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Timestamp: 2016-10-28 23:35:39+00:00
Document Index: 139572305

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 49', 'art. 51', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 65']

8C_377/2009 (18.02.2010)
8C_377/2009
T.________, repr�sent� par Me St�phane Rey, avocat,
SWICA Assurances, R�merstrasse 37, 8401 Winterthur,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre 3, du 26 mars 2009.
T.________ a travaill� comme cuisinier au service d'un restaurant de X.________, du 1er juillet 1999 au 30 avril 2001. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de Swica assurances SA (ci-apr�s : Swica). Le 22 ao�t 2000, il a �t� victime d'un accident de la circulation alors qu'il circulait au guidon de sa moto. Il a subi une entorse du poignet droit avec d�chirure du ligament pyramido-lunaire ainsi qu'une entorse grave du poignet gauche avec fracture-arrachement de la face dorsale du pyramidal, fracture du scapho�de, d�chirure du ligament pyramido-lunaire et de l'insertion radiale du ligament triangulaire du carpe et fracture de la stylo�de cubitale. T.________ a �t� trait� par le docteur D.________ qui l'a op�r� le 28 mars 2001 au poignet gauche pour r�section arthroplastique de la 1�re rang�e des os du carpe, d�nervation du carpe selon Wilhelm modifi�e, d�compression du tunnel carpien et neurolyse in situ du nerf m�dian. Le cas a �t� pris en charge par l'assureur-accidents.
Apr�s avoir soumis l'assur� � l'expertise du docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie, lequel a rendu deux rapports dat�s des 4 septembre 2001 et 21 f�vrier 2003, Swica a d�cid� de lui allouer une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� au taux de 25 % et de le mettre au b�n�fice d'une rente compl�mentaire d'invalidit� � 100 % d�s le 1er mai 2003 (d�cision du 9 avril 2003 remplac�e par celle du 6 mai 2003). Cette d�cision n'a pas �t� contest�e par l'assur� et elle donc est entr�e en force.
Le 27 juin 2003, le docteur R.________, qui avait prodigu� des soins d'acupuncture � T.________, a transmis � l'assureur-accidents un rapport m�dical dans lequel il a indiqu� que son patient �tait atteint de fibromyalgie avec dorsalgies ainsi que de s�quelles douloureuses du poignet gauche � la suite d'un accident et d'une op�ration. Par lettre du 28 juillet 2003, Swica a inform� l'assur� qu'elle n'interviendrait pas pour la fibromyalgie avec dorsalgies, estimant que cette affection �tait �trang�re � l'accident en question.
Interpell� par Swica le 29 novembre 2006 pour savoir si l'�volution de l'�tat de sant� de T.________ permettait � ce dernier la reprise d'une activit� professionnelle, le docteur D.________ a r�pondu que l'int�ress� souffrait de douleurs r�siduelles, fr�quentes apr�s le type d'intervention qu'il avait subie. Il a estim� en outre que, dans une activit� parfaitement adapt�e, il pourrait avoir une capacit� totale (rapport du 5 d�cembre 2006). D�s lors, l'assureur-accidents a soumis l'assur� � l'expertise du docteur A.________, sp�cialiste en chirurgie de la main, lequel a rendu son rapport le 14 mai 2007. Selon les conclusions de l'expert, T.________ n'�tait durablement plus apte � exercer son ancienne profession de cuisinier. Il devait �viter les mouvements r�p�titifs des mains ou des poignets, les terrains accident�s, toute activit� s'exer�ant sur les toits ou l'utilisation d'une �chelle, le port de charges sup�rieures � 5 kg ainsi que les activit�s n�cessitant des appuis en extension sur les poignets. Par ailleurs, toujours de l'avis de l'expert, l'assur� devrait pouvoir exercer une activit� adapt�e, respectant ces limitations, avec un taux d'occupation d'au moins 50 % et probablement jusqu'� 80 %. Dans un certificat du 17 septembre 2007, le docteur S.________, m�decin traitant de T.________, a estim� que l'�tat de ce dernier n'�tait pas stabilis� et qu'il pouvait encore s'aggraver, notamment dans la capacit� fonctionnelle.
Nonobstant cet avis, se fondant sur les conclusions du docteur A.________, Swica a fix� le degr� d'invalidit� de l'assur� � 29 % et r�duit son droit � une rente d'invalidit� en cons�quence � partir du 1er janvier 2008 (d�cision du 29 octobre 2007). Le 28 janvier 2008, l'assureur-accidents a en outre rejet� l'opposition que T.________ avait form�e contre ce prononc�.
Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition du 28 janvier 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve l'a partiellement admis et fix� le droit de l'assur� � une rente correspondant � un degr� d'invalidit� de 38 % d�s le 1er janvier 2008 (jugement du 26 mars 2009).
T.________ interjette recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction.
Swica conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la r�vision, � compter du 1er janvier 2008, de la rente d'invalidit� � laquelle a droit le recourant.
Dans une proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente (art. 97 al. 2 LTF).
Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs aux notions d'incapacit� de gain et d'invalidit�, � l'�valuation du taux de celle-ci et au droit d'un assur� � une rente d'invalidit� � la suite d'un accident. Il rappelle �galement de fa�on pr�cise les exigences pos�es par la jurisprudence en ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical et d'une expertise (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences) il suffit donc d'y renvoyer.
Le recourant conteste l'appr�ciation que les autorit�s pr�c�dentes ont faite de sa capacit� r�siduelle de travail. Il met en cause la valeur probante des conclusions de l'expertise du docteur A.________ auxquelles il entend opposer l'avis de l'expert C.________ ainsi que celui de ses m�decins traitants, les docteurs S.________ et D.________. Il estime en particulier que l'affection de fibromyalgie, invoqu�e par ces derniers � l'appui de leur propre �valuation de sa capacit� de travail r�siduelle, a �t� ind�ment ignor�e.
4.1 La loi ne pr�cise pas dans quel laps de temps l'int�ress� doit d�clarer son d�saccord avec le mode de r�glement choisi par l'administration. Mais, d'apr�s la jurisprudence, on contreviendrait aux principes de l'�quit� et de la s�curit� du droit si l'on consid�rait comme sans importance, du point de vue juridique, une renonciation - expresse ou tacite - � des prestations. On peut en effet attendre de la personne qui n'admet pas une certaine solution, et qui entend voir statuer sur ses droits dans un acte administratif susceptible de recours, qu'elle fasse conna�tre son point de vue dans un d�lai d'examen et de r�flexion convenable (ATF 126 V 23 consid. 4b p. 24; RAMA 1990 no K 835 p. 82 consid. 2a et les r�f�rences; arr�t K 172/04 du 13 mars 2006).
4.2 En l'esp�ce, par son �criture du 28 juillet 2003, Swica a clairement signifi� au recourant qu'elle ne prendrait pas en charge les cons�quences de la fibromyalgie avec dorsalgies dont il �tait affect�, troubles qu'elle consid�rait n'�tre pas en en rapport avec l'accident du 22 ao�t 2000. Bien que ce refus n'ait pas fait l'objet d'une d�cision formelle, le recourant n'a ni manifest� son d�saccord avec la solution adopt�e par l'assureur-accidents ni exprim� sa volont� de voir statuer sur ses droits dans un acte administratif susceptible de recours (art. 51 al. 2 LPGA). Il n'a pas non plus �mis de pr�tention en relation avec cette fibromyalgie avant la proc�dure de r�vision du droit � la rente engag�e par l'intim�e.
D'apr�s l'art. 49 al. 1 LPGA, l'assureur doit rendre par �crit les d�cisions qui portent sur des prestations, cr�ances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'int�ress� n'est pas d'accord. Seules les prestations, cr�ances et injonctions qui ne sont pas vis�es par cette disposition peuvent �tre trait�es selon une proc�dure simplifi�e (art. 51 al. 1 LPGA). La jurisprudence cit�e plus haut (consid. 4.1) trouve application dans le cadre de cette proc�dure simplifi�e (ATF 132 V 412 consid. 5 p. 417 sv.). Un assureur-accidents ne peut pas nier d�finitivement le droit � toute prestation en relation avec un accident assur� en mettant simplement fin, en proc�dure simplifi�e, � l'octroi de prestations temporaires (indemnit� journali�re et traitement m�dical). Dans la mesure o� des prestations durables sont en jeu, il lui appartient de rendre une d�cision formelle (ATF 132 V 412 consid. 4 p. 417 ; arr�t U 378/06 du 24 septembre 2007 consid. 3.2).
Cela �tant, de son c�t�, le recourant aurait d� manifester son d�saccord concernant la prise en charge des suites de la fibromyalgie dans un d�lai d'une ann�e. A d�faut de r�action de sa part dans ce d�lai, le refus de l'intim�e est entr� en force comme si la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 51 al. 1 LPGA avait �t� appliqu�e � juste titre (ATF 134 V 145).
5.1 Au demeurant, m�me s'il fallait consid�rer que le refus de l'intim�e n'est pas entr� en force, le lien de causalit� entre la fibromyalgie et l'accident devrait �tre ni�. Un rapport de causalit� naturelle (et ad�quate) est n�cessaire entre l'atteinte � la sant� et l'�v�nement accidentel. La condition du rapport de causalit� naturelle est remplie lorsque sans l'�v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte: il suffit qu'associ� �ventuellement � d'autres facteurs, il ait provoqu� l'atteinte � la sant�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir s'il existe un lien de causalit� naturelle est une question de fait, g�n�ralement d'ordre m�dical, qui doit �tre r�solue selon la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause � effet soit simplement possible; elle doit pouvoir �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; FR�SARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV, 2�me �d., no 79 p. 865). En cas d'�tat maladif ant�rieur, si l'accident n'a fait que d�clencher un processus qui serait de toute fa�on survenu sans cet �v�nement, le lien de causalit� naturelle entre les sympt�mes pr�sent�s par l'assur� et l'accident doit �tre ni� lorsque l'�tat maladif ant�rieur est revenu au stade o� il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; arr�t U 61/91 du 18 d�cembre 1991 [RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b]; FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., no 80 p. 865).
5.2 En l'esp�ce, le dossier ne comporte aucun document m�dical posant le diagnostic de fibromyalgie de fa�on circonstanci�e. Il a �t� indiqu� pour la premi�re fois dans un rapport m�dical interm�diaire du 27 juin 2003 par le docteur R.________ qui traitait le recourant par acupuncture. Le rhumatologue traitant du recourant, le docteur S.________, entendu par le tribunal cantonal, a simplement d�clar� qu'il s'�tait vu adresser T.________ en 1994 d�j� et que ses investigations l'avaient conduit � poser ce diagnostic. Du moment qu'il est ainsi �tabli que cette atteinte � la sant� du recourant est ant�rieure � la survenance de l'accident du 22 ao�t 2000, se pose la question de savoir si elle a �t� aggrav�e ou exacerb�e par celui-ci.
Dans son rapport d'expertise du 4 septembre 2001, le docteur C.________ a mentionn� qu'on ne relevait rien de contributif dans les ant�c�dents m�dicaux du recourant; il n'a pas relev� d'autres plaintes de l'int�ress� que celles qui concernaient les membres sup�rieurs. Le m�me expert n'a �voqu� d'aucune mani�re une fibromyalgie dans son rapport compl�mentaire du 21 f�vrier 2003. Il y a au contraire indiqu� que l'int�ress� ne prenait pas d'antalgiques. Il y a lieu, par cons�quent, de retenir que, selon la vraisemblance pr�pond�rante, il n'existe pas de lien de causalit� naturelle entre la fibromyalgie en question et l'accident en cause. Par cons�quent, la question de la causalit� ad�quate n'a pas � �tre examin�e.
Comme l'ont relev� les premiers juges, la d�cision d'octroi de la rente litigieuse, du 6 mai 2003, reposait sur les conclusions de l'expertise du docteur C.________, lequel avait estim� qu'on pouvait �ventuellement s'attendre, chez un assur� relativement jeune comme le recourant, � une adaptation � la douleur qui lui permettrait d'envisager la reprise d'une activit� professionnelle. C'est dans cette perspective que l'intim�e a mis en ?uvre l'expertise confi�e au docteur A.________.
Pour les motifs convaincants expos�s dans le jugement attaqu� (consid. 8 � 10), il y a lieu de reconna�tre pleine valeur probante aux conclusions de cette expertise. En particulier, les avis des m�decins traitants du recourant ne sont pas de nature � battre en br�che cette appr�ciation. On ajoutera au surplus que, dans le rapport qu'il a adress� � l'Office AI le 22 ao�t 2007, le docteur S.________ a indiqu� que son patient �tait atteint de fibromyalgie sous la rubrique des diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail.
Par cons�quent, c'est � juste titre que les autorit�s pr�c�dentes ont retenu qu'il existait un motif de proc�der � la r�vision du droit du recourant � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents, sans qu'il soit n�cessaire de compl�ter l'instruction du cas.
Contrairement � ce que soutient le recourant, le calcul du degr� d'invalidit� auquel ont proc�d� les premiers juges (jugement attaqu�, consid. 11 et 12) ne pr�te pas flanc � la critique.
7.1 Le Tribunal f�d�ral a retenu � de tr�s nombreuses reprises que les donn�es ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires recouvraient un large �ventail d'activit�s simples et r�p�titives dont on devait admettre qu'un nombre significatif �tait adapt� � des handicaps tels que ceux dont souffrait l'int�ress� (arr�t I 397/05 du 5 juillet 2006 ; v. cf. aussi notamment, arr�ts I 112/06, I 111/06, I 372/06 et I 700/05 des 16 ao�t, 19 avril, 25 et 12 janvier 2007).
On ne saurait donc faire grief � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en faisant r�f�rence � des emplois n�cessitant des mouvements r�p�titifs de la main gauche.
7.2 C'est en outre � tort que le recourant se plaint de ce que le jugement attaqu� retient une limitation du port de charges le concernant de 5 kg au lieu de 500 grammes. Ce faisant, les premiers juges n'ont fait que se r�f�rer � l'avis de l'expert A.________ dont il a �t� admis plus haut qu'il fallait lui reconna�tre pleine valeur probante (consid. 6).
7.3 Le recourant erre manifestement lorsqu'il soutient que le salaire mensuel brut standardis� tir� des statistiques pris en compte par le tribunal cantonal pour d�terminer le revenu d'invalide aurait d� �tre diminu� de la part au treizi�me salaire qu'il comprend, au motif qu'il ne percevait que douze mensualit�s dans son dernier emploi de cuisinier. En effet, la possibilit� de gain d'un assur� handicap� sur un march� du travail �quilibr� dans son domaine d'activit� (art. 7 LPGA) n'a pas � faire r�f�rence aux conditions de travail qui �taient celles de l'int�ress� avant la survenance de l'invalidit�.
7.4 Le d�tail du calcul des premiers juges aura de m�me �chapp� au recourant lorsqu'il pr�tend que ces derniers ont retenu un revenu hypoth�tique � 100 %. Il soutient au demeurant que sa capacit� r�siduelle de travail aurait d� �tre fix�e � 50 % et non � 65 %, taux pris en compte dans le jugement attaqu�. En s'arr�tant au taux moyen de la fourchette d'activit� exigible indiqu�e par l'expert m�dical (entre 50 % et 80 %) les autorit�s pr�c�dentes n'ont pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation. Ledit expert ayant pr�cis� que la valeur sup�rieure devrait probablement �tre atteinte, le taux retenu se r�v�le d'ailleurs plut�t favorable au recourant.
7.5 Enfin, le recourant met en cause la r�duction du montant des salaires ressortant des statistiques en vue de fixer le gain d'invalide en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�.
Lorsque le revenu d'invalide est �valu� sur la base des statistiques salariales, la mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction ne doit pas �tre op�r�e automatiquement mais seulement lorsqu'il existe des indices qui montrent que l'assur� n'est en mesure, en raison de l'un ou l'autre de ces �l�ments, de mettre en valeur sa capacit� de travail r�siduelle qu'avec des perspectives de gain inf�rieures � la moyenne. Il convient d'�valuer globalement l'influence de tous les facteurs sur le revenu d'invalide, la d�duction globale maximum admise �tant de 25 % (ATF 126 V 75; consid. 3b non publi� in ATF 128 V 174 mais in RAMA 2002 U 467 p. 513). Cette �valuation ressortit en premier lieu � l'administration, qui dispose pour cela d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amen� � v�rifier le bien-fond� d'une telle appr�ciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si une autre solution que celle que l'autorit�, dans le cas concret, a adopt�e dans le cadre de son pouvoir d'appr�ciation et en respectant les principes g�n�raux du droit, n'aurait pas �t� plus judicieuse quant � son r�sultat. Pour autant, le juge ne peut, sans motif pertinent, substituer son appr�ciation � celle de l'administration; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature � faire appara�tre sa propre appr�ciation comme la mieux appropri�e (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81, 123 V 150 consid. 2 et les r�f�rences p. 152; arr�t 8C_604/2007 du 7 avril 2008, consid. 5.1 et 5.2).
En l'occurrence, la juridiction cantonale a estim�, contrairement � l'intim�e, qu'il y avait lieu de proc�der � une r�duction du salaire en question et l'a fix�e � 15 % en retenant que le recourant ne pouvait plus exercer qu'une activit� l�g�re, � temps partiel et qu'il est �g� de plus de 50 ans. Cette �valuation est critiqu�e par le recourant qui souligne qu'il n'a plus travaill� depuis son accident en 2000 et qui all�gue qu'il parle mal le fran�ais, que des tentatives de recyclage se sont toutes sold�es par des �checs et qu'il a des capacit�s intellectuelles r�duites. Le taux de r�duction retenu par les premiers juges peut certes appara�tre peu g�n�reux. Il demeure toutefois soutenable et n'a pas � �tre modifi�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. Compte tenu de l'issue du litige, les frais de justice doivent �tre support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF en relation avec l'art. 65 al. 4 let. a LTF).
Lucerne, le 18 f�vrier 2010