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Timestamp: 2016-10-25 08:43:23+00:00
Document Index: 33345933

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 66']

6B_1060/2014 (01.09.2015)
6B_1060/2014 � � Arr�t du 1er septembre 2015
Greffi�re : Mme KIinke.
X.________, repr�sent� par Me Pedro Da Silva Neves, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (blanchiment d'argent),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 29 septembre 2014.
Sur la foi d'assertions et promesses de garanties des �poux A.________ et B.________, r�sidant en C�te d'Ivoire, X.________ a accept� en d�cembre 2008 de nantir ses avoirs aupr�s de la banque C.________ & Cie SA afin de permettre aux �poux d'obtenir de cet �tablissement un cr�dit de 270'000 EUR. Aussit�t le montant re�u, ces derniers ont vir� la somme sur un compte qu'ils d�tenaient aupr�s de Banque D.________ SA sans transf�rer, comme ils s'y �taient engag�s, leurs titres sur leur compte aupr�s de la banque C.________ & Cie SA. Cet �tablissement a fait appel � la garantie fournie par X.________ qui a �t� d�bit� du montant pr�t�. La plainte p�nale d�pos�e par ce dernier aupr�s des autorit�s ivoiriennes contre A.________ et B.________ a abouti � un jugement de la cour d'appel d'Abidjan rendu le 17 juillet 2013, les reconnaissant coupables d'escroquerie � raison de ces faits et les condamnant � verser � X.________ la somme de 320'000 EUR (soit 270'000 EUR au titre du remboursement de l'emprunt et 50'000 EUR de tort moral et autres pr�judices mat�riels).
Le 20 mai 2014, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ et B.________, voire contre tout employ� ou organe de Banque D.________ SA ayant agi de concert avec les pr�cit�s, du chef de blanchiment d'argent. Il leur reprochait des actes de dissimulation du produit de l'escroquerie dont il avait �t� victime.
En date du 22 mai 2014, le Minist�re public a rendu une ordonnance de non-entr�e en mati�re sur la plainte du 20 mai 2014.
Par arr�t rendu le 29 septembre 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________ et a confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 22 mai 2014 avec suite de frais.
X.________ recourt au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t dont il demande l'annulation avec suite de frais.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
1.2.�Le recourant ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral. En particulier, il ne d�montre pas en quoi il subirait un dommage d�coulant de l'infraction de blanchiment autre que le dommage r�sultant de l'escroquerie. Or, il ressort des constatations cantonales, que le recourant a obtenu l'entier de ses conclusions par la condamnation de A.________ et B.________, par jugement de la Cour d'appel d'Abidjan du 17 juillet 2013, � lui payer la somme de 320'000 EUR, couvrant d'une part son pr�judice du fait de l'escroquerie dont ils ont �t� reconnus coupables � hauteur de 270'000 EUR et d'autre part un montant de 50'000 EUR au titre de ses pr�tentions en tort moral et autres pr�judices financiers. Il n'expose d'aucune mani�re en quoi il subsisterait un dommage non r�par�. Aussi, l'absence de toute explication circonstanci�e, dans la configuration d'esp�ce, suffit pour exclure sa qualit� pour recourir. Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause.
2.1.�Au surplus, il n'y a pas non plus lieu d'entrer en mati�re sur les critiques dirig�es contre l'ordonnance du minist�re public, seule pouvant �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral la d�cision prise par la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice, autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF). Enfin, en tant que le recourant se borne � soutenir que la cour cantonale n'a pas correctement �valu� la situation juridique � la lumi�re des faits de la cause, sa critique, d�pourvue de toute motivation, est irrecevable (art. 42 al. 1 LTF).
2.2.�Enfin, le recourant ne fait valoir aucune violation de ses droits proc�duraux (cf. art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF; voir ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
Il s'ensuit que le recours est irrecevable. Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens.