Source: https://www.archivesdepartementales.puydedome.fr/archives/archives/fonds/FRAD063_000050008/view:229746/n:6
Timestamp: 2020-06-03 04:28:54+00:00
Document Index: 250016146

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Instructions ; mémoires, études et projets
Dates extrêmes : 1733/1788
1 C 6473 1733 .
Lettre de M. de Tourny adressant à M. Trudaine des renseignements sur les réparations faites par corvées aux chemins de la généralité de Limoges (23 février 1733) ; - instruction de la main de M. Trudaine sur la continuation des ouvrages des grands chemins ; - instruction pour les inspecteurs des chemins, de la main de M. Trudaine ; - mandement pour les syndics de chemins (1733) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 4 pages) ; - lettre d'envoi des instructions ci-dessus (9 novembre 1733) ; - minute d'ordonnance de M. Trudaine, intendant, enjoignant aux propriétaires et colons des héritages traversés par la grande route de Paris au Languedoc de faire rassembler les pièces et cailloux qui se trouvent dans leurs héritages, pour être employés aux empierrements de la route ; instruction aux commissaires des chemins pour l'exécution de ladite ordonnance.
Importance matérielle : 16 pièces, papier (3 impr.).
1 C 6474 1737-1744 .
Lettre de M. Orry, contrôleur général, adressant à l'intendant un mémoire qu'il a fait rédiger pour faciliter la conduite de la corvée et la rendre uniforme dans tout le royaume (2 mai 1737) ; accusé de réception ; - mandement pour la conduite de la corvée (3 janvier 1738) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-fol., 3 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet des plaintes que lui ont portées les huissiers de la Cour des aides de Clermont qu'on a assujettis au travail des corvées (19 mai 1738) ; - correspondance de MM. d'Ormesson, Meulan et Dorinière avec l'intendant, au sujet de la suspension du travail des corvées, ordonnée par le contrôleur général depuis le 1er juin 1739 jusqu'après la récolte ; - lettre de M. d'Ormesson au sujet des plaintes qu'il a reçues sur le dépérissement des chemins de Clermont à Brioude et à Thiers (26 novembre 1739) ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, pour la conduite de la corvée sur la route de Clermont-Ferrand à Aurillac (1er août 1744) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - formules imprimées pour la direction de la corvée (1744).
Dates extrêmes : 1737-1744
Importance matérielle : 22 pièces, papier (7 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1192.
1 C 6475 1750-1759 .
Mandement de M. de Moras, intendant, aux syndics, consuls et habitants des paroisses, pour la direction de la corvée (1750) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - mandement aux syndics pour la corvée (1752) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - mandements de M. de La Michodière, intendant, pour la conduite de la corvée ; deux rédactions différentes, l'une adressée aux syndics seuls, l'autre aux syndics, consuls et habitants (1753) (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; avertissement impr. aux corvéables ; - lettre de l'intendant aux subdélégués au sujet des corvées demandées par les officiers en quartier pour les fourrages qu'ils achètent (s.d.) ; - note de M. Dijon au sujet des garnisons mises sur les défaillants ; - lettre de M. de Boullongne demandant à M. de Ballainvilliers son avis sur les réformes à introduire dans le service des corvées (4 décembre 1758) ; - mémoire de l'intendant sur ce sujet.
Importance matérielle : 21 pièces, papier (15 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1193.
1 C 6476 1759 .
Lettre circulaire de l'intendant aux directeurs des chemins, leur annonçant qu'il va envoyer un piqueur dans chaque direction, pour suppléer à l'inexactitude et à l'inexpérience des syndics (20 janvier 1759) ; - mémoire sur la substitution de piqueurs aux syndics pour la direction de la corvée ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers relative au travail des corvées (16 avril 1759) (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon) ; - lettre de M. Trudaine accusant réception du mémoire de M. Dijon sur le nouveau système de conduite de la corvée par des piqueurs (13 juillet 1759) ; - mémoire de M. Dijon en réponse à la lettre de M. Trudaine ; - lettre de M. Trudaine sur les représentations que lui adresse le sieur Dijon (1er août 1759) ; - lettre de M. Trudaine déclarant qu'il s'en rapporte à M. de Ballainvilliers (23 août 1759).
Importance matérielle : 15 pièces, papier (1 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1194.
1 C 6477 1759-1767 .
Lettre de M. de Silhouette annonçant qu'il faudra n'employer la corvée qu'aux seuls entretiens (13 novembre 1759) ; réponse de l'intendant au contrôleur général ; - lettre de M. Bertin expliquant que l'ordre donné par M. de Silhouette de cesser les travaux de corvée n'impliquait pas un abandon définitif de cette ressource (17 janvier 1760) ; - formule imprimée de délibération relative à l'abonnement par les paroisses des travaux de corvée qui leur incombent (1760) ; - lettre de l'intendant au contrôleur général se plaignant de ne pouvoir commander la maréchaussée pour contraindre les corvéables défaillants (4 août 1760) ; - commandements pour la corvée (1762, impr.) ; - lettre de M. de L'Averdy au sujet de la corvée (13 mars 1764) ; - lettre de l'intendant aux directeurs des chemins, sur la négligence des syndics à remettre aux piqueurs les états des corvéables (2 septembre 1765) ; - lettre de M. Pajot sur l'exemption de corvée dont jouissent en Dauphiné les procureurs des diverses juridictions (4 août 1767).
Dates extrêmes : 1759-1767
Importance matérielle : 16 pièces, papier (4 impr.).
1 C 6478 1771-1773 .
Instruction pour l'entretien des chemins royaux, adressée aux conducteurs (in-fol., 6 pages) ; - formule imprimée pour les devis des ouvrages à faire par les habitants taillables et corvéables des paroisses ; - devis des ouvrages à faire pour remplacer par adjudication le travail des manoeuvres et laboureurs défaillants à la corvée (formule impr. en blanc) ; - correspondance de l'intendant avec M. Gendrier, inspecteur général des ponts et chaussées, au sujet de la tournée faite par ce dernier en Auvergne, et des moyens de rendre plus fructueux le travail de la corvée (1773).
Dates extrêmes : 1771-1773
Importance matérielle : 7 pièces, papier (5 impr.).
1 C 6479 1775 .
Lettre de Turgot annonçant à M. de Chazerat que le Roi, instruit de la cherté des blés et de la misère des journaliers, veut qu'en attendant la suppression définitive de la corvée, elle soit du moins suspendue dans tous les lieux où la misère se fait sentir (6 mai 1775) ; - lettre à ce sujet de l'intendant aux subdélégués et réponses de ceux-ci ; - correspondance de M. Mauricet, ingénieur, avec l'intendant, au sujet des inconvénients qu'entraîne la suspension des corvées (avril-juillet 1775).
1 C 6480 1775 .
Lettre de Turgot adressant à l'intendant, pour avis, deux projets de déclarations relatives au remplacement de la corvée par une imposition sur les biens-fonds (28 juillet 1775) ; - projet de déclaration joint à la lettre ci-dessus ; - correspondance de M. Lambert, secrétaire de l'intendance d'Auvergne, avec M. de La Valette, secrétaire de celle de Moulins (1775) ; copie des observations relatives à la suppression de la corvée, adressées par l'intendant de Moulins au contrôleur général ; - mémoire de M. Mauricet, ingénieur en chef de la province d'Auvergne, sur le même sujet ; - lettre de M. de Chazerat déclarant qu'il ne voit, dans les projets qui lui ont été communiqués, rien de profitable au bien du service (22 août) ; - lettre de Turgot faisant remarquer à M. de Chazerat qu'il n'a pas fait d'observations sur le nouveau plan (8 septembre 1775) ; - réponse de M. de Chazerat ; - lettre de M. Trudaine adressant à l'intendant un modèle d'état général des routes et des travaux à faire (26 novembre 1775).
1 C 6481 1776 .
Edit du Roi qui supprime les corvées, et ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent (février 1776) (Paris, impr. royale, in-4°, 15 pages) ; - le même, suivi de l'ordonnance de M. de Chazerat, intendant (Ant. Delcros, in-4°, 16 pages) ; - le même (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - lettre d'envoi à l'intendant par M. de Fourqueux ; - lettre de Turgot invitant l'intendant à faire distribuer des exemplaires de l'édit aux curés et aux syndics des paroisses (29 avril) ; - lettre de l'intendant demandant s'il faut faire afficher l'édit de février, bien qu'il n'ait pas été enregistré à la cour des aides de Clermont-Ferrand (4 juin) ; - lettre de M. Mauricet adressant à l'intendant le projet du travail qu'il convient de commencer sur les routes de la province (29 février) ; lettre de l'intendant aux directeurs des chemins ; - lettres de M. d'Ormesson à l'intendant et aux directeurs des vingtièmes relatives à l'imposition à faire sur les biens-fonds et droits réels en remplacement de la corvée (30 mars) ; lettre de l'intendant à M. Campagne, directeur des vingtièmes en Auvergne ; - lettre de M. de Clugny, contrôleur général, à l'intendant, au sujet des difficultés qu'a rencontrées l'édit de février (16 juin) ; l'intendant accuse réception de la lettre et remet à plus tard les éclaircissements demandés ; - état des réparations provisoires à faire pendant l'automne de 1776, lettre d'envoi de M. Mauricet ; - lettre de l'intendant à M. Trudaine au sujet des travaux à exécuter pendant l'automne de ladite année pour prévenir le dépérissement des routes (15 août).
Importance matérielle : 23 pièces, papier (3 impr.).
1 C 6482 1776-1777 .
Lettre de M. de Clugny rappelant à M. de Chazerat qu'il n'a pas répondu à la lettre du 16 juin, par laquelle on lui demandait son avis sur l'édit de février (11 septembre 1776) ; - réponse de l'intendant (21 septembre 1776) ; - lettres de M. Mauricet à l'intendant : il propose de faire les corvées, cette année, en distribuant les tâches d'après les forces connues des paroisses (septembre 1776) ; - lettre de l'intendant soumettant au contrôleur général les propositions de M. Mauricet (12 octobre 1776) ; - réponse de M. Trudaine (25 octobre 1776) ; - lettre-circulaire de l'intendant aux subdélégués sur le rétablissement de la corvée (22 novembre 1776) ; - réponses des subdélégués (1776-1777) ; - lettres de M. Mauricet faisant remarquer qu'il est bien tard pour commencer les travaux et que d'ailleurs il n'a encore reçu aucunes des instructions précises dont il aurait besoin pour les diriger (décembre 1776) ; réponse de l'intendant à M. Mauricet (21 décembre 1776) ; - observations de M. Mauricet sur la lettre de M. de Chazerat ; - correspondance de l'intendant avec M. Mauricet au sujet de la reprise des corvées ; copie de l'instruction adressée aux inspecteurs et ingénieurs de la province par M. Mauricet (février-mars 1777) ; - lettre du secrétaire de l'intendance annonçant aux directeurs des chemins que le moment approche où les travaux de corvée vont commencer (26 mars 1777) ; réponses des directeurs. - Lettre de l'intendant aux directeurs des chemins ; il les invite à lui faire connaître en quel état sont les routes dans leur direction et les mesures qu'ils ont prises pour les mettre en état (12 avril 1777) ; réponses des directeurs.
1 C 6483 1777 .
Lettre de M. Taboureau rappelant à M. de Chazerat que, si le Roi a recommandé la plus grande modération dans l'usage de la corvée, son intention n'a pas été cependant de dénaturer la corvée en elle-même, ni de la convertir en imposition (18 avril 1777) ; M. Taboureau renvoie l'intendant aux principes contenus dans les lettres des contrôleurs généraux antérieures à 1776 ; - lettre de Necker demandant 1° à combien l'intendant estime en argent l'entretien des chemins dans sa généralité, et la construction et le perfectionnement des nouveaux chemins reconnus nécessaires ; 2° combien de journaliers corvéables il faudrait employer pour ces travaux, et combien de journées on devrait leur demander, quelle somme serait nécessaire pour donner à chacun d'eux la valeur de deux livres de pain ; 3° que pense M. de Chazerat, du projet de ne rien changer à la corvée ou à la contribution pour l'entretien des chemins, mais de charger le Roi de la dépense entière des journaliers (8 septembre 1777) ; - lettre de l'intendant priant MM. Gueyffier, Lafont et Boudal de donner leur avis sur les questions posées dans la lettre ci-dessus (15 septembre) ; - mémoire de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude ; - lettre de l'intendant remerciant MM. Lafont et Gueyffier de leurs mémoires et les priant d'en venir conférer avec lui (22 octobre 1777) ; - mémoire de M. Boudal, subdélégué à Lezoux, sur le même sujet ; - mémoire (incomplet du commencement) adressé par l'intendant à Necker (c'est un résumé du mémoire de M. Lafont) (22 octobre).
Importance matérielle : 19 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.
1 C 6484 1777-1778 .
Lettre de M. de Cotte rappelant à M. de Chazerat qu'en attendant une nouvelle décision du Roi, il faut ordonner les corvées d'après les principes établis avant l'édit de suppression (23 septembre 1777) ; - lettres de l'intendant invitant les directeurs des chemins, à commander la corvée pour l'entretien des routes aussitôt que les travaux de la campagne le permettront ; - lettre de l'intendant aux subdélégués relative aux refus des corvéables de reprendre la corvée (27 août 1778) ; - lettre de M. Gagneur, ingénieur à Aurillac, se plaignant du relâchement de la corvée et proposant de remplacer les garnisons par des amendes (8 novembre 1778).
1 C 6485 1778 .
Observations du Parlement sur les corvées. - Extrait relatif à l'Auvergne des représentations du Parlement sur l'administration des corvées ; lettres à ce sujet de l'intendant aux subdélégués et aux sous-ingénieurs ; réponses de ceux-ci : - Aurillac, mémoire de M. Gagneur, ingénieur, et de Vixouze, subdélégué ; - Besse, mémoire par M. Godivel, subdélégué ; - Billom, mémoire de M. Delagardette, subdélégué ; - Bort, mémoire de M. Chasteau, subdélégué ; - Brioude, mémoire de M. Gueyffier-Talairat, subdélégué ; - lettre de M. Gueyffier-Talairat adressant le mémoire ci-dessus à l'intendant, et demandant qu'il soit communiqué à M. Bouchon, dont les avis lui auraient été précieux (16 avril) ; - mémoire de M. Bouchon, sous-ingénieur au département de Brioude ; - Issoire, mémoire de M. Lafont de Saint-Marts, subdélégué ; - Lezoux, lettre de M. Boudal, subdélégué ; le mémoire manque ; - Mauriac, mémoire par M. de Tournemire, subdélégué.
1 C 6486 1778 .
Réponses aux observations du Parlement sur les abus signalés en Auvergne dans la direction des corvées : - Montaigut, lettre de M. Bichard, subdélégué ; le mémoire manque ; - Murat, mémoire de M. Ruynes, subdélégué et directeur de la route de Saint-Flour à Aurillac ; - Riom, lettre et mémoire de M. Touttée ; - Saint-Amant-Roche-Savine, mémoire de M. Teyras de Grandval, subdélégué ; - Saint-Flour, mémoire de M. de Montluc, subdélégué ; - Tauves, mémoire de M. Bleton ; - Thiers, mémoire de M. Mignot, subdélégué ; - mémoire du sieur Chevalier, inspecteur des ponts et chaussées ; - mémoire du sieur du Boulay, inspecteur ; - mémoires rédigés dans les bureaux de l'intendance et résumant les réponses des subdélégués et des sous-ingénieurs ; l'un deux porte des corrections de la main de M. de Chazerat.
1 C 6487 1779-1781 .
Arrêt du Conseil d'Etat qui autorise l'intendant à faire réparer les parties de chemins qui auraient été négligées dans les communautés, et que le prix en sera payé par les corvéables défaillants (24 février 1779) ; suivi d'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 3 pages) ; - ordonnance de Jacques-Philippe-Isaac Guéau de Gravelle de Reverseaux, intendant de la généralité de Moulins, au sujet de la corvée (26 février 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 7 pages) ; - ordonnance du même au sujet des états à fournir pour la répartition de la corvée (26 mars 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 3 pages) ; - circulaires de l'intendant aux subdélégués ; il les invite à faire sans retard l'adjudiction des tâches des défaillants (mai -décembre 1779) ; - ordonnance de l'intendant de la généralité de Moulins pour régler provisoirement le service des corvées dans ladite généralité (6 septembre 1779) (Moulins, C.-J. Pavy, in-4°, 14 pages) ; - imprimés divers relatifs au service de la corvée (1780) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui confirme l'arrêt du 24 février 1779, et déboute les habitants de Mauriac de leur opposition à l'exécution du rôle fait pour le montant des corvées dont ils étaients défaillants ; suivi d'ordonnance de l'intendant (16 septembre 1780) (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - observations de l'assemblée des ponts et chaussées sur les abus signalés en Auvergne dans l'administration des corvées et des pépinières ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec MM. Gagneur, Georgest, de Burnay, du Boulay, Baillet et Leclerc, sous-ingénieurs ; - réponses de l'intendant aux observations de l'assemblée des ponts et chaussées ; lettre de M. de Chazerat adressant ce mémoire à Necker (19 mai 1781).
Importance matérielle : 31 pièces, papier (18 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 1196-1197.
1 C 6488 1782-1785 .
Projet d'arrêt réglementant l'exemption de corvée accordée aux employés des fermes et régies du Roi ; lettre de M. Joly de Fleury demandant sur ce projet l'avis de l'intendant (7 décembre 1782) ; - lettre de M. Joly de Fleury au sujet du travail des corvées (24 janvier 1783) ; modèle d'état ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Pitot ; note rédigée par M. Pitot sur le travail de corvée à faire au printemps de 1783 ; - lettre de M. de Calonne au sujet de l'interprétation donnée à la lettre de M. de Fleury, du 14 août 1781, par quelques-uns des intendants, qui ont cru ne plus pouvoir emprisonner les corvéables défaillants sans l'autorisation du Conseil (23 novembre 1783) ; - avis d'adjudication des tâches des défaillants (placard, A. Delcros, 1784) ; - correspondance de M. Pitot avec l'intendant relative aux devis et détails des tâches de corvée, demandés par M. de La Millière (avril 1784) ; - circulaire de l'intendant aux subdélégués sur le mauvais état des routes dans la généralité et sur les mesures à prendre pour y remédier (20 mai 1784) ; - réponses des subdélégués ; - lettre de l'intendant aux subdélégués pour les inviter à commander la corvée nécessaire aux réparations des chemins (21 avril 1785).
Importance matérielle : 33 pièces, papier (1 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1198.
1 C 6489 1784 .
Mémoire anonyme sur l'administration des corvées dans la généralité de Riom.
1 C 6490 1785 .
Mémoire de M. Pitot, ingénieur en chef, sur la conduite des ouvrages de corvée ; - lettre de M. Pitot adressant à l'intendance ce mémoire (26 mars 1785) ; - réflexions sommaires sur les corvées en Auvergne (mémoire rédigé probablement dans les bureaux de l'intendance) (15 mars 1785) ; - autre mémoire anonyme sur les corvées (s.d.).
1 C 6491 1785 .
Mémoire contenant le détail des différentes opérations exécutées en Auvergne pour rendre la corvée des chemins royaux plus active et moins onéreuse, adressé par l'intendant au contrôleur général, le 27 avril 1785, avec des corrections de la main de M. de Chazerat ; accusé de réception par M. de Calonne.
1 C 6492 1785-1786 .
Lettre de l'intendant à M. de La Millière au sujet des outils nécessaires pour le travail de la corvée (18 octobre 1785) ; - lettre de M. de Chazerat demandant à M. de La Millière si les changements projetés par le contrôleur général doivent avoir lieu cette année et s'il n'y a point d'inconvénient à distribuer le travail de la corvée suivant la forme usitée (28 janvier 1786).
1 C 6493 1786 .
Lettre de M. de Calonne annonçant à M. de Chazerat, à Paris, que le Roi s'est résolu à remplacer pendant deux ans la corvée par une contribution en argent ; - projet d'arrêt joint à la lettre précédente ; - mémoire de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude, sur le projet d'arrêt ; - mémoire de M. Albo de Chanat, subdélégué à Clermont ; - mémoire et lettre de M. Touttée, subdélégué à Riom ; - observations de M. Spy des Ternes, à Saint-Flour ; - mémoire de M. Chauvassaignes, subdélégué à Thiers ; - projet de réponse au contrôleur général adressé, le 18 avril 1786, par M. Lafont de Saint-Marts à M. de Chazerat.
1 C 6494 1786-1788 .
Lettre de M. de Calonne adressant à M. de Chazerat le projet d'arrêt sur la transformation de la corvée en une contribution pécuniaire, projet modifié d'après les observations des intendants (18 août 1786) ; - dispositif de l'arrêt du Conseil qui ordonne l'essai, pendant 3 ans, de la conversion de la corvée en une prestation en argent ; instruction générale pour les intendants sur la forme que le Roi veut être observée pour la construction et entretien des routes de son royaume ; - réponse de M. de Chazerat à la lettre de M. de Calonne (24 août 1786) ; - lettre de M. de La Millière expliquant que l'arrêt du Conseil n'obligera pas les intendants à imposer sur leur généralité une somme égale au sixième de la taille, c'est un maximum (30 août 1786) ; - lettre de M. Spy des Ternes exposant les raisons pour lesquelles il lui semble difficile de fixer au 20e des impositions seulement la contribution en rachat de la corvée (30 septembre 1786) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'essai pendant 3 ans de la conversion de la corvée en une prestation en argent, suivi d'ordonnance de l'intendant (6 novembre 1786) (Clermont-Ferrand, Ant. Delcros, in-4°, 11 pages) ; - instruction à suivre en exécution dudit arrêt ; - lettre de M. de Villedeuil adressant à l'intendant la déclaration du Roi, du 27 juin précédent, qui convertit la corvée en une prestation en argent (10 juillet 1787) ; - lettres du même au sujet de l'emploi de la contribution représentative de la corvée (30 et 31 juillet 1787) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les subdélégués ; - lettre des procureurs-syndics provinciaux accusant réception à l'intendant de l'arrêt du Conseil concernant les travaux à faire sur les routes et de l'état de contribution de chaque paroisse qui y était joint (12 mars 1788) ; - copie d'une lettre de M. Lambert à la commission intermédiaire au sujet de quelques rôles pour la contribution représentative de la corvée ; - lettre du même priant l'intendant de faire passer à la commission intermédiaire l'original de la lettre ci-dessus (25 juillet 1788) ; - lettre des procureurs-syndics provinciaux adressant à M. de Chazerat l'état des collectes dont les impositions ont varié en 1787 (11 octobre 1788).
Importance matérielle : 34 pièces, papier (3 impr.).
Dates extrêmes : 1758/1789
Dossiers par collectes
1 C 6527 Ambert (quartiers de la Ville, du Mas, de La Masse, de Valeyre et de Vialis).
Importance matérielle : 57 pièces, papier, dont 2 cahiers de 42 feuillets.
1 C 6528 Augerolles (les trois quartiers), Augnat, Auzat-sur-Allier.
Importance matérielle : 41 pièces, papier, dont 1 cahier de 17 feuillets.
1 C 6529 Auzelles (les trois quartiers).
Dates extrêmes : 1771-1787
Importance matérielle : 44 pièces, papier, dont 5 cahiers de 86 feuillets.
1 C 6530 Auzon, Aydat (Saint-Julien-sur-Aydat).
1 C 6531 Beaulieu, Beauregard, Bertignat.
Dates extrêmes : 1772-1788
Importance matérielle : 41 pièces, papier, dont 9 cahiers de 155 feuillets.
1 C 6532 Besse.
Dates extrêmes : 1759-1787
1 C 6533 Beurières, Billom (ville, quartier de Tinlhat).
Dates extrêmes : 1784-1787
Importance matérielle : 53 pièces, papier, dont 3 cahiers de 34 feuillets.
1 C 6534 Bongheat, Boudes, Bourloncle.
Dates extrêmes : 1770-1788
1 C 6535 Brassac.
Importance matérielle : 6 pièces, papier, dont 3 cahiers de 32 feuillets.
1 C 6536 Brousse et Montboissier.
Dates extrêmes : 1770-1787
Importance matérielle : 32 pièces, papier, dont 8 cahiers de 133 feuillets.
1 C 6537 Busséol, Cébazat, Ceilloux.
Dates extrêmes : 1769-1787
1 C 6538 Chamalières, Chalus, Chambezon, Chambon-sur-Lac, Chambon-sur-Dolore.
Dates extrêmes : 1769-1786
Importance matérielle : 82 pièces, papier, dont 5 cahiers de 59 feuillets.
1 C 6539 Champétières, Charbonnier-les-Mines.
Importance matérielle : 36 pièces, papier, dont 3 cahiers de 34 feuillets.
1 C 6540 Chastel-Marlhac, Chastreix, Chauriat.
Dates extrêmes : 1782-1787
Importance matérielle : 76 pièces, papier, dont 5 cahiers de 168 feuillets.
1 C 6541 Clermont-Ferrand.
Importance matérielle : 31 pièces, papier, dont 2 cahiers de 22 feuillets.
1 C 6542 Collanges, Compains et Brion, Condat-lès-Montboissier.
1 C 6543 Cournon, Courpière (quartier de Fredeville), Courtesserre.
1 C 6544 Cunlhat (quartiers du Bourg, de Montboissier et de Boissonnelle).
Importance matérielle : 49 pièces, papier, dont 5 cahiers de 106 feuillets.
1 C 6545 Domaize, Dontreix (quartier de Hauteserre).
Importance matérielle : 36 pièces, papier, dont 6 cahiers de 74 feuillets.
1 C 6546 Dore-l'Eglise, Durtol, Echandelys.
Importance matérielle : 55 pièces, papier, dont 5 cahiers de 62 feuillets.
1 C 6547 Egliseneuve-des-Liards, Egliseneuve-près-Billom.
Dates extrêmes : 1772-1787
Importance matérielle : 37 pièces, papier, dont 3 cahiers de 46 feuillets.
1 C 6548 Ennezat (quartiers du Château et de la Ville), Escoutoux (quartiers de Sapt et de la Montagne), Espalem, Espinchal.
1 C 6549 Estandeuil, Fagots-Marnat.
1 C 6550 Fayet, Flat.
1 C 6551 Fournoules, Fournols.
Importance matérielle : 53 pièces, papier, dont 11 cahiers de 172 feuillets.
1 C 6552 Gelles, Gerzat.
Importance matérielle : 93 pièces, papier, dont 6 cahiers de 86 feuillets.
1 C 6553 Gignat, Glaine et Montaigut-Listenois, Glénat, Grandrif.
Dates extrêmes : 1769-1788
Importance matérielle : 81 pièces, papier, dont 2 cahiers de 30 feuillets.
1 C 6554 Isserteaux, Issoire.
Importance matérielle : 43 pièces, papier, dont 1 cahier de 19 feuillets.
1 C 6555 Job (quartiers du Bourg, des Baux, de Rabousse et de La Tourgoyon).
1 C 6556 Jumeaux, La Chabasse.
Importance matérielle : 14 pièces, papier, dont 1 cahier de 10 feuillets.
1 C 6557 La Chapelle-Agnon.
Dates extrêmes : 1770-1789
Importance matérielle : 33 pièces, papier, dont 8 cahiers de 112 feuillets.
1 C 6558 Lameyrand, Landogne, La Roche (subdélégation de Brioude), La Roche-Noire.
1 C 6559 Larodde, Le Breuil, Le Broc, Le Monestier, Lempdes, Léotoing, Le Puy-Saint-Gulmier, Les Pradeaux.
1 C 6560 Létang, Le Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite, Lorlanges, Lussat.
1 C 6561 Madriat, Malintrat, Marat (quartiers du Bourg, de Fradat et de La Montagne), Marsac (quartier de La Varenne), Mauzun.
1 C 6562 Messeix, Meymont, Notre-Dame-de-Mons.
Importance matérielle : 46 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.
1 C 6563 Montmorin, Montredon, Monton, Mozat, Moriat.
1 C 6564 Neuville, Noalhat, Nohanent, Nonette.
1 C 6565 Olby, Olmet et Le Brugeron, Orbeil, Orcet, Orcival, Orsonnette, Paslières.
Importance matérielle : 50 pièces, papier, dont 1 cahier de 11 feuillets.
1 C 6566 Pérignat-sur-Allier, Perrier, Picherande, Prondines et Pérol.
Importance matérielle : 61 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.
1 C 6567 Riom.
Importance matérielle : 31 pièces, papier, dont 1 cahier de 26 feuillets.
1 C 6568 Rochecharles, Romagnat, Saint-Alyre près Montboissier, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Beauzire (subdélégation de Clermont), Saint-Cirgues-sous-Montcelet.
Importance matérielle : 34 pièces, papier, dont 3 cahiers de 74 feuillets.
1 C 6569 Saint-Dier, Saint-Diéry, Saint-Donat.
Importance matérielle : 70 pièces, papier, dont 3 cahiers de 31 feuillets.
1 C 6570 Saint-Etienne de Maurs, Saint-Flour près Courpière.
1 C 6571 Saint-Genès-l'Enfant, Saint-Genès-les-Monges, Saint-Georges-ès-Allier, Saint-Germain-Lembron.
Importance matérielle : 50 pièces, papier, dont 2 cahiers de 23 feuillets.
1 C 6572 Saint-Géron, Saint-Gervais-sous-Meymont, Saint-Gervazy.
Importance matérielle : 17 pièces, papier, dont 1 cahier de 15 feuillets.
1 C 6573 Saint-Jean-des-Ollières.
Importance matérielle : 53 pièces, papier, dont 7 cahiers de 105 feuillets.
1 C 6574 Saint-Julien-de-Coppel, Saint-Julien-Puy-Lavèze, Saint-Just-de-Baffie, Saint-Laure.
1 C 6575 Saint-Nectaire, Saint-Pardoux, Saint-Pierre-Roche, Saint-Victor, Savennes, Saulzet-le-Froid, Sauvagnat-près-Herment.
Importance matérielle : 67 pièces, papier, dont 2 cahiers de 21 feuillets.
1 C 6576 Sauviat, Sermentizon, Thiers (quartiers des Astiers, de Mambrun, de La Rivière et du Moutier).
1 C 6577 Thiolières, Tissonnières, Torsiac, Tortebesse, Tours-sur-meymont.
Importance matérielle : 55 pièces, papier, dont 6 cahiers de 90 feuillets.
1 C 6578 Trézioux, Valcivières, Vezezoux.
Importance matérielle : 48 pièces, papier, dont 5 cahiers de 90 feuillets.
1 C 6579 Vergongheon, Vernines, Vertolaye, Vic-le-Comte, Vinzelles.
1 C 6580 Vollore (quartiers du Bourg, d'Aubusson, du Pas-de-l'Arche, de Montguerlhe).
Importance matérielle : 48 pièces, papier, dont 4 cahiers de 54 feuillets.
1 C 6581 Volvic, Yronde-et-Buron.
Dates extrêmes : 1784-1788
Dates extrêmes : 1768/1789
1 C 6582 1768-1770 .
Etats des paroisses qui ont abonné leurs corvées par délibérations homologuées de l'intendant (1768-1770) ; - plan des opérations à faire pour le paiement des entrepreneurs (1769) ; correspondance ; - délibérations d'une vingtaine de paroisses refusant d'abonner leurs corvées (1770).
1 C 6583 1779-1789 .
Etats et devis des travaux de remblai à faire aux abords du pont de Lempdes ; - ordonnance de l'intendant commettant ses subdélégués d'Issoire et de Brioude pour procéder à l'adjudication desdits travaux (13 mai 1780) ; - affiche annonçant l'adjudication (placard, Clermont-Ferrand, Ant. Delcros) ; - procès-verbal de l'adjudication (21 mai 1780) ; - état des paroisses abonnées ; - arrêt du Conseil d'Etat qui homologue les délibérations et l'adjudication du remblai des abords du pont de Lempdes (18 juillet 1780) (placard, Clermont-Ferrand, A. Delcros) ; - correspondance de l'intendant avec MM. Gueyffier et Lafont de Saint-Marts, subdélégués ; procès-verbaux des travaux faits et de ceux qui restent à faire (1780-1786) ; - adjudication passée à Pierre Carriol, architecte à Issoire, des travaux restant à faire aux abords du pont de Lempdes (5 juin 1786).
Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 66 pièces, papier (3 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 1199-1200.
1 C 6584 1784-1788 .
Lettre de M. de Vixouze exposant à l'intendant les craintes des communautés, qui ont abonné leur corvées, de voir leurs tâches changées chaque année (25 avril 1784) ; - lettre de l'intendant adressant à M. de Saint-Pardoux des rôles pour l'abonnement de plusieurs paroisses de sa subdélégation (29 avril 1787) ; - état de paroisses abonnées de la subdélégation de Clermont ; - lettre d'envoi de M. de Saint-Marts (1788).
Dates extrêmes : 1760/1786
1 C 6585 Etats de distribution, états des défaillants.
Etats de distribution et de situation indiquant pour chaque paroisse la quantité de toises à entretenir, la nature du travail et la manière dont il a été exécuté, ainsi que les noms des piqueurs, commissaires ou directeurs ; - états des défaillants.
1 C 6586 Etats de distribution et d'entretien.
1 C 6587 Etats de distribution, états des défaillants.
Etats de distribution des travaux d'entretien, états de situation et états des défaillants ; - états des particuliers qui ont été conduits en prison pour avoir manqué de travailler aux chemins en 1768.
1 C 6588 Etats de distribution des travaux, états de situation.
1 C 6589 Etats de distribution, états des défaillants.
Etats des défaillants (1769) ; - les états périodiques des travaux de corvée indiquent pour chaque paroisse la date des ordres, la quantité de jours prescrits par les ordres et la quantité des jours de travail effectué, la quantité des manoeuvres et des voitures fournies et manquantes, avec les noms des directeurs et des piqueurs (1769).
1 C 6590 Etats de distribution, états de situation.
1 C 6591 Etats des défaillants, états de situation.
1 C 6592 Etats de distribution, états de situation, états des défaillants.
1 C 6593 Etats de distribution et de situation.
Etats mensuels des travaux de corvée indiquant les noms des directeurs et des piqueurs, et pour chaque paroisse la date des ordres, la quantité de jours prescrits par lesdits ordres, les dates des jours de travail effectué, la quantité des manoeuvres et des voitures fournies et manquantes.
1 C 6594 Etats de distribution, états de situation, états des défaillants.
1 C 6595 Etats mensuels des travaux de corvée.
1 C 6596 Etats de distribution, états de situation, états des défaillants.
1 C 6597 Etats de distribution, états de situation.
1 C 6598 Etats de distribution, états de situation.
Contient un état des corvéables de la ville de Riom.
Importance matérielle : 43 pièces, papier, dont 1 cahier de 36 feuillets.
1 C 6599 Etat des paroisses employées avant la suppression des corvées.
Avec les noms des syndics par directions.
Importance matérielle : cahier, in-fol., papier, 6 feuillets.
1 C 6600 Etats des corvéables, par collectes : Alleuse - Drignac.
1 C 6601 Etats des corvéables, par collectes : Egliseneuve - Prunet.
1 C 6602 Etats des corvéables, par collectes : Reignat - Saint-Just-de-Baffie.
Importance matérielle : 31 pièces, papier ; 1 cahier de 14 feuillets.
1 C 6603 Etats des corvéables, par collectes : Saint-Martin-Cantalès - Volvic.
1 C 6604 Etats des défaillants, par paroisses : Allagnat - Job.
Indiquant pour chaque collecte l'atelier où elle est commandée, les noms du subdélégué, du directeur, du piqueur et du syndic, les noms des corvéables, les jours où ils ont été commandés, le nombre des journées qu'ils ont fournies et de celles qu'il leur reste à faire.
1 C 6605 Etats des défaillants, par paroisses : La Besserette - Roffiac.
1 C 6606 Etats des défaillants, par paroisses : Saint-Anastaise - Volvic.
1 C 6607 Etats de récapitulation et d'estimation des tâches des défaillants.
1 C 6608 Etats des paroisses qui doivent contribuer aux travaux des routes pendant l'année 1778 .
Classées par départements d'ingénieurs. Ces états indiquent pour chaque paroisse : la distance de l'atelier, le nombre de corvéables, la longueur de route à construire ou à entretenir, et l'évaluation des tâches en argent ; - états des corvéables, par paroisses.
1 C 6609 Etats des défaillants par paroisses, par ateliers.
1 C 6610 Etats de situation, états de distribution, états des défaillants.
1 C 6611 Etats des paroisses qui ont travaillé aux réparations des chemins, états des défaillants.
Contient aussi un état détaillé des travaux faits par corvée sur la route de Mauriac à Aurillac, atelier de Mauriac à Saint-Martin, au printemps de 1780.
1 C 6612 Etats de distribution, états des paroisses qui ont travaillé, états des tâches des défaillants.
Etat de distribution des travaux de corvée pour le département de Thiers (1781) ; - états des paroisses qui ont travaillé aux chemins ; état de récapitulation et d'estimation des tâches des défaillants.
1 C 6613 Etats des défaillants par paroisses : Allagnat - Lussat.
1 C 6614 Etats des défaillants par paroisses : Mardogne - Volvic.
1 C 6615 Etats des paroisses commandées, états des défaillants.
Etats de paroisses commandées pour les corvées et états des défaillants, récapitulation et estimation des tâches des défaillants.