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Timestamp: 2017-02-25 04:27:42+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 3", 'art. 6', 'art 13', "l'article 20", "l'article 61", 'art20']

droit - democratie et souverainete en mouvement - Regards citoyens
Montesquieu écrivait ceci dans L’Esprit des lois : « Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ».
Le penseur des Lumières fut ainsi le premier à formuler ce qui deviendra la si précieuse règle de la séparation des pouvoirs.
Petit guide de la Discussion en Démocratie ! Petit guide de la Discussion en Démocratie -
Cette infographie vise à donner à tous les outils nécessaires aux conversations démocratiques, en respectant l'autre et en visant des échanges constructifs.
Infographie complète : http://ermantis.fr/politique/petit-guide-de-la-discussion-en-democratie-infographie/ Repost
Depuis sa création en décembre 2008, Regards-citoyens.com s'emploie à offrir à ses lecteurs une grille de lecture aussi riche, documentée et variée des enjeux, ressorts et déterminants de la souveraineté et de la démocratie , ainsi que des évolutions, débats et disputes qui nourrissent la vie politique et civique, en France et entière.
Parmi les articles phares publiés sur ce blog figurent notamment les articles suivants :
* De la souveraineté nationale en vertu des dispositions de la Constitution de la République française * Référendum et plébiscite * Retour sur image : Vaclav Havel plaide pour une Constitution européenne et une souveraineté partagée à chaque niveau * Repenser la souveraineté, par Richard N. Haass * La responsabilité politique en droit constitutionnel
* La notion de responsabilité politique sous la Ve République * De l'intérêt général
La crise politique que traverse aujourd'hui la France, et celle, d'une tout autre nature, que traverse simultanément l'Union européenne nous interrogent sur la conception de la souveraineté que les citoyens, français ou européens, souhaiteraient partager par le jeu d'un Contrat social et politique renové.
En France, conformément à l'article 3 de la Constitution de la Vème République française, "la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice. ..."
Devant les dérives verbales - et comportementales - d'une grande partie des représentants démocratiques qui marquent aujourd'hui le débat 'républicain' quotidien, nombre de citoyens français s'interrogent sur l'intérêt que pourrait revêtir, sur le plan démocratique, la suspension du caractère quasi exclusif de l'exercice de cette souveraineté par leurs représentants !
Ouvrons le débat ! Voir également :
* Intégrer la Sécurité nationale dans la Constitution de la Vème République : un enjeu important de la prochaine réforme de la Constitution
* 'Les Etats membres s'abstiennent de toute action contraire aux intérêts de l'Union ou susceptible de nuire à son efficacité en tant que force de cohésion dans les relations internationales'
* Ce dont l'Union européenne a le plus besoin aujourd'hui, c'est d'une vision stratégique de sa véritable place comme acteur global dans le monde * A la recherche d'une pensée et d'une action politiques à la hauteur des défis globaux ! (Nouvelle édition) Repost
Que vaut la signature d'un Etat qui ne respecte pas en toutes circonstances ses engagements internationaux et européens et
modifie sans cesse les termes du contrat social qui le lie à la nation - ou aux nations - qu'il représente ?
Que vaut la signature d'un Etat qui s'autorise à ne pas honorer ses engagements européens les plus divers contractés soit au
titre de traités ou des actes dérivés, soit au titre de décisions politiques et juridiques adoptées dans les instances institutionnelles de l'Union ?
Que vaut la signature d'un Etat qui s'autorise à modifier de manière unilatérale les lois, décrets, circulaires et autres
réglements en y inscrivant des mesures nouvelles dont les effets rétroactifs pénalisent les agents économiques et sociaux ou les citoyens qui avaient préalablement contracté des
accords dont l'effectivité durable était garantie par la sécurité juridique de leurs contenus et de leurs actes dérivés ?
Que vaut la signature d'un Etat qui ne s'emploie pas à
défendre en toutes circonstances les intérêts les plus fondamentaux de la nation - ou des nations - qu'il a vocation à servir, comme les principes démocratiques, les droits et les libertés
les plus fondamentaux sur lesquels se fonde le contrat social qui les lie ?
La réponse à ces questions démocratiques fondamentales
est naturellement implicitement contenue dans leur formulation ! Cette signature n'a qu'une valeur symbolique et
Dès lors, on est en droit de s'étonner que de tels Etats
puissent encore trouver sur les marchés financiers et monétaires des investisseurs acceptant d'acheter des titres de leur Trésor !
La conception de l’intérêt général, notamment dans sa distinction avec les intérêts particuliers, varie selon les pays. Plus
particulièrement, on constate une forte opposition entre modèles français et anglo-saxon. La notion d’intérêt général, dans sa complémentarité ou son opposition avec les intérêts particuliers, et
la plus ou moins grande association de ces derniers à la prise de décision politique y sont très différents.
L’intérêt général et les intérêts particuliers ne s’y opposent pas réellement. En réalité, l’intérêt
général est formé de l’ensemble des intérêts particuliers. On trouve les origines intellectuelles de cette conception chez plusieurs auteurs. Sa première expression date de 1776, année
où est publié le grand ouvrage d’Adam Smith, Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations. Il considère que le moteur essentiel de toute action
individuelle réside dans la volonté d’améliorer son sort. Smith fait valoir que, si chaque individu recherche son propre bénéfice, ce faisant, il agit pourtant à son insu pour le bien de
l’ensemble de la société. En effet, les hommes étant dépendants les uns des autres en raison de la variété de leurs capacités, chacun est dès lors utile à tous. Dans cette conception, l’intérêt
général n’est recherché qu’inconsciemment, toujours par le biais de la recherche de l’intérêt particulier. Comme l’écrit Adam Smith, en parlant des échanges économiques entre les individus :
"Nous ne nous adressons pas à leur humanité, mais à leur égoïsme, et ce n’est jamais de nos besoins que nous leur parlons, c’est toujours de leur avantage".
Cette conception, qui a joué un grand rôle dans les pays anglo-saxons, et tout particulièrement aux Etats-Unis, a eu des
conséquences très concrètes dans la politique des Etats concernés. Ainsi aux Etats-Unis, les lobbies occupent une place centrale dans la vie
publique. On considère comme normal que les représentants des grands intérêts puissent faire entendre leur voix dans le débat public et, plus particulièrement, qu’ils tentent d’influencer le vote
des parlementaires. C’est pourquoi les différents lobbies sont inscrits auprès des deux chambres du Congrès et peuvent ainsi agir au vu et su de tous.
Il s’agit d’une conséquence directe de la conception de l’intérêt général comme somme des intérêts particuliers. Il n’est pas
grave qu’un groupe d’intérêts tente de rallier le vote des parlementaires, dès lors qu’un groupe d’intérêts défendant des positions contraires va lui aussi agir auprès des parlementaires. La
limite de cette conception réside, précisément, les différences de moyens d’actions dont disposent les groupes d’intérêts. Le poids du lobby du pétrole, qui réunit certaines
des entreprises les plus riches du pays, n’est pas le même que celui des défenseurs de l’environnement.
Dans la conception française, l’intérêt général ne résulte pas de la somme des intérêts particuliers. Au contraire, l’existence
et la manifestation des intérêts particuliers ne peuvent que nuire à l’intérêt général qui, dépassant chaque individu, est en quelque sorte l’émanation de la volonté de la
collectivité des citoyens en tant que telle. Cette conception, exprimée par Rousseau dans Le contrat social et, à sa suite, du fait de son influence au moment de la
Révolution française, dans une grande partie de l’histoire juridique française, est celle de la " volonté générale ".
Or, si " la loi est l’expression de la volonté générale " (art. 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du
citoyen, 26 août 1789 ), il ne peut être admis que des groupes d’intérêts puissent tenter d’influencer son auteur, à savoir les parlementaires. La tradition issue de la période révolutionnaire
est dès lors marquée par la défiance, la suspicion envers toute tentative de manifestation d’appartenance à un groupe d’intérêts particulier. Les corporations de métiers sont interdites comme les
syndicats ouvriers (loi le Chapelier, 1791) : il faut attendre 1901 pour qu’une loi sur la liberté d’association soit votée.
Il n’est en effet que tardivement admis que l’État puisse être concurrencé dans sa mission de détermination et de poursuite de
l’intérêt général. Si l’action des lobbies est avérée en France, elle n’a donc aucun caractère officiel. Cependant, l’évolution récente liée à la montée des réflexes
communautaristes tend à infléchir cette conception.
Enfin, il faut signaler que l’Europe communautaire met plus volontiers en œuvre la conception anglo-saxonne que la conception
française. En effet, les lobbies sont officiellement reconnus et inscrits auprès des institutions communautaires (Parlement européen et
Commission notamment). Dans certains domaines, le rôle de ces groupes d’intérêts est particulièrement important (ex : politique de la concurrence, directives sur la sécurité alimentaire). Ce
sont alors des cabinets spécialisés, composés de juristes et d’économistes, qui tentent d’influencer le cours des politiques communes de l’Union européenne. Source : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/
* Pour Michel Barnier, l'Europe doit défendre ses
intérêts sans complexe (Touteleurope.eu)
* La gouvernance mondiale est-elle au service de
l’intérêt général global ? par Joseph Stiglitz - nouvelle édition -
* De la définition et de la défense
des intérêts nationaux (première partie)
* De la définition et de la défense des intérêts nationaux
* PENSER L'INTERET EUROPEEN : Du compromis entre
intérêts nationaux à l’intérêt général européen
Depuis 350 ans, la souveraineté – concept selon lequel d’une part, les États sont les acteurs principaux sur la scène mondiale
et d’autre part, les gouvernements sont essentiellement libres de faire ce qu’ils veulent sur leur propre territoire, mais ne peuvent agir sur le territoire des autres États – a fourni le
principe d’organisation des relations internationales. Le moment est venu de repenser totalement ce concept.
Les quelque 190 États du monde coexistent désormais avec un grand nombre d’acteurs puissants et non-souverains au moins
partiellement (voire complètement) allant des entreprises aux organisations non-gouvernementales (ONG), des groupes terroristes aux cartels de la drogue, des institutions régionales et
mondiales aux banques et aux fonds de capitaux privés. L’État souverain subit leur influence (pour le meilleur et pour le pire) autant qu’il peut lui-même les influencer. Le quasi-monopole du
pouvoir dont jouissaient autrefois les États souverains est de plus en plus limité.
Il en résulte que nouveaux mécanismes sont désormais nécessaires pour une nouvelle gouvernance régionale et mondiale
impliquant d’autres acteurs que les États. Cela ne signifie pas qu’il faille attribuer des sièges à Microsoft, Amnesty International ou Goldman Sachs à l’assemblée générale des Nations-Unies.
Cela veut dire, en revanche, qu’il est nécessaire d’inclure les représentants de telles organisations dans les discussions régionales et mondiales lorsqu’ils ont le pouvoir d’influer ou non sur
la manière de répondre aux défis régionaux et mondiaux.
En outre, les États doivent se préparer à céder une part de leur souveraineté à des organes mondiaux s’ils veulent que le
système global fonctionne. Cela est déjà le cas en matière commerciale. Les gouvernements acceptent les règles de l’Organisation Mondiale du Commerce, parce qu’ils bénéficient en échange d’un
ordre commercial international, même si une décision particulière exige qu’ils changent l’une ou l’autre de leurs pratiques découlant de leur droit souverain.
Quelques gouvernements sont prêts à abandonner certains éléments de souveraineté pour contrer la menace du réchauffement
climatique mondial. Dans le cadre du Protocole de Kyoto, en vigueur jusqu’à 2012, les signataires sont tombés d’accord pour limiter les émissions spécifiques de CO2. Un nouvel accord,
impliquant un plus grand nombre de gouvernements tels que les États-Unis, la Chine et l’Inde, est maintenant nécessaire. Il faut effectivement que davantage d’États acceptent de limiter leurs
émissions de gaz ou adoptent des normes communes et reconnaissent que la situation pourrait encore empirer si aucun pays ne le faisait.
Tout ceci laisse à penser qu’il est absolument nécessaire de redéfinir la souveraineté pour que les États puissent faire face
à la mondialisation. Par essence, la mondialisation implique un plus grand volume et une rapidité accrue de mouvements – au sein et au-delà des frontières – de personnes, d’idées, de gaz à
effet de serre, de biens, de dollars, de drogues, de virus, de courriers électroniques, d’armes et de tant d’autres choses, remettant ainsi en cause l’un des principes fondamentaux de la
souveraineté : la capacité de contrôler ce qui franchit les frontières dans les deux sens. Les États souverains mesurent leur vulnérabilité non pas les uns envers les autres, mais envers des
forces qu’ils ne maîtrisent pas.
Ainsi, la mondialisation implique de fait un affaiblissement réel et nécessaire de la souveraineté. Les États feraient preuve
de sagesse en affaiblissant le concept de souveraineté, à la fois pour se protéger eux-mêmes et parce qu’ils ne peuvent s’isoler de ce qui se passe partout ailleurs. La souveraineté n’est plus
Nous avons pu le constater dans la réaction américaine et mondiale face au terrorisme. Le gouvernement des talibans en
Afghanistan, qui offrait un accès et un soutien à Al-Qaeda, a été renversé. Parallèlement, la guerre préventive des Américains contre l’Irak, qui ignorait les Nations-Unies et était censé
posséder des armes de destruction massive, a démontré que la souveraineté n’apporte plus une protection absolue. Imaginez la réaction mondiale si l’on apprenait qu’un gouvernement envisage
d’utiliser ou de transférer un engin nucléaire ou que cela a déjà été fait. Beaucoup de personnes diraient, à juste titre, que la souveraineté ne protège plus cet État.
La nécessité peut également conduire à la réduction, voire à l’élimination de la souveraineté quand un gouvernement, par
manque de possibilité ou par volonté politique consciente, est incapable de subvenir aux besoins essentiels de ses citoyens. Ce n’est pas seulement une question de moralité, mais nous devons
constater que l’échec d’un État tout comme un génocide peuvent induire des flux déséquilibrés de réfugiés et servir de terreau aux terroristes.
L’intervention de l’OTAN au Kosovo est un exemple. En effet, de nombreux gouvernements ont décidé de violer la souveraineté
d’un autre gouvernement (la Serbie) pour arrêter l’épuration ethnique et le génocide. En revanche, les meurtres de masse qui ont eu lieu il y a dix ans au Rwanda, et qu’on observe actuellement
dans la région du Darfour au Soudan, démontrent la valeur suprême accordée à la souveraineté qui se révèle être un frein contre le massacre d’innocents.
Notre concept de souveraineté doit, par conséquent, être conditionnel, voire contractuel, plutôt qu’absolu. Si un État ne
respecte pas sa part du marché en soutenant le terrorisme, en transférant ou en utilisant des armes de destruction massive ou en perpétrant un génocide, il perd alors les bénéfices normaux de
la souveraineté et se confronte lui-même aux attaques, aux déplacements ou à une occupation. Le défi actuel de la diplomatie consiste à obtenir un soutien général favorable d’une part, à
l’adoption de principes étatiques de bonne conduite et d’autre part, à l’adoption de procédures à mettre en œuvre lorsque ces principes sont enfreints.
Le but consiste donc à redéfinir la souveraineté dans le contexte de la mondialisation, afin de trouver un équilibre entre un
monde formé de seuls États souverains et un système international, qu’il revête la forme d’un gouvernement mondial ou d’une anarchie. Le principe fondamental de la souveraineté consistant à
fixer les limites nécessaires à la violence entre États doit absolument être préservé. Mais, le concept doit s’adapter à un monde dans lequel les principaux défis à relever résident soit dans
l’interaction entre forces mondiales et États, soit dans le rapport de force entre gouvernements et citoyens et non plus dans un antagonisme entre États.
Richard N. Haass est président du Conseil des relations étrangères et auteur de l’ouvrage The Opportunity:
America’s Chance to Alter History’s Course (Une occasion à saisir : l'Amérique peut changer le cours de l'histoire.)
Il est rarement bon de négocier dans le dos des opinions publiques, par Georges-Henri Soutou (Marianne) Penser que l'opinion publique ne s'intéresse pas au contenu des traités internationaux est une erreur. L'histoire regorge d'exemples malheureux, à commencer par celui du traité constitutionnel européen de 2004.
* Négociations de libre échange UE-USA : la Commission a remis son projet de mandat au Conseil pour validation ainsi que l'ensemble des articles de la rubrique de ce blog intitulée 'L'intégration euroatlantique à l'oeuvre' !
Signer la pétition : Cap sur un Internet libre en 2014 #StopArt20 Adressée à : Nos Députés et Sénateurs Mise à jour du 19 décembre: la Loi de Programmation Militaire (LPM) 2014-2019 a été promulguée, à l’abri des regards dans le nuit du 18 au 19 décembre 2013. Ironique promulgation, au même moment était adoptée à l'unanimité par l'Assemblée Générale des Nations Unies (ONU) une Résolution portant sur la protection de la vie privée dans le cyberspace. Malgré une grande mobilisation et les actions de tous les signataires de la pétition #StopArt20 pour les interpeller, nos élus ne sont pas parvenus à dépasser les clivages politiques pour réunir les 60 signatures requises pour une saisine du Conseil Constitutionnel, signatures pourtant à portée de main. Une fois de plus, le sectarisme a eu raison de nos libertés individuelles.
Et ce n'est que le début. Devant la défaillance manifeste de nos représentants, c'est à nous d’exploiter tous les recours démocratiques possibles pour stopper ces atteintes à nos droits au nom du "tout sécuritaire". Nos voix doivent être entendus lors des prochaines délibérations sur la vie privée et libertés dans le cyberespace et nous mettons le cap sur un Internet libre en 2014.
L'art 13 (devenu l'article 20) de la loi sur la programmation militaire est selon nous, le peuple, contraire aux valeurs de la République. Nous vous demandons de saisir le Conseil constitutionnel (comme le prévoit l'article 61 de la Constitution) afin que celui-ci examine la conformité du texte avec nos...
Lire plus Signer la pétition : http://www.change.org/fr/p%C3%A9titions/cap-sur-un-internet-libre-en-2014-stopart20?tk=ebxSLcJbA08ab7eMs2PKT6-NOB8NHMeVGXGzoRkAj9M&utm_campaign=social_digest_email&utm_content=social_digest&utm_medium=email&utm_source=digest&utm_term=1 Repost