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Timestamp: 2016-10-22 21:42:46+00:00
Document Index: 82738065

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 318']

6B_895/2013 (14.01.2014)
6B_895/2013 � � Arr�t du 14 janvier 2014
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 juillet 2013.
Par ordonnance du 17 juin 2013, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a prononc� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre B.________ et contre A.________ pour faux t�moignage.
Par arr�t du 24 juillet 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre cette ordonnance.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, avec suite de d�pens, � son annulation.
1.2.�Le recourant invoque la commission de faux t�moignages dans le cadre d'une proc�dure p�nale dont il fait l'objet. Il n'est pas exclu que l'infraction de faux t�moignage, alors m�me qu'elle prot�ge en premier lieu l'administration de la justice, puisse �tre � l'origine d'un dommage susceptible de fonder des pr�tentions civiles (cf. ATF 123 IV 184 consid. 1c p. 188). Pour se conformer aux exigences pr�cit�es (supra consid. 1.1), il incombe au recourant d'exposer clairement et pr�cis�ment les pr�tentions civiles qu'il entend faire valoir. Celui-ci rel�ve avoir pris des conclusions civiles � hauteur de 3'000 fr. en remboursement partiel des honoraires de son avocat. A d�faut de toute autre explication, il y a lieu de consid�rer que les honoraires invoqu�s concernent les d�marches proc�durales entreprises en relation avec les infractions invoqu�es. Le co�t de telles d�marches ne saurait constituer une pr�tention civile au sens de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF. En effet, admettre un droit de recours � raison d'une telle pr�tention permettrait de contourner syst�matiquement la r�gle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF ind�pendamment des pr�tentions de fond que la partie plaignante entend �lever (cf. arr�t 6B_768/2013 du 12 novembre 2013 consid. 1.3). Le recourant mentionne aussi des pr�tentions en tort moral. L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). Le recourant ne fournit aucun d�veloppement sur le tort moral dont il entend se pr�valoir. Le m�moire de recours ne r�pond ainsi pas aux exigences minimales de l'art. 42 LTF.
Il s'ensuit que l'absence d'explication suffisante sur les pr�tentions civiles exclut la qualit� pour recourir du recourant. Le recours est donc irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause.
1.3.�Le recourant pourrait le cas �ch�ant �tre habilit� � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 136 IV 29 consid. 1.9 p. 40 et les r�f�rences cit�es). En l'occurrence, le recourant se plaint de l'absence de suite donn�e aux mesures d'instruction qu'il a requises, en violation selon lui de l'art. 318 CPP. Par ce biais, le recourant entend toutefois �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut �tre s�par� du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualit� pour recourir.