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Timestamp: 2016-10-23 06:26:46+00:00
Document Index: 190147410

Matched Legal Cases: ['art. 251', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 251', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 958', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 153', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 69', 'art. 89', 'art. 205', 'art. 70', 'art. 87', 'art. 278']

6S.89/2003 (05.05.2003)
6S.89/2003 /viz
Arr�t du 5 mai 2003
Kolly et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 14 ao�t 2002.
Par jugement du 18 avril 2002, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a condamn� A.A.________, pour faux dans les titres, � la peine d'un mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 14 ao�t 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le jugement de premi�re instance.
B.a A.A.________, n� en 1950, a �t� salari� dans diff�rentes branches du groupe bancaire Y.________ pendant une quinzaine d'ann�es. En janvier 1999, il a d�pos� une demande de prise en charge � 100 % par l'assurance-invalidit�, d�s lors qu'il souffrait, notamment, de lombalgies, cruralgies et de douleurs � la hanche gauche.
Le 17 septembre 1999, la Fondation de Pr�voyance des soci�t�s du groupe Y.________ (ci-apr�s: la Fondation) s'est adress�e � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Office AI), avan�ant que A.A.________ "pratiquerait le golf et participerait plus ou moins r�guli�rement � des comp�titions au Golf du club X.________, dont il est membre". Elle ajoutait qu'elle n'�tait �videmment pas en mesure de d�terminer si cette pratique �tait compatible avec l'affection dont souffrait A.A.________.
B.b C'est dans ces circonstances que, le 25 septembre 1999, � la demande de A.A.________, la direction du club X.________ a fait l'attestation suivante:
"Par ces lignes, nous attestons que Monsieur A.A.________ n'a particip� � aucune comp�tition dans notre club pendant les saisons 1997 et 1998. "
Le conseil de A.A.________ a transmis cette attestation � l'Office AI. Le directeur du club a admis qu'il avait pu se montrer n�gligent et n'avait pu que se fonder sur les d�clarations de A.A.________, puisque les renseignements de l'attestation ne concordaient pas avec les pi�ces que d�tenait le club de golf. Celles-ci �tablissaient en effet que A.A.________ avait particip� � plusieurs comp�titions, soit en 1997 � une comp�tition individuelle et � cinq comp�titions par �quipe et en 1998, � neuf comp�titions par �quipe.
B.c Par lettre du 4 octobre 1999, l'Office AI s'est adress� comme suit au club X.________:
"La personne cit�e en marge est membre du golf et participe r�guli�rement � des entra�nements et tournois sur votre terrain. Selon des renseignements dignes de foi, M. A.A.________ aurait particip� le 1er ao�t 1999 � un d�part interne et le 12 septembre 1999 � une comp�tition Cartier. Nous vous saurions gr� de bien vouloir nous confirmer l'engagement de M. A.A.________ aux diff�rentes comp�titions, �tant entendu que notre assurance se r�serve le droit de confronter les t�moignages requis pour l'instruction du dossier de notre assur�."
Le directeur du club X.________ a pr�par� le projet suivant de r�ponse dat� du 8 octobre 1999, lequel comprend en pied de page notamment la note manuscrite "lettre propos�e � M. A.A.________ apr�s discussion avec lui, j'attends sa r�ponse pour l'envoi":
"En r�f�rence � votre lettre du 4 octobre 1999 concernant notre membre A.A.________, en qualit� de golfeur, nous vous signalons que nous ne donnons aucune information sur nos membres; mais avec l'autorisation de Monsieur A.A.________ � titre confidentiel, nous pouvons vous confirmer que celui-ci a fait �quipe avec Madame B.A.________, le 12 septembre 1999, � la Comp�tition Cartier.
D'autre part, nous ne pouvons pas vous dire que Monsieur A.A.________ participe r�guli�rement � des entra�nements et tournois sur le Golf du club X.________, et nous vous serions gr� de nous pr�ciser ce que vous entendez par un d�part interne le 1er ao�t."
L'attestation finale, dat�e du 22 octobre 1999 et sign�e par le directeur du club X.________, a la teneur suivante:
"Par la pr�sente, nous faisons suite � votre courrier du 4 courant.
En tant qu'association sportive priv�e, nous avons pour politique de refuser syst�matiquement toute demande de renseignements concernant l'un ou l'autre de nos membres.
Toutefois, compte tenu du cas particulier et avec l'accord de Monsieur A.A.________, nous vous confirmons volontiers que celui-ci figure dans nos registres pour l'ann�e golfique 1999, en qualit� de membre actif et que celui-ci �tait inscrit aux comp�titions organis�es les 1er ao�t et 12 septembre 1999, pour cette derni�re en qualit� de co�quipier de son �pouse, Madame B.A.________. "
L'instruction a permis d'�tablir que A.A.________ avait particip� � huit comp�titions par �quipe et � deux comp�titions individuelles entre le 1er janvier et le 22 octobre 1999.
B.d Par d�cision du 21 janvier 2002, l'Office AI a rejet� la demande de prestations AI de A.A.________. Il a constat� que celui-ci ne souffrait ni d'une atteinte physique, ni d'une atteinte psychique diminuant sa capacit� de travail.
A.A.________ forme un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 251 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
D. Le Minist�re public du canton de Vaud conclut au rejet du pourvoi.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter.
Le recourant conteste sa condamnation pour faux dans les titres (art. 251 CP).
L'article 251 CP vise non seulement la cr�ation d'un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel), mais aussi l'�tablissement d'un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a cr�ation d'un titre faux lorsqu'une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise l'�tablissement d'un titre qui �mane de son auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure o� son contenu ne correspond pas � la r�alit� (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67).
Il est g�n�ralement admis qu'un simple mensonge �crit ne constitue pas un faux intellectuel. La confiance que l'on peut avoir � ne pas �tre tromp� sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut avoir � ce que l'auteur ne mente pas par �crit; pour cette raison, la jurisprudence exige, dans le cas du faux intellectuel, que le document ait une cr�dibilit� accrue et que son destinataire puisse s'y fier raisonnablement. Une simple all�gation, par nature sujette � v�rification ou discussion, ne suffit pas; il doit r�sulter des circonstances concr�tes ou de la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une v�rification par le destinataire n'est pas n�cessaire et ne saurait �tre exig�e (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67; 125 IV 17 consid. 2a/aa p. 23; 123 IV 61 consid. 5b p. 64).
L'attestation du 22 octobre 1999, qui est une r�ponse � la lettre du 4 octobre 1999 de l'Office AI, ne doit pas �tre analys�e s�par�ment, mais en rapport avec cette derni�re. Contrairement � ce que soutient l'autorit� cantonale, la lettre de l'Office AI est ambigu�; il n'est pas �vident que le qualificatif "diff�rentes" ne se limite pas aux deux comp�titions dont l'Office AI avait d�j� connaissance et pour lesquelles il demandait simplement une confirmation. La r�ponse du club X.________ qui mentionne que le recourant a effectivement particip� aux deux comp�titions mentionn�es, sans affirmer que le recourant n'aurait pas particip� � d'autres comp�titions, ne contient rien d'inexact; elle se contente de r�pondre aux questions qui ont �t� pos�es. Elle ne saurait en cons�quence �tre qualifi�e de mensong�re. Le pourvoi doit donc �tre admis sur ce point, et l'arr�t cantonal doit �tre annul� dans la meure o� il qualifie de mensong�re l'attestation du 22 octobre 1999.
L'attestation du 25 septembre 1999 certifie, pour sa part, de mani�re g�n�rale, que le recourant n'a particip� � aucune comp�tition en 1997 et 1998. Cette attestation constate un fait mensonger dans la mesure o� le recourant avait en fait effectu� six comp�titions en 1997, neuf en 1998 et dix en 1999. Il s'agit d�s lors de d�terminer si ce document mensonger constitue ou non un faux intellectuel.
4.1 Selon l'autorit� cantonale, le club de golf serait investi, en tant que tiers, d'une mission de confiance impliquant un devoir d'objectivit�, et l'attestation qu'il a �tablie le 25 septembre 1999 pr�senterait une garantie objective de v�racit�, et ce d'autant plus qu'elle �tait destin�e - ce que le club de golf et le recourant savaient - � un organisme officiel. Par ce raisonnement, l'autorit� cantonale se r�f�re � la conception d�velopp�e par Ferrari et Corboz, qui admettent le faux intellectuel chaque fois que l'on se trouve dans une "relation triangulaire" et que le tiers dont le titre �mane n'est pas int�ress� � l'affaire (Corboz, Le faux dans les titres, RJB 131 (1995) p. 534 ss, sp�c. 573 ss; Les infractions en droit suisse, volume II, Berne 2002, p. 210 ss; Pierre Ferrari, La constatation fausse - le mensonge �crit, RPS 112 (1994) p. 153 ss, p. 167 ss). Selon ces auteurs, la participation de plusieurs personnes aux faits faussement attest�s conf�rent en effet au document aussi bien un caract�re probant accru qu'une capacit� objectivement accrue pour le tiers destinataire, d'�tre convaincu.
4.2 La conception de Ferrari et de Corboz n'est cependant pas suivie par la jurisprudence, qui est plus restrictive et n'admet le faux intellectuel que si des circonstances objectives conf�rent au titre une cr�dibilit� particuli�re. Selon la jurisprudence, tel est notamment le cas lorsque le titre �mane d'une personne rev�tant une certaine qualit� ou que des dispositions l�gales comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan d�finissent son contenu (ATF 126 IV 65 consid. 2 a p. 67 s.); de simples faits d�coulant de l'exp�rience g�n�rale de la vie, tels que la confiance qu'inspire habituellement telle ou telle d�claration �crite, ne suffisent pas, quand bien m�me, dans la vie des affaires, on s'attend g�n�ralement � ce qu'elle soit exacte (ATF 122 IV 25 consid. 2; ATF 122 IV 332 consid. 2b; ATF 121 IV 131 consid. 2c; ATF 120 IV 122 consid. 4c).
Dans des cas de "rapport triangulaire", le Tribunal f�d�ral a reconnu l'existence d'un faux intellectuel lorsque l'auteur avait un devoir l�gal de contr�le ou de renseigner, ce qui donnait � sa d�claration une garantie objective de v�racit�. C'est ainsi qu'il a retenu le faux intellectuel vis-�-vis d'un grossiste qui avait d�sign� de la viande d'antilope africaine comme du gibier europ�en, au motif que celui-ci avait le devoir l�gal d�j� au stade du commerce en gros de d�clarer correctement le gibier pour prot�ger les consommateurs (ATF 119 IV 289 consid. 4c p. 295 s.). Il a �galement estim� que l'architecte qui avait le mandat de contr�ler le d�compte final par rapport � la fortune du ma�tre de l'ouvrage selon les art. 153-156 de la norme SIA 118 se rendait coupable de faux intellectuel dans les titres en approuvant les factures surfaites des entrepreneurs (ATF 119 IV 54 consid. 2d/dd p. 58 s.). Dans un autre cas, il a jug� coupable de faux intellectuel le m�decin qui avait �tabli une feuille de maladie mensong�re et qui avait fait valoir pour lui ou pour son patient des prestations aupr�s de la caisse-maladie, en raison du rapport de confiance particulier existant entre le m�decin et la caisse-maladie (ATF 117 IV 165 consid. 2c p. 169 ss avec renvoi � l'ATF 103 IV 178, p. 184 ss). Enfin, le faux intellectuel a �t� admis dans le cas de celui qui exer�ait une fonction dirigeante dans une banque en tant que g�rant de fortune, cela en relation avec les clients dont il s'occupait, en particulier � cause de la l�gislation sp�ciale et des contr�les sp�cifiques auxquels sont soumises les banques (ATF 120 IV 361 consid. 2c p. 363 s.).
4.2.2 En revanche, le Tribunal f�d�ral a ni� la qualit� de faux intellectuel dans toute une s�rie de cas, o� l'auteur du titre n'avait aucune obligation l�gale de donner des renseignements exacts. Il n'a ainsi pas retenu le faux intellectuel dans le cas d'un garagiste qui avait �tabli une facture fictive � l'intention de son client pour justifier une pr�tention envers une assurance priv�e. Il explique que la compagnie d'assurance �tait certes en droit d'attendre que le document en question ne soit pas falsifi�, mais elle n'avait pas de raison de croire qu'il refl�tait exactement la r�alit� des faits; il e�t fallu, pour qu'une telle confiance soit justifi�e, des circonstances particuli�res, par exemple que le document se pr�sente comme un extrait de bilan ou qu'une garantie sp�ciale s'y attache (ATF 117 IV 35 consid. 2 p. 39). Dans un autre cas, le Tribunal f�d�ral a d�ni� la qualit� de faux intellectuel � des d�comptes de salaires que l'employeur avait �tabli au nom d'une personne qui n'�tait pas le travailleur v�ritable au motif que ceux-ci ne b�n�ficiaient d'aucune cr�dibilit� particuli�re. Il a pr�cis� qu'il �tait � cet �gard sans importance que l'auteur ait mal agi au regard du droit des assurances sociales et du droit fiscal (ATF 118 IV 363 consid 2b p. 365 s.; dans le m�me sens voir arr�t non publi� du 1er novembre 2000, 6S.375/2000). Enfin, dans un arr�t non publi�, le Tribunal f�d�ral a ni� le caract�re de faux intellectuel aux documents que l'employeur avait remis � la caisse de ch�mage pour l'examen du droit � l'indemnit� et le calcul de celle-ci au motif que le devoir de communication et d'information de l'employeur n'�tait qu'une incombance, � savoir un simple devoir de collaboration sans v�ritable caract�re obligatoire, et que la caisse de ch�mage devait examiner l'ensemble des circonstances, en demandant, le cas �ch�ant, d'autres documents (voir arr�t non publi� du 16 ao�t 2001 du Tribunal f�d�ral, 6S.655/2000).
Au vu de cette jurisprudence, il convient �galement de nier toute garantie de v�racit� particuli�re � l'attestation du 25 septembre 1999. Il convient en premier lieu de relever que l'attestation n'a pas �t� demand�e directement par l'Office AI, mais qu'elle a �t� requise par le recourant lui-m�me. En second lieu, la proc�dure d'instruction de caract�re informelle de l'Office AI n'offre aucune garantie particuli�re et, en tant que personne qui fournit de simples renseignements, le directeur du golf n'avait aucun devoir l�gal de r�pondre. En effet, selon la r�glementation sur l'assurance-invalidit�, l'Office AI, qui est charg� de r�unir les renseignements et les pi�ces n�cessaires pour d�terminer les prestations auxquelles l'assur� a droit, peut s'adresser � l'assur�, � son employeur et � ses proches, ainsi qu'aux organismes d'assistance, lesquels sont tenus de fournir gratuitement des renseignements v�ridiques (art. 69 ss du r�glement sur l'assurance-invalidit�, RAI; RS 831.201) et pourront se voir infliger des sanctions en cas de mauvaise collaboration (art. 89 RAI qui renvoie aux art. 205 � 214 du r�glement sur l'assurance vieillesse et survivants, RS 831.101). Il n'a en revanche pas la comp�tence d'entendre, de mani�re g�n�rale, des t�moins. Il ne peut interroger des tiers (autres que ceux pr�cit�s) qu'� titre de renseignement; il n'a donc sur ces derniers aucun moyen de coercition et ceux-ci ne sont pas tenus de r�pondre (cf. St�phane Blanc, La proc�dure administrative en assurance-invalidit�, th�se Fribourg 1999, p. 119, 140 s.). En tant que simple particulier qui fournit des renseignements, le directeur du golf n'avait ainsi aucune position particuli�re et ses d�clarations ne rev�taient donc aucune garantie accrue de v�racit�. En cons�quence, le pourvoi doit �tre admis, l'attestation du 25 septembre 1999 ne pouvant �tre qualifi�e de faux intellectuel.
Cela ne signifie pas pour autant que le recourant n'a pas commis d'infraction. Dans la mesure o� il a donn� des renseignements inexacts, il tombe sous le coup des dispositions p�nales de la loi f�d�rale sur l'assurance l'assurance-invalidit� (RS 831.20; art. 70 LAI qui renvoie aux art. 87 � 91 de la loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants, RS 831.10).
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et le dossier, renvoy� � l'autorit� cantonale pour une nouvelle d�cision.
Vu l'issue du pourvoi, il ne sera pas per�u de frais et une indemnit� de d�pens sera allou�e au recourant pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 278 al. 3 PPF).
Le pourvoi est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 3'000 francs au recourant.