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Timestamp: 2016-10-23 01:31:35+00:00
Document Index: 114648019

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 90', 'art. 71', 'art. 99', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 448', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 66']

6B_323/2012 (11.10.2012)
6B_323/2012, 6B_328/2012
6B_323/2012
repr�sent� par Me Xavier Fellay, avocat,
6B_328/2012
repr�sent� par Me Didier Locher, avocat,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; droit d'�tre entendu, arbitraire, pr�somption d'innocence,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; droit � un proc�s �quitable, arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours contre le jugement du Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 avril 2012.
Le 6 ao�t 2007, entre 19 h 15 min 54 s et 19 h 16 min 00 s, trois motocyclistes ont fait l'objet d'un contr�le de vitesse au moyen d'un radar stationnaire sur la route de la Forclaz au lieu-dit "Sur-le-Scex" en direction du col de la Forclaz. Alors que le tron�on �tait limit� � 80 km/h, des vitesses de 142, 137 et 122 km/h ont �t� enregistr�es.
Par jugement du 15 novembre 2010, le Juge des districts de Martigny et Saint-Maurice a acquitt� X.________ et Y.________ de l'accusation de violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR).
Par jugement du 13 avril 2012, sur appel du Minist�re public, le Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a condamn� X.________ et Y.________ pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re au sens de l'art. 90 al. 2 LCR � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral de respectivement 80 et 120 heures, avec sursis et d�lai d'�preuve de quatre ans, et � une amende de 500 francs chacun.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement du 13 avril 2012 et � son acquittement. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Y.________ d�pose �galement un recours en mati�re p�nale. Il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement, subsidiairement � la r�forme du jugement cantonal en ce sens qu'il est acquitt�. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Aucun �change d'�critures n'a �t� ordonn�e.
Les deux recours, dirig�s contre la m�me d�cision, portent sur les m�mes faits et sur des questions de droit qui se chevauchent. Il se justifie de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF).
Les pi�ces remises � l'appui du recours de Y.________ sont irrecevables, dans la mesure o� elles ne r�sultent pas du jugement entrepris (art. 99 al. 1 LTF).
La jonction des causes des recourants a �t� prononc�e par l'autorit� de premi�re instance le 29 septembre 2010. Le dossier de A.________, d�tenteur du deuxi�me v�hicule flash� le 6 ao�t 2007, a �t� vers� � leur cause par l'autorit� pr�c�dente le 31 janvier 2012. Les recourants estiment n'avoir pas eu la possibilit� de participer � l'administration des preuves figurant dans les diff�rents dossiers joints et notamment � l'audition des t�moins. X.________ y voit une violation de son droit d'�tre entendu. Y.________ soutient que son droit � un proc�s �quitable et le principe d'�galit� des armes ont �t� viol�s.
3.1 Il ne ressort pas du jugement entrepris que les recourants ont fait valoir aupr�s de l'autorit� pr�c�dente une violation du principe d'�galit� des armes ni, s'agissant du versement � leur cause du dossier de A.________, une violation de leur droit d'�tre entendus ou de leur droit � un proc�s �quitable. Dans leur recours en mati�re p�nale, les recourants n'invoquent pas que cette autorit� aurait commis un d�ni de justice en ne traitant pas ces griefs.
Conform�ment aux principes de la bonne foi et de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal (respectivement art. 5 al. 3 Cst. et cf. ATF 138 I 97 consid. 4.1.5 p. 100 s. et art. 80 al. 1 LTF et cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639 s.), les recourants sont forclos � se plaindre de ces pr�tendues violations de leurs droits proc�duraux aupr�s du Tribunal f�d�ral.
3.2 Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes ou de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 187 consid. 2.2. p. 190; �galement 138 V 125 consid. 2.1 p. 127).
Conform�ment � l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accus� a le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge. Il s'agit d'un des aspects du droit � un proc�s �quitable institu� � l'art. 6 par. 1 CEDH. Cette garantie exclut qu'un jugement p�nal soit fond� sur les d�clarations de t�moins sans qu'une occasion appropri�e et suffisante soit au moins une fois offerte au pr�venu de mettre ces t�moignages en doute et d'interroger les t�moins (ATF 131 I 476 consid. 2.2 p. 480 et arr�t cit�). Les �l�ments de preuve doivent en principe �tre produits en pr�sence de l'accus� lors d'une audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire. Il n'est toutefois pas exclu de prendre en compte des d�positions recueillies durant la phase de l'enqu�te, pour autant que l'accus� ait dispos� d'une occasion ad�quate et suffisante de contester ces t�moignages � charge et d'en interroger ou d'en faire interroger les auteurs (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132 s. et les arr�ts cit�s).
3.3 S'agissant de la probl�matique de la jonction des causes des deux fr�res, l'argumentation des recourants ne fait aucun cas des explications donn�es par l'autorit� pr�c�dente (jugement entrepris, ch. 5 p. 14-15). Elle est insuffisante au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et partant irrecevable.
Au demeurant, les recourants ont �t� inform�s de la d�cision de jonction le jour m�me, soit le 29 septembre 2010. Un d�lai, qu'ils ont fait prolonger, leur a alors �t� imparti pour requ�rir l'administration de preuves aux d�bats (jugement entrepris, p. 2), fix�s au 15 novembre 2010. Les recourants ont d�s lors eu la possibilit� de solliciter l'administration de preuves et en particulier la r�audition de personnes entendues dans le cadre de la cause de l'autre. Les droits qu'ils invoquent ont par cons�quent �t� respect�s. Pour le surplus, Y.________ semble se pr�valoir du code de proc�dure p�nale f�d�ral (CPP) entr� en vigueur le 1er janvier 2011. Il ne peut toutefois rien en tirer quant � la validit� des actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant cette date. Conform�ment � l'art. 448 al. 2 CPP, ceux-ci restent en effet valides, nonobstant les nouvelles r�gles de proc�dure pos�es par le CPP.
3.4 Il appara�t enfin que les recourants ont �t� express�ment inform�s de la mise � disposition du dossier de A.________ par courrier du 31 janvier 2012. L'audience d'appel n'a eu lieu que le 21 f�vrier 2012. Rien dans l'argumentation des recourants ne laisse penser qu'ils n'aient pu dans ce laps de temps requ�rir l'administration de preuves. Aucune violation du droit d'�tre entendu ou du droit � un proc�s �quitable n'est r�alis�e, � supposer que de tels griefs aient �t� recevables.
Les recourants contestent avoir �t� au guidon de leur moto lors du contr�le radar. Ils estiment que ce constat r�sulte d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62).
A l'instar de toute violation de droits fondamentaux, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Le recourant doit exposer, de mani�re substantiv�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction. (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2. et arr�ts cit�s, non publi� � l'ATF 138 I 97).
4.2 En l'occurrence, l'autorit� cantonale a consid�r� que les recourants �taient, au moment du contr�le et malgr� leur d�n�gation, bel et bien au guidon de la moto dont ils �taient chacun d�tenteurs. Elle s'est fond�e pour ce faire sur un ensemble d'�l�ments parmi lesquels le fait que les pilotes de ces motos portaient chacun l'�quipement du d�tenteur de la moto conduite et que X.________ avait �t� intercept� au guidon de sa moto quelques minutes apr�s le contr�le et identifi�. Elle a �galement retenu que les trois v�hicules flash�s, - ceux des recourants et celui de A.________ - faisaient route ensemble, de fa�on concert�e. Or, il a �t� �tabli que ce dernier conduisait � cette occasion sa moto et connaissait X.________, d�tenteur de la troisi�me moto, lui-m�me fr�re du d�tenteur de la premi�re moto. L'autorit� cantonale a aussi pris en compte l'attitude des recourants ainsi que les contradictions et impr�cisions �maillant leurs d�clarations. Ainsi, X.________, lors de son interpellation par la police sur les lieux du contr�le, n'a pas contest� avoir conduit sa moto lors de ce contr�le. Par la suite, il a toutefois d�clar� n'avoir pas �t� sur les lieux du contr�le le jour de celui-ci mais se trouver � son travail. Y.________ a quant � lui ni� que la veste figurant sur la photo soit la sienne avant de l'admettre. Il a ensuite indiqu� qu'au moment du contr�le il �tait � un entretien pour un emploi, tandis que son fr�re avait d�clar� qu'il �tait au travail.
L'autorit� cantonale a �galement relev� que les recourants n'avaient pas mentionn� dans leurs premiers contacts avec la police que leur v�hicule aurait �t� emprunt� par leurs cousins domicili�s au Portugal. Dans un deuxi�me temps, X.________ n'avait indiqu� avoir pr�t� � sa cousine que sa propre moto, stationn�e � son domicile, avant de se rendre au garage C.________ � Martigny. Il a cependant modifi� ult�rieurement sa version en indiquant s'�tre rendu avec son cousin chez son fr�re afin de lui pr�ter la moto de ce dernier. Il savait pourtant que son fr�re ne pr�tait ce v�hicule qu'� lui et ignorait � quelle heure celui-l� rentrerait. S'agissant des d�clarations des cousins, l'autorit� pr�c�dente a relev� qu'elles ne reposaient que sur des t�moignages �crits et n'�taient corrobor�es par aucune autre preuve, notamment des pi�ces d�montrant la pr�sence des cousins en Suisse au moment du contr�le. Elle a �galement constat� que la moto de X.________ avait fait trois passages devant le lieu du contr�le. A suivre ce recourant, la premi�re fois le conducteur �tait sa cousine - portant l'�quipement (casque et veste) de X.________ -, la deuxi�me fois son cousin - cens� rouler lors du premier passage avec l'�quipement et la moto de Y.________ - et la troisi�me fois lui-m�me - portant son propre �quipement. L'autorit� pr�c�dente a toutefois estim� que les dires du recourant n'�taient pas vraisemblables: d'une part les passages avaient eu lieu � quelques minutes d'intervalle, ce qui rendait peu vraisemblables les changements indiqu�s par le recourant, d'autre part l'apparence du conducteur �tait � chaque fois la m�me, ce alors que les �quipements des deux fr�res se distinguaient nettement. Enfin l'autorit� pr�c�dente s'est interrog�e sur ce qui aurait amen� X.________, qui pr�tendait �tre venu en voiture, � rev�tir son �quipement et rouler jusqu'au contr�le de police avec sa moto au risque d'�tre pris pour le conducteur flash�. Enfin, cette autorit� a relev� que les cousins n'avaient jamais indiqu� conna�tre A.________ ni qu'il avait �t� leur compagnon de route. Elle ne voyait pas quelle raison aurait pouss� ce dernier � rouler avec eux.
Quant � l'attestation �crite du garage C.________, �tablie 8 mois apr�s les faits, son contenu n'�tait pas incompatible avec la pr�sence de X.________ sur le lieu du contr�le � l'heure de celui-ci. En outre, ce recourant avait d�clar� en d�but d'enqu�te �tre encore chez lui � 18 h 30 tandis que l'attestation pr�tendait le contraire. Y.________ a quant � lui produit un courrier de B.________, dat� du 24 avril 2008. Celui-ci, exploitant d'un atelier de peinture, y attestait avoir eu un entretien d'embauche avec le recourant � une station d'essence � Sion entre 18 h 30 et 19 h 30 le jour du contr�le. B.________ a confirm� ses d�clarations lors de son audition par le juge d'instruction et indiqu� qu'il �tait seul avec le recourant. L'autorit� pr�c�dente a toutefois dout� que les souvenirs de ce t�moin soient conformes � la r�alit�, notamment quant � l'heure du pr�tendu rendez-vous. Le t�moin avait en effet �t� � plusieurs reprises l'employeur du recourant. L'autorit� pr�c�dente en a par cons�quent d�duit qu'ils �taient en bons termes, ce qui avait pu conduire B.________ � soutenir le recourant dans le cadre de la proc�dure p�nale. Il pouvait en outre �tre dans l'int�r�t du t�moin, qui employait le recourant lors de son audition, que ce dernier conserve son permis de conduire.
Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la th�se des recourants n'�tait pas vraisemblable et que ceux-ci conduisaient bel et bien leur moto lors du contr�le. Cette approche n'est pas arbitraire.
4.3 Les recourants contestent la valeur probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente aux d�clarations des agents de police pr�sents lors du contr�le.
A l'appui de ce moyen, ils invoquent avoir �t� trait�s de "guignols" par l'un des agents. Cette expression a �t� utilis�e dans un courriel interne adress� par l'un des agents ayant proc�d� au contr�le � l'un de ses coll�gues. Le contenu de ce courriel n'est pas contest� par les recourants. Il en ressort que cet �crit faisait suite � un entretien t�l�phonique au cours duquel X.________ avait annonc� ne pas pouvoir venir comme pr�vu, si bien qu'un nouveau rendez-vous avait d� �tre fix�, ce � une heure tardive. En outre lors de cet entretien, X.________ avait demand� "de quoi il s'agissait". Il avait pourtant �t� reconnu lors du contr�le par le policier qu'il avait en ligne et, sur le lieu du contr�le, celui-ci lui avait indiqu� que son v�hicule avait �t� contr�l� � une vitesse sup�rieure � la limite autoris�e. Le recourant avait alors �t� averti de sa prochaine convocation (jugement entrepris, p. 5). Lors de l'entretien t�l�phonique, X.________ avait de plus indiqu� qu'il "n'�tait pas concern� car au moment des faits, il travaillait". Le policier lui avait alors rappel� qu'il l'avait lui-m�me interpell�. Dans ces circonstances, l'utilisation de l'expression "guignols" ne permet pas � elle seule de rendre insoutenable la force probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente aux d�clarations des agents de police.
A l'encontre de cette appr�ciation, Y.________ invoque encore qu'il n'a pas �t� identifi� par la police lors du contr�le et que son fr�re ne l'a �t� que lors de son second passage de descente. De tels �l�ments ne rendent pas arbitraire la valeur probante accord�e aux d�clarations des agents de police.
4.4 Les recourants contestent que les trois motos aient roul� ensemble "de fa�on concert�e".
Celles-ci ont �t� flash�es � 2 et 4 secondes d'intervalle (jugement entrepris, ch. 7 p. 17). Lors de son interpellation quelques minutes apr�s, X.________ a d�clar� aux agents de police qu'il faisait route avec les deux autres motards flash�s (idem, ch. 2a/aa p. 5). Les trois motos sont repass�es ensuite en m�me temps devant les policiers occup�s au contr�le (idem, ch. 7 p. 17). Sur la base de ces �l�ments, il n'�tait pas arbitraire de retenir que les trois motos roulaient "de fa�on concert�e".
4.5 X.________ conteste avoir tard� dans la mise en cause de sa cousine, d�s lors qu'il en a parl� d�s "sa premi�re audition formelle par la police en date du 27 ao�t 2007".
X.________ n'a pas indiqu� que sa moto �tait conduite par sa cousine lors de son interpellation le 6 ao�t 2007 sur les lieux du contr�le, ni lors de son entretien t�l�phonique avec l'un des agents qui avait proc�d� � son interpellation (jugement entrepris, p. 19). Dans ces circonstances, il n'�tait pas insoutenable de retenir qu'il avait avanc� cette th�se de mani�re tardive.
4.6 Les recourants estiment que l'autorit� pr�c�dente est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant les d�clarations en leur faveur comme non probantes et en ne retenant par cons�quent pas leur th�se.
4.6.1 X.________ invoque � cet �gard ses d�clarations et celles de son fr�re ainsi que celles �crites de leurs cousins, r�p�t�es par �crit par leur cousine, de B.________, confirm�es lors de son audition, et celles du garage C.________. Ces �l�ments n'ont pas �t� ignor�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci a cependant appr�ci� ces diff�rentes preuves au vu de l'ensemble des �l�ments au dossier, tels que rappel�s ci-dessus ad consid. 4.2, et d�cid� qu'elles n'�taient pas probantes. Le recourant ne critique pas cette appr�ciation des preuves. Il se borne � affirmer de mani�re appellatoire qu'il y avait lieu de donner la pr�f�rence aux d�clarations qu'il invoque. Une telle argumentation est insuffisante � fonder le grief d'arbitraire soulev�.
4.6.2 L'argumentation de Y.________ est quant � elle largement appellatoire. De mani�re irrecevable, elle se fonde de fa�on r�p�t�e sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t entrepris sans que l'arbitraire de leur omission ne soit invoqu�. Le recourant rappelle les d�clarations en sa faveur, soulignant que plusieurs d'entre elles ont �t� r�p�t�es. Il met en cause certains indices de culpabilit�. Ce faisant, il se limite � opposer sa version des faits � celle retenue, sans �tablir une appr�ciation arbitraire des preuves.
Au surplus, Y.________ invoque que son fr�re n'aurait pu faire le trajet de 15 km en 15 minutes. C'est ici oublier que la distance de 15 km est celle s�parant le garage C.________ du col de la Forclaz, alors que le contr�le �tait situ� bien plus bas (jugement entrepris, lit. c p. 16). Le laps de temps de 15 minutes, pour peu qu'on admette que X.________ se trouvait au garage C.________ jusqu'� 19 h, �tait ainsi suffisant pour qu'il parvienne au lieu du contr�le � 19 h 15. On ne per�oit aucun arbitraire dans l'appr�ciation des preuves � cet �gard.
Les recourants se plaignent d'une violation de la pr�somption d'innocence et du principe in dubio pro reo en tant que r�gle relative au fardeau de la preuve.
Ils pr�tendent notamment que si l'accusation avait des doutes concernant les preuves apport�es en leur faveur, elle devait les lever, par exemple en convoquant le signataire du courrier au nom du garage C.________. X.________ soutient ensuite que l'autorit� cantonale a mis ce "visible manquement de l'accusation" � sa charge et y voit un retournement du fardeau de la preuve inacceptable (recours, p. 5). Y.________ consid�re quant � lui qu'il a �t� condamn� car les d�clarations en sa faveur n'�taient pas "suffisantes" (recours, ch. 3 p. 20). Ici encore, les recourants se m�prennent sur l'arr�t cantonal. L'autorit� pr�c�dente ne les a pas condamn�s parce qu'ils n'avaient pas prouv� leur innocence, mais parce que les �l�ments au dossier permettaient de retenir qu'ils �taient au guidon de leur v�hicule lors du contr�le et donc coupables des exc�s de vitesse constat�s � cette occasion. La cour cantonale est donc parvenue � une conviction, sans renverser le fardeau de la preuve.
Pour le surplus, les recourants se plaignent dans le cadre de ce grief que leur th�se, corrobor�e selon eux par plusieurs �l�ments, n'ait pas �t� prise en compte par l'autorit� cantonale et, surtout, n'ait pas �t� consid�r�e comme correspondant � la r�alit�. Ce faisant, ils s'en prennent � nouveau � l'appr�ciation des diff�rentes preuves au dossier par l'autorit� cantonale et non � la r�partition du fardeau de la preuve. Leur grief se confond donc avec l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). Purement appellatoire, ce moyen est irrecevable.
Y.________ invoque une violation de l'art. 90 al. 2 LCR. Dans la mesure o� il fonde ce grief sur le fait qu'il n'�tait pas au guidon de sa moto, alors qu'il a �t� �tabli sans arbitraire qu'il l'�tait, ce moyen est irrecevable.
Pour le surplus, on ne distingue pas de grief formul� conform�ment aux exigences pos�es par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, sur lequel il y ait lieu d'entrer en mati�re.
Les recours devront �tre rejet�s, dans la mesure de leur recevabilit�. Comme les conclusions �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Les recourants devront donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). La situation financi�re difficile de Y.________ devra �tre prise en compte (art. 65 al. 2 LTF). Tel ne sera en revanche pas le cas de celle de X.________, qui r�alise un revenu mensuel net de pr�s de 4'450 fr. et n'a pas de charge de famille. Dans ces circonstances, il y a lieu de d�roger � la r�gle de la solidarit� pr�vue par l'art. 66 al. 5 LTF.
Les causes 6B_323/2012 et 6B_328/2012 sont jointes.
Les demandes d'assistance judiciaire sont rejet�es.
Les frais judiciaires mis � la charge de X.________ sont arr�t�s � 2'000 francs.
Les frais judiciaires mis � la charge de Y.________ sont arr�t�s � 800 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais