Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-06-2002-7B-77-2002
Timestamp: 2016-10-27 01:23:30+00:00
Document Index: 6569643

Matched Legal Cases: ['art. 20', 'art. 93', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 20', 'art. 63', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 78', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 169', 'art. 20', 'ATF ']

Arr�t du 21 juin 2002
A.________, recourant, repr�sent� par Me Marcel Heider, avocat, avenue Nestl� 8, case postale 319, 1820 Montreux,
tous deux repr�sent�s par Thierry Zumbach, agent d'affaires brevet�, rue des Terreaux 2, 1002 Lausanne,
X.________ Soci�t� Suisse d'Assurances sur la Vie,
Caisse AVS de la F�d�ration Patronale Vaudoise (CIVAS),
Administration cantonale de l'imp�t f�d�ral direct, Service des contributions, Section des encaissements, 1951 Sion, intim�s,
recours LP contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance du 12 avril 2002
Dans le cadre de diverses poursuites intent�es contre A.________, m�decin-dentiste ind�pendant, l'Office des poursuites de Montreux a ordonn� une saisie des revenus du d�biteur � concurrence de 2'500 fr. par mois d�s le 1er septembre 2000. Il a ensuite port� cette saisie � 6'500 fr. par mois d�s le 1er avril 2001, sur la base des �l�ments suivants:
QUOTIT� SAISISSABLE 6'605.-
Le d�biteur a form� une plainte contre l'avis de saisie. Il a fait valoir que l'office n'avait arbitrairement pas tenu compte de ses charges r�elles dans le calcul du minimum vital, notamment de ses primes de leasing automobile, du contrat d'achat � temp�rament du mobilier destin� � son appartement, de ses imp�ts courants, des frais m�dicaux demeurant � sa charge et de ses primes d'assurance perte de gain.
En cours de proc�dure, il a �t� convenu que la fiduciaire s'occupant des comptes du d�biteur �tablisse un nouveau d�compte pour les revenus de janvier � mai 2001, puis une projection � partir de juin 2001 en fonction d'une incapacit� de travail de 20% d�s cette date. Il en est r�sult� que les cinq premiers mois de 2001 avaient �t� semblables � l'exercice 2000, mais que compte tenu d'une incapacit� de travail de 20% d�s le 1er juin 2001, le revenu mensuel net devait �tre estim� � 7'500 fr. Par d�cision du 3 septembre 2001, l'office a proc�d� � un r�examen de la situation du d�biteur: il a maintenu la saisie mensuelle de revenu � 6'500 fr. jusqu'au 31 mai 2001 et l'a ramen�e � 1'500 fr. d�s le 1er juin 2001 (7'500 fr. de revenus - 5'995 fr. de charges = 1'505 fr.). Le d�biteur a n�anmoins maintenu sa plainte, concluant � ce que la retenue sur ses gains soit abaiss�e � 2'500 fr. pour les mois d'avril et mai 2001 et � 500 fr. d�s le 1er juin 2001.
Par prononc� du 25 octobre 2001, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� cantonale inf�rieure de surveillance, a rejet� la plainte. Il a consid�r� que l'office avait fait une application correcte de la loi et de la
jurisprudence concernant le calcul du minimum vital et de la quotit� saisissable. En outre, la d�cision de l'office �tait justifi�e du point de vue de l'opportunit�.
Sur recours du d�biteur, qui concluait � une r�duction de la saisie mensuelle � 2'318 fr. pour avril et mai 2001 et � sa suppression pure et simple � partir de juin 2001, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 12 avril 2002 notifi� le 15 du m�me mois, confirm� le prononc� de l'autorit� inf�rieure de surveillance et condamn� le recourant, en application de l'art. 20a al. 1 LP, � une amende de 1'000 fr. ainsi qu'au paiement des frais d'arr�t par 300 fr.
Par acte du 24 avril 2002, le d�biteur a recouru � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral en se pr�valant d'une fausse application des art. 93 et 20a LP. Il conclut principalement � la r�duction de la saisie mensuelle de 6'500 fr. � 3'720 fr. pour avril et mai 2001, � sa suppression pure et simple d�s juin 2001, ainsi qu'� l'annulation de sa condamnation � une amende et aux frais. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, l'amende et la charge des frais �tant supprim�es.
La conclusion relative au montant de la saisie pour les mois d'avril et mai 2001 est diff�rente de celle prise devant l'autorit� cantonale, mais comme elle est r�duite et va moins loin, elle ne constitue pas une conclusion nouvelle prohib�e par l'art. 79 al. 1 OJ (Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, Berne 1990, p. 753 n. 1.3.1 ad art. 79).
2.1 Selon l'art. 93 al. 1 LP, les biens relativement saisissables tels que les revenus du travail ne peuvent �tre saisis que d�duction faite de ce que le pr�pos� estime indispensable au d�biteur et � sa famille (minimum vital). Cette disposition garantit � ces derniers la possibilit� de mener une existence d�cente, sans toutefois les prot�ger contre la perte des commodit�s de la vie; elle vise � emp�cher que l'ex�cution forc�e ne porte atteinte � leurs int�r�ts fondamentaux, les menace dans leur vie ou leur sant� ou leur interdise tout contact avec le monde ext�rieur. Les besoins du poursuivi et de sa famille reconnus par la jurisprudence sont ceux d'un poursuivi moyen et des membres d'une famille moyenne, c'est-�-dire du type le plus courant. Ils doivent toutefois tenir compte des circonstances objectives - et non subjectives (ATF 108 III 60 consid. 3 p. 65) - particuli�res au poursuivi (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 82 ss ad art. 93 et les r�f�rences; Jean-Claude Mathey, La saisie de salaire et de revenu, th�se Lausanne 1989, p. 54 ch. 82; Georges Vonder M�hll, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Staehelin/Bauer/Staehelin, n. 21 ad art. 93). La quantification des besoins reconnus repose sur des donn�es statistiques que la Conf�rence des pr�pos�s aux poursuites et faillites adapte p�riodiquement au co�t de la vie. La derni�re adaptation date du 24 novembre 2000 (Bulletin des pr�pos�s aux poursuites et faillites/BlSchK 2001 p. 19 ss).
2.2 Pour fixer le montant saisissable, l'office doit d'abord tenir compte de toutes les ressources du d�biteur; puis, apr�s avoir d�termin� le revenu global brut, il �value le revenu net en op�rant les d�ductions correspondant aux charges sociales et aux frais d'acquisition du revenu; enfin, il d�duit du revenu net les d�penses n�cessaires � l'entretien du d�biteur et de sa famille (minimum vital), en s'appuyant g�n�ralement pour cela sur les directives de la Conf�rence des pr�pos�s (cf.Mathey, op. cit., p. 184 ss; Amonn/Gasser, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 6e �d., Berne 1997, � 23 n. 61).
2.3 Les faits d�terminant le revenu saisissable doivent �tre �tablis d'office, compte tenu des circonstances existant au moment de l'ex�cution de la saisie (ATF 112 III 79 consid. 2 p. 80 et les arr�ts cit�s; cf. en outre l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP applicable � l'autorit� cantonale de surveillance). Le poursuivi est tenu envers l'office de collaborer; il doit fournir les �ventuels moyens de preuve au moment de la saisie d�j� et non seulement devant le Tribunal f�d�ral (ATF 119 III 70 consid. 1; cf. Amonn/Gasser, op. cit., � 23 n. 56; Vonder M�hll, loc. cit., n. 16 ad art. 93). Le m�me devoir de collaborer existe � l'�gard de l'autorit� cantonale de surveillance (art. 20a al. 2 ch. 2 LP).
Les autorit�s de poursuite cantonales disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation en ce qui concerne les faits d�terminant le revenu saisissable. Le Tribunal f�d�ral est en principe li� par ces faits (art. 63 al. 2 et 81 OJ). Il peut cependant �tre requis d'intervenir en cas d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation (art. 19 al. 1 LP; ATF 106 III 75 consid. 2 p. 78, 103 III 79 consid. 2 p. 82), lorsque par exemple l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 110 III 17 consid. 2 et arr�ts cit�s; Sandoz-Monod, op. cit., p. 721 n. 2.3 ad art. 78; Gilli�ron, op. cit., n. 165 ad art. 93). En revanche, le Tribunal f�d�ral revoit librement les d�cisions cantonales en tant qu'elles sont contraires � la loi ou se fondent sur une interpr�tation erron�e des notions ou concepts juridiques sur lesquels repose la loi, telles que celles de revenu relativement saisissable, de saisissabilit�, de minimum insaisissable (Gilli�ron, op. cit., n. 166 ad art. 93 et la jurisprudence cit�e).
Le recourant reproche � la cour cantonale (recours, p. 2 ss ch. 1) d'avoir refus� de prendre en consid�ration ses besoins, en tant qu'ind�pendant exer�ant la profession de m�decin-dentiste, de garder des contacts avec le monde ext�rieur (ATF 106 III 104, p. 107 s.), de participer � la vie culturelle, d'avoir des loisirs (ATF 81 III 96) et de garantir l'avenir de son cabinet dentaire par une assurance perte de gain (ATF 81 III 144), besoins qu'il estime lui-m�me � 1'000 fr. par mois. La cour cantonale aurait consid�r� � tort que de tels besoins �taient couverts par le montant de base de 1'100 fr.
3.1 L'arr�t attaqu� constate, de mani�re � lier la Chambre de c�ans, que le montant de 1'000 fr. suppl�mentaire invoqu� pour la couverture des besoins sociaux et culturels ne correspond pas � des d�penses effectives �tablies. Il rel�ve en outre que les comptes annuels ayant permis de d�terminer le revenu du recourant comprenaient de toute fa�on d�j� des frais de d�placements et de formation, par 9'403 fr. 73, ainsi qu'un poste "cotisations, dons, journaux" de 3'360 fr. 60", soit un montant de 1'100 fr. environ par mois.
Sur la base de ces constatations, la cour cantonale pouvait, sans nullement violer le droit f�d�ral ou abuser de son pouvoir d'appr�ciation, conclure que les quelques 1'100 fr. mensuels d�j� pris en compte dans le calcul du revenu suffisaient manifestement � couvrir les besoins culturels et sociaux du recourant et que ce dernier ne pouvait pr�tendre de mani�re cr�dible � un montant suppl�mentaire de 1'000 fr. par mois � ce titre. Elle a par ailleurs relev� � bon droit, au regard des principes rappel�s plus haut (consid. 2.1), que les besoins de contacts invoqu�s par le recourant pour participer � la vie culturelle de la r�gion et assister � des repr�sentations de th��tre ou des concerts �taient pris en consid�ration dans le montant mensuel de base pr�vu par les lignes directrices de la Conf�rence des pr�pos�s. Ce montant, savoir 1'100 fr. dans le cas du recourant, comprend en effet "les frais culturels" (ch. I).
Qu'il existe des diff�rences entre les normes de la Conf�rence des pr�pos�s et celles de l'aide sociale vaudoise par exemple ne suffit pas, comme le laisse entendre le recourant, pour taxer d'arbitraire le calcul fait en l'esp�ce. Les lignes directrices pour le calcul du minimum vital donnent un ordre de grandeur modulable, non une valeur absolue, et les offices de poursuite jouissent d'un pouvoir d'appr�ciation �tendu pour tenir compte des circonstances de l'esp�ce (Gilli�ron, op. cit., n. 86 ad art. 93). Or, le recourant n'expose pas, ni surtout ne d�montre, en quoi il y aurait eu abus de ce pouvoir d'appr�ciation dans son cas.
3.2 Le recourant soutient que c'est � tort que la cour cantonale a refus� de prendre en consid�ration, dans le calcul de son minimum vital, les primes de son assurance perte de gain (recours, p. 4 s. ch. 2).
Une telle assurance, contract�e volontairement, n'a en principe pas � �tre prise en consid�ration selon la jurisprudence (ATF 116 III 75 consid. 7a); mais la doctrine admet qu'elle le soit pour un ind�pendant (Gilli�ron, op. cit., n. 116 ad art. 93; Mathey, op, cit., p. 58 ch. 98; Vonder M�hll, loc. cit., n. 27 ad art. 93). La cour cantonale a toutefois refus� la prise en compte de la prime d'assurance en question pour deux motifs: en premier lieu, la prime couvrant l'ann�e 2001 devait �tre pay�e le 31 janvier 2001 au plus tard, soit � une �poque o� les revenus du recourant �taient encore intacts et justifiaient une retenue bien sup�rieure � celle de 2'500 fr. par mois pratiqu�e alors, de sorte que le recourant avait amplement les moyens de payer la prime invoqu�e; en second lieu, le paiement effectif de celle-ci n'�tait pas �tabli.
A propos de ce second motif, il sied de rappeler que le principe selon lequel, dans le calcul du minimum vital, seuls les montants effectivement pay�s peuvent �tre pris en compte, vaut pour toutes les sommes ajout�es au minimum vital de base (Gilli�ron, op. cit., n. 105 ad art. 93; Vonder M�hll, loc. cit., n. 25 ad art. 93).
Le recourant ne s'en prenant qu'au premier motif de la cour cantonale, son grief est d'embl�e irrecevable, car lorsque la d�cision attaqu�e repose sur deux motivations ind�pendantes, le recours ne peut �tre examin� que s'il s'en prend � chacune d'elles (ATF 121 III 46).
L'argumentation du recourant concernant la prise en compte des frais m�dicaux non couverts par son assurance-maladie (recours, p. 5 ss ch. 3) se limite � une simple discussion ou contestation de faits. La Chambre de c�ans ne peut donc pas entrer en mati�re sur ce point (cf. supra consid. 2.3). Au demeurant, la pi�ce (avis de prime de l'EGK-Gesundheitskasse) dont le recourant se pr�vaut en se contentant d'en reproduire le contenu dans son m�moire adress� au Tribunal f�d�ral est typiquement un document qu'il lui aurait appartenu de d�poser spontan�ment dans le cadre de son devoir de collaborer � l'�tablissement des faits pertinents.
Le recourant soutient, comme il l'a vainement fait en instance cantonale, que les imp�ts courants doivent �tre pris en consid�ration dans le cadre du minimum vital (recours, p. 7 ss ch. 4).
Selon la jurisprudence, le paiement d'un imp�t n'est pas une d�pense indispensable au sens de l'art. 93 LP, cette disposition ne consid�rant comme telles que les d�penses qui sont absolument n�cessaires � l'entretien du d�biteur et de sa famille (ATF 69 III 41). La prise en compte des dettes d'imp�t dans le calcul du minimum vital reviendrait � conf�rer un privil�ge � l'Etat (ATF 95 III 39 consid. 3) et serait donc contraire au principe d'�galit� entre les cr�anciers de droit priv� et de droit public (cf. Gilli�ron, op. cit., n. 118 ad art. 93; Vonder M�hll, loc. cit., n. 33 ad art. 93; Dominique Rigot, Le recouvrement forc� des cr�ances de droit public selon le droit de poursuite pour dettes et la faillite, th�se Lausanne 1991, p. 239/240 ch. 228 s. et les r�f�rences cit�es aux notes 9 et 13). M�me si l'on voulait d�clarer insaisissable la part de salaire n�cessaire au paiement des imp�ts afin de pr�server les int�r�ts de l'Etat, il n'y aurait aucune garantie que le d�biteur emploie le montant correspondant � cette fin (Mathey, op. cit., p. 69 ch. 132; Vonder M�hll, loc. cit., n. 33 ad art. 93).
Le recourant sollicite un r�examen de la jurisprudence en se r�f�rant aux discussions de la derni�re conf�rence des pr�pos�s relatives � la proposition d'inclure dans les directives un nouveau suppl�ment au montant de base, comprenant les imp�ts courants. Or, cette proposition a �t� clairement refus�e � l'instance du groupe d'�tude mandat� par la pr�sidence de la Conf�rence des pr�pos�s (Bulletin des pr�pos�s aux poursuites et faillites/BlSchK 2000, p. 69 ss, sp�c. p. 76 ss et 79 ch. V/3). De fait, les nouvelles lignes directrices pour le calcul du minimum d'existence en mati�re de poursuite (minimum vital) du 24 novembre 2000 maintiennent express�ment, en se r�f�rant � la jurisprudence susmentionn�e, l'exclusion des imp�ts du calcul du minimum vital (Bulletin des pr�pos�s aux poursuites et faillites/BlSchK 2001, p. 19 ss, ch. III p. 21). Un r�cent arr�t soleurois ordonnant de tenir compte des imp�ts pay�s par le d�biteur dans le calcul de son minimum d'existence, � condition qu'il paie r�guli�rement ses imp�ts et que ceux-ci r�sultent d'une taxation ordinaire bas�e sur une d�claration (Bulletin des pr�pos�s aux poursuites et faillites/BlSchK 2001, p. 98 ss), a �t� qualifi� de contraire auxdites lignes directrices (Vonder M�hll, ibid., p. 103 s.).
Si le recourant sollicite un changement de jurisprudence sur la question, c'est au fond parce que le syst�me actuel l'emp�cherait de r�gler sa dette fiscale, qui s'accumulerait ainsi dans des proportions invraisemblables. La charge d'imp�t qui devrait �tre prise en consid�ration dans le calcul du minimum vital repr�senterait une somme de 1'518 fr. 15 par mois. A propos des difficult�s financi�res du recourant, l'arr�t attaqu� rel�ve notamment qu'on doit attendre de celui-ci, qui r�side l� o� se trouve �galement son cabinet dentaire, qu'il r�duise son train de vie en renon�ant au moins � l'une de ses deux voitures et en ne conservant pas son v�hicule Mercedes pour lequel il verse de tr�s importantes mensualit�s de leasing, �gales au montant mensuel de base insaisissable au sens de l'art. 93 LP. L'arr�t attaqu� constate �galement (p. 5/6) que le recourant doit des sommes importantes (119'417 fr. 25 et 56'167 fr. 50) � titre d'imp�ts de retard notamment pour les ann�es 1997 � 2000, qu'il s'est vu adresser des rappels d'imp�ts pour l'ann�e 2000 et qu'il a fait l'objet d'un renvoi devant le juge d'instruction p�nal pour d�tournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice (art. 169 CP), ayant dispos� arbitrairement, au d�triment de ses cr�anciers, d'un montant de 56'000 fr. correspondant � des retenues de salaire non pay�es.
Le recourant conteste enfin sa condamnation � une amende et aux frais (recours, p. 11 ss ch. 5).
Aux termes de l'art. 20a al. 1 LP, la partie ou son repr�sentant qui use de proc�d�s t�m�raires ou de mauvaise foi peut �tre condamn� � une amende de 1'500 fr. au maximum ainsi qu'au paiement des �moluments et des d�bours. Le but vis� par cette disposition est de sanctionner les proc�d�s qui troublent le cours ordinaire et bien r�gl� de l'ex�cution forc�e et qui sont dilatoires, car le devoir g�n�ral d'agir de bonne foi implique de s'abstenir de proc�d�s dilatoires (ATF 127 III 178 consid. 2a et les r�f�rences).
La cour cantonale a jug� la plainte manifestement t�m�raire parce que les arguments du recourant relevaient le plus souvent de la mauvaise foi, par exemple sur la question des frais relatifs � la voiture, aux besoins culturels et aux meubles. S'agissant des frais de voiture, le recourant demandait que soit pris en compte le co�t du leasing par 1'001 fr. 90, alors que la distance relativement modeste s�parant son domicile de son lieu de travail, dans la m�me localit�, ne justifiait pas forc�ment l'emploi d'un v�hicule automobile, et qu'il utilisait �galement une voiture Mazda tout en conservant sa Mercedes dont les mensualit�s de leasing �taient �gales au montant de base insaisissable; mais surtout, les comptes 2000 faisaient �tat d'un montant manifestement suffisant pour les frais de v�hicule (716 fr. par mois). En ce qui concerne les frais de mobilier, le recourant demandait que soit pris en consid�ration le solde du prix des meubles acquis � temp�rament (400 fr. par mois), alors que le vendeur de ceux-ci ne pouvait � l'�vidence pas pr�tendre b�n�ficier d'un avantage par rapport aux autres cr�anciers, le recourant �tant d'ailleurs d�j� sous le coup d'une saisie de 2'500 fr. par mois au moment de l'acquisition des meubles en question. Quant aux besoins culturels, il suffit de renvoyer au consid�rant 3.1 ci-dessus, dont il ressort que la revendication du recourant sur ce point �tait nettement abusive.
Sur tous ces points, ainsi que sur les questions de l'assurance perte de gain, des frais m�dicaux non couverts par l'assurance-maladie et m�me sur celle des imp�ts, vu la jurisprudence constante et les lignes directrices en vigueur, la d�marche du recourant, assist� d'un avocat, appara�t nettement dilatoire en seconde instance cantonale en tout cas. La condamnation � l'amende et aux frais prononc�e par la cour cantonale, certes de mani�re relativement succincte mais logique et �vidente, �chappe par cons�quent au grief d'appr�ciation arbitraire soulev� par le recourant.
Le recourant pouvait se croire en droit de s'adresser au Tribunal f�d�ral au moins sur la question de sa condamnation � l'amende et aux frais, voire aussi sur celle des imp�ts dans la mesure o� les autorit�s cantonales de surveillance ont express�ment r�serv� un �ventuel renversement de jurisprudence par le Tribunal f�d�ral. Une condamnation � l'amende et aux frais en instance f�d�rale ne se justifie donc pas.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, � l'Office des poursuites de Montreux et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.