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Timestamp: 2016-10-27 20:47:57+00:00
Document Index: 136075989

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66']

8C_937/2011 (06.09.2012)
Arr�t du 6 septembre 2012
repr�sent�e par Me Didier Elsig, avocat, avenue de la Gare 1, 1003 Lausanne,
repr�sent�e par Me Soli Pardo, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 14 novembre 2011.
S.________ travaille en qualit� d'employ�e de bureau au service de l'Entreprise X.________ depuis le 1er octobre 2002. A ce titre, elle est obligatoirement assur�e contre le risque d'accidents aupr�s de la Generali Assurances G�n�rales (ci apr�s: la Generali).
Le 13 d�cembre 2004, l'assur�e a chut� dans les escaliers de son domicile, ce qui lui a occasionn� une d�chirure du m�nisque externe du genou gauche. L'accident a �t� pris en charge par la Generali, qui lui a vers� les prestations l�gales jusqu'au 29 mars 2005, date � laquelle elle a repris son activit� professionnelle � temps complet.
Le 1er f�vrier 2008, l'employeur a rempli une d�claration d'accident-bagatelle LAA dans laquelle il indiquait que S.________ avait pratiqu� du Power Plate le 21 janvier pr�c�dent et que le lendemain, elle avait ressenti des douleurs � son genou, qui avait enfl�. Il a �galement pr�cis� que la pr�nomm�e �tait suivie par le docteur Z.________ et que celui-ci avait ordonn� un examen par IRM. Dans un certificat m�dical du 5 f�vrier 2008, ce m�decin a pos� le diagnostic d'une d�chirure �tendue en anse de seau du m�nisque externe droit avec une gonarthrose f�moro-tibiale externe.
La Generali a demand� � l'assur�e de remplir un questionnaire sur les circonstances de l'�v�nement. Invit�e � d�crire de mani�re d�taill�e le mouvement � l'origine de la l�sion, l'assur�e a �crit: "je pense une mauvaise position pendant un exercice". Elle a r�pondu "oui" � la question de savoir si l'activit� s'�tait d�roul�e dans des circonstances normales, et fait mention d'un "petit d�s�quilibre" � celle de savoir s'il s'�tait produit un �v�nement particulier.
Le 25 f�vrier 2008, l'assur�e a �t� op�r�e et d�clar�e incapable de travailler jusqu'au 7 avril 2008. La Generali a accept� de prendre en charge le traitement et l'incapacit� de travail.
Au cours de l'ann�e 2010, S.________ a consult� � nouveau le docteur Z.________ en raison de la r�apparition de douleurs � son genou droit. Ce m�decin a constat� une arthrose bilat�rale aux genoux (rapport m�dical du 30 novembre 2010). Apr�s avoir pris connaissance de ces informations, la Generali a confi� une expertise au docteur B.________, chirurgien orthop�diste. Celui-ci a confirm� l'existence d'une gonarthrose valgisante f�moro-tibiale externe aux deux genoux, plus s�v�re � droite qu'� gauche. Il a consid�r� que cette atteinte �tait � mettre en relation avec les m�niscectomies pratiqu�es en 2004 et 2008 et qu'il existait donc un lien de causalit� hautement vraisemblable entre les �v�nements accidentels assur�s et l'�tat actuel de la patiente. Le docteur B.________ a �galement soulign� que le statu quo sine vel ante ne sera jamais atteint, m�me si - surtout en ce qui concernait le genou droit - un �tat pr�existant sous la forme de troubles d�g�n�ratifs mod�r�s et d'une anomalie cong�nitale (m�nisque disco�de) avaient pu acc�l�rer le d�veloppement de la gonarthrose. Une nouvelle intervention chirurgicale devait �tre envisag�e. Un minimum de six mois par genou �tait n�cessaire, ce qui signifiait une incapacit� de travail d'environ une ann�e pour l'assur�e (expertise du 15 mars 2011).
Par d�cision du 28 avril 2011, la Generali a refus� de prendre en charge la rechute annonc�e au genou droit. Elle a consid�r� que l'�v�nement du 21 janvier 2008 ne remplissait pas les conditions de l'accident, ni celles d'une l�sion assimil�e, et que c'�tait � tort qu'elle �tait intervenue initialement. L'assureur-accidents a toutefois renonc� � r�clamer la restitution des prestations d�j� vers�es en relation avec cet �v�nement. Saisi d'une opposition de l'assur�e, la Generali l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 25 juillet 2011.
L'assur�e a recouru contre la d�cision sur opposition de la Generali devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.
Par jugement du 14 novembre 2011, le tribunal cantonal a admis le recours et annul� les d�cisions des 28 avril et 25 juillet 2011. Il a constat� que l'�v�nement du 21 janvier 2008 constitue une l�sion assimil�e, et condamn� la Generali � prendre en charge cette l�sion au titre de l'assurance-accidents.
La Generali interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. Elle conclut � l'annulation du jugement cantonal, subsidiairement au renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction compl�mentaire.
S.________ conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public. Partant, en raison de son caract�re subsidiaire, le recours constitutionnel subsidiaire n'est pas recevable (art. 113 LTF).
Lorsque sont en jeu, comme c'est le cas ici, des prestations en esp�ces (indemnit�s journali�res) et en nature (traitement m�dical) de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1, 8C_584/ 2009 consid. 4).
Le litige porte sur le point de savoir si c'est � bon droit que l'assureur-accident a refus� de prendre en charge la rechute annonc�e au motif que l'�v�nement initial du 21 janvier 2008 n'�tait pas constitutif d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident. Du moment que la recourante a mis fin � ses prestations avec effet ex nunc et pro futuro, il n'y a pas lieu d'examiner s'il existe ou non un motif de r�vocation (reconsid�ration ou r�vision proc�durale). Il suffit d'examiner si, selon une appr�ciation correcte de la situation, l'�v�nement en question pouvait ou non donner lieu � prestations (ATF 130 V 380).
La jurisprudence (ATF 129 V 466) a pr�cis� les conditions d'octroi des prestations en cas de l�sion corporelle assimil�e � un accident. C'est ainsi qu'� l'exception du caract�re "extraordinaire" de la cause ext�rieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent �tre r�alis�es (cf. art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause ext�rieure - soit d'un �v�nement similaire � un accident, externe au corps humain, susceptible d'�tre constat� de mani�re objective et qui pr�sente une certaine importance -, f�t-ce comme simple facteur d�clenchant des l�sions corporelles �num�r�es � l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constat�s sont � la charge de l'assurance-maladie.
L'exigence d'un facteur dommageable ext�rieur n'est pas donn�e lorsque l'assur� fait �tat de douleurs apparues pour la premi�re fois apr�s avoir accompli un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se d�pla�ant dans une pi�ce, etc.) � moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des membres, plus �lev�e que la normale du point de vue physiologique et d�passe ce qui est normalement ma�tris� d'un point de vue psychologique. La notion de cause ext�rieure suppose en effet qu'un �v�nement g�n�rant un risque de l�sion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps, qui sont fr�quemment de nature � provoquer des l�sions corporelles selon les constatations de la m�decine des accidents (brusque redressement du corps � partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent ou en �tant lourdement charg�, ou le changement de position corporelle de mani�re incontr�l�e sous l'influence de ph�nom�nes ext�rieurs; ATF 129 V 466 consid. 4.2.2 p. 470).
Les premiers juges ont relev� que l'appareil Power Plate �met des vibrations provoquant un d�s�quilibre corporel qui doit �tre compens� par la r�action r�flexe des muscles � raison de 25 � 50 fois par seconde, et en ont inf�r� qu'un entra�nement sur une telle machine constituait d�j� en soi une activit� g�n�rant un risque de l�sion accru. Dans le cas particulier, ils ont retenu que les vibrations �mises par le Power Plate avaient exerc� sur les membres inf�rieurs de l'assur�e une sollicitation accrue au moment o� celle-ci avait ressenti un petit d�s�quilibre en raison d'un mauvais positionnement sur la machine. Selon eux, "[S.________] a[vait] alors d� effectuer un mouvement non programm� et involontaire exc�dant ce que l'on [pouvait] objectivement qualifier de normal et habituel (mouvement non coordonn�) dans le d�roulement ordinaire des mouvements des jambes", si bien que l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident devait �tre confirm�e.
La recourante se plaint d'une mauvaise constatation des faits et application du droit. Outre le fait que l'assur�e n'avait jamais �voqu� un faux mouvement, la juridiction cantonale avait donn� une port�e disproportionn�e et inexacte � la d�claration de celle-ci relative au "petit d�s�quilibre". En effet, le jeu des r�flexes d'�quilibre des muscles �tait inh�rent � la pratique du Power Plate et l'assur�e n'avait pas non plus imput� ses douleurs � ce "petit d�s�quilibre". Force �tait de constater qu'aucun �l�ment externe perturbateur n'avait entrav� l'ex�cution de l'exercice par S.________. La position de la juridiction cantonale, en tant qu'elle attribuait aux seules vibrations du Power Plate le caract�re d'un facteur ext�rieur suffisant pour justifier le droit aux prestations, ouvrait la porte � de nombreux abus. De plus, il �tait douteux que le crit�re de la soudainet� de l'atteinte f�t r�alis�, puisque ce n'�tait que le lendemain de la s�ance que la pr�nomm�e avait ressenti des douleurs � son genou droit.
Il y a lieu de donner raison � la recourante et de nier l'existence d'un facteur ext�rieur. Tout d'abord, on ne saurait suivre les premiers juges lorsqu'ils retiennent que l'assur�e a ex�cut� un mouvement non programm� durant son exercice sur le Power Plate. On ne trouve, en effet, aucune indication dans ce sens aussi bien dans la d�claration d'accident du 1er f�vrier 2008 que dans les r�ponses de l'assur�e au questionnaire de la Generali. Il s'agit d'une pure hypoth�se qui ne repose sur aucun �l�ment concret au dossier. Cela �tant, l'intim�e n'a d�crit aucun ph�nom�ne ext�rieur reconnaissable qui serait venu interf�rer le d�roulement de son exercice ou qui aurait pu entra�ner une sollicitation de ses membres d�passant ce qui est normalement ma�tris� du point de vue psychologique. La mention d'un petit d�s�quilibre ne suffit pas encore pour admettre qu'il y a eu une perte de ma�trise du mouvement. On rel�vera que l'assur�e a apparemment pu terminer son entra�nement normalement et que rien n'indique qu'elle aurait fait une utilisation non conforme ou incorrecte de l'appareil, dont on ne peut pas simplement affirmer, comme l'ont fait les premiers juges, que son mode de fonctionnement contraigne en soi l'organisme � des efforts manifestement excessifs qu'il ne pourrait supporter. Enfin, l'assur�e elle-m�me n'est pas en mesure de rattacher l'apparition de ses douleurs au genou � un geste ou mouvement particulier et n'a fait qu'�mettre des suppositions � cet �gard.
Dans ces conditions, et sans qu'il faille encore examiner l'exigence du caract�re soudain de l'atteinte, c'est � tort que les juges cantonaux ont admis que les troubles au genou droit pr�sent�s par l'intim�e constituaient une l�sion assimil�e � un accident dont la recourante avait � prendre en charge les suites. Le recours se r�v�le bien fond�.
Vu l'issue du litige, l'intim�e, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est admis et le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice du canton de Gen�ve est annul�.