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Timestamp: 2016-10-28 16:05:26+00:00
Document Index: 613144

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ']

repr�sent�e par Me Romolo Molo, avocat,
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 16 novembre 2011.
M.________, n�e en 1963, s'est tordu la cheville droite et a �t� mise en incapacit� totale de travail depuis le 10 novembre 2000. Par d�cision du 9 janvier 2004, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) lui a allou�, d�s le 1er novembre 2001, une rente enti�re d'invalidit�.
En ao�t 2004, l'office AI a entam� une proc�dure de r�vision. Apr�s avoir instruit le cas sur le plan m�dical, il a supprim�, par d�cision du 26 novembre 2010, la rente vers�e � l'assur�e � partir du 1er f�vrier 2011, au motif que son degr� d'invalidit� �tait inf�rieur au minimum l�gal requis pour maintenir son droit � cette prestation. Se fondant notamment sur le rapport bidisciplinaire du docteur G.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne, et du docteur L.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et en psychoth�rapie, du 9 ao�t 2010, qu'il avait mandat�s aupr�s de X.________ pour examiner l'assur�e, l'office AI a consid�r� que l'�tat de sant� de cette derni�re s'�tait am�lior� depuis la d�cision initiale. Celle-ci �tait dor�navant en mesure d'exercer � plein temps une activit� adapt�e � son �tat de sant� et ne n�cessitait aucune formation compl�mentaire.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, et a notamment produit un rapport m�dical de son m�decin traitant, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, dat� du 7 f�vrier 2011. Par jugement du 16 novembre 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours, tout en renvoyant la cause � l'office AI pour d�cision sur les mesures professionnelles.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement au maintien de son droit � la rente enti�re d'invalidit� et, subsidiairement, au versement de cette prestation jusqu'� droit connu "quant � son potentiel en vue de l'exercice d'une activit� � faire valoir �conomiquement", ainsi qu'� la mise en ?uvre de mesures de r�insertion et de mesures professionnelles.
Le Tribunal f�d�ral renonce � ordonner un �change d'�critures.
En tant qu'il renvoie le dossier � l'intim� pour d�cision sur les mesures professionnelles, l'arr�t entrepris constitue une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 482). Il convient donc d'examiner la recevabilit� du recours au regard des conditions alternatives pr�vues par cet article.
1.1 Un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF est un dommage de nature juridique qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 137 V 314 consid. 2.2.1 p. 317 et les arr�ts cit�s; 137 III 380 consid. 1.2.1 p. 382; 134 III 188 consid. 2.1 p. 190; 133 V 645 consid. 2.1 p. 647 et les r�f�rences). En revanche, un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59 et les arr�ts cit�s).
L'ouverture du recours, pr�vue pour des motifs d'�conomie de proc�dure (art. 93 al. 1 let. b LTF), contre une d�cision incidente constitue une exception et doit �tre interpr�t�e de mani�re restrictive, d'autant plus que les parties ne subissent aucun pr�judice lorsqu'elles n'attaquent pas imm�diatement de telles d�cisions qu'elles peuvent contester en m�me temps que la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF). Le Tribunal f�d�ral examine librement le point de savoir si l'admission du recours permettrait d'�viter une proc�dure d'administration des preuves longue et co�teuse. Il appartient cependant au recourant d'�tablir que cette condition est r�alis�e, si celle-ci n'est pas manifeste; il doit en particulier indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - d�j� offertes ou requises - devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292). En particulier, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision ne se confondait en principe pas avec une proc�dure probatoire prenant un temps consid�rable et exigeant des frais importants (arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_446/2007 du 5 d�cembre 2007 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
1.2 En l'occurrence, dans les consid�rants auxquels renvoie le dispositif de son jugement, la juridiction cantonale a enjoint l'office AI de prendre les mesures n�cessaires de r�int�gration de l'assur�e dans le circuit �conomique et d'examiner si des mesures professionnelles devaient entrer en ligne de compte. Ce renvoi englobe donc les mesures de r�insertion. On ne voit d�s lors pas en quoi un tel renvoi porterait pr�judice � la recourante. En effet, la prolongation de la proc�dure n'emporte pas une telle cons�quence selon la jurisprudence (cf. consid. 1.1 supra) et la recourante ne se trouve pas priv�e des mesures qu'elle r�clame. Celle-ci ne le pr�tend du reste nullement. La premi�re condition quant � la recevabilit� du recours n'est donc pas remplie.
Par ailleurs, on ne voit pas en quoi un compl�ment d'instruction sur l'�tendue des mesures dont la recourante pourrait b�n�ficier entra�nerait une proc�dure longue et co�teuse au sens de la jurisprudence. Elle ne le d�montre du reste pas. Les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF ne sont donc pas non plus r�alis�es.
Par cons�quent, les conclusions de la recourante tendant � la mise en ?uvre de mesures de r�insertion et de mesures professionnelles sont irrecevables.
En revanche, en tant que le recours porte sur la suppression, par la voie de la r�vision, du droit � la rente de la recourante, il est recevable.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables � la notion d'invalidit� et � son �valuation, � la t�che du m�decin, � la valeur probante des rapports m�dicaux et � la r�vision. Il suffit d'y renvoyer.
La juridiction cantonale a constat� qu'� l'�poque de la d�cision initiale du 9 janvier 2004 rendue par l'office AI, la capacit� de travail de la recourante �tait nulle dans toute activit� au vu de ses troubles somatiques. Elle a aussi constat� que, au terme de la proc�dure de r�vision entam�e par l'office AI en ao�t 2004, l'�tat de sant� de la recourante s'�tait am�lior� et que cette derni�re disposait d'une capacit� r�siduelle enti�re de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Elle est arriv�e � cette conclusion en se fondant notamment sur le rapport bidisciplinaire du docteur G.________ et du docteur L.________ du 9 ao�t 2010 qu'elle a jug� probant. Ces m�decins y avaient mentionn� la disparition de la tendinopathie p�roni�re et une am�lioration de la torsion externe. Ils avaient aussi not� la r�cup�ration de la marche sans les cannes. Quant au volet psychiatrique, ils n'avaient retenu aucun diagnostic avec r�percussion sur la capacit� de travail de l'assur�e. Ils avaient ainsi conclu que cette derni�re disposait d'une capacit� r�siduelle enti�re de travail depuis plusieurs ann�es d�j� dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�. La capacit� de travail dans son ancienne activit� de nettoyeuse �tait en revanche nulle.
Les premiers juges ont ensuite d�termin� le degr� d'invalidit� de la recourante en fonction de sa capacit� r�siduelle de travail enti�re dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�. Ils se sont bas�s sur un revenu annuel sans invalidit� de 42'000 francs, correspondant au salaire de nettoyeuse qu'elle aurait per�u en 2002 aupr�s de son ancien employeur. Apr�s indexation de ce montant � l'�volution des salaires et comparaison de la somme ainsi obtenue avec le revenu d'invalide que la recourante aurait �t� en mesure de r�aliser, ressortant des salaires statistiques de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS) publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ils ont constat� qu'elle pr�sentait un taux d'invalidit� de 4 %, ce qui justifiait la suppression de sa rente d'invalidit�.
La recourante reproche dans un premier temps � la juridiction cantonale de ne pas avoir d�termin� son degr� d'invalidit� en prenant en consid�ration un revenu sans invalidit� de 53'216 fr. 50. Elle n'en tire cependant aucune conclusion quant � l'issue du litige, comme le lui prescrit l'art. 97 al. 1 LTF en cas de critique d'une constatation de fait. Il n'y a donc pas lieu d'examiner ce point plus en avant. En tout �tat de cause, m�me si l'on tenait compte de ce montant, son degr� d'invalidit� ne changerait pas le r�sultat auquel est parvenu la juridiction cantonale. En effet, en comparant ce chiffre au revenu d'invalide non contest� de 44'960 fr. 75, l'on obtiendrait un taux d'invalidit�, arrondi, de 16 % (cf. ATF 130 V 122 consid. 3.2 p. 123), insuffisant pour maintenir son droit � la rente.
La recourante reproche ensuite � la juridiction cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire lorsqu'elle s'est prononc�e sur sa capacit� r�siduelle de travail et sur l'exercice de celle-ci. Elle soutient que l'autorit� juridictionnelle de premi�re instance a �cart� de mani�re arbitraire l'appr�ciation circonstanci�e du docteur C.________ du 7 f�vrier 2011 qui remettait en cause l'absence de diagnostic psychiatrique des m�decins de X.________. Selon elle, les juges cantonaux auraient d� ordonner une expertise judiciaire afin de faire la lumi�re sur son �tat de sant� psychique.
7.1 En l'esp�ce, la juridiction cantonale a constat� que le rapport �tabli par le docteur C.________ n'�tait pas de nature � remettre en cause l'appr�ciation des m�decins de X.________ sur la capacit� r�siduelle de travail de la recourante dans une activit� adapt�e et a rappel� � cet �gard qu'un m�decin traitant est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (voir ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353). Toutefois, s'il est vrai que la relation particuli�re de confiance unissant un patient et son m�decin traitant peut influencer l'objectivit� ou l'impartialit� de celui-ci, elle ne justifie cependant pas en elle-m�me l'�viction de tous les avis �manant des m�decins traitants. Il ne suffit en tout cas pas de le sugg�rer � demi-mot en invoquant la jurisprudence topique comme l'a fait la juridiction cantonale. Encore faut-il effectuer une appr�ciation globale de la valeur probante du rapport du m�decin traitant au regard des autres pi�ces m�dicales (arr�ts du Tribunal f�d�ral 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s; 9C_973/2011 du 27 f�vrier 2012 consid. 3.2.1 et les arr�ts cit�s; 9C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.3 et l'arr�t cit�). Ainsi, en tant qu'ils �cartent le rapport du docteur C.________ au seul motif qu'il a �t� �tabli par le m�decin traitant de la recourante, les premiers juges ont viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves pos� � l'art. 61 let. c LPGA (cf. ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400). En effet, ceux-ci n'ont pas discut� des raisons pour lesquelles ce rapport ne suffisait pas, selon eux, � remettre en cause les avis des m�decins de X.________. Dans ces circonstances, le Tribunal f�d�ral est habilit� � rectifier ou � compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente, conform�ment � l'art. 105 al. 2 LTF (cf. consid. 3 supra).
7.2 Dans son rapport du 7 f�vrier 2011, le docteur C.________ a observ� chez l'assur�e des id�es de d�valorisation, une augmentation de la fatigabilit� et une diminution de l'int�r�t, du plaisir et de la confiance en soi. Il a expliqu� que l'intensit� des sympt�mes et leur nombre lui permettait de poser le diagnostic de trouble d�pressif r�current avec �pisode actuel l�ger (CIM-10; F33.0). Il a �galement consid�r� que l'assur�e ne pouvait exercer une activit� dans l'imm�diat. Il a confirm� son opinion le 29 juin 2011, lors de son audition en qualit� de t�moin devant la juridiction cantonale, ajoutant qu'il �tait inhabituel qu'un tel �tat puisse entra�ner une incapacit� de gain. Cette derni�re �tait n�anmoins donn�e, compte tenu de la dur�e de l'�pisode d�pressif de l'assur�e.
Au vu de ces constatations, le docteur C.________ n'a pas mis en �vidence de nouveaux �l�ments diagnostiques par rapport aux observations faites par les m�decins de X.________, lesquels avaient constat� une �nergie vitale diminu�e, une perte de l'int�r�t ou du plaisir � des activit�s habituellement agr�ables et une diminution de la libido, l'assur�e se mettant en outre �galement en position de d�pendance et d'inf�riorit�. Le m�decin traitant n'a pas non plus motiv� les raisons pour lesquelles ce trouble �tait ici de nature � entra�ner une incapacit� de travail, alors qu'il ne l'est pas d'habitude selon lui. La simple mention que celle-ci f�t r�alis�e au vu de la dur�e de l'�pisode d�pressif est en effet insuffisant pour donner cr�dit � ses d�clarations.
Par cons�quent, il n'y a pas lieu de s'�carter des constatations des premiers juges selon lesquels la recourante disposait d'une capacit� r�siduelle enti�re de travail dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�. Dans ces circonstances, l'expertise judiciaire requise par la recourante est inutile.
D�s lors que le r�sultat de l'appr�ciation des preuves est identique � celui retenu par les premiers juges, le grief d'arbitraire invoqu� par la recourante est mal fond�. En effet, l'appr�ciation (anticip�e) des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
7.3 Dans un second argument, la recourante, invoquant l'arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_720/2007 du 28 avril 2008, soutient que la juridiction cantonale ne pouvait pas confirmer la suppression de sa rente d'invalidit� par le biais de la r�vision avant d'examiner si les mesures d'ordre professionnel pouvaient lib�rer son "potentiel � faire valoir en vue de l'exercice d'une activit� �conomique". Or, selon elle, les premiers juges ont ignor� son absence prolong�e du march� du travail et ses chances particuli�rement al�atoires de s'y r�int�grer par ses propres moyens.
La jurisprudence invoqu�e par la recourante n'est en l'occurrence pas applicable. Dans l'affaire dont il �tait question, l'int�ress�e n'avait jamais pu travailler � plein temps et �tait au b�n�fice d'une rente d'invalidit� enti�re depuis 15 ans. Tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Par ailleurs, dans la mesure o� la recourante pouvait mettre sa capacit� r�siduelle enti�re de travail imm�diatement � profit dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� (cf. consid. 5 et 7.2 supra), sa rente d'invalidit� a �t� supprim�e avec raison. Au vu des circonstances, un renvoi � l'administration pour d�cision sur les mesures d'ordre professionnel dans une mesure aussi large que celui effectu� (cf. consid. 1.2 supra) est contradictoire. Ce point sort toutefois de l'objet du litige. Il n'y a donc pas lieu de le traiter.
Il suit de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire et n'a pas viol� le droit lorsqu'elle a admis la suppression de la rente enti�re d'invalidit� de la recourante. Le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.