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Timestamp: 2016-10-25 19:10:05+00:00
Document Index: 140202031

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 159', 'art. 135']

I 440/01 (22.08.2002)
Mme et MM. les juges Widmer, Kernen et Fr�sard.
Arr�t du 22 ao�t 2002
G.________, recourant, repr�sent� par Me Catherine De Preux, avocate, Route de Sion 3, 3960 Sierre,
A.- Dans la cause opposant G.________ � l'Office cantonal AI du Valais, le Tribunal f�d�ral des assurances, par arr�t du 29 septembre 1998, a admis le recours en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton du Valais, du 17 octobre 1997, et la d�cision administrative litigieuse, du 9 mai 1997, sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'Office cantonal AI du Valais pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Les faits d�terminants sont expos�s de mani�re d�taill�e dans l'arr�t pr�cit�, auquel soit renvoi.
B.- L'Office cantonal AI du Valais a interpell� le docteur Z.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin traitant de G.________. Dans une lettre du 22 d�cembre 1998, ce praticien a r�pondu que le patient �tait parfaitement apte � travailler en plein dans une activit� sans efforts particuliers, sans port de charges et en alternant la position assise et debout; il faudrait �galement �viter une profession dans laquelle celui-ci devrait travailler pench� en avant, comme cela serait le cas dans un atelier d'horlogerie ou un travail sur microscope par exemple.
L'assur� paraissait motiv� � retrouver une activit� professionnelle et il vaudrait la peine de bien pr�parer avec lui son reclassement professionnel pour qu'il soit couronn� de succ�s.
Le Service de r�adaptation de l'office AI a soumis G.________ � un examen psychotechnique. Dans un rapport du 4 mai 1999, il indiquait que les r�sultats obtenus lors de cet examen avaient mis en �vidence des facult�s intellectuelles inf�rieures � la moyenne et qu'une formation compl�te de type CFC n'�tait pas envisageable; du reste, l'assur� avait clairement fait comprendre qu'une formation qui n'aboutirait pas � un engagement imm�diat ne l'int�ressait absolument pas, l'essentiel �tant qu'il puisse trouver un emploi sans avoir besoin d'entreprendre une formation th�orique, si ce n'est une formation pratique propre � l'entreprise ou encore une mise au courant. Selon le Service de r�adaptation, les activit�s propos�es de surveillant de machines, de chauffeur-livreur dans une boulangerie ou d'employ� dans un club de golf �taient adapt�es aux limitations fonctionnelles et aux capacit�s d'adaptation de l'int�ress�, emplois qui pouvaient �tre exerc�s sans formation.
Sur requ�te du docteur Y.________, m�decin de l'office AI, une expertise a �t� confi�e au Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). A cette fin, G.________ a �t� hospitalis� d�s le 15 novembre 1999 � la Policlinique m�dicale P.________, o� il a �t� examin� par la doctoresse X.________ lors de la consultation de psychiatrie du 16 novembre 1999 et par le docteur W.________ lors de la consultation de rhumatologie du 17 novembre 1999. Dans un rapport du 5 mai 2000, le professeur V.________ et le docteur U.________, respectivement m�decin-chef et m�decin-chef adjoint du COMAI, ont pos� les diagnostics de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie et d'�tat d�pressif moyen et trouble mixte de la personnalit� (narcissique, parano�aque). Ils indiquaient que la capacit� de travail paraissait fortement limit�e dans une activit� lourde en raison du syndrome douloureux. Toutefois, dans une activit� adapt�e, il leur semblait persister une capacit� de travail de l'ordre de 70 %. Ils ont r�pondu par l'affirmative � la question de savoir si la capacit� de travail pouvait �tre am�lior�e par des mesures d'ordre professionnel, non sans avoir soulign� que ces mesures, "dans le cadre du trouble de la personnalit� ont de fortes chances de se solder par un �chec".
De l'avis du docteur Y.________, du 31 ao�t 2000, l'assur� �tait principalement limit� dans les positions de travail statiques ou "acrobatiques" et le port de charges tant soit peu lourdes (15 � 20 kg). Les troubles de la personnalit� incitaient � penser que des mesures d'ordre professionnel �choueraient. A l'examen compar�, les activit�s propos�es par le Service de r�adaptation �taient adapt�es.
Le 12 septembre 2000, l'office AI a avis� G.________ qu'il n'avait pas droit � des mesures d'ordre professionnel, un reclassement professionnel (formation compl�te visant un CFC) n'�tant nullement indiqu� dans sa situation.
Selon le Service de r�adaptation, celui-ci �tait en mesure de r�aliser dans un emploi adapt�, qu'il lui �tait possible d'exercer sans formation professionnelle particuli�re, tel que surveillant de machines, chauffeur-livreur l�ger ou employ� de golf, un gain annuel brut de 31 500 fr.
(3500 fr. x 12 x 75 %). Par ailleurs, le revenu qui serait le sien sans l'atteinte � sa sant� dans la profession de vitrier ind�pendant �tait de 44 600 fr. (valeur 1996). La comparaison des revenus donnait une invalidit� de 29 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente. Son droit � une rente d'invalidit� prenait donc fin le 31 janvier 1997.
Contestant les conclusions de l'office AI, G.________ a produit un certificat m�dical du docteur Z.________ du 12 octobre 2000, selon lequel il exerce l'activit� de chauffeur priv� d'une entreprise de livraisons mais n'est pas en mesure de fournir dans de bonnes conditions un travail � plein temps, car lorsqu'il est appel� � travailler toute la journ�e, d'importantes douleurs de tout le rachis apparaissent qui perturbent entre autre son sommeil. Dans ces conditions, et au vu des efforts fournis par le patient pour trouver une activit� professionnelle adapt�e, son m�decin traitant consid�re comme judicieux de lui reconna�tre une capacit� de travail (r�duite) de 50 %, m�me � titre provisoire afin de l'aider dans son recyclage professionnel.
L'assur� produisait �galement une lettre du docteur T.________ du 11 octobre 2000, indiquant que le patient n�cessitait un reclassement professionnel dans un domaine o� les travaux sont l�gers avec un encadrement psychologique et psychiatrique dans l'espoir d'aboutir � un r�sultat.
Par d�cision du 23 octobre 2000, l'office AI a refus� � G.________ toute rente d'invalidit� au-del� du 31 janvier 1997. Par une autre d�cision dat�e du m�me jour, il lui a d�ni� tout droit � des mesures d'ordre professionnel selon l'art. 17 LAI, le reclassement demand� par l'assur� n'�tant pas rendu n�cessaire par son invalidit�, puisque l'exercice durable d'une activit� professionnelle �tait possible malgr� l'atteinte � la sant� sans que des mesures sp�cifiques soient n�cessaires.
C.- Dans des m�moires s�par�s, G.________ a recouru contre ces d�cisions devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celles-ci. Invoquant une incapacit� de travail de 65 %, il demandait que son invalidit� soit calcul�e � nouveau, le taux d'invalidit� devant �tre fix� � 50 % au minimum, voire � 60 % si l'on tenait compte du gain r�el r�alis� de f�vrier 1998 � f�vrier 1999.
Faisant valoir son droit � des mesures d'ordre professionnel, il sollicitait la mise en oeuvre d'un reclassement.
Divers documents ayant �t� produits par G.________, dont copie de deux attestations des 9 f�vrier 1999 et 8 novembre 2000 de la Fondation F.________, le greffier de la juridiction cantonale a consign� dans un proc�s-verbal d'entretien t�l�phonique du 9 avril 2001 les renseignements compl�mentaires qu'il a obtenus aupr�s de cette fondation.
Celle-ci en a fait de m�me dans un t�l�fax du 15 mai 2001.
Par jugement du 5 juin 2001, le Tribunal cantonal des assurances a rejet� le recours contre la d�cision du 23 octobre 2000 de refus de rente d'invalidit� au-del� du 31 janvier 1997. Par un autre jugement rendu le m�me jour, il a rejet� le recours contre la d�cision du 23 octobre 2000 d�niant � G.________ tout droit � des mesures d'ordre professionnel selon l'art. 17 LAI.
D.- G.________ interjette recours de droit administratif contre le jugement du 5 juin 2001 qui confirme le refus de toute mesure de reclassement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, le recourant �tant mis au b�n�fice de mesures de r�adaptation ou de mesures de reclassement professionnel. Il demande que le degr� de son invalidit� soit fix� � nouveau. A titre subsidiaire, il sollicite le renvoi du dossier � la juridiction cantonale et � l'office AI pour la mise en oeuvre de mesures de r�adaptation ou de mesures de reclassement professionnel et le nouveau calcul du taux d'invalidit�.
1.- Est litigieux le point de savoir si le recourant remplit les conditions pour avoir droit � des mesures de r�adaptation, soit les conditions du droit au reclassement selon l'art. 17 LAI.
2.- a) Aux termes de l'art. 8 al. 1 premi�re phrase LAI, les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage.
Selon l'art. 17 LAI, l'assur� a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend n�cessaire le reclassement et si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable (al. 1). La r��ducation dans la m�me profession est assimil�e au reclassement (al. 2).
Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de r�adaptation de nature professionnelle qui sont n�cessaires et suffisantes pour procurer � l'assur� une possibilit� de gain � peu pr�s �quivalente � celle que lui offrait son ancienne activit�. En r�gle g�n�rale, l'assur� n'a droit qu'aux mesures n�cessaires, propres � atteindre le but de r�adaptation vis�, mais non pas � celles qui seraient les meilleures dans son cas (ATF 124 V 110 consid. 2a et les r�f�rences; VSI 2002 p. 109 consid. 2a).
En particulier, l'assur� ne peut pr�tendre une formation d'un niveau sup�rieur � celui de son ancienne activit�, sauf si la nature et la gravit� de l'invalidit� sont telles que seule une formation d'un niveau sup�rieur permet de mettre � profit d'une mani�re optimale la capacit� de travail � un niveau professionnel plus �lev�. On notera aussi que si les pr�f�rences de l'int�ress� quant au choix du genre de reclassement doivent �tre prises en consid�ration, elles ne sauraient toutefois jouer un r�le d�terminant (RCC 1988 p. 266 consid. 1).
Sont r�put�es n�cessaires et appropri�es toutes les mesures de r�adaptation professionnelle qui contribuent directement � favoriser la r�adaptation dans la vie active.
L'�tendue de ces mesures ne saurait �tre d�termin�e de mani�re abstraite, puisque cela suppose un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules seraient reconnues comme mesures de r�adaptation professionnelle celles se fondant sur le niveau minimal admis. Au contraire, il faut s'en tenir aux circonstances du cas concret.
Celui qui peut pr�tendre au reclassement en raison de son invalidit� a droit � la formation compl�te qui est n�cessaire dans son cas, si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable (ATF 124 V 110 consid. 2a; VSI 1997 p. 85 consid 1).
b) Le droit au reclassement suppose que l'assur� soit invalide ou menac� d'une invalidit� imminente (art. 8 al. 1 premi�re phrase LAI). Est r�put� invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment r�adapt�, l'activit� lucrative exerc�e jusque-l� n'�tant plus raisonnablement exigible ou ne l'�tant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravit� de l'atteinte � la sant�. Le seuil minimum fix� par la jurisprudence pour ouvrir droit � une mesure de reclassement est une diminution de la capacit� de gain de 20 % environ (ATF 124 V 110 consid. 2b et les r�f�rences).
3.- Le recourant ayant cess� pour des raisons de sant� l'exploitation de son entreprise de vitrerie, il convient d�s lors d'examiner s'il remplit les conditions de l'art. 17 LAI.
a) Le refus de toute mesure d'ordre professionnel selon l'art. 17 LAI se fonde sur le fait que l'invalidit� du recourant ne rend pas n�cessaire son reclassement. Dans la d�cision du 23 octobre 2000, l'intim� a retenu que l'exercice durable d'une activit� professionnelle �tait possible malgr� l'atteinte � sa sant�, sans que des mesures sp�cifiques soient n�cessaires. Se r�f�rant aux nouvelles pi�ces vers�es au dossier � la suite de l'instruction compl�mentaire, il est d'avis qu'un reclassement professionnel (formation compl�te visant un CFC) n'est nullement indiqu� dans la situation de l'assur� pour les raisons suivantes:
dans les activit�s adapt�es � son �tat de sant� et jug�es exigibles � 70-80 % selon les sp�cialistes du COMAI - par exemple surveillant de machines, chauffeur-livreur l�ger ou employ� de golf -, aucune formation sp�cifique (reclassement) n'est n�cessaire. En outre, d'apr�s le Service de r�adaptation, les facult�s intellectuelles limit�es du recourant et son niveau de scolarit� ne lui permettent pas d'entrevoir la r�ussite d'une formation (avec CFC) qui viserait � am�liorer, de fa�on notable, sa capacit� r�siduelle de gain fix�e � 71 % dans la d�cision s�par�e.
b) Confirmant le refus par l'intim� de toute mesure d'ordre professionnel, les premiers juges ont consid�r� qu'un reclassement selon l'art. 17 LAI n'�tait pas indiqu� dans le cas du recourant et que sa capacit� de gain pourrait �tre sauvegard�e sans l'appui d'un reclassement. En bref, ils ont retenu que les sp�cialistes du COMAI �valuaient sa capacit� de travail � 70 % dans une activit� adapt�e, exempte de lourdes t�ches, alternant les positions debout et assise, et que le succ�s pr�visible et � moyen terme d'une mesure de reclassement, pr�supposant l'aptitude � la r�adaptation de l'assur�, �tait peu vraisemblable.
c) Le recourant reproche � l'intim� et � la juridiction cantonale de n'avoir pas tenu compte des difficult�s rencontr�es dans les activit�s propos�es et demande qu'on lui propose des activit�s diff�rentes, qui soient dans ses possibilit�s et en rapport avec ses connaissances. Il leur fait grief �galement de n'avoir pas pris en consid�ration les activit�s propos�es par les sp�cialistes du COMAI, notamment une activit� de menuisier apr�s un reclassement.
d) Depuis qu'il a cess� d'exploiter son entreprise de vitrerie, le recourant n'a pas exerc� d'activit� lucrative jusqu'en 1998, ann�e � partir de laquelle, comme cela ressort du t�l�fax de la Fondation F.________ du 15 mai 2001, il a effectu� les stages et missions temporaires suivants:
- du 25.02. au 25.03.98: stage � l'Imprimerie I.________
comme manutentionnaire � raison de 40 heures par semaine;- du 17.04. au 26.04.98: mission temporaire � Q.________
comme surveillant � raison de 40 heures par semaine;- du 12.05. au 17.05.98: stage � J.________ en qualit� de
manutentionnaire � raison de 20.5 heures par semaine;- du 18.05. au 16.08.98: mission temporaire � J.________ en
qualit� de manutentionnaire � raison de 20.5 heures par
semaine;- du 17.08. au 31.12.98: mission temporaire � J.________ en
qualit� de manutentionnaire � raison de 41 heures par
semaine;- du 25.01. au 28.02.99: mission temporaire � J.________ en
semaine (taux d'activit� de 50 % pour maladie);- du 23.04. au 02.05.99: mission temporaire � Q.________
comme surveillant � raison de 40 heures par semaine.
Lorsqu'il a travaill� pour le compte de J.________, le recourant a oeuvr� dans le cadre du Service Center C.________. Selon l'attestation de la Fondation F.________ du 9 f�vrier 1999, celui-ci est une personne travailleuse et de confiance, qui �tait essentiellement occup�e au nettoyage et sablage de bo�tiers. Il a accompli ses t�ches � l'enti�re satisfaction de J.________. Ainsi que cela ressort du dossier (rapport du Service de r�adaptation du 4 mai 1999; anamn�se professionnelle d'apr�s le rapport du COMAI du 5 mai 2000), le travail � l'�tabli consistant dans le nettoyage des bo�tiers d'appareils de t�l�phone et dans de petites r�parations �tait adapt� � son �tat de sant�. A partir du moment o� le poste a �t� modifi� dans le sens d'un travail debout � la sableuse, cela a occasionn� une augmentation des douleurs lombaires et un arr�t de travail, prescrit par le docteur Z.________.
e) Il ressort de ces faits que le recourant est capable de se r�adapter par lui-m�me.
Par ailleurs, selon le professeur V.________ et le docteur U.________, des mesures de reclassement professionnel pourraient �tre a priori indiqu�es. Celles-ci dans le cadre du trouble de la personnalit� ont toutefois de fortes chances de se solder par un �chec.
Il est d�s lors peu vraisemblable que la capacit� de gain du recourant puisse �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable par des mesures de reclassement. Selon les sp�cialistes du COMAI, une limitation de sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e en raison d'un syndrome douloureux ne para�t pas d�passer 30 % actuellement.
Dans ces conditions et au regard du principe de proportionnalit� (art. 8 al. 1 LAI), il ne se justifie pas de mettre en oeuvre de telles mesures pour un assur� n� en 1949, mais dont on peut raisonnablement exiger qu'il exerce � 70 % une activit� adapt�e � son handicap, par exemple un emploi dans la menuiserie, m�me sans mesures de r�adaptation.
4.- Le litige porte �galement sur le degr� d'invalidit� du recourant.
a) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� qui ne peut pas, en principe, �tre ensuite arrondi (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313 consid. 3a et ATF 127 V 129). Sont d�terminants les rapports existant au moment du d�but du droit � la rente, ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision qui ont des cons�quences sur le droit � la rente (arr�t D. du 23 mai 2002 [U 234/00], pr�vu pour la publication).
Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�.
En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv.
consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 sv. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 sv. consid. 4b).
b) En l'occurrence, le recourant a droit � une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse et d'une rente pour enfant, du 1er novembre 1995 au 31 juillet 1996. Il a droit � une demi-rente d'invalidit�, assortie d'une demi-rente compl�mentaire pour son �pouse et d'une demi-rente pour enfant, du 1er ao�t 1996 au 31 janvier 1997.
Depuis le 1er novembre 1996, il est consid�r� par l'intim� comme �tant capable de travailler � plein temps.
En r�alit�, d�s cette date, on peut raisonnablement exiger du recourant, compte de tenu de l'avis des sp�cialistes du COMAI, qu'il exerce � 70 % une activit� adapt�e � son handicap, par exemple un emploi dans la menuiserie.
Vu l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer le recourant, par exemple dans la menuiserie, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, � savoir 4294 fr. par mois - valeur en 1996 -, part au 13�me salaire comprise (La Vie �conomique, 12/98 p. 28, tabelle B 10.1; niveau de qualification 4). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1996 (41, 9 heures; La Vie �conomique, 12/98 p. 27, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4498 fr. par mois (4294 x41, 9 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires (La Vie �conomique, 12/98 p. 28, tabelle B 10.2) de l'ann�e 1996 (1.3 %), il s'�l�ve � 4556 fr. par mois.
Avec une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� l�g�re de substitution, le salaire mensuel hypoth�tique est d�s lors de 3189 fr. Si, eu �gard � l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier, l'on proc�de � un abattement de 25 % (ATF 126 V 79 sv consid. 5b/aa-cc), il en r�sulte un revenu d'invalide de 2392 fr.
S'agissant du revenu que le recourant pourrait r�aliser comme vitrier ind�pendant s'il n'�tait pas invalide, l'intim� a retenu un gain annuel brut de 44 600 fr., montant qui n'est pas contest�. Celui-ci correspond � un revenu mensuel de 3717 fr.
La comparaison des revenus donne une invalidit� de 36 % ([3717 - 2392] x100 : 3717). La d�cision du 23 octobre 2000 refusant toute rente d'invalidit� au-del� du 31 janvier 1997 n'est donc pas critiquable (art. 28 al. 1 LAI).
5.- Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Lucerne, le 22 ao�t 2002
La juge pr�sidant la IIe Chambre :