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Timestamp: 2020-01-18 04:19:19+00:00
Document Index: 284288123

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 182', 'art. 8', 'art. 82', 'art. 182', 'art. 182', 'art. 81']

Rechtsvorschlag in der Wechselbetreibung.
Es ist nicht willkürlich, den Rechtsvorschlag nicht zu bewilligen, wenn der Gegenbeweis des Gläubigers Zweifel an den Urkunden aufkommen lässt, welche der Schuldner nach Art. 182 Ziff. 1 SchKG zum Beweis vorzulegen hat.
L'art. 8 CC est applicable par analogie dans la poursuite (DESCHENAUX, Le titre préliminaire du Code civil, p. 231; KUMMER, n. 54 et 55 ad art. 8 CC), ainsi en matière de plainte (ATF 107 III 1 ss). Du moins n'est-il pas arbitraire de se référer à cette règle générale et aux principes que la
BGE 113 III 89 S. 90
jurisprudence en a déduits, comme l'a fait la cour cantonale en exigeant seulement de la contre-preuve offerte par l'intimé qu'elle laisse subsister un doute sur l'exactitude des documents objets de la preuve principale du recourant (KUMMER, n. 106/107 ad art. 8 CC). Cette opinion est d'autant moins insoutenable qu'elle est au contraire en harmonie avec l'art. 182 ch. 2 LP (certes inapplicable en l'espèce), où la loi se contente de la vraisemblance lorsque le poursuivi allègue que l'effet de change produit par son créancier est faux.
BGE: 107 III 1
Artikel: Art. 182 Ziff. 1 SchKG, art. 8 CC, art. 82 LP, art. 182 LP mehr... , art. 182 ch. 2 LP, art. 81 LP