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Timestamp: 2016-10-28 16:16:38+00:00
Document Index: 259787611

Matched Legal Cases: ['art. 158', 'art. 158', 'art. 71', 'art. 78', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 454', 'art. 12', 'art. 115', 'art. 30', 'art. 32', 'art. 106', 'art. 246', 'art. 246', 'art. 158', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 97', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 97', 'art. 71', 'in fine', 'in fine', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 126', 'art. 106', 'art. 73', 'art. 73', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 68']

6B_586/2011 (07.02.2012)
6B_586/2011, 6B_587/2011
MM. les Juges Mathys, Pr�sident, et Denys et Sch�bi.
6B_586/2011
repr�sent� par Mauro Poggia, avocat,
1. Minist�re public du canton de Gen�ve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. Y.________ SA
repr�sent�e par Alain Macaluso, avocat,
6B_587/2011
Pr�tentions civiles; droit d'�tre entendu, formalisme excessif,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 4 juillet 2011.
Par jugement du 7 octobre 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP) � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende, � 100 fr. le jour, avec sursis et d�lai d'�preuve de 4 ans. X.________ a �galement �t� astreint � verser � Y.________ SA 117'409 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2004 et 13'409 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2005 ainsi qu'� l'Etat de Gen�ve une cr�ance compensatrice de 130'818 fr., cr�ance que le Tribunal a allou�e � Y.________ SA. Cette autorit� a �galement ordonn� le s�questre du compte n� *** dont X.________ est titulaire aupr�s de la banque A.________ et de l'immeuble n� ** sis en la commune de B.________ dont il est propri�taire, ce en garantie de la cr�ance compensatrice.
Par arr�t du 4 juillet 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� ce jugement. Statuant � nouveau, elle a condamn� X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP) � une peine privative de libert� de 15 mois assortie du sursis et d'un d�lai d'�preuve de 3 ans. Elle l'a en outre astreint � verser � l'Etat de Gen�ve une cr�ance compensatrice de 521'304 fr. et a ordonn�, en garantie de cette cr�ance, le s�questre du compte et de l'immeuble pr�cit�s.
B.a La soci�t� anonyme de droit fran�ais C.________, � la t�te d'un groupe de soci�t�s actives dans la production et la distribution de meubles, notamment de cuisine, a constitu� une soci�t� de commercialisation de ses produits en Suisse, sous la raison sociale D.________ SA, le **** 1985.
B.b En 1996, � la suite d'une proc�dure de redressement judiciaire, C.________ a c�d� ses actifs, dont les titres de D.________ SA, � une soci�t� dont la raison sociale est devenue Y.________ SA.
Y.________ SA d�tenait 75% des actions de D.________ SA. Elle ne pouvait toutefois exercer les droits sociaux attach�s � ses actions, faute d'avoir obtenu de D.________ SA l'approbation pr�vue par ses statuts du transfert � elle-m�me des titres. Y.________ SA �tait �galement la principale cr�anci�re de D.________ SA. Elle assurait la cession, la production et la commercialisation de meubles de cuisine de plusieurs marques et � ce titre fournissait D.________ SA. Elle tenait �galement sa comptabilit�. X.________ d�tenait quant � lui 25% des actions de D.________ SA. Il en �tait le directeur puis, d�s le 10 ao�t 1994, l'administrateur unique avec signature individuelle.
B.c A la suite de plusieurs agissements de X.________ au nom de D.________ SA - agissements pour lesquels ce dernier a �t� poursuivi mais non condamn� -, Y.________ SA a cess� d'approvisionner D.________ SA � la fin de l'ann�e 2002. Le 27 f�vrier 2003, elle a pr�cis� aux clients de D.________ SA que cette derni�re n'�tait plus autoris�e � livrer ses produits et qu'ils devaient s'acquitter de leurs paiements sur les comptes bancaires de Y.________ SA. Les activit�s commerciales de D.________ SA ont progressivement diminu� pour totalement cesser depuis l'exercice 2003. Pour l'ann�e 2003, D.________ SA a toutefois r�alis� un chiffre d'affaires de 187'422 francs, bien moins important que celui r�alis� entre 1999 et 2001 qui oscillait entre 3'500'000 fr. et 4'200'000 francs. Elle n'a r�alis� aucun chiffre d'affaires en 2004 ou 2005.
B.d Des montants ont continu� � �tre pr�lev�s des comptes de D.________ SA pour les ann�es 2003, 2004 et 2005, � savoir des frais de personnel, comprenant notamment la r�mun�ration de X.________, des loyers, des frais de d�placement, administratifs et de repr�sentation, notamment la prise en charge du v�hicule de X.________, pour un total de 521'304 francs.
La Chambre d'appel a estim� que la distraction de ces montants �tait injustifi�e et avait port� atteinte aux int�r�ts p�cuniaires de D.________ SA, sur lesquels X.________ avait l'obligation de veiller. Elle l'a par cons�quent jug� coupable de gestion d�loyale aggrav�e du fait de ces pr�l�vements, ce alors que l'autorit� de premi�re instance n'avait retenu comme constitutifs d'infractions que les pr�l�vements op�r�s pour les ann�es 2004 et 2005. Consid�rant que Y.________ SA n'avait pas �tabli son dommage, elle a d�bout� cette derni�re de ses conclusions civiles.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � son acquittement ainsi qu'� l'annulation de la cr�ance compensatrice et du s�questre prononc�s, subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision.
Y.________ SA forme �galement un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que X.________ soit condamn� � lui verser 521'304 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 juin 2006, � ce que la cr�ance compensatrice prononc�e lui soit allou�e et � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle a d�clar� c�der � l'Etat de Gen�ve sa cr�ance en dommages et int�r�ts � l'encontre de X.________ � concurrence de la cr�ance allou�e. Subsidiairement, Y.________ SA conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Elle sollicite �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Interpell�s sur le recours de X.________, l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � l'arr�t attaqu�, le Minist�re public et Y.________ SA ont conclu � son rejet. X.________ puis Y.________ SA ont d�pos� des observations.
Les deux recours, dirig�s contre la m�me d�cision, portent sur les m�mes faits et sur des questions de droit qui se chevauchent. Il se justifie de les joindre et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF).
L'autorit� pr�c�dente a statu� aussi bien sur l'aspect p�nal que sur les pr�tentions civiles. Dans cette configuration et quand bien m�me le recours de Y.________ SA porte uniquement sur les conclusions civiles et ses cons�quences, soit notamment l'allocation de la cr�ance compensatrice, c'est la voie du recours en mati�re p�nale qui est ouverte (art. 78 al. 2 let. a LTF; ATF 133 III 701 consid. 2.1 p. 702-703).
Les pi�ces produites par les parties, en tant qu'elles ne r�sultent pas de l'arr�t attaqu�, sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits retenus par l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi les critiquer que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise. L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
Faute de grief d'arbitraire, qui plus est soulev� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, la Cour de c�ans s'en tiendra aux faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, sans �gard � ceux pr�sent�s librement sur plusieurs pages par les recourants.
Le recourant se plaint que la qualit� de partie civile ait �t� reconnue � la recourante.
4.1 Le jugement de premi�re instance a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0). Conform�ment � l'art. 454 al. 2 CPP, c'est donc � l'aune du Code de proc�dure p�nale genevois du 29 septembre 1977 (CPP/GE), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, que les questions de proc�dure soulev�es par le recourant doivent �tre tranch�es.
4.2 Le recourant n'expose pas dans quelle mesure l'une ou l'autre des dispositions de ce code, notamment l'art. 12 al. 1 CPP/GE qu'il mentionne, aurait �t� appliqu�e de mani�re insoutenable. Son grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal est partant irrecevable (cf. supra consid. 3 2e par.). Quant aux moyens soulev�s en rapport avec l'art. 115 CPP, ils sont sans pertinence, cette disposition n'�tant pas applicable au cas d'esp�ce. Enfin, l'art. 30 CP ne traite que de la personne l�gitim�e � porter plainte. Il n'est donc pas d�terminant pour d�cider qui peut ou non �tre reconnu partie civile, question relevant en l'esp�ce du droit de proc�dure cantonale alors applicable.
Le recourant invoque une violation des art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH "en tant que sa pr�somption d'innocence a �t� viol�e par une reformatio in pejus par la Cour de justice".
5.1 L'autorit� pr�c�dente a certes condamn� le recourant pour une p�riode p�nale plus longue, � une peine et � une cr�ance compensatrice plus importantes que celles prononc�es en premi�re instance. Le recourant n'explicite toutefois pas, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi de telles modifications violeraient la pr�somption d'innocence. Son grief est d�s lors irrecevable.
5.2 Au surplus, l'interdiction de la reformatio in pejus n'est pas une garantie de rang constitutionnel. Ce sont les r�gles cantonales de proc�dure, alors applicables, qui pouvaient l'admettre ou la rejeter et qui en d�terminaient la port�e. Le recourant n'invoque toutefois aucune disposition cantonale de proc�dure, dont, � plus forte raison, il ne d�montre pas d'application arbitraire. Le grief de violation de l'interdiction de la reformatio in pejus est pour ce motif d�j� irrecevable. Au demeurant, en droit genevois, l'interdiction de la reformatio in pejus �tait consacr�e � l'art. 246 al. 2 CPP/GE qui pr�voyait que la cour cantonale ne pouvait, sur le seul appel du condamn�, aggraver le sort de l'appelant (cf. arr�t 6P.7/2007 du 4 mai 2007 consid. 3). En l'occurrence, non seulement le condamn� mais �galement la partie civile ont fait appel, celle-ci contestant la lib�ration du recourant de certains chefs d'accusation en premi�re instance. Une application arbitraire de l'art. 246 al. 2 CPP/GE n'aurait d�s lors pu dans ces circonstances �tre retenue.
Le recourant conteste sa condamnation pour gestion d�loyale aggrav�e au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP du fait des pr�l�vements effectu�s sur les avoirs de D.________ SA pour les ann�es 2003, 2004 et 2005, tels qu'expos�s sous chiffre I.2 de la feuille d'envoi.
6.1 L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). La gestion d�loyale est qualifi�e d'aggrav�e lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
6.2 A juste titre, le recourant, directeur et administrateur unique avec signature individuelle de D.________ SA au moment des pr�l�vements litigieux, ne conteste plus qu'il occupait une position de g�rant au sein de cette soci�t� et avait par cons�quent un devoir de g�rer et de sauvegarder les int�r�ts de cette derni�re.
Selon la jurisprudence, le g�rant d'une filiale a �galement un devoir de veiller sur les int�r�ts de la soci�t� m�re lorsqu'une telle obligation r�sulte de l'organisation et du but de la soci�t� fille (ATF 109 IV 111 consid. 2 p. 113, cit� par l'arr�t attaqu�, ch. 3.2 p. 20). L'application de cette jurisprudence au cas d'esp�ce pr�suppose notamment que D.________ SA ait �t�, au moment des pr�l�vements litigieux, la filiale de Y.________ SA, c'est-�-dire ait �t� soumise � la direction unique de cette soci�t� (cf. ATF 130 III 213 consid 2.2.1 p. 217). Les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente ne permettent toutefois pas de retenir que Y.________ SA ait, apr�s "la rupture des relations entre les parties" (arr�t, p. 23), soit notamment durant la p�riode pendant laquelle les diff�rents pr�l�vements litigieux ont �t� op�r�s, exerc� un contr�le sur la gestion de D.________ SA. Y.________ SA admet d'ailleurs que le recourant contr�lait de fait seul D.________ SA (recours de Y.________ SA, ch. 5 p. 5). Dans ces circonstances et en l'absence d'autre �l�ment, un devoir du recourant de veiller aux int�r�ts de Y.________ SA au moment des pr�l�vements litigieux ne peut �tre retenu.
6.3 La condamnation du recourant pour gestion d�loyale pr�suppose ensuite que ce dernier ait viol� son devoir de gestion envers D.________ SA.
6.3.1 L'autorit� pr�c�dente a estim� que cette condition �tait r�alis�e, le recourant ayant continu� � pr�lever pour les ann�es 2003, 2004 et 2005 des "frais personnels, administratifs et de repr�sentation" qui n'�taient alors plus justifi�s (arr�t, ch. 3.2.3, p. 23). On comprend qu'elle a d�duit le caract�re injustifi� de ces pr�l�vements du fait que l'activit� commerciale de D.________ SA avait "cess� � la fin de l'ann�e 2002" (arr�t, ch. 3.2.3, p. 23).
6.3.2 Cette appr�ciation ne saurait �tre suivie. Tout d'abord, l'arr�t attaqu� constate que D.________ SA a r�alis� un chiffre d'affaires de 187'422 fr. en 2003 et que le 27 f�vrier 2003 encore Y.________ SA donnait son accord � un abandon de cr�ances en faveur d'une soci�t� cliente de D.________ SA de 172'421.19 (arr�t, p. 22). Durant l'exercice 2003, D.________ SA avait ainsi encore quelques activit�s, d'encaissement notamment, qui impliquaient n�cessairement des frais, de personnel en particulier. L'arr�t attaqu� ne permet toutefois pas de savoir quels frais le chiffre d'affaires r�alis� en 2003 impliquait, respectivement justifiait.
De plus, le seul fait qu'une soci�t� n'ait plus d'activit� de vente, au motif que son unique fournisseur a cess� de l'approvisionner, n'implique pas n�cessairement que tout paiement de frais ou de salaire soit automatiquement injustifi�. Il convient au contraire s'agissant de "frais de personnel" d'examiner, d'une part, si les relations contractuelles � la base de ces frais devaient �tre maintenues, modifi�es ou r�sili�es au vu notamment de l'activit� pr�visible future de la soci�t� et, d'autre part, si un changement de ces relations s'imposait, dans quel d�lai il pouvait �tre op�r�, le d�lai en question d�pendant notamment de la qualification juridique desdites relations. Le seul fait que D.________ SA n'ait plus eu d'activit� de revente ne la lib�rait par exemple pas de ses obligations d'employeur relatives aux salaires et aux frais pr�vus contractuellement, tout au moins jusqu'� la date o� une r�siliation des rapports aurait �t� possible.
Les faits tels que constat�s par l'arr�t attaqu� ne permettent pas de r�pondre � ces questions et ainsi de d�terminer, en droit, si les diff�rents frais, notamment de personnel, dont le pr�l�vement est reproch� au recourant �taient justifi�s ou non. On ignore en particulier sur quelle base contractuelle D.________ SA �tait initialement astreinte � verser ces diff�rents montants, par ailleurs non d�taill�s dans l'arr�t. De m�me, il n'est pas possible, faute de savoir sur quel fondement �taient dues les commissions per�ues par le recourant, de d�terminer si leur versement pour 2003 ou 2004 �tait justifi�. Enfin, l'arr�t attaqu� est muet quant au caract�re injustifi� des loyers pr�lev�s, � hauteur d'un total de 64'675 francs. On ne sait ainsi rien de la relation contractuelle liant le recourant � D.________ SA et pr�voyant ce loyer, en particulier la dur�e du bail pr�vue et le d�lai dans lequel ce bail aurait �t� r�siliable.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet pas de confirmer le caract�re injustifi� des diff�rents pr�l�vements retenus � la charge du recourant, tels qu'expos�s en page 3 de cet arr�t. Celui-ci doit d�s lors �tre annul� en ce qui concerne la condamnation du recourant pour les faits reproch�s sous chiffre I.2 de la feuille d'envoi et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle d�termine, pour chaque frais dont le pr�l�vement est reproch� au recourant, si ce pr�l�vement, au vu de son fondement juridique, se justifiait.
6.3.3 Une fois, ces questions r�solues, l'autorit� cantonale devra � nouveau examiner si les conditions de dommage, de lien de causalit�, d'intention et de dessein d'enrichissement ill�gitimes, n�cessaires pour admettre la commission de l'infraction de gestion d�loyale aggrav�e au sens de l'art. 158 ch. 1 et 3 CP, sont r�unies.
Pour ce qui concerne les pr�l�vements "pour 2003" (cf. arr�t, let. bc p. 3), le recourant avait �t� lib�r� en premi�re instance et condamn� pour gestion d�loyale qualifi�e uniquement par l'arr�t du 4 juillet 2011. Le d�lai de prescription pour cette infraction ainsi que pour celle de gestion d�loyale simple au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 CP a donc cess� de courir ce jour-l� (cf. art. 97 al. 3 CP; 70 al. 3 aCP). S'il devait toutefois s'av�rer qu'aucun dessein d'enrichissement ill�gitime au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP ne pouvait �tre retenu, le recourant ne pourrait �tre condamn� que pour gestion d�loyale simple au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 CP. Cette infraction se prescrivant par sept ans (art. 97 ch. 1 let. c CP et 70 ch. 1 let. c aCP), elle devrait �tre consid�r�e comme prescrite pour les pr�l�vements op�r�s "pour 2003" avant le 4 juillet 2004, � moins qu'une unit� d'actions puisse �tre retenue, ce qu'il appartiendra cas �ch�ant � l'autorit� pr�c�dente d'�tablir. La question de la prescription ne se pose en revanche pas pour les pr�l�vements effectu�s "pour" 2004 et 2005, le recourant ayant fait l'objet d'une condamnation � cet �gard en premi�re instance d�j�.
6.3.4 Le recourant se plaint de la cr�ance compensatrice prononc�e � son encontre en faveur de l'Etat de Gen�ve, � hauteur de 521'304 francs.
Les conditions permettant d'ordonner une telle mesure ont �t� d�finies par la jurisprudence (arr�t 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 10.1 et arr�ts cit�s), � laquelle on peut se r�f�rer. La confiscation, respectivement la cr�ance compensatrice, ne peut �tre prononc�e qu'� l'encontre de la personne qui a obtenu les montants vis�s par les art. 71 et 73 CP.
En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a prononc� une cr�ance compensatrice dont le montant correspond � la somme de tous les pr�l�vements reproch�s au recourant, tels qu'ils ressortent du chiffre I.2 de la feuille d'envoi (arr�t, ch. 6.4 p. 28 in fine renvoyant au ch. 3.2.3 p. 23 in fine). Les faits retenus par cette autorit� ne permettent toutefois pas de retenir que l'ensemble de ces pr�l�vements auraient profit� au recourant. Tout d'abord, la feuille d'envoi, cit�e dans l'arr�t attaqu�, indique "des frais de personnel comprenant notamment ses [celles du recourant, ndlr] propres r�mun�rations et commissions" � hauteur de 285'766 fr. pour 2003 et de 46'003 fr. pour 2004 (arr�t, let. bc p. 3). Ce "notamment" laisse � penser que le recourant ne serait pas le seul b�n�ficiaire de ces montants. L'autorit� pr�c�dente ne tranche toutefois pas la question, se bornant � indiquer qu'il est "�tabli que des valeurs patrimoniales provenant de la commission d'une infraction ont �t� int�gr�es au patrimoine [du recourant, ndlr]" (arr�t, ch. 6.4 p. 28). Au surplus, cette autorit� indique que le recourant touchait jusqu'� fin 2002 un "salaire" mensuel d'environ 10'000 fr. (arr�t, ch. 3.2.3 p. 22). Elle a �galement relev�, sans toutefois prendre position sur la port�e des d�clarations, que le recourant avait indiqu� n'avoir plus touch� de salaire d�s la fin de l'ann�e 2003 et plus de commissions au-del� de f�vrier 2003 (arr�t, ch. 3.2.3 p. 23). De tels �l�ments ne permettaient pas de retenir que le recourant aurait profit�, � titre de "r�mun�rations et commissions" de 285'766 fr. pour 2003 et de 46'003 fr. pour 2004.
Dans le cadre de la nouvelle d�cision � rendre, il appartiendra donc � l'autorit� cantonale d'analyser, si elle devait confirmer la condamnation p�nale du recourant, pour chaque pr�l�vement jug� constitutif de gestion d�loyale, � qui il a profit� et si, pour ce pr�l�vement, il est possible de prononcer � l'encontre du b�n�ficiaire, que ce soit le recourant ou un tiers, une confiscation, subsidiairement une cr�ance compensatrice.
La recourante Y.________ SA se plaint du rejet de ses conclusions en paiement et en allocation de la cr�ance compensatrice prononc�e.
7.1 L'autorit� pr�c�dente a estim� que le dommage subi par la recourante ne correspondait pas forc�ment � celui subi par D.________ SA, les sommes litigieuses ayant �t� pr�lev�es dans le patrimoine de cette soci�t� et non dans celui de la recourante. Celle-ci devait d�s lors faire valoir son propre pr�judice en le d�crivant et en l'�tayant au lieu de se borner � invoquer celui subi par D.________ SA. Faute d'y proc�der conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO, elle devait �tre d�bout�e de ses conclusions civiles (arr�t, ch. 5 p. 24-25).
7.2 La recourante estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 42 CO en retenant qu'elle n'avait pas �tabli son dommage.
7.2.1 Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit pas le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. En vertu de l'art. 42 al. 1 CO, la preuve du dommage incombe au demandeur.
Consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant que ce m�me patrimoine aurait si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471; 132 III 359 consid. 4 p. 366; 321 consid. 2.2.1 p. 323/324).
7.2.2 A l'appui de son grief, la recourante soutient que la reconnaissance de sa qualit� de partie civile comportait n�cessairement celle qu'elle subissait directement le pr�judice p�nal identifi� et chiffr� au cours de l'instruction, soit le montant de 521'304 francs. La qualit� de partie civile rel�ve du droit de proc�dure cantonale (cf. supra consid. 4.1). Sa reconnaissance signifiait uniquement, � lire l'arr�t attaqu�, ch. 2 p. 17, que la recourante avait �t� l�s�e par les actes du recourant. Elle n'impliquait en revanche rien quant � la mat�rialisation et la quotit� du dommage subi, que la recourante se devait d'�tablir conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO. La reconnaissance de la qualit� de partie civile n'exon�rait donc pas la recourante de son obligation d'apporter la preuve de son dommage.
7.2.3 L'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment permettant de retenir que les montants litigieux, pr�lev�s par le recourant dans les avoirs de D.________ SA, auraient d� revenir, qui plus est dans leur entier, � Y.________ SA. Le seul fait que celle-ci ait �t� titulaire de 75% du capital-actions de D.________ SA ou sa principale cr�anci�re ne suffit en particulier pas pour �tablir l'�tendue des droits �ventuels de Y.________ SA sur ces sommes. Dans ces circonstances, c'est � juste titre et sans violation de l'art. 42 CO, que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que Y.________ SA n'avait pas apport� la preuve que les pr�l�vements op�r�s lui auraient caus� une non-augmentation de son patrimoine d'un montant �gal et partant qu'elle aurait subi un dommage de cette importance.
7.3 La recourante invoque ensuite une violation de son droit d'�tre entendue, l'autorit� pr�c�dente n'ayant pas pr�cis� en quoi le pr�judice subi par elle ne serait pas �quivalent � celui subi par D.________ SA.
7.3.1 Le droit d'�tre entendu impose au juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse en saisir la port�e et, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause. Pour r�pondre � cette exigence, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 6.1 et arr�t cit�).
7.3.2 A l'appui de son moyen, la recourante invoque que l'autorit� pr�c�dente a retenu qu'elle �tait titulaire du patrimoine atteint par les actes de gestion d�loyale commis dans le cadre de la gestion de D.________ SA (recours de Y.________ SA, ch. 34 p. 10). On cherche en vain dans l'arr�t attaqu� pareille assertion. On comprend en outre de la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. supra consid. 7.1), que cette autorit� a consid�r�, � raison, que les patrimoines des soci�t�s D.________ SA et Y.________ SA �taient distincts, si bien que la l�sion de l'un n'impliquait pas n�cessairement la l�sion de l'autre, qui plus est dans les m�mes proportions. Cette motivation est suffisamment claire pour exclure la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e par la recourante.
7.3.3 Celle-ci se plaint �galement que l'autorit� pr�c�dente ne l'ait pas avertie qu'elle entendait faire porter son examen sur un pr�judice diff�rent que celui qui avait �t� retenu par l'autorit� de premi�re instance et ne lui ai pas donn� l'occasion de s'exprimer � ce sujet.
La recourante ne d�montre pas que son droit d'�tre entendue aurait impos� � l'autorit� pr�c�dente de l'avertir qu'elle allait r�examiner le bien-fond� de ses pr�tentions, en particulier l'existence d'un dommage. Son grief est partant irrecevable. Au demeurant, le recourant avait fait appel du jugement de premi�re instance, sa contestation portant notamment sur les pr�tentions civiles. La recourante avait �galement fait appel de ce jugement afin en particulier d'obtenir l'octroi d'un montant plus important que celui prononc� par le Tribunal de police (arr�t, p. 3 et 4). L'autorit� pr�c�dente statuait avec une pleine cognition en fait et en droit. Il �tait donc �vident qu'elle allait r�examiner, qui plus est librement, le bien-fond� des pr�tentions de Y.________ SA. Celle-ci n'avait partant pas � �tre rendue attentive sur ce point.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que la recourante a pu s'exprimer durant l'audience d'appel (arr�t, p. 4). En l'absence d'autres �l�ments, dont la recourante n'invoque d'ailleurs pas l'existence, une violation de son droit d'�tre entendue du fait qu'elle n'aurait pas eu l'occasion de s'exprimer sur la question du pr�judice ne peut dans ces circonstances �tre admise.
7.4 La recourante estime qu'il appartenait � l'autorit� pr�c�dente d'examiner avec moins de formalisme et de rigueur la question de la preuve du dommage et invoque qu'en ne le faisant pas cette autorit� a fait preuve d'un formalisme excessif.
7.4.1 Le formalisme excessif, que la jurisprudence assimile � un d�ni de justice contraire � l'art. 29 al. 1 Cst., est r�alis� lorsque des r�gles de proc�dure sont appliqu�es avec une rigueur que ne justifie aucun int�r�t digne de protection, au point que la proc�dure devient une fin en soi et emp�che ou complique de mani�re insoutenable l'application du droit. L'exc�s de formalisme peut r�sider dans la r�gle de comportement qui est impos�e au plaideur ou dans la sanction qui est attach�e � cette r�gle (ATF 132 I 249 consid. 5 p. 253 et arr�ts cit�s).
7.4.2 La recourante confond ici le niveau de preuve requis pour admettre l'existence et la quotit� d'un dommage et les cons�quences d�coulant du fait que ce niveau de preuve n'a pas �t� atteint. S'agissant du premier, on ne saurait consid�rer qu'exiger comme le pr�voit l'art. 42 al. 1 CO que le demandeur prouve son dommage, constitue, m�me dans une proc�dure p�nale, un formalisme excessif. La r�f�rence � l'art. 126 al. 2 let. b CPP est � cet �gard sans pertinence. Outre que cette disposition n'est pas ici applicable (cf. supra consid. 4.1), elle ne traite en effet que des suites � donner aux conclusions civiles lorsque la partie plaignante ne les a pas chiffr�es de mani�re suffisamment pr�cise ou ne les a pas suffisamment motiv�es. Elle ne saurait en revanche �tre interpr�t�e comme une volont� du l�gislateur d'all�ger le fardeau de la preuve incombant � une partie au seul motif qu'elle proc�de devant une autorit� p�nale.
La recourante a choisi d'intenter l'action civile devant les autorit�s p�nales. Elle a formul� des conclusions en paiement devant ces autorit�s. Elle a donc pris le risque que celles-ci statuent sur ses pr�tentions et notamment les rejettent. Une d�cision en ce sens ne saurait d�s lors �tre tax�e de formalisme excessif.
7.5 La recourante estime que divers motifs du jugement seraient en contradiction irr�ductible, ce qui constituerait une violation de son droit d'�tre entendue.
La recourante n'explicite pas en quoi ce droit serait ici viol�, ce conform�ment aux exigences de motivation pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. Son grief est irrecevable.
7.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la d�cision de l'autorit� pr�c�dente de rejeter la conclusion en paiement formul�e par la recourante ne pr�te pas flanc � la critique. Dans ces conditions et faute de dommages-int�r�ts fix�s par un jugement (art. 73 al. 1 CP), la recourante ne saurait non plus se voir attribuer la cr�ance compensatrice prononc�e en vertu de l'art. 73 ch. 1 let. c CP.
Le recours de X.________ doit par cons�quent �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les avoirs actuellement saisis le resteront jusqu'� ce que l'arr�t � intervenir soit d�finitif et ex�cutoire. Les frais judiciaires sont mis pour moiti� � la charge de l'intim�e Y.________ SA, le canton de Gen�ve n'ayant pas � en supporter (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens, � la charge du canton de Gen�ve et de l'intim�e Y.________ SA pour moiti� chacun (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours de Y.________ SA doit en revanche �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� X.________, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur ce recours, ni au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF). Le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur la culpabilit� de X.________ ne saurait profiter � la recourante afin qu'elle compl�te la motivation � l'appui de ses pr�tentions civiles. Celles-ci doivent d�s lors �tre consid�r�es comme d�finitivement rejet�es.
Les recours 6B_586/2011 et 6B_587/2011 sont joints.
Le recours 6B_586/2011 est admis et l'arr�t du 4 juillet 2011 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours 6B_587/2011 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires pour le recours 6B_586/2011 sont mis pour moiti�, soit 2'000 francs, � la charge de Y.________ SA.
Les frais judiciaires pour le recours 6B_587/2011, arr�t�s � 4'000 francs, sont mis � la charge de Y.________ SA.
Les d�pens de X.________, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du canton de Gen�ve et pour moiti� � la charge de Y.________ SA.