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Timestamp: 2016-10-27 07:01:11+00:00
Document Index: 236727063

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

9C_974/2011 (21.05.2012)
9C_974/2011
Fonds interprofessionnel de Pr�voyance, Route du Lac 2, 1094 Paudex,
repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider,
1. C.________, repr�sent�e par MeOlivier Subilia,
2. Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, Avenue du G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
Assurance-invalidit� (incapacit� de travail; d�but),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 21 novembre 2011.
C.________ percevait des indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage depuis d�cembre 2007. Elle avait auparavant travaill� comme paysagiste affili�e au Fonds interprofessionnel de pr�voyance (FIP) jusqu'� son licenciement pour des raisons �conomiques (manque de travail). Elle s'est annonc�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) par le truchement de l'Office r�gional de placement de X.________ en juin 2008 et personnellement en juillet 2008. Des affections dermatologiques, rhumatologiques et cardiaques ont �t� mentionn�es � cette occasion.
Sollicit�s, les m�decins traitants ont �voqu� un souffle systolique fonctionnel, des cervico-dorsalgies, des lombo-sciatalgies, des polyarthralgies et des myalgies diffuses, une dermatite atopique ainsi qu'une pollinose permettant d'exercer une profession adapt�e (rapports des docteurs G.________, sp�cialiste FMH en cardiologie et m�decine interne g�n�rale, M.________, sp�cialiste en chiropractie, B.________, m�decin praticien, L.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne g�n�rale, ainsi que I.________ et E.________, Clinique de dermatologie Y.________, des 23 juillet, 27 ao�t et 12 septembre 2008 ainsi que 31 mars 2009).
L'office AI a aussi confi� la r�alisation de deux examens � son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: le SMR; rapport du 16 juin 2009 ne figurant pas au dossier) et au Service de neuropsychologie de Y.________. La doctoresse A.________ a d�crit un trouble des acquisitions scolaires interdisant la reprise sans appui individualis� d'une formation exigeant un apprentissage th�orique (rapport des examens neuropsychologiques des 16 ao�t et 16 septembre 2009). Selon le docteur N.________, m�decin du SMR sp�cialiste FMH en psychiatrie et en psychoth�rapie, le trouble mixte des acquisitions scolaires - qualifi� de s�v�re - �tait totalement incapacitant depuis novembre 2007 (rapport d'examen psychiatrique compl�mentaire du 3 d�cembre 2009 ratifi� quinze jours plus tard par le docteur H.________, m�decin-conseil du SMR).
Sur la base de ces �l�ments, l'administration a octroy� � l'assur�e une rente enti�re depuis le 1er novembre 2008 (d�cision du 9 mars 2010).
Le FIP a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, d'un recours. Il concluait � la constatation du fait qu'il n'�tait nullement �tabli que le d�but de l'incapacit� de travail d�terminante pour l'octroi de la rente se situait � une date ant�rieure au 1er f�vrier 2008. Il consid�rait qu'aucune pi�ce m�dicale ne permettait de fixer le d�but de ladite incapacit� en novembre 2007. L'office AI et l'int�ress�e ont conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a d�bout� l'institution de pr�voyance de ses conclusions; il a estim� qu'aucun des documents disponibles ne contredisait les rapports concordants et probants du Service de neuropsychologie de Y.________ et des docteurs N.________ et H.________ (jugement du 21 novembre 2011).
Le FIP recourt contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut principalement � la constatation du fait que le d�but de l'incapacit� de travail est soit ant�rieur � l'affiliation au fonds de pr�voyance soit post�rieur de plus d'un mois � la fin de ladite affiliation ou subsidiairement au renvoi de la cause aux premiers juges afin qu'ils statuent dans le sens des consid�rants.
L'assur�e conclut au rejet du recours. L'administration et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public (cf. art. 82 ss LTF) interjet� pour violation du droit f�d�ral (comprenant les droits fondamentaux) et international (art. 95 let. a et b LTF), le Tribunal f�d�ral a un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) mais ne peut examiner la violation des droits fondamentaux que si le grief a �t� explicitement �voqu� et clairement motiv� dans le m�moire de recours (art. 106 al. 2 LTF). Il statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) mais peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations factuelles de ladite autorit� si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs all�gu�s et motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit de l'assur�e � une rente de l'assurance-invalidit�, en particulier sur la date � partir de laquelle le trouble des acquisitions scolaires justifiait la reconnaissance d'une incapacit� de travail. Le jugement entrepris d�crit correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence n�cessaires � la r�solution du cas de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'institution recourante critique la date du 1er novembre 2007, consid�r�e par les premiers juges comme �tant la date du d�but de l'incapacit� totale de travail l�gitimant le droit � la rente enti�re. Il estime en substance que celle-ci ne saurait �tre fix�e pendant la p�riode d'affiliation sous peine de constituer une constatation manifestement inexacte et incompl�te des faits, une violation du droit ou une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.2.1 En l'esp�ce, la juridiction cantonale a retenu la date litigieuse en se fondant uniquement sur le rapport du docteur N.________. Il est exact que, conform�ment aux griefs �mis contre le jugement cantonal, seul ce m�decin s'est effectivement exprim� sur le moment auquel est survenue l'incapacit� de travail. La doctoresse A.________ a concr�tement effectu� un examen neuropsychologique dont elle a seulement d�duit un diagnostic et l'influence de ce dernier sur la reprise d'une formation requ�rant un apprentissage th�orique alors que, pour sa part, le docteur H.________ s'est born� � ent�riner les conclusions du docteur N.________. On ne saurait toutefois soutenir que, dans ces circonstances, les premiers juges ont constat� les faits d'une fa�on manifestement inexacte en associant en une seule appr�ciation les trois m�decins mentionn�s d�s lors que le docteur N.________ s'est r�f�r� aux constatations de la doctoresse A.________ pour formuler ses propres conclusions et que le docteur H.________ s'est implicitement d�clar� convaincu par lesdites constatations et conclusions. Il r�sulte donc de ce qui pr�c�de qu'aucun des �l�ments constat�s ne peut �tre qualifi� de manifestement erron�.
3.2.2 En revanche, la juridiction cantonale n'a pas pris en compte les autres �l�ments �voqu�s par le fonds recourant (le fait qu'aucun arr�t maladie n'ait �t� �tabli entre septembre et d�cembre 2007, que l'assur�e ait �t� licenci�e pour des motifs �conomiques et non m�dicaux, qu'elle ait doubl� deux ann�es d'�cole primaire, qu'elle n'ait pas obtenu un certificat de fin de scolarit� obligatoire et qu'elle ait �chou� aux examens de fin d'apprentissage). Or, ces �l�ments ressortent explicitement du dossier administratif et du rapport d'examen neuropsychologique. Ils semblent en outre �tre intimement li�s au trouble retenu et �tre d�terminants pour la fixation de la date � partir de laquelle ledit trouble a commenc� � influencer la capacit� de travail de l'assur�e. Ils ne sauraient en aucun cas �tre consid�r�s comme n�gligeables et n'ayant aucun impact sur le sort de la cause, contrairement � ce que pr�tend l'assur�e, dans la mesure o� on ne voit pas pour quelles motifs le trouble des acquisitions scolaires tr�s vraisemblablement � l'origine de l'�chec de la partie th�orique des examens de fin d'apprentissage en 2004 et suppos� d�sormais entraver la reprise d'une formation n�cessitant un apprentissage th�orique serait subitement devenu totalement incapacitant pr�cis�ment en novembre 2007 tout en conservant les m�mes effets sur la capacit� d'apprentissage de l'assur�e. La date retenue par les premiers juges est d'autant moins explicable qu'elle repose sur un seul document qui n'est absolument pas motiv� � ce propos. En effet, le docteur N.________ a uniquement attest� une incapacit� totale de travail depuis novembre 2007 selon "l'anamn�se professionnelle". Il fait certes r�f�rence au rapport du Service de neuropsychologie de Y.________ mais ne pr�cise pas quels sont les �l�ments de l'anamn�se professionnelle qui lui ont permis de fixer la survenance de l'incapacit� de travail en novembre 2007. En particulier, il ne mentionne pas et explique encore moins les raisons du parcours scolaire et professionnel chaotique de l'assur�e qui paraissent infirmer ses conclusions (l'assur�e a r�ussi les examens pratiques d'horticultrice en 2004; elle a �t� en mesure d'exercer son m�tier jusqu'au 30 novembre 2007; le m�decin-conseil du Service de l'emploi du canton de Vaud attestait une capacit� totale de travail le 24 avril 2008; etc.).
Dans ces circonstances, il y a lieu de retenir que la juridiction cantonale n'a manifestement pas pris en consid�ration tous les �l�ments pertinents, ce qui a pour cons�quence de rendre son appr�ciation non seulement arbitraire mais aussi contraire au droit, dans le sens o� la th�se de la survenance de l'incapacit� de travail durant l'affiliation � l'institution recourante ne semble pas plus vraisemblable que la th�se contraire soutenue par cette derni�re. Il n'appartient cependant pas au Tribunal f�d�ral de constater les faits pertinents et de les appr�cier pour la premi�re fois. Il convient donc d'annuler l'acte attaqu� et de renvoyer la cause aux premiers juges pour qu'ils proc�dent � une appr�ciation compl�te et motiv�e des preuves disponibles et rendent un nouveau jugement, au besoin apr�s avoir compl�ter l'instruction.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur�e et de l'office intim� (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, qui a conclu � l'octroi de d�pens, ne saurait toutefois en pr�tendre (art. 68 al. 3 LTF; ATF 128 V 124 consid. 5b p. 133 sv; arr�t 9C_804/2010 du 20 d�cembre 2010 consid. 7 in SVR 2011 BVG n� 20 p. 74).
Le recours est admis. Le jugement rendu le 21 novembre 2011 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, est annul�. La cause lui est renvoy�e afin qu'il proc�de conform�ment au consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont r�partis par moiti� � charge de l'assur�e et de l'office intim�.