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Timestamp: 2016-10-22 11:45:20+00:00
Document Index: 87329510

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 97', 'art. 80', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 55', 'art. 326', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 99', 'art. 53', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_217/2012 (09.07.2012)
Arr�t du 9 juillet 2012
repr�sent�e par Me Etienne Soltermann, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 10 f�vrier 2012.
X.________ et Y.________ sont les parents de jumeaux n�s en 1997. Les �poux vivent s�par�s depuis le 14 juillet 2007.
B.a Saisi par l'�poux d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, par jugement du 28 mai 2009, condamn� Y.________ � verser � X.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 3'500 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille, ce d�s le 24 octobre 2007 sous d�duction des montants d�j� vers�s par Y.________ � ce titre.
Il ressort des consid�rants de ce jugement que les allocations familiales repr�sentaient une somme de 298 fr. par mois.
B.b Chacun des �poux a fait appel contre ce jugement. Par arr�t du 26 novembre 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a condamn� Y.________ � payer une contribution � l'entretien de ses deux enfants de 3'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises. Elle a en outre donn� acte � Y.________ de son engagement � prendre en charge, en sus, l'int�gralit� des frais m�dicaux des enfants non couverts par l'assurance-maladie ainsi que la part de leurs frais de scolarit� tant qu'il b�n�ficierait d'une aide financi�re de son employeur � ce titre.
Il ressort des consid�rants de cet arr�t que les allocations familiales sont dues en sus et que les parties n'ont pas remis en cause l'effet r�troactif fix� par le premier juge au 24 octobre 2007. En revanche, la cour a jug� qu'il ne lui appartenait pas de d�terminer quels paiements effectu�s par Y.________ apr�s la s�paration des parties pouvaient �tre port�s en d�duction de la contribution � l'entretien des enfants, alors qu'aucun de ces paiements n'avait �t� prouv� dans le cadre de la proc�dure.
C.a Le 22 d�cembre 2009, Y.________ a form� une demande unilat�rale de divorce et, les enfants se trouvant aupr�s de lui depuis mi-octobre 2009, sollicit� des mesures provisoires visant � modifier les mesures protectrices pr�c�demment rendues.
Par jugement du 24 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance, statuant sur mesures provisoires, a attribu� la garde des enfants au p�re et condamn� X.________ � verser � Y.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 3'000 fr. � titre de contribution d'entretien � sa famille � compter du 1er novembre 2009. Il l'a �galement condamn�e � prendre en charge, en sus, la moiti� des frais m�dicaux des enfants non couverts par l'assurance-maladie, ainsi que la moiti� de leurs frais de scolarit� non couverts par l'aide de l'employeur de Y.________.
C.b Statuant sur l'appel de X.________ par arr�t du 24 juin 2011, la Cour de justice l'a condamn�e � verser, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011, la somme totale de 47'700 fr. 45, et, d�s le 1er juillet 2011, la somme de 2'300 fr. par mois. Elle l'a �galement condamn�e � prendre en charge, en sus, la moiti� des frais m�dicaux non couverts des enfants.
C.c Le Tribunal f�d�ral ayant �t� saisi d'un recours de X.________ contre cet arr�t, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a, par ordonnance du 11 ao�t 2011 (5A_497/2011), admis la requ�te d'effet suspensif de la recourante concernant les aliments dus jusqu'en juin 2011 et l'a rejet�e pour le surplus.
Par arr�t du 5 d�cembre 2011 (5A_497/2011), le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours et r�form� l'arr�t attaqu�, en ce sens que X.________ est condamn�e � verser, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 novembre 2010, la somme totale de 15'252 fr. 95 � Y.________, aucune contribution n'�tant mise � la charge de celle-ci d�s le 1er d�cembre 2010, et que Y.________ assume seul, d�s le 1er d�cembre 2010, les frais fixes relatifs aux enfants, tels que l'assurance-maladie, les frais d'�colage et les frais m�dicaux non couverts, etc.
D.a Parall�lement � la proc�dure portant sur les mesures provisoires prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce, X.________ a requis l'ex�cution de l'arr�t cantonal du 26 novembre 2009, pronon�ant les mesures protectrices de l'union conjugale.
Ainsi, en date du 24 juin 2011, X.________ a fait notifier � Y.________ un commandement de payer, poursuite n� xxx, portant sur la somme totale de 143'150 fr. 15 (dont 132'065 fr. en capital). En substance, elle r�clamait � Y.________ les contributions mensuelles d'entretien de 3'000 fr. ainsi que les allocations familiales de 298 fr. dues pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 mai 2011, d�duction faite du montant de 10'500 fr., correspondant � 3'500 fr. vers� mensuellement en juillet, ao�t et septembre 2009 (soit 202 fr. de plus par mois que la pension de 3'298 fr.). Chaque mensualit� devait porter int�r�ts � 5% d�s l'�ch�ance mensuelle.
Pour tenir compte des mensualit�s que l'intim� a pay�es pour les mois de juillet � septembre 2009, la recourante n'a pas fait figurer ces trois mois dans son commandement de payer, puis elle a pr�cis� r�duire sa cr�ance totale de 606 fr., repr�sentant le montant de 202 fr. vers� trois fois en sus de la contribution d'entretien de 3'298 fr. les 1er juillet 2009, 1er ao�t 2009 et 1er septembre 2009.
Y.________ a fait opposition totale � ce commandement de payer.
D.b Le 4 ao�t 2011, X.________ a sollicit� la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans sa r�ponse � cette requ�te, Y.________ a principalement contest� l'existence d'un titre de mainlev�e; subsidiairement, il a oppos� en compensation une cr�ance de 9'200 fr., correspondant aux contributions d'entretien mensuelles de 2'300 fr. pour la p�riode de juillet � octobre 2011, dues par X.________ en vertu de l'arr�t cantonal du 24 juin 2011, qui n'�taient pas vis�es par l'ordonnance d'effet suspensif du 11 ao�t 2011 du Tribunal f�d�ral. Il a en outre produit des pi�ces tendant � d�montrer que, sur l'arri�r� r�clam�, il s'�tait acquitt� de diverses d�penses en faveur des enfants pour un montant total de 68'000 fr.
Par jugement du 18 octobre 2011, le Tribunal de premi�re instance a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition (dont le montant total est de 143'150 fr. 15), sous d�duction de 9'200 fr.
D.c Le 10 novembre 2011, Y.________ a recouru contre ce jugement. Il a conclu principalement au rejet de la requ�te de mainlev�e, subsidiairement, � ce qu'il soit constat� qu'il avait compens� la dette de 79'152 fr., correspondant au montant r�clam� par la poursuivante pour la p�riode d'octobre 2007 � octobre 2009, avec les montants pay�s par lui-m�me, soit au moins 68'000 fr., ainsi que les contributions d'entretien qui lui �taient dues du 1er juillet 2011 au 10 novembre 2011, soit un montant total de 13'800 fr.
Par arr�t du 10 f�vrier 2012, la Cour de justice a admis le recours, annul� le jugement de mainlev�e du 18 octobre 2011 et rejet� la requ�te de X.________ en mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer.
Par acte post� le 16 mars 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer, poursuite n� xxx, soit prononc�e, sous d�duction du montant de 20'500 fr. (soit 122'650 fr.), subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, elle se plaint de la constatation des faits en violation du droit (art. 95 let. a, 97 al. 1, 105 al. 2 LTF et 55 al.1, 255 a contrario et 326 al. 1 CPC), de la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1, 105 al. 2 LTF et 9 Cst.) et de la violation des art. 80 al. 1 et 81 al. 1 LP, 53 al. 1 CPC et 29 al. 2 Cst.
Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu principalement � ce que le recours soit d�clar� irrecevable, subsidiairement � ce qu'il soit rejet�, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme dans le cas particulier, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Eu �gard � l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine cependant que les griefs invoqu�s, pour autant que les vices ne soient pas �vidents. Il n'est pas tenu de traiter toutes les questions juridiques qui se posent, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, lorsque celles-ci ne sont pas ou plus abord�es devant lui. S'agissant de la violation des droits fondamentaux, le recourant doit, dans son m�moire, exposer en quoi consiste la violation all�gu�e, c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu de tels droits ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� pr�c�dente ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5; 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 et les r�f�rences).
2.3 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF), exception qui n'est r�alis�e que lorsque c'est cette d�cision qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve (arr�t 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi� aux ATF 136 I 197).
2.4 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF) et donc prononcer la mainlev�e de l'opposition, s'il dispose de tous les faits n�cessaires; en effet, le recours en mati�re civile n'est pas purement cassatoire (arr�ts 5A_520/2011 du 13 d�cembre 2011 consid. 1.5, non publi� aux ATF 137 III 623; 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 3, publi� in Pra. 2010 17 p. 177).
3.1 Pour admettre le recours et d�bouter la poursuivante de sa requ�te de mainlev�e d�finitive, l'autorit� cantonale a jug� que l'arr�t de mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 rendu sur appel ne constituait pas un titre de mainlev�e, et ce, ni pour l'arri�r� de pensions r�clam�es pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, ni pour les pensions r�clam�es � partir du 1er novembre 2009.
S'agissant de la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, l'autorit� cantonale a retenu qu'il ressortait du jugement de premi�re instance du 28 mai 2009 et de l'arr�t rendu sur appel du 26 novembre 2009, que la condamnation du poursuivi � contribuer � l'entretien de ses enfants par le versement d'une contribution d'entretien mensuelle de 3'000 fr., allocations familiales non comprises, devait �tre r�duite des montants d�j� vers�s � ce titre par le d�birentier. Toutefois, ni le dispositif de cet arr�t, ni celui du jugement de premi�re instance, ni les consid�rants de ces d�cisions ne permettaient de d�terminer le montant de l'imputation ou ne renvoyaient � des documents permettant de le faire. Par cons�quent, s'appuyant sur l'ATF 135 III 315, elle a jug� que les d�cisions produites, faute de fixer le montant de la dette, ne permettaient pas de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition pour l'arri�r� d� pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009.
S'agissant de la p�riode post�rieure au 31 octobre 2009, l'autorit� cantonale a jug� que la mainlev�e ne pouvait pas non plus �tre prononc�e, compte tenu des d�cisions ult�rieures rendues par le juge des mesures provisoires. En particulier, l'effet suspensif prononc� le 11 ao�t 2011 par le Tribunal f�d�ral ne concernait que les aliments dus par la poursuivante en faveur du poursuivi jusqu'en juin 2011, de sorte que, selon elle, celui-ci demeurait pour sa part lib�r� du paiement de toute pension en faveur de celle-l� d�s le 1er novembre 2009 en vertu de l'arr�t de la Cour de justice du 24 juin 2011.
3.2 En substance, la recourante fait tout d'abord valoir des griefs de fait en reprochant � l'autorit� cantonale, d'une part, d'avoir pris en compte des faits nouveaux pour rendre son jugement, et, d'autre part, d'avoir consid�r� que l'arr�t cantonal statuant sur les mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 contient une clause d'imputation des contributions d'entretien d�j� vers�es (cf. infra consid. 4). Ensuite, se plaignant de la violation des art. 80 s. LP, la recourante s'en prend tant � la motivation selon laquelle, remplac� par les d�cisions de mesures provisionnelles, l'arr�t du 26 novembre 2009 ne constitue pas un titre de mainlev�e pour la p�riode post�rieure au 31 octobre 2009 (cf. infra consid. 5), qu'� celle selon laquelle, le montant de l'arri�r� n'�tant pas chiffr�, cet arr�t ne constitue pas non plus un titre de mainlev�e pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009 (cf. infra consid. 6).
Dans ses deux premiers griefs, la recourante s'en prend � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�.
4.1.1 La recourante se plaint tout d'abord de la violation des art. 55 al. 1, 255 a contrario, et 326 al. 1 CPC dans la constatation des faits. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir pris en compte l'arr�t final du Tribunal f�d�ral du 5 d�cembre 2011 � l'appui de sa d�cision, alors que l'art. 326 al. 1 CPC, prohibant les preuves nouvelles, lui interdit de le faire, cet arr�t ayant �t� rendu apr�s celui de mainlev�e en premi�re instance, le 18 octobre 2011.
4.1.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a certes fait mention, dans son �tat de fait, de l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 5 d�cembre 2011. N�anmoins, pour refuser la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer les pensions dues � partir du 1er novembre 2009, elle ne s'est pas fond�e sur celui-ci, mais sur l'arr�t cantonal de mesures provisionnelles du 24 juin 2011, rempla�ant les mesures protectrices de l'union conjugale, et sur l'ordonnance pr�sidentielle rendue dans la proc�dure f�d�rale le 11 ao�t 2011. Elle a alors constat� que la seule mesure provisionnelle prise dans cette ordonnance consistait � octroyer l'effet suspensif au recours d�pos� par la poursuivante, et ce, pour les aliments dus par celle-ci du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011. Elle en a conclu que, d�s le 1er novembre 2009, la poursuivante n'�tait au b�n�fice d'aucun jugement condamnant le poursuivi � lui verser une quelconque pension.
Le grief doit donc �tre rejet�. Par ailleurs, la recourante a produit pour la premi�re fois dans la pr�sente proc�dure f�d�rale le recours qu'elle a d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans la proc�dure de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce; elle invoque � cet �gard que l'exception de l'art. 99 al. 1 LTF est remplie, l'argumentation cantonale pr�cit�e ayant donn� lieu � cette nouvelle offre de preuve. Le grief �tant rejet� pour les motifs qui pr�c�dent, cette pi�ce reste, au contraire, irrecevable, au sens de l'art. 99 al. 1 LTF.
4.2.1 La recourante se plaint ensuite d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, au sens de l'art. 9 Cst. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir constat� de mani�re manifestement inexacte que l'arr�t du 26 novembre 2009 contient une clause d'imputation des montants d�j� vers�s par l'intim� � titre de contribution d'entretien depuis le 24 octobre 2007, alors qu'une telle clause, figurant dans le dispositif du jugement de premi�re instance, a �t� supprim�e en appel.
4.2.2 En l'esp�ce, la recourante se m�prend quant � la qualification de l'objet de son grief, qui porte en r�alit� sur une question de droit, soit celle de savoir si l'autorit� cantonale peut se rapporter aux motifs de l'arr�t du 26 novembre 2009 pour juger si celui-ci constitue un titre de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer l'arri�r� des contributions d'entretien. La recourante reprend d'ailleurs cette argumentation dans son grief relatif � la violation de l'art. 80 LP qui sera trait� ci-apr�s (cf. infra consid. 6). Partant, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits est sans objet.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 80 LP en jugeant que l'arr�t du 26 novembre 2009 pronon�ant des mesures protectrices de l'union conjugale ne constitue pas un titre de mainlev�e de l'opposition au commandement de payer des contributions d'entretien � partir du 1er novembre 2009, compte tenu des d�cisions ult�rieures rendues � titre de mesures provisoires pour la proc�dure de divorce.
La question qui se pose est donc celle de savoir quand un jugement condamnant le d�biteur � verser des contributions d'entretien en mesures protectrices cesse de produire ses effets, de sorte qu'il ne constitue plus un titre de mainlev�e.
5.1 Dans une proc�dure de mainlev�e d�finitive, le juge doit examiner d'office, notamment, si le cr�ancier est au b�n�fice d'un titre de mainlev�e qui est ex�cutoire (art. 80 al. 1 LP).
Un jugement portant condamnation au paiement de contributions d'entretien peut �tre conditionnellement ex�cutoire, en ce sens que son effet cesse lorsque disparaissent les conditions factuelles et juridiques en vertu desquelles il a �t� prononc� (arr�t 5P.82/2002 du 11 avril 2002 consid. 3b et les r�f�rences). Tel est le cas d'une d�cision de mesures provisionnelles rendue pour la dur�e d'une proc�dure en divorce lorsque cette proc�dure est close par jugement (arr�t pr�cit� consid. 3b). Tel est �galement le cas d'une d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale lorsqu'une proc�dure de divorce a �t� ouverte et qu'une d�cision de mesures provisionnelles, modifiant ces mesures protectrices, a �t� rendue (condition r�solutoire; ATF 137 III 614 consid. 3.2.2).
5.2 En l'esp�ce, l'effet de l'arr�t du 26 novembre 2009 statuant sur les mesures protectrices de l'union conjugale a cess� suite au prononc� de mesures provisoires du 24 juin 2011 pour la dur�e de la proc�dure en divorce; les secondes ont remplac� les premi�res. L'arr�t cantonal sur mesures provisionnelles ne condamne pas l'intim� au paiement d'une quelconque contribution d'entretien en mains de la recourante; au contraire, les enfants ayant �t� confi�s au p�re, c'est celle-ci qui est condamn�e � verser en mains de celui-l�, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011, la somme totale de 47'700 fr. 45 et, d�s le 1er juillet 2011, la somme de 2'300 fr. par mois. Ainsi, l'arr�t du 26 novembre 2009 ne produit des effets que pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009. Pour la p�riode ult�rieure, la recourante ne b�n�ficie d'aucun titre de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer des contributions d'entretien.
En tant que la recourante pr�tend que l'effet suspensif octroy� � son recours en mati�re civile par ordonnance pr�sidentielle du 11 ao�t 2011 lui accorderait, � titre provisoire, le montant auquel elle a conclu au fond et qui correspond � celui que lui accordaient les mesures protectrices de l'union conjugale, elle se m�prend sur les cons�quences de cette mesure provisoire. En effet, sauf pr�cision contraire, en pronon�ant l'effet suspensif, le Tribunal f�d�ral accorde la suspension de la force ex�cutoire (Vollstreckbarkeit), en ce sens qu'aucun acte d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne doit �tre entrepris, et non la suspension de la force de chose jug�e (Rechtskraft; arr�t 5A_3/2009 du 13 f�vrier 2009 consid. 2.3, publi� in SJ 2010 I p. 34). Ainsi, l'effet suspensif octroy� le 11 ao�t 2011 a seulement suspendu la propre obligation de la recourante de verser les arri�r�s de pensions � l'intim�; en revanche, il n'a ni redonn� effet aux mesures protectrices de l'union conjugale remplac�es par les mesures provisoires, ni accord�, � titre provisoire, la contribution d'entretien � laquelle concluait la recourante au fond.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 80 LP en jugeant que l'arr�t de mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 ne constitue pas un titre de mainlev�e de l'opposition au commandement de payer pour l'arri�r� des contributions d'entretien dues du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, cette dette n'�tant pas chiffr�e.
6.1.1 La mainlev�e d�finitive de l'opposition n'est accord�e que si le jugement condamne le poursuivi � payer une somme d'argent d�termin�e, c'est-�-dire chiffr�e. Le juge de la mainlev�e doit v�rifier que la pr�tention d�duite en poursuite ressort du jugement qui lui est pr�sent�. Il ne lui appartient toutefois pas de se prononcer sur l'existence mat�rielle de la pr�tention ou sur le bien-fond� du jugement. Si ce jugement est peu clair ou incomplet, il appartient au juge du fond de l'interpr�ter (ATF 135 III 315 consid. 2.3; 134 III 656 consid. 5.3.2; arr�t 5A_487/2011 du 2 septembre 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences).
6.1.2 Lorsque le dispositif du jugement condamne sans r�serve le d�biteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant d�termin�, pour une p�riode r�troactive, et qu'il ressort des motifs que c'est faute de preuve que le juge du fond n'a pas arr�t� le montant d�j� vers� depuis la s�paration, ce jugement vaut alors titre de mainlev�e d�finitive pour le montant total de l'arri�r� de pensions, cette dette �tant claire et chiffr�e.
6.3 En tant que l'intim� soutient que, dans l'arr�t du 26 novembre 2009, la Cour de justice avait seulement voulu dire qu'il ne lui appartenait pas de calculer le montant d�j� vers� � titre d'arri�r�, il m�conna�t que, si la cour n'a pas fait ce calcul, c'est qu'elle a consid�r� qu'il n'avait pas apport� les preuves n�cessaires � cette fin. En tant qu'il soutient qu'il a �teint la dette d'arri�r� en s'acquittant de diverses d�penses en faveur des enfants � hauteur de 68'000 fr. entre 2007 et 2009, d�penses qu'il aurait prouv�es par pi�ces durant la proc�dure de mainlev�e, il m�conna�t qu'il ne peut pas faire valoir ce moyen � titre d'exception de l'art. 81 LP. Enfin, contrairement � ce que soutient l'intim�, il n'y a pas lieu de nier le caract�re r�troactif de la contribution d'entretien au 24 octobre 2007. Bien qu'elle ne figure pas dans le dispositif, cette clause ressort clairement des motifs de l'arr�t du 26 novembre 2009 et les parties ne l'ont pas remise en cause durant la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
Partant, pour la p�riode concern�e, l'arri�r� des contributions d'entretien se monte en capital � 79'903 fr. ([24 mois x (3'000 fr. + 298 fr.)] + 751 fr. [7 jours, selon le montant poursuivi au poste n�1 du commandement de payer]). De cette cr�ance, il faut d�duire uniquement les montants de 10'500 fr. et de 9'200 fr. non contest�s par la recourante en proc�dure cantonale, ce qui la ram�ne, en capital, � 60'203 fr. Les autres montants invoqu�s par les parties en compensation de la cr�ance en paiement de l'arri�r� reposent sur des faits nouveaux, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF): soit ils sont survenus post�rieurement � l'arr�t cantonal, soit ils ne ressortent pas de cet arr�t. Il y aura encore lieu de tenir compte de l'int�r�t moratoire de 5% r�clam� par la recourante dans le commandement de payer.
Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs portant sur la violation des art. 53 al. 1 CPC et 29 al. 2 Cst. deviennent sans objet.
En d�finitive, le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer form�e par Y.________ dans la poursuite n� xxx de l'Office des poursuites de Gen�ve introduite par X.________ dont la cause est l'arr�t du 26 novembre 2009 est prononc�e pour les postes num�rot�s de 1 � 22, sous d�duction de 3 x 202 fr. vers�s en sus de la contribution d'entretien de 3'298 fr. les 1er juillet 2009, 1er ao�t 2009 et 1er septembre 2009, et de 9'200 fr. Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chaque partie (art. 66 al. 1 LTF) et les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition est prononc�e pour les postes num�rot�s de 1 � 22, sous d�duction de 9'806 fr., du commandement de payer n� xxx de l'Office des poursuites de Gen�ve notifi� � Y.________ sur r�quisition de X.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du recourant et pour moiti� � la charge de l'intim�e.