Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/ligne_chamouchouane_bout-de-lile/documents/liste_documents.htm
Timestamp: 2018-10-15 23:11:42+00:00
Document Index: 160792486

Matched Legal Cases: ['arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13', 'arte 13']

BAPE-la documentation › Projet de ligne à 735 kV de la Chamouchouane—Bout-de-l'Île, du Saguenay—Lac-Saint-Jean à Montréal
PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Avis de projet, octobre 2010, 4 pages.
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2010, 22 pages.
HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.
Volume 1 – Chapitres 1 à 5 et carte A, février 2014, pagination diverse.
Étude de corridors — Éléments sensibles du milieux
Carte A, feuillet 1 de 5 (22 606 Ko)
Carte A, feuillet 2 de 5 (19 386 Ko)
Carte A, feuillet 3 de 5 (11 245 Ko)
Carte A, feuillet 4 de 5 (9 208 Ko)
Carte A, feuillet 5 de 5 (6 798 Ko)
PR3.2 Volume 2 – Chapitres 6 à 12, février 2014, pagination diverse. (19 430 Ko)
PR3.3 Volume 3 – Annexes, février 2014, pagination diverse. (20 266 Ko)
PR3.4 Volume 4 – Carte B, février 2014, non paginé.
Étude de tracés — Milieu naturel, milieu humain et paysage —
Tronçon La Doré-Rawdon
Carte B, feuillet 1 de 12 (5021 Ko)
Carte B, feuillet 2 de 12 (5612 Ko)
Carte B, feuillet 3 de 12 (5773 Ko)
Carte B, feuillet 4 de 12 (6240 Ko)
Carte B, feuillet 5 de 12 (6198 Ko)
Carte B, feuillet 6 de 12 (6435 Ko)
Carte B, feuillet 7 de 12 (5169 Ko)
Carte B, feuillet 8 de 12 (4995 Ko)
Carte B, feuillet 9 de 12 (4850 Ko)
Carte B, feuillet 10 de 12 (5105 Ko)
Carte B, feuillet 11 de 12 (7812 Ko)
Carte B, feuillet 12 de 12 (7163 Ko)
Volume 5 – Cartes C à F, février 2014, non paginé.
Tronçon Rawdon-Laval
Carte C, feuillet 1 de 6 (20 838 Ko)
Carte C, feuillet 2 de 6 (24 723 Ko)
Carte C, feuillet 3 de 6 (25 536 Ko)
Carte C, feuillet 4 de 6 (16 542 Ko)
Carte C, feuillet 5 de 6 (15 734 Ko)
Carte C, feuillet 6 de 6 (16 734 Ko)
Déviation du circuit 7017 vers le poste du Bout-de-l’Île
Carte D, feuillet 1 de 2 (17 200 Ko)
Carte D, feuillet 2 de 2 (15 035 Ko)
Étude de tracés — Archéologie
Carte E (18 104 Ko)
Étude de tracés — Unités de paysage
Carte F, feuillet 1 de 3 (14 527 Ko)
Carte F, feuillet 2 de 3 (14 997 Ko)
Carte F, feuillet 3 de 3 (4886 Ko)
Volume 6 – Cartes G à J, février 2014, non paginé.
Étude de tracés — Études de perception visuelle — Tronçon Rawdon-Laval
Carte G, feuillet 1 de 2 (12 208 Ko)
Carte G, feuillet 2 de 2 (9466 Ko)
Étude de tracés — Traversée du parc-nature de la Pointe-aux-Prairies
Carte H (11 055 Ko)
Corridor étudié (non retenu) sur le plateau Laurentien de Lanaudière
Carte I, feuillet 1 de 2 (3453 Ko)
Carte I, feuillet 2 de 2 (4053 Ko)
Corridor étudié (non retenu) dans la plaine agricole de Lanaudière
Carte J, feuillet 1 de 6 (15 503 Ko)
Carte J, feuillet 2 de 6 (11 055 Ko)
Carte J, feuillet 3 de 6 (12 624 Ko)
Carte J, feuillet 4 de 6 (16 249 Ko)
Carte J, feuillet 5 de 6 (15 824 Ko)
Carte J, feuillet 6 de 6 (15 179 Ko)
PR3.7 Variante de projet, juillet 2014, pagination diverse. (6245 Ko)
Complément de l’étude d’impact sur l’environnement – Variante de projet — Milieu naturel, milieu humain et paysage
Carte A (24 819 Ko)
PR3.8 Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement,juillet 2014, 42 pages et annexes.
(10 461 Ko)
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 1er mai 2014, 39 pages.
PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Réponses aux questions et aux commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, mai 2014, 155 pages et annexes.
(10 208 Ko)
PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 3 juillet 2014, 12 pages.
HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Réponses aux questions et aux commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, juillet 2014, 79 pages.
PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 22 juillet 2014, 2 pages.
HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Réponses aux questions et aux commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3e série, 22 juillet 2014, 5 pages.
PR5.4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Première série de questions et commentaires au promoteur pour la variante de projet, 25 juillet 2014, 2 pages.
HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Réponses à la première série de questions et commentaires pour la variante de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, août 2014, 5 pages.
PR5.5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Deuxième série de questions et commentaires au promoteur pour la variante de projet, 9 septembre 2014, 9 pages.
PR5.5.1
HYDRO-QUÉBEC TRANS-ÉNERGIE. Réponses à la deuxième série de questions et commentaires pour la variante de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
PR5.5.1.1
Plan d’urgence, 25 février 2013, 57 pages.
PR5.5.1.2
Réponse à la deuxième série de questions et commentaires pour la variante de projet concernant le climat sonore, non daté, non paginé.
PR5.6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Troisième série de questions et commentaires au promoteur pour la variante au projet, 24 octobre 2014, 2 pages.
PR5.6.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses à la troisième série de questions et commentaires pour la variante de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 6 novembre 2014, 4 pages.
PR5.6.1.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Mise à jour du bilan environnemental – Projet de la Chamouchouane–Bout-de-l’Île – Poste Judith-Jasmin à 735-120-25 kV, 6 novembre 2014, 20 pages.
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 20 mars au 8 septembre 2014, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de Lanaudière
– Direction de santé publique, 28 août 2014, 3 pages.
– Direction de santé publique, 1er avril 2014, 8 pages.
2. Agence de la santé et des services sociaux de Laval
– Direction de santé publique, 3 avril 2014, 2 pages.
3. Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
– Direction de santé publique, 2 avril 2014, 2 pages.
4. Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides
– Direction de santé publique, 25 mars 2014, 1 page.
5. Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1er avril 2014, 4 pages.
6. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale de la Mauricie, 7 août 2014, 1 page.
– Direction régionale de la Mauricie, 25 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de la Mauricie, 1er avril 2014, 1 page.
– Direction régionale des Laurentides, 19 août 2014, 1 page.
– Direction régionale des Laurentides, 20 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale des Laurentides, Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 3 avril 2014, 4 pages.
– Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 22 août 2014, 2 pages.
– Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 4 juillet 2014, 1 page.
– Direction régionale Saguenay–Lac-Saint-Jean, 5 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale Saguenay–Lac-Saint-Jean, 25 mars 2014, 1 page.
7. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
– Direction régionale de Lanaudière, 19 août 2014, 1 page.
– Direction régionale de Lanaudière, 20 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de Laval, 17 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de la Mauricie, 19 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de Montréal, 30 juillet 2014, 1 page.
– Direction régionale de Montréal, 25 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 25 juillet 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 25 juin 2014, 1 page.
8. Ministère de la Culture et des Communications
– Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 8 août 2014, 1 page.
– Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 25 mars 2014, 2 pages.
– Direction de Montréal, 20 juin 2014, 2 pages.
– Direction de Montréal, 1er avril 2014, 3 pages.
– Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 31 mars 2014, 3 pages.
– Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 juin 2014, 1 page.
– Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 mars 2014, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 24 juillet 2014, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 25 juin 2014, 6 pages.
– Direction générale de la santé publique, 8 avril 2014, 4 pages.
10. Ministère de la Sécurité publique
– Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie, 29 juillet 2014,
– Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie, 2 juin 2014
, 1 page.
– Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie, Direction des opérations, 31 mars 2014, 2 pages.
– Direction des affaires métropolitaines, 20 août 2014, 2 pages.
– Direction régionale de Lanaudière, 18 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de Lanaudière, 1er avril 2014, 6 pages.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 13 août 2014, 1 page.
12. Ministère des Finances et de l’Économie
– Direction régionale de Lanaudière, 1er avril 2014, 1 page.
– Direction régionale de Laval, 1er avril 2014, 1 page.
– Direction régionale de Montréal, 1er avril 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1er avril 2014, 2 pages.
– Direction régionale Laurentides, 20 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale Laurentides, 1er avril 2014, 1 page.
– Direction régionale Mauricie, 1er avril 2014, 1 page.
13. Ministère des Ressources naturelles
– Direction de la planification et de la coordination, 5 septembre 2014, 4 pages.
– Direction de la planification et de la coordination, 30 juin 2014, 7 pages.
– Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 14 avril 2014, 12 pages.
– Direction générale des mandats stratégiques, 22 août 2014, 3 pages.
– Direction générale des mandats stratégiques, 22 août 2014, 1 page.
– Direction générale des mandats stratégiques, 20 juin 2014, 4 pages.
14. Ministère des Transports
– Direction de l’Île-de-Montréal, 20 août 2014, 1 page.
– Direction de l’Île-de-Montréal, 11 juin 2014, 1 page.
– Direction de l’Île-de-Montréal, 2 avril 2014, 1 page.
– Direction de Laval – Milles-Îles, 25 juillet 2014, 1 page.
– Direction de Laval – Milles-Îles, 19 juin 2014, 1 page.
– Direction de Laval – Milles-Îles, 2 avril 2014, 2 pages.
– Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 5 août 2014, 1 page.
– Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 13 juin 2014, 1 page.
– Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 26 mars 2014, 2 pages.
– Direction des Laurentides-Lanaudière, 1er avril 2014, 1 page.
15. Ministère des Transports du Québec
– Direction de Laval–Milles-Îles, 22 juillet 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 août 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 17 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 9 avril 2014, 1 page.
16. Ministère du Conseil exécuti
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 27 mars 2014, 1 page.
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 7 août 2014, 2 pages.
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 20 juin 2014, 2 pages
17. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
– Direction de l’analyse et de l’expertise régionales de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 31 mars 2014, 5 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 avril 2014, 9 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 avril 2014, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 avril 2014, 4 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 mars 2014, 2 pages.
– Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 3 avril 2014, 4 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 1er avril 2014, 3 pages.
– Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Secteur de la faune,
2 avril 2014, 22 pages
18. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
– Direction de l’analyse et de l’expertise régionales de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 juin 2014, 2 pages.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 3 septembre 2014, 2 pages.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 3 septembre 2014, 1 page.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 25 juillet 2014, 1 page.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 27 juin 2014, 2 pages.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 19 juin 2014, 1 page.
– Direction de l’écologie et de la conservation, 9 mai 2014, 3 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 21 août 2014, 9 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 juin 2014, 5 pages.
12 août 2014, 1 page.
26 juin 2014, 1 page.
1er mai 2014, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 8 septembre 2014, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 17 juillet 2014, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 juin 2014, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 22 août 2014, 4 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 août 2014, 1 page.
19. Ministère du Tourisme
20. Tourisme Québec
– Direction de l’accompagnement des entreprises et de l’aide financière, 23 avril 2014, 1 page.
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 août 2014, 5 pages.
PR8 Ne s’applique pas
PR8.1 Caractérisation de l’habitat du poisson dans la rivière des Prairies, janvier 2012,
39 pages et annexes. (6285 Ko)
PR8.2 Étude de potentiel archéologique, décembre 2013, 355 pages.
Carte 13.1 Potentiel en ressources lithiques (3972 Ko)
Carte 13.2 Aperçu géomorphologique (2853 Ko)
Carte 13.3 Carte index bathymétrie (407 Ko)
Carte 13.4 Étude bathymétrique, 1/10 (12 472 Ko)
Carte 13.5 Étude bathymétrique, 2/10 (15 336 Ko)
Carte 13.6 Étude bathymétrique, 3/10 (15 605 Ko)
Carte 13.7 Étude bathymétrique, 4/10 (31 341 Ko)
Carte 13.8 Étude bathymétrique, 5/10 (29 608 Ko)
Carte 13.9 Étude bathymétrique, 6/10 (42 409 Ko)
Carte 13.10 Étude bathymétrique, 7/10 (42 329 Ko)
Carte 13.11 Étude bathymétrique, 8/10 (35 363 Ko)
Carte 13.12 Étude bathymétrique, 9/10 (37 113 Ko)
Carte 13.13 Étude bathymétrique, 10/10 (37 400 Ko)
Carte 13.14 Carte index utilisation du territoire (401 Ko)
Carte 13.15 Utilisation du territoire, 1/10 (10 567 Ko)
Carte 13.16 Utilisation du territoire, 2/10 (13 851 Ko)
Carte 13.17 Utilisation du territoire, 3/10 (9193 Ko)
Carte 13.18 Utilisation du territoire, 4/10 (5707 Ko)
Carte 13.19 Utilisation du territoire, 5/10 (6622 Ko)
Carte 13.20 Utilisation du territoire, 6/10 (4991 Ko)
Carte 13.21 Utilisation du territoire, 7/10 (5000 Ko)
Carte 13.22 Utilisation du territoire, 8/10 (5596 Ko)
Carte 13.23 Utilisation du territoire, 9/10 (5166 Ko)
Carte 13.24 Utilisation du territoire, 10/10 (4699 Ko)
Carte 13.25 Carte index potentiel archéologique (413 Ko)
Carte 13.26 Potentiel archéologique, 1/10 (8818 Ko)
Carte 13.27 Potentiel archéologique, 2/10 (15 266 Ko)
Carte 13.28 Potentiel archéologique, 3/10 (9002 Ko)
Carte 13.29 Potentiel archéologique, 4/10 (7215 Ko)
Carte 13.30 Potentiel archéologique, 5/10 (8665 Ko)
Carte 13.31 Potentiel archéologique, 6/10 (7637 Ko)
Carte 13.32 Potentiel archéologique, 7/10 (7080 Ko)
Carte 13.33 Potentiel archéologique, 8/10 (6443 Ko)
Carte 13.34 Potentiel archéologique, 9/10 (8229 Ko)
Carte 13.35 Potentiel archéologique, 10/10 (7177 Ko)
13.36 Tableau compilatif des zones à potentiel archéologique
PR8.3 Inventaire des milieux humides, décembre 2013, 47 pages et annexes.
(27 317 Ko)
Fiches floristiques milieux humides (10 105 Ko)
PR8.4 Étude des oiseaux à statut particulier, décembre 2013, 45 pages et annexes.
(35 040 Ko)
PR8.5 Inventaire des espèces floristiques à statut particulier, décembre 2013, 33 pages et annexes. (34 232 Ko)
Fiches floristiques espèces statut (14 143 Ko)
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 septembre 2014, 28 août 2014, 1 page.
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 17 octobre 2014, 2 pages.
CR3 Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques entre septembre et novembre 2014, pagination diverse.
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 2 octobre 2014, 1 page.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 septembre 2014, 3 pages
Communiqué de presse annonçant le report d'une séance d'information, 10 octobre 2014, 1 page.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 3 novembre 2014, 3 pages.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 19 novembre 2014, 2 pages.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse précisant les détails relatifs à la deuxième partie de l’audience publique, 19 novembre 2014, 2 pages.
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 19 mars 2015, 2 pages.
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 18 septembre au 3 novembre 2014, 10 novembre 2014, 9 pages.