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Timestamp: 2016-10-25 06:54:36+00:00
Document Index: 151947641

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 81', 'art. 2', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 34', 'art. 39', 'art. 2', 'art. 106', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 190', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 13', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 100', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 66', 'art. 68']

6B_136/2010 (02.07.2010)
MM. et Mme les Juges Schneider, Juge pr�sidant, Wipr�chtiger et Jacquemoud-Rossari.
X.________, repr�sent� par Me Philippe Nordmann, avocat,
Violation simple des r�gles de la LCR (conduite en �tat d'incapacit� et contravention � la LStup); erreur de fait (art. 13 CP), etc.,
X.________, n� en 1979, a consomm� du cannabis le dimanche 14 octobre 2007. Le mardi suivant, vers 12 h 15, il a �t� renvers� par une voiture, alors qu'il circulait au guidon de son motocycle. Il a �t� gri�vement bless�. Une prise de sang effectu�e � 13h20 a mis en �vidence une concentration sanguine de 2,3 �g/l de t�trahydrocannabinol (THC).
Par jugement du 21 ao�t 2009, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne l'a condamn� � cinq jours-amende � 50 fr. l'un avec deux ans de sursis, pour conduite en incapacit� et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
Par arr�t du 26 octobre suivant, la Cour de cassation p�nale vaudoise a admis partiellement le recours du condamn�. Tout en confirmant les d�clarations de culpabilit�, la cour cantonale a exempt� X.________ de toute peine eu �gard � la gravit� des l�sions subies lors de l'accident.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale. Il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invit�s � formuler des observations, la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t, cependant que le Minist�re public vaudois a conclu au rejet du recours.
Exempt� de toute peine, X.________ n'en a pas moins un int�r�t juridique � l'annulation de la d�cision cantonale, en tant qu'elle confirme un verdict de culpabilit�. Il est l�gitim� � recourir (art. 81 al. 1 let. b LTF).
Le recourant invoque, dans un premier moyen, la violation du principe de la l�galit�. Selon lui, l'art. 2 al. 2 let. a OCR n'aurait pas de base l�gale. Selon son sous-titre, cette r�gle ne serait fond�e que sur l'art. 55 al. 1 LCR relatif au constat de l'alcool�mie et non sur l'art. 55 al. 7 LCR et le Conseil f�d�ral n'aurait pas respect� le cadre de la d�l�gation de comp�tence op�r�e par le l�gislateur.
2.1 Le Tribunal f�d�ral peut contr�ler la constitutionnalit� et la l�galit� des ordonnances du Conseil f�d�ral. Lorsqu'une ordonnance est fond�e sur une d�l�gation l�gislative, il s'assure que les dispositions adopt�es restent dans le cadre de la norme de d�l�gation. Il v�rifie �galement qu'elles ne violent pas le droit constitutionnel, sauf si une d�rogation d�coule directement de la norme de d�l�gation elle-m�me. Si la d�l�gation de comp�tence donne au Conseil f�d�ral un large pouvoir d'appr�ciation pour fixer des dispositions d'ex�cution, cette d�cision lie le Tribunal f�d�ral, qui ne doit pas substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� comp�tente. Il ne peut, dans ce cas, intervenir que si l'ordonnance sort manifestement du cadre de la d�l�gation ou si, pour d'autres motifs, elle viole la loi ou la constitution (ATF 131 II 162 consid. 2.3, p. 166).
2.2 Dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2005 (RO 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 4106), l'art. 55 al. 7 LCR prescrit que le Conseil f�d�ral peut, pour les autres substances que l'alcool, fixer le taux de concentration dans le sang � partir duquel la personne concern�e est r�put�e incapable de conduire au sens de cette loi, ind�pendamment de toute autre preuve et de tout degr� de tol�rance individuelle (let. a). Le Conseil f�d�ral �dicte en outre des prescriptions sur les examens pr�liminaires, sur la proc�dure qui r�gle l'utilisation de l'alcootest et le pr�l�vement de sang, sur l'analyse des �chantillons pr�lev�s et sur l'examen m�dical compl�mentaire de la personne soup�onn�e d'�tre dans l'incapacit� de conduire (let. b). En ex�cution de cette d�l�gation de comp�tence, le Conseil f�d�ral a �dict� l'art. 2 al. 2 let. a OCR (RS 741.11). Dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2005 (RO 2004 2581), cette norme dispose qu'un conducteur est r�put� incapable de conduire chaque fois qu'il est prouv� que son sang contient notamment du t�trahydrocannabinol (cannabis). Le Conseil f�d�ral a, quant � lui, sous-d�l�gu� � l'Office f�d�ral des routes (OFROU) la t�che d'�tablir, apr�s entente avec les experts, des directives sur la preuve de la pr�sence des substances mentionn�es � l'al. 2 (art. 2 al. 2bis OCR). L'OFROU a formul�, dans un premier temps, des Instructions concernant la constatation de l'incapacit� de conduire dans la circulation routi�re, le 1er septembre 2004. L'annexe 6 de ces instructions posait les exigences requises pour les laboratoires d'analyse des stup�fiants et des m�dicaments. Le chiffre 5 de cette annexe (Rapports d'analyse/rapports d'expertises) fixait les valeurs limites selon l'art. 2 al. 2 OCR, soit, en particulier, la valeur de 1,5 �g/l pour le THC. Ce seuil ressort d�sormais de l'art. 34 de l'Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contr�le de la circulation routi�re (OOCCR-OFROU), du 22 mai 2008, entr�e en vigueur le 1er octobre 2008 (art. 39 OOCCR-OFROU).
2.3 Le l�gislateur a ainsi d�l�gu� au Conseil f�d�ral la comp�tence de fixer le taux de concentration dans le sang � partir duquel la personne concern�e est r�put�e incapable de conduire, pour les autres substances que l'alcool, et d'�dicter les prescriptions relatives � l'analyse des �chantillons pr�lev�s.
2.3.1 Cette d�l�gation ne laisse subsister qu'une marge d'appr�ciation r�duite puisqu'il s'agit uniquement de fixer un taux. Elle laisse cependant � la libre appr�ciation de l'ex�cutif la mani�re de d�terminer ce taux et la valeur num�rique de celui-ci.
2.3.2 En �dictant l'art. 2 al. 2 OCR, le Conseil f�d�ral n'a pas chiffr� pr�cis�ment le taux en question, mais pos� que la pr�sence de THC dans le sang conduisait � consid�rer que la personne �tait incapable de conduire. En d'autres termes, selon la norme r�glementaire, lue en corr�lation avec la norme de d�l�gation, un taux plasmatique de tetrahydrocannabinol m�me faible suffit � rendre applicable la pr�somption l�gale. Par ailleurs, comp�tent pour �dicter les r�gles relatives aux analyses, le Conseil f�d�ral a sous-d�l�gu� cette comp�tence � l'OFROU. Une telle subd�l�gation est admissible s'agissant des modalit�s d'ex�cution de la loi (art. 106 al. 1 deuxi�me phrase LCR), ce qui inclut, depuis le 1er avril 2003, des r�gles � contenu normatif (cf. Message du Conseil f�d�ral concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re du 31 mars 1999; FF 1999 4106, sp�c. 4146). On doit admettre que les r�gles fixant notamment les prescriptions relatives � l'ex�cution d'analyses de pr�l�vements sanguins constituent de telles modalit�s d'ex�cution. En application de sa propre comp�tence d�l�gu�e, l'OFROU a arr�t�, notamment, � 1,5 �g/l le seuil de d�tection du THC, ce qui conduit, en d�finitive, � poser qu'au-del� de 1,5 �g/l de THC dans le sang, l'incapacit� de conduire est pr�sum�e de mani�re irr�fragable (cf. art. 55 al. 7 let. a LCR). Il s'ensuit que, lus conjointement, l'art. 2 al. 2 let. a OCR et le seuil de d�tection arr�t� par l'OFROU r�pondent � toutes les exigences de la d�l�gation de comp�tence de l'art. 55 al. 7 LCR.
Pour le surplus, si comme le rel�ve le recourant, le sous-titre de l'art. 2 OCR ne mentionne pas express�ment l'art. 55 al. 7 LCR, son al. 2 a �t� introduit par une modification du 28 avril 2004, dont le pr�ambule mentionne express�ment l'art. 55 al. 7 LCR (RO 2004 2851). Le recourant ne peut d�s lors rien d�duire en sa faveur de l'�l�ment d'interpr�tation formel qu'il invoque.
2.4 Le recourant objecte ensuite qu'une quantit� infime de THC n'entra�nerait pas une incapacit� de conduire.
2.4.1 Ce faisant, le recourant discute le contenu m�me des r�gles �dict�es en application de la d�l�gation de comp�tence. Un tel examen pr�judiciel n'est pas exclu dans son principe (v. supra consid. 2.1), mais conna�t cependant des limites li�es notamment � la r�gle constitutionnelle selon laquelle le Tribunal f�d�ral ne peut refuser d'appliquer une loi f�d�rale (art. 190 Cst.).
2.4.2 La r�gle selon laquelle l'incapacit� de conduire r�sultant de la consommation de stup�fiants, le cannabis en particulier, est d�termin�e par un taux de concentration dans le sang r�sulte de l'art. 55 al. 7 LCR. Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral ne peut examiner pr�judiciellement le principe d'un tel crit�re, mais tout au plus, la valeur limite num�rique fix�e par les autorit�s d'ex�cution. Par ailleurs, le recourant ne tente pas de d�montrer que le Conseil f�d�ral serait tomb� dans l'arbitraire d�j� en faisant usage de la d�l�gation de comp�tence potestative de l'art. 55 al. 7 LCR nonobstant les doutes qui peuvent subsister sur la r�elle valeur indicative d'un tel taux quant � la capacit� de conduire (en ce sens, un auteur soutient que le Conseil f�d�ral aurait d� y renoncer: YVAN JEANNERET, Les dispositions p�nales de la Loi sur la circulation routi�re, 2007, art. 91 LCR, n. 32). Il n'y a donc pas lieu non plus d'examiner la cause dans cette perspective (art. 106 al. 2 LTF).
2.4.3 En ce qui concerne la valeur limite elle-m�me, en posant qu'une quantit� infime de THC dans le sang n'entra�nerait pas une incapacit� de conduire, le recourant, qui n'invoque pas express�ment l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), se borne � affirmer sa propre opinion sur une question technique. Ses d�veloppements ne satisfont pas aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Ils ne permettent, en tout cas, pas de d�montrer que les dispositions d'ex�cution en question ne seraient pas conformes � la Constitution f�d�rale parce qu'un taux de THC sup�rieur � la limite de 1.5 �g/l n'entra�nerait pas une incapacit� de conduire. Au demeurant, le Tribunal f�d�ral a d�j� relev�, dans sa jurisprudence, qu'en l'�tat des connaissances m�dicales, il n'existe pas de donn�es scientifiques permettant de corr�ler de mani�re fiable la quantit� consomm�e d'un stup�fiant, le cannabis en particulier, respectivement la quantit� de la substance se trouvant dans le corps, � une incapacit� de conduire, notamment parce que les effets de cette derni�re drogue peuvent �tre les plus importants � un moment o� le taux de THC dans le sang a d�j� r�gress� consid�rablement (ATF 130 IV 32 consid. 3.2, p. 34 et consid. 3.5, p. 38). Il n'est donc pas possible d'affirmer, comme le fait le recourant, qu'un taux sanguin de THC minime n'entra�nerait aucune incapacit� de conduire.
2.4.4 Le recourant rel�ve, enfin, que le taux limite d'alcool�mie est arr�t� par une ordonnance de l'Assembl�e f�d�rale. A ses yeux, la d�l�gation � l'OFROU n'offrirait pas les m�mes garanties.
L'Assembl�e f�d�rale s'est r�serv� la comp�tence de fixer les taux d'alcool�mie dans une ordonnance en raison du caract�re �minemment politique de cette d�cision (BO/CE 2001 p. 564 ss). Ces consid�rations sont, d�s lors, sans pertinence pour appr�cier la l�galit� des r�gles �dict�es en application de l'art. 55 al. 7 LCR, relatives � la constatation de l'incapacit� de conduire pour d'autres causes que l'alcool.
2.4.5 Le grief d�duit de la violation du principe de la l�galit� doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant invoque ensuite l'erreur sur les faits. Il souligne que son erreur aurait port� sur sa capacit� de conduire et non sur son taux de THC. En d'autres termes, il soutient qu'ayant fum� du cannabis le dimanche pr�c�dant l'accident, il ne pouvait, le mardi suivant, se douter qu'il �tait encore incapable de conduire.
3.1 Agit sous l'emprise d'une erreur sur les faits, celui qui n'a pas connaissance ou qui se base sur une appr�ciation erron�e d'un �l�ment constitutif d'une infraction p�nale. L'intention d�lictuelle fait d�faut. L'auteur doit �tre jug� selon son appr�ciation erron�e, si celle-ci lui est favorable (art. 19 al. 1 aCP et 13 al. 1 CP). La punissabilit� de la n�gligence entre �ventuellement en consid�ration lorsque l'erreur aurait pu �tre �vit�e en usant des pr�cautions voulues et que la n�gligence est r�prim�e par la loi (art. 19 al. 2 aCP et 13 al. 2 CP). Les erreurs sur tous les �l�ments constitutifs d'une infraction qui impliquent des conceptions juridiques entrent dans le champ de l'art. 13 CP et non de l'art. 21 CP (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 et 3.2, p. 240 s.). Il s'ensuit que pour examiner la question de l'erreur, le juge doit, pr�alablement, constater les �l�ments de fait d�terminant les conditions subjectives de l'infraction.
3.2 Selon la cour cantonale, l'argument du recourant selon lequel il ne pouvait pas savoir que son taux de THC �tait encore si �lev� un jour et demi apr�s avoir fum� du cannabis ne pouvait �tre accueilli, m�me si la derni�re inhalation de cannabis avait eu lieu l'avant-veille de l'accident et si, lors de celui-ci, le recourant se consid�rait apte � conduire. Le principe l�gal de "tol�rance z�ro" aurait pour cons�quence que l'incapacit� de conduire ne n�cessiterait pas d'autre preuve que la concentration dans le sang du conducteur de la drogue d�cel�e (arr�t entrepris, consid. 6, p. 8).
3.3 Contrairement � ce que para�t penser la cour cantonale, ni la d�l�gation de comp�tence de l'art. 55 al. 7 LCR, ni les r�gles �dict�es en application de cette norme ne modifient les conditions de la r�pression de l'art. 91 LCR. Cette infraction exige toujours, au plan subjectif, l'intention, y compris le dol �ventuel, ou la n�gligence de l'auteur (art. 100 ch. 1 LCR). Par ailleurs, l'art. 55 LCR porte exclusivement sur le constat de l'incapacit� de conduire et ne r�gle, en cons�quence, que la question de la preuve de ce fait objectif, � l'exclusion de toute la probl�matique des aspects subjectifs. Il s'ensuit que ni cette disposition l�gale, ni les r�gles �dict�es en vertu des d�l�gations de comp�tence qu'elle contient, ne peuvent r�gler la preuve, respectivement son appr�ciation, des faits internes � l'auteur d�terminant son intention de conduire en �tat d'incapacit�. Il n'est donc pas possible d'�luder l'examen des �l�ments subjectifs et d'exclure une �ventuelle erreur sur les faits au seul motif que les art. 2 al. 2 OCR et 34 OOCCR-OFROU consacreraient un principe de "tol�rance z�ro". Une telle interpr�tation de ces deux derni�res dispositions exc�derait en effet clairement le cadre de la d�l�gation de comp�tence sur laquelle elles reposent.
3.4 Au regard de l'art. 91 LCR, les conditions de l'intention sont r�unies lorsque l'auteur a conscience de son �tat d'incapacit� ou prend en compte la possibilit� que tel soit le cas et que, ce nonobstant, il prend le volant ou le guidon et engage son v�hicule sur la voie publique (YVAN JEANNERET, op. cit., art. 91, n. 84).
En l'esp�ce, on recherche en vain, dans le jugement de premi�re instance, toute constatation de fait relative � l'intention du recourant, soit � la conscience qu'il avait de son �tat. Le premier juge a simplement indiqu� que les �l�ments apport�s par l'accus� n'�taient pas de nature � renverser la pr�somption selon laquelle il se trouvait en incapacit� de conduire ce jour l�. Il �tait, en particulier, indiff�rent qu'il n'ait plus consomm� de cannabis depuis le dimanche pr�c�dant le jour de l'accident d�s lors que les effets de cette drogue seraient perceptibles et le principe actif d�tectable plusieurs heures voire plusieurs jours apr�s la derni�re consommation (jugement, consid. 5, p. 8 s.). Cette appr�ciation, au demeurant motiv�e tr�s sommairement, ne porte que sur l'existence objective d'une incapacit� de conduire, qui est de toute mani�re pr�sum�e de mani�re irr�fragable par la loi lorsque le taux plasmatique de THC exc�de le seuil fix� par l'OFROU. Ce jugement ne fait, en revanche, aucune r�f�rence aux circonstances qui permettraient d'�tablir que le recourant se savait en incapacit� de conduire lorsqu'il a pris le guidon de son motocycle. Quant � la cour cantonale, comme on l'a vu, elle a jug� ces questions de fait sans pertinence (supra consid. 3.2). Il s'ensuit que l'�tat de fait �tabli par les autorit�s cantonales ne permet pas de contr�ler l'application du droit f�d�ral. La cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle compl�te l'instruction et qu'elle rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recourant obtient partiellement gain de cause. Il supporte des frais r�duits (art. 66 al. 1 LTF). Il peut pr�tendre des d�pens r�duits dans la m�me proportion (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis partiellement. L'arr�t cantonal est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale au sens des consid�rants qui pr�c�dent. Le recours est rejet�, pour le surplus, dans la mesure o� il est recevable.
Le canton de Vaud versera en main du conseil du recourant la somme de 1500 fr. � titre de d�pens.