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Timestamp: 2016-10-28 06:24:42+00:00
Document Index: 8614743

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ']

I 323/03 (27.08.2003)
Arr�t du 27 ao�t 2003
MM. les Juges R�edi, Meyer et Ferrari.
Greffi�re : Mme Boschung
(Jugement du 27 f�vrier 2003)
A.________ a obtenu un dipl�me d'enseignant d'�cole primaire en 1975 au Za�re (aujourd'hui: R�publique d�mocratique du Congo). Il a travaill� en Suisse depuis 1983 en qualit� de magasinier, puis d'aide de cuisine.
Par d�cision du 1er d�cembre 1993, la Caisse de compensation des cliniques priv�es a rejet� une premi�re demande de prestations form�e par l'int�ress�, au motif que l'int�ress� ne pouvait se pr�valoir de dix ann�es enti�res de cotisations ou de quinze ann�es de domicile en Suisse.
A.________ a d�pos�, le 29 d�cembre 1997, aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'OAI), une nouvelle demande tendant � l'octroi d'une mesure de r�adaptation sous la forme d'un reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente d'invalidit�. Apr�s avoir confi� une expertise m�dicale aux docteurs B.________ et C.________, m�decins � la clinique de neurochirurgie de l'H�pital X.________ et ordonn� un stage d'observation professionnelle qui s'est d�roul� du 16 novembre 1998 au 26 f�vrier 1999 au Foyer Y.________, l'OAI lui a octroy�, le 23 mars 1999, des mesures de r�adaptation d'ordre professionnel consistant en un r�-entra�nement au travail aupr�s de son ancien employeur, Z.________. Par d�cision du 5 juillet 2000, l'OAI a ni� le droit � une rente au motif que l'assur� ne subissait pas d'invalidit�. Par jugement du 8 mars 2001, le Tribunal administratif du canton de Fribourg a confirm� cette d�cision.
Ensuite d'une hospitalisation du 8 au 28 juillet 2000, � la clinique de rhumatologie de l'H�pital W.________, le cas de l'assur� a �t� soumis � un r�examen. Par d�cision du 3 juillet 2002, l'OAI a accord� � l'int�ress� une aide au placement et ni� le droit � une rente au motif qu'il ne subissait pas d'invalidit�.
A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Fribourg. A l'appui de son recours, il a d�pos�, en cours de proc�dure, des documents attestant ses consultations aupr�s de l'H�pital W.________, chez les docteurs D.________, sp�cialiste en m�decine interne, et E.________, sp�cialiste en orthop�die, ainsi que deux prescriptions de physioth�rapie.
Par jugement du 27 f�vrier 2003, la juridiction cantonale a rejet� le recours. Elle a consid�r� que l'�tat de sant� du recourant ne s'�tait pas modifi� par rapport � la d�cision initiale de refus et qu'on pouvait exiger de lui une activit� adapt�e lui permettant d'obtenir un gain �quivalent � celui qu'il percevait avant la survenance de l'invalidit�.
L'assur� interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande implicitement l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� et d'une �formation au frais de l'assurance-invalidit� dans un �tablissement sp�cialis�. En cours de proc�dure, il a d�pos� deux nouvelles prescriptions de physioth�rapie, ainsi que des ordonnances de l'H�pital W.________ et du docteur D.________.
L'OAI conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Le cas d'esp�ce demeure toutefois r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, soit le 3 juillet 2002 (ATF 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a �t� refus�e parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� rend plausible que son invalidit� ou son impotence s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI).
Quand l'administration entre en mati�re sur la nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au fond, et v�rifier que la modification du degr� d'invalidit� ou de l'impotence rendue plausible par l'assur� est r�ellement intervenue. Elle doit par cons�quent proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 41 LAI. Si elle constate que l'invalidit� ou l'impotence ne s'est pas modifi�e depuis la d�cision pr�c�dente, pass�e en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constat�e suffit � fonder une invalidit� ou une impotence donnant droit � prestations et statuer en cons�quence. En cas de recours, le m�me devoir de contr�le quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la r�f�rence).
2.2 Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� du recourant s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits, entre la date de la d�cision de refus d'une rente (5 juillet 2000) et la date de la d�cision litigieuse (3 juillet 2002).
3.1 Dans sa d�cision de refus de rente du 5 juillet 2000, l'office intim� a consid�r� que l'assur� �tait pleinement capable d'obtenir un gain �quivalent � celui qu'il obtenait avant la survenance de l'affection en exer�ant une activit� adapt�e, sans port de charges lourdes.
Pour ce faire, il s'�tait fond� notamment sur l'expertise des docteurs B.________ et C.________, m�decins � la clinique de neurochirurgie de l'H�pital X.________ du 7 octobre 1998. Selon ce rapport, l'assur� souffre d'un syndrome douloureux chronique lombospondylog�ne et, m�me s'il ne peut plus exercer les travaux d'aide de cuisine ou de magasinier depuis 1992, il reste capable, sans limitation, d'effectuer des activit�s l�g�res qui ne chargent pas le dos, comme par exemple des t�ches de surveillance.
3.2 A l'appui de sa d�cision du 3 juillet 2002, l'office intim� s'est fond� notamment sur un rapport de la doctoresse F.________, m�decin � la clinique de rhumatologie de l'H�pital W.________, du 15 octobre 2001. Selon cette derni�re, l'assur� souffre d'un syndrome lombospondylog�ne chronique dont l'�tat est stationnaire. M�me si elle pr�voit un �ventuel passage de six mois pendant lequel l'assur� travaillerait � 50 %, �tant donn� qu'il n'a plus �t� actif depuis 1992, il n'en demeure pas moins qu'il est toujours en mesure d'exercer, � plein temps, une activit� adapt�e, avec des changements de position fr�quents, sans port de charges de plus de cinq kilos et sans mouvement r�p�titif.
Certes, dans des rapports des 1er mai et 9 juin 2001, la doctoresse G.________, m�decin au service de neurochirurgie du Centre hospitalier V.________, a diagnostiqu� des �lombalgies tr�s invalidantes� et indiqu� que la reprise d'une activit� administrative � 50 % �tait tout � fait exigible. Son diagnostic ne diff�re cependant pas de celui pos� par les autres m�decins ayant examin� le recourant, la divergence ne portant que sur l'�valuation de la capacit� de travail. En effet, alors que ces derniers estiment la capacit� de travail enti�re dans une activit� l�g�re adapt�e, ce m�decin retient une capacit� de 50 %. Par ailleurs, selon ces derniers rapports m�dicaux de la doctoresse G.________, l'�tat de sant� de l'assur� est stationnaire, ce qui permet � tout le moins de consid�rer qu'� son avis aucune aggravation n'est intervenue entre ses quatre pr�c�dents rapports �tablis entre le 24 septembre et le 10 novembre 1999, soit ant�rieurement � la d�cision initiale de refus de rente du 5 juillet 2000, et ceux des mois de mai et juin 2001. Or, en l'absence d'une aggravation de l'�tat de sant�, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'�valuation faite de mani�re concordante depuis plusieurs ann�es par les autres m�decins, et notamment, en dernier lieu, par la doctoresse F.________ au terme d'examens complets et d'un s�jour hospitalier d'une certaine dur�e. Cela se justifierait d'autant moins que, contrairement aux avis bien motiv�s des autres m�decins, l'opinion de la doctoresse G.________ ne permet pas de comprendre pour quelle raisons, � son avis, la capacit� de travail serait diminu�e de moiti� dans une activit� adapt�e.
3.3 Les circonstances � prendre en consid�ration, en particulier l'�tat de sant� du recourant, ne s'�tant pas modifi�es, c'est � juste titre que le droit � une rente lui a �t� d�ni�, apr�s comparaison correcte des faits tels qu'ils se pr�sentaient tant lors de la d�cision du 5 juillet 2000 qu'au moment de la d�cision litigieuse. Dans ces conditions, on doit en effet admettre que ce dernier serait toujours en mesure d'exercer, � plein temps, une activit� adapt�e lui permettant de r�aliser un revenu qui exclut le droit � cette prestation.
Lucerne, le 27 ao�t 2003
Le Juge pr�sidant la IVe Chambre: La Greffi�re: