Source: http://www.loisuisse.ch/fra/sr/455.110.2/455.110.2_009.htm
Timestamp: 2020-07-12 17:07:45+00:00
Document Index: 181039188

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 24', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

1.1 Les appareils d’étourdissement à l’électricité doivent être équipés:
a. d’instruments de mesure calibrés affichant dans le champ de vision de l’opérateur l’intensité et la tension effectives du courant électrique servant à l’étourdissement;
b. d’un affichage de la fréquence du courant électrique si celle-ci est réglable;
c. l’étourdissement automatisé mis à part, d’un signal acoustique ou optique avertissant l’opérateur du moment où le courant minimal est passé et d’un signal avertissant l’opérateur d’une évolution incorrecte de l’intensité du courant; les deux signaux doivent être clairement distinguables l’un de l’autre;
d. d’une possibilité de raccordement à des instruments de mesure externes permettant d’enregistrer les données électriques durant le processus d’étourdissement.
1.2 Les électrodes doivent être adaptées à l’espèce animale et à la taille des animaux; les surfaces de contact des électrodes doivent être exemptes de rouille, de saleté et de restes de tissus.
1.3 Les appareils d’étourdissement réglables doivent indiquer les paramètres électriques, en termes de forme de courant, d’intensité (ampères; A), de tension (volt; V), de fréquence (Hertz; HZ) et de durée (secondes; s) du courant propre à chaque programme, de sorte qu’une corrélation entre les réglages indiqués sur l’appareil et le programme concerné soit possible.
1.4 Les installations et les appareils d’étourdissement automatique doivent afficher en permanence les paramètres suivants:
a. l’intensité effective du courant (A),
b. la tension (V),
c. la fréquence (Hz)
d. la durée du passage du courant (s).
1.5 Un système doit signaler à l’opérateur les écarts des valeurs effectives d’intensité, de tension, de fréquence et de durée du passage du courant par rapport aux valeurs exigées pour l’étourdissement.
2.1 Des dispositions doivent être prises pour garantir un bon contact électrique et diminuer les résistances à la conductibilité; il y a lieu en particulier d’enlever les épaisseurs excessives de laine ou de pelage aux points d’application des électrodes et d’humidifier les zones ainsi dégagées. Pour l’étourdissement électrique des moutons, il y a lieu d’utiliser des électrodes avec des pointes suffisamment longues pour traverser la laine.
2.2 En cas d’étourdissement automatique, les animaux doivent être triés au besoin en fonction de leur taille.
2.3 Les électrodes doivent être appliquées entre l’œil et l’oreille de manière à garantir le passage du courant électrique à travers le cerveau (passage du courant par la tête).
2.4 Chez les animaux des espèces bovine, ovine et caprine, le passage du courant à travers le cerveau peut être obtenu non par le passage du courant par la tête selon la description du point 2.3, mais par la pose de l’une des électrodes à la tête et de l’autre sur le dos (passage du courant par tout le corps).
2.5 Dans le cas où les électrodes sont changées de position pour permettre au courant de passer de la tête au cœur (étourdissement électrique en deux phases), l’une des électrodes doit être placée à la tête et l’autre, dans une zone située derrière la région anatomique du cœur.
Application de la pince à la tête et au cœur du porc
3.1 En cas d’électrisation par la tête, le courant électrique doit passer à travers le cerveau avant de traverser le corps; en cas d’électrisation par tout le corps, le courant doit passer simultanément dans le cerveau et le corps.
4.1 Chez les mammifères, avec un appareil maintenant le courant constant, les intensités minimales effectives à atteindre dans la première seconde, avec une tension minimale de base de 220 V et une fréquence de 50 Hz CA, doivent être les suivantes:
Bovins jusqu’à 200 kg de poids vif
Porcs jusqu’à 150 kg de poids vif
4.2 Les durées d’application minimales du courant électrique sont les suivantes:
a. 8 s chez les animaux non immobilisés, s’il n’y a pas de passage du courant par le cœur immédiatement après;
b. 3 s chez les animaux non immobilisés, s’il y a un passage du courant par le cœur immédiatement après;
c. 3 s chez les animaux immobilisés, sauf en cas d’étourdissement électrique entièrement automatisé des porcs;
d. 1 s en cas d’étourdissement électrique entièrement automatisé des porcs avant le branchement de l’électrode au cœur et un total de 3 s.
4.3 Seul du courant alternatif (CA) sinusoïdal ou carré ayant une fréquence de 50 Hz peut être utilisé pour l’étourdissement électrique. Si l’exploitant de l’abattoir utilise un appareil à tension constante, ou d’autres types de courant que le courant alternatif (CA) sinusoïdal ou carré ou encore d’autres fréquences que 50 Hz CA, il doit pouvoir établir en vertu de l’art. 24 que l’effet est le même en se basant sur une expertise effectuée par un organisme scientifique indépendant.
5.1 Chez les volailles, avec un appareil maintenant le courant constant, les intensités minimales effectives à atteindre durant la première seconde à une fréquence de 50 Hz CA et à maintenir au moins pendant la durée indiquée sont les suivantes:
5.2 Avec un appareil à tension constante de courant alternatif, les tensions à appliquer et les intensités effectives minimales à atteindre durant la première seconde, puis à maintenir au moins pendant la durée indiquée sont les suivantes:
5.3 Si l’exploitant de l’abattoir applique d’autres paramètres que ceux indiqués aux ch. 5.1 et 5.2, il doit pouvoir établir en vertu de l’art. 24 que l’effet est le même en se basant sur une expertise effectuée par un organisme scientifique indépendant.
6 Déclenchement d’un arrêt de la fonction cardiaque par passage d’un courant électrique à travers le cœur
6.1 Si la saignée n’intervient pas dans les 20 s qui suivent le passage du courant par la tête, l’opérateur doit provoquer un arrêt de la fonction cardiaque en faisant passer le courant électrique par le cœur.
6.2 Le passage du courant par le cœur doit dans tous les cas être précédé d’un passage du courant par la tête pendant au moins 3 s, sauf en cas de passage à travers tout le corps et en cas d’étourdissement entièrement automatisé des porcs.
6.3 L’étourdissement entièrement automatisé des porcs doit être précédé d’un passage du courant à travers la tête pendant 1 s au moins.
6.4 Chez les bovins de plus de 200 kg de poids vif, chez les porcs et en cas de fréquences supérieures à 100 Hz, le passage du courant par la tête doit être accompagné ou immédiatement suivi d’un passage du courant par le cœur.
6.5 Le courant passant par le cœur doit être de type sinusoïdal, à 50 Hz, et satisfaire aux paramètres suivants:
b. Bovins jusqu’à 200 kg
c. Bovins de plus de 200 kg
d. Bovins de plus de 200 kg
e. Poules
7 Principaux symptômes permettant de contrôler la réussite de l’étourdissement électrique par passage du courant par la tête
7.1 Chez les mammifères, la réussite de l’étourdissement doit être vérifiée principalement en fonction des symptômes suivants:
a. raidissement et effondrement immédiats;
b. crampe tonique (contractions musculaires de forte intensité et de longue durée) suivie d’une phase clonique (série rapide de convulsions de courte durée);
c. arrêt respiratoire durant plus de 20 s;
d. absence de réaction à un stimulus douloureux à l’arrêt des crampes toniques-cloniques (absence de réflexe de la cloison nasale);
e. absence de réflexe cornéen à l’arrêt des crampes toniques-cloniques;
f. absence de vocalisations; et
g. absence de mouvements volontaires, de tentatives pour se lever.
7.2 Chez la volaille, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée principalement en fonction des symptômes suivants:
a. raidissement immédiat dès le passage du courant;
b. crampe tonique d’une durée de 20 s avec extension des pattes, écarquillement des yeux et arrêt respiratoire;
c. phase clonique avec mouvements réflexes des pattes et battements réflexes des ailes;
d. absence de réflexe cornéen à l’arrêt des crampes toniques-cloniques;
e. absence de vocalisations; et
f. absence de tentatives pour se lever, de mouvements volontaires.
8 Principaux symptômes permettant de contrôler la réussite de l’étourdissement électrique provoquant un arrêt de la fonction cardiaque
8.1 La réussite de l’étourdissement doit être vérifiée principalement en fonction des symptômes suivants:
b. apparition d’une crampe tonique;
d. phase clonique (série rapide de convulsions de courte durée);
e. absence de réaction à un stimulus douloureux à l’arrêt des crampes toniques-cloniques;
f. absence du réflexe cornéen après la fin de la phase tonique-clonique; et
g. relâchement total de tout le corps et dilatation maximale de la pupille.
9.1 En cas d’abattage de plus de 10 animaux par jour, la réussite de l’étourdissement électrique doit être vérifiée par sondage au cours de la journée d’abattage, en contrôlant et en documentant la présence, immédiatement avant le début de la saignée, des principaux symptômes dus à cette forme d’étourdissement. Les cas où l’étourdissement se révèle inefficace doivent être documentés.
9.2 Si 1 % d’animaux ou plus présentent des symptômes évidents d’un étourdissement insuffisant, des mesures correctives doivent être prises; ces mesures doivent être documentées.
10 Durée jusqu’à la saignée
Chez les animaux à sang chaud, l’incision de saignée doit être effectuée dans les 20 s après l’étourdissement électrique, sauf si un arrêt de la fonction cardiaque a été préalablement provoqué.