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Timestamp: 2016-10-27 09:00:36+00:00
Document Index: 77999847

Matched Legal Cases: ['art. 103', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 107', 'art. 25', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 306', 'art. 9', 'art. 194', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 190', 'art. 25', 'art. 6', 'art. 194', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

X.________ SA, repr�sent�e par Me Daniel Richard,
Y.________, repr�sent�e par Me Urs Saal,
ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re,
recours en mati�re civile et recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t rendu le 25 mars 2010 par la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a Par contrat du 22 novembre 2002, amend� le 5 f�vrier 2003, X.________ SA (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit suisse, a confi� � Y.________ (ci-apr�s: Y.________), soci�t� de droit am�ricain, la maintenance et le service de trois avions contre r�mun�ration. Les conditions g�n�rales applicables � ce contrat incluaient une clause compromissoire.
Un litige �tant survenu dans l'ex�cution du contrat, Y.________ a mis en oeuvre la proc�dure arbitrale, qui pr�voyait la nomination de trois arbitres neutres. X.________ a toutefois accept� que le diff�rend soit tranch� par un arbitre unique.
Par sentence du 13 f�vrier 2008, l'arbitre A.________ a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 1'102'486,97 USD, plus un montant de 785'088,36 USD correspondant aux int�r�ts de cette somme arr�t�s au 14 f�vrier 2008, ainsi qu'un int�r�t additionnel de 0,049315% par jour depuis cette date jusqu'� celle du paiement.
A.b Le 16 avril 2008, l'United States District Court, Central District of Illinois a reconnu cette sentence et condamn� X.________ � payer � Y.________ les sommes et l'int�r�t additionnel susmentionn�s.
B.a La d�bitrice ne s'�tant pas acquitt�e de son d�, Y.________ lui a fait notifier, le 8 d�cembre 2008, un commandement de payer qui a �t� frapp� d'opposition.
Le 16 octobre 2009, Y.________ a assign� X.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve afin d'obtenir la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Elle a requis, � titre pr�alable, la reconnaissance et l'exequatur de la sentence arbitrale et du jugement de la cour de district am�ricaine. X.________ a conclu au rejet de la demande, motif pris de ce que la sentence aurait d� �tre rendue par trois arbitres, selon la clause compromissoire, et non par un arbitre unique.
Statuant le 30 novembre 2009, le Tribunal de premi�re instance a reconnu et d�clar� ex�cutoires, en Suisse, la sentence du 13 f�vrier 2008 et le jugement du 16 avril 2008. En cons�quence, il a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer form�e par la d�bitrice. A l'appui de sa d�cision, le premier juge a consid�r�, en substance, que X.________ ne pouvait pas invoquer le moyen tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral, d�s lors qu'elle avait particip� sans r�serve � la proc�dure, y �levant m�me des pr�tentions reconventionnelles. Il a �galement d�ni� � la d�bitrice le droit de soulever devant lui des arguments relevant du fond du litige.
B.b Le 14 d�cembre 2009, X.________ a appel� du jugement de premi�re instance. Elle a produit un courriel, �tabli le 2 d�cembre 2009 par le d�nomm� B.________, dont il ressort que l'arbitre et C.________, le conseil de Y.________, avaient exerc� par-devant "the US Court of Appeals for the tenth Circuit" (pce n� 6). Par courrier du 27 janvier 2010, l'appelante a encore produit un "affidavit", �tabli la veille par son conseil, D.________, selon lequel C.________ avait indiqu�, lors d'une conf�rence t�l�phonique tenue le 19 octobre 2006 par l'arbitre avec les conseils des parties, qu'il avait accompagn� une fois la fille de l'arbitre � un �v�nement social et qu'� cette occasion il avait rencontr� bri�vement le p�re de cette personne au domicile de celle-ci. L'avocat D.________ ajoutait ne pas avoir vu de r�f�rence � cette entrevue dans la lettre de l'arbitre du 24 octobre 2006 (pce n� 8).
De son c�t�, Y.________ a d�pos� le compte rendu d'une audience pr�liminaire tenue le 24 octobre 2006. Il en appert que C.________ avait d�clar� avoir rencontr� une seule fois l'arbitre � une �poque o� lui-m�me et la fille dudit arbitre, alors stagiaire, travaillaient au sein de la m�me �tude d'avocats. Le conseil de X.________ avait r�pondu qu'il n'avait aucune objection � la poursuite de la proc�dure arbitrale (pce n� 10).
Par arr�t du 25 mars 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel avec suite de frais et d�pens.
S'agissant du courriel produit par l'appelante, les juges cantonaux ont estim� que cette pi�ce nouvelle �tait "a priori irrecevable", en vertu du droit de proc�dure civile genevois, et qu'elle ne permettait pas, en tout �tat de cause, de faire douter de l'impartialit� de l'arbitre, �tant donn� qu'elle se bornait � constater que celui-ci et le conseil de l'intim�e avaient exerc� par-devant la m�me juridiction d'appel am�ricaine. Quant � l'affidavit du 26 janvier 2010, la cour cantonale l'a jug� irrecevable en raison de son d�p�t tardif. Elle a toutefois consid�r� que cela ne portait pas � cons�quence dans la mesure o� la pi�ce n� 10 produite par l'intim�e, dont la recevabilit� devait �tre admise puisqu'elle servait � r�pondre � un argument inopin� de l'appelante, �tablissait que la rencontre entre le conseil de l'intim�e et l'arbitre avait �t� port�e � la connaissance de l'appelante, laquelle n'avait pas �mis d'objection � cet �gard.
Apr�s avoir �cart� le grief tir� de la partialit� de l'arbitre, les juges cantonaux ont r�serv� le m�me sort au moyen pris de l'incomp�tence � raison du lieu de l'arbitre saisi, de m�me qu'� celui visant le fond du litige dans le cadre duquel l'appelante se plaignait de la violation des r�gles sur la demeure du d�biteur.
Le 27 avril 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire. Elle y invite le Tribunal f�d�ral � mettre � n�ant l'arr�t attaqu� et � d�bouter Y.________ de toutes ses conclusions. A titre subsidiaire, la recourante requiert le renvoi de la cause � l'instance cantonale.
L'intim�e conclut au rejet du recours, dont elle met �galement en doute la recevabilit�. La cour cantonale se r�f�re, quant � elle, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
Par ordonnance du 31 mai 2010, la pr�sidente de la Ire Cour de droit civil, saisie d'une requ�te d'effet suspensif, a constat� que le recours visait un jugement constitutif en mati�re civile, de sorte qu'il avait effet suspensif ex lege, dans la mesure des conclusions formul�es, en vertu de l'art. 103 al. 2 let. a LTF.
1.1 Le recours en mati�re civile soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral a �t� interjet� par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) ayant pour objet la reconnaissance et l'ex�cution d'une sentence arbitrale et d'un jugement �trangers (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF), ainsi que la mainlev�e d�finitive de l'opposition � un commandement de payer (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Cette d�cision a �t� prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile. Le recours en question, qui a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est donc, en principe, recevable. D�s lors, le recours constitutionnel form� simultan�ment par la recourante est irrecevable en raison de son caract�re subsidiaire (art. 113 LTF).
1.2 Pour s'opposer � la recevabilit� du recours en mati�re civile, l'intim�e soutient que la recourante aurait d� s'en prendre au jugement rendu par le Tribunal de premi�re instance, �tant donn� que l'arr�t de la Cour de justice, rendu dans le cadre d'un appel extraordinaire, s'est born� � rejeter le recours form� contre ledit jugement. Elle a tort. En effet, tel que la cour cantonale le d�crit elle-m�me au consid�rant 2 de son arr�t, son pouvoir d'examen n'�tait pas plus restreint que celui du Tribunal f�d�ral lorsqu'il statue sur un recours en mati�re civile. Aussi la recourante pouvait-elle se contenter d'attaquer l'arr�t rendu sur appel. En demandant que l'intim�e soit d�bout�e de toutes ses conclusions, elle a du reste conclu implicitement au rejet des requ�tes d'exequatur et de mainlev�e formul�es par cette partie, de sorte que son recours appara�t �galement recevable au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Tombe � faux le reproche fait par l'intim�e � la recourante, toujours sous l'angle de la recevabilit�, de n'avoir pas attaqu� l'arr�t cantonal en tant qu'il a fond� la d�cision de mainlev�e d�finitive sur le jugement am�ricain du 16 avril 2008 et pas seulement sur la sentence arbitrale du 13 f�vrier 2008. De fait, il n'est pas du tout �tabli que la cour am�ricaine, qui a d'ailleurs statu� tr�s peu de temps apr�s que ladite sentence avait �t� rendue, par une d�cision apparemment non motiv�e au demeurant, ait eu le pouvoir de modifier la sentence arbitrale, si bien que son prononc� se serait substitu� � cette derni�re, ne pouvant d�s lors �tre reconnu et ex�cut� qu'aux conditions des art. 25 ss LDIP (cf. arr�t 4A_137/2007 du 20 juillet 2007 consid. 5 et les auteurs cit�s). Il ressort, au contraire, de l'arr�t attaqu� que le litige, au niveau cantonal, n'a tourn� qu'autour de l'ex�cution de la sentence arbitrale, � l'exclusion de celle du jugement am�ricain.
1.3.1 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Saisi d'un recours pour violation d'un trait� international (cf. art. 95 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral examine librement le m�rite des moyens pris d'une transgression du droit conventionnel.
En vertu de l'exception ancr�e � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur la violation d'un droit de rang constitutionnel ou sur une question aff�rente au droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re d�taill�e par la partie recourante. Pour le reste, il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue dans la d�cision d�f�r�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 134 III 102 consid. 1.1 et l'arr�t cit�). Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation pos�e par l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1).
Lorsqu'il statue sur un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il appartient au recourant de soulever express�ment un grief � ce propos et de pr�senter une d�monstration claire et circonstanci�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
1.3.2 A titre liminaire, la recourante expose un certain nombre de faits, all�guant en particulier que la pi�ce n� 10 produite par l'intim�e ne lui serait jamais parvenue. Croyant pouvoir s'affranchir de la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, elle se pr�vaut, � ce propos, d'un passage de l'arr�t publi� aux ATF 101 Ia 521 o� il est �crit que, si l'ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re se fonde sur une convention internationale, le Tribunal f�d�ral revoit librement les faits, les parties pouvant m�me lui en pr�senter de nouveaux (consid. 1b). Il lui a cependant �chapp� que, par la suite, le Tribunal f�d�ral, modifiant sa jurisprudence en la mati�re, a, d'une part, limit� son examen � l'arbitraire dans la constatation des faits pour les recours dirig�s contre une d�cision d'une autorit� judiciaire (ATF 129 I 110 consid. 1.3) et, d'autre part, �tendu l'interdiction d'all�guer des faits nouveaux aux recours fond�s sur la violation d'un trait� international (ATF 128 I 354 consid. 6c). Dans ces conditions, il n'est pas possible de prendre en consid�ration les faits nouveaux all�gu�s par la recourante, non plus que les critiques appellatoires que celle-ci formule � l'encontre de l'�tat de fait de l'arr�t cantonal (cf. recours, p. 4 � 6 et 8 � 10).
Ne sont pas davantage recevables les consid�rations �mises par la recourante, sous l'angle du "droit � la preuve", en ce qui concerne l'affidavit du 26 janvier 2010 (cf. recours, p 10 s.). On y trouve, pr�sent�s p�le-m�le, des griefs tir�s de la mauvaise application du droit priv� f�d�ral, tel l'art. 8 CC, et de diverses dispositions du droit de proc�dure civile genevois, le tout pr�sent� derechef comme si la recourante s'adressait � une cour d'appel.
Sous le titre "Griefs de rang constitutionnel", la recourante reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 9 et 29 al. 2 Cst. (recours, p. 12 � 14).
A l'appui de son grief d'arbitraire, l'int�ress�e se lance � nouveau dans des explications de type appellatoire, fond�es sur des all�gations en partie nouvelles, en vue de dissiper, selon elle, le malentendu relatif � la d�signation d'un seul arbitre au lieu de trois, qui a pu amener la cour cantonale � imaginer qu'elle �tait de mauvaise foi, et pour expliquer les circonstances dans lesquelles le d�nomm� B.________ lui a adress� le courriel du 2 d�cembre 2009 (pce n� 6). De telles explications, en grande partie irrecevables, sont tout � fait impropres � �tayer semblable grief.
Quant � la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante la d�duit du fait que la cour cantonale a refus� d'admettre la recevabilit� de l'affidavit du 26 janvier 2010. Le moyen tombe � faux: d'une part, pareil refus reposait sur l'application d'une disposition du droit de proc�dure civile genevois - l'art. 306A al. 1 LPC/GE - dont la recourante n'a pas �tabli le caract�re pr�tendument arbitraire; d'autre part, les juges cantonaux ont consid�r�, sans que l'on puisse leur en faire grief au titre de l'art. 9 Cst., que, m�me s'il avait �t� jug� recevable, cet affidavit n'aurait pas la port�e que lui pr�te la recourante, eu �gard au contenu de la pi�ce n� 10 produite par l'intim�e.
3.1 S'agissant de l'application du droit f�d�ral, la recourante reproche � la Cour de justice d'avoir viol� les "art. 194, 190 al. 2 let, b, 6 ch. 1 CEDH, 25 et 27 LDIP et V ch. 1 Convention de New-York du 10 juin 1958" (sic; recours, p. 15 � 20).
La d�cision attaqu�e n'est pas la sentence arbitrale �trang�re dont l'ex�cution a �t� ordonn�e. Par cons�quent, la recourante invoque en vain l'art. 190 al. 2 let. b LDIP relatif au recours en mati�re civile contre les d�cisions de tribunaux arbitraux au sens de l'art. 77 al. 1 LTF. La r�f�rence � cette disposition est d'autant moins pertinente que celle-ci ne vise pas les griefs se rapportant � la composition du tribunal arbitral, lesquels rel�vent de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, mais ceux qui ont trait � la comp�tence du tribunal arbitral.
De m�me, pour les motifs sus-indiqu�s (cf. consid. 1.2, 2e par.), il n'y a pas mati�re � appliquer les art. 25 ss LDIP en l'esp�ce.
Quant � l'art. 6 par. 1 CEDH, il n'est pas non plus directement applicable en tant que tel pour fixer les conditions de la reconnaissance et de l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res.
En d�finitive, conform�ment � l'art. 194 LDIP, c'est � la lumi�re des dispositions pertinentes de la convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12; ci-apr�s: la Convention de New York) qu'il y a lieu d'examiner, en fonction des griefs formul�s par la recourante, si la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en octroyant l'exequatur � la sentence litigieuse, de m�me qu'� la d�cision judiciaire ent�rinant celle-ci, et en pronon�ant, sur cette base, la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer form�e par la d�bitrice.
3.2.1 L'art. V de la Convention de New York �nonce de mani�re exhaustive les motifs de refus de reconnaissance et d'ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re (ATF 135 III 136 consid. 2.1 p. 139). Ces motifs doivent �tre interpr�t�s restrictivement pour favoriser l'exequatur de la sentence arbitrale (ATF 135 III 136 consid. 3.3). Il appartient � la partie qui s'oppose � l'exequatur d'�tablir que l'un des motifs de refus de l'art. V ch. 1 de la Convention de New York existe (ATF 135 III 136 consid. 2.1 p. 139), alors que le juge pourra retenir d'office les deux motifs de refus de l'exequatur indiqu�s � l'art. V ch. 2 de ladite convention (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, Arbitrage international, Droit et pratique � la lumi�re de la LDIP, 2e �d. 2010, n� 897).
En vertu de l'art. V ch. 1 let. d de la Convention de New York, invoqu� par la recourante, le d�fendeur peut s'opposer � l'exequatur de la sentence en �tablissant, notamment, que la constitution du tribunal arbitral n'a pas �t� conforme � la convention des parties. Encore faut-il que le vice dans la composition du tribunal arbitral ait jou� un r�le causal dans l'issue du litige (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n� 893 in fine).
Aux termes de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York, dont la recourante se pr�vaut �galement, la reconnaissance et l'ex�cution d'une sentence arbitrale pourront aussi �tre refus�es si l'autorit� comp�tente du pays o� la reconnaissance et l'ex�cution sont requises constate que la reconnaissance ou l'ex�cution de la sentence serait contraire � l'ordre public de ce pays. En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public s'interpr�te de mani�re restrictive, sp�cialement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger (effet att�nu� de l'ordre public). Il y a violation de l'ordre public lorsque la reconnaissance ou l'ex�cution d'une sentence �trang�re heurte de mani�re intol�rable les conceptions suisses de la justice. Une sentence �trang�re peut �tre incompatible avec l'ordre juridique suisse non seulement � cause de son contenu mat�riel, mais aussi en raison de la proc�dure dont elle est issue. A cet �gard, l'ordre public suisse exige le respect des r�gles fondamentales de la proc�dure d�duites de la Constitution, telles que le droit � un proc�s �quitable et celui d'�tre entendu (arr�t 4P.173/2003 du 8 d�cembre 2003 consid. 4.1 et les pr�c�dents cit�s). L'ind�pendance et l'impartialit� de l'arbitre comptent assur�ment au nombre de ces r�gles-l� (ATF 93 I 265 consid. 4a; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n� 360 in fine).
3.2.2 Un arbitre doit, � l'instar d'un juge �tatique, pr�senter des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit� (ATF 125 I 389 consid. 4a; 119 II 271 consid. 3b et les arr�ts cit�s). Pour dire s'il pr�sente de telles garanties, il faut se r�f�rer aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques (ATF 125 I 389 consid. 4a; 118 II 359 consid. 3c p. 361). Il convient, toutefois, de tenir compte des sp�cificit�s de l'arbitrage, et singuli�rement de l'arbitrage international, lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454).
La partie qui entend r�cuser un arbitre doit invoquer le motif de r�cusation aussit�t qu'elle en a connaissance. Cette r�gle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de r�cusation que la partie int�ress�e connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu conna�tre en faisant preuve de l'attention voulue, �tant pr�cis� que choisir de rester dans l'ignorance peut �tre regard�, suivant les cas, comme une manoeuvre abusive comparable au fait de diff�rer l'annonce d'une demande de r�cusation. La r�gle en question constitue une application, au domaine de la proc�dure arbitrale, du principe de la bonne foi. En vertu de ce principe, le droit d'invoquer le moyen tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral se p�rime si la partie ne le fait pas valoir imm�diatement, car celle-ci ne saurait le garder en r�serve pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue d�favorable de la proc�dure arbitrale (arr�t 4A_234/2008 du 14 ao�t 2008 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s).
3.3 La recourante invoque un motif de refus de l'exequatur tir� � la fois de l'art. V ch. 1 let. d et de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York. Elle le fonde toutefois, dans l'un et l'autre cas, sur les m�mes circonstances. Par cons�quent, l'examen de ses arguments se fera simultan�ment sous l'angle de ces deux dispositions. Il s'agira de rechercher si, comme le soutient la recourante, la sentence pour laquelle l'exequatur a �t� accord� � l'intim�e a �t� rendue par un arbitre n'offrant pas des garanties suffisantes d'impartialit� et d'ind�pendance au regard des exigences pos�es par la jurisprudence susmentionn�e. Si tel devait �tre le cas, il y aura lieu de conclure � la violation des deux dispositions pr�cit�es (constitution irr�guli�re du tribunal arbitral et incompatibilit� de la sentence avec l'ordre public du pays requis de l'ex�cuter).
Il est frappant de constater, comme l'intim�e le souligne avec raison, que la recourante a d�velopp� une argumentation sensiblement diff�rente devant les trois instances qui ont �t� appel�es � conna�tre de la pr�sente affaire. Sans doute �tait-ce l� son droit. Il n'en demeure pas moins que pareille variation dans la d�monstration du bien-fond� de sa propre th�se constitue un s�rieux indice de la fragilit� de la position adopt�e par celle qui la d�fend.
Quoi qu'il en soit, cette th�se ne repose que sur des all�gations qui s'�cartent des seules constatations auxquelles le Tribunal f�d�ral doit se tenir, � savoir celles qui ont �t� faites par l'autorit� pr�c�dente. De ces constatations, il appert uniquement, d'une part, que C.________, conseil de l'intim�e, et l'arbitre ont exerc� par devant la m�me juridiction d'appel am�ricaine, sans autres pr�cisions quant � la p�riode durant laquelle ils l'ont fait et � la nature du travail ex�cut� par chacun d'eux aupr�s de cette juridiction, et, d'autre part, que ces deux personnes se sont rencontr�es � une occasion, lorsque C.________ et la fille de l'arbitre, alors stagiaire, pratiquaient au sein de la m�me �tude, circonstance port�e � la connaissance de l'avocat de la recourante, lors de l'audience pr�liminaire d'arbitrage du 24 octobre 2006, lequel avait alors indiqu� qu'il n'avait aucune objection � la poursuite de la proc�dure arbitrale. Il est donc exclu de tenir compte des affirmations de la recourante selon lesquelles le conseil de l'intim�e et la fille de l'arbitre avaient travaill� "des ann�es durant" dans la m�me �tude, ni de celles voulant que l'avocat de la recourante, D.________, n'ait jamais pris connaissance du compte rendu de l'audience du 24 octobre 2006.
Ainsi, la recourante cherche � paralyser l'ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re et de la d�cision judiciaire qui ent�rine cette sentence en faisant valoir un motif - la rencontre entre l'arbitre et le conseil de l'intim�e � une �poque o� celui-ci travaillait dans la m�me �tude que la fille de celui-l� - que son propre avocat n'a pas consid�r�, alors, comme �tant susceptible de mettre en cause l'impartialit� de l'arbitre unique et en avan�ant un autre motif - le fait que l'arbitre et le conseil de l'intim�e avaient exerc� devant la m�me juridiction am�ricaine - qui, objectivement, n'�tait de toute �vidence pas de nature � disqualifier l'arbitre. Il n'y a pas l� de quoi justifier le refus d'accorder l'exequatur � la sentence et � la d�cision en question.
Pour le surplus, c'est en vain que la recourante reproche � C.________ d'avoir lui-m�me viol� les r�gles relatives � la proc�dure arbitrale. On ne voit pas, � cet �gard, en quoi l'art. 8 du Code de conduite pour les proc�dures arbitrales se d�roulant en Suisse, invoqu� par elle, serait applicable en l'esp�ce, s'agissant d'une proc�dure arbitrale conduite aux Etats-Unis d'Am�rique. On voit encore moins comment la recourante peut tirer argument d'une disposition figurant dans le code professionnel de conduite applicable aux conseils se pr�sentant devant le Tribunal international charg� de poursuivre les personnes pr�sum�es responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie.
Cela �tant, le recours en mati�re civile ne peut qu'�tre rejet� dans la faible mesure o� il est recevable.
Succombant, la recourante devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 17'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.