Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/13-02-2020
Timestamp: 2020-07-08 06:57:23+00:00
Document Index: 87745645

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 3", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 69", "l'article 2"]

13 Février 2020 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: WEBER Alain
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2020, les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
TREK2000745A(source BODD)
De: TOMASI Yannick
Sur la liste principale
De: KEGELART Jean-Jacques
De: TORDJMAN Florence
De: Jean-Marie Panazol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
MENH2000753D(source BOEN)
De: Frédéric Bonnot
adjoint à la directrice des affaires financières du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
la commission d'examen des candidatures
mentionnée à
l'article 3 du décret n° 2019-254 du
relatif aux conditions de nomination des personnels dirigeants de certains établissements publics nationaux à caractère administratif, constituée pour pourvoir à l'emploi de directeur général de l'établissement public réseau Canopé,
Commission d'examen des candidatures
MENH2000084A(source BOEN)
mission ministérielle de l'encadrement supérieur, au secrétariat général du ministère de la Justice
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
De: Monique Barbaroux
ancienne directrice générale du Centre nationale de la danse
en raison de ses anciennes fonctions de directrice d'un établissement public
De: Michel Sanz
vice‑recteur chef du service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, adjoint du recteur de l'académie de la Guadeloupe (groupe II) pour une première période de quatre ans
date_fin="2023-12-31"
MENH2000071A(source BOEN)
De: Marie-Laure Jeannin
attachée d'administration de l'État hors classe
secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz (groupe I)
date_fin="2024-01-31"
MENH2000065A(source BOEN)
MENE2001191A(source BOEN)
De: Christophe Euzet
JORFTEXT000041568058(source JORF)
De: Jean-Charles Colas-Roy
(publiées au Journal officiel du 13 février 2020)
De: Cédric VILLEDIEU de TORCY
au titre de l'article 3 du décret susvisé
JORFTEXT000041568040(source JORF)
De: Julien STARKMAN
praticien hospitalier en psychiatrie
au titre de l'article 2 du
susvisé, sur les fonctions de contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
De: Agathe LOGEART
De: TESSIER (Jean-Yves)
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Remplace: M. PIETREMENT (Benoît)
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
JORFTEXT000041567563(source JORF)
De: HACHE (Alexis)
Remplace: M. SANDER (Franck)
De: PITON (Luc)
II. - Avec voix consultative
De: MEYER (Philippe)
De: HUYGHE (Christian)
De: DORCHIES (Xavier)
De: DELFORGE (Baudouin)
De: Bernard BENASSY
membre titulaire du conseil spécialisé de FranceAgriMer « produits de la pêche et aquaculture »
personnalité représentant le commerce
Remplace: M. Silvère MOREAU
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « produits de la pêche et aquaculture »
JORFTEXT000041567561(source JORF)
De: Pétreault (Françoise)
sous-directrice de l'action éducative
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Au titre des représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace: M. Grosse (Alexandre)
Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
JORFTEXT000041567558(source JORF)
De: Geffray (Edouard)
Remplace: M. Huart (Jean-Marc)
De: Valérie VERDIER
directrice de recherche de classe exceptionnelle
présidente de l'Institut de recherche pour le développement
JORFTEXT000041567552(source JORF)
JORFTEXT000041567549(source JORF)
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
au titre de l'année 2020 est établi comme suit
date_debut="2020-10-01"
JORFTEXT000041567547(source JORF)
De: Pierre BOURGEOIS
De: Delphine GOUTTENOIRE
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Loire »
Remplace: Mme Valérie SPAGNOLO
JORFTEXT000041567544(source JORF)
De: Tarik BENJELLOUN-TOUIMI
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
Remplace: Mme Marie-Christine DUPAU
JORFTEXT000041567542(source JORF)
De: Florence BOUGNAUD-VEDEL
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Remplace: M. Joseph DION
JORFTEXT000041567540(source JORF)
De: Diane NÉRI
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Remplace: Mme Isabelle FLORY
JORFTEXT000041567538(source JORF)
De: Frédéric de CARMOY
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Remplace: M. Colin THOMAS
JORFTEXT000041567536(source JORF)
De: TRIVALEU Laurent
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire
JORFTEXT000041567533(source JORF)
sous-directeur, directeur général adjoint de l'Agence France-Trésor, service à compétence nationale rattaché à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2020-02-17"
JORFTEXT000041567530(source JORF)
De: Marie-Françoise GAUCHER
administratrice des postes et télécommunications hors classe, rattachée pour sa gestion à La Poste
dans son corps d'origine et admise
date_debut="2020-05-01"
JORFTEXT000041567528(source JORF)
De: Ludovic JOMIER
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels Nouvelle-Aquitaine
Remplace: Mme Clarisse PINEL
JORFTEXT000041567525(source JORF)
De: Arnaud CHARPENTIER
Conseil départemental Vendée
Remplace: Mme Cécile BARREAU
De: Sylvie LEMONNIER
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Occitanie
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL Occitanie)
date_debut="2020-03-15"
JORFTEXT000041567523(source JORF)
(renouvellement de mandat)
membres du Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000041567521(source JORF)
De: Olivier Sutterlin
De: Guillaume Touzé
Au titre du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable (CFEEDD)
De: Louis Cofflard
Au titre des Amis de la Terre France
De: Sébastien Hesse
Au titre de la Confédération générale du travail
Remplace: Mme Isabelle Robert
De: Jean-Philippe Gasparotto
De: Francis Combrouze
De: Guillaume de Bodard
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises
Remplace: Mme Sandrine Bourgogne
De: Igor Bilimoff
Remplace: M. Frédéric Jouët
De: Denis Merville
Au titre de l'Association des maires de France
De: Mohamed Gnabaly
De: Laurent Gerault
Au titre de Régions de France
De: Frédérique Resche-Rigon
Remplace: Mme Nadia Salhi
De: Sarah Rachi
Remplace: M. Florian Masseube
De: Marie-Ange Badin
De: Aurore Médieu
Au titre de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire
Remplace: Mme Alice Sorel
De: Gwénola Rabier
(nouvelle nomination)
De: Léa Lamblin
Au titre de Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Remplace: M. Vincent Licheron
De: Philippe Prudhon
Remplace: M. Vincent Mages
De: Michaël Ramalhosa
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace: M. Hervé Prevost
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
De: Didier Meffert
Remplace: M. Jean-François Carbonne
De: André Flajolet
De: Isabelle Laudon
Au titre du World Wildlife Fund France
De: Fabienne Rouchy
Remplace: Mme Marie-Claire Cailletaud
De: Sandrine Bourgogne
Remplace: M. Guillaume de Bodard
De: Fanélie Carrey-Conte
Remplace: M. Emmanuel Soulias
De: Marie-France Vallat
JORFTEXT000041567515(source JORF)
De: Pierre LAROQUE
président des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
JORFTEXT000041567508(source JORF)
De: FLORES (Sabrina, Chrystelle), épouse WEISS
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BERS SAINTE MAXIME »
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BERS VIDAUBAN »
JORFTEXT000041567504(source JORF)
De: ROUSSELLE (Corinne, Carole, Christine), épouse LACHIEZE
membre de la société civile professionnelle « JEAN-CHRISTOPHE ROMPTEAUX CORINNE ROUSSELLE ET CATHY HOUCK-HAJJAJI, NOTAIRES ASSOCIES », titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
JORFTEXT000041567502(source JORF)
De: COZZOLINO (Karen, Sylvie, Lucette), épouse DOUDON
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Emmanuelle GERAUD épouse JAUME, Alexandre JAUME et Jean-Pierre BROT notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire_residence="Trets (Bouches-du-Rhône)"
JORFTEXT000041567500(source JORF)
De: REBEYROTTE (Nicolas)
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Rémi GUILLERMIN et Céline VINCENT, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial) »
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
JORFTEXT000041567498(source JORF)
De: PICHAUD (Virginie, Marie, Yvonne), épouse LE MOËL
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Olivier ARENS, Danièle PERON, Dalila CARO et associés, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée »
notaire_residence="Guémené-sur-Scorff (Morbihan)"
JORFTEXT000041567496(source JORF)
De: HEMON (Solen, Briega, Simone, Tina)
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Frédéric GUILLOU, notaire associé »
notaire_residence="Ergué-Gabéric (Finistère)"
JORFTEXT000041567494(source JORF)
De: BIDEAU (Pauline, Camille)
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « CDG NOTAIRES »
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
JORFTEXT000041567492(source JORF)
De: PIBOULEAU (Virginie)
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre LEDERAC, Jean-Roger VIALLANEIX, Wilfried BABY, Mathieu VILLANOU et Bruno BERTRAND, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux »
JORFTEXT000041567490(source JORF)
De: DORDÉ (Barbara, Marie-Flora, Isabelle)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Isabelle LAVAL-AURAIX, Rahma BOITEUX et Jean-Charles GRESILLON, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michelez et Associés, notaires »
JORFTEXT000041567488(source JORF)
De: MAZEYRIE (Laurent, Jean-Gabriel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « MOREL d'ARLEUX Notaires »
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas VIELPEAU, Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT, Jean-Charles DESCLOS, Marie GAILLARD-CORNILLE et Benjamin ESNOL, notaires associés »
JORFTEXT000041567486(source JORF)
De: CARLET (Suzanne, Claire, Jeannine), épouse HERRY
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Benoit FARRANDO et Gautier RICHARD, notaires associés »
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « BEAUCHET, NOTAIRE ASSOCIE »
JORFTEXT000041567484(source JORF)
De: Micheline BENJAMIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Cayenne, atteinte par la limite d'âge le
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
des cadres de la magistrature le
JORFTEXT000041567481(source JORF)
JORFTEXT000041567477(source JORF)
De: Thomas LOMBES
conseiller technique recherche innovation
date_debut="2020-02-13"
JORFTEXT000041567473(source JORF)
De: Alain RESPLANDY-BERNARD
conseiller maître à la Cour des comptes (1er tour)
JORFTEXT000041567469(source JORF)
De: Grégoire RULLIER
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la chef du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
JORFTEXT000041566874(source JORF)
De: François-Xavier HABAY
De: Evelyne VAILLANT
De: Véronique SUISSE
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
De: Marie-Hélène PHILIPPE
De: Christelle LEMIEUX
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de la division des ressources
les marchés publics conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée
De: Laurence BASSANO
administratrice générale, directrice de projet
De: Bernard FALIU
médecin général inspecteur de santé publique, secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
de valider, au nom du ministre chargé de la santé, les documents Chorus DT, dans le périmètre des attributions du secrétariat général du Haut Conseil de la santé publique
valideur hiérarchique
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
De: Frédéric SÉVAL
administrateur civil hors classe, chef de la division des droits des usagers et des affaires juridiques et éthiques
au nom du ministre chargé de la santé
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
De: Achille-Théo LERPINIERE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la division de l'aide à la prise de décision
De: François LABAT
attaché hors classe d'administration de l'Etat, adjoint au chef de la division de l'aide à la prise de décision
De: Benoit MARIN
professeur des universités praticien hospitalier, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
De: François BRUNEAUX
pharmacien inspecteur général de santé publique, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
De: Olivier BRAHIC
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé des fonctions de responsable de la sous-direction de la veille et de la sécurité sanitaire
De: Patrick AMBROISE
attaché hors classe d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
De: François KLEIN
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission pour les outre-mer
1° Pour la direction générale
De: Philippe GUILBERT
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission stratégie et recherche
De: Patrick BRASSEUR
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission information et communication
De: Patrick LEFRANCOIS
attaché d'administration de l'Etat, responsable du pôle affaires générales
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions à l'exclusion des décrets
De: Karima MAHIDA
agent contractuel de catégorie B
de valider, au nom du ministre chargé de la santé, les documents Chorus DT, dans le périmètre des attributions de la direction
valideur hiérarchique et de service gestionnaire
De: Anne-Marie HORELLOU
administratrice civile hors classe, chef de la division des agences de santé, du partenariat et de la concertation
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la division des droits des usagers et des affaires juridiques et éthiques
De: Anne-Marie DECOVILLE
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
De: Magali GUEGAN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
De: Laurence CATE
attachée hors classe d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
De: Christine BERLING
attachée hors classe d'administration de l'Etat, chef de la mission des affaires européennes et internationales
De: Frédéric Muyard
directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
à compter du 1er mars
ESRS2000026A(source BOEN)
De: Alain Frugiere
directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Sorbonne Université
ESRS2000025A(source BOEN)
De: Nathalie Catellani
directrice de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie d'Amiens au sein de l'université d'Amiens
ESRS2000024A(source BOEN)
De: Sandrine EL MARHOMY
assistante de prévention au sein de l'UMR 8003 intitulée Institut des Neurosciences Paris Saint-Pères (SPPIN)
UMR 8003 intitulée Institut des Neurosciences Paris Saint-Pères (SPPIN)
DEC200922DR01(source BOCNRS)
De: Gérald BELLANGER
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
DEC200560DR19(source BOCNRS)
DEC200559DR19(source BOCNRS)
De: Carlos AFONSO
directeur de l'unité FR3624
au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
De: Béatrice Paczuszynski
responsable du département Outils de collaboration et patrimoine informationnel à la DSI
Remplace: M. René Pelfresne
DEC200520DAJ(source BOCNRS)
De: Yves Desdevises
Professeur des Universités à Sorbonne Université, directeur adjoint
directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée du 1er février au
Fédération de recherche susvisée du 1er février au
DEC200496INSB(source BOCNRS)
De: Vincent Laudet
directeur de la fédération de recherche susvisée
Direction de la fédération de recherche susvisée
De: Vanessa Py
chargée de recherche de classe normale
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC200452INEE(source BOCNRS)
De: Srinivas-Venkatesh KAVERI
directeur du Bureau du CNRS en INDE
Direction du Bureau du CNRS en INDE
date_debut="2020-09-01"
duree="2 ans"
DEC193282DERCI(source BOCNRS)