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Timestamp: 2018-07-17 08:14:57+00:00
Document Index: 130218605

Matched Legal Cases: ["l'article 16", 'art 60', 'art 252', 'art 59', 'art 8', 'art. 2', 'art 45']

1 REGLEMENT PARTICULIER YPRES RALLY JUIN 2015
2 INDEX 1. INTRODUCTION Introduction Revêtement de la route Longueur des ES et longueur totale du rallye ORGANISATION Titres FIA pour lesquels le Rallye compte Autres titres pour lesquels le Rallye compte Numéros de VISA FIA et ASN Nom de l Organisateur, adresse et coordonnées (Secrétariat permanent) Comité d organisation Commissaires sportifs Délégués et Observateurs de la FIA Délégués ASN Principaux officiels Officiels Emplacement du Quartier Général du Rallye (QG) et coordonnées de contact (tel & fax) Tableau d Affichage Officiel PROGRAMME Programme précédant la semaine du rallye Programme pendant la semaine du Rallye ENGAGEMENTS Date de fermeture des engagements Procédure d engagement Nombre de concurrents acceptés et Classes Nombre de Concurrents Classes Droits d'engagement et paquets forfait pour les concurrents Droits d engagement Composition des différents forfaits Engagement Informations détaillées sur le mode de paiement (y compris les détails de toutes les taxes applicables) Remboursements ASSURANCE Responsabilité civile véhicule Responsabilité civile publique «Organisateur» Responsabilité Civile Bénévoles Comportement en cas d accident (Code de la Route National) PUBLICITE ET IDENTIFICATION Identification Pare-brise Identification supplémentaire Noms du Pilote et du Copilote Noms du Pilote et Copilote sur les vitres latérales arrière Liste des Publicités de l organisateur Véhicules d'assistance PNEUS Pneumatiques spécifiés pour l'utilisation au cours du Rallye Pneumatiques pour les reconnaissances CARBURANT Procédure de commande de carburant Date de Fermeture pour les Commandes de Carburant ERC Obligations techniques Distribution RECONNAISSANCE Procédure d'enregistrement Formulaire d'enregistrement de reconnaissance REGLEMENT PARTICULIER
3 9.1.2 Numéros d'identification Reconnaissance carte de contrôle Participation aux reconnaissances seulement Des restrictions spécifiques et / ou nationales - limite de vitesse sur les épreuves spéciales Equipements de contrôle de vitesse Emplacement de distribution de dispositifs de contrôle de vitesse Programme des Reconnaissances VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES Documents à présenter : Horaire VERIFICATIONS TECHNIQUES, PLOMBAGES ET MARQUAGES Emplacement des vérifications techniques et horaire Utilisation de bavettes (Annexe J Article ) Vitres/Filets (Annexe J Article ) Equipement de Sécurité des Pilotes Niveau sonore Exigences Nationales Particulières Installation du système de suivi de sécurité Responsabilité du concurrent AUTRES PROCEDURES Départ cérémoniel et ordre de départ Procédure d'arrivée Pointage en avance autorisé Procédure de Super Spéciale et ordre de passage Système de départ et prise de temps au flying finish des épreuves spéciales Procédures Spéciales / Activités incluant les activités promotionnelles de l organisateur Sécurité des Equipages Numéro contant Equipement des équipages - voir Art FIA RSRR Panneaux SOS/OK - voir Art FIA RSRR Déclaration d'accident - Art et 40.3 FIA 2015 RRSR Secteur Routier après Flexi Service Autres points Heure officielle utilisée pendant le rallye IDENTIFICATION DES OFFICIELS PRIX Classement général Autres récompenses Tous les concurrents ayant pris le départ recevront une plaque commémorative Championnat National de Belgique des Rallyes Trophée des Amateurs Etablissement et publication des résultats VERIFICATIONS FINALES Vérifications finales qui doit être présent des teams, emplacement Droits de réclamation Caution Droits d appel ANNEXE 1 ITINERAIRE ANNEXE 2 - HORAIRE DES RECONNAISSANCES ANNEXE 3 - NOMS ET PHOTOGRAPHIES DES RESPONSABLES DES RELATIONS AVEC LES CONCURRENTS ANNEXE 4 - DECALS AND POSITIONING OF SUPPLEMENTARY ADVERTISING Publicité obligatoire, numéros de compétition Publicité facultative (Art. 19.5) Noms du Pilote et Copilote Publicité ERC Liste des Publicités de l organisateur ANNEXE 5 - EXTRAITS DE L'ANNEXE L : CHAPITRE III EQUIPEMENT DES PILOTES DE L'ANNEXE L REGLEMENT PARTICULIER
4 15.9. Casques Normes Conditions d utilisation Modifications Poids maximal et systèmes de communications Décoration Vêtements résistant au feu Frontal Head Restraint (FHR) Système de retenue frontale de la tête (RFT) Harnais de sécurité ANNEXE 6 SYSTEME DE SUIVI DE SECURITE Distribution Installation Inspection Mode d emploi Restitution ANNEXE 7 LIMITATIONS DE VITESSE REGLEMENT PARTICULIER
5 1. INTRODUCTION 1.1. Introduction Ce rallye se déroulera en concordance avec le Code Sportif International de la FIA et ses annexes, le Règlement Sportif des Rallyes Régionaux de la FIA 2015, les Règlements Sportif Nationaux Belges qui sont en conformité avec les règlementations de la FIA et ce Règlement Particulier. Ces Prescriptions Générales sont disponibles à votre ASN, et également à votre disposition pour consultation au Bureau du Rallye (voir ci-après) ainsi qu auprès des responsables des Relations avec les Concurrents (CRO) pendant le Rallye. Les modifications, amendements et/ou changements apportés à ce Règlement Particulier seront uniquement annoncés par voie d additifs numérotés et datés (émis par l Organisateur, le Collège des Commissaires Sportifs ou le Directeur de Course). Des informations supplémentaires seront publiées dans le Rallye Guide 2, publié le 22 mai. Le Règlement Sportif des Rallyes Régionaux de la FIA 2015 peut se trouver sur le site: et les Règlements Nationaux Belges sur le site: Revêtement de la route Toutes les épreuves spéciales seront courues à 100% sur asphalte/tarmac Longueur des ES et longueur totale du rallye Longueur Totale des ES: 253,92 km % des ES: 50,44 % du longueur totale du rallye Longueur Totale du Rallye: 503,40 km Nombre de ES: 17 (9 différent) Nombre de Sections: 6 Nombre d'etapes: 2 2. ORGANISATION 2.1. Titres FIA pour lesquels le Rallye compte Championnat d Europe des Rallyes FIA pour Pilotes et Copilotes Championnat d Europe des Rallyes FIA pour Equipes FIA ERC 2 Championnat pour Pilotes et Copilotes FIA ERC 2 Championnat pour Equipes FIA ERC 3 Championnat pour Pilotes et Copilotes FIA ERC 3 Championnat pour Equipes FIA Championnat d Europe des Rallyes Junior FIA RGT Cup ERC Coupe des Dames ERC Asphalt Masters Autres titres pour lesquels le Rallye compte Championnat de Belgique des Rallyes pour Pilotes et Copilotes Championnat de Belgique de Classe pour Pilotes et Copilotes Championnat de Belgique des Rallyes pour Constructeurs Championnat de Belgique des Rallyes Junior Ford Fiesta Sport Trophy * Peugeot 208 Rally Trophy Belux Clio R3T European Trophy * Sous réserve d'approbation par l'asn. REGLEMENT PARTICULIER
6 2.2. Numéros de VISA FIA et ASN ASN Belgique visa no: BRC003/YPR/ en date du: 10/03/2015 FIA visa no: 05ERC/ en date du: 14/04/ Nom de l Organisateur, adresse et coordonnées (Secrétariat permanent) SuperStage vzw Adresse pour les visiteurs et livraisons: Vlamingstraat 4, B Wevelgem T: +32 (0) F: +32 (0) Toile: Comité d organisation Président: Alain Penasse Directeur Financier: André Bostyn Secrétaire: Jan Huyghe Ignace Becquart, Jan Vervisch, Yves Qvick, Patrick Bostyn, Peter Deckmyn, Noël Deberdt, Norbert Dumoulin, Clement Masclef, Johan Taffin, Annick Coopman Commissaires sportifs Président (désigné par la FIA): Commissaire sportif FIA: Commissaire sportif ASN: Secrétaire du Collège des C.S.: Uwe M. Schmidt (DEU) Antonio Andrade (PRT) Ludo Peeters (BEL) Liliane Lasure (BEL) 2.6. Délégués et Observateurs de la FIA Délégué Sportif FIA: Arnaud Crepin Délégué Technique FIA: Karl-Heinz Goldstein Assis. Délégué Technique FIA: Luca Gibello Observateur FIA: Jordi Parro (ESP) Délégués ASN RACB Rally Manager: Délégué Technique RACB: Coordinateur Chronométrage RACB: Etienne Massillon Jean-Pierre Debacker Ghislain Decobeck 2.7. Principaux officiels Rally Manager: Alain Penasse Directeur de Course: Ignace Becquart D.d.C. Adjoint/ Responasable de la Sécurité: Jan Vervisch A.D.d.C. ( Conformité et vérifications, Itinéraire): Noël Deberdt A.D.d.C. (Responsable Parcours, Responsable Adj. de la Sécurité: Yves Qvick Resp. Abandons & Départs Rally 2/ Respons. Relations Concurrents: Boudewijn Baertsoen Respons. Relations Concurrents: Clément Masclef (FRA) Respons. Relations Concurrents: Kathi Wüstenhagen (DEU) Secrétaire du Rallye, Relations avec les équipes, Hébergement: Emilia Abel REGLEMENT PARTICULIER
7 2.7.1 Officiels Dir. Fin. / Relations avec les Autorités: André Bostyn Responsable Marketing: Jan Huyghe Maître de Cérémonie: Patrick Bostyn Resp. des Parcs d Assistance: Evelien Deschuytter Responsable Logistique: Melissa Bolle Médecin en Chef: Dr Jan Creupelandt Médecin en Chef Adjoint: TBA Responsable Quartier Général: Peter Deckmyn Responsable Bureau de Calcul: Chris Deschildre R:P: & Relations avec les Media: Hugo Van Opstal 2.8. Emplacement du Quartier Général du Rallye (QG) et coordonnées de contact (tel & fax) QG du Rallye à partir du lundi 22 Juin jusqu'au dimanche 27 Juin. Neermarkt, 8900 Ypres, Belgium Coordonnées GPS: TBA Tel: TBA* Fax: TBA* *Les numéros de téléphone seront activés à partir du lundi 22 Juin Le numéro d urgence sera imprimé au dos des Carnets de Bord Tableau d Affichage Officiel QG Rally, Ypres On-line sur 3. PROGRAMME Horaire d ouverture du QG: Lundi 22 Juin 14:00-20:00 Mardi 23 Juin 09:00-20:00 Mercredi 24 Juin 08:00-20:00 Jeudi 25 Juin 07:00-18:00 Vendredi 26 Juin 09:00-24:00 Samedi 27 Juin 08:00-01:00 Horaire d ouverture du Media Center et Accréditations: Emplacement: Novotel Ieper Centrum (Ypres) Heures d ouverture: Mercredi 24 Juin 14:00-18:00 Jeudi 25 Juin 10:00-12:00, 14:00-20:00 Vendredi 26 Juin 08:00-01:00 Samedi 27 Juin 08:00-02: Programme précédant la semaine du rallye Vendredi 10 April 2015 Publication Reglement Particulier & Formulaire d engagement Vendredi 22 Mai 2015 Publication Road book, Rally Guide 2 et Cartes du parcours Jeudi 26 Mai 2015 Date de fermeture engagements à tarif réduit Website Website Website REGLEMENT PARTICULIER
8 Mardi 9 Juin 2015 Date de fermeture pour l enregistrement hélicoptère Date de fermeture des engagements Lundi 15 Juin 2015 Formulaire d engagement original signé doit être reçu par l organisateur Publication de la liste des engagés par numéro (Sous réserve approb. FIA) Mercredi 17 Juin 2015 Date de fermeture des demandes d'accréditation media Date de fermeture pour commandes des services au parc d assistance Website Secrétariat permanent Website Programme pendant la semaine du Rallye Lundi 22 Juin :00 Ouverture du Bureau du Rallye 14:00-20:00 Distribution du matériel et documents Distribution safety tracking system (incl. recce) Enregistrement pour les Reconnaissances Mardi 23 Juin :00-20:00 Distribution du matériel et documents Distribution safety tracking system (incl. recce) Vérification Administratives Enregistrement pour les Reconnaissances Enregistrement pour le Shakedown (non FIA et Non ERC priorité) 14:30 Conférence de Presse Pré-rallye Mercredi 24 Juin :00-09:00 08:00 09:00-21:00 14:00 18:00-22:00 Jeudi 25 Juin :00-15:00 08:00 09:00-16:00 11:00 15:00 16:30 17:50-20:00 20:05-21:15 21:30-23:00 21:30 22:00 Distribution du matériel et documents Enregistrement pour les Reconnaissances Distribution safety tracking system (incl. recce) Ouverture du parc d assistance pour équipes ERC Reconnaissance, voir programme Annexe 2 Ouverture Media Centre et accréditations médias Vérifications techniques - sur invitation (Prioritaires FIA et ERC, plombage & marquage des pièces) Vérifications techniques - sur invitation (plombage & marquage des pièces) (Concurrents Prioritaires FIA et ERC et autres concurrents suivant horaires séparés) Ouverture du Parc d Ass. pour les autres concurrents Reconnaissance, voir programme Annexe 2 Affichage de la liste de départ de l'es de Qualification Briefing des Directeurs d'équipe ERC (sur invitation) Fermeture de l'entrée du Parc d'assistance EL/ESQ/SD pour les équipes d'assistance. Entrainements libres (Pilotes Prioritaire FIA et ERC) ES de Qualification (Pilotes Prioritaires FIA et ERC) Shakedown Affichage du classement provisoire de la Qualification Affichage du classement Officiel de la Qualification QG Rallye Bureau du Rallye, Ypres Bureau du Rallye, Ypres Media center, Ypres Bureau du Rallye, Ypres Grote Markt, Ypres Novotel, Ypres Garage Gamme, Ypres Garage Gamme, Ypres Grote Markt, Ypres QG, Official Notice Board (ONB) TBC Seulestraat, Nieuwkerke Nieuwkerke Nieuwkerke Nieuwkerke QG Rallye, Tableau Officiel d Affichage QG, Tableau Officiel d Affichage REGLEMENT PARTICULIER
9 Vendredi 26 Juin :00 13:00 13:30 14:15 14:30 16:00 16:15 22:30 22:00-24:00 23:00-24:00 23:30 Choix des positions de Départ (Pil. Prioritaires FIA-ERC) Briefing Pilotes Hélicoptères Première réunion des Commissaires Sportifs Publication liste de départ de l Etape 1 Conférence de Presse de Pré-Rallye Entrée au Parc de Départ pour la pemière voiture. Départ de la première Etape. Arrivée de la première Etape. Examen médical des équipages reprenant le départ ayant été impliqué dans un accident au cours de la première étape. Restitution des safety tracking system Dernier délai de confirmation d'intention de départ en Rallye 2. Samedi 27 Juin :30 Publication de la liste de départ pour la deuxième Etape 10:20 Départ de la deuxième Etape 22:30 Podium d Arrivée, Remise des prix, Arrivée 2e Etape 22:30-01:00 Restitution des safety tracking system 23:00 Vérifications techniques finales 23:15 Conférence de presse finale Dimanche 28 Juin :00 Publication du Classement Final Provisoire 01:30 Publication du Classement Final Officiel Podium, Grote Martk, Ypres QG Rallye Stewards room, QG Rallye QG, Tableau Officiel d Affichage Centre Media Parc Départ, Ypres TC Parc Fermé, Ypres Parc Fermé, Ypres, Ter Waarde QG Rallye QG Rallye Rally HQ, Restart Officer QG Rallye, Tableau Officiel Parc Fermé, Ter Waarde, Ypres Podium, Grote Markt, Ypres QG Rallye Garage Autostar, Ypres Media Centre Tableau Officiel d Affichage Tableau Officiel d Affichage 4. ENGAGEMENTS 4.1. Date de fermeture des engagements Les demandes d engagement doivent être reçues avant la date de fermeture des engagements le mardi 9 Juin 2015 à 24:00 (CET) Procédure d engagement Ceux qui désirent participer au Ypres Rally 2015 doivent compléter le Bulletin d Engagement disponible sur avant la date et heure de clôture des engagements (Art 21, 22 et FIA Regional Rally Sporting Regulations 2015 FIA RRSR). L'engagement ne sera accepté que s'il est accompagné du paiement total du droit d'engagement correspondant ainsi que d'une copie de la licence de concurrent valide. Les Concurrents étrangers doivent soumettre en même temps une autorisation de leur Autorité Sportive Nationale. Lorsque cette demande d'engagement est envoyée par fax, par courriel ou complétée sur le site officiel du rallye, l original, dûment signé, doit parvenir chez l organisateur au plus tard 5 jours après la clôture des engagements, c. à d. le Lundi 15 Juin 2015 pour être valide et complète Nombre de concurrents acceptés et Classes Nombre de Concurrents Le nombre de concurrents acceptés dans le rallye est de 110. Si le nombre de 110 engagements est dépassé l organisateur se réserve le droit de décider quels engagements seront retenus parmi les pilotes non-prioritaires. REGLEMENT PARTICULIER
10 4.3.2 Classes En référence de l'art FIA RRSR, les classes seront divisées suivant le tableau ci-dessous. Les voitures engagées dans une classe avec moins de cinq concurrents seront montées à la classe immédiatement supérieure. Groupes RC2 RGT RC3 RC3 RC4 RC5 Classes S2000-Rallye : moteur 1.6 T avec une bride de 30 mm S2000-Rallye : atmosphérique 2.0 Groupe R5 (VR5) Groupe NR4 de plus de 2000 cm3 (N4 actuel) Voitures RGT (FIA R-GT Cup) Voitures Groupe A entre 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3 Super 1600 R2 (atmo entre 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3 VR2C et turbo entre 1067 cm3 et jusqu a 1333 cm3 VR2C) R3 (atmo entre 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3 VR3C et turbo entre 1067 cm3 et jusqu'à 1333 cm3 VR3C) R3 (turbo jusqu à 1620 cm3 / nominal VR3T) R3 (diesel jusqu à 2000 cm3 / nominal VR3D) Groupe A jusqu à 1600 cm3 R2 (atmo entre 1390 cm3 et jusqu'à 1600 cm3 VR2B et turbo entre 927 cm3 et jusqu'à 1067 cm3 VR2B) Kit-car jusqu à 1600 cm3 Groupe N entre 1600 cm3 et jusqu'à 2000 cm3 Groupe N jusqu à 1600 cm3 R1 (atmo jusqu à 1600 cm3 VR1A/VR1B et turbo jusqu à 1067 cm3 VR1A/VR1B) Pour les dispositions complémentaires, voir Art (FIA 2015 RRSR) et Art 4 -(V1-FIA EUROPEAN RALLY CHAMPIONSHIP FIA 2015 RRSR). En outre, la période d'homologation de certaines voitures dans tous les Championnats Régionaux ont été prolongée jusqu'au 31 Décembre 2016, sous réserve de conditions de sécurité. La liste complète des voitures avec une extension d'homologation est disponible sur Un Passeport Technique FIA est obligatoire pour les voitures S2000, R5, Super 1600 et RGT Droits d'engagement et paquets forfait pour les concurrents Droits d engagement Paiement jusqu'au 27 Mai Paiement après 27 Mai 2015 Avec la publicité facultative de l Organisateur Engagement Legal & ERC Engagement Privé & ERC2, ERC Engagement ERC & BRC Junior Sans publicité facultative de l organisateur Engagement Legal & ERC Engagement Privé & ERC2, ERC Engagement ERC & BRC Junior Autres droits: Droits pour participation seulement aux Reconnaissances Plaque "Auxiliary" Plaque Service Supplémentaire 500 incl. 21% VAT 125 incl. 21% VAT 400 incl. 21% VAT REGLEMENT PARTICULIER
11 Engagements Légaux: concerne les voitures engagées par un concurrent qui est un team, une société ou une autre personne morale avec une licence de concurrent. Uniquement les Engagements Légaux peuvent bénéficier de zones d assistance plus grandes suivant le tableau à l Art Engagements Privés: Concerne les voitures engagées par le pilote ou le copilote disposant d'une licence concurrent ou par une Ecurie inscrite au RACB pour les équipages Belges. Engagements ERC1/ERC2/ERC3/ERC Junior: pilotes et copilotes enregistrés selon la réglementation ERC. Engagements BRC Junior: Voir Art. 1 V3 Règlement Sportif 2015 BRC. Uniquement applicable pour les pilotes ayant participé à toutes les manches du BRC Junior 2015 ayant eu lieu avant le Ypres Rally Composition des différents forfaits Engagement Description Parc d Assistance Aire d Assistance Engagement Légal Enregistrés ERC 150 m 2 pour voiture ERC1 100m2 pour voiture ERC2 100m2 pour voiture ERC3 200 m 2 pour 2 voitures Engagement Privé Engagem. Trophées Engagements BRCJ 80 m 2 50 m 2 Laissez Passé Individuels Crew (équipage) Stop Access Team Guest Brassard Refuelling Laissez Passé Véhicule Guest 1 (2 pour ERC1) 0 0 Service Auxiliary 1 (2 pour ERC1) 0 0 Documentation Road book sets 2 (1 pour ERC2/ERC3) 1 1 Règlement Particulier Cartes parcours 2 (1 pour ERC3) 1 1 Programme 2 (1 pour ERC3) 1 1 Rally Guide 2 Résultats Disponible uniquement sur Disponible uniquement sur Informations détaillées sur le mode de paiement (y compris les détails de toutes les taxes applicables) Les droits d engagement doivent être versés au compte bancaire suivant (espèces et chèques ne sont pas acceptés): Bénéficiaire: SuperStage vzw Numéro de compte: Nom de la Banque: ING Belgique IBAN: BE BIC: BBRUBEBB Remarque! Merci de vous assurer que le nom du concurrent et YR15 Droits d Engagement sont mentionnés comme référence sur le virement bancaire. Les concurrents qui désirent recevoir une facture pour les droits d'engagement doivent envoyer leurs détails de facturation à: REGLEMENT PARTICULIER
12 4.6. Remboursements Les droits d engagement seront entièrement remboursés: a) aux candidats dont l engagement n a pas été retenu b) au cas où le rallye n aurait pas lieu L'organisateur peut rembourser une partie des droits d'engagement aux concurrents qui pour une raison de "force majeure" (dûment certifiée par leur ASN, avant les Vérifications Administratives) sont incapables de prendre le départ du rallye. Ceci doit être demandé par écrit en donnant la raison du forfait, avant le Mardi 23 Juin (Début des Vérifications Administratives), détails bancaires inclus. 5. ASSURANCE Contrat no AXA Belgique. Eligible pour le rallye y compris Shakedown. L organisateur a contracté une assurance de Responsabilité Civile Véhicule, en conformité avec l'article 16 RSRR FIA 2015, le Chapitre 2/Art.5 du Règlement Sportif National et de la Loi Belge du 21 Novembre Art.8, couvrant la responsabilité civile de la FIA, des Officiels du Rallye et des concurrents et équipages nominativement mentionnés (sur la liste officielle) et ceci seulement pendant le Shakedown, Entrainement Libre, l'épreuve de Qualification et la course sur l'itinéraire du rallye, depuis le départ du premier élément compétitif jusqu'à l'arrivée du rallye ou jusqu'au moment de l'abandon permanent ou de l'exclusion Responsabilité civile véhicule Limites de couverture : dommage corporel: Illimité par sinistre dommage matériels: 100,000,000 par sinistre Une assurance Véhicule Automobile minimale RC tiers est obligatoire pour toutes les voitures participant au rallye. Comme preuve d assurance RC Véhicule, une Carte Internationale d Assurance Automobile valable pour la Belgique (Carte verte) devra être présentée aux vérifications administratives. Les véhicules d assistance, les véhicules auxiliaires et les véhicules de reconnaissance sont exclus de cette couverture, même s ils portent des plaques spéciales émises par l organisateur Responsabilité civile publique «Organisateur» L Organisateur a contracté une «Assurance Responsabilité Civile Publique Organisateur» qui couvre les dommages aux tiers, causés par un accident au cours de la préparation, le déroulement et le démontage physique de l épreuve et du à une faute d organisation. Limites de couverture : Dommage corporel, dommage matériel et pertes financières collatérales cumulés : par sinistre. Franchise : 125 par sinistre en dommage matériel Responsabilité Civile Bénévoles L Organisateur a contracté une «Assurance Responsabilité Civile Publique Organisateur» qui couvre le dommages aux tiers, causés par les bénévoles auxquels il fait appel, durant leur activité bénévole, navette inclus. Limites de couverture : Dommage corporel, dommage matériel et pertes financières collatérales cumulés: ,24 par sinistre Dommage matériel: ,81 par sinistre 5.4. Comportement en cas d accident (Code de la Route National) En cas d accident avec uniquement des dommages matériels le concurrent ou son représentant devra obligatoirement (obligation légale) en faire déclaration verbalement au Contrôle Horaire suivant et par écrit avec rapport détaillé au plus tard avant la fin de l Etape dans le bureau de la direction de course auprès de REGLEMENT PARTICULIER
13 l Officier des Abandons, sous peine d amende de 500. En plus, en cas de dommages corporels, le pilote est tenu d informer immédiatement les autorités de police qualifiées. Si un pilote participant à un rallye est impliqué dans un accident dans lequel un membre du public ou n importe quelle autre personne, est blessé, le pilote et/ou le copilote concerné doit rester sur place et arrêter la voiture suivante qui doit ensuite signaler l accident au prochain point radio indiqué dans le road book et signalé sur la route ou au prochain contrôle horaire (secteur routier). Les lois du pays où l épreuve se déroule doivent aussi être respectées en ce qui concerne les procédures en cas d accident. Le délit de fuite est un crime correctionnel dans le cadre de la législation Belge. Tout concurrent arrêté par cette procédure recevra un temps équitable en application de l Art.39 du RSRR de la FIA. Si un concurrent quitte la route et sort à un endroit où se trouvent des spectateurs, riverains, commissaires ou toute autre personne, il doit s arrêter pour vérifier si personne n a été touché et blessé par son véhicule. Si personne n a été blessé, le concurrent peut repartir et l incident sera considéré comme un fait de course, restant entendu que le rapport mentionné ci-dessus doit être fait dans les mémés conditions, par le concurrent. Le non-respect des règles mentionnées ci-dessus sera automatiquement sanctionné par l exclusion du concurrent qui risque en plus des poursuites légales dans le pays où l épreuve se déroule. Les procédures de sécurité et d accident pour les concurrents seront également reprises dans le road-book. (Voir aussi ci-dessous) 6. PUBLICITE ET IDENTIFICATION 6.1. Identification Les Concurrents seront obligés de porter sur le véhicule de compétition des plaques d identification et des numéros de compétition pendant tout le Rallye. Ils seront fournis par l organisateur et ils devront être apposés sur la voiture aux endroits indiqués, avant les vérifications techniques, et maintenues pendant toute la durée de l épreuve selon les spécifications stipulées dans le FIA 2015 RRSR Art. 18 et 19. Voir Annexe 4 de ce règlement pour les détails concernant l application des plaques de rallye et des numéros de compétition. Toute infraction à n importe quelle règle concernant les panneaux et numéros d identification sera sanctionnée de la manière suivante: Absence d une seule plaque de Rallye ou Numéro de compétition: amende de 100 Absence simultanée de numéros et/ou plaques de rallye: exclusion Plaque de rallye invisible ou couvrant partiellement l immatriculation: amende de 100 Absence d une publicité facultative de l organisateur à n importe quel moment: paiement des droits d engagements sans publicité Publicité Obligatoire de l'organisateur sur les identifications: (TBA) Publicité obligatoire du Promoteur: Voir Annexe 4 ci-dessous Pare-brise Conformément aux nouvelles dispositions du code de la route en France et sur demande de la FFSA: les concurrents se verront apposer un numéro supplémentaire d identification entre le CH7G et le CH10B (Section 3) et entre le CH12C et le CH15B (Section 5). Ce numéro correspondant au numéro de course et d un format de 13 cm de largeur sur 10 cm de hauteur, sera placé sous le bandeau pare-brise coté droit. Les chiffres, format Helvetica, d une hauteur de 9 cm et d une largeur minimale de 14 mm apparaitront en noir sur fond blanc Identification supplémentaire Les autocollants suivants seront apposés sur la voiture par les contrôleurs techniques: A l'entrée du Parc de Départ pour l'etape I et à la sortie du Parc Fermé de nuit pour l'etape II: un autocollant 2 minutes" (Angle gauche supérieur du pare-brise) pour les voitures avec un intervalle de départ de 2 minutes Noms du Pilote et du Copilote Noms du Pilote et Copilote sur les vitres latérales arrière Le nom du pilote se trouvera au dessus du nom du copilote de chaque côté de la voiture. REGLEMENT PARTICULIER
14 Le drapeau de nationalité sera le drapeau national de l'autorité Sportive Nationale émettrice de la licence du pilote et du copilote. Si au cours du déroulement de l épreuve, il est constaté, à n importe quel moment, qu un ou plusieurs noms manquent, une amende de 100 sera appliquée Liste des Publicités de l organisateur Voir Annexe 4 de ces règlements supplémentaires Véhicules d'assistance Les autocollants des plaques d assistance, plaques auxiliaires et toute autre laissez-passer véhicule doivent être appliqués dans l angle droit supérieur (vue de l intérieur) du pare-brise avant. 7. PNEUS 7.1. Pneumatiques spécifiés pour l'utilisation au cours du Rallye En plus de l application de l art 60 et l Annexe V du 2015 FIA RRSR, concernant l utilisation des pneumatiques, le nombre et type de pneus suivants sont confirmés pour utilisation. Type de pneu Moulés Dessin Homologué FIA Moulés Dessin Homologué FIA Moulés Dessin Homologué FIA Priorité pilotes Pilotant des voitures 4WD Pilotant des voitures 2WD ERC Junior BRC Junior N max. de pneus Supplément pour Entrainement Libre/Qualification Total pour le Rallye Shakedown Non marqué Non marqué Non marqué La liste des pneus asphalte éligibles est disponible sur le site de la FIA: Pneus asphalte éligibles pour les Concurrents du Championnat ERC Junior seront publiés par Additif Pneumatiques pour les reconnaissances. Uniquement des pneus commerciaux homologués pour usage routier sont autorisés. 8. CARBURANT Seul le carburant conforme à l'annexe J art 252,9 est autorisé Procédure de commande de carburant Art FIA 2015 RSRR n'est pas d'application Date de Fermeture pour les Commandes de Carburant ERC. N'est pas d'application Obligations techniques Conformément à l'art 59.2 du 2015 FIA RRSR et Annexe J Art Les voitures de tous les pilotes prioritaires et des pilotes engagés dans le Championnat d'europe Juniors spécifiquement, doivent être équipés avec un coupleur d'échantillonnage FIA. (Voir Liste Technique FIA Nº5) REGLEMENT PARTICULIER
15 Les voitures de tous les concurrents doivent être équipées de coupleurs de ravitaillement spécifiés FIA, sauf celles conservant le réservoir d'origine Distribution Restriction Carburant pour les Concurrents du Championnat FIA ERC Junior. Durant toute l'épreuve, Shakedown inclus, les concurrents du Championnat FIA ERC Junior peuvent uniquement utiliser du carburant commercial directement pris à la pompe des stations service indiquées dans le Road Book: Station Service: Q8 Ieper Adresse: Marsh. Haiglaan 31 (N8), Ypres 8900 (parking Supermarché Delhaize) Coordonnées GPS: N , E Zone de ravitaillement Tous les concurrents peuvent uniquement s'approvisionner en carburant dans la zone d'approvisionnement de carburant ou à des stations services commerciales indiquées dans le Road Book. (sauf les concurrents juniors ERC). Il y aura une telle zone d'approvisionnement: Entrainement Libre / EQ et le Shakedown: après la sortie du CH de sortie de Parc d'assistance à Nieuwkerke Pendant le rallye à la sortie du Parc d'assistance à Ypres (voir road book). Les voitures uniquement équipées avec des coupleurs aux spécifications FIA et utilisant du carburant pris à des stations service commerciales doivent transporter l'adaptateur à bord de la voiture et il devra être présenté lors des vérifications techniques. Pour des raisons de sécurité, le ravitaillement doit être fait au moyen de pompes manuelles et coupleurs sécurisés à partir de bidons ou fûts, spécialement conçus pour le ravitaillement de voitures de rallye, en conformité avec l'art 8 du Règlement Particulier. Toutes mesures nécessaires doivent être prises pour éviter des renversements ou l'échappement d'émanations de gaz. Aucun bidon ou fût ne peut rester sans surveillance dans la zone de ravitaillement. Pour accéder à la zone de ravitaillement chaque membre de l'équipe d'assistance (maximum de deux) devra porter le brassard (fourni avec le paquet d'assistance) et des vêtements ignifugés. 9. RECONNAISSANCE 9.1. Procédure d'enregistrement. L'enregistrement pour les reconnaissances est obligatoire et aura lieu de la manière suivante: Option 1 Date et heure Lundi 22 Juin 14:00-20:00 Option 2 Date et heure Mardi 23 Juin 09:00-20:00 Option 3 Date et heure Mercredi 24 Juin 08:00-09:00 Lieu: Adresse: Rally Office - Neermarkt, 8900 Ypres, Belgique Pour les Concurrents "Légaux" (Voir Art. 4.4 ci-dessus) et pilotes registrés ERC le matériel peut être repris et l'enregistrement pour les reconnaissances peut être fait par une membre de l'équipe dûment mandaté par écrit Les autres équipages doivent se présenter personnellement Formulaire d'enregistrement de reconnaissance Le formulaire d'enregistrement, dûment complété, y compris les détails concernant la voiture de reconnaissance, le pilote et copilote, doit être remis au moment de la procédure d'enregistrement ou envoyé préalablement par courriel à Le formulaire sera disponible sur la toile au site officiel YR 2015 dans la section "Concurrents". REGLEMENT PARTICULIER
16 Quand la voiture de reconnaissance d'un concurrent doit être remplacée pour n'importe quelle raison, le concurrent doit avertir le Directeur de Course et fournir les détails de la voiture de remplacement. L'autocollant de reconnaissance devra être placé sur la voiture de remplacement Numéros d'identification L Autocollant d Identification pour les Reconnaissance, distribué à l'enregistrement, doit être appliqué dans l angle supérieur droit du Pare Brise (Coté Copilote) et tenu visible durant toute la durée des reconnaissances Reconnaissance carte de contrôle Une Carte de Contrôle des Reconnaissances pour enregistrer le passage de chaque concurrent sera remise aux équipages à l'enregistrement. Cette Carte de Contrôle doit être montrée et endossée au départ et l'arrivée de chaque épreuve spéciale pendant les reconnaissances. Cette carte peut être demandée par tout officiel à tout moment au cours de la reconnaissance d'une épreuve. La non-présentation de la carte pour enregistrement ou vérification sera sanctionnée d'un refus de continuer les reconnaissances pour l'équipage concerné. La carte des reconnaissances doit être retournée: Au Responsable Relations Concurrents au départ du "Free Practice" par les prioritaires FIA et ERC. Au QG Rallye avant le Vendredi 26 Juin à 08:00 par tous les autres équipages Participation aux reconnaissances seulement. Tout conducteur en possession d'une licence internationale appropriée, n'étant pas engagé dans le rally, peut demander à prendre part aux reconnaissances. Le règlement des reconnaissances devra être entièrement respecté. Sur demande, un formulaire d'enregistrement sera envoyé. ( L'autorisation définitive de participation aux reconnaissances est laissée à la discrétion du Directeur de Course. Un droit administratif de 500 sera perçu Des restrictions spécifiques et / ou nationales - limite de vitesse sur les épreuves spéciales Il est insisté sur le fait que la reconnaissance des épreuves spéciales n'est pas un entrainement. Toutes les règles du Code de la Route du pays (Belgique et/ou France) doivent être scrupuleusement suivies et la sécurité et les droits des autres usagers de la route et en particulier des enfants doivent être respectés soigneusement. Une attention toute particulière sera prêtée aux espaces urbains et zones de voisinage d'écoles. Les Art. 20 et 25 du FIA 2015 RRSR seront strictement appliqués pendant les reconnaissances. Tous les équipages sont autorisés à faire 2 passages maximum sur chaque épreuve spéciale. Les épreuves spéciales parcourues 2 fois sont considérées comme une seule épreuve spéciale. Toutes les reconnaissances du rallye doivent être effectuées à allure raisonnable dans le respect du Code de la Route. Sous aucune circonstance, les concurrents ne seront autorisés à circuler en sens inverse du trafic du rallye sauf sur instruction d'un officiel de l'évènement. La vitesse maximale autorisée pour la reconnaissance des épreuves spéciales est de 90 km/h sauf indications locales différentes au moyen de panneaux de signalisation et dans les zones construites (50 km/h ou 30 km/h). Les excès de vitesse pendant les reconnaissances encourront une amende appliquée par le Directeur de Course de la manière suivante: Par km/h de dépassement de la limite de vitesse: Tous les pilotes 25 Le montant des amendes restera inchangé en cas d'application d'une amende infligée par la police. L'amende sera doublée dans le cas d'une seconde infraction d'excès de vitesse pendant les mêmes reconnaissances. Les équipages sont uniquement autorisés à entrer et sortir des épreuves spéciales par les contrôles de départ et d'arrivée. En plus, des contrôles inopinés peuvent aussi être exécutés dans les épreuves spéciales. REGLEMENT PARTICULIER
17 9.2.1 Equipements de contrôle de vitesse Des contrôles de vitesse seront exécutés par la police avec des radars Multanova et des "speed guns" aussi bien pendant les reconnaissances que pendant le rallye. Règles de vitesse Belges: voir Annexe 7. La possession et/ou l'usage de détecteurs de radar est strictement interdit en Belgique et en France Emplacement de distribution de dispositifs de contrôle de vitesse. Voir Art 11.7 ci-après Programme des Reconnaissances Voir Annexe 2. Toute infraction ou non respect de l'horaire des reconnaissances, dûment constate et rapporté au Directeur de Course par la Police ou quelconque officiel repris dans la liste à l'art. 2.7 sera rapportée aux Commissaires Sportifs. 10. VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES Tous les équipages participant au rallye doivent se présenter aux vérifications administratives suivant le tableau horaire ci-dessous et présenter tous les documents demandés. Tout retard sur cet horaire sera sanctionné avec une amende de 100 par heure ou heure commencée Documents à présenter : Licence concurrent Licence ASN de compétition pour pilote et copilote Permis de Conduire valide Pilote et Copilote (Les pilotes et copilotes non-résidents dans l'ue doivent présenter un permis de conduire valide dans l'union Européenne). Carte d identité ou passeport pilote et copilote Autorisation ASN pour tous les concurrents étrangers Vérification et adjonction des détails sur le bulletin d'engagement Certificat d assurance pour la voiture de rallye (carte verte) Documents d'immatriculation de voitures Autorisation du propriétaire de la voiture si il n est pas un des pilotes Horaire Date: Horaire: Lieu: Mardi 23 Juin 09:00-20:00 (voir tableau horaire ci-dessous) Rally Office - Neermarkt, 8900 Ypres, Belgique Horaire des Vérifications Administratives Mardi 23 Juin Horaire Numéro de Compétition 09:00-10:00 VIP1/VIP2/0/00/1/2/3/4/5/6/7/8/9 10:00-11:00 10/11/12/14/15/16/17/18/19/20/21/22/23 11:00-12:00 24/25/26/27/28/29/30/31/32/33/34/35/36 12:00-13:00 37/38/39/40/41/42/43/44/45/46/47/48/49 13:00-14:00 Pause 14:00-15:00 50/51/52/53/54/55/56/57/58/59/60/61/62 15:00-16:00 63/64/65/66/67/68/69/70/71/72/73/74/75 16:00-17:00 76/77/78/79/80/81/82/83/84/85/86/87/88 17:00-18:00 89/90/91/92/93/94/95/96/97/98/99/100/101 18:00-19:00 102/103/104/105/106/107/108/109/110/111 19:00-20:00 Sur rendez-vous / une redevance de 150 sera appliquée REGLEMENT PARTICULIER
18 11. VERIFICATIONS TECHNIQUES, PLOMBAGES ET MARQUAGES Emplacement des vérifications techniques et horaire Lieu: Garage Gamme NV Kruiskalsijdestraat 4, Ypres Date: Mercredi 24 Juin 18:00-22:00 Jeudi 25 Juin 07:00-15:00 Chaque équipage prenant part au rallye, ou son représentant dûment mandaté par écrit, doit arriver aux vérifications et présenter la voiture suivant le tableau horaire qui sera publié par Additif. Le plombage des pièces et le pesage des voitures seront effectués au cours des vérifications techniques suivant le même horaire. Tout retard sur cet horaire sera sanctionné avec une amende de 150 par heure ou heure commencée. Les voitures devront être présentées avec les protections inférieures (protège-carters etc. qui doivent rester avec la voiture pour le pesage) démontées et entièrement préparées et prêtes pour permettre tous les plombages et marquages nécessaires (Art.63 FIA 2015 RRSR) (Si la voiture n est pas prête pour le plombage, la voiture ne sera pas autorisée à entrer aux vérifications et l amende pour retard sera appliquée). Châssis/Carrosserie (Marquage paint) et bloc-moteur pour tous les concurrents (Avant les vérifications, toutes les voitures doivent avoir un trou perforé de 2mm minimum dans le bloc moteur, à un endroit visible quand le capot est ouvert, pour permettre l'apposition d'un plombage.) Compresseur (Turbo) et celui de réserve pour toutes les voitures équipées d un (turbo) compresseur Les transmissions (boite de vitesse et différentiels) et ceux de réserve pour toutes les voitures des pilotes prioritaires FIA, des pilotes prioritaires ERC (Art 11.3 V Championnat d'europe Rallye), des pilotes de la Coupe FIA RG-T et toutes les autres voitures à 4 roues motrices. Pour toutes les voitures S2000, R5, Super1600 et RGT le Passeport Technique FIA doit être présenté et son marquage est obligatoire. Pour toutes les voitures, la Fiche d Homologation FIA ORIGINALE doit être présentée avec la voiture. Aux vérifications, tous les concurrents doivent présenter leur voiture ensemble avec la rampe de phares supplémentaires qu'ils utiliseront pendant le rallye Utilisation de bavettes (Annexe J Article ) Vitres/Filets (Annexe J Article ) Des films teintés auto-adhésifs seront autorisés en conformité avec les règles de la FIA (Annexe J Art ) et le Règlement Technique du Code de la Route Belge qui stipule: 2.2. Les panneaux transparents doivent avoir une transparence égale de part et d'autre du panneau; Pour les véhicules de la catégorie M1, aucun film autocollant ou enduit non d'origine n'est apposé sur le parebrise et les glaces latérales avant. Cette disposition vaut aussi pour la lucarne arrière si le véhicule n'est pas équipé d'un rétroviseur extérieur du côté opposé à celui du conducteur. (Code de la Route Belge) Equipement de Sécurité des Pilotes Aux vérifications techniques les concurrents doivent présenter tous les éléments des vêtements de protection, sous-vêtements, y compris les casques et un dispositif de retenue de la tète (FHR, anciennement dénommé HANS ) qu ils entendent utiliser. La conformité avec l Annexe L Chapitre III sera vérifiée Niveau sonore Conformément aux règles de la FIA (Annexe J Art ) il est obligatoire de respecter le Code de la Route Belge. Dans les épreuves spéciales uniquement, pour des raisons de sécurité, la possibilité de pontage des REGLEMENT PARTICULIER
19 silencieux est recommandée, à condition que la sortie des gaz d échappement soit conforme à l Annexe J et, pour les voitures équipées d un convertisseur catalytique, que les gaz mêmes passent par ce catalyseur. A tout moment dans les secteurs de liaison, le niveau de bruit devra être conforme à l Annexe J et le Code de la Route. Pour toutes les voitures le niveau sonore admissible sur les secteurs de liaison = 95 dba avec une vitesse de rotation du moteur de 3500 t/m (essence) et 2500 t/m (diesel). L'Annexe J reste d'application. Si un véhicule n est pas en conformité avec cette règle les pénalisations suivantes seront appliquées: Avant le départ: le départ de l équipage concerné sera refusé. Pendant le Rallye: sur base du rapport de la Commission Technique la pénalité sera fixée par le Collège des Commissaires Sportifs, pouvant aller jusqu à l exclusion Exigences Nationales Particulières Les voitures enregistrées en Belgique doivent disposer d'un certificat du Contrôle Technique Automobile; Chaque voiture doit être pourvue d'un triangle rouge réfléchissant et d'une trousse de secours conforme au Code Routier Européen; Deux coupe-ceintures doivent se trouver à bord à tout moment. Ils doivent être facilement accessibles pour le pilote et copilote assis dans leur siège, leurs ceintures étant bouclées. Communications radio-émetteurs Les GSM (téléphones portables) approuvés n'ont pas besoin de licence. Pour un autre émetteur-radio une demande de licence doit être introduite auprès de l'autorité compétente Belge suivante: B.I.P.T. Ellipse Building, Building C Boulevard du Roi Albert II 35 B, B-1030 Brussels Tel: +32 (0) Fax: +32(0) Toute atteinte à cette loi sera passible de poursuites judicaires et si la fréquence utilisée interfère avec le réseau de l'organisateur, des sanctions immédiates seront exigées auprès d'autorité concernée. Règlement national technique général Si lors d une compétition routière (Rallye, Rallye sprint ou Course de côte) une voiture immatriculée sort de la route et fait un impact de quelque nature ou importance que ce soit, elle devra être présentée aux commissaires techniques de cette compétition dès la fin de la section en cours, au point de contrôle des pneus. Ceux-ci consigneront les faits sur le carnet des vérifications techniques et décideront si le véhicule est apte à poursuivre la compétition sans danger pour le(s) participant(s), mais aussi pour le public. Si les réparations ne peuvent se dérouler dans les délais prescrits, ils établiront un rapport de non conformité du véhicule pour raison de sécurité. Ce qui entraînera la mise hors course automatique du concurrent. Cette décision sera sans recours de la part du concurrent et elle entraînera l obligation d un passage au C.T.A. (Contrôle Technique/Automobiel Keuring) avant toute nouvelle compétition. Dans le cas d une sortie de route entraînant l abandon du véhicule, l'équipage est tenu de respecter la règle ci-dessus en ramenant le véhicule au centre de l épreuve avant la fin des vérifications techniques finales afin qu il soit inspecté par les commissaires techniques qui décideront de la nécessité d une nouvelle inspection au C.T.A. avant reprise de toute compétition. Les véhicules étrangers seront soumis aux mémés règles en tenant compte des impositions légales en vigueur dans leur pays d origine. Ils devront faire l objet d une attention toute particulière de la part des commissaires techniques avant tout nouvel engagement. Les concurrents qui omettent ce qui précède s exposent dans le cas de non déclaration ou non présentation du véhicule à l obligation automatique de représentation au C.T.A. et au paiement d une somme de 100 à l ASN pour frais administratifs Installation du système de suivi de sécurité Toutes les voitures devront être équipées du système de suivi de sécurité (STS) fourni par l'organisateur. Le STS sera fourni pendant la distribution du matériel contre une garantie de 500 remboursable contre le retour, dans les délais, du STS intact. Pour les concurrents étrangers, venant d'un pays extérieur à la zone Euro, il sera permis de déposer la garantie en leur monnaie nationale pour une valeur équivalente à 500, dans une enveloppe qui sera scellée et libellée au moment du dépôt.. REGLEMENT PARTICULIER
20 Dans un premier temps, tous les concurrents doivent installer le STS dans la voiture de reconnaissance enregistrée et il doit rester connecté pendant toute la durée des reconnaissances. Les voitures sans STS installé ne seront pas admises sur les épreuves pour les reconnaissances. Toute infraction concernant l'utilisation du STS pendant les reconnaissances sera rapporté aux Commissaires Sportifs par le Directeur de Course. Après les reconnaissances, le STS doit être installé dans la voiture de rallye. Cette installation, qui doit être réalisée par le concurrent avant les Vérifications Techniques, sera contrôlée pendant les vérifications techniques. Pour les détails concernant la distribution, le retour et l'installation voir l'annexe Responsabilité du concurrent Le concurrents sera responsable de la conformité technique de son véhicule et de la conservation intacte de tous les marquages et plombages durant toute la durée du rallye. Il est aussi responsable du remontage correct de toute pièce de la voiture qui aurait été manipulée au cours des vérifications et que tout outil qui aurait été utilisé pour les vérifications soit enlevé du véhicule. 12. AUTRES PROCEDURES Départ cérémoniel et ordre de départ Il n'y a pas de départ cérémonial. Le départ du Rallye aura lieu le vendredi 26 Juin à 16h15, au CH0 sur le Podium de Départ situé sur la Grand Place de Ypres. L'ordre de départ et les intervalles pendant seront en conformité avec le FIA 2015 RSRR Art 45 et V Art 30 & 45 pendant toute la durée du Rallye. L'ordre de départ de l'etape 2 sera établi conformément à l'art 45.4 du V Championnat d'europe des Rallyes Procédure d'arrivée. Après l'assistance finale à la Grand Place à Ypres, tous les équipages continueront jusqu'au Podium d'arrivée au CH 17D. Le rallye se termine au CH 17D (Holding In). A partir de là, les concurrents seront sous le régime de Parc Fermé et devront suivre les instructions des officiels sur place pour passer sur le Podium d'arrivée sur la Grand Place d'ypres. Cet' espace sera uniquement accessible aux officiels munis d'un laissez-passer adéquat. Après la cérémonie du Podium d'arrivée, les voitures seront amenées au Parc Fermé final sous le contrôle des Organisateurs. Ceci pourra être fait par un représentant du concurrent. Il y aura un emplacement réservé pour les photographes de presse munis du laissez-passer correspondant. Remise des Prix: Grand Place à Ypres, Samedi 27 Juin à l'arrivée des premières voitures Pointage en avance autorisé Les équipages sont autorisés de pointer en avance, sans encourir de pénalité, au CH PF (Fin d'epreuve de Qualification), au CH 7D (Fin d'etape 1), et au CH 17D (Fin d'etape 2) Procédure de Super Spéciale et ordre de passage Il n'y a pas de Super Etape Spéciale Système de départ et prise de temps au flying finish des épreuves spéciales Les départs des épreuves spéciales seront donnés de manière suivante: Quand la voiture avec son équipage sera arrêtée devant le contrôle de départ, le contrôleur inscrira le temps de départ prévu de la voiture concernée sur la fiche de temps de l'épreuve spéciale concernée dans le carnet de bord. Il rendra ce document à l'équipage dans la minute précédant son départ. Le départ de l'épreuve spéciale sera donné à l aide d un système de décompte électronique (TAG HEUER HL940) décomptant à la seconde. Ce système sera connecté à un enregistreur de départ qui enregistrera toute situation où la voiture franchit la ligne de départ avant le signal. En plus, une horloge analogue sera visible pour l équipage. La distance entre le détecteur de départ anticipé et la ligne de départ sera de 40 cm. REGLEMENT PARTICULIER
REGLEMENT STANDARD DES RALLYES Exceptés championnats FIA PROGRAMME - HORAIRES Selon le règlement particulier de chaque rallye. ARTICLE 1. ORGANISATION 1.1. Officiels 1.2. Eligibilité 1.3. Vérifications
38 ème RALLYE TOUT TERRAIN DU LABOURD 4, 5 et 6 avril 2014
38 ème RALLYE TOUT TERRAIN DU LABOURD 4, 5 et 6 avril 2014 CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES TOUT TERRAIN REGLEMENT PARTICULIER Organisateur : ASA COTE BASQUE affiliée à la FFSA BP 406 64104 BAYONNE CEDEX
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RÈGLEMENT PARTICULIER. Du 27 au 30 juin 2013
RÈGLEMENT PARTICULIER 36 e RALLYE AUTO NORD-AMÉRICAIN DE LA BAIE-DES-CHALEURS Du 27 au 30 juin 2013 Ce document constitue une invitation qui vous est spécialement adressée à l occasion de la 36e édition