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Timestamp: 2016-10-21 20:19:58+00:00
Document Index: 57766535

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 67', 'art. 67', 'art. 67', 'art. 67', 'art. 51', 'art. 85', 'art. 137', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 156', 'art. 135', 'art. 159', 'art. 135']

U 170/01 (18.04.2002)
MM. les juges Borella, Pr�sident, Lustenberger et Kernen. Greffier : M. Wagner
Arr�t du 18 avril 2002
M.________, recourant, repr�sent� par Me G�rard Gillioz, avocat, avenue de la Gare 64, 1920 Martigny,
A.- a) M.________ est au b�n�fice d'une formation de menuisier. D�s le 6 mars 1995, il a �t� engag� en qualit� de charpentier pour une mission par l'Agence de travail temporaire X.________. A ce titre, il �tait assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) pour les accidents professionnels et non professionnels.
Le 24 juillet 1995, M.________ �tait occup� sur un chantier, lorsqu'il a gliss� et est tomb� sur le "platelage" avec un rouleau de carton bitum� sur l'�paule (d�claration d'accident LAA, du 28 juillet 1995). Il a consult� le lendemain le docteur A.________, sp�cialiste FMH en chirurgie, lequel a pos� le diagnostic de contusion lombaire basse. Dans un rapport m�dical interm�diaire du 25 septembre 1995, ce praticien retenait la pr�sence de lombalgies basses persistantes avec d�veloppement de sciatalgies S1 gauches.
La CNA a pris en charge le cas et vers� les prestations dues pour les suites de l'accident du 24 juillet 1995. Sur requ�te du docteur A.________, les docteurs B.________ et C.________, radiologues du Centre d'Imagerie Y.________, ont proc�d� le 25 septembre 1995 � une scanographie lombaire. Leurs conclusions figurent dans un rapport du 26 septembre 1995.
Le docteur A.________ a adress� le patient au docteur D.________, m�decin-chef du Service de m�decine physique de l'H�pital Y.________. Dans un rapport du 12 octobre 1995, ce sp�cialiste relevait que l'examen clinique auquel il avait proc�d� le 11 octobre ainsi que les clich�s radiologiques allaient dans le sens d'une insuffisance discale au niveau L5-S1 et que cette insuffisance �tait corrobor�e par l'imagerie puisqu'on constatait une protrusion discale m�dio-bilat�rale � ce niveau. Il proposait que soit mis en oeuvre un traitement d'�preuve de physioth�rapie et, en cas d'�chec de celui-ci, qu'un examen neurologique soit effectu�.
Sur requ�te du docteur A.________, le docteur E.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a examin� M.________ le 29 janvier 1996. Dans son appr�ciation du cas, le neurologue relevait l'absence d'un syndrome lombaire voire m�me d'un syndrome radiculaire irritatif ou d�ficitaire sur le plan sensitivo-moteur ou des r�flexes aux membres inf�rieurs surtout � gauche. On se trouvait face � une chronification de la symptomatologie douloureuse post-traumatique, sans am�lioration malgr� les diff�rents traitements conservateurs instaur�s jusque-l�.
Du 4 mars au 15 mai 1996, l'assur� a s�journ� � la Clinique Z.________. Dans une appr�ciation m�dicale du 12 juin 1996, le m�decin d'arrondissement de la CNA a conclu qu'une capacit� de travail de 50 % �tait exigible, comme menuisier, pour un travail ne n�cessitant pas de port de charges de plus de 15 kg, et qu'une capacit� de travail de 100 % pourrait �tre atteinte au bout de six semaines.
En raison de la persistance de lombo-sacr�aligie gauche avec irradiation au membre inf�rieur gauche, les docteurs C.________ et B.________ ont effectu� le 16 septembre 1996 une scanographie des articulations sacroiliaques. Selon leur rapport du 17 septembre 1996, celle-ci �tait sans anomalie. Notamment, il n'y avait pas de l�sion traumatique ni d'explication � la symptomatologie.
Le 31 d�cembre 1996, la CNA, se fondant sur une appr�ciation m�dicale du 17 d�cembre 1996 du docteur F.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et membre du Groupe des m�decins de sa Division de m�decine des accidents, a avis� M.________ que les suites de l'accident du 24 juillet 1995 �taient enti�rement dissip�es le 24 janvier 1996. Vu qu'il n'existait plus de lien de causalit� ad�quate entre les troubles subsistant au-del� du 24 janvier 1996 et l'accident, elle mettait fin d�s le 31 d�cembre 1996 au paiement de toutes prestations. Par d�cision du 7 mars 1997, elle a rejet� l'opposition form�e par l'assur� contre cette d�cision.
b) Le 25 f�vrier 1998, M.________ a invit� la CNA � r�examiner son cas en proc�dant � une nouvelle expertise. Il produisait un certificat m�dical du docteur A.________ du 28 janvier 1998, d'apr�s lequel l'anamn�se du patient de m�me que les examens cliniques et paracliniques permettaient de conclure � une origine strictement traumatique des sympt�mes pr�sent�s, ainsi qu'une prise de position de ce m�decin du 21 f�vrier 1998.
Le 23 mars 1998, la CNA a avis� M.________ qu'elle refusait d'entrer en mati�re sur la demande de reconsid�ration de la d�cision du 7 mars 1997, qui avait acquis force de chose jug�e, et qu'elle rejetait la demande de r�vision de cette d�cision. Par d�cision sur opposition, du 8 septembre 1998, elle a maintenu sa position.
c) Le 8 juillet 1999, M.________ a demand� � la CNA de r�examiner son cas, en tenant compte du diagnostic retenu par le docteur G.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, qui dans une communication du 5 juillet 1999 concluait � une discopathie post-traumatique. Ce m�decin indiquait qu'une discographie L5-S1 du 10 d�cembre 1998 avait permis de mettre en �vidence un prolapsus du nucleus � travers l'anneau fibreux, de type post�ro-m�dian.
Dans une appr�ciation m�dicale du 27 juillet 1999, le docteur H.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin d'arrondissement de la CNA, a consid�r� que la prise de position du docteur G.________ du 5 juillet 1999 ne contenait pas de fait m�dical nouveau permettant de modifier l'appr�ciation du docteur F.________ du 17 d�cembre 1996. Selon lui, la relation de causalit� entre le prolapsus � travers l'anneau fibreux de L5-S1 et l'accident du 24 juillet 1995 n'est que possible.
Le 28 juillet 1999, la CNA a inform� M.________ qu'elle refusait d'entrer en mati�re sur la demande de reconsid�ration de la d�cision sur opposition du 8 septembre 1998, qui avait acquis force de chose jug�e, et qu'elle rejetait la demande de r�vision de cette d�cision, la prise de position du docteur G.________ du 5 juillet 1999 n'apportant aucun �l�ment nouveau.
M.________ a form� opposition contre la d�cision du 28 juillet 1999. Par d�cision du 9 novembre 1999, la CNA a rejet� l'opposition.
B.- Par jugement du 20 avril 2001, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par M.________ contre cette derni�re d�cision.
C.- M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, la CNA �tant condamn�e � ordonner une nouvelle expertise. Il produit copie du courrier que son mandataire a adress� au docteur G.________ le 28 janvier 1999, dans lequel il l'invitait � �tablir un rapport m�dical, et des lettres des 23 f�vrier et 2 juin 1999 o� il relan�ait ce praticien.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur le recours.
1.- a) La d�cision litigieuse n'ayant pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
b) Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances est limit� par l'art. 105 al. 2 OJ, la possibilit� d'all�guer des faits nouveaux ou de faire valoir de nouveaux moyens de preuve est tr�s restreinte.
Selon la jurisprudence, seules sont admissibles dans ce cas les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� r�unir d'office, et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 121 II 99 consid. 1c, 120 V 485 consid. 1b et les r�f�rences). A plus forte raison les parties ne peuvent-elles invoquer devant le Tribunal f�d�ral des assurances des faits nouveaux, qu'elles auraient �t� en mesure - ou qu'il leur appartenait, en vertu de leur devoir de collaborer � l'instruction de la cause - de faire valoir devant la juridiction inf�rieure d�j�. De tels all�gu�s tardifs ne permettent pas de qualifier d'imparfaites, au sens de l'art. 105 al. 2 OJ, les constatations des premiers juges (ATF 121 II 100 consid. 1c, 102 Ib 127).
2.- Par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 126 V 24 consid. 4b, 46 consid. 2b et les r�f�rences).
3.- a) La juridiction cantonale a retenu que le recourant, pour justifier sa demande de r�vision proc�durale, d�clarait se fonder sur la discographie effectu�e en date du 10 d�cembre 1998 par le docteur G.________. Elle a jug� que la demande de r�vision, pr�sent�e le 8 juillet 1999, soit plus de six mois apr�s cette discographie, �tait tardive puisqu'elle �tait intervenue largement au-del� du d�lai de nonante jours pr�vu � l'art. 67 al. 1 PA.
b) Le recourant conteste la tardivet� de la demande du 8 juillet 1999. Se r�f�rant aux lettres de son mandataire au docteur G.________ des 28 janvier, 23 f�vrier et 2 juin 1999, il fait valoir que les r�sultats de l'examen m�dical n'ont �t� port�s � sa connaissance que le 5 juillet 1999, bien que la discographie ait �t� effectu�e le 10 d�cembre 1998 d�j�. Selon lui, la demande de r�vision, d�pos�e le 8 juillet 1999, soit 3 jours apr�s qu'il eut pris connaissance des r�sultats de l'examen m�dical, a donc �t� pr�sent�e dans le d�lai de nonante jours pr�vu � l'art. 67 al. 1 PA.
c) La demande de r�vision (proc�durale) d'une d�cision administrative entr�e en force formelle doit �tre pr�sent�e dans les d�lais pr�vus � l'art. 67 al. 1 et 2 PA pour demander la r�vision d'une d�cision sur recours. Il s'agit l� d'un principe g�n�ral du droit, qui s'applique �galement lorsque l'autorit� qui a rendu la d�cision administrative n'est pas soumise � la PA (RAMA 1994 n� U 191 p. 146 consid. 3a).
Selon l'art. 67 al. 1 PA, la demande doit �tre adress�e par �crit � l'autorit� de recours dans les nonante jours d�s la d�couverte du motif de r�vision, mais au plus tard dans les dix ans d�s la notification de la d�cision sur recours; l'art. 51 PA est applicable.
En l'occurrence, le motif de r�vision sur lequel se fonde le recourant dans sa demande du 8 juillet 1999 est la r�ponse du docteur G.________ du 5 juillet 1999, dans laquelle ce m�decin d�clare "qu'actuellement le diagnostic qui peut �tre retenu est celui d'une discopathie post-traumatique". Le fait que, dans son appr�ciation m�dicale, ce sp�cialiste se base sur la discographie L5-S1 effectu�e le 10 d�cembre 1998 ne permet pas de conclure que la demande du 8 juillet 1999 soit tardive. Il est possible qu'au cours du traitement, qui a commenc� en automne 1998, le docteur G.________ a communiqu� au patient le r�sultat des examens m�dicaux du 10 d�cembre 1998. Il n'en demeure pas moins que le motif de r�vision consiste non seulement dans la discographie en question, mais �galement dans le diagnostic pos� par ce praticien dans sa r�ponse du 5 juillet 1999. Or, cette r�ponse fait suite � la demande de rapport m�dical du 28 janvier 1999, renouvel�e par le mandataire du recourant les 23 f�vrier et 2 juin 1999.
D�s lors, la demande de r�vision du 8 juillet 1999 ne saurait �tre qualifi�e de tardive. Sur ce point, le recours est bien fond�.
4.- Est litigieux le point de savoir si la discographie L5-S1 du 10 d�cembre 1998 et l'appr�ciation m�dicale du docteur G.________ du 5 juillet 1999 constituent des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles d'entra�ner la r�vision de la d�cision sur opposition du 8 septembre 1998 et donc la r�vision de la d�cision du 7 mars 1997 mettant fin d�s le 31 d�cembre 1996 au paiement de toutes prestations.
a) La notion de faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve susceptibles d'entra�ner la r�vision d'une d�cision administative ou la r�vision d'un jugement (art. 85 al. 2 let. h LAVS) est la m�me que la notion de faits nouveaux importants ou de preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ (RAMA 1998 n� K 990 p. 254 consid. 3c).
Sont "nouveaux" au sens de l'art. 137 let. b OJ, les faits qui se sont produits jusqu'au moment o�, dans la proc�dure principale, des all�gations de faits �taient encore recevables, mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent �tre importants, c'est-�-dire qu'ils doivent �tre de nature � modifier l'�tat de fait qui est � la base de l'arr�t entrepris et � conduire � un jugement diff�rent en fonction d'une appr�ciation juridique correcte. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant. Si les nouveaux moyens sont destin�s � prouver des faits all�gu�s ant�rieurement, le requ�rant doit aussi d�montrer qu'il ne pouvait pas les invoquer dans la proc�dure pr�c�dente. Une preuve est consid�r�e comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge � statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale. Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport m�dical donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut des �l�ments de fait nouveaux, dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas que le m�decin ou expert tire ult�rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 358 consid. 5b et les r�f�rences).
b) Selon les premiers juges, la discographie L5-S1 du 10 d�cembre 1998, voire l'appr�ciation m�dicale du docteur G.________ du 5 juillet 1999 et ses explications suppl�mentaires du 29 septembre 1999, ne constituent pas des moyens de preuve nouveaux permettant de remettre en cause l'appr�ciation de l'intim�e quant � la simple possibilit� d'une relation de causalit� entre le prolapsus fibreux en L5-S1 et l'accident incrimin�.
c) Le recourant conteste sur ce point le jugement attaqu�. Il fait valoir pour l'essentiel que la discographie du 10 d�cembre 1998 est un moyen de preuve nouveau. Celui-ci permet de tenir pour �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rant le lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 24 juillet 1995 et les troubles lombaires subsistants au del� du 24 janvier 1996. En effet, dans ses explications suppl�mentaires du 29 septembre 1999, le docteur G.________ indique que la mise en pression du disque L5-S1 a reproduit exactement les douleurs ressenties par le patient depuis l'accident et prouv� la br�che dans l'anneau fibreux de ce m�me disque. Selon ce sp�cialiste, la corr�lation entre cet �v�nement et les douleurs est donc plus que probable.
d) Il est constant que les radiologues du Centre d'Imagerie Y.________ ont proc�d� le 25 septembre 1995 � une scanographie lombaire. Dans leur rapport du 26 septembre 1995, ils indiquaient que le patient pr�sentait une discr�te protrusion discale L5-S1. Il n'y avait pas de hernie discale ni de source de conflit radiculaire objectiv�es sur cet examen. Les docteurs B.________ et C.________ concluaient � l'absence de l�sion traumatique. Le docteur F.________ a repris cet �l�ment dans son appr�ciation m�dicale du 17 d�cembre 1996.
Une discographie L5-S1 a �t� effectu�e le 10 d�cembre 1998. Dans son appr�ciation m�dicale du 5 juillet 1999, compl�t�e par ses explications suppl�mentaires du 29 septembre 1999, le docteur G.________ a pris des conclusions qui ne vont pas dans le m�me sens que celles des docteurs B.________ et C.________. Certes, ces �l�ments de fait sont nouveaux, en ce sens qu'ils sont post�rieurs aux d�cisions sur opposition dont le recourant a demand� la r�vision.
Pour autant, il n'en r�sulte pas que les bases des d�cisions sur opposition dont le recourant a demand� la r�vision comportaient des d�fauts objectifs. Bien au contraire, puisque les docteurs B.________ et C.________ se sont fond�s sur une scanographie lombaire pour conclure dans leur rapport du 26 septembre 1995, apr�s avoir relev� la pr�sence d'une protrusion discale L5-S1, � l'absence de l�sion traumatique, et qu'ils ont pris la m�me conclusion dans leur rapport du 17 septembre 1996 sur la base d'une scanographie des articulations sacro-iliaques.
Ainsi donc, m�me si une appr�ciation inexacte de la protrusion discale L5-S1 ne peut �tre exclue, celle-ci ne saurait �tre la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision de suppression du droit aux prestations.
D�s lors, le recours doit �tre rejet�.
5.- Le litige n'ayant pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure n'est pas gratuite (art. 134 OJ a contrario). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ).
l'avance de frais du m�me montant qu'il a vers�e.
III. Il n'est pas allou� de d�pens.