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Timestamp: 2016-10-28 19:51:50+00:00
Document Index: 308606931

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 82', 'art. 308', 'art. 292', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 82', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 64']

1B_382/2010 (13.12.2010)
Minist�re public du Valais central,
recours en mati�re p�nale contre la d�cision de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 19 octobre 2010.
A.________ se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 26 mars 2010 dans le cadre d'une instruction p�nale ouverte d'office et sur plainte de son �pouse pour viol, contrainte sexuelle, menaces, l�sions corporelles simples, subsidiairement voies de fait, injure, tentative d'opposition aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire et conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e.
Par d�cision du 21 septembre 2010, le Juge d'instruction du Valais central a rejet� une requ�te de mise en libert� provisoire pr�sent�e par A.________. La Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais en a fait de m�me de la plainte form�e contre cette d�cision au terme d'une d�cision prise le 19 octobre 2010. Elle a estim� qu'il existait toujours des charges suffisantes � l'�gard du plaignant malgr� ses d�n�gations et que la dur�e de la d�tention pr�ventive d�j� subie restait encore �loign�e de la dur�e probable de la peine privative de libert� � laquelle il fallait s'attendre concr�tement en cas de condamnation. Elle a retenu une probabilit� s�rieuse de r�it�ration sur la base du rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 1er septembre 2010 par le Docteur X.________ et la psychologue Y.________. Elle a consid�r� que la prise en charge psychiatrique dont le pr�venu b�n�ficie en prison ne suffisait pas � �carter ce risque et � justifier une lib�ration provisoire imm�diate. Elle a invit� le Juge d'instruction � mettre imm�diatement sur pied l'ensemble des mesures pr�conis�es par les experts et par le Docteur Z.________, psychiatre traitant du pr�venu, et � r�examiner la possibilit� d'une mise en libert� provisoire d�s que des r�sultats probants auront �t� obtenus de l'avis des sp�cialistes.
Par acte du 19 novembre 2010, A.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � sa lib�ration imm�diate et requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal s'est bri�vement d�termin� et conclut de mani�re implicite au rejet du recours. Le Procureur du Valais central n'a pas d�pos� d'observations.
La d�tention pr�ventive est une restriction � la libert� personnelle garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, qui n'est admissible que si cette mesure repose sur une base l�gale, est justifi�e par l'int�r�t public et est proportionn�e au but vis� (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 128 I 184 consid. 2.1 p. 186). S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves revue sous l'angle de l'arbitraire (ATF 132 I 21 consid. 3.2.3 p. 24 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 72 ch. 1 du Code de proc�dure p�nale du canton du Valais (CPP val.), la d�tention pr�ventive peut �tre ordonn�e lorsque le pr�venu est fortement soup�onn� d'un crime ou d'un d�lit et que, compte tenu des circonstances, il est s�rieusement � craindre qu'il ne se d�robe � la proc�dure ou � la sanction attendue en prenant la fuite (let. a), qu'il ne compromette la proc�dure en influen�ant des personnes, en brouillant des pistes ou en perturbant des preuves (let. b) ou qu'il ne commette de nouvelles infractions graves (let. c). L'art. 75 ch. 1 CPP val. dispose que le pr�venu arr�t� doit �tre mis en libert� d�s que le maintien de la d�tention n'est plus n�cessaire pour l'instruction ou justifi� par les circonstances. L'art. 82bis ch. 1 CPP val. pr�voit enfin que lorsque le but recherch� peut �tre atteint par une mesure moins s�v�re que la d�tention pr�ventive, le juge peut notamment ordonner la saisie des papiers d'identit� (let. a), l'obligation de se pr�senter p�riodiquement � une autorit� (let. b), l'assignation � r�sidence (let. c) ou l'obligation de suivre un traitement m�dical (let. d).
Le recourant reproche tout d'abord � la Chambre p�nale d'avoir �tabli les faits pertinents de mani�re inexacte, respectivement incompl�te et en violation de son droit d'�tre entendu. Elle n'aurait pas tenu compte de l'interdiction judiciaire qui lui a �t� signifi�e d'approcher sa femme et ses enfants dans l'examen du risque de r�cidive et du respect du principe de la proportionnalit�. De m�me, elle n'aurait fait aucune mention de la d�cision de la Chambre pupillaire de Saint-L�onard du 24 ao�t 2010 instaurant une mesure protectrice de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC.
La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du Juge II du Tribunal du district de Sierre du 19 mai 2010, qui refuse au recourant le droit de visite sur ses filles pour la dur�e de son incarc�ration et lui fait interdiction de prendre contact avec elles et son �pouse, sous la menace des sanctions pr�vues � l'art. 292 CP, est mentionn�e dans l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e. On ne saurait donc affirmer que la cour cantonale aurait ignor� ce fait. La question de savoir si et dans quelle mesure elle aurait d� en tenir compte dans l'appr�ciation du risque de r�cidive et du principe de la proportionnalit� rel�ve en revanche du droit. Enfin, si le recourant a effectivement fait allusion � la d�cision de la Chambre pupillaire de Saint-L�onard du 24 ao�t 2010 dans son recours, celle-ci ne figurait ni dans le dossier du juge d'instruction ni en annexe � la plainte. Il est douteux que l'on puisse reprocher � la Chambre p�nale de ne pas l'avoir mentionn�e dans sa d�cision et d'avoir en cons�quent constat� les faits de mani�re incompl�te. Quoi qu'il en soit, c'est dans le cadre de l'examen au fond du recours qu'il y a lieu d'examiner si cette omission a pu jouer un r�le dans la d�cision de la Chambre p�nale de maintenir le recourant en d�tention pr�ventive.
Le recourant conteste l'existence de charges suffisantes � son endroit. La d�position de sa fille mineure, pr�sente dans une pi�ce voisine au moment des faits, devait �tre appr�ci�e avec pr�caution. Les autres t�moignages �manent de personnes qui n'ont pas assist� aux faits et constituent des conjectures. Les traces de sperme relev�es sur le string de son �pouse ne permettrait pas davantage de conclure � la v�racit� des accusations port�es � son encontre faute de pouvoir les dater avec certitude.
4.1 Pour qu'une personne soit plac�e en d�tention pr�ventive, il doit exister � son �gard des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de la soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
4.2 L'instruction est en cours et le recourant est accus� d'avoir frapp� son �pouse � la t�te et de l'avoir contrainte, sous la menace, � subir des actes sexuels et d'ordre sexuel dans la nuit du 25 au 26 mars 2010 avant qu'elle ne parvienne � quitter le domicile conjugal pour trouver refuge au bureau communal de Saint-L�onard. La Chambre p�nale a retenu que plusieurs indices venaient corroborer la version des faits de la plaignante, soit la pr�sence d'un h�matome � la t�te et de sperme au niveau de la vulve et le t�moignage de la fille a�n�e du couple, B.________. Cette derni�re a d�clar� spontan�ment � la jeune fille au pair que ses parents �taient f�ch�s toute la nuit (pi�ce n� 61) alors qu'aux dires du recourant, il ne s'est rien pass�. Elle l'a r�affirm� lors de son audition le 1er avril 2010. Interrog� � ce sujet, A.________ a sugg�r� qu'elle avait d� entendre les reproches que lui formulait son �pouse. Le juge de la d�tention n'a pas � appr�cier la cr�dibilit� de ces d�clarations qui vont dans le sens de la version des faits de la plaignante, dans la mesure o� elles n'apparaissent pas d'embl�e invraisemblables. Lors de l'examen m�dical pratiqu� le 26 mars 2010, le Docteur C.________ a constat� la pr�sence d'un petit h�matome sur le front de la jeune femme compatible avec le coup de poing que son mari lui aurait port� � la t�te. Le recourant ne remet pas en cause cet �l�ment qui vient corroborer les accusations de son �pouse. En outre, D.________, qui a accueilli la plaignante lorsqu'elle s'est pr�sent�e le matin du 26 mars 2010 dans le bureau communal de Saint-L�onard, a constat� que la jeune femme, v�tue d'un training rose et de pantoufles de chambre, semblait paniqu�e en raison de faits survenus � son domicile durant la nuit. Ce t�moignage va �galement dans le sens des d�clarations de la plaignante (pi�ce n� 98). Il en est de m�me de la pr�sence de sperme pr�lev� sur la vulve de son �pouse dans la matin�e du 26 mars 2010 et pr�sentant les m�mes caract�ristiques g�n�tiques que celui du recourant (pi�ces nos 166 et 216). On observera que le Centre Universitaire Romand de M�decine L�gale a corrig� sur ce point son rapport initial qui �voquait de mani�re erron�e des traces de sperme sur le string de la plaignante de sorte que les consid�rations du recourant sur le fait qu'il s'agirait d'un v�tement d�j� port� et sur l'impossibilit� de dater l'�chantillon sont sans pertinence. A.________ conteste donc en vain l'existence de charges suffisantes � son encontre.
Le recourant soutient que la d�cision attaqu�e serait vici�e en tant qu'elle justifie le maintien en d�tention par un risque de r�cidive qui ne pourrait �tre palli� par d'autres mesures moins incisives. La Chambre p�nale aurait omis de prendre en consid�ration dans l'examen de la proportionnalit� des d�cisions de la Juge II du Tribunal du district de Sierre et de la Chambre pupillaire de Saint-L�onard, qui interdisent tout contact avec son �pouse. Toutes les conditions auxquelles les experts et son psychiatre traitant ont subordonn� sa lib�ration seraient r�unies. Il tient la d�cision attaqu�e pour impraticable et impossible � appliquer �tant donn� que personne ne serait comp�tent pour v�rifier que les exigences pos�es par la Chambre p�nale pour une lib�ration ult�rieure sont r�alis�es.
5.1 Le maintien en d�tention pr�ventive s'impose s'il y a lieu de pr�sumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de r�cidive. Il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation d'un tel risque: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et que les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276; 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276; 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arr�ts cit�s; cf. art. 82bis ch. 1 CPP val.).
5.2 En l'occurrence, l'expertise psychiatrique � laquelle le recourant a �t� soumis conclut sans �quivoque � l'existence d'un risque de r�cidive d'actes de violence qualifi� de moyen. La Chambre p�nale a consid�r�, sur cette base, que le pronostic restait tr�s d�favorable. Elle a retenu que si le recourant b�n�ficiait d�j� d'une prise en charge psychiatrique en prison, les experts paraissent estimer que les progr�s effectu�s jusqu'� pr�sent ne suffisent pas � justifier une lib�ration provisoire imm�diate. Elle invitait, en attendant, le juge d'instruction � mettre imm�diatement sur pied l'ensemble des mesures pr�conis�es tant par les auteurs de l'expertise psychiatrique que par le Docteur Z.________ et � r�examiner la possibilit� d'une lib�ration provisoire une fois que des r�sultats probants auront �t� obtenus de l'avis des sp�cialistes.
Afin de juguler le risque de comportements violents, les experts, soit le Docteur X.________ et la psychologue Y.________ pr�conisent la poursuite d'une prise en charge psychiatrique associ�e � une proc�dure de contr�le r�guli�re de la compliance m�dicamenteuse et de l'absence de consommation d'alcool, dans le cadre par exemple d'une prise en charge sp�cialis�e par la Ligue valaisanne contre les toxicomanies, et renforc�e, si n�cessaire, par la prise d'un traitement aversif tel que l'Antabus. Ils estiment en outre indispensables certaines mesures civiles afin de prot�ger l'entourage du recourant contre de possibles acc�s de violence, telle que la mesure de curatelle du droit de visite propos�e par l'Office pour la protection de l'enfant et mise en place par la Chambre pupillaire de Saint-L�onard, ainsi que l'interdiction de prise de contact et de rapprochement prononc�e par la Juge II du Tribunal du district de Sierre dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale. Ils recommandent enfin d'�tre attentif � ce que l'expertis� respecte ces mesures vu la tendance manifest�e par le pass� � transgresser les r�gles �tablies.
Le Docteur Z.________ a pour sa part �voqu� dans une lettre adress�e le 10 septembre 2010 au conseil du recourant les mesures qui pourraient permettre de stabiliser la situation et de garantir la s�curit� de l'int�ress� et des divers intervenants. Il s'agirait de poursuivre et de renforcer le traitement par sels de lithium engag� en prison pour contenir les troubles bipolaires mis en �vidence par les experts, de le compl�ter par une prise de sang mensuelle et de l'associer, le cas �ch�ant, � une m�dication neuroleptique et/ou antid�pressive. Il conviendrait en outre d'astreindre le recourant � une abstinence de toute consommation d'alcool avec des contr�les inopin�s. Il proposait �galement une th�rapie de soutien � raison de deux s�ances par mois de mani�re � aider le patient � faire face aux diverses circonstances de la vie dans lesquelles son trouble peut jouer un r�le et � ventiler et contr�ler ses �motions. Il pr�conisait enfin une insertion dans un cadre de type "centre de jour", par exemple aupr�s du Centre de comp�tences de psychiatrie et psychoth�rapie, � Sion, � raison de un � deux jours par semaine, de mani�re assurer une permanence de soins qu'un th�rapeute de cabinet n'est pas en mesure d'assumer seul, et un suivi r�gulier chez un m�decin g�n�raliste. Il s'est d�clar� favorable � la lib�ration du recourant pour autant que celui-ci se soumette � l'ensemble de ces mesures et que les autres intervenants dont, en particulier, les experts, estiment que les conditions de s�curit� pour l'int�ress� et les proches soient r�alis�es.
Il est exact que les mesures civiles pr�conis�es par les experts font l'objet de d�cisions judiciaires entr�es en force et ex�cutoires d�s lors que le recourant ne les a pas contest�es. Cependant, l'interdiction qui lui est faite de prendre contact avec son �pouse et ses enfants, sous la menace des sanctions p�nales pr�vues par l'art. 292 CP, ne constitue pas � elle seule un frein suffisant pour parer au risque de r�cidive mis en �vidence dans l'expertise psychiatrique et garantir la s�curit� de la plaignante. Elle doit �tre associ�e, selon les experts, aux autres mesures sugg�r�es dans leur rapport. Le recourant �choue � d�montrer que l'ensemble de ces mesures �taient soit d�j� engag�es soit organis�es lorsque la Chambre p�nale a statu�. Certes, depuis son incarc�ration, il suit avec rigueur le traitement au lithium recommand� par les experts et a des entretiens r�guliers de soutien psychologique avec le Docteur W.________, M�decin-chef du Service de M�decine P�nitentiaire. Le Docteur Z.________ s'est d�clar� dispos� � continuer la prise en charge psychiatrique de son patient � la sortie de prison. Le recourant a sign� le 10 septembre 2010 un contrat de collaboration de trois mois avec la Ligue valaisanne contre les toxicomanies, comprenant un suivi r�gulier et des prises de sang � l'improviste pour contr�ler sa consommation d'alcool aupr�s de la Doctoresse V.________, � Sion. En revanche, aucune d�marche n'avait encore �t� entreprise pour mettre en place la th�rapie de soutien, la fr�quentation d'un centre de jour et le suivi par un m�decin traitant recommand�s par le Docteur Z.________. Ainsi, on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il pr�tend que l'ensemble des mesures pr�conis�es par les experts et son psychiatre traitant auraient �t� mises en place ou pr�par�es. De m�me, au vu de l'expertise psychiatrique, la Chambre p�nale pouvait sans arbitraire retenir que le traitement au lithium et la prise en charge psychiatrique suivis en prison par le recourant ne suffisaient pas pour �carter le risque de r�cidive en cas de lib�ration imm�diate. Il ne lui appartenait pas davantage d'ordonner les mesures pr�conis�es par les experts, mais elle pouvait s'en remettre � cet �gard au juge d'instruction en charge de la proc�dure.
Enfin, contrairement � ce que le recourant soutient, la d�cision attaqu�e n'est pas impraticable ou impossible � appliquer. Il appartient non pas aux experts ou aux m�decins, mais au juge d'instruction en sa qualit� de juge de la d�tention, de se prononcer en dernier ressort sur le risque de r�cidive et de d�terminer les mesures susceptibles, le cas �ch�ant, d'�tre prises pour l'�carter durant l'instruction. Cela signifie dans le cas pr�sent qu'il lui incombera d'appr�cier si les mesures sugg�r�es par le M�decin-Chef du Service de M�decine P�nitentiaire dans sa lettre du 5 novembre 2010, dont on ne saurait faire grief � la Chambre p�nale de ne pas avoir tenu compte, s'agissant d'une pi�ce post�rieure � l'arr�t attaqu� (cf. ATF 130 II 493 consid. 2 p. 497), r�pondent � celles pr�conis�es par les experts et le psychiatre traitant, si elles sont suffisantes en l'�tat pour �viter d'�ventuels actes de violence en cas de lib�ration provisoire ou si d'autres mesures s'imposent encore, tels que la prise d'Antabus, ou encore s'il convient d'attendre le r�sultat des mesures d�j� ordonn�es, comme le retient la Chambre p�nale, le cas �ch�ant apr�s avoir demand� une nouvelle fois leur avis � ce sujet.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions de l'art. 64 LTF �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par A.________ et de statuer sans frais. Me S�bastien Fanti est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires, � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral.
Me S�bastien Fanti est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public du Valais central et � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.