Source: https://www.conseilcitoyen.be/bru/cmnsgi/meet/2018-06-28t17-00_gcmnbrusgiadm_seance_conscmn/start
Timestamp: 2019-01-20 06:36:23+00:00
Document Index: 200062271

Matched Legal Cases: ['CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', '§7', 'CSC ', 'CSC ']

Saint-Gilles, conseil communal du jeudi 28 juin 2018 [Conseil citoyen]
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bru:cmnsgi:meet:2018-06-28t17-00_gcmnbrusgiadm_seance_conscmn:start
Saint-Gilles, conseil communal du jeudi 28 juin 2018
LOGEMENT, AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ, SPORT ET PETITE ENFANCE
DÉMOGRAPHIE ET AFFAIRES NÉERLANDOPHONES
Espace public (voiries, espaces verts, propreté publique)
ENSEIGNEMENT, CULTURE ET ÉGALITÉ DES CHANCES
Accueil > Bruxelles capitale > Saint-Gilles > Réunions
Séance du jeudi 28 juin 2018 à 17h00
Hôtel de Ville - Place Van Meenen 39 - 1060 Saint-Gilles
28.06.2018/A/0001 Procès-verbal de la séance du Conseil du 31 mai 2018. Approbation.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp001
* 20180531 - Bouche trou
28.06.2018/A/0002 Services communaux. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu des articles ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp002
28.06.2018/A/0002 Services communaux. Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu des articles 234 al. 3 et 236 al. 2 de la Nouvelle loi communale. Informations.
1) Enseignement maternel enseignement primaire LIRL et école du Parvis. Achat de mobilier. Marchés de fourniture s.
* CSC FR. - Bouche trou
1) Enseignement maternel enseignement primaire LIRL et école du Parvis. Achat de mobilier. Marchés de fournitures.
* a - Bouche trou
1 ) Enseignement maternel enseignement primaire LIRL et école du Parvis. Achat de mobilier. Marchés de fournitures.
* CSC NL - Bouche trou
2) Remplacement d'une armoire électrique rue de Moscou pour le marché de la place Marie Janson.
* b - Bouche trou
3) Marché de fournitures Petit matériel de transport, d'entretien, protection, d'enregistrement fiduciaire, calibrage et petite piscine couverte.
* C - Bouche trou
4) Réalisation et pose d'un llème totem historique sur la place des Héros par la firme Eo Design
* d - Bouche trou
* Note_explicative_ 20180628 - Bouche trou
Tutelle financière sur les hôpitaux, le CPAS et les zones de police
28.06.2018/A/0003 CPAS. Compte 2017.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp003
* Compte 2017 CPAS StGilles DELIBERATION FR - Bouche trou
* Rekeniong 2017 OCMW StGillis DELIBERATIONNLpdf - Bouche trou
* Compte budgétaire_2017 - Bouche trou
* compte-resultats - Bouche trou
* Bilan - Bouche trou
* Rapport+annuel+compte+2017 - Bouche trou
* Rapport+annuel+compte+2017_nl - Bouche trou
* Correctif+budgétaire+2018 - Bouche trou
28.06.2018/A/0004 CPAS. Budget 2018 - Modification budgétaire n°2.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp004
* 20180503-A-0007-DE-FR - Bouche trou
* Modif_budget_2018_2 - Bouche trou
* 20180503-A-0007-DE-NL - Bouche trou
28.06.2018/A/0005 CPAS. Budget 2018 - Modification n°3.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp005
* Wijziging n°3 ocmw St Gillis DELIBERATIONNLpdf - Bouche trou
* Groupe+technique+7.6.2018 - Bouche trou
* Modifn°3 CPAS STGilles DELLBERATION - Bouche trou
* modification+3 - Bouche trou
28.06.2018/A/0006 Finances - Budget de l'exercice 2017 - Modifications 98 et 99 - Ajustements des crédits de l'exercice - ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp006
28.06.2018/A/0006 Finances - Budget de l'exercice 2017 - Modifications 98 et 99 - Ajustements des crédits de l'exercice - Clôture au 31.12.2017
* Exercice 2017 - MB n° 98 et 99 NL-l - Bouche trou
* Exercice 2017 - MB n° .98 et 99 FR - Bouche trou
28.06.2018/A/0007 Finances - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Compte budgétaire, compte de résultats, bilan et rapport de ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp007
28.06.2018/A/0007 Finances - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Compte budgétaire, compte de résultats, bilan et rapport de synthèse
* analyseFR - Bouche trou
* analyseNLpdf - Bouche trou
* COMPTES ANNUELS 2017 FINALpdf - Bouche trou
28.06.2018/A/0008 Finances. Budget de l'exercice 2018 : Modifications budgétaires n° 1 et 4 -Approbation.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp008
* Dienstjaar 2018 - Begrotingswijzigingen nr. en 4 - Bouche trou
* Exercice 2018 - Modifications budgétaires n° 1 et 4 - Bouche trou
28.06.2018/A/0009 Finances. Emprunts à contracter pour le financement des investissements de l'exercice 2018 - Approbation du ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp009
28.06.2018/A/0009 Finances. Emprunts à contracter pour le financement des investissements de l'exercice 2018 - Approbation du règlement de consultation de marché
* EMPRUNTS 2018 - REGLEMENT DE CONSULTATION - Bouche trou
* LENINGEN 2018 -CONSULTATIEREGLEMENT - Bouche trou
Emploi, formation, cohésion sociale et participation
28.06.2018/A/0010 Processus participatif et délibératif-G1060-Résultats des groupes de travail (GT)- Communication
* Les Solstices Saint-Gillois - Document Final - 8 juin 2018 - Bouche trou
* NL Les Solstices Saint-Gillois - Document Final - 8 juin 2018 (l) - Bouche trou
* NLDe MIDI A QUATORZE ARTS - Bouche trou
* De MIDI A QUATORZEARTS - Bouche trou
* Saint-GillitoitProjetFinaldocx - Bouche trou
* NL Saint-Gillitoit Projet Final - Bouche trou
Logement - Régie foncière
28.06.2018/A/0011 Régie foncière - Rapports 2016 et 2017
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp011
* Rapport 2017 - Bouche trou
* Rapport 201ô - Bouche trou
Coordination des événements - Coordinatie van evenementen
28.06.2018/A/0012 Organisation du « Dimanche sans voiture » - 16/09/2018. Approbation
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp012
* Accord COnférence des Bourgmestres - 2018 - Bouche trou
28.06.2018/A/0013 Affaires électorales. Contrat d'entretien du (nouveau) matériel de vote automatisé pour les communes de la ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp013
28.06.2018/A/0013 Affaires électorales. Contrat d'entretien du (nouveau) matériel de vote automatisé pour les communes de la Région de Bruxelles-Capitale. Approbation
* 20180607_ContratSMMT_FR - Bouche trou
* 20180607_OVK_SMMT_NLpdf - Bouche trou
28.06.2018/A/0014 Affaires électorales. Convention de prêt de matériel de vote électronique. Approbation
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp014
* 20180607_OVKGewestUitleen - Bouche trou
* 20180607_ConventionRegionPret - Bouche trou
28.06.2018/A/0015 Elections communales du 14 octobre 2018. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres des ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp015
28.06.2018/A/0015 Elections communales du 14 octobre 2018. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres des bureaux électoraux.
Logistique et organisation des assemblées
28.06.2018/A/0016 Elections communales du 14 octobre 2018. Règlement relatif aux conditions d'affichage sur les panneaux ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp016
28.06.2018/A/0016 Elections communales du 14 octobre 2018. Règlement relatif aux conditions d'affichage sur les panneaux électoraux et à la publicité électorale. Adoption.
28.06.2018/A/0017 Régie foncière - Règlement d'attribution des logements communaux - Création d'une commission indépendante ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp017
28.06.2018/A/0017 Régie foncière - Règlement d'attribution des logements communaux - Création d'une commission indépendante d'attribution des logements
* RF_Reglement - Bouche trou
28.06.2018/A/0018 Régie foncière - Immeuble situé rue des Fortifications 8 - Financement de l'acquisition -Intervention du ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp018
28.06.2018/A/0018 Régie foncière - Immeuble situé rue des Fortifications 8 - Financement de l'acquisition -Intervention du Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries Communales (FRBRTC) - Montant 210.000 ?
28.06.2018/A/0019 Service des sports - Règlement communal des Sports - Modifications
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp019
* 180518-r%C3%A8glement+sportif+actuel+et+proposition-l - Bouche trou
* 2018 - NDL -Gemeentelijk règlement inzake sport - Bouche trou
* 2018+-+FR+-+Nv+r%C3%A9glement+-+version+%C3%A0+approuver - Bouche trou
28.06.2018/A/0020 Service Sports. Convention de partenariat et de mise à disposition d'infrastructures entre la Commune et la ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp020
28.06.2018/A/0020 Service Sports. Convention de partenariat et de mise à disposition d'infrastructures entre la Commune et la scrl “Royale Union Saint-Gilloise”. Approbation.
* Rusg_Convention_Projet - Bouche trou
28.06.2018/A/0021 Espace Public. Réaménagement de voirie : rue Joseph Claes de façade à façade, entre l'avenue Fonsny et la ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp021
28.06.2018/A/0021 Espace Public. Réaménagement de voirie : rue Joseph Claes de façade à façade, entre l'avenue Fonsny et la rue de Mérode. Procédure de passation et conditions du marché -Approbation. Marché de travaux. Procédure ouverte. CSC 381-2018. Budget extraordinaire. Article 421/735-60 : 200.000,00 EUR - Estimation : 165.154,79 EUR H.T.V.A. - 199.837,30 EURT.V.A.C. Projet n° 218.017.
* CSC 381-2018 ESTIMATIF ET BORDEREAU FR - Bouche trou
* 381-2018_J CLAES-AlL+ - Bouche trou
* CSC 381-2018 Joseph Claes - Bouche trou
* CSC 381-2018 Joseph Claes NLdoc - Bouche trou
Cultes et philosophies non confessionnelles
28.06.2018/A/0022 Cultes. Fabrique d'église Jésus Travailleur. Compte de l'exercice 2017 (avec un excédent de 29.820,63 EUR). ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp022
28.06.2018/A/0022 Cultes. Fabrique d'église Jésus Travailleur. Compte de l'exercice 2017 (avec un excédent de 29.820,63 EUR). Avis favorable
* Jésus Travailleur - Compte 2017 - Bouche trou
28.06.2018/A/0023 Cultes. Église Protestante d'Ixelles. Compte de l'exercice 2017 avec un excédent de recettes de 6.213,26 EUR. ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp023
28.06.2018/A/0023 Cultes. Église Protestante d'Ixelles. Compte de l'exercice 2017 avec un excédent de recettes de 6.213,26 EUR. Avis favorable
* EP Ixelles - Compte 2017_Courrier Ixelles - Bouche trou
* EP Ixelles - Compte 2017 - Bouche trou
Politique de la Ville - Politiek van de Stad
28.06.2018/A/0024 Politique de la Ville 2017-2020 - Projet Saint-Gilliculteurs volet "filière verte : Isp et formation - ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp024
28.06.2018/A/0024 Politique de la Ville 2017-2020 - Projet Saint-Gilliculteurs volet “filière verte : Isp et formation - Articles 60§7” - Convention de partenariat entre la Commune et le CPAS de Saint-Gilles - Approbation.
* Fiche_3.1 _Saint-Gilliculteurs fililière ISP Articles 60_5_FR - Bouche trou
* Convention-Saint-Gilliculteurs_CPAS_nd_2 - nlpdf - Bouche trou
* Convention-Saint-Gilliculteurs_CPAS_CC_31_MAI_2018 - Bouche trou
* Fiche_3.1_Saint-Gilliculteurs fililière ISP Articles 60_5 - nl - Bouche trou
28.06.2018/A/0025 Octroi et liquidation de subsides/2ème partie. Budget 2018
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp025
* Demandes 2ème tranche (2) 2018 - Bouche trou
28.06.2018/A/0026 Octroi et liquidation de subsides. Budget 2018. Coopération Nord-Sud.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp026
28.06.2018/A/0027 La Roseraie. Renouvellement de la convention d'occupation des locaux entre la Commune de Saint-Gilles et ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp027
28.06.2018/A/0027 La Roseraie. Renouvellement de la convention d'occupation des locaux entre la Commune de Saint-Gilles et l'a.s.b.l.“ Espace Cré-Action”.
* ConventionOccupation-Roseraie-CC juin 2018 - Bouche trou
* AUD_15_30573943_00_F_DUPL - Bouche trou
28.06.2018/A/0028 Propriétés communales - Acquisition des étages 3 et 4 et de 3 emplacements de parking dans l'immeuble situé ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp028
28.06.2018/A/0028 Propriétés communales - Acquisition des étages 3 et 4 et de 3 emplacements de parking dans l'immeuble situé chaussée de Waterloo 255 à 1060 Bruxelles - Montant 1.535.000 ? - Projet 2018-101 (MB4) - article budgétaire 137/712-60
* ANNEXE_1 _ESTIMATION WATERLOO_ - Bouche trou
* ANNEXE_3_DENIERE OFFRE DU 8 JUIN - Bouche trou
* ANNEXE__2_ESTIMATION_WATERLOO_ - Bouche trou
28.06.2018/A/0029 Lycée Intégral Roger Lallemand (LIRL). Bâtiment B. Marché de travaux pour le réaménagement des espaces ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp029
28.06.2018/A/0029 Lycée Intégral Roger Lallemand (LIRL). Bâtiment B. Marché de travaux pour le réaménagement des espaces intérieurs du 3ème étage, la rénovation des blocs sanitaires et le remplacement des éclairages aux étages 2,3 et 4 ainsi que la remise aux normes des systèmes d'alarme incendie et anti-intrusion. Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché (CSC n° 2018_30). Budget extraordinaire 2018. Projet d'investissement n° 30. Montant estimé : 530.000,00 ? TVAC. Article en dépense : 731/723-60. Articles en recette : 731/961-51 et 000/961-51 (emprunts) ; 731/661-51 (subsides, Fédération Wallonie-Bruxelles).
* plan demolition - Bouche trou
* plan electricite - Bouche trou
* 2018_30_bestek_werken_lirl_geb_b_nl_vdef - Bouche trou
* prises de vue + images 3d - Bouche trou
* avis_marche_tvx_lirl_batb_2018_30 - Bouche trou
* aankondiging_opdracht_werken_lirl_2018_30 - Bouche trou
* 2018_30_csc_tvx_lirl_bat_b_fr_vdef - Bouche trou
* plan amenagement - Bouche trou
28.06.2018/A/0030 Projet n°2018/25. Marché de travaux. Peter Pan. Remplacement du lino. Procédure ouverte. Article 722/724-60. ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp030
28.06.2018/A/0030 Projet n°2018/25. Marché de travaux. Peter Pan. Remplacement du lino. Procédure ouverte. Article 722/724-60. Budget extraordinaire 2018. Coût estimé : 169.223,70 euros TVAC. Cahier des charges 2018-025.
* AVIS NDLpdf - Bouche trou
* AVIS FRpdf - Bouche trou
* 2018-25 CSC FR - Bouche trou
* 2018-25 bestek NDL - Bouche trou
28.06.2018/A/0031 Projet N°2018-25. Ecole Nouvelle. Marchés de travaux. Aménagements de locaux. Choix de la procédure de ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp031
28.06.2018/A/0031 Projet N°2018-25. Ecole Nouvelle. Marchés de travaux. Aménagements de locaux. Choix de la procédure de passation et fixation des conditions de marché : Procédure ouverte. Budget extraordinaire 2018. Article dépense : 722/724-60/ - /43 - Articles recettes : 722/661-51/-/43 et 722/961-51/-/43. Coût estimé : 152.587,00 eurTVAC
* 2018_25_EcNvl_spb_p.nal - Bouche trou
* projet_avis_marche_2018_25_EcNvl_fr - Bouche trou
* 2018_25_EcNvl_cscJinal - Bouche trou
* 2018_25_EcNvlPreau - Bouche trou
* 2018_25_EcNvlDouches - Bouche trou
* projet_avis_marche_2018_25_EcNvl_nl - Bouche trou
* 2018J25_EcNvlProfs - Bouche trou
28.06.2018/A/0032 Affaires néerlandophones. Bibliothèque communale néerlandophone. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp032
* 20180600_nieuw ReglementBib - Bouche trou
28.06.2018/A/0033 Affaires néerlandophones. Subsides aux associations et projets 2018. Approbation.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp033
* Finale beslissing 2018 - Bouche trou
* Verslag 02-05-2018 CR - Bouche trou
28.06.2018/A/0034 Service développement Durable et Contrats de Quartier Parvis-Morichar. Appel à projets éco-citoyens ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp034
28.06.2018/A/0034 Service développement Durable et Contrats de Quartier Parvis-Morichar. Appel à projets éco-citoyens saint-gillois. Attribution des subsides, montant total des dépenses : 7.000?. Article 8790/332-02/21. Autorisation.
* JURY appel à projets 2018 - Bouche trou
28.06.2018/A/0035 « Recyclerie sociale de Saint-Gilles »- Création d'une asbl de gestion -Approbation du ' projet des statuts/ ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp035
28.06.2018/A/0035 « Recyclerie sociale de Saint-Gilles »- Création d'une asbl de gestion -Approbation du ' projet des statuts/ Mise à disposition du bâtiment situé rue de Belgrade, 104 à 1060 Saint-Gilles-Approbation de la convention.
* convention_mise_a_disposition ver 6 juin - Bouche trou
* Projet Statuts Recyclerie Sociale Mai 2018 - Bouche trou
* PF à 3 ans ASBL Recyclerie Sociale ok - Bouche trou
* CONT_2017_StGilles_AL21_RD_Recyclerie signé - Bouche trou
28.06.2018/A/0036 Enseignement. Enseignement secondaire. Lycée intégral Roger Lallemand. Projet d'établissement et Règlement ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp036
28.06.2018/A/0036 Enseignement. Enseignement secondaire. Lycée intégral Roger Lallemand. Projet d'établissement et Règlement d'ordre intérieur (ROI). Modification.
* ROI 2018-2019 DEFINITIF conseil juin 2018 - Bouche trou
* Projet d'établissement LIRL définitif CC 28 juin - Bouche trou
28.06.2018/A/0037 Enseignement fondamental ordinaire, primaire spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et secondaire ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp037
28.06.2018/A/0037 Enseignement fondamental ordinaire, primaire spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et secondaire de promotion sociale. Adaptation des règlements d'ordre intérieur. Règlement européen général sur la protection des données (RGPD). Autorisation.
* Vie privée - ordre intérieur - Bouche trou
28.06.2018/A/0038 Enseignement fondamental. Ecole Peter Pan. Règlement d'ordre intérieur. Modifications.
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp038
* ROI Peter Pan DEFINITIF CC juin 2018 - Bouche trou
28.06.2018/A/0039 Écoles communales. Règlement de garderie. Modification
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp039
28.06.2018/A/0040 Motion proposée par Madame Catherine Morenville, Conseillère communale Ecolo-Groen, concernant une meilleure ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp040
28.06.2018/A/0040 Motion proposée par Madame Catherine Morenville, Conseillère communale Ecolo-Groen, concernant une meilleure qualité de l'air à Saint-Gilles.
28.06.2018/A/0041 Motion proposée par Monsieur .Vincent Henderick, Conseiller communal cdH, relative aux réaménagements de la ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp041
28.06.2018/A/0041 Motion proposée par Monsieur .Vincent Henderick, Conseiller communal cdH, relative aux réaménagements de la Barrière.
28.06.2018/A/0042 Motion proposée par Monsieur Vincent Henderick, Conseiller communal cdH, relative à la modification du ...
2018-06-28T17-00_brucmnsgi_conseil-sp042
28.06.2018/A/0042 Motion proposée par Monsieur Vincent Henderick, Conseiller communal cdH, relative à la modification du Règlement d'Ordre Intérieur visant à assurer la retransmission en direct des débats du Conseil communal sur le site web de la Commune.
2018-06-28T17-00_gCmnBruSgiAdm_seance_consCmn_odj (.pdf)
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bru/cmnsgi/meet/2018-06-28t17-00_gcmnbrusgiadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/06/25 12:47 par patrick