Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-07-2010-8C_584-2009
Timestamp: 2016-10-23 01:19:49+00:00
Document Index: 123941025

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 19', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 14', 'art. 97', 'art. 14', 'art. 15', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 97', 'art. 10', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

8C_584/2009 (02.07.2010)
M.________, repr�sent� par Me Alain Steullet,
Assurance-accidents (Prestation de soins; indemnit� pour atteinte � l'int�grit�),
A.a M.________, g�rant d'un bar-glacier, �tait assur� contre les accidents par Helsana Assurances SA. Le 29 d�cembre 2003, il s'est bless� � la main droite lors d'un accident. ll s'est pr�sent� aux urgences de l'H�pital r�gional X.________ le 4 janvier 2004 avec une forte enflure de la main droite et sans pouvoir bouger ses doigts. Aucune fracture n'a �t� constat�e, mais une immobilisation dans une attelle anti-inflammatoire a �t� ordonn�e. Par la suite, un examen par ultrason a fait suspecter une l�sion tendineuse par �crasement. Le docteur E.________ a pratiqu� une t�nolyse des 4�me et 5�me extenseurs � droite, avec mise sous tension du tendon extenseur de l'annulaire, le 3 f�vrier 2004, et une t�nolyse des fl�chisseurs 3 et 4, neurolyse des branches 3 et 4 palmaires et incision de gaine � hauteur de la t�te du m�tacarpe pour les fl�chisseurs 3 et 4, le 30 mars 2004.
L'�volution n'a pas �t� favorable et la main droite a enfl� � nouveau. M.________ a consult� le docteur T.________, sp�cialiste en chirurgie de la main � l'H�pital universitaire Y.________, qui a propos� une t�noplastie d'augmentation par transfert du fl�chisseur superficiel du 4�me doigt vers les tendons extenseurs intrins�ques. Il a toutefois pr�cis� que les suites de l'intervention n�cessitaient la coop�ration du patient, � d�faut de quoi l'op�ration serait vou�e � l'�chec. Le docteur T.________ a �mis des doutes sur la capacit� de M.________ � garantir une telle coop�ration.
Consult� � nouveau le 1er septembre 2004, le docteur T.________ a constat� que l'assur� avait cess� tout traitement d'ergoth�rapie, de sorte que la mobilit� de ses doigts s'�tait trouv�e r�duite. Par cons�quent, l'intervention chirurgicale propos�e pr�c�demment n'entrait plus en consid�ration. Ind�pendamment de cela, le docteur T.________ a r�p�t� ses doutes sur les capacit�s de l'assur� � assumer la r��ducation n�cessaire apr�s l'op�ration.
M.________ a demand� un second avis m�dical � la doctoresse B.________, sp�cialiste en chirurgie plastique et reconstructive, ainsi qu'en chirurgie de la main. Dans un rapport du 22 d�cembre 2004, celle-ci a pos� le diagnostic d'incomp�tence de la musculature intrins�que de l'annulaire, ce qui avait pour effet d'entraver la flexion m�tacarpophalangienne et l'extension interphalangienne. Passivement toutefois, la fonction �tait compl�te; en d'autres termes, il n'y avait pas de raideur. La doctoresse B.________ a �mis les m�mes doutes que le docteur T.________ sur l'�volution postop�ratoire d'une tr�s �ventuelle reconstruction de cette musculature intrins�que. De son point de vue, le port d'une petite attelle limitant l'extension m�tacarpophalangienne et qui permettait d'am�liorer l'extension active interphalangienne constituait �ventuellement un traitement ad�quat. Enfin, la doctoresse B.________ a pr�cis� que l'atteinte distale cubitale �tait la paralysie la mieux support�e de la main et qu'il n'�tait pas rare qu'elle n'entra�ne aucune incapacit� de travail m�me chez un charpentier ou un travailleur manuel. Elle a attest� une capacit� de travail de 75 % jusqu'au 28 f�vrier 2005, puis de 100 % d�s le 1er mars.
M.________ a revu le docteur T.________ lors d'un contr�le le 19 janvier 2005. Dans un rapport du 21 janvier 2005, ce m�decin a constat� que la mobilit� passive de la main s'�tait consid�rablement am�lior�e, mais que la fonction active posait encore un probl�me. Une t�nolyse pouvait �tre n�cessaire. Si la musculature intrins�que s'av�rait insuffisante, une op�ration de remplacement de cette musculature serait envisageable, mais impliquait une hospitalisation de deux semaines pour une ergoth�rapie intensive au moins trois fois par jour sous contr�le m�dical. Le succ�s de l'op�ration n'�tait pas garanti.
Le 28 f�vrier 2005, le docteur F.________, neurologue, a pratiqu� divers examens au terme desquels il a pos� le diagnostic de l�sion du tendon extenseur perturbant l'extension de D3 et surtout de D5, avec probablement une atrophie secondaire du 4�me muscle interosseux dorsal et une limitation pour le tendon fl�chisseur de D4. Il y avait �galement, probablement, une petite l�sion du rameau palmaire du nerf m�dian, une subluxation douloureuse du nerf cubital au coude droit sans d�ficit distal au niveau de la main. Le docteur F.________ n'a constat� aucune atteinte neuropathique des muscles intrins�ques de la main droite ni des muscles extenseurs et fl�chisseurs des doigts.
Le 22 ao�t 2005, le docteur T.________ a pr�cis� qu'il n'y avait pas de sens � pratiquer une op�ration pr�sentant un risque fonctionnel important en l'absence d'accord du patient sur la question d'un traitement stationnaire sous contr�le m�dical direct. Il consid�rait donc le traitement comme termin�. Le 10 janvier 2006, Helsana a inform� l'assur� du fait qu'elle entendait clore le dossier, sous r�serve d'une rechute ou de s�quelles tardives. M.________ a requis une d�cision formelle en faisant valoir que sa main n'�tait pas gu�rie et qu'une op�ration �tait encore envisageable. Le 16 juin 2006, le docteur E.________ a fait part � Helsana du fait que l'assur� �tait pr�t � se soumettre � l'intervention chirurgicale propos�e par le docteur T.________; de l'avis du m�decin traitant, il fallait exploiter cette derni�re possibilit�, m�me si un �chec ne pouvait �tre exclu dans un cas aussi complexe.
A.b Par d�cision du 14 ao�t 2006, Helsana a constat� que M.________ disposait d'une pleine capacit� de travail d�s le 1er mars 2005. Sous divers, apr�s l'indication des voies de droit, elle pr�cisait qu'elle avait pris note du fait que l'assur� acceptait l'op�ration de sa main et ses suites, aux conditions pr�vues par le docteur T.________. Elle �tait d�j� en mesure d'accepter la prise en charge du traitement en question et attendait la confirmation du rendez-vous ainsi qu'un rapport m�dical du docteur T.________.
L'assur� s'est oppos� � cette d�cision le 13 septembre 2006, en invitant Helsana � accepter la prise en charge d'une op�ration de la main droite et � lui allouer des indemnit�s journali�res en tenant compte d'un taux d'incapacit� de travail de 50 % depuis le 1er avril 2005.
A la suite de cette opposition, Helsana a confi� au docteur K.________ le soin de r�aliser une expertise. Dans un rapport du 19 f�vrier 2007, ce m�decin a notamment pos� les diagnostics de syndrome douloureux permanent avec impotence sensitivo-motrice des trois derniers rayons de la main droite sans substrat anatomique objectivable, et probable insuffisance post-traumatique des extenseurs intrins�ques du 4�me rayon de la main droite sur possible syndrome des loges survenu apr�s la contusion du 29 d�cembre 2003. Les atteintes � la main droite �taient en relation de causalit� avec l'accident, mais l'expert a relev� une incoh�rence entre les plaintes de l'assur� et les troubles objectivables. Sur le plan anatomique, une petite insuffisance stromatique des extenseurs intrins�ques du 4�me rayon de la main droite �tait probable, mais l'expression clinique d'une telle l�sion se limitait en principe � une impotence fonctionnelle localis�e et modeste; elle n'expliquait pas l'intensit� ni l'extension des autres troubles. L'intervention de facteurs non somatiques dans les plaintes r�siduelles �tait tr�s probable, le r�le de ces facteurs �tant vraisemblablement pr�pond�rant. Une nouvelle intervention chirurgicale n'avait donc que tr�s peu de chances d'am�liorer significativement la fonction de la main. Toute intervention chirurgicale semblait contre-indiqu�e et le taux d'atteinte � l'int�grit� pouvait �tre fix� � 5 %.
Le 24 octobre 2007, M.________ a transmis � Helsana un rapport �tabli par le docteur T.________ le 15 octobre 2007, dans lequel ce m�decin relevait que les probl�mes de mobilit� de la main �taient peut-�tre dus � une adh�sion de la musculature intrins�que ou � une atrophie de la musculature survenue dans l'intervalle. On pouvait envisager une nouvelle t�nolyse puis, si celle-ci n'�tait pas suffisante, proc�der � un ancrage dans la structure P1, comme on le propose en cas de remplacement du muscle ulnaire. Le succ�s d'une telle mesure n'�tait pas garanti et n�cessitait un traitement postop�ratoire stationnaire intensif de deux semaines.
Par d�cision sur opposition du 23 novembre 2007, Helsana a maintenu sa d�cision du 14 ao�t 2006, en pr�cisant que celle-ci portait exclusivement sur le droit � des indemnit�s journali�res. Le 16 janvier 2008, Helsana a refus� la prise en charge d'une nouvelle intervention chirurgicale et a mis fin aux prestations, concernant le traitement m�dical, avec effet r�troactif au 28 f�vrier 2007. Elle a allou� � l'assur� une indemnit� fond�e sur un taux d'atteinte � l'int�grit� de 5 %. Par d�cision sur opposition du 29 septembre 2008, elle a maintenu son refus de prendre en charge une nouvelle op�ration et d'allouer une indemnit� fond�e sur un taux d'atteinte � l'int�grit� de 20 %, all�gu� par l'assur�.
Ce dernier a d�f�r� la cause au Tribunal cantonal jurassien, en demandant que l'instruction de la cause soit compl�t�e par une expertise judiciaire. La juridiction cantonale a refus� ce compl�ment d'instruction et rejet� le recours par jugement du 29 mai 2009.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en demande l'annulation, en concluant � la condamnation de l'intim�e � prendre en charge le traitement pr�conis� par le docteur T.________ dans son rapport du 15 octobre 2007, ainsi qu'� allouer une indemnit� fond�e sur un taux d'atteinte � l'int�grit� de 20 %, sous suite de frais et d�pens. Il pr�sente �galement une demande d'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le droit du recourant � la prise en charge du traitement m�dical mentionn� par le docteur T.________ dans son rapport du 15 octobre 2007, ainsi que sur son droit � une indemnit� fond�e sur un taux d'atteinte � l'int�grit� de 20 %.
L'art. 10 al. 1 LAA pr�voit le droit au traitement m�dical appropri� des l�sions r�sultant de l'accident. Ce droit s'�tend � toutes les mesures qui visent une am�lioration de l'�tat de sant� ou � �viter une p�joration de cet �tat. La preuve que la mesure envisag�e permettra d'atteindre cet objectif doit �tre �tablie avec une vraisemblance suffisante; elle est rapport�e d�s que l'on peut admettre que le traitement envisag� ne repr�sente pas seulement une possibilit� lointaine d'am�lioration (arr�ts U 188/04 du 18 juillet 2005 consid. 5.2, U 252/01 du 17 juin 2002 consid. 3a, U 134/99 du 8 novembre 2001 consid. 1b, in RDAT 2002 I no 77 p. 502; JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, SBVR vol. XIV, 2�me �d. 2007, no 138 p. 891; ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 1985, p. 274 ch. 1 et 2).
Aux termes de l'art. 19 al. 1 LAA, le droit au traitement m�dical s'�teint lorsqu'il n'y a plus lieu d'attendre du traitement une sensible am�lioration de l'�tat de sant� et que les �ventuelles mesures de r�adaptation de l'assurance-invalidit� ont �t� men�es � terme. D�s cette date, le droit �ventuel � une rente de l'assurance-accidents prend naissance. Le droit � l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est fix� en m�me temps que la rente d'invalidit� ou, si l'assur� ne peut pr�tendre une rente, lorsque le traitement m�dical est termin� (art. 24 al. 2 LAA). Il faut que le traitement ne puisse plus entra�ner d'am�lioration ni �viter de p�joration de l'�tat de sant�, de sorte que celui-ci doive �tre consid�r� comme stable (arr�t 8C_1023/2008 du 1er d�cembre 2009 consid. 5.1; FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., nos 138 p. 891 et 153 p. 895; MAURER, op. cit., p. 274 et 372; cf. �galement ATF 134 V 109 consid. 4 p. 113 ss).
Les premiers juges ont consid�r�, en substance, qu'une nouvelle intervention chirurgicale n'�tait pas indiqu�e et que le taux d'atteinte � l'int�grit� pr�sent� par le recourant �tait de 5 %. Ils se sont fond�s plus particuli�rement sur les constatations de l'expert K.________. Le recourant conteste les faits retenus par les premiers juges et la valeur probante de l'expertise, ce qui soul�ve la question du pouvoir d'examen dont dispose le Tribunal f�d�ral pour statuer.
4.1 Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compl�ter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut �galement contester des constatations de faits ainsi irr�guli�res si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente et le recours peut porter sur toute constatation incompl�te ou erron�e des faits (art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).
4.2 Constituent des prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, notamment, les indemnit�s journali�res ainsi que l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Les traitements ou les soins constituent en revanche des prestations en nature (cf. art. 14 et 15 LPGA; MARKUS SCHOTT, in: Commentaire b�lois, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n. 29 et 31 ad art. 97; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2�me �d. 2009, n. 14 ad art. 14 et n. 6 ad art. 15).
4.3 Sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (OJ; RS 3 521), le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances portait �galement sur les constatations de faits des premiers juges lorsque le litige concernait l'octroi ou le refus de prestations d'assurances (art. 132 let. a OJ). La jurisprudence admettait une extension du pouvoir d'examen de l'instance f�d�rale de recours lorsqu'une m�me proc�dure portait, d'une part, sur un objet pour lequel le pouvoir d'examen �tait en principe limit� au droit, et d'autre part, sur une prestation d'assurance, et que les deux objets litigieux �taient �troitement li�s (principe d'attraction). Il en allait ainsi, par exemple, lorsque le litige portait � la fois sur l'institution d'une r�serve d'assurance et sur le refus d'allouer des prestations, fond� sur cette r�serve (ATF 108 V 245 consid. 1b p. 247; 97 V 190; cf. �galement arr�t K 56/04 du 28 avril 2005 consid. 2.3). La jurisprudence n'admettait toutefois une application du principe d'attraction que dans la mesure o� il s'agissait d'�viter de statuer, dans un arr�t, sur deux rapports juridiques connexes en se fondant sur deux �tats de faits contradictoires. Ainsi, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que pour trancher la question de l'obligation de restituer des prestations d'assurance (plein pouvoir d'examen) et celle de la remise de l'obligation de restituer (pouvoir d'examen limit�), il ne revoyait pas librement les faits pour l'ensemble des questions litigieuses; en revanche, il prenait en consid�ration, pour statuer sur la remise de l'obligation de restituer, d'�ventuelles rectifications des faits auxquelles il avait proc�d� pour trancher la question de l'obligation de restituer comme telle (ATF 98 V 274 consid. I.3 p. 276).
4.4 Le recours porte sur des prestations en nature (traitement m�dical) et en esp�ces (indemnit� pour atteinte � l'int�grit�) de l'assurance-accidents. Mais comme on l'a vu (consid. 2 ci-avant), l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est en principe fix�e lorsque le traitement m�dical est termin�. Par cons�quent, si l'intervention propos�e par le docteur T.________ devait �tre consid�r�e comme appropri�e et de nature � am�liorer l'�tat de sant� de l'assur�, les conclusions de ce dernier tendant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� seraient pr�matur�es. Les faits permettant de statuer sur le droit � la prise en charge du traitement m�dical sont donc �galement pertinents pour statuer sur l'examen du droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Dans ces conditions, il convient de constater avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et de se fonder sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets, dans le sens expos� par l'ATF 98 V 274 (� l'�poque en relation avec l'art. 132 OJ; consid. 3.3 ci-avant; voir �galement Rudolf URSPRUNG/ PETRA FLEISCHANDERL, Die Kognition des Eidgen�ssischen Versicherungsgerichts nach dem neuen Bundesgesetz �ber das Bundesgericht [BGG], in: Festschrift 100 Jahre Aargauischer Anwaltsverband, p. 430). A d�faut, le risque de contradiction dans le jugement � rendre ne pourrait �tre �vit�. Les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur les prestations en nature seront en revanche revus exclusivement dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF.
5.1 Le recourant conteste la valeur probante du rapport �tabli par le docteur K.________ au motif que les constatations de l'expert ne convergent pas avec celles du docteur T.________. Ce dernier a en effet propos� de pratiquer une premi�re intervention chirurgicale, puis une seconde si n�cessaire, dans un rapport du 15 octobre 2007. L'expert n'a pas pris position sur ce dernier rapport et n'aurait pas �tay� les doutes qu'il a exprim�s sur la capacit� de l'assur� � collaborer � la r�ussite du traitement. Par ailleurs, le docteur E.________ a sugg�r� de suivre les propositions de traitement du docteur T.________.
5.2 Le docteur T.________ a, dans un premier temps, consid�r� qu'une intervention chirurgicale pourrait am�liorer l'�tat de sant� de l'assur�, mais qu'il �tait douteux que l'assur� coop�re de mani�re optimale apr�s l'op�ration, ce qui compromettait les chances de succ�s du traitement (rapports des 2 juillet, 2 septembre et 15 octobre 2004). Par la suite, il a insist� sur les risques fonctionnels importants en cas d'intervention chirurgicale et sur la n�cessit� d'une r��ducation intensive en milieu hospitalier, avec la pleine coop�ration de l'assur�. Il s'est toutefois d�clar� dispos� � op�rer l'assur�, apr�s que ce dernier lui a confirm� sa motivation � suivre le traitement pr�conis� (rapports des 21 janvier et 22 ao�t 2005). De ce point de vue, le rapport du 15 octobre 2007 du docteur T.________ ne contient rien de nouveau, comme l'a d'ailleurs pr�cis� le docteur V.________, m�decin-conseil de l'intim�e (rapport du 29 septembre 2008). Sur la base des pr�c�dents rapports �tablis par le docteur T.________, l'indication d'une intervention chirurgicale pr�tait d�j� � discussion, bien qu'en soi admise par ce m�decin. Il �tait donc pleinement justifi� de mettre en oeuvre une expertise pour clarifier la question, ce que l'intim�e a fait en mandatant le docteur K.________.
5.3 L'expert K.________ a consid�r� qu'une nouvelle intervention chirurgicale �tait contre-indiqu�e en raison de facteurs non somatiques influen�ant les plaintes de l'assur� de mani�re pr�pond�rante. Il a �tay� cette motivation d'une part, en observant plusieurs incoh�rences lors de l'examen clinique et en mentionnant une utilisation normale de la main droite lorsque l'assur� s'habillait en fin d'examen; dans le m�me sens, le syndrome douloureux des trois derniers doigts de la main apparaissait de fa�on suraigu� lors de l'examen clinique, mais n'�tait pas exprim� lors de la poign�e de main. D'autre part, une grande partie des limitations constat�es ne pouvaient pas �tre expliqu�es par les l�sions constat�es. Par exemple, la force de pr�hension quasiment nulle des trois derniers rayons de la main droite ne pouvait s'expliquer sur le plan anatomique; le d�ficit subjectif majeur de la sensibilit� des trois derniers doigts �tait �galement en contradiction avec les r�sultats d'un examen �lectroneuromyographique (ENMG) pratiqu� le 28 f�vrier 2005 par le docteur F.________. Ces constatations relatives � l'absence de corr�lation entre les atteintes objectives constat�es et les limitations pr�sent�es par l'assur�, ainsi qu'� des incoh�rences lors de l'examen clinique, confirment les conclusions de la doctoresse B.________ du 22 d�cembre 2004. D�s lors qu'elle conclut, sur cette base, que les chances de succ�s d'une nouvelle intervention chirurgicale sont insuffisantes, l'expertise K.________ est convaincante. Il n'y a pas de raison de nier sa valeur probante pour le seul motif que le docteur T.________ et le docteur E.________ ont sugg�r� de tenter n�anmoins l'op�ration, comme ultima ratio, tout en se montrant eux aussi r�serv�s sur ses chances de succ�s. Une instruction compl�mentaire sur ce point n'est pas n�cessaire.
6.1 Vu ce qui pr�c�de, il n'est pas �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que le traitement litigieux permettrait une am�lioration ou emp�cherait une p�joration de l'�tat de sant� du recourant. Partant, ce dernier ne peut pas en exiger la prise en charge par l'intim�e au titre de l'art. 10 al. 1 LAA.
6.2 Ind�pendamment des conditions pos�es par cette disposition, le recourant invoque une violation du droit � la protection de la bonne foi. Il fait valoir que l'intim�e s'est d�clar�e pr�te, le 14 ao�t 2006, � assumer le traitement propos� par le docteur T.________. Il n'expose toutefois pas quelle disposition concr�te il aurait prise en se fiant � cette d�claration, sur laquelle il ne pourrait plus revenir sans subir de dommage. Les conditions d'application du droit constitutionnel � la protection de la bonne foi (art. 9 Cst.) ne sont donc pas remplies (cf. ATF 131 II 627 consid. 6.1 et les r�f�rences, p. 636), de sorte que sur ce point �galement, le recours est mal fond�. Les premiers juges ont par ailleurs ni�, � juste titre, que la d�claration en cause soit rev�tue de l'autorit� de chose d�cid�e, ce que le recourant ne soutient pas.
7.1 Puisque le traitement m�dical doit �tre consid�r� comme termin�, c'est � bon droit que l'intim�e a statu� sans plus attendre sur le droit � l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Le recourant soutient toutefois pr�senter une atteinte � l'int�grit� de 20 %, et non de 5 % seulement. Il motive ce taux d'atteinte � l'int�grit� par le fait qu'il ne peut pratiquement plus utiliser sa main droite, hormis en se servant du pouce et de l'index. Il ne peut plus se saisir d'un objet avec toute la main et ne peut plus fermer le poing, ressent des douleurs � l'int�rieur de la paume de la main en profondeur, d'intensit� variable, et doit porter une attelle en permanence. Il �prouve en outre une perte de sensibilit� sur le haut de la main et le long de l'auriculaire.
7.2 Cette argumentation repose enti�rement sur des all�gations qui ne sont pas �tay�es par les documents m�dicaux figurant au dossier. Le docteur K.________, comme la doctoresse B.________ pr�c�demment, a consid�r� que les atteintes accidentelles dont souffrait le recourant n'entra�naient en principe qu'une impotence fonctionnelle localis�e et modeste. Il n'y a donc pas de motif de s'�carter du taux d'atteinte � l'int�grit� de 5 % retenu par les premiers juges, l'expertise du docteur K.________ rev�tant, sur ce point �galement, une pleine valeur probante.
Le recourant voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'il doit en principe supporter les frais de justice et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Il a toutefois d�pos� une demande d'assistance judiciaire. D�s lors que le recours n'�tait pas d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, que l'indigence du recourant est �tablie et que l'assistance d'un avocat est justifi�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF), il convient d'acc�der � cette demande. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Alain Steullet est d�sign� en tant qu'avocat d'office du recourant et une indemnit� de 2800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraire, support�e par la caisse du Tribunal.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal jurassien et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.