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Timestamp: 2016-10-28 02:54:56+00:00
Document Index: 56887860

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ']

C.__________, repr�sent�e par CAP Protection juridique,
Assurance-invalidit� (rent� d'invalidit�),
Par demande du 30 septembre 2005, B._________, a sollicit� l'octroi de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en raison de l�sions cons�cutives � une chute survenue le 24 juillet 2003. Le cas avait alors �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) qui avait notamment envoy� l'assur�e aupr�s de la Clinique X.________ pour y �tre examin�e.
Entre autres mesures d'instruction, l'office AI a requis le dossier de la CNA et mandat� le Centre Y.________ pour examiner l'assur�e. Dans leur rapport du 11 janvier 2008, les docteurs S.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, R.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, ont diagnostiqu� des lombalgies chroniques, des troubles sensitifs lombosacr�s sans explication somatique objectivable, et une dysthymie. Ils ont conclu que ces affections ne se r�percutaient pas sur la capacit� de travail au moment de l'examen mais ont admis l'existence d'incapacit�s de travail successives depuis la date de l'accident jusqu'au 31 janvier 2007. Ces conclusions ont �t� contest�es par le docteur O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et m�decin traitant de l'assur�e (cf. avis du 18 ao�t 2008).
Par d�cision du 19 mai 2009, l'office AI a reconnu � B._________ le droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 2004 au 30 avril 2007 mais l'a ni� au-del� de cette date, l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tant am�lior� � partir du 1er f�vrier 2007.
B._________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, qui l'a d�bout�e par jugement du 23 janvier 2012.
La pr�nomm�e interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut au renvoi de la cause � l'administration pour compl�ment d'instruction, sous suite de frais et d�pens.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral exerce un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
2.1 Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� au-del� du 30 avril 2007.
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� et � son �valuation, � la r�vision du droit aux prestations, au vu de la nature de la d�cision rendue par l'office AI (d�cision d'octroi d'une rente �chelonn�e dans le temps), ainsi qu'� l'appr�ciation des preuves et � la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer.
3.1 La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur le rapport des experts du Centre Y.________ qui les a amen�s � constater qu'elle disposait d'une capacit� enti�re de travail � compter du 1er f�vrier 2007. Selon elle, il ne serait pas probant, au vu des importantes contradictions qu'il contiendrait.
La recourante voit une premi�re contradiction en ce que l'expert psychiatre a constat� � la fois une tr�s bonne insertion sociale et une vie sociale restreinte. Ce faisant, elle oppose des propos qu'elle a tenus � l'expert, � savoir que sa vie sociale s'�tait restreinte (p. 11), avec l'avis de ce dernier, selon lequel elle jouissait d'une bonne insertion sociale (p. 23). On ne saurait donc y voir une contradiction. En outre, le fait que la vie sociale se r�duise n'a pas n�cessairement comme corollaire une perte d'int�gration sociale. Tel n'est du reste pas le cas ici puisque la recourante a notamment d�clar� aux experts aller r�guli�rement � la piscine et exercer une activit� lucrative dont le taux se montait � 30 %.
La recourante voit une seconde contradiction lorsque l'expert psychiatre a ni� l'existence de troubles psychiques en ne se pronon�ant pas sur le diagnostic d'�pisode d�pressif et de trouble de la personnalit� pos� par son psychiatre traitant, alors m�me qu'il a indiqu� avoir des doutes quant � la pr�sence d'un trouble psychiatrique. En l'occurrence, le fait que l'expert s'est montr� "un peu surpris face � un discours [o�] rien ne va sur le plan somatique et [o�] tout est si formidable dans la vie priv�e", ne signifie pas encore qu'il ait eu des doutes sur l'existence d'un trouble psychique. Cela �tant, l'examen clinique n'a r�v�l� aucun trouble de l'humeur, de psychopathologie ou de trouble de la personnalit�. En revanche, l'expert a admis la pr�sence d'un trouble d�pressif l�ger en 2006 dont la r�currence faisait d�faut, en l'absence d'�pisodes d�pressifs s�par�s et significatifs, retenant par cons�quent le diagnostic de dysthymie, laquelle n'avait cependant aucune influence sur la capacit� de travail. Au vu des explications de l'expert, l'argumentation de la recourante n'est pas plus pertinente que la pr�c�dente.
3.2 La recourante soutient encore que l'avis des experts du Centre Y.________ du 11 janvier 2008 relatif � l'absence de troubles psychiatriques �tait contredit par de nombreux rapports m�dicaux. Elle renvoie � cet �gard au rapport du docteur F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, du 17 mars 2004, et � celui du docteur A.________, sp�cialiste FMH en neurologie, du 3 mai 2004, tous deux m�decins aupr�s de la Clinique X .________. En plus d'�tre insuffisamment motiv� (cf. consid. 1 supra), cet argument ne lui est d'aucun secours. Outre le fait que le rapport du docteur F.________ ne contient aucune indication relative � la capacit� de travail, les deux rapports datent de 2004; les m�decins y exposaient l'�tat de sant� de la recourante � cette �poque uniquement. Dans ces circonstances, les rapports invoqu�s ne sont pas de nature � mettre en doute les conclusions des experts du Centre Y.________.
3.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le rapport des experts du Centre Y.________ ne contient pas de contradiction, de sorte que la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral lorsqu'elle en a suivi les conclusions et constat� que la capacit� de travail de la recourante n'�tait pas limit�e � partir du 1er f�vrier 2007. Le recours est par cons�quent mal fond�.