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Timestamp: 2016-10-27 01:15:10+00:00
Document Index: 284964812

Matched Legal Cases: ['art. 261', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'ATF ', 'art. 261', 'in fine', 'art. 261', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 261', 'art. 261', 'ATF ', 'art. 261', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 261', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 273', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 261', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 261', 'art. 58', 'art. 261', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 6', 'art. 58', 'art. 41', 'art. 261', 'art. 41', 'art. 49', 'art. 271', 'art. 46', 'art. 44', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 277', 'art. 278']

Juges. Greffi�re: Mme Michellod.
l'arr�t rendu le 20 novembre 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant au Minist�re public du cantonde Vaud, � la F�d�ration Suisse des Communaut�s Isra�lites, repr�sent�e par Me Bernard Geller, avocat � Lausanne, � la Ligue Internationale contre le Racismeet l'Antis�mitisme (LICRA), repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat � Lausanne, � l'Association des Filset Filles des D�port�s Juifs de France, repr�sent�e par Me Philippe A. Grumbach, avocat � Gen�ve ainsi qu'� Sigmund Toman, � Vevey, repr�sent� par Me Lucien Gani, avocat � Lausanne;
(...) Que les Juifs, eux aussi, �laborent un plan de mille ans fond�, non sur la violence, mais sur les services rendus. (...) "
En juillet 1995, le recourant a �crit et publi� dans son journal un article qui s'intitulait "Je ne crois pas aux chambres � gaz". Au d�but de cette chronique, il rappelait qu'il avait �t� inculp� pour discrimination raciale au sens de l'art. 261bis CP, disposition dont il estimait qu'elle constituait la principale pr�somption contre l'existence des chambres � gaz dans les camps de concentration durant la deuxi�me guerre mondiale.
"A propos des "chambres", trois possibilit�s se pr�sentent: 1) les "chambres" ont exist�; 2) elles n'ont pas exist�; 3) on ignore si elles ont exist� ou non. Depuis le 1er janvier 1995, la proposition n. 2 constitue un d�lit. Comme il n'y a encore aucune jurisprudence en la mati�re, on ne sait pas si la proposition n. 3, c'est�-dire le doute, va �tre assimil�e � une n�gation et, par suite, r�put�e punissable. En ce cas, cela reviendrait � d�clarer obligatoire la proposition n. 1: la croyance au gazage.
D.- Gaston-Armand Amaudruz forme un pourvoi en nullit� contre l'arr�t du 20 novembre 2000 et conclut � son annulation.
La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF), lesquelles doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 124 IV 53 consid. 1 p. 55; 123 IV 125 consid. 1 p. 127).
2.- Le recourant estime que les trois articles pour lesquels il a �t� condamn� ne tombent pas sous le coup de l'art. 261bis al. 1, 2 et 4 CP.
1. celui qui, publiquement, aura incit� � la haine ou � la discrimination envers une personne ou un groupe de personnes en raison de leur appartenance raciale, ethnique ou religieuse;
2. celui qui, publiquement, aura propag� une id�ologie visant � rabaisser ou � d�nigrer de fa�on syst�matique les membres d'une race, d'une ethnie ou d'une religion;
4. celui qui aura publiquement, par la parole, l'�criture, l'image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre mani�re, abaiss� ou discrimin� d'une fa�on qui porte atteinte � la dignit� humaine une personne ou un groupe de personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique ou de leur religion ou qui, pour la m�me raison, niera, minimisera grossi�rement ou cherchera � justifier un g�nocide ou d'autres crimes contre l'humanit�, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende.
b) Le recourant conteste avoir agi publiquement, comme l'exigent les alin�as 1, 2 et 4 de l'art. 261bis CP.
La jurisprudence a d�fini dans quels cas l'auteur agissait publiquement au sens de l'art. 261bis al. 1 � 4 CP. Le caract�re public d�pend des circonstances globales et doit �tre appr�ci� en fonction du sens et du but de la norme p�nale en cause. Parmi les circonstances pertinentes figurent d'une part l'endroit o� les propos incrimin�s sont tenus et, d'autre part, le nombre de destinataires ainsi que les liens que l'auteur entretient avec eux.
Ainsi, les propos tenus dans un lieu o� ils peuvent �tre per�us par un nombre ind�termin� de personnes peuvent �tre publics m�me si concr�tement ils ne sont port�s qu'� la connaissance de deux personnes. Par contre, cela ne saurait �tre le cas si les propos sont �mis dans un cercle ferm�, m�me s'il comprend vingt personnes par exemple (ATF 126 IV 176 consid. 2b et c, 230 consid. 2b p. 233 s.).
En l'esp�ce, il est �tabli qu'en 1995, le recourant diffusait le "Courrier du Continent" aupr�s d'environ deux cents abonn�s ainsi qu'� divers destinataires en particulier diff�rents services de presse. Le recourant a aussi admis qu'il adressait syst�matiquement des exemplaires � toutes les personnes qui lui avaient �t� cit�es comme "int�ressantes" par ses sympathisants.
Au demeurant, quelque soit le mode de recrutement des destinataires du journal, leur nombre tr�s �lev� suffit pour retenir que le recourant a agi publiquement au sens de l'art. 261bis al. 1, 2 et 4 CP.
c) S'agissant de l'alin�a 4 in fine, le recourant d�veloppe plusieurs arguments � l'appui d'une interpr�tation restrictive de la notion de "n�gation". Selon lui, une interpr�tation restrictive implique que le mobile mentionn� par la loi ("pour la m�me raison") soit consid�r� comme un �l�ment constitutif de l'infraction; en d'autres termes, le recourant soutient que l'auteur ne peut �tre condamn� que s'il agit pour des motifs li�s � la race, l'appartenance ethnique ou la religion du groupe de personnes vis� par la n�gation. Il affirme en outre que la n�gation d'un g�nocide n'est punissable que si l'auteur agit exclusivement pour les motifs susmentionn�s.
Si le g�nocide est ni� �galement pour d'autres motifs, la n�gation ne serait plus une "atteinte � la dignit� humaine" et ne rel�verait plus de l'art. 261bis al. 4 CP.
Le recourant ne conteste pas que le contenu de ses trois articles nie l'existence des chambres � gaz et met en doute l'importance du nombre de victimes du g�nocide, voire conteste l'existence de celui-ci. Il fait uniquement valoir que la loi exige un mobile qualifi� et que celui-ci fait d�faut en l'esp�ce. Il en veut pour preuve le fait que ses articles ne s'en prennent qu'aux Juifs extr�mistes et non � tout le peuple juif.
Dans ses premiers arr�ts sur la question, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que, sur le plan subjectif, l'infraction impliquait un comportement dict� par des mobiles de discrimination raciale (ATF 123 IV 202 consid. 4c p. 209 s.; 124 IV 121 consid. 2b p. 123 s.). Plus r�cemment, il a relev� que la question �tait controvers�e en doctrine et l'a laiss�e ouverte (ATF 126 IV 20 consid. 1d p. 25 s.).
Tel peut �galement �tre le cas en l'esp�ce. En effet, l'arr�t attaqu� retient que le recourant a agi pour des motifs antis�mites; cette constatation lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un pourvoi en nullit� (cf.
supra, consid. 1). La question de savoir si l'auteur doit avoir �t� m� par des motifs li�s � la race, l'ethnie ou la religion n'a donc pas besoin d'�tre tranch�e en l'esp�ce.
De m�me, il n'est pas n�cessaire de d�terminer si l'infraction exige des motifs li�s exclusivement � la race, l'ethnie ou la religion. En effet, l'arr�t attaqu� ne constate pas que le recourant aurait ni� l'existence des chambres � gaz et mis en doute le g�nocide juif pour des motifs ind�pendants de la religion des personnes vis�es par la n�gation.
d) S'agissant des alin�as 1, 2 et 4 1�re phrase, �galement retenus par l'arr�t attaqu� pour le contenu des articles incrimin�s, le recourant soutient qu'ils ne peuvent s'appliquer d�s lors que l'alin�a 4 in fine est r�alis�. Cette derni�re disposition saisirait le contenu des articles sous tous leurs aspects.
aa) Selon la jurisprudence, l'art. 261bis CP, qui est class� parmi les infractions contre la paix publique, prot�ge essentiellement la dignit� de l'homme en tant que membre d'une race, d'une ethnie ou d'une religion. Dans ce contexte, conform�ment � la volont� du l�gislateur, les trois premiers alin�as de l'art. 261bis CP visent plus pr�cis�ment � combattre la haine raciale et l'alin�a 4 � interdire les atteintes discriminatoires (ATF 126 IV 20 consid. 1c p. 24 et les arr�ts cit�s).
Les alin�as 1 � 3 de l'art. 261bis CP ne visent que l'agitation raciale; il s'agit d'appels qui s'adressent � un nombre ind�termin� de personnes, mais qui peuvent avoir pour but l'excitation publique envers une ou plusieurs personnes. L'alin�a 4 concerne de v�ritables attaques ayant pour motif la discrimination raciale et qui sont donc dirig�es directement contre un ou plusieurs membres du groupe vis�; ainsi, le comportement de l'auteur vise � attaquer tel Juif ou les Juifs parce qu'ils sont juifs, en les traitant de manipulateurs, de personnes programm�es pour s'accaparer tout ce qu'ils peuvent, etc. Le l�gislateur a fait figurer le r�visionnisme � l'alin�a 4 in fine et l'a donc consid�r� non pas comme un acte d'agitation raciale ou d'excitation publique mais comme une atteinte directe contre les personnes d'origine juive (ATF 126 IV 20 consid. 1c p. 24 s. et les r�f�rences cit�es).
bb) S'agissant des articles �crits et publi�s par le recourant, il ne fait aucun doute que leur contenu va au-del� de la mise en doute du nombre de victimes de l'holocauste et de la n�gation de l'existence des chambres � gaz. L'alin�a 4 in fine de l'art. 261bis CP ne couvre donc pas les textes incrimin�s sous tous leurs aspects.
Dans les articles incrimin�s, le recourant reproche aux extr�mistes juifs d'imposer par des lois aux non-Juifs la foi en l'holocauste, d'avoir des exigences insatiables et d'imposer aux autres peuples des revendications de toutes sortes, de pratiquer un chantage fond� sur "l'holocauste des six millions", de s'acharner � d�truire la race blanche et de vouloir affaiblir les goyim (nom donn� par les Isra�lites aux personnes �trang�res � leur culte, Petit Robert 1990) par m�tissage pour mieux les dominer. En outre, les articles du recourant pr�nent la puret� de la race blanche et qualifient le m�tissage de crime. Le recourant y affirme que l'art. 261bis CP rend impossible d'enrayer l'immigration de couleur, pousse au g�nocide par m�tissage de la race blanche et que dans ce contexte, le r�visionnisme historique joue un r�le d�cisif car il prot�ge la race blanche du m�tissage et s'oppose au chantage des organisations extr�mistes juives.
En consid�rant que les propos du recourant r�alisaient objectivement les hypoth�ses pr�vues aux alin�as 1, 2 et 4 1�re phrase de l'art. 261bis CP, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Sur le plan subjectif, ces hypoth�ses exigent que l'auteur ait agi ainsi en raison de l'appartenance raciale, ethnique ou religieuse du groupe de personnes vis�. Tel est le cas en l'esp�ce puisque l'arr�t attaqu� constate que le recourant a agi pour des mobiles racistes et antis�mites.
e) Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en appliquant l'art. 261bis al. 1, 2 et 4 CP aux trois articles �crits et publi�s par le recourant en mars et juillet 1995 ainsi qu'en avril 2000.
3.- Le recourant soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 261bis al. 1 et 2 CP en le condamnant pour avoir mis en vente, en juin 1995, le livre "Grundlagen zur Zeitgeschichte". Il estime que l'infraction n'est pas r�alis�e puisqu'aucune vente n'a eu lieu. Son comportement ne constituerait qu'un acte pr�paratoire non punissable.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, le Tribunal correctionnel n'a pas retenu l'art. 261bis al. 1 et 2 CP pour qualifier la mise en vente du livre incrimin� mais l'art. 261bis al. 4 i.f. CP (les alin�as 1 et 2 ont �t� retenus pour d'autres ouvrages au contenu raciste).
La question de l'incitation (al. 1) ou de la propagation (al. 2) n'est donc pas pertinente en l'esp�ce.
Il importe uniquement de d�terminer si, par la mise en vente de l'ouvrage, le recourant a publiquement ni�, minimis� grossi�rement ou cherch� � justifier un g�nocide ou d'autres crimes contre l'humanit� (al. 4 i.f.).
Comme l'expose Niggli, les diff�rents modes de commission �num�r�s � la premi�re phrase de l'alin�a 4 (soit par la parole, l'�criture ... et de toute autre mani�re) concernent �galement la n�gation, la minimisation grossi�re et la justification d'un g�nocide (Niggli, Discrimination raciale, Zurich 2000, n 1019). Ainsi, celui qui participe � la diffusion publique d'un ouvrage n�gationniste contribue � la n�gation ou � la minimisation grossi�re d'un g�nocide au sens de l'art. 261bis al. 4 i.f. CP. A cet �gard, il importe peu que l'ouvrage n'ait pas �t� vendu. La mise en vente publique suffit.
Il a �t� retenu que le recourant avait indiqu�, dans son journal de juin 1995, qu'il avait "pu mettre la main" sur quelques exemplaires d'un ouvrage collectif r�dig� par des r�visionnistes, que cet ouvrage �tait recherch� par les autorit�s allemandes en vue de destruction et qu'il le vendait au prix de 50 fr. Les premiers juges ont constat� que ce livre contenait effectivement un avant-propos et une s�rie d'articles mettant en doute ou niant l'existence du g�nocide juif pendant la seconde guerre mondiale. Il a en outre �t� retenu que le recourant avait agi avec conscience et volont�.
La cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que le recourant avait publiquement (cf.
supra, consid. 2b) ni� voire grossi�rement minimis� un g�nocide en mettant en vente par une annonce dans son journal l'ouvrage "Grundlagen zur Zeitgeschichte". Sur le plan subjectif, la question de savoir si l'auteur doit avoir �t� m� par des motifs li�s � la race, l'appartenance ethnique ou la religion du groupe de personnes vis� a �t� trait�e ci-dessus (consid. 2c) et peut rester ouverte dans le cas d'esp�ce puisqu'il a �t� constat� que le recourant �tait m� par des mobiles antis�mites. Le grief de violation de l'art. 261bis al. 4 i.f. CP se r�v�le donc infond�.
4.- Le recourant soutient, subsidiairement au grief pr�c�dent, qu'il est exclu d'appliquer simultan�ment les alin�as 1 et 2 de l'art. 261bis CP � la mise en vente de l'ouvrage "Grundlagen zur Zeitgeschichte".
Seul l'alin�a 2 serait �ventuellement r�alis� au stade de la tentative. Il affirme que le cumul des deux alin�as a conduit � une aggravation de la peine selon les r�gles du concours m�me si le jugement ne le dit pas express�ment.
Le grief du recourant n'a pas d'objet d�s lors que le Tribunal correctionnel a retenu l'alin�a 4 i.f.
de l'art. 261bis CP pour qualifier la mise en vente de l'ouvrage incrimin�. Il avait certes retenu le cumul des alin�as 1, 2 et 4 pour certains ouvrages propos�s � la vente par le recourant en septembre 1994 mais ce point du jugement a �t� annul� par la cour cantonale.
5.- Le recourant invoque une violation de l'art. 41 ch. 1 CP. Il reproche � l'autorit� cantonale de lui avoir refus� le sursis pour des motifs �trangers � ceux pr�vus par l'art. 41 ch. 1 CP, soit en raison de son article d'avril 2000 et de son comportement durant les d�bats. Le recourant soutient que le juge ne doit pas se pr�occuper de l'adh�sion int�rieure du condamn� � la norme mais uniquement de son comportement ext�rieur. En ce qui le concerne, il aurait eu une conduite conforme � la loi depuis bient�t six ans.
a) Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas dix-huit mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits. L'octroi ou le refus du sursis d�pend exclusivement des crit�res pr�vus par la loi (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197).
Il est �vident qu'une peine de trois mois d'emprisonnement, par sa nature et sa dur�e, peut objectivement �tre assortie du sursis, de sorte que la seule question litigieuse est de savoir si la condition dite subjective est r�alis�e, c'est-�-dire si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Il s'agit de faire un pronostic quant au comportement futur du condamn� (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.).
Pour effectuer ce pronostic, le juge de r�pression dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation; le juge de cassation n'annule la d�cision rendue - en consid�rant le droit comme viol� - que si elle repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.).
Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'�valuation du risque de r�cidive, un examen global de la personnalit� de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent pas pour �mettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
Il est contraire au droit f�d�ral d'accorder un poids particulier � certaines circonstances vis�es par l'art. 41 CP et de n�gliger ou d'omettre d'autres crit�res pertinents (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100). S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comprendre comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118).
Le sursis est consid�r� comme une mesure d'encouragement � l'�gard de celui qui semble avoir compris la signification de son acte et �tre pr�t, pour �chapper � l'ex�cution de la peine, � ne plus commettre d'infraction � l'avenir. Le fait que l'auteur n'ait pas pris conscience du caract�re r�pr�hensible de ses actes peut justifier un pronostic d�favorable; en principe, seul celui qui se repent m�rite qu'on lui fasse confiance (cf. ATF 82 IV 81). Toutefois, l'absence de repentir ne peut pas �tre d�duite des seules d�n�gations du pr�venu ou de son silence, car un tel comportement peut avoir des motifs divers (ATF 101 IV 257 consid. 2 p. 258 s.).
b) En l'esp�ce, les premiers juges ont constat� que le recourant avait r�it�r� un comportement coupable peu de temps avant les d�bats en publiant son article intitul� "Vive le r�visionnisme". Il avait en outre r�p�t� lors des d�bats qu'il d�niait toute l�gitimit� � la loi, signifiant par l� qu'il n'entendait pas s'y conformer � l'avenir. S'il a effectivement cess� toute mise en vente de litt�rature raciste ou r�visionniste depuis juin 1995, son absence de regrets et la confirmation aux d�bats de sa critique � l'�gard de la loi "museli�re" ont fait douter les premiers juges de sa volont� profonde d'amendement et les ont amen�s � formuler un pronostic d�favorable pour l'avenir.
L'autorit� cantonale s'est ralli�e � ce raisonnement, estimant que le fait de publier l'article "Vive le r�visionnisme" quelques jours avant les d�bats n'�tait pas un acte anodin. Le recourant avait en effet conscience du devoir que lui imposait la loi de ne pas publier certaines de ses opinions. En �crivant dans cet article "je persiste", le recourant avait d�montr� par actes concluants que la menace d'une peine, m�me tr�s concr�te puisqu'il se trouvait � quelques jours de l'ouverture de son proc�s, n'�tait pas de nature � le d�tourner de commettre des infractions. Ces �l�ments, de m�me que l'attitude du recourant aux d�bats ont conduit la cour cantonale � retenir qu'il n'avait pas compris la signification de ses actes et qu'il n'�tait pas pr�t � ne plus enfreindre la loi pour �chapper � une sanction. Elle a donc confirm� le pronostic d�favorable �mis � son encontre par les premiers juges et confirm� le refus du sursis.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale ne s'est pas fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 41 ch. 1 CP. Le pronostic d�favorable est bas� sur une appr�ciation correcte et d�taill�e des �l�ments pertinents de sorte que le rejet du sursis � l'ex�cution ne viole pas le droit f�d�ral. Le grief du recourant sera donc rejet�.
6.- Selon l'art. 61 al. 1 CP, le juge ordonnera la publication du jugement aux frais du condamn� si l'int�r�t public ou celui du l�s� ou l'int�r�t de celui qui a le droit de porter plainte l'exige.
Le recourant affirme que cette disposition a �t� viol�e puisque sa condamnation pour discrimination raciale n'�tait pas possible. En revanche, il n'expose pas en quoi la cour cantonale aurait viol� l'art. 61 al. 1 CP �tant donn� qu'elle l'avait reconnu coupable de discrimination raciale. Tel qu'il est formul�, le grief du recourant est irrecevable (art. 273 al. 1 let. b PPF).
a) Le Tribunal correctionnel a prononc� la confiscation, en vertu de l'art. 58 CP, des ouvrages qui figuraient sur la liste de septembre 1994 sous "R�visionnisme historique", de revues, de documentation comprenant des textes et tracts racistes et/ou antis�mites ainsi que de certains exemplaires du "Courrier du continent". Il a relev� que l'art. 58 CP n'exigeait pas qu'une personne d�termin�e soit punissable et que, par cons�quent, la confiscation pouvait toucher �galement les ouvrages pour lesquels la violation de l'art. 261bis CP n'avait pas �t� retenue � l'encontre du recourant.
La cour cantonale a confirm� la confiscation ordonn�e, consid�rant que les ouvrages s�questr�s en mains du recourant contenaient des propos � caract�re discriminatoire et r�visionniste voire n�gationniste et que l'existence de ces objets, qui �taient par leur nature destin�s � �tre diffus�s, �tait propre � laisser subsister un risque pour l'ordre public.
b) Selon le texte de l'art. 58 al. 1 CP, entr� en vigueur le 1er ao�t 1994, "alors m�me qu'aucune personne d�termin�e n'est punissable, le juge pronon-cera la confiscation d'objets qui ont servi ou devaient servir � commettre une infraction ou qui sont le pro-duit d'une infraction, si ces objets compromettent la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public".
Cette disposition permet donc notamment de confisquer des objets qui ont servi � commettre une infraction ou devaient servir � la commettre (les "instrumenta sceleris"; cf. Trechsel, Kurzkommentar, 2�me �d., Zurich 1997, art. 58 n 7), � la condition toutefois qu'ils compromettent la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public. On ne saurait cependant �mettre des exigences �lev�es en ce qui concerne ce danger; il suffit qu'il soit vraisemblable qu'il y ait un danger si l'objet n'est pas confisqu� en mains de l'ayant droit (Trechsel, op. cit. , art. 58 n 9; cf. �galement FF 1993 III 297 s.).
Comme il ressort du texte l�gal, la confiscation sera prononc�e m�me si l'auteur n'est pas punissable (cf. ATF 124 IV 121 consid. 2a p. 123).
Pour admettre qu'un objet devait servir � commet-tre une infraction au sens de l'art. 58 al. 1 CP, il n'est pas n�cessaire que l'infraction ait �t� commise ou m�me simplement tent�e; certes il ne suffit pas qu'un objet soit g�n�ralement destin� ou propre � �tre �ventuellement utilis� pour commettre une infraction; il faut, mais il suffit, qu'il existe un risque s�rieux que l'objet puisse servir � commettre une infraction (ATF 125 IV 185 consid. 2a p. 186 s.)
c) En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu comme infraction le fait d'avoir mis en vente, en juin 1995, un ouvrage r�visionniste et le fait d'avoir �crit et publi� trois articles dans le "Courrier du Continent". Elle a en revanche consid�r� que le recourant n'avait pas commis d'infraction en conservant chez lui, � disposition d'�ventuels acheteurs, des livres au contenu r�visionniste, n�gationniste et, pour certains, raciste.
Il a �t� constat� que les ouvrages s�questr�s en mains du recourant contenaient des propos � caract�re discriminatoire et r�visionniste, voire n�gationniste.
C'est donc � juste titre que le tribunal a consid�r� qu'ils tombaient objectivement sous l'infraction de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis CP. Par ailleurs, il a �t� retenu que m�me apr�s l'entr�e en vigueur de cette norme, le 1er janvier 1995, le recourant avait gard� ces ouvrages � disposition d'�ventuels acheteurs et qu'il avait toujours �t� pr�t � honorer toute commande qui lui �tait adress�e. Les ouvrages en question, dont certains titres �taient stock�s en nombre important (plus d'une centaine) par le recourant, �taient donc destin�s � la commission d'une infraction au sens de l'art. 58 al. 1 CP. Il en va de m�me des tracts et autres textes racistes saisis chez le recourant, qui �taient, par leur nature, destin�s � �tre diffus�s.
L'infraction pr�vue par l'art. 261bis CP est class�e parmi les infractions contre la paix publique (cf. ATF 123 IV 202 consid. 2 p. 205 s.) de sorte que l'on peut admettre que la propagation de propos vis�s par cette disposition comporte un risque pour l'ordre public (cf. ATF 124 IV 121 consid. 2c p. 125 s.). Or comme l'a relev� � juste titre la cour cantonale, l'existence de ces objets, par nature destin�s � �tre diffus�s, �tait propre � laisser subsister ce risque. Le recourant objecte que depuis 1995 il n'a diffus� aucun de ces livres et que par cons�quent la confiscation est disproportionn�e.
Il omet toutefois de relever que depuis le 9 juin 1995, il avait re�u l'injonction du juge d'instruction de ne pas se dessaisir des ouvrages qui avaient �t� saisis mais laiss�s � son domicile. Par cons�quent, l'autorit� cantonale �tait fond�e � consid�rer que la confiscation des ouvrages et documents s�questr�s �tait le moyen ad�quat et proportionn� pour �viter la mise en danger de l'ordre public au sens de l'art. 58 al. 1 CP.
d) De mani�re peu claire, le recourant semble critiquer la conformit� de l'art. 58 CP (plus particuli�rement la notion de "l'ordre public") avec l'art. 6 par.
1 CEDH. Ce grief est toutefois si confus que l'on ne voit pas ce que le recourant entend d�montrer. En outre, on ne voit pas en quoi l'art. 58 CP devrait �tre conforme � cette disposition, qui concerne des garanties de proc�dure pour un proc�s �quitable.
8.- Sur le plan civil, le recourant all�gue que la cour cantonale a viol� les art. 41 et 49 CO en allouant une indemnit� pour tort moral de 1'000 francs � Sigmund Toman, partie civile. Il soutient que la n�gation d'un g�nocide au sens de l'art. 261bis al. 4 CP l�se exclusivement la paix publique et la dignit� humaine des d�funts. Cette infraction ne prot�gerait pas la dignit� individuelle d'un membre du groupe vis�. A d�faut de l�sion d'un int�r�t personnel, les art. 41 et 49 CO seraient inapplicables.
a) En l'esp�ce, Sigmund Toman s'est port� partie civile en son nom propre. Il a notamment expliqu� que ses parents �taient d�c�d�s dans un camp de concentration durant la deuxi�me guerre mondiale et que lui m�me avait �t� d�port�. Les premiers juges et la cour cantonale ont condamn� le recourant � lui verser une indemnit� pour tort moral de 1'000 francs, sur la base de l'art. 49 CO.
b) Lorsque les conclusions civiles ont �t� jug�es en m�me temps que l'action p�nale, il appartient au condamn� de se pourvoir en nullit� en ce qui concerne les conclusions civiles. Il n'y a pas de recours en r�forme (art. 271 al. 1 PPF [RS 312. 0]).
Lorsque la valeur litigieuse de la pr�tention civile n'atteint pas le montant exig� par les dispositions applicables au recours en r�forme en mati�re civile (art. 46 OJ: 8'000 francs), et qu'en vertu de la proc�dure civile, un recours en r�forme sans �gard � la valeur litigieuse n'est pas possible (cf. art. 44 et 45 OJ), un pourvoi en nullit� quant aux conclusions civiles n'est recevable que si la Cour de cassation est saisie en m�me temps de l'action p�nale (art. 271 al. 2 PPF; cf. MartinSchubarth, Nichtigkeitsbeschwerde 2001, Berne 2001, n 259 s.)
Toutefois, la loi pr�voit que, dans les cas vis�s � l'art. 271 al. 2 PPF, la Cour de cassation ne statue sur le recours quant aux conclusions civiles que si elle d�clare le pourvoi fond� quant � l'action p�nale et que son arr�t puisse avoir de l'importance aussi pour le jugement des conclusions civiles (art. 277quater al. 2 PPF).
En l'esp�ce, la valeur litigieuse devant la derni�re instance cantonale �tait de 1'000 francs, Sigmund Toman n'ayant pas recouru contre cette somme et le recourant contestant toute responsabilit� civile � l'�gard de cette partie. En outre, la Cour de cassation est �galement saisie de l'action p�nale puisque le recourant conteste sa condamnation pour discrimination raciale.
Cependant, le pourvoi quant � l'action p�nale sera rejet� pour les motifs expos�s aux consid�rants 2 � 7 ci-dessus. Par cons�quent, la Cour de cassation n'est pas habilit�e � statuer sur le grief relatif aux conclusions civiles.
9.- Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi sera rejet� dans la mesure o� il est recevable en ce qui concerne l'action p�nale; il sera d�clar� irrecevable en ce qui concerne l'action civile. Le recourant supportera un �molument judiciaire (art. 278 al. 1 PPF).
1. a) En ce qui concerne l'action p�nale, rejette le pourvoi dans la mesure o� il est recevable.
b) En ce qui concerne l'action civile, d�clare le pourvoi irrecevable.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public du canton de Vaud, � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois ainsi qu'au Minist�re public de la Conf�d�ration.