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Timestamp: 2016-09-26 12:15:19+00:00
Document Index: 267414496

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 285', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 98', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_233/2016 (26.05.2016)
5A_233/2016 � � Arr�t du 26 mai 2016
repr�sent�e par Me Samir Djaziri, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 11 f�vrier 2016.
A.a.�B.________ (�pouse) et A.________ (�poux), originaires du Soudan, se sont mari�s le 8 ao�t 2008 et sont les parents de C.________, n�e � Gen�ve en 2010.
A.b.�Le 6 mars 2015, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance).
A.c.�L'�pouse a quitt� le domicile conjugal avec l'enfant en juillet 2015 et r�side depuis lors dans un h�bergement mis � disposition par l'Hospice g�n�ral.
A.d.�Il ressort de la proc�dure que la situation familiale est conflictuelle, la police �tant intervenue au domicile des �poux et ayant signal� le cas au Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) en novembre 2014 pour des violences domestiques.
Selon le rapport du SPMi du 31 ao�t 2015, il convient d'attribuer la garde sur l'enfant � la m�re, un droit de visite progressif �tant r�serv� au p�re, ainsi que d'instaurer une mesure de droit de regard et d'information et une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles.
A.e.�Par jugement du 3 d�cembre 2015, le Tribunal de premi�re instance a autoris� les �poux � vivre s�par�s (ch. 1 du dispositif), confi� la garde de C.________ � sa m�re (ch. 2), r�serv� au p�re un droit de visite � exercer � raison d'un jour par semaine, soit le samedi ou le dimanche en alternance, de 9 heures � 19 heures, le passage devant se faire par l'interm�diaire d'un Point de rencontre (ch. 3), instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance (ch. 4), instaur�, au profit du SPMi, un droit de regard et d'information concernant la situation de la fillette (ch. 5), attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 6), imparti au mari un d�lai �ch�ant le 15 janvier 2016 pour lib�rer ce domicile (ch. 7), condamn� le mari � verser � l'�pouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, le montant de 400 fr. � titre de contribution d'entretien pour C.________ (ch. 8) et celui de 1'400 fr. � titre de contribution d'entretien de l'�pouse (ch.10), condamn� le mari � verser � l'�pouse les allocations familiales per�ues depuis juillet 2015 et non revers�es � la m�re (ch. 9), fix� les frais de la proc�dure � 500 fr., mis � la charge des parties pour moiti� (ch. 11) et dit qu'il n'y avait pas lieu � l'allocation de d�pens (ch. 12).
B.a.�Par acte exp�di� le 22 d�cembre 2015, l'�poux a form� appel contre ce jugement devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice). Il a conclu � l'octroi de la garde de C.________ en sa faveur, un droit de visite �tant r�serv� � la m�re, � la constatation que chacun des �poux s'est constitu� un domicile s�par�, � l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal, � la condamnation de son �pouse � lui verser, allocations familiales non comprises, � titre de contribution d'entretien pour C.________, le montant de 400 fr. par mois, et � titre de contribution � son propre entretien la somme de 1'400 fr. par mois.
L'�poux a requis l'effet suspensif, faisant valoir que son �pouse s'est d�j� constitu� un domicile s�par�, qu'il serait lourdement endett�, ne pouvant de ce fait postuler pour un nouvel appartement, et qu'il serait plac� dans une situation financi�re extr�mement difficile s'il devait s'acquitter des contributions d'entretien mises � sa charge.
L'�pouse s'est oppos�e � l'octroi de l'effet suspensif, exposant qu'elle n'est h�berg�e que provisoirement par l'Hospice g�n�ral, que l'enfant doit parcourir d'importants trajets pour se rendre � l'�cole et que son �poux n'avait pas d�montr� qu'il serait expos� � d'importantes difficult�s financi�res, ni qu'il ne pourrait obtenir le remboursement d'un �ventuel trop-per�u s'il obtenait gain de cause en appel.
B.b.�Par arr�t du 11 f�vrier 2016, exp�di� le 15 suivant, la Cour de justice a admis la requ�te de l'�poux tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire des ch. 9 et 10 du dispositif du jugement rendu le 3 d�cembre 2015 par le Tribunal de premi�re instance pour tout montant d�passant 600 fr. par mois � titre de contribution d'entretien en faveur de l'�pouse et l'a rejet�e pour le surplus.
La Cour de justice a rejet� la requ�te d'effet suspensif en tant qu'elle portait sur la garde de l'enfant C.________ au motif que cette derni�re vivait depuis juillet 2015 avec sa m�re, qui s'en �tait �galement principalement occup�e durant la vie commune. L'�poux ne rendant pas vraisemblable que le bien de l'enfant serait menac� du fait qu'elle demeure aupr�s de sa m�re, l'int�r�t de C.________, notamment son besoin de stabilit�, commandait de maintenir le�
statu quo�pendant la proc�dure d'appel.
S'agissant de l'attribution de la jouissance du domicile conjugal, la Cour de justice a constat� que la recherche d'un nouveau logement s'av�rerait ardue pour chacune des parties, l'�pouse �tant d�pendante de l'aide de l'Hospice g�n�ral et l'�poux r�alisant un revenu modique. Au vu du caract�re provisoire de l'h�bergement mis � disposition de l'�pouse par l'Hospice g�n�ral, de son �loignement de l'�cole de l'enfant et de l'exigence de constance dans les rep�res de l'enfant, la pes�e des int�r�ts penchait en faveur de celui du parent gardien. Le pr�judice difficilement r�parable r�sultant pour l'enfant de la poursuite de son s�jour dans un logement provisoire �tait en effet sup�rieur � celui de l'�poux, qui devra trouver rapidement une solution de relogement, m�me temporaire. Il n'y avait donc pas lieu de suspendre l'ex�cution du jugement attaqu� sur ce point.
Pour ce qui est des contributions d'entretien, la cour cantonale a retenu que l'�poux r�alisait un revenu mensuel net de 3'292 fr. 35, vers� 13 fois l'an, soit un revenu net moyen de 3'567 fr. 80. Il n'y avait pas lieu de tenir compte des prestations compl�mentaires de 1'113 fr. par mois, qui �taient destin�es � la famille. Les charges de l'�poux s'�levaient � 2'526 fr. 80 (montant de base: 1'200 fr.; loyer estimatif: 800 fr.; assurance-maladie: 456 fr. 80; frais de transport: 70 fr.). Le loyer de 800 fr. pour une chambre meubl�e paraissait,�
prima facieet sans pr�judice de l'examen au fond, ad�quat, �tant pr�cis� que le droit de visite n'incluait pas la nuit. D�s lors que le disponible mensuel de 1'041 fr. ne permettait pas � l'�poux de s'acquitter des contributions d'entretien totalisant 1'800 fr. par mois, il convenait d'accorder l'effet suspensif pour tout montant sup�rieur � 600 fr. s'agissant de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse. Pour le m�me motif, l'effet suspensif devait �tre accord� en ce qui concerne le remboursement, durant la proc�dure d'appel, de l'arri�r� d'allocations familiales non revers�es � l'�pouse.
Par acte post� le 24 mars 2016, l'�poux interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 f�vrier 2016. Il conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que sa requ�te tendant � la suspension des ch. 6, 7, 8 et 10 du dispositif du jugement du Tribunal de premi�re instance du 3 d�cembre 2015 soit admise. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant requiert par ailleurs d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
1.1.�L'arr�t querell�, qui refuse partiellement de suspendre l'ex�cution d'un jugement de mesures protectrices de l'union conjugale, contre lequel un appel a �t� form�, constitue une d�cision incidente en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 137 III 475 consid. 1 p. 476).
La Cour de justice n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure d'appel; le recours en mati�re civile est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 2 LTF (ATF 138 III 41 consid. 1.1 p. 42; 137 III 424 consid. 2.2 p. 426 s.).
Le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue dans une contestation de nature non p�cuniaire dans son ensemble, a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi par une partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale (art. 76 LTF).
1.2.�Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente ne peut �tre entreprise imm�diatement que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 128).
Le " pr�judice irr�parable " au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF doit �tre de nature juridique et ne pas pouvoir �tre r�par� ult�rieurement par une d�cision finale favorable au recourant, en particulier parce que la d�cision incidente contest�e ne peut plus �tre attaqu�e avec la d�cision finale, rendant ainsi impossible le contr�le par le Tribunal f�d�ral. Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 141 III 80 consid. 1.2 p. 81; 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632).
1.3.�En l'occurrence, le recourant part du principe - erron� - que la d�cision querell�e est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF et ne motive en cons�quence pas sp�cialement la recevabilit� de son recours au regard des conditions pos�es par l'art. 93 LTF. Il se plaint du refus de l'effet suspensif uniquement en tant qu'il porte sur l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal � son �pouse (ch. 6 et 7 du dispositif du jugement de premi�re instance) et sur les contributions dues pour l'entretien de sa fille et de son �pouse (ch. 8 et 10 du dispositif du jugement de premi�re instance).
1.3.1.�En lien avec l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal � l'intim�e, le recourant fait valoir un " pr�judice difficilement r�parable ", sans pour autant all�guer, ni�
a fortiori�d�montrer, qu'il subirait un pr�judice de nature juridique au sens susrappel� (cf.�
supra�consid. 1.2). Il y a toutefois lieu d'entrer en mati�re sur le recours sur ce point, dans la mesure o� il ressort de la d�cision entreprise que l'attribution de la garde pour la dur�e de la proc�dure d�pend en l'occurrence de celle du logement conjugal, ce qui, selon la jurisprudence, est de nature � causer d'embl�e un pr�judice irr�parable (cf. arr�ts 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 1; 5A_475/2013 du 11 septembre 2013 consid. 1).
1.3.2.1.�Pour ce qui a trait aux contributions d'entretien, le recourant fait valoir, toujours sans se r�f�rer � l'art. 93 al. 1 let. a LTF, un " pr�judice d�finitivement irr�parable ". A cet �gard, il all�gue que l'intim�e est totalement insolvable et qu'elle n'exerce aucune activit� lucrative. Il soutient ainsi, comme en appel, qu'elle sera dans l'incapacit� durable de lui rembourser quelque somme que ce soit. Il rappelle pour le surplus que ses revenus suffisent � peine � couvrir ses charges mensuelles de 3'285 fr. 80 (montant de base: 1'200 fr.; loyer: 1'459 fr.; assurance-maladie: 456 fr. 80; imp�ts: 100 fr.; frais de transport: 70 fr.). A ce sujet, il se plaint du fait que la cour cantonale n'a pas admis que le poste de loyer ampute et/ou amputera " assur�ment " � court ou moyen terme son budget de la somme de 1'500 fr. au minimum, qui correspond au loyer de l'appartement actuel ou d'un appartement de deux ou trois pi�ces � Gen�ve. La location d'une chambre ind�pendante � Gen�ve exc�dait, quoi qu'il en soit, " notoirement " le prix de 800 fr. par mois retenu arbitrairement par la Cour de justice, les loyers pour des chambres individuelles avoisinant � Gen�ve les sommes de 1'000 fr. � 1'200 fr., " parfois m�me avec services WC et salle de bain (sic) en commun et � l'ext�rieur de ladite chambre ". Vu la pr�carit� de sa situation financi�re, le recourant estime qu'il n'a objectivement pas les moyens de verser quelque contribution que ce soit et qu'il doit en �tre dispens� d�s lors que son minimum vital doit �tre pr�serv�.
1.3.2.2.�De jurisprudence constante, le fait d'�tre expos� au paiement d'une somme d'argent n'entra�ne, en principe, aucun pr�judice de nature juridique (ATF 138 III 333 consid.1.3.1 p. 335 et les r�f�rences), dans la mesure o� l'int�ress� peut s'acquitter du montant et en obtenir par la suite la restitution s'il obtient finalement gain de cause (arr�t 5D_52/2010 du 10 mai 2010 consid. 1.1.1 et les r�f�rences, publi� in SJ 2011 I p. 134).
La motivation pr�sent�e par le recourant ne permet pas de tenir pour �tablie l'existence d'un pr�judice irr�parable au sens susrappel�. Par son argumentation, le recourant ne parvient en particulier pas � d�montrer � suffisance de droit qu'il ne dispose pas du disponible n�cessaire lui permettant de s'acquitter des contributions d'entretien mises � sa charge. Autant que l'on doive les prendre en compte � ce stade, les arguments tr�s largement appellatoires avanc�s par le recourant ne sont pas de nature � infirmer le constat contraire de la cour cantonale. Le recourant ne parvient pas non plus � d�montrer � satisfaction de droit que l'intim�e serait dans l'impossibilit� de restituer, le cas �ch�ant, le trop-per�u. Il ne suffit pas � cet �gard d'affirmer p�remptoirement qu'elle serait totalement insolvable. Enfin, le recourant �choue � mettre en �vidence un dommage de nature juridique qu'une d�cision finale ne pourrait pas faire dispara�tre. En effet, le recourant ne subit aucun pr�judice susceptible de durer au-del� d'une d�cision finale qui donnera suite, s'il y a lieu, aux conclusions qu'il dirige contre l'intim�e. Il ne sera en aucune mani�re emp�ch� de faire valoir ses moyens dans le cadre d'un recours contre une d�cision qui, au contraire, rejetterait ses pr�tentions.
Faute de d�monstration de l'existence d'un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur les contributions d'entretien dues pour la dur�e de la proc�dure, le recourant ne pr�tendant pas, au surplus, que les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF seraient r�unies.
2.1.�La d�cision refusant l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire, et celle de retrait ou d'octroi de l'effet suspensif (ATF 137 III 475 consid. 2 p. 477), est une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
En particulier, une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51, 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.). Il ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
3.1.�Le recourant consid�re qu'il est " totalement arbitraire et inique " d'avoir rejet� sa requ�te tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire des ch. 6 et 7 du dispositif du jugement de premi�re instance et de l'obliger � lib�rer le domicile conjugal. La Cour de justice s'�tait " livr�e en sa d�faveur � une pes�e des int�r�ts entre les pr�judices irr�parables subis respectivement par les parties, en violation des 4 CC et 8 CC, art. 176 al. 1 ch. 2 CC, art. 285 al. 1 CC, 315 al. 5 CPC, en relation avec les art. 9 Cst f�d. et 29 al. 2 Cst. f�d. " (sic). Or, son " pr�judice difficilement r�parable (...) si le jugement du Tribunal de premi�re instance du 3 d�cembre 2015 �tait ex�cut� imm�diatement l'emport[ait] manifestement sur celui de [l'intim�e] si ledit jugement n'�tait pas ex�cut� momentan�ment ".
A l'appui de son grief, il fait valoir que l'intim�e s'est constitu� un domicile s�par� depuis l'�t� 2015 au moins, lequel, situ� dans le quartier " tr�s pris� " X.________ � Gen�ve, se situe " assur�ment non loin " de l'�cole de l'enfant C.________ sise � Y.________, soit � quelques arr�ts d'autobus " � peine " pour un temps de parcours d'environ 15 minutes, que le caract�re provisoire de ce logement n'a pas �t� prouv� par l'intim�e, que l'enfant C.________ n'a nullement �t� perturb�e par ce d�m�nagement, aucun trouble de l'enfant n'ayant �t� all�gu� ni�
a fortiori�d�montr� par l'intim�e, que les perspectives de cette derni�re de trouver un autre logement plus spacieux sont nettement plus r�alistes que les siennes d�s lors qu'elle b�n�ficie de l'aide et de la prise en charge compl�te des services sociaux du canton de Gen�ve (Hospice g�n�ral) qui l'appuient concr�tement dans toutes ses d�marches, que cette prise en charge la pr�serve durablement sur le plan financier et lui assure tr�s clairement une solvabilit� qui l'autorise, cas �ch�ant, � postuler prochainement pour un appartement plus spacieux, qu'il r�alise, quant � lui, un salaire des plus modestes et ne poss�de aucune fortune, qu'il est cribl� de dettes, ce qui ne l'autorise clairement pas � postuler aupr�s de r�gies immobili�res pour retrouver un autre appartement, qu'il �tait enfin totalement irrationnel de retenir qu'il pouvait ais�ment se contenter � l'avenir d'une chambre pour un loyer mensuel estim� de 800 fr. au maximum vu notamment son droit de visite sur sa fille qui sera " assur�ment �largi, � court terme, au minimum � un week-end sur deux, et � la moiti� des vacances scolaires " et dont l'exercice, m�me si l'enfant ne passe pas la nuit chez lui, n�cessite des " conditions de confort acceptables ".
Une telle motivation ne respecte en rien les exigences d�coulant du principe d'all�gation susrappel� (cf.�
supra�consid. 2.1). Invoquant � tort l'art. 95 let. a LTF, le recourant a manifestement perdu de vue que la d�cision querell�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1; cf. en outre, parmi plusieurs: arr�ts 5A_131/2016 du 25 avril 2016 consid. 2.1; 5A_403/2015 du 28 ao�t 2015 consid. 2.1). Purement appellatoire, sa critique, qui repose de surcro�t sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t cantonal et qui consiste partiellement en une reprise mot pour mot des �critures cantonales (acte d'appel et r�plique), est irrecevable.
En d�finitive, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Vu l'issue - d'embl�e pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).