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Timestamp: 2016-10-21 22:05:50+00:00
Document Index: 73200588

Matched Legal Cases: ['art. 308', 'art. 307', 'art. 57', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 307', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.117/2004 (02.08.2004)
5P.117/2004 /mks
Arr�t du 2 ao�t 2004
recourante, repr�sent�e par Me Yves Bertossa, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Robert Assa�l, avocat,
Dame X._________, n�e en 1964, et X.________, n� en 1968, se sont mari�s le 23 d�cembre 1991. Le 23 juillet pr�c�dent, ils avaient eu un gar�on pr�nomm� Y.________.
Vers l'�ge de dix-sept mois (soit en d�cembre 1992), l'enfant a pr�sent� des probl�mes psychiques graves qui furent qualifi�s de "retrait autistique" en octobre 1994. Il souffre actuellement d'un grave trouble de la personnalit�; il est sujet � de fr�quentes crises d'angoisse et n�cessite une surveillance constante. Il doit en outre suivre un r�gime alimentaire adapt�.
Les �poux vivent s�par�s depuis le mois de juin 1995. D�s le mois de septembre 1996, ils ont plaid� en s�paration de corps devant les juridictions genevoises. Ils sont actuellement en instance de divorce. Dans le cadre de cette proc�dure, de nombreuses d�cisions sur mesures provisoires ont �t� rendues. Si elles ont surtout vis� � r�glementer le droit de visite du p�re, elles ont aussi parfois port� sur l'entretien de la famille.
B.a Ainsi, le 7 ao�t 1997, la Cour de justice a condamn� le mari � verser 15'000 fr. pour l'entretien de sa famille, plus les int�r�ts hypoth�caires (10'770 fr.) et autres frais relatifs au domicile conjugal, dont la jouissance exclusive avait �t� attribu�e � l'�pouse.
B.b Par jugement du 27 janvier 2000, le Tribunal de premi�re instance a notamment condamn� X.________ � payer � son �pouse, en sus de la contribution d'entretien de 15'000 fr., les frais de la prise en charge �ducative � domicile de l'enfant � concurrence de 7'300 fr. par mois, sur pr�sentation de factures, avec effet au 1er septembre 1999. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de justice le 6 septembre 2000.
D�s l'�t� 1999, dame X.________ avait en effet mis unilat�ralement en place un encadrement de Y.________ � domicile dont le co�t s'�levait � environ 7'300 fr. et qui consistait en la pr�sence d'un psychop�dagogue (5'050 fr.) dont l'activit� �tait supervis�e par une psychologue (1'872 fr.) et un psychiatre (343 fr.). Auparavant, l'enfant avait �t� admis successivement dans l'�tablissement Les Comptines, entre 1995 et 1997, puis � La Voie Lact�e, de 1997 � 1999, dont les frais �taient pris en charge par l'assurance invalidit�.
B.c Le 21 novembre 2002, cette m�me autorit� a confirm� l'arr�t du Tribunal de premi�re instance du 11 avril pr�c�dent r�duisant, d�s le 1er juin 2001, de 15'000 fr. � 11'000 fr. la contribution due pour l'entretien de la famille.
Le 12 d�cembre 2002, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a prononc� le divorce des conjoints X.________ (ch. 1). Il a attribu� l'autorit� parentale et la garde de l'enfant � la m�re (ch. 2) et r�serv� un large droit de visite au p�re, s'exer�ant, sauf accord contraire des parties, � raison de quatre jours par mois et pendant sept semaines de vacances par ann�e (ch. 3). Il a par ailleurs condamn� X.________ � verser, pour l'entretien de son fils, 6'000 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 15 ans et 7'000 fr. jusqu'� la majorit�, allocations familiales en sus (ch. 4) et, pour celui de son �pouse, 4'000 fr. par mois jusqu'au 31 juillet 2009 (ch. 5). Il a en outre pr�vu l'indexation de ces montants (ch. 6), ordonn� le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance du mari accumul� pendant le mariage (ch. 7) et transmis le dossier au Tribunal administratif pour ex�cution (ch. 8). Il a enfin attribu� au mari la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal et condamn� sa femme � �vacuer la propri�t� dans un d�lai de six mois (ch. 9).
Statuant le 13 f�vrier 2004 sur l'appel de dame X.________ et celui, incident, de son mari, la Chambre civile de la Cour de justice a modifi� les chiffres 3, 4, 5 et 9 du dispositif de ce jugement; elle a r�serv� au p�re un droit de visite � exercer, sauf accord contraire, � raison de quatre jours par mois et pendant quatre semaines et demie de vacances par ann�e, instaur� une curatelle au sens des art. 308 ch. 1 et 2 CC et communiqu� sa d�cision au Tribunal tut�laire pour d�signation du curateur (ch. 3); elle a astreint X.________ � payer, � concurrence de 7'300 fr. par mois, jusqu'au 31 d�cembre 2004, sur pr�sentation des factures y relatives, les frais de th�rapie de l'enfant, et � contribuer � l'entretien de ce dernier � raison de 4'000 fr. par mois jusqu'au 31 d�cembre 2004, de 6'000 fr. du 1er janvier 2005 jusqu'� l'�ge de 15 ans et de 7'000 fr. jusqu'� la majorit� (ch. 4); elle l'a en outre condamn� � verser mensuellement � sa femme 6'000 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2004 et 3'000 fr. du 1er janvier 2005 au 31 juillet 2009 (ch. 5); elle lui a enfin attribu� la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal, ainsi que du domaine et des d�pendances, et ordonn� � l'�pouse d'�vacuer cette propri�t� au plus tard le 31 d�cembre 2004 (ch. 9). Elle a confirm� pour le surplus les chiffres 2 (attribution de l'autorit� parentale et de la garde � la m�re) et 6 (indexation) du jugement querell�.
Apr�s avoir examin� les probl�mes li�s � l'attribution des droits parentaux, au droit de visite et au logement de la famille, la cour cantonale a statu� sur les contributions en faveur de l'enfant et de la m�re.
S'agissant de ces derniers points, elle a consid�r� que la question de l'entretien de l'enfant ne pouvait �tre r�solue ind�pendamment de celle d'un futur placement en institution, en raison de l'�tat de sant� de l'int�ress� et des soins constants, et particuli�rement d�licats, que celui-ci requ�rait. �g� de douze ans, Y.________ allait en effet demander toujours plus d'�nergie aux personnes qui s'occupaient de lui, notamment � sa m�re. Il ne serait d�sormais pas raisonnable de la part de cette derni�re - quel que compr�hensible que f�t son d�sir - de vouloir maintenir ind�finiment la solution adopt�e (cf. supra let. B.b), car elle s'y �puiserait; cette solution perdrait ainsi de ses vertus th�rapeutiques. Un placement s'imposait donc. En outre, il r�sultait des nombreux t�moignages que des possibilit�s de placement existaient et que les frais en d�coulant �taient pris en charge par l'assurance invalidit�. Dans le d�lai imparti au 31 d�cembre 2004 pour quitter le logement familial, "l'appelante principale" devait ainsi pr�parer le placement de l'enfant dans une institution existante, prise en charge par l'assurance invalidit�, et l'y placer effectivement.
Par cons�quent, la cour cantonale a jug� que le mari devrait continuer � assumer, jusqu'au 31 d�cembre 2004, les frais de la prise en charge � domicile de Y.________, arr�t�s � 7'300 fr. par les premiers juges; il devrait en outre verser pour les autres besoins de l'int�ress� la somme de 4'000 fr. D�s le 1er janvier 2005, le p�re n'aurait plus � assumer les 7'300 fr., mais devrait prendre � sa charge l'int�gralit� des frais de placement de l'enfant non couverts par l'assurance invalidit�, sur pr�sentation des factures. Il devrait en outre verser, allocations familiales non comprises, les montants mensuels fix�s par le Tribunal de premi�re instance, lesquels correspondaient � ses capacit�s financi�res, soit 6'000 fr. jusqu'� l'�ge de quinze ans r�volus et 7'000 fr. jusqu'� la majorit�, contribution destin�e � d'�ventuelles th�rapies annexes, dont la th�rapie �questre, ainsi qu'aux loisirs et vacances de l'enfant; celui-ci devait en effet �tre maintenu dans le train de vie confortable qui �tait le sien et que son p�re �tait en mesure de lui garantir.
Quant � la contribution en faveur de l'�pouse, la Cour de justice a consid�r� que celle-ci pourrait reprendre progressivement son activit� de psychologue d�s le placement de l'enfant, en sorte qu'elle pourrait gagner - ainsi que l'avait retenu le Tribunal de premi�re instance - 3'000 fr., pour un emploi � mi-temps. A plein temps, la cr�direnti�re serait ainsi capable de r�aliser 6'000 fr., somme qui lui permettrait de couvrir � moyen terme - en tous cas lorsque son fils serait majeur - l'entier de ses charges arr�t�es � 5'712 fr. Partant, le mari devrait �tre condamn� � lui verser 6'000 fr. par mois jusqu'au 31 d�cembre 2004, puis 3'000 fr. jusqu'au 31 juillet 2009, date de la majorit� de l'enfant. Certes, le couple avait men� un train de vie confortable pendant la vie commune, qui avait dur� trois ans et demi. Toutefois, en vertu des principes applicables en mati�re de divorce, il n'incombait pas � l'�poux, quelle que f�t sa fortune, d'assumer ind�finiment ce train de vie; il le faisait au demeurant d�j� depuis le d�but de la proc�dure, soit depuis huit ans.
Dame X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal, sous suite de d�pens. Elle soutient en bref que l'�tat de fait sur lequel la cour cantonale s'est fond�e pour consid�rer que le placement de l'enfant est ad�quat et possible d�s le 1er janvier 2005 a �t� arr�t� arbitrairement et que le montant de ses charges a �t� fix� de fa�on insoutenable � 5'712 fr. Elle se plaint aussi d'une violation de l'art. 307 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (RS/GE E 3 05; ci-apr�s LPC/GE).
L'intim� propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale se r�f�re � ses consid�rants.
Par arr�t de ce jour, d�rogeant � l'art. 57 al. 5 OJ, la cour de c�ans a d�clar� irrecevable le recours en r�forme connexe de la recourante.
Dans la mesure o� la recourante se plaint d'une violation d'un de ses droits constitutionnels, � savoir de son droit � �tre prot�g�e de l'arbitraire (art. 9 Cst.), son recours est recevable au regard de l'art. 84 al. 1 let. a OJ. Interjet� par ailleurs en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, il l'est aussi selon les art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
Si la recourante conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal, elle ne formule de griefs (art. 90 al. 1 let. b OJ) qu'en relation avec les chiffres 4 (frais de la prise en charge �ducative � domicile de l'enfant) et 5 (contribution en sa faveur) du dispositif de ce jugement.
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440 et les arr�ts cit�s). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 129 consid. 5b p. 134 et les r�f�rences); il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre interpr�tation de la loi soit possible, ou m�me pr�f�rable (ATF 124 I 247 consid. 5 p. 250/251; 120 Ia 369 consid 3a p. 373; 118 Ia 497 consid. 2a p. 499 et les citations).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale. Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, enfin, lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 128 II 182 consid. 3d p. 186; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige.
La recourante se plaint d'une violation insoutenable de l'art. 307 LPC/GE. Elle reproche � la Chambre civile d'avoir arbitrairement refus� d'ordonner un compl�ment d'instruction visant � d�terminer l'institution � m�me d'accueillir l'enfant � plein temps d�s le 1er janvier 2005; en effet, les enqu�tes n'avaient r�v�l� qu'un seul �tablissement capable de prendre en charge l'int�ress�, � savoir le Centre Bellerive, mais celui-ci ne pouvait le faire "qu'un apr�s-midi par semaine et sans repas".
4.1 Dans son appel, la m�re avait requis qu'une expertise soit ordonn�e afin de d�terminer si une institution adapt�e aux caract�ristiques de son fils existait, et que le professeur Z.________ f�t entendu � ce sujet. En bref, elle soutenait qu'un tel placement �tait en l'�tat impossible - ou en tout cas pr�matur� -, sauf � entra�ner pour l'enfant des cons�quences dramatiques. La Cour de justice a consid�r� que les mesures probatoires demand�es �taient inutiles, car la question litigieuse, � savoir la possibilit� de placer l'enfant en institution, avait fait l'objet d'amples enqu�tes dont les r�sultats avaient apport� les �l�ments pertinents � la solution du litige; les nombreux t�moignages recueillis � ce sujet par le Tribunal de premi�re instance permettaient en effet de retenir que des possibilit�s existaient, � Gen�ve notamment, et que les frais qui en d�coulaient �taient pris en charge par l'assurance invalidit�.
4.2 Contrairement � ce que soutient la recourante, l'autorit� cantonale n'a, ce faisant, pas viol� l'art. 307 LPC/GE, selon lequel la Cour de justice peut ordonner que les proc�dures probatoires qui ont eu lieu en premi�re instance et qui lui paraissent d�fectueuses ou insuffisantes, soient refaites devant elle (al. 1) ou ordonner toute autre esp�ce d'instruction ou de preuve qui n'a pas �t� ordonn�e par les premiers juges (al. 2). Elle a en r�alit� proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves, laquelle est soumise � l'interdiction de l'arbitraire au m�me titre que l'appr�ciation des preuves (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 25 et les arr�ts cit�s). Sous l'angle de l'arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure, le moyen est d�s lors mal fond�. En vertu du "R�geprinzip" consacr� par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a in fine p. 4; voir aussi ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73, 168 consid. 2b p. 172/173), il n'y a pas lieu d'examiner s'il le serait � un autre titre.
La recourante soutient que la cour cantonale a arbitrairement constat� que le placement dans une institution s'impose dans l'int�r�t de l'enfant (et celui de la m�re). Il ressortirait non seulement des enqu�tes que le mode d'encadrement actuel est "ad�quat", mais, de surcro�t, rien ne permettrait de penser que ses effets b�n�fiques vont dispara�tre au fil du temps et qu'il va entra�ner l'�puisement de la m�re.
5.1 Les constatations incrimin�es ont �t� pos�es en relation avec la question de l'entretien de l'enfant, dont la cour cantonale a jug� qu'elle ne pouvait �tre r�solue ind�pendamment de celle d'un futur placement en institution, vu l'�tat de sant� de l'int�ress� et des soins constants, et particuli�rement d�licats, que celui-ci requ�rait. �g� de douze ans, Y.________ allait en effet demander toujours plus d'�nergie aux personnes qui s'occupaient de lui, notamment � sa m�re. Il ne serait d�sormais pas raisonnable de la part de cette derni�re - quel que compr�hensible que f�t son d�sir - de vouloir maintenir ind�finiment la solution adopt�e, car elle s'y �puiserait; cette solution perdrait ainsi de ses vertus th�rapeutiques. Un placement s'imposait donc.
5.2 Contrairement � ce que soutient la recourante, les faits retenus par l'autorit� cantonale ne sont pas d�nu�s de fondement. Ils trouvent au contraire leur assise dans les d�clarations de plusieurs t�moins entendus sur la question de l'encadrement de l'enfant. Ainsi, A.________, directrice de la Petite Arche jusqu'en d�cembre 2000 et du Foyer Clair-Bois, a fait part de la difficult� croissante des parents � assumer seuls les troubles de leurs enfants. Elle a en outre insist� sur la n�cessit� d'une prise en charge par une institution ou une �quipe ext�rieure au foyer familial (PV d'enqu�tes du 22 janvier 2001, p. 12-13), avis partag� par le t�moin B.________, inspectrice charg�e de l'�valuation de la scolarisation � domicile, cit� au demeurant par la recourante (PV d'enqu�tes du 22 juin 2001, p. 24-25). Elle a �galement relev� qu'il est lourd "de porter � la fois la casquette de parent et celle de professionnelle", raison pour laquelle elle-m�me, psychologue de formation, avait confi� au Service m�dico-social (SMP) le soin de scolariser son propre enfant, mode de prise en charge qu'elle pr�conisait aussi pour Y.________. Elle voyait enfin dans la situation de la recourante un monde clos, quand bien m�me il comprenait une �quipe �ducative, et craignait que l'int�ress�e ne puisse plus supporter bien longtemps cette situation (PV d'enqu�tes du 22 janvier 2001, p. 13). Il r�sulte en outre du t�moignage C.________, auquel se r�f�re partiellement la recourante, que l'int�gration de l'enfant dans une institution repr�sente "l'int�gration dans un groupe humain, ce qui est l'objectif de toute personne" et que l'exp�rience actuelle ne doit �tre vue que comme une ouverture au monde ext�rieur qui devrait permettre � l'enfant d'int�grer plus facilement une institution sp�cialis�e (PV d'enqu�tes du 22 janvier 2001, p. 5). Dans ces conditions, c'est en vain que la recourante pr�tend que les constatations litigieuses ne reposeraient sur aucune preuve et seraient contredites par les enqu�tes.
6. La recourante soutient ensuite que la cour cantonale a arbitrairement constat� qu'il existe des �tablissements pouvant accueillir l'enfant pendant toute la journ�e. Toutes les institutions contact�es et mentionn�es dans l'arr�t attaqu� auraient r�pondu n�gativement � une demande de placement, soit en raison d'un manque de place, soit en raison du handicap de l'enfant.
6.1 Sur la base des constatations pos�es dans la partie "fait" de son arr�t (page 10), la Chambre civile a retenu que les nombreux t�moignages recueillis ont d�montr� que des "possibilit�s de placement existent, notamment � Gen�ve". Certes, comme le rel�ve la recourante, les institutions cit�es par le t�moin D.________ (les �tablissements subventionn�s "Assurar" et "Ensemble" ainsi que la Villa Eckert), ne re�oivent que des enfants de sept � douze ans, alors qu'au 31 d�cembre 2004, date fix�e pour le placement, Y.________ aura pr�s de treize ans et demi (il est n� le 23 juillet 1991). Cependant, ce t�moin a �galement mentionn� les centres de Collonge et de Grand-Ch�ne pour les enfants plus �g�s. Les t�moins A.________, E.________, pr�sidente de l'association romande de parents d'enfants autistes, F.________, neuro-p�diatre, et G.________, inspecteur adjoint au Service m�dico-p�dagogique, ont par ailleurs tous confirm� qu'un placement adapt� aux patients tels que Y.________ est toujours possible dans le canton de Gen�ve ou de Vaud. En particulier, le t�moin F.________ a expos� que tous les patients peuvent �tre int�gr�s dans des �tablissements sp�cialis�s d�pendant du Service m�dico-p�dagogique ou de l'Astural, que plusieurs foyers existent selon l'�ge du patient et les sympt�mes de celui-ci et qu'ils sont pris en charge par l'assurance invalidit�. La recourante ne remet pas en cause ces constatations ni ne soutient que les �tablissements cit�s par les t�moins ne pourraient accueillir son fils. Elle se contente de renvoyer aux pi�ces d�pos�es en instance cantonale qui �tablissent le refus d'autres �tablissements, de prendre en charge Y.________, en raison soit du handicap de l'enfant soit de son �ge (La Ch�telaine, le Centre de Chevrens, Le Lignon), ou l'impossibilit� d'une prise en charge � la journ�e (le Centre Bellerive). Une telle critique ne suffit pas � d�montrer le caract�re insoutenable de la constatation - fond�e sur les t�moignages - selon laquelle il existe des possibilit�s de placement aptes � fournir � Y.________ les soins et l'encadrement individualis�s journaliers qu'il requiert (cf. supra consid. 3).
La recourante reproche enfin � la cour cantonale d'avoir arbitrairement constat� que ses charges s'�l�vent � 5'712 fr.
7.1 Sur ce point, la Chambre civile s'est born�e � reprendre le chiffre de 5'712 fr. arr�t� par le Tribunal de premi�re instance, alors m�me que ce total r�sultait d'un calcul manifestement erron� au vu des montants que cette derni�re autorit� avait retenus pour chaque d�pense. Compte tenu d'un loyer "futur" de 2000 fr., d'une prime d'assurance-maladie de 400 fr. et d'assurance m�nage de 62 fr., des frais de voiture de 800 fr., des imp�ts de 2'500 fr. et du minimum de base de 1'250 fr., c'est sur un montant de 7'012 fr. que la cour cantonale aurait d� fonder son calcul. En omettant de v�rifier l'exactitude de l'addition, alors m�me que la recourante contestait dans son appel ses charges, les juges intim�s ont ainsi fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits.
Toutefois, le grief pris de la constatation arbitraire des faits ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige (cf. supra consid. 3). Or, tel n'est pas le cas en l'esp�ce s'agissant de la p�riode courant jusqu'au 31 d�cembre 2004. Pendant ce laps de temps, la recourante n'aura � faire face � aucune charge de loyer, dans la mesure o� elle pourra continuer � occuper le logement familial. Ses d�penses incompressibles s'�l�veront donc en r�alit� � 5'012 fr. (7'012 fr. - 2'000 fr.), montant couvert par l'allocation d'une contribution de 6'000 fr. En revanche, d�s le 1er janvier 2005, la recourante devra assumer l'entier de ses charges (7'012 fr.). Compte tenu de son revenu hypoth�tique, fix� � 3'000 fr. jusqu'au 31 juillet 2009 et � 6'000 fr. par la suite, une rente de 3'000 fr. limit�e au 31 juillet 2009, ne lui permettra manifestement pas de subvenir � ses besoins.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis, en ce sens que le chiffre 5 du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne la contribution de 3'000 fr. allou�e du 1er janvier 2005 au 31 juillet 2009. La recourante ne l'emportant que tr�s partiellement, il se justifie de mettre les frais de justice pour trois quarts � sa charge et pour un quart � la charge de l'intim� (art. 156 al. 3 OJ). La recourante et l'intim� ont droit � des d�pens r�duits et compens�s � concurrence du montant le plus faible (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est tr�s partiellement admis et le chiffre 5 du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne la pension de 3'000 fr. du 1er janvier 2005 au 31 juillet 2009.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis pour trois quarts � la charge de la recourante et pour un quart � la charge de l'intim�.
Lausanne, le 2 ao�t 2004