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Timestamp: 2016-10-21 16:54:56+00:00
Document Index: 316378492

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

8C_922/2011 (19.06.2012)
8C_922/2011
tous les trois repr�sent�s par Me Michel Montini, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 11 novembre 2011.
A.________ exer�ait un emploi temporaire au service de X.________ dans le cadre des mesures de crise et �tait, � ce titre, assur� contre le risque d'accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Dans une d�claration LAA remplie le 19 mars 2010, son employeur a indiqu� que l'assur� s'�tait bless� au coude, le 15 mars 2010, au Centre Y.________, � Z.________, en soulevant un compresseur pour le mettre sur un chariot. Dans un rapport du 1er avril 2010 adress� � la CNA, le docteur E.________ a pos� le diagnostic de rupture du tendon biceps distale � gauche. Il a pr�cis� que l'assur� avait fait un faux mouvement du bras gauche avec une charge de 15 kilos.
Le 5 avril 2010, l'int�ress� a donn� une description d�taill�e de cet �v�nement: "Lors de l'achat d'un compresseur (25 kilos) en le soulevant verticalement pour le mettre sur le chariot pour le transporter j'ai senti d'un coup un d�crochement douloureux avec un bruit bizarre au bas du biceps et l'articulation du coude, suivi d'un rel�chement de l'avant-bras et je n'avais plus de force". L'assur� a indiqu� qu'il s'agissait d'une activit� occasionnelle, qu'elle s'�tait d�roul�e dans des conditions normales, qu'il ne s'�tait rien produit de particulier et qu'il avait ressenti pour la premi�re fois des douleurs "lors du d�crochement au bas du biceps et de l'articulation du coude". Cette d�claration a �t� confirm�e le 14 avril 2010 par l'assur� � son domicile en pr�sence d'un repr�sentant de la CNA. Le 16 avril 2010, l'int�ress� a encore pr�cis� qu'en bougeant le compresseur, le caddie avait boug�.
Par d�cision du 21 avril 2010, confirm�e sur opposition le 6 juillet suivant, la CNA a refus� d'intervenir pour ce cas au motif que A.________ n'avait pas �t� victime d'un accident et que les l�sions subies ne pouvaient �tre assimil�es � un accident, faute d'avoir �t� occasionn�es par un facteur ext�rieur au corps humain.
L'assur� a d�f�r� la d�cision sur opposition de la CNA � la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel qui, par jugement du 11 novembre 2011, a rejet� le recours.
A.________ a interjet� un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il a demand� l'annulation en concluant, � titre principal, � la prise en charge par la CNA des suites de l'�v�nement du 15 mars 2010 et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle statue au sens des consid�rants. Il a joint � son recours un rapport du 29 novembre 2011 du docteur F.________. La CNA a conclu au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
L'assur� est d�c�d� le 17 janvier 2012 au cours de l'instance f�d�rale. Le juge instructeur a temporairement suspendu la proc�dure jusqu'� la production par l'hoirie d'un certificat officiel d'h�r�dit� (du 23 avril 2012). Les trois h�ritiers mentionn�s dans ce document, � savoir B.________, C.________ et D.________, ont d�clar� poursuivre la proc�dure.
La proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente (art. 97 al. 2 et art. 105 al. 3 LTF).
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 V 194). Le certificat du docteur F.________ du 29 novembre 2011 produit par feu A.________ en annexe � son recours ne sera donc pas pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral.
Le litige porte sur le point de savoir si l'assur� a subi une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales (art. 6 al. 2 LAA en lien avec l'art. 9 al. 2 OLAA) et les principes jurisprudentiels applicables au litige, de sorte qu'on peut y renvoyer.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa d�cision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est �-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables ( 126 V 353 consid. 5b p. 360, 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur� (ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322).
6.1 Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause ext�rieure pr�tendument � l'origine de l'atteinte � la sant�, on rappellera que les explications d'un assur� sur le d�roulement d'un fait all�gu� sont au b�n�fice d'une pr�somption de vraisemblance. Il peut n�anmoins arriver que les d�clarations successives de l'int�ress� soient contradictoires entre elles. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la premi�re affirmation, qui correspond g�n�ralement � celle que l'assur� a faite alors qu'il n'�tait pas encore conscient des cons�quences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant �tre, consciemment ou non, le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47 et les r�f�rences; RAMA 2004 n� U 515 p. 420 consid. 1.2; VSI 2000 p. 201 consid. 2d).
6.2 En l'esp�ce, on retiendra, � l'instar des premiers juges, que c'est en soulevant verticalement un compresseur de 25 kilos pour le mettre sur un chariot que l'int�ress� a ressenti un d�crochement douloureux avec un bruit bizarre au bas du biceps et de l'articulation du coude, suivi d'un rel�chement de l'avant-bras. Il n'est plus all�gu� que le caddie se serait d�plac�.
7.1 Confrontant les d�clarations de l'assur� � la jurisprudence applicable lorsqu'une l�sion survient � la suite du port ou du transport d'une charge, les premiers juges ont ni� que la condition du facteur ext�rieur soit remplie.
7.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut que faire sienne cette appr�ciation. En effet, m�me si l'�v�nement n'est pas survenu dans un contexte professionnel, force est d'admettre que pour un assur� - �g� de 45 ans � l'�poque des faits, soit dans la force de l'�ge - qui travaillait en qualit� d'employ� polyvalent pour X.________, le fait de soulever une charge de 25 kilos ne constitue pas une sollicitation plus �lev�e que la normale (cf. � titre de comparaison, arr�ts 8C_867/2009 du 17 mars 2010 consid. 3.3, 8C_696/2009 du 12 novembre 2009 consid. 6.2 et 8C_656/2008 du 13 f�vrier 2009 consid. 3.3). Le recours est mal fond�.
Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 19 juin 2012