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Timestamp: 2016-09-30 01:30:49+00:00
Document Index: 227544627

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

5A_622/2016 (01.09.2016)
5A_622/2016 � � Arr�t du 1er septembre 2016
repr�sent�e par Me Martin K�nzle, avocat,
proc�s-verbal de s�questre,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 11 ao�t 2016.
Par arr�t du 11 ao�t 2016, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis partiellement une plainte form�e le 23 mai 2016 par A.________ contre le proc�s-verbal de s�questre n� xxxxx �tabli le 14 avril 2016 � son encontre et a renvoy� la cause � l'Office des poursuites du canton de Gen�ve pour une instruction compl�mentaire et une nouvelle d�cision.
Par acte du 25 ao�t 2016, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision.
L'arr�t attaqu� est une d�cision de renvoi et, partant, une d�cision incidente qui ne porte en l'occurrence ni sur la comp�tence ni sur une question de r�cusation.
Une telle d�cision peut faire l'objet d'un recours uniquement si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable que s'il cause un inconv�nient de nature juridique. Tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable au recourant ne le ferait pas dispara�tre enti�rement. En revanche, un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme un dommage irr�parable de ce point de vue. Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un dommage irr�parable, � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1). Une d�cision de renvoi ne cause en principe pas de pr�judice irr�parable.
Il appartient �galement au recourant d'�tablir qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse, � moins que cela ne soit manifeste; il doit en particulier indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - d�j� offertes ou requises - devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 133 III 629 consid. 2.4.2). Tout compl�ment d'instruction entra�ne n�cessairement des frais et un prolongement de la proc�dure; cela ne suffit pas pour ouvrir le recours imm�diat. Il faut que la proc�dure probatoire, par sa dur�e et son co�t, s'�carte notablement des proc�s habituels. Tel peut �tre le cas lorsqu'il faut envisager une expertise complexe ou plusieurs expertises, l'audition de tr�s nombreux t�moins, ou encore l'envoi de commissions rogatoires dans des pays lointains (arr�t 2C_111/2011 du 7 juillet 2011 consid. 1.1.3).
En l'esp�ce, le recourant n'a pas per�u le caract�re incident de la d�cision de renvoi attaqu�e et ne d�montre donc pas que les conditions l�gales pour un recours imm�diat sont remplies. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du recours.
Le recours est en cons�quence d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Au vu de la nature de la cause, il est renonc� � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). D�s lors que le recourant n'a pas �lu de domicile en Suisse, l'exemplaire de l'arr�t lui �tant destin� lui est notifi� directement par courrier recommand� � son adresse en Hongrie.