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Timestamp: 2016-10-21 18:38:08+00:00
Document Index: 149288169

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

8C_510/2009 (03.05.2010)
8C_510/2009 {T 0/2}
Arr�t du 3 mai 2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 d�cembre 2008.
T.________, n�e en 1963, a travaill� en qualit� de cheffe de rayon au service de la soci�t� X.________. A ce titre, elle �tait assur�e obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 2 f�vrier 2004, elle a gliss� sur une plaque de verglas alors qu'elle se rendait � pied sur son lieu de travail et s'est cogn� la t�te contre le sol. Consult�e le lendemain, la doctoresse M.________, a diagnostiqu� une contusion pari�to-occipitale et un syndrome subjectif post-traumatique. Elle a fait �tat d'une incapacit� de travail de 100 % du 3 f�vrier au 24 mars 2004 et de 50 % du 25 mars suivant � la fin du mois d'avril (rapport du 24 avril 2004). La CNA a pris en charge le cas.
L'assur�e a repris son travail � 70 % du 3 mai au 12 juillet 2004, date � partir de laquelle elle a �t� enti�rement incapable de travailler en raison de vertiges, de troubles de la m�moire et de maux de t�te. Elle a consult� le docteur F.________, m�decin-directeur du D�partement de neurologie de l'Institution L.________, lequel a indiqu� que ces troubles pouvaient d�couler de la commotion c�r�brale mais aussi �tre aggrav�s par un �tat d'anxi�t� chronique (rapport du 17 novembre 2004).
L'assur�e a s�journ� � la Clinique Z.________ du 23 f�vrier au 19 avril 2005. Dans un rapport du 23 mai 2005, les m�decins de cet �tablissement ont constat� une diminution des vertiges et des troubles de la concentration, lesquels restaient toutefois trop importants pour permettre la reprise de l'activit� de cheffe de rayon.
La CNA a confi� une expertise au professeur C.________, m�decin-chef de la division autonome de neuropsychologie du Centre hospitalier Y.________ (rapport du 28 novembre 2006) et requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur X.________ (rapport du 9 f�vrier 2007).
Se fondant sur l'avis de ce m�decin, elle a rendu une d�cision le 13 f�vrier 2007, confirm�e sur opposition le 1er mai suivant, par laquelle elle a supprim� le droit de l'assur�e � des prestations d'assurance avec effet au 19 f�vrier 2007, motif pris que les troubles dont souffrait encore l'int�ress�e apr�s cette date n'�taient pas en relation de causalit� avec la chute survenue le 2 f�vrier 2004.
L'assur�e a recouru contre la d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (depuis le 1er janvier 2009 : la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud) en concluant � l'octroi des prestations pr�vues par la LAA. A l'appui de ses conclusions, elle a produit notamment un rapport d'expertise du docteur A.________, en France, sp�cialiste en neurologie (du 18 septembre 2007), les r�sultats d'une IRM c�r�brale mise en oeuvre au Centre hospitalier S.________ ainsi qu'un rapport du professeur R.________, m�decin-consultant au D�partement d'imagerie morphologique et fonctionnelle de cet �tablissement (du 7 juillet 2008).
De son c�t�, la CNA a requis l'avis du docteur B.________, sp�cialiste en neurologie et m�decin de sa division de m�decine des assurances (rapports des 20 mai et 1er septembre 2008).
La juridiction cantonale a rejet� le recours par jugement du 18 d�cembre 2008.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi des prestations pr�vues par la LAA, subsidiairement au renvoi de la cause � la CNA pour nouvelle d�cision. Par ailleurs, elle demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire en proc�dure f�d�rale.
La CNA conclut au rejet du recours, ce que propose aussi implicitement le tribunal cantonal. De son c�t�, l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � pr�senter des d�terminations.
Le litige porte sur le maintien �ventuel du droit de la recourante � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 19 f�vrier 2007 pour les troubles persistant au-del� de cette date.
Dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure (art. 97 al. 2 LTF).
3.1 Sur le plan somatique, la CNA a consid�r� que l'assur�e ne souffrait plus, apr�s le 19 f�vrier 2007, de troubles en relation avec l'accident du 2 f�vrier 2004. Se fondant sur les conclusions des docteurs F.________ (rapport du 17 novembre 2004) et X.________ (rapport du 9 f�vrier 2007), ainsi que sur celles du professeur C.________ (rapport du 28 novembre 2006), elle est d'avis que les troubles neuropsychologiques ne reposent sur aucun substrat organique comme une l�sion osseuse, c�r�brale ou neurologique.
La juridiction cantonale a confirm� ce point de vue en se fondant sur les avis des m�decins pr�nomm�s, ainsi que sur ceux des docteurs M.________ (rapport du 24 avril 2004), U.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 18 f�vrier 2004), I.________, neuroradiologue (rapport du 9 juillet 2004), H.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie (rapport du 17 f�vrier 2005) et des m�decins de la Clinique Z.________ (rapport du 23 mai 2005). En particulier, elle a consid�r� que ces avis n'�taient pas remis en cause par les points de vue du docteur A.________ (rapport du 18 septembre 2007) et du professeur R.________ (rapport du 7 juillet 2008), selon lesquels il existe diff�rentes atteintes structurelles en relation avec l'accident.
La recourante reproche � la juridiction cantonale une appr�ciation arbitraire des preuves, dans la mesure o� elle s'est �cart�e notamment des conclusions du docteur A.________ et du professeur R.________.
3.2.1 Dans son rapport du 18 septembre 2007, le docteur A.________ a fait �tat de diff�rentes atteintes de nature organique en relation avec l'accident. Il a indiqu� l'existence d'une protrusion C3/4 sans compression du my�lome, ainsi que de minuscules hyperintensit�s � gauche au niveau temporal et � droite au niveau pari�tal, toutes deux subcorticales. En outre, il a fait �tat d'une l�g�re uncarthrose C3/4 � droite avec un r�tr�cissement du foramen droit et d'une l�g�re ost�ochondrose. Par ailleurs, il a relev� la pr�sence d'un l�ger mauvais positionnement en rotation droite de l'atlas (4�) et de nets �paississements et expansions des parties molles au niveau du point douloureux occipital gauche.
Invit� par la CNA � se prononcer sur ces constatations m�dicales, le docteur B.________ est d'avis que celles-ci n'�tablissent pas l'existence de l�sions structurelles ou organiques en relation avec la chute survenue le 2 f�vrier 2004. En particulier, il a indiqu� que le mauvais positionnement probable en rotation droite de l'atlas, observ� par le docteur A.________, est une constatation tr�s contest�e par les sp�cialistes en radiologie. En outre, le docteur B.________ met en cause les observations du docteur A.________ relatives aux �paississements et expansions des parties molles de la nuque en affirmant que celles-ci ne peuvent pas �tre examin�es � l'aide d'un CT d'apr�s la science m�dicale. Selon le m�decin de la CNA, la seule constatation qui pourrait constituer une modification structurelle objective est le r�tr�cissement du foramen droit au niveau C3/4, lequel appara�t toutefois, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, comme la cons�quence d'une alt�ration d�g�n�rative du rachis cervical, sans lien avec l'accident. Quant � l'hypoth�se d'une compression du grand nerf occipital, elle doit �tre consid�r�e comme peu vraisemblable, dans la mesure o� les modifications fibro-musculo-tendineuses et l'�paississement des parties molles dans la zone occipitale gauche constituent des r�sultats tr�s discut�s en m�decine. En effet, selon le docteur B.________, ceux-ci ne peuvent �tre r�v�l�s que par certains praticiens � l'aide d'investigations manuelles, dont les r�sultats non sp�cifiques n'apparaissent pas, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, comme des s�quelles d'un accident (rapport du 20 mai 2008).
De son c�t�, le professeur R.________ a conclu � l'existence de diverses l�sions anatomo-enc�phaliques d'origine traumatique (rapport du 7 juillet 2008).
3.2.2 Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
3.2.3 En l'occurrence, la juridiction cantonale s'est fond�e sur les conclusions du docteur B.________, au seul motif que ce m�decin "expose de mani�re convaincante les raisons pour lesquelles il convient de ne pas suivre les conclusions du docteur A.________ et (qu'il) indique que l'assur�e ne pr�sente vraisemblablement aucune atteinte organique ou structurelle du syst�me nerveux central". Cela �tant, il est douteux que les premiers juges ont satisfait � leur obligation de motiver leur conclusion en pr�sence des avis contradictoires des docteurs A.________ et B.________.
En revanche, la juridiction pr�c�dente s'est �cart�e � juste titre des conclusions du Professeur R.________. En effet, selon la jurisprudence, une m�thode diagnostique m�dicale doit �tre reconnue scientifiquement pour que ses r�sultats constituent un fondement fiable pour statuer. Une m�thode d'examen est consid�r�e comme �prouv�e par la science m�dicale si elle est largement admise par les chercheurs et les praticiens. En l'�tat actuel de la science m�dicale, qui refl�te d'importantes divergences au sujet de l'efficacit� diagnostique d'une tomographie par r�sonance magn�tique fonctionnelle (TRMf), les r�sultats d'une telle m�thode n'ont pas de valeur probante pour statuer sur le rapport de causalit� entre des sympt�mes pr�sent�s par un assur� et un traumatisme par acc�l�ration cervicale ou un traumatisme �quivalent (ATF 134 V 231). Or, la m�thode pratiqu�e par le professeur R.________ (technique dite de tenseur de diffusion 3D) est, comme l'affirme ce m�decin, en pleine exp�rimentation et ne permet pas forc�ment d'�tablir une correspondance clinique. Elle ne saurait d�s lors �tre consid�r�e comme �prouv�e par la science m�dicale et, partant ne constitue pas un fondement fiable pour statuer sur le rapport de causalit� avec un �v�nement accidentel (arr�t 8C_238/2009 du 3 novembre 2009 consid. 3.2.2).
3.3 D'apr�s une jurisprudence constante, l'assureur-accidents est tenu, au stade de la proc�dure administrative, de confier une expertise � un m�decin ind�pendant, si une telle mesure se r�v�le n�cessaire. Lorsque de telles expertises sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353).
En l'esp�ce, il n'est pas possible, sur le vu des renseignements vers�s au dossier, d'admettre, comme les premiers juges, que les troubles neuropsychologiques dont souffre encore l'assur�e apr�s le 19 f�vrier 2007 ne reposent sur aucun substrat organique. D'ailleurs, bien que les conclusions des docteurs A.________ et B.________ soient contradictoires, la juridiction cantonale n'indique pas les motifs pour lesquels elle se fonde sur celles du second nomm� plut�t que du premier. En l'�tat, ces avis m�dicaux ne permettent de tirer aucune conclusion fiable au sujet de l'existence �ventuelle, au moment de la suppression du droit au prestations d'assurance, d'un d�ficit fonctionnel organique. Ce point �tant essentiel pour trancher le litige, il convient d�s lors de renvoyer la cause � l'intim�e pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 121 ss).
Vu ce qui pr�c�de, la conclusion subsidiaire de la recourante appara�t bien fond�e.
La recourante, qui est repr�sent�e par un avocat, a droit � une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1et 2 LTF). Par ailleurs, l'intim�e supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La demande d'assistance judiciaire devient d�s lors sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 18 d�cembre 2008 et la d�cision sur opposition de la CNA du 1er mai 2007 sont annul�s. La cause est renvoy�e � la CNA pour instructions compl�mentaires au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis � la charge de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents.
Une indemnit� de d�pens de 2'500 fr. est allou�e � la recourante � la charge de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents pour la derni�re instance.
Lucerne, le 3 mai 2010