Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-travaux-construction-pepiniere-economie-sociale-solidaire-regionale-pepiniere-1696202.htm
Timestamp: 2017-05-25 01:41:44+00:00
Document Index: 302507018

Matched Legal Cases: ["l'article 421", "l'article 433", "l'article 433", "l'article 434", "l'article 434", "l'article 441", "l'article 441", "l'article 445", "l'article 450", "l'article 1741"]

Appels d'offres : travaux de construction d'une pépinière de l'économie sociale et solidaire régionale " Pépinière Essor " à Montpellier
travaux de construction d'une pépinière de l'économie sociale et solidaire régionale " Pépinière Essor " à Montpellier 0124-->BOMP A/0227-97Travaux
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Languedoc Roussillon Aménagement, au nom et pour le compte de la Région Languedoc Roussillon, 117 rue des Etats Généraux CS 19536 117 rue des Etats Généraux CS 19536, à l'attention de M. Perez Christophe, F-34961 Montpellier. Tél. : (+33) 4 99 52 45 24. E-mail : marches@lr-amenagement.fr. Fax : (+33) 4 99 52 45 25.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Pascale CHAUMONT, 4 Impasse des Vignes, contact : pascale CHAUMONT, à l'attention de Mme Pascale CHAUMONT Pascale, F-34980 Montferriez-sur-Lez. Fax : (+33) 4 67 22 28 10
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Languedoc Roussillon Aménagement, 117 rue des Etats Généraux - cS 19536, à l'attention de M. Perez Christophe, F-34961 Montpellier Cedex 2. Tél. : (+33) 4 99 52 45 24. E-mail : marches@lr-amenagement.fr. Fax : (+33) 4 99 52 45 25. URL : https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4969∨gAcronyme=t5y
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Languedoc Roussillon Aménagement, 117 rue des etats generaux - cS 19536, F-34961 Montpellier Cedex2. Tél. : (+33) 4 99 52 45 24. E-mail : marches@lr-amenagement.fr. Fax : (+33) 4 99 52 45 25. URL : https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4969∨gAcronyme=t5y
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : Autre : société d&apos;économie mixte d&apos;aménagement.
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 2279- pépinière Essor-Travaux.
Lieu principal d'exécution : rue Fabre Saint Castor, 34000 Montpellier.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : construction d'une pépinière de l'économie sociale et solidaire régionale " Pépinière essor " à Montpellier - travaux 13 lots.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : travaux : 13 lots.
Description de ces options : la consultation comporte des options au sens du droit national : les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après :
-Option 1 en plus-value- lot 02 : Charpente métallique/bardages
obardages extérieurs en inox
-option 2 en plus-value - lot 04 : mur rideau VEC incliné
-option 3 en plus-value - lot 04 : châssis fixes en acier laqué PF 1/2 heure
-option 4 en plus-value - lot 06 : Menuiseries bois :
omise en place du mobilier de cuisine de la cafétéria
-option 5 en plus value - lot 06 : Menuiseries bois
oparements de portes stratifiées
-option 6 en plus-value - lot 06 : Menuiseries bois
ohuisseries et cadre en bois exotique
-option 7en plus-value : Lot 06 : Menuiseries bois
oréalisation d'oculus sur les portes de bureaux
-option 8 en plus-value - lot 11 : Génie climatique/plomberie
ochauffage, climatisation, ventilation des ateliers
1) Description succincte : Le principe de construction : . Parking en sous-sol, parois en béton armé ainsi que soutènement et rampe d'accès. Elévation, béton matricé dans la hauteur du rez-de-chaussée et structure poteaux poutres BA en trame régulière dans les étages. L'ensemble des planchers est réalisé en dalle pleine sur prédalles industrielles et/ou dalles alvéolaires (intérieur) par table coffrante C4 : zone en partie à faux, finition dalle quartzée dans les ateliers
Intitulé : Charpente métallique, bardage
1) Description succincte : Travaux de bardage - façades :. Façades tôle acier thermo-laquée 15/10ème, avec bords fermés, casquettes métalliques fixes en façade sud-est, brise-soleil automatisé en façade nord-ouest et bardage métallique de façade.. Option : il sera chiffré un parement de façade inox 10/10ème avec bords fermés en lieu et place du bardage en tôle d'acier thermo-laquée 15/10ème avec bords fermés.
Travaux de charpente :. PR 8 : support verrière. PR 8 : support mur rideau incliné, ombrière dans atrium
1) Description succincte : Etanchéité des toitures terrasse inaccessibles et accessibles, des parois enterrées en sous-sol, casquette béton... et travaux divers (couvertines, manchons crosses, cheminements techniques)
1) Description succincte : Les principaux travaux sont : la verrière atrium, le mur rideau façades Sud Est, le mur rideau VEC incliné, les châssis, portes et ensemble en aluminium thermolaqué et divers travaux
Intitulé : Serrurie, métallerie
1) Description succincte : Les travaux de métallerie et de serrurerie nécessaires à la construction d'un bâtiment semi-industriel (blocs portes, portails, garde-corps, escaliers, grille de désenfumage)
1) Description succincte : La nature des travaux de menuiseries intérieures nécessaires à la construction d'un bâtiment (blocs portes acoustiques, cf. ? H, châssis vitrés bois PF ? H, plan vasques stratifiés, trappes de visite, panneaux acoustiques, ...) et l'organigramme.
Option : . aménagement du mobilier de cuisine de la cafétéria. Oculus sur les portes de bureaux
1) Description succincte : Prestations habituelles à ce lot (doublage thermique collé, habillage de parois extérieures en plaques de plâtre sur ossature, cloisons sèches, soffites caissons, gaines et conduits de désenfumage, faux-plafond cf. 1 H).
1) Description succincte : Travaux de sols souples PVC/ragréage, plinthes, barres de seuil.
Travaux de carrelage et faiences, chape de rattrapage.
1) Description succincte : Les peintures seront spécifiques aux supports et locaux selon utilisation
1) Description succincte : Locaux ERP type W de 5 m et P5 (parking 32 P en sous-sol)
En rez-de-chaussée, atrium, agora, 2 étages (R+1 et R+2 + Toiture visitable) : tarif jaune et mise en oeuvre d'une colonne mobile sur pied dans chaque module atelier composé de 3 PCm, 2 PCo, 4 RJ 45
1) Description succincte : Installation d'un système de production de chauffage et de climatisation par pompe à chaleur. Déploiement d'une distribution 2 tubes réversibles calorifugés.. Mise en oeuvre de terminaux dynamiques. Traitement d'air, ventilation. Plomberie. Désenfumage, électricité et travaux divers. Option : chauffage, climatisation, ventilation des ateliers
1) Description succincte : Installation d'un ascenseur de 630 Kg avec toutes suggestions
1) Description succincte : Travaux de terrassement ( décapage, stockage terrassement, gabions, terres végétales). Assainissement, voiries, réseaux divers. Espaces verts (plantation de végétaux, engazonnement et arrosage)
Le financement du marché est assuré par le budget régional. Au titre du présent marché, la Région sollicite une aide du Fonds Européen de Développement Régional.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces et renseignements visés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics.
-document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat -Déclaration sur l'honneur datée et signée en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée précisant que :
– Le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9, par l'article 445-1, par l'article 450-1 du code pénal, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat ne fait pad l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
Le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L. 8231-1, L 8241-1 et L 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ,Le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du Code du Commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
le candidat n'est pas en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L 653-1 à L 653-8 du Code du Commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L 631-1 du Code du Commerce où à une procédure équivalente régie par un droit étranger , sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, Le candidat, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Le candidat est en règle au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-5, L 5212-9 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
– Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
– moyens en personnel ,
– Moyens en matériel,
– capacités professionnelles,
– si le candidat est en mesure de la fournir : Liste des travaux en bâtiment de moins de 5 ans.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2279-Tvx.
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Construction d'une pépinière de l'économie sociale et solidaire régionale " Pépinière essor " à Montpellier.
Construction d'une pépinière de l'économie sociale et solidaire régionale à Montpellier ayant pour objectif de promouvoir des passerelles entres les entreprises et les réseaux d'accompagnement de l'économie sociale et solidaire dans la zone franche urbaine de la Mosson à Montpellier.
Le bâtiment sera construit sur un terrain d'environ 5000 m2 pour 3845m2 de SHON comprenant des locaux communs et d'animation de la pépinière ainsi que des locaux d'activités industrielles, artisanales et de service pour héberger les entreprises.
Planning prévisionnel : Le délai d'exécution de l'ensemble des lots toutes phases confondues est de 17 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les travaux du premier lot à intervenir, période de préparation comprise.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : FEVRIER 2012
Chiffre d'affaire annuel,
capacités professionnelles Moyens en personnel et en matériels du candidat
conditions d'obtention des dossiers : Dossier sous forme numérique et/ou papier : Dossier complet - dossier gratuit, pas de caution
languedoc Roussillon Aménagement : réservation du dossier par télécopie préalable 48 h à l'avance ; fax : 0499 524 525
La raison sociale l'adresse postale
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.Mots déscripteursAscenseurCharpenteClimatisationCloison, faux plafondElectricitéEspaces vertsEtanchéitéGros oeuvreMenuiseriePeinture (travaux)Revêtements de solsSerrurerieVoirie et réseaux diversClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité1Produits de la culture et de l'élevage45Travaux de construction