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Timestamp: 2016-10-27 13:01:48+00:00
Document Index: 137741755

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 102', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 66']

8C_733/2013 (05.09.2014)
8C_733/2013 � � � � Arr�t du 5 septembre 2014
repr�sent� par Me Maurice Utz, avocat,
Assurance-accidents (rente d'invalidit�; revenu sans invalidit�),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 3 septembre 2013.
A.________ a travaill� d�s le 28 juin 2004 en qualit� d'isoleur au service de B.________ SA. A ce titre, il �tait assur� aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) contre les accidents professionnels et non professionnels. Le 21 juillet 2006, il a chut� d'une �chelle et subi un traumatisme cr�nio-c�r�bral. La CNA a pris en charge le cas.
Le 27 f�vrier 2007, l'assur� a signal� � la CNA qu'il exer�ait une activit� accessoire d'entra�neur de football aupr�s du Football Club C.________ avant son accident.
Par d�cision du 21 septembre 2011, confirm�e sur opposition le 31 octobre 2012, la CNA a allou� � A.________ une rente d'invalidit� de 25 % � partir du 1
er�mai 2011 ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 20 %. Elle a estim� que l'assur� �tait en mesure d'exercer, avec une diminution de rendement de 10 %, toute activit� ne mettant pas � contribution ses facult�s cognitives, tels qu'ouvrier d'usine, collaborateur de production ou gestionnaire en logistique. Se fondant sur cinq descriptions de postes de travail (DPT), elle a fix� le revenu d'invalide � 4'038 fr. par mois. Elle a compar� ce montant � un revenu sans invalidit� de 5'352 fr. L'activit� en tant qu'entra�neur de football n'�tant pas contre-indiqu�e, elle n'en a pas tenu compte pour la comparaison des revenus.
A.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.
Statuant le 3 septembre 2013, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours en ce sens qu'elle a allou� � l'assur� une rente d'invalidit� de 32 % d�s le 1
er�mai 2011 et rejet� le recours pour le surplus.
La CNA interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation en m�me temps que le r�tablissement de sa d�cision sur opposition.
A.________ conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le recours porte sur le taux de la rente d'invalidit� de l'assurance-accidents � laquelle a droit l'intim� depuis le 1
er�mai 2011, singuli�rement sur le montant du revenu sans invalidit� d�terminant pour la comparaison des revenus selon l'art. 16 LPGA (RS 830.1), qui est seul contest� par la recourante.
Dans sa r�ponse au recours, l'intim� demande que son revenu accessoire d'entra�neur de football soit pris en compte dans le calcul de son revenu sans invalidit�. Bien que le recours joint ait �t� aboli avec l'entr�e en vigueur de la LTF, rien n'emp�che l'intim� d'envisager l'admission du recours et de proposer son rejet par une substitution de motifs ( BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2
e��d. 2014, n� 34 ad art. 102 LTF).
4.1.�Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30; voir �galement SVR 2010 IV n� 11 p. 35, 9C_236/2009, consid. 3.1).
4.2.�Pour fixer le revenu sans invalidit�, il faut �tablir ce que l'assur� aurait, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, r�ellement pu obtenir au moment d�terminant s'il n'�tait pas invalide. Le revenu sans invalidit� doit �tre �valu� de la mani�re la plus concr�te possible. C'est pourquoi il se d�duit en principe du salaire r�alis� en dernier lieu par l'assur� avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 p. 224 et la r�f�rence).
Dans sa d�cision sur opposition du 31 octobre 2012, la CNA a fix� le revenu sans invalidit� � 5'352 fr. en se fondant sur les renseignements fournis par la soci�t� B.________ SA, selon laquelle l'intim� aurait per�u en 2011 (ann�e de la naissance du droit � la rente) un salaire horaire de 28 fr. 50, auquel devait �tre ajout� 8,33 % (13
�me�salaire) pour 2'080 (40 x 52) heures de travail ([28.5 + 8.33 %] x 2'080) = 64'218.024 / 12 = 5'351.502, arrondi � 5'352).
Les premiers juges ont quant � eux retenu au titre du revenu sans invalidit� un montant de 70'976 fr. (recte: 70'926 fr.), soit 5'915 fr. (recte: 5'910 fr. 50) par mois. Ce montant correspond au gain assur� d�terminant pour le calcul de la rente de l'intim� dans son activit� d'isoleur au sein de la soci�t� B.________ SA durant l'ann�e ayant pr�c�d� l'accident (cf. art. 15 al. 2 LAA; RS 832.20). Cependant, le revenu sans invalidit� ne saurait �tre confondu avec le gain assur�. Comme le rel�ve la CNA, le gain assur� comprend les allocations familiales, lesquelles ne sont pas prises en compte dans le calcul du revenu sans invalidit� (cf. arr�t U 283/01 du 25 octobre 2002 consid. 4.4.3).
Il en d�coule que le revenu sans invalidit� de l'intim� dans l'activit� d'isoleur n'est pas de 5'915 fr. (recte: 5'910 fr. 50) comme l'ont retenu les premiers juges dans leur d�cision mais de 5'352 fr.
S'agissant de son activit� accessoire d'entra�neur de football, l'intim� soutient qu'il n'est plus en mesure d'exercer cette activit� d�s lors qu'elle requiert la mise en oeuvre de ses facult�s cognitives. Selon l'appr�ciation du docteur D.________ (sp�cialiste FMH en neurologie), du 15 octobre 2010, sur laquelle se sont fond�s les premiers juges pour �valuer la capacit� r�siduelle de travail de l'intim�, l'atteinte neuropsychologique et cognitive "mod�r�e" ne justifiait pas de limitations dans l'activit� d'entra�neur de football. L'affirmation contraire de l'intim� ne saurait �tre retenue d�s lors qu'elle n'est pas �tay�e sur le plan m�dical. Il en d�coule qu'il n'y a pas lieu de prendre en compte le revenu que l'intim� pourrait r�aliser dans cette activit� au titre du revenu sans invalidit�. On notera cependant que la CNA a tenu compte � juste titre d'un montant de 8'322 fr. 60 pour le calcul du gain assur�, lequel correspond au revenu r�alis� par l'intim� dans son activit� d'entra�neur de football durant l'ann�e ayant pr�c�d� l'accident.
En conclusion, la comparaison d'un revenu sans invalidit� de 5'352 fr. avec un revenu d'invalide non contest� de 4'038 fr. donne un taux d'invalidit� de 24,5 %, arrondi � 25 %. Le recours de la CNA est d�s lors bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 septembre 2013 est annul� et la d�cision sur opposition de la CNA du 31 octobre 2012 est confirm�e.
Les frais judiciaires, d'un montant de 800 fr., sont mis � la charge de l'intim�.