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Timestamp: 2016-10-27 13:09:08+00:00
Document Index: 299752703

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent�e par Me Eduardo Redondo, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 2 d�cembre 2010.
A.a S.________, n�e en 1964, a acquis aupr�s de la Croix-Rouge une formation d'aide-soignante. Elle a �t� engag�e en qualit� d'aide-infirmi�re par l'H�pital X.________, o� elle a travaill� � partir du 1er mai 1997. Le 29 ao�t 2002, elle a �t� victime d'un accident professionnel, � la suite duquel elle a pr�sent� une incapacit� totale de travail. La Vaudoise Assurances a pris le cas en charge. Elle a confi� une expertise aux m�decins du Centre Multidisciplinaire de la Douleur (CMD) de G.________, qui a �t� effectu�e le 29 avril 2004 par les docteurs R.________ (sp�cialiste FMH en orthop�die) et S.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie). Dans un rapport du 8 juin 2004, ces m�decins ont pos� les diagnostics de troubles fonctionnels du genou droit cons�cutif � une entorse de celui-ci (rupture du ligament crois� ant�rieur), en mentionnant une chondropathie du condyle f�moral interne droit, une amyotrophie de la cuisse droite et une instabilit� rotulienne. La Vaudoise Assurances a confi� une nouvelle expertise au Centre d'expertise m�dicale (CeMed) de N.________, laquelle a �t� effectu�e par les docteurs O.________ (sp�cialiste FMH en orthop�die) et R.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie), qui ont conclu dans un rapport du 19 mai 2006 qu'il n'y avait pas de changement manifeste sur le plan locomoteur depuis l'expertise pr�c�dente.
A.b Le 7 octobre 2003, S.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 4 f�vrier 2004, le docteur M.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie et m�decin du Centre Z.________, a pos� les diagnostics de gonalgies droites persistantes sur Sudeck, de status post-plastie du ligament crois� ant�rieur du genou droit (du 19 septembre 2002), de status post-greffe de cartilage (du 20 f�vrier 2003) et d'�tat d�pressif r�actionnel. Dans un rapport du 6 f�vrier 2004, le docteur I.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a donn� des renseignements analogues � ceux communiqu�s par le docteur M._________. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise multidisciplinaire au COMAI de G.________. Celle-ci a �t� effectu�e par les docteurs C.________ (sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique) et B.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie), qui ont examin� l'assur�e le 26 mai 2005. Dans un rapport du 18 ao�t 2005, ces m�decins ont consid�r� que l'arthrose f�moro-patellaire sur subluxation bilat�rale et la gonarthrose interne d�butante du c�t� droit justifiaient l'abstention de tout mouvement d'accroupissement ou mise � genou, l'abstention de port de charge ou de marche prolong�e avec notamment des descentes dans les escaliers. Relevant que sur le plan orthop�dique, dans une activit� adapt�e, l'activit� professionnelle pourrait �tre "sub-totale" � totale, en tenant compte peut-�tre, s'il s'agissait d'une station assise essentiellement, de la n�cessit� de d�verrouillage r�gulier par des d�placements, ils estimaient qu'�tant donn� l'am�lioration de l'�tat de sant� depuis d�but 2005 la capacit� de travail de l'assur�e �tait pleine depuis le jour de l'expertise.
Dans un rapport du 16 septembre 2005, le docteur A.________, m�decin SMR, a retenu sur la base des conclusions des experts du COMAI que la capacit� de travail exigible de S.________, nulle dans l'activit� d'aide-infirmi�re, �tait de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. L'office AI, dans un pr�avis du 4 octobre 2006, a inform� l'assur�e que son �tat de sant� s'�tait am�lior� et que depuis le 26 mai 2005 on pouvait exiger de sa part qu'elle exerce une activit� adapt�e, qu'elle avait droit � une rente enti�re pour une invalidit� de 100 % pendant la p�riode du 1er ao�t 2003 au 31 juillet 2005 et qu'elle pr�sentait une invalidit� de 15 % d�s le 1er ao�t 2005. Le 23 novembre 2006, l'assur�e, repr�sent�e par un avocat, a fait part � l'office AI de ses observations. L'office AI, tout en reprenant le 5 mars 2007 la motivation de son pr�avis du 4 octobre 2006, a notifi� � S.________ une d�cision du 4 mai 2007, par laquelle il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� du 1er ao�t 2003 au 31 juillet 2005. Le 17 mars 2008, il a communiqu� au mandataire de l'assur�e la d�cision du 4 mai 2007, ainsi que la motivation du 5 mars 2007.
S.________ a form� recours contre la d�cision de l'office AI devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud), en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'elle avait droit � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 juillet 2005. Produisant un rapport du 14 d�cembre 2007 du docteur B.________ (sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique), un certificat m�dical du 25 avril 2008 o� ce m�decin indiquait qu'il avait proc�d� le 26 mars 2008 � une ost�otomie de valgisation tibiale proximale et � une m�niscectomie par arthroscopie et une lettre du 3 octobre 2008 o� il relevait que les douleurs avaient nettement r�gress� et consid�rait que la patiente �tait capable de travailler dans une profession adapt�e comme aide-infirmi�re � 50 %, S.________ demandait � titre subsidiaire qu'une expertise m�dicale soit ordonn�e en vue d'�valuer la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e et que celle-ci soit confi�e au docteur B.________.
Les parties ont eu la possibilit� de se d�terminer sur les propositions d'experts formul�es par la juridiction cantonale. Le 5 octobre 2009, celle-ci a confi� une expertise au docteur L.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin-chef de l'H�pital Y.________. Dans un rapport du 20 juillet 2010, l'expert a pos� les diagnostics de status post-rupture du ligament crois� ant�rieur du genou droit, de status post probable l�sion post-traumatique cartilagineuse du condyle f�moral interne du genou droit, de status post-reconstruction du ligament crois� ant�rieur du genou droit au tiers central du tendon rotulien sous contr�le arthroscopique, de probable Sudeck post-traumatique ou postop�ratoire, de syndrome du cyclope postop�ratoire apr�s plastie du ligament crois� ant�rieur (r�s�qu�), de status post-plastie mosa�que du condyle f�moral interne, arthrotomie et section de l'aileron externe, de status post-ost�otomie de valgisation du tibia proximal droit, de status post-r�section d'une l�sion d�g�n�rative m�niscale interne, de status post-ablation du mat�riel d'ost�osynth�se du tibia proximal droit, de troubles d�g�n�ratifs f�moro-tibiaux internes et f�moro-patellaires externes, d'�tat anxio-d�pressif r�actionnel suite � l'�volution de genou droit et de diab�te insulino-d�pendant. Il indiquait que les diagnostics principaux � retenir ayant une r�percussion sur la capacit� de travail �taient la rupture du ligament crois� ant�rieur mais aussi les douleurs postop�ratoires, le d�ficit de mobilit� dans le d�cours de la premi�re intervention chirurgicale (du 19 septembre 2002), le surcro�t de la d�compensation douloureuse suite � la deuxi�me intervention chirurgicale (du 20 f�vrier 2003) et enfin, le d�veloppement progressif d'une d�compensation d�g�n�rative du compartiment f�moro-patellaire et ensuite f�moro-tibial interne ayant n�cessit� la troisi�me intervention chirurgicale (du 26 mars 2008). En ce qui concerne les limitations fonctionnelles en relation avec les troubles constat�s, le docteur L.________ a relev� que la patiente pouvait se d�placer en terrain plat mais ne pouvait pas faire d'activit�s avec transport de charges lourdes (maximum 5 kg), sur sol irr�gulier ou en hauteur, d�placements fr�quents en mont�e et descente, en position sur les genoux ou accroupie. En ce qui concerne la capacit� de travail de l'assur�e, l'expert a r�pondu qu'il y avait du point de vue m�dical une incapacit� de travail de 20 % au moins depuis le 29 ao�t 2002 dans l'activit� exerc�e jusque-l� et depuis le 3 octobre 2008 dans une activit� adapt�e (travail de bureau ou secr�tariat, manutention l�g�re, �ventuellement travail d'aide-soignante � temps partiel [maximum 50 %]). S'agissant de l'�volution du degr� d'incapacit� de travail, il a r�pondu que l'assur�e avait pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % � partir du 29 ao�t 2002 et de 50 % � partir du 3 octobre 2008 dans l'activit� exerc�e jusque-l� et retenu la m�me date et le m�me taux d'incapacit� de travail dans une activit� adapt�e, compte tenu des d�clarations de la patiente et du docteur B.________.
Dans ses observations du 26 ao�t 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, se fondant sur un avis m�dical SMR du 12 ao�t 2010 qui contestait l'estimation par l'expert de la capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e, a d�clar� qu'il ne pouvait adh�rer aux conclusions du docteur L.________, dont il a consid�r� qu'elles n'�taient pas motiv�es et qu'elles �taient contradictoires. Le 6 septembre 2010, S.________ a d�pos� ses observations, en se ralliant aux conclusions de l'expert.
Par arr�t du 2 d�cembre 2010, la juridiction cantonale a admis le recours (ch. I du dispositif) et r�form� la d�cision rendue le "5 mars 2007" par l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud en ce sens que S.________ avait droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er ao�t 2003 au 31 d�cembre 2008 et � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2009 (ch. II du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � son annulation, la cause �tant renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouveau jugement conform�ment aux consid�rants. Il a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif au recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 22 juin 2011.
S.________ conclut au rejet du recours. Dans un pr�avis du 17 juin 2011, l'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours.
Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir �largi le proc�s au-del� de l'objet de la contestation d�termin� par la d�cision de rente du 4 mai 2007, sans que soient r�alis�es les conditions pour une extension de la proc�dure � un �tat de fait survenu apr�s la d�cision administrative litigieuse.
2.1 Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment de la cl�ture de la proc�dure administrative. Les faits survenus post�rieurement et ayant modifi� cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366). Pour des motifs d'�conomie de proc�dure, la proc�dure juridictionnelle administrative peut �tre �tendue � une question en �tat d'�tre jug�e qui exc�de l'objet de la contestation, lorsque cette question est si �troitement li�e � l'objet initial que l'on peut parler d'un �tat de fait commun, et � la condition que l'administration se soit exprim�e � son sujet dans un acte de proc�dure au moins (ATF 130 V 501 consid. 1.2 p. 503, 122 V 34 consid. 2a p. 36 et les r�f�rences). Les conditions auxquelles un �largissement du proc�s au-del� de l'objet de la contestation est admissible vont nettement plus loin que le lien mat�riel �troit exig� pour l'extension de la proc�dure au-del� de l'objet du litige. Celles-ci doivent �tre r�alis�es cumulativement; la question qui exc�de l'objet de la contestation particuli�rement doit �tre en �tat d'�tre jug�e (cf. ULRICH MEYER/ISABEL VON ZWEHL, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif f�d�ral, in: M�langes Pierre Moor, 2005, n� 27 p. 446; arr�t 9C_694/2009 du 31 d�cembre 2010 consid. 3.1).
2.2 Il convient de pr�ciser � propos du ch. II du dispositif du jugement entrepris, qui parle de la d�cision rendue le "5 mars 2007" par l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, que l'objet de la contestation est d�termin� par la d�cision de rente du 4 mai 2007, dont la motivation du 5 mars 2007 ne fait que reprendre celle du pr�avis du 4 octobre 2006, et qu'il s'agit l� de la d�cision administrative litigieuse.
2.3 Le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit� jusqu'au 4 mai 2007, et plus particuli�rement la suppression d'une telle prestation � partir du 1er ao�t 2005, constitue ainsi l'objet de la contestation.
La juridiction cantonale, retenant que l'intim�e avait pr�sent� une incapacit� totale de travail du 29 ao�t 2002 � fin septembre 2008 et une incapacit� de travail de 50 % d�s le mois d'octobre 2008 - soit six mois apr�s l'op�ration chirurgicale effectu�e le 26 mars 2008 par le docteur B.________ - dans son activit� d'aide-infirmi�re ainsi que dans toute autre activit� adapt�e, a prononc� que l'intim�e avait droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er ao�t 2003 au 31 d�cembre 2008 et � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2009.
Le point de savoir si l'intim�e a pr�sent� une incapacit� totale de travail jusqu'� fin septembre 2008 et une incapacit� de travail de 50 % d�s octobre 2008 et si elle a droit � une rente enti�re d'invalidit� jusqu'au 31 d�cembre 2008 et � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2009 sont des questions qui exc�dent l'objet de la contestation. Il convient donc d'examiner si les conditions auxquelles un �largissement du proc�s au-del� de l'objet de la contestation �taient r�alis�es. En particulier, chacune des questions mentionn�es ci-dessus exc�dant l'objet de la contestation devait �tre en �tat d'�tre jug�e. Du jugement entrepris, il ressort que la juridiction cantonale n'a proc�d� � aucune instruction en ce qui concerne la situation �conomique effective de l'intim�e au-del� du 4 mai 2007. On ne saurait pr�sumer, comme le fait l'intim�e, que sa situation est rest�e la m�me qu'auparavant. L'office recourant rel�ve que selon ses informations, l'assur�e travaillerait depuis quelques ann�es, ce que l'intim�e ne discute pas. On ne peut rien d�duire non plus de la comparaison des revenus � laquelle a proc�d� l'office AI dans la motivation du 5 mars 2007 en ce qui concerne la situation de l'intim�e au-del� du 4 mai 2007. Il appara�t ainsi que la capacit� de gain de l'intim�e au-del� du 4 mai 2007 n'�tait pas en �tat d'�tre jug�e �tant donn� que la situation �conomique effective de l'assur�e n'�tait pas connue. Vu que les questions exc�dant l'objet de la contestation n'�taient pas toutes en �tat d'�tre jug�es, les conditions cumulatives auxquelles un �largissement du proc�s au-del� de l'objet de la contestation �tait admissible ne sont pas r�alis�es dans le cas particulier. Le jugement entrepris, dans la mesure o� il �tend l'objet de la contestation au-del� du 4 mai 2007, est ainsi contraire au droit f�d�ral (supra, consid. 2.1). Le recours est bien fond� de ce chef.
Reste d�s lors � examiner le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� pendant la p�riode du 1er ao�t 2005 au 4 mai 2007, singuli�rement le point de savoir si l'intim�e a pr�sent� depuis le 26 mai 2005 une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e et si les conditions �taient r�unies pour que l'office AI supprime � partir du 1er ao�t 2005 son droit � une rente d'invalidit�.
3.1 Ainsi que le rel�ve le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer, les r�gles et principes jurisprudentiels sur la r�vision du droit � une rente d'invalidit� (art. 17 al. 1 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; voir �galement ATF 133 V 545) sont applicables lorsque la d�cision de l'assurance-invalidit� accordant une rente avec effet r�troactif pr�voit en m�me temps la suppression de cette rente (ATF 131 V 164 consid. 2.2 p. 165, 125 V 413 consid. 2d p. 417 s. et les r�f�rences). Les principes jurisprudentiels en mati�re de libre appr�ciation des preuves et de valeur probante de rapports m�dicaux sont expos�s correctement dans le jugement entrepris, auquel on peut aussi renvoyer.
3.2 Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale juge l'expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 9C_256/2011 du 23 novembre 2011, consid. 3.1 et la r�f�rence � l'arr�t 4P.263/2003 du 1er avril 2004 consid. 2.1).
3.3 L'office recourant conteste que l'expertise du docteur L.________ du 20 juillet 2010 remplisse les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante, essentiellement pour le motif que les limitations fonctionnelles et la capacit� de travail de l'assur�e n'ont pas fait l'objet d'une �tude approfondie et que les conclusions de l'expert sont contradictoires dans la mesure o� il retient la m�me capacit� de travail dans l'activit� d'aide-infirmi�re et dans une activit� adapt�e. Il fait valoir �galement que dans son rapport du 20 juillet 2010, le docteur L.________ a proc�d� � une appr�ciation diff�rente d'une situation qui est rest�e la m�me sur le plan ost�o-articulaire que celle d�crite par les experts du COMAI dans leur rapport du 18 ao�t 2005 et par les m�decins du CeMed dans leur rapport du 19 mai 2006 et reproche � la juridiction cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement insoutenable en se ralliant aux conclusions de l'expert judiciaire en ce qui concerne l'�volution de la capacit� de travail de l'intim�e.
3.4 Les moyens invoqu�s ci-dessus par le recourant ne sont pas de nature � mettre en doute la valeur probante de l'expertise du docteur L.________ du 20 juillet 2010, dont la juridiction cantonale a admis avec raison qu'elle remplissait les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 125 V 351 consid. 3a p. 352). L'autorit� pr�c�dente a relev� que l'expertise judiciaire avait �t� �tablie sur la base d'examens complets et que le status clinique d�crit par le docteur L.________ l'avait �t� de mani�re condens�e, sans omettre de tenir compte d'�l�ments pertinents que les expertises ant�rieures auraient mis en �vidence de mani�re plus circonstanci�e. Il n'est non plus nullement d�montr� que le rapport du 20 juillet 2010 n'ait pas �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se. Enfin, telles qu'on peut comprendre les conclusions de l'expert judiciaire et telles qu'elles ont �t� comprises par la juridiction cantonale, il ressort de l'expertise que l'incapacit� de travail de 50 % retenue par le docteur L.________ se comprend effectivement, mais pour les m�mes limitations fonctionnelles, dans l'activit� d'aide-soignante � temps partiel que dans une activit� adapt�e plus s�dentaire; compte tenu de cette pr�cision, on ne saurait voir l� une contradiction dans les conclusions de l'expert.
3.5 L'office recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� pr�c�dente a proc�d� soit insoutenable ou arbitraire. S'agissant du point de savoir si l'assur�e a pr�sent� une pleine capacit� de travail du 26 mai 2005 au 4 mai 2007, la juridiction cantonale pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise judiciaire quant � l'incapacit� de travail de 100 % de l'intim�e dans l'activit� d'aide-infirmi�re et dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles; les affirmations du recourant ne permettent pas de consid�rer que l'autorit� pr�c�dente, en retenant une incapacit� totale de travail de l'intim�e dans toute activit�, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Il convient de relever � propos de la souffrance du compartiment f�moro-tibial interne dont a fait �tat le docteur B.________ dans son rapport du 14 d�cembre 2007 que le docteur L.________, dans son expertise du 20 juillet 2010, a indiqu� que les troubles d�g�n�ratifs du compartiment interne du genou droit �taient d�j� bien pr�sents sur les clich�s d'IRM du 16 novembre 2006. Avec la juridiction cantonale, il y a lieu de consid�rer que l'appr�ciation par les experts du COMAI dans leur rapport du 18 ao�t 2005 selon laquelle l'intim�e avait pr�sent� une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e d�s le 26 mai 2005 a �t� infirm�e par l'�volution d�favorable du compartiment interne du genou droit attest�e par les docteurs B.________ et L.________, dont il ressort de l'expertise judiciaire du 20 juillet 2010 qu'elle remonte � une �poque ant�rieure � la d�cision administrative litigieuse du 4 mai 2007 et qu'elle entra�nait une incapacit� totale de travail due aux troubles d�g�n�ratifs du compartiment interne.
Il s'ensuit qu'au moment d�terminant, soit lors de la d�cision administrative litigieuse du 4 mai 2007, les conditions n'�taient pas r�unies pour que l'office AI proc�de par la voie de la r�vision � la suppression du droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005. En ce qui concerne le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� du 1er ao�t 2005 au 4 mai 2007, le jugement entrepris est d�s lors conforme au droit f�d�ral. Sur ce point, le recours est mal fond�.
Cela �tant, il se justifie d'annuler le ch. II du dispositif du jugement entrepris en ce qui concerne le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 4 mai 2007 et � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2009, d'annuler la d�cision administrative litigieuse et de transmettre le dossier au recourant pour qu'il examine le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit� pour la p�riode post�rieure au 4 mai 2007 et rende une d�cision � cet �gard.
Vu l'issue du litige, l'office recourant obtient partiellement gain de cause. Il se justifie de r�partir les frais judiciaires � raison de la moiti� � la charge du recourant et de la moiti� � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'office recourant versera � l'intim�e des d�pens r�duits dans la m�me proportion (art. 68 al. 1 LTF). Etant donn� l'issue du litige en proc�dure f�d�rale, l'assur�e apparaissait fond�e � recourir contre la d�cision de l'office AI, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'annuler les ch. III et IV du dispositif du jugement cantonal.
Le recours est partiellement admis, en ce sens que le ch. II du dispositif du jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 2 d�cembre 2010 est annul� en ce qui concerne le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 4 mai 2007 et � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2009, et que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 4 mai 2007 est annul�e.
Le dossier est transmis � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis pour 250 fr. � la charge de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud et pour 250 fr. � la charge de l'intim�e.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � l'intim�e la somme de 1'400 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.