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Timestamp: 2016-10-24 21:55:41+00:00
Document Index: 134478386

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 117', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 66']

6B_1065/2013 (23.06.2014)
6B_1065/2013 � � Arr�t du 23 juin 2014
repr�sent�e par Me Vincent Kleiner, avocat,
Parquet g�n�ral du canton de Berne, Maulbeerstrasse 10, 3011 Berne,
2. Y.Y.________ et Z.Y.________,
repr�sent�s par Me Pierre Seidler, avocat,
Homicide par n�gligence; indemnit� pour frais de d�fense,
recours contre le jugement de la Cour supr�me du canton de Berne, Section p�nale, 2�me Chambre p�nale, du 3 octobre 2013.
Par jugement du 19 janvier 2011, le Tribunal r�gional Jura bernois-Seeland, Agence du Jura bernois, a condamn� X.________, pour homicide par n�gligence au pr�judice de feu A.Y.________, � une peine p�cuniaire de cinq jours-amende � 96 fr., � savoir � un total de 480 fr., avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 3 octobre 2013 sur l'appel de X.________, la 2e Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a confirm� la d�claration de culpabilit� d'homicide par n�gligence, mais a r�duit la peine � trois jours-amende � 90 fr., � savoir un total de 270 fr., avec sursis pendant deux ans.
En r�sum�, elle a retenu les faits suivants:
B.a.a.�A.Y.________, n� en 1980, souffrait de troubles de schizophr�nie et s�journait dans un foyer. Le samedi 25 ao�t 2007, il a ingurgit� divers stup�fiants et bu du vin en vue de mettre fin � ses jours. Il a �t� retrouv� � Bienne au bord du lac et a �t� conduit en ambulance � l'H�pital B.________.
B.a.b.�A son arriv� � l'H�pital B.________ le patient a fait l'objet d'un premier examen par la Dresse C.________. A un moment donn�, l'infirmi�re a averti le m�decin que le patient ne pouvait que difficilement �tre r�veill�. La Dresse C.________ a alors appel� le chef de clinique, le Dr D.________, qui a demand� � l'infirmi�re de lui injecter une demi-ampoule d'Anexate, pour lutter contre la surdose de Dormicum. Comme, � la suite de cette premi�re injection, aucune am�lioration de l'�tat du patient n'a �t� constat�e, une seconde dose lui a �t� administr�e, mais sans plus de succ�s. Le Dr D.________ a alors ordonn� l'administration de Naloxon, pour lutter contre les effets de l'h�ro�ne. Si la premi�re injection n'a rien donn�, la seconde a r�veill� le patient, qui se trouvait alors dans son �tat normal.
A la suite d'un entretien avec le patient, qui a formul� avec une grande insistance sa volont� d'en finir avec la vie, le Dr D.________ a d�cid�, avec l'accord de ce dernier, de le transf�rer � la Clinique E.________. La Dresse C.________ a organis� son transfert et, en particulier, a pris contact, vers 19h20, avec le m�decin de garde de la clinique, le Dr F.________. Elle lui a expliqu� que A.Y.________ avait consomm� une grande quantit� d'alcool, 19 comprim�s de Dormicum et une grande quantit� d'h�ro�ne. Elle a justifi� son transfert � la Clinique E.________, en raison de ses tendances suicidaires et du fait qu'il y avait d�j� s�journ�.
Environ 20 minutes plus tard, le patient a pris son souper. Afin que l'effet de l'h�ro�ne ne puisse r�appara�tre, le Dr D.________ lui a inject� une nouvelle dose de Nalaxon par voie intramusculaire. Vers 20h00, le patient a quitt� l'h�pital � pied et sans aide pour se rendre en ambulance � la Clinique E.________.
B.a.c.�A la Clinique E.________, l'infirmier G.________ a pris en charge A.Y.________. Le m�decin de garde, le Dr F.________, s'est entretenu avec lui, mais il �tait difficile d'avoir une discussion coh�rente. Le patient �tait fatigu� et voulait aller se reposer; son pouls et sa tension �taient normaux. Le Dr F.________ a pos� comme diagnostic d'admission un �pisode d�pressif s�v�re avec sympt�me psychotique et trouble d�lirant. Il a inform� ses auxiliaires du fait que A.Y.________ avait consomm� de l'alcool, 19 comprim�s de Dormicum et de l'h�ro�ne en quantit� ind�termin�e. Il a demand� aux deux veilleurs de nuit de passer de temps en temps pour voir son �tat et, en cas d'agitation, de lui administrer de l'Entumine.
A 22h30, l'infirmier G.________ a retrouv� son patient dans un sommeil semi-comateux; celui-ci avait vomi et avait une respiration rapide et bruyante. Il a d'abord averti sa coll�gue, X.________, puis a t�l�phon� au m�decin de garde pour l'informer que le patient avait vomi et que les vomissures contenaient des traces de sang. Il a �t� convenu entre eux que le Dr F.________ n'avait pas besoin de se d�placer; ce dernier a indiqu� qu'il se tenait � disposition. A un moment donn�, G.________ a de nouveau demand� � sa coll�gue de venir voir le patient; ils ont constat� que la respiration de A.Y.________ �tait devenue stertoreuse (� savoir qu'il y avait un r�le dans la respiration, surtout � l'expiration).
Peu avant 7h00, les infirmiers H.________ et I.________ ont pris leur service de jour. G.________ a exprim� son sentiment que le patient devait �tre transf�r� dans un �tablissement hospitalier. L'infirmier H.________ s'est alors rendu dans la chambre de A.Y.________ afin de lui prendre la tension. Il a constat� qu'il avait vomi et que son pouls �tait filant, faible et rapide. Il s'est alors rendu aupr�s de son coll�gue et ils ont averti le Dr F.________, qui est arriv� cinq minutes plus tard. Il �tait alors impossible de prendre le pouls du patient, dont le d�c�s a �t� constat� � 7h30.
B.b.�Selon les rapports d'expertise, le d�c�s de A.Y.________ �tait d� � une inflammation des poumons, qui a conduit � une insuffisance respiratoire. L'inflammation a �t� caus�e par l'arriv�e dans les poumons du contenu de l'estomac et/ou de la salive. Cette absorption est due au fait que le d�funt a souffert pendant plusieurs heures d'un �tat d'inconscience qui l'a emp�ch� d'utiliser ses r�flexes naturels permettant d'�viter l'absorption de corps �trangers par les poumons, notamment en toussant.
B.c.�En droit, la cour cantonale a condamn� X.________ pour homicide par n�gligence (art. 117 CP) pour avoir effectu� divers contr�les de la victime entre 22h30 et 6h30 et avoir omis de rappeler le m�decin de garde pour l'informer de ses constats et, le cas �ch�ant, le prier de se rendre au chevet du patient.
La cour cantonale a �galement d�clar� responsable du d�c�s de A.Y.________ le m�decin de garde de la clinique E.________, le Dr F.________, et class� la proc�dure � l'encontre de l'infirmier, G.________, qui est d�c�d� pendant la proc�dure d'appel. Elle a condamn� les m�decins de l'H�pital B.________ pour homicide par n�gligence. Elle a reproch� � l'assistante, la Dresse C.________, de ne pas avoir transmis � la Clinique E.________ un rapport d�taill� au moment du transfert de A.Y.________ et au chef de clinique, le Dr D.________, de pas avoir suffisamment instruit C.________ sur le rapport � fournir � la Clinique E.________.
Contre ce dernier jugement cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut, principalement, � sa lib�ration de la pr�vention d'homicide par n�gligence.
Parall�lement, le Dr D.________ et la Dresse C.________ d�posent un recours au Tribunal f�d�ral. Le Dr F.________ a renonc� � recourir.
La recourante conteste sa condamnation pour homicide par n�gligence (art. 117 CP).
1.1.�En l'esp�ce, l'acte reproch� � la recourante est un comportement passif. Selon l'art. 11 CP, un crime ou un d�lit peut aussi �tre commis par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir (al. 1). Reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique. La loi �num�re plusieurs sources pouvant fonder une position de garant, � savoir la loi, un contrat, une communaut� de risques librement consentie ou la cr�ation d'un risque (art. 11 al. 2 CP).
N'importe quelle obligation juridique ne suffit cependant pas. Il doit s'agir d'une obligation juridique qualifi�e (message du 21 septembre 1998 concernant la modification du code p�nal suisse, FF 1999, p. 1808 ; URSULA CASSANI, in Commentaire romand, Code p�nal I, n� 21 et 25 ad art. 11 CP). Il faut que l'auteur se soit trouv� dans une situation qui l'obligeait � ce point � prot�ger un bien d�termin� contre des dangers ind�termin�s (devoir de protection) ou � emp�cher la r�alisation de risques connus auxquels des biens ind�termin�s �taient expos�s (devoir de surveillance), que son omission peut �tre assimil�e au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (ATF 136 IV 188 consid. 6.2 p. 191 ; 134 IV 255 consid. 4.2.1 p. 259 s.).
Il est admis que le m�decin et le personnel soignant assument une obligation contractuelle de protection vis-�-vis de leurs patients ( MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 11 ad art. 11 CP; PHILIPPE GRAVEN, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., 1995, p. 81). Pour d�limiter les responsabilit�s en cas de travail m�dical en �quipe, la doctrine p�nale recourt au principe de la confiance ( TRECHSEL/JEAN-RICHARD-DIT-BRESSEL, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n� 11 ad art. 11 CP; JOS� HURTADO POZO, Droit p�nal, Partie g�n�rale, 2008, n� 1376 ss), d�velopp� en mati�re de circulation routi�re, selon lequel tout conducteur peut compter, en l'absence d'indice contraire, avec une certaine prudence des autres personnes (ATF 118 IV 277 consid. 4 p. 280 ss). De la m�me mani�re, en cas de division horizontale du travail, chaque travailleur doit pouvoir l�gitimement s'attendre que son coll�gue respectera ses devoirs, tant qu'aucune circonstance ne laisse pr�sumer le contraire. En cas de r�partition verticale, la doctrine subordonne le principe de la confiance � l'obligation, pour le sup�rieur, de choisir un auxiliaire qualifi�, de lui donner les instructions n�cessaires et de le surveiller correctement (cura in eligendo, custodiendo et instruendo; KURT SEELMANN, in Basler Kommentar, Strafrecht I, vol. I, 2013, n� 41 ad art. 11 CP p. 22; ROBERT ROTH, Le droit p�nal face au risque et � l'accident individuels, Lausanne 1987, p. 88 ss; ATF 120 IV 300 consid. 3d/bb p. 310).
1.2.�Agit par n�gligence quiconque, par une impr�voyance coupable, commet un crime ou un d�lit sans se rendre compte des cons�quences de son acte ou sans en tenir compte (art. 12 al. 3 1�re phrase CP). Une condamnation pour homicide par n�gligence suppose que l'auteur ait provoqu� le r�sultat
en violant un devoir de prudence. Un comportement viole un devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu et d�, compte tenu des circonstances, de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger des biens juridiquement prot�g�s de la victime et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible (cf. art. 12 al. 3 2e phrase CP; ATF 130 IV 7 consid. 3.2 p. 10).
Le risque de survenance du r�sultat est reconnaissable ou�
pr�visible�pour l'auteur lorsque son comportement est propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit ou, au moins, � le favoriser. La cha�ne des �v�nements conduisant au r�sultat doit �tre pr�visible pour l'auteur � tout le moins dans ses grandes lignes. Il faut d'abord se demander si l'auteur aurait pu et d� pr�voir, ou reconna�tre, la mise en danger des biens juridiquement prot�g�s de la victime. La r�ponse � cette question n�cessite de recourir � la notion de�
causalit� ad�quate. Le comportement doit ainsi �tre propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit ou, au moins, � le favoriser (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p 64; 130 IV 7 consid. 3.2 p.10).
La pr�visibilit� de la cause ayant entrain� le r�sultat ne doit �tre�
ni�e�que lorsque des circonstances tout � fait exceptionnelles, comme la faute concomitante d'un tiers ou le comportement de la victime, interviennent comme causes concurrentes, qu'on ne devait tout simplement pas compter avec elles et qu'elles ont une importance telle qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et la plus imm�diate du r�sultat, rel�guant ainsi � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener, en particulier le comportement de l'accus� (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p 64; 130 IV 7 consid. 3.2 p.10). En r�gle g�n�rale, le concours de plusieurs causes concomitantes ne rompt pas le lien de causalit� entre un acte d�termin� et le r�sultat qui s'en suit.
Pour attribuer la survenance du r�sultat � un comportement coupable de l'auteur, sa seule pr�visibilit� ne suffit pas. Il faut encore savoir si le r�sultat �tait �galement�
�vitable. Il faut � cet �gard analyser et examiner le d�roulement causal hypoth�tique des �v�nements pour d�terminer si le r�sultat ne se serait pas produit si l'auteur avait eu un comportement conforme � ses devoirs. Pour qu'on puisse compter avec le r�sultat, il suffit que le comportement de l'auteur apparaisse, avec un haut degr� de vraisemblance ou avec une vraisemblance confinant � la certitude, comme la cause du r�sultat (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p 65; 130 IV 7 consid. 3.2 p.11).
1.3.1.�La recourante fait valoir que les informations lacunaires transmises par l'H�pital B.________ ont caus� des erreurs d'appr�ciation fondamentales de sa part et de celle de son coll�gue. En particulier, elle avait compris que le patient, hospitalis� la veille � l'H�pital B.________, avait �t� mis en observation pour 24 heures au moins et qu'il avait re�u tous les traitements appropri�s pour les produits consomm�s, de sorte qu'il se trouvait dans une situation m�dicalement stable. Cette argumentation ne peut �tre suivie. On ne peut certes pas nier que les informations lacunaires de la part de l'H�pital B.________ ont favoris� certains manquements du personnel soignant de la Clinique E.________. Il n'en reste pas moins que la recourante a constat� elle-m�me durant la nuit la p�joration de l'�tat de sant� du patient, en particulier que sa respiration �tait devenue stertoreuse (jugement attaqu� p. 29 s.). Elle �tait consciente de la gravit� de la situation, puisqu'elle partageait l'avis de son coll�gue que le patient aurait d� �tre transf�r� dans un h�pital somatique (jugement de premi�re instance p. 35). Ainsi, malgr� les informations lacunaires des m�decins de l'H�pital B.________, la recourante et son coll�gue s'�taient rendu compte de la p�joration de l'�tat de sant� du patient et notamment de ses difficult�s respiratoires.
Lors du premier coup de t�l�phone, le m�decin de garde avait donn� l'injonction d'augmenter le niveau de surveillance et avait dit qu'il se tenait � disposition en cas de besoin (jugement attaqu� p. 28). La recourante ou son coll�gue devaient donc l'aviser de toute d�gradation de l'�tat de sant� du patient et notamment de l'apparition de la respiration stertoreuse. La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir �tabli l'heure de l'entretien t�l�phonique entre le Dr F.________ et l'infirmier G.________. Cet �l�ment n'est pas d�terminant pour l'issue du litige. En effet, il est �tabli qu'apr�s ce premier coup de t�l�phone, l'�tat de sant� du patient s'est encore d�t�rior� et que sa respiration �tait devenue stertoreuse. Ce constat justifiait un nouvel appel au m�decin de garde.
Il ressort des constatations cantonales que la recourante et son coll�gue G.________ assumaient en commun la responsabilit� en ce qui concerne la surveillance du patient, m�me si G.________ a peut-�tre jou� un r�le plus actif. Celui-ci n'�tait pas son sup�rieur hi�rarchique, de sorte que la recourante ne pouvait rester inactive. Si elle estimait que son coll�gue manquait � ses obligations, elle devait intervenir et t�l�phoner au m�decin de garde. En n'ayant pas averti le m�decin de garde de la nouvelle p�joration de l'�tat de sant� du patient elle a ainsi viol� son devoir de diligence.
1.3.2.�Si le m�decin de garde avait �t� avis� de la respiration stertoreuse, il aurait pu prendre les mesures n�cessaires afin d'emp�cher une issue fatale et notamment ordonner son transfert dans un h�pital somatique, o� des examens approfondis auraient pu �tre effectu�s et un traitement appropri� ordonn�. La recourante fait valoir que son coll�gue avait appel� le m�decin de garde durant la nuit pour lui faire part de ses inqui�tudes et notamment du fait que le patient avait vomi du sang et que le m�decin de garde ne s'�tait pourtant pas d�plac� au chevet du patient. Selon la recourante, on ne saurait donc consid�rer comme certain que le m�decin de garde se serait d�plac� en cas de nouvel appel. Par cette argumentation, la recourante fait un proc�s d'intention � ce dernier. En effet, lors du premier t�l�phone, il avait �t� question de vomissements avec une suspicion de sang. Ce second appel aurait eu pour but de l'informer d'une aggravation de la situation, avec notamment l'apparition d'une respiration stertoreuse. Or, au vu d'un tel constat, on peut admettre que le m�decin se serait d�plac� et aurait pris les mesures n�cessaires. C'est donc avec raison que la cour cantonale a admis que, selon une haute vraisemblance, le rappel du m�decin aurait emp�ch� la mort du patient.
La recourante soutient que les experts ne se sont pas prononc�s sur la question de savoir � quel moment au plus tard une intervention m�dicale aurait d� intervenir pour emp�cher la mort de la victime et sur les soins que le m�decin de garde aurait pu et d� prodiguer pour emp�cher la mort de la victime. Si les experts n'ont pas r�pondu � ces questions, ils ont abord� la possibilit� concr�te de sauver le patient au moment de l'intervention des deux infirmiers qui ont pris le relais des deux infirmiers assurant la veille de nuit. D�s lors, on peut admettre que quelques heures plus t�t, � savoir au moment o� les infirmiers de nuit ont constat� que le patient avait une respiration stertoreuse et qu'il ne pouvait plus �tre r�veill� ou seulement par le contr�le des pupilles, il aurait �t� encore possible de r�agir avec de fortes chances de succ�s.
La recourante soutient que le lien de causalit� ad�quate a �t� rompu. En effet, le patient aurait pris un repas au service des urgences de l'H�pital B.________ peu apr�s l'injection de deux doses d'Anexate et de Narcan et, comme le patient n'�tait pas r�veill� de mani�re ad�quate, cela aurait caus� une aspiration de mati�re gastrique dans les poumons. Selon elle, cet �l�ment, extraordinaire, aurait entra�n� la rupture du lien de causalit�. Cet argument n'est pas pertinent. En effet, premi�rement, il n'est pas �tabli que le d�c�s soit d� � l'arriv�e dans les poumons de nourriture. Selon l'expertise, le d�c�s de la victime est d� � l'arriv�e dans les poumons du contenu de l'estomac et/ou de la salive. En second lieu, le lien de causalit� ne peut �tre interrompu que par la survenance de circonstances extraordinaires; le lien subsistera en revanche malgr� une circonstance personnelle de la victime, l'intervention simultan�e et autonome d'un tiers ou le comportement de la victime elle-m�me. En l'esp�ce, selon les experts, il est parfois difficile de maintenir � jeun les patients polytoxicomanes car ceux-ci peuvent devenir agressifs. Le fait de servir un repas au patient ne constituait donc pas un comportement extraordinaire, propre � rompre le lien de causalit�.
Enfin, la recourante fait valoir que la volont� d�lib�r�e du patient de mettre fin � ses jours constitue une cause concomitante qui entra�ne une rupture du lien de causalit�. Cet argument ne peut �tre suivi. La volont� suicidaire de la victime ne modifiait en rien les obligations des divers acteurs du corps m�dical. Les substances que la victime avait ingurgit�es ne l'avaient pas �t� en dose l�tale, si bien qu'une prise en charge ad�quate, sur la base d'informations fiables, aurait permis d'�viter son d�c�s.
1.4.�La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en condamnant la recourante pour homicide par n�gligence (art. 117 CP).
Le recours doit �tre rejet�.
La recourante, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour supr�me du canton de Berne, Section p�nale, 2�me Chambre p�nale.
Lausanne, le 23 juin 2014