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Timestamp: 2016-10-26 13:19:35+00:00
Document Index: 196465035

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 181', 'art. 181', 'art. 185', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 181', 'art. 181', 'art. 181', 'art. 181', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 104', 'in fine', 'art. 104', 'art. 181', 'art. 759', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 181', 'art. 156']

repr�sent� par Me Louis Gaillard, avocat,
X.________ S.A., intim�e,
repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis, avocat,
proc�dure civile genevoise; d�pens; opposition � taxe
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice genevoise du 17 mars 2006).
En f�vrier 2003, l'�tat de Gen�ve a introduit une action en responsabilit� aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve � l'encontre de X.________ S.A., en sa qualit� d'organe de r�vision de la Banque Cantonale de Gen�ve (ci-apr�s la BCGe), en concluant au paiement d'un montant total de 642'491'092 fr. plus int�r�t et au remboursement de d�penses � concurrence de 2'453'916'104 fr.
X.________ S.A. a d�pos� une demande d'appel en cause dirig�e contre la BCGe et 53 personnes physiques, dont Y.________, en concluant � ce que chacune des parties appel�es en cause soit tenue de la relever de toute condamnation qui serait prononc�e � son encontre dans la cause principale et de payer les montants qui seraient mis � sa charge. Y.________ s'est oppos� � l'appel en cause en d�posant une �criture de 16 pages.
Le 1er octobre 2004, le Tribunal de premi�re instance a, sous r�serve de deux exceptions, d�clar� recevables les appels en cause et a ordonn� la jonction des diff�rentes causes.
Contre cette d�cision, l'�tat de Gen�ve et 46 appel�s en cause, parmi lesquels figurait Y.________, ont form� appel. Le m�moire pr�sent� par ce dernier, repr�sent� par deux avocats, comportait 25 pages.
La Cour de justice, par arr�t du 10 juin 2005, a admis les appels, annul� le jugement du 1er octobre 2004 et d�bout� X.________ S.A. de ses conclusions en appel en cause, mettant � sa charge les d�pens de premi�re instance et d'appel. S'agissant de l'indemnit� de proc�dure, les juges ont fix� celle-ci, ex aequo et bono, � 3'000 fr., pr�cisant que ce montant valait "participation aux honoraires d'avocat en faveur de chacune des parties repr�sent�e par avocat, tant devant le Tribunal que devant la Cour", sous r�serve d'exceptions. Ainsi, les appelants ayant agi par l'entremise d'un m�me avocat se sont vus allouer une indemnit� de proc�dure globale inf�rieure � 3'000 fr. par partie.
Le 15 d�cembre 2005, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de droit public form� par X.________ S.A. contre l'arr�t du 10 juin 2005 (cause 4P.200/2005 publi�e in ATF 132 I 13) et a d�clar� irrecevable le recours en r�forme d�pos� parall�lement par l'organe de r�vision contre la m�me d�cision (cause 4C.276/2005).
Par requ�te d�pos�e le 4 juillet 2005, Y.________ a contest� l'indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. qui lui a �t� allou�e dans l'arr�t du 10 juin 2005 en formant une opposition � taxe. Il a soutenu en substance que l'estimation des juges cantonaux �tait arbitraire et choquante, car bien trop basse, la note d'honoraires dress�e par ses conseils s'�levant � 81'731,70 fr. Il a d�s lors pri� la Cour de fixer son indemnit� de proc�dure � 81'000 fr.
Le 17 mars 2006, la Chambre civile de la Cour de justice, statuant par voie de proc�dure sommaire, a rejet� la requ�te en opposition � taxe pr�sent�e par Y.________.
Contre l'arr�t du 17 mars 2006, Y.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'arbitraire, il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise.
X.________ S.A. propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Dans ses observations, la Cour de justice rel�ve qu'� teneur du dispositif de l'arr�t du 10 juin 2005, la partie ayant succomb� doit payer 80'500 fr. d'indemnit�s de proc�dure pour 23 parties nomm�ment d�sign�es et 15 parties assist�es par un avocat, plus 36'000 fr. de droits de greffe, soit un total de 116'500 fr. pour l'incident de proc�dure.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est recevable contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), � condition que le moyen ne puisse �tre soumis au Tribunal f�d�ral par une autre voie de droit (art. 84 al. 2 OJ). Comme la fixation des d�pens allou�s devant les instances cantonales rel�ve exclusivement du droit cantonal de proc�dure (cf. Hohl, Proc�dure civile, tome II Berne 2002, p. 103 N 1962), la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (cf. ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49).
1.2 Le recours n'est ouvert que contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). La loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (E 3/05; ci-apr�s: LPC gen.) pr�voit, � son article 185, une proc�dure d'opposition � taxe permettant � une partie de contester l'�tat des d�pens. La d�cision rendue par la Cour de justice � la suite de cette opposition constitue une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.140/2002 du 17 septembre 2002, consid. 1.1).
1.3 Il ressort de l'art. 88 OJ que le recours de droit public est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Sont vis�s les int�r�ts qui d�coulent d'une r�gle de droit f�d�ral ou cantonal ou directement d'une garantie constitutionnelle sp�cifique, pour autant que les int�r�ts en cause rel�vent du domaine que couvre ce droit fondamental (ATF 129 I 113 consid. 1.2 et l'arr�t cit�). Ni la Constitution f�d�rale ni la CEDH ne contiennent de garanties g�n�rales de proc�dure conf�rant � la partie qui obtient gain de cause dans une proc�dure civile ou administrative un droit � l'allocation de d�pens (arr�t du Tribunal f�d�ral 1P.145/2000 du 17 mai 2000 consid. 2b/bb; cf. �galement ATF 117 V 401 consid. 1b p. 403 s.; 104 Ia 9 consid. 1). Un tel droit ressort toutefois de la LPC gen. qui pr�voit, � son article 176 al. 1, que "tout jugement, m�me sur incident, doit condamner aux d�pens la partie qui succombe". Le recourant a donc qualit� pour agir (arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.4/2006 du 16 mars 2006 consid. 1.3).
Il n'y a au surplus pas lieu d'entrer en mati�re sur la position de l'intim�e, selon laquelle le recourant ne serait pas l�s�, au motif que ses frais d'avocat seraient support�s par l'�tat de Gen�ve, car il s'agit d'une argumentation nouvelle, en principe non recevable dans le cadre d'un recours de droit public (cf. ATF 128 I 354 consid. 6c p. 357), qui ne trouve au demeurant aucune assise dans le dossier.
1.4 Interjet� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est donc en principe recevable.
Lors de l'examen du bien-fond� de l'indemnit� de proc�dure contest�e, la cour cantonale a tout d'abord pris en compte les activit�s d�ploy�es par les avocats du recourant. Elle a r�duit celles-ci � l'aspect uniquement judiciaire, en relativisant le nombre d'heures consacr�es � la r�daction des m�moires de premi�re instance et d'appel. Le temps factur� par l'avocat sp�cialis� en droit public et administratif en seconde instance n'a pas �t� retenu, compte tenu de l'objet limit� de la proc�dure. Au sujet de la complexit� et de l'importance de la cause, les juges cantonaux ont estim� en substance que le d�bat judiciaire �tait tr�s simple, car il ne portait que sur un incident de proc�dure. A leur avis, il ne s'agissait pas d'un probl�me juridique difficile, m�me si, sur le fond, les risques �conomiques du mandant �taient importants, bien que dilu�s dans la masse des appel�s en cause. Aucune corr�lation ne pouvait en outre �tre retenue entre le montant r�clam� sur le fond, de plus de 641 millions de francs, et la valeur litigieuse de l'incident tel que jug�. Il n'�tait ainsi pas arbitraire d'appr�cier forfaitairement le travail effectu� et de tenir compte de l'�galit� de traitement � respecter entre les diff�rents appel�s en cause. Les juges ont encore pr�cis� que l'examen ne portait que sur les rapports externes, soit sur ce que devait payer le plaideur succombant � celui qui avait obtenu gain de cause, et non pas sur les rapports internes, soit la r�mun�ration de l'avocat par la partie elle-m�me. Estimant que le montant de l'indemnit� de proc�dure de base, fix�e � 3'000 fr. par partie ayant obtenu gain de cause correspondait � une participation effective et substantielle � ses honoraires d'avocat pour l'activit� judiciaire proprement dite, la cour cantonale a rejet� l'opposition � taxe.
Le recourant soutient que ce raisonnement est arbitraire et proc�de d'une application insoutenable de l'art. 181 al. 3 LPC gen.
3.1 Avant d'entrer en mati�re sur le fond, il convient de pr�ciser le pouvoir d'examen de la Cour de c�ans.
Le litige porte exclusivement sur la fixation de l'indemnit� de proc�dure. Comme celle-ci rel�ve avant tout de la libre appr�ciation du juge (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la proc�dure civile genevoise, N 4 ad art. 181 LPC), l'autorit� n'intervient, dans le cadre de l'opposition � taxe, que si elle estime que le juge a fait un usage arbitraire de cette libert� (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., N 5 ad art. 185 LPC). Elle ne revoit donc elle-m�me que sous l'angle de l'arbitraire le montant de l'indemnit� de proc�dure allou�. Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne se limite pas � v�rifier, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorit� cantonale s'est elle-m�me livr�e � une interpr�tation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est � juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 116 III 70 consid. 2b in fine).
3.2 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse �galement concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
En ce qui concerne l'application du droit cantonal, il ne faut pas confondre arbitraire et violation de la loi; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1).
3.3 L'art. 181 LPC gen. d�finit les d�bours et les frais qui entrent dans la composition des d�pens. Selon l'alin�a 1, les d�pens comprennent les frais expos�s dans la cause et une indemnit� de proc�dure. La notion de frais expos�s dans la cause est explicit�e par l'al. 2. Quant � l'indemnit� de proc�dure, l'art. 181 al. 3 LPC gen. pr�cise qu'elle "est fix�e en �quit� par le juge, en tenant compte notamment de l'importance de la cause, de ses difficult�s, de l'ampleur de la proc�dure, et de frais �ventuels non pr�vus � l'alin�a 2". L'alin�a 4 de cette m�me disposition pr�voit que "le dispositif du jugement indique que l'indemnit� de proc�dure constitue une participation aux honoraires d'avocat".
D�s lors que les honoraires d'avocat ne font pas l'objet d'un tarif, le juge doit statuer sur l'indemnit� de proc�dure en �quit�, en s'inspirant des crit�res reconnus en la mati�re (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., N 4 ad art. 181 LPC gen.). Les crit�res �voqu�s � l'art. 181 al. 3 LPC ne sont pas exhaustifs (arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.128/2002 du 12 novembre 2002, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2 in fine). Ils correspondent � ceux issus de la jurisprudence f�d�rale. Selon cette derni�re, le juge, qui dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation pour fixer l'indemnit� de proc�dure, doit en particulier tenir compte de la complexit� et de l'importance de la cause (ATF 114 V 83 consid. 4b p. 87), laquelle, pour les affaires p�cuniaires, est fonction de la valeur litigieuse, qui accro�t la responsabilit� assum�e par l'avocat (arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.140/2002 du 17 septembre 2002 consid. 2.2; cf. �galement: ATF 117 II 282 consid. 4c p. 284). De m�me, il doit estimer l'ampleur du travail fourni et le temps consacr� par le mandataire professionnel, mais sans tenir compte des proc�d�s inutiles ou superflus (arr�t du Tribunal f�d�ral 1P.642/1998 du 26 janvier 1999, consid. 3c).
L'id�e majeure qui se d�gage de ces principes est qu'il doit exister entre la r�mun�ration de l'avocat d'une part, et les prestations fournies, ainsi que la responsabilit� encourue d'autre part, un rapport raisonnable; la valeur litigieuse de m�me que le r�sultat obtenu entrent �galement en ligne de compte, l'ensemble ne devant pas rendre on�reux � l'exc�s le recours � l'avocat (arr�t pr�cit�, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2 et l'arr�t cit�). A titre indicatif, la Cour de justice a relev� que, dans les affaires p�cuniaires, l'indemnit� de d�pens peut �tre g�n�ralement fix�e entre 5 et 10 % du montant litigieux dans les causes ordinaires; cette r�gle n'est cependant pas absolue (cf. arr�t de la Cour de justice du 3 octobre 1985, in SJ 1986 p. 200, consid. 3b p. 203 s.) et peut se moduler en fonction des autres crit�res d'�valuation (cf. arr�t pr�cit�, in SJ 2003 p. 363, consid. 3.2).
3.4 Le litige revient ainsi � d�terminer, eu �gard aux crit�res pr�cit�s, si la cour cantonale a consid�r� � juste titre que le prononc� d'une indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. en faveur du recourant n'�tait pas abusif.
3.4.1 En ce qui concerne l'importance de la cause, force est de constater que la valeur litigieuse de l'affaire sur le fond est consid�rable, d�s lors que les conclusions de la demanderesse portent non seulement sur le versement de plus de 641 millions de francs en capital, comme retenu dans l'arr�t entrepris, mais aussi sur le remboursement de d�penses sup�rieures � deux milliards de francs. Certes, la proc�dure s'est limit�e � un incident de proc�dure, de sorte que le versement d'une indemnit� qui n'est pas proportionnelle � la valeur litigieuse n'est pas choquant. Il n'en demeure pas moins que l'ampleur des montants en jeu renforce, par rapport � une affaire ordinaire, la responsabilit� des avocats des parties appel�es en cause. Sur ce point, la cour cantonale ne peut �tre suivie lorsqu'elle affirme que les risques �conomiques �taient dilu�s par la masse des appel�s en cause. En effet, comme le souligne le recourant, par rapport � une valeur litigieuse totale de plus de 3 milliards de francs, une r�partition entre les 54 appel�s en cause signifie tout de m�me un enjeu financier de plus de 55 millions de francs par personne. Par rapport � ce chiffre, une indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat portant sur deux instances para�t manifestement insuffisante.
3.4.2 Quant � la complexit� de la cause, le litige se limitait � la recevabilit� de l'appel en cause au sens de l'art. 104 LPC. Il ne s'agissait donc pas de se prononcer sur le bien-fond� mat�riel des pr�tentions � la base de l'action, mais il fallait seulement se demander si les motifs invoqu�s par l'organe de contr�le �taient suffisamment pertinents pour justifier la recevabilit� des appels en cause (cf. Bertossa/Gaillard/ Guyet/Schmidt, op. cit., N 5 in fine ad art. 104 LPC). Il n'en demeure pas moins que le litige opposant l'�tat de Gen�ve � l'organe de contr�le rev�t une certaine complexit� qui, par d�finition, se reporte sur le point de savoir si l'organe de r�vision poss�dait des motifs pertinents justifiant les appels en cause. L'affirmation de la cour cantonale selon laquelle le d�bat judiciaire �tait tr�s simple pour justifier une indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. ne saurait �tre confirm�e. Cette autorit� perd du reste de vue que sa propre d�cision sur la question de l'appel en cause comportait plus de quarante pages et de longs d�veloppements juridiques.
3.4.3 M�me si la cause para�t plus importante et complexe que ce qu'a retenu la cour cantonale, le recourant ne peut pr�tendre � obtenir une indemnit� de proc�dure couvrant l'ensemble des honoraires de ses avocats. Il ressort en effet de l'arr�t attaqu�, ce que ne conteste pas le recourant sous l'angle de l'arbitraire, que les deux avocats mandat�s ont examin� la question sur le fond, tant du point de vue du droit priv� que du droit public et administratif, faisant appel � un sp�cialiste de chacun de ces deux domaines, ce qui para�t superflu au stade de la recevabilit� de l'appel en cause. On ne peut donc faire grief � la cour cantonale de n'avoir tenu compte que de l'activit� proprement judiciaire des avocats du recourant et d'avoir fait abstraction des heures du sp�cialiste de droit public en appel. Comme la fixation de l'indemnit� de proc�dure rel�ve de l'appr�ciation et que seul un abus doit �tre sanctionn� (cf. supra consid. 3.1), il n'y a pas lieu de v�rifier dans le d�tail si toutes les heures relatives � l'activit� judiciaire des mandataires du recourant ont ou non �t� correctement prises en compte, comme sugg�r� dans le recours. Au demeurant, l'art. 181 al. 4 LPC gen. pr�cise express�ment que l'indemnit� de proc�dure ne constitue qu'une participation aux honoraires d'avocat.
3.4.4 Dans une affaire opposant de nombreuses parties, il est compr�hensible que l'autorit� judiciaire fixe les indemnit�s de proc�dure avec un certain sch�matisme, de mani�re forfaitaire et en veillant � assurer une �galit� de traitement entre les parties. En revanche, si l'une des parties d�pose une opposition � taxe, l'autorit� comp�tente doit examiner pour elle-m�me l'indemnit� de proc�dure contest�e. Elle ne peut se pr�valoir du fait qu'une somme identique voire inf�rieure a �t� vers�e � toutes les parties victorieuses, pour confirmer le bien-fond� de l'indemnit� objet de l'opposition. Une telle argumentation revient � vider de son sens l'opposition � taxe d�s que, dans un litige, plusieurs parties obtiennent gain de cause et re�oivent une indemnit� de proc�dure identique. La motivation de l'arr�t attaqu� reposant sur l'�galit� de traitement entre tous les appel�s en cause n'est donc pas pertinente.
3.4.5 La cour cantonale a observ� que l'intim�e, qui a succomb�, a d� payer au total 80'500 fr. d'indemnit�s de proc�dure. Un tel montant est certes important, mais il est la cons�quence de la tentative avort�e de l'organe de contr�le, d�fendeur � l'action en responsabilit�, d'appeler en cause 54 autres personnes, dans le but de faire participer � la proc�dure d'�ventuels coresponsables. Partant, la jurisprudence rendue � propos de l'art. 759 al. 2 CO, selon laquelle, en premi�re instance et dans la mesure du pouvoir d'appr�ciation du juge, le demandeur doit �tre trait�, sous l'angle des frais et d�pens, comme s'il n'avait eu qu'une seule partie adverse (cf. ATF 122 III 324 consid. 7b dont la port�e a �t� pr�cis�e in ATF 125 III 138 consid. 2c p. 139 et in arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.155/1998 du 15 octobre 1998, in SJ 1999 I p. 349, consid. 4c), n'est pas applicable. En effet, ces arr�ts tendent � d�charger la partie qui introduit la demande en responsabilit� du risque de devoir supporter les frais et d�pens � l'�gard des d�fendeurs lib�r�s (cf. ATF 122 III 138 consid. 5c p. 139 s.), mais ne visent pas � prot�ger l'un de ceux-ci dans ses relations avec les autres d�fendeurs.
3.4.6 Il convient enfin d'ajouter que l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle l'indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. allou�e correspond � une participation effective et substantielle aux honoraires d'avocat du recourant pour les deux instances cantonales est en elle-m�me choquante.
A titre de comparaison, on peut rappeler que la Cour de c�ans, lorsqu'elle a statu� sur les recours interjet�s par l'organe de r�vision contre la d�cision du 10 juin 2005, a allou�, dans chacun de ses arr�ts, une indemnit� de base � titre de d�pens s'�levant � 12'000 fr. par d�fendeur agissant par avocat. Il �tait en outre pr�cis� que ce montant tenait compte du fait que la cause se limitait � un incident de proc�dure (arr�ts du Tribunal f�d�ral 4P.200/2005 du 15 d�cembre 2005, consid. 7, et 4C.276/2005 du m�me jour, consid. 5).
3.5 En conclusion, c'est � tort que la cour cantonale n'a pas retenu que le versement d'une indemnit� de proc�dure de 3'000 fr. au recourant, � titre de participation � ses honoraires d'avocat pour deux instances, �tait abusif. En rejetant l'opposition � taxe form�e par celui-ci, la cour cantonale a appliqu� arbitrairement l'art. 181 al. 3 LPC gen.
Le recours doit donc �tre admis et l'arr�t du 17 mars 2006 annul�.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 3'500 fr. est mis � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.