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Timestamp: 2016-10-23 09:50:35+00:00
Document Index: 71293121

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 115', 'art. 115', 'art. 118', 'art. 115', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 251', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 305', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 121', 'art. 7', 'art. 72', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 164', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 110', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 12', 'art. 22', 'art. 121', 'in fine', 'art. 121', 'art. 118', 'art. 121', 'art. 5', 'art. 9', 'in fine', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'in fine', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 66']

6B_549/2013 (24.02.2014)
6B_549/2013 � � Arr�t du 24 f�vrier 2014
2. B.________�
toutes les 2 repr�sent�es par Me Benjamin Borsodi, avocat,
2. X.________, repr�sent� par Me Alain Macaluso, avocat,
Qualit� de partie plaignante,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, du 10 mai 2013.
Par ordonnances du 13 novembre 2012, le Minist�re public genevois a refus� la qualit� de parties plaignantes � A.________ Ltd et B.________ Company et d'entrer en mati�re sur leur plainte p�nale conjointe contre notamment X.________ pour escroquerie, faux dans les titres et blanchiment.
Statuant par arr�t du 10 mai 2013 sur les recours de A.________ Ltd et B.________ Company, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise les a rejet�s.
En substance, il ressort les �l�ments suivants de cet arr�t.
A.________ Ltd et B.________ Company, soci�t�s actives dans le commerce international d'acier, reprochent � X.________ d'avoir ind�ment per�u et abrit� en Suisse des commissions sur leurs ventes d'acier acquis en Russie pendant les ann�es 2000 � 2008 et revendu � une entreprise norv�gienne. Celui-ci aurait agi de concert avec le repr�sentant de la soci�t� norv�gienne qui aurait �t� condamn�, en Norv�ge, � six ans de prison. En raison des agissements de X.________, A.________ Ltd aurait subi un dommage de 8'000'000 USD et 10'000'000 Euros et B.________ Company de 2'000'000 Euros. Ces montants correspondraient aux 3% de diff�rence entre le prix factur� � la soci�t� norv�gienne et le prix, inf�rieur, auquel elles avaient �t� amen�es � conclure.
A.________ Ltd, soci�t� de droit chypriote, a expos� qu'elle avait conclu en 2001 un partenariat de droit �cossais (� limited Partnership Agreement �) avec C.________ entit� qui avait conclu les contrats de vente d'acier. A ce titre, elle pouvait valablement g�rer et engager cette derni�re. A la dissolution de C.________ le 31 d�cembre 2010, tous les droits et obligations de cette derni�re �taient pass�s � A.________ Ltd, en sa qualit� d'unique � general partner �. Quant � B.________ Company, elle avait remplac� C.________, d�s 2007, dans le n�goce d'acier entre la Russie et notamment la Norv�ge.
A.________ Ltd a expliqu� que la soci�t� norv�gienne acquittait en Suisse, plus particuli�rement � Gen�ve, les montants factur�s par C.________. B.________ Company a, quant � elle, indiqu� que c'�tait sa succursale de Lugano qui vendait l'acier � la soci�t� norv�gienne, laquelle en acquittait �galement le prix en Suisse, sur un compte bancaire � Gen�ve.
A.________ Ltd et B.________ Company forment un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elles concluent, avec suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens qu'elles sont admises comme parties plaignantes et que le Minist�re public doit entrer en mati�re sur leur plainte. Subsidiairement, elles concluent � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Invit�s � d�poser des observations sur le recours, la cour cantonale y a renonc� se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, cependant que���X.________ et le Minist�re public ont conclu � son rejet. A.________ Ltd et B.________ Company ont renonc� � se d�terminer sur ces �critures.
La d�cision attaqu�e d�nie la qualit� de parties plaignantes aux recourantes et confirme en cons�quence le refus d'entrer en mati�re. Il s'agit ainsi d'une d�cision finale (art. 90 LTF).
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Ind�pendamment de sa qualit� pour recourir sur le fond, la partie plaignante peut invoquer la violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40 et les r�f�rences cit�es). Il en va notamment ainsi de la d�cision qui, comme en l'esp�ce, rejette une demande de constitution de partie plaignante dans le proc�s p�nal. Le recours est d�s lors recevable sur le principe.
Les recourantes soutiennent qu'elles auraient d� �tre admises en qualit� de parties plaignantes.
2.1.�Selon l'art. 118 al. 1 CPP, on entend par partie plaignante le l�s� qui d�clare express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil. La notion de l�s� est d�finie � l'art. 115 CPP. Il s'agit de toute personne dont les droits ont �t� touch�s directement par une infraction.
En r�gle g�n�rale, seul peut se pr�valoir d'une atteinte directe le titulaire du bien juridique prot�g� par la disposition p�nale qui a �t� enfreinte (ATF 138 IV 258 consid. 2.3 p. 263; 129 IV 95 consid. 3.1 p. 98 s. et les r�f�rences cit�es). Les droits touch�s sont les biens juridiques individuels tels que la vie et l'int�grit� corporelle, la propri�t�, l'honneur, etc. (Message du 21 d�cembre 2005 relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale, FF 2006 1148 ch. 2.3.3.1 [ci-apr�s : Message CPP]). En revanche, lorsque l'infraction prot�ge en premi�re ligne l'int�r�t collectif, les particuliers ne sont consid�r�s comme l�s�s que si leurs int�r�ts priv�s ont �t� effectivement touch�s par les actes en cause, de sorte que leur dommage appara�t comme la cons�quence directe de l'acte d�nonc� (ATF 138 IV 258 consid. 2.3 p. 263; 129 IV 95 consid. 3.1 p. 99 et les r�f�rences cit�es).
Pour �tre directement touch�, le l�s� doit en outre subir une atteinte en rapport de causalit� directe avec l'infraction poursuivie, ce qui exclut les dommages par ricochet (arr�t 1B_294/2013 du 24 septembre 2013 consid. 2.1; MAZZUCCHELLI/POSTIZZI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n� 28 ad art. 115 CPP; CAMILLE PERRIER, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 13 ad art. 115 CPP). La d�claration de partie plaignante doit avoir lieu avant la cl�ture de la proc�dure pr�liminaire (art. 118 al. 3 CPP), soit � un moment o� l'instruction n'est pas encore achev�e. D�s lors, tant que les faits d�terminants ne sont pas d�finitivement arr�t�s sur ce point, il y a lieu de se fonder sur les all�gu�s de celui qui se pr�tend l�s� pour d�terminer si tel est effectivement le cas (arr�t 1B_678/2011 du 30 janvier 2012 consid. 2.1; CAMILLE PERRIER, op. cit., n� 8 ad art. 115 CPP). Celui qui entend se constituer partie plaignante doit toutefois rendre vraisemblable le pr�judice et le lien de causalit� entre celui-ci et l'infraction d�nonc�e (arr�t 1B_678/2011 pr�cit� consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2.1.�Dans la syst�matique du Code p�nal, l'escroquerie est incorpor�e dans le Titre deuxi�me, soit dans les infractions contre le patrimoine. A ce titre, l'art. 146 CP vise � prot�ger, en tant que bien juridique, les int�r�ts p�cuniaires du l�s� (ATF 129 IV 53 consid. 3.2 p. 57 s. et les r�f�rences cit�es).
2.2.2.�L'art. 251 CP prot�ge, en tant que bien juridique, d'une part la confiance particuli�re plac�e dans un titre ayant valeur probante dans les rapports juridiques et, d'autre part, la loyaut� dans les relations commerciales (ATF 129 IV 53 consid. 3.2 p. 58). Cette disposition vise d'abord un bien juridique collectif. Toutefois, le faux dans les titres peut �galement porter atteinte � des int�r�ts individuels. Une personne peut �tre consid�r�e comme l�s�e par un faux dans les titres lorsque le faux vise pr�cis�ment � lui nuire (ATF 119 Ia 342 consid. 2b p. 346 s. et les r�f�rences cit�es). Un faux dans les titres peut constituer une atteinte aux int�r�ts individuels, notamment lorsqu'il est l'un des �l�ments d'une infraction contre le patrimoine (ATF 119 Ia 342 consid. 2b p. 346 s.)
2.2.3.�Quant � l'art. 305
bis�CP, il vise en premier lieu � prot�ger l'administration de la justice. Toutefois, la jurisprudence a pr�cis� que le blanchiment d'argent prot�geait �galement les int�r�ts patrimoniaux de ceux qui sont l�s�s par le crime pr�alable, lorsque les valeurs patrimoniales proviennent d'actes d�lictueux contre des int�r�ts individuels (ATF 129 IV 322 consid. 2.2.4 p. 325 ss).
2.3.�Une l�sion du patrimoine, constitutive d'un dommage, peut prendre la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger du patrimoine telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 123 IV 17 consid. 3d p. 22; 122 IV 279 consid. 2a p. 281; 121 IV 104 consid. 2c p. 107).
3.1.�Concernant la recourante 1, la cour cantonale a retenu que celle-ci n'�tait l�s�e que de fa�on indirecte par les actes qu'elle reprochait � l'intim�. Ce n'�tait pas elle qui �tait partie prenante dans les ventes d'acier n�goci�es par lui, mais une entit� dont elle se d�clarait � general partner � et d�tenteur de 99,99% des parts. Sa position ne se diff�renciait pas de celle d'un actionnaire, f�t-il unique, ou d'un ayant droit �conomique. Peu importait que ladite entit� soit dissoute: que la recourante 1 en ait repris les actifs et passifs ou qu'elle se soit fait c�der des cr�ances contre l'intim� - elle n'avait du reste �tabli ni l'une ni l'autre de ces qualit�s - ou qu'elle ait le droit de l'engager encore apr�s la dissolution, en vertu du droit �cossais, le pr�judice qu'elle affirmait �prouver restait indirect.
3.2.�La recourante 1 ne soutient pas avoir �t� directement l�s�e par les agissements reproch�s � l'intim� et il n'appara�t pas que tel soit le cas d�s lors qu'elle n'a fait que reprendre l'ensemble des actifs et passifs de la soci�t� C.________. Elle pr�tend toutefois que la figure juridique du � limited partnership � de droit �cossais serait comparable � une fusion. S'appuyant sur un avis de doctrine, elle soutient que l'art. 121 al. 1 CPP devrait s'appliquer par analogie dans le cadre d'une succession de soci�t�s de type fusion et lui permettrait de fonder sa qualit� de partie plaignante. A titre subsidiaire, elle fait valoir qu'elle serait subrog�e � la soci�t� C.________ en raison de la succession de soci�t�s et que l'art. 121 al. 2 CPP lui permettrait de se substituer � cette derni�re soci�t�.
3.2.1.�Aux termes de l'art. 121 al. 1 CPP, si le l�s� d�c�de sans avoir renonc� � ses droits de proc�dure, ceux-ci passent � ses proches au sens de l'art. 110 al. 1 CP, dans l'ordre de succession. Les proches d'une personne sont son conjoint, son partenaire enregistr�, ses parents en ligne directe, ses fr�res et soeurs germains, consanguins ou ut�rins ainsi que ses parents, fr�res et soeurs et enfants adoptifs (art. 110 al. 1 CP). La liste est exhaustive et doit faire l'objet d'une interpr�tation restrictive ( ANDREAS ECKERT, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 3
o�3 ad art. 110 al. 1 CP; YVAN JEANNERET, in Commentaire Romand, Code p�nal I, 2009, n
o�2 ad art. 110 al. 1 CPP).
L'art. 121 al. 2 CPP r�gle les effets de la subrogation, autrement dit du transfert de par la loi de droits d�termin�s � des personnes qui ne sont pas elles-m�mes des l�s�s (Message CPP, FF 2006 1151 ch. 2.3.3.3). Il pr�voit ainsi que la personne qui est subrog�e de par la loi aux droits du l�s� n'est habilit�e qu'� introduire une action civile et ne peut se pr�valoir que des droits de proc�dure qui se rapportent directement aux conclusions civiles. Sont en particulier vis�s le cas de l'Etat qui a vers� des indemnit�s � la victime en application de l'art. 7 al. 1 LAVI (RS 312.5) ou encore les cas de subrogation relevant du droit des assurances tels qu'ils sont pr�vus par exemple aux art. 72 al. 1 LCA (RS 221.229.1) ou 72 al. 1 LPGA (RS 830.1) ou dans certains cantons pour les prestations de l'assurance immobili�re lors d'incendies (Message CPP, FF 2006 1151 ch. 2.3.3.3; repris par la doctrine, cf. parmi d'autres : MAZZUCCHELLI/POSTIZZI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n� 12 ad art. 121 CPP; JEANDIN/MATZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n
o�12 ad art. 121 CPP; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2
o�5 ad art. 121 CPP). Aux termes de l'art. 121 al. 2 CPP, seule la subrogation l�gale est concern�e, � l'exclusion du transfert volontaire au sens des art. 164 ss CO (MAZZUCCHELLI/POSTIZZI, op. cit., n
o�4 ad art. 121 CPP; JEANDIN/MATZ, op. cit., n
o�12 ad. art. 121 CPP; JEANNERET/KUHN, Pr�cis de proc�dure p�nale, 2013, n
o�7036 p. 170).
3.2.2.�Il est manifeste que la soci�t� issue de la fusion de deux entreprises n'est pas un proche au sens de l'art. 110 al. 1 CP. De plus, l'art. 121 al. 1 CPP fait r�f�rence au l�s� d�c�d�, soit � une personne physique. Le texte l�gal de l'art. 121 al. 1 CPP est clair et ne permet pas une interpr�tation extensive. Par cons�quent, bien que l'on parle de succession � titre universel dans le cadre d'une fusion de soci�t�s (cf. Message du 13 juin 2000 concernant la loi f�d�rale sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine, FF 2000 4046 ch. 2.1.2.1), l'art. 121 al. 1 CPP n'est pas applicable � ce type de situation. La recourante 1 ne peut ainsi pas fonder sa qualit� de partie plaignante sur l'art. 121 al. 1 CPP.
La fusion est une transaction volontaire qui se fonde toujours sur un contrat ( RITA TRIGO TRINDADE, Commentaire LFus, 2005, n
o�3 ad art. 12 LFus). Par cons�quent, m�me si l'art. 22 LFus pr�voit que l'ensemble des actifs et passifs de la soci�t� transf�rante sont transf�r�s de par la loi � la soci�t� reprenante d�s l'inscription de la fusion au registre du commerce, ladite fusion se fonde toujours sur un acte volontaire de la part des soci�t�s concern�es. Or, l'art. 121 al. 2 CPP s'applique � la subrogation l�gale et non � la transmission volontaire de la cr�ance fond�e sur le dommage caus� par l'infraction (cf. supra consid. 3.2.1 in fine). Quand bien m�me la transmission concernerait l'ensemble du patrimoine du l�s�, il n'en reste pas moins qu'il s'agit d'une transmission fond�e sur la volont� des parties. La fusion n'implique par cons�quent pas une subrogation l�gale au sens de l'art. 121 al. 2 CPP, lequel ne peut �tre appliqu� � ce type de situation. La recourante 1 ne peut pas fonder sa qualit� de partie sur cette disposition.
D�s lors que la recourante 1 n'a pas �t� directement l�s�e par les infractions reproch�es � l'intim�, elle ne peut fonder sa qualit� de partie plaignante sur l'art. 118 CPP. Au vu de ce qui pr�c�de, elle ne peut pas non plus se fonder sur l'art. 121 al. 1 ou 2 CPP. C'est donc � bon droit que la cour cantonale a refus� sa qualit� de partie � la recourante 1.
4.1.�S'agissant de la recourante 2, la cour cantonale a relev� que celle-ci faisait reposer son dommage sur un manque � gagner. Pour la cour cantonale, ce dommage n'�tait qu'indirect. Le r�sultat des actes que la recourante 2 reprochait � l'intim� avait directement appauvri la soci�t� norv�gienne acqu�reuse de l'acier n�goci� par celui-ci. Ce n'�tait que par ricochet que la recourante 2 aurait obtenu davantage, soit si les prix convenus, demeur�s les m�mes, n'avaient pas englob� le montant des commissions que le repr�sentant de la soci�t� norv�gienne directement l�s�e et l'intim� s'�tait r�parti. Dans ces circonstances, il n'�tait pas n�cessaire de d�terminer si � B.________ � pouvait valablement ester en justice ou si, par une simple d�claration au d�tour d'un m�moire judiciaire, sa maison m�re pouvait sans autre s'y substituer dans la pr�sente instance.
4.2.�Tout en niant la qualit� de l�s�e de la recourante 2, la cour cantonale a laiss� entendre que la plainte pourrait ne pas �tre valide d�s lors qu'elle �manait de la succursale et non de la � maison m�re �. Cet aspect doit �tre trait� pr�alablement avant d'examiner la question de la qualit� de l�s�e.
4.2.1.�Aux termes de l'art. 5 al. 3 Cst., les organes de l'�tat et les particuliers doivent agir de mani�re conforme aux r�gles de la bonne foi. De ce principe g�n�ral d�coule notamment le droit fondamental du particulier � la protection de sa bonne foi dans ses relations avec l'�tat, consacr� � l'art. 9 in fine Cst., dont le Tribunal f�d�ral contr�le librement le respect (ATF 138 I 49 consid. 8.3.1 p. 53 et les r�f�rences cit�es). On retrouve la m�me id�e � l'art. 3 al. 2 let. a CPP.
En tant que l'interdiction du formalisme excessif sanctionne un comportement r�pr�hensible de l'autorit� dans ses relations avec le justiciable, elle poursuit le m�me but que le principe de la bonne foi (art. 9 Cst.). A cet �gard, elle commande � l'autorit� d'�viter de sanctionner par l'irrecevabilit� les vices de proc�dure ais�ment reconnaissables qui auraient pu �tre redress�s � temps, lorsque celle-ci pouvait s'en rendre compte assez t�t et les signaler utilement au plaideur (ATF 125 I 166 consid. 3a p. 170; 124 II 265 consid. 4a p. 270 et les r�f�rences cit�es).
4.2.2.�La plainte p�nale du 7 juin 2012 a �t� d�pos�e au nom de � B.________ Company, prise dans sa succursale de Lugano � (cf. pi�ce 100238 dossier cantonal). Si l'autorit� cantonale estimait que l'utilisation de cette expression pr�tait � confusion et ne permettait pas de savoir si c'�tait B.________ Company (� Edimbourg) qui se portait partie plaignante, avec adresse � la succursale, ou si c'�tait cette derni�re qui se portait elle-m�me partie plaignante, il lui appartenait d'interpeler la recourante 2 pour qu'elle pr�cise ce point. A d�faut, elle devait interpr�ter la plainte en faveur de sa validit�. En effet, conform�ment aux principes de la bonne foi en proc�dure et de l'interdiction du formalisme excessif, l'autorit� doit partir du principe que la partie plaignante a voulu d�poser une plainte valable (cf. ATF 121 IV 150 consid. 3a/bb p. 152 s.). Au demeurant, l'obligation faite aux parties ayant leur si�ge � l'�tranger d'indiquer un domicile de notification en Suisse (art. 87 al. 2 CPP) plaide pour une interpr�tation dans le sens d'une plainte d�pos�e au nom de la soci�t� � Edimbourg avec adresse de notification en Suisse au sein de sa succursale. Quoi qu'il en soit, la recourante 2 a adress� un courrier, en date du 19 septembre 2012, au Minist�re public afin de pr�ciser que la plainte p�nale du 7 juin 2012 �tait �galement d�pos�e � son nom. Par cons�quent, il convient de consid�rer que la plainte p�nale a �t� d�pos�e au nom de la recourante 2, soci�t� capable d'ester en justice. C'est d'ailleurs ce qu'a fait, � raison, le Minist�re public d�s lors qu'il a refus� la constitution de partie plaignante � � B.________ Co et sa succursale de Lugano � (cf. ordonnance de non-entr�e en mati�re et de refus de constitution de partie plaignante du 13 novembre 2012). La plainte p�nale ayant �t� d�pos�e au nom de la recourante 2, il convient d'examiner si cette derni�re est bien l�s�e par les infractions en cause.
4.3.�La recourante 2 soutient qu'elle aurait �t� amen�e, par l'intim�, � conclure des contrats de vente � un prix inf�rieur � celui du march�, la diff�rence entre le prix du march�, pay� par la soci�t� norv�gienne acheteuse, et le montant accept� par la recourante 2 constituant la commission ind�ment touch�e par l'intim�. Le dommage subi par la recourante 2 r�sulterait de l'allocation d'une partie du prix pay� par la soci�t� norv�gienne � l'intim� sous forme de commission, alors qu'il aurait d� revenir de plein droit � la recourante 2.
4.4.�L'�tat de fait, tel qu'il ressort de l'arr�t entrepris, ne permet pas de savoir si la cour cantonale a retenu que la commission vers�e � l'intim� venait en sus du prix du march� ou en d�duction de celui-ci. Quoi qu'il en soit, il n'est pas d�terminant, � ce stade, de conna�tre cet �l�ment. En effet, l'examen doit se faire sous l'angle des all�gations de la partie qui se pr�tend l�s�e (cf. supra consid. 2.1). A cet �gard, la recourante 2 soutient que l'entier du prix (soit le prix accept� par cette derni�re augment� de la commission touch�e par l'intim�) aurait d� lui revenir de plein droit. Or, la soci�t� norv�gienne a bien accept� d'acheter l'acier au prix vers� � la recourante 2 augment� de la commission vers�e � l'intim�. Au vu du succinct �tat de fait figurant dans la d�cision entreprise, faits qui n'ont d'ailleurs pas �t� d�finitivement arr�t�s � ce stade, il n'est pas exclu que, comme le soutient la recourante 2, la soci�t� norv�gienne aurait revers� l'entier du montant qu'elle a pay� pour l'acquisition de l'acier (prix vers� � la recourante 2 + commission) � la recourante 2 si l'intim� n'avait pas touch� la commission. Par cons�quent, la recourante 2 pourrait avoir subi un dommage du fait de la non-augmentation de son actif. Ce dommage serait directement li� au comportement reproch� � l'intim� par la recourante 2, c'est-�-dire de l'avoir astucieusement amen�e � accepter un prix de vente inf�rieur au prix r�ellement convenu avec l'acheteur.
Au stade de l'examen de la qualit� de l�s�, il faut se fonder sur les all�gu�s de la recourante 2, afin de lui permettre de d�fendre sa position et de participer � la suite de l'instruction. Sa qualit� de partie plaignante doit ainsi �tre reconnue en relation avec l'�ventuelle infraction d'escroquerie reproch�e. S'agissant du blanchiment, il concernerait des valeurs patrimoniales provenant de l'infraction d'escroquerie, c'est-�-dire d'actes d�lictueux contre les int�r�ts de la recourante 2. A ce titre et selon la jurisprudence (cf. surpa consid. 2.2.3), la qualit� de partie plaignante doit, � ce stade, �tre reconnue � la recourante 2 en relation avec l'infraction de blanchiment reproch�e. Quant au faux dans les titres, les faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t cantonal ne permettent pas de se prononcer. Toutefois, dans la mesure o� la recourante 2 pr�tend que l'intim� aurait fait usage de faux dans le cadre de l'escroquerie dont elle aurait �t� victime (cf. jurisprudence cit�e supra consid. 2.2.2), il convient, � ce stade et au vu du peu d'�l�ments de faits � disposition, de reconna�tre �galement sa qualit� de partie plaignante pour cette infraction.
4.5.�Au vu de ce qui pr�c�de, la qualit� de partie plaignante doit �tre reconnue � la recourante 2 cependant que la recourante 1 n'en remplit pas les conditions. Il incombera � la cour cantonale, � qui la cause est renvoy�e, d'annuler la d�cision de premi�re instance et de renvoyer le dossier au Minist�re public � qui il appartiendra de garantir le respect des droits proc�duraux d�coulant de la qualit� de partie plaignante de la recourante 2.
Vu le sort des recours, il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs soulev�s par les recourantes qui deviennent sans objet. Il convient toutefois, par �conomie de proc�dure, de relever ce qui suit s'agissant du for de la poursuite en Suisse en ce qui concerne l'infraction d'escroquerie, �tant pr�cis� que la cour cantonale a relev� que le Minist�re public avait implicitement admis la comp�tence r�pressive de la Suisse pour poursuivre d'�ventuels faux dans les titres et actes de blanchiment (cf. arr�t entrepris consid. 2 in fine).
5.1.�En vertu de l'art. 3 al. 1 CP, le code p�nal est applicable � quiconque commet un crime ou un d�lit en Suisse. Conform�ment � cette disposition, la Suisse revendique la comp�tence de ses tribunaux en cas d'infraction commise sur son territoire (ATF 108 IV 145 consid. 2 p. 146). Aux termes de l'art. 8 CP (art. 7 aCP), un acte est r�put� commis tant au lieu o� l'auteur a agi ou aurait d� agir qu'au lieu o� le r�sultat s'est produit.
Afin d'�viter des conflits de comp�tence n�gatifs, il convient en principe dans le cadre de probl�matiques internationales d'admettre la comp�tence des autorit�s p�nales suisses, m�me en l'absence de lien �troit avec la Suisse. A �t� jug� suffisant le fait que l'argent obtenu � l'�tranger par le biais d'une escroquerie soit cr�dit� sur un compte ouvert dans un �tablissement bancaire suisse (ATF 133 IV 171 consid. 6.3 p. 177 et les r�f�rences cit�es) ou le fait qu'un compte ouvert en Suisse appartenant � une soci�t� ayant son si�ge en Suisse ne soit pas, � la suite d'une escroquerie, cr�dit� des actifs convenus (ATF 124 IV 241 consid. 3d p. 245).
5.2.�Les faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t cantonal ne permettent pas de trancher la question du for de la poursuite s'agissant de l'infraction d'escroquerie. Toutefois, il semble ressortir de ceux-ci que les commissions pr�tendument indues, soit l'enrichissement r�sultant de l'escroquerie reproch�e, ont �t� vers�es sur un compte en Suisse. De plus, le prix de vente de l'acier �tait, selon la recourante 2, vers� sur son compte en Suisse. Par cons�quent, le r�sultat consistant en la non-augmentation de ses actifs se serait produit en Suisse, tout comme l'enrichissement. Si ces faits s'av�raient �tablis, il appartiendra � la cour cantonale de tenir compte de la jurisprudence pr�cit�e (cf. supra consid. 5.1), le cas �ch�ant, lors du r�examen de la comp�tence � raison du lieu des autorit�s suisses.
La recourante 2 obtient gain de cause. Elle ne supporte pas de frais (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Elle peut pr�tendre � de pleins d�pens � la charge, pour moiti� chacun, d'une part du canton de Gen�ve, d'autre part de l'intim� (art. 68 al. 1 LTF), qui devra �galement supporter une part des frais (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours de la recourante 1 doit �tre rejet�. Les frais y relatifs sont mis � la charge de la recourante 1 qui succombe (art. 66 al. 1 LTF), de m�me qu'une indemnit� de d�pens allou�e � l'intim� qui obtient gain de cause.
Le recours de B.________ Company est admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne celle-ci et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recours de A.________ Ltd est rejet�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 fr., sont mis � la charge de la recourante A.________ Ltd et de l'intim� X.________, par moiti� chacun.
Une indemnit� de d�pens de 3000 fr. est allou�e � B.________ Company, � la charge de X.________ et de l'Etat de Gen�ve, par moiti� chacun.
Une indemnit� de d�pens de 1500 fr. est allou�e � X.________, � la charge de A.________ Ltd.
Lausanne, le 24 f�vrier 2014