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Timestamp: 2016-10-21 00:37:13+00:00
Document Index: 329260245

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'art. 29', 'art. 376', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 36', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 536', 'art. 536', 'art. 536', 'art. 536', 'art. 536', 'art. 377', 'art. 36', 'art. 39', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_562/2009 (27.01.2010)
4A_562/2009
recourants, tous quatre repr�sent�s par
1. X.________, intim�, repr�sent� par Me Jean-Samuel Leuba,
2. Y.________, intim�, repr�sent� par Me Jacques Haldy,
arbitrage interne; comp�tence,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 12 juin 2009 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a Le 15 juin 2004, A.________, B.________, C.________, Y.________ et X.________, d�tenteurs de la plus grande partie des actions de V.________ SA (ci-apr�s: V.________), elle-m�me propri�taire des actions de W.________ SA (actuellement: D.________ SA), soci�t� active dans le domaine de la comptabilit�, ont sign� un contrat de pool d'actionnaires, sous la forme d'une soci�t� simple, en vue de favoriser le d�veloppement de V.________. L'une des clauses de ce contrat pr�voit, notamment, que si l'un des cocontractants renonce � son emploi au sein d'une soci�t� du groupe V.________, il perd la qualit� de soci�taire et doit vendre ses actions aux associ�s restants. Selon la proc�dure sp�cifique �tablie � cette fin, l'expert charg� de fixer le prix de vente des actions devait �tre d�sign�, en dernier ressort, par l'arbitre unique auquel la clause compromissoire ins�r�e dans ledit contrat confiait le soin de trancher tout litige relatif � l'interpr�tation ou � l'ex�cution de celui-ci.
Par contrat de travail conclu le 11 juin 2004, soit quelques jours avant la signature de la convention d'actionnaires, W.________ SA a engag� Y.________ comme expert fiduciaire dipl�m�. Ce contrat contient une clause de prohibition de concurrence valable pour une dur�e de trois ans apr�s l'extinction des rapports de travail.
Ant�rieurement, par contrat de travail du 28 juin 1999 contenant une clause similaire, W.________ SA s'�tait adjoint les services de X.________, en qualit� de directeur.
Y.________ a, semble-t-il, cess� toute activit� pour le compte de D.________ SA (ex-W.________ SA) dans le courant de 2006. A fin janvier de ladite ann�e, il a demand� que ses actions lui soient rachet�es.
Par lettre recommand�e du 28 juillet 2006, X.________ a manifest� la volont� de d�missionner et de c�der ses actions aux autres associ�s de V.________.
A.b Y.________ a constitu�, en janvier 2007, la soci�t� T.________ et U.________, avec si�ge � ..., �galement active dans le domaine de la comptabilit�. Cette soci�t� a engag� X.________ comme directeur.
Une proc�dure de mesures provisionnelles, en rapport avec la clause d'interdiction de concurrence, a oppos� D.________ SA � Y.________ devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne.
B.a Le 4 avril 2007, Y.________ a adress� au Tribunal d'arrondissement de Lausanne une requ�te tendant � la mise en oeuvre de la proc�dure pr�vue dans le contrat de pool d'actionnaires en vue de l'estimation de ses actions de V.________ devant �tre reprises par les autres associ�s.
Le pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a tenu, le 29 mai 2007, une audience en pr�sence de tous les int�ress�s ou de leurs mandataires, � l'exception de X.________. A cette occasion, les parties ont pass� un compromis arbitral en vertu duquel le Professeur G.________ �tait d�sign� comme arbitre unique pour trancher l'ensemble du contentieux les divisant, hormis les relations de bailleur-locataire entre Y.________ et D.________ SA. Le compromis arbitral portait, en particulier, sur les probl�mes li�s � la vente des actions (principe, prix et date d�terminante) et sur "le litige concernant la prohibition de concurrence selon l'art. 15 du contrat de travail entre W.________ SA et Y.________".
Le 6 juin 2007, X.________ a sign� ce compromis arbitral.
Une audience de mise en oeuvre de la proc�dure arbitrale s'est d�roul�e le 9 octobre 2007. Au cours de celle-ci, X.________ s'est oppos� � ce que les pr�tentions �lev�es contre lui au titre de la violation de l'interdiction de concurrence soient tranch�es dans le cadre de cette proc�dure.
Le 13 d�cembre 2007, Y.________ a d�pos� une demande dirig�e contre A.________, B.________, C.________, X.________ et D.________ SA. Il a conclu � ce que chacune des quatre personnes physiques recherch�es soit condamn�e � lui payer le prix d'achat des actions qu'il lui remettrait, soit un total de 945'000 fr., int�r�ts en sus.
Dans leur r�ponse du 13 f�vrier 2008, les d�fendeurs A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont pris des conclusions reconventionnelles tendant, d'une part, � ce que les trois premiers cit�s ne soient pas tenus de racheter les actions de V.________ appartenant � Y.________ et � X.________ (conclusion n� 1) et, d'autre part, � ce que ces deux personnes soient condamn�es solidairement � leur payer la somme de 900'000 fr., plus int�r�ts, du chef, en particulier, des pr�tendues violations des clauses d'interdiction de concurrence (conclusion n� 2).
Par requ�te en d�clinatoire partiel du 31 mars 2008, X.________ a invit� l'arbitre � d�clarer les conclusions reconventionnelles irrecevables dans la mesure o� elles le visaient.
Les parties ont �t� entendues au sujet de cette requ�te lors d'une audience du 30 avril 2008. Elles ont conclu � son rejet, � l'exception de Y.________ qui a adh�r� au d�clinatoire.
B.b Statuant le 22 janvier 2009, l'arbitre a admis partiellement l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________. Il a dit, en cons�quence, qu'en se pronon�ant sur la conclusion reconventionnelle n� 2, il ne pourra examiner, s'agissant d'une �ventuelle dette de X.________ envers les quatre autres d�fendeurs, la responsabilit� de cette personne qu'au regard d'une �ventuelle violation du contrat de pool d'actionnaires, mais non d'une contravention � la prohibition de concurrence stipul�e dans le contrat de travail, qui serait intervenue post�rieurement � la cessation des rapports de travail.
A l'appui de sa d�cision incidente sur la comp�tence, l'arbitre a admis que les seules pr�tentions vis�es par le compromis arbitral �taient celles �lev�es par et contre Y.________ relativement au rachat des actions et � la pr�tendue violation de la clause de prohibition de concurrence. Il a examin� ensuite sa comp�tence � l'�gard des conclusions reconventionnelles nos 1 et 2. Jugeant les pr�tentions y relatives arbitrables, le professeur G.________, apr�s avoir rappel� les principes jurisprudentiels gouvernant l'interpr�tation d'une convention d'arbitrage, est arriv� � la conclusion interm�diaire selon laquelle X.________ pouvait comprendre de bonne foi que le compromis arbitral ne concernait ni la question du rachat de ses propres actions de V.________ par les autres membres du pool d'actionnaires, ni celle d'�ventuelles contre-pr�tentions pour violation de la clause de prohibition de concurrence ins�r�e dans son contrat de travail.
L'arbitre a ensuite examin� si ces deux questions pouvaient �tre int�gr�es dans la proc�dure � un autre titre. A cet �gard, apr�s avoir pass� en revue la doctrine et la jurisprudence f�d�rale relatives � l'art. 29 al. 1 du concordat intercantonal sur l'arbitrage (CA ou le concordat), et pris en compte la solution retenue sur ce point par le Code de proc�dure civile suisse qui entrera bient�t en vigueur (CPC; art. 376 al. 2 et 377 al. 2), il a indiqu� � quelles conditions des pr�tentions non couvertes par une convention d'arbitrage donn�e peuvent n�anmoins �tre soumises au tribunal arbitral pr�vu par ladite convention. A son avis, ces conditions �taient r�alis�es en ce qui concerne la question du rachat des actions de V.________ appartenant � X.________: d'une part, cette question tombait sous le coup de la clause compromissoire figurant dans le contrat de pool d'actionnaires, clause que le compromis arbitral pass� ult�rieurement s'�tait born� � actualiser tout en l'�tendant � la pr�tendue violation de la prohibition de concurrence imput�e � Y.________; d'autre part, la connexit� entre l'�ventuel rachat des actions de ces deux personnes �tait �vidente. Ainsi, sur le plan proc�dural, rien n'emp�chait les d�fendeurs A.________, B.________, C.________ et D.________ SA de prendre une conclusion reconventionnelle en n�gation de droit relativement aux actions de X.________ (conclusion reconventionnelle n� 1). Tel n'�tait pas le cas, en revanche, s'agissant de la pr�tention en paiement de 900'000 fr. dirig�e contre celui-ci (conclusion reconventionnelle n� 2). Le contrat de travail sign� le 28 juin 1999 par X.________ avec W.________ SA ne contenait, en effet, pas de clause arbitrale. Quant au contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004, qui en contenait une, les d�fendeurs ne pouvaient s�rieusement envisager de fonder directement leurs pr�tentions sur lui, d�s lors que ces pr�tentions reposaient essentiellement sur des actes de concurrence commis apr�s la fin des rapports de travail et la perte de la qualit� de soci�taire par X.________. L'arbitre a cependant envisag� l'hypoth�se d'une extension de la clause d'arbitrage ins�r�e dans le contrat de pool d'actionnaires aux diff�rends issus du contrat de travail, du fait de l'interd�pendance de ces deux contrats. Il l'a cependant �cart�e, entre autres motifs, parce que le contrat de travail, largement ant�rieur � la convention d'actionnaires, avait �t� conclu avec une soci�t� qui n'�tait pas devenue partie � cette convention, m�me si elle avait int�gr� le groupe contr�l� par V.________ en 2004.
En d�finitive, l'arbitre a admis sa comp�tence pour statuer sur les pr�tentions vis�es par la conclusion reconventionnelle n� 2 dirig�e contre X.________ dans la mesure o� elles se fonderaient sur des actes violant le contrat de pool d'actionnaires ant�rieurs au moment o� cette personne avait d�missionn� de son poste au service de D.________ SA et o� sa qualit� de membre de ce pool avait pris fin. Il l'a en revanche exclue, accueillant ainsi partiellement l'exception d'incomp�tence, en tant que les pr�tentions litigieuses d�couleraient d'actes commis apr�s ce moment-l�.
Pour terminer, l'arbitre s'est dit conscient de ce que cette limitation de sa comp�tence ne contribuera pas � simplifier le d�roulement futur de la proc�dure. Il y a vu, cependant, la cons�quence in�vitable du caract�re exceptionnel de la proc�dure arbitrale et a estim� que l'on ne saurait reprocher � X.________ d'abuser de son droit en exigeant une limitation de la mission de l'arbitre conforme au droit strict.
Le 24 f�vrier 2009, A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont interjet� un recours en nullit� aux fins d'obtenir l'annulation de la sentence rendue le 22 janvier 2009.
Par arr�t du 12 juin 2009, notifi� aux parties le 9 octobre 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� ce recours et confirm� la sentence attaqu�e. Elle a estim� que l'argumentation des recourants ne diff�rait pas de celle qu'ils avaient d�j� soumise � l'arbitre et que celui-ci avait examin�e de mani�re approfondie en �mettant � son sujet des consid�rations pertinentes.
Le 10 novembre 2009, A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont form� un "recours en nullit�" contre l'arr�t cantonal. A titre principal, ils y invitent le Tribunal f�d�ral � annuler cet arr�t. Alternativement ou subsidiairement, ils lui demandent de rejeter l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________.
Ce dernier conclut au rejet du recours. Y.________ s'en remet � justice. Quant � l'autorit� intim�e, elle se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
1.1 En l'esp�ce, l'arbitre unique a rendu, au sujet de sa comp�tence, une d�cision s�par�e (art. 8 al. 1 CA), susceptible de recours imm�diat (art. 9 CA). Admettant partiellement l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________, il s'est d�clar� incomp�tent pour statuer sur une partie des pr�tentions �lev�es � l'encontre du pr�nomm�. Dans cette mesure, il a rendu une d�cision finale (cf., mutatis mutandis, l'arr�t 4A_452/2007 du 29 f�vrier 2008, consid. 1.2 et les r�f�rences). Seule cette partie de la d�cision s�par�e sur la comp�tence a fait l'objet du recours en nullit� soumis � la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Aussi l'arr�t rendu par cette autorit�, qui rev�t la m�me nature que la sentence entreprise, constitue-t-il, sur ce point, une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Cette d�cision a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. a ou b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile. Ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, qui leur a donn� tort, les recourants ont un int�r�t juridique � l'annulation de l'arr�t attaqu�, lequel confirme une sentence qui les oblige � saisir les tribunaux ordinaires pour faire valoir une partie des pr�tentions qu'ils ont soumises � l'arbitre unique; partant, leur qualit� pour recourir doit �tre admise (art. 76 al. 1 LTF). Le pr�sent recours, qui a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), est ainsi recevable. Que son intitul� soit erron� est sans cons�quence: il ressort des indications fournies � la page 2 du m�moire de recours que les recourants n'ont pas entendu interjeter un "recours en nullit�", mais un recours en mati�re civile dont les conditions sont toutes r�alis�es en l'esp�ce (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
1.2 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral v�rifie librement l'interpr�tation et l'application des dispositions concordataires faites par l'autorit� intim�e (art. 95 let. e LTF; arr�t 4A_3/2009 du 20 mars 2009 consid. 1.3). Il devra donc dire, sur le vu des griefs articul�s par les recourants, si l'autorit� intim�e a viol� le concordat en confirmant la d�cision de l'arbitre unique d'exclure sa comp�tence pour une partie des pr�tentions qui lui ont �t� soumises (cf. art. 36 let. b CA).
2.1 L'interpr�tation d'une convention d'arbitrage, qu'il s'agisse d'un compromis ou d'une clause compromissoire (cf. art. 4 CA), se fait selon les r�gles g�n�rales d'interpr�tation des contrats. Il faut donc commencer par rechercher la volont� r�elle des parties. Si cette volont� ne peut �tre �tablie, il y a lieu de proc�der � une interpr�tation objective de la convention d'arbitrage afin de d�terminer le sens que les parties devaient donner de bonne foi, compte tenu de toutes les circonstances, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence pr�conise de ne pas admettre trop facilement qu'une convention d'arbitrage a �t� conclue, si ce point est contest� (ATF 129 III 675 consid. 2.3 p. 680 ss, 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58, 116 Ia 56 consid. 3b p. 58). Cependant, une fois le principe de l'arbitrage acquis, elle fait preuve de souplesse quant aux modalit�s de la proc�dure arbitrale (ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 s. et les r�f�rences) et � l'�tendue du litige couvert par la convention d'arbitrage (ATF 116 Ia 56 consid. 3b p. 58 s.). Cette interpr�tation large, conforme aux principes d'utilit� et d'�conomie de la proc�dure, ne saurait toutefois impliquer une pr�somption en faveur de la comp�tence des arbitres (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2006, n� 253 i.f. et l'auteur cit�).
2.2 C'est � la lumi�re de ces principes qu'il conviendra d'examiner les griefs formul�s par les recourants. Il s'impose toutefois de relever, � titre liminaire, que, pour l'essentiel, ceux-ci s'en prennent directement � la sentence, comme s'ils attaquaient cette derni�re par un recours en nullit� (art. 36 CA), ce qu'illustre d'ailleurs le fait qu'ils ont intitul� ainsi leur m�moire de recours. Or, contrairement � ce qu'ils soutiennent, l'arr�t cantonal ne se borne pas � reprendre le raisonnement de l'arbitre, puisque l'autorit� intim�e y r�fute les diverses critiques visant ce raisonnement. Aussi les recourants auraient-il d� s'en prendre aux motifs que les juges vaudois ont expos�s dans leur arr�t pour r�futer ces critiques (ATF 133 III 634 consid. 1.1.1). Partant, dans la mesure o� ils ne s'y sont gu�re employ�s, la recevabilit� des griefs articul�s par eux dans le pr�sent recours f�d�ral est d�j� sujette � caution.
3.1 Sans �tre contredit par les recourants, l'arbitre a constat�, sous ch. VI de sa sentence, que la commune et r�elle intention des parties sur le point controvers� n'a pas pu �tre �tablie. Seul est, d�s lors, litigieux le r�sultat de l'interpr�tation objective des manifestations de volont� des parties � laquelle il a proc�d�.
3.2.1 Dans un premier moyen, les recourants font valoir que la solution retenue n'est pas conforme au contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004. Ils expliquent, � ce propos, que leur conclusion reconventionnelle n� 2 d�coulait notamment de la violation de l'art. I de ce contrat de soci�t� simple, qui oblige les associ�s � favoriser le d�veloppement de V.________ et des soci�t�s d�tenues par celle-ci. Or, poursuivent-ils, en vertu de l'art. 536 CO, aucun associ� ne peut faire pour son compte personnel des affaires qui seraient contraires ou pr�judiciables au but de la soci�t�. D�s lors, selon eux, comme cette obligation de fid�lit� subsiste m�me pendant la p�riode de dissolution et de liquidation de la soci�t�, c'est � tort que la cour cantonale a avalis� le raisonnement de l'arbitre d'apr�s lequel l'obligation de fid�lit� incombant � X.________ et incluant une prohibition de concurrence s'�tait �teinte lorsque les rapports de travail et la qualit� de soci�taire du pr�nomm� avaient pris fin. Partant, de l'avis des recourants, les juges vaudois leur auraient d�ni� sans raison valable le droit de se fonder sur le contrat du 15 juin 2004 et d'invoquer � leur profit la clause compromissoire ins�r�e � l'art. X de ce contrat.
3.2.2 Il est exact que l'obligation de fid�lit�, au sens de l'art. 536 CO, survit � la dissolution de la soci�t� simple et vaut aussi pour la p�riode de liquidation, quoique dans une moindre mesure (FELLMANN/M�LLER, Commentaire bernois, 2006, n� 34 ad art. 536 CO). Vrai est-il aussi que la soci�t� simple dont il s'agit n'a pas encore �t� liquid�e; du moins, aucune des parties ne soutient le contraire. Cependant, les recourants ne sauraient rien d�duire de cette double constatation en faveur de leur th�se. L'art. 536 CO ne s'applique, en effet, qu'aux associ�s, comme cela ressort de son texte m�me. Ainsi, lorsqu'un associ� perd cette qualit�, son obligation de fid�lit� s'�teint en principe ispo jure, sauf convention contraire, bien que la soci�t� simple perdure (sur cette question et de mani�re nuanc�e, cf. FELLMANN/M�LLER, op. cit., n�s 31 � 33 ad art. 536 CO avec de nombreuses r�f�rences).
Conform�ment � l'art. III du contrat de pool d'actionnaires, X.________ a perdu la qualit� d'associ� de la soci�t� simple en question lorsqu'il a d�missionn� de D.________ SA (ex-W.________ SA) � fin juillet 2006. A partir de ce moment-l�, il n'�tait donc plus tenu de respecter l'obligation l�gale de fid�lit� envers les autres associ�s; il n'est, au demeurant, pas �tabli ni m�me all�gu� qu'il se serait engag� � l'�gard de ceux-ci, par une convention sp�ciale, � ne pas leur faire concurrence. C'est, d�s lors, � juste titre que l'arbitre a exclu la possibilit� pour les recourants de d�duire directement du contrat de pool d'actionnaires une prohibition de concurrence applicable aux actes pr�tendument d�loyaux commis par X.________ apr�s qu'il eut perdu sa qualit� d'associ� et, partant, qu'il leur a d�ni� le droit d'invoquer la clause compromissoire incluse dans ledit contrat � l'�gard de ces actes-l�. Aussi, en confirmant la sentence sur ce point, la cour cantonale n'a-t-elle pas viol� le concordat.
3.3.1 Aux dires des recourants, la solution retenue par l'arbitre et confirm�e par l'autorit� intim�e ne serait pas non plus compatible avec le compromis arbitral. Selon eux, X.________, en contresignant, le 6 juin 2007, le compromis arbitral qu'ils avaient conclu le 29 mai 2007, en son absence, avec Y.________, avait accept� que l'arbitre ait la m�me comp�tence ratione materiae envers lui qu'� l'endroit de cette autre partie. Tel �tait du moins le sens � donner, selon le principe de la confiance, � son adh�sion audit compromis. De ce fait, comme, en vertu d'une disposition expresse de ce compromis, l'arbitre �tait comp�tent pour trancher le litige concernant la pr�tendue violation de la clause de prohibition de concurrence figurant dans le contrat de travail ayant li� W.________ SA (aujourd'hui: D.________ SA) et Y.________, il l'�tait tout autant pour r�soudre la m�me question litigieuse formant l'objet de la conclusion reconventionnelle n� 2 prise par eux � l'encontre de X.________.
3.3.2 Semblable argumentation fait fi d'un �l�ment capital, d�j� mis au jour par les juges vaudois. Il s'agit des constatations suivantes, faites dans le proc�s-verbal de la s�ance de mise en oeuvre de l'arbitrage du 9 octobre 2007:
"Les clients de Me Micheli [i. e. les recourants] estiment avoir des pr�tentions � faire valoir contre X.________ en sus des questions mentionn�es par le compromis arbitral sign� les 20 mai et 6 juin 2007. Ils souhaiteraient d�s lors pouvoir les int�grer dans la proc�dure arbitrale plut�t que de devoir mener un second proc�s s�par�. X.________ estime au contraire que l'arbitrage au principe duquel il a adh�r� en contresignant le 6 juin 2007 le compromis ... ne saurait �tre �tendu au-del� des points mentionn�s dans le compromis."
Avec la cour cantonale, il faut admettre, sur le vu de ces constatations, que les recourants ont conc�d�, de la sorte, que les pr�tentions �lev�es par eux � l'encontre de X.________ du chef de la violation de la clause de prohibition de concurrence ins�r�e dans son contrat de travail exc�daient le cadre des questions mentionn�es dans le compromis arbitral. On verrait mal, sinon, la raison pour laquelle les recourants ont indiqu� qu'ils ne souhaitaient pas devoir mener un second proc�s s�par�. Qu'ils aient simplement annonc� � l'arbitre, lors de la s�ance du 9 octobre 2007, leur intention de faire valoir devant lui la pr�tention litigieuse, bien qu'elle ne figur�t pas express�ment dans la liste non exhaustive mentionn�e dans le compromis arbitral, comme ils le soutiennent dans leur recours, ne colle pas non plus avec les d�clarations faites par eux lors de ladite s�ance: si cette pr�tention-l� �tait couverte par le compromis arbitral auquel X.________ avait adh�r�, ils se seraient exprim�s autrement et n'auraient pas �voqu� l'�ventualit� de devoir ouvrir une autre action contre le pr�nomm�.
3.4.1 Les recourants contestent, par ailleurs, la mani�re dont l'arbitre a appliqu� aux faits de la cause l'analyse "tr�s fine et pouss�e de la doctrine" relative � la reconvention en mati�re de proc�dure arbitrale, � laquelle il s'est livr�e. A les en croire, cette analyse aurait d� amener l'arbitre � se d�clarer comp�tent pour conna�tre de leur conclusion reconventionnelle n� 2 tendant au paiement par Y.________ et X.________, en tant que d�biteurs solidaires, de la somme de 900'000 fr. La pr�tention �lev�e � l'appui de cette conclusion se fonderait, en effet, sur une activit� concurrente exerc�e conjointement par ces deux personnes au pr�judice de D.________ SA, leur ex-employeur, et, par ricochet, au d�triment des recourants en leur qualit� d'actionnaires (sic) de cette soci�t�; elle reposerait, juridiquement, � la fois sur la violation du devoir de fid�lit� que le contrat de pool d'actionnaires imposait aux pr�nomm�s et sur la violation de la clause de prohibition de concurrence contenue dans les contrats de travail conclus par ceux-ci. D�rivant de la m�me cause juridique ou du m�me fait dommageable, cette pr�tention serait couverte par les deux conventions d'arbitrage existantes - la clause compromissoire ins�r�e dans le contrat de pool d'actionnaires, d'une part, le compromis des 27 mai et 6 juin 2007, d'autre part - qui ne pr�senteraient aucune incompatibilit�. Au demeurant, les parties concern�es seraient les m�mes.
3.4.2 Le raisonnement tenu par les recourants repose sur de fausses pr�misses. Il suppose, en effet, que la pr�tention vis�e par la conclusion reconventionnelle n� 2, au sujet de laquelle l'arbitre s'est d�clar� incomp�tent, d�coule d'actes commis en violation de l'obligation de fid�lit� incombant ex lege aux personnes li�es par le contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004. Or, cette hypoth�se a �t� �cart�e par l'arbitre dont la sentence a �t� confirm�e sur ce point par la cour cantonale sans que l'on puisse lui en faire grief (cf. consid. 3.2.2 ci-dessus).
En r�alit�, comme l'arbitre l'a bien vu, ladite pr�tention, dans la mesure o� elle concerne la p�riode post�rieure � la d�mission de X.________, ne peut se fonder que sur la violation de la prohibition de concurrence que le contrat de travail imposait � l'employ� d�missionnaire. Aussi, pour pouvoir faire l'objet d'une reconvention, cette pr�tention aurait-elle d� �tre couverte par une convention d'arbitrage (cf. art. 377 al. 2 CPC non encore en vigueur), condition que ne remplissait aucune des deux conventions invoqu�es par les recourants. Cette convention d'arbitrage aurait d� �tre ins�r�e dans le contrat de travail ayant li� D.________ SA et X.________. Faute d'y figurer, la pr�tention litigieuse, �lev�e sous la conclusion reconventionnelle n� 2, ne pouvait donc pas �tre soumise � l'arbitre.
3.5.1 Les recourants soulignent encore - apparemment avec raison -qu'il semble y avoir une certaine contradiction entre le dispositif de la sentence attaqu�e et le passage topique des motifs de droit �nonc�s dans cette sentence (p. 16 ch. XII al. 1 derni�re phrase), en ce sens que, dans celui-l�, l'arbitre se d�clare comp�tent, sans aucune limite, pour examiner la pr�tention reconventionnelle fond�e sur "une �ventuelle violation du contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004", alors que, dans ceux-ci, il limitait sa comp�tence touchant la m�me violation aux actes ant�rieurs au moment o� la d�mission de X.________ de son poste au service de D.________ SA est devenue effective et o� sa qualit� de membre de la soci�t� simple a en cons�quence pris fin (loc. cit.). Cela �tant, force est de constater que les int�ress�s n'indiquent pas de quelle violation du concordat ils entendent se plaindre en �voquant le manque de clart� de la solution retenue par l'arbitre. En outre et surtout, ils n'ont pas formul� de grief � ce sujet (cf. art. 36 let. h CA en liaison avec l'art. 39 CA) devant la Chambre des recours, de sorte qu'ils ne sauraient le faire pour la premi�re fois � ce stade de la proc�dure (principe de l'�puisement des griefs).
3.5.2 Enfin, la solution retenue comporterait des inconv�nients majeurs, aux dires des recourants, d�s lors qu'elle compliquera le d�roulement de la proc�dure arbitrale et pourra aboutir � des jugements contradictoires au sujet de la responsabilit� des deux personnes recherch�es � raison d'une activit� concurrente. Pourtant, de tels inconv�nients pourraient parfaitement �tre �vit�s en �cartant le d�clinatoire �lev� par X.________, � en croire les recourants.
La solution incrimin�e n'est certes pas de nature � simplifier le d�roulement futur de la proc�dure. L'arbitre est du reste le premier � en convenir et la cour cantonale ne dit pas autre chose. Cependant, il ne saurait �tre question de sacrifier les droits que la Constitution f�d�rale accorde � une partie sur l'autel du principe de l'�conomie de la proc�dure, � plus forte raison lorsque cette partie n'est pas � l'origine de l'impr�cision ayant abouti � la solution controvers�e. Concr�tement, on ne peut pas demander � X.________ de renoncer � porter sa cause devant un tribunal �tabli par la loi (art. 30 al. 1 Cst.; cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58), � la seule fin d'�viter que la bonne marche de la proc�dure arbitrale ne soit entrav�e, alors que les recourants n'ont pas apport� le soin voulu � la r�daction du compromis arbitral. En effet, le pr�nomm� ne peut pas se voir reprocher de vouloir soumettre � la juridiction �tatique sp�cialis�e, c'est-�-dire au tribunal de prud'hommes comp�tent, le diff�rend qui l'oppose � son ex-employeur et qui n'est pas couvert par une convention d'arbitrage. Les recourants ne lui font pas grief, au demeurant, de s'�tre pr�valu de cette garantie constitutionnelle contrairement aux r�gles de la bonne foi.
Il suit de l� que l'autorit� intim�e n'a pas viol� le concordat en confirmant la sentence attaqu�e. ll y a lieu, d�s lors, de rejeter le pr�sent recours. Par cons�quent, ses auteurs seront condamn�s solidairement � payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et � indemniser X.________ (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). Quant au second intim�, � savoir Y.________, il s'en est simplement remis � justice au sujet des conclusions des recourants, si bien qu'il n'a pas droit � des d�pens.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser une indemnit� de 7'000 fr. � X.________ � titre de d�pens.
Lausanne, le 27 janvier 2010
La Pr�sidente Le Greffier: