Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F06-01-2016-9C_365-2015
Timestamp: 2016-10-25 14:03:36+00:00
Document Index: 223515067

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 17', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 66']

9C_365/2015 (06.01.2016)
9C_365/2015 � � Arr�t du 6 janvier 2016
repr�sent� par Me Caroline Ledermann, Procap,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�; nouvelle demande),
du 28 avril 2015.
A.a.�A.________, n� en 1968, a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 20 novembre 1995. Il all�guait souffrir des s�quelles d'un accident (main et genou).
Apr�s s'�tre procur� le dossier constitu� par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents, l'office AI a requis l'avis des docteurs B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et endocrinologie (rapport du 5 f�vrier 1996), et C.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale (rapport du 28 mai 1996). L'administration a envisag� la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, qui n'a finalement pas �t� r�alis�e. Par d�cision du 7 novembre 1997, elle a rejet� la demande de l'assur�.
A.b.�Apr�s s'�tre vu refuser, en 1999 et 2003, une deuxi�me puis une troisi�me demande de prestations, A.________ a d�pos� une quatri�me demande aupr�s de l'office AI le 29 mars 2011.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'administration a requis des renseignements aupr�s des docteurs D.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et pneumologie (rapports des 11 juillet et 16 ao�t 2011) et E.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur (rapport du 20 juin 2011). L'instruction a �t� compl�t�e par une expertise r�alis�e par le docteur F.________, sp�cialiste en pneumologie, qui a conclu � une pleine capacit� de travail dans une activit� en position assise, sans effort et dans un environnement exempt de poussi�res et autres irritants pour les voies respiratoires (rapport du 5 juillet 2012). Apr�s consultation de son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: SMR), l'office AI a ni� le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�, par d�cision du 8 octobre 2012.
A.________ a recouru aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant principalement � l'annulation de cette d�cision ainsi qu'� la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire. L'office AI a conclu au rejet du recours.
La juridiction cantonale a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, qui a conclu � une incapacit� de travail de 80% dans toute activit� depuis le d�but des ann�es 1990 (rapport du 10 mai 2013). Par jugement du 28 avril 2015, le tribunal cantonal a admis le recours et r�form� la d�cision du 8 octobre 2012 en ce sens que l'assur� avait droit � une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 80%, � compter du 1
er�mars 2006.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation et conclut � la confirmation de la d�cision du 8 octobre 2012. Invit�s � se prononcer, A.________ et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il statue sur la base des faits �tablis par celle-ci (art. 105 al. 1 LTF) mais peut les rectifier et les compl�ter d'office si des lacunes et des erreurs manifestes apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF). Il n'examine en principe que les griefs all�gu�s et motiv�s (art. 42 al. 2 LTF). Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant n'est habilit� � critiquer la constatation des faits qui influent sur le sort du litige que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�mars 2006. Eu �gard aux critiques �mises par l'office recourant contre le jugement cantonal, il s'agit singuli�rement d'examiner si la juridiction cantonale a consid�r� � juste titre que l'expertise du docteur G.________ constituait un nouveau moyen de preuve au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA et admis que les conditions d'une r�vision proc�durale des d�cisions administratives ant�rieures � celle du 8 octobre 2012 �taient r�alis�es.
3.1.�Selon l'art. 53 al. 1 LPGA, les d�cisions formellement pass�es en force sont soumises � r�vision si l'assur� ou l'assureur d�couvre subs�quemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient �tre produits auparavant. Sont "nouveaux" au sens de cette disposition, les faits qui se sont produits jusqu'au moment o�, dans la proc�dure principale, des all�gations de faits �taient encore recevables, mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants, qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant. Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport m�dical donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut bien plut�t des �l�ments de fait nouveaux, dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas que le m�decin ou l'expert tire ult�rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que l'administration ou le tribunal. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que l'administration ou le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre, bien plut�t, la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision (ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences; arr�t 9C_531/2014 du 27 janvier 2015 consid. 4.1).
3.2.�Les premiers juges ont retenu qu'une r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA �tait justifi�e. Ils ont en particulier constat� que l'expertise du docteur G.________ mettait en �vidence des faits nouveaux, c'est-�-dire qui existaient d�j� � l'�poque de la premi�re demande de prestations mais n'avaient pas pu �tre d�montr�s, au d�triment de l'intim�. L'administration aurait consid�r�, selon eux � tort, que la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique n'�tait pas n�cessaire.
3.3.1.�On ne saurait suivre le raisonnement de la juridiction cantonale. Le taux d'incapacit� de travail de 80%, sur lequel se sont fond�s les premiers juges en se r�f�rant � l'expertise du docteur G.________, ne correspond pas � un fait nouveau, mais est le r�sultat d'une appr�ciation diff�rente des m�mes faits pr�valant en 1997 (d�cision initiale) et en 2012 (d�cision litigieuse). En effet, l'expert G.________ a mentionn� dans son rapport du 10 mai 2013 des pathologies psychiatriques (syndrome de d�pendance alcoolique et au cannabis, trouble mixte de la personnalit�) d�j� �voqu�es par les docteurs B.________ et C.________ dans leurs rapports des 5 f�vrier et 28 mai 1996 lors de l'instruction men�e � l'�poque par l'office recourant (notamment toxicomanies multiples et troubles de la personnalit�). L'appr�ciation des effets de ces atteintes sur la capacit� de travail de l'assur� est en revanche diff�rente, dans la mesure o� l'expert G.________ a retenu une incapacit� de travail de 80% alors que le docteur B.________ ne s'�tait pas prononc� et que le docteur C.________ avait mentionn� une absence d'invalidit�. Cette appr�ciation diff�rente de la capacit� de travail ne suffit toutefois pas � admettre que les bases de la d�cision initiale comportaient des d�fauts objectifs. Une telle appr�ciation initiale, d�t-elle �tre inexacte, � d�faut d'�tre la cons�quence de l'ignorance ou l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision, n'est pas soumise � r�vision.
3.3.2.�En tant que les premiers juges ont vis� l'hypoth�se du moyen de preuve, en l'occurrence l'expertise du docteur G.________, destin� � d�montrer l'existence d'un fait connu qui n'avait pas pu �tre prouv� auparavant, leurs consid�rations sur les diagnostics mis en �vidence � l'�poque montrent que les �l�ments n�cessaires � l'examen du droit de l'intim� aux prestations de l'assurance-invalidit� �taient r�unis pour statuer valablement dans la proc�dure principale (rapports des docteurs B.________ et C.________; cf. consid. 3.3.1), m�me en l'absence d'une expertise ou d'une autre mesure d'instruction. C'est en se fondant sur les informations m�dicales recueillies et apr�s avoir consult� son m�decin-conseil que l'office recourant a indiqu� qu'une expertise psychiatrique n'apparaissait plus n�cessaire (avis du 1er mai 1997). Dans ces circonstances, non contest�es au demeurant, dans lesquelles l'administration consid�rait qu'il n'y avait pas lieu, � l'�poque, de s'interroger plus pr�cis�ment sur l'�tat de sant� psychiatrique de l'assur�, il se peut que l'office recourant ait mal interpr�t� les pathologies de l'intim� et leur r�percussion sur la capacit� de travail. Cela ne constitue cependant pas un motif de r�vision au sens rappel� ci-avant. Par ailleurs, dans la mesure o� l'assur� aurait pu tenter d'apporter une appr�ciation diff�rente de sa capacit� de travail, en s'opposant au choix de l'administration de ne finalement pas mettre en oeuvre une expertise, on ne saurait parler d'un moyen de preuve qui n'aurait pas pu �tre produit � l'�poque.
Au vu de ce qui pr�c�de, on ne peut pas retenir une incapacit� de travail psychiatrique de 80%, mentionn�e par le docteur G.________
5.et reprise par la juridiction cantonale, dans la mesure o� l'expertise judiciaire ne constitue pas un fait ou un moyen de preuve nouveau. Le raisonnement des premiers juges rel�ve ainsi d'une application inexacte de la notion de r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Il n'existe pas non plus sur le plan psychique de motif de r�vision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA ni au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA, comme l'a admis le tribunal cantonal.
Cela �tant, les constatations de la juridiction cantonale laissent appara�tre l'existence de nouvelles atteintes physiques depuis la derni�re d�cision par laquelle un examen mat�riel du droit � la rente a eu lieu - soit celle du 7 novembre 1997 (ATF 130 V 71) - (notamment une BPCO de degr� III, un infiltrat pulmonaire �voquant un foyer de broncho-pneumonie, une symptomatologie douloureuse aux genoux et au pied droit ainsi qu'une h�patite C). Les premiers juges ont relev� des divergences entre l'appr�ciation du docteur D.________ (rapport du 11 juillet 2012) et celle de l'expert F.________ (rapport du 5 juillet 2012), sans toutefois prendre position sur l'une ou l'autre, laissant ainsi la question des effets de ces pathologies sur la capacit� de travail de l'intim� ouverte. Dans ces conditions, il y a lieu de renvoyer la cause sur ce point au tribunal cantonal afin qu'il examine les r�percussions des atteintes physiques mises en �vidence. Il lui appartiendra notamment d'examiner si le rapport de l'expert mandat� par l'administration �tait suffisamment complet, au regard de l'ensemble des atteintes �voqu�es par les autres m�decins, dont l'h�patite C.
Dans cette mesure, le recours doit �tre partiellement admis, le jugement annul� et la cause renvoy�e � l'instance pr�c�dente afin qu'elle se d�termine sur la r�percussion des atteintes physiques sur la capacit� de travail de l'intim� et se prononce � nouveau sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�.
Compte tenu des circonstances, il y a lieu de renoncer exceptionnellement � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 deuxi�me phrase LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 28 avril 2015 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.
Lucerne, le 6 janvier 2016