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Timestamp: 2016-10-26 23:05:45+00:00
Document Index: 111223285

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 134', 'art. 159']

U 196/03 (11.03.2004)
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Ferrari et Boinay, suppl�ant. Greffi�re : Mme von Zwehl
R.________, n� en 1953, travaillait en qualit� d'�lectronicien dans le service de production de l'entreprise V.________ SA; son activit� consistait essentiellement � contr�ler, � �talonner et � monter des pi�ces (d'un poids de 30 � 40 kilos) sur un �tabli. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 25 ao�t 1998, occup� � des travaux de b�tonnage � son domicile, il a ressenti des douleurs au dos en retenant des plaques en treillis, d'un poids total de 600 kg environ, qui allaient se renverser sur lui. Consult� trois jours plus tard, le docteur G.________, m�decin traitant, a diagnostiqu� une fracture-tassement des vert�bres D7 et D8 et attest� d'une incapacit� totale de travail d�s le jour de l'incident (rapport m�dical LAA du 16 septembre 1998). La CNA a pris en charge le cas.
L'assur� a port� un corset durant trois mois et b�n�fici� de s�ances de physioth�rapie, ce qui lui a permis de reprendre le travail � 50 % d�s le 18 janvier 1999. Apr�s avoir �t� examin� par le docteur B.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, l'assur� a augment� son taux d'activit� � 75 % le 4 octobre 1999. En d�pit d'un am�nagement de son poste de travail, il a d� r�duire son activit� � 50 % d�s le 14 octobre suivant, en raison d'une recrudescence de ses douleurs. L'assur� a alors �t� adress� pour une r��ducation fonctionnelle intensive � la Clinique X.________ (ci-apr�s : la clinique de r�habilitation), o� il a s�journ� du 3 au 28 avril 2000. Dans leur rapport de sortie du 12 mai 2000, les m�decins de cette clinique ont d�crit une diminution des douleurs et un net progr�s de la force et de l'endurance; ils ont fix� la capacit� de travail de R.________ � 75 % � partir du 1er mai 2000. Le docteur G.________ a toutefois annonc� � la CNA une incapacit� de travail de 50 % d�s le 3 mai 2000. Interpell� par cette derni�re, le m�decin pr�cit� a r�pondu dans une lettre du 20 mai 2000 que son patient souffrait de lombosciatalgies droites qui, selon les dires de celui-ci, seraient apparues au cours des exercices de musculation pratiqu�s � la clinique de r�habilitation; il a �galement mentionn� des dorsalgies D7-D8 sans modification notable, ainsi qu'une contracture s�v�re de la musculature para-lombaire avec des douleurs � la palpation au niveau L4-L5. Apr�s un examen par IRM r�alis� le 6 juin 2000, le docteur H.________, neurologue, a pos� le diagnostic de canal lombaire �troit � la hauteur de L3-L4 et L4-L5, protrusion discale L4-L5 pr�dominante � gauche, et r�trolisth�sis lombo-sacr� avec hernie discale m�diane L5-S1 (rapport du 23 juin 2000). Dans une appr�ciation m�dicale du 19 juillet 2000, le docteur B.________ a estim� que les troubles constat�s par le docteur H.________ ne pouvaient pas �tre attribu�s � l'accident du 25 ao�t 1998 vu le temps �coul� depuis lors (1 ann�e et 10 mois) et la r�gion dorsale l�s�e par cet accident (7�me et 8�me vert�bres); il a toutefois encore reconnu une incapacit� de travail de 25 % jusqu'au 30 juin 2000, suivant en cela les conclusions des m�decins de la clinique de r�habilitation. L'assur� a contest� ce point de vue et produit deux rapports (des docteurs O.________ et A.________), � teneur desquels son �tat se serait aggrav� par le traitement qu'il avait suivi � Sion. La CNA a soumis les nouveaux documents pour avis � son m�decin d'arrondissement, qui a ni� le fait qu'une r��ducation musculaire puisse �tre � l'origine d'une aggravation des l�sions d�g�n�ratives observ�es chez l'assur�.
Se fondant sur cet avis, la CNA a refus� d'allouer des prestations d'assurance (d�cision du 5 mars 2001). Saisie d'une opposition, elle l'a rejet�e dans une nouvelle d�cision du 30 juillet 2001.
R.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Fribourg, en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi par la CNA d'une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de travail totale d�s le 1er juillet 2000. A l'appui de son recours, il a produit un rapport du docteur C.________ (du 4 octobre 2001).
Par jugement du 4 juillet 2003, le tribunal a rejet� le recours.
R.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en reprenant ses conclusions formul�es en premi�re instance.
La CNA conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales, division maladie et accidents (depuis le 1er janvier 2004 int�gr�e � l'Office f�d�ral de la sant� publique), a renonc� � pr�senter des d�terminations.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-accidents. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
2.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon l'al. 3 de cette disposition, l'assurance alloue en outre ses prestations pour les l�sions caus�es � l'assur� victime d'un accident lors du traitement m�dical.
2.2 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
2.3 On rappellera �galement que, selon l'exp�rience m�dicale, pratiquement toutes les hernies discales s'ins�rent dans un contexte d'alt�ration des disques intervert�braux d'origine d�g�n�rative, un �v�nement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli�res soient r�alis�es, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte (arr�ts non publi�s D. du 5 mars 2001, U 278/00, N. du 7 f�vrier 2000, U 149/99, O. du 12 d�cembre 1996, U 144/96, et S. du 26 ao�t 1996, U 159/95). Une hernie discale peut �tre consid�r�e comme �tant due principalement � un accident, lorsque celui-ci rev�t une importance particuli�re, qu'il est de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral et que les sympt�mes de la hernie discale (syndrome vert�bral ou radiculaire) apparaissent imm�diatement, entra�nant aussit�t une incapacit� de travail.
En l'esp�ce, le recourant - qui se plaint essentiellement de lombosciatalgies droites - pr�sente, d'apr�s le dernier examen par IRM vers� au dossier (du 9 mai 2001), plusieurs hernies discales �tag�es (en L2-L3, en L3-L5, en L4-L5 et en L5-S1). Il soutient que ses troubles dorsaux sont imputables, sinon � l'accident dont il a �t� victime le 25 ao�t 1998, � tout le moins au traitement qu'il a suivi � la Clinique romande de r�adaptation, de sorte que la responsabilit� de la CNA serait toujours engag�e.
La pr�sence de lombosciatalgies droites a �t� signal�e pour la premi�re fois par le docteur G.________ dans une lettre du 20 mai 2000, sans que celui-ci ne se prononce toutefois sur leur cause. Le docteur H.________, auquel l'assur� a ensuite �t� adress�, a d�clar� pour sa part ne pas comprendre la symptomatologie douloureuse de la r�gion lombaire droite, les alt�rations discales observables sur l'imagerie m�dicale du 6 juin 2000 �tant plut�t situ�es vers la gauche (rapport du 23 juin 2000). Consult� pour un deuxi�me avis, le docteur O.________, a �voqu� �des lombalgies avec pseudo-sciatalgies avec probablement une composante discr�te de p�riarthrite de hanche � droite� en ajoutant que �ceci a pu appara�tre et se d�compenser � la suite des traitements de physioth�rapie ax�s sur la r�gion dorsale moyenne� (rapport du 3 novembre 2000). Aux yeux du docteur A.________, les lombalgies sont la cons�quence d'une discopathie qui a probablement d�j� �t� l�s�e au moment de l'accident de 1998 et qui a �t� �notoirement aggrav�e par le traitement de r��ducation musculaire intensive de la clinique X.________� (rapport du 10 janvier 2001). Pour le docteur C.________, �ce sont bien les l�sions discales �tag�es visualis�es par l'IRM [du 9 mai 2001] qui sont � l'origine de la lombosciatalgie du patient�; ces l�sions rachidiennes, dit-il, ne peuvent que difficilement �tre attribu�es � l'accident du 25 ao�t 1998 car R.________ n'a manifest� aucune plainte �de type lombosciatalgique� cons�cutivement � cet �v�nement et que les radiographies effectu�es � l'�poque n'ont r�v�l� aucun signe de l�sion discale de la r�gion lombaire; en revanche, ce m�decin retient sur la base des d�clarations de l'assur� que le soul�vement d'un poids de 25 kg lors de s�ances de physioth�rapie constitue �avec une vraisemblance raisonnable� la cause naturelle du d�clenchement de la lombosciatalgie (rapport du 4 octobre 2001).
5.1 Eu �gard � ces consid�rations m�dicales, l'existence d'un lien de causalit� entre les lombosciatalgies ou lombalgies dont souffre le recourant et l'accident du 25 ao�t 1998 ne peut qu'�tre ni�. La plupart des m�decins qui se sont prononc�s sur l'�tiologie de ces troubles partagent en effet l'appr�ciation du m�decin d'arrondissement de l'intim�e sur ce point. Seul le docteur A.________ laisse entendre le contraire. Devant les conclusions claires et motiv�es de ses confr�res, son avis, qui repose au demeurant sur une simple affirmation, n'emporte toutefois pas la conviction.
5.2 Les �l�ments contenus au dossier ne permettent pas non plus de tenir pour �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la symptomatologie pr�sent�e par le recourant s'inscrit dans un rapport causal avec les exercices de musculation qu'il a effectu�s � la clinique de r�habilitation. Les docteurs O.________, A.________ et C.________ �tayent leur opinion sur les seules affirmations de R.________ au sujet de la date d'apparition de ses premiers sympt�mes. Or, d'une consultation m�dicale � l'autre, ce dernier a passablement vari� dans ses d�clarations. Ainsi, les docteurs G.________ et C.________ ont mentionn� que les lombosciatalgies de l'assur� �taient survenues �au cours� de son s�jour � la clinique de r�habilitation, tandis que le docteur O.________ a not� qu'elles avaient commenc� � se manifester �apr�s sa sortie de la clinique�. Par ailleurs, les d�clarations du recourant sont infirm�es par le rapport du docteur Y.________ de la clinique de r�habilitation (du 12 mai 2000) dont il ressort que l'int�ress� s'�tait d�clar� satisfait de son s�jour et qu'il ressentait une diminution de ses douleurs; interrog� par la CNA en cours de proc�dure d'opposition, ce m�decin a encore confirm� dans une lettre du 19 juillet 2001 que les notes des m�decins, infirmi�res et physioth�rapeutes ayant soign� le recourant ne faisaient nulle part mention de plaintes pour des lombalgies ou des lombosciatalgies. A n'en pas douter, si le recourant avait ressenti une douleur telle qu'il a d�crite au docteur C.________, il aurait �t� emp�ch� de poursuivre les exercices de musculation et le personnel soignant se serait in�vitablement aper�u du probl�me. Que ces exercices repr�sentent le facteur causal de la symptomatologie appara�t d'autant moins vraisemblable que les m�mes m�decins qui soutiennent cette conclusion sont �galement unanimes pour dire que les lombosciatalgies de R.________ sont li�es aux l�sions discales dont le pr�nomm� est atteint, l�sions dont le caract�re d�g�n�ratif ne pr�te pas � discussion. Une �ventuelle responsabilit� de l'intim�e en vertu de l'art. 6 al. 3 LAA doit donc �galement �tre �cart�e.
5.3 Cette conclusion s'impose sans qu'il soit n�cessaire, comme le demande le recourant, de mettre en oeuvre une expertise m�dicale et d'auditionner des t�moins. D'une part, le dossier m�dical est tr�s fourni et contient tous les �l�ments n�cessaires � la Cour de c�ans pour trancher le pr�sent litige en connaissance de cause. D'autre part, on ne voit pas que l'audition des t�moins pourrait apporter davantage que ce qui est d�j� �tabli par pi�ces.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 OJ a contrario).