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Timestamp: 2018-03-23 01:50:19+00:00
Document Index: 113469460

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ']

6B_73/2016 19.10.2016
6B_73/2016
Le 10 mars 2015, X.________ a déposé une plainte pénale contre A.________ pour diffamation. Il lui reproche d'avoir, le 9 mars 2015, commenté sur sa page « Facebook » le communiqué de presse du mouvement citoyen genevois (MCG) dont X.________ est membre. Ce communiqué demandait un recomptage des voix à l'issue du référendum contre la nouvelle loi sur la police. Selon l'extrait cité de ce communiqué, le MCG veillait « attentivement à la régularité des scrutins ». Dans son commentaire, A.________ a notamment inséré un hyperlien vers le site internet « 20minutes.ch » intitulé « X.________ inculpé de fraude électorale ».
Par ordonnance du 24 septembre 2015, le ministère public de la République et canton de Genève a refusé d'entrer en matière pour le motif que le commentaire litigieux et le lien internet s'inscrivaient dans le cadre d'une votation cantonale, que l'intérêt du citoyen à être informé de cette question publique était légitime et que A.________ pouvait apporter la preuve de la vérité de son accusation.
Par arrêt du 10 décembre 2015, la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours interjeté par X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière.
Par mémoire du 22 janvier 2016, X.________ recourt au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il réclame l'annulation. Il conclut, avec suite de frais et dépens, également au renvoi de la cause à la Chambre pénale de recours de la République et canton de Genève ou subsidiairement, au ministère public de la République et canton de Genève pour qu'une procédure pénale soit ouverte à l'encontre de A.________ pour diffamation.
1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 et ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propre à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral, quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4). Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infraction attentatoire à l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) - qui dispensait celui qui était lésé par une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles - n'ayant plus cours (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable.