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Timestamp: 2016-10-26 23:02:11+00:00
Document Index: 35881269

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 271', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 271', 'art. 106', 'art. 271', 'art. 106', 'art. 66']

5A_476/2014 (03.07.2014)
5A_476/2014 � � Arr�t du 3 juillet 2014
repr�sent� par Me Bertrand Demierre, avocat,
repr�sent� par Me Gilles Monnier, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 mai 2014.
A.a.�Par acte du 8 ao�t 2013, compl�t� le 12 ao�t 2013, B.________, invoquant les cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 1 et 2 LP, a requis du Juge de paix du district de Lavaux-Oron (ci-apr�s: le Juge de paix) qu'il ordonne contre A.________ le s�questre d'un compte dont ce dernier est titulaire aupr�s de la banque X.________, � concurrence de xxxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 8 ao�t 2013.
A.b.�Le 13 ao�t 2013, retenant le cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 1 LP, le Juge de paix a prononc� le s�questre requis � concurrence de xxxx fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 8 ao�t 2013, et a dispens� le cr�ancier de fournir des s�ret�s.
A.c.�Par acte du 28 ao�t 2013, A.________ a form� opposition au s�questre et subsidiairement requis que le cr�ancier soit astreint � fournir des s�ret�s d'un montant de 5'000 fr.
A.d.�Par d�cision du 28 novembre 2013, le Juge de paix a admis l'opposition au s�questre et r�voqu� l'ordonnance de s�questre du 13 ao�t 2013.
A.e.�B.________ a recouru contre cette d�cision, concluant au rejet de l'opposition au s�questre. A.________ a conclu au rejet du recours.
�Par arr�t du 9 mai 2014, exp�di� le m�me jour, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours, a r�form� la d�cision entreprise en ce sens que l'opposition au s�questre est rejet�e, a dit que le s�questre ordonn� le 13 ao�t 2013 �tait maintenu, et a astreint B.________ � verser, en mains de l'Office des poursuites du district de Lavaux-Oron, le montant de 5'000 fr. � titre de s�ret�s, sous peine de caducit� du s�questre.
Par acte post� le 10 juin 2014, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme, en ce sens que l'opposition form�e le 13 ao�t 2013 [�
recte�: 28 ao�t 2013] est admise et l'ordonnance de s�questre du 13 ao�t 2013 annul�e.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi�
in�ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; 133 III 638 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 592). Le grief doit �tre d�velopp� dans le recours m�me, un renvoi � d'autres �critures ou � des pi�ces n'�tant pas admissible (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation form�e devant l'autorit� cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 et 2.3 p. 246 s.).
2.2.�Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 382). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s. et les r�f�rences).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
Le recourant reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation - et, partant, d'�tre tomb�e dans l'arbitraire - en retenant qu'il n'a pas de domicile fixe et en admettant par cons�quent le cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 1 LP.
A l'appui de son grief, apr�s avoir rappel� les faits sur lesquels la cour cantonale s'est bas�e pour forger sa conviction et les avoir, pour certains, confront� � ceux qu'il avait d�j� mis en exergue dans sa r�ponse au recours cantonal, le recourant soutient que la d�cision entreprise " s�lectionne les �l�ments de fait et ignore ceux qui ne servent pas la conclusion recherch�e [et] ne repose sur aucun motif objectif, raisonnable et s�rieux "; elle serait ainsi arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat.
�Une telle critique - toute g�n�rale - ne s'en prend pas aux motifs pertinents de la d�cision attaqu�e, ce qui la rend irrecevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant soutient que l'autorit� pr�c�dente aurait viol� l'art. 271 LP, d�s lors qu'aucune cr�ance n'existe au lieu indiqu� dans la requ�te de s�questre. Le s�questre " sembl[ait] " en effet avoir �t� requis aupr�s d'un bureau de la banque X.________ et non aupr�s du si�ge de dite banque. Ce faisant, hormis une phrase rajout�e en incise, le recourant reprend mot pour mot la motivation qu'il a pr�sent�e devant la cour cantonale. Un tel proc�d� n'est pas admissible et ne r�pond, l� non plus, pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Le grief est d�s lors irrecevable.
En conclusion, le recours est irrecevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'500 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens, l'intim� n'ayant pas �t� invit� � r�pondre.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'500 fr., sont mis � la charge du recourant.