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Timestamp: 2014-03-17 07:01:38+00:00
Document Index: 160656391

Matched Legal Cases: ['art. 2', "l'article 18", "l'article 2", "l'article 4", '§3', '§4', '§4', '§4', '§3', 'arrêt ']

EUR-Lex - 32009R0407 - FR
Règlement (CE) n o 407/2009 de la Commission du 14 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
JO L 123 du 19.5.2009, p. 3–61 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
du document : 14/05/2009
d'effet : 22/05/2009; entrée en vigueur date de publication + 3 voir art. 2
31997R0338 modification remplacement annexe depuis 22/05/2009
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Règlement (CE) no 407/2009 de la Commission
(1) Le règlement (CE) no 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, ci-après dénommée "convention CITES".
(2) Les espèces suivantes ont été ajoutées à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Chine: Corallium elatius, Corallium japonicum, Corallium konjoi et Corallium secundum.
(3) Les espèces Crax daubentoni, Crax globulosa, Crax rubra, Ortalis vetula, Pauxi pauxi, Penelopina nigra, Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Semnornis ramphastinus, Baillonius bailloni, Pteroglossus castanotis, Ramphastos dicolorus et Selenidera maculirostris – qui sont actuellement inscrites à l'annexe B de l'annexe du règlement (CE) no 338/97 – ne font pas l’objet d’un commerce international dont le volume pourrait compromettre leur survie, mais figurent à l'annexe III de la convention CITES à la demande de la Colombie, du Costa Rica, du Guatemala, du Honduras, de la Malaisie et de l'Argentine; il convient dès lors de les transférer de l'annexe B à l'annexe C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
(4) Le volume des importations communautaires des espèces Phyllomedusa sauvagii, Leptodactylus laticeps, Limnonectes macrodon, Rana shqiperica, Ranodon sibiricus, Bolitoglossa dofleini, Cynops ensicauda, Echinotriton andersoni, Pachytriton labiatus, Paramesotriton spp., Salamandra algira et Tylototriton spp. – qui ne sont pas inscrites actuellement à l'annexe du règlement (CE) no 338/97 – justifie une surveillance. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe D de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
(5) De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la quatorzième session de la conférence des parties à la CITES, tenue en juin 2007. Des incohérences ont été constatées entre les annexes de la CITES et les noms scientifiques figurant dans ces références de nomenclature dans le cas des espèces Asarcornis scutulata et Pezoporus occidentalis, des familles Rheobatrachidae et Phasianidae et de l'ordre SCANDENTIA. Ces incohérences apparaissant également dans l'annexe du règlement (CE) no 338/97, il convient d'adapter ladite annexe en conséquence.
(6) Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
(7) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18 du règlement (CE) no 338/97,
11. Lorsqu'une espèce est inscrite aux annexes A, B ou C, l'ensemble des parties ou des produits obtenus à partir de cette espèce est également inclus dans la même annexe, à moins que l'espèce ne soit annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe "#" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:
e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, acclimatées ou reproduites artificiellement.
#9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement BW/NA/ZA xxxxxx" [Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l'Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l'accord BW/NA/ZA xxxxxx].
#10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.
12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou de plusieurs de ces espèces ou d'un ou de plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
13. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
14. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:
15. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:
Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie |
| | Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Buffle d'Asie ou arni |
| Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d'Ogilby |
Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d'Arabie |
| Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Mouflon d'Europe ou d'Eurasie |
Ovis ammon hodgsonii (I) | | | Mouflon de l'Himalaya |
| Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d'Amérique ou bighorn |
| Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Urial |
Ovis vignei vignei (I) | | | Mouflon du Ladak |
| | Tetracerus quadricornis (III Nepal) | Tétracère |
Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l'annexe B) | Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l'Argentine [1] [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, de Salta, de Catamarca, de La Rioja et de San Juan], de la Bolivie [2] [toute la population], du Chili [3] [population de Primera Región] et du Pérou [4] [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | | Vigogne |
Rucervus eldii (I) | | | Cerf d'Eld |
Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) | | Chevrotains porte-musc |
Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l'île Togian |
| Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécaris |
Canis lupus (I/II) (toutes les populations, sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II) | Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle) | | Loup |
| Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d'Asie |
| Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d'Argentine |
| Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | Félins |
Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du présent règlement) | | | Guépard |
Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Caracal |
Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d'Asie |
Lynx lynx (II) | | | Lynx d'Eurasie |
Panthera leo persica (I) | | | Lion d'Asie |
Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de Chine |
Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de l'Inde |
Puma concolor costaricensis (I) | | | Puma d'Amérique centrale |
Puma concolor couguar (I) | | | Puma de l'est de l'Amérique du Nord |
Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Jaguarundi |
| | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l'Inde |
| | Herpestes edwardsi (III Inde) | Mangouste d'Edwards |
| Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Loutres |
Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Loutre à joues blanches du Congo |
Lutra lutra (I) | | | Loutre d'Europe |
| Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) | | Otaries à fourrure |
Arctocephalus townsendi (I) | | | Otarie à fourrure d'Amérique |
| | Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d'Amérique centrale |
| Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ours |
Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l'Inde |
Ursus arctos (I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Ours brun |
| | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l'Inde |
| | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l'Inde |
Phyllostomidae | | | | Chauves-souris d'Amérique |
| Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
| Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d'Okinawa |
| | Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d'Amérique centrale |
| Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |
Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) | | | Rat-kangourou du désert |
Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l'Assam |
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Âne sauvage d'Afrique |
Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II, mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) | | | Âne sauvage d'Asie |
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | | | Rhinocéros |
| Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en consequence) | | Rhinocéros blanc du Sud |
Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) | | | Tapirs |
| Manis spp. (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Pangolin |
| | Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d'Hoffmann |
| PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Primates (singes) |
Lemuridae | | | | Grands lémurs |
Elephas maximus (I) | | | Éléphant d'Asie |
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) | Loxodonta africana (II) (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe [6]); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | | Éléphant d'Afrique |
Xeromys myoides (I) | | | Faux rat d'eau |
| | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l'Himalaya |
Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l'annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l'annexe II) | | | Lamantins |
Anas oustaleti (I) | | | Canard d'Oustalet ou des Mariannes |
Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) | | | Canard à tête rose |
| Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
Bubulcus ibis | | | Héron garde-boeufs |
| Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Flamants |
Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l'Afrique du Sud |
| Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |
Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne de l'île Homray |
| Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Touracos |
| FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Rapaces |
Accipiter nisus (II) | | | Épervier d'Europe |
Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Pygargue |
Neophron percnopterus (II) | | | Pérénoptère d'Égypte |
Falco eleonorae (II) | | | Faucon d'Eléonore |
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d'Aldabra |
Falco punctatus (I) | | | Faucon de l'île Maurice |
| | Crax fasciolata | | Hocco à face nue |
| Crax alberti (III Colombia) | | | Hocco d’Albert |
| | | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton |
| | | Crax globulosa (III Colombia) | Hocco globuleux |
| | | Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) | Grand Hocco |
| | Pauxi pauxi (III Colombia) | | Hocco à pierre |
| | | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire |
| | Arborophila campbelli (III Malaisie) | Perdrix à poitrine grise, perdrix percheuse à poitrine grise |
| | Arborophila charltonii (III Malaisie) | Torquéole à poitrine châtain |
Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya |
Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d'Edwards |
| | Lophura erythrophthalma (III Malaisie) | Faisan à queue rousse |
| | Lophura ignita (III Malaisie) | Faisan noble |
| | Rollulus roulou (III Malaisie) | Rouloul couronné |
Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d'Elliot |
Tympanuchus cupido attwateri (I) | | | Tétras cupidon d'Attwater |
| Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Grues |
Grus americana (I) | | | Grue blanche d'Amérique ou américaine |
Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II, mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) | | | Grue grise |
| Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Outardes |
Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde de l'Inde |
Gallirallus sylvestris (I) | | | Râle de l'île de Lord Howe |
| | Cephalopterus ornatus (III Colombia) | Coracine ornée |
| | Cephalopterus penduliger (III Colombia) | Coracine casquée |
Acrocephalus rodericanus (III Mauritius) | | | Rousserolle de Rodriguez |
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) | | | Fauvette rousse de l'Ouest |
Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l'île de Norfolk |
Fregata andrewsi (I) | | | Frégate de l'île Christmas |
Papasula abbotti (I) | | | Fou d'Abbott |
| | Baillonius bailloni (III Argentina) | Toucan de Baillon |
| PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) | | Perroquets, perruches, etc. |
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) | | | Loris |
Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d'or de Forbes |
Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I) | | | |
Psephotus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d'or |
Psittacula echo (I) | | | Perruche de l'île Maurice |
Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) | | | Nandou de Darwin |
| STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) |
Ninox novaeseelandiae undulata (I) | | | Chouette boobook de l'île de Norfolk |
Strix uralensis (II) | | | Chouette de l'Oural |
Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Autruche |
| CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |
Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B) | | | Caïman à museau large |
Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir |
Crocodylus cataphractus (I) | | | Faux gavial d'Afrique |
Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l'Orénoque |
Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximal de 1600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Crocodile du Nil |
Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie – Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l'annexe B) | | | Crocodile marin |
| Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Brookésies |
Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d'Antsingy |
| Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Caméléons vrais |
| Cordylus spp. (II) | | Lézard épineux d'Afrique australe |
| Cyrtodactylus serpensinsula (II) | | Gecko de l'île Serpent |
| Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Phelsumes |
| Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila |
| Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Varans |
| Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boïdés |
Eryx jaculus (II) | | | Eryx javelot |
| Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boas de l'île Ronde |
Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde |
Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l'île Ronde de Dussumier |
| | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d'eau à ventre blanc |
| Elachistodon westermanni (II) | | Mangeur d'œufs indien de Westermann |
| | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d'eau asiatique |
| Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Pythons |
| Crotalus durissus unicolor | | Crotale d'Aruba |
Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l'Europe, mais pas les populations du territoire de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Vipère d'Orsini |
| | Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique) | Tortue alligator |
| | Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique) | Graptemys |
| | Heosemys annandalii (II) | | Hiérémyde d'Annandal |
| | Mauremys annamensis (II) | | Émyde d'Annam |
| | Mauremys iversoni (III Chine) | | Émyde d’Iverson |
| Pangshura tecta (I) | | | Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit |
| | | Sacalia pseudocellata (III Chine) | Chinese false-eyed turtle |
| Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres |
Testudo hermanni (II) | | | Tortue d'Hermann |
| Lissemys punctata (II) | | Tortue molle à clapet de l'Inde |
Spinophrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde d'Osgood ou d’Éthiopie |
| Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Grenouille à incubation gastrique |
Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B) | | | Poissons-scie |
| Pristis microdon (II) (à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants à destination d'aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Poisson-scie grandent |
| | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Polyodons, esturgeons |
Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d'Asie |
| Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ornithoptères |
| | Haliotis midae (III Afrique du Sud) | |
Coralliidae | | | Corallium elatius (III Chine) | |
| Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea) [7] | | Corail bleu |
| | SCLERACTINIA spp. (II) [8] | | Coraux récifaux |
| Tubiporidae spp. (II) [8] | | Corail orgue |
| Milleporidae spp. (II) [8] | | Coraux de feu |
| Sternbergia spp. (II) #1 | | Crocus d'automne |
| Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | | Pachypodes |
| Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | |
| Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d'Amérique |
| CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) [8] #4 | | Cactus |
| CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | | Cycadales |
| Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii ) #1 | | Dicksones |
| Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; seulement les espèces succulentes; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés d'Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe d'Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d'Euphorbia"Milii" quand ils sont commercialisés en envois d’au moins cent plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement,ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #1 | | |
| Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #1 | | Aloès |
| Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | | Népenthès |
| ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) [9] #1 | | Orchidées |
Pour toutes les espèces suivantes, inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement. | | | |
| | Meconopsis regia (III Népal) #1 | Coquelicot de l'Himalaya |
| Prunus africana (II) #1 | | Prunier d'Afrique |
| Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | | Sarracènes |
| Taxus wallichiana (II) #2 | | If de l'Himalaya |
THYMELEACEAE (AQUILARIACEAE) | | | | Bois d'Agar, ramin |
| Aquilaria spp. (II) #1 | | Bois d'aigle de Malacca |
| ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1 | | Cycadales |
| | Bulnesia sarmientoi (III Argentine) #11 | |
Carduelis ambigua | Verdier d'Oustalet |
Geoemydidae | | Tortues d'eau douce |
Hynobiidae | | Salamandres d'Asie |
Pachytriton labiatus | |
Tylototriton spp. | |
Arctostaphylos uva-ursi §3 | Petit buis des Alpes ou raisin d'ours |
Dalbergia retusa (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 | Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize |
Dalbergia stevensonii (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 | Palissandre du Honduras |
Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l'annexe C) §4 | Cèdre du Mexique |
Menyanthes trifoliata §3 | Trèfle d'eau |
Selaginella lepidophylla | " |
[1] Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.
[2] Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.
[3] Population du Chili (inscrite à l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.
[4] Population du Pérou (inscrite à l'annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.
[5] Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter catodon, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.
[6] Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n'est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A, et leur commerce est réglementé en conséquence.
- le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines,
- les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.
[8] Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou des cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement:
[9] Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées sous a) et b) sont remplies:a)les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; etb)i)lorsqu'ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun vingt plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ouii)lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être assortis des documents CITES appropriés.
[10] Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.