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Timestamp: 2016-10-26 21:04:57+00:00
Document Index: 64513328

Matched Legal Cases: ['art. 699', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 18', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 699', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

6B_1084/2009 (29.07.2010)
6B_1084/2009
X.________, repr�sent� par Me Jean-Daniel Kramer, avocat,
2. Y.________, repr�sent�e par Me C�line de Weck-Immel�, avocate,
L�sions corporelles par n�gligence; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 13 novembre 2009.
Saisi sur plainte de Y.________, le Tribunal de police du district du Locle a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples par n�gligence et l'a condamn� � dix jours-amende d'un montant de cinquante francs chacun, avec sursis pendant deux ans, par jugement du 3 juillet 2008.
La Cour de cassation p�nale de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours du condamn� par arr�t du 13 novembre 2009 fond� sur les �l�ments de faits suivants.
Au cours d'une randonn�e p�destre effectu�e le 19 novembre 2006, Y.________ a enjamb� une cl�ture �lectrique doubl�e d'un fil barbel� et coup� �-travers le pr� dans lequel paissait un troupeau de bovins appartenant � X.________. Alors qu'elle passait � proximit� des b�tes, une g�nisse l'a charg�e dans son dos, lui causant diverses l�sions corporelles. Le soir pr�c�dent, X.________ avait �t� avis� par A.Z._______ qu'elle-m�me et sa fille B.Z.________ venaient d'�tre s�rieusement accroch�es par la m�me g�nisse, Viola, apr�s qu'elles avaient �galement entrepris de traverser le p�turage.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal, en concluant � son acquittement. En outre, il demande l'octroi de l'effet suspensif.
Invit�s � formuler des observations, la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t, cependant que Y.________ et le Minist�re public ont conclu au rejet du recours.
1.1 L'autorit� cantonale reproche au recourant de n'avoir pas exclu Viola du p�turage, aussit�t apr�s que A.Z._______ l'avait avis� du fait qu'elle-m�me et sa fille venaient d'y �tre attaqu�es par cette g�nisse. Au regard des �v�nements relat�s par la pr�nomm�e, l'�leveur ne pouvait pas ignorer, au soir du 18 novembre 2006, qu'une de ses g�nisses �tait belliqueuse au point de s'en prendre violemment aux randonneurs. Averti de l'agressivit� de l'animal, il aurait d� le confiner � l'�table afin de d�terminer les causes de son comportement, ce qui aurait permis d'�viter l'accident dont Y.________ avait �t� victime le lendemain. En ne retirant Viola du p�turage qu'apr�s le second accident, le recourant avait viol� son devoir de diligence et s'�tait rendu coupable de l�sions corporelles simples par n�gligence.
1.2 Le recourant nie avoir eu conscience d�s le 18 novembre 2006 qu'une de ses g�nisses constituait un danger pour les randonneurs. En particulier, il conteste que le r�cit des faits relat�s par A.Z._______ laiss�t inf�rer d'un comportement agressif de Viola. Il en ressortait bien plut�t que l'animal avait voulu jouer avec la pr�nomm�e et sa fille. Ce comportement caract�ristique des jeunes g�nisses n'�tait aucunement de nature � susciter une vigilance particuli�re et justifier l'isolement de l'animal aux fins d'�valuer son �ventuelle dangerosit�. Partant, il n'avait aucunement viol� son devoir de diligence en maintenant la g�nisse au p�turage malgr� les �v�nements survenus le 18 novembre 2006, cela d'autant que les randonneuses n'avaient pas le droit de p�n�trer dans l'enclos. Dans un second moyen, il fait en effet valoir que Viola paissait sur un pr� dont l'acc�s �tait clairement prohib� par la cl�ture qui le ceinturait et non pas sur un p�turage libre d'acc�s au sens de l'art. 699 CC.
Celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 125 al. 1 CP). Si la l�sion est grave le d�linquant sera poursuivi d'office (art. 125 al. 2 CP).
L'art. 125 CP constitue une infraction de r�sultat, qui pr�suppose en principe une action. Une telle infraction peut �galement �tre r�alis�e lorsque l'auteur n'emp�che pas le r�sultat dommageable de se produire, alors qu'il aurait pu le faire et qu'il avait l'obligation juridique d'agir pour pr�venir la l�sion de l'int�r�t prot�g� (d�lit d'omission improprement dit). Un d�lit d'omission improprement dit est r�alis� lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (v. p. ex.: ATF 113 IV 68 consid. 5 p. 72; cf. actuellement: art. 11 CP). La doctrine et la jurisprudence ont d�velopp� les situations de garant qui obligent juridiquement � prendre des mesures de pr�caution (ATF 113 IV 68 consid. 5b p. 73).
Dans ce sens, l'art. 56 al. 1 CO pr�voit qu'en cas de dommage caus� par un animal, la personne qui le d�tient est responsable, si elle ne prouve qu'elle l'a gard� et surveill� avec toute l'attention command�e par les circonstances ou que sa diligence n'e�t pas emp�ch� le dommage de se produire. En tant que d�tenteur d'animal, le recourant �tait tenu de prendre les mesures n�cessaires et utiles � �viter tout accident. Il d�tenait par cons�quent une position de garant.
4.1 Conform�ment � l'art. 18 al. 3 CP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006), celui-l� commet un crime ou un d�lit par n�gligence, qui par une impr�voyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle. Cette d�finition a �t� reprise sans modification autre que r�dactionnelle � l'art. 12 al. 3 CP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007 (Message du Conseil f�d�ral concernant la modification du code p�nal suisse [dispositions g�n�rales, entr�e en vigueur et application du code p�nal] du 21 septembre 1998; FF 1999 II 1787, sp�c. 1809). L'entr�e en vigueur du nouveau droit demeure sans incidence sur la qualification de la n�gligence.
4.2 Pour qu'il y ait n�gligence, il faut que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161 s.; 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.).
4.2.1 Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible. C'est donc en fonction de la situation personnelle de l'auteur que l'on doit appr�cier son devoir de diligence. Peu importe toutefois que l'auteur ait pu ou d� pr�voir que les choses se passeraient exactement comme elles ont eu lieu. S'il y a eu violation des r�gles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 145 consid. 3b p. 147 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2.2 Les devoirs de prudence sont d�finis en premier lieu par les prescriptions de s�curit� et de pr�vention des accidents en vigueur. A d�faut de telles prescriptions l�gales ou r�glementaires et en l'absence de r�gles analogues �dict�es par des associations priv�es, il y a lieu d'examiner quelles mesures de prudence l'ensemble des circonstances concr�tes imposait de prendre (ATF 131 III 115 consid. 2.1 p. 117). Le Service de Pr�vention des Accidents dans l'Agriculture (SPAA) a re�u de la SUVA le mandat de favoriser la s�curit� du travail sur les exploitations agricoles (cf. art. 85 al. 3 de la loi f�d�rale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents [LAA, RS 832.20]). Il est par cons�quent comp�tent pour �mettre toute recommandation en la mati�re (cf. ATF 131 III 115 consid. 2.3 p. 117), dont la stricte application ne d�pend aucunement du libre acc�s aux for�ts et p�turages garanti par l'art. 699 CC.
4.3 Afin de favoriser une fr�quentation des alpages d�nu�e, autant que possible, de risques pour l'homme, le SPAA a �dict� les r�gles de prudence suivantes � l'adresse respectivement des responsables de chemins p�destres, des randonneurs et des �leveurs.
4.3.1 Les responsables de chemins de randonn�e p�destre sont pri�s de coordonner l'emplacement des p�turages et des chemins de randonn�e afin que les taureaux, les vaches m�res ainsi que les veaux ne se trouvent si possible pas sur les p�turages travers�s par les chemins de randonn�e p�destre; de coordonner la travers�e des p�turages avec l'�leveur ou le responsable d'alpage (consid�rer notamment la p�riode des vacances); d'attirer l'attention de l'�leveur ou du responsable d'alpage sur les risques possibles; d'utiliser des portes se refermant automatiquement pour les acc�s aux p�turages; de diffuser une fiche informative aux randonneurs (par l'interm�diaire des �leveurs, restaurants, offices de tourisme, Internet, etc.); d'installer des pancartes d'information "Les vaches allaitantes prot�gent leurs veaux - gardez vos distances!" sur les indicateurs de chemins p�destres; de contourner les secteurs gard�s par des chiens de troupeau; de coordonner avec l'�leveur la travers�e des zones gard�es par des chiens de troupeau (consid�rer notamment la p�riode des vacances); d'installer des pancartes d'information "chiens de troupeau"; de diffuser cette pancarte (par l'interm�diaire des �leveurs, restaurants, offices de tourisme, Internet, etc.); � titre secondaire, d'installer pr�s des fermes, l'�criteau "Attention au chien".
4.3.2 Les randonneurs sont pri�s, en plaine, de ne pas traverser les p�turages puisqu'il est en principe possible de les contourner par un chemin. En montagne, ils sont tenus de ne pas quitter les chemins de randonn�e traversant les p�turages; de tenir les chiens en laisse et de ne les l�cher qu'en cas de n�cessit�; de passer, tranquillement et discr�tement, � bonne distance des animaux (20-50m); de ne pas effrayer ces derniers, ni les regarder directement dans les yeux; de les laisser en paix, de ne pas les toucher et, en particulier, de ne jamais caresser les veaux; d'observer les attitudes mena�antes (t�te baiss�e, grattements du sol, mugissements); de rester calme lorsque les animaux s'approchent, de ne pas leur tourner le dos et de quitter lentement le p�turage; de ne pas agiter de b�ton; en cas de n�cessit� absolue, de les frapper d'un coup de b�ton pr�cis sur le museau.
4.3.3 S'agissant des �leveurs, ils sont en particulier pri�s d'installer des cl�tures fonctionnelles et adapt�es; d'exclure les animaux agressifs; de ne mettre en p�ture que les animaux paisibles et discrets; d'intensifier le contact avec les animaux lors des soins; si possible, de d�limiter les chemins de randonn�e p�destre par des cl�tures; de ne pas utiliser les p�turages fortement fr�quent�s pendant les p�riodes d'affluence (consid�rer la p�riode des vacances); de garder les animaux v�lant dans les p�turages non emprunt�s; de mettre des clarines aux animaux; de ne laisser libres que les chiens dociles, sans instinct de d�fense marqu� et de placer la pancarte "Attention au chien"; de prendre contact avec le service cantonal des chemins de randonn�e p�destre. A titre secondaire, ils sont invit�s � disposer � l'or�e des p�turages abritant des vaches allaitantes le panneau d'avertissement "Les vaches allaitantes prot�gent leurs veaux - gardez vos distances!"; � l'or�e des p�turages abritant des taureaux, ils doivent toujours placer la pancarte "Attention taureau - acc�s interdit".
5.1 En l'esp�ce, il est reproch� au recourant d'avoir laiss�, en connaissance de cause, un animal agressif au p�turage. Selon les juges cantonaux, il n'est pas arbitraire de consid�rer l'animal en cause comme agressif au regard de son comportement � ce point violent que les victimes en �taient rest�es choqu�es et que A.Z._______ avait tenu � s'en plaindre le jour m�me aupr�s du recourant. En outre, m�me si le v�t�rinaire avait constat� peu apr�s le second accident que la g�nisse n'�tait pas agressive, il n'en avait pas moins recommand� � l'�leveur de s'en d�barrasser, conseil que ce dernier s'�tait empress� de suivre. Enfin, le t�moin E.________, ing�nieur agronome, avait �galement admis qu'il pouvait y avoir des b�tes caract�rielles et qu'il incombait � l'agriculteur de rester particuli�rement vigilant en pr�sence du comportement insolite d'une de ses b�tes. Au demeurant, il �tait sans incidence sur l'issue du litige de d�terminer si Viola avait agi par jeu ou par d�faut de caract�re.
5.2 D�terminer ce qu'une personne a su, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), que le Tribunal f�d�ral ne peut r�examiner que lorsqu'il est entach� d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), � savoir d'arbitraire (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t manifestement insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il faut qu'elle soit absolument inadmissible, et cela dans sa motivation aussi bien que dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Ce faisant, le juge veillera � ne pas se d�clarer convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes, au risque de porter atteinte � la pr�somption d'innocence -garantie par les art. 14 � 2 Pacte ONU, 6 � 2 CEDH, 32 al. 1 Cst.- et � son corollaire, le principe in dubio pro reo (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
5.3.1 Selon les constatations cantonales, A.Z._______ a d�crit les �v�nements survenus le 18 novembre 2006 en ces termes: "En passant dans le pr� de X.________, j'ai travers� le troupeau de g�nisses. Ma fille C.Z.________ ne voulait plus avancer. Elle est rest�e � environ dix m�tres du troupeau. Moi j'ai continu� � traverser le troupeau avec B.Z.________. C'est l� qu'une b�te s'est approch�e de nous, tranquillement, comme pour se faire caresser. Cette b�te m'a charg�e et projet�e � terre. Ensuite, la b�te s'est dirig�e contre ma fille . Elle l'a charg�e �galement. Ma fille a gicl� en l'air. Voyant cela, je me suis relev�e et j'ai pass� devant cette g�nisse pour qu'elle me suive et laisse ma fille tranquille. B.Z.________ �tait tellement traumatis�e qu'elle ne bougeait plus. La g�nisse n'a pas arr�t� de me donner des coups de t�te lorsque je prot�geais ma fille. Pour finir, ma fille a r�ussi � quitter le pr�. Pour ma part, tout en me faisant charger, j'ai pu me diriger vers l'ext�rieur du pr� et le quitter comme je pouvais" (cf. jugement de premi�re instance consid. 3 p. 4). En application de l'art. 105 al. 2 LTF, il y a lieu de compl�ter ces d�clarations comme suit: "Je pense plut�t que cette b�te voulait jouer avec nous. Si celle-ci avait �t� vraiment m�chante, je pense que nous ne serions plus l�" (cf. proc�s-verbal d'audition du 3 mars 2007 [pce 16]).
5.3.2 Ce faisant, A.Z._______ n'a pas d�crit le comportement caract�ristique d'un bovin mena�ant (supra consid. 4.3.2). Les �v�nements relat�s ne s'apparentent pas davantage aux combats de bovins qui se caract�risent par de violents heurts frontaux, qui s'ach�vent g�n�ralement aussit�t qu'un des protagonistes se d�tourne et fuit, poursuivi par le vainqueur sur quelques m�tres seulement, et, enfin, qui durent moins d'une trentaine de secondes dans la grande majorit� des cas (B. Thierry, Ethologie sociale des bovins domestiques, th�se, 1982, p. 41-44). En l'occurrence, si la g�nisse avait eu un comportement violent, les deux premi�res victimes n'en auraient pas r�chapp� indemne, comme A.Z._______ l'a du reste soulign� elle-m�me (consid. 5.3.1). En outre, Viola les a poursuivies au-del� de quelques m�tres et les �v�nements ont dur� plus de trente secondes, Y.________ ayant �voqu� jusqu'� une vingtaine de minutes (cf. jugement de premi�re instance consid. 1 p. 3).
5.3.3 En outre, A.Z._______ a express�ment exclu que l'animal f�t m�chant. M�me son courrier du 19 avril 2007 aux termes duquel elle indique avoir �t� "agress�e" n'�tablit pas que Viola �tait belliqueuse. Sauf � en d�duire un t�moignage contradictoire dont le juge ne saurait tirer aucun �l�ment d�favorable au condamn� (supra consid. 5.2), la terminologie emprunt�e exprime bien plut�t le traumatisme subi par A.Z.________ et B.Z.________ � la suite d'�v�nements violents et impressionnants. Pour autant cependant, et contrairement � l'avis des juges cantonaux, ceux-l� n'induisent pas indubitablement un comportement agressif de la g�nisse. Toute bousculade caus�e par un animal dont le poids moyen � l'�ge adulte varie entre 500 et 900 kg est susceptible d'occasionner des cons�quences dramatiques pour des individus dix fois plus l�gers. C'est du reste afin d'anticiper ces risques qu'autant que faire se peut, le b�tail est usuellement parqu� sur des pr�s ceintur�s de cl�tures qu'il n'est pas "normal d'enjamber", comme pr�tendu par la plaignante (cf. jugement de premi�re instance p. 6 � 1). Si le but principal de la cl�ture est d'emp�cher le b�tail de s'�chapper du p�turage, elle est �galement destin�e � faire comprendre � ceux qui se trouvent � l'ext�rieur qu'il s'agit d'un terrain r�serv� aux animaux et qu'il peut �tre dangereux d'y p�n�trer (ATF 131 III 115).
5.3.4 Nonobstant la violence des �v�nements, A.Z._______ a au contraire �voqu� un animal qui s'est approch� tranquillement, comme pour se faire caresser, et pr�cis� avoir pens� qu'il avait voulu jouer. Aux dires des t�moins entendus aux d�bats de premi�re instance, l'animal avait effectivement pu vouloir jouer, en particulier, s'il avait �t� �lev� au contact d'enfants (F.________, agriculteur et marchand de b�tail, cf. jugement du 3 juillet 2008 consid. 8 p. 9). Il se peut en effet qu'en grandissant, un veau �lev� � proximit� d'enfants garde la m�moire du jeu; il devient alors dangereux en raison de sa masse, sans que son comportement soit pour autant anormal (G.________, v�t�rinaire, cf. jugement du 3 juillet 2008 consid. 8 p. 7). Selon la litt�rature sp�cialis�e, chez les veaux, les coups, parades, montes, poursuites se rencontrent en dehors de leur contexte fonctionnel sous la forme d'encha�nements moteurs incomplets et apparemment al�atoires. C'est ce que l'on reconna�t �tre le jeu, auquel on attribue classiquement un r�le d'apprentissage. Il a aussi, probablement, une fonction sociale, ce qui semble particuli�rement vrai pour le jeu de lutte. Ce comportement s'observe surtout chez les jeunes mais aussi chez les adultes: les animaux s'affrontent et poussent t�te contre t�te ou contre encolure. Ce duel ressemble beaucoup au combat, toutefois les mouvements sont ici relativement lents, aucune force n'est d�ploy�e et tout se termine pacifiquement. La fr�quence du jeu augmente chez les femelles en oestrus (op. cit., p 45-46; voir �galement H. H. Sambraus, Nutztier Ethologie, �d. Berlin-Hambourg, 1978, ch. 5.1.13, p. 70).
5.3.5 Au vu des circonstances dans lesquelles la g�nisse a charg� les victimes, son comportement s'apparente davantage au jeu qu'� l'attaque, de sorte qu'il ne saurait �tre qualifi� d'agressif (cf. Le Nouveau Petit Robert, �dition 2010). L'examen v�t�rinaire pratiqu� quelques jours apr�s le second accident a d'ailleurs �tabli que l'animal n'�tait pas agressif (jugement de premi�re instance consid. 8 p. 7). Contrairement aux consid�rations cantonales, les seules circonstances violentes et impressionnantes de l'accident ne laissent aucunement inf�rer du contraire, attendu que celles-ci r�sultent de la masse et de la puissance de l'animal (supra consid. 5.3.3) et non pas d'une anomalie de son caract�re. Aux dires de E.________, les g�nisses ne pr�sentent en principe pas de caract�re agressif et s'av�rent tout � fait sociables; il peut n�anmoins arriver qu'une b�te soit plus nerveuse ou joueuse; cas �ch�ant, il appartient � son d�tenteur de s'interroger sur son curieux comportement (cf. jugement du 3 juillet 2008 consid. 8 p. 8). En l'occurrence, X.________ n'avait aucun motif particulier de se m�fier du comportement de Viola aussit�t apr�s les �v�nements survenus le 18 novembre 2006, celle-ci ayant pr�sent� un comportement reconnu chez les jeunes bovins. Le pr�nomm� a d'ailleurs express�ment indiqu� pouvoir identifier dans son troupeau, une dizaine de b�tes qui poussent de la t�te � l'instar de Viola (jugement de premi�re instance consid. 5 p. 5). Ce n'est qu'apr�s les �v�nements survenus le 19 novembre 2006 que l'�leveur devait l�gitimement s'interroger sur le caract�re particuli�rement joueur de sa g�nisse et prendre les mesures de pr�caution susceptibles d'�carter le danger en r�sultant.
5.3.6 Les �l�ments de preuves n'�tablissent donc ni que la g�nisse �tait agressive, ni que A.Z._______ ait communiqu� une telle information � X.________. C'est donc au prix d'une appr�ciation arbitraire des preuves que les juges cantonaux ont retenu que ce dernier savait, d�s le 18 novembre 2006, qu'une des g�nisses en pacage �tait agressive et n�cessitait son isolement imm�diat � l'�table par mesure de pr�caution. Etay�e par les d�positions de F.________ et H.________, propri�taire du domaine lou� par X.________, cette appr�ciation n'est pas pour autant convaincante d�s lors que les t�moignages sont fond�s sur la pr�misse que Viola �tait m�chante. De m�me, les recommandations du v�t�rinaire invitant le recourant � se s�parer de son animal apr�s le deuxi�me accident et le fait que l'�leveur y ait donn� suite ne d�montrent pas en quoi ce dernier pouvait ou devait s'interroger sur l'�ventuelle dangerosit� de Viola d�s le 18 novembre 2006, cela d'autant moins qu'il a d�tenu au p�turage, durant tout l'�t� 2006, quatre-vingts bovins sans d�plorer le moindre incident. En particulier, il n'a rencontr� aucune difficult� avec Viola, ni observ� de comportement singulier de sa part durant tout l'�t� (jugement de premi�re instance consid. 2 p. 3 et 5 p. 5).
5.3.7 Sur le vu de ce qui pr�c�de, les juges cantonaux se sont d�clar�s convaincus de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui leur �taient soumis, ils auraient au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes. A d�faut, ils ont port� atteinte � la pr�somption d'innocence. En condamnant le recourant au chef de l�sions corporelles simples par n�gligence faute d'avoir pris des mesures d'exclusion imm�diatement apr�s le premier accident, elles ont par cons�quent viol� le droit f�d�ral. Sans qu'il soit n�cessaire d'examiner le second grief du pr�sent recours, celui-ci est admis, l'arr�t attaqu�, annul� et le recourant, acquitt�.
Le recours doit ainsi �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et le condamn� acquitt�. L'intim�e et le canton de Neuch�tel, qui succombent, n'ont pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF). Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 francs, seront donc mis pour la moiti�, soit 1000 francs, � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 et 5 LTF), le canton �tant dispens� de payer des frais (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant, qui obtient gain de cause, ne supporte pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il peut pr�tendre � des d�pens, d'un montant arr�t� � 3000 francs, dont la moiti�, soit 1500 francs, sera mise � la charge de l'intim�e et l'autre moiti� � la charge du canton de Neuch�tel (art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 francs, sont mis, par moiti�, � la charge de l'intim�e.
L'intim�e et le canton de Neuch�tel verseront chacun une indemnit� de d�pens de 1'500 francs au recourant.