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Timestamp: 2016-10-25 03:16:34+00:00
Document Index: 281895859

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

8C_941/2010 (18.05.2011)
8C_941/2010
Arr�t du 18 mai 2011
repr�sent� par DAS Protection Juridique SA,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�;
appr�ciation des preuves),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 12 ao�t 2010.
B.________, n� en 1956, travaillait comme chauffeur-livreur au service de la soci�t� X.________ SA. En arr�t maladie depuis le 22 f�vrier 2008 en raison d'un �tat anxio-d�pressif r�actionnel d�coulant d'un conflit au travail, il a d�pos� le 24 juillet suivant une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Son employeur l'a licenci� avec effet au 31 octobre 2008.
Dans l'intervalle, B.________ a per�u des indemnit�s journali�res de la Caisse Vaudoise (ci-apr�s : la caisse), assureur perte de gain en cas de maladie. A la demande de celle-ci, il a �t� examin� par le docteur S.________, psychiatre. Ce m�decin a pos� les diagnostics de probable trouble anxieux et d�pressif mixte d'intensit� l�g�re [F41.2] et de majoration de sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques [F68.0]; il a consid�r� B.________ apte � reprendre une activit� lucrative � 50 % puis � 100 %, respectivement d�s le 1er et le 15 mars 2009 (rapport du 14 f�vrier 2009). La caisse a mis fin � ses prestations en cons�quence (lettre du 25 f�vrier 2009).
L'int�ress� s'est alors inscrit au ch�mage, en pr�sentant la lettre de la caisse ainsi qu'un certificat de son m�decin traitant, le docteur R.________, selon lequel il �tait incapable de travailler � 100 %. Par d�cision du 17 mars 2009, confirm�e sur opposition le 29 octobre suivant, le Service de l'emploi du canton de Vaud a d�clar� l'assur� inapte au placement d�s le 2 mars 2009. Il lui a en revanche reconnu une aptitude au placement de 50 % d�s le 8 d�cembre 2009 � la suite d'un examen m�dical par le m�decin-conseil de l'assurance-ch�mage, le docteur O.________. B.________ a recouru contre la d�cision sur opposition du 29 octobre 2009 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois (jugement du 10 f�vrier 2010), puis devant le Tribunal f�d�ral, qui a rejet� son recours par arr�t de ce jour (cause 8C_ 406/2010).
Apr�s avoir pris connaissance du rapport du docteur S.________ et requis l'avis de son Service m�dical r�gional [SMR], l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a inform� l'assur� qu'il envisageait de rejeter sa demande (projet de d�cision du 20 avril 2009). B.________ s'y est oppos�. Il a produit un document �manant de son m�decin traitant dans lequel celui-ci a contest� un certain nombre d'affirmations du docteur S.________, notamment le fait que le psychiatre aurait eu un entretien avec lui pour discuter du cas. Le docteur S.________ a r�pondu � ces remarques dans une lettre du 18 mai 2009.
Par d�cision du 2 juin 2009, l'office AI a refus� la demande de prestations. Il a retenu, sur la base de l'appr�ciation du docteur S.________, que l'assur� ne pr�sentait pas d'atteinte psychique invalidante.
L'assur� a recouru contre cette d�cision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Il a communiqu� au tribunal une expertise priv�e r�alis�e par le docteur C.________, psychiatre, qui a pos� le diagnostic d'un �pisode s�v�re sans syndrome psychotique [F32.2] et conclu � une incapacit� de travail totale depuis le 22 f�vrier 2009 (rapport du 7 septembre 2009).
Par jugement du 12 ao�t 2010, la juridiction cantonale a rejet� le recours et confirm� la d�cision de l'office AI du 2 juin 2009. En bref, elle a jug� que l'avis du docteur S.________ rev�tait une pleine valeur probante et l'emportait sur les autres pi�ces m�dicales au dossier.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, pr�alablement, � la jonction de la pr�sente proc�dure � celle, �galement pendante devant le Tribunal f�d�ral, qui l'oppose au service de l'emploi; principalement, � la reconnaissance d'une incapacit� de travail totale au-del� de (sic) f�vrier 2010, � l'octroi d'une rente d'invalidit� enti�re, et � la prise en charge, par l'office AI, des frais de l'expertise du docteur C.________; subsidiairement, au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction.
L'office AI conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Les causes 8C_406/2010 et 8C_941/2010 concernent deux d�cisions distinctes et n'opposent pas les m�mes parties, de sorte qu'il ne se justifie pas de joindre ces proc�dures. Le Tribunal f�d�ral traitera n�anmoins des deux recours en parall�le.
2.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�. A cet �gard, la juridiction cantonale a expos� les dispositions l�gales topiques, ainsi que les principes jurisprudentiels sur le fond et en mati�re de preuve, en particulier les r�gles sur la libre appr�ciation des preuves (au sens de l'art. 61 let. c LPGA) et le devoir en d�coulant de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux en relation avec leur contenu. Il suffit de renvoyer � son jugement.
Le recourant se plaint en substance d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une appr�ciation arbitraire des preuves. Il soutient que les premiers juges ne pouvaient valablement accorder une valeur probante au rapport du docteur S.________ en raison notamment de l'existence de contradictions insurmontables entre les d�clarations de l'expert et celles du docteur R.________, ainsi que de l'importance donn�e par ledit expert, dans son appr�ciation globale du cas, au contenu de l'appel t�l�phonique qu'il avait adress� au recourant en cours d'expertise. Par ailleurs, les autres pi�ces m�dicales au dossier (des docteurs R.________, N.________, C.________ et O.________) faisaient unanimement �tat d'une incapacit� de travail totale pour des motifs psychiques, ce qui aurait �galement d� conduire la juridiction cantonale � relativiser la valeur du rapport d'expertise du docteur S.________, voire � ordonner un compl�ment d'instruction.
5.1 On doit admettre que le diagnostic et la capacit� de travail retenus par le docteur S.________ se fondent en grande partie sur des �l�ments d'appr�ciation contest�s et contestables. Des r�sultats du test sanguin effectu� sur B.________, l'expert a retenu que le pr�nomm� n'�tait pas observant � l'antid�presseur qui lui �tait prescrit (soit le m�dicament Y.________). Or, le docteur R.________ a indiqu� que les r�sultats obtenus s'expliquaient par le fait qu'il avait chang� la m�dication de son patient; pour lui, B.________ �tait tout � fait observant. Un autre �l�ment probl�matique r�side dans les entretiens, relat�s dans le rapport d'expertise, du docteur S.________ avec M. A.________, psychologue, le 23 janvier 2009, respectivement avec le docteur R.________, le 6 f�vrier 2009. Selon le compte-rendu qu'en a fait l'expert, les contacts entre B.________ et M. A.________ avaient �t� infructueux en raison d'un d�faut de volont� du patient, lequel avait donn� l'impression au psychologue de vouloir profiter de l'assurance; quant au m�decin traitant, il aurait ignor� l'absence de suivi aupr�s de M. A.________ et se serait montr� d'accord avec une reprise de travail de son patient en l'�tat actuel de la situation. Ces propos sont toutefois enti�rement contest�s par le docteur R.________ qui pr�tend n'avoir jamais eu d'entretien avec le docteur S.________. Le m�decin traitant a �galement pr�cis� que c'�tait le manque de disponibilit� de M. A.________ qui avait conduit celui-ci � refuser de suivre B.________ et non le comportement de ce dernier. Il s'agit, enfin, du second entretien du docteur S.________ avec l'assur� en date du 6 f�vrier 2009, dont il s'est av�r� apr�s coup qu'il s'est d�roul� non pas dans le cabinet du m�decin, mais par t�l�phone.
5.2 Contrairement � ce que pense le tribunal cantonal, ces �l�ments sont de nature � affecter la valeur probante du rapport du docteur S.________. Il n'y a, a priori, aucun motif de tenir les d�clarations du docteur R.________ pour moins cr�dibles que celles de l'expert, nonobstant les explications que ce dernier a fournies � ce sujet. Sans autres mesures d'instruction (on peut penser par exemple � la production d'une fiche d'appel t�l�phonique en ce qui concerne l'existence de l'entretien avec le m�decin traitant), on ne voit pas ce qui permettait aux premiers juges d'�carter purement et simplement les objections du docteur R.________. En outre, c'est � tort qu'ils n'ont attach� qu'une importance relative au fait que le second entretien entre l'expert et l'assur� s'est effectu� par t�l�phone. Selon la jurisprudence, une expertise psychiatrique doit en principe se faire sur la base d'une consultation m�dicale (arr�t U 492/00 du 31 juillet 2001 consid. 3d, publi� in RAMA 2001 n� U 438 p. 345). En l'esp�ce, le docteur S.________ a certes proc�d� � un examen personnel du recourant. Alors qu'� l'issue de cet examen, le psychiatre s'est dit frapp� par l'allure abattue, d�prim�e et ralentie de B.________, il est en quelque sorte revenu sur son impression � la suite de la conversation t�l�phonique avec le pr�nomm� au cours de laquelle celui-ci lui a paru �plus fluide dans son expression, dans ses formulations, sans aucun signe de perturbation cognitive majeure�. Cette conversation, qui a eu lieu apr�s la prise de contact - contest�e - avec le docteur R.________, a �t� d�terminante dans l'opinion que s'est forg�e l'expert sur l'�tat de sant� du recourant. On ne saurait cependant placer sur le m�me pied, sous l'angle de leur force probante, les constatations faites par un expert lors d'un examen personnel de l'int�ress� dans son cabinet m�dical, de celles r�sultant d'un entretien t�l�phonique avec la personne expertis�e. Dans le cas pr�sent, on peut �mettre d'autant plus de r�serves que le docteur S.________ n'a donn� aucune pr�cision sur cet entretien - on n'en conna�t ni le contexte ni la dur�e. Aussi bien, en retenant que l'avis de ce m�decin �tait probant en d�pit de ces points controvers�s, les premiers juges ont-ils proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
5.3 Cela �tant, le dossier ne comprend pas une autre �valuation circonstanci�e de la situation. On peut � cet �gard, renvoyer aux consid�rations pertinentes des juges cantonaux. En particulier, l'analyse du docteur C.________, relativement sommaire et insuffisamment diff�renci�e, n'emporte pas la conviction. Dans ces circonstances, il convient de retourner la cause � l'intim� pour qu'il ordonne une nouvelle expertise psychiatrique. Il appartiendra � l'expert de proc�der � une appr�ciation r�trospective de l'�tat psychique du recourant et de ses r�percussions sur sa capacit� � exercer une activit� lucrative. Apr�s quoi l'intim� rendra une nouvelle d�cision. Dans cette mesure, le recours se r�v�le bien fond�.
Selon la jurisprudence, les frais d'expertise priv�e peuvent �tre inclus dans les d�pens mis � la charge de l'assureur social, lorsque cette expertise �tait n�cessaire � la r�solution du litige (ATF 135 V 473; 115 V 62). En l'occurrence, ce n'est pas l'expertise du docteur C.________ qui a amen� la Cour de c�ans � remettre en cause la valeur probante du rapport du docteur S.________, si bien que la conclusion du recourant tendant � la prise en charge des frais de l'expertise priv�e doit �tre rejet�e.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires seront mis � charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 473).
Le recours est admis en ce sens que le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 12 ao�t 2010 ainsi que la d�cision de l'office AI du 2 juin 2009 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire conform�ment aux consid�rants et rende une nouvelle d�cision.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais judiciaires et les d�pens de la proc�dure cantonale.