Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F31-08-2000-5C-80-2000
Timestamp: 2016-10-24 00:05:32+00:00
Document Index: 307729914

Matched Legal Cases: ['art. 177', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 63', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 839', 'art. 839', 'art. 22', 'art. 839', 'art. 22', 'art. 839', 'de lege lata', 'de lege ferenda', 'art. 839', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 839', 'art. 794', 'art. 818', 'art. 818', 'art. 818', 'art. 794', 'art. 818', 'ATF ', 'art. 794', 'art. 22', 'in fine', 'art. 839', 'art. 794', 'art. 837', 'art. 794', 'art. 837', 'art. 63', 'art. 794', 'ATF ', 'art. 156']

5C.80/2000 (31.08.2000)
X.________, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Maurice Favre, avocat � La Chaux- de-Fonds,
Y.________ SA, demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Yvan Zender, avocat � La Chaux-de-Fonds;
(inscription d�finitive d'une hypoth�que l�galedes artisans et entrepreneurs; reconnaissance de la cr�ance
A.- La soci�t� anonyme Y.________ a effectu�, en qualit� de sous-traitant de l'entrepreneur V.________, des travaux de r�novation dans la tour "Z.________" sise sur la parcelle no 0052 du cadastre des Eplatures � La Chaux-de-Fonds, propri�t� de la soci�t� anonyme immobili�re Z.________ (ci-apr�s: la SI Z.________ SA).
V._________ ne s'�tant pas acquitt� d'un solde de facture de 29'300 fr., Y.________ SA a requis et obtenu, les 26 f�vrier et 1er avril 1998, l'inscription provisoire, � concurrence du m�me montant, d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs sur l'immeuble pr�cit�. Le juge a en outre imparti au requ�rant un d�lai de 90 jours pour ouvrir action au fond.
Apr�s avoir d�pos�, le 25 mai 1998, une premi�re demande en inscription d�finitive de l'hypoth�que devant le Tribunal du district de La Chaux-de-Fonds, Y.________ SA s'est d�sist�e de l'instance (art. 177 CPC neuch.), se r�servant toutefois le droit de mieux agir. Agissant en temps utile devant la Cour civile du Tribunal cantonal, elle a conclu � l'inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale pour le montant de 29'300 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 3 mars 1998, et � la condamnation du propri�taire � payer 408 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 1998, ainsi que les frais et d�pens. La SI Z.________ SA a conclu au rejet de l'action et, reconventionnellement, � ce qu'il soit donn� ordre au conservateur du registre foncier de radier l'annotation provisoire.
Dans l'intervalle, Y.________ SA a fait notifier � V.________ un commandement de payer la somme de 29'300 fr., plus int�r�ts, que le poursuivi a frapp� d'opposition. Lors de l'audience de mainlev�e du 5 mai 1998, les parties ont toutefois pass� une convention, aux termes de laquelle elles se sont engag�es � discuter, en pr�sence de la SI Z.________ SA, d'une solution amiable, tout en r�servant express�ment leurs droits sur le fond.
X.________ ayant acquis la parcelle no 0052, il a succ�d� en qualit� de partie � la SI Z.________ SA.
B.- Le 25 f�vrier 2000, la Ie Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a ordonn� l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale d'un montant maximum de 29'300 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 mars 1998. Elle a en outre invit� le conservateur du registre foncier � proc�der � cette op�ration et condamn� le d�fendeur � rembourser � Y.________ SA la somme de 408 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 1998. Elle a enfin rejet� la demande reconventionnelle.
C.- X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant au rejet de la demande en inscription d�finitive et � l'admission de son action reconventionnelle en radiation de l'annotation provisoire.
1.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance par le tribunal supr�me du canton, dans une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, le recours est recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. Il l'est aussi selon l'art. 46 OJ, la valeur litigieuse atteignant manifestement 8'000 fr.
2.- Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir commis une inadvertance manifeste en retenant que les travaux ont �t� effectu�s � la satisfaction du propri�taire, conform�ment � l'all�gu� 26 admis par ce dernier. Cette all�gation se rapporterait, non � l'ex�cution de la commande principale, mais � des travaux de retouche (ou suppl�mentaires) de moindre importance. Le recourant en veut pour preuve l'all�gu� 25 ainsi formul�: "en outre, le co�t de ces travaux n'exc�de pas 1'500 francs".
Cette argumentation est � l'�vidence impropre � d�montrer l'existence d'une inadvertance manifeste. Le grief tir� de l'art. 63 al. 2 OJ n'est en effet recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et de la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 115 II 484 consid. 2a p. 485/ 486; 100 II 200 consid. 1 p. 205 et les r�f�rences cit�es dans ces arr�ts). Or, en l'esp�ce, le recourant se contente de citer l'all�gu� 25 qu'il a pr�cis�ment d�clar� ignorer dans sa r�ponse et dont la seule teneur ne contredit pas le fait constat�.
3.- Selon le recourant, l'autorit� cantonale aurait m�connu que la mise en oeuvre du droit � l'inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs est subordonn�e � la condition, pos�e par les art. 839 al. 3 CC et 22 al. 2 ORF, de la reconnaissance de la cr�ance par le propri�taire ou par le juge. Se r�f�rant � Steinauer (Les droits r�els, T. III, 2e �d., nos 2886 ss), il pr�tend en r�sum� que l'hypoth�que l�gale ne pouvait �tre inscrite d�finitivement, puisqu'il n'a pas reconnu la dette de l'entrepreneur g�n�ral ni autoris� l'inscription, et que le sous-traitant n'a pas davantage fait reconna�tre sa cr�ance; en d'autres termes, l'intim�e aurait d�, simultan�ment � son action en inscription d�finitive contre le propri�taire, agir en paiement contre l'entrepreneur g�n�ral pour faire �tablir le montant de sa cr�ance.
a) La cour cantonale a consid�r� que l'action en inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs dirig�e contre le propri�taire de l'immeuble n'est pas indissolublement li�e � une action ouverte parall�lement contre le d�biteur des travaux. Si l'action en inscription d�finitive se double, en r�gle g�n�rale, d'une demande en paiement pour le montant faisant l'objet de l'inscription, cette �ventualit� ne se pr�sente toutefois que dans l'hypoth�se o� le propri�taire a lui-m�me command� les travaux.
Lorsque l'entrepreneur est un sous-traitant, la loi n'imposerait donc pas comme condition de l'inscription que celui-ci soit au b�n�fice d'une cr�ance reconnue par le propri�taire ou l'entrepreneur g�n�ral, voire �tablie judiciairement.
b) L'inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs "n'aura lieu" que si l'une des conditions - alternatives (Steinauer, op. cit. , n. 2885) - pos�es par l'art. 839 al. 3 CC, en relation avec l'art. 22 al. 2 ORF, est remplie, � savoir si la cr�ance garantie par gage a �t� reconnue par le propri�taire ou par le juge, ou si le propri�taire a autoris� l'inscription. La doctrine est divis�e quant � l'interpr�tation � donner � ces dispositions. La controverse trouve notamment sa source dans les termes utilis�s dans ces normes et dans l'alin�a premier de l'art. 839 CC, qui autorise l'inscription d�s le d�but des travaux (cf.
Damien Vallat, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs et l'ex�cution forc�e, th�se Lausanne 1998, p. 168, n. 192; Schumacher, Das Bauhandwerkerpfandrecht, 2e �d., nos 787 s.; Fr�d�ric-E. Simond, L'hypoth�que l�gale de l'entrepreneur en droit suisse, th�se Lausanne 1924, p. 92 s.).
aa) D'aucuns sont en effet d'avis que l'inscription d�finitive ne peut avoir lieu que si la cr�ance en tant que telle est reconnue par le propri�taire ou arr�t�e par le juge (Simond, op. cit. , p. 98 ss, dont la position s'explique par le refus d'admettre l'inscription d�finitive tant que la cr�ance reste ind�termin�e vis-�-vis du d�biteur des travaux; Jean-Claude de Haller, L'hypoth�que l�gale de l'entrepreneur, Des solutions nouvelles � de vieux probl�mes?, in: RDS 1982 II p. 227 ss, sp�c. 228/229, qui soutient que la cr�ance doit �tre liquide, c'est-�-dire �tablie par titres et reconnue ou fix�e judiciairement quant � son montant). S'agissant plus particuli�rement de l'inscription requise par le sous-traitant, Simond consid�re qu'il appartient au propri�taire de reconna�tre la cr�ance, cette reconnaissance constituant un titre ex�cutoire propre � lever, le moment venu, l'opposition du propri�taire, mais n'impliquant pas de responsabilit� personnelle pour ce dernier (op. cit. , p. 104/105). Ce courant doctrinal appara�t toutefois minoritaire.
bb) Ainsi, de nombreux auteurs, pour la plupart al�maniques - qui se fondent sur le texte allemand de l'art. 22 al. 2 ORF - distinguent les notions de "Schuldsumme" et de "Pfandsumme". Ils soutiennent en bref qu'il faut comprendre la condition de la reconnaissance de la "cr�ance" ("Forderung") pos�e � l'art. 839 al. 3 CC comme la reconnaissance du montant du gage ("Pfandsumme")(Schumacher, op. cit. , nos 786 ss; Vallat, op. cit. , p. 169, n. 193; Dieter Zobl, Das Bauhandwerkerpfandrecht de lege lata und de lege ferenda, in:
RDS 1982 II p. 152/153 et les r�f�rences cit�es par ces auteurs; Paul Br�gger, Gen�gt zur Errichtung des Bauhandwerkerpfandrechts die richterliche Feststellung der massgebenden Pfandsumme?, in: RNRF 1980 p. 62; J�rg Schmid, Das Bauhandwerkerpfandrecht im Konkurs, in: FS 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, p. 73 ss, sp�c.
75 et 76 ss; Reinmar F�llemann, Durchsetzung und Vollstreckung des Bauhandwerkerpfandrechts unter besonderer Ber�cksichtigung der Dritteigent�merverh�ltnisse, th�se Zurich 1984, p. 11); en d'autres termes, le propri�taire ou le juge n'ont pas � reconna�tre, respectivement � fixer, la cr�ance en paiement des prestations de l'entrepreneur ("Werklohnforderung"; "Pfandforderung"), mais le montant � concurrence duquel l'immeuble devra r�pondre ("Pfandsumme"; "Haftungssumme")(notamment:
Schumacher, op. cit. , nos 783, 794 et 800; Zobl, ibidem). Pour l'action en inscription d�finitive, cela signifie qu'il n'est pas n�cessaire que l'entrepreneur ait �galement ouvert action en paiement contre le d�biteur des travaux (Schumacher, op. cit. , n. 783); plus pr�cis�ment, l'objet de l'action en validation de l'inscription provisoire est de confirmer le principe de l'hypoth�que l�gale (respect des conditions du droit � l'inscription et de l'inscription elle-m�me) ainsi que la somme garantie par le gage (cf. DC 1986 p. 69, n. 98 comment� par Steinauer). La reconnaissance par le propri�taire ou par le juge n'emporte aucun effet sur l'existence et le montant de la cr�ance elle-m�me, mais avec les cons�quences qui en d�coulent lors de la r�alisation du gage: l'entrepreneur ne pourra faire �carter l'opposition que s'il est au b�n�fice d'un titre de mainlev�e, provisoire ou d�finitif, non seulement pour le gage, mais aussi pour le montant de la cr�ance (Vallat, op. cit. , p. 160 ss; Schumacher, op. cit. , n. 719; cf. aussi dans le cadre de la faillite:
Schmid, op. cit. , p. 82 ss). Tel sera le cas lorsque le propri�taire - ma�tre de l'ouvrage - aura, apr�s l'ex�cution des travaux, reconnu non seulement le montant de garantie, mais aussi, explicitement, la cr�ance en tant que telle (Steinauer, op. cit. , n. 2886a et les auteurs cit�s). Schumacher ne voit dans le cumul des deux types d'action, lorsque le propri�taire est le d�biteur des travaux, ou dans la d�nonciation d'instance ("Litisdenunziation"), lorsqu'un entrepreneur g�n�ral est le d�biteur, qu'un moyen d'�viter des proc�s en cha�ne ou de faciliter la proc�dure (op. cit. , n. 768; implicitement nos 694 et 769). Zobl ne dit pas autre chose, lorsqu'il pr�sente les diff�rentes mani�res de mener le proc�s en inscription d�finitive; lorsque, comme en l'esp�ce, le propri�taire ne se confond pas avec le d�biteur, il estime que des motifs d'�conomie de proc�dure plaident en faveur d'un proc�s unique au m�me for, bien qu'avec des conclusions s�par�es contre le propri�taire et le d�biteur (op.
cc) Nombre d'autorit�s cantonales font �galement la distinction entre les notions de "Schuldsumme" et de "Pfandsumme" (cf. la jurisprudence cantonale cit�e in: DC 1982 p. 61, n. 62; RNRF 1978 p. 31, 1973 p. 263, 1960 p. 292). Le Tribunal f�d�ral - certes implicitement, lorsqu'il s'agissait de d�terminer si la reconnaissance de la cr�ance au sens de l'art. 839 al. 3 CC valait titre de mainlev�e - partage aussi cette mani�re de voir (cf. toutefois: ATF 40 II 197 consid. 1 p. 199 s. et consid. 3 p. 201-202, qui, distinguant l'inscription provisoire de l'inscription d�finitive, semble exiger pour cette derni�re le caract�re "liquide" de la cr�ance); dans un arr�t publi� aux ATF 111 III 8, il a en effet consid�r� que l'accord du sous-traitant avec le propri�taire portant sur l'inscription et la limitation du montant de l'hypoth�que, ne constitue en g�n�ral pas une reconnaissance de la cr�ance garantie par gage, mais n'a pour objet que l'hypoth�que en tant que telle (consid. 3b in fine p. 12). Il avait par ailleurs jug� auparavant que l'objet d'une action en validation d'une inscription provisoire n'est pas de faire constater la cr�ance de l'entrepreneur ("Werklohnforderung"), mais le droit � l'inscription d�finitive du gage en fonction de la r�mun�ration ("Werklohn") et seulement en tant que montant du gage ("Pfandsumme"); le droit de gage ne supposait pas une cr�ance de constructeur exigible ("eine f�llige Werklohnforderung") ni l'ex�cution d'un travail ("Arbeitsleistung"); dans ce contexte, un jugement en inscription d�finitive, ou le retrait de l'action contre le propri�taire, ne faisait pas obstacle, sous l'angle de l'exception de la chose jug�e, � un proc�s ult�rieur contre le d�biteur ("Werklohnschuldner")(ATF 105 II 149 consid. 2b p. 152 et les r�f�rences).
Dans une jurisprudence non publi�e rendue le 27 juin 1985 dans la cause W. contre P., le Tribunal f�d�ral a confirm� un arr�t cantonal posant le principe qu'il suffit que la question de l'�tendue de la cr�ance soit d�battue et tranch�e � titre pr�judiciel dans le proc�s opposant le sous-traitant au propri�taire; � l'appui de leur opinion, les juges cantonaux renvoyaient � un arr�t publi� aux ATF 106 II 22; dans ce dernier, le Tribunal f�d�ral, apr�s avoir admis que le d�lai de l'art. 839 al. 2 CC n'avait pas �t� outrepass�, avait renvoy� la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle se prononce sur le principe et le montant de la cr�ance contre l'entrepreneur g�n�ral, alors m�me que le sous-traitant n'avait apparemment pas pris de conclusions en paiement contre celui-ci (cf. le commentaire de Jacques Matile in: DC 1985 p. 74 ss).
4.- Le recourant conteste en outre la forme sous laquelle l'inscription a �t� op�r�e.
b) Aux termes de l'art. 794 al. 1 CC, un gage immobilier ne peut �tre constitu� que pour une cr�ance d�termin�e, dont le montant doit �tre indiqu� en monnaie suisse (hypoth�que en capital). Il garantit alors le paiement du capital (art. 818 al. 1 ch. 1 CC), des frais de poursuite et des int�r�ts moratoires (art. 818 al. 1 ch. 2 CC), ainsi que des int�r�ts des trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC).
Selon l'art. 794 al. 2 CC, les parties peuvent cependant aussi garantir par un gage immobilier une cr�ance ind�termin�e, en indiquant une somme fixe repr�sentant le maximum de la garantie (hypoth�que maximale). Dans ce cas, l'inscription du taux d'int�r�t au registre foncier n'est pas admise; la somme fixe inscrite correspond en effet au montant maximum garanti, y compris les int�r�ts et accessoires pr�vus � l'art. 818 CC (ATF 75 I 337).
c) La doctrine est divis�e sur l'application de ces r�gles � l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs.
Si Wieland admet l'inscription d'une hypoth�que maximale � titre provisoire, il est d'avis qu'elle doit �tre remplac�e par un droit de gage fixe lors de l'inscription d�finitive (Les droits r�els dans le Code civil suisse, T. II, trad.
De Haller n'envisage que l'hypoth�que en capital, puisqu'il pose comme condition � l'inscription d�finitive l'existence d'une cr�ance liquide; il conc�de cependant l'inscription d'un montant maximum, conform�ment � l'art. 794 al. 2 CC, dans le cadre de l'art. 22 al. 2 in fine ORF (op. cit. , p. 227 ss, sp�c. 229). Pour Zobl, le juge peut ordonner l'inscription soit d'un montant d�termin� correspondant � la cr�ance de l'ayant droit, soit d'une somme fixe repr�sentant le maximum de la garantie accord�e (op. cit. , p. 163 ainsi que la doctrine mentionn�e aux notes 682 et 683). Cette affirmation doit toutefois �tre comprise au regard des auteurs auxquels il se r�f�re, dont l'un consent � l'inscription de l'hypoth�que maximale dans l'�ventualit� vis�e par l'art. 839 al. 1 CC (Hugo Rosenstiel, Die Maximalhypothek nach dem schweizerischen Zivilgesetzbuch, th�se Zurich, 1917, p. 50), et l'autre consid�re que l'hypoth�que maximale ne doit �tre admise que si l'inscription est requise imm�diatement apr�s la conclusion du contrat (Paul Hofmann, Die gesetzlichen Grundpfandrechte des Art. 837 ZGB, insbesondere das Bauhandwerkerpfandrecht, th�se St-Gall 1940, p. 69 et 78). La position de Schumacher est �quivoque: il indique certes que l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs porte, comme tout gage immobilier conventionnel et selon l'art. 794 al. 1 CC, sur un montant d�termin� en esp�ces (op. cit. , nos 785 et 794); lorsqu'il d�finit la notion de "Pfandsumme", il ajoute toutefois que celle-ci correspond � la charge maximale ("die oberste Belastungsgrenze"), ce terme devant �tre compris comme la somme de toutes les cr�ances que l'entrepreneur pourrait exiger et qui peuvent faire l'objet du gage apr�s la prise en consid�ration des exceptions du propri�taire (op.
cit. , nos 796 et 801 ss). Examinant la question sous l'angle des int�r�ts moratoires, F�llemann rejette l'�ventualit� d'une inscription � concurrence d'un montant maximum; partant du principe que le dommage r�sultant de la demeure doit aussi b�n�ficier - en tant qu'�l�ment de la cr�ance de l'entrepreneur - de la garantie immobili�re (cf. aussi sur ce point pr�cis: LGVE 1989 I p. 16 n. 8, publi� �galement in: SJZ 87/ 1991 p. 246 ss), il estime que seule une hypoth�que en capital peut servir ce but (op. cit. , p. 21 ss).
d) Comme on l'a vu ci-dessus (supra, consid. 3b/bb- dd), l'objet de l'action en inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs n'est pas de fixer la cr�ance en tant que telle, mais le montant du gage ou, en d'autres termes, l'�tendue de la garantie hypoth�caire. A cet �gard, est d�cisive la r�mun�ration pr�vue contractuellement entre l'entrepreneur g�n�ral et le sous-traitant et non la valeur objective des travaux. Comme le dispose l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC, le droit � l'inscription d�coule en effet de la fourniture de travail et de mat�riaux. Autrement dit, si l'entrepreneur, en l'occurrence le sous-traitant, d�montre avoir ex�cut� ses obligations, il peut pr�tendre � ce que la r�mun�ration convenue soit garantie par gage, ind�pendamment du sort d�finitif de sa cr�ance contre l'entrepreneur g�n�ral.
M�me si celle-l� n'est, en tant que telle, pas d�finitivement �tablie, elle l'est, en tant que montant de la garantie ("Pfandsumme"), � l'�gard du propri�taire. Dans ce contexte, o� les travaux ont �t� ex�cut�s, il faut admettre que seule l'inscription d'une hypoth�que en capital selon l'art. 794 al. 1 CC peut �tre op�r�e. Il convient de r�server l'hypoth�que maximale aux cas o�, notamment, l'inscription est requise ant�rieurement � l'ex�cution des prestations pr�vues contractuellement, � savoir avant m�me que l'entrepreneur ne dispose d'une cr�ance au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC.
En l'esp�ce, il r�sulte de l'arr�t entrepris (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim�e a adress� � l'entrepreneur g�n�ral un devis d'un montant de 64'119 fr.95 net pour des travaux de r�novation de stores; ce devis, � l'exception du prix, a �t� repris int�gralement dans le contrat de "vente de travaux immobiliers" pass� par l'entrepreneur g�n�ral avec le propri�taire.
Il est en outre constant que ces travaux ont commenc� en 1997 et se sont achev�s en mai 1998, � la satisfaction du propri�taire. Si ce dernier a r�gl� la moiti� du prix convenu avec l'entrepreneur g�n�ral en avril 1997, et le reste en mai 1997 sur un compte bloqu�, le sous-traitant n'a, quant � lui, per�u de son cocontractant que trois acomptes totalisant 35'000 fr. sur une facture s'�levant � 64'300 fr. Il subsistait ainsi un solde impay� de 29'300 fr. qui, en lui-m�me, n'a pas �t� contest�. L'intim�e ayant ainsi d�montr� avoir ex�cut� pour le prix convenu les prestations pr�vues, il faut admettre que le montant de la garantie requise a �t� suffisamment �tabli. Conform�ment � ce qui vient d'�tre dit, l'inscription devait d�s lors rev�tir la forme d'une hypoth�que en capital au sens de l'art. 794 al. 1 CC. A cet �gard, il faut admettre que, en d�pit des termes utilis�s ("� concurrence d'un montant maximum"), l'autorit� cantonale - qui a ordonn� l'inscription du taux d'int�r�t (cf. ATF 75 I 337) - a statu� en ce sens. Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le recours dans le sens des consid�rants.
5.- Le recourant, qui succombe, doit �tre condamn� aux frais et d�pens de la proc�dure (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 et 2 OJ).
1. Rejette le recours en r�forme dans le sens des consid�rants et confirme l'arr�t entrepris.
b) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � l'intim�e � titre de d�pens.
Lausanne, le 31 ao�t 2000 BRU/frs