Source: http://partiulm.forums-actifs.com/t41-charte-de-fonctionnement
Timestamp: 2018-11-20 01:00:26+00:00
Document Index: 291774650

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 2', '§ 3', '§ 4']

Sujet: Charte de fonctionnement Sam 27 Sep - 11:01
Article 1: Rôles individuels et rôles des groupements internes:
Sous-article 1: La définition des rôles des membres décideurs:
§ 1 : Secrétaire Général:
Le Secrétaire Général a pour rôle d'organiser la vie générale du parti ULM en Orléanais. De ce fait, il lance les grands projets, lance les débats et les votes. Enfin, il a en charge la représentativité diplomatique avec les autres partis avec qui il peut organiser après avis des membres des alliances.
§ 2: Porte-Parole:
Le Porte-Parole a en charge la communication interne du Parti. Il devra donc informer par les panneaux d'affichage de toutes les décisions prises au sein du Parti. De plus il a en charge la communication avec le Duché sur les prises de position du Parti vis à vis des décisions de celui-ci.
§ 3: Responsable Fédéral :
Le Responsable Fédéral est la personne chargée de l'organisation de la vie du Parti au sein d'une ville Orléanaise. De ce fait il a pour rôle de représenter la ville où il a été élu au Bureau Fédéral.
Sous-article 2: La définition des groupements internes:
§ 1: Bureau Fédéral:
Le Bureau Fédéral est composé du Secrétaire général, du Porte-Parole et des Responsables Fédéraux. Il est l'organe décisionnaire au sein du Parti.
§ 2: Conseil des Membres:
Le Conseil des Membres est composés de l'ensemble des membres, Bureau Fédéral compris sauf en cas de renouvellement de celui-ci. Il est convoqué pour élire le Bureau Fédéral et pour certaines décisions selon la volonté du Secrétaire Général. Les résultats du vote ne peuvent pas être critiqués.
Article 2: Mandats:
Le Secrétaire Général est élu pour 2 mois par le Conseil des Membres. Son mandat est renouvelable autant de fois que le Conseil des Membres le souhaite.
§ 2: PP:
Le Porte-Parole est nommé par le Secrétaire Général pour une durée indéterminée.
Le Responsable Fédéral est élu par l'ensemble des membres de la ville Orléanaise dont il dépend. Son mandat a une durée de 2 mois, et peut être renouvelée autant de fois que possible.
Article 3: Prérogatives de chacun:
Le Secrétaire Général a un droit de véto sur 2 décisions par mois prises par le Bureau Fédéral. Il peut nommer et révoquer le Porte-Parole comme il le souhaite en prenant le soin tout de même de motiver son choix de révocation. Si une décision est à prendre, il peut pour chacune d'elles demander la convocation du Conseil des Membres afin de procéder au vote.
Le Porte-Parole est membre du Bureau Fédéral et de ce fait il a le droit au vote. Et tout comme chacun des membres du Bureau Fédéral, il a une totale initiative de projets.
§ 3: Responsable Fédéral:
Le Responsable Fédéral a la liberté, sauf contradictions avec le Bureau Fédéral, d'organiser comme il le souhaite la vie du Parti dans sa ville. Il dispose également d'un droit de vote au Bureau Fédéral.
§ 4: Membre:
Chaque Membre a la possibilité de convoquer un Conseil des Membres afin de soumettre un projet. Seule condition, il doit obtenir l'autorisation de son Responsable Fédéral ou présenter son projet avec au moins 4 autres Membres.
Enfin, le Membre seul peut bien évidémment soumettre un projet à chacun des membres du Bureau Fédéral, à charge alors au membre du bureau concerné de lancer ou non les débats sur ce projet.