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Timestamp: 2016-10-21 22:12:31+00:00
Document Index: 285121211

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 321', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.366/2006 (09.02.2007)
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Philippe Zoelly.
contrat de mandat; responsabilit� du m�decin,
X.________ (ci-apr�s: la demanderesse), n�e en 1945, au b�n�fice d'une formation d'employ�e de commerce, pr�sentait, � fin 1993, une n�crose aseptique des deux hanches. Une premi�re op�ration de la hanche gauche, pratiqu�e le 2 d�cembre 1993 par le Dr A.________, ayant donn� un r�sultat insatisfaisant, le m�me m�decin a proc�d�, le 14 juillet 1994, � la mise en place d'une proth�se totale de la hanche gauche. Cette intervention a entra�n� une nette am�lioration de l'�tat de la patiente.
Depuis le 1er d�cembre 1994, la demanderesse per�oit une rente AI enti�re en raison d'une d�pression chronique.
En avril 1996, la demanderesse a commenc� � ressentir d'intenses douleurs � la hanche droite. Elle a pris contact avec le Dr A.________, lequel, ne pouvant pas intervenir pour des raisons de sant�, l'a adress�e au Dr Y.________ (ci-apr�s: le d�fendeur), sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Le 3 juin 1996, ce m�decin, assist� de deux confr�res, dont le Dr A.________, a proc�d� � la pose d'une proth�se totale de la hanche droite.
Au cours de cette op�ration, la demanderesse a subi une l�sion du nerf crural droit. Elle souffre depuis lors d'une faiblesse du membre inf�rieur droit qui la contraint � utiliser des b�quilles pour se d�placer et l'emp�che de rester en position debout au-del� de 45 minutes.
Deux expertises extrajudiciaires ont �t� mises en oeuvre � l'initiative de la demanderesse: l'une a �t� effectu�e par les Drs B.________ et C.________, d�sign�s par la FMH; l'autre, par deux sp�cialistes exer�ant � Paris, le Dr D.________ et le Prof. E.________. Les rapports y relatifs, �tablis respectivement le 30 ao�t 1999 et le 29 janvier 2001, contiennent des conclusions oppos�es sur la question du respect des r�gles de l'art m�dical et sur celle de l'information donn�e � la patiente.
Le 13 mars 2002, la demanderesse a ouvert action contre le d�fendeur en vue d'obtenir le paiement de 623'205 fr., montant ramen� ult�rieurement � 519'952 fr. 90, int�r�ts diff�renci�s en sus. Ce faisant, elle a r�clam�, pour l'essentiel, la r�paration du dommage cons�cutif � son invalidit� m�nag�re et celle du tort moral. La demanderesse soutient que les r�gles de l'art m�dical n'ont pas �t� respect�es en l'esp�ce et qu'elle n'a pas �t� correctement inform�e des risques de l'op�ration. Contestant ces reproches, le d�fendeur a conclu au rejet int�gral de la demande.
Le Dr F.________ a �t� d�sign� comme expert judiciaire. Il a rendu son rapport le 24 novembre 2003 et en a confirm� les conclusions lors de son audition par le Tribunal. Entendus en qualit� de t�moins asserment�s, le Dr B.________ et le Dr D.________ ont, eux aussi, confirm� la teneur de leurs rapports d'expertise respectifs.
Par jugement du 21 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� la demande.
La demanderesse a appel� de ce jugement. Augmentant ses conclusions, elle a r�clam� le paiement de divers montants, soit un total de 552'274 fr. 45 sans les int�r�ts y aff�rents.
Par arr�t du 15 septembre 2006, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance.
La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui payer les sommes de 261'450 fr., 163'390 fr. 60, 50'000 fr. et 19'963 fr., chacune avec des int�r�ts courant � partir de dates diff�rentes, ou, sinon, la somme globale de 595'582 fr. 50 portant int�r�ts � partir d'une date unique. A titre subsidiaire, la demanderesse requiert le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle d�termine le montant du dommage et rende une nouvelle d�cision.
Le d�fendeur conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c).
Dans un premier moyen, la demanderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 8 CC et 97 CO, de m�me que les principes consacr�s par la jurisprudence f�d�rale en mati�re de responsabilit� m�dicale. Elle se plaint, en particulier, d'une mauvaise r�partition du fardeau de la preuve.
3.1 Il n'est pas contest�, ni contestable du reste, que les parties �taient li�es par un mandat (art. 394 ss CO; ATF 119 II 456 consid. 2 et les arr�ts cit�s). L'art. 398 al. 2 CO rend le mandataire responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat. L'alin�a 1 de cette disposition renvoie aux r�gles r�gissant la responsabilit� du travailleur dans les rapports de travail, soit � l'art. 321e CO. Cette disposition pr�voit que le travailleur est responsable du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence (al. 1) et elle d�termine la mesure de la diligence requise (al. 2).
En sa qualit� de mandataire, le m�decin r�pond de la bonne et fid�le ex�cution du mandat. Si le propre de l'art m�dical consiste, pour le m�decin, � obtenir le r�sultat escompt� gr�ce � ses connaissances et � ses capacit�s, cela n'implique pas pour autant qu'il doive atteindre ce r�sultat ou m�me le garantir, car le r�sultat en tant que tel ne fait pas partie de ses obligations. L'�tendue du devoir de diligence qui incombe au m�decin se d�termine selon des crit�res objectifs. Les exigences qui doivent �tre pos�es � cet �gard ne peuvent pas �tre fix�es une fois pour toutes; elles d�pendent des particularit�s de chaque cas, telles que la nature de l'intervention ou du traitement et les risques qu'ils comportent, la marge d'appr�ciation, le temps et les moyens disponibles, la formation et les capacit�s du m�decin. La violation, par celui-ci, de son devoir de diligence - commun�ment, mais improprement, appel�e "faute professionnelle" - constitue, du point de vue juridique, une inex�cution ou une mauvaise ex�cution de son obligation de mandataire et correspond ainsi, au plan contractuel, � la notion d'illic�it� propre � la responsabilit� d�lictuelle. Si elle occasionne un dommage au mandant et qu'elle se double d'une faute du m�decin, le patient pourra obtenir des dommages-int�r�ts (art. 97 al. 1 CO). Comme n'importe quel autre mandataire, en particulier l'avocat (ATF 117 II 563 consid. 2a), le m�decin r�pond en principe de toute faute; sa responsabilit� n'est pas limit�e aux seules fautes graves (ATF 115 Ib 175 consid. 2b, 113 II 429 consid. 3a et les r�f�rences). Lorsqu'une violation des r�gles de l'art est �tablie, il appartient au m�decin de prouver qu'il n'a pas commis de faute (art. 97 al. 1 CO).
Les r�gles de l'art m�dical constituent des principes �tablis par la science m�dicale, g�n�ralement reconnus et admis, commun�ment suivis et appliqu�s par les praticiens (ATF 108 II 59 consid. 1; 64 II 200 consid. 4a). Savoir si le m�decin a viol� son devoir de diligence est une question de droit; dire s'il existe une r�gle professionnelle commun�ment admise, quel �tait l'�tat du patient et comment l'acte m�dical s'est d�roul� rel�ve du fait.
Il appartient au l�s� d'�tablir la violation des r�gles de l'art m�dical (ATF 120 Ib 411 consid. 4 in fine, p. 414; 115 Ib 175 consid. 2b p. 181 et les r�f�rences). Sous l'angle du fardeau de la preuve, il a �t� jug� qu'une atteinte � la sant� caus�e par un traitement m�dical diff�re du cas d'un traitement m�dical qui n'a pas eu l'effet th�rapeutique attendu. Lorsqu'il est pr�visible qu'un traitement pourrait avoir des effets n�gatifs, le m�decin doit tout faire pour y parer. Si ces effets n�gatifs se produisent, il y a pr�somption de fait que les mesures n�cessaires n'ont pas toutes �t� prises et, d�s lors, pr�somption d'une violation objective du devoir de diligence. Cette pr�somption facilite la preuve d'une telle violation, mais ne renverse pas le fardeau de la preuve. Les conclusions que le juge en tire rel�vent de l'appr�ciation des preuves et ne peuvent pas �tre revues dans un recours en r�forme (ATF 120 II 248 consid. 2c p. 250 et les r�f�rences cit�es). Il a cependant �t� pr�cis� ult�rieurement que cette jurisprudence, en tant qu'elle admettait l'existence d'une telle pr�somption, devait �tre relativis�e, en ce sens qu'elle visait sp�cifiquement le traitement dont il �tait question dans l'arr�t pr�cit� et qu'elle ne pouvait, d�s lors, pas �tre transpos�e � n'importe quel autre traitement (arr�t 4C.53/2000 du 13 juin 2000, consid. 2b).
3.2 Selon la cour cantonale, l'expertise judiciaire a permis d'�tablir que la l�sion du nerf crural droit de la demanderesse, survenue au cours de l'op�ration pratiqu�e le 3 juin 1996 par le d�fendeur, r�sulte tr�s vraisemblablement d'une compression indirecte ou d'un �crasement direct de ce nerf par un �carteur. Il ressort �galement de cette expertise que le d�fendeur a pris toutes les pr�cautions que commandaient les r�gles de l'art m�dical, s'agissant du positionnement des �carteurs, et que la l�sion subie par la demanderesse ne pouvait pas �tre �vit�e. En outre, au dire de l'expert judiciaire, le suivi postop�ratoire s'est d�roul� conform�ment auxdites r�gles. Les juges cantonaux rel�vent, par ailleurs, que le Dr F.________ a confirm� sous serment les conclusions de son rapport d'expertise, en d�taillant la technique standard de pose d'un �carteur, et qu'il a pr�cis� n'avoir recueilli aucun �l�ment permettant de supposer qu'une fausse manoeuvre - en soi toujours possible - se serait produite durant l'intervention litigieuse.
Devant les juges d'appel, la demanderesse avait contest� les conclusions de l'expert au motif que celui-ci n'avait pu les prendre qu'en excluant l'hypoth�se d'une fausse manoeuvre dans le positionnement ou le maintien des �carteurs pendant l'op�ration et en se fondant sur le seul fait que le d�fendeur est un praticien exp�riment�. Il lui a �t� r�pondu que, outre le fait qu'aucun �l�ment ne venait �tayer sa th�se voulant qu'une fausse manoeuvre ait �t� � l'origine de la l�sion du nerf, rien, dans la proc�dure, ne permettait de supposer qu'une telle manoeuvre ait pu �tre commise par le d�fendeur ou les m�decins qui l'assistaient, ni que ces m�decins aient �t� des praticiens inexp�riment�s, le rapport op�ratoire ne faisant du reste �tat d'aucune complication durant l'intervention subie par la demanderesse.
Les juges d'appel soulignent �galement que, selon l'expert judiciaire, la l�sion du nerf crural constitue un risque inh�rent � ce type d'intervention chirurgicale, m�me s'il est exceptionnel (fr�quence de 0,5 %), et qu'une atteinte comme celle dont souffre la demanderesse est susceptible de survenir m�me lorsque toutes les pr�cautions ont �t� prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des �carteurs. Ils en d�duisent que le premier juge s'est ralli� � juste titre aux conclusions de l'expert, qu'il a eu raison de consid�rer qu'aucune violation des r�gles de l'art m�dical � l'occasion de l'op�ration litigieuse n'avait �t� �tablie et qu'il a retenu � bon droit que la l�sion neurologique caus�e � la patiente n'impliquait pas n�cessairement qu'une faute ait �t� commise durant l'intervention.
D�s lors, � l'instar du premier juge, la Chambre civile consid�re que la responsabilit� du d�fendeur pour violation des r�gles de l'art ne saurait �tre admise.
3.3 Dans son recours en r�forme, la demanderesse reproche � la cour cantonale de l'avoir ind�ment d�bout�e de ses conclusions au motif qu'elle n'aurait pas prouv� la faute du d�fendeur. Il y aurait l� un renversement du fardeau de la preuve et, partant, une violation de l'art. 8 CC.
Pour �tayer ce grief, la demanderesse rappelle, en premier lieu, la distinction que la jurisprudence op�re entre la violation du contrat, qui doit �tre �tablie par le mandant, et la faute du mandataire, qui est pr�sum�e en cas de violation du contrat. Selon elle, en l'esp�ce, la l�sion du nerf crural survenue au cours de l'op�ration litigieuse impliquait ipso facto une violation du contrat de la part du chirurgien. En effet, une atteinte non n�cessaire et involontaire constituerait � l'�vidence une violation objective du contrat, sauf � vouloir supprimer la responsabilit� contractuelle du chirurgien. Aussi appartenait-il au d�fendeur de se disculper en �tablissant le caract�re in�vitable de l'atteinte, question relevant du domaine de la faute.
La demanderesse s'emploie ensuite � d�montrer, en se fondant notamment sur les diff�rents avis exprim�s par les experts m�dicaux ayant examin� le cas, que le d�fendeur n'a pas �tabli des �l�ments de fait suffisants pour renverser la pr�somption de faute d�coulant de l'art. 97 al. 1 CO. Au terme de son analyse, elle en tire la conclusion suivante: la l�sion du nerf crural a �t� caus�e par les �carteurs, durant l'intervention, par une manoeuvre malheureuse et donc imprudente � d�faut du moindre �l�ment concret permettant de retenir le contraire et � d�faut pour le d�fendeur d'avoir apport� ne serait-ce qu'un d�but d'explication s'agissant d'hypoth�tiques mesures de diligence qu'il aurait prises.
3.4 Quoi qu'en dise la demanderesse, les juges cantonaux n'ont nullement m�connu les principes r�gissant le fardeau de la preuve en mati�re de responsabilit� m�dicale, tels qu'ils ont �t� rappel�s plus haut.
Il appartient au cr�ancier d'une obligation de moyens ou de diligence de prouver le manquement � la diligence due par le d�biteur (Luc Th�venoz, Commentaire romand, n. 55 ad art. 97 CO). Le fait que le r�sultat escompt� n'ait pas �t� obtenu n'implique pas encore une violation de cette obligation. Ainsi, de m�me que la perte d'un proc�s ne permet pas de pr�sumer la faute de l'avocat, l'absence de gu�rison ne permet pas non plus de pr�sumer la faute du m�decin (Th�venoz, ibid.). En juger autrement reviendrait � conclure � une violation du contrat par le d�biteur chaque fois que le cr�ancier subit un dommage. C'est ce que fait la demanderesse. Cependant, tel n'est pas le sens � donner � l'art. 97 al. 1 CO. Dans le m�me ordre d'id�es, le Tribunal f�d�ral a soulign� que toute nouvelle atteinte � la sant� ne constituait pas en soi une violation du contrat, car les traitements et interventions m�dicaux comportent des risques in�vitables quand bien m�me toute la diligence requise serait observ�e (ATF 120 II 248 consid. 2c p. 250 et les auteurs cit�s). Dans la pr�sente esp�ce, il appartenait donc bel et bien � la demanderesse, en sa qualit� de mandante, d'�tablir que la l�sion du nerf crural survenue au cours de l'op�ration litigieuse r�sultait d'une violation par le d�fendeur, c'est-�-dire le mandataire, de son obligation de diligence. C'�tait donc � elle de prouver que le chirurgien n'avait pas respect� les r�gles de l'art m�dical durant cette op�ration. Qu'elle ait pu ou non b�n�ficier, � cette fin, de la pr�somption de fait pos�e dans l'arr�t pr�cit�, mais relativis�e ult�rieurement (cf. consid. 3.1 in fine), ce qui para�t douteux sur le vu des conditions pos�es dans cet arr�t, ne changeait rien � la r�partition du fardeau de la preuve de la violation du contrat.
A supposer donc que la cour cantonale ait estim� ne pas �tre en mesure de constater si la violation des r�gles de l'art m�dical imput�e au d�fendeur �tait av�r�e ou non, les r�gles r�gissant le fardeau de la preuve auraient d� la conduire � trancher en d�faveur de la demanderesse. Toutefois, comme le d�fendeur le souligne � juste titre dans sa r�ponse au recours, les juges pr�c�dents n'ont pas fond� leur arr�t sur ces r�gles-l�. Ils ont bien plut�t admis, apr�s avoir appr�ci� l'ensemble des moyens de preuve administr�s et en se basant essentiellement sur l'avis de l'expert judiciaire, que la l�sion du nerf crural est un risque exceptionnel, mais inh�rent � la chirurgie proth�tique de la hanche, qu'une telle atteinte peut survenir m�me lorsque toutes les pr�cautions ont �t� prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des �carteurs et que, dans le cas particulier, aucun �l�ment ne permet de retenir que le d�fendeur (ou l'un de ses assistants) ait commis une erreur dans le maniement de ces instruments chirurgicaux durant l'op�ration litigieuse. Pareille conclusion, tir�e de l'appr�ciation des preuves, lie la juridiction f�d�rale de r�forme.
Il suit de l� que le premier moyen soulev� par la demanderesse est d�nu� de fondement.
La demanderesse se plaint, en second lieu, de n'avoir pas �t� suffisamment renseign�e par le d�fendeur avant de subir l'op�ration en cause.
4.1.1 L'exigence d'un consentement �clair� se d�duit directement du droit du patient � la libert� personnelle et � l'int�grit� corporelle, qui est un bien prot�g� par un droit absolu (ATF 117 Ib 197 consid. 2a; 113 Ib 420 consid. 2; 112 II 118 consid. 5e). Le m�decin qui fait une op�ration sans informer son patient ni en obtenir l'accord commet un acte contraire au droit et r�pond du dommage caus�, que l'on voie dans son attitude la violation de ses obligations de mandataire ou une atteinte � des droits absolus et, partant, un d�lit civil. L'illic�it� d'un tel comportement affecte l'ensemble de l'intervention et rejaillit de la sorte sur chacun des gestes qu'elle comporte, m�me s'ils ont �t� ex�cut�s conform�ment aux r�gles de l'art (arr�t 4P.265/2002 du 28 avril 2003 reproduit partiellement in RDAF 2003 I p. 635 ss, consid. 4.1; ATF 108 II 59 consid. 3 et les r�f�rences).
Une atteinte � l'int�grit� corporelle, � l'exemple d'une intervention chirurgicale, est illicite � moins qu'il n'existe un fait justificatif (ATF 117 Ib 197 consid. 2, avec les r�f�rences). Dans le domaine m�dical, la justification de l'atteinte r�side le plus souvent dans le consentement du patient; pour �tre efficace, le consentement doit �tre �clair�, ce qui suppose de la part du praticien de renseigner suffisamment le malade pour que celui-ci donne son accord en connaissance de cause (ATF 113 Ib 420 consid. 4 et 6; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6b).
4.1.2 Le devoir d'information du m�decin r�sulte �galement de ses obligations contractuelles, comme le confirment la doctrine et une jurisprudence constante (ATF 117 Ib 197 consid. 2a p. 200; 116 II 519 consid. 3b; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6b et les r�f�rences).
Le m�decin doit donner au patient, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (arr�t 4P.265/2002, pr�cit�, ibid.; sur les risques op�ratoires, cf. not. ATF 113 Ib 420 consid. 4 � 6; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6c). Des limitations voire des exceptions au devoir d'information du m�decin ne sont admises que dans des cas tr�s pr�cis, par exemple lorsqu'il s'agit d'actes courants sans danger particulier et n'entra�nant pas d'atteinte d�finitive ou durable � l'int�grit� corporelle (ATF 119 II 456 consid. 2a et les arr�ts cit�s), s'il y a une urgence confinant � l'�tat de n�cessit� ou si, dans le cadre d'une op�ration en cours, il y a une n�cessit� �vidente d'en effectuer une autre (arr�t 4P.265/2002 d�j� cit�, consid. 4.2 et les r�f�rences; ATF 108 II 59 consid. 2). On ne saurait non plus exiger que le m�decin renseigne minutieusement un patient qui a subi une ou plusieurs op�rations du m�me genre; toutefois, s'il s'agit d'une intervention particuli�rement d�licate quant � son ex�cution ou � ses cons�quences, le patient a droit � une information claire et compl�te � ce sujet (arr�t 4C.348/1994 du 31 mai 1995, consid. 5a, reproduit partiellement in SJ 1995 p. 708; ATF 117 Ib 197 consid. 3b).
4.1.3 C'est au m�decin qu'il appartient d'�tablir qu'il a suffisamment renseign� le patient et obtenu le consentement �clair� de ce dernier pr�alablement � l'intervention (arr�t 4P.265/2002, pr�cit�, consid. 4.2 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 117 Ib 197 consid. 5a; 113 Ib 420 consid. 4; 108 II 59 consid. 3).
En l'absence de consentement �clair�, la jurisprudence reconna�t au m�decin la facult� de soulever le moyen du consentement hypoth�tique du patient. Le praticien doit alors �tablir que le patient aurait accept� l'op�ration m�me s'il avait �t� d�ment inform�. Le fardeau de la preuve incombe l� aussi au m�decin, le patient devant toutefois collaborer � cette preuve en rendant vraisemblable ou au moins en all�guant les motifs personnels qui l'auraient incit� � refuser l'op�ration s'il en avait notamment connu les risques. En principe, le consentement hypoth�tique ne doit pas �tre admis lorsque le genre et la gravit� du risque encouru auraient n�cessit� un besoin accru d'information, que le m�decin n'a pas satisfait. Dans un tel cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait re�u une information compl�te, se serait trouv� dans un r�el conflit quant � la d�cision � prendre et qu'il aurait sollicit� un temps de r�flexion.
Selon la jurisprudence, il ne faut pas se baser sur le mod�le abstrait d'un "patient raisonnable", mais sur la situation personnelle et concr�te du patient dont il s'agit (ATF 117 Ib 197 consid. 5a et les r�f�rences; BVR/JAB 1994 p. 324 ss, consid. 3c p. 328). Ce n'est que dans l'hypoth�se o� le patient ne fait pas �tat de motifs personnels qui l'auraient conduit � refuser l'intervention propos�e qu'il convient de consid�rer objectivement s'il serait compr�hensible, pour un patient sens�, de s'opposer � l'op�ration (ATF 117 Ib 197 consid. 5c p. 209).
4.2 Se fondant sur les explications de l'expert judiciaire, la cour cantonale retient qu'en juin 1996, soit � l'�poque de l'op�ration, les r�gles reconnues et admises dans la profession m�dicale n'imposaient pas d'informer le patient de l'existence d'un risque de l�sion du nerf crural avant la pose d'une proth�se totale de la hanche, en raison du caract�re exceptionnel de ce risque. En effet, les membres de la soci�t� suisse d'orthop�die avaient alors pour pratique de ne pas signaler les risques qui pouvaient se pr�senter avec une probabilit� inf�rieure � 1%, ce qui �tait le cas du risque pr�cit�.
Toutefois, au dire de l'expert, � l'�poque d�j�, le chirurgien �tait tenu de signaler de mani�re g�n�rale les risques de l�sions nerveuses ou vasculaires. Les juges cantonaux, confront�s � des all�gations oppos�es des parties sur ce point, constatent que l'instruction de la cause n'a pas permis d'�tablir que l'information tenant en particulier au risque neurologique avait bien �t� donn�e en l'esp�ce. Selon eux, cet �tat de choses pourrait conduire � consid�rer que le d�fendeur, qui en avait la charge, n'avait pas r�ussi � apporter la preuve d'une information suffisante donn�e � la patiente, laquelle n'aurait d�s lors pas consenti � l'intervention en toute connaissance de cause.
Cependant, la Chambre civile d�clare faire sienne l'argumentation du premier juge relative au consentement hypoth�tique de la demanderesse. Elle estime, comme lui, que celle-ci aurait en tout �tat de cause d�cid� de se soumettre � l'intervention litigieuse. Sa conviction � ce sujet repose sur les �l�ments de fait suivants: d'abord, le d�fendeur n'a pas exerc� la moindre pression sur la patiente pour l'inciter � se faire op�rer; au contraire, il lui a sugg�r� de renoncer � l'op�ration en raison de l'�tat d�pressif dans lequel elle se trouvait alors. Ensuite, deux ans et demi auparavant, la demanderesse avait subi avec succ�s une op�ration identique � la hanche gauche, ce qui avait permis une nette am�lioration de sa mobilit�, et ce pr�c�dent a jou� un r�le d�terminant dans sa d�cision de subir une nouvelle intervention. Enfin, la demanderesse savait que la seule alternative � une intervention chirurgicale �tait d'ordre m�dicamenteux et qu'un tel traitement, outre les risques majeurs qu'il comportait pour la sant� de la patiente, n'�tait pas � m�me d'emp�cher l'aggravation de la maladie dont elle souffrait.
4.3 Tout en conc�dant que la r�ponse � donner � la question du consentement hypoth�tique est certainement d�licate dans la pr�sente esp�ce, la demanderesse soutient que, selon toute vraisemblance, si elle avait �t� correctement inform�e des risques non n�gligeables d'atteinte grave et permanente que comportait l'op�ration envisag�e, elle n'aurait pas consenti � celle-ci ou aurait, � tout le moins, tent� de suivre un traitement conservateur en repoussant une �ventuelle intervention sine die afin qu'elle puisse recueillir d'autres avis et �tudier s�rieusement des alternatives au traitement chirurgical.
Cette argumentation n'est pas propre � d�montrer la violation du droit f�d�ral imput�e � la cour cantonale. Force est d'admettre, en effet, que les circonstances mises en �vidence par les juges genevois permettaient � ceux-ci de conclure � l'existence d'un consentement hypoth�tique de la patiente sans m�conna�tre ce droit ni les principes qui en ont �t� d�duits par la jurisprudence rappel�e plus haut. Que la connaissance des risques neurologiques li�s � l'intervention pr�vue n'e�t pas dissuad� la demanderesse de s'y soumettre, eu �gard aux circonstances relev�es par la cour cantonale, para�t effectivement plus que vraisemblable, en d�pit des affirmations contraires formul�es a posteriori par l'int�ress�e. Pareilles circonstances ne plaident, au demeurant, pas en faveur de la th�se de la demanderesse voulant qu'elle se serait accord� une p�riode de r�flexion avant de prendre une d�cision au sujet de l'intervention envisag�e. Aussi bien, il est conforme � l'exp�rience de la vie qu'une personne qui s'est fait op�rer avec succ�s d'une hanche deux ans et demi plus t�t et qui ressent d'intenses douleurs � l'autre hanche n'h�sitera gu�re � subir sans d�lai une intervention � celle-ci, sans s'arr�ter aux risques neurologiques inh�rents � ce type d'op�ration, � plus forte raison si elle sait que la seule alternative au traitement chirurgical r�side dans un traitement m�dicamenteux comportant des risques majeurs pour sa sant� et ne permettant pas d'emp�cher l'aggravation de la maladie dont elle souffre. L'�tat d�pressif dans lequel se trouvait alors la demanderesse n'infirme en rien cette conclusion. Il �tait bien plut�t de nature � affaiblir la r�sistance de la patiente aux douleurs physiques que lui occasionnait sa hanche droite et, partant, � conforter la demanderesse dans l'id�e qu'il convenait de faire cesser ces douleurs le plus rapidement possible en mettant en place une proth�se totale de ladite hanche. C'est d'ailleurs ce qui s'est pass� en l'esp�ce sur le vu des constatations de la cour cantonale. En effet, il ne ressort pas de ces constatations que la patiente aurait h�sit� � subir l'intervention pr�vue, en raison de son �tat d�pressif, contrairement � ce que la demanderesse �crit dans son recours en r�forme. Il en appert bien plut�t que c'est cette derni�re qui a r�ussi � vaincre les r�ticences du chirurgien apr�s que celui-ci lui avait sugg�r� de renoncer � l'intervention si elle ne se sentait pas suffisamment bien pour cela.
Cela �tant, il y a lieu de r�server � ce second grief le m�me sort qu'au premier.
L'issue de la pr�sente proc�dure entra�ne la mise � la charge de la demanderesse de l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ) et d'une indemnit� � verser au d�fendeur pour ses d�pens (art. 159 al. 1 OJ).