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Timestamp: 2016-10-26 11:37:54+00:00
Document Index: 88309436

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1062/2010 (22.12.2010)
MM. les Juges Favre, Pr�sident
Schneider et Wipr�chtiger,
Refus de suivre � la plainte (diffamation, calomnie, etc.),
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2010.
Le 12 octobre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a cl�tur� par non-lieu l'enqu�te instruite � la suite de la plainte port�e par X.________ � l'encontre de B.________ aux chefs de diffamation, calomnie, injure, d�nonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur, fausse d�claration d'une partie en justice, faux t�moignage, abus d'autorit�, gestion d�loyale des int�r�ts publics et corruption passive.
1.1 Par jugement du 1er novembre 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le non-lieu pour les motifs de pr�vention insuffisante et p�remption du droit de plainte.
1.2 Le plaignant interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal. En outre, il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime au sens des art. 1 et 37 LAVI ainsi que 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, de sorte qu'il n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. Le simple l�s� a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une telle d�cision lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure ou le droit constitutionnel applicable lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel. Ainsi, il peut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a refus� � tort d'entrer en mati�re sur le recours dont il l'avait saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donn� l'occasion de s'exprimer, de formuler des r�quisitions tendant � l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Mais, faute d'avoir qualit� pour recourir sur le fond, le simple l�s� ne peut contester ni l'appr�ciation des preuves, ni le rejet d'une r�quisition de preuve motiv� par l'appr�ciation anticip�e de celle-ci ou par le d�faut de pertinence juridique du fait � �tablir (cf. arr�t 6B_274/ 2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1.1 et les r�f�rences; ATF 120 Ia 157 consid. 2 p. 159 ss).
3.1 En tant que le recourant conteste la p�remption de son droit de plainte, son recours est recevable. Sur ce point, la cour cantonale a consid�r� que X.________ avait eu connaissance des faits reproch�s � B.________ au plus tard le 26 mars 2009, de sorte que la plainte d�pos�e pour atteinte � l'honneur le 3 septembre 2010, soit pr�s de dix-huit mois plus tard, l'avait �t� tardivement (cf. art. 31 CP). Dans la mesure o� le recourant impute le d�p�t tardif de sa plainte � faute de son avocat, son grief est vain d�s lors que la faute du mandataire est imputable � la partie elle-m�me (cf. arr�t 6B_881/2008 du 31 janvier 2009 consid. 3.1 ainsi que 1P.829/2005 du 1er mai 2006 consid. 3.3 publi� in SJ 2006 I p. 449).
3.2 Par ailleurs, le recourant expose n'avoir obtenu les rapports d'audit qu'� la fin du mois de juillet 2010 et, d�s lors seulement, pris connaissance des �l�ments fondant le d�p�t des plaintes p�nales. Ce faisant, il se borne � contester, sans autre d�veloppement, les constatations cantonales selon lesquelles il disposait des informations n�cessaires au d�p�t des plaintes p�nales depuis le 26 mars 2009 d�j� et ne d�montre pour autant pas conform�ment aux exigences de motivation pr�vues aux art. 42 al. 1 et 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287) en quoi ces constatations - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - seraient arbitraires (sur la notion d'arbitraire voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s., 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Si, comme pr�tendu, les rapports d'audit contenaient "les �l�ments factuels n�cessaires � la r�daction des plaintes", il lui appartenait de les exposer dans son recours et d'�tablir ainsi le caract�re arbitraire des constatations cantonales. A d�faut, le grief est irrecevable (cf. ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
Au demeurant, la cour de c�ans ajoute que l'int�ress� n'est pas l�gitim� � soulever dans la pr�sente proc�dure, les �ventuelles violations de son droit d'�tre entendu commises dans le cadre des poursuites p�nales dont il all�gue faire l'objet.
D�s lors que le recours �tait ainsi d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la proc�dure, r�duits pour tenir compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).