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Timestamp: 2016-10-23 12:13:28+00:00
Document Index: 267581744

Matched Legal Cases: ['art. 694', 'art. 322', 'art. 292', 'art. 327', 'art. 9', 'art. 694', 'art. 90', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 98', 'art. 694', 'art. 322', 'ATF ', 'art. 694', 'ATF ', 'art. 694', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 320', 'art. 320', 'art. 320', 'art. 66', 'art. 68']

5A_629/2009 (25.02.2010)
5A_629/2009
repr�sent� par Me Bertrand Gros, avocat,
mesures provisionnelles (passage n�cessaire),
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 3 septembre 2009.
A.a Y.________ est propri�taire des parcelles nos 5683 et 6883 de la commune de Z.________. Le bien-fonds no 7967, sis sur le territoire de la m�me commune, appartient � X.________.
Les parcelles nos 7672 et 2714 de la Commune de Z.________ constituent le chemin F.________. Ledit chemin prend naissance perpendiculairement � la route G.________, en formant un coude entre les propri�t�s de Y.________ et X.________.
Le chemin F.________ a fait l'objet d'une attribution de propri�t� en faveur de plusieurs parcelles, dont les biens-fonds nos 5683 et 6883.
A.b Y.________ a fait construire un trottoir en galets de 15 centim�tres de hauteur sur le bord de la parcelle no 6883, le long du chemin F.________.
Le chemin F.________ �tant tr�s �troit, X.________ a all�gu� que la pr�sence de ce trottoir rendait difficile le passage d'un v�hicule dans le virage et qu'il �tait oblig� de manoeuvrer � plusieurs reprises afin de pouvoir tourner.
Le 23 mars 2007, il a d�s lors introduit une demande en cession d'un passage n�cessaire au sens de l'art. 694 CC sur les parcelles nos 5683 et 6883 appartenant � Y.________. La proc�dure a �t� jointe � une action en cessation de trouble intent�e par ce dernier le 21 novembre 2006. Ladite proc�dure est actuellement pendante devant les instances cantonales genevoises.
A.c Le 25 octobre 2006, Y.________ a d�pos� au D�partement des constructions du canton de Gen�ve une demande portant sur l'�dification d'une bordure de 25 centim�tres, le long de la parcelle no 5683, � l'angle form� par les parcelles nos 2714 et 7672. Cet ouvrage devait permettre de prot�ger un mur ainsi que la v�g�tation situ�e � l'arri�re de celui-ci.
Y.________ a obtenu l'autorisation de construire le 19 janvier 2007, malgr� l'opposition de X.________. Le recours interjet� par ce dernier contre la d�cision d'autorisation a �t� rejet� par la Commission cantonale de recours en mati�re de construction, puis par le Tribunal administratif le 9 d�cembre 2008. Cette derni�re juridiction a r�serv� la question des �ventuels droits de passage, jugeant que la question relevait des tribunaux civils.
Y.________ a entrepris la construction de la bordure litigieuse le 26 janvier 2009.
Par requ�te de mesures provisionnelles du 27 janvier 2009, X.________ a sollicit� le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve qu'il ordonne � Y.________ la suspension des travaux de construction entrepris, ce conform�ment � l'art. 322 de la loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s LPC/GE; RS GE E 3 05) et sous la menace de la peine pr�vue par l'art. 292 CP. Parall�lement, il a demand� que la mesure requise soit autoris�e provisoirement au sens de l'art. 327 LPC/GE.
Par ordonnance pr�-provisionnelle du m�me jour, puis par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 mars 2009, le Tribunal de premi�re instance a fait droit � la requ�te de X.________.
Statuant sur appel de Y.________, la Cour de justice a annul� l'ordonnance du 27 mars 2009 (recte: 19 mars 2009) et rejet� la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e par X.________ le 27 janvier 2009. L'arr�t, rendu le 3 septembre 2009, a �t� notifi� aux parties le 7 septembre suivant.
Par acte du 17 septembre 2009, X.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il invoque la violation de l'art. 9 Cst., concluant principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la confirmation de l'ordonnance rendue le 19 mars 2009 par le Tribunal de premi�re instance, subsidiairement au renvoi de la cause � la cour cantonale.
Y.________ (ci-apr�s l'intim�) conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � la confirmation de l'arr�t cantonal. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 13 octobre 2009, le recourant a obtenu l'effet suspensif, l'intim� se voyant emp�ch� de poursuivre la construction litigieuse durant la proc�dure f�d�rale.
1.1 La mesure requise par le recourant se pr�sente comme une mesure d'ex�cution anticip�e, les bordurettes emp�chant le passage auquel le recourant pr�tend au fond. Ayant �t� refus�e � la suite d'une requ�te de mesures pr�-provisionnelles et provisionnelles d�pos�e dans le cadre d'une demande en cession d'un droit de passage n�cessaire au sens de l'art. 694 CC, la suspension des travaux de construction sollicit�e est donc intimement li�e � cette derni�re proc�dure et on ne saurait en cons�quence consid�rer que la d�cision qui refuse de l'ordonner met fin � la proc�dure introduite. L'ordonnance attaqu�e ne constitue donc pas une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, mais bien une d�cision incidente selon l'art. 93 LTF (cf. ATF 98 Ia 441 consid. 2b; arr�ts 5P.411/2004 du 15 mars 2005 consid. 1.2; 5P.195/2004 du 23 ao�t 2004 consid. 1.2).
Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente peut �tre entreprise imm�diatement, si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF), ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante ne le ferait pas dispara�tre enti�rement. En tant que le recourant pr�tend que les bordurettes entraveraient l'acc�s auquel il pr�tend au fond et que la derni�re instance refuse de suspendre leur construction, l'arr�t entrepris lui cause donc un dommage irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36; 134 III 188 consid. 2.1 p. 190). Le recours imm�diat au Tribunal f�d�ral est ainsi ouvert, contrairement � ce qu'affirme l'intim�.
1.2 La d�cision attaqu�e a en outre �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente, a qualit� pour recourir au sens de l'art. 76 al. 1 LTF et son recours a �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF).
1.3 Le recours �tant dirig� contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels.
La cour cantonale a observ� qu'il r�sultait des t�moignages d�pos�s dans le cadre de la proc�dure au fond que le recourant pouvait acc�der � sa parcelle avec un v�hicule � moteur en empruntant le chemin H.________ Il n'avait ainsi pas rendu vraisemblable l'apparence du droit invoqu� au fond, � savoir un passage n�cessaire sur le chemin F.________, ce qui vidait les mesures provisionnelles de leur but. Par ailleurs, il n'apparaissait pas que le passage r�clam� soit n�cessaire pour r�pondre � un besoin urgent, de sorte que le recourant n'avait pas non plus �tabli la n�cessit� d'une protection imm�diate. En tant que les conditions d'octroi des mesures provisionnelles sollicit�es n'�taient pas toutes r�alis�es, il convenait donc d'annuler la d�cision par laquelle le Tribunal de premi�re instance ordonnait la suspension des travaux entrepris par l'intim�.
3.1 S'en prenant avant tout � la motivation cantonale relative � l'absence de vraisemblance d'un passage n�cessaire sur le chemin F.________, le recourant soutient que la Cour de justice aurait arbitrairement �tabli les faits et appliqu� l'art. 694 CC. Le chemin H.________ serait en effet un passage pi�tonnier, non asphalt�, longeant une r�serve naturelle destin�e � la reproduction des oiseaux; l'emprunter n�cessiterait ainsi une autorisation de la commune de Z.________, de m�me que celle de la Fondation P.________, responsable de la gestion de ladite r�serve. Il ressortirait en outre clairement du plan du Registre foncier que le chemin H.________ n'aboutirait pas � sa parcelle, mais � celle de ses voisins, circonstance n�cessitant l'octroi d'un droit de passage suppl�mentaire. Au vu de ces diff�rents �l�ments, les juges cantonaux ne pouvaient, sans arbitraire, en d�duire que le chemin H.________ permettait la desserte de la parcelle du recourant et qu'en cons�quence, celui-ci n'�tait pas parvenu � d�montrer la vraisemblance de la n�cessit� d'un passage sur le chemin F.________.
Tout en reconnaissant que le recourant, son �pouse et son personnel emprunteraient quotidiennement le chemin F.________, l'intim� soutient que son adverse partie utiliserait �galement chaque jour le chemin H.________ pour acc�der � sa propri�t�, ce qui d�montrerait que cet acc�s serait parfaitement envisageable, moyennant certaines d�marches administratives. Les conditions pos�es par l'art. 322 LPC/GE ne seraient en outre pas remplies en l'esp�ce: non seulement le recourant ne serait titulaire d'aucun droit sur le chemin F.________, ce qui l'emp�cherait de solliciter la suspension des travaux, mais la construction entreprise ne serait pas non plus nouvelle au sens de cette derni�re disposition.
3.2.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1, 57 consid. 2; 129 I 173 consid. 3.1).
3.2.2 Aux termes de l'art. 694 al. 1 CC, le propri�taire qui n'a qu'une issue insuffisante sur la voie publique peut exiger de ses voisins qu'ils lui c�dent le passage n�cessaire, moyennant pleine indemnit�. Le droit de passage n�cessaire implique, comme d'autres restrictions l�gales directes � la propri�t� (par ex. la conduite et la fontaine n�cessaires), une "expropriation priv�e" (ATF 114 II 230 consid. 4a p. 236), de sorte que, de jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral fait d�pendre l'octroi d'un passage n�cessaire de conditions tr�s strictes. De la gen�se de l'art. 694 CC, il a d'abord d�duit que le droit de passage - fond� sur le droit de voisinage - ne peut �tre invoqu� qu'en cas de v�ritable n�cessit� (ATF 120 II 185 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Il n'y a n�cessit� que si une utilisation ou une exploitation conforme � la destination du fonds exige un acc�s � la voie publique et que celui-ci fait totalement d�faut ou est tr�s entrav� (arr�t 5A_500/2009 du 19 novembre 2009 consid. 3.1 pr�vu pour la publication; ATF 105 II 178 consid. 3b; 80 II 311 consid. 2 et les r�f�rences).
3.2.3 Une autorisation de construire n'est d�livr�e qu'� la condition que le terrain soit �quip� (art. 22 al. 2 let. b LAT). Un terrain est r�put� �quip� lorsqu'il est desservi d'une mani�re adapt�e � l'utilisation pr�vue par des voies d'acc�s (art. 19 al. 1 LAT). Ce sont les moyens de la planification qui d�terminent en premier lieu l'acc�s suffisant; celui-ci peut �galement �tre am�nag� par une convention priv�e conclue entre les propri�taires concern�s (arr�t 5A_500/2009 du 19 novembre 2009 consid. 3.3.2 pr�vu pour la publication; ATF 121 I 65 consid. 4a p. 69 sv.). Dans le cadre d'un projet de construction, l'autorit� qui octroie le permis de construire doit d�terminer si un acc�s suffisant est garanti. Saisi d'un litige de passage n�cessaire, le juge civil peut en principe se fonder sur l'autorisation de construire entr�e en force dans la mesure o� l'acc�s suffisant du droit public suppose g�n�ralement des exigences plus strictes que celles du passage n�cessaire garanti par le droit priv�. Il convient n�anmoins de r�server une �ventuelle nullit� de l'autorisation de construire; de m�me, il convient de prendre en consid�ration le fait que l'autorit� qui d�livre l'autorisation d�cide g�n�ralement de l'existence d'un acc�s suffisant avant l'ex�cution des travaux de construction, en se fondant sur les documents annex�s � la requ�te et suite � une inspection des lieux. Si des modifications au projet approuv� s'imposent, pour des raisons techniques ou pour d'autres causes objectives, le juge civil doit les examiner (arr�t 5A_500/2009 du 19 novembre 2009 consid. 3.3.4 pr�vu pour la publication).
3.2.4 Faute de disposer de la demande d'autorisation de construire la villa situ�e sur la parcelle du recourant et de l'autorisation elle-m�me, on ignore quelles �taient les voies d'acc�s destin�es initialement � permettre la desserte de ladite parcelle.
Il ressort des faits, tels qu'�tablis par la juridiction cantonale, que le passage par le chemin H.________ n�cessite une autorisation. Une telle autorisation a ainsi �t� ponctuellement octroy�e � l'entreprise C.________, afin de tailler les arbres emp�chant le passage des pi�tons; A.________, administrateur de la soci�t� B.________ SA, a �galement indiqu� avoir b�n�fici� d'une autorisation ponctuelle pour emprunter ledit chemin, ce afin d'acc�der � la propri�t� du recourant avec des poids lourds. On ignore toutefois si le recourant est susceptible d'obtenir une autorisation de circuler permanente sur le chemin H.________. Par ailleurs, ainsi que le d�montre le plan du Registre foncier produit par le recourant devant le Tribunal de premi�re instance, le chemin H.________ ne permet pas d'acc�der directement � sa propri�t�, mais bien � celle des propri�taires de la parcelle no 7978. Il s'ensuit que la Cour de justice ne pouvait, sans arbitraire, se limiter � affirmer que la parcelle du recourant b�n�ficiait d'ores et d�j� d'une desserte par le chemin H.________, alors m�me que les conditions d'acc�s par celui-ci n'�taient pas claires, pour ensuite exclure la vraisemblance de la pr�tention du recourant sur le chemin F.________.
3.2.5 Alors que la cour cantonale a admis que, si les conditions en �taient remplies, le droit de passage n�cessaire pouvait fonder un droit � des mesures provisionnelles, l'intim� se limite � affirmer le contraire, consid�rant que le recourant dispose d'un acc�s par le chemin H.________ - ce qui a �t� jug� arbitraire par le Tribunal de c�ans -, tout en admettant cependant que le recourant, son �pouse et son personnel empruntent quotidiennement le chemin F.________. Les critiques formul�es � cet �gard sont donc irrecevables. Au demeurant, l'intim� omet de prendre en consid�ration que la cour cantonale a fond� son argumentation non seulement sur l'art. 322 LPC/GE, mais �galement sur les dispositions g�n�rales permettant d'ordonner des mesures provisionnelles aux conditions cumulatives tir�es de l'art. 320 LPC/GE, dont l'apparence du droit invoqu� au fond. En tant que cette condition constitue le fondement de l'octroi des mesures provisionnelles au sens des art. 320 ss LPC/GE et que c'est arbitrairement qu'elle a �t� �cart�e par la Cour de justice, ses critiques tombent donc � faux.
4.1 S'agissant de la condition de l'urgence, le recourant pr�tend, contrairement � ce qu'a jug� la cour cantonale, qu'il y aurait manifestement urgence � requ�rir la suspension des travaux de construction des bordurettes. Celles-ci l'emp�cheraient en effet de franchir le virage � angle droit du chemin F.________ avec une voiture d'une certaine dimension alors que ledit chemin, objet de sa demande de cession de passage n�cessaire, �tait le seul chemin praticable pour se rendre � sa parcelle.
4.2 La condition de l'urgence n'implique pas n�cessairement une imm�diatet� temporelle. Elle r�sulte plut�t de la consid�ration que seules des mesures provisionnelles peuvent pr�venir le dommage mena�ant, ou, en d'autres termes que, sans ordonnance de mesures provisionnelles, le requ�rant risquerait de subir un dommage difficile � r�parer au point que l'efficacit� du jugement rendu � l'issue de la proc�dure ordinaire en serait compromise (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, op. cit., n. 14 ad art. 320 LPC/GE).
En d�clarant qu'il n'apparaissait pas que le passage r�clam� soit n�cessaire pour r�pondre � un besoin urgent, la cour cantonale s'est fond�e sur le fait qu'elle jugeait les pr�tentions au fond du recourant d�nu�es de toute vraisemblance, une d�vestiture existant selon elle par le chemin H.________. Dans la mesure toutefois o� le Tribunal de c�ans a jug� qu'un tel raisonnement �tait arbitraire, il appartient d�sormais � la cour cantonale de d�terminer si la pose de bordurettes entrave r�ellement le passage de v�hicules � moteur, fait all�gu� par le recourant dont elle n'a pas examin� la vraisemblance, pour pouvoir d�terminer si la condition de l'urgence est elle-m�me r�alis�e.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la Cour de justice pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF), lequel versera en outre au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Cour de justice du canton de Gen�ve pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.