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Timestamp: 2018-09-22 04:04:26+00:00
Document Index: 176639843

Matched Legal Cases: ["l'article 29", "l'article 145", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29"]

Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2017 - N° 4658
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2017. (M. René Rouquet)
Programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et programme national de réforme - N° 4611
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme. (Mme Valérie Rabault)
Activité de l'APCE au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2017 - N° 4597
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l’activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2017. (M. René Rouquet)
Recevabilité financière des initiatives parlementaires - N° 4546 Annexe4546
Activité2016 de la délégation française de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire - N° 4540
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2016. (M. Gilbert Le Bris)
Bilan des mesures adoptées au cours de la législature en matière d'égalité femmes-hommes et leur mise en œuvre - N° 4525 TomeI
Bilan des mesures adoptées au cours de la législature en matière d'égalité femmes-hommes et leur mise en œuvre - N° 4525 TomeII
Activité des délégués de l'Assemblée nationale auprès de l'OSCE au cours de l'année 2016 - N° 4522
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2016. (M. Michel Voisin)
Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase - N° 4511 TomeI
Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase - N° 4511 TomeII
Activité de l''Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord au cours de l'année 2015 - N° 4319
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2015. (M. Gilbert Le Bris)
Activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2015-2016 - N° 4300
Rapport d'information au nom de la section française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2015-2016. (M. Jean-Pierre Dufau)
Activité des délégués de l'Assemblée nationale auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE au cours de l'année 2015 - N° 4296
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2015 . (M. Michel Voisin)
Activité de l'APCE au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2016 - N° 4256
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2016. (M. René Rouquet)
Consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes - N° 4254 Tome1
Consultation citoyenne relative à l'égalité entre les femmes et les hommes - N° 4254 Tome2
Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - N° 4109 TomeI
Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale - N° 4109 TomeII
Colloque du 12 septembre 2016 "La défense des droits de l'homme en Europe, une idée dépassée ? Le Conseil de l'Europe plus indispensable que jamais" - N° 4050
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur le colloque du 12 septembre 2016 "La défense des droits de l'homme en Europe, une idée dépassée ? Le Conseil de l'Europe plus indispensable que jamais". (M. René Rouquet)
Projet de budget de l'Union européenne pour 2017 - N° 3974
Rapport d'information de la commission des affaires européennes déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017. (MM. Gilles Savary et Marc Laffineur)
Activité de l'APCE au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2016 - N° 3970
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2016. (M. René Rouquet)
Mission d'information sur les moyens de Daech - N° 3964
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech. (M. Kader Arif)
Mission d'information sur les moyens de Daech - N° 3964 TomeI
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech. (M. Kader Arif) - Rapport
Mission d'information sur les moyens de Daech - N° 3964 TomeII
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les moyens de Daech. (M. Kader Arif) - Comptes rendus des auditions
Union européenne : politique spatiale - N° 3946
Rapport d'information de la commission des affaires européennes déposé par la commission des affaires européennes sur la politique spatiale européenne . (MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles)
Stratégie européenne pour l’aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final) - N° 3887
Rapport d'information de la commission des affaires européennes déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l’aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final). (M. Gilles Savary)
Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016 - N° 3832
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016. (M. René Rouquet)