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Timestamp: 2016-10-27 22:50:49+00:00
Document Index: 7575654

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art.\n3', 'art. 127', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 135', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 166', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 32', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66']

4A_331/2015 (13.10.2015)
4A_331/2015 � � Arr�t du 13 octobre 2015
A.________, repr�sent� par Me Christophe Auteri,
contrat de travail, prescription de pr�tentions salariales, stipulation pour autrui
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 26 mai 2015.
A.a.�D�s 1992, A.________ (ci-apr�s: l'employ�) a travaill�, � Gen�ve, pour le compte de X.________ Communications Ltd, soci�t�-m�re ... active dans l'�laboration et la distribution de produits informatiques et d�tenant notamment une filiale en Suisse, A.X.________ Communications SA (devenue en 2001 B.X.________ SA, reprise en 2009, par contrat de fusion, par B.________ SA).
A.b.�En juin 1998, l'employ� a �t� engag� comme consultant par la filiale suisse. Son salaire �tait de 20'666 fr. 67 par mois, plus un montant mensuel �gal s'il atteignait le r�sultat commercial attendu. Une indemnit� de r�siliation �tait �galement pr�vue.
Le 11 novembre 1998, l'employ� s'est d�clar� ravi de rejoindre la filiale suisse avec effet d�s le 1er janvier 1999. Un nouveau contrat a �t� �tabli et sign� par les parties. Selon ce contrat, l'employ� s'engageait � travailler, en qualit� de responsable des services de vente et marketing pour les pays d'Europe, 40 heures par semaine. Son salaire �tait de 300'000 fr. brut par an, plus une commission de 250'000 fr. brut, en fonction des objectifs atteints, ainsi qu'un bonus annuel de 100'000 fr. brut li� aux r�sultats de l'entreprise et de l'employ�, de m�me qu'une allocation de frais d'automobile de 2'500 fr. par mois. Ce contrat pr�voyait le droit � une indemnit� de licenciement de six mois, avec une " indemnisation pleine cible " (�
full target compensation�), si l'entreprise n'avait plus besoin de ses services.
La filiale a vers� � l'employ� le montant total de 431'311 fr. 35 pour la p�riode de janvier � septembre 1999, soit une moyenne de 47'923 fr.50 par mois, pour " services rendus ".
A.c.�Par courrier du 13 ao�t 1999, la soci�t�-m�re a confirm� avoir engag� l'employ�, � partir du 1er octobre 1999, en tant que " senior Vice President business development and international sales ". Sa r�tribution �tait de 250'000 dollars ... par an brut, plus une commission annuelle de 250'000 dollars ... pour des objectifs atteints � 100%.
A.d.�Par lettre du 9 janvier 2001, le directeur g�n�ral de la soci�t�-m�re a confirm� par lettre � l'employ� que son emploi aupr�s de la soci�t�-m�re avait pris fin. Les conditions du licenciement (dont on ignore les raisons) comprenaient notamment le versement de 400'000 dollars ... et les parties renon�aient � toute pr�tention, indemnit� ou action du fait de la relation de travail. La filiale suisse soutient que cette " convention de rupture ", contresign�e par l'employ�, �quivaut � un r�glement pour solde de tous comptes englobant toutes les soci�t�s du groupe et que son ex-employ� n'a plus aucune pr�tention � son �gard.
Il a �t� �tabli que le contrat entre l'employ� et la filiale suisse a perdur� au-del� du 1er octobre 1999. L'employ� soutient que " la r�siliation de son contrat suisse ", lui a �t� signifi�e oralement en janvier 2001, sans que les parties ne s'entendent sur les indemnit�s dues.
Par courrier du 8 juillet 2001, l'employ� a �crit � la filiale suisse qu'il r�clamait, du fait de la r�siliation de son contrat, une indemnit� de six mois de r�tribution, en application du contrat du 1er juin 1998, soit l'�quivalent de 394'383 fr.
Il a confirm� ses pr�tentions le 24 ao�t 2001, en se r�servant d'exiger le paiement de deux millions de francs (en tenant compte de la r�mun�ration sous forme de titres), sauf versement du premier montant dans les dix jours.
A.e.�Plusieurs poursuites ont ensuite �t� notifi�es. Le 1er octobre 2002, l'employ� a en particulier fait notifier � la filiale un commandement de payer portant sur les indemnit�s de d�part " selon le consulting agreement du 1er juin 1998 " correspondant d'une part � 394'383 fr. en esp�ces, et, d'autre part, � 1'667'822 fr.40, selon le plan de participation par action. La filiale a form� opposition.
Le 9 juillet 2008, l'employ� a fait notifier � la filiale un commandement de payer d'un montant de 501'637 fr., fond� sur le " contrat du 1er juin 1998 ", lequel a �t� frapp� d'opposition totale. Il a requis la mainlev�e de l'opposition.
A.f.�Par d�cision du 16 juillet 2009, la pr�sidente du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds a accord� la mainlev�e provisoire, � hauteur de 200'225 fr.80, dont 129'000 fr. � titre d'indemnit� de r�siliation. Le recours en cassation form� par B.________ SA (qui avait succ�d� � la filiale dans l'intervalle) a �t� d�clar� irrecevable.
Le 10 ao�t 2009, B.________ SA a ouvert une action en lib�ration de dette. Elle rappelle son interpr�tation de la convention de rupture du 9 janvier 2001 et nie toute obligation r�siduelle envers l'employ�.
L'employ� d�fendeur a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 172'890 fr.20.
B.a.�Par jugement du 21 janvier 2014, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a rejet� la demande principale et, admettant partiellement la demande reconventionnelle, condamn� B.________ SA � verser � l'employ� les montants de 114'774 fr.20 brut et 15'000 fr. net, int�r�ts en sus. Il a observ� que la soci�t� n'avait pas prouv� que les relations contractuelles avaient pris fin le 30 septembre 1999; il a retenu que la r�siliation du contrat n'�tait intervenue qu'en janvier 2001, avec effet � fin mars 2001 et il a allou� � l'employ� son salaire pour la p�riode du 1er octobre 2000 au 31 mars 2001. S'agissant de l'" indemnisation pleine cible " de six mois, le premier juge l'a admise sur le principe, mais il l'a limit�e aux prestations salariales encore dues. Il a jug� que, aucun rapport de repr�sentation n'ayant �t� d�montr�, la convention du 9 janvier 2001 n'emportait pas renonciation de l'employ� � toute pr�tention � l'�gard d'une soci�t� tierce.
B.b.�Par arr�t du 26 mai 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal civil a admis l'appel form� par B.________ SA, d�clar� que les pr�tentions salariales de l'employ� �taient prescrites et que ses pr�tentions en paiement d'une indemnit� de r�siliation �taient �teintes. Elle a dit en cons�quence que B.________ SA ne doit pas � l'employ� la somme de 200'225 fr.80 objet de la poursuite men�e contre la soci�t� et elle a rejet� la demande reconventionnelle de l'employ�.
La cour cantonale a consid�r� que les cr�ances de salaire et d'indemnit� de fin des rapports contractuels (" indemnisation pleine cible ") se prescrivaient s�par�ment, que la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 ne visait pas la premi�re cr�ance (salaire) et que celle-ci �tait donc prescrite au 1er avril 2006.
Elle a �galement jug� que la convention de rupture du 9 janvier 2001, qui comporte le paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ..., couvrait l'activit� exerc�e par l'employ� pour la filiale suisse et qu'il ne saurait pr�tendre aujourd'hui encore � une indemnit� de ce chef.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 26 mai 2015. Il conclut � son annulation et, principalement, � ce que la demande en lib�ration de dette de la soci�t� intim�e soit rejet�e et, reconventionnellement, � ce que celle-ci soit condamn�e � lui verser le montant de 172'890 fr.20 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 janvier 2001, subsidiairement, au renvoi du dossier � la cour cantonale pour nouvelle d�cision, sous suite de frais et d�pens. Le recourant soul�ve divers moyens, notamment en lien avec la prescription de ses pr�tentions salariales et en rapport avec la port�e de la convention du 9 janvier 2001.
La soci�t� intim�e (ci-apr�s �galement, par simplification: la filiale) conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, du recours.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) pris sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation du contrat de travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il lui appartient de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312).
Dans la partie " En fait " de son recours, l'employ� pr�sente sa propre version des faits, parfois en s'�cartant de l'�tat de fait dress� par la cour cantonale. Il ne d�montre toutefois pas en quoi, selon les exigences strictes des art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF, les constatations cantonales seraient arbitraires, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se distancier de celles-ci.
2.1.�Sous le point " De la relation contractuelle entre parties ", le recourant, pour mettre en �vidence que les deux contrats (avec la filiale suisse et avec la soci�t�-m�re ...) se sont chevauch�s dans le temps, insiste sur le fait que la relation contractuelle entre les parties a perdur� apr�s la nomination du recourant (aupr�s de la soci�t�-m�re) (acte de recours p. 10).
C'est pr�cis�ment ce qu'a retenu la cour cantonale, de sorte qu'il importe peu, comme le reconna�t d'ailleurs le recourant (acte de recours p. 10), de savoir si la relation contractuelle a dur� au-del� du 1er octobre 1999 (arr�t entrepris p. 13) ou jusqu'en janvier 2001 � tout le moins (acte de recours p. 10).
2.2.�Le recourant fait �galement valoir que c'est � tort que la cour pr�c�dente a retenu que le contrat conclu le 1er juin 1998 entre les parties a �t� remplac�, avec effet au 1er janvier 1999, par un nouveau contrat sign� � une date ind�termin�e. Selon lui, le nouveau contrat �tait subordonn� � la condition de sa domiciliation en Suisse et, faute d'une telle domiciliation et du paiement des charges sociales dans ce pays, le nouveau contrat serait demeur� inop�rant.
Il appara�t �galement d'embl�e que ce grief est d�nu� de toute pertinence. En effet, on ne voit pas en quoi le fait de retenir que, � partir du 1er janvier 1999, les relations contractuelles entre les parties auraient continu� � �tre r�gies par le premier contrat (du 1er juin 1998) plut�t que par le contrat post�rieur (du 1er janvier 1999), aurait une quelconque incidence sur le sort de la cause, tant pour la question de la prescription de la pr�tention salariale (cf. infra consid. 3) que pour celle de l'indemnit� de r�siliation (cf. infra consid. 4). Le recourant ne l'explique d'ailleurs pas.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant conteste le raisonnement de la cour cantonale s'agissant de la prescription. Selon lui, le commandement de payer notifi� le 1er octobre 2002 � l'employeur a interrompu la prescription pour toutes les cr�ances d�coulant de la fin des rapports de travail, soit aussi bien celle relative au salaire de l'employ� que celle ayant trait � l'indemnit� de d�part.
3.1.�La prescription atteint les cr�ances (plus pr�cis�ment: le droit d'action li� aux cr�ances) et non le rapport d'obligations dans son ensemble (cf. art. 127 ss CO). Il est d�s lors de jurisprudence que les diverses pr�tentions d�coulant d'un rapport de droit se prescrivent en principe s�par�ment (ATF 133 III 675 consid. 2.2 p. 679).
Une exception existe toutefois lorsque les divers chefs de r�clamation, bien que distincts, ont un rapport �troit entre eux (ATF 133 III 675 ibidem). On est en pr�sence d'un tel rapport lorsqu'il existe une certaine interd�pendance entre les pr�tentions en cause, en particulier lorsque les diverses pr�tentions ne peuvent �tre exig�es qu'alternativement, et non cumulativement (cf. ATF 96 II 181 consid. 3b p. 184; PASCAL PICHONNAZ, Commentaire romand, Code des obligations I, no 28 ad art. 135 CO).
3.2.�Il ressort en l'esp�ce du libell� de la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 que l'employ� visait explicitement les indemnit�s de d�part (selon le consulting agreement du 1er juin 1998).
3.2.1.�En l'occurrence, les cr�ances de salaire et d'indemnit� de fin des rapports contractuels peuvent �tre exig�es cumulativement. Si elles peuvent trouver leur fondement dans le m�me contrat, ces cr�ances, totalement ind�pendantes l'une de l'autre, reposent chacune sur des crit�res qui leur sont propres: le salaire r�mun�re n�cessairement la prestation fournie par l'employ� (cf. art. 319 CO) et la cr�ance y relative d�pend de la dur�e pendant laquelle l'employ� a ex�cut� (personnellement) sa prestation de services; quant au droit � l'indemnit� de d�part, qui n'est pas un des �l�ments essentiels du contrat de travail, il d�pend de la r�siliation du contrat par l'employeur. Force est d�s lors de constater qu'il n'existe aucun rapport �troit entre les deux chefs de r�clamation.
C'est � bon droit que la cour cantonale a fait pr�valoir le principe d'ind�pendance en l'esp�ce et qu'elle a retenu qu'au vu de son libell�, le commandement de payer notifi� le 1er octobre 2002 ne portait pas sur les pr�tentions salariales.
3.2.2.�C'est en vain que le recourant se r�f�re � l'ATF 121 III 18 selon lequel, pour autant que la cause de la cr�ance soit reconnaissable pour le poursuivi en raison de l'ensemble des circonstances, l'�nonciation m�me succincte de la cause de l'obligation est suffisante.
Il r�sulte des constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral, que la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 portait sur les indemnit�s de d�part " selon le consulting agreement du 1er juin 1998 ". Le libell� ne mentionne pas, m�me de fa�on succincte, une cause susceptible d'englober les pr�tentions salariales de l'employ�, mais il �voque une autre cause, soit des " indemnit�s de d�part ", qui ne couvrent pas les pr�tentions ici litigieuses.
3.2.3.�Enfin, lorsque l'employ� revient � la charge en soutenant que, pour avoir �chang� une correspondance soutenue � ce sujet, l'employeur connaissait parfaitement ses pr�tentions, il proc�de � une affirmation purement appellatoire, sans reprendre, dans son m�moire de recours, le contenu de cette correspondance, et sans expliquer, en d�montrant l'incidence sur le sort de la cause, en quoi la cour cantonale aurait commis l'arbitraire en omettant de constater que l'employeur connaissait toutes les pr�tentions de l'employ�. La critique n'est d�s lors pas recevable.
Le grief, pour autant que recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
Le troisi�me grief soulev� par le recourant vise la port�e de la convention du 9 janvier 2001, �tablie par la soci�t�-m�re et contresign�e par l'employ� pour accord, confirmant � celui-ci la fin de son engagement aupr�s de X.________ et r�glant les modalit�s financi�res de la r�siliation. L'employ� soutient que c'est � tort que la cour pr�c�dente a retenu que l'indemnit� relative � la fin des rapports contractuels en vertu du contrat du 1er juin 1998 �tait englob�e dans la somme forfaitaire de 400'000 dollars ... convenue dans la convention sign�e le 9 f�vrier 2001 entre X.________ Ltd et l'employ�.
4.1.�La cour cantonale est d'avis que, vu la totale absence de manifestations de volont� �chang�es entre parties, une interpr�tation subjective n'a pas de sens et qu'il convient d'entreprendre, sur la base des indices contenus dans le dossier, une interpr�tation objective. Elle constate ensuite que la notion de " compensation pleine cible " (�
full targeted compensation�) - utilis�e dans la convention du 9 f�vrier 2001 - est ambigu�. La cour cantonale estime toutefois qu'il n'est pas n�cessaire de trancher la question sous cet angle, d'autres �l�ments indiquant que le paiement de la somme de 400'000 dollars ... a �t� fait pour solde de tout compte. Elle souligne en effet que lorsque l'employ� a �t� engag� par X.________ Ltd, aucune indemnit� de licenciement n'�tait pr�vue et que, dans la convention sign�e le 9 f�vrier 2001 (convention de rupture), il �tait notamment question du paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ..., ce qui, d'un point de vue objectif, indique que le paiement en question tenait �galement compte de l'activit� exerc�e par l'employ� pour la filiale suisse.
La cour cantonale observe certes que le terme "X.________ Ltd " est utilis� au premier paragraphe (tout en soulignant que, � l'avant-dernier paragraphe, la renonciation � toute autre pr�tention, parle de relations de travail avec " X.________ "), mais elle indique qu'il serait incoh�rent d'en inf�rer la r�f�rence � la seule soci�t�-m�re; elle rel�ve en particulier que les relations entre l'employ� et les soci�t�s X.________ pr�supposaient une vision int�gr�e (ou globalis�e), o� la soci�t�-m�re et la filiale agissaient parfois l'une pour l'autre, et qu'il n'est ainsi pas possible d'interpr�ter la convention du 9 janvier 2001 comme si les deux soci�t�s agissaient de fa�on autonome; cela �tant, la rupture du contrat, concr�tis�e dans le document du 9 janvier 2001, concernait l'ensemble des soci�t�s du groupe X.________.
4.2.�Pour mieux cerner le d�bat, on peut pr�senter la constellation qui sous-tend le litige de la mani�re suivante: la soci�t�-m�re a conclu avec l'employ� une convention dat�e du 9 janvier 2001 (convention de rupture), par laquelle elle estime avoir r�gl� d�finitivement la situation, non seulement pour elle-m�me, mais �galement s'agissant de la filiale suisse, soit une personne (morale) qui repr�sente, � l'�gard des parties � la convention de rupture, une tierce personne.
Il convient de d�terminer si, en signant cette convention avec la soci�t�-m�re, l'employ� a �galement renonc� � toute pr�tention contre la filiale suisse (tierce personne).
D�s lors que la cour cantonale n'est pas parvenue � �tablir une intention r�elle concordante, il convient d'interpr�ter, selon le principe de la confiance, les dispositions contractuelles adopt�es par les deux parties.
4.3.�Selon le principe de la relativit� des conventions, le contrat ne d�ploie ses effets qu'entre les parties. Il appara�t alors d'embl�e que, sauf fondement sp�cial, la filiale (soit aujourd'hui la soci�t� intim�e) ne peut se pr�valoir de la convention de rupture � laquelle elle n'�tait pas partie pour refuser de s'acquitter d'une cr�ance d�coulant du contrat de travail conclu � l'�poque avec l'employ�.
On ne se trouve pas dans un cas de cession l�gale au sens de l'art. 166 CO, c'est-�-dire dans un cas o�, � l'instar de l'art. 110 CO, une disposition l�gale pr�voirait une subrogation. Sous l'angle de l'art. 110 CO, il ne r�sulte en effet pas des constatations cantonales que l'employ� aurait �t� pr�venu - explicitement ou implicitement - par la filiale que la soci�t�-m�re op�rant le paiement devait prendre sa place.
Il ne r�sulte pas non plus des constatations cantonales que la soci�t�-m�re aurait d�clar� � l'employ� qu'elle agissait au nom de sa filiale suisse, conform�ment � l'art. 32 al. 1 CO, ni des circonstances �tablies par la cour cantonale que l'employ� - qui ne l'a d'ailleurs pas all�gu� ni prouv� - aurait d� en inf�rer que la soci�t�-m�re agissait en tant que repr�sentante directe de sa filiale (cf. art. 32 al. 2 CO).
4.4.�Il reste � examiner si la convention de rupture - qui pr�voit le versement forfaitaire d'un montant de 400'000 dollars ..., par la soci�t�-m�re, � l'employ� - peut �tre consid�r�e comme une quittance pour solde de comptes dans laquelle l'employ� aurait renonc� � toute r�clamation contre la soci�t�-m�re et la filiale. Il s'agirait alors d'une forme de stipulation pour autrui (parfaite) (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324 cit� par Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 422; cf. �galement : ATF 100 II 144 s.). Un tel rapport (tripartite) peut �galement s'apparenter, s'agissant de la relation entre l'employ� et la soci�t�-m�re, � une reprise (privative) de dette externe (art. 176 CO; Peter Gauch, in Innominatvertr�ge, Forstmoser et al. (�d.), 1988, p. 15 s. et la note 88). Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner cette question de mani�re plus approfondie puisque, ind�pendamment de la figure juridique choisie, il s'agit de d�terminer selon le m�me proc�d�, par une interpr�tation objective, la port�e de la convention de rupture.
M�me si cette derni�re convention utilise le terme "X.________ Ltd " au premier paragraphe, la clause qui traite sp�cifiquement de la renonciation � toute autre pr�tention (avant-dernier paragraphe de la convention) parle de relations de travail (
employment relationship�) avec X.________ (jugement de premi�re instance consid. 1 let. g p. 3; arr�t entrepris consid. 4 let. i p. 14). Elle ne vise donc pas une soci�t� d�termin�e du groupe X.________, mais d�signe le groupe dans son int�gralit�. Ce constat est corrobor� par plusieurs �l�ments.
Premi�rement, selon les constatations cantonales, l'engagement de l'employ� au sein de X.________ Ltd ne pr�voyait aucune indemnit� de licenciement. Or, la convention sign�e le 9 janvier 2001 comporte notamment le paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ... (arr�t entrepris p. 14), ce qui sugg�re que ce montant couvre les indemnit�s dues par d'autres soci�t�s du groupe.
Deuxi�mement, la cour cantonale note d'ailleurs que l'employ� lui-m�me �tait conscient qu'il convenait de consid�rer le groupe X.________ dans son ensemble puisque, selon les constatations cantonales, il a utilis�, dans son courrier du 8 juillet 2001 prenant acte de la r�siliation de son contrat, les termes " X.________ " et " X.________ in general ".
Enfin, le montant de 400'000 dollars ... (correspondant, selon les constatations cantonales, � un montant compris entre 460'000 et 480'000 fr.) exc�de l'indemnit� calcul�e sur six mois selon le contrat conclu avec la filiale (soit 325'000 fr. en retenant le mode de calcul le plus favorable � l'employ�), ce qui plaide �galement en faveur d'un versement pour solde de tous comptes couvrant toutes les soci�t�s du groupe.
Par cons�quent, il d�coule de l'interpr�tation objective du contrat de rupture que la soci�t�-m�re a obtenu, par une forme de stipulation pour autrui (ou une reprise de dette externe), que l'employ� renonce � toute pr�tention contre elle-m�me et contre sa filiale, moyennant le versement d'un montant forfaitaire de 400'000 dollars ....
4.5.�L'employ� conteste la conclusion qui pr�c�de par le biais de divers arguments visant � d�montrer, parfois de mani�re confuse, une constatation des faits empreinte d'arbitraire, ainsi que la violation du droit f�d�ral.
4.5.1.�A r�it�r�es reprises, le recourant critique le constat de la cour cantonale selon lequel les soci�t�s n'agissaient pas de fa�on autonome, mais en fonction d'une " vision globalis�e " (ou d'une " perspective globalisante "), la filiale suisse n'�tant qu'un instrument juridique de la soci�t�-m�re. Il insiste sur le fait que la filiale avait une " existence physique et bien r�elle en Suisse ".
En l'occurrence, l'argumentation du recourant se r�v�le sans consistance. Les �l�ments avanc�s par l'employ� (existence r�elle de la filiale, autonomie totale entre les deux soci�t�s), pour autant que recevables, sont impropres � remettre en cause l'interpr�tation de la convention de rupture telle qu'elle a �t� effectu�e ci-dessus. Les divers arguments fournis � cet �gard (notamment les salaires vers�s par les deux soci�t�s � l'employ�) tombent d�s lors � faux.
Quant � l'absence de repr�sentation de la filiale par la soci�t�-m�re, �galement �voqu�e dans ce contexte, elle n'est pas non plus d�terminante.
4.5.2.�Lorsque le recourant met en �vidence que, dans le contrat de rupture, il n'�tait question que de "X.________ Ltd " et que la notion ne visait pas la filiale, il met en exergue de mani�re partielle l'�tat de fait dress� par la cour cantonale et oublie de rappeler que la clause r�glant sp�cifiquement la renonciation � toute pr�tention visait " X.________ " en g�n�ral (cf. supra consid. 4.1). La version propos�e par le recourant est irrecevable (cf. supra consid. 1.2).
4.5.3.�Le recourant, observant que le travailleur est la " partie faible " du contrat (en l'esp�ce la convention de rupture), estime qu'il convient d'interpr�ter celui-ci "�
contra stipulatorem�".
Comme l'interpr�tation de la clause litigieuse conform�ment � la th�orie de la confiance a permis d'en d�gager le sens, il n'est nul besoin de recourir, comme le souhaiterait le recourant, � l'application de la r�gle dite des clauses ambigu�s (�
in dubio��
contra stipulatorem�), qui ne rev�t qu'un caract�re subsidiaire par rapport � ce moyen d'interpr�tation (arr�t 4C.374/2006 du 15 mars 2007 consid. 2.2.4 non publi� in ATF 133 III 201; 122 III 118 consid. 2a et les r�f�rences).
4.5.4.�Le recourant revient sur la constatation selon laquelle aucune indemnit� n'�tait pr�vue lors de son engagement. Il fournit diff�rentes explications � ce sujet, sans toutefois invoquer l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.), ni fournir une motivation qui permettrait de comprendre, dans cette perspective, en quoi la constatation de la cour pr�c�dente se r�v�lerait arbitraire. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re � ce sujet.
4.5.5.�Quant au fait que l'arr�t cantonal aurait pour effet de faire supporter au seul employ� les cons�quences des " diff�rentes manoeuvres " de la soci�t�-m�re " motiv�es par le profit ", et conduirait � un r�sultat choquant, cette " critique ", pour autant que recevable, n'est pas susceptible de remettre en question l'interpr�tation objective entreprise de la convention de rupture.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).