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Timestamp: 2016-10-26 17:34:18+00:00
Document Index: 62794475

Matched Legal Cases: ['art. 372', 'art. 327', 'art. 72', 'art. 93', 'ATF ', 'art 93', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 314', 'art. 450', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 372', 'art. 67', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 67', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 372', 'art. 67', 'art. 450', 'art. 137', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68']

5A_787/2013 (31.01.2014)
5A_787/2013 � � Arr�t du 31 janvier 2014
repr�sent�e par Me Mathieu Dorsaz, avocat,
repr�sent� par Me Florence Carron Darbellay, avocate,
Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________,
recours contre la d�cision de la Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 septembre 2013.
C.________ est la m�re de l'enfant A.________, n� hors mariage le 10 octobre 2003 de sa relation avec B.________. Les parents se sont s�par�s peu apr�s la naissance de l'enfant, au mois de d�cembre 2003. L'enfant A.________ est demeur� aupr�s de C.________, laquelle est �galement la m�re de trois autres enfants de deux autres relations; deux sont majeurs et une fille est n�e en 2008. Le p�re vit depuis 2010 en m�nage avec son amie et le fils de celle-ci, E.________, n� en 2001.
A.a.�A la suite d'un rapport du 6 juin 2008 du centre m�dico-subr�gional de H.________ soulignant notamment la situation pr�caire de C.________, la Chambre pupillaire de I.________ a cit� celle-ci � compara�tre le 28 juillet 2008. Lors de cette audience, C.________ a accept� sa mise sous tutelle au sens de l'art. 372 aCC. Le 4 ao�t 2008, la Chambre pupillaire de I.________ a d�sign� G.________ en qualit� de tutrice de la m�re. Le 19 d�cembre 2008, elle a mandat� cette m�me personne pour assurer la tutelle des deux enfants mineurs de C.________, en raison de son interdiction.
A.b.�Le 12 mars 2012, C.________ et B.________ ont conclu une convention instaurant la garde partag�e de l'enfant A.________ et rappelant que la m�re �tait plac�e sous tutelle, partant, elle ne b�n�ficiait pas de l'autorit� parentale. La Chambre pupillaire du district de H.________ a homologu� cette convention le 29 mars 2012.
A.c.�Le lundi 4 f�vrier 2013, C.________ a d�nonc� � la police cantonale de pr�tendus actes d'ordre sexuel commis par l'enfant E.________ sur son fils A.________. Les investigations men�es ont r�v�l� que les faits s'�taient vraisemblablement produits avant le printemps 2010. D�s lors que l'enfant E.________ n'�tait pas �g� de dix ans au moment des faits et que la diff�rence d'�ge entre les protagonistes ne d�passait pas trois ans, la juge des mineurs a rendu une ordonnance de non-entr�e en mati�re le 15 mai 2013, mais elle a avis� l'autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________ (ci-apr�s : APEA) " afin que les mesures ad�quates puissent �tre prises sur le plan civil ".
�Le 14 f�vrier 2013, l'APEA, a tenu une audience au cours de laquelle le p�re a accept�, avec sa compagne, que l'enfant E.________ s�journe chez sa grand-m�re lorsque A.________ se trouvait chez eux.
�Dans un rapport du 18 juin 2013, l'intervenante en protection de l'enfant a relev� que C.________ se trouvait en arr�t maladie et suivie sur le plan psychologique et a expos� que le syst�me de la garde altern�e n'�tait pas ad�quat, partant, qu'elle pr�conisait le placement de l'enfant d�s le mois d'ao�t 2013, bien que les deux parents y soient oppos�s.
�Dans un courrier du 12 juillet 2013, l'avocat du p�re a indiqu� que la d�nonciation p�nale de la m�re visait � mettre un terme au syst�me de garde altern�e et que son client entendait surveiller les enfants de mani�re accrue. La mandataire du p�re a �galement demand� qu'un "tuteur neutre" soit nomm� � l'enfant.
�La Pr�sidente de l'APEA a entendu l'enfant A.________ le 24 juillet 2013, de mani�re confidentielle.
Le 25 juillet 2013, l'APEA a tenu une audience en pr�sence des p�re et m�re, de la tutrice de la m�re et de l'enfant, G.________, ainsi que de l'intervenante en protection de l'enfant. Cette derni�re a expos� que la garde altern�e devait �tre r��valu�e � la suite de la proc�dure p�nale et a confirm� le contenu de son rapport, partant, qu'elle maintenait sa proposition de placement de l'enfant, nonobstant l'opposition de deux parents.
B.a.�Par d�cision de mesures provisionnelles du 25 juillet 2013, l'APEA a notamment retir� la garde de l'enfant A.________ aux p�re et m�re, et confi� sa garde � l'Office pour la protection de l'enfant (ci-apr�s : OPE), avec le pouvoir de le placer dans un lieu appropri� � son bien-�tre.
�Par d�cision du m�me jour, l'APEA a relev� G.________ de ses fonctions de tutrice de l'enfant A.________ et a nomm� une nouvelle tutrice � l'enfant au sens des art. 327a � 327c CC.
�Les deux d�cisions de l'APEA ont �t� notifi�es le 12 ao�t 2013 notamment � G.________, au p�re et � la m�re, pour celle-ci par sa curatrice.
B.b.�Le 23 ao�t 2013, le p�re a recouru contre la d�cision du 25 juillet 2013 pla�ant son fils en institution, concluant principalement � ce que la garde sur son fils lui soit provisoirement accord�e, subsidiairement � ce que l'APEA soit invit�e � statuer � nouveau apr�s compl�ment d'instruction.
�Par lettre du 28 ao�t 2013, adress�e � C.________ et l'APEA, le Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a invit� celles-ci � se d�terminer sur le recours du p�re dans un d�lai de dix jours d�s r�ception du courrier.
�Par courrier du 2 septembre 2013, G.________ et la nouvelle tutrice de l'enfant ont �t� inform�es par la Pr�sidente de l'APEA que le p�re avait d�pos� un recours contre la d�cision du 25 juillet 2013 concernant le retrait du droit de garde de l'enfant.
�Par courrier du 5 septembre 2013, l'APEA a renonc� � d�poser des observations. Le 10 septembre 2013, le greffe du Tribunal cantonal a re�u en retour le pli judiciaire adress� le 28 ao�t 2013 � la m�re de l'enfant, avec la mention "non r�clam�". L'invitation � d�poser des d�terminations sur le recours a �t� renvoy�e le m�me jour � C.________ et en copie � sa curatrice, �tant pr�cis� que la notification �tait r�put�e survenue � l'expiration du d�lai de sept jours � compter de l'�chec de la remise du pli.
B.c.�Par arr�t du 16 septembre 2013, le Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis le recours et modifi� la d�cision du 25 juillet 2013 en ce sens que la garde de l'enfant est attribu�e au p�re. Cet arr�t a �t� notifi� le 16 septembre 2013 par pli recommand� � la mandataire du p�re, � la m�re et � l'autorit� de premi�re instance.
�Par lettre du 20 septembre 2013, le Juge de la IIe Cour civile a fait parvenir un exemplaire de son arr�t � la curatrice de la m�re, G.________, et � la nouvelle tutrice de l'enfant.
Par acte du 18 octobre 2013, C.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante sollicite l'octroi de l'effet suspensif � son recours et requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
�Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim� a conclu au rejet de la requ�te, l'autorit� pr�c�dente s'est prononc�e sur le fond du recours dans une lettre du 25 octobre 2013 et l'APEA s'est r�f�r�e au dossier de la cause.
Par ordonnance du 8 novembre 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a octroy� l'effet suspensif au recours.
�Invit� � d�poser des observations sur le recours, le p�re a, par m�moire de r�ponse du 13 janvier 2014, auquel il a joint un onglet de pi�ces, conclu en substance � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. L'autorit� cantonale s'est quant � elle r�f�r�e aux observations qu'elle avait d�pos�es le 25 octobre 2013 et l'APEA a renonc� � se d�terminer.
L'arr�t entrepris, qui a pour objet l'attribution de la garde de l'enfant de parents non mari�s, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; arr�ts 5A_939/2012 du 8 mars 2013 consid. 1.1; 5A_701/2011 du 12 mars 2012 consid. 1.1). De jurisprudence constante, il est admis que la d�cision querell�e, qui est de nature incidente et ne peut d�s lors �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127), est susceptible de causer un dommage irr�parable (art 93 al. 1 let. a LTF), puisque le retrait de la garde et le placement de l'enfant sont arr�t�s pour la dur�e de la proc�dure. M�me si la recourante obtient finalement gain de cause au fond, la situation ne pourrait plus �tre modifi�e pour ce laps de temps (ATF 137 III 475 consid. 1 p. 477 et les r�f�rences; arr�t 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_507/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1; 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), contre une d�cision rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1.�Dans le cas d'un recours dirig�, comme en l'esp�ce, contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.2.�Dans le domaine de la protection de l'enfant, les dispositions relatives � la proc�dure devant l'autorit� de protection de l'adulte sont applicables par analogie (art. 314 al. 1 CC). Le droit f�d�ral, dans la mesure o� il ne contient pas de r�gles particuli�res, conf�re aux cantons le pouvoir de r�gler la proc�dure dans ce domaine. Si les cantons n'en disposent pas autrement, les normes de la proc�dure civile sont applicables par analogie, � titre de droit cantonal suppl�tif (art. 450f CC). Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du CPC dans ce contexte que si elle est arbitraire, d�s lors que, par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur une question relevant du droit cantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF, "principe d'all�gation"�
cf. supra�consid. 2.1; ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68).
2.3.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. La partie qui entend produire une pi�ce nouvelle doit en outre exposer dans quelle mesure les conditions n�cessaires � une pr�sentation ult�rieure de moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395 et la jurisprudence cit�e). Les pi�ces post�rieures � la d�cision attaqu�e sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4).
�En l'esp�ce, l'intim� produit une copie de la d�cision de l'APEA et le rapport du 4 septembre 2013 de l'intervenante de l'OPE qui ont d�j� �t� vers� au dossier de la cause. Quant au recours du 2 octobre 2013 contre la d�cision du 25 juillet 2013 de nomination d'une nouvelle tutrice � l'enfant et aux courriers des 10 et 25 octobre 2013 respectivement du conseil de l'intim� et de l'intervenante de l'OPE, l'intim� n'affirme pas, ni�
a fortiori�n'�tablit, que c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, aurait rendu pertinents ces moyens de preuve. Partant, ces pi�ces produites en instance f�d�rale par l'intim�, au demeurant post�rieures � la d�cision attaqu�e, sont d'embl�e irrecevables.
Le pr�sent recours a pour objet la violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
3.1.�Invoquant son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante - plac�e sous tutelle volontaire au sens de l'art. 372 aCC et � laquelle la garde de son enfant a �t� retir�e -, fait valoir que la cour cantonale a proc�d� � des notifications vici�es, eu �gard aux art. 67 al. 2 et 137 CPC qui pr�voient que la notification des actes � une partie qui n'a pas l'exercice des droits civils doit intervenir en mains du repr�sentant l�gal. La recourante fait valoir que, � deux reprises, le juge cantonal n'a pas r�guli�rement notifi� les actes de la proc�dure, en ce sens que l'invitation � se d�terminer sur le recours cantonal du p�re et l'arr�t entrepris ont �t� directement notifi�s � la m�re, alors que - �tant plac�e sous tutelle - elle n'en comprend pas la port�e, en sorte que ces communications n'ont pas �t� port�es � la connaissance de la tutrice, de mani�re � assurer valablement la d�fense des int�r�ts de la m�re. La recourante n'ayant pas pu participer � la proc�dure, l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) de la recourante.
3.2.�L'autorit� pr�c�dente expose, dans ses d�terminations du 25 octobre 2013, que, par ordonnance du 28 ao�t 2013, elle a invit� la m�re a se d�terminer sur le recours form� par le p�re et qu'un exemplaire de cette ordonnance a �t� express�ment adress� � la curatrice. La m�re n'ayant pas retir� le pli judiciaire, celui-ci a �t� r�exp�di� en courrier A, � titre informatif, avec une copie � sa curatrice. Le juge cantonal indique en outre que la curatrice a �t� inform�e t�l�phoniquement le 10 septembre 2013, du recours interjet� et de la demande de d�termination adress�e � la m�re. Consid�rant que la curatrice a �t� inform�e du recours et de l'invitation � d�poser des observations, l'autorit� pr�c�dente estime que la curatrice n'a pas jug� utile d'intervenir. Le juge cantonal rel�ve par ailleurs que la m�re de l'enfant est capable de discernement et en mesure d'exercer ses droits strictement personnels, en sorte que l'ordonnance du 28 ao�t 2013 lui a �t� notifi�e directement.
�Dans sa r�ponse, l'intim� reprend le raisonnement expos� par l'autorit� pr�c�dente dans ses observations du 25 octobre 2013 au sujet de la notification de l'ordonnance du 28 ao�t 2013, en s'y r�f�rant.
3.3.1.�Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 s.), dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), qu'il convient par cons�quent d'examiner avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57 et les arr�ts cit�s).
�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst., le droit d'�tre entendu garantit notamment au justiciable le droit de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, d'avoir acc�s au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � son propos, dans la mesure o� elle l'estime n�cessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3 p. 157; 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102; 132 I 42 consid. 3.3.2 p. 46). Il appartient aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Ce droit � la r�plique vaut pour toutes les proc�dures judiciaires (ATF 138 I 154 consid. 2. 5 p. 157; 133 I 100 consid. 4.3 ss p. 102 ss, 98 consid. 2.2 p. 99; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.). Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 98 consid. 2.2 p. 99, 100 consid. 4.5 p. 103 s.; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.; arr�t 5A_503/2010 du 28 mars 2011 consid. 2.2; cf. en outre les arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme dans les causes Schaller-Bossert contre Suisse du 28 octobre 2010 � 39 s. et Nider�st-Huber contre Suisse du 18 f�vrier 1997, Recueil CourEDH 1997-I p. 101 � 24).
3.3.2.�L'exercice des droits civils conf�re la capacit� d'ester en justice, en sorte qu'une personne qui n'a pas l'exercice des droits civils doit agir par l'interm�diaire de son repr�sentant l�gal (art. 67 al. 1 et 2 CPC). Lorsque la partie est repr�sent�e, les actes sont notifi�s � son repr�sentant l�gal (art. 137 CPC). La notification d'un acte doit permettre au destinataire de prendre connaissance de cette communication et, le cas �ch�ant, de r�agir � cet acte (ATF 113 Ib 296 consid. 2a p. 297).
3.4.�En l'occurrence, bien que la recourante soit plac�e sous tutelle au sens de l'art. 372 aCC depuis le 4 ao�t 2008 (�
cf. supra�faits A.a), l'autorit� pr�c�dente ne conteste pas lui avoir notifi� des actes directement, mais soutient que la curatrice aurait re�u, par courrier simple du 28 ao�t 2013, l'invitation � se d�terminer sur le recours et qu'elle en aurait �t� inform�e par t�l�phone du greffe le 10 septembre 2013 (�
supra�consid. 3.2). Ces �l�ments ne ressortent n�anmoins nullement du dossier de la cause et ni le juge cantonal, ni l'intim� n'�tablissent ces all�gations. Il appara�t uniquement que la curatrice de la m�re a �t� inform�e du d�p�t d'un recours par la lettre du 2 septembre 2013 de la Pr�sidente de l'APEA et qu'elle a re�u une copie de la lettre du 10 septembre 2013 renvoy�e � C.________ � la suite du retour du pli judiciaire du 28 ao�t 2013. La curatrice a donc pris connaissance du contenu du recours d�pos� par le p�re et du droit de la m�re de d�poser des observations sur ce recours, au mieux le 11 septembre 2013, en sorte qu'elle n'a pas dispos� du temps n�cessaire pour en discuter avec la recourante - laquelle a pris connaissance du d�lai dans le meilleur des cas le m�me jour que sa curatrice, n'ayant pas retir� le pli judiciaire -, puis pour d�cider si elles entendaient faire usage ou non du droit de celle-ci � se d�terminer (�
cf. supra�consid. 3.3.1). Au demeurant, vu les art. 67 al. 1 et 2 et 137 CPC, dont le second s'applique ici � titre de droit cantonal suppl�tif (art. 450f CC;�
cf. supra�consid. 2.2), il importe peu que la recourante soit capable ou non de discernement comme le soutient le juge cantonal, la loi pr�voyant que la notification des d�cisions doit intervenir en mains du repr�sentant (�
supra�consid. 3.3.2), sans �gard au fait que le repr�sent� soit ou non capable de discernement. La notification de l'ordonnance du 28 ao�t 2013, qui est donc irr�guli�re au sens de l'art. 137 CPC, a eu pour effet qu'elle n'a effectivement pas permis � la destinataire et � sa repr�sentante l�gale d'en �tre inform�es et de r�agir, violant ainsi le droit de la recourante � �tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.).
�De surcro�t, l'autorit� cantonale a rendu et notifi� sa d�cision le 16 septembre 2013, � savoir le dixi�me jour apr�s le dernier jour du d�lai de garde postale, autrement dit avant m�me l'expiration du d�lai imparti dans l'ordonnance du 28 ao�t 2013 pour se d�terminer. L'arr�t querell� a en outre �t� rendu cinq jours seulement apr�s que la curatrice et la m�re aient, dans le meilleur des cas, eu connaissance du recours et de leur possibilit� de se d�terminer, ce qui appara�t comme un d�lai insuffisant pour transmettre des observations � l'autorit�.
3.5.�Le grief de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) doit donc �tre admis, d�s lors que l'autorit� cantonale, a transgress� cette garantie par la communication irr�guli�re de l'ordonnance du 28 ao�t 2013 et par la d�cision rendue avant m�me l'expiration du d�lai de dix jours, privant ainsi la recourante de la possibilit� effective de faire parvenir des d�terminations sur le recours cantonal avant que l'arr�t attaqu� soit rendu et notifi�. L'admission de ce grief scelle le sort du recours sans qu'il faille examiner si la notification irr�guli�re de l'arr�t querell� du 16 septembre 2013 directement � la recourante, sans copie du m�me jour � sa repr�sentante, est �galement constitutif d'une violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�, qui a conclu au rejet du recours (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� versera � la recourante une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF). La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante devient ainsi sans objet.
Le recours est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________, � F.________, tutrice de l'enfant A.________, et au Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.