Source: http://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-86-304/page-107.html
Timestamp: 2013-06-20 10:31:55+00:00
Document Index: 76590003

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

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Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (DORS/86-304)Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail | XMLTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail [825 KB] | PDFTexte complet : Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail [1507 KB]Règlement à jour 2013-05-26; dernière modification 2012-12-07 Versions antérieures
Utilisation d’explosifs18.49 (1) La détonation de toute charge explosive sous-marine à un site de plongée relève directement du chef de plongée.(2) Un système bidirectionnel de communication vocale est obligatoire lorsque des explosifs sont utilisés à un site de plongée, sauf si un tel système présente un risque en soi.DORS/98-456, art. 1.
Caissons hyperbares18.50 L’employeur veille à ce qu’un caisson hyperbare en état de fonctionnement et conforme aux exigences relatives aux caissons hyperbares de la classe A (à double sas), énoncées dans la norme CAN/CSA Z275.1-93 de l’ACNOR intitulée Caissons hyperbares, publiée en français en janvier 1995 et en anglais en décembre 1993, avec ses modifications successives, soit disponible lors des plongées suivantes :a) une plongée qui exige une décompression;b) une plongée à une profondeur supérieure à 40 m.DORS/98-456, art. 1.
18.51 L’employeur s’assure que l’opérateur du caisson hyperbare est une personne qualifiée.DORS/98-456, art. 1.
Source d’énergie de secours18.52 (1) L’employeur veille à ce qu’une seconde source d’alimentation, capable de fournir l’énergie nécessaire pour faire fonctionner tout l’équipement de plongée essentiel, soit disponible en cas de défaillance de la source d’alimentation primaire.(2) L’employeur veille à ce que l’alimentation de secours visée au paragraphe (1) puisse :a) être rapidement fournie;b) faire fonctionner tout l’équipement essentiel aux activités de plongée.DORS/98-456, art. 1.
Plongées de type 2 non autonomes18.53 Les articles 18.54 à 18.62 s’appliquent aux plongées de type 2 qui sont des plongées non autonomes.DORS/98-456, art. 1.
18.54 Dans le cas d’une plongée dont la profondeur prévue ne dépasse pas 40 m, la présence d’une équipe minimale de trois personnes est obligatoire au site de plongée; celle-ci compte au moins :a) deux plongeurs, dont un plongeur de secours;b) un assistant du plongeur.DORS/98-456, art. 1.
18.55 Lors d’une activité de plongée dont la profondeur ne dépasse pas 40 m, l’assistant du plongeur ou le plongeur de secours est désigné comme chef de plongée.DORS/98-456, art. 1.
18.56 Dans le cas d’une plongée dont la profondeur prévue dépasse 40 m, la présence d’une équipe minimale de quatre personnes est obligatoire au site de plongée; celle-ci compte :a) au moins deux plongeurs, dont un plongeur de secours;b) un chef de plongée;c) un assistant du plongeur.DORS/98-456, art. 1.
Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail1.1 - PARTIE I 1.2 - Définitions 1.3 - Objet réglementaire 1.4 - Application 1.5 - Registres et rapports 1.6 - Incompatibilité 1.8 - Médias substituts 2.1 - PARTIE II OUVRAGES PERMANENTS 2.1 - Définitions 2.2 - SECTION I BÂTIMENTS 2.2 - Normes 2.3 - Portes 2.4 - Hauteurs libres 2.5 - Ouvertures dans les planchers et les murs 2.6 - Compartiments, trémies, cuves et fosses dont la partie supérieure est ouverte 2.7 - Échelles, escaliers et plans inclinés 2.11 - Quais, plans inclinés et débarcadères 2.12 - Garde-fous 2.13 - Butoirs de pied 2.14 - Ordre, propreté et entretien 2.17 - Chauffage temporaire 2.18 - SECTION II PYLÔNES, ANTENNES ET SUPPORTS D’ANTENNE 2.20 - SECTION III SYSTÈMES CVCA 2.20 - Application 2.21 - Normes 2.23 - Registres 2.24 - Fonctionnement, inspection, vérification, nettoyage et entretien 2.27 - Enquêtes 3.1 - PARTIE III STRUCTURES TEMPORAIRES ET TRAVAUX DE CREUSAGE 3.1 - Application 3.2 - Dispositions générales 3.7 - Barrières 3.8 - Garde-fous et butoirs de pied 3.9 - Escaliers, passerelles et plates-formes temporaires 3.10 - Échafaudages 3.11 - Échelles portatives 3.12 - Travaux de creusage 3.13 - Filets de sécurité 3.14 - Entretien des lieux 4.1 - PARTIE IV APPAREILS ÉLÉVATEURS 4.1 - Application 4.2 - Normes 4.3 - Utilisation et mise en service 4.5 - Inspection et essai 4.7 - Réparation et entretien 5.1 - PARTIE V CHAUDIÈRES ET RÉSERVOIRS SOUS PRESSION 5.1 - Définitions 5.2 - Champ d’application 5.3 - Normes de fabrication et d’installation 5.5 - Utilisation, fonctionnement, réparation, modification et entretien 5.10 - Inspections 5.16 - Enfouissement des réservoirs sous pression 5.17 - Rapports et registres 6.1 - PARTIE VI ÉCLAIRAGE 6.1 - Définitions 6.2 - Application 6.3 - Mesure du niveau moyen d’éclairement 6.4 - Éclairement — Espaces à bureau 6.5 - Éclairement — Espaces industriels 6.6 - Éclairement — Aires générales 6.7 - Éclairement — TEV 6.8 - Éclairement — Aires de trafic et postes de stationnement 6.9 - Éclairement — Objets d’exposition et pièces d’archivage 6.10 - Éclairage de secours 6.11 - Niveaux minimums d’éclairement ANNEXE I ANNEXE II ANNEXE III 7.1 - ANNEXE IV 7.1 - PARTIE VII NIVEAUX ACOUSTIQUES 7.1 - Définitions 7.2 - Mesure et calcul de l’exposition 7.3 - Examen des risques 7.4 - Niveau d’exposition maximal 7.5 - Réduction de l’exposition 7.6 - Rapport à l’agent régional de santé et de sécurité 7.7 - Protection de l’ouïe 7.8 - Panneaux avertisseurs ANNEXE 8.1 - ANNEXE II 8.1 - PARTIE VIII PROTECTION CONTRE LES DANGERS DE L’ÉLECTRICITÉ 8.1 - Définitions 8.2 - Application 8.3 - Normes 8.4 - Procédure de sécurité 8.8 - Surveillant de sécurité 8.9 - Coordination du travail 8.10 - Poteaux et constructions élevées 8.12 - Isolation de l’outillage électrique 8.14 - Attestation d’isolation de l’outillage électrique 8.17 - Épreuve sous tension 8.18 - Expiration de l’attestation d’isolation 8.19 - Mise à la terre 8.23 - Interrupteurs et dispositifs de commande ANNEXE 9.1 - PARTIE IX MESURES D’HYGIÈNE 9.1 - Définitions 9.2 - Dispositions générales 9.12 - Lieux d’aisances 9.18 - Lavabos 9.23 - Douches et salles de douches 9.24 - Eau potable 9.30 - Logement sur place 9.34 - Préparation, manutention, entreposage et distribution des aliments 9.39 - Déchets 9.40 - Cantines 9.41 - Aération 9.43 - Rangement des vêtements 10.1 - ANNEXE 10.1 - PARTIE X SUBSTANCES DANGEREUSES 10.1 - Définitions 10.2 - Application 10.3 - SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 10.3 - Registre des substances dangereuses 10.4 - Enquête sur les risques 10.7 - Examens médicaux 10.8 - Entreposage, manipulation et utilisation 10.13 - Avis indiquant la présence de substances dangereuses 10.14 - Formation des employés 10.16 - Substitution de substances 10.17 - Aération 10.19 - Contrôle des risques 10.23 - Systèmes de détection 10.24 - Réseaux de tuyaux 10.25 - Explosifs 10.26 - Rayonnements ionisants et non ionisants ANNEXE 10.27 - SECTION II SUBSTANCES DANGEREUSES AUTRES QUE LES PRODUITS CONTRÔLÉS 10.27 - Identification 10.29 - SECTION III PRODUITS CONTRÔLÉS 10.29 - Définitions 10.30 - Application 10.31 - Fiches signalétiques et étiquettes relatives à certains produits contrôlés 10.32 - Fiches signalétiques du fournisseur 10.33 - Fiches signalétiques du lieu de travail 10.34 - Accessibilité des fiches signalétiques 10.35 - Étiquettes 10.37 - Contenants portatifs 10.38 - Cas spéciaux 10.39 - Laboratoires 10.40 - Affiches 10.41 - Remplacement des étiquettes 10.42 - Dérogations à l’obligation de divulguer 10.43 - Résidus dangereux 10.44 - Renseignements requis en cas d’urgence médicale 10.45 - Prévention des incendies et des explosions 11.1 - PARTIE XI ESPACES CLOS 11.1 - Définitions 11.2 - Évaluation des risques 11.3 - Marche à suivre pour entrer dans un espace clos 11.4 - Entrée dans un espace clos 11.5 - Mesures et équipement en cas d’urgence 11.6 - Registre des mesures et de l’équipement d’urgence 11.7 - Fourniture et utilisation de l’équipement 11.8 - Précaution 11.9 - Travail à chaud 11.10 - Équipement d’aération 11.11 - Formation 11.12 - Conservation des registres 12.1 - PARTIE XII MATÉRIEL, ÉQUIPEMENT, DISPOSITIFS, VÊTEMENTS DE SÉCURITÉ 12.1 - Dispositions générales 12.4 - Casque protecteur 12.5 - Chaussures de protection 12.6 - Protection des yeux et du visage 12.7 - Protection des voies respiratoires 12.9 - Protection de la peau 12.10 - Dispositifs de protection contre les chutes 12.11 - Équipement de sauvetage 12.12 - Vêtements amples 12.13 - Protection contre les véhicules en mouvement 12.14 - Registres 12.15 - Formation et entraînement 12.16 - Équipement de protection défectueux 13.1 - PARTIE XIII OUTILS ET MACHINES 13.1 - Définitions 13.2 - Conception, fabrication, mise en service et utilisation d’outils 13.9 - Défaut dans un outil ou une machine 13.11 - Formation et entraînement 13.13 - Exigences générales visant les dispositifs protecteurs 13.14 - Utilisation, mise en service, réparation et entretien des dispositifs protecteurs 13.18 - Meules 13.20 - Appareil de transmission mécanique d’énergie 13.21 - Machine à bois 13.22 - Presse à découper 14.1 - PARTIE XIV MANUTENTION DES MATÉRIAUX 14.1 - Définitions 14.2 - Application 14.3 - SECTION I CONCEPTION ET CONSTRUCTION 14.3 - Dispositions générales 14.4 - Protection contre la chute d’objets 14.6 - Protection contre le capotage 14.7 - Ceintures de sécurité 14.8 - Réservoirs de carburant 14.9 - Protection contre les intempéries 14.10 - Vibrations 14.11 - Commandes 14.12 - Extincteurs d’incendie 14.13 - Moyen d’accès et de sortie 14.14 - Éclairage 14.15 - Mécanismes de contrôle 14.16 - Dispositifs avertisseurs 14.17 - Rétroviseurs 14.18 - Véhicules industriels guidés 14.19 - Convoyeurs 14.20 - SECTION II ENTRETIEN, UTILISATION ET MANOEUVRE 14.20 - Inspection, essai et entretien 14.21 - Grues mobiles 14.22 - Roues à jante multipièce 14.23 - Formation et entraînement 14.24 - Qualification professionnelle 14.25 - Signaux 14.28 - Inclinaisons 14.29 - Réparations 14.30 - Transport et déplacement des employés 14.31 - Chargement, déchargement et entretien de l’appareil en mouvement 14.34 - Mise en place de la charge 14.35 - Outils 14.36 - Ordre et propreté 14.37 - Stationnement 14.38 - Aire de manutention des matériaux 14.39 - Aires comportant des risques 14.40 - Déchargement par l’arrière 14.41 - Approvisionnement en carburant 14.42 - Câbles, élingues et chaînes 14.43 - Charges de travail admissibles 14.44 - Allées et passages 14.45 - Espaces libres 14.46 - SECTION III MANUTENTION MANUELLE DES MATÉRIAUX 14.50 - SECTION IV ENTREPOSAGE DES MATÉRIAUX 14.51 - SECTION V DISPOSITIONS TRANSITOIRES 15.1 - PARTIE XV ENQUÊTES ET RAPPORTS SUR LES SITUATIONS COMPORTANT DES RISQUES 15.1 - Définitions 15.2 - Application 15.3 - Rapports de l’employé 15.4 - Enquêtes 15.5 - Rapports par téléphone ou télex 15.6 - Registres 15.7 - Registres des blessures légères 15.8 - Rapports écrits 15.10 - Rapport annuel 15.11 - Conservation des rapports et des registres ANNEXE I 16.1 - ANNEXE II 16.1 - PARTIE XVI PREMIERS SOINS 16.1 - Définitions 16.2 - Dispositions générales 16.3 - Secouristes 16.5 - Postes de secours 16.6 - Communication de l’information 16.7 - Fournitures et matériel de premiers soins 16.9 - Salles de premiers soins 16.11 - Transport 16.12 - Instruction sur le secourisme 16.13 - Registres ANNEXE I ANNEXE II ANNEXE III ANNEXE IV 17.1 - ANNEXE V - SUJETS INSCRITS AUX COURS 17.1 - PARTIE XVII SÉJOURNER EN SÉCURITÉ DANS UN LIEU DE TRAVAIL 17.1 - Définition 17.2 - Application 17.3 - Équipement de protection contre les incendies 17.4 - Plan d’évacuation d’urgence 17.5 - Procédures d’urgence 17.6 - Formation et entraînement 17.7 - Gardiens en cas d’urgence 17.9 - Inspections 17.10 - Réunions des gardiens en cas d’urgence et exercices d’urgence 17.11 - Endroits présentant un risque d’incendie 18.1 - PARTIE XVIII ACTIVITÉS DE PLONGÉE 18.1 - Définitions 18.2 - Application 18.4 - SECTION I PLONGÉES DE TYPE 1 ET PLONGÉES DE TYPE 2 18.4 - Méthodes écrites 18.5 - Formation et entraînement 18.7 - Évaluations médicales 18.8 - Aptitude à plonger 18.9 - Plan de plongée 18.10 - Équipe de plongée 18.15 - Assistance en cas d’urgence 18.16 - Blessure barotraumatique 18.17 - Décompression 18.18 - Identification du site de plongée 18.19 - Supervision 18.21 - Risques 18.22 - Communications 18.23 - Mélange respiratoire 18.26 - Équipement de plongée 18.34 - Interruption d’une plongée 18.35 - Observation après la plongée 18.36 - Voyage aérien après une plongée 18.37 - Rapports et registres 18.43 - SECTION II PLONGÉES DE TYPE 2 18.43 - Approche des ouvrages de régulation et de prise d’eau 18.47 - Risques associés à la plongée 18.49 - Utilisation d’explosifs 18.50 - Caissons hyperbares 18.52 - Source d’énergie de secours 18.53 - Plongées de type 2 non autonomes 18.63 - Plongées de type 2 autonomes ANNEXE I - PAVILLON DU PLONGEUR 19.1 - ANNEXE II - PAVILLON A DU CODE INTERNATIONAL 19.1 - PARTIE XIX PROGRAMME DE PRÉVENTION DES RISQUES 19.1 - Programme de prévention des risques 19.2 - Plan de mise en oeuvre 19.3 - Méthode de recensement et d’évaluation des risques 19.4 - Recensement et évaluation des risques 19.5 - Mesures de prévention 19.6 - Formation des employés 19.7 - Évaluation du programme 19.8 - Rapports 20.1 - PARTIE XX PRÉVENTION DE LA VIOLENCE DANS LE LIEU DE TRAVAIL 20.1 - Interprétation 20.3 - Politique de prévention de la violence dans le lieu de travail 20.4 - Identification des facteurs contribuant à la violence dans le lieu de travail 20.5 - Évaluation 20.6 - Mécanismes de contrôle 20.7 - Évaluation des mesures de prévention de la violence dans le lieu de travail 20.8 - Procédures en réaction à la violence dans le lieu de travail 20.9 - Notification et enquête 20.10 - Formation Page précédentePage suivanteTable des matièresPage 11.1 ... 1.21.3 ... 1.82.1 ... 2.22.3 ... 2.62.7 ... 2.112.12 ... 2.162.17 ... 2.222.23 ... 2.242.25 ... 2.273.1 ... 3.93.10 ... 3.123.13 ... 4.44.5 ... 5.15.2 ... 5.55.6 ... 5.115.12 ... 5.175.18 ... 6.16.2 ... 6.96.10 ... 6.11ANNEXE IANNEXE IIANNEXE IIIANNEXE IV ... 7.17.2 ... 7.37.4 ... 7.8ANNEXEANNEXE II ... 8.38.4 ... 8.78.8 ... 8.128.13 ... 8.148.15 ... 8.198.20 ... 8.228.23ANNEXE9.1 ... 9.69.7 ... 9.129.13 ... 9.199.20 ... 9.239.24 ... 9.319.32 ... 9.389.39 ... 9.419.42 ... 9.45ANNEXE ... 10.110.2 ... 10.510.6 ... 10.1210.13 ... 10.1410.15 ... 10.1810.19 ... 10.2010.21 ... 10.26ANNEXE10.27 ... 10.2910.30 ... 10.3210.33 ... 10.3410.35 ... 10.3610.37 ... 10.3910.40 ... 10.4510.46 ... 10.4911.1 ... 11.211.3 ... 11.411.5 ... 11.611.7 ... 11.1011.11 ... 12.312.4 ... 12.812.9 ... 12.1012.11 ... 12.1412.15 ... 13.513.6 ... 13.1313.14 ... 13.2214.1 ... 14.314.4 ... 14.714.8 ... 14.1214.13 ... 14.1614.17 ... 14.2114.22 ... 14.2514.26 ... 14.2914.30 ... 14.3614.37 ... 14.3914.40 ... 14.4414.45 ... 14.4714.48 ... 14.5115.1 ... 15.415.5 ... 15.815.9 ... 15.11ANNEXE IANNEXE II ... 16.216.3 ... 16.416.5 ... 16.816.9 ... 16.1116.12 ... 16.13ANNEXE IANNEXE IIANNEXE IIIANNEXE IVANNEXE V : SUJETS INSCRITS AUX COURS ... 17.417.5 ... 17.717.8 ... 17.1017.11 ... 18.118.2 ... 18.618.7 ... 18.918.10 ... 18.1718.18 ... 18.2418.25 ... 18.3118.32 ... 18.3718.38 ... 18.4018.41 ... 18.4818.49 ... 18.5618.57 ... 18.6518.66 ... 18.67ANNEXE I : PAVILLON DU PLONGEURANNEXE II : PAVILLON A DU CODE INTERNATIONAL ... 19.319.4 ... 19.519.6 ... 19.719.8 ... 20.520.6 ... 20.820.9 ... 20.10