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Timestamp: 2016-09-27 06:59:21+00:00
Document Index: 27685383

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66']

8C_690/2015 � � � � Arr�t du 17 mai 2016
Assurance-accidents (l�sion corporelle assimil�e � un accident; facteur ext�rieur),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 10 ao�t 2015.
A.________ a travaill� en qualit� de serrurier pour le compte de l'entreprise B.________ SA du 7 mai 1998 au 31 octobre 2000. Ayant pr�sent� une incapacit� totale de travail � partir du 23 mai 2000, le pr�nomm� a d�pos�, le 16 ao�t 2000, une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Se fondant sur les informations recueillies au cours de l'instruction - dont il ressort que l'assur� a pr�sent� une incapacit� de travail de 80 % dans toute activit� pour des raisons essentiellement psychiatriques -, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) lui a octroy� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 23 mai 2001 (d�cision du 3 juin 2003).
Dans une d�claration d'accident du 13 juillet 2012, l'ancien employeur de A.________ a annonc� � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) que le 23 mai 2000, en portant une vitre, l'assur� avait ressenti des douleurs dans le dos, la nuque ainsi que dans le bras, l'�paule et la jambe gauches.
L'assur� a pr�cis� les circonstances de l'�v�nement du 23 mai 2000 au cours d'un entretien du 24 septembre 2012 avec un inspecteur de la CNA.
Apr�s avoir vers� au dossier un rapport d'arthro-IRM de l'�paule gauche du 16 janvier 2013 et soumis le cas pour appr�ciation m�dicale au docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin d'arrondissement rempla�ant de la CNA (cf. rapport du 12 f�vrier 2013), cette derni�re a refus�, par d�cision du 19 f�vrier 2013, d'allouer des prestations d'assurance, motif pris qu'il n'existait pas de lien de causalit� av�r� ou pour le moins �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante entre l'�v�nement du 23 mai 2000 et les troubles annonc�s en 2012. L'assur� ayant form� opposition contre cette d�cision, la CNA l'a rejet�e par une nouvelle d�cision du 4 avril 2013. Elle a ajout� que l'�v�nement du 23 mai 2000 n'�tait pas constitutif d'un accident, en l'absence d'un facteur ext�rieur extraordinaire.
L'assur� a recouru contre cette d�cision et fait valoir que les troubles au niveau de sa nuque survenus � l'occasion de l'�v�nement du 23 mai 2000 constituaient une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
Par arr�t du 10 ao�t 2015, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la reconnaissance de son droit � des prestations d'assurance et au renvoi de la cause � la CNA pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
LA CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique ne s'est pas d�termin�.
Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � la prise en charge par l'intim�e des suites de l'�v�nement du 23 mai 2000.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents (frais de traitement et indemnit� journali�re), le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1 [8C_584/2009] consid. 4; arr�ts 8C_560/2015 du 29 avril 2016 consid. 2; 8C_440/2015 du 14 avril 2016 consid. 2).
Constatant que le recourant n'all�guait pr�senter des troubles en lien avec l'�v�nement du 23 mai 2000 qu'au niveau des cervicales, en se r�f�rant � une appr�ciation du docteur C.________, du 20 mai 2013, produite dans le cadre de la proc�dure de recours (cf. �criture du recourant du 4 juillet 2013), l'autorit� cantonale a rejet� le recours sur la base d'une double motivation. Premi�rement, elle a jug� que m�me en admettant que les diagnostics pos�s par le docteur C.________ - � savoir ceux de fracture ancienne de l'apophyse odonto�de et d'entorse au niveau C6-C7 - puissent �tre consid�r�s comme des l�sions assimil�es � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA, la condition de la cause ext�rieure n'�tait pas r�alis�e. Elle a d'autre part consid�r�, au terme d'une appr�ciation des rapports m�dicaux se trouvant au dossier, qu'il n'existait pas de lien de causalit� entre les troubles all�gu�s par le recourant au niveau de sa colonne cervicale et l'�v�nement du 23 mai 2000.
5.1.�Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil f�d�ral peut inclure dans l'assurance-accidents des l�sions corporelles qui sont semblables aux cons�quences d'un accident. En vertu de cette d�l�gation de comp�tence, il a �dict� l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202), selon lequel certaines l�sions corporelles sont assimil�es � un accident m�me si elles ne sont pas caus�es par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables � une maladie ou � des ph�nom�nes d�g�n�ratifs. La liste exhaustive de l'art. 9 al. 2 OLAA mentionne les fractures (let. a) et les l�sions de ligaments (let. g).
5.2.�A l'exception du caract�re extraordinaire de la cause ext�rieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident mentionn�es � l'art. 4 LPGA doivent �tre r�alis�es (ATF 129 V 466 consid. 2.2 p. 467). Le facteur doit �tre ext�rieur en ce sens qu'il doit s'agir d'une cause externe et non interne au corps humain. Par ailleurs, il faut admettre l'existence d'un facteur ext�rieur g�n�rant un risque de l�sion accru lorsqu'un geste quotidien repr�sente une sollicitation du corps plus �lev�e que ce qui est physiologiquement normal et psychologiquement contr�l�. C'est le cas notamment lors de la survenance d'une circonstance qui rend incontr�lable un geste de la vie courante, comme un acc�s de col�re au cours duquel une personne effectue un mouvement violent non ma�tris� (ATF 139 V 327 consid. 3.3.1 p. 329).
6.1.�Lors d'un entretien avec un inspecteur de la CNA, le recourant a d�crit comme suit les circonstances de l'�v�nement du 23 mai 2000:
"Le 23 mai 2000 au matin, avec mon �quipe soit 2 temporaires et 3 de chez E.________, nous avons �t� charg�s de changer un vitrage cass� au Centre commercial F.________ au centre de U.________. Ce vitrage formait le toit en pente du caf� faisant partie du centre. Nous avons commenc� par monter un �chafaudage car il �tait impossible d'acc�der avec le camion-grue. Ensuite, nous avons enlev� le vitrage cass� que nous avons ramen� au camion. C'est un trajet de 70m. L�, � 3 personnes, nous avons pris le verre neuf, d'une �paisseur de 2 fois 7mm et d'une taille d'environ, selon mes souvenirs, de 2 m par 2,5 m. C'�tait tr�s lourd. Je n'avais jamais port� quelque chose d'aussi lourd. Pourtant, j'avais l'habitude et j'�tais sportif, en forme. J'�tais � l'arri�re. Un coll�gue au milieu et un devant. Arriv� � l'�chafaudage, nous avons mont� le verre par l'ext�rieur. Les 2 autres coll�gues �taient sur l'�chafaudage. Nous poussions le verre au-dessus de nos t�tes et ils l'ont r�cup�r�. Durant cette manoeuvre, j'ai senti comme quelque chose qui s'�tirait dans la nuque � gauche et dans l'�paule � gauche. L�, nous les avons rejoints pour mettre le verre sur le toit. C'�tait la m�me manoeuvre. J'�tais � l'arri�re. Je tenais le bas du verre avec ma main gauche et le haut avec la droite. Lorsque j'ai fait l'effort pour monter le verre � port�e des coll�gues, aid� par 2 personnes, j'ai senti comme un coup de marteau � gauche derri�re la t�te avec une douleur partant du dessus de l'oeil gauche, partant dans la nuque � gauche, puis l'�paule gauche et sur le bras gauche jusqu'au poignet et �galement jusque dans le bas du dos � gauche, la fesse gauche, derri�re la cuisse jusque dans le creux du genou et sur le devant de la cuisse gauche jusque dans le bord externe du pied gauche sous la mall�ole gauche et jusque dans les orteils. J'avais aussi une douleur comme une plaie au couteau dans la zone abdominale. (...) Il ne s'est rien pass� d'autre. Pas de choc, de bousculade. Rien n'a cass�. Le geste s'est d�roul� normalement".
6.2.�Le d�roulement de l'�v�nement en cause ne permet pas de conclure � l'existence d'une cause ext�rieure g�n�rant un risque de l�sion accru, en l'absence d'�l�ment particulier tel une chute, un coup ou un mouvement brusque. En outre, comme le soulignent les premiers juges, il est constant en l'esp�ce que le soul�vement de la vitre n'a pas �t� effectu� dans une position instable susceptible d'entra�ner un mouvement violent non ma�tris�. Il n'�tait pas non plus question d'un changement de position du corps brusque ou incontr�l�, apte � provoquer une l�sion corporelle selon les constatations de la m�decine des accidents. On ajoutera que le fait de hisser une vitre, de surcro�t aid� par deux autres ouvriers, ne sort pas v�ritablement du champ d'activit�s que le recourant exer�ait en sa qualit� d'ouvrier-serrurier pour le compte de son employeur � l'�poque des faits. Le recourant a au demeurant affirm� qu'il avait l'habitude de porter de lourdes charges et qu'il �tait sportif et en forme. Rien dans les d�clarations de celui-ci ne laisse supposer qu'il ait fourni, le jour en question, un effort manifestement excessif par rapport � ses possibilit�s, nonobstant le poids de la vitre.
6.3.�Le recourant fait valoir qu'une expertise e�t �t� n�cessaire pour bien mesurer "l'approche traumatologique du cas". Selon lui, on ne pouvait affirmer, sur la base des seuls �l�ments au dossier, que la condition du facteur ext�rieur faisait d�faut en l'occurrence. Il fait valoir que sa posture non ergonomique au moment du sinistre, laquelle s'apparentait plus � un mouvement d'halt�rophile que d'ouvrier-serrurier, constituait clairement une cause ext�rieure. Ce faisant, le recourant se contente de simples all�gations, qui ne r�sultent au demeurant pas de ses d�clarations ant�rieures et qui ne suffisent pas � �tablir, au degr� de vraisemblance requis (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181 et les r�f�rences), la pr�sence d'un facteur ext�rieur. Sur ce point, son argumentation extr�mement sommaire se situe � la limite de la recevabilit�. S'agissant de l'expertise qu'il sollicite, on ne voit pas ce que celle-ci pourrait apporter comme �l�ments utiles, plus de quinze ans apr�s l'�v�nement en question, pour �tablir l'intervention d'une cause ext�rieure dans le d�roulement des faits. D�s lors qu'un facteur ext�rieur fait d�faut dans le cas d'esp�ce, il n'est pas n�cessaire d'examiner si les troubles invoqu�s par le recourant entrent dans la liste exhaustive des l�sions corporelles assimil�es � un accident pr�vue � l'art. 9 al. 2 OLAA, question �galement laiss�e ind�cise par la juridiction cantonale.
6.4.�Le rejet du grief soulev� ici par le recourant suffit � sceller le sort du litige. Il est donc superflu d'examiner les griefs du recourant dirig�s contre la seconde motivation de la cour cantonale relative au lien de causalit� entre les troubles all�gu�s et l'�v�nement du 23 mai 2000.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).