Source: https://cercle-informatique.be/admin/roi/
Timestamp: 2020-06-05 13:40:25+00:00
Document Index: 72395600

Matched Legal Cases: ["l'article 18", "l'article 5", "l'article 18", "l'article 7", "l'article 9", "l'article 7", "l'article 7", "l'article 18", "l'article 7", "l'article 7", "l'article 7", "l'article 7", "l'article 7"]

Règlement d'Ordre Intérieur du Cercle Informatique
Art. 1 La qualité de membre de l’association implique l’adhésion totale au présent règlement d’ordre intérieur.
Art. 2 Le Conseil d’Administration statue sur les demandes d’adhésion en tant que membre effectif ou membre adhérent à la majorité absolue des voix présentes et représentées. La décision du Conseil d’Administration est sans appel.
Art. 2bis La qualité de membre d’honneur est attribuée par le Conseil d’Administration à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. La décision du Conseil d’Administration est sans appel. Tout membre effectif peut proposer une candidature au titre de membre d’honneur.
Art. 3 La cotisation annuelle des membres – effectifs et adhérents – est fixée à 5€ et peut être majorée de 5€ à partir du second semestre. La cotisation de l’année écoulée doit être payée pour l’ouverture de l’Assemblée Générale ordinaire annuelle au plus tard.
Art.4 Le Conseil d’Administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, le membre qui aurait nuit aux intérêts de l’association. Cette décision doit être prise à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées et doit être notifiée par écrit à l’intéressé dans les 7 jours. Le membre suspendu peut faire appel de la décision auprès du Conseil d’Administration en introduisant un recours par écrit, lequel devra être remis au secrétaire dans les 15 jours qui suivent la décision de suspension.
Peut être suspendu tout membre qui aurait commis des dégradations volontaires des biens de l’association, qui aurait procédé à des malversations, des détournements de fonds ou des faux en écriture, qui aurait porté atteinte à l’image de l’association ou à l’honneur de ses membres.
Titre II : Convocation aux Assemblées Générales
Art. 5 Pour un maximum de visibilité, les convocations aux Assemblées Générales sont prononcés 15 jours avant la date prévue pour celle-ci. Cette convocation contient l'ordre du jour et les éventuelles modifications de statuts envisagées. Les moyens de communication du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles seront utilisés pour transmettre la convocation, définis dans l'article 18 b).
Titre III : Composition des Entités du Cercle Informatique de l'Université Libre de Bruxelles
a. Le Bureau est composé des six membres suivants :
Un Président de Cercle, qui s´occupe de la coordination du bureau, assure la gestion du Cercle Informatique, la tenue des réunions et Assemblées Générales et la représentation du Cercle Informatique à differents évènements.
Un Vice-Président Interne, qui assiste le Président de Cercle, remplace celui-ci en cas d'absence, organise les évènements se déroulant dans les locaux du Cercle Informatique et est responsable de la gestion des locaux et des stocks de l'association.
Un Vice-Président Externe, qui assiste le Président de Cercle, est responsable de l'organisation d'évènements à caractère public tels que la JANE ou la St-V ainsi que les Thés Dansants du Cercle Informatique et est responsable des contacts entretenus avec les autres associations étudiantes.
Un Trésorier, qui supervise la gestion des comptes et la trésorerie des activités du Cercle Informatique. Il doit présenter un bilan financier à la fin de son mandat.
Un Secrétaire, qui est chargé de la rédaction et de la mise à disposition des procès-verbaux, des contacts avec les membres, et de la mise à jour des documents officiels du Cercle Informatique.
Un Délégué Folklore, qui assure la gestion financière et morale des activités de baptême. Ce rôle est généralement tenu par le Président de Baptême, qui préside le Comité de Baptême du Cercle Informatique.
b. Le Conseil d’Administration se compose du bureau défini plus haut et des délégués qui suivent :
Trois Délégués Bar, qui sont responsables de la trésorerie, de la tenue, de l'approvisionnement et de l'entretien du bar du Cercle Informatique en collaboration avec le Trésorier et le Vice-Président Interne. Il est conseillé qu'un délégué bar soit nommé Trésorier Bar.
Deux Délégués FOSDEM, qui organisent la participation du Cercle Informatique au FOSDEM et sont responsables de l'organisation des FOSDEMx.
Un Délégué Web, qui est responsable du maintien du site du Cercle Informatique, mentionné à l'article 5, et donc de la mise à jour des informations partagées sur le site du cercle Informatique.
Un Délégué Sports, qui est responsable de la participation du Cercle Informatique aux Interfacs organisées par l'Université libre de Bruxelles, ainsi qu'à tout autre activité à caractère sportif, comme les tournois d'Esport ou le 6h Cuistax.
Deux Délégués Bal et Fêtes, qui s'occupent de l'organisation d'activités dans les locaux du Cercle Informatique en collaboration avec le bar et le Vice-Président Interne, ainsi que des évènements comme la soirée Raclette ou le Bal du Cercle Informatique.
Un Délégué Propagande, qui est chargé de la création de banderoles et affiches pour toute activité prévue par le Cercle Informatique, ainsi que le partage des évènements via les moyens de communication du Cercle Informatique définis dans l'article 18 b) et c). Il s'occupe aussi de l'édition et de l'impression de l'OS.
Un Délégué Photo, qui est chargé de prendre des photos à chaque activité organisée par le Cercle Informatique puis de les rendre consultables.
Un Délégué Social, Culture et Librex, qui organise des activités sociales et culturelles et promeut le principe du Libre Examen.
Un Délégué Éco-Responsable, qui est responsable de la promotion des initiatives environnementales et de sensibilisation à la santé au sein du Cercle Informatique.
Un Délégué Cours, qui s'occupe de la création du guide de l'étudiant et d'un pack de cours en début d'année académique pour l'accueil des BA1-INFO. Il organise la participation du Cercle Informatique au parrainage social et maintient les relations du Cercle Informatique avec les membres du Département d'Informatique de l'Université libre de Bruxelles.
Trois Délégués UrLab, qui représentent le Hackerspace 'UrLab' du Cercle Informatique, se répartissant les rôles de Mainteneur, Vice-Mainteneur, et Trésorier UrLab.
Le Comité de Baptême a pour rôle la gestion financière et morale des activités du baptême et son lien avec le Conseil d'Administration est le Délégué Folklore, généralement représenté par le Président de Baptême (voir l'article 7bis g) et l'article 9). Le Comité de Baptême est composé des rôles qui suivent :
Le Président de Baptême (PdB), qui mène les activités du baptême et représente le Cercle Informatique lors d'évènements folkloriques. Il s'occupe de l'organisation principale des activités du baptême.
Les Toges de Baptême (TdB), dont le Président de Baptême fait partie, sont responsables du bon déroulement des activités du baptême et du respect du rôle du Comité de Baptême. Dans une moindre mesure, elles représentent le Cercle Informatique lors d'évènements folkloriques et participent à l'organisation des activités du baptême. Il est conseillé qu'une des Toges de Baptême soit nommée Vice-Président de Baptême et une autre Trésorier Baptême. Le nombre de TdB est laissé à l'appréciation du Président de Baptême.
Les Toges de Cercle (TdC), qui assistent les Toges de Baptême dans leurs rôles ainsi qu'au bon déroulement des activités du baptême. Le nombre de TdC est laissé à l'appréciation des TdB.
Art.6bisbis
Le Conseil d'Administration du Hackerspace UrLab est représenté par les Délégués UrLab répartis comme suit :
Un Mainteneur UrLab, qui s´occupe de la coordination du Conseil d'Administration de UrLab, de la tenue des réunions et Assemblées Générales d'UrLab et assure la continuité des activités quotidiennes d'UrLab.
Un Vice-Mainteneur UrLab, qui assite le Mainteneur dans son rôle et s'occupe de l'organisation des SmartMonday's.
Un Trésorier UrLab, qui s'occupe de la gestion des comptes et de la trésorerie d'UrLab. Il doit rendre la comptabilité accessible à l'ensemble des membres d'UrLab, ainsi qu'assister le Trésorier du Conseil d'Administration du Cercle Informatique dans son bilan financier de fin de mandat.
Titre IV : Des Conditions et Modalités d'Élection des Entités du Cercle Informatique de l'Université Libre de Bruxelles
a. Tout candidat au Conseil d’Administration doit être membre effectif de l'association et avoir épongé toutes les dettes qu'il a contractées envers l’association. Il devra également être inscrit comme élève régulier d’un établissement scolaire de type supérieur à compter du 30 octobre de l’année académique suivant la prise de fonction au plus tard.
b. Tout candidat à un poste du Bureau de l’association devra être inscrit comme élève régulier en cours du jour à l’Université Libre de Bruxelles à compter du 30 octobre de l’année académique suivant la prise de fonction au plus tard.
c. Tout candidat à un poste du Bureau de l’association devra avoir effectué antérieurement au moins un mandat complet dans le Conseil d’Administration de l’association.
d. En outre, tout candidat au poste de Président de Cercle doit avoir occupé antérieurement, durant un mandat complet au moins, un poste dans le Bureau. En outre, il doit suivre ou avoir suivi des cours dispensés par le Département Informatique de l'Université libre de Bruxelles. Enfin, il doit avoir terminé avec succès une année de deuxième bachelier.
e. Cependant, le Conseil d’Administration sortant peut voter - à la majorité absolue des voix présentes et représentées - une dérogation pour des candidats au poste de Secrétaire, Vice-Président Interne et Vice-Président Externe qui ne respecteraient pas les conditions édictées dans l’article 7 c) en vue de se présenter pour l’élection du Conseil d’Administration lors de l’Assemblée Générale ordinaire. Aucune dérogation n'est prévue pour les candidats ne respectant pas les conditions édictées dans l'article 7 a) et b).
f. Si des élections pour des postes du Bureau de l’association doivent avoir lieu lors d’une Assemblée Générale extraordinaire, le nouveau Conseil d’Administration peut voter - à la majorité absolue des voix présentes et représentées - une dérogation pour les candidats ne respectant pas les conditions édictées dans l’article 7 c) d) e) ou f). Aucune dérogation n'est prévue pour les candidats ne respectant pas les conditions édictées dans l'article 7 a) et b).
a. L'élection du Président de Baptême du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles doit avoir lieu endéans les deux semaines précédant l'Assemblée Générale du second quadrimestre. La date de cette élection doit être communiqué 8 jours plus tôt, par les moyens de communication du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles, définis dans l'article 18 b).
b. Le candidat au poste de Président de Baptême doit avoir effectué une année de Toge de Baptême au sein du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles. Il doit également avoir occupé antérieurement, durant un mandat complet au moins, un poste dans le Conseil d'Administration.
c. Le membre effectif qui n’aurait pas été baptisé au Cercle Informatique de l’Université libre de Bruxelles, ou dans tout autre Cercle reconnu comme folklorique par le Conseil d’Administration, ne dispose pas du droit de vote pour l’élection du président de baptême.
d. Le membre effectif, baptisé au Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles, ou dans tout autre cercle reconnu comme folklorique par le Conseil d'Administration, dispose d'une voix pondérée à 1 pour l’élection du Président de Baptême.
e. Le membre effectif faisant partie du Comité de Baptême du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles ou du Conseil d'Administration et répondant au critères définis à l'article 7bis d), dispose d'une voix pondérée à 2 pour l'élection du Président de Baptême.
f. Le président de baptême est élu à la majorité absolue.
h. Tout candidat au poste de Toge de Baptême doit respecter les conditions de candidature de la Toge de Cercle, définis dans l'article 7bis k), être inscrit comme élève régulier en cours du jour à l’Université libre de Bruxelles à compter du 20 septembre de l’année académique suivant la prise de fonction au plus tard sans être en BA1-INFO, doit avoir été accepté en tant que Toge de Cercle du Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles et avoir suivi un minimum de deux bleusailles avec le Cercle Informatique du l'Université libre de Bruxelles.
i. L'élection d'une nouvelle Toge de Baptême se fait par les Toges de Baptême de l'exercice précédant à la suite d'une interview. La pondération des voix des différents rôles des Toges de Baptême, notamment du Président de Baptême entrant et du Président de Baptême sortant, est définie au préalable, et appliquée pour l'élection de toutes les nouvelles Toges de Baptême.
j. Une fois acceptée comme Toge de Baptême, celle-ci conserve son rôle jusqu'à ce qu'elle choissise de changer de rôle dans le Comité de Baptême, de démissioner ou ne réponde plus aux conditions de candidature définies dans l'article 7bis h).
k. Tout membre effectif respectant les conditions établies dans l'article 7 a), baptisé au Cercle Informatique de l'Université libre de Bruxelles, ou dans tout autre Cercle reconnu comme folklorique par le Conseil d'Administration, et ayant suivi une bleusaille au sein du Cercle Informatique de l'Université Libre de Bruxelles peut se présenter comme candidat au poste de Toge de Cercle.
l. L'élection d'une nouvelle Toge de Cercle se fait par l'ensemble des Toges de Baptême organisant les activités du baptême de l'année à suivre, à la suite d'une interview.
m. Une fois acceptée comme Toge de Cercle, celle-ci conserve son rôle jusqu'à ce qu'elle choissise de changer de rôle dans le Comité de Baptême, de démissioner ou ne réponde plus aux conditions de candidature définies dans l'article 7bis k).
Art. 7bisbis
a. Les candidats aux différents postes de Délégué UrLab doivent avoir été approuvés par un vote à majorité de l'Assemblée Générale d'UrLab. Celle-ci est convoquée par le Mainteneur UrLab sortant et à défaut, par le Président du Cercle Informatique.
b. Le candidat au poste de Mainteneur UrLab doit avoir occupé antérieurement, durant un mandat complet au moins, un poste dans le Conseil d'Administration d'UrLab.
c. Cependant, le Conseil d'Administration d'UrLab peut voter une dérogation pour un candidat au poste de Mainteneur UrLab qui ne respecterait pas les conditions édictées dans l’article 7bisbis b).
Art. 8 Pour être valides, les candidatures doivent parvenir par écrit au Président de Cercle ou au Secrétaire au plus tard 48 heures avant l’élection. Exception faite pour le poste de Délégué Folklore, ainsi que pour les postes de Délégués UrLab.
Art. 9 Chaque membre effectif de l'association ne peut se présenter qu'à un seul poste lors d'une même session élective. Exception faite pour le poste de Délégué Folklore dans le cas où le candidat à ce poste se présente avec un candidat au poste de Président de Baptême qui ne peut pas être désigné Délégué Folklore de fait.
Art. 10 Le bulletin de vote reprendra les différents postes à pourvoir avec pour chacun d’eux le nom des candidats à ce poste. Sur chaque bulletin de vote, et pour chaque poste, se trouvera une case « Contre », une case « Abstention » et, en regard du nom de chaque candidat, une case « Pour ». Pour donner sa voix à un candidat, cochez la case « Pour » en regard de son nom, pour aller contre tous les candidats à un poste, cochez « Contre » et pour s’abstenir pour le vote de ce poste cochez la case « Abstention ». Afin que le vote pour un poste ne soit pas déclaré nul, l’électeur veillera à ne pas cocher plus de case « Pour » qu’il n’y a de délégué prévu à ce poste. Les élections se font à bulletin secret.
Art. 11 Les membres du Conseil d’Administration sont élus selon les modalités suivantes :
a. Le Président de Cercle, les Vice-Présidents, le Trésorier, le Secrétaire ainsi que le Délégué Folklore doivent recueillir la majorité absolue des voix, qu’elles soient présentes ou représentées. Au cas où aucun des candidats à un de ces postes ne réunirait la majorité absolue, il est procédé à un second tour de scrutin pour lequel ne seront gardés en lice que les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour.
b. Les autres membres du Conseil d’Administration devront recueillir la majorité simple des voix, qu’elles soient présentes ou représentées. En cas d’ex æquo empêchant la nomination d’un administrateur, il est procédé à un second tour de scrutin pour lequel ne seront gardés en lice que les candidats ex æquo ayant obtenu le plus de voix au premier tour.
c. En cas d’égalité entre les candidats après le deuxième tour de scrutin, le Président de Cercle entrant tranchera. Ce dernier est invité à consulter le Conseil d’Administration entrant avant de prendre sa décision.
Art. 12 Si, après l’Assemblée Générale ordinaire, des postes dans le Conseil d’Administration restent vacants, une nouvelle Assemblée Générale doit être convoquée après un délai minimum de 15 jours.
Titre V : Démission, Exclusion et Décharge des Administrateurs
a. Est réputé démissionnaire de sa fonction dans le Conseil d’Administration, l’administrateur ayant été absent à 4 réunions consécutives sans avoir été excusé.
b. Est réputé démissionnaire de sa fonction dans le Bureau de l’association, l’administrateur n’étant plus inscrit comme élève régulier en cours du jour à l’Université Libre de Bruxelles. Cette mesure est d’application à compter du 30 octobre de l’année académique suivant la prise de fonction, et ce jusqu’à la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
c. Est réputé démissionnaire de sa fonction dans le Conseil d’Administration, l’administrateur n’étant pas inscrit comme élève régulier d’un établissement scolaire de type supérieur. Cette mesure est d’application à compter du 30 octobre de l’année académique suivant la prise de fonction, et ce jusqu’à la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Art. 14 : Le membre du conseil d'administration n'étant pas déchargé à la suite d'une décision de l'Assemblée Générale se verra attribué les même droit qu'un membre adhérent, lui empêchant d'avoir le titre de membre effectif, et ce jusqu'à sa décharge lors de la prochaine Assemblée Générale.
Titre VI : Convocation du Conseil d’Administration
Art. 15 Le Conseil d’Administration se réunit au moins dix fois par an.
Titre VII : Des Mouvements Financiers
Art. 16 Le remboursement de toute dépense par le Trésorier est subordonné à la justification de cette dépense et à la production d'une note de frais de préférence sous forme de facture, sauf cas exceptionnel autorisé au préalable par le Conseil d’Administration.
Art. 17 L'accès au compte en banque (compte épargne uniquement) ou à la caisse de dépôt de l'association est réservé au Président de Cercle et au Trésorier.
Titre VIII : Des Moyens de Communication
a. Le Cercle Informatique se doit d'être en mesure d'atteindre le plus possibles d'individus du Département d'Informatique de l'Université libre de Bruxelles, ainsi que ses membres effectifs, adhérents, et d'honneur.
b. En cas de communication officielle, par exemple dans le cas d'Assemblées Générales, le Conseil d'Administration a recours aux valves du Département d'Informatique, au site du Cercle Informatique (www.cerkinfo.be) et à la page facebook du Cercle Informatique (https://www.facebook.com/cerkinfo).
c. Pour toute autre activité du Cercle Informatique, la publicité souhaitée peut être aidée en plus avec la présence d'affiches placées sur le campus de l'Université libre de Bruxelles, du compte instagram du Cercle Informatique (https://www.instagram.com/cercleinformatique/) et de tout autre compte de réseaux sociaux existants appartenant au Cercle Informatique, dont une liste est tenue par le Conseil d'Administration.
d. Les membres du Conseil d'Administration, dans la mesure de leurs capacités, se doivent de communiquer les activités du Cercle Informatique à leur entourage concerné par ces activités.