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Timestamp: 2016-10-26 00:41:54+00:00
Document Index: 74854551

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 16', 'art. 45', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 5', 'art. 41', 'art. 26', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 42', 'art. 26', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 109', 'art. 9', 'art. 49', 'art. 16', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 55', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 66']

1C_251/2015 (01.02.2016)
1C_251/2015 � � Arr�t du 1er f�vrier 2016
�A.________, repr�sent� par Me Maxime Rocafort, avocat,
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 avril 2015.
A.________, n� en 1955, est titulaire du permis de conduire suisse. Il ressort du registre des mesures administratives qu'entre 2004 et 2012 le pr�nomm� a fait l'objet, en raison d'infractions en mati�re de circulation routi�re commises en Suisse, de quatre mesures de retrait du permis de conduire dont la dur�e oscillait entre un et six mois pour infraction de peu de gravit� (inattention; mesure ex�cut�e du 9 juillet au 8 ao�t 2004), infractions moyennement graves (deux exc�s de vitesse; mesures ex�cut�es respectivement du 11 juillet au 10 septembre 2006 et du 24 octobre au 23 novembre 2012 [infraction commise le 20 mai 2011]) et infraction grave (conduite en �tat d'�bri�t�, conduite malgr� un retrait de permis et exc�s de vitesse; mesure ex�cut�e du 25 juillet 2006 au 24 janvier 2007).
Le 11 ao�t 2014, le Pr�fet du Puy-de-D�me (France) a prononc� � l'encontre de A.________ une interdiction temporaire de conduire sur le territoire fran�ais pendant une dur�e de cinq mois, la restitution du permis de conduire pouvant intervenir � la suite d'une visite m�dicale favorable. L'int�ress� avait en effet �t� contr�l� par la gendarmerie nationale fran�aise la veille � 23h45 aux Martres d'Arti�re (France), alors qu'il circulait en �tant sous l'influence de l'alcool; les mesures effectu�es les 10 ao�t 2014 � 23h45 et 11 ao�t 2014 � 00h15 au moyen d'un �thylom�tre avaient r�v�l� un taux d'alcool de 0,98 mg/l et de 0,88 mg/l d'air expir�. A cette occasion, A.________ a mentionn� comme seule adresse un domicile en Suisse, � Champagne (Vaud) (cf. avis de r�tention du permis de conduire du 10 ao�t 2014 �tabli par la gendarmerie nationale fran�aise et sign� par le recourant).
Le 14 ao�t 2014, le Consulat g�n�ral de Suisse � Lyon a transmis au Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud (SAN) le permis de conduire de l'int�ress�, qui lui avait �t� remis par la Pr�fecture du Puy-de-D�me.
Par d�cision du 6 novembre 2014, le SAN a qualifi� de grave l'infraction commise le 10 ao�t 2014 en France par A.________. Il a prononc� � l'encontre de celui-ci, en application des art. 16c al. 1 let. b et al. 2 let. d LCR et 16c�
bis�al. 1 LCR, une mesure de retrait du permis de conduire d'une dur�e ind�termin�e, mais d'au minimum 24 mois (d�lai d'attente) � compter du 10 ao�t 2014, pour avoir conduit un v�hicule automobile en �tat d'�bri�t� avec une alcool�mie qualifi�e (taux minimum retenu: 1,76 o/oo, ce qui correspondait � 0,88 mg/l d'air expir�). Le SAN pr�cisait que la mesure en cause pourrait �tre r�voqu�e � la suite des conclusions favorables d'une expertise aupr�s de l'Unit� de m�decine et de psychologie du trafic (UMPT).
Le 2 d�cembre 2014, le SAN a rejet� la r�clamation form�e par A.________ contre cette d�cision et retir� l'effet suspensif � un �ventuel recours. Devant le SAN, le conducteur n'a pas remis en cause la comp�tence des autorit�s suisses pour prononcer une mesure de retrait de permis, � raison de son domicile; Il n'a par ailleurs pas all�gu� avoir annonc� au SAN son d�part � l'�tranger.
Le 9 avril 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (CDAP) a, sur recours de l'int�ress�, confirm� la mesure de retrait du permis de conduire prononc�e par le SAN en application des art. 16c al. 2 let. d LCR et 16cbis al. 1 LCR. Il a en particulier confirm� que l'infraction commise le 20 mai 2011, attest�e par pi�ce dans le cadre de la pr�sente proc�dure de recours, �tait intervenue moins de cinq ans apr�s l'expiration du deuxi�me retrait de permis de conduire (mesure ex�cut�e du 25 juillet 2006 au 24 janvier 2007); l'int�ress� ne pouvait d�s lors b�n�ficier de l'exception pr�vue � l'art. 16c al. 2 let. d 2�me phrase LCR. Enfin, dans le cadre de cette proc�dure de recours, le conducteur n'a pas non plus contest� la comp�tence du SAN pour prononcer la mesure litigieuse, ni pr�tendu avoir annonc� � ce dernier son d�part d�finitif � l'�tranger.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t entrepris, de prononcer une mesure de retrait de permis de conduire d'une dur�e de cinq mois (sous d�duction du nombre de jours �coul�s entre le 10 ao�t 2014 et la date de restitution du permis) et d'ordonner la restitution imm�diate de son permis, subsidiairement de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Ni le Tribunal cantonal ni le SAN ne se sont prononc�s sur le recours, tandis que l'Office f�d�ral des routes (OFROU) a d�pos� des observations. Le recourant s'est d�termin� � ce sujet.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss LTF, est en principe ouverte contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) au sujet d'une mesure administrative de retrait du permis de conduire (art. 82 let. a LTF), aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e, qui confirme le retrait de son permis de conduire pour une dur�e ind�termin�e; il a un int�r�t digne de protection � son annulation. Il a donc qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours sont au surplus r�unies, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
Le recourant pr�tend, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, que les autorit�s suisses sont incomp�tentes pour prononcer un retrait du permis de conduire suisse � l'encontre d'un conducteur domicili� � l'�tranger. Il se pr�vaut des art. 16c LCR et 42 ch. 3 de la Convention internationale du 8 novembre 1968 sur la circulation routi�re (ci-apr�s: Convention sur la circulation routi�re; RS 0.741.10), ainsi que du principe de territorialit�.
L'OFROU soutient �galement que les autorit�s suisses n'�taient pas comp�tentes pour prononcer un retrait du permis de conduire suisse dans la mesure o� le recourant �tait domicili� en France; selon lui, ces derni�res auraient en revanche d� interdire, comme le pr�voit l'art. 45 al. 1 OAC, l'usage du permis suisse en tant que celui-ci aurait d� �tre trait� comme un permis de conduire �tranger.
2.1.�Selon l'art. 22 al. 1 LCR, les permis de conduire sont retir�s par l'autorit� administrative du canton du domicile du conducteur. L'alin�a 3 de cette disposition pr�cise que si un conducteur n'est pas domicili� en Suisse, la comp�tence se d�termine d'apr�s le lieu o� il se trouve le plus fr�quemment; dans le doute, le canton comp�tent est celui qui s'est saisi le premier du cas. La notion de domicile au sens de la circulation routi�re n'est pas celle du code civil, mais elle se r�f�re � celles de r�sidence et de s�jour (cf. C�DRIC MIZEL, Droit et pratique illustr�e du retrait du permis de conduire, 2015 p. 677; BUSSY/RUSCONI/ JEANNERET/KUHN/MIZEL/M�LLER, Code de la circulation routi�re comment�, 2015, n. 2.3 ad art. 22 LCR et n. 1.3 ad art. 5a OAC). La Convention sur la circulation routi�re �voque quant � elle le concept de r�sidence normale (cf. art. 41 ch. 2 let. b et ch. 6).
L'art. 26 al. 2 OAC prescrit que lors d'un changement de domicile, le titulaire du permis de conduire doit communiquer dans les quatorze jours sa nouvelle adresse � l'autorit� comp�tente au nouveau lieu de domicile; si le nouveau domicile est � l'�tranger, il doit annoncer son d�part � l'autorit� comp�tente jusque-l�.
Enfin, l'art. 16cbis al. 1 LCR pr�voit qu'apr�s une infraction commise � l'�tranger, le permis d'�l�ve conducteur ou le permis de conduire est retir� aux conditions suivantes: une interdiction de conduire a �t� prononc�e � l'�tranger (let. a) et l'infraction commise est qualifi�e de moyennement grave ou de grave (let. b).
2.2.�En l'occurrence, le recourant invoque - pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral - l'incomp�tence des autorit�s suisses pour prononcer, en application de l'art. 16c�
bis�LCR, un retrait de permis � son encontre d�s lors qu'il n'aurait pas de domicile en Suisse. Selon lui, l'art. 16cbis LCR ne s'appliquerait qu'aux touristes, soit aux conducteurs non domicili�s dans l'Etat sur lequel l'infraction a �t� commise. Il se pr�vaut � cet �gard du fait qu'il aurait annonc� au contr�le des habitants de la ville de Lausanne son d�part de Suisse d�s le 11 septembre 2007 et que sa r�sidence actuelle serait � Sore en France. De surcro�t, il soutient qu'en vertu de la Convention sur la circulation routi�re (art. 42 ch. 3 a contrario), les autorit�s suisses ne seraient pas fond�es � prononcer une mesure de retrait de permis de conduire d'une quotit� sup�rieure � celle prononc�e sur le territoire fran�ais o� il aurait sa r�sidence habituelle.
Cette argumentation doit �tre �cart�e. Le recourant ne saurait en effet reprocher aux autorit�s suisses de ne pas avoir retenu l'existence en France d'un domicile au sens de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re. En effet, le recourant - titulaire d'un permis de conduire suisse - n'a pas annonc� au SAN son pr�tendu d�part � l'�tranger, comme l'exige pourtant l'art. 26 al. 2 OAC. Il ne soutient pas non plus avoir entrepris des d�marches pour obtenir un permis de conduire fran�ais. Il sied en outre de relever que le permis de conduire saisi a �t� �mis par les autorit�s suisses le 10 mars 2014, soit � peine cinq mois avant l'infraction commise en France. L'�mission d'un nouveau permis de conduire de dur�e non limit�e en 2014 impliquait l'existence en Suisse d'un domicile au sens de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re (cf. 24h al. 2 et 3 OAC a contrario). Par ailleurs, lors de son interpellation en ao�t 2014, le recourant a d�clar� aux gendarmes fran�ais �tre domicili� en Suisse (cf. avis de r�tention du permis de conduire �tabli le 10 ao�t 2014 par la gendarmerie nationale); le s autorit�s fran�aises ont d'ailleurs sur cette base prononc� une interdiction de faire usage en France du permis de conduire suisse. Le recourant est d�s lors malvenu de pr�tendre ne plus r�sider en Suisse depuis 2007. Enfin, durant la proc�dure administrative devant le SAN, puis devant l'instance pr�c�dente, l'int�ress� n'a jamais remis en cause la comp�tence des autorit�s suisses pour prononcer une mesure de retrait de permis au motif que sa r�sidence normale se trouverait en France.
Au vu de ces �l�ments, l'instance pr�c�dente pouvait donc, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer que les autorit�s suisses �taient comp�tentes pour prononcer une mesure de retrait du permis de conduire � l'encontre de l'int�ress�. Bas�es sur la pr�misse erron�e qu'il serait domicili� en France, les critiques du recourant soulev�es en lien avec l'art. 16cbis LCR, la Convention sur la circulation routi�re et le principe de territorialit� tombent d�s lors � faux et doivent �tre rejet�es. L'argumentation de l'OFROU doit pour cette m�me raison �tre �cart�e.
2.3.�Pour le reste, il appara�t que le Tribunal cantonal a correctement appliqu� le droit f�d�ral en retenant que les deux conditions cumulatives pos�es par l'art. 16c�
bis�al. 1 let. a et b LCR pour prononcer un retrait du permis de conduire apr�s une infraction commise � l'�tranger �taient r�unies (cf. supra consid. 2.1). Le recourant n'a par ailleurs pas contest� que l'infraction grave commise en France �tait intervenue, au sens de l'art. 16c al. 2 let. d 1
�re�phrase LCR, apr�s le prononc� de trois retraits de permis pour des infractions moyennement graves, voire graves. Le retrait de permis d'une dur�e ind�termin�e, mais d'au minimum deux ans, � partir du 10 ao�t 2014 n'appara�t d�s lors pas critiquable. S'agissant de l'ensemble de ces questions, il peut �tre renvoy� aux consid�rants pertinents de l'arr�t attaqu� (cf. art. 109 al. 3 LTF).
Le recourant soutient ensuite qu'en application du principe de la bonne foi (art. 9 Cst.), l'autorit� aurait d�, compte tenu des circonstances du cas d'esp�ce, lui allouer des d�pens et mettre les frais de proc�dure � la charge de l'Etat. Il invoque �galement sur ce point une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure (art. 49 et 56 de la loi sur la proc�dure administrative [LPA; RSV 173.36]). Il reproche en substance � l'instance pr�c�dente d'avoir refus� de produire en premi�re instance - malgr� sa demande - la pi�ce prouvant l'infraction qu'il avait commise le 20 mai 2011; cette pi�ce confirmait qu'il ne pouvait b�n�ficier de l'exception pr�vue � l'art. 16c al. 2 let. d 2�me phrase LCR permettant de renoncer au prononc� d'un retrait de s�curit�. Selon le recourant, en ne produisant qu'en instance de recours cette preuve essentielle, le SAN aurait prolong� et compliqu� inutilement la proc�dure entra�nant des frais de d�fense suppl�mentaires disproportionn�s. La violation de son droit d'�tre entendu r�par�e en proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal devait entra�ner une dispense de frais judiciaires et l'allocation de d�pens.
3.1.1.�Le droit � la protection de la bonne foi (art. 9 Cst.) peut �tre invoqu� en pr�sence d'un comportement de l'administration, pour autant que celui-ci soit susceptible d'�veiller chez l'administr� une attente ou une esp�rance l�gitime (ATF 129 II 361 consid. 7.1 p. 381; 129 I 161 consid. 4.1 p. 170 et les r�f. cit.). La pr�cision que l'attente ou l'esp�rance doit �tre "l�gitime" est une autre fa�on de dire que l'administr� doit avoir eu des raisons s�rieuses d'interpr�ter comme il l'a fait le comportement de l'administration et d'en d�duire les cons�quences qu'il en a tir�es (cf. arr�t 2C_138/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 5.1).
3.1.2.�Selon l'art. 49 LPA, en proc�dure de recours, les frais sont support�s par la partie qui succombe. Si celle-ci n'est que partiellement d�bout�e, les frais sont r�duits en cons�quence (al. 1). Des frais peuvent �tre mis � la charge de la partie qui obtient gain de cause si elle les a occasionn�s par un comportement fautif ou en violation des r�gles de proc�dure (al. 2).
Par ailleurs, l'art. 55 al. 1 LPA, relatif aux d�pens, pr�cise qu'en proc�dure de recours, l'autorit� alloue une indemnit� � la partie qui obtient totalement ou partiellement gain de cause, en remboursement des frais qu'elle a engag�s pour d�fendre ses int�r�ts. Selon l'art. 56 LPA si la partie a inutilement prolong� ou compliqu� la proc�dure, ses d�pens peuvent �tre r�duits ou supprim�s (al. 1); lorsqu'une partie n'obtient que partiellement gain de cause, l'autorit� peut r�duire les d�pens ou les compenser (al. 2).
Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Par cons�quent, si celle-ci ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation cantonale en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379).
Enfin, la recevabilit� du grief d'arbitraire, � l'instar de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es, claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation pr�vues par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
3.2.�Les motifs de l'arr�t attaqu� concernant le grief du recourant tir� du comportement pr�tendument contradictoire et contraire � la bonne foi adopt� par le SAN �chappent � la critique. Il n'est certes pas contest� que la pi�ce litigieuse prouvant l'existence de l'infraction commise par le recourant le 20 mai 2011 n'a �t� produite par le SAN qu'en cours de proc�dure de recours et qu'une �ventuelle violation du droit d'�tre entendu de l'int�ress� sur ce point a �t� r�par�e devant l'instance pr�c�dente qui disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Toutefois, comme relev� par l'instance pr�c�dente, la pi�ce probatoire litigieuse ne fait que confirmer un fait que le SAN a toujours indiqu� et qui a conduit au prononc� d'un retrait de permis de conduire pour une dur�e ind�termin�e, mais d'au minimum deux ans, en application de l'art. 16c al. 2 let. d LCR. On ne saurait soutenir que le SAN en s'abstenant de produire le document litigieux a adopt� un comportement contradictoire ou suscit� une esp�rance l�gitime chez le recourant. On ne peut par ailleurs ignorer qu'il s'agissait d'un fait que le recourant �tait cens� conna�tre puisque cette infraction commise en mai 2011 avait conduit � un retrait de son permis de conduire pour une dur�e d'un mois. L'instance pr�c�dente a d�s lors � juste titre consid�r� que le moyen tir� de la violation du principe de la bonne foi devait �tre rejet�.
Enfin, il est douteux que le grief d'application arbitraire du droit cantonal de proc�dure, tel qu'il est formul�, soit conforme aux exigences de motivation pr�cit�es. Le recourant affirme en effet que l'arr�t entrepris m�conna�t les art. 49 al. 2 et 56 PA, mais il ne d�montre pas de mani�re circonstanci�e en quoi ces dispositions auraient �t� viol�es. Cela �tant, quoi qu'en pense le recourant, l'instance pr�c�dente n'a pas proc�d� de mani�re arbitraire en consid�rant que le recourant avait succomb�, de sorte qu'en application des art. 49 al. 1 et 55 al. 1 a contrario LPA, les frais de proc�dure pouvaient �tre mis � sa charge et qu'il n'avait pas droit � des d�pens. Toutes les conclusions form�es par le recourant ont en effet �t� rejet�es par l'instance pr�c�dente. Par ailleurs, pour les motifs �voqu�s ci-dessus, il n'est pas insoutenable de consid�rer que l'int�ress� n'avait pas droit � l'allocation d'une indemnit� de d�pens, nonobstant la production tardive par le SAN de la pi�ce probatoire litigieuse. Le grief tir� d'une application arbitraire du doit cantonal doit par cons�quent �tre �cart�.
Il s'ensuit que le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant qui succombe supporte les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service des automobiles et de la navigation et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes, Division circulation routi�re.