Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-391-cic-1983-391
Timestamp: 2020-03-29 15:09:10+00:00
Document Index: 319838644

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§1', '§2', '§1', '§2']

Accueil > CIC/1983 > Can. N° 391
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§1. Episcopi dioecesani est Ecclesiam particularem sibi commissam cum potestate legislativa, exsecutiva et iudiciali regere, ad normam iuris.
§1. Il appartient à l’Évêque diocésain de gouverner l’Église particulière qui lui est confiée avec pouvoir législatif, exécutif et judiciaire, selon le droit.
§2. Potestatem legislativam exercet ipse Episcopus ; potestatem exsecutivam exercet sive per se sive per Vicarios generales aut episcopales ad normam iuris ; potestatem iudicialem sive per se sive per Vicarium iudicialem et iudices ad normam iuris.
§2. L’Évêque exerce lui-même le pouvoir législatif ; il exerce le pouvoir exécutif par lui-même ou par les Vicaires généraux ou les Vicaires épiscopaux, selon le droit ; le pouvoir judiciaire, par lui-même ou par le Vicaire judiciaire et les juges, selon le droit.
§1 Episcopi dioecesani est Ecclesiam particularem sibi commissam cum
potestate legislativa, exsecutiva et iudiciali regere, ad normam iuris.
§2 Potestatem legislativam exercet ipse Episcopus ; potestatem exsecutivam
exercet sive per se sive per Vicarios generales aut episcopales ad
normam iuris ; potestatem iudicialem sive per se sive per Vicarium
iudicialem et iudices ad normam iuris.
§1 Il appartient à l’Évêque diocésain de gouverner l’Église particulière
qui lui est confiée avec pouvoir législatif, exécutif et judiciaire,
§2 L’Évêque exerce lui-même le pouvoir législatif ; il exerce le pouvoir
exécutif par lui-même ou par les Vicaires généraux ou les Vicaires
épiscopaux, selon le droit ; le pouvoir judiciaire, par lui-même ou par
le Vicaire judiciaire et les juges, selon le droit.
C. 191 CCEO/1990
C. 335 CIC/1917