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Timestamp: 2016-10-26 07:37:28+00:00
Document Index: 192511762

Matched Legal Cases: ['art. 25', 'art. 46', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 46', 'art. 25', 'art. 46', 'art. 25', 'art. 25']

81 IV 8519. Arr�t de la Cour de cassation penale du 25 f�vrier 1955 dans la cause Minist�re public du canton de Berne contre Lesniak.
1. Question de la causalit� en droit p�nal (consid. 6). 2. D�passement: a) Dans quelles conditions le d�passement est-il autoris� (consid. 2 et 3)? b) Pr�cautions � prendre, en particulier pour le d�passement d'un cycliste pris de boisson; �cartement lat�ral des v�hicules, acc�l�ration (consid. 4 et 5). Faits � partir de page 86
A.- Le 30 ao�t 1953, vers 23 h. 15, par temps sec et clair, von Gunten descendait � bicyclette la route de Tramelan � Tavannes. Peu avant l'entr�e de cette derni�re localit�, il fut rejoint par une automobile Citro�n, que pilotait Lesniak, dit Sadel. Pris de vin (1,7 � en poids d'alcool dans le sang), il roulait � gauche de la chauss�e, en oscillant. Comme il ne r�agissait pas aux signaux lumineux de l'automobiliste, celui-ci donna trois coups de klaxon. Le cycliste appuya d'abord davantage sur la gauche, puis traversa la route. Aucun v�hicule n'arrivant en sens inverse, Sadel amor�a alors un d�passement. Pendant la manoeuvre, op�r�e � une vitesse n'exc�dant pas 30 � 40 km/h (vitesse l�g�rement sup�rieure � celle du cycliste), un des occupants de la voiture s'�cria: "Il vient contre nous". Entendant aussit�t apr�s un bruit de ferraille, Sadel s'arr�ta. Von Gunten qui, du corps, avait fr�l� l'arri�re de la voiture et avait perdu l'�quilibre, gisait sur la route, le cr�ne fractur�. Il d�c�da environ une heure plus tard.
A l'endroit de l'accident, la route est rectiligne, large de 5 m 50, asphalt�e et en tr�s bon �tat.
B.- R�formant un jugement du Tribunal du district de Moutier, qui avait inflig� � Sadel une amende de 300 fr. pour homicide par n�gligence et entrave � la circulation publique, la 1e Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a lib�r� le pr�venu, le 4 novembre 1954. Consid�rant que, au d�but du d�passement, la Citro�n, large d'1 m 80, se trouvait � 40 cm du bord gauche de la route et que von Gunten roulait � 1 m 50 du bord droit, elle a jug� possible que la distance entre l'automobile et les roues de la bicyclette e�t �t� d'1 m 80 et d'1 m 55 entre l'automobile et le cycliste; elle a constat� en outre que BGE 81 IV 85 S. 87rien en tout cas ne permet d'admettre que cette distance ait �t� moindre, ni que Sadel ait repris sa droite trop t�t. Selon la Chambre bernoise, il a pris toutes les pr�cautions exig�es par les circonstances; en particulier, il a observ� une distance suffisante par rapport au cycliste.
C.- Le Minist�re public s'est pourvu en nullit� au Tribunal f�d�ral. A son avis, c'�tait une n�gligence de d�passer von Gunten aussi longtemps qu'il ne tenait pas mieux sa droite.
D.- L'intim� conclut au rejet du pourvoi.
1. Le Minist�re public a conclu au renvoi de la cause � la juridiction bernoise pour qu'elle condamne le pr�venu, mais sans pr�ciser pour quelle infraction. Il ressort toutefois des derni�res lignes du pourvoi que Sadel se serait rendu coupable d'homicide par n�gligence, la n�gligence ayant consist� dans une contravention aux art. 25 al. 1, 26 al. 4 LA et 46 al. 3 RA.
2. Le d�passement n'est autoris� que si le parcours n�cessaire est libre et bien visible, notamment lorsque aucun v�hicule ne vient en sens inverse (art. 46 al. 1 RA). Tel �tait le cas en l'esp�ce. La route sur laquelle circulait Sadel �tait droite; il n'avait aucun obstacle devant lui.
3. Cependant, celui qui se trouve dans ce cas doit, au besoin, avant de d�passer, signaler son approche et attendre que l'autre lui donne la route libre (art. 26 al. 4 LA). Sadel a satisfait � cette obligation. Constatant l'inefficacit� de ses signaux lumineux, il a donn� trois signaux acoustiques, sur quoi le cycliste a gagn� la partie droite de la chauss�e. Certes, von Gunten ne s'est pas rang� � l'extr�me droite, mais � 1 m 50 du bord de la route. Cependant, il laissait � sa gauche un espace de 3 m 75 (4 m � partir des roues de sa bicyclette). Cela suffisait; large d'1 m 80, la voiture avait la route libre au sens de l'art. 26 al. 4 LA. Le recourant estime � tort que le pr�venu aurait d� s'abstenir de d�passer aussi longtemps que von Gunten BGE 81 IV 85 S. 88ne se serrait pas davantage sur sa droite. Est d�terminante, non pas la distance entre le v�hicule � d�passer et le bord droit de la chauss�e, mais l'espace libre � gauche de ce v�hicule. Sadel avait donc le droit de d�passer.
4. Le droit de d�passer ne dispense pas de toute pr�caution. Le conducteur qui ex�cute cette manoeuvre doit au contraire circuler avec une prudence particuli�re et avoir �gard aux autres usagers (art. 46 al. 3 RA).
Par rapport � von Gunten, Sadel devait, d'une part, observer une "distance appropri�e" (art. 25 al. 1 i. f. LA), d'autre part, reprendre sa droite de mani�re � ne l'exposer � aucun danger (art. 46 al. 1 RA).
Selon l'arr�t attaqu�, il n'est pas �tabli que le pr�venu aurait repris sa droite trop t�t. Le recourant ne le lui reproche du reste pas.
Il reste � savoir s'il a observ�, par rapport au cycliste une distance lat�rale appropri�e. Malgr� la descente, le pr�venu devait s'attendre � des �carts de la bicyclette, car il avait remarqu� qu'elle ne roulait pas en ligne droite et il avait conjectur� que le cycliste �tait pris de boisson. Cette circonstance lui commandait de prendre une marge de s�curit� sensiblement plus grande que pour doubler un cycliste de sang-froid, bien que von Gunten e�t manifestement tir� � droite pour le laisser passer.
Adoptant l'avis de l'expert Streun, la Cour bernoise a jug� que, pour d�passer un cycliste sans danger, un automobiliste qui, comme le faisait Sadel, roule � une vitesse de 30 � 40 km/h, doit observer normalement une distance lat�rale de 60 cm, ce qui repr�sente 90 cm entre le c�t� droit de la voiture et les roues du v�locip�de, et qu'il y a lieu de doubler cet intervalle en cas d'�bri�t� du cycliste.
L'intervalle de 60 cm peut �tre jug� suffisant lorsque le d�passement se fait sur une route droite, � l'allure indiqu�e, et que rien ne fait pr�voir une d�viation du cycliste sur la gauche. Il n'est pas n�cessaire de d�cider en l'esp�ce s'il suffit de doubler cette mesure dans le cas o� le cycliste est en �quilibre instable. Car l'intervalle d'1 m 55, que Sadel BGE 81 IV 85 S. 89a mis entre le c�t� droit de son v�hicule et le c�t� gauche de von Gunten, satisfaisait en tout cas � l'exigence de l'art. 25 al. 1 i. f. LA dans la pr�sente esp�ce. L'intim� pouvait donc raisonnablement admettre que, malgr� le comportement insolite du cycliste, une telle distance pr�venait tout risque d'accrochage.
On ne saurait d�s lors lui reprocher - le recourant s'en abstient d'ailleurs - de n'avoir pas circul� plus � gauche. Sa voiture �tait � 40 cm du bord gauche de la route, de sorte qu'il aurait pu s'en approcher davantage. Mais, d�s lors qu'il y avait d�j� un espace suffisant entre lui et le cycliste, il n'�tait pas n�cessaire d'augmenter cet espace, d'autant moins que, de nuit, on ne roule pas sans p�ril � l'extr�me bord de la chauss�e.
5. Le Minist�re public rel�ve que le danger de collision subsistait aussi longtemps que l'automobile n'avait pas enti�rement d�pass� la bicyclette. Ce danger croissait avec la longueur, mais surtout avec la dur�e du trajet que les deux v�hicules devaient parcourir dans cette position, l'un par rapport � l'autre. Etant donn� que leur longueur totale �tait de 6 m (4 m 20 + 1 m 80), que l'automobile roulait entre 30 et 40 km/h et la bicyclette � une vitesse l�g�rement inf�rieure, la longueur et la dur�e de ce trajet auraient �t� de 18 m parcourus en 2,1 sec. dans le cas le plus favorable (voiture 30 et bicyclette 20 km/h) ou de 48 m parcourus en 4,3 sec. dans le cas le moins favorable (voiture 40 et bicyclette 35 km/h). Sadel aurait pu r�duire le danger, voire �viter la collision, en acc�l�rant pour d�passer plus vite et l'on peut se demander s'il n'aurait pas d� le faire, c'est-�-dire si une vitesse plus grande n'aurait pas �t� seule adapt�e aux conditions de la route et de la circulation (art. 25 al. 1 LA).
Apr�s coup, il appara�t que cette mesure se recommandait objectivement. Mais, pour d�cider si c'�tait une faute de ne pas y recourir, il faut se placer dans les circonstances de l'esp�ce. Eu �gard � l'obscurit� et � la distance qui s�paraient lat�ralement les deux v�hicules, Sadel �tait BGE 81 IV 85 S. 90fond� � admettre que cette pr�caution suppl�mentaire ne s'imposait pas. En continuant sa route sans acc�l�rer, il n'a pas commis d'impr�voyance coupable. Le recourant lui-m�me n'a pas soutenu le contraire.
6. Sadel ayant �t�, en l'absence de faute, lib�r� � juste titre par la juridiction bernoise, il n'est pas n�cessaire de rechercher si son comportement �tait propre, dans le cours ordinaire des choses, � entra�ner la chute du cycliste. De toute fa�on d'ailleurs, la question ne se poserait pas si, au lieu de la th�orie de la causalit� ad�quate, dont la l�gitimit� n'est pas aussi �vidente en droit p�nal qu'en droit civil, on adoptait la th�orie de l'�quivalence des conditions (cf. notamment GUEx, La relation de cause � effet dans les obligations extracontractuelles, th�se, Lausanne 1904, pp. 104 ss.; H�BERLIN, Das eigene Verschulden des Gesch�digten im schweizerischen Schadenersatzrecht, th�se, Bern 1924, pp. 33 � 39).