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Timestamp: 2016-10-21 16:53:04+00:00
Document Index: 166569883

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 28', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 99', 'art. 17', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 20', 'art. 20', 'art. 1', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 112', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_275/2013 (12.06.2013)
5A_275/2013 � � Arr�t du 12 juin 2013
nouvelle estimation du gage,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 18 mars 2013.
L'immeuble n� xx du RF de la commune de B.________, propri�t� de A.________, fait l'objet de la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Morges, exerc�e � l'instance de la Banque X.________ (ci-apr�s:�X.________).
B.a.�Le proc�s-verbal d'estimation de gage du 14 septembre 2011, laquelle est fond�e sur une expertise immobili�re �tablie le 26 ao�t 2011 par C.________, architecte ETS, a arr�t� la valeur estimative de l'immeuble � 420'000 fr. Compte tenu de l'�tat du b�timent (�tat obsol�te et sans confort des am�nagements int�rieurs, ensemble des �l�ments du b�timent � r�nover ou transformer), l'expert a bas� son �valuation sur la valeur r�siduelle de celui-ci apr�s transformation (80 fr. par m�, soit 246'160 fr.) et sur la valeur du terrain (200 fr. par m�, soit 174'400 fr.), le montant total de ces deux valeurs additionn�es �tant arrondi � 420'000 fr.
B.b.a.�Le 3 octobre 2011, A.________ a d�pos� un acte intitul� "plainte LP" contre ce proc�s-verbal, concluant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise.
�Le 7 octobre 2011, l'autorit� inf�rieure de surveillance a ordonn� une seconde estimation et a d�sign� D.________, architecte ETS, � cet effet.
B.b.b.�Par arr�t du 5 juin 2012, statuant sur recours de l'int�ress� contre une d�cision de l'autorit� susmentionn�e, du 16 f�vrier 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a accord� � A.________ l'assistance judiciaire dans la mesure de l'exon�ration de l'avance de frais d'expertise pour la proc�dure de nouvelle estimation du gage.
B.b.c.�Dans son rapport du 5 septembre 2012, le second expert a estim� la valeur de l'immeuble � 400'000 fr. Il a retenu une valeur intrins�que totale de l'immeuble de 624'000 fr. (363'000 fr. pour le b�timent compte tenu d'une v�tust� de 75% pour l'habitation et de 50% pour le rural, et 261'000 fr. pour le terrain �quip�) et une valeur de rendement de 120'800 fr. (7'850 fr. par an � 6,5%), de sorte qu'il a fix� la valeur v�nale maximale de l'immeuble � 400'000 fr. ([624'600 fr. + 120'800 fr.]/2).
B.b.d.�Le 10 octobre 2012, assist� de son avocat, A.________ a d�pos� des d�terminations �crites, maintenant les conclusions de sa plainte, contestant l'estimation du second expert et requ�rant un compl�ment d'expertise, et a produit des pi�ces. Toujours assist� de son avocat, A.________ s'est ensuite pr�sent� � l'audience du 5 novembre 2012, o� il a produit d'autres pi�ces encore, requis l'extension de son assistance judiciaire, en ce sens qu'un conseil d'office lui soit d�sign� pour la proc�dure, un compl�ment d'expertise ainsi que la production par X.________ des diff�rentes estimations effectu�es lors de l'octroi du pr�t hypoth�caire.
B.b.e.�Par d�cision du 7 janvier 2013, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� la requ�te de A.________ tendant � la d�signation d'un conseil d'office dans le cadre de la proc�dure de nouvelle estimation du gage et fix� � 420'000 fr. la valeur v�nale de l'immeuble.
B.c.�Par acte du 18 janvier 2013, A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois. Demandant au pr�alable � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire, il a conclu, principalement, � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'un compl�ment de l'expertise rendue le 5 septembre 2012 est ordonn�, et � l'�dition, par X.________, des pi�ces relatives � l'estimation de la parcelle litigieuse, et, subsidiairement, � l'annulation de cette d�cision, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle instruction dans le sens des consid�rants.
�Par arr�t du 18 mars 2013, la cour a rejet� le recours, tant en ce qui concerne la d�cision d'estimation du gage que celle refusant de mettre le poursuivi au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Elle a �galement rejet� la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure de recours.
Par acte post� le 15 avril 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Bien qu'il prenne des conclusions contre la d�cision de premi�re instance du 7 janvier 2013, on comprend qu'il conclut en r�alit�, principalement, � la r�forme de l'arr�t cantonal du 18 mars 2013, en ce sens qu'un compl�ment d'expertise est ordonn�, et � l'�dition, par X.________, des pi�ces relatives � l'estimation de la parcelle n� xx du RF de la commune de B.________, et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, voire � l'autorit� inf�rieure de surveillance, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Pour autant qu'on parvienne � le comprendre, il conclut �galement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que l'assistance judiciaire lui est accord�e tant en premi�re qu'en seconde instance cantonale. En substance, il se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire ainsi que de la violation de l'art. 28 de la loi d'application dans le canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, du 18 mai 1955 (LVLP; RSV 280.05).
�Le recourant requiert en outre l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 avril 2013, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Par courrier post� le 1er mai 2013, A.________ a expos� que l'avis de saisie n� xxxx du 3 novembre 2011 de l'Office des poursuites de Morges a �t� annul� par arr�t du 16 ao�t 2012 de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois. Il a produit un courrier du 28 mars 2012 adress� � La Poste, Postfinance, par lequel l'office demandait � cet �tablissement un extrait de compte du poursuivi, ainsi que sa plainte du 2 mai 2012 suite � ce courrier.
D�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable, ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Ces consid�rations valent aussi en tant que le recourant attaque le rejet de sa requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure de premi�re et seconde instances, de telles d�cisions suivant la voie de droit ouverte pour attaquer la d�cision au fond, m�me si, s'agissant du refus de l'assistance judiciaire pour la proc�dure de recours, l'autorit� cantonale n'a pas statu� "sur recours" (art. 75 al. 1 et 2 LTF; ATF 137 III 424 consid. 2.1 et 2.2); puisque, en instance cantonale, le refus de la commission d'office d'un conseil juridique a �t� pris directement avec la d�cision sur le fond, il ne s'agit pas en l'esp�ce d'une d�cision incidente (arr�ts 5A_923/2012 du 15 mars 2013 consid. 1;�5A_855/2012 du 13 f�vrier 2013 consid. 1.2; 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 consid. 1).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Cependant, sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF), c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1; 133 IV 286 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation des droits fondamentaux et du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn�.
�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il y a donc lieu de d�clarer irrecevables les faits et pi�ces ressortant du courrier du 1
er�mai 2013, de m�me que les conclusions tendant � la production de pi�ces en instance f�d�rale.
Bien qu'il ne prenne pas de conclusions formelles tendant � r�former l'arr�t attaqu� en tant que la commission d'office d'un conseil juridique lui a �t� refus�e pour la proc�dure de premi�re instance et celle de recours, on comprend de la motivation du recours que le recourant s'en prend tant � la d�cision principale ayant pour objet l'estimation du gage (cf.�infra�consid. 4 et 5) qu'au refus de l'assistance judiciaire (cf.�infra�consid. 6).
Concernant la d�cision au fond, ayant pour objet l'estimation du gage immobilier, l'autorit� cantonale a tout d'abord jug� que les pi�ces nouvelles, dont le recourant avait annonc� la production dans son acte de recours mais qu'il avait produites apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, et qui ne visaient pas � �tayer une �ventuelle r�plique mais � compl�ter le recours, �taient produites tardivement, de sorte qu'elles �taient irrecevables (art. 28 al. 1 LVLP). L'autorit� cantonale a ensuite jug� que le recourant s'en prenait exclusivement au bien-fond� de la seconde expertise dans le but d'obtenir un compl�ment d'expertise. Ce faisant, non seulement il ne soulevait aucun argument � l'encontre de la d�cision attaqu�e, mais il reprenait ceux qu'il avait invoqu�s en premi�re instance, sans pr�ciser en quoi les motifs retenus par l'autorit� inf�rieure pour les rejeter �taient contraires � la loi. Pour le reste, l'autorit� cantonale a jug� que les motifs qui avaient conduit l'autorit� inf�rieure � arr�ter la valeur du gage � 420'000 fr. �taient convaincants. Selon elle, dans la mesure o� les deux expertises �taient concordantes, l'autorit� inf�rieure n'�tait pas tenue de s'en �carter au profit d'une expertise priv�e r�alis�e par le recourant en 2004. Par ailleurs, le montant du pr�t octroy� au recourant par X.________ en 1989 et arr�t� contractuellement par les parties n'�tait pas pertinent pour �tablir la valeur objective actuelle de l'immeuble. Le prix de vente d'autres parcelles n'�tait pas non plus pertinent, le recourant ne d�montrant ni leur prix sup�rieur au m�tre carr�, ni la similitude de ces parcelles avec la sienne. Enfin, le recourant ne d�montrait pas le montant des pr�tendus investissements qu'il aurait effectu�s sur l'immeuble et, au demeurant, l'expert avait dans tous les cas estim� que ces travaux n'�taient pas suffisants pour influencer de mani�re significative la valeur de l'objet. Ajoutant au surplus qu'il n'existait aucun droit � une troisi�me expertise et que l'estimation du gage n'avait qu'une importance limit�e dans la proc�dure dont elle �tait saisie,�l'autorit� cantonale a rejet� le recours, en tant qu'il visait l'estimation de l'immeuble.
La question qui se pose est celle de savoir si l'autorit� cantonale a viol� les art. 9 et 99 ORFI en refusant d'ordonner un compl�ment d'expertise et en estimant la valeur du gage immobilier � 420'000 fr.
5.1.�Aux termes de l'art. 9 de l'ordonnance du Tribunal f�d�ral du 23 avril 1920 sur la r�alisation forc�e des immeubles (ORFI; RS 281.42), applicable par renvoi de l'art. 99 ORFI, l'estimation doit d�terminer la valeur v�nale pr�sum�e de l'immeuble et de ses accessoires, sans �gard au montant de la taxe cadastrale ou de la taxe de l'assurance contre l'incendie (al. 1 1
�re�phr.); dans le d�lai de plainte (cf. art. 17 al. 2 LP), chacun des int�ress�s a le droit d'exiger, en s'adressant � l'autorit� de surveillance et moyennant avance des frais, qu'une nouvelle estimation soit faite par des experts (al. 2 1�re�phr.).
�La plainte visant � la "mise en oeuvre d'une nouvelle expertise", comme celle que le recourant a en l'occurrence adress�e le 3 octobre 2011 � l'autorit� inf�rieure de surveillance, doit �tre trait�e comme une demande de nouvelle estimation par des experts au sens de l'art. 9 al. 2 ORFI, alors m�me qu'elle ne se r�f�re pas � cette disposition; en effet, l'autorit� de surveillance ne peut, dans ce cas, se livrer � un contr�le de l'estimation de l'office ou de l'expert qu'il s'est adjoint (ATF 135 I 102 consid. 3.1; 133 III 537 consid. 4.1).
5.1.1.�L'estimation de l'immeuble � r�aliser ne donne aucune indication quant au prix de vente qui sera effectivement obtenu lors des ench�res; tout au plus donne-t-elle aux int�ress�s une indication quant � l'offre � faire. Pour cette raison, l'estimation ne doit pas �tre "si possible �lev�e", mais elle doit d�terminer la valeur v�nale probable de l'immeuble. C'est dans ce but qu'un droit a �t� conf�r� aux int�ress�s de solliciter une nouvelle estimation sans indication d'un motif particulier. La loi n'indique pas la m�thode � suivre pour proc�der � l'estimation de la valeur v�nale (ATF 134 III 42 consid. 4in initioet les r�f�rences).
5.1.2.�Les int�ress�s n'ont droit � obtenir qu'une seule estimation par un expert. Cette r�gle vise � �viter que, par des requ�tes r�it�r�es d'une nouvelle estimation, la proc�dure de r�alisation forc�e ne soit ind�ment tra�n�e en longueur (ATF 120 III 135 consid. 2; arr�t 7B.49/2002 du 27 mai 2002 consid. 4, publi�in�Pra 2002 (132) p. 722).
5.1.3.�Le Tribunal f�d�ral se limite � contr�ler si les r�gles f�d�rales de proc�dure ont �t� respect�es et si l'autorit� cantonale de surveillance n'a pas exc�d� ou abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose, contr�le qu'il exerce en faisant preuve de retenue. L'autorit� cantonale de surveillance agit de la sorte lorsqu'elle prend en consid�ration des crit�res qui n'auraient pas d� jouer de r�le ou si, au contraire, elle ne prend pas en consid�ration des circonstances pertinentes (ATF 134 III 42 consid. 3 et les r�f�rences).
5.2.�En l'esp�ce, le recourant ne d�montre aucun exc�s ou abus du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
�Par son argumentation, le recourant ne vise principalement, encore une fois dans cette proc�dure, qu'� obtenir une troisi�me expertise, pourtant exclue par la loi, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e.
�S'agissant de l'estimation du gage confirm�e en instance cantonale � 420'000 fr., le recourant ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale, en affirmant qu'il lui para�t "��vident qu'il y a eu collusion dans cette affaire�" en raison des estimations tr�s proches des deux expertises, en se r�f�rant avant tout � l'expertise priv�e r�alis�e en 2004, sans s'attaquer aux arguments sur lesquels l'autorit� cantonale s'est fond�e pour �carter cette expertise de son appr�ciation (anciennet� et caract�re priv� de l'expertise), en s'en prenant � la premi�re expertise, alors qu'une seconde a pr�cis�ment �t� ordonn�e pour avoir un autre avis, en se r�f�rant � d'autres ventes de parcelles ou encore au pr�t hypoth�caire octroy� par X.________, sans s'en prendre aux arguments sur lesquels l'autorit� cantonale s'est fond�e pour �carter ces �l�ments de son appr�ciation (�chec de la preuve quant au prix effectivement pay� et quant � la similitude des parcelles; anciennet� et caract�re contractuel du pr�t), et, enfin, en contestant la diminution de la valeur de l'immeuble pour v�tust� � hauteur de 75%, � nouveau en se r�f�rant � l'expertise priv�e de 2004 et sans s'en prendre aux arguments de l'autorit� cantonale sur ce point (�chec de la preuve quant aux investissements de 300'000 fr.; travaux sans importance significative sur la valeur de l'immeuble). Dans la mesure o� le recourant se plaint aussi de la violation de son droit d'�tre entendu en tant que l'autorit� inf�rieure n'aurait pas donn� suite � son offre de preuve portant sur l'interrogatoire des parties, son grief est irrecevable car il ne concerne pas la d�cision attaqu�e.
�S'agissant des pi�ces que l'autorit� cantonale a d�clar�es irrecevables, le recourant se borne � affirmer que l'art. 28 al. 1 LVLP autorise les faits et preuves nouveaux, sans s'en prendre � l'argumentation de l'autorit� cantonale qui a jug� que, si cette norme autorisait effectivement la production de pi�ces nouvelles, il ne s'agissait que de celles produites avec le recours ou pour �tayer une r�plique, alors que le recourant ne tendait, par sa production, qu'� compl�ter son recours.
�Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, en tant qu'il porte sur la d�cision au fond, ayant pour objet l'estimation du gage immobilier.
Il y a encore lieu d'examiner�si l'autorit� cantonale a viol� l'art. 29 al. 3 Cst. en refusant de d�signer un conseil juridique au recourant pour la proc�dure de premi�re instance et de recours.
6.1.�S'agissant de la r�forme de la d�cision de premi�re instance refusant de d�signer d'office un conseil juridique au recourant pour la proc�dure d'estimation du gage, l'autorit� cantonale a jug� que, par ses arguments, le recourant n'�tablissait pas que la cause pr�sentait des difficult�s juridiques ou factuelles complexes, ni que, s'il n'avait pas �t� assist� d'un avocat, ses int�r�ts auraient �t� mis en p�ril. Elle a ajout� que l'estimation du gage n'avait qu'une importance secondaire dans la proc�dure de r�alisation. S'agissant de l'assistance juridique que le recourant avait requise pour la proc�dure de recours, l'autorit� cantonale a jug� que le recours, qui visait � remettre en cause le bien-fond� de deux expertises judiciaires concordantes notamment au moyen d'�l�ments de fait non prouv�s, �tait d�nu� de toute chance de succ�s. Pour ces motifs, l'autorit� cantonale a rejet� le recours sur le refus de l'assistance judiciaire, ainsi que la requ�te sur cet objet d�pos�e devant elle.
6.2.1.�Dans la proc�dure de plainte et de recours du droit des poursuites, le droit � l'assistance judiciaire est r�gl� en premier lieu par le droit de proc�dure cantonal (art. 20a al. 3 LP), sous r�serve des principes g�n�raux pr�vus � l'art. 20a al. 2 LP, et ce m�me apr�s l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), celui-ci ne s'appliquant pas � la proc�dure devant les autorit�s cantonales de surveillance (art. 1 let. c CPC�a contrario�). Ind�pendamment du droit de proc�dure cantonal, le droit � l'assistance judiciaire repose sur l'art. 29 al. 3 Cst., qui conf�re au justiciable une garantie minimale (arr�t 5A_336/2011 du 8 ao�t 2011 consid. 2.2). Etant donn� que, en l'occurrence, le recourant ne pr�tend pas qu'uner�gle de droit cantonal lui conf�rerait une protection plus �tendue que celle de l'art. 29 al. 3 Cst., le grief tir� de la violation du droit � l'assistance judiciaire doit �tre trait� exclusivement � la lumi�re de cette disposition constitutionnelle (ATF 128 I 225 consid. 2.3; arr�ts 5A_336/2011 du 8 ao�t 2011 consid. 2.2; 5A_678/2011 du 14 d�cembre 2011 consid. 3.1).
6.2.2.�En vertu de l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, � moins que sa cause ne paraisse d�pourvue de toute chance de succ�s, � l'assistance judiciaire gratuite. Si la sauvegarde de ses droits le requiert, il a en outre le droit � la commission d'office d'un conseil juridique.
�Le Tribunal f�d�ral examine librement si le droit � l'assistance judiciaire d�coulant de l'art. 29 al. 3 Cst. a �t� m�connu; dire quels sont les �l�ments d'appr�ciation pertinents et s'il existe des chances de succ�s sont des questions de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement. En revanche, il ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait de l'autorit� cantonale (ATF 134 I 12 consid. 2.3; arr�t 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 consid. 6.2�in fine�).
6.2.3.�Selon le sens et le but de l'assistance judiciaire, l'Etat ne doit soutenir le justiciable que si, sans cette assistance, celui-ci est menac� de perdre un droit et d'�tre atteint de mani�re importante dans ses droits (ATF 135 I 102 consid. 3.2.1 et les r�f�rences). Or, dans la poursuite en r�alisation de gage, l'estimation n'a qu'une importance secondaire. Ses fonctions principales, qui, dans la proc�dure de saisie, consistent en la d�termination de l'�tendue de la saisie (art. 97 al. 2 LP) et l'orientation du cr�ancier sur le r�sultat pr�visible de la r�alisation (art. 112 al. 1 LP), n'ont pas cette importance dans la proc�dure de r�alisation du gage (ATF 135 I 102 consid. 3.2.2 et les r�f�rences; arr�t 7B.216/2005 du 1
er�mars 2006 consid. 1in initio�). En effet, l'estimation de l'immeuble � vendre donne uniquement aux int�ress�s un point de rep�re sur l'offre d�fendable, sans toutefois donner d'indication sur le produit effectivement r�alisable lors des ench�res (cf.�supra�consid. 5.1.1). Lors de la poursuite en r�alisation de gage, le poursuivi n'est donc pas menac� de perdre un de ses droits si l'Etat ne le soutient pas en lui octroyant l'assistance judiciaire dans la proc�dure de nouvelle estimation du gage (ATF 135 I 102 consid. 3.2.3).
6.2.4.�En l'esp�ce, l'arr�t attaqu�, qui a refus� de commettre d'office un conseil juridique au recourant, tant en premi�re instance qu'en instance de recours, ne pr�te pas le flanc � la critique au vu de la jurisprudence sus-expos�e. Le grief de la violation de l'art. 29 al. 3 Cst., que le recourant ne motive au demeurant qu'en se bornant � soutenir qu'au vu du compl�ment d'expertise qu'il avait requis, la cause �tait complexe compte tenu des notions auxquelles elle faisait r�f�rence, doit donc �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�.
En conclusion, le recours est rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Celui-ci apparaissant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, de surcro�t pr��sent�e sans motivation sur l'indigence, est rejet�e, dans la faible mesure de sa recevabilit� �galement (art. 64 LTF). Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est d� (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e, dans la mesure o� elle est recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Morges et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.