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Timestamp: 2016-10-20 19:43:41+00:00
Document Index: 263561084

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 77', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_644/2009 (13.04.2010)
4A_644/2009
Arr�t du 13 avril 2010
A.________, repr�sent� par Me Jorge Ibarrola,
2. Y.________, repr�sent�e par Me Fran�ois Kaiser,
3. Z.________, repr�sent�e par
arbitrage international; r�cusation,
23 novembre 2009 par le Bureau du Conseil International de l'Arbitrage en mati�re de Sport (CIAS).
Le 16 juin 2009, A.________, coureur cycliste professionnel, a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'un appel dirig� contre la d�cision prise � son encontre le 11 mai 2009 par le Tribunale Nazionale Antidoping de X.________.
Une Formation arbitrale, compos�e de Me B.________ (pr�sident), de Me C.________ (arbitre d�sign� par l'appelant), et de M. D.________ (arbitre d�sign� par X.________), a �t� constitu�e.
Par d�cision pr�liminaire sur appel en cause prise le 12 octobre 2009, le TAS a invit� Z.________ et Y.________ � participer � la proc�dure d'arbitrage en qualit� de co-intim�es.
En date du 29 octobre 2009, A.________ a d�pos� une demande de r�cusation visant l'arbitre D.________.
Par d�cision du 23 novembre 2009, le Bureau du Conseil International de l'Arbitrage en mati�re de Sport (CIAS) a rejet� cette demande.
Le 30 d�cembre 2009, A.________ a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de la d�cision du CIAS.
X.________, Z.________ et Y.________ concluent tous trois au rejet du recours dont la derni�re nomm�e conteste d�j� la recevabilit�.
Le Bureau du CIAS prend la m�me conclusion bien qu'il soutienne, lui aussi, que le recours n'est pas recevable.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF).
De jurisprudence constante, la d�cision prise par un organisme priv�, telle la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI), au sujet d'une demande de r�cusation d'un arbitre, ne peut pas faire l'objet d'un recours direct au Tribunal f�d�ral (ATF 118 II 359 consid. 3b confirm� encore r�cemment in arr�ts 4A_ 348/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.1 et 4A_256/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.1.2).
Le CIAS est une fondation de droit priv� soumise au droit suisse (ATF 129 III 445 consid. 3.3.1 p. 451). En vertu des art. S6 ch. 4 et R34 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport, la r�cusation d'un arbitre est de la comp�tence exclusive de cet organisme priv� qui peut exercer cette fonction par l'interm�diaire de son Bureau. Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, les d�cisions prises par le CIAS sur demandes de r�cusation ne peuvent donc pas �tre attaqu�es directement devant le Tribunal f�d�ral. Elles ne pourront �tre revues que dans le cadre d'un recours dirig� contre la sentence, motif pris de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral (art. 190 al. 2 let. a LDIP; cf., parmi d'autres: ANTONIO RIGOZZI, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, n� 961; ROCHAT/CUENDET, Ce que les parties devraient savoir lorsqu'elles proc�dent devant le TAS: questions pratiques choisies, in The Proceedings before the Court of Arbitration for Sport, Rigozzi/Bernarsconi (�d.), 2006, p. 45 ss, 59).
Le pr�sent recours, qui vise la d�cision prise par le CIAS sur une demande de r�cusation d'un arbitre, est d�s lors irrecevable.
Succombant, le recourant devra payer les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser Y.________ de m�me que Z.________ (art. 68 al. 1 et 2 LTF). En revanche, il n'aura pas � verser de d�pens � X.________, lequel a agi sans l'assistance d'un avocat.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'988 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera une indemnit� de 3'500 fr. � Z.________, � titre de d�pens, et une indemnit� de 3'500 fr. �galement � Y.________, au m�me titre.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Bureau du Conseil International de l'Arbitrage en mati�re de Sport (CIAS).