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Timestamp: 2016-10-21 00:45:27+00:00
Document Index: 24115856

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 97']

9C_34/2014 (01.05.2014)
9C_34/2014 � � Arr�t du 1er mai 2014
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 18 novembre 2013.
A.________, n� en 1959, a b�n�fici� d'une demi-rente de l'assurance-invalidit�, laquelle a �t� supprim�e � partir du 1
er�janvier 2001 par voie de r�vision (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 21 juillet 2005, I 298/04).
Le 16 avril 2007, A.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations, sur laquelle l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a refus� d'entrer en mati�re par d�cision du 12 mars 2009. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision par jugement du 28 mai 2010.
Entre-temps, le 16 d�cembre 2009, A.________ a d�pos� une nouvelle demande de prestations. Dans un projet de d�cision du 9 juin 2011, l'office AI lui a fait savoir qu'il envisageait de ne pas entrer en mati�re sur sa demande. L'assur� a produit un certificat du docteur B.________, du 7 juillet 2011, � propos duquel le docteur C.________ du SMR s'est exprim� le 21 juillet 2011. Par d�cision du 10 janvier 2012, l'office AI n'est pas entr� en mati�re sur la demande du 16 d�cembre 2009.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant � ce que l'office AI f�t invit� � entrer en mati�re sur sa nouvelle demande. Il a vers� au dossier un certificat du docteur B.________ du 4 f�vrier 2012.
Par jugement du 18 novembre 2013, la Cour des assurances sociales a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.
Le m�moire de recours est constitu� de deux parties. Dans la premi�re (pages 1 � 3), le recourant rappelle les faits essentiels qui ont abouti au jugement attaqu� du 18 novembre 2013. Dans la seconde partie (pages 4 � 6), il expose les motifs qui l'am�nent � recourir contre ce jugement. Le recourant invoque une violation du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF, y compris par la constatation inexacte et incompl�te des faits pertinents selon l'art. 97 LTF, l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. et la violation de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst.
En pages 4 � 6 de son m�moire, le recourant reprend toutefois quasiment mot pour mot l'argumentation qu'il avait d�velopp�e le 10 f�vrier 2012 dans son recours cantonal (III. Moyens, B. Modification de la situation, pages 7 � 10). Il conclut son expos� en d�clarant qu'il est totalement arbitraire que le Tribunal cantonal ait rejet� son recours en estimant qu'il n'avait pas rendu plausible l'aggravation de son �tat de sant�; par ailleurs que cette autorit� aurait viol� son droit d'�tre entendu en ne tenant pas compte des pi�ces produites post�rieurement � la d�cision attaqu�e (p. 6).
2.1.�Conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, les motifs que doit contenir tout m�moire de recours doivent exposer succinctement en quoi l'arr�t attaqu� viole le droit f�d�ral. Il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e (arr�t 4A_72/2007 du 22 ao�t 2007 consid. 4.1.1). Lorsque le m�moire de recours consiste � reprendre devant le Tribunal f�d�ral, mot pour mot, la m�me motivation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure, un tel lien n'existe pas et le recours est inadmissible sous l'angle de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 246 s.; arr�ts 1C_257/2013 du 13 janvier 2014 consid. 3.1, 9C_814/2011 du 27 janvier 2012).
2.2.�A l'examen du dossier, les premiers juges ont consid�r� qu'aucun rapport m�dical ne rendait plausible une modification de l'�tat de sant� du recourant depuis la d�cision de l'intim� du 12 mars 2009. Ils ont d�s lors admis que ce dernier �tait fond�, sur la base des indications m�dicales qui lui avaient �t� transmises, � refuser d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations.
Dans son discours, le recourant ne r�pond pas � la motivation retenue par la juridiction de recours de premi�re instance. Si l'on peut inf�rer du m�moire de recours que le recourant n'est pas d'accord avec le refus d'entrer en mati�re (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI), il ne pr�sente cependant aucune nouvelle argumentation dont le Tribunal f�d�ral pourrait d�duire en quoi les constatations des premiers juges seraient manifestement inexactes (au sens de l'art. 97 al. 1 LTF), ni en quoi l'acte attaqu� serait contraire au droit.
Par ailleurs, la juridiction cantonale a indiqu� les raisons pour lesquelles le rapport du docteur B.________ du 4 f�vrier 2012, post�rieur � la d�cision administrative du 10 janvier 2012, ne pouvait pas �tre pris en consid�ration pour en examiner la l�galit�. Or sur ce point, le recourant n'expose pas davantage, m�me succinctement, en quoi les juges cantonaux auraient viol� le droit f�d�ral et singuli�rement son droit d'�tre entendu (p. 6 du recours).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr. sont mis � la charge du recourant.