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Timestamp: 2016-10-25 22:56:23+00:00
Document Index: 284128075

Matched Legal Cases: ['art. 114', 'art. 132', 'art.104', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 788/01 (21.01.2003)
I 788/01
P.________, intim�, repr�sent� par Me Jo�l Crettaz, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne
(Jugement du 19 septembre 2001)
P.________, n� en 1951, a exerc� jusqu'au mois de f�vrier 1997 l'activit� de ma�on, � laquelle il a mis un terme en raison de lombalgies et de sciatalgies. Il souffre, en outre, de douleurs r�siduelles cons�cutives � la d�sobstruction chirurgicale, le 30 juin 1997, de l'art�re f�morale gauche. Au mois de septembre 1997, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande de prestations, l'assur� a s�journ� du 16 novembre au 11 d�cembre 1998 au Centre d'observation professionnelle X.________ � Y.________ (ci-apr�s : le Centre X.________). A l'issue de ce stage, les sp�cialistes de la r�adaptation ont indiqu� que les atteintes lombaires sur troubles statiques importants dont il est affect� limitent assez fortement sa mobilit� ainsi que sa capacit� de port de charges � cause de douleurs importantes. Ils ont, par ailleurs, constat� un probl�me d�pressif, qualifi� d'important, lui aussi, ainsi qu'une surcharge psychog�ne. L'assur�, qui se plaint de douleurs constantes tant en position assise que debout, donne l'impression de souffrir et est en constante recherche de positions antalgiques; il n'a pas d�pass� un rendement de 20 � 30 % (rapport du Centre X.________, du 14 janvier 1999). Le m�decin-conseil de ce centre a, en outre, relev�, hormis des difficult�s linguistiques et intellectuelles, de nombreux signes de surcharge psychique, dominant nettement les limitations d'ordre physique, l'int�ress� affichant constamment un faci�s tr�s d�prim�, adoptant une attitude extr�mement d�monstrative et pr�sentant un certain nombre de signes de non-organicit� selon Wadell (rapport de la doctoresse M.________, du 15 d�cembre 1998).
Afin de compl�ter l'instruction sur le plan m�dical, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s l'OAI) a donn� mandat au docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, de se prononcer sur l'existence d'une �ventuelle atteinte � la sant� psychique et ses cons�quences sur la capacit� de travail de l'assur�. Dans son rapport du 17 avril 2000, ce m�decin a conclu, en raison d'un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� moyenne � s�v�re ainsi que d'un �pisode d�pressif majeur chronique d'intensit� l�g�re � moyenne, � une incapacit� de travail de 66 2/3 %, probablement susceptible d'�tre ramen�e par un traitement m�dical � 50 % dans une activit� adapt�e.
Par d�cision du 18 janvier 2001, l'OAI a refus� toute prestation au motif que le taux d'invalidit� de l'assur� - compte tenu du gain qu'il serait susceptible de r�aliser dans une activit� l�g�re permettant l'alternance de positions, pour laquelle sa capacit� de travail serait enti�re - n'exc�dait pas 17,9 %.
Par jugement du 19 septembre 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours form� par l'assur� contre cette d�cision, qu'il a annul�e, renvoyant la cause � l'administration afin qu'elle rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Dans ces derniers, les premiers juges ont indiqu� n'avoir pas de raison de s'�carter de l'appr�ciation de la capacit� de travail fournie par le docteur S.________ et ont reconnu � l'assur� le droit � une rente enti�re.
L'OAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, concluant � son annulation. L'assur� conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 Le litige a trait au droit de l'assur� � des prestations de l'assurance-invalidit�, respectivement au taux de son invalidit� et � l'influence sur sa capacit� de gain d'un trouble somatoforme douloureux.
1.2 Le Tribunal f�d�ral des assurances n'�tant pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 114 al. 1 en corr�lation avec l'art. 132 OJ), il examine d'office si le jugement attaqu� viole des normes de droit public f�d�ral ou si la juridiction de premi�re instance a commis un exc�s ou un abus de son pouvoir d'appr�ciation (art.104 let. a OJ). Il peut ainsi admettre ou rejeter un recours sans �gard aux griefs soulev�s par le recourant ou aux raisons retenues par le premier juge (ATF 125 V 500 consid. 1, 124 V 340 consid. 1b et les r�f�rences).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et r�glementaires, ainsi que la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� et � son �valuation chez les assur�s exer�ant une activit� lucrative, si bien qu'il suffit d'y renvoyer sur ce point.
Il convient encore de compl�ter cet expos� en pr�cisant que la Loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse (i.c. du 18 janvier 2001) a �t� rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, l'expert m�dical appel� � se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�mes stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (VSI 2000 p. 154 s. consid. 2c).
Si, dans certains cas d'esp�ce, la jurisprudence a ni� l'existence d'une incapacit� de travail significative r�sultant de troubles somatoformes douloureux en l'absence de comorbidit� psychiatrique grave (VSI 2000 p. 156), elle a rappel� � diverses reprises que cet arr�t ne peut �tre interpr�t� en ce sens que des troubles de ce type ne seraient susceptibles de fonder une invalidit� au sens de la LAI qu'en relation avec une telle comorbidit� (arr�ts non publi�s Q. du 8 ao�t 2002 [I 783/01] et L. du 6 mai 2002 [I 275/01]). Un tel sch�matisme, qui proc�de d'une mauvaise compr�hension des motifs de l'arr�t publi� dans VSI 2000 p. 156, ne saurait, en effet, s'accorder avec la complexit� de la probl�matique du caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, qui justifie les exigences pos�es � l'adresse de l'expert par la jurisprudence pr�cit�e.
En l'esp�ce, l'expert en psychiatrie a retenu, au terme d'une discussion d�taill�e du cas, �tay�e des r�sultats de tests et d'un expos� complet de l'anamn�se et des plaintes de l'assur�, le diagnostic d'�pisode d�pressif majeur chronique d'intensit� l�g�re � moyenne et de trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques - personnalit� obsessionnelle compulsive (axe II) - et � une affection m�dicale g�n�rale chronique, d'intensit� moyenne � s�v�re (axe I), cette derni�re �tant constitu�e par des lombalgies sur discopathie L5-S1 avec art�riopathie (axe III). R�alis�e au mois d'avril 2000, cette expertise prend en compte l'existence des probl�mes physiques ayant motiv� le d�p�t de la demande plus de deux ans auparavant, justifiant selon l'expert la qualification de l'affection m�dicale g�n�rale comme chronique. Ces circonstances, m�me en l'absence de gravit� particuli�re de la comorbidit� psychiatrique et de perte d'int�gration sociale fondent, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, un pronostic d�favorable. Il convient, par ailleurs de relever que le psychiatre, qui d�crit l'int�ress� � l'examen clinique comme d�sempar� face � sa situation, note, � plusieurs reprises dans son rapport, n'avoir pas eu le sentiment que les plaintes douloureuses fussent exag�r�es ou simul�es ou traduisissent une mauvaise volont� � vouloir entreprendre une r�adaptation. Bien que l'int�ress� ait pu se d�placer lentement mais sans claudication de la salle d'attente au lieu de la consultation, durant laquelle il a pu demeurer assis sans difficult� ni changement de position, l'expert ne rel�ve pas non plus de divergence entre les plaintes exprim�es (difficult�s � la marche au-del� de 200 � 300 m�tres ou lors de positions assises prolong�es plus d'une demi-heure � une heure) et le comportement de l'assur�; une telle divergence n'est, du reste, pas manifeste. Les douleurs sont, enfin, d�crites avec pr�cision quant � leur localisation et aux sensations ressenties. Aussi, les principaux crit�res motivant le refus d'une rente en cas de troubles somatoformes douloureux ne sont-ils pas remplis dans le cas d'esp�ce. On ne saurait, en cons�quence faire grief aux premiers juges d'avoir fond� leur appr�ciation sur les conclusions du docteur S.________ - dont le rapport r�pond, pour le surplus, � toutes les exigences permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3, 122 V 160 consid. 1c) -, et d'avoir retenu, sur la base de cette pi�ce, que l'assur� subissait une incapacit� de travail de 66 2/3 % m�me dans une activit� adapt�e.
Le jugement entrepris ne fournit, en revanche, aucune indication pr�cise sur les cons�quences de cette incapacit� de travail sur le plan �conomique. Sur ce point, les premiers juges se sont born�s � indiquer en se r�f�rant aux rapports de l'expert psychiatre et du centre X.________, mais sans proc�der � une quelconque comparaison des revenus avec et sans invalidit�, que l'assur� pr�sentait un taux d'invalidit� de deux tiers. Cette mani�re de proc�der, qui aboutit � une assimilation de l'incapacit� m�dico-th�orique de travail � l'invalidit�, n'est pas conforme aux exigences de l'art. 28 al. 2 LAI et ne peut, partant, �tre confirm�e.
Selon les pi�ces figurant au dossier, l'assur� a r�alis� avant la survenance de l'atteinte � sa sant� des revenus mensuels de 1854 fr. 70 � 5484 fr. 65 (d�claration de l'employeur, du 23 d�cembre 1997). Hormis les diff�rences saisonni�res de l'horaire de travail quotidien (8 heures en hiver; 9 heures en �t�), on ignore concr�tement les raisons de ces importantes diff�rences entre les revenus des diff�rents mois de l'ann�e 1996, qui ne permettent pas de d�terminer si les gains effectivement r�alis�s de mai 1996 � mars 1997 correspondaient r�ellement � la capacit� de gain de l'assur�. Dans une lettre du 26 octobre 2000, l'OAI fait, par ailleurs, �tat pour l'ann�e 2000 d'un revenu sans invalidit� mensuel de 4508 fr. 20 (treize fois l'an), qui aurait �t� communiqu� par l'ancien employeur de l'assur�. On ignore � cet �gard concr�tement les conditions dans lesquelles cette communication est intervenue et il convient de rappeler dans ce contexte que la collecte t�l�phonique d'informations ne constitue pas une mesure admissible lorsqu'il s'agit d'�tablir des faits d�terminants pour l'issue du litige (ATF 117 V 284 consid. 4c).
En l'�tat, le dossier de la cause ne fournit pas les �l�ments permettant de proc�der � la comparaison des revenus, aussi la cause doit-elle �tre renvoy�e � l'administration afin qu'elle compl�te l'instruction sur ce point et rende une nouvelle d�cision en proc�dant � une comparaison des revenus tenant compte des rapports existant au moment du d�but du droit � la rente ainsi que des modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision et susceptibles d'influencer le droit de l'assur� (ATF 128 V 174; arr�ts G. du 22 ao�t 2002 [I 440/01] et L. du 18 octobre 2002 [I 761/01]).
5.1 Conform�ment � l'art. 159 al. 6 OJ, le tribunal confirme, annule ou modifie, selon le r�sultat du proc�s, la d�cision de la juridiction cantonale qui a condamn� l'une des parties aux d�pens. Il peut les fixer lui-m�me d'apr�s le tarif du canton, ou en d�l�guer la taxation � l'autorit� comp�tente. Par ailleurs, selon la jurisprudence, une partie � un litige relatif � une prestation d'assurance sociale obtient gain de cause au sens des dispositions de droit f�d�ral prescrivant l'octroi des d�pens, d�j� lorsqu'elle obtient satisfaction sur un plan formel en ce sens que l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision laissent subsister tous les droits �ventuels relatifs � la prestation demand�e (ATF 110 V 57 et les arr�ts cit�s; RCC 1987 pp. 285-286 consid. 5a ainsi que les r�f�rences jurisprudentielles et doctrinales; arr�ts G. du 5 f�vrier 1999 [U 52/98] et les r�f�rences cit�es).
Ces conditions �tant r�unies dans le cas d'esp�ce, il convient donc de confirmer le jugement attaqu� dans la mesure o� il prescrit l'allocation de d�pens � l'intim�.
5.2 L'intim�, a conclu au rejet du recours de droit administratif; n'obtenant pas gain de cause, il ne peut pr�tendre l'allocation d'une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud, du 19 septembre 2001, sous r�serve du chiffre IV de son dispositif, ainsi que la d�cision rendue par l'OAI le 18 janvier 2001, sont annul�s. La cause est renvoy�e � l'administration afin qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants du pr�sent arr�t.