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Timestamp: 2016-10-25 19:11:04+00:00
Document Index: 52509019

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_846/2014 (23.04.2015)
8C_846/2014 � � Arr�t du 23 avril 2015
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er septembre 2014.
A.________ travaille en qualit� de chef de cuisine dans un �tablissement m�dico-social � B.________, au service de la Fondation C.________, depuis 1984. A ce titre, il est assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Vaudoise G�n�rale, Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: la Vaudoise). Le 26 novembre 2011, l'assur� a �t� victime d'un accident de la circulation, lequel a entra�n� une "contusion en regard de la coiffe des rotateurs" de l'�paule droite, selon le rapport m�dical initial du 13 janvier 2012. La Vaudoise a pris en charge le cas.
�Le 9 d�cembre 2011, le docteur D.________, sp�cialiste en radiologie, a r�alis� une imagerie par r�sonance magn�tique (IRM) de l'�paule droite. Ses conclusions sont les suivantes:
�"Rupture compl�te avec r�traction du tendon du sus-�pineux, subtotale du tendon du sous-scapulaire et au niveau de la jonction tendino-musculaire du sous-�pineux avec ascension de la t�te et conflit sous-acromial. Important oed�me spongieux de la t�te, en rapport avec une importante contusion osseuse consid�rant le traumatisme. Remaniement s�v�re de l'articulation acromio-claviculaire, probablement mixte sur ost�o-arthropathie d�g�n�rative (amylo�de ?) pr�-existante d�compens�e par le traumatisme. Epanchement articulaire et de la bourse sous-acromio-sous-delto�dienne. Amyotrophie musculaire touchant essentiellement le sus-�pineux et le sous-�pineux".
�Dans une lettre du 9 d�cembre 2011, adress�e au physioth�rapeute de l'assur�, le docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur et m�decin traitant, constate que l'IRM a montr� "une large rupture de coiffe ancienne, avec amyotrophie et d�g�n�rescence graisseuse du sus-�pineux droite". Dans un rapport du 21 d�cembre 2011, ce m�decin atteste un �tat d�g�n�ratif pr�existant au membre sup�rieur droit. Le dossier de l'assur� a ensuite �t� soumis au m�decin-conseil de la Vaudoise, le docteur F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel indique que l'incapacit� de travail sera encore due � l'accident jusqu'� "fin mars - fin mai" (rapport du 22 f�vrier 2012). Par la suite, ce m�decin s'est adress� au docteur E.________ pour lui demander de pr�ciser la date � partir de laquelle la Vaudoise pouvait consid�rer que "l'incapacit� de travail n'�tait plus en rapport avec l'accident du 26 novembre 2011 mais avec la s�rieuse atteinte d�g�n�rative de la coiffe des rotateurs" (lettre du 20 avril 2012). Le docteur E.________ a r�pondu ce qui suit:
�"Sur le plan de la causalit� naturelle, au vu de sa chute � moto, d'un �tat ant�rieur important, je pense qu'on peut accepter le cas durant quatre mois comme suites de l'accident, et vu que l'accident a eu lieu le 26 novembre 2011, je pense que l'on peut stopper la causalit� au 31 mars 2012, date du statu quo sine, date au-del� de laquelle, la persistance de la symptomatologie est en rapport de causalit� avec l'�tat ant�rieur".
�Par d�cision du 6 d�cembre 2012, confirm�e sur opposition le 29 janvier 2013, la Vaudoise a supprim� le droit de l'assur� aux prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) avec effet au 31 mars 2012, motif pris qu'il n'existait pas de lien de causalit� entre les troubles persistant apr�s cette date et l'accident du 26 novembre 2011.
Statuant le 1
er�septembre 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition du 29 janvier 2013.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au maintien de son droit aux prestations au-del� du 31 mars 2012. Subsidiairement, il conclut � ce que soit ordonn� un compl�ment d'instruction. En outre, il requiert une indemnit� de d�pens pour les proc�dures f�d�rale et cantonale, � la charge de l'intim�e.
�La Vaudoise conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re � son jugement et l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
1.1.�Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il est donc recevable.
1.2.�A l'appui de ses conclusions, le recourant produit un rapport du docteur G.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et m�decin du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR), du 8 d�cembre 2014 et un rapport d'expertise du docteur H.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, du 23 f�vrier 2015. Ces pi�ces ne peuvent toutefois pas �tre prises en consid�ration par la Cour de c�ans d�s lors que - sauf exception non r�alis�e en l'esp�ce - aucune preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�e dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 194).
Le litige porte sur le point de savoir si la Vaudoise �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 29 janvier 2013, � supprimer le droit du recourant aux prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) � compter du 31 mars 2012.
�Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur les deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (cf. arr�t 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4 in SVR 2011 UV n� 1 p. 2 s.).
3.1.�Les l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202), dont font partie les ruptures de la coiffe des rotateurs (let. f), sont assimil�es � un accident m�me si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur� (ATF 139 V 327 consid. 3.1 p. 328 et les r�f�rences).
3.2.�Le droit aux prestations pour une l�sion assimil�e � un accident prend fin lorsque le retour � un�
statu quo ante�ou � un�
statu quo sineest �tabli, c'est-�-dire lorsque l'�tat de sant� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident ou � celui qui serait survenu m�me sans l'accident par la suite d'un d�veloppement ordinaire. Toutefois, de telles l�sions seront assimil�es � un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou d�g�n�rative, � l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement �tablie. On ne se fondera donc pas simplement sur le degr� de vraisemblance pr�pond�rante pour admettre l'�volution d'une telle atteinte vers un�
statu quo sine�(cf. arr�t 8C_578/2013 du 13 ao�t 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences).
4.1.�Se fondant sur les r�sultats de l'IRM du 9 d�cembre 2011, ainsi que sur l'avis du docteur E.________ (rapport du 21 d�cembre 2011) confirm� par le docteur F.________ dans sa lettre du 12 avril 2012 (recte: du 20 avril 2012), la cour cantonale consid�re que la d�chirure de la coiffe des rotateurs a une origine exclusivement d�g�n�rative, de sorte qu'elle ne peut pas �tre consid�r�e comme une l�sion assimil�e � un accident, l'�v�nement du 26 novembre 2011 ayant simplement "d�clench� les sympt�mes mais pas la l�sion". En outre, rien ne permettait de douter du bien-fond� des avis m�dicaux des docteur E.________ et F.________, malgr� l'opinion divergente du docteur G.________ (rapport m�dical du 29 juillet 2013). Aussi, les premiers juges consid�rent-ils que "l'�valuation du�
statu quo sine�� quatre mois apr�s l'�v�nement accidentel ne para�t pas critiquable" et que l'instruction m�dicale est suffisante, dans la mesure o� les �l�ments au dossier sont clairs et d�nu�s de contradiction.
4.2.�De son c�t�, le recourant soutient, pour l'essentiel, que l'avis du docteur E.________ reposerait sur une simple supposition. Selon lui, ce m�decin ne ferait �tat d'aucun �l�ment concret propre � d�montrer que sans l'accident, l'atteinte pr�existante aurait aussi entra�n� une incapacit� de travail d�s le mois d'avril 2012. En outre, le recourant est d'avis que rien ne permet de retenir qu'au-del� du 31 mars 2012, son incapacit� de travail �tait due exclusivement � la pr�tendue atteinte d�g�n�rative de l'�paule droite.
En l'occurrence, le raisonnement des premiers juges ne peut �tre suivi. Le fait que l'accident aurait simplement d�clench� les sympt�mes mais pas la l�sion de la coiffe des rotateurs ne saurait �tre d�cisif. En effet, selon la jurisprudence susmentionn�e (cf. consid. 3.1), la rupture de la coiffe des rotateurs est assimil�e � un accident m�me si elle a une origine maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur�.
�Par ailleurs, on ne saurait consid�rer que le cas de l'assur� a �t� suffisamment instruit du point de vue m�dical. Les rapports m�dicaux sur lesquels s'est fond�e la cour cantonale ne sont pas clairs et pas motiv�s en ce qui concerne le lien de causalit� entre l'accident et les troubles de l'assur�. Certes, l'IRM a r�v�l� un "remaniement s�v�re de l'articulation acromio-claviculaire, probablement mixte sur ost�o-arthropathie d�g�n�rative (amylo�de ?) pr�-existante d�compens�e par le traumatisme". On ne peut toutefois pas en d�duire que l'accident n'a pas jou� de r�le sur l'atteinte de la coiffe des rotateurs. Il semble plut�t que la d�chirure de la coiffe �tait jusqu'alors asymptomatique et que vraisemblablement l'accident a aggrav� cette l�sion. Quant au docteur E.________, il s'est content� de faire �tat d'une rupture de coiffe ancienne (lettre du 9 d�cembre 2011 et rapport du 21 d�cembre 2011) et d'affirmer que la persistance de la symptomatologie apr�s le 31 mars 2012 �tait en rapport de causalit� avec l'�tat ant�rieur (rapport du 26 avril 2012). Cette simple affirmation n'est �tay�e d'aucune mani�re. A la lecture de ce rapport, on ne sait d'ailleurs pas si le�
statu quo sine�se rapporte � la l�sion de la coiffe ou � la contusion occasionn�e par l'accident. De son cot�, le docteur F.________ n'a fait que se rallier � l'appr�ciation du docteur E.________, sans exprimer d'avis propre. Aussi, les avis de ces m�decins ne contiennent-ils pas d'�l�ments suffisants permettant de consid�rer qu'� partir du 31 mars 2012, les troubles n'avaient qu'une origine maladive.
Dans ces circonstances, il convient d'admettre la conclusion subsidiaire du recourant tendant � la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire. Il s'ensuit que le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la Vaudoise pour qu'elle ordonne une expertise. Apr�s quoi, elle rendra une nouvelle d�cision sur l'�tendue du droit aux prestations de l'assur�. Dans cette mesure, le recours se r�v�le bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires seront mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, le recourant, qui est repr�sent� par un avocat, a droit � une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1
er�septembre 2014 ainsi que la d�cision sur opposition de la Vaudoise du 29 janvier 2013 sont annul�s. La cause est renvoy�e � l'intim�e pour nouvelle d�cision. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Une indemnit� de d�pens de 2'800 fr. est allou�e au recourant � la charge de l'intim�e pour la proc�dure f�d�rale.
Lucerne, le 23 avril 2015