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Timestamp: 2016-10-26 05:58:42+00:00
Document Index: 279396478

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ']

9C_54/2012 (02.04.2012)
la demande de prestations de l'assurance-invalidit� pr�sent�e par M.________ le 18 mai 2009,
le rapport du 17 ao�t 2009 de la doctoresse N.________, m�decin assistante du Service d'endocrinologie, diab�tologie et m�tabolisme de l'H�pital X._______,
le rapport E 213 du 25 f�vrier 2010 des docteurs O.________ (chef de clinique) et Q.________ (m�decin assistant) du Service d'endocrinologie, diab�tologie et m�tabolisme de l'H�pital X._______,
le rapport d'expertise du docteur R.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne) du 1er juillet 2010,
le rapport de la doctoresse S.________ (m�decin SMR) du 7 septembre 2010,
le pr�avis de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 16 septembre 2010 rejetant la demande,
l'avis des m�decins du SMR du 30 novembre 2010,
la d�cision du 17 janvier 2011 par laquelle l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, tout en s'exprimant dans un courrier dat� du m�me jour sur les observations de M.________, a ni� tout droit de M.________ � des prestations de l'assurance-invalidit�,
le recours form� par M.________ le 17 f�vrier 2011 contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant � titre principal � sa r�forme en ce sens que l'assur�e avait droit � une demi-rente d'invalidit�,
la lettre du 10 mars 2011 par laquelle M.________ a retir� la conclusion subsidiaire de son recours tendant au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction,
l'�criture dat�e du 31 octobre 2011 de M.________, qui a produit un CD-ROM,
les �critures de M.________ dat�es du 5 d�cembre 2011,
l'�criture dat�e du 16 d�cembre 2011 de M.________, qui a produit divers documents,
l'arr�t du 20 d�cembre 2011 rendu par la juridiction cantonale dans la cause entre M.________ et l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (AI 60/11 - 571/2011), par lequel elle a rejet� le recours,
que selon l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les arr�ts cit�s),
que la recourante invoque un d�ni de justice et la violation de l'interdiction de discrimination et ne d�montre pas par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi il y aurait eu refus de statuer et en quoi elle aurait �t� victime de discrimination de la part des autorit�s vaudoises,
que la recourante fait grief � l'office AI d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation et de l'avoir exerc� de mani�re inopportune et lui reproche un "manque d'objectivit� intentionnelle" et reprend ainsi presque tels quels les griefs d�j� exprim�s devant la juridiction cantonale dans ses �critures dat�es des 31 octobre, 5 et 16 d�cembre 2011, ce qui n'est pas admissible sous l'angle de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.1 - 2.3 p. 245 s.; FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in: Commentaire de la LTF, Berne 2009, n� 30 ad art. 42 LTF),
qu'au surplus, la pr�sence d'un diagnostic de fibromyalgie ou de fatigue chronique n'est nullement d�montr�e et la recourante n'indique pas en quoi les premiers juges, qui ont r�fut� pour ce motif son argumentation, auraient viol� le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF),
que le moyen invoqu� par la recourante selon lequel elle aurait "obtenu une reconnaissance de (son) invalidit� par une autre commission d'invalidit� �trang�re, communautaire cette fois", dont on peut se demander s'il est admissible sous l'angle de l'art. 99 al. 1 LTF, n'est de toute fa�on pas pertinent attendu que le degr� d'invalidit� se d�termine exclusivement selon le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4 p. 257), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant l'argumentation de la recourante en ce qui concerne le droit � des indemnit�s de l'assurance-invalidit�,
que le grief de pr�vention soulev� � l'encontre du docteur R.________ par la recourante qui conteste le choix et l'impartialit� de l'expert a �t� rejet� par la juridiction cantonale et qu'il est contraire � la bonne foi d'attendre l'issue d'une proc�dure pour tirer ensuite argument, � l'occasion d'un recours, d'un motif de r�cusation (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 53/99 du 26 septembre 2000, consid. 1b non publi� de l'ATF 126 V 303, paru in SVR 2001 BVG n� 7 p. 28 et les arr�ts cit�s),
qu'au surplus, la recourante n'explique nullement en quoi, par rapport au dossier, la juridiction cantonale aurait enfreint le droit f�d�ral en n'ordonnant pas une expertise m�dicale et en ne requ�rant pas la production du dossier m�dical constitu� par le Service de gastro-ent�rologie de l'H�pital X._______,