Source: http://www.ansm.sante.fr/Activites/Reglementation/Textes-publies-en-2017-concernant-les-medicaments/(offset)/0
Timestamp: 2017-02-23 14:07:45+00:00
Document Index: 50841485

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Textes publiés en 2017 concernant les médicaments - ANSM : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
>	Textes publiés en 2017 concernant les médicaments
Textes publiés en 2017 concernant les produits biologiques Textes publiés en 2017 concernant les dispositifs médicaux, les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Textes publiés en 2017 concernant les cosmétiques et produits de tatouage
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er décembre 2016 au 31 décembre 2016 [décisions prises conformément à l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou à l'article 38 de la directive 2001/82/CE]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er au 31 décembre 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er septembre 2016 au 30 septembre 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er août 2016 au 31 août 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er juillet 2016 au 31 juillet 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er juin 2016 au 30 juin 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er mai 2016 au 31 mai 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er avril 2016 au 30 avril 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er mars 2016 au 31 mars 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er février 2016 au 29 février 2016 [Publié en vertu de
l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er novembre 2016 au 30 novembre 2016 [Décisions prises conformément à l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou à l'article 38 de la directive 2001/82/CE]
Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er novembre 2016 au 30 novembre 2016 [Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]
Décrets Décret n° 2017-77 du 25 janvier 2017 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique, signée à Moscou le 28 octobre 2011
Arrêté du 19 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants (kétamine)
Arrêté du 19 janvier 2017 portant radiation de la liste I des substances vénéneuses (kétamine)
Arrêté du 6 janvier 2017 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (uvestérol)
Décision du 16 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Cosentyx Gamme
Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable
Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution injectable pour usage pédiatrique
Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016
Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée