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Timestamp: 2016-09-25 03:42:08+00:00
Document Index: 206728534

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 47', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 34', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 9', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'in fine', 'art. 10', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 75', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 3', 'art. 77', 'art. 1', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 7', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 68', 'art. 66']

1C_515/2014 � � Arr�t du 22 juin 2016
MM. les Juges f�d�raux Fonjallaz, Pr�sident, Karlen, Eusebio, Chaix et Kneub�hler.
�A.________et��B.________,
repr�sent�s par Me Philippe Pont,
Commune de Bagnes, Administration communale, route de Clouch�vre 30, 1934 Le Ch�ble, repr�sent�e par Me Antoine Zen Ruffinen, avocat,
Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'am�nagement d�taill� du domaine skiable de T�l�verbier SA; d�frichements;
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 18 septembre 2014.
Le 6 f�vrier 2013, le Conseil d'Etat du canton du Valais a approuv� - sous r�serve d'une piste de ski faisant l'objet d'un recours muni de l'effet suspensif - la planification globale du domaine skiable de T�l�verbier SA pour 2005-2020. Cette planification comprend une modification partielle des plans d'affectation des zones (PAZ) des communes de Bagnes, Riddes, Saxon et Orsi�res ainsi qu'un plan d'am�nagement d�taill� (PAD). Durant la proc�dure d'approbation, la commune de Bagnes a mis � l'enqu�te, le 29 avril 2011, une modification du projet de PAD et de PAZ afin notamment de d�placer la station de d�part du "t�l�mix" (installation de remont�e m�canique compos�e de deux tron�ons) reliant Les Esserts � Savoleyres avec une station interm�diaire aux Planards, ainsi que la piste de liaison. Situ� en aire foresti�re, ce projet devait permettre aux skieurs de relier le domaine skiable de Verbier/M�dran � celui de Savoleyres La Tzoumaz, sans devoir prendre de bus; il devait aussi permettre la suppression de la t�l�cabine Les Creux-Savoleyres. Une demande de d�frichement a �t� mise � l'enqu�te le m�me jour.
Cette modification a donn� lieu � l'opposition de A.________ et B.________, propri�taires d'une parcelle situ�e en contrebas � environ 80 m du nouveau p�rim�tre, � 100 m du pyl�ne le plus proche et � 140 m de la gare de d�part. L'opposition a �t� rejet�e le 15 juin 2011 par le Conseil g�n�ral de Bagnes. La demande de concession et d'approbation des plans pour le t�l�mix a �t� d�pos�e en 2012 aupr�s de l'Office f�d�ral des transports (OFT). N'ayant �t� inform�s que le 20 janvier 2012 du rejet de leur opposition, les opposants ont saisi le Conseil d'Etat, se plaignant de n'avoir eu ni acc�s au dossier, ni la possibilit� d'�valuer lors d'une s�ance sur place l'emprise et la hauteur de l'installation. Ils critiquaient le rapport d'impact du point de vue de l'�quipement, de la protection contre le bruit et de la protection de l'air et invoquaient l'art. 5 LFo.
Par d�cision du 30 octobre 2013, le Conseil d'Etat a rejet� le recours. Les recourants avaient eu un acc�s suffisant au dossier et avaient pu se d�terminer. Le principe de stabilit� des plans ne s'opposait pas � un compl�ment en cours d'homologation. Le rapport d'impact d�crivait et justifiait le projet, ce qui �tait suffisant � ce stade. Le Service cantonal de la protection de l'environnement (SPE) avait produit une �valuation du rapport d'impact, le 27 mai 2013, et la question du d�frichement devrait �tre examin�e dans le cadre de la proc�dure d'approbation des plans par l'OFT. Par d�cision du m�me jour, le Conseil d'Etat a aussi approuv� la modification des plans sous r�serve de l'approbation par l'OFT.
Par arr�t du 18 septembre 2014, la Cour de droit public du Tribunal cantonal valaisan a elle aussi rejet� le recours des opposants. Les �ventuels d�fauts de motivation de la d�cision du Conseil d'Etat avaient pu �tre r�par�s en instance de recours. Au stade de la planification, tous les impacts environnementaux ne pouvaient �tre �valu�s; la proc�dure d�cisive �tait celle d'approbation des plans (PAP) par l'OFT. Le rapport d'impact sur l'environnement (RIE) d�crivait suffisamment les trois installations concern�es (soit le t�l�mix, le t�l�si�ge du Mayentzet - d�j� r�alis� - et le funiculaire Ransou-Pro Bordzey) ainsi que leur justification. Les incidences sur le trafic et le bruit, de m�me que les questions de protection des sols et du paysage ainsi que les dangers naturels seraient examin�s lors de la proc�dure d�cisive, respectivement au stade de l'autorisation de construire. Le rapport selon l'art. 47 OAT �tait suffisamment complet et la coordination mat�rielle serait r�alis�e � un stade ult�rieur, de m�me que la pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence. La question des d�frichements serait elle aussi examin�e d�finitivement dans le cadre de la proc�dure f�d�rale par l'OFT, apr�s consultation de l'OFEV.
B.________ et A.________ forment un recours en mati�re de droit public. Ils concluent � l'annulation de l'arr�t cantonal, � l'annulation de la d�cision d'homologation du Conseil d'Etat, au refus de la demande de d�frichement et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour compl�ment et nouvelle d�cision. Subsidiairement, ils concluent au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent l'octroi de l'effet suspensif, qui a �t� refus� par ordonnance du 19 novembre 2014.
La cour cantonale et le Conseil d'Etat ont renonc� � d�poser des observations. La commune de Bagnes conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Dans ses observations, l'OFEV estime en substance que le RIE serait incomplet sur certains points (en particulier la protection contre le bruit) et que s'il appartient � l'OFT de statuer formellement sur les d�frichements, des r�serves sont formul�es quant � la justification du projet et son impact sur l'environnement. L'OFT s'est lui aussi prononc� sur la r�partition des comp�tences � l'�gard d'un tel projet. La commune de Bagnes et les recourants ont d�pos� des observations compl�mentaires le 16 juin, respectivement le 10 juillet puis le 24 ao�t 2015.
Le Tribunal f�d�ral a statu� en audience publique le 22 juin 2016.
1.1.�Aux termes de l'art. 89 LTF la qualit� pour recourir est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence, le voisin direct de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir. De m�me, s'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation litigieuse serait � l'origine d'immissions - bruit, poussi�res, vibrations, lumi�res ou autres - touchant sp�cialement les voisins, m�me situ�s � quelque distance, ces derniers peuvent aussi se voir reconna�tre le droit de recourir (ATF 140 II 214 consid. 2.3 p. 219; 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285; HEINZ AEMISEGGER/STEPHAN HAAG, Commentaire pratique de la protection juridique en mati�re d'am�nagement du territoire, 2010, n. 123 ad art. 34 LAT, p. 182 s.).
1.1.1.�La distance constitue ainsi un crit�re essentiel, la jurisprudence reconnaissant g�n�ralement la qualit� pour agir lorsque l'opposant est situ� � quelques dizaines de m�tres du projet litigieux (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33; arr�t 1C_346/2011 du 1er f�vrier 2012 publi� in URP 2012 p. 692, consid. 2.3.1 p. 285). La proximit� avec l'objet du litige ne suffit toutefois pas � elle seule � conf�rer la qualit� pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Les voisins doivent en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'ils sont touch�s dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e, de mani�re � exclure l'action populaire (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2.3 p. 33-34; 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252, 468 consid. 1 p. 470). Une atteinte particuli�re est reconnue lorsqu'il faut notamment s'attendre avec certitude ou avec une grande vraisemblance � des immissions sur le fonds voisin en provenance de l'installation (ATF 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285; 121 II 171 consid. 2b p. 174).
1.1.2.�Les recourants sont propri�taires de la parcelle n� 4840 situ�e en aval de la route du Golf, � environ 140 m de la gare de d�part du t�l�mix et � 100 m au plus pr�s du trac� de l'installation, 30 m en contrebas. Leur propri�t� se trouve � 85 m de la route du Golf dont elle est s�par�e par une s�rie de chalets et une zone bois�e. Se fondant sur l'expertise de trafic du 22 octobre 2013, la cour cantonale a retenu que l'exploitation du t�l�mix ferait passer le trafic sur la route du Golf de 500 � 850 ou 900 v�hicules par jour en p�riode hivernale. Il en r�sulterait une augmentation du bruit qui serait probablement perceptible depuis la parcelle des recourants. Compte tenu de l'absence de parking pour l'exploitation, il existerait aussi selon les recourants un risque de parcage sauvage le long du chemin des Esserts qui permet d'acc�der � leur parcelle. Enfin, selon le rapport de bruit du 16 ao�t 2014, l'installation provoquerait, au niveau d'un chalet situ� 35 � 45m plus pr�s que celui des recourants, une augmentation des nuisances sonores de l'ordre de 35 dB (A), de sorte que le bruit de l'installation elle-m�me serait vraisemblablement aussi perceptible depuis la parcelle des recourants. Ainsi, en d�pit des objections de la commune, ces derniers apparaissent particuli�rement atteints par la d�cision attaqu�e et ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
1.1.3.�Les recourants agissent non pas contre l'ensemble du projet comprenant le t�l�mix, le t�l�si�ge du Mayentzet et le funiculaire, mais contre une modification ayant notamment pour effet de rapprocher la gare de d�part du t�l�mix de leur bien-fonds. Seule cette derni�re modification a pour effet de leur conf�rer la qualit� pour agir. Les recourants peuvent ainsi remettre en cause la justification du t�l�mix et se plaindre des nuisances qui en r�sulteront pour eux. En revanche, ils s'abstiennent � juste titre de toute critique � l'�gard des deux autres installations.
Les recourants formulent par ailleurs diverses critiques (d�frichement, danger d'avalanche) � l'�gard de la piste reliant Les Planards aux Esserts, soit la piste permettant de redescendre � la station de d�part du t�l�mix. Cette piste ne fait toutefois pas non plus l'objet de la modification contest�e, mais a, selon la cour cantonale, �t� discut�e dans le cadre de la planification globale du domaine skiable de T�l�verbier SA (consid. 6.3. de l'arr�t attaqu�). Dans la mesure o� (au contraire de la piste d'acc�s n�cessaire � l'exploitation de l'installation et qui fait, elle, l'objet de la modification attaqu�e) cette piste n'est pas en soi indispensable � l'installation contest�e, ce qui e�t n�cessit� de l'inclure dans l'EIE au stade de la planification (cf. consid. 3.3 ci-dessous), les griefs soulev�s � cet �gard sont irrecevables.
1.2.�Pour le surplus, le recours a �t� form� en temps utile contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale, et les conclusions prises sont recevables au regard de l'art. 107 LTF. Contrairement � ce que consid�re la commune de Bagnes, les griefs soulev�s, longuement motiv�s, n'apparaissent pas purement appellatoires.
Se plaignant d'�tablissement inexact et incomplet des faits, les recourants estiment que la cour cantonale passerait sous silence certains �l�ments du dossier.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 141 II 14 consid. 1.6 p. 24; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (cf. ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 233 s.; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
2.2.�Les recourants contestent la consid�ration de l'arr�t cantonal selon laquelle il ne serait pas possible d'�valuer les nuisances dues en particulier � l'augmentation du trafic de la gare de d�part du t�l�mix. Ils rel�vent que le plan d'implantation - y compris le profil - figure au dossier et que les principales caract�ristiques de l'installation sont connues. La question de savoir � quel stade l'�valuation des nuisances doit avoir lieu ne constitue pas une question de fait, mais de droit. Il en va de m�me de la question du degr� de pr�cision du projet et du d�faut de coordination all�gu� entre le projet de t�l�mix et l'installation d'acc�s � celui-ci. Les faits dont se pr�valent les recourants ressortent clairement du dossier et ne sont pas, en tant que tels, remis en cause dans l'arr�t cantonal.
L'indication du RIE selon laquelle la proc�dure d�cisive serait celle de la modification partielle du PAZ constitue elle aussi une consid�ration juridique. Les recourants reprochent aussi � la cour cantonale d'avoir mal compris la port�e d'une prise de position de l'OFT. Ils se r�f�rent � ce propos � la partie en fait de l'arr�t attaqu�, qui reprend elle-m�me la teneur du pr�avis de synth�se du SDT. L'existence et le contenu de cette pi�ce ressortent du dossier et son interpr�tation - d'ailleurs confirm�e par l'OFT dans ses d�terminations - rel�ve elle aussi du droit. Il en va de m�me de la question de la r�partition des comp�tences entre le Service cantonal des for�ts et l'OFT, s'agissant du d�frichement.
Les recourants reprochent aussi � l'arr�t cantonal de passer sous silence les nuisances suppl�mentaires dont ils faisaient �tat concernant l'augmentation des flux de skieurs, l'augmentation de la circulation sur la route du Golf, le stationnement des ratracks et la cr�ation d'un d�p�t d'ordures au sous-sol de la gare de d�part. Sur ces deux derniers points, le recours est insuffisamment motiv�; les recourants omettent en effet d'indiquer quelles pi�ces du dossier viennent �tayer leurs affirmations, d'ailleurs contest�es par la commune. Le refus de prendre en compte de simples affirmations ne saurait dans tous les cas �tre consid�r� comme arbitraire. Quant � l'absence de prise en compte des rapports relatifs au trafic automobile et aux flux de skieurs, il d�coule du refus d'examiner � ce stade l'ensemble des impacts environnementaux, ce qui constitue l� aussi une question de droit.
Les recourants estiment ensuite que la possibilit� de maintenir la t�l�cabine de Savoleyres n'aurait pas �t� examin�e. Le rapport OAT, cit� dans l'arr�t attaqu� (consid. 5.3.1) explique notamment que l'abandon de l'installation de Savoleyres est justifi�e pour permettre le passage du secteur Verbier/M�dran � celui de Savoleyres/La Tzoumaz sans devoir prendre le bus. La possibilit� de pouvoir remplacer l'ancienne installation fait partie des �l�ments � prendre en compte lors de la pes�e d'int�r�ts � effectuer dans le cadre de la justification du projet. Il s'agit l� aussi d'un �l�ment de droit.
Enfin, les recourants d�noncent l'absence d'�tude relative aux questions "s�curitaires", en particulier s'agissant du danger d'avalanches. La question de savoir si cette question doit �tre d�finitivement r�solue au stade de l'adoption du PAZ rel�ve, elle encore, du droit.
2.3.�Les griefs relatifs � l'�tablissement des faits doivent d�s lors �tre �cart�s, dans la mesure o� ils sont suffisamment motiv�s.
Invoquant notamment les art. 47 de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire (OAT, RS 700.1) et 14 de l'ordonnance relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement (OEIE; RS 814.011), les recourants estiment qu'il serait contraire au principe de coordination de renvoyer � la proc�dure f�d�rale d'approbation des plans (PAP) l'ensemble de la probl�matique relative � la s�curit� des skieurs, au trafic automobile et � la protection du paysage. La proc�dure de planification devrait �tre celle dans laquelle l'�tude d'impact compl�te doit �tre effectu�e. L'OFT avait d'ailleurs pr�cis� que les d�frichements n�cessaires devaient d�j� �tre trait�s mat�riellement lors de la planification. En l'occurrence, les caract�ristiques du projet de t�l�mix seraient connues avec suffisamment de pr�cision pour un examen complet de sa faisabilit� du point de vue de sa justification, de la protection de l'environnement et de la s�curit�. Dans un grief de m�me nature, mais fond� sur les art. 8 et 10b de la loi sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et 9 OEIE, les recourants estiment que le RIE serait incomplet: la description du projet serait inexacte, sa justification inexistante. Les impacts en mati�re de bruit, de protection de l'air, des sols, de la for�t et des paysages naturels ne seraient pas �valu�s: l'autorit� aurait estim� � tort que ces questions pouvaient �tre examin�es par l'autorit� f�d�rale d'approbation. Il en irait de m�me pour la question des dangers d'avalanches et du trafic routier. Dans un troisi�me grief, les recourants estiment que le rapport de conformit� serait lui aussi incomplet puisqu'il compare la modification propos�e � un projet ant�rieur abandonn� et ne comporte pas de justification suffisante.
3.1.�Le principe de la coordination des proc�dures vise en premier lieu � assurer, d'un point de vue mat�riel, une application coh�rente des normes sur la base desquelles des d�cisions administratives doivent �tre prises (cf. ATF 120 Ib 400 consid. 5 p. 409 s.). Le moyen d'y parvenir, lorsque l'implantation ou la transformation d'une construction ou d'une installation n�cessite des d�cisions �manant de plusieurs autorit�s, rel�ve de la coordination formelle. A ce titre, l'art. 25a LAT pr�voit qu'une autorit� charg�e de la coordination doit en particulier veiller � ce que toutes les pi�ces du dossier de demande d'autorisations soient mises simultan�ment � l'enqu�te publique (art. 25a al. 2 let. b LAT) et � ce qu'il y ait une concordance mat�rielle des d�cisions ainsi que, en r�gle g�n�rale, une notification commune ou simultan�e (art. 25a al. 2 let. d LAT); ces d�cisions ne doivent pas �tre contradictoires (art. 25a al. 3 LAT).
3.2.�Selon l'art. 10a LPE, avant de prendre une d�cision sur la planification et la construction ou la modification d'installations, l'autorit� examine le plus t�t possible leur compatibilit� avec les dispositions en mati�re d'environnement (al. 1). Sont soumises � l'EIE les installations susceptibles d'affecter sensiblement l'environnement, au point que le respect des dispositions en mati�re d'environnement ne pourra probablement �tre garanti que par des mesures sp�cifiques au projet ou au site (al. 2). Conform�ment � l'art. 10a al. 3 LPE, le Conseil f�d�ral a d�sign� ces installations dans l'annexe � l'OEIE (ATF 140 II 262 consid. 4.1 p. 269). En font notamment partie les installations � c�bles soumises � concession f�d�rale (ch. 60.1). Selon l'art. 5 OEIE, l'EIE est effectu�e par l'autorit� qui est comp�tente pour d�cider de la r�alisation du projet. La proc�dure d�cisive est �galement d�sign�e pour chaque type d'installations figurant dans l'annexe et, pour celles qui n'y figurent pas, par le droit cantonal (art. 5 OEIE). Pour les installations � c�bles soumises � concession f�d�rale, la proc�dure d�cisive est celle d'approbation des plans (PAP). Pour les autres installations et modifications de terrain, elle est d�termin�e par le droit cantonal (cf. ch. 60.2-60.4 annexe OEIE).
3.3.�Il n'est pas contest� que l'installation litigieuse est soumise � la loi f�d�rale sur les installations � c�bles transportant des personnes (LICa, RS 743.01). En vertu de l'art. 3 LICa, l'exploitant doit obtenir de l'OFT une approbation des plans ainsi qu'une autorisation d'exploiter. L'approbation des plans est octroy�e notamment lorsque les exigences essentielles sont remplies et les autres dispositions applicables respect�es et lorsqu'aucun int�r�t public pr�pond�rant, notamment en mati�re d'am�nagement du territoire et de protection de la nature, du paysage et de l'environnement ne s'y oppose (art. 9 al. 3 LICa). S'agissant de l'installation proprement dite, la proc�dure d�cisive au sens de l'art. 5 OEIE est celle d'approbation des plans par l'OFT (ch. 60. 1 de l'annexe OEIE). L'art. 11 de l'ordonnance sur les installations � c�bles (OICa, RS 743.011) pr�voit ainsi que la demande d'approbation doit notamment comporter un rapport d'impact (let. c) ainsi qu'un rapport attestant que le projet a �t� coordonn� avec l'am�nagement du territoire, notamment quant � sa conformit� avec les plans directeurs et les plans d'affectation (let. d). En revanche, la r�alisation des installations accessoires, soit celles qui ne servent pas de mani�re pr�pond�rante � l'exploitation de l'installation, est soumise aux dispositions g�n�rales cantonales et f�d�rales relatives � l'am�nagement du territoire, au droit de la construction et au droit de l'environnement (art. 10 LICa).
3.4.�Le projet litigieux (t�l�mix) s'inscrit dans le processus de planification globale du domaine skiable. Deux autres installations �taient �galement concern�es: le t�l�si�ge du Mayentzet et un funiculaire souterrain reliant la station au secteur "Pro Bordzey". Comme on l'a vu, ces installations ne font pas l'objet de la pr�sente contestation. Alors que le projet d'origine pr�voyait l'implantation de la station de d�part du t�l�mix en amont de la route du Golf, � l'or�e de la for�t, et la cr�ation d'une piste de ski traversant toute l'aire foresti�re, le nouveau projet pr�voit l'implantation de la gare de d�part en aval de la route � l'int�rieur de l'aire foresti�re, ainsi qu'une piste de liaison avec enneigement artificiel (8'984 m� au total, y compris la surface de la station de d�part) jusqu'au secteur "Pro Bordzey". Cette installation est destin�e � permettre le passage de la zone de Verbier/M�dran au domaine de Savoleyres/La Tzoumaz, sans devoir prendre le bus et traverser la station pour rejoindre la t�l�cabine Les Creux-Savoleyres. Elle permettrait de supprimer cette derni�re installation, mise en service en 1970 et dont la concession, qui arrivait � �ch�ance le 31 d�cembre 2014, a �t� prolong�e jusqu'au 31 d�cembre 2019. Le nouvel emplacement de la gare de d�part devait �galement �tre en lien direct avec l'arriv�e d'un funiculaire traversant la station de Verbier. Ce projet ne semble toutefois plus d'actualit�, ainsi que le rel�ve l'autorit� communale dans la pr�sente proc�dure. Selon le rapport d'�tude, le d�placement de la station de d�part pr�sente certains avantages par rapport au pr�c�dent projet, du point de vue de l'impact au niveau forestier et paysager.
3.5.�Dans le cadre de la planification g�n�rale d'un domaine skiable, la distinction entre ce qui rel�ve de la seule planification cantonale et les �l�ments soumis � l'approbation de l'OFT n'appara�t pas ais�e, comme en t�moigne d'ailleurs la pr�sente cause. La PAP ne se rapporte qu'aux installations proprement dites, ainsi qu'� ce qui se rapporte "de mani�re pr�pond�rante" � leur exploitation (art. 10 LICa). Dans le cadre de la PAP, l'OFT se prononce �galement formellement sur les demandes de d�frichement.
La proc�dure de planification cantonale doit pour sa part permettre de d�finir "le plus t�t possible" (art. 10a LPE) l'impact des autres �l�ments du domaine skiable, soit les pistes de ski, les installations d'enneigement artificiel, les parkings, restaurants etc. Lorsque l'installation n�cessite un d�frichement, l'autorisation est accord�e par l'OFT sur la base des avis de l'OFEV et des services cantonaux. Lorsque le d�frichement est destin� aux installations accessoires, l'autorit� cantonale est comp�tente, mais l'OFEV doit �galement �tre consult� lorsque la surface d�passe 5'000 m�.
3.6.�Compte tenu de l'intervention de diff�rentes autorit�s, communales, cantonales et f�d�rales, qui se prononcent sur des questions �troitement li�es, il est n�cessaire d'harmoniser la dur�e et le contenu des proc�dures afin de permettre in fine une �valuation globale et int�grale de la compatibilit� du projet avec la protection de l'environnement et du paysage (OFEV/OFT, Environnement et am�nagement du territoire dans les projets d'installations � c�bles, Berne 2013, p. 20-21). Cette coordination mat�rielle peut se faire en menant parall�lement les deux proc�dures et en r�servant, dans le plan d'affectation, la d�cision f�d�rale d'approbation (op. cit., fig. 1 p. 12, 27). Lorsque la proc�dure d'am�nagement s'ach�ve avant la fin de la proc�dure d'approbation f�d�rale, cela comporte le risque qu'une modification du projet soit exig�e par l'OFT, qui impose une nouvelle adaptation des plans. Il est donc en principe pr�f�rable que la proc�dure d'am�nagement du territoire se d�roule parall�lement � la PAP, afin notamment d'�viter des d�cisions contradictoires ou, au contraire, des conflits n�gatifs impliquant que certains points ne soient en d�finitive pas trait�s.
Le fait que l'installation est soumise � une proc�dure f�d�rale d'approbation ne dispense donc pas l'autorit� de planification cantonale de proc�der le plus t�t possible � une �tude d'impact sur l'environnement compl�te, conform�ment aux art. 10a LPE et 3 OEIE, afin de permettre l'examen de tous les �l�ments de la planification qui sont dans son champs de comp�tence. Les dispositions sur l'EIE par �tapes (art. 6 OEIE) ne sont pas applicables dans ce cadre.
Les recourants critiquent le nouveau projet quant � sa description et � sa justification.
4.1.�Les autorit�s en charge de l'am�nagement du territoire b�n�ficient d'une importante libert� d'appr�ciation dans l'accomplissement de leurs t�ches (art. 2 al. 3 LAT) et notamment dans leurs t�ches de planification. Cette libert� d'appr�ciation n'est toutefois pas totale. L'autorit� de planification doit en effet se conformer aux buts et aux principes d'am�nagement du territoire tels qu'ils r�sultent de la Constitution (art. 75 Cst.) et de la loi (art. 1 et 3 LAT); elle doit �galement prendre en consid�ration les exigences d�coulant de la l�gislation f�d�rale sur la protection de l'environnement. Aux termes de l'art. 3 al. 1 OAT, lorsque, dans l'accomplissement et la coordination de t�ches ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorit�s disposent d'un pouvoir d'appr�ciation, elles sont tenues de peser les int�r�ts en pr�sence. Ce faisant, elles d�terminent les int�r�ts concern�s, appr�cient ces int�r�ts notamment en fonction du d�veloppement spatial souhait� et des implications qui en r�sultent; elles fondent leur d�cision sur cette appr�ciation, en veillant � prendre en consid�ration, dans la mesure du possible, l'ensemble des int�r�ts concern�s". L'art. 3 al. 2 OAT impose � ces autorit�s d'exposer "leur pond�ration dans la motivation de leur d�cision". Cette pes�e d'int�r�ts constitue un �l�ment central puisqu'elle conditionne l'application de nombreuses normes du droit f�d�ral et du droit cantonal en mati�re d'am�nagement du territoire, de protection de l'environnement ou encore de protection de la nature, non seulement dans le cadre de la proc�dure d'am�nagement du territoire, mais dans le cadre de la PAP, de l'octroi d'une concession ou d'une autorisation de construire.
4.2.�Il est en l'occurrence sans cons�quence que le rapport d'impact d�crive, outre le projet de t�l�mix, celui du t�l�si�ge Mayentzet (d�j� r�alis�) ainsi que le funiculaire "Ransou-Pro Bordzey (actuellement sans suite). Le projet litigieux, soit le nouvel emplacement de la gare de d�part du t�l�mix, est suffisamment d�fini quant � son objet, au moyen notamment des plans pr�cis qui figurent au dossier. Le grief des recourants relatif � la description du projet est d�s lors manifestement infond�.
4.3.�La justification du projet appara�t en revanche probl�matique. La nouvelle installation permettra en effet de rallier le secteur de Savoleyres/La Tzoumaz, sans que les skieurs n'aient � traverser la station, le d�part de l'actuelle t�l�cabine se trouvant dans le secteur des Creux, totalement distinct. Il s'agit �galement de regrouper autant que possible l'ensemble des gares de d�part et d'int�grer l'installation au secteur principal Verbier/M�dran. Dans une large mesure, le d�placement de la nouvelle installation est justifi� par la n�cessit� d'�tablir un lien direct avec l'arriv�e du funiculaire Ransou-Pro Bordzey qui devait traverser la station de Verbier. Or, ce dernier projet appara�t abandonn�. Le r�le de cette installation peut certes �tre assum� par le t�l�ski du Rouge, dont la gare d'arriv�e a �t� d�plac�e en cons�quence. Toutefois, la question de l'acc�s � l'ensemble de ces installations n'a pas �t� trait�e dans la pr�sente proc�dure. Selon l'�tude de bruit r�alis�e le 22 octobre 2013, la t�l�cabine de Savoleyres permet actuellement - en tr�s haute saison - l'entr�e de quelque 3'000 personnes par jour dans le domaine skiable, dont une partie devra se reporter sur la nouvelle installation. On ignore de quelle mani�re s'effectuera ce report; l'�tude de bruit de juin 2012 �voque un afflux massif de personnes vers M�dran et la n�cessit� d'offrir diff�rentes entr�es dans le domaine skiable. On ne distingue pas en quoi l'installation litigieuse (situ�e dans un secteur voisin de M�dran), permettra d'atteindre cet objectif. Le m�me rapport (p. 12) ainsi que le rapport selon l'art. 47 OAT (p. 9) estiment que le d�placement de l'installation se justifie "afin de r�pondre de mani�re optimale aux nouveaux projets de mobilit� urbaine en cours � Verbier", sans que l'on sache toutefois en quoi consistent ces nouveaux projets et o� r�side l'ad�quation avec l'installation litigieuse. Celle-ci est qualifi�e de plus int�ressante du point de vue de la gestion du trafic et des impacts au niveau forestier et paysager, mais ces avantages ne sont pas pour autant pr�cis�s.
Comme le rel�vent les recourants, la nouvelle installation est plus longue que celle qu'elle est cens�e remplacer. Elle comporte en outre une station interm�diaire. Pour l'essentiel, les diff�rents rapports comparent la nouvelle version de l'installation avec la pr�c�dente qui n'a pas �t� autoris�e - et dont la justification ne para�t pas mieux �tablie -, au lieu de se fonder sur l'�tat initial r�el. La justification d'un projet de remont�e m�canique doit se fonder sur une approche d'ensemble de la conception du domaine skiable. Elle d�pend notamment du d�veloppement souhait� pour le domaine en question. Elle incombe donc en premier lieu � l'autorit� locale charg�e de l'am�nagement du territoire, laquelle ne saurait se d�fausser sur l'autorit� f�d�rale charg�e de l'approbation des plans.
Le dossier appara�t ainsi incomplet en ce qui concerne la justification de l'installation, de sorte que le grief soulev� � cet �gard doit �tre admis.
Pour l'essentiel, les autres objections des recourants portent sur l'�valuation de l'impact sur l'environnement. Cette question devait selon eux �tre examin�e de mani�re exhaustive au stade de la planification. Or, tant le RIE que le rapport selon l'art. 47 OAT seraient lacunaires. Il en irait ainsi notamment pour les nuisances (bruit et pollution de l'air) occasionn�es par le trafic induit par l'installation litigieuse. Selon le rapport du 22 octobre 2013, le trafic automobile sur la route du Golf devrait passer de 500 � 850 ou 900 v�hicules par jour en p�riode de pointe. Ce rapport aurait en outre �t� d�pos� apr�s la prise de position du SPE, qui n'aurait donc pu l'�valuer. Se fondant sur une expertise qu'ils ont eux-m�mes produite, les recourants rel�vent que le rapport du 22 octobre 2013 ne reposerait pas sur des pronostics cr�dibles du trafic induit. Sur ce point aussi, les rapports proc�deraient par comparaison avec le projet de 2009 (jamais homologu� pour le secteur concern�), au lieu de comparer avec l'�tat existant.
5.1.�Selon la cour cantonale (laquelle s'appuie sur les consid�rations du SPE du 27 mai 2013), une EIE serait n�cessaire d'une part pour les modifications de terrains et les installations d'enneigement artificiel, du ressort de l'autorit� cantonale d'am�nagement du territoire, et d'autre part pour l'installation elle-m�me, � effectuer dans le cadre de la PAP. La cour cantonale ajoute que c'est seulement dans le cadre de cette derni�re proc�dure que les impacts environnementaux de l'installation pourront �tre �valu�s. Le RIE ne devrait donc pas d�tailler tous les impacts, mais v�rifier qu'il n'existe pas a priori d'obstacles majeurs � sa r�alisation. Cette appr�ciation ne peut �tre partag�e. Comme cela est relev� ci-dessus, l'EIE effectu�e dans le cadre de la PAP est limit�e � l'installation proprement dite. Ainsi, ce sont non seulement les installations accessoires (pistes de descente et canons � neige) mais �galement les nuisances indirectement li�es au t�l�mix qui doivent faire l'objet d'une �valuation dans le cadre de la planification. Tel est notamment le cas du trafic routier induit par l'installation.
5.2.�La modification du plan d'affectation des zones et du plan d'am�nagement de d�tail intervient dans la perspective d'une installation pr�cise dont l'implantation est clairement d�finie. Les secteurs desservis et les d�bits de skieurs par heure sont d'ores et d�j� connus, de m�me que les caract�ristiques des autres installations desservant le secteur. Il est d�s lors n�cessaire d'effectuer, au stade de la planification d�j�, une appr�ciation d'ensemble du trafic induit par la nouvelle installation (OFEV/OFT, op. cit. p. 20-21). Force est de constater que le rapport d'impact du 22 avril 2011 n'�tudie pas la question. Il est certes vraisemblable que la cr�ation du t�l�mix n'aura en soi qu'un impact n�gligeable sur la fr�quentation de la station dans son ensemble (RIE p. 14). En revanche, l'implantation de cette installation de liaison aura n�cessairement des r�percussions sensibles sur le trafic dans le secteur puisqu'il attirera une partie en tout cas des skieurs qui empruntaient jusqu'ici l'installation Les Creux/Savoleyres.
5.3.�Les �tudes de bruit r�alis�es � propos de l'installation en novembre 2011 et juin 2012 se concentrent sur le bruit de l'installation proprement dite, sans aborder la question du trafic induit. Une expertise sur le trafic a en revanche �t� r�alis�e le 22 octobre 2013. Elle expose, comme on l'a vu, que l'installation de Savoleyres permet l'entr�e dans le domaine skiable de quelque 3'000 personnes par jour au maximum en tr�s haute saison. Avec l'int�gration de la nouvelle installation au domaine de M�dran, l'acc�s serait totalement modifi� puisqu'il se ferait prioritairement par M�dran et le Rouge (dont la capacit� passerait de 600 � 1000 personnes par heure). L'expertise en conclut que 1500 personnes seulement entreraient dans le domaine par la nouvelle installation. Sur la route du Golf, le trafic passerait (en tr�s haute saison, soit seulement quelques jours par ann�e) de 500 � 850/900 v�hicules par jour. Le stationnement non organis� le long de la route (80 places environ) serait supprim� et remplac� par un stationnement am�nag� de 25 places, ainsi que deux emplacements de d�pose-minute. Comme le rel�vent les recourants, cette expertise repose sur de simples estimations; aucun comptage n'a �t� effectu� pour d�finir la situation actuelle. Tout en estimant que l'augmentation du trafic serait n�gligeable, l'expertise ne dit rien sur l'augmentation du bruit. En outre, celle-ci n'a pas fait l'objet d'une �valuation par le service sp�cialis�, ce dernier s'�tant prononc� au mois de mai pr�c�dent.
L'�tude d'impact appara�t ainsi insuffisante en ce qui concerne la question du trafic, y compris le stationnement des v�hicules, et des nuisances y relatives. Sur ce point �galement, le renvoi � la PAP appara�t contraire au droit f�d�ral.
Critiquant le RIE ainsi que le rapport de conformit� au sens de l'art. 47 OAT, les recourants estiment que le bruit des installations d'enneigement artificiel n'aurait pas �t� �valu�. La surface enneig�e ayant d�j� �t� d�limit�e, la question devrait �tre examin�e lors de la planification d�j�. Le renvoi � la PAP ou � la proc�dure d'autorisation de construire ne se justifierait pas.
Comme cela est relev� ci-dessus, les canons � neige constituent des installations accessoires dont l'impact n'est pas examin� dans la proc�dure f�d�rale d'approbation des plans. Une �tude d'impact se justifierait donc au stade de la proc�dure de planification dans la mesure o� l'emplacement exact et les sp�cificit�s des installations d'enneigement sont d�j� connus, ce qui ne para�t pas �tre le cas en l'occurrence. L'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle cet examen pourra se faire au stade de la demande de permis de construire, n'est donc pas contraire au droit f�d�ral. Le grief des recourants � cet �gard doit �tre rejet�.
Les recourants estiment ensuite que les demandes de d�frichement, m�me si elles doivent faire l'objet d'une d�cision formelle de l'OFT, auraient d� �tre examin�es mat�riellement par l'instance cantonale de planification. La n�cessit� des d�frichements ne serait pas d�montr�e. L'impact environnemental aurait �t� minimis� dans le RIE, lequel retient sans le d�montrer que les fonctions du massif forestier ne se trouvent pas (ou quasiment pas) alt�r�es par les coupes pr�vues.
7.1.�L'art. 3 LFo pose le principe selon lequel l'aire foresti�re ne doit pas �tre diminu�e (cf. �galement art. 77 Cst.). La for�t doit �tre conserv�e en tant que milieu naturel dans son �tendue et dans sa r�partition g�ographique (art. 1 al. 1 let. a et b LFo). Il faut en outre veiller � ce que la for�t puisse remplir ses fonctions, notamment protectrice, sociale et �conomique (art. 1 al. 1 let. c LFo, cf. ATF 119 Ib 397 consid. 4 p. 401). Les d�frichements - par quoi on entend tout changement durable ou temporaire de l'affectation du sol forestier (art. 4 LFo) - sont en principe interdits (art. 5 al. 1 LFo). A titre exceptionnel, une autorisation de d�frichement peut �tre accord�e si le requ�rant d�montre que le d�frichement r�pond � des exigences primant l'int�r�t � la conservation de la for�t (art. 5 al. 2 LFo) et si les conditions suivantes sont remplies: l'ouvrage pour lequel le d�frichement est sollicit� doit pouvoir n'�tre r�alis� qu'� l'endroit pr�vu (art. 5 al. 2 let. a LFo), il doit remplir, du point de vue mat�riel, les conditions pos�es en mati�re d'am�nagement du territoire (art. 5 al. 2 let. b LFo) et le d�frichement ne doit pas pr�senter de s�rieux dangers pour l'environnement (art. 5 al. 2 let. c LFo). Les exigences de la protection de la nature et du paysage doivent �tre respect�es (art. 5 al. 4 LFo). A cela s'ajoute que tout d�frichement doit �tre �tre compens� en nature dans la m�me r�gion (art. 7 al. 1 LFo).
En vertu de l'art. 5 LFo, l'autorisation de d�fricher d�pend d'une pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence. En principe, le Tribunal f�d�ral examine librement si l'instance pr�c�dente a correctement compar� ces diff�rents int�r�ts, mais il fait preuve d'une certaine retenue lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416). Tel est notamment le cas lorsqu'il s'agit de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue � l'art. 5 LFo en mati�re de d�frichement (arr�ts 1C_621/2012 du 14 janvier 2014 consid. 5.2 et 1C_163/2011 du 15 juin 2012 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Selon l'art. 6 LFo, les autorisations de d�fricher sont accord�es par les autorit�s f�d�rales ou cantonales suivant que le projet n�cessitant le d�frichement rel�ve de leur comp�tence (al. 1 let. a et b). L'OFEV doit �tre de tout fa�on consult� lorsque le d�frichement exc�de 5000 m� (al. 2 let. a).
7.2.�En l'occurrence, s'agissant de l'installation elle-m�me, les d�frichements requis portent sur 27 m� pour les pyl�nes, 8'264 m� pour la station de d�part et la piste de liaison, et 4'950 m� sous forme de servitude d'exploitation pr�judiciable pour la for�t pour le trac� de l'installation. La demande de d�frichement d�crit l'�tat du massif forestier actuel, y compris pour chaque secteur concern�. Elle consid�re que globalement, l'impact du d�frichement est faible et ne remet en cause ni la fonction de protection ni la fonction �cologique du massif. Dans son �valuation, le SDT a consid�r� que l'emplacement de l'installation �tait impos� par sa destination. Dans son pr�avis, le Service cantonal des for�ts et du paysage a estim� que l'int�r�t � la conservation de la for�t n'�tait pas pr�pond�rant. Des mesures de compensation ont �t� fix�es; il �tait renonc� � un reboisement en raison de l'accroissement naturel des for�ts dans la r�gion d�j� largement bois�e. Le Service cantonal de la chasse, de la p�che et de la faune a pour sa part relev� que les d�frichements se trouvent dans des zones de faible int�r�t d�j� fortement soumises aux d�rangements li�s � l'activit� humaine.
7.3.�Comme le rel�ve l'OFEV, les d�frichements et servitudes qui se rapportent � l'installation � c�ble devront faire l'objet de d�cisions formelles de l'OFT. L'OFEV a d'ailleurs d�j� pr�sent� dans ce cadre des demandes de compl�ments et des corrections au mois de d�cembre 2012, s'agissant de la justification du projet et de l'implantation des pyl�nes dans une zone de bas-marais d'importance r�gionale. En d�pit des objections des recourants, un examen mat�riel suffisant des demandes de d�frichement a bien eu lieu au niveau cantonal. Le grief doit par cons�quent �tre rejet�.
Les autres objections soulev�es par les recourants portent sur la protection du paysage naturel (l'installation, qui ne suivra pas la ligne de pente, est plus longue que la t�l�cabine de Savoleyres et d�t�riorera selon eux le site des Planards), les chemins p�destres, les dangers naturels (avalanches). Ces griefs concernent l'installation elle-m�me et seront examin�s dans le cadre de l'EIE effectu�e au cours de la proc�dure f�d�rale. A ce stade, ils doivent �tre �cart�s.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le rapport d'impact �tabli � l'appui de la mesure de planification est incomplet en ce qui concerne la justification du projet ainsi que le trafic et les nuisances induites (voir consid. 4.3 et 5 ci-dessus). L'adoption pr�matur�e des plans d'am�nagement a en l'occurrence pour effet un d�faut de coordination mat�rielle avec la proc�dure f�d�rale d'approbation des plans. Il n'y a d�s lors d'autre choix que de renvoyer la cause � la cour cantonale afin qu'elle fasse proc�der � un compl�ment de l'�tude d'impact, �ventuellement par renvoi � l'instance inf�rieure, et statue � nouveau sur les frais et d�pens de l'instance cantonale.
Les recourants, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens, � la charge de la commune de Bagnes (art. 68 al. 2 LTF). Il n'est pas per�u de frais judiciaires, conform�ment � l'art. 66 al. 4 LTF.
Le recours est admis partiellement dans la mesure de sa recevabilit�; l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Une indemnit� de d�pens de 3'000 fr., est allou�e aux recourants, � la charge de la Commune de Bagnes.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des recourants et de la Commune de Bagnes, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, � l'Office f�d�ral de l'environnement et � l'Office f�d�ral des transports.