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Timestamp: 2016-10-27 11:16:14+00:00
Document Index: 40318375

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 134', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 134', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 133', 'art. 144', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 133', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 144', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_171/2007 (11.09.2007)
5A_171/2007 /frs
Arr�t du 11 septembre 2007
recourant, repr�sent� par Me Agrippino Renda, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Fran�oise Arbex, avocate,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 21 mars 2007.
Par jugement du 2 mai 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� le divorce des �poux X.________, leur a attribu� l'autorit� parentale conjointe et la garde altern�e sur leur fils A.________, n� le 22 janvier 1994, et a fix� la contribution du p�re � l'entretien de l'enfant.
Les rapports entre les parents s'�tant continuellement d�grad�s, le p�re a ouvert action en attribution de l'autorit� parentale et du droit de garde le 2 ao�t 2004. La m�re en a fait de m�me cinq semaines plus tard. Le Service de protection de la jeunesse a �tabli deux rapports les 1er juillet et 25 novembre 2004.
Statuant sur mesures provisoires le 20 d�cembre 2004, le Tribunal de premi�re instance, estimant que l'enfant - qui, d�s l'�t� 2002 et jusqu'en novembre 2003, n'avait �t� accueilli par sa m�re, �tablie � B.________ en France voisine depuis juin 2004, que durant ses cong�s - devait �tre maintenu dans son cadre de vie actuel, a attribu� l'autorit� parentale et la garde au seul p�re, institu� une curatelle d'assistance �ducative et de surveillance du droit de visite, enfin, condamn� la m�re � verser une contribution de 600 fr. par mois en faveur de son fils. Cette d�cision a �t� confirm�e en appel par la Cour de justice du canton de Gen�ve, sous r�serve de l'attribution de l'autorit� parentale, qui a �t� laiss�e conjointement aux deux parents.
Le 2 mai 2005, le Tribunal de premi�re instance a par ailleurs instaur� une curatelle de repr�sentation de l'enfant et d�sign� � cet effet Me Y.________, avocat � Gen�ve.
Une expertise familiale a en outre �t� confi�e � un docteur en psychologie et une psychologue dipl�m�e. Ils ont d�pos� leur rapport le 16 janvier 2006 et l'ont confirm� � l'audience du 10 avril suivant.
Par jugement du 14 ao�t 2006, le Tribunal de premi�re instance a attribu� � la m�re l'autorit� parentale et la garde de l'enfant, fix� le droit de visite du p�re, institu� une curatelle d'assistance �ducative et de surveillance des relations personnelles - d�cision d�clar�e imm�diatement ex�cutoire - et mis � la charge du p�re une pension mensuelle, index�e, d'un montant de 1'000 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans, puis de 1'100 fr. jusqu'� la majorit� ou jusqu'� 25 ans en cas d'�tudes ou de formation professionnelle s�rieuses et r�guli�rement suivies, allocations familiales en sus.
Statuant le 21 mars 2007 sur appel du p�re, la Cour de justice a confirm� le jugement pr�cit�, en pr�cisant, "sur mesures provisoires", que les dispositions sur l'autorit� parentale, le droit de garde, le droit de visite et la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, de m�me que les curatelles d'assistance �ducative et de surveillance des relations personnelles �taient "aussit�t ex�cutoires".
X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 21 mars 2007. Il conclut principalement � ce que l'autorit� parentale et la garde de l'enfant lui soit attribu�es, sous r�serve du droit de visite de la m�re, et � ce que celle-ci soit condamn�e au versement d'une contribution d'entretien, index�e, d'un montant de 1'000 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 15 ans et de 1'100 fr. jusqu'� la majorit�, ou jusqu'� 25 ans si l'enfant poursuit une formation s�rieuse et r�guli�re. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue dans ce sens, le cas �ch�ant apr�s une instruction additionnelle.
Le 7 mai 2007, il a d�pos� un m�moire compl�mentaire et confirm� les conclusions prises dans son recours.
L'intim�e propose le rejet des conclusions du recourant.
Par ordonnance du 15 mai 2007, le pr�sident de la cour de c�ans a admis la demande d'effet suspensif.
1.1 Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Le recours, qui a pour objet une d�cision finale (art. 90 LTF) de derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) modifiant l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde prise en application de l'art. 134 CC, soit dans une mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), est recevable au regard de ces dispositions. Il a de plus �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) - s'agissant tant de l'�criture principale que, compte tenu de la suspension des d�lais (art. 46 al. 1 let. a LTF), du m�moire compl�mentaire - et dans les formes (art. 42 LTF) pr�vues par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� retenus de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 OJ). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4 p. 140). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). En tant que le recourant s'�carte des constatations de l'arr�t entrepris, sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, son recours est irrecevable.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 8 et 133 CC, en relation avec l'art. 9 Cst., en attribuant l'autorit� parentale et la garde de l'enfant � sa m�re. Il fait essentiellement valoir le besoin de stabilit� de son fils, qui vit en majorit� avec lui depuis le divorce et de fa�on continue depuis la d�cision sur mesures provisoires du 20 d�cembre 2004, et dont la maturit� est suffisante pour lui permettre d'exprimer son avis � ce sujet: or, il n'aurait eu de cesse de r�p�ter qu'il voulait continuer � vivre dans le milieu qui �tait le sien depuis plusieurs ann�es. Le recourant nie en outre faire obstruction au droit de visite de l'intim�e ou influencer son fils � cet �gard, expliquant que l'enfant refuse de se rendre en France pour voir sa m�re tant qu'elle n'aura pas accept� sa d�cision de vivre chez son p�re.
2.1 A la requ�te du p�re ou de la m�re, de l'enfant ou de l'autorit� tut�laire, l'attribution de l'autorit� parentale doit �tre modifi�e lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). Le juge �tablit d'office les faits (art. 145 al. 1 CC); au besoin, il fait appel � des experts et se renseigne aupr�s de l'autorit� tut�laire ou d'un autre service d'aide � la jeunesse (art. 145 al. 2 CC). Selon l'art. 133 al. 2 CC, le juge tient compte de toutes les circonstances pour le bien de l'enfant et prend autant que possible l'avis de celui-ci en consid�ration, en application de l'art. 144 al. 2 CC, - selon lequel le juge ou un tiers nomm� � cet effet entend en principe les enfants personnellement -, s'il appara�t, sur la base de son �ge et de son d�veloppement, qu'il s'agit d'une ferme r�solution de sa part et que ce d�sir d'attribution soit l'expression d'une relation affective �troite avec le parent concern� (ATF 122 III 401 consid. 3b p. 402 s.; cf. aussi ATF 126 III 497 consid. 4 p. 498/499).
L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal f�d�ral d'apr�s laquelle c'est l'int�r�t de l'enfant qui est d�terminant pour l'attribution et non celui des p�re et m�re. L'enfant doit b�n�ficier de conditions de vie stables ainsi que d'un parent qui s'occupe de lui et l'�l�ve personnellement. Ce qui importe est de savoir quel parent sera, selon toute vraisemblance, le mieux apte � prendre l'enfant en charge, lequel offrira le mieux � l'enfant l'attention et l'affection n�cessaires � son d�veloppement physique, psychique et intellectuel et lequel sera le mieux dispos� � favoriser les contacts avec l'autre parent. Au nombre des crit�res essentiels peuvent entrer en ligne de compte les relations entre les parents et l'enfant, la personnalit� des parents et leurs conditions de vie, notamment la facult� de s'occuper eux-m�mes de l'enfant, ainsi que la personnalit� de l'enfant. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit d'un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soin des parents sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209, 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204; 112 II 381 consid. 3 p. 382/383).
Le juge appel� � se prononcer sur le fond, qui de par son exp�rience en la mati�re conna�t le mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant est amen� � vivre, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque le juge, sans aucun motif, a �cart� des crit�res essentiels pour la d�cision sur l'attribution des enfants ou, � l'inverse, s'est fond� sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes au droit f�d�ral (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 355 et l'arr�t cit�).
2.2 Selon l'autorit� cantonale, le p�re s'est vu attribuer provisoirement la garde de son fils le 20 d�cembre 2004. Des consid�rations li�es � la pr�servation du cadre de vie de l'enfant militeraient donc en faveur du maintien de ce r�gime. Toutefois, la m�re n'a plus pu voir l'enfant depuis septembre 2006. Si elle a commis une erreur en lui annon�ant pr�matur�ment qu'il vivrait avec elle, ainsi que les parties l'avaient d�cid� d'un commun accord - ce qui �tait inexact -, ce mensonge ne justifiait pas que le p�re s'abstienne de toute r�action � la suite du pr�tendu refus du mineur, abondamment instrumentalis� dans le litige opposant ses parents, de rencontrer sa m�re. Compte tenu de l'obstruction persistante du p�re � l'exercice normal du droit de visite, malgr� les mises en garde qui lui ont �t� faites et sans que l'expertise n'ait engendr� la moindre prise de conscience de sa part, il ne saurait �tre question de lui attribuer l'autorit� parentale et la garde de l'enfant. Les int�r�ts du mineur commandent au contraire que ces responsabilit�s soient confi�es � la m�re, en esp�rant que celle-ci prendra conscience de ses devoirs, en particulier sous l'angle de l'art. 273 CC.
2.3 Lorsque, comme il r�sulte des conclusions de l'expertise sur laquelle s'est fond�e la Cour de justice, les conditions personnelles, �conomiques et �ducatives sont r�alis�es � peu pr�s de la m�me mani�re chez les deux parents, le crit�re de la stabilit� commande d'�viter les changements inutiles dans l'environnement local et social du mineur. Certes, la situation � un moment donn� n'est pas seule d�terminante; il convient bien plut�t d'examiner lequel des parents est, selon toute probabilit�, � m�me d'offrir � l'enfant, de mani�re durable, un milieu favorable et stable (ATF 114 II 200 consid. 5a p. 203/204). En l'esp�ce, on ne saurait faire abstraction de la situation ent�rin�e par les mesures provisoires, qui dure depuis plusieurs ann�es (ATF 114 II 200 consid. 5b p. 204). Au surplus, si les deux parents sont en mesure d'offrir � leur fils des avantages diff�rents, tout en pr�sentant chacun des faiblesses, le p�re est toutefois en mesure, selon les experts, de lui proposer un environnement plus structur� et la pr�sence d'une famille �largie � laquelle l'enfant est tr�s attach�, du moins s'agissant de ses grands-parents. Il r�sulte en effet des constatations de l'autorit� cantonale qu'� partir de l'�t� 2002 et jusqu'en novembre 2003, l'enfant, inscrit dans une �cole genevoise depuis la rentr�e scolaire de l'automne 2002, semble avoir pass� l'essentiel de son temps aupr�s de ces derniers, tout en �tant accueilli par sa m�re durant ses cong�s. En ao�t 2004, il a int�gr� une classe sp�cialis�e, apr�s avoir �chou� en 4e ann�e primaire. Selon l'expertise � laquelle la Cour de justice se r�f�re, l'enfant fait des progr�s dans cet encadrement b�n�fique pour lui, o� il se sent � l'aise. Depuis d�cembre 2004, il vit avec son p�re. L'arr�t entrepris para�t donc impliquer un notable changement des conditions de vie de l'enfant. Celui-ci semble en outre s'opposer � une telle modification puisqu'il a demand� en vain � son curateur, le 10 septembre 2006, d'interjeter appel en son nom contre le jugement de premi�re instance. La Cour de justice n'a toutefois pas tenu compte de la volont� de l'enfant, consid�rant que les conditions pos�es � cet �gard par la jurisprudence n'�taient pas r�alis�es vu l'important conflit de loyaut� dans lequel il se trouvait; les informations n�cessaires ayant �t� recueillies au moyen de l'expertise, une d�cision devait �tre rendue sans son implication.
Ce faisant, l'autorit� cantonale a enfreint le droit f�d�ral et, en particulier, le principe de la maxime inquisitoire, applicable en ce qui concerne le sort des enfants (art. 145 al. 1 CC), ainsi que l'art. 144 al. 2, qui a trait � l'audition de ceux-ci. Si le mineur a d�clar� aux experts qu'il souhaitait vivre avec sa m�re, ceux-ci l'ont entendu en octobre 2005, soit plus de seize mois avant que la Cour de justice ne rende sa d�cision. Or, selon l'arr�t attaqu�, l'enfant, d�sormais �g� de treize ans, refuse de rendre visite � l'intim�e et a demand� � son curateur de recourir contre son attribution � celle-ci. L'autorit� cantonale mentionne du reste un "souhait �ventuel" du mineur de rester chez son p�re: elle devait donc se renseigner en auditionnant elle-m�me l'enfant ou en d�signant un tiers � cet effet. Vu l'�ge de l'int�ress�, les juges pr�c�dents ne pouvaient se contenter d'estimer qu'�tant donn� le conflit de loyaut� dans lequel il se trouvait, il ne pouvait �tre tenu compte de sa volont�. La prise en consid�ration de l'avis de l'enfant sur son attribution ne signifie pas du reste qu'il faille lui demander s'il veut continuer � vivre aupr�s de son p�re ou de sa m�re, mais que "le juge doit plut�t se faire une id�e de l'importance qu'ont les parents aux yeux de l'enfant (arr�t 5C.153/2002 du 16 octobre 2002, consid. 3.1.3, in FamPra.ch 2003 p. 190, et les r�f�rences).
Par ailleurs, l'arr�t entrepris ne dit rien des conditions de vie de l'enfant en cas de transfert de son domicile en France voisine. En particulier, les juges cantonaux ne pr�cisent pas si ce d�m�nagement impliquerait pour lui un changement d'�cole, le cas �ch�ant dans une fili�re normale, ni, dans le cas contraire, quelle serait l'incidence sur son �volution des trajets qu'il devrait effectuer quotidiennement. Comme la m�re travaille � Gen�ve, il n'appara�t pas qu'elle soit plus apte que le p�re � s'occuper personnellement de son fils. Enfin, l'arr�t attaqu� retient qu'elle n'a pas d'ambition particuli�re concernant le d�veloppement psychologique et scolaire de celui-ci. Sur la base de ces faits, on ne voit pas en quoi les difficult�s li�es au droit de visite de la m�re, quand bien m�me seraient-elles dues � l'attitude du p�re, devraient primer sur le maintien du mineur dans son environnement actuel, inchang� depuis plusieurs ann�es; d'autant que l'instauration des curatelles d'assistance �ducative et de surveillance des relations personnelles, dont le maintien s'impose en tout �tat de cause, devrait permettre de rem�dier � cette situation et de r�tablir les visites entre la m�re et le fils.
En conclusion, il y a lieu d'accueillir le recours, dans la mesure de sa recevabilit�, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Avant de statuer � nouveau sur la question de l'attribution de l'enfant, il appartiendra � la Cour de justice d'entendre celui-ci - qui est �g� de 13 ans - � ce sujet afin de d�terminer quelle est sa volont� et d'�tablir, �ventuellement apr�s instruction compl�mentaire, quelles seraient ses conditions de vie, notamment en relation avec son d�veloppement scolaire et psychologique, au cas o� la garde et l'autorit� parentale seraient attribu�es � la m�re.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires seront support�s par l'intim�e (art. 66 al. 1 OJ), qui versera en outre des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 OJ). Il n'y a pas lieu de modifier la r�partition des d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 68 al. 5 LTF), que la Cour de justice a compens�s eu �gard � la nature de la cause et dans un souci d'apaisement.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris est annul� et l'affaire est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au curateur de l'enfant et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.