Source: https://archives.strasbourg.eu/archives/archives/fonds/FRAMC67482_0123_106W/language:fr/view:all/n:200
Timestamp: 2020-06-03 17:06:41+00:00
Document Index: 183668812

Matched Legal Cases: ['art 3', 'art 24', 'art 1', 'art 1', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 24', 'art 10']

106 W 1- 12 - Présentation du projet, mission d'assistance technique, études et conventions. - 1987/1989
106 W 1 - Rapports au conseil de communauté, notes au président de la communauté urbaine, à la direction générale, comptes-rendus de réunions Direction départementale de l'équipement. - 1987/1987
106 W 2 - Rapports au conseil de communauté, notes au président de la communauté urbaine, à la direction générale. - 1988/1988
106 W 3 - Présentation du projet du bureau d'urbanisme relatif aux Fronts de Neudorf (1982) ; comptes-rendus de réunions relatifs à l'aménagement de la place de l'Etoile (1981) ; trémie RN 4 : réunions de coordination des services, question de la desserte des rues adjacentes, études des solutions tunnel court ou tunnel long. - 1987/1988
Lieu : Contournement Sud -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Neudorf, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, place de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
106 W 4 - Mission d'assistance technique au maître d'oeuvre pour l'étude technique 2ème phase lot 1 : PV d'attribution du marché, marché, engagement budgétaire, certificat de paiement, acte d'engagement. - 1988/1988
106 W 5 - Mission d'assistance technique au maître d'oeuvre et travaux de laboratoire : échange avec CETE - APAVE, appel d'offres, rapport de synthèse, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, liste des prix complémentaires, présentation des interventions du Laboratoire régional de Strasbourg. - 1989/1989
106 W 6 - Mission d'assistance technique au maître d'oeuvre (place de l'Etoile, route de l'Hôpital) : PV d'attribution du marché 9-754, propositions CETE / APAVE, annexes. - 1989/1989
106 W 7 - Mission d'assistance technique au maître d'oeuvre : marché d'études 2ème phase, lot 1 (études techniques) et lot 2 (études architecturales), comptes-rendus de réunions 2ème phase. - 1988/1988
106 W 8 - Etudes architecturales et paysagères : plans, comptes-rendus de réunions, incidences des travaux du Val, plaquette. - 1988/1989
Type de document : PLAQUETTE, PLAN
106 W 9 - Procès-verbal de la sous-commission départementale, transmission de documents à la commission départementale de sécurité, plans, comptes-rendus de réunions. - 1988/1989
106 W 10 - Elargissement du pont rail du PK2+ 112 dit ouvrage d'art 3 : convention SNCF-CUS, plans, correspondance direction départementale de l'équipement, sondages et essais de sols, rapport d'étude. - 1987/1989
Lieu : Contournement Sud -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Contournement Sud, ouvrage d'art n°23, pont-rail PK2-112 -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
106 W 11 - Attribution du marché Génie civil "travaux de dénivellation place de l'Etoile dans le cadre du contournement Sud" : procès verbal d'attribution, recours de l'entreprise Hochtief, notes explicatives, rapport de présentation des offres, rapports au conseil de communauté, notes, convention des fonds de concours, projet de convention Etat - CUS. - 1989/1989
106 W 12 - Attribution du marché Génie civil "travaux de dénivellation place de l'Etoile dans le cadre du contournement Sud" : procès verbal d'attribution, recours de l'entreprise Hochtief, notes explicatives, rapport de présentation des offres, rapports au conseil de communauté, notes, convention des fonds de concours, projet de convention Etat - CUS. - 1988/1988
106 W 13- 22 - Suivi du chantier, rapports, expertises. - 1985/1991
106 W 13 - Sondages : annexes 4, 5, 6, projet de définition, plan de situation des sondages. - 1985/1985
106 W 14 - Présentation du chantier, analyse des méthodes, programme général, plans, collecteur Sud-Est de l'ouvrage d'art 24, report des sondages des réseaux. - 1988/1989
106 W 15 - Rapport Fondasol ; construction des ouvrages d'art 1, 24, 25 et leurs trémies d'accès : détail estimatif, CCAP ; étude de la solution variante : notice descriptive générale et particulière, plans, coupes, planning avant-métré, notes de calculs, programme d'assurance de la qualité. - 1989/1989
106 W 16 - Comptes-rendus de coordination de chantier, correspondance de la direction départementale de l'équipement à Solétanche. - 1989/1990
106 W 17 - Comptes-rendus de coordination de chantier, correspondance de la direction départementale de l'équipement à Solétanche. - 1989/1989
106 W 18 - Travaux supplémentaires : analyse des coûts supplémentaires, avant métré de la solution variante. - 1989/1989
106 W 19 - Correspondance avec Solétanche, appel d'offre restreint pour le passage sous la place de l'Etoile, construction des ouvrages d'art 1, 24, 25, comptes-rendus de réunions avec les entreprises et la direction départementale de l'équipement, notes des services de la communauté urbaine, planning de fin de chantier, observations relatives à l'aménagement de l'ouvrage d'art 24, contrôle des études d'exécution par la SEEE (Société d'études et d'équipements d'entreprises). - 1989/1991
106 W 20 - Contrôle des études d'exécution : propositions SEEI (Société Européenne d'Etudes d'Ingénierie), Serue, Setec. - 1989/1989
106 W 21 - Rapport d'expertise sur l'aspect technique des conditions d'assèchement des fouilles par François Schlosser. - 1990/1990
106 W 22 - Rapports Apave :"Rapport d'épreuves d'ouvrages du 8 octobre 1991", "Etanchéité de dalles par feuille préfabriquée, rapport de mise en oeuvre", "Rapport sur le contrôle des bétons" ; Rapport Fondasol "Mission de laboratoire en géotechnique, dossier de recollement". - 1991/1991
106 W 23- 28 - Place de l'Etoile, dénivellation. - 1985/1991
Lieu : Contournement Sud -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, place de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, tunnel de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
106 W 23 - Projet de convention Etat - CUS pour la réalisation du dénivelé de la place de l'Etoile, remarques des parties. - 1989/1989
Lieu : Contournement Sud -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, place de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
106 W 24 - Aménagement de la place de l'Etoile, construction de l'ouvrage d'art 24 : comptes-rendus de réunions réseaux, déplacement de la colonne napoléonienne, notes, plan, étude des propositions, plans de l'ouvrage d'art. - 1988/1988
Lieu : Contournement Sud -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, place de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Contournement Sud, ouvrage d'art n°24 -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
106 W 25 - Situations du marché de l'ouvrage d'art 24 : récapitulatif des engagements en cours, prévisions de dépenses relatives à la dénivellation de la place de l'Etoile, organigramme du chantier, récapitulatif des travaux Transgrues au 26 août 1989, notes de répartition des dépenses de fonctionnement pour l'éclairage des voies rapides. - 1989/1989
106 W 26 - Passage sous la place de l'Etoile et la route de l'Hôpital : marché et annexes, engagement définitif, certificats de paiement. - 1989/1989
106 W 27 - Note synthétique des travaux à mener, notice de présentation 1ère et 2nde phase, articles, notes pour l'inauguration. - 1985/1991
106 W 28 - Passage sous la place de l'Etoile et la route de l'Hôpital : note sur la position des entreprises pour le marché du passage souterrain, marché 9-711. - 1989/1990
106 W 29- 38 - Contentieux Solétanche. - 1989/1995
Sujet : CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / Architecture - urbanisme
106 W 29 - Contentieux pompage et stabilité des talus, désignation d'un expert technique : photographies, correspondance Solétanche, résultats des essais de pompage, analyse détaillée des scénarios. - 1989/1990
106 W 30 - Avenant 1 injection pompage : comptes-rendus de réunions d'expertise, plans, travaux place de l'Etoile, correspondance avec les entreprises, notes à la direction générale et aux élus. - 1989/1991
106 W 31 - Comptes-rendus des résultats des pompages : notes techniques, essais de pompage. - 1989/1989
106 W 32 - Essai de pompage : correspondance Fondasol ; contrôle des bétons : correspondance Apave. - 1990/1990
106 W 33 - Travaux d'injection pompage 1ère tranche : définition technique des travaux d'injection réalisés en 1ère tranche, plans. - 1990/1990
106 W 34 - Avenant suite aux travaux complémentaires : expertise relative aux travaux supplémentaires, rapports d'expertises, élaboration de l'avenant 1, rapport de présentation, comptes-rendus de réunion, bordereau de prix, rapport au conseil municipal, notes au maire. - 1990/1991
106 W 35 - Etat d'avancement des expertises : notes, requête de Solétanche devant le tribunal administratif, proposition de règlement amiable, correspondance. - 1991/1993
106 W 36 - Groupement des entreprises Solétanche - Chagnaud : protocole d'accord du 12 décembre 1994, éléments de calculs se rapportant au montant définitif des révisions de prix et des intérêts moratoires. - 1995/1995
106 W 37 - Avenant 1 protocole d'accord Cus et Solétanche - Chagnaud, propositions de régularisation technique de l'avenant 1, bases de calcul afférents aux travaux désignés dans le protocole d'accord. - 1995/1995
106 W 38 - Versement d'intérêts moratoires : note explicative, calculs des intérêts, notes et rapports au conseil de communauté pour le règlement du litige, différentes versions du protocole d'accord. - 1994/1995
106 W 39- 46 - Pièces financières et comptables. - 1987/1995
Sujet : ACTION ADMINISTRATIVE / FINANCEMENT / Architecture - urbanisme
106 W 39 - Financement 2ème phase : répartition des coûts entre les collectivités intéressées, notes, correspondance, comptes-rendus de réunions. - 1987/1988
106 W 40 - 2ème phase : appel d'offre génie civil et étanchéité de la trémie de la place de l'Etoile. - 1989/1989
106 W 41 - Historique des mouvements, projet de décompte général, mandatement, décompte des intérêts moratoires remis en question par l'entreprise Chagnaud, certificats de paiement. - 1989/1995
106 W 42 - Décompte 24, états récapitulatifs de constats et constats de prix. - 1991/1991
106 W 43 - Marché 9-711 : décomptes et certificats de paiement. - 1989/1991
106 W 44 - Marché 9-711 : décomptes et certificats de paiement. - 1989/1992
106 W 45 - Marché 9-754 (Cete - Apave - Fondasol) : décomptes, certificats de paiement. - 1991/1992
106 W 46 - Factures et notes d'honoraires Europe et Etudes Gecti, DDE, Terrassol, SEEI, Cete de l'Est, Metram Sarl. - 1987/1991
106 W 47- 49 - Réception partielle des ouvrages. - 1991/1995
106 W 47-48 - Constat des travaux exécutés pour les ouvrages 1, 24, 25, états récapitulatifs des constats pour les marchés 9-711 et 9-754. - 1991/1992
106 W 49 - Trémie de la place de l'Etoile : procès-verbal de réception partielle, correspondance avec la direction départementale de l'équipement, ordres de services Solétanche. - 1995/1995
106 W 50- 59 - Dossier de consultation des entreprises. - 1988/1989
106 W 50 - Dossier de consultation des laboratoires. - 1989/1989
106 W 51 - DCE 2ème tranche ouvrage d'art 24, lot génie civil. - 1988/1988
106 W 52 - DCE 2ème tranche ouvrage d'art 24, lot serrurerie. - 1988/1988
106 W 53 - DCE parois moulées Europe Etudes Gecti : note d'hypothèse (C1), note justificative de l'étude de stabilité (C2), note justificative des parois (C3), note complémentaire (C4). - 1988/1988
106 W 54 - DCE Cadre et fouilles talutées Europe Etudes Gecti : note d'hypothèse (C1), étude de stabilité (C2), étude du cadre (C3), programme BC définition géométrique, service, synthèse service. - 1988/1988
106 W 55 - DCE Cadre et fouilles talutées Europe Etudes Gecti : estimations C6, H1 - H4 ; détail estimatif pour la solution parois moulées et pour la solution cadres et fouilles talutées. - 1988/1988
106 W 56 - DCE Cadre et fouilles talutées : note de calcul justificative (A 39). - 1988/1988
106 W 57 - DCE Parois moulées : note de calcul justificative (A 40). - 1988/1988
106 W 58 - DCE Parois moulées Europe Etudes Gecti : étanchéité (C6), H1 - H3, avant métré et estimations. - 1988/1988
106 W 59 - DCE Etudes architecturales et paysagères Argans : ouvrages d'art 10-13, 20, 24, 30-39, réservations cable, électricité, PTT, gaz, eau. - 1988/1989
106 W 87- 94 - Plans (calques et contre-calques). - 1988/1988
106 W 87 - Parois moulées DCE : A0, A9-27, A 29, A32-36. - 1988/1988
Données techniques : Calque
106 W 88 - Parois moulées DCE : assainissement B1-4, B 6-15. - 1988/1988
106 W 89 - Parois moulées DCE : étanchéité C1-5. - 1988/1988
106 W 90 - Parois moulées DCE : point dur n° 1 E1-8. - 1988/1988
106 W 91 - Cadres et fouilles talutées DCE : A1-8, A28, A37-38. - 1988/1988
106 W 92 - Cadres et fouilles talutées DCE : point du n°2 E1-7. - 1988/1988
106 W 93 - Cadres et fouilles talutées DCE : point dur n°3 F1-8. - 1988/1988
106 W 94 - Etudes architecturales et paysagères DCE : plans n° 10-14, 20, 30-39. - 1988/1988