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Timestamp: 2018-03-21 12:57:13+00:00
Document Index: 272362112

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 66', 'art. 68']

5F_20/2014 03.11.2014
5F_20/2014
Statuant le 10 octobre 2012 sur la demande déposée le 12 juillet 2011 par la masse en faillite de B.________, la Chambre patrimoniale cantonale vaudoise a condamné A.________ à payer à dite masse en faillite la somme de 89'055 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 19 février 2011. Par arrêt du 13 septembre 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a réformé ce jugement en ce sens que A.________ est condamné à payer à la masse en faillite la somme de 59'500 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 19 février 2011.
Agissant le 2 octobre 2014 par la voie de la révision, A.________ demande au Tribunal fédéral préalablement d'octroyer l'effet suspensif à la demande de révision; " éventuellement " de suspendre la présente procédure jusqu'à droit connu sur la plainte pénale qu'il a déposée contre B.________ pour faux témoignage; principalement d'annuler l'arrêt 5A_924/2013 rendu le 20 mai 2014 et, statuant à nouveau sur le fond, de rejeter la demande en paiement formée le 12 juillet 2011 par la masse en faillite de B.________, sous suite de frais et dépens; subsidiairement de renvoyer la cause au Tribunal cantonal vaudois ou à la Chambre patrimoniale cantonale vaudoise pour reprise de l'instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Se prévalant d'un moyen de preuve nouveau, le requérant invoque principalement le motif de révision visé par l'art. 123 al. 2 let. a LTF.
A titre subsidiaire et " par économie de procédure ", le requérant invoque " d'ores et déjà " le motif de révision tiré de l'art. 123 al. 1 LTF, alléguant avoir déposé le 30 septembre 2014 une plainte pénale contre B.________ du chef de faux témoignage. Cela étant, la présente procédure de révision devrait, " à titre éventuel ", être suspendue " jusqu'à droit connu au pénal ".
En définitive, la demande de révision doit être rejetée dans la mesure de sa recevabilité. En vertu de l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du requérant. L'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer au fond mais qui s'est déterminée sur effet suspensif, a droit à une indemnité de dépens pour cette écriture, mise à la charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La demande de révision est rejetée dans la mesure de sa recevabilité.
Une indemnité de 150 fr., à payer à titre de dépens à l'intimée, est mise à la charge du requérant.