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Timestamp: 2016-10-25 06:45:25+00:00
Document Index: 138023257

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 393', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 360', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 180', 'art. 190', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 180', 'art. 190', 'art. 179', 'art. 180', 'art. 30', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 360', 'art. 179', 'art. 360', 'ATF ', 'art. 360', 'art. 190', 'art.\n5', 'art. 179', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 23', 'art. 66', 'art. 68']

4A_282/2013 � � Arr�t du 13 novembre 2013
Mmes et MM. les Juges Klett, pr�sidente, Kolly, Hohl, Niquille et Ch. Geiser, juge suppl�ant.
repr�sent�e par Me Paolo Michele Patocchi,
Z.________, repr�sent�e par Mes Philippe Schweizer et Alexandre Zen-Ruffinen,
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 12 avril 2013 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Par contrat du 17 janvier 2011, d�nomm�
Consultancy Agreement, la soci�t� de droit espagnol Z.________ (ci-apr�s: Z.________) s'est engag�e envers le club de football ... X.________ SA (ci-apr�s: X.________) � lui fournir des services dans le but de voir un footballeur professionnel br�silien renouveler son engagement le liant � ce club. En vertu de la clause V de ce contrat, les diff�rends relatifs � l'ex�cution de celui-ci seraient tranch�s, au terme d'une proc�dure conduite en anglais, par une formation du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) compos�e de trois arbitres.
Le 9 d�cembre 2011, Z.________ a d�pos� une requ�te d'arbitrage contre X.________ aupr�s du TAS en vue d'obtenir le paiement de la r�mun�ration de 100'000 euros que lui assurait le contrat pr�cit�.
Dans des circonstances qui seront expos�es plus loin, car elles forment le noeud du litige, un arbitre unique a �t� d�sign� en la personne d'un avocat irlandais.
Par sentence du 12 avril 2013, l'arbitre unique a condamn� X.________ � payer � Z.________ la somme de 100'000 euros, int�r�ts en sus.
Le 24 mai 2013, X.________ (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile contre ladite sentence. Se plaignant de ce que le Tribunal arbitral aurait �t� irr�guli�rement compos� (art. 190 al. 2 let. a LDIP), elle y invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence attaqu�e.
Dans leurs r�ponses des 29 juillet et 26 ao�t 2013, le TAS et Z.________ (ci-apr�s: l'intim�e) concluent tous deux au rejet du recours.
Le 11 septembre 2013, la recourante a d�pos� une r�plique dans laquelle elle prend position sur les arguments avanc�s par le TAS et par l'intim�e. Cette derni�re a maintenu son point de vue dans une duplique du 27 septembre 2013.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. La proc�dure arbitrale a �t� conduite en anglais. Dans les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral, les parties ont employ� le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore des motifs invoqu�s dans le m�moire de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. D�s lors, rien ne s'oppose � l'entr�e en mati�re.
La recourante soutient que la sentence du 12 avril 2013 a �t� rendue en violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, �tant donn� qu'elle �mane d'un arbitre unique alors que la clause compromissoire ins�r�e dans le contrat litigieux pr�voyait la d�signation d'un tribunal arbitral compos� de trois membres. L'ind�pendance et l'impartialit� de l'arbitre ayant trait� la pr�sente affaire ne sont, en revanche, pas ou, du moins, plus remises en question comme telles par l'int�ress�e.
Le TAS conteste, dans sa r�ponse, qu'une sentence puisse �tre attaqu�e sur le fondement de la disposition cit�e lorsque la composition du tribunal arbitral qui a statu� n'�tait pas conforme � l'accord des parties ou aux r�gles choisies par elles. Selon lui, le moyen pris de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral ne viserait que l'hypoth�se o� la sentence attaqu�e a �t� rendue par un tribunal arbitral ne satisfaisant pas aux exigences d'ind�pendance et d'impartialit�.
Il s'agit l� d'une objection dirimante qui doit �tre trait�e d'entr�e de cause; son admission rendrait, en effet, sans objet les critiques formul�es sur le fond par la recourante.
En vertu de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international peut �tre attaqu�e lorsque l'arbitre unique a �t� irr�guli�rement d�sign� ou le tribunal arbitral irr�guli�rement compos�. L'art. 393 let. a CPC a repris mot pour mot le texte de cette disposition dans l'�num�ration des motifs susceptibles d'�tre invoqu�s � l'appui d'un recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne.
Une partie de la doctrine consid�re que les dispositions cit�es, et singuli�rement la premi�re d'entre elles, ne visent qu'� assurer le respect de l'ind�pendance et de l'impartialit� requises de l'arbitre unique ou des membres du tribunal arbitral, partant qu'elles ne permettraient pas de sanctionner la violation des r�gles adopt�es par les parties au sujet de la d�signation de l'arbitre unique ou de la constitution du tribunal arbitral (Daniel Girsberger/Nathalie Voser, International Arbitration in Switzerland, 2e �d. 2012, p. 334; Elliott Geisinger/Nathalie Voser, in International Arbitration in Switzerland, 2e �d. 2013, p. 238 s.; Antonio Rigozzi, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, n� 1356). Toutefois, contrairement � ce que pr�tendent Girsberger et Voser (ibid.), il ne s'agit pas de l'opinion qui a pr�valu. La doctrine majoritaire, � l'avis de laquelle le dernier auteur cit� s'est apparemment rang�, admet, au contraire, que le grief tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral inclut aussi l'hypoth�se o� le tribunal arbitral a �t� constitu� en violation de la convention des parties (Gabrielle Kaufmann-Kohler/Antonio Rigozzi, Arbitrage international - Droit et pratique � la lumi�re de la LDIP, 2e �d. 2010, n� 799; Pierre-Yves Tschanz, Commentaire romand - Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, n� 48 ad art. 190 LDIP; Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 89 ad art. 77 LTF; Stephen V. Berti/Anton K. Schnyder, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 2e �d. 2007, n� 27 ad art. 190 LDIP; Bernhard Berger/Franz Kellerhals, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e �d. 2011, n� 1546; Pierre Lalive/Jean-Fran�ois Poudret/Claude Reymond, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, n� 5a ad art. 190 LDIP; Gerhard Walter/Wolfgang Bosch/J�rgen Br�nnimann, Internationale Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, 1991, p. 216;�
pour l'arbitrage interne, cf., parmi d'autres: Philippe Schweizer, in Code de proc�dure civile comment� 2011, n� 11 ad art. 393 CPC; Michael Mr�z, in Commentaire b�lois, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 9 ad art. 393 CPC; Markus Schott, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Sutter-Somm/Hasenb�hler/Leuenberger [�d.], 2e �d. 2013, n� 11 ad art. 393 CPC; Stefan Grundmann, in dernier op. cit., n� 4 ad art. 360 CPC; Joachim Frick, in Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO), Baker & McKenzie [�d.], 2010, n� 2 ad art. 393 CPC; Michael Kramer/Matthias Wiget, in Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO), Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, n� 5 ad art. 393 CPC; Felix Dasser, in ZPO Kurzkommentar, Oberhammer [�d.], 2010, n� 4 ad art. 393 CPC).
La doctrine minoritaire, � laquelle le TAS embo�te le pas, s'appuie essentiellement sur deux pr�c�dents d�j� anciens. Dans le premier, qui avait trait au rejet d'une demande de r�cusation d'un arbitre, le Tribunal f�d�ral a indiqu�, � titre d'�
obiter dictum, qu'une violation des exigences adopt�es par les parties quant aux qualifications de l'arbitre (art. 180 al. 1 let. a LDIP) - exigences allant au-del� des garanties constitutionnelles - ne suffit pas � justifier l'annulation de la sentence (arr�t 4P.292/1993 du 30 juin 1994 consid. 4 publi� in Bulletin de l'Association suisse de l'arbitrage [ASA] 1997 p. 99 ss, 103 s.). Dans le second, il a jug� douteux, au cas o� les parties adopteraient des motifs de r�cusation plus stricts que les garanties constitutionnelles, que cela puisse fonder le motif d'annulation pr�vu par l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (arr�t 4P.188/2001 du 15 octobre 2001 consid. 2e, publi� in Bulletin ASA 2002 p. 321 ss). De toute �vidence, ces deux pr�c�dents n'�taient pas propres � fixer une fois pour toutes la jurisprudence en la mati�re. Ils l'�taient d'autant moins que, dans un arr�t encore plus ancien mais b�n�ficiant, lui, de l'autorit� attach�e � la publication officielle, le Tribunal f�d�ral �tait entr� en mati�re sur un recours de droit public form� contre un arr�t cantonal relatif � un recours en nullit� au sens de l'art. 36 let. a du concordat sur l'arbitrage du 27 mars 1969 (CA), disposition qui sanctionnait la composition irr�guli�re du tribunal arbitral. Or, dans son recours de droit public, la recourante faisait valoir que le tribunal arbitral n'avait pas �t� r�guli�rement constitu� du fait de l'application arbitraire d'une disposition d'un r�glement d'arbitrage concernant le nombre d'arbitres et leur d�signation par les parties (arr�t du 17 mars 1976 en la cause Bucher-Guyer A.G. contre Cour de justice du canton de Gen�ve et Meikli Co. Ltd, publi� in ATF 102 IA 493 consid. 5). En d'autres termes, le Tribunal f�d�ral n'avait pas jug�, � l'�poque, que l'application d'une r�glementation de droit priv� adopt�e par les parties et r�gissant la composition du tribunal arbitral devait �tre soustraite � son examen au motif qu'elle ne mettait pas en jeu la question de l'ind�pendance et de l'impartialit� des membres du tribunal arbitral. Il sied d'ajouter, au demeurant, que les arr�ts auxquels GIRSBERGERet VOSER se r�f�rent dans leur ouvrage pr�cit� (p. 238 s., notes de pied 80 et 81), en plus des deux pr�c�dents qui viennent d'�tre �voqu�s, n'ont rien de topique. Il en va de m�me de l'arr�t publi� aux ATF 117 II 346 consid. 1 et cit� par le TAS, puisqu'il a trait � la violation du droit d'�tre entendu au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP.
Depuis lors, la jurisprudence en la mati�re a fait sienne l'opinion profess�e par la majorit� des auteurs. Ainsi, dans un arr�t du 10 janvier 2013, rendu en la cause 4A_146/2012, le Tribunal f�d�ral, se r�f�rant � TSCHANZ (ibid.), a pr�cis� que l'art. 190 al. 2 let. a LDIP couvre deux griefs: la violation des r�gles - conventionnelles (art. 179 al. 1 LDIP) ou l�gales (art. 179 al. 2 LDIP) - sur la nomination des arbitres, d'une part; le non-respect des r�gles touchant l'impartialit� et l'ind�pendance des arbitres (art. 180 al. 1 let. b et c LDIP), d'autre part (consid. 3.2). Au consid. 4.3.2 d'un autre arr�t, dat� du 17 janvier 2013 et concernant la cause 4A_538/2012, il a indiqu� que, par r�gularit� de la constitution du tribunal arbitral, au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, il faut entendre, sur le vu de la note marginale du chiffre IV du chapitre 12 de la LDIP ("Tribunal arbitral"), la mani�re dont les arbitres ont �t� nomm�s ou remplac�s (art. 179 LDIP) et les questions relatives � leur ind�pendance (art. 180 LDIP). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence, laquelle est d�sormais bien �tablie. La constitution r�guli�re du tribunal arbitral repr�sentant une garantie essentielle pour les parties, il est logique que sa violation puisse entra�ner l'annulation de la sentence (Jean-Fran�ois Poudret/S�bastien Besson, Comparative law of international arbitration, 2e �d. 2007, n. 790, p. 727; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n� 797). Celui qui renonce par anticipation, en concluant une convention d'arbitrage, au droit, de rang constitutionnel (art. 30 al. 1 Cst. pour la Suisse) et conventionnel (art. 6 par. 1 CEDH), � ce que sa cause soit entendue par un tribunal �tabli par la loi (cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58 et les auteurs cit�s) peut raisonnablement s'attendre � ce que les membres du tribunal arbitral ou l'arbitre unique, non seulement offrent des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�, mais encore r�pondent aux exigences que les parties ont fix�es d'un commun accord (nombre, qualifications, mode de d�signation) ou qui r�sultent d'un r�glement d'arbitrage adopt� par elles, voire des dispositions l�gales applicables � titre subsidiaire (cf. art. 179 al. 2 LDIP). Il faut aussi lui donner les moyens d'agir au cas o� ses attentes � cet �gard auraient �t� d��ues, sans qu'il ait eu la possibilit� de rectifier la situation�
pendente lite. Ce n'est qu'� cette condition que l'on pourra lui opposer une sentence qu'il ne sera pas v�ritablement en mesure d'entreprendre sur le fond, sinon sous l'angle tr�s restrictif de son incompatibilit� avec l'ordre public mat�riel au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP et de la jurisprudence y relative (arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 5.1). De surcro�t, la solution retenue par la jurisprudence et la doctrine majoritaire a l'avantage d'�tre en accord avec la convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12; dans ce sens, cf. Geisinger/Voser, ibid.). L'art. V ch. 1 let. d de cette convention dispose, en effet, que la reconnaissance et l'ex�cution de la sentence seront refus�es, notamment, si la partie intim�e � la requ�te d'exequatur fournit la preuve que la constitution du tribunal arbitral n'a pas �t� conforme � la convention des parties. Quoi qu'il en soit, il convient de ne pas surestimer l'importance pratique des litiges ayant pour objet la violation des dispositions d'une clause compromissoire relatives � la constitution du tribunal arbitral. Schweizer n'y voit du reste qu'un �piph�nom�ne (ibid.). Il est exact, en effet, que la quasi-totalit� du contentieux touchant la constitution du tribunal arbitral, du moins au niveau du Tribunal f�d�ral, se rapporte � l'ind�pendance et � l'impartialit� des arbitres.
Point n'est besoin d'examiner, ici, si le principe pos� par la jurisprudence ne doit souffrir aucune exception, � tel point que m�me des peccadilles pourraient conduire � l'annulation d'une sentence arbitrale au titre de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, ou s'il faut r�server la possibilit� d'y d�roger lorsque les vices constat�s n'affectent pas r�ellement la constitution du tribunal arbitral. Aussi bien, le nombre d'arbitres n'appartient pas � cette cat�gorie de vices. Il s'agit, au contraire, d'un �l�ment important auquel la loi consacre une disposition sp�cifique - l'art. 360 CPC - applicable par analogie � l'arbitrage international en vertu du renvoi op�r� � l'art. 179 al. 2 LDIP (Philipp Habegger, in Commentaire b�lois, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 1 ad art. 360 CPC). De fait, le syst�me d'un tribunal arbitral compos� de trois membres, s'il est certes plus co�teux que la solution du recours � un arbitre unique, comporte, en revanche, d'ind�niables avantages par rapport � celle-ci: il permet qu'une opinion se forge quant aux th�ses en pr�sence sur une base plus large que si le sort du litige est abandonn� � la sagacit� d'une seule personne, ce qui devrait, en principe, diminuer les risques d'erreur; il assure, en outre, � chacune des deux parties, par la possibilit� qui lui est offerte de d�signer son propre arbitre, de pouvoir faire valoir indirectement son point de vue au sein du tribunal arbitral, m�me si l'arbitre en question ne doit pas se transformer en l'avocat de "sa" partie (cf. ATF 136 III 605 consid. 3.3.1 p. 612 s.), ce qui devrait augmenter automatiquement la confiance des parties vis-�-vis du tribunal arbitral; il constitue enfin le meilleur moyen de tenir compte de ce que les parties proviennent souvent d'horizons tr�s diff�rents du point de vue du droit, de la religion, de la culture, de la langue, de la politique et de l'�conomie (cf. Habegger, op. cit., n� 5 ad art. 360 CPC).
Les remarques qui pr�c�dent commandent, d�s lors, d'�carter l'objection soulev�e par le TAS et d'entrer en mati�re sur le grief invoqu� par la recourante.
5.1.�L'examen du moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP suppose que soient relat�s, au pr�alable, les faits proc�duraux pertinents � cet �gard.
5.1.1.�A r�ception de la requ�te d'arbitrage d�pos�e le 9 d�cembre 2011 par l'intim�e contre la recourante, le TAS, dans un courrier du 14 d�cembre 2011, a invit� cette derni�re � se d�terminer sur la proposition de l'intim�e tendant � ce qu'un arbitre unique f�t d�sign�, en la personne d'un avocat londonien, pour trancher le diff�rend, en d�rogation � la clause compromissoire.
Le 21 d�cembre 2011, la recourante a rejet� cette proposition et indiqu� que le tribunal arbitral devait �tre compos� de trois membres.
Le 3 janvier 2012, le TAS a inform� les parties que le pr�sident de la Chambre d'arbitrage ordinaire avait d�cid� de nommer un arbitre unique en application de l'art. R40.2 du code de l'arbitrage en mati�re de sport dans sa version alors en vigueur (ci-apr�s: le Code). Il les a ensuite avis�es, le 21 f�vrier 2012, du nom de l'arbitre unique, � savoir l'avocat irlandais Ercus Stewart.
Le 9 mars 2012, Me A.________, avocat � ..., a indiqu� au TAS que la recourante avait choisi son cabinet pour la repr�senter dans la proc�dure arbitrale pendante.
Le 2 avril 2012, la recourante, repr�sent�e par cet avocat, a d�pos� sa r�ponse (�
statement of defence�) au terme de laquelle elle priait "the Sole Arbitrator" de rejeter la demande de l'intim�e.
Dans une lettre adress�e le 5 avril 2012 au TAS, le m�me avocat �crivait notamment ce qui suit: "Please note that the preference of the Respondent is for the�
Sole Arbitrator�(termes soulign�s par le Tribunal f�d�ral) to issue an Award on the basis of the written submissions of the parties".
En date du 9 mai 2012, le TAS a adress� aux mandataires des parties une ordonnance de proc�dure en les priant de la signer et de la lui retourner. Cette ordonnance de quatre pages fixait, en 12 points, les modalit�s selon lesquelles la cause divisant les parties serait instruite. Elle comportait, en premi�re page, les passages suivants, consacr�s � la mission et � la composition du tribunal arbitral:
" 2.���Mission
3.���Arbitration Panel
Sole Arbitrator�: Mr Ercus Stewart SC, Barrister in Dublin, Ireland
Le 15 mai 2012, Me A.________ a retourn� au TAS une copie de ladite ordonnance, d�ment sign�e par lui le m�me jour sous la rubrique "Read and agreed upon by". Il n'a formul� aucune r�serve ou remarque � cette occasion.
5.1.2.�Le 8 juin 2012, un avocat roumain mandat� par la recourante a d�pos� une demande de remplacement (�
request for replacement�) de l'arbitre irlandais, fond�e sur les art. R35 et R36 du Code. Il soutenait, � l'appui de cette demande, que l'arbitrage en cause rev�tait un caract�re interne, de sorte qu'il devait �tre soumis imp�rativement � un arbitre de nationalit� roumaine en vertu des r�gles du droit public roumain.
Au cours de la premi�re audience du 12 juin 2012, puis dans une �criture du 26 juin 2012, la recourante a repris cet argument et en a ajout� un second consistant � soutenir que la Formation appel�e � conna�tre de la demande de l'intim�e devait comprendre trois arbitres, conform�ment au texte de la clause compromissoire et � l'art. R40.1 du Code.
La demande de remplacement de l'arbitre Stewart a �t� soumise au Conseil International de l'Arbitrage en mati�re de Sport (CIAS) qui l'a rejet�e par d�cision du 30 ao�t 2012. Sous n. 62 de celle-ci, le CIAS notait que la recourante n'avait soulev� aucune objection quant � la d�signation d'un arbitre unique lorsqu'elle avait sign�, avec son adverse partie, l'ordonnance de proc�dure susmentionn�e.
5.1.3.�Le 14 septembre 2012, apr�s qu'une seconde audience avait �t� tenue le 5 du m�me mois devant l'arbitre unique, la recourante, agissant par le truchement de son avocat roumain, a d�pos� une requ�te tendant � la r�cusation de l'arbitre irlandais, motif pris de pr�tendus liens personnels �troits existant entre celui-ci, d'une part, et le conseil de l'intim�e ainsi qu'un coll�gue de ce dernier, d'autre part. Elle a requis le remplacement de l'arbitre Stewart par un arbitre qui demeurerait ind�pendant des parties, conform�ment � l'art. R33 du Code.
Le CIAS a rejet� cette requ�te par d�cision du 22 mars 2013.
Sur ces entrefaites, la sentence pr�sentement attaqu�e a �t� rendue, le 12 avril 2013, par l'arbitre Stewart.
5.2.�D'apr�s l'art. 179 al. 1 LDIP, les arbitres sont nomm�s conform�ment � la convention des parties. En vertu de son art. R27, 1�re phrase, le Code s'applique lorsque les parties sont convenues de soumettre au TAS un litige relatif au sport. Ainsi en va-t-il en l'esp�ce.
L'art. R40.1 du Code (version 2010) pr�voit que, si la convention d'arbitrage ne pr�cise pas le nombre d'arbitres, le pr�sident de la Chambre en d�cide. L'art. R40.2 fixe le mode de d�signation du ou des arbitres. En l'occurrence, la convention d'arbitrage, ins�r�e dans le contrat du 17 janvier 2011 sign� par les parties, pr�voit que la Formation du TAS appel�e � trancher les diff�rends qui pourraient na�tre entre celles-ci sera compos�e de trois arbitres. Il ressort du texte m�me de l'art. R40.1 du Code que l'intervention du pr�sident de la Chambre rev�t un caract�re subsidiaire, partant qu'elle n'a pas lieu d'�tre lorsque les parties sont convenues du nombre d'arbitres. Il est, d�s lors, ind�niable que le pr�sident de la Chambre a m�connu le principe de l'autonomie en d�signant un arbitre unique contrairement � la volont� des parties exprim�e dans la clause compromissoire. De ce fait, la sentence finale formant l'objet du pr�sent recours a �t� rendue par un arbitre unique irr�guli�rement d�sign� puisqu'elle aurait d� �maner d'une Formation de trois arbitres. Il s'agit l� d'un vice qui entre dans les pr�visions de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, comme le souligne � juste titre la recourante.
Par cons�quent, seule reste � r�soudre la question de savoir si l'int�ress�e �tait forclose ou non � se pr�valoir d'un tel vice.
5.3.1.�Le principe de la bonne foi r�git aussi le domaine de la proc�dure arbitrale. En vertu de ce principe, le droit d'invoquer le moyen tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral se p�rime si la partie ne le fait pas valoir imm�diatement, car elle ne saurait le garder en r�serve pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue d�favorable de la proc�dure arbitrale (ATF136 III 605 consid. 3.2.2 et l'arr�t cit�).
Il convient d'examiner, sur le vu des faits retenus plus haut, si la recourante peut invoquer le grief pr�vu � l'art. 190 al. 2 let. a LDIP sans violer les r�gles de la bonne foi.
5.3.2.�Dans un premier temps, plus pr�cis�ment le 21 d�cembre 2011, la recourante s'est bel et bien oppos�e � la nomination d'un arbitre unique. Cependant, elle a �t� inform�e par le greffe du TAS, en date du 3 janvier 2012, que le pr�sident de la Chambre d'arbitrage ordinaire avait d�cid� de nommer un arbitre unique, nonobstant son opposition. Cette information n'a pas suscit� de r�action de sa part. On peut raisonnablement se demander si l'inaction de l'int�ress�e n'a pas entra�n� l'effet de forclusion � ce moment-l� d�j�.
C'est le lieu de rappeler que la d�cision incidente par laquelle le tribunal arbitral statue sur sa composition ou sa comp�tence doit �tre attaqu�e directement devant le Tribunal f�d�ral, en application de l'art. 190 al. 3 LDIP, sous peine de p�remption du droit de l'entreprendre ult�rieurement (ATF 130 III 66 consid. 4.3 p. 75 et les arr�ts cit�s). La d�cision susmentionn�e, relative au nombre d'arbitres, ne s'apparente nullement � une simple ordonnance de proc�dure pouvant �tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance et soustraite de ce fait � l'examen du Tribunal f�d�ral (cf. ATF 122 III 492 consid. 1b/bb). Elle tranche d�finitivement une contestation au sujet de la composition de la Formation appel�e � conna�tre de la cause opposant les parties. Comme telle, elle aurait pu et m�me d� �tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral. Qu'elle �man�t du pr�sident de la Chambre arbitrale ordinaire plut�t que d'une Formation arbitrale n'avait rien d'insolite, �tant donn� que celle-ci n'�tait pas encore constitu�e; cela n'emp�chait pas qu'il s'agissait bien d'une d�cision susceptible de recours au Tribunal f�d�ral (arr�t 4A_600/2008 du 20 f�vrier 2009 consid. 2.3 et l'arr�t cit�). Il est vrai, toutefois, que, selon la jurisprudence, les d�cisions prises par le CIAS sur demandes de r�cusation ne peuvent pas �tre attaqu�es directement devant le Tribunal f�d�ral par un recours en mati�re civile fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (arr�t 4A_644/2009 du 13 avril 2010 consid. 1 et les r�f�rences). Il pourrait donc y avoir quelque incoh�rence � ouvrir un tel recours contre une d�cision prise en cours de proc�dure par un autre organe de l'institution d'arbitrage -en l'occurrence, le pr�sident de la Chambre arbitrale ordinaire - et qui int�resse, elle aussi, la composition de la Formation arbitrale, sauf � revenir sur la jurisprudence pr�cit�e, comme le pr�conise une partie de la doctrine par souci d'�conomie de la proc�dure et pour pr�server la logique du syst�me mis en place par le l�gislateur (cf. Berti/Schnyder, op. cit., n� 29 ad art. 190 LDIP; Anton Heini, in Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d. 2004, n� 20a ad art. 190 LDIP).
Pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, il n'est cependant pas n�cessaire de r�soudre ici cette question qui est en partie exorbitante du cas pr�sent.
5.3.3.�Une fois avis�e, au d�but janvier 2012, de ce que la cause serait jug�e par un arbitre unique, la recourante, non seulement ne s'est pas insurg�e contre la d�cision y relative, mais, qui plus est, a adopt� un comportement donnant � penser qu'elle se soumettait � cette d�cision. Cela r�duit � n�ant sa remarque, en soi correcte, selon laquelle la jurisprudence f�d�rale n'impose pas de renouveler constamment l'objection touchant l'irr�gularit� de la composition du tribunal arbitral.
En effet, dans le m�moire de r�ponse que son mandataire a vers� au dossier de l'arbitrage, le 2 avril 2012, le probl�me de la composition de la Formation n'est d�j� plus d'actualit� et les conclusions qui y sont prises s'adressent au�
Sole Arbitrator. C'est aussi d'un arbitre unique qu'il s'agit dans la lettre que ce m�me mandataire a envoy�e au TAS le 5 avril 2012.
En outre et surtout, l'avocat suisse qui repr�sentait la recourante devant le TAS - Me A.________, dont l'intim�e rappelle, sans �tre contredite, qu'il est un grand connaisseur du droit du football et de l'arbitrage sportif - a approuv�, par sa signature, le contenu de l'ordonnance de proc�dure du 9 mai 2012 qu'il a renvoy�e au TAS le 15 du m�me mois sans �mettre la moindre r�serve au sujet des diff�rents points qui y figurent. Or, l'un de ceux-ci, on l'a vu, concernait la nomination d'un arbitre unique en la personne de l'avocat irlandais Ercus Stewart. La recourante cherche en vain � att�nuer la port�e de cette manifestation de volont� concluante. Elle voudrait d'abord tirer argument de ce que ce document ne contient aucune phrase exprimant une quelconque renonciation de sa part � contester la r�gularit� de la composition du tribunal arbitral. Semblable raisonnement rel�ve du sophisme, d�s lors que l'ordonnance de proc�dure contient une d�claration positive d'acceptation de son contenu (�
read and agreed upon by�). De m�me, lorsque la recourante met en parall�le le paragraphe de cette ordonnance se rapportant � la comp�tence (�
juridiction�), o� il est indiqu� que les parties confirment celle-ci par la signature de l'ordonnance, et le paragraphe consacr� � la composition de la Formation, dans lequel semblable mention fait d�faut, en pr�cisant que le premier point n'�tait pas controvers� contrairement au second, on ne voit pas o� elle veut en venir. L'int�ress�e est en tout cas malvenue � invoquer les r�gles de la bonne foi et � plaider l'effet de surprise, d�s lors que le passage de l'ordonnance de proc�dure relatif � la composition de la Formation est parfaitement clair et que la d�claration d'acceptation que son mandataire a sign�e figure au pied de l'ordonnance de proc�dure, dont elle couvre � l'�vidence l'ensemble des �l�ments. Enfin, quoi qu'en dise la recourante, le fait que ladite ordonnance avait un champ d'application relativement large et abordait des questions d'importance in�gale n'�tait pas de nature � �garer l'attention d'un avocat chevronn� au point de le faire consentir � son insu, par sa signature, � la composition de la Formation indiqu�e dans ce document.
Dans sa r�ponse, le TAS fait une analogie entre cette ordonnance de proc�dure et l'acte de mission, tel que le pr�voit l'art. 23 du r�glement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI). La recourante conteste le bien-fond� de cette analogie en mettant en avant l'aspect contractuel de l'acte de mission pour l'opposer au caract�re unilat�ral de l'ordonnance de proc�dure. Il n'y a pas lieu d'ouvrir un d�bat � ce sujet. La qualification juridique de l'ordonnance de proc�dure du 9 mai 2012 n'est, en effet, pas d�cisive en l'esp�ce. Peu importe que l'on y voie un v�ritable accord d�rogatoire amendant la clause d'arbitrage ou, plus simplement, le consentement donn� par les parties � la proposition formul�e par l'arbitre unique de s'�carter de la clause compromissoire sur la question du nombre d'arbitres. L'essentiel est de constater que, par la signature de son avocat appos�e au pied de l'ordonnance de proc�dure, la recourante a valablement accept�, en toute connaissance de cause, de soumettre le litige l'opposant � l'intim�e � l'arbitre unique d�sign� dans ce document.
5.3.4.�La tentative, du reste timide, de la recourante de revenir par la suite sur sa signature pour contester la r�gularit� de la d�signation de l'arbitre unique ne m�rite aucune protection sous l'angle des r�gles de la bonne foi. Elle co�ncide d'ailleurs avec la d�signation d'un nouveau mandataire, de nationalit� roumaine, lequel a d�plac� le d�bat sur le terrain du droit public roumain et n'a repris l'argument tir� du nombre d'arbitres qu'� titre subsidiaire, comme le d�montre l'intim�e sous let. B. de sa r�ponse (p. 2 � 4). La volte-face de la recourante ne repose pas sur un quelconque fait nouveau susceptible de l'expliquer et appara�t ainsi abusive. Au demeurant, lorsqu'elle a requis ult�rieurement la r�cusation de l'arbitre Stewart, l'int�ress�e a demand� que cet arbitre f�t remplac� par un autre arbitre unique. Il faut peut-�tre y voir la renonciation d�finitive de sa part � voir sa cause jug�e par une Formation de trois membres.
5.4.�Cela �tant, force est d'admettre que la recourante a laiss� se p�rimer le moyen tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral. Le pr�sent recours, fond� sur cet unique moyen, ne peut d�s lors qu'�tre rejet�.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � son adverse partie (art. 68 al. 1 et 2 LTF).