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Timestamp: 2016-10-25 06:59:08+00:00
Document Index: 166023942

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 270', 'art. 117', 'art. 2', 'art. 270', 'art. 270', 'art. 270', 'art. 8', 'art. 270', 'art. 278', 'art. 278']

6S.213/2003 (12.08.2003)
6S.213/2003 /rod
Arr�t du 12 ao�t 2003
recourante, repr�sent�e par Me Daniel Jeanguenin, avocat, place Centrale 51, 2501 Biel/Bienne,
intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Juvet, avocat, case postale 2253, 2001 Neuch�tel 1,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 5 mai 2003.
Le 23 mai 2001, � 19 heures 15, un accident de la circulation s'est produit sur la route cantonale de Valengin. B.X.________, qui circulait au guidon de sa moto Yamaha en direction de Dombresson, a entrepris de d�passer la voiture Toyota conduite par Y.________, qui avait entam� une manoeuvre similaire pour doubler l'Opel Omega qui la pr�c�dait. Arrivant � une vitesse estim�e par l'expert � 135 km/h plus ou moins 10 %, B.X.________ a tent� de passer entre le flanc gauche de la Toyota et le bord de la chauss�e, sans y parvenir. Les deux v�hicules se sont fr�l�s, ce qui a modifi� la trajectoire de la moto, qui a �t� propuls�e en l'air par le petit talus bordant la route. B.X.________ est tomb� et a �t� �cras� mortellement par sa moto.
Au terme de l'enqu�te, Y.________ a �t� renvoy�e en jugement, sous la pr�vention de violation des r�gles de la circulation et d'homicide par n�gligence.
Par jugement du 12 novembre 2002, le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz a acquitt� Y.________. Il a retenu qu'il �tait possible que la moto se soit trouv�e dans l'angle mort du r�troviseur ext�rieur de la pr�venue au moment o�, entreprenant de d�passer le v�hicule qui la pr�c�dait, cette derni�re y avait jet� un coup d'oeil et, partant, qu'elle ne l'ait pas vue. Au demeurant, compte tenu des circonstances, il y avait lieu d'admettre une rupture du lien de causalit� ad�quate entre le fait de ne pas voir venir la moto et l'accident.
Le recours form� par A.X.________, �pouse du motard tu� dans l'accident, contre ce jugement a �t� �cart� par arr�t du 5 mai 2003 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.
A.X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 117 CP, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Elle a d�pos� parall�lement un recours de droit public, qui a �t� d�clar� irrecevable par arr�t de ce jour (6P.78/2003).
1.1 Contrairement � ce qu'elle estime, la recourante, m�me si elle s'est port�e partie plaignante dans la proc�dure cantonale, ne peut fonder sa qualit� pour se pourvoir en nullit� sur l'art. 270 let. f PPF, d�s lors qu'elle ne formule aucun grief quant � son droit de plainte. Au demeurant, l'homicide par n�gligence (art. 117 CP) est une infraction qui se poursuit d'office.
1.2 Etant, en qualit� d'�pouse de la victime de l'accident, assimil�e � celle-ci pour ce qui est notamment des droits proc�duraux pr�vus par la LAVI (art. 2 al. 2 let. b LAVI), la recourante pourrait en revanche fonder sa qualit� pour se pourvoir en nullit� sur l'art. 270 let. e PPF, aux conditions pr�vues par cette disposition et, plus pr�cis�ment du chiffre 1 de celle-ci, d�s lors qu'elle n'invoque aucune atteinte aux droits d�coulant pour elle de la LAVI (cf. art. 270 let. e ch. 2 PPF).
Les conditions de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF correspondent � celles de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI, lesquelles ont �t� rappel�es dans l'arr�t rendu ce jour sur le recours de droit public d�pos� parall�lement par la recourante et auquel on peut donc se r�f�rer (cf. arr�t 6P.78/2003 consid. 1.2). Or, ainsi qu'il ressort de cet arr�t, il n'est pas �tabli ni m�me all�gu� que la recourante, qui �tait assist�e d'un avocat, aurait pris des conclusions civiles dans le cadre de la proc�dure p�nale, alors que cette derni�re a �t� men�e jusqu'au stade du jugement, et, dans son pourvoi, comme dans son recours de droit public, elle n'explique aucunement pourquoi elle n'aurait pas �t� en mesure de le faire. L'une des conditions de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF n'�tant ainsi pas r�alis�e, la recourante ne peut b�n�ficier de cette disposition et remettre en cause le prononc� p�nal, ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du pourvoi.
Vu l'issue du pourvoi, la recourante supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer sur le pourvoi (art. 278 al. 3 PPF).
Le pourvoi est d�clar� irrecevable.
Un �molument judiciaire de 2000 francs est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public du canton de Neuch�tel et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 12 ao�t 2003