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Timestamp: 2016-10-24 20:11:41+00:00
Document Index: 53589831

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 90/05 (08.06.2006)
M.________, recourant, repr�sent� par Berganti�os Convenios Internacionales, Jaime Serin P�rez, c/Barcelona 22-24 (Entlo.),15100 Carballo, Espagne,
A.a M.________, n� en 1946, a travaill� d�s le 20 juin 1966 en qualit� de ma�on et d'ouvrier du b�timent au service de l'entreprise de construction X.________ SA. Il a r�sili� les rapports de travail pour le 31 d�cembre 1999, afin de rentrer en Espagne.
Le 10 mai 2002, M.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� suisse aupr�s de l'Institut National de la S�curit� sociale espagnole (ci-apr�s: l'INSS), qui l'a transmise � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger. Parmi les documents m�dicaux recueillis par cet office, figure le rapport m�dical d�taill� du docteur O.________, m�decin de l'INSS, du 7 ao�t 2002, qui a pos� le diagnostic de chondrocalcinose du genou droit, trait�e par arthroscopie en janvier 2002. Il indiquait que M.________ pr�sentait un emp�chement � la marche prolong�e et/ou en terrain irr�gulier ou en pente, y compris les escaliers.
Dans un avis m�dical du 4 d�cembre 2002, la doctoresse E.________, m�decin de l'office AI, a retenu un d�but de gonarthrose. Elle concluait � une incapacit� de travail de 70 % dans l'ancienne activit� exerc�e par M.________. En revanche, celui-ci ne pr�sentait aucune incapacit� de travail dans une activit� de substitution depuis le 2 avril 2001.
Dans un projet de d�cision du 18 d�cembre 2002, l'office AI a avis� M.________ qu'il �tait raisonnablement exigible de sa part qu'il exerce une activit� l�g�re de substitution - en travaillant par exemple en tant qu'ouvrier d'usine, concierge, surveillant (parking, mus�e), magasinier, petites livraisons, petites r�parations, caissier, vendeur - et qu'il pr�sentait une invalidit� de 40 %, donnant droit � un quart de rente. Le droit � la rente remontait au 2 avril 2002, mais le paiement du quart de rente interviendrait d�s le 1er juin 2002, date de l'entr�e en vigueur de l'Accord sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres.
Produisant un rapport m�dical du docteur A.________, m�decin en Espagne, du 31 janvier 2003, dans lequel ce praticien attestait que le patient pr�sentait une incapacit� dans n'importe quel type d'activit� ou de travail, M.________ a contest� cette d�cision.
Dans un avis m�dical du 25 f�vrier 2003, le docteur R.________, m�decin de l'office AI, a consid�r� que cette nouvelle documentation n'�tait pas diff�rente de celle qui avait �t� appr�ci�e lors de la d�cision du cas et qu'elle ne permettait pas de la modifier.
Par d�cision du 12 mars 2003, l'office AI a inform� M.________ que la documentation m�dicale qu'il avait produite et ses observations n'�taient pas de nature � modifier le bien-fond� de sa position. Il lui a allou� � partir du 1er juin 2002 un quart de rente d'invalidit�.
A.b Dans une lettre du 7 novembre 2003, M.________ a demand� la r�vision de la rente. Il produisait un nouveau rapport m�dical du docteur A.________, du 24 octobre 2003.
L'Office AI a requis l'avis de son m�decin-conseil. Le 12 f�vrier 2004, le docteur I.________ a consid�r� qu'aucun �l�ment m�dical ne justifiait une incapacit� de travail pour une activit� en position assise et qu'il n'y avait pas de modification sur le plan fonctionnel qui pourrait justifier de s'�carter de l'appr�ciation du 18 d�cembre 2002.
Par d�cision du 20 f�vrier 2004, l'office AI a avis� M.________ que sur la base de la documentation m�dicale annex�e � la demande, il ne r�sultait aucune modification importante du degr� de son invalidit�. Par cons�quent, la demande de r�vision ne pouvait pas �tre examin�e.
M.________ a form� opposition contre cette d�cision. Il produisait un nouveau rapport m�dical du docteur A.________, du 24 mars 2004.
Le docteur T.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne � Z.________ et m�decin de l'office AI, a pris position dans un avis m�dical du 8 juin 2004.
Par d�cision du 16 juin 2004, l'office AI a rejet� l'opposition.
Par jugement du 3 d�cembre 2004, la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger a rejet� le recours form� par M.________ contre cette d�cision.
M.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci et � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale ind�pendante qui �tablisse son degr� d'invalidit�, voire � l'allocation d'une rente sup�rieure � un quart de rente. Il produit plusieurs documents m�dicaux, dont un rapport m�dical du docteur A.________ du 20 janvier 2005 et une fiche diagnostic de l'H�pital Y.________ du 17 janvier 2005.
L'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger, qui d�pose un pr�avis du docteur T.________ du 15 mars 2005, conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
Dans sa d�cision du 20 f�vrier 2004, l'intim� a refus� d'examiner la demande de r�vision pr�sent�e par le recourant le 7 novembre 2003. Malgr� ce refus, confirm� dans la d�cision sur opposition du 16 juin 2004, les premiers juges ont consid�r� qu'en r�alit�, l'office AI �tait concr�tement entr� en mati�re sur la demande de r�vision. En effet, avant de rendre la d�cision du 20 f�vrier 2004, l'administration avait soumis le dossier au docteur I.________. Ensuite, lors de l'opposition, elle avait interpell� le docteur T.________. Ainsi, il n'�tait pas n�cessaire d'examiner si l'office AI avait � raison ou � tort refus� d'examiner la demande de r�vision (ATF 109 V 108 consid. 2b).
Cela n'est pas contest� devant la Cour de c�ans. Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� du recourant s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 12 mars 2003, date de la d�cision initiale par laquelle un quart de rente lui a �t� accord�, et le 16 juin 2004, date de la d�cision sur opposition litigieuse.
2.1 La pr�sente proc�dure est soumise aux dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP), entr� en vigueur le 1er juin 2002. Cela �tant, m�me apr�s l'entr�e en vigueur de l'ALCP, le degr� d'invalidit� d'un assur� qui pr�tend une rente de l'assurance-invalidit� - ou au maintien de celle-ci - est d�termin� exclusivement d'apr�s le droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).
2.2 En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e.
Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a). Sous cet angle, une simple appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang�, n'est pas d�terminante (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un changement important s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Il y a lieu d'examiner si un changement important des circonstances s'est produit depuis la d�cision initiale de rente.
3.1 Le recourant fait valoir qu'il pr�sente une incapacit� de travail de mani�re irr�versible et que cela l'emp�che d'exercer un emploi quelconque, qu'il s'agisse d'une activit� professionnelle pour le compte d'autrui ou d'une activit� de substitution comme celles retenues par l'office AI.
3.2 Il convient de comparer la situation du recourant telle qu'elle se pr�sentait le 12 mars 2003, date de la d�cision initiale d'octroi d'un quart de rente d'invalidit�, et celle qui �tait la sienne au moment de la d�cision sur opposition du 16 juin 2004.
A l'�poque de la d�cision initiale de rente, le recourant souffrait de chondrocalcinose du genou droit, trait�e par arthroscopie le 18 janvier 2002. Les premiers juges ont retenu une bonne fonctionnalit� de la rotule droite. Ainsi que cela ressort du dossier, le recourant se plaignait de douleurs continuelles au repos et � l'effort, d'une d�ambulation limit�e avec une claudication entre 50 et 100 m�tres et de difficult�s � monter et descendre les escaliers. En juin 2002, il avait subi un examen radiologique qui avait mis en �vidence des changements d�g�n�ratifs mod�r�s. Dans son avis m�dical du 4 d�cembre 2002, la doctoresse E.________ a conclu � une incapacit� de travail de 70 % dans l'activit� de ma�on et d'ouvrier du b�timent. En revanche, dans une activit� de substitution, le recourant ne pr�sentait aucune incapacit� de travail. Dans son avis m�dical du 25 f�vrier 2003, le docteur R.________ a constat� que la documentation fournie par le recourant - soit le rapport du docteur A.________ du 31 janvier 2003 - n'�tait pas diff�rente de celle qui avait �t� appr�ci�e jusque-l� et qu'elle ne permettait pas de la modifier.
En ce qui concerne la situation du recourant au moment de la d�cision sur opposition du 16 juin 2004, les premiers juges ont retenu que selon le rapport du docteur A.________ du 24 octobre 2003, l'assur� pr�sentait de graves probl�mes � la marche qui n�cessitait l'usage d'un b�ton, ainsi que des douleurs persistantes. Du point de vue orthop�dique, il existait toujours une limitation due aux s�quelles de l'intervention du genou droit en 2001. Le patient gardait n�anmoins une certaine mobilit� et l'atteinte all�gu�e, bien que non contest�e, ne le limitait pas dans l'exercice d'une activit�, essentiellement s�dentaire. D'apr�s les constatations des premiers juges, il n'est pas mis en doute que le patient pr�sente des douleurs au membre inf�rieur droit, que sa marche peut �tre p�nible et que le fait de monter et descendre les escaliers sera difficile et parfois douloureux. Toutefois, le recourant est encore en mesure de travailler assis, par exemple dans le secteur industriel comme contr�leur de machines de production automatique, ou comme caissier dans un kiosque, ou dans toute autre activit� simple qui ne requiert pas beaucoup de d�placements. Au demeurant, la douleur peut �tre att�nu�e � l'aide de m�dicaments et par des th�rapies particuli�res. Les premiers juges ont retenu que sur la base des documents produits - soit les rapports m�dicaux du docteur A.________ des 24 octobre 2003 et 24 mars 2004 -, les docteurs I.________ dans son avis m�dical du 12 f�vrier 2004 et T.________ dans son avis m�dical du 8 juin 2004 avaient estim� que l'�tat de sant� de l'assur� ne s'�tait pas aggrav� depuis la d�cision initiale de rente. De l'avis de ces m�decins, l'int�ress� pourrait toujours travailler � 100 % dans une activit� l�g�re et s�dentaire.
Le recourant produit un rapport m�dical du docteur A.________ du 20 janvier 2005, dans lequel ce praticien fait �tat d'une aggravation des l�sions anatomiques et conclut � une incapacit� de travail totale et d�finitive. La fiche du 17 janvier 2005 de l'H�pital Y.________ confirme le diagnostic d'ost�ochondrose, d'arthrose f�moro-patellaire et f�moro-tibiale et de l�sion du m�nisque m�dial pos� par ce m�decin. Ainsi que le fait remarquer le docteur T.________ dans son avis m�dical du 15 mars 2005, il s'agit l� de l'�volution naturelle de la maladie depuis la d�cision du 12 mars 2003 d'octroi d'un quart de rente et l'on peut ainsi admettre qu'une certaine aggravation clinique et radiologique s'est produite. Toutefois, de l'avis du m�decin de l'office AI, cela n'a pas eu de r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� de substitution, les activit�s de substitution retenues par l'intim� prenant d�j� en compte la pathologie du genou droit, laquelle �tait d�j� importante � l'�poque de la d�cision initiale de rente. En effet, mis � part la phase aigu� des douleurs accrues � la suite d'une synovite, ces activit�s de substitution demeuraient pleinement exigibles de la part du recourant.
La Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter de l'avis du docteur T.________ du 15 mars 2005. M�me si une certaine aggravation clinique et radiologique a pu se produire jusqu'� la d�cision sur opposition litigieuse du 16 juin 2004, il ne s'agissait pas pour autant d'une modification sensible de l'�tat de sant� pouvant motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. Les cons�quences de l'�tat de sant� du recourant sur sa capacit� de gain n'ont pas subi de changement important pendant la p�riode entre la d�cision initiale de rente et la d�cision litigieuse. Avec le docteur T.________, on doit admettre que l'aggravation clinique et radiologique qui a pu se produire durant cette p�riode n'a pas eu de r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�, dans la mesure o� l'on pouvait exiger de lui qu'il exerce une activit� de substitution adapt�e � son �tat de sant�. Il se justifie d�s lors de consid�rer, comme l'ont fait les premiers juges, que le recourant pouvait au moment d�terminant - soit lors de la d�cision sur opposition litigieuse du 16 juin 2004 - travailler � 100 % dans une activit� l�g�re et s�dentaire. La requ�te de celui-ci tendant � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale ind�pendante doit ainsi �tre rejet�e.
Les autres arguments du recourant, en particulier ses critiques du rapport d�taill� du docteur B.________ du 7 ao�t 2002, sont sans pertinence d�s lors que le litige ne porte pas sur la d�cision du 12 mars 2003, entr�e en force faute d'avoir �t� attaqu�e par la voie du recours.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour la proc�dure devant la Cour de c�ans (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).