Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F26-06-2014-5A_219-2014
Timestamp: 2016-10-25 05:00:58+00:00
Document Index: 203007379

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 296', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 296', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

5A_219/2014 � � Arr�t du 26 juin 2014
repr�sent� par Me Caroline Ferrero Menut,
A.a.�A.X.________ et B.X.________ se sont mari�s le 1
er�mars 2001 et ont eu deux enfants, soit C.________, n� en 2002, et D.________, n� en 2003.
A.b.�Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 22 mars 2013, modifi� le 27 suivant, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a notamment condamn� B.X.________ � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension de 6'000 fr. par mois, allocations familiales �ventuelles en sus.
B.a.�Par requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale du 18 juin 2013, modifi�e en audience du 5 septembre 2013, A.X.________ a conclu � ce que, du 1
er�au 31 mai 2013, B.X.________ contribue � l'entretien des siens par le versement, allocations familiales dues en sus, de la somme de 9'645 fr., puis, d�s cette date, par le versement r�gulier de la somme de 8'513 fr. par mois.
�Dans ses d�terminations du 4 septembre 2013, B.X.________ a conclu � ce que son �pouse soit d�bout�e de ses conclusions et � ce que, d�s le 1
er�juin 2013, il contribue � l'entretien des siens par le versement r�gulier, par mois et d'avance, allocations familiales dues en sus, de la somme de 3'500 fr. par mois.
�Par prononc� du 17 octobre 2013, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a condamn� B.X.________ � contribuer � l'entretien des siens par le versement r�gulier, d'avance le premier de chaque mois, en mains de A.X.________, d'une contribution d'entretien de 6'550 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, d�s le 1
�A titre de fait nouveau, elle a retenu la modification des revenus de A.X.________ qui, consid�r�e comme ayant une pleine capacit� de travail depuis le 1
er�mai 2013, percevait des prestations de l'assurance-ch�mage d'environ 6'100 fr. par mois, de sorte que son d�ficit mensuel atteignait d�sormais 1'296 fr. 30, soit 550 fr. de plus qu'au moment du prononc� de la premi�re d�cision. Elle a n�anmoins fix� le point de d�part de la modification au 1
er�juin 2013, au motif que l'�pouse n'avait entrepris des d�marches aupr�s de l'assurance-ch�mage qu'� la fin du mois de mai.
B.b.�B.X.________ a form� appel de cette d�cision, concluant � ce qu'il soit condamn� � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une contribution de 3'500 fr. par mois. Par arr�t du 21 janvier 2014, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis cet appel. Il a condamn� l'appelant � verser � sa famille une contribution mensuelle de 5'000 fr., allocations familiales dues en sus, d�s le 1
�Il ressort des consid�rants de cet arr�t que le juge a limit� l'objet du litige � la contribution d'entretien due depuis le 1
er�juin 2013 jusqu'au 31 d�cembre 2013, soit � sept mois, la p�riode suivante �tant l'objet d'une autre proc�dure d'appel en cours, compte tenu du d�part en Grande-Bretagne de l'�pouse et des enfants.
Par acte post� le 13 mars 2014, A.X.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que la contribution d'entretien mensuelle due par B.X.________ soit fix�e � 6'550 fr., allocations familiales non comprises, d�s et y compris le 1er juin 2013. Subsidiairement, elle conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'instance inf�rieure pour nouvelle instruction et nouveau jugement. En substance, elle se plaint de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application du droit et l'�tablissement des faits en tant que l'autorit� cantonale a tenu compte dans les charges de B.X.________ d'une charge fiscale mensuelle de 2'700 fr., alors qu'elle n'a pas comptabilis� ce poste dans les siennes.
�Invit�s � se d�terminer, B.X.________ a conclu au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
er�avril 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). La question de savoir si la valeur litigieuse est atteinte ou s'il y a lieu de traiter les �critures de la recourante comme recours constitutionnel subsidiaire peut cependant demeurer ind�cise en l'esp�ce d�s lors que, de toute mani�re, seule une violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e (arr�t 5A_434/2012 du 18 d�cembre 2012 consid. 1.2, publi�
in�PJA 2013 p. 1534; cf.�
infra�consid. 2.1). Le recours est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 III 393 consid. 5; 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
�Au vu de ce qui pr�c�de, la partie du recours intitul�e " Bref rappel des faits ", dans laquelle la recourante relate les faits sans soulever de grief constitutionnel, est irrecevable.
2.2.�En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (cf. art. 75 al. 1 LTF), l'invocation de nouveaux moyens, de fait ou de droit, est irrecevable � l'appui d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_261/2009 du 1
�Au vu de ce qui pr�c�de, les faits nouveaux all�gu�s par l'intim� dans ses observations sont irrecevables, celui-ci se m�prenant manifestement sur le sens de l'exception � ce sujet pr�vue � l'art. 99 al. 1 LTF (cf. arr�t 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences).
Le litige porte sur la charge fiscale support�e par les parties.
�S'agissant de l'�poux, l'autorit� cantonale a consid�r� que celui-ci avait d�ment all�gu�, en produisant la d�cision de taxation et calcul de l'imp�t sur le revenu et la fortune et l'imp�t f�d�ral direct pour l'ann�e 2012 notifi�e le 11 octobre 2013, �tre soumis � une charge fiscale mensuelle de 5'108 fr. 90. Le Juge d�l�gu� a ajout� que, au demeurant, au vu des revenus de 16'837 fr. par mois obtenus par l'intim�, l'existence d'une charge fiscale �tait �tablie, d'autant plus que celui-ci avait �t� somm� de verser des montants r�guliers � titre d'arri�r�s d'imp�ts et s'�tait acquitt� par le pass� de charges fiscales importantes. Il a ensuite estim� sur la base de l'instrument de calcul disponible sur le site de l'administration fiscale du canton de Vaud (�
www.fiscal.vd.ch/calculette), que, d�duction faite sur le revenu de la contribution d'entretien, la charge fiscale de l'intim� �tait de 2'700 fr.
�S'agissant de l'�pouse, l'autorit� cantonale a retenu que celle-ci n'avait fait aucune all�gation � ce sujet en proc�dure. Elle a ainsi jug� qu'il n'en serait pas tenu compte, d'autant plus qu'il n'�tait pas �tabli que l'�pouse e�t pay� des montants d'imp�ts durant la p�riode consid�r�e.
�Confirmant les autres postes retenus par le premier juge ainsi que la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, le Juge d�l�gu� a arr�t� les gains du couple � 22'937 fr. et leurs charges � 16'821 fr. 45. Il a donc fix� leur disponible � 6'115 fr. 55, qu'il a r�parti � raison de 40% pour l'�poux et de 60% pour l'�pouse, celle-ci ayant ainsi droit � un montant de 3'669 fr. 30 qui, additionn� � son d�couvert de 1'296 fr. 30, donnait lieu � une contribution d'entretien de 4'965 fr. 60, arrondie � 5'000 fr.
La recourante se plaint de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application du droit.
4.1.1.�La recourante reproche principalement � l'autorit� cantonale d'avoir rendu une d�cision in�quitable en omettant de tenir compte d'un imp�t dans ses charges alors qu'elle l'a fait dans celles de l'intim�. Elle affirme qu'il est manifeste qu'au vu de ses revenus mensuels, soit 6'100 fr. d'indemnit�s vers�es par l'assurance-ch�mage et 5'000 fr. de pension, une charge fiscale est �tablie, de sorte qu'on ne peut lui reprocher de n'avoir pas all�gu� ni d�montr� s'�tre acquitt�e ou devoir s'acquitter d'un imp�t pour l'ann�e 2012.
4.1.2.�La recourante semble aussi reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir tenu compte de la charge fiscale de l'intim� alors que, selon elle, celui-ci aurait accept� qu'on ne prenne pas ses imp�ts en compte, faute d'avoir form� un appel contre la premi�re d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 22 mars 2013. N�anmoins, la recourante affirme �galement dans son recours, " qu'elle ne conteste pas (...) le fait que le juge d'appel ait tenu compte des imp�ts courants dans les charges incompressibles de l'intim� au vu de la situation plut�t favorable des parties ", affirmation qu'elle r�it�re deux fois par la suite.
�La contradiction dans l'argumentation est manifeste. En outre, la recourante ne s'attaque pas pr�cis�ment, en d�non�ant l'application arbitraire de l'art. 179 CC, � la motivation de l'autorit� cantonale qui a consid�r� que les imp�ts de l'intim� pouvaient �tre pris en consid�ration dans la proc�dure de modification au motif qu'ils n'avaient pas �t� pris en compte dans le premier prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale uniquement parce que leur montant pr�cis pour 2012 n'�tait pas connu.
�Pour ces motifs, ce grief doit d'embl�e �tre d�clar�e irrecevable, faute d'argumentation conforme au principe d'all�gation (cf.�
4.2.1.�Pour fixer la capacit� contributive des parties en mati�re de contribution d'entretien, le juge doit d�terminer les ressources et les charges de celles-ci. Si leurs moyens sont limit�s par rapport aux besoins vitaux, il faut s'en tenir aux charges comprises dans le minimum vital au sens du droit des poursuites, qui doit �tre en principe garanti au d�birentier, sans prendre en consid�ration les imp�ts courants. En effet, les imp�ts ne font pas partie des besoins vitaux (arr�t 5A_890/2013 du 22 mai 2014 consid. 4.2.3 et 4.4, destin� � la publication aux ATF; ATF 127 III 68 consid. 2b, 289 consid. 2a/bb; 126 III 353 consid. 1a/aa). En revanche, lorsque la contribution est calcul�e conform�ment � la m�thode dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent et que les conditions financi�res des parties sont favorables, il faut prendre en consid�ration la charge fiscale courante. Ce principe s'applique aussi aux mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5A_890/2013 du 22 mai 2014 consid. 4.2.3 et 4.4, destin� � la publication aux ATF; 5A_302/2011 du 30 septembre 2011 consid. 6.3.1 et les r�f�rences, publi�
in�FamPra.ch 2012 p. 160; 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.2.3).
4.2.2.�En vertu de l'art. 296 al. 1 CPC, la maxime inquisitoire s'applique lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille. Le juge a le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits d�terminants et les offres de preuves. Il n'est li� ni par les faits all�gu�s, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqu�s par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et n�cessaires � �tablir les faits pertinents. Cette obligation du juge d'�tablir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. En effet, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arr�ts 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1; 5A_535/2013 du 22 octobre 2013 consid. 4.3; 5A_229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_808/2012 du 29 ao�t 2013 consid. 4.3.2, non publi� aux ATF 139 III 401, publi�
in�Pra 2014 (26) p. 183).
�Dans un arr�t ayant trait � une personne pr�tendant �tre soumise � un imp�t per�u � la source, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le paiement d'un tel imp�t et le montant de celui-ci est un fait qu'il est n�cessaire d'all�guer et d'offrir de prouver, m�me dans les proc�dures soumises � la maxime inquisitoire (arr�t 5A_304/2013 du 1
er�novembre 2013 consid. 6.2.2). Cette jurisprudence s'applique �galement lorsque l'imp�t, d� selon la proc�dure ordinaire, est directement per�u aupr�s du contribuable.
4.3.�En l'esp�ce, l'un des deux objets de l'appel interjet� par l'�poux le 28 octobre 2013 �tait pr�cis�ment sa charge fiscale, dont il requerrait la prise en compte au vu de la situation financi�re favorable des parties; il a de plus produit en instance cantonale sa taxation s�par�e du 11 octobre 2013 pour l'ann�e 2012. Malgr� cela, la recourante n'a formul�, devant l'instance cantonale, aucun all�gu� selon lequel, � supposer que l'on prenne en compte la charge fiscale de son �poux, il faudrait alors prendre en compte la sienne au motif qu'elle en supportait �galement une et s'en acquittait r�guli�rement. Elle n'a pas non plus all�gu� le moindre fait � cet �gard � l'audience qui s'est tenue le 21 janvier 2014.
�Au vu de ce qui pr�c�de, la recourante ne d�montre pas que l'argumentation de l'autorit� cantonale qui a, faute d'all�gation de sa part, renonc� � prendre en consid�ration une charge fiscale dans son budget, appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 296 al. 1 CPC. Elle ne tente m�me pas d'invoquer � l'appui de son propos l'arr�t 5A_679/2011 du 10 avril 2012, qui, faute d'explication suppl�mentaire de sa part, ne lui aurait de toute fa�on pas permis de d�montrer l'arbitraire de la d�cision pr�sentement attaqu�e: dans cette autre affaire, le Tribunal f�d�ral a admis l'arbitraire non seulement parce que l'autorit� cantonale n'avait pas adapt� l'imp�t du recourant alors qu'elle lui avait imput� un revenu hypoth�tique largement sup�rieur � son revenu effectif, mais aussi parce que le recourant avait all�gu� et offert de prouver qu'il payait effectivement ses imp�ts et le montant de ceux-ci. Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. doit donc �tre rejet�.
La recourante se plaint encore de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits.
5.1.�La recourante pr�sente deux calculs de la charge fiscale qui devrait, selon elle, �tre retenue dans le budget de l'intim�, en utilisant la calculette des imp�ts 2013 disponible sur le site de l'administration fiscale du canton de Vaud. L'un pr�sente un r�sultat de 2'145 fr. d'acomptes mensuels, dans l'hypoth�se d'une contribution d'entretien fix�e � 6'000 fr. du 1
er�janvier 2013 au 31 mai 2013 puis de 6'550 fr. jusqu'� la fin de l'ann�e 2013. L'autre pr�sente un r�sultat de 2'430 fr. d'acomptes mensuels, dans l'hypoth�se d'une contribution d'entretien fix�e � 6'000 fr. du 1
er�janvier 2013 au 31 mai 2013 puis de 5'000 fr. jusqu'� la fin de l'ann�e.
5.2.1.�La partie recourante qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que si elle d�montre que celles-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (arr�t 5A_780/2012 du 8 novembre 2012 consid. 2.2).
5.2.2.�En l'esp�ce, la recourante admet elle-m�me une charge fiscale de l'intim� d'un montant de 2'430 fr. Si l'on substitue ce montant � celui de 2'700 fr. retenu par l'autorit� cantonale, on aboutit � une diff�rence de 127 fr. par mois sur la pension attribu�e (revenus totaux du couple: 22'937 fr., charges incompressibles totales du couple: 16'551 fr. 45, avoir disponible du couple: 6'385 fr. 55, r�parti � raison de 40% pour l'intim� et 60% pour la recourante; celle-ci a d�s lors droit � un montant de 3'831 fr. qui, additionn� � son d�couvert de 1'296 fr. 30, donnerait lieu � une pension de 5'127 fr., au lieu de celle de 5'000 fr. fix�e par l'autorit� cantonale).
�Cette diff�rence repr�sente environ 2,5 % avec la pension allou�e dans la d�cision attaqu�e. La dur�e sur laquelle cette pension produit ses effets est, selon les constatations de l'autorit� cantonale (cf. p. 8 consid. 1a), de sept mois. Cette autorit� n'a en outre pas tenu compte de l'imp�t sur la fortune du recourant, de 200 fr. environ selon la taxation de 2012, et elle a proc�d� � une simple estimation de la charge fiscale. Compte tenu de ces �l�ments, m�me � supposer que l'estimation de l'autorit� cantonale soit erron�e � hauteur de 270 fr., � elle seule, cette erreur ne fait pas appara�tre comme arbitraire la d�cision attaqu�e dans son r�sultat. La recourante ne l'invoque d'ailleurs m�me pas: elle pr�sente une argumentation selon laquelle la d�cision attaqu�e serait arbitraire dans son r�sultat uniquement dans l'hypoth�se o� l'on aurait �galement d� tenir compte d'un imp�t dans ses charges.
�Partant, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera � l'intim� une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. (art. 68 al. 1 LTF).