Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F27-02-2006-6P-146-2005
Timestamp: 2016-10-22 05:30:03+00:00
Document Index: 322536272

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 6', 'art. 63', 'art. 6', 'art. 63', 'art. 6', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 123', 'art. 63', 'art. 269', 'art. 86', 'art. 6', 'art. 14', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 340', 'art. 32', 'art. 123', 'art. 126', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 123', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 126', 'art. 66', 'art. 123', 'art. 63', 'art. 123', 'art. 63', 'art. 66', 'art. 277', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 63', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 269', 'in fine', 'art. 123', 'art. 63', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 66', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 123', 'art. 66', 'art. 152', 'art. 156']

6P.146/2005 (27.02.2006)
repr�sent� par Me Hrant Hovagemyan, avocat,
art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 CEDH (proc�dure p�nale;
droit d'�tre entendu, proc�s �quitable),
en nullit� (6S.474/2005) contre l'arr�t de la Cour
de cassation du canton de Gen�ve du 11 novembre 2005.
A.a Le 23 novembre 2003, en fin d'apr�s-midi, une violente dispute a oppos� X.________ � son �pouse dans leur appartement de Gen�ve. La gendarmerie et une �quipe de premiers secours sont intervenues. Le lendemain, X.________ a �t�, sur plaintes, inculp� de tentative de viol et l�sions corporelles simples sur la personne de son �pouse, ainsi que de voies de fait et menaces sur la personne de sa belle-m�re, qui se trouvait au domicile conjugal au moment des faits.
Le 4 d�cembre 2003, le juge d'instruction a entendu l'�pouse en pr�sence du d�fenseur de l'inculp�, Me Hrant Hovagemyan, qui a pos� des questions. Absent au d�but des op�rations, X.________ a assist� � la fin de l'audition. Le 10 d�cembre 2003, le juge a entendu la belle-m�re en pr�sence de l'inculp� et de son d�fenseur, qui a pos� des questions. En revanche, les plaignantes se sont fait repr�senter par leur conseil � toutes les audiences d'instruction qui ont suivi.
Le 23 f�vrier 2004, le juge d'instruction a entendu le Dr A.________, auteur d'un certificat m�dical vers� au dossier, en pr�sence de l'inculp� et de Me Hrant Hovagemyan, qui a pos� des questions.
Par ordonnance du 9 novembre 2004, la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve a renvoy� X.________ en jugement devant la Cour correctionnelle, si�geant avec le concours du jury, pour tous les chefs d'inculpation, ainsi que pour conduite d'un v�hicule automobile en �tat d'�bri�t�.
A.b A l'ouverture de l'audience de jugement, les plaignantes ne s'�tant pas pr�sent�es, X.________ a demand� le renvoi des d�bats � une session ult�rieure, afin d'�tre confront� avec ses accusatrices. Il a aussi r�it�r� une requ�te, pr�c�demment rejet�e par le juge d'instruction et la chambre d'accusation, tendant � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale sur la cr�dibilit� des dires de l'�pouse. La cour a rejet� les deux requ�tes incidentes, la premi�re au motif que les plaignantes avaient disparu sans laisser d'adresse, ce qui rendait illusoire leur comparution � une prochaine audience, la seconde parce que l'utilit� d'une expertise de cr�dibilit� n'�tait pas d�montr�e et qu'il n'�tait de toute fa�on pas admissible qu'elle port�t sur les dires d'un adulte.
A.c Par arr�t du 18 mai 2005, la cour et le jury ont acquitt� X.________ des pr�ventions de tentative de viol, voies de fait et menaces, mais l'ont condamn� pour l�sions corporelles simples et conduite d'un v�hicule automobile en �tat d'�bri�t� � trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, sous d�duction de deux mois et douze jours de d�tention pr�ventive, et � 500 fr. d'amende.
Les jur�s ont motiv� leur verdict de culpabilit� sur le chef de l�sions corporelles simples en retenant, en r�sum�, qu'au cours de la dispute, X.________ avait donn� � son �pouse au moins une gifle appuy�e ou un coup de poing qui avait ouvert sur le nez de la victime une plaie d'un demi centim�tre de long, par laquelle s'�tait �coul� du sang. L'un des coups avait aussi provoqu� une bosse derri�re la t�te. Un autre avait entra�n� la formation d'un h�matome, indiqu� au moment de l'examen m�dical par une cro�te cicatricielle de l'orifice de la boucle d'oreille droite. Les jur�s ont aussi admis que, sous l'effet des coups qu'elle avait re�us, l'�pouse, qui �tait apparue fortement choqu�e aux gendarmes et aux ambulanciers venus � son secours, avait eu comme un voile devant les yeux et qu'elle avait ressenti une douleur d'une intensit� suffisante pour que l'on puisse parler de l�sions corporelles. Les jur�s ont pr�cis� qu'ils fondaient leurs constatations de fait sur les d�clarations de l'accus�, qui n'avait pas contest� avoir frapp� son �pouse, sur le certificat m�dical �tabli par le Dr A.________ et sur le t�moignage d'un gendarme et des deux ambulanciers entendus aux d�bats. Ces preuves corroboraient suffisamment les d�clarations de la plaignante pour suppl�er au d�faut de confrontation entre elle et l'accus�.
Contre l'arr�t de la cour correctionnelle, X.________ s'est pourvu en cassation pour violation de l'�galit� des armes, du droit d'�tre entendu, de l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de la pr�somption d'innocence, des art. 63, 66 et 123 ch. 1 al. 2 CP et des r�gles de la proc�dure cantonale sur les frais. Par arr�t du 11 novembre 2005, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a r�duit la part des frais mise � sa charge, mais rejet� son pourvoi pour le surplus.
Contre ce dernier arr�t, dont il demande l'annulation avec suite de frais et d�pens, X.________ exerce un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Il se plaint, dans le premier, d'une violation de l'art. 6 CEDH notamment et, dans le second, d'une violation des art. 63, 66, 123 et 126 CP.
Interjet� en temps utile, pour violation de l'art. 6 CEDH notamment, contre un arr�t final rendu par la Cour de cassation du canton de Gen�ve, le pr�sent recours est recevable au regard des art. 84 al. 1 et 2, 86 al. 1, 87, 88 et 89 al. 1 OJ.
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558 et les arr�ts cit�s), contenir un expos� succinct des droits constitutionnels pr�tendument viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation all�gu�e. Il en r�sulte que, lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'applique pas le droit d'office. Il n'a pas � v�rifier si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme � l'ordre juridique. Il n'examine que les griefs de nature constitutionnelle soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s).
Ces exigences de motivation s'appliquent en particulier aux recours pour violation de la CEDH (ATF 125 I 417 consid. 6c p. 429 s.). Il ne suffit d�s lors pas de rassembler p�le-m�le sous une rubrique intitul�e "violation du droit � un proc�s �quitable (art. 6 CEDH)" toute une s�rie de griefs divers, comme le fait en l'esp�ce le recourant, pour que le Tribunal f�d�ral soit tenu de se prononcer sur chacun d'eux, sans autre condition. Seuls seront examin�s les moyens que le recourant prend de la violation d'un droit constitutionnel ou conventionnel clairement invoqu�, avec l'indication concr�te et pr�cise de la mani�re dont ce droit aurait �t� m�connu par la cour cantonale. Les autres critiques formul�es dans l'acte de recours sont irrecevables.
Le recourant soutient, en premier lieu, que la cour de cassation cantonale a viol� son droit d'�tre entendu en omettant de motiver le rejet du moyen qu'il avait pris, dans son pourvoi cantonal, du refus de la cour correctionnelle d'ordonner une expertise sur la cr�dibilit� des dires de l'�pouse.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit des parties de recevoir une d�cision suffisamment motiv�e pour qu'elles puissent la comprendre et l'attaquer utilement, s'il y a lieu, et pour que l'autorit� de recours soit en mesure, le cas �ch�ant, d'exercer son contr�le. Pour remplir ces conditions, il suffit que l'autorit� qui rend une d�cision indique, m�me bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle fonde la solution retenue, de fa�on que les parties puissent mesurer la port�e de la d�cision et l'attaquer en connaissance de cause si elles le souhaitent (ATF 122 IV 8 consid. 2c p. 14; 121 I 54 consid. 2c p. 57).
En l'esp�ce, dans la motivation de son arr�t, la cour de cassation cantonale n'a certes pas mentionn� les art. 6 par. 3 let. d CEDH, 14 Pacte ONU II et 29 al. 2 Cst. (droit � l'administration de preuves) invoqu�s par le recourant. Elle a r�pondu globalement � tous les griefs d'ordre constitutionnel ou proc�dural soulev�s dans le pourvoi, apr�s des explications portant sur l'interdiction de l'arbitraire. N�anmoins, elle a express�ment indiqu� qu'elle jugeait le proc�s du recourant en tous points �quitable. Elle a justifi� cette appr�ciation en rappelant que les arguments du recourant sur l'�galit� des armes et la cr�dibilit� douteuse de ses accusatrices avaient manifestement �t� entendus et suivis par le jury, puisque celui-ci avait motiv� son verdict de non culpabilit� sur les pr�ventions de tentative de viol, de voies de fait et de menace par "l'ambivalence de la partie civile" et son verdict de culpabilit� sur le chef de l�sions corporelles simples par des t�moignages de tiers et par un constat m�dical vers� au dossier, et non par les dires de la victime. A la lecture de ces motifs, le recourant, qui �tait assist� d'un avocat, pouvait comprendre les raisons pour lesquelles la cour de cassation cantonale rejetait son moyen. Son droit � l'obtention d'une d�cision motiv�e n'a d�s lors pas �t� viol�.
En deuxi�me lieu, invoquant les art. 6 par. 3 let. d CEDH, 14 Pacte ONU II et 29 al. 2 Cst., le recourant se plaint de n'avoir pas b�n�fici� d'un proc�s �quitable, d'abord parce que la cour correctionnelle a refus� d'ordonner une expertise sur la cr�dibilit� des dires de son �pouse et de renvoyer les d�bats afin de le confronter avec les plaignantes et l'auteur du certificat m�dical vers� au dossier, et, ensuite, parce que la cour et le jury auraient appr�ci� la gravit� des atteintes physiques subies par l'�pouse, et fix� la peine, de mani�re in�quitable.
4.1 L'appr�ciation de la gravit� des atteintes physiques subies par la victime pour d�terminer si elles doivent �tre qualifi�es, ou non, de l�sions corporelles au sens de l'art. 123 CP, de m�me que la fixation de la peine en application des art. 63 ss CP, rel�vent du droit p�nal mat�riel. Recevables � l'appui d'un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF), des griefs qui ont trait � ces op�rations ne sont pas recevables dans le cadre d'un recours de droit public (art. 86 al. 2 OJ).
4.2 Aux termes de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accus� a droit � interroger ou faire interroger les t�moins � charge et � obtenir la convocation et l'interrogation des t�moins � d�charge dans les m�mes conditions que les t�moins � charge. La notion de "t�moin", au sens de cette disposition, est autonome (Louis-Edmond Pettiti/Emmanuel Decaux/Pierre-Henri Imbert, La Convention europ�enne des droits de l'homme, 2�me �d., p. 275; Jochen Frowein/Wolfgang Peukert, Europ�ische Menschenrechtskonvention, 2�me �d., n. 200 p. 310) et s'applique notamment aux experts d�sign�s par la d�fense (Jacques Velu/Rusen Ergec, La Convention europ�enne des droits de l'homme, Extrait du R�pertoire pratique du droit belge, Compl�ment t. VII, n. 615 p. 504 et les r�f�rences). L'art. 14 par. 3 let. e Pacte ONU II, qui est formul� en termes presque identiques, a la m�me port�e (cf. Velu/Ergec, op. cit., n. 388 p. 343). Avec l'art. 29 al. 2 Cst., qui conf�re notamment � l'accus� le droit d'offrir des preuves pertinentes et de participer � leur administration, ces dispositions constituent un aspect particulier du droit � un proc�s �quitable, garanti par les art. 29 al. 1 Cst., 6 par. 1 CEDH et 14 par. 1 Pacte ONU II (ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 153 s.).
4.2.1 Le droit � un proc�s �quitable vise l'ensemble de la proc�dure. Il ne donne pas un droit formel et absolu au contre-interrogatoire des t�moins � charge � l'audience de jugement. En effet, si les �l�ments de preuve doivent normalement �tre produits devant l'accus� en audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire, l'emploi de d�positions � charge remontant � la phase de l'enqu�te pr�liminaire et de l'instruction pr�paratoire ne se heurte pas en soi aux art. 29 al. 2 Cst., 6 par. 1 et 3 let. d CEDH et 14 par. 1 et 3 let. e Pacte ONU II, si l'accus� s'est vu accorder une occasion ad�quate et suffisante de contester la d�position utilis�e et d'en interroger l'auteur, au moment de la d�position ou plus tard (ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 154; pour l'art. 6 CEDH, arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme dans la cause S.N. contre Su�de du 2 juillet 2002, par. 44 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, la d�fense a pu contre-interroger l'�pouse � l'audience d'instruction du 4 d�cembre 2003, la belle-m�re � celle du 10 d�cembre 2003 et l'auteur du certificat m�dical vers� au dossier � celle du 23 f�vrier 2004. Elle ne pr�tend pas qu'� l'une ou l'autre de ces occasions, elle aurait �t� limit�e dans sa facult� de poser des questions. Aussi le moyen pris d'une violation des art. 29 al. 2 Cst., 6 par. 1 et 3 let. d CEDH et 14 par. 1 et 3 let. e Pacte ONU II en raison de l'absence des plaignantes et du Dr A.________ � l'audience de la cour correctionnelle est-il mal fond�.
4.2.2 Par ailleurs, le droit de requ�rir l'administration de preuves � d�charge, tel qu'il r�sulte des dispositions constitutionnelle et conventionnelles pr�cit�es, est subordonn� � la condition que les preuves requises soient de nature � contribuer � la manifestation de la v�rit� ou, en d'autres termes, � �clairer le juge sur des faits pertinents (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135 et les r�f�rences; Velu/Ergec, op. cit., n. 610 et 611 p. 501 s.). Un refus fond� sur l'inaptitude du moyen de preuve requis � �tablir un fait pertinent, ou sur une appr�ciation anticip�e et exempte d'arbitraire des preuves d�j� administr�es, est admissible (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 121 I 306 consid. 1b p. 308 s. et les r�f�rences).
En l'esp�ce, non seulement la cr�dibilit� de l'�pouse est sans pertinence - puisque la cour et le jury ne se sont fond�s sur les dires de celle-ci que dans la faible mesure o� ils �taient corrobor�s par les constatations des gendarmes et ambulanciers d�p�ch�s sur les lieux, ou par celles du m�decin qui a examin� l'�pouse peu apr�s - mais on ne voit pas en quoi, de plus, les juridictions cantonales auraient vers� dans l'arbitraire (pour la d�finition de cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les r�f�rences) en consid�rant que ni la croyance de la plaignante � la cartomancie ni sa consommation de cannabis ne d�notaient un trouble psychique de nature � mettre en doute, pour raison m�dicale, la cr�dibilit� de ses dires sur le d�roulement de la dispute du 23 novembre 2003. Les critiques que le recourant formule � cet �gard sont purement appellatoires et, partant, irrecevables (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495). Aussi le refus de la cour correctionnelle d'ordonner une expertise de cr�dibilit� n'a-t-il pas priv� le recourant d'un proc�s �quitable. Si elles avaient convaincu le jury, les d�clarations de l'�pouse au juge d'instruction auraient pu servir de base au verdict sans que le recourant soit l�s� dans ses droits constitutionnels.
En d�finitive, le moyen pris d'une violation des art. 29 al. 2 Cst., 6 par. 1 et 3 let. d CEDH et 14 par. 1 et 3 let. e Pacte ONU II est donc mal fond�.
Enfin, le recourant all�gue qu'il n'a pas b�n�fici� de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, tant en premi�re qu'en seconde instances cantonales.
5.1 La pr�somption d'innocence garantie aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, qui ont la m�me port�e, est le corollaire du principe in dubio pro reo en tant que r�gle du fardeau de la preuve. Elle signifie que toute personne accus�e d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'accus�. Cette pr�somption est viol�e si le juge condamne un accus� au motif que celui-ci n'a pas �tabli son innocence ou s'il ressort des motifs de l'arr�t attaqu� que le juge a prononc� une condamnation uniquement parce qu'il n'�tait pas convaincu de l'innocence de l'accus� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 4; 124 IV 86 consid. 2a p. 88, 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). En revanche, la pr�somption d'innocence n'est pas viol�e si le juge retient des faits sur la mat�rialit� desquels il n'�prouve aucun doute.
5.2 Le recourant soutient, en substance, que les jur�s l'ont d�clar� coupable de l�sions corporelles simples non parce qu'ils �taient convaincus que l'�pouse avait subi des atteintes constitutives de l�sions corporelles, mais parce que la chambre d'accusation avait omis de poser une question subsidiaire sur la contravention de voies de fait et qu'un verdict de non culpabilit� sur le chef de l�sions corporelles simples aurait d�s lors conduit � son acquittement pur et simple pour ce qui concerne les coups qu'il avait donn�s � l'�pouse - ce que les jur�s n'auraient pas accept�.
Ce moyen n'a pas le moindre fondement. Il ressort des motifs du verdict que les jur�s ont d�clar� le recourant coupable de l�sions corporelles simples parce qu'ils �taient intimement convaincus que les coups donn�s � l'�pouse avaient eu, en fait, un certain r�sultat - qu'ils ont d�crit avec pr�cision - et que ce r�sultat entrait, en droit, dans les pr�visions de l'art. 123 CP. Rien dans la motivation du verdict n'autorise � penser que les jur�s pourraient s'�tre laiss� guider par les consid�rations que leur pr�te le recourant. Ils ont retenu des faits sur lesquels ils n'avaient aucun doute et n'ont donc pas m�connu la pr�somption d'innocence.
5.3 Ensuite, le recourant soutient que la cour de cassation cantonale se serait dispens�e d'examiner s'il s'�tait vraiment rendu coupable de l�sions corporelles simples - plut�t que de voies de fait - parce qu'elle aurait consid�r� qu'il avait admis, en reconnaissant avoir gifl� son �pouse et en conc�dant que ce comportement constituait un d�lit, que les faits qu'il avait commis constituaient le d�lit de l�sions corporelles simples et non seulement la contravention de voies de fait.
Saisie par le recourant d'un pourvoi pour violation de la loi p�nale, de r�gles essentielles de la proc�dure et de droits des parties, conform�ment � l'art. 340 let. a, d et e du code de proc�dure p�nale genevois du 29 septembre 1977 (RSG E 4 20), la cour de cassation cantonale n'avait pas � statuer elle-m�me sur les faits de la cause, mais seulement � s'assurer que le jury les avait bien �tablis en respectant la pr�somption d'innocence. Comme tel est le cas (cf. supra, consid. 5.2), elle n'a donc pas viol� les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH en rejetant le moyen cantonal de cassation que le recourant fondait sur ces dispositions, quels que soient les motifs de ce rejet.
Aussi, le moyen que le recourant prend d'une violation de la pr�somption d'innocence est-il mal fond�. Comme il ne soul�ve pas d'autre moyen suffisamment motiv�, son recours de droit public doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
II. Pourvoi en nullit�.
Le recourant pr�tend que les faits retenus contre lui ne sont pas constitutifs de l�sions corporelles simples (art. 123 CP), mais seulement de voies de fait (art. 126 CP).
7.1 L'art. 123 CP, qui r�prime les l�sions corporelles simples, prot�ge, d'une part, le corps et, d'autre part, la sant�, tant physique que mentale. Ces biens peuvent �tre l�s�s par des atteintes importantes � l'int�grit� corporelle, comme l'injection d'une substance dans le corps ou le rasage int�gral de la chevelure, et par tout acte qui cr�e un �tat maladif, l'aggrave ou en retarde la gu�rison, notamment par des blessures externes ou internes (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. II 2c p. 70 et les r�f�rences). L'art. 126 CP r�prime les voies de fait qui ne causent ni l�sions corporelles ni atteintes � la sant�.
Dans ces conditions, il a �t� jug� qu'un coup de poing dans la figure ayant provoqu� un h�matome doit �tre sanctionn� en application de l'art. 123 CP, parce qu'un h�matome est la cons�quence de la rupture d'un vaisseau sanguin, dommage qui est une l�sion du corps humain, m�me si celle-ci est superficielle et de peu d'importance (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 27). En revanche, la qualification est plus d�licate en pr�sence de simples contusions, meurtrissures, �corchures ou griffures. Ces atteintes constituent des l�sions corporelles simples si le trouble qu'elles apportent, m�me passager, �quivaut � un �tat maladif, notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-�tre de la victime un choc nerveux, des douleurs importantes, des difficult�s respiratoires ou une perte de connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, �corchures ou griffures en cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passag�re au bien-�tre du l�s�, les coups, pressions ou heurts dont elles r�sultent ne constituent que des voies de fait (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. II 2c p. 70 et les r�f�rences).
Comme les notions de voies de fait et d'atteinte � l'int�grit� corporelle sont des notions juridiques ind�termin�es, la jurisprudence reconna�t une certaine marge d'appr�ciation au juge du fait, car l'�tablissement des faits et leur subsomption sous la notion ind�termin�e sont �troitement li�s. En pr�sence d'un cas limite, le Tribunal f�d�ral s'impose d�s lors une certaine r�serve dans la critique de l'interpr�tation faite par l'autorit� cantonale (ATF 116 IV 312 consid. 2c p. 315; 115 IV 17 consid. 2b p. 20).
7.2 En l'esp�ce, au cours de la dispute du 23 novembre 2003, l'�pouse a re�u au moins un coup qui a entra�n� la formation d'un h�matome pr�s de l'orifice de sa boucle d'oreille droite - ce qui suffit en soi � justifier la qualification de l�sions corporelles simples - et une gifle appuy�e ou un coup de poing qui a ouvert une plaie d'un demi centim�tre sur son nez. Au demeurant, fortement choqu�e par les coups que le recourant lui a donn�s, elle a �t� proche, un instant, de perdre connaissance, puisqu'elle a eu comme un voile devant les yeux. Dans ces conditions, on ne saurait dire que les juges cantonaux ont viol� le droit f�d�ral en appliquant l'art. 123 CP plut�t que l'art. 126 CP. Le moyen pris d'une violation de ces dispositions est sans fondement.
Enfin, le recourant se plaint qu'en ne censurant pas le refus de la cour correctionnelle et du jury d'att�nuer la peine en application de l'art. 66 CP, lors m�me que la motivation du verdict mentionnait que les l�sions subies par l'�pouse �taient "de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP", la cour de cassation cantonale ait viol� les art. 63 et 66 CP.
8.1 Il est exact que, dans la motivation du verdict, les jur�s ont indiqu� qu'ils consid�raient qu'il s'agissait en l'esp�ce "de l�sions corporelles de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP" (cf. motivation du verdict, p. 5). Mais ils ont formellement r�pondu "non" � la question portant sur l'existence de circonstances att�nuantes sur le chef de l�sions corporelles simples (cf. r�ponses inscrites en page 5 des questions pos�es au jury, annexe 2 � l'arr�t de la cour correctionnelle avec jury). Quant � l'arr�t final rendu par la cour et le jury, il mentionne notamment, parmi les dispositions appliqu�es, les art. 63 et 123 ch. 1 CP - sans pr�ciser s'il s'agit du premier ou du second alin�a de cette derni�re disposition - mais non l'art. 66 CP (cf. arr�t de la cour avec jury du 18 mai 2005, p. 12). C'est donc par suite d'une inadvertance manifeste, qui doit �tre rectifi�e d'office (art. 277bis al. 1 PPF), que la cour de cassation cantonale a retenu que la cour correctionnelle avec jury aurait finalement consid�r� que les l�sions subies par l'�pouse "pouvaient, dans le cas d'esp�ce, �tre trait�es de mani�re satisfaisante par l'application de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP" (cf. arr�t attaqu�, consid. 3 p. 8). L'arr�t final de la cour et du jury ne qualifie pas le cas du recourant comme �tant de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP.
8.2 Ce ne sont pas les art. 63 et 66 CP ni aucune autre r�gle de droit f�d�ral, mais exclusivement les r�gles cantonales de proc�dure, qui d�terminent si, lorsqu'elle si�geait avec le concours du jury pour fixer la peine et rendre l'arr�t final, la cour correctionnelle �tait li�e par l'opinion que les jur�s avaient pr�c�demment exprim�e, dans la motivation du verdict, quant au peu de gravit� du cas au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP. Dans la mesure o� ils tendent � faire valoir que la cour aurait empi�t� sur les pr�rogatives du jury en consid�rant que le cas n'�tait pas de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, les arguments du recourant sont donc sans rapport avec les dispositions l�gales qu'il invoque. Revenant en r�alit� � all�guer une violation du droit cantonal de proc�dure, ils sont m�me irrecevables (art. 269 al. 1 a contrario et 273 al. 1 let b in fine PPF). La seule question qui se pose au Tribunal f�d�ral dans le cadre du pourvoi est celle de savoir si, sur le vu des faits constat�s par les juridictions cantonales, le pr�sent cas est, ou n'est pas, de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP et si, par cons�quent, la cour de cassation cantonale a, ou n'a pas, viol� les art. 63, 66 et 123 ch. 1 al. 2 CP en refusant d'annuler l'arr�t final par lequel la cour et le jury ont condamn� le recourant, pour l�sions corporelles simples et conduite d'un v�hicule automobile en �tat d'�bri�t�, � une peine non att�nu�e.
8.3 L'art. 123 ch. 1 al. 1 CP pr�voit, en substance, que l'auteur de l�sions corporelles simples sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement. Toutefois, aux termes de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, le juge pourra, dans les cas de peu de gravit�, att�nuer librement la peine (art. 66 CP). D'apr�s la jurisprudence, pour d�terminer si l'on se trouve dans un cas de peu de gravit� au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, il faut se fonder sur l'ensemble des circonstances de l'acte, et non seulement sur la gravit� objective des l�sions caus�es (ATF 127 IV 59 consid. 2a/bb p. 60 ss).
En l'esp�ce, la cour de cassation cantonale, qui ne s'est pas express�ment prononc�e sur la question, a implicitement fait sienne l'appr�ciation conjointe de la cour correctionnelle et du jury selon laquelle il n'y avait pas lieu de faire application de l'art. 66 CP, parce que des faits de violence sur son �pouse �taient en soi inadmissibles, quel que f�t le degr� de gravit� objective des l�sions subies. Par ailleurs, il ressort des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que le recourant a frapp� son �pouse pour un motif futile (elle avait refus� d'aller le voir sur son lieu de travail) et alors m�me que sa belle-m�re l'avait enjoint de cesser ses agissements.
Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, il n'�tait pas contraire au droit f�d�ral de refuser au recourant le b�n�fice de la circonstance att�nuante pr�vue � l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP. Le cas d'un mari qui profite de sa sup�riorit� physique pour infliger des l�sions corporelles � son �pouse, pour un motif futile et au m�pris d'appels � la raison lanc�s par une tierce personne, n'est en principe pas de peu de gravit�, m�me si les l�sions inflig�es restent objectivement l�g�res. D�s lors, le moyen pris d'un refus injustifi� d'appliquer l'art. 66 CP est mal fond�. Au demeurant, la peine prononc�e contre le recourant n'appara�t pas excessivement s�v�re compte tenu de l'ensemble des circonstances.
Aussi le pourvoi doit-il �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme il est apparu d'embl�e que les deux recours �taient d�pourvus de chance de succ�s, les requ�tes d'assistance judiciaire doivent �tre rejet�es (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice, arr�t�s � 2'000 fr. pour chacun des deux recours, soit � 4'000 fr. au total (art. 156 al. 1 OJ, 245 et 278 al. 1 PPF).
Les requ�tes d'assistance judiciaire du recourant sont rejet�es.