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Timestamp: 2016-10-27 01:03:46+00:00
Document Index: 201116032

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 105', 'art. 42']

6B_701/2015 � � Arr�t du 14 mars 2016
repr�sent�e par Me Laurent Baeriswyl, avocat,
Z.________, repr�sent� par Me Daniel Tunik, avocat,
gestion d�loyale
recours contre l'arr�t rendu le 22 mai 2015 par la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par jugement du 11 octobre 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu Z.________ coupable de gestion d�loyale au pr�judice de la partie plaignante X.________ SA. Le tribunal lui a inflig� la peine p�cuniaire de trois cent soixante jours-amende � 50 fr. par jour, avec sursis durant trois ans; sur l'action civile de la partie plaignante, il l'a condamn� � payer 5'618'904 fr.49 avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 1er janvier 2008.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice a statu� le 22 mai 2015 sur l'appel du pr�venu. Elle a accueilli l'appel, annul� le jugement et acquitt� le pr�venu.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ SA requiert le Tribunal f�d�ral de confirmer le jugement du Tribunal de police.
Les conditions de recevabilit� du recours en mati�re p�nale sont en principe satisfaites, notamment � raison de la qualit� pour recourir (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF).
Le recours est recevable pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours. Celle-ci ne doit pas imp�rativement d�signer exactement les dispositions l�gales ou les autres r�gles de droit pr�tendument transgress�es, mais l'expos� doit permettre de les reconna�tre sans ambigu�t�; la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision attaqu�e et indiquer pr�cis�ment en quoi l'autorit� pr�c�dente a cens�ment m�connu le droit (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il peut toutefois compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
Il est constant que l'intim� a �t� membre du conseil d'administration de la recourante. Selon l'acte d'accusation, il a viol� ses devoirs de gestion et port� atteinte aux int�r�ts de cette soci�t� en accordant d'importants pr�ts � diverses autres soci�t�s dont il �tait organe et actionnaire, ou dans lesquelles il avait d'autres int�r�ts patrimoniaux. La Cour de justice, � l'issue d'une discussion des objectifs vis�s par les soci�t�s impliqu�es, des relations qui existaient entre elles et du comportement de leurs organes, parvient � la conclusion que les transferts patrimoniaux reproch�s � l'intim�, incontest�s, ont �t� ex�cut�s � l'int�rieur d'un groupe de soci�t�s dont la recourante �tait l'un des �l�ments; que l'intim� avait un devoir de fid�lit� aussi envers les soci�t�s b�n�ficiaires, et qu'il n'a pas agi de fa�on occulte ni contraire � des instructions re�ues. A supposer que l'intim� ait n�anmoins viol� ses devoirs de gestion, la Cour estime n'�tre pas en mesure de constater qu'il l'ait fait avec conscience et volont�, ce qui la conduit � l'acquitter de la pr�vention fond�e sur l'art. 158 CP r�primant la gestion d�loyale.
La recourante se plaint d'une application pr�tendument incorrecte de cette disposition l�gale. Pour toute argumentation, cependant, elle revient sur la discussion des objectifs vis�s par les soci�t�s impliqu�es, des relations qui existaient entre elles et du comportement de leurs organes. Elle ne se r�f�re pas aux faits constat�s par la Cour de justice; elle semble au contraire introduire de nombreuses all�gations nouvelles. Quoi qu'il en soit, point par point, elle propose sa propre appr�ciation - �videmment divergente - des preuves et des indices que la Cour a jug�s d�terminants. Bien que longuement d�velopp�, cet expos� ne porte gu�re que sur le contexte factuel des transferts de fonds op�r�s par l'intim�. En tant que la recourante y aborde les relations juridiques des soci�t�s en cause ou la nature et l'�tendue des devoirs juridiques auxquels l'intim� �tait tenu, elles se borne � de simples allusions, sans tenter aucune analyse quelque peu pr�cise et rigoureuse. Dans la mesure o� son expos� porte sur les faits de la cause, il est irrecevable au regard de l'art. 105 al. 1 et 2 LTF parce que le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de la Cour de justice et que celle-ci n'apparaissent pas manifestement inexactes; pour le surplus, l'expos� ne comporte pas de motivation suffisante � l'aune de l'art. 42 al. 2 LTF.