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Timestamp: 2016-10-26 02:34:27+00:00
Document Index: 151100691

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 91', 'art. 21', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 92', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 95', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 22', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 21', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 21', 'art. 105', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 22', 'art. 21', 'art. 396', 'art. 21', 'art. 21']

4A_538/2010 (20.12.2010)
Y.________, repr�sent� par Me Laurent Maire,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 ao�t 2010.
Le 11 mai 1996, Y.________, qui est t�nor de profession, a sign� un contrat de mandat qui pr�voit en substance que X.________ le repr�sente pour g�rer sa carri�re d'artiste, moyennant une r�mun�ration �gale � 10% des sommes revenant � Y.________ � quelque titre que ce soit.
Les rapports entre les parties se sont d�grad�s et il n'est pas contest� que la relation juridique a pris fin.
Le 21 ao�t 2008, Y.________ a d�pos� devant le Tribunal de Grande Instance de Paris une demande en reddition de compte et en restitution � l'encontre de X.________ et des soci�t�s V.________ et W.________. Le demandeur soutient en substance que X.________ a fait sur son compte bancaire des pr�l�vements exc�dant les sommes dues.
Par demande d�pos�e le 15 avril 2009, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, concluant � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser diff�rents montants (137'572,40 euros, 8'280 USD et 63'403 fr.90) avec int�r�ts, � la mainlev�e de l'opposition et � ce que d'autres droits soient constat�s. Il soutient que Y.________ ne lui a pas pay� des sommes qu'il lui doit en vertu du m�me rapport juridique.
Par requ�te incidente d�pos�e le 17 juillet 2009, Y.________ a conclu devant la juridiction vaudoise, avec suite de frais et d�pens, � la suspension de la cause jusqu'� droit connu sur la comp�tence du Tribunal de Grande Instance de Paris dans la cause pendante devant lui.
Par jugement incident du 29 d�cembre 2009, le juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal a suspendu la cause jusqu'� droit connu sur la comp�tence du Tribunal de Grande Instance de Paris dans le cadre de la proc�dure ouverte par Y.________ � l'encontre de X.________ et des soci�t�s V.________ et W.________, avec suite de frais et d�pens.
Par arr�t du 3 ao�t 2010, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, saisie d'un recours interjet� par X.________, l'a rejet� avec suite de frais.
Ayant re�u cet arr�t le 20 ao�t 2010, X.________ a d�pos� dans un bureau de poste suisse, le 21 septembre 2010 (le mardi suivant imm�diatement le Je�ne f�d�ral), un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au rejet des conclusions incidentes prises par Y.________, subsidiairement au renvoi de la cause � la cour cantonale.
L'intim� a conclu, sous suite de frais et d�pens, � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours.
1.1 La d�cision attaqu�e, qui prononce seulement une suspension, ne met pas fin � la proc�dure ouverte entre les parties; elle ne se prononce pas non plus sur une partie de ce qui est demand� au fond, ni n'exclut un participant de la proc�dure. Il ne s'agit donc ni d'une d�cision finale (art. 90 LTF), ni d'une d�cision partielle (art. 91 LTF).
Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a constat� qu'il y avait litispendance avec la proc�dure introduite � Paris, que le juge fran�ais avait �t� saisi en premier et qu'il lui appartenait donc, en application de l'art. 21 de la Convention de Lugano (CL), de statuer sur sa propre comp�tence, la proc�dure vaudoise �tant suspendue dans cette attente. Les juges vaudois ont ainsi admis, en raison de l'ant�riorit�, que la comp�tence pour statuer sur le for appartenait aux juges fran�ais. Il s'agit donc d'une d�cision incidente prise s�par�ment qui porte sur une question de comp�tence au sens de l'art. 92 al. 1 LTF. La jurisprudence avait d�j� admis une telle qualification sous l'empire de l'ancienne loi d'organisation judiciaire (ATF 123 III 414 consid. 2b p. 418) et il n'y a aucune raison de la qualifier diff�remment sous le r�gime de la LTF (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, n� 12 ad art. 92 LTF). La d�cision attaqu�e est donc susceptible d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (art. 92 al. 1 LTF).
1.2 L'intim� soutient que le recours est irrecevable, parce que sa partie adverse n'aurait plus d'int�r�t juridique actuel (cf. art. 76 al. 1 let. b LTF), les juridictions fran�aises ayant d�j� rendu une d�cision ex�cutoire admettant leur comp�tence. Aucun arr�t de ce genre n'a �t� officiellement communiqu� au Tribunal f�d�ral et on ne trouve aucune trace d'une telle d�cision dans l'arr�t attaqu�, dont l'�tat de fait lie la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF). On se trouve donc, par rapport � l'�tat de fait retenu par la cour cantonale, en pr�sence d'un fait nouveau, qui n'est pas recevable (art. 99 al. 1 LTF). De surcro�t, dans le m�canisme pr�vu par l'art. 21 de la Convention de Lugano, l'admission de la comp�tence par le premier tribunal saisi implique que le tribunal saisi en second lieu rende une d�cision de dessaisissement (art. 21 al. 2 CL); la d�cision attaqu�e n'a pas cet objet et on ne saurait pr�juger de la d�cision que doit rendre le tribunal vaudois. Au demeurant, l'int�r�t du recourant subsiste � savoir si l'on se trouve ou non en pr�sence d'un cas de litispendance entra�nant l'application de l'art. 21 de la Convention de Lugano.
Il faut donc conclure que le recourant, qui est partie � la proc�dure et qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir en application de l'art. 76 al. 1 LTF.
1.3 La d�cision attaqu�e a �t� rendue en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) et se rapporte � une cause civile (art. 72 al. 1 LTF) qui, en ce qui concerne les pr�tentions sur le fond, rev�t un caract�re p�cuniaire et atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recourant invoque la possibilit� de traiter son recours comme un recours constitutionnel subsidiaire. D�s lors que le recours en mati�re civile est recevable, le recours constitutionnel, qui est subsidiaire, est exclu (art. 113 LTF).
1.4 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �tre form� pour violation d'une convention internationale en vigueur en Suisse et directement applicable aux citoyens (art. 95 let. b LTF) ou pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313), mais non pas - sous r�serve de l'art. 95 let. c et d LTF - pour violation du droit cantonal (sauf � d�montrer l'arbitraire: ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 s.; 133 I 201 consid. 1 p. 203; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). L'argumentation du recourant est assez touffue et n'indique pas de mani�re limpide quelle est la violation du droit qui est invoqu�e. De la d�cision attaqu�e, on d�duit qu'il soutient que la suspension ne pouvait pas �tre ordonn�e en application de l'art. 21, �ventuellement de l'art. 22 CL.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
1.5 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 serait r�alis�e, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e ou d'un fait qu'il n'y figure pas (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 La d�cision de suspension attaqu�e est fond�e sur l'art. 21 de la Convention de Lugano.
La Convention conclue � Lugano le 16 septembre 1988 concernant la comp�tence judiciaire et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale (ci-apr�s: CL; RS 0.275.11) est entr�e en vigueur, aussi bien pour la France que pour la Suisse, le 1er janvier 1992. Elle s'applique en mati�re civile et commerciale, quelle que soit la nature de la juridiction, sous r�serve des causes �num�r�es � l'art. 1 CL qui n'entrent pas en consid�ration ici (cf. art. 1 CL).
S'agissant en l'esp�ce d'une cause civile post�rieure � l'entr�e en vigueur de la Convention qui pose un probl�me de comp�tence entre les tribunaux fran�ais et les tribunaux suisses, il n'est pas douteux que la Convention de Lugano s'applique.
Selon l'art. 21 al. 1 CL, lorsque des demandes ayant le m�me objet et la m�me cause sont form�es entre les m�mes parties devant des juridictions d'Etats contractants diff�rents, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office � statuer jusqu'� ce que la comp�tence du tribunal premier saisi soit �tablie.
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) et qui ne sont pas contest�es - que la juridiction fran�aise a �t� saisie en premier lieu et la juridiction suisse en second.
En d�cidant de surseoir � statuer (ce qui fait seul l'objet de la d�cision attaqu�e) pour permettre � la juridiction fran�aise de se prononcer sur sa comp�tence, la juridiction suisse a manifestement respect� le m�canisme de l'art. 21 al. 1 CL.
Il reste �videmment � se demander, pour que l'art. 21 al. 1 CL soit applicable, si les deux demandes (celle d�pos�e � Paris et celle d�pos�e dans le canton de Vaud) ont le m�me objet et la m�me cause et sont form�es entre les m�mes parties (litispendance au sens de l'art. 21 al. 1 CL).
2.2 Il n'est pas douteux que les pr�tentions r�ciproques sont form�es entre les m�mes parties, peu importe � cet �gard que leur r�le soit invers� (l'une des parties est demanderesse dans l'un des pays et d�fenderesse dans l'autre) et qu'il y ait de surcro�t d'autres parties en cause dans la proc�dure fran�aise (cf. ATF 128 III 284 consid. 3a p. 286 et les r�f�rences cit�es). Chacune des parties ayant pris des conclusions contre l'autre, la condition de l'identit� subjective est r�alis�e.
Encore faut-il, selon le texte de l'art. 21 al. 1 CL, que les demandes aient le m�me objet et la m�me cause.
On observe d'embl�e que les deux demandes reposent sur la m�me cause juridique, � savoir le contrat conclu entre les parties le 11 avril 1996 et les obligations qui en d�coulent. La question est de savoir si elles ont le m�me objet au sens de l'art. 21 al. 1 CL.
Le Tribunal f�d�ral a admis qu'il y avait identit� de l'objet du litige lorsque, dans l'un et l'autre proc�s, les parties soumettent au juge la m�me pr�tention en se fondant sur les m�mes causes juridiques et les m�mes faits. L'identit� de l'objet du litige s'entend au sens mat�riel; il n'est pas n�cessaire, ni m�me d�terminant que les conclusions soient formul�es de mani�re identique (ATF 128 III 284 consid. 3b et les arr�ts cit�s). Cette jurisprudence, d�gag�e au sujet de l'art. 35 LFors vaut �galement pour l'art. 21 CL (ATF 128 III 284 consid. 3b/bb p. 288). Ainsi, une action en constatation n�gative de droit doit �tre consid�r�e comme identique � une action en ex�cution (cf. ATF 128 III 284 consid. 3). Le but d'harmonisation vis� par la Convention de Lugano ne peut �tre atteint que si les termes propres � cette convention sont interpr�t�s de la m�me mani�re dans tous les pays qui y sont parties; il convient donc d'attacher de l'importance � la jurisprudence europ�enne; il en a �t� d�duit qu'une action tendant � faire constater la nullit� d'un contrat ou � l'invalider avait un objet identique � une action tendant � en obtenir l'ex�cution (ATF 124 III 414 consid. 5 p. 422). La notion d'identit� ne doit donc pas �tre interpr�t�e de mani�re restrictive; le point central est de savoir s'il y a lieu d'�viter des jugements qui seraient en contradiction l'un avec l'autre et s'av�reraient inconciliables (arr�t 4C.351/2005 du 28 f�vrier 2006 consid. 4.3 et 4.4). Il n'y a en revanche pas d'identit� si les deux actions apparaissent ind�pendantes en ce sens que l'existence de l'une est sans influence sur l'existence de l'autre (arr�t 4A_298/2008 du 19 d�cembre 2008 consid. 4).
En l'esp�ce, l'action d�pos�e en premier lieu devant la juridiction parisienne tend principalement � une reddition des comptes. Cette formule, telle qu'elle doit �tre comprise de bonne foi, ne vise pas une remise de documents, mais bien l'�tablissement d'un d�compte indiquant les sommes dues de part et d'autre et permettant de savoir, � l'issue de la relation contractuelle, lequel des cocontractants est d�biteur de l'autre et pour quel montant. Supposant que l'issue de cette op�ration lui sera favorable, le demandeur � l'action d�pos�e en France a formul� des conclusions en paiement pour les sommes auxquelles il estime avoir droit. On ne saurait cependant se fixer de mani�re trop litt�rale sur les conclusions prises, puisqu'il ne semble pas que celles-ci soient d�finitives et qu'il n'est donc pas exclu que le demandeur puisse amplifier ses pr�tentions ou ajouter des conclusions en constatation n�gative de droit, afin d'�tablir une somme due pour solde de tout compte, excluant toute autre pr�tention r�sultant du m�me rapport contractuel. Il n'est pas exclu non plus que la partie adverse puisse former une demande reconventionnelle.
Dans la proc�dure ouverte en Suisse, le recourant a isol� certaines de ses pr�tentions, sous le pr�texte qu'elles sont particuli�rement liquides, afin de les faire valoir s�par�ment et d'obtenir que sa partie adverse soit condamn�e � paiement.
Les conclusions prises en France (en reddition de compte) sont tellement larges qu'il n'est pas possible de dire que les cr�ances invoqu�es en Suisse en sont exclues. Il appara�t au contraire qu'il s'agit en France de faire le d�compte entre les parties et que toutes les cr�ances r�ciproques litigieuses vont �tre examin�es en vue de d�terminer le solde d�. L'action d�pos�e en France a donc un objet plus large, mais qui englobe �galement les pr�tentions que le recourant voudrait faire valoir isol�ment en Suisse, de sorte que l'on ne peut pas dire que les deux actions ont des objets diff�rents (sur cette figure juridique: cf. Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, volume I, 1996, n� 1446).
En admettant l'exception de litispendance, la cour cantonale a donc correctement appliqu� l'art. 21 CL et c'est � juste titre qu'elle a suspendu la cause introduite en Suisse.
Certes, il n'est pas exclu d'imaginer, au moins sur le plan th�orique, que les conclusions prises en Suisse portent sur des faits (par exemple une publication ou une repr�sentation d�termin�e) et des montants (les honoraires qui en d�coulent) qui ne sont pas inclus dans les conclusions telles qu'elles ont �t� prises devant le tribunal parisien. On peut alors soutenir - comme le recourant tente de le faire - que les causes ont des objets diff�rents et reposent sur des faits diff�rents. M�me si l'on devait suivre le recourant dans cette voie, il faudrait constater d'embl�e - l'intim� s'opposant � la demande - que le juge suisse ne pourrait pas prononcer la condamnation demand�e sans avoir examin� pr�alablement si la cr�ance invoqu�e par le recourant n'est pas �teinte par compensation en raison des cr�ances oppos�es par l'intim� et litigieuses devant le tribunal parisien. Pour statuer sur la compensation, il faudrait donc se prononcer sur l'existence des cr�ances compensantes qui font pr�cis�ment l'objet de la proc�dure parisienne. Il en r�sulterait un risque �vident de d�cision contradictoire. Il se justifierait alors d'admettre que les causes sont connexes au sens de l'art. 22 al. 1 CL, ce qui justifierait �galement de surseoir � statuer, de sorte que la d�cision attaqu�e serait de toute mani�re conforme au droit.
2.3 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� des pi�ces qu'il voulait produire en vue d'�tablir son domicile. Aucune r�gle constitutionnelle ou l�gale n'oblige le juge � ordonner des mesures probatoires qui sont inutiles pour �tablir les faits pertinents. D�s lors que la cour cantonale parvenait � la conviction - sans violer le droit f�d�ral - qu'il appartenait aux juges fran�ais de trancher la question de leur comp�tence, le juge suisse n'avait pas � examiner le probl�me du domicile des parties. Savoir o� le recourant est domicili� est une question sans pertinence pour le juge suisse, d�s lors que, selon le m�canisme de l'art. 21 CL, il incombe au juge fran�ais de statuer sur sa comp�tence.
Le recourant fait valoir que l'intim� lui avait accord� une procuration. Il n'est en soi pas �tonnant qu'un mandataire ait des pouvoirs de repr�sentation (cf. art. 396 al. 2 et 3 CO). Quoi qu'il en soit, il est possible que la relation juridique entre les parties soit complexe et il est fort probable qu'il y ait eu entre eux une relation de compte courant. Ces questions n'ont cependant pas � �tre �lucid�es au stade de l'application de l'art. 21 al. 1 CL. L'interpr�tation faite par la cour cantonale de la notion de reddition de compte est soutenable et implique que toutes les cr�ances r�ciproques litigieuses soient examin�es pour d�terminer le solde d�; peu importe � cet �gard que la relation juridique qui a exist� entre les parties soit plus ou moins complexe.
Savoir si les autres soci�t�s ont �t� mises en cause � juste titre devant le juge parisien est une question qui ne rel�ve que de la juridiction fran�aise, puisque ces soci�t�s ne sont pas parties devant le juge suisse.
L'art. 21 al. 1 CL ayant �t� correctement appliqu�, il n'y a aucune trace, dans l'�tat de fait cantonal, d'une forme d'abus de droit comme semble le soutenir le recourant.
Les frais judiciaires fix�s � 4'000 fr. sont mis � la charge du recourant.