Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-06-2016-4A_659-2015
Timestamp: 2016-10-28 18:00:36+00:00
Document Index: 236707548

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 337', 'art. 97', 'art. 337', 'art. 328', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68']

4A_659/2015 (28.06.2016)
4A_659/2015 � � Arr�t du 28 juin 2016
Me Micha�l Aymon,
repr�sent�e par Me Nicolas Voide,
La Fondation Z.________ (ci-apr�s: la Fondation) a notamment pour but l'exploitation de maisons de retraite pour personnes �g�es; elle g�re entre autres la R�sidence A.________, �tablissement m�dico-social (EMS) sis � W.________. Par contrat de travail du 15 juillet 2011, elle a engag� X.________ en qualit� d'aide-soignante avec un taux d'activit� de 70%; le contrat pr�voyait des horaires irr�guliers et une activit� s'exer�ant principalement la nuit.
En avril 2012, l'infirmi�re-cheffe de la R�sidence A.________ a r�dig� � l'intention du personnel de soins une "marche � suivre lors d'une aggravation significative [de l'�tat de sant�] d'un r�sident"; pour le service de nuit, le document est libell� en ces termes:
"�1.�������prendre les signes vitaux (TA-T�- puls - resp. saturation)
2.�������appeler l'infirmi�re de piquet qui soit r�gle la situation par t�l�phone��������������soit se d�place et appelle elle le m�decin de garde. L'infirmi�re juge��������������de la situation et d�cide si la famille doit �tre avertie de suite ou si la�������situation peut attendre 07.00 du matin
3.�������L'infirmi�re juge aussi s'il est n�cessaire de r�veiller M. Le cur頠������������B.________ (si transfert � l'h�pital l'avertir d'office)�"
Le 25 juin 2013, X.________ a pris son service de nuit, en m�me temps que C.________, aide-soignante. Lors du changement de service, l'infirmi�re de piquet a inform� les veilleuses que D.________, alors �g�e de 89 ans, s'�tait plainte de maux d'estomac; avant de partir, elle avait v�rifi� les param�tres vitaux de la pensionnaire et constat� un mieux. Au cours de la nuit, D.________ a sonn� plusieurs fois. Elle se plaignait de douleurs � l'estomac; vers minuit, elle a r�gurgit� du melon et X.________ lui a alors donn� des gouttes phytoth�rapeutiques indiqu�es contre les maux d'estomac. La pensionnaire s'est �galement plainte de douleurs � une �paule; C.________, qui l'a rapport� � sa coll�gue, a effectu� un massage. X.________ a reconnu s'�tre rendue � de multiples reprises dans la chambre de D.________, par acquit de conscience. Vers 5 h 30, la pensionnaire a appel� son fils et le cur�. Au premier, elle a indiqu� qu'elle avait pass� une nuit �pouvantable et souhaitait �tre conduite � l'h�pital. Elle a inform� X.________ de ces appels. Le fils de D.________ s'est rendu au home. Alors qu'il attendait la prise de service de l'infirmi�re � 7 h 00 avant d'emmener sa m�re � l'h�pital, celle-ci, install�e dans son fauteuil, lui a sembl� �puis�e; elle est d�c�d�e vers 6 h 40 en pr�sence de son fils.
Inform� le matin m�me des �v�nements survenus dans la nuit, le directeur de la R�sidence A.________ a convoqu� les deux aides-soignantes � une s�ance le vendredi 28 juin 2013, � laquelle participaient �galement le m�decin-traitant de D.________, l'infirmi�re-cheffe et l'infirmi�re de piquet. A cette occasion, le directeur a reproch� � X.________ de n'avoir pas observ� les directives pr�vues en cas d'aggravation significative de l'�tat de sant� d'un pensionnaire. Les deux aides-soignantes ont �t� suspendues jusqu'au lundi suivant.
Par lettre remise � X.________ le 1
er�juillet 2013 par le directeur de l'EMS, la Fondation a r�sili� le contrat de travail avec effet imm�diat en raison de la faute grave commise lors de la veille du 25 au 26 juin 2013. Sur demande de l'aide-soignante, le directeur a pr�cis� les motifs du cong� dans un courrier du 16 juillet 2013; en substance, il reprochait � X.________ de n'avoir pas, en violation des instructions qu'elle connaissait, averti l'infirmi�re de piquet, alors qu'elle �tait au courant des probl�mes de sant� de D.________ et que celle-ci avait, de mani�re inhabituelle, sonn� plusieurs fois cette nuit-l� et m�me lanc� des appels t�l�phoniques � l'ext�rieur afin d'obtenir de l'aide.
De juillet � septembre 2013, la Caisse de ch�mage E.________ a vers� � X.________ des indemnit�s journali�res pour un montant total de 10'127 fr.60.
Apr�s l'�chec de la conciliation, X.________ a assign� la Fondation en paiement de la somme de 27'446 fr., se d�composant en 16'964 fr. � titre de salaire pendant le d�lai de cong�, 8'482 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�, 587 fr. � titre d'indemnit� de vacances non prises et 1'413 fr. � titre de 13
�me�salaire�
pro rata temporis. Elle r�duira par la suite ses conclusions � 26'992 fr.05, le poste relatif au 13
�me�salaire passant � 959 fr.05.
La Pr�sidente du Tribunal du travail du canton du Valais a prononc� la jonction de cause entre cette action et celle introduite en vertu de l'art. 29 al. 2 LACI par la Caisse de ch�mage E.________, qui r�clamait � la m�me d�fenderesse le remboursement des indemnit�s journali�res vers�es � X.________ � hauteur de 10'127 fr.60.
Par jugement du 8 juillet 2014, le Tribunal du travail a rejet� la demande principale de l'employ�e, ainsi que la "demande en subrogation" de la caisse de ch�mage.
X.________ a interjet� appel. Par jugement du 2 novembre 2015, le Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du Valais a confirm� le rejet de la demande en paiement de l'employ�e. A l'instar de l'autorit� pr�c�dente, il a jug� que, lors de la veille du 25 au 26 juin 2013, l'aide-soignante avait gravement transgress� la directive indiquant les mesures � prendre en cas de d�t�rioration significative de l'�tat de sant� d'un r�sident, ce qui �tait objectivement et subjectivement de nature � d�truire le lien de confiance devant exister entre les parties au contrat de travail; la Fondation disposait ainsi d'un juste motif pour licencier X.________ avec effet imm�diat, sans qu'un avertissement pr�alable ne s'impose.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement attaqu�, puis de condamner la Fondation � lui payer les montants de 2'345 fr.20 plus int�r�ts, � titre de salaire d� pendant le d�lai de cong� l�gal, de 12'472 fr.80 plus int�r�ts, � titre d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�, et de 575 fr. plus int�r�ts, � titre d'indemnit� pour les vacances manquantes de l'ann�e civile 2013. Il est � noter que la recourante d�duit le montant vers� par la caisse de ch�mage (10'127 fr.60) de ses pr�tentions formul�es en appel � titre de salaire pendant le d�lai de cong� (12'472 fr.80).
Dans sa r�ponse, la Fondation propose le rejet du recours. La recourante a d�pos� une r�plique.
Invit� � se d�terminer, le Juge unique se r�f�re aux consid�rants de son jugement.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur d'un canton, qui a statu� sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint la valeur litigieuse de 15'000 fr. ouvrant le recours en mati�re civile dans les affaires relevant du droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF). Au surplus, le recours est exerc� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Si l'auteur du recours se plaint d'un tel grief, encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). L'exception pr�vue � l'art. 105 al. 2 LTF ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. Le recourant qui pr�tend que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF) - c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117, 264 consid. 2.3 p. 266) - doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF); il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une rectification de l'�tat de fait seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18, 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 133 III 393 consid. 7.1 p. 398).
En l'esp�ce, la recourante commence par pr�senter son propre �tat de fait, en se r�f�rant comme "preuves" aux dossiers des deux instances pr�c�dentes. Dans la mesure o� les faits d�crits dans le recours s'�cartent de ceux �tablis dans le jugement attaqu�, il n'y a pas lieu d'en tenir compte.
Plus loin, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir "sur bien des points" constat� les faits de mani�re inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF et de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves, prohib�e par l'art. 9 Cst. Elle n'indique toutefois pas quels faits pr�cis seraient concern�s. En particulier, elle ne remet pas en cause le d�roulement des �v�nements de la nuit du 25 au 26 juin 2013 tel que constat� dans le jugement entrepris. La recourante s'en prend en r�alit� � la mani�re dont le juge cantonal a appr�ci� son comportement face � ces �v�nements pour en d�duire l'existence d'un juste motif de licenciement imm�diat. La critique rel�ve de la violation du droit, singuli�rement de l'art. 337 CO. En tant qu'il est fond� sur les art. 97 LTF et 9 Cst., le grief est irrecevable.
2.1.�La recourante se plaint d'une violation des art. 337 et 328 CO. Tout d'abord, le Juge unique aurait appr�ci� avec une s�v�rit� insolite l'attitude de l'aide-soignante durant la nuit pr�c�dant le d�c�s de D.________. La recourante conteste que, chez une r�sidente �g�e de 89 ans et g�n�ralement plaintive, le vomissement, les maux d'estomac et les douleurs � l'�paule soient r�v�lateurs d'une p�joration de l'�tat de sant� n�cessitant la mise en oeuvre des mesures pr�vues dans la directive �tablie par l'infirmi�re-chef. Selon la recourante et contrairement � ce que le juge cantonal a admis, elle n'avait pas, comme aide-soignante, � �tablir un diagnostic m�dical, en reconnaissant des sympt�mes, en soi mineurs, comme les signes avant-coureurs de la crise cardiaque subite qui a frapp� la pensionnaire. Le Juge unique aurait �galement sous-estim� le r�le de la fatalit� dans le d�c�s de D.________. Au surplus, le licenciement imm�diat constituerait une mesure disproportionn�e dans les circonstances de l'esp�ce, un avertissement s'av�rant suffisant. La recourante fait valoir � cet �gard que, jusqu'� la nuit fatidique, elle avait toujours ex�cut� consciencieusement et avec diligence son travail d'aide-soignante; elle rel�ve par ailleurs que son �ge - 56 ans - impliquait, avant un licenciement, des �gards particuliers en vertu de l'art. 328 CO relatif � la protection de la personnalit� du travailleur.
2.2.�Selon l'art. 337 al. 1 CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Sont notamment consid�r�es comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui donne le cong� la continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; lorsqu'il est moins grave, le manquement ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid. 2.1 p. 382). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail, mais d'autres incidents peuvent �galement justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 129 III 380 consid. 2.2 p. 382). Ce qui est d�terminant, c'est que les faits invoqu�s � l'appui du cong� imm�diat aient entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail (ATF 137 III 303 consid. 2.1.1 p. 304). Il ne suffit pas que la relation de confiance entre les parties soit d�truite sur le plan subjectif. Encore faut-il que, objectivement, la continuation des rapports de travail jusqu'� l'�ch�ance du contrat ne puisse pas �tre attendue de la partie qui donne le cong� (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2 p. 383). A cet �gard, le non-respect de directives g�n�rales ou d'instructions particuli�res de l'employeur au sens de l'art. 321d CO justifiera un licenciement imm�diat lorsque le manquement, particuli�rement grave, est de nature � d�truire le lien de confiance devant exister entre les parties au contrat de travail; tel peut �tre le cas lorsque sont enfreintes des directives concernant l'attitude � adopter lors d'une urgence dans un �tablissement m�dico-social (cf. arr�t 4A_496/2008 du 22 d�cembre 2008 consid. 4).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 137 III 303 consid. 2.1.1 p. 305; 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354).
2.3.�Le manquement qui a conduit l'intim�e � licencier l'aide-soignante avec effet imm�diat consiste � n'avoir pas respect�, dans le cas de D.________, la directive applicable dans la r�sidence en cas de d�t�rioration significative de l'�tat de sant� d'un pensionnaire pendant la nuit.
Il est �tabli que la recourante connaissait le contenu de la directive, quand bien m�me elle n'en avait pas lu la version �crite, et que la marche � suivre pr�vue, en tout cas en mati�re de soins m�dicaux, est � peu pr�s identique dans tous les EMS. Il n'est pas contest� non plus que, cette nuit-l�, l'aide-soignante n'a ni v�rifi� les param�tres vitaux de D.________, ni appel� l'infirmi�re de piquet, comme la directive en cause le pr�voyait. La question est donc de savoir si la recourante devait, lors de la veille litigieuse, suspecter une aggravation significative de l'�tat de sant� de la pensionnaire.
Selon le jugement attaqu�, plusieurs indices laissaient clairement supposer une d�t�rioration de l'�tat de sant� de la r�sidente, n�cessitant une prise en charge m�dicale. Les �l�ments retenus � ce sujet par l'autorit� cantonale sont pertinents. En effet, lorsqu'elle a pris son service de nuit, l'aide-soignante savait que la pensionnaire s'�tait d�j� plainte de maux d'estomac. Or, au cours de la nuit, la r�sidente a r�it�r� ses plaintes et vomi; elle a �galement souffert de douleurs � une �paule. Quoi qu'en dise la recourante, ces sympt�mes, pris ensemble, sont connus pour �tre susceptibles d'annoncer une crise cardiaque, sp�cialement chez les femmes. Il est �tabli par ailleurs qu'en appelant les veilleuses � plusieurs reprises, la pensionnaire a adopt� un comportement nocturne qui ne lui �tait pas habituel. Les appels de la r�sidente � son fils et au cur� ne pouvaient pas manquer non plus d'alerter la recourante sur la souffrance r�elle de D.________. L'aide-soignante a du reste admis avoir multipli�, par acquit de conscience, les passages dans la chambre de la r�sidente, reconnaissant par l� le caract�re inqui�tant de la situation. Il appara�t ainsi que la recourante - au b�n�fice d'une formation d'aide-soignante et d'une exp�rience de deux ans dans le home - �tait en mesure de se rendre compte de la p�joration importante de l'�tat de sant� de la r�sidente. En ne mettant pas en oeuvre la marche � suivre indiqu�e par l'employeur dans ce cas-l�, la recourante a viol� ses obligations contractuelles.
Ce manquement est particuli�rement grave, car le respect de la directive en cause est fondamental au sein d'un EMS. En effet, par d�finition, un tel �tablissement assure une assistance m�dicale permanente aux personnes qui y r�sident et ne sont plus en mesure de vivre de mani�re autonome. Contrairement � ce que la recourante pr�tend, ni l'�ge �lev� de la pensionnaire, ni la fatalit� ne sont des �l�ments propres � relativiser la gravit� du manquement imput� � l'aide-soignante. Certes, D.________ serait peut-�tre d�c�d�e le 26 juin 2013 m�me si la recourante avait fait appel � l'infirmi�re de piquet. Mais l� n'est pas la question. Ce qui a motiv� le licenciement de l'aide-soignante, ce n'est pas le d�c�s de la r�sidente en tant que tel, mais bien le fait de n'avoir pas identifi� une situation n�cessitant l'application de la directive. De m�me, ni l'�ge de l'employ�e, ni l'absence d'autres griefs � son �gard n'apparaissent comme des facteurs pertinents lorsque, comme en l'esp�ce, le manquement reproch� est grave au point de rompre le rapport de confiance entre les parties au contrat de travail.
Dans ces circonstances, le Juge cantonal n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que la transgression de la directive par la recourante lors de la veille fatidique �tait propre � justifier un licenciement imm�diat fond� sur l'art. 337 CO.
En cons�quence, la recourante prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF); leur montant sera fix� en application de l'art. 65 al. 4 let. c LTF �tant donn� que la valeur litigieuse ne d�passe pas 30'000 fr. En outre, la recourante versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais et, pour information, � la Caisse de ch�mage E.________.