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Timestamp: 2016-10-24 03:39:23+00:00
Document Index: 169494051

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

1B_51/2014 (27.02.2014)
1B_51/2014 � � Arr�t du 27 f�vrier 2014
Greffi�re: Mme Kropf.
A.________, repr�sent� par Me Mathias Burnand, avocat,
Procureur g�n�ral du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens.
recours contre l'arr�t de la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 f�vrier 2014.
Par jugement du 19 d�cembre 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu A.________ coupable de remise � des enfants de substances pouvant mettre en danger leur sant�, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, d'actes d'ordre sexuel avec des personnes d�pendantes et de contrainte sexuelle; il l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction des 370 jours de d�tention avant jugement subie, et a ordonn� un traitement psychiatrique ambulatoire en d�tention. A l'issue de l'audience et en se r�f�rant notamment � la pathologie grave du recourant attest�e par expertise, le tribunal de premi�re instance a ordonn� l'arrestation imm�diate du pr�venu afin de garantir l'ex�cution de la peine et de la mesure prononc�es.
Le 20 d�cembre 2013, A.________ a d�pos� une annonce d'appel contre le jugement au fond, ainsi qu'une requ�te de lib�ration imm�diate; cette derni�re a �t� rejet�e par la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois le 23 d�cembre suivant, autorit� qui a constat� l'existence de risques de fuite et de r�cidive.
A la suite de la notification de l'arr�t r�dig� du Tribunal correctionnel, A.________ a motiv� son appel par m�moire du 30 janvier 2014, concluant notamment au prononc� d'une peine privative de libert� compatible avec le sursis partiel, celui-ci devant �tre accord� au moins pour deux ans. Il a en outre requis sa mise en libert� imm�diate. Le 3 f�vrier 2014, le Minist�re public vaudois, agissant par son Procureur g�n�ral, a demand� l'admission de cette seconde demande; il a cependant requis le prononc� de mesures de substitution similaires � celles qui, pendant l'instruction p�nale, avaient �t� ordonn�es le 27 septembre 2011 au moment de la remise en libert� du pr�venu - d�tenu alors depuis le 23 septembre 2010 -, soit la poursuite du traitement de type psychoth�rapeutique aupr�s du Service de m�decine et psychiatrie p�nitentiaires (SMPP), l'interdiction d'entretenir toute relation avec les personnes victimes et/ou l�s�es par les actes retenus � sa charge et l'interdiction de participer � quel titre que ce soit, � titre professionnel ou non, � des activit�s, scolaires ou associatives notamment, comportant un contact avec des personnes de sexe f�minin �g�es de moins de dix-huit ans.
Le 3 f�vrier 2014, la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale a rejet� cette requ�te, retenant l'existence d'un risque de r�cidive, le d�faut de mesure de substitution suffisante pour pallier ce danger et le respect du principe de proportionnalit� s'agissant de la dur�e de la d�tention.
Par acte du 6 f�vrier 2014, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � sa mise en libert� et � l'annulation du traitement psychiatrique ambulatoire en d�tention ordonn� par jugement du 19 d�cembre 2013 (ch. II). A titre subsidiaire, il requiert sa mise en libert� et le prononc� des mesures de substitution suivantes: poursuite d'un traitement de type psychoth�rapeutique aupr�s du SMPP, interdiction d'entretenir toute relation avec les personnes victimes et/ou l�s�es par les actes retenus � sa charge dans le prononc� susmentionn�, ainsi que de participer, � quelque titre que ce soit, � des activit�s, professionnelles ou non, scolaires ou associatives notamment, comportant un contact avec des personnes de sexe f�minin �g�es de moins de dix-huit ans (ch. III).
Invit�s � se d�terminer, la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision, tandis que le Procureur g�n�ral vaudois a demand� l'admission du recours, renvoyant essentiellement aux d�terminations qu'il avait d�pos�es devant l'instance pr�c�dente.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant - actuellement d�tenu - dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est donc recevable.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante peut cependant critiquer les constatations de faits si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'occurrence, le recourant soutient que la juridiction pr�c�dente aurait retenu � tort qu'il n'aurait pas contest� les d�cisions relatives � la d�tention du 19 et du 23 d�cembre 2013, d�s lors qu'il aurait d�pos� le 20 d�cembre 2013 une requ�te de mise en libert�. Si une telle demande a effectivement �t� form�e par le recourant - avec comme cons�quence le second prononc� susmentionn� -, il n'a en revanche pas d�pos� de recours formel contre l'une ou l'autre de ces d�cisions, une telle constatation n'�tant d�s lors pas arbitraire. Quant � l'argument tendant � soutenir qu'il devait attendre la motivation du jugement au fond pour les contester, il est d�nu� de pertinence, puisque dans les deux cas, il disposait des motifs relatifs � la mise en d�tention; il ne se pr�vaut d'ailleurs d'aucune violation du droit d'�tre entendu � ce propos.
Partant, ce grief doit �tre �cart�.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst., 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP et 5 � 1 let. c CEDH; arr�t 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publi� in ATF 133 I 168). Cette condition n'est pas remise en cause en l'esp�ce, �tant en particulier relev� que le recourant ne forme appel que contre la quotit� de la peine � laquelle le tribunal de premi�re instance l'a condamn�, ne semblant pas critiquer en revanche les faits et/ou la qualification juridique retenus par cette autorit�.
Le recourant conteste l'existence d'un risque de r�cidive, d�s lors que depuis deux ans et trois mois, il se serait conform� aux injonctions qui lui avaient �t� fix�es dans le cadre de sa relaxe en septembre 2011. En particulier, il pr�tend qu'il ne repr�senterait pas un danger concret pour la collectivit�, all�guant n'avoir dans toutes ses activit�s aucune relation avec des jeunes filles. Enfin, selon le recourant, l'audience d'appel ne pourrait pas se tenir le 31 mars 2014, respectivement que durant les seules trois heures planifi�es, au vu des mesures d'instruction qu'il avait requises, dont un compl�ment d'expertise.
4.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3 � 4 p. 18 ss; arr�t 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7 in SJ 2011 I p. 484). Le risque de r�it�ration peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�En l'occurrence, contrairement � ce que voudrait croire le recourant, le danger de r�it�ration existe, ainsi que cela ressort express�ment de l'expertise psychiatrique figurant au dossier. Les experts ont d'ailleurs qualifi� celui-ci d'�lev� en raison de la banalisation de ses actes par le recourant et indiqu� que "la nature des nouvelles infractions d�pendr[ait] en partie du nouveau contexte social dans lequel l'expertis� �voluer[ait] et ser[ait] certainement li� aux infractions commises � ce jour". Certes, dans l'intervalle, le recourant a d�but� un traitement dans le sens pr�conis� par l'expertise. Cependant, le rapport qu'il produit a �t� �tabli par sa psychologue traitante � l'attention de son mandataire. Cette th�rapeute, qui certes n'avait pas � se prononcer sur le risque de r�cidive, mentionne uniquement qu'il lui "para�t que le patient �volue positivement" sans indiquer sur quel plan et/ou dans quelle mesure. Elle se limite ensuite � rapporter les impressions - subjectives - constat�es par le recourant (sentiment d'un changement personnel et commentaires de proches qui auraient constat� cette �volution). Ce rapport ne permet donc pas de s'�carter du pronostic d�favorable retenu par les psychiatres en avril 2011.
En outre, les infractions reproch�es au recourant sont d'une extr�me gravit�, non seulement par leur nombre, mais aussi en raison de la dur�e pendant laquelle il les a commises (entre le 1er ao�t 2000 et le 31 ao�t 2010), appr�ciation par ailleurs partag�e par le Minist�re public (cf. p. 2 de ses observations). Abusant ainsi pendant pr�s de dix ans de la position dominante que lui offrait sa qualit� d'enseignant pour manipuler de jeunes adolescentes, il les soumettait � son emprise, s'assurant de plus avec les nouvelles �l�ves de la continuit� de ce m�canisme. Certes, apr�s une premi�re p�riode de d�tention d'un an, il semble n'avoir pas commis de nouvelle infraction pendant les deux ann�es suivantes; cependant, cette p�riode correspond aussi au temps n�cessaire pour cl�turer l'instruction et renvoyer le recourant en jugement. Au vu de l'effet que peut avoir le prononc� de premi�re instance - s'�cartant de loin des trente mois de peine privative de libert�, dont douze mois fermes, requis par le Minist�re public - et du fait que sa propre th�rapeute a reconnu que "les th�rapies relatives � des auteurs d'infractions � caract�re sexuel sont des traitements � "tr�s long terme", la dur�e du traitement suivi ne para�t pas permettre � ce jour d'assurer que les m�canismes pervers d�velopp�s pour mettre en place et assurer sur une si longue p�riode ce mode de vie d�lictueux puissent avoir disparu ou pour le moins �tre r�duits dans une mesure qui garantirait de mani�re suffisante que le recourant ne reproduise pas ces m�mes sch�mas.
Par cons�quent, la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale pouvait retenir l'existence d'un risque concret de r�cidive sans violer le droit f�d�ral.
4.3.�Conform�ment au principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient encore d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention. Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si celles-ci permettent d'atteindre le m�me but.
4.3.1.�Les mesures de substitution propos�es ne paraissent pas suffisantes pour parer tout danger de r�it�ration.
Tout d'abord, il y a lieu de constater que, pendant dix ans, le recourant a �rig� son comportement gravement d�linquant en mode de vie social, sexuel, voire "conjugal". Dans de telles circonstances, l'adoption d'un fonctionnement diff�rent appara�t particuli�rement difficile � mettre en place.
Au demeurant, si les experts ont indiqu� qu'un suivi psychiatrique et psychoth�rapeutique pourrait avoir un effet favorable en vue d'une diminution du risque de r�cidive, ils ont aussi ajout� qu'un tel effet �tait li� � la prise de conscience de l'expertis�. Or, tel ne semble pas le cas en l'esp�ce, constatation �galement relev�e par le Procureur g�n�ral (cf. p. 2 de ses observations). En effet, apr�s pourtant pr�s de trois ans d'instruction, une ann�e de d�tention et plus de deux ans de th�rapie, le recourant n'a consenti � indemniser ses victimes qu'� l'approche des audiences de jugement (cf. la convention sign�e par une victime le 16 d�cembre 2013) ou lors de la s�ance (cf. le proc�s-verbal de ladite audience, p. 11). Ce comportement est un indice suppl�mentaire permettant de douter que le traitement suivi � ce jour ait diminu� d'une mani�re significative le danger de r�it�ration; il est encore rappel� qu'en octobre 2013, sa propre th�rapeute ne fait que rapporter les impressions du recourant s'agissant d'un possible changement. Quant aux deux autres mesures propos�es, en particulier celle interdisant des activit�s en contact avec des mineures, la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale a relev� avec raison qu'il n'est pas possible d'en assurer le contr�le; cela vaut d'autant plus que, si le recourant n'a plus � ce jour de fonction d'enseignant, il continue d'exercer dans le m�me domaine que celui o� il a commis les infractions reproch�es.
Il appara�t ainsi qu'au regard des cons�quences graves d�coulant des infractions commises - notamment les traumatismes qu'ont subis et que ressentent encore aujourd'hui ses nombreuses victimes (cf. en particulier les d�clarations de celles-ci, ainsi que de la m�re d'une d'entre elles figurant au proc�s-verbal des audiences des 16 et 17 d�cembre 2013 [p. 4, 5, 8, 9, 14 et 16 ss], ainsi que les attestations m�dicales pr�sent�es par l'une d'elles [pi�ces du dossier p�nal 200/2 annexes 3a et 3b, ainsi que 202/2]) -, il s'impose de privil�gier la s�curit� publique sur la libert� personnelle du recourant. Au demeurant, il ressort du rapport psychiatrique que le genre de traitement pr�conis� peut �tre suivi en d�tention; cela semble d'ailleurs avoir �t� le cas lors de la d�tention avant jugement (cf. p. 2 de son m�moire d'appel). Cette mesure ne para�t pas non plus propre � emp�cher le recourant de poursuivre son activit� de dramaturge, puisqu'il ne pr�tend pas que celle-ci devrait �tre exerc�e dans un lieu d�termin� (cf. p. 8 du m�moire susmentionn�).
Partant, l'autorit� pr�c�dente a retenu � juste titre qu'aucune mesure de substitution ne permettait d'exclure le risque de r�cidive, notamment d'actes de m�me nature dont les cons�quences sont d'une extr�me gravit�.
4.3.2.�Le recourant ne pr�tend enfin pas que la dur�e de la d�tention violerait le principe de proportionnalit�. En effet, selon la jurisprudence, lorsque le d�tenu a d�j� �t� jug� en premi�re instance, ce prononc� constitue un indice important quant � la peine susceptible de devoir �tre finalement ex�cut�e, �tant aussi rappel� que le juge de la d�tention n'a pas � prendre en consid�ration la possibilit� que le pr�venu se voit accorder un sursis partiel (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 p. 275). En l'esp�ce, il semble �galement qu'une audience d'appel est d'ores et d�j� planifi�e � fin mars 2014. Il appartiendra � la juridiction d'appel, et non au Tribunal de c�ans, d'examiner si la dur�e de la s�ance pr�vue est suffisante et, cas �ch�ant, d'envisager la tenue d'une seconde audience � bref d�lai.
Il en d�coule que le recours doit �tre rejet�.
Le recourant qui succombe supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral du canton de Vaud et � la Pr�sidente de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 27 f�vrier 2014
La Greffi�re: Kropf