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Timestamp: 2016-10-21 23:41:55+00:00
Document Index: 49340215

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134']

I 759/05 (21.08.2006)
I 759/05
R.________ travaille au service de l'entreprise O.________ SA, en qualit� de chef de section de son d�partement finances. Souffrant d'un syndrome de fatigue chronique (cf. rapport des docteurs F.________ et W.________ de l'H�pital X.________ du 3 avril 2002), il a pr�sent�, d�s le mois de mars 2000, diverses p�riodes d'incapacit� totale de travail, suivies de reprises de son activit� � mi-temps. Depuis le 2 avril 2002, l'assur� travaille � 25% d'un temps complet aupr�s de son employeur. Le 2 mai 2002, il a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Berne (ci-apr�s : l'office AI) tendant � l'octroi d'une rente.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'office AI a recueilli l'avis des m�decins consult�s par l'assur�. En particulier, le docteur V.________, psychiatre-traitant, a pos� le diagnostic de syndrome de fatigue chronique s�v�re (G 93.3) et de syndrome douloureux fibromyalgique (F 45.4). De l'avis de ce praticien, l'int�ress� pouvait travailler dans sa profession, telle qu'elle a �t� organis�e avec l'accord de son employeur, � raison de 18% � 20%, soit entre une heure et demi et deux heures par jour (rapport du 31 janvier 2003). L'administration a aussi confi� un mandat d'expertise pluridisciplinaire � la Policlinique M�dicale Universitaire Y.________, fonctionnant en tant que Centre d'observation m�dical de l'AI (COMAI). A l'issue de leurs examens, les experts ont attest� d'une neurasth�nie (F 48.0) entra�nant une incapacit� de travail de 80% dans son activit�, consid�r�e comme adapt�e � son handicap (rapport des docteurs P.________, H.________, neurologue, et D.________, psychiatre, du 10 septembre 2003, incluant des consiliums psychiatrique et rhumatologique des docteurs D.________ et E.________ des 30 avril 2003). Afin de compl�ter l'expertise du COMAI notamment par un examen neuropsychologique, l'office AI a mandat� les docteurs B.________, sp�cialiste en neurologie et psychiatrie, et I.________, neuropsychologue, du MEDAS (Medizinische Abkl�rungsstelle der Eidg. IV). Sur la base d'un diagnostic similaire � celui de leurs confr�res du COMAI, ces sp�cialistes ont consid�r� que, du point de vue neurologique et psychiatrique, l'assur� pouvait exercer sa profession � plein temps avec une diminution de rendement de 10% � 20% (rapport du 16 ao�t 2004).
Fond� sur cette derni�re expertise et apr�s comparaison des revenus, l'office AI a ni� � l'int�ress� le droit � une rente de l'assurance-invalidit� par d�cision du 17 septembre 2004, confirm�e sur opposition le 30 mars 2005.
Ce dernier a d�f�r� cette d�cision sur opposition au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, qui l'a d�bout� par jugement du 9 septembre 2005.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�. A titre subsidiaire, il requiert une expertise compl�mentaire.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) et entra�ne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, d�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, la pr�sente proc�dure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, conform�ment aux dispositions transitoires figurant au ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005.
Le jugement entrepris rappelle correctement les dispositions l�gales relatives � la notion et � l'�valuation de l'invalidit� ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs au droit applicable dans le temps et � l'appr�ciation des documents m�dicaux par le juge, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Tenant compte de l'ensemble des documents m�dicaux du dossier et en particulier de l'expertise des docteurs B.________ et I.________ du MEDAS, les premiers juges ont consid�r� que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans sa profession avec un rendement diminu� de 10% � 20%. Aussi, lui ont-ils ni� tout droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
De son c�t�, le recourant reproche en substance aux instances inf�rieures d'avoir fond� leur appr�ciation sur l'expertise du MEDAS, d�s lors que les conclusions sont contredites aussi bien par les experts du COMAI et les autres m�decins consult�s que par son employeur. Ainsi, appartenait-il, � tout le moins, � l'administration et aux premiers juges d'ordonner une expertise compl�mentaire. Il conteste aussi le revenu d'invalide retenu en all�guant ne plus pouvoir assumer les m�mes responsabilit�s qu'avant l'apparition de son handicap.
4.1 Dans leur expertise pluridisciplinaire du 16 ao�t 2004, les docteurs B.________ et I.________ du MEDAS ont en particulier analys� les documents m�dicaux composant le dossier de l'office intim�. Ils ont en outre pratiqu� un examen neuropsychologique incluant divers tests qui ont mis en �vidence un manque de coop�ration de la part de l'assur�, respectivement un comportement d'aggravation des sympt�mes et de simulation. Cette appr�ciation �tait corrobor�e par les r�sultats d'un test visant � d�terminer la mesure dans laquelle l'int�ress� �tait dispos� � coop�rer. A l'issue de leur �tude approfondie, les experts ont ainsi retenu que les troubles du recourant n'avaient pas de causes somatique, neurologique, psychiatrique ou neuropsychologique, rappelant aussi que le syst�me nerveux p�riph�rique ou central n'avait subi aucune d�t�rioration. Dans ces conditions et dans la mesure o�, toujours de l'avis des sp�cialistes, le tableau du trouble psychiatrique �tait domin� par des atteintes subjectives et des m�canismes de protection en r�sultant, la capacit� de travail �tait enti�re, avec un rendement diminu� de l'ordre de 10% � 20%, dans la profession exerc�e jusque-l�.
Cette expertise m�dicale, dont les conclusions sont motiv�es et convaincantes, r�pond aux r�quisits pos�s par la jurisprudence relative � la valeur probante des documents m�dicaux (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.2 Certes, les experts du COMAI ont retenu, quant � eux, une diminution de la capacit� de travail de 80% sur la base d'un diagnostic identique. Ils ont toutefois observ�, rejoints en cela par les constatations objectives de leurs confr�res du MEDAS, qu'il n'existait pas d'arguments pour une �tiologie somatique, psychiatrique primaire ou neurologique. Aussi, leur �valuation de la capacit� de travail appara�t-elle fond�e sur les seules d�clarations subjectives du patient. De l'avis de ces m�decins, il n'y avait pas d'�vidence ou de suspicion d'exag�ration des sympt�mes ou de simulation. Or, comme on l'a vu, les tests pratiqu�s quelques mois plus tard par les sp�cialistes du MEDAS, notamment dans le cadre de leur examen neuropsychologique, ont d�montr� que les plaintes du patient �taient fortement empreintes d'exag�ration, d�notant ainsi un comportement ax� sur l'aggravation. Dans ces conditions, les conclusions des m�decins du COMAI ne sauraient mettre en doute celles des experts du MEDAS.
4.3 Quant aux rapports �tablis aussi bien par le docteur V.________ (cf. rapports des 31 janvier 2003 et 31 mai 2005) que par ses confr�res T.________ et N.________ (rapports des 27 avril et 25 mai 2005), ils ne sont pas davantage de nature � mettre en doute l'appr�ciation des experts du MEDAS pour les motifs expos�s dans le jugement cantonal auxquels on peut renvoyer (cf. consid. 3.3 du jugement entrepris).
On rappellera en outre qu'il appartient, au premier chef, au m�decin de porter un jugement sur l'�tat de sant� de l'assur� et d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s celui-ci est capable de travailler, le cas �ch�ant quels travaux ont peut encore raisonnablement exiger de lui (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Aussi, pour utiles qu'elles soient, les informations fournies par l'employeur ne sauraient supplanter l'avis d�ment motiv� d'un m�decin, d'autant qu'il s'agit en l'esp�ce de sp�cialistes.
Les pi�ces m�dicales vers�es au dossier permettant de statuer en pleine connaissance de cause sur le pr�sent litige, la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire s'av�re superflue. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appr�ciation anticip�e des preuves (cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
Par ailleurs, � supposer qu'il se justifie, sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie � la neurasth�nie ou au trouble de fatigue chronique les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux comme cela est le cas pour la fibromyalgie (cf. ATF 132 V 65) - question qui peut demeurer ind�cise en l'esp�ce -, le caract�re invalidant de ces affections ne pourrait �tre reconnu en l'occurrence eu �gard au dossier m�dical et en particulier � l'expertise du MEDAS, dont il ressort en substance que le recourant est capable de fournir un effort de volont� raisonnablement exigible en vue de surmonter ses atteintes et leurs effets (cf. pour les conditions pos�es � la reconnaissance du caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, ATF 131 V 49).
Du moment que l'int�ress� est capable d'exercer son ancienne profession, une comparaison des revenus en pour-cent est indiqu�e (cf. ATF 114 V 313 consid. 3a et les r�f�rences). Ainsi, le revenu d'invalide qu'il pourrait escompter gagner en mettant � profit sa capacit� de travail correspond au minimum � 80% du revenu r�alisable sans invalidit�, d�s lors que les experts du MEDAS ont attest� une diminution de rendement - de la capacit� de travail - de 10% � 20%. Son incapacit� de gain doit donc �tre fix�e � 20% au maximum, ce qui n'ouvre pas le droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (cf. art. 134 aOJ).