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Timestamp: 2017-08-17 15:26:11+00:00
Document Index: 27555493

Matched Legal Cases: ['§4', '§4', '§8', '§8', '§8', '§4']

24h Chono
Chapitre ISO 9001 :
Question posée par Aurélie le 27/10/2011 :
Est-il possible que Maîtrise des documents, Maîtrise des actions correctives, maîtrise des enregistrements ... etc ne soient pas des procédures mais des instructions rattachées à la procédure "Qualité et organisation"?
Réponses Qualibat
Réponse de CGP, QUALIBAT :
La différence entre une procédure et une instruction est le niveau de complexité organisationnelle : une procédure va décrire l'organisation requise pour mener une activité ou un ensemble d'activités. Une instruction va préciser les modalités pour réaliser une opération ou une tâche.
Voici un ordre croissant de complexité organisationnelle :
Tâche -> Opération (ensemble de tâches) -> Activité (ensemble d’opérations) -> Processus (ensemble d’activités)
L'instruction s'attache à décrire le premier niveau (tâche, opération) et la procédure va traiter d'une activité ou un ensemble d'activités c'est à dire un processus.
Ainsi, vous pouvez décrire un processus « Qualité et organisation » soit dans le manuel Qualité (pour le niveau Engagement qualité, cela est suffisant) soit dans le manuel qualité et si besoin dans une (ou plusieurs) procédure(s).
Au niveau Maîtrise de la Qualité, certaines procédures écrites sont exigées et peuvent être rattachées à votre processus « Qualité et organisation » comme : procédure de « Maîtrise des documents » (§4.2.3), procédure de « Maîtrise des enregistrements » (§4.2.4), procédure des « audits internes » (§8.2.2), procédure des « actions correctives » (§8.5.2) voire la procédure de « Maîtrise du produit non conforme » (§8.3).
Dans ces procédures, vous pourrez affiner si nécessaire la description des règles dans une instruction comme par exemple une instruction de travail pour « Assurer la veille règlementaire et technique » qui sera rattachée à la procédure de « Maîtrise des documents ».
Voici donc la hiérarchie classiquement rencontrée dans un système qualité :
Manuel Qualité -> Fiches Processus-> Procédures-> Instructions
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