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Timestamp: 2016-09-30 11:45:24+00:00
Document Index: 226292869

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 96', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1111/2015 (09.05.2016)
2C_1111/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 9 mai 2016
tous deux repr�sent�s par Me M�lanie Freymond, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 10 novembre 2015.
A.________, ressortissante br�silienne n�e en 1976, est entr�e en Suisse au mois de juillet ou septembre 2009 dans le but d'�pouser B.X.________, ressortissant helv�tique de trois ans son a�n�. Ils se sont mari�s le 12 f�vrier 2010 et l'int�ress�e s'est vue d�livrer une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial, r�guli�rement prolong�e jusqu'au 11 f�vrier 2015. Le 16 f�vrier 2011, Y.________, fils de l'int�ress�e, n� en 1999, a rejoint sa m�re en Suisse et �galement �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial, le 12 juillet 2011.
Par convention du 6 f�vrier 2013, les �poux ont convenu de vivre s�par�s durant une ann�e et d'attribuer la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse. Lors d'une audition devant le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population), l'int�ress�e a expliqu� qu'elle vivait s�par�ment de son mari depuis le 6 f�vrier 2013, pr�cisant n�anmoins toujours vivre sous le m�me toit que ce dernier en raison de la difficult� de trouver un nouvel appartement. B.X.________ a quant � lui expliqu� au Service de la population qu'il cherchait d�sesp�r�ment un autre logement, songeant m�me � quitter le canton.
Par d�cision du 26 septembre 2014, le Service de la population a r�voqu� les autorisations de s�jour de A.X.________ et de son fils. Il a en outre prononc� leur renvoi de Suisse. B.X.________, le 4 novembre 2014, ainsi que A.X.________ et son fils, le 5 novembre 2014, ont tous trois interjet� recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
Par arr�t du 10 novembre 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de A.X.________ et de Y.________ et rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, celui de B.X.________. Il a jug� en substance que l'int�ress�e ne pouvait se pr�valoir d'une union conjugale d'une dur�e d'au moins trois ans et que ni elle, ni son fils ne pouvaient invoquer des raisons personnelles majeures pour leur permettre de poursuivre leur s�jour en Suisse.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ et Y.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif, de r�former l'arr�t du 10 novembre 2015 du Tribunal cantonal en maintenant leurs autorisations de s�jour, subsidiairement d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent de violation du droit f�d�ral.
Par ordonnance du 14 d�cembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent au rejet du recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il suffit toutefois qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179 s.). En l'occurrence, du moment que la recourante vit s�par�e d'un ressortissant suisse avec lequel elle est encore mari�e, l'art. 50 al. 1 let. a et b LEtr (RS 142.20) est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Les recourants invoquent par contre des dispositions qui ne leur sont d'aucune aide pour fonder un �ventuel droit � une autorisation de s�jour en faveur de Y.________ (contrairement � ce qu'ils avancent celui-ci ne peut invoquer ni l'art. 42 al. 1 LEtr, ni l'art. 50 LEtr). Il convient toutefois de consid�rer la voie du recours en mati�re de droit public comme �tant �galement ouverte pour le recourant, un enfant mineur partageant en principe le sort du parent
qui en a la garde (ATF 137 I 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�t 2G_1/2014 du 1
er�mai 2014 consid. 3.2).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF). Le recours ayant de surcro�t �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF), par les recourants qui sont atteints par la d�cision entreprise et ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification, de sorte qu'il faut leur reconna�tre la qualit� pour recourir (art. 89 al. 1 LTF), il est partant recevable.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450).
Par cons�quent, en tant que les recourants avancent des �l�ments de fait ne ressortant pas de l'arr�t attaqu�, sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, il n'en sera pas tenu compte.
Les recourants invoquent une violation de l'art. 50 al. 1 let. a et b LEtr. Ils font �galement r�f�rence � l'art. 49 LEtr, estimant que les �poux n'ont travers� qu'une courte p�riode de crise et qu'il s'agit-l� d'une exception � la condition du m�nage commun. Selon les recourants, la r�vocation de leurs autorisations de s�jour, compte tenu de la dur�e de l'union conjugale de la recourante avec un ressortissant suisse et de la situation dans laquelle se trouverait le recourant en cas de retour dans son pays d'origine, constitue une violation du droit f�d�ral.
Le pr�sent litige porte donc sur la question de savoir si les conditions de l'art. 50 LEtr, �ventuellement de l'art. 49 LEtr, sont remplies, et en particulier si la recourante peut se pr�valoir d'une union conjugale d'au moins trois ans avec son mari, respectivement si son s�jour s'impose pour des raisons personnelles majeures.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). Le d�lai de trois ans pr�vu par cette disposition se calcule en fonction de la dur�e pendant laquelle les �poux ont fait m�nage commun en Suisse (ATF 136 II 113 consid. 3.3.5 p. 120; arr�t 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.1). La dur�e de trois ans vaut de fa�on absolue, quand bien m�me la fin de la vie conjugale serait intervenue quelques jours ou semaines seulement avant l'expiration du d�lai (cf. arr�t 2C_748/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1).
La notion d'union conjugale de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne se confond pas avec celle du mariage. Alors que celui-ci peut n'�tre plus que formel, l'union conjugale implique une vie conjugale effective, sous r�serve des exceptions mentionn�es � l'art. 49 LEtr (ATF 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347; 136 II 113 consid. 3.2 p. 115 ss; arr�t 2C_748/2011 pr�cit� consid. 2.1). Elle ne se confond pas non plus avec celle de la seule cohabitation mais implique une volont� matrimoniale commune de la part des �poux. A cet �gard, la p�riode durant laquelle les conjoints continuent provisoirement � cohabiter en attendant de pouvoir se constituer deux domiciles s�par�s ne peut pas �tre prise en compte dans le calcul de trois ans de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, faute de vie conjugale effective (arr�t 2C_748/2011 pr�cit� consid. 2.1).
4.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a retenu que les �poux ont c�l�br� leur mariage le 12 f�vrier 2010 et que le 6 f�vrier 2013, ceux-ci ont conclu une convention mettant fin � leur vie commune. Les �poux ont continu� de vivre sous le m�me toit apr�s la conclusion de la convention pr�cit�e. L'autorit� pr�c�dente a en outre relev� que lors de son audition devant le Service de la population, intervenue le 19 d�cembre 2013, le mari de la recourante a d�clar� chercher d�sesp�r�ment un nouvel appartement et �tre oblig� de vivre sous le m�me toit que sa femme. Cette derni�re a quant � elle plusieurs fois confirm�, dans des courriers adress�s au Service de la population, que la s�paration remontait bien au 6 f�vrier 2013.
Tout d'abord, force est de constater que les recourants, � raison, ne contestent pas la date du d�but de l'union conjugale, c'est-�-dire au jour du mariage. Par contre, leurs arguments voulant que les �poux aient tent� une r�conciliation avant de d�cider d'une v�ritable s�paration en �t� 2013 ne saurait emporter conviction. Il appara�t bien plus que d�s le 6 f�vrier 2013, les �poux ont mis fin � leur union, de mani�re d�finitive. Ils n'ont plus jamais reconstitu� cette union depuis lors. Leurs d�clarations respectives devant le Service de la population ne laissent d'ailleurs aucun doute sur leur volont� de mettre un terme d�finitif � leur union (le recourant parle de chercher " d�sesp�r�ment " un appartement et d'�tre " oblig� " de vivre avec sa femme, alors que cette derni�re a confirm� � plusieurs reprises que l'union conjugale avait pris fin le 6 f�vrier 2013). Le fait que l'�poux de la recourante ait continu� de vivre sous le m�me toit n'est donc pas r�v�lateur d'une volont� de tenter une r�conciliation, mais d�coule bien plus de l'impossibilit� de trouver un autre logement pour s'y installer. Au demeurant, on rappellera que la p�riode durant laquelle les conjoints continuent � cohabiter en attendant que l'un d'eux trouve un autre logement, comme c'est le cas en l'esp�ce, ne peut pas �tre prise en compte dans le calcul de trois ans (cf. arr�t 2C_748/2011 pr�cit� consid. 2.1; consid. 4.1 ci-dessus).
4.3.�Les recourants invoquent encore l'art. 49 LEtr pour expliquer que leur s�paration ne constituait qu'une p�riode de crise qu'ils ont tent� de surmonter et que l'union conjugale n'a pas cess� de mani�re brutale le 6 f�vrier 2013. Selon eux, ce n'est qu'au terme de cette p�riode, c'est-�-dire durant l'�t� 2013, que la d�cision de vivre s�par�ment a �t� prise d�finitivement.
Selon l'art. 49 LEtr, l'exigence du m�nage commun pr�vue aux art. 42 � 44 LEtr n'est pas applicable lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es. Aux termes de l'art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), une exception � l'exigence du m�nage commun peut r�sulter de raisons majeures dues, notamment, � des obligations professionnelles ou � une s�paration provisoire en raison de probl�mes familiaux importants. La s�paration due � une crise conjugale ne doit toutefois pas durer plus de quelques mois (arr�t 2C_712/2014 du 12 juin 2015 consid. 2.3). En l'esp�ce, les recourants ne sauraient invoquer cette disposition, d�s lors que la s�paration des �poux n'a aucunement pr�sent� un caract�re provisoire, mais qu'elle �tait d�finitive, ce que les d�clarations de ces derniers devant le Service de la population confirment (cf. consid. 4.2 ci-dessus). En tout �tat de cause, pour pouvoir se pr�valoir de l'art. 49 LEtr en raison d'une s�paration due � une crise conjugale, encore faut-il que l'union conjugale soit maintenue, malgr� les quel-ques mois de s�paration, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (cf. ATF 140 II 345 consid. 4.4.1 p. 349 s.). Le fait que les �poux aient v�cu sous le m�me toit n'a en l'occurrence aucune incidence sur l'application de la disposition pr�cit�e.
4.4.�En retenant que l'union conjugale avait pris fin le 6 f�vrier 2013, soit avant l'�ch�ance du d�lai de trois ans, et qu'en cons�quence, l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne trouvait pas application, le Tribunal cantonal n'a pas viol� le droit f�d�ral. Il est d�s lors superflu d'examiner si l'int�gration de la recourante est ou non r�ussie au sens de cette disposition.
Les recourants invoquent �galement une violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr dans la mesure o� le Tribunal cantonal a ni� l'existence de raisons personnelles majeures justifiant la poursuite de leur s�jour en Suisse, plus particuli�rement celle de la r�int�gration sociale fortement compromise du recourant dans son pays d'origine.
5.1.�A titre liminaire, il convient de relever que le recourant ne peut invoquer l'existence de raisons personnelles majeures, et a fortiori une r�insertion sociale fortement compromise, pour justifier la poursuite de son s�jour en Suisse. En effet, l'art. 50 al. 1 let. b LEtr s'applique uniquement au conjoint et aux enfants d'un ressortissant suisse (art. 42 LEtr) ou d'un ressortissant �tranger b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement (art. 43 LEtr), ce que le recourant n'est pas. En l'esp�ce, seule la recourante peut donc se pr�valoir de cette disposition.
5.2.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, soit parce que le s�jour en Suisse durant le mariage n'a pas dur� trois ans ou parce que l'int�gration n'est pas suffisamment accomplie ou encore parce que ces deux aspects font d�faut mais que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 s.; 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348 s.; 137 II 1 consid. 4.1 p. 7 s.). A cet �gard, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive. Comme il s'agit de cas de rigueur survenant � la suite de la dissolution de la famille, en relation avec l'autorisation de s�jour d�coulant du mariage, les raisons qui ont conduit � sa dissolution rev�tent par cons�quent de l'importance. L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 349 s.). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Celles-ci ne sont pas exhaustives (ATF 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi ces situations figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 OASA), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
A propos de la r�int�gration, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de la r�int�gration sociale, au regard de la situation personnelle, professionnelle et familiale de l'�tranger, seraient gravement compromises (cf. arr�t 2C_873/2013 du 25 mars 2014 consid. 4.1, non publi� in ATF 140 II 289 et les r�f�rences cit�es).
5.3.�Dans la pr�sente esp�ce, si la recourante, � une unique reprise, a invoqu� un cas de violences conjugales (violences psychologiques), les �poux n'en ont plus parl� par la suite et les recourants n'en font pas valoir devant le Tribunal f�d�ral. Les faits retenus ne permettent en outre pas d'en reconna�tre l'existence. Par ailleurs, la r�int�gration sociale de la recourante dans sa patrie devrait s'effectuer relativement ais�ment d�s lors qu'elle y a v�cu jusqu'� ses 33 ans. En outre, elle y retrouvera ses proches, et pourra mettre � profit son exp�rience en tant qu'aide soignante, acquise en Suisse. Pour le surplus, la recourante ne d�montre nullement qu'elle pourrait se trouver dans une situation pr�sentant des difficult�s de r�adaptation insurmontables en cas de retour dans son pays d'origine. Elle ne d�montre pas non plus qu'elle courrait un risque concret de torture ou de traitement inhumain. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal a estim� � juste titre qu'il n'y avait pas de raisons personnelles majeures justifiant la poursuite du s�jour de la recourante en Suisse.
La recourante ne pouvant poursuivre son s�jour en Suisse, le recourant ne peut pas non plus y demeurer. Il ne fait d'ailleurs valoir aucun droit qui lui serait propre et n'invoque en particulier pas l'art. 8 CEDH.
5.4.�En rendant l'arr�t attaqu�, l'autorit� pr�c�dente n'a donc pas viol� l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr ni ses dispositions d'ex�cution figurant � l'art. 77 OASA; elle n'a pas non plus abus� de son pouvoir d'appr�ciation (cf. art. 96 al. 1 LEtr).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. Le recours �tant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Succombant, les recourants doivent ainsi supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire des recourants, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.