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Timestamp: 2019-09-22 08:41:07+00:00
Document Index: 196714271

Matched Legal Cases: ['arrêt ', '§ 3', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Les Dispositions en type U
Catégorie : DOSSIERS Mis à jour le mardi 9 octobre 2012 22:01 Affichages : 2252
U Hôpitaux, Cliniques, Pouponnières, Hôpitaux de jour, Établissements sanitaires
PRINCIPES DE L’ETABLISSEMENT
Les bâtiments de plus d’un étage sur RDC avec locaux à sommeil doivent avoir une structure SF 1 h et des planchers CF 1 h.
Les circulations doivent être recoupées tous les 25 à 30 m par des parois et blocs-portes PF 1/2 h avec ferme-porte.
Les blocs portes doivent être PF 1/2 h (1/4 h si aucune exigence n’est imposée pour la structure).
Tous les niveaux avec locaux à sommeil doivent être recoupés en « zones protégées »
* De façade à façade par une cloison CF 1 h
* Au moins deux zones protégées par niveau
* Capacité d’accueil de même ordre de grandeur
* Passage entre deux zones uniquement par les portes de circulation
* Accès à un escalier sans passer par la zone sinistrée
Les zones protégées de plus de 20 lits sont divisées en « zones de mise à l’abri » :
* Capacité maximale 20 lits
* Cloison CF 1h de façade à façade
* Blocs-portes PF 1/2h
* Capacité de même ordre de grandeur
Les revêtements de sols doivent être M4
Les revêtements des cloisons verticales doivent être M1
Les plafonds ou faux plafonds doivent être M1
L’éclairage naturel doit être M3 ou M4
Les luminaires doivent être M3 dans le local et M2 dans la circulation
Tous les établissements doivent être équipés pour diffuser l’alarme générale sélective, distincte du son AFNOR de l’alarme générale pour éviter les risques de panique.
Elle doit informer une certaine catégorie du personnel chargée d’organiser l’évacuation et qui sera préalablement formée à la compréhension de ce signal spécifique.
Les déclencheurs manuels doivent être positionnés à proximité des issues au rez-de-chaussée et des escaliers pour les autres niveaux. Dans les services psychiatriques, les déclencheurs manuels ne doivent être accessibles qu’au personnel soignant.
Pour un SSI de catégorie A, prévoir des détecteurs adaptés aux conditions hospitalières dans les :
• circulations horizontales, y compris celles des compartiments • tous les locaux sauf escaliers et sanitaires
La détection automatique incendie des locaux doit mettre en oeuvre, automatiquement :
la diffusion de l’alarme générale sélective et le déverrouillage éventuel des portes ;
l’ensemble des DAS de compartimentage de la zone protégée ;
La détection incendie des circulations horizontales doit mettre en oeuvre, automatiquement :
La détection incendie des combles et des circulations des niveaux ne recevant pas de public doit mettre en oeuvre, automatiquement, la diffusion de l’alarme générale sélective.
Portes et issues de secours
Les portes des chambres doivent avoir une largeur minimale de 1,10 m.(Ne s’applique pas aux locaux de soins psychiatriques)
Les portes à fermeture automatique des circulations : fermeture simultanée dans zone protégée, asservie au SSI
Les issues de secours sont normalement libres d’ouverture.
Pour éviter une utilisation malveillante (vol par exemple), la Commission de Sécurité peut autoriser leur verrouillage par ventouse.
Une commande locale par déclencheur manuel vert est alors obligatoire et un déverrouillage par la centrale incendie peut être réalisé en complément.
Un contrôle de position des portes est possible par contacts dans le bloc ventouse avec renvoi sur alarme technique.
Les portes coupe-feu et pare flammes à fermeture automatique, asservies à la détection, sont obligatoires :
• pour les sas de communication entre l’établissement et un parc de stationnement
• pour les communications entre compartiments
• pour le recoupement des circulations horizontales.
Leur fermeture doit s’effectuer uniquement au niveau sinistré. La détection d’incendie doit provoquer le non-arrêt des ascenseurs et des monte-charges au niveau sinistré.
Doivent être désenfumés ou maintenus à l’abri des fumées :
• Dans les niveaux comportant des locaux à sommeil, désenfumage mécanique des circulations horizontales quelque soit leur longueur.
•dans les locaux des compartiments :
les salles > 100 m2 aveugles ou situées en sous-sol
les salles ou compartiments> 300 m2 (par commandes manuelles obligatoires) en étage ou rez-de-chaussée
• dans les niveaux comportant des locaux d’hospitalisations :
les circulations horizontales communes et les circulations des compartiments
après avis de la commission de sécurité, certains locaux à risques d’incendie non accessibles nau public
les halls > 300 m2 et ceux utilisés pour l’évacuation.
Des extincteurs doivent être placés :
avec une capacité de 6 litres minimum, judicieusement répartis, avec un minimum d’un appareil pour 200 mètres carrés, de telle sorte que la distance maximale à parcourir pour atteindre un appareil ne dépasse pas 15 mètres ;
selon les risques particuliers.
Des RIA doivent être placés :
Des RIA doivent être installés dans les établissements de 1re catégorie. De plus, ils peuvent être exceptionnellement demandés par la commission de sécurité
Sauf impossibilité, les robinets d’incendie armés doivent être placés à l’intérieur des bâtiments, le plus près possible et à l’extérieur des locaux à protéger.
Le nombre de robinets d’incendie armés et le choix de leurs emplacements doivent être tels que toute la surface des locaux puisse être efficacement atteinte.
Dans les locaux présentant des risques importants d’incendie, tout point de la surface de ces locaux doit pouvoir être battu par au moins deux jets de lance.
Si les robinets d’incendie armés sont placés dans des armoires ou coffrets, ceux-ci doivent être signalés et ne pas comporter de dispositifs de condamnation. »
les robinets d’incendie armés doivent être alimentés par une canalisation d’eau en pression desservie par les conduites publiques
Des colonnes sèches doivent être placées :
dans tous les bâtiments supérieurs à R + 3, pour les escaliers visés à l’article U 18 (§ 3) ;
dans les escaliers desservant les sous-sols de plus d’un niveau.
Coupure d’urgence et alarmes techniques
Les chaufferies Arrêté du 23 juin 1978
« Deux dispositifs de commande, l’un pour les circuits d’éclairage électrique, l’autre pour tous les autres circuits électriques doivent être placés à l’extérieur du local.
Chaque dispositif de commande doit être constitué par un interrupteur à coupure omnipolaire ou un dispositif d’arrêt d’urgence ».
Les dispositifs de commande doivent être placés dans un endroit facilement accessible en toute circonstance et parfaitement signalés.
Les enseignes lumineuses NF C 15 150-1
Les enseignes à basse tension et les alimentations en basse tension des enseignes à haute tension (1000V à 10000V) doivent être équipées d’un dispositif assurant les fonctions de coupure d’urgence et de sectionnement.
Les cuisines Articles CG 4 et PE 15
Un dispositif d’arrêt d’urgence de l’alimentation des appareils de cuisson doit être installé près de l’accès à la cuisine.
Les escaliers mécaniques et trottoirs roulants Article AS7
Un dispositif d’arrêt d’urgence doit être installé à chaque extrémité
Les ventilateurs Article CH34
Une commande d’arrêt d’urgence des ventilateurs, clairement identifiée, doit être située dans le poste de sécurité ou dans un endroit facilement et directement accessible de l’extérieur.