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Timestamp: 2016-10-26 21:12:53+00:00
Document Index: 283753169

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 152']

I 229/05 (03.05.2006)
I 229/05
E.________, recourante, repr�sent�e par Me Henri Carron, avocat, rue de Venise 3B, 1870 Monthey,
(Jugement du 16 f�vrier 2005)
E.________, n�e en 1947, a exerc� la profession d'aide-infirmi�re du 1er avril 1978 au 31 ao�t 1982, puis du 1er f�vrier au 30 novembre 1995. Entre-temps, elle a �galement travaill� comme r�ceptionniste-t�l�phoniste, du 1er janvier 1983 au 30 juillet 1987, puis comme t�l�phoniste et vendeuse, du 1er ao�t 1987 au 30 juin 1993, du 1er septembre 1997 au 31 d�cembre 1997, du 15 mai au 15 octobre 1998, du 12 janvier au 31 mai 1999 et du 1er octobre 1999 au 21 ao�t 2001, pour le compte de divers employeurs. Depuis le 1er octobre 1999, elle travaillait � temps partiel, � raison de 50 % jusqu'au 31 d�cembre 1999, puis de 80 %.
Le 18 juin 2002, E.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Son m�decin traitant, le docteur A.________, faisait �tat d'un status post-ad�nocarcinome mucosecr�tant, d'un status apr�s pneumectomie gauche pratiqu�e le 15 janvier 2002, d'un syndrome migraineux s�v�re et d'un �tat anxio-d�pressif s�v�re entra�nant une incapacit� de travail totale depuis le 21 ao�t 2001. Il pr�cisait que l'assur�e avait pr�sent� une d�gradation de son �tat g�n�ral et une toux chronique avant que soit d�couverte la tumeur pour laquelle elle avait �t� op�r�e le 15 janvier 2002. Les suites de l'intervention chirurgicale �taient bonnes, mais l'assur�e souffrait encore d'une importante asth�nie, d'une toux et d'un �tat anxio-d�pressif li� � l'�tat pr�-op�ratoire et post-op�ratoire (rapport du 31 ao�t 2002). L'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s : l'Office AI) s'est �galement fait remettre le compte-rendu d'un examen neuropsychologique pratiqu� � la Clinique X.________, le 28 ao�t 2001, qui avait mis en �vidence un dysfonctionnement ex�cutif, avec une baisse de l'incitation, ainsi que des troubles de l'inhibition et de la programmation associ�s � des troubles mn�siques.
L'Office AI a confi� au docteur S.________, sp�cialiste en m�decine interne, le soin de r�aliser une expertise. Celui-ci a pos� les diagnostics d'�tat d�pressif l�ger, de status apr�s pneumectomie gauche pour ad�nocarcinome du lobe sup�rieur gauche et migraines, et attest� une capacit� de travail r�siduelle de 50 � 60 % dans une activit� l�g�re n'impliquant ni effort, ni port de charges lourdes, ni responsabilit�s (rapport du 22 septembre 2003). Un rapport a encore �t� demand� au docteur P.________, neurologue, que E.________ avait consult� entre-temps. Selon ce m�decin, l'assur�e d�crivait des migraines de plus en plus fr�quentes, durant jusqu'� plus d'une journ�e et s'accompagnant de naus�es, d'un trouble visuel, avec photophobie et acouphobie. Sans prendre position sur la capacit� de travail r�siduelle, ce m�decin a pr�cis� que l'anamn�se �tait �caract�ristique d'une migraine vraie�, � laquelle s'ajoutaient des c�phal�es plus diffuses s'apparentant � un ph�nom�ne de �Tension headache� (rapport du 23 mars 2004). Des examens neuropsychologiques pratiqu�s � la Clinique X.________ le 10 f�vrier 2004 ont r�v�l� un �tat stationnaire, par rapport aux constatations effectu�es l'ann�e pr�c�dente, sous r�serve d'une tr�s discr�te p�joration de la m�moire en modalit� verbale.
Par deux d�cisions s�par�es du 5 juillet 2004 et une d�cision sur opposition du 7 octobre 2004, l'Office AI a allou� � E.________ une rente enti�re d'invalidit�, pour la p�riode du 1er ao�t 2002 au 31 d�cembre 2003, puis un quart de rente d'invalidit�.
L'assur�e a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton du Valais, qui a rejet� son recours par jugement du 16 f�vrier 2005.
E.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. En substance, elle conclut au maintien d'une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2003, subsidiairement � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� pour cette m�me p�riode; plus subsidiairement encore, elle demande le renvoi de la cause �aux instance cantonales� pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision, le tout sous suite de frais et d�pens. Elle demande �galement l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale.
L'Office AI conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 La l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, sous r�serve de dispositions particuli�res de droit transitoire (ATF 130 V 446 sv. consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 166 consid. 4b). Par ailleurs, les faits sur lesquels le Tribunal f�d�ral des assurances peut �tre amen� � se prononcer dans le cadre d'une proc�dure de recours de droit administratif sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
1.2 La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) et la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision) sont entr�es en vigueur les 1er janvier 2003 et 1er janvier 2004, entra�nant de nombreuses modifications l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse (7 octobre 2004), la juridiction cantonale devait examiner les pr�tentions du recourant � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis en tenant compte des modifications l�gislatives entr�es en vigueur le 1er janvier 2003, pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2003, et enfin, de l'entr�e en vigueur de la 4�me r�vision de l'AI, pour la p�riode courant depuis le 1er janvier 2004.
Cela �tant, ni la LPGA, ni la 4�me r�vision de l'AI n'ont modifi� la notion d'invalidit�, la mani�re d'�valuer le taux d'invalidit� et les conditions d'une r�vision du droit � la rente en cas de modification du taux d'invalidit� du b�n�ficiaire. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les principes applicables, de sorte qu'il convient d'y renvoyer. On pr�cisera, en ce qui concerne l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit�, que l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003, pr�voit que l'assur� a droit � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins, � une demi-rente si le taux d'invalidit� est de 50 % au moins et � une rente enti�re s'il est de 66 2/3 % au moins. Depuis le 1er janvier 2004, cette disposition pr�voit qu'un taux d'invalidit� de 40 % au moins ouvre droit � un quart de rente, un taux de 50 % au moins � une demi-rente, un taux de 60 % au moins � trois quarts de rente et un taux de 70 % au moins � une rente enti�re.
L'Office AI a �valu� l'invalidit� de la recourante en se fondant sur la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus. Il a consid�r� que sans invalidit�, l'assur�e exercerait une activit� lucrative � plein temps, son travail � temps partiel jusqu'en 2001 �tant d� � une p�riode temporaire de ch�mage. Il n'y a pas lieu de revenir sur ce point, � propos duquel la recourante ne soul�ve aucune objection. De m�me n'y a-t-il pas lieu de revenir sur la question du droit de la recourante � une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode courant jusqu'au 31 d�cembre 2003, admis � juste titre par l'intim� et les premiers juges. Il convient, en revanche, d'examiner si l'intim� pouvait proc�der � la r�vision du droit � la rente d�s le 1er janvier 2004, ce que conteste la recourante.
3.1 L'assur�e soutient que le rapport d'expertise �tabli par le docteur S.________, auquel s'est pour l'essentiel r�f�r� l'intim�, ne suffit pas pour admettre une am�lioration de son �tat de sant� et de sa capacit� r�siduelle de travail. Elle rappelle l'incapacit� de travail totale attest�e par le docteur A.________ le 31 ao�t 2002, ainsi que l'avis du docteur T.________, m�decin de l'Office AI, d'apr�s lequel �on ne saurait exiger sans autre [...] qu'elle reprenne ses activit�s ant�rieures� (prise de position du 6 mars 2003). Toujours selon la recourante, le docteur S.________ a banalis� les migraines et n�glig� les troubles neuropsychologiques dont elle souffre. Ces atteintes se seraient d'ailleurs encore aggrav�es, post�rieurement � l'expertise, comme l'attesteraient les rapports �tablis en f�vrier et mars 2004 par le docteur P.________ et les m�decins de la Clinique X.________. Elles rendraient impossible l'activit� de t�l�vendeuse.
3.2 Le rapport du 31 ao�t 2002 du docteur A.________ d�crit l'incapacit� de travail de la recourante � cette �poque. Le m�decin traitant de l'assur�e pr�cisait alors qu'elle souffrait, notamment, d'un �tat anxio-d�pressif li� � l'�tat pr�-op�ratoire et post-op�ratoire (en rapport avec l'intervention chirurgicale pratiqu�e en janvier 2002). Une ann�e plus tard, le docteur S.________ d�crit un �tat d�pressif l�ger et ne retient qu'une capacit� de travail r�siduelle de 50 � 60 %, compte tenu des sympt�mes pr�sent�es par l'assur�e en septembre 2003. Les conclusions de ces rapports ne sont pas incompatibles et permettent effectivement de retenir une am�lioration de son �tat de sant�, comme l'a admis � juste titre l'intim�. Par ailleurs, le docteur T.________ ne s'est pas prononc� sur la capacit� de travail de l'assur�e, dans sa prise de position du 6 mars 2003, mais a simplement souhait� qu'une expertise soit mise en oeuvre avant de statuer. C'est pr�cis�ment la raison pour laquelle le docteur S.________ a �t� mandat� par l'Office AI.
Dans son rapport du 23 mars 2004, le docteur P.________ mentionne, dans l'anamn�se, que les acc�s de migraines �deviendraient plus fr�quents (1 � 2 fois dans la semaine) et plus intenses� et que le traitement d'Imigran, initialement efficace, �perdrait de son effet�. En posant le diagnostic de c�phal�es mixtes (de type migraineux et de type �Tension Headache�), le docteur P.________ a toutefois pr�cis� que cette atteinte �tait sans r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�e. A titre de diagnostic entra�nant une diminution de la capacit� de travail, il a uniquement mentionn� : �Peut-�tre �tat d�pressif chronique (?)�. On ne saurait d�duire de ces constatations que le docteur S.________ a sous-�valu� les atteintes � la sant� de la recourante en attestant une capacit� de travail restreinte, en raison notamment d'un �tat d�pressif et de migraines; on ne saurait davantage en d�duire que l'�tat de sant� de l'assur� se serait aggrav� post�rieurement � l'expertise. Quant aux atteintes neuropsychologiques d�crites par les m�decins de la Clinique X.________, elles ont �t� d�ment prises en consid�ration par le docteur S.________ et sont, pour l'essentiel, rest�e stables entre les examens pratiqu�s le 28 ao�t 2001 et ceux r�alis�s le 10 f�vrier 2004, sous r�serve d'une tr�s discr�te p�joration de la m�moire en modalit� verbale�. Il est douteux que ces d�ficits rendent impossible l'activit� de t�l�vendeuse, comme le soutient la recourante, mais la question peut �tre laiss�e ouverte. En effet, l'Office AI ne s'est pas uniquement fond� sur la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e dans cette profession pour �valuer le revenu qu'elle peut encore r�aliser malgr� son handicap, mais a eu recours aux donn�es salariales publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ci-apr�s : OFS), correspondant un large �ventail d'activit�s.
4.1 L'intim� a pris en consid�ration un revenu sans invalidit� de 48'570 fr. 70 en 2003. La recourante conteste ce montant. Elle soutient qu'il a �t� calcul� en se fondant sur le salaire dont elle b�n�ficiait dans son dernier emploi, alors qu'elle subissait d�j� une incapacit� de gain partielle en raison de son �tat de sant� pr�caire. Cette incapacit� avait un effet aussi bien sur sa r�mun�ration horaire que sur son taux d'activit�, de sorte que la recourante demande une enqu�te �conomique en vue de d�terminer quel aurait �t� son revenu sans invalidit�.
4.2 Parmi les documents m�dicaux figurant au dossier, le rapport d'examen du 28 ao�t 2001 de la Clinique X.________ fait �tat d'un traumatisme cranio-c�r�bral subi par l'assur�e dans son enfance et qui aurait �t� suivi d'une baisse de ses performances scolaires. Les m�decins de la Clinique X.________ ont �galement soulign�, dans ce contexte, la multiplicit� et la bri�vet� des emplois occup�s par l'assur�e, ainsi que des difficult�s de rendement observ�es dix ans auparavant d�j�. Ces seules observations ne suffisent toutefois pas � tenir pour �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la recourante subissait une diminution notable de sa capacit� de travail ou de gain avant le mois d'ao�t 2001, sans qu'une mesure d'instruction compl�mentaire apparaisse de nature � �tablir les faits de mani�re plus pr�cise sur ce point. Par ailleurs, l'Office AI a d�ment tenu compte du taux d'activit� r�duit de l'assur�e dans son dernier emploi et a calcul� le revenu sans invalidit� en augmentant proportionnellement le salaire qu'elle aurait per�u en 2002, selon les renseignements recueillis aupr�s de son dernier employeur. Ainsi, le salaire de l'assur�e en 2002 aurait �t� de 38'324 fr. pour une activit� � 80 %, mais l'Office AI a calcul� le revenu d'invalide en prenant en consid�ration un salaire de 47'905 fr. (38'324*100/80), pour une activit� � plein temps. Pour l'ann�e 2003, ce revenu aurait �t� de 48'575 fr. 70, compte tenu de l'�volution des salaires nominaux entre 2002 et 2003 (+1,4 % : La Vie �conomique 12/2005, tableau B 10.2, p. 95). Partant, les premiers juges ont rejet� � juste titre les griefs de la recourante relatifs au revenu d'invalide pris en consid�ration par l'intim�. Une enqu�te �conomique n'�tait pas n�cessaire et il n'y a pas davantage lieu d'y proc�der en instance f�d�rale.
L'intim� a consid�r� que l'assur�e aurait pu r�aliser, malgr� son handicap, un revenu de 26'651 fr. 50 en 2003. Il s'est fond� sur les donn�es tir�es de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002 (ci-apr�s : ESS 2002), publi�e par l'OFS. La recourante conteste ce revenu, au motif que le calcul effectu� l'intim� ne tiendrait pas suffisamment compte des limitations de ses perspectives salariales qu'impliquent son �ge, son �tat de sant� et son lieu de domicile.
5.1 Lorsque l'assur� n'a pas repris d'activit�, ou aucune activit� adapt�e lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacit� de travail r�siduelle, contrairement � ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base, notamment, des donn�es salariales publi�es par l'OFS. Dans ce cas, on r�duira le montant des salaires ressortant de ces donn�es en fonction des emp�chements propres � la personne de l'invalide, tels que le handicap, l'�ge, les ann�es de service, la nationalit�, la cat�gorie d'autorisation de s�jour ou le taux d'occupation. On proc�dera alors � une �valuation globale des effets de ces emp�chements sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret, �tant pr�cis� que la jurisprudence n'admet pas de d�duction globale sup�rieure � 25 % (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/bb, 78 ss consid. 5).
5.2 D'apr�s l'ESS 2002, le salaire mensuel brut (valeur centrale) des femmes exer�ant une activit� simple et r�p�titive (niveau de qualification 4) dans le secteur priv�, selon la classification utilis�e par l'OFS), �tait de 3'820 fr. Il convient cependant de tenir compte de l'�volution des salaires nominaux entre 2002 et 2003 (+ 1,4 %; cf. consid. 4.2 supra). Par ailleurs, les salaires bruts standardis�s sont calcul�s sur la base d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne dans les entreprises en 2003 (41,7 heures : La Vie �conomique 12/2005, tableau B 9.2, p. 94). Les adaptations n�cessaires conduisent � un montant de 4'038 fr. 10 par mois. En se fondant sur une capacit� r�siduelle de travail de 55 % le revenu que pourrait encore r�aliser l'assur�e serait donc de 2'221 fr. par mois, ou 26'652 fr. par an.
Contrairement � ce que demande la recourante, il ne se justifie pas de proc�der � une d�duction suppl�mentaire, en l'absence d'�l�ments qui d�montreraient que l'assur�e serait limit�e, en raison de son �ge, de son handicap ou de son lieu de domicile, dans ses perspectives salariales par rapport aux donn�es ressortant de l'ESS 2002, dans une mesure sup�rieure � celle d�coulant d�j� de l'incapacit� de travail admise par l'Office AI. En particulier, elle ne cite pas les sources sur lesquelles elle se fonde pour affirmer que son domicile en Valais impliquerait un revenu de 10 � 20 % inf�rieur � celui calcul� sur la base des donn�es salariales suisses publi�es par l'OFS. Dans ce contexte, on rel�vera notamment que le revenu que lui aurait vers� son dernier employeur, en 2002, sans invalidit� (47'905 fr. � temps complet), aurait �t� sup�rieur � un revenu hypoth�tique calcul� sur la base de l'ESS 2002 (47'778 fr., pour une activit� simple et r�p�titive exerc�e par une femme dans le secteur priv�, apr�s adaptation � une dur�e de travail hebdomadaire de 41.7 heures).
6.1 Vu ce qui pr�c�de, la comparaison de revenus effectu�e par l'intim� et confirm�e par les premiers juges n'est pas critiquable. Le taux d'invalidit� de 45 % d�coulant de cette comparaison ouvre droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit�, de sorte que les conclusions de la recourante tendant au maintien d'une rente enti�re, voire d'une demi-rente, pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2003, sont mal fond�es. Il en va de m�me de sa conclusion subsidiaire, tendant au renvoi de la cause pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
6.2 La proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Par ailleurs, la recourante n'obtient pas gain de cause, de sorte qu'elle ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). Il convient cependant de lui allouer l'assistance judiciaire, d�s lors qu'elle n'a pas les moyens d'assumer ses frais de d�fense par un avocat, que le recours n'�tait pas d�nu� de chance de succ�s et que l'assistance d'un mandataire professionnel �tait indiqu�e (art. 152, en relation avec l'art. 134 OJ; cf. ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). La recourante est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Carron sont fix�s � 2'500 fr. et sont pris en charge par la caisse du tribunal.
p. le Pr�sident de la IVe Chambre: Le Greffier: