Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-01-2010-6B_891-2009
Timestamp: 2016-10-28 23:33:48+00:00
Document Index: 167521161

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 80', 'in dubio', 'art. 106', 'art. 189', 'art. 189', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 48', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 78', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_891/2009 (13.01.2010)
6B_891/2009
Arr�t du 13 janvier 2010
X.________, repr�sent� par Me Oscar Zumsteg, avocat,
Procureur g�n�ral du canton du Jura, 2900 Porrentruy 2,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol;
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du Canton du Jura, Cour criminelle, du 7 septembre 2009.
Par arr�t du 7 septembre 2009, la Cour criminelle du Tribunal cantonal jurassien a d�clar� X.________ coupable de contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol. Elle l'a condamn� � une peine privative de libert� de 5 ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement et � payer � la plaignante, A.Y.________, 30'000 fr. � titre d'indemnit� de tort moral et 16'570 fr. 40 pour les frais de d�fense. Elle a �galement ordonn� au titre de mesure le suivi sans d�lai par X.________ d'un traitement ambulatoire sous la forme d'une aide psychoth�rapeutique, cognitivo-comportementale ou d'une sexoth�rapie au sens du chiffre 5 de l'expertise psychiatrique du Dr Z.________ du 25 septembre 2008.
A.a X.________ et B.Y.________ ont fait connaissance en ao�t 2007, via internet. Le premier a rapidement rencontr� les enfants de son amie et s'est progressivement install� chez elle.
A.b De novembre 2007 au 21 avril 2008, X.________ a fait subir, � de multiples reprises, des actes d'ordre sexuel � la fille de B.Y.________, A.Y.________, n�e le 8 juillet 1993. Il l'a caress�e sur les seins et le sexe. Il lui a pris la main pour qu'elle le masturbe. Il s'est masturb� devant elle, a �jacul� sur elle, notamment sur les seins. Il a introduit ses doigts dans l'anus et le sexe de la jeune fille. Il lui a l�ch� les parties intimes. Il lui a impos� une fellation et a �jacul� dans sa bouche. Il a eu une relation sexuelle compl�te avec elle, sans �jaculer, et l'a sodomis�e � trois reprises, dont une fois avec �jaculation.
X.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il a conclu, principalement, � la cassation de l'arr�t entrepris, � son acquittement des chefs d'accusation de contrainte sexuelle et de viol, au prononc� d'une peine tr�s nettement inf�rieure aux 5 ans prononc�s par l'autorit� inf�rieure au regard notamment de sa responsabilit� restreinte et des circonstances att�nuantes. A titre pr�alable, il a �galement demand� sa mise en libert� provisoire et requit l'effet suspensif ainsi que l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 6 novembre 2009, le Pr�sident de l'autorit� de c�ans a d�clar� irrecevable la requ�te de mise en libert� et sans objet celle d'effet suspensif.
Le recourant invoque une violation des droits de la d�fense au sens des art. 6 CEDH, 29 Cst. et 110 ss CPP/JU. Il critique tout d'abord l'absence de son mandataire aux audiences fix�es par la juge d'instruction et le rejet par ce magistrat de sa requ�te d'audition de la plaignante. Il se plaint ensuite de la cl�ture de l'instruction, estimant que l'administration de preuves �l�mentaires aurait encore pu amener � retenir des �l�ments � d�charge. Il reproche enfin � la Cour criminelle de ne pas lui avoir transmis la cassette vid�o de l'interrogatoire film� de la victime et ne pas avoir pu visionner ce film lors de l'audience de jugement.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ces griefs auraient �t� soulev�s devant l'autorit� pr�c�dente. Du moins cette derni�re ne les a-t-elle pas examin�s, sans que le recourant ne s'en plaigne, ni ne pr�tende et moins encore ne d�montre qu'il n'aurait pas pu les invoquer en vertu du droit cantonal de proc�dure. Les moyens sont donc nouveaux et, partant irrecevables, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Invoquant l'arbitraire et la violation du principe � in dubio pro reo �, le recourant rel�ve diverses discordances contenues dans les expertises et rapports figurant au dossier.
Dans son argumentation, l'int�ress� se contente de relever des soit disant contradictions et revirements d'avis. Il ne discute toutefois pas de la mani�re dont ces divers �l�ments auraient �ventuellement �t� appr�ci�s par la Cour criminelle; il ne conteste pas davantage les diverses preuves retenues par l'autorit� cantonale pour fonder sa culpabilit�. Sa critique est irrecevable, car insuffisamment motiv�e au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Invoquant l'arbitraire et une violation des art. 189 et 190 CP, le recourant nie la r�alisation des infractions de viol et contrainte sexuelle. Il conteste avoir exerc� la moindre pression psychologique sur la victime. Il rel�ve en particulier que celle-ci �tait amoureuse, qu'elle a d�couvert sa sexualit� avec lui de mani�re totalement consentante, qu'elle a d'ailleurs toujours ni� avoir �t� forc�e de faire quoi que ce soit contre son gr� et qu'elle n'�tait plus une enfant au moment des faits, mais une adolescente tr�s m�re et en avance physiquement.
3.1 La contrainte sexuelle et le viol sont des d�lits de violence, qui supposent en r�gle g�n�rale une agression physique. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le l�gislateur a cependant aussi voulu viser les cas o� la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru � la force physique ou � la violence. Ainsi, l'inf�riorit� cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable � la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer � des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour d�signer cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour que l'infraction soit r�alis�e, il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime qu'il oppose une r�sistance; sa soumission doit, en d'autres termes, �tre compr�hensible. L'exploitation de rapports g�n�raux de d�pendance ou d'amiti� ou m�me la subordination comme telle de l'enfant � l'adulte ne suffisent en r�gle g�n�rale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109).
3.2 Certes, selon les constatations cantonales, le recourant n'a jamais us� de violence verbale ou physique � l'encontre de A.Y.________ aux fins de lui faire subir l'acte sexuel ou les autres actes d'ordre sexuel. La victime a m�me pr�cis� que, parfois, il n'insistait pas lorsqu'elle refusait de faire certains actes.
Toutefois, d'apr�s les faits retenus, � plusieurs reprises et d�s le premier acte, l'accus� a fait promettre � la jeune fille de ne rien dire, en pr�cisant qu'il pouvait aller en prison, que c'�tait grave ou encore que cela ne se faisait pas. La plaignante a en outre pr�cis� qu'elle se laissait faire, car elle avait peur qu'en refusant quelqu'un entende ce qui se passait et qu'elle doive alors raconter ce qu'elle subissait � sa m�re alors que cette derni�re �tait heureuse avec le recourant.
Par ailleurs, au moment des faits, A.Y.________ n'avait qu'un peu plus de 14 ans et pr�sentait, conform�ment � l'appr�ciation de la doctoresse C.________, une certaine fragilit� et vuln�rabilit� en raison de la s�paration complexe de ses parents. Ces circonstances �taient de nature � la rendre particuli�rement vuln�rable et inapte � une d�fense efficace. De plus, le recourant d�tenait sur la jeune fille non seulement une �vidente sup�riorit� physique, mais �galement une position d'autorit� naturelle comme �tant le compagnon de sa m�re. Il b�n�ficiait �galement de l'attachement de la plaignante, situation qu'il accentuait en lui disant parfois qu'il l'aimait, lors de la commission de ses actes.
Lors du premier passage � l'acte, le recourant a pris la main de la jeune fille en l'agrippant pour lui faire faire le geste de masturbation. A.Y.________ a indiqu� qu'elle ne voulait pas et qu'il l'avait un peu forc�e. A cette occasion, il lui a fait promettre de ne rien r�p�ter. Elle a �galement exprim� un mouvement de recul lorsque le pr�venu a �jacul�.
3.3 Dans l'essentiel de son argumentation, le recourant nie avoir exerc� la moindre contrainte � l'encontre de la plaignante, d�s lors qu'ils �taient tous deux complices et consentants. Ce faisant, il se contente d'exposer sa propre version des faits, sans toutefois d�montrer en quoi l'appr�ciation pr�cit�e serait non seulement discutable ou critiquable, mais manifestement insoutenable. Affirmer simplement que la victime �tait amoureuse, m�re et consentante ne suffit pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�.
Pour le reste, la Cour criminelle n'a pas ignor� que, selon les d�clarations de la victime elle-m�me, le recourant n'avait jamais us� de violence verbale ou physique � son encontre et que, parfois, il n'insistait pas lorsqu'elle refusait de faire certains actes. Enfin, contrairement aux d�clarations du recourant, il ne r�sulte pas de l'audition de la plaignante lors de l'audience de jugement, que celle-ci ne se serait pas souvenue si le recourant l'avait menac�e en lui disant qu'il pouvait aller en prison. Au contraire, selon le jugement entrepris, cette derni�re a expliqu� que l'int�ress� lui disait de ne pas faire de bruit pour que personne ne vienne, que cela devait rester entre eux, qu'il lui avait dit, � deux ou trois reprises, qu'il pouvait aller en prison, qu'elle ne criait pas car elle ne voulait pas que sa m�re soit au courant et qu'elle avait peur que cette derni�re prenne parti pour lui plut�t que pour elle (cf. arr�t du 7 septembre 2009 p. 36). Le grief d'arbitraire est par cons�quent infond�.
3.4 Au regard du d�roulement du premier acte d'ordre sexuel commis � l'encontre de la victime tel qu'expos� ci-dessus (cf. supra consid. 3.2), du contexte toujours identique lors des actes suivants, des injonctions et d�clarations du recourant, de l'�ge de la jeune fille, de sa fragilit� suite � la s�paration de ses parents et enfin du conflit de loyaut� dans lequel cette derni�re se trouvait, la juridiction pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le recourant avait us� de contrainte sous la forme de pressions psychiques. Mal fond�, le grief de violation des art. 189 et 190 CP est par cons�quent rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 19 CP, le recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte que sa responsabilit� p�nale �tait restreinte. Il se pr�vaut en particulier de son niveau intellectuel tr�s en dessous de la moyenne et d'un trouble dans sa sant� mentale.
4.1 Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne poss�dait pas la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 1). Le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 2).
4.2 Le recourant a �t� soumis � une expertise psychiatrique dont le contenu est expos� au consid. C.4 p. 26 ss de l'arr�t entrepris. Il en r�sulte, en substance, que l'int�ress� pr�sente un trouble psychique et sexuel et que son niveau intellectuel est limit�. L'expert a admis que, durant la p�riode de novembre 2007 � avril 2008, le recourant �tait pleinement capable d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes, ainsi que de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation, hormis lors des passages � l'acte. Le psychiatre a toutefois pr�cis� que, dans la mesure o� il y avait eu une r�p�tition des actes, l'accus� �tait capable de trouver les moyens d'�viter la succession de ces passages � l'acte. Le fait que l'expertis� n'ait rien entrepris, apr�s le premier, �ventuellement apr�s le deuxi�me passage � l'acte, pour �viter une telle r�p�tition n'�tait pas explicable par ses troubles. Le fait qu'il ait au contraire arr�t� sa th�rapie apr�s le d�but des passages � l'acte et qu'il ne l'ait pas reprise par la suite pour chercher de l'aide ne pouvait �tre mis sur le compte de ses troubles et n'apparaissait pas excusable. Le m�decin a relev� que l'obscurcissement de la conscience s'arr�tait sit�t le passage � l'acte consomm� et qu'apr�s la crise, la personne �tait donc parfaitement lucide et pouvait prendre des mesures pour tenter d'�viter de r�cidiver. Il a ajout� que le niveau intellectuel limit� de l'int�ress� ainsi que ses traits de personnalit� avaient certes pu jouer un certain r�le dans le fait de ne rien entreprendre, pr�cisant toutefois que l'int�ress� n'en �tait pas � sa premi�re exp�rience identique. L'expert a donc conclu que, durant la p�riode des passages � l'acte, la pr�sence des troubles psychiques et sexuels ne suffisait pas � diminuer la capacit� du recourant � se d�terminer d'apr�s son appr�ciation quant au caract�re illicite de ses actes.
Au regard de ces �l�ments et quand bien m�me le recourant souffre d'un trouble psychique et poss�de un niveau intellectuel en dessous de la moyenne, la Cour criminelle pouvait, sans violation du droit f�d�ral, conclure que l'expertis� poss�dait, lors des faits, une pleine responsabilit� p�nale, ce qui correspond � une interpr�tation correcte de l'expertise.
Se plaignant d'une violation de l'art. 48 let. d CP, le recourant fait grief � la Cour criminelle de ne pas avoir admis le repentir sinc�re.
5.1 Selon la disposition pr�cit�e, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui.
Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1). Le seul fait qu'un d�linquant ait pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un accus� choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (ATF 117 IV 112 consid. 1).
5.2 Certes, le recourant a avou� les faits essentiels lors de son audition par la police et exprim� des regrets tout au long de la proc�dure. Reste que, d'une part, il ne s'est pas expliqu� en d�tails sur les pr�ventions retenues � son encontre, pr�textant ne plus se souvenir exactement des faits. D'autre part, il a tent� de minimiser sa responsabilit� en se pr�valant du comportement � actif � de la plaignante, alors que celle-ci avait clairement exprim� ses r�ticences et que le recourant y avait pass� outre, par convenance personnelle. En outre, selon l'expert, le recourant s'est montr� assez, voire tr�s centr� sur lui, avec une claire tendance � se voir victime, m�me s'il n'�tait pas d�nu� de certaines consid�rations pour sa victime. Il s'est beaucoup inqui�t� pour son avenir, mais ne s'est jamais interrog� sur les cons�quences de ses agissements pour A.Y.________ et sa famille.
Au regard de ces �l�ments, la Cour criminelle n'a pas viol� le droit f�d�ral en refusant de tenir compte du comportement de l'int�ress� suite � son interpellation comme circonstance att�nuante dans le cadre de la fixation de la peine. La critique est donc vaine.
Le recourant soutient qu'il convient d'adapter la r�gle l�gale qui fixe l'�ge de la majorit� sexuelle � 16 ans et de la ramener � 14 ans.
Le Tribunal f�d�ral n'a pas � modifier les conditions d'application des dispositions p�nales. Au contraire, la Constitution lui prescrit d'appliquer les lois f�d�rales (cf. art. 190 Cst.) et c'est aux Chambres f�d�rales qu'il appartient, le cas �ch�ant, d'intervenir en leur qualit� de l�gislateur pour modifier les textes l�gaux (cf. art. 164 Cst.).
Le recourant se plaint de la peine inflig�e. Il estime que celle-ci est disproportionn�e par rapport � d'autres affaires (infra consid. 7.1) et exag�r�ment s�v�re (infra consid. 7.2).
7.1 Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de le peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144).
Les affaires invoqu�es par le recourant - sans d'ailleurs aucune r�f�rence � des arr�ts pr�cis - ne permettent aucune d�duction significative du point de vue de la peine. Elles concernent d'autres accus�s et des infractions commises dans des circonstances diff�rentes. La comparaison voulue par l'int�ress� appara�t st�rile et ne saurait donc �tre men�e.
7.2 L'art. 47 al. 1 CP pr�voit que la peine doit �tre fix�e d'apr�s la culpabilit� de l'auteur, en tenant compte des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de l'effet de la peine sur son avenir. L'alin�a 2 de cette disposition �num�re, de mani�re non limitative, une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. Ces crit�res correspondent � ceux qui devaient �tre pris en compte selon la jurisprudence relative � l'art. 63 aCP, � laquelle on peut se r�f�rer (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, lorsqu'il fonde sa d�cision sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, lorsqu'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments pr�vus par cette disposition ou lorsqu'il abuse de son pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine exag�r�ment s�v�re ou excessivement cl�mente (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20).
En l'esp�ce, la Cour criminelle a fix� la sanction dans le cadre l�gal et n'a pas omis, ni consid�r� � tort des �l�ments pertinents pour la fixation de la peine; en particulier, elle n'a pas ignor� la situation personnelle et familiale du recourant (cf. arr�t du 7 septembre 2009 consid. C.1 et C.3.4). Pour le reste, au vu de l'ensemble des �l�ments expos�s au consid. 5.7 p. 56 � 59 de l'arr�t attaqu�, la peine inflig�e au recourant n'appara�t pas proc�der d'un exc�s ou d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont disposaient les juges cantonaux. Le grief est donc infond�.
Le recourant estime exag�r� le montant de 30'000 fr. allou� � la victime � titre d'indemnit� pour tort moral.
8.1 Les d�cisions sur les pr�tentions civiles qui doivent �tre jug�es en m�me temps que la cause p�nale peuvent �tre attaqu�es par un recours en mati�re p�nale (cf. art. 78 al. 2 let. a LTF). Le recourant doit toutefois prendre des conclusions concr�tes. Il ne peut se borner � demander simplement l'annulation de la d�cision attaqu�e. A d�faut de conclusions chiffr�es, le recours est irrecevable, � moins que sa motivation, en relation avec la d�cision attaqu�e, permette de discerner de mani�re certaine quels sont les montants contest�s (ATF 128 IV 53 consid. 6a p. 70).
8.2 En l'esp�ce, le recours ne satisfait pas � ces exigences. En effet, le recourant se contente d'affirmer que le montant allou� est trop �lev�. Il ne prend d�s lors pas de conclusions chiffr�es et l'absence de toute motivation ne permet en aucune mani�re de discerner dans quelle mesure le montant de l'indemnit� litigieuse, dont l'octroi n'est pas contest� dans son principe, devrait �tre r�duit. Le grief est par cons�quent irrecevable.
Le recourant explique avoir d�j� �t� victime d'une erreur judiciaire et ne pas accepter que cela se reproduise dans la pr�sente affaire. Ces arguments sont toutefois sans pertinence sur le raisonnement suivi dans l'arr�t attaqu�.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d�nu�es de chance de succ�s, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci seront r�duits pour tenir compte de la situation financi�re de l'int�ress�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du Canton du Jura, Cour criminelle.