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Timestamp: 2016-10-25 22:43:06+00:00
Document Index: 120817030

Matched Legal Cases: ['art. 84', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 32', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 90', 'art. 29', 'art. 192', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 192', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 29', 'art. 156']

4P.84/2006 (30.08.2006)
Arr�t du 30 ao�t 2006
recourant, repr�sent� par Me Alec Reymond,
intim�e, repr�sent�e par Me Saverio Lembo,
intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Haissly,
appr�ciation arbitraire des preuves; droit d'�tre entendu
A.a C.________, n� en 1906, et B.________, n�e en 1911, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en France en septembre 1930. Le couple a eu deux enfants, A.________, n� en 1931, domicili� au Canada, et D.________, n�e en 1933, domicili�e en Suisse.
Les �poux C.B.________ �taient soumis au r�gime l�gal fran�ais de la communaut� de biens meubles et acqu�ts, auquel ils ont ajout� une clause d'attribution int�grale de la communaut� en usufruit au survivant d'entre eux, selon acte notari� dress� le 28 juillet 1992.
Le 31 janvier 1998, C.________ est d�c�d� � Cannes o� il r�sidait. A teneur de la d�claration de succession �tablie les 24 et 27 juillet 1998, la totalit� des biens issus de la succession, d'une valeur de FF 6'008'950, a �t� d�volue � B.________ en usufruit, A.________ et D.________ en �tant les nus-propri�taires.
A.b Le 26 novembre 1957, C.________, son �pouse et leurs deux enfants, ainsi que E.________, d�c�d�e par la suite, ont conclu avec la Banque Y.________ � Gen�ve (dont les droits et obligations ont �t� repris depuis lors par X.________ et Cie; ci-apr�s: la Banque) un contrat de compte joint intitul� "SIP ...". La convention de compte joint instituait une clause de solidarit� active entre les d�posants pour toutes sommes et valeurs entr�es en compte, ceux-ci se donnant r�ciproquement mandat et procuration pour g�rer et administrer le d�p�t et le compte courant, chaque d�posant ayant le pouvoir de retirer toutes valeurs, tous titres et toutes sommes faisant partie du d�p�t ou figurant au cr�dit de leur compte joint et d'en donner valable quittance et d�charge par la signature de l'un d'entre eux. La convention autorisait �galement chacun des d�posants, par sa seule signature, � g�rer le compte et � donner des ordres � cet effet, les d�posants d�clarant relever et garantir solidairement la banque de tout dommage pouvant r�sulter pour eux de l'ex�cution de la convention, notamment du retrait du d�p�t par l'un d'entre eux. Une �lection en faveur du droit et des tribunaux suisses �tait pr�vue.
Le 2 mai 1962, les pouvoirs des deux enfants du couple C.B.________ sur le compte SIP ... ont �t� annul�s (E.________ �tant d�c�d�e entre-temps). Le compte est devenu un compte joint des �poux C.B.________. Ceux-ci ont toutefois conf�r� par instructions un droit de regard � leurs enfants, qui pouvaient "�mettre leur opinion et renseigner leur p�re". Les instructions donn�es � la Banque pr�cisaient encore qu'au d�c�s des co-titulaires, les avoirs du compte seraient attribu�s � parts �gales entre les deux enfants du couple. Le m�me jour, C.________ et B.________ ont sign� une convention similaire � celle du 26 novembre 1957 portant sur l'ouverture du compte joint SIP .... Ce document contenait la m�me clause de solidarit� active que celle pr�vue dans la convention de 1957 et un pouvoir de disposition identique.
Au 31 d�cembre 1997, les avoirs d�pos�s sur le compte SIP ... aupr�s de la Banque s'�levaient � FF 5'297'347'000 (recte: CHF 5'297'947), sous forme de titres et de liquidit�s.
Le 13 mars 1998, apr�s le d�c�s de son �poux, B.________ a donn� l'ordre � la Banque de cl�turer le compte SIP ... et de transf�rer l'int�gralit� des avoirs sur un nouveau compte ouvert � son seul nom, dans le m�me �tablissement, sous l'intitul� "CBK ...". Le 18 mars 1998, B.________ a demand� � la Banque de lui remettre une somme de CHF 1'845'000 par pr�l�vement sur le compte SIP ..., qui a �t� cl�tur� le 9 avril 1998.
A.c Le 11 janvier 2001, A.________ a d�pos� plainte p�nale � Gen�ve contre inconnu pour gestion d�loyale. Il indiquait avoir appris, deux ans apr�s la mort de son p�re, l'existence d'avoirs en Suisse ind�ment soustraits par des tiers. Le classement de cette plainte p�nale par le Minist�re public a �t� confirm� par la Chambre d'accusation le 10 mai 2001, au motif qu'en pr�sence d'un compte joint, B.________ pouvait utiliser les valeurs patrimoniales lui appartenant, d�s lors qu'elle avait l'usufruit de l'entier de la succession.
Le 27 juin 2001, A.________ a d�pos� une nouvelle plainte p�nale � l'encontre de B.________ et de D.________ pour faux dans les titres. Il soutenait ne pas avoir sign� la convention de compte joint du 26 novembre 1957, sa signature ayant �t� imit�e, et il contestait l'authenticit� de la convention du 2 mai 1962. Le classement de cette plainte pour des motifs de forme n'a fait l'objet d'aucun recours.
A.d Le 26 juillet 2001, A.________ a d�pos� en France une action en liquidation de partage de la succession de son p�re devant le Tribunal de Grande Instance de Grasse. Il a notamment demand� le rattachement � la succession de divers biens que B.________ et D.________, ainsi que sa famille, auraient re�us du vivant de C.________, parmi lesquels figuraient entre autres des valeurs issues du compte joint dont son p�re �tait titulaire � Gen�ve.
Dans le cadre des proc�dures men�es en France, A.________ a obtenu diverses saisies conservatoires en juin et en juillet 2003, affectant les avoirs de B.________. Par jugements des 2 f�vrier et 29 mars 2005, les Tribunaux de Grande Instance de Paris et de Grasse ont rejet� les requ�tes en r�tractation form�es par B.________ au motif essentiel qu'il n'appartenait pas au juge de l'ex�cution de la saisie de trancher des contestations de fond. Dans ces deux d�cisions, il a �t� relev� que A.________ avait all�gu� avoir d�couvert post�rieurement � la d�claration de la succession l'existence de valeurs d�passant CHF 5'000'000 sur un compte en Suisse dont il revendiquait le quart.
Le 16 avril 2003, A.________ a d�pos�, aupr�s des autorit�s judiciaires genevoises, une demande en paiement � l'encontre de la Banque, lui r�clamant la somme de 1'324'486,75 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 31 mars 1998, ce qui correspondait au montant qu'il estimait devoir lui revenir en sa qualit� d'h�ritier, sur les avoirs bancaires sis en Suisse. Il a invoqu� la responsabilit� de la Banque, lui reprochant, en sa qualit� de mandataire, d'avoir laiss� sa m�re disposer du compte sans se pr�occuper des droits des autres h�ritiers.
La Banque a conclu au rejet de la demande. B.________, appel�e en cause, a �galement propos� le rejet de la demande et des pr�tentions r�cursoires form�es � son encontre par la Banque.
Par jugement du 20 mars 2005, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ des fins de sa demande.
Statuant sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice, par arr�t du 17 f�vrier 2006, a confirm� le jugement du 20 mars 2005.
Parall�lement � un recours en r�forme, A.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 17 f�vrier 2006. Se plaignant d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire et d'un d�ni de justice, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La Banque propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. B.________ conclut � son rejet.
L'arr�t attaqu�, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ; ATF 128 II 259 consid. 1.1). En revanche, si le recourant soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1).
Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t entrepris, qui le d�boute enti�rement de ses conclusions en paiement. Il a donc un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels, de sorte que la qualit� pour recourir (art. 88 OJ) doit lui �tre reconnue.
Interjet� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est donc en principe recevable.
Le recourant reproche en premier lieu aux autorit�s judiciaires cantonales d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en refusant d'ouvrir des enqu�tes, ce qui l'a emp�ch� d'administrer la preuve de ses all�gu�s de fait pertinents.
3.1 Comme aucune violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure n'est invoqu�e � propos du droit d'�tre entendu, le grief sera examin� exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision (ATF 125 V 332 consid. 3a p. 335) et celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 129 I 249 consid. 3; 127 I 54 consid. 2b p. 56). S'agissant plus pr�cis�ment du droit de fournir des preuves, la jurisprudence a expos� que l'autorit� avait l'obligation, sous l'angle du droit d'�tre entendu, de donner suite aux offres de preuve pr�sent�es en temps utile et dans les formes requises, � moins qu'elles ne soient manifestement inaptes � apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (cf. ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b). En outre, l'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
3.2 A la lecture du recours, on ne parvient pas � discerner pr�cis�ment sur quels points d�terminants la cour cantonale aurait refus� d'ouvrir des enqu�tes, emp�chant le recourant d'administrer la preuves de ses all�gu�s.
Comme l'ont indiqu� � juste titre les juges cantonaux, l'action en responsabilit� interjet�e par le recourant � l'encontre de la banque intim�e est li�e � la remise par cet �tablissement � B.________, en mars 1998, soit quelques semaines apr�s le d�c�s de son �poux, des avoirs se trouvant sur le compte joint SIP ... ouvert en 1962. Dans ce contexte, la gen�se et le suivi de la relation de compte litigieuse, qui a dur� plus de 35 ans, que le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir �tablis, en violation de l'art. 29 al. 2 Cst., paraissent sans pertinence. Quant � la connaissance par la banque du d�c�s de C.________ au moment o� elle a remis les fonds � B.________, il s'agit d'un point admis express�ment par l'intim�e; on ne voit donc pas que les juges aient viol� le droit d'�tre entendu du recourant en refusant des enqu�tes sur ce point. Enfin, les circonstances "rocambolesques" ayant entour� la cl�ture du compte ne paraissent pas non plus juridiquement d�terminantes. En effet, le litige consiste seulement � examiner si la banque �tait en droit de remettre les avoirs et titres se trouvant sur le compte SIP ... � B.________, en sa qualit� de co-titulaire dudit compte, apr�s le d�c�s de son �poux, peu importe la fa�on dont la cliente a choisi de proc�der au retrait.
Pour le reste, le recourant perd de vue qu'il lui appartient, dans le cadre d'un recours de droit public, d'expliquer quelles sont les offres de preuves pr�sent�es et dans quelle mesure celles-ci �taient propres � �tablir un fait pertinent, afin que l'on comprenne en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut (art. 90 al. 1 let. b OJ). Or il ne remplit pas ces exigences lorsqu'il se contente d'affirmer que le dommage all�gu� r�sultait de pi�ces d�ment produites qu'il ne cite pas, ni lorsqu'il soutient, sans autres explications, qu'on lui a refus� de d�montrer d'une part la violation par l'intim�e de ses obligations contractuelles, d'autre part le dommage effectif en rapport de causalit� ad�quate avec la faute grave de l'intim�e, de m�me que "la conscience des responsables de la banque d'avoir adopt� un comportement critiquable". Quant aux exemples donn�s par le recourant et cens�s d�montrer le caract�re choquant du refus des juges d'ordonner des enqu�tes, ils consistent dans la reproduction de phrases de l'arr�t attaqu� sorties de leur contexte et � propos desquelles le recourant n'explique pas quels auraient �t� concr�tement les �l�ments de preuves qu'il s'appr�tait � fournir. La Cour de c�ans n'est donc pas en mesure d'�valuer dans quelle mesure ces �l�ments �taient propres � apporter la preuve de faits pertinents, de sorte qu'en les refusant la cour cantonale aurait pu violer l'art. 29 al. 2 Cst.
Dans un tel contexte, le grief tir� d'une violation du droit d'�tre entendu li� au refus des juges d'administrer des preuves d�terminantes est infond�, dans la mesure o� il se justifie d'entrer en mati�re.
Dans son deuxi�me grief, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'appr�ciation des preuves, ainsi que d'une violation arbitraire des art. 192, 193 et 196 LPC gen.
Quant � la fa�on dont le droit cantonal a �t� appliqu�, il ne faut pas confondre arbitraire et violation de la loi; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18; 131 I 217 consid. 2.1).
Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (ATF 129 I 185 consid. 1.6) ou qu'elle viole de mani�re arbitraire le droit cantonal (cf. art. 90 al. 1 let b OJ).
4.2 Apr�s avoir rappel� les principes issus de l'art. 9 Cst., le recourant pr�sente les articles 192 ss LPC gen. qui traitent des mesures probatoires. Il se contente toutefois d'�num�rer des principes en mati�re d'appr�ciation des preuves qui correspondent aux garanties issues de la Constitution f�d�rale, sans indiquer en quoi le droit cantonal aurait �t� arbitrairement appliqu� ni dans quelle mesure celui-ci offrirait une protection allant au-del� de l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 9 Cst. Dans la mesure o� le recourant se plaint d'une violation arbitraire des art. 192 ss LPC gen., son recours est donc irrecevable.
4.3 Il reste � examiner si la cour cantonale a �tabli les faits ou appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Le recourant affirme que les juges ont proc�d� de mani�re insoutenable, de sorte qu'il en r�sulte un arr�t totalement lacunaire et, sur certains points, arbitraire. A ce propos, il se limite � renvoyer aux critiques d�j� formul�es sous l'angle du droit d'�tre entendu et dont on a vu que soit elles portaient sur des faits sans pertinence, soit elles ne remplissaient pas les exigences de motivation issues de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 3.2). Lorsqu'il pr�tend que, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, de nombreux �l�ments du dossier tendent � d�montrer la faute grave de la banque et sa participation active � la l�sion de la r�serve h�r�ditaire de A.________, le recourant confond le recours de droit public avec un appel, pr�sentant son propre �tat de fait pour en tirer une conclusion juridique oppos�e � celle retenue dans l'arr�t attaqu�, mais sans expliquer sur quels points pr�cis la cour cantonale aurait appr�ci� les preuves ou �tabli les faits de mani�re choquante. Il se contente d'affirmer que la d�cision entreprise ne tient pas compte des faits pertinents qu'il invoque. Une telle motivation, outre qu'elle n'a pas sa place dans la pr�sente proc�dure (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2), est parfaitement impropre � d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits.
Le dernier grief porte sur l'existence d'un d�ni de justice formel. Sous ce couvert, le recourant reproche � nouveau � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'ouvrir des enqu�tes, lui fermant ainsi l'acc�s � la justice.
5.1 L'autorit� tombe dans le formalisme excessif, assimil� au d�ni de justice formel (ATF 130 V 177 consid. 5.4.1), et viole l'art. 29 al. 1 Cst., lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux (ATF 128 II 139 consid. 2a p. 142; 127 I 31 consid. 2a/bb).
5.2 A l'instar des autres griefs, le recourant n'explique pas sa position, mais renvoie � son argumentation concernant le droit d'�tre entendu. Comme il l'a d�j� �t� indiqu�, un tel proc�d� n'est pas conforme aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 3.2 et 4.3). Au demeurant, il n'appara�t � l'�vidence pas que le recourant, qui a obtenu une d�cision judiciaire de premi�re instance et un arr�t sur appel, ait vu son acc�s � la justice entrav� par une application stricte des r�gles de proc�dure ni que l'application du droit mat�riel ait �t� compliqu�e � l'exc�s, d'une mani�re contraire � l'art. 29 al. 1 Cst.
Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la faible mesure o� il peut �tre consid�r� comme recevable.
Les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 13'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � chacune des deux intim�es une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens.