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Timestamp: 2016-10-22 17:59:08+00:00
Document Index: 229669045

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 87', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 4']

X.________, repr�sent� par Me G�rard Brutsch,
Y.________ AG, repr�sent�e par Me Nathalie Fluri,
de justice du canton de Gen�ve du 26 novembre 2009.
En 2006, X.________, qui construisait des villas sur un fonds dont il �tait propri�taire, a adjug� les travaux de menuiseries ext�rieures � A.________ S�rl, pour un montant de 107'773 fr. 75 toutes taxes comprises, ainsi que d'autres travaux, notamment la r�alisation de jardins d'hiver.
Le 27 d�cembre 2006, X.________ a vers�, � la demande de A.________ S�rl, la somme de 34'789 fr. 35 � Y.________ AG, aupr�s de laquelle celle-ci se fournissait, � titre d'acompte sur les travaux adjug�s.
Le 12 janvier 2007, Y.________ AG a re�u de A.________ S�rl la commande des menuiseries n�cessaires � la r�alisation des travaux confi�s par X.________. Le 16 janvier 2007, Y.________ AG a confirm� � A.________ S�rl sa commande portant principalement sur la fabrication et la livraison de septante-quatre fen�tres/portes-fen�tres de diff�rentes dimensions, quatre fen�tres triangulaires et deux fen�tres rondes, pour un total de 61'521 fr. 83 toutes taxes comprises.
A.________ S�rl s'est trouv�e en difficult�s financi�res, ne s'acquittant plus envers Y.________ AG de diverses factures li�es � d'autres chantiers que celui de X.________. Au 13 f�vrier 2007, Y.________ AG lui r�clamait le paiement de 57'777 fr. 95, faute de quoi les commandes en cours ne pourraient pas �tre livr�es; ce montant concernait divers chantiers � l'exclusion de celui de X.________; � l'�gard de celui-ci, Y.________ AG indiquait que la commande de janvier 2007 ne pourrait �tre effectu�e qu'apr�s d�finition des modalit�s de paiement entre toutes les parties.
Le 15 f�vrier 2007, les int�ress�s ont sign� un document dans lequel A.________ S�rl priait X.________ de proc�der au versement de la somme de 104'000 fr. directement � Y.________ AG qui �tait charg�e de fournir les fen�tres pour son chantier; il �tait pr�cis� que la somme de 104'000 fr. repr�sentait le montant total des menuiseries ext�rieures adjug�es par X.________ � A.________ S�rl d�duction faite d'une retenue de garantie de 10 %; ce montant comprenait la pose; A.________ S�rl prenait bonne note que X.________ avait d�j� vers� � Y.________ AG un montant de 34'789 fr. 35 qui �tait d'ores et d�j� � d�duire du montant de 104'000 fr.; X.________ �tait pri� de payer le solde sur pr�sentation des situations qui lui seraient montr�es en fonction de l'avancement des travaux.
D�s le 20 f�vrier 2007, X.________ a plusieurs fois mis A.________ S�rl en demeure d'ex�cuter diff�rents travaux; celle-ci n'y ayant pas donn� suite, celui-l� a d� mandater des tiers, qui lui ont ult�rieurement adress� des factures.
Le 8 mars 2007, Y.________ AG a adress� � A.________ S�rl une facture pour un montant de 61'521 fr. 80 correspondant � la fabrication et � la livraison de quatre-vingt fen�tres destin�es au chantier de X.________, y compris huit fen�tres mal dimensionn�es.
Le 24 mai 2007, une banque a �mis une garantie de 88'000 fr. � titre de s�ret�s.
Le 15 juin 2007, Y.________ AG, se fondant sur "la cession de cr�ance du 15 f�vrier 2007", a fait notifier � X.________ un commandement de payer pour un montant de 69'210 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 15 f�vrier 2007; le poursuivi y a fait opposition.
Le 18 juin 2007, Y.________ AG a produit sa cr�ance dans la faillite de A.________ S�rl - qui avait �t� prononc�e le 19 f�vrier 2007 - pour un montant de 103'425 fr. 75, repr�sentant l'int�gralit� des factures demeur�es impay�es, dont celle li�e au chantier de X.________ qui s'�levait � 61'521 fr. 87; elle n'a per�u aucun dividende.
Le 11 juillet 2007, Y.________ AG a assign� X.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve; elle concluait principalement � ce que celui-ci prononce que son adverse partie lui doit imm�diat paiement de 69'210 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 15 f�vrier 2007 et prononce la mainlev�e � due concurrence; elle sollicitait subsidiairement que le Tribunal constate qu'elle d�tenait une cr�ance de 63'743 fr. 85 avec int�r�t � 5 % d�s le 15 f�vrier 2007 d�coulant de la livraison de fen�tres r�alis�es sur son chantier et qu'elle �tait en droit de faire appel � la garantie bancaire de 88'000 fr. X.________ s'est oppos� � la demande, en faisant notamment valoir son dommage r�sultant de l'inex�cution ou de l'ex�cution d�fectueuse de diff�rents �l�ments par A.________ S�rl.
Par jugement du 19 mars 2009, le Tribunal a notamment condamn� X.________ � payer � Y.________ AG 19'319 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 1er avril 2007 (ch. 2), prononc� la mainlev�e d�finitive � due concurrence (ch. 3) et ordonn� de surcro�t la lib�ration de la garantie bancaire � hauteur de 24'065 fr. 65 plus int�r�t � 5 % d�s le 7 avril 2007 en faveur de Y.________ AG (ch. 4).
Par arr�t du 26 novembre 2009, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a en particulier annul� les chiffres 2 � 4 du jugement du 19 mars 2009 et, statuant � nouveau sur les chiffres 2 et 4, condamn� X.________ � verser � Y.________ AG la somme de 58'855 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 7 avril 2007 et ordonn� la lib�ration en faveur de celle-ci de la garantie bancaire � hauteur de 58'855 fr. plus int�r�t � 5 % d�s le 7 avril 2007.
En substance, elle a consid�r� d'une part que Y.________ AG avait droit au paiement, par X.________, d'un montant de 58'855 fr. pour la fabrication de septante-deux fen�tres livr�es � celui-ci; d'autre part, en vertu de l'accord du 15 f�vrier 2007, qui constituait une stipulation pour autrui, A.________ S�rl, qui avait des dettes envers Y.________ AG, avait demand� � X.________ de payer la somme de 104'000 fr. correspondant aux travaux qu'il lui avait command�s directement en mains de Y.________ AG, au fur et � mesure et sur pr�sentation des situations; pr�alablement, X.________ avait d�j� vers�, toujours � la demande de A.________ S�rl, la somme de 34'789 fr. 35 � Y.________ AG; cela �tant, X.________ n'avait pas �tabli avoir convenu que ce dernier montant �tait directement pay� pour garantir la livraison des fen�tres sur son chantier; en l'absence d'accord sur l'affectation de la somme en question, son paiement devait �tre imput� sur les dettes ant�rieures de A.________ S�rl envers Y.________ AG, et non pas d�duits des 58'855 fr. dus � celle-ci; pour le surplus, des diff�rentes cr�ances en dommages et int�r�ts li�es � de pr�tendues carences de A.________ S�rl que X.________ invoquait pour faire �chec aux pr�tentions de Y.________ AG, seule devait �tre retenue celle correspondant � la facture d'une soci�t� ayant d� proc�der au d�placement des huit fen�tres d�fectueuses encombrant le chantier, d'un montant de 862 fr. 85.
X.________ (le recourant) a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t du 26 novembre 2009 et au d�boutement de son adverse partie de toutes ses conclusions, avec suite de d�pens; en bref, il soutient que des 58'855 fr. qu'il a �t� condamn� � payer � Y.________ AG, il y aurait lieu de d�duire d'une part l'acompte de 34'789 fr. 35 susmentionn�, d'autre part une somme de 24'062 fr. 75 en r�paration du dommage subi en raison de pr�tendus manquements de A.________ S�rl; il a �galement requis l'effet suspensif, qui a �t� accord� � titre superprovisoire le 16 d�cembre 2009. Y.________ AG (l'intim�e) a propos� le rejet tant du recours que de la requ�te d'effet suspensif, sous suite de d�pens.
Interjet� par le recourant qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui entend contester les constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 III 462 consid. 2.4 p. 466 s.). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement inexacte (art. 97 LTF), c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
3.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
3.2 En premier lieu, le recourant plaide que les juges cantonaux auraient constat� de mani�re manifestement insoutenable qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir une volont� de A.________ S�rl d'affecter l'acompte de 34'789 fr. 35 � son chantier.
Sur ce point, la cour cantonale a en particulier relev� que l'acompte en question avait �t� vers� avant m�me que A.________ S�rl adresse � l'intim�e la commande de menuiserie n�cessaire au chantier du recourant; l'intim�e avait, par la suite, indiqu� qu'elle ne donnerait suite � cette commande que pour autant que "des modalit�s de paiement entre toutes les parties" soient d�finies, ce qui laissait fortement supposer que le co�t des menuiseries command�es n'�taient pas garanti par l'acompte de 34'789 fr. 35; cet �l�ment �tait, en outre, confirm� par le fait que le montant de 104'000 fr., objet de la stipulation pour autrui du 15 f�vrier 2007, correspondait approximativement � celui produit par l'intim�e dans la faillite de A.________ S�rl, lequel comprenait la facture de 61'521 fr. 80 du 8 mars 2007.
Cela �tant, le recourant ne fait que pr�senter une argumentation � caract�re appellatoire dans laquelle il tente de faire pr�valoir sa propre version des choses sur celle des juges cantonaux, qu'il se limite � qualifier d'"insoutenable", sans d�montrer en quoi ceux-ci auraient commis arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits; ce proc�d� n'est pas admissible.
3.3 Le recourant soutient ensuite que la cour cantonale aurait appr�ci� les faits de mani�re erron�e en refusant de compenser les pr�tentions de l'intim�e avec le dommage qu'il aurait subi, et ce � trois �gards.
En l'occurrence, les pr�c�dents juges ont estim�, concernant les jardins d'hiver, que m�me s'il �tait av�r� que l'entreprise tierce avait dispos�, pour former son offre, des documents remis en son temps par le recourant � A.________ S�rl et des devis �tablis par celle-ci, cet �l�ment, de m�me que les d�clarations impr�cises du directeur de l'entreprise en question, ne permettraient pas encore de consid�rer que les jardins d'hiver r�alis�s par l'entreprise tierce �taient identiques � ceux propos�s par A.________ S�rl sous l'angle des dimensions, de la qualit� des menuiseries et du verre; dans son �criture, le recourant se limite � r�affirmer sa position, sans discuter l'argumentation de la cour cantonale relative � l'absence de preuve de l'identit� entre les travaux initialement command�s et ceux r�alis�s par l'entreprise qui s'est substitu�e � A.________ S�rl; il ne d�montre ainsi nullement l'arbitraire.
Les juges cantonaux ont en outre consid�r�, en rapport avec une facture li�e � la construction de garde-corps en verre pour deux fen�tres livr�es par A.________ S�rl, que si les plans pr�voyaient certes une ouverture limit�e � la partie sup�rieure des fen�tres, cela ne signifiait pas encore que cet �l�ment ait �t� convenu dans le contrat ayant li� le recourant � A.________ S�rl; en outre, lors de la livraison, le recourant n'avait fait aucune remarque concernant les fen�tres en question, alors que le d�faut all�gu� �tait �vident; sur ce point, le recourant se borne en bref � insister sur l'importance des plans produits, sans d�montrer en quoi la cour cantonale aurait commis arbitraire en consid�rant qu'en l'absence de preuve que le contrat pass� avec A.________ S�rl pr�voyait la livraison de fen�tres telles que celles qui ont finalement d� �tre command�es � une soci�t� tierce, ses pr�tentions devaient �tre �cart�es.
La cour cantonale a enfin retenu, en rapport avec la livraison, par un fournisseur tiers, des huit fen�tres manquantes, que ni la facture de la soci�t� en question, ni le t�moignage du directeur de celle-ci ou de son collaborateur ne permettaient de retenir que les fen�tres finalement pos�es �taient les m�mes que celles propos�es par le devis de A.________ S�rl; elle a pr�cis� que le Tribunal avait d'ailleurs soulev� cette probl�matique, en mentionnant qu'il aurait �t� opportun de produire le devis portant sur les menuiseries ext�rieures dont le fournisseur tiers s'�tait charg�, ce que le recourant n'avait pas fait; dans son �criture au Tribunal f�d�ral, celui-ci affirme pour l'essentiel que les t�moignages auraient d� conduire � la conclusion inverse de celle � laquelle sont parvenus les juges cantonaux et que les fen�tres en question devant �tre plac�es dans les ouvertures correspondantes pratiqu�es dans la fa�ade, il tombait sous le sens qu'il y avait lieu de remplacer les fen�tres manquantes - construites de mani�re erron�e, en raison de fausses dimensions - par des �l�ments de conception et de format absolument identiques, mais aux bonnes dimensions; de la sorte, il ne d�montre en rien l'arbitraire dans l'appr�ciation des d�clarations des t�moins et se focalise pour le surplus en vain sur la question des dimensions des diff�rentes fen�tres, le d�faut de preuve de l'identit� ne se limitant pas � la question des dimensions, mais comprenant par exemple �galement celle de la qualit�.
Le recourant se plaint en outre d'une violation des art. 86, 87 (imputation d'un paiement s'il y a plusieurs dettes) et 112 (stipulation pour autrui) CO en relation avec la d�cision des juges cantonaux de ne pas imputer l'acompte de 34'789 fr. 35 fr. sur sa cr�ance, "en contradiction choquante avec les faits �tablis".
Or, la cour cantonale a retenu en fait que le recourant n'avait pas �tabli avoir convenu que ce montant �tait directement pay� pour garantir la livraison des fen�tres sur son chantier et qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir une volont� de A.________ S�rl d'affecter cette somme audit chantier. Faute de d�claration du d�biteur ou du cr�ancier, l'art. 86 CO ne trouvait pas application et il y a avait lieu de se r�f�rer � l'ordre l�gal d'imputation, conform�ment � l'art. 87 CO. L'on ne voit pas que les juges cantonaux aient � cet �gard viol� le droit f�d�ral.
Pour le surplus, le recourant soutient que si l'on suivait le raisonnement de la cour cantonale, l'extinction partielle ou totale de la dette du d�biteur serait impossible, d�s lors qu'en versant l'acompte de 34'789 fr. 35, il avait r�gl� une partie des dettes de A.________ S�rl, sans toutefois �teindre sa propre dette envers cette derni�re, ce qui violerait de mani�re �vidente les r�gles de la stipulation pour autrui et la finalit� de ce mode particulier d'ex�cution des obligations.
Cet argument ne r�siste pas � l'examen; en effet, en signant la stipulation pour autrui du 15 f�vrier 2007, le recourant s'est pr�cis�ment engag� � payer la somme de 104'000 fr., correspondant � ce qu'il devait � A.________ S�rl sur la base de l'adjudication, en mains de l'intim�e, dans le but d'�teindre les dettes de A.________ S�rl, et non les siennes propres, envers l'intim�e; � d�faut de d�claration du d�biteur ou du cr�ancier, l'acompte de 34'789 fr. 35 ne pouvait ainsi pas �tre d�duit de la somme de 58'855 fr. due par le recourant � l'intim�e; en tout �tat, la somme de l'acompte litigieux et du montant allou� � l'intim�e ne d�passe pas 104'000 francs.
La pr�sente d�cision sur le fond prive d'objet la requ�te d'effet suspensif du recourant.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens de l'intim�e - fix�s en consid�ration de la bri�vet� de sa r�ponse - sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF; art. 4 et 8 al. 2 du r�glement du 31 mars 2006 sur les d�pens allou�s � la partie adverse et sur l'indemnit� pour la repr�sentation d'office dans les causes port�es devant le Tribunal f�d�ral [RS 173.110.210.3]).