Source: http://mobile-sms.biz/fr/terms.go
Timestamp: 2019-12-13 11:22:01+00:00
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Les conditions d`utilisation
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2. Utilisation de SMS international
2,1. Autorisation et authentification
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2,2. Risques
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3,1. Accédez au mobile-sms.biz
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3.2.1. La livraison
L`utilisateur reconnaît que le mobile-sms.biz fournit des messages de SMS par l`intermédiaire des compagnies de télécommunications importantes et des prestataires de réseaux mobiles et peut donc seulement influencer la transmission de la livraison resp. des messages de SMS dans les contraintes techniques imposées par les fournisseurs mentionnés ci-dessus. Des messages de SMS soumis par l`intermédiaire du mobile-sms.biz seront transférés aux destinataires mobiles adressés dans des périodes variables comme dictés par encombrement, à condition que le téléphone du destinataire soit branché et situé dans un domaine couvert par son prestataire de réseaux mobile souscrit. La livraison de chaque message n`est pas garantie. le mobile-sms.biz fera son meilleur pour fournir chaque message demandé mais ne peut pas être jugé responsable des issues indépendantes de notre volonté : pannes de réseau/retards, pannes de porteur/retards, pannes techniques. L`utilisateur est chargé seulement quand le mobile-sms.biz est chargé.
3.2.1. Honoraires, paiement et votre droit d`annuler
Honoraires. Dans la considération pour l`usage des services des mobile-sms.biz, l`utilisateur payera le mobile-sms.biz à des honoraires de transaction ou d`abonnement (comme approprié) des messages fournis ou partiellement fournis suivre n`importe quelle méthode disponible de la livraison, à la cadence applicable puis en effet. le mobile-sms.biz peut de temps en temps offrir le temps limité le « essai gratuit » ou les promotions semblables pendant lesquels frais de transaction ou frais de transaction réduits ne s`appliquera pas. De telles promotions sont destinées pour que des utilisateurs testent les capacités du service et/ou pour l`usage occasionnel et personnel seulement. Pendant de telles promotions, toutes les dispositions de cet accord demeureront entièrement force et effet.
Tous les honoraires sont francs payable. Manque d`acheter le résultat franc de volonté de crédits en suspension des services. Le paiement franc se rapporte à un paiement qui est effectué dans un temps raisonnable afin de permettre au mobile-sms.biz d`ajouter les crédits de SMS au compte d`utilisateur.
Paiement. Les frais de transaction sont dus et payables au moment ou avant que le mobile-sms.biz fournisse un message aux destinataires de l`utilisateur, par l`intermédiaire de chaque méthode de livraison basée sur le plan de facturation choisi par @ HTTP_HOST@. Le paiement sera considéré pour avoir été effectué dès que les honoraires seront disponibles dans le compte bancaire des mobile-sms.biz.
Arrêt ou annulation par l`utilisateur. L`utilisateur est libre pour terminer ou annuler cet accord à tout moment, et pour n`importe quelle raison ; si, cependant, pour qu`un tel arrêt ou annulation soit pertinente, l`utilisateur doit effectuer un tel arrêt conformément aux politiques et aux procédures établies par le mobile-sms.biz, qui sera signalé dans la section d`information de facturation ou l`emplacement semblable dans le site Web de mobile-sms.biz. Toutes questions au sujet de la méthode appropriée par laquelle pour annuler cet accord, devrait être adressé au complaints@@ HTTP_HOST@.
Si il y a une augmentation de coût APRÈS QUE l`utilisateur ait acheté des unités de message de mobile-sms.biz ; le mobile-sms.biz donnera à l`utilisateur de 14 jours de préavis d`une telle augmentation, qui s`appliquera à de tels crédits qui sont toujours dans le compte d`unité de message de l`utilisateur. Au cours de cette période d`avis l`utilisateur peut décider de continuer le service et ladite augmentation, ou de suspendre le service sur lequel le mobile-sms.biz remboursera l`utilisateur à la valeur de tous les crédits d`unité de message qui peuvent être laissés plus de dans le compte d`utilisateur.
L`utilisateur reconnaît que le mobile-sms.biz dépend de divers réseaux et établissements de télécommunications pour la livraison de ses messages et que le mobile-sms.biz peut ajuster ses prix et l`offre, devrait les prix être dû ajusté aux raisons qui ne sont pas dans la commande des mobile-sms.biz. le mobile-sms.biz s`engage à informer l`utilisateur de tels réglages dans l`écriture, avant de mettre en application de tels réglages. Si il y a une augmentation de coût APRÈS QUE l`utilisateur ait acheté des unités de message de mobile-sms.biz ; le mobile-sms.biz donnera à l`utilisateur de 14 jours de préavis d`une telle augmentation qui s`appliquera à de tels crédits qui sont toujours dans le compte d`unité de message de l`utilisateur. Au cours de cette période d`avis l`utilisateur peut décider de continuer le service et ladite augmentation, ou de suspendre le service sur lequel le mobile-sms.biz remboursera l`utilisateur à la valeur de tous les crédits d`unité de message qui peuvent être laissés plus de dans le compte d`utilisateur. Si le compte d`utilisateur a tous les crédits laissés, ledit compte expirera automatiquement. Le compte sera réactivé sur le paiement pour de nouvelles unités de message. Toutes les unités de message achetées doivent être utilisées vers le haut dans les 180 jours de la date à l`où il avait été acheté. le mobile-sms.biz peut prolonger cette période au cas par cas à son seul discrétion.
Remboursements pour des crédits de message de SMS : Il n`y a aucun remboursement. Utilisez notre service gratuit tant que vous aimez. Vous devriez seulement devenir un utilisateur payé si vous êtes satisfait de ce service et devez envoyer plus que l`attribution libre.
Remboursements pour les honoraires de marquage à chaud, les permis, les honoraires mensuels de gestion, et tous autres honoraires que l`utilisateur paye au mobile-sms.biz, qui exclut tous les honoraires de crédit de message de SMS : aucun remboursement ne sera fait pour aucun honoraire qui n`est pas lié aux crédits de message de SMS.
principes basés sur Crédit de facturation. le mobile-sms.biz peut charger des montants variables de crédits par message envoyé par son système. Ces montants variables sont édités aux pages de l`assurance des mobile-sms.biz de temps en temps, et le mobile-sms.biz charge la cadence éditée quand un message est envoyé par le système. L`utilisateur comprend que le nombre de crédits à un réseau de destination spécifique peut changer en raison de divers facteurs, et que le mobile-sms.biz peut ajuster ces cadences toutes les fois qu`il le considère nécessaire de faire ainsi.
Achat des règles : le mobile-sms.biz peut placer toutes les limites sur acheter des crédits. L`adresse email de l`utilisateur mentionnée dans le panneau de commande de mobile-sms.biz doit apparier l`adresse email de débiteur utilisée à la période de l`achat. Si les adresses emails ne font pas beaucoup, les crédits non ajouté. La même adresse email de débiteur ne peut pas être utilisée pour plus d`un compte de mobile-sms.biz.
4. La responsabilité de l`utilisateur
4,1. Interruptions et dommages.
Si l`utilisateur endommage ou des interruptions des applications de site Web ou de système du mobile-sms.biz par la mauvaise intention, elles deviennent responsables des conséquences directes et fortuites de tous et des coûts associés.
4,2. Contenu de SMS
L`utilisateur assume la pleine responsabilité du contenu des messages de SMS transmis seuls ou par un tiers sur leur demande. L`utilisateur accepte de se conformer à tous les lois et règlements applicables au contenu et à l`intention des messages de SMS transmis par eux. L`utilisateur assume la responsabilité pour tous les conséquences et coûts provenant des offenses contre de tels règlements. L`utilisateur doit s`assurer que leur livraison de SMS n`entraîne pas la perturbation ou le harcèlement d`un destinataire ou de tout autre tiers. L`utilisateur accepte de s`abstenir à envoyer le contenu blessant, violent, pornographique, ou discriminatoire, ou autrement illégal de contenir de messages de SMS. L`utilisateur n`est pas autorisé pour envoyer des messages de SMS aux destinataires qui ont précisé qu`ils ne souhaitent pas recevoir des messages ou des annonces de SMS par l`intermédiaire de SMS. L`utilisateur accepte de garantir et tenir le mobile-sms.biz, et ses filiales, les filiales, les dirigeants, les agents, la Co-branders ou d`autres associés, et les employés, inoffensifs de en réclamez ou exigez, y compris les honoraires des mandataires raisonnables, faits par n`importe quel tiers dû à ou provenant du contenu l`utilisateur transmettent par le service, l`utilisation de l`utilisateur du service, la connexion de l`utilisateur au service, la violation de l`utilisateur des limites de l`utilisation, ou la violation de l`utilisateur de toutes les droites des autres.
4,3. Identification de créateur de SMS
Chaque message de SMS transmis doit contenir un numéro de téléphone de service d`utilisateur existant et autorisé appartenant à l`utilisateur ou autorisé pour l`usage en tant que tel par le propriétaire du numéro de téléphone. le mobile-sms.biz ne fournira pas des messages de SMS sans information de créateur.
4,4. Arrêt
Vous convenez que le mobile-sms.biz, dans son seul discrétion, peut terminer votre mot de passe, compte (ou toute partie en) ou utilisation du service, et retirez et jetez n`importe quel contenu dans le service, pour n`importe quelle raison, incluant, sans limitation, si le mobile-sms.biz croit que vous avez violé ou avez agi inconséquemment avec la lettre ou l`esprit des limites de l`utilisation. le mobile-sms.biz peut également dans son seul discrétion et cesser à tout moment de fournir le service, ou n`importe quelle partie en, avec ou sans la notification. Vous convenez que n`importe quel arrêt de votre accès au service sous n`importe quelle fourniture de ceci des limites d`utilisation peut être effectué sans préavis, et reconnaissez et convenez que le mobile-sms.biz peut immédiatement mettre hors fonction ou del ete votre compte et la tous les information relative et fichiers dans votre compte et/ou barrer tout autre accès à de tels fichiers ou au service. De plus, vous convenez que le mobile-sms.biz n`en sera pas exposé à vous ou tiers pour aucun arrêt de votre accès au service.
4,5. Engagements financiers de mobile-sms.biz sur l`arrêt et/ou l`annulation. Si l`arrêt des services a comme conséquence une situation où l`utilisateur a toujours les crédits (ou les messages qui sont prépayés) à n`importe quelle étape, l`utilisateur détruira la valeur monétaire de tels crédits.
5. Programme de référence
L`utilisateur gagne des crédits libres dans la quantité de 10% d`achats du client référé par l`utilisateur. Des crédits seront ajoutés aux utilisateurs équilibrent à la période du paiement par ceux référés. le mobile-sms.biz se réserve le droit de limiter des crédits totaux gagnés et de terminer le programme de référence à tout moment. le mobile-sms.biz peut à son seul discrétion enlever le mode de référence pour un compte. L`incitation de référence est seulement pour des comptes créés et utilisés par de nouveaux clients. Supplémentaire explique les utilisateurs existants ne qualifient pas pour des crédits de référence.
Tous les supports de communications et systèmes liés au site Web des mobile-sms.biz et les services fondamentaux demeurent la propriété @ de HTTP_HOST@.
En utilisant les services, l`utilisateur n`obtient aucune droite dans l`infrastructure, le contenu ou le logiciel liés aux services.
Si n`importe quelle limite de cet accord est jugée incorrecte, illégale ou unenforceable, les parties restantes ne seront pas affectées.
Vous devez se conformer à tous les lois, règlements, engagements et restrictions qui s`appliquent à vous. Cet accord ne peut être modifié, à moins que dans l`écriture ait signé par un dirigeant autorisé @ de HTTP_HOST@. Aucune panne ou retard en imposant n`importe quelle limite, en exerçant n`importe quelle option ou exiger l`exécution, ne sera une levée de cela ou de n`importe quel autre droit.
8. Modification des limites
Modification des limites. de mobile-sms.biz les mises à jour fréquemment, modifie, et les recherche autrement continuellement à améliorer les services et les produits de mobile-sms.biz. De telles modifications dictent souvent que le mobile-sms.biz modifient simultanément les termes et conditions générales des mobile-sms.biz de l`utilisation. En soi, le mobile-sms.biz aura le droit de modifier les limites de cet accord et de changer ou discontinuer n`importe quel aspect ou dispositif du service de mobile-sms.biz, dans l`un ou l`autre cas, comme il considère raisonnablement nécessaire. De telles modifications seront pertinentes immédiatement sur la signalisation d`une telle ajout, modification, ou suppression. N`importe quelle utilisation de l`utilisateur du service après qu`une telle modification ait été signalée, constituera l`acceptation de des telles modifications. Si l`utilisateur n`est pas d`accord avec des telles modifications, le service peut être annulé conformément aux procédures pour l`annulation déterminée dans cet accord. L`utilisateur reconnaît sa responsabilité de passer en revue cet accord de temps en temps et de se rendre compte de des telles modifications.