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Timestamp: 2016-10-26 23:22:22+00:00
Document Index: 165047618

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 126', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 99', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 43', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 28', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

2C_982/2010 (03.05.2011)
2C_982/2010
Arr�t du 3 mai 2011
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 2 d�cembre 2010.
Le 2 janvier 2002, A.X.________, ressortissante �quatorienne n�e en 1977, a �t� interpell�e � Pully, alors qu'elle s�journait en Suisse sans autorisation. Le 23 janvier 2002, elle a fait l'objet d'une mesure d'interdiction d'entr�e en Suisse, valable jusqu'au 22 janvier 2005. Le 4 f�vrier 2002, un prononc� pr�fectoral a �t� rendu � son encontre.
Le 1er ao�t 2006, A.X.________ a annonc� son retour en Suisse. Le 10 ao�t 2006, elle a �pous�, � Cully, B.X.________, ressortissant portugais titulaire d'un permis d'�tablissement. Elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
Le 3 mars 2007, A.X.________ s'est rendue au Centre des urgences du CHUV, � la suite de violences conjugales. A trois reprises, elle a en outre consult� le Centre LAVI.
Le 19 juillet 2008, A.X.________ a quitt� le domicile conjugal et a �t� h�berg�e par une amie.
Le 25 juillet 2008, l'avocat de la pr�nomm�e a propos� � B.X.________ les conditions d'une s�paration � l'amiable.
Le 11 janvier 2009, les services de la Ville de Lausanne ont enregistr� le d�part de A.X.________ du domicile conjugal. Le 21 janvier 2009, la police de Lausanne est intervenue en ce dernier lieu lors d'une dispute opposant les �poux au sujet des termes de leur s�paration. Ceux-ci ont �t� entendus le 2 octobre 2009 par le Service cantonal de la population du canton de Vaud. A cette occasion, B.X.________ a d�clar� que son �pouse et lui ne vivaient plus ensemble depuis le mois de juillet 2008. Selon les dires de A.X.________, la s�paration remontait au mois de janvier 2009.
Le 17 juillet 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale autorisant les �poux X.________ � vivre s�par�s jusqu'� fin juin 2010.
A.X.________ est dipl�m�e en philologie de l'Universit� de Voronej (Russie). A l'�poque de la s�paration, elle occupait un emploi temporaire subventionn� par l'assurance-ch�mage d'�ducatrice aupr�s de la Fondation Y.________, � C.________. Elle s'est inscrite en programme de pr�-master en p�dagogie curative � l'Universit� de Fribourg pour l'ann�e acad�mique 2009/ 2010, tout en travaillant comme nurse dans une famille lausannoise, puis, du 1er mai au 31 octobre 2010, comme �ducatrice auxiliaire � la nurserie D.________.
Le 21 mai 2010, le Service cantonal de la population a inform� A.X.________ de son intention de r�voquer son autorisation de s�jour. L'int�ress�e s'est d�termin�e le 30 juin 2010. Le 2 ao�t 2010, le Service pr�cit� a r�voqu� son autorisation de s�jour et lui a imparti un d�lai de trois mois pour quitter le territoire suisse.
A l'encontre de cette d�cision, A.X.________ a recouru � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui l'a d�bout�e par arr�t du 2 d�cembre 2010. Les juges cantonaux ont ni� l'existence de raisons personnelles majeures, au sens de l'art. 50 al. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), qui auraient conf�r� � la pr�nomm�e un droit � la prolongation de son autorisation de s�jour bien que l'union conjugale ait pris fin.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 2 d�cembre 2010 et de lui octroyer une autorisation de s�jour, sous suite de d�pens. A titre pr�alable, elle demande que son recours soit dot� de l'effet suspensif.
Le Service cantonal de la population renonce � se d�terminer sur le recours, tandis que l'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. L'Office f�d�ral des migrations ne s'est pas d�termin� dans le d�lai imparti.
Par ordonnance pr�sidentielle du 30 d�cembre 2010, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
La LEtr est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. Lorsque, comme en l'esp�ce, la proc�dure a �t� introduite d'office, le moment d�terminant s'agissant de la loi applicable est celui auquel l'autorit� comp�tente l'a engag�e (cf. arr�t 2C_661/2008 du 8 janvier 2009 consid. 1). En l'occurrence, le refus de renouveler l'autorisation de s�jour de la recourante est post�rieur au 1er janvier 2008, de sorte que la cause est r�gie par la LEtr.
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'occurrence, la recourante invoque l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Du moment que cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (cf. art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). En outre, il a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) par la destinataire de l'acte attaqu�, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
2.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Au demeurant, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante all�gue des faits qui n'ont pas �t� retenus par l'autorit� pr�c�dente ou qui divergent de l'�tat de fait ressortant du jugement entrepris et qui lie le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� il n'est nullement d�montr� que celui-ci aurait �t� �tabli de mani�re arbitraire. Le Tribunal f�d�ral est ainsi fond� � v�rifier l'application du droit sur la seule base des faits retenus dans le jugement du 2 d�cembre 2010.
3.1 En principe, le conjoint d'un ressortissant de la Communaut� europ�enne ayant un droit de s�jour en Suisse dispose, en vertu de l'art. 7 let. de l'accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) et de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP, d'un droit (d�riv�) � une autorisation de s�jour en Suisse.
Dans le cas particulier, il est toutefois constant que la recourante et son mari ne forment plus une communaut� conjugale. La recourante ne peut donc plus se pr�valoir de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.5 p. 134; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010 consid. 4.2). Reste � savoir si le droit suisse ne pr�voit pas des dispositions plus favorables (cf. art. 2 al. 2 LEtr) lui permettant d'obtenir un titre de s�jour en Suisse.
3.2 La recourante ne faisant plus m�nage commun avec son mari, elle ne peut d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 43 LEtr. La communaut� conjugale n'�tant pas maintenue, elle ne peut davantage se fonder sur l'art. 49 LEtr, disposition permettant, pour des raisons majeures, de justifier l'existence de domiciles s�par�s. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui pr�voit qu'apr�s dissolution de l'union conjugale, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration soit r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b).
En l'occurrence, l'union conjugale a dur� moins de trois ans (concernant la computation de ce d�lai, cf. arr�t 2C_594/2010 du 24 novembre 2010 consid. 3.1), puisque le mariage a �t� c�l�br� le 10 ao�t 2006 et que les �poux se sont s�par�s au plus tard en janvier 2009 (terme indiqu� par la recourante). Partant, seul l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr entre en ligne de compte.
3.3 D'apr�s l'art. 50 al. 2 LEtr, les raisons personnelles majeures au sens de l'al. 1 let. b sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. Selon la jurisprudence (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr a pour vocation d'�viter les cas de rigueur ou d'extr�me gravit� qui peuvent �tre provoqu�s notamment par la violence conjugale, le d�c�s du conjoint ou des difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr n'est pas exhaustif (cf. le terme "notamment") et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation humanitaire (cf. arr�ts 2C_590/2010 du 29 novembre 2010 consid. 2.5.2; 2C_216/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 2.1). La violence conjugale ou la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine peuvent rev�tir une importance et un poids diff�rents dans cette appr�ciation et suffire isol�ment � admettre l'existence de raisons personnelles majeures. Toutefois, selon la lettre de l'art. 50 al. 2 LEtr, lorsque violence conjugale et r�int�gration compromise dans le pays d'origine ainsi d�finies sont r�unies, les raisons personnelles majeures qui permettent de maintenir le droit de s�jour du conjoint et des enfants lors de la dissolution de la famille doivent �tre admises. Il s'agit alors bien d'un cas de rigueur. En r�sum�, selon les circonstances et au regard de leur gravit�, violence conjugale et r�int�gration fortement compromise peuvent chacune constituer une raison personnelle majeure. Lorsqu'elles se conjuguent, elles imposent en revanche le maintien du droit de s�jour du conjoint et des enfants (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
S'agissant de la violence conjugale, il faut qu'il soit �tabli que l'on ne peut exiger plus longtemps de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, sous peine de mettre en p�ril sa sant� physique ou psychique. La violence conjugale doit par cons�quent rev�tir une certaine intensit�, condition qui est en principe r�alis�e lorsque la personne admise dans le cadre du regroupement familial est s�rieusement mise en danger dans sa personnalit� du fait de la vie commune (cf. ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4; arr�ts 2C_759/2010 du 28 janvier 2011 consid. 5.2.1; 2C_590/2010 du 29 novembre 2010 consid. 2.5.3). Cela a �t� ni� dans un cas o� il �tait �tabli que l'�pouse du recourant avait prof�r� � son encontre des cris et l'avait gifl� une fois (ATF 136 II 1 consid. 5.4 p. 5) et dans un autre o� la recourante avait all�gu� avoir re�u une gifle au cours d'une dispute conjugale et avoir �t� chass�e du domicile conjugal (arr�t 2C_358/2009 du 10 d�cembre 2009 consid. 5.2). Il en a �t� de m�me dans le cas d'un recourant qui affirmait avoir �t� une fois enferm� dehors par son �pouse qui avait fait changer le cylindre de la porte d'entr�e (arr�t 2C_377/2010 du 28 juillet 2010 consid. 4.3). Le Tribunal f�d�ral a par ailleurs consid�r� qu'un acte de violence isol�, mais particuli�rement grave, tel qu'une tentative de meurtre, pouvait � lui seul conduire � admettre l'existence de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (arr�t 2C_590/2010, pr�cit�, consid. 2.5.2).
L'art. 77 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) pr�voit que si la violence conjugale est invoqu�e, les autorit�s comp�tentes peuvent demander des preuves (al. 5). En vertu de l'alin�a 6 de cette disposition, sont notamment consid�r�s comme indices de violence conjugale: les certificats m�dicaux (let. a), les rapports de police (let. b), les plaintes p�nales (let. c), les mesures au sens de l'art. 28b CC (let. d) ou les jugements p�naux prononc�s � ce sujet (let. e).
En ce qui concerne les difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine, il n'y a lieu d'y voir une raison personnelle majeure que lorsque celle-ci semble fortement compromise. La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_721/2010 du 8 mars 2011 consid. 2.1; 2C_759/2010, pr�cit�, consid. 5.2.1).
4.1 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� le droit f�d�ral en refusant de renouveler son autorisation de s�jour en vertu de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. D'apr�s elle, les juges cantonaux auraient ignor� la jurisprudence selon laquelle les violences conjugales et les difficult�s de r�int�gration dans le pays de provenance peuvent les unes et les autres constituer des raisons personnelles majeures, sans qu'il s'agisse de conditions cumulatives. Ils auraient en outre m�connu l'intensit� des violences conjugales dont elle a �t� victime: celles-ci se sont poursuivies sur plusieurs ann�es; elle n'a pas �t� victime d'un acte isol�, "mais de violence r�p�t�e et intense au vu du fait qu'elle a �t� enferm�e dehors � plusieurs reprises par son mari, qu'elle a subi des menaces de son �poux m�me apr�s la s�paration, qu'elle a �t� victime de coups et blessures". La recourante fait �galement grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir minimis� ses difficult�s de r�int�gration en Equateur; elle fait valoir � cet �gard qu'elle ne vit plus dans ce pays depuis pr�s de douze ans, alors qu'elle est parfaitement int�gr�e en Suisse.
4.2 S'agissant des violences conjugales, la d�cision attaqu�e retient ceci, d'une mani�re qui lie le Tribunal de c�ans (cf. consid. 2.3 ci-dessus):
"La recourante s'�tend sur les violences conjugales r�currentes dont elle a �t� la victime de la part de son �poux. A l'en croire, ces violences n'auraient pratiquement pas cess� depuis la conclusion du mariage. Elles ont n�cessit� que la recourante consulte � une reprise au moins les urgences du CHUV, le 7 mars 2007, pour des contusions au bras droit et � la cage thoracique; son mari l'aurait violemment saisie au bras avant de jeter contre elle un fer � repasser. Toujours selon la recourante, son mari l'aurait en outre r�guli�rement injuri�e et menac� � plusieurs reprises de la mettre � la porte, voire de la d�noncer aux autorit�s. Elle s'est retrouv�e � plusieurs reprises hors de l'appartement conjugal dont la porte avait �t� ferm�e � clef par son �poux. La recourante a �galement consult� un th�rapeute agr�� par le Centre LAVI. Le 18 juillet 2008, elle a quitt� le domicile conjugal pour se r�fugier au demeurant chez une amie. La recourante a produit � cet �gard plusieurs d�clarations �crites de familiers et de connaissances, qui paraissent confirmer ses explications. D�s lors, les �v�nements du 7 mars 2007 ne peuvent � cet �gard �tre tenus pour isol�s."
L'autorit� pr�c�dente a �galement retenu que la recourante avait �t� reconnue comme victime LAVI.
4.3 Les violences conjugales ont culmin� le 7 mars 2007, lorsque le mari de la recourante a jet� contre elle un fer � repasser, ce qui a amen� cette derni�re � se rendre aux urgences du CHUV, o� des contusions au bras droit et � la cage thoracique ont �t� constat�es. Si la brutalit� de cet acte ne saurait �tre minimis�e, quelque 22 mois se sont �coul�s depuis lors jusqu'� la s�paration si l'on suit les dires de la recourante et environ 16 mois si l'on s'en tient � ceux de son mari. A la lecture de la d�cision attaqu�e, on ignore quel(s) autre(s) comportement(s) violent(s) ce dernier a eu(s) durant cette p�riode, si ce n'est que, le 18 (ou le 19 selon la partie "Faits", sous la lettre B) juillet 2008, la recourante a quitt� le domicile conjugal, dans des circonstances qui ne sont pas davantage �lucid�es. L'autorit� pr�c�dente s'est en effet pour l'essentiel limit�e � reprendre les all�gations de la recourante, en relevant que celles-ci "paraissaient confirm�es" par les t�moignages �crits de tiers. Elle n'a pas �tabli de mani�re plus pr�cise les faits pertinents pour admettre, ou non, l'existence de violences conjugales d'une intensit� telle qu'elles constituent des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. Elle a en effet consid�r� que "si la recourante sembl[ait] bien avoir �t� victime de violence conjugale, la r�int�gration sociale dans son pays ne sembl[ait] en revanche pas fortement compromise". Elle para�t ainsi avoir consid�r� qu'il s'agit l� de deux conditions cumulatives, ce qui n'est pas le cas selon la jurisprudence cit�e plus haut, d'o� il ressort que les violences conjugales peuvent � elles seules constituer des raisons personnelles majeures, si elles atteignent une certaine intensit�. Le point d�terminant � cet �gard est de savoir si, au regard des actes de violence av�r�s du conjoint, l'on pouvait exiger de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, ou si cela �tait de nature � mettre en p�ril sa sant� physique ou psychique. Or, dans le cas particulier, il n'est pas possible de trancher cette question, en raison des incertitudes concernant l'�tat de fait, sp�cialement durant la p�riode comprise entre le 7 mars 2007 et la s�paration des �poux. Il convient par cons�quent de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle compl�te l'instruction et statue � nouveau (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e au Tribunal administratif pour qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, le canton de Vaud devra verser � la recourante une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 d�cembre 2010 est annul�e et la cause renvoy�e � cette autorit� pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant de la recourante, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.