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Timestamp: 2016-10-24 01:45:34+00:00
Document Index: 300739863

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 9', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 363', 'art. 394', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 363', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 394', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 319', 'art. 1', 'art. 329', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 11', 'art. 7', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 32', 'art. 543', 'art. 32', 'art. 544', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 63', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 363', 'art. 363', 'art. 329', 'art. 543', 'art. 544']

112 II 419. Arr�t de la Ire Cour civile du 4 f�vrier 1986 dans la cause X. contre S. (recours en r�forme)
R�siliation injustifi�e d'un contrat de travail "en cascade" portant sur l'engagement d'un orchestre de cabaret (art. 337c al. 1 CO). 1. Nature juridique du contrat ayant pour objet l'engagement d'un artiste ou d'un orchestre (consid. 1a). 2. Lorsqu'une personne s'engage � fournir non seulement sa propre activit� artistique, mais aussi celle d'autres artistes dont elle est le chef, et qu'elle choisit et r�tribue elle-m�me, il peut y avoir, suivant les circonstances, conclusion d'un contrat de travail dit "en cascade" (consid. 1b; pr�cision de la jurisprudence). 3. Distinction entre la r�siliation injustifi�e (art. 337c CO) et l'abandon injustifi� de l'emploi (art. 337d CO) (consid. 2). 4. Rappel de la notion des justes motifs au sens de l'art. 337 al. 1 CO (consid. 3). Faits � partir de page 42
A.- X. exploite un cabaret-dancing � La Chaux-de-Fonds. Par contrat sign� le 13 d�cembre 1983 avec S., il a engag� l'orchestre "Drive Quintett", que dirige cette personne, pour la p�riode du 2 au 30 avril 1984, moyennant une r�mun�ration globale de 650 fr. par jour de repr�sentation pour les cinq musiciens. L'art. 9 du contrat pr�voyait le versement de 5'000 fr., sans pr�judice d'autres dommages-int�r�ts, en cas de rupture du contrat par l'une des parties.
Au d�but du mois de mars 1984, l'un des cinq artistes, dont les noms figuraient au pied du contrat, a quitt� la Suisse. S. l'a remplac� par Joe Tambimuttu, un ressortissant sri lankais. Il a inform� son agent, Georges Rubin, de ce changement.
Par lettre du 23 mars 1984 adress�e � X., l'Office cantonal des �trangers a accord� l'autorisation de travail aux cinq membres de l'orchestre; cette autorisation mentionnait express�ment le nom de Tambimuttu.
S. s'est produit avec son orchestre � partir du 2 avril 1984, comme convenu. Le 11 avril 1984, X. lui a demand� de ne plus BGE 112 II 41 S. 43jouer qu'en quartette, sans Tambimuttu, ou d'arr�ter de jouer. Il pr�tendait avoir �t� tromp�, car il s'�tait aper�u ce jour-l�, � l'occasion de la perception de la taxe de s�jour, que le nom de l'un des musiciens ne correspondait pas � celui qui �tait indiqu� au bas du contrat. S. ayant refus� cette proposition, X. a r�sili� le contrat avec effet imm�diat et lui a vers� la somme de 4'000 fr. pour les prestations de l'orchestre jusqu'� cette date. Mis en demeure d'ex�cuter le contrat jusqu'au terme pr�vu, il a refus�.
B.- Le 27 avril 1984, S. a assign� X. en paiement de 16'600 fr. avec int�r�t � 5% d�s le 16 avril 1984. Le d�fendeur a conclu, principalement, au rejet de la demande et, subsidiairement, � la compensation d'une �ventuelle cr�ance du demandeur avec sa propre cr�ance en dommages-int�r�ts.
Par jugement du 1er juillet 1985, la Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a condamn� le d�fendeur � payer au demandeur 10'796 fr. 50 avec int�r�t � 5% d�s le 18 avril 1984, et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions. Elle a consid�r�, en bref, que le contrat de travail liant les parties avait �t� r�sili� sans justes motifs par l'employeur, ce qui fondait le droit du travailleur au salaire pour la dur�e du contrat, conform�ment � l'art. 337c al. 1 CO. Pour le surplus, la cour cantonale a estim� que n'�taient pas r�alis�es, en l'esp�ce, les conditions justifiant l'allocation d'une indemnit� pour tort moral.
C.- Contre ce jugement, le d�fendeur interjette un recours en r�forme, dans lequel il conclut au rejet de la demande.
L'intim� propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Le Tribunal f�d�ral rejette le recours dans la mesure o� il est recevable et confirme le jugement attaqu�.
1. La qualification juridique que la cour cantonale a donn�e des rapports contractuels en cause n'est pas contest�e par les parties. Il se justifie n�anmoins d'en v�rifier d'office le bien-fond�. En effet, de cette qualification juridique d�pendent, d'une part, la nature ainsi que les particularit�s de la responsabilit� du d�fendeur et, d'autre part, la qualit� du demandeur pour agir � titre personnel contre ce dernier en paiement de la totalit� de la cr�ance litigieuse.
a) aa) Le Tribunal f�d�ral n'a eu que rarement l'occasion de se prononcer sur la nature juridique des contrats ayant pour objet des BGE 112 II 41 S. 44productions artistiques. Dans une jurisprudence d�j� ancienne, il a exprim� l'opinion selon laquelle les engagements d'artistes sont g�n�ralement consid�r�s comme r�gis par le contrat de travail (ATF 42 II 147 consid. 3). Dans un arr�t post�rieur, il a appliqu� les dispositions sur le contrat d'entreprise en mettant l'accent sur le fait qu'il s'agissait, dans le cas particulier, d'un engagement exceptionnel pour un seul concert, et en pr�cisant que l'ouvrage peut consister dans l'ex�cution d'oeuvres musicales sur un instrument (arr�t du 18 mars 1952 en la cause Fondation des Emissions de Radio-Gen�ve c. dame Lucienne Busser-Radisse, in SJ 1953 p. 257 ss). Ult�rieurement, il a laiss� ouverte la question de la nature des rapports nou�s entre le tenancier d'un restaurant et un orchestre de danse, tout en relevant qu'il fallait plut�t y voir un contrat d'entreprise � s'en tenir au dernier arr�t cit� (arr�t non publi� du 30 septembre 1954 en la cause Fred Binggeli c. Alfred Stengele). Par la suite, il a opt� pour le contrat de travail dans un cas plus ou moins analogue (ATF 81 IV 310). Il a, en revanche, vu un contrat d'entreprise dans l'engagement, pris par un musicien, de fournir � un propri�taire de cabaret non seulement sa propre activit� artistique, mais aussi celle d'autres artistes dont il �tait le chef, et qu'il choisissait et r�tribuait lui-m�me sans que leur identit� f�t sp�cifi�e (arr�t du 19 mai 1960 en la cause Perey et Nikl�s c. Neagu, in SJ 1961, p. 161 ss). Dans l'arr�t Sauter (ATF 98 II 305 ss), le Tribunal f�d�ral a modifi� sa jurisprudence ant�rieure et s'est ralli� � l'opinion de GAUTSCHI (n. 5 ad art. 363-379 CO et n. 63a ad art. 394 CO), d'apr�s laquelle le contrat d'entreprise ne peut porter que sur un ouvrage mat�riel. R�cemment, il a abandonn� cette jurisprudence pour admettre, comme par le pass�, que le contrat d'entreprise peut aussi avoir pour objet des ouvrages immat�riels tels que la fourniture d'un spectacle par un organisateur ou une production artistique par un musicien ou un orchestre (ATF ATF 109 II 38 qui se r�f�re, sur ce dernier point, aux arr�ts pr�cit�s publi�s dans la SJ 1961 p. 161 et 1953 p. 257).
La jurisprudence cantonale qualifie tant�t de contrat de travail, tant�t de contrat d'entreprise les rapports contractuels nou�s entre le tenancier d'un �tablissement et un artiste ou un orchestre, suivant que pr�dominent, dans l'esp�ce � juger, les �l�ments caract�ristiques de l'un ou l'autre de ces deux contrats (pour le contrat de travail: Saint-Gall, in Amtsbericht des Kantonsgerichtes 1936, p. 28; Neuch�tel, in Recueil de jurisprudence BGE 112 II 41 S. 45neuch�teloise 1953-1957, Ire partie, p. 132 ss; B�le, in BJM 1957, p. 326; Gen�ve, in SJ 1959, p. 69 ss et les arr�ts cit�s par G. AUBERT, Quatre cents arr�ts sur le contrat de travail, n. 15 (strip-teaseuse), 17 et 18; Valais, in Rapport du Tribunal cantonal sur l'administration de la justice 1959, p. 86 ss et RVJ 1968, p. 170 ss; Schwytz, in Entscheide der Gerichts- und Verwaltungsbeh�rden des Kantons Schwyz 1973/1974, p. 22; Grisons, in Praxis des Kantonsgerichts 1974, p. 21 ss, n. 4; Zurich, in ZR 1975 n. 66 (disc-jockey); Lucerne, in Luzerner Gerichts- und Verwaltungsentscheide 1976, Ire partie, No 297 ou RJB 113 (1977) p. 414; Fribourg, in Extraits des principaux arr�ts du Tribunal cantonal 1980, p. 88/89; pour le contrat d'entreprise: Gen�ve, in SJ 1938 p. 217 ss et 1959 p. 66 � 69; Berne, in RSJ 23 (1944) p. 365 No 220; Vaud, in JdT 1960 I p. 92 ss, 1962 I p. 252 et 1966 II p. 127/128; Lucerne, in Entscheidungen des Obergerichts des Kantons Luzern 1964 No 307). Dans un arr�t isol�, il est question d'un contrat innomm�, faute de r�alisation des �l�ments propres au contrat de travail (Thurgovie, in RSJ 77 (1981) p. 97, No 20).
Pour une majorit� d'auteurs, l'engagement d'un artiste se produisant seul ou d'un groupe constitue soit un contrat de travail, soit un contrat d'entreprise, suivant les circonstances du cas concret (VISCHER, Schweizerisches Privatrecht VII/1 p. 307, ch. 5; STAEHELIN, n. 52 � 54 ad art. 319; REHBINDER, n. 47 ad art. 319; SCHWEINGRUBER, n. 6k ad art. 319; BRENDER, Rechtsprobleme des befristeten Arbeitsvertrages, th�se Zurich 1976, p. 44 � 46; AL-KOURAICHI, Les crit�res juridiques du contrat de travail, th�se Gen�ve 1968, p. 151 � 154; KUGLER, Die Arbeitsbedingungen der B�hnenk�nstler, th�se Berne 1959, p. 38 � 41; SCHWARTZ, Einf�hrung in die Praxis des Dienstvertragsrechts, B�le 1949, p. 15/16). Une partie de la doctrine �carte la th�se du contrat d'entreprise au profit de celle du mandat (GAUTSCHI, n. 4 ad art. 363-379 CO) ou encore de celle du contrat innomm� (GAUCH, Der Werkvertrag, 3e �d., n. 42 et 43; PEDRAZZINI, Schweizerisches Privatrecht VII/1, p. 505/506; GESSLER, Beitrag zur Lehre vom Veranstaltungsvertrag, th�se Zurich 1979, p. 85 ss). Le premier auteur cit� est d'avis que le contrat d'entreprise ne peut avoir pour objet qu'un ouvrage mat�riel. Pour les autres, le contrat d'entreprise peut certes rev�tir �galement une forme immat�rielle, � la condition toutefois que l'activit� de l'entrepreneur d�bouche, d'une certaine mani�re, sur un r�sultat mat�riel ("eine gewisse K�rperlichkeit"; par exemple BGE 112 II 41 S. 46un livre, un mod�le, un plan, etc.). Cette derni�re exigence conduirait � l'exclusion du contrat d'entreprise de certains ouvrages immat�riels tels que la fourniture d'un spectacle par un organisateur ou la production d'un artiste ou d'un orchestre. Ces diverses opinions sont en contradiction avec la jurisprudence actuelle du Tribunal f�d�ral qui admet sans r�serve la forme immat�rielle de l'ouvrage, au sens des art. 363 ss CO (ATF 109 II 34 ss). On peut d�s lors se demander si cette jurisprudence ne rend pas superflue la cr�ation d'un contrat sui generis, s'agissant notamment des ouvrages immat�riels r�sultant d'une activit� artistique, quand bien m�me l'art. 394 al. 2 CO ne fait pas obstacle � une telle construction juridique (ATF 109 II 466). Cette question peut toutefois demeurer ind�cise en l'esp�ce du moment que le contrat litigieux pr�sente toutes les caract�ristiques d'un contrat de travail (voir ci-dessous bb)).
En d�finitive, le contrat ayant pour objet l'engagement d'un artiste ou d'un orchestre doit �tre consid�r� soit comme un contrat de travail, soit comme un contrat d'organisation de spectacle (contrat d'entreprise ou - �ventuellement - contrat innomm�). Le choix entre les deux termes de l'alternative est fonction de l'ensemble des circonstances du cas particulier et doit �tre op�r� � la lumi�re des diff�rents crit�res propos�s par la doctrine et la jurisprudence pour distinguer ces deux types de contrat: rapport de subordination ou de d�pendance, dur�e de l'engagement, obligation de r�sultat, mode de r�mun�ration, devoir de diligence et de fid�lit�, d�signation du contrat par les parties, etc. (arr�t non publi� du 27 juin 1985 en la cause Konkursmasse der Gebr�der K. c. R.; ATF 107 II 432, ATF 73 II 420 /421 consid. 4; REHBINDER, n. 47 et 48 ad art. 319; STAEHELIN, n. 49 ss ad art. 319; SCHWEINGRUBER, n. 5 ad art. 319; VISCHER, op.cit., p. 304 ss; AL-KOURAICHI, op.cit., p. 128 ss). A cet �gard, le crit�re de d�limitation d�cisif est la subordination juridique, laquelle est absente dans le contrat d'entreprise (ATF 107 II 432, ATF 95 I 25, 78 II 36 in fine; VISCHER, op. cit., p. 306, ch. 4; STAEHELIN, n. 27 ad art. 319 et les r�f�rences; sur les divers aspects de la notion de subordination dans les contrats ayant pour objet des productions artistiques, cf. GESSLER, op.cit., p. 45 � 56).
bb) En l'occurrence, le contrat avait �t� conclu pour une dur�e d'un mois (art. 1er). Il se r�f�rait express�ment aux dispositions de la loi sur le travail du 13 mars 1964, ainsi qu'� celles de l'art. 329a CO concernant les vacances (art. 2). Une interdiction de BGE 112 II 41 S. 47concurrence y �tait stipul�e (art. 4), de m�me que l'obligation pour les artistes d'"observer pleine et enti�re discr�tion jusqu'au d�but de l'engagement" (art. 4 lettre g). En outre, de nombreuses dispositions contribuaient � cr�er un lien de subordination �vident entre la direction de l'�tablissement et les artistes, le refus d'ob�issance ou une attitude incorrecte de la part de ceux-ci �tant m�me �rig�s en justes motifs de r�siliation imm�diate du contrat (art. 11), lequel pouvait d'ailleurs �tre r�sili� unilat�ralement par la direction de l'�tablissement, sous certaines conditions, dans les trois jours (art. 7). C'est ainsi que les conditions particuli�res du contrat d'engagement pr�voyaient le nombre de pauses et de consommations auxquelles les musiciens auraient droit par soir�e de repr�sentation. Il y �tait encore pr�cis� que le chef d'orchestre s'engageait "� pr�senter son orchestre dans une tenue vestimentaire impeccable (elle devait �tre uniforme selon l'art. 4 lettre i), � jouer de la musique non-stop et tous les genres durant les services, � accompagner les attractions engag�es par la direction sur demande, � se conformer strictement aux instructions de M. X. pour le genre de travail � fournir ...". Il ressort, par ailleurs, des pi�ces du dossier que le tenancier du dancing a retenu une partie du cachet des artistes pour le paiement des cotisations sociales et des imp�ts notamment. Ce sont l� autant d'�l�ments caract�ristiques du lien de subordination propre au contrat de travail. La cour cantonale a d�s lors admis � juste titre que les parties �taient li�es par un tel contrat.
b) aa) Contrairement � ce que le Tribunal f�d�ral a pu soutenir dans l'arr�t Perey et Nikl�s du 19 mai 1960 (SJ 1961 p. 161 ss) et � ce qui r�sulte de plusieurs arr�ts cantonaux (SJ 1938 p. 217 ss, 1979 p. 66 ss; JdT 1960 I p. 92 ss, 1962 I p. 252; RVJ 1968 p. 170 ss), le fait qu'une partie s'oblige � fournir non seulement sa propre activit� artistique, mais aussi celle d'autres artistes dont elle est le chef, et qu'elle choisit et r�tribue elle-m�me, sans que leur identit� soit sp�cifi�e, n'exclut pas la reconnaissance d'un contrat de travail liant cette partie � celle qui l'a engag�e. Suivant les circonstances, on devra admettre, en pareille hypoth�se (cela valant m�me pour le cas o� l'identit� des autres artistes est sp�cifi�e), l'existence d'un contrat de travail "en cascade" ("gestuftes Arbeitsverh�ltnis" ou "mittelbares Arbeitsverh�ltnis"; cf. ATF 81 IV 309 /310 et, dans d'autres domaines, ATF 107 II 432 consid. 1 in fine (contrat de vignolage), ATF 88 II 446 consid. 3 (contrat de location de personnel); voir aussi: Amtsbericht des BGE 112 II 41 S. 48Kantonsgerichts St-Gallen 1936, p. 28; Recueil de jurisprudence neuch�teloise vol. I, 1953-1957, p. 132 ss; Entscheide der Gerichts- und Verwaltungsbeh�rden des Kantons Schwyz 1973/1974, p. 22/23; pour la doctrine, cf.: VISCHER, op.cit., p. 307/308; REHBINDER, n. 2 � 4 ad art. 321; STAEHELIN, n. 7 � 9 ad art. 321; GESSLER, op.cit., p. 47 ss; SCHWARTZ, op.cit., p. 16; SCHWABE, Arbeitnehmer�hnliche Personen, th�se Zurich 1971, p. 23). Dans ce cas, le contrat n'est conclu qu'entre le patron de l'�tablissement et le chef d'orchestre; � l'�gard de l'employeur, les musiciens sont les auxiliaires du chef d'orchestre, dont ils sont les employ�s (VISCHER, loc.cit.). Le contrat "en cascade" ne constitue toutefois pas l'unique forme juridique que peuvent rev�tir les rapports contractuels liant un groupe de travailleurs (un orchestre, par exemple) � un employeur. Il existe d'autres possibilit�s (cf. STAEHELIN, n. 10 ad art. 321; SCHWEINGRUBER, n. 4 ad art. 321; SCHWABE, loc.cit.): ainsi, suivant les circonstances, le contrat pourra �tre conclu par l'employeur avec chaque membre du groupe pris isol�ment; il pourra l'�tre aussi avec le groupe en tant que tel, formant une soci�t� simple (cf. VISCHER, op. cit., p. 369; REHBINDER, Schweizerisches Arbeitsrecht, 7e �d., p. 37/38; RSJ 77 (1981) p. 97 No 20 ch. 2); si le chef d'orchestre fait alors office d'interm�diaire pour la conclusion du contrat, il agira, dans la premi�re �ventualit�, comme repr�sentant direct de chaque membre individuel du groupe (art. 32 CO) et, dans la seconde, comme repr�sentant de tous les associ�s (art. 543 CO); dans l'un et l'autre cas, il n'aura pas qualit� pour agir en justice � titre personnel contre l'employeur pour le compte d'un membre du groupe (art. 32 al. 1 CO) ou pour celui de la soci�t� simple (art. 544 al. 1 CO).
bb) Interpr�tant le contrat d'engagement, la cour cantonale a consid�r�, � juste titre, qu'il avait �t� conclu par le d�fendeur avec le chef d'orchestre agissant pour lui-m�me et non pas comme repr�sentant des autres membres du groupe. A cet �gard, elle a �num�r� divers indices qui tendent � d�montrer le r�le subalterne des autres musiciens en comparaison de celui du chef d'orchestre et, par voie de cons�quence, le peu d'importance que le d�fendeur attachait aux prestations individuelles des musiciens du groupe. Elle a, en particulier, mis l'accent sur le fait que le contrat avait �t� sign� uniquement par le demandeur, qu'il pr�voyait un cachet forfaitaire et qu'il ne pr�cisait pas la composition instrumentale du quintette, quand bien m�me les noms des musiciens y �taient BGE 112 II 41 S. 49mentionn�s. En plus de ces �l�ments, on peut relever que le remplacement de l'artiste ayant quitt� le groupe avait �t� le fait du chef d'orchestre exclusivement, que c'est encore ce dernier qui avait per�u l'acompte de 4'000 fr. et que c'est lui, enfin, qui avait �crit au d�fendeur pour le mettre en demeure d'ex�cuter ses obligations et qui avait ensuite confi� la d�fense de ses int�r�ts � un avocat. Tout cela confirme la position dominante occup�e par le demandeur au sein de son orchestre. Au demeurant, rien ne permet, en l'esp�ce, de se convaincre de l'existence d'un contrat de soci�t� simple liant les cinq musiciens (concernant la preuve d'un tel contrat, cf. arr�t du 4 juillet 1985 en la cause Caisse d'�pargne du Valais c. D. et consorts, consid. 1a; ATF 57 II 174 /175).
Cela �tant, la cour cantonale a consid�r�, avec raison, que les circonstances du cas particulier n'�taient pas telles que le d�fendeur d�t en inf�rer l'existence d'un rapport de repr�sentation. Dans ces conditions, il faut admettre, avec le Tribunal cantonal neuch�telois, que l'on se trouve en pr�sence d'un contrat de travail "en cascade". Le demandeur poss�dait donc la qualit� pour agir seul contre le d�fendeur.
2. Le d�fendeur soutient que la rupture du contrat �tait due, en l'esp�ce, au demandeur qui avait abandonn� son emploi sans justes motifs. Selon lui, le cas aurait ainsi d� �tre examin� � la lumi�re des dispositions de l'art. 337d CO, � l'exclusion de celles de l'art. 337c CO.
Ce moyen appara�t d�nu� de fondement. L'application de l'art. 337d CO pr�suppose un refus conscient, intentionnel et d�finitif, de la part du travailleur, d'entrer en service ou de poursuivre l'ex�cution du travail qui lui a �t� confi� (cf. BR�HWILER, Die fristlose Aufl�sung des Arbeitsverh�ltnisses, Voraussetzungen und Folgen, in RSJ 81 (1985) p. 76, lettre B; voir aussi les exemples cit�s par SCHWEINGRUBER, n. 2 ad art. 337d). Or, en l'esp�ce, l'initiative de la rupture des rapports de travail a �t� prise de toute �vidence par l'employeur. La cour cantonale constate � ce sujet, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ), que c'est bien le d�fendeur qui avait pri� le demandeur de ne plus jouer ou de ne jouer qu'avec un musicien en moins. Il r�sulte en outre du jugement attaqu� et des pi�ces du dossier que l'intim� avait r�agi imm�diatement en offrant de poursuivre l'ex�cution du contrat jusqu'au terme convenu et en fixant un d�lai � son cocontractant pour qu'il revienne sur sa d�cision et accepte cette offre. Le d�fendeur est d�s lors malvenu d'imputer au BGE 112 II 41 S. 50demandeur une rupture unilat�rale du contrat, dont il a �t� lui-m�me l'auteur.
Par cons�quent, seule reste � examiner la question du caract�re justifi� ou injustifi� du cong� donn� par l'employeur.
3. a) En vertu de l'art. 337 al. 1 CO, le contrat de travail peut �tre r�sili� en tout temps pour de justes motifs; sont notamment consid�r�es comme telles toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail. Selon la jurisprudence, seul un manquement particuli�rement grave du travailleur autorise une r�siliation imm�diate; lorsque le manquement est moins grave, il doit �tre pr�c�d� de vains avertissements de l'employeur (ATF 108 II 303, 446, ATF 104 II 29, ATF 101 Ia 548 /549, ATF 97 II 146 et les arr�ts cit�s).
b) En l'esp�ce, le d�fendeur invoque, comme circonstance justifiant la r�siliation imm�diate du contrat, le fait que le demandeur ne l'avait pas inform� du changement de l'un des membres de son orchestre. Il affirme, � ce propos, que "les parties � la convention attachaient de l'importance aux personnes m�mes des musiciens".
Pour la cour cantonale, le moyen tir� du changement de musicien n'�tait en r�alit� qu'un pr�texte, eu �gard aux conditions dans lesquelles il avait �t� soulev�.
Sur le vu des faits retenus par les premiers juges, la Cour de c�ans ne peut que se ranger � l'avis de ceux-ci. Il faut tout d'abord admettre, avec eux, que le d�fendeur ne devait gu�re attacher d'importance � la personnalit� des musiciens de l'orchestre. Preuve en est que le contrat n'indiquait pas la composition instrumentale du groupe, dont il mentionnait pourtant l'identit� des artistes. En outre, le d�fendeur n'avait pas pr�t� attention au changement de musicien, bien que ce changement figur�t sur la lettre qui lui avait �t� adress�e le 23 mars 1984 - soit avant le d�but des productions du quintette - par l'Office cantonal des �trangers. Les raisons qu'il avance pour expliquer son inattention (il n'aurait pas eu le contrat sous les yeux au moment de la r�ception de la lettre pr�cit�e; les noms des musiciens n'�taient pas faciles � retenir; celui de Tambimuttu avait �t� port� en queue de liste) ne sont pas d�terminantes. Enfin, et surtout, l'employeur avait le droit de r�silier le contrat � l'expiration de la p�riode d'essai de trois jours pr�vue dans le contrat (art. 7) s'il estimait que les qualit�s de l'orchestre ne r�pondaient pas "aux promesses ou aux caract�res et particularit�s de l'�tablissement". L'autorit� cantonale BGE 112 II 41 S. 51consid�re que s'il ne l'a pas fait, c'est sans doute parce que le changement de musicien n'avait pas alt�r� les qualit�s de l'orchestre. Cette constatation lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ). Quoi qu'il en soit, eu �gard aux circonstances concr�tes de l'esp�ce, ce changement, que le demandeur avait d'ailleurs signal� � l'agent Rubin, ne constituait de toute mani�re pas un manquement particuli�rement grave aux devoirs contractuels pouvant justifier une r�siliation imm�diate sans avertissement pr�alable. Or, non seulement pareil avertissement n'a pas �t� donn�, mais, qui plus est, le d�fendeur a laiss� l'orchestre se produire durant une dizaine de jours avant d'intervenir. Cette attitude ne peut �tre consid�r�e que comme une renonciation de la part de l'int�ress� � se pr�valoir du moyen tir� du changement de musicien (cf. ATF 97 II 146).
Pour le surplus, dans la mesure o� il invoque comme autre motif de r�siliation anticip�e du contrat l'insuffisance des prestations artistiques de l'orchestre, le d�fendeur �met une critique irrecevable des constatations de fait contraires de la cour cantonale (art. 43 al. 3, 55 al. 1 lettre c, 63 al. 2 OJ).
Cela �tant, le d�fendeur ne conteste pas le calcul du dommage op�r� par la cour cantonale en application de l'art. 337c al. 1 CO. Au demeurant, quoi qu'il ait pu soutenir � ce sujet, les premiers juges ont refus� � juste titre de voir une renonciation intentionnelle au gain dans le fait que le demandeur avait refus� de jouer avec un musicien en moins et de ne toucher qu'un cachet r�duit, alors qu'aucune raison objective ne justifiait l'adoption de cette solution contraire au contrat.
107 II 432,
97 II 146,
81 IV 310,
98 II 305 suite... ,
109 II 38,
95 I 25,
81 IV 309,
88 II 446,
108 II 303,
101 IA 548
art. 337d CO,
art. 337 al. 1 CO suite... ,
art. 363-379 CO,
art. 363 ss CO,
art. 329a CO,
art. 543 CO,
art. 544 al. 1 CO