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Timestamp: 2020-01-24 13:46:49+00:00
Document Index: 132973513

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 80', 'art. 385', 'art. 64', 'art. 66']

6B_881/2016 29.09.2016
6B_881/2016
Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie),
du canton du Valais, Chambre pénale,
du 14 juin 2016 (P3 15 240).
Par ordonnance du 14 juin 2016, la Chambre pénale du Tribunal cantonal valaisan a rejeté la requête d'assistance judiciaire ainsi que le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 25 novembre 2015 sur ses plaintes pénales formées les 8 mai 2015 et 8 juillet 2015 pour diffamation et calomnie prétendument commises contre lui par B.________ et Me A.________ - en tant que mandataire de B.________ - dans la procédure civile l'opposant à ce dernier. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'ordonnance cantonale dont il requiert l'annulation.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. En particulier, l'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir réparation (ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29).
Dans son mémoire au Tribunal fédéral, le recourant indique s'être formellement constitué partie plaignante lors du dépôt de ses deux plaintes pénales. Il ajoute que la décision de non-entrée en matière est de nature à influencer négativement le jugement de ses prétentions civiles en réparation du dommage ou en tort moral qu'il pourrait faire valoir dans cette procédure. En outre, elle serait de nature à influer sur le sort de ses prétentions dans la cause civile pendante devant le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois le divisant d'avec B.________. Pour autant, il ne se détermine aucunement sur un éventuel dommage, respectivement tort moral, ni sur le principe ni sur la quotité de celui-ci. Ses déclarations s'apparentent à une déclaration d'intention et ne suffisent pas à établir les prétentions civiles dont il entendrait se prévaloir. L'absence d'explication suffisante sur ce point exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
2.3.1. Le recourant fait grief à la juridiction cantonale d'avoir limité son examen aux agissements de Me A.________, à l'exclusion de ceux qu'il reproche en outre à B.________. Il ajoute que tant l'ordonnance du Ministère public que celle du Tribunal cantonal passent entièrement sous silence les raisons pour lesquelles il n'a pas été statué sur la plainte déposée contre B.________, ce double défaut de motivation constituant une violation de son droit d'être entendu.
Sous couvert de violation de son droit d'être entendu, le recourant argue principalement d'un déni de justice lequel, à défaut d'une motivation topique, ne répond pas aux exigences de motivation accrues présidant à la recevabilité des griefs relatifs à la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Portée à l'encontre de l'ordonnance du Ministère public, la critique - dont le recourant ne soutient pas qu'elle aurait été invoquée devant la juridiction cantonale et ignorée par celle-ci - se trouve soulevée devant le Tribunal fédéral pour la première fois en procédure, de sorte qu'elle est par surabondance irrecevable faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, le recours cantonal a porté sur les déclarations de Me A.________ sans contestation de la décision de non-entrée en matière du Ministère public par rapport à B.________, alors que les art. 385 al. 1 let. a et 396 al. 1 CPP imposaient au recourant une motivation spécifique s'il entendait étendre la cognition de la Chambre pénale sur cet aspect également. Le déni de justice invoqué ne relève par conséquent pas d'une violation du droit d'être entendu prétendument imputable à la Chambre pénale, mais d'un défaut de motivation frappant le mémoire de recours cantonal, de sorte que le grief de violation du droit d'être entendu tombe à faux.
2.3.2. Dans la mesure où le recourant critique le fait que B.________ n'a pas été entendu afin d'établir si, comme retenu par les autorités cantonales, son mandataire s'était contenté de relayer les affirmations de son client, il invoque un prétendu vice de procédure irrecevable faute d'être séparé du fond.
2.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours se révèle mal fondé dans la faible mesure où il est recevable.
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), fixés en considération de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.