Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F01-11-2012-6B_408-2012
Timestamp: 2016-10-24 20:20:23+00:00
Document Index: 309516254

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 47', 'art. 47', 'in dubio', 'art. 47', 'art. 64', 'art. 66']

6B_408/2012 (01.11.2012)
6B_408/2012
Me Julien Gafner, avocat,
Fixation de la peine (assassinat, injure et
menaces qualifi�es),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 mai 2012.
X.________ est n� au Maroc en 1975. Il a connu Y.________, n�e en 1978, en 2008, lors d'un voyage en Suisse, o� ses deux s?urs s'�taient install�es. Une relation intime s'est rapidement nou�e entre eux et ils se sont mari�s au Maroc en avril 2009. Ce n'est toutefois qu'au mois de f�vrier 2010 que X.________ a pu rejoindre son �pouse en Suisse. L'enfant Z.________ est n�e de leur union en septembre 2009.
A.b Le couple a rencontr� des difficult�s peu de temps apr�s l'arriv�e de X.________ en Suisse. Une premi�re s�paration a eu lieu vers la fin du mois de mars, mais les �poux se sont r�concili�s � l'approche de leur anniversaire de mariage. Une nouvelle dispute a �clat� le 26 avril 2010 et Y.________ a requis des mesures protectrices de l'union conjugale le 29 avril 2010. Le 17 mai 2010, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne a ratifi� une convention partielle par laquelle les �poux s'�taient mis d'accord de vivre s�par�s. La garde de l'enfant �tait confi�e � la m�re et le p�re b�n�ficiait d'un droit de visite. La jouissance de l'appartement conjugal �tait attribu�e � Y.________ et X.________ s'�tait engag� � ne pas s'en approcher � moins de 500 m�tres et � ne pas importuner son �pouse, en particulier � ne pas lui t�l�phoner.
A.c Le 21 juin 2010, X.________ a rencontr� son �pouse dans un magasin. A cette occasion, il l'a injuri�e et l'a menac�e de mort. Le 27 juin suivant, alors que X.________ ramenait sa fille � son �pouse � la fin d'un week-end, il a � nouveau insult� cette derni�re. Il a par ailleurs pris contact avec elle par t�l�phone � de nombreuses reprises, malgr� son engagement de ne pas le faire, et il s'est rendu dans son immeuble en d�pit de l'interdiction de p�rim�tre.
A.d Le 2 juillet 2010, X.________ a cherch� � atteindre son �pouse par t�l�phone � vingt-quatre reprises. Il utilisait le pr�texte du droit de visite pour entrer en contact avec elle. Ce m�me jour, il a eu un contact t�l�phonique avec une amie qui lui a dit que son �pouse lui avait affirm� que "X.________ n'�tait plus dans son c?ur". Ce dernier a �t� abattu par cette nouvelle. En quittant son travail dans un restaurant vers 14 heures, il a emport� un couteau de cuisine et s'est rendu directement dans l'immeuble de son �pouse. Il a pass� l'apr�s-midi dans l'appartement de son voisin d'o� il a guett� par la fen�tre en esp�rant voir Y.________ rentrer de son travail. Il a par ailleurs eu un contact t�l�phonique avec celle-ci, qui lui a dit qu'il pourrait prendre sa fille le lendemain pour exercer son droit de visite, mais elle lui a pr�cis� qu'elle ne souhaitait pas le rencontrer. Insatisfait de cette r�ponse, il a d�cid� d'attendre son �pouse et a t�l�phon� � son employeur pour lui dire qu'il arriverait en retard � son travail qu'il devait reprendre � 18 heures.
Y.________ est rentr�e chez elle peu avant 18 heures 30. Elle a entendu qu'un couple se disputait violemment dans l'appartement de son voisin et elle a t�l�phon� � la police � 18 heures 28 minutes et 10 secondes pour qu'elle envoie une patrouille. Elle a propos� � son interlocuteur de regarder le num�ro de l'appartement dans lequel la dispute se passait et a pos� son t�l�phone mobile. En sortant de chez elle, elle s'est retrouv�e nez � nez avec son �poux qui �tait dans le corridor. Celui-ci a bondi dans l'appartement de son �pouse qui a tent� de l'en emp�cher. Par la suite, des cris et des bruits de lutte ont �t� entendus ainsi que des appels au secours avant que l'enregistrement de l'appel t�l�phonique � la police ne prenne fin � 18 heures 30 minutes et 53 secondes. L'instruction a permis d'�tablir que X.________ a sorti le couteau de cuisine qu'il avait emport� et a poignard� son �pouse d'au moins 30 coups. Il a fini par l'�gorger, lui infligeant une profonde blessure au niveau du cou. Il a ensuite laiss� son �pouse sur place alors m�me qu'il l'avait entendue r�ler. Il a t�l�phon� � la police � 18 heures 35 minutes et 32 secondes pour annoncer qu'il avait tu� sa femme. Il ressort �galement de l'enregistrement qu'il parle avec des tiers auxquels il d�clare qu'il l'a tu�e parce qu'elle lui avait caus� beaucoup de soucis.
A l'arriv�e des secours, Y.________ �tait en arr�t cardiorespiratoire. Elle a �t� transport�e au CHUV o� elle a �t� r�anim�e. Son pouls a �t� r�cup�r� � trois reprises, mais elle est d�c�d�e � 20 heures 05 d'une h�morragie massive. Il ressort du rapport d'autopsie du 4 janvier 2011 que 69 l�sions ont �t� provoqu�es par un instrument tranchant, deux d'entre elles ont entra�n� une section partielle des veines jugulaires communes, une touchait le foie, plusieurs int�ressaient la face palmaire des mains et 32 �taient superficielles. Une fracture du nez, des ecchymoses du cuir chevelu, du visage et des membres ainsi qu'un h�matome diffus du cuir chevelu et des muscles temporaux ont �t� constat�s.
Par jugement du 20 janvier 2012, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour assassinat, injure et menaces qualifi�es � 20 ans de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, il a pris acte, pour valoir jugement, de la transaction en vertu de laquelle X.________ devait imm�diatement payer � Z.________ la somme de 110'000 francs, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 juillet 2010, la ratification par l'autorit� tut�laire �tant r�serv�e, et il a allou� des sommes, � titre de tort moral, de 40'000 francs, respectivement trois fois 20'000 francs, aux autres parties plaignantes, le tout avec suite de frais et d�pens.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois, saisie d'un appel du condamn�, a confirm� cette d�cision par jugement du 21 mai 2012.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement entrepris en ce sens que sa peine soit r�duite. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste la peine prononc�e � son encontre. Il fait valoir que des �l�ments essentiels n'ont pas �t� pris en compte et que l'autorit� cantonale a abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
1.1.1 La culpabilit� de l'auteur doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents, la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; arr�t 6B_759/2011 du 19 avril 2012 consid. 1.1).
1.1.2 L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.).
L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP). Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit cependant justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt� m�me si le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; arr�t 6B_49/2012 du 5 juillet 2012 consid. 1.1; 6B_485/2011 du 1er d�cembre 2011 consid. 1.3).
1.2 La cour cantonale a relev� que l'atteinte � la vie �tait tr�s grave. Le mode d'ex�cution �tait d'une extr�me brutalit�, le recourant s'�tant acharn� sur son �pouse, mutilant son visage et son corps de 69 l�sions, sous les yeux de leur fille de dix mois. L'�pouse du recourant n'avait pas eu un comportement pouvant expliquer l'acte de ce dernier, qui avait conserv� jusqu'� son geste fatal une pleine libert� de choix entre un comportement licite et un autre interdit par la loi. Dans ces conditions, la faute du recourant �tait objectivement tr�s lourde. Le comportement de l'int�ress� lors de la proc�dure n'avait pas �t� particuli�rement exemplaire. En effet, il avait d�montr� une prise de conscience partielle de la gravit� de ses actes, mettant la faute sur son �pouse qui, par son comportement bl�mable � son �gard, aurait d�clench� en lui un profond d�sarroi. Par ailleurs, sa version des �v�nements avait vari� en cours de proc�dure, laissant toutefois � chaque fois entendre que son �pouse l'avait provoqu� le jour des faits. Il avait �galement ni� jusqu'au bout avoir menac� son �pouse le 21 juin 2010 et l'avoir injuri�e le 27 juin 2010. Interpell� � l'audience d'appel, il avait surtout fait �tat des cons�quences de ses actes pour lui-m�me, ne d�montrant toujours pas clairement regretter d'avoir pris la vie de son �pouse. Il convenait �galement de tenir compte du concours d'infractions. A d�charge, il convenait de prendre en compte le fait que le recourant avait entrepris volontairement un traitement th�rapeutique et avait sign� des reconnaissances de dettes en faveur des parties plaignantes. Sur le plan personnel si, au moment des faits, il avait rompu avec son �pouse, il avait cependant une activit� professionnelle, pouvait voir sa fille dans le cadre de son droit de visite et avait un r�seau social. Selon les psychiatres, sa responsabilit� �tait pleine et enti�re. Au vu de ces �l�ments, la peine privative de libert� de 20 ans devait �tre confirm�e.
1.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale n'a pas mentionn�, dans le cadre de la fixation de la peine, le contexte relationnel tr�s d�licat avec son �pouse et son �tat d�pressif, alors m�me qu'elle avait admis ces �l�ments, dont elle aurait d� tenir compte � d�charge. L'autorit� pr�c�dente avait ainsi viol� les art. 47 et 50 CP, ainsi que l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst.
1.3.1 La cour cantonale a constat� que le recourant �tait d�prim�, pleurait beaucoup, souhaitait reprendre la vie commune et �tait dans l'incertitude quant � son statut en Suisse. Elle a cependant retenu que la situation de l'int�ress� n'avait rien d'exceptionnel et que si elle n'�tait pas heureuse, elle n'�tait pas de nature � cr�er une situation de d�sespoir durable (cf. jugement du 21 mai 2012 consid. 3.3.2 p. 26), ce que le recourant ne conteste pas.
1.3.2 Si la cour cantonale n'a pas repris, pour d�terminer la culpabilit� du recourant, toutes ses constatations relatives � l'�tat de celui-ci, elle n'a cependant pas ignor� ces �l�ments. Dans le cadre de la fixation de la peine, elle a express�ment mentionn� la situation personnelle du pr�cit� et en particulier ses relations avec son �pouse puisqu'elle a relev� que les int�ress�s avaient rompu. Elle a relativis� cette circonstance en ajoutant que le recourant avait un travail et disposait d'un r�seau social. Il appara�t en effet, � cet �gard, que m�me si l'�pouse du recourant avait d�pos� plainte contre son mari, la situation conjugale de l'int�ress� n'�tait pas plus d�licate que celle d'un grand nombre de couples qui se s�parent.
1.3.3 De plus, il ressort de l'expertise psychiatrique r�alis�e dans le cadre de la proc�dure qu'aucun diagnostic psychiatrique constitu� selon la classification internationale des maladies (CIM-10) ne pouvait �tre retenu. Il n'existait aucun �l�ment faisant �voquer chez le recourant la pr�sence, notamment, d'un trouble psychotique, d'un trouble de l'humeur ou d'un trouble anxieux. L'int�ress� avait en outre conserv� la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. La cour cantonale a par ailleurs consid�r� que le geste du recourant ne r�sultait pas du fait qu'il avait �t� d��u en amour, mais qu'il n'avait pas accept� la s�paration et le fait d'�tre �conduit et qu'il avait voulu se venger (cf. jugement du 21 mai 2012 consid. 6.3 p. 33), ce que le recourant ne conteste pas. La cour cantonale n'a d�s lors pas retenu que le recourant avait agi parce qu'il �tait d�prim� et cet �l�ment n'a d�s lors pas jou� un r�le d�terminant dans la commission de l'infraction. La d�prime du recourant ne peut d'ailleurs aucunement expliquer l'incroyable d�cha�nement de violence dont celui-ci a fait preuve en donnant au moins trente coups de couteau � son �pouse, qui ont caus� de multiples l�sions. Au vu de ces circonstances, cet �l�ment ne saurait influer sur la peine. Le grief doit �tre rejet�.
1.4 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, � d�charge, des consid�rations du Dr B.________, psychiatre consultant aux Etablissements p�nitentiaires de Bellechasse, selon lesquelles il se trouvait dans un "�tat sp�cial dissoci�" au moment des faits.
1.4.1 Avant d'examiner si un tel �tat �tait, le cas �ch�ant, de nature � constituer un �l�ment qui devait �tre pris en compte � d�charge dans le cadre de la fixation de la peine, il faut pr�alablement que l'existence m�me de cet �tat ait �t� constat�e, en fait, par la cour cantonale. En effet, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 V 74 consid. 7 p. 82). Un tel moyen doit avoir �t� invoqu� et motiv� de mani�re claire et d�taill�e par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 consid. 5.1 p. 365).
1.4.2 La cour cantonale a consid�r� que les d�clarations du Dr B.________ ne pouvaient �tre prises en compte au regard de la relation th�rapeutique le liant au recourant, du fait qu'il n'avait pas eu acc�s au dossier, qu'il se basait sur la seule version de son patient et qu'il ne faisait pas �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s par les experts judiciaires et seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise.
Le recourant ne critique pas les motifs avanc�s par la cour cantonale pour �carter les consid�rations du Dr B.________, en particulier, qu'il n'avait pas eu acc�s au dossier - ce qui �tait pourtant essentiel pour poser un diagnostic fiable - et qu'il ne faisait pas �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ignor�s par les experts. Le recourant ne d�montre pas au moyen d'une argumentation r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF que l'autorit� pr�c�dente aurait arbitrairement �cart� les d�clarations du Dr B.________ et il ne peut en �tre tenu compte. Le grief est irrecevable. Au demeurant, le recourant n'explique pas en quoi aurait consist� cet "�tat sp�cial dissoci�" et pourquoi il constituait un �l�ment � prendre en compte � d�charge dans le cadre de la fixation de la peine.
1.5.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� que sa prise de conscience n'�tait pas compl�te. Il avait expliqu� avoir �prouv� des regrets, qu'il n'avait toutefois pas su exprimer. Le Dr B.________ avait �galement indiqu� qu'il avait mesur� la gravit� de ses actes et que ses regrets �taient authentiques. Force �tait en outre d'envisager qu'il fallait plus que dix mois pour s'accepter comme l'auteur d'un tel acte. De plus, en l'absence d'une v�ritable prise de conscience, il �tait paradoxal de retenir comme �l�ment � d�charge la signature de reconnaissances de dettes en faveur des plaignants et il convenait de souligner qu'il avait commenc� � r�gler les pr�tentions civiles admises.
1.5.2 A l'appui de sa constatation selon laquelle la prise de conscience du recourant n'�tait pas compl�te, la cour cantonale a relev� que, dans le cadre de son appel, l'int�ress� avait persist� � minimiser ses actes en se retranchant derri�re un profond d�sarroi nullement �tabli et que les circonstances ne pouvaient en aucun cas justifier.
Par son argumentation, le recourant se borne � opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale de mani�re appellatoire et, partant, irrecevable. Il ne conteste pas qu'il a persist� en appel � minimiser ses actes et ne d�montre pas par une argumentation conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi, au vu de cette circonstance, il �tait arbitraire de consid�rer que sa prise de conscience n'�tait pas compl�te, mais uniquement partielle. Le fait de consid�rer que le recourant minimise ses actes n'est par ailleurs pas contradictoire avec celui d'admettre qu'il a sign� des reconnaissances de dettes. Tel pourrait �tre le cas si une absence totale de prise de conscience avait �t� retenue. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.6 Le recourant rel�ve que la cour cantonale a consid�r� que la r�alit� de son amn�sie quant � ses actes pouvait rester ind�cise. Il fait valoir qu'� l'appui de cette opinion, qui n�glige selon lui le principe selon lequel le doute doit profiter � l'accus�, l'autorit� pr�c�dente avait insist� sur son attitude pr�tendument critiquable durant l'instruction. Elle avait consid�r� qu'il n'avait invoqu� son amn�sie qu'apr�s avoir �t� confront� � l'appel t�l�phonique de son �pouse � la police, ce qui �tait toutefois inexact puisqu'il avait pass� aux aveux avant d'avoir entendu celui-ci. L'autorit� cantonale avait ainsi mal appliqu� l'art. 47 CP, proc�dant � une appr�ciation arbitraire et fausse d'un �l�ment de fait.
La cour cantonale n'a pas retenu que le recourant avait avou� son crime seulement apr�s avoir �t� confront� � l'enregistrement de l'appel t�l�phonique de son �pouse, mais uniquement qu'il avait invoqu� son amn�sie apr�s l'avoir entendu. Il n'est pas contest� que le recourant a lui-m�me appel� la police et avou� avoir tu� son �pouse imm�diatement apr�s son geste, et non pas seulement en cours de proc�dure. Aucun arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits ne peut �tre retenu � cet �gard. L'autorit� n'a par ailleurs pas invoqu� l'amn�sie du recourant comme �l�ment � charge dans le cadre de la fixation de la peine. Le recourant ne peut donc en tirer aucun argument pour d�montrer une violation de l'art. 47 CP et r�clamer une r�duction de sa peine. Enfin, autant qu'il invoque une violation du principe in dubio pro reo, le recourant ne d�veloppe aucune argumentation recevable � cet �gard. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.7 En d�finitive, le recourant ne cite aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort par la cour cantonale, qui a mentionn� les diff�rentes circonstances tant favorables que d�favorables, qui fondaient la peine prononc�e (cf. supra consid. 1.2). Il y a lieu de s'y r�f�rer. Au vu de l'ensemble de celles-ci, la faute du recourant doit �tre consid�r�e comme tr�s grave. L'int�ress� s'est rendu coupable d'un assassinat, dont le minimum de la peine l�gale est de dix ans et le maximum la privation de libert� � vie, ainsi que d'injure et menaces qualifi�es, qui entrent en concours. D�s lors, la peine privative de libert� de vingt ans, qui se situe dans le cadre l�gal, n'appara�t pas s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont disposait la cour cantonale. Les griefs de violation des art. 47 et 50 CP, ainsi que d'arbitraire, doivent �tre rejet�s.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions �taient d�pourvues de chances de succ�s, celle-ci ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.