Source: http://mairie-vidauban.fr/index.php/la-mairie-a-votre-service/demarches-en-ligne/droits-et-demarches-en-ligne/2015-01-26-08-42-35/histoire-et-patrimoine/historique?flux_selected=part&xml=F17665
Timestamp: 2017-03-22 22:10:51+00:00
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Droits et démarches en ligne : Permis d'aménager
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Vidauban	22 Mar 2017
Démarches en ligne	Droits et démarches en ligne	Guide des droits et des démarches administrativesParticuliersProfessionnelsAssociations
Accueil particuliersLogementAutorisations d'urbanismePermis d'aménager
Le permis d'aménager est un acte qui permet à l'administration de contrôler les aménagements affectant l'utilisation du sol d'un terrain donné.
Un permis d'aménager est notamment exigé pour :
la réalisation d'opération d'affouillement (creusage) et exhaussement (surélévation) du sol d'une profondeur ou d'une hauteur excédant 2 m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 2 hectares (soit 20 000 m²) ;
la création ou l'agrandissement d'un terrain de camping permettant l'accueil de plus de 20 personnes ou de plus de 6 tentes, caravanes ou résidences mobiles de loisirs ou habitations légères de loisirs ;
la réalisation d'opérations de lotissement non soumises à déclaration préalable.
Un projet ayant un impact environnemental est un projet susceptible de porter atteinte aux ressources en eau ou de nuire aux espèces protégées.
CERFA 13409*05
À noteren cas d'agrandissement d'une construction, une attestation
doit en plus être jointe à votre demande indiquant que la construction respecte bien la réglementation thermique 2012.
Place Georges-Clemenceau83550 Vidauban
Tél. : +33 4 94 99 99 00
Fax. : +33 4 94 99 99 16
Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi : 08h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00
Informations complémentaires : Site internet Site internet
Site internet Projet ayant un impact environnemental
Votre projet doit également respecter la réglementation sur l'eau et les espèces protégées de la faune et de la flore. Ainsi, si votre projet porte sur une installation, un ouvrage, des travaux ou une activité dit IOTA
soumis à autorisation (ou simple déclaration) parce qu'il est notamment susceptible de présenter des dangers pour la santé ou la sécurité publique, de nuire au libre écoulement des eaux ou de réduire la ressource en eau, vous devez demander une autorisation administrative auprès de la préfecture de votre département.
De même, si vos travaux sont susceptibles de porter atteinte aux espèces protégées, vous devez demander une dérogation exceptionnelle à l'interdiction de porter atteinte aux espèces protégées auprès de la préfecture. Ce n'est qu'une fois l'obtention de l'autorisation ou de la dérogation que vous pourrez commencer vos travaux.
Site internet Délai d'instruction
Un extrait de la demande de permis d'aménager doit :
faire l'objet d'un affichage en mairie dans les 8 jours qui suivent son dépôt ;
et rester affiché tout le temps de l'instruction du dossier, c'est-à-dire pendant au moins 3 mois.
Attentiondans certains cas (monument historique, parc national, établissement recevant du public, impact environnemental...), le délai d'instruction peut être plus long, vous en serez alors informé dans le mois qui suit le dépôt de votre demande en mairie.
En pratique, vous avez cependant intérêt à réclamer à la mairie un certificat attestant son absence d'opposition. La mairie doit vous le délivrer sur simple demande de votre part. Toutefois, si vous n'obtenez pas votre certificat dans un délai de 2 mois suivant votre demande, vous pouvez faire un recours devant le tribunal administratif.
Dans quels cas doit-on entreprendre des travaux d'isolation énergétique ? Services en ligne et formulaires
Ministère chargé de l'urbanismeNotice explicative pour les demandes de permis de construire, d'aménager, de démolir et déclaration préalable
Fiche complémentaire (si plusieurs demandeurs pour le même projet)
Fiche d'aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable
Code de l'urbanisme : articles R421-19 à R421-22Travaux nécessitant un permis d'aménager
Code de l'urbanisme : articles R423-17 à R423-18Délai d'instruction pour un permis d'aménager
Modifié le 20/06/2016
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23 Avr 15:30Festival de Musique des ChapellesFestival de Musique des Chapelles, organisé par l'association Gloriana, en ...Read more	17 Avr 09:00Procession à Sainte-Brigitte
Traditionnelle montée à la chapelle Sainte-Brigitte du lundi de Pâques.
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Comédie dramatique française de Grand Corps Malade & Mehdi Idir, avec...Read more	07 Avr 18:00Ciné 83 : « La Belle et la Bête »
Film américain de Bill Condon (production Walt Disney), avec Emma Watson...Read more	05 Avr 16:00« Avenue Zéro »
Théâtre musical de marionnettes, par le Théâtre des Alberts, à voir en fa...Read more	31 Mar 20:30« Dans la tête d’Auxence Ivanov Proprich…
Dans le cadre de la résidence d’artistes au collège de Vidauban, Le Théât...Read more	Agenda des manifestations
1	Aucune image	« L’Île à moi »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Lectures individualisées, pour les tout-petits de 0 à 3 ans. Un moment de partage entre l’adulte et l’enfant. Le rythme de Aucune image	« Par ici la jeunesse ! »	15:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Jeux, projections, ateliers… pour tous les enfants, petits et grands ! Entrée libre. Tél. : 04 98 10 11 81 / Date :
mercredi 1 mars 2017	2	3	Aucune image	Permanence de la bibliothèque sonore	14:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Dans le cadre de « Autres regards – Ateliers, rencontres, projections et tables rondes ». Tout public. Entrée Aucune image	« Yarn Bombing »	16:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	« De toutes les matières, de toutes les couleurs, de toutes les formes, venez habiller la médiathèque Date :
vendredi 3 mars 2017	4	Don du sang	08:00	Salle polyculturelle, boulevard Coua de Can 83550 Vidauban	Collecte de sang organisée par l'Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles de Vidauban-Taradeau. Renseignements : Les Angels : « Chansons éternelles »	20:30	Salle polyvalente, boulevard des Vallons/chemin de l'Escarayol	Spectacle musical sur les grands classiques de la variété française proposé par l'association Les Diablotins Vidaubannais. Date :
samedi 4 mars 2017	5	Marché provençal	08:00	Marché du dimanche à Vidauban.	Date :
dimanche 5 mars 2017	6	7	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Par ici les histoires ! »	15:30	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Venez écouter les histoires choisies et lues par les bibliothécaires. Pour le jeune public à partir de 3 ans. Entrée Date :
mardi 7 mars 2017	8	Aucune image	« L’Île à moi »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Lectures individualisées, pour les tout-petits de 0 à 3 ans. Un moment de partage entre l’adulte et l’enfant. Le rythme de Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Date :
mercredi 8 mars 2017	9	10	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Date :
vendredi 10 mars 2017	11	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Date :
samedi 11 mars 2017	12	Marché provençal	08:00	Marché du dimanche à Vidauban.	Date :
dimanche 12 mars 2017	13	14	Aucune image	« Câlins-Chatouilles »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Comptines, lectures, musiques, jeux de doigts…Découverte de la littérature dédiée aux tout-petits, de 0 à 3 Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Par ici les histoires ! »	15:30	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Venez écouter les histoires choisies et lues par les bibliothécaires. Pour le jeune public à partir de 3 ans. Entrée Date :
mardi 14 mars 2017	15	Aucune image	« L’Île à moi »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Lectures individualisées, pour les tout-petits de 0 à 3 ans. Un moment de partage entre l’adulte et l’enfant. Le rythme de Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Yarn Bombing »	16:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	« De toutes les matières, de toutes les couleurs, de toutes les formes, venez habiller la médiathèque Date :
mercredi 15 mars 2017	16	17	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	Permanence de la bibliothèque sonore	14:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Dans le cadre de « Autres regards – Ateliers, rencontres, projections et tables rondes ». Tout public. Entrée Date :
vendredi 17 mars 2017	18	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Date :
samedi 18 mars 2017	19	Marché provençal	08:00	Marché du dimanche à Vidauban.	Rassemblement de voitures anciennes	09:00	Place Georges Clemenceau 83550 Vidauban	Grand rassemblement mensuel de voitures anciennes et de collection. Accès libre. Renseignements : 04 94 73 08 75.Tous les troisièmes Date :
dimanche 19 mars 2017	20	21	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Par ici les histoires ! »	15:30	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Venez écouter les histoires choisies et lues par les bibliothécaires. Pour le jeune public à partir de 3 ans. Entrée Date :
mardi 21 mars 2017	22	Aucune image	« L’Île à moi »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Lectures individualisées, pour les tout-petits de 0 à 3 ans. Un moment de partage entre l’adulte et l’enfant. Le rythme de Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Date :
mercredi 22 mars 2017	23	24	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Loto de l'école Henri Michel	19:30	Salle polyvalente, boulevard des Vallons/chemin de l'Escarayol	Grand loto organisé par l'école primaire Henri Michel. Lots à gagner : un vélo, un panier garni, un stage d'une semaine, 24 bouteilles de vin, Tournoi de belote caritatif	20:00	Salle des Arcades, boulevard des Pins Parasols	Organisé par l'association Les Fées Papillons. Les bénéfices financeront des projets caritatifs locaux. Équipes constituées ; Théâtre : « Soif »	20:30	Petit Théâtre, 64 avenue Maréchal Foch 83550 Vidauban	Comédie de F. Nony, par la troupe Série Illimitée de Nice.Entrée : 5 €. Réservation obligatoire : 04 94 99 41 30 / Date :
vendredi 24 mars 2017	25	Aucune image	Journée d'information de l'A.A.M.O.I. 09:30	Salle polyculturelle, boulevard Coua de Can 83550 Vidauban	Cette journée de l'Association d'Aide aux Maîtres d'Ouvrage Indépendants donne la possibilité aux visiteurs de Stage de danse : Le corps en mouvement	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Fandor, comédien, danseur et chanteur a suivi les cours de l’international New-York (Strasberg), de Laura Stage d'art environnemental	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Daniel Van de Velde, artiste plasticien. D’origine hollandaise, il expose en France, au Japon, aux Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	Compétition de handball	14:00	Gymnase du collège Paul-Émile Victor, 500 bd Coua de Can 83550 Vidauban	Organisée par le Handball Club Vidauban. Infos : 06 66 84 17 85.14 h : Équipes moins de 14 ans - Vidauban-La Seyne.16 h : Équipes séniors - Vidauban-Le Théâtre : « Soif »	20:30	Petit Théâtre, 64 avenue Maréchal Foch 83550 Vidauban	Comédie de F. Nony, par la troupe Série Illimitée de Nice.Entrée : 5 €. Réservation obligatoire : 04 94 99 41 30 / Date :
samedi 25 mars 2017	26	Marché provençal	08:00	Marché du dimanche à Vidauban.	Aucune image	Hommage aux Rapatriés	10:00	Cimetière de Vidauban, boulevard des Pins Parasols	Cérémonie patriotique (non officielle) à la Stèle des Rapatriés. Discours, dépôts de gerbes, minute Stage d'art environnemental	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Daniel Van de Velde, artiste plasticien. D’origine hollandaise, il expose en France, au Japon, aux Stage de danse : Le corps en mouvement	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Fandor, comédien, danseur et chanteur a suivi les cours de l’international New-York (Strasberg), de Laura Date :
dimanche 26 mars 2017	27	28	Stage voix et chant	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Catherine Jauniaux, chanteuse et comédienne de renommée internationale (Berlin, New-York, Paris, Tokyo…) Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Par ici les histoires ! »	15:30	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Venez écouter les histoires choisies et lues par les bibliothécaires. Pour le jeune public à partir de 3 ans. Entrée Date :
mardi 28 mars 2017	29	Stage voix et chant	10:00	Domaine Régis Frères, 565 chemin du Thoronet 83550 Vidauban	Catherine Jauniaux, chanteuse et comédienne de renommée internationale (Berlin, New-York, Paris, Tokyo…) Aucune image	« L’Île à moi »	10:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Lectures individualisées, pour les tout-petits de 0 à 3 ans. Un moment de partage entre l’adulte et l’enfant. Le rythme de Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Connaissance du Monde : « Compostelle - Le Voyage intérieur »	18:30	Auditorium du collège Paul-Émile Victor, 500 boulevard Coua de Can	Ciné-conférence par Eric Fontaneilles.Mercredi 29 mars 2017, à 18 h 30, auditorium du collège Paul-Émile Victor (500, bd Coua de Can).Gratuit Date :
mercredi 29 mars 2017	30	31	Aucune image	Exposition : « Abris » d’Emmanuelle Houdart	13:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	Une exposition en volume de « Abris », album d’Emmanuelle Houdart, produite et diffusée par le Centre de Créations pour l’Enfance. Dans le Aucune image	« Yarn Bombing »	16:00	Médiathèque communautaire, 11 rue du 8 Mai 1945	« De toutes les matières, de toutes les couleurs, de toutes les formes, venez habiller la médiathèque « Dans la tête d’Auxence Ivanov Proprichtchine… »	20:30	Auditorium du collège Paul-Émile Victor, 500 boulevard Coua de Can	Dans le cadre de la résidence d’artistes au collège de Vidauban, Le Théâtre du Lézard, en partenariat avec le Conseil Date :
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