Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Text=T-203/02
Timestamp: 2020-02-24 08:34:57+00:00
Document Index: 164395959

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 57", 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

EuG, 08.07.2004 - T-203/02 - dejure.org
https://dejure.org/2004,7121
EuG, 08.07.2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
EuG, Entscheidung vom 08.07.2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
EuG, Entscheidung vom 08. Juli 2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
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Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...
The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).
The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H
Klage gegen die Ablehnung der Eintragung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke für Waren der Klassen 5, 29 und 32 wegen Verwechslungsgefahr mit der älteren Marke VITAFRUT; Anforderungen an den Nachweis und Begriff der ernsthaften Benutzung einer älteren ...
Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin des Wortzeichens "VITAFRUIT" für Waren der Klassen 5, 29 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 8. April 2002 in der Sache R 1046/2000-1 über die ...
GRUR Int. 2005, 47
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].
L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (voir arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).
Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].
Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].
L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).
Pour examiner, dans un cas d'espèce, le caractère sérieux de l'usage d'une marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).
die Aufhebung des Urteils des Gerichts erster Instanz der Europäischen Gemeinschaften vom 8. Juli 2004 in der Rechtssache T-203/02 (Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], Slg. 2004, II-0000, im Folgenden: angefochtenes Urteil), mit dem ihre Klage auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM) vom 8. April 2002 (Sache R 1046/2000-1) über die Ablehnung der Eintragung der Wortmarke VITAFRUIT (im Folgenden: streitige Entscheidung) abgewiesen worden ist.
Selon une jurisprudence constante, il ressort de l'article 57, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009, lu à la lumière du considérant 10 dudit règlement, que la ratio legis de l'exigence selon laquelle la marque antérieure doit avoir fait l'objet d'un usage sérieux consiste à limiter les conflits entre deux marques, à moins qu'il n'existe un juste motif économique pour l'absence d'usage sérieux de la marque antérieure découlant d'une fonction effective de celle-ci sur le marché [arrêts du 12 mars 2003, Goulbourn/OHMI - Redcats (Silk Cocoon), T-174/01, Rec, EU:T:2003:68, point 38, et du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 38].
En revanche, lesdites dispositions ne visent ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d'une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, précité, EU:T:2004:225, point 38).
En vertu de la règle 22, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d'application du règlement n° 40/94 (JO L 303 p. 1), la preuve de l'usage doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque antérieure (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 37).
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 39) .
L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 20 supra, EU:C:2003:145, point 43).
Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].
Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 22 supra, EU:T:2011:675, point 51).
Nach Regel 22 der Verordnung Nr. 2868/95, die gemäß Regel 40 Abs. 5 dieser Verordnung in Verfallsverfahren entsprechend gilt, hat sich der Nachweis der Benutzung auf Ort, Zeit, Umfang und Art der Benutzung der Marke zu beziehen, und die Beweismittel beschränken sich nach Möglichkeit auf die Vorlage von Urkunden und Beweisstücken, wie Verpackungen, Etiketten, Preislisten, Kataloge, Rechnungen, Photographien, Zeitungsanzeigen und auf die in Art. 76 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 97 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung 2017/1001) genannten schriftlichen Erklärungen (Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 37, …und vom 10. September 2008, Boston Scientific/HABM - Terumo [CAPIO], T-325/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:338, Rn. 27).
Im vorliegenden Fall ist daran zu erinnern, dass die ernsthafte Benutzung einer Marke nach der Rechtsprechung zwar verlangt, dass diese Marke öffentlich und nach außen benutzt wird (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 39;… vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 11. März 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, Rn. 37).
Ferner ist die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke in der Tat anhand sämtlicher Tatsachen und Umstände zu prüfen, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu behalten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung dieser Marke (vgl. Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).
Art. 51 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung Nr. 207/2009 und Regel 22 Abs. 3 der Verordnung Nr. 2868/95 zielen nämlich weder auf eine Bewertung des kommerziellen Erfolgs noch auf eine Überprüfung der Geschäftsstrategie eines Unternehmens oder darauf ab, den Markenschutz nur umfangreichen Verwertungen von Marken vorzubehalten (vgl. entsprechend Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38).
Die Beurteilung der Ernsthaftigkeit der Benutzung einer Marke kann auch deshalb nicht zu einer Ungleichbehandlung von kleinen und großen Unternehmen führen, weil diese Beurteilung auf sämtlichen Tatsachen und Umständen beruht, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können, wozu insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke gehören (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40).
Selon la règle 22, paragraphe 3, du règlement n° 2868/95, qui, conformément à la règle 40, paragraphe 5, de ce même règlement, s'applique mutatis mutandis aux procédures de déchéance, la preuve de l'usage d'une marque doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque [arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 37, et du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 27].
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 39) .
L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 40).
Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].
Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 38 supra, EU:T:2011:675, point 51).
Nach ständiger Rechtsprechung besteht der Normzweck des Erfordernisses, dass die ältere Marke ernsthaft benutzt worden sein muss, um einer Gemeinschaftsmarkenanmeldung entgegengehalten werden zu können, darin, Konflikte zwischen zwei Marken zu begrenzen, es sei denn, es liegt ein berechtigter wirtschaftlicher Grund vor, der einer tatsächlichen Funktion der Marke auf dem Markt entspringt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, Slg, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 30. November 2009, Esber/HABM - Coloris Global Coloring Concept [COLORIS], T-353/07, EU:T:2009:475, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).
Die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke ist mittels einer umfassenden Beurteilung sämtlicher relevanten Faktoren des konkreten Falles zu prüfen, d. h. der Tatsachen und Umstände, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 40, vgl. auch entsprechend Urteil Ansul, oben in Rn. 58 angeführt, EU:C:2003:145, Rn. 43).
Nach der Rechtsprechung sind bezüglich des Umfangs der Benutzung der älteren Marke insbesondere das Handelsvolumen aller Benutzungshandlungen sowie die Länge des Zeitraums, in dem Benutzungshandlungen erfolgt sind, und die Häufigkeit dieser Handlungen zu berücksichtigen (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 41, …und vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, Slg, EU:T:2004:223, Rn. 35).
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt Ansul, précité, EU:C:2003 :145, point 37].
S'agissant des critères d'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, il convient de rappeler qu'une telle appréciation doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'importance et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 21 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 21 supra, EU:C:2003 :145, point 43).
De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 39].
L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 25 supra, EU:C:2003:145, point 43).
Außerdem wird mit der Bedingung einer ernsthaften Benutzung der Marke verlangt, dass die Marke so, wie sie im fraglichen Gebiet geschützt ist, öffentlich und nach außen benutzt wird (Urteil vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, Slg, EU:T:2004:225, Rn. 39;… vgl. in diesem Sinne und entsprechend auch Urteil Ansul, EU:C:2003:145, Rn. 37).
Die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke ist anhand sämtlicher Tatsachen und Umstände zu prüfen, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder hinzuzugewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 40;… vgl. auch entsprechend Urteil Ansul, oben in Rn. 21 angeführt, EU:C:2003:145, Rn. 43).
Bezüglich des Umfangs der Benutzung der älteren Marke sind insbesondere das Handelsvolumen aller Benutzungshandlungen sowie die Länge des Zeitraums, in dem Benutzungshandlungen erfolgt sind, und die Häufigkeit dieser Handlungen zu berücksichtigen (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 41, …und vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, Slg, EU:T:2004:223, Rn. 35).
EuG, 17.09.2019 - T-633/18
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BPatG, 25.07.2007 - 26 W (pat) 62/05