Source: http://roquelio.over-blog.com/page/15
Timestamp: 2017-06-23 03:27:20+00:00
Document Index: 268075755

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 700", 'arrêt ', "l'article 700", "l'article 700", "l'article 700", "l'article 700"]

PARIS PROMOTION a fait l'objet d'annulation de permis de construire par la Préfecture de l'Essonne. Par un courrier du Conseiller Général Maire de LINAS que Roger PERALTA vient de recevoir, nous apprenons " qu'il y a un contentieux engagé à l'encontre de l'aménageur et les permis de construire accordés se sont vus annulé par la préfecture". Nous profitons de l'occasion pour remercier tous les élus de la région parisienne (19 sur 32) qui ont répondu à nos trois courriers (détail sur le site http://monsite.orange.fr/victimesvefa que vous pouvez consulter à partir du lien "victimes de PARIS PROMOTION et du groupe SARRAIL". Des précisions sur l'arrêt du 5 juin 2008 de la cour d'appel de PARIS, 8ème chambre - Section B Nous venons de prendre connaissance de cet arrêt ou nous pouvons lire: ♦ que l'appelante est la SCI Les Jardins d'Hélène représentée par sa gérante la SARL FONCIERE ET IMMOBILIERE EUROPEENNE elle-même prise en la personne de ses représentaux légaux, dont le siège social est: 63 avenue KLEBER 15016 PARIS. ♦ que les sommes de 50.000 € et 30.000 € sont dues pour les périodes respectivement du 16 juin 2007 au 9 avril 2008 et du 8 juillet 2007 au 9 avril 2008. ♦ que bien sûr le promoteur est condamné aux dépens. Durant les vacances le Blog des ROQUELIOS continuera à publier des articles Nous prévoyons de faire un détour par IVRY-SUR-SEINE où le climat est plûtot morose, de nous allonger sur les "pelouses" de NOISY-LE-SEC, de vérifier l'impact de PARIS PROMOTION sur votre pouvoir d'achat, de faire le bilan des communications à fin juin, de faire le point sur les procédures et démarches en cours et le bien sûr réagir à l'actualité. ∑ NOUVEAU: site victimes VEFA, intégration du programme d'OULLINS, mise à jour des réponses des élus Blog des ROQUELIOS, album ELUS, PRESSE, DOCUMENTS; publication de la réponse du Conseiller Général Maire de LINAS Repost
Le bilan des procédures (voir album: Documents, Elus, Presse) était présenté sous un éclairage "historique"; bien pratique pour suivre leur évolution cette présentation est maintenue et sera mise à jour régulièrement. Cependant nous pensons qu'il doit être enrichi par une analyse, subjective par essence, mais à laquelle vous pourrez apporter votre réflexion. Ainsi vos avis et vos contributions nous servirons très efficacemment à peaufiner notre stratégie et notre tactique. ASTREINTES: un acte essentiel pour toutes les procédures ♦ L'arrêt rendu en appel est à nos yeux fondamental car il consacre sans ambiquité, malgré les dénégations la mauvaise foi et les manoeuvres pitoyables de PARIS PROMOTION, le fait que ce dernier n'a pas tenu ses engagements et n'a pas respecté les décisions de justice. ♦ Au delà des conséquences financières que nous ne boudons pas (80.000 € avec production d'intérêts, 4.000 € au titre de l'article 700), nous sommes persuadés qu'il impactera fortement sur les autres procédures en cours d'ordre collectif ou privé. ♦ L'importance de la 1ère condamnation en liquidation d'astreinte n'avait certainement pas échappé à PARIS PROMOTION qui avait interjeté appel malgré le risque de voir sa peine alourdie. A moins qu'il se soit agi tout simplement d'une grave erreur de gestion? ♦ Va-t-il se pourvoir en cassation? Mais dans ce cas il faudra d'abord passer à la caisse pour pouvoir jouer dans la cour des grands. LIBERTE D'EXPRESSION: un acte essentiel qui respecte les victimes Dans ce domaine aussi PARIS PROMOTION a joué gros, fallait-il que les témoignages les dérangent pour les amener à vouloir interdire ce site? PAN SUR LE BEC deux fois de suite, ça doit faire mal! Cela va-t-il amener PARIS PROMOTION à plus de sérénité et envisager des solutions perrennes plus valorisantes. Permettez-nous d'en douter encore! Les semailles faites et levées, engrangeons notre récolte Comme dit dans l'article du 6 juin des saisies-attributions sont ou vont être lancées sur les sommes dues par 3 copropriétaires, elles s'appuient sur le jugement ou sur la signification de l'arrêt de la cour d'appel du 5 Juin 2008. Mais s'il faut recourir à la saisies des meubles croyez-nous nous n'hésiterons pas! Effet escompté sur le personnel, les élus et les clients!!! Sans commentaire. INFORMEZ-VOUS REGULIEREMENT: abonnez-vous à la Newsletter DONNEZ VOTRE AVIS: déposez un commentaire, envoyez un courriel, téléphonez Repost
Aujourd'hui 16 juin est rendu le délibéré sur la procédure engagée par PARIS PROMOTION contre le Blog des ROQUELIOS, contre Roger PERALTA, contre la SCI Roger Martine et contre JFG NETWORKS l'hébergeur du site (voir notre article du 2 juin) et dont la plaidoirie a eu lieu lundi dernier. ♥ ♥ ♥ MERCI A TOUTES ET A TOUS ♥ ♥ ♥ ♥ ♥ ♥ Oui MERCI à Délia, Oui MERCI à Aude, Oui MERCI à Isabelle, Oui MERCI à Mylène qui se sont investies avec la raison et avec coeur , je dirais même avec passion, pour cette bataille pour la défense de la liberté d'expression. Oui MERCI à toutes celles et à tous ceux qui nous ont apporté leur soutien et nous ont offert spontanément leur témoignage. Oui MERCI à notre hébergeur qui tout au long du procès n'a pas cédé au chantage. Dernière minute: nous venons d'apprendre que PARIS PROMOTION a été débouté par le TGI de PARIS. Une somme de 2500 euros a été allouée au titre de l'article 700: 1000 pour la SCI Roger Martine et JFG NETWORKS et 500 euros pour Roger PERALTA. VOS TEMOIGNAGES DE LA REALITE VECUE, VALIDES En fait au-delà de la simple procédure de PARIS PROMOTION, ce qui était en jeu c'était la publication de vos témoignages par notre blog. Sans vergogne PARIS PROMOTION, après vous avoir fait subir des situations que chacun connaît maintenant, cherchait à vous faire taire. Manoeuvre déjouée mais ce n'était pas gagné d'avance. Vous pouvez continuer à nous faire part de vos parcours de galère nous ne ménagerons pas nos efforts pour vous aider à y mettre fin ou tout au moins les atténuer. NE NOUS LAISSONS PAS ENIVRER PAR CE SUCCES ET RESTONS VIGILANTS Cette fois nous n'avons pas eu besoin de recourir à vos témoignages directs mais si nous avons encore gagné une bataille et d'importance car elle portait sur le droit d'expression et contribuera à enrichir la jurisprudence, nous n'oublions pas que nous avons affaire à des adversaires retors et rancuniers. Dans son assignation PARIS PROMOTION soutenait que le blog des ROQUELIOS contenait des "imputations diffamatoires portant atteinte à son honneur, sa réputation et à sa considération ainsi qu'à celles de ses dirigeants", si nous pouvons suggérer une ébauche de solution pour lui permettre de redorer un blason bien terni: tenir enfin ses engagements et respecter ses victimes. Nous leur conseillons de consacrer l'argent dépensé en mauvais procès pour réaliser les travaux qu'ils doivent et donc certains ont fait l'objet de décisions de justice. Repost
Dans la nébuleuse PARIS PROMOTION deux noms sortent du lot: STOK et LOQUET, on peut même penser qu'ils sont interchangeables comme pour le groupe SARRAIL ou selon les sources c'est l'un ou l'autre qui est donné comme dirigeant. Nous ne attarderons pas pour l'instant pour savoir qui est qui, nous le ferons si le besoin se fait sentir. Pour l'instant au nombre de sociétés contrôlées que nous avons répertoriées ils sont au coude à coude (22 pour Théo, 21 pour LOQUET), mais savons nous tout ? Sont-ils nombreux à être dans le secret des dieux même parmi les cadres dirigeants ? Cette opacité devrait inquiéter tout le personnel qui si nous sommes bien informés, participe au succès de notre site en le visitant très régulièrement. Les 22 sociétés dont le dirigeant est (ou serait) Théo 1 BOURSAULT INVESTISSEMENT59420 MOUVAUX2 FONCIERE DE VIGNEUX75007 PARIS 07 3 FONCIERE ET IMMOBILIERE EUROPEENNE "FIE"75116 PARIS 16 4 GROUPE SARRAIL69006 LYON 06 5 IMMOBILIERE 9159650 VILLENEUVE D'ASQ 6 LE DOMAINE DE L'ETENDARD 94200 IVRY-SUR-SEINE 7 LES TERRASSES DU GOLFE91370 VERRIERES-LE-BUISSON 8 LILLE IMMOBILIER59290 WASQUEHAL 9 PARIS PLACEMENT 75018 PARIS 18 10 PARIS PROMOTION59650 VILLENEUVE D'ASQ 11 SARL LE DOMAINE DES ARTS13190 ALLAUCH 12 SOCIETE D'INGENIERIE REGIONALE 94200 IVRY-SUR-SEINE 13 SOCIETE CIVILE P STOK PROMOTION 59420 MOUVAUX 14 SOCIETE MEDITERRANEENNE D'INVESTISSEMENT IMMOBILIER "SOMEDI"75018 PARIS 18 15 SOCIETE DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL "SDIC"94200 IVRY-SUR-SEINE 16 STOK INVESTISSEMENT 59420 MOUVAUX 17 STOK CONSTRUCTION 75018 PARIS 18 18 STOK FRANCE75018 PARIS 18 19 STOK HABITAT 59650 VILLENEUVE D'ASQ 20 STOK GROUPE59420 MOUVAUX 21 TRIANGLE PARTICIPATIONS 59650 VILLENEUVE D'ASQ 22 VALENTINE IMMOBILIER 59650 VILLENEUVE D'ASQ Les 21 sociétés dont le dirigeant est (ou serait) LOQUET 1 PROMOTIS PROVENCE13002 MARSEILLE 2 RESIDENCE FERRARI13002 MARSEILLE 3 3 VILLA CLOS KENNEDY13002 MARSEILLE 4 LE DOMAINE DU VILLAGE94200 IVRY SUR SEINE 5 LE CLOS DU HALAGE94200 IVRY SUR SEINE 6 LE CLOS DE LA CLAIRIERE94200 IVRY SUR SEINE 7 LE CLOS DES LOUVERIES94200 IVRY SUR SEINE 8 LES HAUTS DE CLAMART94200 IVRY SUR SEINE 9 LES PATIOS DE SAVIGNY 94200 IVRY SUR SEINE 10 LE HAMEAU DE LA CITADELLE94200 IVRY SUR SEINE 11 SCI LE SURET94200 IVRY SUR SEINE 12 LES VILLAS DE L'ORANGERIE94200 IVRY SUR SEINE13 LES ASPHODELES94200 IVRY SUR SEINE14 LE DOMAINE DES CERISIERS94200 IVRY SUR SEINE15 LE HAMEAU DES LILAS94200 IVRY SUR SEINE16 LE CLOS DE LA FONTAINE94200 IVRY SUR SEINE 17 LE CLOS DES MERISIERS94200 IVRY SUR SEINE18 LE HAMEAU DES MARRONNIERS94200 IVRY SUR SEINE19 LE CLOS DU MOULIN94200 IVRY SUR SEINE20 LE CLOS DES FONTENELLES94200 IVRY SUR SEINE21 LES GLYCINES94200 IVRY SUR SEINE DES TEMOIGNAGES EDIFIANTS sur "Autre Blog". Ca vaut le détour, ALLEZ-Y
PARIS PROMOTION: des peines alourdies en appel
PARIS PROMOTION A PERDU SON PARI A NOISY-LE-SEC Dans la procédure de liquidation des astreintes, PARIS PROMOTION avait été condamné pour non-éxécution de certaines astreintes à verser 15.000 € au titre des astreintes à huit jours, 10.000 € à celui des astreintes à un mois et à 2.000 € au titre de l'article 700 et avait engagé un appel contre ce jugement moyennant un versement de 5.000 € en mars assorti d'un engagement de versement du solde en avril: consultez les articles de février et de mars sur ce sujet. En février, le promoteur a fait faire quelques travaux sur les abords avec constat d'huissier ciblé pour faire écrire avec un cynisme impressionnant, dans les conclusions de son conseil, que les "parties communes étaient inconstablement terminées".Nous venons de prendre connaissance du verdict qui alourdit les peine à l'encontre de PARIS PROMOTION: ♦ 50.000 € au titre des astreintes à huit jours ♦ 30.000 € à celui des astreintes à un mois ♦ 4.000 € au titre de l'article 700 ♦ auxquels s'ajoutent les intérêts de retard ET MAINTENANT COMMENT RECUPERER NOTRE DU ? Chacun le sait il ne suffit pas de gagner un procès pour obtenir le paiement des dommages subis et ceci a été intégré dans notre stratégie depuis longtemps même si la forme a évolué en fonction des événements grâce à notre faculté d'adaptation. Depuis le début de l'année ce sont donc 3 appartements qui ont été récupérés selon des protocoles personnalisés à sa propre situation mais les trois avaient une caractéristique commune de devoir encore de l'argent au promoteur. C'est sur cette caractéristique que le Syndicat des Copropriétaires doit se payer et c'est la raison pour laquelle une saisie-attribution a été envoyée au copropriétaire au bénéfice du SDC. Même si l'ensemble des sommes dues par les copropriétaires ne couvrent pas l'intégralité de la dette du promoteur elle en représente une part non négligeable et soyez assurés que nous mettrons tout en oeuvre pour récupérer le solde. Nous sommes conscients que ce ne sera pas facile devant un promoteur qui semble considérer qu'il est au-dessus de la législation française à tel point qu'il a été proposé pour un "Gérard d'or des promesses non tenues"( consultez le lien "autre blog" sur la droite de votre écran). ET UN.... ET DEUX.... ET TROIS.... Repost
PARIS PROMOTION et la journée de l'environnement
Aujourd'hui 5 juin est consacré "Journée Mondiale de l'Environnement". Voyons comment à partir de mesures très concrètes de Diagnostic de Performance Energétique (D.P.E.) Les Jardins d'Hélène à Noisy-le-Sec édifié par PARIS PROMOTION honorent cette journée. RAPPEL DES DECLARATIONS DE PARIS PROMOTION sur ce point Extraits de leur plaquette publicitaire sur leur site: Mot du président"Forts de nos expérience (sic), nous souhaitons pousuivre dans la voie de l'écologie, grâce à un matériel (sic) de qualité et de faible coût énergétique."Théo M.J. STOK Les nouvelles exigences "L'exigence d'utiliser des matériaux nobles et traditionnels, gages de qualité et de durabilité de la maison: isolation renforcée de la maison, double vitrage, porte sécurité 3 points, chaudière à haut rendement, façade soignée avec l'usage de matériaux tels que la brique." LES RESULTATS D'EXPERTISE: 2 à Noisy-le-Sec et 1 à DRANCY en témoin Les deux appartements de Noisy-le-Sec sont classés E, ce qui est un bien piètre classement loin de correspondre au discours de PARIS PROMOTION. Ils sont même largement derrière un appartement situé directement sous un toit en terrasse construit avant 1975. Nous laisserons chacun, à partir de ces éléments, libre de se faire une opinion et sur les déclarations du promoteur et sur la qualité des ouvrages réalisés. F2 2ième étage à NOISY-LE-SEC F3 3ième étage à NOISY-LE-SEC pour information et comparaison F3 sous terrasse, construction antérieure à 1975 avec isolation par l'extérieur Repost
Certains d'entre vous souhaitent conserver un article sous forme de fichier électronique. A leur intention nous décrivons deux méthodes pour y parvenir et ce à partir du navigateur INTERNET EXPLORER mais d'autres navigateurs permettent cette possibilité. Rendez vous sur le blog des ROQUELIOS et choississez l'article que vous souhaitez archiver, soit à partir des "Articles récents" soit à partir de la "liste complète". Tout d'abord vous devez afficher la "Barre des Menus" de votre navigateur. Archivage des articles sous format HTML (page Web) La plus simple mais elle est gourmande en mémoire: environ 300 Ko par article 1- dans le menu "Fichier" choisissez "enregistrer sous..." 2- indiquez l'endroit (répertoire) où vous voulez archiver le document 3- enregistrez (vous pouvez bien sûr renommer le fichier à votre convenance) Archivage des articles sous format WORD Beaucoup plus économique 10 fois moins: environ 30 Ko par article 1- avec la souris (fonction glisser) pointez tout le texte, titre compris 2- dans la barre des menus choisissez "Edition" puis "copier" 3- ouvrez WORD et "coller" du menu "Edition" et à vous de jouer pour lui donner un nom et précisez le lieu d'archivage. Repost
PARIS PROMOTION: tour d'horizon des sites Nous rappellons ici les sites actifs où vous trouverez des informations remises à jour régulièrement. >>>>notre adresse email: rogermartine93@orange.fr >>>>site Les Jardins d'Hélène: http://monsite.orange.fr/jardinshelene >>>>site Victimes de PARIS PROMOTION : http://monsite.orange.fr/victimesvefa >>>>le blog des ROQUELIOS: http://roquelio.overblog.com >>>>Autre blog: http://jardinsanoisy.blogs.nouvelobs.com LES ACTIVITES CONSTATEES Support Créé le Visites ou pages Notes Les Jardins d'Hélène 22/11/2007 677 a pris le relais de SCI Roger Martine* Victimes de PARIS PROMOTION 27/04/2008 160 élargi à toute la FRANCE Le Blog des ROQUELIOS 05/01/2008 6.522 51 Articles et 7 Albums Photos Autre Blog 05/12/2007 3.528 photos et commentaires** Les chiffres donnés sont des cumuls depuis la création* Le site de la SCI Roger Martine a été supprimé après 638 visites ** N'oubliez pas de consulter l'album photo à gauche de votre écran Note: même si avons des contacts étroits et fréquents entre nous, l'autre Blog est géré par un copropriétaire totalement indépendant de nous et les commentaires que vous déposez chez lui ne sont pas transmis sur le nôtre, ALORS PRENEZ LA PEINE DE LES DUPLIQUER Au delà des chiffres il est bon de nous rappeler que ce réseau nous a permis de prendre contact avec d'autres victimes de PARIS PROMOTION et que nous avons espoir d'élargir ce cercle; PLUS NOUS SERONS, PLUS ON NOUS RESPECTERA Trois éléments principaux ont marqué en mai ce blog. ♦ Malgré les ponts et les congés la consultation des blogs et sites se maintient à un fort niveau témoignant de votre intérêt ♦ L'élargissement du nouveau site dédié aux victimes de PARIS PROMOTION à toute la France avec l'intégration du groupe SARRAIL. ♦ une consolidation du nombre de réponses des élus Au sujet du bilan des réponses des élus sachez que vous pouvez consulter le site http://monsite.orange.fr/victimesvefa. Les sites traitant du retard de PARIS PROMOTION en excellente position avec le moteur de recherche GOOGLE: ♦ sur le critère, paris promotion retard , ils sont présentés en 1ère, 2éme et 7éme positions ce lundi après-midi ♦ sur le critère, "paris promotion" retard , les 4 premiéres positions y sont consacrées MESSAGE IMPORTANT A NOS FIDELES LECTEURS Le succès de ce blog et son impact ont un revers de la médaille prévisible: PARIS PROMOTION vient d'assigner devant le TGI de PARIS pour ce matin à 10 heures et conjointement la société JFG NETWORKS (hébergeur Overblog), la SCI Roger Martine (titulaire de l'adresse courriel) et Roger PERALTA (auteur de certains propos ) afin d'obtenir le déférencement du site, le droit de solliciter la réparation de son préjudice, une condamnation au titre de l'article 700 et aux dépens. Dès lors vous comprendrez que nous avons consacré notre temps à préparer notre défense au détriment de la parution de nouveaux articles. Nous vous tiendrons informé(e)s de cette affaire pour laquelle nous serons peut-être amenés à solliciter votre soutien. Note: l'acte d'assignation comporte 15 pages que nous n'envisageons pas de publier sur ce blog mais que nous pourrons vous faire parvenir si vous nous en faites la demande et ceci pour affûter nos arguments. A bientôt. Dernière minute: le juge a accepté notre demande de renvoi à la semaine prochaine ce qui permet d'investiguer dans ce nouveau domaine de la législation. Repost
Un certain nombre d'entre vous nous ont interpellé pour faciliter la recherche d'un élément précis (la notion de lien a été suggérée). N'oublions pas que plus de 200 éléments sont disponibles sur ce blog et que créer un lien pour chaque élément conduirait à une "véritable usine à gaz", donc nous n'envisageons de solution allant dans ce sens d'autant plus que le support utilisé ne le permettrait pas et où la notion de lien est implicitement mise en oeuvre. Par contre nous sommes conscients qu'il est indispensable d'améliorer la consultation de ces éléments d'autant plus que leur nombre est appelé naturellement à croître. Consultation des albums Rappelons que l'organisation de base repose sur la notion d'ALBUMS. Il est donc indispensable de sélectionner l'album (aujourd'hui au nombre de 7) sur la droite de votre écran. Sous le titre de l'album et un résumé de son contenu, les éléments de l'album sont présentés sous forme de vignettes. Le survol de la vignette fait apparaître un commentaire, en cliquant sur la vignette choisie l'élément s'affiche avec un titre en haut et le rappel du commentaire en dessous. Vous pouvez parcourir tout l'album en cliquant sur "photo suivante" ou "photo précédente" Nous sommes en train de modifier les titres pour les rendres plus parlants que le classique "DSNxxx.jpg3, cela se fera progressivenent et demandera plusieurs jours. Exploitation des éléments Une fois l'élément affiché vous pouvez l'imprimer et le cas échéant l'enregistrer sous forme de fichier. Le détail de l'exploitation est liée au navigateur que vous utilisez; nous nous contenterons de donner des instructions générales sachant qu'il existe des voies à exploiter en fonction des caractérisques matérielles et logicielles de votre configuration. N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques et suggestions: DEPOSEZ UN COMMENTAIRE Un exemple concret: le bilan des procédures 1 - Ouvrez l'album "DOCUMENTS ELUS PRESSE" 2 - Ouvrez la photo "bilan des procédures....... " 3 - Utilisez la fonction ZOOM pour agrandir l'image 4 - Utilisez la fonction IMPRIMER Variante en utilisant la capture de l'écran4'- Appuyez sur la touche Impécr 5'- Ouvrez le logiciel de traitement (WORD par exemple) 6'- Utilisez la fonction Coller..... puis à vous de jouer Repost
50 ième article PARIS PROMOTION: de nouveaux programmes répertoriés Dans l'article précédent nous vous avons informé(e)s que PARIS PROMOTION sous le nom de "groupe SARRAIL" basé à LYON sévissait dans la région de MARSEILLE. Depuis nous avons identifié 4 programmes. Nos sites évoluent pour intégrer ces éléments Tout d'abord le site Victimes PP en IDF : http://monsite.orange.fr/victimesvefa a été remanié.Nous avons profité de l'occasion et aussi de l'évolution de notre site hébergeur (OVERBLOG) pour rendre plus convivial ce blog en conservant sa présentation générale pour ne pas vous désorienter. Les modifications sur ce blog seront faites sur plusieurs jours mais sans incidence notable sur sa consultation. ∑ NOUVEAU: site victimes VEFA, intégration des programmes des BOUCHES DU RHONE Blog des ROQUELIOS, ♦ création de deux albums supplémentaires; PARTIES PRIVATIVES et SOUS-SOL ♦ album ELUS, PRESSE, DOCUMENTS; reprise et réactualisation du bilan des procédures judiciaires en cours à NOISY-LE-SEC. Repost