Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F09-03-2010-6B_543-2009
Timestamp: 2016-10-20 21:25:08+00:00
Document Index: 55978485

Matched Legal Cases: ['art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 66']

recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 25 f�vrier 2009.
Par jugement du 14 novembre 2008, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a constat� que X.________, qui comparaissait aux c�t�s de deux coaccus�s, Y.________ et Z.________, s'�tait rendu coupable d'escroquerie. Une peine privative de libert� de huit mois, compl�mentaire � une pr�c�dente condamnation du 5 f�vrier 2008, a �t� prononc�e avec sursis pendant trois ans. Il a, par ailleurs, �t� donn� acte � A.________ de ses r�serves civiles et une fraction des frais, par 11'461 fr., a �t� mise � la charge de X.________. Il ressort de ce jugement les faits pertinents suivants pour l'examen de la cause.
A.a X.________, n� en 1945, a �t� directeur commercial de diverses entreprises. D�s 1986, il a travaill� comme consultant ind�pendant.
Y.________ �tait propri�taire et administrateur de la Fiduciaire B.________ SA.
Z.________ �tait vice-directrice, puis actionnaire unique de la soci�t� C.________ SA, devenue ensuite D.________ SA. Cette derni�re soci�t� n'a pas eu d'activit�. Z.________ en est rest�e administratrice.
A.b La Fiduciaire B.________ et Y.________ comptaient comme client de longue date l'architecte A.________. A Lausanne, le 25 novembre 1998, et � une date ind�termin�e, peu apr�s le 26 janvier 1999, ce dernier a remis � Y.________, en faveur de la Fiduciaire B.________ des sommes de 100'000 fr. et de 50'000 fr., au titre de deux documents, �tablis sur papier � en-t�te de cette soci�t�, r�dig�s par Y.________ et intitul�s � contrat de pr�t �. Selon A.________, ces deux pr�ts �taient en rapport avec un projet d'acquisition d'un terrain constructible sur la commune de P.________ en collaboration avec Y.________.
A.c Z.________, jusqu'alors seule et unique propri�taire du capital social de D.________ SA, a, par convention du 26 septembre 2000, c�d� la totalit� de celui-ci � la Fiduciaire B.________, qui reprenait �galement la totalit� du compte-courant actionnaires de D.________ SA. Cette soci�t� devait investir 150'000 fr. pour l'acquisition du terrain pr�cit�. Z.________ en demeurait administratrice et lui a vers� les 150'000 fr. promis, consid�rant ce versement comme un pr�t destin� � l'op�ration immobili�re.
A.d Les deux sommes pr�cit�es de 100'000 fr. et 50'000 fr. n'ayant pas �t� rembours�es par la Fiduciaire B.________ � A.________, celui-ci a engag� des poursuites contre celle-l� et a d�pos� plainte p�nale � l'encontre de Y.________. Le juge de la faillite a convoqu� une audience � la date du 15 f�vrier 2001.
Afin d'�viter la faillite de la soci�t�, X.________ et Y.________ ont convaincu A.________ de passer une convention. Cet accord, dat� du 14 f�vrier 2001, a �t� conclu par A.________ (sous la signature de l'agent d'affaires brevet� E.________), la Fiduciaire B.________ (sous la signature de Y.________), D.________ SA (sous la signature de Z.________) et Z.________ personnellement. D.________ SA y d�clarait reprendre sans r�serve ni condition et � l'enti�re lib�ration de la Fiduciaire B.________ la dette de cette derni�re envers A.________, par 150'000 fr. en capital, plus int�r�ts et accessoires. Le cr�ancier acceptait la reprise de dette sur la base d'un bilan de D.________ SA arr�t� au 31 d�cembre 1999 et d'une d�claration de Z.________ selon laquelle le bilan au 31 d�cembre 2000 (non encore �tabli � cette �poque) n'avait pas �volu� de mani�re significative, d'une part, et que la soci�t� n'avait aucun cr�ancier, sous r�serve de dettes courantes, d'autre part. En garantie de l'engagement souscrit par D.________ SA, Z.________ a remis en nantissement � A.________ le capital-actions de la soci�t�, qui s'�levait � 50'000 fr. en valeur nominale et dont elle �tait l'unique propri�taire. Il �tait encore pr�cis� que Z.________ n'�tait que constituante du gage et en aucun cas d�bitrice solidaire de D.________ SA. Cette derni�re s'engageait � payer � A.________ la dette reprise au plus tard le 31 ao�t 2001.
Le lendemain, soit le 15 f�vrier 2001, Y.________ et Z.________ se sont rencontr�s et ont amend� de mani�re manuscrite la convention du 26 septembre 2000. Modifiant l'article qui pr�voyait initialement que Z.________ �tait libre d�tentrice des actions franches de gage et de r�serve de propri�t� ou d'autres restrictions au droit d'ali�ner, l'ajout manuscrit pr�cisait tout d'abord que l'int�ress�e avait d�pos� en gage les actions de D.________ SA jusqu'au 31 ao�t 2001 aupr�s du notaire F.________. Il mentionnait ensuite que l'ex�cution de l'acte de vente du 26 septembre 2000 (soit la cession du capital-actions) �tait report�e au 1er septembre 2001 au plus tard ou au moment de la lev�e de la consignation chez le notaire F.________. La troisi�me modification �non�ait que la poursuite provisoire du mandat d'administrateur de Z.________ ne prendrait plus fin lorsque D.________ SA aurait acquis le terrain � P.________, mais au plus tard le 31 ao�t 2001 ou � la date de lev�e de l'acte de consignation des actions. Enfin, la derni�re modification supprimait purement et simplement la clause selon laquelle D.________ SA s'engageait � investir 150'000 fr. pour l'achat du terrain en question.
Le m�me jour, Z.________ a pr�lev� 150'000 fr. sur le compte courant de D.________ SA aupr�s de l'UBS. Ce compte pr�sentait alors un solde cr�ancier de 169'756 fr. 04, pour des liquidit�s disponibles de 172'898 fr. 63 au total. Elle a pr�tendu s'�tre rembours�e du pr�t qu'elle avait consenti � la soci�t� � fin septembre 2000.
Les comptes pr�sent�s en vue de la signature de la convention de reprise de dette le 14 f�vrier 2001 n'ont jamais fait appara�tre un pr�t de Z.________ � D.________ SA. Il en ressortait bien plut�t que l'int�ress�e, en sa pr�tendue qualit� d'actionnaire unique, �tait d�bitrice de la soci�t� de 363'417 fr. 75 au 31 d�cembre 1999, respectivement 294'751 fr. 40 au 31 d�cembre 2000.
A.e A.________ n'ayant pas �t� rembours� comme pr�vu dans la convention, il a engag� une poursuite en r�alisation de gage contre D.________ SA. Il a acquis le capital-actions de la soci�t� pour 1000 fr. Un certificat d'insuffisance de gage lui a �t� d�livr� par l'Office des poursuites de Lausanne-Est le 2 septembre 2002. A.________ a d�pos� plainte le 15 mai 2003.
A.f A c�t� d'un abus de confiance imput� au coaccus� de X.________, le Tribunal correctionnel de Lausanne a retenu que les trois int�ress�s s'�taient rendus coupables d'une escroquerie. Ils avaient astucieusement fait croire � A.________ que son argent lui serait rembours� par D.________ SA, alors m�me qu'ils savaient tous trois que tel ne serait pas le cas. Leurs affirmations fallacieuses avaient amen� la victime � retirer sa requ�te de faillite et sa plainte p�nale. En ce qui concerne l'atteinte au patrimoine de la victime, le tribunal correctionnel a expliqu� qu'il n'�tait pas du tout exclu que le cr�ancier aurait, s'il n'avait pas consenti � la reprise de dette, pu percevoir davantage dans la faillite de la Fiduciaire B.________, qui incorporait les actifs de D.________ SA, que ce qu'il avait obtenu dans la proc�dure de r�alisation de gage ult�rieurement men�e.
Saisie de recours des trois accus�s et de la partie civile, la cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal les a tous rejet�s, par arr�t du 25 f�vrier 2009.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut principalement � la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens qu'il soit acquitt� de l'accusation d'escroquerie. A titre subsidiaire, il demande que sa peine soit r�duite drastiquement et plus subsidiairement que l'arr�t querell� soit annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle compl�te l'instruction et qu'elle se prononce � nouveau au sens des consid�rants. Il requiert, en outre, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � d�poser des observations sur la question de l'existence d'un dommage patrimonial, le Minist�re public du canton de Vaud y a renonc�, cependant que la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t. Elle souligne qu'au moment de signer la convention du 14 f�vrier 2001, A.________ pouvait compter sur l'existence de liquidit�s en mains de la soci�t� qui reprenait la dette et que le recourant �tait au courant de toute l'op�ration.
Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'aura astucieusement confort�e dans son erreur et aura de la sorte d�termin� la victime � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers.
Le recourant conteste successivement la tromperie, l'astuce, l'existence d'un dommage et la causalit�. Il appara�t exp�dient d'examiner d'embl�e ces deux derniers points.
L'erreur de la dupe doit l'avoir d�termin�e � effectuer des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers. En d'autres termes, il doit exister un rapport de causalit� ou de motivation entre l'erreur et la disposition patrimoniale. Cette derni�re peut r�sulter aussi bien d'une action que d'une omission de la dupe, qui entra�ne une diminution de son patrimoine de mani�re directe, par quoi il faut entendre que c'est le comportement de la dupe dict� par l'erreur de cette derni�re qui engendre la diminution du patrimoine, sans que soient n�cessaires d'autres interventions illicites de l'auteur (ATF 126 IV 113 consid. 3a, p. 117 s. et les nombreuses r�f�rences cit�es).
Le dommage est, par ailleurs, d�fini comme une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger du patrimoine telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 123 IV 17 consid. 3d p. 22; 122 IV 279 consid. 2a; 121 IV 104 consid. 2c p. 107). Ainsi, dans une op�ration de cr�dit, le dommage peut r�sulter d'un accroissement du risque de non-recouvrement de la cr�ance, lorsque ce risque est plus �lev� que celui qu'avait admis l'institution de pr�t sur la base des informations qui lui avaient �t� fournies (SIMONA BUSTINI GROB, Grosskredite im Schatten des Strafrechts, th�se, 1997, p. 109 s.). Encore faut-il que cela induise une diminution de la valeur de la garantie sur le march� (arr�t 6B_371/2007 du 5 octobre 2007 consid. 6.6). Le d�savantage patrimonial constituant le dommage doit, en outre, correspondre � l'avantage patrimonial constituant l'enrichissement (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213).
2.1 En l'esp�ce, il n'a pas �t� reproch� au recourant et � ses coaccus�s d'avoir obtenu du plaignant le paiement des sommes de 100'000 fr. et 50'000 fr. en 1998 et 1999 par l'un des moyens pr�vus par l'art. 146 CP. Il s'agit uniquement de qualifier les faits en relation avec la signature de la convention du 14 f�vrier 2001.
Dans ce contexte, les dispositions arr�t�es par le plaignant ont consist� � accepter la reprise de la dette par D.________ SA et � retirer la requ�te de faillite contre la Fiduciaire B.________, initialement d�bitrice, ainsi que sa plainte p�nale contre Y.________.
2.2 Selon le tribunal correctionnel, il n'�tait pas du tout exclu que le cr�ancier aurait, � d�faut de reprise de la dette par D.________ SA, pu percevoir davantage dans la faillite de la Fiduciaire B.________, qui incorporait les actifs de D.________ SA, que ce qu'il avait obtenu dans la proc�dure de r�alisation de gage ult�rieurement men�e (jugement, consid. 2.2.a, p. 37).
2.3 R�pondant, sur ce point, aux griefs de X.________, la cour cantonale les a �cart�s en renvoyant � ses consid�rants consacr�s au recours de Y.________ (arr�t entrepris, consid. III.3.2 et le renvoi aux consid. I.3.4 et I.3.5). Elle a consid�r� que l'on ne pouvait pas dire a priori, comme les premiers juges, que la vente des actions de D.________ SA dans la faillite de la Fiduciaire B.________ aurait rapport� plus que la valeur du capital-actions de D.________ SA, rachet� par A.________ pour la somme de 1000 fr. dans le cadre de la poursuite en r�alisation de gage (arr�t entrepris, consid. I.3.5, p. 16). En d'autres termes, il n'est pas �tabli que la seule reprise de la dette de celle-l� par celle-ci, soit le changement de d�bitrice, ait emport� une exposition accrue au risque d'insolvabilit� de la cr�ance de 150'000 fr. de A.________ et une diminution de l'actif ou une augmentation du passif effectives.
Cela a, du reste, conduit la cour cantonale � rechercher ailleurs la d�monstration de l'existence d'un dommage.
2.4 Ainsi selon la cour cantonale, il fallait plut�t raisonner par rapport � la valeur supput�e de la soci�t� (D.________ SA) en fonction des �l�ments que A.________ connaissait alors. Ce qui �tait d�terminant, c'est que A.________ avait accept� la transaction sur la base du bilan 1999, avec l'assurance de dame Z.________ que le bilan 2000 (non encore �tabli � cette �poque) n'avait pas �volu� de mani�re significative et qu'il n'y avait pas de dettes, sous r�serve des engagements courants. Cette assertion �tait au demeurant fausse � la date du 14 f�vrier 2001 d�j�, puisque la soci�t� �tait alors au moins d�bitrice de Z.________ � concurrence de 150'000 fr., dette par ailleurs non comptabilis�e. Or, le bilan 1999 montrait une soci�t� qui faisait certes des pertes, mais disposait de r�serves apparentes, ne serait-ce que sous la forme de liquidit�s ascendant � 153'326 fr. 21.
Toujours selon la cour cantonale, affirmer que la situation n'avait pas chang� en 2000 ou presque, comme l'avait fait Z.________, n'�tait vrai que si l'on admettait que le � pr�t � de 150'000 fr. de cette derni�re n'�tait pas imm�diatement remboursable. Tel �tait le cas le 14 f�vrier 2001 en l'�tat de la convention du 26 septembre 2000. En effet, D.________ SA s'�tait engag�e � investir cette somme dans l'op�ration immobili�re neuch�teloise. Il en allait diff�remment, en revanche, d�s lors que les protagonistes avaient chang� la donne le lendemain 15 f�vrier 2001 en pr�voyant de facto une renonciation � cet investissement. Du m�me pas, ils avaient supprim� sa justification essentielle au pr�t accord�, dont on pouvait alors se demander s'il devenait imm�diatement remboursable. En r�alit�, la garantie apparente pr�sent�e par les actions de D.________ SA remises en nantissement �tait r�duite � rien ou presque. Dans l'esprit de A.________, D.________ SA �tait en effet dans une situation grosso modo �quivalente � celle qui pr�valait � la fin de l'ann�e 1999. C'�tait vrai pour autant que l'on fasse abstraction du fait que les protagonistes avaient pr�vu que les 150'000 fr. seraient retir�s par Z.________ d�s le lendemain du compte UBS de la soci�t� ce qui constituait �galement, aux yeux de la cour cantonale, l'astuce.
Cela ne pouvait qu'avoir �t� envisag� � l'avance avec Y.________ et X.________, puisque cela finalisait l'op�ration d�lictueuse en permettant � Z.________ de recouvrer imm�diatement sa cr�ance envers D.________ SA en contrepartie de son accord d'appara�tre comme titulaire du capital-actions de D.________ SA, sans rien dire de la convention du 26 septembre 2000, aux termes de laquelle elle l'avait c�d� � la Fiduciaire B.________. En d'autres termes, ce proc�d� permettait � Z.________ de se soustraire en tant que cr�anci�re � une �ventuelle d�confiture de D.________ SA, le cas �ch�ant associ�e � celle de la Fiduciaire B.________, dont cette soci�t� �tait en principe un �l�ment des actifs. Il n'y avait d'ailleurs de ce point de vue rien d'arbitraire � ce que les premiers juges retiennent que Z.________ avait un int�r�t � ce que la Fiduciaire B.________ ne tombe pas en faillite. En effet, elle risquait fort, dans ce cas, que la faillite de D.________ SA soit prononc�e dans la foul�e et de n'appara�tre alors que comme une cr�anci�re chirographaire � hauteur des 150'000 fr., pour autant que cette cr�ance - non comptabilis�e - puisse �tre prise en compte. Ce proc�d� avait donc procur� un enrichissement ill�gitime � Z.________ (arr�t entrepris, consid. 3.5 p. 17 s.).
2.5 En raisonnant de la sorte, la cour cantonale a certes d�montr� de mani�re convaincante que Z.________ avait b�n�fici� d'un enrichissement en recouvrant la somme de 150'000 fr. pr�t�e � D.________ SA, laquelle pouvait �tre menac�e par la faillite de la Fiduciaire B.________ � laquelle la convention du 26 septembre 2000 pr�voyait de c�der le capital actions de D.________ SA. Encore fallait-il d�montrer que cet avantage patrimonial obtenu par Z.________ correspondait � un d�savantage pour le plaignant (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213) et que ce d�savantage r�sultait directement de l'acte de disposition consenti par la victime (ATF 126 IV 113 consid. 3a, p. 117 s. pr�cit�).
2.5.1 Dans la situation initiale, soit avant la signature de la convention du 14 f�vrier 2001, le plaignant disposait d'une cr�ance de 150'000 fr. � l'�gard de la Fiduciaire B.________ qui �tait menac�e de faillite au 15 f�vrier 2001.
Imm�diatement apr�s signature de cette convention, le plaignant est devenu cr�ancier de D.________ SA en remplacement de la Fiduciaire B.________. Comme on l'a vu (supra consid. 2.3), il n'est pas �tabli que la repreneuse de la dette f�t, � ce moment-l�, moins solvable que la Fiduciaire B.________. On peut tout au plus affirmer que D.________ SA �tait moins solvable apr�s le pr�l�vement des liquidit�s op�r� par Z.________ le 15 f�vrier 2001 qu'avant. Or, ce pr�l�vement �tant post�rieur � la signature de la convention du 14 f�vrier 2001, soit � la reprise de dette, et n'ayant �t� rendu possible que par la modification de la convention du 26 septembre 2000, mais non par la signature de celle du 14 f�vrier 2001, on ne peut rapporter directement � l'acte de disposition (l'accord � la reprise de la dette et le retrait de la r�quisition de faillite) ce pr�l�vement et les effets qu'il a pu avoir sur la solvabilit� de D.________ SA.
2.5.2 Il r�sulte de ce qui vient d'�tre expos� que les constatations de fait de la cour cantonale ne permettent pas d'�tablir clairement que la situation patrimoniale de A.________ �tait meilleure avant la signature de la convention qu'apr�s, soit que l'acte de disposition consenti � cette occasion ait caus� un dommage, f�t-ce sous la forme d'un accroissement du risque de non-recouvrement de sa cr�ance. Il convient d�s lors de renvoyer la cause � la cour cantonale afin qu'elle compl�te l'�tat de fait sur ce point en examinant concr�tement quelles garanties de solvabilit� offrait la Fiduciaire B.________ � A.________ et si celles-ci �taient meilleures ou moins bonnes que celles offertes par D.________ SA � l'�ch�ance contractuelle de la dette reprise. Si un dommage ne peut �tre �tabli de la sorte, la cour cantonale examinera encore, autant que les r�gles de proc�dure p�nale cantonales le permettent, dans quelle mesure le recourant a collabor� avec Y.________ d�s 1998 aux op�rations � raison desquelles ce dernier a �t� condamn� pour abus de confiance. Il ressort en effet de certaines pi�ces du dossier (notamment les pi�ces 8/2, 9/6 et 11/2 du dossier cantonal PE03.015558) que le recourant a particip� d�s cette �poque � cette op�ration, ce qui peut sugg�rer � tout le moins sa complicit� pour cette infraction.
Le recourant obtient gain de cause sur sa conclusion subsidiaire. Il peut pr�tendre des d�pens � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire est sans objet (art. 64 al. 2 LTF). Il n'y a pas lieu de mettre des frais � la charge de la partie civile (art. 66 al. 1 LTF) et du canton de Vaud (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t entrepris est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le canton de Vaud versera en main du conseil de X.________ la somme de 3000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.