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Timestamp: 2017-05-28 14:21:34+00:00
Document Index: 204795086

Matched Legal Cases: ['art. 133', 'arrêt ', 'art. 133', 'arrêt ', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 134', 'art. 133', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 278', 'art. 152']

6S.349/2003 (11.10.2003)
6S.349/2003 /svc
Participation à une rixe (art. 133 CP),
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal neuchâtelois, Cour de cassation pénale, du 6 août 2003.
T.________ se pourvoit en nullité auprès du Tribunal fédéral. Invoquant une fausse application de l'art. 133 CP, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste sa condamnation pour participation à une rixe (art. 133 CP), dès lors que les deux autres participants n'ont pas été condamnés.
2.1 Selon l'art. 133 CP, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende celui qui aura pris part à une rixe ayant entraîné la mort d'une personne ou une lésion corporelle.
A la différence de l'agression définie à l'art. 134 CP, qui se caractérise comme une attaque unilatérale de deux personnes au moins dirigée contre une ou plusieurs victimes, la rixe prévue à l'art. 133 CP suppose un assaut réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse à laquelle plusieurs personnes (au moins trois) prennent une part active (ATF 106 IV 246 consid. 3b p. 250, consid. 3e p. 253). Le comportement punissable consiste donc à participer à la bagarre, qui doit entraîner la mort ou une lésion corporelle; ce résultat préjudiciable n'est cependant pas un élément objectif constitutif de l'infraction, mais une condition objective de punissabilité, sur laquelle ne doit pas nécessairement porter l'intention (ATF 106 IV 246 consid. 3f p. 252 s.). L'auteur doit ainsi vouloir ou accepter les circonstances qui caractérisent la rixe, mais il n'est en revanche pas nécessaire qu'il veuille ou accepte la mort ou les lésions corporelles (ATF 118 IV 227 consid. 5b p. 229).
2.2 En l'espèce, il ressort clairement de l'état de faits qu'une véritable bagarre s'est déclenchée, lors de laquelle les frères U.________ et V.________ ont eu un rôle offensif (et non seulement défensif). C'est donc à juste titre que l'autorité cantonale a retenu la rixe plutôt que l'agression, les autres éléments définis à l'art. 133 CP étant pour le surplus réalisés (participation intentionnelle, lésion corporelle, lien de causalité entre la rixe et la lésion). S'il est nécessaire qu'au moins trois personnes prennent une part active à la bagarre pour que l'on puisse parler de rixe, point n'est besoin que toutes soient condamnées. On peut très bien imaginer qu'un participant soit acquitté pour cause d'irresponsabilité ou encore qu'il se soit enfui et n'ait pas pu être arrêté. Cela ne rend pas pour autant licite le comportement des autres participants. Le grief du recourant de fausse application de l'art. 133 CP au motif que les frères U.________ et V.________ n'ont pas été condamnés est en conséquence mal fondé.
Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, doit être condamné aux frais (art. 278 al. 1 PPF). Comme son pourvoi était d'emblée dépourvu de chance de succès, l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 152 al. 1 OJ).