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Timestamp: 2016-10-25 06:55:08+00:00
Document Index: 260089554

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 10', 'art. 83', 'art. 82', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 58', 'art. 10', 'art. 58', 'art. 10', 'art. 66']

MM. les Juges Aemisegger, Pr�sident,
A.________, repr�sent� par Me Marc-Etienne Favre, avocat,
B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Christian Bacon,
Municipalit� de Gilly, 1182 Gilly, repr�sent�e par Me Jean-Michel Henny, avocat.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 30 septembre 2009.
Le territoire de la commune de Gilly est r�gi par le r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: le r�glement communal) approuv� par le Conseil d'Etat le 18 d�cembre 1992. Le vieux village de Gilly est colloqu� en zone village. En dessus de la route qui borde le village au nord s'�tend le vignoble, quadrill� par des chemins viticoles et class� en zone viticole; toutefois, l'un des quadrilat�res d�limit� par ces chemins, attenant au village, est colloqu� en zone village �galement.
La bande m�diane de ce quadrilat�re est en pente descendant vers le sud. Morcel�e, elle est occup�e par les constructions suivantes. Au sommet de cette bande se trouve, sur la parcelle 687, la villa de A.________ et D.________, construite dans les ann�es 1970, qui surplombe les parcelles contigu�s situ�es au sud en bordure du village. En contre-bas de cette parcelle, du c�t� est, ont �t� construites au milieu des ann�es 1990 deux villas l�g�rement d�cal�es et distantes entre elles de 11 m � l'origine. Elles ont ensuite �t� reli�es entre elles par un �l�ment de construction bas. L'ensemble est aujourd'hui constitu� au registre foncier de deux parcelles distinctes dont la limite traverse la construction basse. A l'ouest de ces villas se trouve la parcelle 741 appartenant � B.________ et C.________, d'une surface de 798 m2, sur laquelle est �rig� un b�timent portant le n� ECA 415. Construite dans les ann�es 1970, cette maison comporte une partie inf�rieure qui �tait � l'origine un hangar pour les cars postaux, d'o� les hautes portes articul�es, vitr�es dans leur partie sup�rieure, qui s'ouvrent au sud sur une place b�tonn�e attenante � la route. Ce rez-de-chauss�e est surmont� de l'habitation proprement dite. Au nord du b�timent, les �poux B.________ et C.________ ont emm�nag� une terrasse.
Du 10 janvier au 8 f�vrier 2009, les �poux B.________ et C.________ ont mis � l'enqu�te publique un projet de transformation et d'agrandissement du b�timent ECA n� 415. Le projet consiste � ajouter un nouvel �l�ment au nord et au sud de la villa existante. Au sud, la nouvelle construction masque une partie de la fa�ade actuelle. Au rez inf�rieur, les deux nouveaux garages communiquent avec l'ancien hangar par les ouvertures existantes tandis que la troisi�me des hautes portes subsiste pour donner au hangar un acc�s sur l'ext�rieur. Au rez sup�rieur est am�nag� un appartement de deux pi�ces, accessible par un escalier ext�rieur. Au nord, le nouvel �l�ment comporte une cave et communique avec la construction actuelle au niveau du rez sup�rieur. Il abrite � ce niveau la cuisine-salle � manger du logement principal. A l'�tage se trouvent deux chambres avec WC douche. Un escalier situ� dans la partie centrale communique avec les combles, �clair�es par deux velux et d�sign�s comme "salle de jeu" sur les plans.
Ce projet a suscit� l'opposition de A.________, selon lequel la construction envisag�e ne respectait pas l'ordre non contigu impos� par la r�glementation communale, pas plus que les r�gles au sujet de la hauteur des b�timents.
Par d�cision du 3 mars 2009, la municipalit� de Gilly (ci-apr�s: la municipalit�) a lev� l'opposition pr�cit�e et d�livr� le permis de construire sollicit�. Elle a notamment consid�r�, pour l'extension de l'appartement au nord, que la question de la contigu�t� �tait r�gl�e car le projet pr�voyait une liaison fonctionnelle entre les constructions; quant au second appartement � entr�e ind�pendante, sa conception et son utilisation future �taient intrins�quement li�es � la maison-m�re.
Apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________ et confirm� la d�cision pr�cit�e, par arr�t du 30 septembre 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 30 septembre 2009 ainsi que la d�cision de la municipalit� du 3 mars 2009. Il se plaint d'une interpr�tation et d'une application arbitraires des art. 7 � 9 du r�glement communal, s'agissant de la notion de non-contigu�t�, ainsi que d'une application arbitraire des art. 10 et 58 du r�glement relatifs � la hauteur des b�timents et son mode de calcul.
Le Tribunal cantonal et la municipalit� concluent au rejet du recours. Les intim�s concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'octroi d'une autorisation de construire fond�e sur les normes communales de police des constructions, sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
1.2 L'arr�t attaqu� autorise la transformation et l'agrandissement de la villa des �poux B.________ et C.________, sise sur la parcelle la parcelle 741 de la commune de Gilly. Le recourant, propri�taire de la parcelle 687, qui surplombe celle des intim�s, a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et fait valoir que le projet litigieux entra�nerait certaines restrictions � ses droits de propri�t�, notamment en lui obstruant une bonne partie de la vue sur le village, la vigne et le lac; il est ainsi particuli�rement touch� par la d�cision entreprise et dispose de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.).
1.3 Le recourant demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et de la d�cision de la municipalit� du 3 mars 2009. Le recours en mati�re de droit public n'est toutefois pas un recours en cassation mais un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF; cf. ATF 133 III 489 consid. 3.1 p. 491). Il ressort n�anmoins clairement de son m�moire que le recourant entend en r�alit� �galement demander le refus du permis de construire accord� aux intim�s. Comprise dans ce sens, sa conclusion cassatoire ne s'oppose pas � l'entr�e en mati�re sur le recours.
1.4 Au surplus, le m�moire ayant �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 45 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit communal sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Selon le recourant, le Tribunal cantonal aurait interpr�t� et appliqu� de fa�on arbitraire les art. 7 � 9 du r�glement communal, en consid�rant que les b�timents accol�s sont autoris�s non seulement lorsqu'ils sont s�par�s par une limite de propri�t� mais �galement s'ils se trouvent sur une m�me parcelle. De m�me, la cour cantonale ne pouvait retenir que la notion de contigu�t� de fait n'�tait pas applicable ni que les conditions n�cessaires (faisceau de crit�res) n'�taient de toute fa�on pas remplies en l'esp�ce.
Les art. 7 � 9 du r�glement communal, applicables � la zone village, ont la teneur suivante:
Partout o� les b�timents ne sont pas construits en ordre contigu, l'ordre non contigu est obligatoire.
L'ordre contigu est caract�ris� par l'implantation des b�timents en limite de propri�t�. La profondeur des murs mitoyens ou aveugles ne doit pas d�passer 15 m�tres au maximum. La distance entre les fa�ades non mitoyennes et la limite de propri�t� voisine ou du domaine public, s'il n'y a pas de plan fixant la limite des constructions, est de 4 m�tres au minimum.
Cette distance est doubl�e entre b�timents sis sur une m�me propri�t�.
En cas d'incendie, les b�timents construits en limite de propri�t� pourront �tre reconstruits en ordre contigu.
L'ordre non contigu est caract�ris� par les distances � observer entre b�timents et limite de propri�t� et par l'implantation des b�timents � la limite des constructions s'il existe un plan qui la fixe, ou en retrait parall�lement � celle-ci. La distance entre les fa�ades non implant�es sur un alignement et la limite de la propri�t� voisine ou du domaine public, s'il n'y a pas de plan fixant la limite des constructions, est de 4 m�tres au minimum. Elle est doubl�e entre b�timents sis sur la m�me propri�t�.
3.1 Le Tribunal cantonal a consid�r� que, dans le cas de Gilly, le droit communal utilisait une notion particuli�re de contigu�t� qui �tait restreinte � l'hypoth�se o� une limite de propri�t� s�parait les deux immeubles consid�r�s (art. 8 du r�glement communal). La contigu�t� ainsi d�finie �tait par principe limit�e aux immeubles implant�s sur la limite de parcelle, hypoth�se qui n'�tait pas r�alis�e quand il n'y avait pas de limite entre les immeubles consid�r�s, soit lorsqu'ils �taient construits sur la m�me parcelle. Il n'y avait donc pas de contigu�t� en l'esp�ce puisque le projet ne serait d'aucun c�t� implant� sur la limite de propri�t�. Selon le recourant, ce raisonnement n'est pas correct, l'art. 9 du r�glement communal ne faisant mention d'aucune exception � l'ordre non contigu en zone village pour les villas, maisons ou b�timents mitoyens; plusieurs b�timents implant�s sur une m�me parcelle doivent donc respecter entre eux la distance doubl�e pr�vue � cette disposition. Or, la Cour cantonale arrive � une solution oppos�e, au profit d'une interpr�tation extensive et contra legem de la notion de contigu�t�.
Dans le r�glement communal, la notion de contigu�t� est d�finie de la fa�on suivante: alors que l'ordre contigu est caract�ris� par l'implantation des b�timents en limite de propri�t� (art. 8), l'ordre non contigu se distingue par les distances � observer entre b�timents et limite de propri�t� (art. 9). L'interpr�tation faite en l'esp�ce par la Cour cantonale n'est pas contraire au texte de la loi.
Le recourant ne conteste pas que le b�timent litigieux ne pr�sente aucune contigu�t� avec un b�timent en limite de propri�t�, et qu'il en irait de m�me en cas de r�alisation des travaux contest�s. La Cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que, dans le cas particulier, il n'y avait pas de contigu�t� au sens de l'art. 8 du r�glement communal. De m�me, en l'absence de r�gle limitant la longueur des b�timents ou le nombre de logements par b�timent, ou encore d'une r�gle sur la configuration (verticale ou horizontale) des logements, les juges cantonaux ne pouvaient effectivement faire grief � la municipalit� d'interpr�ter le r�glement communal, comme elle l'expliquait, en ce sens qu'il permettait la construction, sur une m�me parcelle, d'un b�timent compos� de plusieurs modules ayant par exemple des fa�tes � des hauteurs diff�rentes pour tenir compte en particulier de la configuration du terrain. C'est �galement � tort que le recourant soutient que la Cour cantonale a empi�t� sur l'autonomie de la commune et que ses digressions ne reposaient pas sur une pratique de la municipalit�. En effet, la pratique de l'autorit� communale s'est manifest�e sur les b�timents situ�s � l'est du projet, o� deux villas construites isol�ment ont �t� r�unies par un �l�ment de construction bas, ce qui les rend contigu�s (au sens large du terme); peu importe d'ailleurs que la parcelle ait �t� fractionn�e depuis lors par une limite qui traverse la construction basse en question. La Cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, confirmer l'interpr�tation du r�glement communal de la zone village par la municipalit� en ce sens que les b�timents accol�s sont autoris�s non seulement lorsqu'ils sont s�par�s par une limite de propri�t�, mais �galement lorsqu'ils se trouvent sur une m�me parcelle. Il n'est pas d�terminant � cet �gard que le r�sultat de cette interpr�tation permette, comme le soutient le recourant, de construire en zone village, sur une parcelle de grande taille, un quartier entier d'immeubles contigus en ne respectant que la distance � la limite de propri�t�; un tel projet devrait de toute fa�on faire l'objet d'une appr�ciation et d'une pes�e des int�r�ts concr�tes.
3.2 Le recourant invoque ensuite la jurisprudence cantonale relative � la contigu�t� de fait. Il se plaint que la Cour cantonale n'a pas proc�d� � une pond�ration compl�te des �l�ments en pr�sence ni surtout tenu compte du fait que le projet donnait l'impression de plusieurs b�timents. A son avis, le projet ne forme pas un tout homog�ne respectant la r�gle de la non-contigu�t�, mais les b�timents pr�sentent plut�t une contigu�t� de fait proscrite par le r�glement communal.
Le Tribunal cantonal a relev� que l'exception � l'ordre non contigu, en zone village comme en l'esp�ce, ne concernait pas les villas jumelles mais bien les constructions accol�es caract�ristiques de la structure du village; il �tait donc douteux que la "contigu�t� de fait" doive �tre prohib�e dans ce contexte. Quoi qu'il en soit, il estimait que la municipalit� n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en constatant que le projet consistait dans l'extension de l'appartement existant au nord de la parcelle.
En l'esp�ce, la partie nord du projet consiste dans l'adjonction d'un �l�ment qui communique avec la construction existante et abritera la cuisine-salle � manger du logement transform� tandis que l'�l�ment sud comporte un second logement qui demeure li� � l'ensemble puisqu'il s'ins�re, dans le sens vertical, entre les garages-hangar communs du b�timent et la terrasse du logement principal. La Cour cantonale a estim� que le projet ne pouvait �tre refus� pour le seul motif qu'il donnait l'impression de plusieurs b�timents; l'absence de limite de longueur des b�timents ou du nombre de logements ne permettait pas d'emp�cher l'agrandissement des b�timents existants et si le constructeur prolongeait son immeuble de mani�re uniforme (pour �viter qu'il soit consid�r� comme des b�timents accol�s), cela cr�erait un effet de barre incompatible avec la structure du village constitu� de b�timents contigus mais vari�s. Le raisonnement des juges cantonaux n'est pas insoutenable, ni le r�sultat auquel il parvient, m�me si une autre solution aurait pu para�tre concevable, voire pr�f�rable aux yeux du recourant. Malgr� le manque d'homog�n�it� ext�rieur des modifications envisag�es par les intim�s, la pes�e des int�r�ts selon laquelle le projet litigieux constitue un agrandissement du b�timent existant �chappe � l'arbitraire.
Le recourant se plaint par ailleurs de ce que le projet ne respecte pas la hauteur prescrite � l'art. 10 du r�glement communal, telle qu'il faut la calculer conform�ment � l'art. 58. Il reproche � la Cour cantonale d'avoir proc�d� au calcul de la hauteur du b�timent en isolant chacun des �l�ments de la construction, compte tenu de leurs toitures propres. Cette fa�on de proc�der serait contradictoire avec l'affirmation selon laquelle le projet ne serait pas constitu� de plusieurs b�timents accol�s.
En vertu de l'art. 10 dudit r�glement, en zone village, la hauteur des fa�ades ne doit pas d�passer 7 m�tres � la corniche et la hauteur maximum des b�timents 10 m�tres 50 au fa�te. L'art. 58 du r�glement pr�cise que la hauteur � la corniche ou au fa�te est mesur�e � partir de la cote moyenne du sol naturel occup� par la construction.
Le Tribunal cantonal s'est fond� sur sa jurisprudence, selon laquelle lorsque chaque partie du b�timent poss�de une toiture propre, il appara�t justifi� de calculer la hauteur au fa�te pour chacune d'elles en prenant la moyenne du terrain naturel selon leurs angles respectifs. Comme le projet litigieux comprend trois toitures distinctes, qui coiffent une construction s'inscrivant en �tage dans la pente du terrain, il a consid�r� que le calcul de la hauteur au fa�te devait se faire s�par�ment pour chaque b�timent. A d�faut de r�gles communales explicites sur le calcul de la hauteur d'un b�timent � plusieurs fa�tes et en pr�sence d'une construction compos�e de plusieurs modules ayant chacun leur toiture propre, le raisonnement de la Cour cantonale ainsi que le r�sultat auquel il aboutit ne sont pas choquants. L'arr�t attaqu� a certes relev� que le projet constituait un agrandissement d'un b�timent existant et formait ainsi une seule construction, il n'emp�che que celle-ci a la particularit� d'�tre compos�e de trois �l�ments distincts situ�s � des niveaux diff�rents tenant compte de la d�clivit� du terrain. C'est donc sans arbitraire que les juges cantonaux ont appliqu� leur jurisprudence, m�me si, comme le rel�ve le recourant, une jurisprudence plus ancienne pr�conisait un calcul diff�rent, l'ensemble des �l�ments devant alors �tre pris en consid�ration pour mesurer la hauteur des diff�rentes fa�ades. Au demeurant, le recourant ne conteste pas les mesures effectu�es par le g�om�tre officiel et il appara�t que, la hauteur du fa�te �tant de 9.09 m et la corniche s'�levant � 6.44 m, le projet respecte l'art. 10 du r�glement communal.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Conform�ment aux art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant, de m�me qu'une indemnit� de d�pens en faveur des intim�s.
Le recourant versera aux intim�s une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.