Source: https://ondpanon.riziv.fgov.be/Nomen/fr/461215/rules/number
Timestamp: 2019-07-17 21:23:44+00:00
Document Index: 42840230

Matched Legal Cases: ['§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§01', '§09', '§09', '§ 9', '§09', '§09']

Règles primaires attribuées au numéro de code
Numéro - Règles primaires (courant)
A17§01_86 1/01/1992 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17
A17§01_86 1/01/1992 1,00 Honoraire de consultance du médecin spécialiste en radiodiagnostic= 460670
A17§01_87 1/09/1995 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17
A17§01_87 1/09/1995 1,00 Honoraire de consultance du médecin accrédité spécialiste en radiodiagnostic = 460795
A17b§01_02 1/08/2002 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17bis
A17b§01_02 1/08/2002 1,00 Réévaluation à la demande dans l’année :
A17b§01_02 1/08/2002 2,00 * lors de la survenue
A17b§01_02 1/08/2002 3,00 A1. d’une nouvelle symptomatologie clinique ou de nouveaux signes cliniques chez un patient indemne de toute pathologie cardiaque connue;
A17b§01_02 1/08/2002 4,00 A2. de modifications des signes fonctionnels ou de l’examen clinique ou lors de la survenue de complications, chez un patient souffrant d’une cardiopathie préalablement démontrée.
A17b§01_02 1/08/2002 5,00 * en vue du diagnostic de l’une des situations cliniques suivantes :
A17b§01_02 1/08/2002 6,00 B1. infarctus aigu du myocarde;
A17b§01_02 1/08/2002 7,00 B2. insuffisance cardiaque;
A17b§01_02 1/08/2002 8,00 B3. d’épanchement péricardique, de péricardite constrictive ou d’hémopéricarde;
A17b§01_02 1/08/2002 9,00 B4. masse cardiaque suspectée ou avérée;
A17b§01_02 1/08/2002 10,00 B5. endocardite bactérienne;
A17b§01_02 1/08/2002 11,00 B6. dissection aortique;
A17b§01_02 1/08/2002 12,00 B7. embolie pulmonaire;
A17b§01_02 1/08/2002 13,00 B8. hypertension artérielle pulmonaire;
A17b§01_02 1/08/2002 14,00 B9. traumatisme thoracique;
A17b§01_02 1/08/2002 15,00 B10. prescription de médications cardiotoxiques;
A17b§01_02 1/08/2002 16,00 B11. avant cardioversion d’une arythmie auriculaire.
A17b§01_02 1/08/2002 17,00 *avant chirurgie extracardiaque à risque intermédiaire ou élevé ou chirurgie cardiovasculaire si l’examen échocardiographique-Doppler précédent date de moins d’un an en cas de :
A17b§01_02 1/08/2002 18,00 C1. valvulopathie aortique ou mitrale moyennement sévère, asymptomatique;
A17b§01_02 1/08/2002 19,00 C2. cardiopathie ischémique suspectée ou avérée;
A17b§01_02 1/08/2002 20,00 C3. cardiomyopathie ou insuffisance cardiaque connue;
A17b§01_02 1/08/2002 21,00 C4. cardiopathie congénitale complexe non ou partiellement corrigée.
A17b§01_02 1/08/2002 22,00 * en vue d’apprécier les résultats d’une intervention thérapeutique après
A17b§01_02 1/08/2002 23,00 D1. chirurgie valvulaire, correction de cardiopathie congénitale ou exérèse d’une masse cardiaque;
A17b§01_02 1/08/2002 24,00 D2. commissurotomie mitrale percutanée;
A17b§01_02 1/08/2002 25,00 D3. ablation par radiofréquence d’une arythmie;
A17b§01_02 1/08/2002 26,00 D4. renforcement du traitement anticoagulant ou thrombolyse dans les cas de thrombose d’une prothèse valvulaire;
A17b§01_02 1/08/2002 27,00 D5. un épisode de décompensation cardiaque;
A17b§01_02 1/08/2002 28,00 D6. péricardocentèse;
A17b§01_02 1/08/2002 29,00 D7. traitement d’une hypertension artérielle pulmonaire;
A17b§01_02 1/08/2002 30,00 Réévaluation systématique dans l’année pour assurer le suivi des pathologies suivantes :
A17b§01_02 1/08/2002 31,00 E1. sténose aortique modérée asymptomatique afin de juger de la vitesse d’évolution (une seule fois);
A17b§01_02 1/08/2002 32,00 E2. valvulopathie aortique ou mitrale sévère asymptomatique (max 2 fois par an);
A17b§01_02 1/08/2002 33,00 E3. valvulopathie aortique ou mitrale modérée ou sévère, asymptomatique ou d’une prothèse, plastie, autogreffe ou homogreffe valvulaire normale au cours d’une grossesse (maximun 2 fois par grossesse);
A17b§01_02 1/08/2002 34,00 E4. dilatation de l’aorte ascendante (maximun 2 fois par an);
A17b§01_02 1/08/2002 35,00 E5. séquelles d’endocardite bactérienne;
A17b§01_02 1/08/2002 36,00 E6. infarctus aigu du myocarde (une fois en cours d’hospitalisation et une fois au cours de la première année en l’absence de complications);
A17b§01_02 1/08/2002 37,00 E7. dissection aortique;
A17b§01_02 1/08/2002 38,00 E8. transplantation cardiaque.
A17b§09 1/08/2002 0,00 REGLE D'APPLICATION ARTICLE 17bis
A17b§09 1/08/2002 1,00 § 9.
A17b§09 1/08/2002 2,00 Chaque prestataire qui atteste les échographies cardiaques sous les numéros de code 461215 - 461226 doit en rédiger une liste reprenant les nombres des différentes indications en suivant l'ordre du libellé. Cette liste doit être tenue à la disposition du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'INAMI et de la Société belge de cardiologie.
A17b§09 1/08/2002 3,00 Pour les échographies cardiaques les termes "répétition-réévaluation dans l'année" doivent être compris pour un groupe de prestataires qui collaborent habituellement de façon organisée.