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Timestamp: 2016-10-26 09:25:36+00:00
Document Index: 87973190

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 83', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 398', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 99', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 99', 'art. 66', 'art. 68']

Mme. et MM les Juges Z�nd, Pr�sident,
Autorit� de surveillance des avocates
R�gles professionnelles (proc�dure disciplinaire),
recours contre l'arr�t du 23 septembre 2011 du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
X.________ est inscrit au registre des avocates et des avocats du canton de Neuch�tel.
L'Association de surveillance des avocates et des avocats du canton de Neuch�tel (ci-apr�s l'ASA) a �t� saisie des plaintes et d�nonciations suivantes concernant X.________ :
le 24 octobre 2008, la pr�sidente du Tribunal civil de district de Neuch�tel a d�nonc� l'avocat en raison d'un conflit entre les int�r�ts priv�s de X.________ et son client A.________;
le 12 octobre 2009, F.________ et B.________ se sont plaints de la fa�on dont X.________ avait assur� un mandat;
le 6 janvier 2010, C.________ a indiqu� qu'il n'�tait pas satisfait des services de l'avocat;
le 20 avril 2010, un avocat valaisan a demand� � l'ASA d'examiner la question des honoraires et du respect des devoirs professionnels de X.________ envers D.________ en relation avec la succession de l'�poux de cette derni�re;
le 12 mai 2010, E.________ s'est plainte de la mani�re dont elle avait �t� d�fendue par X.________ dans une affaire d'escroquerie � l'aide sociale et d'un litige avec un propri�taire de chiens.
Par d�cision du 9 novembre 2010, l'ASA a statu� sur les d�nonciations pr�cit�es. Elle a estim� que les d�nonciations de B.________ et de C.________ devaient �tre class�es. En revanche, s'agissant des trois autres d�nonciations, elle a retenu des manquements graves � la charge de l'avocat et lui a retir� l'autorisation de plaider pour une dur�e de quinze mois.
Par arr�t du 23 septembre 2011, la Cour de droit public du Tribunal cantonal neuch�telois a partiellement admis le recours interjet� par X.________ � l'encontre de la d�cision du 9 novembre 2010, en r�duisant l'interdiction de pratiquer de quinze � six mois. Les juges ont admis en substance que les manquements de l'avocat � ses devoirs professionnels devaient �tre qualifi�s de graves et justifiaient sans conteste une mesure d'interdiction temporaire de pratiquer. Toutefois, les quinze mois prononc�s �taient excessifs � l'endroit d'un avocat qui faisait l'objet pour la premi�re fois d'une sanction disciplinaire.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 23 septembre 2011. Il conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'un bl�me, �ventuellement cumul� avec une amende soi(en)t prononc�(s) en lieu et place d'une interdiction temporaire de pratiquer. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� intim�e pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Plus subsidiairement encore, � supposer qu'une interdiction temporaire de pratiquer soit prononc�e, il requiert qu'un d�lai raisonnable lui soit imparti pour prendre toutes les mesures utiles.
Le Tribunal cantonal n'a pas formul� d'observations; il s'est r�f�r� au motifs de l'arr�t attaqu� et a conclu au rejet du recours. L'ASA n'a pas pris position sur le fond.
Par ordonnance pr�sidentielle du 1er d�cembre 2011, le Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif form�e par X.________.
Le pr�sent litige concerne une sanction disciplinaire inflig�e � un avocat sur la base de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61). Il rel�ve donc du droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF (cf. arr�t 2C_247/2010 du 16 f�vrier 2011 consid. 1). Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par l'avocat destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 83 LTF n'�tant en outre applicable, il convient d'entrer en mati�re.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
Sous r�serve d'un reproche li� � la r�daction d'une convention incompr�hensible � propos duquel il se plaint d'arbitraire et qui sera examin� ci-apr�s (cf. infra consid. 4), le recourant m�conna�t � l'�vidence ces principes. Il pr�sente sa propre version des faits en rapport avec les trois d�nonciations � propos desquelles les autorit�s cantonales ont retenu qu'il avait manqu� � ses devoirs d'avocat. Une telle argumentation, essentiellement appellatoire, dans laquelle le recourant d�crit un comportement qui lui est favorable sans expliquer en quoi l'appr�ciation des faits des juges cantonaux qui s'en �carte serait manifestement inexacte, n'est pas admissible et il n'en sera pas tenu compte dans l'examen au fond.
Le recourant invoque l'existence d'un d�ni de justice, reprochant aux juges cantonaux de ne pas �tre entr�s en mati�re sur son grief selon lequel un retard de l'avocat serait d�pourvu de cons�quences disciplinaires.
L'arr�t attaqu� indique que l'ASA avait reproch� au recourant d'avoir transmis tardivement une d�cision judiciaire � une cliente, mais ce retard n'a pas �t� pris en compte lors de l'examen des violations mises � la charge de l'avocat. Cet �l�ment n'ayant pas jou� de r�le dans la sanction disciplinaire prononc�e par le Tribunal cantonal, l'argumentation du recourant sur ce point avait perdu toute pertinence. On ne voit donc manifestement pas que les juges cantonaux aient commis un d�ni de justice en n'examinant pas une critique devenue sans fondement (cf. arr�t 9C_528/2010 du 11 juillet 2011 consid. 4.1).
Le recourant consid�re que le Tribunal cantonal a arbitrairement constat� qu'il avait r�dig� "des actes et des conventions pratiquement incompr�hensibles".
Il appartient � celui qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves de d�monter, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste l'arbitraire (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). A l'appui de son grief, le recourant se focalise sur une convention qu'il a r�dig�e et pass�e avec D.________ le 28 octobre 2006. Ce faisant, il perd de vue que l'arr�t attaqu� ne retient pas le caract�re incompr�hensible de ce seul acte; il renvoie � trois passages de la d�cision de l'ASA, qui se r�f�rent non seulement � la convention pr�cit�e, mais aussi � l'activit� de l'avocat en relation avec A.________. S'agissant de ce client, il a �t� retenu que le recourant avait donn� des instructions � un notaire qui avait refus� d'instrumenter l'acte, car il n'avait rien compris. Toujours � propos de ce client, les juges ont en outre retenu que l'avocat avait effectu� des d�marches qui se signalaient par leur manque de pertinence, par leur prolixit� et par une absence de structure (...), de sorte que le lecteur en vient r�guli�rement � douter du fait que leur auteur ma�trise v�ritablement les concepts juridiques de base et qu'il soit en mesure d'exprimer en termes juridiquement appropri�s un �tat de fait au fond pas si compliqu� qu'il n'y para�t. (cf. consid. 10 de la d�cision de l'ASA � laquelle l'arr�t attaqu� renvoie). Ces �l�ments, dont le recourant ne d�montre pas qu'ils auraient �t� arbitrairement retenus, suffisent � faire appara�tre comme soutenable le reproche li� � la formulation d'actes et de conventions pratiquement incompr�hensibles. Partant, le grief d'arbitraire doit �tre rejet�, sans qu'il y ait lieu au surplus de revoir l'appr�ciation de la convention du 28 octobre 2006.
Le recourant admet avoir contrevenu � certaines r�gles professionnelles pr�vues � l'art. 12 LLCA. Il reconna�t ainsi avoir viol� son devoir d'ind�pendance (disposition pr�cit�e let. b), l'interdiction de conflits d'int�r�ts (let. c) et l'obligation d'informer son client des modalit�s de facturation et de le renseigner p�riodiquement ou � sa demande sur le montant des honoraires dus (let. d). En revanche, il conteste les violations de l'art. 12 let. a LLCA qui lui sont reproch�es.
5.1 Selon l'art. 12 let. a LLCA, l'avocat exerce sa profession avec soin et diligence. Cette disposition constitue une clause g�n�rale (cf. MICHEL VALTICOS, in Commentaire romand de la loi sur les avocats, 2010, n� 6 ad art. 12 LLCA). L'obligation de diligence impos�e � l'art. 12 let. a LLCA est directement d�duite de l'art. 398 al. 2 CO (cf. VALTICOS, op. cit., n� 8 ad art. 12 LLCA); elle interdit � l'avocat d'entreprendre des actes qui pourraient nuire aux int�r�ts de son client (cf. WALTER FELLMANN, in Kommentar zum Anwaltsgesetz, 2e �d. 2011, n� 25 ad art. 12 LLCA). Pour qu'un comportement tombe sous le coup de l'art. 12 let. a LLCA, il suppose toutefois l'existence d'un manquement significatif aux devoirs de la profession (cf. arr�ts 2C_452/2011 du 25 ao�t 2011 consid. 5.1; 2C_379/2009 du 7 d�cembre 2009 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� fait tout d'abord grief au recourant d'avoir, par son intervention, entra�n� l'ouverture d'une proc�dure p�nale contre un client. Selon l'arr�t attaqu�, qui renvoie � la d�cision de l'ASA pour la description des faits, le recourant a sugg�r� � son client de r�nover les studios situ�s dans un immeuble dont il �tait copropri�taire pour les louer � titre d'�quipements h�teliers, sans demander l'accord �crit de l'autre copropri�taire ni exiger la tenue d'une comptabilit� stricte de la gestion h�teli�re des studios. En outre, il n'a pas fait cesser cette activit� au moment de la saisie de la part de copropri�t� de son client par l'office des poursuites. Contrairement � ce que soutient le recourant, l'avocat qui assiste et conseille son client dans de telles d�marches, qui ont abouti � l'ouverture d'une proc�dure p�nale � l'encontre de ce dernier, viole de mani�re significative son obligation de diligence. Le recourant ne soutient pas que ces faits seraient arbitraires ou manifestement inexacts, mais il tente de les minimiser dans une argumentation appellatoire qui n'est pas admissible (cf. supra consid. 2). Le recourant expose que la proc�dure p�nale n'a finalement pas abouti. Outre qu'il s'agit d'un fait nouveau irrecevable (art. 99 al. 1 LTF), elle ne change rien au fait qu'un avocat qui provoque l'ouverture d'une proc�dure p�nale contre l'un de ses clients en raison de conseils particuli�rement inad�quats viole l'art. 12 let. a LLCA.
Il est �galement reproch� au recourant d'avoir r�dig� des actes et des conventions pratiquement incompr�hensibles. Comme on l'a vu, c'est � tort que le recourant invoque l'arbitraire de cette constatation (cf. supra consid. 4), de sorte que l'existence de tels actes doit �tre tenue pour acquise. Or, un avocat qui fournit � plusieurs reprises des actes et des conventions incompr�hensibles, d�pourvus de structure et qui font douter de la ma�trise des concepts juridiques de base par leur auteur n'apporte � l'�vidence pas le soin et la diligence que l'on peut attendre de lui.
Quant au fait que le recourant ait tard� dans la remise d'un jugement � une ancienne cliente, celui-ci perd de vue que le Tribunal cantonal n'a pas retenu de violation de l'art. 12 let. a LLCA sur ce point (cf. supra consid. 3).
5.3 En conclusion, l'arr�t attaqu�, qui retient � la charge du recourant des manquements significatifs aux devoirs de la profession pour avoir donn� des conseils inad�quats ayant abouti au d�p�t d'une plainte p�nale � l'encontre d'un client et avoir formul� des actes et des m�moires incompr�hensibles, ne viole pas l'art. 12 LLCA.
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir retenu � sa charge une violation du secret professionnel au sens de l'art. 13 LLCA, dans le cadre d'une proc�dure men�e par une cliente qui contestait le montant de ses honoraires.
6.1 Selon l'art. 13 LLCA, l'avocat est soumis au secret professionnel pour toutes les affaires qui lui sont confi�es par ses clients dans l'exercice de sa profession; cette obligation n'est pas limit�e dans le temps et est applicable � l'�gard des tiers. La proc�dure permettant � l'avocat d'�tre d�li� du secret professionnel n'est pas r�gl�e par le droit f�d�ral; elle est du ressort des autorit�s cantonales de surveillance (art. 14 LLCA; arr�t 2C_157/2008 du 28 avril 2008 consid. 2.3.3). Il existe des pratiques cantonales diff�rentes s'agissant de la lev�e du secret professionnel en cas de litiges entre l'avocat et son client en mati�re d'honoraires (cf. FRAN�OIS BOHNET/VINCENT MARTENET, Droit de la profession d'avocat, 2009, n� 1933 ss; PASCAL MAURER/JEAN-PIERRE GROSS, in Commentaire romand de la loi sur les avocats, 2010, n� 300 ss ad art. 13 LLCA; HANS NATER/GAUDENZ G. ZINDEL, in Kommentar zum Anwaltsgesetz, 2e �d. 2011, n� 145 ad art. 13 LLCA). La doctrine tend � consid�rer que, s'agissant des honoraires, l'avocat peut utiliser certaines informations couvertes par le secret professionnel sans devoir demander � en �tre d�li�, mais exclusivement dans la mesure n�cessaire � faire valoir ses propres droits (cf. MAURER/GROSS, op. cit., n� 299 ad art. 13 LLCA; BOHNET/MARTENET, op. cit., n� 1939 et les r�f�rences; pour une position nuanc�e selon les proc�dures, NATER/ZINDEL, op. cit., n� 146 ss ad art. 13 LLCA). Le Tribunal f�d�ral ne s'est pas directement prononc� sur l'admissibilit� d'une lev�e implicite du secret professionnel en relation avec un litige concernant les honoraires de l'avocat. La question n'a toutefois pas � �tre examin�e plus avant, car, que l'on admette ou non le principe d'une lib�ration implicite du secret professionnel de l'avocat dans un litige concernant ses honoraires, celui-ci ne saurait �tre autoris� � r�v�ler dans ce cadre des faits couverts par le secret qui ne sont pas indispensables � la d�fense de sa cause.
Tel est bien ce qui est reproch� au recourant. En effet, selon les constatations cantonales, celui-ci a �mis des consid�rations sur la personne de sa cliente sans aucune pertinence avec le montant contest� de ses honoraires. Il ressort de la d�cision de l'ASA � laquelle l'arr�t attaqu� se r�f�re une nouvelle fois, que l'avocat, � la place de justifier sa note d'honoraires en expliquant le caract�re technique des probl�mes pos�s et �ventuellement quelques difficult�s inh�rentes � la personnalit� de ses clientes, a r�v�l� toute une s�rie de faits d�nu�s d'int�r�t: il a expliqu� les circonstances dans lesquelles le mandat confi� � un pr�c�dent avocat avait �t� r�sili�, les liens entre sa cliente et le pr�sident du conseil d'administration d'une banque, les r�flexions de la fille de sa cliente � propos de la justice neuch�teloise, ainsi que celles de sa cliente � l'�gard de sa fille, le besoin en argent de sa cliente etc. Comme l'a retenu le Tribunal cantonal, on ne voit pas que ces �l�ments, qui sont couverts par le secret professionnel (ATF 97 I 831 consid. 4 p. 838), soient propres � �tablir le bien-fond� des honoraires factur�s en fonction du travail fourni par l'avocat. En retenant une violation du secret professionnel, l'arr�t attaqu� ne viole donc pas l'art. 13 LLCA.
En dernier lieu, le recourant conteste le choix de la mesure disciplinaire et la quotit� de la sanction prononc�e. Il reproche au Tribunal cantonal d'avoir m�connu l'art. 17 LLCA, le principe de la proportionnalit�, l'�galit� de traitement et l'interdiction de l'arbitraire.
7.1 L'art. 17 al. 1 LLCA pr�voit qu'en cas de violation d'une r�gle professionnelle, l'autorit� de surveillance (cantonale) peut prononcer � l'encontre d'un avocat plusieurs mesures disciplinaires qui vont de l'avertissement (let. a) � l'interdiction d�finitive de pratiquer (let. e). L'interdiction de pratiquer (d�finitive ou temporaire) constitue la mesure la plus s�v�re et ne peut en principe �tre prononc�e qu'en cas de r�cidive, lorsqu'il appara�t que des sanctions plus l�g�res n'ont pas permis � l'avocat de se conformer aux r�gles professionnelles (cf. arr�ts 2C_889/2008 du 21 juillet 2009 consid. 7.2; 2A.499/2006 du 11 juin 2007 consid. 5.1). Si le Tribunal f�d�ral revoit librement l'application des r�gles professionnelles, il s'impose en revanche une certaine retenue lors de l'examen de la sanction disciplinaire prononc�e. Il n'intervient que lorsque l'autorit� comp�tente a exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation, au point que la sanction appara�t clairement disproportionn�e et confine � l'arbitraire (cf. arr�ts 2C_257/2010 du 23 ao�t 2010 consid. 6 et les arr�ts cit�s).
7.2 En l'occurrence, le recourant a �t� sanctionn� d'une interdiction temporaire de pratiquer, alors qu'il ne s'�tait encore jamais vu infliger une sanction disciplinaire plus l�g�re. Si, sur le principe, l'interdiction de pratiquer est r�serv�e aux cas de r�cidive, ni la loi ni la jurisprudence n'excluent de prononcer une telle interdiction comme premi�re sanction disciplinaire. Il faut toutefois �tre en pr�sence de manquements particuli�rement graves et r�p�t�s. Il se trouve que le recourant remplit ces conditions. Il ressort de l'arr�t attaqu� que celui-ci ne s'est pas vu reprocher un manquement isol�, mais de nombreuses et graves violations aux r�gles professionnelles de nature � porter une atteinte s�v�re aux int�r�ts de ses clients, ainsi qu'� la r�putation de la profession d'avocat et propres � faire douter de l'enti�re probit� de leur auteur. Le prononc� d'une interdiction temporaire de pratiquer en pareilles circonstances n'appara�t ainsi pas, dans son principe, comme proc�dant d'un abus du pouvoir d'appr�ciation du Tribunal cantonal.
Quant � la dur�e de l'interdiction, la jurisprudence consid�re qu'une peine de quatre mois constitue la limite maximale admissible en pr�sence d'une violation certes substantielle des devoirs professionnels, mais qui ne constitue toutefois pas un manquement particuli�rement grave qui peut justifier une interdiction de plus longue dur�e (cf. arr�t 2A.499/2006 du 11 juin 2007 consid. 5.3; ALAIN BAUER/PHILIPPE BAUER, in Commentaire romand de la loi sur les avocats, 2010, n� 69 ad art. 17 LLCA).
En l'esp�ce, l'autorit� de surveillance avait prononc� une interdiction de pratiquer de quinze mois. Le Tribunal cantonal, consid�rant, � juste titre, cette mesure comme disproportionn�e, l'a ramen�e � six mois. Compte tenu du nombre, de la diversit� et de la gravit� des manquements, qui se sont r�p�t�s avec plusieurs clients, la dur�e de l'interdiction finalement inflig�e est certes s�v�re, mais peut encore �tre confirm�e, eu �gard � la retenue dont le Tribunal f�d�ral fait preuve dans l'examen des sanctions disciplinaires prononc�es (cf. supra consid. 7.1).
7.3 La motivation du recourant n'est au demeurant pas propre � �tablir l'arbitraire de cette appr�ciation ni l'existence d'une in�galit� de traitement. Celui-ci se contente de citer des arr�ts dans lesquels des peines disciplinaires inf�rieures ont �t� prononc�es, mais sans expliquer pr�cis�ment en quoi les violations aux r�gles professionnelles sanctionn�es moins s�v�rement seraient similaires, dans leur nature et leur intensit�, aux manquements qui lui sont reproch�s.
Dans une conclusion subsidiaire, le recourant demande, pour le cas o� une interdiction de pratiquer serait prononc�e, qu'un d�lai raisonnable lui soit imparti afin de lui permettre de prendre les mesures utiles. Devant le Tribunal cantonal, le recourant pouvait d�j� demander un tel d�lai, puisqu'il contestait l'interdiction de pratiquer prononc�e par l'autorit� de surveillance, mais il n'a formul� aucune conclusion en ce sens. Il s'agit donc d'une conclusion nouvelle qui est irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 2 LTF.
Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Les frais judiciaires, fix�s � CHF 2'500.-, sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'autorit� de surveillance des avocates et des avocats et au Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 28 f�vrier 2012