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Timestamp: 2017-02-27 18:10:15+00:00
Document Index: 330742383

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 43', 'arrêt ', 'art. 43', 'art. 50', 'arrêt ', 'art. 99', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

2C_323/2014 (11.04.2014)
2C_323/2014 Arrêt du 11 avril 2014
1. Le 23 mai 2007, A.________, ressortissant équatorien, né en 1960, a épousé B.________ ressortissante portugaise au bénéfice d'une autorisation de séjour CE/ AELE. Il a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour pour regroupement familial prolongée jusqu'au 28 février 2013. Les époux se sont séparés après 7 mois de vie commune. Par décision du 10 juillet 2009, le Service de la population du canton de Vaud a révoqué l'autorisation de séjour de A.________ et lui a imparti un délai d'un mois pour quitter la Suisse. Cette décision a été confirmée par arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 août 2010, puis par arrêt du 13 septembre 2010 du Tribunal fédéral.
Le 1er février 2011, les époux ont annoncé la reprise de leur vie commune. Le 30 juin 2011, l'intéressé a été mis au bénéfice d'une nouvelle autorisation de séjour. Le 6 août 2011, B.________ a quitté la Suisse pour le Portugal. Son départ a été enregistré le 1er juillet 2012, de sorte que son autorisation d'établissement a pris fin
ex lege six mois plus tard.
Par décision du 30 avril 2013, le Service de la population du canton de Vaud a révoqué l'autorisation de séjour de A.________ et lui a imparti un délai d'un mois pour quitter la Suisse. Par acte du 28 juin 2013, l'intéressé a déposé un recours auprès du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du 30 avril 2013. Il invoquait le droit au maintien de son autorisation de séjour en application des art. 43 et 49 LEtr.
2. Par arrêt du 3 mars 2014, le Tribunal cantonal a rejeté le recours. Il a jugé que l'intéressé ne pouvait pas se prévaloir de l'art. 43 LEtr ou de l'ALCP pour prétendre au maintien de son autorisation de séjour, du moment que l'autorisation d'établissement de son épouse s'était éteinte à fin décembre 2012, soit avant la décision de révocation du 30 avril 2013. Il ne pouvait pas non plus se prévaloir de l'art. 50 LEtr puisque la vie commune du couple en Suisse avait duré au mieux 23 mois, du 1er février 2011 au 1er janvier 2013.
3. Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt rendu le 3 mars 2014 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud, de dire que son autorisation de séjour ne peut être révoquée et qu'elle doit être prolongée. Il fait valoir que son épouse, qui était allée au Portugal pour soigner sa mère, va revenir en Suisse pour continuer la vie commune avec lui. Il expose notamment qu'il est bien intégré, qu'il n'a pas été à la charge de l'assistance sociale et qu'il n'est un danger ni pour l'ordre public ni pour la sécurité publique.
4. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). Il s'ensuit que le retour de l'épouse du recourant en Suisse est un fait nouveau irrecevable.
En l'espèce, le recourant se borne à fonder ses conclusions sur un exposé de faits en partie irrecevables sans critiquer ne serait-ce même que succinctement le droit appliqué par l'instance précédente.
Au demeurant, à supposer qu'il faille considérer le recours comme recevable, il devrait être rejeté du moment que l'autorisation d'établissement de l'épouse, qui vit au Portugal, s'est éteinte à fin décembre 2012 et que la durée de la vie commune du couple en Suisse n'a duré au mieux que 23 mois, du 1er février 2011 au 1er janvier 2013, comme l'a jugé à bon droit l'instance précédente.
6. Le recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. b LTF) et doit être traité selon la procédure simplifiée de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. La requête d'effet suspensif est sans objet. Succombant, le recourant doit supporter les frais de justice devant le Tribunal fédéral (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens (art. 68 al.1 et 3 LTF).
3. Le présent arrêt est communiqué au recourant, au service cantonal de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'à l'Office fédéral des migrations.