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Timestamp: 2016-10-25 15:35:53+00:00
Document Index: 296071336

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 444', 'art. 369', 'art. 305', 'art. 9', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 175', 'art. 163', 'art. 176', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 66']

5A_41/2011 (10.08.2011)
5A_41/2011
Arr�t du 10 ao�t 2011
Me Eric Stauffacher, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne du 15 d�cembre 2010.
X.________, n� en 1948, et dame X.________, n�e en 1947, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en France le 25 octobre 2001. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Par acte du 25 mai 2010, l'�pouse a d�pos� devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Le 9 juin 2010, elle a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale et d'extr�me urgence, concluant au versement imm�diat d'un subside � valoir sur la contribution future.
Par prononc� urgent du 10 juin 2010, le Pr�sident du Tribunal a ordonn� au mari de verser � son �pouse, dans un d�lai de vingt-quatre heures, un montant de 3'000 fr. Statuant sur les mesures protectrices de l'union conjugale le 12 juillet 2010, le Pr�sident du Tribunal a notamment astreint l'�poux � contribuer � l'entretien de sa femme par le versement d'une contribution d'entretien mensuelle de 8'000 fr. pour le mois de juin 2010, dont � d�duire les 3'000 fr. vers�s conform�ment au prononc� urgent du 10 juin 2010, de 13'750 fr. � partir du 1er juillet 2010, puis de 16'250 fr. d�s que l'�pouse aurait son propre logement.
L'appel interjet� par le mari a �t� rejet� le 15 d�cembre 2010 par arr�t du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
Par acte du 17 janvier 2011, l'�poux exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � ce que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens que la contribution d'entretien qu'il verse � son �pouse est r�duite � 5'000 fr pour le mois de juin 2010 et � 7'100 d�s le 1er juillet 2010, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de ses conclusions, il se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit f�d�ral.
Par ordonnance du 19 janvier 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
L'arr�t d'appel du Tribunal d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC, RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (ATF 137 III 130 consid. 2 p. 131 s.). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� contre un arr�t d'un tribunal inf�rieur est en principe recevable (arr�t 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 1.1).
1.2 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395-396). Le recours est interjet� en temps utile, compte tenu de la suspension du d�lai du 18 d�cembre au 2 janvier inclus (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF). Le recourant a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e; il a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010). Le litige porte sur la d�termination de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse; le recours a donc pour objet une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est recevable; en cons�quence le recours constitutionnel subsidiaire - exerc� simultan�ment par le recourant - est irrecevable (art. 113 LTF).
1.3 En vertu de l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Le Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (abrog� le 31 d�cembre 2010; aCPC/VD) n'ouvre la voie du recours en nullit� cantonal contre un arr�t sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 et 2 aCPC/VD (art. 369 al. 4 aCPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, JdT 1998 III 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 aCPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Interjet�, non pour ces motifs, mais pour arbitraire (art. 9 Cst.), le pr�sent recours en mati�re civile est aussi recevable de ce chef.
2.1 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396 s., 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e conform�ment au principe d'all�gation (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3 p. 399 s.). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133 et les arr�ts cit�s).
2.2 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478). Il suffit donc que les faits soient rendus plausibles. Le point de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327; arr�t 5A_535/2009 du 13 octobre 2009 consid. 3.2). Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Sa retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
Le Tribunal d'arrondissement a d'abord rappel� qu'il revoyait la cause librement en fait et en droit et qu'il pouvait faire administrer de nouvelles preuves, mais que les faits post�rieurs � l'ordonnance du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement ne pouvaient pas �tre pris en consid�ration. Il ressort ensuite de l'arr�t entrepris que le recourant n'a produit en appel aucune pi�ce propre � �tablir que son revenu annuel diff�rerait de celui retenu par le premier juge. S'agissant de la prise en compte ou non de la charge fiscale du recourant, les juges cantonaux ont consid�r� que la r�f�rence au contribuable "normal" et aux r�gles qui en d�coulent n'�taient pas pertinentes, d�s lors qu'il est impos� en Suisse d'apr�s la d�pense. Se fondant sur la jurisprudence, notamment en faisant r�f�rence � l'ATF 118 II 376, l'autorit� cantonale a confirm� l'opinion du premier juge selon laquelle le niveau de vie adopt� d'un commun accord par les �poux durant le mariage devait d�terminer la limite sup�rieure de l'entretien convenable, partant devait permettre de fixer le montant de la contribution d'entretien. La juridiction cantonale a aussi admis - en se r�f�rant implicitement aux constatations d�taill�es du premier juge, en particulier � l'examen des d�clarations d'imp�ts 2007 et 2008 des �poux, ainsi qu'� leurs comptes bancaires et portefeuille de titres - que le train de vie du couple pendant la vie commune �tait luxueux, � tout le moins extr�mement ais�. De l'avis du Tribunal d'arrondissement, plusieurs indices corroborent ce constat, notamment le co�t du d�m�nagement estim� entre 15'000 et 20'000 euros, l'acquisition sans cr�dit hypoth�caire d'un logement pr�s du golf de Y.________ pour la somme de 2'415'000 fr., leur s�jour � l'H�tel Z.________ � leur arriv�e en Suisse, les voyages que le couple effectue r�guli�rement selon un t�moin et le fait que chacun des �poux dispose de son propre v�hicule de marque BMW. En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a confirm� le montant de la contribution d'entretien allou�e � l'�pouse par le premier juge.
Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� est arbitraire (art. 9 Cst.) car manifestement contraire aux principes �tablis par la jurisprudence en mati�re de fixation de la contribution d'entretien. Dans son premier grief, il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r� comme luxueux le train de vie des �poux durant la vie commune et, partant, d'avoir fix� en faveur de l'�pouse une contribution d'entretien disproportionn�e. Il semble se plaindre en r�alit� de ce que le Tribunal a effectu� une appr�ciation arbitraire des preuves en d�terminant, sur la base d'un relev� bancaire relatif � l'ann�e 2009, le train de vie annuel des �poux � 1'191'914 fr. A son avis, les juges pr�c�dents devaient retrancher de ce montant les sommes employ�es � des fins d'investissements financiers et celles affect�es au paiement des charges fiscales et des cotisations AVS.
4.1 En cas de suspension de la vie commune selon l'art. 175 CC, m�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale. Aux termes de cette disposition, mari et femme contribuent, chacun selon ses facult�s, � l'entretien convenable de la famille (al. 1); ils conviennent de la fa�on dont chacun apporte sa contribution [...] (al. 2); ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle (al. 3). Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit notamment prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e, notamment l'existence de deux m�nages (arr�ts 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3.1; 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.1). En cas de tr�s bonne situation �conomique, dans laquelle les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages peuvent �tre couverts, l'�poux cr�ancier peut pr�tendre � ce que la pension soit fix�e de fa�on telle que son train de vie ant�rieur, qui constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien, soit maintenu (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318). La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les d�penses n�cessaires au maintien de ce train de vie (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425), m�thode qui implique un calcul concret (arr�t 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2). Il incombe au cr�direntier de pr�ciser les d�penses n�cessaires � son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425), le juge des mesures protectrices de l'union conjugale statuant sur la base des justificatifs imm�diatement disponibles.
4.2 L'arr�t attaqu� donne des indications chiffr�es sur les d�penses des parties et leur niveau de vie ant�rieur, �tablies sur la base d'un relev� bancaire du compte joint du couple produit par le recourant. Il ressort �galement de la d�cision querell�e que les parties ont acquis un immeuble en Suisse pour un montant sup�rieur � deux millions de francs, sans hypoth�que, que leur d�m�nagement a co�t� entre 15'000 et 20'000 euros, qu'elles ont s�journ� dans un palace � leur arriv�e en Suisse et qu'elles voyagent r�guli�rement, enfin qu'elles disposent de deux v�hicules de marque BMW (cf. supra consid. 3). Les juges cantonaux ont ainsi estim� que "aucun �l�ment ne contredit l'affirmation de l'intim�e selon laquelle elle aurait b�n�fici� en France, puis en Suisse, d['un] train de vie luxueux". Les propos de l'intim�e et plusieurs �l�ments relatifs au train de vie des parties ont �t� confirm�s "pudiquement" par un t�moin. Dans ces circonstances, l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'autorit� cantonale ne sauraient �tre qualifi�s d'arbitraires, ce d'autant que les preuves administr�es sont probantes et qu'il n'appara�t pas que l'arr�t attaqu� soit insoutenable dans son r�sultat. Au demeurant, le recourant semble ignorer que l'autorit� pr�c�dente a d�j� admis la d�duction de deux transferts pour un montant de 602'000 fr., dont l'affectation n'a d'ailleurs pas pu �tre d�termin�e, et, partant, en a tenu compte dans l'estimation du train de vie.
En d�finitive, le recourant se borne � substituer sa propre appr�ciation � celle des juges pr�c�dents. Il n'�tablit ainsi pas pour quels motifs la charge fiscale et les cotisations AVS devraient �tre exclues du train de vie. Sa critique de l'estimation du niveau de vie n'indique pas pr�cis�ment quelle preuve pertinente l'autorit� cantonale aurait m�connu, ni ne d�montre l'arbitraire dans le choix des pi�ces retenues et dans l'appr�ciation des preuves effectu�e (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57-58). S'agissant en particulier de deux autres transferts, il soutient que le Tribunal d'arrondissement a refus� � tort de d�duire un montant de 224'574 fr. 25 qui aurait servi � l'achat d'actions les 23 janvier et 23 mars 2009. Ce faisant, le recourant ne d�montre pas en quoi la solution de l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire dans son r�sultat, d�s lors que m�me en admettant que tous les transferts consistent en des placements financiers et, partant, en les d�duisant du train de vie des �poux, le solde s'�l�ve � 375'326 fr. 94 (� savoir le total des d�bits du compte UBS des parties au cours de l'ann�e 2009: 1'190'901 fr. 24, moins les deux transferts dont l'affectation est inconnue [331'000 fr. et 260'000 fr.], moins les transferts des 23 janvier et 23 mars 2009 [24'165 fr. 25 et 200'409 fr. 05]). Le recourant �choue ainsi � d�montrer que la contribution d'entretien annuelle de 195'000 fr. arr�t�e par la juridiction cantonale sur la base du train de vie des �poux est arbitraire. Autant que recevable, le moyen tir� de la violation des principes en mati�re de fixation de la contribution d'entretien est mal fond�.
Dans un second grief, le recourant s'en prend � l'estimation de son revenu par l'autorit� pr�c�dente. Il consid�re que son revenu devait �tre diminu� du forfait fiscal dont il s'acquitte, d�s lors que "contrairement aux contribuables normaux, en tant qu'�tranger tax� sur la d�pense, il n'�tait pas en mesure de d�duire de son revenu la contribution d'entretien qu'il verse � son �pouse".
L'autorit� pr�c�dente a estim�, d'une part, que le recourant n'avait produit aucune pi�ce propre � �tablir que son revenu annuel diff�rait de celui retenu par le premier juge, d'autre part, que la r�f�rence au contribuable dit "normal" �tait mal venue (cf. supra consid. 3). En effet, le "censitaire suisse" ne peut b�n�ficier du forfait fiscal du contribuable �tranger, celui-ci �tant impos� en fonction des frais annuels occasionn�s, pendant la p�riode de calcul, par son train de vie et celui des personnes � sa charge vivant en Suisse, mais au minimum sur un montant repr�sentant le quintuple de la valeur locative du logement qu'il occupe et dont il est propri�taire (art. 1 let. a de l'ordonnance du 15 mars 1993 sur l'imposition d'apr�s la d�pense). En d'autres termes, les juges cantonaux ont relev� � juste titre que les situations financi�res - � la base de la diff�rence de mode d'imposition - �taient incomparables et que le grief du recourant �tait mal fond�. L'argumentation du recourant, selon laquelle la charge fiscale doit �tre prise en consid�ration pour �tablir sa capacit� contributive, n'est pas pertinente: elle a trait au calcul du minimum vital et demeure �trang�re � la m�thode appliqu�e en l'esp�ce, � savoir celle du "maintien du train de vie ant�rieur" (cf. supra consid. 4.1; arr�t 5P.188/2006 du 21 septembre 2006 consid. 3), que le recourant ne conteste pas. Dans ce cadre, il faut d�terminer les d�penses n�cessaires au cr�ancier de la contribution pour assurer le maintien de ce train de vie, de sorte que la question de la charge fiscale du d�birentier n'est pas d�terminante (arr�t 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.1).
La critique relative � la disproportion de la contribution d'entretien par rapport au revenu qu'il consid�re �tre le sien est �galement infond�e. Le recourant n'avance aucun �l�ment de nature � d�montrer que la contribution allou�e ferait b�n�ficier l'intim�e d'un niveau de vie sup�rieur � celui qu'elle a men� durant la vie commune (arr�ts 5P.253/2006 du 8 janvier 2007 consid. 3.2; 5P.52/2005 du 10 mai 2005 consid. 2.3). Il n'indique pas non plus avoir �t� contraint de diminuer son propre train de vie pour �tre en mesure de s'acquitter de la contribution d'entretien en faveur de son �pouse. En particulier, il a conserv� le logement conjugal d'une valeur sup�rieure � 2 millions de francs, situ� � proximit� du golf, alors que son �pouse se contente d�sormais d'un appartement de trois pi�ces dont le loyer s'�l�ve � 3'150 fr. par mois. Contrairement � ce qu'il pr�tend, le seul fait que la contribution d'entretien repr�sente un peu plus de la moiti� du revenu qui serait, selon ses propres calculs, le sien, n'est en soi pas arbitraire. Le recourant n'�tablit pas en quoi le raisonnement du Tribunal d'arrondissement conduirait � un r�sultat manifestement injuste ou choquant, d�s lors que son revenu lui permet de verser sans difficult� la contribution d'entretien. Partant, le second grief doit �tre rejet�, autant qu'il est recevable.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� de d�pens � l'intim�e, celle-ci n'ayant pas �t� invit�e � pr�senter d'observations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
Lausanne, le 10 ao�t 2011