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Timestamp: 2016-10-28 12:31:32+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

I 475/03 (27.04.2004)
I 475/03
C.________, recourante, repr�sent�e par Marcel Demierre, rue de Crissier 9B, 1020 Renens,
A.a C.________, n�e en 1968, a tenu du 1er juillet 1996 au 31 mars 1998 la conciergerie dans l'immeuble o� elle habitait, activit� r�tribu�e par la R�gie X.________SA. Le 4 mars 1998, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans un rapport m�dical du 23 mars 1998, le docteur M.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie, a indiqu� que la patiente pr�sentait une incapacit� de travail de 75 % depuis le 7 mai 1997, date de la premi�re consultation. Il produisait un rapport du 17 octobre 1997 du Service d'orthop�die et de traumatologie de l'appareil moteur du Centre Y.________, o� les m�decins W.________ et U.________ avaient pos� le diagnostic de talalgies dans le cadre de pieds creux. Il d�posait �galement un rapport du docteur F.________, sp�cialiste FMH en radiologie et m�decine nucl�aire, du 7 mai 1997, selon lequel il existait un �peron calcan�en surtout du c�t� droit.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise au docteur G.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et sp�cialiste des maladies rhumatismales. Dans un rapport du 20 octobre 1998, l'expert a pos� le diagnostic de talalgies bilat�rales, de dorso-lombalgies, de syndrome d�pressif et de s�quelles de TVP du membre inf�rieur gauche. Il concluait � une capacit� de travail r�siduelle de l'ordre de 50 � 75 %, dans une activit� d'ouvri�re d'usine mais �galement dans un travail d'aide aux personnes �g�es comme cela avait �t� le cas quelques ann�es auparavant.
Invit� � pr�ciser si le taux de la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e �tait sup�rieur � 60 %, le docteur G.________, dans une lettre du 16 juin 1999, a r�pondu que C.________ pr�sentait une capacit� de travail de 75 % dans toute activit� o� elle ne serait pas debout toute la journ�e et dans laquelle elle pourrait se lever p�riodiquement si elle �tait assise la journ�e enti�re.
Contestant le degr� de sa capacit� r�siduelle de travail, C.________ a produit une prise de position du docteur M.________, du 16 ao�t 1999, dans laquelle son m�decin traitant confirme qu'elle pr�sente une incapacit� de travail de 75 %.
A.b Par jugement du 30 mars 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par C.________ contre cette d�cision.
A.c Sur recours de C.________, le Tribunal f�d�ral des assurances, par arr�t du 2 juillet 2001, a annul� ce jugement et la d�cision administrative du 8 septembre 1999 et il a renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
Le Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� a �tabli un questionnaire, qu'il a adress� � l'expert G.________ en l'invitant � lui faire savoir s'il �tait en mesure de compl�ter sur la base de son dossier les renseignements d�j� communiqu�s lors de l'expertise du 20 octobre 1998. Dans un rapport du 4 f�vrier 2002, le docteur G.________ a r�pondu � ce questionnaire. Tenant compte de l'ensemble de la situation m�dicale, ce sp�cialiste est d'avis que C.________ peut mettre en valeur une capacit� de travail de 60 � 75 % dans une activit� adapt�e.
Dans un projet de d�cision du 11 mars 2002, l'office AI a avis� C.________ qu'elle pr�sentait une capacit� de travail de 60 % dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� et qu'elle pourrait ainsi r�aliser un revenu annuel moyen de 27'680 fr. Sans l'atteinte � la sant�, elle percevrait dans son ancienne activit� aupr�s de Q.________ SA un revenu annuel de 40'938 fr. Il r�sultait de la comparaison des revenus une invalidit� de 32.38 %, taux ne donnant pas droit � une rente.
Pour ce motif, l'office AI, par d�cision du 28 ao�t 2002, a rejet� la demande de prestations.
Par jugement du 25 f�vrier 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par C.________ contre cette d�cision.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci et de la d�cision administrative du 28 ao�t 2002. Elle invite le Tribunal f�d�ral des assurances � prononcer la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire, � modifier le taux de sa capacit� r�siduelle de travail et � lui reconna�tre le droit � une rente enti�re d'invalidit�, � titre subsidiaire � une demi-rente d'invalidit�.
1.1 La recourante invoque implicitement une violation de son droit d'�tre entendu. Elle reproche � l'intim� d'avoir proc�d� de mani�re unilat�rale et lacunaire � l'instruction compl�mentaire ordonn�e par le Tribunal f�d�ral des assurances, dans la mesure o� la question essentielle de sa capacit� de travail n'a pas �t� d�battue entre les int�ress�s, et aux premiers juges de n'avoir pas administr� les preuves compl�mentaires requises. D'ordre formel, ce grief doit �tre examin� en premier lieu, car son admission pourrait amener le tribunal � renvoyer la cause sans en examiner le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b, 124 V 92 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
1.2 La jurisprudence, rendue sous l'empire de l'art. 4a Cst. et qui s'applique �galement � l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 129 II 504 consid. 2.2, 127 I 56 consid. 2b, 127 III 578 consid. 2c, 126 V 130 consid. 2a), a d�duit du droit d'�tre entendu, en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les r�f�rences).
Toutefois, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4a Cst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
1.3 A la suite du renvoi de la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire, celui-ci, par son service m�dical, a �tabli le 3 d�cembre 2001 un questionnaire dans lequel il demandait au docteur G.________ quelle �tait, au moment de l'expertise, la diminution de la capacit� de travail en raison de probl�mes circulatoires, rachidiens et des talalgies, quelles �taient les limitations fonctionnelles et pour quelle raison sa d�termination du taux de capacit� de travail exigible �tait diff�rente de celle du docteur M.________. Le 6 d�cembre 2001, l'office AI a compl�t� ce questionnaire de la fa�on suivante : Sur le plan somatique, sans contexte familial et social, quelle est la capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� d'ouvri�re ou de conciergerie ? Faisant abstraction du contact familial et social, quelle est la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, ne n�cessitant pas le port de charges lourdes, avec changements de positions possibles (assis/debout) ?
En r�ponse � ce questionnaire, l'expert G.________ a �tabli un rapport compl�mentaire, du 4 f�vrier 2002.
Interpell� entre-temps par la recourante, l'intim� l'a inform�e le 21 f�vrier 2002 qu'elle avait requis des renseignements m�dicaux et qu'elle avait re�u le rapport compl�mentaire du docteur G.________. Dans un projet de d�cision du 11 mars 2002, il l'a avis�e que selon les renseignements m�dicaux obtenus, sa capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e (sans station debout, sur place � longueur de journ�e, pas de position assise toute la journ�e, avec possibilit� de se lever, sans port de charges lourdes ni mouvements r�p�titifs du tronc et sans travail en porte-�-faux) �tait estim�e � 60 %.
Reprochant � l'office AI d'avoir proc�d� de mani�re unilat�rale � l'instruction compl�mentaire ordonn�e par le Tribunal f�d�ral des assurances et d'�tre ainsi tomb� dans l'arbitraire, la recourante, dans un courrier du 25 mars 2002, a d�clar� qu'il lui �tait malais� de se prononcer sans avoir consult� le dossier. C'est la raison pour laquelle elle utiliserait les moyens de droit si la d�cision qui lui serait notifi�e devait �tre n�gative.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de qu'avant la notification de la d�cision de rejet de la demande du 28 ao�t 2002, la recourante a eu la possibilit� de se d�terminer � propos de l'instruction compl�mentaire � laquelle a proc�d� l'office AI. Par ailleurs, le fait que l'instruction compl�mentaire a �t� effectu�e aupr�s du docteur G.________, dont l'expertise avait �t� produite dans la proc�dure pr�c�dente, n'entra�ne pas une violation de son droit d'�tre entendu (RAMA 1985 n� K 646 p. 241 s. consid. 5b).
1.4 Devant la juridiction cantonale, la recourante a requis la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique portant sur son �tat psychique et les r�percussions sur sa capacit� de travail.
Avec raison, les premiers juges ont estim� que l'instruction m�dicale compl�mentaire effectu�e par l'intim� �tait suffisante, que le rapport compl�mentaire du docteur G.________ du 4 f�vrier 2002 r�pondait aux exigences jurisprudentielles permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c) et qu'il �tait d�s lors inutile d'administrer les preuves offertes par la recourante puisque le compl�ment d'instruction effectu� par l'intim� �tait conforme aux exigences formul�es par le Tribunal f�d�ral des assurances. En effet, dans son rapport compl�mentaire du 4 f�vrier 2002, le docteur G.________, se fondant sur les seules constatations anamnestiques, cliniques et radiologiques, a donn� son appr�ciation en ce qui concerne aussi bien les probl�mes circulatoires, les troubles rachidiens et les talalgies que les limitations fonctionnelles, le diagnostic de syndrome d�pressif et l'�valuation de la capacit� de travail de l'assur�e par le docteur M.________. Au regard de l'arr�t de renvoi du 2 juillet 2001, ces �l�ments �taient suffisants pour permettre � l'administration et aux premiers juges d'�tablir le taux de la capacit� de travail de la recourante dans un emploi adapt� et de d�terminer le taux de son invalidit�. Aussi une nouvelle instruction compl�mentaire �tait inutile.
Le litige porte sur la capacit� de travail de la recourante dans un emploi adapt� et sur le taux de son invalidit�.
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 28 ao�t 2002 (ATF 129 V 4, consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
3.2 Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas applicables.
4.1 Dans son rapport compl�mentaire du 4 f�vrier 2002, le docteur G.________ a constat� ce qui suit:
- en ce qui concerne les probl�mes circulatoires, cliniquement, il persiste bien une diff�rence de p�rim�tre des cuisses et des mollets, qui n�cessite un traitement, mais si ces s�quelles contre-indiquent un travail assis ou debout toute la journ�e, elles permettent un rendement normal dans une activit� adapt�e, avec changement de position et avec peut-�tre une diminution de l'horaire (capacit� de travail : 75 %);
- � propos des troubles rachidiens, ce sont surtout les lombalgies qui entrent en ligne de compte et il s'agit de lombalgies banales pouvant �tre cause d'incapacit� de travail totale ou partielle pour une courte p�riode mais certainement pas d'invalidit�, et, dans une activit� sans port de charges lourdes, sans mouvements r�p�titifs du tronc et sans travail en porte-�-faux, la capacit� de travail est de 75 %, voire enti�re;
- l'�tiologie des talalgies reste ind�termin�e - il ne s'agit probablement pas d'un �peron calcan�um -, mais quelle qu'en soit l'origine, les talalgies ne sont ressenties que lorsque la patiente est longtemps debout. Dans toute activit� o� elle n'est pas journ�e enti�re sur ses pieds ou dans toute activit� s�dentaire, sa capacit� de travail est enti�re. Il est possible que durant les �pisodes aigus de talalgies, une incapacit� de travail soit n�cessaire mais cela ne m�ne certainement pas � une invalidit�;
- s'agissant des limitations fonctionnelles, il est souhaitable que la patiente n'ait pas de charges � porter et qu'elle puisse changer de position, assise-debout, durant la journ�e, et dans de telles activit�s sa capacit� de travail est normale ou l�g�rement diminu�e. L'expert G.________ n'�voque pas le diagnostic de syndrome d�pressif, probablement en relation avec la maladie de son fils, la patiente �tant tr�s affect�e par cette situation (�cole sp�ciale pour un tr�s probable retard mental avec troubles r�naux d'accompagnement), ceci d'autant plus que son mari d�sire rentrer d�finitivement en Turquie alors qu'elle pr�f�rerait rester en Suisse o� son fils suit une �cole sp�ciale et des traitements au Centre Y.________. Cette pathologie joue donc probablement un r�le dans l'amplitude et la dur�e des douleurs de la patiente. De l'avis du docteur G.________, qui consid�re que c'est probablement aussi l'avis du docteur M.________, ce diagnostic n'est pas responsable d'une incapacit� de travail au long-court;
- enfin, la diff�rence d'appr�ciation de la capacit� de travail par le docteur M.________ s'explique par le fait que le m�decin traitant voit la patiente depuis plusieurs ann�es, avec ses plaintes r�cidivantes, ses probl�mes familiaux, et qu'il n'aura pas la m�me approche du cas que l'expert, une incapacit� de travail � 75 %, difficilement justifiable au vu des seules constatations anamnestiques, cliniques et radiologiques. En toute objectivit�, tenant compte de l'ensemble de la situation m�dicale, l'expert pense que la patiente peut mettre en valeur une capacit� de travail de 60 � 75 % dans une activit� adapt�e, comme d�crite ci-dessus.
4.2 Sur la base de cette expertise, il est donc �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que la recourante pr�sente une capacit� r�siduelle de travail de 60 % au moins dans une activit� l�g�re de substitution, soit une activit� dans laquelle elle n'ait pas de charges � porter et qui lui permette de changer de position, assise-debout, durant la journ�e, sans qu'il y ait de mouvements r�p�titifs du tronc ni de travail en porte-�-faux. Les constatations du docteur G.________ dans son rapport compl�mentaire du 4 f�vrier 2002 tiennent compte des probl�mes circulatoires, rachidiens et des talalgies. Par ailleurs, le syndrome d�pressif r�actionnel � une situation familiale rendue difficile par la maladie du fils de l'assur�e, diagnostiqu� par le docteur G.________ dans son expertise du 20 octobre 1998, m�me s'il joue probablement un r�le dans l'amplitude et la dur�e des douleurs de la patiente, n'est pas responsable d'une incapacit� de travail � long terme.
Reste � d�terminer le taux d'invalidit� de la recourante.
5.1 Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. Lors de l'adaptation du revenu � l'�volution des salaires, il faut faire une distinction entre les sexes et appliquer l'indice relatif aux hommes ou aux femmes (ATF 129 V 410 consid. 3.1.2 et 4.2 in fine).
Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174). Dans le cas particulier, le moment de la naissance du droit � une rente �ventuelle remonte au plus t�t au 7 mai 1998 (art. 29 al. 1 let. b LAI), ann�e qui est d�terminante pour la comparaison des revenus, �tant relev� qu'il n'y a pas eu de modifications jusqu'� la d�cision administrative litigieuse du 28 ao�t 2002.
5.2 Le calcul du revenu d'invalide auquel a proc�d� l'intim� sur la base des donn�es salariales r�sultant des descriptions de postes de travail (DPT) ne saurait �tre confirm�, puisqu'il fait intervenir les DPT �tablies en fonction des conditions salariales valables en 2001 et celles valables en 2002, ann�es qui ne sont pas d�terminantes pour la comparaison des revenus (sur les conditions pour la d�termination du revenu d'invalide sur la base des DPT, voir ATF 129 V 472).
En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, la jurisprudence consid�re que le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base des statistiques salariales. Il en va ainsi en l'esp�ce, o� il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution (rapport compl�mentaire du docteur G.________ du 4 f�vrier 2002), le salaire de r�f�rence est celui auquel peut pr�tendre une femme effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 3'505 fr. par mois - valeur en 1998 - , part au 13�me salaire comprise (L'enqu�te suisse sur la structure des salaires 1998, p. 25, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 42'060 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie �conomique, 9-2001 p. 84, tabelle B 9.2) un revenu annuel d'invalide de 44'058 fr. (42'060 fr. x 41,9 : 40). Attendu qu'il est raisonnablement exigible de la recourante qu'elle exerce � 60 % au moins une activit� l�g�re de substitution (rapport compl�mentaire du docteur G.________ du 4 f�vrier 2002), le salaire hypoth�tique est d�s lors de 26'435 fr. par ann�e.
Le fait que l'atteinte � la sant� oblige la recourante � exercer une activit� l�g�re, en position altern�e assise et debout, sans port de charges lourdes, sans mouvements r�p�titifs du tronc et sans travail en porte-�-faux (rapport compl�mentaire du docteur G.________ du 4 f�vrier 2002), justifie un abattement de 10 % au plus (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b).
Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide est de 23'791 fr.
5.3 Pour calculer le revenu sans invalidit�, l'intim�, se fondant sur les comptes individuels de la recourante, a retenu le revenu annuel de 35'426 fr. r�alis� par la recourante en 1993 (derni�re ann�e compl�te d'activit�) en qualit� d'ouvri�re aupr�s de Q.________ SA.
Avec les premiers juges, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter de ce montant, qui n'est d'ailleurs pas contest� par la recourante. Adapt� � l'�volution des salaires en 1994 (1.5 %) et en 1995 (1.3 %; La Vie �conomique, 12/98 p. 28, tabelle B 10.2) et � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les femmes (Evolution des salaires en 2001, p. 33, Tableau T1.2.93) des ann�es 1996 (1.4 %), 1997 (0.6 %) et 1998 (0.5 %), le revenu sans invalidit� s'�l�ve � 37'342 fr. (valeur 1998).
La comparaison des revenus donne d�s lors une invalidit� de 36,3 % ([37'342 - 23'791] x 100 : 37'342), taux qui ne donne pas droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).