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Timestamp: 2016-10-27 15:12:13+00:00
Document Index: 63822879

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 134']

I 758/03 (20.07.2004)
I 758/03
Arr�t du 20 juillet 2004
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Kernen. Greffi�re : Mme Gehring
S.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
(Jugement du 21 juillet 2003)
A.a Par d�cision du 26 juin 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud [ci-apr�s: l'office AI] a allou� � S.________, une rente enti�re fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 pour cent � compter du 1er juin 1996.
A.b A l'issue d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, l'office AI a constat� qu'� la faveur d'une am�lioration de son �tat de sant�, l'assur� pr�sentait d�sormais une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e de sorte qu'il ne subissait plus de perte de gain. Par d�cision du 8 juillet 2002, il a par cons�quent supprim�, avec effet au 1er septembre 2002, la rente allou�e � l'int�ress�.
Par jugement du 21 juillet 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par S.________. En bref, il a consid�r� que l'assur� disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 pour cent dans une activit� adapt�e et que le degr� d'invalidit� en r�sultant (32 pour cent) �tait insuffisant pour justifier le maintien du droit � la rente.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert, sous suite de d�pens, l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente en vue de la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Le litige porte sur la suppression par voie de r�vision, � partir du 1er septembre 2002, de la rente allou�e au recourant.
2.1 Ratione temporis, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 8 juillet 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas applicables (ATF 127 V 467 consid. 1).
2.2 Selon l'art. 28 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003, applicable en l'esp�ce), l'assur� a droit � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 pour cent au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 pour cent au moins, ou � un quart de rente s'il est invalide � 40 pour cent au moins; dans les cas p�nibles, l'assur� peut, d'apr�s l'art. 28 al. 1bis LAI (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003), pr�tendre une demi-rente s'il est invalide � 40 pour cent au moins.
Selon l'art. 41 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.1 A l'�poque de la d�cision initiale d'octroi de rente, le recourant pr�sentait un status post-hernie discale L4-L5 gauche par h�milaminectomie et des lombosciatalgies chroniques r�siduelles gauches avec d�ficit sensitivo-moteur mod�r� dans le territoire de L5 entra�nant une incapacit� enti�re de travail dans son m�tier de pr�parateur en volailles et poissons (cf. rapport du 6 octobre 1995 du Professeur F.________, sp�cialiste en neurochirurgie; rapport du 1er d�cembre 1995 des docteurs P.________ et R.________ du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation du Centre hospitalier V.________; rapport du 15 ao�t 1996 du docteur B.________, m�decin traitant de l'assur�).
3.2.1 Selon les premiers juges, une modification notable de ces circonstances se serait produite en ce sens que l'int�ress� aurait recouvr� une capacit� de travail de 50 pour cent dans une activit� adapt�e. A l'appui de leur point de vue, ils se fondent sur un rapport d'expertise �tabli en date du 25 juillet 2001 par les docteurs D.________, E.________ et A.________ du Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI).
Selon celui-ci, le recourant souffre, sur le plan psychique, d'un trouble somatoforme douloureux persistant ainsi que d'agoraphobie. Aucun trouble sp�cifique de la personnalit� ou de l'humeur n'est mis en �vidence. L'incapacit� de travail corr�lative est mod�r�e. Au niveau somatique, l'int�ress� pr�sente un status post-cure d'une hernie discale L4-L5. L'examen des fonctions neurologiques ne laisse appara�tre aucune incapacit� de travail. Au niveau rhumatologique, l'assur� pr�sente un �tat algique relatif au trouble somatoforme douloureux persistant mais, sous l'angle strictement rhumatologique, sa capacit� de travail demeure enti�re dans un travail l�ger, sans ports r�p�titifs de charges lourdes ni station verticale prolong�e au del� de deux heures. De mani�re globale, les experts en concluent que le recourant dispose d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 pour cent dans une activit� adapt�e, c'est-�-dire sans ports r�p�titifs de charges exc�dant 15-20 kg et moyennant l'alternance des positions. L'activit� que le recourant exer�ait pr�c�demment en qualit� de pr�parateur en volailles et poissons demeure envisageable moyennant quelques am�nagements, de m�me qu'une activit� dans l'industrie l�g�re.
3.2.2 Se fondant sur l'avis de son m�decin traitant, le docteur Y.________ (cf. certificat du 27 mars 2002 et rapport du 7 juin 2002), le recourant conteste ce point de vue et fait valoir une incapacit� enti�re de travail dans l'exercice de toute activit� lucrative.
3.2.3 Le rapport d'expertise du 25 juillet 2001 se fonde sur des examens complets et prend en consid�ration les plaintes exprim�es par le recourant. Il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. Les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et les conclusions des experts sont d�ment motiv�es. Au plan psychiatrique, ce rapport contient suffisamment d'�l�ments pour que l'on puisse se convaincre du fait que l'int�ress� n'est pas en mesure de reprendre pleinement une activit� lucrative (voir ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). En particulier, les crit�res retenus par les experts et principalement fond�s sur la situation m�dicale de l'assur� - trouble somatoforme douloureux persistant, lombosciatalgies r�siduelles chroniques, status post-cure sur hernie discale - permettent, conform�ment � la jurisprudence (cf. VSI 2000 p. 154 ss consid. 2c), de poser un pronostic d�favorable quant � une �ventuelle reprise du travail � temps complet par l'assur�.
Ledit rapport d'expertise remplit ainsi toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Quoiqu'en dise le recourant, l'avis exprim� par le docteur Y.________ ne saurait pr�valoir en regard du caract�re contradictoire qu'il pr�sente. En effet, sur la base des m�mes affections, ce m�decin conclut � une incapacit� enti�re de travail dans toute profession (cf. certificat du 27 mars 2002 et rapport du 7 juin 2002), puis � une capacit� r�siduelle de travail de 50 pour cent dans une activit� exigible (cf. rapport du 5 d�cembre 2003, recevable dans la pr�sente proc�dure, dans la mesure o� il se r�f�re � des constatations m�dicales qui sont �troitement li�es � l'objet du litige et de nature � en influencer l'appr�ciation au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue [ATF 99 V 102 et les arr�ts cit�s]). En tant que ces rapports �manent du m�decin traitant de l'assur�, il y a lieu en outre de tenir compte du fait que selon l'exp�rience, le m�decin traitant est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de s'�carter des conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire du 25 juillet 2001 de sorte que la demande du recourant tendant � la mise en oeuvre une seconde fois d'une telle expertise n'est pas fond�e. C'est ainsi � juste titre que les premiers juges ont d�termin� le degr� d'invalidit� du recourant en regard d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 pour cent dans une activit� exigible.
4.1 Dans la mesure o� la capacit� de travail exigible de l'int�ress�, nulle � l'�poque de la d�cision initiale d'octroi de rente, est pass�e � 50 pour cent, il s'est produit une modification des circonstances dont il convient d'examiner le caract�re notable en en �valuant l'incidence sur le degr� d'invalidit� de celui-ci.
4.2 D'apr�s l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).
4.3.1 Pour d�terminer la perte de gain subie par le recourant, les premiers juges ont pris en consid�ration au titre du revenu sans invalidit�, le salaire qu'il r�alisait en 1996 au service de son ancien employeur, � savoir 36'000 fr. Or, le salaire auquel pouvaient pr�tendre les hommes qui effectuaient des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur de l'industrie alimentaire et des boissons s'�levait, en 1996, � 52'027 fr. ([12 x 4'139 fr.] x 41.9 heures : 40 heures; cf. Enqu�te suisse sur la structure des salaires [ESS] 1996, TA 1, p. 17, niveau de qualification 4; voir �galement La Vie �conomique 12/2002, p. 88, tableau B 9.2). Dans la mesure o� ce revenu d�passe de 45 pour cent le gain effectivement r�alis� par l'assur�, il convient de calculer le degr� d'invalidit� de celui-ci en se r�f�rant aux donn�es statistiques pr�valant � l'�poque de la d�cision litigieuse, soit en 2002, et de prendre en consid�ration un revenu mensuel sans invalidit� de 4'388 fr. (cf. ESS 2002, TA 1, p. 43, niveau de qualification 4).
4.3.2 Pour �valuer le gain d'invalide, il y a lieu, conform�ment � une jurisprudence bien �tablie, de se r�f�rer aux donn�es statistiques lorsque, comme en l'esp�ce, l'assur� n'a pas repris d'activit� lucrative (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb, 124 V 322 consid. 3b/aa). D�s lors, compte tenu d'un salaire mensuel brut de 4'388 fr. (cf. consid. 4.3.1), sous d�duction de 15 pour cent en regard des limitations li�es au handicap subi (ATF 126 V 79 ss. consid. 5b/aa), ainsi que d'une incapacit� de travail du recourant de 50 pour cent, le revenu mensuel d'invalide d�terminant s'�l�ve � 1'865 fr.
4.3.3 En comparant ce montant avec le revenu sans invalidit�, on obtient une perte de gain de 2'523 fr. correspondant � un taux d'invalidit� de 57,50 pour cent, ouvrant droit � une demi-rente.
5.1 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le bien fond�. Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
5.2 Par ailleurs, la d�cision litigieuse ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 21 juillet 2003 ainsi que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 8 juillet 2002 sont modifi�s en ce sens que le recourant a droit � une demi-rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er septembre 2002.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.
Lucerne, le 20 juillet 2004
p. la Pr�sidente de la IIIe Chambre: La Greffi�re: