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Timestamp: 2019-11-20 00:33:55+00:00
Document Index: 293559702

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 10', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 14', 'art. 22', 'art. 17', 'art. 1', 'art. 43', 'art. 21']

RS 415.011.2 Ordonnance de l’OFSPO du 12 juillet 2012 concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S)
415.011.2
Ordonnance de l’OFSPO concernant «Jeunesse et sport»
(O OFSPO J+S)
du 12 juillet 2012 (Etat le 1er janvier 2018)
L’Office fédéral du sport (OFSPO),
vu les art. 6, al. 3, 8, al. 1, 9, al. 3 et 4, 14, al. 2 et 3, 16, al. 2, et 20, al. 2, de l’ordonnance du 23 mai 2012 sur l’encouragement du sport (OESp)1, vu les art. 10, al. 2, 15, al. 2, 27, al. 3, 29, al. 2, 40, al. 4, et 46, al. 4, de l’ordonnance du DDPS du 25 mai 2012 sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)2, vu l’art. 3 du règlement du 24 novembre 2004 sur les allocations pour perte de gain3,4
Section 1 Sports J+S
1 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
Art. 2 Répartition des sports dans les groupes d’utilisateurs
1 Les sports du groupe d’utilisateurs 1 sont l’allround, l’athlétisme, le badminton, le baseball/softball, le basketball, la course d’orientation, le curling, le cyclisme, la danse sportive, l’escrime, le football, le golf, la gymnastique et danse, le handball, le hockey sur gazon, le hockey sur glace, le hornuss, les jeux nationaux, le judo, le ju-jitsu, le karaté, la lutte, la lutte suisse, le patinage sur glace, le rugby, les sports aquatiques, les sports équestres, les sports gymniques, les sports sur roulettes, le squash, le street-hockey, le tchoukball, le tennis, le tennis de table, le tir sportif, le triathlon, l’unihockey et le volleyball.1
2 Les sports du groupe d’utilisateurs 2 sont l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le saut à skis, le ski, le ski de fond, le snowboard, les sports de montagne et la voile.2
3 Le sport du groupe d’utilisateurs 3 est le sport de camp/trekking.3
4 Les sports des groupes d’utilisateurs 4 et 5 sont les sports définis aux al. 1 à 3.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
4 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Section 2 Offres J+S
Art. 3 Contenus des cours et des camps J+S
1 Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les supports de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports et disciplines. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.
2 Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.
3 Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.1
Art. 4 Autorisation d’exercer des activités J+S
1 Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:
toute excursion relevant des disciplines alpinisme et excursions à skis;
toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:
2 Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.
2 Abrogée selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
Art. 5 Nombre minimal de participants dans les cours J+S
1 Un cours est pris en compte dans une offre J+S si le nombre minimal de 3 enfants ou jeunes en âge de participer à J+S est atteint et que le nombre minimal d’activités défini aux art. 8, al. 2, et 9, al. 4, OPESp, est réalisé.1
2 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Art. 61Subventions en cas d’interruption prématurée d’un camp J+S
Si un camp doit être interrompu prématurément pour des raisons liées à la sécurité ou à la santé des participants et n’atteint pas la durée minimale définie à l’art. 14 OPESp ou si le nombre minimal des participants ne peut pas être respecté en raison d’une maladie ou d’un accident, l’OFSPO détermine dans chaque cas les subventions allouées conformément à l’art. 22 OESp.
Art. 7 Subdivision des groupes
L’organisateur n’a pas le droit de subdiviser un groupe qui s’entraîne ou dispute habituellement des compétitions ensemble et de l’annoncer au titre de cours J+S distinct pour obtenir des subventions supplémentaires.
Art. 81Interdiction de participation des enfants
Dans le sport de camp/trekking, aucun enfant n’a le droit de participer aux activités dans les domaines soumis à des dispositions de sécurité particulières «montagne», «eau» et «hiver».
Section 3 Formation des cadres J+S
Art. 91Structure de la formation de base et de la formation continue
La structure de la formation de base et de la formation continue des moniteurs J+S, des experts J+S et des coachs J+S est définie dans l’annexe 1.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Art. 101Durée de la formation des cadres
1 La durée de la formation de base et des formations continues est réglée comme suit:
Durée de chaque cours/module (jours)
Cours: de 5 à 6
Modules: de 1 à 6
Cours: de 0,5 à 2
Modules: de 0,5 à 1
Expert (spécialisation)
Cours: de 8 à 9
Modules: de 1 à 4
Expertcoach(spécialisation)
Modules: de 1 à 2
2 Les formations abrégées sous forme de cours d’introduction durent de 1 à 4 jours.
3 Un seul niveau de formation peut en principe être accompli par année civile. La direction J+S de l’OFSPO décide des exceptions.
4 La durée d’enseignement par journée de formation est de 6 heures au moins, et de 3 heures au moins par demi-journée.
Art. 11 Offres concernant plusieurs sports et disciplines
Les organisateurs de différentes offres de la formation des cadres peuvent réaliser ensemble certaines parties d’entre elles.
Art. 12 Qualification
1 Les participants de la formation des cadres J+S obtiennent une qualification. La qualification leur est communiquée et inscrite dans le système d’information national pour le sport.
2 La qualification consiste en une évaluation portant sur la réussite de la formation de base ou de la formation continue et en une éventuelle appréciation en vue d’une formation supérieure.
Art. 13 Réussite d’un cours ou d’un module
1 Un cours ou un module J+S est réputé réussi lorsque le participant:
a participé à l’ensemble du cours ou du module, et
a attesté qu’il dispose des compétences requises.
2 L’organisateur de la formation des cadres décide, sur demande, des exceptions concernant l’obligation de participation ou l’obligation d’attester que l’on dispose des compétences requises.
3 Les prestations d’examen portant sur des contenus de cours ou de modules sont évaluées à l’aide:
des notes suivantes:
note 1: insuffisant,
note 2: suffisant,
note 3: bien,
note 4: très bien; ou
des appréciations «réussi» ou «non réussi».
1 Si une recommandation émanant d’un module de formation continue est une condition d’admission à une offre de formation des cadres J+S supérieure, la direction du cours fournit une appréciation à cet effet.
2 Les appréciations fournies sont les suivantes:
recommandé;
recommandé sous réserve;
3 Si les autres conditions d’admission sont remplies, les appréciations au sens de l’al. 2, let. a et b, autorisent l’admission à une offre de formation des cadres supérieure.
4 Au cas où une appréciation au sens de l’al. 2, let. c, lui est fournie, la direction J+S de l’OFSPO décide si l’admission à une offre de formation des cadres supérieure est subordonnée à d’autres charges et conditions.1
Section 4 Moniteurs J+S
Art. 151Reconnaissance de moniteurs J+S
1 Les reconnaissances de moniteur J+S sont attribuées:
dans les sports A et B énumérés à l’annexe 1 OPESp: pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes;
dans le sport scolaire: pour le groupe cible des enfants ou le groupe cible des jeunes, ou
dans le sport pour enfants.
2 Dans les sports énumérés à l’annexe 1a OPESp, les reconnaissances sont attribuées au surplus par discipline.
3 Aucune reconnaissance n’est attribuée pour le sport allround.
4 Dans les disciplines escalade sportive sur rocher et escalade sportive sur mur artificiel (sports de montagne), seule la reconnaissance escalade sportive est attribuée.
Art. 161Reconnaissance de moniteur de sport scolaire
1 La reconnaissance de moniteur de sport scolaire donne le droit de réaliser des activités dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp, les sports aquatiques et le triathlon.
2 Les moniteurs J+S de sport scolaire reconnus qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S pour des groupes d’utilisateurs autres que les groupes 4 et 5 dans l’un des sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp ou dans les sports aquatiques ou le triathlon peuvent demander la reconnaissance de moniteur J+S dans le sport concerné pour leur groupe cible s’ils remplissent les conditions de participation au cours de moniteurs correspondant.
Art. 171Reconnaissance de moniteur de sport des enfants
1 La reconnaissance de moniteur J+S de sport des enfants requiert:
la réussite d’une formation de moniteur J+S dans les sports A et B énumérés à l’annexe 1 OPESp pour le groupe cible des enfants;
la réussite d’une formation spécifique au sport des enfants J+S.
2 Elle donne le droit de réaliser des activités destinées à des enfants dans tous les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp.
Art. 181Reconnaissance supplémentaire de moniteur de sport militaire
1 Les moniteurs de sport militaire reconnus au sens de l’annexe 2 qui souhaitent exercer une activité de moniteur J+S peuvent demander une reconnaissance de moniteur J+S pour le groupe cible des jeunes dans les sports A énumérés à l’annexe 1 OPESp, les sports aquatiques et le triathlon.
2 Les demandes doivent être présentées à l’autorité cantonale responsable de la réalisation du programme J+S par le coach J+S de l’organisation pour laquelle le moniteur exercera sa fonction dans le sport ou la discipline supplémentaire. L’autorité cantonale transmet les demandes à l’OFSPO pour décision.
Art. 191Reconnaissance de moniteur J+S pour les experts J+S
Les experts J+S reconnus doivent être titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans leur sport ou leur discipline et dans leur groupe cible.
Art. 201Conditions à remplir pour diriger des activités J+S
1 Pour diriger des activités réalisées dans le cadre de cours ou de camps J+S, les moniteurs J+S engagés doivent avoir suivi l’une des formations visées à l’annexe 3 pour le groupe cible concerné. L’art. 17, al. 2, est réservé.
2 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S avec des enfants dans les sports B énumérés à l’annexe 1 OPESp, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.
3 Si un moniteur J+S ne possède pas toutes les formations requises pour diriger des activités J+S dans lesquelles des enfants et des jeunes s’entraînent ensemble, un moniteur J+S supplémentaire ayant suivi la formation requise doit être engagé.
4 Les moniteurs J+S requis en vertu des al. 2 ou 3 ne sont pas assimilés à des moniteurs supplémentaires au sens de l’annexe 2 OPESp et aucun montant de base au sens de l’annexe 3, let. A, OPESp n’est alloué à ce titre.
Art. 211Chefs de cours et de camp
1 Pour réaliser un camp pour le sport de camp/trekking, au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de camp» doit être engagé.
2 Pour réaliser des excursions dans les disciplines de l’alpinisme, de l’escalade sportive sur rocher et des excursions à skis (sports de montagne), au moins un moniteur ayant suivi une formation complémentaire «chef de cours» doit être engagé.
Art. 221Entraînements complémentaires du mental et de la condition physique
Des entraînements complémentaires du mental et de la condition physique peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:
moniteurs J+S ayant suivi une formation continue spécifique;
moniteurs J+S n’ayant pas suivi de formation continue spécifique dans les sports J+S dans lesquels ils sont titulaires d’une reconnaissance de moniteur;
2 Abrogée par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Art. 23 et 241
1 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
1 Abrogés par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Section 6 Experts J+S
Art. 27 Obligation de formation continue incombant aux experts J+S
1 A travers leur engagement dans une formation et une formation continue de moniteurs J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance de moniteur J+S.
2 A travers leur engagement dans une formation et une formation continue d’experts J+S, les experts J+S remplissent aussi l’obligation de formation continue attachée à leur reconnaissance d’expert J+S.
1 Abrogé par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, avec effet au 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
Art. 28 Engagement d’experts dans la formation et la formation continue des moniteurs J+S
1 Dans les offres suivantes de la formation et de la formation continue des moniteurs J+S, le nombre maximum de participants par expert J+S est, par dérogation:
de douze pour l’aviron, le canoë-kayak, la planche à voile, le ski, le snowboard, le sport de camp/trekking, la voile et l’escalade sportive;
de six pour l’alpinisme et les excursions à skis (sports de montagne).1
2 Les experts J+S engagés dans une offre de la formation des cadres peuvent être engagés à titre complémentaire pour donner ponctuellement des leçons dans une autre offre qui se déroule simultanément ou qui se chevauche avec la première. Leur activité n’est soutenue par des subventions qu’une seule fois en tout.
Section 7 Droit aux indemnités pour perte de gain
1 Il est versé une indemnité au sens de l’art. 1a, al. 4, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain1 pour la participation aux cours et aux modules de la formation des cadres J+S suivants:
cours de moniteurs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;
cours de coachs J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons;
cours d’experts J+S réalisés par l’OFSPO;
cours de cadres au sens de l’art. 43, al. 4, OPESp, à raison de 5 jours par année civile au maximum;
modules de formation continue pour les cadres J+S réalisés par l’OFSPO ou par les cantons, à raison de 30 jours par année civile au maximum;
cours de la formation des entraîneurs de la Haute école fédérale de sport de Macolin permettant d’obtenir le titre d’«entraîneur de sport de performance avec brevet fédéral» ou le titre d’«entraîneur de sport d’élite avec examen professionnel supérieur», à raison de 6 jours par cours au maximum.
2 Les offres de formation des cadres J+S qui font partie de filières de formation d’institutions de formation cantonales et qui sont réalisées par ces dernières ne donnent pas lieu au versement d’indemnités pour perte de gain, par dérogation à l’al. 1.
3 Il n’est pas versé d’indemnités pour perte de gain aux personnes qui ont été autorisées à exercer une activité de cadre J+S en vertu de l’art. 21, al. 2, OPESp.
Section 8 Disposition finale
Structure de la formation et de la formation continue
1. Formation et formation continue des moniteurs J+S et des experts J+S
Les modules de formation continue permettent de conserver une reconnaissance de moniteur J+S, de recouvrer une reconnaissance de moniteur J+S devenue caduque ou d’approfondir les compétences de moniteur J+S. Les modules de la formation continue 2 font suite à ceux de la formation continue 1.
2. Formation et formation continue des coachs J+S
1 Nouvelle teneur seoln le ch. II de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
1. Formations de moniteurs de sport militaire
Compétences d’instruction
Instruction MSM
Moniteur de sport militaire 1 (MSM 1)
Appui de l’instruction du sport dans l’IBG, l’IBF et l’IFO, dans tous les stages de formation et dans l’IFO 2 (SP trp).
Of carr pendant leur instruction d’officier. Sof carr pendant leur IB à l’ESCA. Officiers de milice pendant leur instruction pour devenir officiers. Sportifs d’élite dans l’ER pour sportifs d’élite. Of carr spéc/sof carr spéc en cas de besoin. Sportifs qualifiés dans des cours spéciaux MSM.
Moniteur de sport militaire 2 (MSM 2)
Responsable de l’instruction du sport dans l’IBG, l’IBF, l’IFO, dans les stages de formation sof et sof sup. Appui des MSM 3 dans l’instruction du sport dans les stages de formation des cadres.
Of carr/sof carr sélectionnés pendant leur instruction de base pour devenir militaires de carrière. Of sport des GU/C trp. Of carr spéc/sof carr spéc si nécessaire. Enseignants spécialisés si nécessaire.
Moniteur de sport militaire 3 (MSM 3)
Responsable de l’instruction des MSM 1 dans les stages de formation de l’école des sous-officiers de carrière (ESCA), dans les stages de formation des officiers et dans l’ER des sportifs d’élite. Dispense de l’instruction du sport à l’académie militaire (ACAMIL).
Of carr/sof carr qui ont suivi l’instruction complémentaire à l’OFSPO et qui sont titulaires du brevet SSS II.
Moniteurs de sport militaire, experts
Responsables sportifs de la FOAP
Responsables de l’accomplissement du sport dans les formations d’application.
Sof carr (exp MSM)
Brevet SSS II
1 Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
Formations requises pour les moniteurs J+S
1. Exigences de formation
Tout moniteur J+S engagé pour diriger des activités dans les sports et les disciplines suivants doit avoir suivi une des formations mentionnées ci-après:
Alpinisme (sports de montagne), escalade sportive (sports de montagne) ou excursions à skis (sports de montagne)
Arbalète (tir sportif), arc (tir sportif), carabine (tir sportif) ou pistolet (tir sportif)
Athlétisme ou gymnastique (sports gymniques)
Balle à la corbeille (sports gymniques), balle au poing (sports gymniques), gymnastique (sports gymniques), gymnastique artistique (sports gymniques), gymnastique rythmique (sports gymniques), gymnastique aux agrès (sports gymniques), rhönrad (sports gymniques) ou trampoline (sports gymniques)
Course d’orientation, cyclisme ou ski de fond
Danse sportive, gymnastique (sports gymniques), gymnastique rythmique (sports gymniques) ou gymnastique et danse
Equitation (sports équestres)
Athlétisme, balle à la corbeille (sports gymniques), balle au poing (sports gymniques), baseball/softball, basketball, danse sportive, football, gymnastique (sports gymniques), gymnastique artistique (sports gymniques), gymnastique rythmique (sports gymniques), gymnastique aux agrès (sports gymniques), gymnastique et danse, handball, jeux nationaux, rhönrad (sports gymniques), tchoukball, trampoline (sports gymniques), unihockey ou volleyball
Balle à la corbeille (sports gymniques), balle au poing (sports gymniques), danse sportive, gymnastique artistique (sports gymniques), gymnastique rythmique (sports gymniques), gymnastique aux agrès (sports gymniques), gymnastique et danse, rhönrad (sports gymniques) ou trampoline (sports gymniques)
Danse sportive, gymnastique (sports gymniques), gymnastique et danse ou gymnastique rythmique (sports gymniques)
Hockey inline (sports sur roulettes), hockey sur glace, patinage artistique sur roulettes (sports sur roulettes), patinage de vitesse sur roulettes (sports sur roulettes) ou rink-hockey (sports sur roulettes)
Gymnastique (sports gymniques), jeux nationaux, lutte ou lutte suisse
Judo ou ju-jitsu
Jeux nationaux ou lutte suisse
Natation (sports aquatiques), natation synchronisée (sports aquatiques), natation de sauvetage (sports aquatiques), plongée libre (sports aquatiques), plongeon (sports aquatiques) ou waterpolo (sports aquatiques)
Gymnastique et danse, patinage artistique sur glace (patinage sur glace) ou patinage synchronisé sur glace (patinage sur glace)
Hockey inline (sports sur roulettes), patinage artistique sur roulettes (sports sur roulettes), patinage de vitesse sur roulettes (sports sur roulettes) ou rink-hockey (sports sur roulettes)
Patinage de vitesse sur glace (patinage sur glace) ou patinage de vitesse sur roulettes (sports sur roulettes)
Hockey inline (sports sur roulettes), rink-hockey (sports sur roulettes), patinage artistique sur roulettes (sports sur roulettes) ou patinage de vitesse sur roulettes (sports sur roulettes)
Trampoline (sports gymniques) ou une des reconnaissances J+S avec le complément «trampoline»
Athlétisme, cyclisme, natation (sports aquatiques) ou triathlon
Equitation (sports équestres) ou voltige (sports équestres)
2. Formations complémentaires requises
Pour diriger des activités spécifiques dans les sports suivants, au moins un moniteur J+S ayant suivi les formations complémentaires mentionnées, en plus de celle prescrite au ch. 1, doit être engagé:
Descentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à II (excursions)
Canoë-kayak avec complément «excursions» ou Canoë-kayak avec complément «eaux vives»
Descentes de rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté supérieur à II (eaux vives)
Canoë-kayak avec complément «eaux vives»
Sport de camp/ Trekking
Excursions avec bivouac au—dessus de la limite forestière, présentant un degré de difficulté égal ou inférieur à T3
Sport de camp/Trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «montagne»
Activités en rivières d’eaux vives présentant un degré de difficulté égal ou inférieur II en embarcation ouverte ou en radeau
Trekkings en rivière difficiles
Descentes de rivière à la nage difficiles
Sport de camp/Trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «eau»
Camps d’hiver dans une région isolée sans garantie d’accès en hiver
Bivouacs sous tente, dans un igloo, etc. sans abri en dur bénéficiant d’un accès garanti en hiver
Randonnées à raquettes, difficiles ou longues
Sport de camp/Trekking avec complément domaine soumis à des dispositions de sécurité particulières «hiver»
Direction d’un groupe de navigateurs sur dériveurs
Voile avec complément «dériveur»
Direction d’un groupe de navigateurs sur yachts
Voile avec complément «yacht»
1 Nouvelle teneur selon le ch. II al.2 de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
RO 2012 4035
1 RS 415.012 RS 415.0113 RS 834.114 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 16 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 6595).
O OFSPO J+S