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Timestamp: 2016-10-24 23:52:03+00:00
Document Index: 42454088

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 280', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 279', 'art. 107', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64', 'ATF ']

5A_62/2007 (24.08.2007)
recourant, repr�sent� par Me Ninon Pulver, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Christelle Biaggi Guignard, curatrice, Service de protection des mineurs,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 janvier 2007.
A.a Le 15 juillet 2004, B.________ a donn� naissance, hors mariage, � l'enfant A.________.
Le 1er novembre 2005, le curateur de l'enfant a ouvert action en constatation de filiation et en fixation de contribution d'entretien contre X.________, d�sign� comme p�re de l'enfant par la m�re.
A la suite d'une expertise, selon laquelle le lien de filiation �tait �tabli � 99,99%, X.________ a acquiesc� � l'action en constatation de paternit�.
A.b X.________ est p�re de deux autres enfants: C.________, n�e le 17 d�cembre 1995, et D.________, n�e le 8 septembre 2002, qui vivent chez leur m�re. Par convention du 15 mars 2004, approuv�e par l'autorit� tut�laire le 4 juin 2004, X.________ s'est engag� � verser, � titre de contribution d'entretien pour chacune de ses deux filles, mensuellement et allocations familiales non comprises, les sommes suivantes : 350 fr. jusqu'� 5 ans r�volus, 400 fr. de 5 � 10 ans, 450 fr. de 10 � 15 ans, 500 fr. de 15 � 18 ans.
Le 2 juillet 2006, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� X.________ � verser � titre de contribution d'entretien de l'enfant A.________ les sommes suivantes, mensuellement et allocations familiales non comprises : 800 fr. d�s le 1er novembre 2004 jusqu'� 5 ans r�volus, 900 fr. de 5 � 10 ans, 1'000 fr. de 10 � 15 ans et 1'100 fr. de 15 ans � la majorit�.
Statuant sur appel le 19 janvier 2007, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� les contributions d'entretien fix�es par le premier juge.
Contre cet arr�t, X.________ interjette un recours en mati�re civile; il conclut � ce que les montants et paliers de la contribution d'entretien soient fix�s de fa�on identique � ceux pr�vus en faveur de ses deux premi�res filles dans la convention du 15 mars 2004; subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 15 mars 2007, le Pr�sident de la cour de c�ans a d�clar� sans objet la requ�te d'effet suspensif du recourant.
L'intim�e conclut au rejet du recours; elle requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), la proc�dure est r�gie par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, seule la contribution d'entretien en faveur de l'enfant est litigieuse. Il s'agit d'une contestation civile de nature p�cuniaire (ATF 116 II 493 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. Le recours satisfait donc aux exigences des art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF. Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise par une autorit� cantonale de derni�re instance, le recours est �galement recevable au regard des art. 75 al. 1, 90 et 100 al. 1 LTF.
Le recourant se plaint tout d'abord d'un �tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF), � propos du montant de sa charge de loyer.
3.1 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF), � moins que des faits pertinents pour l'issue du litige n'aient �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne la violation de droits fondamentaux tels que la protection contre l'arbitraire que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (FF 2001 p. 4142). Le recourant doit ainsi d�montrer par une argumentation pr�cise que la d�cision attaqu�e se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395).
3.2 En l'esp�ce, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de prendre en compte sa nouvelle charge de loyer de 1'450 fr., montant qui r�sulte du contrat de bail qu'il a produit en appel. La Cour de justice a consid�r� que l'occupation effective de cet appartement par le recourant depuis le 1er septembre 2006 n'�tait pas �tablie, d�s lors que, selon l'Office cantonal de la population, il �tait toujours lors du jugement domicili� � son ancien logement, dont le loyer mensuel s'�l�ve � 600 fr.; subsidiairement, elle a estim� que le loyer pr�tendu �tait trop �lev� eu �gard aux ressources du d�biteur.
3.3 Le premier motif rel�ve de l'appr�ciation des preuves. En l'absence d'une violation de l'art. 280 al. 2 CC, les griefs relatifs � l'appr�ciation des preuves et aux constatations de fait qui en r�sultent ne peuvent �tre invoqu�s que sous l'angle de la prohibition de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. Hohl, Proc�dure civile, t. I, n. 1103 et 1127). Or, le recourant se borne � affirmer qu'il n'avait pas encore signal� son d�m�nagement - survenu selon lui le 1er septembre 2006 - au moment o� la cour cantonale a statu� le 19 janvier 2007, � savoir pr�s de quatre mois plus tard. En cela, il ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire pour la cour cantonale de se fonder sur les attestations de l'Office cantonal de la population afin de s'assurer du caract�re effectif d'un logement dont la r�alit� pouvait para�tre douteuse - deux pi�ces meubl�es dans la villa d'un particulier pour 1'450 fr. Faute de motivation suffisante, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La motivation principale de la cour cantonale r�sistant � la critique, le grief doit �tre rejet� sans qu'il n'y ait lieu d'examiner le bien-fond� de la motivation subsidiaire (ATF 133 III 221 consid. 7 p. 228; 132 I 13 consid. 6 p. 20).
3.4 Le recourant s'en prend �galement au montant de 600 fr. retenu comme charge de loyer; cette somme correspond � sa participation au loyer d'un ami qui l'a accueilli provisoirement, solution qui ne saurait devenir d�finitive. En tant qu'il signifie que la cour cantonale aurait d� prendre en compte un loyer sup�rieur � son loyer effectif, le grief est mal fond�; en effet, seules les charges r�ellement acquitt�es peuvent �tre comptabilis�es dans le calcul du minimum vital (ATF 122 III 20 consid. 3a et 3b p. 22/23 et les arr�ts cit�s; arr�t 5C.282/2002 du 27 mars 2003, consid. 2.2, reproduit in JdT 2003 I p. 193).
Toujours sous l'angle de la constatation des faits, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu le montant des frais de garde de 750 fr. comme charge de l'enfant. sur la base du seul t�moignage de la m�re de l'intim�e. Ce grief, qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (arr�t 5C.28/2004 du 26 mars 2004, consid. 5.1 non reproduit in Fampra.ch 2004 p. 702), ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 3.1 ci-dessus), dans la mesure o� le recourant se contente d'affirmer que le montant des frais de garde a �t� retenu "en l'absence de preuve"; il est donc irrecevable.
S'agissant du calcul du disponible, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir augment� de 20% le seul montant de base du droit des poursuites � l'exclusion de ses charges incompressibles de loyer, d'assurance-maladie et d'imp�t.
Selon la jurisprudence de la cour de c�ans, c'est pourtant cette fa�on de calculer qui est conforme au droit f�d�ral, au contraire de celle pr�conis�e par le d�fendeur (arr�t 5C.107/2005 du 13 avril 2006 consid. 4.2.1; cf. �galement ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391; arr�t 5P.295/2005 du 4 octobre 2005, consid. 2.3.2; arr�t 5C.100/2002 du 11 juillet 2002, consid. 3.1, reproduit in FamPra.ch 2002 p. 827). Au demeurant, comme les besoins de l'enfant ne sont pas couverts, il n'aurait pas �t� contraire au droit f�d�ral de s'en tenir au minimum vital du droit des poursuites sans majoration du montant de base (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4/5).
Le recourant se plaint de surcro�t d'une violation du principe d'�galit� de traitement entre ses enfants; les contributions en faveur de l'intim�e s'�l�vent en effet � plus du double de celles fix�es conventionnellement en faveur de ses deux premi�res filles.
6.1 Les enfants d'un m�me d�biteur doivent �tre financi�rement trait�s de mani�re identique, proportionnellement � leurs besoins objectifs, ce qui signifie que des frais �ducatifs, m�dicaux ou de formation sp�cifiques � chacun d'eux peuvent �tre pris en consid�ration. L'allocation de montants distincts n'est d�s lors pas d'embl�e exclue, mais commande une justification particuli�re. La quotit� de la contribution ne d�pend en outre pas uniquement de la capacit� contributive du parent d�biteur d'aliments, mais aussi des ressources financi�res du parent qui a obtenu la garde; le parent auquel incombe l'entretien de plusieurs enfants dont les besoins sont semblables peut ainsi avoir � payer des montants diff�rents, si ces enfants vivent dans des foyers disposant de moyens financiers dissemblables (ATF 126 III 353 consid. 2b p. 358-359; 127 III 68 consid. 2b p. 70 et les r�f�rences mentionn�es). Dans les litiges relatifs � l'obligation d'entretien envers l'enfant, le juge doit en outre examiner d'office les faits pertinents et appr�cier librement les preuves, et ce pour tous les m�nages concern�s (cf. ATF 126 III 353 consid. 2b/bb p. 360 et consid. 3b non publi�).
6.2 Le Tribunal f�d�ral a admis que le principe d'�galit� entre les enfants pouvait �tre viol� lorsque la contribution fix�e en faveur de l'enfant cr�ancier �tait inf�rieure, sans justification, � celles que percevaient les autres enfants du d�biteur en vertu de jugements ou de conventions ant�rieurs (ATF 126 III 353 consid. 2b/bb; arr�t 5C.127/2000 du 5 septembre 2000, consid. 3b in fine; arr�t 5C.197/2004 du 9 f�vrier 2005, consid. 3 et 4). Il est �galement intervenu lorsque les ressources du d�biteur ne suffisaient pas � assurer l'entretien de l'enfant cr�ancier; dans ce cas, le principe de l'�galit� de traitement impose de calculer � nouveau les contributions pour tous les enfants en retirant de fa�on comptable du minimum vital du d�biteur les montants qu'il doit � ses autres enfants puis en r�partissant le solde disponible entre chaque enfant, en fonction de leurs besoins sp�cifiques et des ressources des autres parents; cas �ch�ant, le d�biteur doit ouvrir action en modification de jugements ant�rieurs qui fixent des contributions trop �lev�es (ATF 127 III 68 consid. 2; arr�t 5C.197/2004 du 9 f�vrier 2005, consid. 3 et 4; arr�t 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.1.4).
6.3 En l'esp�ce, la Cour de justice n'a proc�d� � aucune instruction s'agissant des ressources de la m�re des deux premi�res filles ainsi que de leurs besoins d'�ducation, de sant� ou de formation; elle a simplement consid�r� que la convention fixant les contributions d'entretien en leur faveur avait d� prendre en compte les ressources de leur m�re.
Cela �tant, le cas pr�sent diff�re des hypoth�ses d�crites ci-dessus (consid. 6.2) en ce sens, d'une part, que l'�ventuelle in�galit� de traitement ne nuirait pas � l'intim�e, mais � ses demi-soeurs - qui ne sont pas parties � la proc�dure - et, d'autre part, que les contributions d'entretien ne portent pas atteinte au minimum vital du d�biteur. Celui-ci ne r�clame d'ailleurs pas un partage �gal de son disponible entre ses trois enfants, mais se borne � exiger que le montant de sa contribution en faveur de l'intim�e soit r�duit au niveau de celles que per�oivent ses deux premi�res filles, solution qui n'est d'ailleurs pas forc�ment compatible avec le principe de l'�galit� de traitement (arr�t 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.3). C'est cependant � ces derni�res qu'il appartiendrait d'intenter action si la contribution qu'elles re�oivent ne suffisait pas � couvrir leur entretien convenable ou si elle violait le principe d'�galit� de traitement en leur d�faveur (cf. en ce sens : arr�t 5C.49/2006 du 24 ao�t 2006, consid. 2.3). En l'�tat, d�s lors que les ressources du d�biteur sont suffisantes pour assurer le paiement de toutes les contributions et que l'intim�e n'est en tous les cas pas victime d'une in�galit� de traitement, il ne se justifie pas de r�duire l'entretien de celle-ci; le recourant ne saurait en effet invoquer le principe de l'�galit� de traitement de fa�on contraire � son but - et donc abusive (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539 et les r�f�rences) - afin d'obtenir la r�duction d'une contribution que ses ressources lui permettent de payer.
Le recourant conteste enfin le caract�re r�troactif de la contribution d'entretien, dont la juridiction cantonale a fix� le d�but des paiements au 1er novembre 2004.
7.1 Il invoque tout d'abord un versement de 5'000 fr. qu'il aurait effectu� - � titre de contribution d'entretien volontaire - apr�s que sa paternit� eut �t� �tablie et qu'il faudrait d�duire des contributions dues r�troactivement. Ce versement, dont ni l'existence ni la cause ne ressortent des constatations de l'autorit� pr�c�dente, constitue un fait nouveau irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
7.2 Le recourant reproche �galement � la Cour de justice de n'avoir pas distingu� entre la p�riode o� la m�re travaillait � temps plein et celle o� elle a r�duit son temps de travail � 50 %.
7.2.1 Ce grief est fond�. L'autorit� cantonale ne saurait tenir compte, pour une p�riode donn�e ant�rieure � sa d�cision, de charges ou de revenus qui ne correspondent pas � la situation � l'�poque; si, sur le laps de temps pour lequel une contribution d'entretien doit �tre fix�e avec effet r�troactif (cf. art. 279 al. 1 CC), la situation financi�re des parties ou de l'une d'entre elles s'est modifi�e de mani�re importante, le juge doit distinguer plusieurs p�riodes et fixer la contribution d'entretien de mani�re diff�renci�e sur la base de la situation effective pendant les p�riodes concern�es (cf., en mati�re de mesures provisionnelles, arr�ts non publi�s 5P.376/2004 du 7 janvier 2005, consid. 2.2; 5P.29/1991 du 17 mai 1991, consid. 5c).
7.2.2 La cour cantonale a constat� que, de novembre 2004 � fin d�cembre 2005, la m�re de l'intim�e travaillait � plein temps et r�alisait un revenu mensuel net de 5'085 fr. 60; ses charges ayant �t� estim�es � 3'567 fr. 40, son disponible pour cette p�riode s'�levait � 1'518 fr. 20, en sorte qu'elle �tait en mesure de subvenir aux besoins de l'enfant conjointement avec le p�re. La cour cantonale a viol� le droit en n'en tenant pas compte.
Cela �tant, les besoins de l'enfant de novembre 2004 � fin d�cembre 2005 n'ont pas fait l'objet d'une instruction par la cour cantonale, en particulier s'agissant des frais de garde, qui pourraient ne pas �tre identiques � ceux calcul�s pour la p�riode o� la m�re de l'intim�e travaillait � mi-temps. Sur ce point il se justifie donc de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre admis, dans la mesure de sa recevabilit�, s'agissant des contributions relatives � la p�riode du 1er novembre 2004 au 31 d�cembre 2005, et rejet� pour le surplus.
Le recourant n'obtenant que partiellement gain de cause, les frais judiciaires arr�t�s � 1'500 fr. seront r�partis � raison de 1'000 fr. (2/3) pour le recourant et de 500 fr. (1/3) pour l'intim�e.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec l'aide d'un avocat, a droit � des d�pens qui doivent �tre r�duits de deux tiers (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant sera rejet�e au vu de sa situation financi�re actuelle; en effet, le disponible de 550 fr. all�gu� - 770 fr. moins le 20% du montant de base du droit des poursuites - s'�l�ve en r�alit� � 1'400 fr. si l'on tient compte du loyer effectif de 600 fr. et non du loyer pr�tendu de 1'450 fr. Il n'y a ainsi pas lieu de pr�voir, pour le cas o� les d�pens seraient irr�cup�rables, l'indemnisation de son avocat par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
En revanche, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e tendant � la dispense de paiement des frais judiciaires doit �tre admise; la condition d'indigence est clairement remplie et ses conclusions n'apparaissaient pas vou�es � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF). La part des frais judiciaires lui incombant sera donc provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 4 LTF); l'octroi de l'assistance judiciaire ne la dispense cependant pas du paiement des d�pens (ATF 122 I 322 consid. 2c p. 324/325).
Le recours est partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit�, le jugement attaqu� est annul� en tant qu'il concerne les contributions d'entretien pour la p�riode du 1er novembre 2004 au 31 d�cembre 2005 et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Pour le surplus, le recours est rejet�.
La demande d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise.
Un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge du recourant pour 1'000 fr. et de l'intim�e pour 500 fr.
La part de l'�molument judiciaire incombant � l'intim�e est provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens r�duits.