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Timestamp: 2016-10-25 21:05:53+00:00
Document Index: 207946591

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 134', 'art. 135', 'art. 159']

I 507/00 (09.04.2001)
C.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Ivan Zender, avocat, avenue L�opold-Robert 88, La Chaux-de-Fonds,
A.- C.________ souffre depuis sa naissance d'une malformation de la main droite, d'une asym�trie thoracique, d'une scoliose lombaire et d'une syphose dorsale. Il est en outre daltonien. Ces atteintes � la sant� ont notamment conduit l'assurance-invalidit� � prendre en charge un stage dans un centre de l'Office romand d'int�gration professionnelle Y.________, suivi d'un apprentissage de dessinateur en b�timent, achev� en 1983. L'assur� a exerc� cette profession jusqu'au 30 septembre 1996 et se trouve sans emploi depuis lors.
Le 5 d�cembre 1997, il a demand� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s :
l'office) de lui allouer une rente d'invalide. Ce dernier a demand� un rapport m�dical au docteur D.________, de l'H�pital orthop�dique X.________ et s'est renseign� aupr�s du dernier employeur de l'assur�. Par d�cision du 4 janvier 1999, il a refus� l'allocation d'une rente, au motif que l'infirmit� de l'assur� ne l'emp�chait pas d'exercer sa profession et que la perte de son travail en 1996 �tait due � des facteurs conjoncturels.
B.- Par jugement du 1er d�cembre 1999, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours de C.________ contre cette d�cision.
C.- L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'office pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision, ainsi qu'� l'allocation de d�pens pour la proc�dure f�d�rale. L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur l'�valuation de l'invalidit� de l'assur�. Le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est donc pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
2.- Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 % au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins, ou � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins; dans les cas p�nibles, l'assur� peut, d'apr�s l'art. 28 al. 1bis LAI, pr�tendre une demi-rente s'il est invalide � 40 % au moins.
3.- Le recourant soutient qu'il n'est plus en mesure d'exercer sa profession, en raison de ses probl�mes dorsaux, de son daltonisme, et surtout d'une malformation de sa main droite l'emp�chant de se servir d'un ordinateur.
Cette argumentation ne peut �tre suivie, pour les motifs expos�s ci-dessous.
Le recourant a suivi une formation professionnelle qui lui a permis d'obtenir, malgr� le handicap dont il souffre depuis sa naissance, un certificat f�d�ral de capacit� de dessinateur en b�timents. Dans ses emplois pr�c�dents, en particulier celui qui s'est achev� le 30 septembre 1996, il a donn� enti�re satisfaction; son dernier employeur, dont le bureau n'�tait certes pas �quip� en informatique pour la r�alisation de plans, a relev� sa dext�rit� au travail.
Comme son �tat de sant� n'a pas chang� depuis son licenciement, intervenu pour des raisons �conomiques, il faut admettre qu'il est encore � m�me d'exercer son m�tier dans tous les bureaux d'architecte qui n'utilisent pas de programmes de dessin assist� par ordinateur. Or, on ne voit pas qu'entre la perte de son emploi par le recourant et la d�cision de l'intim�, l'usage de cet outil informatique s'est g�n�ralis� au point qu'il est devenu excessivement difficile, sans le ma�triser, de se faire engager dans un bureau d'architecte. Dans ce sens, la d�cision administrative litigieuse et le jugement cantonal n'apparaissent pas critiquables.
Par ailleurs, on ne saurait d�duire des certificats m�dicaux sur lesquels s'appuie le recourant (cf. les rapports du docteur D.________ du 5 f�vrier 1998 et du docteur R.________ du 2 f�vrier 1999) que l'usage des programmes de dessin assist� par ordinateur lui est impossible. D'abord, ces certificats ne peuvent se comprendre que comme attestant d'un handicap de la seule main droite pour travailler sur le clavier d'un ordinateur. Ensuite, le dessin assist� par ordinateur, qui facilite effectivement le travail du dessinateur, n�cessite l'usage de simples commandes en plus de celui, courant, de la souris. Au regard de la dext�rit� attest�e et des documents m�dicaux figurant au dossier, rien ne permet de consid�rer que le recourant ne serait pas en mesure, cas �ch�ant, d'utiliser ces commandes avec sa main gauche. Aussi, il ne subit pas d'incapacit� de travail et ne peut pr�tendre une rente d'invalidit�.
4.- S'agissant d'un litige qui concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, ne peut se voir octroyer de d�pens (art. 135 OJ en corr�lation avec l'art. 159 OJ), de sorte que sa conclusion dans ce sens doit �tre rejet�e.