Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-03-2006-4C-33-2006
Timestamp: 2016-10-28 16:14:42+00:00
Document Index: 260659234

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 7', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 127', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 44', 'art. 55', 'art. 44']

4C.33/2006 (29.03.2006)
4C.33/2006 /svc
Arr�t du 29 mars 2006
Banque A.________,
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par
Me Robert Wuest,
demandeur et intim�, repr�sent� par
Me R�gis Loretan,
contrat de commission; bonne foi, abus de droit,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II
du Tribunal cantonal valaisan du 22 d�cembre 2005.
Le 5 f�vrier 1992, B.________ a ouvert un compte et un d�p�t aupr�s de la banque A.________, succursale de P.________, repr�sent�e par son employ� C.________. Le compte, intitul� "compte no xxx" devait recevoir les revenus des valeurs d�pos�es. L'�pouse et les deux fils de B.________ �taient habilit�s � le repr�senter vis-�-vis de la banque. C.________ �tait le principal interlocuteur de B.________, mais ne disposait pas d'un droit de signature sur le compte xxx, �tant pr�cis� qu'aucun mandat de gestion ne liait le client � la banque.
Le 17 juillet 1995, C.________ s'est engag� personnellement � rembourser � B.________ 80'000 fr., repr�sentant le d�dommagement partiel d'une perte boursi�re, d'ici au 31 ao�t 1997.
Le 4 ao�t 1997, la banque a donn� quittance � son client du d�p�t, sur le compte xxx, de trois mille six cent soixante-sept pi�ces d'or Napol�on de 20 fr. "pour expertise et vente �ventuelle", sign�e par C.________. Le 6 ao�t 1997, la banque, succursale de R.________, a accus� r�ception de trois mille six cent soixante-six pi�ces d'or Napol�on, que sa succursale de S.________ a achet�es au prix de 87 fr. l'unit�. Le 12 ao�t 1997, la banque, succursale de P.________, a vers� sur le compte xxx la somme de 230'000 fr. et a pr�lev� une commission de 916 fr. 50. Quelques minutes apr�s ces op�rations, la succursale de S.________ a vers� � celle de P.________, sur un compte interne, le prix d'achat des pi�ces d'or, soit 318'942 fr. B.________ a, par la suite, donn� des ordres en bourse qui ont �t� ex�cut�s � concurrence de 230'000 fr., par le biais du compte xxx.
B.________ soutient que la banque ne lui a pas restitu� la somme de 88'025 fr. 50 repr�sentant le solde du prix de vente des Napol�ons d'or (318'942 fr. - 230'000 fr. - 916 fr. 50). Selon une attestation notari�e du 28 f�vrier 2002, lui-m�me, son �pouse et leurs deux fils �taient en France du 11 au 17 ao�t 1997. Entendu comme t�moin, le responsable du cash-service � la succursale de P.________ a d�clar� qu'il avait remis les 88'025 fr. 50 en esp�ces � C.________, le 12 ao�t 1997; il ignorait ce qu'il �tait advenu de cette somme ainsi que de la pi�ce d'or manquante. Une tierce personne a d�pos� que B.________ lui avait dit, approximativement en f�vrier 1998, qu'il avait vendu ces pi�ces d'or, sans obtenir le montant qui lui revenait et que C.________ trouvait toujours des excuses pour le solde litigieux.
Au d�but 2001, C.________, d�crit par ses coll�gues comme un homme honn�te et s�rieux, est d�c�d�. Apr�s ce d�c�s, plusieurs clients de la banque se sont plaints de la mani�re dont cet employ� avait g�r� leur compte et ont �t� indemnis�s. En f�vrier 2001, B.________ s'est adress� � deux directeurs de la banque pour demander le paiement du solde, accru des int�r�ts, et la restitution de la pi�ce d'or manquante. Devant le refus de la banque, il a mis en demeure cette derni�re, le 27 mars 2001, de lui restituer la somme de 105'439 fr. ainsi que la pi�ce d'or invendue.
Les conditions g�n�rales et le r�glement de d�p�t applicables au contrat d'ouverture d'un compte et d'un d�p�t n'ont pas �t� produits dans la proc�dure, ouverte ult�rieurement.
Le 20 f�vrier 2003, B.________ a assign� la banque A.________ en paiement de 88'942 fr. avec int�r�t � 5% d�s le 12 ao�t 1997 et en restitution d'un Napol�on d'or de 20 fr., devant la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan. Par jugement du 22 d�cembre 2005, cette autorit� a retenu que les parties n'avaient pas valablement all�gu� que les conditions g�n�rales de la banque, applicables au contrat litigieux, qui "n'ont pas �t� d�pos�es en cause", contiendraient une clause obligeant le client � d�clarer imm�diatement � la banque son d�saccord sur le contenu d'un extrait de compte ou en cas de litige. Retenant la qualification de contrat de commission et le fait que la banque n'avait pas prouv� avoir restitu� le solde du prix de vente � son client, la cour cantonale a condamn� celle-l� � payer � celui-ci le montant de 88'025 fr. 50 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 13 ao�t 1997. Enfin, B.________ n'avait pas commis d'abus de droit en ayant attendu pr�s de trois ans et demi avant de r�agir, compte tenu d'une prescription d�cennale, et en l'absence d'�l�ments, dans le dossier, desquels il d�coulerait qu'il aurait volontairement attendu le d�c�s de C.________ pour agir contre la banque.
La Banque A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme du jugement entrepris dans le sens du d�boutement des conclusions de B.________, avec suite de frais et d�pens, tout en tenant � la disposition de celui-ci, "� bien plaire", une pi�ce d'or Napol�on. Elle conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (le demandeur) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, avec suite de d�pens.
1.1 Interjet� par la d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. c et 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni de la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
1.3 Au surplus, la juridiction de r�forme ne peut aller au-del� des conclusions des parties; en revanche, elle n'est li�e ni par les motifs d�velopp�s par celles-ci (art. 63 al. 1 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique adopt�e par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29).
La d�fenderesse se plaint d'une inadvertance manifeste de la cour cantonale quant � l'application de ses conditions g�n�rales.
2.1 En instance de r�forme, le Tribunal f�d�ral est, comme rappel� ci-dessus (cf. consid. 1.2), en principe li� par l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait de l'autorit� cantonale. Cette r�gle souffre cependant certaines exceptions, notamment en cas d'inadvertance manifeste. Selon la jurisprudence, cette hypoth�se est r�alis�e lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 399; 109 II 159 consid. 2b p. 162). Tel est le cas lorsque l'examen d'une pi�ce du dossier, qui n'a pas �t� prise en consid�ration, r�v�le une erreur �vidente dans les constatations de fait. L'absence de mention d'une pi�ce dans le cadre de l'appr�ciation des preuves ne signifie pas encore qu'il y ait inadvertance, qui plus est inadvertance manifeste: il faut que ladite pi�ce n'ait pas �t� examin�e, m�me implicitement, en d'autres termes que le juge n'en ait pas pris connaissance ou l'ait purement et simplement laiss�e de c�t� (arr�t 4C.236/2005 du 17 novembre 2005, consid. 4.2; 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4).
L'autorit� cantonale s'�carte, par m�garde, de la teneur exacte d'une pi�ce, par exemple, lorsqu'elle commet une erreur de lecture, ou lorsqu'elle ne remarque pas l'existence d'une faute d'�criture ou lorsqu'elle ne prend pas en consid�ration la relation �vidente existant entre diff�rentes pi�ces du dossier. Cependant, l'inadvertance manifeste ne saurait �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (arr�t 4C.236/2005 du 17 novembre 2005, consid. 4.2; 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4 et la r�f�rence � Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, vol. II, n. 5.4 ad art. 63 OJ, p. 570). Il ne peut en effet �tre rem�di� � une mauvaise appr�ciation des preuves par la voie pr�vue � l'art. 55 al. 1 let. d OJ (ATF 96 I 193 consid. 2; plus r�cemment arr�t 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 1.6.3 ad art. 55 OJ, p. 445).
Au demeurant, le moyen tir� de l'inadvertance manifeste n'est recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 110 II 494 consid. 4; plus r�cemment arr�t 4C.116/2004 du 7 septembre 2004, consid. 2.1 non publi� aux ATF 130 III 699).
2.2 Dans le cas pr�sent, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale de n'avoir pas constat� que le demandeur avait l'obligation de signaler � sa direction ou au responsable de la succursale toute contestation portant sur des relev�s de compte, dans le d�lai d'un mois d�s leur notification, en se fondant sur diverses pi�ces vers�es en proc�dure tant par le demandeur que par elle-m�me. Selon ces documents, soit des extraits de compte, il est mentionn�, sous la rubrique "Important!":
"Selon l'art. 7 deuxi�me alin�a des Conditions g�n�rales de notre banque, les contestations concernant les relev�s de compte doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s.
Toute diff�rence �ventuelle est � signaler � la Direction ou au responsable de la succursale o� sont tenus les comptes".
Ainsi, en critiquant la constatation de fait de la cour cantonale, selon laquelle les conditions g�n�rales n'avaient pas �t� apport�es � la proc�dure, ce qui l'a conduite � ignorer le texte de leur art. 7, qui pourtant ressortait des nombreuses pi�ces cit�es plus haut et communiqu�es dans le dossier aussi bien par le demandeur que par la d�fenderesse, cette derni�re a respect� les exigences formelles pos�es par l'art. 55 al. 1 let. d OJ.
Toutefois, la d�fenderesse perd de vue que les pr�c�dents juges ont longuement expos� que les parties n'avaient pas valablement all�gu� dans leurs �critures que les conditions g�n�rales de la banque �taient applicables au contrat litigieux, de sorte que, vu le d�faut d'all�gation, ce fait n'entrait pas dans le cadre du proc�s ce qui interdisait au juge de les prendre en consid�ration dans son jugement (cf. Hohl, Proc�dure civile, tome I, Berne 2001 n. 763 p. 148; cf. �galement Vogel/Sp�hler, Grundriss des Zivilprozessrechts, 8e �d. Berne 2006, n. 23 p. 166). Or, comme il appartenait � la d�fenderesse de prouver les faits destructeurs, qui entra�nent l'extinction du droit invoqu� contre elle (cf. Hohl, op. cit., n. 1187 p. 227), cette derni�re aurait d� all�guer l'application des conditions g�n�rales, et les d�poser en proc�dure, ce qui n'avait pas �t� le cas.
En se r�f�rant aux r�gles sur le fardeau de la preuve, au sens de l'art. 8 CC, la cour cantonale a d�duit des circonstances rappel�es ci-dessus qu'elle ne saurait "retenir que des conditions g�n�rales imposaient au demandeur de r�agir imm�diatement aupr�s de la d�fenderesse en cas de probl�me". La d�fenderesse n'a pas remis en cause cette condition juridique, au sens de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, en se fondant sur l'art. 8 CC, par exemple, ou en introduisant un recours de droit public pour violation de l'art. 29 al. 1 et/ou al. 2 Cst. Comme la cour cantonale pouvait admettre que les conditions g�n�rales de la banque n'avaient pas �t� vers�es en proc�dure, notamment parce que les parties n'avaient pas valablement all�gu�, selon les formes du droit cantonal, qu'elles s'appliquaient au contrat litigieux, elle a pu proc�der � une appr�ciation des diff�rentes formules d'extrait du compte xxx communiqu�es par les parties. Or, les mentions appos�es unilat�ralement par la banque sur ces documents sont impropres � �tablir un accord des parties sur l'application de l'art. 7 des conditions g�n�rales � la relation contractuelle d'esp�ce.
En d�finitive, l'on ne d�c�le pas trace d'inadvertance manifeste dans la pr�sente cause, si bien que le premier moyen de la d�fenderesse doit �tre �cart�.
La d�fenderesse reproche au demandeur de n'avoir pas r�agi imm�diatement, soit en septembre/octobre 1997, aupr�s de sa direction pour lui signaler le "manco" de 88'025 fr. 50 et d'avoir attendu pr�s de trois ans et demi avant de d�poser une r�clamation, peu apr�s le d�c�s de C.________, ce comportement constituant une violation du principe de la bonne foi.
3.1 L'art. 2 al. 1er CC, qui traite de la bonne foi objective, consacre le principe de la loyaut� en affaires, selon lequel toutes les relations de droit priv� supposent que chacun s'y comporte comme le ferait une personne honn�te et respectueuse d'autrui. Parmi les nombreuses applications de la bonne foi en droit des contrats, il faut signaler les devoirs ou obligations accessoires existant pendant la dur�e du contrat (cf. Tercier, Le droit des obligations, 3e �d., Zurich 2004, n. 79 p. 33 et n. 243 p. 61).
Dans le cas particulier, m�me si l'obligation d'aviser la banque le plus rapidement possible apr�s la communication d'une op�ration contest�e ne r�sulte pas du contrat d'ouverture de compte lui-m�me, au vu des faits souverainement �tablis par la cour cantonale et parce que les conditions d'application de l'art. 63 al. 2 OJ ne sont pas remplies, une telle obligation pourrait �tre d�duite directement des r�gles de la bonne foi. Il appartient donc de v�rifier si ces derni�res imposaient au demandeur de r�agir aupr�s de la banque sans laisser s'�couler une relativement longue p�riode d'inactivit� de trois ans et demi, marqu�e notamment par le d�c�s du gestionnaire charg� de ses comptes, et qui �tait suppos� �tre � l'origine de cette perte de 88'025 fr. 50.
Concernant l'�coulement du temps, aucune disposition l�gale n'oblige le cr�ancier � faire preuve de c�l�rit� ou � agir d�s que possible. Celui-ci dispose par principe de l'int�gralit� du d�lai de prescription. L'art. 2 CC ne peut avoir pour effet de r�duire syst�matiquement les d�lais de prescription tels qu'ils sont fix�s par la loi; l'abus de droit ne pourrait se concevoir que si s'ajoutaient d'autres circonstances qui feraient appara�tre l'attente comme contraire aux r�gles de la bonne foi (ATF 116 II 428 consid. 2; plus r�cemment arr�t 4C.447/1999 du 9 mars 2000, consid. 2c).
Au vu du d�lai ordinaire de prescription de dix ans institu� par l'art. 127 CO, qui s'applique en l'esp�ce, le fait d'attendre environ trois ans et demi, soit un peu plus du tiers du d�lai de prescription, ne permet pas, � lui seul, de discerner une atteinte au principe de la bonne foi �nonc� � l'art. 2 al. 1 CC. Il convient alors d'examiner si le demandeur a volontairement attendu le d�c�s de C.________ pour se plaindre de ce "manco" de 88'025 fr. 50 aupr�s des organes de la banque A.________, ainsi "mis dans l'impossibilit� pratique d'�tablir la situation exacte", ce qui eut renforc� la position du client � son �gard et constitu� un abus de droit dont la banque serait la victime.
3.2 Selon l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence et la doctrine (ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s). L'adjectif "manifeste" indique qu'il convient de se montrer restrictif dans l'admission de l'abus de droit (arr�t 4C.385/2001 du 8 mai 2002, consid. 5b non publi� aux ATF 128 III 284; arr�t 4C.225/2001 du 16 novembre 2001, publi� in SJ 2002 I p. 405, consid. 2b p. 408 s.). Les cas typiques sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (cf. ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s; 127 III 357 consid. 4c/bb).
La r�gle prohibant l'abus de droit autorise certes le juge � corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Cependant, son application doit demeurer restrictive et se concilier avec la finalit�, telle que le l�gislateur l'a voulue, de la norme mat�rielle applicable au cas concret (ATF 107 Ia 206 consid. 3b p. 211 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment arr�t 4C.172/2005 du 14 septembre 2005, consid. 4.1).
Dans le cas pr�sent, comme l'application de l'art. 7 des conditions g�n�rales de la banque n'a pas pu �tre retenue et que l'�coulement du tiers du d�lai de prescription ne porte pas atteinte � la loyaut� en affaires et ne heurte pas le principe de la bonne fois objective, il faut v�rifier si le demandeur a, sciemment et volontairement, attendu le d�c�s de son gestionnaire pour am�liorer sa situation vis-�-vis de la banque, pour accro�tre ses chances de succ�s, quant � l'�tablissement des faits, dans une �ventuelle proc�dure judiciaire, qu'il a finalement introduite le 20 f�vrier 2003. Or, cette question de fait a �t� tranch�e n�gativement par la cour cantonale, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme, ce qui cl�t le d�bat.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en rejetant l'exception d'abus de droit et, en cons�quence, en condamnant la d�fenderesse � rembourser au demandeur le montant de 88'025 fr. 50, avec les accessoires, et � lui restituer la pi�ce d'or invendue.
Dans un dernier moyen, la banque se plaint de ce que la cour cantonale n'a pas examin� les conditions d'application des art. 44 al. 1 et 99 al. 3 CO, en relevant que si le client avait avis� d�s septembre 1997 sa direction, le probl�me aurait pu �tre r�gl� imm�diatement sans dommage pour le demandeur, ni pour la banque.
Dans la mesure o� ce moyen r�pond aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, il doit �tre �cart�. Le demandeur, en sa qualit� de cr�ancier du solde du prix de vente des pi�ces d'or avait droit � ce dernier, sous d�duction de la commission que la banque a per�ue, soit le montant litigieux de 88'025 fr. 50. En r�clamant plus t�t le remboursement de la somme qui lui �tait due, le demandeur ne pouvait pas r�duire son dommage; tout au plus une intervention plus rapide pouvait-elle am�liorer la position de la d�fenderesse � l'�gard de son ancien employ�, qui lui aurait caus� ce dommage � concurrence de 88'025 fr. 50, toutes circonstances vraisemblables, mais qui ne ressortent pas du dossier cantonal et qui n'ont pas �t� �tablies dans les faits retenus. En n'appliquant pas - implicitement - les art. 44 al. 1 et 99 al. 3 CO, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, ce qui implique la confirmation de l'arr�t entrepris.
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des par-ties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 29 mars 2006