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Timestamp: 2016-10-26 21:12:41+00:00
Document Index: 312801668

Matched Legal Cases: ['art. 118', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ']

compos�e des Juges f�d�raux Lustenberger, Pr�sident, Meyer et Ferrari; M�tral, Greffier
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattrasse 1, 6004 Lucerne, intim�e,
Vu l'accident du 20 septembre 1967 dont a �t� victime M.________ et qui lui a occasionn� une fracture distale du f�mur gauche;
vu la d�cision de la CNA du 6 avril 1972 par laquelle une rente d'invalidit� de 50 % a �t� allou�e � l'assur�;
vu les diff�rentes rechutes annonc�es et les mesures d'instruction prises en cons�quence par la CNA;
vu l'annonce du 9 f�vrier 1999 par l'assur� d'une p�joration de son �tat de sant�;
vu la d�cision de la CNA du 17 mars 1999 - rendue apr�s instruction sur le plan m�dical -, confirm�e sur opposition le 17 mai suivant de refus de proc�der � une r�vision de la rente d'invalidit�;
vu le recours d�pos� par l'assur� aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud et le jugement du 16 janvier 2001 rejetant le recours;
vu le recours de droit administratif interjet� par M.________ contre ce jugement et sa conclusion tendant � l'octroi d'une rente d'invalidit� de 100 %;
vu la r�ponse de la CNA concluant au rejet du recours;
que selon l'art. 118 al. 1 LAA, les prestations d'assurance en litige sont r�gies par l'ancien droit, soit la LAMA dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 1983, d�s lors qu'il s'agit des cons�quences d'un accident survenu avant le 1er janvier 1984 (ATF 118 V 295 consid. 2a);
qu'aux termes de l'art. 80 al. 1 LAMA, si, apr�s la fixation de la rente, le degr� de l'incapacit� de travail subit une modification importante, la rente est, pour l'avenir, augment�e ou r�duite proportionnellement ou supprim�e;
que dans le cas de rechute ou de s�quelles tardives, le d�lai de p�remption instaur� par l'art. 80 al. 2 LAMA en mati�re de r�vision de rente ne peut pas �tre oppos� au requ�rant (ATF 105 V 35 consid. 3c);
qu'en ce qui concerne les suites physiques de l'accident, celles-ci ont �t� examin�es avec attention par la juridiction cantonale sur la base des nombreux avis m�dicaux au dossier;
que les cons�quences qui en ont �t� tir�es de m�me que la motivation donn�e n'apparaissent pas critiquables si bien que l'on peut renvoyer sur ce point au jugement cantonal;
que d�s lors c'est � juste titre que la juridiction cantonale a consid�r� qu'il n'y avait pas de modification significative de l'�tat de sant� justifiant une r�vision de la rente;
qu'� cet �gard le rapport du docteur A.________, chirurgien orthop�diste, du 12 mars 2001 ne permet pas de porter une appr�ciation divergente;
qu'en instance f�d�rale, le recourant produit un rapport m�dical du 24 f�vrier 2001 du docteur B.________, psychiatre � C.________;
que la production, avec l'�criture de recours, de ce nouveau moyen de preuve peut �tre admise d�s lors que le pouvoir d'examen du tribunal n'est pas limit� (art. 132 OJ);
que le docteur B.________ s'�tait d�j� prononc� sur l'�tat de sant� du recourant dans la proc�dure ouverte par l'assurance-invalidit�;
que dans son rapport de 1989, il avait alors consid�r� que celui-ci pr�sentait une personnalit� globalement perturb�e et qu'il �tait totalement incapable de travailler en raison de troubles dysphoriques et d�pressifs exacerb�s par une situation existentielle peu claire;
qu'il avait alors pos� le diagnostic d'�tat d�pressivo-anxieux en relation avec des difficult�s existentielles dans le cadre d'une personnalit� limite (border line) et de s�quelles d'un accident de circulation en 1967;
que dans le rapport du 24 f�vrier 2001, ce m�decin pose le diagnostic nouveau de modification durable de la personnalit� apr�s une exp�rience de catastrophe F62.0 de l'ICD-10 et d'autres modifications durables de la personnalit� (syndrome algique chronique) F62.8 de l'ICD-10;
que les raisons qui permettent au docteur B.________ de poser des diagnostics aussi diff�rents n'apparaissent pas clairement � l'examen des pi�ces produites;
qu'au vu de ces divergences, on ne peut d'embl�e retenir - sur la base du second rapport seulement - que la causalit� naturelle entre l'accident et les suites tardives psychiques est �tablie au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requis;
qu'au regard des pi�ces du dossier, cette question justifie cependant un examen plus approfondi portant sur les �ventuelles s�quelles tardives psychiques de l'accident et l'incapacit� de travail en r�sultant d�s lors que, contrairement � l'opinion de la juridiction cantonale, l'existence d'un lien de causalit� ad�quat ne saurait, cas �ch�ant, �tre exclue (cf. ATF 115 V 135 et 403),
que la d�cision sur opposition de la Caisse nationale
II. La cause est renvoy�e � l'intim�e pour compl�ment
d'instruction et nouvelle d�cision.