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Timestamp: 2020-01-24 20:31:10+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 2752", '§ 5', "l'article 3", "l'article 2752", '§ 5', "l'article 3", "l'article 2752", '§ 5', "l'article 3", "l'article 2752", '§ 5', "l'article 3"]

Nomination Par Arrete Royal r tussengemeentelijke maatschappij der vlaanderen voor watervoorziening r. - ordres nationaux nominations. - promotions par arrete royal du 8 janvier 2006 : - sont nommes officier de l'ordre de leopold : mme dambly, monique josephin prise de rang
« Tussengemeentelijke Maatschappij der Vlaanderen voor Watervoorziening ». - Ordres nationaux Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 8 janvier 2006 : - Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold : Mme DAMBLY, Monique Josephin Prise de rang
« Tussengemeentelijke Maatschappij der Vlaanderen voor Watervoorziening ». - Ordres nationaux Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 10/02/2006 numac 2006007030 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif à l'inspection pharmaceutique au sein des Forces armées type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques fermer : - Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold : Mme DAMBLY, Monique Josephine, conseiller auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 2004.
M. VAN BELLEGEM, Remi Livien, chef de division-dessinateur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2001.
Ils porteront la décoration civile. - Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. VAN DE VELDE, Ronny Victor Madeleine, ingénieur industriel en chef auprès de la « TMVW »;
Prise de rang : 8 avril 1998.
Ils prennent rang à la date indiquée en regard de leur nom.
Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 10/02/2006 numac 2006007030 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif à l'inspection pharmaceutique au sein des Forces armées type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques fermer : - Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : MM. : DEMONIE, Luc Andreas Hubert, chef d'exploitation auprès de la « TMVW ».
DEMONIE, Stefaan Jozef Rosa Andrea, chef de bureau-dessinateur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2002.
KERRES, Alex Leopold August, chef de travaux auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 1999.
VANDENSTEEN, Luc Marie Henri Julien, chef d'exploitation auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2003. - Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : Mme DE SCHUYTERE, Francine Edith, secrétaire du directeur général auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2000.
MM. : DEVRIESE, Pierre André Camiel, peintre au pistolet auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 2002.
DE ZUTTER, Ghislain Jozef, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
Mme DHONDT, Hélène Marcella Josée, rédacteur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 2003.
MM. : FORT, José Lucien Victor, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2004.
HENDRICKX, Jozef Angelica Pierrre August, inspecteur auprès de la « TMVW ».
LEMMENS, Robert Jules, soudeur auprès de la « TMVW ».
Mme PEETERS, Bertha Celina Francisca, rédacteur auprès de la « TMVW ».
MM. : RABAEY, Willy Auguste Daniël, collaborateur service des achats auprès de la « TMVW ».
VAN DAMME, Daniël Yvonne Marie, gradué en électronique auprès de la « TMVW ».
VERBEEREN, Roger Theo Marcel, aide comptable auprès de la « TMVW ».
VERMEIRE, Jacques Camiel, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
Mme VERMEULEN, Janiene Palmyre, phototypiste auprès de la « TMVW ».
La Médaille d'Or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : Mme JANSSENS, Erna Maria, femme de service auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2003.
Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 10/02/2006 numac 2006007030 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif à l'inspection pharmaceutique au sein des Forces armées type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques fermer : - Sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. : VAN DEN HEEDE, Johannes André Helena Emiel, directeur administration et finances auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1996, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
M. VAN DRIESSCHE, Johan Eric Prosper Emile Alice, ingénieur directeur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1996, comme titulaire de cette nouvelle distinction. - Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. : CARIJN, Ghislain Robert, chef de travaux auprès de la « TMVW ».
DE MOOR, Daniël Albert Lea, chef du personnel adjoint auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 2001.
VAN DE VIJVER, Luc Denis Oscar, directeur adjoint auprès de la « TMVW ».
VAN DE VYVERE, José Odile, directeur opérations auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1999. - Sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. COLBRANDT, Philippe Joseph Oscar, chef de bureau-dessinateur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 15 novembre 1996.
Mme DANCKAERT, Regine Lucette Leona, laborantine en chef auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1999.
MM. : DE BOECK, Rony François, chef de travaux auprès de la « TMVW ».
DE MOL, Cédric Anthelme Egide, contrôleur auprès de la « TMVW ».
DE PAEPE, Peter Fernand Walter, chef de travaux auprès de la « TMVW ».
GOOSSENS, Eddie Antoine Joseph, chef de bureau-dessinateur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 15 novembre 1996.
HAEMELYNCK, Luc Willy Johan, conseiller en prévention auprès de la « TMVW ».
Mme LAMMENS, Sonja Solange Wilhelmina, chef de bureau auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 2000.
MM. : LIEVENS, Luc Emiel, ingénieur industriel auprès de la « TMVW ».
LEUNIS, Herman Jan, chef de bureau-dessinateur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 15 novembre 1996.
PROCUREUR, Marc Erna Achilles, informaticien auprès de la « TMVW ».
VAN DE VELDE, François Albert, chef de travaux auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme BEKE, Frieda Cesarine Mauricette Zulma, rédacteur auprès de la « TMVW ».
MM. : BLOMMAERT, Jan Baptist, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
BOSCH, Daniël Marie Benoni Alice, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
BOSSIER, Leo Sigfried Joseph, chef d'atelier auprès de la « TMVW ».
Mme BRUGGEMAN, Dominique Michèle Germaine, rédacteur auprès de la « TMVW ».
M. DE BOECK, Willy Rufin, rédacteur de devis-fontainier-encaisseur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 8 avril 1998.
Mme DE KNOP, Godelieve Maria Louisa, rédacteur auprès de la « TMVW ».
MM. : DE SMET, Georges Edmond, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
DE VISSCHER, Jacky Jacques, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
M. DU BOIS, Jozef, rédacteur de devis-fontainier-encaisseur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 8 avril 2002.
Mmes : FIERS, Martine Lucien Céline, rédacteur auprès de la « TMVW ».
GERARD, Agnès Mathilde Albertine, rédacteur auprès de la « TMVW ».
MM. : GILLIS, Emiel Roger, technicien d'automobile auprès de la « TMVW ».
HOSTE, Lionel René Cornelus, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
HUT, Pierre Albert Paul, dispatcheur auprès de la « TMVW ».
HUYS, Patrick Willem Nathalie, rédacteur de devis-fontainier-encaisseur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 8 avril 2003.
IMPENS, Norbert Victorine Livinus, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
MARLIER, Adelin Maurice, dessinateur-expert auprès de la « TMVW ».
RENIER, Julien Germain Odilon Alberic, aide comptable auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1998.
SEDEYN, Marc Emile, technicien entretien auprès de la « TMVW ».
SOLBREUX, René Roger, électricien auprès de la « TMVW ».
STOCKMAN, Jean-Pierre Joseph Germain, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
TANGHE, Carlos Aloïs, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
VAN ACKER, Eric Eduard Adrien, rédacteur-expert 2A auprès de la « TMVW ».
VAN BEVER, Freddy Theoduul, chef d'atelier auprès de la « TMVW ».
VAN DAMME, Marc Marcel, chef d'atelier auprès de la « TMVW ».
VAN DEN EEDE, Luc Clement Stephaan, électrotechnicien auprès de la « TMVW ».
VANDER BORGHT, Frank Gaby Juliette, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
Mmes : VANDERKIMPEN, Magda Marie Helena, rédacteur-expert auprès de la « TMVW ».
VANDERSTRAETEN, Cecile Yvonne Simone, rédacteur auprès de la « TMVW ».
MM. : VANDEWIELE, Jean-Pierre Joseph Marie, brigadier-tuyauteur auprès de la « TMVW ».
VAN OVERMEIRE, Bertrand Fédor Hilloné, rédacteur auprès de la « TMVW ».
VINCK, Johan Lodewijk Dirk, sous-chef de bureau-dessinateur auprès de la « TMVW » Prise de rang : 15 novembre 2000.
VYNCKE, Roland Alberic Emiel, rédacteur-expert auprès de la « TMVW ».
Mme WATERLOOS, Cecile Anna Clara, rédacteur auprès de la « TMVW ».
M. WILLEMS Eric André, rédacteur auprès de la « TMVW ».
Mme WOUTERS, Myriam Rachel Helene, rédacteur auprès de la « TMVW ».
M. YSEBAERT, Jean-Pierre Michel, tuyauteur-expert auprès de la « TMVW ».
Mme YSEBAERT, Lucie Marie Flora, rédacteur auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 15 novembre 1999. - Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mmes : DE REY, Lydia Alma, préparateur auprès de la « TMVW ».
DEPRE, Elvire Marie Madeleine, commis-chef auprès de la « TMVW ».
VAN GRIMBERGEN, Jeannine, commis-chef auprès de la « TMVW ».
Prise de rang : 8 avril 2000. - La Médaille de Bronze de l'Ordre de la Couronne est décernée à : Mme JACOBS, Catharina Victor Clara, femme de service auprès de la « TMVW ».
type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel
type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 10/02/2006 numac 2006007030 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif à l'inspection pharmaceutique au sein des Forces armées type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques
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