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Timestamp: 2016-10-23 07:59:44+00:00
Document Index: 227359433

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 211', 'art. 211', 'ATF ', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 262', 'art. 211', 'art. 262', 'art. 337', 'art. 82', 'art. 335', 'art. 55', 'in fine', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 341', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 361', 'art. 319', 'art. 102', 'art. 82', 'art. 319', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 159', 'ATF ']

de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 22 mai 2006.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� de ce jour, A.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris, � la condamnation de B.________, �s qualit�s, et de la masse en faillite, conjointement et solidairement, � lui payer la somme brute de 62'400 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er octobre 2003, sous les d�ductions sociales, l�gales et usuelles, et au d�boutement de ses adverses parties de toute autre conclusion, avec suite de frais et d�pens des proc�dures cantonale et f�d�rale.
B.________ (le d�fendeur) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. De m�me, la masse en faillite (la d�fenderesse) conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�, sous suite de frais et d�pens.
1.1 Dans les grandes lignes, le contenu des deux �critures du demandeur est largement similaire. Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a qualifi� d'abusif le proc�d� consistant � d�poser deux recours, dans des �critures certes distinctes, mais en m�langeant les griefs propres � une voie avec ceux propres � l'autre (ATF 116 II 92 consid. 1; 115 II 396 consid. 2a p. 397). Il ne faut pas pour autant en d�duire que deux recours sont irrecevables du seul fait qu'ils ont la m�me motivation. Il ne sera pas entr� en mati�re si les moyens tir�s de la violation du droit f�d�ral et ceux tir�s de la violation de droit constitutionnel sont expos�s p�le-m�le. Tel est le cas lorsque les arguments avanc�s � l'appui des deux recours apparaissent enchev�tr�s les uns aux autres, peu compr�hensibles ni logiquement ordonn�s (arr�t 4P.17/2006 du 2 mai 2006, consid. 2.1; 4C.27/2006 du 2 mai 2006, consid. 1.1). En pr�sence de deux recours dont la motivation est similaire, il convient ainsi d'examiner si, pour chaque acte de recours, les moyens invoqu�s sont recevables dans le cadre de cette voie de droit et satisfont aux exigences de motivation qui y sont propres. Si la r�ponse est affirmative, le recours est recevable, quand bien m�me le recourant reprend textuellement le m�me grief dans une autre �criture (ATF 118 IV 293 consid. 2a p. 294 s.). Le cas semble � la limite de l'irrecevabilit� au vu de la jurisprudence susmentionn�e. Il n'est toutefois pas n�cessaire de trancher la question, d�s lors que, comme on le verra, les griefs invoqu�s sont manifestement d�pourvus de fondement.
1.2 Exerc� par le demandeur, qui a �t� d�bout� de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.4 Dans sa r�ponse, le d�fendeur, invoquant l'art. 63 al. 2 OJ, se plaint d'une inadvertance manifeste dont il sollicite la rectification. Se fondant sur un arr�t du 7 octobre 2004 qui avait d�j� �t� produit dans le cadre de la proc�dure cantonale, il soutient que le demandeur s'est inscrit au ch�mage le 18 mars 2003 et non au mois de septembre 2003 comme retenu pr�tendument par erreur dans l'arr�t entrepris. Il pr�cise que la caisse de ch�mage a fait valoir des droits dans la premi�re cause le divisant d'avec le demandeur � hauteur de 47'4467 fr., soit pour la p�riode post�rieure � mars 2003. Toutefois, le jugement de premi�re instance rendu dans la pr�sente cause se r�f�re � diff�rentes pi�ces dont il r�sulte bien que le demandeur a fait une demande d'emploi le 9 septembre 2003 et qu'il a b�n�fici� d'indemnit�s de ch�mage avec effet au 8 septembre 2003. Il n'y a d�s lors pas lieu � rectification.
1.5 Au surplus, la juridiction de r�forme ne peut aller au-del� des conclusions des parties; en revanche, elle n'est li�e ni par les motifs d�velopp�s par celles-ci (art. 63 al. 1 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique adopt�e par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29).
Dans un premier moyen relatif � ses pr�tentions contre la masse, le demandeur reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� l'art. 211 LP en retenant que son contrat de travail n'avait jamais �t� repris par celle-ci. Il expose en substance que les faits de la cause "permettent de conclure sans aucun doute que la masse �tait parfaitement au courant de l'existence de ce contrat, qu'elle a b�n�fici� (de son) travail jusqu'en septembre 2003 et qu'elle n'a jamais manifest� la volont� de mettre un terme � (celui-ci)".
2.1 Le droit suisse ne contient aucune disposition g�n�rale selon laquelle la faillite met automatiquement fin aux contrats auxquels le failli est partie (cf. arr�t 4C.252/2005 du 6 f�vrier 2006, consid. 5.1 et les r�f�rences � Jeandin, Les effets de la faillite sur le contrat de dur�e, Le contrat dans tous ses �tats, Publication de la Soci�t� genevoise de droit et de l�gislation � l'occasion du 125e anniversaire de la Semaine Judiciaire, Berne 2004, p. 71 ss, sp�c. p. 71 s.; Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 7e �d., Berne 2003, � 42 n. 1), mais seulement quelques dispositions particuli�res pr�voyant la caducit� de tel contrat, voire la possibilit� pour l'autre partie de le r�silier, que l'art. 211 al. 3 LP r�serve express�ment.
En mati�re de contrat de travail, la faillite de l'employeur n'aboutit pas forc�ment � l'extinction du contrat (Jeandin, L'insolvabilit� en relation avec les contrats de bail et de travail [ci-apr�s: Insolvabilit�], RDS 2005 I p. 189 ss, sp�c. p. 202; Brunner/B�hler/Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de travail, 3e �d., Lausanne 2004, n. 2 ad art. 337a CO). Cela �tant, l'art. 337a CO pr�voit qu'en cas d'insolvabilit� de l'employeur, le travailleur peut r�silier imm�diatement le contrat, si des s�ret�s ne lui ont pas �t� fournies dans un d�lai convenable pour garantir ses pr�tentions contractuelles. Il n'appara�t toutefois pas que le demandeur ait fait usage de cette facult� en l'esp�ce, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se pencher plus avant sur cette probl�matique. Pour le surplus, la loi ne pr�voit pas la possibilit� pour l'administration de la faillite de r�silier le contrat en raison de la faillite (ATF 104 III 84 consid. 3b p. 90 s., qui concerne une affaire de bail mais dont les motifs sont applicables au contrat de travail; cf. Vallat, Les droits des travailleurs dans l'ex�cution forc�e et l'indemnit� en cas d'insolvabilit� de l'employeur, Le travail et le droit, Fribourg 1994, p. 73 ss, sp�c. p. 86). En particulier, la faillite de l'employeur ne constitue pas un juste motif de r�siliation au sens de l'art. 337 CO (Plenio, Das Erf�llungsrecht der Konkursverwaltung und schuldrechtliche Vertr�ge im Konkurs, th�se St-Gall, Berne 2003, p. 199).
Il s'ensuit qu'en l'esp�ce, le contrat litigieux n'a ni pris automatiquement fin du seul fait de l'ouverture de la faillite, ni n'a �t� r�sili� en raison de celle-ci. Aucune des hypoth�ses r�serv�es par l'art. 211 al. 3 LP n'�tant r�alis�e, il convient d'examiner la situation sous l'angle des al. 1 et 2 de cette m�me disposition.
2.2 En cas de faillite, la masse peut choisir de poursuivre elle-m�me les contrats en cours. Cette facult� est pr�vue express�ment par l'art. 211 al. 2 LP lorsque le failli doit fournir une prestation en nature. La jurisprudence a admis qu'elle existait �galement lorsqu'il doit fournir une prestation en argent (ATF 104 III 84 consid. 3a p. 88; plus r�cemment arr�t 4C.252/2005 du 6 f�vrier 2006, consid. 5.2 et la r�f�rence � Jeanneret, Commentaire romand, n. 26 ad art. 211 LP), comme c'est le cas pour l'employeur qui doit payer le salaire.
La reprise du contrat est une possibilit� et non une obligation (arr�t 4C.252/2005 du 6 f�vrier 2006, consid. 5.2 et la r�f�rence � Jeanneret, op. cit., n. 30 ad art. 211 LP). La continuation des rapports d'obligation ne n�cessite aucune d�claration au sens de l'art. 211 al. 2 LP et elle peut d�couler d'actes concluants (arr�t 4C.252/2005 du 6 f�vrier 2006, consid. 5.2 et la r�f�rence � Jeanneret, op. cit., n. 28 ad art. 211 LP).
En mati�re de contrat de travail, lorsque l'administration de la faillite reprend le contrat � son compte, les cr�ances de salaires n�es post�rieurement � la faillite sont des dettes de la masse (art. 262 LP; cf. Jeandin, op. cit. Insolvabilit�, p. 206; Plenio, op. cit., p. 194). A titre d'exemple, le fait pour la masse de fournir des s�ret�s vaut reprise du contrat par elle-m�me (Jeandin, op. cit. Insolvabilit�, p. 202; Plenio, op. cit., p. 189).
Pour savoir comment traiter la cr�ance de salaire aff�rente � la p�riode comprise entre le prononc� de la faillite et la r�siliation du contrat, il faut �tablir si l'administration de la faillite a repris ou non le contrat (art. 211 al. 2 LP). En cas de r�ponse positive � cette question, on retiendra que toute pr�tention est une dette de la masse. En cas de r�ponse n�gative, il est mis un terme � l'ex�cution du contrat de fa�on anticip�e (Jeandin, op. cit. Insolvabilit�, p. 207; Lorandi, Arbeitsvertr�ge im Konkurs des Arbeitgebers, RSJ 2000 p. 150 ss, sp�c. p. 158). Dans un tel cas, le travailleur produira dans la faillite. Une fois encore, la question de savoir si la masse en faillite a repris ou non le contrat est le seul crit�re � prendre en consid�ration. La situation s'appr�ciera � la lumi�re du principe de la confiance, avec cette constatation �vidente: s'il travaille apr�s la faillite, le travailleur a droit � un salaire. Ainsi, le fait pour l'administration de la faillite de prier tel ou tel employ� de venir travailler, ou m�me de l'y laisser venir, vaudra reprise par elle-m�me du contrat, si bien que toutes les pr�tentions post�rieures � la faillite seront des dettes de la masse (art. 262 LP; Jeandin, op. cit. Insolvabilit�, p. 207 s.).
2.3 Sur la base de l'�tat de fait souverain, l'on ne voit pas que la cour cantonale ait viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la masse en faillite n'avait pas repris le contrat de travail. En effet, il n'en ressort en particulier pas que le demandeur aurait requis et obtenu de celle-ci la fourniture de s�ret�s, ni que la masse aurait sollicit� ou tol�r� du demandeur qu'il effectue une prestation de travail. Au contraire, le demandeur n'avait jamais offert ses services apr�s la faillite et ne s'�tait m�me jamais manifest�, ne serait-ce que pour se renseigner. Il sied de pr�ciser � cet �gard que le fait, pour le demandeur, d'accompagner deux fois D.________ � l'office des faillites ne saurait �tre consid�r� comme l'ex�cution de sa prestation contractuelle r�sultant du contrat de travail. Cela �tant, il a �t� retenu qu'il n'avait pas profit� de ces occasions pour se rappeler au souvenir de la masse et lui offrir ses services. Il n'apparaissait pas non plus que celui-ci aurait d�ploy� la moindre activit� pour le compte de la soci�t� simple durant la p�riode litigieuse.
D�s lors que la masse n'est pas entr�e dans le rapport contractuel de travail, le salaire n'est pas une dette de la masse mais une dette dans la masse, qui peut le cas �ch�ant donner lieu � collocation. En l'occurrence, cette question fait l'objet d'une proc�dure distincte qui �tait toujours pendante au moment du prononc� de l'arr�t entrepris et elle ne doit donc pas �tre examin�e ici. Il convient n�anmoins de relever que, pour les m�mes raisons que celles qui entra�nent le rejet des pr�tentions du demandeur contre le liquidateur de la succession de C.________ (cf. consid. 3.3 et 3.4), l'on ne voit pas comment le travailleur pourrait r�clamer un salaire pour la p�riode post�rieure � la d�claration de faillite, puisqu'il est constat� en fait qu'il n'a pas offert son travail, ce qui �quivaut � un abandon de poste (art. 337d CO) et exclut en tout cas de r�clamer la contre-prestation (art. 82 CO).
L'argumentation du demandeur n'y change rien. En effet, dans la mesure o� elle repose pour l'essentiel sur la pr�misse erron�e que celui-ci aurait oeuvr� pour la masse, respectivement la soci�t� simple, entre les mois d'avril et septembre 2003, et en tire la conclusion que la masse a repris le contrat, elle rev�t un caract�re appellatoire manifeste et n'a pas sa place dans un recours en r�forme (cf. consid. 1.3). Pour le surplus, en tant qu'elle a trait � la violation des art. 335, 335c, 337 ss et 320 al. 2 CO, l'argumentation du demandeur - dont la recevabilit� est d'ailleurs douteuse sous l'angle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, d�s lors qu'elle consiste en une �num�ration de dispositions sans r�elle motivation - n'est pas pertinente puisque la seule question d�cisive est celle de savoir si la masse a repris ou non le contrat, � l'exclusion de celle d'une �ventuelle r�siliation (cf. consid. 2.2 in fine). En d�finitive, le moyen du demandeur doit donc �tre �cart�.
S'agissant de ses pr�tentions contre le liquidateur, le demandeur fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 2 al. 2 CC en consid�rant, tout en admettant l'existence du contrat de travail jusqu'en septembre 2003, qu'il avait fait valoir ses pr�tentions salariales de mani�re abusive au sens de cette disposition. Ce faisant, l'arr�t attaqu� annulerait toute port�e aux normes protectrices et imp�ratives du droit du contrat de travail en mati�re de cong�.
3.1 Selon l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence et la doctrine (ATF 129 III 493 consid. 5.1). L'adjectif "manifeste" indique qu'il convient de se montrer restrictif dans l'admission de l'abus de droit (arr�t 4C.385/2001 du 8 mai 2002, consid. 5b non publi� aux ATF 128 III 284; arr�t 4C.225/2001 du 16 novembre 2001, publi� in SJ 2002 I p. 405, consid. 2b p. 408 s.). Les cas typiques sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (cf. ATF 129 III 493 consid. 5.1; 127 III 357 consid. 4c/bb).
La r�gle prohibant l'abus de droit autorise certes le juge � corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Cependant, son application doit demeurer restrictive et se concilier avec la finalit�, telle que le l�gislateur l'a voulue, de la norme mat�rielle applicable au cas concret (cf. ATF 107 Ia 206 consid. 3b p. 211; plus r�cemment arr�t 4C.33/2006 du 29 mars 2006, consid. 3.2).
3.2 Pour ce qui est plus particuli�rement du domaine du droit du travail, seules des circonstances tout � fait exceptionnelles permettent � l'employeur de se pr�valoir de l'existence d'un abus de droit. Selon une jurisprudence fermement �tablie, il serait contraire � l'esprit de la loi de priver le travailleur, par le biais de l'art. 2 al. 2 CC, de la protection que lui accorde l'art. 341 al. 1 CO (ATF 129 III 618 consid. 5.2 p. 622). On rel�vera toutefois que cette disposition, qui exclut une renonciation de la part du travailleur, pendant la dur�e du contrat et durant le mois qui suit la fin de celui-ci, aux cr�ances r�sultant de normes imp�ratives, ne vise pas l'art. 322 CO fixant le principe du paiement du salaire, qui n'est pas de droit imp�ratif (cf. art. 322 CO en relation avec les art. 361 et 362 CO; arr�t 4C.242/2005 du 9 novembre 2005, consid. 4.2; 4C.173/2004 du 7 septembre 2004, consid. 3.1).
3.3 Selon la d�finition du contrat de travail, le paiement d'un salaire par l'employeur implique la fourniture de services par le travailleur (art. 319 al. 1 CO; cf. arr�t 4C.189/2005 du 17 novembre 2005, consid. 3.3). S'il n'ex�cute pas sa prestation de travail sans �tre emp�ch� par un motif reconnu, le travailleur est en demeure (art. 102 ss CO) et l'employeur peut alors refuser de payer le salaire (art. 82 CO) (cf. arr�t 4C.259/2003 du 2 avril 2004, consid. 2.1; 4C.185/2002 du 27 septembre 2002, consid. 5).
3.4 En l'occurrence, il ressort de l'�tat de fait d�terminant que le demandeur n'a jamais offert ses services durant les mois pour lesquels il r�clame le paiement d'un salaire, � savoir avril � septembre 2003. Compte tenu de ce qui pr�c�de (cf. consid. 3.3), ce seul �l�ment suffit � justifier la solution retenue par la cour cantonale - qui a d�ni� au demandeur le droit de percevoir une quelconque r�mun�ration pour cette p�riode, alors m�me que l'�ch�ance du contrat �tait au 30 septembre 2003 -, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres �l�ments sur lesquels celle-ci s'est fond�e dans son arr�t.
N'en d�plaise au demandeur, qui pr�sente l� encore une argumentation de type appellatoire inadmissible dans un recours en r�forme (cf. consid. 1.3), les juges cantonaux n'ont en rien viol� le droit f�d�ral en retenant en l'esp�ce l'existence d'un abus de droit. Pour le surplus, la seule invocation en bloc d'un "grand nombre des art. 319 ss CO" ne saurait �tre consid�r�e comme suffisamment motiv�e au regard de l'art. 55 al. 1 let. c OJ . Il s'ensuit que le moyen du demandeur ne saurait �tre accueilli.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais seront mis � la charge du demandeur, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Par ailleurs, celui-ci versera au d�fendeur une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � la masse en faillite, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat et qui n'a pas justifi� avoir support� de d�penses particuli�res pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b; 113 Ib 353 consid. 6b p. 357).
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge du deman-deur.
Le demandeur versera au d�fendeur une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.