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Timestamp: 2016-10-23 14:20:11+00:00
Document Index: 283613560

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 221', 'art. 237', 'art. 5', 'art. 305', 'ATF ']

A.________, repr�sent� par Me Reza Vafadar, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 1er novembre 2012.
A.________ se trouve en d�tention provisoire � Gen�ve depuis le 28 f�vrier 2012 sous la pr�vention de blanchiment d'argent aggrav�. Il lui est reproch� d'avoir, de novembre 2011 � f�vrier 2012, en tant qu'employ� d'un bureau de change genevois, blanchi plus d'un million d'euros provenant de trafics de stup�fiants. Il �tait mis en cause par les d�nomm� X.________ et Y.________, qui affirmaient lui avoir remis plusieurs centaines de milliers d'euros provenant de trafics de drogue, afin qu'il les change en grosses coupures ou proc�de � des transferts � l'�tranger, contre une commission de 1,5% soit environ 15'000 euros.
La d�tention provisoire a �t� prolong�e par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc), en raison des risques de collusion avec les personnes � entendre. Compte tenu des ant�c�dents du recourant, un risque de r�it�ration a �galement �t� retenu (cf. arr�t 1B_226/2012 du 5 mai 2012 confirmant l'existence de charges suffisantes et du risque de collusion). Le 6 juin 2012, le Tmc a refus� la mise en libert� du pr�venu, retenant � nouveau le danger de collusion et de r�it�ration. Par arr�t du 27 juin 2012, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours form� par A.________, et le Tribunal f�d�ral en a fait de m�me par arr�t du 8 ao�t 2012 (arr�t 1B_430/2012).
Par ordonnance du 19 octobre 2012, le Tmc a ordonn� une nouvelle prolongation de la d�tention jusqu'au 19 d�cembre 2012, en raison du risque de r�cidive; l'activit� de blanchiment pouvait s'exercer en dehors d'un bureau de change et le pr�venu avait �t� condamn� en 2007 pour des faits similaires. Les risques de fuite et de collusion subsistaient, "bien que t�nus", et aucune mesure de substitution n'�tait envisageable.
Par arr�t du 1er novembre 2012, la Chambre p�nale de recours a rejet� le recours form� par A.________. Le risque de r�it�ration avait �t� retenu dans les pr�c�dentes d�cisions, dont celle rendue le 21 septembre 2012 par la cour cantonale, qui n'avait pas �t� contest�e. Le pr�venu avait produit un contrat de travail en tant que r�ceptionniste dans un garage. Etabli pour les besoins de la cause, ce document ne garantissait pas l'existence d'un engagement durable. Les actes de blanchiment �taient encore possibles en dehors d'un bureau de change: le recourant avait agi en toute connaissance de cause, et n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes. La dur�e de la d�tention �tait proportionn�e au regard de la peine encourue.
Par acte du 8 novembre 2012, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t cantonal et sa mise en libert� imm�diate, subsidiairement le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision.
La cour cantonale se r�f�re � son arr�t, sans observations. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. Dans ses derni�res d�terminations, le recourant a persist� dans ses griefs et ses conclusions.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, le pr�venu a qualit� pour agir. Le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF). Les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 221 CPP. Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu un risque de r�it�ration en se limitant � des consid�rations g�n�rales, sans examiner s�rieusement les arguments soulev�s par le recourant et les mesures de substitution propos�es. La cour cantonale se serait r�f�r�e � des d�cisions pr�c�dentes, alors qu'il est apparu depuis lors que les gains r�alis�s par le recourant n'ont pas d�pass� 15'000 euros. Dans un grief distinct, qui doit �tre trait� simultan�ment, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu que le risque de r�cidive n�cessite, pour �tre retenu, l'existence d'indices concrets. L'infraction de blanchiment n�cessiterait une structure sp�cifique permettant l'�coulement des devises. Or, le recourant, licenci� en f�vrier 2012, ne dispose plus d'une telle structure. Apr�s sa premi�re condamnation, il aurait accept� sa faute et n'aurait pas r�it�r� durant quatre ans et demi. Le recourant rel�ve aussi qu'il a produit un contrat de travail en tant que r�ceptionniste dans un garage. Sa situation familiale ne justifierait pas non plus le pronostic n�gatif pos� par la cour cantonale.
3.2 Dans son arr�t du 8 ao�t 2012, la Cour de c�ans a confirm� l'existence d'un risque de r�cidive, retenant que les faits �taient graves. Le recourant, condamn� au mois de juillet 2007 pour blanchiment d'argent, avait repris ses agissement, de m�me nature mais de plus grande ampleur, certes quatre ans et demi apr�s sa condamnation, mais seulement quatre mois apr�s l'�ch�ance du sursis qui lui avait �t� accord�. La situation familiale a �galement �t� prise en compte, de m�me que le fait que le recourant ne travaille plus dans un bureau de change. Le recourant ne dispose certes plus des facilit�s li�es � son activit� dans un tel bureau, mais il pourrait toujours profiter de ses relations et du r�seau constitu� dans le cadre de son activit� pour se livrer � de nouveaux actes de blanchiment. Du point de vue du risque de r�cidive, la situation n'a gu�re �volu� depuis les pr�c�dentes d�cisions, notamment l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 8 ao�t 2012, de sorte que le risque de r�cidive ne peut qu'�tre confirm�.
3.3 Le recourant invoque �galement en vain l'art. 237 CPP, qui impose l'adoption de mesures de substitution � la d�tention provisoire. En effet, d�s lors qu'une activit� de blanchiment pourrait avoir lieu parall�lement � une activit� professionnelle sans liens avec le milieu de la finance, le contrat d'engagement produit par le recourant (en tant que r�ceptionniste dans un garage) n'offre aucune garantie suffisante.
Invoquant enfin les art. 5 par. 3 CEDH et 36 al. 3 Cst., le recourant estime que la prolongation de sa d�tention violerait le principe de la proportionnalit�. Il reproche � la cour cantonale d'avoir �valu� la peine envisageable sans tenir compte des gains effectivement r�alis�s, lesquels ne d�passeraient pas 15'000 euros.
4.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, le b�n�fice retir� des op�rations de blanchiment n'est pas le seul crit�re pour retenir l'existence d'un cas grave au sens de l'art. 305bis al. 2 CP, impliquant une peine privative de libert� de cinq ans au plus. En effet, cette disposition vise �galement les membres d'une organisation criminelle (let. a), la participation � une bande form�e pour se livrer syst�matiquement au blanchiment d'argent (let. b), ainsi que le chiffre d'affaires important (let. c). Compte tenu des montants en jeu (soit plus d'un million d'euros recycl�s, abstraction faite des mises en pr�vention compl�mentaires prononc�es par le Minist�re public apr�s l'arr�t attaqu�), l'application des dispositions relatives au cas grave n'appara�t pas exclue dans le cas particulier (cf. ATF 129 IV 188 consid. 2.2 et 3.1 fixant des limites minimum de 100'000 fr. pour le chiffre d'affaires et de 10'000 fr. pour le gain). Cela implique la possibilit� d'une condamnation � une peine de privation de libert� plus longue que les quelque dix mois de d�tention provisoire que le recourant aura subis � l'�ch�ance de la prolongation en cours. Au surplus, le Procureur a annonc� un avis de prochaine cl�ture pour le 30 novembre 2012, ce qui devrait permettre un renvoi en jugement dans un d�lai raisonnable. Il n'y a pas, par cons�quent, de violation du principe de la proportionnalit�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies. Me Reza Vafadar est d�sign� comme avocat d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Reza Vafadar est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.