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Timestamp: 2016-10-23 03:20:44+00:00
Document Index: 84819753

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'art. 87', 'art. 17', 'in fine', 'ATF ', 'art. 66']

9C_478/2010 (25.03.2011)
A.a A.________ travaillait comme ma�on. Il a �t� victime d'un accident professionnel durant le mois de mars 2002. Il a subi un traumatisme � l'�paule droite. Arguant souffrir des s�quelles totalement incapacitantes de ce traumatisme, il s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) le 2 octobre 2003.
Entre autres mesures d'instruction, l'office AI a recueilli l'avis du m�decin traitant. Outre des status post-contusion (mars 2002) et post-algoneurodystrophie (mars 2003, trait�e) du bras droit ainsi qu'une h�patopathie probablement d'origine alcoolique et m�dicamenteuse, sans impact sur la capacit� de travail, la doctoresse B.________, g�n�raliste, a diagnostiqu� des cervico-brachialgies droites s�v�res avec st�nose foraminale C5/6 des deux c�t�s et radiculopathie l�sionnelle ainsi qu'un conflit sous-acromial ayant engendr� une incapacit� de travail variable (entre 50 et 100 %) depuis le jour de l'accident et totale depuis le 11 juillet 2003 (rapports des 7 et 11 d�cembre 2003). Consult�e une seconde fois, elle a indiqu� que l'�tat de sant� de son patient �tait rest� stationnaire (rapport du 10 mars 2005). L'administration s'est �galement procur� une copie de certaines pi�ces r�unies par l'assureur-accidents, dont une expertise du docteur S.________, chirurgien. Ce praticien a fait �tat d'une cervicarthrose (discopathie C5/6) et d'une d�chirure transfixiante de la coiffe des rotateurs (sus-�pineux) qui condamnaient l'exercice de l'activit� de ma�on mais autorisaient la reprise � plein temps d'un emploi n'exigeant pas de gros efforts, ni de manipulations au-dessus du niveau des �paules (rapport du 26 f�vrier 2004). L'office AI a encore ni� le caract�re opportun d'une mesure de r�adaptation (rapport du 17 mars 2006).
L'administration a rejet� la demande de l'assur� (d�cisions du 24 mars 2006 concernant le droit � des mesures de r�adaptation et du 27 mars 2006 concernant le droit � une rente).
A.b L'int�ress� a formul� une nouvelle requ�te de prestations le 9 f�vrier 2009. Il a d�pos� simultan�ment l'avis des ma�tres socio-professionnels de l'atelier de r�adaptation professionnelle du service de neuro-r��ducation de l'H�pital X.________, aupr�s duquel il a s�journ� du 20 octobre au 17 novembre 2008, qui admettaient tout au plus la possibilit� d'exercer une activit� l�g�re de conditionnement en atelier prot�g� (rapport du 3 f�vrier 2009).
Invit� � rendre plausible une p�joration de son �tat de sant�, A.________ a produit diff�rents documents m�dicaux adress�s � son m�decin traitant (r�sultats d'une analyse sanguine, d'une ENMG, d'une IRM c�r�brale et cervicale, ainsi que d'une �chographie de l'�paule droite). Le docteur O.________, service m�dical r�gional de l'office AI (SMR), a constat� que, selon ces documents, il existait certainement des faits nouveaux (utilisation limit�e du bras droit due � l'absence de force, inaptitude � utiliser la pince pouce-index du c�t� droit, signes de tendinite du sous-�pineux, syndrome du tunnel carpien), mais que ceux-ci ne justifiaient pas n�cessairement une incapacit� de travail dans la mesure o� ils �taient susceptibles d'�tre trait�s; il requ�rait � cet �gard des pr�cisions de la part de la doctoresse B.________ (avis du 8 avril 2009). Sur la base des m�mes rapports d'examens m�dicaux sp�cialis�s, celle-ci a signal� une tr�s nette aggravation de la situation m�dicale de l'assur� avec une diminution de la mobilit� de l'�paule droite � cause de tr�s importantes douleurs au bras droit et � la colonne cervicale ainsi que le d�veloppement d'un �tat d�pressif (rapport du 5 mai 2009). L'int�ress� a encore d�pos� une d�cision d'inaptitude au placement rendue le 10 f�vrier 2009 par l'Office cantonal genevois de l'emploi.
Se r�f�rant principalement � l'appr�ciation par le docteur O.________ des documents cit�s (avis du 25 mai 2009), l'administration a annonc� � A.________ qu'elle n'entendait pas entrer en mati�re sur sa nouvelle demande de prestations au motif qu'il n'avait pas rendu vraisemblable une modification essentielle des conditions de fait (projet de d�cision du 16 juin 2009). Malgr� les objections de l'assur�, elle a ent�rin� sa premi�re intention (d�cision du 30 septembre 2009).
Le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (aujourd'hui, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve) a �t� saisi par l'int�ress�. Celui-ci concluait implicitement � l'entr�e en mati�re sur sa nouvelle requ�te de prestations dans la mesure o� les �l�ments apport�s d�montraient une p�joration consid�rable de son �tat de sant�. Durant la proc�dure, il a produit un avis du docteur P.________, interniste et rhumatologue, adress� � son m�decin traitant. Le praticien signalait la pr�sence de cervico-brachialgies droites non d�ficitaires dans le contexte d'une discopathie en C5/6 de type inflammatoire et de douleurs chroniques � l'�paule droite probablement dans le contexte d'une arthropathie acromio-claviculaire certainement aggrav�es par un �tat d�pressif et des difficult�s linguistiques (rapport du 16 novembre 2009). La doctoresse B.________ a �t� entendue comme t�moin. En substance, elle a attest� l'aggravation de toutes les pathologies somatiques et psychiques connues (proc�s-verbal d'enqu�te du 26 janvier 2010). Auditionn� �galement, l'assur� a confirm� avoir vainement tent� de reprendre un emploi dans le cadre de l'assurance-ch�mage (proc�s-verbal de comparution personnelle des parties du 26 janvier 2010). Convi� � s'exprimer sur ces �l�ments, l'office AI a conclu � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire rhumatologique et de m�decine interne avec volet psychiatrique (d�termination du 24 f�vrier 2010 reposant sur l'avis des docteurs O.________ et M.________ du 19 f�vrier pr�c�dent).
La juridiction cantonale a admis le recours, annul� la d�cision administrative litigieuse et constat� le droit de l'int�ress� � une rente enti�re � compter du 1er f�vrier 2009 (jugement du 4 mai 2010). Elle a consid�r� que l'administration �tait entr�e en mati�re sur la nouvelle requ�te et a estim� que l'�tat de sant� de A.________ s'�tait modifi�, que celui-ci n'�tait plus capable de travailler dans le march� primaire d'apr�s les observations r�alis�es par les ma�tres socio-professionnels et la doctoresse C.________ de l'atelier de r�adaptation professionnelle du service de neuro-r��ducation de X.________ et qu'aucun traitement ne pouvait am�liorer son �tat de sant� somatique. Elle en a d�duit une incapacit� totale � reprendre quelque activit� que se soit. Elle a par ailleurs jug� que la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique n'�tait pas n�cessaire d�s lors que l'incapacit� de travail sur le plan somatique suffisait � donner droit � une rente enti�re. Elle a fix� la naissance du droit aux prestations au mois de f�vrier 2009, en r�f�rence � l'IRM du 11 f�vrier 2009 objectivant pour la premi�re fois la p�joration constat�e.
L'office AI recourt contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, concluant au renvoi du dossier aux premiers juges pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
L'assur� conclut implicitement au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le point de savoir si la nouvelle demande d�pos�e le 9 f�vrier 2009 �tablissait plausiblement une modification de l'invalidit� susceptible d'influencer le droit de l'assur� aux prestations. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales (art. 87 al. 4 RAI, qui renvoie � l'art. 87 al. 3 RAI, et art. 17 LPGA applicable par analogie) et la jurisprudence r�gissant l'entr�e en mati�re sur une nouvelle demande ainsi que la proc�dure � suivre en cas d'entr�e en mati�re, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Malgr� l'intitul� et la teneur de la d�cision litigieuse, les premiers juges ont consid�r� que l'office recourant �tait concr�tement entr� en mati�re sur la nouvelle demande. Ils n'ont fourni aucune explication (consid. 6 in fine de l'acte attaqu�, p. 10). Il n'y a toutefois pas lieu de revenir sur ce point qui n'est pas critiqu� et ne semble pas critiquable dans la mesure o� l'administration a d� proc�der � des investigations suppl�mentaires (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 p. 68). Incapable de juger si l'assur� avait rendu plausible une modification de son �tat de sant� sur la base des documents m�dicaux produits � l'appui de la nouvelle requ�te, celle-ci a effectivement sollicit� la doctoresse B.________ et le docteur O.________.
La juridiction cantonale est ainsi entr�e en mati�re sur le fond du litige. Amen�e � s'exprimer sur la survenance depuis la d�cision du 27 mars 2006 d'un changement affectant la situation m�dicale de l'intim�, elle a admis cette occurrence. Elle a constat� que, selon la doctoresse B.________, qui se r�f�rait d'une part � une IRM r�alis�e le 11 f�vrier 2009 (rapport du docteur D.________, radiologue) et d'autre part � un examen accompli par le docteur E.________, neurologue (rapport du 17 f�vrier 2009), le changement en question consistait en l'apparition d'un �tat d�pressif, d'une neuropathie du nerf m�dian droit, d'une tendinite du muscle sous-�pineux droit, du caract�re inflammatoire de la discopathie C5/6 et d'une prise d'alcool. Elle a relev� que le docteur O.________ admettait explicitement l'existence de faits nouveaux (avis du 8 avril 2009).
5.1 L'office recourant - qui reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur une appr�ciation arbitraire des preuves pour allouer � l'assur� une rente enti�re depuis le 1er f�vrier 2009 - ne conteste pas la survenance de modifications dans l'�tat de sant� de l'intim� depuis la d�cision du 27 mars 2006. Ses critiques portent sur l'�valuation par la juridiction cantonale de l'influence de ces modifications sur la capacit� de travail de l'assur�.
5.2 Les premiers juges ont conclu � l'impossibilit� pour l'intim� d'assumer une quelconque activit�. Leur appr�ciation repose, d'une part, sur la seule �vocation des conclusions de la doctoresse C.________ de l'atelier de r�adaptation professionnelle du service de neuro-r��ducation de X.________, de la d�cision d'inaptitude au placement de l'Office cantonal genevois de l'emploi, de d�clarations g�n�rales de la doctoresse B.________ et de celles de l'assur� selon lesquelles il avait tent� vainement de reprendre une activit� lucrative dans le cadre de l'assurance-ch�mage. Elle se fonde, d'autre part, sur l'�chec des traitement entrepris (infiltrations et physioth�rapie). La juridiction cantonale a cit� � ce propos l'avis de la physioth�rapeute I________ (rapport du 9 d�cembre 2003) et des docteurs R._______ (rapport du 16 d�cembre 2004), E.________ (rapport du 17 f�vrier 2009), B.________ (proc�s-verbal d'enqu�te du 21 janvier 2010) et P.________ (note d'entretien t�l�phonique entre les docteurs O.________ et P.________ figurant en annexe de la d�termination de l'administration du 24 f�vrier 2010).
5.3 Sur cet aspect particulier du litige, l'office recourant reproche substantiellement aux premiers juges d'avoir �voqu� certains rapports qui ne justifiaient pas les conclusions qu'ils �taient cens�s justifier (cf. notamment consid. 21 et 22 ainsi que 24 � 26 du recours), d'avoir d�natur� le sens d'autres rapports (cf. notamment consid. 27 du recours) et d'avoir fond� leur appr�ciation sur des documents insuffisamment motiv�s ou pertinents pour justifier une incapacit� totale de travail (cf. notamment consid. 40, 44 ou 49 du recours).
5.4.1 Au m�me titre que les arguments de la juridiction cantonale, les griefs de l'administration ne sont pas tous exempts de reproches. Tant l'autorit� administrative que l'autorit� judiciaire exposent un raisonnement logique mais incomplet ou ne correspondant pas � la r�alit� pour l�gitimer certaines conclusions. Ainsi, l'office recourant a raison quand il consid�re que les premiers juges ne pouvaient pas faire co�ncider la constatation m�dicale de la p�joration de la situation m�dicale de l'intim� et l'IRM effectu�e par le docteur D.________ le 11 f�vrier 2009 dans la mesure o� il s'agissait d'une IRM c�r�brale et cervicale qui, eu �gard � sa localisation, ne pouvait avoir r�v�l� une tendinite du sous-�pineux droit qui est situ� dans la loge post�rieure de l'�paule. Il omet cependant de pr�ciser que le passage du jugement cantonal qu'il critique d�crit aussi une s�v�re discopathie qui a �t� pr�cis�ment mise en �vidence par l'IRM mentionn�e. Il omet �galement de pr�ciser qu'avait �t� r�alis�e le m�me jour par le docteur G._______, radiologue, une �chographie de l'�paule qui avait r�v�l� la tendinite du sous-�pineux. La juridiction cantonale n'a certes pas express�ment cit� le rapport d'�chographie mais cela importe peu d�s lors qu'elle a clairement �voqu� son contenu. De m�me, cette derni�re a raison lorsqu'elle cite le rapport du docteur R._______ pour justifier l'�chec d'infiltrations. Elle ne pouvait toutefois se contenter d'une telle justification pour conclure � l'�chec de toute infiltration du moment que ce praticien parlait d'infiltrations intra-foraminales, que son rapport avait �t� �tabli au mois de d�cembre 2004, que le docteur O.________ avait pr�conis� un tel traitement en relation avec le probl�me de l'�paule et le syndrome du tunnel carpien et qu'elle-m�me avait retenu six affections potentiellement incapacitantes.
5.4.2 En plus de ce qui pr�c�de, les critiques de l'administration montrent effectivement que la juridiction cantonale s'est concr�tement appuy�e sur des documents dont elle a d�natur� la teneur ou qui �taient insuffisamment motiv�s pour permettre de retenir une incapacit� totale de travail. Ainsi, le rapport de la physioth�rapeute I________, �tabli en d�cembre 2003 et figurant parmi les �l�ments ayant fond� le refus initial de prestations, ne pouvait servir � l�gitimer l'inefficacit� du traitement physioth�rapeutique d�s lors qu'il constatait explicitement le contraire (�volution positive au niveau des douleurs qui ne sont plus constantes, ont diminu� d'intensit� et n'irradient plus dans tout le bras). Dans son rapport �tabli en novembre 2009, le docteur P.________ recommandait du reste une physioth�rapie active. A propos de ce rapport, on notera encore qu'il ne peut justifier une incapacit� totale de travail. Son auteur ne se prononce pas vraiment sur le sujet. Il �nonce un pronostic r�serv� mais celui-ci n'est aucunement motiv�, ne concerne que les m�tiers de force et est influenc� par des difficult�s linguistiques qui ne concernent pas de l'assurance-invalidit�. Il en va de m�me du rapport de la doctoresse C.________. Celui-ci est en fait un bref rapport d'observation �manant de ma�tres socio-professionnels. Le r�le de la doctoresse C.________ s'est born� � attester l'exactitude des quelques �l�ments anamnestiques mentionn�s. Elle n'a jamais examin� l'assur� ni �mis d'avis m�dical. Enfin, si la doctoresse B.________ a bien attest� par �crit (rapport du 5 mai 2009) et par oral (proc�s-verbal d'enqu�te du 26 janvier 2010) l'aggravation de l'�tat de sant� de son patient, on ne saurait affirmer qu'elle a motiv� son opinion sur la question de la capacit� de travail de mani�re d�cisive.
5.4.3 Conform�ment � ce que soutient l'office recourant, il appara�t effectivement que l'appr�ciation des preuves par les premiers juges est manifestement inexacte, dans le sens qu'elle comporte des erreurs dans la constatation des faits ou qu'elle repose sur des documents insuffisamment motiv�s pour statuer sur des points tels que la capacit� de travail. Il faut d�s lors annuler l'acte attaqu� et renvoyer le dossier � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te l'instruction en r�alisant l'expertise requise par l'administration, y compris sur le plan psychiatrique, constate correctement les faits pertinents, motive ses diff�rentes conclusions et rende un nouveau jugement.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires devraient �tre mis � la charge de l'intim�. Compte tenu des circonstances, il convient toutefois de renoncer � leur perception (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF).
Le recours est admis. Le jugement rendu le 4 mai 2010 par le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales est annul�; la cause lui est renvoy�e pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.