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Timestamp: 2016-10-21 23:56:54+00:00
Document Index: 297887340

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_137/2013 (22.07.2013)
9C_137/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 22 juillet 2013
MM. et Mme les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident, Borella et Glanzmann.
M.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie Faivre avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 7 janvier 2013.
A.a.�M.________ travaillait � temps partiel en qualit� de nettoyeuse. En incapacit� de travail depuis le 5 novembre 2001 en raison notamment de douleurs dorso-lombaires, d'un syndrome fibromyalgique et de probl�mes d�pressifs, elle a d�pos� le 30 septembre 2002 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s des docteurs S.________, sp�cialiste en chirurgie (rapport du 14 octobre 2002), M.________ sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 24 juin 2003) et P._________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale (rapport du 22 janvier 2004) et vers� au dossier une expertise du docteur R.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, r�alis�e pour le compte de l'assureur perte de gain en cas de maladie du dernier employeur de l'assur�e (rapport du 24 juillet 2002).
Sur la base des �l�ments recueillis, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie. Dans son rapport du 17 mars 2004, ce m�decin a pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant, de troubles d�g�n�ratifs discrets du rachis, d'hernie discale D8-D9 et discopathie L4-L5, de s�quelle de maladie de Scheuermann, d'hypothyro�die substitu�e, d'hypercholest�rol�mie et d'ob�sit�; il a retenu sur le plan rhumatologique une capacit� de travail de 75 % dans l'activit� habituelle de nettoyeuse et de 100 % dans une activit� l�g�re excluant les ports de charges au-del� de 15 kilos et les mouvements r�p�titifs du rachis en porte-�-faux.
Cette �valuation a �t� compl�t�e par une expertise psychiatrique dont la r�alisation a �t� confi�e au docteur C.________. Dans son rapport du 3 septembre 2004, ce m�decin a retenu le diagnostic de majoration de sympt�mes pour des raisons psychologiques (et sociales), notion qui n'engendrait aucune limitation sur la capacit� de travail.
Par d�cision du 11 janvier 2005, confirm�e sur opposition le 1er juin suivant, la demande de prestations a �t� rejet�e. Le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) a rejet� le 7 juin 2006 le recours form� par l'assur�e contre la d�cision sur opposition du 1er juin 2005.
A.b.�Apr�s avoir �t� hospitalis�e � deux reprises - du 13 au 16 juin 2006 et du 28 juin au 21 juillet 2006 - au Service de psychiatrie adulte de l'H�pital X.________, M.________ a d�pos� le 4 octobre 2006 une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 19 avril 2007, confirm�e sur recours le 16 juillet 2007 par le Tribunal cantonal des assurances sociales, l'office AI a rejet� la demande de l'assur�e, au motif que le d�lai de carence d'une ann�e n�cessaire � la naissance du droit � une rente d'invalidit� n'avait d�but� qu'au mois de juin 2006, de sorte qu'il n'�tait pas �chu au moment de la d�cision litigieuse.
A.c.�A la suite de l'arr�t rendu le 16 juillet 2007 par le Tribunal cantonal des assurances sociales, M.________ a requis de l'office AI qu'il instruise la demande d�pos�e le 4 octobre 2006, le d�lai d'un an �tant d�sormais �chu.
Apr�s avoir recueilli de nouveaux renseignements m�dicaux aupr�s des m�decins consult�s par l'assur�e au sein de X.________ (Service de rhumatologie et D�partement de psychiatrie), l'office AI a demand� au docteur C.________ de r�aliser une nouvelle expertise psychiatrique. Dans son rapport du 28 juillet 2008, ce m�decin a expliqu� �tre dans l'impossibilit� de se prononcer: s'il existait une forte suspicion de d�monstration, de non-authenticit�, d'apprentissage de sympt�mes, il n'y avait pas de moyen de le confirmer v�ritablement; le docteur C.________ sugg�rait de proc�der � une surveillance ext�rieure � l'insu de l'assur�e.
Compte tenu des conclusions du docteur C.________, la r�alisation d'une nouvelle expertise psychiatrique a �t� confi�e au docteur V.________. Dans son rapport du 12 ao�t 2010, ce m�decin a retenu que l'assur�e ne souffrait d'aucune maladie connue et qu'elle �tait en mesure de vivre normalement.
Sur le plan somatique, l'office AI a compl�t� l'instruction par une nouvelle expertise confi�e au docteur G.________. Dans son rapport du 1er d�cembre 2010, ce m�decin a retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de rachialgies chroniques et de troubles statiques et disco-d�g�n�ratifs mod�r�s du rachis, ainsi que ceux - sans r�percussion sur la capacit� de travail - d'hypothyro�die substitu�e et de plaintes douloureuses musculo-squelettiques globales; il a estim� n'avoir aucune modification � apporter aux conclusions qu'il avait faites dans le cadre de l'expertise de 2004.
Malgr� les objections formul�es les 6 et 10 avril 2011 par les docteurs L.________, interniste aupr�s de X.________, et P._________, l'office AI a, par d�cision du 31 ao�t 2011, rejet� la demande de prestations de l'assur�e.
M.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice. A titre de mesure d'instruction, celle-ci a confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur K.________. Dans un rapport du 26 avril 2012, compl�t� � la demande de la juridiction cantonale le 6 juin suivant, ce m�decin a pos� le diagnostic de trouble schizo-affectif type d�pressif et retenu l'existence d'une incapacit� de travail compl�te au moins depuis la premi�re hospitalisation en milieu psychiatrique, hospitalisation au cour de laquelle l'assur�e avait pr�sent� une symptomatologie psychotique franche.
Apr�s avoir encore entendu en audience de comparution personnelle l'assur�e, la Cour de justice a, par jugement du 7 janvier 2013, admis le recours, annul� la d�cision du 31 ao�t 2011 et dit que l'assur�e avait droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� depuis le 1er juin 2007.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en concluant � son annulation et � la confirmation de sa d�cision du 31 ao�t 2011.
M.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
2.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise judiciaire r�alis�e par le docteur K.________, lesquelles �taient corrobor�es par les avis des diff�rents m�decins traitants de l'intim�e, la juridiction cantonale a consid�r� que l'intim�e pr�sentait une incapacit� totale de travailler depuis le 28 juin 2006. L'expertise du docteur V.________ ne pouvait �tre suivie, d�s lors qu'elle ne remplissait pas, en raison de son ton critique � l'�gard des diff�rents intervenants m�dicaux (th�rapeutes ou experts), de ses contradictions et de son caract�re confus, les crit�res jurisprudentiels pour qu'il lui soit reconnue la moindre valeur probante. S'agissant du statut de l'intim�e, la juridiction cantonale a admis qu'elle pr�sentait un statut d'active, puisqu'elle aurait travaill� � plein temps si elle n'avait pas �t� atteinte dans sa sant�.
2.2.�L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et d'avoir viol� le droit f�d�ral, en reconnaissant pleine valeur probante � l'expertise du docteur K.________ et en admettant que l'intim�e aurait travaill� � plein temps si elle n'avait pas �t� atteinte dans sa sant�.
3.1.�Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 1 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
3.2.�En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�rieux des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
En substance, le litige porte sur le point de savoir si les �l�ments m�dicaux sur lesquels s'est fond�e la juridiction cantonale �taient suffisants pour statuer sur les effets des troubles d'origine psychique sur la capacit� de travail et de gain de l'intim�e.
4.1.�L'office recourant a formul� � l'appui de son recours un certain nombre de griefs � l'encontre de l'expertise du docteur K.________ tendant � �tablir le caract�re lacunaire de celle-ci. Or, comme le met en �vidence l'office recourant, le diagnostic et les conclusions de l'expertise ne reposent effectivement pas sur des observations cliniques approfondies, mais semblent bien plut�t r�sulter d'une appr�ciation fond�e pour l'essentiel sur les plaintes de l'intim�e et sur une analyse descriptive des documents m�dicaux vers�s au dossier. Les observations cliniques r�colt�es par le docteur K.________ font, en tout et pour tout, six lignes d'un document de vingt-quatre pages, observations que l'on peut opposer aux trois pages rapport�es par le docteur C.________ dans le cadre de sa seconde expertise. Sauf � correspondre au diagnostic retenu par les m�decins traitants de l'intim�e, le diagnostic de trouble schizo-affectif n'est pas �tay� par des explications personnelles de l'expert fond�es sur des sympt�mes cliniques concrets appartenant au registre de la d�pression et de la schizophr�nie. D'un point de vue plus global, l'expert ne cherche pas � expliquer de mani�re pr�cise le processus psycho-pathologique qui a conduit une personne pleinement compens�e � d�velopper des sympt�mes de la lign�e schizophr�nique. Les explications donn�es par le docteur K.________ ne permettent pas davantage de comprendre pourquoi il estime que l'intim�e pr�sente une incapacit� totale de travailler et pourquoi la retenue exprim�e par le docteur C.________ n'avait pas lieu d'�tre. En d�finitive, les conclusions auxquelles aboutit l'expert ne proc�dent pas d'une discussion g�n�rale, o� auraient �t� int�gr�s, dans une analyse globale coh�rente, les renseignements issus du dossier, l'anamn�se, les indications subjectives et l'observation clinique. La lecture de cette expertise donne bien plut�t l'impression que l'expert s'est �cart� de la mission d'expertise pour se fixer comme seul objectif de trancher la querelle opposant l'office recourant et les m�decins traitants de l'intim�e en faveur de ces derniers.
4.2.�En tant que l'office recourant consid�re implicitement qu'il y a lieu de suivre les conclusions de l'expertise r�alis�e par le docteur V.________, il ne saurait �tre suivi. La juridiction cantonale a expliqu� de mani�re claire et convaincante les raisons qui justifiaient de disqualifier ce document, mettant notamment en exergue ses nombreux d�fauts ainsi que les probl�mes de compr�hension pos�s par la formulation particuli�rement confuse de ses conclusions. Dans la mesure o� l'office recourant ne prend pas position sur les reproches formul�s par la juridiction cantonale, il n'y pas lieu de s'�carter des consid�rations de celle-ci.
4.3.�Au regard de l'absence de valeur probante des expertises r�alis�es par les docteurs K.________ et V.________ et des questions laiss�es ouvertes par la seconde expertise du docteur C.________, il y a lieu d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle en compl�te l'instruction et rende un nouveau jugement.
L'office recourant fait �galement grief � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et d'avoir viol� le droit f�d�ral, en reconnaissant � l'intim�e le statut de personne active en lieu et place du statut d'une personne qui exerce une activit� � temps partiel. Cependant, les arguments all�gu�s par l'office recourant ne sont pas de nature � faire appara�tre comme insoutenable, voire arbitraire le raisonnement adopt� par la juridiction cantonale. Comme il ressort de la jurisprudence (ATF 137 V 334 consid. 3.2 p. 338 et les r�f�rences), il convient pour d�terminer la m�thode applicable au cas particulier de s'attacher � ce que la personne assur�e aurait fait dans les m�mes circonstances si l'atteinte � la sant� n'�tait pas survenue. En tant qu'il s'agit d'analyser une situation par nature hypoth�tique, le raisonnement retenu, s'il doit �tre bas� sur des motifs objectifs, ne peut se r�f�rer en d�finitif qu'� l'exp�rience g�n�rale de la vie (cf. ATF 117 V 194 consid. 3b in fine p. 195). Or, compte tenu des �l�ments retenus dans le jugement attaqu�, rien n'indique que les premiers juges aient �valu� de mani�re manifestement insoutenable, au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, la situation globale de l'intim�e. Eu �gard � la situation financi�re et familiale (mari atteint dans sa sant� � la suite d'un accident survenu en 1992, fille cadette n�e en 1993, soutien des services sociaux), il est parfaitement concevable d'envisager que l'intim�e aurait exerc� une activit� lucrative � plein temps, ce qu'elle avait d'ailleurs d�j� fait par le pass� avant d'�tre elle-m�me atteinte dans sa sant�. Pour r�pondre � l'argumentation de l'office recourant, on pr�cisera encore que l'absence de documents attestant d'une d�marche active de recherche d'emploi (inscriptions au ch�mage, lettres de postulation, etc.) ne saurait constituer dans ce contexte un indice pertinent, puisque l'intim�e ne travaillait pas en raison justement de ses probl�mes de sant�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis. Les frais judiciaires doivent �tre mis proportionnellement � la charge de l'office recourant et de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e a droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale � la charge de l'office intim� (art. 68 al. 1 LTF). Elle a par ailleurs sollicit� le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale. Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci lui est accord�e, de sorte qu'elle sera dispens�e de sa part des frais judiciaires et les honoraires de son avocat seront pris en charge partiellement par la caisse du Tribunal f�d�ral. L'attention de l'intim�e est attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 7 janvier 2013 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis pour 400 fr. � la charge du recourant et pour 400 fr. � la charge de l'intim�e. La part des frais judiciaires qui incombe � l'intim�e est provisoirement support�e par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le recourant versera � l'intim�e la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Me Jean-Marie Faivre est d�sign� comme avocat d'office de l'intim�e et une indemnit� de 1'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires non couverts par les d�pens, support�e par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 22 juillet 2013