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Timestamp: 2016-10-22 05:22:53+00:00
Document Index: 175060902

Matched Legal Cases: ['art. 52', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 132', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 716', 'ATF ', 'art. 716', 'art. 713', 'art. 52', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

H 173/04 (20.01.2006)
H 173/04
MM. et Mme les Juges Ursprung, Pr�sident, Widmer et Fr�sard. Greffi�re : Mme Moser-Szeless
M.________, recourant, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin, avocat, rue du Rh�ne 84, 1204 Gen�ve,
route de Ch�ne 54, 1208 Gen�ve, intim�e,
La soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: la soci�t�) a �t� fond�e en 1990; elle avait pour but l'exploitation de commerces, notamment d'articles en cristal, en porcelaine, trousseaux, articles-cadeaux et gadgets. A.________ en a �t� l'administratrice-pr�sidente � partir du 23 d�cembre 1994; elle a �t� remplac�e le 22 mars 1997 par son �poux, B.________. M.________ et G.________ ont fonctionn� comme administrateur, respectivement administrateur-secr�taire, � partir du 23 d�cembre 1994; tous deux disposaient de la signature collective � deux avec la pr�sidente. M.________ a donn� sa d�mission du conseil d'administration le 27 septembre 1996; son inscription au registre du commerce de Gen�ve a �t� radi�e le 29 novembre 1996.
Affili�e en tant qu'employeur � la Caisse cantonale genevoise de compensation AVS/AI/APG/AC/AF (ci-apr�s: la caisse), la soci�t� a requis le 16 mai 1995 un plan de paiement pour s'acquitter des cotisations sociales de janvier � d�cembre 1994 en plusieurs mensualit�s, en raison de difficult�s financi�res. La caisse a accept� ce plan de paiement, de m�me que ceux que la soci�t� a successivement sollicit�s les 28 mai et 4 septembre 1996. Le dernier arrangement (accept� le 31 juillet 1997) n'a cependant pas �t� respect� et la caisse a engag� des poursuites contre la soci�t�. Le 9 juin 1998, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la faillite de X.________ SA.
Le 16 novembre 1999, la caisse a notifi� notamment � A.________ et B.________, ainsi qu'� G.________ et M.________ une d�cision en r�paration du dommage. Elle r�clamait � chacun d'eux, conjointement et solidairement, le paiement de 212'855 fr. 15 correspondant aux cotisations paritaires qui �taient rest�es impay�es sur les salaires vers�s par la soci�t� pour l'ann�e 1995 (y compris les frais de sommation, de poursuite et les int�r�ts moratoires).
Les quatre pr�nomm�s ayant form� opposition, la caisse a port� le cas devant le Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS (aujourd'hui: Tribunal cantonal des assurances sociales, Gen�ve), en demandant implicitement que les oppositions soient lev�es.
Par jugement du 12 ao�t 2004, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a rejet� la demande de mainlev�e en ce qui concerne G.________, tandis qu'il a prononc� la mainlev�e des oppositions form�es par A.________ et B.________, ainsi que par M.________.
Celui-ci interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant � ce qu'il soit lib�r� de toute responsabilit� ainsi qu'au rejet de la demande de mainlev�e.
La juridiction cantonale a d�pos� des d�terminations sur le recours. La caisse conclut au rejet de celui-ci, alors que A.________ et B.________ ne se sont pas prononc�s � son sujet. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la responsabilit� du recourant dans le pr�judice caus� � l'intim�e au sens de l'art. 52 aLAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, applicable en l'esp�ce [ATF 129 V 4 consid. 1.2]) et de la jurisprudence y relative (ATF 126 V 237 consid. 2a, 123 V 170 consid. 2a, 122 V 66 consid. 4a et les r�f�rences), par la perte des cotisations paritaires aff�rentes � l'ann�e 1995. Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re de responsabilit� de l'employeur au sens de l'art. 52 aLAVS, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
2.1 La d�cision litigieuse n'ayant pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
2.2 Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances est limit� par l'art. 105 al. 2 OJ, la possibilit� d'all�guer des faits nouveaux ou de faire valoir de nouveaux moyens de preuve est tr�s restreinte. Selon la jurisprudence, seules sont admissibles dans ce cas les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� r�unir d'office, et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 121 II 99 consid. 1c, 120 V 485 consid. 1b et les r�f�rences). A plus forte raison les parties ne peuvent-elles invoquer devant le Tribunal f�d�ral des assurances des faits nouveaux, qu'elles auraient �t� en mesure - ou qu'il leur appartenait, en vertu de leur devoir de collaborer � l'instruction de la cause - de faire valoir devant la juridiction inf�rieure d�j�. De tels all�gu�s tardifs ne permettent pas de qualifier d'imparfaites, au sens de l'art. 105 al. 2 OJ, les constatations des premiers juges (ATF 121 II 100 consid. 1c, 102 Ib 127).
2.3 En l'esp�ce, les preuves litt�rales produites par le recourant en instance f�d�rale � l'appui de ses conclusions, dans la mesure o� elles n'ont pas �t� produites en proc�dure cantonale, mais auraient pu l'�tre - les courriers de la Banque Y.________ sont dat�s des 24 mai et 9 juin 2004, les annexes des 6 f�vrier 1995 et 16 mai 1999 [recte 1997] - sont irrecevables en proc�dure f�d�rale au regard du pouvoir restreint du tribunal.
Le recourant conteste toute responsabilit� � raison de la n�gligence grave qui lui est reproch�e. Il soutient en substance que son r�le d'administrateur se limitait � traiter de l'aspect comptable et fiscal de la soci�t�, tandis que G.________ s'occupait de la gestion et de la surveillance au quotidien de X.________ SA. Eu �gard � la r�partition des t�ches au sein du conseil d'administration, il pouvait raisonnablement penser que la soci�t� s'acquittait du versement des cotisations paritaires et que les d�marches entreprises par G.________ �taient suffisantes.
3.1 L'art. 716a al. 1 CO �num�re les attributions intransmissibles et inali�nables des membres du conseil d'administration. En font partie l'exercice de la haute surveillance sur les personnes charg�es de la gestion, pour s'assurer notamment qu'elles observent la loi, les r�glements et les instructions donn�es (ch. 5). Dans le cadre de l'exercice de cette haute surveillance, l'administrateur r�pond de la cura in custodiendo (Adrian Kammerer, Die un�bertragbaren und unentziehbaren Kompetenzen des Verwaltungsrates, th�se Zurich 1997, p. 226). C'est ainsi qu'il a non seulement le devoir d'assister aux s�ances du conseil d'administration, mais �galement l'obligation de se faire renseigner p�riodiquement sur la marche des affaires (Kammerer, op. cit., p. 186). Il est tenu de prendre les mesures appropri�es lorsqu'il a connaissance ou aurait d� avoir connaissance d'irr�gularit�s commises dans la gestion de la soci�t� (B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 3�me �d., Zurich/B�le/Gen�ve 2004, p. 1535, 1555, notes 313, 377; Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, � 30 note 49). Contrairement � ce que pr�tend le recourant, ce devoir de surveillance, tel qu'il a �t� interpr�t� par la jurisprudence qu'il cite (ATF 114 V 223; SVR 2003 AHV n� 5 p. 13; arr�t V. du 3 juillet 2003, [H 265/02]) incombe � tous les membres du conseil d'administration qui ne sont pas charg�s de la gestion et non pas uniquement au pr�sident ou au vice-pr�sident (voir, par exemple, arr�t W. du 23 juin 2003, H 217/02, r�sum� dans REAS 2003 p. 251). Une telle diff�renciation en fonction du poste occup� par l'administrateur ne r�sulte du reste ni de l'art. 716a al. 1 CO qui �num�re les attributions du conseil d'administration, ni des art. 713 al. 1 et 715a al. 3 et 4 CO mentionn�s par le recourant.
3.2 Comme preuve du respect du devoir de surveillance - qui lui incombait donc nonobstant le mode de r�partition interne des t�ches au sein du conseil d'administration -, le recourant se limite � affirmer de mani�re g�n�rale qu'il se serait r�guli�rement tenu au courant de la marche des affaires aupr�s de G.________ et aurait r�clam� les comptes et les rapports de l'organe de r�vision pour effectuer les d�clarations fiscales. Ces all�gations sont toutefois contredites par les pi�ces du dossier. Ainsi, en dehors d'une lettre co-sign�e avec G.________ adress�e le 11 octobre 2005 au r�viseur de la soci�t� pour conna�tre les travaux de r�vision relatifs aux comptes de l'exercice 1994, aucun �l�ment ne permet d'�tablir que le recourant aurait cherch� � se renseigner p�riodiquement sur la marche des affaires. Au contraire, malgr� ce courrier, il n'a pas assist� � la s�ance du conseil d'administration du 25 octobre 1995 lors de laquelle il aurait pu prendre connaissance des comptes provisoires de l'exercice 1994. Par ailleurs, � l'inverse de G.________ qui a refus� d'approuver ceux-ci d�s lors qu'ils ne faisaient pas �tat d'une liste d�taill�e des d�biteurs au 31 d�cembre 1994 (proc�s-verbal de la s�ance du conseil d'adminiatration du 25 octobre 1995), le recourant n'a pas r�agi � cette irr�gularit�, alors m�me qu'il se serait, � ses dires, renseign� aupr�s du pr�nomm� sur la situation de la soci�t� et traitait de �l'aspect comptable� de X.________ SA. En outre, on ne voit trace au dossier de �l'assistance� qu'aurait fournie le recourant � G.________ dans ses �d�marches draconiennes pour redresser et surveiller la situation financi�re� de la soci�t�. En mars 1996, celui-ci est en effet seul � intervenir aupr�s de la direction de la soci�t� pour requ�rir des pr�cisions relatives � l'�tat des d�biteurs au 31 d�cembre 1994 et au 31 d�cembre 1995, ainsi qu'un rapport sur la situation de la soci�t� �vis-�-vis de l'AVS� (note du conseil d'administration du 22 mars 1996). Le recourant n'�tait pas non plus pr�sent lors de la s�ance du conseil d'administration du 28 mai 1996 lors de laquelle il est apparu que les comptes de l'exercice 1995 ne pouvaient pas �tre �tablis avec satisfaction en raison de graves probl�mes informatiques qui entravaient la tenue de la comptabilit� de la soci�t�. Au demeurant, le recourant se r�f�re en vain au comportement actif de G.________ et aux d�marches entreprises par celui-ci; on ne voit pas en quoi l'attitude de celui-ci l'aurait lib�r� de sa propre responsabilit�, ce d'autant plus que rien ne permet de penser, � d�faut de tout indice dans ce sens, qu'il s'�tait associ� � ces mesures. L'ensemble de ces �l�ments laisse appara�tre que M.________ a adopt� d�s son entr�e en fonction une attitude purement passive au sein du conseil d'administration; il ne s'est pr�occup� ni de contr�ler les activit�s des gestionnaires de la soci�t�, ni de la marche des affaires de X.________ SA et ne s'est, en cons�quence, pas souci� du domaine des cotisations sociales. Ce faisant, il a contrevenu � son devoir de surveillance, ce qui constitue une n�gligence grave au sens de l'art. 52 aLAVS. Cette n�gligence appara�t d'autant plus grave que le recourant �tait charg�, selon ses propres all�gu�s, de �l'aspect comptable et fiscal� de la soci�t� et aurait pu et d� � ce titre v�rifier les comptes de la soci�t� �galement sous l'angle des dettes � l'�gard de la caisse de compensation AVS.
4.1 Dans un second moyen, M.________ invoque la rupture du lien de causalit� entre son comportement et le dommage: d�s lors que B.________ (d'abord organe de fait, puis administrateur-pr�sident) avait dissimul� la situation r�elle de X.________ SA aux autres administrateurs - comme l'avaient constat� les premiers juges -, il n'aurait de toute fa�on pas pu emp�cher la survenance du dommage, m�me s'il s'�tait formellement associ� � la gestion et � la surveillance de la soci�t� comme l'avait fait G.________.
4.2 Selon la jurisprudence, le rapport de causalit� n'est pas donn� si un comportement conforme aux devoirs n'aurait pas emp�ch� la survenance du dommage. Cependant, la simple hypoth�se que le dommage ne serait pas survenu ne suffit pas � exclure la causalit�. Le fait que le dommage serait de toute fa�on survenu doit �tre �tabli de mani�re certaine ou � tout le moins rendue hautement vraisemblable (arr�ts H. du 21 janvier 2004, H 267/02 et L. du 8 octobre 2002, H 149/02, r�sum� in PJA 2003, p. 1460).
Cette condition fait en l'esp�ce d�faut. On peut admettre en effet que le dommage ne serait pas survenu, ou ne serait survenu que dans une moindre mesure, si le recourant avait respect� son devoir de surveillance. Dans l'hypoth�se o� le recourant se f�t souci� de la marche des affaires de la soci�t�, en particulier de l'�tat des dettes � l'�gard de l'intim�e, il aurait eu connaissance de l'important retard dans le paiement des cotisations sociales (depuis 1994) et aurait pu agir en cons�quence afin d'en garantir le versement. Il ressort en effet des comptes de l'exercice 1995 que la soci�t� pr�sentait un certain b�n�fice net au 31 d�cembre 1995 qui aurait pu �tre utilis� pour s'acquitter des arri�r�s de cotisations. Dans ce contexte, le recourant ne peut rien d�duire non plus en sa faveur de la comparaison avec la situation de G.________ telle qu'elle a �t� appr�ci�e par la juridiction cantonale, puisqu'il n'appartient pas � la Cour de c�ans d'examiner si c'est � juste titre que les premiers juges ont conclu � l'absence de responsabilit� de la part de cet administrateur, le jugement cantonal rendu � son �gard n'ayant pas �t� attaqu�. En tout �tat de cause, on ne voit pas que le comportement de B.________ ait �t� de nature � rompre le lien de causalit� entre la n�gligence du recourant et le dommage subi par la caisse. A supposer que M.________ se f�t d�ment renseign� aupr�s de B.________ sur la marche des affaires de la soci�t�, mais n'e�t pas �t� en mesure d'obtenir les informations requises en raison du comportement de ce dernier, il aurait pu et d� se renseigner directement aupr�s d'autres personnes comp�tentes, tels le comptable de la soci�t� ou un autre membre de la direction. En d�finitive, s'il e�t �t� confront� � un manque total de coop�ration de la part de la direction de la soci�t� - perdant par l� toute ma�trise sur le contr�le de la gestion de X.________ SA - il aurait �t� tenu de d�missionner sans retard du conseil d'administration. Viole en effet gravement son obligation de diligence l'administrateur qui se charge d'un mandat qu'il ne peut remplir consciencieusement (ATF 122 III 200 consid. 3b in fine). En cons�quence, le moyen tir� de la rupture du lien de causalit� appara�t infond�.
Le recourant all�gue encore que le montant du dommage aurait �t� constat� de fa�on manifestement erron�e par les premiers juges qui n'auraient proc�d� � aucune v�rification � ce sujet. La simple affirmation du recourant, qui ne repose sur aucun �l�ment concret, ne suffit toutefois pas � contester le bien-fond� du montant de 212'855 fr. 15 fix� par l'intim�e dans la d�cision du 16 novembre 1999 et confirm� par la juridiction cantonale.
Le recourant reproche enfin aux premiers juges d'avoir rejet� sa requ�te de preuves et statu� sans proc�der � son audition, ni � celle des t�moins qu'il voulait faire entendre, � savoir les organes de la Banque Y.________ qui s'occupaient des comptes ouverts par la soci�t� aupr�s de l'�tablissement bancaire (cf. d�terminations du 29 f�vrier 2000, p. 4). Ces griefs ne sont pas pertinents.
6.1 D'une part, le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. n'implique pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 130 II 429 consid. 2.1, 122 II 469 consid. 4c). Dans la mesure o� le recourant a eu la possibilit� de s'exprimer par �crit dans la proc�dure cantonale, le droit d'�tre entendu sous l'aspect, notamment, du droit du justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision et d'avoir acc�s au dossier (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les r�f�rences), a �t� respect�.
6.2 D'autre part, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
En l'esp�ce, la juridiction cantonale disposait de nombreuses preuves litt�rales sur lesquelles elle a fond� son jugement. En particulier, l'absence de diligence du recourant quant au devoir de surveillance (supra consid. 3.2) r�sultait des pi�ces produites (par exemple, les proc�s-verbaux des s�ances du conseil d'administration). Les premiers juges pouvaient donc se passer de l'audition des t�moins sans que l'on puisse y voir une violation du droit d'�tre entendu. Au demeurant, on ne voit pas que les t�moignages des autres administrateurs de la soci�t� eussent �t� de nature � disculper M.________ et justifier son comportement passif. Il en va de m�me de ceux des gestionnaires de la Banque Y.________. Il ne saurait en effet se pr�valoir d'�ventuels actes ou omissions de ces derniers par rapport � la gestion d'un compte concernant une autre soci�t� que X.________ SA pour se lib�rer de sa responsabilit�. L'autorit� cantonale de recours pouvait donc refuser de donner suite � l'offre de preuves propos�e.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. Compte tenu de l'issue du recours, les frais de proc�dure, qui n'est pas gratuite en l'occurrence (art. 134 OJ a contrario) seront support�s par le recourant. Succombant, celui-ci ne peut pr�tendre des d�pens (art. 159 al. 1 OJ a contrario en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Les frais de justice, d'un montant de 7'000 fr., sont mis � la charge du recourant et compens�s avec l'avance de frais, d'un m�me montant, qu'il a vers�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � A.________ et B.________, au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.