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Timestamp: 2016-10-23 20:23:41+00:00
Document Index: 135336154

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

R.________, repr�sent�e par Me Bernard Loup, avocat,
R.________ travaille en qualit� d'architecte au service de l'entreprise X.________. A ce titre, elle est assur�e contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Elle a �t� victime d'un accident de la circulation le 7 juin 2001. Alors qu'elle circulait au volant de sa voiture, un v�hicule roulant en sens inverse � une vitesse de 90 km/h a d�vi� au centre de la chauss�e, franchi la ligne de s�curit� et heurt� le flanc gauche de sa voiture. Celle-ci a �t� projet�e contre la glissi�re de s�curit� qu'elle a heurt�e de son arri�re droit, avant de finir sa course de l'autre c�t� de la chauss�e.
L'assur�e a �t� conduite par les policiers au Centre m�dical Y.________, o� les m�decins ont attest� une valeur de 15 sur l'�chelle de Glasgow. L'int�ress�e souffrait de douleurs cervicales mais les examens radiologiques n'ont pas r�v�l� de l�sions � cet endroit. L'assur�e a quitt� l'h�pital le 14 juin 2001. Dans le rapport de sortie, le docteur G.________ a fait �tat d'une discr�te sensation vertigineuse qui s'�tait estomp�e dans les deux jours suivant l'accident, ainsi que des plaintes de l'assur�e relatives � une vision alt�r�e des couleurs � l'?il droit (rapport du 14 juin 2001).
Dans un rapport du 29 juin 2001, le docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�e, a indiqu� un syndrome de stress post-traumatique marqu� par des tics majeurs, une impossibilit� de se concentrer, des insomnies, un �tat d�pressif et une raideur musculaire impressionnante. Il a attest� une incapacit� de travail de 100 % jusqu'au 6 ao�t 2001 et de 50 % � partir de cette date. L'assur�e a repris son travail � 100 % le 1er f�vrier 2002.
Dans un certificat du 17 mai 2004, le docteur B.________ a attest� une incapacit� de travail de 50 % � partir de cette date. La CNA a alors confi� une expertise au docteur O.________, m�decin-directeur au D�partement de neurologie du Centre hospitalier Z.________. Dans son rapport du 9 novembre 2004, l'expert a pos� le diagnostic de modification et de trouble de la personnalit� apr�s �tat de stress post-traumatique (F62.8), en relation vraisemblable avec l'accident, d'hypos�cr�tion lacrymale avec troubles subjectifs importants bilat�raux persistant depuis le traumatisme et de cervicalgies chroniques, dorsalgies et lombalgies de degr� l�ger � mod�r�, s�quellaires � la distorsion cervicale survenue lors de l'accident, associ�es � une contusion lombaire et dorsale. Selon ce m�decin, ces troubles qui semblaient �tre en relation avec l'accident, entra�naient une incapacit� de travail de 50 % dans l'activit� d'architecte; au regard des troubles douloureux uniquement, l'incapacit� de travail �tait toutefois discr�te, "noy�e pour ainsi dire" dans les troubles de nature psychique.
Dans un rapport du 7 mars 2005, le docteur U.________, m�decin-associ� � l'H�pital ophtalmique W.________, a fait �tat d'une x�rophtalmie bilat�rale importante, dont la cons�quence est une k�ratite microponctu�e inf�rieure bilat�rale. Quant � la dyschromatopsie post-traumatique de l'?il droit, elle avait pratiquement disparu.
Par d�cision du 19 ao�t 2005, la CNA a refus� d'allouer une indemnit� journali�re, ainsi qu'une rente d'invalidit� pour l'incapacit� de travail de 50 % attest�e depuis le 17 mai 2004, motif pris que l'affection oculaire n'entra�nait pas d'incapacit� de travail et que les autres troubles indiqu�s par le docteur B.________ n'�taient pas en relation de causalit� pour le moins probable avec l'accident du 7 juin 2001. Elle a �galement ni� le droit de l'assur�e � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� au motif que cet �v�nement n'avait pas entra�n� d'atteinte importante et durable � l'int�grit� physique ou mentale. En revanche, la CNA a pris en charge les frais de traitement m�dical de l'affection oculaire.
Saisie d'une opposition contre cette d�cision, la CNA a requis l'avis des docteurs F.________, sp�cialiste en ophtalmologie et chirurgie ophtalmique (rapport du 2 d�cembre 2005), et A.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 20 f�vrier 2006), tous les deux m�decins de sa division de m�decine des assurances. Par courrier du 27 f�vrier 2006, elle a inform� l'int�ress�e qu'elle envisageait de r�former � son d�triment la d�cision du 19 ao�t 2005, en ce sens qu'elle refusait de prendre en charge les frais de traitement de l'affection oculaire. En outre, elle lui impartissait un d�lai pour se d�terminer et, �ventuellement, retirer son opposition.
L'assur�e ayant maintenu son opposition, la CNA l'a rejet�e et a r�form� la d�cision en ce sens que l'assur�e n'a pas droit � des prestations d'assurance en raison de l'hypolacrymie bilat�rale. Elle a toutefois renonc� � r�clamer � l'int�ress�e la restitution des prestations d�j� per�ues � ce titre (d�cision du 31 mai 2006).
R.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (depuis le 1er janvier 2009: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud).
L'assur�e ayant entre-temps d�pos� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�, le dossier de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a �t� produit. De son c�t�, le juge instructeur a requis des renseignements compl�mentaires aupr�s des docteurs B.________ (rapport du 21 juin 2007), U.________ (rapport du 10 juillet 2007) et O.________ (rapport du 26 octobre 2007).
Par jugement du 8 mai 2009, la juridiction cantonale a rejet� le recours dont elle �tait saisie.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant � l'octroi de toutes les prestations et indemnit�s l�gales, notamment des indemnit�s journali�res � 50 % d�s le 17 mai 2004, et une rente d'invalidit�, ainsi qu'� l'allocation d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� �quitable, le tout sous suite de frais et d�pens.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique (OFSP) a renonc� � pr�senter des d�terminations.
Le litige porte sur le point de savoir si la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 31 mai 2006, � refuser d'allouer des prestations pour les affections qui ont entra�n� une incapacit� de travail de 50 % depuis le 17 mai 2004.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (arr�t 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).
La responsabilit� de l'assureur-accidents s'�tend, en principe, � toutes les cons�quences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec l'�v�nement assur�. Les prestations d'assurance sont donc �galement allou�es en cas de rechutes et de s�quelles tardives (art. 11 OLAA). A cet �gard, la jurisprudence consid�re que plus le temps �coul� entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant � la preuve, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, du rapport de causalit� naturelle doivent �tre s�v�res (RAMA 1997 no U 275 p. 191 consid.1c, arr�t U 93/96 du 5 f�vrier 1997).
3.1 Sur le plan somatique, la recourante pr�sente une affection oculaire sous la forme d'une x�rophtalmie bilat�rale importante, avec une hypos�cr�tion lacrymale bilat�rale s�v�re et une rupture pr�matur�e du film lacrymal ddc, dont la cons�quence est une k�ratite microponctu�e inf�rieure bilat�rale, ainsi qu'une dyschromatopsie de l'?il droit. Dans son rapport du 7 mars 2005, le docteur U.________ a indiqu� que la dyschromatopsie avait pratiquement disparu. Selon ce m�decin, il n'existait pas de diminution de l'acuit� visuelle, ni de dyschromatopsie significative, ni d'alt�ration du champ visuel ou de d�ficit pupillaire aff�rant droit, de sorte que le pronostic visuel de l'?il droit devait �tre consid�r� comme excellent. Par ailleurs, il est constant que l'int�ress�e ne pr�sente pas un autre d�ficit organique objectivable.
Sur le plan organique, seule la x�rophtalmie bilat�rale est donc susceptible d'ouvrir droit � des prestations de l'assurance-accidents, pour autant qu'il existe une relation de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident et cette atteinte � la sant�.
3.2 L'intim�e a ni� l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre la x�rophtalmie bilat�rale et l'accident. Elle a consid�r� qu'une telle relation n'apparaissait pas �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante du seul fait que, selon l'expert U.________ (rapport du 7 mars 2005), il existe une co�ncidence temporelle entre l'apparition des troubles et l'accident.
La juridiction cantonale s'est ralli�e au point de vue de la CNA, selon lequel on ne peut se fonder sur l'adage "post hoc ergo propter hoc" pour �tablir l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre un �v�nement de nature accidentelle et une atteinte � la sant�. Par ailleurs, elle a pris position au sujet des conclusions du docteur O.________ (rapport du 26 octobre 2007, adress� � la juridiction cantonale), selon lesquelles les troubles oculaires sont dus � une contusion du nerf optique r�sultant d'un traumatisme facial direct lors de l'accident. Elle a consid�r� que l'hypoth�se d'un tel traumatisme n'�tait pas conciliable avec les circonstances de l'accident ni corrobor�e par les constatations m�dicales � l'�poque de l'accident. Ainsi, la juridiction cantonale est d'avis que l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre les troubles oculaires et l'accident n'est �tablie ni au regard des conclusions du docteur U.________ ni sur la base de celles du docteur O.________.
De son c�t�, la recourante soutient qu'il existe un lien de causalit� entre l'accident et les troubles oculaires en faisant valoir que les sympt�mes en sont apparus imm�diatement apr�s l'�v�nement du 7 juin 2001 et qu'ils r�sultent d'un traumatisme facial direct. Selon elle, l'hypoth�se d'un tel traumatisme est renforc�e par l'existence, apr�s l'accident, de c�phal�es en �tat aigu et par celle de la dyschromatopsie et des troubles de la lacrymation, qui montrent que la r�gion cervicale a certainement �t� atteinte lors de l'accident. Sur ce point, la recourante conteste la valeur probante des conclusions des docteur F.________ (rapport du 2 d�cembre 2005) et A.________ (rapport du 20 f�vrier 2006), selon lesquelles il n'y a pas d'�l�ments pour �tablir l'existence d'un traumatisme cr�nien provoqu� par un choc frontal ni, partant, de contusion du nerf optique.
3.3.1 Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa d�cision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est �-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur� (ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322).
3.3.2 Dans son rapport d'expertise du 9 novembre 2004, le docteur O.________ a ni� la pr�sence du tableau clinique typique associ� � une distorsion de la colonne cervicale par un m�canisme dit de "coup du lapin" ou � une l�sion �quivalente. Selon l'expert, l'assur�e n'avait pas non plus subi de choc direct au niveau cr�nien, m�me si elle avait d�clar� avoir eu une br�ve perte de conscience, laquelle, toutefois, n'avait pas �t� rapport�e par les m�decins du CSSC. Dans son rapport compl�mentaire adress� � la juridiction cantonale (du 26 octobre 2007), ce m�decin est cependant revenu sur sa premi�re appr�ciation en affirmant que l'assur�e avait subi tr�s probablement un traumatisme facial lors de l'accident, bien que le dossier d'hospitalisation au CSSC ne contienne aucune indication � ce sujet. Le docteur O.________ a motiv� cette nouvelle appr�ciation par la pr�sence de c�phal�es en �tat aigu. Surtout, il est d'avis que l'apparition d'une dyschromatopsie unilat�rale droite transitoire, associ�e � des douleurs p�ri-orbitaires droites rapport�es par les m�decins du CSSC, �voque une contusion du nerf optique � droite, laquelle n'a pas pu se produire sans un traumatisme cr�nien direct.
Ce point de vue n'est toutefois pas de nature � �tablir l'existence, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, d'une relation de causalit� naturelle entre la x�rophtalmie bilat�rale et l'accident. Elle repose en effet sur deux hypoth�ses envisageables pour expliquer l'origine de cette affection, � savoir celle d'une contusion du nerf optique � droite et celle d'un traumatisme cr�nien direct. Or, aucune de ces hypoth�ses ne repose sur des �l�ments objectifs ressortant du dossier. L'�ventualit� d'une contusion du nerf optique est seulement �voqu�e par la pr�sence de douleurs p�ri-orbitaires juste apr�s l'accident. Quant � l'hypoth�se d'un traumatisme cr�nien direct - �nonc�e aux fins d'expliquer celle de contusion du nerf optique - elle ne correspond manifestement pas aux circonstances de l'accident, telles qu'elles ressortent du rapport de la gendarmerie vaudoise du 29 juin 2001, ni aux constatations m�dicales effectu�es juste apr�s cet �v�nement. Renvoi soit � cet �gard aux consid�rants du jugement attaqu�, lesquels sont pleinement convaincants.
Par ailleurs, on ne saurait non plus admettre l'existence du lien de causalit� naturelle au motif que le trouble oculaire est apparu apr�s l'accident. Cela reviendrait en effet � se fonder sur l'adage "post hoc ergo propter hoc", lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'�tablir l'existence d'un tel lien (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.).
Vu ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de s'�carter du point de vue de la juridiction pr�c�dente, selon lequel la recourante ne pr�sente pas, apr�s le 17 mai 2004, de troubles de nature somatique en relation avec l'accident.
4.1 En ce qui concerne les troubles psychiques persistant apr�s la date pr�cit�e, la CNA a ni� le droit de l'assur�e � des prestations, motif pris de l'absence d'un lien de causalit� ad�quate entre ces troubles et l'accident. Elle s'est fond�e pour cela sur les crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
La juridiction cantonale a confirm� ce point de vue. Elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques et l'accident - qu'elle a qualifi� d'accident de gravit� moyenne, en laissant ind�cis le point de savoir si cet �v�nement �tait � la limite des accidents graves -, au motif que les crit�res objectifs susmentionn�s n'�taient pas r�alis�s.
4.2 La recourante soutient que l'accident doit �tre rang� dans la cat�gorie des accidents graves ou, � tout le moins, dans la cat�gorie moyenne, � la limite des accidents graves.
Compte tenu du d�roulement de l'accident et sur le vu des pr�c�dents jurisprudentiels (cf. en particulier les cas concernant des accidents de la circulation mentionn�s � la RAMA 2005 no U 555 p. 322, U 458/04 consid. 3.4.1), l'accident du 7 juin 2001 ne peut pas �tre qualifi� de grave. Par ailleurs, dans la mesure o� aucun des crit�res jurisprudentiels n'appara�t en l'occurrence r�alis�, on peut, comme la juridiction pr�c�dente, laisser ind�cis le point de savoir si cet �v�nement �tait un accident de gravit� moyenne � la limite des accidents graves. En effet, on ne saurait qualifier de particuli�rement dramatiques les circonstances concomitantes ni consid�rer l'accident comme particuli�rement impressionnant. En outre, comme il n'existe pas de lien de causalit� naturelle entre le trouble oculaire et l'accident, la seule all�gation de ce trouble par la recourante ne saurait suffire � d�montrer l'existence des autres crit�res comme la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, la dur�e anormalement longue du traitement m�dical ou encore le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques.
Cela �tant, la juridiction cantonale �tait fond�e � nier l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles psychiques.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait en droit, par sa d�cision sur opposition du 31 mai 2006, � refuser d'allouer ses prestations pour les affections qui ont entra�n� une incapacit� de travail de 50 % depuis le 17 mai 2004.