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Timestamp: 2016-10-26 17:25:42+00:00
Document Index: 135379893

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4C.236/2006 (02.11.2006)
4C.236/2006 /ech
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Doris Leuenberger,
X.________ Corporation Ltd.,
contrat de travail; indemnit� pour licenciement abusif; reprise de dette,
la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 15 mars 2006.
Fond�e et inscrite au registre du commerce des Bermudes en juin 1998, X.________ Corporation Ltd. (ci-apr�s: X.________ Corporation) est une soci�t� holding contr�lant les soci�t�s U.________ Kft. et W.________ Inc. Elle a d�ploy� ses activit�s, qui consistent � d�velopper et vendre des syst�mes de s�curit� � reconnaissance digitale, principalement � partir de la Suisse, d'abord dans les locaux de Z.________ & Cie SA, puis � partir du domicile de son pr�sident. Elle a �galement cherch� � cr�er une entit� suisse, U.________ SA, mais cette soci�t� en est rest�e au stade de la formation (cf. infra).
Du 1er juin 1996 au 15 mai 1997, Y.________ Trade Rt. Budapest (ci-apr�s: Y.________ Trade) a employ� A.________ en qualit� de responsable de la recherche de nouveaux segments de march�, du marketing et des investissements en capital. De fin mai 1997 � fin d�cembre 1998, apr�s avoir formellement quitt� Y.________ Trade, A.________ a oeuvr� dans les locaux de Z.________ & Cie SA afin que cette soci�t� trouve des fonds pour recapitaliser Y.________ Trade. Il a ainsi fonctionn� en tant que principal interlocuteur de la soci�t� hongroise aupr�s de Z.________ & Cie SA et a particip� � la n�gociation de deux contrats de pr�t avec une banque, l'un en faveur de Y.________ Trade et l'autre en faveur de X.________ Corporation. A la fin des relations unissant Y.________ Trade � A.________, celle-l� a reconnu devoir � celui-ci 390'000 fr. plus frais, selon l'art. 14 du contrat de travail et avec int�r�ts, sans mentionner de taux ou de date � partie de laquelle ils couraient.
Y.________ Trade a cess� toute activit� le 31 d�cembre 1998 et sa faillite a �t� prononc�e le 7 juin 1999. Suite � une d�cision de justice, la cr�ance de A.________ a �t� admise � titre de salaire, � concurrence de 390'000 fr., � l'�tat de collocation de cette soci�t�. X.________ Corporation, qui avait �t� cr��e pour pr�server les int�r�ts de ceux qui avaient investi dans Y.________ Trade, a repris 77,88 % des actions de cette derni�re, ainsi que ses droits de propri�t� intellectuelle. Comme les employ�s de cette soci�t� �taient propri�taires individuels de brevets et que le know-how de Y.________ Trade r�sidait essentiellement dans les connaissances de ces employ�s, X.________ Corporation avait besoin d'eux pour poursuivre ses activit�s. A cette fin, elle a rachet� des brevets, contre remise d'actions � leurs titulaires, et a r�engag� certains collaborateurs de la soci�t� hongroise. A cette occasion, une tr�s petite partie du salaire impay� par Y.________ Trade leur a �t� vers�e. Entendu comme t�moin, B.________, associ� au sein de Z.________ & Cie SA puis, parall�lement, dirigeant de X.________ Corporation, a d�clar� que "X.________ Corp(oration) n'a pas repris les obligations de Y.________ Trade. Nous n'avons pas pay� ces employ�s en fonction de la cr�ance qu'ils avaient vis-�-vis de Y.________ Trade, mais parce que nous avions besoin de les conserver � notre service", avant de pr�ciser "nous avons pay� ces personnes pour le travail qu'ils (sic) avaient accompli chez Y.________ Trade, mais qu'ils n'avaient pas pris la peine de documenter et afin qu'ils viennent chez nous pour r�parer cette lacune et nous permettre d'utiliser le software qui nous int�ressait". De fait, X.________ Corporation a vers� des sommes variant entre 967,67 $ et 13'440 $ � vingt-trois employ�s ayant rejoint ses rangs. La quittance unilat�ralement sign�e par ceux-ci est traduite comme il suit: "re�u de la part de X.________ Corporation Ltd., comme le reste d'un bonus pour le travail effectu� jusqu'au 30 juin 2000, et en reconnaissance de la loyaut� montr�e envers la soci�t� et ses filiales par le soussign� depuis qu'il a rejoint le groupe (...)". Aucun d�dommagement n'a �t� offert � A.________ pour qu'il poursuive son activit� au sein de X.________ Corporation. Il n'appara�t pas non plus que celui-ci en ait sollicit� un avant le 1er janvier 1999; il a essay� ensuite, mais en vain, d'obtenir de X.________ Corporation qu'elle lui verse les 390'000 fr. que Y.________ Trade avait admis lui devoir.
D�s le 1er janvier 1999, A.________ a oeuvr� pour le compte de X.________ Corporation, sans qu'aucun contrat �crit ne vienne jamais sceller les contours de cette collaboration. Toutefois, X.________ Corporation a r�dig� le 29 janvier 1999 un courrier "to whom it may concern" annon�ant "the appointment of Mr. A.________". Le 10 juin 2002, A.________ s'est notamment plaint aupr�s du directeur de X.________ Corporation de ce "que malgr� nos discussions r�p�t�es mon contrat de travail n'a toujours pas �t� �tabli et sign� (...)". A ce sujet, le directeur lui a r�pondu qu'"en ce qui concerne ton contrat de travail, nous avons l'intention de le signer avec toi d�s que la soci�t� X.________ Corporation sera �tablie en Suisse. Ceci va encore durer deux ou trois mois, car la "discontinuancy" de la soci�t� des Bermudes en Suisse n�cessite un travail administratif et l�gal important". Le 18 juillet 2002, A.________ a relanc� le directeur afin qu'un contrat de travail soit �tabli, rappelant "que nous avions conclu un accord datant du mois de janvier pass� selon lequel mon contrat de travail aurait d� �tre �tabli et sign� il y a bien longtemps d�j�". Cons�cutivement � la r�ponse du directeur, qui r�it�rait que le contrat de travail serait sign� d�s que la soci�t� serait en Suisse, A.________ a r�pliqu� en insistant sur le fait qu'il avait entendu � de tr�s nombreuses reprises, depuis le d�but de 1999, que la soci�t� suisse �tait en train d'�tre constitu�e et qu'il allait avoir son contrat "sous peu". Le 5 septembre 2002, X.________ Corporation, sous la plume de son directeur, a r�it�r� � A.________ son intention de l'engager dans la nouvelle entit� d�s qu'elle serait cr��e en Suisse. La soci�t� �tait alors inexistante, mais sa cr�ation �tait en cours et devait �tre finalis�e avant la fin de l'ann�e.
Par lettre du 5 mai 2003, X.________ Corporation a signifi� � A.________ la r�siliation de son contrat d�s r�ception dudit courrier, en raison principalement de l'abandon du projet d'�tablissement d'une soci�t� en Suisse.
Entendu comme t�moin, C.________, ancien actionnaire majoritaire de Y.________ Trade, a affirm� que X.________ Corporation avait repris les activit�s de celle-ci et s'�tait engag�e � payer l'int�gralit� des cr�ances salariales. Elle avait toutefois failli � sa promesse, raison qui l'avait pouss� � quitter la soci�t� hongroise.
En septembre 2003, A.________ a obtenu le s�questre des biens de X.________ Corporation aupr�s d'une banque � Gen�ve � hauteur de 518'053 fr. 15.
Le 22 octobre 2003, A.________ a assign� X.________ Corporation devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en validation du s�questre et en paiement de 390'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 15 mai 1997 � titre de cr�ance reprise de Y.________ Trade, de 71'582 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2002 d�coulant d'obligations n�es du contrat de travail liant les parties, ainsi que de 56'470 fr. 50 avec int�r�t � 5 % d�s le 5 mai 2003 correspondant � six mois d'indemnit� pour licenciement abusif.
Par jugement du 19 juillet 2005, le Tribunal des prud'hommes a condamn� X.________ Corporation � payer � A.________ 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003 � titre de salaire, ainsi que 21'935 fr. 60 avec int�r�t � 5 % d�s la m�me date � titre de remboursement de frais professionnels.
Saisi tant par A.________ que par X.________ Corporation et statuant par arr�t du 15 mars 2006, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a annul� le jugement du 19 juillet 2005, condamn� X.________ Corporation � payer � A.________ 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003, sous d�duction des charges sociales, � titre de salaire, ainsi que 21'935 fr. 60 net avec int�r�t � 5 % d�s cette m�me date, et ordonn� la validation du s�questre � concurrence de ces montants.
Elle a en particulier consid�r� que la constatation des premiers juges selon laquelle A.________ n'avait pas d�montr� que son licenciement �tait la cons�quence de ses revendications �tait br�ve mais pertinente. En effet, il �tait constant que X.________ Corporation envisageait de cr�er une soci�t� suisse, dont A.________ serait le salari�. Il restait donc au service de X.________ Corporation dans l'attente de cette naissance, le r�sultat concret de ses activit�s ne justifiant nullement la poursuite de son engagement. Or, son licenciement avait �t� motiv� par l'abandon d�finitif de l'id�e de la cr�ation de l'entit� helv�tique, �v�nement qui n'�tait pas en relation avec une requ�te quelconque de A.________. Son licenciement se trouvait donc dans un rapport logique avec le cours des �v�nements et ne pouvait par cons�quent �tre consid�r� comme abusif.
S'agissant du versement des 390'000 fr., les juges cantonaux ont retenu que le t�moin B.________ avait clairement pr�cis� que X.________ Corporation n'avait pas repris l'ensemble des droits et obligations de la soci�t� faillie hongroise, mais qu'elle avait fait en sorte de pouvoir continuer certaines activit�s de celle-ci. A cette fin, elle devait conserver une partie du personnel de cette soci�t�, qui poss�dait le know-how n�cessaire � l'utilisation d'un software sp�cifique, voire des brevets individuels. Pour cette raison, la nouvelle soci�t� avait d�cid� de prendre en charge une partie des arri�r�s de salaire accumul�s par Y.________ Trade. Il ne s'agissait donc pas d'une forme de reprise de dette g�n�rale, mais d'une attitude volontaire, � caract�re contractuel individuel, qui ne cr�ait pas pour X.________ Corporation une situation obligatoire � l'�gard de tous les employ�s. Manifestement, de par ses activit�s, A.________ n'�tait d�tenteur d'aucun brevet ni d'aucune comp�tence technique particuli�re et n'entrait pas dans la cat�gorie des personnes que la soci�t� des Bermudes avait choisi d'indemniser. Il n'�tait pas d�montr� non plus que les organes de cette soci�t� auraient pris vis-�-vis de lui des engagements qui justifieraient le versement sollicit�. Il n'apparaissait enfin pas, pour les motifs d�velopp�s par le Tribunal et que la Cour faisait siens, que X.________ Corporation aurait la l�gitimation passive dans le cadre du recouvrement par A.________ des salaires impay�s par son ancien employeur.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� de ce jour, A.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la confirmation de l'arr�t entrepris en tant qu'il condamne X.________ Corporation � lui payer les sommes de 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003, sous d�duction des charges sociales, � titre de salaire, ainsi que de 21'935 fr. 60 net avec int�r�t � 5 % d�s cette m�me date, et ordonne la validation du s�questre � concurrence de ces montants. Il conclut � l'annulation de ladite d�cision pour le surplus et � la condamnation de son adverse partie � lui verser 56'470 fr. 50 plus int�r�t � 5 % d�s le 5 mai 2003, ainsi que 390'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er janvier 1999, et � la validation du s�questre � hauteur de ces montants, le tout sous suite de d�pens.
X.________ Corporation (la d�fenderesse) n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cette fin.
1.1 Dans les grandes lignes, le contenu des deux �critures du demandeur est largement similaire. Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a qualifi� d'abusif le proc�d� consistant � d�poser deux recours, dans des �critures certes distinctes, mais en m�langeant les griefs propres � une voie avec ceux propres � l'autre (ATF 116 II 92 consid. 1; 115 II 396 consid. 2a p. 397). Il ne faut pas pour autant en d�duire que deux recours sont irrecevables du seul fait qu'ils ont la m�me motivation. Il ne sera pas entr� en mati�re si les moyens tir�s de la violation du droit f�d�ral et ceux tir�s de la violation de droit constitutionnel sont expos�s p�le-m�le. Tel est le cas lorsque les arguments avanc�s � l'appui des deux recours apparaissent enchev�tr�s les uns aux autres, peu compr�hensibles ni logiquement ordonn�s (arr�t 4P.17/2006 du 2 mai 2006, consid. 2.1; 4C.27/2006 du 2 mai 2006, consid. 1.1). En pr�sence de deux recours dont la motivation est similaire, il convient ainsi d'examiner si, pour chaque acte de recours, les moyens invoqu�s sont recevables dans le cadre de cette voie de droit et satisfont aux exigences de motivation qui y sont propres. Si la r�ponse est affirmative, le recours est recevable, quand bien m�me le recourant reprend textuellement le m�me grief dans une autre �criture (ATF 118 IV 293 consid. 2a p. 294 s.).
1.2 Interjet� par le demandeur, qui a �t� partiellement d�bout� de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni de la violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
1.4 En vertu de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, l'acte de recours doit contenir la motivation des conclusions. Il s'ensuit que chacun des chefs de conclusions pris devant le Tribunal f�d�ral doit �tre motiv�, sous peine d'irrecevabilit� (arr�t 4C.68/2006 du 15 juin 2006, consid. 1.3; 5C.226/2004 du 2 mars 2005, consid. 1.2 et la r�f�rence � Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, vol. II, n. 1.5.1.1 ad art. 55 OJ, p. 429).
Les motifs doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral pr�tendument viol�es et en quoi consiste la violation all�gu�e (cf. art. 55 al. 1 let. c OJ). Il n'est pas n�cessaire que le recourant indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe exactement les principes non �crits de droit f�d�ral qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit f�d�ral auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale. En revanche, il est indispensable que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et qu'il indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� cantonale a m�connu le droit f�d�ral (cf. ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3 p. 748 s.). Des consid�rations g�n�rales, sans lien manifeste ni m�me perceptible avec des motifs d�termin�s de la d�cision entreprise, ne r�pondent pas � ces exigences (ATF 116 II 745 consid. 3 p. 749).
Par ailleurs, les griefs soulev�s dans la motivation des conclusions ne doivent pas �tre de ceux qu'interdit la troisi�me phrase de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, savoir les critiques dirig�es contre la constatation des faits ou l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, les arguments comportant l'all�gation de faits nouveaux, les exceptions nouvelles ou encore les critiques dirig�es contre l'application du droit cantonal (arr�t 4C.68/2006 du 15 juin 2006, consid. 1.3; 5C.226/2004 du 2 mars 2005, consid. 1.2 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 1.5.2.3 ad art. 55 OJ, p. 432).
La sanction du non-respect de l'exigence de motivation est l'irrecevabilit� du recours. Ce n'est que d�s l'instant o� une conclusion est motiv�e de fa�on satisfaisante au regard de l'art. 55 al. 1 let. c OJ qu'intervient la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 63 al. 1 et 3 OJ; arr�t 4C.131/2002 du 18 octobre 2002, consid. 1; 4C.211/1999 du 25 ao�t 1999, consid. 1 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 3.3 ad art. 63 OJ, p. 523).
1.5 Dans le cas pr�sent, force est de constater que le demandeur, s'il invoque certes les art. 336 al. 1 let. d et 175 CO, n'expose nullement en quoi l'autorit� aurait m�connu chacune de ces dispositions de droit f�d�ral, mais se limite � pr�senter une argumentation de type appellatoire, d'ailleurs similaire � celle contenue dans son recours de droit public, consistant en une vaine remise en cause de l'appr�ciation des preuves par les pr�c�dents juges. Ne r�pondant manifestement pas aux exigences de motivation susmentionn�es, le recours en r�forme ne peut qu'�tre d�clar� irrecevable.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais seront mis � la charge du demandeur, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � la d�fenderesse, qui s'est abstenue de r�pondre.
Un �molument judiciaire de 7'500 fr. est mis � la charge du deman-deur.