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Timestamp: 2016-10-28 02:44:37+00:00
Document Index: 229212678

Matched Legal Cases: ['art. 119', 'art. 83', 'art. 43', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 113', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 106', 'art. 8', 'ATF ', 'CourEDH ', 'CourEDH ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 43', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 62', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 66', 'art. 68']

2C_406/2013 (23.09.2013)
2C_406/2013 � � Arr�t du 23 septembre 2013
MM. les Juges f�d�raux Z�nd, Pr�sident, Aubry Girardin et Donzallaz.
1.�X.________,
2.�Y.________,
3.�A.________,
4.�B.________,
5.�C.________,
tous repr�sent�s par Jean-Pierre Moser, avocat,
Demande de reconsid�ration,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 mars 2013.
A.a.�X.________, ressortissant serbe (Kosovo), n� en 1978, a obtenu le 3 septembre 1993 une autorisation de s�jour pour regroupement familial.
�En 2001 et 2002, l'int�ress� a �t� condamn� � des peines d'emprisonnement de 33 mois, respectivement de 15 jours, pour vols, tentatives de vol, violations de domicile, dommages � la propri�t�, entrave � l'action p�nale, vol d'usage, viol et actes d'ordre sexuel avec une mineure.
�Par arr�t du 27 octobre 2003, le Tribunal administratif du canton de Fribourg a confirm� la d�cision du 17 juin 2003 du Service de la population et des migrants du canton de Fribourg refusant le renouvellement de l'autorisation de s�jour et pronon�ant l'expulsion de X.________. La d�cision d'expulsion du canton de Fribourg prononc�e pour une dur�e ind�termin�e a �t� �tendue � tout le territoire de la Conf�d�ration par l'office f�d�ral comp�tent en date du 31 mars 2004. X.________ a quitt� la Suisse cette ann�e-l�.
A.b.�Le 3 f�vrier 1998, X.________ a eu un fils, Z.________, n� d'une union avec une compatriote qui s'est sold�e par un divorce en 2004. L'enfant a �t� confi� � la garde de la m�re. D'une relation avec Y.________, une compatriote titulaire d'une autorisation d'�tablissement, X.________ a eu deux autres enfants: A.________, n�e en 1999, et B.________, n� en 2001. Le 10 f�vrier 2006, X.________ a �pous� Y.________. Le couple a eu un troisi�me enfant, C.________, n�e en 2006.
Par arr�t du 14 mai 2007, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� la d�cision du Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) du 31 ao�t 2006 refusant de d�livrer une autorisation d'entr�e respectivement de s�jour pour regroupement familial en faveur de l'int�ress�, notamment compte tenu de l'int�r�t public � maintenir �loign� un d�linquant ayant gravement enfreint l'ordre public.
�Le Tribunal cantonal, par arr�t du 17 d�cembre 2007, a rejet� le recours de X.________ dirig� contre la d�cision du Service cantonal du 2 ao�t 2007 refusant d'entrer en mati�re sur une demande de r�examen.
A.c.�Apr�s avoir �t� refoul� dans son pays d'origine en 2007, X.________ est revenu ill�galement en Suisse, le 15 avril 2008, et a d�pos� une nouvelle demande de regroupement familial, consid�r�e comme seconde demande de r�examen par le Service cantonal et jug�e irrecevable le 29 juillet 2008. Par arr�t du 14 octobre 2008, le Tribunal cantonal a confirm� la d�cision pr�cit�e du 29 juillet 2008. Le Tribunal f�d�ral a, le 4 mars 2009 (cause 2C_838/2008), d�clar� le recours de X.________ irrecevable.
A.d.�Le 28 janvier 2010, X.________ a sollicit� une nouvelle demande d'autorisation de s�jour. Traitant � nouveau cette requ�te comme une demande de r�examen, le Service cantonal a consid�r� qu'elle �tait irrecevable par d�cision du 21 avril 2010. Il a en outre d�cid� que X.________ devait sans d�lai quitter la Suisse. Le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� � l'encontre de cette d�cision par arr�t du 4 ao�t 2011. Le 2 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours contre cet arr�t (cause 2C_715/2011).
A.e.�X.________ a quitt� le territoire suisse le 5 juin 2012.
Le 20 juillet 2012, X.________ a d�pos� aupr�s de l'Ambassade de Suisse au Kosovo une demande d'entr�e et de s�jour en Suisse. A l'appui de sa demande, il a fait �tat de l'obtention par sa fille A.________ de la nationalit� suisse le 3 juillet 2012. Traitant cette nouvelle requ�te comme une demande de r�examen, le Service cantonal l'a rejet�e par d�cision du 22 novembre 2012, tout en acceptant d'entrer en mati�re.
Par arr�t du 18 mars 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress�, de Y.________ et de leurs enfants. Il a consid�r� que compte tenu de la gravit� des infractions retenues contre l'int�ress� et du fait que ce dernier contestait de mani�re syst�matique les d�cisions rendues � son endroit, l'obtention par sa fille de la nationalit� suisse ne remettait pas en cause la pes�e des int�r�ts op�r�e par les diff�rentes autorit�s.
X.________et Y.________, ainsi que leurs trois enfants, forment un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 18 mars 2013. Ils demandent, sous suite de frais et d�pens, l'annulation de l'arr�t entrepris et l'admission de la demande de reconsid�ration, subsidiairement, le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour que celui-ci admette la demande de reconsid�ration.
�Le Service cantonal a renonc� � d�poser des observations. Le Tribunal cantonal se r�f�re � son arr�t du 18 mars 2013. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours. Les recourants se sont encore prononc�s par �criture du 12 juillet 2013.
Les recourants forment conjointement un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire (art. 119 LTF). Dans la mesure o� le second est irrecevable d�s lors qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le premier, il convient prioritairement d'analyser la recevabilit� du recours en mati�re de droit public.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
En l'esp�ce, X.________ a �pous� une ressortissante serbe au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il peut donc se pr�valoir d'un droit de s�journer en Suisse en vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr. En outre, ses quatre enfants se trouvent en Suisse, de sorte qu'il peut a priori aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Il s'ensuit que le recours �chappe � l'exception pr�vue � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si les art. 43 al. 1 LEtr et 8 CEDH justifient d'accorder au recourant une autorisation de s�jour rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_275/2013 du 1er ao�t 2013 consid. 1.4).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 la. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est en principe recevable. Le recours constitutionnel subsidiaire est par cons�quent irrecevable (cf. art. 113 LTF a contrario).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. L'examen du Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Les recourants all�guent que l'enfant B.________ a obtenu un passeport suisse en date du 25 mars 2013. Intervenu apr�s l'arr�t attaqu�, ce fait nouveau est irrecevable. Il en va de m�me de la pi�ce dat�e du 21 ao�t 2013, attestant d'un changement d'adresse de X.________, que les recourants produisent pour la premi�re fois devant le Tribunal de c�ans.
Les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 13 CEDH en relation avec l'art. 8 CEDH.
3.1.�Selon l'art. 13 CEDH, toute personne dont les droits et libert�s reconnus dans la Convention europ�enne des droits de l'homme ont �t� viol�s a droit � l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors m�me que la violation aurait �t� commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles. Cette disposition exige un recours interne permettant d'examiner le contenu d'un " grief d�fendable " fond� sur la Convention et d'offrir une r�paration appropri�e, sans qu'elle ne puisse s'interpr�ter comme imposant " un recours interne pour toute dol�ance, si injustifi�e soit-elle, qu'un individu peut pr�senter sur le terrain de la Convention " (arr�ts de la Cour EDH M.S.S. c. Belgique et Gr�ce [GC], du 21 janvier 2011, req. 30696/09, par. 288 ss; Boyle et Rice c. Royaume-Uni [pl�num], du 27 avril 1988, s�rie A131, par. 52).
3.2.�Dans une argumentation souvent confuse, les recourants semblent d�celer une violation de l'art. 13 CEDH dans le fait que la juridiction cantonale n'aurait pas tenu compte de certains �l�ments comme l'�coulement du temps, la situation familiale et le comportement de X.________. On peut se demander si une telle argumentation est recevable au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2). Quoi qu'il en soit, l'argument soulev� par les parties se rapporte davantage � la pes�e des int�r�ts � laquelle le Tribunal cantonal a proc�d� ainsi qu'� l'importance donn�e aux �l�ments favorables aux recourants. Tel qu'invoqu�, le grief n'a ainsi aucune port�e propre par rapport aux critiques �lev�es par les recourants en lien avec l'art. 8 par. 2 CEDH. Il sera examin� dans ce contexte (cf. infra consid. 6.4)
Le pr�sent recours est dirig� contre la confirmation, sur recours, d'une d�cision par laquelle le Service cantonal a rejet� une demande de r�examen.
4.1.�Devant le Tribunal f�d�ral, lorsque l'autorit� saisie d'une demande de r�examen entre en mati�re et rend une nouvelle d�cision au fond, cette derni�re peut faire l'objet d'un recours pour des motifs de fond (arr�ts 2C_362/2009 du 24 juillet 2009 consid. 2.3; 2C_516/2007 du 4 f�vrier 2008 consid. 3; 2A.506/2003 du 6 janvier 2004, in SJ 2004 I p. 389; ATF 113 Ia 146 consid. 3c p. 153 s.). Dans cette hypoth�se, le litige a pour objet la d�cision sur r�examen et non pas la d�cision initiale.
4.2.�Dans une telle situation, le recourant doit se limiter � critiquer l'acte attaqu�, en l'occurrence l'arr�t du Tribunal cantonal du 18 mars 2013, et ne peut pas remettre en cause la d�cision initiale, � savoir celle du 31 ao�t 2006 (cf. arr�t 2C_516/2007 du 4 f�vrier 2008 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'entrera donc pas en mati�re sur les critiques des recourants se rapportant � la d�cision du 31 ao�t 2006, confirm�e par le Tribunal cantonal dans un arr�t du 14 mai 2007, en particulier lorsque ceux-ci cherchent � remettre en question la gravit� des infractions commises par X.________.
Le Tribunal cantonal a consid�r� que seule la naturalisation de l'enfant A.________ constituait un fait nouveau permettant, le cas �ch�ant, de renverser le r�sultat de la pes�e des int�r�ts. Les recourants invoquent toutefois trois autres circonstances qu'ils consid�rent comme nouvelles et qui, selon eux, justifient d'accorder une autorisation de s�jour � X.________. Il convient de les examiner en premier lieu.
4.3.�Les recourants reprochent au Tribunal cantonal de n'avoir pas admis que le courrier du Service de la population et des migrants du canton de Fribourg du 21 d�cembre 2009 indiquant que l'autorit� serait pr�te � revenir sur ses d�cisions ant�rieures en cas d'octroi par les autorit�s vaudoises d'une autorisation de s�jour constituait un fait nouveau justifiant de d�livrer une autorisation de s�jour � X.________.
On peut douter de la recevabilit� de ce grief car les recourants ne s'�taient pas pr�valus de cet �l�ment devant le Tribunal cantonal (cf. recours du 29 janvier 2013, p. 17). Quoi qu'il en soit, le moyen serait de toute fa�on mal fond�. Les recourants perdent en effet de vue que le courrier du 21 d�cembre 2009 a d�j� �t� pris en consid�ration par les autorit�s � la suite de la demande de r�examen du 28 janvier 2010. Dans son arr�t du 4 ao�t 2008, le Tribunal cantonal avait du reste indiqu� que ledit courrier ne laissait qu'une facult� " � l'appr�ciation des autorit�s fribourgeoises " et qu'il ne s'agissait pas " d'un �l�ment de fait nouveau permettant de reconsid�rer les d�cisions d�j� prises " (arr�t, p. 8). L'arr�t du Tribunal cantonal est devenu d�finitif � la suite du rejet du recours aupr�s du Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012). Partant, le courrier du 21 d�cembre 2009 ne remplit pas les conditions de nouveaut� et de pertinence n�cessaires pour modifier la d�cision initiale du 31 ao�t 2006.
4.4.�Les recourants font valoir l'�coulement du temps depuis les infractions p�nales, en se fondant sur la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH).
4.4.1.�Comme la Cour de c�ans a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser, les condamnations p�nales ne peuvent justifier ind�finiment une restriction du droit au regroupement familial; avec l'�coulement du temps et un comportement correct, les consid�rations de pr�vention g�n�rale li�es � la s�curit� et l'ordre publics perdent en importance, �tant toutefois rappel� que plus la violation des biens juridiques a �t� grave, plus l'�valuation du risque de r�cidive sera rigoureuse (arr�ts 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2). Il ressort de ce qui pr�c�de que l'�coulement du temps ne peut pas, � lui seul, justifier le r�examen d'une d�cision. Cet �coulement doit s'accompagner � tout le moins d'un changement de comportement de l'int�ress�, ce qui commence par le respect des d�cisions prononc�es (arr�ts 2C_1170/2012 du 24 mai 2013 consid. 3.3; 2C_964/2010 du 5 d�cembre 2011 consid. 3.3).
4.4.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a consid�r� que le laps de temps depuis les infractions p�nales avait d�j� �t� soulev� dans le cadre des proc�dures pr�c�dentes (arr�t attaqu�, p. 8). Cet �l�ment a certes d�j� �t� examin� et tranch� dans la proc�dure de r�examen qui s'est sold�e par l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 2 mai 2012 (cf. arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3). Encore faut-il savoir si, dans l'actuelle proc�dure de r�examen, l'int�ress� peut se pr�valoir d'un comportement correct. Or, force est de constater que, depuis les condamnations p�nales de 2001 et 2002, X.________ n'a pas respect� les d�cisions rendues � son �gard, ce qui lui a valu une nouvelle condamnation le 28 avril 2009 pour infraction � la loi sur les �trangers. Si le recourant a quitt� la Suisse en 2004, il y est revenu ill�galement une premi�re fois pour �tre refoul� en 2007; il a r�cidiv� en 2008, puis vraisemblablement en 2010, avant de quitter le territoire suisse le 5 juin 2012. On ne saurait par cons�quent parler d'un comportement correct de la part de l'int�ress�. A cet �gard, la situation actuelle de X.________ n'est pas diff�rente de celle qui �tait � l'origine de l'arr�t du 2 mai 2012, dans lequel la Cour de c�ans avait conclu que l'�coulement du temps ne pouvait �tre pris en consid�ration, l'int�ress� n'ayant pas respect� les d�cisions rendues � son �gard (cf. arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012). Dans ces conditions, c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente n'a pas tenu compte de l'�coulement du temps depuis les condamnations p�nales de l'int�ress�.
4.5.�L'arr�t de la CourEDH Udeh c. Suisse auquel se r�f�rent les recourants ne leur est d'aucun secours. D'une part, l'arr�t ne constitue pas un arr�t de principe (arr�ts 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.4, destin� � la publication; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5). D'autre part, sa port�e �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.4, destin� � la publication). Du reste, l'�tat de fait dans la pr�sente affaire diff�re de l'arr�t Udeh c. Suisse sur des �l�ments consid�r�s comme d�terminants par la CourEDH. La CourEDH avait en particulier accord� beaucoup d'importance au comportement irr�prochable du recourant � la suite de sa remise en libert� et au fait que l'infraction principale avait �t� commise apr�s la conception des enfants communs.
Les recourants se plaignent de ce que le Tribunal cantonal n'a pas pris en compte les �l�ments issus de leur situation familiale. Ils soutiennent que l'arr�t attaqu� est arbitraire, en tant qu'il ne consid�re pas ces �l�ments comme des faits nouveaux et pertinents.
5.1.�Une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7 p. 51; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 s.; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
5.2.�Les recourants font valoir qu'ils ont v�cu de nombreuses ann�es en Suisse, o� ils ont le centre de leur vie priv�e et familiale. Les enfants A.________, B.________ et C.________ ont par ailleurs effectu� toute leur scolarit� en Suisse et parlent exclusivement le fran�ais. Quant � l'enfant Z.________ issu d'un premier mariage de X.________, les recourants exposent que l'�loignement de l'int�ress� emp�che tout contact avec son fils puisque le jugement de divorce pr�voit que le droit de visite s'exercera uniquement en Suisse. Quoi qu'en disent les recourants, les �l�ments invoqu�s dans leur recours ont d�j� largement �t� examin�s par les autorit�s dans les pr�c�dentes proc�dures de r�examen. La situation de l'�pouse et des enfants A.________, B.________ et C.________ a fait l'objet de la proc�dure de r�examen engag�e par Y.________ le 15 mars 2006, qui s'est achev�e par un arr�t du Tribunal cantonal du 14 mai 2007. Quant � la situation de l'enfant Z.________, elle a �t� prise en consid�ration dans l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 octobre 2008, entr� en force avec l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 4 mars 2009. Partant, le Tribunal cantonal pouvait sans arbitraire consid�rer que les �l�ments tir�s de la situation familiale de X.________ ne constituaient pas des faits nouveaux et pertinents propres � justifier un r�examen de la d�cision de refus d'autorisation de s�jour.
En r�alit�, comme l'a constat� l'instance pr�c�dente, le seul �l�ment nouveau apport� par les recourants est la naturalisation r�cente de l'enfant A.________. Il reste � d�cider si cette circonstance permet de renverser le r�sultat de la pes�e des int�r�ts en faveur des recourants.
6.1.�L'art. 51 al. 2 let. b LEtr �tablit que les droits pr�vus � l'art. 43 LEtr (droits des membres �trangers de la famille d'un ressortissant �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � sa prolongation) s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr. Selon l'art. 62 let. b LEtr, la r�vocation est notamment possible si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP. Le Tribunal f�d�ral consid�re qu'une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss).
6.2.�Une r�vocation, et, a fortiori, le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour dans le cadre d'une demande de r�examen, ne se justifie toutefois que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e au sens de l'art. 96 LEtr (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�t 2C_26/2011 du 6 juin 2011 consid. 3.2).
6.3.�De m�me, le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions pr�cises, �tant pr�cis� que la pr�vention des infractions p�nales et la mise en oeuvre d'une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers constituent des buts l�gitimes au regard de cette disposition conventionnelle (ATF 135 I 153 consid. 2.2.1 p. 156). L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
6.4.�En l'esp�ce, les conditions d'extinction du droit � l'octroi d'un titre de s�jour en Suisse en vertu des art. 43 al. 1, 51 al. 2 let. b et 62 LEtr sont remplies. La condamnation de X.________ � une peine d'emprisonnement de 33 mois tombe en effet sous le coup de l'art. 62 let. b LEtr. Eu �gard � la gravit� des infractions commises, les juges cantonaux ont consid�r� que l'int�r�t g�n�ral de s�curit� publique � voir l'int�ress� quitter la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci � s�journer dans le pays. La relation de X.________ avec son �pouse et ses quatre enfants ainsi que son influence sur le droit �ventuel de l'int�ress� de demeurer en Suisse en vertu de l'art. 8 CEDH ont �t� analys�es par le Tribunal cantonal dans ses arr�ts du 14 mai 2007 et du 14 octobre 2008 (cf. supra consid. 5.2). Le seul �l�ment qui n'a pas encore �t� pris en compte dans ces diff�rentes proc�dures est la naturalisation de l'enfant A.________. L'instance pr�c�dente a toutefois consid�r� que ce fait nouveau n'�tait pas de nature � modifier la balance des int�r�ts �tablie pr�c�demment. A juste titre. Les trois enfants issus de l'union entre le recourant et son �pouse, Y.________, ont toujours b�n�fici� d'un titre de s�jour en Suisse, de sorte que la naturalisation de l'un deux ne modifie pas fondamentalement le contexte familial. Certes, le Tribunal f�d�ral a assoupli les r�gles en mati�re de regroupement familial invers� lorsque l'enfant a la nationalit� suisse (ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.2.3 p. 157 s.; 143 consid. 4.4 p. 152 s.). Dans ce cas, la jurisprudence n'exige en particulier plus du parent qui entend se pr�valoir de l'art. 8 CEDH un comportement irr�prochable; seule une atteinte d'une certaine gravit� � l'ordre et � la s�curit� publics peut l'emporter sur le droit de l'enfant suisse de pouvoir grandir en Suisse. Cette jurisprudence ne trouve toutefois application que lorsque le parent qui sollicite l'autorisation de s�jour a la garde exclusive et l'autorit� parentale sur son enfant. En pareille situation, le d�part du parent qui a la garde de l'enfant entra�ne de facto l'obligation pour ce dernier de quitter la Suisse. Le renvoi du parent entre ainsi en conflit avec les droits que l'enfant peut tirer de sa nationalit� suisse, comme la libert� d'�tablissement, l'interdiction du refoulement ou le droit de revenir ult�rieurement en Suisse (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.2.2 p. 157). La situation se pr�sente diff�remment dans le cas d'esp�ce: A.________ a toujours v�cu en Suisse avec sa m�re, laquelle dispose d'un titre de s�jour durable. L'�loignement du p�re ne remet ainsi pas en cause le s�jour de l'enfant en Suisse. Il n'y a d�s lors pas lieu d'appliquer cette jurisprudence au cas d'esp�ce.
6.5.�Il suit des consid�rations qui pr�c�dent que la naturalisation de l'enfant A.________ ne suffit pas, � elle seule, � contrebalancer le pass� p�nal du recourant, dont la gravit� ne saurait �tre ni�e, ainsi que la persistance avec laquelle le recourant a refus� de se conformer � la d�cision d'expulsion du 27 octobre 2003. Sur ce point, il suffit de renvoyer � l'arr�t entrepris (art. 109 al. 3 LTF).
6.6.�Dans ces conditions, les juges cantonaux pouvaient consid�rer que l'argument soulev� par les recourants en lien avec la naturalisation de l'enfant A.________ pour s'opposer au renvoi de X.________ �tait impropre � modifier la pes�e des int�r�ts devant �tre effectu�e dans le cadre de l'art. 8 par. 2 CEDH.
6.7.�X.________ s'obstine, du reste, � ignorer que la demande de r�examen ne saurait servir � remettre continuellement en cause les d�cisions pr�c�dentes (cf. ATF 136 II 177 consid. 2.1 p. 181). L'int�ress� a d�pos� de nombreuses demandes, soit celles que le Service cantonal a refus� en date du 31 ao�t 2006, du 2 ao�t 2007, du 29 juillet 2008, du 21 avril 2010, du 20 juillet 2012 et, enfin, du 22 novembre 2012. Parmi ces requ�tes, trois ont donn� lieu � un recours au Tribunal f�d�ral. Le dernier arr�t en date, rendu par la Cour de c�ans, remonte � un peu plus d'une ann�e. Or, le proc�d� consistant � pr�senter de nombreuses demandes de r�examen constitue visiblement un moyen dilatoire afin de ne pas se soumettre aux d�cisions rendues � son encontre (arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3). En tant qu'il confine � l'abus de droit, un tel comportement, qui dessert du reste les int�r�ts des recourants, ne m�rite pas d'�tre prot�g� (art. 2 al. 2 CC).
Succombant, les recourants supporteront les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) solidairement entre eux. Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Service de la population du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
Lausanne, le 23 septembre 2013