Source: http://docplayer.fr/12906162-Liste-des-marches-conclus-en-2015-par-la-communaute-d-agglomeration-du-maconnais-val-de-saone.html
Timestamp: 2018-11-16 21:28:15+00:00
Document Index: 265572427

Matched Legal Cases: ["l'article 133", "l'article 133", "l'article 133", "l'article 133", 'art. 133', "l'article 133"]

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE - PDF
Download "LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE"
Georges Poitras
1 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De HT à ,99 HT TRAVAUX Travaux de rénovation des sanitaires de l'espace PAPA de la piscine communautaire de Mâcon Lot n 1 : Gros œuvre-carrelage Travaux de mise en conformité de trois déchetteries et du garage situé au siège du Pôle environnement Lot n 1 : Métallerie Travaux de mise en conformité de trois déchetteries et du garage situé au siège du Pôle environnement Lot n 3 : Voirie séparateur hydrocarbure ALPES BOURGOGNE CONSTRUCTIONS SARL /03/2015 ROLLET SAS /11/2015 CORTAMBERT SAS /11/2015 1/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
2 De HT à HT ENTREPRISE BONGLET SA /01/2015 Lot n 1 : Plâtrerie- Peinture METALLERIE BREUIL SA /01/2015 Lot n 2 : Menuiseries extérieures aluminium MENUISERIE LAFFAY SARL /01/2015 Lot n 3 : Menuiseries extérieures bois DARGAUD HABITAT EURL /01/2015 Lot n 5 : Stores DESBROSSES ELECTRICIENS SAS Lot n 6 : Electricité /01/2015 Lot n 7 : Plomberie-Sanitaire Lot n 8 : Menuiseries intérieure bois Lot n 9 : Espaces verts Lot n 10 : Voirie De HT et plus SOCIETE NOUVELLE CHAPUIS SARL /01/2015 AUDUC-MAROT SARL /01/2015 CHAPEY PAYSAGISTE EURL /03/2015 EUROVIA BOURGOGNE SAS /01/2015 Sans objet 2/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
3 De HT à ,99 HT FOURNITURES Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour la CAMVAL Lot n 1 : Papier pour photocopieurs et imprimantes DEVELAY SAS /04/2015 Fournitures de quincaillerie, serrurerie, outillage, plomberie, sanitaire et chauffage bâtiment Lot n 2 : Fournitures de plomberie de piscine MARINGUE SAGETAT SAS /06/2015 Fournitures de quincaillerie, serrurerie, outillage, plomberie, sanitaire et chauffage bâtiment Lot n 3 : Fournitures de plomberie, sanitaire et chauffage bâtiment Acquisition d'instruments de musique pour le Conservatoire du Mâconnais- Val de saône Lot n 2 : Fourniture de harpe et accessoires Location longue durée d un véhicule automobile léger diesel avec fournitures et prestations de maintenance associées pour les besoins de la Communauté d Agglomération du Mâconnais- Val de Saône Fourniture et acheminement d'électricité et services associés Lot n 6 : 6_ERD_C5_B Fourniture et acheminement d'électricité et services associés Lot n 7 : 7_ERD_CAC3_A MARINGUE SAGETAT SAS /06/2015 Timothée BRACQ - MUSICATIM DIAC LOCATION SA (mandataire)/ THIVOLLES AUTOMOBILES ENGIE (GDF SUEZ) Allemagne 18/06/ /07/ /12/2015 EDF /12/2015 3/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
4 De HT à ,99 HT Achat de fournitures et petits matériels de bureau pour la CAMVAL Lot n 2 : Fournitures et petits matériels de bureau LYRECO France SAS /05/2015 Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaire et contrats d'entretien THIVOLLE AUTOMOBILES SAS associés pour la Communauté d'agglomération du Mâconnais- Val de (mandataire)/ DIAC Saône LOCATION (co-traitant) Lot n 1 : Citadines diesel /05/2015 Fournitures de quincaillerie, serrurerie, outillage, plomberie, sanitaire et chauffage bâtiment Lot n 1 : Fournitures de quincaillerie, serrurerie et outillage Fourniture de bacs roulants et colonnes aériennes pour déchets ménagers Lot n 1 : Fourniture et livraison de bacs roulants Fourniture de bacs roulants et colonnes aériennes pour déchets ménagers Lot n 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes De HT et plus MACON QUINCAILLERIE SAS (mandataire)/ LBA THIVEL (co-traitant) /06/2015 CITEC ENVIRONNEMENT SA /07/2015 COMPOECO SAS /07/2015 Fourniture de contenants d'une capacité de 4 à 5 m³ pour la précollecte des déchets ménagers et assimilés Lot n 1 : Fourniture, livraison et pose de colonnes enterrées de 4 à 5 m³ pour la pré-collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers recyclables, des papiers-cartons et du verre bouteille Fourniture de contenants d'une capacité de 4 à 5 m³ pour la précollecte des déchets ménagers et assimilés Lot n 2 : Fourniture, livraison et pose de colonnes semi-enterrées de 4 à 5 m³ pour la pré-collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers recyclables, des papiers-cartons et du verre bouteille Fourniture et acheminement d'électricité et services associés Lot n 10 : 10_ERD_C2C1_A PLASTIC OMNIUM SYSTEMES URBAINS SA /01/2015 TEMACO SAS /01/2015 EDF /12/2015 4/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
5 De HT à ,99 HT SERVICES Prestations d'impression de documents de la CAMVAL AGB PRINT SAS /01/2015 Vérifications périodiques des systèmes de compactage des déchets ménagers de la CAMVAL Collecte, transport et traitement des déchets dangereux des ménages hors périmètre ECO-DDS Surveillance et sécurité estivale du Centre Aquatique du Mâconnais- Val de Saône Mission de maîtrise d œuvre pour la rénovation du futur siège de la CAMVAL situé 64 rue du 19 mars 1962 à Mâcon Mission de contrôle technique et de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs pour les opérations réalisées sur le patrimoine de la CAMVAL Lot n 1 : Mission de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs sur le chantier Mission de contrôle technique et de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs pour les opérations réalisées sur le patrimoine de la CAMVAL Lot n 2 : Mission de contrôle technique APAVE SUDEUROPE SAS /01/2015 SERPOL SA /04/2015 E.P.S.G. Sécurité /06/2015 RBC ARCHITECTURE SAS (mandataire)/projelec /08/2015 BECS SARL /08/2015 APAVE SUDEUROPE SAS /08/2015 Mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'un bassin nordique, la rénovation du cuvelage du bassin olympique et l'installation d'un fond mobile dans le bassin sportif au Pôle aquatique du Mâconnais- Val de Saône ASSISTANCE CONSEIL SECURITE SARL (mandataire)/ AQUAFLU /12/2015 5/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
6 De HT à ,99 HT Prestations d'entretien du linge AD3 SAS /04/2015 Réalisation d'un diagnostic et d'un plan d'actions traitant les risques psychosociaux en vue d'améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail des agents de la CAMVAL DS SERVICES SA /12/2015 De HT et plus Tri et conditionnement des matières recyclables issues des collectes sélectives ONYX EST SA /07/2015 6/6 Recensement des marchés conclus en 2015 par la CAMVAL
Liste des marchés conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics)
Liste des s conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics) S'agissant des s allotis, leur valeur globale a été prise en compte afin
Marchés d'un montant compris entre 20 000 euros HT et 90 000 euros HT
Tableau de recensement des contrats et marchés publics conclus en 2013 par la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre (article 133 du code des marchés publics) Marchés d'un montant compris entre
Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES
Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est
Programme prévisionnel au titre de l année budgétaire 2016
Programme prévisionnel au titre de l année budgétaire Maître d'ouvrage : Direction des Affaires Administratives et Financières Année budgétaire : Le programme prévisionnel des marchés que le maître d'ouvrage
Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE
Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133
Communauté de Communes du Val-de-Drôme
Communauté de Communes du Val-de-Drôme LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 en application de l'arrêté du 04 Août 2011 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 89
2015-3-20 marches conclus en 2014 EPSMal.xls Page 1 / 10
Numéro de consultation Exercice de Numéro de Date début Catégorie marché création marché Objet du marché marché Date fin marché Prévu (HT) Code fournisseur Nom fournisseur Code postal fournisseur Impression
Numéro du marché. Attributaire. groupement Moreau Mathon Boulin 2013PA023. Bouygues Energies et Services 2013PA025. Les Peintures Parisiennes
Liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS
Liste des marchés conclus en 2012 pour un montant supérieur à 20 000 euros
Liste des marchés conclus en 2012 pour un montant supérieur à 20 000 euros (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011) Publié le 06 février 2013 sur
Liste des décisions du 1 er MARS AU 31 MAI 2006
Liste des décisions du 1 er MARS AU 31 MAI 2006 POUR SITE INTERNET DC2006.039 02.03.2006 Adoptant le marché n F2006034 ayant pour objet l'achat d'un aspire-feuilles tracté destiné au service de la Propreté
ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009
ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009 OBJET TITULAIRE CODE POSTAL DATE de 4 000 H.T. à 19 999 H.T. Fournitures Lot 1 : tondeuse autoportée CALVET Motoculture 61250 22/04/2009 Lot
Lot n 1 «Travaux de fondations métalliques
Tableau de recensement des contrats et marchés publics conclus en 2014 par la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre (article 133 du code des marchés publics) Marchés d'un montant compris entre
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
07/06/2012 ARNAL SOFOCEV 30520 Lot 13 Clôtures - Espaces verts Travaux courants et réparations exécutés annuellement dans les bâtiments et voiries
CENTRE HOSPITALIER D'ALES-CEVENNES 811, avenue du Dr Jean Goubert BP 20139 30103 - ALES CEDEX LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2012 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999.99 EUROS HT 07/06/2012
Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014
Publication annuelle de la liste des s publics conclus en 2014 Conformément aux dispositions de l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du des Marchés Publics Nature Marchés de
ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EEN 2008
ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EEN 2008 OBJET TITULAIRE CODE POSTAL DATE de 4 000 H.T. à 19 999 H.T. Fournitures Lot 1 Taille haie LOISEL MOTOCULTURE 61000 04/07/2008 Lot 3 Tondeuse
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection
LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES
LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650
MARCHES DE TRAVAUX. Forme du marché. Marchés de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT. Marché ordinaire 4/01/2011 OS : 17/01/2011.
Direction des s MARCHES DE TRAVAUX du Date de début Date de Fin Durée maximum prix s de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT SETE 78 143 010-041 Travaux de création de deux rampes au 1-3 rue, Richard Wagner
La qualité, c'est notre volonté. La satisfaction, c'est notre obligation. ENVIRONNEMENT
La qualité, c'est notre volonté. La satisfaction, c'est notre obligation. ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT COPEL Fondée en 1976, Transports COPEL est spécialiste dans les prestations environnementales. Située
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 Conformément aux dispositions de l'article 133 du code des marchés publics, la liste des marchés publics conclus par le TCO en 2007 doit faire l objet d une publication.
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013
Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14T04-03 Restauration de l église Saint-Pierre - Saint Paul - Réorganisation des espaces
MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014
MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 Publication conforme à l article 133 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) et à l arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conlus MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 - Article 133 du Code des Marchés Publics Communauté d'agglomération du Pays d'aubagne et de l'etoile
Marchés de 20 000 HT à 90 000,00 HT 2011/01 Mission d'accompagnement à la mise en place d'un parcours préalable et à la coordination d'un groupe de 12 jeunes, pour le compte de la Communauté d'agglomération
Liste des marchés de fournitures conclus en 2013
Liste des marchés de fournitures conclus en 2013 Marchés de fournitures dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code