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Timestamp: 2016-10-27 09:05:27+00:00
Document Index: 256309993

Matched Legal Cases: ['art. 33', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 70', 'art. 33', 'art. 43', 'art. 8', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 109', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 43', 'art. 51']

2C_688/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 31 ao�t 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 23 juin 2015.
Le 13 septembre 2008, A.X.________, ressortissant tunisien n� en 1987, a �pous� une ressortissante serbe n�e le 23 mars 1984, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse et obtenu de ce fait une autorisation de s�jour. Les �poux sont parents de B.X.________, n�e en 2013.
Le 23 f�vrier 2009, A.X.________ a �t� reconnu coupable de contravention � la LStup et de d�lit contre la loi f�d�rale sur les armes et a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 8 jours-amende � 15 fr. le jour, avec un d�lai d'�preuve de deux ans, ainsi qu'� une amende de 150 fr. Le 25 novembre 2011, il a �t� reconnu coupable de voies de fait, recel et contravention � la LStup et a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 45 jours-amende � 50 fr. le jour, avec un d�lai d'�preuve de deux ans, ainsi qu'� une amende de 150 fr. Le 10 mai 2013, il a �t� reconnu coupable de vol, de dommages � la propri�t�, de violation de domicile et de contravention � la LStup et a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende � 30 fr. le jour, ainsi qu'� une amende de 100 fr. Par jugement du 30 avril 2014, il a �t� reconnu coupable de recel, vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile, brigandage, brigandage en bande au d�triment de personnes �g�es vuln�rables, vol par m�tier, vol par m�tier et en bande, d�lit et contravention � la LStup, commis entre f�vrier et septembre 2013 et a �t� condamn� � la peine de quatre ans de privation de libert�, sous d�duction d'une d�tention pr�ventive de 241 jours. A.X.________ se trouve en ex�cution de peine, dont la fin est fix�e au 1er septembre 2017.
Le 26 novembre 2014, le Service de la population du canton de Vaud a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.X.________ et ordonn� son renvoi de Suisse d�s sa lib�ration, d�finitive ou conditionnelle.
Par arr�t du 23 juin 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours que A.X.________ avait interjet� contre la d�cision rendue le 26 novembre 2014 par le Service de la population du canton de Vaud. Depuis 2008, il s'�tait adonn� � une activit� d�lictuelle constante et grave. Son mariage et la naissance de sa fille n'y avaient rien chang�. Cela justifiait la r�vocation respectivement le non-renouvellement de l'autorisation de s�jour. La r�p�tition � brefs d�lais des d�lits permettait d'admettre un risque concret de r�cidive. �g� de vingt-sept ans, l�galement en Suisse depuis 2008, jeune et en bonne sant�, il avait v�cu la plus grande partie de sa vie dans son pays d'origine, dans lequel il avait conserv� de forts liens culturels, sociaux et familiaux, et dans lequel il pouvait retourner sans difficult�. Son attachement � son �pouse et � son enfant ne l'avait pas dissuad� de s'installer dans la d�linquance. Enfin, la r�vocation de son autorisation de s�jour n'emp�chait pas son �pouse de continuer � vivre en Suisse avec sa fille.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 23 juin 2015 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud. Il se plaint de la violation des art. 33 et 62 LEtr ainsi que de l'art. 8 CEDH. Il demande l'assistance judiciaire.
D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, c'est le refus de renouveler l'autorisation de s�jour dont la validit� prendra fin � la lib�ration du recourant (art. 70 al. 1 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]) qui fait l'objet de la proc�dure. Le recourant n'a pas droit au renouvellement de cette autorisation (art. 33 al. 3 LEtr.) En revanche, en tant qu'il peut se pr�valoir de l'art. 43 LEtr ainsi que de l'art. 8 CEDH et de ses relations avec son �pouse et sa fille pour conserver son autorisation de s�jour, le recours en mati�re de droit public est recevable.
Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. Le recourant pr�sente des faits diff�rents de ceux qui ont �t� �tablis dans l'arr�t attaqu� sans exposer que les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF sont remplies. Il n'est par cons�quent pas possible de s'�carter des faits retenus dans l'arr�t attaqu�.
Le recourant invoque l'art. 8 CEDH et la garantie de la vie priv�e et de la vie familiale qui, sous certaines conditions, peuvent conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour. Il se plaint en particulier de la violation du principe de proportionnalit�.
En l'esp�ce, comme l'a expos� et jug� l'instance pr�c�dente dans l'arr�t attaqu� aux consid�rants duquel il peut �tre renvoy� sur ce point (art. 109 al. 3 LTF), le recourant ne peut pas se pr�valoir des garanties de l'art. 8 CEDH pour conserver le droit de rester en Suisse. En effet, il a �t� condamn� � quatre ans de r�clusion pour des faits graves, au terme d'une longue suite d'actes ayant tous conduit � des condamnations p�nales qui ne l'ont pas incit�, malgr� la naissance de sa fille, � mettre un terme � son comportement d�lictueux. Il s'ensuit que c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente a jug� que l'int�r�t public � l'�loignement du recourant l'emportait sur les �l�ments qui pouvaient contrebalancer la gravit� de la peine de quatre ans de r�clusion. Le grief de violation de l'art. 8 CEDH est rejet�. Le r�sultat serait le m�me si la situation du recourant �tait examin�e sous l'angle de l'art. 43 LEtr en relation avec l'art. 51 al. 2 LEtr.