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Timestamp: 2019-05-22 16:02:15+00:00
Document Index: 19425061

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 2']

BroomGulf • Conditions de service du Site “Guilde Explorateurs Errants”
Conditions de service du Site “Guilde Explorateurs Errants”
da Custode » martedì 26 febbraio 2013, 15:24
La “Guilde Explorateurs Errants”, conçue, créé et administré par Fabrizio Antonio Urbano (alias Bron ElGram) à partir du 2005, est une réalité entièrement libre et ne poursuit pas une diffusion commerciale à but lucratif: elle représente une forme de patronage destiné à permettre l'expression de la créativité et la socialisation des membres qui se signent. Par conséquent, tous les services et les activités réalisées sur la plate-forme virtuelle se conforment à ces caractéristiques.
La “Guilde Explorateurs Errants” se base su principles de sensibilité, culture, éducation, respect et bon sens.
Toute personne qui s'inscrit sur cette plate-forme virtuelle a l'obligation de suivre ces lignes directrices générales, et toutes les règles qui font de cette réglementation.
Aucune règle générale ou particulier ne peut être introduit, interprétée ou appliquée de contraire à ces lignes directrices.
Les pages web, les forum et les blog qui constituent “Guilde Explorateurs Errants” ne sont pas un journal, parce que mis à jour sans aucune périodicité. Ils ne peuvent donc pas être considéré comme un produit éditorial en vertu de la Loi n. 62/2001. Ne constituent pas un journal online parce que sans enregistration chez la Cour, ainsi que la numérotation séquentielle.
Tenu compte de la nature dynamique et en constante évolution de la plate-forme virtuelle il est impossibile pour les Gardiens du Site (l’Administrateur et le staff technique) et pour les Gardiens da la Guilde (les membres les plus influents, estimes et qualifies du group: bien souvent, les organisateurs et les coordinateurs des activités et des initiatives à concrétiser) vérifier tous les messages ou confirmer la validité des informations saisies et ils ne peurront donc jamais être tenus pour responsables des messages postés. Les messages n'expriment que les opinions de l'auteur du message lui-même.
Si un Utilisateur estime qu'un message posté sur le Site “Guilde Explorateurs Errants”, il est invité à contacter immédiatement les Gardiens: ils fourniront le contrôle du message et, si nécessaire, à le modifiér ou à le supprimer.
En utilisant ce service, l’Utilisateur accepte de ne publier aucun contenu qui est faux, diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, profane, sexuellement orienté, menaçant la vie privée des gens ou en violation des lois italiennes. En outre, il accepte de ne pas poster aucun matériel sous copyright don’t il n’a pas les droits.
Le suivante règlement est considéré comme pleinement et sans exception d'accord avec l'inscription sur le Site “Guilde Explorateurs Errants”, justes les normes reconnues par la Loi Italienne. À cet égard il est précisé que toute disposition du présent règlement qui sont contraires à ces lois, est nulle.
On précise que les termes indiquant la déchéance, des restrictions ou des charges pesant sur les Utilisateurs sont écrites en caractères clairement visibles.
1. VALIDITE ET SPECIALITE DES NORMES
1.1 Tous les membres sont également soumis à cette réglementation, quelle que soit le rôle dans la “Guilde Explorateurs Errants” et dans l’administration du Site Web accessible aux l’adresses (URL):
1.2 Les règles peuvent être appliquées au niveau général et/ou particulier, ils peuvent accroître leur valeur sur l'ensemble de la plate-forme virtuelle "Guilde Explorateurs Errants", ou seulement dans certaines sections.
La spécificité ou la généralité d'une règle peut être explicitement mentionné dans la règle ou déduite de sa position dans le Site "Guilde Explorateurs Errants".
Sauf indication contraire, toutes les règles dans le présent règlement s'appliquent à toutes les sections du site "Guilde Explorateurs Errants".
1.3 Quelques règles supplémentaires peuvent être publiées dans les sections de leur application. Leur entrée sera toutefois noté avec une visibilité particulière et les Utilisateurs seront tenus à accèder.
1.4 Les règles sont considérés comme valides à la date de leur publication sur le Site "Guilde Explorateurs Errants".
Toute modification du règlement est automatiquement accepté par les Utilisateurs enregistrés, inscrits dans la période avant le dernier changement. Les Utilisateurs ne peuvent pas justifier l'ignorance des règles à tout moment pour quelque raison, sauf disposition contraire dans le jugement de la Cour Constitutionnelle n. 364/1998 et la décision de la Cour de Cassation n. 5361/1984 sur "l'ignorance inevitable”.
2. REGLES GENERALES
2.1 Chaque Utilisateur ne peut avoir qu'un seul compte et accès personnel sur le Site "Guilde Explorateurs Errants".
Les demandes de dérogations pour des cas particuliers, doivent être soumise en privé aux Gardiens du Site de la "Guilde Explorateurs Errants" qui évalueront, à leur discrétion, soit l'acceptation ou le rejet.
2.2 L’Utilisateur en s’inscrivant accepte toutes les règles et conditions contenues dans le présent règlement et toute ultérieure modification et/ou l'intégration.
2.3 L'Utilisateur en s’inscrivant déclare d’avoir pris connaissance du présent règlement et de la «Politique de Confidentialité".
2.4 Il est interdit l'inscription sur le Site "Guilde Explorateurs Errants" des Utilisateurs âgés de moins de 14 ans. A cet égard il est noté que:
a. Les Gardiens du Site et les Gardiens de la “Guilde explorateurs Errants” encouragent les parents et les tuteurs à controller et à aider les enfants pendant qu’ils naviguent en Internet, uniquement sur des sites qui leur sont dédiés;
b. Les Gardiens du Site déclarent de n’avoir aucun outil informatique ou non, tel qui permit de controller, au-delà de tout doute raisonnable, l’identité de qui s’inscrit.
c. Dans le Site el sito "Guilde Explorateurs Errants" il est interdit la publication de contenu et du matériel contre la civilisation, l'éducation et le bon sens.
Cependant, le caractère public et les messages instantanés envoyés par les utilisateurs peuvent conduire à l'affichage de contenus inappropriés pour les mineurs.
2.5 L’Utilisateur en s’inscrivant s'engage à indemniser les Gardiens du Site, les Gardiens de la "Guilde Explorateurs Errants" et les collaborateurs occasionnels et non, de toute reclamation et/ou de toute responsabilité pour tout dommage que ce soit directement et ou indirectement en raison de software et/ou aux structures informatiques utilisées pour fournir les services et /ou à l’utilisatioin faite par les Utilisateurs et/ou per troisiemes personnes.
2.6 L’Utilisateur en s’inscrivant accepte de recevoir des avis occasionnels dans son email et/ou messages privés des Tuteurs et Gardiens à propos de nouvelles, informations et initiatives de la "Guilde Explorateurs Errants".
2.7 Les Tuteurs du Site et les Gardiens de la "Guilde Explorateurs Errants" ne peuvent jamais être tenus pour responsables de la non-livraison des messages ou des informations sur les forums, l'indisponibilité des services, la fonctionnalité des outils utilisés pour fournir des services aux Utilisateurs.
Le rapport ouvert avec l'enregistrement peut être résilié à tout moment par les Gardiens du Site ou sur demande de l'Utilisateur. L’Utilisateur ne peut demander, réclamer jamais le database du forum ou d’autres file lies (pour des raisons techniques il y a un seul database pour tous les forum et il est impossibile de extraire des données à partir d'un seul forum).
2.8 L’Utilisateur en s’inscrivant déclare d’avoir compris les politiques de gratuité de la plate-forme virtuelle et de s’aligner avec les principles qui régissent la même.
Les changements de règlements et des avis.
2.9 L’Utilisateur est le seul responsable pour la consultation du présent règlement et la “Politique de Confidentialité", afin de vérifier tous les changements et/ou mises à jour.
2.10 Changements et/ou mise à jour du règlement et/ou à la “Politique de Confidentialité” pourront être signalés aux Utilisateurs par les Tuteurs du Site "Guilde Explorateurs Errants" aussi à travers des messages et des announces. Jamais l’Utilisateur pourra s’excuser en disant de n’avoir reçu ou visualize ces avis.
Des vérifications des pouvoirs pour accéder au Site (User name et password).
2.11 Les informations d'identification pour accéder au Site "Guilde Explorateurs Errants" sont personnels.
2.12 Chaque Utilisateur est le seul responsable de l’accés lui alloué par le site "Guilde Explorateurs Errants" pendant l’inscription.
La prise en charge diligente des "User name" et "password" est exclusivement la responsabilité de l'Utilisateur.
2.13 Les utilisateurs assument toute responsabilité découlant de la vente à des tiers, même si seulement temporairement, l'accès des informations d'identification sur le Site et les services proposés.
2.14 Jamais les Tuteurs, le Gardiens ou d’autres sujet en raison de Site de “Guile Explorateurs Errants” peuttont demander aux Utilisateurs de fournir leur données d’accès.
Le mode d’envoye et modifique des messages publiques, privés et de leurs contenus.
2.15 Les Tuteurs du Site et les Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants” déclinons toute responsabilité liée à la publication de messages contradictoires avec les politiques de la plate-forme virtuelle, son règlement et les lois les lois en vigueur en Italie.
2.16 Chaque Utilisateur est le selu responsable de la publication de ses messages, des changements apportées à eux et leur contenu.
2.17 Le contenu du message doit s'aligner sur les politiques obligatoires de la plate-forme virtuelle.
2.18 Al Afin de garantir la coexistence pacifique de tous les Utilisateurs ils sont interdits discussions sur le sexe, la politique, la religion et les questions liées à la vie privée des Utilisateurs eux-mêmes ou d'autres.
Des exceptions peuvent être accordées, à des fins scientifiques et populaires, dans des sections spécifiques du Site considéré comme convenable par les Gardiens. Les sections ci-dessus sont surveillés avec une attention particulière par les Tuteurs du Site et par les Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants” pour limiter le séjour des messages du contenu sciemment faux, diffamatoire, injurieux, vulgaire, obscène, profane, sexuellement orienté, menaçant la vie privée des gens ou en violation des lois italiennes.
2.19 En particulier, il est absolument interdit d'apporter des messages de:
a. Sujets dommageables de la pudeur, des scènes contenant de la violence, vulgaire, sanglantes, ou qui peuvent affecter la sensibilité et le bon goût des Utilisateurs;
b. Photos et vidéos (même seulement un link) nocives de diverses manières de la sensibilité des Utilisateurs ainsi que contraire aux lois en vigueur en Italie;
c. Matériel (même seulement un link) ou des demandes de matériel lié en aucune façon, à une activité illégale telle que la piratage informatique et la pornographie;
d. Sujets dont le contenu est exclusivement destiné aux adulte set/ou interdit aux mineurs;
e. Sujets qui favorisent ou annoncent des activités commerciales, des services de hosting, server de jeu hors Site " Guilde Explorateurs Errants” et sa sphère d'activité.
Toute demande d'exception doivent être soumises en privé aux Gardiens du Site qui évalueront, à leur discrétion, soit l'acceptation ou le rejet;
f. Link dirigés à une quelconque bannering système et/ou referring ou è site avec dialer et similaires;
Il est possible insérer link à leur site personnel ou une référence de page, si ne pas avoir un but commercial ou à des sites à contenu douteux (par example warez, crack, les sites pornographiques, les sites politiques, des sites qui contiennent du matériel qui viole les lois du copyright et de droits d'auteur, etc …);
g. Jurons, les insultes, ou des mots offensifs contre les dieux et les défunts comme prévu par la loi n. 205/1999.
2.20 En ce qui concerne le contenu sur Internet ou obtenus par la numérisation de documents imprimés:
a. Il est absolument interdit d'apporter des documents entiers, des textes, des articles, des nouvelles, des messages et des collections vidéo et/ou d'images;
b. Il est possible copier des links vers le contenu qu’on veut signaler, étant toujours pris soin d'indiquer l'auteur et le site d'origine;
c. Il est possible signaler sur les messages ces contenus, en indiquant clairement qu'il s'agit d'une reproduction partielle de l'original et en prenant toujours soin d'indiquer l'auteur et le site d'origine.
2.21 Les Tuteurs du Site et les Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants” déclarent que Toutes les marques et signes distinctifs que peuvent être mentionnés sont de propriété de leurs auteurs respectifs.
2.22 Soit les premières discussions que les réponses à eux sont soumis aux règles précédant et suivant.
Signatures des messages (signature) et d'autres éléments qui font partie du profil Utilisateur personnel.
2.23 Toutes les règles le norme exprimée dans le paragraphe “Le mode d’envoye et modifique des messages publiques, privés et de leurs contenus” (artt. 2.15-2.22) s'appliquent également aux signatures des messages et à tous les autres domaines qui constituent le profil de l'Utilisateur.
2.24 Pour améliorer la lisibilité et la convivialité par les Utilisateurs du Site “Guilde Explorateurs Errants”, les signatures pourront contenir texte et/ou images dans l'intérieur de paramètres spécifiques incontestablement établis par les Gardiens du Site et changés au fil du temps.
Dans le spécifique NE sont PAS admises signatures qui:
a. Le dépassement de huit lignes de hauteur des caractères du texte "2" (quatre-vingt dix caractères maximum par ligne);
b. Composée de plus de trois images côte à côte horizontalement, pour une longueur maximale supérieure à 800 pixel;
c. Inclurent un ou plusieurs images côte à côte dans le sens vertical, hauteur maximale au-dessus de 300 pixel;
d. Inclurent plus d'une image et trois lignes de hauteur des caractères du texte "2";
e. Affichent des images qui dépassent au poids total de 100 Kb.
2.25 Dans la signature et dans le profil de l'Utilisateur est autorisé à entrer la province italienne ou l’endroit à l'étranger de résidence.
N’ets pas autorisé pour des raisons de confidentialité et de sécurité des Utilisateurs, insérer des informations qui permettraient l'identification exacte de l'Utilisateur et de sa résidence et/ou de domicile, en particulier n'est pas autorisé à entrer les adresses postales.
2.26 Toute signature pas correspondant aux dispositions ci-dessus, après une invitation bon à l’Utilisateur de faire l'ajustement, sera supprimé.
Rapports de comportement jugé inapproprié, illégal ou offesivi, contre sa personne ou de la troisième.
2.27 Tous les membres ont le droit/devoir de signaler aux Tuteurs et aux Gardiens du site “Guilde Explorateurs Errants” chaque comportement qui est réputé, en vertu du présent règlement, incorrecte, abusive ou illégale, contre soi-même ou pour autrui.
2.28 Il est possible effectuer l'alerte par message privé ou par email aux Gardiens du Site”Guilde Explorateurs Errants”.
2.29 Dans le cas où l'alerte est un message posté dans le service de CHATBOX de offert aux Utilisateurs du Site ”Guilde Explorateurs Errants”, les Utilisateurs doivent capturer un écran vidéo (printscreen) et/ou conserver une copie du texte (log) qui nécessairement doivent être associé au message de signalisation.
S'il vous plaît noter que le software vBulletin©Jelsoft Enterprises Ltd., avec lequel il a été créé le chat, maintient le dialogue avec un maximum de 24 heures avant de les supprimer de manière irreversible: les Tuteurs du Site et les Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants” ne peuvent jamais être tenus pour responsables des actes et/ou dommages résultant de ce limite software.
2.30 Ils ne sont pas autorisés rapports publics de ces comportements à travers des messages affichés dans n'importe quelle section du Site “Guilde Explorateurs Errants”.
2.31 RÉté une instance de comportement considéré, en vertu du présent règlement, incorrecte, abusive ou illégale, contre soi-même ou pour autrui, les Utilisateurs sont priés de ne pas répondre aux messages, il suffit de les signaler aux Gardiens du Site en attente de l'intervention de eux.
3. REGLES DE CONDUITE:
Les Utilisateurs contre d'autres Utilisateurs, les Gardiens du Site et les Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants”.
3.1 Tous les Utilisateurs sont invités, en général, de se comporter en conformité avec les directives du site “Guilde Explorateurs Errants” en ce qui concerne ceux-ci est absolument interdit d'entrer dans toute attitude qui pourrait porter atteinte aux droits et intérêts des autres.
Il est permis discuter civilement, exposer publiquement les points de vue, voire divergentes de celles des autres Utilisateurs inscrits, Tuteurs du Site et Gardiens de la site “Guilde Explorateurs Errants”, à condition que le ton et le langage de la discussion reste dans les limites imposées par la culture et l'éducation.
3.2 En particulière il est absolument interdit de:
a. Utiliser un langage offensant, obscène, vulgaire ou diffamatoire, irrespectueux, haineux, en référence au Site “Guilde Explorateurs Errants” et à ses services, à un de ses Utilisateurs, à une troisième personne et également à eux-mêmes;
b. Insulter ou insulte d'autres Utilisateurs;
c. Le racisme et tout excuses de l'infériorité ou la supériorité d'une race sur les autres;
d. Offenser institutions, organisations et associations de tous les niveaux, les religions de toute la foi;
e. Commenter les messages sarcastiques, d’une façon sacrilègue ou frottis indépendamment de la partie. Se mettre dans un faux prétexte, et à une discussion avec le seul but de provoquer l'utilisateur (cd. trolling). Utiliser des mots et des phrases qui peuvent perturber ou d'offenser un ou plusieurs Utilisateurs de la network en provoquant une inutile flame et/ou l'abandon du site de personnes blessés;
f. Gardez les attitudes et / ou postes de litige, pris gratuitement, clairement hostile à d'autres Utilisateurs, Tuteurs du Site et Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants”;
g. Mettre en œuvre l'incitation à la violation du présent règlement visant à déstabiliser la participation pacifique et active normale dans le Site “Guilde Explorateurs Errants”.
3.3 Tuteurs du Site et Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants”, en vertu des artt. 7-12 de la lio n. 38/2009, condamnent tout comportement gènant, obsessionnel et persécutoire (cd. cyber-stalking) déployée par les Utilisateurs enregistrés au Site au détriment d'autres Utilisateurs et/ou tiers et se sont engagés à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour y mettre fin dès que possible, éventuellement en l'annonçant à l'autorité compétente.
3.4 Le Site “Guilde Explorateurs Errants” offre aux Utilisateurs enregistrés un service de MESSAGES PRIVES (PVT) pour s’échanger des communications et des renseignements personnels. Il ne sont pas admis messages privés dont le contenu comprend les insultes ou les offenses contre le destinataire. Si un Utilisateur devient l'objet d'insultes à caractère personnel par un message privé ou qui contienne des obscénité ou tout autre chose est manifestement contraire au sens commun, il a le droit/devoir de se tourner vers les Tuteurs du Site en demandant leur intervention.
Les PVT sont privés mais, en cas de persistante leur utilisation incorrectement, les Tuteurs du Site se réservent d’appliquer les peines les plus sévères prévues par le présent règlement.
De l’activité de spamming
3.6 Les Tuteurs du Site et le Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants” se dissocient complètement de toute activité de SPAMMING (envoi de grandes quantités de messages indésirables) illégale et frauduleuse, mis en œuvre en aucune façon (voir aussi art. 2.19 f).
3.7 Les Tuteurs du Site, en comprenant le besoin de quelque Utilisateur d'avoir des domaines dans lesquels d'écrire des messages librement, mais se référant à l’OFF TOPIC (messages dont le contenu n'est pas inhérent à la thématique générale du débat) ont identifié dans le forum zones désignées clairement dissociés et distingués des autres sections (reconnaissables par titres comme "Off Topic", “Spam”, “Corbellie”, “Trash”, etc.), dans les quelles il est permis cette l'activité.
3.8 Les messages de spam/off topic en dehors des sections dont à l’art. 3.7 seront sujets à de modération incontestable par les Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants”.
3.9 En outre, uniquement à titre d'exemple et sans limitation, il est rappelé que:
a. Les Utilisateurs ne pourront pas assumer à justifier le contenu des messages ne respecte pas les directives du Site “Guilde Exploraturs Errants” le fait qu’ils ont été publiés dans les zones off topic;
b. Les zones “Off Topic” ne sont pas des zones libres: il est absolument interdit de publier des messages contraires au présent règlement et des normes reconnues par le Code Italien;
c. Il est interit, et inutile, publier de manière disproportionnée de messages ou des discussions dans les sections “Off Topic” les messages publiés dans le zones "Off Topic", grâce à un algorithme interne dans le service, ne seront pas converte dans le calcul et le seul effet qui pourront avoir est un ralentissement général dans le la facilité d'utilisation du Site.
d. Il est interdit d’envoyer email ou puglie messages (soit privées soit publiques) pas requis pour le seul but de promouvoir un site, forum ou blog hors Site “Guilde Exploraturs Errants”. Toute demande de derogation, doivent être soumise en privé aux Tuteurs du Site qui évalueront, à leur discrétion, soit l'acceptation ou le rejet;
e. Il est interdit d’utiliser des circuits de "échange visites" ou d'autres astuces pour augmenter le nombre de hits enregistrée par le compteur des messages publié dans chaque section du Site “Guilde Exploraturs Errants”.
La Modération par les Tuteurs du Site
3.10 L’Administrateur, aussi à la suggestion de autres Tuteurs du Site et de Gardiens de la “Guilde Explorateurs Errants”, peut charger les Utilisateurs de surveiller et de modérer une ou plusieurs sections du Site en nommant “Tuteurs”. Position qu'il peut révoquer à tout moment à sa seule discrétion.
3.11 L’activité de modération n'est pas soumis au contrôle direct et la responsabilité d'autres Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants”, sauf pour tout comportement contre cette réglementation et des normes reconnues par l’Italie.
3.12 Les Tuteurs devront toujours suivre les directives du Site “Guilde Exploraturs Errants”. En particulier l’Administrateur souligne aux Tuteurs les suivantes règles de conduit générale:
a. En gardant toujours à un «troisième» de la discussion;
b. Limiter quand possible d’effacer les messages;
c. Éviter toujours d’éditer, de modifier ou de déplacer les messages et/ou discussions afin d'assurer l'authenticité aux Gardiens du Site des textes litigieux sur lesquels commentaire;
d. Chercher d’adresser les Utilisateurs ver une bien définie façon de participation, pour éviter la dégénération en spam gratuit de discussions à caractère serieux;
e. Eviter la censure systématique des messages, à moins que le comportement attendu et punis par le présent règlement;
f. Se confronter règuliérement avec les autres Tuteurs du Site en cas de doutes ou d’incertitudes.
3.13 L'ouvrage des Tuteurs est définitive et ne peut être jugé que par les autres Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants” et, en fin de compte, par l’Administrateur.
3.14 Tous les Utilisateurs peuvent toujours demander des explications sur les activités de la modération au Tuteur qui les a faites et/ou à l’Administrateur et/ou aux autres Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants”, mais pas en utilisant l'espace public du forum. Tous les commentaires doivent être envoyés par email ou par messages privés et toujours en privé
Dans le Site “Guilde Explorateurs Errants” on demande aux Utilisateurs de présenter leurs objections en privé pour maintenir un forum pacifique et constructive et parce que Vous savez que dans la communication privée entre l’Utilisateur et le Tuteur devient plus facile de clarifier les positions divergentes et, si possible, rechercher des lieux de rencontre constructives.
3.15 Il sera immédiatement fermé ou annulé toute discussion contenant par objet
des différends qui s'engagent dans la controverse, sujets et/ou tons qui sont incompatibles avec le contexte dans lequel le forum a été publié.
Qui devrait insister sur cette attitude, sera immédiatement retirés du Site “Guilde Exploraturs Errants” à la discrétion des Tuteurs.
4. REGLES DE DISCIPLINE
Les mesures du Staff.
4.1 Les Tuteurs et les Gardiens de la “Guilde Exploraturs Errants” ont le plus grand respect de tous les Utilisateurs, de leurs opinions, leurs idées.
4.2 Les Tuteurs et les Gardiens de la “Guilde Exploraturs Errants”, adhérant au présent règlement sont chargés de le faire respecter.
4.3 Dans l’action en vertu de l’art. 4.2 aucun Tuteur du Site et/ou Gardien de la “Guilde Exploraturs Errants” est autorisé à assumer une attitude de l'abus de droit des Utilisateurs. Les décisions arbitraires ne sont pas accordées, tolérés ou soutenus par l'A dministrateur du Site “Guilde Exploraturs Errants”.
4.4 Les mesures mises en œuvre par les Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants”, afin de maintenir une atmosphère cordiale et constructive dans les différentes sections qui composent, sont définitives et ne peuvent être jugés que par les autres Tuteurs et, en fin de compte, par l’Administrateur.
4.5 On rappelle que aux Utilisateurs est toujours donnée le droit de réponse de la manière prescrite par l’art. 3.14 du présent règlement.
Les sanctions aux Utilisateurs.
4.6 Les Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants” se réservent toute discrétion dans la décision des pénalités à payer par les Utilisateurs qui ayent transgressé les règles du présent règlement.
4.7 La peine sera proportionnelle à l'infraction a été commise et peut consister en:
a. appel privé;
b. appel public;
c. avertissement;
d. suspension de l’account à durée déterminée;
e. suspension de l’account indéfiniment (cd. ban).
4.8 Dans le cas d'une peine quelconque imposée par les Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants”, il est absolument interdit d'enregistrer un nouvel Utilisateur dans le but de contester la sanction ou de reprendre l'opération sanctionnée.
Dans le Site “Guilde Exploraturs Errants” n'est pas priorité de suspendre le compte enregistré comme tel, mais suspendre la participation active des personnes qui ont violé les dispositions de ces règlements et des lois reconnues par l'Italie. Si un Utilisateur suspendu se récrie au forum et l'on découvre, il sera interdits à nouveau (voir aussi art. 4.7 lett. e). Si cet Utilisateur continue à se récrire, dans le seul but de contester et d'entraver le bon fonctionnement du forum, on procédera au rapport aux autorités compétentes.
4.9 On souligne que les Tuteurs du Site “Guilde Exploraturs Errants” font usage des outils informatiques pour automatiser l'annulation des effets des sanctions qui empêchent les Utilisateurs à publier discussions et messages dans les forum. Dans le cas où le moment de la suspension s’étire à cause d'un dysfonctionnement de ceux-ci, les Utilisateurs sont invités à indiquer l'expiration de la peine infligée, par message privé ou par email, afin que on peut remédier rapidement (voir aussi art. 2.7).
Règlement établi par Fabrizio Antonio Urbano (alias Bron ElGram), Administrateur du Site, à Torino (Italia) le 26 février 2013.