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Timestamp: 2016-10-22 08:54:13+00:00
Document Index: 256109415

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 66']

6B_684/2014 (24.08.2015)
6B_684/2014 � � Arr�t du 24 ao�t 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raaux Denys, Pr�sident,
X.________, repr�sent� par Me Pierre H. Blanc, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Michel Montini, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 avril 2014.
Par jugement du 9 janvier 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples � 90 jours-amendes, � 40 fr. le jour avec sursis pendant deux ans. X.________ a �t� astreint � verser � A.________ une indemnit� pour tort moral et un montant � titre de d�pens p�naux et � assumer les frais de justice.
Par jugement du 10 avril 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� la d�cision de premi�re instance.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, concluant � son acquittement et � ne pas �tre reconnu d�biteur des montants mis � sa charge. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque une appr�ciation arbitraire des preuves, arguant qu'il ne pouvait, au vu d'une chronologie qu'il a �tablie, �tre sur les lieux des deux agressions successives de l'intim� au moment de leur perp�tration.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.�En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente s'est fond�e pour retenir que le recourant �tait l'auteur des deux agressions commises au pr�judice de l'intim� le 23 juin 2012 sur la version de ce dernier, corrobor�e par celle de la personne l'accompagnant, tout deux l'ayant formellement identifi�, ainsi que par plusieurs autres �l�ments (cf. jugement entrepris, p. 11 � 13 ch. 3.2.2). Elle a ainsi a contrario jug� non probante la version divergente donn�e par le recourant, par son amie et par la soeur de cette derni�re, alors l'amie de l'intim�.
1.3.�A l'appui de son grief, le recourant en appelle � une chronologie exposant la journ�e de l'intim�, d'une part, et la sienne, d'autre part, apr�s l'agression probable de l'amie de l'intim� par ce dernier. Il en d�duit qu'il ne pouvait objectivement �tre sur les lieux des agressions de l'intim� au moment de celles-ci.
La question de savoir quand ont commenc� les deux journ�es d�taill�es par le recourant peut rester ouverte. En effet, la description du d�roulement de la journ�e du recourant, fournie par ses soins et ceux des deux soeurs, n'a pas �t� retenue par l'autorit� pr�c�dente, ces preuves n'ayant pas �t� jug�es probantes. Afin de pouvoir se fonder sur le d�roulement de la journ�e qu'il all�gue le concernant, le recourant devait par cons�quent invoquer et d�montrer, d'une part, que l'appr�ciation des preuves pr�cit�es �tait insoutenable et, d'autre part, que sur la base de ces preuves appr�ci�es de mani�re correcte, le d�roulement de sa journ�e, tel qu'il l'a d�crit, aurait d�, sous peine d'arbitraire, �tre retenu par l'autorit� pr�c�dente. Faute d'y proc�der, le grief qu'il tire du pr�tendu d�roulement de sa journ�e et de l'impossibilit� qui en r�sultait pour lui d'�tre sur les lieux des agressions est irrecevable.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est irrecevable.
Les conclusions �taient d�nu�es de chance de succ�s. La demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF a contrario). Le recourant supportera les frais de justice dont la quotit� tiendra compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et art. 66 al. 1 LTF).