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Timestamp: 2016-10-24 03:45:31+00:00
Document Index: 286757144

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art.\n3', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 423', 'art. 9', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 413', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 4', 'art. 329', 'art. 322', 'art. 324', 'art. 329', 'art. 324', 'art. 324', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4C.298/2005 (03.01.2006)
Greffi�re: Mme Cornaz
X.________ SA, d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Xavier Mo Costabella, a
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Susannah L. Maas,
la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 1er juillet 2005.
Courant 2000, B.________ et A.________ ont d�cid� de s'associer dans le domaine du recrutement et du placement de personnel. A cette fin, ils ont acquis une soci�t� anonyme pour le prix de 7'000 fr. qu'ils ont financ� par moiti� chacun.
B.________ et A.________ sont devenus actionnaires � parts �gales, soit pour 50 % des actions de ladite soci�t�, dont ils ont chang� la raison sociale en X.________ SA.
Au bilan de la soci�t� nouvellement reprise, ils apparaissaient � l'actif comme d�biteurs du capital social.
Le but social de X.________ SA est les �tudes, la recherche, l'obtention, l'exploitation directe ou indirecte, la cession de brevets, de licences, de proc�d�s, de mod�les ou de marques, le consulting, le recrutement et placement priv� de personnel, de ressources humaines, de consultants en informatique, en outsourcing et en t�l�communications.
Dans un premier temps, X.________ SA a �t� administr�e par un avocat genevois, en qualit� d'administrateur unique. A la suite de sa d�mission, il a �t� remplac� par B.________, �galement en qualit� d'administrateur unique.
D�s la reprise de la soci�t�, B.________ et A.________ ont �t� engag�s comme employ�s de cette entit� avec le m�me statut, les m�mes pouvoirs et les m�mes fonctions directoriales. Tous deux avaient la signature sur les comptes bancaires.
A.________ s'occupait du recrutement des candidats, de leur s�lection et de leur pr�sentation aux clients. B.________ se chargeait de chercher des clients.
L'organisation des rapports de travail entre B.________ et A.________ a �t� discut�e mais n'a pas fait l'objet de documents formels. Tous deux �taient engag�s sur la base d'un contrat de travail pr�voyant une r�mun�ration mensuelle de 8'500 fr. brut. Ils partageaient le m�me bureau.
S'agissant de la gestion du personnel de X.________ SA, elle �tait assur�e en commun par B.________ et A.________, qui engageaient et licenciaient le personnel de l'entreprise.
Le dernier salaire vers� �tait de 8'600 fr., pour le mois d'octobre 2002, auquel s'ajoutait un montant de 688 fr. � titre d'"indemnit� forfaitaire de frais".
S'agissant des r�sultats de X.________ SA, B.________ a expliqu� qu'ils avaient �t� excellents en 2001. Selon lui, ces bons r�sultats �taient dus, pour une bonne part, � A.________. B.________ a estim� qu'en 2001, 60 % du r�sultat de X.________ SA �tait d� � A.________, 20 % aux autres collaborateurs de l'entreprise et les 20 % restant � sa propre activit�. Toujours selon B.________, la part respective dans les r�sultats 2002 s'�tait invers�e: 60 % provenaient de son travail, 30 % des collaborateurs et 10 % de A.________.
Au mois de mars 2002, suite � un diff�rent d'ordre familial chez B.________, la soci�t� a pris la d�cision de cesser ses activit�s de recrutement en Alg�rie.
D'une mani�re g�n�rale, les relations entre B.________ et A.________ se sont d�t�rior�es, chacun accusant l'autre d'avoir adopt� un comportement nuisant au bon fonctionnement de la soci�t�.
Dans ce contexte, � l'issue d'une rencontre, le 21 ao�t 2002, entre A.________ et B.________, celui-ci a adress� � celui-l� un courrier �lectronique dont il ressort en particulier que "l'un ne s'occupe pas de ce que fait l'autre il n'y a pas besoin". A cet �gard, B.________ a pr�cis� en cours d'instance que lors de r�unions ayant pr�c�d� ce message, A.________ et lui s'achoppaient sur des demandes r�ciproques portant sur les d�tails de leurs activit�s respectives, sur leurs agendas, etc. Ils avaient d�cid� lors de cette r�union de ne plus se poser d�sormais de questions sur ces points.
Le 28 octobre 2002, l'�pouse de B.________ a adress� � celui-ci un long courrier �lectronique l'incitant en substance � licencier A.________.
Par lettre remise en mains propres le 31 octobre 2002, B.________ a r�sili� les rapports de travail de A.________ avec effet imm�diat. Selon ce courrier, le cong� �tait donn� principalement pour les motifs suivants: A.________ avait poursuivi, sur son temps de travail, mais pour son compte, des op�rations de placement en Alg�rie, apr�s que X.________ SA ait cess� toute activit� dans ce pays; A.________ y avait �galement vendu des programmes informatiques; une procuration avait �t� �tablie sans droit par A.________; deux jours de cong� avaient �t� pris ind�ment par A.________ au mois d'ao�t 2002 durant une p�riode d'absence en raison d'une pr�tendue maladie; A.________ n'avait pas annonc� � la soci�t� d'assurance qu'un ordinateur d�clar� vol� avait �t� retrouv�.
Par demande du 8 novembre 2002, A.________ a assign� X.________ SA devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement de la somme de 57'130 fr., int�r�t moratoire � 5 % l'an compris. Il a en outre r�clam� le paiement d'une somme de 20'000 fr. � titre de r�paration d'un tort moral.
Par la suite, il a amplifi� ses conclusions � plusieurs reprises, pour r�clamer finalement 54'600 fr. correspondant � six mois de salaire pour licenciement imm�diat injustifi� ou renvoi abusif, 18'200 fr. correspondant � deux mois de pr�avis, 20'000 fr. � titre de tort moral et 2'416 fr. 75 correspondant � deux factures de t�l�phone.
Il soutenait que les �l�ments all�gu�s par X.________ SA n'�taient pas propres � justifier le licenciement. Il plaidait aussi que ce licenciement �tait abusif car li� � des motifs d'ordre personnels. Selon lui, son licenciement avait �t� dict� par l'�pouse de B.________.
X.________ SA a contest� int�gralement les conclusions de A.________. Sur demande reconventionnelle, elle a conclu notamment au versement de 41'299 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002. Elle a par ailleurs conclu � ce que A.________ soit condamn� � produire des d�comptes de son activit� en Alg�rie, ainsi qu'� restituer tout profit ayant r�sult� de ladite activit�.
Elle a expliqu� en substance qu'elle �tait fond�e � r�silier le contrat de travail avec effet imm�diat au vu des actes graves et r�p�t�s de A.________. Elle r�clamait en cons�quence la r�paration du dommage subi, soit la contre-valeur de l'ordinateur portable, la remise du gain r�alis� par A.________, le remboursement d'un quart du salaire de celui-ci ainsi que le remboursement des vacances prises en trop.
A.________ a conclu au d�boutement des conclusions reconventionnelles de son adverse partie.
Par courriers d�pos�s les 25 juillet et 12 ao�t 2003, la Caisse Y.________ a expliqu� �tre subrog�e � A.________ pour un montant total net de 4'325 fr. 85 correspondant aux indemnit�s vers�es pour la p�riode du 1er janvier au 15 f�vrier 2003.
Dans deux lettres re�ues le 4 ao�t 2003, le Service des mesures cantonales a �galement indiqu� �tre subrog� dans les droits de A.________ pour une somme globale de 13'518 fr. 95 correspondant aux indemnit�s vers�es.
Par jugement du 13 mai 2004, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a, sur demande principale, condamn� X.________ SA � payer � A.________ la somme brute de 846 fr. 80 et, sur demande reconventionnelle, condamn� celui-ci � payer � celle-l� la somme brute de 2'278 fr. (soit 1'003 fr. + 1'275 fr.) avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002 et la somme nette de 10'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002, ordonn� la restitution de l'ordinateur portable, de son chargeur, d'un lecteur CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre d'ordinateur qu'il tenait � disposition � son greffe, d�bout� les parties de toute autre conclusion et invit� la partie qui en avait la charge � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles.
S'agissant de la demande principale, le Tribunal a consid�r� que X.________ SA avait apport� la preuve que A.________ avait d�velopp� une activit� pour son propre compte en Alg�rie, qui �tait exerc�e en partie sur son temps de travail, et avait particip� au commerce de programmes informatiques, ce qui fondait la r�siliation du contrat de travail avec effet imm�diat. Il a aussi consid�r� que ni l'absence de A.________ pour un s�jour � Paris avec sa compagne, ni la d�claration � l'assurance du vol de l'ordinateur portable n'�taient propres � justifier un licenciement avec effet imm�diat.
Concernant la demande reconventionnelle, le Tribunal a ordonn� la restitution de l'ordinateur et condamn� A.________ au versement d'une indemnit� de 10'000 fr. pour les activit�s accessoires pour son propre compte et de 2'278 fr. pour les jours de maladie et de cong� pris ind�ment.
Statuant sur appel de A.________ par arr�t du 1er juillet 2005, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement du 13 mai 2004. Sur demande principale, elle a condamn� X.________ SA � payer � A.________ la somme brute de 36'400 fr. plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002, sous d�duction de la somme nette de 4'325 fr. 85 plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 f�vrier 2003, condamn� X.________ SA � payer � la Caisse Y.________ la somme nette de 4'325 fr. 85 plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 f�vrier 2003 et invit� la partie qui en avait la charge � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles. Sur demande reconventionnelle, elle a ordonn� la restitution de l'ordinateur portable, de son chargeur, d'un lecteur CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre d'ordinateur, condamn� X.________ SA � rembourser � A.________ 2'000 fr. correspondant � l'�molument d'appel vers� par celui-ci et d�bout� les parties de toutes autres conclusions. Les motifs sur lesquels repose cette d�cision seront expos�s plus loin dans la mesure utile.
X.________ SA (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour d'appel, � la confirmation du jugement du Tribunal des prud'hommes, en particulier en ce que, sur demande reconventionnelle, il condamne A.________ � lui payer la somme brute de 2'278 fr. (soit 1'003 fr. + 1'275 fr.) avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002 et la somme nette de 10'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2002, ordonne la restitution d'un ordinateur portable, de son chargeur, d'un lecteur CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre d'ordinateur, et enfin au d�boutement de A.________ de toutes autres ou contraires conclusions, avec suite de d�pens.
A.________ (le demandeur) conclut � la confirmation de l'arr�t entrepris et au d�boutement de X.________ SA de toutes autres conclusions, avec suite de d�pens.
Pour sa part, la Caisse Z.________, qui a succ�d� � Y.________ ensuite de fusion au 1er janvier 2005, a expliqu� qu'elle n'entendait pas prendre de fa�on d�taill�e position sur les arguments de la partie recourante et se rangeait int�gralement � l'avis de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes tel qu'exprim� dans son arr�t du 1er juillet 2005.
1.1 Interjet� par la d�fenderesse, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe valable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32, 34 al. 1 let. b et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
L'existence d'un contrat de travail liant la d�fenderesse, personne morale, et le demandeur, directeur de celle-ci, n'est pas remise en cause devant le Tribunal f�d�ral, de sorte que la Cour de c�ans n'a pas � revenir sur ce point (art. 55 al. 1 let. b et c OJ).
La d�fenderesse reproche premi�rement � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 337 CO en consid�rant que les motifs de r�siliation qu'elle avait invoqu�s � l'appui du licenciement du demandeur ne suffisaient ni individuellement, ni collectivement pour justifier une r�siliation du contrat de travail avec effet imm�diat.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1e phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 220; 127 III 351 consid. 4a p. 353). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 127 III 351 consid. 4a p. 354), comme par exemple le devoir de fid�lit� (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354; 121 III 467 consid. 4d).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).
C'est � l'employeur qui entend se pr�valoir de justes motifs de licenciement imm�diat de d�montrer leur existence (arr�t 4C.174/2003 du 27 octobre 2003, consid. 3.2.3 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment Brunner/B�hler/Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de travail, 3e �d., Lausanne 2004, n. 13 ad art. 337 CO).
3.2 Au contraire du Tribunal des prud'hommes, la cour cantonale a consid�r� qu'en l'esp�ce, s'agissant du grief li� � l'activit� que le demandeur aurait d�ploy�e pour son propre compte en Alg�rie en partie sur son temps de travail, il ressortait de l'instruction que ni la r�partition des t�ches, ni le temps que chacun des deux directeurs de la d�fenderesse devaient lui consacrer n'avaient �t� strictement d�finis et formalis�s entre les deux dirigeants et propri�taires de celle-ci. A cet �gard, B.________ avait admis qu'en 2001, l'activit� du demandeur avait g�n�r� 60 % du chiffre d'affaires et sa propre activit� 20 %. Selon lui, cette r�partition s'�tait invers�e en 2002.
D'autre part, les enqu�tes n'avaient pas permis d'�tablir si les activit�s du demandeur en Alg�rie apr�s mars 2002 allaient au-del� de la simple terminaison des relations en cours au moment de la d�cision.
L'instruction avait en revanche �tabli que les activit�s et agendas respectifs de B.________ et du demandeur faisaient probl�me entre eux bien avant la date de licenciement imm�diat. Ainsi, lors des r�unions avec le personnel de la d�fenderesse, ils avaient d'un commun accord d�cid� de ne plus s'occuper de ce que faisait l'autre, ce que B.________ avait confirm� par �crit au demandeur le 21 ao�t 2002.
Dans ces circonstances, les activit�s que le demandeur aurait continu�es d'avoir en Alg�rie apr�s la d�cision de mars 2002 de mettre un terme � celles-ci ne justifiaient pas un licenciement imm�diat au sens de l'art. 337 CO.
Ne constituaient pas davantage un motif de licenciement imm�diat, compte tenu de toutes les circonstances, les autres reproches contenus dans la lettre de la d�fenderesse. Avec les premiers juges, la cour cantonale a consid�r� que ni le d�placement � Paris du demandeur pendant son cong� maladie, ni l'absence de d�claration imm�diate � l'assurance au sujet du vol de l'ordinateur portable, ni l'existence d'une procuration contrefaite en faveur du demandeur ne pouvaient fonder, dans le cas d'esp�ce, un juste motif de licenciement.
3.3 Dans son �criture, la d�fenderesse pr�sente une argumentation de type appellatoire inadmissible dans le cadre d'un recours en r�forme. En effet, pour chacun des cinq griefs invoqu�s � l'appui du licenciement du demandeur, elle se limite � discuter l'appr�ciation des preuves recueillies et � exposer sa propre version des faits.
Ainsi, s'agissant de l'activit� pr�tendument concurrente et du suppos� commerce de programmes informatiques en Alg�rie, elle m�conna�t que la cour cantonale a en particulier retenu, de mani�re souveraine, que le demandeur b�n�ficiait d'une grande libert� dans l'organisation de son temps et de son travail et qu'il n'avait pas �t� possible d'�tablir si ses activit�s allaient au-del� de la simple terminaison des relations en cours, faits qu'il incombait le cas �ch�ant � la d�fenderesse de contester par le biais d'un recours de droit public. Quoi qu'en dise la d�fenderesse, l'on ne se trouve en l'occurrence pas dans une situation similaire � celle de l'employ� qui aurait commenc� une activit� concurrente en cours d'emploi ou aurait cherch� � d�baucher d'autres collaborateurs, violant par-l� son devoir de fid�lit�, de telle sorte que l'employeur serait fond� � le licencier avec effet imm�diat (cf. ATF 117 II 72 consid. 4a; plus r�cemment arr�t 4C.98/2005 du 27 juillet 2005, consid. 3.1).
Pour ce qui est de la procuration soi-disant �tablie sans droit par A.________, du d�placement de celui-ci � Paris pendant son cong� maladie et l'absence d'annonce � la soci�t� d'assurance de ce que l'ordinateur avait �t� retrouv�, la cour cantonale s'est implicitement r�f�r�e aux consid�rations du Tribunal des prud'hommes.
Concernant le premier point, celui-ci a retenu qu'en l'absence de tout �l�ment probant, il n'�tait pas en mesure de d�terminer l'identit� de l'auteur de la pi�ce litigieuse et que, par ailleurs, il n'avait pas �t� d�montr� que le demandeur en ait fait usage, en particulier apr�s le 31 mars 2002. En d'autres termes, aucun �l�ment concret ne tendait a priori � d�montrer l'existence d'une infraction pour faux dans les titres au sens du Code p�nal. Il seyait toutefois de relever qu'un tel document �tait propre � faciliter la conclusion d'affaires en Alg�rie, notamment apr�s que la d�fenderesse ait cess� son activit� dans ce pays.
Au sujet du s�jour � Paris, les premiers juges ont consid�r� que l'absence du demandeur �tait strictement li�e � la n�cessit� m�dicale et av�r�e, pour sa compagne, d'�tre accompagn�e � raison d'une op�ration de la r�tine, et ne saurait en aucun cas constituer un juste motif de licenciement avec effet imm�diat, du moins en l'absence de tout avertissement ant�rieur pour des faits similaires.
S'agissant du dernier point, le Tribunal a retenu qu'aucune infraction telle qu'une escroquerie � l'assurance n'avait �t� commise, ni m�me tent�e, et que ce grief n'�tait donc pas propre � justifier un licenciement avec effet imm�diat. A cela s'ajoutait le fait qu'il n'existait aucune proximit� temporelle entre le moment du sinistre et la d�claration de vol d'une part, et la d�cision de licenciement d'autre part.
3.4 En d�finitive, il appara�t que la d�fenderesse n'est parvenue � d�montrer ni l'existence de motifs d'une gravit� telle qu'ils auraient permis de justifier une r�siliation imm�diate, ni celle d'un avertissement en d�pit duquel le demandeur aurait persist� dans les manquements reproch�s. Ainsi, l'on ne voit pas que, sur la base de l'�tat de fait souverain, la cour cantonale ait m�connu l'art. 337 CO en consid�rant que la d�fenderesse n'�tait pas fond�e � r�silier le contrat de travail du demandeur avec effet imm�diat. Partant, le premier grief de la d�fenderesse ne peut qu'�tre rejet�.
3.5 La r�siliation imm�diate n'�tant pas justifi�e, c'est � bon droit que la d�fenderesse a �t� condamn�e � verser au demandeur l'�quivalent de ce qu'il aurait gagn� si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong� (cf. art. 337c al. 1 CO), ainsi qu'� une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, dont la d�fenderesse n'a d'ailleurs pas remis le montant en cause � titre subsidiaire.
La d�fenderesse expose ensuite qu'en conduisant divers projets en Alg�rie, dans son seul int�r�t et au d�triment de son employeur, le demandeur s'est conduit en g�rant d'affaires sans mandat, de sorte qu'en application de l'art. 423 al. 1 CO, les profits r�sultant de cette gestion d'affaires reviendraient exclusivement au ma�tre, soit en l'esp�ce � la d�fenderesse. Le comportement du demandeur serait �galement constitutif de concurrence d�loyale � l'encontre de son employeur, de sorte que la d�fenderesse serait l�gitim�e � exiger la remise du gain, en application de l'art. 9 al. 3 LCD. En d�finitive, elle conclut � la confirmation du montant de 10'000 fr. qui lui avait �t� allou� par le Tribunal des prud'hommes � titre de remise du gain et de remboursement des salaires.
4.1 S'agissant de l'indemnit� que les premiers juges avaient octroy�e � la d�fenderesse en application des art. 321b, 321e et 42 al. 2 CO, la cour cantonale a retenu que la d�fenderesse, qui supportait le fardeau de la preuve, n'avait �tabli ni l'existence d'une violation du devoir de fid�lit� ni l'existence d'un dommage. Il ressortait notamment de l'instruction de la cause que la r�partition des t�ches au sein de la d�fenderesse entre B.________ et le demandeur �tait impr�cise et laissait une large autonomie � chacun d'eux dans l'ex�cution de celles-ci. Ils avaient en outre convenu de ne pas s'immiscer dans ce que faisait l'autre.
A cet �gard, il ressortait des d�clarations de B.________ qu'aussi bien le demandeur que lui-m�me avaient contribu� de mani�re in�gale aux r�sultats de la d�fenderesse, B.________ ayant d�clar� qu'en 2001, l'activit� du demandeur avait g�n�r� 60 % du chiffre d'affaires et sa propre activit� 20 %, et que cette r�partition s'�tait invers�e en 2002.
La d�fenderesse n'avait pas prouv� que le demandeur avait g�n�r� un quelconque revenu en vendant des logiciels, ni que les activit�s d�ploy�es par le demandeur en Alg�rie apr�s mars 2002 avaient produit un quelconque profit.
Il d�coulait de ce qui pr�c�dait que faute d'avoir prouv� l'existence soit d'une violation des obligations contractuelles du demandeur � son �gard, soit d'un pr�judice r�sultant de telles violations, la d�fenderesse ne pouvait pr�tendre � l'indemnit� de 10'000 fr. retenue par les premiers juges.
4.2 Dans la mesure o� l'existence d'un gain n'a pas pu �tre �tablie, le grief de la d�fenderesse est vain, puisque l'application tant des art. 321b et 321e CO que celle des art. 413 al. 1 CO et 9 al. 3 LCD suppose pr�cis�ment l'existence d'un gain, respectivement d'un profit, qui fait d�faut en l'esp�ce. Fond� sur des faits qui ne correspondent pas aux constatations cantonales, le moyen de la d�fenderesse n'est pas recevable.
Dans un dernier grief tr�s succinctement motiv�, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale de ne pas avoir confirm� le jugement du Tribunal des prud'hommes en ce qu'il lui allouait les sommes brutes de 1'003 fr. et 1'275 fr. � titre de vacances prises en trop et de salaire pour son absence du 29 ao�t au 2 septembre 2002, qui n'aurait en r�alit� pas �t� motiv�e par une maladie.
5.1 Sur le premier point, la cour cantonale a consid�r� que le demandeur avait droit � vingt jours de vacances par ann�e. D�s lors que le contrat de travail s'�tait termin� le 31 d�cembre 2002, le demandeur pouvait pr�tendre � l'entier de ses vacances pour 2002. Or, selon la d�fenderesse, il avait pris vingt jours de cong� entre le 1er janvier et le 31 octobre 2002, de sorte qu'il n'avait pas exc�d� son droit aux vacances en 2002.
L'argument de la d�fenderesse, qui repose sur l'hypoth�se de la confirmation de la validit� de la r�siliation imm�diate pour justes motifs au 31 octobre 2002, n'a plus raison d'�tre dans la mesure o� il a finalement �t� admis que la r�siliation imm�diate �tait injustifi�e, de sorte que le demandeur b�n�ficiait de son droit aux vacances jusqu'� l'�ch�ance normale de son contrat, le 31 d�cembre 2002.
5.2.1 Concernant le second point, les juges cantonaux ont consid�r� qu'il �tait �tabli que le demandeur avait accompagn� � Paris son amie qui devait subir une intervention chirurgicale � la r�tine du 29 ao�t au 2 septembre 2002. Bien qu'il n'ait pas produit de certificat m�dical, le demandeur soutenait qu'il �tait malade et n'aurait de toute fa�on pas pu travailler. Dans ces circonstances, l'absence en cause ne saurait �tre tenue pour fautive. Il ne ressortait pas du dossier que la d�fenderesse exigeait un certificat m�dical d�s le premier jour d'incapacit� de travail, ni qu'elle exigeait la compensation du temps pour les cong�s usuels ou l'imputait sur le salaire de l'employ�. Tant le demandeur que B.________ jouissaient d'une grande libert� dans l'organisation de leur temps de travail. Dans ces circonstances, il n'y avait pas lieu d'astreindre le demandeur au remboursement de la r�tribution touch�e pendant son d�placement � Paris.
5.2.2 Selon l'art. 329 al. 3 CO in initio, l'employeur accorde au travailleur les heures et jours de cong� usuels. Les parties tiennent �quitablement compte des int�r�ts de l'employeur et du travailleur pour fixer les heures et jours de cong� (art. 329 al. 4 CO).
L'employeur doit, selon les circonstances, accorder au travailleur des cong�s pour rendre visite � des proches malades (arr�t 4C.459/1997 du 7 avril 1998, publi� in JAR 1999 p. 232, consid. 3 p. 233 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment Brunner/B�hler/Waeber/Bruchez, op. cit., n. 3 ad art. 329 CO). La date et la dur�e des cong�s doivent �tre fix�es en �quit� (art. 4 CC), selon les circonstances, en tenant compte, notamment, des besoins de l'employeur et du travailleur (arr�t 4C.459/1997 du 7 avril 1998, publi� in JAR 1999 p. 232, consid. 3 p. 233 et les r�f�rences cit�es).
L'art. 329 CO n'oblige pas l'employeur � verser le salaire au travailleur en cas de cong� au sens de cette disposition. Le salaire n'est d� qu'en vertu d'un accord ou de l'usage, selon l'art. 322 CO, ou en cas d'emp�chement de travailler inh�rent � la personne de l'int�ress�, selon l'art. 324a CO (arr�t 4C.459/1997 du 7 avril 1998, publi� in JAR 1999 p. 232, consid. 4 p. 234; plus r�cemment Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 245; cf. �galement Brunner/B�hler/Waeber/Bruchez, op. cit., n. 3 ad art. 329 CO).
Selon l'art. 324a al. 1 CO, si le travailleur est emp�ch� de travailler sans faute de sa part pour des causes inh�rentes � sa personne, telles que maladie, accident, accomplissement d'une obligation l�gale ou d'une fonction publique, l'employeur lui verse le salaire pour un temps limit�, y compris une indemnit� �quitable pour le salaire en nature perdu, dans la mesure o� les rapports de travail ont dur� plus de trois mois ou ont �t� conclus pour plus de trois mois.
5.2.3 En l'occurrence, la cour cantonale a souverainement tenu pour �tabli que le demandeur avait �t� malade du 29 ao�t au 2 septembre 2005, de sorte que la d�fenderesse, qui n'a pas contest� cette constatation de fait par le biais d'un recours de droit public, n'est pas fond�e � pr�senter devant l'autorit� f�d�rale de r�forme une argumentation reposant sur la pr�misse inverse. D�s lors qu'il en d�coule que l'absence du demandeur n'�tait pas fautive, son salaire lui �tait d� sur la base de l'art. 324a CO, ce qui exclut toute restitution.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon la pr�tention � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la d�fenderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
L'intervenante, qui n'a pas formul� d'observations et n'est pas repr�sent�e par un avocat, ne sera pas prise en consid�ration dans la r�partition des frais et d�pens (cf. arr�t 4C.98/2005 du 27 juillet 2005, consid. 4).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires de la d�fenderesse et du demandeur, ainsi qu'� l'intervenante et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.