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Timestamp: 2016-10-23 06:26:53+00:00
Document Index: 133870311

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 76', 'art. 49', 'art. 76', 'art. 49', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 62', 'art. 50', 'art. 62', 'art. 51', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 80', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 66']

2C_560/2011 (20.02.2012)
2C_560/2011
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 1er juin 2011.
Ressortissant de R�publique d�mocratique du Congo (ci-apr�s : RDC), X.________, n� en 1978, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 13 avril 1996 et y a requis l'asile. Sa demande a �t� d�finitivement rejet�e le 26 juillet 1996 et son renvoi a �t� prononc�. X.________ a �t� signal� disparu d�s le 24 novembre 1996 et une interdiction d'entr�e en Suisse a �t� prononc�e � son encontre le 20 janvier 1997 pour une dur�e de trois ans. Le 2 f�vrier 1997, son renvoi a �t� ex�cut� � destination de Kinshasa.
X.________ est revenu en Suisse dans le courant de l'ann�e 1998. Les 24 avril 1997, 5 mai 1998 et 3 mai 1999, il a �t� condamn� � trois reprises pour des infractions contre le patrimoine, principalement vol, et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) � des peines d'emprisonnement de respectivement cinq jours, six semaines et neuf mois; son expulsion du territoire suisse pour cinq ans a en outre �t� prononc�e, mais n'a pas �t� ex�cut�e. Le 4 mai 1999, la nouvelle demande d'asile dont X.________ avait, entre-temps, saisi les autorit�s a fait l'objet d'un refus d'entr�e en mati�re.
Entre le 18 avril 2000 et le 16 novembre 2004, X.________, qui est demeur� en Suisse, a �t� condamn� aux peines suivantes:
- le 18 avril 2000, il a �t� condamn� par le "Bezirksamt" Zofingen pour vol � 30 jours d'emprisonnement et � une amende de CHF 200.-;
- le 16 janvier 2001, il a �t� condamn� par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol et rupture de ban � 41 jours d'emprisonnement;
- le 19 juin 2002, il a �t� condamn� par le Pr�sident de l'arrondissement judiciaire II de Bienne-Nidau pour faux dans les titres, tentative d'escroquerie, vols et recel � 9 mois d'emprisonnement;
- le 25 ao�t 2003, il a �t� condamn� par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, subsidiairement recel, faux dans les certificats et contravention � l'ordonnance sur la circulation routi�re � CHF 800.- d'amende;
- le 22 septembre 2004, il a �t� condamn� par le "Bezirksamt" B�lach pour vol � dix mois d'emprisonnement;
- le 16 novembre 2004, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne l'a condamn� pour vol et rupture de ban � une peine de deux mois d'emprisonnement.
Le 14 ao�t 2003, X.________ a �pous� A.________, de nationalit� suisse. Le 13 janvier 2005, une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial lui a �t� d�livr�e. A deux reprises, le 26 janvier 2005 et le 11 novembre 2005, le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a attir� son attention sur le fait que son comportement pouvait conduire � son expulsion et l'a invit� � faire en sorte que celui-ci ne donne plus lieu � de nouvelles condamnations p�nales.
Le 10 juillet 2008, X.________ a �t� condamn� par un tribunal zurichois une nouvelle fois pour vol � neuf mois d'emprisonnement.
Le 25 ao�t 2008, il a �t� engag� par C.________ en qualit� d'aide de salle d'op�ration. Le 27 novembre 2008, le Service cantonal a refus� la transformation de son autorisation de s�jour en une autorisation d'�tablissement. Le 6 janvier 2009, X.________ a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende pour violation de domicile.
Le 19 mai 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, statuant sur la demande de mesures protectrices de l'union conjugale de A.________, a autoris� cette derni�re � vivre s�par�e de X.________ et lui a confi� la garde de leur enfant, B.________, n� le *** 2008, r�servant au p�re un libre droit de visite sur son fils. Une contribution mensuelle de 600 fr. par mois pour l'entretien de son fils a �t� mise � la charge de X.________.
Le 22 juin 2009, le Service cantonal a renouvel� l'autorisation de s�jour de X.________. Constatant en outre qu'entre 1999 et 2008, l'int�ress� avait �t� condamn� au total � 41 mois d'emprisonnement, le Service cantonal lui a adress� une ultime mise en garde, en l'informant de ce qu'une nouvelle condamnation entra�nerait une r�vocation de son autorisation de s�jour.
Le 8 mars 2010, une amende de 60 fr. a �t� prononc�e � l'encontre de X.________ pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re. Les 3, 6 et 21 septembre 2010, le Juge d'application des peines a converti des amendes inflig�es � l'int�ress� en peine privative de libert� de deux fois six, respectivement deux jours. Le 25 octobre 2010, X.________ a �t� d�nonc� pour des nouveaux vols � l'�talage, commis � Moudon et � Zurich. Le 10 d�cembre 2010, l'int�ress� a une nouvelle fois �t� d�nonc� par les autorit�s bernoises, pour un vol commis � Thoune.
Au 20 octobre 2010, X.________ faisait l'objet de poursuites pour un montant total de 37'387 fr.60 aux offices de Lausanne-Est et Lausanne-Ouest; des actes de d�faut de biens pour un montant total de 61'816 fr.85 ont �t� d�livr�s par ces deux offices � ses cr�anciers. Entre-temps, le 8 juin 2010, A.________ a saisi le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne d'une demande en divorce.
Le 17 d�cembre 2010, le Service cantonal a inform� X.________ de son intention de refuser la prolongation de son autorisation de s�jour et de prononcer son renvoi de Suisse. X.________ s'est d�termin� le 21 d�cembre 2010 et a requis le Service cantonal de prolonger son autorisation de s�jour, expliquant en substance qu'il allait mettre un terme � ses agissements d�lictueux, qu'il travaillait depuis plus de deux ans et devait faire face � son obligation d'entretien de son fils. Le 17 f�vrier 2011, le Service cantonal a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
X.________ a recouru contre cette d�cision, dont il a demand� l'annulation. Il a notamment produit une correspondance du conseil de A.________, dat�e du 8 mars 2011, par laquelle cette derni�re d�clare retirer sa demande en divorce. La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours et confirm� la d�cision du Service cantonal par arr�t du 1er juin 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ a recouru au Tribunal f�d�ral par acte du 4 juillet 2011. Il d�nonce principalement la violation des art. 8 CEDH et 62 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). Il estime que son int�r�t priv� � maintenir des relations avec son fils prime sur l'int�r�t public � la protection de l'ordre public.
Le Service cantonal renonce � se d�terminer, tandis que l'autorit� pr�c�dente et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours.
La requ�te d'effet suspensif a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 8 juillet 2011.
Ressortissant congolais mari� � une citoyenne suisse, le recourant fait valoir un droit � une autorisation de s�jour fond� sur les art. 42 et 50 LEtr, ainsi que l'art. 8 CEDH, en se pr�valant de sa relation avec sa femme et son fils. Le recourant a potentiellement droit � un droit de s�jour fond� sur ces dispositions, de sorte que le pr�sent recours est recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
L'art. 42 al. 1 LEtr pr�voit que le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'exigence du m�nage commun n'est pas applicable lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es (art. 49 LEtr). Des probl�mes familiaux peuvent notamment justifier une s�paration provisoire des �poux (art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]). Tant les "raisons majeures" de l'art. 49 LEtr que les "probl�mes familiaux" de l'art. 76 OASA visent des situations exceptionnelles, qui peuvent se pr�senter, par exemple lorsque l'�pouse �trang�re r�side dans un foyer ou s'est constitu� un domicile propre en raison de violences conjugales (arr�t 2C_654/2010 du 10 janvier 2011 consid. 2.2; arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.4). De mani�re g�n�rale, il appartient � l'�tranger d'�tablir l'existence de raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr, ainsi que le maintien de la communaut� familiale en d�pit des domiciles s�par�s. Une s�paration de plus d'une ann�e laisse pr�sumer que la communaut� familiale a cess� d'exister (arr�t 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5).
C'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a consid�r�, sur la base d'une appr�ciation des preuves dont le recourant ne pr�tend pas qu'elle soit arbitraire, que la vie commune avait pris fin. Les �poux X.________ ne font plus m�nage commun depuis le 19 mai 2009, date � laquelle des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� d�cid�es par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, autorisant A.________ � vivre s�par�e du recourant et intimant au recourant de quitter le domicile conjugal. La perspective hypoth�tique de la reprise de la vie commune n'est pas d�terminante sous l'angle des art. 42 et 49 LEtr, m�me si des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es (cf. arr�t 2C_654/2010 du 10 janvier 2011 consid. 2.3; arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.3 et 4.4).
4.1 Apr�s dissolution de la famille, le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour n'existe, aux termes de l'art. 50 al. 1 LEtr, que si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie (let. a), soit notamment si l'�tranger respecte l'ordre juridique et les valeurs de la Constitution f�d�rale (art. 77 al. 4 OASA).
Le l�gislateur a �galement pr�vu un droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (art. 50 al. 1 let. b). L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr a pour vocation d'�viter les cas de rigueur ou d'extr�me gravit� qui peuvent �tre provoqu�s notamment par la violence conjugale, le d�c�s du conjoint ou des difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine. Sur ce point, l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr n'est pas exhaustif (cf. le terme "notamment") et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation humanitaire (cf. ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4; arr�t 2C_216/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 2.1). L'int�r�t des enfants communs doit �galement �tre pris en consid�ration parmi les circonstances pouvant fonder un cas de rigueur, dans la mesure o� l'�tranger entretient un lien �troit avec eux et que ces derniers sont pour leur part bien int�gr�s en Suisse (cf. arr�t 2C_830/2010 du 10 juin 2011 consid. 3.1.3). Un cas de rigueur survenant apr�s la rupture de la communaut� conjugale doit toutefois s'appr�cier au vu de l'ensemble des circonstances particuli�res et pr�senter une intensit� significative dans les cons�quences qu'un renvoi pourrait engendrer sur la vie priv�e et familiale de l'�tranger (cf. ATF 137 II 345 consid. 3.2; arr�t 2C_781/2010 du 16 f�vrier 2011 consid. 2.2).
4.2 Bien que l'union conjugale ait dur� plus de trois ans, aucun droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour ne peut �tre reconnu au recourant sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en raison de son d�faut d'int�gration. Les nombreuses condamnations dont il a fait l'objet, et notamment celles lui infligeant des peines privatives de libert� totalisant plus de quarante et un mois d�montrent son incapacit� � respecter l'ordre juridique suisse.
4.3 La question de savoir si des raisons personnelles majeures sont r�alis�es en l'esp�ce souffre de rester ind�cise, car le droit �ventuel de demeurer en Suisse fond� sur l'art. 50 al. 1 let. b LEtr s'est �teint en vertu de l'art. 50 al. 2 let. b en relation avec l'art. 62 let. c.
5.1 Le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour apr�s dissolution du lien conjugal fond� sur l'art. 50 s'�teint notamment s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr (art. 51 al. 2 let. b LEtr). Parmi ces motifs d'extinction figurent les cas dans lesquels l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de longue dur�e (art. 62 let. b), ou attente de mani�re grave et r�p�t�e � la s�curit� et � l'ordre publics suisses (let. c).
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, une peine privative de libert� est consid�r�e comme �tant de longue dur�e, au sens de l'art. 62 let. b, lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss). Cette dur�e doit imp�rativement r�sulter d'un seul jugement p�nal, l'addition de plusieurs peines plus courtes n'�tant pas admissible (ATF 137 II 297 consid. 2 p. 299 ss).
Il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics suisses au sens de l'art. 62 let. c LEtr en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s (art. 80 al. 1 let. a OASA). La s�curit� et l'ordre publics sont menac�s lorsque des �l�ments concrets indiquent que le s�jour en Suisse de la personne concern�e conduit selon toute vraisemblance � une atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (art. 80 al. 2 OASA).
5.2 La r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3; arr�t 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1 et les r�f�rences). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3; arr�ts 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 2.1 et 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�t 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5). Il est �galement possible que plusieurs causes d'expulsion soient r�alis�es dans un cas particulier, mais qu'aucune d'entre elles n'autorise � elle seule l'expulsion, voire le refus d'une autorisation de s�jour, au regard du principe de la proportionnalit�. Il convient alors de proc�der � une appr�ciation d'ensemble qui, selon les circonstances, peut conduire � admettre que l'expulsion n'est pas excessive au vu des faits d�coulant de ces diff�rentes causes d'expulsion (cf. arr�ts 2C_362/2009 du 24 juillet 2009 consid. 3.2; 2A.307/1999, du 5 janvier 2000, consid. 4a).
Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Cet article s'applique en effet lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions pr�cises, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi une pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss; ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3) largement similaire � ce qui est exig� en droit interne en application de l'art. 96 LEtr (cf. arr�t 2C_547/2011 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). Le parent qui entend se pr�valoir de la garantie de l'art. 8 CEDH doit non seulement entretenir un lien particuli�rement fort avec son enfant, mais �galement avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_555/2011 du 29 novembre 2009 consid. 3.1; 2C_723/2010, pr�cit�, consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
7.1 Le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant fond� sur l'art. 50 LEtr s'est �teint. En effet, s'il n'a �t� condamn� � aucune peine privative de longue dur�e, il a fait l'objet de nombreuses condamnations. Comme l'a retenu l'instance pr�c�dente, entre le 3 mai 1999 et le 6 janvier 2009, soit sur moins de dix ans, il a �t� condamn� � neuf reprises par diff�rentes autorit�s judiciaires cantonales, en majeure partie pour des vols, � des peines d'emprisonnement totalisant 41 mois. Malgr� trois mises en garde successives de l'autorit� intim�e quant aux cons�quences de son comportement sur son statut administratif en Suisse, le recourant n'a nullement renonc� � ses activit�s d�lictueuses. C'est donc moins la gravit� de chaque acte d�lictueux qui caract�rise le comportement r�pr�hensible du recourant que la constance de leur r�p�tition, qui d�note son incapacit� � se conformer au droit en vigueur et qui permet � l'autorit� de r�voquer son autorisation (art. 62 let. c LEtr).
7.2 Le recourant invoque le fait que la majorit� des peines prononc�es � son encontre est ant�rieure � son mariage. Il n'en demeure pas moins qu'apr�s cette date, il a encore �t� condamn� de nombreuses fois pour vols, violation de domicile et infractions � la circulation routi�re, et notamment � des peines d'emprisonnement totalisant 21 mois.
Invoquant l'art. 8 CEDH et la violation du principe de la proportionnalit�, le recourant se plaint du fait que le non-renouvellement de son autorisation de s�jour et son retour en R�publique d�mocratique du Congo le priverait de son droit de visite sur son fils, et que la rupture de leur relation serait pr�judiciable � l'enfant.
8.1 Certes, le recourant semble entretenir une bonne relation avec son fils �g� de trois ans, dans la mesure o� il le voit une � deux fois par semaine et o� l'enfant est � chaque fois heureux de voir son p�re. Toutefois, les parents se sont s�par�s alors que l'enfant avait moins de 6 mois, de sorte qu'il n'a pas v�cu longtemps avec son p�re ni pu construire avec lui un lien affectif profond (cf. arr�t 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.3). De plus, le comportement dont le recourant a fait preuve en Suisse est loin d'�tre irr�prochable, de sorte que son int�r�t ne saurait primer sur la protection de l'int�r�t public. Au demeurant, l'�loignement du recourant n'emp�cherait pas que p�re et fils aient des contacts par t�l�phone, lettre ou messagerie �lectronique, ou que le p�re vienne voir son fils lors de s�jours touristiques (cf. arr�t 2C_418/2009 consid. 5.2).
8.2 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte des qualit�s "intrins�ques" et "�videntes" qu'il a pu d�montrer par son travail dans un �tablissement hospitalier. Le recourant ne d�taille pas ces qualit�s, et il n'est pas �tabli qu'il ait suivi de formation sp�cifique pour l'acquisition de son emploi.
8.3 Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son fils � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Par cons�quent, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal a respect� le droit. En particulier, il a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence correcte; il n'a viol� ni la LEtr ni l'art. 8 CEDH, ni le principe de la proportionnalit�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens.