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Timestamp: 2016-10-27 08:56:45+00:00
Document Index: 22211201

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 278', 'art. 95', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 278', 'art. 275', 'art. 17', 'art. 92', 'art. 275', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 271', 'art. 275', 'art. 275', 'ATF ', 'art. 275', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 66']

5A_947/2012 (14.05.2013)
5A_947/2012
Arr�t du 14 mai 2013
M. et Mmes les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Escher et Hohl.
repr�sent�e par Me Marc Hassberger, avocat,
repr�sent�e par Mes Benjamin Borsodi et
Louis Burrus, avocats,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, du 23 novembre 2012.
A.a X.________, de nationalit� russe, est l'�pouse de Y.________.
Z.________ est une soci�t� incorpor�e aux Iles Vierges Britanniques.
Par billet � ordre du 28 novembre 2006, que X.________ a avalis�, Y.________ s'est engag� inconditionnellement � payer la somme de 3'800'000 euros � A.________, somme payable � vue, mais pas avant le 1er mars 2010, le paiement se faisant en roubles.
Le billet � ordre a �t� endoss� en faveur de Z.________ Incorp., puis de Z.________.
A.b Faute de paiement, Z.________ a d�pos� en Russie le 12 juillet 2010 une demande en paiement contre X.________ et Y.________, portant sur un montant de 144'514'000 RUB et a requis la saisie conservatoire de leurs biens immobiliers.
Par jugement du 29 juillet 2010, le Juge du Tribunal du district Khamovniki de la ville de Moscou a admis la saisie conservatoire.
Par jugement du 14 avril 2011, confirm� par le Tribunal de Moscou le 10 octobre 2011, le Tribunal du district Khamovnitcheskiy de la ville de Moscou a condamn� X.________ et Y.________ � verser � Z.________ la somme de 3'986'633 euros 33, ainsi que celle de 100'000 RUB au total correspondant � d'autres frais.
Le Tribunal de district Khamovnitcheskiy de la ville de Moscou a d�livr� un acte ex�cutoire le 27 octobre 2011.
A.c Par jugement du 27 mars 2012, le Tribunal du quartier Khamovniki de la ville de Moscou a d�cid� de recouvrer aupr�s de X.________, en faveur de Z.________, la somme de 196'966 euros 66 en roubles, au taux de la Banque centrale de la F�d�ration de Russie au jour de l'ex�cution du jugement de la cour, repr�sentant les int�r�ts dus pour la p�riode du 26 mars 2011 au 6 f�vrier 2012, de m�me que les frais de paiement du taux d'Etat au montant de 47'339 RUB 74.
Ce jugement a acquis force ex�cutoire le 28 avril 2012.
A.d Par jugement du 6 avril 2012, la valeur du bien immobilier saisi dans le cadre de la proc�dure susmentionn�e, � savoir un appartement de 10 pi�ces et d'une superficie de 710 m�, sis � Moscou, a �t� fix�e � 401'033'333 RUB au prix du march�.
B.a.a Par requ�te du 23 d�cembre 2011, Z.________ a requis du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, sur la base du jugement rendu le 14 avril 2011 par le Tribunal du district de Khamovnitcheskiy (cf. art. 271 al. 1 ch. 6 LP), le s�questre, � concurrence de 4'871'148 fr. (soit la contre-valeur de 3'986'633 euros 33 au taux de change du jour du d�p�t de la requ�te, plus int�r�ts � 5% d�s le 10 octobre 2011), et de 2'964 fr. (soit la contre-valeur de 100'000 RUB au taux de change du jour du d�p�t de la requ�te, plus int�r�ts � 5% d�s le 10 octobre 2011), en mains de la Banque B.________, de tous avoirs, esp�ces, titres, valeurs, cr�ances, objets, droits et autres biens de quelque nature et en quelque monnaie qu'ils soient, en compte, placement, d�p�t, coffre-fort, et autres biens de quelque nature et en quelque monnaie qu'ils soient, sous d�signation conventionnelle, fiduciaire, num�rique ou pseudonyme, appartenant � X.________, et en particulier de toute relation li�e au num�ro de client n� xxx, ainsi que le coffre-fort n� yyy.
Le m�me jour, le tribunal a ordonn� le s�questre requis (s�questre n� zzz). Celui-ci a port� sur des avoirs en compte et en d�p�t appartenant � X.________, dont la valeur d'estimation au jour de l'ex�cution �tait de 928'426 GBP 67, ainsi que sur le contenu d'un compartiment de coffre-fort.
B.a.b Le 30 avril 2012, X.________ a form� opposition devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve contre l'ordonnance de s�questre, concluant principalement � son annulation et subsidiairement � la condamnation de Z.________ � des s�ret�s de 136'204 fr.
Z.________ a conclu principalement � l'irrecevabilit� de l'opposition, subsidiairement � son rejet. Elle a expos� que le grief de l'opposante selon lequel la cr�ance serait d�j� couverte par la saisie en Russie devait �tre soulev� par le biais d'une plainte, et non d'une opposition.
Par jugement du 3 septembre 2012, le tribunal a rejet� l'opposition.
B.b Le 14 septembre 2012, X.________ a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve, concluant principalement � la r�vocation de l'ordonnance de s�questre et subsidiairement au renvoi de la cause en premi�re instance.
Z.________ a conclu principalement � la confirmation du jugement entrepris, subsidiairement, � l'irrecevabilit� de l'opposition au s�questre.
Par arr�t du 23 novembre 2012, la cour a d�clar� le recours recevable, mais l'a rejet� au fond.
Par acte post� le 19 d�cembre 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que l'ordonnance de s�questre du 23 d�cembre 2011 est annul�e, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, encore plus subsidiairement, � �tre achemin�e � prouver par toutes voies de droit les faits all�gu�s dans ses �critures. En substance, elle se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) et de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits et dans l'application de l'interdiction de l'abus de droit.
La requ�te en restitution d'effet suspensif d�pos�e par la recourante a �t� refus�e le 20 d�cembre 2012.
Par courrier du 7 mai 2013, X.________ a inform� le Tribunal f�d�ral que la dette � l'origine du s�questre n� zzz et de la poursuite en validation du s�questre n� bbb, introduite le 12 d�cembre 2012, avait �t� int�gralement pay�e, de sorte que la mainlev�e requise par Z.________ n'avait �t� accord�e qu'� concurrence des montants de 32'500 fr. au total, correspondant aux frais de justice allou�s � la cr�anci�re.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi� in ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 638 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2; 132 II 342 consid. 3 et les r�f�rences).
2.2 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, que ceux-ci rel�vent du fait ou du droit, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2 publi� in SJ 2011 I p. 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
Il y a donc lieu d'embl�e de d�clarer irrecevables le courrier du 7 mai 2013, ainsi que les pi�ces qui y sont jointes.
3.1 En substance, se plaignant de l'application arbitraire (art. 9 Cst.) du principe de l'interdiction de l'abus de droit en lien avec l'art. 97 al. 2 LP, la recourante consid�re qu'en requ�rant le s�questre de ses biens meubles en mains d'une banque sise en Suisse, l'intim�e abuse manifestement de son droit, au motif que sa cr�ance est d�j� couverte par la saisie immobili�re pr�alablement ex�cut�e en Russie, la valeur du bien immobilier exc�dant largement le montant de la cr�ance invoqu�e en justice.
3.2 L'autorit� cantonale s'est tout d'abord pench�e sur la question de la voie de droit choisie par la recourante. Se fondant sur les arr�ts publi�s aux ATF 120 III 42 et 129 III 203 ainsi que sur l'arr�t 5A_225/2009, elle a consid�r� que, lorsque plusieurs s�questres permettent ensemble d'obtenir une garantie notablement sup�rieure � celle n�cessaire pour satisfaire le cr�ancier s�questrant, l'abus de droit qui r�sulte de ce cumul ne peut �tre constat� qu'a posteriori, une fois qu'on sait si et dans quelle mesure les s�questres ont port�. Pour cette raison, la question doit �tre tranch�e apr�s l'ex�cution des s�questres multiples, dans le cadre d'une plainte aupr�s des autorit�s de surveillance (art. 17 LP). En revanche, lorsque l'abus de droit du cr�ancier est d�j� manifeste lors de la requ�te de s�questre, la question doit �tre examin�e dans le cadre de l'opposition au s�questre (art. 278 LP). Elle a alors jug� que, en l'esp�ce, l'opposition au s�questre �tait recevable, puisque la recourante reprochait � l'intim�e d'avoir sollicit� le s�questre de biens meubles en Suisse alors que le recouvrement de sa cr�ance �tait d�j� manifestement garantie par la saisie immobili�re en Russie.
Ensuite, quant au grief de l'abus de droit, l'autorit� cantonale a consid�r� en substance que cet abus n'�tait pas r�alis�, �tant donn� que les difficult�s accrues de r�aliser le bien immobilier invoqu�es par l'intim�e paraissaient suffisamment vraisemblables, notamment au regard de l'ordre l�gal des saisies et s�questres en Suisse consacr� � l'art. 95 LP. Elle a alors rejet� le recours.
Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne peut proc�der � une substitution de motifs que pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� r�fut�e par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_591/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 3.1; ATF 128 III 4 consid. 4c/aa).
4.1 L'ordonnance de s�questre est rendue sur la base de la seule requ�te du cr�ancier (art. 272 LP). Elle doit �tre entreprise par la voie de l'opposition (art. 278 al. 1 LP), dont le but est de permettre au juge de v�rifier le bien-fond� du s�questre apr�s avoir entendu le d�biteur. De son c�t�, l'office des poursuites ex�cute l'ordonnance de s�questre (art. 275 LP). Sa d�cision doit �tre entreprise par la voie de la plainte (art. 17 LP) aupr�s de l'autorit� de surveillance, qui contr�le la r�gularit� formelle de l'ordonnance de s�questre ainsi que celle des mesures proprement dites d'ex�cution du s�questre pr�vues aux art. 92 � 109 LP, applicables par analogie en vertu du renvoi pr�vu � l'art. 275 LP. Les griefs concernant les conditions de fond du s�questre doivent donc �tre soulev�s dans la proc�dure d'opposition et ceux concernant l'ex�cution du s�questre dans la proc�dure de plainte (ATF 129 III 203 consid. 2.2 et 2.3; arr�ts 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 4.2 et 4.3; 5A_812/2010 du 24 novembre 2011 consid. 3.2.2, publi� in Pra 2012 (78) p. 531; 7B.207/2005 du 29 novembre 2005 consid. 2.3.3).
Plus pr�cis�ment, s'agissant du grief de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), il faut distinguer si cet abus est soulev� en lien avec l'institution-m�me du s�questre et les conditions de celui-ci, ou avec son ex�cution. Dans le premier cas, il faut le faire valoir dans l'opposition, dans le second, dans la plainte.
Ainsi, l'abus de droit en lien avec la propri�t� des biens � s�questrer (ATF 129 III 203 consid. 2.4; arr�ts 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.1; 5A_629/2011 du 26 avril 2012 consid. 5.1, publi� in Pra 2013 (17) p. 146; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 7.1), avec le s�questre successif des m�mes biens pour garantir la m�me cr�ance (arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 6.2), avec l'immunit� d'une organisation internationale (ATF 136 III 379 consid. 4.4) ou, plus largement, avec le but poursuivi par le s�questre, en ce sens que l'institution-m�me du s�questre est d�tourn�e de sa finalit� (ATF 137 III 625 consid. 4.3; arr�ts 5A_306/2010 du 9 ao�t 2010 consid. 8, publi� in recht 2011 p. 141; 5D_112/2007 du 11 f�vrier 2008 consid. 4.3), notamment le s�questre investigatoire (ATF 125 III 391 consid. 2d/cc; arr�t 5A_812/2010 du 24 novembre 2011 consid. 3.2.2, publi� in Pra 2012 (78) p. 531), doit �tre soulev� dans l'opposition.
En revanche, l'abus de droit en lien avec la saisissabilit� d'un compte de libre passage (art. 92 al. 1 ch. 10 LP; arr�t 7B.22/2005 du 21 avril 2005 consid. 3.3, publi� in JdT 2006 II p. 149) ou l'�tendue du s�questre notablement sup�rieure � la cr�ance � garantir, doit �tre soulev� dans la plainte. Cet abus a trait � l'ex�cution du s�questre, dont le principe n'est en revanche pas remis en cause (arr�t 5A_225/2009 du 10 septembre 2009 consid. 6.2; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 271-352, 2003, n� 34 ad art. 271 LP; HANS REISER, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs II, Art. 159-352 SchKG, 2�me �d., 2010, n� 71 s. ad art. 275 LP; WALTER STOFFEL/ISABALLE CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillites, 2005, n� 20 ad art. 275 LP). En effet, bien qu'on reproche un abus de droit au cr�ancier, l'interdiction de s�questrer plus de biens que n�cessaire ("Verbot der �berarrestierung") s'adresse en r�alit� au pr�pos� de l'office des poursuites; il ne fonde directement aucun devoir � charge du cr�ancier, raison pour laquelle le d�biteur doit se plaindre aupr�s des autorit�s de surveillance de l'�tendue excessive du s�questre, m�me si le cr�ancier se trouve, par sa requ�te, � l'origine du comportement de l'office (arr�t 4C.62/1999 du 14 juillet 1999 consid. 3a et 3b). C'est pourquoi, une ordonnance de s�questre ne doit pas �tre ex�cut�e si, par le cumul de s�questres, notablement plus de biens sont bloqu�s qu'il n'est n�cessaire pour �teindre la cr�ance que le s�questrant fait valoir (ATF 120 III 49 consid. 2a; dans le m�me sens, cf. REISER, op. cit., n� 13 ad art. 275 LP, selon lequel l'office n'a pas � ex�cuter l'ordonnance de s�questre conduisant � un abus de droit manifeste).
4.2 En l'esp�ce, la recourante fait valoir une violation de l'art. 97 al. 2 LP en tant que l'ex�cution du s�questre conduit � procurer � l'intim�e notablement plus de biens que n�cessaire � garantir sa cr�ance, en raison de la saisie immobili�re d�j� op�r�e en Russie. Ce grief devait �tre soulev� par la voie de la plainte � l'autorit� de surveillance, laquelle est comp�tente notamment pour d�cider si l'ordre l�gal de saisie (art. 95 LP) est ind�pendant de l'application de l'art. 97 al. 2 LP et, � supposer que tel ne soit pas le cas, si, dans l'ex�cution de l'ordonnance de s�questre en Suisse, l'office doit prendre en consid�ration, dans l'estimation de l'art. 97 al. 2 LP, un s�questre ex�cut� � l'�tranger.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� par substitution de motifs.
En conclusion, le recours est rejet� aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LP). Aucun d�pens n'est d�, l'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre.