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Timestamp: 2016-10-21 21:58:21+00:00
Document Index: 33008329

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'art. 325', 'art. 325', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65']

6B_275/2014 (05.11.2014)
6B_275/2014 � � Arr�t du 5 novembre 2014
repr�sent� par Me Corinne Arpin, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 10 f�vrier 2014.
Par jugement du 21 mars 2013, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de recel, de tentative de brigandage aggrav� (s'agissant d'actes commis le 6 janvier 2012) et de s�jour ill�gal, l'a acquitt� du chef de tentative de brigandage aggrav� (s'agissant d'actes commis le 16 d�cembre 2011), l'a condamn� � une peine privative de libert� de quatre ans quatre mois et vingt jours, sous d�duction de 441 jours de d�tention avant jugement, peine compl�mentaire � celles prononc�es les 21 mars et 22 ao�t 2012 par le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve, a renonc� � r�voquer la lib�ration conditionnelle octroy�e le 5 f�vrier 2010 par le Tribunal d'application de peines et mesures de la R�publique et canton de Gen�ve, a ordonn� un traitement ambulatoire sous la forme d'un suivi psychiatrique et psychoth�rapeutique et a ordonn� le maintien en d�tention de s�ret� de X.________.
Par arr�t du 10 f�vrier 2014, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, a, d'une part, rejet� l'appel de X.________ et, d'autre part, partiellement admis l'appel joint form� par le Minist�re public. X.________ a �galement �t� reconnu coupable de tentative de brigandage (s'agissant des actes commis le 16 d�cembre 2011) et la dur�e de la peine privative de libert� a �t� port�e � cinq ans. Pour le reste, le jugement de premi�re instance a �t� confirm�.
B.a.�Le 16 d�cembre 2011, vers 17h50, A.________ et B.________ se sont introduits dans la bijouterie Tissot, sise rue de Cornavin � Gen�ve, o� ils ont menac� le bijoutier, l'un au moyen d'un pistolet factice pos� sur la tempe, l'autre au moyen d'un couteau pos� sous la gorge, tandis que X.________ faisait le guet � proximit� de la bijouterie. Face � la r�sistance du bijoutier, ils ont pris la fuite.
B.b.�Le 6 janvier 2012, entre 10h00 et 11h00, X.________, qui �tait fortement alcoolis�, s'est fait ouvrir la porte de la bijouterie Montres-Bijoux d'art, sise rue de Montchoisiy � Gen�ve, sous pr�texte qu'il cherchait des alliances. Apr�s que le bijoutier eut tent� en vain de s'enfermer seul dans son commerce, X.________ a brandi un couteau de cuisine et ass�n� plusieurs coups, tout d'abord sur la t�te avec le plat du couteau, puis sur le reste du corps. Apr�s une lutte, le bijoutier est parvenu � se d�gager de l'�treinte de son agresseur et X.________ a pris la fuite.
B.c.�A la suite d'une perquisition effectu�e le 6 janvier 2012 au domicile de X.________, la police a saisi six montres et trois boutons de manchettes provenant d'un cambriolage qui s'�tait d�roul� le 5 janvier 2012 au pr�judice de la bijouterie Oragem, sise rue du Rh�ne � Gen�ve, ainsi qu'un ordinateur provenant d'un cambriolage commis le 11 d�cembre 2011 au pr�judice du restaurant Etoile Espagnole, sis rue Henri-Blanvalet � Gen�ve.
B.d.�Depuis le 26 d�cembre 2011 (soit le lendemain de la derni�re date prise en consid�ration lors de sa derni�re condamnation pour s�jour ill�gal) jusqu'au 6 janvier 2012, date de sa derni�re arrestation, X.________ a persist� � s�journer en Suisse � Gen�ve, d�muni de tout document d'identit� et sans �tre au b�n�fice des autorisations n�cessaires.
�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � son acquittement des chefs de tentative de brigandage, � la confirmation du jugement du Tribunal correctionnel en tant qu'il le reconna�t coupable de recel et de s�jour ill�gal, � sa condamnation � une peine de douze mois ferme et � sa lib�ration imm�diate. Subsidiairement, il conclut, dans l'hypoth�se o� il devait �tre reconnu coupable de l�sions corporelles simples dans l'affaire de la bijouterie Montres-Bijoux d'art, � sa condamnation � une peine de dix-huit mois ferme et � sa lib�ration imm�diate. Plus subsidiairement, il conclut, dans l'hypoth�se o� il devait �tre reconnu coupable de tentative de brigandage dans l'affaire de la bijouterie Montres-Bijoux d'art, � sa condamnation � une peine de vingt-quatre mois ferme et � sa lib�ration imm�diate. Plus subsidiairement encore, il conclut, dans l'hypoth�se o� il devait �tre reconnu coupable de tentatives de brigandage dans les affaires des bijouteries Tissot et Montres-Bijoux d'art, � sa condamnation � une peine de trente-six mois ferme.
En cours de proc�dure, la repr�sentante de X.________ a produit un courrier du 24 mars 2014 r�dig� par C.________, alias D.________, dans lequel celui-ci affirmait avoir commis un faux t�moignage au d�triment de X.________. Cette circonstance, post�rieure � l'arr�t entrepris, ne peut pas �tre prise en compte en vertu de l'art. 99 LTF.
Dans un premier moyen, le recourant reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas sanctionn� la violation de l'art. 325 al. 1 let. f CPP, en tant que l'acte d'accusation ne d�signait pas clairement, dans le cadre de l'affaire de la bijouterie Tissot, le r�le que le Minist�re public attribuait � chacun des pr�venus.
3.1.�Aux termes de l'art. 325 al. 1 let. f CPP, l'acte d'accusation d�signe le plus bri�vement possible, mais avec pr�cision, les actes reproch�s au pr�venu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs cons�quences et le mode de proc�der de l'auteur. Ce document consacre la maxime d'accusation (art. 9 CPP) et permet d'une part de d�limiter l'�tendue de la saisine de la juridiction r�pressive et d'autre part d'en informer la d�fense pour lui permettre d'intervenir efficacement dans la proc�dure. Composant du droit d'�tre entendu, le principe de l'accusation implique que le pr�venu connaisse exactement les faits qui lui sont imput�s ainsi que les peines et mesures auxquelles il s'expose (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353).
3.2.�A supposer que les critiques formul�es par le recourant ne soient pas tardives - question qui peut demeurer en l'esp�ce ind�cise -, elles ne sont clairement pas constitutives d'une violation concr�te du CPP. Des faits tels que d�crits dans l'acte d'accusation, on comprend qu'il est reproch� au recourant d'avoir particip�, en tant que coauteur, � une tentative de brigandage au d�triment de la bijouterie Tissot sise rue de Cornavin � Gen�ve. Quand bien m�me celui-ci ne d�crivait pas le comportement pr�cis reproch� � chaque coauteur, il �tait n�anmoins suffisamment pr�cis, notamment quant � la date, � l'heure et au lieu de d�roulement, pour que le recourant ait pu comprendre les faits et l'infraction qui lui �taient reproch�s et exercer efficacement ses droits � la d�fense, comme le d�montre d'ailleurs le d�roulement des proc�dures de premi�re et de seconde instance. Qui plus est, dans la mesure o� le recourant a soutenu tout au long de la proc�dure ne rien conna�tre de l'organisation de ce brigandage et ne pas y avoir particip�, on peine � saisir les raisons qui le poussent, devant le Tribunal f�d�ral seulement, � s'en prendre au contenu de l'acte d'accusation.
En lien avec les deux tentatives de brigandage qui lui sont reproch�es, le recourant fait grief � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et, partant, d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence.
4.1.�La pr�somption d'innocence, dont le principe�
in dubio pro reoest le corollaire, est garantie express�ment par les art. 32 al. 1 Cst., 10 al. 3 CPP et 6 par. 2 CEDH. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne accus�e d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'accus�. La pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond condamne l'accus� au motif que son innocence n'est pas �tablie, s'il a tenu la culpabilit� du pr�venu pour �tablie uniquement parce que celui-ci n'a pas apport� les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant � son innocence ou � sa culpabilit�, ou encore s'il a condamn� l'accus� au seul motif que sa culpabilit� est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40). Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, telle qu'elle est invoqu�e dans le pr�sent recours, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et th�oriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant �tre exig�e. Il doit s'agir de doutes s�rieux et irr�ductibles, c'est-�-dire de doutes qui s'imposent � l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la pr�somption d'innocence se confond avec l'interdiction g�n�rale de l'arbitraire, prohibant une appr�ciation reposant sur des preuves inad�quates ou sans pertinence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
4.2.�Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_689/2011 du 1er mars 2012 consid. 1.1).
5.1.�S'agissant de la tentative de brigandage commise le 16 d�cembre 2011 au d�triment de la bijouterie Tissot sise rue de Cornavin � Gen�ve, la juridiction cantonale a retenu que X.________, A.________ et B.________ s'�taient rendus dans le quartier de la gare le 16 d�cembre 2011 et avaient tent� de d�trousser E.________, en faisant usage de violence. A.________ et B.________ avaient agress� et menac� le bijoutier, tandis que X.________, qui �tait l'organisateur du forfait, se trouvait dehors, muni d'une machette. Contrairement � la juridiction de premi�re instance, la juridiction cantonale a jug� que le recourant �tait coauteur de l'agression du bijoutier. Son implication r�sultait, d'une part, de l'analyse de la t�l�phonie qui montre qu'il �tait ce jour-l� en contact constant avec A.________. Son t�l�phone avait activ� des bornes du quartier de la gare � partir de 16h40, l'int�ress� ayant quitt� le secteur juste apr�s l'agression du bijoutier, ce qui �tablissait sa pr�sence sur les lieux de l'infraction en m�me temps que son comparse, tant avant qu'au moment des faits. Les explications que le recourant avait fournies au sujet de son emploi du temps et du pr�t de son t�l�phone � un d�nomm� "F.________" n'�taient pas cr�dibles. L'implication du recourant r�sultait, d'autre part, des d�clarations (constantes) de D.________, qui l'avait clairement mis en cause, indiquant que le recourant �tait l'organisateur de l'agression et qu'il n'�tait pas entr� dans le commerce, mais �tait rest� dehors, arm� d'une machette, laiss�e sur place et qui avait �t� retrouv�e par la police.
5.2.�L'argumentation d�velopp�e par le recourant ne fait pas appara�tre les constatations de faits de la juridiction cantonale comme manifestement erron�es. Le recourant soutient certes qu'il n'�tait pas ce jour-l� en possession du t�l�phone dont les donn�es ont permis d'�tablir sa pr�sence sur les lieux de l'infraction. Il n'en demeure pas moins que les explications fournies restent confuses et peu cr�dibles, puisqu'il n'a tout au long de la proc�dure apport� aucune indication concr�te qui aurait permis d'identifier de fa�on pr�cise le pr�tendu d�tenteur de son t�l�phone portable. Lorsqu'il affirme au surplus qu'au moment o� l'alerte a �t� donn�e, son t�l�phone se trouvait en tout �tat de cause loin du lieu du brigandage, il ne saurait �tre suivi. Certes celui-ci avait activ� � ce moment pr�cis l'antenne de t�l�phonie mobile situ�e � la rue du Mont-Blanc 7. Contrairement � ce que soutient le recourant, cela ne signifiait pas qu'il se trouvait � cet endroit pr�cis, mais dans la zone dont la couverture �tait assur�e par ladite antenne de t�l�phonie mobile, ce qui n'exclut aucunement un endroit proche de la zone o� l'infraction s'est d�roul�e. Quant aux �l�ments avanc�s pour mettre en doute la cr�dibilit� du t�moignage de D.________, ils ne sont pas suffisants. Rien ne permet d'affirmer qu'il ne se trouvait pas dans l'appartement de G.________ le soir du 16 d�cembre 2011 et qu'il n'avait pas entendu la conversation entre B.________ et X.________, les �l�ments tir�s des donn�es de la t�l�phonie mobile ne permettant pas, contrairement � ce que pr�tend le recourant, d'exclure sa pr�sence. De m�me, le fait qu'aucun t�moin (gendarme, propri�taire de la bijouterie attaqu�e ou tiers) n'ait vu le recourant sur les lieux du brigandage ne suffit pas encore � exclure sa pr�sence et la fausset� du t�moignage. On pr�cisera au contraire que les nombreux d�tails donn�s par D.________ tendent plut�t � confirmer la cr�dibilit� dudit t�moignage (voir �galement le t�moignage de H.________, transcrit dans un proc�s-verbal d'audience du 14 ao�t 2012). Les premiers juges n'ont par cons�quent pas commis l'arbitraire en consid�rant que X.________ �tait impliqu� dans la tentative de brigandage commise le 16 d�cembre 2011 au d�triment de la bijouterie Tissot sise rue de Cornavin � Gen�ve.
6.1.�S'agissant de la tentative de brigandage commise le 6 janvier 2012 au d�triment de la bijouterie Montres-Bijoux d'art sise rue de Montchoisy � Gen�ve, la juridiction cantonale a retenu que le recourant �tait l'agresseur de I.________. Le d�roulement des faits d�crits par la victime �tait constant et il n'y avait pas lieu d'en douter. Le bijoutier avait reconnu, dans un second temps il est vrai, tant sur photo que�
de visu, le recourant comme �tant son agresseur, � 80 %, sur la base de son visage et de sa taille. En outre, l'ADN de celui-ci avait �t� retrouv� sur la vitrine du commerce. La description faite par le bijoutier de la veste que portait l'agresseur, soit une doudoune de couleur verte dot�e d'une capuche avec fourrure, correspondait � celle que portait le recourant le jour des faits, selon les d�clarations de celui-ci. Le fait que la veste similaire, trouv�e au domicile du recourant, et qui a �t� montr�e � la victime et au t�moin J.________, fut de couleur gris fonc� et n'a pas �t� reconnue, s'explique par le fait que le recourant ne portait pas ce jour-l� sa propre veste mais celle qu'il avait emprunt�e � D.________. Sur le bras gauche du recourant, son surnom �tait tatou�, ce qui correspondait � la description faite par le t�moin J.________ d'un tatouage en forme d'inscription, m�me si ce dernier n'avait pas reconnu ledit tatouage sur pr�sentation d'une photo. Tant la victime que le t�moin J.________ avaient mentionn� que l'agresseur sentait l'alcool et semblait drogu�, ce qui correspondait � l'�tat dans lequel se trouvait le recourant ce jour-l�, selon ses propres d�clarations. Enfin, le recourant �tait mis en cause par D.________. En sus de ces �l�ments, le recourant avait lui-m�me admis les faits � plusieurs reprises, d'abord � la police, puis devant le Minist�re public et encore devant l'expert psychiatre. Ses explications ult�rieures selon lesquelles ses aveux �taient issus de pressions, voire d'une incompr�hension avec l'expert psychiatre, ne r�sistaient pas � l'examen, �tant rappel� que le recourant avait �t� assist� d'un avocat tout au long de la proc�dure et ce d�s sa premi�re audition.
6.2.�L'argumentation d�velopp�e par le recourant ne fait l� non plus pas appara�tre les constatations de faits de la juridiction cantonale comme manifestement erron�es. Ainsi qu'il ressort du jugement attaqu�, l'implication du recourant repose sur un faisceau d'indices important et sur les aveux que celui-ci a r�it�r�s presque tout au long de la proc�dure. Tout en all�guant que les diff�rents moyens de preuve retenus par la juridiction cantonale n'�taient pas suffisants pour �tablir avec certitude sa pr�sence sur les lieux de l'infraction, la d�monstration du recourant ne permet pas d'�carter un certain nombre d'�l�ments, tels que la pr�sence de traces ADN pouvant appartenir au recourant sur la vitrine de la bijouterie, le fait que la victime a d�clar� que le recourant ressemblait fortement � l'agresseur ou l'aveu du recourant lui-m�me qu'il portait une veste verte ce jour-l� et se trouvait dans un �tat fortement alcoolis�. Il est vrai qu'apr�s avoir avou� �tre l'auteur de l'infraction, le recourant s'est r�tract� au cours de son audition par le Minist�re public le 3 septembre 2012. Selon la jurisprudence, face � des aveux suivis de r�tractation, le juge doit proc�der conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves. Il convient de proc�der � une �valuation globale de l'ensemble des preuves rassembl�es au dossier, en s'attachant � la force de conviction de chaque moyen de preuve et non � la nature de la preuve administr�e (cf. arr�t 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 2.1 et les r�f�rences). Dans le cas d'esp�ce, il n'y a pas lieu de consid�rer que la juridiction cantonale a, compte tenu de l'ensemble des indices pr�sents au dossier, fait preuve d'arbitraire en concluant qu'il n'existait pas de doutes s�rieux et irr�ductibles quant au fait que le recourant �tait l'auteur de l'infraction litigieuse.
Le recourant reproche ensuite � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en consid�rant, en lien avec la tentative de brigandage commise le 6 janvier 2012 au d�triment de la bijouterie Montres-Bijoux d'art sise rue de Montchoisy � Gen�ve, que les conditions de l'infraction r�prim�e � l'art. 140 ch. 3 CP �taient r�alis�es, dans la mesure o� les violences exerc�es sur la victime n'�taient pas li�es � la commission d'un vol et o� les l�sions constat�es �taient peu importantes.
7.1.�Aux termes de l'art. 140 ch. 1 CP, celui qui aura commis un vol en usant de violence � l'�gard d'une personne, en la mena�ant d'un danger imminent pour la vie ou l'int�grit� corporelle ou en la mettant hors d'�tat de r�sister sera puni d'une peine privative de libert� de dix ans au plus ou d'une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins. Le brigandage qualifi� est puni d'une peine privative de libert� d'un an au moins si son auteur s'est muni d'une arme � feu ou d'une autre arme dangereuse (art. 140 ch. 2 CP) et de deux ans au moins si son auteur l'a commis en qualit� d'affili� � une bande form�e pour commettre des brigandages ou des vols ou si sa fa�on d'agir d�note qu'il est particuli�rement dangereux (art. 140 ch. 3 CP). Parmi les circonstances qui peuvent d�noter que l'auteur est particuli�rement dangereux, la jurisprudence cite une ex�cution froide, une pr�paration professionnelle et la brutalit� dans l'action (ATF 116 IV 312 consid. 2e p. 317) ou encore le fait de menacer la victime avec une arme (ATF 120 IV 113 consid. 1c p. 117).
7.2.�La juridiction cantonale a consid�r� que l'agression d'un bijoutier � l'int�rieur de son commerce apr�s avoir demand� � voir des bijoux ob�issait clairement � la volont� de voler. La victime avait d'ailleurs dit avoir vu son agresseur tenter d'ouvrir une vitrine et le recourant avait expliqu� � l'expert psychiatre avoir commis l'agression du bijoutier car il avait besoin d'argent. Il s'agissait donc bien d'une infraction contre le patrimoine avec usage de la violence. De plus, le recourant avait fait preuve d'une grande brutalit�, en frappant sa victime � la t�te avec un couteau de cuisine, puis en lui ass�nant des coups partout sur le corps, si bien qu'il fallait le reconna�tre coupable de tentative de brigandage aggrav� au sens de l'art. 140 al. 3 CP.
7.3.�En tant que le recourant pr�tend qu'il n'existe au dossier aucun �l�ment permettant d'arriver � la conclusion qu'il avait l'intention de commettre un vol, il ne peut �tre suivi. En effet, il se borne en l'esp�ce � exposer sa propre version des faits, sans expliquer en quoi les faits retenus par la juridiction cantonale seraient manifestement erron�s, si bien qu'il n'y a pas lieu de s'�carter de ces derniers. S'agissant du�
modus operandi, le recourant n'a pas h�sit� � brandir un couteau de cuisine et � ass�ner avec celui-ci des coups � la victime. Quand bien m�me elle n'a, au final, pas subi de blessures importantes, le recourant a adopt� un comportement qui d�note une dangerosit� particuli�re. Compte tenu de ces �l�ments, la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en qualifiant l'infraction commise de tentative de brigandage aggrav� au sens de l'art. 140 ch. 3 CP.
Pour le surplus, il n'y a pas lieu d'examiner le grief du recourant relatif � la quotit� de la peine prononc�e, celui-ci ne cherchant pas � d�montrer, au moyen d'une argumentation circonstanci�e, en quoi la juridiction cantonale aurait abus� dans le cas d'esp�ce de son large pouvoir d'appr�ciation en la mati�re et, partant inflig� une peine trop s�v�re.
Mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Comme le recours �tait d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Il appartient par cons�quent au recourant de supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont il convient toutefois de fixer le montant en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).