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Timestamp: 2016-10-28 12:25:26+00:00
Document Index: 56089657

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 30', 'art. 45', 'art. 45']

B.________, n� en 1957, a �t� r�voqu� avec effet au 31 ao�t 2009 de ses fonctions de conseiller aupr�s de Y.________ par arr�t� du Conseil d'Etat du 13 mai 2009. Il a �t� lib�r� de son obligation de travailler avec effet imm�diat. Cette d�cision �tait motiv�e par le fait que le pr�nomm� avait consult� de mani�re r�p�t�e et � de tr�s nombreuses reprises pendant les heures de travail des sites Internet � caract�re pornographique en 2008. Etaient ainsi retenues contre lui des violations de ses devoirs de service ainsi que des directives en mati�re informatique.
B.________ a pr�sent� une incapacit� de travail pendant le d�lai de cong�, de sorte que son contrat n'a pris fin que le 28 f�vrier 2010. Il a requis l'indemnit� de ch�mage � partir du 1er mars 2010.
Par d�cision du 26 avril 2010, la Caisse cantonale genevoise de ch�mage (ci-apr�s: la caisse) a prononc� � l'�gard du pr�nomm� une suspension du droit � l'indemnit� de ch�mage de 50 jours.
L'assur� s'est oppos� � cette d�cision. Le 31 mai 2010, la caisse a suspendu l'instruction du dossier dans l'attente du jugement du Tribunal administratif (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative) devant lequel l'int�ress� avait contest� son licenciement. Par jugement du 7 septembre 2010, cette juridiction a rejet� le recours.
Le 23 novembre 2010, la caisse a partiellement admis l'opposition en ce sens qu'elle a r�duit la dur�e de la suspension du droit � l'indemnit� de ch�mage � 38 jours. Elle a consid�r� que B.________ avait commis une faute grave justifiant une sanction de 45 jours de suspension, laquelle devait �tre pond�r�e pour tenir compte des longs rapports de service de l'assur�, de sa situation personnelle et du fait qu'il avait toujours donn� satisfaction � sa hi�rarchie.
B.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en demandant que sa faute soit qualifi�e de l�g�re et que la sanction soit ramen�e � 10 jours au regard de l'ensemble des circonstances.
Statuant par jugement du 30 mai 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en reprenant ses conclusions pr�c�dentes.
Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF). Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de faits de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou des erreurs dans l'�tablissement de celui-ci appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant fait valoir derechef qu'il a commis une faute l�g�re, laquelle justifie une suspension de son droit � l'indemnit� de 10 jours au regard de l'ensemble des circonstances qu'il avait �voqu�es dans un courrier du 31 octobre 2010 adress� � la caisse (� mobile �, �ge, �tat civil, situation financi�re, �tat de sant�, longue p�riode d'emploi, qualit�s professionnelles �lev�es, climat de travail et diverses pressions subies au lieu de travail).
2.1 La dur�e de la suspension du droit � l'indemnit� de ch�mage doit �tre proportionnelle � la gravit� de la faute (art. 30 al. 3 LACI). Aux termes de l'art. 45 al. 2 OACI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 mars 2011, applicable en l'esp�ce et qui correspond au nouvel art. 45 al. 3 OACI), la dur�e de la suspension dans l'exercice du droit � l'indemnit� est de 1 � 15 jours en cas de faute l�g�re (let. a), 16 � 30 jours en cas de faute de gravit� moyenne (let. b) et 31 � 60 jours en cas de faute grave (let. c).
2.2 A la suite de la caisse, les premiers juges ont retenu une faute grave justifiant une suspension du droit � l'indemnit� de ch�mage d'une dur�e de 38 jours. Le Tribunal f�d�ral ne peut que faire sienne cette conclusion. Comme l'ont relev� les premiers juges, il y a lieu de retenir que la faute imputable � l'assur� �tait d'une gravit� certaine. Son �cart de comportement n'�tait nullement anodin et n'est pas rest� isol�. Par ailleurs, l'attention de l'int�ress� avait �t� express�ment attir�e par son employeur, tant par la convention soumise � sa signature que par la mise en garde de 2001, sur l'importance que celui-ci accordait au respect de ses directives en mati�re d'utilisation d'Internet. L'assur� a n�anmoins choisi d'enfreindre ces directives � r�it�r�es reprises et � une fr�quence �lev�e.
Par ailleurs, toutes les circonstances, dont aurait pu se pr�valoir le recourant pour obtenir une diminution de la sanction, ont d�j� �t� prises en consid�ration par la caisse lorsqu'elle a ramen� la dur�e de la suspension de 50 � 38 jours.
2.3 Dans la mesure o� il y a lieu de qualifier de grave la faute commise par l'assur�, les premiers juges n'ont pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en confirmant la dur�e de la suspension de 38 jours, sanction proche de la limite inf�rieure des p�nalit�s pr�vues pour ce type de faute (qui vont de 31 � 60 jours).