Source: https://forum.rscl.be/tos
Timestamp: 2018-07-18 00:26:41+00:00
Document Index: 225301625

Matched Legal Cases: ["l'article 20", "l'article 17", "l'article 20", "l'article 1", "l'article 20", "l'article 20", "l'article 20", "l'article 20", "l'article 20"]

Terms of Service - RSCL.be
Du forum et de son objet
Art. 1 : Le forum est avant tout un espace de discussion consacré et dédié aux supporters du Standard de Liège. Il reste cependant ouvert à quiconque entend venir y discuter dans le respect des valeurs édictées dans les dispositions citées aux articles 2, 3, 4, 5, 6.
L'équipe de gestion se réserve le droit de définir la tendance donnée au forum et les objectifs inhérents à ce dernier.
Art. 2 : Respect de l'autre, fair-play, politesse et bonne foi sont les valeurs fondamentales prônées par ce forum. Chaque forumeur est réputé y être soumis et les observer.
L'équipe de gestion du forum se réserve le droit d'apprécier dans quelle(s) mesure(s) ces valeurs sont violées et reste libre de prendre les mesures nécessaires au respect de ces valeurs fondamentales, conformément aux dispositions des articles 20.
Toute violation du présent article est sanctionnée conformément à l'article 20 de la présente Charte.
Des règles générales du forum
Art. 3 : Chaque forumeur a le droit au respect de sa vie privée, de son image publique et de ses opinions. Toutefois, ses opinions et avis ne doivent pas être contraires aux dispositions de l'articles 20.
En cas de non-respect de ces dispostions, le forumeur peut faire appel à l'équipe d'administration et de modération à l'appui des moyens mis à sa disposition et prévus à l'article 17.
Art. 4 : Chaque forumeur est réputé tolérer les avis, les opinions et les prises de position des autres forumeurs, sauf dans les cas prévus par les dispositions de l'article 20.
Art. 5 : Il est interdit aux forumeurs de provoquer gratuitement et délibérement un ou plusieurs autres forumeurs.
Art. 6 : L'orthographe et la politesse sont intimement liées à la lisibilité et à la bonne ambiance du forum. Chaque forumeur doit veiller à soigner ces deux valeurs.
Dans ce sens, veillez à éviter grossieretés, textes tronqués ou langage sms. L'équipe d'administration et de modération se réserve le droit d'apprécier dans quelles mesures ces règles sont violées.
Des sections du forum
Art. 7 : Dans un souci de lisibilité, le forum est divisé en différentes sections.
L'équipe de gestion du forum se réserve le droit d'organiser la hiérarchisation de ces sections, conformément aux dispositions de l'article 1, alinéa 2.
Art. 8 : Sauf changement, les différentes sections du forum sont :
Standard : Tout ce qui concerne le Standard à l'exception des matchs, auxquels est réservée la rubrique... "Matchs"
Tout sur le noyau actuel et sur le staff technique
Matchs : Commentaires, analyses, ... des matchs du Standard.
Supporters : Espace de communication avec les groupes de supporters. Chaque groupe y a droit à un topic épinglé.
Jupiler leage: Tout sur les clubs de la première division belge.
Football : Tout ce qui touche au football mais pas au Standard, ni à la première division : Divisions inférieures, foot étranger, ...
Divers : Actualité, culture, politique, ... c'est ici qu'on refait le monde. Vos liens ici, svp.
Communauté: L'espace communauté du forum ... si le respect reste de mise, vous pouvez ici vous en donner à coeur joie
Humour: Le forum de l'humour en général.
Jeux: Jeux, concours, pronostics ... organisez les ici ou échangez simplement vos conseils et avis.
Rscl.be : Avis, suggestions, remarques, critiques, … sur le site et sur le forum.
Annonces officielles de l'équipe Rscl.be
Des sujets et des messages
Art. 9 : Les sujets
Tout nouveau sujet ne peut être ouvert qu'au cas où une discussion sur le même thème n'est pas encore entamée dans les différentes sections du forum. L'équipe d'administration et de modération du forum se réserve le droit de déplacer, supprimer, fermer les sujets ouverts de manière abusive.
Tout nouveau sujet ne peut être ouvert que dans le respect de la hiérarchisation du forum et dans un idéal de pertinence. L'équipe d'administration et de modération du forum se réserve le droit de déplacer, supprimer, fermer les sujets ouverts de manière abusive.
Tout nouveau sujet doit être assorti d'un titre sans équivoque qui reflète le contenu futur de la discussion. L'équipe d'administration et de modération se réserve le droit de modifier le titre donné au sujet dans un souci de compréhension et de lisibilité.
Tout usage abusif des sondages est proscrit.
Est considéré comme doublon tout sujet déjà abordé sur le forum et fermé par l'équipe d'administration et de modération.
L'option 'recherche' permet à chaque forumeur de vérifier si un sujet a déjà été ouvert sur le forum.
Art. 10 : Les messages
Tout nouveau message doit être posté dans le respect des dispositions des articles 2, 3, 4, 5 et 6 de la présente Charte.
L'usage abusif des smileys est proscrit.
Chaque forumeur a le droit d'éditer son message, au moyen de l'onglet 'éditer'.
Toute rumeur alléguée par un forumeur au moyen d'un message doit être accompagnée d'une source fiable.
L'équipe d'administration et de modération du forum se réserve le droit de sanctionner le forumeur coupable d'avoir lancé une rumeur non-fondée sur le forum.
Techniquement parlant, le forum tolère la publication d'images. Veillez toutefois à ne pas utiliser cette fonction de manière abusive, afin de ne pas ralentir et encombrer la connexion au forum.
Le flood et le hors-sujet sont proscrits sur le forum et l'équipe d'administration et de modération se réserve le droit de les sanctionner, dans le respect des dispositions prévues à l'article 20.
Art. 11 : Général
Les discussions d'ordre politique sont admises sur le forum, pour autant qu'elles aient lieu dans la section prévue à cet effet (« divers ») et qu'elles respectent les dispositions prévues aux articles 2, 3, 4, 5 et 6.
L'humour est tout à fait toléré sur le forum, à condition toutefois de le manier à propos et dans le respect des conditions prévues aux articles 2, 3, 4, 5 et 6.
L'envoi de messages publicitaires non sollicités est interdit sur le forum et est sanctionné en vertu des dispositions de l'article 20 .
La reproduction d'articles soumis aux lois du copyright est interdite, et ne sera, de fait, pas tolérée
La publication de photos sans le consentement de leur auteur et des personnes présentes sur celles-ci est interdite
Les dispositions de l'article 20 s'appliquent expressément aux sujets et aux messages postés sur le forum.
Du forumeur
Art. 12 : Tous les forumeurs disposent d'une boîte à messages privée, laquelle est soumise aux mêmes règles que le forum public. Les messages privés contraires aux dispositions de l'article 20 seront sanctionnés en vertu de ce même article.
Art. 13 : Chaque forumeur a le droit d'afficher un avatar personnel dans le respect, également, des dispositions prévues aux articles 2, 3, 4 et 6. L'équipe d'administration et de modération se réserve le droit de sanctionner tout forumeur qui transgresserait lesdites règles.
Art. 14 : Tout forumeur supporter d'une équipe adverse au Standard est bien entendu toléré sur le forum, pour autant qu'il ne se rende pas coupable de provocations gratuites, méchancetés, moqueries inutiles sur le Standard, sa direction, ses joueurs et ses supporters, et dans le respect des dispositions prévues par la présente Charte.
De l'équipe de gestion du forum
Art.15 : L'équipe de gestion du forum est hiérarchisée comme suit :
Administrateur : membre chargé de la gestion technique et humaine et de l'organisation du forum ainsi que de la modération de ce dernier.
Modérateur : membre chargé de la modération du forum. Il veille au respect des dispositions fixées par la Charte et a le droit de sanctionner tout forumeur.
Outre leur fonction, les modérateurs et les administrateurs restent des membres à part entière et ils ont droit au respect et à la tolérance. Ils ne doivent en aucun cas être considérés comme des gendarmes, dès lors qu'ils veillent simplement au bon fonctionnement et à la bonne ambiance du forum ainsi qu'au respect des conditions et des obligations prévues par la présente Charte.
Les administrateurs et les modérateurs ont le droit de supprimer/éditer/déplacer/fermer/effacer des sujets/messages postés par des membres.
Équipe rscl.be : membre chargé par l'équipe de gestion du forum d'une tâche propre et particulière dans l'intérêt expres du forum. Ils interviennent dans les décisions communes de l'équipe de gestion.
Art. 16 : Barêmes de modération et système de sanctions
L'équipe d'administration et de modération du forum se réserve le droit de fixer les barêmes et le système de sanctions dans l'intérêt expres du forum. Les conditions plus précises de ce barême sont prévues à l'article 20.
Art. 17 : Alertes et contact avec l'équipe d'administration et de modération
Au cas où un forumeur transgresse les règles prévues par la Charte, les autres forumeurs ont le droit de contacter l'équipe d'administration et de modération au moyen de l'onglet 'alerte'. Un message privé sera envoyé à l'ensemble de l'équipe pour l'avertir de la transgression d'une des règles édictées. Toutefois, l'usage abusif et non fondé d'alertes est punissable.
Les forumeurs ont également le droit de contacter les adminstrateurs et les modérateurs du forum via la messagerie privée pour régler toute question inhérente au forum.
De l'échelle de sanction
Art. 18 : Le système de barême des sanctions est prévu comme suit :
Art. 19 : Une fois qu'un membre a atteint les 100 %, l'équipe d'administration et de modération du forum prévoit les sanctions suivantes :
ban (provisoire ou définitive) : interdiction de lire forum et d'y accéder à titre provisoire ou définitif.
suspension du compte (provisoire) : interdiction provisoire d'écriture et/ou de lecture sur le forum pour une durée déterminée.
Previsu : fonction qui permet aux administrateurs et aux modérateurs de voir les messages postés par un membre avant leur publication et de les accepter ou de les refuser ;
et décide de manière collégiale.
Le décroissement du niveau d'avertissement a lieu à l'issue d'un délai d'un mois, assorti de différentes conditions (bonne conduite, respect des règles fixées lors de la sanction...)
Art. 20 : Échelles de sanctions :
Hors-sujet et flood intempestif
Publicités intempestives pour sites perso, spam ou actes du même ordre, etc
Grossièretés et/ou injures indirectes
Renvois vers liens pornographiques, virus, etc
Conflits entre forumeurs
Menaces physiques, agressions portant atteinte à l'image publique d'un membre, à son intégrité
Remarques, messages et/ou sujets de type raciste, xénophobe, etc
L'équipe d'administration et de modération se réserve le droit d'octroyer des sanctions en fonction de la gravité de l'infraction. Cette échelle de gravité est définie en interne par l'équipe de gestion.