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Timestamp: 2016-10-28 10:36:30+00:00
Document Index: 129031683

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'in fine', 'art.\n5']

F.________, intim�e, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
F.________, recourante, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
F.________, n�e en 1947, a travaill� comme g�rante d'un restaurant de d�cembre 1997 � juin 1998. Le 14 octobre 1998, elle a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : OAI).
Par trois actes s�par�s du 12 d�cembre 2001, l'OAI lui a octroy� une rente enti�re pour la p�riode du 1er octobre 1997 au 31 janvier 1998 (d�cision n� 1), une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2), et une rente enti�re du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 (d�cision n� 3). Il s'est fond� sur un rapport du 28 septembre 2000 de la Policlinique M.________ agissant � titre de Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) pour admettre que l'assur�e e�t �t� en mesure de reprendre le travail � 100 % d�s le 20 juin 2000 et a supprim� la rente � partir du 1er octobre 2000.
F.________ a recouru contre ces d�cisions en concluant, principalement, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er octobre 1997 et pour une dur�e ind�termin�e et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'OAI pour instruction compl�mentaire et nouvelles d�cisions dans le sens des consid�rants.
Par jugement du 25 septembre 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis partiellement le recours, annul� les d�cisions 2 et 3 et renvoy� la cause � l'OAI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. Pour la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2), la juridiction cantonale a consid�r� qu'il appartenait � l'OAI de d�terminer les activit�s susceptibles d'�tre exerc�es par l'assur�e et de fixer le taux d'invalidit� sur des bases r�alistes, en fonction d'une incapacit� de travail de 50 % dans son ancienne activit�. Quant � la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 (d�cision n� 3), elle a retenu, au vu du rapport du COMAI, que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e et qu'il incombait � l'OAI d'�valuer l'incapacit� de gain.
F.________ et l'OAI ont chacun form� un recours de droit administratif contre ce jugement.
Dans son recours (cause I 385/03), F.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � la r�formation du dispositif du jugement en ce sens que:
�La d�cision du 12 d�cembre 2001 concernant la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 est annul�e. La d�cision du 12 d�cembre 2001 concernant la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 ainsi que la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000 est annul�e en tant qu'elle concerne la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000, elle est confirm�e pour le surplus�.
Elle fait grief aux premiers juges, notamment, d'avoir proc�d� � une reformatio in pejus, sans l'en avoir avertie, en annulant la d�cision n� 3 et invoque une violation du droit d'�tre entendue.
Dans son recours (cause I 306/03), l'OAI conclut � l'annulation du jugement entrepris et � la confirmation de la d�cision du 12 d�cembre 2001 (en tant qu'elle porte sur la suppression de la rente au 30 septembre 2000). Pour sa part, F.________ a conclu au rejet du recours de l'OAI avec suite de frais et d�pens.
L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est d�termin� sur aucun des deux recours.
M�me si elle ne met pas fin � la proc�dure, une d�cision de renvoi, qui invite l'administration � statuer � nouveau selon des instructions imp�ratives, est une d�cision autonome, susceptible en tant que telle d'�tre attaqu�e par la voie du recours de droit administratif, et non une simple d�cision incidente (ATF 120 V 237 consid. 1a, 117 V 241 consid. 1, 113 V 159; VSI 2001 p. 121 consid. 1a). Il y a d�s lors lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
En premier lieu, il convient d'examiner si les premiers juges ont viol� le droit d'�tre entendu de F.________, au motif qu'ils auraient proc�d� � une reformatio in pejus sans lui donner l'occasion de retirer son recours, en annulant la d�cision no 3 par laquelle une rente enti�re fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 % lui a �t� octroy�e pour la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000.
Selon la jurisprudence, il y a reformatio in pejus, lorsqu'il est certain, sur la base des consid�rants imp�ratifs du jugement cantonal de renvoi que la situation juridique de l'assur� s'aggravera au cours de la nouvelle proc�dure administrative ((DTA 1995 no 23 p. 138 et 139 consid. 3; RCC 1988 p. 650 consid. 2b).
En l'esp�ce, selon les consid�rants du jugement de renvoi, la d�cision relative � la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 a �t� annul�e et le dossier de la cause renvoy� � l'OAI pour qu'il fixe le taux d'invalidit� de l'int�ress�e en tenant compte d'une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e.
Contrairement � ce que para�t soutenir la recourante, la constatation d'un taux d'incapacit� de travail de 50 % par la juridiction cantonale, fond� sur le rapport des experts du COMAI, ne saurait n�cessairement conduire � un taux d'invalidit� de 50 %, partant � l'octroi d'une demi-rente. En effet, selon l'art. 28 al 2 aLAI, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� que l'on peut raisonnablement attendre de lui est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. Or, on ne saurait exclure qu'au terme de l'instruction compl�mentaire qu'elle avait � mener suivant le jugement cantonal, l'administration arrive � la conclusion que seules des activit�s simples et r�p�titives, correspondant au niveau 4 de la tabelle TA 1 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires soient exigibles. Eu �gard au revenu sans invalidit� de l'assur�e � prendre en consid�ration, il n'appara�t d�s lors de loin pas impossible que le taux d'invalidit�, apr�s d�ductions appropri�es (ATF 126 V 75), soit sup�rieur � 66 2/3 %.
Dans ces conditions, on ne saurait consid�rer que, de mani�re certaine, la situation juridique de l'assur�e s'est aggrav�e avec le jugement cantonal. En n'interpellant pas la recourante, les premiers juges n'ont pas viol� son droit d'�tre entendu ni proc�d� � une r�formation in pejus prohib�e.
5.1 L'octroi r�troactif d'une rente d'invalidit� d�gressive et/ou temporaire r�gle un rapport juridique sous l'angle de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la r�duction ou la suppression des prestations est contest�e, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limit� au point qu'il doive s'abstenir de se prononcer quant aux p�riodes � propos desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 415 ss consid. 2; VSI 2001 p. 156 consid. 1).
Selon la jurisprudence, une d�cision par laquelle l'assurance-invalidit� accorde une rente d'invalidit� avec effet r�troactif et, en m�me temps, pr�voit la r�duction de cette rente, correspond � une d�cision de r�vision au sens de l'art. 41 LAI (ATF 125 V 417 sv. consid. 2d et les r�f�rences; VSI 2001 p. 157 consid. 2).
Aux termes de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
5.2 Par les d�cisions litigieuses du 12 d�cembre 2001, l'OAI a allou� � F.________ une rente enti�re pour la p�riode du 1er octobre 1997 au 31 janvier 1998 (d�cision n� 1), une demi-rente pour la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2) et une rente enti�re pour la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 d�cision n� 3).
En l'absence de tout discussion aussi bien en premi�re instance qu'en instance f�d�rale, il ne se justifie pas de proc�der � un nouvel examen de la d�cision n� 1 qui para�t conforme au droit.
Dans la d�cision n� 2, l'OAI a remplac� la rente enti�re par une demi-rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 50 %, d�s le 1er f�vrier 1998 sans expliquer toutefois en quoi consistait l'am�lioration dont il est fait �tat d�s septembre 1997, ni indiquer la mani�re dont le taux d'invalidit� de 50 % avait �t� fix�. Par la d�cision n� 3 du m�me jour, l'administration a remplac� la demi-rente par une rente enti�re fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 %, avec effet d�s le 1er juillet 1999, au motif que l'assur�e aurait subi une aggravation de son �tat de sant� en avril 1999. Certes, � cette �poque, l'assur�e a pr�sent� un �tat d�pressif majeur, susceptible de r�duire sa capacit� de travail de 60 % (rapport du 30 avril 1999 du docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie). A cette affection psychique, s'ajoutaient les troubles somatiques diagnostiqu�s par le m�decin traitant, ce qui justifiait, selon ce dernier, une incapacit� de travail globale de 75 % (rapport du 6 mai 1999 du docteur B.________). Malgr� l'absence de motivation, l'OAI en a d�duit, selon toute �vidence, mais au m�pris des principes applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit� (art. 28 al. 2 LAI; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b) que l'assur�e pr�sentait une invalidit� de 75 %.
C'est d�s lors � juste titre que les premiers juges ont annul� les d�cisions nos 2 et 3 - par lesquelles l'OAI a conf�r� � l'assur�e respectivement une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 et une rente enti�re du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 - et renvoy� la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et d�cision conforme aux r�gles l�gales applicables.
5.3.1 Lors du concilium pluridisciplinaire du 20 juin 2000, les experts du COMAI se sont prononc�s sur la capacit� de travail de l'assur�e qu'ils ont fix�e � 50 % dans une activit� adapt�e en raison d'un trouble somatoforme douloureux persistant et d'une dysthymie dans le cadre de trouble mixte de la personnalit� (structure psychotique). En d�pit des conclusions de l'expertise, l'OAI a consid�r� que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail enti�re sur le plan physique et psychique et supprim� en cons�quence la rente avec effet au 30 septembre 2000. Les premiers juges se sont, pour leur part, fond�s sur les conclusions des experts pour retenir une incapacit� de 50 %.
5.3.2 Dans son recours, l'OAI met en cause le caract�re invalidant des affections psychiques en g�n�ral et du trouble somatoforme douloureux, tout en attachant, � juste titre, enti�re valeur probante au rapport du COMAI pour le surplus. Constatant que dans son diagnostic l'expert psychiatre �voquait un �probable� trouble somatoforme douloureux, l'OAI fait valoir, sur la base de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral des assurances, qu'un certain nombre de crit�res plaident, dans le cas particulier, en faveur du caract�re exigible de la reprise du travail.
5.3.3 Dans un arr�t N. du 12 mars 2004 destin� � la publication (I 683/03), la cour de c�ans a pr�cis� que les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (cf. Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV n� 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss). Dans ce contexte, le diagnostic d'�tat d�pressif (d�pression, �pisode d�pressif etc.) ne saurait faire l'objet d'un diagnostic s�par� (constituer une comorbit� psychiatrique), d�s lors qu'il appara�t comme l'une des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux (arr�t N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer, op.cit. p. 81, note 135).
5.3.4 En l'esp�ce, les experts ont pos� le diagnostic de dysthymie dans le cadre de trouble mixte de la personnalit� (structure psychotique), en sus de celui de trouble somatoforme douloureux persistant. Selon le rapport du COMAI toutefois, il n'existe pas chez l'int�ress�e d'�l�ment de nature psychotique, l'expert psychiatrique excluant d'ailleurs express�ment la pr�sence de sympt�mes psychotiques florides de type d�lire ou hallucination. Savoir d�s lors si la dysthymie, d�crite comme une forme de d�pression chronique caract�ris�e par un trouble de l'humeur de type d�pressif pr�sent pendant la plus grande partie de la journ�e (Larousse, Dictionnaire de psychiatrie et de psychopathologie clinique, 1993) doit �tre consid�r�e comme constituant une comorbit� psychiatrique - ce que conteste l'OAI - peut demeurer ouverte. En effet, en suivant les experts dans leurs explications, on ne saurait en l'�tat et sans h�sitation conf�rer � cette affection l'acuit� importante requise.
Mais, de toute mani�re ce qui est d�cisif est le fait qu'aucun des crit�res susceptibles de fonder un pronostic d�favorable quant � l'exigibilit�, au plan psychique, d'une reprise de l'activit� professionnelle n'appara�t r�alis�. L'assur�e ne pr�sente pas � la date d�terminante d'affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable. L'expert rhumatologue n'a pas constat� de limitations fonctionnelles que ce soit du rachis ou des membres; l'examen clinique a r�v�l� une discr�te hyperlaxit� ligamentaire (genoux et dos) et les examens radiologiques de tr�s l�gers troubles statiques rachidiens cervicaux et lombaires, auxquels s'ajoutent des signes de non-organicit�. Ainsi, sur le plan purement somatique, cette derni�re est en mesure d'exercer une activit� adapt�e � un taux de 75 %, sans sollicitation m�canique importante du rachis cervical et lombaire en intensit� et dur�e. Il ne ressort pas non plus de l'expertise que l'assur�e ait subi une perte d'int�gration sociale: elle rencontre fr�quemment des amis, prend soin d'elle-m�me, va r�guli�rement danser, est capable de conduire sur plus de 100 km sans �tre g�n�e et s'occupe une semaine sur deux de sa fille tr�s handicap�e (IMC), ce qui suppose, comme le rel�ve l'OAI, de bonnes dispositions physiques et morales. Par ailleurs, si, toujours selon les experts, l'assur�e semble chercher � tirer profit de sa maladie (c'est au printemps 1999, peu avant la date de la suppression des indemnit�s de l'assurance-ch�mage et de l'assurance-maladie qu'elle a pr�sent� un �tat d�pressif majeur), on ne saurait admettre qu'elle a atteint un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique. Elle a mis en place des m�canismes de d�fense lui permettant de lutter contre un �tat d�pressif et de rester active dans sa vie au quotidien et ne semble pas arriv�e au bout de ses ressources adaptatives. Finalement, l'expertise ne fait pas �tat d'�chec de traitements op�r�s conform�ment aux r�gles de l'art.
5.3.5 En cons�quence, les premiers juges n'�taient pas fond�s � reconna�tre un caract�re invalidant aux affections psychiques pr�sent�es par F.________. Cela �tant, la capacit� de travail de l'assur�e sur le plan somatique est de 75 %, dans une activit� lui permettant d'alterner les positions, excluant le port de charges sup�rieures � 10-15 kg de mani�re r�p�titive et les travaux lourds. Dans la mesure o� les experts fixent le d�but de cette incapacit� de travail � mai 1999, il y a lieu de s'en tenir � cette date.
Il appartiendra � l'administration, � laquelle la cause a �t� renvoy�e pour instruction compl�mentaire et nouvelles d�cisions, de tenir compte de ce taux dans le cadre de l'�valuation de l'invalidit� de l'assur�e, aussi bien pour la p�riode vis�e par la d�cision n� 3 que pour la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000.
Le recours de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud est partiellement admis; les chiffres II et III du dispositif du jugement du 25 septembre 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud sont r�form�s en ce sens que l'administration � laquelle la cause est renvoy�e proc�dera � un compl�ment d'instruction, avant de rendre de nouvelles d�cisions, conform�ment aux consid�rants.
Le recours de F.________ est rejet�.