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Timestamp: 2016-10-25 03:21:24+00:00
Document Index: 190074515

Matched Legal Cases: ['art. 128', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 22', 'art. 15', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 15', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 40', 'ATF ']

U 118/03 (30.06.2004)
U 118/03
O.________, recourant, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Gen�ve,
A.a O.________, n� en 1952, travaillait en qualit� de chauffeur pour l'entreprise de transports D.________ depuis le 23 janvier 1995. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: CNA).
Apr�s avoir subi un premier accident, le 31 ao�t 1991, qui a entra�n� une fissure du calcan�um droit et dont les suites ont �t� prises en charge par la CNA, le pr�nomm� a �t� victime d'un second �v�nement accidentel: le 4 novembre 1995, en descendant de la cabine de son camion, il a chut� et est tomb� sur son �paule gauche. Consult� par l'assur�, le docteur R.________ a diagnostiqu� une distorsion massive en abduction de l'�paule gauche et attest� d'une incapacit� de travail de 100 % d�s le 20 novembre 1995 (rapport du 1er d�cembre 1995). Des investigations m�dicales compl�mentaires ont montr� que l'assur� souffrait d'une l�sion du bourrelet gl�no�dien ant�rieur. Malgr� divers examens et traitements m�dicaux, une limitation fonctionnelle importante et douloureuse de l'�paule gauche persistait (rapport du docteur T.________, m�decin d'arrondissement de la CNA du 21 d�cembre 1998) et l'assur� n'a pas repris son activit� depuis l'�v�nement en question.
A.b Le 4 octobre 1997, alors que O.________ �tait en train de ralentir au volant de sa voiture pour les besoins de la circulation, son v�hicule a �t� percut� � l'arri�re par une voiture et projet� sur une distance de 9,50 m. Il a �t� conduit � l'H�pital C.________ o� le docteur E.________ a diagnostiqu� un �coup du lapin�, le patient pr�sentant des douleurs nucales et une contracture paravert�brale, et lui a prescrit un traitement antalgique ainsi que le port d'une collerette. Dans un rapport du 14 octobre 1997, le docteur B.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a fait �tat de douleurs lat�ro-cervicales, de c�phal�es et de troubles de la m�moire, sans vertiges ni troubles neuro-psychiatriques. Il a diagnostiqu� un status apr�s traumatisme cr�nio-cervical de type �whip-lash� avec probable commotion c�r�brale et �tat confusionnel transitoire; l'examen neurologique �lectro-clinique �tait normal, sans signes d'une complication intra-cr�nienne post-traumatique de type h�matome. Par la suite, le m�decin a indiqu� � la CNA que son patient continuait � souffrir de c�phal�es, d'insomnies et de difficult�s de concentration dues au syndrome post-commotionnel caus� par l'accident du 4 octobre 1997, malgr� les traitements entrepris. Selon lui, une incapacit� de travail � long terme, due avant tout � l'impotence fonctionnelle de l'�paule et, � un moindre degr�, aux troubles neuro-psychologiques, �tait � craindre (rapports des 24 mars 1999, 27 avril 1999 et 28 mars 2000). Entre-temps, la CNA a recommand� � O.________ de s'annoncer aupr�s des organes de l'assurance-invalidit�, ce que celui-ci a fait en d�posant une demande de prestations le 30 septembre 1997 aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit�.
Apr�s avoir d'abord mandat� le Professeur G.________ qui s'est prononc� dans un rapport du 4 avril 2000 sans avoir vu l'assur�, la CNA confia ensuite une expertise au Professeur L.________, sp�cialiste FMH en neurologie. Dans un rapport du 13 d�cembre 2000, celui-ci a exclu la pr�sence de s�quelles organiques de l'accident du 4 octobre 1995. Il a, par ailleurs, expos� que les douleurs et les troubles de la m�moire pr�sent�s par le patient, certes apparus apr�s cet �v�nement, �taient maintenant entretenus tout sp�cialement par des facteurs extra-traumatiques. Selon lui, le patient pr�sentait dans son ensemble une somatisation excessive avec, en premier plan, la pr�sence d'un syndrome douloureux somatoforme. Dans une appr�ciation m�dicale du 30 avril 2001, le docteur K.________, m�decin de l'�quipe m�dicale de m�decine des accidents de la CNA, a confirm� les conclusions du Professeur L.________.
Par d�cision du 10 juillet 2001, la CNA a mis fin, avec effet au 31 juillet suivant, aux prestations allou�es jusqu'alors � O.________ en raison de l'accident du 4 octobre 1997, en pr�cisant qu'elle continuerait � verser les indemnit�s journali�res et les frais m�dicaux en relation avec l'�v�nement du 4 novembre 1995. Elle a consid�r� que les troubles dont l'assur� souffrait encore � cette date n'�taient plus en relation avec l'accident de circulation de 1997.
L'assur�, ainsi que sa caisse-maladie, la Mutuelle Valaisanne, assurance maladie et accident, ont fait opposition. Par la suite, la caisse-maladie a retir� son opposition par courrier du 5 novembre 2001, en se fondant sur une appr�ciation m�dicale de son m�decin-conseil, selon laquelle les troubles pr�sent�s par l'assur� n'avaient aucune relation probable avec l'accident du 4 octobre 1997. L'opposition de l'assur� a �t� rejet�e par la CNA le 22 mai 2002.
A.c Entre-temps, le 25 f�vrier 2002, la CNA a rendu une d�cision par laquelle elle a fix� le solde des indemnit�s journali�res dues � l'assur� du 4 novembre 1995 au 30 novembre 2001, en tenant compte des versements de l'assurance-invalidit�, O.________ ayant �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er novembre 1996, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 % (d�cision de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� du 10 octobre 2001). Des calculs annex�s � la d�cision, il ressortait que l'indemnit� journali�re avait �t� fix�e � 113 fr. jusqu'au 31 d�cembre 1997, puis � 128 fr. du 1er janvier 1998 au 30 novembre 2001.
L'assur� a derechef form� opposition contre cette d�cision, motif pris qu'il n'avait touch� jusque-l� que des indemnit�s journali�res � hauteur de 109 fr. Apr�s un �change de correspondances, la CNA a maintenu sa position et rejet� ladite opposition par une nouvelle d�cision dat�e du 22 mai 2002.
A.d Le 4 septembre 2002, la CNA a encore rendu une d�cision par laquelle elle a mis fin au paiement des soins m�dicaux relatifs aux suites de l'accident du 4 novembre 1995 et limit� celui de l'indemnit� journali�re au 31 octobre 2002 sur la base d'une incapacit� de travail de 100 %; elle a �galement indiqu� examiner si les conditions pour l'indemnisation d'une invalidit� partielle d�s le 1er novembre 2002 �taient remplies. Enfin, elle a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 24'300 fr. pour les cons�quences de l'�v�nement accidentel mentionn�. L'assur� ne s'est pas oppos� � cette d�cision.
Par acte de recours du 19 ao�t 2002, O.________ a d�f�r� les deux d�cisions sur opposition du 22 mai 2002 au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales).
Par jugement du 25 mars 2003, le Tribunal administratif genevois a rejet� le recours de l'assur�. En bref, il a retenu, d'une part, que le lien de causalit� naturelle et ad�quate faisait d�faut entre l'accident du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� de O.________ au-del� du 31 juillet 2001 et, d'autre part, que l'assureur-accidents avait correctement �valu� l'indemnit� journali�re due � ce dernier.
O.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, au versement d'une rente d'invalidit� et � l'octroi d'un capital pour atteinte � l'int�grit� et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, le tout sous suite de d�pens.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales, Domaine Maladie et accident (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique), ne s'est pas d�termin�.
Selon l'art. 128 OJ, le Tribunal f�d�ral des assurances conna�t en derni�re instance des recours de droit administratif contre des d�cisions au sens des art. 97, 98 let. b � h et 98a OJ, en mati�re d'assurances sociales. Dans la proc�dure juridictionnelle administrative, ne peuvent �tre examin�s et jug�s, en principe, que les rapports juridiques � propos desquels l'autorit� administrative comp�tente s'est prononc�e pr�alablement d'une mani�re qui la lie, sous la forme d'une d�cision. Dans cette mesure, la d�cision d�termine l'objet de la contestation qui peut �tre d�f�r� en justice par voie de recours. En revanche, dans la mesure o� aucune d�cision n'a �t� rendue, la contestation n'a pas d'objet, et un jugement sur le fond ne peut pas �tre prononc� (ATF 125 V 414 consid. 1a, 119 Ib 36 consid. 1b et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, la contestation porte, d'une part, sur le droit du recourant au versement par l'intim�e de prestations de l'assurance-accidents obligatoire � la suite de l'accident du 4 octobre 1997 et, d'autre part, sur le montant des indemnit�s journali�res vers�es par l'intim�e au recourant du 4 novembre 1995 au 30 novembre 2001 en raison d'une incapacit� de travail de 100 %, singuli�rement sur le montant du gain assur� pris en compte pour le calcul de celles-ci. En revanche, les d�cisions entreprises n'avaient pas pour objet d'autres prestations de l'assurance-accident (rente ou atteinte � l'int�grit�) li�es � l'accident du 4 novembre 1995, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se prononcer, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, sur le droit de l'assur� � d'autres prestations ensuite de cet �v�nement.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante des d�cisions litigieuses du 22 mai 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Il s'agit tout d'abord de d�terminer si un rapport de causalit� naturelle entre les affections dont se plaint le recourant et l'accident du 4 octobre 1997 subsiste au-del� du 31 juillet 2001, date � laquelle l'intim�e a mis fin au versement de ses prestations dues ensuite de cet �v�nement.
3.1 L'exigence d'un lien de causalit� naturelle est remplie lorsqu'il n'y a pas lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�es par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration, ou le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
3.2 En mati�re de l�sions au rachis cervical par accident de type �coup du lapin� sans preuve d'un d�ficit fonctionnel, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre admise en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, etc.), lorsque ces sympt�mes ne sont apparus qu'apr�s l'accident et qu'ils ne peuvent �tre expliqu�s, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, par d'autres facteurs non accidentels. Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (cf. ATF 119 V 337 sv. consid. 1, 117 V 360 consid. 4b et les r�f�rences cit�es).
3.3.1 Dix jours apr�s l'accident du 4 octobre 1997, le docteur B.________ a examin� le recourant et fait �tat d'un syndrome cervical mod�r� accompagn� de troubles subjectifs post-traumatiques relativement discrets. Le patient se plaignait alors de douleurs persistantes avec des irradiations vers la r�gion frontale et l'oeil gauche, ainsi que de troubles de la m�moire; il ne pr�sentait en revanche pas de troubles neuro-psychiatriques, la vision et l'audition �tant au surplus correctes. L'examen neurologique �lectro-clinique �tait par ailleurs normal, sans signes suspects d'une complication intra-cr�nienne post-traumatique de type h�matome (rapport du 14 octobre 1997). Par la suite, le m�decin a indiqu� que le recourant souffrait de c�phal�es quotidiennes souvent violentes, d'insomnies, de nervosit�, de troubles de la m�moire, ainsi que de difficult�s de concentration (rapport interm�diaire parvenu � la CNA le 24 mars 1999). Selon lui, ces troubles �taient �� mettre sur le compte� d'un syndrome post-commotionnel et le rapport de cause � effet par rapport � l'accident du 4 octobre 1997 ne faisait gu�re de doute (rapport du 27 avril 1999).
Pour sa part, le 13 d�cembre 2000, le Professeur L.________ a pos� le diagnostic de syndrome subjectif avec multiples plaintes comme c�phal�es, cervicalgies, irritabilit� aux bruits et troubles de la sph�re neuropsychologique amplifi�s par la pr�sence de plusieurs facteurs extra-traumatiques d�terminant la persistance des plaintes actuelles. Si ces plaintes subjectives somatiques �taient apparues apr�s l'accident de 1997, l'absence d'une diminution spontan�e de cette symptomatologie subjective �liminait toutefois, d'apr�s l'expert, une origine purement traumatique; les douleurs et les troubles de la m�moire �taient maintenant entretenus �tout sp�cialement� par les facteurs extra-traumatiques. En conclusion, le m�decin constatait que le recourant pr�sentait dans son ensemble une somatisation excessive avec en premier plan un syndrome douloureux somatoforme qui s'expliquait par plusieurs facteurs extra-traumatiques, tels que, entre autres �l�ments, l'attitude r�sign�e et passive du patient, une crainte tr�s probable de perdre les indemnit�s de l'assurance-accidents et un environnement familial d�favorable.
Il ressort de ces constatations m�dicales que les douleurs d�crites par le recourant peu apr�s l'accident, accompagn�es de troubles de la m�moire, correspondent en grande partie au tableau clinique des s�quelles traumatiques d'un traumatisme de type �coup du lapin� (voir supra consid. 3.2) - lors m�me que d'autres �l�ments, tels que l'irritabilit� ou des difficult�s de concentration ne sont apparus que plus tard (rapport du docteur B.________ parvenu � la CNA le 24 mars 1999). Si trois ans apr�s l'accident en cause les facteurs psychog�nes �voqu�s par le Professeur L.________ jouent un r�le pr�pond�rant dans la persistance des troubles, ceux-ci ont toutefois �t� provoqu�s par l'�v�nement du 4 octobre 1997, ce que l'expert reconna�t implicitement dans la mesure o� il exclut �une origine purement traumatique� du syndrome douloureux subjectif diagnostiqu�. Que des facteurs ind�pendants de l'accident amplifient les douleurs du recourant, comme le rel�ve le neurologue, ne suffit pas � nier le lien de cause � cons�quence entre l'�v�nement en question et les troubles invoqu�s. Il n'est en effet pas n�cessaire, selon la jurisprudence (voir supra consid. 3.1) que l'accident soit la cause unique de l'atteinte � la sant�. Par cons�quent, contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges et � ce que soutient l'intim�e, il y a lieu de tenir pour �tablie l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� de O.________ au-del� du 31 juillet 2001.
Il convient d�s lors d'examiner si ce rapport de causalit� est non seulement naturel mais �galement ad�quat.
4.1 La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV n� 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut, si l'accident est de gravit� moyenne, examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, sans qu'il soit d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 sv. consid. 3b). En revanche, dans les autres cas, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� doit se faire, pour un accident de gravit� moyenne, sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa).
4.2 Toutefois, lorsque des l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, bien qu'en partie �tablies, sont toutefois rel�gu�es au second plan par rapport aux probl�mes d'ordre psychique, ce sont les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non pas ceux �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, qui doivent fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 1995 p. 115 ch. 6). Toutefois, pour que les crit�res d�gag�s en mati�re de troubles du d�veloppement psychique cons�cutifs � un accident puissent �tre appliqu�s, il faut que la probl�matique psychique pr�sente un caract�re pr�dominant d�j� rapidement apr�s l'accident (ATF 123 V 99 consid. 2a). Lorsque cette jurisprudence doit �tre appliqu�e � un stade ult�rieur, la question de savoir si les probl�mes psychiques pr�dominent sur les autres troubles � la suite d'un accident de type �coup du lapin� au point de les rel�guer au second plan ne doit pas �tre examin�e en fonction d'une appr�ciation instantan�e de la situation. Bien plus, il convient d'examiner si, durant toute la phase d'�volution, depuis l'accident jusqu'� la date du prononc�, les troubles physiques n'ont jou� dans l'ensemble qu'un r�le tout � fait secondaire et, partant, sont rel�gu�s enti�rement au second plan. L'existence d'un lien de causalit� ad�quate ne doit �tre appr�ci�e selon la jurisprudence applicable en cas de troubles du d�veloppement psychique (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa) que si tel est le cas (RAMA 2002 n� U 465 p. 439 consid. 3b).
4.3 En l'esp�ce, le premier m�decin qui a pos� un diagnostic psychiatrique sugg�rant que les suites du traumatisme subi le 4 octobre 1997 n'auraient plus qu'une importance marginale par rapport � des facteurs d'ordre psychog�ne est le Professeur L.________. Dans son rapport du 13 d�cembre 2000, l'expert retient en effet le diagnostic de syndrome subjectif avec multiples plaintes et troubles de la sph�re neuropsychologique amplifi�s par la pr�sence de plusieurs facteurs extra-traumatiques et fait �tat d'un trouble somatoforme douloureux. Il pr�cise que les douleurs et troubles de la m�moire sont �maintenant entretenus tout sp�cialement par les facteurs extra-traumatiques�, soit trois ans apr�s l'accident du 4 octobre 1997. Jusque l�, le m�decin traitant du recourant, le docteur B.________ avait toujours attest� de troubles faisant partie du tableau clinique des s�quelles d'un traumatisme de type �coup du lapin�, sans mentionner de probl�mes psychiques en tant que tels. On ne saurait donc, � l'instar de l'intim�e (cf. d�cision sur opposition du 22 mai 2002), affirmer qu'une composante psychique a tr�s vite domin� le tableau clinique. D�s lors, les suites de l'accident en cause doivent �tre appr�ci�es, en ce qui concerne la causalit� ad�quate, au regard des conditions pos�es par la jurisprudence aux ATF 117 V 366.
Pour le surplus, l'accident du 4 octobre 1997 doit �tre class� - comme l'ont retenu � juste titre les premiers juges et ce que le recourant ne conteste pas - parmi les accidents de gravit� moyenne.
4.4 Lorsque l'accident est de gravit� moyenne, l'existence ou l'inexistence d'un rapport de causalit� ad�quate ne peut �tre d�duite de la seule gravit� objective de l'accident. Conform�ment � la jurisprudence (ATF 117 V 366 consid. 6a), il convient, dans un tel cas, de se r�f�rer en outre, dans une appr�ciation globale, � d'autres circonstances objectivement appr�ciables, en relation directe ou apparaissant comme la cons�quence directe ou indirecte de celui-ci. En mati�re d'accidents du type �coup du lapin�, les crit�res les plus importants sont les suivants:
- la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions;
4.4.1 En l'esp�ce, contrairement � ce que tente de d�montrer le recourant, les circonstances de l'accident ne sauraient �tre qualifi�es de dramatiques ou particuli�rement impressionnantes. Le recourant a �t� victime d'une collision par l'arri�re avec un v�hicule qui �tait en train de freiner, alors que lui-m�me ralentissait pour les besoins de la circulation. En soi, le fait que son v�hicule a �t� projet� en avant sur plusieurs m�tres ne constitue pas un �l�ment rendant la collision particuli�rement impressionnante, dans la mesure o� il s'agit d'une r�action physique habituelle en cas d'impact entre deux voitures et que le v�hicule du recourant n'a rencontr� aucun obstacle qui aurait provoqu� un second choc en l'arr�tant. M�me si le recourant a �t� inconscient quelques instants, il a pu sortir de sa voiture peu apr�s la collision et recevoir un traitement ambulatoire. En outre, aucune l�sion traumatique, que ce soit imm�diatement apr�s l'accident ou par la suite n'a �t� mise en �vidence par les m�decins qui l'ont examin� (cf. rapports du docteur B.________ des 14 octobre 1997 et 28 mars 2000). Il n'appara�t ensuite pas � la lecture du dossier que le recourant aurait �t� victime d'erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident.
4.4.2 En ce qui concerne l'incapacit� de travail du recourant, il est constant qu'il n'avait plus repris d'activit� professionnelle � la suite de l'accident du 4 novembre 1995. Les m�decins qui se sont prononc�s sur la situation apr�s l'�v�nement du 4 octobre 1997 ont ainsi confirm� que l'incapacit� de travail �tait due � l'atteinte traumatique de l'�paule gauche (cf. rapports du docteur B.________ parvenu � la CNA le 24 mars 1999 et du Professeur L.________ du 13 d�cembre 2000), de sorte que les troubles subjectifs cons�cutifs � l'�v�nement du 4 octobre 1997 n'ont eu aucune influence sur la capacit� de travail du recourant.
4.4.3 Reste que le recourant continuait, au moment de l'expertise du docteur L.________, soit plus de trois ans apr�s l'accident en cause, � souffrir de c�phal�es, de cervicalgies et d'intol�rance au bruit, ainsi qu'� suivre un traitement antalgique et anxiolytique. Le crit�re de l'existence de douleurs persistantes doit toutefois �tre relativis� en l'esp�ce dans la mesure o� d'apr�s le Professeur L.________, l'importance des douleurs dont se plaint le recourant est disproportionn�e par rapport aux s�quelles de l'accident en question et entretenues tout sp�cialement par des facteurs extra-traumatiques. D�s lors, et au regard de l'ensemble des circonstances du cas, le crit�re de la persistance des douleurs et celui de la longue dur�e du traitement m�dical ne rev�tent pas, � eux seuls, une importance telle qu'ils permettent de retenir l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� dont souffre le recourant au-del� du 31 juillet 2001 (sur le cumul des crit�res en cas d'accident de gravit� moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a et b). Les premiers juges ont d�s lors admis � juste titre que l'intim�e �tait en droit de mettre un terme � ses prestations d�s cette date.
Il reste � examiner le point de savoir si le gain assur� servant de base au calcul du montant de l'indemnit� journali�re vers�e au recourant � partir du 7 novembre 1995 a �t� correctement �valu� par l'intim�e dans sa d�cision du 25 f�vrier 2002, laquelle portait sur un calcul de surindemnisation en raison de la rente allou�e par l'assurance-invalidit� depuis le 1er novembre 1996.
5.1 L'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re (art. 16 al. 1 LAA). Les indemnit�s journali�res et les rentes sont calcul�es d'apr�s le gain assur� (art. 15 al. 1 LAA). Est r�put� gain assur� pour le calcul des indemnit�s journali�res le dernier salaire que l'assur� a re�u avant l'accident (art. 15 al. 2 LAA). Ce salaire, y compris les �l�ments non encore per�us par l'assur� et auxquels il a droit, est converti en gain annuel et divis� par 365 (art. 22 al. 3 et 25 al. 1 OLAA, annexe 2 � l'OLAA). Le l�gislateur a charg� le Conseil f�d�ral d'�dicter des prescriptions sur le gain assur� pris en consid�ration dans des cas sp�ciaux, soit notamment lorsque l'assur� a droit pendant une longue p�riode aux indemnit�s journali�res ou lorsqu'il est occup� de mani�re irr�guli�re (art. 15 al. 3 LAA). Faisant usage de cette d�l�gation de comp�tence, le Conseil f�d�ral a pr�vu � l'art. 23 al. 7 OLAA que le salaire d�terminant doit �tre fix� � nouveau pour l'avenir au cas o� le traitement m�dical a dur� au moins trois mois et o� le salaire de l'assur� aurait �t� augment� d'au moins 10 % au cours de cette p�riode.
5.2 Comme en instance cantonale, le recourant se contente de reprocher � l'intim�e �l'opacit� des calculs� relatifs au gain assur� d�terminant pour le montant de l'indemnit� journali�re. Selon lui, l'absence d'indication quant au mode de calcul des indemnit�s journali�res, tant dans la d�cision litigieuse que le jugement entrepris, justifierait le renvoi de la cause � la juridiction cantonale de recours pour instruction compl�mentaire. Il fait en outre valoir qu'il pourrait obtenir un revenu hypoth�tique de 4'850 fr. par mois devant servir de base de calcul des indemnit�s journali�res.
5.3 En l'esp�ce, la d�cision initiale de l'intim�e du 25 f�vrier 2002 comprend un calcul d�taill� de surindemnisation d�crivant tant le montant du droit � l'indemnit� journali�re de l'assur� du 7 novembre 1995 au 30 novembre 2001 (271'858 fr.), que celui des indemnit�s journali�res d�j� vers�es (238'675 fr. 70), celui des prestations de l'assurance-invalidit� (102'694 fr.), ainsi que le gain pr�sumable perdu (352'084 fr. 60) pour cette p�riode. Pour chacun de ces postes, l'intim�e a �galement effectu� un d�compte d�taill� expliquant les montants retenus. De m�me a-t-elle fourni un d�compte relatif � �l'�volution du salaire de l'assur� et examen de l'art. 23/7 OLAA� permettant de comprendre le calcul du droit � l'indemnit� journali�re, qu'elle a d'abord fix� � 113 fr. par jour du 4 novembre 1995 au 31 janvier 1996, puis � 128 fr. pour les ann�es 1997 � 2001. A la suite de l'opposition du recourant, l'intim�e a clairement expliqu� dans la d�cision litigieuse du 22 mai 2002 � quoi correspondaient les salaires mensuels qu'elle avait retenus � titre de gain assur� pour les ann�es 1995 � 2001 et sur lesquels se fondait le calcul de l'indemnit� journali�re. Il d�coule de sa motivation circonstanci�e qu'elle s'est r�f�r�e tout d'abord au dernier salaire re�u par l'assur� en 1995 (en application de l'art. 15 al. 1 LAI), en se basant sur les renseignements fournis par l'employeur du recourant. Elle a ensuite adapt� ce montant pour les ann�es 1996 � 2001, conform�ment � l'art. 23 al. 7 OLAA et aux indications de l'employeur quant � l'�volution du salaire de son employ� pour 1996 et 1997, puis, pour les ann�es 1998 � 2001, en se fondant sur les salaires minima indiqu�s par l'Association genevoise des entreprises de transports, � d�faut de pr�cisions de l'employeur. La CNA a �galement indiqu� explicitement au recourant que l'indemnit� journali�re, fix�e initialement � 109 fr., avait �t� r�vis�e � la hausse en prenant en consid�ration les renseignements fournis tardivement par l'employeur quant � l'�volution escompt�e du salaire, en application de l'art. 23 al. 7 OLAA, et augment�e � 113 fr. en fonction d'un salaire mensuel de 4'000 fr. en 1995, puis � 128 fr. sur la base d'un revenu de 4'330 fr. par mois, � partir du 1er janvier 1998. D�s lors que le calcul de surindemnisation �tait fond� sur ces nouveaux montants, le solde en faveur du recourant qui en r�sultait prenait en consid�ration les montants r�troactifs auxquels il avait droit.
Au vu des d�comptes de calcul compris dans la d�cision initiale de l'intim�e et des explications qu'elle a fournies le 22 mai 2002, on constate que les r�gles l�gales ont �t� appliqu�es de mani�re exacte et conduisent � une indemnisation correcte - voire favorable - du recourant. L'argumentation de ce dernier selon laquelle la CNA �n'a jamais daign� donner une quelconque indication quant au mode de calcul utilis� pour la d�termination des indemnit�s journali�res� s'av�re, par ailleurs, manifestement infond�e. A cet �gard, on ne peut que renvoyer le recourant � la lecture des d�cisions de l'intim�e.
5.4 Quant au montant de 4'850 fr. all�gu� par O.________ sans autre motivation � titre de �revenu hypoth�tique� pour le calcul de l'indemnit� journali�re, il rel�ve d'une confusion entre la notion de gain assur� - seul d�terminant en mati�re d'indemnit� journali�re -, qui se fonde sur la situation r�elle de l'assur� avant l'accident (cf. consid. 5.1) et celle de gain pr�sum� perdu (cf. cf. art. 40 LAA et 51 al. 3 OLAA). Par �gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�, il faut entendre le salaire hypoth�tique que l'assur� r�aliserait sans invalidit�, ce qui ne correspond pas forc�ment au gain effectivement obtenu avant la survenance de l'�ventualit� assur�e (gain assur�; ATF 122 V 316 consid. 2a et les r�f�rences).
Pour le surplus, les autres �l�ments du calcul de surindemnisation, au demeurant non contest�s par le recourant, ainsi que le solde qui en r�sulte pour l'assur�, ne sont pas critiquables.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.