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Timestamp: 2016-10-22 21:43:24+00:00
Document Index: 160449680

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

I 561/02 (17.07.2003)
N� en 1944, H.________ a d�pos�, le 14 septembre 1999, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Ma�on ind�pendant, il est au b�n�fice du revenu minimum de r�insertion (RMR) depuis le 1er juillet 1999.
Apr�s avoir recueilli l'avis du docteur M.________, m�decin traitant, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: office AI) a confi� une expertise m�dicale au docteur R.________, m�decin-chef du Centre X.________. Dans son rapport du 6 mars 2001, ce m�decin a pos� le diagnostic de discret conflit disco-vert�bral � la charni�re lombo-sacr�e et importante ob�sit�. Il a fix� l'incapacit� de travail de H.________ � 20 % maximum dans son ancienne activit� de ma�on, compte tenu de la pathologie ost�o-articulaire.
Par d�cision du 6 septembre 2001, l'office AI a refus� au pr�nomm� tout droit � une rente, au motif que les troubles diagnostiqu�s n'�taient pas invalidants.
Statuant le 14 mai 2002 par son juge unique, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
H.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement en concluant implicitement � l'octroi d'une rente d'invalidit�.
En proc�dure f�d�rale, le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, soit post�rieurement � la date de la d�cision litigieuse (6 septembre 2001), n'est pas applicable en l'esp�ce (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). Cet arr�t prend d�s lors en consid�ration le droit en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002
D'apr�s une jurisprudence constante, l'administration est tenue, au stade de la proc�dure administrative, de confier une expertise � un m�decin ind�pendant, si une telle mesure se r�v�le n�cessaire. Lorsque de telles expertises sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb).
D'une mani�re g�n�rale, en pr�sence d'avis m�dicaux contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t que sur une autre. A cet �gard, l'�l�ment d�cisif pour appr�cier la valeur probante d'une pi�ce m�dicale n'est en principe ni son origine, ni sa d�signation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conf�rer pleine valeur probante � un rapport m�dical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences; VSI 2001 p. 108 consid. 3a).
Avec le premier juge, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions du docteur R.________, dont l'expertise r�pond aux exigences permettant de lui reconna�tre pleine force probante au sens de la jurisprudence pr�cit�e et que ne vient contredire aucune autre pi�ce m�dicale. A cet �gard, quoi qu'en dise le recourant, les appr�ciations de son m�decin traitant, le docteur M.________, ne sauraient s�rieusement faire �chec aux conclusions de l'expert d�s lors que ce praticien mentionne que son patient ne peut que tr�s partiellement travailler, sans toutefois se prononcer de mani�re pr�cise et chiffr�e sur son incapacit� de travail. Par ailleurs, on rappellera que la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un sp�cialiste qu'� l'appr�ciation de l'incapacit� de travail par le m�decin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les r�f�rences; RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2).
L'autorit� pr�c�dente �tait d�s lors fond�e � retenir que le recourant pr�sente une capacit� de travail de 80 % au moins dans son ancienne activit� de ma�on et � juger superflue la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire.
Il reste � d�terminer le taux d'invalidit� du recourant.
5.1 L'invalidit� est une notion �conomique et non m�dicale; les crit�res m�dico-th�oriques ne sont pas d�terminants, mais les r�percussions de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain (cf. par analogie, RAMA 1991 no U 130 p. 272 consid. 3b; voir aussi ATF 114 V 314 consid. 3c); ainsi le taux d'invalidit� ne se confond pas n�cessairement avec le taux d'incapacit� fonctionnelle d�termin� par le m�decin, ce sont les cons�quences �conomiques objectives de l'incapacit� fonctionnelle qu'il importe d'�valuer (ATF 110 V 275 consid. 4a).
5.2 En l'esp�ce, on retiendra, compte tenu de l'importance de la capacit� r�siduelle de travail attest�e m�dicalement, que le recourant est en mesure de r�aliser le 80 % du revenu qu'il retirait de son ancienne activit� de ma�on ind�pendant. Or ce taux est insuffisant pour ouvrir droit � une rente d'invalidit� au sens de l'art. 28 al. 1 LAI.
Il s'ensuit que le jugement entrepris doit �tre confirm� et que le recours se r�v�le mal fond�.