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Timestamp: 2016-10-28 08:34:16+00:00
Document Index: 118870838

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 14', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 176', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 44', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 90', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'art. 190', 'art. 17', 'art. 58', 'art. 66', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 14', 'art. 17', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 9', 'art. 28', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 66', 'art. 68']

4A_304/2013 � � Arr�t du 3 mars 2014
A.________, repr�sent� par Mes Saverio Lembo et Vincent Guignet,
1. Z.________, repr�sent� par Me David Casserly, ainsi que par Mes Antonio Rigozzi et Fabrice Tissot,
F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA), repr�sent�e par Me Christian Jenny,
3. X.________, repr�sent� par
A.a.�X.________ est un footballeur professionnel guin�en, n� le 2 janvier 1985. Depuis 2005, il a r�guli�rement fait partie de l'�quipe nationale de Guin�e et en est devenu l'un des joueurs les plus en vue.
Z.________ est un club de football professionnel, membre de la F�d�ration de football des Emirats Arabes Unis (ci-apr�s: UAEFA), elle-m�me affili�e � la F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA).
A.________ est un club de football professionnel fran�ais, membre de la F�d�ration Fran�aise de Football (FFF), laquelle est affili�e � l'Union des Associations Europ�ennes de Football (UEFA) ainsi qu'� la FIFA. A l'�poque des �v�nements qui seront relat�s ci-apr�s, il disputait le championnat de Ligue 2 (deuxi�me division). Depuis lors, il a �t� promu en Ligue 1 (premi�re division).
A.b.�Le 2 septembre 2010, X.________, transf�r� du Stade B.________, club fran�ais de Ligue 1, a conclu avec Z.________ un contrat de travail valable jusqu'au 30 juin 2014. Les parties sont convenues que le footballeur aurait droit, la premi�re ann�e, � une r�mun�ration totale de 1'200'000 euros comprenant une avance de 240'000 euros, le solde devant �tre pay� par tranches la premi�re semaine de chaque mois. Ces modalit�s valaient �galement pour la deuxi�me ann�e, mais l'avance �tait port�e � 360'000 euros.
Le 24 octobre 2011, Z.________ a d�senregistr� (rem.: par souci de clart�, ce n�ologisme et celui de d�senregistrement seront utilis�s dans la suite du texte du pr�sent arr�t) X.________ de la liste des footballeurs �trangers autoris�s � jouer pour le club.
En date du 31 janvier 2012, X.________, qui avait quitt� d�finitivement ... sans l'autorisation de Z.________ le 20 d�cembre 2011, a sign� un contrat de travail avec A.________.
L'UAEFA a refus� de transmettre le Certificat International de Transfert (CIT) � la FFF au motif que le joueur guin�en �tait toujours sous contrat avec Z.________. Cependant, par d�cision du 9 f�vrier 2012, le juge unique de la Commission du Statut du Joueur de la FIFA a autoris� la FFF � enregistrer provisoirement X.________ en tant que joueur de A.________.
A.c.�Le 3 janvier 2012, X.________ avait assign� Z.________ devant la Chambre de R�solution des Litiges de la FIFA (CRL) en vue d'obtenir le paiement de 3'400'000 euros. Il reprochait au club des Emirats Arabes Unis d'avoir rompu le contrat de travail en le d�senregistrant de son effectif et, au surplus, de ne pas lui avoir vers� un acompte de 180'000 fr. qui lui �tait d�.
Dans sa r�ponse du 27 avril 2012, Z.________ a contest� le bien-fond� de ces reproches. Il a conclu, de son c�t�, � ce que le joueur et A.________ fussent condamn�s solidairement � lui payer un montant de 9'700'000 euros, plus int�r�ts, pour rupture injustifi�e du contrat. Dans une r�ponse commune du 2 ao�t 2012, les d�fendeurs reconventionnels se sont oppos�s � l'admission de cette conclusion. A.________ a ni�, en tout �tat de cause, avoir incit� le joueur � rompre son contrat de travail.
Par d�cision du 16 novembre 2012, la CRL a admis partiellement la demande principale et condamn� Z.________ � payer le montant de 180'000 euros � X.________. Admettant aussi une partie de la demande reconventionnelle, elle a condamn� solidairement le joueur et A.________ � payer � Z.________ la somme de 4'500'000 euros, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 novembre 2012. Elle a, de plus, exclu X.________ de toute participation � des matchs officiels pour une dur�e de quatre mois, dont � d�duire trois mois de suspension d�j� purg�s. Enfin, elle a interdit � A.________ d'enregistrer de nouveaux joueurs, au niveau national et international, au cours des deux p�riodes cons�cutives d'enregistrement suivant la notification de sa d�cision.
Le 21 f�vrier 2013, A.________ a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'un appel dirig� contre la d�cision de la CRL (cause CAS/2013/A/3091). X.________ et Z.________ en ont fait de m�me le lendemain (causes CAS/2013/A/3092, resp. CAS/2013/A/3093). Les causes ont �t� jointes. Une Formation de trois membres a �t� constitu�e pour les traiter. La FIFA a particip� � la proc�dure arbitrale.
Par sentence du 3 juin 2013, le TAS a rejet� les trois appels et confirm� la d�cision attaqu�e. En r�sum�, les arbitres ont examin�, � la lumi�re du R�glement du Statut et du Transfert des Joueurs �dict� par la FIFA en 2010 (RSTJ), si la rupture du contrat par X.________ �tait intervenue pour juste cause (art. 14 RSTJ). A cet �gard, ils ont consid�r� que le d�faut de paiement, en temps voulu, d'une moiti� de l'acompte de 360'000 euros stipul� dans le contrat de travail n'en constituait pas une, s'agissant d'un manquement ponctuel de Z.________ � l'une de ses obligations et faute d'un avertissement pr�alable du joueur avant la rupture abrupte des relations contractuelles. Il en allait de m�me des dol�ances de X.________ quant au paiement de son salaire. La Formation a laiss� ouverte la question de savoir si la premi�re ann�e de travail avait pris fin en juin 2011 (th�se du joueur) ou en ao�t 2011 (th�se de Z.________). Elle a, en effet, admis que le salaire de 1'200'000 euros, auquel le joueur avait droit pour la saison 2010/2011, avait �t� int�gralement pay� par le versement de mensualit�s de 80'000 euros sur une p�riode d'une ann�e, en sus de l'acompte de 240'000 euros. L'int�ress� n'avait d'ailleurs pas contest�, � l'�poque, ces modalit�s de paiement de sa r�mun�ration. En ce qui concerne le d�senregistrement du joueur, les arbitres ont certes reconnu que pareille d�marche pouvait constituer en soi une juste cause de rupture du contrat. Toutefois, selon eux, le footballeur, �tant donn� les circonstances, ne pouvait pas se pr�valoir de son d�senregistrement comme juste cause, au sens de l'art. 14 RSTJ, pour se d�lier unilat�ralement et sans d�lai de ses obligations envers le club avec lequel il �tait toujours sous contrat. D�s lors, X.________ �tait tenu de verser � Z.________ une indemnit� � calculer selon les crit�res indiqu�s � l'art. 17 al. 1 RSTJ et A.________ �tait solidairement responsable du paiement de cette indemnit� (art. 17 al. 2 RSTJ). Aux yeux des arbitres, la mani�re dont l'indemnit�, arr�t�e � 4'500'000 euros par la CRL, avait �t� fix�e ne pr�tait pas le flanc � la critique sur le vu des arguments avanc�s de part et d'autre � son sujet. La d�cision attaqu�e devait donc �tre confirm�e sur ce point. Les sanctions sportives inflig�es au joueur guin�en et � A.________ devaient l'�tre �galement sur la base de l'art. 17 al. 3 et 4 RSTJ. Le club fran�ais n'avait du reste pas r�ussi � renverser la pr�somption, pos�e � l'art. 17 al. 4 RSTJ, voulant qu'un club qui signe un contrat avec un joueur professionnel ayant rompu son ancien contrat sans juste cause est cens�, jusqu'� preuve du contraire, avoir incit� ce joueur professionnel � une rupture de contrat.
Le 10 juin 2013, A.________ (ci-apr�s: le recourant) a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te urgente d'effet suspensif, � l'encontre de la sentence du TAS dont seul le dispositif avait �t� communiqu� aux parties.
La requ�te d'effet suspensif a �t� admise � titre superprovisionnel par ordonnance pr�sidentielle du 13 juin 2013.
En date du 3 septembre 2013, le recourant a d�pos� un m�moire compl�mentaire apr�s avoir re�u les motifs de la sentence qui avaient �t� notifi�s aux parties le 3 juillet 2013. Il y fait valoir, outre une violation du droit d'�tre entendu (art. 190 al. 2 let. d LDIP), une incompatibilit� de la sentence attaqu�e avec l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP) du fait que celle-ci porterait atteinte, selon lui, � la libert� �conomique et aux droits de la personnalit� du joueur, aux r�gles sur le fardeau de la preuve ainsi qu'� l'interdiction des engagements excessifs.
Dans sa r�ponse du 28 octobre 2013, la FIFA (ci-apr�s: l'intim�e) a conclu au rejet du recours pour autant qu'il f�t recevable. Z.________ (ci-apr�s: l'intim�) en a fait de m�me dans sa r�ponse du 20 novembre 2013. Quant au TAS, il a propos� le rejet du recours � la fin de sa r�ponse du 7 novembre 2013. Pour sa part, X.________ (ci-apr�s: le joueur ou le footballeur) n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti pour ce faire.
Le recourant a encore d�pos� de br�ves observations dans une lettre du 6 d�cembre 2013 sur laquelle l'intim�e s'est d�termin�e par courrier du 10 janvier 2014.
Le 25 septembre 2013, le footballeur a, lui aussi, form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (cause 4A_476/2013). Son recours a toutefois �t� d�clar� irrecevable, par arr�t du 6 janvier 2014, pour avoir �t� d�pos� hors d�lai.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais. Dans le m�moire qu'il a adress� au Tribunal f�d�ral, le recourant a employ� le fran�ais. La r�ponse de l'intim�e a �t� r�dig�e en allemand, celle de l'intim� en fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
2.1.�Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF).
Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins (en l'occurrence, le recourant et deux des trois intim�s) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
La sentence d�f�r�e rev�t un caract�re final et peut donc �tre attaqu�e pour l'ensemble des motifs pr�vus � l'art. 190 al. 2 LDIP. Les griefs soulev�s par le recourant ne sortent pas de ce cadre proc�dural.
Le recourant, qui a pris part � la proc�dure devant le TAS, est particuli�rement touch� par la sentence attaqu�e, car celle-ci confirme une d�cision le condamnant solidairement avec le joueur � payer la somme de 4'500'000 euros, int�r�ts en sus, � l'intim� et lui interdisant d'enregistrer de nouveaux joueurs, au niveau national et international, au cours des deux p�riodes cons�cutives d'enregistrement � venir. Il a ainsi un int�r�t personnel, actuel et digne de protection � ce que cette sentence n'ait pas �t� rendue en violation des garanties d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours, d�ment motiv� (art. 42 al. 1 et 2 LTF), a �t� form� en temps utile. En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. En l'esp�ce, la sentence motiv�e a �t� notifi�e au recourant le 3 juillet 2013. En d�posant son m�moire compl�mentaire le 3 septembre 2013, 30 jours apr�s le lendemain de la r�ception de celle-ci (cf. art. 44 al. 1 LTF), compte tenu de la suspension du d�lai de recours entre le 15 juillet et le 15 ao�t 2013 (cf. art. 46 al. 1 let. b LTF), le recourant a donc respect� le d�lai l�gal dans lequel il devait saisir le Tribunal f�d�ral. Quant au m�moire de recours qu'il avait d�pos� le 10 juin 2013, en y formulant une demande d'effet suspensif, pour pr�matur� qu'il f�t, il n'en �tait pas moins recevable (cf. ATF 117 Ia 328 consid. 1 a et les arr�ts cit�s). Les deux �critures successives ne forment d'ailleurs mat�riellement qu'un seul recours, si bien que tous les griefs qui y sont articul�s seront examin�s simultan�ment (arr�t 4P.44/2005 du 21 juin 2005 consid. 1.3). La premi�re d'entre elles, il est vrai, n'en soul�ve point, ce qui est logique puisqu'elle a �t� d�pos�e avant que son auteur e�t pris connaissance des motifs �nonc�s par le TAS.
Rien ne s'oppose, partant, � l'entr�e en mati�re.
2.2.�Le recours en mati�re d'arbitrage international ne peut �tre form� que pour l'un des motifs �num�r�s de mani�re exhaustive � l'art. 190 al. 2 LDIP. Sont inapplicables � ce recours les art. 90 � 98 LTF, entre autres dispositions (art. 77 al. 2 LTF), ce qui exclut, notamment, la possibilit� d'invoquer le moyen pris de l'application arbitraire du droit. L'examen mat�riel d'une sentence arbitrale internationale, par le Tribunal f�d�ral, est limit� � la question de la compatibilit� de la sentence avec l'ordre public (ATF 121 III 331 consid. 3a). Au demeurant, seuls sont examin�s les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la sentence attaqu�e (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). L'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e peut toutefois �tre revu si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_428/2011 du 13 f�vrier 2012 consid. 1.6 et les pr�c�dents cit�s).
Dans sa r�ponse, l'intim� soul�ve une objection pr�liminaire. Selon lui, le recourant se pr�vaudrait de droits strictement personnels appartenant au seul joueur. Or, � l'en croire, la violation de tels droits, �tant donn� leur nature sp�cifique, ne pouvait �tre d�nonc�e que par leur titulaire. D�s lors, le recourant n'aurait pas la l�gitimation active pour se plaindre de l'atteinte pr�tendument port�e aux droits de la personnalit� du joueur (
exceptio de jure tertii�) et � la libert� �conomique de ce travailleur, ni pour faire reconna�tre le caract�re excessif des engagements pris par cette personne physique. Il en d�coulerait d'embl�e l'irrecevabilit� ou, � tout le moins, l'absence de fondement du recours.
Tel n'est pas le cas. L'art. 17 al. 2 RSTJ institue une responsabilit� solidaire, en ce qui concerne le paiement de l'indemnit� pour rupture de contrat sans juste cause, entre le joueur professionnel ayant rompu son contrat de travail et le nouveau club de ce joueur. Comme la disposition cit�e ne r�gle pas les modalit�s de cette solidarit� passive, la question doit �tre tranch�e au regard du droit suisse, que ce soit en vertu de l'art. 58 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport, l'intim�e ayant son si�ge en Suisse, ou de l'art. 66 al. 2 des Statuts de l'intim�e, qui pr�voit l'application du droit suisse � titre suppl�tif (cf. sentence, n. 83 � 86). Or, l'art. 145 du code suisse des obligations (CO) permet � un d�biteur solidaire d'opposer au cr�ancier les exceptions qui r�sultent de la cause de l'obligation solidaire ou, plus pr�cis�ment, du titre m�me qui fonde cette obligation (cf. parmi d'autres: PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 841; HEIERLI/SCHNYDER, in Commentaire b�lois, Obligationenrecht I, 5e �d. 2011, n� 1 ad art. 145 CO). C'est ce que tente de faire le recourant, en l'occurrence, de mani�re indirecte � tout le moins, en soutenant, en substance, que le TAS a viol� l'ordre public pour avoir ent�rin�, dans sa sentence, une d�cision qui avait imput� au joueur une rupture injustifi�e du contrat le liant � l'intim�, et ce en m�connaissant les droits de la personnalit� et la libert� �conomique de l'int�ress�, dont la prise en compte e�t d�montr� l'existence d'une rupture de contrat pour juste cause (art. 14 RSTJ) et, partant, l'inexistence de la dette solidaire du joueur et de son nouveau club envers l'intim�. La situation e�t �t� diff�rente, du point de vue juridique, si le recourant avait assign� l'ancien club du joueur afin d'obtenir lui-m�me des dommages-int�r�ts pour la suppos�e atteinte aux droits de la personnalit� du joueur commise par le d�fendeur. Ce dernier lui aurait alors sans doute oppos� avec succ�s son d�faut de l�gitimation active. Toutefois, comme on vient de le voir, ce cas de figure ne correspond pas aux circonstances de la pr�sente esp�ce.
De surcro�t, et ind�pendamment de toute question de solidarit� passive, force est de souligner que le recourant s'est vu infliger une sanction sportive qui ne touche que lui, sous la forme d'une interdiction temporaire d'engager de nouveaux joueurs. Aussi, comme cette sanction d�coule de ce qu'il est pr�sum� avoir incit� le joueur � rompre son contrat (cf. art. 17 al. 4 RSTJ), est-il normal de lui permettre de d�montrer, dans les limites des griefs proc�duralement admissibles, qu'il n'y a pas eu de rupture de contrat sans juste cause de la part du joueur ni, partant, d'incitation � le faire de sa part � lui, le recourant.
4.1.�Dans un premier moyen, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu. Selon lui, les arbitres auraient tout simplement omis de trancher la question de la "quotit� du salaire" du joueur pour l'ann�e 2010/2011. Et d'ajouter que cette question �tait "essentielle" pour le sort du litige, plus particuli�rement pour �tablir l'existence d'une atteinte aux droits fondamentaux du joueur.
Ces remarques liminaires faites, le recourant cherche ensuite � d�montrer que, si la Formation avait interpr�t� correctement la disposition topique du contrat de travail � la lumi�re du RSTJ, elle aurait d� retenir que la saison 2010/2011 avait pris fin le 5 juin 2011; que le joueur aurait d� recevoir au plus tard le 30 juin 2011 son salaire de 1'200'000 euros pour la saison �coul�e; qu'il n'avait re�u, � cette date, que 1'031'722 euros; enfin, que les paiements effectu�s par l'intim� apr�s cette date �taient intervenus au titre du salaire aff�rent � la saison 2011/2012.
4.2.�Le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige certes pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 134 III 186 consid. 6.1 et les r�f�rences). Il impose, toutefois, aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 et les arr�ts cit�s). Ce devoir est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre.
Le moyen est d�nu� de tout fondement, si tant est qu'il ne soit pas d�j� irrecevable en raison de sa motivation insuffisante. D'une part et quoi qu'en dise le recourant, les arbitres ont admis, sur la base de leurs constatations de fait et de leur interpr�tation du contrat de travail, que l'intim� avait respect� toutes ses obligations financi�res envers le joueur pour la saison 2010/2011 (sentence, n. 210 � 219). Semblable conclusion est soustraite � l'examen de la Cour de c�ans puisqu'elle d�coule de l'appr�ciation des preuves et de l'application du droit. D'autre part, le recourant ne tente m�me pas de d�montrer en quoi la question du montant du salaire du joueur pour l'ann�e 2010/2011 serait essentielle, alors que celui-ci ne s'en est jamais servi comme motif pour justifier la r�siliation de son contrat de travail.
Dans un second moyen, divis� en plusieurs branches, le recourant soutient que la sentence attaqu�e viole l'ordre public mat�riel et l'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, � maints �gards. Avant d'examiner le m�rite des critiques formul�es � l'appui de ce moyen, il convient de rappeler ce que recouvre la notion d'ordre public vis�e par cette disposition.
5.1.1.�Une sentence est incompatible avec l'ordre public si elle m�conna�t les valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions pr�valant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique (ATF 132 III 389 consid. 2.2.3). On distingue un ordre public proc�dural et un ordre public mat�riel. Dans sa jurisprudence la plus r�cente, le Tribunal f�d�ral a donn� de cette derni�re notion la d�finition rappel�e ci-apr�s (m�me arr�t, consid. 2.2.1).
Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables.
Comme l'adverbe "notamment" le fait ressortir sans ambigu�t�, la liste d'exemples ainsi dress�e par le Tribunal f�d�ral pour d�crire le contenu de l'ordre public mat�riel n'est pas exhaustive, en d�pit de sa permanence dans la jurisprudence relative � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. Il serait d'ailleurs d�licat, voire dangereux, d'essayer de recenser tous les principes fondamentaux qui y auraient sans conteste leur place, au risque d'en oublier l'un ou l'autre. Aussi est-il pr�f�rable de la laisser ouverte. Le Tribunal f�d�ral y a du reste d�j� int�gr� d'autres principes fondamentaux qui en sont absents, telle l'interdiction du travail forc� (arr�t 4A_370/2007 du 21 f�vrier 2008 consid. 5.3.2), et il n'h�siterait pas � sanctionner, au titre de la violation de l'ordre public mat�riel, une sentence qui porterait atteinte au principe cardinal que constitue le respect de la dignit� humaine, quand bien m�me ce principe ne figure pas express�ment dans la liste en question (ATF 138 III 322 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
S'il n'est pas ais� de d�finir positivement l'ordre public mat�riel, de cerner ses contours avec pr�cision, il est plus facile, en revanche, d'en exclure tel ou tel �l�ment. Cette exclusion touche, en particulier, l'ensemble du processus d'interpr�tation d'un contrat et les cons�quences qui en sont logiquement tir�es en droit, ainsi que l'interpr�tation faite par un tribunal arbitral des dispositions statutaires d'un organisme de droit priv�. De m�me, pour qu'il y ait incompatibilit� avec l'ordre public, notion plus restrictive que celle d'arbitraire, il ne suffit pas que les preuves aient �t� mal appr�ci�es, qu'une constatation de fait soit manifestement fausse ou encore qu'une r�gle de droit ait �t� clairement viol�e (arr�t 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.1).
5.1.2.�L'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, garantit aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1). Pour le reste, l'ordre public proc�dural n'est qu'une garantie subsidiaire et constitue, � ce titre, une norme de pr�caution pour les vices de proc�dure auxquels le l�gislateur n'aurait pas song� en adoptant les autres lettres de l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 138 III 270 consid. 2.3).
5.2.1.�Sous le titre "Violation de la libert� �conomique du Joueur", le recourant reproche, tout d'abord, � la Formation d'avoir port� atteinte � cette libert�, garantie par l'art. 27 Cst., en privant le joueur d'une partie de son salaire et, indirectement, du libre exercice d'une activit� lucrative. Pour en arriver l�, les arbitres, selon lui, auraient constat� les faits de fa�on manifestement incorrecte et interpr�t� la clause pertinente du contrat de travail en m�connaissant l'interdiction de l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst.
Le simple �nonc� du grief en d�montre l'inanit�. La tentative du recourant de remettre en question les constatations souveraines de la Formation et les d�ductions juridiques qu'elle en a tir�es est d'embl�e vou�e � l'�chec pour les motifs sus-indiqu�s (cf. consid. 2.2). En tout �tat de cause, la pr�misse du raisonnement tenu par le recourant est � l'�vidence erron�e, �tant donn� que les arbitres ont retenu que le joueur avait re�u l'int�gralit� de son salaire concernant la saison 2010/2011. Le d�bat est donc clos.
5.2.2.�Le recourant fait encore grief � la Formation d'avoir viol� les droits de la personnalit� (art. 28 CC) et la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst.) du joueur en le d�senregistrant, ce qui aurait eu pour effet de l'�carter durablement de la comp�tition et de le priver de la possibilit� m�me d'exercer son m�tier.
Il est exact que, suivant les circonstances, une atteinte aux droits de la personnalit� du joueur peut �tre contraire � l'ordre public mat�riel (ATF 138 III 322 consid. 4.3.1 et 4.3.2). Vrai est-il aussi qu'un travailleur peut avoir un int�r�t l�gitime � fournir effectivement sa prestation, afin d'�viter de se d�pr�cier sur le march� du travail et de compromettre son avenir professionnel, et qu'il en va ainsi en particulier des footballeurs professionnels (ATF 137 III 303 consid. 2.1.2 p. 307 et les r�f�rences). La Formation le reconna�t du reste elle-m�me en admettant, avec la CRL, que le d�senregistrement d'un joueur peut entra�ner en soi une violation des droits de la personnalit� de ce dernier (sentence, n. 222). Cependant, pour elle, les circonstances du cas concret �taient telles que semblable conclusion ne pouvait pas �tre tir�e. Aussi bien, le caract�re provisoire de cette mesure, qui ne devait d�ployer ses effets que pour cinq matchs au maximum, le fait que le joueur avait continu� � s'entra�ner avec l'intim� et � percevoir son salaire durant la p�riode de d�senregistrement, enfin l'absence de dol�ances avant le 23 janvier 2012 de la soi-disant victime d'une atteinte aux droits de la personnalit�, tous ces �l�ments interdisaient d'admettre, en l'esp�ce, la violation all�gu�e par le recourant.
Pareille appr�ciation de la situation est marqu�e au coin du bon sens et �chappe, partant, � toute critique. Pour la contester, le recourant en est d'ailleurs r�duit, une fois de plus, � s'�carter des faits constat�s dans la sentence et � soutenir, notamment, que le d�senregistrement du joueur a �t� effectu� pour une dur�e ind�termin�e (recours, n. 75). Au demeurant, � supposer qu'il e�t ressenti sa mise � l'�cart temporaire comme une atteinte � sa personnalit�, contrairement � ce que l'on peut d�duire de son d�faut de r�action en temps opportun, le joueur aurait d� commencer par inviter l'intim� � le r�enregistrer sur- le-champ, sous la menace d'une rupture imm�diate des rapports de travail. Ce n'est que dans l'hypoth�se o� cet avertissement pr�alable serait demeur� vain qu'il e�t pu, alors seulement, rompre le contrat avec effet imm�diat pour juste cause.
Par cons�quent, le recourant fonde � tort son grief de violation de l'ordre public mat�riel sur la pr�tendue atteinte aux droits de la personnalit� du joueur qu'aurait commise l'intim�.
5.2.3.�Les arbitres ont tir� des circonstances susmentionn�es ayant entour� le d�senregistrement temporaire du joueur la conclusion que ce dernier avait consenti � une telle mesure (sentence, n. 248). Sous l'angle de la violation de l'ordre public, le recourant soutient que cette conclusion r�sulte d'une m�connaissance des r�gles sur le fardeau de la preuve et, singuli�rement, de l'art. 8 CC.
De telles r�gles ne font pas partie de l'ordre public mat�riel au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP (arr�t 4A_458/2009, pr�cit�, consid. 4.4.10). Au demeurant, la Formation s'est forg� une opinion, quant � l'acceptation par le joueur de son d�senregistrement temporaire, sur la base de sa propre appr�ciation des circonstances factuelles pertinentes. Or, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'un fait est �tabli, la question du fardeau de la preuve devient sans objet (cf. ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25 et les arr�ts cit�s).
Dans ces conditions, le grief examin� ne pourrait qu'�tre rejet� s'il n'�tait pas d�j� irrecevable.
5.2.4.�Dans la derni�re branche du grief consid�r�, le recourant se plaint du fait que les arbitres auraient m�connu l'interdiction des engagements excessifs, d�coulant de l'art. 27 al. 2 CC, en ne s'avisant pas des cons�quences dommageables du d�senregistrement de dur�e ind�termin�e auquel le footballeur avait consenti. Il doit toutefois se laisser opposer, ici aussi, le caract�re provisoire de cette mesure, tel qu'il appert de la sentence attaqu�e, ce qui prive son ultime moyen de toute assise.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre des d�pens aux intim�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF). En revanche, le joueur, qui n'a pas d�pos� de r�ponse, ne saurait lui r�clamer une indemnit� de ce chef.
Le recourant versera � Z.________ et � la F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA) une indemnit� de 22'000 fr. chacun � titre de d�pens.