Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Gericht=EuG&Datum=12.02.2015&Aktenzeichen=T-505/12
Timestamp: 2019-07-16 15:28:25+00:00
Document Index: 318405323

Matched Legal Cases: ["l'article 8", 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

EuG, 12.02.2015 - T-505/12 - dejure.org
https://dejure.org/2015,1514
EuG, 12.02.2015 - T-505/12 (https://dejure.org/2015,1514)
EuG, Entscheidung vom 12.02.2015 - T-505/12 (https://dejure.org/2015,1514)
EuG, Entscheidung vom 12. Februar 2015 - T-505/12 (https://dejure.org/2015,1514)
Tipp: Um den Kurzlink (hier: https://dejure.org/2015,1514) schnell in die Zwischenablage zu kopieren, können Sie die Tastenkombination Alt + R verwenden - auch ohne diesen Bereich zu öffnen.
"Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke B - Ältere internationale Bildmarke, die zwei ausgebreitete Flügel darstellt - Relative Eintragungshindernisse - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Keine Beeinträchtigung der Wertschätzung - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009"
Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Cheng (B)
Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftsbildmarke B - Ältere internationale Bildmarke, die zwei ausgebreitete Flügel darstellt - Relative Eintragungshindernisse - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Keine Beeinträchtigung der Wertschätzung - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009
Il ressort encore de cette jurisprudence que seules les conditions «objectives» de commercialisation des produits désignés par les marques en conflit, c'est-à-dire celles auxquelles il est normal de s'attendre pour la catégorie des produits désignés par lesdites marques, doivent être prises en considération aux fins de l'analyse du risque de confusion et, en particulier, de la similitude desdits produits [voir, en ce sens, arrêts du 12 janvier 2006, Devinlec/OHMI - TIME ART (QUANTUM), T-147/03, EU:T:2006:10, points 104 et 105, et du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 76 et jurisprudence citée].
En outre, il convient de rappeler que le seul fait que les produits visés par la marque demandée et ceux protégés par les marques antérieures appartiennent à des segments de marché proches ne saurait suffire pour établir une similitude entre lesdits produits au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 (voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 49).
Plus précisément, après avoir relevé que les produits en cause sont fabriqués à partir de matières premières différentes, la chambre de recours a considéré que la finalité des «chaussures» étant de couvrir et de protéger les pieds, diffère, d'une part, de celle des «montres» et autres «horlogerie et instruments chronométriques», qui visent à mesurer et à indiquer le temps, et, d'autre part, des « joaillerie ; bijouterie ; bracelets, chaînes ; médailles », dont la fonction est purement ornementale [voir, en ce sens, arrêts du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 40, et du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 51 et jurisprudence citée].
Il convient donc de considérer, à l'instar de la chambre de recours au point 40 de la décision attaquée, qu'il n'est ni démontré par la requérante, ni notoire qu'un consommateur achetant notamment des montres ou des bracelets ferait son choix en prenant comme facteur prépondérant celui de savoir si lesdits produits sont bien assortis à ses chaussures, et vice versa, et non, principalement, en évaluant les caractéristiques intrinsèques de ces produits, leur qualité par rapport à leur fonction principale, ainsi qu'en prenant en considération, de manière indépendante, leur design et leur apparence générale (voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 67 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 septembre 2012, Emidio Tucci, T-357/09, non publié, EU:T:2012:499, point 53).
En effet, pour conclure à une similitude entre ceux-ci, il faut encore que les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu'une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs soient les mêmes [voir, en ce sens, arrêts du 1 er mars 2005, Sergio Rossi/OHMI - Sissi Rossi (SISSI ROSSI), T-169/03, EU:T:2005:72, point 63 ; du 30 avril 2014, BEYOND VINTAGE, T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 35, et du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 60].
Dans ces conditions, même à considérer, ce qui n'est pas démontré, qu'il soit devenu habituel, pour les fabricants des produits protégés par les marques antérieures, de s'engager dans la fabrication des produits visés et ainsi d'exploiter leur succès commercial en apposant leurs marques sur une large gamme de produits, il reste, en tout état de cause, que la requérante n'a pas prouvé que les consommateurs étaient nécessairement informés d'une telle pratique et qu'ils s'attendaient de manière habituelle à ce que la responsabilité de la fabrication des différents produits en cause, à première vue non apparentés et ne relevant pas non plus de la même famille de produits, puisse incomber à une même entreprise (voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 73).
À cet égard, il ressort de la jurisprudence rappelée au point 36 ci-dessus que seules les conditions «objectives» de commercialisation des produits désignés par les marques en conflit, c'est-à-dire celles auxquelles il est normal de s'attendre pour la catégorie des produits désignés par lesdites marques, doivent être prises en considération aux fins de l'analyse du risque de confusion et, en particulier, de la similitude desdits produits (voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 76 et jurisprudence citée).
En tout état de cause, ainsi que l'a souligné la chambre de recours au point 49 de la décision attaquée, il ne saurait être conclu que, nonobstant la différence dans la nature des produits comparés, leur destination et leur finalité, les consommateurs pertinents estimeraient qu'il existe entre eux des liens étroits et que la responsabilité de leur fabrication incombe à une même entreprise pour la seule raison qu'ils peuvent, dans certaines circonstances, être vendus par le biais des mêmes canaux de distribution, tels que les boutiques spécialisées de «mode, chaussures et accessoires» (voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 77).
Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass das Gericht bereits entschieden hat, dass, da es sich bei Bekleidungsstücken und Schuhwaren der Klasse 25 um Massenkonsumgüter handelt, die von der breiten Öffentlichkeit häufig gekauft und verwendet werden, der Aufmerksamkeitsgrad beim Kauf dieser Waren nicht über ein mittleres Maß hinausgehen wird (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Februar 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/HABM - Cheng [B], T-505/12, EU:T:2015:95, Rn. 35 und die dort angeführte Rechtsprechung).
À cet égard, le Tribunal a déjà jugé que, dans la mesure où les vêtements et les chaussures relevant de la classe 25 étaient des produits de grande consommation, fréquemment achetés et utilisés par le grand public, le niveau d'attention lors de l'achat de ces produits ne serait pas supérieur à la moyenne [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 35 et jurisprudence citée].
En effet, en particulier dans le domaine des articles de luxe, ces produits sont vendus sous des marques célèbres de créateurs et de fabricants réputés et les fabricants de vêtements se tournent donc vers le marché des produits relevant de la classe 14, y compris celui des montres [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, points 47 à 49 et jurisprudence citée].
Daraus folgt, das weder das EUIPO noch der Unionsrichter an nationale Entscheidungen über die Eintragung wie die von der Klägerin ins Treffen geführten gebunden sind, so dass sich insoweit eine weitere Prüfung erübrigt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. Februar 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/HABM - Cheng [B], T-505/12, EU:T:2015:95, Rn. 86 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 27. Juni 2017, B2B SOLUTIONS, T-685/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:438, Rn. 41 und die dort angeführte Rechtsprechung).
Dans ces circonstances, même à considérer que certains produits ou services puissent relever du secteur de la mode, il n'a pas été apporté la preuve que les consommateurs s'attendaient, de manière habituelle, à ce que la responsabilité de la fabrication ou de la fourniture des produits et services en cause, à première vue non apparentés et ne relevant pas non plus de la même famille de produits ou de services, puisse incomber à une même entreprise [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, Rec, EU:T:2015:95, points 72 et 73].
Dans l'examen de cette condition, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque antérieure, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public ainsi défini ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [arrêts du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 100, et du 31 mai 2017, SOTTO IL SOLE ITALIANO SOTTO il SOLE, T-637/15, EU:T:2017:371, point 44].
Toutefois, il ressort de la jurisprudence que, pour conclure à une similitude entre des produits, prétendument complémentaires, il est nécessaire que les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu'une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs de ces produits soient les mêmes [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 60 et jurisprudence citée].
De plus, comme l'a relevé à bon droit la chambre de recours au point 75 de la décision attaquée, les utilisations respectives de ces produits sont différentes, puisque, alors que, comme il a déjà été indiqué au point 114 ci-dessus, les produits pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée et utilisée sont fabriqués pour couvrir le corps humain, le cacher, le protéger et le parer, les «articles de bijouterie» et les «imitations de bijoux» relevant de la classe 14 ont une fonction purement ornementale [voir, par analogie, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 51 et jurisprudence citée].
Unter diesen Umständen sind diese Unterlagen für sich genommen nicht geeignet, die Benutzung der älteren Marke nachzuweisen, und können folglich auch nicht zum Beleg ihrer Bekanntheit zweckdienlich sein, es sei denn, es wäre - was vorliegend nicht der Fall ist - erwiesen, dass die maßgeblichen Verkehrskreise, die auf solche Unterlagen mit der zusammengesetzten Marke treffen, mit hinreichender Regelmäßigkeit auch die ältere Marke für sich genommen im Gedächtnis behalten haben, so dass daraus abgeleitet werden kann, dass diese gemäß den oben in den Rn. 53 und 54 genannten Kriterien Bekanntheit besaß (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 12. Februar 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/HABM - Cheng [B], T-505/12, EU:T:2015:95, Rn. 106 und 107).