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Timestamp: 2016-10-24 01:59:35+00:00
Document Index: 238849677

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 34', 'art. 13', 'art. 4', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 105', 'art.106', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 106', 'in fine', 'art. 42', 'art. 26', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

A.________, repr�sent� par Me Dominique de Weck, avocat,
B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Nicolas Genoud, avocat,
D�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve, place de la Taconnerie 7, 1204 Gen�ve.
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 3 avril 2012.
A.________ est propri�taire de la parcelle 340, feuille 25, de la commune de Dardagny. Ce bien-fonds, d'une surface de 2'810 m2, est incluse dans le p�rim�tre du plan de site du village de Dardagny du 16 septembre 1981. Deux b�timents d'habitation y sont �rig�s, comportant chacun un logement.
Par requ�te du 3 juillet 2007, A.________ a sollicit� du D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le d�partement ou le DCTI) la d�livrance d'une autorisation de construire, sur la parcelle pr�cit�e, une villa individuelle avec bassin d'agr�ment, comprenant un �tage sur rez, un sous-sol avec jours naturels et des combles.
Dans le cadre de l'instruction de cette requ�te, ont notamment �t� recueillis le pr�avis de la commune de Dardagny du 6 mars 2008, favorable, et celui de la commission des monuments, de la nature et des sites (ci-apr�s: la CMNS) du 13 mai 2008, n�gatif.
D'apr�s la CMNS, le sous-sol �tait accessible de plain-pied depuis le jardin. Sa construction g�n�rale en baies vitr�es en faisait un lieu habitable, ce qui �tait contraire au r�glement du plan de site. La commission n'�tait pas oppos�e � la cr�ation d'un v�ritable sous-sol dont le niveau serait notablement en-dessous du niveau du sol. Le projet n�cessitait l'octroi de d�rogations; l'une pour la distance insuffisante entre la construction future et le b�timent 527, l'autre pour l'indice d'utilisation du sol (ci-apr�s: IUS), qui �tait sup�rieur � celui pr�vu par le plan de site. La CMNS pourrait entrer en mati�re sur ces d�rogations si le projet donnait enti�re satisfaction en termes d'int�gration et d'expression g�n�rale, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce. Elle demandait une modification du projet.
Consid�rant que l'instruction de sa requ�te prenait trop de temps, A.________ a adress�, le 22 mai 2008, un long courrier recommand� au chef du d�partement, dans lequel il faisait valoir de nombreux griefs en rapport avec la proc�dure d'autorisation. Il lui a envoy� un second courrier le 3 juin 2008. Il affirmait que sa lettre du 22 mai 2008 constituait un avis formel au sens de l'art. 4 al. 4 de la loi genevoise du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (RS/GE L 5 05; ci-apr�s: la LCI), qui permettait au requ�rant n'ayant pas obtenu une d�cision dans un d�lai de dix jours suivant cet avis de commencer les travaux. Il proc�dait ainsi � l'ex�cution de son projet.
Le 12 juin 2008, le d�partement a contest� que le courrier du 22 mai 2008 constitue un avis formel. Par d�cision du 13 juin 2008, il a refus� l'autorisation sollicit�e, au motif principal que le projet, qui pr�voyait un IUS de 3.32, n'�tait pas conforme aux art. 34, 48 et 106 LCI ainsi qu'aux art. 13 et 14 du r�glement du plan de site.
A.________ a recouru aupr�s de la commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la commission), remplac�e depuis le 1er janvier 2011 par le Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: le TAPI), contre le refus d'autorisation de construire du 13 juin 2008. B.________ et C.________ sont intervenus � cette proc�dure en leur qualit� de propri�taires voisins de la parcelle de A.________. Statuant sur partie le 8 mai 2009, la commission a rejet� les conclusions de l'int�ress� tendant pr�alablement au prononc� de la nullit� de plein droit de la d�cision de refus et, alternativement, � son annulation. Elle gardait au surplus la cause � juger sur les autres conclusions.
Par arr�t du 23 mai 2010, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve, devenu depuis le 1er janvier 2011 la Chambre administrative de la Cour de justice (ci-apr�s: la Chambre administrative), a admis partiellement le recours de A.________ contre la d�cision de la commission. Il a annul� cette d�cision en ce qu'elle rejetait les conclusions en annulation et la confirmait pour le surplus. La cause �tait renvoy�e � la commission pour nouvelle d�cision. Les juges cantonaux ont consid�r� que le courrier du 22 mai 2008 de l'int�ress� ne constituait pas un avis formel au sens de l'art. 4 al. 4 LCI, de sorte que le refus de l'autorisation de construire avait �t� pris dans les d�lais l�gaux. Le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours interjet� par A.________ contre cette d�cision (arr�t 1C_240/2010 du 1er juin 2010).
A la suite du renvoi du Tribunal administratif et apr�s avoir entendu les parties en audience de comparution personnelle, le TAPI a rejet� le recours de A.________ par jugement du 11 mars 2011.
L'int�ress� a port� sa cause devant la Chambre administrative qui, par arr�t du 3 avril 2012, a �galement rejet� son recours. La Chambre administrative a consid�r� en substance que le d�partement �tait en droit de refuser l'autorisation de construire sollicit�e et de suivre les recommandations de la CMNS. Il n'y avait par ailleurs pas d'in�galit� de traitement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre administrative du 3 avril 2012 et de prononcer la nullit� de la d�cision du DCTI du 13 juin 2008. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint pour l'essentiel d'une constatation inexacte des faits, d'une mauvaise application du droit cantonal et d'une violation de divers droits fondamentaux.
La Chambre administrative s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le DCTI s'en rapporte �galement � justice quant � la recevabilit� du recours, dont il conclut au rejet. Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF. Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
Le recourant a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e, qui lui refuse l'autorisation de construire sollicit�e; il a donc un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification, de sorte qu'il a la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
2.1 Au d�but de son m�moire, le recourant pr�sente sa propre version des faits et apporte de nombreuses pr�cisions aux constatations des juges cantonaux. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
Le recourant se plaint par ailleurs d'un �tablissement inexact des faits en relation avec son grief tir� d'une violation de l'art. 4 al. 4 LCI. La Chambre administrative aurait retenu, � tort, que son courrier du 22 mai 2008 ne constituait pas un avis formel au sens de cette disposition. Cet �l�ment ne rel�ve toutefois pas des faits mais constitue une question de droit, qui doit �tre examin�e avec le fond (cf. consid. 4 ci-apr�s).
2.2 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief tir� d'une constatation arbitraire des faits doit �tre �cart� et que le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Avant d'aborder les griefs soulev�s par le recourant, il convient de rappeler quelques principes relatifs au traitement des recours devant le Tribunal f�d�ral.
3.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art.106 al. 1 LTF), sous r�serve de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'est ainsi li� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 133 III 350 consid. 1.3 p. 351 s.; 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s pour autant que les vices juridiques ne soient pas manifestes; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
3.2 Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � v�rifier de lui-m�me si l'acte entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans le m�moire de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 133 II 249 consid. 1.4 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
3.3 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Le recourant se plaint tout d'abord d'une application arbitraire de l'art. 4 al. 4 LCI. Dans une argumentation prolixe et confuse, il pr�sente de longs d�veloppements dans lesquels se m�lent des consid�rations sur les conditions d'application de cette disposition, le d�roulement des �v�nements, l'arbitraire et le droit d'�tre entendu, la violation du droit � la preuve, l'admission des intim�s en qualit� de partie et l'absence de double degr� de juridiction. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de d�gager de la dizaine de pages du recours consacr�e � cette probl�matique les moyens susceptibles d'�tre recevables et pertinents. En effet, les exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF imposent au recourant d'exposer avec un minimum de clart� en quoi consiste la violation des droits invoqu�s (cf. consid. 3.2 et 3.3 ci-dessus) et l'art. 42 al. 2 LTF suppose que le m�moire de recours ne soit pas trop long et s'en tienne � l'essentiel (cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2009, n. 27 ad art. 42 LTF). L'examen du pr�sent grief se limitera donc � d�terminer pour l'essentiel si l'art. 4 al. 4 LCI a �t� appliqu� arbitrairement ou non.
4.1 L'art. 4 LCI, intitul� "d�lai de r�ponse", a la teneur suivante:
1 Le d�lai de r�ponse � toute demande d'autorisation est de 60 jours � compter de la date d'enregistrement de la demande.
3 Lorsque le d�partement demande des pi�ces ou renseignements compl�mentaires n�cessaires, le d�lai est suspendu jusqu'� r�ception des documents. Le requ�rant en est avis� par �crit.
4 Si le requ�rant n'a pas re�u de r�ponse dans le d�lai, il peut aviser le d�partement, par lettre recommand�e, qu'il va proc�der � l'ex�cution de ses plans. A d�faut de notification de la d�cision dans un nouveau d�lai de 10 jours � compter de la r�ception de cet avis, le requ�rant est en droit de commencer les travaux.
4.2 L'arr�t attaqu� consid�re que la question de savoir si le recourant �tait en droit de proc�der aux travaux apr�s sa lettre au d�partement du 22 mai 2008 en application de l'art. 4 al. 4 LCI a �t� tranch�e d�finitivement le 23 mars 2010. Le recourant critique la motivation de ce dernier arr�t, laquelle peut se r�sumer comme suit: apr�s avoir �t� suspendu � plusieurs reprises pour des demandes de pi�ces compl�mentaires, le d�lai de l'art. 4 al. 3 LCI �tait �chu le 21 mai 2008, sans que le d�partement n'ait statu� sur la requ�te en autorisation de construire d�pos�e par le recourant. Celui-ci �tait d�s lors en droit d'aviser le d�partement qu'il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans, conform�ment � l'art. 4 al. 4 LCI. Le courrier du 22 mai 2008 n'�tait toutefois pas un avis valable au sens de cette derni�re disposition. La lettre du recourant ne contenait en effet aucune mention, ni m�me une allusion, selon laquelle il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans; il se bornait � faire part de son impatience par rapport � la dur�e de la proc�dure et concluait � la d�livrance d'une autorisation de construire. La seule allusion � l'art. 4 al. 4 LCI figurait dans une note annex�e au courrier, o� le recourant n'indiquait cependant pas qu'il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans.
4.3 En l'esp�ce, la motivation du recourant est manifestement d�ficiente sous l'angle de la d�monstration de l'arbitraire (cf. consid. 3.3 ci-dessus). L'int�ress� se contente en effet d'opposer son opinion � celle des juges cantonaux, sans d�montrer en quoi cette derni�re serait insoutenable. Or il appara�t que le courrier du 22 mai 2008 pouvait �tre interpr�t�, sans verser dans l'arbitraire, comme ne contenant pas de mise en demeure formelle. Il n'est ainsi pas d�raisonnable de retenir que le d�partement demeurait en droit de statuer sur le fond de la requ�te en autorisation de construire.
Le recourant se plaint au surplus en vain d'arbitraire, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que d'une violation du droit � la preuve en relation avec l'avis de droit du professeur Bellanger; ce document, dont les juges cantonaux ont pris connaissance, se borne � r�p�ter le texte de la loi, sans toutefois r�pondre � la question de savoir si, dans le cas particulier, le courrier du 22 mai 2008 valait avis formel, seul point pertinent pour l'issue du litige.
4.4 Mal fond�, le pr�sent grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un d�veloppement confus, le recourant se plaint d'un "acharnement proc�dural" de la part du d�partement. Il reproche � ce dernier d'avoir refus� l'autorisation de construire uniquement dans le but de le sanctionner. De m�me, il invoque une "promesse de l'autorit�", en faisant valoir que le DCTI lui avait assur� la possibilit� de construire � un certain emplacement de sa parcelle; le refus de lui accorder l'autorisation de construire �tait ainsi arbitraire et contraire � la bonne foi.
Il appara�t que ces critiques ne se fondent pas sur des faits retenus dans l'arr�t attaqu�, qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2 ci-dessus), et qu'il est difficile de comprendre l'argumentation du recourant. Celui-ci n'explique pas clairement quels sont les principes juridiques concern�s, ni en quoi consisterait leur violation. L'int�ress� fait �galement r�f�rence � l'art. 106 LCI, sans toutefois d�montrer que cette disposition aurait �t� appliqu�e de fa�on arbitraire. Telles qu'elles sont formul�es, ces critiques sont d�s lors irrecevables (cf. consid. 3 ci-dessus) et c'est en vain que le recourant pr�tend que les juges cantonaux auraient commis un d�ni de justice en omettant d'examiner ces arguments.
Le recourant, qui �voque un "abus de pouvoir", semble remettre en cause le pouvoir d'appr�ciation du d�partement. Or, comme l'a rappel� � juste titre la Chambre administrative, le d�partement dispose, s'agissant de l'octroi d'une d�rogation, d'une grande libert� d'appr�ciation, que le juge ne peut revoir qu'en cas d'exc�s ou d'abus (cf. � cet �gard STEVE FAVEZ, La d�rogation en zone � b�tir et ses alternatives, RDAF 2012 I 1, p. 8 s.). Par ailleurs, chaque fois que l'autorit� inf�rieure suit les pr�avis requis, l'autorit� de recours doit s'imposer une certaine retenue, pour �viter de substituer sa propre appr�ciation � celle des commissions de pr�avis (cf. arr�t 1C_399/2011 du 22 d�cembre 2011 consid. 3 in fine).
En l'esp�ce, le d�partement a suivi le pr�avis de la CMNS du 13 mai 2008. Celle-ci n'�tait pas oppos�e � entrer en mati�re sur une d�rogation � l'IUS, si le projet �tait modifi� relativement � son expression architecturale et � la construction du sous-sol. Cette modification n'a toutefois pas pu �tre demand�e par le DCTI, le recourant ayant mis ce dernier en demeure de statuer le 3 juin 2008. Dans ces conditions, la Chambre administrative pouvait, � bon droit, consid�rer qu'� ce stade de la proc�dure, le d�partement �tait en principe l�gitim� � refuser la d�livrance de l'autorisation et � suivre les recommandations de la CMNS. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant se pr�vaut encore du principe de l'�galit� de traitement. Plusieurs projets avaient �t� autoris�s r�cemment dans le m�me secteur, pr�sentant la m�me typologie que le sien et b�n�ficiant d'une d�rogation au coefficient d'IUS.
En l'esp�ce, la Chambre administrative a relev� que, selon les �critures du DCTI, les d�rogations �taient accord�es plus facilement lorsque les maisons �taient plus excentr�es du village et que leur impact visuel �tait moins important que le b�timent projet�. Dans le projet "En de�a du Nant", �voqu� par le recourant, le d�partement s'�tait oppos� � l'IUS; l'immeuble projet�, qui comportait trois logements et non un seul, ne portait pas atteinte au site dans la mesure o� il �tait �difi� sur le point le plus bas du village de Dardagny. Dans le projet Roethlisberger, le DCTI avait calcul� l'IUS sur un groupe de parcelles et l'autorisation avait �t� annul�e par la commission pour d�passement de l'IUS. Enfin, l'impact visuel moindre des b�timents Niddam, Geiser et Dugerdil avaient rendu moins strictes les exigences de la CMNS � cet �gard.
Le recourant souligne que les constructions Niddam, Geiser et Dugerdil sont situ�es en plein centre du village de Dardagny, tout comme le projet "En de�a du Nant", que la typologie de ces b�timents est similaire � celle qu'il envisageait pour sa construction et que le coefficient IUS de ces parcelles serait plus �lev�. Il ne pr�tend cependant pas que la Chambre administrative se serait bas�e sur des �l�ments de fait arbitraires pour op�rer une distinction entre les diff�rentes situations, pas plus qu'il ne conteste l'impact visuel moindre de ces projets. L'on ne saurait d�s lors d�celer une in�galit� de traitement en pr�sence de situations diff�rentes. Mal fond�, le pr�sent grief doit �tre rejet�.
Dans un dernier grief relatif � la garantie de la propri�t�, le recourant reprend les arguments expos�s pr�c�demment dans son m�moire, qu'il d�veloppe sous un nouvel angle, et en soul�ve d'autres. Il est difficile de comprendre de quoi il se plaint exactement et de faire le lien entre ses nombreuses all�gations - qui ne ressortent pas forc�ment de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 2 ci-dessus) - et la garantie constitutionnelle invoqu�e. Les exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF n'�tant de toute �vidence pas r�alis�es, ces critiques doivent �tre �cart�es et le Tribunal f�d�ral n'est pas tenu d'examiner d'office si l'art. 26 Cst. a �t� correctement appliqu� (cf. consid. 3.2 ci-dessus).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 2 LTF, celui-ci versera une indemnit� de d�pens aux intim�s, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � la Commune de Dardagny, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section.