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Timestamp: 2016-10-20 21:32:17+00:00
Document Index: 77860151

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 1', 'art. 14', 'art. 12', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 97', 'art. 5', 'art. 98', 'art. 34', 'art. 24', 'art. 34', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 97', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 103', 'art. 29', 'art. 33', 'art. 5', 'art. 15', 'art. 11', 'art. 17', 'art. 97', 'art. 153', 'art. 159']

C.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Peter Schaufelberger, avocat,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, place du Ch�teau 1, 1014 Lausanne,
plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravi�re,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 3 mars 2005.
La soci�t� anonyme B.________ exploite sur le territoire de la commune de Savigny un important gisement de mat�riaux graveleux. La premi�re �tape de cette exploitation a �t� autoris�e sous l'empire de la loi cantonale vaudoise du 21 novembre 1967 sur les carri�res, en vigueur jusqu'au 31 mars 1990 (ancienne loi sur les carri�res - aLCar), le D�partement des travaux publics, de l'am�nagement et des transports ayant d�livr� � la soci�t� B.________ le 1er mars 1989 un premier permis de gravi�re (gravi�re dite du P�tozan, du nom du ruisseau qui traverse le site).
Le 19 mai 1989, le d�partement cantonal pr�cit� a octroy� � la soci�t� B.________ un permis compl�mentaire pour "exploiter les installations de traitement sur la surface partielle des parcelles nos 238, 240 et 980", dans le p�rim�tre de la gravi�re du P�tozan, installations servant au concassage, au criblage et au lavage des graviers; la d�cision pr�voyait une remise en �tat des lieux apr�s la derni�re �tape d'exploitation. Ces installations de traitement ont �t� en d�finitive am�nag�es sur la seule parcelle n� 238, propri�t� de la soci�t� B.________. Les autres installations fixes de l'exploitante - un hangar atelier, des bureaux, un concasseur de mat�riaux de recyclage et une centrale � b�ton - sont situ�es sur la parcelle n� 235, au lieu-dit "Geffry", entre la gravi�re du P�tozan et le hameau de la Claie-aux-Moines.
Apr�s le d�but de l'exploitation, C.________, propri�taire de la parcelle n� 222 du registre foncier - dont une partie est comprise dans le p�rim�tre de la gravi�re du P�tozan, et dont le solde, avec une ferme, jouxte au sud ce p�rim�tre -, est intervenu � plusieurs reprises aupr�s du d�partement cantonal pour se plaindre des nuisances. Les d�cisions prises sur ces d�nonciations ont donn� lieu, finalement, � un arr�t du Tribunal f�d�ral du 17 novembre 1999, rejetant un recours de droit administratif form� par C.________ (arr�t 1A.234/1998).
La soci�t� B.________ a d�pos� le 13 novembre 1997 aupr�s du D�partement cantonal des travaux publics, de l'am�nagement et des transports une demande tendant � l'adoption d'un plan d'extraction et � l'octroi simultan� d'un permis d'exploiter pour la gravi�re "Les Gavardes", constituant une extension de la gravi�re du P�tozan en direction du sud-est, dans l'axe du sillon graveleux existant � cet endroit. Ce gisement est r�pertori� dans le plan directeur cantonal des carri�res (PDCar) sous le num�ro 1243-001. Le volume exploitable est estim� � 1'560'000 m� et le rythme d'exploitation pr�vu est de 90'000 m� par an (m�me rythme que pour la gravi�re de P�tozan). Le dossier contient un "m�moire technique et rapport d'impact", r�dig� par le bureau Impact-Concept S.A. Ce rapport indique notamment que selon les pr�visions � ce moment-l�, l'exploitation de la gravi�re du P�tozan serait termin�e en 2001, et que les limites propos�es pour la gravi�re des Gavardes prennent en compte le solde des mat�riaux exploitables dans le gisement (p. 1). Il pr�cise par ailleurs que les mat�riaux seront trait�s dans les installations actuelles (concassage, lavage, triage) et que le r�am�nagement du site se fera par comblement avec des mat�riaux terreux et pierreux sains (p. 2). Le projet de plan d'extraction (� l'�chelle 1:2'000) figure plusieurs p�rim�tres, notamment le p�rim�tre du site n� 1243-001 du plan directeur des carri�res, le "p�rim�tre d'exploitation ant�rieur Claie-aux-Moines et en cours P�tozan", le "p�rim�tre du plan d'extraction" et le "p�rim�tre de la demande de permis d'exploiter simultan�e au plan d'extraction". La parcelle n� 238, o� se trouve actuellement d�j� l'unit� de traitement, est incluse dans le "p�rim�tre du plan d'extraction" (liser� jaune). A l'int�rieur de ce p�rim�tre, le plan indique en outre l'emplacement d'une piste d'acc�s et d'une bande transporteuse (tapis roulant), menant du fond de la gravi�re � l'unit� de traitement. En l'�tat, le p�rim�tre du plan d'extraction est class� dans la zone agricole de la commune de Savigny.
Le projet a �t� mis � l'enqu�te publique du 27 f�vrier au 30 mars 1998. C.________ a form� opposition.
Le 30 mars 1999, le D�partement cantonal de la s�curit� et de l'environnement (DSE) a rendu une "d�cision finale relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement" et il a adopt� le plan d'extraction en fixant diff�rentes conditions d'exploitation; il a dit en outre que les permis d'exploiter seraient d�livr�s, par �tapes successives, une fois remplies les conditions pr�vues � l'art. 17 de la nouvelle loi cantonale sur les carri�res, du 24 mai 1988 (LCar; RSV 931.15). L'opposition de C.________ a �t� lev�e.
C.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du D�partement cantonal des institutions et des relations ext�rieures (DIRE). Dans le cadre de l'instruction, cette autorit� a requis de la soci�t� B.________ le d�p�t d'un plan compl�mentaire des circulations (document �tabli en mars 2000). Deux rapports d'expertise compl�mentaires sur la stabilit� des sols, en fonction des conditions g�otechniques et hydrologiques dans le p�rim�tre du plan d'extraction, ont �galement �t� d�pos�s en 2000.
Le DIRE a rejet� le recours de C.________ par une d�cision rendue le 20 novembre 2001. Un recours form� par d'autres voisins - l'Association A.________ et consorts -, joint � cette cause, a �galement �t� rejet�. La d�cision attaqu�e du 30 mars 1999 a toutefois �t� r�form�e et le plan d'extraction a �t� compl�t� par diff�rentes "dispositions r�glementaires", notamment l'obligation pour l'exploitant d'adresser r�guli�rement au service cantonal sp�cialis� des rapports �crits de contr�le des niveaux sonores et des retomb�es de poussi�res.
C.________ a recouru contre la d�cision du DIRE aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud. L'Association A.________ et consorts ont �galement recouru. Les deux causes ont �t� jointes.
A la requ�te du juge instructeur du Tribunal administratif, la soci�t� B.________ a produit un rapport du bureau Impact-Concept dat� du 30 octobre 2003, intitul� "Etude compl�mentaire au rapport d'impact du 13 novembre 1997 - nuisances sonores li�es � l'exploitation - maison Boss, parcelle n� 222". Ce rapport a �t� communiqu� aux parties, qui ont pu pr�senter leurs observations � ce sujet.
Pendant l'instruction, le Service cantonal des for�ts, de la faune et de la nature, rattach� au D�partement de la s�curit� et de l'environnement (DSE), a rendu deux d�cisions: l'une le 15 ao�t 2003 et l'autre le 24 septembre 2004, qui toutes deux modifient une autorisation de d�fricher d�livr�e � la soci�t� B.________ le 15 d�cembre 1987, et ont pour objet de reporter des d�lais de reboisement. C.________ a recouru aupr�s du Tribunal administratif contre ces deux nouvelles d�cisions. Ces recours ont �t� joints aux causes pendantes.
Le Tribunal administratif a rejet� tous les recours par un arr�t rendu le 3 mars 2005. Les griefs de C.________ contre le plan d'extraction, relatifs en particulier � la localisation des installations de traitement sur la parcelle n� 238, au programme d'exploitation et au bruit, ont �t� d�clar�s infond�s.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, C.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif et de r�former les d�cisions du DIRE, du 20 novembre 2001, et du DSE, du 30 mars 1999, de telle sorte qu'une nouvelle enqu�te publique soit ordonn�e. Il se plaint de violations de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) et de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01), en critiquant la mise � l'enqu�te publique du projet avant l'adoption du plan directeur des carri�res, et en faisant valoir que le dossier d'enqu�te �tait incomplet sur plusieurs points, en particulier au sujet de la situation des installations de traitement, de la quantit� des mat�riaux trait�s, de la configuration du terrain et des buttes � r�aliser pour le prot�ger du bruit et de la poussi�re.
La soci�t� B.________ ainsi que le D�partement de la s�curit� et de l'environnement concluent au rejet du recours. Dans son avis sur le recours, l'Office f�d�ral de l'environnement (OFEV - auparavant: OFEFP) renvoie � la r�ponse du d�partement cantonal. Le Tribunal administratif a renonc� � se d�terminer.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 II 58 consid. 1 p. 60 et les arr�ts cit�s).
1.1 La contestation porte sur un plan d'extraction, instrument d�fini aux art. 6 ss de la loi cantonale sur les carri�res (LCar). L'art. 6 al. 1 LCar dispose que l'exploitation commerciale de nouvelles carri�res - par quoi on entend notamment les gisements de gravier (art. 1 al. 1 LCar) - ne peut s'effectuer que dans une zone affect�e � cet effet et selon les conditions particuli�res d'exploitation fix�es pour l'extraction des mat�riaux; ces �l�ments font l'objet d'un plan sp�cial dit "plan d'extraction" s'il n'existe pas une zone d'extraction dans le plan g�n�ral d'affectation communal. Le plan litigieux est donc un plan d'affectation au sens des art. 14 ss LAT, par lequel l'autorit� cantonale modifie dans un p�rim�tre donn� le r�gime pr�vu par le plan d'affectation communal (en l'occurrence celui de la zone agricole). En outre, la loi sur les carri�res renvoie, pour la proc�dure, aux r�gles applicables aux plans d'affectation cantonaux (art. 12 LCar).
Ce plan fixe par ailleurs des conditions d'exploitation (programme d'exploitation, indications sur le traitement des mat�riaux, etc. - pour la d�finition actuelle du contenu du plan � ce propos, cf. art. 8 ss du r�glement d'application de la loi sur les carri�res, du 26 mai 2004 [RLCar, RSV 931.15.1]). Comme le volume global d'exploitation du gisement de gravier est en l'occurrence sup�rieur � 300'000 m�, le droit f�d�ral soumet l'autorisation d'exploiter � une �tude de l'impact sur l'environnement (art. 1 de l'ordonnance relative � l'�tude d'impact sur l'environnement [OEIE; RS 814.011], en relation avec le ch. 80.3 de l'annexe � cette ordonnance) et le droit cantonal pr�voit que l'�tude d'impact est effectu�e dans la proc�dure d'adoption du plan d'extraction (ch. 80.3 de l'annexe au r�glement du 25 avril 1990 d'application de l'ordonnance f�d�rale relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement [RVOEIE; RSV 814.03.1]). Il en a �t� ainsi dans le cas particulier.
1.2 Conform�ment � l'art. 97 al. 1 OJ en relation avec l'art. 5 al. 1 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les d�cisions (prises en derni�re instance cantonale - art. 98 let. g OJ) fond�es sur le droit public f�d�ral. En mati�re d'am�nagement du territoire, la loi �num�re les d�cisions pouvant faire l'objet d'un recours de droit administratif. Il s'agit, selon l'art. 34 al. 1 LAT, des d�cisions sur des indemnisations r�sultant de restrictions apport�es au droit de propri�t�, sur la reconnaissance de la conformit� � l'affectation de la zone de constructions et d'installations sises hors de la zone � b�tir et sur des demandes de d�rogation en vertu des art. 24 � 24d LAT. L'art. 34 al. 3 LAT dispose que les autres d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance sont d�finitives, le recours de droit public au Tribunal f�d�ral �tant r�serv�.
L'objet de la contestation est, en l'esp�ce, un plan d'affectation. En vertu de l'art. 34 LAT, seule la voie du recours de droit public est donc en principe ouverte; or le recourant n'a pas form� un tel recours. La jurisprudence admet cependant qu'une d�cision relative � l'adoption d'un plan d'affectation fasse l'objet d'un recours de droit administratif lorsque l'application d'autres prescriptions du droit f�d�ral - en mati�re de protection de l'environnement, notamment - est en jeu (ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339; 125 II 10 consid. 2a p. 13; 123 II 88 consid. 1a p. 91, 231 consid. 2 p. 234; 121 II 72 consid. 1b p. 75 et les arr�ts cit�s). En pareil cas, on est en pr�sence d'une d�cision fond�e non seulement sur la l�gislation en mati�re d'am�nagement du territoire, mais �galement sur des prescriptions sp�ciales du droit public f�d�ral au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Par cons�quent, dans cette mesure, les r�gles de la proc�dure de recours de droit administratif s'appliquent (art. 97 ss OJ). Dans la mesure en revanche o� la contestation porte sur d'autres �l�ments du plan, sans qu'il y ait un rapport de connexit� suffisamment �troit entre l'application du droit administratif f�d�ral et celle des normes en mati�re d'am�nagement du territoire ou d'autres normes du droit cantonal, comme la l�gislation sur les carri�res, l'art. 34 al. 3 LAT exclut tout autre recours au Tribunal f�d�ral que le recours de droit public (ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361 et les arr�ts cit�s).
1.3 Dans le cas particulier, le recourant a choisi � juste titre la voie du recours de droit administratif pour contester certains �l�ments du plan d'extraction qui, selon lui, violeraient les r�gles mat�rielles et formelles du droit f�d�ral de la protection de l'environnement. Le recourant, en tant que propri�taire d'une parcelle et d'une ferme directement voisines des installations de la gravi�re des Gavardes, a manifestement un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e et il a qualit� pour recourir au sens de l'art. 103 let. a OJ. Dans cette mesure, il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant se plaint de violations de la LAT et de la LPE - sans du reste invoquer de normes pr�cises - en faisant en substance valoir que le dossier de la soci�t� intim�e, mis � l'enqu�te publique en 1998 (projet de plan d'extraction, demande de permis d'exploiter et rapport d'impact), �tait incomplet. Ces lacunes ou manquements seraient apparus au cours de l'instruction de ses recours, devant l'autorit� administrative (DIRE) puis le Tribunal administratif, puisque des pi�ces ou rapports compl�mentaires ont d� �tre d�pos�s par la soci�t� intim�e (plan des circulations, rapports sur la stabilit� des sols, compl�ment au rapport d'impact). Le recourant admet avoir pu consulter ces nouveaux documents, qui ont �t� communiqu�s d'office aux parties � la proc�dure de recours ainsi qu'aux autorit�s int�ress�es. Il ne se plaint du reste pas d'un d�ni de justice formel (art. 29 al. 2 Cst.).
2.1 Comme cela ressort du dossier et de l'arr�t attaqu�, les pr�tendus manquements ou lacunes du dossier ne concernent pas des modifications du projet initial (il en aurait �t� ainsi en cas d'extension du p�rim�tre du plan d'extraction, ou d'intensification du programme d'exploitation, par exemple); ils se rapportent plut�t � l'�valuation de certains effets de l'installation litigieuse (sur la stabilit� des sols, sur l'environnement) et � la d�finition plus pr�cise de certains �l�ments de l'exploitation (organisation des circulations). Aussi le Tribunal administratif a-t-il consid�r� que les �tudes accompagnant le projet de plan, destin�es � �tablir la conformit� du projet avec la r�glementation applicable, ne devaient pas �tre confondues avec le plan lui-m�me; il ressort de l'arr�t attaqu� que les pr�cisions, corrections ou compl�ments apport�s � de telles �tudes ne requi�rent pas une nouvelle enqu�te publique.
2.2 Le recourant fait en somme valoir que la nouvelle enqu�te publique permettrait d'informer tous les int�ress�s du versement au dossier de renseignements techniques ou scientifiques compl�mentaires sur le projet initial. Dans sa critique de l'arr�t attaqu�, il ne pr�tend cependant pas qu'en l'absence d'une modification du plan d'extraction au d�triment des voisins, le droit cantonal de l'am�nagement du territoire imposerait une enqu�te publique compl�mentaire (� propos des exigences du droit cantonal, mettant en oeuvre la r�gle de l'art. 33 al. 1 LAT qui pr�voit une enqu�te publique pour les plans d'affectation, cf. notamment arr�t 1A.278/1999 du 17 janvier 2001, publi� in RDAF 2002 I 364 consid. 3). Quant au droit f�d�ral de la protection de l'environnement, il n'exige manifestement pas non plus une nouvelle mise � l'enqu�te publique du projet chaque fois que le dossier est compl�t� afin de permettre une meilleure �valuation des effets de l'installation litigieuse sur l'environnement. Pour l'ouverture d'une nouvelle gravi�re ou l'extension d'une gravi�re existante, l'ordonnance relative � l'�tude d'impact renvoie au droit cantonal pour la d�termination de la proc�dure d�cisive (art. 5 ch. 3 OEIE et ch. 80.3 annexe OEIE). Les autorit�s cantonales doivent permettre la consultation du rapport d'impact, de l'�valuation du service sp�cialis� ainsi que du texte de la d�cision finale (art. 15 et 20 OEIE). Pr�cis�ment, dans le canton de Vaud, le rapport d'impact doit �tre joint au dossier de mise � l'enqu�te publique du projet de plan d'extraction, et le dossier complet peut �tre consult� par quiconque pendant le d�lai de recours contre la d�cision finale (art. 11 et 15 RVOEIE). Ces prescriptions formelles ont �t� respect�es dans le cas particulier et l'ordonnance sur l'�tude d'impact n'impose pas d'autres publications ou mises en consultation lorsque des rapports compl�mentaires sont d�pos�s dans le cadre de l'instruction de recours, apr�s que la d�cision administrative finale (au sens des art. 17 ss OEIE) a �t� rendue. Les griefs du recourant tir�s de l'absence d'une nouvelle enqu�te publique sont donc mal fond�s.
Le recourant critique l'inclusion, dans le p�rim�tre du plan d'extraction de la gravi�re des Gavardes, de la parcelle n� 238 o� se trouvent actuellement les installations de traitement servant au concassage, au criblage et au lavage des mat�riaux extraits de la gravi�re du P�tozan. Il pr�tend que l'�tude d'impact ne tient pas compte de cet �l�ment, et il soutient en substance qu'il aurait fallu trouver une solution de rechange pour ces installations de traitement, am�nag�es � l'�poque de mani�re illicite.
Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif s'est prononc� sur la localisation de la zone de traitement, en examinant les diff�rents int�r�ts en jeu. Dans le cadre du pr�sent recours de droit administratif, seule l'application des r�gles du droit f�d�ral sur la protection de l'environnement peut �tre revue, � l'exclusion des r�gles d'am�nagement du territoire stricto sensu (cf. supra, consid. 1.2). Il ressort du dossier que les nuisances auxquelles le recourant serait expos� sur sa parcelle ont �t� �valu�es et on ne voit pas en quoi l'�tude d'impact - sur la base du rapport d'impact, des avis du service sp�cialis� du canton, des avis d'autres autorit�s, des compl�ments fournis en instances de recours - serait incompl�te ou lacunaire. En particulier, le recourant ne critique pas de mani�re concluante les bases de cette appr�ciation, � savoir en premier lieu le concept d'exploitation pris en consid�ration (traitement dans la zone litigieuse des graviers extraits au rythme annuel d�j� appliqu� pour l'exploitation de la gravi�re du P�tozan). Le recourant ne d�nonce au surplus aucune violation, sur le fond, d'une prescription f�d�rale sp�cifique en mati�re de limitation des nuisances, et il n'explique pas � quel endroit ni dans quelles conditions le bruit ou les poussi�res seraient excessifs. En r�alit�, il se plaint essentiellement dans ce contexte de l'absence d'une nouvelle enqu�te publique, voire du refus de reprendre ab ovo la proc�dure de planification et l'�tude d'impact. Or le droit f�d�ral ne l'exigeait manifestement pas (cf. �galement consid. 2 supra). Ces griefs sont eux aussi mal fond�s.
Le recourant formule d'autres critiques � l'encontre du plan d'extraction, sans qu'elles soient en rapport �troit avec l'application du droit f�d�ral de la protection de l'environnement. Ainsi, il soutient qu'il serait plus opportun de d�placer les installations de traitement du gravier afin d'�viter un transport des mat�riaux sur des centaines de m�tres. Il reproche �galement aux autorit�s cantonales d'avoir mis le projet � l'enqu�te publique avant l'adoption de l'actuel plan directeur cantonal des carri�res (PDCar), et il met en doute le respect des priorit�s pr�vues par ce plan directeur. Comme l'application du droit administratif f�d�ral n'est pas en jeu, ces griefs sont irrecevables dans le cadre des art. 97 ss OJ. Ils ne pourraient, le cas �ch�ant, �tre trait�s que dans le cadre de la proc�dure de droit public (cf. supra, consid. 1) mais le recourant n'a pas agi par cette voie de recours. Il y a encore lieu de noter qu'il ne conteste pas, devant le Tribunal f�d�ral, les deux d�cisions compl�mentaires prises en application du droit forestier f�d�ral.
Il s'ensuit que le recours de droit administratif doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Il aura en outre � payer une indemnit� � la soci�t� intim�e, assist�e d'un avocat (art. 159 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la soci�t� B.________ � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires du recourant et de l'intim�e, au D�partement de la s�curit� et de l'environnement et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.