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Timestamp: 2016-10-25 13:49:34+00:00
Document Index: 88269535

Matched Legal Cases: ['art. 103', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 651', 'art. 651', 'art. 651', 'art. 651', 'art. 4', 'art. 651', 'art. 595', 'art. 567', 'art. 570', 'art. 571', 'art. 573', 'art. 571', 'art. 651', 'art. 4', 'art. 205', 'art. 24', 'art. 205', 'art. 651', 'art. 159', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_337/2015 (05.10.2015)
5A_337/2015 � � Arr�t du 5 octobre 2015
repr�sent�e par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 janvier 2015.
A.a.�Le 4 octobre 2005, alors qu'ils vivaient en concubinage, A.________ et B.________ ont acquis pour une demie chacun la propri�t� de la parcelle de propri�t� par �tages no 42-2 avec droit exclusif sur la villa B, sise sur la commune de X.________.
�Le prix de vente total s'�levait � 960'000 fr. Son financement a �t� assur� par des fonds propres de A.________ � hauteur de 232'000 fr., par des fonds propres de B.________ par 18'000 fr. ainsi que par un emprunt hypoth�caire de 710'000 fr., souscrit par les parties solidairement entre elles aupr�s de la Banque C.________.
A.b.�Les parties se sont s�par�es en 2009. A.________ est rest�e dans la villa avec ses deux enfants alors que B.________ a sign� un contrat de bail avec sa nouvelle compagne d�s le 16 octobre 2009.
A.c.�Par courriel du 24 septembre 2009, B.________ a demand� � A.________ de prendre une d�cision dans les deux semaines au sujet de l'achat �ventuel de sa part de la maison, �voquant la reprise du cr�dit bancaire ainsi que le paiement des int�r�ts hypoth�caires et des autres frais (assurance, eau, t�l�phone, internet, etc.).
B.a.a.�Le 27 ao�t 2010, B.________ a d�pos� une requ�te devant le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te, concluant � ce que soit ordonn� le partage de l'immeuble dont lui-m�me et A.________ �taient copropri�taires chacun pour une demie (I) et � ce que soit commis un notaire avec mission de stipuler le partage � l'amiable, si faire se pouvait, ou, � ce d�faut, de constater les points sur lesquels portait le d�saccord des parties et de faire des propositions en vue du partage.
�Par lettre du 29 octobre 2010, A.________ a accept� de prendre � sa charge � titre provisionnel les int�r�ts hypoth�caires et le service de la dette de l'immeuble des parties jusqu'� droit connu.
B.a.b.�Lors de l'audience pr�liminaire du 23 mai 2011, les parties sont convenues de d�signer un notaire, avec mission de stipuler le partage � l'amiable si celui-ci pouvait se faire ou, � d�faut, de constater les points sur lesquels portait le d�saccord des parties et de faire des propositions en vue du partage (I); elles ont �galement d�cid� de prendre chacune en charge la moiti� de l'avance des frais d'expertise (II).
�Les parties ont �galement pass� une convention, ratifi�e s�ance tenante pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. Celle-ci pr�voyait d'abord que la jouissance de l'immeuble litigieux �tait attribu�e � A.________ d�s le 1er octobre 2009 (I). Jusqu'� ce jour, les parties confirmaient leur accord avec le courrier du 29 octobre 2010 et pour le futur, A.________ continuerait ainsi � prendre en charge la totalit� des int�r�ts hypoth�caires et autres frais li�s � l'immeuble, la r�partition d�finitive de l'ensemble des frais li�s � l'immeuble, y compris les int�r�ts hypoth�caires �tant arr�t�e dans le cadre du partage. Pour le cas o� A.________ ne respectait pas son engagement, B.________ b�n�ficierait d'un droit de recours direct contre elle pour tout montant qu'il serait amen� � verser � sa place. Les montants que B.________ avait pris en charge depuis la s�paration jusqu'� ce jour, en particulier les int�r�ts hypoth�caires, seraient pris en compte dans le cadre de la r�partition finale (II). Il �tait enfin pr�vu que l'accord serait communiqu� � la Banque C.________.
B.a.c.�Mis en oeuvre en qualit� d'expert, le notaire D._______ a mandat� E._______ et F.________, experts aupr�s de la soci�t� G.________, afin d'estimer la valeur v�nale de la villa des parties.
�Ceux-ci ont arr�t� dite valeur � 980'000 fr. dans un rapport d�pos� le 11 septembre 2012.
�Selon l'expertise notariale dat�e du 28 mars 2013, A.________ souhaitait reprendre la villa � son nom, rappelant que l'acquisition de la villa ne constituait pas un placement sp�culatif mais qu'elle visait une installation durable. B.________ n'�tait pour sa part pas int�ress� � reprendre la villa mais entendait simplement toucher sa part. Le montant de la dette s'�levait toujours � 710'000 fr. A.________ avait par ailleurs apparemment obtenu l'accord de la Banque pour la reprise de la dette � son seul nom et la lib�ration de B.________. En cas de reprise de la villa par l'int�ress�e, le montant net en faveur de son ex-concubin se chiffrait � 28'000 fr. Selon l'expert, depuis la s�paration des parties, les contributions de B.________ aux int�r�ts hypoth�caires totalisaient 10'403 fr. 80, � savoir 11 mois � 950 fr., ce dernier montant correspondant � celui que versait chacun des copropri�taires mensuellement avant leur s�paration. Cette participation apparaissait �quitable, de sorte que, selon le notaire, il pouvait �tre renonc� � tout d�compte � propos du paiement des int�r�ts hypoth�caires.
�Les parties n'ont contest� ni les conclusions de l'expert, ni la valeur v�nale arr�t�e � 980'000 fr. pour la villa.
B.a.d.�Par m�moire du 27 septembre 2013, B.________ a conclu � ce que le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te ordonne le partage par la vente aux ench�res publiques de l'immeuble litigieux (I), partage le prix de vente conform�ment � la m�thode pr�conis�e par le notaire dans son rapport d'expertise, � savoir en lui attribuant la moiti� du prix de vente net apr�s remboursement de la dette hypoth�caire et paiement des frais moins 96'596 fr. 25 (II), et soumette la vente aux ench�res publiques aux conditions suivantes: un prix minimum des ench�res fix� � 1'000'000 fr., montant �quivalant � celui de la dette hypoth�caire additionn� des fonds propres investis et d'un forfait pour frais de vente; dans l'hypoth�se o� aucune offre ne devait �tre formul�e � ces conditions, la fixation d'une deuxi�me ench�re pour un prix minimum de 710'000 fr., montant �quivalant � celui de la dette hypoth�caire; la fixation d'un d�lai maximum de trente jours � A.________ pour quitter l'immeuble vendu et emporter toutes ses affaires.
�Le m�me jour, A.________ a conclu � ce que soit prononc� le partage de l'immeuble litigieux (I), � ce que celui-ci lui soit attribu� en pleine propri�t�, � la valeur de 980'000 fr., sous r�serve des conditions suspensives suivantes (II) : la reprise par elle-m�me, � l'enti�re d�charge de B.________, de la totalit� des engagements hypoth�caires des parties � la date du transfert de la propri�t�; la lib�ration, en faveur de B.________, des montants accumul�s sous son seul nom au titre d'un troisi�me pilier selon les pr�cisions donn�es en cours d'instance. A.________ a par ailleurs conclu � ce qu'il soit dit qu'elle est d�bitrice de B.________, � titre de la restitution de la part de celui-ci, de la somme de 18'000 fr., montant invariable, au titre de la restitution de ses fonds propres et de 10'000 fr., au titre de sa part � la plus-value de l'immeuble (III). Ordre devait enfin �tre donn� � la conservatrice du registre foncier de Morges de l'inscrire comme seule propri�taire de l'immeuble (IV).
B.a.e.�Par jugement du 5 ao�t 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a admis l'action non successorale en partage de copropri�t� (I) et, notamment, ordonn� la vente aux ench�res publiques de l'immeuble litigieux (II), dit que le prix minimum de la vente �tait fix� � 1'000'000 fr. lors de la premi�re mise en vente par voie d'ench�res publiques (III), une deuxi�me mise en vente par voie d'ench�res publiques �tant ordonn�e, sans conditions ni prix minimum dans l'hypoth�se o� aucune offre ne serait formul�e pour le prix susmentionn� (IV), confi� les op�rations de vente aux ench�res publiques � Me D.________, notaire (V), dit que le produit de vente de l'immeuble issu de la vente aux ench�res publiques sera r�parti en allouant � B.________ la moiti� du prix de vente net apr�s remboursement de la dette hypoth�caire, paiement des frais li�s � la vente aux ench�res et sous d�duction de 102'296 fr. 20 � verser � A.________ (VI).
B.b.�Statuant le 13 janvier 2015 sur l'appel interjet� par A.________, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet�. L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 10 mars 2015.
Agissant le 27 avril 2015 par la voie du recours en mati�re civile, A.________ (ci-apr�s: la recourante) reprend, � titre principal, les conclusions formul�es en instance cantonale. A titre subsidiaire, elle r�clame l'attribution exclusive de l'immeuble sous condition du versement d'une soulte compensatoire de 28'000 fr. et reprise de la totalit� des engagements hypoth�caires. Plus subsidiairement encore, elle sollicite l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� d�clar�e sans objet par ordonnance pr�sidentielle du 28 avril 2015, le recours ayant effet suspensif de par la loi (art. 103 al. 2 let. a LTF).
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la cour cantonale a consid�r� que la valeur litigieuse se chiffrait � 32'350 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF); il a par ailleurs �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. a LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
La recourante reproche avant tout aux juges cantonaux de ne pas avoir consid�r� l'accord des parties quant au mode de partage.
2.1.�La cour cantonale a retenu que la recourante revendiquait l'attribution de l'immeuble en sa faveur, moyennant paiement d'un montant de 980'000 fr., reprise de l'entier de l'hypoth�que et r�glement des comptes entre les parties. L'intim� concluait quant � lui au partage par voie de vente aux ench�res publiques, la premi�re mise � prix �tant fix�e � 1'000'000 fr. et, cas �ch�ant, la seconde � 710'000 fr. Les juges cantonaux en ont ainsi conclu que les parties, qui vivaient en concubinage, n'�taient pas d'accord sur le mode de partage.
2.2.�La recourante d�duit du comportement de l'intim� au cours de la premi�re instance l'accord de celui-ci quant au mode de partage qu'elle-m�me r�clamait, � savoir l'attribution en pleine propri�t� de l'immeuble litigieux.
�La recourante rel�ve ainsi que, convoqu�es devant le notaire commis au partage, les parties ne s'�taient pas trouv�es en conflit quant � l'attribution du bien: elle-m�me avait sollicit� l'attribution de l'immeuble en pleine propri�t� et l'intim� ne s'y �tait pas oppos�. L'expert avait d�s lors constat� que la recourante avait acquis le bien immobilier afin de s'y installer durablement et non pas pour proc�der � un placement sp�culatif tandis que l'intim� n'�tait pas int�ress� � la reprise de la villa et entendait simplement toucher sa part. Le notaire avait en cons�quence trait� des deux seuls points encore litigieux entre les parties, � savoir la valeur v�nale de l'immeuble, fix�e � 980'000 fr., et le calcul de la soulte compte tenu des contributions respectives des parties (fonds propres, participation aux travaux ayant g�n�r� une plus-value et prise en charge des frais hypoth�caires depuis leur s�paration jusqu'� la convention de mesures provisionnelles), chiffr�e � 28'000 fr. Les parties n'avaient ni l'une ni l'autre contest� les conclusions de l'expertise et � aucun moment au cours de la proc�dure, l'intim� n'avait remis en cause le mode de partage consistant en l'attribution du bien litigieux en pleine propri�t� � la recourante.
2.3.1.�L'art. 651 al. 1 CC laisse les copropri�taires libres de partager la copropri�t� comme ils le veulent. Ceux-ci peuvent ainsi partager l'objet en nature, proc�der � une vente de gr� � gr� ou aux ench�res avec r�partition subs�quente du prix; il est �galement envisageable qu'un ou plusieurs copropri�taires reprennent la part des autres. Si les copropri�taires ne s'entendent pas sur le mode de partage, chacun d'eux peut ouvrir l'action en partage (art. 651 al. 2 CC). Le juge d�termine alors le mode de partage. Il ne peut toutefois le fixer totalement librement: il est en effet d'abord li� par les conclusions concordantes des parties � cet �gard, m�me si les modalit�s en sont encore litigieuses (p. ex. les parties ont manifest� la volont� d'exclure la vente aux ench�res publiques; STEINAUER, Les droits r�els, tome I, 5e �d. 2012, n. 1189; BRUNNER/WICHTERMANN, in Basler Kommentar, ZGB II, 5e �d. 2015, n� 12 ad art. 651 CC; MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, 5e �d. 1981, n� 21 ad art. 651 CC); � d�faut d'accord entre les copropri�taires, le juge statue alors selon sa libre appr�ciation (art. 4 CC), mais dans les limites de l'art. 651 al. 2 CC: il ne peut ainsi qu'ordonner le partage en nature ou, si la chose ne peut �tre divis�e sans diminution notable de sa valeur, la vente, soit aux ench�res publiques soit entre copropri�taires.
2.3.2.�Conform�ment � l'art. 595 al. 1 du code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s CPC/VD), applicable lors de l'introduction, en 2010, de l'action en partage, le partage d'une chose appartenant � plusieurs en copropri�t� s'op�re selon les formes pr�vues aux art. 567 ss CPC/VD pour le partage successoral. Aux termes de l'art. 570 al. 1 CPC/VD, s'il n'est pas fait opposition � la demande de partage ou si l'opposition a �t� d�finitivement �cart�e, le pr�sident du tribunal commet un notaire avec mission de stipuler le partage � l'amiable, si faire se peut, ou, � ce d�faut, de constater les points sur lesquels porte le d�saccord des parties et de faire des propositions en vue du partage. S'il intervient un accord amiable, le notaire stipule l'acte de partage ou dresse proc�s-verbal de la convention des parties et en donne avis au pr�sident (art. 571 al. 3 CPC/VD). Devant le notaire, les parties peuvent discuter librement sans �tre li�es par ce qu'elles ont dit ou propos�; ce n'est que dans les m�moires pr�sent�s au pr�sident apr�s l'�chec des pourparlers (art. 573 CPC/VD) qu'elles fixent leur position respective sur le fond, en prenant des conclusions (JdT 1961 III 126; POUDRET/HALDY/TAPPY, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. 2002, n. 1 ad art. 571 CPC/VD, p. 836; TAPPY, L'expertise notariale dans les proc�s en partage, in M�langes publi�s par l'association des Notaires Vaudois � l'occasion de son centenaire, 2005, p. 121 ss, 129). Le notaire commis au partage est en effet d�sign� dans une phase tout � fait initiale de la proc�dure, sans que ni l'intim� ni le requ�rant n'aient articul� leurs all�gations et offres de preuves, ni pris de conclusions d�taill�es ( TAPPY, op. cit., p. 129).
2.3.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, il convient ainsi, pour d�terminer la volont� des parties, de se fonder sur les conclusions qu'elles ont formul�es suite � la communication du rapport d'expertise notariale. Il en ressort que, si la recourante se pronon�ait certes pour l'attribution de l'immeuble en sa faveur, moyennant reprise de la dette hypoth�caire et r�glement des comptes entre les parties, l'intim� r�clamait quant � lui une vente aux ench�res publiques de la villa. Dans ces conditions, c'est � juste titre que la cour cantonale a retenu que les parties ne s'�taient pas entendues sur le mode de partage de l'immeuble et ordonn� en cons�quence la vente aux ench�res publiques de celui-ci, le partage en nature n'�tant pas envisageable et la vente aux ench�res entre copropri�taires n'entrant pas non plus en ligne de compte, en tant que seule la recourante est int�ress�e � l'acquisition du bien-fonds.
Dans un second grief, la recourante se plaint d'une violation des art. 651 al. 2 CC en relation avec l'art. 4 CC. Affirmant que cette derni�re disposition conf�rerait un large pouvoir d'appr�ciation au juge charg� de fixer le mode de partage, la recourante se fonde toutefois sur la pr�misse erron�e d'un accord des parties quant � l'attribution, en sa faveur, de la pleine propri�t� sur l'immeuble. D�s lors que dit accord a cependant �t� �cart� par le consid�rant qui pr�c�de, son argumentation tombe � faux.
La recourante soutient ensuite qu'elle formait avec l'intim� un concubinage qualifi�, circonstance qui aurait d� amener les juges cantonaux � lui appliquer par analogie les r�gles de la liquidation de la copropri�t� en mati�re de liquidation du r�gime matrimonial au sens de l'art. 205 al. 1 CC, subsidiairement la r�gle pr�vue par l'art. 24 de la Loi sur le partenariat enregistr� entre partenaires du m�me sexe (LPart; RS 211.231). La recourante pr�tend ainsi que l'immeuble devait lui �tre attribu� en pleine propri�t� d�s lors qu'elle justifiait d'un int�r�t pr�pond�rant.
4.1.�La cour cantonale a refus� d'appliquer par analogie les r�gles sus-all�gu�es en relevant que celles-ci avaient �t� exclusivement am�nag�es en faveur des �poux et partenaires enregistr�s et qu'une extension aux concubins serait contraire � la volont� du l�gislateur.
4.2.�L'art. 205 al. 2 CC, invoqu� par la recourante, ajoute un troisi�me mode de partage aux deux possibilit�s offertes par l'art. 651 al. 1 CC: l'�poux qui justifie d'un int�r�t pr�pond�rant peut demander que lui soit attribu� enti�rement le bien qui est en copropri�t�, � charge de d�sint�resser son conjoint. Cette disposition s'inscrit dans le cadre de l'assistance mutuelle que se doivent les �poux selon l'art. 159 CC; elle sert ainsi � prot�ger l'�poux ayant droit (ATF 119 II 197 consid. 2). Une r�gle identique est pr�vue dans le cadre du partenariat enregistr� (art. 24 LPart). Le champ d'application de ces dispositions a �t� explicitement limit� par le l�gislateur au cas des �poux et des partenaires enregistr�s. Dans ces conditions, � supposer - ce qui n'est aucunement �tabli - que la recourante formait un concubinage qualifi� avec l'intim�, elle ne saurait r�clamer l'application analogique de ces pr�rogatives sans � tout le moins pr�tendre qu'il existerait une lacune de la loi sur ce point.
A titre subsidiaire, la recourante affirme qu'en revendiquant la vente aux ench�res, l'intim� proc�derait de mani�re abusive (art. 2 al. 2 CC).
5.1.�Les magistrats cantonaux ont relev� � cet �gard que les conclusions prises par l'intim� d�montraient que celui-ci �tait pr�t � prendre le risque d'une vente aux ench�res publiques � un prix inf�rieur � celui propos� par son ancienne compagne et � perdre ainsi ses fonds propres si la premi�re ench�re �chouait; d�s lors que la recourante avait financ� l'essentiel de l'acquisition du bien-fonds, une vente �ventuellement sup�rieure � un montant de 980'000 fr. ne permettrait pas � l'intim� de percevoir un gain substantiel; enfin, le march� immobilier avait �volu� d�favorablement ces derniers mois. Se fondant sur ces constatations, la cour cantonale a admis que le refus de l'intim� de c�der sa part � son ancienne compagne paraissait certes plus chicanier que li� � une volont� de valoriser sa part; elle a n�anmoins conclu que l'on ne pouvait consid�rer que l'intim� n'avait pas d'int�r�t � tenter d'obtenir plus que 980'000 fr. pour l'immeuble, m�me s'il prenait certes le risque que le prix soit finalement inf�rieur. La juridiction cantonale a enfin soulign� qu'on ne pouvait par ailleurs soutenir que l'intim� souhaiterait priver la recourante d'un bien auquel elle serait attach�e dans la mesure o� elle pourrait participer elle-m�me aux ench�res et racheter la part de copropri�t� de l'intim�. Le comportement de celui-ci ne constituait ainsi nullement un abus manifeste de droit.
5.2.�La recourante soutient que le caract�re purement chicanier des conclusions prises par l'intim� serait �tabli. A aucun moment l'int�ress� n'aurait remis en cause le principe de l'attribution en pleine propri�t� de l'immeuble � la recourante; il n'avait pas non plus contest� la valeur v�nale fix�e � 980'000 fr. par les experts et admettait de surcro�t dans ses conclusions du 27 mars 2013 le risque, plus que probable, d'une vente aux ench�res inf�rieure � 980'000 fr.; le march� immobilier dans le segment concern� par le bien litigieux �tait de surcro�t d�favorable. La recourante d�duit de ces circonstances que les perspectives concr�tes d'une valorisation de la part de l'intim� par le biais d'une vente aux ench�res seraient ainsi particuli�rement r�duites en comparaison du risque, pour elle-m�me, de ne pas pouvoir se voir attribuer l'immeuble litigieux.
5.3.1.�A teneur de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. La r�gle prohibant l'abus de droit permet au juge de corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste (ATF 135 III 162 consid. 3.3.1; 134 III 52 consid. 2.1 et les r�f�rences). L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence et la doctrine (ATF 138 III 425 consid. 5.2; 401 consid. 2.4.1; 135 III 162 consid. 3.3.1; 129 III 493 consid. 5.1; 121 III 60 consid. 3d). L'emploi dans le texte l�gal du qualificatif " manifeste " d�montre que l'abus de droit doit �tre admis restrictivement (ATF 139 III 24 consid. 3.3; 135 III 162 consid. 3.3.1; STEINAUER, Le Titre pr�liminaire du Code civil, in Trait� de droit priv� suisse, tome II/1, 2009, n. 570: en cas de doute, pas d'abus de droit).
�Les cas typiques d'abus de droit sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (ATF 129 III 493 consid. 5.1; 127 III 357 consid. 4c/bb).
5.3.2.�Il n'y a pas lieu en l'esp�ce de s'�carter du raisonnement tenu par la cour cantonale. Si, vu les circonstances concr�tes du cas particulier (march� d�favorable; faible investissement initial de l'int�ress�), la possibilit� pour l'intim� de retirer un gain substantiel de la vente aux ench�res publiques semble certes limit�e, l'on ne peut toutefois pas l'exclure; elle n'appara�t en tous les cas pas en disproportion �vidente avec le risque, pour la recourante, de ne pas se voir attribuer l'immeuble litigieux, �tant au demeurant pr�cis� que celle-ci peut parfaitement ench�rir, ainsi que l'a soulign� la cour cantonale.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� et les frais mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est allou� � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer.