Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-08-2014-9C_213-2014
Timestamp: 2016-10-20 19:52:51+00:00
Document Index: 18015014

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

9C_213/2014 (04.08.2014)
9C_213/2014 � � Arr�t du 4 ao�t 2014
A.________, repr�sent� par le Centre Social Protestant,
A.________, n� en 1957, est titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de vendeur. Il s'est annonc� le 2 avril 2003 � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en arguant souffrir de troubles psychiques totalement incapacitants depuis 1999.
Sollicit� par l'administration, le docteur B.________, sp�cialiste en psychiatrie, a fait �tat d'un trouble anxieux g�n�ralis� avec crises de panique dans le contexte d'une phobie sociale tr�s importante chez une personnalit� tr�s fragile de type borderline, en aggravation, engendrant une incapacit� durable de travail de 80% depuis 1999 (rapport du 11 juillet 2003). L'office AI a �galement mis en oeuvre une expertise par l'interm�diaire du�docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie, qui a estim� que la phobie sociale diagnostiqu�e ne devait th�oriquement pas entraver l'exercice d'une activit� n'exigeant pas de contacts avec autrui (rapport du 9 septembre 2004). Dans la mesure o� elle doutait de la valeur probante du rapport d'expertise, l'administration a encore confi� la r�alisation de nouvelles investigations psychiatriques � son Service m�dical r�gional (SMR). La doctoresse D.________ a confirm� l'existence d'une phobie sociale et d'un trouble de la personnalit� �motionnellement labile de type borderline non d�compens� permettant l'exercice d'un m�tier adapt� � 80% (rapport du 16 f�vrier 2006). L'office AI a encore r�colt� l'avis des�docteurs E.________ et F.________, tous deux sp�cialistes en m�decine interne g�n�rale, ainsi que du Service d'urologie de l'H�pital���G.________ � propos d'une st�nose ur�trale cong�nitale; les praticiens ont expliqu� que la pathologie �voqu�e avait n�cessit� des op�rations (ur�troplasties et ur�trotomies it�ratives), mais ne se sont pas prononc�s sur la capacit� de travail en d�coulant (rapports des 21 et 24 avril ainsi que 11 mai 2006).
Compte tenu de l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail, l'administration a examin� en collaboration avec le docteur B.________ la possibilit� de r�aliser des mesures de r�adaptation. Le praticien a d�crit une tendance � l'aggravation de la situation et pr�conis� un stage de r�entra�nement au travail avec augmentation progressive du taux d'occupation (rapports des 25 octobre 2007 et 5 juin 2008). Ce stage a �t� organis� aupr�s de H.________ (communication du 6 janvier 2009). Il s'est interrompu pr�matur�ment (rapport d'�valuation du 31 mars 2009).
Selon le psychiatre traitant, l'�chec de la mesure entreprise d�montrait l'incapacit� totale de son patient � pratiquer une activit� lucrative (rapport du 17 septembre 2009). L'office AI a demand� au SMR de se prononcer sur les raisons ayant pu engendrer un tel �chec. La doctoresse D.________ - qui a enti�rement confirm� sa pr�c�dente opinion - a imput� ledit �chec � la d�motivation et au d�conditionnement importants de l'assur� (rapport du 12 mars 2010).
Sur cette base, l'administration a consid�r� que le degr� d'invalidit� de l'int�ress� ne lui donnait pas droit � une rente (projet du 3 f�vrier 2011 ent�rin� par d�cision du 15 mars 2011).
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Il consid�rait pour l'essentiel que l'office AI ne pouvait pas baser sa d�cision sur le seul avis de la doctoresse D.________ - qui �tait incoh�rent d�s lors qu'il distinguait les r�percussions de la phobie sociale selon qu'elles s'exer�aient dans l'activit� habituelle ou dans toutes autres activit�s - sans m�me donner un seul exemple d'activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, ni rattacher la renonciation � suivre des mesures de r�adaptation � des convenances personnelles plut�t qu'� ses troubles psychiques sans faire preuve d'arbitraire. Il concluait � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du mois d'avril 2002. L'administration a propos� le rejet du recours. Le second �change d'�critures n'a pas infl�chi la position des parties.
La juridiction cantonale a ordonn� la r�alisation d'une nouvelle expertise et l'a confi�e au docteur I.________, sp�cialiste en psychiatrie. Celui-ci a retenu les m�mes affections et a abouti aux m�mes conclusions que le m�decin examinateur du SMR (rapport du 31 mars 2013). Invit�es � se d�terminer sur l'avis de l'expert, les parties ont consid�r� que celui-ci confortait leurs points de vue et ont confirm� leurs conclusions.
Le tribunal cantonal a d�bout� l'assur�, constatant que le rapport d'expertise judiciaire �tait probant, que l'�chec du stage de r�entra�nement au travail �tait imputable � l'int�ress� et que la mention d'exemples de m�tiers exigibles n'�tait pas n�cessaire (jugement du 23 janvier 2014).
A.________ recourt contre ce jugement dont il requiert l'annulation, concluant � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit�.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�. Compte tenu des critiques �mises contre le jugement cantonal (cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2�me �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles mentionn�es), il s'agit singuli�rement de d�terminer si le tribunal cantonal a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en fondant le jugement attaqu� sur l'avis de l'expert judiciaire qui s'opposerait � d'autres avis figurant au dossier et serait entach� de contradictions intrins�ques.
Le jugement attaqu� expose les dispositions l�gales ainsi que les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige. Il suffit donc d'y renvoyer.
L'appr�ciation des preuves doit �tre qualifi�e d'arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, lorsqu'elle rentre en contradiction avec le dossier et lorsqu'elle est contraire au sens de la justice et de l'�quit�. Il en va de m�me lorsque sans motif s�rieux le juge ne tient pas compte d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens ou bien la port�e d'un tel �l�ment et lorsqu'il en tire des conclusions insoutenables (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� serait concevable ou m�me pr�f�rable (cf. ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
L'assur� fait grief aux premiers juges d'avoir construit leur raisonnement sur la base du rapport d'expertise judiciaire, qui selon lui nie l'impact des affections psychiques objectiv�es sur l'�chec du stage de r�entra�nement au travail, plut�t que sur le rapport d'�valuation �tabli � l'issue dudit stage et l'opinion de la doctoresse D.________, qui associeraient l'insucc�s de la mesure de r�adaptation � une d�cision m�dicale et aux difficult�s � supporter le rythme de travail et les contraintes li�es � sa pathologie. Il soutient aussi que l'expert se contredit en sugg�rant l'exercice d'une activit� de magasinier et en constatant simultan�ment qu'un tel poste avait d� �tre abandonn� par le pass� en raison de crises de panique survenues apr�s deux jours d'activit� seulement. Il souligne enfin que le tribunal cantonal a oubli� de prendre en compte certaines limitations fonctionnelles (l'impossibilit� de s'int�grer dans une hi�rarchie stricte ou le besoin d'autonomie) en arguant qu'une part importante des activit�s simples et r�p�titives mentionn�es par l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires n'exigeait pas de relation avec la client�le ou peu d'interactions sociales au sens large.
L'argumentation d�velopp�e par le recourant n'est pas fond�e. Conform�ment � ce que celui-ci pr�tend, le jugement entrepris repose effectivement sur les conclusions du rapport d'expertise judiciaire. La juridiction cantonale a toutefois expliqu� de mani�re circonstanci�e pourquoi elle reconnaissait audit rapport une pleine valeur probante. Au nombre des raisons �voqu�es figure notamment le constat que les conclusions du docteur I.________ et celles de la doctoresse D.________ �taient parfaitement superposables. Or tel est indubitablement le cas en l'occurrence. Tous deux ont bel et bien ni� l'existence d'une relation entre l'insucc�s du stage de r�entra�nement au travail et les affections diagnostiqu�es. Le premier a explicitement affirm� que l'�chec mentionn� �ne [pouvait] �tre expliqu� par les atteintes psychiques [...] mais semb[lait] s'inscrire dans l'adoption d'un r�le d'invalide [...]�. La seconde a clairement soutenu que cet �chec �[�tait] imputable � une importante d�motivation et au d�conditionnement de cet assur�, qui se d�clarait incapable de travailler [...]�. Il n'existe donc aucune contradiction dans les conclusions de ces deux avis m�dicaux, contrairement � ce que veut faire accroire l'assur�. Cet �tat de fait ne saurait par ailleurs �tre mis en doute par la r�f�rence au rapport d'�valuation �tabli au terme du stage de r�entra�nement au travail d�s lors qu'en d�clarant que ce stage avait �t� interrompu pour des raisons m�dicales, l'auteur du rapport n'a fait que rapporter une information qu'il n'avait pas lui-m�me objectivement constat�e. Dans ces circonstances, on ne peut faire grief au tribunal cantonal d'avoir fait montre d'arbitraire en se fondant essentiellement sur le rapport d'expertise judiciaire.
L'�vocation de l'hypoth�tique contradiction entre le fait pour l'expert judiciaire de pr�coniser l'exercice d'une activit� de magasinier et l'�chec d'une reprise d'une telle activit� par le pass� n'est d'aucun secours au recourant d�s lors qu'il semblerait que ledit �chec se soit produit dans le contexte d'une mesure d'insertion conduite par la Fondation J.________ en tant que caissier et manutentionnaire, � une �poque ant�rieure � la requ�te de prestations de l'assurance-invalidit� et dans des conditions d'organisation dont on ignore tout. Le fait de pr�coniser la reprise d'un m�tier dans un secteur dans lequel un �chec a d�j� �t� constat� ne peut de toute fa�on en soi pas �tre consid�r� comme arbitraire du moment que la situation de l'assur� a fait l'objet d'une nouvelle appr�ciation et que les conditions de la reprise tiennent compte de cette nouvelle appr�ciation. La mention du soi-disant oubli par les premiers juges de prendre en compte certaines limitations fonctionnelles n'est pas plus utile � l'assur� d�s lors que, du point de vue des pathologies diagnostiqu�es, l'impossibilit� de s'int�grer dans une hi�rarchie stricte ou le besoin d'autonomie sont d�j� inclus dans la n�cessit� d'�viter autant que possible les interactions sociales au sens large.
Etant donn� l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre support�s par le recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'office intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le recours n'y a pas le droit non plus (art. 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 4 ao�t 2014
Kernen�������Cretton