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Timestamp: 2016-10-26 21:09:00+00:00
Document Index: 258297716

Matched Legal Cases: ['art 81', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 108']

6B_316/2010 (07.05.2010)
6B_316/2010
Arr�t du 7 mai 2010
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Chambre p�nale, du 11 mars 2010.
X.________ a port� plainte pour l�sions corporelles contre Y.________.
Par arr�t du 11 mars 2010, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg a rejet� le recours form� par X.________ contre l'ordonnance de non-lieu rendue en faveur du pr�venu.
X.________ recourt au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, par m�moires dat�s des 10, 12, 13 et 15 avril 2010, auxquels elle a joint diverses pi�ces.
Le recours au Tribunal f�d�ral n'est ouvert contre des d�cisions cantonales que si elles ont �t� prises par l'autorit� de derni�re instance cantonale (art 81 al. 1 LTF). Il en r�sulte que le Tribunal f�d�ral ne peut examiner un moyen pris de la violation d'un droit constitutionnel par l'autorit� cantonale de premi�re instance que si ce moyen, pouvant l'�tre, a �t� soumis � l'autorit� cantonale de derni�re instance. � ce d�faut, le moyen est irrecevable.
Dans le cas pr�sent, la recourante se plaint notamment du fait que l'intim� a �t� entendu par le juge d'instruction le 16 septembre 2008 sans qu'elle-m�me ait �t� convoqu�e � cette audience. Elle se plaint ainsi d'une violation de son droit constitutionnel d'�tre entendue. Mais elle n'a pas soumis ce moyen � la Chambre p�nale. Il est d�s lors irrecevable.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, � peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b et 117 LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit. Pour ce faire, il doit en principe se fonder sur les faits retenus par le juge pr�c�dent (cf. art. 97 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'il explique de mani�re circonstanci�e en quoi ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF, ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. arr�t 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publi� in ATF 133 IV 286).
En outre, le recours en mati�re p�nale n'est pas ouvert pour violation du droit cantonal (cf. art. 95 et 96 LTF, a contrario). Le Tribunal f�d�ral ne peut contr�ler l'application de celui-ci que sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 9 Cst.), dans le cadre d'un moyen pris de la violation d'un droit constitutionnel du citoyen, soulev� express�ment et motiv� avec la pr�cision requise � l'art. 106 al. 2 LTF. S'il soutient que les faits ont �t� �tablis non pas en violation du droit f�d�ral, mais en violation de r�gles cantonales de proc�dure, le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ce serait le cas. � ce d�faut, son grief est irrecevable.
Dans le cas pr�sent, en derni�re instance cantonale, la recourante se plaignait notamment du fait que le juge d'instruction avait proc�d� en son absence � la reconstitution ordonn�e par la Chambre p�nale, alors qu'elle se trouvait dans l'incapacit� d'y participer. La cour cantonale a rejet� ce grief pour des raisons de proc�dure cantonale. Or, la recourante ne conteste pas ces raisons. Elle ne se plaint d�s lors pas de mani�re suffisamment motiv�e d'une violation arbitraire du droit cantonal dans la mani�re dont les faits de la cause ont �t� �tablis. Partant, elle ne saurait s'�carter des constatations de la cour cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Comme tout le reste de l'argumentation de la recourante (sous r�serve du moyen indiqu� au consid�rant 1) est fond� sur une appr�ciation des preuves diff�rente de celle des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral ne peut d�s lors pas entrer en mati�re sur le recours, qu'il convient d'�carter en application de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.