Source: http://xml.insee.fr/schema/siret.html
Timestamp: 2016-09-29 18:37:21+00:00
Document Index: 120729183

Matched Legal Cases: ['§1', '§2', '§3', '§4', '§6', '§7', '§8', '§9', '§10', '§11', '§13', '§14', '§15', '§16', '§17', '§18', '§20', '§21', '§22', '§23', '§24', '§25', '§26', '§27', '§28', '§29', '§30', '§31', '§32', '§33', '§34', '§35', '§1', '§4', '§6', '§8', '§11', '§13', '§15', '§18', '§20', '§23', '§25', '§27', '§28', '§29', '§30', '§31', '§32', '§33', '§36', '§34', '§37', '§2', '§9', '§16', '§21', '§38', '§3', '§10', '§17', '§22', '§39', '§5', '§7', '§12', '§14', '§19', '§24', '§26']

Identifiants économiques : SIREN, NIC et SIRET
Ce document présente une bibliothèque de types, d'éléments et d'attributs XML permettant de représenter les données d'identification SIREN, NIC et SIRET.
Certains types présentés ici ont été introduits dans la première version de l'espace de noms, et obéissent à des règles de nommage qui ont été depuis abandonnées. Ils ont été remplacés par des types équivalents respectant les nouvelles règles et sont indiqués ci-dessous comme d'usage déconseillés. Ils seront supprimés dans les prochaines versions de l'expace de noms.
SIREN, NIC et SIRET constituent un système d'identification des sociétés françaises et de leurs établissements conforme à la norme ISO 6523 et ces identifiants sont donc susceptibles d'être utilisés mondialement.
1.Introduction1.1.Espace de noms INSEE1.2.Conditions d'utilisation2.Table des matières3.Numéro d'identification SIREN3.1.Description3.2.Type SIRENType3.3.Élément SIREN3.4.Attribut siren4.Numéro d'identification NIC4.1.Description4.2.Type NICType4.3.Élément NIC4.4.Attribut nic5.Numéro d'identification SIRET5.1.Description5.2.Type SIRETStructureType5.3.Élément SIRETStructure5.4.Type SIRETType5.5.Élément SIRET5.6.Attribut siret6.Objets dépréciés6.1.Type SIREN_stype6.2.Type NIC_stype6.3.Type SIRET_ctype6.4.Type SIRET_stype6.5.Attribut SIREN6.6.Attribut NIC6.7.Attribut SIRET7.Conseils d'utilisation7.1.Quand utiliser les types?7.2.Utilisation individuelle de SIREN et NIC8.Contrôles de clés sur SIREN, NIC et SIRET8.1.Description8.2.Implémentation XSLT9.Téléchargement9.1.Schéma9.2.Transformation XSLT validant les éléments ie:SIREN et ie:NIC et attributs ie:siren et ie:nic9.3.Exemples utilisant les types - schéma9.4.Exemples utilisant les types - document9.5.Exemples utilisant les éléments et attributs10.Références10.1.Répertoire SIRENE10.2.ISO 6523-110.3.ISO 6523-210.4.Liste des ICD11.Ressources11.1.Liste alphabétique11.2.Par catégories
3.Numéro d'identification SIREN
3.2.Type SIRENType
La définition d'un numéro SIREN sous forme d'un type simple est la suivante :
§1.          &lt;xs:simpleType name="SIRENType"&gt;
&lt;xs:length value="9"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros SIREN, par exemple :
§2.          &lt;xs:element name="mon-element-siren"
type="ie:SIRENType"/&gt;
§3.          &lt;ex:mon-element-siren&gt;422260208&lt;/ex:mon-element-siren&gt;
3.3.Élément SIREN
La définition de l'élément SIREN est la suivante:
§4.          &lt;xs:element name="SIREN"
Les éléments SIREN peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
&lt;ie:SIREN&gt;422260208&lt;/ie:SIREN&gt;
&lt;ex:nom&gt;Dyomedea SARL&lt;/ex:nom&gt;
3.4.Attribut siren
La définition de l'attribut siren est la suivante:
§6.          &lt;xs:attribute name="siren"
Les attributs siren peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§7.          &lt;ex:entreprise ie:siren="422260208"&gt;
4.Numéro d'identification NIC
4.2.Type NICType
La définition d'un NIC sous forme d'un type simple est la suivante :
§8.          &lt;xs:simpleType name="NICType"&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros NIC, par exemple :
§9.          &lt;xs:element name="mon-element-nic"
type="ie:NICType"/&gt;
§10.          &lt;ex:mon-element-nic&gt;00026&lt;/ex:mon-element-nic&gt;
4.3.Élément NIC
La définition de l'élément NIC est la suivante:
§11.          &lt;xs:element name="NIC"
Les éléments NIC peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
&lt;ex:etablissements&gt;
&lt;ex:etablissement&gt;
&lt;ie:NIC&gt;00026&lt;/ie:NIC&gt;
&lt;ex:nom&gt;Établissement principal&lt;/ex:nom&gt;
&lt;/ex:etablissement&gt;
&lt;/ex:etablissements&gt;
4.4.Attribut nic
La définition de l'attribut nic est la suivante:
§13.          &lt;xs:attribute name="nic"
Les attributs NIC peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§14.          &lt;ex:entreprise ie:siren="422260208"&gt;
&lt;ex:etablissement ie:nic="00026"&gt;
5.Numéro d'identification SIRET
Le numéro SIRET est un identifiant numérique de 14 chiffres composé du SIREN (9 chiffres) et d'un numéro interne de classement de 5 chiffres (NIC) caractérisant l'établissement d'une entreprise en tant qu'unité géographiquement localisée. Il est donc modifié en particulier si l'établissement change d'adresse.
5.2.Type SIRETStructureType
Un numéro SIRET est constitué d'un numéro SIREN et d'un NIC et on pourra utiliser ce type complexe lorsqu'on souhaitera isoler ces deux composantes dans deux éléments séparés :
§15.          &lt;xs:complexType name="SIRETStructureType"&gt;
&lt;xs:element ref="ie:SIREN"/&gt;
&lt;xs:element ref="ie:NIC"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros SIRET, par exemple :
§16.          &lt;xs:element name="mon-element-siret-structure"
type="ie:SIRETStructureType"/&gt;
§17.          &lt;ex:mon-element-siret-structure&gt;
&lt;/ex:mon-element-siret-structure&gt;
On notera que l'utilisation de ce type complexe impose l'utilisation de l'espace de noms INSEE dans les documents XML.
5.3.Élément SIRETStructure
La définition de l'élément SIRETStructure est la suivante :
§18.          &lt;xs:element name="SIRETStructure"
Les éléments SIRETStructure peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
&lt;ie:SIRETStructure&gt;
&lt;/ie:SIRETStructure&gt;
&lt;ex:nom&gt;Dyomedea SARL (établissement principal)&lt;/ex:nom&gt;
5.4.Type SIRETType
Lorsqu'on ne souhaite pas séparer SIREN et NIC en deux sous éléments (par exemple lorsque le numéro SIRET est codé sous forme d'attribut ou qu'on ne souhaite pas insérer des éléments appartenant à l'espace de noms INSEE dans les documents XML), on pourra concaténer ces deux identifiants et utiliser le type simple suivant :
§20.          &lt;xs:simpleType name="SIRETType"&gt;
&lt;xs:length value="14"/&gt;
§21.          &lt;xs:element name="societe"&gt;
&lt;xs:element name="nom"
type="xs:token"/&gt;
&lt;xs:attribute name="mon-attribut-siret"
type="ie:SIRETType"/&gt;
§22.          &lt;ex:societe mon-attribut-siret="42226020800026"&gt;
&lt;/ex:societe&gt;
5.5.Élément SIRET
La définition de l'élément SIRET est la suivante:
§23.          &lt;xs:element name="SIRET"
Les éléments SIRET peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§24.          &lt;ex:entreprise&gt;
&lt;ie:SIRET&gt;42226020800026&lt;/ie:SIRET&gt;
&lt;ex:nom&gt;Dyomedea SARL(établissement principal)&lt;/ex:nom&gt;
5.6.Attribut siret
La définition de l'attribut siret est basée sur le type simple défini ci-dessus :
§25.          &lt;xs:attribute name="siret"
Les attributs siret peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§26.          &lt;ex:societe ie:siret="42226020800026"&gt;
6.Objets dépréciés
6.1.Type SIREN_stype
§27.          &lt;xs:simpleType name="SIREN_stype"
6.2.Type NIC_stype
§28.          &lt;xs:simpleType name="NIC_stype"
6.3.Type SIRET_ctype
§29.          &lt;xs:complexType name="SIRET_ctype"
6.4.Type SIRET_stype
§30.          &lt;xs:simpleType name="SIRET_stype"
6.5.Attribut SIREN
§31.          &lt;xs:attribute name="SIREN"
type="ie:SIREN_stype"
6.6.Attribut NIC
§32.          &lt;xs:attribute name="NIC"
type="ie:NIC_stype"
6.7.Attribut SIRET
§33.          &lt;xs:attribute name="SIRET"
type="ie:SIRET_stype"
7.Conseils d'utilisation
7.1.Quand utiliser les types?
L'utilisation des éléments et attributs définis dans ce schéma permet de se baser directement sur leur nom (et espace de nom) pour les identifier et les valider.
L'utilisation de types complexes se situe à un niveau intermédiaire puisqu'elle permet d'utiliser des noms et espaces de noms quelconques pour les éléments racines de ces types de données mais qu'elle impose l'utilisation des éléments (et de l'espace de noms) définis par ce schéma pour les éléments inclus dans le type de données (voir exemple concernant le type SIRETStructureType).
7.2.Utilisation individuelle de SIREN et NIC
Si l'utilisation individuelle de numéros SIREN et NIC pour former un numéro SIRET est techniquement correcte, elle présente l'inconvénient pour les applications de ne pas lier ces deux informations de manière explicite dans un schéma. Les applications ne peuvent donc pas trouver dans le seul schéma le lien permettant de constituer un numéro SIRET identifiant un établissement à partir de ces deux informations isolées et doit se reposer sur des conventions définies de manière informelle ci-dessous.
L'utilisation des éléments, attributs et types SIRET qui évite ce problème est recommandée pour identifier un établissement.
Lorsqu'ils ne peuvent pas utiliser des éléments, attributs ou types SIRET, les vocabulaires XML souhaitant utiliser de manière individuelle les numéro SIREN et NIC sont invités à respecter les règles suivantes :
Noeud SIREN
On appelle "noeud SIREN" tout attribut ie:SIREN ou élément ie:siren ainsi que tout élément ou attribut ayant un type ie:SIRENType
Règle de liaison entre SIREN et NIC
Tout attribut "ie:nic" ou élément "ie:NIC" (ou élément ou attribut ayant un type ie:NICType) est implicitement lié au noeud SIREN trouvé dans le plus proche de ses ancêtres ayant un noeud SIREN parmi ses fils.
Unicité de liaison implicite entre SIREN et NIC
Pour que la règle de liaison entre SIREN et NIC puisse être appliquée de manière déterministe, il est déconseillé d'autoriser un élément à accepter plusieurs noeud SIREN parmi ses fils.
8.Contrôles de clés sur SIREN, NIC et SIRET
Les numéros SIREN, NIC et SIRET intègrent le mécanisme de contrôle de parité connu sous le nom de formule (ou clé) de Luhn. Ce contrôle de parité peut être utilisé pour réduire les risques d'erreurs de frappe ou de transmission.
L'algorithme consiste à parcourir les chiffres constituant le numéro SIREN, NIC ou SIRET, à multiplier par 2 les chiffres de rang impair et à faire ensuite la somme de tous les chiffres obtenus.
Attention, il s'agit bien de faire la somme des chiffres obtenus : si après multiplication par 2 d'un des chiffres du numéro on obtient "12", il faudra ajouter les chiffres 1 puis 2 et non le nombre 12.
Le contrôle de parité est correct si le résultat obtenu est un multiple de 10.
8.2.Implémentation XSLT
Le contrôle de la formule de Luhn peut être implémenté en XSLT de la manière suivante :
§34.          &lt;xsl:template name="controle-luhn"&gt;
&lt;xsl:param name="numero"
select="normalize-space(.)"/&gt;
&lt;xsl:param name="somme"
&lt;xsl:param name="indice"
select="1"/&gt;
&lt;xsl:when test="string-length($numero)=0"&gt;
&lt;!-- Nous arrivons ici après le dernier chiffre --&gt;
&lt;xsl:when test="$somme mod 10 = 0"&gt;
&lt;xsl:text&gt;Correct&lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:text&gt;Erreur : &lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:value-of select="$somme"/&gt;
&lt;xsl:when test="$indice mod 2 = 0"&gt;
&lt;!-- Cas des chiffres d'indice pair --&gt;
&lt;xsl:call-template name="controle-luhn"&gt;
&lt;xsl:with-param name="numero"
select="substring($numero, 2)"/&gt;
&lt;xsl:with-param name="somme"
select="$somme + substring($numero, 1, 1)"/&gt;
&lt;xsl:with-param name="indice"
select="$indice + 1"/&gt;
&lt;!-- Cas des chiffres d'indice impair --&gt;
&lt;xsl:variable name="double"
select="concat(substring($numero, 1, 1) * 2, '0') "/&gt;
select="$somme + substring($double, 1, 1) + substring($double, 2, 1)"/&gt;
[Document]§35.          &lt;xs:schema xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
§1.Type SIRENType
§4.Élément SIREN
§6.Attribut siren
§8.Type NICType
§11.Élément NIC
§13.Attribut nic
§15.Type SIRETStructureType
§18.Élément SIRETStructure
§20.Type SIRETType
§23.Élément SIRET
§25.Attribut siret
&lt;xs:documentation&gt; Les types qui suivent sont dépréciés et seront remplacés dans les prochaines versions par des types équivalents qui suivent les conventions de nommage en vigueur.&lt;/xs:documentation&gt;
§27.Type SIREN_stype
§28.Type NIC_stype
§29.Type SIRET_ctype
§30.Type SIRET_stype
§31.Attribut SIREN
§32.Attribut NIC
§33.Attribut SIRET
9.2.Transformation XSLT validant les éléments ie:SIREN et ie:NIC et attributs ie:siren et ie:nic
[Document]§36.          &lt;xsl:transform xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
&lt;xsl:template match="ie:SIREN|ie:NIC|@ie:siren|@ie:nic"&gt;
&lt;xsl:call-template name="controle-luhn"/&gt;
§34.Implémentation XSLT
9.3.Exemples utilisant les types - schéma
Schéma validant les exemples utilisant les définitions de types simples et complexes : [Document]§37.          &lt;xs:schema xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
schemaLocation="siret.xsd"/&gt;
§2.Type SIRENType
§9.Type NICType
§16.Type SIRETStructureType
§21.Type SIRETType
9.4.Exemples utilisant les types - document
[Document]§38.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
xsi:schemaLocation="http://dyomedea.com/ns/example exemples-siret-types.xsd"&gt;
§3.Type SIRENType
§10.Type NICType
§17.Type SIRETStructureType
§22.Type SIRETType
9.5.Exemples utilisant les éléments et attributs
Document XML regroupant les exemples utilisant les éléments et attributs : [Document]§39.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
§5.Élément SIREN
§7.Attribut siren
§12.Élément NIC
§14.Attribut nic
§19.Élément SIRETStructure
§24.Élément SIRET
§26.Attribut siret
10.1.Répertoire SIRENE
Le site du Répertoire SIRENE contient de nombreuses informations à propos de l'identification des entreprises et des établissements français. Se reporter notamment à la page "Définitions et nomenclatures" dont sont extraites de nombreuses définitions figurant dans cette documentation.
10.2.ISO 6523-1
La norme ISO 6523-1 dont le titre est "Identification des systèmes d'identification d'organisations" spécifie un mécanisme "pour identifier d'une façon globale et non ambiguë les organisations et leurs parties, pour les besoins d'échange d'informations".
Ne se substituant pas aux répertoires d'organisations ou d'entreprises existants, elle définit une méthode pour identifier les organisations à partir d'identifiants internationaux de code (ICD) -dont le but est d'identifier le système d'identification utilisé- et de leur identifiant dans ce système d'identification.
Cette norme ne spécifie pas la liste des identifiants internationaux de code (ICD) mais uniquement la structure des identifiants globaux.
10.3.ISO 6523-2
La norme ISO 6523-2 dont le titre est "Enregistrement des identifiants internationaux de code (ICD) décrits dans la norme ISO 6523-1".
Cette norme ne spécifie pas la liste des identifiants internationaux de code (ICD) mais uniquement les procédures mises en place pour leur gestion.
10.4.Liste des ICD
La British Standards Institution a la charge d'entretenir la liste des ICD attribués aux différents systèmes d'identification.
L' ICD attribué au répertoire SIRENE dans cette liste est : 0002.
Attribut NICFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut SIRENFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut SIRETFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut nicFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut sirenFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut siretFonction : référence normativeNature : XHTMLConditions d'utilisationFonction : référence normativeNature : HTML[Lien externe]Espace de noms INSEEFonction : espace de nomsNature : XHTML[Lien externe]Exemples utilisant les types - documentFonction : référence non normativeNature : XMLExemples utilisant les types - schémaFonction : référence non normativeNature : W3C XML SchemaExemples utilisant les éléments et attributsFonction : référence non normativeNature : XMLISO 6523-1Fonction : référence non normativeNature : Norme ISO[Lien externe]ISO 6523-2Fonction : référence non normativeNature : Norme ISO[Lien externe]Implémentation XSLTFonction : référence non normativeNature : XHTMLListe des ICDFonction : référence non normativeNature : [Lien externe]Répertoire SIRENEFonction : référence normativeNature : HTML[Lien externe]SchémaFonction : validation par schémaNature : W3C XML SchemaTransformation XSLT validant les éléments ie:SIREN et ie:NIC et attributs ie:siren et ie:nicFonction : validation par schémaNature : Transformation XSLTType NICTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIC_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIRENTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIREN_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIRETStructureTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIRETTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIRET_ctypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType SIRET_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément NICFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément SIRENFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément SIRETFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément SIRETStructureFonction : référence normativeNature : XHTML
Ressources internesréférence normativeXHTMLAttribut NICAttribut SIRENAttribut SIRETAttribut nicAttribut sirenAttribut siretType NICTypeType NIC_stypeType SIRENTypeType SIREN_stypeType SIRETStructureTypeType SIRETTypeType SIRET_ctypeType SIRET_stypeÉlément NICÉlément SIRENÉlément SIRETÉlément SIRETStructureréférence non normativeXHTMLImplémentation XSLTRessources externesespace de nomsXHTMLEspace de noms INSEEréférence normativeHTMLConditions d'utilisationRépertoire SIRENEréférence non normativeNorme ISOISO 6523-1ISO 6523-2XMLExemples utilisant les types - documentExemples utilisant les éléments et attributsW3C XML SchemaExemples utilisant les types - schémavalidation par schémaW3C XML SchemaSchémaTransformation XSLTTransformation XSLT validant les éléments ie:SIREN et ie:NIC et attributs ie:siren et ie:nic