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Timestamp: 2019-06-24 14:26:02+00:00
Document Index: 298052424

Matched Legal Cases: ['art. 837', 'art. 32', 'art. 374', 'art. 368', 'art. 377', 'art. 837', 'art. 113', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 113', "l'article 5", 'art. 30', 'art. 46', 'art. 19', 'art. 2', 'art. 363', 'art. 113', 'art. 113', 'art. 74', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 20', 'art. 113', 'art. 74', 'art. 11', 'art. 63', 'art. 3', 'art. 363', 'art. 374', 'art. 672', 'art. 374', 'art. 8', 'art. 372', 'ATF ', 'art. 377', 'art. 377', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 64', 'art. 370', 'in fine', 'art. 368', 'art. 374', 'art. 374', 'art. 373', 'art. 374', 'ATF ', 'art. 377', 'in fine', 'ATF ', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 372', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 377', 'art. 50', 'art. 51', 'art. 120', 'art. 120', 'art. 120', 'art. 120', 'ATF ', 'art. 370', 'art. 837', 'art. 837', 'art. 839', 'art. 839']

4C.93/2003 25.08.2003
4C.93/2003 /svc
A.c.a Les 20 et 25 février 1995, E.________, agissant au nom de P.________, et B.________, qui exploite en raison individuelle une entreprise de ferblanterie et d'installation sanitaire, ont conclu deux contrats d'entreprise pro forma dans le cadre de la procédure d'autorisation d'acquisition d'un immeuble par un étranger. Les travaux concernaient la ferblanterie et l'installation sanitaire s'agissant du contrat du 20 février 1995, le chauffage central au sol pour celui du 25 février 1995; le prix de ces ouvrages était estimé respectivement à 30 570 fr. et à 25 000 fr. Les travaux de chauffage devaient débuter le 30 août 1995 pour se terminer le 15 octobre 1995, alors que ceux ayant trait au sanitaire et à la ferblanterie devaient s'échelonner entre le 1er avril et le 1er novembre 1995.
Pendant l'été 1997, à une date indéterminée, E.________ a adjugé à B.________ uniquement les travaux d'installation sanitaire. Il a été retenu que B.________ n'avait pas devisé lesdits travaux. Ce dernier a travaillé pour la dernière fois sur le chantier le 24 novembre 1997, jour où il s'est occupé de l'installation de la baignoire et de la machine à laver le linge.
A.c.b L'ensemble des travaux effectués par B.________ a donné lieu à l'établissement d'une facture d'un montant de 29 711 fr.20 (recte: 29 717 fr.20), TVA incluse.
P.________ a refusé de s'acquitter de cette facture.
Le 17 décembre 1997, B.________ a déposé auprès du Tribunal des districts d'Hérens et Conthey une requête en inscription provisoire en sa faveur d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs de 29 711 fr.20, sans intérêt, sur la parcelle propriété de P.________. Le Juge de district compétent a ordonné le 18 décembre 1997 l'inscription provisoire requise, qui a été opérée le lendemain au registre foncier; l'annotation était valable jusqu'à droit connu sur le fond, l'action devant être introduite dans les trois mois dès l'inscription, sous peine de déchéance.
Par mémoire-demande du 10 mars 1998, B.________ a ouvert action contre P.________. Le demandeur a conclu à ce que le défendeur soit condamné à lui verser la somme de 29 711 fr.20 plus intérêts à 5 % dès le 1er décembre 1997, l'hypothèque légale provisoire étant inscrite à titre définitif à concurrence du montant susmentionné.
En cours d'instance, une expertise a été confiée à M.________, architecte EPFZ. Selon ce dernier, le chalet est conforme aux souhaits du maître de l'ouvrage et le coût final correspond approximativement à la valeur des travaux, qu'il estime dans leur ensemble à 776 184 fr.75. L'expert a confirmé qu'en dehors de quelques défauts mineurs, le chalet - dont le degré de confort dépasse le standard moyen - avait été réalisé dans les règles de l'art avec des matériaux d'excellente qualité. S'agissant des travaux exécutés par le demandeur, il a relevé que les prix facturés étaient inférieurs de 5 à 10 % à ceux pratiqués en plaine et a confirmé les métrés à la base de la facture de 29 717 fr.20, sous réserve de la longueur d'un écoulement justifiant une moins-value de 256 fr., TVA de 6,5 % non incluse. L'expert a constaté que les travaux étaient conformes aux normes techniques usuelles et qu'ils avaient été accomplis de manière appropriée, hormis un problème d'étanchéité du raccordement d'un mélangeur de douche, ainsi qu'une finition inacceptable en tôle d'acier inox autour de la porte de douche aux combles. Il a admis que les travaux facturés avaient été achevés, sous réserve de la pose d'un robinet et de celle d'un bac en cuivre autorisant une déduction de 235 fr., TVA non incluse. Pour ces motifs, l'expert judiciaire a estimé la valeur des travaux d'installation sanitaire à 29 194 fr.30 (29 717 fr.20 - 272 fr.65 (106,5 % de 256 fr.) - 250 fr.25 (106,5 % de 235 fr.)).
Par jugement du 18 février 2003, la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan a déclaré le défendeur débiteur du demandeur de 29 194 fr.30 avec intérêts à 5 % dès le 10 mars 1998. Elle a également ordonné l'inscription définitive d'une hypothèque légale au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC de 29 194 fr.30 devant grever en faveur du demandeur le bien-fonds dont le défendeur est propriétaire sur la commune de O.________, dite inscription confirmant partiellement celle opérée à titre provisoire le 19 décembre 1997.
Après avoir admis sa compétence à raison du lieu tant en ce qui concerne la demande en paiement que pour la prétention en inscription définitive d'une hypothèque légale, l'autorité cantonale a retenu en substance que le défendeur et E.________ avaient conclu le 22 octobre 1994 un contrat d'architecte global. Ce dernier était ainsi investi du pouvoir de conclure les contrats d'entreprise au nom du maître de l'ouvrage, de sorte que le défendeur est lié contractuellement au demandeur en vertu de l'art. 32 CO. La Cour civile a considéré que les parties n'étaient pas convenues d'un prix ferme, le contrat du 20 février 1995, établi pour les besoins de la procédure d'autorisation de vente aux étrangers, "refléta(nt) tout au plus leur volonté de collaborer à la construction du chalet". C'est donc d'après la valeur des travaux effectués (art. 374 CO) que la rémunération de l'entrepreneur devait être arrêtée. Si l'expert avait préconisé l'exécution de certains petits travaux de garantie, le défendeur ne saurait faire usage des droits conférés par l'art. 368 al. 2 CO, faute d'en avoir respecté les incombances. Les magistrats valaisans ont admis que le défendeur, qui avait empêché le demandeur d'achever ses travaux, avait résilié, par actes concluants, le contrat d'entreprise; le demandeur était donc fondé, conformément à l'art. 377 CO, à réclamer dès la résiliation la rémunération du travail accompli, laquelle correspondait au montant facturé, sous déduction, d'une part, de la moins-value découlant de la différence de métré d'un écoulement, d'autre part du montant des travaux non exécutés (poses d'un robinet et d'un bac en cuivre), soit à 29 194 fr.30. La Cour civile a encore posé que le demandeur, dont E.________ n'était pas l'auxiliaire, n'avait pas à répondre du dommage éventuellement causé au défendeur par le prénommé. Enfin, l'autorité cantonale a admis que les conditions prescrites par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 CC pour l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs étaient réalisées.
3.1 Dans un premier moyen, le recourant fait valoir qu'en appliquant l'art. 113 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (RS 291; LDIP) en lieu et place de l'art. 5 ch. 1 de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (RS 0.275.11; ci-après: Convention de Lugano ou CL), la cour cantonale a violé le droit fédéral. Comme le défendeur conteste l'existence même d'un contrat d'entreprise noué avec le demandeur, poursuit-il, "le for du lieu de l'exécution prévu à l'art. 5 ch. 1 CL est à disposition... (et) l'art. 113 LDIP s'efface devant l'article 5 ch. 1 (CL)". Mais, puisque le recourant n'est pas domicilié sur le territoire d'un Etat contractant, il conviendrait de rattacher le paiement de la dette du maître à l'égard de l'entrepreneur total avec le droit du pays où se situent les avoirs bancaires du débiteur, soit en l'occurrence le droit américain. En tout état de cause, le défendeur pourrait exciper non moins que des fors du domicile de l'art. 30 al. 2 Cst., des fors de la LP (art. 46 et 50 LP) et de celui de l'art. 19 de la loi fédérale du 24 mars 2000 sur les fors en matière civile (LFors). Ce serait ainsi en violation du droit fédéral que le lieu d'exécution aurait été localisé en Suisse, au domicile du créancier prétendu, si bien que la compétence locale et la compétence matérielle de la Cour civile n'existeraient pas au regard des règles du droit international privé.
Le champ d'application territorial de la Convention de Lugano n'est pas réglé par une disposition spécifique du traité international. Il n'en demeure pas moins que la localisation sur le territoire d'un Etat contractant du domicile ou du siège du défendeur est la clé de voûte du système instauré par la CL (Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. I, n.1100 p. 419). Ainsi, lorsque, comme c'est le cas en espèce, seule la partie demanderesse est domiciliée sur le territoire d'un Etat signataire, ledit traité international ne saurait s'appliquer, car l'art. 2 CL, qui en est la règle de compétence générale, ne tient pas le domicile du demandeur comme un critère de rattachement pertinent (Donzallaz, op. cit., vol. I, n. 1103 p. 420).
Il ressort des constatations cantonales que le demandeur a exécuté, moyennant rémunération, des travaux d'installation sanitaire dans le cadre de la construction du chalet Z.________ propriété du défendeur. Selon la loi du for, le seul rapport de droit qui peut entrer en considération est le contrat d'entreprise (cf. art. 363 ss CO).
Dans le cas présent, les parties ne sont pas convenues d'un lieu d'exécution déterminé du contrat d'entreprise. Le recourant prétend qu'il se situe aux Etats-Unis, pays où sont déposés les avoirs qu'il pourrait être amené à mettre à contribution, alors que l'intimé affirme qu'il se trouve à O.________, où est sis le chalet Z.________ Lorsque la détermination du lieu où le contrat doit être exécuté est litigieuse, il y a une controverse doctrinale à propos du droit selon lequel ce lieu doit être déterminé. Pour certains auteurs (cf. Marc Amstutz/Nedim Peter Vogt/Markus Wang, Commentaire bâlois, n. 13 ad art. 113 LDIP; François Knoepfler/Philippe Schweizer, Droit international privé suisse, 2e éd., ch. 604 p. 266), il convient de se fonder sur le droit rendu applicable au contrat par le droit international privé suisse (lex causae). Pour d'autres auteurs (cf. Max Keller/Jolanta Kren Kostkiewicz, IPRG-Kommentar, n. 14 s. ad art. 113 LDIP; Paolo Michele Pattochi, I contratti internazionali, p. 200-202 in: Il nuovo diritto internazionale privato in Svizzera, Milano 1990), la détermination du lieu d'exécution doit se faire selon la loi du for (lex fori), par application de l'art. 74 CO.
3.4.1 Selon l'art. 117 al. 1 LDIP, le contrat est régi par le droit de l'Etat avec lequel il présente les liens les plus étroits. Ces liens sont réputés exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la prestation caractéristique a sa résidence habituelle ou, si le contrat est conclu dans l'exercice d'une activité professionnelle ou commerciale, son établissement (art. 117 al. 2 LDIP). En matière de contrat d'entreprise, la prestation caractéristique déterminante est celle de l'entrepreneur qui exécute l'ouvrage (art. 117 al. 2 let. c LDIP; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Commentaire bâlois, 3e éd., n. 32 ad Vorbemerkungen zu Art. 363-379 CO). En conséquence, le contrat d'entreprise, s'il n'y a pas d'élection de droit, est régi en droit international privé suisse - s'agissant de l'exercice d'une activité professionnelle ou commerciale - par le droit de l'Etat dans lequel l'entrepreneur a son établissement, lequel se trouve dans l'Etat où il a le centre de ses activités professionnelles ou commerciales (art. 20 al. 1 let. c LDIP). Le demandeur exploite sa raison individuelle à O.________ en Valais, si bien que l'existence et les effets du contrat d'entreprise relèvent du droit suisse, qui est le droit applicable à la détermination du lieu d'exécution. Or, ainsi qu'on le verra ci-dessous, l'exécution de l'obligation pécuniaire litigieuse, en vertu du Code des obligations de la Suisse, est fixée en Valais, de sorte que les tribunaux de ce canton sont compétents ratione loci pour connaître de l'action en paiement du demandeur (art. 113 LDIP).
3.4.2 D'après l'art. 74 al. 2 ch. 1 CO - applicable en tant que lex fori -, si les parties n'ont pas prévu le lieu où l'obligation doit être exécutée, lorsqu'il s'agit d'une somme d'argent, le paiement s'opère dans le lieu où le créancier est domicilié à l'époque du paiement. Dans la présente affaire, l'intimé, qui se prévaut d'une créance en paiement contre le recourant, est domicilié à O.________ (Valais), qui est donc le lieu d'exécution de l'obligation. Ce facteur de rattachement donne compétence aux tribunaux valaisans pour juger de l'action en paiement de l'intimé.
En revanche, si l'accord du 22 octobre 1994 constituait bien un contrat d'architecte global, ainsi que l'a retenu l'autorité cantonale, l'architecte E.________ pourrait avoir engagé le recourant et maître de l'ouvrage en adjugeant à l'intimé, au nom du maître, des travaux d'installation sanitaire, à supposer évidemment que E.________ ait été habilité à conclure des contrats d'entreprise pour le défendeur.
5.2.1 La cour cantonale a constaté que les 20 et 25 février 1995, E.________, représentant le recourant, et l'intimé ont signé deux contrats pro forma, qui avaient été rédigés sur la base d'un modèle type pour les seuls besoins de la procédure d'autorisation de vente aux étrangers. Les juges cantonaux en ont déduit que ces actes n'étaient pas représentatifs de leur volonté de se lier par un contrat bilatéral.
Cette opinion doit être approuvée. Il convient de rappeler que l'autorité administrative compétente n'a autorisé le projet de construction du chalet que le 21 juin 1996. On ne saurait ainsi raisonnablement admettre qu'environ 16 mois auparavant, les parties aient entendu se lier, sans condition, pour l'exécution de travaux d'installation sanitaire concernant un bâtiment dont la Commission des constructions pouvait empêcher la réalisation. Il est au demeurant significatif que les travaux de ferblanterie mentionnés dans le contrat du 20 février 1995 et ceux de chauffage faisant l'objet du contrat du 25 février 1995 n'ont en définitive pas été adjugés au demandeur.
5.2.2 D'après l'état de fait définitif, le demandeur s'est vu confier en été 1997, à une date indéterminée, par l'architecte E.________, les travaux d'installation sanitaire du chalet, cela sans qu'un contrat écrit ait été passé. La conclusion du contrat d'entreprise n'est en effet soumise au respect d'aucune forme particulière (art. 11 CO; Tercier, op. cit., n. 3978 p. 582).
Il a été constaté (art. 63 al. 2 CO) que E.________, au cours de l'été 1997, a adjugé au demandeur les travaux d'installation sanitaire du chalet Z.________. L'intimé a travaillé sur le chantier jusqu'au 24 novembre 1997. Le défendeur se rendait chaque été à O.________ pour suivre la réalisation de son chalet; il se renseignait en outre régulièrement par fax auprès de E.________ à propos de l'avancement des travaux et intervenait même dans le choix des matériaux et équipements.
Il est donc évident que le recourant, qui a laissé E.________ adjuger les travaux précités à l'intimé, a créé l'apparence que l'architecte était son représentant autorisé. Le défendeur, qui suivait de très près la construction de son chalet, ne s'est jamais élevé contre l'attribution au demandeur desdits travaux dont la réalisation en été 1997 dans son chalet, période où il séjournait à O.________, ne pouvait lui échapper. L'attitude du défendeur est la source d'une apparence de représentation, qui lui est objectivement imputable au vu des circonstances qu'il connaissait. Du moment que la bonne foi du demandeur - du reste présumée (art. 3 al. 1 CC) - ne fait pas l'ombre d'un doute, le défendeur est lié à celui-ci par le contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO qu'a conclu au nom du maître son représentant apparent E.________.
6.1 Le recourant est d'avis que la cour cantonale a violé le droit fédéral en fixant la rémunération du demandeur sur la base de l'art. 374 CO, et non de l'art. 672 al. 1 CC. Il fait valoir qu'il ne serait pas enrichi de la contre-valeur des travaux, puisqu'il s'est acquitté en mains de E.________ du montant de 350 000 fr. prévu par la convention du 22 octobre 1994.
Dans une deuxième branche du grief, le recourant soutient que la cour cantonale a derechef enfreint l'art. 374 CO en se ralliant à l'expert judiciaire, qui a arrêté le prix de l'ouvrage réalisé par le demandeur en considération de la facture qu'il a établie. La Cour civile n'aurait enfin pas relevé que l'intimé avait échoué à démontrer judiciairement le prix de l'ouvrage, ce qui constituerait une transgression de l'art. 8 CC.
A l'appui d'un troisième pan de la critique, le recourant allègue qu'en refusant l'exception de l'inexécution qu'il a soulevée et en fixant l'exigibilité de la créance en paiement de l'intimé à l'achèvement des travaux, l'autorité cantonale a transgressé les art. 372 al. 1 et 82 CO, dès lors que, selon un précédent auquel il pouvait se fier de bonne foi (ATF 89 II 235), si l'ouvrage est défectueux, le maître peut retenir le prix en invoquant l'exception susmentionnée.
Pour finir, le recourant expose qu'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas exercé ses droits de garantie immédiatement après l'avis des défauts, puisqu'il aurait été en droit d'attendre pour ce faire, ce qui retardait d'autant l'exigibilité de la créance du demandeur. En outre, dès que les défauts signalés avaient été constatés judiciairement, le recourant pouvait exciper de la compensation ou exercer son droit à la réduction du prix. Enfin, comme le demandeur n'a pas rempli son obligation de livrer un ouvrage sans défaut, sa créance n'était pas exigible.
6.2 Le moyen pose différentes questions qui doivent être examinées selon un ordre logique.
6.2.2 Il a été retenu que le demandeur n'a pas posé un robinet de la batterie murale au garage ainsi qu'un bac en cuivre sous la distribution. Comme il s'agissait de travaux commandés par le défendeur, il y a lieu d'admettre que l'ouvrage n'a pas été achevé par le demandeur.
En été 1997, le défendeur, fort contrarié par l'augmentation importante du coût du chalet, avait déclaré qu'il ne paierait pas un montant supérieur à celui versé sur le compte de E.________. En automne 1997, le recourant a exigé que l'architecte lui restitue les clés du chalet.
On doit déduire de l'ensemble de ces circonstances que le défendeur a résilié de manière anticipée selon l'art. 377 CO le contrat passé avec le demandeur. Le droit du maître de se départir du contrat n'est subordonné au respect d'aucune condition spéciale, et en particulier d'aucune forme. La résiliation peut donc parfaitement être manifestée à l'entrepreneur par actes concluants (Zindel/Pulver, op. cit., n. 8 ad art. 377 CO; Gauch, op. cit., n. 526 p. 162). Or, en faisant savoir, alors que le demandeur travaillait sur le chantier, qu'il refermait désormais les cordons de sa bourse et en empêchant ce dernier d'accéder au chantier et de terminer l'ouvrage, le recourant a clairement manifesté sa volonté de se départir du contrat d'entreprise conclu avec l'intimé.
6.2.3 Selon la jurisprudence, si le maître choisit de résilier le contrat d'entreprise avant la fin des travaux, il dispose, si l'ouvrage partiel est affecté de défauts, des mêmes droits découlant de la garantie que le maître auquel l'entrepreneur remet un ouvrage achevé (ATF 116 II 450 consid. 2b/aa).
D'après l'état de fait définitif, il résulte de l'expertise judiciaire que l'ouvrage partiel livré par le demandeur était entaché de défauts, qui concernaient le raccordement d'un mélangeur de douche, ainsi qu'une finition en tôle d'acier inox autour d'une porte de douche. Le défendeur a au plus tard découvert ces défauts cachés (sur cette notion, cf. arrêt 4C.149/1995 du 5 décembre 1995 consid. 6a; égal. Gauch, op. cit., n. 2074, 2075 et 2151) à la date où l'expert a établi son rapport, à savoir le 21 juin 1999 (art. 64 al. 2 OJ). Or, à réception de ce document, le recourant n'a pas fait savoir sans délai au demandeur qu'il tenait l'ouvrage partiel pour non conforme au contrat et qu'il en rendait ce dernier responsable. Partant, à défaut d'avoir avisé l'intimé de l'existence de ces défauts, le recourant a tacitement accepté l'ouvrage (art. 370 al. 3 in fine CO) et a perdu ses droits à la garantie des défauts, et notamment son droit à la réduction du prix ancré à l'art. 368 al. 2 CO.
6.2.4 Si les parties contractantes n'ont pas fixé le prix de l'ouvrage à l'avance, l'art. 374 CO prescrit que le prix sera déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur. Il appartient à la partie qui prétend qu'un prix forfaitaire a été convenu de l'établir; si elle échoue, le juge devra appliquer la règle dispositive de l'art. 374 CO (cf. Tercier, op. cit., n. 4267 p. 620).
In casu, il n'a pas été retenu que les parties étaient convenues de fixer le prix de l'ouvrage exécuté par des prix fermes, tels que l'entend l'art. 373 CO. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas que ce mode de rémunération ait été adopté. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait violé le droit fédéral en déterminant le prix de l'ouvrage réalisé par l'intimé en vertu de l'art. 374 CO.
Partant, l'autorité cantonale n'a pas enfreint le droit fédéral en fixant la créance du demandeur, en accord avec l'avis de l'expert, au montant de 29 194 fr.30, compte tenu de la moins-value découlant de l'erreur de métré relatif à un écoulement, justifiant une réduction de 256 fr. sans TVA, et de celle résultant des travaux commandés mais non exécutés (omission de poser un robinet et un bac en cuivre), justifiant une déduction de 235 fr. hors TVA.
6.2.5 Dès que, comme c'est le cas en l'espèce, le maître a exprimé à l'entrepreneur sa décision de résilier le contrat prématurément, celui-ci prend fin ex nunc (ATF 117 II 273 consid. 4a). Le maître a toutefois l'obligation de payer le travail fait en indemnisant complètement l'entrepreneur (art. 377 in fine CO).
Selon l'ATF 117 II 273 consid. 4c, qui se réfère uniquement à von Tuhr/Escher (Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol II, 3e éd., ch. III/1, p. 104), la prétention de l'entrepreneur à être indemnisé procède de l'action originaire en exécution du contrat et en constitue le prolongement, de sorte que l'indemnisation de l'entrepreneur ne devient exigible qu'au moment où l'exécution aurait dû normalement s'opérer. Ce précédent a fait l'objet d'une critique convaincante de Gauch, in: Baurecht/Droit de la construction, 4/92, p. 98. Cet auteur a fait valoir en substance que le contrat d'entreprise étant un contrat de durée soumis à des systèmes de paiement très différents (acomptes préalablement déterminés, adaptations périodiques des prix au renchérissement, etc.), il n'y a aucune raison de retarder la liquidation du contrat au-delà de sa fin anticipée. En outre, le législateur, en prescrivant à l'art. 377 CO d'indemniser "complètement" l'entrepreneur (volle Schadloshaltung des Unternehmers), donne un indice de sa volonté d'octroyer à ce dernier une prétention immédiatement exigible. Enfin, la référence à von Tuhr/Escher du Tribunal fédéral va en réalité contre l'opinion qu'il préconise, dès lors que ces auteurs ont écrit deux lignes plus loin que l'indemnité peut être exigée si le rapport de droit s'éteint. Or, la résiliation de l'art. 377 CO entraîne précisément la rupture du contrat.
L'avis de Gauch, qu'il a repris dans "Le contrat d'entreprise", n. 1156 p. 332, est partagé par Zindel/Pulver, op. cit., n. 7 ad art. 372 CO et n. 15 ad art. 377 CO, par Tercier, op. cit., n. 4412 p. 639 et, tout récemment, par François Chaix, Commentaire romand, n. 10 ad art. 377 CO. Dans ces conditions, il n'est plus possible de maintenir le précédent susrappelé et il doit être dit que le droit de l'entrepreneur au paiement du travail fait est exigible dès la résiliation du contrat en vertu de l'art. 377 CO.
On ne sait quand le contrat a été résilié. Le demandeur a travaillé pour la dernière fois sur le chantier le 24 novembre 1997. Partant, on peut admettre que c'est le lendemain de cette date que la rémunération de l'entrepreneur est devenue exigible.
7.1 Le défendeur soutient que la dette qu'il a contractée à l'égard notamment du demandeur doit être compensée avec la dette dont répondrait E.________ à son endroit.
Invoquant la solidarité parfaite (art. 50 CO), le recourant s'attache ensuite à démontrer que l'intimé, sous-traitant de l'entrepreneur total E.________, agissait comme auxiliaire de ce dernier et que, dans la mesure où il a participé à l'augmentation excessive du prix forfaitaire de l'ouvrage convenu dans la convention du 22 octobre 1994, il serait tenu solidairement à réparation à l'égard du maître avec E.________. Subsidiairement, le recourant prétend que le demandeur répondrait envers lui d'un dommage en vertu d'une solidarité imparfaite (art. 51 CO) avec E.________. A en croire le défendeur, l'intimé aurait dû l'aviser de l'incurie de E.________et refuser d'exécuter ses ordres lorsqu'ils entraînaient une augmentation exorbitante du prix.
7.2.1 Le mécanisme de la compensation instauré par les art. 120 à 126 CO suppose qu'il y ait identité et réciprocité des sujets des obligations (art. 120 al. 1 CO). Autrement dit, le débiteur de la créance compensable doit être en même temps créancier de celui qui est titulaire de ladite créance (cf. Viktor Aepli, Commentaire zurichois, n. 21 ad art. 120 CO; Nicolas Jeandin, Commentaire romand, n. 6 ad art. 120 CO).
7.2.2 Si deux ou plusieurs personnes sont tenues de réparer le même dommage, il y a responsabilité plurale. La théorie générale de la pluralité de responsables consacrée par le Tribunal fédéral distingue entre solidarité parfaite et solidarité imparfaite (ATF 115 II 42 consid.1b; 104 II 225 consid. 4).
In casu, il a été démontré ci-dessus que le demandeur n'était pas le sous-traitant de E.________ mais qu'il avait noué avec le défendeur, représenté par le prénommé, un contrat d'entreprise. L'ouvrage que l'intimé a réalisé a été tacitement accepté (art. 370 al. 3 CO). Comme le demandeur n'a causé aucun dommage au défendeur, il ne saurait répondre envers ce dernier d'un quelconque chef de responsabilité et donc être tenu à réparation en vertu d'une solidarité, qu'elle soit parfaite ou imparfaite.
8.1 Dans un dernier moyen, le recourant expose que l'hypothèque légale de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC devrait être réservée aux cas où l'inscription est requise avant l'exécution des prestations prévues contractuellement. Il poursuit en reprochant à la Cour civile d'avoir ordonné l'inscription d'une hypothèque sans cause juridique, c'est-à-dire sans que les parties aient été liées par un contrat d'entreprise, à tout le moins sans qu'une rémunération contractuelle ait été stipulée. En retenant que la créance à garantir équivalait à la facture arrêtée par l'expert, les magistrats valaisans auraient violé le droit fédéral, puisque la valeur exacte des travaux effectués par l'intimé n'aurait pas été déterminée. A cela s'ajouterait que la créance de l'intimé serait éteinte par compensation.
8.2 En l'espèce, il résulte des considérants qui précèdent que le demandeur, sur la base d'un contrat d'entreprise conclu avec le défendeur, représenté par l'architecte E.________, a fourni, sur le chalet Z.________ du recourant, du travail et des matériaux, pour lesquels il est titulaire d'une créance de 29 194 fr.30. On a encore vu qu'aucune compensation n'entrait en ligne de compte. Les conditions du droit à l'inscription posées par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 al. 3 CC sont donc remplies.
Si l'inscription peut être requise dès le moment de la conclusion du contrat (art. 839 al. 1 CC), l'inscription du droit doit intervenir en tout cas dans les trois mois qui suivent l'achèvement des travaux (art. 839 al. 2 CC; Paul-Henri Steinauer, op. cit., n. 2883 p. 220). Le recourant, à bon droit, ne conteste pas que ce délai de péremption a été respecté par l'inscription provisoire du gage qui a été opérée le 19 décembre 1997. C'est donc en parfaite conformité avec le droit fédéral que la cour cantonale a dit qu'il y avait lieu d'inscrire à titre définitif sur la parcelle du défendeur une hypothèque légale pour le montant de 29 194 fr.30.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 2 500 fr. à titre de dépens.