Source: https://archives.hautes-alpes.fr/archives/archives/fonds/FRAD005_Y/view:131714
Timestamp: 2020-01-22 14:03:21+00:00
Document Index: 206674452

Matched Legal Cases: ['arrêt\n', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Y 225, 243, 247, 253 à 256, 258, 288 à 293, 296 à 297, 368, 400, 403 à 406, 408, 410 à 422, 483, 488 - Maison d'arrêt
Dates : an IX-1928
Y 225, 412, 483 - Généralités
Dates : 1888-1926
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt
Y 483 - Carnet d'ordres de service (circulaires).
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Généralités
Y 225 - Registre d'ordre des affaires traitées.
Y 412 - Statistiques.
Y 400, 403, 419 - Comptabilité
Dates : 1902-1926
Y 400 - Livre des recettes.
Dates : 1902-1918
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Comptabilité
Y 403 - Livre des dépenses.
Y 419 - Carnet des certificats de cession (ventes ou remises aux domaines).
Y 368 - Personnel
Y 368 - Réclamation du concierge au sujet de ses appointements non versés (1801). Remplacement du personnel (1927-1928).
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Personnel
Y 247, 253 à 256, 258, 288 à 293, 296, 404 à 406, 408, 410 à 411, 413 à 418, 421 à 422, 488 - Population carcérale
Dates : 1832-1926
Y 404, 411 - Répertoire général
Dates : 1882-1926
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Population carcérale
Y 404 - 1882-1920.
Dates : 1882-1920
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Population carcérale > Répertoire général
Y 411 - 1921-1926.
Dates : 1921-1926
Y 253 à 256, 258, 288 à 293, 296, 405 à 406, 408, 410, 422 - Registres d'écrou
Y 296, 405 - Détenus pour dettes
Dates : 1860/1922
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Population carcérale > Registres d'écrou
Y 405 - Du 27 mars 1886 au 8 janvier 1922.
Dates : 1886-1922
Y 405/2 - 1918-1922
Dates : 1918-1922
Y 253 à 256, 291 à 293, 408, 410 - Détenus
Dates : 1832/1926
Y 408 - Du 18 avril 1916 au 23 septembre 1926.
Dates : 1916-1926
Y 408/2 - 1918-1926
Dates : 1918-1926
Y 258, 288 à 289, 406, 422 - Passagers civils
Dates : 1843/1925
Y 406 - Du 4 avril 1894 au 17 novembre 1925.
Dates : 1894-1925
Y 406/2 - 1918-1925
Dates : 1918-1925
Y 290 - Militaires
Dates : 1836/1881
Y 290 - Du 29 décembre 1836 au 24 septembre 1881.
Dates : 1836-1881
Deux registres : 20 avril 1857 au 18 avril 1869 et 3 novembre 1880 au 2 septembre 1881.
Dates : 1843-1888
Y 488 - Livre des comptes ouverts aux détenus.
Dates : 1879-1893
Dates : 1845-1926
Y 413 à 418 - Mouvements journaliers
Y 414 - 1901-1903.
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Population carcérale > Mouvements journaliers
Y 415 - 1903-1905
Septembre 1903 - novembre 1905.
Y 417 - 1905-1907
Y 413 - 1910-1912.
Dates : 1910-1912
Y 418 - 1915-1917
Y 416 - 1922-1924
Y 247, 421 - Contrôle nominatif
Dates : 1849-1926
Y 421 - Registre de contrôle nominatif.
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Population carcérale > Contrôle nominatif
Y 247 - Journées de présence.
Y 243, 297, 420 - Régime de détention
Dates : 1852-1926
Y 297 - Cahiers de visites des médecins et chirurgiens.
Dates : 1869-1897
Contexte : Embrun > Maison d'arrêt > Régime de détention
Y 243 - Retenues sur le pécule des détenus.
Y 420 - Registre pour l'inscription des bijoux et autre objets précieux appartenant aux détenus.
Dates : 1868-1926
Y 4/1 à 4/2, 5 à 6, 12 à 13, 19 à 20, 97, 99, 114, 140 à 142, 147, 156, 162, 169 à 170, 183, 186 à 187, 194, 205 à 206, 230, 237, 484 - Administration générale
Dates : an III-1899
Y 4/1 à 4/2, 5 à 6, 12, 19 à 20, 99, 142, 156, 170, 183, 186, 205 - Instructions, circulaires, correspondance
Dates : an III-1896
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale
Y 186 - Correspondance.
Dates : an III-1886
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Instructions, circulaires, correspondance
Y 4/1 - Correspondance.
Dates : an XIII-1807
Y 4/2 - Correspondance.
Dates : an XIII-1850
Y 205 - Correspondance.
Y 156 - Correspondance.
Dates : 1806-1875
Y 5 - Correspondance.
Dates : an XIII-1808
Y 183 - Correspondance générale.
Dates : an IX-1896
Y 19 - Correspondance générale.
Dates : 1816-1819
Y 20 - Correspondance générale.
Y 12 - Correspondance du directeur.
Dates : 1811-1863
Y 142 - Correspondance : minutes de lettres.
Y 6 - Correspondance relative aux détenus.
Y 99 - Administration intérieure.
Dates : 1834-1864
Y 170 - Projet de transformation de la centrale : correspondance.
Dates : 1866-1875
Il était projeté de transformer la Maison centrale en asile d'aliénés ou en dépôt de mendicité.
Y 140, 169, 206, 230 - Règlement
Dates : an IX-1890
Y 140 - Instructions et règlements, circulaires, instructions sur le typhus, règlements de la maison centrale, règlement sur la correspondance des détenus.
Dates : 1817-1890
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Règlement
Le règlement sur la correspondance des détenus est évoqué à travers le cas de M. Bohas, détenu de la maison centrale d'Embrun.
Y 230 - Règlements donnés par les préfets.
Y 206 - Circulaires, instructions, reglement disciplinaire, inventaire sommaire des archives.
Dates : an IX-1875
Y 169 - Règlement disciplinaire : règlement, arrêté, correspondance.
Y 97, 114, 147, 162, 194, 484 - Intendance
Dates : an XI-1899
Y 97, 147, 162, 194 - Bâtiments
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Intendance
Y 162 - Améliorations aux bâtiments (projets).
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Intendance > Bâtiments
Y 97 - Travaux.
Dates : 1824-1832
Y 147 - Cessions et acquisitions d'immeubles.
Dates : an XI-1843
Y 194 - Incendie d'un four de la boulangerie de la prison : rapport au préfet.
Y 114, 484 - Alimentation
Dates : 1833-1873
Y 114 - Service alimentaire.
Dates : 1834-1873
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Intendance > Alimentation
Y 484 - Cahier des charges pour l'entreprise générale des services de la prison.
Dates : 1833-1834
Y 13, 141, 187, 237 - Rapports
Dates : 1809-1863
Y 187 - Rapports annuels du directeur.
Dates : 1818-1863
Contexte : Embrun > Maison centrale > Administration générale > Rapports
Y 237 - Rapports trimestriels du directeur sur l'établissement.
Dates : 1839-1863
Y 13 - Rapports du préfets.
Y 141 - Renseignements sur les détenus.
Dates : 1839-1852
Y 1, 11, 37 à 41, 43 à 55, 77, 81 à 83, 98, 100 à 101, 119 à 122, 124, 157, 161, 191 - Comptabilité
Dates : an XIII-1894
Y 122 - Circulaires et instructions sur la comptabilité et sur les services intérieurs.
Dates : 1829-1866
Contexte : Embrun > Maison centrale > Comptabilité
Y 11 - Comptabilité et correspondance à ce sujet.
Dates : 1806-1811
Y 101 - Budgets, comptes.
Dates : 1808-1827
Y 100 - Budgets, comptes.
Dates : 1816-1866
Y 119 - Budgets, comptes.
Y 83 - Budgets, comptes.
Y 161 - Budgets ordinaires.
Dates : 1819-1839
1819-1829 et 1835-1839.
Y 40 - Pièces de dépenses.
Y 50 - Pièces de dépenses.
Y 44 - Pièces de dépenses.
Y 49 - Pièces de dépenses.
Y 1 - Pièces de dépenses.
Y 41 - Pièces de dépenses.
Y 38 - Pièces de dépenses.
Y 45 - Pièces de dépenses.
Y 46 - Pièces de dépenses.
Y 39 - Pièces de dépenses.
Y 47 - Pièces de dépenses.
Y 48 - Pièces de dépenses.
Y 51 - Pièces de dépenses.
Y 52 - Pièces de dépenses.
Dates : 1824-1826
Y 53 - Pièces de dépenses.
Y 37 - Pièces de dépenses.
Dates : 1812-1879
Y 54 - Pièces de dépenses.
Y 43 - Pièces de dépenses.
Dates : 1821-1843
Y 157 - Etats et correspondance ministérielle portant autorisation de paiement.
Dates : an XIV-1815
Y 55 - Annonce de fonds par les préfets.
Y 82 - Fixation du prix des journées.
Dates : 1818-1830
Y 121 - Fixation du traitement des employés.
Dates : 1850-1864
Y 77 - Bulletin des travaux.
Y 124 - Mise en régie des services économiques, cahiers des charges et correspondance.
Dates : 1851-1856
Y 98 - Régie.
Y 120 - Paiement de masses à domicile.
Dates : 1859-1865
Y 191 - Bulletin mensuel de situation de caisse.
Y 81 - Virements accidentels, vérifications des écritures de caisse
Y 2, 14 à 17, 27, 76, 103, 113, 115, 123, 167 à 168, 172 à 176, 178, 180, 182, 201, 234/1, 244 - Personnel
Dates : an X-1899
Y 2 - Personnel.
Contexte : Embrun > Maison centrale > Personnel
Y 244 - Personnel.
Dates : 1834-1857
Y 178 - Personnel.
Y 175 - Personnel administratif.
Dates : 1880-1890
Y 172 - Personnel administratif.
Y 123 - Corps de garde.
Dates : an XIII-1866
Y 15 - Personnel de garde et de surveillance.
Dates : 1816-1832
Y 14 - Personnel de garde et de surveillance.
Dates : 1832-1872
Y 16 - Personnel de garde et de surveillance.
Dates : 1843-1852
Y 167 - Personnel de garde et de surveillance.
Y 168 - Personnel de garde et de surveillance.
Y 173 - Personnel de garde et de surveillance.
Y 174 - Personnel de garde et de surveillance.
Y 201 - Personnel, aumôniers, dames de charités.