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Timestamp: 2016-10-22 23:45:26+00:00
Document Index: 305489020

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 19', 'art. 10', 'art. 48', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_562/2012 (17.10.2012)
1B_562/2012
A.________, repr�sent� par Me Christian Favre, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 22 ao�t 2012.
A.________, ressortissant bosnien, a �t� appr�hend� le 6 d�cembre 2011 dans le cadre d'une enqu�te men�e � la suite de deux brigandages commis dans des bijouteries. Il a �t� plac� en d�tention provisoire par ordonnance du 8 d�cembre 2011 du Tribunal des mesures de contrainte du canton du Vaud (ci-apr�s: le Tmc). Il est pr�venu de complicit� de brigandage qualifi�, escroquerie, infraction � la loi f�d�rale sur les armes (LArm, RS 514.54) et infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup, RS 812.121).
La d�tention provisoire du pr�nomm� a �t� prolong�e par ordonnance du 29 f�vrier 2012 en raison du risque de collusion, la question du risque de r�it�ration �tant �galement �voqu�e. Statuant sur recours de l'int�ress�, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a confirm� la d�tention provisoire par arr�t du 15 mars 2012 en raison du risque de collusion.
Le 12 juin 2012, le Tmc a rejet� la demande de lib�ration pr�sent�e par A.________. Celui-ci a renouvel� le 13 juillet 2012 sa demande de mise en libert� qui a �t� refus�e par ordonnance du 27 juillet 2012 du Tmc en raison des risques de collusion et de r�it�ration.
Par arr�t du 22 ao�t 2012, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress� contre l'ordonnance pr�cit�e. Il a consid�r� en substance qu'il existait des indices s�rieux de culpabilit� � l'encontre du pr�venu. Il a admis le risque de r�cidive, mais a �cart� celui de collusion. Enfin, le principe de la proportionnalit� �tait respect�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que sa lib�ration imm�diate est ordonn�e, subsidiairement de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le Minist�re public d�pose des observations et se r�f�re � l'arr�t entrepris. Le recourant r�plique.
M�me si une nouvelle d�cision de prolongation de la d�tention a �t� rendue apr�s le prononc� attaqu�, le 28 ao�t 2012, le recourant n'en conserve pas moins un int�r�t � ce qu'il soit statu� sur ses griefs (ATF 136 I 274 consid. 1.3 p. 276).
Au d�but de son �criture, le recourant pr�sente un r�sum� des faits de la cause et apporte des pr�cisions aux �l�ments retenus dans l'arr�t attaqu�. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits �tablis par l'instance pr�c�dente ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). Par ailleurs, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur la critique du recourant concernant sa pr�tendue ignorance de l'utilisation de l'arme qu'il a remise aux auteurs des brigandages, dans la mesure o� elle n'est pas motiv�e sous l'angle de l'arbitraire et qu'elle est, au surplus, pr�sent�e au stade de la r�plique. Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges qui p�sent sur lui, mais il conteste l'existence d'un risque de r�cidive.
4.1 Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu "compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arr�ts cit�s). Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss; cf. arr�t 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
4.2 Le recourant est poursuivi pour avoir procur� � deux reprises, sur instigation d'une tierce personne, une arme � feu charg�e aux auteurs d'un brigandage et d'une tentative de brigandage � main arm�e perp�tr�s les 20 avril et 22 juillet 2011. Selon l'instance pr�c�dente, il a �galement admis s'�tre livr� au trafic de produits stup�fiants, ayant acquis aupr�s de deux grossistes respectivement 130-140 grammes et 50-60 grammes de coca�ne. Il a en outre reconnu avoir, � plusieurs reprises, remis � des tiers des m�dicaments disponibles uniquement sur ordonnance m�dicale, tels que du Cialis et du Viagra. Enfin, malgr� les d�n�gations du recourant, il est �galement soup�onn� d'avoir engag� des n�gociations en vue de mettre un kilo de stup�fiants sur le march�.
4.3 Comme relev� par la cour cantonale, les soup�ons d'infraction � la LStup et � la LArm ainsi que de complicit� de brigandage qualifi� reposent sur des �l�ments suffisamment probants, en particulier les aveux du recourant, pour �tre pris en consid�ration dans l'examen du risque de r�cidive (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86; arr�t 1B_613/2011 du 24 novembre 2011 consid. 3.1). En l'occurrence, le fait de remettre une arme � feu charg�e � des tiers est � l'�vidence de nature � mettre en danger la s�curit� publique. Le recourant a de plus reconnu avoir eu connaissance de l'usage qui en serait fait, au moins pour le second brigandage. Il ne pouvait donc ignorer que le recours � une telle arme comportait un risque accru d'occasionner des atteintes tr�s graves � l'int�grit� physique de tiers, voire m�me de porter atteinte � leur vie, notamment en cas de r�sistance de ceux-ci lors du brigandage. La situation aurait alors pu rapidement d�g�n�rer. Quant � l'infraction � la LStup, elle est de nature � mettre en danger la sant� - tant physique que psychique - de nombreuses personnes eu �gard � la quantit� de drogue (env. 200 grammes de coca�ne) acquise par l'int�ress� selon ses aveux (cf. art. 19 ch. 2 let. b LStup; ATF 122 IV 360 consid. 2a p. 363). Ces infractions doivent en outre �tre qualifi�es de crimes (cf. art. 140 ch. 1 et 2 CP et art. 19 ch. 2 let. b LStup en relation avec l'art. 10 al. 2 CP).
Par son comportement, l'int�ress� a donc, � plusieurs reprises, mis en danger la s�curit� d'autrui et a de la sorte manifest� le peu d'�gard qu'il avait pour la sant� et l'int�grit� physique des tiers. En outre, la cour cantonale a relev� que les divers actes reproch�s au recourant (cf. consid. 4.2) s'inscrivaient dans un laps de temps relativement court avant son arrestation, ce qui r�v�lait une certaine intensit� dans l'activit� r�pr�hensible du recourant et t�moignait �galement de la facilit� de celui-ci � s'associer � des desseins criminels. Dans ces circonstances, compte tenu de la gravit� des faits et de leur r�p�tition, un risque de r�it�ration peut, en l'�tat, �tre retenu m�me s'il n'existe pas d'ant�c�dents judiciaires. Le recourant invoque � cet �gard en vain sa situation familiale et professionnelle puisque celle-ci ne l'a pas emp�ch� de commettre diverses infractions qui lui sont reproch�es. Enfin, le niveau de collaboration du recourant � l'enqu�te p�nale pourra �ventuellement �tre pris en compte par le juge du fond dans le cadre de la fixation de la peine (cf. art. 48 let. d CP). Le grief doit donc �tre rejet�.
Enfin, concernant l'�tat actuel d'avancement des op�rations d'investigation, le recourant se plaint implicitement d'une violation du principe de la c�l�rit�, en exposant qu'il n'a pas �t� entendu depuis le 23 mai 2012 et que la commission rogatoire adress�e � la Serbie a �t� retourn�e le 6 juin 2012 par l'Office f�d�ral de la justice. Sur ce point, il convient de rappeler aux autorit�s de poursuite de mener � terme leurs proc�dures p�nales sans retard injustifi� (art. 5 al. 1 CPP). En outre, lorsqu'un pr�venu est plac� en d�tention provisoire, la proc�dure doit �tre conduite en priorit� (art. 5 al. 2 CPP). En l'esp�ce, une violation du principe de la c�l�rit� n'appara�t pas d'embl�e r�alis�e. Le Minist�re public a en particulier pr�cis� �tre en attente de r�sultats d'op�rations d'enqu�te requises aupr�s des autorit�s serbes. Cela �tant, afin d'�chapper � toute critique, il incombera au Minist�re public de faire � nouveau progresser l'enqu�te, en particulier en veillant � l'ex�cution des commissions rogatoires, ou de renvoyer le recourant en jugement.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Christian Favre en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Christian Favre est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'000 francs.