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Timestamp: 2016-09-26 15:34:12+00:00
Document Index: 109294832

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

8C_565/2015 (15.06.2016)
8C_565/2015 � � Arr�t du 15 juin 2016
repr�sent�e par Me Johann Fumeaux,
Mutuel Assurances SA, Service juridique, rue des C�dres 5, 1920 Martigny,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan, du 18 juin 2015.
A.________ travaille en qualit� d'aide-infirmi�re � un taux d'activit� de 70 % pour l'�tablissement m�dico-social B.________. A ce titre, elle est assur�e obligatoirement contre le risque d'accidents aupr�s de la compagnie d'assurances Mutuel Assurances SA (ci-apr�s: Mutuel).
Le 8 f�vrier 2013, elle a �t� victime d'un accident de la circulation. Elle roulait normalement au volant de son v�hicule lorsque, parvenue � la hauteur d'une intersection de deux routes, un autre conducteur venant en sens inverse lui a coup� la route en obliquant � gauche; malgr� un freinage d'urgence, elle n'a pas pu �viter la collision. Le m�me soir, elle s'est rendue aux urgences de l'H�pital C.________ pour un contr�le. Selon le rapport de consultation y relatif, A.________ se plaignait de douleurs au niveau sternal � la suite du choc contre le volant; il a �t� constat� un h�matome en formation au niveau du sein droit (contusion sternale). Aucune incapacit� de travail n'a �t� prescrite. L'accident a �t� annonc� � Mutuel, qui a pris en charge le cas.
Le 13 f�vrier 2013, l'assur�e a consult� son m�decin traitant, le docteur D.________, qui lui a prescrit des s�ances de physioth�rapie pour des cervicalgies. Une IRM de l'�paule droite r�alis�e le 26 avril 2013 a mis en �vidence une petite d�chirure de la surface capsulaire du tendon supra-�pineux � son insertion distale sur le trochiter sans r�traction, ainsi qu'une atteinte d�g�n�rative de l'articulation acromio-claviculaire avec "Impingement" et bursite sous-acromiaux. Le docteur D.________ a attest� une incapacit� de travail � partir du 7 mai 2013. Au cours d'un entretien avec un inspecteur de Mutuel le 22 mai suivant, l'assur�e a expliqu� qu'elle avait mal un peu partout apr�s l'accident, surtout au niveau du sternum et des cervicales, et qu'elle avait ressenti une g�ne de plus en plus marqu�e � l'�paule droite apr�s quelques jours d'activit�; elle avait n�anmoins continu� � travailler; puis les troubles �taient devenus trop importants, entra�nant une impossibilit� de lever le bras droit et de porter des charges. A partir de juillet 2013, le suivi m�dical a �t� assur� par le docteur E.________. Ce m�decin a constat� une �volution favorable en ce qui concerne la cage thoracique, le sternum et le rachis, mais pas pour l'�paule droite dont les troubles persistaient n�cessitant la poursuite du traitement m�dical. Ce dernier a consist� en des mesures conservatrices et fonctionnelles.
Par d�cision du 27 septembre 2013, confirm�e le 16 d�cembre 2013 Mutuel a mis un terme � ses prestations au 26 avril 2013 au motif que l'accident n'avait tout au plus que r�v�l� un �tat pr�existant, l'IRM permettant d'exclure la pr�sence d'une l�sion traumatique. L'assureur-accidents s'est r�f�r� � l'appr�ciation m�dicale de son m�decin-conseil, le docteur F.________, du 14 octobre 2013.
Par jugement du 18 juin 2015, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours de l'assur�e.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation. Elle conclut � ce que Mutuel soit condamn�e � lui allouer les prestations LAA au-del� du 26 avril 2013 pour les suites de l'accident du 8 f�vrier 2013.
Mutuel conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e � refuser de prendre en charge les troubles � l'�paule droite pr�sent�s par l'assur�e au-del� du 26 avril 2013.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature, comme c'est le cas ici, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen �tendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (arr�t 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4, in SVR 2011 UV n� 1 p. 2 s.).
3.1.�Les l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202), dont font partie les d�chirures de tendons (let. f), sont assimil�es � un accident m�me si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisembla-blement maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur� (ATF 139 V 327 consid. 3.1 p. 328 et les r�f�rences).
3.2.�Le droit aux prestations pour une l�sion assimil�e � un accident prend fin lorsque le retour � un statu quo ante ou � un statu quo sine est �tabli, c'est-�-dire lorsque l'�tat de sant� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident ou � celui qui serait survenu m�me sans l'accident par la suite d'un d�veloppement ordinaire. Toutefois, de telles l�sions seront assimil�es � un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou d�g�n�rative, � l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement �tablie. On ne se fondera donc pas simplement sur le degr� de vraisemblance pr�pond�rante pour admettre l'�volution d'une telle atteinte vers un statu quo sine (cf. arr�t 8C_578/2013 du 13 ao�t 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences).
4.1.�Le docteur F.________ a retenu que l'atteinte du tendon du sus-�pineux diagnostiqu�e le 26 avril 2013 avait un caract�re exclusivement d�g�n�ratif. Il a motiv� son opinion en expliquant que la symptomatologie douloureuse � l'�paule droite de l'assur�e �tait apparue non pas imm�diatement apr�s l'accident mais � la suite de quelques jours d'activit�. Il a relev� en outre que le bilan IRM montrait un �tat d�g�n�ratif ant�rieur de l'articulation acromio-claviculaire et la pr�sence d'un acromion de type III, soit des �l�ments susceptibles d'entra�ner une usure du tendon sus-�pineux. Il a enfin observ� qu'il existait un intervalle de trois mois entre l'accident et le d�but de l'incapacit� de travail, alors qu'une l�sion traumatique aigu� de la coiffe des rotateurs n'aurait pas permis � l'assur�e de poursuivre son activit� d'aide-infirmi�re, particuli�rement contraignante pour les �paules. Ces consid�rations l'ont amen� � conclure que sur le plan m�dical, l'accident du 8 f�vrier 2013 avait cess� de d�ployer ses effets dans les 8 � 10 semaines suivantes, soit au plus tard le 26 avril 2013, date � laquelle l'IRM avait permis d'exclure l'existence d'une l�sion traumatique.
4.2.�La cour cantonale a fait sienne ces conclusions. Partant, elle a confirm� le refus de l'assureur-accidents de prendre en charge le traitement m�dical prodigu� apr�s le 26 avril 2013 et l'incapacit� de travail � partir du 7 mai 2013 d�s lors qu'ils r�sultaient d'une atteinte �trang�re � l'accident du 8 f�vrier 2013.
La recourante soutient que le rapport du docteur F.________ ne peut se voir conf�rer une valeur probante suffisante pour trancher la question du statu quo sine dans son cas. Ce m�decin n'avait pas du tout cherch� � savoir si elle avait connu des probl�mes � l'�paule droite ant�rieurement � l'accident. Or elle n'avait jamais souffert auparavant de douleurs � l'�paule malgr� son �ge et son activit� professionnelle. Le docteur F.________ n'avait pas non plus examin� son dossier radiologique se contentant de reprendre les conclusions du radiologue. Enfin, l'avis qu'il avait rendu reposait sur des donn�es d'anamn�se fausses tir�es du compte-rendu d'entretien �tabli par l'inspecteur de l'assureur qu'elle n'avait m�me pas ratifi�. Dans son opposition, elle avait bien pr�cis� que ses douleurs � l'�paule droite �taient rapidement apparues apr�s l'accident, m�me si elles n'�taient pas pr�dominantes au d�but, et qu'elles s'�taient accentu�es dans les jours qui avaient suivi. Dans ces conditions, la juridiction cantonale aurait d� � tout le moins ordonner une expertise m�dicale au sens de l'art. 44 LPGA.
Ces critiques sont mal fond�es. A la lecture du rapport du m�decin-conseil, on ne voit pas que ce dernier aurait tenu compte d'�l�ments erron�s tant en ce qui concerne les circonstances de l'accident, que le d�but des plaintes et leur �volution. Que les douleurs et l'impotence fonctionnelle ne sont pas apparues imm�diatement apr�s l'accident mais progressivement au fil de son activit� sont des faits qui ont �t� reconnus par la recourante quoi qu'elle en dise. On ne saurait non plus reprocher au docteur F.________ d'avoir estim� que le r�sultat de l'IRM lui apportait suffisamment d'indications sur l'�tat de l'�paule droite de l'assur�e, ou de s'�tre fond� sur l'interpr�tation de l'imagerie par le radiologue, qui a rendu un avis de sp�cialiste. On ajoutera que ni le docteur D.________ ni le docteur E.________ n'ont v�ritablement pris position sur la question du lien de causalit�. Pour terminer, il n'y aucun �l�ment m�dical au dossier dont on pourrait d�duire que l'accident du 8 f�vrier 2013 aurait au moins provoqu� une aggravation de la d�chirure du sus-�pineux. La recourante ne le pr�tend du reste pas. En l'absence d'avis apte � �veiller un doute, m�me faible, sur les conclusions du docteur F.________ quant � la nature exclusivement d�g�n�rative de l'atteinte diagnostiqu�e en avril 2013, il n'est pas n�cessaire d'ordonner une expertise comme le demande la recourante (ATF 135 V 465).
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'intim�e n'y a pas droit non plus bien qu'elle obtienne gain de cause (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.