Source: https://conseilcitoyen.be/bru/cmnbru/meet/2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/start
Timestamp: 2019-03-21 01:26:38+00:00
Document Index: 84171131

Matched Legal Cases: ['art. 88', "l'article 3", "l'article 3", "l'article 76410", "l'article 76410", "l'article 76410", "l'article 76410", 'art. 5', 'art.60', "l'article 60", '§7', "l'article 60", '§7', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", "l'article 236", "l'article 234", "l'article 92", '§3', "l'article 18", '§1', "l'article 18", '§1', "l'article 18", "l'article 18", "l'article 76210", "l'article 77210", "l'article 77210", "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 56110", "l'article 77210", "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 41", '§ 1', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 36", "l'article 41", '§ 1', "l'article 41", '§ 1', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 41", '§ 1', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 36", "l'article 234", '§ 3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 41", '§ 1', '§ 3', "l'article 42", "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§ 3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 234", '§3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§3', "l'article 42", '§ 1', "l'article 234", '§ 3', "l'article 92", "l'article 234", '§ 3', '§1', '§3', '§1', '§3', '§3']

Bruxelles, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 [Conseil citoyen]
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bru:cmnbru:meet:2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:start
Bruxelles, conseil communal du lundi 10 septembre 2018
Séance du lundi 10 septembre 2018 à 16h00
[1] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2192932 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp002
Asbl Febiac.- Subside : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 5.000,00 EUR à l'asbl Febiac, pour l'intervention dans les frais opérationnels #WeAreMobility - 16/09 - Rond-point Louise.- Sensibilisation aux nouvelles mobilités urbaines dans le cadre de la journée sans voitures.- Article 76201/33202 du budget ordinaire 2018.
[2] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2195128 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp003
Asbl Association pour la Mémoire de la Shoah, abrégé AMS.- Subside : 2.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl Association pour la Mémoire de la Shoah, abrégé AMS, pour la commémoration du 75ème anniversaire de la rafle des Juifs belges, organisé le 02/09/2018.-
[3] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2194348 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp004
Asbl Cercle Polytechnique de l'Université Libre de Bruxelles.- Subside : 500,00 EUR.
Octroyer un subside de 500,00 EUR à l'asbl Cercle Polytechnique de l'Université Libre de Bruxelles, pour couvrir les frais de l'évènement 6 heures Cuistax organisé le 03/10/2018 à l'ULB.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[4] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2195489 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp005
SJ.- J. 47674/OK.- Te Deum et défilé du 21 juillet.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'ordonnance de police du Bourgmestre.
Confirmer l'ordonnance de police prise par le Bourgmestre en date du 09/07/2018 autorisant les activités de gardiennage le 21/07/2018 , à l’occasion de l’événement “Te Deum et défilé du 21 juillet” dans le périmètre fermé sis Esplanade de la Sainte-Gudule, parvis Sainte-Gudule et place des Palais, 1000 Bruxelles.
[5] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2190956 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp006
SJ.- J. 46745/OK.- Brussels Summer Festival.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 26/07/2018 autorisant les activités de gardiennage du 14/08/2018 au 18/08/2018, à l’occasion de l’événement “Brussels Summer Festival” dans le périmètre fermé sis Place de l'Albertine, Place du Musée et Place des Palais, 1000 Bruxelles.
[6] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2184628 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp007
SJ.- J. 45544/OK.- Brussels Zumba Party.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'Ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'Ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 19/06/2018 autorisant les activités de gardiennage le 24/06/2018, à l’occasion de l’événement “Brussels Zumba Party” dans le périmètre fermé sis Grand-Place, 1000 Bruxelles.
[7] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2190945 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp008
SJ.- J. 44500/OK.- Fiesta Latina.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 26/07/2018 autorisant les activités de gardiennage du 24/08/2018 au 26/08/2018, à l’occasion de l’événement “Fiesta Latina” dans le périmètre fermé sis Carrefour des Attelages, 1000 Bruxelles, conformément au plan ci-annexé.
[8] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2184711 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp009
SJ.- J. 46427/OK.- Brüxsel Jardin.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'Ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'Ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 21/06/2018 autorisant les activités de gardiennage le 24/06/2018, à l’occasion de l’événement “Brüxsel Jardin” dans le périmètre fermé sis Place Poelaert, 1000 Bruxelles.
[9] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2187877 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp010
Manifesto of Intent - Urban Air Mobility.- Convention.
Convention “Manifesto of Intent - Urban Air Mobility”.
[10] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2190532 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp011
SJ.- Retour de l'Equipe Nationale.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'Ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'Ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 12/07/2018 autorisant les activités de gardiennage le 15/07/2018, à l’occasion de l’événement “Retour de l'Equipe Nationale” dans le périmètre fermé sis Grand Place, 1000 Bruxelles.
[11] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2195484 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp012
SJ.- J. 47682/OK.- Bal National 2018.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 10/07/2018 autorisant les activités de gardiennage du 20/07/2018 au 21/07/2018, à l’occasion de l’événement “Bal National 2018” dans le périmètre fermé sis Place du Jeu de Balle, 1000 Bruxelles.
[12] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2186727 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp013
Tutelle spéciale sur le CPAS (art. 88).
Délibération n° 19 du Conseil de l'Action Sociale du 04/07/2018 adoptant la première modification budgétaire pour l'exercice 2018.
[13] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2188270 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp014
Délibération n° 70 du Conseil de l'Action Sociale du 11/07/2018 adoptant la deuxième modification budgétaire pour l'exercice 2018.
[14] Finances - Taxes communales (enrôlement) - Réglementation - contentieux et collège fiscal - 2187534 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp015
Règlements taxes.- Taxe sur la délivrance de documents administratifs.- Exercice 2018.- Adaptations avec effet au 01/11/2018.
1) A l'article 3, point a), paragraphe “Etat civil” du règlement-taxe, ajouter les termes suivants :
“Changement de prénom :
* Le coût de la procédure est de 490,00 EUR par personne. Cette somme doit être payée en fin de procédure sur demande d’un agent de la Ville.
* La Ville de Bruxelles peut éventuellement réduire ce montant à 49,00 EUR si le prénom du citoyen :
- est ridicule ou odieux (en lui-même, par association à son nom ou parce qu’il est désuet) ;
- a une consonance étrangère ;
- prête à confusion (par exemple s’il indique le mauvais sexe ou se confond avec le nom) ;
- est modifié uniquement par un trait d’union ou un signe qui modifie sa prononciation (un accent) ;
- est simplement abrégé.
* Concernant les personnes qui ont la conviction que le sexe mentionné dans leur acte de naissance ne correspond pas à leur identité de genre vécue intimement, le coût s’élève également à 49,00 EUR.”
2) A l'article 3, point a), paragraphe “Circulation” du règlement-taxe, ajouter les termes suivants : “Carte destinée au personnel des hôpitaux: 200,00 EUR/an”.
</hidden> * [15] Finances - Taxes communales (enrôlement) - Réglementation - contentieux et collège fiscal - 2189499 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp016
</hidden> <hidden Détails>Règlements-taxes 2019.- Impôt communal additionnel à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019.
Règlement relatif à l'impôt communal additionnel à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019.- Renouvellement sans modification.
</hidden> * [16] Finances - Taxes communales (enrôlement) - Réglementation - contentieux et collège fiscal - 2189509 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp017
</hidden> <hidden Détails>Règlements-taxes 2019.- Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2019.
Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2019.-
Renouvellement sans modification.
</hidden> * [17] Finances - Taxes communales (enrôlement) - Réglementation - contentieux et collège fiscal - 2189521 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp018
</hidden> <hidden Détails>Règlements-taxes 2019.- Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice 2019.
Adopter le règlement-taxe relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice 2019, entrant en vigueur le 01/01/2019.
</hidden> * [18] Finances - Gestion de la comptabilité - - 2195448 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp019
</hidden> <hidden Détails>Association Chapitre XII loi organique du CPAS.- RENOBRU (anciennement Projet X).- Comptes et bilan.
Approuver les comptes, bilan, rapport financier et de gestion 2013 à 2017 de l'association RENOBRU (Projet X).
</hidden> * [19] Finances - Gestion de la comptabilité - - 2196187 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp020
</hidden> <hidden Détails>Modifications budgétaires au budget ordinaire 2018
Adopter les modifications budgétaires suivantes :
En recette ordinaire :
article 06003/99801 : 1.807.560,85 € : Provision pour la quote-part de la Ville dans la prise en charge des déficits 2016 (160.172,00 EUR) et 2017 (647.388,85 EUR) et déficit estimé 2018 (1.000.000,00 EUR) de RENOBRU
En dépense ordinaire :
article 83106/43501 : 1.807.560,85 EUR : Quote-part de la Ville dans la prise en charge du solde des déficits 2016 (160.172,00 EUR) et 2017 (647.388,85 EUR) et déficit estimé 2018 de RENOBRU (1.000.000,00 EUR)
</hidden> * [20] Finances - Secrétariat central FIN - - 2179688 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp021
</hidden> <hidden Détails>Annexe à la convention entre la Zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles et le Département des Finances de la Ville.- Assistance de nature à permettre à la Zone de maîtriser la tenue de ses propres comptabilité budgétaire et générale ainsi que de sa trésorerie et autres analyses financières.- Détail et répartition de l'assistance.
Prendre connaissance de l'annexe destinée à faire partie intégrante de la convention de coopération entre la Zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles et le Département des Finances de la Ville afin d'apporter, en appui du Comptable special de la Zone, une assistance de nature à permettre à la Zone de maîtriser la tenue de ses propres comptabilités budgétaire et générale ainsi que sa trésorerie adoptée par le Conseil de Police en date du 27/03/2007.- Cette liste comporte le détail et la répartition des tâches de soutien au Comptable special de la Zone de Police de Bruxelles CAPITALE Ixelles.
</hidden> * [21] Finances - Secrétariat central FIN - - 2192329 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp022
</hidden> <hidden Détails>Constitution des provisions de caisses 2018.- Nouvelle caisse de débours de la cellule CAR du Département Urbanisme.
Adopter la constitution de la provision 2018 de la nouvelle caisse de débours de la cellule CAR du Département Urbanisme.
</hidden> * [22] Finances - Secrétariat central FIN - - 2190450 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp023
</hidden> <hidden Détails>Bail emphytéotique pour le stand de tir et chenil de la Zone de Police.- Garantie locative sous forme d'une garantie bancaire.
Demander l'émission d'une garantie bancaire appelable à première demande à Belfius Banque aux termes du texte et des conditions repris dans l'arrêté pour le montant maximum de 95.160,00 EUR dans le cadre du bail emphytéotique aux conditions énumérées dans l'arrêté.
</hidden> ==== Dossiers de M. l'Echevin Courtois ==== * [23] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2187397 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp024
</hidden> <hidden Détails>Eglise Notre-Dame de Laeken.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 235.868,09 EUR.
</hidden> * [24] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2187926 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp025
</hidden> <hidden Détails>Eglise protestante évangélique réformée néerlandaise.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017, en équilibre.
</hidden> * [25] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2188162 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp026
</hidden> <hidden Détails>Eglise Sainte-Elisabeth à Haren.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 6.123,10 EUR.
</hidden> * [26] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2188827 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp027
</hidden> <hidden Détails>Eglise Sainte-Croix à Ixelles.- Compte 2015.
Emettre un avis à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2015.- Déficit : 136.226,04 EUR.
</hidden> * [27] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2186924 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp028
</hidden> <hidden Détails>Eglise du Divin Enfant Jésus.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 650,75 EUR.
</hidden> * [28] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2186002 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp029
</hidden> <hidden Détails>Eglise Saint-Nicolas.- Deuxième modification au budget de 2018.
</hidden> * [29] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2186970 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp030
</hidden> <hidden Détails>Eglise Sainte-Gertrude à Etterbeek.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 139.635,49 EUR.
</hidden> * [30] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2189843 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp031
</hidden> <hidden Détails>Eglise Sainte-Catherine.- Compte 2017.
</hidden> * [31] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2187567 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp032
</hidden> <hidden Détails>Asbl Diogènes.- Subside : 2.500,00 EUR.
Octroyer un subside de fonctionnement de 2.500,00 EUR à l'asbl Diogènes.- Article 79001/332/02 du budget 2018.
</hidden> * [32] Démographie - Secrétariat central DEM - - 2183158 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp033
</hidden> <hidden Détails>Démographie.- Elections communales du 14/10/2018.- Jetons de présence.- Fixation des montants à allouer aux membres du Bureau principal et aux membres des bureaux de votes et des dépenses y relatives.
1) Fixer comme suit le montant des jetons de présence pour les membres du Bureau principal :
- pour les séances préparatoires : 80,00 EUR pour les présidents (2), 70,00 EUR pour le Secrétaire et 65,00 EUR pour les assesseurs (4).
- pour le jour du scrutin : 105,00 EUR pour les présidents (2), 95,00 EUR pour le Secrétaire et 90,00 EUR pour les assesseurs (4).
Soit une dépense totale de 2.135,00 EUR.- Article 10407/12448 du budget 2018.
2) Fixer comme suit le montant des jetons de présence pour les membres des bureaux de vote et de dépouillement :
- 70,00 EUR pour les présidents;
- 65,00 EUR pour les secrétaires, secrétaires adjoints et assesseurs.
Soit une dépense totale de 52.850,00 EUR.- Article 10407/12448 du budget 2018.
[33] Démographie - Secrétariat central DEM - - 2178213 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp034
Subsides de fonctionnement au profit des entreprises de travail adapté.- Désignation des bénéficiaires et du montant attribué.- Année 2017.
Répartition des subsides aux entreprises de travail adapté pour une dépense totale de 9.999,29 EUR comme suit :
- Manufast - ABP Entreprise de Travail adapté : 2.369,50 EUR;
- Brochage Renaître : 853,02 EUR;
- Groupe FOES - Les ateliers réunis : 426,51 EUR;
- Atelier pour l'accès des moins valides au monde du travail, ETA pour moins valides : 1.137,36 EUR;
- L'Ouvroir : 379,12 EUR;
- A.P.R.E. : 379,12 EUR;
- La Ferme “Nos Pilifs” : 2.606,45 EUR;
- Travie asbl : 1.848,21 EUR;
Article 84407/33202 du budget ordinaire 2017.
</hidden> * [34] Démographie - Démo III - - 2188566 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp035
</hidden> <hidden Détails>Seniors 2018 - Subsides 2018.
Octroyer les subsides de :
- 1.500,00 EUR à l’association Parkinson pour le projet «Wellkom»;
- 2.000,00 EUR à l’asbl «1 toit 2 âges» pour le projet «Séances d'information dans les Espaces S de la Ville de Bruxelles».
Article 76207/33202 du budget ordinaire 2018.
[35] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2190341 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp036
Sports 2018 : Subsides extraordinaires à 6 associations.- Montant total : 35.290,00 EUR.
1) Octroyer des subsides pour un montant total de 35.290,00 EUR à l'article 76410/52252 du budget extraordinaire 2018.- Projet d'investissement n° BM10-239-2009 à l'attention des 6 associations sportives suivantes réparti comme suit :
- 1.000,00 EUR à l'asbl FC Marolles pour l'acquisition de matériel sportif de football;
- 1.210,00 EUR à l'asbl Brussel Aquatic Synchro Swimming pour l'acquisition de matériel de sonorisation et d'une sonorisation portable pour le club de natation;
- 1.440,00 EUR à l'asbl Bruxelles Royal Yacht Club pour l'acquisition d'un bateau (boot Neo495);
- 3.720,00 EUR à l'asbl Bruxelles Sport Attitude pour l'acquisition de matériel sportif de Boxe;
- 6.400,00 EUR à l'asbl Association sportif Brussels City pour l'acquisition de matériel sportif de football (maillots, ballons, …);
- 21.520,00 EUR à l'asbl Royal Excelsior Sports Club de Bruxelles - 1904 pour l'acquisition de matériel d'athlétisme (tentes canopy, coffres de protection, armoires, … etc.).
2) Conventions entre la Ville et les 6 associations sportives fixant les modalités de liquidation des subsides.
[36] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2190122 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp037
Sports 2018 : Subsides à 14 associations.- Montant total : 213.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 213.000,00 EUR aux articles 76410/43501 et 76410/33202 du budget ordinaire 2018 à 14 associations sportives réparti comme suit :
* à l'article 76410/43501 :
- 3.000,00 EUR à l'Etablissement public Radio-Télévision Belge de la Communauté française pour l'organisation du “Beau vélo de Ravel” 2018;
* à l'article 76410/33202 :
- 500,00 EUR à l'asbl Institut des Hautes Etudes des Communications sociales - Ecole de Journalisme de Bruxelles pour l'organisation du colloque “Protagoras”;
- 750,00 EUR à l'asbl City Runs pour l'organisation de joggings découvertes de Bruxelles;
- 750,00 EUR à l'asbl Belgian Pneumaticlub pour son bon fonctionnement de ses missions en général;
- 1.000,00 EUR à l'asbl La Promenade Verte de Neder-over-Heembeek pour l'organisation d'une balade gourmande à Neder-over-Heembeek le 24/06/2018;
- 1.000,00 EUR à l'association de fait Les Pêcheurs Laekenois comme complément au bon fonctionnement de ses missions en général;
- 1.500,00 EUR à l'asbl A.M.A. Jeunesse Gym pour l'organisation du jogging “Handisport Jogging Run”;
- 2.000,00 EUR à l'asbl Productions Associées pour soutenir la réalisation d'un film documentaire sur la boxe;
- 2.500,00 EUR à l'asbl Royal Brussels Lawn Tennis Club pour le bon fonctionnement de ses missions en général;
- 5.000,00 EUR à l'asbl Vision Solidaire pour l'organisation d'un événement de kickboxing à la Place de la Monnaie;
- 15.000,00 EUR à l'asbl Kring Concept pour l'organisation de l'événement “BXL City Crit”;
- 50.000,00 EUR à l'asbl Prosport Bruxelles-Brussel comme complément au bon fonctionnement de ses missions en général;
- 50.000,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour l'organisation d'événements sportifs;
- 80.000,00 EUR à l'asbl Bains de Bruxelles comme complément au bon fonctionnement de ses missions en général.
</hidden> * [37] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2191301 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp038
</hidden> <hidden Détails>Subside Sport 2018.- Asbl “Européan Gaming Organisation”.- Montant : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 15.000,00 EUR à l'asbl “Européan Gaming Organisation” pour l’événement “Brussels Drones Show 2018”.- Article 76410/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [38] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2194338 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp039
</hidden> <hidden Détails>Sports 2018 : Subsides à 2 associations : Les Amis des Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique asbl, “Brussels Major Events” asbl.- Montant total : 60.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 60.000,00 EUR à l'article 76410/33202 du budget ordinaire 2018 à l'attention de 2 associations réparti comme suit :
- 10.000,00 EUR à l'asbl Les Amis des Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique pour soutenir l'organisation de performances artistiques (Ganymed) pour les jeunes des clubs sportifs;
- 50.000,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events comme subside complémentaire pour l'organisation d'événements sportifs.
</hidden> ==== Dossiers de Mme l'Echevine Hariche ==== * [39] Personnel - Ressources humaines - - 2188454 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp040
</hidden> <hidden Détails>Sec - Modification du règlement de travail.
Approuver les adaptations au Règlement de Travail (art. 5, 22, 31 et annexes II, XII et XIV).
</hidden> * [40] Personnel - Ressources humaines - - 2178901 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp041
</hidden> <hidden Détails>CAR - art.60.- Convention-cadre de mise à disposition d'un travailleur auprès d'un partenaire externe dans le cadre de l'article 60§7 et l'annexe concernant les modalités de collaboration particulières entre la Ville de Bruxelles et le CPAS de Bruxelles.
Convention-cadre de mise à disposition d'un travailleur auprès d'un partenaire externe dans le cadre de l'article 60§7 et l'annexe concernant les modalités de collaboration particulières entre la Ville de Bruxelles et le CPAS de Bruxelles, à partir du 01/01/2018.
</hidden> * [41] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2186700 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp042
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures en 8 lots ayant pour but la fourniture d'équipements pour machines de menuiserie pour l'Institut Diderot du département Instruction Publique (CDA/010072/LDR).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° CDA/010072/LDR.- Dépense de 73.000,00 EUR, TVA de 21% comprise, dont 15.000,00 EUR pour le lot 1, 10.000,00 EUR pour le lot 2, 8.000,00 EUR pour le lot 3, 6.000,00 EUR pour le lot 4, 3.000,00 EUR pour le lot 5, 14.000,00 EUR pour le lot 6, 10.000,00 EUR pour le lot 7 et 7.000,00 EUR pour le lot 8.- Article 73508/74451 du budget extraordinaire de 2018 pour la dépense et article 73508/66151 du même budget pour la recette sous forme d'un subside à concurrence de 80 % du Gouvernement de la Communauté Française.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 422 du Collège du 19/07/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [42] Démographie - Démo III - Crèches et prégardiennats - 2177223 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp043
</hidden> <hidden Détails>Service Petite Enfance - Suivi medical en crèche.- Convention de collaboration médecin - milieu d'accueil.
Convention de collaboration médecin - milieu d'accueil pour le suivi medical préventif à la crèche rue Simons,15 à 1000 Bruxelles.
</hidden> * [43] Instruction publique - Logistique - Gestion immobilière - 2192794 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp044
</hidden> <hidden Détails>Ecole maternelle du Jardin aux Fleurs, rue des Six-Jetons 60 à 1000 Bruxelles.- Dossier n° 0660/0188/2018.- Marché public de travaux pour la rénovation des façades dans la cour intérieure.
Marché de travaux par procédure négociée avec publication préalable.- Cahier spécial des charges n° 0660/0188/2018.- Dépense estimée à 220.000,00 EUR TVA comprise.- Imputation :
- article 72108/72360 (projet n° FH 08-102-2016) : 131.000,00 EUR TVA comprise;
- article 70008/72460 (projet n° FH 08-162-2009) : 89.000,00 EUR TVA comprise.- Budget extraordinaire 2018.- Emprunt et subside : 117.900,00 EUR.
[44] Instruction publique - Logistique - Gestion immobilière - 2192404 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp045
Ecole primaire Adolphe Max, rue Charles Quint 29 à 1000 Bruxelles.- Dossier n° 0660/0039/2018.-
Marché public de travaux pour le remplacement de vitrages et de portes vitrées.
Marché public de travaux par procédure négociée avec publication préalable en application de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° 0660/0039/2018.- Dépense estimée à 222.500,00 EUR TVA comprise.- Article 73508/72360 (projet n° FH 08 - 87 - 2015) du budget extraordinaire 2018.- Emprunt.
[45] Instruction publique - Logistique - Gestion immobilière - 2189609 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp046
Ecole primaire Steyls, rue Thys-Vanham 21 à 1020 Bruxelles.- Marché public de travaux pour la fourniture et le placement d'un escalier métallique menant au sous-sol.- Dossier n° 0660/0019/2018.-
Dépense fixée à 7.275,84 EUR TVA comprise.
Marché public de travaux par facture acceptée, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° 0660/0019/2018.- Dépense fixée à 7.275,84 EUR TVA comprise.- Article 70008/72460 (projet n° FH 08 - 162 - 2009) du budget extraordinaire 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 333 du Collège du 23/08/2018, en application de l'article 234 paragraphes 1 et 3 et de l'article 236 de la nouvelle loi communale.
[46] Instruction publique - Logistique - Gestion immobilière - 2191162 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp047
Ecole primaire Steyls, rue Thys-Vanham 21 à 1020 Bruxelles.- Marché public de travaux pour l'aménagement de douches pour les travailleurs.- Dossier n° 0660/0394/2018.
Marché public de travaux par facture acceptée.- Cahier spécial des charges n° 0660/0394/2018.- Dépense de 19.669,25 EUR TVA comprise.- Article 70008/72460 (projet n° FH 08 - 162 - 2009) du budget extraordinaire 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 341 du Collège du 30/08/2018, en application de l'article 234 de la nouvelle loi communale.
[47] Instruction publique - Logistique - Gestion immobilière - 2191131 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp048
Ecole primaire Steyls, rue Thys-Vanham 21 à 1020 Bruxelles.- Marché public de travaux pour l'aménagement d'un réfectoire en sous-sol.- Dossier n° 0660/0361/2018.
Marché public de travaux par facture acceptée en application de la l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° 0660/0361/2018.- Dépense fixée à 28.065,85 EUR TVA comprise.- Article 70008/72460 (projet n° FH 08 - 162 - 2009) du budget extraordinaire 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 340 du Collège du 30/08/2018, en application de l’article 234 de la nouvelle loi communale.
[48] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Jeunesse - 2184706 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp049
Jeunesse 2018 : Subside à l'asbl Autour du Monde.- Montant : 1.500,00 EUR.
Octroyer un subside de 1.500,00 EUR à l'asbl Autour du Monde pour la mise en place du projet “Au Printemps des enfants”.- Article 76110/33202 du budget ordinaire 2018.
[49] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Jeunesse - 2187189 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp050
Jeunesse 2018 : Cohésion sociale.- Programme 2016-2020.- Résiliation de la convention spécifique de l'asbl Maison des jeunes L'Avenir par la Commission communautaire française (Cocof) et proposition de réattribution budgétaire de 2018 à 2020.- Avenants au contrat communal de Cohésion sociale de la Ville de Bruxelles et aux conventions spécifiques.
1) Prendre acte de la résiliation, par la Commission communautaire française, de la convention spécifique liant dans le cadre du contrat communal de Cohésion sociale 2016-2020 les autorités de la Cocof, la Ville de Bruxelles et l’asbl Maison des Jeunes l’Avenir, chaussée d’Anvers 160, 1000 Bruxelles.
2) Réattribution de l'enveloppe budgétaire de l'asbl Maison des jeunes L'Avenir d'un montant de base de 27.000,00 EUR (indexé annuellement suivant l'indice de consommation) :
- 4.500,00 EUR à l’asbl AMO de NOH Service d’Aide aux Jeunes et aux Familles, rue de Heembeek 240- 242 à 1120 Bruxelles ;
- 4.500,00 EUR à l’asbl Arthis - La Maison Culturelle Belgo-Roumaine, rue de Flandre 33 à 1000 Bruxelles;
- 4.500,00 EUR à l’asbl Quatre-vingt-huit (Le), rue Haute 88 à 1000 Bruxelles.
Par an de 2019 à 2020 :
- 9.000,00 EUR à l’asbl AMO de NOH Service d’Aide aux Jeunes et aux Familles, rue de Heembeek 240- 242 à 1120 Bruxelles ;
- 9.000,00 EUR à l’asbl Arthis - La Maison Culturelle Belgo-Roumaine, rue de Flandre 33 à 1000 Bruxelles;
- 9.000,00 EUR à l’asbl Quatre-vingt-huit (Le), rue Haute 88 à 1000 Bruxelles.
3) Avenant de résiliation à la convention spécifique du 08/12/2015 entre l'asbl Maison des Jeunes L’Avenir, la Ville de Bruxelles et le Collège de la Commission communautaire française représenté par ses services.
4) Avenant n° 2 au contrat communal de Cohésion sociale 2016-2020 de la Ville de Bruxelles approuvé par le Collège de la Commission communautaire française du 15/07/2015.
5) Avenant n° 1 à la convention spécifique du 08/12/2015 entre l'asbl AMO de NOH Service d’Aide aux Jeunes et aux Familles, la Ville de Bruxelles et le Collège de la Commission communautaire française représenté par ses services.
6) Avenant n° 1 à la convention spécifique du 08/12/2015 entre l'asbl Arthis- La Maison Culturelle BelgoRoumaine, la Ville de Bruxelles et le Collège de la Commission communautaire française représenté par ses services.
7) Avenant n° 1 à la convention spécifique du 08/12/2015 entre l'asbl Quatre-vingt-huit (Le), la Ville de Bruxelles et le Collège de la Commission communautaire française représenté par ses Services.
</hidden> * [50] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Jeunesse - 2189204 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp051
</hidden> <hidden Détails>Jeunesse 2018 : subside à l'asbl Art Nomade.- Montant : 4.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 4.000,00 EUR à l'asbl Art Nomade pour le projet de création de livres de contes pour les enfants du quartier.- Article 76110/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> ==== Dossiers de Mme l'Echevine Lemesre ==== * [51] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - - 2173453 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp052
</hidden> <hidden Détails>Asbl Mission Locale pour l'Emploi.- Subside 2018.- Convention.
Convention entre la Ville et l'asbl Mission Locale pour l'Emploi fixant les obligations et modalités de paiement relatives au subside de 50.000,00 EUR pour le programme de transition professionnelle.
</hidden> * [52] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2185397 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp053
</hidden> <hidden Détails>Liste de groupements de commerçants et firmes subsidiés pour l'exercice budgétaire 2018.
Adopter pour l'exercice 2018 la liste des groupements de commerçants et firmes subsidiés et octroyer les montants cités aux associations concernées pour les animations, la publicité et les illuminations organisées en 2018, ainsi que pour leurs frais de fonctionnement :
- Asbl 50S@WORK : 5.000,00 EUR;
- Asbl BXLBeerFest en abrégé BXLBF : 4.000,00 EUR;
- Asbl La Promenade Verte de Neder-over-Heembeek : 1.000,00 EUR;
Article 52009/32201 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [53] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2184266 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp054
- asbl “Groupe d'Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles, dit quartier nord-est” : 2.000,00 EUR;
- asbl “Quartier Dansaert” : 5.000,00 EUR;
- asbl “Les Chartreux-De Karthuizers” : 10.000,00 EUR;
- asbl “Commune libre du sablon” : 6.000,00 EUR;
- asbl “Resto Modèle” : 30.000,00 EUR;
[54] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2181580 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp055
Guinguette Royale - Terrasse.- Avenant.
Avenant à la convention entre la Ville et la sprl “Mood for Green”, permettant le déplacement de la terrasse du Grand Kiosque situé dans le Parc Royal.
[55] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2183777 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp056
Liste avec dépenses inférieures à 30.000,00 EUR (hors T.V.A).- Budget extraordinaire.- Installation de boîtier électrique provisoire sur le marché du Parvis de Notre-Dame de Laeken.
Marchés de faible montant conclus par facture acceptée en application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016.- Liste des offres reçue de Sibelga pour un montant total de 983,73 EUR TVA comprise.- Article 2018/52009/72460.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 303 du Collège du 28/06/2018, en application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[56] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2190093 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp057
-Asbl Shopping Bockstael Association des Commerçants : 15.000,00 EUR;
-Asbl Quartier Saint-Jacques - Sint Jacobswijk : 5.000,00 EUR;
</hidden> * [57] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Horodateurs - ... <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp058
</hidden> <hidden Détails>[57] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Horodateurs - 2186779 (R)
Affaires Economiques.- Cellule Stationnement.- Modifications de l'article 18, §1, 1°, a) du règlement du 26/03/2018 relatif à la politique communale du stationnement en espace public.
Modifier l'article 18, §1, 1°, a) - Carte de dérogation de type B - Professionel.- Insertion d'un point d) à l'article 18 - Carte de dérogation de type B - Professionel.- Autoriser la rétroactivité de la modification de l'article 18 à partir du 01/07/2018.
</hidden> ==== Dossiers de Mme l'Echevine Lalieux ==== * [58] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2195213 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp059
</hidden> <hidden Détails>Mme Danielle BEELDENS.- Subside : 845,86 EUR.
Octroyer un subside de 845,86 EUR à Mme Danielle BEELDENS, rue Jenneval 14 à 1000 Bruxelles, pour l'achat d'arches et de plantes pour les bacs de culture rue du Tocsin.- Article 87605/331/01 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [59] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2183044 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp060
</hidden> <hidden Détails>Newton Pham Dang.- Subside : 350,00 EUR.
Octroyer un subside de 350,00 EUR à Newton Pham Dang, rue Lesoinne 10 à 4000 Liège, pour réaliser une prestation pianistique à l'Ecole Robert Dubois.- Article 87605/331/01 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [60] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2182464 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp061
</hidden> <hidden Détails>Association “Les mains qui sèment”.- Subside : 500,00 EUR.
Octroyer un subside de 500,00 EUR à l'association “Les mains qui sèment”, située rue de l'Amiral Courbet 20 à APT 212 59100 Roubaix (France), pour la réalisation d'une œuvre artistique murale de type fresque sur le thème du végétal par l'artiste Benjamin DUQUENNE.- Article 87605/332/02 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [61] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2182462 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp062
</hidden> <hidden Détails>Mme Catelijne DE VRIENDT.- Subside : 86,56 EUR.
Octroyer un subside de 86,56 EUR à Mme Catelijne DE VRIENDT, rue François Lesnino 32/2 à 1020 Bruxelles, pour la plantation des pieds d'arbres de la rue de la Briqueterie à 1020 Bruxelles.- Article 87605/331/01 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [62] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2191837 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp063
</hidden> <hidden Détails>Asbl “Buurtsport Brussel”.- Subside : 1.023,55 EUR.
Octroyer un subside de 1.023,55 EUR à l'asbl “Buurtsport Brussel”, située rue de Nancy 17 à 1000 Bruxelles, pour l'embellissement des pieds d'arbres rue du Lavoir.- Article 87605/332/02 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [63] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2191840 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp064
</hidden> <hidden Détails>Mme Frédérique SOKAL.- Subside : 986,29 EUR.
Octroyer un subside de 986,29 EUR à Mme Frédérique SOKAL, rue de l'Inquisition 38 à 1000 Bruxelles, pour l'installation de bacs à fleurs et l'achat de plantes.- Article 87605/331/01 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [64] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2191843 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp065
</hidden> <hidden Détails>Asbl Association du Quartier Bruegel et des Marolles.- Subside : 12.500,00 EUR.
Octroyer un subside de 12.500,00 EUR à l'asbl Association du Quartier Bruegel et des Marolles, située rue Haute 75 à 1000 Bruxelles, pour fleurir les pieds d'arbres.- Article 87605/332/02 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [65] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Archives - 2182994 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp066
</hidden> <hidden Détails>Don d'archives par les stylistes RONDENET et YVRENOGEAU aux Archives de la Ville de Bruxelles.- Convention.
Don de 3 mètres linéaires d’archives concernant les labels “L'Union pour le Vêtement” et “OWN”, par MM. Thierry RONDENET et Hervé YVRENOGEAU, stylistes, aux Archives de la Ville de Bruxelles.- Convention.
</hidden> * [66] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2183258 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp067
</hidden> <hidden Détails>Subside Culture 2018.- Asbl “Centro Galego de Bruxelas”.- Montant : 2.500,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.500,00 EUR à l'asbl “Centro Galego de Bruxelas” pour l'organisation du Festival Compostela 2018.- Article 77210/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [67] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2189285 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp068
</hidden> <hidden Détails>Culture 2018 : Subsides à 2 associations : 10/12 asbl et Association pour la Mémoire de la Shoah asbl.- Montant total : 3.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 3.000,00 EUR aux articles 76210/33202 et 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à deux associations culturelles réparti comme suit :
* à l'article 76210/33202 :
- 1.000,00 EUR à l'asbl 10/12 pour le bon fonctionnement de ses missions;
* à l'article 77210/33202 :
- 2.000,00 EUR à l'asbl Association pour la Mémoire de la Shoah pour contribuer aux “Pavés de la Mémoire” (commémoration du 75ème anniversaire de la rafle des juifs à Bruxelles).
</hidden> * [68] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2187942 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp069
</hidden> <hidden Détails>Subsides Culture 2018.- Asbl Les Midis de la Poésie, asbl Patrimoine et Culture - Halles Saint-Géry, asbl Art Nomade, asbl Emilie(s), asbl Théâtre Les Coeurs de Bois.- Montant total : 10.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 10.000,00 EUR à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à 5 associations culturelles réparti comme suit :
- 1.000,00 EUR à l'asbl Les Midis de la Poésie pour un subside de fonctionnemment (complément);
- 1.000,00 EUR à l'asbl Patrimoine et Culture - Halles Saint-Géry pour l'ouverture de l'exposition de Fabienne CRESENS;
- 2.000,00 EUR à l'asbl Art Nomade pour un subside de fonctionnement;
- 2.000,00 EUR à l'asbl Emilie(s) pour soutenir les activités de l'association;
- 4.000,00 EUR à l'asbl Théâtre Les Coeurs de Bois pour les réalisations de séances “Goûter des Coeurs de Bois” dans le cadre CurioCity 2017 et 2018;
[69] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2184174 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp070
Complexe Melsens, 11 rue Sainte-Catherine à 1000 Bruxelles.- Etude des matériaux, pathologies et proposition de protocole de restauration.- Dossier n° 0660/0033/2018/MBS.
Procédure par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 et 124 de l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense globale estimée à 25.289,00 EUR TVA comprise.- Article 77010/72460 du budget extraordinaire 2018 (projet n° HF10-312-2009).- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 239 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
[70] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2189545 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp071
Tourisme 2018 : Subsides à 6 associations.- Montant total : 48.200,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 48.200,00 EUR à l'article 56110/33202 du budget ordinaire 2018 à l'attention de 6 associations œuvrant au développement du Tourisme réparti comme suit :
- 2.000,00 EUR à l'asbl Bruxelles Port de Mer, Vismet association des habitants et commerçants du Marché aux Poissons pour soutenir le projet du comité de quartier Sainte-Catherine;
- 5.000,00 EUR à l'asbl Mont des Arts pour le bon fonctionnement de ses missions;
- 5.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique “Maison Maurice Béjart Huis” pour le bon fonctionnement de ses missions;
- 10.000,00 EUR à l'asbl “BxlBeerFest” pour l'organisation de l'événement “Bxl Beer Feest 2018”;
- 11.200,00 EUR à l'asbl Souterrain Production pour la mise en place du projet “16 Bars”;
- 15.000,00 EUR à l'asbl “Brussels Electronic Marathon” pour l'organisation de l'édition 2018 du “Brussels Electronic Marathon”.
[71] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2194400 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp072
Subside tourisme 2018.- Asbl “Lasemo”.- Montant : 1.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 1.000,00 EUR à l'asbl “Lasemo” pour soutenir la programmation de l'événement “Bruxelles Champêtre”.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2018.
[72] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2193423 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp073
Subside Culture 2018.- Asbl L'Organisation de la Femme Angolaise.- Montant : 1.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 1.000,00 EUR à l'asbl L'Organisation de la Femme Anglaise pour l'organisation d'une conférence-débat sur la nationalité.- Article 77210/33202 du budget ordinaire 2018.
[73] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2184735 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp074
Culture 2018 : asbl La Brèche.- Subside : 2.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl La Brèche pour la mise en place d'ateliers “Construire un spectacle” au sein de la Maison de la Création.- Article 77210/33202 du budget ordinaire 2018.
[74] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2195095 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp075
KVS (Rue de Laeken 146, 1000 Bruxelles).- Marché public de travaux pour la mise en peinture des menuiseries intérieurs et extérieures en bois et en fer.- Dossier n°0660/0330/2018JV.- Principe.
Procédure négociée directe avec publicité en application de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier des charges/bestek n° 0660/0330/2018JV.- Dépense estimée à 475.000,00 EUR TVA comprise.- Article 77210/72460 du budget extraordinaire 2018 (projet n° KL10-56-2015).- Emprunt.
[75] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2193499 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp076
Subside Culture-Tourisme 2018.- Asbl Un Soir…Un Grain.- Montant total : 45.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant totaal de 45.000,00 EUR à l'asbl Un Soir…Un Grain pour l'organisation de l'édition 2018 du “Brussels International Film Festival”.- Articles 56110/33202 (30.000,00 EUR) et 77210/33202 (15.000,00 EUR) du budget ordinaire 2018.
[76] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2187085 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp077
Subsides Culture 2018.- Asbl “AperoHit”, asbl “Red Orange Productions”, asbl Centre d'oeuvres de Merode de la Paroisse des Minimes, asbl Institut Supérieur pour l'Etude du Langage Plastique et l'asbl Centre Lorca.- Montant total : 11.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 11.000,00 EUR à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à 5 associations culturelles réparti comme suit :
- 1.500,00 EUR à l'asbl “AperoHit” pour l'organisation de l'événement “AperoHit” ;
- 1.000,00 EUR à l'asbl “Red Orange Productions” pour l'organisation du “International Dance Film Festival Brussels 2018” ;
- 2.500,00 EUR à l'asbl Centre des Œuvres de Merode de la Paroisse des Minimes pour l'organisation de concerts lors du Festival des Minimes 2018 ;
- 2.500,00 EUR à l'asbl Institut Supérieur pour l'Etude du Langage Plastique pour l'organisation du Brussels Art Film Festival 2018 (2.000,00 EUR) et remise du prix de la Ville (500,00 EUR) ;
- 3.500,00 EUR à l'asbl Centre Lorca pour l'organisation de l'événement “Danse avec les Foules” ;
</hidden> * [77] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2194579 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp078
</hidden> <hidden Détails>Subside Tourisme 2018.- Asbl “Anneessens Wake Up”.- Montant : 14.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 14.000,00 EUR à l'asbl “Anneessens Wake Up” pour l'organisation de l'édition 2018 du Festival “Vivre Ensemble”.- Articles 56110/33202 et 87605/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [78] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2195055 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp079
</hidden> <hidden Détails>Subside Culture 2018.- Asbl “Brussels Electronic Marathon”.- Montant total : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside d'un montant total de 15.000,00 EUR à l'asbl Brussels Electronic Marathon pour l'organisation de l'édition 2018 du “Brussels Electronic Marathon”.- Article 76210/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [79] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2187244 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp080
</hidden> <hidden Détails>Tourisme 2018 : Subside à l'asbl Arty Farty Bruxelles.- Montant : 100.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 100.000,00 EUR à l'asbl Arty Farty Bruxelles pour l'organisation du festival “Nuits sonores & European Lab Brussels 2018”.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [80] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2194054 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp081
</hidden> <hidden Détails>Subsides Culture 2018.- Asbl Coopération par l'Education et la Culture, asbl Matissa Belgique, asbl Muziekpublique et asbl “Art For Good”.- Montant total : 9.500,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 9.500,00 EUR aux articles 76210/33202 et 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à l'attention de 4 associations culturelles réparti comme suit :
- 2.000,00 EUR à l'asbl Coopération par l'Education et la Culture pour l'organisation de séances de lecture labelisées “CurioCity”;
- 2.500,00 EUR à l'asbl Matissa Belgique pour l'organisation du Festival “Urban Street Dance 7”;
- 2.000,00 EUR à l'asbl Muziekpublique pour l'organisation de l'édition 2018 du Festival “Hide & Seek”;
- 3.000,00 EUR à l'asbl “Art For Good” pour l'organisation de l'événement “Culture Market”.
</hidden> * [81] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2188101 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp082
</hidden> <hidden Détails>Subsides culture 2018 à 4 associations.- Montant total : 12.000,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 12.000,00 EUR aux articles 76210/33202 et 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à 4 associations culturelles réparti comme suit :
- 500,00 EUR à l'association de fait Atomium-Louise pour l'organisation de sorties culturelles;
- 5.000,00 EUR à l'asbl Les Brigittines pour le projet “Vivre en Mai”;
- 1.500,00 EUR à la fondation d'utilité publique “Maison Maurice Béjart Huis” comme complément de subside pour son bon fonctionnement;
- 5.000,00 EUR à l'asbl Souterrain Production pour la mise en place du projet “16 Bars”.
</hidden> ==== Dossiers de Mme l'Echevine Ampe ==== * [82] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2185646 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp083
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018/69.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-663.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 2.303,84 EUR (TVA comprise).- Article 42105/744/51 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 324 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [83] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2185695 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp084
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018-70.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-639.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 1.655,28 EUR (TVA comprise).- Article 13605/744/51 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° EA05-25-2017.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 325 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [84] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2191640 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp085
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors TVA.- Budget extraordinaire.- Liste/2018-88.- P.I. AEK05-7- 2012.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-770.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 1.872,51 EUR (TVA comprise).- Article 42105/745/53 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 458 du Collège du 23/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [85] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2180602 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp086
</hidden> <hidden Détails>Marché public de services ayant pour objet la transformation d'un camion existant avec grappin en un camion avec plate-forme coulissante - Principe.- Dossier n° TV/2018/83/PA.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 - cahier spécial des charges n° TV/2018/83/PA.- Dépense de 63.000,00 EUR TVA comprise.- Article 13605/745/53 du budget extraordinaire de 2018 (Projet d'investissement n° MO05-68-2009).- Bien n° 160270.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 204 du Collège du 05/07/2018 en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [86] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2185305 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp087
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018-67.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-676.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 3.090,97 EUR (TVA comprise).- Article 13605/745/52 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° MO 05-65-2009.- Emprunt.-
Prendre pour information la décision n° 323 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> ==== Dossiers de M. l'Echevin Coomans de Brachene ==== * [87] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2194284 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp088
</hidden> <hidden Détails>Marchés publics de faible montant.- Principe.- Liste récapitulative de dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors TVA.
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéro du marché : 10152.- Estimation totale de 15.000,00 EUR, TVA comprise.-
Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 476 du Collège du 23/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [88] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2188614 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp089
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9996, 10054 et 10058.- Estimation totale de 42.300,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 402 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [89] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2186805 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp090
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9864, 10033, 10046, 10047 et 10085.- Estimation totale de 40.680,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 337 du Collège du 12/07/2018 en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [90] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2184760 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp091
</hidden> <hidden Détails>Marchés publics de faible montant.- Principe.- Liste récapitulative de dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9782, 9874, 10037, 10049 et 10056.- Estimation totale de 83.550,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 215 du Collège du 05/07/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [91] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2193691 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp092
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéro du marché : 9418.- Estimation totale de 8.500,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 474 du Collège du 23/08/2018 en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [92] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2183100 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp093
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9952, 9947, 10057 et 10053.- Estimation totale de 41.860,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 313 du Collège du 28/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [93] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2189117 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp094
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9915, 10061, 10071, 10076 et 10083.- Estimation totale de 54.800,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 404 du Collège du 19/07/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [94] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2193355 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp095
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 10077, 10103, 10123, 10129, 10140, 10149 et 10162.- Estimation totale de 30.144,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 472 du Collège du 23/08/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [95] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2191621 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp096
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 10079, 10089 et 10130.- Estimation totale de 8.300,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 492 du Collège du 16/08/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [96] Centrale d'achats - Secrétariat central CDA - - 2195179 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp097
</hidden> <hidden Détails>Marchés publics de faible montant.- Principe.- Liste récapitulative de dépenses inférieures à 30.000,00 EUR TVA comprise.
Marchés publics de faible montant en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Numéros des marchés : 9418 et 10092.- Estimation totale de 29.000,00 EUR, TVA comprise.- Divers articles du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information les points 1 à 3 de la décision n° 420 du Collège du 30/08/2018 en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [97] Centrale d'achats - Section I - Marchés à commandes - 2187540 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp098
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures à bordereau de prix ayant pour but la fourniture, pendant 12 mois, d'outillage à main électrique, électropneumatique et sans fil ainsi que ses accessoires (CDA/009898/PAD).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° CDA/009898/PAD.- Dépense sur 12 mois de 100.000,00 EUR, TVA de 21% comprise.- Divers articles de code économique 74451 des budgets extraordinaires de 2018 et 2019 (75.000,00 EUR), et divers articles de code économique 12402 des budgets ordinaires de 2018 et 2019 (25.000,00 EUR).- Emprunt pour la dépense relative aux acquisitions relevant du budget extraordinaire.- Prendre pour information la décision n° 421 du Collège du 16/08/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [98] Centrale d'achats - Section I - Marchés à commandes - 2181815 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp099
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures à bordereau de prix ayant pour but la fourniture, pendant 48 mois, d'outillage horticole et de chantier (CDA/009902/PAD).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° CDA/009902/PAD.- Dépense sur 48 mois de 100.000,00 EUR, TVA de 21% comprise.- Divers articles de code économique 74451 des budgets extraordinaires de 2018 à 2022 (50.000,00 EUR) et divers articles de code économique 12402 des budgets ordinaires de 2018 à 2022 (50.000,00 EUR), sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt pour la dépense relative aux acquisitions relevant du budget extraordinaire.- Prendre pour information la décision n° 408 du Collège du 19/07/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [99] Centrale d'achats - Section I - Marchés à commandes - 2189849 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp100
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures à bordereau de prix et en 2 lots ayant pour but la livraison, pendant 24 mois, de véhicules 100% électriques pour la cellule Parc Automobile du département Travaux de Voirie (CDA/010128/DCH).- Principe.
Procédure négociée directe avec publication préalable en application de l'article 41, § 1er, 1°, de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010128/DCH.- Dépense de 260.000,00 EUR, TVA comprise, dont 110.000,00 EUR pour le lot 1 et 150.000,00 EUR pour le lot 2.- Article 87966/74352 des budgets extraordinaires de 2018 à 2020.- Emprunt.
</hidden> * [100] Centrale d'achats - Section I - Marchés à commandes - 2182611 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp101
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures reconductible à bordereau de prix et en 3 lots ayant pour but la fourniture, pendant 24 mois, de plaques chauffantes, tables de cuisson vitrocéramiques, réchauds électriques encastrables, cuisinières, hottes aspirantes, fours encastrables, fours à micro-ondes, percolateurs, machines à café et bouilloires électriques (CDA/009738/CVB).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/009738/CVB.- Dépense sur 24 mois de 55.000,00 EUR, TVA comprise, à savoir 13.000,00 EUR pour le lot 1 (plaques chauffantes, tables de cuisson vitrocéramiques, réchauds électriques encastrables, cuisinières et hottes aspirantes), 17.500,00 EUR pour le lot 2 (fours encastrables et fours à micro-ondes) et 24.500,00 EUR pour le lot 3 (percolateurs, machines à café et bouilloires électriques), soit au total 110.000,00 EUR, le marché étant une fois reconductible de 24 mois.- Divers articles de code économique 74451 des budgets extraordinaires de 2018 à 2020, sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 409 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [101] Centrale d'achats - Section II - Marchés de services - 2178770 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp102
</hidden> <hidden Détails>Marché public de services à bordereau de prix ayant pour but la numérisation des registres du Collège des Bourgmestre et Echevins et les répertoires alphabétiques y associés pour le service des Archives du département Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports (CDA/010031/MGG).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010031/MGG.- Dépense de 65.000,00 EUR, TVA comprise.- Article 77810/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 315 du Collège du 28/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [102] Centrale d'achats - Section II - Marchés de services - 2177195 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp103
</hidden> <hidden Détails>Marché public de services à bordereau de prix ayant pour but la traduction et la correction, pendant 48 mois, de textes.- Principe.
Procédure ouverte en application de l'article 36 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/009981/BIL.- Dépense de 800.000,00 EUR, TVA comprise, dont 250.000,00 EUR pour la traduction de cahier spéciaux des charges.- Divers articles de codes économiques 12202, 12204 et 12306 des budgets ordinaires de 2019 à 2022, et divers articles de codes économiques 72260, 72360, 72460 et 73160 des budgets extraordinaires de 2019 à 2022, sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt pour la dépense relative à la traduction de cahiers spéciaux des charges.
</hidden> * [103] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2187507 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp104
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures à bordereau de prix et en 2 lots ayant pour but la livraison de voitures compactes et de voitures utilitaires pour la cellule Parc Automobile du département Travaux de Voirie (CDA/010090/PTL).- Principe.
Procédure négociée directe avec publication préalable en application de l'article 41, § 1er, 1°, de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° CDA/010090/PTL.- Dépense de 215.000,00 EUR, TVA de 21% comprise, dont 116.000,00 EUR pour le lot 1 et 99.000,00 EUR pour le lot 2.- Article 13605/74352 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.
</hidden> * [104] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2190722 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp105
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture d'une balayeuse urbaine électrique ainsi que l'entretien de celle-ci et la location-vente des batteries durant 48 mois pour la cellule Propreté publique du département Travaux de Voirie (CDA/010112/PTL).- Principe.
Procédure négociée directe avec publication préalable en application de l'article 41, § 1er, 1°, de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010112/PTL.- Dépense de 192.400,00 EUR, TVA comprise, dont 130.000,00 EUR pour la fourniture, 14.400,00 EUR pour l'entretien et 48.000,00 EUR pour la location-vente des batteries.- Article 87605/74353 du budget extraordinaire de 2018 pour la fourniture, article 87605/12406 des budgets ordinaires de 2019 à 2022 pour l'entretien et article 87605/12412 des budgets ordinaires de 2019 à 2022 pour la location-vente des batteries, sous réserve de l'adoption et l'aprobation de ces budgets par le Conseil communal et par l'autorité de Tutelle.- Emprunt pour la dépense relative à la fourniture.
</hidden> * [105] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2184454 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp106
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture d'une cuve chauffante pour asphalte liquide sur remorque pour le service Pavage du département Travaux de Voirie (CDA/010060/JCV).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense de 50.000,00 EUR, TVA comprise.- Article 42105/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 420 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [106] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2191393 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp107
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures en 2 lots ayant pour but la fourniture de véhicules électriques compacts pour le département Travaux de Voirie (CDA/009842/LDR).- Modifications au cahier spécial des charges.
Procédure négociée directe avec publication préalable en application de l'article 41, § 1er, 1°, de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense de 240.000,00 EUR, TVA comprise, dont 148.000,00 EUR pour le lot 1 et 92.000,00 EUR pour le lot 2.- Articles 87605/74353 (92.000,00 EUR) et 76605/74353 (148.000,00 EUR) du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Modifications au cahier special des charges CDA/009842/LDR, adopté par le Conseil communal en date du 23/04/2018, en ce qui concerne la sélection qualitative et les critères d'attribution.
</hidden> * [107] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2179048 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp108
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, l'installation, la mise en service et l'entretien jusqu'au 31/12/2020 d'humidificateurs pour la cellule Archives du département Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports.- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010038/PTL.-
Dépense de 50.000,00 EUR TVA comprise, dont 44.500,00 EUR pour la fourniture, l'installation et la mise en service, et 5.500,00 EUR pour l'entretien jusqu'au 31/12/2020.- Article 77810/74498 du budget extraordinaire de 2018 pour la fourniture, l'installation et la mise en service, et article 77810/12406 des budgets ordinaires de 2019 à 2020 pour l'entretien, sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 316 du Collège du 28/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [108] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2175510 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp109
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures en 2 lots ayant pour but la fourniture de bennes à immondices pour la cellule Propreté publique du département Travaux de Voirie et la reprise de bennes à immondices déclassées (CDA/009997/LDR).- Principe.
Procédure ouverte en application de l'article 36 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/009997/LDR.- Dépense de 370.000,00 EUR, TVA comprise, dont 170.000,00 EUR pour le lot 1 et 200.000,00 EUR pour le lot 2.- Article 87605/74353 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.
</hidden> * [109] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2186700 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp110
</hidden> * [110] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2178534 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp111
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures en 9 lots ayant pour but la fourniture, l'installation, le raccordement et la mise en service d'équipements de garage pour l'Institut de Mécanique et d'Electricité du département Instruction Publique (CDA/009751/LDR).- Dépense supplémentaire lors de l'attribution du marché.
Dépense supplémentaire pour le lot 6 de 679,49 EUR, TVA de 21% comprise, portant le montant du lot 6 à 9.279,49 EUR, TVA comprise.- Article 70008/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 345 du Collège du 12/07/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [111] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2187958 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp112
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture d'un chapiteau pour festivités pour la cellule Interventions-Opérations du Département Travaux de Voirie (CDA/010104/NOR).- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° CDA/010104/NOR.- Dépense de 45.000,00 EUR, TVA de 21 % comprise.- Article 13615/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 427 du Collège du 16/08/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [112] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2193297 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp113
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures à bordereau de prix et en 5 lots ayant pour but la livraison de camionnettes du type fourgon et d'un minibus pour la cellule Parc Automobile du département Travaux de Voirie (CDA/010136/PTL).- Principe.
Procédure négociée directe avec publication préalable en application de l'article 41, § 1er, 1°, de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010136/PTL.- Dépense de 180.000,00 EUR, TVA de 21% comprise, dont 60.000,00 EUR pour le lot 1, 30.000,00 EUR pour le lot 2, 35.000,00 EUR pour le lot 3, 25.000,00 EUR pour le lot 4 et 30.000,00 EUR pour le lot 5.- Articles 13605/74352 et 87605/74352 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.
</hidden> * [113] Urbanisme - Plan et autorisations - Plan/Bureau de dessin - 2095572 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp114
</hidden> <hidden Détails>Modification d'alignement Ilot rue de Meudon - rue du Ramier - rue de Ransbeek.- Plan n° 7147.-
Adopter définitivement le plan d'alignement n° 7147.
</hidden> * [114] Urbanisme - Plan - Expertises - 2188524 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp115
</hidden> <hidden Détails>Estimation de la valeur vénale d'un bien sis rue de Wautier.
Marché public de faible montant par facture acceptée en application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l’Arrêté Royal du 18/04/2017 après consultation de 6 firmes.- Dépense totale de 847,00 EUR TVA comprise.- Article 93006/74760 du budget extraordinaire de 2018 (projet d'investissement n° GCB06-62- 2016).- Prendre pour information la décision n° 425 du Collège du 19/07/2018, en application de l’article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [115] Urbanisme - Plan - Topographie - 2192258 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp116
</hidden> <hidden Détails>18 PLAN TOPO.- Modification d’alignement - rue de Verdun entre les n°s 630 et 658.- Plan n° 7305.-
Adopter définitivement le plan de modification d'alignement n° 7305.
</hidden> * [116] Urbanisme - Mobilité & Espace public - - 2193957 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp117
</hidden> <hidden Détails>Voiries de l'Îlot Sacré.- Marché public de travaux ayant pour objet le réaménagement de l'Impasse SaintePétronille, Impasse Schuddeveld, Péristyle des Galeries Royales Saint-Hubert.- Plan Triennal d'investissement (PTI).
Demande d’octroi de subside pour le dossier ayant pour objet le réaménagement de l’Impasse SaintePétronille, Impasse Schuddeveld et le Péristyle des Galeries Royales Saint-Hubert.- Projet n° 18 du PTI 2016-2018.- Engagement sur l’honneur de la Ville de ne pas aliéner ou modifier l’affectation du bien dont question au projet n° 18 du PTI 2016/2018 pendant une période de 20 ans à dater de l’octroi du subside sans en avertir, au préalable l’autorité subsidiant.- Le coût du programme d’entretien du projet dont question au projet n°18 du PTI 2016/2018 et qui fait l’objet de la demande de subside, sera de l’ordre de 6% du montant total investi (119.659,32 x 6% = 7.179,56 TVAC) et sera engagé aux budgets ordinaires de 2019 – 2023 à l’article 42105/14006 des exercices respectifs (sous réserve d’approbation de ces budgets par le Conseil communal et par l’autorité de tutelle).
</hidden> * [117] Patrimoine Public - - Direction administration - 2146086 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp118
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la livraison et placement d’un sol coulé auto-nivelant en polyuréthane, à la “Centrale for Contemporary Art”, rue Melsens 38 à 1000 Bruxelles.- Principe et attribution.- Dossier n° 0660/0036/2018/MBS.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 de la loi du 17/06/2016 - cahier spécial des charges/bestek n° 0660/0036/2018/MBS.- Dépense de 61.607,27 EUR TVA comprise.- Consultation de 3 opérateurs économiques.- Article 77510/72460 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° HF10-368-2009.- Emprunt : article 77510/96151.- Prendre pour information la décision n° 381 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [118] Patrimoine Public - - Direction administration - 2177094 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp119
</hidden> <hidden Détails>Nouveau stand de tir et chenil pour la zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles.- 1) Marché de services pour un relevé géomètre.- Dossier n° 0660/B009/2018.- Chantier : 161103.- Maintenance : 161104.- 2) Marché de services pour une mission d’étude géotechnique.- Dossier n° 0660/B010/2018.- Chantier : 161106.- Maintenance : 161105.
Procédure par facture acceptée (marché public de faible montant), conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et de l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° 0660/B009/2018 et n° 0660/B010/2018.- Dépense totale de 6.673,05 EUR TVA comprise (pour les deux marchés de services).- Article 33066/72260 du budget extraordinaire de 2018.- Dérogation du projet d'investissement n° YM06- 5-2017.- Emprunt : article 33066/96151.- Prendre pour information la décision n° 503 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale
</hidden> * [119] Patrimoine Public - - Direction administration - 2187304 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp120
</hidden> <hidden Détails>Marché public de services ayant pour objet l’enlèvement urgent d’algues dans l’étang Square MarieLouise à 1000 Bruxelles.- Dossier n° 0660/R060/2018as .- Chantier : 161030.- Maintenance : 161031.
Procédure par facture acceptée (marché public de faible montant), conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 13.872,65 EUR TVA comprise.- Article 77366/72460 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° GCB06-32-2014.- Emprunt : article 77366/96151.- Prendre pour information la décision n° 392 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [120] Patrimoine Public - - Direction administration - 2184346 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp121
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la démolition du bâtiment située rue Reper Vreven 135, 1020 Bruxelles.- Dossier n° 0660/0360/2018.
Procédure par facture acceptée (marché public de faible montant), conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° 0660/0360/2018.- Dépense totale de 30.358,40 EUR TVA comprise.- Article 70008/72460 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° FH08-162-2009.- Emprunt : article 70008/96151.- Prendre pour information la décision n° 257 du Collège du 05/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale
</hidden> * [121] Patrimoine Public - - Direction administration - 2184431 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp122
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la réparation d'une grille, coté parking Cercle Gaulois.- Dossier n° 0660/R042/2018as.
Procédure par facture acceptée (marché public de faible montant), conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° 0660/R042/2018as.- Dépense totale de 3.628,50 EUR TVA comprise.- Article 77366/72460 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° GCB06-32-2014.- Emprunt : article 77366/96151.- Prendre pour information la décision n° 258 du Collège du 05/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [122] Patrimoine Public - - Direction administration - 2183213 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp123
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de l’escalier d’entrée de la crèche Neybergh, avenue Richard Neybergh 6 à 1020 Bruxelles.- Dossier n° 0660/0322/2018.
Marché public de faible montant par facture acceptée, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 27.250,41 EUR TVA comprise.- Article 84407/72640 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° FH07-60-2018.- Emprunt : article 84407/96151.- Prendre pour information la décision n° 279 du Collège du 28/06/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [123] Patrimoine Public - - Direction administration - 2186462 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp124
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet le renforcement d'un compteur de gaz dans le cadre de l'extension du Complexe sportif Croix de Guerre sis avenue des Croix de Guerre 1 à 1120 Bruxelles.- Dossier n° 0602/N003/2016.
Marché public de faible montant par facture acceptée conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 1.929,95 EUR TVA comprise.- Article 76410/72260 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt : article 76410/96151.- Prendre pour information la décision n° 390 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [124] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2188902 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp125
</hidden> <hidden Détails>Liste récapitulative des dépenses de moins de 30.000,00 EUR (HTVA).- Budget extraordinaire.
Marchés de faible montant conclus par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Liste de divers bons de commande.- Dépense totale de 26.280,07EUR (TVA comprise).- Articles divers du budget extraordinaire 2018.- Emprunts.- Prendre pour information la décision n° 447 du Collège du 30/08/2018, en application de l'article 234 § 3, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [125] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2187129 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp126
</hidden> <hidden Détails>Liste des dépenses de moins de 30.000,00 EUR (HTVA).- Budget extraordinaire.
Marchés de faible montant conclus par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Liste de divers bons de commande.- Dépense totale de 47.004,75 EUR (TVA comprise).- Articles divers du budget extraordinaire 2018.- Emprunts.- Prendre pour information la décision n° 489 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [126] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2180391 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp127
Marchés de faible montant par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Liste de divers bons de commande.- Dépense totale de 23.408,65 EUR (TVA comprise).- Articles divers du budget extraordinaire 2018.- Emprunts.- Prendre pour information la décision n° 246 du Collège du 05/07/2018, en application de l'article 234, § 3, de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [127] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2187631 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp128
</hidden> <hidden Détails>Palais du Midi.- Marché de services pour la réalisation d'une étude concernant la réimplantation d'installations techniques en vue des travaux à effectuer par la STIB pour la construction de la nouvelle station de métro “Constitution”.
Marché par procédure négociée sans publication préalable après consultation de 3 firmes en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° 18/3577.- Dépense de 135.000,00 EUR TVA comprise.- Articles 70008/72460 et 76410/72460 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 490 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [128] Patrimoine Public - - Ateliers - 2188281 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp129
</hidden> <hidden Détails>Marché public pour de la fourniture ayant pour objet un déshumidificateur.- Dossier n° 0661/AB37.18.AC/PH.
Marché public de faible montant par facture acceptée, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 2.211,37 EUR TVA comprise.- Article 13766/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° CC 06-76-2009.- Emprunt : article 13703/96151.- Prendre pour information la décision n° 500 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [129] Patrimoine Public - - Ateliers - 2188361 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp130
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour objet un affûteur.- Dossier n° 0661/AB40.18.AC/PH.
Marché public de faible montant par facture acceptée, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 254,56 EUR TVA comprise.- Article 13766/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° CC 06-76-2009.- Emprunt : article 13703/96151.- Prendre pour information la décision n° 502 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [130] Patrimoine Public - - Ateliers - 2187359 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp131
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour objet l'outillage à main électrique.- Dossier n° 0661/AB40.18.AC/PH.
Procédure par facture acceptée (marché public de faible montant), conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° 0661/AB40.18.AC/PH.- Dépense totale de 254,56 EUR TVA comprise.- Article 13766/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° CC 06-76-2009.- Emprunt : article 13703/96151.- Prendre pour information la décision n° 499 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [131] Patrimoine Public - - Ateliers - 2188355 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp132
</hidden> <hidden Détails>Marché public de fournitures ayant pour objet un nettoyeur haute pression.- Dossier n° 0661/AB38.18.AC/PH.
Marché public de faible montant par facture acceptée, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 3.388,54 EUR TVA comprise.- Article 13766/74451 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° CC 06-76-2009.- Emprunt : article 13703/96151.- Prendre pour information la décision n° 501 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> ==== Dossiers de M. l'Echevin Zian ==== * [132] Organisation - - Développement durable - 2194763 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp133
</hidden> <hidden Détails>Appel à projets “Initiatives durables” 2018.- Octroi de subside.
Octroyer le subside de 350,00 EUR à l'asbl Ecole de Cirque près de chez vous en abrégé ECV, laureat de l'appel à projets “Initiatives durables” 2018.- Article 10401/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [133] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2191680 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp134
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors TVA.- Budget extraordinaire.- Liste/2018/89.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-769.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 3.846,67 EUR (TVA comprise).- Articles 76605/745/53 du budget extraordinaire de 2018 pour un montant de 772,26 EUR TVA comprise.- Article 76605/745/51 du budget extraordinaire de 2018 pour un montant de 3.074,41 EUR TVA comprise (en dérogation du projet d'investissement n° BM05-301-2009).- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 509 du Collège du 23/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [134] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2184919 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp135
</hidden> <hidden Détails>TV/2018/89/EV.- Protocole d'accord entre l'Etat Fédéral, la Région de Bruxelles-Capitale, la Ville et Bruxelles-Environnement.- Gestion et entretien du parc Léopold après exécution des travaux menés aux abords de la tour Eggevoort.
Protocole d’accord n° TV/2018/89/EV entre l'Etat fédéral, la Région de Bruxelles-Capitale, la Ville et Bruxelles-Environnement concernant la gestion et l'entretien du parc Léopold après exécution des travaux menés aux abords de la tour Eggevoort.
</hidden> * [135] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2186995 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp136
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018/76.- E.D.D. 18- 23046.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-696.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 4.626,52 EUR (TVA comprise).- Article 76605/745/53 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 401 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [136] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2185922 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp137
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de la toiture du bâtiment du département Travaux de Voirie situé boulevard de Waterloo 31 à 1000 Bruxelles.- Principe.- Dossier n° TV/2018/90/EV.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a, de la loi du 17/06/2016 - cahier spécial des charges n°TV/2018/90/EV.- Dépense de 110.000,00 EUR TVA comprise.- Article 76605/722/60 du budget extraordinaire de 2018 (Projet d'investissement AEK05-71-2017).- Emprunt.- Prendre pour information la decision n° 455 du Collège du 30/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [137] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2190412 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp138
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors TVA- Budget extraordinaire.- Liste/2018/80.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-733.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 7.408,53 EUR (TVA comprise).- Article 13615/745/51 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 480 du Collège du 16/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [138] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2193788 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp139
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018-90.- P.I. BM05- 302-2009.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-800.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 3.380,41 EUR (TVA comprise).- Article 76605/745/53 du budget extraordinaire de 2018 .- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 457 du Collège du 30/08/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [139] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2186440 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp140
</hidden> <hidden Détails>Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste n° 2018-73.
Marché public de faible montant portant le numéro 0500-691.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 6.338,92 EUR (TVA comprise).- Article 76605/745/53 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 400 du Collège du 12/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [140] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2182426 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp141
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de sols amortissants par du gazon synthétique amortissant dans 3 aires de jeux situées à 1000 Bruxelles.- Principe.- Dossier n° TV/2018/84/EV.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 - cahier spécial des charges/bestek n° TV/2018/84/EV.- Dépense de 100.000,00 EUR TVA comprise.- Article 76605/725/60 du budget extraordinaire de 2018 (Projet d'investissement n° AEK05-53- 2016).- Emprunt.- Prendre pour information la decision n° 511 du Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [141] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2168603 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp142
</hidden> <hidden Détails>Marché public de travaux ayant pour objet la réfection ponctuelle, tronçon par tronçon, de sentiers en gravier dolomitique dans divers espaces verts de la Ville de Bruxelles.- Principe.- Chantier n° 158996.- Dossier n° TV/2018/36/EV.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° TV/2018/36/EV.- Dépense de 120.000,00 EUR TVA comprise.- Article 76605/725/60 du budget extraordinaire de 2018 (Projet d'investissement n° AEK05-50- 2016).- Emprunt.- Prendre pour information la decision n° 393 du Collège du 12/07/2018 en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> * [142] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2183767 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp143
</hidden> <hidden Détails>TV/2018/56/EV.- Convention entre la Ville et le Palais des Beaux-Arts.- Installation et gestion de cinq bacs plantés entre les numéros 7 et 17 de la rue Ravenstein à 1000 Bruxelles, jusqu'à la plantation d'arbres à cet endroit.
Convention n° TV/2018/56/EV entre la Ville et le Palais des Beaux-Arts visant l’installation et la gestion de cinq bacs plantés en face des numéros 7 à 17 de la rue Ravenstein à 1000 Bruxelles, jusqu’à la plantation d’arbres à cet endroit.
</hidden> * [143] Urbanisme - Direction administrative - Eco-conseil - 2182080 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp144
</hidden> <hidden Détails>Asbl “Les Meutes”.- Subside : 900,00 EUR.
Annuler le subside de 500,00 EUR octroyé à l’asbl “Ferme du Parc Maximilien” pour son projet N@C.-
Octroyer un subside de 900,00 EUR à l’asbl “Les Meutes” pour la scénographie en bois récupéré, le catering et l’utilisation de produits durables lors du festival « Des Blocs » à la Cité Modèle.- Article 87906/33202 du budget ordinaire 2018.
</hidden> * [144] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2186816 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp145
</hidden> <hidden Détails>Plan climat.- Etude et sensibilisation autour du jeu vidéo.
Marché public de faible montant par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Dépense totale de 28.000,00 EUR TVA comprise.- Article 87966/74760 (projet n° AEK06- 3-2017) du budget extraordinaire 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 526 du
Collège du 19/07/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
</hidden> ==== Dossiers de Mme l'Echevine Barzin ==== * [145] Organisation - Relations - Relations publiques - 2184938 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp146
</hidden> <hidden Détails>Proclamation des lauréats du Budget participatif 2018.- Convention occupation de salle.
Convention qui lie la Ville et le Palais des Beaux-Arts concernant l’occupation d'une salle.- Régularisation.
</hidden> * [146] Organisation - Relations - Relations publiques - 2171547 (R) <hidden Votes citoyens>
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp147
</hidden> <hidden Détails>Convention entre la Ville et M. Renaud AUBECQ pour la mise en place du projet « Mémoire collective - Collectief geheugen ».- Confirmer l’octroi d’un subside de 9.940,00 EUR.
1) Confirmer l'octroi d'un subside de 9.940,00 EUR à M. Renaud AUBECQ pour la mise en place du projet «Mémoire collective - Collectief geheugen».- Article 10491/33101 du budget ordinaire de 2018.
2) Convention qui lie la Ville et M. Renaud AUBECQ pour ce subside dans le cadre du «Budget Citoyen NOH» 2017.
[147] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2195218 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp148
Contrat de Quartier Durable Bockstael.- Opération n° 3.8 - « 4 Pocket Parks L50 ».- Etude structurelle de béton.- Marché de services de faible montant. (Réf. RC180811)
Passation d’un marché de services pour une étude structurelle de béton de 4 Pocket Parks L50 dans le cadre du Contrat de Quartier Durable Bockstael sur base du cahier spécial des charges n° CAR/18/FA/172.- Marché de faible montant par facture acceptée après consultation de 4 bureaux d'étude en application de l’article 42 §1 1° a) de la loi du 17/06/2016.- Dépense de 16.204,01 EUR (TVA comprise).- Article 93022/73160.- Demande de subsides auprès de la Région de Bruxelles-Capitale.- Article 93022/66552.- Prendre pour information la décision n° 471 du Collège du 30/08/2018, en application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[148] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2187905 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp149
Contrat de Quartier Durable Les Marolles - Opération 1.1. - « Etude sur la Propreté ».- Marché de services pour l'analyse de la gestion des déchets dans le quartier des Marolles et l'étude de recommandations.- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable par consultation de 3 bureaux d'étude en application de l’article 42 §1 1° a) de la loi du 17/06/2016.- Dépense pour les honoraires estimée à 90.000,00 EUR (TVA comprise) (Article 93022/74760).- Demande de subsides auprès de la Région de Bruxelles-Capitale (Article 93022/66552).- Prendre pour information la décision n° 531, du Collège du 19/07/2018, en application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[149] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2189057 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp150
Contrat de Quartier Durable Bockstael.- Opération n° 1.3 - « Bockstael, 160 - Logements et équipements ».- Inventaire amiante avant les travaux de démolition.- Marché de services de faible montant. (Réf. RC180809)
Passation d’un marché de services pour un inventaire amiante avant les travaux de démolition dans le cadre du Contrat de Quartier Durable Bockstael.- Marché public de faible montant par facture acceptée après consultation de 4 sociétés en application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016.- Dépense de 980,10 EUR (TVA comprise).- Article 93022/72260.- Demande de subsides auprès de la Région de BruxellesCapitale.- Article 93022/66552.- Prendre pour information la décision n° 468 du Collège du 30/08/2018, en application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[150] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2192526 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp151
Parcours BD de la Ville de Bruxelles.- Programme 2018.- Fresque BD «Tour à Plombs» sur 2 murs mitoyens du site de la Tour à Plombs, sis rue de l'Abattoir 22 à 1000 Bruxelles.- Convention n° CAR/18/179 entre la Ville de Bruxelles, le scénariste Zidrou, les différents dessinateurs et les éditeurs Le Lombard s.a., Dupuis s.a., Kramiek e.i. et Bamboo Edition s.a.s. (Réf. RC180807)
Convention n° CAR/18/179 entre la Ville de Bruxelles, le scénariste Zidrou, les différents dessinateurs et les éditeurs Le Lombard s.a., Dupuis s.a., Kramiek e.i. et Bamboo Edition s.a.s., pour la fresque BD «Tour à Plombs», sur 2 murs mitoyens du site de la Tour à Plombs, sis rue de l'Abattoir 22 à 1000 Bruxelles.
[151] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2185658 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp152
Proposition de motion introduite par M. Michael FRANCOIS (DéFI), M. Jean-Marie AMAND (PS), M. David WEYTSMAN (MR VLD), M. Didier WAUTERS (CDH), Mme Zoubida JELLAB (Ecolo-Groen), M. Johan VAN den DRIESSCHE (NV-A) et Mme Ans PERSOONS (sp.a), Conseillers communaux.
Proposition de motion concernant l'emploi de personnes porteuses d'un handicap.
[152] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2192735 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp153
Question de M. DHONDT, Conseiller communal.
Question concernant l’avis de la Ville sur le projet d’élargissement du Ring.
[153] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2195870 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp154
Question de M. VAN den DRIESSCHE, Conseiller communal.
Question concernant la rénovation du Stade Roi Baudouin.
[154] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2195850 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp155
Question de M. CEUX, Conseiller communal.
Question concernant l’état du dossier de la sécurité routière suite au réaménagement de l’avenue des Croix de Guerre.
[155] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2195845 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp156
Question concernant la consultation des habitants organisée à Neder-Over-Heembeek sur l’instauration de la zone bleue.
[156] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2195829 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp157
Question concernant les problèmes au centre d’accueil La Porte d’Ulysse à Haren.
[157] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2196071 (R)
2018-09-10T16-00_brucmnbru_conseil-sp158
Question de Mme LEMAITRE, Conseillère communale.
Question concernant l’évacuation du site du Keelbeek.
2018-09-10T16-00_gCmnBruBruAdm_seance_consCmn_odj (.pdf)
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bru/cmnbru/meet/2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/09/16 01:28 par patrick