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Timestamp: 2016-10-28 10:26:50+00:00
Document Index: 265658168

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_276/2015 (10.11.2015)
9C_276/2015 � � � � Arr�t du 10 novembre 2015
A.a.�A.________ a travaill� jusqu'en 2005 en qualit� d'aide de cuisine. Souffrant de d�pression chronique, elle a d�pos� le 3 d�cembre 2007 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Apr�s avoir confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur B.________, lequel avait conclu que l'�tat d�pressif pr�sent� par l'assur�e ne rev�tait pas un caract�re handicapant (rapport du 16 juin 2008), l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) a, par projet de d�cision du 18 juillet 2008, inform� l'assur�e qu'il entendait rejeter sa demande de prestations.
Apr�s que l'assur�e eut annonc� � l'office AI qu'elle �tait atteinte d'un cancer du sein gauche, elle s'est vu allouer une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er juillet 2009 (d�cisions des 30 octobre et 16 novembre 2009, confirm�es apr�s r�vision le 23 mars 2010).
A.b.�Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision initi�e au mois de juillet 2012, l'office AI a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s de l'H�pital C.________ (rapport du 12 septembre 2012) et du m�decin traitant de l'assur�e, le docteur D.________ (rapport du 18 septembre 2012).
Dans la mesure o� il ressortait des informations recueillies que les traitements oncologiques avaient pris fin, l'office AI a, dans un projet de d�cision du 22 novembre 2012, inform� l'assur�e de son intention de supprimer la rente d'invalidit�.
A la suite de l'opposition form�e par l'assur�e � ce projet, l'office AI a d�cid� de confier la r�alisation d'une nouvelle expertise psychiatrique au docteur B.________. Dans son rapport du 2 mai 2013, ce m�decin a retenu les diagnostics - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de trouble d�pressif r�current (�pisode actuel l�ger, sans syndrome somatique) et de personnalit� d�pendante; ces troubles ne justifiaient � son avis aucune incapacit� de travail.
Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 12 ao�t 2013, supprim� la rente enti�re d'invalidit� avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision.
A.________ a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Fribourg. En cours de proc�dure, elle a produit deux rapports (des 6 septembre 2013 et 9 avril 2014) �tablis � sa demande par la doctoresse E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, attestant qu'elle pr�sentait en raison de son trouble d�pressif r�current (�pisode actuel moyen) une incapacit� de travail situ�e entre 40 et 50 %. Par jugement du 6 mars 2015, la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'assur�e.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� � compter du premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision du 12 ao�t 2013. Elle assortit son recours d'une demande d'assistance judiciaire.
Le litige a pour objet la suppression par la voie de la r�vision (art. 17 LPGA) de la rente enti�re de l'assurance-invalidit� vers�e � la recourante, singuli�rement le degr� d'invalidit� qu'elle pr�sente � compter du 1
er�octobre 2013. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et principes jurisprudentiels en mati�re de r�vision de la rente d'invalidit�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Comparant la situation telle qu'elle se pr�sentait au moment de la d�cision du 10 ao�t 2009 avec celle existant au moment de la d�cision du 12 ao�t 2013, la juridiction cantonale a constat� que l'�tat de sant� de la recourante sur le plan oncologique s'�tait am�lior�, respectivement stabilis� de mani�re positive depuis l'octroi en 2009 de la rente enti�re d'invalidit�. Sur le plan somatique, elle pr�sentait un certain nombre d'affections (lombosciatalgies gauches sur troubles statiques et discopathies L5-S1; s�quelles d'une entorse � la cheville gauche avec ost�ochondrite diss�quente du p�le sup�ro-interne de l'astragale gauche) qui avaient une influence sur sa capacit� de travail, en ce sens que son ancienne activit� d'aide de cuisine n'�tait plus exigible, l'exercice d'une activit� de substitution l�g�re demeurant toutefois possible � plein temps sans diminution de rendement. Sur le plan psychiatrique, il n'y avait en revanche pas d'incapacit� de travail au jour de la d�cision litigieuse. En d�finitive, la capacit� de travail r�siduelle de la recourante �tait enti�re, sans diminution de rendement, dans une activit� adapt�e � ses restrictions physiques, � savoir une activit� n'impliquant pas de port de charges de plus de 10 kilos, ni de d�placements sur sol irr�gulier ou en pente et de travail en hauteur.
4.1.�En premier lieu, la recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et, partant, d'avoir viol� le droit f�d�ral. En substance, elle lui fait grief de n'avoir pas tenu compte de son r�el �tat de sant� psychique, singuli�rement des rapports �tablis par la doctoresse E.________, lesquels attestaient d'une incapacit� de travail situ�e entre 40 et 50 % depuis le mois de juin 2008 au moins.
4.2.�La juridiction cantonale a consid�r� sur le plan psychiatrique qu'il ne se justifiait pas de s'�carter de l'expertise r�alis�e par le docteur B.________, laquelle remplissait les crit�res pos�s par la jurisprudence pour lui reconna�tre une pleine valeur probante. Il n'y avait pas lieu d'attacher une valeur particuli�re aux rapports de la doctoresse E.________, d�s lors qu'il fallait tenir compte du fait que les m�decins traitants, sous le couvert d'une relation de confiance issue du mandat qui leur a �t� confi�, s'exprimaient, dans les cas douteux, plut�t dans un sens favorable � leurs patients. Qui plus est, le docteur F.________, m�decin-conseil aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR), avait pr�cis� qu'un trouble d�pressif r�current n'�voluait pas de fa�on lin�aire, mais en dents de scie; l'�pisode actuel n'�tait pas d'une gravit� importante, dans la mesure o� il ne justifiait qu'une consultation mensuelle et que le traitement psychotrope n'avait pas �t� modifi� depuis le d�but du traitement; l'aggravation n'�tait donc que provisoire, d�clench�e par la d�cision de suppression de rente, et l'incapacit� de travail ne reposait pas sur des arguments m�dicaux convaincants. En tout �tat de cause, l'aggravation constat�e par la doctoresse E.________ n'�tait pas d�terminante d'un point de vue juridique pour la proc�dure de recours, parce que la rente initiale n'avait pas �t� accord�e pour des motifs psychiatriques et parce que, dans la mesure o� la p�joration de l'�tat de sant� psychique de la recourante datait de fin mai, voire fin mars 2013, le d�lai de carence d'une ann�e pr�vue par l'art. 28 al. 1 LAI n'�tait de toute mani�re pas atteint au jour de la d�cision attaqu�e.
4.3.�Si la jurisprudence a �tabli des directives sur l'appr�ciation de certaines formes de rapports ou d'expertises m�dicaux (ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352), elle n'a jamais entendu cr�er une hi�rarchie rigide entre les diff�rents moyens de preuve disponibles. L'appr�ciation d'une situation m�dicale d�termin�e ne saurait par cons�quent se r�sumer � trancher, sur la base de crit�res exclusivement formels, la question de savoir quel est parmi les rapports m�dicaux vers�s au dossier celui qui remplit au mieux les crit�res jurisprudentiels en mati�re de valeur probante. Si la provenance et la qualit� formelle sont des facteurs permettant d'appr�cier la port�e d'un document m�dical, seul en d�finitive le contenu mat�riel de celui-ci permet de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Un rapport m�dical ne saurait ainsi �tre �cart� pour la simple et unique raison qu'il �mane du m�decin traitant ou qu'il a �t� �tabli par un m�decin se trouvant dans un rapport de subordination vis-�-vis d'un assureur. De m�me, le simple fait qu'un certificat m�dical est �tabli � la demande d'une partie ne justifie pas, en soi, des doutes quant � sa valeur probante; une expertise priv�e peut ainsi �galement valoir comme moyen de preuve. Pour qu'un avis m�dical puisse �tre �cart�, il est n�cessaire qu'il existe des circonstances particuli�res qui permettent de justifier objectivement les doutes �mis quant � l'impartialit� ou au bien-fond� de l'�valuation (arr�t 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2 et les r�f�rences).
4.4.1.�En premier lieu, il convient d'�carter, car contraire au droit f�d�ral, la partie du raisonnement de la juridiction cantonale qui exclut les rapports �tablis par la doctoresse E.________ au motif que le d�lai de carence d'une ann�e pr�vu � l'art. 28 al. 1 LAI n'�tait pas atteint au jour de la d�cision litigieuse. Selon la jurisprudence, l'art. 17 LPGA n'op�re aucune distinction selon que la modification du taux d'invalidit� est la cons�quence d'une modification sensible de l'atteinte � la sant� originaire ou r�sulte d'une nouvelle atteinte � la sant� (ATF 126 V 157 consid. 5 p. 162). Autrement dit, la question de savoir si les conditions d'une r�vision sont remplies s'examine � la lumi�re de l'ensemble des circonstances existantes au moment de la d�cision litigieuse.
4.4.2.�Force est de constater que les motifs retenus par la juridiction cantonale pour �carter les rapports �tablis par la doctoresse E.________ sont succincts et ressortissent plus d'une analyse formelle que mat�rielle de la situation. M�me si une motivation plus circonstanci�e aurait �t� souhaitable dans le cas d'esp�ce, il ne se justifie pas de renvoyer la cause � la juridiction cantonale � seule fin d'am�liorer la r�daction des motifs.
En effet, la recourante ne parvient pas � d�montrer que le point de vue de la doctoresse E.________ serait objectivement mieux fond� que celui du docteur B.________ ou justifierait, � tout le moins, la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction. Il est vrai que, malgr� des observations cliniques sensiblement identiques, l'opinion de ces deux m�decins diverge notablement quant au diagnostic � retenir (plus particuli�rement en lien avec l'intensit� du trouble d�pressif) et � l'�tendue de la capacit� r�siduelle de travail. Cela �tant, il n'est pas suffisant de juxtaposer l'avis diff�rent de son m�decin traitant � celui de l'expert dont les conclusions sont contest�es. Il convient au contraire de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue m�dical sur lequel se sont fond�s les premiers juges.
Or les �l�ments mis en exergue par la recourante pour s'�carter des conclusions du docteur B.________ ne sont pas suffisants. Certes fait-elle valoir, exemples � l'appui, qu'une lecture attentive des deux expertises r�dig�es par le docteur B.________ en 2008 et 2013 laisserait appara�tre une aggravation de son �tat de sant� psychique dont celui-ci n'aurait pas tenu compte au moment d'appr�cier la capacit� de travail. Il convient toutefois de remarquer que le fait qu'une symptomatologie d�pressive ait gagn� en intensit� ne signifie pas n�cessairement, sauf indication contraire, qu'elle justifie de poser un nouveau diagnostic ou qu'elle a atteint un stade justifiant la reconnaissance d'une incapacit� de travail. La recourante soutient �galement que le point de vue d�fendu par le docteur B.________ serait contredit par les avis des autres m�decins qui se sont exprim�s au cours de la proc�dure et par les trois hospitalisations pour raisons psychiatriques dont elle avait fait l'objet par le pass�. Il s'av�re toutefois que les rapports m�dicaux auxquels la recourante se r�f�re sont relativement anciens et que la derni�re hospitalisation qu'elle a subi date du mois de d�cembre 2009, de sorte qu'ils ne permettent pas de donner une image pertinente de la situation de la recourante sur le plan psychiatrique au moment de la d�cision litigieuse. Pour le reste, la recourante n'all�gue aucun �l�ment concret qui soit de nature � susciter le doute quant au bien-fond� de l'�valuation du docteur B.________. A cet �gard, il n'est pas suffisant de relater le contenu du rapport �tabli le 6 septembre 2013 par la doctoresse E.________. Par une telle argumentation, la recourante se borne en effet � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle de la juridiction cantonale, ce qui ne suffit pas � en d�montrer le caract�re arbitraire.
La recourante s'en prend encore � la comparaison des revenus effectu�e par la juridiction cantonale, singuli�rement � l'abattement op�r� sur le salaire statistique pris en compte pour d�terminer le revenu d'invalide que la recourante pourrait r�aliser en mettant pleinement en oeuvre sa capacit� r�siduelle de travail. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'y a toutefois pas lieu d'examiner plus avant le bien fond� de l'appr�ciation faite par la juridiction cantonale concernant l'�tendue de l'abattement op�r� sur le salaire statistique. Ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale, m�me en proc�dant � l'abattement maximum admis par la jurisprudence, � savoir 25 % (ATF 126 V 78 consid. 5b/aa-cc p. 79) - une d�duction un peu moins importante appara�trait cependant mieux appropri�e -, le taux d'invalidit� pr�sent� par la recourante n'atteindrait pas un degr� suffisant pour justifier le maintien de son droit � la rente d'invalidit�.
6.1.�Mal fond�, le recours doit �tre rejet�.
6.2.�Les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. Les conditions d'octroi �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire lui est accord�e. Elle est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal, si elle retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
6.3.�La recourante a produit deux notes d'honoraires qui diff�rent l'une de l'autre par le tarif horaire appliqu�. Faute pour celle-ci de justifier les raisons pour lesquelles il y aurait lieu en l'esp�ce de d�roger � la pratique de la IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral, il convient de lui allouer une indemnit� forfaitaire de d�pens de 2'800 fr.
L'assistance judiciaire est accord�e et Ma�tre S�verine Monferini Nuoffer est d�sign�e comme avocate d'office de la recourante.