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Timestamp: 2018-11-18 15:29:53+00:00
Document Index: 323681256

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 14', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 15', 'art. 18', 'art. 5', 'art. 23', 'art. 23']

3 Classification des envois de la poste aux lettres selon leur format: (Conv., art. 14, art. RL 121.2). Non - PDF
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1 Monnaie : Francs Services de base Système de classification du courrier (Conv., art. 13.3; Règl., art. RL 120) 1 Basé sur la vitesse de traitement des envois (Règl., art. RL 120.2): 1.1 Envois prioritaires et non prioritaires peuvent peser jusqu à 5 kilogrammes (Règl., art. RL 122.1). Admis ou non: 2 Basé sur le contenu des envois (Règl., art. RL 122.2): 2.1 Lettres et petits paquets, pesant jusqu à 5 kilogrammes (Règl., art. RL ). Admis ou non à l'expédition et à la réception: 2.2 Imprimés, pesant jusqu à 5 kilogrammes (Règl., art. RL ). Admis ou non à l'expédition, l'admission à la réception étant obligatoire: 3 Classification des envois de la poste aux lettres selon leur format: (Conv., art. 14, art. RL 121.2). Services supplémentaires facultatifs 4 Envois avec valeur déclarée (Conv., art. 15.2; Règl., art. RL 138.1) 4.1 Admis ou non à l expédition et à la réception: 4.2 Admis ou non à la réception seulement: 4.3 Déclaration de valeur. Limite maximale voie de surface: SDR voie aérienne: 1540 SDR Etiquettes (RL et ). Emploi de l étiquette CN 06 ou de deux étiquettes (CN 04 et étiquette rose «Valeur déclarée»): 4.4 Bureaux participant au service: CN 04 et étiquette rose 'Valeur déclarée' 4.5 Services utilisés: services aériens (code IATA des compagnies aériennes): ET, TK, KQ, EK, DXB services maritimes (nom des compagnies de navigation): 4.6 Bureau d'échange auquel le double du procès-verbal CN 24 doit être adressé (Règl., art. RL ): 2: Bureau d'échange de la poste de DJJIBA BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE (+253) (+253) Nom du bureau : Bureau d'échange de la poste de BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : Date de la dernière mise à jour : Page 1 de 12
2 5 Envois contre remboursement (Conv., art ; Règl., art. RL 139.1, RL et RL 139.3) 5.1 Admis ou non à l expédition et à la réception: 5.2 Admis ou non à la réception seulement: 5.3 Montant en DTS du tarif appliqué en sus des taxes postales applicables aux envois contre remboursement envois ordinaires: SDR envois recommandés: SDR envois avec valeur déclarée: SDR 5.4 Perception des taxes pour les envois contre remboursement perçues sur l expéditeur de l envoi: perçues sur le destinataire de l envoi: Appliquez-vous une taxe spéciale pour la distribution des envois contre remboursement dans les pays de destination? Dans l affirmative quel est le montant de cette taxe? SDR Exigez-vous que les envois avec valeur déclarée soient scellés? 6 Envois exprès (Conv., art ; Règl., art. RL 140) 6.1 Admis ou non (expédition et réception): 6.2 Limités aux envois prioritaires: 6.3 Remise par exprès de l envoi lui-même ou d un avis d arrivée lorsqu il s agit d un envoi avec valeur déclarée: 6.4 Autre information éventuelle - 7 Remise en main propre (Conv., art ; Règl., art. RL 142) 7.1 Admise à la réception pour les envois recommandés et les envois avec valeur déclarée : (si admis selon la question 4) 7.2 Admise à la réception seulement si les envois recommandés et les envois avec valeur déclarée sont accompagnés d un avis de réception : 7.3 Mention à apporter sur les envois à destination de votre administration : 8 Envois francs de taxes et de droits (Conv., art ; Règl., art. RL 143) 8.1 Envois ordinaires, recommandés et envois avec valeur déclarée. Admis ou non: 8.2 Envois recommandés et envois avec valeur déclarée seulement. Admis ou non: 8.3 Service de retour des marchandises (Conv., art ) 9 Service de correspondance commerciale-réponse international (CCRI) (Conv., art ; Règl., art. RL 144) 9.1 Correspondance commerciale-réponse internationale (CCRI) (Conv., art ; Règl., art. RL 144) 9.2 Assuré sur la base de réciprocité (Règl., art. RL ) 9.3 Envois dont le poids est compris entre 50 grammes et 2 kilogrammes sur une base de réciprocité (Règl., art. RL ) 9.4 Si le poids est supérieur à 50 grammes et inférieur à 2 kilogrammes, veuillez préciser la limite supérieure de poids 9.5 Envois exclus du service de CCRI dont le contenu est autre que ce qui est spécifié dans l article 18 de la Convention (Règl., art. RL ) Dans l affirmative, veuillez préciser: g 9.6 Toute autre extension du service à convenir bilatéralement (Règl., art. RL )? Date de la dernière mise à jour : Page 2 de 12
3 10 Coupons-réponse internationaux (Conv., art ; Règl., art. RL 146). Vendus ou non (Règl., art. RL 146.1): 11 Matières radioactives (Conv., art. 18.3; Règl., art. RL 131 et RL 132) 11.1 Admises ou non à l expédition et à la réception: 11.2 Admises ou non à la réception seulement: 12 Demandes de retrait, de modification ou de correction d adresse (Conv., art. 5; Règl., art. RL 152) 12.1 Admises ou non: 12.2 Bureau auquel les demandes doivent être transmises:(règl., art. RL ) Bureau d'échange de la poste de DJJIBA 557 BD DE LA REPUBLIQUE : Nom du bureau : Bureau d'échange de la poste de BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : 13 Echantillons exemptés, prélevés sur des malades (humains ou animaux) (Conv., art.; Règl., art. RL 133 ) 13.1 Admises ou non à l expédition et à la réception: 13.2 Admises ou non à la réception seulement: 14 Matières infectieuses de catégorie B (n ONU 3373) (Conv., art.; Règl., art. RL , RL à RL ) 14.1 Admises ou non à l expédition et à la réception: 14.2 Admises ou non à la réception seulement: 15 Envois pour les aveugles (Règl., art. RL 126.5) 15.1 Enregistrements sonores expédiés par un aveugle à un destinataire quelconque. Admis ou non comme envois pour les aveugles: 15.2 Enregistrements sonores adressés à un aveugle par un expéditeur quelconque. Admis ou non comme envois pour les aveugles: 16 Objets passibles de taxes différentes réunis en un seul envoi (Règl., art. RL 105.4). Autorisée ou non: Autres renseignements 17 Petits paquets dépassant 500 g (Conv., art. ; Règl., art. RL 106.1). Montant en DTS de la taxe de remise en régime intérieur qui serait applicable en régime international: 1,9 SDR Date de la dernière mise à jour : Page 3 de 12
4 18 Envois recommandés. Responsabilité (Conv., art. 23.2) 18.1 Admise ou non en cas de force majeure (Règl., art. RL 159.2): 18.2 Equivalent de l indemnité de 30 DTS par envoi (Règl., art. RL 159.4): 7800 FDJ 18.3 Equivalent de l indemnité pour chaque sac M maximum 150 DTS (Règl., art. RL 159.4): FDJ 19 Envois avec valeur déclarée. Responsabilité (Conv., art. 23.4) 19.1 Admise ou non en cas de force majeure (Règl., art. RL 159.2): 19.2 Admise ou non à bord des navires ou des avions utilisés par les administrations (Règl., art. RL 165.4): 20 " Cette section n'est plus valide " 21 Envois recommandés sous enveloppe close contenant les objets mentionnés à l article 18.6 de la Convention. Admis ou non: 22 Modalités d affranchissement (Règl., art. RL 114 et RL 115) 22.1 Envois affranchis au moyen d empreintes à la presse d imprimerie ou par un autre procédé d impression ou de timbrage. Admis ou non: 22.2 Mention adoptée pour indiquer que l affranchissement a été payé: Port payé 22.3 L'affranchissement peut-il être représenté par une mention indiquant que la totalité de l affranchissement a été payée, par exemple «Taxe perçue»? Admis ou non: 22.4 Si oui, indiquer la (les) mention(s) adoptée(s): Taxe perçue 23 Emploi présumé frauduleux de timbres-poste, etc. (Règl., art. RL 116) 23.1 La législation intérieure permet-elle la procédure prescrite: 23.2 Bureau auquel les avis sur un emploi présumé frauduleux doivent être transmis: Bureau d'échange de la poste de DJJIBA BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : Nom du bureau : Bureau d'échange de la poste de BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : 24 Envois recommandés (Règl., art. RL 137, RL et RL 180.3) 24.1 Remplacement de l étiquette réglementaire CN 04 par une étiquette encadrée où seule la lettre «R» est imprimée: 24.2 Remplacement par un timbre ou par une bande: 24.3 Listes spéciales CN 33. Toujours exigées ou non: Date de la dernière mise à jour : Page 4 de 12
5 24.4 Inscription globale. Acceptée ou non: 24.5 Inscription globale dans tous les cas: 24.6 Inscription globale uniquement dans le cadre d un accord bilatéral: 25 Modalités de remise aux destinataires des envois recommandés et des envois avec valeur déclarée (Règl., art. RL 137 et RL 138) 25.1 Remise contre signature du destinataire ou d un mandataire dûment autorisé envois recommandés: " Cette section n'est plus valide " envois avec valeur déclarée: 25.2 Remise contre signature d un mandataire de fait (membre de la famille du destinataire, portier d hôtel, concierge, etc.) envois recommandés: " Cette section n'est plus valide " envois avec valeur déclarée: 25.3 Nombre de tentatives de distribution pour les envois recommandés et les envois avec valeur déclarée Envois recommandés " Cette section n'est plus valide " Envois avec valeur déclarée Délai de garde des envois recommandés et des envois avec valeur déclarée après la remise d un avis de passage en cas d échec de plusieurs tentatives de distribution Envois recommandés 30 Jour(s) 1 Mois " Cette section n'est plus valide " Envois avec valeur déclarée 30 Jour(s) 1 Mois 26 " Cette section n'est plus valide " 27 Avis de réception (formule CN 07) (Règl., art. RL ) 27.1 signé par le destinataire (ou son représentant): 27.2 signé par l agent du bureau de destination: 28 Envois de la poste aux lettres gardés en instance ou adressés poste restante (Règl., art. RL ). Délai de garde: 15 Jour(s) - Mois 29 Réclamations (Règl., art. RL 154 et RL 155). Bureaux auxquels doivent être transmises les réclamations relatives (formule CN 08) (Règl., art. RL ): 29.1 aux envois ordinaires: Service de la Réclamation 2 : bd de la République bp 557 (+253) (+253) Date de la dernière mise à jour : Page 5 de 12
6 Nom du bureau : Service de la Réclamation BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : 29.2 aux envois recommandés et envois avec valeur déclarée: Voir aux envois contre remboursement: 2: 29.4 Formule CN 08 électronique (Règl., art ). Acceptée ou non: - 30 Envois soumis au contrôle douanier (Règl., art. RL 156) 30.1 Nombre de déclarations en douane CN 23 exigées lorsque la valeur du contenu excède 300 DTS: Langues dans lesquelles les indications de l étiquette CN 22 ou des déclarations en douane CN 23 peuvent être rédigées: 30.3 Sacs M (Règl., art. RL 156.9) Français L étiquette-adresse des sacs spéciaux d imprimés doit être revêtue d une étiquette CN 22: dans tous les cas (les envois devant être soumis ou non au contrôle douanier): seulement quand les envois doivent être soumis au contrôle douanier: La déclaration en douane CN 23 éventuellement requise ainsi que les autres papiers d accompagnement doivent être fixés: à l extérieur du sac: sur l un des envois contenus dans le sac: 31 Récipients vides (Règl., art. RL 203.5) 31.1 Bureau d'échange chargé de recevoir les récipients vides dans les relations à longue distance: 2: Bureau d'échange de la poste DJJIBA BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE Date de la dernière mise à jour : Page 6 de 12
7 Nom du bureau : Bureau d'échange de la poste de BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE : 31.2 Valeur moyenne en DTS des récipients utilisés par les bureaux d échange (Règl., art. RL ): 10 SDR 32 Adresse spéciale pour la transmission des formules concernant les frais de transit et les frais terminaux: CN 43, CN 54, CN 54bis, CN 54ter, CN 56, CN 56bis, CN 57, CN 58, CN 61,CN 62, CN 62bis, CN 63 et CN 64 (Règl., art. RL 231): CN 43, CN 54, CN 54bis, CN 54ter, CN 56, CN 56bis, CN 57, CN 58, CN 61, CN 62, CN 62bis, CN 63, CN 64 Comptabilité internationale 2: bp 557 bd de la république Bureau(x) d échange chargé(s) du traitement de la poste aux lettres (Règl., art. RL 173.3): 2: Bureau d'échange de la poste de DJJIBA BP 557 BD DE LA REPUBLIQUE Courrier acheminé par voie maritime 34 Dépêches de surface de la poste aux lettres 34.1 Nom du (des) port(s) d'arrivée: 34.2 Nom et adresse du bureau d'échange de destination auquel envoyer par avance les bordereaux de livraison CN 37: 2: 35 Dépêches de surface des colis postaux (Voir Recueil des colis postaux) Date de la dernière mise à jour : Page 7 de 12
8 Service à la clientèle 36 Système de suivi en ligne fournis 36.1 Adresse du site Web pour obtenir des informations concernant les lettres Langues dans lesquelles les données de suivi peuvent être obtenues Français 36.3 Points de contact Pour les opérateurs désignés partenaires (+253) (+253) Pour les clients (+253) (+253) Jours férié nationaux 37.1 Jours fériés nationaux disponibles sur le recueil des colis postaux Receuil poste aux lettres Normes de distribution 38 Voir les annexes. Autres renseignements 39 Courrier avion 39.1 Les frais dus au titre du transport aérien des dépêches-avion en transit entre deux aéroports de votre pays sont-ils fixés sous forme d un prix unitaire? 39.2 Sous réserve de l'accord des administrations qui reçoivent ces dépêches dans les aéroports de leur pays, votre administration expédie-t-elle par avion, avec priorité réduite, des dépêches de courrier de surface (S.A.L.)? Voir également le tableau D - Indications concernant le service S.A.L. publié dans la CN68 : Si oui, est-il perçu des surtaxes aériennes réduites pour le courrier S.A.L.? 39.4 En tant qu administration d expédition, avez-vous opté pour l inscription individuelle de chaque sac sur le bordereau CN 38 ou CN 41? 39.5 Moyennant accord préalable, autorisez-vous les administrations à utiliser vos sacs-avion pour la formation des dépêches qui vous sont destinées? 39.6 Pour les sacs de courrier S.A.L., est-il fait usage d étiquettes CN 35 portant en caractères apparents la mention «S.A.L. Surface par avion», au lieu des étiquettes CN 36? Date de la dernière mise à jour : Page 8 de 12
9 Recueil de la poste aux lettre en ligne - Annexes La Poste de SA DJ - DJA Normes de distribution - Lettre-avion Nom du BE Code CTCI Bureau d échange de DJIBOUTI DJIBBA Téléphone ( ) Fax ( ) Horaires de fonctionnement De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Lundi 00:00-07:00 Lundi Mardi Mercredi Lundi 07:01-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Mardi 00:00-07:00 Mardi Mercredi Jeudi Mardi 07:01-23:59 Mercredi Jeudi Samedi Mercredi 00:00-07:00 Mercredi Jeudi Samedi Mercredi 07:01-23:59 Jeudi Samedi Dimanche Jeudi 00:00-07:00 Jeudi Samedi Dimanche Jeudi 07:01-23:59 Samedi Dimanche Lundi Vendredi 00:00-23:59 Samedi Dimanche Lundi Samedi 00:00-07:00 Samedi Dimanche Lundi Samedi 07:01-23:59 Dimanche Lundi Mardi Dimanche 00:00-07:00 Dimanche Lundi Mardi Dimanche 07:01-23:59 Lundi Mardi Mercredi Définition des zones Zone 1: Codes postaux Villes VILLE DE DJIBOUTI Zone 2: Codes postaux Villes ARTA, ALI SABIEH, DIKHIL Zone 3: Codes postaux Villes OBOKS, TADJOURAH Arrivée au bureau d échange: 07h00 du matin Date de la dernière mise à jour : Page 9 de 12
10 Temps de dédouanement: Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: au moment de livraison TOUTE MARCHANDISES LETTRE Observations: Date de la dernière mise à jour : Page 10 de 12
11 Recueil de la poste aux lettre en ligne - Annexes La Poste de SA DJ - DJA Normes de distribution - Lettre voie de surface Nom du BE Code CTCI Bureau d échange de DJIBOUTI DJIBBA Téléphone ( ) Fax ( ) Horaires de fonctionnement De l'aéroport/port/be de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Lundi 00:00-07:00 Lundi Mardi Mercredi Lundi 07:01-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Mardi 00:00-07:00 Mardi Mercredi Jeudi Mardi 07:01-23:59 Mercredi Jeudi Samedi Mercredi 00:00-07:00 Mercredi Jeudi Samedi Mercredi 07:01-23:59 Jeudi Samedi Dimanche Jeudi 00:00-07:00 Jeudi Samedi Dimanche Jeudi 07:01-23:59 Samedi Dimanche Lundi Vendredi 00:00-23:59 Samedi Dimanche Lundi Samedi 00:00-07:00 Samedi Dimanche Lundi Samedi 07:01-23:59 Dimanche Lundi Mardi Dimanche 00:00-07:00 Dimanche Lundi Mardi Dimanche 07:01-23:59 Lundi Mardi Mercredi Définition des zones Zone 1: Codes postaux Villes VILLE DE DJIBOUTI Zone 2: Codes postaux Villes ARTA, ALI SABIEH, DIKHIL Zone 3: Codes postaux Villes OBOKS, TADJOURAH Date de la dernière mise à jour : Page 11 de 12
12 Arrivée au bureau d échange: 07h00 du matin Temps de dédouanement: Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: au moment de livraison TOUTE MARCHANDISES LETTRE Observations: Date de la dernière mise à jour : Page 12 de 12