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Timestamp: 2016-10-24 05:22:37+00:00
Document Index: 43919697

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'art. 277', 'art. 7', 'art. 286', 'art. 134', 'art. 286', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 54', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 285', 'ATF ', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 157', 'art. 156', 'art. 277']

5C.27/2004 (30.04.2004)
recourant, repr�sent� par Me Bernard de Chedid, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Freymond,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 23 juin 2003.
Par jugement du 13 ao�t 1991, le Pr�sident du Tribunal civil du district de Lausanne a prononc� le divorce de X.________ et Y.________ et a ratifi� la convention sur les effets accessoires du divorce sign�e par les parties. Cette convention pr�voyait que la garde des enfants B.________, n� le 20 juin 1987, et C.________, n�e le 30 juin 1989, serait confi�e � la m�re, qu'un libre et large droit de visite serait accord� au p�re et que ce dernier verserait pour l'entretien de chacun de ses enfants une contribution mensuelle, sujette � indexation, de 1'100 fr. jusqu'� dix ans r�volus, puis de 1'200 fr. jusqu'� quinze ans r�volus et enfin de 1'300 fr. jusqu'� la majorit� des int�ress�s, l'art. 277 al. 2 CC demeurant r�serv�.
Le 29 septembre 1998, Y.________ a ouvert action en modification du jugement de divorce, en concluant notamment � ce que la contribution d'entretien due pour chacun des enfants f�t augment�e � 2'395 fr. d�s le 1er septembre 1998. Le d�fendeur X.________ a conclu en bref � lib�ration.
Par jugement du 16 janvier 2003, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a rejet� l'action de la demanderesse, a fix� les frais et d�pens et a rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
Statuant par arr�t du 23 juin 2003 sur recours de la demanderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a r�form� ce jugement en admettant partiellement la demande. Elle a ainsi r�form� le jugement de divorce du 13 ao�t 1991 en ce sens que X.________ paiera d�s le 1er octobre 1998 pour chacun de ses enfants une contribution d'entretien mensuelle, allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de Y.________, de 1'625 fr. jusqu'� dix ans r�volus, puis de 1'725 fr. jusqu'� quinze ans r�volus et enfin de 1'825 fr. jusqu'� la majorit� des int�ress�s, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�. Elle a en outre statu� sur les frais et d�pens de premi�re et deuxi�me instance.
La motivation de cet arr�t est en substance la suivante :
D.a La modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est r�gie, s'agissant des dispositions relatives aux enfants, par le nouveau droit (art. 7a al. 3 tit. fin. CC), soit par l'art. 286 CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC.
L'art. 286 al. 2 CC permet au p�re, � la m�re ou � l'enfant de saisir le juge afin d'obtenir la modification ou la suppression de la contribution � l'entretien de l'enfant fix�e par le juge du divorce. Cette modification ou suppression n'est possible que si les circonstances ayant pr�valu lors de la fixation de la contribution ont subi un changement notable et en principe durable; point n'est en revanche besoin d'examiner si les faits invoqu�s pour la justifier �taient ou non pr�visibles au jour du jugement de divorce. La proc�dure de modification ne doit pas viser � r�examiner ou corriger le jugement de divorce, mais � l'adapter aux circonstances nouvelles survenues chez les parents ou chez l'enfant (ATF 120 II 177 consid. 3a). Ainsi, le juge de la modification sera li� par les faits constat�s dans le jugement de divorce et devra prendre ces faits comme point de d�part de sa comparaison, m�me si ceux-ci ne correspondaient pas, � l'�poque, � la r�alit� (ATF 117 II 359 consid. 6).
D.b Pour juger du caract�re notable et durable du changement de circonstances, il convient donc en l'esp�ce de se fonder non pas sur les revenus effectivement r�alis�s � l'�poque par le p�re, mais sur les chiffres retenus par le jugement de divorce.
Selon ce jugement, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et profits interm�diaire produit par X.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990, l'int�ress�, oncologue de profession depuis moins d'un an, avait r�alis� un b�n�fice de 67'689 fr. 30 au terme du semestre consid�r� et avait ainsi d� gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'ann�e 1990. Il n'est pas �tabli que Y.________ ait pu � l'�poque savoir que son mari gagnait plus que ce qui avait �t� retenu dans le jugement de divorce. En effet, au jour du jugement de divorce, les parties, qui ne pouvaient �tre valablement renseign�es que par les comptes annuels, ne disposaient que des comptes 1989, d'o� il r�sultait que le mari avait r�alis� un b�n�fice net de 153'480 fr., ainsi que du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s.
D.c D'apr�s l'expertise Bettex du 28 f�vrier 1990 (recte: 2000), le revenu total du cabinet de X.________, depuis son ouverture en 1987 jusqu'au 31 d�cembre 1998, s'est �lev� sur ces douze ans � 2'381'286 fr., soit en moyenne � 198'440 fr. par an. Cette expertise tient toutefois compte du b�n�fice r�alis� en 1987, soit 42'880 fr. Or ce montant, ayant �t� enregistr� au d�but de l'activit� de l'int�ress�, n'est pas repr�sentatif de celle-ci et ne doit pas �tre pris en compte dans la d�termination du revenu annuel moyen de X.________, qui s'�tablit ainsi selon l'expertise � 212'582 fr. 35 (soit [2'381'286 fr. - 42'880 fr.] : 11).
Si l'on prend les b�n�fices des cinq derni�res ann�es connues (1994 � 1998), la moyenne des revenus annuels nets de l'int�ress� s'�l�ve � 192'221 fr. Compte tenu de ces chiffres, on peut d�s lors admettre que le revenu annuel moyen de X.________ s'�tablit en d�finitive � environ 200'000 fr. Comme ce revenu a augment� de mani�re notable et durable depuis le prononc� du jugement de divorce, les contributions d'entretien litigieuses doivent en cons�quence �tre r�adapt�es.
D.d La proportion entre les pensions et les revenus du d�birentier, telle qu'arr�t�e dans la convention sur les effets accessoires du divorce, doit en principe �tre respect�e en cas de modification du jugement de divorce (cf. ATF 108 II 30 consid. 8). En l'esp�ce, les contributions d'entretien litigieuses ont �t� initialement fix�es � 2'200 fr. par mois sur la base des revenus retenus par le jugement de divorce et repr�sentaient ainsi 19,5% des revenus de X.________, �valu�s � 11'281 fr. par mois (135'378 fr. par an). Compte tenu du revenu actuel de 200'000 fr. par an, ces contributions devraient d�s lors s'�tablir � 39'000 fr. par an, soit � 3'250 fr. par mois pour les deux enfants.
Les recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des contributions d'entretien fixent � 1'700 fr. par mois le montant des besoins d'un enfant �g� de treize � dix-huit ans d'une fratrie de deux. La contribution de 3'250 fr. d�termin�e pour deux enfants �g�s en l'esp�ce de respectivement quatorze et seize ans �tant proche de ce montant, il n'y a aucune raison de la fixer plus bas, d'autant plus que, vu les revenus �lev�s de leur p�re, les enfants sont en droit de b�n�ficier du haut niveau de vie de celui-ci.
En d�finitive, les contributions litigieuses doivent ainsi �tre fix�es � 1'625 fr. par mois jusqu'� dix ans r�volus, puis � 1'725 fr. par mois jusqu'� quinze ans r�volus et enfin � 1'825 fr. par mois jusqu'� la majorit� des int�ress�s. Cette modification prendra effet au 1er octobre 1998, l'action en modification ayant �t� introduite le 29 septembre 1998.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, le d�fendeur conclut, avec suite des frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale, � la r�forme de cet arr�t en ce sens que les contributions d'entretien fix�es dans le jugement de divorce sont maintenues.
La demanderesse conclut avec d�pens au rejet du recours.
L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile au sens de l'art. 46 OJ (ATF 127 III 503, consid. 1 non publi�; 116 II 493 consid. 2b). Le recours appara�t recevable sous l'angle de cette disposition, les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignant d'apr�s les conclusions du d�fendeur une valeur, calcul�e conform�ment � l'art. 36 al. 4 OJ, d'au moins 8'000 fr. D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est par ailleurs recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid. 5c/aa). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans l'arr�t attaqu� sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c).
Il convient en premier lieu d'examiner les griefs par lesquels le d�fendeur se plaint d'une violation de l'art. 286 al. 2 CC.
3.1 Le d�fendeur conteste d'abord qu'il ait �t� retenu dans le jugement de divorce du 13 ao�t 1991 que son revenu �tait � ce moment-l� de 135'378 fr. 60 par an. Selon lui, ne figurait dans le jugement de divorce que l'indication selon laquelle "le demandeur est m�decin install� et a r�alis� pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990 un b�n�fice de Fr. 67'689.30, selon le compte de pertes et profits interm�diaire vers� au dossier"; c'est la cour cantonale elle-m�me qui aurait induit de ce chiffre ponctuel, par praesumptio hominis, que les gains de l'int�ress� s'�taient �lev�s en 1990 - et, par une seconde extrapolation, "� l'�poque" - � 135'378 fr. 60. Or cette pr�somption serait renvers�e par les chiffres des bilans mentionn�s dans l'arr�t attaqu�, dont il ressort que les revenus nets du d�fendeur se sont mont�s � 246'199 fr. en 1988 et � 153'480 fr. en 1989, chiffres qui �taient connus de la demanderesse.
Par cette argumentation, le d�fendeur s'en prend de mani�re irrecevable aux faits constat�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci retient en effet clairement, dans la partie "en fait" de son arr�t (p. 2), que "[s]elon le jugement de divorce, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et profits interm�diaire produit par X.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990, l'int�ress�, oncologue de profession depuis moins d'un an, avait r�alis� un b�n�fice de 67'689 fr. 30 au terme des six mois consid�r�s et avait ainsi d� gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'ann�e 1990". Cette constatation lie le Tribunal f�d�ral en vertu de l'art. 63 al. 2 OJ, d�s lors que le d�fendeur ne d�montre pas en quoi l'une des exceptions pr�vues aux art. 63 et 64 OJ serait r�alis�e (cf. consid. 2 supra).
3.2 Le d�fendeur expose par ailleurs que la jurisprudence appliqu�e par les juges cantonaux, selon laquelle le juge de la modification doit prendre comme point de d�part le revenu constat� dans le jugement de divorce et non un revenu effectif qui pouvait d�j� � l'�poque �tre plus �lev�, repose sur l'id�e qu'autrement, l'�poux qui aurait donn� des indications inexactes lors de la proc�dure de divorce en tirerait un avantage injustifi� (ATF 117 II 359 consid. 6 in fine). Or l'on ne se trouverait pr�cis�ment pas dans un tel cas en l'esp�ce. En effet, les parties ne disposaient pas des comptes 1990, mais uniquement du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s. On ne saurait d�s lors accuser le d�fendeur d'avoir donn� des indications inexactes sur ses revenus de 1990. De plus, la demanderesse connaissait en tout cas les comptes 1988 et 1989, qui affichaient un b�n�fice net de 246'199 fr. respectivement 153'480 fr. Elle disposait ainsi de toutes les informations utiles pour conna�tre le v�ritable revenu de son mari � l'�poque du divorce, de sorte que la jurisprudence pr�cit�e, qui tend � prot�ger la partie qui aurait �t� tromp�e au moment du divorce, ne pourrait �tre appliqu�e telle quelle au pr�sent cas.
Par cette argumentation, le d�fendeur s'�carte � nouveau de mani�re irrecevable des faits constat�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci n'a en effet pas retenu que la demanderesse disposait des comptes 1988, mais uniquement des comptes 1989, d'o� il r�sultait que le mari avait r�alis� un b�n�fice net de 153'480 fr., ainsi que du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s. L'arr�t attaqu� constate d'ailleurs, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ), qu'"on ne peut affirmer que [la demanderesse] ait su, au moment du divorce, que les revenus de son ex-�poux �taient nettement sup�rieurs � ceux r�sultant des comptes dont elle disposait � l'�poque".
3.3 Il d�coule de ce qui pr�c�de que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en prenant comme point de d�part de sa comparaison le chiffre de 135'378 fr. 60 qui ressortait selon ses constatations du jugement de divorce pour l'ann�e 1990, et dont il appert qu'il �tait le chiffre le plus r�cent disponible � ce moment-l�. C'est par cons�quent en vain que le d�fendeur cherche � se fonder sur le revenu moyen de quelque 187'000 fr. qu'il aurait r�ellement r�alis� entre 1988 et la mi-1990 pour nier, par r�f�rence au revenu annuel moyen de 192'221 fr. r�alis� entre 1994 et 1998, qu'il y ait eu dans sa situation financi�re un changement important et durable justifiant l'application de l'art. 286 al. 2 CC.
3.4 L'autorit� cantonale a expos� dans son arr�t que, par sa demande en modification du jugement de divorce, la demanderesse faisait valoir que son ex-�poux percevait en r�alit� un revenu annuel net de 230'000 fr. depuis dix ans et devait en cons�quence participer plus largement � l'entretien de ses enfants, dans une proportion �quivalant � 25% de son salaire net. Selon le d�fendeur, il r�sulterait ainsi des all�gations m�mes de la demanderesse - au demeurant confirm�es par les pi�ces du dossier - que celle-ci ne ferait en r�alit� que solliciter une r�vision du jugement de divorce, ce qui est exclu dans le cadre d'une action en modification.
Ce grief est infond�. En effet, comme on l'a vu, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, prendre comme point de d�part de sa comparaison le revenu annuel de 135'378 fr. 60 sur lequel s'�tait fond� le juge du divorce au moment de ratifier la convention sur les effets accessoires; cela d'autant plus que, selon les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, il n'est pas �tabli que la demanderesse ait su alors que les revenus de son ex-�poux �taient nettement sup�rieurs � ceux r�sultant des comptes dont elle disposait (cf. consid. 3.2 supra). Dans ces circonstances, m�me si la demanderesse a pu d�couvrir par la suite et all�guer dans sa demande en modification du 29 septembre 1998 que les revenus du d�fendeur avaient en r�alit� �t� sup�rieurs � 200'000 fr. d�s 1988, on se trouve bien en pr�sence d'une modification importante et durable par rapport aux chiffres sur lesquels s'�tait fond� le juge du divorce, dans le jugement par lequel ce magistrat a ratifi� la convention sur les effets accessoires conclue entre les parties.
3.5 En d�finitive, l'arr�t attaqu� ne consacre aucune violation de l'art. 286 al. 2 CC.
4.1 Le d�fendeur reproche ensuite aux juges cantonaux une violation de l'art. 285 al. 1 CC. En effet, en vertu de cette disposition, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, ce qui impose en particulier de prendre en consid�ration le niveau de vie de chacun des parents (cf. ATF 116 II 110 consid. 3). Or, si l'arr�t attaqu� mentionne que la demanderesse percevait au moment du divorce un salaire mensuel net de 4'530 fr. 30, il est en revanche muet sur sa situation actuelle, dont le d�fendeur indique qu'"on sait seulement qu'elle est fort diff�rente de celle de l'�poque du divorce : vie � l'�tranger, remariage, propri�t�s immobili�res...". Ainsi, en n'instruisant pas sur la situation actuelle de la demanderesse - lors m�me que le d�fendeur avait all�gu� de nombreux faits et requis production de nombreuses pi�ces en relation avec les ressources de cette derni�re - et en n'instruisant pas davantage sur les besoins concrets des enfants, la cour cantonale aurait viol� l'art. 285 al. 1 CC.
4.2 Il convient de rappeler que le pr�sent litige ne porte pas sur la fixation des contributions � l'entretien des enfants ensuite du divorce, mais sur la modification des contributions d'entretien sur lesquelles les parties s'�taient accord�es dans la convention sur les effets accessoires du divorce qui a �t� ratifi�e par le juge du divorce. Dans ces conditions, la cour cantonale n'avait pas � instruire en particulier sur l'am�lioration, all�gu�e par le d�fendeur, de la situation financi�re et du niveau de vie de la demanderesse, d'autant moins que la convention ne pr�voyait pas une r�duction des contributions � l'entretien des enfants pour le cas o� la situation financi�re de la demanderesse se serait entre-temps am�lior�e. Quoi qu'il en soit, une telle am�lioration - qui serait le cas �ch�ant intervenue en parall�le � l'augmentation des revenus du d�fendeur par rapport � ceux sur lesquels s'est fond� le juge du divorce - doit de toute mani�re profiter au premier chef aux enfants (ATF 108 II 83). Compte tenu de l'am�lioration du niveau de vie, par ailleurs �lev�, tant du p�re que - selon les all�gations m�mes de ce dernier - de la m�re, et eu �gard aux montants r�sultant des recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des contributions d'entretien (dans les familles � revenus moyens, cf. ATF 116 II 110 consid. 3a) auxquels s'est r�f�r�e la cour cantonale, cette derni�re n'avait pas non plus � instruire particuli�rement sur les besoins des enfants. Elle pouvait sans violer le droit f�d�ral augmenter les contributions litigieuses aux montants retenus.
Le d�fendeur se plaint enfin d'une violation de l'art. 145 al. 1 CC, qui impose la maxime d'office en ce qui concerne les contributions � l'entretien des enfants, en ce sens que la cour cantonale a modifi� le chiffre III/IV du jugement de divorce sans toucher � son chiffre III/V, avec cette cons�quence que les contributions d'entretiens dues par le d�fendeur en 2004 resteraient index�es sur l'indice suisse des prix � la consommation du mois de mars 1991.
Il convient de constater (art. 64 al. 2 OJ) que le chiffre V de la convention sur les effets accessoires du divorce, ratifi�e par le juge du divorce au chiffre III du dispositif de son jugement du 13 ao�t 1991 pour en faire partie int�grante, pr�voit que "les montants pr�vus sous ch. III et IV ci-dessus, arr�t�s sur la base de l'indice officiel suisse des prix � la consommation en mars 1991, seront r�adapt�s le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, la premi�re fois le 1er janvier 1992, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice".
La cour cantonale n'a pas r�form� ce chiffre III/V pour les contributions qu'elle a modifi�es avec effet au 1er octobre 1998. Or, comme la jurisprudence a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser, en cas de modification de contributions d'entretien assorties d'une clause d'indexation, l'indice servant de base � l'indexation des contributions modifi�es est celui du mois o� la modification prend effet (ATF 122 III 97, consid. 2a non publi�; arr�ts non publi�s 5C.282/2002 du 27 mars 2003, consid. 9.3, et 5C.59/1996 du 20 mai 1996, consid. 4), soit en l'esp�ce celui d'octobre 1998. Comme le d�fendeur avait conclu au rejet de la demande de modification, il appartenait � la cour cantonale, en adaptant le montant des contributions � la modification des circonstances � partir du 1er octobre 1998, d'adapter �galement l'indice de r�f�rence servant de base � l'indexation des contributions ainsi modifi�es. Cela s'imposait d'autant plus que, lorsqu'il s'agit de fixer la contribution d'entretien due � l'enfant, le juge applique la maxime d'office, si bien qu'il n'est pas li� par les conclusions des parties et doit statuer m�me en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1).
Il convient d�s lors d'admettre le recours sur ce point et de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que les contributions d'entretien dues � partir du 1er octobre 1998 devront �tre r�adapt�es - aux conditions pr�vues dans le jugement de divorce, soit le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice - sur la base de l'indice suisse des prix � la consommation du mois d'octobre 1998. Pour plus de clart�, le dispositif sera reformul�. L'admission partielle du recours en r�forme sur ce point n'impose pas de r�partir autrement les frais ant�rieurs (cf. art. 157 OJ).
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t entrepris r�form� dans le sens indiqu� ci-dessus. Le d�fendeur, qui n'obtient gain de cause que sur un point accessoire, supportera les cinq sixi�mes des frais judiciaires (art. 156 al. 2 OJ) et versera � la demanderesse une indemnit� � titre de d�pens r�duits.
L'arr�t attaqu� est r�form� comme suit au chiffre II de son dispositif :
"Les chiffres III/IV et III/V du jugement de divorce du 13 ao�t 1991 sont compl�t�s par les chiffres III/IVbis et III/Vbis suivants:
III/IVbis. D�s le 1er octobre 1998, X.________ contribuera � l'entretien de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle, allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de Y.________, de
- 1'625 fr. (mille six cent vingt-cinq francs) par enfant jusqu'� l'�ge de dix ans r�volus;
- 1'725 fr. (mille sept cent vingt-cinq francs) par enfant d�s lors et jusqu'� l'�ge de quinze ans r�volus;
- 1'825 fr. (mille huit cent vingt-cinq francs) par enfant d�s lors et jusqu'� la majorit�, la disposition de l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�e.
III/Vbis. Les montants pr�vus sous ch. III/IVbis ci-dessus, arr�t�s sur la base de l'indice officiel suisse des prix � la consommation en octobre 1998, seront r�adapt�s le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, la premi�re fois le 1er janvier 2000, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice."
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis pour cinq sixi�mes � la charge du d�fendeur et pour un sixi�me � la charge de la demanderesse.
Le d�fendeur versera � la demanderesse une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits.