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Timestamp: 2016-10-27 11:04:27+00:00
Document Index: 199425350

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 102', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 63', 'art. 3', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63']

2C_48/2011 (06.06.2011)
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 d�cembre 2010.
Ressortissant �quatorien n� en 1976, AX.________ est arriv� en Suisse le 18 mars 2002 pour y �pouser une Suissesse, B.________. A la suite du mariage c�l�br� le 3 mai 2002, il a obtenu une autorisation de s�jour en Suisse. Les �poux X.________ ont eu deux enfants: C.________, n� en 2002, et D.________, n�e en 2005. Le 12 juillet 2007, l'autorisation de s�jour de AX.________ a �t� transform�e en autorisation d'�tablissement, � la demande de l'int�ress�. Les �poux X.________ se sont s�par�s en mai 2008, les enfants vivant depuis lors avec leur m�re.
Par jugement du 2 juillet 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� AX.________ � quinze mois de privation de libert�, dont six � titre ferme et neuf avec sursis pendant cinq ans, pour voies de fait qualifi�es, diffamation, usage abusif d'une installation t�l�phonique, menaces qualifi�es, contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et violations graves des r�gles de la circulation. Sur recours, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) a, par arr�t du 9 novembre 2009, r�form� le jugement pr�cit� en ce sens qu'elle a condamn� l'int�ress� � une peine privative de libert� de deux ans et suspendu l'ex�cution d'une partie de la peine portant sur dix-huit mois avec sursis pendant cinq ans.
Le 23 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a fix� � AX.________ un d�lai pour se d�terminer sur une �ventuelle r�vocation de son autorisation d'�tablissement, en raison de sa condamnation p�nale pr�cit�e.
Par d�cision du 16 juin 2010, le D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de AX.________ et prononc� son renvoi de Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise. Il s'est fond� en particulier sur sa condamnation � une peine privative de libert� de deux ans et sur sa mentalit� qualifi�e de perverse par les juges p�naux.
Le 25 octobre 2010, AX.________ a �t� �crou�, sa lib�ration �tant pr�vue le 25 avril 2011.
Par arr�t du 14 d�cembre 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de AX.________ contre la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010 et confirm� ladite d�cision. Le Tribunal cantonal a repris l'argumentation de l'autorit� inf�rieure en la d�veloppant. Il a notamment proc�d� � une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence.
Le 14 janvier 2011, AX.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 d�cembre 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t attaqu� soit annul�; en outre, il demande, principalement, que cet arr�t soit r�form� en ce sens que la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010 soit annul�e et, subsidiairement, que la cause soit renvoy�e au Tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le Tribunal cantonal, le D�partement cantonal et le Service cantonal ont renonc� � r�pondre au recours.
Par ordonnance du 1er avril 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le litige porte sur la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant prononc�e le 16 juin 2010. Le Service cantonal a entam� cette proc�dure le 23 mars 2010, en donnant � l'int�ress� la possibilit� de se d�terminer sur l'�ventuelle r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Comme ladite proc�dure a �t� initi�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), c'est le nouveau droit qui est applicable (art. 126 al. 1 LEtr a contrario; arr�t 2C_14/2010 du 15 juin 2010 consid. 1).
Selon la jurisprudence, le recours en mati�re de droit public est recevable � l'encontre des d�cisions pronon�ant la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement ou en en constatant l'extinction, parce qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Par cons�quent, le pr�sent recours ne tombe pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Pour le surplus, en tant qu'il s'en prend � l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 d�cembre 2010, le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). D�s lors, il est en principe recevable.
En revanche, dans la mesure o� le recourant conteste la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010, dont il demande l'annulation, le pr�sent recours n'est pas recevable en raison de l'effet d�volutif complet du recours d�pos� aupr�s du Tribunal cantonal (cf. arr�t 2C_908/2010 du 7 avril 2011 consid. 1.2).
Le recourant requiert la production des dossiers du Tribunal cantonal et du D�partement cantonal (Service cantonal). Ces autorit�s ont annex� leurs dossiers respectifs � leurs d�terminations, conform�ment � l'art. 102 al. 2 LTF, de sorte que la requ�te du recourant est sans objet.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint que l'arr�t attaqu� enfreigne l'art. 9 Cst. (protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi), sans d�velopper la moindre motivation � ce sujet. En particulier, il n'explique nullement en quoi cet acte serait arbitraire. Le grief ainsi soulev� n'est donc pas recevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� les art. 63 et 96 LEtr, 8 CEDH et 3 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107; ci-apr�s: CDE) ainsi que le principe de la proportionnalit�. Il pr�tend que les juges cantonaux n'ont pas pris en compte le d�veloppement positif de sa personnalit� et le fait qu'il ne pr�sente plus de risque de r�cidive. Il soutient que sa situation personnelle, son degr� d'int�gration en Suisse, le droit au respect de sa vie priv�e et l'int�r�t sup�rieur de ses enfants doivent conduire � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
En tant que le recourant invoque l'art. 3 CDE, il convient de rappeler qu'on ne peut pas d�duire de cette disposition une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de police des �trangers (ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.2.2 in fine p. 157; cf. aussi arr�t 2C_499/2010 du 26 ao�t 2010 consid. 5.3). En outre, le grief soulev�, qui tend en l'esp�ce � reprocher au Tribunal cantonal de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration les int�r�ts des enfants C.________ et D.________, revient � se plaindre d'une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence et se confond donc avec les moyens tir�s de la violation des art. 63 et 96 LEtr ainsi que 8 CEDH qui seront examin�s ci-dessous (cf. consid. 6).
6.1 L'art. 63 al. 1 LEtr �num�re exhaustivement les hypoth�ses dans lesquelles une autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e. Tel est en particulier le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e d'apr�s l'art. 62 let. b LEtr applicable par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est consid�r�e comme de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss et 4.5 p. 383), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec sursis (complet ou partiel) ou sans sursis (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1).
Ce motif de r�vocation est manifestement r�alis� en l'occurrence, puisque le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de deux ans.
6.2 Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), abrog�e le 1er janvier 2008 par l'entr�e en vigueur de la LEtr (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2). Ainsi, comme sous l'empire de l'ancien droit, la r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il convient donc de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, la gravit� de la faute commise par l'�tranger, son degr� d'int�gration respectivement la dur�e de son s�jour en Suisse ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2). Quand le refus d'octroyer une autorisation de police des �trangers, respectivement sa r�vocation, se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � utiliser pour �valuer la gravit� de la faute et pour proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2 et 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle qui doit �tre effectu�e lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. consid. 6.4 et 6.5, ci-dessous), le recourant soulevant �galement la violation de cette disposition.
6.3 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective (ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; arr�t 2C_723/2009 du 31 mars 2010 consid. 4.1) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 286). Les juges cantonaux ont estim� que la relation entretenue par le recourant avec les deux enfants n�s de son union avec son �pouse suisse satisfaisait � cette exigence. Cependant, le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. L'application de l'art. 8 par. 2 CEDH suppose aussi une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. consid. 6.4 et 6.5, ci-dessous; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
6.4 Normalement, en cas de peine de deux ans ou plus de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement de l'�tranger l'emporte sur l'int�r�t priv� de ce dernier - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). En outre, le Tribunal f�d�ral se montre sp�cialement rigoureux dans les cas de d�lits sexuels et d'actes de violence (ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436; cf. aussi arr�t 2C_722/2010 du 3 mai 2011 consid. 3.2). Or, le recourant a �t� condamn� notamment pour voies de fait qualifi�es, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, soit pour des d�lits entrant dans ces cat�gories. De plus, il ressort du jugement rendu le 2 juillet 2009 par le Tribunal correctionnel que l'int�ress� a adopt� un comportement particuli�rement violent, dangereux et d�gradant � l'�gard de sa femme. Ledit tribunal a d'ailleurs retenu le caract�re ind�cent, humiliant et m�prisant des actes que le recourant a fait subir � son �pouse; il a aussi relev� l'incapacit� de l'int�ress� � reconna�tre les faits, son manque absolu de scrupules et d'empathie envers la victime ainsi qu'un penchant confinant au sadisme (arr�t attaqu�, let. B p. 2). En outre, dans son arr�t du 9 novembre 2009, la Cour de cassation p�nale a relev�, s'agissant du sursis, que l'ensemble des faits incrimin�s et l'attitude de leur auteur suscitaient des doutes tr�s importants au sujet de son comportement futur; elle a estim� les chances d'amendement faibles et �mis, par cons�quent, un pronostic d�favorable (arr�t entrepris, let. B p. 2). L'arr�t attaqu� (consid. 3b p. 8) met du reste en �vidence la faible prise de conscience par le recourant des cons�quences de ses actes. Actuellement, l'int�ress� fait valoir son �volution positive depuis sa condamnation p�nale, pr�tendant qu'il ne pr�sente aucun risque de r�cidive ni menace pour l'ordre et la s�curit� publics. On ne saurait le suivre. Pour �tayer son argumentation, le recourant se r�f�re � des lettres de sa femme et de son employeur, mais il n'exprime � aucun moment avoir r�alis� la gravit� de ses actes et regretter son comportement envers son �pouse. En outre, il oublie que, pour �viter toute r�cidive, il a fallu lui imposer diff�rentes mesures telles que l'interdiction d'approcher ou d'importuner sa femme (mesures protectrices du 1er juillet 2008, cf. arr�t attaqu�, let. B p. 2) ainsi que l'exercice du droit de visite au Point Rencontre (cf. arr�t entrepris, let. D p. 3). A cela s'ajoute que l'int�ress� a purg� sa peine � partir du 25 octobre 2010, ce qui l'a mis � l'abri de certaines tentations.
Le recourant est arriv� en Suisse en 2002, de sorte que son s�jour dans ce pays n'est pas assez long, et de loin, pour contrebalancer une condamnation p�nale � deux ans de privation de libert�, comme l'ont retenu les juges cantonaux. Quant � son int�gration, elle n'a rien d'exceptionnel. Certes, l'int�ress� ne fait pas l'objet de poursuites; il a exerc� une activit� lucrative et a suivi diff�rents cours de formation. Mais, il ne peut pas se pr�valoir de qualifications professionnelles extraordinaires dont il ne pourrait pas faire usage dans sa patrie. En outre, il n'a nullement d�montr� s'�tre int�gr� dans la soci�t� suisse.
Le Tribunal cantonal a admis la r�alit� de la relation du recourant avec ses enfants C.________ et D.________, tout en soulignant qu'il vivaient s�par�s depuis mai 2008. Il a rappel� l'�preuve que l'int�ress� leur avait inflig�e par son comportement � l'�gard de leur m�re et relev� que leurs rencontres avaient lieu sous surveillance. Dans le pr�sent recours, l'int�ress� n'exprime aucun sentiment � l'�gard de ses enfants. Il fait valoir qu'il paie r�guli�rement leur pension alimentaire et se retranche pour le surplus derri�re des lettres de sa femme ou de la th�rapeute de son fils ainsi que des dessins que lui ont envoy�s ses enfants. Certes, le recourant verra plus difficilement C.________ et D.________ s'il retourne dans sa patrie. Toutefois, il pourra poursuivre la relation qu'il a tiss�e avec eux par des contacts t�l�phoniques, des lettres, des courriels, etc.
Enfin, les juges cantonaux ont rappel� que le recourant �tait arriv� en Suisse � l'�ge adulte (pass� vingt-cinq ans); il avait grandi dans sa patrie o� il avait v�cu de nombreuses ann�es, de sorte qu'il �tait impr�gn� de la culture et du mode de vie de ce pays. Le Tribunal cantonal a donc consid�r� que l'int�ress� n'aurait pas de probl�me de r�int�gration dans son pays d'origine.
6.5 Au regard de l'ensemble des �l�ments rappel�s ci-dessus, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a confirm� la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant. Il a notamment effectu� une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable. En rendant l'arr�t attaqu�, il a donc respect� le droit, en particulier les art. 63 et 96 LEtr ainsi que 8 CEDH, de m�me que le principe de la proportionnalit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la repr�sentante du recourant, au D�partement de l'Int�rieur, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.