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Timestamp: 2016-10-26 09:40:41+00:00
Document Index: 295906140

Matched Legal Cases: ['art. 170', 'art. 170', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 75', 'art. 170', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 170', 'art. 125', 'art. 170', 'art. 271', 'art. 257', 'art. 271', 'ATF ', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 170', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

5A_918/2014 (17.06.2015)
5A_918/2014 � � Arr�t du 17 juin 2015
A.A.________, repr�sent�e par Me Dante Canonica, avocat,
B.A.________, repr�sent� par Me Beno�t Chapuis et
Me Daniel Tunik, avocats,
Devoir de renseigner selon l'art. 170 CC,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 17 octobre 2014.
A.A.________, n�e en 1952, et B.A.________, n� en 1956, se sont mari�s le 13 d�cembre 1989. Ils ont eu quatre enfants, aujourd'hui majeurs.
Par acte notari� du 27 novembre 1990, les �poux ont soumis leur union au r�gime de la s�paration de biens.
Ils vivent s�par�s depuis le printemps 2011.
Le 17 d�cembre 2013, A.A.________ a form� une requ�te en reddition de comptes, fond�e sur les art. 170 al. 2 CC et 271 let. d CPC, tendant � ce que son �poux soit condamn�, sous la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP, � rendre les comptes d�finitifs, d�taill�s et complets concernant l'int�gralit� de ses actifs quels que soient leur nature et leur lieu de situation et � produire divers documents dont elle a donn� la liste.
Par jugement du 16 juin 2014, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� que la demande �tait devenue sans objet du fait de l'introduction par le mari d'une action en divorce le 2 avril 2014.
Statuant le 17 octobre 2014 sur l'appel de l'�pouse, la Chambre civile de la Cour de justice a r�form� ce jugement en ce sens qu'elle a d�clar� recevable la requ�te en reddition de comptes de A.A.________ en tant qu'elle tendait � obtenir des documents en lien avec sa pr�tention en versement d'une contribution d'entretien, l'a d�clar�e irrecevable pour le surplus et a condamn� le mari � remettre un r�capitulatif, pi�ces justificatives � l'appui, de l'ensemble des d�penses du m�nage pendant les cinq ann�es ayant pr�c�d� la s�paration, soit, notamment, les d�penses courantes, les frais d'entretien des propri�t�s (en particulier celles de C.________ et de D.________), les co�ts aff�rents aux chevaux et aux employ�s de maison et les d�penses li�es aux vacances de la famille. Elle a confirm� le prononc� pour le surplus et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il d�clare irrecevables les conclusions relatives � l'obtention de documents qui ne seraient pas en relation avec la fixation d'une contribution d'entretien et � sa confirmation pour le surplus. Elle demande plus particuli�rement que son �poux soit condamn�, sous la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP, � rendre les comptes d�finitifs, d�taill�s et complets concernant l'int�gralit� de ses actifs quels que soient leur nature et leur lieu de situation et � produire les renseignements et documents suivants: une copie des d�clarations fiscales des �poux et des taxations y relatives pour les cinq derni�res ann�es, y compris les pi�ces justificatives, le listing des comptes bancaires en Suisse et � l'�tranger dont il est titulaire ou ayant droit �conomique, que ce soit aupr�s de E.________, l'une de ses filiales � travers le monde ou aupr�s d'un autre �tablissement bancaire, la copie des relev�s bancaires de ces comptes pour les trois derni�res ann�es, une d�claration d'int�gralit� de chacune des banques dans lesquelles il est titulaire ou ayant droit �conomique d'une relation, les relev�s de ses cartes de cr�dit aupr�s de VISA, Mastercard et Amex pour les trois derni�res ann�es, le d�tail de ses participations dans la soci�t� en commandite E.________ et ses soci�t�s apparent�es, que ce soit en Suisse, en Am�rique du Nord, au Moyen-Orient ou en Asie, un r�capitulatif de ses revenus per�us du fait de ces participations pour les cinq derni�res ann�es, les �tats financiers consolid�s de la soci�t� en commandite E.________, la participation qu'il d�tient dans le groupe E.________, un r�capitulatif de ses biens immobiliers sis en Suisse et � l'�tranger. Subsidiairement, elle requiert le renvoi pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim� propose principalement l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement son rejet, dans la mesure de sa recevabilit�. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t. Les r�ponses ont �t� communiqu�es � la recourante qui n'a pas r�pliqu�.
La Chambre civile de la Cour de justice a statu�, sur recours, en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) sur une demande de renseignements fond�e sur l'art. 170 CC qui a fait l'objet d'une action ind�pendante. Il s'agit d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) dans une contestation de nature p�cuniaire dont le demandeur est toutefois dispens� d'en chiffrer exactement la valeur litigieuse (cf. sous l'empire de l'OJ: ATF 127 III 396 consid. 1b/cc p. 398 et les r�f�rences; arr�ts 5A_635/2013 du 28 juillet 2014 consid. 1.2; 5A_262/2010 du 31 mai 2012 consid. 1.2; 5A_810/2008 du 5 mai 2009 consid. 1.2; 5C.157/2003 du 22 janvier 2004 consid. 3.1 publi� in SJ 2004 I p. 477), au demeurant manifestement atteinte en l'esp�ce. D�bout�e partiellement de ses chefs de conclusions, la recourante, qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, est particuli�rement touch�e par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 76 al. 1 LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� invoqu�s et le rejeter en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400 et la r�f�rence).
La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir omis ou constat� de fa�on arbitraire certains faits.
3.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313/314) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation: il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 et les arr�ts cit�s).
3.2.�La recourante fait plus particuli�rement grief � la Chambre civile de ne pas avoir constat� que le divorce des parties fait l'objet de pourparlers transactionnels, que l'administration fiscale a refus� de lui transmettre les d�clarations fiscales et bordereaux de taxation pour les cinq ann�es pr�c�dant la s�paration et que la contribution mensuelle de 50'000 fr. propos�e par son mari n'est pas suffisante. Elle affirme en outre qu'il est inexact de retenir que l'intim� dispose de ressources suffisant � couvrir l'ensemble de ses charges, d�s lors que la contribution d'entretien n'a pas encore �t� arr�t�e et que son �poux n'a pas �tabli ses revenus et sa fortune. Ces critiques ne sont toutefois qu'une suite d'affirmations p�remptoires et appellatoires qui ne r�pondent pas aux exigences de motivation ou qui ne d�montrent pas en quoi la correction du vice influerait sur l'issue de la cause. Partant, elles sont irrecevables.
La recourante soutient que la Cour de justice a viol� les art. 170 al. 2 et 125 CC en condamnant son �poux � ne remettre que le r�capitulatif des d�penses du m�nage, pi�ces justificatives � l'appui, pour les cinq ann�es pr�c�dant la s�paration et en lui d�niant le droit d'�tre renseign�e sur la situation financi�re compl�te de son �poux, en particulier sur ses revenus et sa fortune.
4.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que l'�pouse n'avait rendu vraisemblable un int�r�t digne de protection � obtenir les renseignements selon l'art. 170 CC qu'en ce qui concernait les documents en relation avec la fixation d'une contribution d'entretien et que sa requ�te n'�tait ainsi recevable que dans cette mesure.
Elle a ensuite jug� que, selon l'art. 125 CC, l'�pouse pourrait pr�tendre � conserver son train de vie ant�rieur - lequel constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien -, ce qui impliquerait que l'on se fonde sur les d�penses indispensables � son maintien, d�penses qu'il incomberait � la cr�direnti�re de pr�ciser et de rendre vraisemblables. Retenant qu'en l'esp�ce, le niveau de vie des conjoints �tait �lev� et que le mari admettait que sa femme puisse le conserver, elle a expos� qu'il appartiendrait � cette derni�re d'�tablir la liste des charges n�cessaires � son maintien et qu'� cet effet, elle devait pouvoir disposer des factures que d�tenait son conjoint. Elle a ainsi condamn� l'�poux � remettre un r�capitulatif, pi�ces justificatives � l'appui, de l'ensemble des d�penses du m�nage pendant les cinq ann�es ayant pr�c�d� la s�paration, soit, notamment, les d�penses courantes, les frais d'entretien des propri�t�s (en particulier celles de C.________ et de D.________), les co�ts aff�rents aux chevaux et aux employ�s de maison et les d�penses li�es aux vacances de la famille. Elle a par ailleurs consid�r� que l'�pouse n'aurait pas � prouver l'�tat des actifs de son �poux, dans la mesure o� celui-ci reconnaissait b�n�ficier en l'�tat de revenus suffisants pour couvrir l'ensemble des charges. Elle en a conclu que la requ�rante ne b�n�ficiait pas d'un int�r�t digne de protection � obtenir la production des autres documents dont elle avait dress� la liste et qui visaient exclusivement � conna�tre les actifs du mari.
4.2.�Selon l'art. 170 CC, chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes (al. 1). Le juge peut astreindre le conjoint du requ�rant ou des tiers � fournir les renseignements utiles et � produire les pi�ces n�cessaires (al. 2).
4.2.1.�Ce droit aux renseignements et pi�ces est un droit mat�riel que l'�poux peut faire valoir pr�judiciellement, soit dans sa demande en divorce, � l'appui d'une pr�tention au fond (liquidation du r�gime matrimonial ou fixation des contributions d'entretien apr�s divorce), soit dans sa requ�te de mesures protectrices ou de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce, � l'appui des mesures sollicit�es. Ainsi qu'il en a �t� en l'esp�ce, iI peut aussi �tre invoqu� � titre principal, dans une proc�dure ind�pendante (arr�ts 5A_421/2013 du 19 ao�t 2013 consid. 1.2.1 r�sum� in FamPra.ch 2013 p. 1032; 5A_768/2012 du 17 mai 2013 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s) soumise � la proc�dure sommaire depuis l'entr�e en vigueur du CPC (art. 271 let. d CPC; arr�t 5A_768/2012 du 17 mai 2013 consid. 4.2 publi� � la SJ 2014 I p. 27, qui laisse ouverte la question de savoir si la proc�dure de protection dans les cas clairs, soumise � la proc�dure sommaire [art. 257 al. 1 CPC], peut coexister parall�lement � la proc�dure sommaire ordinaire de l'art. 271 let. d CPC).
4.2.2.�Le devoir de renseignements peut �tre impos� par le juge pour autant que le requ�rant rende vraisemblable l'existence d'un int�r�t digne de protection (cf. ATF 132 III 291 consid. 4.2 p. 301 et les r�f�rences; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2
e��d., 2009, n
o�275, p. 176 et la note; arr�t 5C.276/2005 du 14 f�vrier 2006 consid. 2.1; cf. aussi: arr�t 5C.123/2006 du 29 mars 2007 consid. 4.1 publi� in FamPra.ch 2007 p. 669). Cette exigence d�coule de l'art. 170 al. 2 CC qui limite le devoir du conjoint requis � la fourniture des renseignements utiles et � la production des pi�ces n�cessaires.
Un int�r�t digne de protection existe notamment lorsque des consid�rations tenant � l'entretien ou au partage du patrimoine de l'�poux requis peuvent �tre invoqu�es ( DESCHENAUX/STEINAUER/ BADDELEY, op. cit., ibidem). Les demandes de renseignements chicani�res ou manifestant une pure curiosit� sont exclues (ATF 132 III 291 pr�cit�; arr�t 5C.276/2005 du 14 f�vrier 2006 consid. 2.1 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu que la requ�rante n'avait rendu vraisemblable un tel int�r�t qu'en ce qui concernait une �ventuelle pr�tention � son entretien, les �poux �tant pour le surplus soumis au r�gime de la s�paration de biens et que, partant, la requ�te n'�tait recevable que dans cette mesure (supra, consid. 4.1). En d�pit de son chef de conclusions en annulation de l'arr�t cantonal sur ce point, force est de relever que la recourante ne fait valoir aucun grief � ce sujet dans son recours, lequel ne porte de facto que sur l'objet et l'�tendue du devoir de renseigner de l'intim� en relation avec la contribution d'entretien (cf. infra).
4.2.3.�Chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes (art. 170 al. 1 CC, sur chacun de ces objets: DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, op. cit., n
os�267 ss, p. 173). S'agissant de l'�tendue de ce droit, il comprend tous les renseignements utiles et les pi�ces demand�es n�cessaires et ad�quates pour permettre � l'�poux requ�rant d'�valuer la situation et, le cas �ch�ant, de faire valoir ses pr�tentions (art. 170 al. 2 CC; cf. ATF 118 II 27 consid. 3a p. 28 s.; arr�ts 5A_736/2007 du 20 mars 2008 consid. 2.2.1; 5C.276/2005 du 14 f�vrier 2006 consid. 2.1; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, op. cit., n
o�271 p. 174). En l'occurrence, il s'agit pour la recourante, de son droit � l'entretien � la suite de la s�paration du couple. L'�tendue du droit aux renseignements s'appr�cie selon les circonstances donn�es et le but des informations requises (cf. ATF 118 II 27 pr�cit�; arr�ts 5A_736/2007 consid. 2.2.1; 5C.276/2005 consid. 2.1; DESCHENAUX/ STEINAUER/BADDELEY, op. cit., n
o�271 p. 174). Dans ce cadre, le juge proc�de � une pes�e des int�r�ts, entre celui du requ�rant � obtenir les renseignements et celui de l'autre � ne pas les donner ( ROLAND KOKOTHEK, Die Auskunftspflicht des Ehegatten nach Art. 170 ZGB, th�se Zurich, 2012, p. 70 ss, n
os�141 ss et p. 175/176 n
o�395; cf. RVJ 2009 p. 256 consid. 5). Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue cette appr�ciation (cf. ATF 136 I 178 consid. 5.2 p. 180).
Selon la jurisprudence, en cas de situation �conomique favorable - ainsi qu'il en va manifestement en l'esp�ce -, l'�poux cr�ancier peut pr�tendre � ce que la pension soit fix�e de fa�on telle que son train de vie ant�rieur, qui constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien, soit maintenu (ATF 137 III 385 consid. 3.1 p. 386; 121 I 97 consid. 3b p. 100; arr�ts 5A_440/2014 du 20 novembre 2014 consid. 4.2.1; 5A_304/2013 du 1
er�novembre 2013 consid. 4.1 publi� in SJ 2014 I p. 245; 5A_323/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.1 non publi� aux ATF 138 III 672 et les r�f�rences; 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 publi� in FamPra.ch 2011 p. 993; 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 4.2; 5A_205/2010 du 12 juillet 2010 consid. 4.2.3). Dans ce cadre, il a le droit d'�tre renseign� sur tous les �l�ments n�cessaires � l'�tablissement de son train de vie, dont le fardeau de la preuve lui incombe (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425; arr�t 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 4.2.1 in fine et les arr�ts cit�s).
Certes, ainsi que le soutient la recourante, le paiement de la contribution d'entretien d�pend aussi de la capacit� contributive, ce qui pourrait justifier un droit � ce qu'elle soit renseign�e sur les revenus et biens de son conjoint. Toutefois, force est de consid�rer que, � ce stade, cette limite n'entre pas en ligne de compte dans le cas particulier. Refusant de chiffrer ses revenus, le mari a en effet admis pouvoir et vouloir assurer le train de vie men� avant la s�paration, ne discutant que le niveau de celui-ci. Par ce refus et cet engagement, il faut en conclure qu'il a d'ores et d�j� renonc� � tirer argument de sa capacit� contributive. Dans un tel contexte et en l'�tat, l'�pouse n'est pas en mesure de faire valoir un int�r�t � �tre renseign�e sur les revenus et les biens de son conjoint.
Vu ce qui pr�c�de, en limitant le droit aux renseignements de la recourante au r�capitulatif, pi�ces justificatives � l'appui, de l'ensemble des d�penses du m�nage pendant les cinq ann�es ayant pr�c�d� la s�paration, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Cela �tant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim� qui a �t� invit� � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.