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Timestamp: 2016-10-26 17:24:55+00:00
Document Index: 207987345

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 411', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 66']

6B_830/2010 (07.02.2011)
6B_830/2010
Me Ir�ne Wettstein Martin, avocate,
3. Z.________, repr�sent�e par Me Matthieu Genillod, avocat,
Sursis (l�sions corporelles simples, etc.),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 6 ao�t 2010.
Par jugement du 3 juin 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples, de dommages � la propri�t�, d'injure, de menaces, de contrainte sexuelle et de viol. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� d'ensemble de quatre ans et demi, comprenant sa r�int�gration pour un mois et 29 jours. En outre, il a ordonn� la r�vocation du sursis accord� le 28 septembre 2007 par la Cour de cassation p�nale et l'ex�cution de la peine privative de libert� d'un an.
La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par le condamn� contre ce jugement, qu'elle a confirm� par arr�t du 6 ao�t 2010.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que le dispositif du jugement rendu le 3 juin 2010 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne soit r�form� et � ce qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� avec sursis. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 6 ao�t 2010 et au renvoi de la cause au tribunal de premi�re instance pour nouvelle d�cision. Il a en outre form� une demande d'assistance judiciaire.
1.1.1 Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il faut qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). Selon la jurisprudence, un m�moire de recours ne satisfait pas aux exigences minimales fix�es � l'art. 42 al. 2 LTF lorsque sa motivation reprend mot pour mot l'argumentation d�j� d�velopp�e devant la juridiction inf�rieure et que, partant, le recourant ne discute pas les motifs de la d�cision entreprise et n'indique pas - m�me succinctement - en quoi ceux-ci m�connaissent le droit selon lui. Le recourant ne saurait se contenter de renvoyer aux actes cantonaux ou de reproduire la motivation d�j� pr�sent�e dans la proc�dure cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246 s.).
1.1.2 Les griefs de violation des droits fondamentaux sont en outre soumis � des exigences de motivation accrues (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Cela vaut en particulier pour le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, qui revient � invoquer une violation de l'art. 9 Cst. S'il entend soulever un tel grief, le recourant ne peut se borner � critiquer simplement les faits retenus, en opposant sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale. Sous peine d'irrecevabilit�, il doit, sur chacun des points contest�s, d�montrer, pi�ces � l'appui, que la d�cision attaqu�e est arbitraire (sur la notion d'arbitraire voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s., 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s).
1.2 Le recourant conteste en premier lieu la quotit� de la peine prononc�e � son encontre. Il explique qu'il avait exprim� des regrets et avait fait part de son souhait de prendre un nouveau d�part dans la vie et de fonder une famille. Ces �l�ments avaient cependant �t� n�glig�s par le tribunal de premi�re instance, qui avait ainsi prononc� une peine trop s�v�re � son encontre. Le recourant conteste ensuite les faits retenus. Selon lui, les d�clarations de la premi�re plaignante n'�taient pas cr�dibles. Elle avait indiqu� avoir cri�, mais des t�moins ne l'avaient pas entendue. En outre, elle avait d�clar� qu'il l'avait menac�e avec une bouteille de whisky, que la police n'avait toutefois pas retrouv�e lors de sa visite domiciliaire. Quant � la seconde victime, ses d�clarations pr�sentaient de nombreuses impr�cisions, voire incoh�rences, quant � la date, l'heure et les circonstances des faits. L'autorit� de premi�re instance n'avait toutefois pas tenu compte de ces �l�ments. De surcroit, cette derni�re avait des pr�jug�s � son encontre, comme le d�montraient divers passages du jugement relatif � sa situation personnelle.
1.3.1 En l'esp�ce, le recourant s'est born� � adapter d'un point de vue formel le recours qu'il avait d�pos� devant la Cour de cassation p�nale, en substituant les r�f�rences au droit cantonal de proc�dure, en particulier aux art. 411 al. 1 let. h et i du code de proc�dure p�nale vaudoise en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (RS/VD 312.0), par des r�f�rences aux art. 95 et 97 LTF. Son argumentation est strictement identique � celle qu'il avait d�j� fait valoir devant l'autorit� cantonale aux termes de son m�moire de recours du 21 juin 2010, tant en ce qui concerne l'�tablissement des faits que la fixation de la peine et le sursis. Il critique en outre la d�cision de premi�re instance, qu'il qualifie � tort de jugement entrepris, et se r�f�re directement � ses consid�rants (cf. recours ch. A.2.a, 1er �, p. 4, B.2.a., 1er �, p. 7 ou ch. B.2.b. 2�me �, p. 8 et 6�me �, p. 9). De la sorte, le recourant ne discute pas la motivation de la juridiction cantonale qui a r�fut� de mani�re circonstanci�e les griefs soulev�s devant elle. On cherche en vain une critique par laquelle il expose en quoi cette autorit� aurait rejet� � tort son argumentation et, partant, m�connu le droit, comme il en a pourtant l'obligation afin de satisfaire � son devoir de motiver son recours (art. 42 al. 2 LTF, cf. supra consid. 1.1.1).
1.3.2 Au surplus, le recourant n'explique d'aucune mani�re en quoi l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves par les autorit�s cantonales seraient arbitraires. Il se borne � exposer � nouveau sa propre vision de l'ensemble du litige dans une d�marche de nature purement appellatoire, comme la Cour de cassation p�nale l'avait d'ailleurs d�j� relev� � propos de certaines des critiques du recourant � l'encontre du jugement du Tribunal correctionnel (cf. consid. 3.1.c, p. 9), qui sont n�anmoins reprises telles quelles. Le condamn� ne soutient pas que les autorit�s cantonales auraient faussement retranscrit les d�clarations des t�moins entendus ou le contenu des pi�ces sur lesquelles elles se sont fond�es. Il n'explique pas en quoi les juges se seraient manifestement m�pris sur le sens et la port�e des preuves retenues, ni en quoi leurs d�ductions � partir des �l�ments recueillis seraient insoutenables. Il n'explique pas davantage de mani�re conforme aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.1.2), en quoi les moyens qu'il avance seraient propres � modifier l'appr�ciation des juges.
1.4 Faute ainsi de satisfaire aux exigences formelles, le recours est irrecevable.
Le recourant, dont les conclusions �taient vou�es � l'�chec, doit voir sa requ�te d'assistance judiciaire rejet�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Il devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de sa situation financi�re.