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Timestamp: 2016-10-25 22:44:51+00:00
Document Index: 162462742

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 408', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_165/2015 (29.06.2015)
5A_165/2015 � � Arr�t du 29 juin 2015
A. A.________
repr�sent�e par Mes Azadeh Djalili et Philippe Pulfer, avocats,
A.a.�A.A.________, n� en 1922, a quatre enfants: D.A.________ et E.A.________, issus d'une premi�re union, ainsi que F.A._______ et G.A.________, issus de son mariage avec son �pouse actuelle, I.A.________.
A.b.�Le 18 janvier 2006, A.A.________ a fait l'objet d'une mesure de protection prononc�e par le Tribunal d'instance de Paris XVI�me; dite mesure a �t� modifi�e le 18 juin 2007 par la m�me juridiction, celle-ci pronon�ant sa mise sous curatelle renforc�e et confirmant son �pouse I.A.________ aux fonctions de curatrice.
A.c.�Les �poux A.________ sont domicili�s � U.________ depuis la fin de l'ann�e 2008.
A.d.�Le 20 janvier 2009, le conseil de E.A.________ a communiqu� � celui de I.A.________ les coordonn�es d'un compte bancaire (yyyy) de B.________ Ltd (ci-apr�s B.________) aupr�s de la banque J.________.
A.e.�Le 26 janvier 2009, I.A.________ a sign� et remis � la banque K.________ l'ordre de transf�rer du compte no xxxx sur le compte pr�cit� de B.________ la somme de 8'242'187,50 euros. Cet ordre a �t� ex�cut� le jour m�me.
�A la m�me date, elle a donn� ordre � la banque K.________ de transf�rer du compte no xxxx sur un compte de L.________ Ltd (ci-apr�s: L._______) aupr�s de la banque M.________ la somme de 6'873'187,50 euros.
A.f.�Le 9 juin 2009, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a reconnu et prononc� l'exequatur du jugement de curatelle renforc�e du Tribunal d'instance de Paris XVI�me dat� du 18 juin 2007.
A.g.�Par courrier du 5 novembre 2009 concernant " P.________ Trust/B.________ Ltd ", le conseil de I.A.________ a confirm� � celui de E.A.________ que " les fonds " provenaient de A.A.________. Il pr�cisait qu'il s'agissait d'une avance sur h�ritage en faveur du fils de celui-ci, avance dont �taient toutefois d�duits les pr�c�dents pr�ts qui lui avaient d�j� �t� consentis, par souci d'�quit� avec les autres membres de la famille.
�Les parties admettent que ce courrier fait r�f�rence � la somme de 8'241'187,50 euros vers�e sur le compte de B.________ aupr�s de la banque J.________ le 26 janvier 2009.
A.h.�Entre juin 2011 et avril 2012, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Gen�ve a prononc� plusieurs d�cisions concernant l'attribution des pr�rogatives en mati�re d'exercice de la curatelle sur A.A.________. L'exercice du mandat se partage d�sormais entre I.A.________ et Me R._______, Me S.________ �tant quant � lui charg� de la repr�sentation de A.A.________ dans les droits majoritaires qu'il d�tient au sein de la soci�t� N.________ S�rl.
A.i.�Le 28 avril 2014, F.A.________ et G.A.________ ont form� une demande en constatation de la nullit� et en restitution d'une donation par-devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, demande dirig�e contre A.A.________, I.A.________, E.A.________, D.A.________, L.________ et B.________. Ils ont conclu � la constatation que A.A.________ et I.A.________ �taient sous l'empire d'une crainte fond�e en janvier 2009 lors des donations faites � E.A.________ et D.A.________, � la constatation que A.A.________ �tait incapable de discernement en janvier 2009, � la constatation que les deux donations faites en janvier 2009 par A.A.________ � E.A.________ et � D.A.________ �taient nulles, � la constatation que les deux versements du 26 janvier 2009 de A.A.________, effectu�s par I.A.________ � E.A.________ sur le compte de B.________ et � D.A.________ sur le compte de L.________ �taient nuls, � ce qu'il soit ordonn� � E.A.________ et � B.________, conjointement et solidairement, de restituer � A.A.________ la somme de 8'241'187,50 euros avec int�r�ts et enfin, � ce qu'il soit ordonn� � D.A.________ et � L.________, conjointement et solidairement, de restituer � A.A.________ la somme de 6'873'187,50 euros avec int�r�ts.
�Les demandeurs all�guaient que A.A.________ et I.A.________ avaient d�m�nag� � U.________ suite notamment � un chantage fiscal exerc� sur eux par D.A.________ et E.A.________ et que les versements effectu�s en janvier 2009 l'avaient �t� dans ce contexte, �tant pr�cis� que la soci�t� B.________ appartenait en r�alit� � E.A.________ et la soci�t� L.________ � D.A.________. F.A.________ et G.A.________ ont pr�cis� que les versements aux deux soci�t�s avaient �t� faits "en faveur de " E.A.________, respectivement D.A.________, et que ceux-ci �taient donc les destinataires des sommes en question. Ils ont ajout� que, m�me si formellement, les ordres bancaires avaient �t� sign�s par I.A.________, les fonds provenaient " d'une avance sur h�ritage de M. A.A.________ " et que ces pr�l�vements �manaient d'un compte sur lequel les �poux A.________ disposaient chacun d'un pouvoir de signature individuelle.
�F.A.________ et G.A.________ soutiennent dans leur �criture que " ce sont bien D.A.________ et E.A._______ qui ont �t� enrichis par le versement de leur p�re ", intervenu � titre d'avance d'hoirie.
�Cette proc�dure est actuellement pendante devant le Tribunal de premi�re instance.
A.j.�Le 28 avril 2014, le conseil de F.A._______ et de G.A.________ a fait parvenir au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant un exemplaire de l'action pr�cit�e, en l'invitant � enjoindre de toute urgence � la curatrice de prendre quant � elle et au nom du pupille, les mesures judiciaires et conservatoires propres � assurer le retour des fonds dans le patrimoine du pupille.
A.k.�Le 29 avril 2014, le conseil de I.A.________, "en sa qualit� de curatrice de son mari " a fait part au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de " faits nouveaux " en lien avec la curatelle de A.A._______, que sa mandante n'avait pas divulgu�s � l'autorit� pr�c�demment, en raison d'un chantage fiscal. I.A.________ pr�cisait que la crainte n�e de ce chantage s'�tait dissip�e depuis janvier 2014, la prescription fiscale �tant d�sormais acquise en France. Cette pression fiscale, exerc�e initialement par E.A._______, puis par D.A.________, avait contraint les �poux A.________ � restructurer leurs affaires, � transf�rer, dans l'urgence, leur r�sidence hors de France et � s'installer � U.________ fin 2008, sur la base d'un forfait fiscal. Selon le compte-rendu d'une r�union tenue le 10 janvier 2009, � laquelle participaient la co-curatrice, A.A.________, E.A.________ et F.A.________, alors que G.A.________ et D.A.________ intervenaient par t�l�phone, il s'agissait de n�gocier un r�glement d�finitif � concurrence de 45'000'000 euros au maximum pour solde de tous comptes avec diff�rentes soci�t�s panam�ennes. En d�finitive, sur la base d'un accord du 12 janvier 2009 intervenu entre A.A.________, repr�sent� par I.A.________, et lesdites soci�t�s, un montant de 40'000'000 euros avait �t� vers� pour solde de tous comptes aux soci�t�s. C'est sur cette somme que I.A.________ avait pr�lev� les fonds destin�s aux donations en faveur de E.A.________ et de D.A.________, effectu�es sur les comptes bancaires de leurs soci�t�s. Les fonds avaient �t� transf�r�s par le d�bit du compte que I.A.________ avait ouvert pour les besoins de la cause au nom de A.A.________ aupr�s de la banque K.________.
A.l.�Par ordonnance du 15 mai 2014, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a notamment confirm� les co-curateurs de A.A.________ dans leurs fonctions, confi� � Me S.________ la t�che, en particulier, de repr�senter A.A.________ dans le cadre de la proc�dure intent�e par F.A.________ et G.A.________ ainsi qu'en lien avec les donations effectu�es par A.A.________ et invit� Me S.________ � entreprendre, sans d�lai, toute mesure appropri�e aux fins d'assurer la sauvegarde des int�r�ts de A.A.________, notamment toute action judiciaire ou non judiciaire n�cessaire � la r�cup�ration des actifs dont celui-ci avait �t� d�poss�d�, semblait-il de fa�on illicite.
B.a.�Le 20 mai 2014, A.A.________, soit pour lui son curateur Me S.________, a d�pos� une requ�te de s�questre devant le Tribunal de premi�re instance, requ�te dirig�e � l'encontre de la soci�t� B.________. Il concluait � ce que le Tribunal ordonne le s�questre � concurrence de 10'062'489 fr. 94 (contre-valeur de 8'241'187,50 euros au taux de change de 1,221 au 19 mai 2014) plus int�r�ts � 5% d�s le 26 janvier 2009, de toutes esp�ces, valeurs, titres, cr�ances en toutes monnaies et autres biens en compte, d�p�t ou coffre-fort aupr�s de la banque J.________ � U.________ au nom de B.________ Ltd, notamment sur le compte bancaire no yyyy.
�Le Tribunal de premi�re instance a ordonn� le s�questre requis par ordonnance du 23 mai 2014.
�Sous la rubrique " Titre et date de la cr�ance/cause de l'obligation ", l'ordonnance mentionne: " Invalidation de la donation du 26 janvier 2009 par action en constatation de la nullit� et en restitution d'une donation d�pos�e au Tribunal de premi�re instance le 28 avril 2014 (C/...) ".
�Le proc�s-verbal de s�questre a �t� notifi� � B.________ le 29 ao�t 2014.
�Par acte du 8 septembre 2014, la soci�t� a fait opposition � l'ordonnance de s�questre.
�Le 12 d�cembre 2014, le Tribunal de premi�re instance a rejet� l'opposition form�e par B.________.
B.b.�Statuant le 20 f�vrier 2015 sur le recours d�pos� par la soci�t� s�questr�e, la Cour de justice l'a admis, r�voquant en cons�quence le s�questre ordonn� par le Tribunal de premi�re instance le 23 mai 2014.
Agissant le 3 mars 2015 par la voie du recours en mati�re civile, A.A.________ (ci-apr�s: le recourant) conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme en ce sens que le jugement rendu le 12 d�cembre 2014 par le Tribunal de premi�re instance et le s�questre ordonn� le 23 mai 2014 sont confirm�s. Le recourant soutient que les faits auraient �t� �tablis de mani�re incompl�te et que la cour cantonale aurait arbitrairement ni� la vraisemblance de la cr�ance all�gu�e.
�Le recourant a compl�t� son recours le 25 mars 2015.
L'effet suspensif a �t� attribu� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 27 mars 2015.
Le recours et son compl�ment ont �t� d�pos�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
�Le curateur et mandataire du recourant a sollicit� et obtenu du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant l'autorisation de d�poser le pr�sent recours.
2.1.�L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi� in ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 638 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale, grief qu'il doit motiver en se conformant aux exigences du principe d'all�gation pr�cit� (cf. supra consid. 2.1; ATF 133 III 585 consid. 4.1).
�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f�rences); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les r�f�rences; 127 III 474 consid. 2b/bb), comme c'est le cas en mati�re de s�questre.
3.1.�Le Tribunal de premi�re instance a rejet� l'opposition form�e par la soci�t� intim�e au s�questre obtenu par le recourant. Estimant que les arguments soulev�s par le recourant pour appuyer la cr�ance all�gu�e d�passaient largement le cadre de son pouvoir d'examen limit�, qu'ils faisaient par ailleurs l'objet de la proc�dure en constatation de la nullit� et en restitution d'une donation introduite par F.A.________ et G.A.________ et qu'il n'�tait pas exclu que ceux-ci, respectivement le recourant, obtinssent gain de cause au terme de cette proc�dure, le premier juge a en cons�quence admis la vraisemblance suffisante de la cr�ance all�gu�e par le recourant � l'encontre de l'intim�e. Il a �galement reconnu l'existence d'un cas de s�questre et celle de biens appartenant � la soci�t� s�questr�e, maintenant ainsi le s�questre obtenu par le recourant.
3.2.�La Cour de justice a en revanche consid�r� que le cr�ancier n'avait pas rendu suffisamment vraisemblable l'existence de la cr�ance qu'il all�guait � l'encontre de la soci�t� s�questr�e. Selon les propres all�gations de l'int�ress� et les pi�ces auxquelles il se r�f�rait, son pr�tendu d�biteur serait non pas l'intim�e, mais son fils E.A.________. L'ordonnance de s�questre du 23 mai 2014 mentionnait en effet comme titre de la cr�ance l'invalidation de la donation du 26 janvier 2009 par l'action introduite au Tribunal de premi�re instance par F.A.________ et G.A.________; dans cette demande, le versement litigieux �tait d�crit, pi�ces � l'appui, comme une avance d'hoirie faite par le recourant � son fils E.A._______, enrichi personnellement, m�me si le versement �tait intervenu sur un compte bancaire de la soci�t� s�questr�e, soci�t� lui appartenant. Le 29 avril 2014, la co-curatrice du recourant avait par ailleurs expos� au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant qu'elle avait effectu�, le 26 janvier 2009, une donation en faveur de E.A.________ sur le compte de sa soci�t�. Dans la requ�te de s�questre, le recourant all�guait enfin que le versement litigieux avait �t� effectu� en faveur de E.A.________, sur un compte bancaire de sa soci�t�, pour des raisons propres � celui-ci, � titre d'avance sur h�ritage. Il produisait � l'appui de cet all�gu� un courrier du conseil de sa co-curatrice, dat� du 5 novembre 2009, adress� au conseil de E.A.________, qui qualifiait le versement litigieux d'avancement d'hoirie. Se fondant sur ces m�mes �l�ments, la cour cantonale a finalement jug� que l'existence de biens appartenant au d�biteur s�questr� n'�tait elle non plus pas rendue vraisemblable. Elle a en cons�quence admis le recours interjet� par la soci�t� s�questr�e et r�voqu� le s�questre obtenu par le recourant.
Le recourant se plaint avant tout d'un �tablissement incomplet des faits.
4.1.�Le recourant soutient d'abord que la cour cantonale n'aurait pas mentionn� les raisons rendant nul le versement op�r� en janvier 2009, raisons pourtant expos�es dans l'action du 28 avril 2014 et dans la requ�te de s�questre du 20 mai 2014, � savoir: son incapacit� de discernement, l'interdiction de la donation r�sultant du droit tut�laire (art. 408 aCC) ainsi que les pressions et le contexte des donations (chantage fiscal notamment).
�Est ici contest�e la vraisemblance de la qualit� de d�bitrice de la soci�t� s�questr�e; la question de la nullit� du versement litigieux ne fait pas l'objet de la pr�sente proc�dure, mais celle de l'action au fond: l'on peut donc douter de la pertinence de ces �l�ments de fait dans l'appr�ciation de la vraisemblance de la cr�ance all�gu�e par le recourant. Ceux-ci ont par ailleurs �t� relat�s par la Cour de justice en d�veloppant les motifs de cette derni�re action (arr�t attaqu�, consid. i).
4.2.�Le recourant reproche �galement � la Cour de justice de ne pas avoir pr�cis�ment repris les termes de sa requ�te de s�questre. L'on ne saisit toutefois nullement en quoi les pr�cisions apport�es seraient d�terminantes pour l'issue du litige et le recourant, qui se limite � reprendre des passages de son �criture, ne le d�montre pas. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief d'ordre factuel.
Sur le fond, le recourant pr�tend que la cour cantonale aurait arbitrairement ni� la vraisemblance de la cr�ance all�gu�e � l'encontre de l'intim�e.
5.1.1.�Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris� lorsque le requ�rant rend vraisemblable que sa cr�ance existe. Ainsi, les faits � l'origine du s�questre doivent �tre rendus simplement vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; en g�n�ral: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3). De son c�t�, le poursuivi doit s'efforcer de d�montrer, en s'appuyant sur les moyens de preuve � sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_482/2010 du 16 septembre 2010 consid. 2.1 et la r�f�rences cit�e). S'agissant de l'application du droit, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les r�f�rences, publi� in SJ 2013 I p. 463).
5.1.2.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4).
5.2.�Le recourant affirme que, de mani�re arbitraire, la juridiction cantonale aurait examin� non pas la vraisemblance de la qualit� de d�biteur de B.________, mais la vraisemblance de la qualit� de d�biteur de E.A.________, agissant ainsi en juge du fond et exc�dant le cadre de son appr�ciation limit�e.
�Ce grief tombe � faux: en jugeant, sur le vu des all�gations et des pi�ces produites par le recourant, que le versement litigieux avait certes �t� op�r� sur le compte de la soci�t� s�questr�e, mais en faveur de E.A.________, la cour cantonale a manifestement examin�, puis �cart� la vraisemblance de la cr�ance d�tenue par le recourant � l'encontre de la soci�t� B.________.
5.3.�Le recourant soutient que la cour cantonale aurait cependant proc�d� � une appr�ciation trop simplifi�e de la vraisemblance de la cr�ance all�gu�e, soulignant qu'il n'�tait pas �tabli que ce f�t bien E.A.________ qui e�t �t� enrichi, � l'exclusion de la soci�t� B.________. Le fait que l'action en annulation et en restitution de la donation, form�e le 28 avril 2014, f�t non seulement dirig�e � l'encontre du pr�cit�, mais �galement � l'encontre de la soci�t�, permettait d'ailleurs de le d�montrer. La juridiction cantonale ne pouvait en outre, sous l'angle de la vraisemblance, trancher la question de l'identit� du d�biteur du recourant, sous peine d'emp�cher tout recouvrement ult�rieur par celui-ci: � supposer que le recourant e�t agi en paiement (sans s�questre) contre E.A.________, ce dernier aurait contest� sa qualit� de d�biteur en invoquant que le versement litigieux avait exclusivement eu lieu en faveur de la soci�t� B.________.
�Le titre de la cr�ance all�gu� � l'appui de la requ�te de s�questre est l'action en annulation et en restitution de la donation d�pos�e le 28 avril 2014 par F.A.________ et G.A.________ � l'encontre de E.A.________ et, notamment, de la soci�t� B.________. Ainsi que l'a constat� la juridiction cantonale, le versement litigieux y est cependant clairement d�crit comme une avance d'hoirie effectu�e par le recourant au pr�cit�, sans que le compte sur lequel le versement a �t� effectu� n'y change rien. Les magistrats cantonaux ont au demeurant appuy� la constatation selon laquelle le destinataire du paiement �tait bien E.A._______, � l'exclusion de la soci�t� intim�e, en se r�f�rant � un courrier r�dig� le 5 novembre 2009 par le conseil de la co-curatrice du recourant au conseil de E.A.________, qui qualifiait le versement litigieux d'avance sur h�ritage en faveur du pr�cit� ainsi que par les d�clarations de la co-curatrice devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le 29 avril 2014, qui confirmait que le versement litigieux �tait destin� � E.A._______. Le recourant, qui ne conteste pas le contenu des pi�ces et all�gations sur lesquels la cour cantonale a fond� son appr�ciation, ne d�montre en cons�quence aucunement l'arbitraire de celle-ci. Le simple fait que les conclusions de l'action soient dirig�es �galement � l'encontre de la soci�t� intim�e ne suffit au demeurant nullement � �tablir la vraisemblance de la cr�ance dont il disposerait � son encontre; quant au fait qu'il n'aurait pu agir en paiement contre E.A.________, il n'est pas pertinent pour d�terminer la vraisemblance de la cr�ance all�gu�e � l'encontre de la soci�t� intim�e.
5.4.�Le recourant souligne enfin que la juridiction cantonale ne tenait pas compte du fait que la soci�t� B.________ aurait �t� enrichie par le versement effectu� depuis le compte bancaire du recourant. Celui-ci disposait d�s lors d'une cr�ance en restitution pour cause d'enrichissement ill�gitime � l'encontre de la soci�t�.
�Ce grief ne peut qu'�tre rejet�. Le titre de la cr�ance que le recourant a lui-m�me all�gu� � l'appui de sa requ�te de s�questre se r�f�re � l'action en constatation de la nullit� et en restitution de la donation du 28 avril 2014 et son raisonnement est essentiellement fond� sur dite action, non sur une action en r�p�tition de l'indu.
5.5.�En cons�quence, le recourant n'est pas parvenu � d�montrer que la juridiction cantonale aurait arbitrairement ni� la vraisemblance de la cr�ance qu'il all�guait � l'encontre de la soci�t� intim�e. D�s lors que cette condition, n�cessaire � l'autorisation du s�questre, n'est pas donn�e, il n'y a pas lieu d'examiner la vraisemblance de l'existence de biens appartenant au d�biteur.
Le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui s'est d�termin�e sur la requ�te d'effet suspensif, ne peut pr�tendre � aucun d�pens d�s lors que celui-ci a �t� accord�, alors qu'elle concluait au rejet de la requ�te.