Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F05-07-2012-9C_313-2012
Timestamp: 2016-10-25 13:53:30+00:00
Document Index: 181616220

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 88', 'art. 88', 'art. 17', 'art. 88', 'art. 88']

9C_313/2012 (05.07.2012)
9C_313/2012
J.________, repr�sent�e par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 12 mars 2012.
A.a J.________ s'est annonc�e � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 10 d�cembre 2003. Elle arguait ne pouvoir travailler que trois heures par jour en tant qu'aide de cuisine dans un restaurant tenu par son fr�re en raison des s�quelles d'une fibromyalgie et d'une d�pression principalement.
L'office AI a sollicit� les m�decins traitants, qui ont globalement confirm� les all�gations de leur patiente (rapports des docteurs B.________, V.________ et M.________ des 2 avril, 13 mai et 16 septembre 2004), puis a mandat� son Service m�dical r�gional (SMR) pour qu'il r�alise un examen psychiatrique; le docteur C.________ a fait �tat d'un trouble d�pressif r�current (�pisode actuel moyen avec syndrome somatique) et d'un trouble panique permettant de poursuivre l'exercice de l'activit� habituelle � 35 % mais n'a retenu aucune incapacit� de travail en lien avec la fibromyalgie ou la personnalit� d�pendante observ�es en plus (rapport du 28 d�cembre 2005).
Sur la base des �l�ments r�colt�s, l'administration a allou� � l'assur�e une demi-rente du 1er d�cembre 2002 au 31 d�cembre 2003, puis trois quarts de rente (d�cisions du 3 mai 2006).
A.b Interrog�s dans le contexte d'une premi�re proc�dure de r�vision, les m�decins traitants ont attest� une aggravation de la situation m�dicale de leur patiente sous forme de coxarthrose d�butante engendrant dans l'ensemble une incapacit� totale de travail (rapports des docteurs D.________ et V.________ des 20 avril et 13 mai 2009). Sur demande de l'office AI, le Centre d'expertise m�dical de X.________ (ci-apr�s: le CEMED) a estim� que, parmi les diff�rentes affections �voqu�es, seul le trouble d�pressif r�current (�pisode actuel l�ger/moyen avec syndrome somatique) justifiait une incapacit� de travail de 50 % dans l'activit� habituelle (rapport d'expertise du 31 mars 2010).
Se basant sur les conclusions de l'expertise, l'administration a diminu� le droit � la rente d'un quart � partir du 1er novembre 2010 (d�cision du 27 septembre 2010).
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (d�sormais la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), concluant substantiellement � la constatation de la p�joration, comme certifi�e par le docteur V.________ (rapport du 21 octobre 2010), et non de l'am�lioration de son �tat de sant�. L'office AI a propos� le rejet du recours puis la reformatio in pejus de la d�cision litigieuse compte tenu d'un avis du SMR qui excluait toute r�duction de la capacit� de travail r�sultant des atteintes retenues (rapport du docteur A.________ du 29 novembre 2010). J.________ a insist� sur la d�t�rioration progressive de sa situation et a r�clam� l'octroi d'une rente enti�re d�s le 1er novembre 2010.
Le tribunal cantonal a compl�t� l'instruction de la cause. Sur demande de ce dernier, le CEMED a pr�cis� et a confirm� ses conclusions dans le sens d'une am�lioration mais non d'un amendement total des pathologies signal�es (rapport du 17 f�vrier 2011), ce qui a �t� contest� par l'assur�e et admis par l'administration. Sur requ�te �galement, le docteur D.________ a notamment d�crit les limitations fonctionnelles d�coulant de la coxarthrose et leur effet sur la capacit� de travail (rapport du 4 mai 2011), ce dont l'int�ress�e a d�duit une progression de sa maladie. Celle-ci a aussi annonc� l'apparition d'un syndrome de Felty, diagnostiqu� par l'un de ses m�decins traitants (rapports du docteur R.________ des 28 juin, 12 juillet et 30 ao�t 2011). Convi� � s'exprimer sur les derniers documents m�dicaux produits, l'office AI a estim� par l'entremise du SMR que ceux-ci ne permettaient pas de modifier son opinion (rapport du 6 septembre 2011). J.________ a encore d�pos� un avis du docteur R.________ qui d�taillait les atteintes rhumatologiques dont souffrait sa patiente (rapport du 11 octobre 2011). L'autorit� saisie a finalement auditionn� les parties (proc�s-verbal du 7 novembre 2011) et requis des m�decins traitants des informations compl�mentaires sur les nouveaux troubles all�gu�s � cette occasion. La doctoresse G.________ a fait �tat d'un goitre multinodulaire euthyro�dien sans effet sur la capacit� de travail (rapport du 9 d�cembre 2011); le docteur M.________ a attest� l'existence d'un trouble d�pressif r�current (�pisode actuel s�v�re, sans sympt�me psychotique) totalement incapacitant depuis le 1er ao�t 2011 (rapport du 4 janvier 2012). A la lecture de ces �l�ments, chaque partie s'est d�clar�e confort�e dans sa position.
Le Tribunal cantonal a d�bout� l'assur�e (jugement du 12 mars 2012), estimant que les arguments avanc�s et les documents produits ne remettaient pas en question les constatations et conclusions probantes de l'expertise CEMED.
L'int�ress�e recourt contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, concluant sous suite de frais et d�pens � la constatation de son droit � une rente enti�re � partir du 1er novembre 2010.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� dans le contexte d'une proc�dure de r�vision (art. 17 LPGA), singuli�rement sur le point de savoir si son �tat de sant� a subi une modification notable susceptible d'influencer son degr� d'invalidit� et, partant, son droit aux prestations. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du cas de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'assur�e fait d'abord grief � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral (art. 88a RAI) en consid�rant que sa situation s'�tait am�lior�e. Elle lui reproche concr�tement de ne pas avoir tenu compte de l'avis du docteur M.________, qui avait constat� une p�joration de son �tat de sant� psychique depuis le 1er ao�t 2011. Elle estime que cette p�joration �tait �troitement li�e � l'objet du litige et que l'avis de son m�decin traitant en relation avec les autres rapports m�dicaux �tait susceptible d'influencer la situation au moment o� l'office intim� avait rendu la d�cision litigieuse. Elle soutient � ce sujet que le dossier m�dical comprenant l'avis du docteur M.________ montre que, si son �tat de sant� psychiatrique a quelque peu fluctu� depuis la naissance du droit aux prestations, il est globalement rest� stationnaire sauf en ce qui concerne la p�riode post�rieure au mois d'ao�t 2011 o� il a connu une aggravation importante. Elle en d�duit l'absence d'am�lioration durable et l'existence d'une complication pr�visible selon l'art. 88a al. 1 RAI. La recourante reproche ensuite aux premiers juges d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves dans la mesure o� ceux-ci ont reconnu valeur probante au rapport d'expertise du CEMED alors que les experts n'avaient pas motiv� de mani�re convaincante la pr�tendue am�lioration de la situation sur le plan psychique et que leur appr�ciation du volet somatique reposait sur un dossier radiologique lacunaire malgr� l'attestation par les docteurs R.________, D.________ et V.________ de l'existence d'atteintes emp�chant l'exercice de l'activit� habituelle.
3.2 Cette argumentation ne remet pas en cause le jugement cantonal.
3.2.1 S'agissant d'abord du second grief relatif � la valeur probante de l'expertise du CEMED, on rel�vera que les exemples �voqu�s par l'assur�e pour tenter de d�montrer que l'am�lioration de son �tat de sant� n'avait pas �t� suffisamment motiv�e par les experts - et que leur rapport ne pouvait d�s lors pas avoir valeur probante - ne lui sont d'aucune utilit� dans la mesure o�, si la minimisation de troubles psychiques, l'absence de suivi psychiatrique ou de traitement psychotrope et la prise de poids ne traduisent pas forc�ment une am�lioration de la situation m�dicale, la recourante semble oublier que certains des �l�ments qu'elle �voque font partie des sympt�mes permettant aux m�decins de d�terminer l'importance des �pisodes d�pressifs selon la Classification statistique internationale des Maladies et des Probl�mes de Sant� connexes (CIM-10) de l'OMS et que tous ne constituent qu'une infime partie du raisonnement des m�decins du CEMED. Ces derniers ont effectivement inf�r� des donn�es livr�es par l'assur�e (cf. rapport d'expertise p. 5 ss) et des donn�es objectives r�colt�es (cf. rapport d'expertise p. 9 sv.) que, si la symptomatologie d�pressive subsistait depuis l'�poque de l'expertise pr�c�dente, celle-ci se manifestait de fa�on moins intense et traduisait par cons�quent une am�lioration globale de l'�tat de sant� (passage d'un �tat d�pressif moyen � un �tat d�pressif l�ger � moyen) qui justifiait la reconnaissance d'une incapacit� de travail de 50 % au lieu de 65 % (cf. rapport d'expertise p. 11 sv.). Cette appr�ciation consistant � �valuer la pr�gnance de certains sympt�mes afin de d�terminer un diagnostic et son impact sur la capacit� de travail rel�ve de la comp�tence des m�decins et n'est en l'esp�ce mise en doute ni par les simples affirmations de la recourante ni par aucun des documents figurant au dossier. Elle trouve au contraire confirmation notamment dans l'avis du docteur M.________ qui a explicitement d�clar� partager les constatations et les conclusions des m�decins du CEMED pour la p�riode ant�rieure au 1er ao�t 2011 (cf. rapport du 4 janvier 2012).
S'agissant des critiques formul�es contre l'appr�ciation du volet somatique de l'expertise du CEMED, on rel�vera que l'assur�e est mal venue de se plaindre d'un dossier radiologique lacunaire dans la mesure o� elle a sciemment refus� de subir les examens radiographiques pr�vus au motif que les rayons �taient n�fastes pour sa sant� (cf. rapport d'expertise p. 10). Cette attitude n'a toutefois pas d'incidence en l'occurrence d�s lors que les all�gations de la recourante ne montrent pas en quoi l'appr�ciation des preuves (soit en l'esp�ce le fait de reconna�tre valeur probante au rapport d'expertise du CEMED) par la juridiction cantonale rel�verait de l'arbitraire puisque l'analyse des rapports m�dicaux disponibles a permis aux experts de nier l'importance des pathologies somatiques diagnostiqu�es (cf. rapport d'expertise p. 11 sv., en ce qui concerne la fibromyalgie et la coxarthrose et rapport du docteur D.________ du 4 mai 2011) et que l'impact sur la capacit� de travail du syndrome de Felty, mentionn� pour la premi�re fois post�rieurement � la d�cision litigieuse, ne pouvait pas �tre �valu� en raison de sa d�couverte r�cente et du refus du moins temporaire de la recourante de prendre le traitement pr�conis� (cf. rapport du docteur R.________ du 11 octobre 2011).
3.2.2 Il ressort de ce qui pr�c�de que l'assur�e a �chou� � �tablir une appr�ciation arbitraire des preuves par les premiers juges. Il s'ensuit logiquement que son premier grief tombe � faux. On ne saurait effectivement retenir que son �tat de sant� psychique est globalement rest� stable puisque la capacit� r�siduelle de travail r�sultant de celui-ci est pass�e de 35 % � 50 % � l'�poque de la r�alisation de l'expertise du CEMED (examens des 22 octobre 2009 et 17 f�vrier 2010). Cette diff�rence, qui n' a pas �t� valablement mise en cause, doit �tre qualifi�e de notable au sens de l'art. 17 LPGA dans la mesure o� elle influence le taux d'invalidit� au point de faire passer le droit aux prestations de trois quarts de rente � une demi-rente. La recourante ne peut pas non plus affirmer que l'am�lioration constat�e n'a pas �t� durable au sens de l'art. 88a al. 1 RAI d�s lors que celle-ci est survenue - au plus tard - au moment de l'expertise CEMED (soit au moment des examens r�alis�s les 22 octobre 2009 et 17 f�vrier 2010), a persist� jusqu'au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (soit le 27 septembre 2010) et a perdur� - au moins - jusqu'au mois d'ao�t 2011 selon le docteur M.________. De surcro�t, rien ne permettait d'envisager une aggravation de la situation et aucun �l�ment concret n'a �t� all�gu� dans ce sens. On rel�vera encore que la juridiction cantonale ne s'est pas exprim�e sur la r�alit� de la p�joration signal�e par le psychiatre traitant mais a uniquement �cart� le rapport du m�decin en question au motif qu'il portait sur des faits post�rieurs � la d�cision litigieuse et s'est limit�e � sugg�rer que cela pourrait constituer un motif de r�vision sans plus. Aucune complication prochaine au sens de l'art. 88a al. 1 RAI n'�tait donc concevable lorsque la d�cision attaqu�e a �t� rendue. Au contraire, le d�but des traitements psychiatriques qui avaient toujours �t� refus�s pouvait plut�t laisser pr�sager le contraire. Il n'y a donc pas de violation du droit f�d�ral.