Source: http://recherche-archives.vendee.fr/archives/archives/fonds/FRAD085_EDEPOT128FI/view:86540
Timestamp: 2017-07-22 06:36:53+00:00
Document Index: 206839762

Matched Legal Cases: ['art 19', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 19', 'art 19', 'art 19', 'art 19', 'art 19', 'art 20', 'art 19', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 19', 'art 19', 'art 19', 'art 20', 'art 20', 'art 20', 'art 19', 'art 19', 'art 19']

Application des lois d'assistance et de prévoyance Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Sports, loisirs et tourisme Instruction publique Sciences, lettres et arts Sports, tourisme, loisirs Urbanisme Archives communales de Luçon : catalogue des plans et affiches (1825-1960) Inventaire complet (pdf)Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Police - Hygiène publique - Justice Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Hygiène publique et salubrité Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Généralités Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 1-1 - Arrondissement de Fontenay-le-Comte. Ville de Luçon. Avis [indiquant les mesures d'hygiène publique et privé à adopter pour éviter l'épidémie de choléra], 19 juillet 1884. 1884 1 vue Collation : 1 affiche ; 65 x 50 cmTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Navigation, industrie, habitations et eau potable Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-1 - [Projet d'un atelier de forge-serrurerie pour Maurice Perdriau : plan de situation]. [1956] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : ForgePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-2 - Projet de M. Roger Perdriau [concernant] un atelier de forge-serrurerie ouvert dans un ancien bâtiment : plan d'ensemble, plan de masse, élévation, 15 mars 1956. 1956 1 vue Collation : 1 plan ; 31,5 x 40 cmTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : ForgePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 5-3 - Projet d'extension d'un atelier à usage d'électricité industrielle et automobile de M. Huguet, rue Victor Hugo : plan de masse et plan de situation. 1956 Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-4 - [Projet d'établissement de four pour la fabrication de tuiles et de briques pour M. Gauffriau] : extrait du plan cadastral de la commune de Luçon. [1861] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanLieu(x) : LuçonMatière : FourPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-5 - [Plan de la maison Gerbeau, rue des Gentilhommes, occupée par M. Déguisé Casimir, entrepositaire de biens et fabricant d'eaux de Seltz]. [1861] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-6 - Plan des magasins appartenant à M. Phelippon, négociant à Luçon, sis au Port de Luçon. [1886] Collation : 1 planNombre d'exemplaire : 2Typologie documentaire : PlanContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Établissement commercialPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-7 - Extrait du plan cadastral indiquant les habitations situées autour de l'établissement projeté par MM. Phelippon et Naulleau au port de Luçon sur un rayon de 200 m. [1881] Collation : 1 planNombre d'exemplaire : 2Typologie documentaire : PlanContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-8-9 - [Projet de distillerie de betteraves de M. Chevallier : plan de situation]. 1893 Collation : 2 plansNombre d'exemplaire : Le plan coté 5 I 5/8 est en 2 exemplairesTypologie documentaire : PlanContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : DistilleriePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-10 - [Construction d'un four à chaux par M. Birotheau : plan de situation]. [1893] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Four à chauxPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-11-12 - Transfert d'une fonderie : plans du bâtiment à construire à joindre à la demande de M. Becot, fondeur. [1906] Collation : 2 plansTypologie documentaire : PlanContexte historique : 1er quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : FonderiePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-13-14 - [Installation d'une machine (à vapeur) et d'un four à plâtre, rue de la Rouillière]. [XIXe] Collation : 2 plansTypologie documentaire : PlanContexte historique : 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : FourPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 5-15 - [Projet d'alignement concernant les servitudes de la rue de la Tête Noire de M. Pabeuf]. [1886] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 6-1 - Demande d'autorisation d'ouverture d'un atelier de tôlerie automobile, M. Michel Gallas, avenue du pdt. Wilson : plan du rez-de-chausée et coupe transversale. 1954 Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 6-2 - Société anonyme des Pétroles Jupiter : [plan de situation du projet d'extension]. 1935 Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 2e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Dépôt de matières inflammablesPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 6-3-5 - [Demande d'établissement d'un dépôt d'essence de 2e classe pour Jean Landais : plan de masse et plan de situation]. [1924]-[1925] Collation : 3 plansTypologie documentaire : PlanContexte historique : 1er quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Dépôt de matières inflammablesPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 6-6-7 - Installation d'un atelier de construction [à la demande de Roland Marchegay] : plan de situation et plan de montage. [1955]-[1956] Collation : 2 plansTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 6-8-9 - Extension d'un atelier de constructions métalliques de M. Roland Marchegay : plan de masse, plan de situation et plan de montage. 1958 Collation : 2 plansTypologie documentaire : PlanContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Bâtiment industrielPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 6-10 - Projet d'installation d'un poste fixe de distribution d'essence chez M. Robin, 22 rue des Acacias. [1924] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 1er quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Dépôt de matières inflammablesPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 6-11 - [Installation d'un réservoir et d'un distributeur d'essence chez M. Memes, rue de la Roche : plan d'ensemble]. [1924] Collation : 1 planTypologie documentaire : PlanContexte historique : 1er quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Dépôt de matières inflammablesPermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Médecins et surveillance de la médecine Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 8-1 - Préfecture de la Vendée. Police médicale. [Réglementation des étiquettes de fioles contenant des médicaments toxiques], 17 juillet 1855. 1855 1 vue Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : VendéeMatière : Santé publiquePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 10-1 - République française. Ministère du Travail, de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance Sociales. Service de prophylaxie des maladies vénériennes. "Protégez-vous contre les maladies vénériennes". Sans date Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheMatière : ProphylaxiePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 10-2 - République française. Ministère du Travail, de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance Sociales. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques. Service de prophylaxie des maladies vénériennes. Protégez-vous contre les maladies vénériennes [indications des dispensaires de Vendée]. [1855] Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : VendéeMatière : ProphylaxiePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 11-1-3 - République française. Département de la Vendée. Protection de la santé publique. Vaccination et revaccination obligatoires, loi du 15 février 1902. [1920]-[1930] Collation : 3 affichesTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 1e moitié 20e siècleLieu(x) : VendéeMatière : ProphylaxiePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0Vétérinaires et surveillance de l'alimentation et des animaux Permalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 15-1 - Département de la Vendée. Ville de Luçon. Règlement pour l'abattoir, 8 février 1854. [1854] 1 vue Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Abattoir / Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 15-2 - Ville de Luçon. Règlement général de l'abattoir, du service vétérinaire sanitaire et de l'inspection de denrées alimentaires, 19 mars 1952. [1952] 1 vue Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 20e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Abattoir / Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 15-3 - République française. Département de la Vendée. Arrêté portant interdiction d'abattre certains animaux pour être livrés à la boucherie, 15 novembre 1920. 1920 Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 1er quart 20e siècleLieu(x) : VendéeMatière : Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 15-4 - République française. Préfecture de la Vendée. Arrêté relatif à l'inspection des viandes, 1er novembre 1926. [1926] Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 2e quart 20e siècleLieu(x) : VendéeMatière : Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 17-1 - Préfecture de la Vendée. Arrêté sur les chiens, 10 janvier 1866. 1866 1 vue Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : VendéeMatière : Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0(Fi) E DEPOT 128 5 I 17-2 - République française. Ville de Luçon. Mesures contre la rage, arrêté du 24 mai 1899. [1899] Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 4e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Police sanitairePermalink de la noticeAjouter cette notice à votre classeurAjouter ou afficher commentaire(s)0EE DEPOT 128 5 I 20-1 - Salubrité. [Arrêté préfectoral relatif à l'interdiction d'utiliser des bassines en cuivre pour la salaison des poissons], 26 mars 1857. 1857 Collation : 1 afficheTypologie documentaire : AfficheContexte historique : 3e quart 19e siècleLieu(x) : LuçonMatière : Police sanitaire