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Timestamp: 2016-10-22 13:37:32+00:00
Document Index: 319505967

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 65', 'art. 68']

1C_600/2015 (01.03.2016)
1C_600/2015 � � Arr�t du 1er mars 2016
�A.________, repr�sent� par Me Philippe Rossy, avocat,
A.________ est titulaire d'un permis de conduire pour les v�hicules de cat�gories A, A1, B, B1, BE, D1, D1E, F, G et M.
Le 12 juin 2013, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud (ci-apr�s: le SAN) a prononc� � l'encontre du pr�nomm� un retrait du permis conduire pour une dur�e d'un an (du 9 d�cembre 2013 au 8 d�cembre 2014) pour exc�s de vitesse (cas grave). Cette d�cision tient compte d'un pr�c�dent retrait prononc� le 15 juin 2009 pour conduite en �tat d'ivresse qualifi�e, mesure ex�cut�e entre le 8 d�cembre 2009 et le 7 avril 2010.
Alors qu'il se trouvait sous l'effet de la mesure prononc�e le 12 juin 2013, A.________ a, le 8 ao�t 2014, circul� au guidon d'un motocycle. Pour ces faits et par d�cision du 10 septembre 2014, le SAN a prononc� � son encontre un retrait du permis de conduire d'une dur�e ind�termin�e, mais d'au minimum 24 mois. Cette d�cision a �t� confirm�e sur r�clamation, le 23 septembre 2014.
�A.________ a port� la cause devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Par arr�t du 12 octobre 2015, la cour cantonale a confirm� la d�cision sur r�clamation et rejet� le recours; elle a jug� que la mesure prononc�e �tait conforme au droit f�d�ral (en particulier aux art. 16 ss de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re du 19 d�cembre 1958 [LCR; RS 741.01]), l'infraction sanctionn�e par d�cision du 12 juin 2013 constituant un ant�c�dent imm�diatement aggravant dans le syst�me de cascades pr�vu par la loi.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que seul un retrait du permis de conduire d'une dur�e minimale de douze mois est prononc�; subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Sans prendre de conclusions formelles, le Tribunal cantonal et l'autorit� intim�e se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. Egalement appel� � se d�terminer, l'Office f�d�ral des routes (OFROU) propose le rejet du recours.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss LTF, est en principe ouverte contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) au sujet d'une mesure administrative de retrait du permis de conduire (art. 82 let. a LTF), aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e, qui confirme le retrait d'une dur�e ind�termin�e de son permis de conduire; il a un int�r�t digne de protection � son annulation. Il a donc qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont au surplus r�unies, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 16c al. 3 LCR. Il soutient que c'est � tort que l'instance pr�c�dente aurait d�duit de cette disposition que l'infraction sanctionn�e par d�cision du 12 juin 2013 constituait un ant�c�dent directement aggravant dans le syst�me de cascades pr�vu par les art. 16 ss LCR; selon lui, seul un retrait de douze au mois au minimum, au sens de l'art. 16c al. 2 let. c LCR devait �tre prononc� � son encontre et non pas un retrait d'une dur�e ind�termin�e fond� sur l'art. 16c al. 2 let. d LCR.
3.1.�Aux termes de l'art. 16c al. 1 let. f LCR, commet une infraction grave la personne qui conduit un v�hicule automobile alors que le permis de conduire lui a �t� retir�.
Apr�s une infraction grave le permis de conduire est retir� pour trois mois au minimum (art. 16c al. 2 let. a LCR). La dur�e du retrait est port�e � douze mois au minimum si, au cours des cinq ann�es pr�c�dentes, le permis a �t� retir� une fois en raison d'une infraction grave ou deux fois en raison d'une infraction moyennement grave (art. 16c al. 2 let. c LCR). Si, au cours des dix ann�es pr�c�dentes, le permis a �t� retir� � deux reprises en raison d'infractions graves ou � trois reprises en raison d'infractions qualifi�es de moyennement graves au moins, le permis de conduire est retir� pour une dur�e ind�termin�e, mais pour deux ans au minimum (art. 16c al. 2 let. d LCR). Le permis de conduire est d�finitivement retir� si, au cours des cinq ann�es pr�c�dentes, le permis a notamment �t� retir� en application de l'art. 16c al. 2 let. d LCR (art. 16c al. 2 let. e LCR).
L'art. 16c al. 3 LCR pr�voit que la dur�e du retrait du permis en raison d'une infraction vis�e � l'art. 16c al. 1 let. f LCR se substitue ("tritt an die Stelle", "subentra") � la dur�e restante du retrait en cours. Selon la jurisprudence, la personne, qui s'est vu retirer son permis et qui conduit malgr� tout durant cette p�riode, doit faire l'objet d'une nouvelle mesure de retrait. Celle-ci ne s'ajoute pas au retrait en cours, mais le remplace, de sorte que les deux mesures ne doivent pas �tre enti�rement ex�cut�es. Ainsi, contrairement au principe pr�voyant qu'en droit de la circulation routi�re un conducteur ne se trouve en �tat de r�cidive qu'apr�s la fin de l'ex�cution d'un pr�c�dent retrait (ATF 136 II 447 consid. 5.3 p. 455 s.), la loi am�nage, pour l'infraction de conduite sans permis (art. 16c al. 1 let. f LCR), un ant�c�dent imm�diatement aggravant dans le syst�me de cascade des sanctions pr�vu par les art. 16 ss LCR (cf. arr�ts 1C_275/2007 du 16 mai 2008 consid. 4.3; 1C_32/2015 du juin 2015 consid. 6.1; 1C_579/2014 du 15 juillet 2015 consid. 3.1). Au vu de la teneur de la r�gle l�gale, le premier retrait est remplac� par la deuxi�me mesure d�s le jour de la commission de la nouvelle infraction (arr�t 1C_29/2015 du 24 avril 2015 consid. 2.3).
3.2.�En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant a �t� interpell� au guidon d'un motocycle, le 8 ao�t 2014, alors qu'il se trouvait sous l'effet d'un retrait du permis de conduire d'une dur�e de douze mois (art. 16c al. 2 let. c LCR); cette mesure a �t� prononc�e, le 12 juin 2013, � la suite d'une infraction grave commise en �tat de r�cidive. Conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus, le Tribunal cantonal a jug� que cette derni�re infraction constituait un ant�c�dent imm�diatement aggravant dont il s'imposait de tenir compte pour d�terminer la mesure administrative applicable; prenant en consid�ration cette infraction (objet de la d�cision du 12 juin 2013) ainsi que le retrait ant�rieur - prononc� �galement � la suite d'une infraction grave - ex�cut� entre le 8 d�cembre 2009 et le 7 avril 2010, la cour cantonale a confirm� le retrait d'une dur�e ind�termin�e, mais d'au moins 24 mois, prononc� par le SAN, en application de l'art. 16c al. 2 let. d LCR.
Le recourant ne pr�tend pas que l'appr�ciation du Tribunal cantonal s'�carterait de la jurisprudence f�d�rale. Il soutient en revanche, selon une interpr�tation litt�rale de la loi, que celle-l� serait contraire au texte clair de l'art. 16c al. 3 LCR. Selon lui, cette disposition interdirait exclusivement le cumul entre la dur�e restante du retrait en cours et celle du retrait inflig� pour conduite sans permis; � le suivre, elle ne pr�voirait cependant pas que l'infraction ayant justifi� la mesure ant�rieure d�t �tre qualifi�e d'ant�c�dent imm�diatement aggravant; cette interpr�tation contreviendrait au but et � l'effet �ducatif d'une mesure "enti�rement purg�e" et cr�erait une in�galit� de traitement au d�triment des auteurs de l'infraction pr�vue par l'art. 16c al. 1 let. f LCR (conduite malgr� un retrait du permis de conduire).
4.1.�La loi s'interpr�te en premier lieu selon sa lettre (interpr�tation litt�rale). Le Tribunal f�d�ral ne se fonde cependant sur la compr�hension litt�rale du texte que s'il en d�coule sans ambigu�t� une solution mat�riellement juste (ATF 137 IV 180 consid. 3.4). En revanche, lorsque des raisons objectives permettent de penser que ce texte ne restitue pas le sens v�ritable de la disposition en cause, il y a lieu de d�roger au sens litt�ral d'un texte clair (ATF 137 I 257 consid. 4.1 p. 262); il en va de m�me lorsque le texte conduit � des r�sultats que le l�gislateur ne peut avoir voulus et qui heurtent le sentiment de la justice et le principe de l'�galit� de traitement (ATF 135 IV 113 consid. 2.4.2 p. 116). De tels motifs peuvent d�couler des travaux pr�paratoires, du but et du sens de la disposition, ainsi que de la syst�matique de la loi (ATF 135 II 78 consid. 2.2 p. 81). Si le texte n'est ainsi pas absolument clair, si plusieurs interpr�tations sont possibles, il convient de rechercher quelle est la v�ritable port�e de la norme, en la d�gageant de tous les �l�ments � consid�rer, soit notamment des travaux pr�paratoires (interpr�tation historique), du but de la r�gle, de son esprit, ainsi que des valeurs sur lesquelles elle repose, singuli�rement de l'int�r�t prot�g� (interpr�tation t�l�ologique) ou encore de sa relation avec d'autres dispositions l�gales (interpr�tation syst�matique; ATF 136 III 283 consid. 2.3.1 p. 284). Le Tribunal f�d�ral ne privil�gie aucune m�thode d'interpr�tation, mais s'inspire d'un pluralisme pragmatique pour rechercher le sens v�ritable de la norme (ATF 139 IV 270 consid. 2.2 p. 73; 137 IV 180 consid. 3.4 p. 184).
Un acte normatif viole le principe de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) lorsqu'il n'est pas fond� sur des motifs s�rieux et objectifs, qu'il est d�pourvu de sens et d'utilit� ou qu'il op�re des distinctions juridiques que ne justifient pas les faits � r�glementer ou n'op�re pas celles qui s'imposent en raison de ces faits (cf. ATF 128 V 102 consid. 6a p. 106; 128 V 95 consid. 5a p. 99; voir �galement ANDREAS AUER ET AL., Droit constitutionnel suisse, Vol. II, 3
e��d. 2013, p. 481 ss, en particulier n. 1037).
4.2.1.�Le texte de l'art. 16c al. 3 LCR, entr� en vigueur le 1
er�janvier 2005 (RO 2004 2849), pr�voit - on l'a vu - que la dur�e d'un retrait prononc� en raison d'une conduite sans permis (art. 16c al. 1 let. f LCR), se substitue � la dur�e restante de la mesure en cours. L'adoption de cette disposition r�sulte de la codification de la jurisprudence ant�rieure interdisant de prendre en compte, simplement et en tant que tel, le solde non subi dans le cadre de la fixation de la dur�e de la mesure en cas de conduite malgr� un retrait (cf. R�TSCHE/WEBER, Basler Kommentar zum Strassenverkehrsgesetz, 2014, n. 62 ad art. 16c LCR et la r�f�rence � l'ATF 123 II 225 consid. 2a/bb).
Cette disposition, issue du projet du Conseil f�d�ral (Message du Conseil f�d�ral du 31 mars 1999 concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re, in FF 1999 4106 [ci-apr�s: Message]), adopt�e sans amendement lors des d�bats parlementaires (cf. FF 2001 6147, p. 6152), conc�de � la personne concern�e l'avantage de n'avoir � ex�cuter enti�rement que la seconde mesure. D'apr�s les travaux pr�paratoires, cet avantage est toutefois relativis� par le fait que la personne est menac�e plus rapidement d'un retrait d�finitif en cas de nouvelles infractions, �tant donn� qu'elle a d�j� franchi une �tape suppl�mentaire selon le syst�me dit des mesures "en cascade" (Message, p. 4136; voir �galement R�TSCHE/WEBER, op. cit., n. 63 ad art. 16c LCR; C�DRIC MIZEL, Droit et pratique illustr�e du retrait du permis de conduire, 2015, p. 512 ss n. 71.6). A titre d'exemple, le Message mentionne le cas d'un automobiliste sous le coup d'un retrait du permis de conduire pour une dur�e de trois mois � la suite d'une infraction grave, qui, en cas de conduite durant ce premier retrait, doit faire l'objet d'une mesure d'une dur�e minimale de douze mois (Message, p. 4136). Au regard de la syst�matique de la loi (cf. en particulier art. 16c al. 2 let. c LCR), cet exemple traduit la volont� du l�gislateur de consid�rer l'infraction � l'origine du retrait en cours comme �tant un ant�c�dent imm�diatement aggravant en cas de conduite malgr� un retrait du permis de conduire.
En d�pit des critiques �mises par une partie de la doctrine (cf. R�TSCHE/WEBER, op. cit., n. 64 ad art. 16c LCR et la r�f�rence � ANDREAS A. ROTH, Zur Revision des Strassenverkehrsrechts, in Strassenverkehrsrechts, 4/2010 p. 15, p. 18; ce dernier auteur reconna�t n�anmoins le risque de situations douteuses si l'on se livre � une autre interpr�tation de la loi), et quoi qu'en dise le recourant, on ne peut s'�carter de cette interpr�tation, sous peine d'aboutir � des r�sultats choquants, dans lesquels la dur�e minimale de la mesure prononc�e pour conduite sans permis se r�v�lerait significativement plus courte que la part non subie du retrait en cours. Ainsi, un automobiliste sous le coup d'un retrait d'une dur�e de douze mois (au sens de l'art. 16c al. 2 let. c LCR), qui n'en aurait - par hypoth�se - ex�cut� que deux, lors de la conduite sans permis, verrait le solde de sa mesure remplac� par un retrait d'une dur�e minimale de trois mois, s'il n'a subi aucun retrait au cours de cinq ann�es pr�c�dentes (art. 16c al. 2 let. a, b et c LCR); ce cas de figure, qui n'a rien de th�orique, peut survenir en cas de nouvelle infraction commise peu avant l'�ch�ance de ce d�lai, de report de la mesure (� ce sujet cf. ATF 134 II 39 consid. 3 p. 43) ou encore d'une ex�cution diff�r�e en raison d'un pr�c�dent proc�s; il en irait de m�me - � savoir un retrait d'une dur�e minimale de trois mois - en cas de conduite sans permis d'un primo-d�linquant durant un retrait d'au moins deux ans prononc� pour "d�lit de chauffard" au sens de l'art. 16c al. 2 let. a�
bis�LCR (pour un autre exemple, cf. ANDREAS A. ROTH, op. cit., p. 18). Dans de telles situations, et bien que l'autorit� puisse s'�carter du minimum l�gal pour tenir compte des circonstances (art. 16 al. 3 LCR), l'interpr�tation que fait le recourant de l'art. 16c al. 3 LCR revient � consacrer une�
prime � l'infraction�que le l�gislateur ne peut avoir voulue.
4.2.2.�On ne saurait pas non plus suivre le recourant lorsqu'il affirme que cette interpr�tation de l'art. 16c al. 3 LCR ne reposerait sur aucun motif s�rieux et consacrerait une in�galit� de traitement par rapport � l'application de l'aggravante de la r�cidive aux auteurs d'autres infractions. En effet, contrairement aux infractions r�sultant d'un comportement dangereux, pour lesquelles un retrait du permis vise - outre le renforcement de la s�curit� routi�re poursuivi de fa�on g�n�rale par la loi - un but �ducatif, respectivement dissuasif (cf. ATF 116 Ib 151 consid. 3c p. 154; 131 II 248 consid. 4.2 p. 250; voir �galement Message du 21 septembre 1998 concernant la modification du code p�nal suisse, FF 1999 1787, p. 1865), qui ne peut �tre atteint avant l'ex�cution de l'int�gralit� de la mesure (cf. ATF 136 II 447 consid. 5.3 p. 455 s.), l'aggravation imm�diate en cas de conduite malgr� un retrait du permis poursuit une finalit� diff�rente, qui justifie l'adoption d'un r�gime particulier. Il ressort en effet des travaux pr�paratoires que la r�glementation institu�e par l'application combin�e des art. 16c al. 1 let. f et 16c al. 3 LCR r�sulte de la volont� du l�gislateur d'assurer une application effective des retraits du permis de conduire (Message, p. 4136; cf. C�DRIC MIZEL, op. cit., p. 512 ss n. 71.6; REN� SCHAFFHAUSER, Die neuen Administrativmassnahmen des Strassverkehsgesetzes, in Jahrbuch zum Strassverkehrsrecht 2003, p. 210 s.); ces derniers repr�sentent en effet l'une des mesures les plus efficaces pour inciter les usagers de la route � circuler de mani�re s�re et en faisant preuve d'�gards envers autrui (Message, p. 4130). Or cet objectif ne peut �tre atteint que par le biais d'un r�gime s�v�re (Message, p. 4136; cf. C�DRIC MIZEL, op. cit., p. 512 ss n. 71.6) et non en instituant une r�glementation qui - si l'on devait suivre le recourant - n'aurait pour effet que d'avantager l'auteur de l'infraction consacr�e par l'art. 16c al. 1 let. f LCR (cf. consid. 4.2.1).
4.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de revenir sur la jurisprudence �tablie et c'est partant � bon droit que le Tribunal cantonal a, en l'esp�ce, confirm� le retrait du permis de conduire pour une dur�e ind�termin�e, mais au minimum deux ans, fond� sur l'art. 16c al. 2 let. d LCR.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours aux frais du recourant, qui succombe (art. 65 et 66 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).