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Timestamp: 2016-10-27 11:02:58+00:00
Document Index: 204995084

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 28', 'art. 66']

9C_872/2009 (30.06.2010)
9C_872/2009
Arr�t du 30 juin 2010
P.________, repr�sent� par Me Florian Baier, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre 1, du 8 septembre 2009.
P.________ a travaill� en qualit� de manoeuvre. Il b�n�ficie d'une rente d'invalidit� de la CNA fond�e sur une perte de gain de 23 %, cons�cutive � un accident de la circulation survenu le 2 juillet 2003.
Le 2 juin 2004, l'assur� s'est annonc� � l'assurance-invalidit� en invoquant des atteintes aux coude et genou gauches li�es � l'accident. L'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) a confi� un mandat d'expertise au docteur A.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. Dans son rapport du 4 avril 2008, ce m�decin a attest� que l'assur� ne pouvait plus exercer son ancienne profession, mais qu'il conservait une capacit� de travail de 90 % dans une activit� adapt�e � son handicap.
Par d�cision du 14 ao�t 2008, l'office AI a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� du 1er mai au 31 ao�t 2005, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %. Cette prestation a �t� accord�e pour une dur�e limit�e, car l'assur� avait recouvr� une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � plein temps depuis le 11 mai 2005 et le degr� d'invalidit� s'�levait d�sormais � 12 %.
P.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant principalement au maintien de la rente au-del� du 31 ao�t 2005. Il a produit une expertise du docteur B.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation (rapport du 6 octobre 2008), trois certificats du docteur M.________, m�decin traitant (14 d�cembre 2006, 16 f�vrier et 22 mai 2007), une lettre de l'Office cantonal de l'emploi (du 20 avril 2007), un avis de sortie de la Clinique X.________ (du 16 f�vrier 2005), ainsi qu'une note de la CNA (du 3 juin 2005).
La juridiction cantonale l'a d�bout� par jugement du 8 septembre 2009.
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour compl�ter l'instruction quant � la question de sa capacit� de travail effective.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-invalidit�, plus particuli�rement � ce stade sur la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction destin� � fixer l'�tendue de sa capacit� de travail.
La juridiction cantonale a expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige, si bien qu'il suffit de renvoyer au jugement attaqu�.
Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� le droit f�d�ral lors de l'appr�ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA). D'une part, il estime que la juridiction cantonale a ignor� � tort l'avis du docteur M.________, m�decin traitant, ainsi que celui du docteur B.________ qu'il avait mandat� en qualit� d'expert en proc�dure cantonale de recours; d'autre part, il soutient que le rapport d'expertise du docteur A.________, recueilli par l'intim�, est contradictoire. Le recourant estime que les premiers juges auraient d� entendre les docteurs M.________ et B.________ afin d'�lucider la question de la capacit� de travail, d'autant - all�gue-t-il - que les avis des trois m�decins pr�nomm�s divergeaient consid�rablement sur ce point central (0 % pour le docteur M.________, de 0 � 50 % selon le docteur B.________, 90 % d'apr�s le docteur A.________).
Par ailleurs, le recourant soutient que l'intim� aurait d� tenir compte du fait que l'Office cantonal de l'emploi l'avait d�clar� inapte au placement.
Contrairement au point de vue que d�fend le recourant, les premiers juges n'avaient aucune obligation, fond�e sur l'art. 61 let. c LPGA, d'inviter les m�decins � s'expliquer sur la port�e des attestations ou rapports qu'ils avaient r�dig�s. Pareille mesure �tait superflue, � la lecture des certificats du docteur M.________ (notamment celui du 22 mai 2007), car ils ne constituent que de simples attestations, non motiv�es, qui ne remplissent de toute mani�re pas les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la force probante de rapports m�dicaux (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
En ce qui concerne le rapport du docteur B.________ du 6 octobre 2008, le jugement attaqu� retient certes � tort qu'il �mane du psychiatre traitant du recourant, alors que ce m�decin est sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation. Nonobstant cette erreur, le recourant ne d�montre pas, au moyen d'une argumentation pr�cise et d�taill�e, en quoi les premiers juges auraient viol� le droit f�d�ral en se distan�ant de l'avis du docteur B.________ lorsqu'ils ont d�termin� l'�tendue de la capacit� de travail dans une activit� adapt�e. On observera d'ailleurs que ce m�decin n'avait pas fix� la capacit� de travail de 0 � 50 %, comme le recourant le pr�tend � tort, mais qu'il avait fait �tat d'une baisse de rendement de 50 % au maximum dans une activit� adapt�e (r�ponses en p. 4 aux questions de Me Baier du 5 septembre 2008), ce qui est bien entendu fort diff�rent.
Le recourant donne ensuite une interpr�tation du rapport du docteur A.________ du 4 avril 2008 que l'on ne saurait suivre. En effet, l'expert n'a pas attest� simultan�ment (et donc de fa�on contradictoire) que le degr� de l'incapacit� de travail serait demeur� inchang� depuis juillet 2003, passant n�anmoins de 0 % � 90 %. Le docteur A.________ s'est clairement exprim� sur des activit�s diff�rentes (rapport, pp. 12-13), distinguant celles qui ne sont plus exigibles en raison des atteintes � la sant� (voir le paragraphe B) de celles qui sont adapt�es et pour lesquelles la capacit� de travail du recourant est de 90 % (paragraphe C), ce que le recourant semble n'avoir pas saisi.
Quant au moyen tir� d'un manque de coordination entre l'assurance-ch�mage et l'assurance-invalidit� (art. 15 al. 2 LACI), il n'est d'aucun secours au recourant. Ces deux assurances sociales n'ont pas un caract�re compl�mentaire r�ciproque et tiennent compte de crit�res diff�rents (notamment l'incapacit� de travail pour l'AI, l'aptitude au placement pour l'assurance ch�mage). Un assur� peut d�s lors �tre inapte au placement du point de vue de la l�gislation sur l'assurance-ch�mage et se voir nier le droit � l'indemnit�, m�me si son incapacit� de travail est trop faible pour ouvrir un droit � une rente d'invalidit� (voir par ex. DTA 1999 n� 19 p. 104 consid. 2 et 3; arr�t C 282/05 du 3 mars 2006 consid. 2.3).
En r�sum�, le recourant n'a ni d�montr� ni m�me rendu plausible que l'�tendue de la capacit� de travail dans une activit� adapt�e (90 %) aurait �tablie de fa�on erron�e, ou au m�pris de r�gles de droit essentielles. La d�cision de l'office intim� s'inscrit d'ailleurs en harmonie avec les conclusions du m�decin d'arrondissement de la CNA qui admettait, en se r�f�rant � un rapport du 11 mai 2005, que le recourant pourrait travailler � plein temps dans un emploi adapt� (note du 3 juin 2005).
Quant � l'�valuation de l'invalidit� proprement dite (art. 28 LAI), elle n'est pas sujette � discussion.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre 1, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 30 juin 2010