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Timestamp: 2016-10-24 12:36:13+00:00
Document Index: 23485449

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 65']

1C_516/2009 (30.08.2010)
recours contre la d�cision de la Commission de recours du canton de Berne contre les mesures LCR du 21 octobre 2009.
Par d�cision du 24 avril 2009, l'Office de la circulation routi�re et de la navigation du canton de Berne a retir� le permis de conduire de X.________ pour une dur�e d'un mois, en raison de deux exc�s de vitesse commis les 17 novembre et 16 d�cembre 2008.
La Commission de recours du canton de Berne contre les mesures LCR a rejet� le recours interjet� contre cette d�cision par l'int�ress� au terme d'un arr�t rendu le 21 octobre 2009, dont les motifs ont �t� notifi�s le 13 ao�t 2010.
X.________ a recouru contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral le 23 novembre 2009. Il a compl�t� son recours le 16 ao�t 2010.
La Commission de recours a produit le dossier de la cause. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures.
La voie du recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF est seule ouverte contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale au sujet de mesures administratives de retrait du permis de conduire. Aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF) sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). En outre, s'il se plaint de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal, il doit respecter le principe d'all�gation et indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, le recourant n'a pris aucune conclusion m�me si l'on peut d�duire de ses �critures qu'il entend obtenir l'annulation du retrait du permis de conduire prononc� � son endroit. La recevabilit� du recours � cet �gard peut demeurer ind�cise car il ne r�pond pas aux exigences de motivation d�coulant des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Le recourant conteste �tre l'auteur des deux exc�s de vitesse qui lui sont imput�s faute d'avoir obtenu la preuve irr�futable qu'il se trouvait au volant. Il �met �galement des doutes sur l'ampleur du second d�passement de la vitesse autoris�e et se plaint de ne pas avoir pu consulter la photographie prise par le radar et les documents attestant que cet appareil �tait pr�cis malgr� la pluie. Il ne ressort pas du dossier cantonal que le recourant ait mis en doute la validit� de la mesure de vitesse en raison d'une d�faillance de l'appareil de mesure due aux conditions m�t�orologiques ni qu'il ait demand� la production des documents attestant de la pr�cision de cet appareil. Soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, le grief est irrecevable. Une telle mesure d'instruction aurait quoi qu'il en soit d� �tre requise d'embl�e. Elle ne saurait de bonne foi �tre sollicit�e � un moment de la proc�dure o� elle n'est plus en mesure d'�tre administr�e. La cour cantonale n'a par ailleurs pas estim� n�cessaire de verser au dossier les photographies prises par les radars au motif que dans sa prise de position du 5 avril 2009, le recourant avait express�ment reconnu �tre l'auteur des deux exc�s de vitesse, en d�clarant regretter profond�ment ces infractions qu'il mettait sur le compte d'un moment d'inattention. Celui-ci ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait interpr�t� cette lettre de mani�re insoutenable. Il n'explique pas davantage en quoi il �tait arbitraire de faire pr�valoir ses premi�res d�clarations sur celles faites apr�s que la sanction administrative lui ait �t� notifi�e et de renoncer � proc�der aux mesures d'instruction requises pour cette raison. Quant au besoin professionnel all�gu� du permis de conduire, la cour cantonale a pr�cis� qu'il ne pouvait �tre pris en compte �tant donn� que la dur�e du retrait du permis de conduire correspondait au minimum l�gal. On cherche en vain une argumentation propre � d�montrer en quoi cette opinion serait arbitraire ou violerait d'une autre mani�re le droit f�d�ral.
Le recours, manifestement insuffisamment motiv�, doit �tre d�clar� irrecevable, sans autres mesures d'instruction, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais du pr�sent arr�t (art. 65 al. 1 et 66 al. 1 LTF).