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Timestamp: 2016-10-27 20:59:51+00:00
Document Index: 230448992

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_716/2012 (21.02.2013)
6B_716/2012
M. et Mmes les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
Jacquemoud-Rossari et Brahier Franchetti, Juge suppl�ante.
X.________, repr�sent� par Me Damien Revaz, avocat,
1. Minist�re public du canton du Valais, 1890 St-Maurice,
2. A.Y.________, repr�sent�e par Me Yves Cottagnoud, avocat,
Viol (art. 190 al. 1 CP); sursis partiel; violation du principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 29 octobre 2012.
Le 8 avril 2011, le Tribunal du III�me arrondissement pour le district de Monthey a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec un enfant et de viol, l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, l'a mis au b�n�fice du sursis partiel � concurrence de 18 mois avec un d�lai d'�preuve fix� � 2 ans et l'a condamn� � payer une indemnit� pour tort moral de 20'000 fr. � A.Y.________.
Ce jugement a �t� confirm� sur appel par la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan le 29 octobre 2012.
En r�sum�, ce tribunal a retenu la version des faits donn�e par la plaignante, qui concorde avec diff�rents t�moignages et qui a �t� analys�e par deux experts, qui ont tous les deux conclu � sa tr�s haute cr�dibilit�.
X.________, n� en 1953, s'est install� en Suisse en 1972. En 2005, il a �t� engag� par C.Y.________ en qualit� de serveur dans son �tablissement. X.________ entretenait des relations d'amiti� avec le couple Y.________ ainsi que leurs enfants, B.Y.________ et A.Y.________, cette derni�re, n�e en 1992, venant r�guli�rement manger � midi dans l'�tablissement.
Au d�but f�vrier 2008, A.Y.________ a inform� sa m�re qu'elle allait boire un verre chez X.________, qui l'avait invit�e. D�s que la jeune fille est arriv�e chez lui, celui-ci l'a embrass�e, ce qu'il ne faisait pas d'habitude. Il a ensuite servi deux verres de Baileys et a parl� avec la jeune fille sur le canap�. Il l'a prise dans ses bras et l'a embrass�e. Elle l'a repouss� mais il revenait syst�matiquement � la charge.
Puis X.________ a propos� � la jeune fille de regarder un DVD dans sa chambre. La jeune fille a accept� et s'est plac�e contre la t�te du lit en tenant les genoux serr�s contre son corps. A un moment donn�, X.________ a bloqu� les poignets de la jeune fille avec une main et avec l'autre lui a enlev� les manches r�tractables de son pull-over puis baiss� le pantalon jusqu'aux genoux. Il a mis ses jambes sur celles de A.Y.________. Les bras et les jambes entrav�s, la jeune fille s'est d�battue. X.________ a saisi un pr�servatif et l'a install� avec une main sur son sexe en �rection. Comme la jeune fille �tait parvenue � remonter son pantalon, il l'a redescendu et a appliqu� une tape sur la joue de celle-ci. Il a introduit sa verge dans le vagin de A.Y.________ puis a joui. Pendant qu'il se rendait � la salle de bains, la jeune fille s'est rhabill�e et s'est enfuie, non pas par la porte d'entr�e qui �tait ferm�e � clef, mais par la porte-fen�tre du salon, enjambant la balustrade du balcon et se laissant choir dans le jardin. En raison de ce saut, elle s'est bless�e � la cheville, sans que cela ne n�cessite des soins imm�diats.
Comme elle s'�tait rendue compte que X.________, malgr� le pr�servatif, avait �jacul� en elle, A.Y.________, apr�s avoir pris conseil aupr�s d'une amie, s'est rendue au centre SIPE (Sexualit�, Information, Pr�vention, Education) de Monthey pour obtenir une contraception d'urgence. A.Y.________ s'est trouv�e assez r�guli�rement en pr�sence de X.________ apr�s les faits. Ce dernier lui a demand� de ne pas parler de ce qui s'�tait pass�, raison pour laquelle elle n'a rien dit, jusqu'au moment o� le nouvel ami de la jeune fille, �galement engag� dans le restaurant de M. Y.________, l'a questionn� sur le point de savoir pourquoi elle n'aimait pas X.________. Sur insistance de son ami, la jeune fille a ensuite parl� � ses parents, puis l'affaire a �t� d�nonc�e.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal concluant � son acquittement de la pr�vention de viol et � ce qu'une peine compatible avec le sursis soit prononc�e, subsidiairement � ce que l'arr�t cantonal soit annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� inf�rieure, plus subsidiairement � ce que le sursis partiel soit de 30 mois.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir admis plusieurs faits, contenant de nombreuses incoh�rences, de mani�re insoutenable, alors que, si ces faits avaient �t� appr�ci�s correctement, ils auraient d� conduire les juges � �prouver des doutes et � prononcer son acquittement.
2.1 Il consid�re tout d'abord que l'intim�e ne dit pas la v�rit� lorsqu'elle pr�tend �tre all�e chez lui pour qu'il lui montre son jardin, alors que la rencontre a eu lieu en f�vrier, p�riode de l'ann�e pendant laquelle les jardins sont en friche. L'arr�t attaqu� passe sous silence cet �l�ment, ce que le recourant lui reproche.
Cependant, il est clairement �tabli que l'intim�e ne s'est pas rendue chez le recourant pour entretenir une relation sexuelle avec lui au vu de leur diff�rence d'�ge et du temp�rament et caract�re de la jeune fille qui est plut�t na�ve, discr�te, timide, inhib�e et r�serv�e (arr�t attaqu� p. 19 in fine et 20).
Il �tait d�s lors sans pertinence d'examiner plus avant les raisons invoqu�es par la jeune fille d'aller chez le recourant et l'arr�t attaqu� n'est pas entach� d'arbitraire sur ce point.
2.2 Selon le recourant, les trois �tapes (arriv�e de l'intim�e, puis d�roulement des faits dans le salon et enfin dans la chambre � coucher) ne sont pas coh�rentes. L'intim�e aurait repouss� les avances du recourant tout en acceptant d'aller dans un endroit toujours plus intime. Expliquer le comportement de la jeune fille, comme le fait l'arr�t attaqu�, par la candeur de celle-ci serait insoutenable.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le fait que la jeune fille ait d�j� eu des relations intimes � deux reprises avec un gar�on de son �ge, ce que n'ignore pas l'arr�t attaqu� (p. 19 lettre d), et qu'elle ait effectu� des d�marches en vue d'une contraception d'urgence apr�s les faits, ne suffisent pas � d�montrer l'arbitraire d'une telle constatation. Il est en effet �tabli que l'intim�e n'est pas venue au domicile du recourant pour entretenir des relations sexuelles avec lui, que ce dernier a pr�s de 40 ans de plus qu'elle, que la victime est une adolescente na�ve, discr�te, timide et plut�t inhib�e et r�serv�e et que le recourant �tait un ami de la famille. Dans ces conditions, il n'est pas insoutenable d'admettre que la jeune fille n'a pas tout de suite pris conscience des intentions du recourant et que le d�roulement des faits peut s'expliquer par une certaine candeur de celle-ci.
2.3 Selon le recourant, il serait impossible de bloquer les poignets de la jeune fille avec une seule main, tout en lui enlevant les manches r�tractables de son pull et en lui baissant son pantalon de l'autre main.
Cependant, d'une part, il n'est pas insoutenable d'admettre qu'un homme puisse tirer les manches d'une jeune fille ou son pantalon d'une main, tout en lui tenant les poignets de l'autre et les simples all�gu�s du recourant ne suffisent pas � �tablir le contraire. Partant, les d�clarations de la victime sur la fa�on dont se sont d�roul�s les faits ne sont en rien insoutenables. D'autre part, il n'appartenait pas � l'arr�t attaqu� d'analyser toutes les d�clarations de la victime et de reproduire exactement comment le recourant avait proc�d�. En admettant que, notamment en raison de la force physique du recourant, de la diff�rence d'�ge et du lien d'amiti� qui liait les protagonistes, le recourant a r�ussi � imposer sa volont� � la jeune fille, � l'immobiliser, � la d�shabiller et � la p�n�trer contre son gr� et que les d�clarations de la victime sont coh�rentes, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire et le recourant ne d�montre pas le contraire.
Le recourant conteste encore avoir pu enfiler un pr�servatif avec une seule main. Il oublie cependant que lorsqu'il a saisi le pr�servatif, il immobilisait sa victime avec les jambes �galement, donc avec tout son poids. En tous les cas, il n'est pas insoutenable de tenir pour �tablis les faits d�crits par la victime qui ne sont en aucun cas invraisemblables et d'admettre que le recourant s'est saisi du pr�servatif et qu'il l'a enfil� tout en immobilisant sa victime.
2.5 Le recourant conteste que la victime soit sortie par le balcon. Il soutient qu'aucun �l�ment du dossier ne permet d'�tablir un lien de causalit� entre la fuite du domicile et la consultation de la victime chez un m�decin le 31 mars 2008, que, de plus, celle-ci a dit � son amie D.________ s'�tre bless�e au pied en raison d'une chute dans les escaliers et qu'enfin, elle n'a pas parl� de cette blessure le 1er avril 2008 � la police, le lendemain de sa visite chez le m�decin.
Ce faisant, le recourant oppose sa propre appr�ciation � celle de l'arr�t attaqu�, sans d�montrer l'arbitraire de ce dernier. Il ressort de celui-ci que les fausses informations fournies aux amies de la victime par cette derni�re en rapport notamment avec sa blessure au pied s'expliquaient par le fait que la jeune fille avait initialement d�cid� de garder ce qu'elle avait v�cu pour elle (arr�t attaqu� p. 18) ou que les impr�cisions de la jeune fille relatives � l'issue qu'elle a emprunt�e dans sa fuite pouvaient s'expliquer par le stress, voire la panique, v�cue par la jeune fille au moment des faits. Apr�s s'�tre rendue sur place lors de l'inspection des lieux le 16 janvier 2009, la jeune fille a pu se rem�morer exactement sa fuite. Dans ces conditions, il n'est pas insoutenable, de retenir la version de la victime malgr� quelques impr�cisions de cette derni�re et les simples all�gu�s du recourant ne suffisent pas � d�montrer l'arbitraire.
2.6 Le recourant soutient encore qu'une appr�ciation correcte des faits aurait d� conduire l'autorit� cantonale � �prouver des doutes sur sa culpabilit� et � l'acquitter. Ce faisant, le recourant ne formule aucune critique recevable fond�e sur les faits retenus, sans arbitraire, par la cour cantonale. Sur la base de ceux-ci, la cour cantonale pouvait, sans violation du droit f�d�ral, retenir que l'infraction de viol �tait r�alis�e.
3.1 Lorsqu'il dispose d'une expertise, le juge en appr�cie librement la force probante, � l'instar des autres moyens de preuve. Cette libert� trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire. Si le juge n'est en principe pas li� par les conclusions de l'expert, il ne peut toutefois s'en �carter, sur des questions dont la r�ponse demande des connaissances particuli�res, qu'en exposant les motifs s�rieux qui l'am�nent � agir de la sorte. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge pourrait violer l'art. 9 Cst. Tel serait le cas si des motifs suffisants ou de s�rieux indices lui faisaient douter de l'exactitude d'une expertise (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57s.).
3.2 L'arr�t attaqu� retient que le rapport d'expertise de Mme E.________ comporte des r�flexions et des conclusions claires, univoques. L'experte s'est efforc�e, au moyen de crit�res objectifs, de rechercher quelle cr�dibilit� pouvait �tre accord�e aux r�v�lations de la jeune fille. Elle n'a relev� que peu de contradictions, portant sur des points tout � fait mineurs, dans le r�cit de l'adolescente. L'expertise r�pond aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence et rien ne permet de s'�carter des conclusions pertinentes de cette expertise, confirm�es par les conclusions de l'expert F.________ et par les autres actes du dossier (arr�t attaqu� p. 21).
3.3 Le recourant soutient tout d'abord que l'experte E.________ n'a pas adapt� les crit�res d'analyse � l'�ge de l'enfant et a pris les m�mes crit�res que pour un enfant en bas �ge.
Il ressort cependant de l'analyse de l'expertise figurant dans l'arr�t attaqu� que l'experte E.________ a fait r�f�rence � de nombreuses reprises au fait que la victime est une adolescente (arr�t attaqu� p. 15 et ss). Dans les �l�ments anamnestiques succincts figurant dans le rapport d'expertise, l'experte parle d'ailleurs clairement du fait que la victime avait d�j� eu des relations intimes avant les faits (dossier p. 216) et de la diff�rence de suggestibilit� entre une adolescente et une enfant (dossier p. 232). Le grief du recourant n'est pas fond�.
3.4 La psychologue E.________ a analys� les d�clarations de l'intim�e au moyen de 19 crit�res en application de la m�thode dite de l' � Analyse de la validit� de la d�claration �. Selon elle, le r�cit de la victime est coh�rent, spontan� et riche en d�tails (arr�t attaqu� p. 16). L'ench�ssement contextuel, les nombreuses descriptions d'interactions, le riche rappel de conversations permettent de bien comprendre le sc�nario d'abus sexuel.
Le recourant pr�tend que l'experte pr�sente dans son compl�ment d'expertise trois preuves de coh�rence en s'appuyant sur des �l�ments qui suscitent le doute. Il se r�f�re en r�alit� aux �l�ments d�j� examin�s ci-dessus aux consid. 2.2. � 2.5, dont l'incoh�rence et l'arbitraire ont �t� ni�s. Son grief ne peut qu'�tre rejet�. Au demeurant, l'experte a relev� que les d�tails ind�pendants d�crivaient la suite des �v�nements sans contradiction majeure (dossier p. 257 et 258). Il suffit de se r�f�rer � son rapport pour comprendre son raisonnement. De plus, dans son expertise et son compl�ment, l'experte reprend pr�cis�ment les all�gations de la victime en exposant en quoi il n'y a aucune contradiction majeure (dossier p. 212 ss et 257 ss) et que s'il subsiste une interrogation troublante concernant la fa�on dont la victime est sortie de la maison, cette interrogation ne diminue pas pour autant la coh�rence du r�cit dans la mesure o� la jeune fille a retrouv� ses souvenirs lors de la reconstitution. A nouveau, le recourant y oppose qu'il y a d'autres �l�ments troublants, faisant r�f�rence � ceux examin�s aux consid. 2.2 � 2.5 pour remettre en cause l'expertise, ce qui est infond�. Au demeurant, l'experte a examin� les d�clarations de la victime de mani�re approfondie et l'autorit� cantonale pouvait s'y r�f�rer sans tomber dans l'arbitraire.
4.1 Une peine privative de libert� de 1 an au moins et de 3 ans au plus peut �tre assortie d'un sursis partiel afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur (cf. art. 43 al. 1 CP). La partie � ex�cuter ne peut exc�der la moiti� de la peine (al. 2). En cas de sursis partiel � l'ex�cution d'une peine privative de libert�, la partie suspendue, de m�me que la partie � ex�cuter, doivent �tre de six mois au moins. Pour l'octroi du sursis partiel, la faute de l'auteur est donc d�terminante lorsque la dur�e de la peine inflig�e se situe entre 2 et 3 ans (cf. ATF 134 IV 53 consid. 4.3.3 non publi�, 1 consid. 5.3.3 p. 11; cf. �galement arr�ts 6B_583/2008 consid. 2.2.2 et 6B_497/2008 consid. 2.2.2). Pour fixer la dur�e de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le rapport entre ces deux parties de la peine doit �tre fix� de telle mani�re que, d'une part, la probabilit� d'un comportement futur de l'auteur conforme � la loi, mais aussi sa culpabilit� soient �quitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte appara�t bl�mable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit �tre importante. Mais en m�me temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionn�e aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15).
4.2 Au cas particulier, vu la faute du recourant et le m�pris qu'il a eu de l'int�grit� sexuelle de sa victime, le sursis partiel accord� a �t� limit� � la dur�e minimale de 18 mois. Contrairement � ce qu'il pr�tend, il a �t� retenu (arr�t attaqu� p. 28) que le recourant n'a pas v�ritablement pris conscience de la gravit� de ses actes et qu'il ne s'est pas remis en question, faits dont le recourant ne saurait s'�carter � moins d'en avoir d�montr� l'arbitraire, ce qui n'est pas le cas.
Au vu du comportement du recourant, du fait qu'il s'en est pris � la libert� sexuelle d'une jeune adolescente, pour assouvir ses pulsions sexuelles et qu'il a profit� de la confiance que lui accordait cette jeune fille, �tant donn� qu'elle �tait la fille de son employeur et ami, qu'il a agi sans scrupules et profit� de la candeur de cette adolescente, ce qui permet de qualifier sa faute de lourde, la d�cision de l'autorit� cantonale ne proc�de pas d'un abus de son large pouvoir d'appr�ciation, m�me en l'absence de risque de r�cidive. Le grief du recourant ne peut d�s lors qu'�tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).