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Timestamp: 2016-10-24 16:03:05+00:00
Document Index: 5414168

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 63', 'art. 337', 'art. 343', 'art. 156']

4C.51/2006 (27.06.2006)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Marc-Antoine Aubert,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Gilles Favre.
A.________ AG (ci-apr�s: A.________) est une soci�t� anonyme qui a pour but le commerce de d�tail pour les biens de consommation de toutes sortes. En 2002, elle a repris par fusion la soci�t� B.________ AG (anciennement C.________ AG), laquelle avait elle-m�me repris par fusion en 2001 la soci�t� D.________ AG. Elle exploite 179 points de vente sous la raison sociale C.________.
X.________ a �t� engag� par D.________ AG le 8 janvier 1990. Les rapports de travail se sont poursuivis avec B.________, puis avec A.________.
B.a A.________ subit des pertes tr�s importantes en raison des vols, qu'ils soient le fait de personnes ext�rieures ou du personnel. Pour rem�dier � cette situation, elle a �tabli des directives tr�s strictes s'agissant du traitement des marchandises.
Ces r�gles sont r�guli�rement rappel�es aux employ�s par le biais de bulletins d'information internes, lesquels sont remis � tout le personnel via les chefs de secteurs et les chefs de groupes succursales. Ces bulletins sont �galement affich�s visiblement dans chaque succursale, sur les panneaux d'information destin�s aux collaborateurs.
Ainsi, la circulaire "Info aux collaborateurs" du 17 octobre 2001 contient les r�gles suivantes concernant les marchandises:
"Les cas de vols � l'�talage qui se sont produits r�cemment dans les succursales nous ont incit�s � �tablir de nouveau clairement les r�gles � suivre avec les marchandises:
Aucune marchandise ne peut �tre emport�e sans quittance ou sans formulaire pour les appareils pr�t�s, faute de quoi cela sera assimil� � un vol sanctionn� en cons�quence.
Ces r�gles sont valables pour toutes les marchandises: articles neufs, d'occasion, recycl�s, r�parations, retours, �chantillons de fournisseurs, pi�ces de rechange etc.
Les appareils peuvent uniquement �tre pr�t�s avec l'accord du chef de succursale et moyennant le formulaire pr�vu � cet effet.
Les collaborateurs qui emportent des marchandises de la succursale doivent �tre en possession d'un ticket de caisse ou d'un formulaire de pr�t pour les articles concern�s.
Les marchandises d�fectueuses ou inutilisables ne sont pas remises individuellement au personnel. Les articles F doivent �tre supprim�s en caisse conform�ment aux indications de manuels de vente R 15, �tre dot�s de l'autocollant F et renvoy�s au centre de distribution (Dossier de service, page 54). Veuillez retourner les articles G au centre de distribution moyennant le formulaire pour cr�dit et l'autocollant G (Dossier de service, page 54)".
Auparavant d�j�, dans une circulaire du 24 septembre 2001, l'attention des employ�s avait �t� attir�e sur ces m�mes prescriptions.
Dans un bulletin du 13 f�vrier 2002, le service de s�curit� de C.________ a mentionn� qu'un collaborateur de la centrale avait �t� licenci� sur-le-champ apr�s avoir emport� un ordinateur portable (Personnal Computer) chez lui. Dans son bulletin du 15 avril 2002, le m�me service a rappel� les r�gles pr�cit�es en mati�re de vols commis par le personnel, en pr�cisant que ces prescriptions devaient �tre observ�es par l'ensemble du personnel. Un autre bulletin du 15 octobre 2002 a fait �tat de trois licenciements pour vols.
Sur tous les bulletins du service de s�curit�, il est rappel� que les contr�les des sacs et des poches des collaborateurs peuvent �tre effectu�s n'importe quand; des conseils en mati�re de lutte contre le vol sont �galement r�guli�rement fournis au personnel.
Il ressort des t�moignages recueillis que ces directives doivent �tre scrupuleusement suivies par les collaborateurs et leur sont constamment rappel�es. Le personnel ne peut les ignorer. Les enfreindre constitue une faute grave, pouvant conduire au licenciement. Ces r�gles sont adress�es par poste interne aux chefs de succursales, qui doivent les afficher. Elles leur sont �galement transmises lors des r�unions, qui se d�roulent une fois par mois.
B.b X.________ a travaill� � ... comme rempla�ant du chef de succursale, puis � ..., comme chef de succursale. Le 1er septembre 2002, il a �t� mut� � E.________, en cette derni�re qualit�. A la fin de l'ann�e 2002, son salaire mensuel brut �tait de 4'457 fr., per�u treize fois l'an, auquel s'ajoutaient des primes variables, des primes garanties de 550 fr. et un montant forfaitaire de 500 fr. en remboursement de frais.
B.c A la succursale de E.________,, certains articles d�fectueux, ou incomplets � la suite de vols, �taient stock�s dans une armoire-vitrine. Il s'agissait principalement d'appareils de prix, conserv�s dans l'id�e de pouvoir recomposer des sets dans l'hypoth�se o� les pi�ces vol�es seraient retrouv�es, ou en cas de vols partiels sur un appareil similaire. Les appareils d�fectueux ou incomplets de prix modiques �taient retourn�s � la centrale de distribution.
Constatant lors d'un contr�le que cette armoire contenait trop de marchandises, Y.________, alors chef de groupes succursales, a donn� l'ordre � X.________ de la sortir du stock.
En mai 2002, un t�l�phone portable Nokia 8310 portant le num�ro de s�rie ...3164 a �t� envoy� en r�paration. Il avait subi un d�g�t d'eau et ne pouvait �tre r�par�. En novembre 2002, une cliente a acquis un appareil Nokia 8310. Constatant qu'il ne fonctionnait pas, elle l'a rapport� au magasin quelques heures apr�s. L'emballage portait le num�ro de s�rie IMEI ...5441. Ce portable a �t� renvoy� au centre de r�paration, qui l'a retourn� � la succursale en mentionnant que ce m�me appareil avait �t� d�clar� irr�parable en mai 2002. Il s'agissait en r�alit� du portable r�pondant au num�ro de s�rie ...3164. Y.________ s'est rendu � la succursale de Lausanne Ale, afin de comprendre pourquoi le portable ...3164 se trouvait dans un emballage correspondant au num�ro de s�rie ...5441. Il s'est av�r� que le portable no ...5441 �tait en possession de X.________.
Le 10 d�cembre 2002, X.________ a sign� une reconnaissance de culpabilit�. A la rubrique "description du d�lit", on lit ce qui suit:
"M. X.________ a pris pour lui un Nokia 8310 d�marqu� selon ses dires (action non av�r�e en r�alit�). Cet art. manque sur l'inventaire de 9.02. L'appareil est en mains de M. X.________ depuis env. 2 mois. La bo�te est rest�e au magasin mais l'appareil ... 5441 a �t� remplac� par l'IMEI ...3164 (r�p. stock). En outre, l'appareil ... 5441 fonctionne".
Par lettre du 11 d�cembre 2002, A.________ a r�sili� le contrat de travail de X.________ avec effet imm�diat. Le m�me jour, elle a d�pos� une plainte p�nale pour abus de confiance. Une ordonnance de non-lieu a �t� rendue le 9 juin 2004.
X.________ soutient, sans avoir toutefois pu l'�tablir, que l'armoire contenait 3 cartons abritant le Nokia 8310 et qu'il aurait utilis� leur contenu, dont un t�l�phone portable incomplet pour reconstituer un appareil fonctionnant, en l'occurrence celui qui a �t� trouv� en sa possession. Il d�clare avoir utilis� cet appareil pour un usage priv� et professionnel. Il ne sait pas pourquoi un portable, qui aurait d� �tre dans l'armoire, a �t� vendu.
Apr�s une p�nalit� d'un mois, X.________ a per�u des indemnit�s de ch�mage d�s le 1er f�vrier 2003. Il a retrouv� un emploi en juin 2004.
Par demande du 11 novembre 2003, X.________ a ouvert action contre A.________ devant les juridictions vaudoises en paiement de la somme de 43'617 fr.40, avec int�r�t � 5% l'an d�s le 11 d�cembre 2002. La d�fenderesse a conclu � lib�ration. Par jugement du 9 f�vrier 2005, le Pr�sident du Tribunal civil du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejet� l'action ouverte par le demandeur.
Ce jugement a �t� confirm� par la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois par arr�t du 5 octobre 2005.
Le demandeur exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t rendu le 5 octobre 2005 soit r�form�, en ce sens que A.________ lui doit paiement de la somme de 43'617 fr.40, avec int�r�t, et subsidiairement, � ce que l'arr�t rendu le 5 octobre 2005 soit annul� et la cause renvoy�e devant la Chambre des recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La d�fenderesse requiert le rejet du recours, avec suite de d�pens.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un Tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le montant de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le pr�sent recours en r�forme est recevable, puisqu'il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Le recours en r�forme peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, � l'exclusion des droits constitutionnels et du droit cantonal (art. 43 al. 1 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuves n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4; ATF 127 III 248 consid. 2c).
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ) ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et il peut �galement le rejeter en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine).
Il n'est pas contest� que les parties �taient li�es par un contrat de travail. La question litigieuse se pose en revanche de savoir si les conditions d'une r�siliation imm�diate de ce contrat pour justes motifs, au sens de l'art. 337 CO, sont bien remplies.
2.1.1 Selon l'art. 337 al. 1 1re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 127 III 251 consid. 4a et les r�f�rences cit�es). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent �tre objectivement propres � d�truire le rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail et avoir effectivement entra�n� cette perte du rapport de confiance. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1; 127 III 351 consid. 4a), mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2). Une infraction p�nale commise au d�triment de l'employeur constitue, en principe, un motif justifiant le licenciement imm�diat du travailleur (ATF 117 II 560 consid. 3b). Le comportement des cadres doit �tre appr�ci� avec une rigueur accrue en raison du cr�dit particulier et de la responsabilit� que leur conf�re leur fonction dans l'entreprise (ATF 130 III 28 consid. 4.1; 127 III 86 consid. 2c).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1; 127 III 351 consid. 4a).
Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 213 consid. 3.1, 28 consid. 4.1; 129 III 380 consid. 2).
2.1.2 La cour cantonale a retenu que le demandeur, en qualit� de chef de succursale, �tait charg� de transmettre les directives r�p�t�es de la d�fenderesse sur la pr�vention des vols et de veiller � leur respect par les collaborateurs de la soci�t�. Ces directives prescrivaient notamment qu'aucune marchandise ne pouvait �tre emport�e sans quittance ou sans formulaire pour les appareils pr�t�s, le pr�t devant obtenir l'accord du chef de succursale. Cette r�gle valait pour les "articles neufs, d'occasion, � recycler, r�parations, retours, �chantillons de fournisseurs, pi�ce de rechange, etc.". En cours d'instruction, le demandeur a reconnu avoir pris pour lui un t�l�phone portable, non mentionn� � l'inventaire, et ce depuis deux mois, lors m�me que les juges cantonaux ont pos� que cet appareil n'�tait d'aucune utilit� pour l'activit� professionnelle de l'employ� et que l'existence d'une quittance ou d'une fiche de pr�t n'a pas �t� �tablie. Sur le vu de ces �l�ments, la Chambre des recours a estim� que les directives de l'employeur, qui, d'une part, rev�taient une haute importance pour la d�fenderesse, en raison des importantes pertes financi�res caus�es par les vols, et, d'autre part, pr�voyaient des cons�quences tr�s s�v�res en cas de non-respect, ont �t� viol�es. Elle a relev� que le manquement du demandeur devait s'appr�cier avec d'autant plus de s�v�rit� qu'il avait une fonction de cadre et �tait personnellement charg� de contr�ler le respect de ces directives par ses subordonn�s. Ce manquement a �t� qualifi� de grave par l'instance cantonale, qui a consid�r� le cong� imm�diat comme justifi�.
2.2 Le demandeur fait valoir tout d'abord � l'appui de son recours que l'art. 337 CO aurait �t� mal appliqu�, parce que les magistrats cantonaux auraient d�, dans un premier temps, examiner et trancher la question de savoir si son comportement �tait constitutif d'une infraction p�nale. Ils auraient d� conclure que tel n'�tait pas le cas puisqu'une ordonnance de non-lieu a �t� rendue. A titre subsidiaire, l'autorit� cantonale aurait d� alors examiner si la violation d'une directive interne de la d�fenderesse suffisait � justifier un licenciement avec effet imm�diat.
En l'occurrence, la cour cantonale n'a pas examin� si le comportement reproch� au demandeur constituait une infraction p�nale. Elle a consid�r� ne pas avoir � trancher cette question, puisqu'elle a jug� que la violation des directives internes de la d�fenderesse suffisait � rompre le rapport de confiance avec l'employeur. Il convient d�s lors dans un premier temps d'examiner si cette solution est conforme au droit f�d�ral. Dans l'affirmative, l'examen de tous les autres griefs deviendrait superflu. Il n'y a en effet pas lieu d'examiner une argumentation juridique qui ne pourrait pas modifier l'issue du litige (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II 1ss, p. 30).
On rel�vera en outre que le recours en r�forme n'est pas ouvert pour se plaindre seulement des motifs de la d�cision attaqu�e, si cela n'a aucune incidence sur le dispositif (cf. ATF 111 II 1; 106 II 117 consid. 1; 103 II 155 consid. 3). Par cons�quent, le demandeur n'a pas d'int�r�t � se pr�valoir d'une motivation plut�t que d'une autre et on ne discerne aucune violation de l'art. 337 CO sur ce point.
Il y a donc lieu d'examiner si la violation des directives internes de la d�fenderesse, reproch�e au demandeur, justifie un licenciement avec effet imm�diat, selon l'art. 337 al. 1 CO.
2.2.1 Le demandeur admet avoir enfreint les directives internes de son employeur. Il fait cependant valoir que les premiers juges ont omis d'examiner les circonstances dans lesquelles il s'est retrouv� en possession du t�l�phone portable litigieux. Il pr�tend � cet �gard que le t�l�phone portable en sa possession a �t� reconstitu� au moyen de pi�ces se trouvant dans une armoire-vitrine qui contenait des articles d�fectueux ou incomplets � la suite de vols.
L'�tat de fait du jugement de premi�re instance, auquel l'arr�t attaqu� renvoie int�gralement, retient que le demandeur n'a pas pu �tablir ces faits. Ce dernier y voit une violation de l'art. 8 CC et soutient qu'il incombait � la d�fenderesse de d�montrer les circonstances dans lesquelles le demandeur s'est retrouv� en possession de cet appareil.
La question d'une �ventuelle violation de l'art. 8 CC sur ce point peut �tre laiss�e ouverte. En effet, il ressort de l'�tat de fait, qui lie le Tribunal f�d�ral et que le demandeur ne conteste pas, que celui-ci a pris pour lui l'appareil de t�l�phone litigieux. Or, comme expos� ci-apr�s, cet accaparement suffit � violer les directives de la d�fenderesse, sans qu'il soit n�cessaire de d�terminer les circonstances exactes dans lesquelles le demandeur s'est empar� de cet objet. Les circulaires dat�es du 24 septembre 2001 et du 17 octobre 2001, remises � tout le personnel via les chefs de secteurs et les chefs de groupes succursales, pr�cisent en effet que les r�gles, selon lesquelles aucune marchandise ne peut �tre emport�e sans quittance ou sans formulaire pour les appareils pr�t�s, sont valables pour toutes les marchandises: articles neufs, d'occasion, � recycler, r�parations, retours, �chantillons, pi�ces de rechange. Il est en outre express�ment pr�vu que les marchandises d�fectueuses ou inutilisables ne sont pas remises individuellement au personnel.
Le demandeur ne conteste pas qu'il avait connaissance de ces directives. Celles-ci ne contiennent aucune exception qui autoriserait les membres du personnel � emporter un article, m�me d�fectueux, incomplet ou inutilisable, sans quittance ou formulaire de pr�t. Par cons�quent, peu importe que le demandeur ait pris l'appareil litigieux dans l'armoire destin�e aux objets d�fectueux ou qu'il ait proc�d� � un �change avec un appareil en �tat de fonctionnement. Le seul fait d'avoir conserv� un appareil pour son usage personnel est contraire aux directives internes.
2.2.2 Le demandeur fait valoir encore qu'il croyait que cet appareil ne faisait plus partie de l'inventaire. Il aurait ainsi mal appr�ci� le statut des objets qui se trouvaient dans l'armoire-vitrine et aurait agi par n�gligence, de sorte que sa faute ne serait pas suffisamment grave pour d�truire le lien de confiance avec son employeur.
On rel�vera tout d'abord que ces all�gations s'�cartent des faits retenus dans l'arr�t attaqu�, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne saurait en tenir compte (art. 63 al. 2 OJ). Toutefois, m�me si l'on admettait, comme le soutient le demandeur, qu'il pensait que cet article ne figurait plus � l'inventaire, cette circonstance ne lui aurait pas davantage permis de s'emparer de l'appareil litigieux, au vu de la teneur claire des directives de l'employeur, qui ne pr�voient aucune exception pour les objets hors inventaire.
2.2.3 Enfin, le demandeur invoque que les premiers juges auraient donn� trop d'importance aux directives �dict�es unilat�ralement par l'employeur. Le seul fait que ces directives pr�voyaient de tr�s s�v�res sanctions pour les contrevenants, dont le licenciement imm�diat, ne suffirait pas � les �riger en justes motifs qui s'imposent au juge.
En l'esp�ce, contrairement � ce que pr�tend le demandeur, la cour cantonale n'a pas fond� l'existence d'un juste motif sur le seul fait que les directives internes pr�voyaient de tr�s s�v�res sanctions pour les contrevenants. Elle a au contraire examin� si, objectivement, le manquement reproch� au demandeur �tait particuli�rement grave et de nature � d�truire le rapport de confiance avec son employeur, au vu de l'ensemble des circonstances. A cet �gard, elle a admis � juste titre que ces directives internes rev�taient une haute importance comme �l�ment de la campagne contre le vol, mise sur pied par la d�fenderesse en raison des importantes pertes financi�res subies. Aucun employ� ne pouvait ignorer ces r�gles; le demandeur affirme m�me qu'il les connaissait. Il convient donc de reconna�tre que les instructions internes de la d�fenderesse visant � pr�venir les vols constituent objectivement des r�gles importantes pour l'entreprise, dont on peut attendre et exiger le respect absolu de la part des employ�s.
Par ailleurs, la cour cantonale a retenu, �galement � juste titre, que le comportement du demandeur, en sa qualit� de cadre, devait �tre appr�ci� avec une rigueur accrue. En l'esp�ce, le demandeur, comme chef de succursale, �tait charg� de transmettre les directives de la d�fenderesse et de veiller � leur respect par ses subordonn�s. Il devait donc t�moigner, par son attitude, d'une rigueur exemplaire sur ce point. Son manquement �tait de nature � affaiblir de mani�re notable la politique de la d�fenderesse en mati�re de lutte contre le vol dans la succursale dont il avait la responsabilit�. Le fait que le demandeur, employ� de longue date, ait toujours donn� jusque-l� satisfaction � son employeur, comme il le soutient, ne modifie pas cette appr�ciation et ne permet pas de contrebalancer, en sa faveur, les effets n�gatifs de ses manquements pour la d�fenderesse. Un avertissement pr�alable ou la poursuite des rapports de travail jusqu'au cong� ordinaire n'aurait par ailleurs pas eu l'effet escompt� sur les employ�s, soit celui de les dissuader de d�tourner le moindre article.
2.3 Pour toutes ces raisons, et m�me si la pr�sente affaire doit �tre consid�r�e comme un cas limite, il convient d'admettre que la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation au sens de la jurisprudence f�d�rale pr�cit�e, en qualifiant le manquement du demandeur de grave et en estimant ne pas pouvoir de bonne foi exiger de la d�fenderesse qu'elle poursuive les rapports contractuels jusqu'� l'�ch�ance ordinaire du contrat. C'est donc � bon droit que la Chambre des recours a jug� que la violation des directives internes de la soci�t� d�fenderesse �tait propre � justifier un licenciement imm�diat au sens de l'art. 337 CO.
Par cons�quent, le recours ne peut qu'�tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner le grief soulev� en lien avec le refus de l'autorit� cantonale de trancher la question de savoir si le comportement reproch� �tait ou non constitutif d'une infraction p�nale.
Le demandeur, qui succombe, paiera l'�molument judiciaire et versera � la d�fenderesse une indemnit� � titre de d�pens, puisque la valeur litigieuse d�terminante, calcul�e au moment du d�p�t de la demande - en premi�re instance -, d�passe le plafond de 30'000 fr. fix� � l'art. 343 al. 2 CO (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).