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Timestamp: 2016-10-23 09:48:58+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 105', 'art. 17', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 10']

2A.203/2001 (13.07.2001)
X.________ , n� le 1er juin 1968, � Lausanne, repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat � Fribourg,
l'arr�t rendu le 29 mars 2001 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant au Service de la population du canton de V a u d;
A.- Ressortissant yougoslave n� le 1er juin 1968, X.________ est arriv� en Suisse le 31 ao�t 1992 et y a d�pos� le jour m�me une demande d'asile que l'Office f�d�ral des r�fugi�s a rejet�e par d�cision du 16 novembre 1992, en admettant provisoirement l'int�ress� en Suisse. Le 6 janvier 1995, X.________ a �pous� A.________, ressortissante portugaise n�e le 26 septembre 1963, b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. L'int�ress� s'est alors vu accorder une autorisation de s�jour � l'ann�e, qui a �t� prolong�e plusieurs fois, la derni�re fois jusqu'au 1er f�vrier 1999.
Le 8 septembre 1998, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� X.________ � deux ans d'emprisonnement sous d�duction de trois cent cinq jours de d�tention pr�ventive pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812. 121); il a �galement prononc� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de cinq ans avec sursis pendant trois ans.
Le 8 janvier 1999, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers du canton de Vaud (ci-apr�s: l'Office cantonal) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________ et enjoint � l'int�ress� de quitter le territoire vaudois d�s qu'il aurait purg� sa peine. Cette d�cision se fondait en particulier sur l'art. 10 al. 1 lettres a et b de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142. 20).
Le 26 mai 1999, la femme de l'int�ress� a donn� naissance � une fille, Z.________.
Le 5 janvier 2000, le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Veveyse a condamn� X.________ pour l�sions corporelles graves et simples et participation � une rixe � huit mois d'emprisonnement ferme sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 8 septembre 1998 par le Tribunal correctionnel du district de Lausanne; il a en outre ordonn� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de cinq ans avec sursis pendant trois ans.
Le 20 novembre 2000, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision de l'Office cantonal du 8 janvier 1999, confirm� cette d�cision et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 10 janvier 2001 pour quitter le territoire vaudois. Il a notamment estim� que l'expulsion de X.________ �tait justifi�e. En outre, il ressortait de la pes�e des int�r�ts en pr�sence, effectu�e dans le cadre de l'application de l'art. 8 CEDH, que l'int�r�t priv� de X.________ � rester en Suisse ne l'emportait pas sur l'int�r�t public � son �loignement.
B.- Le 4 janvier 2001, X.________ a demand� au Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal), autorit� d�sormais comp�tente en la mati�re, de r�examiner sa situation. Il invoquait en substance qu'il avait repris la vie commune avec sa femme depuis le mois de novembre 2000, de sorte que les conditions d'un regroupement familial �taient � nouveau r�alis�es. Il sollicitait en cons�quence une autorisation de s�jour et de travail � l'ann�e.
Par d�cision du 26 janvier 2001 fond�e notamment sur l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE, le Service cantonal a rejet� la requ�te de X.________ et ordonn� � l'int�ress� de partir sans d�lai. Il a notamment relativis� l'importance de la reprise de la vie commune du couple X.________, puisqu'au moment de la d�cision pr�cit�e de l'Office cantonal du 8 janvier 1999, les �poux X.________ ne s'�taient pas encore s�par�s. Il a en outre rappel� la jurisprudence concernant les �trangers trafiquant de la drogue et pris en compte la condamnation susmentionn�e prononc�e le 5 janvier 2000 � l'encontre de l'int�ress�. Il a enfin consid�r� que X.________ �tait incapable de respecter les us et coutumes du pays qui lui avait offert l'hospitalit�.
C.- Par arr�t du 29 mars 2001, le Tribunal administratif a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 26 janvier 2001, confirm� cette d�cision et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 30 avril 2001 pour quitter le territoire vaudois. Il a notamment estim� que la reprise de la vie commune du couple X.________ n'�tait pas un fait nouveau. En revanche, la naissance de Z.________, inconnue de l'Office cantonal le 8 janvier 1999, constituait un fait nouveau. Cependant, il r�sultait de la pes�e des int�r�ts, effectu�e dans le cadre de l'application de l'art. 8 CEDH, que l'int�r�t public � l'�loignement de X.________ l'emportait en l'esp�ce.
D.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 29 mars 2001, d'admettre sa demande de r�examen du 4 janvier 2001 et de lui accorder une autorisation de s�jour � l'ann�e.
Il invoque les art. 17 LSEE et 8 CEDH. Il se plaint en particulier de la violation du principe de la proportionnalit�. Il requiert l'effet suspensif.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Le Service cantonal se r�f�re aux d�terminations de l'autorit� intim�e.
L'Office f�d�ral des �trangers propose le rejet du recours.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 III 274 consid. 1 p. 275).
aa) L'art. 17 al. 2 1�re phrase LSEE dispose que le conjoint d'un �tranger poss�dant l'autorisation d'�tablissement a droit � l'autorisation de s�jour aussi longtemps que les �poux vivent ensemble. Selon l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, si un �tranger poss�de l'autorisation d'�tablissement, ses enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s de leurs parents.
Le recourant est mari� � une ressortissante portugaise b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement en Suisse.
Les �poux X.________ font m�nage commun. Le recours est donc recevable au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE, la question de savoir si les conditions pour la d�livrance d'une autorisation de s�jour sont, ou non, remplies �tant une question de fond et non de recevabilit� (cf. ATF 119 Ib 81 consid. 2a p. 84; 118 Ib 153 consid. 2a p. 158).
bb) Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de s'�tablir en Suisse (en principe nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 122 II 1 consid. 1e p. 5). Ces conditions paraissent remplies en l'esp�ce, puisque l'int�ress� vit actuellement avec sa femme et sa fille (cf. lettre a/aa).
Toutefois, cette question peut rester ind�cise, car le Tribunal f�d�ral doit de toute fa�on entrer en mati�re sur le recours au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE.
2.- D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ, (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). La possibilit� de faire valoir des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve est d�s lors tr�s restreinte.
Seules sont admissibles les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� retenir d'office et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 124 II 409 consid. 3a p. 421; 121 II 97 consid. 1c p. 99). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
Le recourant invoque pour la premi�re fois l'�tat de sant� de sa fille et produit un certificat m�dical du 30 avril 2001 attestant que "Z.________ pr�sente un purpura thrombocytop�nique idiopathique diagnostiqu� fin 2000 au Portugal". D'apr�s ce document, il s'agit d'une maladie qui se manifeste par des h�matomes et qui est due � une diminution des �l�ments figur�s du sang s'appelant thrombocytes.
Cette maladie serait, dans la plupart des cas, transitoire et on pourrait compter avec une gu�rison dans les six mois qui suivent le diagnostic. Le certificat susmentionn� pr�cise en outre que Z.________ ne suit pas de traitement et qu'il n'est pas pr�vu qu'elle en ait dans les mois � venir. De plus, il indique que cette enfant pr�sente �galement une affection endocrinologique qui n�cessite des contr�les r�guliers. Il conclut qu'"il est clair que, comme tout enfant de cet �ge, Z.________ n�cessite la pr�sence permanente d'un adulte � ses c�t�s". Il s'agit d'un fait et d'un moyen de preuve nouveaux que l'autorit� de c�ans ne peut pas prendre en consid�ration en vertu de l'art. 105 al. 2 OJ. Au demeurant, l'int�ress� aurait d�j� pu faire �tablir plus t�t un certificat m�dical pour se pr�valoir de l'�tat de sant� de sa fille devant les autorit�s vaudoises, puisque le diagnostic de purpura thrombocytop�nique idiopathique a �t� pos� � la fin de l'ann�e 2000.
3.- a) L'art. 17 al. 2 LSEE fonde un droit � l'autorisation de s�jour pour l'�tranger qui a �pous� une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement et qui vit avec elle, conditions remplies en l'esp�ce. Ce droit s'�teintsi l'ayant droit a enfreint l'ordre public, en particulier s'il existe un motif d'expulsion (art. 10 al. 1 LSEE). Le recourant s'est vu refuser une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE. D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b).
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement, respectivement le refus de la prolonger, sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 17 al. 2 LSEE que de l'art. 8 par. 2 CEDH - �galement applicable en ce qui concerne la relation parent/enfant - (cf. ATF 120 Ib 129 consid. 4a et 4b p. 131) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117).
b) Quand le refus d'octroyer, respectivement de prolonger, une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re lorsqu'il s'agit d'�valuer la gravit� de la faute et de proc�der � la pes�e des int�r�ts.
Pour proc�der � cette pes�e des int�r�ts, l'autorit� de police des �trangers s'inspire de consid�rations diff�rentes de celles qui guident l'autorit� p�nale. Ainsi, la d�cision du juge p�nal d'ordonner, le cas �ch�ant en l'assortissant d'un sursis, ou de ne pas ordonner l'expulsion d'un condamn� �tranger en application de l'art. 55 CP, respectivement la d�cision que prend l'autorit� comp�tente de suspendre l'ex�cution de cette peine accessoire, est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�; pour l'autorit� de police des �trangers, c'est en revanche la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante. Il en d�coule que l'appr�ciation faite par l'autorit� de police des �trangers peut avoir pour l'int�ress� des cons�quences plus rigoureuses que celle de l'autorit� p�nale (ATF 120 Ib 129 consid. 5b p. 132 et la jurisprudence cit�e).
Selon la jurisprudence applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour quand il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsqu'on ne peut pas - ou difficilement - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble d'une mani�re ininterrompue. En effet, lorsque l'�tranger a gravement viol� l'ordre juridique en vigueur et qu'il a ainsi �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte normalement sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse. Cette r�f�rence � une quotit� de peine de d�tention de deux ans n'a cependant qu'un caract�re indicatif. Une autorisation de s�jour pourra �tre refus�e m�me lorsque cette quotit� n'est pas atteinte (arr�t non publi� du 9 janvier 1997 en la cause A. contre GE, Conseil d'Etat, consid. 4a et 4b, cas d'un �tranger condamn� pour trafic de stup�fiants).
On peut appliquer par analogie cette jurisprudence �tablie � propos du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse au conjoint �tranger d'un ressortissant �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement, �tant entendu que les conditions d'extinction du droit � l'autorisation de s�jour pour atteinte � l'ordre public d'apr�s l'art. 17 al. 2 LSEE sont moins strictes que celles auxquelles est subordonn�e la perte du droit � l'autorisation de s�jour du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse selon l'art. 7 al. 1 LSEE lorsqu'il existe un motif d'expulsion (ATF 122 II 385 consid. 3a p. 390).
c) Le recourant s'est rendu coupable de "crime ou d�lit" (cf. l'art. 10 al. 1 lettre a LSEE) et s'est vu infliger des peines totalisant deux ans et huit mois d'emprisonnement ferme, soit des peines de d�tention dont la quotit� globale est sup�rieure � celle que la jurisprudence a retenue comme limite. C'est principalement en raison d'un important trafic de stup�fiants (portant sur 177 g d'h�ro�ne de mauvaise qualit� �quivalant � 44 g d'h�ro�ne pure) qu'une condamnation � deux ans d'emprisonnement a �t� prononc�e � l'encontre de l'int�ress� qui, n'�tant pas toxicomane, a agi uniquement dans un dessein de lucre. Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (cf. ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants.
Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t non publi� du 26 f�vrier 1998 en la cause M. contre VD, Tribunal administratif et Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers, consid. 5b). En outre, lorsque le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Veveyse a condamn� le recourant � huit mois d'emprisonnement essentiellement pour l�sions corporelles graves, il a relev� la volont� de l'int�ress� de blesser non seulement physiquement, mais encore psychiquement. Par ailleurs, le recourant est en Suisse depuis 1992. Toutefois, la dur�e de ce s�jour n'est pas d�terminante. En effet, le Tribunal f�d�ral a d�j� admis l'expulsion d'un �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement, condamn� � trois ans d'emprisonnement pour trafic de stup�fiants, qui �tait en Suisse depuis plus de dix ans (arr�t non publi� du 15 janvier 1997 en la cause H. contre GE, Conseil d'Etat, consid. 2c). De plus, le recourant a v�cu jusqu'en ao�t 1992, soit jusqu'� vingt-quatre ans environ, dans son pays d'origine et y a donc pass� toute sa jeunesse et son adolescence. Il s'agit l� d'un point capital, car c'est durant cette p�riode de la vie que se forge la personnalit�, en fonction de l'environnement culturel.
Enfin, l'argument que l'int�ress� tire du soutien financier qu'il apporte � sa famille n'est pas d�cisif, d'autant plus qu'il va � l'encontre des faits ressortant du dossier. En effet, le recourant pr�tend que son salaire constitue l'unique ressource financi�re de sa famille depuis plus d'une ann�e, soit d�j� avant le 27 avril 2000. Or, dans son recours du 8 f�vrier 2001 � l'autorit� intim�e, il d�clarait qu'il �tait sur le point de trouver du travail et que sa femme avait un emploi qui lui permettait de r�aliser un salaire net de 3'000 fr. - ce qui prouve, d'ailleurs, que la naissance de Z.________ n'emp�che pas sa m�re de travailler. De plus, dans une lettre du 20 mars 2001, la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage a notamment inform� le Service cantonal que le recourant revendiquait des prestations de ch�mage aupr�s d'elle depuis le 21 d�cembre 2000. L'impossibilit� pour l'int�ress� de poursuivre son s�jour en Suisse pourrait certes s'av�rer lourde de cons�quences pour sa femme et leur fille, qu'elles le suivent ou non � l'�tranger, mais le recourant pourrait de toute fa�on garder le contact avec elles s'il retournait seul dans sa patrie, notamment � l'occasion de voyages touristiques. En d�finitive, l'int�r�t public � l'�loignement de Suisse du recourant, qui a adopt� � plusieurs reprises un comportement dangereux pour la collectivit� publique, l'emporte sur l'int�r�t priv� de ce dernier et de sa famille � pouvoir vivre ensemble dans ce pays. Ainsi, l'autorit� intim�e a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable. Elle n'a pas viol� le droit f�d�ral et a respect� en particulier le principe de la proportionnalit�.
d) D�s lors, il n'est pas n�cessaire d'examiner si, en outre, la conduite du recourant, dans son ensemble, et ses actes permettaient de conclure qu'il ne voulait pas s'adapter � l'ordre �tabli en Suisse (cf. l'art. 10 al. 1 lettre b LSEE).
4.- Vu ce qui pr�c�de, c'est � bon droit que l'autorit� intim�e a confirm� la d�cision du Service cantonal du 26 janvier 2001 rejetant la demande de r�examen de l'int�ress� qui tendait � l'octroi d'une autorisation de s�jour et de travail � l'ann�e.
Ainsi, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le pr�sent arr�t rend la demande d'effet suspensif sans objet.