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Timestamp: 2016-10-24 14:20:42+00:00
Document Index: 67847260

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 59', 'art. 89', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 88', 'art. 89', 'art. 93', 'art. 89', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 68', 'art. 29', 'art. 68', 'art. 90', 'art. 68', 'art. 29', 'art. 59', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 68', 'art. 90', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 156', 'art. 159']

1P.72/2006 (14.07.2006)
1P.72/2006/svc
B.K.________ et C.K.________,
G.Z.________ et H.Z.________,
L.W.________ et M.W.________,
O.R.________ et P.R.________,
tous repr�sent�s par Me Patrick Malek-Asghar, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Nicolas Peyrot, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du
13 d�cembre 2005.
S.________ est propri�taire des parcelles nos 184 et 185 de la commune de Ch�ne-Bougeries. Ces parcelles contigu�s sont class�es en 5e zone de construction, zone r�sidentielle destin�e aux villas. La parcelle n� 184, d'une surface de 1'781 m�tres carr�s, est vierge de toute construction. Elle fait l'objet d'une servitude de restriction au droit de b�tir inscrite au registre foncier le 13 mai 1911, qui impose la cr�ation de villas � l'exclusion de toute autre destination. De cette parcelle d�pend la copropri�t� pour 1/18�me de la parcelle n� 175, qui correspond au chemin des Voirons, la copropri�t� pour 1/5�me de la parcelle n� 181, qui reprend l'assiette du chemin du Jura, et la copropri�t� pour 1/18�me de la parcelle n� 197, qui co�ncide avec le chemin du Mont-Blanc. D'une surface de 1'931 m�tres carr�s, la parcelle n� 185 est b�tie d'une villa de 107 m�tres carr�s, sise au n� 20 du chemin du Mont-Blanc. De cette parcelle d�pend la copropri�t� pour 1/18�me de la parcelle n� 197.
Le 9 mars 2004, S.________ a sollicit� l'autorisation d�finitive de construire trois villas jumel�es avec garages sur les parcelles nos 184 et 185. Il a requis l'autorisation d'abattre plusieurs arbres, dont un c�dre, sur la parcelle n� 184. La Commune de Ch�ne-Bougeries et la Commission cantonale d'architecture ont pr�avis� favorablement � l'octroi d'une d�rogation au rapport des surfaces fix� � l'art. 59 de la loi cantonale sur les constructions et les installations diverses (LCI). Le 30 juin 2004, S.________ s'est engag� � accepter l'inscription au registre foncier d'une mention suivant laquelle les surfaces des parcelles nos 175, 181 et 197 sont respectivement r�duites de 87,94 m�tres carr�s, 89,20 m�tres carr�s et 147,88 m�tres carr�s au profit des parcelles nos 184 et 185 pour le calcul du rapport des surfaces.
Par d�cision du 28 juillet 2004, le D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement de la R�publique et canton de Gen�ve, devenu par la suite le D�partement des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le D�partement), a accord� l'autorisation de construire requise. Par d�cision du m�me jour, le D�partement cantonal de l'int�rieur, de l'agriculture et de l'environnement a d�livr� l'autorisation d'abattage requise moyennant l'obligation de replanter des arbres pour une valeur d'au moins 20'000 fr.
Contre ces d�cisions, A.________, C.K.________ et B.K.________, les consorts D.________, F.Y.________ et E.Y.________, H.Z.________ et G.Z.________, M.W.________ et L.W.________i ainsi que P.R.________ et O.R.________ (ci-apr�s: A.________ et consorts) ont saisi la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions d'un recours que cette autorit� a rejet� par d�cision du 14 f�vrier 2005.
Le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a rejet� le recours form� contre cette d�cision par arr�t du 13 d�cembre 2005. Il a estim� en substance que les questions li�es � la servitude de restriction au droit de b�tir relevaient des juridictions civiles, que le calcul du rapport des surfaces n'�tait pas critiquable, que les chemins priv�s pouvaient �tre pris en consid�ration dans le calcul du coefficient d'occupation du sol, que le D�partement n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en octroyant la d�rogation pr�vue � l'art. 59 al. 4 let. a LCI et que l'application de l'art. 89 LCI n'entrait pas en consid�ration.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Ils font valoir une violation de leur droit d'�tre entendus garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. et se plaignent d'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application du droit cantonal.
Le Tribunal administratif se r�f�re � son arr�t. S.________ conclut au rejet du recours pour autant qu'il soit recevable. Le D�partement propose �galement de le rejeter.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arr�ts cit�s).
1.1 En vertu des art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) et 84 al. 1 let. a OJ, seul le recours de droit public est ouvert contre un arr�t confirmant en derni�re instance cantonale l'octroi d'une autorisation de construire en zone � b�tir dans la mesure o� les recourants se plaignent exclusivement d'une application arbitraire de prescriptions cantonales de police des constructions et d'une violation de leur droit d'�tre entendus garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339).
1.2 La vocation pour agir par la voie du recours de droit public est d�finie � l'art. 88 OJ. Ce recours est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Le recours form� pour sauvegarder l'int�r�t g�n�ral ou ne visant qu'� pr�server des int�r�ts de fait est en revanche irrecevable (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117; 129 II 297 consid. 2.1 p. 300; 126 I 43 consid. 1a p. 44 et les arr�ts cit�s). En mati�re d'autorisation de construire, le Tribunal f�d�ral reconna�t la qualit� pour recourir aux voisins s'ils invoquent la violation de dispositions du droit des constructions qui sont destin�es � les prot�ger ou qui ont �t� �dict�es � la fois dans l'int�r�t public et dans celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46). Ils doivent en outre se trouver dans le champ de protection des dispositions dont ils all�guent la violation et �tre touch�s par les effets pr�tendument illicites de la construction ou de l'installation litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arr�ts cit�s). Les pures clauses d'esth�tique sont des r�gles qui visent � prot�ger exclusivement l'int�r�t public et non pas accessoirement l'int�r�t des voisins (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235 et les arr�ts cit�s). Il en va de m�me des prescriptions sur la protection des monuments, de la nature et du paysage (ATF 116 Ia 433 consid. 2a p. 437). Les dispositions relatives aux dimensions et � la densit� d'utilisation des constructions sont en revanche des r�gles mixtes destin�es � prot�ger aussi bien l'int�r�t public que celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47; 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20; 115 Ib 456 consid. 1e p. 462 et les arr�ts cit�s).
1.3 En l'esp�ce, les recourants d�noncent une application arbitraire de l'art. 59 al. 4 let. a LCI, qui permet au D�partement d'autoriser une augmentation de 20 � 25% du rapport des surfaces d�terminant les possibilit�s d'utilisation du sol dans la 5e zone. Il s'agit d'une r�gle mixte qui n'a pas seulement pour but de sauvegarder l'int�r�t public, mais qui tend �galement � prot�ger l'int�r�t des voisins, comme l'a reconnu le Tribunal f�d�ral (ATF 113 Ia 468 consid. 1b p. 470; arr�t 1A.105/2005 du 29 novembre 2005 consid. 4.1). A.________ et B.K.________, en leur qualit� de propri�taires d'immeubles directement voisins des parcelles nos 184 et 185, sont personnellement touch�s par les effets de la violation all�gu�e de l'art. 59 LCI et remplissent les conditions de l'art. 88 OJ. Il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est des autres recourants, qui ne sont pas directement voisins du projet.
1.4 Les recourants pr�tendent �galement que les trois villas contigu�s porteraient atteinte � la nature et � l'harmonie du quartier de villas du chemin du Mont-Blanc r�alis� par l'architecte et entrepreneur Louis Puthon au tournant du XIXe si�cle; ils d�noncent � ce propos une application arbitraire de l'art. 89 al. 1 LCI, qui ordonne la pr�servation de l'unit� architecturale et urbanistique des ensembles du XIXe si�cle et du d�but du XXe si�cle situ�s en dehors des p�rim�tres de protection de la Vieille-Ville et du secteur sud des anciennes fortifications ainsi que du vieux Carouge. Ils se plaignent en particulier du fait que la Commission des monuments, de la nature et des sites n'a pas �t� consult�e, contrairement � ce qu'exige l'art. 93 LCI, et de la motivation insuffisante de l'arr�t attaqu� sur ce point, qui ne permettrait pas de le critiquer utilement.
Ce faisant, les recourants invoquent la violation de normes relatives � la protection des monuments et des sites, qui visent � prot�ger l'int�r�t public exclusivement et non pas principalement ni accessoirement l'int�r�t des voisins (cf. arr�t 1P.319/1997 du 19 juin 1997 consid. 1c). Quant au moyen tir� de la violation du droit d'�tre entendu, li�e � l'absence du pr�avis obligatoire de la Commission des monuments, de la nature et des sites, respectivement � l'insuffisance de la motivation retenue dans l'arr�t attaqu� pour �carter le grief, il est indissociable de l'application de l'art. 89 LCI, que les recourants ne sont pas habilit�s � remettre en cause, de sorte que le recours est irrecevable sur ce point (arr�t 1P.46/2005 du 21 mars 2005 consid. 1.2 publi� in SJ 2005 I 491/492). Au demeurant, ceux-ci ne d�montrent pas ou du moins pas conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s) en quoi le Tribunal administratif aurait vers� dans l'arbitraire en consid�rant que les trois villas jumel�es projet�es n'entraient pas dans le champ d'application de l'art. 89 LCI au motif qu'elles ne sauraient �tre qualifi�es d'ensemble du XIXe si�cle ou du d�but du XXe si�cle.
Les recourants reprochent au Tribunal administratif d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. en refusant de verser � la proc�dure l'expertise priv�e relative au calcul du rapport des surfaces de plancher qu'ils avaient produite en date du 29 septembre 2005.
La cour cantonale leur a retourn� cette pi�ce, avec la lettre qui l'accompagnait, parce qu'il s'agissait d'�critures spontan�es, non admises. Les recourants ne d�montrent pas que le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. obligerait l'autorit� cantonale de recours � verser au dossier les pi�ces d�pos�es spontan�ment par les parties, apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours. Certes, ils se sont pr�valus de l'art. 68 de la loi sur la proc�dure administrative genevoise (LPA), qui autorise le recourant � invoquer des motifs, des faits et des moyens de preuves nouveaux qui ne l'ont pas �t� dans les pr�c�dentes proc�dures, pour justifier la recevabilit� de ces �critures. Ils ne se plaignent cependant pas d'une application arbitraire de cette disposition. Ils ne pr�tendent pas davantage qu'une telle obligation s'imposerait en vertu de l'art. 29 al. 2 Cst. Enfin, � r�ception des documents en retour, ils n'ont entrepris aucune d�marche aupr�s de la cour cantonale visant � ce que celle-ci reconsid�re sa d�cision, en expliquant en quoi les �l�ments contenus dans l'expertise �taient nouveaux et pertinents au regard de l'art. 68 LPA. Il est douteux que le recours soit recevable au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et de la bonne foi.
Peu importe en d�finitive. Le calcul op�r� par l'expert concernant les surfaces de la villa existante et des villas projet�es repose sur les cotes des plans vis�s par le D�partement; il ne se fonde donc pas sur des faits nouveaux qui auraient justifi� le d�p�t de nouvelles pi�ces apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, en application de l'art. 68 LPA. Aussi, � supposer qu'il s'agisse d'une modification des circonstances dont il faille tenir compte au regard de cette disposition, la diff�rence de contenance des parcelles relev�e � la suite de l'�tablissement du registre foncier f�d�ral pour l'ensemble du territoire de la commune de Ch�ne-Bougeries en juin 2005 conduirait � un tr�s l�ger d�passement de l'indice de 25% qui ne porterait aucune atteinte tangible � la situation des recourants et que ceux-ci n'ont d�s lors pas qualit� pour contester (cf. arr�t 1P.552/1992 du 10 f�vrier 1993, consid. 1b/bb, qui d�nie la qualit� pour recourir au voisin direct qui se plaignait d'un d�passement de la hauteur autoris�e de huit centim�tres � d�faut de r�percussions sensibles sur la vue ou sur l'ensoleillement dont il b�n�ficierait si la construction respectait la hauteur l�gale).
Le grief tir� d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Les recourants d�noncent � divers titres une application arbitraire de l'art. 59 LCI, qui fixe le rapport des surfaces maximum admissible dans la 5e zone de construction.
3.1 Selon la jurisprudence relative � l'art. 9 Cst., l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable; il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat, ce qu'il appartient aux recourants d'�tablir (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
3.2 L'art. 59 al. 1 LCI pr�voit que la surface de la construction, exprim�e en m� de plancher (soit la surface brute de plancher de la totalit� de la construction hors sol - cf. art. 59 al. 2 LCI), ne doit pas exc�der 20% de la surface de la parcelle. L'art. 59 al. 4 LCI permet cependant au D�partement d'autoriser, apr�s consultation de la commune et de la commission d'architecture, un projet de construction en ordre contigu dont la surface de plancher habitable n'exc�de pas 25% de la surface du terrain, lorsque les circonstances le justifient et que cette mesure est compatible avec le caract�re, l'harmonie et l'am�nagement du quartier (let. a).
3.3 Les recourants contestent la possibilit� de prendre en compte dans le calcul de l'indice d'utilisation des parcelles nos 184 et 185 la surface des chemins priv�s sur lesquels l'intim� d�tiendrait des parts de copropri�t�. Les conditions pos�es � un tel report des droits � b�tir feraient d�faut.
Le Tribunal f�d�ral s'est d�j� prononc� sur cette question dans un arr�t rendu le 29 novembre 2005 (arr�t 1A.105/2005 consid. 5.3); il a alors admis que la surface d'un terrain dont le constructeur est copropri�taire et qui sert principalement de voie d'acc�s priv�e � ses propres biens-fonds puisse �tre prise en compte dans le calcul de l'indice d'utilisation d'un projet �rig� sur une autre parcelle, nonobstant l'opposition �ventuelle d'un copropri�taire. Il n'y a aucune raison de revenir sur cette jurisprudence. Les voies d'acc�s priv�es non couvertes font en effet partie des surfaces � b�tir et peuvent de ce fait �tre prises en compte dans le calcul de la surface constructible de la parcelle. Il est sans pertinence que les chemins des Voirons, du Jura et du Mont-Blanc forment trois parcelles distinctes, seul �tant d�cisif au regard de la jurisprudence pr�cit�e le fait non contest� qu'ils sont �galement situ�s en 5e zone de construction et qu'ils servent effectivement d'acc�s aux parcelles litigieuses.
Cela �tant, l'arr�t attaqu� n'est pas insoutenable et �chappe au grief d'arbitraire.
3.4 Les recourants pr�tendent que le rapport de surfaces de 25% serait d�pass� compte tenu de la contenance r�elle des parcelles � la suite de l'introduction du registre foncier f�d�ral et de la surface de plancher habitable de la villa existante, qui aurait �t� sous-�valu�e d'une dizaine de m�tres carr�s; ils se r�f�rent � ce propos au calcul effectu� par l'expert qu'ils ont mandat� � titre priv�, dont le rapport aurait �t� ind�ment �cart� par le Tribunal administratif.
Pour les raisons �voqu�es au consid�rant 2, la cour cantonale �tait en droit de ne pas prendre en consid�ration l'expertise priv�e que les recourants ont d�pos�e spontan�ment, apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, sans que les conditions pos�es par le droit cantonal de proc�dure et, plus particuli�rement, par l'art. 68 LPA ne soient r�unies, s'agissant � tout le moins du calcul des surfaces de la villa existante. On constatera au surplus que le calcul de l'expert n'est nullement d�taill�, de sorte qu'il n'est pas possible de v�rifier sur quels �l�ments pr�cis du projet se fonde la diff�rence relev�e de dix m�tres carr�s par rapport au calcul du constructeur. Il appartient non pas au Tribunal f�d�ral d'examiner lui-m�me si le calcul op�r� par le constructeur et valid� par le Service cantonal de l'inspection des constructions est ou non conforme aux plans d'enqu�te, mais aux recourants d'expliquer en quoi il serait erron�. On cherche en vain une argumentation en ce sens dans le recours. Le grief tir� d'une constatation arbitraire des faits n'est donc pas motiv� sur ce point d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et est irrecevable.
Pour les raisons �galement �voqu�es au consid�rant 2, les recourants ne sont pas habilit�s � remettre en cause le projet sous pr�texte qu'il exc�derait tr�s l�g�rement l'indice de 25%, � la suite de l'introduction du registre foncier f�d�ral sur le territoire communal, � d�faut d'un int�r�t pratique � faire valoir ce grief.
3.5 Les recourants estiment que la d�rogation � l'art. 59 al. 1 LCI a �t� accord�e d'une mani�re incompatible avec le caract�re, l'harmonie et l'am�nagement du quartier, lequel se compose exclusivement de villas individuelles. Ils d�noncent � ce propos une application arbitraire de l'art. 59 al. 4 let. a LCI.
Le Tribunal administratif a pr�cis� qu'il devait s'imposer une certaine retenue dans l'examen des conditions �nonc�es par l'art. 59 al. 4 let. a LCI lorsque, comme en l'esp�ce, la commune, la commission d'architecture et la commission de recours sont unanimes � admettre l'application, par le D�partement, d'un coefficient d'utilisation du sol de 25%. Les recourants n'indiquent pas quelle r�gle du droit de proc�dure emp�cherait la cour cantonale de faire preuve d'une certaine retenue sur ces questions d'appr�ciation; du reste, ils ne se plaignent pas - � tout le moins pas de mani�re suffisamment pr�cise au regard des exigences de motivation l'art. 90 al. 1 let. b OJ - d'un d�ni de justice formel. Le Tribunal f�d�ral fait d'ailleurs preuve d'une r�serve analogue dans les m�mes circonstances (cf. arr�t P.808/1987 du 3 novembre 1987 consid. 3b non publi� aux ATF 113 Ia 468 mais reproduit � la SJ 1988 p. 359).
L'art. 59 al. 4 LCI n'�nonce pas de conditions mat�rielles strictes pour l'application du coefficient d'utilisation du sol de 25%. Le Tribunal f�d�ral a relev� � ce propos que la densification des zones de villas, par la r�alisation de constructions en ordre contigu et l'augmentation de la surface de plancher, �tait conforme aux objectifs cantonaux d'am�nagement du territoire et aux buts et principes de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (arr�t 1P.8/1996 du 15 mars 1996 consid. 4b); dans ce m�me arr�t, il a vu un �l�ment d'appr�ciation, dont il pouvait sans arbitraire aussi �tre tenu compte dans l'application de l'art. 59 al. 4 LCI, dans la pr�sence d'autres villas jumelles ou contigu�s dans le m�me quartier.
En l'occurrence, tant la Commune de Ch�ne-Bougeries que la Commission cantonale d'architecture ont �mis un pr�avis favorable au projet. On ne saurait d�duire de l'absence d'une motivation topique sur l'int�gration des villas jumel�es dans l'environnement b�ti que leur examen se serait born� � une appr�ciation du projet par rapport aux parcelles sur lesquelles il prendrait place, comme le pr�tendent les recourants, et qu'il n'aurait pas �galement port� sur la compatibilit� des nouvelles constructions projet�es avec le caract�re, l'harmonie et l'am�nagement du quartier dans lequel elles s'implanteraient. La Commission cantonale de recours en mati�re de constructions a pour sa part express�ment examin� le projet sous cet angle en relevant � cet �gard que les trois villas contigu�s projet�es marqueraient une transition entre les immeubles locatifs du complexe de la Gradelle, implant�s au nord des parcelles litigieuses, et le quartier de villas individuelles du chemin du Mont-Blanc, situ� au sud de celles-ci. Le fait que ce quartier soit constitu� majoritairement de villas individuelles ne s'oppose pas � l'octroi d'une d�rogation permettant de r�aliser trois villas jumel�es. Comme le rel�vent les recourants, deux villas jumelles ont �t� autoris�es dans le quartier; cet �l�ment permet aussi de justifier en l'esp�ce l'application de la r�gle de l'art. 59 al. 4 let. a LCI, plut�t que celle, plus restrictive, de l'art. 59 al. 1 LCI. En consid�rant que le D�partement �tait fond� � appliquer le coefficient d'utilisation plus �lev� de 25%, le Tribunal administratif n'a pas interpr�t� de mani�re insoutenable l'art. 59 LCI. Le grief d'arbitraire est donc mal fond�.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 OJ). Ces derniers verseront une indemnit� de d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim� � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties ainsi qu'au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.