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Timestamp: 2016-10-27 16:58:25+00:00
Document Index: 310974900

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 4', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

juges. Greffi�re: Mme Godat Zimmermann.
Marcelino Rodriguez, rue du Jura 16, � Del�mont,
le jugement rendu le 9 f�vrier 2000 par la Cour civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura dans la cause qui oppose le recourant aux hoirs de R�myE s c h m a n n, soit: 1. Marie-Louise Eschmann-Vogel, � Del�mont, 2. Jacques Eschmann, � Fribourg, 3. Evelyne Bykov-Eschmann, � Del�mont, 4. Marie-Anne Schneider-Eschmann, � Del�mont, 5. V�ronique Milani-Eschmann, au B�mont, 6. Viviane Wolff-Eschmann, � Courroux, tous repr�sent�s par Me Fran�ois Boillat, avocat � Del�mont;
(art. 9 Cst. ; arbitraire dans l'appr�ciation des preuves)
A.- Le 31 mai 1990, R�my Eschmann a confi� � Marcelino Rodriguez les travaux de construction d'une annexe contigu� � sa villa; selon le devis �tabli par l'entrepreneur les 28 mars/14 mai 1990, le prix des travaux d'agrandissement se montait � 61 955 fr. Le chantier a dur� du 20 ao�t 1990 au printemps 1991. L'entrepreneur a �galement effectu� des travaux non pr�vus par l'offre pr�cit�e, notamment dans l'ancien b�timent.
Rodriguez a adress� trois factures � Eschmann pour un montant total de 168 541 fr.30, soit:
- facture du 21 d�cembre 1990 31 517 fr.
- facture du 28 f�vrier 1994 90 463 fr.60- facture du 28 f�vrier 1994 46 560 fr.70
Les acomptes vers�s s'�l�vent � 103 105 fr. Eschmann a contest� devoir un montant sup�rieur.
B.- Par demande du 3 avril 1996, Rodriguez a ouvert action en paiement contre Eschmann devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura; dans ses derni�res conclusions, le demandeur r�clamait le versement du montant de 63 754 fr.55 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er avril 1994, ainsi que le remboursement de frais de poursuites par 98 fr.
La cour cantonale a d�sign� Rom�o Sironi, architecte, comme expert charg� d'examiner la facturation des travaux ex�cut�s par l'entreprise Rodriguez. L'expert a rendu son rapport le 15 avril 1999 et r�pondu aux questions compl�mentaires du demandeur en date du 10 ao�t 1999. Il arrive � la conclusion que les factures de l'entrepreneur sont justifi�es � concurrence de 113 356 fr.60, somme de laquelle il convient de d�duire le montant de 2120 fr.50 repr�sentant les fournitures pay�es par le ma�tre de l'ouvrage.
Par jugement du 9 f�vrier 2000, la Cour civile a condamn� le d�fendeur � payer au demandeur la somme de 6083 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 25 mai 1994, ainsi que 25 fr. de frais de poursuites. Reprenant les conclusions de l'expert, les juges cantonaux sont partis du montant arrondi de 111 416 fr. (113 356 fr.60 moins 2120 fr.50) dont ils ont retranch� les acomptes vers�s et un escompte de 2% sur 111 416 fr.
C.- Rodriguez forme un recours de droit public. Il conclut � l'annulation du jugement du 9 f�vrier 2000.
Eschmann est d�c�d� le 17 f�vrier 2000, laissant pour h�ritiers son �pouse et leurs cinq enfants. L'hoirie Eschmann propose le rejet du recours.
Invit�e � se prononcer sur le recours, la cour cantonale confirme les consid�rants de son jugement.
Apr�s que la r�ponse lui a �t� communiqu�e, le recourant a �crit au Tribunal f�d�ral pour contester l'affirmation des intim�s selon laquelle il aurait �t� d'accord avec les m�tr�s effectu�s par l'expert. Il a joint � sa lettre les factures des mat�riaux employ�s sur le chantier Eschmann, ainsi que le relev� des heures de main d'oeuvre consacr�es auxdits travaux.
1.- En tant qu'h�ritiers d'un d�fendeur condamn� � payer un montant tr�s largement inf�rieur � celui r�clam� par le demandeur, la veuve et les enfants de R�my Eschmann seraient ind�niablement touch�s par une annulation du jugement attaqu�. Ils rev�tent sans aucun doute la qualit� d'intim�s dans la proc�dure de recours de droit public (cf. art. 93 al. 1 OJ; Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 202).
2.- Aucun �change suppl�mentaire d'�critures n'a �t� ordonn� apr�s le d�p�t de la r�ponse des intim�s (cf. art. 93 al. 3 OJ). La lettre du recourant du 13 juin 2000 et les pi�ces qui l'accompagnaient sont ainsi d'embl�e irrecevables.
3.- a) Invoquant l'art. 8 (sic) Cst. , le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re arbitraire, en contradiction �vidente avec la situation de fait telle qu'elle ressort du dossier. Il est d'avis que l'expertise judiciaire sur laquelle les juges jurassiens se sont fond�s est entach�e d'irr�gularit�s et d'inexactitudes qui justifiaient de donner suite � la requ�te de contre-expertise form�e lors de l'audience du 9 f�vrier 2000 et d'admettre les pi�ces d�pos�es en relation avec cette demande.
b) Le recourant se pr�vaut de l'art. 8 Cst. relatif � l'�galit�. Or, tout son recours s'articule manifestement autour du grief d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui rel�ve de l'art. 9 Cst. Dans la mesure o� l'intention du recourant ressort clairement de son m�moire, cette inadvertance ne porte pas � cons�quence.
L'interdiction de l'arbitraire, d�duite de l'art. 4 aCst. , est express�ment consacr�e � l'art. 9 Cst. , d�j� en vigueur lors du prononc� du jugement attaqu�. Selon la jurisprudence rendue sous l'ancien droit et toujours valable actuellement, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution pourrait se d�fendre, voire m�me �tre pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction �vidente avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�.
Par ailleurs, il ne suffit pas que la motivation critiqu�e soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 10 consid. 3a p. 15, 129 consid. 5b p. 134; 124 I 247 consid. 5 p. 250; 124 V 137 consid. 2b).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. Il appartient au recourant de chercher � d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73; 119 Ia 197 consid. 1d p. 201; 117 Ia 393 consid. 1c p. 395; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3); le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les griefs motiv�s de fa�on insuffisante ou sur des critiques purement appellatoires (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495; 117 Ia 412 consid. 1c p. 415).
L'appr�ciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait. Elle peut donc �tre revue dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire (cf. ATF 107 II 222 consid. II/2 p. 225 in fine; 103 Ia 55 consid. 1b p. 58; consid. 4b non publi� de l'ATF 117 II 47).
Lorsque, faute de poss�der les connaissances sp�cifiques n�cessaires, il ordonne une expertise, le juge n'est en principe pas li� par les conclusions de l'expert. M�me s'il appr�cie librement les preuves, il ne saurait toutefois, sans motifs s�rieux (triftig), substituer son opinion � celle de l'expert; en l'absence de tels motifs, il s'expose au reproche d'arbitraire (ATF 118 Ia 144 consid. 1c/bb p. 149; 101 IV 129 consid. 3a; consid. 4a non publi� de l'ATF 121 III 274; arr�t non publi� du 12 ao�t 1996, consid. 2a, reproduit in SJ 1997, p. 58). A l'inverse, s'il �prouve des doutes sur l'exactitude d'une expertise judiciaire, le juge doit recueillir des preuves suppl�mentaires, en ordonnant par exemple une expertise compl�mentaire ou une contre-expertise; en effet, une d�cision fond�e sur une expertise non concluante peut �tre entach�e d'arbitraire (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146; arr�t non publi� du 27 avril 2000 dans la cause 1P.153/2000, consid. 2b).
Il n'en demeure pas moins que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation dans ce domaine. Le Tribunal f�d�ral n'admettra un recours pour violation de l'art. 9 Cst.
que si les conclusions que l'autorit� cantonale tire d'une expertise consid�r�e comme concluante se r�v�lent non seulement inexactes, mais encore insoutenables. Tel est le cas lorsque l'expert n'a pas r�pondu aux questions qui lui ont �t� pos�es, lorsque ses conclusions sont contradictoires ou lorsque l'expertise souffre de d�fauts �vidents et reconnaissables sans connaissances sp�ciales de sorte qu'ils ne devaient pas �chapper � l'autorit� cantonale (arr�t non publi� du 23 novembre 1994 dans la cause 4P.45/1994, consid. 3a).
4.- a) Dans un consid�rant des plus succincts, la cour cantonale s'en est enti�rement remise � l'appr�ciation de l'expert judiciaire; elle pr�cise qu'aucun motif ne permet de mettre en doute ni l'impartialit� de l'architecte Sironi, ni le s�rieux avec lequel il a rempli son mandat. Le jugement attaqu� reprend ainsi le montant de la facture selon m�trage tel que l�g�rement rectifi� par l'expert dans son rapport compl�mentaire, soit 113 536 fr. (arrondi); de cette somme, elle d�duit 2120 fr. (arrondi) repr�sentant les fournitures pay�es par le ma�tre de l'ouvrage, selon une pr�cision de l'expert du 7 d�cembre 1999. Le montant total de la facture retenu par la Cour civile sur la base de l'expertise s'�l�ve d�s lors � 111 416 fr., sans escompte.
Le recourant adresse � l'expertise divers griefs, qui seront examin�s ci-apr�s. Invoquant au surplus les deux contre-expertises priv�es qu'il a d�pos�es dans la proc�dure cantonale, il para�t soutenir que le refus d'une contre-expertise dans ces conditions �tait arbitraire.
b) Tout d'abord, le recourant fait observer que, dans son rapport compl�mentaire, l'expert a corrig� les montants retenus pour certaines positions et a admis plusieurs oublis.
Par rapport � l'expertise du 15 avril 1999, l'expertise compl�mentaire du 10 ao�t 1999 retient une diff�rence de 1996 fr.85 en faveur du recourant. Contrairement � ce que ce dernier sous-entend, le fait que ses questions aient conduit l'expert � rectifier et compl�ter certains points n'est pas de nature � �tablir le caract�re insoutenable de l'ensemble des calculs figurant dans l'expertise. Au contraire, en admettant partiellement les critiques du recourant, l'expert a d�montr� qu'il �tait pr�t � reconna�tre ses erreurs, qui concernaient au demeurant un montant peu important en comparaison de la facture globale.
c) Le recourant reproche �galement � l'expert de n'avoir pas r�pondu de mani�re convaincante � ses questions dans le rapport compl�mentaire. L'architecte n'aurait ainsi pas expliqu� pour quelle raison il reprend parfois sans autre les montants du devis pour s'en �loigner sur d'autres postes.
De m�me, pour les positions 60 et 63, il aurait refus� sans motif pertinent de prendre en consid�ration les bulletins n� 19, respectivement n� 20, alors qu'il a tenu compte d'autres bulletins.
Sur le premier point, le recourant n'indique m�me pas les postes pour lesquels l'expert n'aurait arbitrairement pas pris en compte les prix figurant dans le devis. Sa critique ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Sur le second point, l'expert a d�ment expliqu�, � la p. 4 de son rapport compl�mentaire, qu'il avait �cart� les bulletins n� 19 et 20 - sign�s du reste uniquement par l'entrepreneur, comme les autres bons - parce que les heures indiqu�es �taient totalement disproportionn�es par rapport au travail effectu�. L� encore, le grief d'arbitraire ne peut �tre que rejet�.
le m2 retenu par l'expert pour la dalle Lauper (position 86) est arbitraire, car les parties avaient convenu d'un prix de 250 fr. le m2, comme en t�moignerait la modification op�r�e sur le devis par le ma�tre de l'ouvrage.
Il convient de noter au passage que le prix unitaire par m2 admis par l'expert n'est pas de 145 fr., mais de 212 fr.67 (cf. expertise, p. 5). En ce qui concerne un �ventuel prix convenu par les parties, il y a lieu de relever que celles-ci ont produit chacune une photocopie du devis. Sur l'exemplaire fourni par le recourant, les prix relatifs aux travaux de la dalle sur rez ont �t� trac�s et remplac�s par un prix unique de 250 fr. le m2. Cette modification ne se retrouve toutefois pas sur le document remis par Eschmann; elle est en outre d�pourvue de toute signature. Dans ces conditions, on ne voit pas que le choix de l'expert de ne pas tenir compte du montant de 250 fr. soit insoutenable.
e) Le recourant fait grief � l'expert d'avoir omis d'inclure, sous position 103 de l'expertise, les mat�riaux d'excavation qui r�sultaient des travaux de r�glage � la main r�pertori�s sous position 1.
A la p. 5 de son rapport compl�mentaire, l'expert a expliqu� que le r�glage du fond de fouille inscrit sous position 1 n'�tait pas du creusage et n'avait donc pas � �tre pris en compte sous position 103. L'expert ayant r�pondu � la critique du recourant et le juge n'ayant aucune raison de mettre en doute l'exactitude de sa r�ponse, le grief d'arbitraire se r�v�le l� aussi mal fond�.
f) Selon le recourant, l'expert a commis une autre erreur tr�s grave en d�duisant de la facture finale, au titre des fournitures pay�es directement par le ma�tre de l'ouvrage, une facture de Mat�riaux Sabag par 864 fr.50 adress�e � Eschmann; cette facture, dont la production comme moyen de preuve a �t� refus�e � l'audience du 9 f�vrier 2000, porterait sur des carreaux de galandages et des mat�riaux d'isolation, soit des mat�riaux qui n'auraient pas �t� utilis�s par le recourant.
Rien ne permet d'affirmer que l'expert, qui cite la facture de 864 fr.50 � la p. 3 de son rapport, n'a pas vu ce document. Au surplus, le recourant se borne � all�guer que la sp�cificit� des mat�riaux mentionn�s sur le document incrimin� prouve qu'ils ont �t� employ�s par d'autres corps de m�tier.
Sur la base de cette seule affirmation, il n'est � l'�vidence pas possible d'admettre que l'expert a d�duit arbitrairement le montant de 864 fr.50 de la facture totale.
g) Il reste � examiner si les deux contre-expertises priv�es produites, qui n'ont juridiquement que la port�e d'all�gations de partie, justifiaient la mise en oeuvre d'une contre-expertise judiciaire ou �taient de nature � d�montrer que l'expertise Sironi n'�tait pas concluante (cf. arr�t non publi� du 11 f�vrier 1999 dans la cause 6P.158/1998, consid. 3b).
Au pr�alable, il convient de relever que l'expert a d�cid� de proc�der � un m�trage complet des travaux de ma�onnerie et de carrelage ex�cut�s par le recourant, apr�s avoir constat� une grande confusion dans les documents de facturation de l'entrepreneur; les quantit�s ainsi obtenues ont �t� multipli�es par les prix du devis pour les prestations faisant l'objet de l'offre, par les prix de l'indice zurichois au 1er avril 1990 pour les prestations non pr�vues et par un prix horaire pour les positions de d�tail. L'expert a ensuite �tabli, position apr�s position, la facture finale selon le m�trage effectu�.
Dans sa r�ponse du 9 novembre 1999 au compl�ment d'expertise du 10 ao�t 1999, l'ing�nieur Francis Silvant examine plusieurs positions et, le plus souvent, reprend le point de vue du recourant. Ainsi, sous position 58, il explique que l'expert Sironi a proc�d� aux m�trages sans tenir compte de l'avis du recourant ou, sous position 60, que l'entrepreneur a omis de mentionner la fermeture de la fen�tre de la cave dans le descriptif du bulletin n� 19 ou encore, sous position 63, que le nombre d'heures inscrites dans le bulletin n� 20 correspond non seulement � l'ouverture d'une porte, comme indiqu� express�ment, mais encore � des travaux dans la cage d'escalier. A d'autres endroits, l'ing�nieur consult� par le recourant se borne � affirmer que les montants factur�s par l'entrepreneur doivent �tre maintenus alors que, dans son rapport compl�mentaire, l'expert avait expliqu� pourquoi ils ne pouvaient l'�tre. Ainsi en va-t-il notamment des arasages, de la ma�onnerie de pignons, de la dalle Lauper, de la pose de deux poteaux m�talliques ou du chargement � la main et de l'�vacuation � la d�charge. En conclusion, l'orientation manifestement unilat�rale du rapport Silvant ne permet pas de mettre en doute les conclusions de l'expert judiciaire.
Quant � l'analyse � laquelle Rotilio Ing�nierie s'est livr�e, elle se r�v�le tr�s g�n�rale. Sans explications, le bureau d'ing�nieurs qualifie de "l�g�re" la partie de l'expertise judiciaire consacr�e aux travaux suppl�mentaires, aux travaux de d�molition et aux autres travaux. Sans remettre en cause la m�thode de calcul adopt�e par l'expert, Rotilio Ing�nierie sugg�re d'�tablir le prix de revient global du chantier, par le relev� des fournitures destin�es � l'ouvrage et de la totalit� des heures pass�es sur le chantier.
A ses yeux, une telle v�rification, que l'ing�nieur consult� d�signe pourtant lui-m�me comme insolite, permettrait peut-�tre de justifier les factures dress�es par le recourant. Il va sans dire que cette argumentation n'est pas de nature � insinuer le doute sur la qualit� du travail de l'expert judiciaire. Le bureau mis en oeuvre par le recourant estime �galement que l'expertise aurait d� �tre confi�e � des "entrepreneurs/ma�ons", et non � un architecte. Cette critique toute g�n�rale n'autorise pas non plus � douter du travail effectu� en l'esp�ce par l'expert. Au demeurant, la d�signation d'un architecte comme expert n'a pas �t� contest�e par le recourant.
h) En r�sum�, la cour cantonale n'a �prouv� aucun doute sur l'exactitude de l'expertise confi�e � l'architecte Sironi. Apr�s examen des divers griefs soulev�s par le recourant, il n'appara�t pas qu'elle devait en concevoir. Le caract�re non concluant de l'expertise n'est absolument pas d�montr�. Les documents produits par le recourant �tant inutilisables, comme l'ing�nieur Rotilio le reconna�t du reste, l'expert judiciaire a proc�d�, en pr�sence des parties, � un m�trage complet des travaux r�alis�s par l'entrepreneur. Il a ensuite appliqu� aux quantit�s obtenues soit le prix unitaire convenu par les parties, soit l'indice zurichois pour les prestations non pr�vues, soit un tarif horaire pour les positions de d�tail. Ni le choix de la m�thode, ni son application n'apparaissent arbitraires en l'esp�ce. L'expert a r�pondu de mani�re compl�te aux questions, y compris � celles faisant l'objet de son rapport compl�mentaire. On ne d�c�le par ailleurs pas de contradictions dans les conclusions de l'expertise qui, de mani�re g�n�rale, n'est pas affect�e de d�fauts manifestes.
Force est d�s lors de constater que le jugement attaqu� ne repose pas sur une appr�ciation arbitraire des preuves. Le recours ne peut �tre que rejet�.
5.- Vu l'issue de la proc�dure, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera aux intim�s une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1OJ).
3. Dit que le recourant versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura.