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Timestamp: 2017-02-19 14:14:37+00:00
Document Index: 83826139

Matched Legal Cases: ["l'article 356", 'arrêt ', 'art. 83', 'arrêt ', 'art. 320', 'art. 329', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 99', 'art. 83', 'arrêt ', 'art. 83', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'arrêt ', 'arrêt ']

6B_491/2015 (17.03.2016)
6B_491/2015 Arrêt du 17 mars 2016
A. Le 19 août 2013, X.________ a fait opposition à l'ordonnance pénale le reconnaissant coupable de lésions corporelles simples et d'injures commises à l'encontre de A.________. L'ordonnance ayant été transmise par le Ministère public au Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers (ci-après: le Tribunal de police), ce dernier a convoqué X.________ et A.________ à une première audience, le 28 octobre 2013, à laquelle X.________ a comparu. X.________ ne s'est cependant pas présenté à une seconde audience, le 20 janvier 2014, en dépit du mandat de comparution qui lui avait été adressé et qui indiquait les conséquences du défaut. Le 21 janvier 2014, le Tribunal de police a rendu un prononcé, intitulé " ordonnance de classement ", par lequel il a constaté le défaut de X.________ à l'audience du 20 janvier 2014 et indiqué que l'article 356 al. 4 CPP était applicable, de sorte que l'opposition de X.________ était considérée comme retirée. Les deux points du dispositif de l'ordonnance étaient libellés comme suit " 1. Ordonne le classement du dossier ouvert à l'encontre de X.________. 2. Statue sans frais ni dépens ".
B. Par arrêt du 23 mars 2015, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel (ci-après: la cour cantonale) a rejeté le recours de X.________. Elle a considéré, en substance, que les conditions d'une requête en interprétation au sens de l'art. 83 CPP n'étaient pas remplies car le dispositif attaqué ne pouvait être qualifié de " peu clair, contradictoire, incomplet ou en contradiction avec l'exposé des motifs ".
C. X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt attaqué et, principalement, au renvoi de la cause au tribunal de police ou, subsidiairement, à la cour cantonale afin qu'elle procède à l'interprétation de la décision du 21 janvier 2014. Plus subsidiairement, il conclut à l'interprétation de l'ordonnance de classement en ce sens qu'il s'agit d'une ordonnance de classement au sens de l'art. 320 al. 4 CPP avec l'art. 329 al. 4 CPP, plus subsidiairement encore, à ce que le point 1 du dispositif soit rectifié en ces termes " constate le retrait de l'opposition formée à l'endroit de l'ordonnance pénale du 15 août 2013 et constate que celle-ci est entrée en force " et que l'ordonnance soit annulée et la cause renvoyée au tribunal de police pour qu'il entre en matière sur le fond de l'action pénale. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
D. Invités à se déterminer sur le recours, la cour cantonale y a renoncé, tandis que le Ministère public et A.________ ont conclu à son rejet.
1. A l'appui de son recours, le recourant produit l'arrêt ARMP. 2014.93 rendu le 23 mars 2015 par la cour cantonale. Cet arrêt déclare irrecevable le recours de l'intéressé du 22 septembre 2014 contre l'ordonnance du 21 janvier 2014 au motif du non-respect du délai de recours, qui ne pouvait être restitué, mais relève néanmoins, dans un obiter dictum, que le constat du retrait fictif de l'opposition par le tribunal de police était inadmissible. Dans la mesure où la décision attaquée mentionne que l'intéressé a également recouru en parallèle directement contre l'ordonnance du 21 janvier 2014, ce qui a conduit au prononcé de l'arrêt ARMP.2014.93, la pièce produite par le recourant résulte de la décision de l'autorité précédente au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, de sorte qu'elle est recevable.
2. Le recourant invoque une violation de l'art. 83 CPP. Il soutient que le dispositif de l'ordonnance du 21 janvier 2014 qui prévoit que le tribunal " ordonne le classement du dossier ouvert à l'encontre de X.________ " suggère un abandon des charges, si bien qu'il entrerait en contradiction avec les motifs de ladite ordonnance, lesquels constatent le retrait fictif de l'opposition à l'ordonnance pénale formée par le recourant. En outre, le dispositif serait incomplet dans la mesure où il ne dirait rien sur la validité de l'opposition et de l'ordonnance pénale.
3. L'arrêt attaqué est annulé. La compétence pour interpréter une décision appartient à l'autorité qui l'a prise, le recours n'ayant pas d'effet dévolutif (NILS STOHNER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n° 11 ad art. 83 CPP). Par conséquent, il convient de renvoyer la cause au tribunal de police pour qu'il procède à l'interprétation du dispositif de l'ordonnance du 21 janvier 2014 (art. 107 al. 2 LTF).
4. Le recourant obtient gain de cause. Une part des frais est mise à la charge de l'intimée qui s'est déterminée en concluant au rejet du recours, le canton de Neuchâtel n'ayant pas à en supporter (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant peut prétendre à une indemnité de dépens, à la charge, pour moitié chacun, d'une part du canton de Neuchâtel et, d'autre part, de l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF), ce qui rend sans objet la requête d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). La cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale et au Tribunal de police pour procéder à l'interprétation requise par le recourant.
1. Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée au Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers pour nouvelle décision.
2. Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 1000 fr., est mise à la charge de l'intimée A.________.
3. A.________ versera en mains du conseil de X.________ une indemnité de 1500 fr. à titre de dépens.
4. Le canton de Neuchâtel versera en mains du conseil de X.________ une indemnité de 1500 fr. à titre de dépens.
6. Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, et au Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers.