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Timestamp: 2016-10-25 08:28:17+00:00
Document Index: 64640763

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 396', 'art. 89', 'art. 385', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 311', 'art. 318', 'art. 3', 'art. 310', 'art. 106', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 306', 'art. 300', 'art. 306', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 309', 'art. 310', 'art. 300', 'art. 319', 'art. 318', 'art. 127', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 8', 'art. 24', 'art. 28', 'art. 6', 'art. 8', 'art. 24', 'art. 28', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 136', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 40', 'ATF ', 'ATF ']

1B_183/2012 (20.11.2012)
A.________, repr�sent� par Me Nils de Dardel, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 24 f�vrier 2012.
Le 14 juin 2010, A.________ a commenc� � travailler, � Gen�ve, aupr�s de l'entreprise X.________ - dont les activit�s ont �t� reprises ult�rieurement par la soci�t� B.________ - en qualit� de chauffeur-livreur. Lors de son engagement, il avait �galement accept� de pr�ter main forte � l'atelier o� �taient pr�par�es les commandes de poisson et le responsable de l'atelier l'avait form� � l'utilisation d'une "pelleuse-d�couenneuse", c'est-�-dire une machine destin�e � enlever la peau des poissons gr�ce � un rouleau tournant contre une lame. Le 16 juin 2010, la main de A.________ a �t� happ�e par cette machine et partiellement broy�e. A dire de m�decin, il se trouvait encore, en f�vrier 2011, en incapacit� totale de travailler et subissait une atteinte � l'int�grit� en cas de l�sion de peau estim�e � 10%.
Le 11 mai 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale pour mise en danger de la vie d'autrui et l�sions corporelles par n�gligence contre inconnu. Il reprochait en substance � son employeur de ne pas avoir pris les dispositions n�cessaires pour veiller sur son int�grit� physique. Lors du d�p�t de la plainte, 11 mois apr�s les faits, la machine en cause avait �t� remplac�e par du mat�riel neuf et ne se trouvait plus dans les locaux de l'entreprise.
Par ordonnance du 15 d�cembre 2011, le Minist�re public du canton de Gen�ve a d�cid� de ne pas entrer en mati�re. Par arr�t du 24 f�vrier 2012, la Chambre p�nale de la Cour de justice (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejet� le recours de A.________.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 24 f�vrier 2012, d'ordonner au Minist�re public d'ouvrir une information p�nale et d'inviter l'autorit� inf�rieure � le mettre au b�n�fice de l'assistance juridique. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. L'intim� D.________, directeur et propri�taire de B.________, confirme les d�clarations faites � la police.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant, qui a pris part � la proc�dure devant le Tribunal cantonal, n'a pas formul� de pr�tentions civiles � l'encontre des intim�s et ne s'exprime pas sur cette question dans ses �critures. Cependant, la d�cision de non-entr�e en mati�re est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du dommage ou en tort moral que le recourant pourrait faire valoir contre son ancien employeur sur la base d'une �ventuelle violation de son devoir de diligence d�coulant de la relation de travail (cf. art. 328 CO). Le recourant a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF.
Reprenant les �l�ments de sa plainte ou le r�sultat d'auditions auxquelles a proc�d� la police, le recourant expose que certains faits retenus par la cour cantonale seraient contradictoires ou faux: il en va ainsi de l'existence d'un syst�me de s�curit� sur la machine litigieuse, de la r�f�rence de la SUVA aux indications fournies par l'Office cantonal de l'inspection et des relations du travail (ci-apr�s: OCIRT) et des motifs qui ont amen� le nouveau directeur de l'entreprise � remplacer l'ancienne pelleuse-d�couenneuse. De telles critiques, dans la mesure o� elles s'�cartent des faits �tablis par l'instance pr�c�dente, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, sont irrecevables, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Le recourant se plaint en outre du fait que la cour cantonale a �cart� comme �tant irrecevable un "compl�ment" � son recours, d�pos� apr�s l'�ch�ance du d�lai de dix jours prescrit par l'art. 396 al. 1 CPP; ce proc�d� serait �galement contraire � la bonne foi dans la mesure o� l'int�ress� - r�guli�rement inform� de cette irrecevabilit� - aurait �t� � m�me de reprendre cette m�me argumentation dans la d�termination qu'il pouvait d�poser ensuite des observations du Minist�re public. De telles consid�rations ne d�montrent cependant pas en quoi la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral, en particulier les art. 89 et 396 al. 1 CPP auxquelles elle s'est r�f�r�e; le recourant ne se plaint par ailleurs pas de formalisme excessif. En tout �tat, il est commun�ment admis en proc�dure que la motivation d'un acte de recours doit �tre enti�rement contenue dans l'acte de recours lui-m�me; elle ne saurait d�s lors �tre compl�t�e ou corrig�e ult�rieurement (Richard Calame, Commentaire romand CPP, n. 3 ad art. 385 CPP [proc�dure p�nale]; arr�t 4A_659/2011 du 7 d�cembre 2010 consid. 5 publi� in SJ 2012 I 231 [proc�dure civile]; ATF 134 II 244 consid. 2.4.2 et 2.4.3 p. 247 [proc�dure de droit public devant le Tribunal f�d�ral]). Quant � l'exercice du droit de r�plique, il permet de d�poser des observations au sujet d'une prise de position ou d'une pi�ce nouvellement vers�e au dossier (cf. ATF 137 I 195 consid. 2 p. 197 s.); contrairement � ce que sous-entend le recourant, le droit de r�plique ne saurait servir � apporter au recours des �l�ments qui auraient pu l'�tre pendant le d�lai l�gal (ATF 132 I 42 consid. 3.3.4 p. 47). Sur ce point, le recourant ne conteste d'ailleurs pas l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il aurait pu int�grer dans son acte de recours du 26 d�cembre 2011 les �l�ments apport�s le 3 janvier 2012, se bornant � faire �tat des inconv�nients li�s � la r�daction d'un acte de recours entre No�l et Nouvel An. Le grief doit ainsi �tre �cart�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir, � tort, appliqu� l'art. 310 CPP relatif � la non-entr�e en mati�re. A le suivre, le Minist�re public avait ouvert en l'esp�ce une v�ritable instruction au sens des art. 311 ss CPP, demandant � la police d'entendre des t�moins et recueillant lui-m�me des renseignements aupr�s de la SUVA. Apr�s ces mesures d'instruction, le Minist�re public aurait d� informer les parties de son intention de rendre une ordonnance de classement et leur fixer un d�lai pour pr�senter leurs �ventuelles r�quisitions de preuves, en application de l'art. 318 al. 1 CPP. Ce faisant, le recourant se plaint de ne pas avoir pu faire valoir ses moyens de preuve �ventuels, ce qui consacrerait une violation de son droit d'�tre entendu fix� � l'art. 3 al. 2 let. c CPP.
3.1 La cour cantonale a retenu que le Minist�re public �tait fond� � rendre ici une d�cision de non-entr�e en mati�re. Elle a en effet consid�r� que les �l�ments constitutifs des infractions d�nonc�es n'�taient manifestement pas r�unis, faisant ainsi r�f�rence � l'art. 310 al. 1 let. a CPP.
La d�cision cantonale ne fait cependant pas mention de la probl�matique soulev�e par le recourant s'agissant de la nature de la d�cision (non-entr�e en mati�re ou classement) que le Minist�re public �tait habilit� � rendre. S'agissant de toute mani�re d'un grief relevant de l'application du droit f�d�ral, le Tribunal doit examiner cette question d'office (art. 106 al. 1 LTF). Peu importe donc de savoir si le grief avait d�j� �t� �nonc� devant l'instance cantonale.
3.2 Le Minist�re public ouvre une instruction, notamment lorsqu'il ressort du rapport de police, des d�nonciations ou de ses propres constatations des soup�ons suffisants laissant pr�sumer qu'une infraction a �t� commise (art. 309 al. 1 let. a CPP). L'instruction s'ouvre par une ordonnance dans laquelle le Minist�re public d�signe le pr�venu et l'infraction qui lui est imput�e (art. 309 al. 3 1�re phrase CPP). Cette ordonnance n'a certes pas � �tre motiv�e ni notifi�e (art. 309 al. 3 2�me phrase CPP). N�anmoins, sauf cas d'urgence, elle doit rev�tir la forme �crite; des actes concluants, tel que le fait de proc�der � des actes d'enqu�te, ne sont donc pas suffisants (Pierre Cornu, Commentaire romand CPP, n. 25 ad art. 309 CPP).
La phase qui pr�c�de l'ouverture d'une instruction au sens de l'art. 309 CPP constitue les investigations polici�res des art. 306 et 307 CPP (art. 300 al. 1 let. a CPP). Durant cette phase, le Minist�re public peut donner des directives � la police ou lui confier des mandats (art. 306 al. 2 CPP; arr�t 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Les informations recueillies lors de ces investigations permettent au Minist�re public de prendre les d�cisions qui s'imposent en fonction des faits d�nonc�s (Piquerez/ Macaluso, Proc�dure p�nale suisse, 3�me �dition 2011, n. 1654). La phase des investigations polici�res prend fin dans trois hypoth�ses: le Minist�re public d�cide de l'ouverture d'une instruction (art. 309 al. 1 CPP), de sorte que commence la phase proprement judiciaire du proc�s p�nal (Piquerez/Macaluso, op. cit., n. 1659); il rend une ordonnance de non-entr�e en mati�re (art. 309 al. 4 1�re hypoth�se CPP); il prononce une ordonnance p�nale (art. 309 al. 4 2�me hypoth�se CPP).
3.3 En l'esp�ce, la Procureure en charge du dossier n'a pas rendu d'ordonnance d'ouverture d'instruction. En revanche, elle a confi� � la police des mandats en vue d'entendre diff�rents responsables ou employ�s de l'entreprise X.________ et de B.________; elle s'est �galement adress�e � l'OCIRT pour savoir s'il existait des directives particuli�res concernant l'utilisation de pelleuses-d�couenneuses en poissonnerie. Ces op�rations avaient pour but de servir de base � la d�cision que devait prendre le Minist�re public pour la suite de la proc�dure. Muni de ces �l�ments, il devait ainsi �tre en mesure, soit d'ordonner l'ouverture d'une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP), soit de rendre une ordonnance de non-entr�e en mati�re (art. 310 al. 1 let. a CPP). Un tel proc�d�, dans la mesure o� il reste limit� � quelques investigations d�termin�es, ne viole pas le droit f�d�ral.
A teneur du Message du Conseil f�d�ral, la d�cision de non-entr�e en mati�re est rendue lorsque le Minist�re public n'a pas proc�d� � des actes d'instruction; dans le cas contraire, il doit prononcer une ordonnance de classement (Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 p. 1248). Cette seule citation invoqu�e par le recourant � l'appui de ses �critures ne permet cependant pas de faire abstraction des diff�rentes phases de la proc�dure pr�liminaire pr�vues � l'art. 300 al. 1 CPP. L'affirmation du l�gislateur se v�rifie lorsque le Minist�re public a formellement ouvert une instruction, laquelle doit par hypoth�se se terminer par un classement dans les situations vis�es par l'art. 319 CPP. En revanche, la situation est diff�rente au terme des investigations polici�res, m�me diligent�es � l'initiative du Procureur: � ce stade non encore judiciaire du proc�s p�nal, le code pr�voit, comme on l'a vu, que la proc�dure se termine par une simple d�cision de non-entr�e en mati�re si les �l�ments constitutifs de l'infraction ne sont pas manifestement r�unis (cf. supra consid. 3.2). Avant de rendre une ordonnance de non-entr�e en mati�re, le Procureur n'a pas � informer les parties de ses intentions, ni � leur fixer un d�lai pour pr�senter leurs r�quisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP a contrario). L� encore, l'arr�t entrepris - qui consacre l'absence d'information du recourant avant le prononc� de l'ordonnance de non-entr�e en mati�re - ne viole pas le droit f�d�ral, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
Dans un premier grief de fond, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� la pr�vention d'infraction � l'art. 127 CP punissant la mise en danger de la vie ou de la sant� d'autrui.
Dans ses consid�rants, la cour cantonale a d'abord rappel� que cette infraction doit �tre intentionnelle. Elle a ensuite constat�, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral, que les personnes mises en cause n'avaient jamais eu l'intention de mettre le recourant en danger, ajoutant que le recourant l'admettait implicitement d�s lors qu'il invoquait et d�veloppait essentiellement le chef de l�sions corporelles par n�gligence. A cet �gard, il convient de rappeler que rel�vent notamment du fait, les constatations relatives au contenu de la conscience et de la volont�, aux mobiles et aux buts de l'auteur, � la mani�re dont il a pr�par� et accompli son acte ou encore � son comportement apr�s l'acte (arr�t 6B_943/2009 du 3 d�cembre 2009 consid. 3.2).
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant se limite � affirmer que l'employeur �tait parfaitement au courant de la dangerosit� de la machine. Il en d�duit, sans autre d�monstration, qu'on ne saurait ainsi admettre que son employeur n'avait pas eu la volont� de le mettre en danger. Une telle critique s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, ce qui suppose que le recourant d�montre l'arbitraire de celle-ci. Sur ces points, l'argumentation du recourant appara�t purement appellatoire et doit donc �tre d�clar�e irrecevable (cf. consid. 2 supra).
Le recourant s'en prend ensuite � l'argumentation retenue par la cour cantonale en relation avec l'art. 125 CP r�primant les l�sions corporelles par n�gligence. Il fait en particulier �tat des dispositions l�gales sur la pr�vention des accidents professionnels.
5.1 A teneur des constatations cantonales, deux employ�s sup�rieurs de l'entreprise avaient montr� au recourant comment fonctionnait la pelleuse-d�couenneuse qu'il devait utiliser et lui avaient sp�cifi� qu'il devait faire attention. L'OCIRT a par ailleurs confirm� que l'utilisation de cette machine �tait tr�s simple et n'exigeait pas, hormis des pr�cautions de bon sens, une formation technique et une surveillance particuli�res. Dans la mesure o� l'accident s'�tait produit alors que le recourant tentait de tenir le poisson "plus bas" et donc plus pr�s de la lame coupante, les juges cantonaux en ont d�duit que le recourant ne s'�tait pas pr�cis�ment conform� aux instructions de prudence �nonc�es ni aux gestes ad�quats dont ses sup�rieurs lui avaient fait la d�monstration. Dans ces conditions, un d�faut de formation idoine ne pouvait �tre reproch� � l'entreprise ou � ses dirigeants. Par voie de cons�quence, il n'y avait pas eu violation du devoir de sauvegarder et de d�fendre des biens juridiques d�termin�s contre les dangers inconnus qui peuvent les menacer.
La cour cantonale a �galement retenu, se fondant sur les d�clarations de l'OCIRT, que l'entreprise n'avait aucune obligation de proc�der � la modernisation de son parc de machines, ajoutant n�anmoins qu'un investissement dans du mat�riel dot� des derniers �quipements s�curitaires serait appr�ciable. Enfin, la cour cantonale a retenu que la machine �tait munie d'un dispositif de s�curit� conforme aux anciens mod�les.
5.2 L'art. 125 al. 1 CP suppose la n�gligence de l'auteur. Conform�ment � l'art. 12 al. 3 CP, il y a n�gligence si, par une impr�voyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. La n�gligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit �tre fautive, c'est-�-dire qu'il faut pouvoir reprocher � l'auteur une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Pour d�terminer plus pr�cis�ment les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135).
L'ordonnance sur la pr�vention des accidents et des maladies professionnelles (OPA; RS 832.30) pr�voit pr�cis�ment les prescriptions sur la s�curit� du travail applicables � toutes les entreprises qui emploient des travailleurs en Suisse (art. 1 al. 1). L'employeur est ainsi tenu de prendre, pour assurer la s�curit� au travail, toutes les dispositions et mesures de protection qui r�pondent aux prescriptions de l'OPA, aux autres dispositions sur la s�curit� au travail applicables � son entreprise et aux r�gles reconnues en mati�re de technique de s�curit� et de m�decine du travail; il doit veiller � ce que l'efficacit� des mesures et des installations ne soit pas entrav�e (art. 3 al. 1 et 2 OPA). L'employeur veille en particulier � ce que tous les travailleurs occup�s dans son entreprise soient inform�s des risques auxquels ils sont expos�s dans l'exercice de leur activit� et instruits des mesures � prendre pour les pr�venir (art. 6 al. 1 OPA). A teneur de l'art. 8 al. 1 OPA, l'employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu'� des travailleurs ayant �t� form�s sp�cialement � cet effet; il fera surveiller tout travailleur qui ex�cute seul un travail dangereux. Des �quipements de travail ne peuvent �tre employ�s dans les entreprises que dans la mesure o� ils ne mettent pas en danger, s'ils sont utilis�s avec soin conform�ment � leur destination, la s�curit� et la sant� des travailleurs (art. 24 al. 1 OPA). Enfin, les �quipements de travail constituant, lors de leur utilisation, un danger pour les travailleurs d� � des �l�ments en mouvement, doivent �tre munis de dispositifs de protection appropri�s emp�chant l'acc�s ou les interventions dans la zone dangereuse o� se trouvent les �l�ments en mouvement (art. 28 al. 1 OPA).
5.3 Le recourant reproche principalement � la cour cantonale d'avoir fait abstraction des r�gles l�gales en mati�re de pr�vention des accidents du travail, tels qu'elles ressortent de l'OPA. Il est exact que les juges cantonaux ne se sont pas r�f�r�s � ces dispositions l�gales dans leur discussion juridique. Ce nonobstant, ils ont cherch� � �tablir si le recourant avait �t� inform� des risques inh�rents � l'utilisation de la machine litigieuse (cf. art. 6 al. 1 OPA) et s'il avait re�u une formation adapt�e (cf. art. 8 al. 1 OPA); ils ont pris en compte la question de savoir si l'�quipement en cause, utilis� conform�ment � sa destination, pouvait mettre en danger la s�curit� ou la sant� des travailleurs (cf. art. 24 al. 1 OPA); enfin, ils ont abord� la probl�matique de l'�quipement d'un syst�me de s�curit� appropri� (cf. art. 28 al. 1 OPA). Ce faisant, m�me sans se r�f�rer express�ment � ces dispositions l�gales, la cour cantonale a abord� toutes les questions pertinentes destin�es � d�terminer les devoirs impos�s par la prudence en mati�re d'emploi d'un �quipement susceptible de mettre en danger la sant� des travailleurs.
Dans ces conditions, les critiques du recourant apparaissent en d�finitive uniquement dirig�es contre l'appr�ciation des faits � laquelle a proc�d� la cour cantonale en rapport avec le niveau de diligence requis. Le recourant conteste certes, cat�goriquement, cette appr�ciation des �l�ments du dossier, mais cela ne suffit pas � d�montrer que les constatations cantonales sur ce point seraient arbitraires (sur cette notion: cf. supra consid. 2). Il ressort au contraire de ces constatations que la machine en cause �tait tr�s simple � l'emploi et n�cessitait essentiellement des pr�cautions qualifi�es de bon sens. D�s lors, la cour cantonale �tait fond�e � retenir que, dans les circonstances de l'esp�ce, l'utilisation de cet �quipement n'exigeait ni formation technique, ni surveillance particuli�re. Quant � la question du remplacement du mat�riel en fonction de l'�volution des techniques de s�curit�, il suffit de constater avec la cour cantonale que la machine en question �tait dot�e d'un dispositif de s�curit�, conforme aux anciens mod�les. A cet �gard, le recourant ne tente pas de d�montrer qu'un tel dispositif aurait �t� absolument inadapt� ou dangereux pour son utilisateur.
5.4 Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision de non-entr�e en mati�re prise au motif que les faits d�nonc�s ne tombaient pas sous le coup de la loi p�nale (art. 310 al. 1 let. a CPP) ne viole pas le droit f�d�ral (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 p. 287 s.).
Le recours doit en cons�quence �tre rejet�.
Le recourant se plaint enfin du refus d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale. La cour cantonale a en effet, entre autres motifs, retenu que les charges et dettes de l'int�ress� �taient acquitt�es par ses parents, sans mettre ces derniers en difficult�. Devant le Tribunal f�d�ral, l'int�ress� ne conteste pas vivre aupr�s de ses parents et continuer � �tre entretenu par eux. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait retenir que le recourant n'�tait pas indigent au sens de l'art. 136 al. 1 let. a CPP, � tout le moins pour la dur�e de la proc�dure cantonale. Le recourant ne d�veloppe d'ailleurs aucune argumentation li�e � la violation de cette disposition l�gale, de sorte que le refus de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale ne violait pas le droit f�d�ral.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�.
En ce qui concerne la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, le recourant expose que ses parents ne sont plus en mesure de supporter les frais judiciaires ni le paiement d'un avocat. L'�coulement du temps depuis le d�p�t du recours cantonal permet d'appr�cier la situation diff�remment que devant les instances cantonales. Il se justifie d�s lors de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire - dont les conditions en sont r�alis�es - pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant sera dispens� des frais judiciaires. Me Nils de Dardel sera d�sign� en qualit� d'avocat d'office et les honoraires de l'avocat seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Enfin, il n'y a pas lieu d'octroyer des d�pens aux intim�s: C.________ ne s'est pas prononc� et D.________, directeur de B.________, n'a pas �t� repr�sent� par un avocat (art. 40 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446) ni n'a �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.).
Me Nils de Dardel est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 fr.