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Timestamp: 2016-10-26 00:32:00+00:00
Document Index: 87335848

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 80', 'art. 78', 'art. 78', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 90', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 107', 'art. 81', 'art. 2', 'art. 81', 'art. 270', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_302/2007 (27.12.2007)
6B_302/2007 /rod
tous les 2 repr�sent�s par Me Jean-Pierre Moser, avocat,
A.________, repr�sent� par Me Philippe Vogel, avocat,
tous les 2 repr�sent�s par Me Christophe Misteli, avocat,
rue de l'Universit� 24, 1005 Lausanne,
Qualit� pour recourir,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois du 9 mars 2007.
Par jugement du 1er f�vrier 2007, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment lib�r� A.________, B.________, C.________ et D.________ de l'accusation de l�sions corporelles graves par n�gligence et donn� acte � Y.________ et X.________ de leurs r�serves civiles � l'encontre des pr�nomm�s.
Dans sa s�ance du 9 mars 2007, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a �cart� le recours form� par Y.________ et X.________ contre cet arr�t. Elle a consid�r� le recours comme irrecevable � double titre. D'une part Y.________ et X.________ n'�taient pas l�gitim�s � le former en tant que plaignants et partie civile car la contestation ne portait ni sur leurs conclusions civiles ni sur des frais ou d�pens qui auraient �t� mis � leur charge. D'autre part, la cour cantonale a admis qu'ils n'avaient pas non plus la qualit� pour recourir en tant que victimes car le jugement attaqu� n'avait pas d'effet sur leurs conclusions civiles puisqu'il leur avait �t� donn� acte de leurs r�serves civiles.
Y.________ et X.________ forment un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 5 LTF, les recourants concluent, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), dans une cause de droit p�nal (art. 78 al. 1 LTF). Elle peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF).
1.2 Le recours peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui englobe les droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que le recourant ne d�montre que ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne une violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (FF 2001 p. 4142). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments du recourant ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, et dont la sanction est l'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s et n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF).
1.3 A qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire, et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 81 al. 1 let. a LTF). En particulier, est habilit� � former un recours en mati�re p�nale celui qui rev�t la qualit� de victime, au sens de l'art. 2 LAVI, si la d�cision attaqu�e peut avoir un effet sur le jugement de ses pr�tentions civiles (cf. art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF). Cette disposition correspond � l'ancien art. 270 let. e PPF et � l'art. 8 al. 1 let. c LAVI, de sorte que la jurisprudence y relative conserve son actualit�. Les recourants ont manifestement particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et leur qualit� de victime a �t� admise par l'autorit� cantonale. Pour autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle, la victime doit avoir pris des conclusions civiles sur le fond dans le cadre de la proc�dure p�nale (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, on ne saurait cependant reprocher aux recourants de s'en �tre abstenus, d�s lors que la proc�dure n'a pas �t� men�e jusqu'� un stade qui aurait permis de le faire. Toutefois, ils n'indiquent pas, comme il incombe � la victime de le faire en pareil cas, quelles conclusions civiles ils entendraient prendre et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence n�gative sur le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence renonce certes � cette exigence, lorsque, compte tenu notamment de la nature de l'infraction d�nonc�e, on peut discerner d'embl�e et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e est susceptible de les influencer n�gativement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Tel n'est toutefois pas le cas en l'esp�ce. En effet, l'arr�t attaqu� consiste uniquement en quelques consid�rations relatives � la qualit� pour recourir des victimes et les recourants se contentent de mentionner qu'il existe pour eux un int�r�t juridique � faire modifier la d�cision et de renvoyer � l'argumentation du m�moire qu'ils avaient adress� � l'autorit� cantonale. Dans ces circonstances, on ne saurait consid�rer qu'il est possible de distinguer d'embl�e et sans ambigu�t� quelle influence n�gative la d�cision attaqu�e pourrait avoir sur les pr�tentions civiles que les recourants sont susceptibles de faire valoir, de sorte que le recours doit �tre d�clar� irrecevable.
Vu l'issue de la proc�dure, les recourants, qui succombent, en supporteront les frais, solidairement entre eux et par moiti� (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�s qui n'ont pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 fr., sont mis � la charge des recourants, � parts �gales de 1000 fr. pour chacun d'eux.