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Timestamp: 2016-10-28 08:37:04+00:00
Document Index: 114755031

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 80', 'art. 42', 'art. 78', 'art. 75', 'art. 62', 'art. 64', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 64']

6B_1162/2014 (19.05.2015)
6B_1162/2014 � � Arr�t du 19 mai 2015
X.________, repr�sent� par Me Robert Assael, avocat,
Le Conseiller d'Etat en charge du DSE,
Refus d'all�gement dans l'ex�cution de la peine (cong�),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 30 octobre 2014.
X.________, n� le *** 1945 et originaire de Gen�ve, a �t� condamn� le 13 d�cembre 2007 par la Cour d'assises de Gen�ve � 18 ans de privation de libert� pour assassinat, escroquerie par m�tier, faux dans les titres et vol. En 1994, il avait, sous un faux pr�texte, conduit dans son jardin, � A.________, B.________. Alors que celui-ci avait le dos tourn�, il lui avait tir� deux balles de pistolet en direction de la t�te, enterrant ensuite le cadavre dans la fosse qu'il avait creus�e � cet effet. Il s'�tait empar� des cl�s de la victime, s'�tait r�guli�rement rendu au domicile de celle-ci pour y relever son courrier afin de donner l'illusion qu'elle �tait encore en vie. Il avait emprunt� l'identit� du d�funt pour s'emparer de ses rentes � concurrence de 133'510 fr., confectionnant des faux dans les titres � cette fin. Il avait aussi, comme brocanteur habituellement mandat� par des notaires en charge de liquider des successions, d�rob� dans un appartement 13'400 fr. et des pi�ces d'or valant environ 56'650 francs. Entr� en d�tention � C.________ le 12 mai 2005, il a �t� admis � D.________ le 25 mars 2009. Depuis le 30 mai 2013, il se trouve � la Colonie de D.________, en secteur ouvert. Il aura ex�cut� les deux tiers de sa peine le 9 mai 2017 et atteint le terme de celle-ci le 9 mai 2023. Le plan d'ex�cution de la sanction �tabli le 10 janvier 2012 pr�voit plusieurs �tapes, soit le maintien au p�nitencier (phase 1), le passage � la Colonie en secteur ouvert d�s mai 2013 (phase 2) et, d�s mai 2014, un r�gime de cong�s (phase 3). Le passage en phase 3 est conditionn� � un bilan positif de la phase 2. La demande de sortie doit �tre formul�e trois semaines avant la date souhait�e; un programme de sortie doit �tre pr�sent� � la Direction; l'abstinence � l'alcool est exig�e et des tests �thylom�triques doivent ponctuer les retours de cong� afin de s'assurer du strict respect de cette condition.
Par d�cision du 18 juillet 2014, le Conseiller d'Etat en charge du D�partement de la s�curit� et de l'�conomie (DSE) a refus� � X.________ l'octroi d'un r�gime de cong�s.
Par arr�t du 30 octobre 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision pr�cit�e, frais � charge du recourant.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � la r�forme de l'arr�t pr�cit� dans le sens de l'octroi du r�gime de cong�s et, � titre subsidiaire, � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public du canton de Gen�ve, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice et le Conseiller d'Etat en charge du DSE ont renonc� � d�poser des observations, le dernier cit� renvoyant aux consid�rants de la cour cantonale.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le domaine de l'ex�cution des peines (art. 78 al. 2 let. b LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF; art. 42 al. 1 let. a de la Loi genevoise d'application du Code p�nal suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re p�nale du 27 ao�t 2009; LaCP; RS/GE E 4 10). Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF).
Selon l'art. 75a CP, la commission vis�e � l'art. 62d al. 2 appr�cie, lorsqu'il est question d'un placement dans un �tablissement d'ex�cution des peines ouvert ou de l'octroi d'all�gements dans l'ex�cution, le caract�re dangereux du d�tenu pour la collectivit� (al. 1) si celui-ci a commis un crime vis� � l'art. 64 al. 1 (let. a) et si l'autorit� d'ex�cution ne peut se prononcer d'une mani�re cat�gorique sur le caract�re dangereux du d�tenu pour la collectivit� (let. b). Les all�gements dans l'ex�cution sont des adoucissements du r�gime de privation de libert�, notamment le transfert en �tablissement ouvert, l'octroi de cong�s, l'autorisation de travailler ou de loger � l'ext�rieur ainsi que la lib�ration conditionnelle (al. 2). Le caract�re dangereux du d�tenu pour la collectivit� est admis s'il y a lieu de craindre qu'il ne s'enfuie ou ne commette une autre infraction par laquelle il porterait gravement atteinte � l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'autrui (al. 3). Aux termes de l'art. 84 al. 6 CP, des cong�s d'une longueur appropri�e sont accord�s au d�tenu pour lui permettre d'entretenir des relations avec le monde ext�rieur, de pr�parer sa lib�ration ou pour des motifs particuliers, pour autant que son comportement pendant l'ex�cution de la peine ne s'y oppose pas et qu'il n'y ait pas lieu de craindre qu'il ne s'enfuie ou ne commette d'autres infractions. L'octroi d'un cong� est ainsi subordonn� � trois conditions: le comportement du d�tenu pendant l'ex�cution de la peine ne doit pas s'y opposer, de m�me qu'il ne doit exister aucun danger de fuite ou de r�cidive. Ces conditions s'interpr�tent � la lumi�re de celles pos�es � l'octroi de la lib�ration conditionnelle. Il convient donc non seulement d'�valuer le risque de fuite pr�sent� par le condamn�, mais �galement d'�mettre un pronostic sur son comportement pendant la dur�e du cong�, un pronostic non d�favorable suffisant pour accorder le cong� requis (ATF 133 IV 201 consid. 2.2 p. 203; voir �galement arr�t 6B_349/2008 du 24 juin 2008 consid. 3.2). Un tel pronostic n'est, par d�finition, pas exempt d'incertitude ( BENJAMIN F. BR�GGER, Vollzugslockerungen und Beurlaubungen bei sog. gemeingef�hrlichen Straft�tern, Schweizerische Zeitschrift f�r Kriminologie 1/2014 p. 60). Le refus d'un cong� n'en suppose pas moins l'existence d'un motif objectif s�rieux (arr�ts 6B_664/2013 du 16 d�cembre 2013 consid. 2.3 et 1P.622/2004 du 9 f�vrier 2005 consid. 3.3). L'autorit� charg�e d'�mettre le pronostic dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus, en particulier lorsqu'elle a omis de tenir compte de crit�res pertinents (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).
2.1.�En substance, la cour cantonale, a relev� que le recourant avait �t� condamn�, notamment, pour assassinat. Les deux premi�res phases du plan d'ex�cution de la sanction s'�taient bien d�roul�es. Le recourant travaille � l'atelier situ� en dehors des murs s�curis�s du site de D.________ et a d�j� b�n�fici� avec succ�s de deux sorties accompagn�es (� conduites �) au march� de E.________, � l'occasion desquelles il a �t� soumis � des tests �thylom�triques qui se sont r�v�l�s n�gatifs. L'autorit� de premi�re instance n'avait pas m�connu ces �l�ments et avait aussi retenu que le risque de fuite �tait faible, vu la nationalit� suisse du recourant. Elle avait, en revanche, pris en consid�ration le risque de r�cidive d'assassinat appr�ci� comme � contenu � par la Commission d'�valuation de la dangerosit� en raison du manque total d'introspection du recourant qui minimisait les faits et avan�ait une version non retenue par l'autorit� de jugement. Le recourant ne faisait pas non plus preuve d'une empathie particuli�re envers la victime et sa famille, mettant difficilement des mots sur le ressenti de la victime au moment des faits. Il �tait, en outre, difficile d'obtenir des informations d�taill�es de la part du recourant lorsqu'il �tait questionn� sur la victime et le type de liens partag�s avec elle, le recourant restant � assez en surface �. Pour r�pondre ensuite aux objections du recourant (difficult� � se souvenir des faits et � exprimer ses �motions; expression de profonds regrets � l'expert psychiatre), la cour cantonale a encore relev� que selon les �l�ments ressortant du plan d'ex�cution de la sanction, le stratag�me mis au point par le recourant pour percevoir les rentes de la victime pendant plusieurs ann�es co�ncidait difficilement avec les regrets �mis, l'int�ress� �tant surtout centr� sur ses propres besoins. La minimisation de la gravit� des faits proc�dait de l'absence d'introspection dont d�coulait, selon la Commission d'�valuation de la dangerosit�, un danger pour la collectivit�. Le risque de r�it�ration d'un acte homicide �tait plut�t faible en raison de la difficult� de mettre en avant un contexte situationnel pouvant amener le recourant � agir, mais il n'�tait pas inexistant. La propension du recourant � la manipulation (d�montr�e par le fait qu'il n'avait pas h�sit� � tirer profit des cons�quences de l'assassinat perp�tr� en encaissant pendant plusieurs ann�es les rentes de la victime gr�ce � un �difice de mensonges), ajout�e � son caract�re �gocentrique et � son peu d'empathie pour la victime devaient conduire � une certaine prudence quant � l'�valuation du risque de r�cidive. Enfin, les d�clarations du recourant au sujet de F.________ (t�moin, qu'il tiendrait pour responsable de sa condamnation pour assassinat) ne permettaient pas non plus d'appr�cier s'il nourrissait � l'�gard de cette personne un ressenti qui pourrait l'amener � lui faire courir un risque pour son int�grit�, faute de v�ritable introspection de sa part et en raison de la distance dont il faisait preuve lors des entretiens. Or, il appartenait au recourant de participer activement aux efforts de resocialisation.
2.2.�En bref, le recourant objecte que la Commission d'�valuation de la dangerosit� ne serait pas cat�gorique puisqu'elle parle d'une � tendance au d�ni � qui � peut �tre � � l'origine d'un risque de r�cidive � relativement difficile � �valuer, compte tenu de l'�ge de l'int�ress� et de l'anciennet� des faits �. Un � danger contenu � ne signifierait pas encore que le d�tenu est dangereux et la commission ne disait pas que les cong�s �taient contre-indiqu�s. Le recourant souligne aussi, en se r�f�rant au plan d'ex�cution de la sanction, la difficult� de mettre en avant un contexte situationnel pouvant l'amener � r�cidiver et le fait qu'il n'a commis aucun acte comparable depuis 1994, notamment alors qu'il �tait en libert� jusqu'en 2005. La minimisation des faits ne serait pas d�terminante. La difficult� � exprimer ses �motions et l'anciennet� des faits (20 ans), qu'il avait tent� d'oublier par tous les moyens, expliqueraient la distance ressentie par les r�dacteurs du plan d'ex�cution de la sanction et les membres de la Commission d'examen de la dangerosit�. Il avait exprim� des regrets face � l'expert psychiatre et fait son autocritique devant les assises. Le recourant reproche enfin � la cour cantonale d'avoir essay� de renforcer sa position en invoquant le risque de r�cidive d'infractions contre le patrimoine et de s'�tre r�f�r�e aux d�clarations du t�moin F.________.
2.3.�Il est constant que le comportement du recourant dans l'�tablissement d'ex�cution des peines ne s'oppose pas � un �largissement de ses conditions de d�tention. La cour cantonale ne retient pas non plus un risque concret de fuite. Seule doit �tre examin�e la question du pronostic relatif au risque que pourrait repr�senter le recourant pour la collectivit� (atteintes graves � l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'autrui) dans le cadre de l'all�gement souhait�.
2.4.�La cour cantonale a, � juste titre, relev� la condamnation du recourant pour assassinat. Cette circonstance justifie d'embl�e un examen approfondi des risques qu'il pr�sente pour la collectivit� en relation avec d'�ventuels all�gements de ses conditions de d�tention (art. 75a en corr�lation avec l'art. 62d al. 2 CP; LILIANE KISTLER, Straf- und Massnamenvollzug bei gemeingef�hrlichen Straff�lligen, in: Dissozialit�t, Delinquenz, Kriminalit�t, ein Handbuch f�r die interdisziplin�re Arbeit, 2009, p. 172; v. aussi BR�GGER, op. cit. p. 56). Toutefois, m�me dans ce domaine, les conditions pos�es ne doivent pas �tre si strictes qu'elles ne laissent aucune chance au d�tenu d'obtenir l'all�gement vis�. Tout danger quel qu'il soit ne justifie pas � lui seul le refus. Ce qui est d�terminant, c'est de savoir si le risque r�siduel li� � l'all�gement est encore justifiable (cf. ATF 124 IV 193 consid. 3 p. 194 s.; 119 IV 5 consid. 2 p. 4 s.). Il y a d'autant moins de raison de s'�carter de ces principes d�velopp�s en mati�re de lib�ration conditionnelle que le succ�s des cong�s constitue, dans la r�gle, le pr�alable � cette derni�re �tape de l'ex�cution de la peine, dont l'acc�s ne doit pas non plus �tre rendu illusoire par l'imposition de conditions exag�r�ment strictes � un stade pr�alable.
2.5.�Quant au pronostic en particulier, en soulignant l'absence d'introspection du recourant, sa tendance � minimiser les faits et � avancer une version non retenue par l'autorit� de jugement, la difficult� � obtenir du recourant des informations d�taill�es sur la victime et le type des liens partag�s, la cour cantonale fonde, en grande part, son pronostic d�favorable sur le refus du recourant d'avouer purement et simplement les faits tels qu'ils ont �t� retenus par l'autorit� de jugement. La jurisprudence a, toutefois, de longue date, constat� que le refus d'aveux n'autorisait pas, � lui seul, cette conclusion (ATF 124 IV 193 consid. 5b/ee p. 204). Celle-ci s'impose encore moins d'elle-m�me dans le cas concret. En effet, il n'est pas contest� que le recourant avait, dans l'ensemble, reconnu (d�j� au stade du jugement) tant l'homicide que les infractions contre le patrimoine. Il s'ensuit que le reproche formul� par la cour cantonale ne porte gu�re que sur les motifs et les circonstances dans lesquelles l'homicide a �t� commis (le caract�re pr�m�dit� de l'acte en particulier) et qu'il ne peut �tre reproch� au recourant un d�ni total de ses actes. Il convient aussi de souligner, dans ce contexte, que les faits se sont d�roul�s en 1994, soit il y a plus de 20 ans. L'argumentation du recourant, qui impute, pour une part tout au moins � cette longue p�riode, le flou de ses souvenirs et une certaine distance �motionnelle, respectivement une empathie limit�e pour la victime, ne peut �tre purement et simplement �cart�e, sans une discussion plus approfondie. Ces deux d�cennies, ont, de surcro�t, pour cons�quence que le recourant, �g� de 49 ans environ au moment des faits, a d�sormais atteint l'�ge de 70 ans, �l�ment qui, d'exp�rience, sugg�re plut�t une diminution de la tendance aux actes de violence (ATF 124 IV 193 consid. 5b/ee p. 204).
En discutant, de mani�re toute g�n�rale, le risque pr�sent� par le recourant, la cour cantonale n'a pas recherch� plus pr�cis�ment comment ce risque pourrait se concr�tiser dans le cadre de cong�s, soit durant des p�riodes de libert� de courte dur�e. En se r�f�rant � l'appr�ciation de la Commission d'examen de la dangerosit�, estimant le � risque contenu �, pour en d�duire que ce risque ne serait � pas inexistant �, la cour cantonale ne d�montre pas en quoi le risque r�siduel pr�sent� dans l'absolu par le recourant ne serait pas justifiable dans le cadre strict de cong�s. Elle n'explique d'aucune mani�re pourquoi ce cadre ne suffirait pas � contenir le risque. La cour cantonale s'est born�e � souligner la difficult� d'identifier un contexte situationnel pouvant amener le recourant � agir. Or, l'homicide pour lequel le recourant a �t� condamn� appara�t comme un �v�nement isol� dans son existence et les �l�ments de la personnalit� du recourant ressortant du plan d'ex�cution de la sanction, du pr�avis de la Commission d'examen de la dangerosit� et de l'analyse criminologique ne font pas appara�tre le recourant comme un individu ordinairement impulsif et violent. Il convient aussi de rappeler qu'il n'a pas �t� reproch� au recourant d'avoir assassin� sa victime avec l'intention de se faire passer pour elle et de percevoir ses rentes, mais que si la pr�m�ditation a �t� retenue sur la base des d�clarations du t�moin F.________, le mobile para�t avoir tenu � l'existence de dettes du recourant envers sa victime qui se montrait vindicative et pressante (arr�t de la Cour de cassation du 3 septembre 2008, consid. E.b p. 10 et consid. 2.4.4 p. 18; dossier cantonal, pi�ce 2c). On recherche en vain dans les consid�rants de l'autorit� pr�c�dente ce qui fonderait d�sormais la crainte d'un acte inopin�, impulsif ou irr�fl�chi. La cour cantonale n'expose pas plus en quoi le recourant pourrait se trouver actuellement dans une situation comparable � celle qui pr�valait au moment des faits, moins encore ce qui permettrait de penser qu'un risque similaire (homicide pr�vu et pr�par� de longue date; arr�t de la Cour de cassation du 3 septembre 2008, consid. E.b p. 11 et consid. 4.2 p. 21; dossier cantonal, pi�ce 2c) pourrait se r�aliser dans le cadre de p�riodes de libert� de courte dur�e. Cela �tant, le fait qu'un contexte situationnel d�clencheur ne puisse �tre identifi� pr�cis�ment ne permet pas de conclure que le risque pourrait se r�aliser partout et en tout temps en libert�, moins encore durant de br�ves p�riodes de cong�. Du reste, de jurisprudence constante, le risque de r�cidive d'actes de violence appara�t moindre qu'en cas d'infractions contre le patrimoine (ATF 125 IV 113 consid. 2c p. 115 s.; 124 IV 193 consid. 3 p. 195; plus r�cemment: arr�t 6B_1003/2014 du 13 janvier 2015 consid. 3.1). On ne peut ignorer non plus qu'� ce jour le recourant n'a pas fait un usage critiquable des espaces de libert� qu'il a recouvr�s dans le cadre de l'ex�cution de sa peine (passage en secteur ouvert de la Colonie; conduites). Enfin, la cour cantonale a certes aussi pris en consid�ration les d�clarations du recourant au sujet de F.________, qui � ne permettaient pas d'appr�cier le risque d'une atteinte � l'int�grit� de cette personne �. Ce risque, s'il ne peut �tre appr�ci�, demeure toutefois, en l'�tat, totalement ind�termin� et l'on peine � y voir un �l�ment objectif concret permettant de justifier le refus d'un cong�. Au demeurant, � supposer que ce risque puisse �tre objectiv�, il aurait encore incomb� � la cour cantonale d'examiner si, sous l'angle de la proportionnalit�, des mesures concr�tes (obligation de demeurer en pr�sence d'un proche durant le cong�; interdiction de p�rim�tre, etc.) permettraient de l'endiguer.
2.6.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la motivation de la d�cision querell�e ne permet pas de justifier le refus de tout cong� au recourant. La cause doit, d�s lors, �tre retourn�e � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision en tenant compte de ce qui pr�c�de.
Le recourant obtient gain de cause. Il ne supporte pas de frais (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Cela rend sans objet sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t entrepris est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision.
La pr�sente d�cision est rendue sans frais.
Le canton de Gen�ve versera en main du conseil du recourant la somme de 3000 francs � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lausanne, le 19 mai 2015