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Timestamp: 2020-03-29 00:04:18+00:00
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Matched Legal Cases: ['art 89', 'art 89', 'art 89', 'art 11', 'art 89', 'art 11', 'art 12', 'art 11']

Le droit de regard du chef de l’état sur le parlement. - Rapports de Stage - Plum05
Le droit de regard du chef de l’état sur le parlement.
Par Plum05 • 22 Février 2018 • 2 779 Mots (12 Pages) • 56 Vues
3/5 des suffrages exprimés. Sous la 5 eme république, lorsqu’on a utilisé l’art 89, on a pratiquement tout le temps eu recourt au congrès. Parce que sa permet aussi d ne pas consulter le peuple, mais de réviser entre représentant. ex : Maastricht, traité constitutionnel de 2005. Il y a eu qu’un referendum de l’art 89. Celui qui as servit à revisser pour instaurer le quinquennat en l’an 2000.
Pour faire passer la reforme afin d’élire le président au suffrage universel directe, qui choisit unes des deux option il lui fallait l’accord parlementaire. Cette reforme, signifie la dévalorisation définitive du parlement à l’époque. De Gaulle l’emporte dans le compromit des parlementaires. Ils devait abandonner le terme que les parlementaire domine les institutions et prendre la contre pied de toute l’évolution qu’il y avait eu.
Cela lui confère une légitimité extrêmement importante en plus dissolution et gouvernement de régime parlementaire classique donc autorité sur les institutions supérieure. Donc pouvoir sur parlement.
La personnalisation du pouvoir normalement ce n’est pas se qui se fait de mieux en thermes démocratique. Logiquement Collégialité.
62 = seconde naissance de la 5 eme. Pour donner une légitimité a ces successeur comparable à a sienne et donc parsemant ne peut plus retrouver le statuts qu’il avait. Donc art 89 en 62 pouvait pas l’adopter. Donc est allé dans le rapport de Force, De gaule qui à toujours contester l’instabilité gouvernementale, il en a créé
une. Il dit je vais réviser sur la base de art 11. En gros je ne respecte pas l’art 89 je me sert d’une procédure dont on pensait que ce n’était pas cela. Je vais comme d’hab mettre ne veut ma responsabilité afin de donner au chef de l’état elle moyen d’être supérieur eau institution définitivement, plus pouvoir parlement.
Art 11 = referendum législatif, à l‘époque penser permettre au chef de l’état d’organiser des referendum pour faire adopter des lois sur l’organisation des pouvoir publics. Ou pour ratifier des traité qui sans être contraire à la constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. Pouvoir propre dispenser de contre seing. Il prévoit, concerne des lois qui font référence à l’organisation du pouvoir publique. Et il déclare que en 1875, une des 3 lois constitutionnel portait ce nom donc que cela signifie pouvoir constitutionnelle. Mais dans la tête des parlementaire il n pouvait pas permettre de réviser. De Gaulle de manier plébiscitaire, centré sur sa personne et maintint au pouvoir. Et encore attendant OAS donc le petit calamar.
Art 89, comporte certain limité c’est encadré or l’art 11 ouvre le champs à la volonté du président. Le 4 oct 62, le parlement repend à ce projet en renversant à l’assemblé nationale le gouvernement dirigé par George Pompidou ( c’est la seul foi au un mention de censure à abouti ). Donc de Gaulle est arrivé à perdre une très grande parti des soutins qu’il avait eu.
Il renomme immédiatement Pompidou et décide la dissolution ( un autre pouvoir propre art 12 ), il met fin de manière anticipé aux mandats des députés, don législatives anticipés. Et en même temps organise le referendum sur la bassesse l’art 11. L’emporte à hauteur de 62 % des suffrages estimés donc sa reforme voté. Organise législatif 18 et 25 nov 62. Il va obtenir une majorité de soutint à l’assemblé nationale. Il obtint une configuration déterminante pour la suite et pour lui et la 5 eme ( second naissance de al 5 ), majorité de soutient. Pour nous évitant, fonctionnement normal des institution repose sur le fait que les chef de l’état est un majorité au parlement. Avant ce n’était pas le problème, c’est le le gouvernement qui devait représenter une majorité au sein de l’assemblé national. ex : Angleterre, Allemagne …
C’est aussi quelque chose de nouveau. Car à partir du moment où on à un chef d’état = configuration nouvelle, l’expression du suffrage universel favorise le président. Favoriser au profit de l’institution présidentiel, référendum plébiscitaire, vote pour prisée ( favoris sa légitimité ), quand vote pour les législatifs, on dit pas tient on va avoir qui comme PM qui va nous gouverner. On it est eu essai majorité va confirmer l’élection présidentielle. On conçoit notre assemblé national comme devant soutenir notre président apparition en 62. Dans un régime parlementaire, on se moque du faite que l’assemblé soutienne le chef de l’état, on veut un gouvernement stable.
AU USA, fréquent que la majorité du président, ne l’est pas au congres, mais voit pas sa anormale. ( 2 ans pour eux donc peut changer ). Parlement américain pas soumit à la volonté du président même s’il y a des rapport.
Or dans notre sytème on considère conforme à l’esprit des institutions, que l’assemblée national soit de la même couleur politique.
Ex : nous c’est pas le 1er ministre qui choisis c’est ministre.
la preuves 86, 93,97 cohabitation, on a vu ça comme un problème car le régime parlementaire qui existe dans la constitution à travers le apparie resurgit et c’est le PM qui gouverne. Chirac / Jospin.
Sur le papier on est proche d’un régime parlementaire moniste. Pas prévu par les texte de saisir son gouvernement … En l’an 2000 une grand partie d la droit et la gauche Ok pour quinquennat, et depuis 2002 pas de cohabitation car désigne président et député en même temps pour 5 ans. Donc pour éviter la cohabitation donc considère que notre 5 eme république doit fonctionner sue la base des fait qui on eu lieux en 62. On touche alors là la nature de notre régime. Car pas un régime parlementaire comme d’habitude…
On a plusieurs qualificatif, utilisés le prof Maurice du Vergé, dans année 60 a définit le régime : un régime semi-présidentielle ( pas faux ), car il y a des élément du remise présidentielle ( suffrage universel pour élection président ) mais aussi des éléments du régime parlementaire ( dissolution et gouvernement responsable devant assemblé nationales ).
régime atypique original, donc certaine appel régime mixte car autre imparfait.
C’est-à-dire un régime qui comporte des élément des 2, mais où on tranche pas. Mais en pratique une chose, en pratique le président domaine les autres institutions. Or quand le parlement dominer aout les 3 et 4 on parlait de parlementarisme voire parlementarisme absolu tellement le parlement domaine la vie politique.
Certain parle d’un régime présidentialisme.
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