Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-01-2016-5A_651-2015
Timestamp: 2016-10-27 01:15:39+00:00
Document Index: 198266544

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 71', 'art. 66', 'art. 70', 'art. 72', 'art. 198', 'art. 157', 'art. 157', 'art. 17', 'art. 157', 'art. 157', 'art. 157', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 237', 'ATF ', 'art. 157', 'ATF ', 'art. 157', 'art. 157', 'art. 156', 'art. 133', 'art. 157', 'art. 134', 'art. 135', 'art. 102', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 135', 'art. 157', 'art. 53', 'art. 836', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 135', 'art. 157', 'art. 46', 'art. 157', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 157', 'art. 262', 'art. 157', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 157', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 157', 'art. 236', 'ATF ', 'art. 66']

5A_651/2015 (25.01.2016)
5A_651/2015 � � Arr�t du 25 janvier 2016
repr�sent� par Me Olivier Righetti, avocat,
repr�sent� par Me Fran�ois Besse, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 17 juin 2015.
A.a.�A._______ et C.________ sont copropri�taires, chacun pour une demie, des parcelles n� s xxxx et yyyy de la Commune de U.________. Ils font l'objet de poursuites en r�alisation de gage immobilier exerc�es par l'Office des poursuites de Nyon (ci-apr�s: l'office) � l'instance de la Banque B.________, cr�anci�re gagiste. Dans le cadre des poursuites en r�alisation de gage immobilier n� s 1'210'412'212, 1'220'412'212, 1'200'412'210 et 1'200'412'211, la banque a requis la vente des parcelles pr�cit�es.
A.b.�La vente aux ench�res a �t� fix�e au 11 f�vrier 2015, selon publications dans la Feuille des Avis officiels du canton de Vaud (ci-apr�s: FAO) et dans la Feuille officielle suisse du commerce (ci-apr�s: FOSC) du 14 octobre 2014. Un exemplaire des conditions de vente a �t� adress� aux parties par courrier du 15 janvier 2015. Les conditions de vente ont �t� d�pos�es � l'office le 16 janvier 2015, avec publication dans la FAO et dans la FOSC le m�me jour.
La lettre b de la clause n� 7 des conditions de vente pr�voyait que " [l]'adjudicataire devra payer en esp�ces � tant moins du prix de vente les frais d'administration, [...], ainsi que les frais de r�alisation ".
La clause n� 20 intitul�e " imposition " avait quant � elle la teneur suivante:
" La vente sera soumise � l'imp�t sur les gains immobiliers selon les art. 61 et suivants LI.
Le gain imposable sera constitu� par la diff�rence entre le prix d'adjudication (art. 71 LI) et le prix d'acquisition (art. 66, 67, 68, 264 et 265 LI) augment� des impenses (art. 70 LI) au taux pr�vu par l'art. 72 LI. Aussi, le contribuable a re�u une formule d'imp�t conforme � l'art. 198 LI qu'il est tenu de retourner dans les trente jours suivant l'adjudication.
D�s lors, le paiement de cet imp�t sur les gains immobiliers sera consid�r� comme frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte qu'il sera d�duit du produit brut de la vente et pay� avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP). "
A.c.�Suite � deux plaintes d�pos�es par A.________, l'office a, le 28 janvier 2015, rendu une nouvelle d�cision conform�ment � l'art. 17 al. 4 LP, adress�e le m�me jour au conseil du plaignant, indiquant que la clause n� 20 des conditions de vente de chaque immeuble avait d�sormais la teneur suivante :
" 20. Imposition
La vente sera soumise � l'imp�t selon d�cision de l'autorit� fiscale qui sera communiqu�e apr�s la r�alisation.
D�s lors, le paiement de cet imp�t sera consid�r� comme frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte qu'il sera d�duit du produit brut de la vente et pay� avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP). "
Cette modification a fait l'objet d'un nouveau d�p�t des conditions de vente en date du 30 janvier 2015, au bureau de l'office.
B.a.�Le 5 f�vrier 2015, le plaignant a d�pos� deux nouvelles plaintes contre les nouvelles conditions de vente, concluant � l'admission des plaintes et � la modification de la clause n� 20 des conditions de vente de l'immeuble n� xxxx et de l'immeuble n� yyyy, en ce sens que cette clause est annul�e ou qu'elle est remplac�e par une clause qui tienne compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chacune des parcelles, "soit �galement sous l'angle de la prise en charge de l'imp�t par l'adjudicataire ".
Par d�cision du 26 mars 2015, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� les plaintes d�pos�es le 5 f�vrier 2015.
B.b.�Par arr�t du 17 juin 2015, l'autorit� sup�rieure de surveillance a rejet� le recours du plaignant.
Par acte post� le 25 ao�t 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que les conditions de vente des parcelles n� s xxxx et yyyy sont modifi�es en ce sens que la clause n� 20 est annul�e ou remplac�e par une clause qui tient compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chaque parcelle, soit �galement sous l'angle de la prise en charge de l'imp�t par l'adjudicataire. Il conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il se plaint de la violation des art. 157, 262 LP, 53 aAIFD et 1 aOform.
Par ordonnance du 11 septembre 2015, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� sup�rieure de surveillance statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office, sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 137 II 313 consid. 4). Il peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqu�s par le justiciable ou rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente. Compte tenu de l'exigence de motivation, sous peine d'irrecevabilit� (art. 42 et art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine toutefois que les griefs invoqu�s, le cas d'une violation manifeste du droit demeurant r�serv� (ATF 140 III 115 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4).
3.1.�Tout d'abord, l'autorit� sup�rieure de surveillance a consid�r� que l'affirmation du recourant selon laquelle, conform�ment � l'ATF 138 II 32, l'adjudication des parcelles litigieuses donnerait lieu � un imp�t sur le revenu n'�tait pas �tablie et qu'il ne lui appartenait pas de d�terminer dans le cas d'esp�ce quel serait l'imp�t pr�lev� sur la plus-value cons�cutive � l'adjudication. Elle a �galement jug� que, en cas de plus-value immobili�re r�sultant de la vente, l'imp�t auquel cette plus-value donnerait droit, quel qu'il f�t, constituerait une cr�ance de droit public n�e de l'adjudication, soit une cr�ance qui n'existait pas avant les ench�res et qui ne pouvait donc pas �tre d�l�gu�e � l'adjudicataire conform�ment � l'art. 49 al. 1 ORFI. Selon l'autorit� sup�rieure de surveillance, il aurait donc �t� de toute mani�re contraire � cette derni�re disposition d'indiquer dans les conditions de vente que l'imp�t sur la plus-value immobili�re devrait �tre mis � la charge de l'adjudicataire. Elle a ajout� qu'il ressortait aussi de l'ATF 122 II 221 que les conditions de vente n'avaient pas non plus � mentionner les �ventuelles obligations de l'adjudicataire d�duites de l'art. 237 de la loi sur les imp�ts directs cantonaux du 4 juillet 2000 (LI; RS/VD 642.11), dans le but de prot�ger ce dernier. Sur la base de ces �l�ments, elle a alors rejet� la conclusion subsidiaire du recours, tendant � ce que la clause n� 20 f�t remplac�e par une clause qui t�nt compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chacune des parcelles.
Ensuite, se fondant sur l'ATF 122 II 221, l'autorit� sup�rieure de surveillance a jug� que l'imp�t ne saurait �tre qualifi� diff�remment selon sa nature et constituer tant�t des frais de r�alisation et tant�t pas. Selon elle, �tait d�cisif le fait g�n�rateur qui permettait de d�terminer s'il s'agissait d'un imp�t n� de l'adjudication. L'imp�t sur la plus-value n�e de l'adjudication, quel qu'il f�t, faisait ainsi partie des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Sur la base de ces �l�ments, elle a alors conclu que la clause n� 20 des conditions de vente du 28 janvier 2015 �tait correctement r�dig�e et a rejet� les conclusions principales du recours, tendant � ce que cette clause f�t annul�e.
3.2.�Le recourant soutient que la transposition � la pr�sente esp�ce de l'ATF 122 II 221 est erron�e car cette solution s'applique � la faillite, et non � la poursuite en r�alisation d'un gage immobilier pour laquelle seuls les principes de droit fiscal sont pertinents. Il reproche ensuite � l'autorit� sup�rieure de surveillance de n'avoir pas d�termin� quel imp�t �tait g�n�r� en cas de plus-value r�sultant de la vente aux ench�res. Il affirme que l'imp�t sur le revenu ordinaire, dont la plus-value g�n�r�e par la vente immobili�re n'est qu'un �l�ment de calcul parmi les autres revenus imposables du couple, n'entre pas dans les frais de r�alisation de poursuite au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte que les conditions de vente ne doivent indiquer ni que l'imp�t constitue des frais de r�alisation, ni que cet imp�t sera d�duit du produit brut de la vente. Il soutient enfin que la clause n� 20 des conditions de vente n'est pas conforme au formulaire obligatoire Form. ORFI 13P.
La question qui se pose est de savoir si la clause n� 20 des conditions de vente de l'immeuble, pr�voyant que le paiement de l'imp�t auquel la vente est soumise fait partie des frais de r�alisation, contrevient � l'art. 157 al. 1 LP.
4.1.1.�La r�alisation du gage immobilier est r�gl�e � l'art. 156 LP, qui renvoie notamment aux art. 133 ss LP relatifs � la r�alisation des immeubles dans la poursuite par voie de saisie. L'art. 157 LP r�gle quant � lui la distribution suite � la r�alisation du gage. Il pr�voit que le produit de la r�alisation sert en premier lieu � couvrir les frais d'administration, de r�alisation et de distribution (al. 1) et que le produit net est distribu� aux cr�anciers gagistes jusqu'� concurrence de leurs cr�ances, int�r�ts jusqu'au moment de la derni�re r�alisation et frais de poursuite compris (al. 2).
Les conditions de vente sont r�gies par les art. 134 ss LP. Leur contenu est indiqu� aux art. 135 LP et 45 � 52 ORFI, auxquels renvoie l'art. 102 ORFI. Le formulaire qu'utilise l'office doit correspondre, dans son contenu, au mod�le �tabli par l'ancienne Chambre des poursuites et faillites du Tribunal f�d�ral (cf. art. 1 s. aOForm; depuis le 1
er�janvier 2007: le Service de haute surveillance en mati�re de poursuite et de faillite rattach� � l'Office f�d�ral de la justice [cf. art. 2 al. 1 OForm et 1 OHS-LP]), intitul� proc�s-verbal de vente immobili�re aux ench�res ensuite de saisie - de poursuite en r�alisation de gage (Form. ORFI 13P). Les conditions doivent indiquer les montants payables en esp�ces qui seront imput�s sur le prix de vente ainsi que ceux qui seront � la charge de l'adjudicataire en sus du prix (art. 135 LP, 45 al. 1 let. d�
cum�46 et 49 ORFI). C'est ainsi que, d'apr�s les conditions de vente, l'adjudicataire sera tenu d'effectuer un paiement en esp�ces � valoir sur le prix de vente, notamment, pour les frais de r�alisation (art. 157 al. 2 LP, 46 al. 1 ORFI; ch. 7 Form ORFI 13P). Ces frais ne peuvent donc pas �tre pris en compte dans la fixation du prix d'adjudication minimal, mais doivent �tre couverts en premier lieu par le produit de la r�alisation (H�BERLIN,�
in�Commentaire ORFI, 2012, n� 11 ad art. 53 ORFI). Les conditions mettront en revanche � la charge de l'adjudicataire sans imputation sur le prix de vente, notamment, les dettes garanties par hypoth�que l�gale, art. 836 CC, (primes d'assurance contre l'incendie, imp�ts fonciers, etc.), qui n'�taient pas encore exigibles lors de la vente et qui par cons�quent n'ont pas �t� inscrites � l'�tat des charges, ainsi que les redevances courantes (pour le gaz, l'eau, l'�lectricit�, etc.; art. 49 al. 1 let. b ORFI). Les cr�ances pr�cit�es doivent exister avant les ench�res afin qu'il soit possible d'en faire mention dans les conditions de vente (ATF 120 III 128 consid. 3a; arr�t 5A_229/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4).
Les conditions de vente arr�t�es par l'office (art. 134 al. 1 LP) constituent pour l'adjudicataire la base de son engagement: s'il ench�rit, c'est sur la base de ces conditions; il ne peut pas refuser tel ou tel paiement que les conditions de vente pr�voiraient clairement en plus du prix d'adjudication. Inversement, l'adjudicataire ne peut pas �tre tenu d'effectuer d'autres paiements en sus du prix de vente, sauf s'ils figurent dans les conditions de vente (ATF 123 III 53 consid. 4a; art. 135 al. 2 LP, 49 al. 2 ORFI; ch. 8 Form ORFI 13P).
4.1.2.�De jurisprudence constante, les imp�ts sur les gains immobiliers qui �choient lors de la poursuite en r�alisation de gage immobilier doivent �tre consid�r�s comme des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP (art. 46 al. 1 ORFI; ch. 7 Form. 13P). Partant, ils doivent �tre d�duits du produit brut de la vente et pay�s avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP; ATF 122 III 246 consid. 5b; arr�t 7B.265/2002 du 28 f�vrier 2003 consid. 3.2 et les r�f�rences, publi�
in�BlSchK 2003 p. 72). Pour justifier cette solution, le Tribunal f�d�ral a rappel� qu'il avait auparavant jug�, dans un arr�t consacr� � la faillite publi� aux ATF 120 III 153 consid. 2b (cf. aussi ATF 122 II 221 consid. 3), que les dettes de la masse au sens de l'art. 262 al. 1 LP comprennent les obligations de droit public qui prennent naissance apr�s l'ouverture de la faillite, dont les imp�ts sur les gains immobiliers. Ces derniers doivent, plus pr�cis�ment, �tre consid�r�s comme des frais de r�alisation au sens de l'art. 262 al. 2 LP. Or, dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier �galement, l'imp�t sur les gains immobiliers ne na�t que par l'adjudication; en outre, l'art. 157 al. 1 LP a la m�me teneur que l'art. 262 al. 2 LP et l'art. 157 al. 2 LP pr�voit la distribution du produit net aux cr�anciers gagistes (ATF 122 III 246 consid. 5b). Ces imp�ts ne font pas partie des dettes mentionn�es � l'art. 49 al. 1 let. b ORFI (ATF 120 III 128 consid. 3; arr�ts 5A_229/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4; 7B.157/2001 du 28 ao�t 2001 consid. 2b).
4.1.3.�Le statut fiscal des gains immobiliers pr�sente d'assez fortes divergences, tout d'abord entre la Conf�d�ration et les cantons, et ensuite entre les cantons eux-m�mes.
Suivant la l�gislation applicable, les gains immobiliers peuvent �tre impos�s par le biais d'un imp�t sp�cial ou par le biais de l'imp�t ordinaire sur le revenu ou le b�n�fice (cf. art. 12 al. 4 LHID). Dans le premier cas, le gain en tant que tel constitue l'assiette de l'imp�t. Celui-ci poss�de toutes les caract�ristiques d'un imp�t sp�cial et r�el. Il est pr�lev� sans tenir compte des autres conditions subjectives (de revenu) du contribuable. Dans le second cas, le crit�re servant au calcul de l'imp�t est en fait la capacit� �conomique globale du contribuable et les gains sont impos�s conjointement avec les autres revenus ou b�n�fices selon le bar�me de l'imp�t en question. Il s'agit donc l� d'un imp�t g�n�ral et personnel.
Plus pr�cis�ment, dans les cantons suivant un syst�me dualiste, s'agissant des personnes physiques, les gains peuvent �tre soumis � l'imp�t ordinaire, s'ils sont r�alis�s sur la fortune commerciale, ou sp�cial, s'ils le sont sur la fortune priv�e du contribuable. Dans l'un et l'autre cas, l'objet de l'imp�t reste le m�me: il s'agit du gain r�alis� lors de l'ali�nation (cf. p. ex. OBERSON, Droit fiscal suisse, 4
�me��d., 2012, �13 p. 295 s.; RIVIER, Droit fiscal suisse, 2
�me��d., 1998, p. 485 ss; L'imp�t sur les gains immobiliers, octobre 2012, Informations fiscales �dit�es par la Conf�rence suisse des imp�ts CSI, https://www.estv.admin.ch/estv/fr/home/allgemein/dokumentation/publikationen/weitere-publikationen/dossier-steuerinformationen.html). Dans un cas de faillite, le Tribunal f�d�ral a d'ailleurs admis, sous l'empire de l'AIFD, que l'imp�t sur le gain immobilier constituait une dette de la masse �galement dans le cas o� il �tait per�u sous la forme de l'imp�t (ordinaire) sur le b�n�fice en capital, et non sous la forme d'un imp�t (sp�cial) sur les gains immobiliers, l'adjudication �tant le fait g�n�rateur engendrant la cr�ance fiscale (ATF 120 III 153 consid. 2b; sur la nature de l'imp�t: cf. p. ex. RIVIER, Droit fiscal suisse, 1980, p. 201).
4.1.4.�Il n'appartient pas aux autorit�s de poursuite de trancher la question de la nature d'un imp�t ou du bien-fond� d'une taxation, cet examen relevant de la comp�tence des autorit�s fiscales (ATF 107 Ib 303 consid. 1a; arr�ts 7B.130/1999 du 13 juillet 1999 consid. 2; 7B.55/1997 du 10 avril 1997). Afin d'�viter des pr�tentions en dommages-int�r�ts, elles doivent veiller � ce que les conditions de vente indiquent clairement la fa�on dont d'�ventuelles dettes d'imp�t pour gain immobilier seront acquitt�es tout en pr�cisant que le prix d'adjudication minimal fix� ne garantit aucunement que les cr�anciers gagistes ant�rieurs ne subissent pas une perte dans le cadre de la distribution des deniers (H�BERLIN,�
op. cit., n� 11 ad art. 53 ORFI).
4.2.�En l'esp�ce, le recourant ne critique pas la jurisprudence f�d�rale selon laquelle les imp�ts sur les gains immobiliers sont des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Il n'y a d�s lors pas lieu de se pencher sur les critiques dont l'ATF 122 III 246 a fait l'objet (cf. not. BEILSTEIN, Privilegierte Behandlung von Grundst�ckgewinnsteuer und Mehrwertsteuer in der Zwangsvollstreckung?,�
in�Der Schweizer Treuh�nder 2003 (8), p. 653 ss). Le recourant reproche en effet uniquement � l'autorit� sup�rieure de surveillance de n'avoir pas qualifi� la nature de l'imp�t r�sultant de la r�alisation forc�e, qui, selon lui, est ordinaire. Or, non seulement il ne ressort pas des faits de l'arr�t attaqu� si le bien immobilier ferait partie de la fortune commerciale ou priv�e du recourant, mais, surtout, il n'appartient pas aux autorit�s de poursuite, mais aux autorit�s fiscales, de statuer sur l'imp�t g�n�r� par la vente. La clause n� 20 des conditions de vente est conforme aux art. aux 135 LP et 45 � 52 ORFI ainsi qu'� l'ATF 122 III 246; elle correspond, dans son contenu (cf. art. 2 al. 2 aOForm), au formulaire Form 13P: elle signifie que l'imp�t dont le fait g�n�rateur est le gain r�sultant de l'adjudication constitue des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Elle informe les adjudicataires potentiels ainsi que les cr�anciers des frais qui seront pay�s sur le produit de la vente. Au demeurant, elle ne fait que pr�ciser la clause n� 7 des conditions de vente qui pr�voit d�j� que les frais de r�alisation sont pay�s sur le prix de vente (" � tant moins du prix de vente "). Dans l'hypoth�se o�, comme le soutient le recourant, la plus-value r�sultant de la vente serait tax�e par le biais de l'imp�t ordinaire, la question de savoir si cet imp�t peut �tre ventil� en diff�rentes parts selon le fait g�n�rateur qui est � son origine, comme il est proc�d� pour obtenir l'hypoth�que l�gale (art. 236 al. 1 LI), appartient �galement aux autorit�s fiscales (sur la l�galit� du droit de gage garantissant la part de l'imp�t ordinaire portant exclusivement sur le patrimoine immobilier, cf. ATF 122 I 351 consid. 2d; arr�t 2P.441/1997 du 28 septembre 1998 consid. 2b et 3c et les r�f�rences). Si l'autorit� fiscale entend pr�lever un imp�t sur le produit brut de la vente, les autorit�s de poursuite devront seulement d�cider si cette cr�ance fait effectivement partie des frais de r�alisation au vu du fait qui l'a, selon les autorit�s fiscales, g�n�r�e.
Il suit de l� que les griefs du recourant doivent �tre rejet�s.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas dus, les parties intim�es n'ayant pas �t� invit�es � r�pondre.