Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-09-2011-5A_83-2011
Timestamp: 2016-10-24 10:47:15+00:00
Document Index: 133478521

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 75', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 254', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 82', 'art. 66', 'art. 68']

5A_83/2011 (02.09.2011)
5A_83/2011
Arr�t du 2 septembre 2011
repr�sent�e par Me Johan Droz, avocat,
repr�sent� par Me Fr�d�ric Serra,
mainlev�e provisoire d'opposition,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 9 d�cembre 2010.
Le 30 avril 2010, A.________ SA a fait notifier � B.________ un commandement de payer la somme de 161'578 fr. 32, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2009. La poursuivante a invoqu�, comme titre de la cr�ance, une reconnaissance de dette sous seing priv� dat�e du 12 mars 2009. Le texte original en anglais a la teneur suivante: "I confirm that as of 31.12.08 I have a debt with A.________ S.A. of USD 151'125. [...]. The repayment will be made through compensation against the annual bonus", qui peut �tre traduit de la mani�re suivante: je confirme qu'en date du 31 d�cembre 2008, j'ai une dette envers A.________ SA d'un montant de USD 151'125. [...]. Le remboursement sera effectu� par compensation avec le bonus annuel.
Le poursuivi a form� opposition totale au commandement de payer.
Statuant le 23 septembre 2010 sur la requ�te de mainlev�e provisoire form�e le 29 juin 2010 par la poursuivante, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a lev� provisoirement l'opposition � hauteur de 161'578 fr. 32, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2010, date de la mise en demeure du poursuivi par la cr�anci�re.
Par arr�t du 9 d�cembre 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis l'appel du poursuivi, annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance et rejet� la requ�te de mainlev�e provisoire.
Par acte du 31 janvier 2011, la poursuivante interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 9 d�cembre 2010 et au prononc� de la mainlev�e provisoire de l'opposition, subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer, l'intim� conclut au rejet du recours et l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le recours en mati�re civile est ouvert contre les d�cisions en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF), notamment contre les jugements de mainlev�e de l'opposition (ATF 133 III 399 consid. 1.2 p. 399), lorsque, comme en l'esp�ce, la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
La d�cision attaqu�e, prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), est finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117; 133 III 399 consid. 1.4 p. 400). En vertu de l'art. 46 al. 1 let. c LTF, le d�lai de recours fix� en jours par la loi ne court pas du 18 d�cembre au 2 janvier inclus. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 aLTF, dans la version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010; ATF 133 III 421 consid. 1.1 p. 425), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); la partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait que si celles-ci ont �t� �tablies d'une mani�re manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 III 636 consid. 2.2 p. 638; ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 129) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; arr�t 9C_471/2010 du 18 mai 2011 consid. 2). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
S'agissant du document du 12 mars 2009 produit par la cr�anci�re poursuivante, le premier juge a consid�r� qu'il constitue un titre de mainlev�e au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Sur appel, la Cour de justice a estim� que, en d�pit de sa teneur selon laquelle le poursuivi reconnaissait devoir � la poursuivante, sans r�serve ni condition, la somme de 151'125 USD, le document du 12 mars 2009 n'exprime "nullement" la volont� du poursuivi de payer ladite somme � la cr�anci�re poursuivante. Selon son appr�ciation, le titre invoqu� mentionne uniquement que le remboursement de la somme reconnue interviendra par compensation avec le bonus annuel du poursuivi, employ� de la poursuivante. Les juges cantonaux ont encore jug� que la cr�anci�re poursuivante n'a pas produit de titre dont il r�sulterait que le d�biteur poursuivi reconna�t devoir lui payer la somme pr�alablement d�termin�e, nonobstant la fin des rapports de travail entre les parties le 26 f�vrier 2010 et l'absence de versement du bonus annuel.
La proc�dure de mainlev�e provisoire est un incident de la poursuite; elle n'a pas pour objet de statuer sur la r�alit� de la pr�tention en poursuite, mais uniquement sur la force ex�cutoire du titre produit par la poursuivante (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 586-587 et les r�f�rences cit�es). Le prononc� de mainlev�e provisoire ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3 p. 50) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (res iudicata) quant � l'existence de la cr�ance (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 587). La d�cision du juge de la mainlev�e ne prive donc pas les parties du droit de soumettre � nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; cf. ATF 136 III 528 consid. 3.2).
La recourante soutient que l'autorit� pr�c�dente a m�connu, de mani�re arbitraire, des �l�ments de fait d�terminants (art. 97 al. 1 LTF), en niant que le document qu'elle a produit, dat� du 12 mars 2009, valait reconnaissance de dette. Ce faisant, l'autorit� cantonale aurait viol� le droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), � savoir les art. 82 LP et 17 CO.
Il y a donc lieu d'examiner tout d'abord si le titre produit par la poursuivante vaut reconnaissance de dette.
5.1 Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette, l'acte sous seing priv� sign� de la main du poursuivi - ou de son repr�sentant -, d'o� d�coule sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 132 III 480 consid. 4.1 p. 480-481; 130 III 87 consid. 3.1 p. 88; 122 III 125 consid. 2 p. 126).
Lorsque le d�biteur d�clare reconna�tre une dette, mais vouloir l'�teindre uniquement au moyen de la compensation, la reconnaissance de dette doit �tre qualifi�e de conditionnelle (arr�t 5P.464/2006 du 5 mars 2007 consid. 4.2; arr�t de l'OberGer du canton de Zurich du 28 novembre 1967, RSJ 1968 p. 41 n� 10). En effet, lorsque le d�biteur affirme ou r�serve son droit de compenser, la reconnaissance de dette ne peut �tre consid�r�e comme pure et simple (PANCHAUD/CAPREZ, La mainlev�e d'opposition, 1980, n� 11 p. 36 et la jurisprudence cantonale cit�e). Le cr�ancier poursuivant ne peut obtenir la mainlev�e de l'opposition sur la base d'une reconnaissance de dette conditionnelle que s'il prouve - par titre - que la condition est r�alis�e ou qu'elle est devenue sans objet, partant, que la compensation n'�tait pas opposable (PANCHAUD/CAPREZ, op. cit., n� 12 p. 36; SCHMID, Commentaire romand, 1e �d., 2005, n� 23 ad art. 82 LP).
En revanche, lorsque le d�biteur reconna�t une dette, en pr�cisant la mani�re dont il envisage de la rembourser, il s'agit d'une modalit� de paiement. Il faut en effet admettre que le paiement n'est pas le seul mode d'extinction de dette; la loi vise �galement toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 p. 625; 124 III 501 consid. 3b p. 503). En cons�quence, le d�biteur peut unilat�ralement reconna�tre une dette et annoncer - de mani�re ind�pendante de la reconnaissance - l'acquitter par compensation avec une cr�ance future contre son cr�ancier. Dans ce cas, le titre doit �tre consid�r� comme une reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
5.2 En l'esp�ce, il ressort des constatations de l'arr�t attaqu� que la recourante a produit "un document du 12 mars 2009, sign� de la main de B.________, par lequel celui-ci reconna�t �tre son d�biteur de la somme de 151'125 USD, valeur au 31 d�cembre 2008; ce document pr�voit que le remboursement de ce montant sera effectu� par compensation avec le bonus annuel". Le document sous seing priv� produit par la poursuivante pour valoir reconnaissance de dette atteste donc que le poursuivi se consid�re oblig� de payer une somme d�termin�e � la recourante. On ne peut d�duire du contenu de ce titre que le remboursement par compensation avec le bonus annuel serait une condition, � savoir serait subordonn� � l'allocation d'un bonus; il s'agit seulement d'une modalit� de paiement �voqu�e par le d�biteur. Le poursuivi a ainsi reconnu purement et simplement �tre le d�biteur de la poursuivante du montant mentionn� dans ce document - comme l'admet du reste la Cour cantonale -, puis envisag� d'acquitter sa dette au moyen de la compensation. Cette conclusion s'impose, d�s lors que seul le d�biteur a sign� le titre du 12 mars 2009. La poursuivante n'a pas reconnu devoir au poursuivi la pr�tention (le bonus) que celui-ci invoque en compensation. Contrairement � l'opinion des juges pr�c�dents (cf. supra consid. 3), la recourante n'avait donc pas � apporter la preuve de l'impossibilit� de compenser. En refusant d'admettre l'existence d'une reconnaissance de dette pure et simple sur la base du document susmentionn�, l'autorit� cantonale a ni� � tort l'existence d'un titre de mainlev�e et ainsi m�connu l'art. 82 al. 1 LP.
Il reste � d�terminer si le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e provisoire en opposant la compensation avec sa cr�ance en paiement d'un bonus annuel et l'inexistence partielle du contrat de pr�t sur lequel se fonde la cr�ance en poursuite.
6.1 Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e provisoire de l'opposition en rendant imm�diatement vraisemblable - en principe par titre (dans ce sens, l'art. 254 al. 1 CPC) - sa lib�ration (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 143 s.; arr�t 5A_905/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 2.1). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 124 III 501 consid. 3b p. 503; 105 II 183 consid. 4a p. 187; arr�t 5A_905/2010 du 10 ao�t 2011 consid. 2.1). Il incombe au d�biteur poursuivi de rendre vraisemblable la cr�ance compensante et le montant exact � concurrence duquel la dette serait �teinte (art. 124 al. 1 CO; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3 p. 626; STAEHELIN, Basler Kommentar, 2e �d., 2010, n� 94 ad art. 82 LP). Le d�biteur poursuivi ne peut pas se contenter d'all�guer l'existence d'une cr�ance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette pr�tention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e �d., 2005, n� 786 p. 157; SCHMID, op. cit., n� 30 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le d�biteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait lib�ratoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 143). Le juge de la mainlev�e doit statuer en se basant sur des �l�ments objectifs; il n'a pas � �tre persuad� de l'existence des faits all�gu�s; il suffit qu'il acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilit� qu'ils aient pu se d�rouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 144; 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
6.2 En l'esp�ce, l'intim� affirme que la dette litigieuse se r�f�re � un contrat de pr�t partiellement inexistant. En outre, il soutient qu'il est en droit d'opposer la compensation car la poursuivante aurait � son �gard des dettes, � savoir le versement du bonus 2008 et des pr�tentions salariales cons�cutives � son licenciement avec effet imm�diat en date du 26 f�vrier 2010. Se fondant sur un arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 octobre 1956 (SJ 1957 p. 523), l'intim� affirme que la cr�ance compensante dont il se pr�vaut est vraisemblable, d�s lors qu'elle fait l'objet d'une action en paiement actuellement pendante.
Admettant la validit� du titre de mainlev�e, le premier juge a examin� les moyens lib�ratoires soulev�s par le poursuivi et consid�r� que sa th�se �tait "incompr�hensible" et "manifestement dilatoire". En d�finitive, le Tribunal de premi�re instance a estim� que l'intim� avait �chou� � rendre vraisemblable sa lib�ration, tant sous l'angle de l'absence de toute cause d'obligation, question dont l'examen rel�ve du juge du fond, que sous l'angle de la compensation. La Cour de justice n'a pas r�examin� l'appr�ciation du premier juge, d�s lors qu'elle a estim� - � tort - que le document du 12 mars 2009 ne constituait pas un titre de mainlev�e; elle n'a pas eu � revoir l'objection de compensation soulev�e par l'intim�.
Le moyen pris de l'inexistence du contrat de pr�t rel�ve de la comp�tence du juge du fond et ne saurait �tre examin�e au stade de la mainlev�e de l'opposition; il n'appartient pas au juge saisi d'une requ�te de mainlev�e de trancher des questions de droit mat�riel, dans la mesure o� la r�ponse � cette question ne ressort pas des pi�ces produites (arr�t 5A_905/2010 du 10 ao�t 2011 consid. 3.1). S'agissant de l'objection de compensation, l'intim� ne d�montre pas, dans sa r�ponse au recours, que ses pr�tentions seraient vraisemblables et que l'appr�ciation du premier juge serait erron�e. Le d�p�t d'une action en justice ne constitue pas � lui seul un titre justifiant le refus de la mainlev�e provisoire, la vraisemblance de la cr�ance compensante ne r�sultant pas du seul d�p�t de l'action (arr�t 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� in ATF 136 III 583). La jurisprudence dont se pr�vaut l'intim� ne lui est d'aucun secours, d�s lors que, contrairement � lui, le d�biteur poursuivi avait rendu vraisemblable sa cr�ance compensante par titre, alors m�me qu'une action judiciaire �tait pendante. En d�finitive, la solution � laquelle est parvenu le premier juge apr�s avoir examin� les moyens lib�ratoires du poursuivi est conforme au droit f�d�ral et peut �tre confirm�e.
Le recours en mati�re de droit civil est une voie de recours r�formatoire. En cas d'admission du recours, le Tribunal f�d�ral est d�s lors habilit� � statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF; arr�t 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.2 avec les r�f�rences). En l'esp�ce, celui-ci dispose de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer au fond, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle se prononce � ce sujet. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la pr�sente poursuite est fond�e sur un acte pass� sous seing priv�, valant titre de mainlev�e provisoire en vertu de l'art. 82 al. 1 LP (cf. supra consid. 5) et que le poursuivi n'est pas parvenu � rendre imm�diatement vraisemblable sa lib�ration, au sens de l'al. 2 de cette m�me disposition (cf. supra consid. 6). Pour le surplus, ni le montant de la cr�ance ni le taux et le dies a quo des int�r�ts ne sont contest�s. En conclusion, la mainlev�e de l'opposition doit �tre prononc�e comme en premi�re instance cantonale.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t cantonal r�form� en ce sens que la mainlev�e provisoire est accord�e. L'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que l'opposition form�e par B.________ au commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites du canton de Gen�ve est lev�e provisoirement � concurrence de 161'578 fr. 32, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2010.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 4'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 2 septembre 2011