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Timestamp: 2016-10-22 09:04:01+00:00
Document Index: 319311620

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'ATF ', 'in fine', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_168/2014 (06.08.2014)
5A_168/2014 � � Arr�t du 6 ao�t 2014
repr�sent� par Me Denis Bridel, avocat,
repr�sent�e par Me Marcel Heider, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile, du 23 janvier 2014.
A.a.�Dame A.________, n�e en 1954, et A.________, n� en 1955, se sont mari�s en 1977.
Un enfant d�sormais majeur est issu de cette union.
Les �poux sont s�par�s depuis mi-janvier 2004.
A.b.�Les charges de A.________, qui exerce en qualit� de m�decin-dentiste ont �t� arr�t�es � 3'758 fr. 75 par mois. Son revenu est contest�.
Dame A.________ est architecte de formation mais travaille actuellement en qualit� de vendeuse dans un commerce � H.________. Son revenu mensuel a �t� arr�t� � 6'322 fr. 65 pour des charges mensuelles de 5'022 fr. 40.
A.c.�Le 18 d�cembre 2007, A.________ a introduit une requ�te unilat�rale en divorce.
A.d.�Statuant par ordonnance de mesures provisionnelles du 17 d�cembre 2008 sur la requ�te introduite le 26 septembre 2008 par A.________, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s: le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement) a condamn� ce dernier � contribuer � l'entretien de son �pouse, � compter du 1
er�octobre 2008, par le r�gulier versement d'une contribution mensuelle de 3'550 fr. et � assumer en outre les charges hypoth�caires pour l'appartement et le studio de celle-ci.
Sur appel de l'�poux, le montant de la contribution due a �t� ramen�, par arr�t du 28 avril 2009 du Tribunal d'arrondissement, � 2'250 fr. par mois, int�r�ts hypoth�caires des immeubles de l'�pouse inclus.
Par arr�t du 20 juillet 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours de l'�pouse interjet� contre l'arr�t sur appel du 28 avril 2009 et maintenu cette d�cision.
A.e.�Le 8 novembre 2012, A.________ a d�pos� une requ�te de modification des mesures provisionnelles ordonn�es au motif que sa vie professionnelle avait connu des changements, concluant � ce qu'il soit dispens� de toute contribution d'entretien en faveur de son �pouse d�s et y compris le 1
er�novembre 2012, cette derni�re �tant tenue seule aux paiements des charges hypoth�caires de ses propres immeubles. Il a d�pos� une requ�te de mesures superprovisionnelles dans le m�me sens le 19 f�vrier 2013.
Statuant par ordonnance du 25 f�vrier 2013 sur la requ�te de mesures superprovisionnelles, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a notamment suspendu avec effet imm�diat la contribution d'entretien due en faveur de dame A.________.
A.f.�Par ordonnance du 2 septembre 2013, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a constat� que A.________ avait remis son cabinet dentaire de B.________ (VD) en avril 2009 afin de rejoindre sa concubine en Suisse allemande. En 2010, il avait travaill� en tant que m�decin-dentiste rempla�ant aupr�s de plusieurs cabinets dentaires. Il avait ouvert son nouveau cabinet dentaire � C.________ (FR) o� vit sa concubine, afin d'avoir son cabinet et son logement au m�me endroit. Depuis le 29 ao�t 2011, il travaillait �galement les mardis, mercredis et jeudis pour le compte d'un cabinet tiers � D.________ et percevait � ce titre 50% de commission sur son travail. Le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a ainsi consid�r� que la requ�te de modification des mesures provisionnelles d�pos�e le 8 novembre 2012 par A.________ �tait justifi�e et a dispens� ce dernier de toute contribution d'entretien en faveur de son �pouse d�s et y compris le 1
er�novembre 2012, cette derni�re �tant seule tenue au paiement des charges hypoth�caires relatives � ses immeubles.
Statuant par arr�t du 23 janvier 2014 sur l'appel interjet� par dame A.________ contre cette d�cision, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: Juge d�l�gu�e) a admis l'appel et r�form� l'ordonnance entreprise en ce sens qu'elle a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e le 8 novembre 2012 par A.________ et r�voqu� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 25 f�vrier 2013.
Par acte du 28 f�vrier 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut principalement � ce que la d�cision entreprise soit r�form�e en ce sens que l'appel form� par son �pouse le 13 septembre 2013 est rejet� et que l'ordonnance rendue par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois est confirm�e; subsidiairement il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause au Juge pr�c�dent pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A l'appui de ses conclusions, il fait valoir que les preuves auraient �t� appr�ci�es arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. ce qui aurait conduit � un calcul erron� de la contribution d'entretien due.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, l'intim�e a conclu � son rejet et l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t entrepris.
Par ordonnance pr�sidentielle du 24 mars 2014, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours pour les contributions d'entretien dues jusqu'� la fin du mois de janvier 2014 et a �t� refus� pour les contributions d'entretien dues � compter du 1
er�f�vrier 2014.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). D�s lors que le litige soumis au Tribunal f�d�ral porte sur le montant de la contribution d'entretien due par le mari � son �pouse, le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire ( ATF 133 III 393consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a par ailleurs �t� d�pos� par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, contre une d�cision prise sur recours par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1�
in fine�), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de ce grief que si le recourant satisfait au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il soul�ve express�ment ce moyen et l'expose de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Lorsque la partie recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Pour que cette d�cision soit annul�e, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es). En mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste devoir une contribution d'entretien � son �pouse. Il remet en cause uniquement les chiffres retenus par l'autorit� cantonale au titre de ses propres revenus.
3.1.�Pour �tablir le revenu du recourant, l'autorit� cantonale s'est fond�e, � l'instar de l'autorit� de premi�re instance, uniquement sur ses revenus � compter de mai 2011 estimant que c'�tait seulement � partir de cette date qu'il avait d�but� une activit� ind�pendante stable dans son nouveau cabinet de C.________ et � D.________. Elle a retenu que les comptes r�vis�s de 2011 produits par le recourant laissaient appara�tre un chiffre d'affaires de 151'476 fr. 75 pour son activit� � C.________ et de 70'552 fr. 85 pour celle d�ploy�e � D.________, � savoir un total de 222'029 fr. 60 pour cette ann�e-l�. Concernant l'ann�e 2012, la Juge d�l�gu�e a retenu un chiffre d'affaires de 137'195 fr. pour l'activit� de D.________ sur la base des pi�ces produites. S'agissant de l'activit� exerc�e � C.________, elle a en revanche refus� de retenir le chiffre d'affaires de 152'500 fr. all�gu� par le recourant. Elle a consid�r� que les pi�ces produites par l'�poux pour attester ses dires ne permettaient pas de confirmer ce montant. Elle a donc retenu � titre de chiffre d'affaires les montants de 304'442 fr. 40 et 19'650 fr. correspondant aux versements au comptant effectu�s par le recourant sur deux comptes professionnels respectivement aupr�s de la Banque E.________ et de la Banque F.________, le recourant ayant indiqu� que ses "recettes" se composaient notamment de ces versements. Elle y a �galement inclus les versements effectu�s par des particuliers sur le compte de la Banque E.________ � hauteur de 45'618 fr. 85. Elle a finalement retenu un chiffre d'affaires total de 369'711 fr. 25 pour l'activit� de C.________. L'autorit� cantonale a ainsi retenu un revenu brut de 222'029 fr. 60 et des charges � hauteur de 194'725 fr. 40, � savoir un b�n�fice net de 27'304 fr. 20 (222'029 fr. 60 - 194'725 fr.) pour 2011 et un revenu brut de 506'906 fr. 25 (137'195 fr. + 369'711 fr. 25) pour des charges de 338'015 fr., � savoir un revenu net de 168'891 fr. 25 (506'906 fr. 25 - 338'015 fr.) pour 2012. Elle a ensuite arr�t� le gain mensuel moyen arrondi de mai 2011 � d�cembre 2012 � 9'810 fr. ([27'304 fr. 20 + 168'891 fr. 25] : 20 mois). Enfin, sur la base du total des revenus des �poux de 16'132 fr. 65 (9'810 fr. + 6'322 fr. 65) et de leurs minima vitaux de 8'781 fr. 15 (3'758 fr. 75 + 5'022 fr. 40), elle a obtenu un disponible mensuel de 7'351 fr. 50 (16'132 fr. 65 - 8'781 fr. 15). Elle a r�parti le disponible � raison de la moiti�, � savoir 3'675 fr. 75, pour chacun des �poux et en a d�duit un montant en faveur de l'�pouse de 2'375 fr. une fois son solde disponible soustrait (3'675 fr. 75 - 1'300 fr. 25). Elle a donc consid�r� que la contribution d'entretien mensuelle de 2'250 fr. due par le recourant pouvait �tre maintenue.
3.2.�L'intim�e soutient, pour l'essentiel, que les pi�ces produites par le recourant en lien avec son activit� � D.________ pour l'ann�e 2012 seraient lacunaires, confuses et ne pourraient �tre consid�r�es comme une comptabilit� valant pi�ce probante, de sorte qu'on ne pourrait consid�rer le chiffre d'affaires retenu par la Juge d'appel comme arbitraire. S'agissant de l'activit� d�ploy�e � C.________ pour la m�me ann�e, elle estime que c'est � juste titre que la Juge d'appel s'est fond�e sur les relev�s de compte du recourant aupr�s de la Banque E.________ et � la Banque F.________, le seul agenda produit le 25 avril 2013 n'�tant pas probant. Enfin, s'agissant du revenu global du recourant, l'intim�e fait grief � la Juge d'appel de s'�tre fond�e uniquement sur le b�n�fice des ann�es 2011 et 2012 et de ne pas avoir pris en consid�ration le b�n�fice net moyen pour la p�riode de 2008 � 2012. Elle estime �galement que les amortissements excessifs effectu�s par le recourant auraient d� �tre ajout�s � son revenu et rappelle que l'entretien de l'�pouse doit primer sur celui de la concubine. Malgr� ses griefs, elle conclut toutefois que la Juge d'appel est arriv�e au "m�me r�sultat", � savoir le maintien d'une contribution mensuelle en sa faveur de 2'250 fr. par une autre "syst�matique".
3.3.1.�S'agissant du revenu issu de l'activit� d�ploy�e par le recourant � C.________ en 2012, l'autorit� cantonale l'a d�termin� en se basant � la fois sur les versements effectu�s par des particuliers sur le compte professionnel de la Banque E.________ du recourant, ainsi que sur ses propres versements intitul�s "Bareinzahlung", "Einzahlung" ou encore "Einzahlungautomat" sur ses comptes aupr�s de la Banque E.________ et de la Banque F.________. Elle a ainsi obtenu un revenu brut total de 369'711 fr. 25 avant d�duction des charges. Elle a relev� que ce chiffre d'affaires paraissait vraisemblable puisque l'agenda du recourant pour l'ann�e 2012 �tait quasiment plein, que la client�le avait vraisemblablement augment� gr�ce aux frais de publicit� de 25'095 fr. 35 investis entre 2011 et 2012 et que les frais li�s � l'achat de mat�riel avaient doubl� entre ces deux m�mes ann�es. Le recourant soutient que cette fa�on de proc�der serait arbitraire dans la mesure o� les versements en cash sur son compte de la Banque E.________ proviendraient des montants encaiss�s directement aupr�s de ses patients. Il semble ainsi se plaindre du fait que certains des montants qu'il aurait vers�s personnellement sur son compte aupr�s de la Banque E.________ auraient �t� encaiss�s aupr�s de ses clients � D.________ et qu'ils auraient par cons�quent �t� pris en compte deux fois. Ce faisant, le recourant ne d�montre toutefois pas de mani�re pr�cise et en conformit� avec le principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1) quels seraient les versements effectu�s par ses soins sur ses comptes professionnels qui seraient issus de son activit� � D.________ en proc�dant par exemple � une comparaison avec son agenda ou en d�montrant une corr�lation entre les montants figurant sur les feuilles journali�res et les relev�s bancaires. Il ne s'en prend pas davantage � la motivation cantonale en tant qu'elle d�duit la vraisemblance du chiffre d'affaires retenu pour l'activit� � C.________ �galement de l'augmentation des frais li�s � la publicit� et � l'achat de mat�riel. Il s'ensuit que les griefs du recourant li�s au calcul de son revenu pour l'activit� d�ploy�e en 2012 � C.________ sont irrecevables.
3.3.2.�S'agissant de son activit� � D.________, le recourant se plaint du fait que plusieurs montants figurant sur les feuilles journali�res du cabinet de D.________ ont �t� comptabilis�s � double par l'autorit� cantonale, de sorte que le revenu issu de cette activit� aurait �t� d�termin� de mani�re arbitraire. Cette critique est fond�e. En effet, il appara�t que le montant de 137'195 fr. retenu � titre de chiffre d'affaires du recourant pour son activit� � D.________ a �t� obtenu selon le calcul figurant dans une note interne au dossier cantonal. Or, si l'on examine les montants ainsi additionn�s on s'aper�oit effectivement qu'il y a eu une m�prise. Les montants totaux figurant au fond de chacune des feuilles journali�res ont �t� additionn�s alors qu'il s'agissait souvent d'un total interm�diaire repris ensuite dans la recette totale de la semaine. En proc�dant de la sorte, certains montants ont effectivement �t� comptabilis�s deux fois. L'intim�e se m�prend, quant � elle, lorsqu'elle soutient que le recourant all�gue un chiffre d'affaires erron� de 88'000 fr. Ce montant correspond, comme l'expose le recourant, uniquement au montant qui a �t� comptabilis� � double et non au chiffre d'affaires total pour l'activit� d�ploy�e � D.________. Ainsi, une fois l'erreur de calcul corrig�e, on obtient un chiffre d'affaires total de 186'390 fr. dont la moiti�, � savoir 93'195 fr., revenant au recourant en vertu de l'accord convenu avec sa coll�gue. L'autorit� cantonale s'est fond�e uniquement sur les feuilles journali�res produites pour d�terminer le chiffre d'affaires li� � l'activit� d�ploy�e � D.________. Or, dans la mesure o� le recourant admet lui-m�me que les feuilles journali�res ne font �tat que des honoraires pay�s au comptant, il y a lieu de tenir �galement compte des honoraires encaiss�s pour ses services par le cabinet dentaire aupr�s de la Banque G.________.
3.3.3.�Cela �tant, il appara�t que l'autorit� cantonale a appr�ci� arbitrairement les moyens de preuve � sa disposition. Il y a d�s lors lieu de lui renvoyer la cause, afin qu'elle d�termine � nouveau le revenu du recourant pour l'activit� d�ploy�e en 2012 � D.________ en conformit� avec le consid�rant qui pr�c�de. Une fois celui-ci �tabli, il conviendra de recalculer �galement la charge d'imp�ts du recourant en rapport avec son revenu de l'ann�e 2012 corrig�. Enfin, il faudra d�terminer si une contribution est due par le recourant � son �pouse et cas �ch�ant en calculer le montant selon la m�me m�thode de calcul, non contest�e par les parties.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties (art. 66 al. 1 LTF). Les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile.
Lausanne, le 6 ao�t 2014