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Timestamp: 2016-10-27 16:42:26+00:00
Document Index: 317187343

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 23', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1112/2015 (08.06.2016)
2C_1112/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 8 juin 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Seiler, Pr�sident, Aubry Girardin et Donzallaz.
X.________, ressortissant portugais n� en 1992, est entr� en Suisse le 2 juin 2001 pour y rejoindre son oncle et sa tante. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE. Suite � des maltraitances dans sa famille, il a �t� plac� dans un centre d'accueil et d'�ducation sp�cialis�e le 3 septembre 2004. Jusqu'en 2009, il a visit� diff�rents �tablissements afin notamment d'obtenir une formation, toutefois sans succ�s. Il a ensuite �t� plac� sous tutelle, aupr�s d'une famille d'accueil, en mars 2010. Il a achev� une formation de pl�trier-peintre le 20 septembre 2011. Depuis le 1
er�mars 2013, il est en suivi th�rapeutique aupr�s d'une psychologue. Le 19 janvier 2015, l'int�ress� s'est mari� avec une ressortissante suisse n�e en 1996.
Au 16 d�cembre 2014, l'int�ress� �tait aux poursuites pour 1'666 fr. et faisait l'objet d'actes de d�faut de biens pour un montant total de 31'484 fr. Au 21 janvier 2015, il �margeait en outre � l'assistance sociale pour un montant de 49'041 fr.
X.________ a fait l'objet de plusieurs condamnations. En tant que mineur, il a �t� condamn� � trois reprises avec sursis � des peines d'un mois, 90 jours et 30 jours pour des infractions multiples, en particulier contre l'int�grit� corporelle, le patrimoine et l'honneur ainsi que pour des infractions � la LStup (RS 812.121). En tant qu'adulte, il a �t� condamn� � deux reprises, une premi�re fois � une peine privative de libert� ferme de dix jours et une seconde fois � une peine privative de libert� ferme de 30 mois, cumul�e � une peine p�cuniaire de cinq jours-amende � 50 fr. chacun et � une amende de 1'000 fr. pour voies de fait, agression, vol, vol d'importance mineure, dommages � la propri�t�, injure, menaces, violation de l'art. 19a LStup et infraction qualifi�e � la LStup.
Par d�cision du 26 janvier 2015, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de l'int�ress� et ordonn� son renvoi de Suisse pour le 28 f�vrier 2015. X.________ a form� recours contre cette d�cision aupr�s du Conseil d'Etat du canton du Valais. Celui-ci a rejet� le recours par d�cision du 12 ao�t 2015. Le 17 septembre 2015, l'int�ress� a contest� ce prononc� aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
Par arr�t du 6 novembre 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________. Il a jug� en bref que les conditions permettant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement �taient r�unies, que l'int�ress� pr�sentait un risque de r�cidive et que la mesure �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arr�t du 6 novembre 2015 du Tribunal cantonal et de maintenir son autorisation d'�tablissement; subsidiairement d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause au Service cantonal pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il se plaint de violation du droit f�d�ral et, � tout le moins implicitement, du droit international.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Conseil d'Etat du canton du Valais et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent tous deux au rejet du recours. Dans des observations finales, X.________ a confirm� ses conclusions.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant, comme en l'esp�ce, une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4).
En outre, en sa qualit� de ressortissant portugais, le recourant peut en principe �galement pr�tendre � un titre de s�jour en Suisse, en vertu de l'ALCP (RS 0.142.112.681; cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179 s.). La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilit� figurant � l'art. 83 LTF. Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est recevable.
Par cons�quent, en tant que le recourant avance des �l�ments de fait qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�, notamment en relation avec l'utilisation des montants d'aide sociale per�us, sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, il n'en sera pas tenu compte.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies depuis son arriv�e en Suisse, et en particulier celle de 30 mois de peine privative de libert�, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement est conforme au droit. Le recourant conteste en substance l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris� et le r�sultat de l'examen de la proportionnalit� effectu� par le Tribunal cantonal. Il se pr�vaut en particulier d'un cadre de vie stabilis�, du fait qu'il ait eu une enfance difficile, de son mariage avec une ressortissante suisse, de sa situation professionnelle, ainsi que des r�percussions d'un retour forc� au Portugal sur sa vie priv�e et familiale.
4.1.�La LEtr ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP, dans sa version actuelle, n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1).
4.2.�Aux termes de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Selon l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e lorsque les conditions vis�es � l'art. 62 let. a ou b LEtr sont remplies, c'est-�-dire notamment lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b LEtr). Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an de peine privative de libert�, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72).
4.3.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.).
Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1), �tant pr�cis� que la commission d'infractions qui sont en �troite relation avec la toxicomanie du d�linquant peut, selon les circonstances, att�nuer cette position de principe (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es).
Il n'est pas contest� que le recourant remplit, de par sa condamnation � 30 mois de peine privative de libert�, le motif permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement, au sens de l'art. 62 let. b LEtr par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr. Le fait que, comme il l'affirme, son pass� affectif et sa situation personnelle aient �t� perturb�s n'ont aucune influence sur l'application des dispositions pr�cit�es. Il en sera par contre tenu compte ci-apr�s dans l'examen de la proportionnalit�. En outre, savoir si le recourant remplit en plus les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr n'est pas pertinent.
6.1.�Le recourant conteste le risque de r�cidive en faisant r�f�rence en particulier � son bon comportement depuis sa derni�re condamnation et au fait que le Tribunal cantonal s'est uniquement fond� sur un rapport d'expertise vieux de plus d'un an, sur lequel se sont fond�s les juges p�naux. Il mentionne en outre qu'il ne consomme plus de stup�fiants, qu'il n'a plus de liens avec son pays d'origine et qu'il fait montre d'une bonne int�gration, aussi bien personnelle en raison de son mariage et des liens qu'il a nou�s avec sa belle-famille, que professionnelle.
Sous l'angle de la proportionnalit�, le recourant estime qu'il ne saurait �tre exig� de sa femme qu'elle le suive au Portugal, notamment en raison du fait que celle-ci suit un apprentissage et ne parle pas le portugais.
6.2.�On rel�vera tout d'abord que le recourant a �t� condamn� par le Tribunal cantonal le 6 octobre 2014 � une peine privative de libert� de 30 mois et que, selon les faits retenus dans l'arr�t entrepris, il est actuellement toujours en d�tention. Or, durant l'ex�cution de sa peine, il est de toute fa�on attendu d'un d�linquant qu'il se comporte de mani�re ad�quate (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.). Le recourant ne peut par cons�quent tirer aucune conclusion de son comportement actuel, ni du fait que l'expertise sur laquelle les juges cantonaux se sont en particulier fond�s a �t� dress�e il y a plus d'une ann�e, soit peu avant la date de la condamnation. Ainsi, en tenant notamment compte de la culpabilit� du recourant lors de sa derni�re condamnation, du fait qu'il n'ait pas su saisir les chances qui lui ont �t� offertes de reprendre sa vie en main, qu'il ait commis des infractions graves envers lesquelles le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, qu'il ait certes consomm� des stup�fiants, mais surtout cherch� � gagner de l'argent en s'adonnant au trafic de telles substances et que, selon les faits retenus, il n'ait d�montr� qu'une faible capacit� � reconna�tre ses actes, pr�sentant un penchant certain pour la d�linquance, il ne saurait �tre question de relativiser � ce point ses agissements et ne pas admettre un risque de r�cidive concret. Il n'est pas inutile de rappeler que, selon les constatations cantonales, avant sa condamnation de 2014, le recourant avait d�j� �t� condamn� � quatre reprises, notamment pour plusieurs infractions contre l'int�grit� corporelle, et que cela ne l'a pas emp�ch� de violer � nouveau l'ordre juridique pendant le d�lai d'�preuve. Sa situation personnelle et professionnelle ne permettent pas d'att�nuer le risque qu'il repr�sente. Contrairement � ce qu'il affirme, il n'a pas d�montr� une bonne int�gration en Suisse, un mariage n'�tant � ce propos pas suffisant. De plus, il faut relever qu'il fait l'objet d'actes de d�faut de biens et de poursuites, ce qui plaide au contraire en faveur d'une mauvaise int�gration. Sur le plan professionnel, le fait qu'il ait pr�tendument un emploi assur� � sa sortie de prison n'y change rien.
Il ne saurait en outre �tre question de ne pas confirmer la proportionnalit� de la mesure. Qu'il s'agisse de d�linquance juv�nile, que celle-ci soit en partie due � une enfance difficile et que le recourant puisse ou non b�n�ficier de la pr�sence de proches au Portugal n'est pas d�terminant, pas plus que la pr�tendue impossibilit� pour sa femme de le suivre dans un pays qu'elle ne conna�t pas, les �poux s'�tant mari�s alors que le recourant avait d�j� �t� condamn� � une longue peine privative de libert�. Sa femme devait donc s'attendre � ce qu'un renvoi au Portugal puisse intervenir. Au surplus, le recourant, majeur, est dans un �ge qui lui permet de s'int�grer et s'habituer � un nouveau mode de vie, sa femme pouvant � choix l'accompagner ou rester en Suisse et le voir lors de visites ou de vacances. En outre, le recourant b�n�ficie d'une formation compl�te qu'il pourra mettre en pratique dans son pays d'origine.
6.3.�En conclusion, l'autorit� pr�c�dente a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, de la CourEDH et de la Cour de justice de l'Union europ�enne pour proc�der � la pes�e des int�r�ts, que ce soit en rapport avec le risque de r�cidive concret pr�vu � l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec l'ing�rence dans le droit au respect de la vie priv�e et familiale pr�vu � l'art. 8 par. 2 CEDH. Elle a ainsi correctement consid�r� le fait que le recourant soit arriv� en tant que mineur en Suisse, l'activit� d�lictueuse qu'il y a d�ploy�e, la nature des infractions commises, la dur�e des condamnations et la gravit� des actes p�naux. L'autorit� pr�c�dente a �galement pris en consid�ration le but poursuivi par celui-ci, le comportement qu'il a adopt� lors de la proc�dure p�nale, sa pers�v�rance dans la d�linquance, le fait qu'il ex�cute actuellement sa peine ainsi que sa situation financi�re. Le Tribunal cantonal a finalement encore notamment tenu compte des cons�quences pour l'int�ress� et son �pouse d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger ou encore de la possibilit� du recourant de conserver des liens avec sa famille en d�pit de l'�loignement. Int�grant l'ensemble de ces circonstances, le Tribunal cantonal a retenu � juste titre que le recourant pr�sentait un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation. En outre l'int�r�t public � le maintenir �loign� de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.