art. 319 al. 1 let. b CPP).
Par acte du 27 d�cembre 2012, X.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel elle demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause au Minist�re public pour que celui-ci compl�te l'instruction.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et le Minist�re public � son ordonnance de classement ainsi qu'� ses observations du 21 octobre 2011.
L'arr�t attaqu� confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public en application de l'art. 319 CPP. Rendu en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), il met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, il peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF.
1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). Tel est le cas en l'occurrence. La cour cantonale a en effet retenu que la recourante avait subi une incapacit� de travail de plusieurs semaines et que son psychiatre avait diagnostiqu� une "d�pression r�actionnelle � des facteurs de stress ing�rables" li�e au v�cu professionnel de l'int�ress�e au sein de l'entreprise. Aussi, le classement prononc� par l'autorit� cantonale, au motif que l'atteinte � la sant� de la recourante n'�tait pas la cons�quence d'actes de harc�lement psychologique au sens de l'art. 123 CPP est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en tort moral fond�es sur les art. 47 ou 49 CO que la recourante pourrait faire valoir en raison de la gravit� de l'atteinte subie � sa sant� psychique. La recourante a donc la qualit� pour agir sur la base de l'art. 81 al. 1 LTF.
1.2 Les autres conditions de recevabilit� sont par ailleurs r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
La recourante fait grief au Minist�re public de ne pas avoir proc�d� lui-m�me aux auditions de t�moins et de personnes appel�es � donner des renseignements, en violation des art. 16 et 311 CPP. Celui-ci ne pouvait, compte tenu des circonstances, charger la police d'accomplir ces actes d'enqu�te.
2.1 Aux termes de l'art. 16 CPP, le Minist�re public est responsable de l'exercice uniforme de l'action publique (al. 1); il lui incombe de conduire la proc�dure pr�liminaire, de poursuivre les infractions dans le cadre de l'instruction et, le cas �ch�ant, de dresser l'acte d'accusation et de soutenir l'accusation (al. 2). Selon l'art. 311 al. 1 CPP, les procureurs recueillent eux-m�mes les preuves; la Conf�d�ration et les cantons d�terminent dans quelle mesure ils peuvent confier des actes d'instruction particuliers � leurs collaborateurs. Enfin, l'art. 312 al. 1 CPP indique que m�me apr�s l'ouverture de l'instruction, le Minist�re public peut charger la police d'investigations compl�mentaires; il lui donne � cet effet des directives �crites, verbales en cas d'urgence, qui sont limit�es � des actes d'enqu�te pr�cis�ment d�finis.
2.2 En l'esp�ce, le Minist�re public a entendu personnellement la recourante en pr�sence de son mandataire et a charg� la police de proc�der � l'audition de diff�rentes personnes - qu'il a d�sign�s nomm�ment - en qualit� de personne appel�e � fournir des renseignements ou en qualit� de t�moin. La recourante estime que dans la mesure o� il ne s'agissait pas d'entendre simultan�ment de nombreuses personnes, le Minist�re public ne pouvait renoncer � accomplir lui-m�me ces auditions. Cette critique n'est toutefois pas fond�e. En effet, le principe ancr� � l'art. 311 al. 1 CPP selon lequel le procureur administre lui-m�me les preuves n'est pas absolu, des exceptions ayant �t� pr�vues: � savoir la possibilit� pour le Minist�re public de confier des actes d'enqu�te � ses collaborateurs (art. 311 al. 1 2� phrase CPP) et celle de donner des mandats � la police pour qu'elle proc�de � des op�rations d�termin�es (art. 312 CPP; cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1057, sp�c. 1248). La loi ne fixe que peu de limites � la possibilit� de d�l�guer des op�rations � la police et n'exclut aucun type d'acte d'enqu�te (cf. PIERRE CORNU, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 4 ad. art. 312 CPP). En particulier, le CPP n'impose pas au Minist�re public de proc�der personnellement � une audition, sous r�serve cependant de l'art. 307 al. 2 CPP concernant les infractions graves et tout autre �v�nement s�rieux qui n'entre pas en consid�ration en l'esp�ce. La question de la d�l�gation d'actes d'instruction rel�ve ainsi en principe du pouvoir d'appr�ciation du Minist�re public. Or, en l'esp�ce, rien ne laisse supposer que celui-ci aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en d�l�guant les auditions litigieuses � la police. En outre, afin de parer au risque d'atteinte aux droits de la d�fense, l'art. 312 al. 2 CPP garantit aux parties, dans le cadre des auditions d�l�gu�es par la police, les m�mes droits que pour les op�rations accomplies par le Minist�re public lui-m�me. Le grief de la recourante doit d�s lors �tre �cart�.
La recourante fait �galement grief au Minist�re public d'avoir commis une violation de son droit d'�tre entendue, garanti par l'art. 3 al. 2 let. c CPP, en renon�ant � administrer les preuves requises tendant � ce qu'il interroge personnellement les t�moins cl�s et qu'il proc�de, le cas �ch�ant, � des confrontations.
3.1 Le droit d'�tre entendu, consacr� aux art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP, comprend �galement le droit pour l'int�ress� d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293 et les arr�ts cit�s).
Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). Ces principes sont d�sormais consacr�s, en proc�dure p�nale, aux art. 139 al. 2 et 318 al. 2 CPP (cf. arr�t 1B_653/2011 du 19 mars 2012 consid. 5.2).
3.2 En l'occurrence, la cour cantonale a expos� pour quelle raison il n'y avait pas lieu de donner suite aux requ�tes de preuve propos�es par la recourante. L'instance pr�c�dente a, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�r� que les moyens offerts n'�taient pas de nature � modifier son appr�ciation des faits puisque les auditions men�es par la police avaient �t� effectu�es de mani�re compl�te et soigneuse et qu'il �tait hautement vraisemblable qu'en cas de confrontations entre les diff�rents protagonistes, ceux-ci ne feraient que confirmer leur position. A l'appui de son grief, la recourante se contente de soutenir que les t�moins cl�s auraient d� �tre interrog�s imp�rativement par le procureur sans d�montrer en quoi les consid�rations de l'instance pr�c�dente seraient arbitraires.
Sur ce point, son grief ne r�pond pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus et est, par cons�quent, irrecevable.
La recourante se plaint enfin d'une constatation manifestement inexacte des faits et estime que les conditions d'un classement n'�taient pas r�unies. Elle affirme qu'une application de l'art. 123 CP ne peut �tre exclue en l'�tat et que le Minist�re public a contrevenu � l'art. 6 CPP en renon�ant � administrer d'autres preuves.
4.1 En vertu de l'art. 6 al. 1 CPP, les autorit�s p�nales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du pr�venu.
Selon l'art. 319 al. 1 let. b CPP, le Minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis.
Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; arr�t 1B_687/2011 du 27 mars 2012 destin� � la publication, consid. 4.2). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance p�nale n'entre pas en consid�ration, l'accusation doit en principe �tre engag�e lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement (arr�t 1B_687/2011 pr�cit�, consid. 4.1.1; ATF 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, une mise en accusation s'impose en principe �galement, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. arr�t 1B_687/2011 pr�cit�, consid. 4.1.2).
4.2 Le harc�lement psychologique, appel� aussi mobbing, se d�finit comme un encha�nement de propos et/ou d'agissements hostiles manifest�s fr�quemment et sur une p�riode assez longue par une ou plusieurs personnes envers un tiers. Il n'y a toutefois pas de harc�lement psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles et qu'il r�gne une mauvaise ambiance de travail. Le mobbing n'est pas une infraction retenue par le code p�nal. Cependant, le comportement de l'employeur ou des coll�gues de la victime peut constituer une infraction p�nale, notamment des l�sions corporelles simples. L'art. 123 CP r�prime les l�sions du corps humain ou de la sant� qui ne peuvent �tre qualifi�es de graves au sens de l'art. 122 CP; cette disposition prot�ge l'int�grit� corporelle et la sant� tant physique que psychique (ATF 134 IV 189 consid. 1.4 p. 192). L'infraction suppose la r�union de trois conditions: un comportement dangereux et intentionnel, des l�sions corporelles simples et un lien de causalit� entre le comportement de l'auteur et les l�sions corporelles simples subies par la victime.
4.3 En l'occurrence, la cour cantonale a consid�r� que si la recourante avait bien subi une atteinte psychique li�e � son v�cu professionnel au sein de la soci�t� concern�e, cette atteinte n'�tait pas la cons�quence d'actes hostiles et r�p�t�s de ses sup�rieurs hi�rarchiques ou de ses coll�gues, soit d'un comportement dangereux adopt� intentionnellement ou par dol �ventuel au sens de l'art. 123 CP. L'instance pr�c�dente a retenu que le caract�re et le comportement de la recourante �taient objectivement de nature � contribuer � la d�gradation du climat de travail, de sorte que l'on se trouvait en pr�sence d'un conflit relationnel entre les protagonistes d�pourvu de nature p�nale. Elle a en particulier consid�r� que les remarques de A.________ dont la t�moin D.________ a fait �tat lors de son audition - aussi d�plac�es fussent-elles - ne rev�taient pas le caract�re d'un harc�lement psychologique, rien au dossier n'indiquant qu'elles auraient �t� plus qu'occasionnelles.
La recourante n'a pas contest� que son comportement et son caract�re - tels que d�crits par la t�moin D.________ - �taient objectivement de nature � favoriser la d�t�rioration du climat de travail au sein de la soci�t�. La t�moin a ainsi d�clar� que la plaignante estimait �tre la meilleure et sup�rieure � d'autres et qu'elle avait une sensibilit� exacerb�e au sujet de sa personne et de ses coll�gues; s'agissant d'�ventuels probl�mes de communication, elle a d�clar� que si la recourante �tait contrari�e, elle hurlait et s'�nervait au lieu de parler tranquillement et qu'elle r�p�tait r�guli�rement qu'elle devait �tre mieux consid�r�e que les autres. A.________ a d'ailleurs confirm� en substance que les comp�tences professionnelles de la recourante n'�taient pas remises en cause, mais que ses capacit�s d'�changer avec les autres �taient plus probl�matiques.
La recourante affirme en revanche que le procureur ne pouvait classer sa plainte et devait compl�ter l'instruction afin de d�terminer si les remarques d�gradantes que lui avaient adress�es A.________ pr�sentaient uniquement un caract�re occasionnel - comme le retient la cour cantonale - ou si, au contraire, elles �taient fr�quentes comme elle le soutient. L'appr�ciation de la cour cantonale sur ce point n'appara�t toutefois pas arbitraire. En effet, la t�moin - ex-repr�sentante des Ressources Humaines au sein de l'entreprise - a indiqu� que les discussions men�es avec les membres du d�partement concern� avaient r�v�l� que A.________ �mettait "parfois" des propos pouvant �tre mal interpr�t�s. Elle ne mentionne qu'une seule remarque du pr�nomm� dont lui aurait fait part la recourante ("Si t'es pas bien en Suisse, tu peux toujours retourner d'o� tu viens"). Les d�clarations de D.________ t�moignent ainsi davantage d'un sentiment de discrimination que de discrimination objective dont aurait �t� victime la recourante. L'int�ress�e n'a en outre propos� aucune mesure d'instruction compl�mentaire de nature � remettre en cause l'appr�ciation de la cour, comme par exemple l'audition d'un nouveau t�moin. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer, au vu du t�moignage de l'ex-repr�sentante des Ressources Humaines, que les propos tenus par A.________ (propos au demeurant non reconnus par celui-ci) n'�taient qu'occasionnels et que, par cons�quent, l'atteinte � la sant� de la recourante n'�taient pas la cons�quence d'un comportement dangereux, intentionnel ou par dol �ventuel, de ses sup�rieurs ou de ses coll�gues. En d�finitive, l'appr�ciation de l'autorit� comp�tente ne contrevient pas aux art. 6 et 319 al. 1 let. b CPP ni � l'art. 123 CP.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional BAP, ainsi qu'� l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 25 juin 2012