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Timestamp: 2016-10-21 22:12:00+00:00
Document Index: 203164738

Matched Legal Cases: ['art. 107', 'art. 93', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 66']

recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 5 octobre 2011.
F.________ a travaill� comme boulanger-p�tissier, avant d'�tre engag� en tant qu'apprenti-peintre aupr�s d'une entreprise genevoise en 1995. Victime d'un accident de la circulation en d�cembre 1995, le pr�nomm� a �t� mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents fond�e sur un taux d'invalidit� de 29 % � partir du 1er janvier 2000, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 15 % (d�cision sur opposition de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents du 19 septembre 2002, entr�e en force � la suite du jugement du Tribunal administratif genevois du 3 f�vrier 2004, qui a rejet� le recours de l'assur�).
Entre-temps, le 26 novembre 1997, F.________ s'est annonc� � l'assurance-invalidit�. Apr�s diff�rentes mesures d'instruction ordonn�es par l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI), il a commenc�, le 1er d�cembre 1999, une formation d'agent de s�curit� aupr�s de l'entreprise X.________ qu'il a cependant interrompue peu apr�s. Par la suite, il a invoqu� souffrir d'une atteinte psychique. L'office AI a alors requis l'avis du docteur V.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, selon lequel son patient pr�sentait un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F 32.1) et disposait d'une capacit� de travail de 50 % au niveau psychosomatique. L'administration a �galement soumis l'assur� � un examen psychiatrique aupr�s de son Service m�dical r�gional pour la Suisse romande (SMR). Par d�cision du 30 novembre 2006, l'office AI a ni� le droit de F.________ � une rente d'invalidit�, motif pris d'un taux d'invalidit� (de 27 %) insuffisant pour la reconnaissance du droit � une rente.
B.a A la suite de deux recours successifs de l'assur�, le Tribunal f�d�ral a annul� le jugement rendu le 20 juin 2007 par le Tribunal cantonal des assurances de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui, Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), ainsi que la d�cision de l'office AI du 30 novembre 2006, et renvoy� la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise psychiatrique et nouvelle d�cision.
B.b En cons�quence, l'office AI a confi� une expertise au docteur A.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 5 d�cembre 2008, l'expert a diagnostiqu� un trouble d�pressif majeur, �pisode isol� (�tat actuel en r�mission partielle) et conclu � une capacit� de travail enti�re au niveau psychiatrique. Fort de ces conclusions, et r�it�rant ses consid�rations ant�rieures sur une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, l'office AI a, par d�cision du 25 mars 2009, refus� toute prestation � F.________.
B.c L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice genevoise, Chambre des assurances sociales, en produisant notamment un rapport du docteur V.________, du 12 juin 2009. Apr�s avoir proc�d� � des enqu�tes (auditions du docteur A.________ et X.________, la juridiction cantonale a, par jugement du 5 octobre 2011, partiellement admis le recours dans le sens des consid�rants et annul� la d�cision du 25 mars 2009 (ch. 2 du dispositif). Elle a reconnu le droit de F.________ � une rente enti�re d'invalidit� du 25 d�cembre 1996 au 31 mars 2000, sous imputation �ventuelle des indemnit�s journali�res (ch. 3 du dispositif). Elle a par ailleurs renvoy� la cause pour le calcul des prestations dues au sens des consid�rants et d�cision sur les mesures de r�adaptation professionnelles (ch. 4 du dispositif).
F.________ et l'office AI interjettent tous deux un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de d�pens, l'assur� conclut � l'annulation du jugement cantonal "en tant qu'il a limit� le droit � la rente d'invalidit� du 25 d�cembre 1996 au 31 mars 2000" et � la reconnaissance de son droit � une rente d'invalidit� "fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 % au moins � compter du 25 d�cembre 1996 et ce pour une dur�e illimit�e". Il demande �galement que soit ordonn� le versement en ses mains des rentes dues et qu'il soit mis au b�n�fice de mesures d'ordre professionnel "pour les 50 % restants".
De son c�t�, l'office AI conclut � l'annulation du jugement cantonal et � la confirmation de la d�cision du 25 mars 2009 "en ce qu'elle refusait tout droit � la rente". Il sollicite par ailleurs l'octroi de l'effet suspensif � son recours.
F.________ et l'office AI ont chacun conclu au rejet du recours de l'autre, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin� au sujet de leurs �critures respectives.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2012, le Tribunal f�d�ral a joint les deux causes et admis la requ�te d'octroi de l'effet suspensif de l'administration.
1.1 Le jugement entrepris statue sur deux points. D'une part, la juridiction cantonale a mis F.________ au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� du 25 d�cembre 1996 au 31 mars 2000 et renvoy� la cause pour le calcul des prestations dues. D'autre part, elle a retenu que des mesures de reclassement devaient �tre envisag�es et des mesures d'orientation professionnelle, voire une aide au placement, admises, de sorte qu'elle a renvoy� la cause � l'administration pour qu'elle statue sur les mesures de r�adaptation professionnelles.
Compte tenu des conclusions et motifs de chacun des deux recours (cf. art. 107 al. 1 LTF), seul le premier objet est contest� en instance f�d�rale, le renvoi � l'office AI pour d�cision sur les mesures de r�adaptation professionnelles n'�tant pas remis en cause par les parties.
1.2 En ce qui concerne le droit � la rente d'invalidit�, bien que le dispositif du jugement entrepris renvoie le dossier � l'office AI, il ne s'agit pas d'une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF car la juridiction f�d�rale de premi�re instance a statu� d�finitivement sur les points contest�s, le renvoi de la cause ne visant que le calcul de la prestation accord�e. Les recours sont d�s lors recevables puisqu'ils sont dirig�s contre un jugement final (cf. art. 90 LTF; arr�t 9C_684/2007 du 27 septembre 2007 consid. 1.1, in SVR 2008 IV n� 39 p. 131).
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut pas �tre pris en consid�ration.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au litige, qui porte sur le droit de l'assur� � une rente d'invalidit� � partir du 25 d�cembre 1996, singuli�rement sur l'existence d'une atteinte � la sant� invalidante au sens de la loi. Il suffit d'y renvoyer.
Se fondant sur les conclusions de l'expertise du docteur A.________, la juridiction cantonale a constat� que l'assur� ne souffrait d'aucune limitation psychiatrique significative. En dehors d'une p�riode d'incapacit� de travail de 40 % au moins entre le mois de septembre 2002 et le mois de janvier 2003, il n'avait subi aucune restriction en raison du trouble d�pressif majeur (�pisode isol�, �tat [au moment de l'examen] en r�mission partielle) diagnostiqu� par l'expert. Les premiers juges ont par ailleurs consid�r� que l'�valuation du docteur V.________ (du 12 juin 2009) n'�tait pas de nature � remettre en cause les conclusions claires du docteur A.________, la divergence entre celles-ci et l'appr�ciation du psychiatre traitant �tant due uniquement � l'approche psychiatrique (bio-psycho-sociale) adopt�e par ce dernier.
Sur le plan somatique, l'autorit� cantonale de recours a ensuite d�duit des rapports m�dicaux au dossier que l'assur� avait pr�sent� une incapacit� totale de travail dans toute activit� depuis l'accident du 25 d�cembre 1995, de sorte qu'il pr�sentait un taux d'invalidit� de 100 % depuis le 25 d�cembre 1996. Constatant que l'assur� avait cependant recouvr� une capacit� de travailler � plein temps dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles depuis le 1er janvier 2000, la juridiction cantonale a examin� les effets �conomiques de cette modification. Proc�dant � une comparaison des revenus d�terminants, elle a fix� � 29 % le degr� d'invalidit� pr�sent� par l'assur� d�s le d�but de l'an 2000, de sorte que le droit � la rente enti�re d'invalidit� ne pouvait �tre maintenu au-del� du 31 mars 2000.
5.1 Invoquant une violation du droit f�d�ral en relation avec l'art. 61 LTF, l'office recourant reproche aux premiers juges d'avoir examin� � nouveau les effets des limitations fonctionnelles physiques de l'assur� sur sa capacit� de travail. Selon lui, cette question avait d�j� �t� examin�e et tranch�e par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t 9C_490/2007 du 10 avril 2008, entr� en force, de sorte que les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'incapacit� totale de travail de l'assur� jusqu'en 2000 en raison d'atteintes � la sant� physique violaient le principe de l'autorit� de chose jug�e.
5.2 Les arr�ts du Tribunal f�d�ral acqui�rent force de chose jug�e le jour o� ils sont prononc�s (art. 61 LTF). En principe, seul le dispositif du jugement est rev�tu de l'autorit� de chose jug�e. Toutefois, lorsque le dispositif se r�f�re express�ment aux consid�rants, ceux-ci acqui�rent eux-m�mes la force mat�rielle. Ainsi, lorsque le Tribunal f�d�ral rend un jugement dont le dispositif pr�voit que la d�cision attaqu�e est annul�e et l'affaire renvoy�e � l'autorit� intim�e pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants, cette derni�re est li�e par la motivation juridique de l'arr�t de renvoi. Sous r�serve de l'admissibilit� des nova - question qui rel�ve du droit cantonal -, l'autorit� cantonale ne saurait donc se fonder sur des motifs que le Tribunal f�d�ral a express�ment ou implicitement rejet�s, ni remettre en cause des points d�finitivement tranch�s dans les consid�rants de l'arr�t, m�me si le dispositif prononce une annulation totale et que l'autorit� cantonale doit statuer � nouveau sur l'ensemble (arr�ts 9C_407/2008 du 6 avril 2009 et 2C_184/2007 du 4 septembre 2007 consid. 3.1; YVES DONZALLAZ, Commentaire de la Loi sur le Tribunal f�d�ral, 2008, n� 1697 ad art. 61 LTF et les arr�ts cit�s sous note n� 4117; NICOLAS VON WERDT, Bundesgerichtsgesetz, 2007, n� 9 ad art. 61 LTF).
Enfin, les consid�rants de l'arr�t de renvoi lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Celui-ci ne peut d�s lors se fonder sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95). Les parties ne peuvent quant � elles plus faire valoir, dans un nouveau recours de droit f�d�ral contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2 p. 208) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, les parties ayant omis de les invoquer dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (arr�t 2C_184/2007 du 4 septembre 2007 consid. 3.1; ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95/96)
5.3 Dans son arr�t du 10 avril 2008, le Tribunal f�d�ral a retenu que "se fondant sur les diff�rents avis m�dicaux au dossier, la juridiction cantonale a constat� que le recourant disposait sur le plan somatique d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e (tenant compte des limitations fix�es par les m�decins), ce que l'assur� ne conteste pas" (consid. 3.1 ab initio de l'arr�t 9C_490/2007). Il a examin� ensuite les consid�rations de l'autorit� cantonale de recours relatives � l'inexistence d'une atteinte psychique entra�nant une incapacit� de travail et conclu qu'elles ne reposaient pas sur un rapport m�dical ayant une valeur probante suffisante. Aussi, � d�faut d'une autre �valuation d'un psychiatre au dossier, le Tribunal f�d�ral a-t-il annul� le jugement entrepris et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il compl�te l'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique, puis rende une nouvelle d�cision (le cas �ch�ant, �galement sur la requ�te subsidiaire de l'assur� tendant � l'octroi de mesures de r�adaptation d'ordre professionnel; consid. 3.2 in fine et ch. 1 du dispositif de l'arr�t en cause).
5.4 A teneur des consid�rants de l'arr�t du 10 avril 2008 (auxquels renvoyait le ch. 1 du dispositif), l'office AI devait mettre en oeuvre une expertise psychiatrique � titre de mesure d'instruction compl�mentaire et rendre une nouvelle d�cision en prenant en compte les r�sultats de celle-ci. C'est ce qu'il a fait en mandatant le docteur A.________, qui a rendu son rapport le 5 d�cembre 2008, et en se pronon�ant par d�cision du 25 mars 2009.
De son c�t�, la juridiction cantonale a, sur recours de l'assur�, examin� les r�percussions de l'�tat de sant� non seulement sous l'angle psychique, mais �galement somatique. Elle a, en fin de compte, retenu une incapacit� totale de travail de l'assur� dans toute activit� du 25 d�cembre 1995 jusqu'� d�cembre 1999, en raison uniquement de limitations d'ordre physique. Une telle mani�re de proc�der n'est pas admissible, puisqu'elle revient � examiner et se prononcer � nouveau sur un point d�finitivement tranch�, m�me si ce n'est que de mani�re implicite, dans les consid�rants de l'arr�t f�d�ral de renvoi. En tant que le Tribunal f�d�ral a repris les constatations de la juridiction cantonale sur l'existence d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e (tenant compte des limitations fix�es par les m�decins) - et sans aucune limitation temporelle -, en pr�cisant qu'elles n'�taient pas remises en cause par l'assur�, il a implicitement et d�finitivement jug� cet aspect du litige qu'il n'avait pas � examiner plus avant au regard des art. 97 et 105 LTF. D�s lors que dans le jugement attaqu�, l'autorit� cantonale de recours ne s'est pas fond�e sur des faits ou moyens de preuve nouveaux (mais sur des �l�ments et pi�ces m�dicales qui �taient d�j� � sa disposition au cours de la premi�re proc�dure de recours) pour arriver � une conclusion diff�rente sur la capacit� de travail de l'assur� sur le plan somatique de celle qui fut la sienne dans son premier jugement du 20 juin 2007, et qui a �t� confirm�e implicitement par le Tribunal f�d�ral, ses constatations sur cet aspect du litige se heurtent � l'autorit� de chose jug�e de l'arr�t du 10 avril 2008 et ne sont, partant, pas admissibles.
5.5 En cons�quence de ce qui pr�c�de, il convient de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale et de retenir, en ad�quation avec les consid�rants de l'arr�t 9C_490/2007 du 10 avril 2008, que l'assur� pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations fix�es par les m�decins. Il en r�sulte, � ce stade, que le droit de l'assur� � une rente enti�re du 25 d�cembre 1996 au 31 mars 2000, tel que reconnu par la juridiction cantonale en raison des seules s�quelles physiques et de leurs effets sur la capacit� de travail, est contraire au droit.
6.1 En ce qui concerne les constatations des premiers juges sur l'absence, chez l'assur�, d'une atteinte psychique entra�nant une incapacit� de travail, F.________ fait valoir une appr�ciation arbitraire des preuves. Selon lui, l'expert A.________ avait mis en �vidence une symptomatologie d�pressive et une p�riode limit�e de trois � quatre mois d'incapacit� de travail de 40 %, dont la juridiction cantonale n'aurait � tort pas tenu compte. L'assur� reproche �galement aux premiers juges d'avoir suivi les conclusions contradictoires de l'expert, qui ne seraient ni �tay�es, ni convaincantes, alors qu'ils ont "repouss�" l'appr�ciation du docteur V.________ sans l'avoir entendu au pr�alable.
6.2 Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
6.3 L'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale pour constater que l'assur� ne souffrait pas d'une atteinte psychique limitant sa capacit� de travail n'est en l'esp�ce pas arbitraire. L'autorit� cantonale de recours a en effet expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons pour lesquelles, face aux �valuations divergentes du docteur A.________, d'une part, et du docteur V.________, d'autre part, elle suivait l'appr�ciation de l'expert mandat� par l'office AI. Ces raisons n'apparaissent nullement insoutenables: les premiers juges ont accord� pleine valeur probante � l'expertise du docteur A.________ en mettant en �vidence le caract�re complet de l'examen effectu� par le psychiatre et le caract�re motiv� de ses conclusions. En particulier, l'expert a expliqu� pourquoi, m�me s'il diagnostiquait un trouble d�pressif majeur (�pisode isol�, �tat actuel en r�mission partielle), il n'y associait pas d'incapacit� de travail durable (en dehors de la p�riode entre septembre 2002 et janvier 2003), de sorte que ses conclusions ne sauraient �tre qualifi�es de contradictoires. Celles-ci ne le sont pas davantage du fait que l'expert reconna�t la n�cessit� pour l'int�ress� de poursuivre son traitement m�dicamenteux tout en niant une incapacit� de travail durable, comme l'invoque en vain l'assur�; la prise de m�dicaments a pr�cis�ment pour but d'am�liorer l'�tat de sant� du patient et de lui �viter de subir des limitations dans sa vie priv�e et professionnelle. Par ailleurs, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la juridiction cantonale s'est d�ment fond�e sur les constatations m�dicales de l'expertise, puisqu'elle a admis l'existence de limitations psychiatriques significatives pour la p�riode mentionn�e par l'expert, mais pas en-de�� ou au-del� de celle-ci.
Ensuite, les premiers juges n'ont pas �cart� l'avis du docteur V.________ (du 12 juin 2009) au (seul) motif qu'il �manait du psychiatre traitant de l'assur�, mais l'ont �valu� dans le cadre d'une appr�ciation globale de sa valeur probante. Ils ont consid�r� � juste titre que les conclusions du m�decin traitant relevaient d'une approche psychiatrique bio-psycho-sociale, laquelle incluait des facteurs socio-culturels qui n'�taient pas d�terminants du point de vue de l'assurance-invalidit�. Faute de reposer sur la notion d'atteinte � la sant� applicable dans le domaine des assurances sociales, elles ne pouvaient d�s lors �tre suivies. A cet �gard, on rappellera que si la m�decine moderne repose sur une conception bio-psycho-sociale de la maladie, o� la maladie n'est pas consid�r�e comme un ph�nom�ne purement biologique ou physique, mais comme le r�sultat d'une interaction entre des sympt�mes somatiques et psychiques d'une part et l'environnement social du patient d'autre part, le droit des assurances sociales - en tant qu'il a pour objet la question de l'invalidit� - s'en tient � une conception essentiellement biom�dicale de la maladie dont sont exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (ATF 127 V 294 consid. 5a p. 299; arr�t 9C_603/2009 du 2 f�vrier 2010, in SVR 2010 IV 58 p. 177).
Enfin, le grief tir� du fait que la juridiction cantonale a renonc� � l'audition du docteur V.________, outre qu'il appara�t insuffisamment motiv�, est mal fond� au regard de la possibilit� dont disposent les premiers juges de renoncer � des mesures d'instruction lorsqu'ils ont acquis la conviction, au terme d'une appr�ciation anticip�e des preuves, que de telles mesures ne pourraient pas les amener � modifier leur opinion (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
En conclusion, pour les motifs qui pr�c�dent, il y a lieu de retenir que l'assur� disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Le taux d'invalidit� d�termin� (� 29 %) par la juridiction cantonale en fonction d'une telle capacit� n'est pas contest� en tant que tel par les parties (l'argumentation de l'assur� portant exclusivement sur la capacit� de travail), et lie le Tribunal f�d�ral (consid. 2 supra). D�s lors qu'il n'est pas suffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�, c'est � tort que la juridiction cantonale a reconnu une telle prestation � l'assur� du 25 d�cembre 1996 au 31 mars 2000. Le jugement entrepris doit donc �tre r�form� dans cette mesure, ce qui conduit � l'admission du recours de l'office AI et au rejet des conclusions de F.________.
Vu l'issue du litige, les frais de justice doivent �tre support�s par l'assur� (art. 66 al. 1 LTF), alors que l'office AI, m�me s'il obtient gain de cause, ne peut pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours de l'office AI est admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 5 octobre 2011, est r�form� en ce sens que le ch. 3 du dispositif de ce jugement est annul�, le ch. 4 est modifi� en ce sens que la cause est renvoy�e � l'intim� pour d�cision sur les mesures de r�adaptation d'ordre professionnel et les ch. 5 et 6 sont annul�s.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de F.________.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.