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Timestamp: 2016-10-24 14:13:06+00:00
Document Index: 317961278

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 57', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ']

4P.39/2007 (10.07.2007)
recourante, repr�sent�e par Me Gilles Robert-Nicoud,
Y.________, intim�, repr�sent� par Me Elie Elkaim,
Le 29 mai 1996, Y.________, citoyen anglais domicili� en Angleterre, et la Banque X.________ (ci-apr�s: BCV) ont conclu un contrat de cr�dit lombard, cr�dit dans lequel l'emprunteur donne des avoirs r�alisables en nantissement � la banque: X.________ accordait un tel cr�dit pour une valeur maximale de cinq millions de dollars am�ricains, coupl� avec un acte de gage et de cession g�n�rale en sa faveur. Le contrat pr�voyait notamment qu'en cas de baisse du march� mon�taire et du march� des actions, Y.________ s'engageait � compl�ter les garanties imm�diatement, � premi�re r�quisition de la banque et dans les vingt-quatre heures (� on our first demand and within 24 hours �), de fa�on � respecter les coefficients de marge en vigueur (proportion entre les actifs en garantie et les montants mis � disposition par la banque), ou � faire l'apport de fonds compl�mentaires; � d�faut, la banque se r�servait le droit, entre autres, de r�aliser � sa convenance tout ou partie des garanties fournies afin de r�gulariser la situation. En garantie du cr�dit, Y.________ a transf�r� en d�p�t chez X.________ un portefeuille de titres.
Parall�lement � un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile, X.________ (la recourante) interjette le pr�sent recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours. Invoquant l'art. 9 Cst., elle conclut � l'annulation du jugement du 29 novembre 2006, avec suite de frais et d�pens.
Y.________ (l'intim�) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part, la Chambre des recours renonce � d�poser une r�ponse au recours.
Conform�ment � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ, il convient de traiter le recours de droit public avant le recours en r�forme.
3.1 Exerc� pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), par la recourante qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, de sorte que la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ), et dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ).
3.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire en relation avec le refus des autorit�s cantonales de prendre en consid�ration les t�moignages de C.________, D.________ et B.________ sur la question de savoir si, le 28 ao�t 1998, elle avait atteint ou tent� d'atteindre l'intim� ou son repr�sentant avant de vendre les titres "Brazil Repackaged Bonds".
4.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1).
4.2 En l'esp�ce, la Cour civile a expos� que, de mani�re g�n�rale, elle �carterait les t�moignages de C.________ et D.________, ancien et actuel employ�s de la recourante, eu �gard aux relations professionnelles de l'actuel employ� avec celle-ci et du fait que tous deux avaient particip� � l'�laboration de la proc�dure. Il en irait de m�me pour le t�moin B.________, ancien repr�sentant de l'intim� aupr�s de la recourante, d�s lors qu'il �tait impliqu� dans le contexte de fait litigieux. En d�finitive, la cour ne retiendrait ces t�moignages que dans la mesure o� ils seraient corrobor�s par des pi�ces et lorsque la d�position des deux premiers et du troisi�me seraient identiques.
La Chambre des recours a consid�r� que les motifs essentiels qui avaient conduit cette autorit� � �carter les d�positions �taient la participation des deux premiers t�moins � l'�laboration de la proc�dure, d'une part, et la relation de travail entre ces deux t�moins et la recourante au moment des faits litigieux, d'autre part. L'existence de liens �troits et personnels entre un t�moin et une partie (contrat de travail entre eux et pr�paration commune de la proc�dure judiciaire) constituait une raison objective de ne pas tenir une d�position pour probante. Cela �tait d'autant plus vrai que les employ�s pourraient voir leur employeur se retourner contre eux en raison de leur responsabilit� dans le d�roulement des op�rations dont ils �taient alors charg�s. D�s lors, la Cour civile avait donn� les motifs de sa conviction et permis � la recourante de contester ceux-ci en toute connaissance de cause. Il n'y avait donc pas d'appr�ciation arbitraire de la preuve. Les premiers juges n'avaient pas non plus commis d'arbitraire en �cartant la d�position de B.________, repr�sentant de l'intim�. Certes, ils auraient pu en retenir seulement les �l�ments qui venaient conforter la position de la partie dont ce n'�tait pas le t�moin; mais dans le cadre de leur pouvoir d'appr�ciation, les premiers juges pouvaient aussi �carter en bloc une telle d�position sans commettre arbitraire.
4.3 L'existence de liens professionnels entre un t�moin et une partie est un �l�ment � consid�rer dans l'appr�ciation des d�clarations faites par ce t�moin. Il n'exclut pas de tenir compte du t�moignage, le cas �ch�ant en faisant preuve de circonspection, mais il peut aussi justifier, selon les circonstances, de ne pas le retenir. �carter un tel t�moignage n'est pas n�cessairement insoutenable.
Pour ce qui concerne les t�moins C.________ et D.________, les motifs en soi d�fendables retenus dans l'arr�t attaqu� ne sont pas mis en cause par les objections de la recourante. Cette derni�re rel�ve que dans les jours qui ont suivi la crise russe, elle a proc�d� � des appels de marge; cela n'a toutefois jamais �t� contest� et ne signifie pas qu'un tel appel a eu lieu ou a �t� s�rieusement tent� le 28 ao�t 1998, avant la vente des titres "Brazil Repackaged Bonds"; ce point n'est de toute fa�on pas pertinent pour juger de la cr�dibilit� des deux t�moins. La recourante rel�ve que le t�moin peut �tre amen� � pr�ter serment et risque des poursuites p�nales en cas de faux t�moignage; mais cela ne garantit malheureusement pas que tous les t�moins disent la v�rit�. Contrairement � ce qu'affirme enfin la recourante, il ne peut pas �tre exclu que les deux t�moins C.________ et D.________, en charge du dossier de l'intim�, puissent, � tort ou � raison, craindre de s'exposer � subir des d�savantages si la recourante perdait le proc�s.
Au demeurant, la recourante ne d�montre pas en quoi les t�moignages pourraient �tre d�terminants. Sur la question centrale, les r�ponses des deux t�moins ne sont gu�re pr�cises et partiellement contradictoires. En effet, le t�moin C.________ a d�clar�: "On n'a pas r�ussi � atteindre M. B.________. On a d� essayer de le contacter � plusieurs reprises. Ce n'est pas moi qui ai essay� de joindre M. B.________. Cela a d� �tre fait soit par M. D.________ soit par Mlle E.________", tandis que, pour sa part, le t�moin D.________ a affirm�: "C'est sans doute tant M. C.________ que moi-m�me qui avons vainement tent� d'atteindre M. B.________. Je ne pense pas que nous ayons essay� d'atteindre M. B.________ par fax".
Quant au t�moignage de B.________, les motifs pour l'�carter sont �galement soutenables. En outre, la recourante ne d�montre pas en quoi ce t�moignage lui serait favorable. En particulier, le fait que le t�moin a admis qu'il y avait eu des appels de marge ne signifie pas que tel a �t� le cas le 28 ao�t 1998; le t�moin l'a ni�, en pr�cisant que ce jour-l�, il �tait � Londres et donc atteignable.
4.4 En d�finitive, le recours doit �tre rejet�.
Un �molument judiciaire de 5'000 fr. est mis � la charge de la recou-rante.