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Timestamp: 2016-10-25 03:24:43+00:00
Document Index: 14668490

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29']

I 288/02 (16.05.2003)
S.________, recourant, repr�sent� par Me Michel Bergmann, avocat, rue de Hesse 8-10, 1204 Gen�ve,
(Jugement du 13 f�vrier 2002)
S.________, n� en 1953, a �t� victime d'un accident de la circulation le 24 ao�t 1999. Il a �t� transport� � la division des soins intensifs des H�pitaux X.________, o� les m�decins ont diagnostiqu� un traumatisme cranio-c�r�bral grave avec contusion temporale gauche, oed�me c�r�bral diffus et petit h�matome �pidural temporal droit, un traumatisme thoracique avec contusion pulmonaire gauche et pneumothorax droit, une fracture de la t�te hum�rale sous-capitale gauche, une lac�ration de la paupi�re gauche, des dermabrasions multiples, ainsi qu'une pneumonie � haemophilus influenzae et pseudomonas (rapport du 6 octobre 1999).
Le pr�nomm� a �t� transf�r� � la clinique de r��ducation des H�pitaux X.________ le 6 octobre 1999. Les m�decins de cet �tablissement ont fait �tat, depuis l'entr�e, de progr�s dans tous les domaines, m�me si l'int�ress� n�cessitait encore une r��ducation intensive (rapport du 22 novembre 1999).
S.________ a pr�sent�, le 11 janvier 2000, une demande tendant � l'octroi d'une mesure de r�adaptation de l'assurance-invalidit� sous la forme d'un reclassement dans une nouvelle profession.
Apr�s avoir recueilli divers renseignements d'ordre m�dical, l'Office AI du canton de Gen�ve a rendu une d�cision, le 20 juin 2001, par laquelle il a accord� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er ao�t 2000.
L'assur� a recouru contre cette d�cision devant la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re depuis le 24 ao�t 1999.
Par jugement du 13 f�vrier 2002, la juridiction cantonale a rejet� le recours dont elle �tait saisie.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en reprenant sa conclusion form�e en instance cantonale, sous suite de d�pens.
L'office intim� conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur celui-ci.
2.1 Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit � la rente au sens de l'art. 28 LAI prend naissance au plus t�t � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain durable de 40 pour cent au moins (let. a) ou � partir de laquelle il a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 pour cent au moins pendant une ann�e sans interruption notable (let. b).
L'existence d'une incapacit� de gain durable (art. 29 al. 1 let. a LAI) doit �tre admise lorsque l'atteinte � la sant� est largement stabilis�e et essentiellement irr�versible et qu'elle affectera, selon toute vraisemblance, durablement la capacit� de gain de l'assur� dans une mesure suffisamment grave pour justifier l'octroi d'une rente (art. 29 RAI). Une atteinte originellement labile peut �tre consid�r�e comme relativement stabilis�e seulement lorsque son caract�re a clairement �volu� de mani�re que l'on puisse pr�voir que pratiquement aucun changement notable n'interviendra dans un avenir pr�visible (ATF 119 V 102 consid. 4a et les r�f�rences; VSI 1999 p. 81 consid. 1a).
2.2 Dans l'arr�t VSI 1999 p. 80, d�j� cit�, le Tribunal f�d�ral des assurances a jug� qu'il n'existait pas de motif de revenir sur cette jurisprudence constante depuis l'entr�e en vigueur de la LAI en 1960. Par ailleurs, il a rappel� que le crit�re d�terminant pour d�limiter la port�e des deux variantes pr�vues � l'art. 29 al. 1 LAI est la stabilit� non pas des effets �conomiques mais de l'atteinte � la sant�. C'est pourquoi il n'est pas justifi� de faire une exception en ce qui concerne certaines suites d'une maladie ou d'un accident comme la t�trapl�gie ou la parapl�gie en admettant, d�s le d�but, l'existence d'une atteinte irr�versible � la sant�. Cependant, il en va diff�remment de la question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, le caract�re labile de l'atteinte � la sant� peut dispara�tre au cours du d�lai d'attente, justifiant d�s lors l'application de la premi�re variante de l'art. 29 al. 1 LAI en lieu et place de la seconde (VSI 1999 p. 81 s. consid. 2a et les r�f�rences).
3.1 Les premiers juges ont consid�r�, sur le vu des rapports m�dicaux vers�s au dossier, que l'�tat de sant� du recourant s'�tait am�lior� progressivement durant l'ann�e qui a suivi l'accident, de sorte qu'au mois de septembre 2000 l'atteinte � la sant� n'apparaissait toujours pas largement stabilis�e au sens de la jurisprudence. Aussi, ont-ils jug� que le droit � la rente d'invalidit� avait pris naissance au terme d'un d�lai de carence d'une ann�e conform�ment � l'art. 29 al. 1 let. b LAI.
De son c�t�, le recourant fait valoir que les am�liorations constat�es par les m�decins qui se sont prononc�s sur le cas n'influencent en rien son incapacit� permanente, du moment que son �tat est essentiellement stabilis� et irr�versible. Selon lui, une stabilit� et une irr�versibilit� relatives suffisent pour que les conditions de l'art. 29 al. 1 let. a LAI soient r�alis�es, une stabilit� absolue �tant rarissime et, partant inexigible.
3.2 Le point de vue du recourant est mal fond�. Selon la jurisprudence expos�e au consid. 2.1, une atteinte � la sant� relativement stabilis�e ne peut tomber sous le coup de l'art. 29 al. 1 let. a LAI que si elle pr�sente, au surplus, un caract�re irr�versible (cf. aussi Valterio, Droit et pratique de l'assurance-invalidit�, Les prestations, Lausanne 1985, p. 219; Robert Ettlin, Die Hilflosigkeit als versichertes Risiko in der Sozialversicherung, Fribourg 1998, p. 193). Or, la condition d'irr�versibilit� n'appara�t pas r�alis�e tant que, comme en l'occurrence, les s�quelles permanentes laiss�es par la maladie ou l'accident peuvent �tre att�nu�es ou supprim�es par un traitement m�dical. Il ressort en effet des avis m�dicaux vers�s au dossier que les soins mis en oeuvre � la clinique de r��ducation des H�pitaux X.________ (physioth�rapie, ergoth�rapie, neuropsychologie et logop�die) avaient entra�n� des progr�s dans tous les domaines, en particulier en ce qui concerne le langage, l'attention et la mobilit� (cf. rapports des docteurs L.________ et M.________ [du 22 novembre 1999] et Y.________ [du 10 mai 2000]). Par ailleurs, les m�decins consult�s ont indiqu� qu'il �tait pr�matur� de se prononcer sur la capacit� de travail de l'int�ress� en raison des troubles neuropsychologiques graves (rapport des docteurs L.________ et M.________ du 10 f�vrier 2000), ce qui permet d'inf�rer que les s�quelles de l'accident pouvaient encore �tre att�nu�es � l'aide d'un traitement ad�quat.
Cela �tant, l'existence d'une incapacit� de gain durable au sens de l'art. 29 al. 1 let. a LAI doit �tre ni�e et le droit � la rente ne pouvait pas prendre naissance avant l'expiration du d�lai de carence d'une ann�e pr�vu � l'art. 29 al. 1 let. b LAI.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit�, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.