Source: https://motorsport.ch/fr
Timestamp: 2017-08-22 14:43:38+00:00
Document Index: 205916030

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 11', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 6', 'art. 6']

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21.08.17 Course de côte St.Ursanne-Les Rangiers: Résultats
Voici vous trouvez les résultats de la course de côte St.Ursanne-Les Rangiers du 19-20 août 2017.
14.08.17 Auto Sport Suisse: Information sur les décisions rendues dans le cas de Hemberg
Dans l’esprit d’une meilleure compréhension de ce cas de courses de démonstration illégales effectués à l’occasion de la course de côte de Hemberg des 10/11 juin 2017, nous tenons à faire les observations suivantes et préciser les points ci-après:
La Commission de discipline indépendante (CD) d’Auto Sport Suisse (ASS) a pris ses décisions en rapport avec les courses de démonstration illégales, effectuées à l’occasion de la course de côte de Hemberg des 10/11 juin 2017. Ces décisions seront annoncées aux personnes concernées qui auront la possibilité de les porter devant les tribunaux (recours). Elles seront également publiées sur la homepage d’Auto Sport Suisse (www.motorsport.ch).
-	C’est en principe l’article 6 CSI qui est applicable aux courses de démonstration
-	Conformément à son propre reglèmen particulier, l’organisateur a encore renforcé l’article 6 du CSI et prescrit que les véhicules de démonstration soient à tout moment accompagnés par un véhicule de tête et un véhicule de queue.
-	Différentes vidéos montrent toutefois que le véhicule accidenté n’avait ni une voiture de tête ni une voiture de queue.
-	Les images vidéo montrent que pendant les courses de démonstration, le chronométrage est en marche.
-	L’organisateur avait précisé par ailleurs dans son reglèment particulier que le port d’un casque et d’une combinaison de course conformes aux prescriptions de la FIA étaient obligatoires lors des courses de démonstration. Mais il est prouvé que le pilote accidenté n’a porté qu’un casque et portait par ailleurs des vêtements de tous les jours.
-	Il ressort des publications de l’organisateur qu’une manifestation (production) a eu lieu au sein de la manifestation sans que l’ASS en ait été informée au préalable. Pour l’organisation de ces courses, l’organisateur a touché une indemnité financière de l’entreprise de production. La production était subjectivement perçue par lui comme primant sur la course de championnat qui avait lieu dans le cadre du Championnat de côte suisse 2017.
-	Il n’est précisé nulle part dans la documentation (annonce, annexe, etc.) qu’un véhicule de la marque Rimac allait participer à la course et surtout qu’il s’agissait d’un véhicule électrique. En raison de l’absence d’informations à ce sujet, on a exposé en l’occurrence les commissaires de piste, spectateurs et personnes impliquées à un risque supplémentaire (la récupération d’un véhicule électrique nécessite un équipement de protection et une formation supplémentaires).
Chaque organisateur qui s’inscrit pour un concours accepte par son inscription les règlements en vigueur et s’engage à les respecter. En cas de comportement fautif ou de violation des prescriptions réglementaires relatives à la manifestation, cela peut entraîner une procédure et les conséquences correspondantes. Il semble en l’occurrence que l’organisateur n’ait pas respecté son propre reglèment particulier ainsi que les différents règlements en vigueur d’Auto Sport Suisse. L’organisateur est subordonné aux organes juridiques de son association nationale et par extension aussi à la FIA (Fédération Internationale de l’Automobile) comme le sont les pilotes licenciés, commissaires, officiels, etc.
Auto Sport Suisse n’enquête pas sur des accidents de course réguliers, causés par des pilotes licenciés, mais a lancé une enquête parce qu’il s’agit de courses de démonstration illégales. La FIA a manifesté de son côté son intérêt pour la «partie technique» (véhicule, dégâts, déclenchement, etc.) de l’accident, car les véhicules électriques sont appelés à être de plus en plus en thème d’actualité, alors qu’en principe, elles ne sont pas bien vues lors des courses de côte ou dans le contexte de telles manifestations. Il appartient à l’association nationale Auto Sport Suisse de traiter les infractions aux règlements. Par ailleurs, d’autres organisateurs suisses de courses de côte ont rejeté pour des raisons de sécurité la demande de l’entreprise responsable pour cette production.
Quant au thème de « l’enrichissement financier », nous tenons à préciser que les amendes infligées sont créditées depuis toujours au Fonds de la relève auprès d’Auto Sport Suisse et servent à promouvoir différents projets destinés à la relève (karting, CS Rallye Junior, CS de côte Junior, Young Drivers, etc.). Les frais de procédure ne font pas partie des amendes, mais servent à couvrir les coûts effectifs.
Il va de soi qu’il est dans l’intérêt d’Auto Sport Suisse qu’un nombre de manifestations de sport motorisé le plus grand possible ait lieu en Suisse dans le cadre des règlements en vigueur. Mais celles-ci doivent être organisées dans la mesure du possible selon les règlements en vigueur, notamment pour protéger aussi les pilotes, spectateurs, commissaires de piste et toutes les autres personnes impliquées d’éventuels impacts négatifs.
14.08.17 Commission de discipline : Cas Hemberg
Accident à la suite de courses de démonstrations illégales– course de côte de Hemberg 10/11.06.2017
Conformément aux informations disponibles, un grave accident s’est produit le samedi 10 juin 2017 dans le cadre des démonstrations de la course de côte de Hemberg. Auto Sport Suisse a été appelée à examiner de près les circonstances de cet accident lors des courses de démonstration étaient conformes aux règlements correspondants. Les règlements/applications déterminantes sont entre autres l’annonce de la manifestation, l’annuaire du sport automobile ainsi que le Code sportif international (CSI) de la Fédération Internationale de l’Automobile (FIA).
Dans le cadre des interrogations détaillées et des délibérations, les arrêts suivants ont été rendus par la Commission de discipline indépendante (CD) d’Auto Sport Suisse:
Chronométreur, sportstiming.ch, Josef Hammerer
1.	Un blâme est prononcé (art. 12.3.1c CSI).
2.	Les coûts de la procédure sont fixés à CHF 200.00 (TVA non comprise) et mis entièrement à la charge des concernés.
Considérants de l’arrêt:
En tant que responsable de la chronométreuse, l’accusé savait que lors des courses de démonstration, le chronométrage est interdit, conformément à l’art. 6.1.10 CSI. Contrairement à ses obligations, il a omis d’arrêter le chronométrage pendant les courses de démonstration de la course de côte de Hemberg 2017. Il a violé de la sorte l’art. 6.10 CSI et a agi contre les intérêts du sport de course automobile conformément aux art. 12.1.1.c en combinaison avec l’art. 12.1.2 CSI.
Commissaires sportifs, Hermann Müller/Karl Marty/Daniel Lenglet
1.	Retrait de la licence de CS pour une durée de 6 mois en accordant une exécution de la peine assortie du sursis et en fixant une période probatoire jusqu’au 31.12.2017
2.	Les frais de la procédure sont fixés à CHF 200.00 (TVA non comprise) et entièrement mis à charge des concernés.
En tant que membres du jury, les accusés ont su et accepté illicitement dès la 1ère séance du jury que les courses de démonstration lors de la course de côte de Hemberg 2017 n’avaient pas lieu selon l’annonce lettre E et n’étaient pas conformes à l’art. 6 CSI, ce qui a exercé entre autres un impact sur la sécurité. Ils ont violé de la sorte l’art. 2.6.1. combiné à l’art. 11.9.1 et à l’art. 11.9.2.i du CSI ainsi que le règlement des commissaires sportifs d’ASS et ont agi contre les intérêts du sport de course conformément aux art. 12.1.1.c combiné à l’art. 12.1.2 du CSI.
Directeur de course, Christian Müller
1.	Retrait de la licence de directeur de course pour une durée de 6 mois en accordant une exécution de la peine assortie du sursis en en fixant une période probatoire jusqu’au 31.12.2018.
2. Les coûts de la procédure sont fixés à CHF 200.00 (TVA non comprise) et mis entièrement à la charge des concernés.
En tant que directeur de course, l’accusé savait et acceptait de manière illicite les courses de démonstration lors de la course de côte de Hemberg 2017 n’avaient pas lieu selon sa propre annonce lettre E et n’étaient pas conformes à l’art. 6 CSI, ce qui a exercé entre autres un impact sur la sécurité. Il viole de la sorte l’art. 2.6.1.allié à l’art. 11.9.1 et 11.9.2.i du CSI ainsi que le règlement des commissaires sportifs d’ASS et a agi conformément aux art. 12.1.1.c combiné à l’art. 12.1.2 du CSI contre les intérêts du sport de course.
Association course de côte de Hemberg, organisateur
1.	Amende de CHF 5`000.00 conformément à l’art. 12.3.1.b CSI
2.	Les coûts de la procédure sont fixés à CHF 1000.00 (TVA non comprise) et mis entièrement à la charge des concernés.
En tant qu’organisatrice de la course de côte de Hemberg 2017, l’association a conclu avec l’entreprise de production pour des motifs purement monétaires un contrat dont l’exécution et l’application étaient contraires aux intérêts du sport de course automobile. Elle a accordé notamment une importance plus grande aux intérêts de l’entreprise de production qu’à un déroulement sûr et conforme à l’horaire de la manifestation de course automobile. L’association a su et accepté illicitement que les courses de démonstration lors de la course de côte de Hemberg 2017 n’avaient pas lieu selon la propre annonce lettre E et n’étaient pas conformes à l’art. 6 CSI, ce qui a exercé entre autres un impact sur la sécurité. Il a violé de la sorte l’art. 6 CSI et la lettre E de sa propre annonce et a agi de la sorte contre les intérêts du sport de course automobile, conformément aux art. 12.1.1.c en combinaison avec l’art. 12.1.2 CSI. De plus, l’association a omis illicitement (conformément à l’art. 6.1.11 en combinaison avec l’art. 6.2. CSI) d’informer l’association sportive et le titulaire de l’autorité suprême en matière de sport sur ces changements essentiels par rapport à l’annonce et de les publier correctement dans le cahier du programme, en agissant de la sorte aussi de manière déloyale envers l’autorité suprême en matière de sports.
Conformément à la procédure de recours, un recours contre ces arrêts de la Commission de discipline peut être formulé auprès de la Cour d’appel nationale (CAN). Cette possibilité est ouverte à toutes les parties.
27.07.17 Contrôles de dopage: Slalom Romont
A l’occasion du Slalom Romont, différents contrôles antidopage ont été effectués par antidoping Suisse. Les résultats de ces contrôles ont tous été négatifs. Les pilotes ont reçu leurs résultats directement d’antidoping Suisse.
Les résultats du Slalom pourront donc prochainement être homologués officiellement par la CSN.
Ici, vous trouverez toutes les informations en rapport avec le thème de l’antidopage (tests, liste de médicaments, dépouillements etc.): www.antidoping.ch
24.07.17 Course de côte Ayent-Anzère: 22/23.07.2017
Voici vous trouvez les résultats de la Course de côte Ayent-Anzère 22-23 juillet 2017.
20.07.17 Course de côte Ayent-Anzère: 22/23.07.2017
Voici vous trouvez les informatin de la course de côte Ayent-Anzère du 22/23 juillet 2017.
10.07.17 Slalom de Genève
Voici vous trouvez les résultats du Slalom de Genève du 08-09 juillet 2017.
07.07.17 Slalom de Genève: 08/09 juillet 2017
Voici vous trouvez les informations pour le Slalom de GenüVe du 08/09 juillet 2017.
06.07.17 Course de côte Reitnau: 02.07.2017
Conformément à ce que nous vous avons déjà annoncé, il a fallu interrompre la course de côte de Reitnau du 02 juillet 2017 en raison d’un accident de course et le classement a donc eu lieu après la première manche de course. C’est pourquoi le bureau de la CSN a décidé de n’attribuer à la manifestation de Reitnau pour les Championnats suisses de la montagne ainsi qu’à la Coupe suisse de la montagne que des « demi-points ».
Vous trouverez la publication des résultats correspondants sur le site https://motorsport.ch/fr/automobile/championnatsuisse/chdelamontagne.
03.07.17 Accident de Reitnau: Chris Steiner opéré
Chris Steiner (33, Altendorf), le pilote accidenté dans la course de côte de Reitnau, a subi plusieurs cassures aux deux jambes (cuisse, jambe) et a déjà été opéré avec succès une première fois immédiatement après l’accident.
Ces prochains jours, d’autres opérations s’imposeront et Auto Sport Suisse sera en temps voulu en mesure de vous informer à nouveau sur l’état de santé du pilote.
Pour l’instant, Chris Steiner vous demander de renoncer à le visiter à l’hôpital, car il doit encore subir différentes opérations et souhaite concentrer toute son attention sur une guérison rapide. Nous vous remercions de votre compréhension.
02.07.17 Course de côte Reitnau: Arrêt de la course suite un accident
La course de côte de Reitnau du 2 juillet 2017 a dû être arrêtée après la première manche suite à un accident survenu au début de la manche course deux. Le pilote licencié accidenté a été soigné par les moyens d`intervention puis il a été héliporté à l`hôpital par la REGA. Il était tout le temps conscient et il pouvait parler.
Concernant les résultats et la distribution des points, nous vous informerons plus tard.
29.06.17 Course de remplacement CSRJ : Rallye Valli Cuneesi
La Commission sportive nationale (CSN) a fixé la course de remplacement du Rallye Gothard annulé pour le championnat suisse de Rallye Junior (CSRJ). Elle aura lieu au Rallye Valli Cuneesi (ITA).
La CSN a bien pesé les différents avantages et inconvénients (du Rallye Mont-Blanc/FRA et du Rallye Valli Cuneesi/ITA) et elle a finalement décidé de désigner la course de longue date du Rallye Valli Cuneesi en Italie comme course de remplacement pour le Championnat suisse.
Nous procéderons ces prochains jours à l’adaptation du calendrier.
28.06.17 Accident à Hemberg: la Commission de discipline ouvre une procédure
La Commission de discipline d’Auto Sport Suisse va ouvrir une procédure relative à l’accident qui s’est produit pendant les courses de démonstration de la course de côte de Hemberg. Après avoir pris connaissance des différentes prises de position et après avoir consulté le règlement particulier de la manifestation, la Commission de discipline va convier l’organisateur, le directeur de course ainsi que les commissaires sportifs à une audience.
26.06.17 Rally Ronde del Ticino - 23 - 24 juin 2017
Aurélien Devanthéry - Michaël Volluz confirment !
Sous un soleil de plomb et une température caniculaire qui met à rude épreuve les hommes et les mécaniques, Aurélien Devanthéry - Michaël Volluz réalisent une probante prestation sur les routes tessinoises. Au terme de ce rallye sprint dessiné autour de la ville de Lugano, les Champions Suisse Rallye Junior 2016 réalisent un sans-faute et remportent le classement symbolique des deux roues motrices suisse.
Le résultat n`était pourtant pas acquis. Au terme de la première spéciale vendredi soir, Kim Daldini, Champion Suisse Rallye Junior 2013 également au volant d`une Clio R3T, vire en tête avec un pécule de 0,5 seconde sur Devanthéry. Dès l`entame de la journée de samedi, le tessinois crève dans la spéciale de Valcolla et voit ses espoirs s`envoler. Même s`il réalise par la suite tous les temps de référence en deux roues motrices suisse il ne parvient pas à combler son retard sur Aurélien Devanthéry qui évolue à son meilleur niveau, équipé de pneumatiques Michelin extrêmement performants, sur le terrain de jeu de son opposant. Au terme de l`épreuve, Aurélien Devanthéry - Michaël Volluz, aux commandes de la Clio R3T officiel de Renault Suisse préparée avec soin par Chazel Technologie Course, remportent le classement symbolique des deux roues motrices suisse devant une kyrielle de pilote locaux. Les Champions Suisse Rallye Junior, dont le moteur de la Clio R3T alimenté par l`essence ETS TBX6 R5 délivre sa pleine puissance, confirment le résultat réalisé sur les routes chablaisiennes puisqu`ils sont précédés au classement général helvétique uniquement par des quatre roues motrices. Une performance de premier plan réalisée avec maestria.
photo J. Kaufmann
Résultats détaillés du Rally Ronde del Ticino à consulter sur http://www.rallyticino.com/fr/. Prochaine échéance pour Aurélien Devanthéry - Michaël Volluz au volant de la Clio R3T officielle, le Rallye International du Valais du 26 au 28 octobre 2017, ou ils évolueront à domicile devant leur public.
26.06.17 Slalom de Chamblon: Résultats
Voici vous trouvez les informations du Slalom de Chamblon du 24-25 juin 2017.
Course de côte St.Ursanne-Les Rangiers 19-20.08.2017
Course de côte Ayent-Anzère 22-23.07.2017
Slalom de Genève 08-09.07.2017
Course de côte Reitnau 02.07.2017
Slalom de Chamblon 24-25.06.2017
Rallye del Ticino 23-24.06.2017
22.08.2017 / 12:01
20.08.2017 / 16:48
Un magnifique plateau à la 7e rétrospective d?Ollon-Villars
Hemberg : amende pour l?organisateur et la direction de course
14.08.2017 / 19:32
07.08.2017 / 12:38
04.08.2017 / 17:14
02.08.2017 / 20:17
29.07.2017 / 12:15