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Timestamp: 2016-10-28 06:35:34+00:00
Document Index: 313814106

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 92', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 129', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 129', 'art. 33', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 20', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 248', 'art. 254', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 29', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 185', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 59', 'art. 60', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 3', 'art. 190', 'art. 60', 'art. 129', 'art. 66']

5A_812/2015 (06.09.2016)
5A_812/2015 � � Arr�t du 6 septembre 2016
1. Google (Switzerland) GmbH,
toutes les deux repr�sent�es par Me Ralph Schlosser, avocat,
repr�sent� par Mes Manuel Bianchi della Porta et Sekandar Mokhtarzada, avocats,
protection de la personnalit�, mesures provisionnelles,
A.a.a.�A.________ est un homme d'affaires dont la fortune est estim�e � plusieurs milliards de dollars et qui poss�de les citoyennet�s de S.________, T._______ et U.________. Il est propri�taire de la banque E.________ et d�tient des int�r�ts dans diff�rentes soci�t�s industrielles et financi�res dans l'�tat S.________.
A.________ est �galement actif dans le domaine de la politique de S.________et a occup�, entre mars 2014 et mars 2015, la fonction de gouverneur de W.________. Il a d�missionn� de cette fonction suite � un conflit avec le chef de l'�tat S.________.
Selon l'Office cantonal de la population genevois, A.________ b�n�ficierait d'une autorisation de s�jour � V.________ pour �trangers sans activit� lucrative, ce depuis 2010. Il serait locataire d'un appartement situ�... � V.________; son �pouse ainsi que ses enfants vivraient �galement � V.________, de m�me que sa soeur. Ces �l�ments factuels sont cependant partiellement contest�s par les recourantes.
A.a.b.�Un article de la Tribune de Gen�ve du..., intitul� "... ", indique que A.________ r�side � V.________ depuis 2000 et y b�n�ficie d'un forfait fiscal depuis 2010. Il est pr�cis� qu'il consacre d�sormais l'essentiel de son temps � motiver ses troupes et � soutenir financi�rement les actions de l'arm�e de l'�tat S.________, se d�pla�ant sans cesse entre W.________ et X.________. Il ressort en outre de cet article que A.________ a financ� dans l'�tat S.________ un complexe culturel et religieux destin� � la communaut� juive pour un montant d'environ 70 millions de dollars et qu'il y poss�de un club de football.
A.________ a �t� interview� le... par la Radio t�l�vision suisse (ci-apr�s: RTS). Il est d�crit dans cette �mission comme l'une des personnalit�s politiques les plus influentes et les plus controvers�es de l'�tat S.________. Il y a financ� des bataillons d'auto-d�fense qui ont combattu les s�paratistes pro-�tat Y.________. Il est qualifi� de " b�te noire " du Pr�sident B.________, lequel a lanc� � son encontre des poursuites pour " meurtres et enl�vements ". Plusieurs publications, en particulier de l'�tat Y.________, l'ont accus� d'avoir jou� un r�le dans la catastrophe du Boeing D.________ de la compagnie E.________, qui a �t� abattu le... avec xxx passagers � bord. A.________ conteste ces accusations. L'�mission mentionne encore que l'autorisation de s�jour de l'int�ress� doit �tre renouvel�e avant la fin de l'ann�e et que les autorit�s genevoises devront d�cider si un titre de s�jour � V.________ est compatible avec les activit�s du " gouverneur-oligarque ".
Un article du Tages-Anzeiger du..., � l'intitul�, librement traduit par la cour cantonale, "... " indique quant � lui ce qui suit: " cela fait longtemps que A.________ n'a plus le centre de sa vie en Suisse. Depuis sa nomination comme gouverneur de W.________ a u d�but du mois de mars 2014, il passe de plus en plus de temps [dans l'�tat] S.________ " (citation librement traduite par la cour cantonale). Le journaliste pr�cise que, dans le cadre du renouvellement du forfait fiscal de l'int�ress� qui expirait � fin 2014, les autorit�s devraient se pencher sur la question de savoir combien de temps A.________ passait � V.________.
A.b.�Google Switzerland GmbH, sise � Zurich, est une soci�t� � responsabilit� limit�e de droit suisse dont le but social est la production, le d�veloppement et la vente de produits et services dans le domaine informatique, en particulier en lien avec Internet.
Google Inc., sise en Californie, �tats-Unis, a d�velopp� " Google search ", moteur de recherche sur Internet. Ce moteur de recherche propose un service de saisie semi-automatique appel� " Google suggest ". Ce service est pr�sent� par sa conceptrice dans les termes suivants: " A mesure que vous saisissez du texte dans le champ de recherche, des pr�dictions de recherche pouvant �tre similaires � vos termes de recherche peuvent s'afficher afin de vous permettre de trouver des informations rapidement. "
B.a.�Par acte d�pos� au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) le 18 novembre 2014, A.________ a d�pos� � l'encontre de Google Switzerland GmbH et Google Inc. une requ�te de mesures provisionnelles, concluant � ce que le Tribunal de premi�re instance ordonne � ces soci�t�s de supprimer du moteur de recherche Google les termes " D.________ " en relation avec son nom sur les noms de domaines qu'elles d�tiennent, notamment www.google.chet www.google.com.
A.________ a �galement conclu � ce qu'il soit ordonn� � Google Switzerland GmbH et Google Inc. de retirer du site " YouTube ", exploit� par celle-ci, la page web.... et de supprimer sur " Google search " le r�f�rencement de ce lien ainsi que celui de diff�rents liens, pr�cis�ment d�crits, et de tout autre lien associant A.________ � une �ventuelle responsabilit� dans le crash du vol D.________ de la compagnie E.________.
Ces mesures �taient requises jusqu'� ce que la d�cision au fond soit d�finitive et les injonctions pr�cit�es devaient �tre assorties de la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP.
A.________ fait valoir que les pages web pr�cit�es l'accusent de mani�re injustifi�e et attentatoire � sa personnalit� d'�tre responsable du crash du vol D.________ susmentionn� et d'avoir ainsi caus� la mort de 300 personnes innocentes. Dans la mesure o� le moteur de recherche exploit� par Google Switzerland GmbH et Goolgle Inc. associait son nom au crash pr�cit�, celles-ci participaient � cette atteinte et favorisaient sa propagation, ce qui lui causait un pr�judice irr�parable.
A.________ fonde la comp�tence � raison du lieu du Tribunal de premi�re instance sur le fait qu'il r�side une bonne partie de l'ann�e � V.________, que sa famille y vit, qu'il est connu dans cette ville puisque plusieurs articles de presse ont �t� publi�s en Suisse romande sur lui, de sorte que l'acte illicite produit son r�sultat � V.________. Il rel�ve cependant dans sa requ�te qu'il consacre l'essentiel de son temps � sa fonction de gouverneur de la r�gion de W.________ dans l'�tat S.________.
B.b.�Le 11 d�cembre 2014, A.________ a en outre form� une requ�te de mesures superprovisionnelles, prenant les m�mes conclusions.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12 d�cembre 2014, le Tribunal de premi�re instance a partiellement fait droit � cette requ�te, ordonnant � Google Switzerland GmbH et Google Inc., sous la menace de la peine pr�vue par l'art. 292 CP, de supprimer de " Google search " la suggestion de recherche des termes " D.________ " en connexion avec le nom " A.________ " sur tous les noms de domaine qu'elles d�tiennent, notamment www.google.chet www.google.com.
B.c.�Statuant par ordonnance du 21 mai 2015, le Tribunal de premi�re instance a d�clar� irrecevable la requ�te de mesures provisionnelles form�e par A.________, jugeant que sa comp�tence n'�tait pas donn�e, et a r�voqu�, en tant que de besoin, l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12 d�cembre 2014.
B.d.�L'int�ress� a form� appel de cette d�cision. Par arr�t du 11 septembre 2015, la Cour de justice a annul� l'ordonnance du 21 mai 2015 et renvoy� la cause au Tribunal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Agissant le 15 octobre 2015 par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, Google Switzerland GmbH et Google Inc. (ci-apr�s: les recourantes) concluent � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que l'appel interjet� par A.________ (ci-apr�s: l'intim�) contre l'ordonnance rendue le 21 mai 2015 par le Tribunal de premi�re instance est rejet�.
Invit�s � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim� conclut � ce que les recourantes soient d�bout�es de toutes leurs conclusions.
Une r�plique ainsi qu'une duplique ont �t� d�pos�es. L'�change d'�critures a �t� clos par ordonnance pr�sidentielle du 18 avril 2016.
Le 4 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a octroy� l'effet suspensif au recours en ce sens que le Tribunal de premi�re instance doit s'abstenir de poursuivre la proc�dure sur mesures provisionnelles tant que la d�cision de la Cour de c�ans n'aura pas �t� rendue.
La d�cision attaqu�e porte sur la comp�tence des autorit�s genevoises pour traiter de la requ�te de mesures provisionnelles form�e par l'intim�, requ�te par laquelle il sollicite le prononc� de diff�rentes mesures destin�es � prot�ger sa personnalit�. Il s'agit d'une d�cision pr�judicielle ou incidente portant sur la comp�tence, notifi�e s�par�ment, qui peut d�s lors faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (art. 92 al. 1 LTF). La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF; elle est de nature non p�cuniaire (ATF 127 III 481 consid. 1a; arr�t 5A_82/2012 du 29 ao�t 2012 consid. 1 non publi� aux ATF 138 III 641). Le recours a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
L'arr�t attaqu� concerne des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule la violation des droits constitutionnels peut �tre d�nonc�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Relevant avant tout que le litige pr�sentait un �l�ment d'extran�it�, d�s lors que l'une des parties avait son si�ge aux �tats-Unis, la Cour de justice a consid�r� que la comp�tence � raison du lieu des tribunaux genevois devait s'appr�cier au regard des r�gles de la LDIP, plus pr�cis�ment des art. 10 et 129 LDIP. Cette constatation liminaire n'est pas contest�e par les recourantes, � juste titre.
Les deux juridictions cantonales sont parvenues � des conclusions diff�rentes. Le Tribunal de premi�re instance a en effet d�clar� irrecevable la requ�te de mesures provisionnelles, jugeant que sa comp�tence n'�tait pas donn�e (consid. 4.1) tandis que la Cour de justice a en revanche estim� que les juridictions genevoises �taient comp�tentes (consid. 4.2).
4.1.�Le Tribunal de premi�re instance a avant tout soulign� qu'il ne pouvait pas fonder sa comp�tence sur le domicile du d�fendeur pr�vu par l'art. 129 LDIP en tant que les recourantes n'avaient pas leur si�ge � V.________. Consid�rant qu'en mati�re d'atteinte � la personnalit� sur Internet, le lieu du r�sultat de l'acte illicite, autre for pr�vu par l'art. 129 LDIP, co�ncidait avec le domicile du l�s�, la juridiction a relev� que celui-ci n'avait cependant pas son domicile � V.________, vu son mandat politique dans l'�tat S.________. Le fait qu'il s�journait parfois � V.________ ne permettait pas de fonder la comp�tence des tribunaux genevois.
4.2.�Se fondant sur la doctrine, la cour cantonale a observ� qu'en cas d'atteinte � la personnalit� par le biais d'Internet, l'endroit o� le texte �tait accessible et causait un pr�judice �tait constitutif du for du lieu du r�sultat. A cette accessibilit� devait n�anmoins s'ajouter un autre point de rattachement, permettant de consid�rer le for comme le lieu o� s'�tait produit le dommage �conomique. Cet autre point de rattachement pouvait, par exemple - mais pas uniquement -, �tre le domicile ou la r�sidence habituelle du l�s�. Constatant qu'il n'�tait pas contest� que le moteur de recherche Google incrimin� �tait accessible depuis V.________, la Cour de justice a ainsi examin� si un autre point de rattachement permettait de retenir que la personnalit� de l'intim� risquait effectivement d'�tre atteinte � V.________.
La juridiction cantonale a, � ce dernier �gard, d�velopp� deux motivations.
Si elle a consid�r� qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir que l'intim� �tait bien domicili� � V.________, elle a n�anmoins jug� qu'il �tait vraisemblable qu'il y e�t sa r�sidence habituelle. Il ressortait en effet des informations provenant du registre de l'Office cantonal de la population et des articles de presse produits par les parties que l'int�ress� �tait titulaire depuis 2010 d'un permis de s�jour � V.________, lequel impliquait une r�sidence effective dans cette ville; cette question avait vraisemblablement �t� r�cemment examin�e par les autorit�s comp�tentes dans le cadre du renouvellement de son permis de s�jour en 2015. L'intim� �tait par ailleurs locataire d'un logement � V.________, ville dans laquelle son �pouse et ses deux enfants r�sidaient. Le centre de ses int�r�ts priv�s se trouvait ainsi dans cette ville et il y jouissait d'une certaine notori�t�, ayant fait l'objet d'un article de la Tribune de Gen�ve et d'un reportage de la RTS. La cour cantonale a certes reconnu que l'intim� s�journait �galement une partie de l'ann�e dans l'�tat S.________, pays dont il �tait ressortissant, o� se trouvait le centre de ses int�r�ts professionnels et o� il �tait actif politiquement, y ayant exerc� un mandat �lectif entre mars 2014 et mars 2015. S'il �tait certes vraisemblable que durant cette derni�re p�riode, l'int�ress� avait pass� la plus grande partie de son temps dans l'�tat S.________, la situation avait vraisemblablement chang� depuis lors: sa d�mission du poste de gouverneur de la province de W.________ avait en effet �t� provoqu�e par un conflit avec le chef de l'�tat S.________ et la situation �tait politiquement tendue dans ce pays. La cour cantonale a ainsi jug� qu'il fallait en retenir que, depuis 2010, date de l'obtention de son permis de s�jour � V.________, l'intim� avait r�guli�rement et principalement r�sid� dans cette ville, � l'exception de la p�riode situ�e entre mars 2014 et mars 2015.
A supposer que la r�sidence habituelle de l'intim� ne p�t, au stade de la vraisemblance, �tre retenue comme �tant � V.________, la cour cantonale a consid�r� que le fait que l'int�ress� s�journait r�guli�rement et l�galement dans cette ville depuis plusieurs ann�es avec sa famille et qu'il y disposait d'une certaine notori�t� suffirait n�anmoins � constituer un �l�ment de rattachement permettant de retenir que le dommage all�gu� du fait des actes incrimin�s se produisait � V.________.
4.3.�Les recourantes s'en prennent aux deux motivations (ATF 139 II 233 consid. 3.2 et les r�f�rences; consid. 6 et 7 infra).
5.1.1.�Selon l'art. 10 LDIP, sont comp�tents pour prononcer des mesures provisoires soit les tribunaux suisses comp�tents au fond (let. a), soit les tribunaux d'ex�cution de la mesure (let. b).
La comp�tence internationale des tribunaux suisses pour conna�tre d'une action fond�e sur une atteinte � la personnalit� s'examine au regard de l'art. 129 LDIP (art. 33 al. 2 LDIP; BONOMI, in: Commentaire romand, Loi sur le droit international priv�, Convention de Lugano, 2011, n. 3 ad art. 129 LDIP). Conform�ment � cette disposition, les tribunaux suisses du domicile ou, � d�faut de domicile, ceux de la r�sidence habituelle du d�fendeur sont comp�tents pour conna�tre des actions fond�es sur un acte illicite. Sont en outre comp�tents les tribunaux suisses du lieu de l'acte ou du r�sultat.
Par lieu du r�sultat, la jurisprudence entend le lieu o� s'est produit le dommage�
initial, � savoir la l�sion directe et imm�diate du bien ou de l'int�r�t juridique prot�g� (ATF 125 III 103 consid. 2b/aa; arr�t 4A_620/2014 du 19 mars 2015 consid. 2.2.1). La doctrine a n�anmoins relev� que cette jurisprudence �tait inappropri�e en cas d'atteinte � la personnalit� commise par le biais d'Internet: la localisation du dommage initial devenait en effet multiple d�s lors qu'elle se concr�tisait en tous les lieux o� il �tait possible d'acc�der aux informations illicites (ainsi: DUTOIT, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 5e �d. 2016, n. 15b ad art. 129 LDIP; KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3e �d. 2005, n. 546d; cf. �galement: KERNEN, Pers�nlichkeitsverletzungen im Internet, 2014, n. 519 ss; GILLI�RON, La diffusion de propos attentatoires � l'honneur sur internet, in SJ 2001 II 181 ss, p. 191; WEBER, E-Commerce und Recht, 2e �d. 2010, p. 104). Pour la plupart des auteurs, l'exigence d'un lien de rattachement suppl�mentaire avec la Suisse est ainsi n�cessaire (DUTOIT, op. cit., ibid.; KNOEPFLER ET AL., ibid.; cf. �galement BONOMI, op. cit., n. 29 ad art. 129 LDIP; UMBRICHT/RODRIGEZ/KR�SI, in: Basler Kommentar, 3e �d. 2013, n. 29 ad art. 129 LDIP;�
contra�: VOLKEN, in: Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d. 2004, n. 90 s. ad art. 129 LDIP, qui semble admettre sans restriction la pluralit� des lieux du r�sultat). La doctrine retient toutefois que le for du dommage�
�conomique, subi d'ordinaire au domicile ou � la r�sidence habituelle du l�s� - et donc en r�gle g�n�rale unique -, doit �galement �tre retenu comme �tant constitutif du lieu du r�sultat (DUTOIT, op. cit., n. 15b ad art. 129 LDIP; KNOEPFLER ET AL., op. cit., ibid.; UMBRICHT/ RODRIGEZ/KR�SI, op. cit., ibid.; KREN KOSTKIEWICZ, IPRG/Lug� Kommentar, 2015, n. 19 ad art. 129 LDIP).
5.1.2.�Selon l'art. 20 al. 1 LDIP, une personne physique a son domicile dans l'�tat dans lequel elle r�side avec l'intention de s'y �tablir (let. a). La notion de�
domicile�- qui correspond � celle de l'art. 23 CC - comporte deux �l�ments: l'un objectif, la pr�sence physique en un lieu donn�; l'autre subjectif, l'intention d'y demeurer durablement (ATF 137 II 122 consid. 3.6 p. 126 s.; 137 III 593 consid. 3.5 p. 600; 136 II 405 consid. 4.3 p. 409 s.; 135 III 49 consid. 6.2 p. 56; arr�t 5A_270/2012 du 24 septembre 2012 consid. 4.2). La notion de�
r�sidence habituelle�d'une personne physique, telle que la d�finit l'art. 20 al. 1 let. b LDIP, est le lieu dans lequel cette personne vit pendant une certaine dur�e, m�me si cette dur�e est de prime abord limit�e. L'accent est ainsi mis sur la pr�sence de la personne physique au lieu ou dans le pays de s�jour (BUCHER, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv�, Convention de Lugano, 2011, n. 31 ad art. 20 LDIP). Selon la jurisprudence, elle correspond � l'endroit o� la personne int�ress�e a le centre de ses relations personnelles et se d�duit, non de sa volont� subjective, mais de circonstances de fait ext�rieurement reconnaissables attestant de sa pr�sence dans un lieu donn� (ATF 127 V 237 consid. 1 p. 238; 117 II 334 consid. 4a p. 334; arr�ts 5C.139/2002 du 26 septembre 2002 consid. 2.2; 5C.28/2004 du 26 mars 2004 consid. 3.1). Les notions de domicile et de r�sidence habituelle se recoupent g�n�ralement (DUTOIT, op. cit., n. 6 ad art. 20 LDIP; KNOEPFLER ET AL., op. cit, n. 452; BUCHER, op. cit., n. 33 ad art. 20 LDIP; arr�t 4C.4/2005 du 16 juin 2005 consid. 4.1). Il peut n�anmoins exister une divergence entre ces deux r�alit�s, � savoir lorsqu'une personne conserve son lieu de vie dans un pays donn�, tout en �tant pr�sent dans un autre �tat pendant une certaine dur�e: les saisonniers, les �tudiants �trangers ou encore les expatri�s r�sident en effet habituellement en Suisse tout en conservant leur centre de vie et donc leur domicile dans l'�tat o� leur famille vit, o� leur maison se trouve (LEVANTE, Wohnsitz und gew�hnlicher Aufenthalt im internationalen Privat- und Zivilprozessrecht der Schweiz, 1998, p. 102; cf. �galement arr�ts 4C.4/2005 pr�cit� consid. 4.1; 4A_542/2011 du 30 novembre 2011 consid. 2.3.2).
Le lieu o� les papiers d'identit� ont �t� d�pos�s ou celui figurant dans des documents administratifs, comme des attestations de la police des �trangers, des autorit�s fiscales ou des assurances sociales constituent des indices qui ne sauraient toutefois l'emporter sur le lieu o� se focalise un maximum d'�l�ments concernant la vie personnelle, sociale et professionnelle de l'int�ress�. La pr�somption de fait que ces indices cr�ent est r�fragable; elle peut �tre tenue en �chec par la contre-preuve du fait pr�sum� (ATF 136 II 405 consid. 4.3; 125 III 100 consid. 3 et les r�f�rences; arr�ts 5A_757/2015 du 15 janvier 2016 consid. 4.2; 5A_30/2015 du 23 mars 2015 consid. 4.1.2).
5.2.�Aux termes de l'art. 248 let. d CPC, la proc�dure sommaire s'applique aux mesures provisionnelles. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. a CPC). La d�cision est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arr�t 5A_823/2013 du 8 mai 2014 consid. 1.3 et la r�f�rence).
L'appr�ciation des preuves par le juge consiste, en tenant compte du degr� de la preuve exig�, � soupeser le r�sultat des diff�rents moyens de preuves administr�s et � d�cider s'il est intimement convaincu que ce fait s'est produit, et partant, s'il peut le retenir comme prouv� (HOHL, Proc�dure civile, tome I, 2001, n. 1100). Il convient d'admettre � cet �gard que, lorsque la preuve d'un fait est particuli�rement difficile � �tablir, les exigences relatives � sa d�monstration sont moins �lev�es; elles doivent en revanche �tre plus s�v�res lorsqu'il s'agit d'�tablir un fait qui peut �tre facilement �tabli, en produisant par exemple un document officiel. Cette r�gle de preuve trouve �galement application lorsque la cognition du juge est limit�e � la vraisemblance (LEUENBERGER, Glaubhaftmachen, in: Der Beweis im Zivilprozess, 2000, p. 107 ss, 120).
5.3.�Les faits notoires, qu'il n'est pas n�cessaire d'all�guer ni de prouver, sont ceux dont l'existence est certaine au point d'emporter la conviction du juge, qu'il s'agisse de faits connus de mani�re g�n�rale du public ou seulement du juge. Pour �tre notoire, un renseignement ne doit pas �tre constamment pr�sent � l'esprit, il suffit qu'il puisse �tre contr�l� par des publications accessibles � chacun (ATF 135 III 88 consid. 4.1; arr�t 4A_560/2012 du 1
er�mars 2013 consid. 2.2; cf. �galement ATF 138 II 557 consid. 6.2). Le juge peut rechercher et d�terminer lui-m�me le fait notoire, sans amener les parties � se prononcer sur ce point (ATF 135 III 88 consid. 5; arr�ts 1B_368/2012 du 13 mai 2013 consid. 2.2; 4P.277/1998 du 22 f�vrier 1999 consid. 3d).
5.4.�Selon l'art. 190 al. 1 CPC, le tribunal peut requ�rir des renseignements �crits de services officiels, proc�d� permettant de simplifier et de raccourcir la proc�dure. Le droit d'�tre entendu des parties (art. 29 al. 2 Cst.) doit n�anmoins �tre garanti (R�ETSCHI, in: Berner Kommentar, 2012, n. 22 ad art. 190 CPC; WEIBEL/WALZ, in: Sutter-Somm et al. (�d.), Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3e �d. 2016, n. 11 ad art. 190 CPC; M�LLER, in: Brunner et al. (�d.), ZPO, Schweizerische Zivilprozessordnung Kommentar, 2e �d. 2016, n. 3 ad art. 190 CPC; HAFNER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n. 8 ad art. 190 CPC; cette garantie �tait express�ment pr�vue par l'avant-projet [art. 185 al. 3 avant-projet CPC]; cf. �galement ATF 130 II 169 consid. 2.3.5). Le Tribunal doit ainsi informer les parties du renseignement pris et leur donner la possibilit� de se d�terminer � son sujet (HAFNER, op. cit., n. 8 ad art. 190 CPC). Le tribunal qui demande un renseignement �crit reste n�anmoins li� � la maxime applicable au proc�s: il ne pourra ainsi y proc�der d'office que si celui-ci est soumis � la maxime inquisitoire (STAEHELIN ET AL., Zivilprozessrecht, 2e �d. 2013, �18 n. 133; HAFNER, op. cit., n. 2 ad art. 190 CPC; M�LLER, op. cit., n. 9 ad art. 190 CPC; WEIBEL/WALZ, op. cit., n. 3 ad art. 190 CPC; R�ETSCHI, op. cit., n. 5 ad art. 190 CPC; GASSER/RICKLI, Schweizerische Zivilprozessordnung, Kurzkommentar, 2e �d. 2014, n. 4 ad art. 190 CPC; SCHMID, in Oberhammer et al. (�d.), Kurzkommentar ZPO, 2e �d. 2014, n. 3 ad art. 190 CPC; PERROULAZ, in Backer/McKenzie (�d.), Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO), 2010, n. 3 ad art. 190 CPC; apparemment�
contra�: BOHNET/JEANNERET, Preuve et v�rit� en proc�dure p�nale et civile suisses, in Les preuves, Travaux du groupe suisse de l'Association Henri Capitant, volume III, 2014, p. 67 ss, p. 85, les auteurs se limitant cependant � indiquer que le juge "�
semble�" pouvoir requ�rir d'office des renseignements �crits de services officiels). Les conditions de recevabilit� - dont fait partie la comp�tence � raison du lieu (art. 59 al. 2 CPC) - sont examin�es d'office par le juge (art. 60 CPC).
Les recourantes soutiennent d'abord que la d�cision cantonale serait arbitraire en ce qu'elle retient que l'intim� a sa r�sidence habituelle � V.________, s'en prenant ainsi � la premi�re motivation d�velopp�e par la Cour de justice.
6.1.�Les recourantes soutiennent que les informations ressortant du registre de l'Office cantonal de la population ont �t� prises en compte de mani�re arbitraire et en violation de leur droit d'�tre entendues. Elles reprochent ainsi � la cour cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� comme notoire le fait que l'intim� b�n�ficiait d'une autorisation de s�jour � V.________ renouvel�e le 6 juillet 2014, qu'il �tait locataire d'un appartement dans cette ville, que son �pouse, ses enfants et sa soeur y vivaient �galement. A cela s'ajoutait qu'elles n'avaient pas �t� invit�es � se d�terminer sur ces donn�es litigieuses, qui, de surcro�t, n'avaient pas �t� all�gu�es par l'intim�, et ne pouvaient faire l'objet d'un renseignement �crit au sens de l'art. 190 CPC d�s lors qu'aucune des parties n'avait sollicit� celui-ci.
L'intim� affirme de mani�re g�n�rale avoir �tabli � satisfaction qu'il r�sidait � V.________. S'il n'avait certes pas all�gu� que son �pouse r�sidait dans cette ville, il ne s'agissait n�anmoins que d'un �l�ment parmi tant d'autres qui d�montraient les liens qu'il entretenait avec V.________, lesquels devaient �tre examin�s, le rappelle-t-il, sous l'angle de la vraisemblance. L'intim� souligne par ailleurs que, conform�ment � l'art. 190 CPC, le tribunal �tait autoris� � requ�rir des renseignements �crits de services officiels, notamment de l'Office cantonal de la population, et cela d'office. A supposer au demeurant que la Cour de justice e�t pris ces renseignements de mani�re arbitraire, la correction du vice ne serait pas susceptible d'influer sur le sort de la cause d�s lors que ceux-ci allaient clairement dans le sens des faits qu'il avait all�gu�s et rendus vraisemblables, �tant au surplus pr�cis� qu'il �tait difficile d'envisager renverser les informations d�livr�es par cet office.
6.2.�Il ressort du dossier cantonal que l'intim� a une adresse � V.________ et les recourantes ne le contestent pas, ayant elles-m�mes effectu� les d�marches aupr�s de l'Office cantonal de la population afin de l'obtenir. Ainsi que le soul�vent cependant � juste titre les recourantes, l'existence d'une autorisation de s�jour � V.________, renouvel�e le 6 juillet 2014 et dont le recourant b�n�ficierait, ne figure nullement dans le dossier cantonal: cette information ne se retrouve pas dans l'ordonnance de premi�re instance et le recourant n'a pas all�gu� cette circonstance factuelle dans son appel, se limitant en effet � simplement all�guer avoir sa r�sidence � V.________, avec un renvoi � un article de la Tribune de Gen�ve, r�f�rence � l'�vidence insuffisante � �tablir un tel fait, dont la v�racit� pouvait facilement �tre attest�e en produisant le document officiel idoine (consid. 5.2 supra). Cet �l�ment n'est par ailleurs manifestement pas un fait notoire (consid. 5.3 supra), �tant au demeurant pr�cis� que cette information n'est pas librement accessible au public (cf. art. 3 al. 1 R�glement relatif � la d�livrance de renseignements et de documents, ainsi qu'� la perception de diverses taxes, par l'office cantonal de la population et des migrations et les communes [RDROCPMC; RS GE F 2 20.08]). A supposer en cons�quence que la cour cantonale ait obtenu cette information en sollicitant un renseignement �crit de l'Office cantonal de la population (art. 190 CPC), il faut retenir que, dans les circonstances de la pr�sente esp�ce, cette d�marche �tait admissible: bien que la proc�dure au fond soit soumise � la maxime des d�bats, le fait sur lequel portait la demande de renseignements �tait contest� par les parties et �tait de surcro�t d�terminant pour la recevabilit� de la demande (art. 60 CPC). La cour cantonale aurait n�anmoins d� inviter les recourantes � se d�terminer sur l'information obtenue afin de garantir leur droit d'�tre entendues (consid. 5.4 supra), la pr�somption de fait cr��e par dit renseignement demeurant en effet r�fragable (consid. 5.1.2 supra), quoi qu'en pense l'intim�.
6.3.�D�s lors que, par sa premi�re motivation, la cour cantonale viole le droit d'�tre entendues des recourantes, il n'y a pas lieu d'analyser plus avant les autres �l�ments que celles-ci avancent pour nier la r�sidence habituelle de l'intim� � V.________.
Il convient n�anmoins d'examiner la seconde motivation d�velopp�e par la cour cantonale, suffisante en elle-m�me � sceller le sort du recours.
7.1.�Dans une argumentation subsidiaire, la cour cantonale a en effet consid�r� que le fait que l'int�ress� s�journait r�guli�rement et l�galement � V.________ depuis plusieurs ann�es avec sa famille et qu'il y disposait d'une certaine notori�t� suffirait � constituer un �l�ment de rattachement permettant de retenir que le dommage all�gu� du fait des actes incrimin�s se produisait dans cette ville (cf. supra consid. 5.1.1).
7.2.�Les recourantes qualifient ce raisonnement d'arbitraire. Elles affirment � cet �gard que l'autorit� cantonale adopterait une vision par trop distendue des points de rattachement susceptibles de fonder le lieu du r�sultat au sens de l'art. 129 LDIP et rappellent qu'il n'�tait pas �tabli que l'intim� v�c�t � V.________ avec sa famille. Elles rel�vent enfin que la pr�sence de l'intim� dans les m�dias locaux ne serait pas suffisante pour qualifier celle-ci de notori�t�, m�me relative; en suivant au demeurant le raisonnement de la cour cantonale, l'int�ress� pourrait finalement se livrer � un forum shopping quasi plan�taire dans la mesure o� il se targuait d'�tre une personnalit� internationale, susceptible d'�tre atteinte dans une pluralit� d'�tats.
L'intim� soutient quant � lui qu'il aurait subi un dommage r�putationnel � V.________, rappelant les liens importants invoqu�s avec cette ville, qui, pr�cis�ment, ne cautionneraient nullement la possibilit� d'exercer un forum shopping.
7.3.�Il convient de relever que la notori�t� en tant que point de rattachement suppl�mentaire d�pend du lien qu'entretient une personne avec le for lui-m�me (cf. REYMOND, La comp�tence internationale en cas d'atteinte � la personnalit� par Internet, 2015, n. 1087 ss). En l'esp�ce, il a uniquement �t� d�montr� que l'intim� dispose d'une adresse � V.________ et que sa soeur et ses enfants y vivent, cette derni�re circonstance n'ayant pas �t� efficacement contest�e par les recourantes dans leur r�ponse � l'appel et n'�tant d'ailleurs plus r�ellement contest�e par celles-ci dans le pr�sent recours. Ces �l�ments sont cependant insuffisants pour d�terminer les liens que l'int�ress� entretiendrait r�ellement avec cette ville et ainsi, la r�putation qu'il aurait � y d�fendre, �tant au demeurant pr�cis� que ses int�r�ts professionnels ont clairement �t� localis�s dans l'�tat S.________, sans qu'il ne le conteste. La motivation cantonale appara�t donc arbitraire � cet �gard et le recours form� par les recourantes doit en cons�quence �tre admis sur ce point �galement.
Vu ce qui pr�c�de, il convient d'admettre le recours pour violation du droit d'�tre entendues des recourantes ainsi que pour arbitraire, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t cantonal est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Une indemnit� de 3'500 fr., � verser aux recourantes � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.