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Timestamp: 2016-10-27 12:54:49+00:00
Document Index: 6863901

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 67', 'art. 55', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 77', 'art. 85', 'art. 88', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 61']

I 528/06 (03.08.2007)
intim�, repr�sent� par la CAP Compagnie d'assurance de protection juridique SA, avenue du Bouchet 2,
1211 Gen�ve 28.
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 9 mai 2006.
A.a Par d�cision du 24 mars 2003, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'OCAI) a octroy� � M.________, n� en 1968, une rente enti�re d'invalidit� du 1er octobre 1995 au 31 ao�t 1998 et une demi-rente, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 59 %, � partir du 1er septembre 1998. S'agissant du passage � une demi-rente d'invalidit�, sa d�cision se fondait sur un rapport d'observation du Centre d'int�gration professionnelle de l'AI (CIP), du 1er septembre 1998, aux termes duquel le bilan des aptitudes de l'assur� permettait de conclure � une capacit� de travail de 50 % au minimum dans des activit�s de conditionnement et de mise en rayon.
A.b Le 13 f�vrier 2004, l'OCAI a entrepris une proc�dure de r�vision du droit � la rente d'invalidit�, au cours de laquelle M.________ a indiqu� qu'il exer�ait une activit� lucrative � 50 % pour le compte de l'entreprise X.________ (cf. questionnaire du 25 f�vrier 2004). Il travaillait en qualit� de monteur depuis le 1er mars 2001, � raison d'un salaire mensuel de 3'292 fr. et avait r�alis� un salaire de 38'580 fr. en 2002, de 40'600 fr. en 2003 et de 41'600 en 2004 (cf. questionnaire pour l'employeur du 29 juin 2004).
Sur la base de ces nouveaux �l�ments, l'OCAI a, par d�cision du 8 d�cembre 2004, supprim� le droit � la demi-rente avec effet r�troactif au 1er mars 2001. Il a consid�r� que sa d�cision du 24 mars 2003 �tait manifestement erron�e dans la mesure o� les conditions d'octroi d'une rente d'invalidit� n'�taient pas remplies depuis le d�but en raison de l'absence d'une atteinte � la sant� invalidante. En outre, il a constat� que l'assur� avait omis de l'informer de l'exercice d'une activit� lucrative � partir du 1er mars 2001. Or, l'exercice de cette activit� lui permettait de r�aliser un gain d'invalide de 39'504 fr. par ann�e (2001), lequel, compar� au revenu sans invalidit� de 57'200 fr. par an, excluait tout droit � une rente (degr� d'invalidit� de 31 %). La r�clamation des prestations ind�ment per�ues a quant � elle fait l'objet d'une d�cision s�par�e du 16 mars 2005.
L'assur� s'�tant oppos� � la d�cision du 8 d�cembre 2004, l'OCAI l'a confirm�e par d�cision sur opposition du 27 juillet 2005, tant sous l'angle de la reconsid�ration que celui de la r�vision proc�durale. Il a pr�cis� que l'instruction concernant une �ventuelle p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�, survenue � partir de fin 2004 � la suite d'une nouvelle atteinte, �tait en cours et qu'une d�cision serait rendue � l'issue de cette proc�dure.
M.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation et au versement d'une demi-rente d'invalidit� au-del� du 1er mars 2001.
Le tribunal cantonal a ordonn� la comparution personnelle des parties, qu'il a entendues en audience le 22 novembre 2005. A cette occasion, le repr�sentant de l'assur� a indiqu� que ce dernier avait �t� licenci� avec effet au 30 novembre 2005 et qu'il subissait une incapacit� de travail depuis le 5 janvier 2005 � la suite d'un nouvel accident. Les n�gociations transactionnelle entreprises par les parties � l'invitation du tribunal n'ont pas abouti.
Par jugement du 9 mai 2006, le tribunal des assurances a admis le recours et annul� les d�cisions des 8 d�cembre 2004 et 27 juillet 2005. Il a par ailleurs condamn� l'OCAI � verser une indemnit� de d�pens de 2000 fr. � M.________.
L'OCAI a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont il a demand� l'annulation, en concluant, principalement, � la confirmation des d�cisions des 8 d�cembre 2004 et 27 juillet 2005, soit la suppression du droit aux prestations r�troactivement au 1er mars 2001, et subsidiairement, � la suppression des prestations vers�es � M.________ � compter du 1er f�vrier 2005.
M.________ a conclu au rejet du recours. A l'appui de sa r�ponse, il a produit un rapport du Service m�dical r�gional de l'AI, du 27 mars / 3 avril 2006, dont il ressort que sa capacit� de travail dans l'activit� de ma�on exerc�e avant la survenance de l'invalidit� �tait nulle depuis 1991 et perdurait. En revanche, il disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e depuis 1996 jusqu'en d�cembre 2004, celle-ci �tant nulle entre d�cembre 2004 et octobre 2005 puis de 50 % depuis octobre 2005.
2.1 Le pr�sent cas n'est pas soumis � la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit�, entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant notamment des modifications relatives � la proc�dure conduite devant le Tribunal f�d�ral (art. 132 al. 2 et 134 OJ), d�s lors que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
2.2 Est litigieux en l'esp�ce le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit�, plus particuli�rement il s'agit de savoir si le recourant �tait en droit, par sa d�cision du 8 d�cembre 2004, de mettre fin � cette prestation � partir du 1er mars 2001.
N'est en revanche pas litigieuse la question d'une �ventuelle p�joration de l'�tat de sant� de l'intim� intervenue entre la d�cision du 8 d�cembre 2004 et la d�cision sur opposition litigieuse du 27 juillet 2005, la modification des circonstances faisant l'objet d'une instruction encore en cours au moment o� l'OCAI a rendu la d�cision attaqu�e.
Par sa d�cision du 8 d�cembre 2004, confirm�e sur opposition le 27 juillet 2005, le recourant a supprim� le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� en invoquant les dispositions relatives � la r�vision proc�durale et � la reconsid�ration: d'une part, l'intim� exer�ait une activit� lucrative depuis le 1er mars 2001 qu'il n'avait, au surplus, pas annonc�e; d'autre part, la d�cision initiale de rente ne reposait sur aucune donn�e m�dicale pertinente.
4.1 Selon un principe g�n�ral du droit des assurances sociales, l'administration peut reconsid�rer une d�cision ou une d�cision sur opposition formellement pass�e en force et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e quant au fond, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable (art. 53 al. 2 LPGA; ATF 133 V 50 consid. 4.1 p. 52).
Pour juger s'il est admissible de reconsid�rer une d�cision, pour le motif qu'elle est sans nul doute erron�e, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment o� cette d�cision a �t� rendue, compte tenu de la pratique en vigueur � l'�poque; une modification de pratique ne saurait gu�re faire appara�tre l'ancienne comme sans nul doute erron�e (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 et les r�f�rences).
4.2 Par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (art. 53 al. 1 LPGA; 126 V 23 consid. 4b p. 24 et l'art. r�f�rences). La r�vision proc�durale est soumise aux d�lais pr�vus par l'art. 67 de la loi f�d�rale sur la proc�dure administrative (PA) - applicable par renvoi de l'art. 55 al. 1 LPGA -, � savoir un d�lai relatif de nonante jours d�s la d�couverte du motif de r�vision et un d�lai absolu de dix ans qui commence � courir avec la notification de la d�cision (HAVE 2005 p. 242 [arr�t D. du 16 juin 2005, U 465/04, consid. 1], arr�t L. du 28 juillet 2005 [I 276/04, consid. 2.1]; voir �galement RAMA 1994 n� U 191 p. 145, Kieser, ATSG-Kommentar, Zurich 2003, n. 16 ad art. 53).
Par sa d�cision du 24 mars 2003, l'OCAI a reconnu le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er septembre 1998, sur la base d'une perte de gain de 59 %. L'OCAI ignorait alors que l'assur� avait repris une activit� lucrative le 1er mars 2001, laquelle lui avait permis de r�aliser � partir de cette date un revenu annuel qui - compar� � celui qu'il aurait pu r�aliser sans invalidit� - n'ouvrait plus droit � la rente [(57'200 - 39'504) : 57'200 x 100 = 31 %]. Cette circonstance, propre � modifier le droit � la rente d'invalidit� � partir du 1er juin 2001, aurait d� naturellement �tre prise en compte par l'OCAI dans sa d�cision du 24 mars 2003 pour fixer le droit aux prestations de l'intim�.
D�s lors qu'il s'agit d'un fait important, de nature � conduire � une appr�ciation juridique diff�rente de l'�tat de fait propre � l'assurance-invalidit� couvert par la d�cision du 24 mars 2003, mais d�couvert ult�rieurement, la voie de la r�vision de l'art. 53 al. 1 LPGA avec les cons�quences de celle-ci dans le temps, �tait ouverte � l'OCAI. Toutefois, dans la mesure o� l'OCAI a attendu le 8 d�cembre 2004 pour supprimer la rente en invoquant ce motif, il n'a pas respect� le d�lai de 90 jours d�s la d�couverte du motif de r�vision, de sorte qu'il n'�tait pas en droit de proc�der � une r�vision (proc�durale) du droit � la rente en l'esp�ce.
En l'absence de motifs de r�vision, il convient d'examiner si l'OCAI �tait �galement en droit de revenir sur sa d�cision du 24 mars 2003 sous l'angle de la reconsid�ration.
En l'occurrence, pour fixer le droit � la rente � partir du mois de septembre 1998, l'OCAI s'est exclusivement fond� dans sa d�cision du 24 mars 2003 sur un rapport d'observation professionnelle du CIP du 1er septembre 1998, au terme duquel l'assur� disposait d'une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e. L'OCAI avait ainsi fix� l'invalidit� de l'intim� � 59 %, donnant lieu � l'octroi d'une demi-rente � partir du 1er septembre 1998. Ce faisant, l'OCAI a m�connu que le rendement limit� de l'assur� durant le stage d'observation n'�tait pas d� principalement � ses limitations, mais plut�t � son manque d'engagement et de motivation, tels que relev�s par les ma�tres d'observation professionnelle, soit des facteurs �trangers � l'invalidit�. Par ailleurs, l'�valuation de la capacit� de travail �tait en contradiction manifeste avec le rapport d'examen final �tabli par le m�decin d'arrondissement de la CNA le 26 novembre 1996, aux termes duquel l'assur� �tait en mesure de travailler � temps complet avec un rendement total dans toute activit� o� les sollicitations tant pour la cheville que pour le poignet pouvaient �tre �vit�es.
Par cons�quent, dans le mesure o� l'OCAI a fix� le degr� d'invalidit� de l'intim� en retenant une capacit� de travail de 50 % sur la base du seul rapport du CIP, lequel est peu convaincant dans ses conclusions et de surcro�t ant�rieur de plus de cinq ans � la d�cision initiale de rente, celle-ci appara�t manifestement erron�e. Au vu de cet �l�ment et compte tenu du fait que sa rectification rev�tait indiscutablement une importance notable, l'administration �tait en droit de la r�voquer. Il reste � examiner si l'intim� pouvait toutefois encore pr�tendre � une prestation d'invalidit� lorsque l'OCAI a proc�d�, le 8 d�cembre 2004, � la reconsid�ration de sa d�cision initiale.
7.1 Il ressort du rapport d'examen rhumatologique du SMR, du 27 mars / 3 avril 2006, que l'intim� travaillait depuis mars 2001 au service de l'entreprise X.________ en qualit� de magasinier et non de monteur. Or, dans cette profession, l'intim� disposait, selon le SMR, d'une capacit� de travail de 70 % et ce, jusqu'� fin d�cembre 2004. Dans une activit� plus l�g�re, adapt�e aux limitations fonctionnelles de l'intim�, ce dernier avait m�me une capacit� de travail enti�re. Par cons�quent, en arr�tant le degr� d'invalidit� de l'intim� � 31 %, compte tenu d'un revenu d'invalide correspondant au salaire per�u par ce dernier dans l'activit� de magasinier pour un taux d'occupation de 50 % seulement, l'OCAI a proc�d� de mani�re favorable � l'intim�. Au vu de ce qui pr�c�de, le maintien d'une demi-rente d'invalidit� appara�t manifestement erron�e, de sorte qu'elle devait �tre supprim�e.
7.2 En principe, l'adaptation des prestations d'assurances sociales a lieu avec effet r�troactif (ex tunc). L'assurance-invalidit� conna�t une r�glementation diff�rente lorsque la modification de la prestation a lieu en raison de questions sp�cifiques au droit de l'assurance-invalidit� (ATF 119 V 431 consid. 2, 110 V 10 consid. 2a). Dans ces cas, la modification de la prestation d'assurance intervient en principe avec effet ex nunc et pro futuro (art. 85 al. 2 RAI), sauf en cas de violation de l'obligation de renseigner (art. 77 RAI); dans ce dernier cas, la modification de la prestation d'assurance a lieu avec effet r�troactif (art. 85 al. 2 et 88bis al. 2 let. b RAI).
7.3 En l'esp�ce, il est vrai que la d�cision du 24 mars 2003 fixant le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� � partir du 1er octobre 1995 retenait dans sa motivation un revenu hypoth�tique d'invalide - valeur 2001 - de 23'715 fr. et faisait mention de l'obligation de renseigner en cas de modification du revenu provenant de l'exercice d'une activit� lucrative.
L'�tude du dossier et l'examen de la d�cision du 24 mars 2003 ne permettent cependant pas � l'administration de reprocher � l'intim� une violation de son devoir de renseigner en rapport avec l'activit� exerc�e d�s le mois de mars 2001 aupr�s de l'entreprise X.________. En effet, il ressort des pi�ces � la proc�dure que l'intim� s'est annonc� � l'OCAI le 30 juillet 1996 et qu'il a �t� mis au b�n�fice d'un stage d'observation professionnelle de trois mois � partir du 4 mai 1998, au terme duquel les ma�tres d'apprentissage ont retenu une capacit� r�siduelle de 50 % dans une activit� adapt�e. Sur cette base, l'administration a consid�r�, dans sa note du 8 septembre 1998, que l'intim� pr�sentait une invalidit� de 63 %. Toutefois, ce n'est que le 24 mars 2003, enfin, que l'administration a fix� le droit aux prestations de l'intim� � partir de 1995 - apr�s un projet d'acceptation de rente du 4 f�vrier 2002, soit plus de six ans apr�s le d�p�t de la demande et quatre ans apr�s la fin du stage, malgr� les nombreux courriers du tribunal administratif et de l'assur� s'enqu�rant de la suite que l'OCAI entendait donner � ce dossier, laiss�s pour la plupart sans r�ponse. En outre, la mention d'un revenu hypoth�tique d'invalide, dans la d�cision du 24 mars 2003, se rapporte � la modification du droit � la rente � partir du mois de septembre 1998, compte tenu de la capacit� r�siduelle de travail retenue par le centre d'observation professionnelle � partir de ce mois-l�; le montant de 23'715 fr. a �t� calcul� sur la base des salaires statistiques (ESS) de 1998 et le montant a �t� index� � l'ann�e 2001 afin de le comparer au seul revenu d'assur� valide, de 2001, � disposition de l'administration � cette �poque, tir� du dossier de la CNA. Au regard de sa gestion du dossier et de la motivation de sa d�cision, l'administration ne peut venir reprocher � l'intim� de ne pas avoir r�agi � la mention d'un revenu hypoth�tique d'invalide pour l'ann�e 2001; la d�cision fixait en d�finitive le droit � la rente � partir du mois de septembre 1998 compte tenu d'une capacit� r�siduelle de 50 % et l'assur� n'a repris une activit� � ce taux qu'� dater du mois de mars 2001. Quant aux autres mentions de l'obligation de renseigner, elles apparaissent par trop �loign�es dans le temps (accus� de r�ception de la demande du 22 novembre 1996), ou �trang�res � la question ici en cause (cf. d�ci-sion d'indemnit�s journali�res pour une p�riode de trois mois � partir du 4 mai 1998).
Par cons�quent, l'OCAI ne pouvait pas faire r�troagir la d�cision de reconsid�ration du 8 d�cembre 2004 au 1er mars 2001. La demi-rente est donc supprim�e avec effet au 1er f�vrier 2005 (art. 88bis al. 2 let. a RAI).
Vu son objet, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). L'intim�, qui obtient partiellement gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 3 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Il y a lieu d'inviter l'autorit� de l'instance inf�rieure � statuer sur les d�pens de cette instance (art. 61 let. g LPGA).
Le recours est partiellement admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve, du 9 mai 2006 ainsi que la d�cision sur opposition du 27 juillet 2005 sont annul�s; la demi-rente de l'intim� est supprim�e � partir du 1er f�vrier 2005.
L'Office recourant versera � l'intim� la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton de Gen�ve statuera � nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale, au regard de l'issue du proc�s.