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Timestamp: 2016-10-24 08:54:47+00:00
Document Index: 331549182

Matched Legal Cases: ['art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 237']

1B_344/2012 (19.06.2012)
A.________, repr�sent� par Me Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 8 mai 2012.
A.________, ressortissant portugais n� en 1985, fait l'objet d'une instruction p�nale pour vols et tentatives de vol, dommages � la propri�t�, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et contravention � la LStup. Il a �t� plac� en d�tention provisoire du 14 novembre 2010 au 12 mai 2011. Le 18 d�cembre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (Tmc) a ordonn� une nouvelle mise en d�tention provisoire pour trois mois, le pr�venu �tant soup�onn� de nouveaux vols. Le 20 f�vrier 2012, le pr�venu a int�gr� la Fondation du Levant. Il a fugu� � plusieurs reprises et, le 30 avril 2012, il a �t� arr�t� pour deux tentatives de vol avec effraction commises les 25 et 30 avril 2012; il a admis plusieurs consommations de coca�ne, d'h�ro�ne et de cannabis durant ses fugues.
Par ordonnance du 2 mai 2012, le Tmc a refus� d'ordonner une nouvelle mise en d�tention provisoire, consid�rant que les infractions reproch�es au pr�venu ne compromettaient pas s�rieusement la s�curit� d'autrui et ne permettaient donc pas de retenir un risque de r�cidive.
Par arr�t du 8 mai 2012, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis un recours form� par le Minist�re public et a r�form� l'ordonnance du Tmc en ce sens que la d�tention de A.________ a �t� ordonn�e pour trois mois, jusqu'au 30 juillet 2012. Compte tenu d'une condamnation en 2008 et des nombreuses infractions commises depuis novembre 2010 (plus de quarante vols au total, dont certains avec effraction), le risque de r�cidive �tait av�r�. Jusqu'ici, le pr�venu n'avait commis que des d�g�ts mat�riels mais on ignorait quelle pourrait �tre sa r�action s'il �tait surpris lors de ses agissements. L'expert avait diagnostiqu� une schizophr�nie indiff�renci�e et une d�pendance � la drogue, ce qui accentuait l'impr�visibilit� du pr�venu. La d�tention �tait proportionn�e � la peine susceptible d'�tre prononc�e, et aucune mesure de substitution n'apparaissait propre � pr�venir le risque de r�cidive.
Par acte du 7 juin 2012, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande la r�forme de l'arr�t pr�cit� en ce sens que la d�tention provisoire est refus�e, subsidiairement que des mesures de substitution sont ordonn�es. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant demande l'assistance judiciaire.
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges qui p�sent sur lui, mais il conteste l'existence d'un risque de r�cidive. Il soutient que les infractions qui lui sont reproch�es ne compromettraient pas s�rieusement la s�curit� d'autrui. Il rel�ve que, surpris par le propri�taire d'une voiture au mois de novembre 2010, il n'aurait pas r�agi de mani�re violente et aurait attendu l'arriv�e de la police. Lors de ses trois interpellations subs�quentes, le recourant n'aurait fait preuve d'aucune violence. Il n'aurait aucun ant�c�dent d'actes de violence.
3.1 Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu "compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arr�ts cit�s). Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss; cf. arr�t 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
3.2 Le recourant est accus� d'avoir commis plus de quarante vols dans des v�hicules, dont un certain nombre avec effraction. Il a d�j� �t� condamn� en 2008 pour des actes analogues et a r�it�r�, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, d�s qu'il a �t� remis en libert�. Admis � la Fondation du Levant (institution d'accueil et de soutien aux personnes toxicod�pendantes), il a fugu� � plusieurs reprises, consommant diverses drogues et commettant � nouveau des vols. Il ressort du dossier, en particulier du rapport d'expertise psychiatrique d�pos� le 20 juillet 2011, que ces faits ont �t� commis soit sous l'effet de la drogue, soit pour trouver les moyens de s'en procurer. L'expert retient une schizophr�nie diff�renci�e et un syndrome de d�pendance � la coca�ne et aux opiac�s. Il consid�re qu'en l'absence d'une prise en charge m�dicale r�guli�re, le risque de r�cidive est "significatif". A ce jour, le recourant n'a certes caus� que des d�g�ts mat�riels, mais la cour cantonale a consid�r� que l'on ignorait la r�action de l'int�ress� s'il �tait surpris lors de ses agissements. Le recourant rel�ve qu'il n'a pas r�agi de mani�re violente alors qu'il avait �t� trouv� en flagrant d�lit, ainsi que lors des interpellations ult�rieures. Toutefois, compte tenu des troubles mis en �vidence par l'expert, notamment des sympt�mes de d�pendance aux drogues, on ne saurait exclure, dans une situation de manque ou face � une r�sistance oppos�e par une victime, que le recourant ne r�agisse de mani�re impr�visible, voire violente. Dans ces conditions, on peut admettre que l'activit� d�lictueuse d�ploy�e par le recourant est de nature � compromettre s�rieusement la s�curit� au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP.
Au demeurant, la doctrine admet aussi que l'on peut retenir un risque de r�cidive lorsqu'il s'agit, conform�ment au principe de c�l�rit�, d'�viter que la proc�dure ne soit sans cesse compliqu�e et prolong�e par la commission de nouveaux d�lits (PIQUEREZ/MACALUSO, Proc�dure p�nale suisse, 3�me �dition, n� 1198 p. 419; SCHMOCKER, Commentaire Romand CPP, n� 17 ad art. 221). Tel est le cas en l'esp�ce: la proc�dure a �t� ouverte au mois de novembre 2010 et le recourant a r�cidiv� chaque fois qu'il s'est trouv� en libert�.
Le grief doit d�s lors �tre rejet�.
Invoquant le principe de la proportionnalit�, le recourant estime que, compte tenu de la responsabilit� qualifi�e de moyenne par l'expert, la d�tention provisoire (soit, au d�p�t du recours, 284 jours et 34 jours de mesure de substitution) serait disproportionn�e par rapport � la peine encourue. Le recourant rel�ve qu'il ne risque pas de r�vocation de sursis, et qu'il conteste un certain nombre de vols, ce qui ne permettrait pas de retenir l'infraction par m�tier. En outre, l'audience de jugement ne pourrait intervenir � br�ve �ch�ance, l'acte d'accusation n'�tant pas encore r�dig�.
4.1 En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH, toute personne qui est mise en d�tention provisoire a le droit d'�tre jug�e dans un d�lai raisonnable ou d'�tre lib�r�e pendant la proc�dure p�nale. Une dur�e excessive de la d�tention constitue une limitation disproportionn�e de ce droit fondamental, notamment lorsqu'elle d�passe la dur�e probable de la peine privative de libert� � laquelle il faut s'attendre. Dans l'examen de la proportionnalit� de la dur�e de la d�tention, il y a lieu de prendre en compte la gravit� des infractions faisant l'objet de l'instruction. Le juge peut maintenir la d�tention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas tr�s proche de la dur�e de la peine privative de libert� � laquelle il faut s'attendre concr�tement en cas de condamnation (ATF 133 I 168 consid. 4.1 p. 170; 132 I 21 consid. 4.1 p. 27; 107 Ia 256 consid. 2 et 3 p. 257 ss et les r�f�rences).
4.2 Compte tenu du nombre de vols reproch�s au recourant, la cour cantonale pouvait envisager non seulement l'application des r�gles sur le concours d'infractions, mais aussi la circonstance aggravante du m�tier (art. 139 ch. 2 CP). Cela implique la possibilit� d'une condamnation � une peine de privation de libert� nettement plus longue que les quelque huit mois de d�tention provisoire et de mesures de substitution subis � ce jour par le recourant.
Celui-ci reproche enfin � la cour cantonale d'avoir refus� d'ordonner des mesures de substitution � la d�tention en application de l'art. 237 CPP. L'expert propose en effet un traitement institutionnel assorti d'une prise en charge des troubles schizophr�nes, tout en pr�conisant un �tablissement du m�me type que celui du Levant, aupr�s duquel le recourant dispose d�j� d'une place. Le recourant propose aussi le port d'un bracelet �lectronique ou l'obligation de se soumettre � des contr�les d'urine r�guliers.
La cour cantonale a consid�r�, � juste titre que le recourant avait fugu� � plusieurs reprises de l'�tablissement, pour consommer de la drogue et commettre des vols. Les mesures pr�conis�es, m�me assorties de contr�les r�guliers, apparaissent d�s lors insuffisantes en l'�tat pour pr�venir une r�cidive en cas de lib�ration imm�diate du recourant. Le port d'un bracelet �lectronique n'est pas susceptible non plus de pr�venir des infractions telles que celles qui sont reproch�es au recourant. S'il n'est pas exclu qu'un traitement soit indiqu� en l'esp�ce, comme le pr�conise l'expert, il appartiendra plut�t au juge du fond d'examiner cette question. En l'�tat, les mesures propos�es ne permettent pas d'atteindre le m�me but que la d�tention, de sorte que ce grief doit lui aussi �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies. Me Gonzalez Pennec est d�sign�e comme avocate d'office du recourant, r�tribu�e par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Lise-Marie Gonzalez Pennec est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.