Source: https://www.atf-gaia.fr/en/legal-notices
Timestamp: 2020-08-04 20:05:27+00:00
Document Index: 125526108

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

Legal notices | ATF Gaia
Ce site est édité par ATF Gaia
564 Rue de la Motte - 77550 Moissy-Cramayel - France
N° de TVA intracommunautaire : FR93 504 915 000
RCS de Roubaix – Tourcoing n°424 761 419
Tout utilisateur du site Internet www.atf-gaia.fr de la société ATF Gaia est considéré comme ayant accepté l'application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L'ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive la société ATF Gaia.
Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l'accord de la société ATF Gaia constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société ATF Gaia. Droits de reproduction et de diffusion réservés © ATF Gaia.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles
AVERTISSEMENT ET LIENS
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La société ATF Gaia décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
Les liens vers d'autres sites ne sont communiqués qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société ATF Gaia, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d'accès.
Un cookie est un petit fichier texte sauvegardé sur l’équipement (smartphone, tablettes, ordinateur, etc.) que vous utilisez lors de sa navigation sur le site.
ATF Gaia utilise des cookies pour le bon fonctionnement du site et pour améliorer votre expérience Utilisateur sur le Site à l’aide d’analyse statistique de Google Analytics.
Les cookies essentiels utilisés sur ce site :
Editeur de Cookie : Site (PHPSESSID)
Description : Cookie de session propre à PHP
Comment refuser : Cookie essentiel, non applicable.
Durée : Expire à la fin de la session.
Les cookies de mesure d’audience utilisés sur ce site :
Editeur de Cookie : Google Inc. (_ga, _gid et _gat)
Description : Cookies de la solution de mesure Google Analytics. Permettent de réaliser des analyses statistiques anonymes sur la façon dont les visiteurs ou utilisateurs du Site se comportent sur celui-ci.
Comment refuser : Vous pouvez télécharger le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics : ici.
Durée : Respectivement 14 mois, 24h et 1 min
Notez également que vous pouvez vous opposer au dépôt et à la lecture de ces cookies en paramétrant votre navigateur (voir notamment pour Internet Explorer le tutoriel accessible ici, pour Microsoft Edge le tutoriel accessible ici, pour Mozilla Firefox le tutoriel accessible ici et pour Google Chrome le tutoriel accessible ici).
Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consultez les informations fournies par la CNIL.
Coordonnées ATF Gaia
Phone +33 1 64 13 66 99
Email contact@atf.fr
Location 564 rue de la Motte
42811 T
of CO² emissions avoided