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Timestamp: 2016-10-23 09:52:35+00:00
Document Index: 134728349

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 109']

8C_878/2009 (09.07.2010)
8C_878/2009
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 septembre 2009.
que le 20 d�cembre 2005, K.________, n� en 1975, a �t� victime d'un accident de la circulation,
que le docteur H.________, consult� dans l'heure qui a suivi l'accident, a constat� des �raflures � l'�paule gauche, une contracture musculaire au niveau de la r�gion dorsale moyenne ainsi qu'une plaie au cuir chevelu ne n�cessitant pas de suture,
qu'il a prescrit des antalgiques et attest� d'une incapacit� de travail du jour de l'accident au 2 janvier 2006 (rapport m�dical LAA du 18 janvier 2006),
que la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle K.________ - inscrit � l'�poque au ch�mage - �tait assur� contre le risque d'accidents, a pris en charge ce traitement m�dical,
que se plaignant de cervicalgies et de douleurs � l'�paule, l'assur� s'est adress� � nouveau au docteur H.________ le 7 f�vrier 2006 et s'est vu prescrire douze s�ances de physioth�rapie,
qu'une troisi�me consultation a eu lieu le 14 mars suivant, � l'occasion de laquelle K.________ a indiqu� souffrir plus particuli�rement de dorso-lombalgies,
qu'un bilan radiologique effectu� le 22 mars 2006 a r�v�l� des troubles statiques et d�g�n�ratifs de la colonne dorsale et lombaire (notamment une discopathie L5-S1),
que le docteur H.________ a fait �tat d'une incapacit� de travail totale d�s le 7 juillet 2006,
que le 24 juillet 2006, une IRM lombaire a montr� la pr�sence d'une grosse hernie discale para-m�diane gauche L5-S1 s�questr�e avec une compression nette de l'aisselle radiculaire S1 gauche ainsi qu'une arthrose facettaire L4-L5 et surtout L5-S1 bilat�rale,
qu'apr�s avoir requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur R.________, la CNA a inform� l'assur� qu'elle ne prendrait pas en charge les troubles annonc�s � partir du 7 f�vrier 2006 en l'absence de relation de causalit� probable avec l'accident du 20 d�cembre 2005 (d�cision du 10 avril 2008),
que saisi d'une opposition, l'assureur-accidents a confirm� son point de vue dans une nouvelle d�cision du 6 juin 2008,
que par jugement du 10 septembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA,
que K.________ interjette un recours en mati�re de droit public, en concluant � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la CNA pour qu'elle en compl�te l'instruction et rende une nouvelle d�cision sur l'ampleur de son droit aux prestations,
qu'en l'esp�ce, le recourant ne pr�cise pas dans ses conclusions quelles prestations il entend obtenir de l'assurance-accidents,
qu'� la lecture de son �criture de recours, il appara�t pr�tendre uniquement � la prise en charge du traitement m�dical qui lui a �t� prodigu� apr�s le 2 janvier 2006,
que le litige ne concerne donc pas l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents (art. 105 al. 3 LTF), mais des prestations en nature (traitement m�dical),
que dans le cadre d'une telle proc�dure, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF),
qu'il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) - notamment en violation d'une r�gle essentielle de proc�dure - et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF),
que la partie recourante ne peut se contenter de contredire les constatations de fait litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves, mais doit expliquer par une argumentation pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, voire arbitraires (cf. art. 106 al. 2 LTF),
que la critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254),
que la juridiction cantonale, faisant sienne l'appr�ciation du m�decin d'arrondissement de la CNA (du 3 avril 2008), a retenu que l'accident du 20 d�cembre 2005 n'avait entra�n� que de simples contusions, qu'il existait un �tat pathologique ant�rieur et que les troubles dorsaux pr�sent�s par l'assur� se seraient manifest�s de mani�re similaire m�me sans l'�v�nement accidentel, de sorte que la CNA �tait fond�e � refuser ses prestations au-del� du 2 janvier 2006,
qu'en l'occurrence, pour toute motivation, le recourant se borne � all�guer que son traitement n'�tait pas termin� le 2 janvier 2006 et que les consultations m�dicales ult�rieures �taient la suite logique de la th�rapie initi�e le 20 d�cembre 2005,
que cette argumentation est insuffisante � d�montrer en quoi les constatations de la juridiction cantonale sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, voire arbitraires (cf. art. 106 al. 2 LTF),
que le recours, � supposer qu'il r�ponde aux exigences des art. 106 al. 2 LTF et 42 al. 2 LTF - ce qui est douteux -, est d�s lors manifestement infond� et doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let a LTF,
que le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires,
Les frais judiciaires, d'un montant de 750 fr., sont mis � la charge du recourant.