Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Gericht=EuG&Datum=16.12.2015&Aktenzeichen=T-491/13
Timestamp: 2019-06-19 22:11:00+00:00
Document Index: 290840100

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

EuG, 16.12.2015 - T-491/13 - dejure.org
https://dejure.org/2015,38141
EuG, 16.12.2015 - T-491/13 (https://dejure.org/2015,38141)
EuG, Entscheidung vom 16.12.2015 - T-491/13 (https://dejure.org/2015,38141)
EuG, Entscheidung vom 16. Dezember 2015 - T-491/13 (https://dejure.org/2015,38141)
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Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen, internationalen und Gemeinschaftsbildmarken mit den Wortbestandteilen "PURE", "WHITE", "FRESH", "BREATH" und "mentos" für Waren der Klasse 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 706/2012-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 9. Juli 2013, mit der die auf den Widerspruch der Klägerin hin ergangene Entscheidung der Widerspruchsabteilung, die Anmeldung der Wortmarke "TRIDENT PURE" für Waren der Klasse 30 zurückzuweisen, aufgehoben wurde
Au contraire, ces directives ont vocation à être lues à la lumière des dispositions dudit règlement [voir arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 81 et jurisprudence citée].
Au contraire, ces directives ont vocation à être lues à la lumière des dispositions de ce règlement (voir arrêt du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 81 et jurisprudence citée).
Il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, dans l'appréciation globale du risque de confusion, les aspects visuel, auditif ou conceptuel des signes en conflit n'ont pas toujours le même poids et il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T 171/03, EU:T:2004:293, point 49, et du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103].
En outre, le degré de similitude phonétique entre deux marques est d'une importance réduite dans le cas de produits qui sont commercialisés d'une manière telle que, habituellement, le public pertinent, lors de l'achat, perçoit la marque qui les désigne sous une forme visuelle [arrêts du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 37, et du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 103].
En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [voir arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 37 et jurisprudence citée].
À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire (voir arrêt du 16 décembre 2015, TRIDENT PURE, T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 38 et jurisprudence citée).
En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 37].
À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [voir, en ce sens, arrêt du 16 décembre 2015, Perfetti Van Melle Benelux/OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE), T-491/13, non publié, EU:T:2015:979, point 38 et jurisprudence citée].