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Timestamp: 2016-10-23 09:44:35+00:00
Document Index: 184028149

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 78', 'art. 113', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 351', 'art. 351', 'art. 6', 'art. 365', 'art. 351', 'art. 351', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 42']

6B_977/2010 (21.03.2011)
6B_977/2010
X.________, repr�sent� par Me Philippe Rossy, avocat,
Ivresse au volant; r�vocation du sursis; arbitraire,
Cour de cassation p�nale, du 12 ao�t 2010.
Par jugement du 2 juillet 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable de conduite en �tat d'�bri�t� et de violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Il l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 30 fr. le jour et � une amende de 600 fr., convertible en peine privative de libert� de six jours en cas de non paiement (II), a r�voqu� le sursis accord� le 18 juin 2007 et ordonn� l'ex�cution de la peine p�cuniaire de 16 jours-amende � 50 fr. le jour (III) et a renonc� � r�voquer le sursis accord� le 29 septembre 2008, averti formellement l'int�ress� et prolong� la dur�e d'�preuve d'un an � dater du jugement (IV).
Les faits � l'origine de cette condamnation sont les suivants. Le 3 avril 2009, � Lucens, X.________ a roul� en voiture avec un taux d'alcool�mie de 0,73 g pour mille au taux le plus favorable. Le 11 f�vrier 2010, il circulait sur la route principale Lausanne-Berne au volant d'un v�hicule automobile. Sur le territoire de la commune de Lucens, il a �t� contr�l� par un radar. L'appareil a mesur� la vitesse de 118 km/h, marge de s�curit� d�duite, au lieu des 80 km/h autoris�s � cet endroit.
La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a, le 12 ao�t 2010, rejet� le recours interjet� par le condamn� et a confirm� le premier jugement.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal. Il conclut principalement � sa lib�ration de l'accusation d'ivresse au volant, � la r�duction de sa peine, � ce qu'il soit renonc� � la r�vocation du sursis accord� le 18 juin 2007 et � ce que le d�lai d'�preuve du sursis prononc� le 20 septembre 2008 ne soit pas prolong�. A titre subsidiaire, il demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Il r�sulte du m�moire du recourant que celui-ci estime devoir former un recours constitutionnel subsidiaire pour se plaindre de violation de ses droits constitutionnels. La notion de droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF inclut toutefois les droits constitutionnels, dont la violation peut donc �tre soulev�e dans un recours ordinaire, en l'occurrence dans un recours en mati�re p�nale (cf. art. 78 al. 1 LTF). Le recours constitutionnel subsidiaire est ainsi exclu (cf. art. 113 LTF). Partant, le pr�sent recours sera trait� comme un recours en mati�re p�nale.
Le recourant se plaint d'un �tablissement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Il conteste avoir �t� au volant du v�hicule lorsqu'il a �t� appr�hend� le 3 avril 2009 et pr�tend que son ami Y.________ conduisait, ce que l'int�ress� a confirm� lors de son audition. Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �cart� ce t�moignage.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits, susceptibles d'avoir une influence d�terminante sur l'issue de la proc�dure, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF).
L'art. 97 al. 1 LTF pose deux conditions alternatives � la rectification ou au compl�tement des faits pos�s par les juges pr�c�dents. La premi�re de ces conditions, � savoir la constatation manifestement inexacte des faits, vise en r�alit� un cas particulier d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
La seconde condition alternative pos�e � la rectification ou au compl�tement des faits, � savoir l'�tablissement des faits en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, est remplie si l'autorit� pr�c�dente n'a pas respect� une r�gle de droit f�d�ral sur la preuve et l'administration des preuves ou appliqu� arbitrairement une r�gle cantonale sur ce point (cf. arr�t 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4 publi� in : SJ 2010 I 200; cf. �galement BERNARD CORBOZ in : Commentaire de la LTF, 2009, n. 22 ad art. 97 LTF; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, 2008, p. 1386, n� 3763).
2.2 Le recourant reproche en premier lieu aux juges cantonaux d'avoir constat� les faits en violation arbitraire de l'art. 351 du code de proc�dure p�nale vaudoise du 12 septembre 1967 (ci-apr�s : CPP/VD; RSV 312.01).
Cette disposition pr�voit notamment qu'en pr�sence d'un indice de faux t�moignage aux d�bats, le pr�sident du tribunal attire l'attention du t�moin et lui explique les cons�quences de son acte (al. 1) et, � d�faut de r�tractation, d�nonce le cas au juge instructeur comp�tent (al. 2). Il ne s'agit donc nullement d'une r�gle sur la preuve ou l'administration des preuves. Partant, le recourant ne peut remettre en question la constatation des faits sur la base de cette disposition. Il n'y a ainsi pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief.
2.3 En second lieu, le recourant soutient qu'il �tait contradictoire d'�carter le t�moignage de Y.________ au motif qu'il s'agissait de d�clarations de complaisance sans avoir fait application de l'art. 351 al. 1 CPP/VD en attirant l'attention de l'int�ress�, lors de l'audition, sur les cons�quences d'un faux t�moignage. En agissant de la sorte, le juge a confort� le recourant dans l'id�e que le t�moin �tait cr�dible et l'a ainsi dissuad� de demander l'audition de la troisi�me personne pr�sente dans le v�hicule. Telle que formul�e, cette critique revient � se plaindre d'arbitraire dans la constatation des faits. Le recourant invoque aussi l'art. 6 CEDH, sans que ce moyen n'ait de port�e ind�pendante par rapport � celui tir� de l'arbitraire.
Le recourant perd de vue qu'en vertu du principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 365 al. 2 CPP/VD), le juge du fait n'est tenu par aucune preuve et il appr�cie librement la valeur des �l�ments qui lui sont soumis (G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n. 709). Aussi le Tribunal de police pouvait estimer la cr�dibilit� de la d�position, ind�pendamment de l'application au d�bat de l'art. 351 CPP/VD. Qu'il ait renonc� � avertir ou m�me � d�noncer Y.________ pour faux t�moignage ne suffit pas � d�montrer qu'il aurait arbitrairement refus� de tenir la version des faits de celui-ci pour cr�dible. Par cons�quent, le recourant ne pouvait renoncer � requ�rir de nouveaux moyens de preuve en partant du principe que, comme le Tribunal de police n'avait pas fait usage de l'art. 351 CPP/VD, il allait n�cessairement tenir pour �tablis les faits rapport�s par le t�moin.
2.4 En troisi�me lieu, le recourant pr�tend qu'il �tait arbitraire de s'�carter des d�clarations de Y.________ au motif qu'elles "�tai[en]t calqu�e [s] au d�tail pr�s sur celle [s] de l'accus�".
Plus le r�cit d'un t�moin est individuel et d�taill�, plus sa cr�dibilit� est �lev�e (Thomas Zweidler, Die W�rdigung von Aussagen in : RSJ 1996 p. 105 ss, p. 120; Alfred B�hler, Die Beweisw�rdigung in : La preuve dans le proc�s civil, 2000, p. 71 ss, p. 86). Selon ces crit�res d'appr�ciation, la reproduction du r�cit de l'accus� par le t�moin, qui n'avait jamais �t� entendu avant l'audience de jugement, ne parlait pas en faveur de la cr�dibilit� des d�clarations. L'appr�ciation de la cour cantonale est ainsi d�nu�e d'arbitraire.
2.5 En dernier lieu, le recourant estime qu'il �tait contraire � son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) de ne pas laisser son avocat se placer en face de Y.________ lors de l'audition tenue en premi�re instance. De son emplacement dans la salle d'audience, son mandataire n'�tait pas en mesure d'observer l'attitude et les expressions du t�moin et ne pouvait appr�cier la cr�dibilit� de celui-ci.
Le droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re aux parties le droit � l'interrogatoire de t�moins. Il vise, d'une part, � emp�cher qu'un jugement de condamnation soit rendu sur la base des d�clarations d'un t�moin sans que l'accus� ait eu, au moins une fois au cours de la proc�dure, une occasion ad�quate et suffisante de mettre en doute le t�moignage et de poser des questions au t�moin et, d'autre part, � assurer l'�galit� des armes entre l'accusation et la d�fense (ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 153/154 et les r�f. cit�es). La sauvegarde des droits de la d�fense implique que l'accus� ait la possibilit� effective d'exercer de mani�re efficace, ad�quate et compl�te son droit � l'interrogatoire de t�moins; il doit notamment �tre en mesure de contr�ler la cr�dibilit� d'une d�position et de mettre en cause sa valeur probante (ATF 133 I 33 consid. 3.1 p. 41; 132 I 127 consid. 2 p. 129; 131 I 476 consid. 2.2 p. 480 ss; 129 I 151 consid. 4.2 p. 157 et les r�f. cit�es).
Dans le cas particulier, le droit d'�tre entendu a �t� pleinement respect� puisque le t�moin a �t� auditionn� contradictoirement aux d�bats, en pr�sence de l'avocat du recourant qui lui a pos� des questions. Par ailleurs, l'attitude ou les mimiques du t�moin en s�ance n'ont jou� aucun r�le dans la d�cision de s'�carter de ce moyen de preuve. Les juges pr�c�dents ont en effet consid�r� qu'il s'agissait d'un t�moignage de complaisance en raison des liens d'amiti� qui unissent le t�moin � l'accus� et du contenu des d�clarations (cf. consid. 2.4). Le grief tir� du droit d'�tre entendu est ainsi d�nu� de fondement.
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de corriger les faits retenus dans l'arr�t attaqu� et le Tribunal f�d�ral est li� par ceux-ci conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
A l'appui de ses conclusions, le recourant n'a pas d�velopp� de moyen autre que ceux tir�s d'une violation de l'art. 97 al. 1 LTF (art. 42 al. 2 LTF). Le recours peut ainsi, sans plus ample examen, �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, et au Service des automobiles du canton de Vaud.