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Timestamp: 2016-10-20 21:30:13+00:00
Document Index: 332505476

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 17', 'art. 42', 'art. 109', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 36', 'art. 66', 'art. 68']

9C_240/2015 � � Arr�t du 2 d�cembre 2015
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�; base de calcul),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 24 f�vrier 2015.
A.________ a requis des prestations de l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s l'office AI) le 23 mars 2009. Elle a obtenu une demi-rente d'invalidit� depuis le 1er mars 2008 en raison des s�quelles d'une scl�rose en plaques entravant l'exercice de son m�tier d'enseignante (d�cision du 11 avril 2011).
L'office AI a engag� une proc�dure de r�vision du droit � la rente le 21 janvier 2013. Au terme de l'instruction ayant mis en �vidence une d�t�rioration de l'�tat de sant�, il a reconnu le droit de l'assur�e � une rente enti�re depuis le 1er mars 2013 (d�cision du 8 octobre 2013).
A.________ a d�f�r� ladite d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du Valais, critiquant le calcul du montant de la rente octroy�e. L'administration a conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a d�bout� l'assur�e (jugement du 24 f�vrier 2015).
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, concluant au renvoi de la cause � l'office AI afin qu'il calcule le montant de la rente au sens de ses consid�rations.
1.1.�Le recours en mati�re de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il statue sur la base des faits �tablis par celle-ci (art. 105 al. 1 LTF), mais peut les rectifier et les compl�ter d'office si des lacunes et des erreurs manifestes apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF). En principe, il n'examine que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF), surtout s'ils portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant peut critiquer la constatation des faits qui ont une incidence sur le sort du litige seulement s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
1.2.�Compte tenu de l'art. 99 al. 1 LTF, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration la pi�ce nouvelle dat�e du 27 mai 2015 et d�pos�e par la recourante apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� dans le contexte d'une proc�dure de r�vision (art. 17 LPGA), singuli�rement sur le calcul du montant de la rente enti�re qui lui a �t� allou�e depuis le 1er mars 2013. Vu l'acte de recours d�pos� c�ans (concernant le devoir d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles), il s'agit avant tout de d�terminer si le tribunal cantonal a ill�gitimement confirm� la d�cision administrative qui, pour l'assur�e, se fonde sur des bases de calcul erron�es.
La recourante reproche aux premiers juges d'avoir ent�rin� la d�cision litigieuse, qui se fondait sur les m�mes bases de calcul que la d�cision du 11 avril 2011, sans tenir compte du fait qu'elle avait travaill� � temps partiel et avait droit � des bonifications pour t�ches �ducatives pendant la p�riode s�parant les deux d�cisions.
Manifestement infond�, le recours de l'assur�e doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 LTF. En effet, selon la jurisprudence cit�e par les premiers juges, l'augmentation du degr� d'invalidit� justifiant le passage � une rente plus �lev�e � cause d'une d�t�rioration de l'�tat de sant� originaire ne constitue pas un nouveau cas d'assurance, ni une circonstance impliquant une modification des bases de calcul du montant de la rente (cf. ATF 126 V 157 consid. 4 p. 161 confirm� par l'arr�t 9C_123/2013 du 29 ao�t 2013 consid. 3 et 4). Or, en l'esp�ce, la p�joration de la scl�rose en plaques ayant initialement justifi� l'octroi d'une demi-rente est � l'origine de l'allocation d'une rente enti�re. Le montant de la rente enti�re doit donc �tre calcul� sur les m�mes base que celui de la demi-rente. On pr�cisera � ce sujet que le revenu annuel moyen et les bonifications pour t�ches �ducatives font partie des bases de calcul selon l'art. 29bis al. 1 LAVS, applicable par renvoi de l'art. 36 al. 2 LAI, de sorte que l'argumentation de la recourante - qui se contente en substance de r�clamer la prise en compte des revenus r�alis�s apr�s la d�cision initiale ou de d�tailler les ann�es durant lesquelles elle avait droit � des bonifications pour t�ches �ducatives - ne lui est d'aucune utilit�. Le jugement entrepris doit donc �tre confirm�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur�e (art. 66 al. 1 LTF) qui n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).