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Timestamp: 2016-12-05 14:37:31+00:00
Document Index: 101761967

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 29']

6B_78/2014 (14.07.2014)
6B_78/2014 Arrêt du 14 juillet 2014
A. Le 8 mai 2013, vers 21 heures, A.________ est tombé du 2ème étage de l'appartement dans lequel étaient domiciliées son amie, B.________, et la mère de celle-ci, C.________, sis à U.________. Il est décédé le lendemain des suites d'un traumatisme crânien.
B. Statuant sur le recours formé par X.________, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice du canton de Genève l'a rejeté par arrêt du 4 décembre 2013.
C. Agissant par la voie du recours en matière pénale, X.________ demande en substance au Tribunal fédéral, avec suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt cantonal et l'ordonnance du 21 août 2013, et d'ordonner au Ministère public de continuer l'instruction pénale et d'exécuter les actes d'instruction sollicités. Elle requiert par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.
2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal fédéral n'examine, en général, que les questions juridiques que la partie recourante soulève conformément aux exigences légales relatives à la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, à peine d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits violés et préciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les références citées).
3. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir établi les faits et apprécié les preuves de manière arbitraire et, partant, violé l'adage in dubio pro durioreen mettant un terme à l'instruction pénale. Compte tenu des doutes que la juridiction cantonale aurait dû éprouver à l'égard de la thèse du suicide de son fils en raison des indices plaidant en faveur d'un homicide, elle aurait été tenue d'ordonner au Ministère public de mettre en oeuvre des mesures d'instruction complémentaires, dont celles qu'elle avait requises.
4. Invoquant à la fois l'arbitraire dans l'établissement des faits, la violation du principe de l'instruction et la violation de son droit d'être entendue (art. 29 Cst. et 107 CPP), la recourante fait encore grief à la juridiction cantonale de ne pas avoir donné suite aux offres de preuves qu'elle avait régulièrement présentées au Ministère public.
5. Le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.