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Timestamp: 2016-10-25 08:35:12+00:00
Document Index: 139527662

Matched Legal Cases: ['art. 112', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 112', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 146', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 146', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1196/2014 (04.11.2015)
6B_1196/2014 � � Arr�t du 4 novembre 2015
M. et Mmes les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident,
Greffi�re : Mme Musy.
repr�sent� par Me Agrippino Renda, avocat,
du 20 octobre 2014.
Par jugement du 7 f�vrier 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ et C.________ pour escroquerie, respectivement � une peine p�cuniaire de 150 jours-amende � 30 fr. et 90 jours-amende � 30 fr., sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, avec sursis pendant trois ans.
Par jugement du 4 novembre 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� les appels form�s par X.________ et C.________. En bref, il ressort de ce jugement les �l�ments suivants.
En 2005 et 2006, X.________ �tait administrateur et actionnaire des soci�t�s D.________ SA et E.________ SA, actives, puis dormantes selon les p�riodes, dans le domaine de l'organisation de tournois de poker � l'�tranger. En substance, il lui est reproch� d'avoir engag� diff�rentes personnes � des salaires sans commune mesure avec leurs activit�s r�elles et d'avoir ensuite faussement annonc� divers cas d'incapacit� de travail, pour lui-m�me, son �pouse C.________, son fr�re F.________ ou d'autres employ�s, aupr�s des assurances perte de gain percevant ainsi, pour lui-m�me ou pour ses employ�s, des indemnit�s indues.
Par arr�t 6B_1242/2013 du 17 juillet 2014, la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a admis le recours de X.________ au motif que la motivation cantonale n'�tait pas conforme � l'art. 112 LTF. La cause a �t� renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle examine pour quels cas de la feuille d'envoi du 20 novembre 2009 les �l�ments constitutifs de l'escroquerie �taient r�alis�s. La cour cantonale devait �galement �tablir, pour chacun des cas, le montant du dommage correspondant � l'enrichissement du recourant ou du tiers en faveur de qui il avait agi.
Par nouveau jugement du 20 octobre 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a pr�cis� que les �l�ments constitutifs de l'escroquerie �taient r�alis�s concernant l'ensemble des arr�ts de travail (soit cinq en tout) de C.________, ceux de F.________ du 8 f�vrier au 12 mars 2006, du 22 mars au 17 mai 2006 et du 22 mai au 31 mai 2006 ainsi que celui du recourant du 5 au 17 septembre 2006. Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 110 jours-amende � 30 fr. l'unit�, le b�n�fice du sursis demeurant acquis.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� et qu'une indemnit� lui est allou�e conform�ment � sa requ�te du 24 septembre 2013. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris. Il requiert par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le recourant pr�tend que la cour cantonale a viol� la pr�somption d'innocence et le principe�
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe�
in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne pr�venue d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'int�ress�. La pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond condamne l'accus� au motif que son innocence n'est pas �tablie, s'il a tenu la culpabilit� pour �tablie uniquement parce que le pr�venu n'a pas apport� les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant � son innocence ou � sa culpabilit� ou encore s'il a condamn� l'accus� au seul motif que sa culpabilit� est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes. Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe�
in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.�Le recourant soutient que la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve en mettant notamment � sa charge de d�montrer qu'il n'�tait pas � la t�te d'un syst�me opaque, que les incapacit�s de travail �taient authentiques et le montant des salaires justifi�, que le recours � un cercle restreint de m�decins �tait l�gitime, ou encore que l'accident du 17 juillet 2006 n'�tait pas une mise en sc�ne. Selon lui, la cour cantonale aurait �prouv� un doute s'agissant du caract�re injustifi� de la plupart des arr�ts de travail incrimin�s mais aurait renonc� � l'en faire b�n�ficier.
En r�alit�, le recourant tente, sous couvert du grief de violation de la pr�somption d'innocence, de retourner � l'autorit� cantonale les reproches qui lui ont �t� adress�s. Il suffit par cons�quent de constater que la conviction de la cour cantonale repose, notamment, sur l'opacit� de l'organisation fonctionnelle et salariale de D.________ SA et de E.________ SA, renforc�e par l'interchangeabilit� de ces soci�t�s dans l'engagement des employ�s et la souscription de contrats d'assurance, sur les d�clarations de C.________ qui a reconnu les abus, sur celles du recourant qui a admis avoir �t� au courant des abus de son �pouse, ainsi que sur les circonstances entourant la signature du contrat de travail de F.________ en d�but d'ann�e 2006. Par ailleurs, les arr�ts de travail dont le caract�re injustifi� n'a pas pu �tre d�montr� ont �t� �cart�s dans le second jugement d'appel, conform�ment aux exigences de l'arr�t de renvoi 6B_1242/2013. Le grief sera donc rejet�. La seule question qui demeure est de savoir si la cour aurait d� �prouver un doute, ce qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin� que sous l'angle de l'arbitraire.
1.3.�Selon les constatations cantonales, C.________ a reconnu, lors de son audition devant la police le 19 d�cembre 2007 puis devant le juge d'instruction le 20 d�cembre 2007, l'existence d'une fraude, pr�cisant qu'il �tait pratique de pouvoir garder le m�me salaire pendant les p�riodes o� il n'y avait plus de travail. La cour cantonale a relev� que C.________ avait, par la suite, partiellement r�tract� ses aveux, persistant � affirmer qu'elle avait exag�r� ses douleurs, mais ajoutant que leurs causes �taient r�elles (cf. arr�t attaqu�, p. 13; proc�s-verbal d'audience du 18 f�vrier 2008, p. 5) et contestant la fraude (cf. arr�t attaqu�, p. 13; proc�s-verbal d'audience du 7 f�vrier 2013, p. 4).
Suppos�es recevables (art. 99 al. 1 et art. 105 al. 1 LTF), les indications du recourant selon lesquelles son �pouse n'est pas de langue maternelle fran�aise et qu'elle �tait, selon ses d�clarations, paniqu�e lors de son premier interrogatoire devant la police, puis trait�e avec m�pris par le juge d'instruction, ne sauraient suffire � d�montrer qu'il �tait insoutenable de privil�gier la premi�re version des faits de C.________ plut�t que la seconde. M�me � retenir sa seconde version, le fait qu'elle avait exag�r� ses douleurs suffit � conclure, comme retenu par la cour cantonale, que le diagnostic des m�decins charg�s de d�terminer son incapacit� de travail avait �t� fauss�, de sorte qu'aucune incapacit� n'a r�ellement pu �tre �tablie en ce qui la concerne. Le recourant ne fait d'ailleurs valoir aucun �l�ment qui tendrait � nier le lien causal entre les mensonges de l'int�ress�e et les certificats d'incapacit� de travail la concernant. Il est d�nu� de pertinence, dans ces conditions, que la probit� des m�decins n'ait pas �t� remise en cause. Par ailleurs, la th�se du recourant selon laquelle il n'a jamais admis avoir �t� au courant du caract�re abusif des cinq incapacit�s de travail de son �pouse est contredite par les pi�ces du dossier, dont il ressort qu'il a d�clar�, sans faire de r�serve par rapport � l'une ou l'autre des incapacit�s, qu'il �tait au courant des exag�rations de sa femme, ce que cette derni�re a confirm� (cf. notamment: proc�s-verbaux d'audience du 20 d�cembre 2007, p. 3 et du 18 f�vrier 2008, p. 1 et 5).
1.4.�Plus g�n�ralement, le recourant ne discute pas la motivation cantonale, se contentant pour l'essentiel d'affirmer que les constatations de l'autorit� pr�c�dente ne s'appuieraient sur aucun �l�ment du dossier. Pareille critique, qui ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues qui pr�sident � la recevabilit� des griefs ayant trait � la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF), est irrecevable. On se limitera par cons�quent � relever ce qui suit.
1.4.1.�Constatant que D.________ SA et E.________ SA �taient d�ficitaires et que la t�che attribu�e � F.________ consistait � transporter des clients en voiture, la cour cantonale pouvait en d�duire que le salaire mensuel de 12'000 fr. �tait exorbitant. De m�me, elle pouvait retenir que le recourant savait son fr�re en incapacit� de travail � 100 % lorsqu'il l'avait engag�, ce fait n'�tant pas contest�. En tant que le recourant affirme que le monde du jeu est " tr�s ferm� ", " tr�s lucratif " et " tr�s peu document� ", il introduit des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et, partant, qui ne peuvent �tre examin�s par le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il proc�de �galement de mani�re appellatoire lorsqu'il affirme avoir engag� son fr�re dans l'espoir que l'activit� professionnelle qu'il lui proposait d�clencherait un d�clic et l'aiderait � surmonter sa d�pression. Par ailleurs, l'acquittement de F.________ par les premiers juges n'exclut pas la faute du recourant. En cons�quence, fond�e sur ces constatations dont l'arbitraire n'est pas d�montr�, la cour cantonale pouvait conclure que le recourant avait engag� son fr�re en le sachant inapte � la t�che et en comptant sur le fait que les assurances verseraient les indemnit�s correspondant au tr�s haut salaire indiqu� dans le contrat de travail de F.________.
1.4.2.�Selon les d�clarations du Dr G.________, les radiographies de C.________ suite � l'accident du 17 juillet 2006 ne pr�sentaient pas d'anomalie et la douleur n'�tait pas objectivable; en outre, selon le rapport du m�decin mandat� par l'assurance, aucune incapacit� de travail cons�cutive � cet accident ne pouvait �tre reconnue � X.________ au moins pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006. De surcro�t, la cour cantonale a constat� que les d�clarations des personnes impliqu�es dans l'accident pr�cit� �taient contradictoires. Dans ce contexte, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en concluant que le recourant et son �pouse avaient tir� pr�texte de l'accident ou suppos� tel du 17 juillet 2006 pour justifier leurs incapacit�s de travail subs�quentes pour des souffrances infond�es.
1.4.3.�Enfin, peu importe que D.________ SA et E.________ SA soient inscrites au registre du commerce, affili�es aux assurances sociales ou encore qu'elles exercent une r�elle activit�; ces �l�ments ne rendent pas les constatations cantonales relatives � l'opacit� de l'organisation des soci�t�s pr�cit�es insoutenables, �tant rappel� que ces constatations s'appuient sur les d�clarations du comptable des soci�t�s, sur les pi�ces comptables et les d�clarations AVS, qui mettent en exergue l'importance du poste des indemnit�s vers�es par les assurances.
Au regard de ce qui pr�c�de, l'appr�ciation des preuves de la cour cantonale n'appara�t pas arbitraire. Les griefs du recourant doivent ainsi �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
2.�Invoquant une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH), le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision et de n'avoir pas d�sign� pr�cis�ment quelles �taient les pi�ces du dossier l'ayant conduit � prononcer un verdict de culpabilit�. Selon lui, les prescriptions formul�es dans l'arr�t 6B_1242/2013 du 17 juillet 2014 n'auraient pas �t� respect�es car l'arr�t attaqu� ne permettrait pas de comprendre pour quel (s) employ� (s) et pour quel (s) arr�t (s) de travail il y aurait eu tromperie.
2.1.�Selon l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral doivent indiquer " les motifs d�terminants de fait et de droit " sur lesquels l'autorit� s'est fond�e. Cette disposition concr�tise le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH) dont la jurisprudence a d�duit le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 182).
2.2.�Dans l'arr�t 6B_1242/2013, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� qu'il ne pouvait y avoir tromperie que lorsque l'arr�t de travail annonc� � l'assurance �tait injustifi�, voire partiellement injustifi� dans le pourcentage d'incapacit� de travail ou dans la dur�e, ou lorsque le salaire annonc� ne correspondait pas au salaire per�u par les employ�s. La cour cantonale devait par cons�quent indiquer dans quel cas, c'est-�-dire pour quel (s) employ� (s) et pour quel (s) arr�t (s) de travail, elle estimait qu'il y avait tromperie. Il en allait de m�me s'agissant de l'�tablissement du dommage, la cour cantonale devant �tablir, pour chacun des cas, le montant du dommage correspondant � l'enrichissement du recourant ou du tiers en faveur de qui il avait agi.
Il ressort de l'arr�t attaqu� qu'ont �t� jug�s constitutifs de tromperie tous les arr�ts de travail de C.________ (soit cinq arr�ts, pour une p�riode totalisant pr�s de neuf mois). En effet, dans la mesure o� les m�decins avaient �t� induits en erreur par les mensonges de l'int�ress�e, aucune incapacit� n'avait pu �tre �tablie. L'autorit� cantonale a �galement qualifi� d'injustifi� l'arr�t de travail du recourant pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006 d�s lors que le m�decin mandat� par l'assurance A.________ n'avait constat� aucun trouble en date du 5 septembre 2006. S'agissant de F.________, son incapacit� de travail � 100 % du 8 f�vrier au 12 mars 2006 et du 22 mars au 17 mai 2006, puis � 80 % du 22 mai au 31 mai 2006 n'est pas contest�e. La tromperie d�coule de son engagement par le recourant, qui le savait incapable de travailler. Enfin, la cour cantonale a tenu pour non r�alis�s tous les autres cas mentionn�s dans la feuille d'envoi d�s lors que, m�me s'il �tait hautement vraisemblable qu'au moins plusieurs d'entre eux �taient feints, il �tait impossible en l'�tat du dossier de d�terminer pr�cis�ment lesquels. L'arr�t attaqu� contient en outre, pour chaque cas d'incapacit�, la mention du montant des indemnit�s vers�es par l'assurance concern�e, correspondant au dommage subi.
Sous r�serve de la question du dommage li� � l'incapacit� de travail du recourant, qui sera examin�e en lien avec la commission de l'infraction (consid. 3.4 infra), il d�coule de ce qui pr�c�de que les exigences d�coulant de l'arr�t de renvoi 6B_1242/2013 sont remplies. Par ailleurs, contrairement � ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale a suffisamment d�sign� les pi�ces du dossier sur lesquelles elle s'appuyait. Il s'ensuit que le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 146 CP. Il conteste la r�alisation de chacun des �l�ments constitutifs de l'infraction susvis�e s'agissant de tous les arr�ts de travail incrimin�s par la cour cantonale.
3.1.�L'art. 146 CP ne punit pas les tromperies qui peuvent �tre d�jou�es avec un minimum d'attention. La tromperie doit ainsi �tre astucieuse. L'astuce est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81 s. et les arr�ts cit�s). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient. Une coresponsabilit� de la dupe n'exclut l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
Pour que le crime d'escroquerie soit consomm�, l'erreur dans laquelle la tromperie astucieuse a mis ou confort� la dupe doit avoir d�termin� celle-ci � accomplir un acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires, ou � ceux d'un tiers sur le patrimoine duquel elle a un certain pouvoir de disposition. L'escroquerie ne sera consomm�e que s'il y a un dommage (arr�t 6B_552/2013 du 9 janvier 2014, consid. 2.3.2; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e �d., 2010, n� 32, ad art. 146 CP).
Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, correspondant au dommage de la dupe (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.).
3.2.�S'agissant de la condamnation du recourant du chef d'escroquerie pour les incapacit�s de travail relatives � son �pouse, sa qualit� de co-auteur, qu'il conteste, doit �tre confirm�e. Comme l'a retenu la cour cantonale, le recourant a produit � l'assurance des certificats m�dicaux attestant que son �pouse �tait incapable de travailler alors m�me qu'il savait que tel n'�tait pas le cas. Il n'�tait d�s lors pas contraire au droit f�d�ral de consid�rer que le recourant, par un comportement actif revenant � affirmer un fait faux, avait tromp� l'assurance.
3.3.�En ce qui concerne l'�l�ment de l'astuce, la cour cantonale a retenu que l'opacit� fonctionnelle et salariale de D.________ SA et de E.________ SA, renforc�e par l'interchangeabilit� des soci�t�s dans l'engagement des employ�s et la souscription de contrats d'assurance, avaient servi � la mise en place d'un syst�me permettant de tromper de mani�re astucieuse les assureurs.
Peu importe, comme le soutient le recourant, que les assurances soient " parfaitement rompues aux fraudes ou tentatives de fraudes ", qu'elles " disposent de divers moyens de contr�le, en particulier des registres internes aux assurances, des agences de d�tectives priv�s ou des m�decins conseils " ou encore qu'elles puissent " solliciter la production des documents pertinents � leurs clients ". En effet, il est constant qu'il est tr�s difficile pour un assureur d'�tablir la fausset� des d�clarations de son assur� (ATF 128 IV 18 consid. 3c p. 22), cela d'autant plus lorsque celui-ci produit, comme en l'occurrence, tous les justificatifs relatifs � ses pr�tentions (arr�t 6B_705/2008 du 13 d�cembre 2008 consid. 2.4.1; arr�t 6S.298/2004 du 20 septembre 2004 consid. 2.2). Dans le cas d'esp�ce, les assurances n'avaient de raison de douter ni de la r�alit� des contrats d'engagement au d�but des rapports contractuels, ni de la v�racit� des certificats m�dicaux. En faisant intervenir un m�decin et en suspendant les indemnit�s r�clam�es par le recourant � la suite de l'accident du 17 juillet 2006, l'assurance A.________ avait r�agi devant la r�p�tition des incapacit�s de travail. On ne saurait lui reprocher de ne pas s'�tre m�fi�e plus t�t, �tant rappel� que le recourant avait r�clam� des indemnit�s au nom de deux soci�t�s distinctes, et cela aupr�s de quatre assurances diff�rentes. Le stratag�me mis en place, difficile � d�celer, pouvait ainsi �tre qualifi� d'astucieux d�s lors qu'il permettait de tromper la vigilance des assurances, du moins pendant un certain laps de temps.
3.4.�La cour cantonale a confirm� la condamnation du recourant du chef d'escroquerie pour avoir, notamment, annonc� et per�u les prestations d'assurance relatives � l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident de la circulation routi�re du 17 juillet 2006 pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006. Or, la cour cantonale a �galement constat� que le versement des indemnit�s relatives � l'accident du 17 juillet 2006 avait �t� suspendu par l'assurance A.________ � la suite de l'intervention du m�decin mandat� par ses soins, le Dr H.________, qui n'a constat� aucune incapacit� de travail au 5 septembre 2006.
Bien que le recourant ait poursuivi son activit� coupable jusqu'au bout en fournissant � l'assurance le certificat m�dical attestant de son incapacit�, celle-ci n'a pas commis d'acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires et n'a, en cons�quence, subi aucun dommage, comme le rel�ve le recourant. Il s'ensuit que la cour cantonale ne pouvait pas tenir l'infraction d'escroquerie en relation avec les faits pr�cit�s pour consomm�e. Il s'agit bien plut�t ici d'une tentative au sens de l'art. 22 al. 1 CP. Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la p�riode p�nale retenue. Il discute exclusivement de l'arbitraire et de la pr�somption d'innocence. On renvoie sur ce point � ce qui a �t� expos� au consid. 1 supra.
3.5.�Pour le reste, dans la mesure o� les assurances ont vers� des indemnit�s pour les cas d'incapacit�s de travail de C.________ et de F.________ � r�ception des certificats m�dicaux transmis par le recourant, les �l�ments constitutifs de l'escroquerie sont r�alis�s. Le grief pris de la violation de l'art. 146 CP est donc mal fond� s'agissant de toutes les incapacit�s de travail incrimin�es, sous r�serve de ce qui pr�c�de (consid. 3.4 supra).
Le recourant ne soul�ve aucun grief relatif � la fixation de la peine. Il obtient tr�s partiellement gain de cause dans la mesure o� l'un des cas d'incapacit� de travail incrimin�s doit �tre requalifi� en tentative, tandis que tous les autres cas d'escroquerie (cinq cas concernant C.________ et un cas concernant F.________), ayant entra�n� un dommage s'�levant � 82'285 fr.70, sont confirm�s. Consid�rant la modicit� de la peine inflig�e par la cour cantonale - 110 jours-amende avec sursis - au regard de l'ensemble des faits, cette peine demeure ad�quate en tenant compte de la requalification susmentionn�e.
L'arr�t entrepris doit �tre r�form� en ce sens que le recourant est reconnu coupable de tentative d'escroquerie en relation avec sa propre incapacit� de travail du 5 au 17 septembre 2006.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Il peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF), ce qui rend sa demande d'assistance judiciaire sans objet dans cette mesure. Elle est rejet�e pour le surplus, le recours �tant d�nu� de chances de succ�s en ce qui concerne les autres griefs (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte des frais r�duits en raison de l'issue de la cause et de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le recours est tr�s partiellement admis. L'arr�t entrepris est r�form� en ce sens que le recourant est reconnu coupable de tentative d'escroquerie en relation avec sa propre incapacit� de travail du 5 au 17 septembre 2006. Pour le surplus, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
La R�publique et canton de Gen�ve versera au conseil du recourant une indemnit� r�duite de 800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La demande d'assistance judiciaire est rejet�e, dans la mesure o� elle n'est pas sans objet.
La Greffi�re : Musy