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Timestamp: 2013-05-18 22:50:51+00:00
Document Index: 307146448

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 33', 'art. 45', 'art. 57', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 186', 'art. 126', 'art. 79', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 156']

French text 000915s1
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Case text (French text)
le COUR CIVILE
15 September 2000 [4P.75/2000]
Composition de la Cour: MM. Walter, pr�sident, Corboz, juge, et Pagan, juge suppl�ant. Greffier: M. Ramelet.
________________ Statuant sur le recours de droit public form� par
FCF S.A., � Gen�ve, repr�sent�e par Me Michel Amaudruz, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 18 f�vrier 2000 par la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose
la recourante � Adriafil Commerciale S.r.l., � Rimini
(Italie), repr�sent�e par Me Patrice Le Houelleur, avocat �
Gen�ve;
(art. 9 Cst.; proc�dure civile)
Vu les pi�ces du dossier d'o� ressortent les� f a i t s� suivants:
A.� a)� Intervenant pour le compte d'Adriafil Commerciale S.r.l. (ci-apr�s: Adriafil), soci�t� italienne ayant son si�ge � Rimini, la soci�t� de droit italien Vieffe S.r.l.(ci-apr�s: Vieffe), domicili�e � Milan, a adress�, le 15 f�vrier 1994, � FCF S.A. (ci-apr�s: FCF), soci�t� suisse pour laquelle Vieffe avait en Italie la qualit� d'agent, une proposition de commande No 28 relative � l'acquisition par la premi�re soci�t� de quatre fois cinq tonnes de coton, marchandise dont la qualit� et le lieu de livraison �taient pr�cis�s. La marchandise devait �tre livr�e entre le 25 mai et le 5 juin 1994, le paiement �tant pr�vu par lettre de credit � soixante jours de la date du d�douanement.
Le 2 mars 1994, FCF et Adriafil ont sign� le contrat No 94-36/CY-EG portant sur la vente � celle-ci de:
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 8/1 � 5460 lires italiennes (LIT)/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 12/1 � 5460 LIT/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 16/1 � 5460 LIT/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 30/1 � 5510 LIT/kg.
La convention stipulait que l'embarquement de la marchandise devait intervenir dans un port d'�gypte au cours du mois de mai 1994.
Le 14 avril 1994, Vieffe a adress� � FCF une nouvelle proposition de commande No 69 portant sur l'acquisition par Adriafil de vingt tonnes de fil de coton avec livraison � fin ao�t 1994 et paiement � soixante jours d�s la date du d�douanement.
Le m�me jour, FCF et Adriafil ont sign� le contrat No 94-52/CY-EG ayant trait � la vente de:
���- 5000 kg +/- 10% de coton Ne� 8/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 5000 kg +/- 10% de coton Ne 12/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 2500 kg +/- 10% de coton Ne 16/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 2500 kg +/- 10% de coton Ne 20/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 5000 kg +/- 10% de coton Ne 30/1 � 6850 LIT/kg.
L'embarquement �tait pr�vu pour le mois d'ao�t 1994, le paiement �tant � soixante jours.
La totalit� de la marchandise ainsi command�e en vertu des susdits contrats �tait du "coton GIZA 75 sur c�nes avec Q.D.R. 5,57 non paraffin�, �cru".
b) Le 27 avril 1994, FCF a fait savoir par fax � Adriafil que les autorit�s �gyptiennes avaient impos� aux filatures du pays une augmentation du prix du coton allant de 8,5 � 9% et qu'elle �tait ainsi contrainte de majorer le prix de vente de 8%. Le 2 mai 1994, FCF a transmis � Adriafil un second message la priant d'accepter et de confirmer l'augmentation des prix fix�s dans le contrat du 2 mars 1994 � concurrence de 6%, ce qui repr�sentait 5790 LIT/kg pour les cotons Ne 8/1, 12/1 et 16/1 et 5840 LIT/kg quant au coton Ne 30/1. Adriafil a accept� cette hausse de 6%.
c) Le 3 juin 1994, Adriafil s'est �tonn�e du retard pris par FCF pour l'informer du fait que les accords des 2 mars et 14 avril 1994 ne seraient pas respect�s. Apr�s avoir soulign� que cette situation avait pour cons�quence de l'emp�cher de faire face � ses propres engagements contractuels, Adriafil invitait FCF � faire diligence pour que les contrats soient honor�s. En tout �tat, elle d�clarait vouloir savoir avec exactitude quelle �tait la marchandise qui allait �trelivr�e et r�servait, en cas d'inex�cution, le recours aux voies l�gales.
Son courrier �tant rest� sans r�ponse, Adriafil a notamment inform� FCF le 27 juin 1994 que, par rapport � la marchandise faisant l'objet du contrat du 2 mars 1994, elle avait �t� contrainte de s'adresser � d'autres fournisseurs qui pratiquaient des prix notablement plus �lev�s; mettant l'accent sur l'atteinte port�e � la r�putation de l'entreprise, elle �valuait son dommage � 100 000 000 LIT dont elle demandait le remboursement � FCF. L'�criture du 27 juin 1994 ne constituait pas pour Adriafil une lettre de r�siliation, mais une incitation � ce que FCF ex�cute ses obligations.
Le 30 juin 1994, Vieffe a averti Adriafil du fait que le "fil" se rapportant au contrat du 2 mars 1994 pourrait �tre exp�di� en sa totalit� dans le courant du mois de juillet 1994 contre paiement par lettre de cr�dit � soixante jours.
Le 8 juillet 1994, Adriafil a �crit � FCF qu'elle prenait note que celle-ci �tait pr�te � consigner, dans le courant du mois de juillet 1994, la totalit� de la marchandise faisant l'objet des deux contrats, ce dont elle se r�jouissait � propos du contrat du 14 avril 1994. Elle affirmait toutefois ne pas pouvoir accepter la livraison du coton indiqu� dans le contrat du 2 mars 1994, cela pour les motifs exprim�s dans sa lettre du 27 juin 1994. Elle relevait que si elle avait attendu une r�ponse de FCF avant de se procurer des marchandises semblables aupr�s d'autres fournisseurs, les dommages dont elle requ�rait r�paration auraient �t� bien plus importants.
Le 23 juillet 1994, 6357 kg et 5697 kg de coton Ne 16/1 plus 6745 kg et 6085 kg de coton Ne 8/1 ont �t� embarqu�s � Alexandrie pour le compte de FCF, puis d�barqu�s � G�nes le 7 ao�t 1994. Cette marchandise ne correspondait que tr�s partiellement � celle faisant l'objet du contrat du 14 avril 1994.
Post�rieurement au 7 ao�t 1994, il n'y a plus eu aucun contact entre les parties contractantes relativement � la livraison des lots de coton.
d) Dans l'intervalle, Adriafil a proc�d�, du 31 mai 1994 au 30 ao�t 1994, � des achats de couverture repr�sentant 47 243 kg de coton de diverses cat�gories, dont 35 197 kg, command�s les 7 juillet et 30 ao�t 1994, �taient d'une qualit� correspondant � celle faisant l'objet des contrats pass�s� ���avec FCF.
Les achats effectu�s le 7 juillet 1994 pour 10 197 kg, au prix moyen de 6500 LIT/kg, se rapportaient au contrat du 2 mars 1994, d'o� une diff�rence de 700 LIT par kg avec le prix qui �tait convenu, fix�, apr�s la majoration de 6%, � 5800 LIT/kg. La hausse de co�t en r�sultant �tait de 7 137 900 LIT (10 197 x 700 LIT).
Les achats intervenus le 30 ao�t 1994 pour 25 000 kg concernaient le contrat du 14 avril 1994; leur prix moyen �tant de 7640 LIT/kg, il existait une diff�rence de 1492 LIT/kg par rapport au prix major� de ce contrat, lequel �tait de 6148 LIT/kg. Ainsi, Adriafil avait pay� un suppl�ment de prix de 29 840 000 LIT par rapport � l'achat des 20 tonnes de coton stipul� dans le contrat pr�cit� (20 000 x 1492 LIT).
Adriafil a donc pu acqu�rir 35 197 kg de coton de remplacement de m�me qualit�, soit 4803 kg de moins que ce qui �tait pr�vu conventionnellement. Revendu 31 000 LIT/kg, ce coton a d�gag� une marge nette de b�n�fice de 17 000 LIT/kg. Le dommage subi pour les 4803 kg manquants se montait ainsi � 81 651 000 LIT (4803 x 17 000 LIT).
B.� Se fondant sur le fait qu'aucune quantit� de coton ne lui avait �t� livr�e, Adriafil a r�clam� � FCF, le 21 octobre 1994, le paiement de la somme de 334 527 898 LIT. Le 5 d�cembre 1994, Adriafil a fait notifier une poursuite � FCF, puis, le 5 avril 1995, elle a ouvert action � son encontre, r�clamant d�sormais le paiement de 238 000 fr.60, contre-valeur de 294 925 126 LIT. Elle a reproch� � la d�fenderesse d'avoir transgress� ses obligations contractuelles faute d'avoir livr� le coton faisant l'objet des contrats des 2 mars et 14 avril 1994, comportement qui, d'une part, a contraint la demanderesse � proc�der � des achats de couverture, avec un surco�t de 127 983 126 LIT, et � indemniser sa client�le, par 52 800 000 LIT, d'autre part, a provoqu� chez Adriafil un manque � gagner de 104 142 000 LIT et un pr�judice commercial de 10 000 000 LIT.
La d�fenderesse a fait valoir que la demanderesse avait r�sili� les contrats de mani�re unilat�rale et, subsidiairement, que le dommage all�gu� n'�tait ni justifi� ni prouv�.
Par jugement du 20 mai 1999, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� FCF d�bitrice d'Adriafil de la somme de 232 125 126 LIT plus int�r�ts � 5% d�s le 16 juillet 1994. Admettant la responsabilit� de FCF dans l'inex�cution des contrats, cette autorit� a condamn� la d�fenderesse � r�parer le pr�judice caus� � Adriafil.
Par arr�t du 18 f�vrier 2000, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur appel de FCF, a annul� partiellement le jugement du 20 mai 1999, condamn� cette soci�t� � payer � Adriafil 95 720 fr.15 avec int�r�ts � 5% d�s le 5 d�cembre 1994, et prononc� la mainlev�e � due concurrence. En substance, l'autorit� cantonale a d�clar� applicable la Convention des Nations Unies, conclue � Vienne le 11 avril 1980, sur les contrats de vente internationale des marchandises (CVIM, RS 0.221.211.1). Elle a admis que la demanderesse, qui n'a pas re�u la marchandise command�e par contrat du 2 mars 1994 dans la p�riode de temps fix�e selon l'art. 33 let. b CVIM, a r�sili� valablement la convention par courrier du 8 juillet 1994. Au sujet du contrat du 14 avril 1994, la cour cantonale a retenu que, le 8 juillet 1994, Adriafil avait pris note sans protester que la marchandise pr�vue serait livrable durant le mois d'ao�t 1994. Plusieurs tonnes de coton Ne 16/1 et 8/1 avaient certes �t� d�barqu�es � G�nes le 7 ao�t 1994 pour le compte de FCF; toutefois, cette marchandise ne correspondait que tr�s partiellement � l'objet du contrat qui pr�voyait la livraison de coton Ne 8/1, 12/1, 16/1, 20/1 et 30/1. FCF n'ayant pas �tabli avoir offert � Adriafil le coton arriv� � G�nes ni mis cette derni�re en demeure d'en prendre livraison, les magistrats genevois ont jug� que la d�fenderesse avait renonc� � remplir ses obligations et qu'elle ne pouvait se plaindre du fait qu'Adriafil avait consid�r� le contrat comme �tant inex�cut�. La Cour de justice, se r�f�rant aux art. 45 al. 1, 74 et 75 CVIM, a constat� qu'Adriafil �tait en droit de pr�tendre � des dommagesint�r�ts pour les achats de couverture auxquels elle avait proc�d� � partir du mois de juillet 1994; le dommage subi �ce titre par Adriafil repr�sentait 7 137 900 LIT et 29 840 000 LIT, � savoir un total de 36 977 900 LIT. Quant au gain manqu� subi par la demanderesse, il �tait de 81 650 000 LIT. En revanche, la Cour de justice a dit que la demanderesse n'avait pas prouv� avoir d� indemniser des soustraitants, ni avoir �prouv� une perte de client�le. Le dommage d�ment justifi� �tait donc de 118 627 900 LIT., soit 95 720 fr.15 au taux de change au jour du d�p�t de la demande.
C.� FCF saisit le Tribunal f�d�ral parall�lement d'un recours de droit public et d'un recours en r�forme. Dans le recours de droit public, elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�, alors que l'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
C o n s i d � r a n t�� e n�� d r o i t :
1.� a) Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public.
b) Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ).
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui l'a condamne � paiement, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
2.� La recourante fait d'abord grief � la Cour de justice de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves.
a) aa) Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 10 consid. 3a, 129 consid. 5b; 124 I 247 consid. 5; 124 V 137 consid. 2b).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, la d�cision est arbitraire si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis - sans raison s�rieuse - de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b).
bb) Force est de constater que l'acte de recours ne satisfait gu�re aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, la d�fenderesse se limitant � faire �tat de l'arbitraire sans pr�senter une d�monstration permettant de retenir que l'arr�t d�f�r� serait insoutenable. D�s lors, la recevabilit� du moyen appara�t tr�s douteuse. N�anmoins, la question peut demeurer ind�cise, dans la mesure o� le grief est d�pourvu de tout fondement.
b) La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir consid�r� comme �tabli par la pi�ce 20 du charg� de la demanderesse que le coton trait� �tait revendu par Adriafil 31 000 LIT/kg, alors que ce document ne mentionnerait nullement de quelle qualit� de coton il s'agirait. A suivre la recourante, selon la mani�re dont le coton a �t� retravaill�, le prix, � qualit� �gale, pourrait �tre tr�s largement inf�rieur � 31 000 LIT/kg.
La pi�ce en question est un contrat �tabli par Adriafil le 27 avril 1994. Or, la sp�cificit� de la marchandise vendue y est bel et bien indiqu�e, le montant de 31 000 LIT/kg valant pour le coton 16/3, 8/3 et 12/3. Et la recourante n'indique m�me pas les pi�ces de la proc�dure qui permettraient d'admettre que le prix auquel le coton a �t� revendu �tait inf�rieur au montant pr�cit�.
La critique, purement appellatoire, ne m�rite pas plus ample examen.
c) La recourante all�gue que la Cour de justice a vers� dans l'arbitraire en retenant que la lettre d'Adriafil du 8 juillet 1994 emporterait r�siliation du contrat du 2 mars 1994 et que les achats de coton effectu�s par l'intim�e le 7 juillet 1994 constitueraient des acquisitions de couverture.
Le moyen n'a pas de consistance. D'une part, les termes du courrier incrimin� sont limpides, la demanderesse faisant part de son net refus de recevoir la marchandise command�e par contrat du 2 mars 1994. D'autre part, d�j� par son pli du 27 juin 1994, Adriafil avait indiqu� � la recourante qu'elle avait d� s'adresser � d'autres fournisseurs, c'est-�dire prendre d'autres dispositions en raison de la carence de FCF. Quoi qu'en pense la d�fenderesse, cette circonstance n'�tait pas de nature � emp�cher l'intim�e d'escompter jusqu'au 8 juillet 1994 que le vendeur finirait par s'ex�cuter et qu'elle pourrait utiliser le coton command� � FCF. De surcro�t, la demanderesse �tait en droit de g�rer son stock comme bon lui semblait.
La critique confine � la t�m�rit�.
3.� La recourante pr�tend que l'autorit� cantonale aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 186 de la Loi de proc�dure civile genevoise (LPC gen.) qui r�git le fardeau de la preuve, et cela pour avoir reconnu que les pi�ces 5 � 19 du charg� de la demanderesse avaient une valeur probante, lors m�me que, dans son m�moire du 2 novembre 1995, elle aurait contest� les faits qui s'y rapportaient.
Derechef, la motivation du recours frise l'indigence, �tant donn� que la recourante n'indique pas la nature des documents susmentionn�s, pas plus que les motifs pour lesquels ils seraient d�pourvus de toute valeur probante.
De toute mani�re, si, par mansu�tude, l'on d�cide d'entrer en mati�re sur le moyen, il appert d'embl�e que FCF s'est limit�e, dans son m�moire du 2 novembre 1995, � la page 11, � contester ces documents d'une fa�on globale, sans donner les motifs de cette prise de position.
Or, en pr�sence d'une contestation d�pourvue de pr�cision, il est possible de retenir pour av�r�s les faits qui s'y rapportent, que ce soit sur la base de l'art. 186 al. 1 LPC gen. (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 3 ad art. 186 LPC gen.) ou de l'art. 126 al. 3 LPC gen., qui pr�voit que le silence ou toute r�ponse �vasive peuvent �tre consid�r�s comme un aveu (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 126 LPC gen.). En effet, cette exigence de pr�cision a pour raison premi�re de permettre � la partie adverse de rapporter la preuve du contraire (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, op. cit., n. 2 ad art. 126 LPC gen.). Dans le cas particulier, la contestation globale soulev�e par la recourante � l'�gard des documents incrimin�s ne permettait pas � l'intim�e de produire d'autres pi�ces ou de faire citer des t�moins de mani�re utile dans la mesure o� il lui �tait impossible de discerner en quoi ces documents �taient discut�s.
Du reste, comme ces pi�ces �tablissaient la teneur des contrats conclus par Adriafil avec d'autres soci�t�s, il n'�tait nullement insoutenable de retenir qu'elles prouvaient l'existence desdits contrats, faute de toute all�gation par la d�fenderesse de circonstances susceptibles de faire admettre que ces accords ne correspondaient pas � la r�alit�, qu'ils auraient �t� fictifs ou qu'ils n'auraient pas �t� ex�cut�s (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 186 LPC gen.).
4.� D'apr�s la recourante, la Cour de justice aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 126 LPC gen. pour avoir retenu qu'Adriafil avait affirm� sans �tre contredite que sa marge b�n�ficiaire nette, apr�s paiement des frais d'achat, de teinture, de tordage, d'emballage et de transport, serait de 17 000 LIT/kg de coton. FCF se r�f�re � son m�moire du 2 novembre 1995 aux pages 2 et 4.
L� encore, la contestation de la d�fenderesse manquait totalement de pr�cision. En particulier, la recourante, dans le m�moire en cause, se limitait � all�guer d'une mani�re toute g�n�rale que la demanderesse comptait � double, sinon � triple, voire m�me � quadruple certains postes identiques de son pr�tendu dommage, et passait sous silence le fait que les commandes de coton ne devaient �tre prises en consid�ration qu'avec une r�serve, � savoir qu'il n'y ait pas de modifications ou restrictions impos�es par les autorit�s �gyptiennes.
Confront�e � cette pr�sentation des circonstances, hors sujet et n�buleuse, la demanderesse �tait dans l'impossibilit� de rapporter la preuve du contraire, car elle ne pouvait d�terminer les points sur lesquels elle devait faire citer des t�moins ou verser au d�bat d'autres documents. Au regard du consid�rant 3 ci-dessus, cela suffit pour �carter le moyen.
5.� La recourante fait enfin valoir que l'autorit� cantonale a commis un d�ni de justice. La Cour de justice aurait omis de se prononcer sur un de ses moyens de droit, consistant � se pr�valoir d'une impossibilit� non-fautive d'ex�cution au sens de l'art. 79 CVIM.
Ce faisant, la recourante se plaint en r�alit� du fait que la d�cision attaqu�e serait insuffisamment motiv�e. Comme FCF n'invoque pas la violation de r�gles du droit cantonal, il convient d'examiner ce grief � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst., le Tribunal f�d�ral v�rifiant librement si les garanties minimales consacr�es par le droit constitutionnel f�d�ral ont �t� respect�es (cf. ATF 125 I 257 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
a) La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a). Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 123 I 31 consid. 2c).
b) A consid�rer ces principes, on ne saurait s�rieusement soutenir que l'arr�t attaqu� n'est pas suffisamment motiv�.Certes, les juges cantonaux n'ont pas examin� le moyen tir� de l'art. 79 al. 1 CVIM. Ils n'ont pour autant aucunement attent� au droit d'�tre entendu de la recourante. De fait, pour qu'il y ait exon�ration du d�biteur au sens de cette disposition, il faut qu'il ait �t� en proie � un emp�chement, impr�visible ou in�vitable, qui se situe en dehors de sa sph�re de contr�le ou � un obstacle insurmontable; tel n'est pas le cas des circonstances qui se trouvent dans sa sph�re de contr�le et qui peuvent lui �tre imput�es personnellement, ainsi notamment des �v�nements qui affectent la�fourniture de la marchandise (cf. Neumayer/Ming, Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises: commentaire, n. 2 et 4 ad art. 79 CVIM).
Or, il ne r�sulte en rien des faits retenus par la Cour de justice que, par rapport � l'ex�cution des contrats des 2 mars et 14 avril 1994, la d�fenderesse aurait �t� en butte � un emp�chement se situant hors de sa sph�re de contr�le ou confront�e � un obstacle insurmontable ou in�vitable.
Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait parfaitement se dispenser d'examiner un tel moyen, qui ne trouvait aucune assise dans le dossier.
6.� D�pourvu de tout fondement, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
l e� T r i b u n a l� f � d � r a l :
Rejette le recours dans la mesure o� il est recevable;
Met un �molument judiciaire de 5000 fr. � la charge de la recourante;
Dit que la recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 5000 fr. � titre de d�pens;
Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.�
_____________�
�Lausanne, le 15 septembre 2000 ECH
Institute of International Commercial Law - Last updated June 25, 2002