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Timestamp: 2016-10-27 16:43:32+00:00
Document Index: 51477266

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 159']

I 491/00 (10.05.2001)
A.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Jean-Daniel Kramer, avocat, avenue L�opold-Robert 88, 2301 La Chaux-de-Fonds,
Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, 2301 La Chaux-de-Fonds, intim�,
A.- A.________ a �t� victime d'un accident de scooter le 9 octobre 1997 durant un s�jour en Espagne. Il a subi un traumatisme cr�nio-c�r�bral avec h�matome �pidural qui lui a notamment caus� une aphasie motrice d'intensit� s�v�re.
Gr�ce � une rapide r�cup�ration des facult�s motrices, A.________ a pu quitter l'h�pital et regagner son domicile quelques jours apr�s l'accident. Progressivement, il a �galement �t� en mesure de reprendre sa troisi�me et derni�re ann�e d'apprentissage de boulanger-p�tissier, d'abord � raison de quatre matins par semaine d�s le 2 f�vrier 1998, puis � plein temps d�s le 19 mai 1998. Il a toutefois d� repousser d'une ann�e ses examens de fin d'apprentissage pour les passer, avec succ�s, � la session d'�t� 1999.
Entre-temps, A.________ a d�pos�, le 27 ao�t 1998, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente d'invalidit� destin�e � compenser la perte de gain r�sultant de la prolongation d'une ann�e de la dur�e de son apprentissage. D�s l'�t� 1998, il a par ailleurs pr�sent� des troubles psychiques d'allure d�pressive, r�actionnels aux difficult�s li�es � sa r�insertion professionnelle (rapport du 30 octobre 1998 du docteur B.________, m�decin traitant).
Sur mandat de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : l'office AI), le professeur C.________, neuropsychologue aupr�s de X.________, a examin� l'assur�. Dans un rapport d'expertise du 22 juillet 1999, il a pos� le diagnostic de s�quelles cognitives (notamment langagi�res et mn�siques) et de modifications de la personnalit� avec troubles d'allure dysthymique et irritabilit� au premier plan; en outre, il a fait �tat d'une incapacit� de travail d'au moins 25 % depuis le jour de l'accident, en pr�cisant ceci : "il est probable que dans le m�tier appris, soit celui de boulanger-p�tissier, A.________ ne soit pas en mesure de faire valoir une capacit� de travail compte tenu notamment des difficult�s d'ordre comportemental qui de toute �vidence seront exacerb�es par des horaires irr�guliers et une activit� stressante". Le professeur C.________ a ainsi conseill� un reclassement professionnel dans une activit� moins stressante comportant des horaires de travail r�guliers.
Par d�cision du 22 f�vrier 2000, l'office AI a rejet� la demande de prestations de l'assur�, motif pris que celui-ci ne subissait pas de diminution durable de sa capacit� de gain.
B.- Saisi d'un recours, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel l'a rejet�, par jugement du 11 ao�t 2000, pour les m�mes motifs que l'office AI.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation sous suite de frais et d�pens, en concluant implicitement � l'octroi de prestations d'invalidit�.
1.- Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la r�adaptation a la priorit� sur la rente dont l'octroi n'entre en ligne de compte que si une r�adaptation suffisante est impossible.
Saisie d'une demande de rente ou appel�e � se prononcer � l'occasion d'une r�vision de celle-ci, l'administration doit donc �lucider d'office, avant toute chose, la question de la r�int�gration de l'assur� dans le circuit �conomique (ATF 108 V 212 s., 99 V 48; voir aussi ATF 126 V 243 consid. 5).
L'assur� a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend n�cessaire le reclassement et si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable (art. 17 al. 1 LAI). La r��ducation dans la m�me profession est assimil�e au reclassement (art. 17 al. 2 LAI).
2.- a) S'exprimant en qualit� d'expert commis par l'office AI, le professeur C.________ a consid�r� que l'incapacit� de travail du recourant �tait d'au moins 25 % depuis le jour de l'accident, ajoutant qu'il �tait m�me "probable" que celui-ci ne puisse � l'avenir plus oeuvrer comme boulanger-p�tissier, compte tenu notamment de ses difficult�s d'ordre comportemental qui seront encore amplifi�es par le stress et les horaires irr�guliers inh�rents � cette profession. En revanche, le professeur C.________ est d'avis que, dans une activit� adapt�e, une capacit� de travail de l'ordre de 80 % "para�t pouvoir �tre attendue", m�me si les troubles cognitifs s�quellaires du recourant sont de nature � compromettre l'acquisition "massive" de nouvelles connaissances. Enfin, il pr�conise un reclassement dans une activit� moins stressante avec des horaires de travail r�guliers (rapport du 22 juillet 1999, p. 6 et 7).
Dans une lettre adress�e � la Winterthur Assurances dat�e du m�me jour que son rapport, l'expert a confirm� les conclusions de celui-ci, pr�cisant en outre que la capacit� de travail du recourant comme boulanger-p�tissier dipl�m� �tait faible, de l'ordre de 40 %.
b) Selon l'intim� et les premiers juges, les conclusions du professeur C.________ ne peuvent �tre suivies, car elles reposent sur des constatations inexactes et des consid�rations "plus ou moins incoh�rentes".
Il est vrai que, post�rieurement � la survenance de l'accident du 9 octobre 1997, le recourant a repris son activit� de boulanger-p�tissier, d'abord � raison de quatre matins par semaine d�s le 2 f�vrier 1998, puis � temps plein d�s le 19 mai 1998. Cette circonstance ne permet toutefois pas de conclure, � elle seule, que l'incapacit� de travail attest�e par l'expert ne serait pas en accord avec la r�alit� des faits. Le docteur B.________, m�decin traitant, a en effet express�ment relev�, neuf mois avant que le professeur C.________ ne rende ses conclusions, que la reprise du travail s'accompagnait depuis l'�t� 1998 de troubles psychiques d'allure d�pressive n�cessitant une prise en charge th�rapeutique (rapport du 30 octobre 1998).
Par ailleurs, ce sont les "difficult�s d'ordre comportemental" du recourant que le professeur C.________ a mises au premier plan comme cause de son incapacit� de travail, en soulignant que celles-ci pouvaient �tre aggrav�es lors de situations de stress. Or, l'acuit� de ces difficult�s s'est v�rifi�e quelque temps plus tard, � l'occasion d'une tentative infructueuse de reprise du travail effectu�e en septembre-octobre 1998 dans une boulangerie industrielle.
Cette tentative a �t� comment�e en ces termes par l'employeur (notice de r�adaptation du 24 novembre 1999) :
"A.________ a �t� ponctuel et pr�sent pendant les cinq semaines de travail. Son attitude a �t� ressentie comme tr�s n�gative, il �tait d�test� par tout le monde. Il s'agit de quelqu'un de finalement "inutilisable". Le patron a d� intervenir � plusieurs reprises pour calmer les conflits � la suite de malhonn�tet�s prof�r�es par A.________ envers les ouvriers plus anciens de la bo�te.
N�anmoins, A.________ rendait service � l'entreprise qui aurait souhait� lui laisser plus de temps pour s'habituer � une entreprise presque industrielle ou alors qu'il reste encore une semaine de plus. A.________ aurait dit qu'il avait autre chose et il est parti � fin octobre en donnant sa lettre de d�mission dans les d�lais l�gaux. Il n'a pas pr�sent� de certificat maladie".
c) L'intim� et les premiers juges ne pouvaient donc pas, comme ils l'ont fait, d�nier toute valeur probante � l'expertise du professeur C.________ et tenir le recourant pour parfaitement � m�me de travailler dans la profession de boulanger-p�tissier qu'il a apprise, du seul fait qu'il a �t� en mesure, post�rieurement � l'accident, de mener � terme son apprentissage et de travailler durant un mois - non sans difficult�s - dans une boulangerie industrielle.
Pour autant, les conclusions de l'expertise ne permettent pas de trancher le litige, car elles ne renseignement pas avec suffisamment de pr�cision sur la capacit� de travail r�siduelle du recourant, que ce soit dans sa profession ou dans une activit� adapt�e.
aa) Ainsi, l'expert a fait �tat d'une capacit� de travail de 75 % au plus depuis le jour de l'accident dans la profession de boulanger-p�tissier, en relevant qu'il �tait m�me "probable" que le recourant ne soit plus, � l'avenir, en mesure d'exercer cette activit�, compte tenu notamment de ses difficult�s d'ordre comportemental. Par ailleurs, le m�me jour qu'il rendait son rapport, l'expert informait la Winterthur Assurances que la capacit� de travail du recourant comme boulanger-p�tissier �tait faible et ne d�passait gu�re 40 %.
Impr�cises voire contradictoires, ces indications n'autorisent ainsi aucune conclusion au sujet de la mesure dans laquelle le recourant peut encore exercer la profession qui �tait la sienne avant la survenance de l'invalidit�.
bb) Quant � la capacit� de travail du recourant dans une activit� adapt�e, l'expert l'a �valu�e � 80 %, en r�servant toutefois d'�ventuelles difficult�s qui pourraient se pr�senter lorsque l'int�ress� sera "confront� aux exigences de la vie professionnelle". Or, les tentatives de retour � la vie active ont jusqu'ici toutes �chou� en raison, essentiellement, des troubles comportementaux du recourant. C'est ainsi que le dernier employeur a stigmatis� la mani�re dont celui-ci s'�tait comport� dans l'entreprise � l'�gard de ses coll�gues de travail, en mettant par ailleurs ses difficult�s sur le compte d'un manque de volont�.
En outre, � l'issue des tests d'aptitude que le recourant a r�alis�s, les sp�cialistes de la r�adaptation ont �mis un pronostic r�serv� quant aux chances de succ�s d'une mesure de reclassement, vu d'une part les s�quelles laiss�es par l'accident - principalement un blocage du langage �crit et une impulsivit� fortement accrue - et, d'autre part, le niveau plut�t bas des connaissances scolaires (cf. notice de r�adaptation du 1er octobre 1999).
Cela �tant, en l'absence d'indications m�dicales plus pr�cises, notamment sur le caract�re invalidant des troubles du comportement qui ont �t� diagnostiqu�s (dysthymie, irritabilit�. ..), et en l'absence de renseignements plus d�taill�s sur les aptitudes et facult�s professionnelles du recourant, il n'est pas possible de dire si, et le cas �ch�ant, dans quelle mesure, celui-ci peut �tre reclass� dans une nouvelle profession.
cc) Aussi bien le jugement et la d�cision attaqu�s doivent-ils �tre annul�s et le dossier renvoy� � l'intim� pour qu'il �lucide ces questions en mettant en oeuvre toutes les mesures d'instruction utiles. En particulier, il recueillera l'avis d'un sp�cialiste (par exemple un psychiatre ou un neuropsychologue) qui dira, aussi objectivement que possible, si la mise � profit d'une capacit� de travail peut encore, pratiquement, �tre raisonnablement exig�e du recourant ou si, au contraire, elle ne peut plus l'�tre ou serait m�me insupportable pour la soci�t� (cf. ATF 102 V 165; VSI 1996 p. 153 consid. 2a et les r�f�rences). Apr�s quoi l'intim� rendra une nouvelle d�cision.
3.- Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens � la charge de l'intim� qui succombe (art. 159 al. 1 OJ).
I. Le recours est admis. Le jugement du 11 ao�t 2000 du
Neuch�tel, ainsi que la d�cision du 22 f�vrier 2000 de
l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de
Neuch�tel, sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit
office pour instruction compl�mentaire et nouvelle
d�cision au sens des motifs.
IV. Le Tribunal de la R�publique et canton de Neuch�tel statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re
Neuch�tel, � la Caisse cantonale neuch�teloise de