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Timestamp: 2016-10-21 18:35:19+00:00
Document Index: 88482322

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66']

9C_688/2010 (24.01.2011)
9C_688/2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 juin 2010.
B.________, n� en 1955, a travaill� notamment en qualit� de manoeuvre. Souffrant de cervico-scapulalgies gauches, il a �t� mis en arr�t de travail � partir du mois d'avril 1998. Parmi les m�decins qui se sont prononc�s sur son �tat de sant�, le docteur L.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale, a diagnostiqu� des troubles somatoformes douloureux persistants et un �tat d�pressif s�v�re induisant une incapacit� de travail totale (rapport du 22 ao�t 2000). L'int�ress� a alors �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� d�s le 1er avril 1999 (d�cision du 22 f�vrier 2001).
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision initi�e au mois de juin 2004, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis des m�decins traitants, notamment celui du 15 octobre 2004 des m�decins de l'H�pital X.________. Le 24 f�vrier 2006, l'assur� a �t� soumis � un examen rhumatologique et psychiatrique aupr�s du Service m�dical r�gional AI (SMR). Dans leur rapport du 22 mai 2006, les docteurs C.________, psychiatre, et R.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation, ont constat� que l'assur� ne souffrait plus d'une atteinte d�pressive � caract�re invalidant, mais essentiellement d'une dysthymie (F34.1) sans r�percussion sur la capacit� de travail. S'appuyant sur ces conclusions, par d�cision du 12 juin 2006 - confirm�e par d�cision du 16 mai 2008 rendue sur opposition de l'assur� -, l'office AI a supprim� la rente d'invalidit� avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision, motif pris de la modification de la situation de l'assur�.
L'int�ress� a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, qui l'a d�bout� par jugement du 22 juin 2010.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut principalement au maintien du droit � une rente enti�re d'invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
1.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office. N'examinant en principe que les griefs invoqu�s, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
1.2 Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Le recourant produit en instance f�d�rale un avis des m�decins de l'H�pital X.________ �tabli le 18 ao�t 2010, soit post�rieurement au jugement entrepris. Selon lui, cet avis ne constitue pas un fait ou un moyen de preuve nouveau, les m�decins ne faisant que r�pondre aux critiques des juges cantonaux � l'encontre de leur rapport du 6 juin 2008. Cette argumentation ne peut �tre suivie. En tant que la pi�ce nouvellement produite vise des faits ayant constitu� l'objet de la proc�dure cantonale, elle doit �tre qualifi�e de moyen de preuve nouveau ne r�sultant pas du jugement attaqu� (cf. ULRICH MEYER, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n. 22 ad art. 99 LTF). Elle est d�s lors irrecevable et ne peut pas �tre prise en consid�ration dans la pr�sente proc�dure.
Le litige porte sur la suppression, par la voie de la r�vision, du droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit�. Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur les conditions de la r�vision, la notion d'invalidit� et son �valuation, ainsi que la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer.
Pour d�terminer si l'�tat de sant� du recourant s'�tait am�lior� de mani�re � entra�ner une modification de son taux d'invalidit�, et partant de son droit � une rente, la juridiction cantonale s'est fond�e sur les conclusions des m�decins du SMR. Ces derniers ont retenu pour l'essentiel que l'assur� pr�sentait une dysthymie sans r�percussion sur la capacit� de travail; sur le plan somatique, il n'existait aucune atteinte organique incapacitante. Forts de ces conclusions, les premiers juges ont consid�r� que le trouble d�pressif qui avait justifi� l'octroi d'une rente enti�re en 2000 �tait d'une intensit� moins s�v�re et que le diagnostic de dysthymie ne suffisait plus pour retenir un �tat d�pressif majeur. Ils ont, en revanche, �cart� le rapport du 6 juin 2008 du docteur P.________ et de la psychologue M.________ de l'H�pital X.________, produit par le recourant en instance cantonale. Ces m�decins avaient diagnostiqu� un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques, un syndrome douloureux somatoforme persistant, et un facteur de stress li� � la guerre et � des exp�riences catastrophiques, tout en constatant une �volution d�favorable. Les juges cantonaux ont consid�r� que ces conclusions �taient insuffisamment motiv�es, les m�decins n'expliquant pas les diagnostics retenus. En conclusion, la juridiction de premi�re instance a constat� que le recourant ne pr�sentait plus aucun trouble de la sant� invalidant, admettant ainsi implicitement une am�lioration de l'�tat de sant� de celui-ci.
4.1 Le recourant invoque une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves et une violation de l'art. 17 LPGA. Il reproche principalement � la juridiction cantonale d'avoir privil�gi� l'opinion des m�decins du SMR au d�triment de celle des m�decins de l'H�pital X.________. Une large partie de son argumentation repose cependant sur le rapport du 18 ao�t 2010 qui n'est pas admis comme moyen de preuve (cf. supra consid. 1.2). Il soutient, par ailleurs, qu'en raison des doutes s�rieux quant � une am�lioration de son �tat de sant�, la juridiction cantonale aurait d� requ�rir une nouvelle expertise.
4.3 Les premiers juges ont proc�d� en l'esp�ce � une appr�ciation consciencieuse des preuves disponibles et expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons qui les ont conduits � retenir une am�lioration de l'�tat de sant� du recourant sur la base du rapport d'examen du SMR et � �carter les conclusions de l'H�pital X.________. Comme ils l'ont retenu � juste titre, l'appr�ciation du SMR r�pond aux crit�res d�gag�s par la jurisprudence qui permettent d'accorder pleine valeur probante � un rapport m�dical (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a); en effet, leur rapport r�sulte d'une analyse compl�te de la situation m�dicale portant aussi bien sur les aspects somatiques que psychiques des troubles all�gu�s et reposant sur une anamn�se compl�te qui contient une description pr�cise et exhaustive des plaintes et du quotidien de l'assur�. Il comporte �galement des conclusions d�ment motiv�es. Le recourant ne le conteste du reste pas, d�s lors qu'il se limite � �mettre des doutes sur certaines consid�rations de la doctoresse C.________, sans en tirer de conclusion. Contrairement � ce qu'il soul�ve, ce m�decin n'a pas port� un jugement de valeur en �voquant l'existence d'une vie sociale riche et d'un socle familial important, ces consid�rations �tant utiles pour se prononcer sur le fonctionnement psycho-social de l'int�ress� et �valuer la gravit� de son atteinte psychique.
4.4 C'est en vain que le recourant tente de tirer argument de la divergence d'opinion entre ses m�decins traitants et ceux du SMR. Une �valuation m�dicale compl�te comme celle r�alis�e par les docteurs R.________ et C.________ ne saurait �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2). A cet �gard, le recourant ne met en lumi�re aucun �l�ment permettant de faire douter des conclusions des m�decins du SMR. Il se r�f�re certes au rapport du 6 juin 2008, dans lequel les m�decins de l'H�pital X.________ ont pos�, sans autres explications, le diagnostic d'�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques, de syndrome douloureux somatoforme persistant, et de facteur de stress li� � la guerre et � des exp�riences catastrophiques. Toutefois, comme seule justification � leur diagnostic, le docteur P.________ et la psychologue M.________ ont mentionn� que la symptomatologie d�pressive �tait li�e � la symptomatologie douloureuse, ce qui ne suffit pas pour motiver leurs constatations. Du reste, l'avis m�dical du 15 octobre 2004 de l'H�pital X.________, qui retient le m�me diagnostic, ne contient pas plus d'explications. C'est donc sans arbitraire que les premiers juges ont conclu que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux avec �pisode d�pressif s�v�re n'�tait pas suffisamment �tay� pour �tre admis, ni faire douter des conclusions du SMR. Leur appr�ciation ne peut d�s lors qu'�tre suivie.
4.5 Enfin, faute de doutes s�rieux quant � l'am�lioration de l'�tat de sant� du recourant au regard des pi�ces m�dicales au dossier, une expertise compl�mentaire n'�tait pas n�cessaire et les conclusions de l'int�ress� sur ce point doivent �tre rejet�es.
Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).