Source: https://chancellerie.frejustoulon.fr/2013/12/31/nominations-annee-2014-2/
Timestamp: 2018-10-17 07:40:53+00:00
Document Index: 258197764

Matched Legal Cases: ['§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1']

Nominations année 2013 - Service de la chancellerie
Vous trouverez dans cet article une récapitulation des nominations de l’année 2014 jusqu’au 30 septembre, classées et numérotées des plus récentes aux plus anciennes. Ce document n’a pas de valeur officielle, légale ou interprétative. Il vous est présenté à titre d’information seulement. Seul le document original, signé par l’autorité compétente, constitue un document officiel. Nous ne sommes donc pas responsables des conséquences pouvant résulter de l’utilisation de ce document. En cas de divergence entre les données affichées ici et celles du document officiel publié sur un support papier, ce dernier sera considéré comme seul valable et précis.
69/ Monsieur l’abbé Alexander GIRON
68/ Monsieur l’abbé Philippe-Marie MÉTAIS-FONTENEL
Considérant le renouvellement pour 3 nouvelles années de la convention de mise à disposition entre le diocèse de Bourges & celui de Fréjus-Toulon, à compter du 1er septembre 2013 ;
Monsieur l’abbé Philippe-Marie MÉTAIS-FONTENEL,
(prêtre incardiné dans le diocèse de Bourges,
ADMINISTRATEUR des paroisses Saint-Étienne de Bargemon, N.-D. de l’Assomption de Callas & Saint-Sylvestre de Claviers,
pour une durée de TROIS ans, à compter du 1er septembre 2013,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 13 novembre 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
67/ Monsieur l’abbé Antoine BIROT
Monsieur l’abbé Antoine BIROT,
PRÊTRE AUXILIAIRE de la paroisse de La Crau,
66/ Monsieur l’abbé Élisée-Noël NJOPMO
Monsieur l’abbé Élisée-Noël NJOPMO,
VICAIRE de la paroisse Saint-Jean de La Valette,
65/ Monsieur l’abbé Philippe Aduobo N’ZÉBO
Considérant les canons portant sur la figure canonique du chapelain (564-572) ;
Considérant Notre lettre à M. le Recteur de l’Académie de Nice du 11 juin 2013 ;
Considérant l’agrément du Recteur de l’Académie de Nice à la nomination de M. l’abbé Philippe N’ZÉBO comme aumônier du lycée du Golfe de Saint-Tropez à Gassin (aumônerie de l’Enseignement public) par lettre du 15 octobre 2013 reçue le 7 novembre 2013 ;
Attendu que le chef de l’établissement concerné a été informé par courrier par le Recteur de l’Académie de Nice ;
AUMÔNIER-CHAPELAIN du lycée du Golfe de Saint-Tropez à Gassin,
64/ Sœur Anne-Marie DO THI LAN
AUMÔNIER-CHAPELAIN, « participationem in exercitio curiae pastoralis »
63/ Monsieur l’abbé Angelo SOMMACAL
62/ Monsieur l’abbé Mariusz PIECYK
61/Monsieur l’abbé Olivier Nguyen
Considérant la demande du Directeur diocésain de pourvoir à un prêtre accompagnateur,
Monsieur l’abbé Olivier Nguyen (Fraternité Notre-Dame de la Mission),
prêtre accompagnateur de l’École Notre-Dame de Solliès-Pont,
à compter du 1er septembre 2013, pour une durée de TROIS ans (2013-2016).
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 10 septembre 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
60/ Monseigneur Michel Hayes
prêtre accompagnateur de l’École Sainte-Anne de Saint-Tropez,
59/ Monsieur l’abbé Jean-Raphaël Dubrule
Considérant la demande des Sœurs de Notre-Dame des Missions de pourvoir à un prêtre accompagnateur,
Monsieur l’abbé Jean-Raphaël Dubrule (Société Missionnaire de la Miséricorde divine),
prêtre accompagnateur du Collège du Cours Notre-Dame des Missions à Toulon,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 10 septembre 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre ChancNous, Dominique REY,
par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,elier.
58/ R. Père Hans-Peter Reiner
le R. Père Hans-Peter Reiner (Servi Jesu et Mariae),
prêtre accompagnateur du Lycée Marie-France de Toulon,
57/ R. Père Christian Pradeau
Considérant la demande des Sœurs Hospitalières Saint-Thomas de Villeneuve de pourvoir à un prêtre accompagnateur,
le R. Père Christian Pradeau (Oratoire Saint-Philippe Néri d’Hyères),
prêtre accompagnateur de l’École Saint Thomas de Villeneuve et de l’École Saint-Joseph du Cours Maintenon à Hyères,
56/ Monsieur l’abbé François-Régis Favre
prêtre accompagnateur de Nous, Dominique REY,
par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,l’Institution Sainte-Marthe de Cuers,
55/ Le R. Père Jean-Patrice de Bailliencourt
Le R. Père Jean-Patrice de Bailliencourt (Communauté Saint-Jean),
prêtre accompagnateur du Collège Sainte Jeanne d’Arc, à Brignoles,
54/ Monsieur le chanoine Jean-Michel TERRADE
Considérant les canons abordant la figure juridique du CONSEIL POUR LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (constitution et composition, 492 ; fonctions 493-494, 1277, 1287, 1305) ;
Considérant que ces canons insistent sur le fonctionnement indépendant de ce Conseil et sur la compétence professionnelle des membres pour l’administration patrimoniale, avec les conséquences immédiates dans l’ordre juridique civil, dont les normes doivent être suivies ;
Considérant que l’Ordinaire nomme directement, pour une durée de cinq ans, les membres du CONSEIL POUR LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (can. 492 § 2) ;
Nommons le chanoine Jean-Michel TERRADE,
MEMBRE DU CONSEIL POUR LES AFFAIRES ÉCONOMIQUES,
à compter du 1er septembre 2013, pour une durée de CINQ ans.
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 12 septembre 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
53/ Monsieur l’abbé Marc de LAPARRE de SAINT-SERNIN
Considérant la demande formulée par Monsieur l’abbé Jean-Michel ROUSSEL, Responsable de la Pastorale des Jeunes du diocèse de Fréjus-Toulon ;
ADJOINT de la Pastorale des Jeunes du diocèse de Fréjus-Toulon,
52/ Monsieur l’abbé Matthieu BÉVILLARD
Monsieur l’abbé Matthieu BÉVILLARD,
diacre & membre de la Société des Missionnaires de la Divine miséricorde,
avec l’accord du Modérateur de la SMMD,
51/ Monsieur l’abbé Gilles LE TOURNEUR
Considérant la demande formulée par l’Animatrice de vie spirituelle et chrétienne pour les SCOUTS & GUIDES DE FRANCE par lettre du 27 août 2013 ;
Attendu l’accord préalable de l’aumônier-chapelain national des SCOUTS & GUIDES DE FRANCE ;
CHAPELAIN-AUMÔNIER des Scouts & Guides de France pour le territoire du Var,
50/ Monsieur l’abbé Carlos Alberto SANTAMARIA
Considérant les canons portant sur la figure canonique du chapelain (aumônier) (564-572) ;
Monsieur l’abbé Carlos Alberto SANTAMARIA,
CHAPELAIN (aumônier) À MI-TEMPS du Monastère des petites sœurs de la Consolation du Sacré-Cœur et de la Sainte-Face de Draguignan,
49/ Monsieur l’abbé Carlos Alberto SANTAMARIA,
dans le de Draguignan,
VICAIRE À MI-TEMPS de la paroisse Saint-Michel de Draguignan,
48/ Monsieur l’abbé Pierre MOUTON
Monsieur l’abbé Pierre MOUTON,
VICAIRE de la paroisse Saint-Louis d’Hyères,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 2 septembre 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
47/ Monsieur l’abbé Vincent de DAVID-BEAUREGARD
Considérant que Monsieur l’abbé Vincent de DAVID-BEAUREGARD, a été nommé le 1er septembre 2010 Curé in solidum / Modérateur de l’exercice de la charge pastorale (can. 517 § 1) des paroisses du Plateau de l’Issole pour une durée de six ans ;
Considérant que M. l’abbé Philippe Aduobo N’ZÉBO a adressé une lettre de renonciation à sa charge de Curé in solidum et que Mgr Dominique REY a accepté cette renonciation ;
Faisons un avenant à la nomination du 1er septembre 2010 :
Monsieur l’abbé Vincent de DAVID-BEAUREGARD,
est seul curé de ces mêmes paroisses,
à compter du 1er septembre 2013 jusqu’au 31 août 2016,
Donné à Toulon, le 30 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
46/ Monsieur l’abbé Vincent de DAVID-BEAUREGARD
Donné à Nous, Dominique REY,
par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,Toulon, le 30 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
45/ Monsieur l’abbé José VAN OOST
Considérant que Monsieur l’abbé José VAN OOST est incardiné dans le diocèse de Cambrai ;
Considérant la convention bipartite entre Notre diocèse et celui de Cambrai ;
44/ Monsieur l’abbé Olivier ABEILLE
Monsieur l’abbé Olivier ABEILLE,
ADMINISTRATEUR de la paroisse Saint-Jacques le Majeur de Plan d’Aups
pour une durée de SIX ans à compter du 1er septembre 2013,
Donné à Toulon, le 27 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
43/ R. Père Hans-Peter REINER
Considérant le can. 522 concernant le principe de la stabilité curiale ;
Considérant que le Père Hans-Peter REINER est membre de la communauté Servi Jesu et Mariae (Autriche) ;
en requalifiant la nomination à une durée de trois ans à dater du 1er septembre 2010,
le R. Père Hans-Peter REINER,
Curé de la paroisse Saint-Pie X,
à compter du 1er septembre 2010, pour une durée de six ans,
42/ R. Père Dje Bi Tizie Vincent BOUALOU
Considérant la convention bipartite concernant le Père Dje Bi Tizie Vincent BOUALOU membre de l’institut religieux masculin de droit diocésain (archidiocèse d’Abidjan) MÈRE DU DIVIN AMOUR ;
Vicaire de la paroisse Saint-Jacques le Majeur de Puget-sur-Argens,
Donné à Toulon, le 23 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
41/ Monsieur l’abbé Alexis CAMPO
Considérant les can. 470 (nomination), 483 § 2 (idonéité) et 485 concernant l’office de Chancelier exercé ad nutum episcopi ;
Chancelier du diocèse de Fréjus-Toulon,
40/ Monsieur l’abbé Jean-Jacques DUTE
Considérant que Monsieur l’abbé Jean-Jacques DUTEN, est incardiné dans le diocèse d’Albi ;
Considérant qu’une convention a été conclue entre le diocèse d’incardination et Notre diocèse ;
Attendu que cette convention restera en vigueur pour une durée de TROIS ANS à compter du 1er septembre 2013, la première année étant ad experimentum ;
Monsieur l’abbé Jean-Jacques DUTEN
ADMINISTRATEUR DE LA PAROISSE SAINT-JOSEPH DU MUY (83490)
pour une durée d’UN an renouvelable,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 21 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Nomination 39
le Père Benoît MORADEI
membre de la Congrégation de l’Oratoire d’Hyères, avec l’accord du Modérateur,
L’aire de compétence sera précisée dans la lettre de mission.
Une Profession de foi et un Serment de fidélité seront émis personnellement, selon la formule approuvée par le Siège Apostolique (can. 833 5°).
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 2 août 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Nomination 37
Nomination 36
(Communauté de l’Oratoire de Bologne, avec l’accord du Modérateur)
Vicaire de la paroisse cathédrale Notre-Dame de La Seds,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 1er août 2013, en la fête de saint Alphonse-Marie de Liguori, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Considérant que Monsieur Jean-Louis BONICEL, Diacre permanent, a été nommé Adjoint aux services des pèlerinages depuis le 1er septembre 2010 et qu’il a donné toutes satisfactions ;
à la demande de Monsieur l’abbé Jean-Philippe CANTE, délégué diocésain & Directeur des Pèlerinages,
le Diacre permanent Jean-Louis BONICEL
Directeur adjoint des Pèlerinages,
Considérant la convention quadripartite signée entre l’évêque du Havre, le modérateur de la Communauté Saint-Martin, Nous-mêmes & M. l’abbé Olivier MABILLE ;
Monsieur l’abbé Olivier MABILLE,
prêtre du diocèse du Havre,
Vicaire à la paroisse de Saint-Raphaël,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 3 juillet 2013, en la fête de saint Thomas apôtre, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Nomination 33
Considérant le can. 522 concernant la stabilité paroissiale ;
Monsieur le chanoine Jean-François Drèze,
Curé de la paroisse Saint-Pierre Saint-Christophe de Toulon-Ouest / Le Revest-les-Eaux,
membre de la Fraternité Notre-Dame de la Mission et avec le consentement du supérieur compétent,
Administrateur de la paroisse Saint-Jean-Baptiste de Solliès-Pont
& Administrateur de la paroisse Saint-Christophe de Solliès-Toucas,
à compter du 1er septembre 2013, pour une durée d’UN an,
avec les charges, obligations et pouvoirs afférents, can. 539 & 540.
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 1er juillet 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Nomination 31
Curé in solidum (can. 517 § 1) de la paroisse de l’Immaculée Conception de La Farlède,
à compter du 1er septembre 2013, pour une durée de six ans,
Curé in solidum Modérateur de la charge (can. 517 § 1) de la paroisse de l’Immaculée Conception de La Farlède,
Vicaire stagiaire de la paroisse Saint-Etienne de Garéoult,
à compter du 1er juillet 2013.
Nomination 28
Monsieur l’abbé Olivier HOFER,
Vicaire stagiaire de la paroisse du Mourillon,
avec l’accord du supérieur de la Fraternité Saint-Joseph Gardien dont il est membre
Monsieur l’abbé Christian Andrés LIZANAS ROJAS
dans le doyenné de Hyères,
Vicaire stagiaire de la paroisse de la Nativité de la Vierge de La Londe,
avec l’accord de Monseigneur Paul Yembuaro OUEDRAOGO, Archevêque de Bobo-Dioulasso
Monsieur l’abbé Emmanuel SANOU
incardiné dans le diocèse de Bobo-Dioulasso (Burkina-Faso)
Vicaire de la paroisse de Sainte-Maxime (83120),
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 21 juin 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Monsieur l’abbé François-Régis BLONDEL DE JOIGNY
Administrateur de la paroisse Saint-Michel d’Ampus (83111),
Considérant que le P. Olivier GIRAUD (CRSV) a été nommé Administrateur de la paroisse de Cogolin pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2010 ;
Considérant que cette nomination arrivera à son terme le 31 août 2013 ;
Considérant que M. l’abbé Philippe Aduobo N’ZÉBO a été nommé Curé in solidum des paroisses du Plateau de l’Issole pour une durée de six ans à compter du 1er septembre 2010 ;
Considérant que M. l’abbé Philippe Aduobo N’ZÉBO a adressé une lettre de renonciation à sa charge de curé et que Mgr Dominique REY a accepté cette renonciation ;
par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège apostolique Évêque de Fréjus-Toulon,Considérant que Monsieur l’abbé Jérôme RENARD a été nommé Administrateur de la paroisse de Saint-Zacharie pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2012 ;
Administrateur de la paroisse Sainte Thérèse de l’Enfant-Jésus du Trayas (83530),
Considérant que Monsieur l’abbé Arnaud ADRIEN a été nommé Administrateur de la paroisse de Puget-Ville pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2010 ;
Considérant que M. l’abbé Gilles SURPLY a été nommé curé de la paroisse de Cuers pour une durée de six ans renouvelables à compter du 1er septembre 2001 ;
Considérant que cette nomination arrivera à son terme le 31 août 2013 (tacite prorogation de six années) ;
Considérant que Nous avons notifié par écrit (can. 186) audit abbé que le temps déterminé arrivera à expiration à cette date ;
Considérant que M. l’abbé Alexis WIEHE a été nommé curé de la paroisse de La Garde pour une durée de six ans à compter du 1er septembre 2007 ;
Considérant que cette nomination arrive à son terme le 1er septembre 2013 ;
Considérant que M. l’abbé Christian BLANC a présenté une renonciation à la charge curiale de la paroisse Notre-Dame des Routes (Toulon) par lettre du 2 janvier 2013 ;
Considérant que cette renonciation n’a de valeur que si elle est acceptée par l’Évêque ;
Considérant que cette acceptation a été effective par lettre du 4 janvier 2013 ;
Considérant que Monseigneur Jean-Yves MOLINAS a été nommé Administrateur provisoire de la paroisse le 1er février 2013 ;
Considérant que M. l’abbé Benoît-Vianney ARNAULD a présenté une renonciation à la charge curiale de la paroisse du Val par lettre du 25 mai 2013 ;
Considérant que cette renonciation n’a de valeur que si elle est acceptée par l’Évêque (can. 538 § 1) ;
Considérant que cette acceptation a été effective par lettre du 18 juin 2013 ;
Considérant que le Père Julian Piotr ILWICKI (ocd) a été nommé Administrateur des paroisses du Plan de La Tour & de La Garde-Freinet pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2007 ;
Considérant que depuis le 1er septembre 2010 ledit Père n’a pas été nommé selon le droit mais que, par application du can. 144 concernant l’erreur commune, il était considéré de fait curé de ces deux paroisses ;
Monsieur l’abbé Tiago COLONI
(Missionnaires de la Très Sainte Providence)
dans le doyenné de Cuers
Vicaire de la paroisse Saint-Maur de Belgentier,
à compter du 1er juin 2013,
(en remplacement de l’abbé Saul MUNIZ FILHO).
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 10 mai 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Considérant les canons du Codex Iuris Canonici consacrés aux séminaires (cc. 237 à 264) ;
Considérant les canons du CIC consacrés à la figure du Recteur du séminaire (c. 239 § 1) et son statut juridique (fonctions, facultés, droits et obligations, cc. 260, 261) ;
Considérant la profession de foi et le serment de fidélité (c. 833, 6°) ;
Considérant le Directoire diocésain de Fréjus-Toulon en son Titre III – F – 3 (la formation au ministère presbytéral) ;
Recteur du séminaire diocésain de l’Immaculée Conception
sis au Domaine de La Castille.
Nonobstant toutes hoses contraires.
L’Évêque de Fréjus-Toulon confie au Père Carlos Javier HAMEL LOPEZ, membre de la Fraternité Saint-Joseph Gardien et avec l’accord du Modérateur,
la responsabilité des servants de messe pour le diocèse de Fréjus-Toulon.
Le Père Carlos Javier HAMEL LOPEZ aura pour mission, notamment :
Donnée à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 2 février 2013, en la fête de la Présentation du Seigneur..
Considérant le Directoire diocésain de Fréjus-Toulon en son Titre I – A – 1 (le chapitre cathédral) et en son Titre IV – B – 1 (statuts du chapitre cathédral), notamment l’article 2 : « Il revient à l’Evêque, après avoir entendu le Chapitre, de conférer tous et chacun des canonicats dans l’église cathédrale (can. 509, § 1) ». ;
à compter du 2 février 2013
Monsieur l’abbé Alain BOUSSAND
Chanoine titulaire du Chapitre cathédral
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 2 février 2013, en la fête de la Présentation de Jésus au Temple, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Monseigneur Jean-Yves MOLINAS
ADMINISTRATEUR DE LA PAROISSE NOTRE-DAME DES ROUTES 648, chemin de Rigoumel (Toulon, Quatre-Chemins)
pour une durée d’UN an à compter du 1er février 2013,
Donné à Toulon, en trois exemplaires originaux, le 1er février 2013, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.
Monsieur l’abbé Mariusz PIECYK
Curé de la paroisse Notre-Dame de Nazareth de Rians, et Administrateur des paroisses Sainte-Foy d’Artigues, Sainte-Agathe d’Esparron et Notre-Dame de l’Assomption de La Verdière
pour une durée de SIX ans à compter du 1er janvier 2013,
Donné à Toulon en trois exemplaires originaux, le 20 décembre 2012, sous notre seing et notre sceau et avec le contreseing de notre Chancelier.