Source: http://www.epo.org/law-practice/case-law-appeals/recent/t030386fu1.html
Timestamp: 2017-12-15 08:31:40+00:00
Document Index: 294368343

Matched Legal Cases: ["l'article 100", "l'article 54", "l'article 56", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 123"]

EPO - T 0386/03 () of 27.10.2004
T 0386/03 () of 27.10.2004
ECLI:EP:BA:2004:T038603.20041027
T 0386/03
95117772.4
Texte de la décision en FR (PDF, 79.990K)
Passant pour lacet
VANS Inc. (a Delaware Corporation)
Revendication modifiée de manière à étendre son objet au-delà de la demande telle que déposée à l'origine (requêtes principale et auxiliaire) (non)
Activité inventive (requête principale) (non), (requête auxiliaire) (oui)
I. La requérante (titulaire) a formé un recours, reçu le 1. avril 2003, contre la décision de la Division d'opposition du 10 mars 2003 de révoquer le brevet.
La taxe de recours a été acquittée le 1 avril 2003.
Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 18. juillet 2003.
II. L'opposition était basée sur les motifs d'opposition selon l'article 100a) CBE et plus particulièrement sur le fait que l'objet de la revendication 1 n'était pas nouveau au sens de l'article 54 CBE ou n'impliquait pas une activité inventive au sens de l'article 56 CBE.
D1 : EP-B-0 474 708
D11 : FR-A-1 307 133
D14 : FR-A-1 349 832
D16 : US-A-1 242 774
IV. Une procédure orale a eu lieu le 27 octobre 2004.
L'intimée IV (opposante IV) bien que dûment citée, ne s'est pas présentée à l'audience. En vertu des dispositions de la règle 71(2) CBE la procédure a été poursuivie en son absence.
Durant cette procédure orale la requérante a déposé trois nouvelles requêtes en remplacement des requêtes antérieures.
Au cours des débats, la Chambre étant arrivée à la conclusion que la seconde requête auxiliaire n'était pas recevable, la requérante n'a pas maintenu cette requête. Aussi lorsque dans cette décision, il est fait référence à "la requête auxiliaire", il s'agit toujours de l'unique requête auxiliaire subsistante, qui avait été introduite à titre de première requête auxiliaire.
"1. Passant (10) pour lacet de chaussure (7), caractérisé en ce qu'il est apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure (2) et qu'il est constitué :
a) d'une armature extérieure (11) présentant des caractéristiques de résistance mécanique et apte à être fixée sur la tige de la chaussure (2), et
b) d'un insert (12) en un matériau synthétique à faible coefficient de frottement fixé de façon fixe et non rotative à l'intérieur de l'armature extérieure (11) et définissant un chemin de passage (12b) du lacet (7) à l'intérieur du passant (10)."
"1. Passant (10) pour lacet de chaussure (7), apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure (2) et constitué :
a) d'une armature extérieure (11) métallique ayant une structure fermée (11a) présentant des caractéristiques de résistance mécanique et apte à être fixée sur la tige de la chaussure (2), et
VI. La requérante a défendu la recevabilité des nouvelles requêtes en argumentant que bien que celles-ci aient été déposées le jour de la procédure orale, ces requêtes restaient dans le cadre des requêtes précédentes et que les modifications apportées aux revendications étaient simples et faciles à comprendre. Elle a également avancé les arguments suivants : L'objet de la revendication 1 selon la requête principale était nouveau par rapport à D1 qui ne divulguait pas de passant apte a être attaché individuellement à la tige d'une chaussure. L'objet de la revendication 1, selon la requête principale ou selon la requête auxiliaire, comportait également une activité inventive, car un homme du métier ne prendrait pas en considération D1 ou D16 du fait que les chaussures qui y étaient décrites, comportaient un type de laçage différent de celui auquel le passant objet du brevet contesté était destiné.
La requérante a requis l'annulation de la décision contestée et le maintien du brevet sur la base de la requête principale ou de la requête auxiliaire.
VII. Les intimées I à III (opposantes I à III) se sont opposées à l'avis de la requérante. Elles ont essentiellement fait valoir les arguments suivants : Les nouvelles requêtes ont été déposées tardivement et, de ce fait, seule la nouvelle requête principale qui correspondait à l'ancienne première requête auxiliaire était recevable. L'objet de la revendication 1 selon la requête principale, n'était pas nouveau par rapport à D1 ou, du moins, ne présentait pas une activité inventive par rapport à D1 compte tenu des connaissances d'un homme du métier, ou par rapport à D16 en combinaison avec D1 ou D14. L'objet de la revendication 1 selon la requête auxiliaire ne satisfaisait pas aux exigences de l'article 123(2) CBE, et ne présentait pas une activité inventive par rapport à D1 en combinaison avec D16 ou D11 en combinaison avec D1.
Les intimées I à IV ont requis le rejet du recours.
2. Recevabilité des nouvelles requêtes déposées lors de la procédure orale
2.1. La requête principale correspond à l'ancienne première requête auxiliaire. Il ne s'agit donc pas d'une requête proprement nouvelle et, de ce fait, cette requête est recevable.
2.2. La première requête auxiliaire se compose de la combinaison des revendications 1, 4, 6 et 8 telles que déposées. D'une manière générale, les déposants se fondent sur l'état de la technique dont ils ont connaissance pour délimiter l'invention par rapport à cet état de la technique et ils prévoient par ailleurs un ou plusieurs modes de réalisation préférés faisant l'objet des revendications dépendantes qui constituent autant de positions de repli dans le cas où, en particulier en procédure d'opposition, un état de la technique pertinent leur serait opposé. Le fait de limiter la portée d'une revendication indépendante en y incluant les caractéristiques de certaines revendications dépendantes est donc une façon de procéder habituelle et ne saurait donc surprendre les intimées (opposantes).
Pour cette raison, la Chambre ne saurait suivre le raisonnement de l'intimée II, lorsqu'elle considère qu'une combinaison des caractéristiques de certaines revendications n'était pas prévisible et surprenante (voir également point 7.1, ci-dessous). La première requête auxiliaire est donc recevable.
3.1. La Chambre considère, que si une revendication commence par une expression telle que "produit pour ...", cette expression devra être interprétée comme signifiant "produit convenant à ..." (voir aussi "Directives relatives à l'examen", partie C, chapitre III, 4.8). Dans le cas présent, les revendications se rapportent à un "passant pour lacet de chaussure" cette expression doit donc être interprétée comme signifiant "passant convenant à un lacet de chaussure".
3.2. Lorsqu'un homme du métier cherche à interpréter une revendication, il doit écarter les interprétations illogiques ou qui n'ont pas de signification technique. Il doit, au contraire, essayer d'arriver à une interprétation raisonnable et qui tienne compte de la totalité de ce qui est divulgué par le brevet.
Dans le cas présent, il ressort de la description du brevet contesté que l'insert ne doit pas être entraîné en rotation par le lacet lorsque celui-ci glisse sur l'insert. Pour cette raison, l'expression : "un insert fixé de façon fixe et non rotative à l'intérieur de l'armature extérieure" doit être interprétée comme signifiant que ledit insert est fixé de façon fixe et non rotative dans le plan défini par le lacet, à l'intérieur de l'armature extérieure.
4. Modifications - requête principale
4.1. La revendication 1 selon la requête principale se distingue de celle telle que déposée à l'origine par l'adjonction des caractéristiques suivantes :
a) l'insert est fixé de façon fixe et non rotative,
b) le passant est apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure,
c) l'insert est en un matériau synthétique.
4.2. La caractéristique (a) est divulguée par les figures 2 à 5. et peut être déduite de la description, page 2, ligne 3 et page 3, lignes 16 à 18. La caractéristique (b) découle de l'ensemble de la description telle que déposée à l'origine et plus particulièrement des passages page 1, lignes 33 à 36 et page 2, lignes 28 à 34 ainsi que des figures 1 et 3. La caractéristique (c) est divulguée par la revendication 4 telle que déposée à l'origine.
4.2. De plus, ces caractéristiques supplémentaires ont pour effet de limiter la protection conférée par la revendication 1. Ces modifications ne contreviennent donc pas aux dispositions de l'article 123 (2) et (3) CBE.
5. Nouveauté - requête principale
5.1. De D1 (figures 18 et 19 ; 26, 27, 27A ; 30, 30A, 30B) est connu un passant pour lacet de chaussure (3, 4).
5.2. Dans le mode d'exécution selon les figures 26, 27, 27A, le passant est formé d'un élément latéral (3, 4) faisant office d'armature extérieure apte à être fixée sur la tige de la chaussure et comporte un insert (23) en polyamide, polyéthylène ou polyuréthane (D1, page 9, lignes 36, 37 et 39 à 41).
Étant donné qu'il est indiqué dans le brevet contesté colonne 3, paragraphe [0022] que l'insert est réalisé en un matériau à faible coefficient de frottement tel que du polyamide ou du polyuréthane, ces matériaux sont à considérer comme présentant, de façon inhérente, un faible coefficient de frottement. De plus, les inserts décrits dans D1 sont collés ou soudés (D1, page 9, ligne 37) et donc fixés de façon fixe et non rotative à l'intérieur de l'armature extérieure.
Le mode d'exécution selon les figures 30, 30A et 30B diffère de celui selon les figures 26, 27, 27A, par le mode de fixation des inserts 23 qui peut dans ce cas être effectué sans collage (page 11, lignes 2, 3). D'autre part, si le passant doit remplir sa fonction (voir page 4, lignes 34 à 35 et 49 à 50) et être apte à être fixé sur la tige de la chaussure (page 4, lignes 30 à 32), il est implicite que l'armature extérieure dudit passant doive présenter des caractéristiques de résistance mécanique suffisantes pour résister aux efforts de traction sur le lacet et aux efforts de serrage qui découlent du laçage.
5.3. Dans le mode d'exécution selon les figures 18 et 19 les éléments 23 qui guident le lacet (D1, page 8, lignes 23 à 48) sont aptes à être attachés individuellement à une bande et à la tige d'une chaussure afin de permettre une meilleure adaptabilité de la chaussure au pied de l'utilisateur. Les éléments 23 des modes d'exécution selon les figures 18 et 19 constituent des inserts dans les modes d'exécution selon les figures 26, 27 et 30.
5.4. Les intimées ont déduit de ce qui précède que l'objet de la revendication 1 selon la requête principale n'était pas nouveau.
Un tel raisonnement ne saurait être suivi puisqu'il s'agit là de deux modes d'exécution distincts qui doivent être considérés isolément pour l'appréciation de la nouveauté, à moins que le document D1 lui-même ne suggère de les combiner, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
Il en découle que la Chambre ne peut faire siennes les conclusions des intimées.
5.5. L'objet de la revendication 1 selon la requête principale est considéré comme nouveau par rapport à chacun de ces deux modes d'exécution.
6. Activité inventive - requête principale
6.1. La Chambre considère que D1 constitue l'art antérieur le plus proche.
La requérante était d'avis qu'un homme du métier ne prendrait pas en considération les documents D1 et D16 du fait que les "lacets" ainsi que les modes de laçage qui y sont décrits, sont différents de ceux du brevet contesté.
La Chambre rappelle à ce sujet que l'objet revendiqué est un passant pour lacet de chaussure et que selon l'interprétation de l'expression "passant pour lacet de chaussure" qui a été donnée au point 3.1, ci-dessus, du fait que les passants décrits dans les documents D1 et D16 sont aptes à coopérer avec un lacet de chaussure, ces documents décrivent des "passants pour lacet de chaussure" et peuvent donc être pris en considération indépendamment du mode de laçage et du fait que lesdits passants aient été décrits en combinaison avec des "lacets" au sens où l'entend la requérante ou non.
6.2. Le passant selon la revendication 1 de la requête principale se distingue de celui décrit dans les modes d'exécution selon D1 cités au point 6, ci-dessus, en ce que :
le dit passant est apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure.
6.3. Il est cependant tout à fait courant d'attacher un passant de façon individuelle à la tige d'une chaussure, comme il ressort de D14, figures 1 à 3 et 5 ou de D16, figures 4, 6, 8. De ce fait, il est évident pour un homme du métier, qu'en fonction des circonstances, l'armature 3 décrite dans D1 et comportant plusieurs passants puisse être divisée en plusieurs tronçons de façon à pouvoir fixer individuellement chaque passant à la tige de la chaussure correspondante, comme connu de D14 ou D16, d'autant plus que D1 décrit déjà (figures 18 et 19) d'attacher individuellement les éléments 23 guidant le lacet à une bande et à la tige de la chaussure.
6.4. En outre, D16 pourrait également servir de point de départ pour l'invention.
En effet, D16 (figures 1, 3, 4) divulgue un passant (11) pour lacet de chaussure (F) apte à être attaché individuellement (figure 4) à une tige d'une chaussure (18, C), constitué d'une armature extérieure (15) présentant des caractéristiques de résistance mécanique (implicite) et apte à être fixée sur la tige de la chaussure, et un insert (13) fixé de façon fixe et non rotative à l'intérieur de l'armature extérieure et définissant un chemin de passage du lacet à l'intérieur du passant.
Le document D16 ne donne pas d'indication quant au matériau à utiliser pour l'insert. La requérante a considéré que le passant divulgué dans D16 n'était pas fixé de façon non rotative dans son armature, car une rotation autour de son axe longitudinal n'était pas exclue. Cette "interprétation" du terme "de façon non rotative" ne peut cependant pas être acceptée par la Chambre pour les raisons indiquées au point 3.2, ci-dessus.
6.5. Le passant selon la revendication 1 se distingue de celui selon D16 en ce que :
l'insert est en un matériau synthétique à faible coefficient de frottement.
6.6. En partant de cet état de la technique, le problème à résoudre est de définir un matériau permettant une mise en oeuvre simple et efficace et qui permette de distribuer la force de traction exercée sur les passants de façon égale à travers cette partie de la chaussure (D16, page 1, lignes 13 à 18).
6.7. D1 se propose également de résoudre le problème de la distribution uniforme des forces de serrage (page 2, lignes 35, 36). Une des solutions proposées par D1 (page 5, lignes 16, 17) consiste à réaliser des chemins de passage pour le lacet de la chaussure à l'intérieur du passant sous forme de conduit tubulaire en polyamide, c'est-à-dire, en un matériau synthétique à faible coefficient de frottement.
6.8. Il est donc évident pour une personne du métier d'utiliser du polyamide pour réaliser l'insert décrit dans D16 afin d'assurer une distribution uniforme des forces de serrage et d'aboutir ainsi à l'objet de la revendication 1.
6.9. L'objet de la revendication 1 selon la requête principale n'implique pas une activité inventive.
7. Modifications - Requête auxiliaire
7.1. La revendication 1 selon la requête auxiliaire comporte toutes les caractéristiques des revendications 1, 4, 6 et 8 telles que déposées à l'origine ainsi que la caractéristique suivante : "de façon fixe et non rotative". Cette dernière caractéristique ressort à la fois des figures et de la description et il n'y a pas d'objections à son introduction dans la revendication 1.
7.2. L'intimée II a, par contre, fait valoir que la revendication 6 se référait à la revendication 4 qui elle-même se référait à la revendication 1 tandis que la revendication 8 se référait directement à la revendication 1 sans référence aux revendications 6 ou 4. Autrement dit, seules les combinaisons des revendications 1, 4 et 6 d'une part et des revendications 1 et 8 d'autre part seraient, selon elle, décrites à l'origine. Elle en a déduit que la combinaison des revendications 1, 4, 6 et 8 n'était pas décrite à l'origine et que, de ce fait, la revendication 1 selon la requête auxiliaire contrevenait aux dispositions de l'article 123(2) CBE.
7.3. La Chambre estime cependant que les caractéristiques de plusieurs revendications dépendantes peuvent être combinées à une revendication indépendante à laquelle elles se rattachent, même si ces revendications dépendantes ne font pas toutes référence les unes aux autres, aussi longtemps qu'un homme du métier envisagerait sérieusement de combiner ces caractéristiques entre-elles, ce qui est le cas en l'espèce puisque le mode d'exécution préféré décrit en liaison avec les dessins comporte les caractéristiques de ces revendications indépendantes. La revendication 1 selon la requête auxiliaire ne contrevient donc pas aux dispositions de l'article 123(2) CBE. De plus, les caractéristiques additionnelles ont pour effet de limiter la protection conférée par la revendication 1. Ces modifications ne contreviennent pas non plus aux dispositions de l'article 123(3) CBE.
7.4. La requérante a également proposé une description modifiée, adaptée au libellé des revendications. Ces modifications sont conformes aux exigences de l'article 123(2) CBE.
7.5. La requête auxiliaire satisfait aux exigences de l'article 123(2) et (3) CBE.
8. Nouveauté - requête auxiliaire
Aucun des documents cités ne révèle en combinaison toutes les caractéristiques de la revendication 1. Ce point n'a été contesté par les intimées. Il en découle que l'objet de la revendication 1 selon la requête auxiliaire est nouveau par rapport à l'état de la technique cité.
9. Activité inventive- requête auxiliaire
9.1. L'état de la technique le plus proche de l'invention pour l'objet de la revendication 1 selon la requête auxiliaire est constitué par le D14.
9.2. Du D14 (figures 1 et 3) est connu un passant (1) pour lacet de chaussure (4), apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure (2) et constitué :
a) d'une armature extérieure (1a) métallique (page 1, colonne de droite, lignes 11 et 12) ayant une structure fermée (figure 3) présentant des caractéristiques de résistance mécanique (implicite) et apte à être fixé sur la tige de la chaussure (2), et
b) d'un insert (3) en un matériau synthétique (page 2, colonne de droite, ligne 31) fixé à l'intérieur de l'armature extérieure (11) et définissant un chemin de passage (12b) du lacet (7) à l'intérieur du passant
9.3. Le passant pour lacet de chaussure selon la revendication 1 se distingue de celui connu de D14 en ce que :
l'insert présente un faible coefficient de frottement, l'insert est fixé de façon fixe et non rotative.
9.4. En partant de l'état de la technique le plus proche, le problème posé par l'invention est celui de proposer un passant qui permette un bon coulissement du lacet, tout en étant solide, léger et peu coûteux (description du brevet contesté, colonne 1, lignes 43 à 57).
9.5. Aucun des documents cités ne suggère cependant de monter un insert synthétique présentant un faible coefficient de frottement de façon fixe et non rotative dans un passant métallique afin de résoudre le problème indiqué, ci-dessus.
9.6. Les intimées ont argumenté qu'il serait évident pour un homme du métier d'utiliser un insert tel que décrit dans D1 pour remplacer la roulette divulguée dans D14 afin de simplifier le passant.
La Chambre ne partage pas ce point de vue. Le système de passant décrit dans D1 ne comporte pas uniquement un insert, mais également une armature pour tenir cet insert. Il ne serait donc pas logique pour un homme du métier d'utiliser de façon isolée l'insert décrit dans D1 sans son armature, et de l'implanter dans une armature différente par la matière et les dimensions de celle décrite dans D1.
De plus, comme il ressort en particulier des figures 26, 29. et 30 de D1, l'élément 23 qui fait office d'insert présente, entre les sorties des brins du lacet une dimension relativement importante qui ne permettrait pas de l'utiliser directement dans l'armature décrite dans D14. Une diminution des dimensions de l'insert (afin de l'utiliser dans l'armature selon D14 sans avoir à modifier celle-ci) rendrait les caractéristiques de solidité du passant imprévisibles pour un homme du métier.
Une augmentation de la largeur de l'armature utilisée dans D14 (afin d'y intégrer un insert selon D1 sans le modifier) n'est pas envisageable pour un homme du métier, car elle mènerait à une limitation excessive du nombre de passants qu'il serait possible d'implanter sur la tige de la chaussure (par manque de place) et aurait une influence négative sur leur légèreté et leur prix de revient.
9.7. Les intimées ont également considéré qu'un homme du métier pourrait choisir D11 comme point de départ de l'invention du brevet contesté. D11 décrit un passant pour lacet de chaussure, apte à être attaché individuellement à une tige d'une chaussure et constitué :
a) d'une armature extérieure (1) métallique (page 1, colonne de gauche, ligne 26) ayant une structure fermée (figure 4) présentant des caractéristiques de résistance mécanique (implicite) et apte à être fixé sur la tige de la chaussure, et
b) un rouleau (6) définissant un chemin de passage du lacet à l'intérieur du passant.
9.8. Le passant pour lacet de chaussure selon la revendication 1 se distingue de celui connu de D11 en ce que :
le passant comprend un insert, l'insert est fixé à l'intérieur de l'armature extérieure, l'insert est réalisé en un matériau synthétique et présente un faible coefficient de frottement, l'insert est fixé de façon fixe et non rotative.
9.9. Les intimées ont allégué que le rouleau pouvait être considéré comme constituant un insert fixé de façon fixe et non rotative à l'intérieur de l'armature extérieure.
La Chambre ne partage pas ce point de vue. Le rouleau n'est que partiellement situé à l'intérieur de l'armature, car étant de forme générale annulaire, plus de la moitié du rouleau se situe à l'extérieur de l'armature, comme bien visible à la figure 4 du D11. De plus, même si la figure 4 semble montrer que le rouleau n'est pas strictement de révolution, et de ce fait, ne semble pas pouvoir tourner librement sur l'armature, il est à noter que cette représentation n'est que schématique et ne permet donc pas de tirer des conclusions fonctionnelles indiscutables, d'autant plus qu'elles ne sont pas corroborées par la description. En outre, même s'il était possible de déduire de la figure 4 que le rouleau était incapable de tourner sur son axe à la façon d'une roulette, la figure 4 ne permettrait toutefois pas d'exclure l'existence d'un degré de liberté, lui permettant un débattement angulaire, bien que limité, ce qui aurait pour conséquence qu'il ne serait pas monté de façon fixe.
Dans ces conditions, même en supposant qu'un homme du métier puisse trouver dans D1 (comme allégué par les intimées), une suggestion l'amenant à réaliser l'insert en une matière synthétique à faible coefficient de frottement afin d'améliorer le glissement des lacets, le simple fait de réaliser le rouleau décrit dans D11 dans une telle matière ne permettrait pas d'aboutir à l'objet revendiqué.
9.10. En conséquence, l'objet de revendication 1 selon la requête auxiliaire comporte également une activité inventive par rapport aux documents cités.
Revendications : 1 à 6 telles que déposées à titre de requête auxiliaire au cours de la procédure orale
Description : colonnes 1 à 4 telles que déposées au cours de la procédure orale
Dessins : figures 1 à 7 telles que délivrées
Dernière mise à jour: 28.12.2004