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Timestamp: 2016-10-23 12:13:44+00:00
Document Index: 275691073

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 201', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 201', 'art. 201', 'art. 201', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 197', 'art. 201', 'art. 205', 'art. 208', 'art. 201', 'art. 201', 'art. 201', 'art. 201', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 156', 'art. 159']

4C.205/2003 (17.11.2003)
Arr�t du 17 novembre 2003
demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Laure Chappaz, avocate, case postale 381, 1860 Aigle,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Anne-Christine Favre, avocate, case postale, 1800 Vevey 1.
contrat de vente mobili�re; garantie des d�fauts,
A.a Par contrat du 25 avril 1998, Garage Z.________ SA (ci-apr�s: Garage Z.________) a vendu � X.________ SA (ci-apr�s: X.________) un v�hicule automobile de marque Mercedes-Benz ML 230 pour le prix de 58'029 fr., TVA incluse. Le contrat est soumis � des conditions g�n�rales dont les dispositions en mati�re de garantie des d�fauts sont les suivantes:
"Au lieu et place d'autres actions en garantie, l'acheteur ne peut exiger du vendeur que la suppression des d�fauts (r�paration) conform�ment aux dispositions suivantes:
a) Cette pr�tention s'�tend � la r�paration ou au remplacement des pi�ces d�fectueuses et � la suppression d'autres dommages du v�hicule (...).
b) L'acheteur doit imm�diatement signaler, d�s leur constatation, tout d�faut au vendeur ou le lui faire constater. Sur demande, il doit remettre le v�hicule au vendeur en vue de la r�paration. Le vendeur peut faire ex�cuter le travail par un tiers sans pour autant �tre lib�r� de sa responsabilit� pour garantie.
- �(...)
Le vendeur a le droit, au lieu de proc�der � la r�paration, de livrer un autre v�hicule conforme au contrat dans un d�lai raisonnable.
Si un d�faut important ne peut �tre supprim� malgr� une deuxi�me r�paration, l'acheteur est en droit, soit d'exiger une diminution du prix, soit de se d�partir du contrat. Un droit de l'acheteur au remplacement du v�hicule n'existe en aucun cas. (...)"
Le v�hicule a �t� livr� et pay� le 13 ao�t 1998. Il a ensuite �t� utilis� presque tout le temps par le directeur de X.________, A.________.
En tant qu'acheteur d'un v�hicule Mercedes-Benz, X.________ b�n�ficiait du service "Mobilo" qui pr�voit notamment une assistance en cas de panne, le remorquage gratuit jusqu'� l'atelier Mercedes-Benz le plus proche et une voiture de remplacement pendant la dur�e de la r�paration, pour cinq jours au maximum. Le livret "Mobilo" remis � X.________ donnait en outre des pr�cisions sur les modalit�s pratiques de ces prestations.
A.b D�s juin 1999 au moins, le v�hicule a rencontr� des probl�mes de coupure intempestive du moteur: apr�s un long trajet, le moteur toussotait puis tr�s rapidement s'arr�tait en pleine course, sans qu'il y e�t moyen de le remettre imm�diatement en marche. La proc�dure �tablit que X.________, en raison de ces probl�mes, a confi� le v�hicule � trois reprises � deux garages concessionnaires Mercedes-Benz � V.________ et � W.________.
Le 28 juin 1999, le v�hicule a fait l'objet d'une r�paration provisoire � V.________, dans l'attente de la commande d'une pi�ce d�tach�e � l'usine. X.________ n'a alors avis� le Garage Z.________ ni de l'existence de ces d�fauts, ni de la r�paration provisoire. A la suite de nouveaux probl�mes rencontr�s lors d'un voyage en Grande-Bretagne, X.________, par lettre du 12 juillet 1999, a inform� Mercedes-Benz (Schweiz) AG de la situation; une copie de ce courrier a �t� envoy�e au Garage Z.________. Mercedes-Benz (Schweiz) AG a r�pondu � X.________ que le probl�me avait �t� d�finitivement r�gl� lors de la r�paration effectu�e le 16 juillet 1999 � W.________. A la suite de la survenance du m�me probl�me lors d'un voyage en Italie � la fin du mois d'ao�t 1999, X.________ a derechef amen� le v�hicule au garage de W.________, o� rien d'anormal n'a �t� constat�.
Par courrier du 30 ao�t 1999, X.________ s'est plainte aupr�s de Mercedes-Benz (Schweiz) AG de la persistance du probl�me qui avait conduit � plusieurs arr�ts intempestifs du moteur et qui, selon elle, excluait toute garantie de s�curit� du v�hicule; une copie de cette lettre a �t� adress�e au Garage Z.________.
Des discussions entre X.________ et le Garage Z.________, en �troite relation avec Mercedes-Benz (Schweiz) AG, ont eu lieu � partir de septembre 1999. Le Garage Z.________ a ainsi propos� de vendre un nouveau v�hicule, avec reprise de l'ancien � des conditions jug�es extr�mement favorables par l'importateur. X.________ a toutefois refus� cette proposition.
A.c Par courrier du 19 octobre 1999, X.________ a d�clar� au Garage Z.________ se d�partir du contrat.
Le 21 octobre 1999, X.________ a appris que le v�hicule pr�sentait des attaques anormales de corrosion sur toute une s�rie de pi�ces m�caniques importantes. Le 8 novembre 1999, le Garage Z.________ a confirm� � X.________ que ce probl�me �tait couvert par la garantie de trois ans pour ce genre de d�fauts. L'acheteur n'a toutefois pas demand� que le d�faut soit r�par�.
Le 8 d�cembre 1999, X.________ a assign� le Garage Z.________ en paiement de la somme de 46'028 fr. 65; ce montant repr�sente le prix du v�hicule TTC sous d�duction d'un amortissement de 12'000 fr. pour les 40'000 km parcourus jusqu'alors. Le 8 juin 2000, X.________ a amplifi� sa demande en paiement de 4'070 fr. correspondant aux frais de location d'un v�hicule de remplacement pendant cinq jours lors de chacune des quatre r�parations cons�cutives aux pannes du v�hicule.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement de la demanderesse.
Par jugement du 13 novembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les conclusions de la demanderesse. En r�sum�, elle a retenu que le v�hicule - pour subir des arr�ts intempestifs de son moteur - �tait entach� d'un d�faut; m�me si elle en avait donn� l'avis en temps utile, la demanderesse n'avait pas respect� les r�gles sp�ciales convenues en mati�re de garantie des d�fauts, ce qui impliquait que la r�solution du contrat n'�tait pas valable. En ce qui concerne les pr�tentions en paiement de frais de location, la Cour a constat� que l'existence de ces frais n'avait pas �t� �tablie et qu'au demeurant la demanderesse n'avait pas droit � de telles prestations.
La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation du jugement attaqu� et � la condamnation de la d�fenderesse � lui verser la somme de 51'180 fr. 60 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er novembre 1999.
A l'appui de son recours, elle invoque une violation de l'art. 18 CO en rapport avec l'interpr�tation des conditions g�n�rales de la d�fenderesse.
La d�fenderesse conclut au rejet du recours et reprend son argumentation de premi�re instance: � la suivre, le d�faut n'aurait pas �t� prouv� et l'avis des d�fauts n'aurait pas �t� donn� en temps utile.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de la d�cision entreprise.
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions; ils doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al, 1 let. c OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en causse (ATF 127 III 248 consid. 2c). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Le Tribunal f�d�ral peut ainsi rejeter un recours, tout en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c).
La demanderesse reproche � la cour cantonale d'avoir interpr�t� les conditions g�n�rales de la d�fenderesse sans les mettre en relation avec les prestations pr�vues par le service "Mobilo". A la suivre, elle avait le droit de confier son v�hicule pour r�paration � un autre garage que celui qu'exploite la d�fenderesse; de surcro�t, cette derni�re ne pouvait arguer du fait qu'elle n'avait pas pu proc�der elle-m�me � l'intervention puisque l'ex�cution par un tiers �tait express�ment pr�vue dans les conditions g�n�rales concernant la garantie.
2.1 Les dispositions contractuelles pr�formul�es sont en principe interpr�t�es selon les m�mes r�gles que les clauses contractuelles r�dig�es individuellement (ATF 122 III 118 consid. 2a). Le juge s'efforcera, en premier lieu, de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions et d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de leur convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 127 III 444 consid. 1 b). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut plus �tre remise en cause dans un recours en r�forme (ATF 126 III 25 consid. 3c). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites selon la th�orie de la confiance. II doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 126 III 59 consid. 5b p. 68). Enfin, les clauses ambigu�s des conditions g�n�rales s'interpr�tent en d�faveur du r�dacteur de celles-ci (contra stipulatorem: ATF 122 III 118 consid. 2a).
2.2 II n'est pas n�cessaire dans la pr�sente affaire d'avoir recours aux r�gles d'interpr�tation. Il appara�t en effet que la clause litigieuse, m�me mise en relation avec les prestations offertes par le service "Mobilo", ne pr�te pas � ambigu�t�. Certes, il ne convient pas d'exclure d'embl�e le recours � l'interpr�tation si la teneur d'une clause contractuelle para�t claire et indiscutable; ce recours est cependant limit� aux situations o� la lettre du contrat ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu, notamment en regard du but poursuivi par les parties (arr�t 5C.134/2002 du 17 septembre 2002, consid. 3.1, publi� in SJ 2003 I 315).
Les dispositions contractuelles vis�es par la demanderesse, en particulier la lettre B relative � la garantie des d�fauts, sont r�dig�es de mani�re claire: l'acheteur est tenu de donner un avis des d�fauts imm�diat (1�re phrase); le vendeur peut demander la remise du v�hicule pour proc�der lui-m�me � la r�paration (2�me phrase); le vendeur peut faire ex�cuter ce travail par un tiers (3�me phrase). Le livret "Mobilo" ne modifie pas le sens de cette clause dans la mesure o� il se borne � conf�rer le droit au remorquage gratuit jusqu'� l'atelier concessionnaire le plus proche et l'assistance dans cet atelier. Cette prestation appara�t ind�pendante des droits et obligations des parties en relation avec la garantie des d�fauts et ne peut exercer aucune influence sur celle-ci Au surplus, la recourante ne d�montre pas en quoi ces clauses seraient contraires au but poursuivi par les parties.
2.3 En appliquant les conditions g�n�rales, la cour cantonale n'a pas fond� son rejet de l'action sur le fait que la demanderesse avait confi� son v�hicule pour r�paration � un autre garage que celui qu'exploite la d�fenderesse. Elle n'a pas non plus retenu que c'est parce que la d�fenderesse n'avait pas ex�cut� elle-m�me la r�paration que sa garantie pour les d�fauts �tait exclue. Son argumentation juridique, sur laquelle le Tribunal f�d�ral reviendra, est diff�rente: au lieu d'exiger la suppression du d�faut comme le pr�voient les conditions g�n�rales, la demanderesse avait d�cid� de se d�partir du contrat, ce que n'autorisaient justement pas les clauses contractuelles. Par cons�quent, on ne discerne aucune violation de l'art. 18 CO dans la d�cision entreprise de sorte que ce grief est mal fond�.
Dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office et peut ainsi adopter une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale, il convient d'examiner si la demanderesse �tait en droit de r�soudre le contrat de vente comme elle l'a fait. En d'autres termes, se pose la question de la violation �ventuelle de l'art. 201 CO, norme � laquelle tant la recourante que l'intim�e se r�f�rent dans leurs �critures.
3.1 Hormis des exceptions qui n'int�ressent pas le pr�sent litige, les r�gles l�gales sur la garantie des d�fauts sont de droit dispositif (Silvio Venturi, Commentaire romand, n. 27 et 32 ad Intro. art. 197-210 CO ). II est ainsi possible de d�roger au syst�me pr�vu par la loi, par exemple en instituant un droit � la r�paration de la chose vendue, � l'exclusion de tout autre moyen (Venturi, op. cit., n. 29 ad Intro. art. 197-210 CO).
A teneur des conditions g�n�rales valablement incorpor�es par les parties dans leur contrat, la recourante disposait uniquement du droit de demander la r�paration du v�hicule vendu. A l'instar de ce que pr�voit la loi (art. 201 al. 1 et 3 CO), l'exercice de ce droit supposait de signaler imm�diatement au vendeur, d�s sa constatation, tout d�faut.
3.2 L'exigence d'avis imm�diat des d�fauts vise un but de protection du vendeur; son omission entra�ne la p�remption des droits issus de la garantie (arr�t du 1er d�cembre 1987, consid. 3a, publi� in SJ 1988 p. 284; Venturi, op. cit., n. 1 ad art. 201 CO). Il y a d�couverte d'un d�faut d�s que l'acheteur peut constater indubitablement son existence de mani�re � pouvoir formuler une r�clamation suffisamment motiv�e; cela suppose que l'acheteur puisse en d�terminer le genre et en mesurer l'�tendue: tel n'est pas le cas d�s l'apparition des premiers signes de d�fauts �volutifs dans leur �tendue ou leur gravit�, car cela am�nerait l'acheteur � signaler n'importe quelle bagatelle pour �viter d'�tre d�chu de ses droits (arr�t du 5 d�cembre 1985 [en mati�re de contrat d'entreprise], consid. 7a, publi� in SJ 1996 p. 353). M�me si la loi (art. 201 al. 3 CO) ou, comme en l'esp�ce, la convention exige un avis "imm�diat", on doit reconna�tre � l'acheteur un court d�lai de r�flexion lui permettant de prendre sa d�cision et de la communiquer au vendeur. La dur�e de ce d�lai n'est pas pr�vue par le code des obligations. Selon la jurisprudence, un avis des d�fauts communiqu� deux ou trois jours ouvrables apr�s la d�couverte de ceux-ci respecte la condition d'imm�diatet� pr�vue par la loi (ATF 98 II 191 consid. 4; 76 Il 221 consid. 3); en revanche sont tardifs des avis transmis dix-sept ou vingt jours apr�s la d�couverte des d�fauts (ATF 118 II 142 consid. 3b; 107 Il 172 consid. 1c; 22 p. 129 consid. 3). Un auteur propose de fixer � sept jours le d�lai de r�flexion au-del� duquel la communication au vendeur, respectivement � l'entrepreneur ou au bailleur, serait tardive (Hannes Zehnder, Die M�ngelr�ge im Kauf-, Werkvertrags- und Mietrecht, in RSJ 2000 p. 545 ss, 547). Il n'y a cependant pas lieu d'examiner en l'esp�ce le m�rite d'une telle proposition ni la possibilit� de l'adopter par voie pr�torienne.
3.3 Il a �t� �tabli que le v�hicule litigieux subissait des coupures intempestives de son moteur d�s le mois de juin 1999 au moins. L'autorit� intim�e a retenu � ce propos qu'il s'agissait d'un probl�me technique susceptible de mettre en danger la vie des occupants du v�hicule lorsque celui-ci �tait lanc� � grande vitesse. Ces constatations de fait lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ). Contrairement � ce que soutient l'intim�e dans des consid�rations de nature purement appellatoire, l'existence d'un d�faut au sens de l'art. 197 al. 1 CO a donc �t� retenue � juste titre.
3.3.1 En revanche, il appara�t que l'acheteur a tard� � signaler ce d�faut au vendeur: apr�s avoir rencontr� ce probl�me � plusieurs reprises en juin, il a amen� le v�hicule dans un garage o� il a fait l'objet d'une r�paration le 28 juin 1999. Si l'on se fonde sur les all�gations de la demanderesse en relation avec ses pr�tentions en remboursement de frais de location d'un v�hicule de remplacement, l'immobilisation du v�hicule - qui a dur� cinq jours - a commenc� le 24 juin, date � laquelle le d�faut avait n�cessairement d�j� �t� d�couvert. Or, ce n'est que le 12 juillet suivant que l'acheteur a inform� l'importateur suisse de la situation; la copie de ce courrier n'a pas pu parvenir au vendeur avant le 13 juillet 1999, soit vingt jours apr�s la d�couverte du d�faut. En raison de la gravit� de celui-ci, l'acheteur devait le signaler imm�diatement et non pas attendre pr�s de trois semaines avant de se manifester aupr�s de son cocontractant. II ne pouvait consid�rer les arr�ts intempestifs du moteur de son v�hicule ni comme des bagatelles ni comme des premiers signes d'un d�faut qui se d�velopperait par la suite de mani�re plus importante, ce qui l'aurait autoris� � attendre l'�volution de la situation avant d'informer le vendeur. Enfin, le fait d'avoir amen� le v�hicule en juin 1999 dans un garage concessionnaire de la marque pour �liminer le d�faut ne peut �tre consid�r� comme un avis valablement adress� � l'intim�: en effet, seuls le vendeur ou ses repr�sentants munis de pouvoirs de repr�sentation sont habilit�s � recevoir l'avis des d�fauts (Hans Giger, Commentaire bernois, n. 96 ad art. 201 CO). Or, la recourante ne pr�tend pas que le garage concessionnaire de la marque � V.________ aurait �t� muni de pouvoirs de repr�sentation pour l'intim�e; en vertu du principe de la relativit� des conventions, ce garage doit au contraire �tre consid�r� comme un tiers dans la relation contractuelle liant les parties.
Par cons�quent, le premier avis des d�fauts, si on le met en relation avec les arr�ts de moteur constat�s en juin 1999, est tardif et la recourante est d�chue de ses droits de garantie en relation avec ce d�faut-l�. Faute d'avoir imm�diatement signal� ce probl�me � son cocontractant, l'acheteur a emp�ch� le vendeur d'avoir connaissance � temps de la nature et de l'�tendue du d�faut all�gu�; il l'a �galement priv� de la possibilit� de constater lui-m�me l'existence du d�faut ce qui est justement l'un des buts de l'avis donn� � temps (cf., en mati�re de contrat d'entreprise, l'arr�t du 10 juillet 1991, consid. 1a, publi� in SJ 1992 p. 103). Cette relative rigueur s'explique d'ailleurs par le besoin de protection du vendeur, engag� par une responsabilit� purement objective s'agissant de l'exercice des droits formateurs attach�s � la garantie (art. 205 CO) et de l'indemnisation du dommage direct r�sultant du d�faut (art. 208 al. 2 CO).
3.3.2 Certes, l'avis des d�fauts du 12 juillet 1999 peut �galement �tre mis en relation avec les pannes enregistr�es quelques jours plus t�t en Grande-Bretagne; par ailleurs, les pannes subies en Italie ont �t� signal�es en temps utile, le 30 ao�t 1999. S'agissant cependant toujours du m�me d�faut, connu de la recourante d�s le mois de juin 1999 au moins, la chose vendue doit �tre tenue pour accept�e avec ce d�faut-l� d�s l'omission d'avis imm�diat (art. 201 al. 2 CO). Cette fiction d'acceptation entra�ne la p�remption de tous les droits de garantie en rapport avec le d�faut en question (Peter Gauch, Der Werkvertrag, 4e �d., n. 2085; Giger, op. cit., n. 106 ad art. 201 CO; Venturi, op. cit., n. 17 ad art. 201 CO).
Malgr� la p�remption des droits de l'acheteur, le vendeur est libre de renoncer aux avantages que lui procure la loi, et de proposer la suppression du d�faut ou le remplacement de la chose vendue (Giger, op. cit., n. 106 ad art. 201 CO). Le vendeur - qui n'a re�u que des copies des courriers adress�s par l'acheteur � l'importateur - ne s'est pas manifest� directement envers son cocontractant avant le mois de septembre 1999. La proposition qu'il a alors formul�e, consistant � reprendre le v�hicule dans le cadre d'un nouveau contrat de vente, ne peut en tout cas pas �tre interpr�t�e comme une volont� de renoncer aux cons�quences de l'absence d'avis imm�diat des d�fauts. Quant aux r�ponses que l'acheteur a re�ues de l'importateur au sujet de la r�paration d�finitive du 16 juillet 1999, elles ne sauraient engager que ce dernier, car celui-ci ne peut �tre consid�r� comme un auxiliaire du vendeur.
3.4 Au vu de ce qui pr�c�de, lorsqu'elle a d�clar� se d�partir du contrat en octobre 1999, la recourante �tait d�chue de ses droits de garantie en relation avec le probl�me d'arr�ts intempestifs du moteur de son v�hicule.
L'existence d'attaques anormales de corrosion sur toute une s�rie de pi�ces m�caniques du v�hicule a �t� port�e � la connaissance de la recourante apr�s sa d�cision de r�soudre le contrat de vente. Imm�diatement inform�e, l'intim�e a r�guli�rement offert de r�parer ce d�faut en pr�cisant qu'il �tait couvert par la garantie contractuelle de trois ans. La reconnaissance de l'existence de ce d�faut par l'intim�e n'autorisait toutefois pas la r�solution du contrat, puisque n'ont pas eu lieu en l'esp�ce les deux essais infructueux de r�paration au terme desquels les parties avaient librement convenu d'am�nager le droit de l'acheteur de se d�partir du contrat.
Par cons�quent, le r�sultat auquel est arriv�e la cour cantonale ne viole pas le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet�.
S'agissant des frais de location d'un v�hicule de remplacement pendant les quatre interventions aupr�s des diff�rents garages auxquels s'est adress�e la recourante (4'070 fr.), la cour cantonale a retenu que l'existence de ces frais n'avait pas �t� �tablie. Dire s'il y a eu dommage et en d�terminer la quotit� rel�ve du fait (ATF 123 III 243 consid. 3a). D�s lors, le Tribunal f�d�ral, saisi uniquement d'un recours en r�forme, ne peut revoir cette constatation. Au surplus, la recourante ne se plaint pas d'une violation de l'art. 8 CC en rapport avec la d�termination de son dommage, de sorte que son recours est irrecevable sur ce point.
Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice (art. 156 al. 1 OJ) et versera � l'intim�e une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).