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Timestamp: 2016-09-29 18:40:13+00:00
Document Index: 279779132

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 43', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 28', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 77', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68']

2C_777/2015 (26.05.2016)
2C_777/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 26 mai 2016
Caducit� de l'autorisation de s�jour et renvoi de Suisse; violences conjugales,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 13 juillet 2015.
A.a.�Le 6 juillet 2009, A.X.________, ressortissante tunisienne n�e en 1981 et dipl�m�e universitaire de technologie en informatique, a �pous� en Tunisie B.X.________, ressortissant tunisien titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Arriv�e en Suisse le 24 d�cembre 2009, elle s'est vu d�livrer une autorisation de s�jour par regroupement familial, qui a �t� r�guli�rement prolong�e jusqu'au 23 d�cembre 2012.
A.b.�Le 3 juin 2011, B.X.________ a annonc� au bureau du contr�le des habitants, sans en avoir �t� autoris� par son �pouse, que celle-ci avait quitt� la Suisse pour retourner en Tunisie. Les �poux se sont s�par�s dans ce pays en novembre 2011. Revenue en Suisse le 15 juin 2012, A.X.________ a requis une nouvelle autorisation de s�jour le 5 juillet 2012, avant d'annoncer son arriv�e au bureau des �trangers le 10 juillet 2012. Le 25 juillet 2012, elle a saisi le Tribunal d'arrondissement de la C�te d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, qui ont �t� accord�es par prononc� du 21 mars 2013, les �poux �tant autoris�s � vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e.
Entendue par le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) dans le cadre de sa demande d'autorisation de s�jour, A.X.________ a affirm� ne jamais avoir voulu quitter la Suisse, que son �poux avait signal� son d�part aux autorit�s et qu'elle avait �t� victime de violences conjugales.
B.a.�Par d�cision du 29 mai 2013, le Service cantonal a prononc� la caducit� de l'autorisation de s�jour de A.X.________ et son renvoi de Suisse. Cette derni�re a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
B.b.�Au cours d'une audience tenue le 16 d�cembre 2013 devant le Tribunal cantonal, A.X.________ a expos� qu'en 2009, sa famille et celle de son futur conjoint avaient arrang� leur rencontre et qu'ils avaient accept� de se marier. Ayant quitt� son travail de sp�cialiste en d�pannage informatique en Tunisie, elle s'�tait alors install�e aupr�s de son �poux en Suisse. Des difficult�s �taient apparues au sein du couple du fait, en particulier, que son �poux prenait toutes les d�cisions � sa place et mena�ait de la frapper si elle ne lui ob�issait pas. Elle n'avait pas su que son mari avait signal� son d�part de Suisse aux autorit�s, qui �tait d� au fait qu'il l'avait pri�e d'aider sa m�re pendant deux � trois mois, ce qu'elle avait accept�. Lorsque son �poux l'avait rejointe, ils s'�taient disput�s et il l'avait frapp�e, ce qu'un m�decin avait constat�. Elle s'�tait alors r�fugi�e aupr�s de sa propre famille et avait ouvert une action en s�paration en Tunisie pour se plaindre de cette situation. En juin 2012, elle s'�tait install�e en Suisse aupr�s d'un ami de son �poux, esp�rant mettre un terme � leurs difficult�s conjugales. Elle avait trouv� un emploi en tant qu'ouvri�re en d�cembre 2013.
Entendu en qualit� de t�moin lors de la m�me audience, B.X.________ a notamment d�clar� que lui et son �pouse n'avaient pas rencontr� de difficult�s durant la premi�re ann�e de leur m�nage commun en Suisse. Il a ni� avoir emp�ch� son �pouse de travailler, lui ayant m�me trouv� un emploi au sein de l'entreprise C.________, et lui avoir propos� d'aller vivre chez sa m�re, son �pouse ayant plut�t souhait� assister aux pr�paratifs du mariage de la soeur de B.X.________ en s'installant dans l'appartement s�par� de celui-ci en Tunisie. Lorsqu'il �tait all� la rejoindre en novembre 2011, son �pouse lui avait annonc� sa volont� de divorcer dans le but de faire venir un amant en Suisse; il ne l'avait jamais frapp�e. Il avait introduit une demande de divorce en Tunisie.
Le 12 mars 2014, A.X.________ a inform� le Tribunal cantonal qu'elle avait sign� un contrat de travail de dur�e ind�termin�e; elle a �t� engag�e le 2 d�cembre 2013 par la soci�t� D.________ SA et occupe, apr�s avoir suivi une formation interne confirm�e par son employeur, le poste de responsable de l'emballage final des articles vendus par l'entreprise dans le domaine m�dical et pharmaceutique. Par jugement du 7 avril 2014, la justice tunisienne a prononc� le divorce des �poux.
B.c.�Par arr�t du 13 juillet 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par A.X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 29 mai 2013, qu'il a confirm�e.
A l'encontre de l'arr�t du 13 juillet 2015, A.X.________ interjette un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. A titre principal, elle sollicite l'admission de son recours et sa mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour; � titre subsidiaire, elle demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer sur le recours. Le Service cantonal s'en est rapport� � justice. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations a propos� le rejet du recours.
La requ�te d'octroi de l'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 15 octobre 2015.
D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (RS 173.110), le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale de la recourante avec le titulaire d'une autorisation d'�tablissement ayant cess� d'exister, elle ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 43 al. 1 LEtr (RS 142.20). La n�gation par les autorit�s cantonales de la condition de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr relative � la dur�e de la vie commune des �poux n'est pas remise en cause par la recourante. Reste l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, qui subordonne la prolongation de l'autorisation de s�jour respectivement l'octroi d'une nouvelle autorisation par suite du constat de caducit� du titre de s�jour (cf. arr�ts 2C_1224/2013 du 12 d�cembre 2014 consid. 4.2; 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.1) � certaines conditions, dont la recourante se pr�vaut. Dans cette mesure, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales ont ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr rel�ve du droit de fond et non de la recevabilit�.
Le recours a �t� au surplus d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Il y a partant lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
Le Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas constat�s (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187).
Le litige revient � se demander si, en regard des faits retenus, le Tribunal cantonal a ni� � juste titre le droit pour la recourante de s�journer en Suisse sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr.
3.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Les raisons personnelles majeures vis�es � l'al. 1 let. b, sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale, que le mariage a �t� conclu en violation de la libre volont� d'un des �poux ou que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise (art. 50 al. 2 LEtr). L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, soit parce que le s�jour en Suisse durant le mariage n'a pas dur� trois ans ou parce que l'int�gration n'est pas suffisamment accomplie ou encore parce que ces deux aspects font d�faut mais que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3 p. 393 ss; 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348). A cet �gard, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive. Il s'agit par cons�quent uniquement de d�cider du contenu de la notion juridique ind�termin�e "raisons personnelles majeures" et de l'appliquer au cas d'esp�ce, en gardant � l'esprit que l'art. 50 al. 1 let. b LEtr conf�re un droit � la poursuite du s�jour en Suisse, contrairement � l'art. 30 al. 1 let. b LEtr (ATF 138 II 393 consid. 3 p. 393 ss; 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348). Comme il s'agit de cas de rigueur survenant � la suite de la dissolution de la famille, en relation avec l'autorisation de s�jour d�coulant du mariage, les raisons qui ont conduit � sa dissolution rev�tent par cons�quent de l'importance. L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3 p. 393 ss; 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 350).
Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Celles-ci ne sont pas exhaustives (ATF 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi elles figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 138 II 393 consid. 3 p. 393 ss; 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). Les crit�res �num�r�s par l'art. 31 al. 1 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative peuvent �galement entrer en ligne de compte, m�me si, consid�r�s individuellement, ils ne suffisent pas � fonder un cas de rigueur (ATF 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 349; 137 II 1 consid. 4.1 p. 7 s). La jurisprudence a en outre pr�cis� que violence conjugale et r�int�gration fortement compromise peuvent, selon les circonstances et au regard de leur gravit�, chacune - pour elle-m�me - constituer une raison personnelle majeure, ajoutant que, lorsqu'elles se conjuguent, elles justifient le maintien du droit de s�jour du conjoint et des enfants. S'agissant de la violence conjugale, il faut qu'il soit �tabli que l'on ne peut exiger plus longtemps de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, parce que cette situation risque de la perturber gravement (ATF 136 II 1 consid. 4 et 5 p. 2 ss; arr�t 2C_649/2015 du 1er avril 2016 consid. 4.1).
3.2.�Sur mandat du Bureau f�d�ral de l'�galit� entre femmes et hommes, un rapport du mois de juin 2012 intitul� "Evaluation du degr� de gravit� de la violence domestique - Rapport de base du point de vue des sciences sociales", tend � d�finir les formes de violences et la mani�re dont peuvent �tre �tablis les effets et retomb�es sur la victime et ses enfants (rapport cit�, p. 24). Il en ressort que les formes de violence domestique et de contr�le subies dans le cadre des relations intimes ne sont pas faciles � classer dans des cat�gories d�termin�es, raison pour laquelle les investigations doivent prendre en compte les actes commis, l'exp�rience de violence v�cue par la victime ainsi que la dangerosit� et les r�percussions sur sa personnalit� (sant�, restrictions dans sa vie quotidienne). La jurisprudence a consid�r� que c'est en ce sens qu'il faut comprendre la notion de violence conjugale d'une certaine intensit� ("effets et retomb�es") au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (cf. arr�ts 2C_649/2015 du 1er avril 2016 consid. 4.2; 2C_1125/2015 du 18 janvier 2016 consid. 4).
3.3.�L'�tranger qui se pr�tend victime de violences conjugales sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr est soumis � un devoir de coop�ration accru (cf. art. 90 LEtr; ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; arr�t 2C_968/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2). Lorsque des contraintes psychiques sont invoqu�es, il incombe � la personne d'illustrer de fa�on concr�te et objective, ainsi que d'�tablir par preuves le caract�re syst�matique de la maltraitance, respectivement sa dur�e, ainsi que les pressions subjectives qui en r�sultent. Les m�mes devoirs s'appliquent � la personne qui se pr�vaut, en lien avec l'oppression domestique all�gu�e, de difficult�s de r�int�gration sociale insurmontables dans son Etat d'origine. Des affirmations d'ordre g�n�ral ou des indices faisant �tat de tensions ponctuelles sont insuffisants (ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; arr�t 2C_968/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2).
La recourante soutient que le Tribunal cantonal aurait d� admettre l'existence de raisons personnelles majeures, au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr, en raison, d'une part, d'une r�int�gration compromise dans son pays de provenance (consid. 5 infra) et, d'autre part, des violences physiques et psychiques graves que son �poux lui aurait inflig�es (consid. 6 infra).
La recourante reproche au Tribunal cantonal d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation et viol� le droit f�d�ral en ne tenant pas compte, en particulier, de plusieurs �l�ments qui, selon elle, compromettaient fortement toute r�int�gration en Tunisie. R�sidant en Suisse depuis d�cembre 2009 avec une interruption de huit mois ind�pendante de sa volont�, n'ayant fait l'objet d'aucune condamnation p�nale et n'�margeant pas � l'aide sociale, financi�rement ind�pendante, ma�trisant le fran�ais et disposant d'une formation universitaire, qui plus est soutenue par de nombreux amis et s'�tant consid�rablement investie pour faire face � son mari, elle devait �tre consid�r�e comme parfaitement int�gr�e en Suisse.
5.1.�Cette argumentation, qui revient en r�alit� � affirmer le caract�re r�ussi de l'int�gration de la recourante en Suisse, ne peut �tre suivie. La question qui se pose en relation avec le crit�re de l'int�gration fortement compromise n'est en effet pas de savoir s'il est plus facile, pour la personne concern�e, de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (cf. arr�ts 2C_861/2015 du 11 f�vrier 2016 consid. 4.3; 2C_1003/2015 du 7 janvier 2016 consid. 4.1). Le crit�re de l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne suffit pas en lui-m�me pour remplir les conditions de l'autorisation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (arr�ts 2C_362/2014 du 1er mai 2014 consid. 5.2; 2C_826/2011 du 17 janvier 2012 consid. 5.2).
5.2.�Au demeurant, le Tribunal cantonal a ni� le crit�re de la r�int�gration compromise � l'issue d'une prise en consid�ration correcte de tous les �l�ments en jeu, notamment du fait qu'�g�e aujourd'hui de 34 ans, sans enfant et en bonne sant�, la recourante, qui avait certes "�
un parcours professionnel exemplaire�" depuis d�cembre 2013 et acquis des "�
comp�tences rares en informatique�" dans sa position-clef chez D.________ SA, n'aurait pas de difficult�s particuli�res � retourner en Tunisie, pays tol�rant (en d�pit d'une certaine d�t�rioration depuis 2011 ensuite des "r�volutions arabes") dont la Constitution prot�ge l'�galit� entre les sexes, o� r�sidait sa famille et au sein duquel elle avait auparavant occup� un emploi sp�cialis� en informatique.
Ce grief de la recourante sera partant �cart�.
La recourante reproche en outre � l'instance pr�c�dente d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation et viol� le droit f�d�ral en jugeant que les violences conjugales all�gu�es n'avaient pas �t� prouv�es par les documents que demandait la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, tout en admettant que l'int�ress�e avait subi de telles violences graves durant sa vie commune avec son conjoint. D'une part, la recourante avait attest� des violences physiques subies en produisant un certificat m�dical �tabli en Tunisie et utilis� dans le cadre de la proc�dure judiciaire men�e dans ce pays, ainsi qu'en d�posant des preuves du comportement contradictoire et destructeur de son �poux. D'autre part, le droit des �trangers exigeait que les violences subies fussent rendues vraisemblables par des moyens appropri�s, les indices documentaires figurant � l'art. 77 al. 6 OASA n'�tant donc pas exhaustifs comme l'avaient erron�ment laiss� entendre les juges cantonaux.
6.1.�Dans son arr�t du 13 juillet 2015 (p. 12 par. 2), le Tribunal cantonal a retenu que la description donn�e par la recourante concernant la situation du couple en Suisse, � savoir l'interdiction de sortir, le refus de tout argent de poche, les contraintes mises en place par son mari pour l'emp�cher de trouver du travail, les cris et menaces de violences physiques, correspondait � des violences psychiques graves, c'est-�-dire � une situation de maltraitance syst�matique ayant pour but d'exercer pouvoir et contr�le sur la victime. Bien que la recourante n'e�t pas produit de documents attestant de ces violences psychiques, ses all�gations n'en �taient pas moins ponctu�es de confirmations non contest�es, en particulier le fait que c'�tait son mari qui l'avait emmen�e en Tunisie, lui avait demand� de rester aider sa m�re, l'avait frapp�e lors de leur rencontre en Tunisie en novembre 2011, lui avait demand� de retourner dans sa famille apr�s leur dispute et avait, � son insu, annonc� son d�part d�finitif de Suisse aux autorit�s, d�notant par l� son m�pris.
Par ailleurs, la Cour cantonale a jug� que le mari avait, lors de son audition, menti sur l'existence d'un appartement conjugal s�par� de celui de sa m�re en Tunisie, ce qui rendait cr�dibles les autres all�gu�s de la recourante et d�montrait que son mari avait tent� de cacher la situation r�elle, � savoir que l'int�ress�e avait �t� tenue de rester contre son gr� dans l'appartement de sa belle-m�re pour aider celle-ci aux t�ches du m�nage et que le mari avait �labor� une strat�gie pour se "d�barrasser" de son �pouse en refusant de la ramener en Suisse lors de leurs retrouvailles en Tunisie, ce que corroborait l'annonce du d�part d�finitif de Suisse qu'il avait faite pour son compte et sans son consentement.
Apr�s avoir qualifi� de cr�dibles les all�gations de la recourante relatives au comportement tyrannique de son mari, le Tribunal cantonal a consid�r� que ces violences psychiques graves n'avaient �t� �tay�es par aucun document au sens des "
exigences de la jurisprudence f�d�rale concernant la preuve�", de sorte que leur existence ne pouvait pas �tre reconnue et que le recours devait �tre rejet�.
6.2.�L'arr�t attaqu� proc�de sur ce point � une interpr�tation erron�e du droit f�d�ral en lien avec le degr� de la preuve requis pour �tablir l'existence de violences conjugales d'une intensit� suffisante, ainsi que de la jurisprudence rendue � son propos.
Tel que l'a indiqu� pertinemment la recourante, l'art. 77 OASA, qui concr�tise l'art. 50 al. 1 LEtr, dispose � son al. 6 que les certificats m�dicaux, rapports de police, plaintes p�nales, mesures au sens de l'art. 28b CC (RS 210) et jugements p�naux, auxquels s'est r�f�r�e la pr�c�dente instance pour interpr�ter le degr� de la preuve requis, sont�
notamment�consid�r�s comme des�
indices�de violence conjugale. L'al. 6bis de l'art. 77 OASA, qui traite de la prise en consid�ration des�
indications et des renseignements�fournis par des services sp�cialis�s, confirme le caract�re non exhaustif des indices mentionn�s, en m�me temps qu'il invalide la th�se apparemment d�fendue par le Tribunal cantonal selon laquelle seuls des documents (�crits) permettraient de d�montrer l'existence de violences conjugales graves.
La jurisprudence cit�e � l'appui de l'interpr�tation de la Cour cantonale ne restreint pas la nature des indices admissibles. Ainsi, l'arr�t 2C_968/2012 exhorte la victime all�gu�e de violences � "�
illustrer de fa�on concr�te et objective ainsi qu['�] �tablir par preuves le caract�re syst�matique de la maltraitance, respectivement sa dur�e, ainsi que les pressions subjectives qui en r�sultent�" (consid. 3.2), tandis que l'ATF 138 II 229 exige que la situation de violence ou d'oppression domestique soit�
rendue vraisemblable d'une mani�re appropri�e, notamment � l'aide de rapports divers mais aussi d'avis d'experts ou de t�moignages cr�dibles (consid. 3.2.3 p. 235).
Certes, l'existence de violences conjugales, physiques et/ou psychiques, ne saurait �tre admise trop facilement, notamment pour des motifs de contr�le des flux migratoires. Cela explique pourquoi, en d�pit de la possibilit� ("peuvent") qu'ont les autorit�s comp�tentes de demander d'office des preuves des violences all�gu�es (cf. art. 77 al. 5 OASA), la pr�tendue victime est en tout �tat soumise � un devoir de coop�ration accru et doit �tayer par preuves ses all�gu�s de maltraitance (cf. ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235). Il n'en reste pas moins, d'une part, que ces preuves pourront �tre apport�es de diff�rentes mani�res et � la faveur d'un faisceau d'indices convergents (cf.�
supra). D'autre part, l'autorit� ne saurait rendre vaine l'obligation de l'Etat de prot�ger la dignit� humaine ainsi que l'int�grit� de l'�poux �tranger malmen� par son conjoint (cf. ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; arr�t 2C_1072/2014 du 9 juillet 2015 consid. 2.3; art. 35 al. 1 et 3 Cst. [RS 101]�
cum�art. 7, 10 al. 2 et 13 al. 1 Cst., resp. art. 3 et 8 CEDH [RS 0.101]; Recommandation g�n�rale n� 19/1992 sur la violence � l'�gard des femmes du Comit� des Nations Unies pour l'�limination de la discrimination � l'�gard des femmes [A/47/38], par. 24, adopt�e dans le cadre du processus de contr�le de la CEDEF (RS 0.108); voir aussi art. 59 ["Statut de r�sident"] de la Convention d'Istanbul du Conseil de l'Europe du 12 avril 2011 sur la pr�vention et la lutte contre la violence � l'�gard des femmes et la violence domestique, que la Suisse a sign�e et dont le projet de ratification a �t� mis en consultation en 2015 [http://conventions.coe.int/Treaty/FR/Treaties /Html/210.htm; cf. interpellation CN Gilly du 21 mars 2014, n� 14.3257]; JAQUI�RY/VAERINI JENSEN, La violence domestique � l'�gard des femmes en droit international, europ�en et suisse, in Les droits de l'Homme au centre [Besson/Hottelier/Werro (�d.)], 2006, p. 422 ss). Une fois qu'elle a forg� sa conviction intime que le conjoint �tranger a �t� victime de violences conjugales graves, l'autorit� ne peut donc lui imposer des conditions disproportionn�es pour demeurer en Suisse de ce fait (cf. ATF 138 II 229 consid. 3.2.2 p. 234; THOMAS HUGI YAR, Von Trennungen, H�rtef�llen und Delikten, in Annuaire du droit de la migration 2012/2013, p. 31 ss, 85; MARC SPESCHA, ad art. 50 LEtr, in Migrationsrecht - Kommentar, 4e �d., 2015, n. 10 p. 197 s.).
Contrairement � ce qu'a impliqu� l'instance pr�c�dente, elle ne pouvait partant nier l'existence de violences psychiques graves, tout en les consid�rant comme av�r�es, au seul motif que celles-ci n'avaient pas �t� �tablies � l'aide de preuves documentaires.
6.3.�Sur la base des pr�misses juridiques relatives au degr� de la preuve (consid. 6.2 supra), force est de relever que le Tribunal cantonal a vers� dans une appr�ciation contradictoire (art. 9 Cst.) des �l�ments de preuve � sa disposition.
6.3.1.�Le Tribunal cantonal a d'abord pu s'assurer de la v�racit� des violences physiques all�gu�es par la recourante en lien avec sa dispute conjugale du mois de novembre 2011 en Tunisie, au travers du certificat m�dical �tabli le 11 novembre 2011 par un m�decin de Zarzis (Tunisie). Ce dernier a en effet attest�, de mani�re � convaincre les juges cantonaux (arr�t attaqu�, p. 10: "�
ce que confirme le certificat m�dical...�"), de "�
douleurs de la face, cou et du bras gauche�" et constat� "�
un petit oed�me de la joue gauche�" de l'int�ress�e, laquelle lui avait d�clar� avoir �t� "�
victime de violence survenue ce jour�".
6.3.2.�S''agissant des violences psychiques all�gu�es par la recourante, le Tribunal cantonal a confront� le r�cit contenu dans le m�moire de recours cantonal de celle-ci (qui, si av�r�, correspondait en tous points aux crit�res d'une maltraitance psychique syst�matique motiv�e par la volont� de contr�ler le conjoint; cf. aussi ATF 138 II 229 consid. 3.2.2 p. 233 s.) aux diff�rents �l�ments recueillis en cours de proc�dure.
Dans ce cadre, les pr�c�dents juges ont constat� que l'�poux leur avait menti ou avait tent� de dissimuler des faits, notamment au sujet de la prolongation et des conditions du s�jour de la recourante aupr�s de la m�re de son mari, ce qui rendait cr�dible les all�gu�s de l'int�ress�e quant au caract�re involontaire dudit s�jour en Tunisie.
La Cour cantonale a par ailleurs d�duit du fait, document� par le Service cantonal, que le mari avait annonc� le d�part d�finitif de Suisse de la recourante le 3 juin 2011 (et annul� ses couvertures d'assurance) sans l'en informer, ce qu'il n'avait d'ailleurs pas contest� lors de son audition ult�rieure, qu'il avait ourdi une "�
strat�gie de violences psychiques�" et tent� de se "�
d�barrasser�" de son �pouse, ce qui co�ncidait de plus avec l'all�gu� de la recourante selon lequel son mari aurait refus� de la ramener en Suisse lors de leurs retrouvailles en Tunisie en novembre 2011. Il y a lieu de constater que cette appr�ciation trouve un autre appui dans le courrier de l'�poux au Service cantonal du 14 ao�t 2012; dans celui-ci, le mari s'�mouvait qu'en d�pit de s'�tre "�
assur� par mon annonce � la commune qu'elle ne pourrait pas retourn[er] en Suisse afin d'�viter qu'elle obtienne au fil des an-n�es un permis d'�tablissement ou autres avantages�", son �pouse �tait revenue en Suisse en juin 2012 pour s'installer chez des "�
pseudo-amis�" (art. 105 al. 2 LTF).
Sur la base de son appr�ciation des preuves de la cause, le Tribunal cantonal s'est finalement d�clar� convaincu que, bien que la recourante n'ait pas produit de documents attestant des violences psychiques all�gu�es, "�
ses all�gations sont ponctu�es de confirmations non contest�es�", et qu'elles �taient tant "�
pr�cises�" que "�
cr�dibles�" (cf. arr�t attaque�, p. 12 s.).
6.4.�Or, compte tenu de l'�pisode de violence physique (certes d'une gravit� relative) document�, mais aussi des diverses pi�ces au dossier t�moignant de la volont� du mari d'�loigner de Suisse contre son gr� et de nuire � son �pouse, ainsi que de l'appr�ciation minutieuse des d�clarations et versions des faits forgeant l'intime conviction des juges cantonaux que la recourante avait �t� soumise, durant sa vie commune avec son �poux, � des violences conjugales psychiques syst�matiques et graves, le Tribunal cantonal ne pouvait, sans commettre d'arbitraire et verser dans un raisonnement incoh�rent, ne pas admettre l'existence de ces violences en reprochant � l'int�ress�e de ne pas avoir ad�quatement document� celles-ci.
6.5.�Par cons�quent, c'est � tort que le Tribunal cantonal a confirm� la d�cision du Service cantonal refusant d'accorder une autorisation de s�jour � la recourante, au motif que la situation de celle-ci ne r�pondrait pas aux conditions de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. L'arr�t attaqu� a donc viol� cette derni�re disposition, ce qui doit conduire � l'admission du recours, ainsi qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu�. La cause sera partant renvoy�e au Service cantonal pour qu'il octroie une nouvelle autorisation de s�jour � la recourante.
Bien qu'il succombe, le canton de Vaud, qui ne d�fend pas d'int�r�t patrimonial, ne peut se voir imposer les frais de justice (art. 66 al. 1 et 4 LTF). La recourante, qui a obtenu gain de cause avec l'aide d'un avocat, a droit � des d�pens, qui seront mis � charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 2 LTF). L'affaire sera �galement renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est admis. L'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 juillet 2015 est annul�.
La cause est renvoy�e au Service de la population du canton de Vaud pour qu'il d�cerne une autorisation de s�jour � la recourante.
Une indemnit� de d�pens, arr�t�e � 2'000 fr., est allou�e � la recourante, � charge du canton de Vaud.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton de Vaud afin qu'il statue � nouveau sur le sort des frais et d�pens de la proc�dure devant lui.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.