Source: http://www.gssig.ch/hockey/reglement-de-lhgcg/
Timestamp: 2019-01-23 00:00:48+00:00
Document Index: 192101885

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 4', 'art 11', 'art 11', 'art. 11', 'art. 11']

Règlement de l’HGCG – Hockey sur glace
Le présent règlement fait partie intégrante des statuts HGCG selon article 5.1 de ces derniers.
Les modifications sont traitées selon art. 5.1 des statuts HGCG.
Les équipes doivent être constituées selon le mode « corporatif ». Soit l’équipe d’une entreprise/association/service ou d’une corporation (groupe) d’entreprises/associations/services exerçant des activités identiques et ayant une représentation officielle dans le canton de Genève. Le nom de l’équipe devra être en rapport avec l’entreprise/association/service qu’elle représente.
La constitution d’une nouvelle équipe ou le changement de nom d’une équipe existante doivent respecter les conditions de l’article 2.1 du présent règlement et être approuvés lors d’une l’Assemblée Générale.
Les équipes peuvent être formées de joueurs d’entreprise et de joueurs étrangers à l’entreprise.
Les joueurs d’entreprise sont des joueurs travaillant dans l’entreprise tel que définie par l’article 2.1 du présent règlement.
Les joueurs étrangers sont les joueurs étrangers à l’entreprise selon définition de l’article 2.1 du présent règlement. Ils ne peuvent pas être plus de quatre sur la feuille de match. Un gardien étranger n’est pas considéré comme joueur étranger mais ne pourra évoluer comme joueur de champ qu’en qualité d’étranger.
Dès qu’un joueur étranger aura joué trois saisons au sein du même club, il sera considéré, dès la quatrième, comme joueur de l’entreprise.
Un joueur garde sa qualification de joueur dans son club même si il change d’entreprise en cours de saison.
Les joueurs débutants, étrangers à l’entreprise, peuvent évoluer dès le premier match comme joueur d’entreprise pour autant que leur qualité de débutant soit évidemment visible. Une demande écrite spéciale devra être faite au CD qui pourra modifier le statut de ce joueur et pénaliser le club en cas fausse déclaration sur les qualités de ce joueur.
Une demande de qualification peut être adressée en tout temps au responsable des licences HGCG par e-mail ou au moyen du formulaire de demande de licence muni de tous les documents nécessaires.
Les joueurs de l’entreprise seront qualifiés dès réception de la demande par le comité, pour autant qu’elle ne soit pas présentée le jour du match.
Les demandes pour les joueurs « étrangers » doivent être présentées au moins 7 jours avant le prochain match.
Pour être qualifié, un joueur doit avoir observé, LORS DE LA DEMANDE DE SA LICENCE DE JOUEUR, les délais suivants avant de pouvoir jouer dans le championnat HGCG:
Joueurs étrangers selon article 2.5
LNA ou LNB et 1ère ligue exclus
2ème ligue et juniors élite 2 ans
Autres ligues inférieurespas de délai
Par analogie, les quatre plus hauts niveaux de jeux du(des) pays dans lequel le joueur a pratiqué le hockey au cour de sa carrière sportive sont pris en compte et impliquent des délais identiques.
Joueurs d’entreprise selon article 2.4
LNA ou LNB et 1ère ligue 5 ans et âgé de plus de 40 ans
Par analogie, les trois plus hauts niveaux de jeux du(des) pays dans lequel le joueur a pratiqué le hockey au cour de sa carrière sportive sont pris en compte et impliquent des délais identiques.
Les équipes sont entièrement responsables de l’application de ces règles et doivent s’assurer que les données transmises lors de l’inscription d’un joueur sont correctes.
Le comité effectuera des vérifications qui pourront, en cas de fausse déclaration lors de l’inscription, déboucher sur des sanctions contre le joueur et l’équipe.
Un joueur d’un club de la L.S.H.G., qualifié par l’ HGCG et qui, par le biais d’un transfert ou d’une promotion de son club peut évoluer dans une catégorie supérieure faisant l’objet d’un délai selon l’article 3.3 peut continuer à évoluer dans le championnat corporatif jusqu’à la fin de la saison en cours.
Des transferts en cours de saison et hors saison peuvent être effectués, pour autant que la demande soit accompagnée par la lettre de sortie du club d’où provient le joueur.
Pour les joueurs « étrangers », les années passées dans le premier club ne comptent pas pour la qualification comme joueur d’entreprise dans le nouveau club.
En fin de saison, le responsable de chaque club recevra la liste des joueurs qualifiés dans son club. Il procédera à la vérification et aux modifications nécessaires puis la retournera à l’ HGCG dans les délais indiqués.
Les nouvelles demandes de qualification seront à traiter selon l’article 3.1 et suivants.
Chaque équipe doit informer l’ HGCG de la couleur officielle du club ainsi que de la couleur de remplacement.
L’équipe qui reçoit porte la couleur du club et l’équipe visiteuse doit s’adapter.
La publicité est autorisée sur les maillots.
Le Jury (table de chronométrage) est formé par les personnes nommées à ce poste par décision de l’AG.
Il décide à quel moment les équipes peuvent pénétrer sur la glace.
Il établi la feuille de match.
Il s’occupe de l’horloge et du décompte du temps lors des pénalités.
Il contrôle la validité des licences des joueurs.
Il attribue les points du classement du fair-play après décompte.
Peut établir un rapport contre un joueur ayant un comportement incorrect sur le banc des pénalités. Le rapport est transmis à la commission disciplinaire pour décision.
Les arbitres seront au nombre de deux pour chaque rencontre. En cas de nécessité, un seul arbitre peut être habilité à fonctionner lors d’une rencontre.
Les arbitres sont responsables, en plus de leur fonction officielle:
d’assurer le début du match à l’heure prévue
de contrôler le nombre de joueurs présents
de contrôler la tenue des joueurs
de contrôler que le capitaine de chaque équipe porte la lettre C sur son maillot
d’assurer, dans la mesure du possible, un état d’esprit sportif dans l’application des règles de jeu éditées par la LSHG et les règlements de l’HGCG.
En cas de manque d’arbitre, aucun match ne pourra avoir lieu. Il faudra les rejouer à une autre date. Si des arbitres sont présents en tant que joueurs et qu’ils peuvent arbitrer, ils devront le faire pour autant que leur équipe ait assez de joueurs.
Les matchs débuteront à l’heure fixée sur le calendrier officiel de la patinoire, cette heure étant considérée comme étant l’heure limite pour le forfait éventuel.
La durée d’un match est de 3 x 20 minutes sans décompte du temps lors des arrêts de jeu.
En cas de nécessité, les arbitres peuvent demander l’arrêt du temps. Afin de respecter les horaires de la patinoire, le 3ème tiers-temps sera diminué en conséquence et les capitaines ainsi que les arbitres seront avisés par le Jury.
Si, à l’heure du match, une équipe n’est pas en mesure d’aligner 6 joueurs, le match est perdu par forfait 5-0.
Si le gardien est absent, c’est un joueur de champ qui prendra sa place jusqu’à l’arrivée du gardien.
Les joueurs absents au début du match ne pourront entrer sur la glace que lors d’un arrêt de jeu et doivent s’annoncer auprès de la table et des arbitres.
En cas d’impossibilité de jouer le match pour des raisons professionnelles impératives, le match sera rejoué (en fonction des disponibilités de la glace) à une date fixée par le Comité de l’ HGCG. Dans un tel cas, le responsable de l’équipe doit l’annoncer dès que possible à un membre du Comité. Un forfait sera prononcé si une équipe ne se présente pas et n’a pas averti un membre du Comité avant le début du match.
La feuille de match sera quand même remplie par le Jury et un représentant de chaque équipe concernée devra en prendre connaissance en la signant. Les arbitres devront aussi apposer leur signature sur la feuille de match. Des réserves éventuelles pourront être faites par l’une ou l’autre équipe. La décision finale sera traitée selon art. 4.4.2 des statuts.
Notre Association étant une association de sport de loisir, et afin d’éviter les blessures, le jeu se fait SANS charge sur toute la surface de la piste. Les tirs (slap-shoot ou lancé-frappé) sont autorisés.
Les pénalités de 2 et 5 minutes sont effectuées AVEC décompte du temps lors des arrêts de jeu.
Les pénalités de 10 minutes se font SANS décompte du temps lors des arrêts de jeu.
Certaines pénalités sont accompagnées d’une pénalisation financière selon RD chap. III
Si un recours est engagé contre cette décision, il doit être fait dans les 6 jours et moyennant un versement selon RD chap. III et sous plis « recommandé ». Une copie de la quittance postale pour le versement de l’émolument doit être jointe à la lettre de recours. .
Ce recours a un effet suspensif et dispense du payement de l’amende. En cas de rejet du recours par la commission disciplinaire, le montant du versement sera acquis à l’association et l’amende sera due. En cas d’acceptation du recours, le montant versé sera remboursé.
Le classement est établi par le total des points acquis selon l’attribution suivante:
victoire2 points
match nul1 point
défaite0 point
En cas d’égalité à la première place entre 2 équipes à la fin du championnat, les confrontations directes des 2 tours sont prises en compte.
Si l’art 11.2 ne permet pas de départager les équipes, la différence de but est déterminante.
Si l’art 11.3 ne permet pas d’établir le classement, un match de barrage sera organisé.
En cas d’égalité à la première place entre 3 équipes à la fin du championnat, la différence de but est déterminante.
Si 2 équipes sont toujours à égalité à la première place après application de l’art. 11.5, les art. 11.2 et suivants s’appliquent.
Les points sont attribués par le Jury. Le maximum est de 20 points par match.
Sur la base de la feuille de match, il sera déduit les points suivants:
3 pénalités de 2 minutes1 point
1 pénalité de 5 minutes2 points
1 pénalité de 10 minutes5 points
1 pénalité de match10 points (+ sanction selon RD chap. III)
Le présent règlement a été adopté lors de l’assemblée générale du 28 octobre 2009.
Il annule et remplace tous les règlements précédents.