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Timestamp: 2016-10-26 13:32:03+00:00
Document Index: 185162872

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

Caisse-maladie suisse pour les industries du bois et du b�timent et branches annexes, rue Argand 3, Gen�ve, recourante,
H.________, intim�, repr�sent� par M.________, avocat,
A.- H.________, a travaill� en qualit� de m�canicien au service de la soci�t� R.________ SA.
A ce titre, il �tait assur� aupr�s de la Caisse-maladie suisse pour les industries du bois et du b�timent et branches annexes (ci-apr�s : la caisse), notamment pour une indemnit� journali�re en cas d'incapacit� de travail due � la maladie. Le 29 janvier 1999, il a �t� licenci� pour le 30 avril suivant.
Souffrant d'asthme, l'assur� a consult� le 30 janvier 1999, le docteur G.________, g�n�raliste, qui lui a d�livr� un certificat d'incapacit� de travail. Dans un rapport du 31 mai 1999, ce m�decin a constat� que l'assur� jouissait d'une capacit� de travail de 50 % dans sa profession et de 80 % dans une activit� adapt�e. La caisse a invit� l'assur� � se soumettre � l'examen de son m�decin-conseil, le docteur V.________. Ce dernier a constat� le 15 juin 1999 que l'assur� subissait par moment des incapacit�s de travail en raison de pouss�es aigu�s de son affection chronique mais qu'il �tait pleinement apte � travailler comme m�canicien lors de l'examen. Par d�cision du 18 juin 1999, la caisse a reconnu � l'assur� le droit � une indemnit� journali�re fond�e sur une incapacit� totale de travail du 1er f�vrier au 29 juin 1999, puis sur une incapacit� de travail de 50 % jusqu'au 14 juillet 1999. Elle a confirm� son point de vue par d�cision sur opposition du 7 juillet 1999.
B.- H.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant le Tribunal administratif du canton de Gen�ve. Il a produit, notamment, un rapport m�dical du docteur L.________, pneumologue, du 29 juillet 1999, deux rapports m�dicaux du docteur B.________, pneumologue, des 3 et 13 ao�t 1999, ainsi que deux rapports m�dicaux du docteur G.________ des 2 et 23 ao�t 1999. De son c�t�, la caisse a produit un avis m�dical du docteur V.________ du 16 septembre 1999. L'autorit� cantonale a ordonn� la production du dossier de l'assurance-invalidit�. A la requ�te des premiers juges, le docteur G.________ a indiqu� le 21 f�vrier 2000 que l'assur� pr�sentait une incapacit� de travail totale depuis le 30 janvier 1999, tandis que le docteur B.________ a relev� le 22 f�vrier 2000 que l'int�ress� pr�sentait une incapacit� totale de travail de longue dur�e. Au cours de l'instruction, H.________ et la caisse ont sollicit� la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
Par jugement du 21 mars 2000, la Cour cantonale a reconnu � l'assur� le droit � des indemnit�s journali�res en raison de son incapacit� de travail totale depuis le 30 juin 1999. Les premiers juges ont consid�r� que l'assur� subissait une incapacit� de travail compl�te d�s le 30 janvier 1999. Ils ont en particulier �cart� l'opinion du docteur V.________, au motif que ce m�decin n'avait vu l'assur� qu'une seule fois, le 15 juin 1999.
C.- La caisse interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant principalement � son annulation. Subsidiairement, elle demande la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
H.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. Il produit un certificat m�dical du docteur G.________ du 22 juin 2000. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur le droit de l'intim� � des indemnit�s journali�res � raison d'une incapacit� de travail enti�re � partir du 30 juin 1999.
2.- Le juge ne doit, en principe, tenir compte que des faits existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Les faits survenus post�rieurement doivent cependant �tre pris en consid�ration dans la mesure o� ils sont �troitement li�s � l'objet du litige et de nature � influencer l'appr�ciation au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue (ATF 99 V 102 et les arr�ts cit�s). En l'occurrence, les parties ont produit diff�rents documents post�rieurs � la d�cision sur opposition du 7 juillet 1999. Or, bien que post�rieurs � la d�cision litigieuse, ces documents portent sur des faits �troitement li�s � l'objet du litige et de nature � influencer l'appr�ciation au moment o� la d�cision sur opposition a �t� rendue. Les parties ayant eu la possibilit� de se d�terminer sur leur contenu, il y a lieu de les prendre en consid�ration.
3.- a) Selon l'art. 72 al. 2 LAMal, le droit � l'indemnit� journali�re prend naissance lorsque l'assur� a une capacit� de travail r�duite au moins de moiti� (premi�re phrase). Le versement d'une indemnit� journali�re d'assurance-maladie suppose ainsi une incapacit� de travail. Est consid�r� comme incapable de travailler l'assur� qui, � la suite d'une atteinte � la sant�, ne peut plus exercer son activit� habituelle ou ne peut l'exercer que d'une mani�re limit�e ou encore avec le risque d'aggraver son �tat (ATF 114 V 283 consid. 1c, 111 V 239 consid. 1b). Pour d�terminer le taux de l'incapacit� de travail, il faut, selon la jurisprudence, �tablir dans quelle mesure l'assur� ne peut plus, en raison de l'atteinte � la sant�, exercer son activit� ant�rieure, compte tenu de sa productivit� effective et de l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui.
En revanche, l'estimation m�dico-th�orique de l'incapacit� de travail n'est pas d�terminante (ATF 114 V 283 consid. 1c et les r�f�rences). Ces principes, d�velopp�s sous l'empire de la LAMA, sont �galement applicables sous le nouveau r�gime de la LAMal (RAMA 1998 no KV 45 p. 430).
Par ailleurs, le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de mani�re objective et d�cider s'ils permettent de trancher la question des droits litigieux de mani�re s�re. En particulier, le juge ne saurait statuer, en pr�sence de rapports m�dicaux contradictoires, sans avoir examin� l'ensemble des preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent � retenir un avis m�dical plut�t qu'un autre (ATF 125 V 352 consid. 3a).
b) La recourante fait valoir que nonobstant l'affection dont il souffre, l'intim� est pleinement en mesure d'exercer l'activit� de m�canicien qui avait �t� am�nag�e pour lui chez son ancien employeur.
L'intim� conteste que cet emploi ait constitu� un travail adapt� � son asthme. Il ajoute que depuis le 30 janvier 1999, son �tat de sant� s'est aggrav� de sorte qu'il n'est plus en mesure d'exercer une quelconque activit� lucrative.
4.- En l'occurrence, le docteur V.________, m�decinconseil de la recourante, a constat� dans deux rapports des 15 juin et 16 septembre 1999 que l'intim� souffrait d'une affection chronique avec des pouss�es aigu�s mais qu'il �tait pleinement apte � travailler dans son activit� de m�canicien, dans un environnement adapt�. Toutefois, dans un rapport du 31 mai 1999, le docteur G.________ a fix� � 50 % la capacit� de travail de l'intim� dans sa profession et � 80 % dans une activit� adapt�e. Dans deux rapports des 23 ao�t 1999 et 21 f�vrier 2000, il a modifi� son appr�ciation, en ce sens qu'il a estim� nulle la capacit� de travail de son patient. De son c�t�, le 29 juillet 1999, le docteur L.________ a constat� que l'asthme chronique de l'intim� s'aggravait et a �voqu� la possibilit� d'une hospitalisation.
Le 27 ao�t 1999, le docteur B.________ a �galement constat� que l'�tat de sant� de l'assur� s'aggravait et a ni� que celui-ci jouisse encore d'une capacit� de travail r�siduelle dans une activit� exigeant un effort physique et l'exposant � des fum�es ou des gaz. Eu �gard au caract�re succinct et largement contradictoire de ces rapports m�dicaux, il n'est d�s lors pas possible de trancher en connaissance de cause le point de savoir si l'intim� jouissait au-del� du 29 juin 1999 d'une capacit� de travail enti�re. Dans ces conditions, une expertise m�dicale est indispensable pour permettre au juge de r�pondre en connaissance de cause � cette question (art. 87 let. c LAMal).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le bien fond� dans sa conclusion subsidiaire et le jugement entrepris doit �tre annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire.
5.- Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Par ailleurs, l'intim� qui succombe, n'a pas droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ en liaison avec l'art. 135 OJ)).
du canton de Gen�ve du 21 mars 2000 est annul�,
compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et