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Timestamp: 2017-06-23 19:17:45+00:00
Document Index: 304058068

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 2', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108']

6B_1028/2010 (09.12.2010)
6B_1028/2010
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 novembre 2010.
1.1 Par jugement du 22 novembre 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a confirmé la clôture, par non-lieu du 17 septembre 2010, de l'enquête instruite, au chef d'abus de confiance, d'office et sur plainte de X.________ et Y.________ à l'encontre de A.Z.________ et B.Z.________. X.________ interjette un recours en matière pénale contre l'arrêt cantonal.
1.2 Le recourant, qui ne se plaint pas d'une infraction l'atteignant directement dans son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique, ne bénéficie pas du statut procédural de victime au sens des art. 2 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Aussi, ne dispose-t-il pas de la qualité pour recourir en tant que tel au Tribunal fédéral contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action pénale. En qualité de plaignant (cf. art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF), il serait légitimé à recourir à la stricte condition de prétendre que ces autorités lui auraient nié à tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient violé un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui attribuerait la loi de procédure applicable (cf. ATF 133 IV 228 et les références), ce qui n'est pas le cas.
1.3 Partant, le recours doit être déclaré irrecevable en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.