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Timestamp: 2016-10-23 22:14:26+00:00
Document Index: 141289074

Matched Legal Cases: ['art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 54', 'art. 43', 'art. 159', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 124', 'art. 138', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 122', 'art. 124', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 122', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 124', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 63', 'art. 200', 'art. 124', 'art. 165', 'art. 55', 'art. 156', 'art. 159']

5C.247/2005 (10.02.2006)
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Henri Baudraz, avocat,
Divorce, pr�voyance professionnelle,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 ao�t 2005.
X.________, n� le 13 juillet 1944, et dame X.________, n�e le 29 janvier 1954, se sont mari�s le 26 ao�t 1988 sous le r�gime de la participation aux acqu�ts. Ils ont eu un enfant, A.________, n� le 7 d�cembre 1988.
Le 17 septembre 1992, dame X.________ a �t� nomm�e tutrice de son neveu B.________, n� en 1986. Depuis lors, ce dernier a v�cu chez sa tante et son oncle, lequel l'a entretenu comme son propre fils.
Depuis le 1er ao�t 1999, X.________ est au b�n�fice d'une retraite anticip�e. Il per�oit � ce titre une pension annuelle de 94'782 fr. (pension de base: 54'780 fr.; pensions pour son fils et son neveu: 21'912 fr.; suppl�ment temporaire: 18'090 fr.). dame X.________, qui s'est occup�e du m�nage depuis son mariage, a repris une activit� lucrative en 1999; elle a �t� engag�e � 40% comme r�ceptionniste dans un h�pital, puis � 50% d�s le 1er ao�t 2002; son salaire mensuel net durant l'ann�e 2003 s'est �lev� � 3'118 fr. 85, vers� douze fois l'an, auquel s'ajoutent 800 fr. � titre de r�mun�ration pour son travail d'auxiliaire aupr�s d'une association.
Les conjoints se sont s�par�s le 1er juin 2001.
B.a Le 20 mars 2003, les �poux X.________ ont d�pos� une requ�te commune de divorce sign�e les 23 janvier et 4 f�vrier 2003, accompagn�e d'une convention partielle r�glant les effets accessoires du divorce. Celle-l� attribue l'autorit� parentale et la garde de A.________ � la m�re, r�gle le droit de visite du p�re et dispose que celui-ci versera pour l'entretien de son fils une contribution de 913 fr. par mois, allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit�, la fin de la formation ou l'ind�pendance financi�re du b�n�ficiaire, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Elle dispose en outre que les parties se sont d'ores et d�j� partag� l'ensemble de leurs meubles et objets et se reconnaissent d�s lors seules et uniques propri�taires des biens actuellement en leur possession. Elle renvoie au tribunal la question du partage des avoirs de pr�voyance.
A la m�me date, dame X.________ a form� "une demande en divorce avec accord partiel", concluant notamment � la ratification de la convention pr�cit�e et � l'allocation d'une indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC sous la forme d'un capital de 200'000 fr. ou d'une rente viag�re de 1'000 fr. par mois. Le mari s'y est oppos� et a conclu, reconventionnellement, � l'octroi d'une indemnit� �quitable de 60'000 fr., payable par mensualit�s de 500 fr., d'avance le premier de chaque mois, la premi�re fois le mois suivant le jour o� le jugement de divorce serait d�finitif et ex�cutoire.
B.b Le 4 janvier 2005, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment prononc� le divorce des conjoints X.________ (ch. I), ratifi� la convention partielle des 23 janvier et 4 f�vrier 2003 (ch. II), condamn� le mari � verser mensuellement, � titre d'indemnit� �quitable selon l'art. 124 CC, la somme de 500 fr. par mois, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire (ch. III), arr�t� les frais (ch. IV) et fix� les d�pens dus par la femme � 3'300 fr. (ch. VI).
B.c Statuant le 25 ao�t 2005, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ (ch. I) et admis partiellement celui de son �pouse (ch. II). Dans un chiffre III, elle a r�form� les points III et VI du dispositif attaqu�, en ce sens que le mari a �t� condamn� � verser mensuellement, � titre d'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC, une rente viag�re de 800 fr., d�s jugement d�finitif et ex�cutoire et jusqu'au d�c�s de l'�pouse (ch. III) et, � titre de d�pens, le montant de 2'640 fr. (ch. VI); pour le surplus, elle a confirm� le jugement de premi�re instance. Elle a enfin arr�t� les frais et d�pens de deuxi�me instance (ch. IV, V et VI).
X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme des chiffres I � III de l'arr�t cantonal, en ce sens que son recours est admis (ch. I nouveau), celui de sa femme rejet� (ch. II nouveau), et l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC fix�e � 60'000 fr., payable sous la forme d'une rente de 500 fr. par mois d�s jugement d�finitif et ex�cutoire (ch. III nouveau). Il demande en outre que le chiffre IV du dispositif querell� soit remplac� par un chiffre IV nouveau mettant les d�pens de deuxi�me instance, arr�t�s � dire de justice, � la charge de son �pouse.
Dirig� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton dans une contestation civile de nature p�cuniaire, (cf. ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495/496 et les arr�ts cit�s) dont la valeur litigieuse est manifestement sup�rieure � 8'000 fr., le recours est recevable au regard des art. 54 al. 1, 48 et 46 OJ.
Les d�pens des instances cantonales ne rel�vent pas du droit civil f�d�ral, mais du droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, ch. 30 p. 41). Le recours est donc irrecevable dans la mesure o� le d�fendeur demande au Tribunal f�d�ral de se prononcer � ce sujet (art. 43 al. 1 OJ), � moins qu'il n'entende son chef de conclusions comme une cons�quence de l'admission du recours (cf. art. 159 al. 6 OJ).
3.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale (art. 64 OJ; ATF 127 IIII 248 consid. 2c p. 252; 126 III 59 consid. 2a p. 65 et les arr�ts cit�s). Sous r�serve de ces exceptions, que le recourant doit invoquer express�ment (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400), il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 126 IIII 189 consid. 2a p. 191; 125 III 78 consid. 3a p. 79; 122 III 61 consid. 2c/cc p. 66; 120 II 97 consid. 2b p. 99 et les citations) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
3.2 Dans le cadre de la fixation de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC, le juge doit se procurer d'office les documents n�cessaires � l'�tablissement du moment de la survenance du cas de pr�voyance et du montant de l'avoir de vieillesse; il n'est pas li� par les conclusions concordantes des parties � ce sujet. Pour le surplus - sous r�serve d'une disposition cantonale divergente - les maximes des d�bats et de disposition ainsi que l'interdiction de la reformatio in pejus sont applicables. Ceci vaut tout particuli�rement, dans le cadre des art. 138 et 139 CC, pour la proc�dure devant la juridiction cantonale sup�rieure, ainsi que, dans le cadre des dispositions topiques de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (ATF 129 III 481 consid. 3.3 p. 486).
Le d�fendeur se plaint d'une violation de l'art. 124 CC.
4.1 Lorsque l'un des �poux au moins est affili� � une institution de pr�voyance professionnelle et qu'aucun cas de pr�voyance n'est survenu, chaque �poux a droit � la moiti� de la prestation de sortie de son conjoint calcul�e pour la dur�e du mariage (art. 122 CC). Une indemnit� �quitable est due lorsqu'un cas de pr�voyance est d�j� survenu pour l'un des �poux ou pour les deux ou que les pr�tentions en mati�re de pr�voyance professionnelle acquises durant le mariage ne peuvent �tre partag�es pour d'autres motifs (art. 124 al. 1 CC). D�s qu'un �poux touche des prestations, un partage n'est plus possible et seule une indemnit� �quitable peut �tre fix�e, conform�ment � l'art. 124 al. 1 CC (ATF 130 III 297 consid. 3.3.1 p. 300 et les r�f�rences).
Le juge doit prendre sa d�cision selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 4; 129 III 482 consid. 3.4 p. 487 in fine). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�: il n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (cf. ATF 107 II 406 consid. 2c).
Selon la jurisprudence, lors de la fixation de l'indemnit� �quitable, il faut prendre en consid�ration l'option de base du l�gislateur � l'art. 122 CC, � savoir que les avoirs de pr�voyance accumul�s pendant le mariage doivent en principe �tre partag�s par moiti� entre les �poux; toutefois, il ne saurait �tre question de fixer sch�matiquement, sans �gard � la situation �conomique concr�te des parties, une indemnit� qui corresponde, dans son r�sultat, � un partage par moiti� des avoirs de pr�voyance; il convient au contraire de tenir compte de fa�on ad�quate de la situation patrimoniale apr�s la liquidation du r�gime matrimonial, ainsi que des autres �l�ments de la situation financi�re des �poux apr�s le divorce (ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 4-5; 129 III 481 consid. 3.4.1 p. 488; 127 III 433 consid. 3 p. 439). On peut proc�der en deux �tapes, en ce sens que le tribunal calcule d'abord le montant de la prestation de sortie au moment du divorce, respectivement au moment de la survenance du cas de pr�voyance, et qu'il adapte ensuite ce montant aux besoins concrets des parties en mati�re de pr�voyance (ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 5; 129 III 481 consid. 3.4.1 p. 488).
4.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a relev� qu'un partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par les parties pendant le mariage conduirait � octroyer une indemnit� �quitable de 255'902 fr. � la demanderesse (534'804 fr. [avoirs du mari] + 23'000 fr. [avoirs de l'�pouse] = 557'804 fr. : 2 - 23'000 fr. = 255'902 fr.). Passant ensuite en revue les diff�rents arguments soulev�s par le d�fendeur, elle a jug� qu'aucun d'eux ne justifiait que l'on s'�carte d'un tel partage par moiti�. Apr�s avoir consid�r� que l'indemnit� devait, en l'esp�ce, �tre vers�e sous la forme d'une pension, vu l'absence de fortune du d�fendeur et l'accord des parties sur ce point, elle a converti le capital susmentionn� sur la base de la table 1 de Stauffer/Schaetzle (�d. 2001) relative � la rente viag�re imm�diate jusqu'au d�c�s de l'�poux cr�ancier. Elle a ensuite r�duit � 800 fr. - somme correspondant au solde disponible arrondi du d�fendeur - le montant d'environ 1'000 fr. r�sultant de cette capitalisation, afin de pr�server - compte tenu des revenus de l'int�ress� (6'250 fr.) - le minimum vital �largi (4'414 fr.) de ce dernier, augment� de la charge fiscale (1'060 fr. 70).
4.3 Le d�fendeur reproche � la Chambre des recours de ne pas avoir d�termin� la quotit� de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC qu'elle a allou�e sous la forme d'une rente viag�re. Ce faisant, l'autorit� cantonale aurait accord� une indemnit� pouvant d�passer le montant auquel la demanderesse aurait pu pr�tendre si aucun cas de pr�voyance n'�tait survenu. Cela serait d'autant plus choquant que l'int�ress�e a commenc� par renoncer � toute pr�tention sur les avoirs de pr�voyance, pour finalement conclure, en premi�re et seconde instance, � la fixation d'une indemnit� de 200'000 fr.
4.3.1 La cour de c�ans peine � saisir la port�e de ce grief. Si le d�fendeur entend par l� que la Chambre des recours n'aurait pas indiqu� � quel montant capitalis� correspond la rente viag�re de 800 fr., son moyen est sans port�e. Certes, le dispositif de l'arr�t querell� se borne � le condamner � verser une rente viag�re de 800 fr. � titre de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC. Celle-l� r�sulte toutefois de la conversion, selon la table 1 de Stauffer/Schaetzle (�ge de la femme: 51 ans; facteur: 20,57), du capital de 255'902 fr. correspondant au partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par les �poux, dont la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait �quitable de ne pas s'en �carter, en une rente de 1'000 fr., r�duite � 800 fr. pour tenir compte du minimum vital du d�fendeur.
4.3.2 Autant que le d�fendeur soutiendrait que les juges cantonaux n'auraient pas statu� sur son chef de conclusions tendant au versement d'un capital de 60'000 fr. payable par mensualit�s de 500 fr., sa critique devrait �tre rejet�e. Quand bien m�me la cour cantonale aurait d� comprendre les conclusions dans le sens pr�cit�, et non consid�rer que, ce faisant, l'int�ress� ne contestait pas l'allocation de l'indemnit� de l'art. 124 CC "sous la forme d'une pension", celles-l� n'auraient pu �tre accueillies. Un capital, payable par mensualit�s, ne peut en effet �tre allou� que si le d�biteur dispose du montant en jeu, ce qui n'est pas �tabli en l'esp�ce (cf. ATF 131 III 1 consid. 4.3.1 p. 5).
4.4 Le d�fendeur soutient que, sous l'angle de l'�quit�, il faudrait tenir compte du fait que, de juillet 1999 � juin 2001, les �poux ont v�cu des revenus vers�s par sa caisse de pensions.
On pourrait certes se demander si une telle circonstance doit entra�ner une r�duction des avoirs de pr�voyance du mari et, le cas �ch�ant, la mesure de cette r�duction (montant �quivalant � la rente touch�e durant cette p�riode [rente annuelle de 54'780 fr. pendant 22 mois = 100'430 fr.] - comme le pr�conise Geiser (Vorsorgeausgleich: Aufteilung bei Vorbezug f�r Wohneigentumserwerb und nach Eintreten eines Vorsorgefalls, in FamPra 2002 p. 97 au milieu) - ou d'une valeur proportionnelle � cette dur�e [534'804 fr. � 55 ans, facteur de 17,02, le 31 juillet 1999, donnerait en juin 2001 un montant de 477'197 fr. (534'804 - (534'804 : 17, 02) X 22 : 12)]. La question souffre toutefois de demeurer ind�cise. En effet, m�me si l'avoir du d�fendeur �tait r�duit d'environ 100'000 fr. (1�re hypoth�se ci-devant), la part � laquelle aurait droit la demanderesse serait toujours sup�rieure au montant de 800 fr. correspondant � la rente allou�e ([534'804 -100'000] + 23'000 : 2 - 23'000 : 20,57 : 12 = 834).
4.5 D'apr�s le d�fendeur, en consid�rant qu'il est �quitable d'allouer une indemnit� selon l'art. 124 CC correspondant � la moiti� des prestations de sortie acquises pendant le mariage, la Chambre des recours aurait m�connu certaines circonstances du cas d'esp�ce, tels le r�sultat de la liquidation du r�gime matrimonial, les besoins respectifs des conjoints, la dur�e du mariage, l'�ge des int�ress�s et leur situation �conomique. Ces �l�ments - dont la jurisprudence impose l'examen - justifieraient que l'on s'�carte d'un partage sch�matique par moiti� et induiraient une indemnit� de 60'000 fr.
4.5.1 Dans la mesure o�, apr�s avoir recalcul� le montant th�orique, la cour cantonale a admis le besoin de pr�voyance de la demanderesse et, partant, une indemnit� �quivalant � la moiti� des avoirs de pr�voyance, elle a correctement appliqu� les principes jurisprudentiels en relation avec les facteurs de l'�ge, de la fortune (y compris la liquidation du r�gime matrimonial) et des revenus (supra consid. 4.1).
Il ressort en effet du jugement de premi�re instance - � l'�tat de fait duquel se r�f�re la Chambre des recours (Messmer/Imboden, op. cit., p. 128, ch. 93) - que le d�fendeur, qui est �g� de 61 ans et jouit d'une retraite anticip�e depuis le 1er ao�t 1999, per�oit actuellement de sa caisse de pensions une rente mensuelle de 7'978 fr. 40. 1'848 fr. sont vers�s pour l'enfant des parties et le neveu de la demanderesse, dont cette derni�re est la tutrice. Compte tenu des 119 fr. 20 par mois qu'il re�oit en sa qualit� de juge suppl�ant aupr�s d'un tribunal des mineurs, le d�fendeur dispose ainsi mensuellement de 6'250 fr. pour vivre sa retraite.
De son c�t�, la demanderesse, qui a 51 ans et s'est occup�e du m�nage depuis son mariage, a repris une activit� lucrative en 1999; elle a �t� engag�e � 40% comme r�ceptionniste dans un h�pital, puis � 50% d�s le mois d'ao�t 2002. Pouvant effectuer quelques heures suppl�mentaires, son salaire mensuel net durant l'ann�e 2003 s'est �lev� � 3'118 fr. 85, vers� douze fois l'an, auquel s'ajoutent 800 fr. � titre de r�mun�ration pour son activit� d'auxiliaire aupr�s d'une association. Un tel revenu ne lui permettra pas de combler enti�rement les lacunes de pr�voyance r�sultant du fait qu'elle n'a pas exerc� d'activit� professionnelle durant onze ans et ce, m�me si elle continuera de cotiser pendant encore quatorze ans, jusqu'� sa retraite. Elle ne retire par ailleurs rien de la liquidation du r�gime matrimonial, sous r�serve des objets mobiliers en sa possession.
4.5.2 A cet �gard, le d�fendeur soutient vainement qu'il faudrait tenir compte du fait que, � cette occasion, il a renonc� - dans la perspective de la fixation de l'indemnit� de l'art. 124 CC - � faire valoir ses droits sur la fortune de la demanderesse, laquelle s'�levait � 92'491 fr. 70.
Ce faisant, il se heurte � la constatation des juges cantonaux - sans se plaindre � cet �gard de l'une des exceptions mentionn�es ci-dessus (consid. 3.1) - selon laquelle une telle renonciation volontaire n'est pas �tablie et, en particulier, ne r�sulte pas de la convention partielle de divorce des 23 janvier et 4 f�vrier 2003 ratifi�e par les premiers juges.
S'agissant de la fortune de la demanderesse, il est �tabli (art. 63 al. 2 OJ) qu'au 31 d�cembre 2002, cette derni�re disposait de comptes et liquidit�s aupr�s de la BCV (23'555 fr. 35), d'une assurance � prime unique (20'000 fr.) aupr�s de ce m�me �tablissement, entr�e en vigueur le 1er juin 2000, et d'une assurance mixte (18'318 fr.) aupr�s de la Zurich conclue en 1976, valeurs r�sultant du placement de la prestation future de sa caisse de pensions vers�e lorsque l'int�ress�e a cess� de travailler apr�s la naissance de son fils en 1988. En soutenant que la fortune de la demanderesse est de 92'491 fr. 70, qu'elle ne r�sulte pas du remploi de la prestation de sortie, qu'elle n'aurait pas �t� �pargn�e avant le mariage, mais accumul�e essentiellement au cours de l'union, notamment gr�ce aux contributions en faveur des enfants, et qu'elle aurait �t� utilis�e en partie pour les besoins courants, ou encore que l'assurance prime unique aurait �t� constitu�e au moyen de montants �pargn�s pendant la vie commune, le d�fendeur s'en prend ainsi derechef - de fa�on irrecevable (supra consid. 3.1) - aux faits constat�s par l'autorit� cantonale. Dans ces circonstances, il ne saurait plus �tre question d'une violation de la r�gle sur le fardeau de la preuve pos�e � l'art. 200 al. 3 CC.
4.5.3 Le d�fendeur ne saurait tirer partie du fait que la demanderesse b�n�ficiera d'une retraite AVS pleine et enti�re et, �ventuellement, d'une rente de veuve alors qu'elle n'a pas eu d'activit� soumise � cotisations durant la quasi-totalit� de la vie commune. Comme l'a relev� la cour cantonale, cette circonstance est le r�sultat de la volont� du l�gislateur d'am�liorer la situation du conjoint qui s'est consacr� � l'�ducation des enfants. Par cons�quent, on ne saurait en r�duire les effets en diminuant l'indemnit� �quitable.
4.5.4 Le d�fendeur objecte aussi sans succ�s qu'on ne saurait lui imposer le versement d'une rente pendant une p�riode �gale � la dur�e du mariage et plus longue que la vie commune ou que le versement de 800 fr. � titre de l'indemnit� �quitable le met en situation de d�ficit, compte tenu de son solde disponible de 775 fr., alors que la demanderesse disposera encore de 1'981 fr. (1'181 fr. [solde disponible] + 800 fr. [indemnit� �quitable]) apr�s d�duction de ses charges incompressibles. Ce faisant, il oublie, ainsi que l'a soulign� la cour cantonale, que l'indemnit� de l'art. 124 CC ne constitue pas une rente d'entretien, mais repr�sente les droits de la demanderesse sur les avoirs de pr�voyance accumul�s pendant le mariage, lesquels sont destin�s � couvrir les besoins de pr�voyance des deux conjoints; celle-l� devrait ainsi, en principe, �tre affect�e, non � la couverture des besoins courants de la demanderesse, mais � la constitution d'une pr�voyance appropri�e.
4.5.5 Le d�fendeur ne saurait par ailleurs rien tirer de l'affirmation selon laquelle il aurait assum� le loyer de son neveu, d�s lors que ce fait ne r�sulte pas de l'arr�t querell�, ni du jugement de premi�re instance auquel celui-ci renvoie (supra consid. 3.1). Au demeurant, s'il entendait faire valoir une cr�ance pour une contribution extraordinaire � l'entretien de sa famille au sens de l'art. 165 al. 2 CC, il lui aurait appartenu d'�mettre, dans le cadre du divorce, une pr�tention de ce chef. Il ne saurait s'en pr�valoir - in abstracto - pour exiger, sous l'angle de l'�quit�, une r�duction de l'indemnit�, qui, comme on l'a dit, vise un autre but (consid. 4.5.4).
4.5.6 Pour terminer, on ne voit pas en quoi la mani�re dont a �t� constitu� l'avoir de pr�voyance et dont celui-ci s'est accru en raison du risque professionnel li� au m�tier de policier seraient des circonstances justifiant que l'on s'�carte du partage par moiti�. Comme l'a soulign� l'autorit� cantonale, il n'est pas exclu que le r�gime de retraite anticip�e � un �ge particuli�rement favorable soit li� au fait que les performances d'un policier sont susceptibles de diminuer � partir d'un certain �ge, tout autant que destin� � compenser un risque professionnel accru. On peut se demander, au demeurant, si la critique tr�s succincte et g�n�rale r�pond aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ.
4.6 Le d�fendeur plaide pour une r�duction � 500 fr. de la rente allou�e. A cet effet, il remet en cause le calcul de son minimum vital, en contestant les montants des charges retenues: contrairement aux constatations de la cour cantonale, il aurait fallu tenir compte de 150 fr., de 200 fr. et de 707 fr. 55 � titre, respectivement, de frais li�s � l'exercice du droit de visite, de chauffage et de v�hicule, ainsi que de 150 fr. correspondant � la franchise mensuelle de son assurance maladie, laquelle s'�l�ve � 1'800 fr. par an. Ce faisant, le d�fendeur s'en prend toutefois aux faits constat�s ou � l'appr�ciation des preuves et, partant, fonde sa critique sur des faits nouveaux, ce qui est irrecevable dans un recours en r�forme (supra consid. 3.1).
Cela �tant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le d�fendeur, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 156 al. 1 et 2 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 159 al. 1 OJ).