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Timestamp: 2016-10-26 17:25:27+00:00
Document Index: 29603169

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 277', 'art. 285', 'art. 133', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 285', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 198', 'art. 22', 'art. 122', 'art. 25', 'art. 142', 'art. 122', 'art. 156']

demandeur et recourant, repr�sent� par Me Vincent Solari, avocat,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Siegrist, avocat,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 d�cembre 2005.
A.a X.________, n� le 23 octobre 1949, et dame X.________, n�e le 15 janvier 1956, se sont mari�s le 17 f�vrier 1979 � Gen�ve, en adoptant le r�gime de la s�paration de biens. Trois enfants sont issus de leur union: A.________, n� le 14 mars 1983, B.________, n� le 4 mai 1985, et C.________, n�e le 17 juin 1989.
Les parties vivent s�par�es depuis mars 1998.
En d�cembre 1998, l'�pouse a form� une demande en divorce, qui a �t� rejet�e par un jugement du 30 mars 2000 confirm� par la Cour de justice du canton de Gen�ve le 8 d�cembre 2000, le mari s'opposant au divorce et la condition du d�lai de quatre ans de s�paration alors pr�vue par la loi n'�tant pas r�alis�e.
Dans cette proc�dure, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, statuant sur mesures provisoires le 21 mai 1999, avait attribu� la garde des trois enfants � l'�pouse, r�serv� un droit de visite usuel au mari et condamn� celui-ci � verser, pour l'entretien de sa famille, la somme de 10'000 fr. par mois.
Vu l'�chec de la proc�dure en divorce, l'�pouse a sollicit� le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 30 novembre 2001, le Tribunal de premi�re instance lui a attribu� la jouissance du domicile conjugal ainsi que la garde de B.________ et de C.________; il a en outre r�serv� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � verser mensuellement en faveur de chacun de ses enfants encore mineurs une contribution d'entretien d'un montant de 2'000 fr.
A.b Par actes du 7 juillet 2004, respectivement du 15 juillet suivant, le mari et l'�pouse ont demand� le divorce s�par�ment. Les deux causes ont �t� jointes par jugement du 21 septembre 2004.
Statuant le 19 mai 2005, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce, attribu� � l'�pouse l'autorit� parentale et le droit de garde sur l'enfant C.________, r�serv� au mari un droit de visite usuel et condamn� celui-ci � verser pour l'entretien de sa fille une contribution d'un montant de 2'800 fr. par mois jusqu'� sa majorit�, voire au-del� en cas de formation ou d'�tudes s�rieuses et suivies, dit qu'il n'y avait pas lieu de proc�der au partage des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par le mari durant le mariage, compens� les d�pens et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par arr�t du 16 d�cembre 2005, la Cour de justice a augment� le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant � 3'500 fr. par mois, ordonn� le partage par moiti� des avoirs LPP accumul�s par le mari durant le mariage et transmis le dossier au Tribunal cantonal des assurances sociales pour qu'il fixe le montant des prestations de sortie de l'int�ress� et proc�de au partage. Les d�pens d'appel ont en outre �t� compens�s et les parties d�bout�es de toutes autres conclusions.
Le mari exerce un recours en r�forme contre cet arr�t. Il conclut � ce que le montant de la contribution � l'entretien de sa fille soit limit� � 2'800 fr. par mois et � ce qu'il soit dit que les avoirs de pr�voyance professionnelle qu'il a accumul�s pendant le mariage ne seront pas partag�s.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de fait pertinents en violation de la maxime inquisitoire (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des faits constat�s par l'arr�t entrepris, les compl�te ou les modifie, son recours est par cons�quent irrecevable. Tel est notamment le cas lorsqu'il affirme que la fortune de l'intim�e serait de l'ordre de 15'000'000 fr.
Le recourant soutient que le montant de la contribution d'entretien qu'il doit verser en faveur de sa fille ne saurait exc�der 2'800 fr. par mois, au lieu des 3'500 fr. fix�s par la Cour de justice. Il se plaint � cet �gard d'une violation des art. 277 al. 2 et 285 al. 1 CC. La somme mise � sa charge porterait en outre atteinte au principe de l'�galit� de traitement entre ses trois enfants.
2.1 Selon l'art. 285 al. 1 CC - auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC -, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de m�me que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier.
Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent �tre examin�s en relation avec les trois autres �l�ments �voqu�s et la contribution d'entretien doit toujours �tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit� contributive du d�birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). Lorsque les parents s'accordent un train de vie particuli�rement �lev�, les besoins de l'enfant seront en principe estim�s de mani�re plus g�n�reuse (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; 116 II 110 consid. 3b p. 113/114). Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation � l'�gard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289/290). Lorsque plusieurs enfants ont droit � une contribution d'entretien, le principe de l'�galit� de traitement entre eux doit en outre �tre respect� (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 2b p. 357 et les arr�ts cit�s).
Le montant de la contribution d'entretien est laiss�, pour une part importante, � l'appr�ciation du juge du fait (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral fait montre de r�serve en cette mati�re: il n'intervient que si le juge cantonal a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 116 II 103 consid. 2f/cc p. 110; 107 II 406 consid. 2c p. 410).
2.2 L'arr�t d�f�r� retient que le recourant r�alise, en tant qu'analyste financier, un revenu annuel net de plus de 400'000 fr., bonus et couverture de primes d'assurance maladie compris, auquel il convient d'ajouter 50'860 fr. d'indemnit� de frais de repr�sentation, ce qui repr�sente au total plus de 450'000 fr. par an. La situation financi�re particuli�rement ais�e du d�birentier lui permet donc d'assumer la contribution de 3'500 fr. par mois r�clam�e pour l'entretien de sa fille. Ce montant, qui repr�sente moins de 10% de son salaire mensuel, se situe en de�� des normes jurisprudentielles - de surcro�t applicables pour un revenu moyen, de l'ordre de 4'500 fr. � 6'500 fr. en 1999 (cf. Micheli et al., Le nouveau droit du divorce, 1999, p. 80 n. 26) - qui pr�voient que la contribution d'entretien en faveur d'un seul enfant correspond ordinairement � 15% du revenu net du d�birentier. Quant aux tabelles zurichoises �valuant, d�s le 1er janvier 2005, les besoins d'un enfant � 2'020 fr. par mois de l'�ge de 13 ans � la majorit�, elles se fondent sur un revenu moyen de 7'000 fr. � 7500 fr. L'autorit� cantonale a consid�r� � bon droit que, vu le milieu tr�s ais� dans lequel �voluaient C.________ et ses parents, et compte tenu du fait que la jeune fille avait de nombreuses activit�s en dehors du cadre scolaire, il convenait de retenir, dans le cas particulier, un montant sup�rieur � celui pr�conis� par ces m�thodes; le p�re estimait du reste lui-m�me le co�t d'entretien de sa fille � 3'000 fr. par mois.
2.3 D�s lors que les juges cantonaux se sont express�ment r�f�r�s aux bar�mes appliqu�s par les tribunaux pour estimer les besoins de l'enfant, le recourant objecte en vain qu'ils se seraient uniquement bas�s sur ses revenus pour d�terminer la pension. De m�me, il ne saurait �tre suivi lorsqu'il reproche � la Cour de justice de ne pas s'�tre fond�e sur un budget pour tenir compte des besoins r�els de sa fille, lesquels n'ont pu selon lui augmenter de 75% (soit de 2'000 fr. � 3'500 fr.). En effet, dans la proc�dure de divorce, le juge doit fixer le montant de la contribution d'entretien pour l'avenir et n'est donc pas li� par la d�cision sur mesures protectrices de l'union conjugale. Pour d�terminer les besoins r�els de l'enfant b�n�ficiaire, il n'est pas oblig� de se r�f�rer � un budget concret, mais peut proc�der (comme expos� ci-dessus) sch�matiquement, selon des tabelles ou des pourcentages, et augmenter les besoins moyens en fonction de la situation financi�re tr�s favorable des parents. De plus, contrairement � ce qu'estime le recourant, la contribution ne doit pas seulement couvrir les frais de nourriture, d'assurances, d'habillement et de loisirs, mais aussi de logement, m�me si la jeune fille habite chez sa m�re. Compte tenu de la situation financi�re des parents et de leurs ressources respectives, dont le juge doit �galement tenir compte, il est en l'occurrence conforme au droit f�d�ral de mettre l'entier de l'entretien � la charge du p�re.
Quant � l'augmentation du montant de la contribution par rapport � celui fix� en mesures protectrices, il convient de relever que C.________ �tait � l'�poque �g�e de 12 ans alors qu'elle a d�sormais 17 ans. En outre, selon les constatations de l'autorit� cantonale, le p�re lui-m�me estime le co�t de son entretien � 3'000 fr. par mois, la m�re consid�rant que les besoins de sa fille ont �t� sous-�valu�s. Vu les circonstances de l'esp�ce, il y a lieu d'admettre que le montant de 2'000 fr. par mois fix� en mesures protectrices ne permettait pas de couvrir les besoins r�els auxquels la jeune fille peut pr�tendre compte tenu de la situation financi�re de ses parents et qu'elle a d� soit se restreindre, soit obtenir de sa m�re ou de tiers qu'ils compl�tent son entretien.
Il r�sulte certes des d�clarations du recourant qu'il continue de verser � chacun de ses fils, �g�s de 21 et 23 ans, une somme de 2'000 fr. par mois pour leur entretien. Rien n'emp�cherait toutefois l'int�ress� d'augmenter les montants qu'il pr�tend leur verser afin qu'ils ne soient pas l�s�s par rapport � leur soeur. Autant que la question continue de se poser, les fils du recourant �tant d�sormais majeurs, le principe de l'�galit� de traitement entre enfants d'un m�me d�biteur n'appara�t donc pas viol�. De surcro�t, l'entretien d'un enfant mineur et celui d'un enfant majeur ne sont pas comparables. Enfin, la Cour de justice a consid�r� � juste titre qu'il appartiendrait le cas �ch�ant aux deux fils d'intenter action si l'entretien qu'ils re�oivent ne suffisait pas � couvrir leurs frais. Au demeurant, l'arr�t entrepris retient qu'en plus des montants pr�cit�s, le recourant assure le g�te et le couvert � l'a�n�, son second fils venant pour sa part r�guli�rement chez lui; pour l'autorit� cantonale, il n'appara�t pas exclu, selon le cours ordinaire des choses, qu'il participe en outre � certains frais des deux jeunes �tudiants (tels que le loyer, l'assurance-maladie, le transport, etc.), dont le budget est vraisemblablement plus �lev� que les 2'000 fr. all�gu�s. Le recourant ne conteste pas le versement de prestations en nature; il se contente de les qualifier de limit�es et d'affirmer, sans autre pr�cision, qu'en raison de leur �ge, ses fils ont des besoins accrus par rapport � leur soeur, ce qui n'appara�t gu�re convaincant.
Le recourant reproche aussi � l'autorit� cantonale de lui faire supporter ind�ment l'int�gralit� de la charge d'entretien de sa fille au motif qu'elle ne le voit quasiment plus, de sorte que sa m�re s'en occuperait seule et � plein temps. Cette appr�ciation m�conna�trait la capacit� financi�re de l'intim�e, son absence totale de contribution � l'entretien de ses fils ainsi que l'�ge de sa fille, laquelle ne requerrait pas de soins particuliers.
Selon les constatations de l'arr�t entrepris, l'intim�e est propri�taire de plusieurs immeubles, dont l'appartement conjugal de 9,5 pi�ces; elle dispose en outre d'une fortune mobili�re qui a g�n�r�, entre 1989 et 1999, un revenu moyen de l'ordre de 135'000 fr. par an. De son c�t�, le recourant poss�dait, � fin 2003, des comptes personnels pour 51'534 fr. et des valeurs mobili�res d'un montant de 81'168 fr.; il a par ailleurs acquis deux appartements - certes hypoth�qu�s - et retire de son activit� professionnelle un revenu annuel net de plus de 450'000 fr. Si la situation financi�re de l'intim�e para�t pour le moins ais�e, les revenus du recourant sont toutefois nettement sup�rieurs aux siens. Elle doit en outre contribuer seule � son propre entretien. M�me si sa fille ne requiert plus, vu son �ge, une �ducation et des soins aussi �tendus qu'auparavant, il n'en demeure pas moins que la prise en charge d'une jeune fille de 17 ans exige une attention et une disponibilit� importantes. Il est de plus �tabli que la m�re s'en occupe seule et � plein temps, l'adolescente ne voyant quasiment plus son p�re. En d�finitive, la cour cantonale est rest�e dans les limites du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 285 al. 1 CC.
Dans un autre grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'appliquer l'art. 123 al. 2 CC, malgr� la disproportion entre les situations patrimoniales respectives des parties. Il affirme que l'intim�e n'a jamais eu l'intention de travailler vu la fortune consid�rable dont elle a h�rit�, de l'ordre de 15'000'000 fr., alors qu'il ne disposerait que d'une fortune nette inf�rieure � 500'000 fr. Il expose en outre qu'�tant d�sormais en fin de carri�re, il ne pourra pas reconstituer le montant de sa pr�voyance professionnelle, ce d'autant qu'il continuera de consacrer, durant plusieurs ann�es encore, une part importante de ses revenus � l'entretien de ses enfants. La Cour de justice aurait par ailleurs d� prendre en compte la possibilit� pour l'intim�e de louer l'appartement de 9,5 pi�ces qu'elle occupe, lorsque sa fille aura quitt� le foyer maternel, ou l'une ou l'autre de ses r�sidences secondaires, ainsi que les confortables plus-values g�n�r�es par son portefeuille immobilier. Pour sa part, il ne pourrait b�n�ficier de tels revenus, car il doit financer ses emprunts hypoth�caires et n'a pratiquement pas de patrimoine immobilier. Enfin, ses rachats de pr�voyance devraient �tre exclus de tout partage, d�s lors que les �poux �taient mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens.
Selon l'intention du l�gislateur, la pr�voyance professionnelle constitu�e pendant la dur�e du mariage doit profiter aux deux conjoints de mani�re �gale. Ainsi, lorsque l'un des deux se consacre au m�nage et � l'�ducation des enfants et renonce, totalement ou partiellement, � exercer une activit� lucrative, il a droit, en cas de divorce, � une partie de la pr�voyance que son conjoint s'est constitu�e durant le mariage. Le partage des prestations de sortie a pour but de compenser sa perte de pr�voyance et doit lui permettre d'effectuer un rachat aupr�s de sa propre institution de pr�voyance. Il tend �galement � promouvoir son ind�pendance �conomique apr�s le divorce. Il s'ensuit que chaque �poux a normalement un droit inconditionnel � la moiti� des expectatives de pr�voyance constitu�es pendant le mariage. Seules des circonstances �conomiques post�rieures au divorce peuvent justifier le refus du partage, circonstances que le juge doit appr�cier en appliquant les r�gles du droit et de l'�quit� (ATF 129 III 577 consid. 4.2.1 et 4.2.2 p. 578 avec les r�f�rences).
L'art. 123 al. 2 CC doit �tre appliqu� de mani�re restrictive, afin d'�viter que le principe du partage par moiti� des avoirs de pr�voyance ne soit vid� de son contenu (Baumann/Lauterburg, FamKomm Scheidung, Berne 2005, n. 59 ad art. 123 CC). Le refus du partage est par exemple justifi� lorsque l'�pouse exer�ant une activit� lucrative a financ� les �tudes du mari, lui donnant ainsi la possibilit� de se constituer � l'avenir une meilleure pr�voyance que la sienne (FF 1996 I 101 ss, sp�c. 107). La fortune de l'�poux cr�ancier ne constitue pas un motif d'exclusion du partage par moiti�; celui-ci n'est in�quitable, au sens de l'art. 123 al. 2 CC, que s'il appara�t manifestement choquant, absolument inique ou encore, compl�tement insoutenable (Baumann/ Lauterburg, op. cit., loc. cit.).
3.2 Il r�sulte des constatations de l'arr�t entrepris que pendant la dur�e du mariage (� savoir vingt-six ans, dont dix-neuf ans de vie commune), l'�pouse s'est consacr�e au m�nage et � l'�ducation des enfants. Compte tenu de son �ge (50 ans), du fait qu'elle n'a jamais exerc� d'activit� lucrative et du caract�re d�sormais obsol�te de sa formation de math�maticienne, ses perspectives professionnelles et ses esp�rances salariales sont particuli�rement limit�es. Elle dispose cependant d'une fortune, h�rit�e de sa tante en 1972, qui se compose principalement de titres, de l'appartement conjugal de 9,5 pi�ces et d'un studio situ�s � Gen�ve, d'un appartement � Cannes (France) ainsi que d'un chalet � Villars (VD), acquis en 1995. Le tableau �tabli par sa fiduciaire indique que sa fortune mobili�re, qui s'�levait � 3'829'358 fr. en 1989, a r�guli�rement augment� pour atteindre 5'901'603 fr. en 1997. Selon ses d�clarations fiscales, elle a ensuite �volu� de 5'580'155 fr. en 1998 � 6'936'722 fr. en 1999. L'�pouse affirme qu'actuellement, elle ne serait plus que de 4'500'000 fr., sans toutefois produire de pi�ces � l'appui de ses dires. De 1989 � 1999, cette fortune mobili�re a g�n�r� un revenu annuel moyen de l'ordre de 135'000 fr., oscillant entre 95'000 fr. et 159'000 fr. suivant les ann�es.
Le mari, �conomiste de formation, est arriv� en Suisse en 1979, sans parler le fran�ais. Son titre universitaire polonais n'�tant en outre pas reconnu, il s'est inscrit � l'Universit� de Gen�ve, o� il a obtenu une licence �s sciences �conomiques avant d'occuper un poste d'assistant en 1983-1984. Depuis 1985, il travaille comme analyste financier aupr�s de la m�me soci�t� et r�alise actuellement un revenu annuel net de plus de 450'000 fr. D�s 1996, il a d�clar� une fortune mobili�re qui est pass�e de 440'701 fr. en 1996 � 575'725 fr. en 1997. Selon un r�capitulatif bancaire, il poss�dait � fin 2003 des comptes personnels d'un montant total de 51'534 fr. et des valeurs mobili�res s'�levant � 81'168 fr. Fin 1997, il a acquis un appartement de 5,5 pi�ces dans le m�me immeuble que celui o� est situ� le logement conjugal, pour le prix de 475'000 fr. Ce bien est grev� d'une hypoth�que � concurrence de 505'000 fr. Il a en outre achet�, en septembre 2004, l'appartement, sis � S.________, o� il vit actuellement, pour la somme de 965'000 fr., acquisition financ�e � hauteur de 188'000 fr. par des fonds propres et par la constitution d'une c�dule hypoth�caire de 777'000 fr. Dans son activit� professionnelle, il a accumul�, du mariage jusqu'au 31 d�cembre 2003, des prestations de sortie de 215'480 fr. aupr�s de la fondation LPP-Winterthur et de 1'483'679 fr., respectivement 31'329 fr., aupr�s de la fondation de pr�voyance et de la caisse de pr�voyance compl�mentaire en faveur du personnel de la soci�t� qui l'emploie, soit au total 1'730'488 fr.; dans ces montants sont compris des rachats effectu�s entre d�cembre 1998 et d�cembre 2003 d'une valeur de 270'875 fr. Il ressort en outre des �l�ments vers�s au dossier (attestations fiscales) qu'il poss�de un 3e pilier A et, apparemment, une assurance sur la vie, mais il ne fournit aucun renseignement pr�cis � ce propos.
3.3 Sur le vu de ces �l�ments, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application du droit f�d�ral en consid�rant qu'il ne se justifiait pas de d�roger � la r�gle du partage par moiti�, nonobstant la fortune importante dont b�n�ficie l'intim�e. En effet, la possibilit� de faire exceptionnellement abstraction du partage ne change rien au fait que la compensation des lacunes de pr�voyance est une institution juridique ind�pendante qui conf�re un droit et qui ne peut pas �tre transform�e, au moyen de l'exclusion, en une prestation de besoin. D�s lors, il ne suffit pas que l'avenir de l'�poux cr�ancier soit �conomiquement assur�. Le caract�re manifestement in�quitable du partage ne r�sulte pas non plus d'un simple d�s�quilibre entre les capacit�s financi�res des parties (Baumann/Lauterburg, op. cit., n. 58 ad art. 123 CC).
En l'occurrence, la fortune mobili�re de l'intim�e appara�t certes cons�quente puisque l'arr�t entrepris retient qu'entre 1989 et 1999, elle a g�n�r� des revenus de 135'000 fr. par an en moyenne (soit le 3% de sa valeur actuelle, d'un montant de 4'500'000 fr. aux dires de l'�pouse), revenus qui sont toutefois tr�s fluctuants (entre 95'000 fr. et 159'000 fr. de 1989 � 1999); la valeur v�nale de ses immeubles et le montant des charges �ventuelles qui les gr�vent ne font en revanche l'objet d'aucune constatation. Le recourant soutient que la fortune de l'intim�e est beaucoup plus �lev�e, � savoir de 7'000'000 fr. s'agissant des valeurs mobili�res - mais sans chercher � contester la somme de 4'500'000 fr. all�gu�e par l'�pouse - et de 15'000'000 fr. en tenant compte des immeubles: comme il ne pr�tend m�me pas avoir offert de preuves � cet �gard, il y a cependant lieu de s'en tenir aux constatations effectu�es par la Cour de justice. Le recourant dispose quant � lui de revenus �lev�s et sa capacit� de travail, qui est enti�re, durera en principe encore une dizaine d'ann�es, au cours desquelles il se verra vraisemblablement allouer au minimum la m�me r�mun�ration qu'actuellement; du moins ne le conteste-t-il pas. S'il est vrai qu'il ne pourra probablement pas se reconstituer un avoir �quivalent � celui dont il b�n�ficierait sans le partage, il n'a pas fourni d'�l�ments complets permettant de d�duire que sa pr�voyance globale ne lui assurerait plus un revenu suffisant et, en tout cas, qu'il serait disproportionn� par rapport � celui que touchera l'intim�e. De toute fa�on, une telle disproportion serait-elle r�alis�e qu'elle ne serait pas � elle seule d�terminante pour juger du caract�re manifestement in�quitable du partage, les situations respectives des parties �tant en fin de compte d�cisives. A cet �gard, il convient de relever que le recourant dispose �galement d'une fortune importante et, semble-t-il, d'un 3e pilier, sur lequel il ne s'est pas exprim�. Il ne pr�tend pas non plus qu'� la suite du partage de sa pr�voyance professionnelle, son train de vie subirait un jour une atteinte quelconque. Dans ces conditions, il n'appara�t pas absolument insoutenable que la moiti� de ses avoirs de pr�voyance acquis durant le mariage soit transf�r�e en faveur de l'�pouse qui, en finan�ant ses �tudes et en s'occupant de la tenue du m�nage ainsi que de l'�ducation des enfants, lui a permis d'obtenir la situation professionnelle tr�s lucrative qui est la sienne aujourd'hui.
3.4 Le recourant demande par ailleurs - mais sans prendre formellement de conclusions � ce sujet - l'annulation de l'arr�t entrepris au motif que ses rachats de pr�voyance doivent �tre exclus du partage, d�s lors qu'ils auraient �t� effectu�s au moyen de ses biens propres. Il est exact que si l'assur� finance lui-m�me le rachat de pr�voyance au moyen d'avoirs de cette nature, la proportion correspondante de la prestation de sortie doit �tre exclue du partage, de m�me que les int�r�ts qu'elle a produits jusqu'au moment du divorce. Cette r�glementation s'applique � tous les conjoints, sans �gard � leur r�gime matrimonial. La r�f�rence � l'art. 198 CC, qui figure � l'art. 22 al. 3 LFLP, n'est destin�e qu'� d�finir les valeurs patrimoniales concern�es (Th. Geiser, Le nouveau droit du divorce et les droits en mati�re de pr�voyance professionnelle, in De l'ancien au nouveau droit du divorce, Berne 1999, p. 53 ss, p. 71; H. Walser, in Commentaire b�lois, 2e �d., n. 15 ad art. 122 CC). En l'esp�ce, les parties �tant en litige quant au partage de la pr�voyance professionnelle, il appartiendra toutefois au juge des assurances comp�tent en vertu de l'art. 25a LFLP (art. 142 al. 2 CC) de d�terminer le montant exact des avoirs � partager, le juge du divorce devant uniquement fixer les proportions dans lesquelles les prestations de sortie doivent �tre r�parties (Geiser, op. cit., p. 53 ss, p. 83; Schneider/Bruchez, op. cit., p. 195 ss, n. 4.6.3.1 p. 251; Sutter/ Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 72 ad art. 122/141-142 CC).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.