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Timestamp: 2016-10-26 19:35:18+00:00
Document Index: 29087089

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 8', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 156']

4P.207/2000 (22.03.2001)
4P.207/2000
Zappelli, juge suppl�ant. Greffier: M. Ramelet.
A.________, repr�sent� par Me Olivier Burnet, avocat � Lausanne,
le jugement rendu le 14 octobre 1999 par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant � l'assurance B.________, repr�sent�e par Me Daniel Pache, avocat � Lausanne;
(arbitraire; droit d'�tre entendu)
A.- A.________, ressortissant fran�ais n� le 26 mars 1941, �tait employ� en Suisse par l'entreprise de placement et de travail temporaire C.________ S.A., tout en exploitant en France � titre ind�pendant un domaine sylvicole dont il est propri�taire avec d'autres membres de sa famille.
Le 13 septembre 1991, A.________ travaillait pour son employeur en Suisse. Alors qu'il transportait une lourde charge m�tallique, il est tomb� sur le si�ge sans l�chersa charge. Il s'est rendu le jour m�me � la Permanence D.________ o� une contusion de la colonne vert�brale lombo-sacr�e a �t� diagnostiqu�e. A.________ a annonc� cet accident � la SUVA qui a pris en charge le sinistre.
Le 26 septembre 1991, alors qu'il �tait encore en incapacit� de travail compl�te � la suite de son accident du 13 septembre et qu'il circulait au volant de son automobile� Lausanne, A.________ a �t� heurt� � l'arri�re par un autre v�hicule conduit par F.________. Le lendemain, apr�s avoir �t� examin� � la Permanence G.________, � Gen�ve, il s'est vu d�livrer une attestation d'incapacit� de travail pour une dur�e ind�termin�e.
Passant sous silence l'accident de travail surve-nu le 13 septembre 1991, A.________ a abord� l'assurance B.________ qui assurait la responsabilit� civile du v�hicule conduit par F.________. Cette soci�t� a d'abord admis l'enti�re responsabilit� de son assur� pour les cons�quences de l'accident du 26 septembre 1991. Elle a vers� � A.________ les sommes de 5217 fr.70 � titre de r�glement des notes d'honoraires des m�decins et de factures de radiologie ainsi que 35 000 fr. � titre de perte de salaire.
Estimant que la dur�e de l'incapacit� de travaildu l�s� exc�dait la gravit� de l'�v�nement, l'assurance B.________ a soumis celui-ci � un examen m�dical. Dans son rapport du 5 juin 1992, le docteur H.________, que A.________ n'avait pas inform� de l'existence de l'accident de travail survenu le 13 septembre 1991, a conclu � l'enti�re capacit� de travail de l'int�ress�. Sollicit� par le docteur H.________ d'examiner le patient, le docteur I.________, neurologue � Lausanne, a conclu que, sur le plan strictement neurologique, la capacit� de travail de A.________ �tait d'au moins 50% en mai 1992 et devait passer � 100% d�s septembre 1992.
Le 2 juillet 1992, l'assurance B.________ a eu connaissance d'un rapport dress� � l'attention de la SUVA et ainsi appris l'existence de l'accident du 13 septembre 1991.
Par lettre du 19 octobre 1992, elle a d�clar� refuser toute r�clamation de A.________ au titre de dommage corporel.
La SUVA n'a de son c�t� appris l'existence de l'accident de circulation du 26 septembre 1991 qu'en juillet 1992. A partir de ce moment, elle a assum� les suites des accidents des 13 et 26 septembre 1991. Le 10 d�cembre 1993, A.________ a subi une intervention chirurgicale pour "compression post�ro-lat�rale gauche, discarthrose, cervico-brachialgies gauches post-traumatiques". Il a s�journ� � trois reprises � la clinique de r�adaptation de Bellikon, la derni�re fois du 6 juin au 15 juillet 1994. Le 15 d�cembre 1995, la SUVA lui a allou� une rente d'invalidit� de 30% (art. 64 al. 2 OJ), fond�e sur un gain annuel assur� de 54 665 fr., ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de14 580 fr.
B.- Le 28 mai 1993, A.________ a saisi la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois d'une action par laquelle il a conclu, premi�rement, � ce que l'assurance B.________ soit tenue de prendre en charge la totalit� du dommage r�sultant de l'accident subi le 26 septembre 1991, deuxi�mement, que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer 131 440 fr. en capital. Par la suite, le demandeur a modifi� ses conclusions pour les porter � 118 113 fr.95 et 1 043 739 francs fran�ais (FF), avec suite d'int�r�ts.
La d�fenderesse s'est oppos�e � la demande. Reconventionnellement, elle a conclu � ce que le demandeur soit condamn� � lui payer 40 217 fr.70 avec suite d'int�r�ts. Le demandeur a conclu au rejet de la reconvention.
En cours d'instance, ont �t� ordonn�es une expertise technique portant sur les circonstances de l'accident du 26 septembre 1991 ainsi qu'une expertise comptable, confi�e� K.________, expert-comptable dipl�m�, relative aux cons�quences de l'incapacit� de gain du demandeur en ce qui concerne son activit� ind�pendante d'exploitant de parcelles destin�es � la sylviculture. Cet expert a conclu que le demandeur subissait, du fait de son emp�chement d'effectuerdes travaux physiques p�nibles dans ses for�ts, une perte annuelle moyenne de 33 169 FF.
Une expertise m�dicale concernant les cons�quences de l'accident du 26 septembre 1991 sur la capacit� de gain du demandeur a �t� confi�e au neurologue L.________, professeur associ� � la facult� de m�decine de Lausanne. Ce m�decin retient que A.________ souffre de cervicalgies persistantes et d'une capacit� r�duite de sollicitation de la colonne cervicale.
Il admet que le demandeur n'est plus capable d'exercer une activit� de serrurier dans le domaine de la construction ni d'entretenir lui-m�me son domaine sylvicole. Cette incapacit� est imputable pour au moins 50% � une discarthrose avec protrusion discale pr�existante � l'accident. L'expert envisage une r�duction suppl�mentaire pour deux raisons: d'une part, le patient a cloisonn� les investigations et les traitements entre deux permanences m�dicales et deux assureurs; d'autre part, une d�compensation de la spondylarthrose par un traumatisme dans l'axe du rachis est probable, les cons�quences de l'accident de la circulation du 26 septembre 1991 pouvant avoir �t� amplifi�es par celui subi 13 jours plus t�t.
Une seconde expertise m�dicale a �t� confi�e au docteur M.________, m�decin associ� au service de neurochirurgie du CHUV, � Lausanne. Comme le premier expert, ce m�decin estime que la situation clinique dans laquelle se trouve le demandeur au moment o� est dress� le rapport d'expertise, soit le 13 mars 1997, ne lui permet pas d'entretenir lui-m�me son domaine sylvicole; mais le praticien pr�cise qu'un traitement concernant le tunnel carpien bilat�ral peut apporter une am�lioration du syndrome douloureux des deux membres sup�rieurs et augmenter sa capacit� de travail. Il confirme que les troubles dont souffre le demandeur ne sont que partiellement la cons�quence de l'accident de la circulation du 26 septembre 1991, lequel n'en est responsable qu'� hauteur de 25%, la r�duction de responsabilit� provenant d'une pr�sence de discarthrose pr�existant � l'accident ainsi que d'un syndrome de tunnel carpien bilat�ral. Cet expert rel�ve comme le pr�c�dent que l'accident du 13 septembre 1991 a certainement fragilis� un terrain pr�dispos� au niveau de la colonne cervicale.
Par jugement du 14 octobre 1999, dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 18 juillet 2000, la Cour civile a rejet� les conclusions du demandeur et la reconvention de la d�fenderesse.
En substance, elle a retenu que le conducteur du v�hicule assur� par la d�fenderesse avait, le 26 septembre 1991, commis une faute en relation de causalit� ad�quate avec les troubles de la sant� invoqu�s par le demandeur et que l'assurance B.________ �tait tenue de r�parer le dommage subi.
En ce qui concerne la perte de gain relative � l'activit� sylvicole du demandeur, les juges cantonaux, se ralliant aux conclusions de l'expert K.________, ont retenu que la perte annuelle du l�s� s'�levait � 33 169 FF. Ils ont admis que le lien de causalit� entre l'�v�nement incrimin� et l'�tat du demandeur se limitait � 25%, dans la mesure o� le "coup du lapin" subi par A.________ est survenu sur un status pr�existant. Ces magistrats ont r�duit dans cette proportion le degr� de responsabilit� de la d�fenderesse et ainsi calcul� le dommage actuel sur la base d'une perte de gain annuelle de 8292, 25 FF par an, ce qui repr�sentait au 24 septembre 1999 une somme de 66 293, 10 FF. Pour arr�ter la perte de gain future, ils ont capitalis� le montant de 8292, 25 FF selon le facteur 5.69 de la table 18 de Stauffer/Schaetzle et obtenu un r�sultat de 47 182, 90 FF. Enfin, ils ont consid�r� que le demandeur, qui avait d�j� touch� de la SUVA une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, n'avait pas droit en outre � une indemnit� pour tort moral. Au sujet de l'activit� salari�e du demandeur pour C.________ S.A., la cour cantonale a relev� qu'il n'�tait pas �tabli qu'elle ait �t� emp�ch�e par les l�sions cons�cutives � l'accident du 26 septembre 1991, aucune indemnit� ne devant �tre allou�e de ce chef. Partant, la Cour civile a jug� que le demandeur avait droit � �tre indemnis� par sa partie adverse � concurrence de 113 475, 45 FF (recte:
113 476 FF), que cette somme �tait toutefois inf�rieure au total des versements effectu�s par la d�fenderesse en mains du l�s�, de sorte que l'assurance B.________ ne devait plus rien au demandeur.
A propos de l'action reconventionnelle de la d�fenderesse, l'autorit� cantonale a consid�r� que les conditions d'une r�p�tition de l'indu n'�taient pas donn�es.
C.- A.________ interjette au Tribunal f�d�ral, parall�lement, un recours de droit public et un recours en r�forme.
Dans son recours de droit public, il soul�ve le grief de violation des art. 8 et 9 Cst. et conclut � l'annulation du jugement pr�cit�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale.
L'intim�e conclut au rejet du recours, alors quela Cour civile d�clare s'en remettre aux consid�rants de son jugement.
1.- a) Selon la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, le recours de droit public sera examin� en premier lieu.
b) Le Tribunal f�d�ral contr�le d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 207 consid. 1; 126 II 506 consid. 1; 126 III 485 consid. 1).
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b et les r�f�rences; cf. �galement ATF 110 Ia 1 consid. 2a).
Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'est qu'une voie de cassation et ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 125 II 86 consid. 5a; 124 I 231 consid. 1d; 123 I 87 consid. 5). Les conclusions demandant le simple renvoi � l'autorit� pr�c�dente sont toutefois admissibles, car cette mesure est inh�rente � l'annulation de la d�cision (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 226, n.10)
2.- Le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu. Il rappelle qu'� la r�ception du rapport de l'expert-comptable K.________, il avait adress� au Juge instructeur de la cour cantonale une requ�te d'expertise compl�mentaire motiv�e par diverses contradictions et impr�cisions qu'il disait avoir relev�es dans ce rapport. Le recourant pr�tend que le juge a rejet� cette requ�te sans motiver sa d�cision. Il soutient que la preuve avait �t� r�guli�rement offerte, qu'elle portait sur des faits pertinents, qu'elle �tait propre � prouver le fait litigieux, soit la perte de gain r�elle de A.________ sur son exploitation sylvicole, qu'elle n'�tait pas abusive et qu'elle ne pouvait donc pas �tre exclue sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves.
Le droit d'�tre entendu est consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. que le recourant ne cite pas � l'appui de son recours, et nullement aux art. 8 et 9 Cst. sur lesquels il dit fonder ses arguments. Ce droit permet notamment au justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, d'avoir acc�s au dossier, de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leurs propos (ATF 126 I15 consid. 2a; 124 I 49 consid. 3a, 241 consid. 2; 124 V 180 consid. 1a).
En l'occurrence, le recourant n'a nullement �t� priv� de son droit d'�tre entendu tel qu'il est d�fini par la jurisprudence pr�cit�e. De fa�on abusive, il omet de rappeler que si sa requ�te de compl�ment d'expertise n'a pas �t� admise, l'expert, � la requ�te expresse du demandeur, a �t� cit� � l'audience de jugement du 24 septembre 1999, au cours de laquelle les parties ont pu l'interroger. En particulier, l'expert s'est exprim� sur le tableau figurant en page 10 de son rapport du 16 d�cembre 1996, notamment sur son appr�ciation du produit de la vente des sapins de No�l et du nombre de jours de travail du demandeur sur son exploitation sylvicole, chiffres que A.________ reprochait � l'expert d'avoir sous-estim�s. Le recourant ne pr�tend pas au demeurant qu'il a �t� emp�ch� de poser les questions qu'il jugeait pertinentes.
Le moyen, qui confine � la t�m�rit�, est d�nu� de tout fondement.
3.- Le recourant se plaint sous divers angles de l'arbitraire de la d�cision attaqu�e.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment dela justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 126 I 168 consid. 3a; ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 10 consid. 3a, 129 consid. 5b).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, le juge tombe dans l'arbitraire si, sans raison s�rieuse, il omet de prendre en consid�ration un �l�ment important propre � modifier la d�cision, s'il se fonde sur un moyen manifestement inapte � apporter la preuve, s'il a, de mani�re �vidente, mal compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve ou encore, si, sur la base des �l�ments r�unis, il a fait des d�ductions insoutenables. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit.
a) Pour le recourant, c'est de mani�re insoutenable que la Cour civile aurait retenu qu'il n'a pas d�montr� que son incapacit� de travail l'emp�cherait de poursuivre son activit� salari�e de serrurier aupr�s de C.________ S.A. Cette constatation serait en contradiction avec d'autres faits admis par la cour cantonale, laquelle a relev� que le demandeur n'avait pas pu reprendre une quelconque activit� professionnelle et en particulier une activit� dans la serrurerie. La cour cantonale aurait ni� arbitrairement l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident subi le 26 septembre 1991 par le demandeur et l'emp�chement d'exercer cette activit� salari�e, d�s lors qu'elle a admis l'existence de cette relation de causalit� en ce qui concerne l'activit� ind�pendante du l�s�.
En l'occurrence, ce que la cour cantonale a constat�, c'est qu'il n'est pas �tabli que le demandeur ait �t� emp�ch� d'exercer toutes les t�ches que le bailleur de services C.________ S.A. aurait pu lui confier. Les juges cantonaux rel�vent qu'il est vrai que dans le cadre d'un travail que lui a attribu� cet employeur, le demandeur a �t� amen� � porter une lourde charge, mais qu'il n'est pas possible d'en d�duire qu'il s'agissait l� des seules t�ches pour lesquelles C.________ S.A. pouvait le mettre � disposition d'un loueur de services. A tout le moins, le demandeur ne l'avait pas �tabli. Il n'�tait donc pas exclu que cet employeur ait �t� en mesure d'affecter le recourant � des travaux moins lourds.
A d�faut d'�l�ment de preuve infirmant la constatation de la cour cantonale, il n'�tait en tout cas pas arbitraire de retenir en fait que le demandeur n'avait pas �tabli une relation de cause � effet entre son accident du 26 septembre 1991 et la perte de gain qu'il disait avoir subie dans son activit� salari�e.
b) Cette absence de rapport de causalit� n'est pas mise en �chec par les pr�tendues contradictions internes du jugement attaqu� � cet �gard, lesquelles n'existent que dans l'esprit du recourant. Les faits d�terminants retenus par la cour cantonale figurent dans la partie "En droit" de son jugement.
Sous l'intitul� "En fait", ce jugement contient l'expos� de certaines circonstances de fait non contest�es ainsi que le rappel presque exhaustif de toutes les opinions �mises avant l'ouverture de la proc�dure ou durant celle-ci, tant par les parties que par les m�decins qui se sont exprim�s hors proc�s, les m�decins-experts judiciaires ou les autres experts. La cour cantonale, dans cette partie narrative du jugement, n'exprime pas sa pr�f�rence pour telle ou telle opinion. Il est donc totalement vain de se r�f�rer � certains passages relatifs � des prises de position suppos�es favorables � la th�se du demandeur.
c) Le recourant fait grand cas de la d�cision sur opposition prise par la SUVA le 20 f�vrier 1997, par laquelle une rente d'invalidit� de 30% lui a �t� accord�e pour les suites de l'�v�nement du 26 septembre 1991. Il pr�tend quela cour cantonale aurait arbitrairement �cart� cet �l�ment, qui �tablirait qu'il avait droit � une indemnit� en raisonde son incapacit� de travailler pour C.________ S.A.
Sur ce point, le recours ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 122 I 70 consid. 1c; 119 Ia 197 consid. 1d), le recourant ne tentant pas de d�montrer en quoi le fait de ne pas prendre ladite d�cision en consid�ration serait constitutif d'arbitraire.
La critique est au reste sans consistance. La d�cision pr�cit�e de la SUVA n'est en effet pas fond�e sur la circonstance que l'assur� serait devenu incapable de travailler pour l'employeur pr�cit�, ni qu'il ne pourrait exercer quelque activit� que ce soit. La SUVA a au contraire d�clar�, en p. 4/5 de ladite d�cision, qu'il existait de nombreuses possibilit�s pour A.________ de mettre en valeur sa capacit� r�siduelle de travail, pour autant qu'il fournisse les efforts que l'on est en droit d'attendre de lui. Cette d�cision souligne aussi � diverses reprises l'influence notable de l'�tat ant�rieur de l'assur� dans les troubles dont il se plaint, ainsi que le caract�re g�n�reux du taux de rente de 30% (cf. p. 5 ch. 3 et p. 6 ch. 5 de la d�cision susrappel�e).
Enfin, contrairement � la cour cantonale, la SUVA avait � d�terminer un degr� d'invalidit� � partir de ses propres donn�es m�dicales et selon la m�thode g�n�rale de comparaison approximative et sommaire de deux revenus hypoth�tiques, � savoir celui que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide et celui auquel il pourrait pr�tendre compte tenu de son handicap sur un march� �quilibr� du travail (cf. art. 18 al. 2 LAA). Devant le juge civil en revanche, le demandeur devait apporter la preuve concr�te de son emp�chement d'obtenir un revenu de son employeur. Comme on l'a vu, il n'y est pas parvenu.
Partant, il n'�tait pas arbitraire d'admettre que le demandeur n'avait pas r�ussi � prouver l'existence d'une relation de cause � effet entre l'�v�nement imputable � la d�fenderesse et une perte de gain aupr�s de son employeur C.________ S.A.
4.- Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 7000 fr. � la charge du recourant;