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Timestamp: 2016-10-26 13:16:18+00:00
Document Index: 183324105

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66']

8C_373/2013 (11.03.2014)
8C_373/2013 � � � � Arr�t du 11 mars 2014
recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 9 avril 2013.
D.________ travaille en qualit� de directeur de la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il est assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 12 f�vrier 2011, il a �t� soumis � une intervention chirurgicale pratiqu�e par le docteur R.________, sp�cialiste en neurochirurgie, lequel a proc�d� en urgence � une discotomie microchirurgicale L5-S1 gauche en raison d'une hernie discale post-traumatique situ�e � ce niveau (rapports des 14 et 15 f�vrier 2011). Le 13 f�vrier 2011, l'employeur a rempli une d�claration de sinistre LAA dans laquelle il a indiqu� que l'assur� s'�tait fait mal au dos en voulant d�placer une rampe dans le garage, le 17 d�cembre 2010.
La CNA a pris en charge les frais de l'intervention et a allou� une indemnit� journali�re en raison d'une incapacit� de travail de 100 % � partir du 7 f�vrier 2011. Celui-ci a repris son travail � mi-temps le 2 mai 2011 et � plein temps le 6 juin suivant.
Le 20 septembre 2011, le docteur R.________ a fait �tat d'une excellente �volution tout en indiquant la persistance de lombalgies invalidantes et il a propos� une seconde op�ration consistant en une spondylod�se L4-L5-S1 avec neuronavigation. La CNA a requis l'avis des docteurs A.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil moteur, et m�decin de sa division de m�decine des assurances (rapport du 10 novembre 2011) et S.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et m�decin au service m�dical des agences (rapport du 28 novembre 2011).
Par d�cision du 5 d�cembre 2011, la CNA a supprim� le droit de l'assur� aux prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) � partir du 6 juin 2011, date de la reprise du travail � 100 %. Toutefois, elle a renonc� � r�clamer le remboursement des frais de traitement pris en charge au-del� de cette date. Saisie d'une opposition, elle l'a rejet�e apr�s avoir une nouvelle fois requis l'avis du docteur A.________ (rapport du 14 septembre 2012). Elle a consid�r�, en r�sum�, que le�
statu quo sine�avait �t� atteint le 6 juin 2011, de sorte que l'intervention chirurgicale envisag�e et l'incapacit� de travail en r�sultant n'�taient pas � sa charge (d�cision sur opposition du 28 septembre 2012).
L'assur� a recouru contre cette d�cision sur opposition devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, laquelle a rejet� le recours par jugement du 9 avril 2013.
D.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande la r�forme, en concluant au maintien de son droit � des prestations d'assurance au-del� du 6 juin 2011. Subsidiairement, il requiert l'annulation du prononc� attaqu� et le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision, le tout sous suite de frais et d�pens.
L'intim�e conclut au rejet du recours. La cour cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � pr�senter des d�terminations.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 28 septembre 2012, � supprimer le droit du recourant � des prestations d'assurance (traitement m�dical et indemnit� journali�re) � compter du 6 juin 2011.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (arr�ts 8C_959/2011 du 19 d�cembre 2012 consid. 2; 8C_522/2011 du 6 juillet 2012 consid. 2; 8C_115/2011 du 26 janvier 2012 consid. 2).
3.1.�Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences). Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les r�f�rences).
3.2.�En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit�s journali�res et les allocations pour impotent ne sont pas r�duits lorsque l'atteinte � la sant� n'est que partiellement imputable � l'accident. Lorsqu'un �tat maladif pr�existant est aggrav� ou, de mani�re g�n�rale, appara�t cons�cutivement � un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et ad�quate) du dommage, soit lorsque ce dernier r�sulte exclusivement de causes �trang�res � l'accident. Tel est le cas lorsque l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (�
statu quo ante�) ou � celui qui serait survenu m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (�
statu quo sine�) (cf. RAMA 1994 n� U 206 p. 326 consid. 3b, 1992 n� U 142 p. 75; arr�ts 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2; 8C_552/2007 du 19 f�vrier 2008 consid. 2). A contrario, aussi longtemps que le�
statu quo sine vel ante�n'est pas r�tabli, l'assureur-accidents doit prendre � sa charge le traitement de l'�tat maladif pr�existant, dans la mesure o� il a �t� caus� ou aggrav� par l'accident.
3.3.�Selon l'exp�rience m�dicale, pratiquement toutes les hernies discales s'ins�rent dans un contexte d'alt�ration des disques intervert�braux d'origine d�g�n�rative, un �v�nement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli�res soient r�alis�es, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une hernie discale peut �tre consid�r�e comme �tant due principalement � un accident, lorsque celui-ci rev�t une importance particuli�re, qu'il est de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral et que les sympt�mes de la hernie discale (syndrome vert�bral ou radiculaire) apparaissent imm�diatement, entra�nant aussit�t une incapacit� de travail. Si la hernie discale est seulement d�clench�e, mais pas provoqu�e par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux li� � l'�v�nement accidentel. En revanche, les cons�quences de rechutes �ventuelles doivent �tre prises en charge seulement s'il existe des sympt�mes �vidents attestant d'une relation de continuit� entre l'�v�nement accidentel et les rechutes (RAMA 2000 n
o�U 378 p. 190 consid. 3, n
o�U 379 p. 192 consid. 2a; arr�ts 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.3; 8C_486/2007 du 4 avril 2008 consid. 4.3.1).
L'intim�e a supprim� le droit du recourant aux prestations d'assurance � partir du 6 juin 2011, date de la reprise du travail � 100 %, motif pris que les troubles persistant apr�s cette date, � savoir des lombalgies s�quellaires � une op�ration de discectomie destin�e � soigner une hernie discale d'origine exclusivement maladive, n'�taient pas dus � l'accident du 17 d�cembre 2010.
De son c�t�, la cour cantonale a constat� que le recourant avait �t� op�r� d'une hernie discale L4-L5 en 2006 (soit � une �poque o� l'int�ress� n'�tait pas assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de l'intim�e). Par la suite, l'int�ress� a annonc� deux accidents � la CNA: le 17 avril 2009, lors d'une chute, il a subi un mouvement de torsion secondaire au niveau rachidien, mais n'a pas pr�sent� de l�sion objectivable; le 17 d�cembre 2010, il a ressenti une douleur au dos en voulant d�placer une rampe. Selon la juridiction cantonale, ces deux accidents qui ne rev�tent pas une importance particuli�re, ne peuvent pas �tre consid�r�s comme des �v�nements de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral. En outre, en ce qui concerne le second accident, l'assur� n'a pas subi une incapacit� de travail imm�diatement apr�s le 17 d�cembre 2010 et la discotomie microchirurgicale L5-S1 a �t� pratiqu�e en urgence le 12 f�vrier 2011 seulement par le docteur R.________. Aussi la juridiction pr�c�dente est-elle d'avis que cet �tat de fait corrobore les conclusions du docteur A.________, selon lesquelles l'�v�nement du 17 d�cembre 2010 constituait seulement une d�compensation symptomatique d'une hernie discale pr�existante. En outre, elle a fait sien le point de vue du docteur S.________, d'apr�s lequel il �tait difficile de retenir, au degr� de la probabilit�, une relation de causalit� entre ledit �v�nement et une aggravation durable des discopathies pr�existantes; certes, celui-ci a pu jouer un r�le r�v�lateur mais il ne produisait plus d'effet au moment de l'intervention chirurgicale au mois de f�vrier 2011. Par ailleurs, la cour cantonale a consid�r� que les conclusions des m�decins pr�nomm�s n'�taient pas remises en cause par l'avis du docteur R.________, lequel avait indiqu� que la discotomie microchirurgicale L5-S1 pratiqu�e le 12 f�vrier 2011 avait �t� rendue n�cessaire par une hernie discale post-traumatique situ�e � ce niveau (rapport du 23 juin 2011). A cet �gard, elle a retenu qu'il y avait une contradiction dans les observations du m�decin pr�nomm� en ce sens qu'il qualifie l'�volution de satisfaisante, tout en indiquant la persistance de douleurs lombaires n�cessitant une nouvelle intervention (rapport du 20 septembre 2011).
5.1.�Par un premier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� sommairement ses critiques tendant � d�montrer que les avis des docteurs S.________ et A.________ sont d�nu�s de toute force probante. Sur ce point, il fait valoir que ces appr�ciations ne reposent pas sur un examen personnel, que le docteur A.________ a chang� d'opinion au sujet du lien de causalit� et que les deux m�decins pr�nomm�s ont �t� consult�s par l'assureur-accidents.
5.2.�Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
5.3.�En l'occurrence, le grief du recourant n'est pas fond�. Contrairement � ce qu'il soutient, le docteur A.________ n'a pas chang� d'opinion au sujet du lien de causalit�. Dans son premier rapport du 10 novembre 2011, il a simplement indiqu� qu'il n'�tait pas en mesure de se prononcer sur ce point en l'�tat du dossier m�dical et il a demand� un compl�ment d'enqu�te au service m�dical des agences de la CNA. Le docteur S.________ a fait suite � cette requ�te en �tablissant son rapport du 28 novembre 2011. En outre, d'apr�s la jurisprudence pr�cit�e, le fait que les docteurs A.________ et S.________ ont �t� consult�s par l'intim�e n'a pas d'incidence sur la valeur probante de leurs conclusions. On ne saurait par ailleurs attacher une importance d�terminante � l'absence d'un examen m�dical personnel de l'assur� lorsque, comme en l'occurrence, les m�decins consult�s ont eu acc�s � un dossier m�dical contenant tous les documents n�cessaires pour trancher en connaissance de cause le point de savoir si une hernie discale a �t� provoqu�e par un accident ou si elle a �t� seulement d�clench�e par cet �v�nement. En effet, les m�decins pr�nomm�s ont pris en consid�ration l'ensemble des pi�ces du dossier m�dical, lequel contient notamment un compte-rendu op�ratoire du 14 f�vrier 2011 et de nombreux documents radiologiques (IRM de la colonne lombaire [du 29 juin 2011] et de la colonne lombo-sacr�e [du 31 janvier 2011]; clich�s fonctionnels de la colonne lombaire [du 24 mars 2012]; rapport d'infiltration des articulations interfacettaires post�rieures L5-S1 [du 28 juillet 2011]).
6.1.�Par un deuxi�me moyen, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir �cart� l'avis du docteur R.________ au seul motif qu'il y avait une contradiction dans les observations de ce m�decin, en ce sens qu'il qualifie l'�volution de satisfaisante, tout en indiquant la persistance de douleurs lombaires n�cessitant une nouvelle intervention. Selon l'int�ress�, le m�decin pr�nomm� est � m�me de dire si les lombalgies sont li�es ou non � la discotomie L5-S1 gauche et il n'y a aucune contradiction � indiquer chez un patient une �volution favorable dans son ensemble, � l'exception d'un seul point.
6.2.�Dans son rapport du 14 septembre 2012, le docteur A.________ a indiqu� que pour admettre une relation de causalit� au moins partielle (dans la mesure o� g�n�ralement le disque est d�j� porteur d'une alt�ration d�g�n�rative) entre un accident et le d�veloppement d'une hernie discale, il faut que trois crit�res soient remplis, � savoir:
- l'existence d'un m�canisme accidentel "ad�quat" ou "majeur", ayant induit un m�canisme combin� de compression/extension;
- l'apparition rapide d'une radiculopathie typique en relation avec la localisation herniaire;
- l'absence de symptomatologie pr�alable � l'accident en rapport avec la hernie discale diagnostiqu�e.
Au sujet de l'accident survenu le 17 avril 2009, le docteur A.________ a indiqu� que cet �v�nement ne constituait pas un traumatisme majeur, qu'il n'avait provoqu� aucune l�sion d'�tiologie traumatique, m�me de nature contusive, et que le syndrome algique aigu s'�tait att�nu� rapidement, au point que l'assur� avait indiqu� le 28 mai 2009, dans sa r�ponse au questionnaire de la CNA, que le traitement des suites de l'accident �tait termin�. Une fois l'�pisode aigu pass�, l'int�ress� n'avait pas pr�sent� de symptomatologie particuli�re au niveau lombaire. Aussi le m�decin pr�nomm� est-il d'avis que cet accident n'a pas entra�n� de troubles majeurs ou de longue dur�e et qu'en l'absence de l�sions traumatiques ressortant de l'IRM lombaire r�alis�e le 22 avril 2009, il n'y avait pas de motif d'admettre que cet �v�nement avait eu des s�quelles. Par ailleurs, celui-ci n'avait entra�n� aucune d�compensation structurelle de l'�tat pr�existant � l'accident, � savoir un status postop�ratoire (discectomie L4-L5), ainsi qu'une discopathie L5-S1 qui avaient �t� objectiv�s lors de l'examen radiologique susmentionn�. Quant au point de savoir si l'accident du 17 avril 2009 �tait � l'origine d'une d�compensation symptomatique de l'�tat pr�existant, il pouvait �tre laiss� ind�cis, d�s lors que celle-ci �tait compl�tement r�sorb�e le 28 mai 2009 et qu'aucun sympt�me n'a �t� ensuite annonc� jusqu'� la survenance du deuxi�me accident, le 17 d�cembre 2010.
En ce qui concerne ce deuxi�me accident, le docteur A.________ s'est r�f�r� � la description de l'accident donn�e par l'assur�, selon laquelle il avait saisi la rampe de chargement en aluminium d'un poids approximatif de 30 kg pour la tirer en reculant et �tait tomb� apr�s avoir tr�buch� sur un tuyau. Selon ce m�decin, le fait que l'int�ress� est tomb� en tenant encore la rampe - qu'il ne portait pas mais qu'il tirait - ne permet de conclure que sa colonne lombaire a subi une charge significativement sup�rieure � celle d�coulant de sa propre chute. Aussi est-il d'avis que l'�v�nement en question n'�tait pas de nature � entra�ner une d�compensation structurelle - sous la forme d'une herniation discale aigu� traumatique - de la discopathie L5-S1 pr�existante. Par ailleurs, m�me si une douleur de type sciatalgique � gauche est apparue imm�diatement apr�s l'accident, comme l'a d�clar� l'assur�, celui-ci a attendu plusieurs semaines avant de consulter un m�decin et a pu poursuivre son activit� professionnelle. Le docteur A.________ inf�re de ces circonstances qu'une telle p�riode de latence n'est absolument pas le signe d'une compression radiculaire aigu� sur hernie discale traumatique mais qu'elle �voque bien plut�t une d�compensation symptomatique de la hernie discale L5-S1 pr�existante, dont les effets sont limit�s dans le temps. Cette symptomatologie �tait encore au moins partiellement en rapport avec l'accident le 12 f�vrier 2011, date de l'op�ration de discotomie microchirurgicale L5-S1 effectu�e par le docteur R.________ et dont la prise en charge incombait donc � l'assureur-accidents. Etant donn� l'�volution postop�ratoire favorable, avec reprise de l'activit� en plein � partir du 6 juin 2011, le docteur A.________ est d'avis que le�
statu quo sine�a �t� atteint � cette date.
6.3.�Cet avis m�dical est convaincant. Il prend en consid�ration l'ensemble des constatations objectives ressortant des rapports d'examens radiologiques vers�s au dossier et contient des conclusions d�ment motiv�es. En outre, il n'est pas remis en cause par le point de vue du docteur R.________, lequel indique, sans aucune motivation, l'existence d'une hernie discale post-traumatique, ainsi que l'absence d'un facteur �tranger � l'accident susceptible d'influencer le processus de gu�rison (rapports des 21 mars, 31 mai, 23 juin et 20 septembre 2011). Au demeurant, l'avis du docteur A.________ est corrobor� par le docteur S.________, selon lequel l'existence d'une relation de causalit� entre l'�v�nement du 17 d�cembre 2010 et une aggravation durable des discopathies pr�existantes appara�t peu probable.
6.4.�Evoquant le d�roulement de l'accident du 17 d�cembre 2010, le recourant all�gue qu'au moment de sa chute sur les fesses, il tenait une plaque en aluminium d'un poids de 30 kg � 40 kg et que cette masse suppl�mentaire a fortement accentu� l'effet de la chute, de sorte que l'accident �tait de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral.
En l'occurrence, il n'est toutefois pas n�cessaire de d�terminer avec plus de pr�cision les circonstances exactes dans lesquelles s'est d�roul�e la chute. En effet, m�me si l'on devait admettre que cet �v�nement �tait en soi de nature � entra�ner une hernie discale, la trop longue p�riode de latence pr�c�dant l'apparition des sympt�mes et la survenance de l'incapacit� de travail ne permettrait pas de consid�rer cette chute comme la cause proprement dite d'une telle atteinte.
6.5.�Cela �tant, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'atteinte discale aux niveaux L4-L5 et L5-S1 et un �v�nement accidentel doit �tre ni�e, sans qu'il soit n�cessaire d'ordonner une expertise compl�mentaire, comme le demande le recourant. Par ailleurs, en ce qui concerne la d�compensation symptomatique de la hernie discale L5-S1 d�clench�e par l'accident du 17 d�cembre 2010, il y a lieu de consid�rer que le�
statu quo sine��tait atteint le 6 juin 2011.
Dans ces conditions, l'intim�e �tait fond�e � supprimer le droit du recourant � des prestations d'assurance (traitement m�dical et indemnit� journali�re) � partir de cette date. A cet �gard, il sied d'ailleurs de rappeler qu'elle a renonc� � r�clamer le remboursement des frais de traitement pris en charge apr�s le 6 juin 2011.
6.6.�Par un moyen subsidiaire, le recourant reproche � l'intim�e un comportement contradictoire en ce sens qu'elle a d'abord allou� des prestations sans formuler la moindre r�serve, avant de requ�rir l'avis du docteur A.________ au moment o� le docteur R.________ a propos� une nouvelle intervention au mois de septembre 2011.
Dans la mesure o� il entend ainsi se pr�valoir d'une violation de son droit � la protection de la bonne foi express�ment consacr� � l'art. 9 Cst., le recourant n'expose pas en quoi les conditions auxquelles un citoyen peut exiger de l'autorit� qu'elle respecte ses promesses et �vite de se contredire (cf. ATF 131 II 627 consid. 6.1 p. 636 s.; 129 I 161 consid. 4.1 p. 170 et les r�f�rences) sont en l'occurrence r�alis�es. Aussi ce grief, qui ne satisfait-il pas aux exigences de motivation pos�e � l'art. 42 al. 2 LTF, n'est-il pas admissible.
Vu ce qui pr�c�de, le jugement attaqu� n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 11 mars 2014