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Timestamp: 2016-10-25 19:05:20+00:00
Document Index: 118574929

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 99', 'art. 50', 'art. 109']

2C_476/2015 (05.06.2015)
2C_476/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 5 juin 2015
Autorisation de s�jour, raisons personnelles majeures,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 31 mars 2015.
X.________, n� en 1966, ressortissant du S�n�gal, a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour dans le Canton de Vaud apr�s son mariage le 2 ao�t 2001 avec une ressortissante suisse. Le 1er novembre 2001, les �poux se sont s�par�s. Une fois son divorce prononc�, X.________ s'est mari� le 20 juin 2008 � A.________ avec Y.________, de nationalit� fran�aise, et a obtenu une autorisation de s�jour valable jusqu'au 14 avril 2011, renouvel�e jusqu'au 14 avril 2013. Y.________ a �crit � l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve pour indiquer que X.________ avait quitt� le domicile conjugal depuis le 1er avril 2010.
Par d�cision du 23 juillet 2014, l'Office cantonal de la population a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress� et lui a imparti un d�lai au 30 octobre 2014 pour quitter le territoire.
Par jugement du 18 novembre 2014, le Tribunal administratif de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________. Le 23 d�cembre 2014, ce dernier a form� un recours aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve. Il a notamment expos� qu'il donnait pleine satisfaction � son employeur depuis 2003 et participait depuis de longues ann�es � l'animation du club de football de la commune de Prangins.
Par arr�t du 31 mars 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours que X.________ avait interjet� contre le jugement du 18 novembre 2014. Les conditions de l'art. 50 al. 1 let. a et b LEtr n'�taient pas r�unies. Le mariage contract� le 20 juin 2008 n'avait pas dur� plus de trois ans. Il n'y avait pas de raisons personnelles majeures qui imposaient de prolonger l'autorisation de s�jour, malgr� la bonne int�gration de l'int�ress� en Suisse et le soutien qu'il apportait � son fils mineur vivant � Paris ainsi qu'� sa famille au S�n�gal.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t rendu le 31 mars 2015 par la Cour de justice du canton de Gen�ve. Il demande l'effet suspensif. Il se plaint de la violation de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr.
4.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale du recourant avec une ressortissante de l'UE ayant cess� d'exister, celui-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui subordonne la prolongation de son autorisation de s�jour � certaines conditions dont se pr�vaut le recourant. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales ont ni� la r�alisation des conditions des art. 50 LEtr rel�ve du droit de fond et non de la recevabilit�.
4.2.�Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Il s'ensuit que les offres de preuves, nouvelles, annex�es au m�moire de recours sont irrecevables.
En l'esp�ce, le recourant se pr�vaut de sa bonne int�gration en Suisse, qui n'est du reste pas contest�e, mais ne suffit pas au regard de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Il ajoute qu'il est le seul v�ritable soutien de sa famille, tr�s pauvre, rest�e au S�n�gal et que devoir y retourner rendrait en outre difficile le maintien de relations avec son fils vivant � Paris. Ces circonstances n'ont pas pour effet de qualifier de fortement compromise sa r�int�gration au S�n�gal. Pour le surplus, il peut �tre renvoy� aux consid�rants de l'arr�t de l'instance pr�c�dente, qui a d�ment appliqu� le droit f�d�ral (art. 109 al. 3 LTF), notamment � propos de la situation personnelle du recourant et de sa famille dans son pays d'origine.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et des migrations, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.