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Timestamp: 2016-10-26 07:42:15+00:00
Document Index: 140618135

Matched Legal Cases: ['art. 60', 'art. 109', 'art. 58', 'art. 43', 'art. 18', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 94', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 59', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66']

6B_467/2015 (09.07.2015)
6B_467/2015 � � Arr�t du 9 juillet 2015
R�cusation, recours pour d�ni de justice,
de l'Etat de Fribourg, Chambre p�nale, du 15 avril 2015.
Le 3 juillet 2014, le Minist�re public de l'Etat de Fribourg a rendu deux ordonnances par lesquelles il a refus� d'entrer en mati�re sur diverses plaintes et d�nonciations �manant de X.________.
Par arr�t du 15 avril 2015, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal fribourgeois a d�clar� irrecevable la requ�te de r�cusation formul�e par X.________ et rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours form� par ce dernier contre les deux ordonnances pr�cit�es.
Le 4 mai 2015, X.________ a form� un " recours pour retard injustifi� ". Dans cette �criture, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'admission de son recours. Il demande, par mesures provisionnelles urgentes, que toutes les proc�dures en cours devant le Tribunal cantonal soient suspendues, que la capacit� des juges � si�ger soit v�rifi�e dans la mesure o� leur r�cusation n'est pas requise et que les actes entrepris dans les proc�dures concern�es soient annul�s au sens des consid�rants. Il demande aussi que soit constat� un d�ni de justice. Le recourant a joint � son �criture l'arr�t cantonal du 15 avril 2015, re�u selon lui le 27 avril 2015. Il indique avoir respect� les d�lais des art. 60 al. 1 CPP et 51 al. 1 CPC.
�Par �criture du 26 mai 2015, X.________ a form� un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 15 avril 2015. Concluant � l'admission de son recours, il demande, � titre de mesures provisionnelles urgentes, que le Tribunal f�d�ral l'informe sans d�lai des personnes participant � la proc�dure ainsi que de la composition de la cour, que l'effet suspensif soit restitu� � l'ensemble des arr�ts rendus par la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral, que la question de la r�cusation des juges cantonaux ainsi que celle du Procureur g�n�ral soient r�solues sans d�lai, que toutes les d�cisions rendues et proc�dures en cours devant le Minist�re public du canton de Fribourg soient v�rifi�es d'office et que la capacit� du Tribunal cantonal et du Minist�re public � participer � la pr�sente cause soient v�rifi�es. Au fond, il demande, avec suite de frais et d�pens, que soit constat� un d�ni de justice concernant les demandes d'annulation des d�cisions 502 2015 17 du 8 avril 2015 et 502 14 166 & 167 du 15 avril 2015 ainsi qu'en relation avec la requ�te de r�cusation du 27 avril 2013, subsidiairement que la r�cusation soit constat�e. Il demande aussi l'annulation de la d�cision cantonale 502 14 166 & 167 du 15 avril 2015 et le renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
�Par �criture s�par�e du m�me jour, X.________ a d�pos� une requ�te de r�cusation. En ce qui concerne la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral, et autant qu'on le comprenne, le recourant vise, par cette requ�te, en plus des personnes ayant d�j� fait l'objet d'une requ�te de r�cusation ant�rieure (les juges Hans Mathys, Christian Denys, Niklaus Oberholzer et Laura Jacquemoud-Rossari) toutes les personnes ayant si�g� dans les proc�dures 6F_3-7/2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/2013 jug�es le 23 mars 2015, ainsi que dans les d�cisions 6F_8/2015 et 6F_9/2015 jug�es le 30 avril 2015, soit, outre les Juges f�d�raux Laura Jacquemoud-Rossari et Yves R�edi, le juge f�d�ral Ivo Eusebio ainsi que la greffi�re Caroline Gehring.
�X.________ a encore d�pos� une demande de r�vision, dat�e du 29 juin 2015, portant sur les arr�ts 6F_3, 4, 5, 6, 7/2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/2013, 6F_8/2015 et 6F_9/2015 " et d�cisions ant�rieures de la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral [...] ainsi que les arr�ts rendus par la I re Cour de droit public du Tribunal f�d�ral ".
1.1.�Les principes r�gissant la r�cusation, les formes dans lesquelles elle doit �tre demand�e et la proc�dure � suivre devant le Tribunal f�d�ral ont d�j� �t� expos�s � maintes reprises dans des affaires concernant le recourant. Il suffit d'y renvoyer (arr�ts 6B_994/2013 consid. 2 ; 6B_868/2013 consid. 2 ; 6B_589/2013 consid. 2 ; 6F_3-7/2014 consid. 2, tous du 23 mars 2015 ; 1F_4/2015 du 23 f�vrier 2015 consid. 2 ; 1F_20/2014 du 23 juillet 2014 consid. 3 ; 1B_202/2014 du 23 juillet 2014 consid. 1 ; 2C_980/2013 du 21 juillet 2014 consid. 1 ; 2F_4/2014 du 20 mars 2014 consid. 1).
1.2.�Autant qu'on le comprenne, dans son �criture du 26 mai 2015, le recourant invoque, en substance, que les personnes dont il demande la r�cusation auraient, dans de pr�c�dentes proc�dures, commis des erreurs crasses et r�p�t�es, voire auraient agi de mauvaise foi, ce qui d�noterait de la pr�vention � son �gard. Dans de longs d�veloppements, difficilement compr�hensibles, le recourant s'efforce, en se r�f�rant aux proc�dures 6F_3-7/2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/2013, 6F_8/2015 et 6F_9/2015, de d�montrer que diverses r�gles organisationnelles, plus particuli�rement relatives � la proc�dure ordinaire (pr�paration des d�bats, mise � disposition des juges du dossier de la cause, fixation de l'ordre du jour de la s�ance, convocation, etc.), n'auraient pas �t� respect�es ou, tout au moins, que la motivation des d�cisions qui lui ont �t� notifi�es ne permettrait pas d'en contr�ler l'application. Il rel�ve aussi, dans ce contexte, que des questions telles que la r�cusation ou l'assistance judiciaire n'auraient pas �t� mentionn�es en tant qu'objet dans le�
rubrum�des arr�ts et d�cisions sur requ�te de r�vision qu'il mentionne. Il en d�duit que les juges n'auraient pas �t� inform�s des questions litigieuses et qu'appel�s � statuer simultan�ment sur les demandes de r�cusation et sur le fond, mais li�s par l'ordre du jour de la s�ance, ces juges n'auraient eu d'autre choix que de refuser la r�cusation et d�clarer ses recours irrecevables. Le recourant rel�ve aussi la participation de juges d'autres cours ainsi que, dans certains cas, le fait que le coll�ge a �t� pr�sid� par un " juge pr�sidant ". Il se plaint du refus de l'effet suspensif dans certaines proc�dures et du fait que des avances de frais ne lui ont pas �t� demand�es.
1.3.�En grande part, les d�veloppements du recourant sont fond�s sur une lecture manifestement erron�e des normes r�gissant la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral. On peut se limiter � relever que toutes les d�cisions qu'il mentionne ont �t� rendues par un coll�ge de 3 juges, soit en proc�dure simplifi�e (art. 109 LTF). Il s'ensuit que l'ensemble des d�veloppements du recourant relatifs aux d�bats, leur convocation et l'ordre du jour (art. 58 LTF en corr�lation avec l'art. 43 RTF) sont d�nu�s de toute pertinence. Son argumentation n'a pas plus de consistance en tant qu'elle m�conna�t que, conform�ment � l'art. 18 al. 3 LTF, tout juge peut �tre appel� � si�ger dans une autre cour et que l'art. 19 al. 2 LTF autorise le remplacement du Pr�sident de la cour. De mani�re plus g�n�rale, l'expos� du recourant m�conna�t que si des erreurs graves et r�p�t�es d'un juge au cours de la proc�dure peuvent, dans certaines circonstances, fonder une apparence de pr�vention, la proc�dure de r�cusation ne doit, dans la r�gle, pas constituer un biais proc�dural permettant au requ�rant d'obtenir un contr�le d'erreurs de proc�dure all�gu�es qui doivent �tre invoqu�es dans les voies de droit idoines (ATF 115 Ia 400 consid. 3b p. 404 ; 114 Ia 153 consid. 3b/bb p. 158 s.). En l'esp�ce, le recourant reprend, pour l'essentiel, des moyens qu'il a d�j� invoqu�s � l'occasion de pr�c�dentes requ�tes de r�cusation, respectivement de demandes de r�vision (v. p. ex.: sur la question de l'avance des frais de la proc�dure, de l'assistance judiciaire et de l'effet suspensif: arr�ts 6F_8/2015 du 30 avril 2015 consid. 4.2 ; 6F_9/2015 du 30 avril 2015 consid. 4.2). Cette mani�re de proc�der, n'a d'autre but que de remettre ind�finiment en cause de pr�c�dentes d�cisions du Tribunal f�d�ral, sans �gard � la r�glementation formelle de la r�vision. Elle s'inscrit dans une d�marche plus vaste de blocage des institutions (v. infra consid. 3.2) et appara�t d'embl�e, elle aussi, abusive. Dans sa composition indiqu�e ci-dessus, la cour de c�ans peut, d�s lors, refuser d'entrer en mati�re sur la demande de r�cusation.
Dans son �criture du 4 mai 2015, X.________ indique former un � recours pour retard injustifi� �. Il a joint � cet envoi l'arr�t cantonal du 15 avril 2015. Le m�moire de recours du 26 mai 2015 a �t� d�pos� dans les 30 jours suivant la notification de cette d�cision cantonale. Il y a lieu d'examiner conjointement ces deux �critures. Par �conomie de proc�dure, on traitera �galement de la demande de r�vision du 29 juin 2015 dans le m�me arr�t, dans la mesure o� elle vise des d�cisions de la Cour de droit p�nal.
2.1.�En tant que, par son �criture du 4 mai 2015, le recourant viserait l'arr�t du 15 avril 2015, le fait que cette d�cision a �t� rendue exclut un recours pour d�ni de justice ou retard injustifi� au sens de l'art. 94 LTF (arr�t 1B_140/2015 du 29 avril 2015 consid. 2).
�Le recourant expose certes qu'il agit de la sorte au motif qu'il serait emp�ch� de recourir parce que, selon lui, un recours � sur le fond � aurait pour cons�quence la � p�remption � de demandes de r�cusation pendantes devant la cour cantonale. Le Tribunal f�d�ral a cependant d�j� constat� que ce raisonnement repose sur une interpr�tation erron�e de la jurisprudence et que la d�marche du recourant est clairement abusive au regard de l'art. 42 al. 7 LTF (arr�t 1B_140/2015, pr�cit�, consid. 2).
2.2.�Pour le surplus, le recours pour d�ni de justice formul� par le recourant consiste en l'�nonc� d'innombrables reproches adress�s indistinctement � des autorit�s (et aux membres de celles-ci) aussi bien f�d�rales que cantonales, tant civiles que p�nales, de premi�re et de seconde instances, ainsi qu'au Minist�re public fribourgeois et � des experts intervenus � un stade ou un autre des diverses proc�dures dans lesquelles le recourant est ou a �t� impliqu�. Le recourant revient ainsi sur des questions li�es � la r�cusation des Pr�sidents de la I�
e�Cour de droit civil et de la Cour de droit p�nal. Il mentionne encore le fait que des avances de frais n'ont pas �t� requises dans diverses proc�dures f�d�rales. Dans la perspective d'un recours, ces d�veloppements sont inintelligibles et, comme l'a d�j� constat� le Tribunal f�d�ral, ne r�pondent pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF (arr�t 1B_140/2015, pr�cit�, consid. 2), ce qui conduit � l'irrecevabilit� du recours.
3.1.�Dans son �criture du 26 mai 2015, le recourant demande la r�cusation des juges cantonaux ayant statu� le 15 avril 2015. Les d�veloppements qui suivent, qui tendent � d�montrer l'existence d'un int�r�t juridique au recours, sont largement incompr�hensibles. On comprend tout au plus que le recourant tente, au travers d'�l�ments tir�s de tr�s nombreuses proc�dures tant cantonales que f�d�rales, de d�montrer que toutes les d�cisions rendues � ce jour par les autorit�s fribourgeoises, ou presque, l'auraient �t� par des tribunaux d'exception, respectivement par des magistrats pr�venus, qui n'auraient, eux-m�mes, pu statuer sur leur propre comp�tence en raison de plaintes p�nales dirig�es contre eux ayant fait l'objet de d�cisions de refus d'entrer en mati�re rendues par des magistrats eux-m�me pr�venus. Ces personnes et autorit�s auraient rendu, dans des proc�dures tant civiles que p�nales, des d�cisions contradictoires. Elles n'auraient pas statu� sur des demandes de r�cusation ou les auraient rejet�es pour des motifs erron�s. Dans la suite, le recourant articule divers griefs d�duits de la violation de l'art. 29 al. 1 CPP (principe de l'unit� de la proc�dure), des critiques faisant �tat de retards injustifi�s � statuer, de violations des r�gles sur la r�cusation, de d�ni de justice, de violation de l'art. 59 al. 1 CPP ainsi que des art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH, d'abus d'autorit�, de formalisme excessif, de violation du droit d'�tre entendu et d'arbitraire. Autant qu'on comprenne ses explications, il reproche, en substance, aux autorit�s cantonales de n'avoir pas r�uni dans une seule proc�dure toutes les plaintes dirig�es contre Y.________, respectivement de n'avoir pas trait� conjointement celles concernant des experts judiciaires et le Procureur g�n�ral. Le recourant soutient, dans ce contexte, que " l'ensemble des proc�dures de recours port�es devant le Tribunal f�d�ral contre les d�cisions rendues par le Minist�re public du canton de Fribourg seraient vici�es par une violation crasse et syst�matique des r�gles de proc�dure, ajout�e � l'impossibilit� du Procureur d'y participer depuis le 27 avril 2013, en raison d'une demande de r�cusation ". Il reproche aux juges cantonaux ayant statu� sur son recours de s'�tre prononc�s sur la r�cusation dans la d�cision au fond et en conclut que le Tribunal ne pouvait se constituer et ne pouvait, en d�finitive, rendre aucune d�cision. Il soutient aussi que de pr�c�dentes demandes de r�cusation visant des juges fribourgeois membres de plusieurs cours cantonales ne devraient pas �tre consid�r�es comme tendant � la r�cusation " en bloc " des membres de ces cours, mais, visant chacun des magistrats�
ad personam, elles imposeraient � ceux-ci, au sein de chaque cour dans lesquelles ils sont actifs, d'entamer une proc�dure d'annonce d'un motif de r�cusation. Faute d'avoir proc�d� de la sorte, ces juges ne seraient plus � m�me de statuer dans les causes concernant le recourant � quelque titre que ce soit. Il incomberait alors au Tribunal cantonal de saisir l'autorit� comp�tente, respectivement � ces juges cantonaux d'en informer en temps utile la II
e�Cour d'appel civil du Tribunal f�d�ral et, par cons�quent le Tribunal p�nal f�d�ral. Il incomberait, en cons�quence, au Tribunal f�d�ral de constater ces vices et le d�ni de justice qui en d�coule. Le recourant para�t aussi en conclure que tous les actes de proc�dure effectu�s par ces juges devraient �tre annul�s. Selon un raisonnement d�j� maintes fois d�velopp� devant le Tribunal f�d�ral, le recourant soutient aussi que faute de s'�tre oppos�s � ses demandes de r�cusation, les juges cantonaux auraient accept� leur r�cusation. Ils auraient, en revanche, appliqu� � tort en proc�dure cantonale les principes jurisprudentiels que le Tribunal f�d�ral a d�duit de la LTF en mati�re de r�cusation " en bloc ".
3.2.�Comme la pr�c�dente, cette �criture amalgame de nombreux griefs, tendant, en d�finitive, � d�montrer que toutes les d�cisions rendues contre le recourant l'ont �t� par des juges pr�venus, dont les actes doivent �tre annul�s. De mani�re plus g�n�rale, il convient de constater que, depuis plusieurs ann�es, le recourant multiplie les plaintes p�nales (v. p. ex.: arr�ts 6B_5/2013 du 19 f�vrier 2013 ; 6B_124/2013 du 10 juin 2013 ; 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 ; 6B_868/2013 du 23 mars 2015), dont certaines manifestement abusives ou t�m�raires (arr�ts 6B_5/2013, pr�cit�, consid. 2.7 ; 6B_185/2013, pr�cit�, consid. 4.1 ; 6B_868/2013, pr�cit�, consid. 6.1.1). Il cumule les proc�dures de recours (en mati�res civile, administrative et p�nale) jusqu'au Tribunal f�d�ral (arr�ts 1B_670/2012 et 1B_668/2012 du 15 novembre 2012 ; 6B_5/2013, pr�cit� ; 2C_537/2013 du 22 ao�t 2013 ; 6B_787/2013 du 29 octobre 2013 ; 6B_177/2013 du 4 novembre 2013 ; 1B_44/2014 du 15 avril 2014 ; 1B_58/2014 du 15 avril 2014 ; 2C_464/2014 du 30 mai 2014 ; 2C_980/2013 du 21 juillet 2014 ; 1B_202/2014 du 23 juillet 2014 ; 5A_776/2014 du 14 octobre 2014 ; 5D_16/2015 du 27 janvier 2015 ; 5D_5/2015 du 9 f�vrier 2015 ; 5D_38/2015 du 23 f�vrier 2015 ; 5A_881/2014 du 24 f�vrier 2015 ; 5A_919/2014 du 24 f�vrier 2015 ; 1B_28/2015 du 25 f�vrier 2015 ; 6B_589/2013 du 23 mars 2015 ; 6B_868/2013, pr�cit� ; 6B_994/2013 du 23 mars 2015 ; 1B_140/2015, pr�cit�), puis les demandes de r�vision, non rarement dirig�es contre des arr�ts d�clarant irrecevables de pr�c�dentes demandes de r�vision (v. les arr�ts 2F_19/2013 du 4 octobre 2013 ; 2F_4/2014 du 20 mars 2014 ; 1F_12 et 13/2014 du 22 mai 2014 ; 1F_20 et 21/2014 du 23 juillet 2014 ; 1F_27/2014 du 25 septembre 2014 ; 1F_42/2014 du 8 d�cembre 2014 ; 1F_43 et 44/2014 du 8 d�cembre 2014 ; 1F_4 et 5/2015 du 23 f�vrier 2015 ; 6F_3, 4, 5, 6, 7/2014 du 23 mars 2015 ; 6F_8 et 9/2015 du 30 avril 2015 ; v. aussi infra consid. 4 � propos de la demande de r�vision du 29 juin 2015). Ses �critures sont g�n�ralement prolixes (v. p. ex.: arr�t 1B_670/2012, pr�cit�, consid. 2.1). Le recourant r�p�te, en toute occasion, des requ�tes de r�cusation visant tous les magistrats charg�s de traiter les proc�dures dans lesquelles il est partie, dans la perspective de se m�nager un pr�texte � recours ou � r�vision. Ses d�veloppements pr�sentent un caract�re it�ratif marqu�. Ils consistent, en large part, en la r�p�tition de d�veloppements similaires mais augment�s de consid�rations tir�es des d�cisions qui lui ont �t� notifi�es dans l'intervalle et ne tiennent aucun compte des d�cisions d�j� rendues par le Tribunal f�d�ral, sinon pour affirmer que ces d�cisions n'ont pas �t� valablement rendues et sont erron�es. Le recourant tente, par tous les moyens, sous couvert de griefs d�duits de la violation de droits fondamentaux, de retourner aux autorit�s concern�es des reproches qui lui ont �t� adress�s, en opposant, hors contexte, des citations tronqu�es de ces d�cisions �maill�es de citations l�gales et de r�f�rences jurisprudentielles. Force est de constater qu'en proc�dant de la sorte et, d�sormais en requ�rant par mesures provisionnelles urgentes le blocage des proc�dures cantonales en cours, le recourant n'entend plus, � ce stade, obtenir du Tribunal f�d�ral un examen des d�cisions cantonales dans le cadre pr�vu par la loi, mais que, se posant en victime du syst�me judiciaire, ses recours et requ�tes n'ont plus d'autre but que d'entraver le fonctionnement des autorit�s. En l'�tat, le seul nombre des proc�dures ne permet pas, � lui seul, de consid�rer que l'acharnement du recourant manifesterait une psychose processive (cf. ATF 118 Ia 236) si patente qu'il faudrait douter de la capacit� de proc�der du recourant en tant que telle. Son comportement, en l'esp�ce en particulier, n'en est pas moins manifestement proc�durier au sens de l'art. 42 al. 7 LTF, ce qui conduit � l'irrecevabilit� de ses �critures dans leur ensemble, y compris les demandes et requ�tes de mesures provisionnelles urgentes ou non.
Dans ses arr�ts du 30 avril 2015 (6F_8/2015 et 6F_9/2015), la cour de c�ans a averti le recourant qu'il ne serait plus donn� aucune suite � toute nouvelle demande abusive ou manifestement mal fond�e relative auxdits arr�ts (portant sur les demandes de r�vision des arr�ts 6B_868/2013 du 23 mars 2015 et 6F_5/2014) ou aux proc�dures 6B_994/2013, 6B_589/2013, 6F_3/2014, 6F_4/2014, 6F_6/2014 et 6F_7/2014). L'�criture du 29 juin 2015, qui ne fait que confirmer ce qui a �t� constat� ci-dessus (consid. 3.2) consiste, en ce qui concerne la cour de c�ans, en une demande de r�vision des arr�ts pr�cit�s. Il y a lieu de la classer sans suite, les d�veloppements du recourant apparaissant d'embl�e similaires � ses pr�c�dentes �critures.
Le recourant est, � nouveau, averti qu'il ne sera plus donn� aucune suite � toute nouvelle demande abusive ou manifestement mal fond�e relative au pr�sent arr�t et, plus g�n�ralement, � toute nouvelle �criture pr�sentant les m�mes caract�ristiques que celles mentionn�es ci-dessus.
Exceptionnellement, la pr�sente d�cision est rendue sans frais (art. 66 al. 1 LTF).