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Timestamp: 2016-10-27 22:39:24+00:00
Document Index: 262792748

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 71', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 146', 'art. 73', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 102', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 145', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 133', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 1', 'art. 106', 'art. 17', 'art. 63', 'art. 133', 'art. 27', 'art. 211', 'art. 28', 'art. 18', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 31', 'art. 40', 'art. 211', 'art. 31', 'art. 34', 'art. 18', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 34', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 58', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 125', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 27', 'art. 125', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 27', 'art. 29', 'art. 211', 'art. 67', 'art. 211', 'art. 127', 'art. 106', 'art. 127', 'art. 148', 'art. 147', 'art. 147', 'art.147', 'art. 147', 'art. 147', 'art. 147', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 9', 'art. 3', 'art. 29', 'art. 10', 'art. 42', 'art. 55', 'art. 51', 'art. 66', 'art. 68']

2C_89/2015 (23.10.2015)
2C_89/2015 2C_90/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 23 octobre 2015
repr�sent�s par Me Thierry F. Ador, avocat,
Imp�t communal et cantonal 2003 � 2005, imp�t f�d�ral direct 2003 � 2005,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 2 d�cembre 2014.
A.a.�En 1996, B.X.________, domicili� � Gen�ve, et son fr�re C.X.________ (art. 105 al. 2 LTF) ont obtenu de la Banque D.________ un pr�t hypoth�caire de 6'640'000 fr. pour leur permettre d'acqu�rir ensemble le capital-actions de la soci�t� immobili�re E.________ SA (ci-apr�s: la Soci�t�), propri�taire de la parcelle n� **** de la Commune de Gen�ve. Le pr�t �tait octroy� contre la cession � la Banque D.________, en pleine propri�t�, de deux c�dules hypoth�caires au porteur grevant la parcelle n� ****, l'une, de premier rang, de 6'000'000 fr. et l'autre, de deuxi�me rang, de 600'000 fr. B.X.________ est ainsi devenu propri�taire de la moiti� des actions de la Soci�t�.
G�rant de fortune de profession, B.X.________ a par ailleurs �t� directeur, puis repr�sentant de la soci�t� F.________ SA, de 1995 � 2009.
En d�cembre 2000, la Fondation de valorisation des actifs de la Banque D.________ (ci-apr�s: la Fondation) a inform� B.X.________ que la Banque D.________ lui avait c�d� le pr�t hypoth�caire. En mars 2003, la Fondation a r�sili� le contrat de pr�t avec effet imm�diat. Elle d�non�ait �galement au remboursement int�gral les deux c�dules hypoth�caires pour le 21 octobre 2003.
Selon une convention de pr�t hypoth�caire dat�e du 15 ao�t 2003, la banque G.________ (Suisse) a pr�t� � B.X.________ et C.X.________ la somme de 10'900'000 fr. dans un but de reprise de financement aupr�s de deux �tablissements tiers. Ce pr�t �tait garanti par la cession de six c�dules hypoth�caires au porteur grevant une parcelle tierce et par la cession d'une c�dule hypoth�caire de premier rang grevant la parcelle n� **** de la commune de Gen�ve.
Le 5 septembre 2003, la Fondation s'est engag�e aupr�s des co-d�biteurs � remettre les deux c�dules hypoth�caires grevant la parcelle n� **** dont elle �tait propri�taire et � signer une r�quisition de radiation au porteur d�s r�ception d'un montant de 6'793'893.25 fr. Ce montant correspondait � la dette de 6'376'857.75 fr. (�tat au 31 mars 2003), augment�e des int�r�ts au 12 septembre 2003.
A.b.�Le 22 octobre 2004, B.X.________ et son �pouse A.X.________ ont rempli leur d�claration fiscale pour l'ann�e 2003.
Sous la rubrique "Autres d�ductions sur le revenu", ils ont d�duit un montant de 248'347 fr. au titre de "perte s/ droits et obligations". Selon un tableau annex� � la d�claration, cette d�duction �tait li�e � l'immeuble sis sur la parcelle n� **** de la commune de Gen�ve. Il en ressortait une "perte" de 3'476'857.75 fr., r�sultat de la diff�rence entre le paiement d� � la Fondation (soit, en capital, 6'376'857.75 fr.) et la part de refinancement que la banque G.________ leur avait accord� en relation avec la parcelle n� ****, correspondant � 2'900'000 fr. Cette "perte" �tait amortie sur sept ans, � raison de 496'694 fr. par ann�e, dont la moiti�, soit 248'347 fr., �tait attribu�e � B.X.________.
Le 31 mars 2007, A.X.________ et B.X.________ ont rempli leur d�claration fiscale pour les ann�es 2004 et 2005 en faisant � nouveau valoir, comme pour 2003, la d�duction d'un montant de 248'347 fr.
B.a.�Le 24 avril 2007, l'Administration cantonale a proc�d� � la taxation des �poux X.________ pour l'ann�e fiscale 2003 tant pour l'imp�t f�d�ral direct que l'imp�t cantonal et communal, en proc�dant � diverses reprises, concernant notamment le montant de 248'347 fr., qui n'�tait pas admis en d�duction, que ce soit pour l'imp�t f�d�ral direct ou pour l'imp�t cantonal et communal. Selon l'Administration cantonale, la somme de 3'476'857.75 fr. que le contribuable et son associ� avaient pay�e � la Fondation en 2003 repr�sentait le remboursement d'une dette, non d�ductible, et non pas une perte commerciale, aucune action de la Soci�t� n'ayant �t� vendue.
A.X.________ et B.X.________ ont �lev� r�clamation contre cette d�cision de taxation le 21 mai 2007.
Le 9 novembre 2009, l'Administration cantonale a rendu une d�cision sur r�clamation dans laquelle elle a, notamment, confirm� son refus d'admettre la d�duction de 248'347 fr. Le 9 d�cembre 2009, les int�ress�s ont recouru contre cette d�cision aupr�s de l'actuel Tribunal administratif de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal administratif), contestant des points qui ne sont d�sormais plus litigieux et concluant � la d�ductibilit� du montant de 248'347 fr. Ils sollicitaient �galement la r�vision de la taxation de l'ann�e fiscale 2003: en sa qualit� d'administrateur de F.________ SA, B.X.________ faisait partie des personnes poursuivies p�nalement pour gestion d�loyale en lien avec une affaire Z.________, pour un montant total de 31'063'000 fr, ce qui repr�sentait 6'212'00 fr. par administrateur. Il fallait tenir compte de ce fait nouveau dans le cadre d'une r�vision.
B.b.�Les 30 octobre 2009 et 12 mai 2010, l'Administration cantonale a proc�d� � l'imposition des �poux X.________ pour l'ann�e fiscale 2004, respectivement pour l'ann�e fiscale 2005, sans reconna�tre la d�ductibilit� du montant de 248'347 fr. Les r�clamations que les contribuables ont �lev�es contre ces d�cisions ont �t� rejet�es par d�cisions sur r�clamation du 15 d�cembre 2010. Les contribuables ont recouru contre ces d�cisions le 15 janvier 2011, notamment pour conclure � la d�ductibilit� de 248'347 fr. pour chacune des p�riodes litigieuses, � la r�vision des taxations concern�es, ainsi qu'� la remise des imp�ts dus.
B.c.�Par jugement du 11 avril 2011 concernant la p�riode fiscale 2003, le Tribunal administratif a confirm� que le montant de 248'347 fr. n'�tait pas d�ductible du revenu et a exclu la possibilit� de proc�der � une r�vision.
Par jugement du 16 d�cembre 2013 relatif aux p�riodes fiscales 2004 et 2005, cette instance a �galement confirm� la non-d�ductibilit� de 248'347 fr. et consid�r� qu'une r�vision des taxations 2004 et 2005 ne pouvait entrer en ligne de compte. La demande de remise d'imp�ts �tait par ailleurs pr�matur�e et partant irrecevable.
B.d.�Le 30 mai 2011, les contribuables ont interjet� recours contre le jugement du 11 avril 2011 du Tribunal administratif aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative (ci-apr�s: la Cour de justice), concluant � la d�duction de 248'347 fr. et � la r�vision de la taxation de la p�riode fiscale 2003. Au cours de la proc�dure, ils ont demand� l'expertise de la parcelle n� **** de Gen�ve et celle de la Soci�t�.
Le 20 janvier 2014, les int�ress�s ont contest� devant la m�me autorit� le jugement du 16 d�cembre 2013 du Tribunal administratif relatif aux p�riodes fiscales 2004 et 2005, sollicitant �galement l'expertise de la parcelle n� **** de Gen�ve et celle de la Soci�t� puis, par requ�te compl�mentaire du 16 juin 2014, leur propre audition, ainsi que celle des deux comptables.
Au cours d'une audience de comparution personnelle qui a concern� les deux causes, B.X.________ a expos� que, lorsque la banque G.________ avait proc�d� � l'op�ration de refinancement en lien avec la parcelle n� **** de la Commune de Gen�ve en ao�t 2003, elle lui avait accord�, ainsi qu'� son co-d�biteur, un montant de 2'900'000 fr., ce qui correspondait � 80% de ce qu'elle estimait �tre la valeur de la parcelle � l'�poque (soit 3'625'000 fr.). Il avait de ce fait "provisionn�" la perte en la r�partissant sur sept ans, sur les conseils de sa fiduciaire.
Au cours de la proc�dure, les contribuables ont encore produit des pi�ces, � savoir un rapport d'estimation de l'immeuble sis sur la parcelle n� **** de la commune de Gen�ve effectu� par un architecte, un projet de plan financier de H.________ du 14 mai 2003 pour l'acquisition de dite parcelle et une attestation de la banque G.________ du 27 mai 2014, selon laquelle celle-ci avait accord� � B.X.________ et � son associ� un pr�t de 2'900'000 fr., sur la base d'une valeur de gage estim�e selon ses m�thodes d'�valuation interne.
B.e.�Par arr�t du 2 d�cembre 2014, la Cour de justice a joint les causes et rejet�, dans la mesure de leur recevabilit�, les recours interjet�s les 20 mai 2011 et 20 janvier 2014 contre les jugements du Tribunal administratif des 11 avril 2011 et 16 d�cembre 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, A.X.________ et B.X.________ concluent principalement, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t du 2 d�cembre 2014 de la Cour de justice et � l'admission de la d�duction d'une perte commerciale, subsidiairement d'une provision, pour un montant de 248'347 fr. pour les ann�es 2003, 2004 et 2005 tant pour l'imp�t f�d�ral direct que pour l'imp�t cantonal et communal; subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t du 2 d�cembre 2014 de la Cour de justice et au renvoi de la cause � cette autorit�, alternativement au Tribunal administratif, pour d�cision dans le sens des consid�rants; plus subsidiairement, � ce qu'ils soient achemin�s � prouver par toutes voies utiles les faits all�gu�s dans le pr�sent recours.
La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'Administration cantonale et l'Administration f�d�rale des contributions se sont d�termin�es sur le recours et ont conclu � son rejet. Les recourants ont d�pos� d'ultimes observations.
Par d�cision du 19 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours.
I.�������Recevabilit� et points de proc�dure
La Cour de justice a rendu un seul arr�t valant pour l'imp�t cantonal et communal, d'une part, et pour l'imp�t f�d�ral direct, d'autre part, ce qui est admissible, d�s lors que les questions juridiques � trancher sont r�gl�es de la m�me fa�on pour ces deux cat�gories d'imp�ts (ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 s.). Les recourants ont form� un recours qui contient les m�mes griefs et les m�mes conclusions pour ces deux imp�ts, ce qui est conforme � la jurisprudence (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 et 1.3.3 p. 263 s.). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux arr�ts sont rendus, la Cour de c�ans a ouvert deux dossiers, l'un concernant l'imp�t cantonal et communal (2C_89/2015) et l'autre l'imp�t f�d�ral direct (2C_90/2015). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
2.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) qui a �t� rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) qui ne tombe sous le coup d'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte (cf. �galement l'art. 146 de la loi f�d�rale sur l'imp�t f�d�ral direct du 14 d�cembre 1990 [LIFD; RS 642.11] et l'art. 73 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes [LHID; RS 642.14] pour ce qui concerne l'imp�t cantonal et communal). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (cf. art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les destinataires de la d�cision entreprise, qui ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification et qui ont de ce fait qualit� pour recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en mati�re sur le recours, sous r�serve de la conclusion subsidiaire tendant � ce que les recourants soient achemin�s � prouver les faits qu'ils all�guent. Les recourants perdent ici de vue que le Tribunal f�d�ral est un juge du droit et non du fait (cf. art. 105 al. 1 LTF) et que des mesures probatoires ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es dans une proc�dure de recours (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104). Il n'y a pas de motif de faire exception ici, de sorte que cette conclusion est irrecevable. Le recours en mati�re de droit public �tant recevable sous cette r�serve, le recours constitutionnel subsidiaire form� par les recourants est en cons�quence irrecevable (art. 113 LTF).
2.2.�Les recourants demandent la production des dossiers cantonaux. La Cour de justice ayant annex� � sa d�termination le dossier complet de la cause, conform�ment � l'art. 102 al. 2 LTF, cette requ�te est sans objet.
3.1.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral contr�le librement le respect du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, conform�ment au principe d'all�gation (cf. art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit alors, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits et principes constitutionnels viol�s et pr�ciser de mani�re claire et d�taill�e en quoi consiste la violation (cf. ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232 et les r�f�rences cit�es; 138 I 232 consid. 3 p. 237; 136 II 304 consid. 2.5 p. 314).
3.2.�L'examen du Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Parmi les griefs qu'ils formulent � l'encontre de l'arr�t attaqu�, les recourants font valoir une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils soutiennent que la Cour de justice n'aurait pas administr� des preuves qu'ils avaient offertes et qui �taient, selon eux, essentielles au traitement de leur cause. Il convient d'examiner en premier lieu ce grief formel (cf. ATF 139 I 189 consid. 3 p. 191).
4.1.�Tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier et d'offrir des preuves pertinentes (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). L'art. 29 al. 2 Cst. impose en particulier � l'autorit� de donner suite � une offre de preuve lorsque celle-ci a �t� demand�e en temps utile, dans les formes prescrites et qu'elle appara�t de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). En particulier, l'autorit� de jugement peut renoncer � faire citer des t�moins, qu'ils soient � charge ou � d�charge, si, dans le cadre d'une appr�ciation anticip�e des preuves non arbitraire, elle peut d�nier � ces t�moignages une valeur probante d�cisive pour le jugement (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135 et 6c/ dd p. 135 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; arr�t 6B_907/2009 du 3 novembre 2010 consid. 7.1).
4.2.�Les recourants reprochent en premier lieu aux juges pr�c�dents d'avoir refus� de proc�der � l'expertise de l'immeuble sis sur la parcelle n� **** de la commune de Gen�ve et � celle de la Soci�t�. L'administration de ces preuves �tait, selon eux, essentielle pour d�montrer la situation dans laquelle lui et son fr�re s'�taient trouv�s en 2003, en raison de la diminution de la valeur de l'immeuble, qui les avait oblig�s � accepter un refinancement du pr�t par la banque G.________ pour un montant de 2'900'000 fr. Les recourants font �galement grief � la Cour de justice d'avoir omis d'entendre I.________, comptable, qui aurait pu exposer le raisonnement "purement comptable" qui a �t� mis en place � compter de l'ann�e 2003, ainsi que la n�cessit� de reporter sur sept ans la perte commerciale subie.
La pertinence de ce grief doit �tre examin�e � la lumi�re de l'objet du litige au fond, qui a trait au point de savoir si les recourants �taient l�gitim�s � d�duire de leur revenu le montant de 248'347 fr. pour chacune des p�riodes fiscales concern�es. Comme indiqu� ci-dessus, cette d�duction a �t� obtenue par la diff�rence entre, d'une part, le capital (sans les int�r�ts) qui a �t� pay� par B.X.________ et son fr�re � la Fondation en 2003 (6'376'857.75 fr), en remboursement du pr�t qui leur avait �t� accord� en 1996 pour acqu�rir les actions de la Soci�t�, et, d'autre part, le montant du refinancement accord� � cet effet par la banque G.________ (2'900'000 fr.), soit 3'476'857 fr. Ce montant a ensuite �t� d�duit du revenu des recourants apr�s avoir �t� "amorti" sur une p�riode de sept ans (soit 496'693 fr. par an), dont seule la moiti� (soit 248'347 fr.) �tait d�ductible du revenu des recourants, l'autre moiti� �tant d�ductible dans le chef de son fr�re, co-actionnaire de la Soci�t�. Selon les recourants, le montant de 248'347 fr. est d�ductible � titre de perte, alternativement de provision, alors que la Cour de justice consid�re que les recourants n'ont fait que rembourser une dette, ce qui ne constitue pas une d�pense d�ductible du revenu.
En l'esp�ce, comme on le verra ci-dessous (cf. consid. 7), aucune des offres de preuve apport�es par les recourants n'est de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre en ce qui concerne la d�ductibilit� du montant de 248'347 fr. En effet, quand bien m�me il serait �tabli que, comme ils l'all�guent, tant la parcelle n� **** de la commune de Gen�ve que la Soci�t� ont perdu de la valeur en 2003, ces faits ne seraient pas propres � entra�ner l'admissibilit� du recours. Il en va de m�me des explications qu'auraient fournies le comptable quant au raisonnement qui a men� � la revendication de la d�duction all�gu�e. Le grief de violation du droit d'�tre entendu est partant infond� et doit �tre rejet�.
III.�������Grief li� � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuves
Invoquant l'art. 97 al. 1 LTF, les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
5.1.�En vertu de cette disposition, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s.)
5.2.�Les recourants reprochent aux juges pr�c�dents de s'�tre essentiellement fond�s sur le contrat de pr�t hypoth�caire conclu avec la Banque D.________ pour refuser les d�ductions invoqu�es et d'avoir ignor� le rapport d'estimation de la valeur de l'immeuble propri�t� de la Soci�t�, ainsi que l'attestation du 27 mai 2014 fournie par la banque J.________ (anciennement banque G.________), qui d�montraient, selon eux, qu'ils avaient bien subi un "risque de perte commerciale r�el et concret justifiant la provision comptabilis�e". Ce risque �tait au demeurant confirm� par une proposition de financement avanc�e par la soci�t� d'assurance H.________ Suisse le 14 mai 2003.
5.3.�La diminution all�gu�e de la valeur de l'immeuble n'est toutefois pas un fait de nature � entra�ner l'admissibilit� de la d�duction invoqu�e (cf. consid. 7 ci-dessous). On ne peut donc reprocher aux juges pr�c�dents de ne pas en avoir tenu compte. Le grief tir� de l'art. 97 al. 1 LTF est de ce fait rejet�.
IV.�������Imp�t f�d�ral direct
La premi�re question � traiter porte sur le point de savoir si c'est � juste titre que la Cour de justice a d�clar� le recours form� le 30 mai 2011 par les recourants s'agissant de l'imp�t f�d�ral direct 2003 irrecevable pour tardivet�, aucune suspension de d�lai ne pouvant intervenir durant les f�ries en droit de l'imp�t f�d�ral direct. Les recourants contestent cette d�cision d'irrecevabilit�.
6.1.�Conform�ment � l'art. 145 al. 2 LIFD, les art. 140 � 144 LIFD s'appliquent par analogie aux recours d�pos�s en mati�re d'imp�t f�d�ral direct devant la Cour de justice. Selon l'art. 140 al. 1 LIFD, le d�lai de recours est de 30 jours � compter de la notification de la d�cision attaqu�e. Pass� ce d�lai, le recours n'est recevable que si le contribuable �tablit une cause d'emp�chement au sens de l'art. 133 al. 3 LIFD. La LIFD ne pr�voit pas de suspension de d�lais durant les f�ries (arr�ts 2C_589/2013 du 17 janvier 2014 consid. 4, in RDAF 2014 II 78 et Pra 2014 p. 798; 2C_416/2013 du 5 novembre 2013 consid. 2.2, non publi� in ATF 140 I 68, mais in RDAF 2014 II 40 et Pra 2014 p. 317; 2C_628/2010 du 28 juin 2011 consid. 3.1 non publi� in 137 II 353, mais in RDAF 2011 II 405). La situation est ainsi diff�rente de celle qui pr�valait en 2011 en mati�re d'imp�t cantonal et communal genevois: en effet, en vertu de l'art. 17A de la loi cantonale genevoise sur la proc�dure administrative (LPA; RSGE E 5 10), en vigueur lors du d�p�t du recours devant la Cour de justice, les d�lais �taient suspendus durant les f�ries dans les litiges soumis aux r�gles de la loi sur la proc�dure fiscale, telles que ceux relevant de l'imposition des personnes physiques (cf. art. 1 let. a de la loi de proc�dure fiscale [LPFisc; RSGE D 3 17]).
6.2.�Les recourants font valoir que la divergence qui existait entre le droit f�d�ral et le droit cantonal genevois en mati�re de suspension de d�lais durant les f�ries �tait une source de confusion �vidente pour les contribuables qui, recevant une seule et m�me d�cision portant sur les deux types d'imp�ts, pouvaient l�gitimement en inf�rer qu'ils disposaient d'un seul d�lai de recours � son encontre. Ils soutiennent qu'il serait incoh�rent de consid�rer qu'il n'y avait pas de suspension de d�lai pour l'imp�t f�d�ral direct, alors qu'il y en avait une pour l'imp�t cantonal et communal, et soutiennent que la Cour de justice a vers� dans l'arbitraire en retenant le contraire. Ils se pr�valent �galement du principe de la bonne foi et font valoir, � titre subsidiaire, que la Cour de justice a fait preuve de formalisme excessif.
6.3.�Il est douteux que la formulation des griefs de nature constitutionnelle r�pondent aux exigences de motivation accrues de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 3.1). Ce point souffre toutefois de rester ind�cis, puisqu'ils doivent de toute mani�re �tre rejet�s, pour les raisons expos�es ci-apr�s.
Le Tribunal f�d�ral a d�j� constat� que l'absence de f�ries en droit f�d�ral, lorsque le droit cantonal en pr�voit, a pour cons�quence un d�faut d'harmonisation des solutions f�d�rales et cantonales. Dans de telles situation, il a toutefois exclu d'appliquer � l'imp�t f�d�ral direct des r�gles de proc�dure cantonale concernant la suspension des d�lais pendant les f�ries, parce que, d'une part, cela impliquerait un accroissement de la disparit� des r�gles de proc�dure que le principe d'harmonisation cherchait justement � �viter, et que, d'autre part, cela ne correspondait pas au droit f�d�ral. Il a ajout� que si l'harmonisation devait entra�ner une modification l�gislative pour coordonner les diff�rents d�lais de recours, celle-ci devait passer par une adaptation du d�lai cantonal au d�lai f�d�ral, et non l'inverse (arr�t 2C_628/2010 du 28 juin 2011 consid. 3.1 pr�cit�; cf. �galement arr�ts 2C_479/2015 du 5 juin 2015 consid. 3.2; 2C_55/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.1; 2C_589/2013 pr�cit� consid. 4; 2C_416/2013 pr�cit� consid. 2.2; 2C_948/2013 du 25 octobre 2013 consid. 4; 2C_407/2012 du 23 novembre 2012 consid. 2.4, in StE 2013 B 92.8 Nr. 17; 2C_503/2010 du 11 novembre 2010 consid. 2; 2C_331/2008 du 27 juin 2008 consid. 1; 2A.248/2003 du 8 ao�t 2003 consid. 3). C'est du reste ce qui s'est produit dans le canton de Gen�ve, o� l'art. 17A LPA a �t� abrog� avec effet au 16 novembre 2013, l'art. 63 LPA excluant par ailleurs express�ment depuis cette date l'application des f�ries dans les proc�dures soumises aux r�gles de la LPFisc.
La Cour de justice a ainsi correctement appliqu� le droit f�d�ral, et les recourants ne sauraient le lui reprocher en invoquant l'arbitraire, la violation du principe de la bonne foi ou le formalisme excessif. Le fait qu'ils n'�taient pas repr�sent�s par un avocat lors du d�p�t de leur recours ne leur est d'aucun secours. Par ailleurs, ils n'ont pas fait valoir de motif d'emp�chement au sens de l'art. 133 al. 3 LIFD. C'est partant � bon droit que les juges pr�c�dents ont d�clar� irrecevable leur recours en tant qu'il portait sur l'imp�t f�d�ral direct de la p�riode fiscale 2003. Au demeurant, comme expos� ci-apr�s, les recourants n'auraient de toute fa�on pas obtenu gain de cause sur le fond s'agissant de la d�duction litigieuse pour la p�riode fiscale 2003.
Le deuxi�me objet du litige porte sur le point de savoir si les recourants �taient l�gitim�s � d�duire de leurs revenus un montant de 248'347 fr. pour chacune des p�riodes fiscales concern�es.
Les recourants font ici valoir des d�ductions qui peuvent �tre invoqu�es par des personnes qui exercent une activit� lucrative ind�pendante: dans leurs conclusions, ils soutiennent en effet que la d�duction du montant de 248'347 fr. doit �tre admise au titre de "perte commerciale", subsidiairement de "provision", faisant ainsi valoir une violation arbitraire des art. 27 al. 2 let. b et 29 LIFD. Dans leur m�moire de recours, ils invoquent aussi une violation arbitraire de l'art. 211 LIFD et mentionnent par ailleurs, sans citer l'art. 28 LIFD, la notion d'amortissement. Leur m�moire de recours �voque p�le-m�le ces diff�rentes notions, en juxtaposant pour une large partie des passages divers de jurisprudence et de doctrine, de sorte qu'il n'est pas ais� de saisir dans quelle mesure le droit f�d�ral aurait �t� viol� selon eux. La Cour de c�ans examinera donc le litige librement en fonction des notions de droit f�d�ral invoqu�es et sans limiter son pouvoir d'examen � l'arbitraire all�gu�, s'agissant de l'application de la LIFD.
7.1.�Les contribuables exer�ant une activit� lucrative ind�pendante (art. 18 al. 1 LIFD) peuvent d�duire les frais qui sont justifi�s par l'usage commercial ou professionnel (art. 27 al. 1 LIFD). Font notamment partie de ces frais les pertes effectives sur des �l�ments de la fortune commerciale (art. 27 al. 2 let. b LIFD), les amortissements d'actifs (art. 27 al. 2 let. a et 28 LIFD) et les provisions (art. 27 al. 2 let. a et 29 LIFD).
Conform�ment � l'art. 31 al. 1 LIFD, les pertes des sept exercices pr�c�dant la p�riode fiscale (art. 40) peuvent �tre d�duites pour autant qu'elles n'aient pas pu �tre prises en consid�ration lors du calcul du revenu imposable des ann�es concern�es. Cette disposition correspond mat�riellement � l'ancien art. 211 LIFD, en vigueur pour les p�riodes fiscales litigieuses, qui a �t� abrog� et remplac� par l'art. 31 al. 1 LIFD au 1er janvier 2014 (cf. ch. I 1 de la loi f�d�rale du 22 mars 2013 sur la mise � jour formelle du calcul dans le temps de l'imp�t direct d� par les personnes physiques [RO 2013 2397; FF 2011 3381]).
Par ailleurs, l'art. 34 let. c LIFD dispose que les d�penses affect�es au remboursement de dettes ne constituent pas des frais et d�penses d�ductibles. Peu importe que ces d�penses concernent la fortune priv�e ou commerciale du contribuable (cf. art. 18 al. 2 LIFD, PETER LOCHER, Kommentar zum DBG, 2004, n� 23 ad art. 34 DBG; FELIX RICHNER/ WALTER FREI/STEFAN KAUFMANN/HANS ULRICH MEUTER, Handkommentar zum DBG, 2e �d. 2009, n� 65 ad art. 34 DBG).
7.2.�La Cour de justice a refus� les d�ductions invoqu�es au motif qu'elles ne repr�sentaient que le remboursement d'une dette (art. 34 let. c LIFD). B.X.________ avait obtenu en 1996, avec son fr�re, un pr�t hypoth�caire de 6'640'000 fr. pour acqu�rir la totalit� des actions de la Soci�t�. Lorsque ce pr�t avait �t� d�nonc� en 2003 par la Fondation, les cod�biteurs avaient �t� oblig�s de rembourser leur dette, � hauteur de 6'376'857.75 fr. (int�r�ts non compris), ce qu'ils avaient effectu� en septembre 2003, ayant � cet effet obtenu un refinancement � hauteur de 2'900'000 fr. par la banque G.________. Il en d�coulait que tant la part couverte par le refinancement que la part non couverte (soit 3'476'857.75 fr.) repr�sentait bien le remboursement du solde de la dette contract�e en 1996. Au surplus, les contribuables n'avaient pas prouv� avoir constitu� une provision de 248'347 fr., une telle �criture n'apparaissant au demeurant pas dans les documents annex�s � leurs d�clarations fiscales.
7.3.�Il est incontestable que le montant de 3'476'857.75 fr. que B.X.________ et C.X.________ ont pay� � la Fondation en 2003 repr�sente le remboursement d'une dette, ce qui ne constitue pas une d�pense d�ductible (cf. art. 34 let. c LIFD), comme l'a constat� � juste titre la Cour de justice. Les recourants affirment toutefois que le contrat de pr�t hypoth�caire ne serait "qu'une cons�quence qui ne peut �tre retenue dans le cadre de ce dossier". Ils soutiennent en effet qu'au vu de la diminution "drastique" de la valeur de l'immeuble, ils ont encouru en 2003 une perte d�ductible, respectivement qu'ils �taient l�gitim�s � d�duire une provision. Une telle position ne peut �tre suivie.
7.4.�Il faut au pr�alable souligner que, lorsqu'ils soutiennent que les d�ductions qu'ils revendiquent sont justifi�es par la diminution de la valeur de l'immeuble sis sur la parcelle n� **** de Gen�ve, les recourants raisonnent comme si cet immeuble faisait partie de leur patrimoine, perdant de vue qu'il s'agit l� d'un actif qui appartient � la Soci�t� et qu'ils ne sont, pour leur part, propri�taires que des titres de cette derni�re. Or, les d�ductions qu'ils revendiquent, qui concernent toutes le revenu de l'activit� lucrative ind�pendante (art. 18 al. 1 LIFD), supposent que les actions de la Soci�t� fassent partie de la fortune commerciale des recourants (art. 18 al. 2 LIFD). La Cour de justice, qui a centr� son argumentation sur l'art. 34 let. c LIFD, n'a pas discut� cette question, et l'arr�t attaqu� ne contient pas d'�l�ment factuel qui permette de retenir une telle qualification (B.X.________ y est en effet pr�sent� comme g�rant de fortune salari�, sans qu'il soit fait r�f�rence � une activit� accessoire de commer�ant immobilier). Ce point souffre de rester incertain, car m�me si l'on admet que les actions font partie de la fortune commerciale des recourants, les griefs qu'ils forment � l'encontre de l'arr�t attaqu� doivent de toute mani�re �tre rejet�s, comme d�montr� ci-apr�s.
7.5.�Le principe de l'autorit� du bilan commercial ou de d�terminance exprim� � l'art. 58 LIFD implique, en tant que r�gle d'estimation du revenu, que le compte de r�sultat conforme au droit commercial est en principe d�terminant en droit fiscal des personnes morales (ATF 137 II 353 consid. 6.2 p. 359; arr�ts 2C_768/2014 du 31 ao�t 2015 consid. 9.1; 2C_16/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 2.2.2). Cela s'applique �galement aux personnes physiques qui exercent une activit� lucrative ind�pendante ( MARKUS REICH, in Kommentar zum schweizerischen Steuerrecht, I/2a, Bundesgesetz �ber die direkte Bundessteuer, Art. 1-82, 2
e��d. 2008, n� 21 ad art. 18 DBG; LOCHER, op. cit., n� 174 ad art. 18 DBG). L'art. 18 al. 3 LIFD renvoie du reste � l'art. 58 LIFD, applicable par analogie aux contribuables ind�pendants qui tiennent une comptabilit� en bonne et due forme. Si, selon sa lettre, l'art. 18 al. 3 LIFD n'envisage que les contribuables tenant une comptabilit�, cela ne signifie pas pour autant que les ind�pendants qui n'en tiennent pas seraient soumis � des principes diff�rents en mati�re d'estimation du revenu ( REICH, in op. cit., n� 22 ad art. 18 DBG). A d�faut de comptabilit� tenue conform�ment � l'usage commercial, l'ind�pendant doit alors joindre � sa d�claration fiscale un �tat des actifs et des passifs, un relev� des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s (cf. art. 125 al. 2 LIFD; LOCHER, op. cit., n� 178 ad art. 18 DBG; REICH, in op. cit., n� 22 ad art. 18 DBG).
L'exigence de comptabilisation appara�t �galement � l'art. 27 al. 2 let. b LIFD en relation avec les pertes effectives sur des �l�ments de fortune commerciale. A d�faut de comptabilit� tenue en bonne et due forme, ces pertes doivent alors figurer dans le relev� des recettes et des d�penses au sens de l'art. 125 al. 2 LIFD ( REICH, in op. cit., n� 43 ad art. 27 DBG). L'art. 28 al. 1 LIFD exige �galement que les amortissements soient comptabilis�s ou, � d�faut de comptabilit� tenue selon l'usage commercial, qu'ils apparaissent dans un plan sp�cial d'amortissement. Quant aux provisions, elles doivent �galement �tre comptabilis�es pour �tre admises (art. 29 al. 1 LIFD) ou, � d�faut, figurer dans le relev� des recettes et des d�penses au sens de l'art. 125 al. 2 LIFD ( MARCO DUSS/MARCO GRETER/JULIA VON AH, Die Besteuerung Selbst�ndigerwerbender, 2004, p. 82).
Les exigences auxquelles doivent r�pondre les pi�ces comptables requises par l'art. 125 al. 2 LIFD d�pendent des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier du type d'activit� et de l'ampleur de cette derni�re. Dans tous les cas, elles doivent �tre propres � garantir une saisie compl�te et fiable du revenu et de la fortune li�s � l'activit� lucrative ind�pendante et pouvoir �tre contr�l�es dans des conditions raisonnables par les autorit�s fiscales (arr�t 2C_551/2012 du 16 mai 2013 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es, in StE 2013 B 23.3 Nr. 8). Cette exigence est d'autant plus importante lorsque le contribuable entend all�guer des faits de nature � �teindre ou � diminuer sa dette fiscale (ATF 121 II 257 consid. 4c/aa p. 266; arr�ts 2C_835/2012 du 1
er�avril 2013 consid. 7.2.2, in RDAF 2013 II 399; 2C_651/2012 du 28 septembre 2012 consid. 4.1), ce qui lui incombe de prouver (ATF 133 II 153 consid. 4.3 p. 158; arr�ts 2C_42/2015 10 septembre 2015; 2C_109/2015 du 1
er�septembre 2015 consid. 4.1).
7.6.�En l'esp�ce, les recourants ne tenaient pas de comptabilit� en bonne et due forme. Ils n'ont pas non plus produit d'�tat des actifs et des passifs, de relev� des recettes et des d�penses ni de pr�l�vements et apports priv�s, comme l'exigeait l'art. 125 al. 2 LIFD. Ils se sont limit�s � d�duire dans leurs d�clarations fiscales un montant de 248'347 fr. sous la rubrique "pertes sur droits et obligations". Une telle mani�re de faire est manifestement insuffisante pour admettre ces d�ductions du revenu d'activit� lucrative ind�pendante, que ce soit au titre de perte effective sur des �l�ments de la fortune commerciale, d'amortissement ou de provision. Il n'est partant pas n�cessaire d'examiner si, mat�riellement, les conditions de l'une ou l'autre des dispositions y relatives �taient remplies.
7.7.�Les recourants invoquent �galement une violation de l'ancien art. 211 LIFD. Ce grief est confus. Dans la mesure o� ils soutiennent qu'ils �taient l�gitim�s � d�duire la perte durant sept ans, � raison de 248'347 fr. par ann�e, il semble qu'ils entendent faire valoir l'art. 211 LIFD conjointement avec l'art. 27 al. 2 let. b LIFD (d�duction des pertes effectives), voire avec l'art. 29 LIFD (provision), en r�partissant la perte sur une p�riode de sept ans. Quoi qu'il en soit, les recourants n'ont manifestement pas compris la teneur de l'art. 211 LIFD, perdant de vue que cette norme concerne la perte�
de l'exercice�(cf. Robert Danon, in Commentaire romand, Imp�t f�d�ral direct, 2008, n� 2 ad art. 67 LIFD) et non pas les pertes commerciales encourues
en cours d'exercice.�Le grief de violation de l'art. 211 LIFD est partant rejet�.
7.8.�Il d�coule de ce qui pr�c�de que la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en refusant aux recourant le droit de d�duire 248'347 fr.
Les recourants soutiennent ensuite qu'ils seraient "surtax�s" si la "perte commerciale, alternativement la provision", n'�taient pas admise en d�duction de leurs revenus. Cette critique n'est � nouveau pas claire. Les recourants �voquent peut-�tre ici une violation du principe de l'imposition selon la capacit� contributive (art. 127 al. 2 Cst.). Or, s'agissant d'un grief de nature constitutionnelle, sa formulation doit r�pondre aux exigences de motivation accrue de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ci-dessus consid. 3.1). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce, les recourants n'ayant pas m�me cit� l'art. 127 al. 2 Cst. ni mentionn� le principe d'imposition selon la capacit� contributive dans leurs m�moire. Le grief est partant irrecevable.
Les recourants reprochent finalement � la Cour de justice de n'avoir pas proc�d� � la r�vision de la taxation de la p�riode fiscale 2003. Ils se plaignent d'une violation arbitraire de l'art. 148 (recte: 147) al. 1 LIFD.
9.1.�Selon l'art. 147 al. 1 LIFD, une d�cision ou un prononc� entr� en force peut �tre r�vis� en faveur du contribuable notamment lorsque des faits importants ou des preuves concluantes sont d�couverts (lettre a) ou lorsque l'autorit� qui a statu� n'a pas tenu compte de faits importants ou de preuves concluantes qu'elle connaissait ou devait conna�tre ou qu'elle a viol� de quelque autre mani�re l'une des r�gles essentielles de la proc�dure (lettre b).
Selon la lettre claire de l'art. 147 al. 1 LIFD, la r�vision suppose au pr�alable que l'on soit en pr�sence d'une d�cision ou d'un prononc� qui soit entr� en force.
9.2.�Faisant valoir implicitement le motif de r�vision de l'art.147 al. 1 let. b LIFD, les recourants soutiennent que les autorit�s intim�es avaient connaissance du fait que le recourant �tait poursuivi pour gestion d�loyale dans le contexte dans une affaire Z.________ en tant qu'administrateur de F.________pour un montant correspondant � 6'212'000 fr. par administrateur, et qu'elles savaient �galement que les biens des recourants avaient �t� mis sous s�questre. Compte tenu de ces faits, une r�vision de leur taxation 2003 devait �tre effectu�e.
9.3.�En l'esp�ce, la Cour de justice a d�clar� irrecevable la demande de r�vision que les recourants avaient d�j� formul�e devant le Tribunal administratif. D�s lors que la taxation pour la p�riode fiscale 2003 �tait objet du recours devant les juges pr�c�dents, elle n'�tait pas entr�e en force. La condition pr�alable � la r�vision d'une d�cision de taxation n'�tait partant pas remplie, de sorte que c'est � juste titre que les juges pr�c�dents ont d�clar� irrecevable la demande des recourants. Il n'y a en cons�quence pas lieu d'examiner s'il existait, sur le fond, un motif de r�vision. On peut toutefois relever que les motifs invoqu�s par les recourants ne sont de toute mani�re pas de nature � entra�ner une r�vision de la taxation de l'ann�e fiscale 2003: on ne voit en effet pas en quoi l'existence d'une poursuite p�nale, quand bien m�me celle-ci aurait, � l'avenir, des cons�quences sur la situation patrimoniale des int�ress�s, serait un fait de nature � influencer l'imposition des recourants en 2003, condition � l'application de l'art. 147 al. 1 LIFD ( HUGO CASANOVA, in Commentaire romand, Imp�t f�d�ral direct, 2008, n� 5 ad art. 147 LIFD). Les recourants ne l'exposent du reste pas. Le grief de violation de l'art. 147 al. 1 LIFD est partant rejet�.
VI.�������Imp�t cantonal et communal
10.1.�En droit cantonal, la loi sur l'imposition des personnes physiques du 27 septembre 2009 (LIPP; RS/GE D 3 08) pr�voit que les imp�ts relatifs aux p�riodes fiscales ant�rieures � 2010 demeurent r�gis par les dispositions de l'ancien droit, soit notamment la loi cantonale du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques - D�termination du revenu net - Calcul de l'imp�t et rabais d'imp�t - Compensation des effets de la progression � froid (aLIPP-V).
Les notions cantonales de provisions (art. 3 al. 3 let. e aLIPP-V), de report des pertes des exercices (art. 3 al. 3 let. f aLIPP-V), de d�penses non d�ductibles telles que les sommes affect�es au remboursement de dettes (art. 9 let. c aLIPP-V), d'amortissements (art. 3 al. 3 let. d aLIPP-V), ainsi que les obligations qui incombent aux personnes physiques exer�ant une activit� lucrative ind�pendante (art. 29 al. 2 LPFisc) correspondent � celles de l'imp�t f�d�ral direct et � celles de la LHID (cf. art. 10 al. 1 let. a, b, c et al. 2 LHID et art. 42 al. 3 LHID). Partant, les consid�rations d�velopp�es pour l'imp�t f�d�ral direct trouvent �galement � s'appliquer � l'imp�t cantonal et communal des p�riodes fiscales 2003 � 2005.
10.2.�En ce qui concerne la question de la r�vision de la taxation de la p�riode fiscale 2003, l'art. 55 LPFisc a une teneur identique � celles des art. 51 LHID et 147 al. 1 LIFD. Il peut d�s lors aussi �tre renvoy� � la motivation expos�e ci-dessus, qui vaut �galement pour l'imp�t cantonal et communal de la p�riode fiscale 2003.
Cons�quences, ainsi que frais et d�pens
Ce qui pr�c�de conduit au rejet du recours en mati�re de droit public, dans la mesure de sa recevabilit�, et � l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire. Succombant, les recourants doivent supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux (art. 66 al. 1et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Les causes 2C_89/2015 et 90/2015 sont jointes.
Le recours en mati�re de droit public est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct des p�riodes fiscales 2003, 2004 et 2005.
Le recours en mati�re de droit public est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, en tant qu'il concerne l'imp�t cantonal et communal des p�riodes fiscales 2003, 2004 et 2005.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, � l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, et � l'Administration f�d�rale des contributions.