Source: http://www.sesat.ca/documents.aspx
Timestamp: 2020-02-28 10:59:31+00:00
Document Index: 248584857

Matched Legal Cases: ['arte 1', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 5', 'arte 6', 'arte 7', 'arte 8', 'arte 9', 'arte 10', 'arte 11', 'arte 12', 'arte 13', 'arte 14', 'arte 15', 'arte 16', 'arte 17', 'arte 18', 'arte 19', 'arte 20', 'art 304', 'art. 304']

Plan d'action annuel 2015-2016
Plan d'action annuel 2014-2015
Plan d'action annuel 2013-2014
Plan d'action annuel 2012-2013
Plan d’action triennal 2009-2012
Rapport d'activité annuel 1er avril 2014 au 31 mars 2015
Rapport annuel d'activité 1er avril 2013 au 31 mars 2014
Rapport annuel d'activité 1er avril 2012 au 31 mars 2013
Rapport annuel d'activité 1er avril 2011 au 31 mars 2012
Rapport annuel d'activité 1er avril 2010 au 31 mars 2011
Rapport annuel d'activité 1er avril 2009 au 31 mars 2010
Rapport annuel d'activité 1er avril 2008 au 31 mars 2009
Rapport annuel d’activité 1er avril 2007 au 31 mars 2008
Rapport d’évaluation du volet eau souterraine de l’évaluation environnementale du projet de mine de spodumène de lithium Authier de Sayona Mining Ltd.
Consultation publique sur les projets de règlements nécessaires à l'application de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement (CREAT-SESAT, avril 2018)
Rapport d’évaluation du volet eau souterraine du Rapport d’étude approfondie de la mine de spodumène North American Lithium de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale - (SESAT, mars 2018)
Rapport d’évaluation du volet eau souterraine du Rapport d’évaluation environnementale préliminaire du projet de mine de cuivre et d’or Akasaba Ouest de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale - (SESAT, mars 2018)
Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental du projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée de la Ville de Malartic de Canadian Malartic GP — Volet Eau souterraine — (SESAT, juillet 2016)
Consultation publique en Abitibi-Témiscamingue: Compléter le réseau régional d’aires protégées (SESAT, mars 2016)
Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental et social du projet Akasaba Ouest de Mines Agnico Eagle Ltée — Volet Eau souterraine — (SESAT, octobre 2015)
Rapport d’évaluation de l’étude approfondie de la mine Québec Lithium de Canada Lithium Corporation — Volet Eau souterraine — (SESAT, octobre 2013)
Rapport d’évaluation de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation — Volet Eau souterraine — (OBVT, SESAT, juin 2013)
Gouvernance de l'eau souterraine d'Abitibi-Témiscamingue - Le défi de la Société de l'eau souterraine Abitibi-Témiscamingue (SESAT, octobre 2011)
Le principe d'utilisateur-payeur au profit de la gouvernance de l'eau souterraine (projet de règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau) (CRÉAT et SESAT, 2 juillet 2010)
Le défi de la protection des eskers présentant un potentiel en eau potable (projet de loi no79, Loi modifiant la Loi sur les mines) (SESAT, Ville d'Amos et Municipalité de St-Mathieu-d'Harricana, mai 2010)
Mieux connaitre pour mieux gérer (projet de loi no92, Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection) (CRÉAT, UQAT et SESAT, 24 septembre 2008)
État de situation 2010
Gouvernance des eaux souterraines de l'Abitibi-Témiscamingue - État de situation 2010
Projet Esker
Portrait de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry (2013)
Carte 1: Topographie du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 2: Géologie du roc du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 3: Échantillonnages de géochimie de l'eau souterraine sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 4: Propriétés hydrauliques de l'eau souterraine sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 5: Aires d'alimentation et de protection des puits municipaux d'Amos et aire d'alimentation du puits industriel d'Eaux Vives Waters sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 6: Hydrographie du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 7: Occupation du sol sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 8: Couverture végétale sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 9: Tenure des terres sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 10: Affectation du territoire sur le territoire du projet pilote de gouvernance l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 11: Bâtiments sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry en 2004
Carte 12: Bâtiments sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry en 2012
Carte 13: Sites Sanitaires sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 14: Tenure du territoire forestier sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 15: Coupes forestières prévues sur le territoire public non conventionné et sur le territoire de la convention de gestion territoriale (CGT) de la MRC d'Abitibi pour la période 2013-2018
Carte 16: Activités minières sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 17: Agriculture sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mahieu-Berry
Carte 18: Villégiature et activités récréotouristiques sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 19: Transport et énergie sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Carte 20: Piézométrie sur le territoire du projet pilote de gouvernance de l'esker aquifère Saint-Mathieu-Berry
Annexe 5.1: Épaisseur des dépôts meubles
Annexe 5.2: Topographie du roc
Annexe 5.3:Séquences stratigraphiques
Annexe 5.4:Conditions d'écoulement de la nappe phréatique
Annexe 5.5:Piézométrie régionale
Annexe 5.6:Recharge distribuée
Annexe 5.7:Indice de vulnérabilité DRASTIC
Annexe 5.8:Zones de recharge préférentielle et de résurgence
Annexe 5.9:Indice de densité d'activités anthropiques pondérée par leur risque de pollution
Annexe 5.10:Distribution spatiale de la transmissivité
Enjeux prioritaires de gouvernance de l’esker Saint-Mathieu-Berry et modèles concertés associés (2014)
Schéma directeur de développement durable d'esker
Plan d'action triennal 2016-2019
Rapport d'étape 2012-2015
Recherche sur les impacts de l'exploitation des ressources naturelles et des dépôts en tranchée sur l'eau souterraine des eskers et moraines l'Abitibi-Témiscamingue
Recherche sur les impacts de l'exploitation des ressources naturelles et des dépôts en tranchée sur l'eau souterraine des eskers et moraines de l'Abitibi-Témiscamingue (2013)
Figure 6.7. Distribution spatiale des « points chauds »
Eskers présentant un potentiel en eau potable (M-13.1, art 304) de l'Abitibi-Témiscamingue - Méthodologie d'identification
Eskers présentant un potentiel en eau potable (M-13.1, art. 304) de l’Abitibi-Témiscamingue — Méthodologie d’identification —
Premiers préleveurs d'eau de l'Abitibi-Témiscamingue recensés en 2013 en vertu du Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau (Q-2, r.14)