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Timestamp: 2016-10-24 08:48:00+00:00
Document Index: 238762006

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 80', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 54', 'art. 60', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 12', 'art. 80', 'art. 69', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 1', 'art. 54', 'art. 60', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 81', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 66']

5A_313/2007 (13.12.2007)
5A_313/2007
recourante, repr�sent�e par Me Hans-Ulrich Stauffer, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Jean-David Pelot, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 mars 2007.
Par d�cision de la Fondation institution suppl�tive LPP, Agence r�gionale de la Suisse romande (ci-apr�s: la Fondation ou l'institution suppl�tive), du 23 juin 2005, Y.________ a �t� affili� d'office, en tant qu'employeur, � l'institution suppl�tive LPP avec effet r�troactif au 1er d�cembre 2003, conform�ment � l'art. 11 LPP.
La Fondation a adress� � Y.________, le 4 octobre 2005, une facture/bordereau de contributions d'un montant de 7'452 fr. Le 24 novembre suivant, elle a requis l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest de notifier � celui-ci un commandement de payer la somme de 7'452 fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 30 octobre 2005 et de 100 fr. sans int�r�ts. La cause de l'obligation indiqu�e �tait "solde du compte courant prime au 29.10.2005" et "frais de contentieux". Le commandement de payer (poursuite n� xxxx) a �t� notifi� le 3 janvier 2006; le poursuivi y a fait opposition. Par courrier du 24 janvier 2006, la Fondation l'a invit� � justifier celle-ci par �crit.
A.a Le 15 f�vrier 2006, la Fondation a rendu une d�cision selon laquelle le poursuivi, d�sign� comme "l'employeur", �tait son d�biteur des montants susmentionn�s et a lev� l'opposition au commandement de payer. Selon une attestation du 3 mai 2006, aucun recours n'a �t� form� devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re de pr�voyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidit�.
Le 17 mai 2006, la Fondation a requis le Juge de paix du district de Lausanne de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Elle a produit le commandement de payer, la d�cision du 15 f�vrier 2006 et l'attestation de la Commission f�d�rale de recours du 3 mai 2006.
Contre cet arr�t, la Fondation exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � sa r�forme en ce sens que la mainlev�e au commandement de payer est accord�e pour les montants susmentionn�s, ainsi que pour les frais du commandement de payer par 107 fr. 75.
Par ordonnance incidente du 6 septembre 2007, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� a �t� enti�rement accept�e.
Invit� � pr�senter des observations, celui-ci n'a pas r�pondu dans le d�lai qui lui avait �t� imparti.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 I 206 consid. 2 p. 210; 133 II 249 consid. 1.1 p. 251, 439 consid. 2 p. 441).
D'apr�s la jurisprudence, l'institution suppl�tive ne peut pas rendre une d�cision et lever l'opposition form�e par l'employeur � la poursuite qui tend au paiement des cotisations; elle doit agir par la voie de l'action (administrative) et, ensuite, suivre la voie ordinaire de la poursuite, comme cela vaut, en g�n�ral, pour tout autre sujet de droit priv� (ATF 118 III 13 consid. 3 p. 15; 115 III 95 ss; 115 V 375 ss). La loi sur la pr�voyance professionnelle ayant �t� modifi�e le 3 octobre 2003, avec entr�e en vigueur le 1er janvier 2005, le point de savoir si l'institution suppl�tive peut rendre une d�cision levant l'opposition n�cessite un r�examen � la lumi�re des nouvelles dispositions l�gales, ce d'autant que les jurisprudences cantonales vont dans des sens oppos�s. De surcro�t, la solution de cette question rev�t une grande importance pratique d�s lors qu'elle doit fixer le d�roulement de la proc�dure de poursuite dans des affaires qui rel�vent de l'administration de masse. L'institution suppl�tive recourante a d'ailleurs d�j� introduit quatre recours identiques contre quatre arr�ts de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 8 mars 2007, rendus sur quatre requ�tes de mainlev�e d�finitive � l'encontre de quatre employeurs poursuivis pour des cotisations impay�es et posant la m�me question juridique. Enfin, d�s lors que l'institution suppl�tive ne peut se permettre d'attendre que les cotisations impay�es par un seul employeur atteignent 30'000 fr., la poursuite porte forc�ment toujours sur un montant inf�rieur et, partant, la valeur litigieuse minimale pr�vue � l'art. 74 al. 1 let. b LTF ne peut jamais �tre atteinte. Pour ces trois raisons, il y a donc lieu d'admettre l'existence d'une question juridique de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF.
2.1 La cour cantonale constate que la recourante a d�j� lev� l'opposition. Cette juridiction expose que depuis le 1er janvier 2005, date de l'entr�e en vigueur de la premi�re r�vision de la LPP, l'institution suppl�tive dispose d'un pouvoir d�cisionnel en mati�re de cotisations et que ses d�cisions sont assimilables � des jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP (art. 60 al. 2bis LPP). Elle souligne cependant que le Message du Conseil f�d�ral n'indique pas si l'institution suppl�tive peut lever elle-m�me l'opposition; de surcro�t, cette mainlev�e administrative est critiqu�e en doctrine. Pour l'autorit� cantonale, savoir si l'institution suppl�tive a le pouvoir de lever l'opposition, si elle a un int�r�t � obtenir une nouvelle d�cision de lev�e de l'opposition et, partant, si elle a un int�r�t au recours sont des questions qui peuvent rester ouvertes, ledit recours devant de toute fa�on �tre rejet� pour un autre motif.
La Cour des poursuites et faillites consid�re en effet que, pour obtenir la mainlev�e, le poursuivant doit notamment prouver l'identit� entre la pr�tention d�duite en poursuite et la cr�ance reconnue dans le titre, une telle identit� �tant logiquement exclue lorsque le titre invoqu� n'existait pas encore au moment o� la poursuite a �t� initi�e. Or, en l'esp�ce, la d�cision condamnant l'employeur � payer les montants litigieux est post�rieure � la r�quisition de poursuite; elle n'avait donc pas �t� rendue lors de la notification du commandement de payer et n'�tait ainsi pas ex�cutoire � cette date. La cause invoqu�e dans le commandement de payer, � savoir "solde du compte courant prime au 31.12 [recte: 10] 2005", est ainsi diff�rente de celle mentionn�e dans la requ�te de mainlev�e ("notre d�cision au sens de l'art. 60 al. 2bis LPP, rendue le 15 mars [recte: f�vrier] 2006"). Toujours selon l'autorit� cantonale, on ne peut pas admettre qu'il s'agit de la m�me cr�ance qui aurait �t� simplement constat�e dans la d�cision post�rieure, puisque la d�cision en cause n'est pas constatatoire et qu'une d�cision administrative assimilable � un jugement au sens de l'art. 80 LP est une d�cision "formatrice". L'objection de la recourante, selon laquelle la d�cision n'est prise qu'apr�s l'opposition au commandement de payer, ne serait pas fond�e car si le prononc� levant l'opposition ne peut �tre rendu avant que celle-ci n'ait �t� formul�e, celui portant condamnation � payer une somme d'argent devrait avoir �t� rendu avant que la poursuite ne soit introduite. La cour cantonale se r�f�re � un avis de doctrine (Gilli�ron, Les garanties de proc�dure dans l'ex�cution forc�e ayant pour objet une somme d'argent ou des s�ret�s � fournir, Le cas des pr�tentions de droit public, in SJ 2003 II 361 ss, p. 376-377), selon lequel les caisses-maladie doivent prendre une d�cision portant condamnation � payer une somme d'argent avant de requ�rir une poursuite, car une telle d�cision n'est assimil�e � un jugement civil ex�cutoire au sens de l'art. 80 que si elle est ex�cutoire (art. 54 de la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale des assurances sociales [LPGA; RS 830.1]).
2.2 La recourante se pr�vaut de l'art. 60 al. 2bis LPP, qui pr�voit que ses d�cisions sont assimilables aux jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP. Elle expose que, conform�ment � cette derni�re disposition, le cr�ancier peut demander au juge de lever d�finitivement l'opposition lorsque sa cr�ance repose sur une d�cision ex�cutoire, sans que le l�gislateur n'exige que le titre de mainlev�e existe avant l'ouverture de la poursuite. Au contraire, la mainlev�e d�finitive doit �tre accord�e lorsque la d�cision qui en est le titre est devenue ex�cutoire apr�s le commandement de payer, mais avant la mainlev�e.
Il s'impose d'examiner d'abord si l'institution suppl�tive a la facult� de lever elle-m�me l'opposition.
3.1 Sous l'empire de l'ancien droit, le Tribunal f�d�ral avait jug� que l'institution suppl�tive en mati�re de pr�voyance professionnelle - dont la cr�ance a sa cause juridique dans le droit public (ATF 118 III 13 consid. 3 p. 15/16) - ne pouvait pas, puisqu'elle ne disposait pas d'un pouvoir de d�cision pour la perception de cotisations, invoquer la jurisprudence relative aux caisses-maladie (ATF 107 III 60) pour lever elle-m�me l'opposition form�e par l'employeur � la poursuite tendant au paiement de cotisations; elle devait d'abord intenter action (administrative) et, ensuite, suivre la voie ordinaire de la poursuite (ATF 118 III 13; 115 III 95; 115 V 375 pr�cit�s). Depuis le 1er janvier 2005, le nouvel art. 60 al. 2bis LPP pr�voit que l'institution suppl�tive peut rendre des d�cisions afin de remplir les obligations pr�vues � l'art. 60 al. 2 let. a et b et � l'art. 12 al. 2 LPP; ces d�cisions sont assimilables � des jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP.
3.2 Bien que le texte l�gal ne le pr�cise pas express�ment, contrairement � d'autres dispositions plus explicites (art. 69 al. 1, 3 et 4 de la loi sur la TVA [LTVA; RS 641.20]), l'institution suppl�tive qui a la comp�tence de rendre une d�cision sur le fond dispose �galement de celle de lever l'opposition du d�biteur au commandement de payer. Ce pouvoir d�coule d�j� de l'art. 79 al. 1 LP, dont la teneur a �t� pr�cis�e par la modification du 16 d�cembre 1994, entr�e en vigueur le 1er janvier 1997. En pr�voyant que le cr�ancier agit "par la voie de la proc�dure ordinaire ou administrative", cette disposition prescrit que le litige sur le fondement mat�riel de la cr�ance qui fait l'objet de la poursuite ne doit pas �tre port� devant le juge cantonal de l'ex�cution forc�e - c'est-�-dire selon proc�dure sommaire et incidente de mainlev�e -, mais devant l'autorit� mat�riellement comp�tente, � savoir soit le juge civil ordinaire, soit l'autorit� ou le tribunal administratif. De surcro�t, lorsque l'art. 79 al. 1 LP pr�cise que la continuation de la poursuite ne peut �tre requise "qu'en se fondant sur une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition", il autorise clairement le juge civil ordinaire ou l'autorit�, respectivement le tribunal administratif, � lever l'opposition, de fa�on � ce qu'il ne soit pas n�cessaire - sous r�serve des cas vis�s par l'art. 79 al. 2 LP - de recourir encore � la proc�dure cantonale (sommaire) de mainlev�e (arr�t non publi� K 40/99 du 25 juin 1999, consid. 2c-2d). Tel �tait d�j� le sens donn� par la jurisprudence � l'ancien art. 79 al. 1 LP (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65; 119 V 329 consid. 2b p. 331; arr�t non publi� B.150/1994 du 18 juillet 1994, consid. 3a). La comp�tence de prononcer la mainlev�e reconnue au juge civil saisi de l'action en reconnaissance de dette doit �tre �galement reconnue aux autorit�s ou aux tribunaux administratifs lorsque le droit f�d�ral ou cantonal attribue force ex�cutoire, au sens de l'art. 80 LP (sur cette notion, cf. ATF 131 III 87 consid. 3.2 p. 89), � leurs d�cisions portant sur le paiement d'une somme d'argent (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65); demeurent r�serv�es les exceptions que le d�biteur peut soulever contre une d�cision rendue dans un autre canton que celui du for de la poursuite, conform�ment � l'art. 79 al. 2 LP. Il n'existe aucun motif de leur d�nier cette comp�tence. L'assimilation des prononc�s administratifs aux jugements civils, lorsqu'ils sont rendus sur opposition � la poursuite, se justifie d'autant plus que la loi l'impose lorsque ces titres sont ant�rieurs au commandement de payer (art. 80 al. 1 LP; ATF 107 III 60 consid. 3 p. 66).
Certes, ce pouvoir permet � l'administration de lever l'opposition au commandement de payer dans la poursuite qu'elle a elle-m�me requise contre un particulier, ce qui, pour certains auteurs, violerait le principe selon lequel nul ne peut �tre � la fois juge et partie. Le l�gislateur a toutefois reconnu express�ment ce privil�ge aux autorit�s administratives lors de la r�vision de la LP de 1997, par l'adjonction, � l'art. 79 LP, de la voie "administrative", ainsi que lors de l'adoption de lois sp�ciales. Le Tribunal f�d�ral a pris acte de cette volont� du l�gislateur, exprim�e � r�it�r�es reprises (ATF 130 III 524; 128 III 39; 119 V 329 consid. 2b p. 331; 107 III 60 consid. 3 p. 64/66). L'acc�s � un tribunal ind�pendant et impartial, garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH, est sauvegard� par la possibilit� pour le d�biteur de recourir aupr�s d'une autorit� judiciaire contre la d�cision administrative de premi�re instance (ATF 121 V 109 consid. 3c p. 111/112). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence (dans ce sens: Dominik Gasser, Rechts�ffnung im Verwaltungsverfahren, in ZZZ 2005 p. 183 ss, p. 184; Staehelin, in Basler Kommentar, n. 14 ad art. 79 LP).
En conclusion, l'institution suppl�tive - qui est une autorit� administrative au sens de l'art. 1 al. 2 let. e PA (art. 54 al. 4 LPP) - et les autorit�s de recours qui sont habilit�es � rendre des d�cisions en vertu de l'art. 60 al. 2bis LPP sont des instances administratives selon l'art. 79 al. 1, 1�re phrase, LP et ont la comp�tence, non seulement, de rendre une d�cision en mati�re de cotisations, mais aussi d'�carter l'opposition pour permettre la continuation de la poursuite, comme l'exige express�ment l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP.
En ce qui concerne le d�roulement de la poursuite, il convient de pr�ciser ce qui suit.
4.1.2 Selon le second mode de proc�der, donc s'il requiert la poursuite sans �tre en possession d'un titre de mainlev�e et que le d�biteur forme opposition au commandement de payer, le cr�ancier qui veut continuer la poursuite doit agir par la voie de la proc�dure administrative pour faire reconna�tre son droit, conform�ment � l'art. 79 al. 1 LP. Si la loi l'y autorise, l'autorit� administrative cr�anci�re doit ainsi rendre une d�cision condamnant le d�biteur � lui payer une somme d'argent, et lever elle-m�me l'opposition au commandement de payer. La continuation de la poursuite ne peut en effet �tre requise que sur la base d'une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition (art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP). Cette proc�dure administrative rev�t la m�me double fonction que le proc�s civil en reconnaissance de dette pour les cr�ances de droit civil, dans lequel le juge civil statue sur le fond et sur la lev�e de l'opposition (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65). La d�cision de l'autorit� administrative de premi�re instance peut �videmment faire l'objet de recours, selon les dispositions topiques applicables.
Si, alors m�me qu'elle en a le pouvoir, l'institution suppl�tive omet de lever l'opposition lorsqu'elle rend sa d�cision sur le fond, elle ne pourra pas requ�rir directement la continuation de la poursuite, l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP exigeant pour ce faire "une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition". La cr�anci�re sera alors contrainte de suivre la voie de la proc�dure cantonale (sommaire) de mainlev�e et ne pourra requ�rir la continuation de la poursuite que lorsqu'elle aura obtenu la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Car, d'une part, l'autorit� administrative ne peut exercer sa comp�tence relevant de l'ex�cution forc�e que si elle statue en m�me temps sur le fond; d'autre part, l'autorit� de la chose jug�e de sa d�cision sur le fond lui interdit de revenir sur celle-ci pour la confirmer et lever l'opposition. Il y a encore lieu de pr�ciser que lorsque la d�cision est rendue par une autorit� administrative d'un autre canton, l'office des poursuites doit, d�s r�ception de la r�quisition de continuer la poursuite, assigner au d�biteur un d�lai de 10 jours pour soulever les exceptions pr�vues � l'art. 81 al. 2 LP, le cr�ancier devant, le cas �ch�ant, requ�rir une d�cision du juge de la mainlev�e du for de la poursuite (art. 79 al. 1 LP; ATF 128 III 246 consid. 2-3 p. 247 ss).
Contrairement � ce qu'affirme la cour cantonale, il n'est donc ni n�cessaire, ni m�me possible que la d�cision sur le fond soit rendue avant la notification du commandement de payer. Il d�coule de la facult� pour le cr�ancier de requ�rir la poursuite sans �tre en possession d'un titre ex�cutoire, et du d�roulement de la poursuite qui s'ensuit, que la cause de l'obligation indiqu�e dans le commandement de payer n'est pas formellement identique � celle figurant dans la r�quisition de continuer la poursuite; mais il s'agit bien mat�riellement de la m�me cr�ance, seule la preuve de celle-ci �tant diff�rente.
4.2 En l'occurrence, l'institution suppl�tive a choisi le second mode de proc�der et a introduit la poursuite en se fondant sur sa facture/bordereau de contributions du 29 septembre 2005. Le poursuivi ayant fait opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� par l'office des poursuites, l'institution suppl�tive a rendu, le 15 f�vrier 2006, une d�cision sur le fond - portant condamnation du d�biteur � payer, en tant qu'employeur, les sommes de 7'452 fr. avec int�r�ts � 6% et de 100 fr. sans int�r�ts - et levant l'opposition au commandement de payer n� xxxx � concurrence de ces montants. Conform�ment � l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP, la Fondation devait ensuite requ�rir la continuation de la poursuite en d�posant aupr�s de l'office des poursuites la r�quisition de continuer la poursuite idoine (Formule n� 4), accompagn�e de l'attestation de force ex�cutoire du 3 mai 2006. Il s'ensuit que la requ�te de mainlev�e de l'opposition que l'institution suppl�tive a adress�e au Juge de paix le 17 mai 2006 aurait d� �tre d�clar�e irrecevable, au motif que la mainlev�e d�finitive de l'opposition �tait d�j� en force.
Partant, le pr�sent recours doit �tre rejet� par substitution de motifs (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140), aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas d�pos� de r�ponse.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'300 fr., sont mis � la charge de la recourante.