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Timestamp: 2016-10-26 21:02:19+00:00
Document Index: 31891098

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

8C_872/2010 (07.07.2011)
B._________, repr�sent�e
(l�sion corporelle assimil�e, causalit� naturelle),
B._________ est employ�e par l'X.________ en qualit� d'enseignante. A ce titre, elle est obligatoirement assur�e contre le risque d'accident aupr�s de La Caisse Vaudoise.
Par une d�claration d'accident dat�e du 17 avril 2007, l'employeur de l'assur�e a inform� La Caisse Vaudoise que celle-ci avait �t� victime d'un accident au mois d'octobre 2005 en pratiquant le parapente dans la r�gion de G.________. Il en �tait r�sult� des ruptures partielles du tendon et des muscles. Dans un questionnaire � l'intention de La Caisse Vaudoise qu'elle a rempli le 15 mai 2007, l'assur�e a d�clar� que la l�sion �tait survenue en effectuant une manoeuvre appel�e � SAT�. Il s'agissait d'un mouvement plus brusque que la normale, qui avait provoqu� des douleurs aigu�s au coude gauche.
La Caisse Vaudoise a requis divers renseignements d'ordre m�dical. Il en ressort les �l�ments suivants:
L'assur�e a consult� le docteur M.________ le 31 janvier 2006 et a �t� prise en charge par ce m�decin jusqu'au 7 avril 2006. Ce m�decin a pos� le diagnostic d'�pitrochl�ite du coude gauche, associ�e � une �picondylite du coude droit et des lombalgies (rapport du 5 novembre 2007). L'assur�e a ensuite �t� examin�e le 10 juillet 2006 par le docteur U.________ qui a fait �tat de l'apparition de douleurs de la face interne du coude droit puis du coude gauche et de l'�paule gauche � partir d'octobre 2005. Ce m�decin a pos� le diagnostic de p�riarthrite de l'�paule gauche et d'�pitrochl�ite du coude gauche. Il a indiqu� que les troubles ont �t� r�activ�s par un effort inhabituel (rapport du 21 mai 2007). Le docteur T.________ a demand� une arthro-IRM de l'�paule et du coude gauches, examens qui ont �t� pratiqu�s les 27 et 29 mars 2007. L'arthro-IRM du coude a mis en �vidence une d�chirure partielle du complexe ligamentaire cubital (environ 50 %) et de l'insertion commune des tendons fl�chisseurs (50-70 %) avec une image de diastasis (�cartement) jusqu'� 7 mm. Une op�ration pratiqu�e le 13 avril 2007 a confirm� le diagnostic radiologique. La plaque d'insertion tendineuse �tait d�chir�e � 90 %. Dans un rapport dat� du 5 juin 2007, le docteur T.________ a fait �tat d'une r�cup�ration compl�te et indolore de la mobilit� du coude.
Par d�cision du 9 janvier 2008, confirm�e sur opposition le 27 mai 2008, La Caisse Vaudoise a refus� d'allouer des prestations � l'assur�e au motif que l'atteinte � la sant� ne r�sultait ni d'un accident ni d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
B._________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. La Cour a confi� une expertise m�dicale � la doctoresse P.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive et en chirurgie de la main. L'experte a rendu son rapport le 4 f�vrier 2010. Se fondant sur les conclusions de l'expertise, la juridiction cantonale, par jugement du 17 septembre 2010, a admis le recours, annul� la d�cision sur opposition du 27 mai 2008 et renvoy� la cause � l'assureur-accidents pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle a retenu qu'il existait un lien de causalit� naturelle entre l'incident du mois d'octobre 2005 et les d�chirures tendineuses et ligamentaires au coude gauche et que ces affections repr�sentaient des l�sions corporelles assimil�es au sens de l'art. 9 al. 2 let. f et g OLAA.
La Caisse Vaudoise interjette un recours en mati�re de droit public en concluant � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'elle n'est pas tenue au versement de prestations. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause pour nouvelle expertise m�dicale et nouvelle d�cision. Tr�s subsidiairement, elle demande au tribunal de r�duire de moiti� les prestations d'assurance en raison de l'annonce tardive du cas par l'assur�e.
B._________ conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique ne s'est pas d�termin�.
Formellement, le jugement attaqu� est une d�cision de renvoi. En principe, les d�cisions de renvoi sont des d�cisions incidentes qui ne peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 et 4.3 p. 481 et les arr�ts cit�s). Dans la mesure o� la recourante pourrait �tre tenue, en vertu de ce renvoi, de rendre une d�cision qui, selon elle, est contraire au droit f�d�ral, elle subit un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (sur cette notion, voir ATF 134 I 83 consid. 3.1 p. 87). Un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral est donc possible dans ce cas.
La recourante ne conteste pas que les d�chirures tendineuses et ligamentaires subies par l'intim�e sont des affections vis�es par l'art. 9 al. 2 let. f et g OLAA. La question est de savoir si ces troubles sont en relation de causalit� avec l'incident de parapente tel que d�crit par l'assur�e et survenu en octobre 2005, ce que conteste la recourante.
L'existence d'une l�sion corporelle assimil�e un accident doit �tre ni�e, dans tous les cas o� le facteur dommageable ext�rieur se confond avec l'apparition (pour la premi�re fois) de douleurs identifi�es comme �tant les sympt�mes des l�sions corporelles �num�r�es � l'art. 9 al. 2 let. a � h OLAA. De la m�me mani�re, l'exigence d'un facteur dommageable ext�rieur n'est pas donn�e lorsque l'assur� fait �tat de douleurs apparues pour la premi�re fois apr�s avoir accompli un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se d�pla�ant dans une pi�ce, etc.) � moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des membres, plus �lev�e que la normale du point de vue physiologique et d�passe ce qui est normalement ma�tris� d'un point de vue psychologique. La notion de cause ext�rieure suppose en effet qu'un �v�nement g�n�rant un risque de l�sion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de changements de position du corps, qui sont fr�quemment de nature � provoquer des l�sions corporelles selon les constatations de la m�decine des accidents (brusque redressement du corps � partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent ou en �tant lourdement charg�, ou le changement de position corporelle de mani�re incontr�l�e sous l'influence de ph�nom�nes ext�rieurs; ATF 129 V 466 consid. 4.2.2 p. 470). La jurisprudence a encore pr�cis� que lorsque la l�sion d'un organe ne peut pas �tre attribu�e � une cause ext�rieure concr�te, mais qu'elle est due � la r�p�tition, durant la vie quotidienne, de microtraumatismes qui provoquent l'usure de l'organe et finalement la l�sion de celui-ci, cette derni�re doit �tre consid�r�e comme l'effet d'une maladie et non d'un accident (voir par exemple l'arr�t 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 consid. 2.1).
4.1 Apr�s avoir relev� que le diagnostic pos� par les premiers m�decins �tait une �pitrochl�ite, l'experte expose que cette affection est un processus d�g�n�ratif qui atteint les muscles fl�chisseurs et pronateurs de l'avant-bras � leur insertion sur le condyle m�dial de l'hum�rus. L'�pitrochl�ite r�sulte le plus souvent de mouvements r�p�t�s en flexion du poignet et/ou en pronation de l'avant-bras (mouvement de rotation du poignet avec la paume en direction du sol). Ces mouvements r�p�titifs sont soit le fait d'une activit� professionnelle soit d'une activit� sportive. L'histoire naturelle de cette pathologie va g�n�ralement vers une lente r�solution avec des p�riodes d'exacerbation intermittentes qui sont fonction de l'activit�. L'experte rappelle d'autre part que le second diagnostic, pos� par le docteur T.________ sur le base de l'arthro-IRM du coude (du 29 mars 2007) et de ses d�couvertes per-op�ratoires (le 13 avril 2007) est celui d'une rupture sub-totale (90 %) des tendons fl�chisseurs et pronateurs de l'avant-bras � leur insertion au niveau de l'�picondyle m�dial et d'une l�sion partielle du ligament collat�ral cubital. Ce diagnostic s'inscrit donc dans le cadre des l�sions assimil�es (art. 9 al. 2 OLAA).
L'experte rel�ve par ailleurs que l'�volution d'une �pitrochl�ite peut se faire � long terme vers des micro-d�chirures des tendons incrimin�s. Le diagnostic pos� par le radiologue puis par le chirurgien est celui d'une d�chirure quasi compl�te de la plaque d'insertion des tendons incrimin�s, associ�e � une d�chirure sub-totale d'un ligament stabilisateur du coude. L'experte est parvenue � la conclusion que le violent choc ressenti au niveau du coude droit par l'assur�e lorsque la voile s'est regonfl�e lors d'une manoeuvre dite SAT en parapente peut de fa�on vraisemblable �tre la cause des l�sions d�crites au niveau de son coude gauche. Le mode de survenue brutale, puis les l�sions d�crites radiologiquement et par le chirurgien sortent du cadre d'une �pitrochl�ite classique. L'�volution tout � fait simple apr�s une r�insertion tendineuse tend � confirmer cette hypoth�se. Par ailleurs, on ne trouve anamnestiquement aucun mouvement r�p�titif d'origine professionnelle ou sportive que l'on pourrait incriminer dans l'�tiologie de la pathologie. Cette conclusion se fonde notamment sur le passage suivant du rapport d'expertise:
� L'�volution d'une �pitrochl�ite peut se faire � long terme vers des micro-d�chirures des tendons incrimin�s. Je ne connais pas d'�tude qui ait d�montr� jusqu'� quelle taille peuvent s'�tendre ces d�chirures. Le diagnostic pos� par le radiologue puis par le chirurgien est celui d'une d�chirure quasi compl�te de la plaque d'insertion des tendons incrimin�s, associ�e � une d�chirure subtotale d'un ligament stabilisateur du coude. L'importance des l�sions t�moigne d'une origine traumatique brutale ou pourrait �tre la cons�quence de la tr�s longue �volution d'une �picondylite. Or, ni l'assur�e, ni aucun rapport m�dical ne font mention de douleurs au niveau du coude gauche qui auraient pr�c�d� l'�v�nement d'octobre 2005. Par ailleurs, ni la profession de Mme B._________ (enseignante d'allemand), ni la pratique d'un sport connu pour g�n�rer des l�sions de l'�pitrochl�e (golf, sports de lancer) ne peuvent �tre mises en cause �.
4.2 Sous la rubrique �Rappel du d�roulement des faits�, l'experte commence par relater que l'assur�e, droiti�re, sportive, pratique le parapente r�guli�rement depuis 1989. Elle expose qu'en octobre 2005, en vol avec une m�t�o stable, l'assur�e a d�cid� de pratiquer une manoeuvre dite � SAT� durant laquelle le parapentiste �bauche un virage avec la partie ventrale qui suit la courbe puis se retourne, et termine le virage avec la partie dorsale en avant. Cette manoeuvre est faite trop lentement puisque le parapente se d�tend et que, pour sortir de cette situation �minemment dangereuse, l'int�ress�e doit rel�cher le frein de mani�re � restaurer la tension sur la voile. Celle-ci se regonfle instantan�ment, avec violence, dans un claquement. L'assur�e ressent d'embl�e une forte douleur au niveau de la face interne du coude gauche. L'atterrissage peut toutefois se d�rouler sans encombre. Dans les jours qui suivent, l'assur�e peut utiliser son bras, mais de nombreux gestes de la vie quotidienne g�n�rent des douleurs (s'essuyer les mains, appuyer sur un tube de dentifrice, tourner un robinet, pincer l'anse d'une tasse, etc). Elle croit que la situation va s'am�liorer en �pargnant son coude, mais devant la persistance des sympt�mes, elle consulte le docteur M.________.
4.3 Si l'on peut admettre que les conclusions de l'expertise, fond�es sur cet �tat de fait, ne sont pas critiquables, on doit cependant constater que ces faits reposent sur les seules d�clarations que l'assur�e a faites environ 18 mois apr�s l'incident (survenu en octobre 2005), compl�t�es au cours des deux entretiens (9 novembre 2009 et 1er f�vrier 2010) avec l'experte. En effet, sur le moment et dans les mois qui ont suivi, l'assur�e n'a pas mis ses douleurs en relation avec cet incident. Elle a consult� pour la premi�re fois un m�decin le 31 janvier 2006. Celui-ci - qui n'a pu se fonder que sur les propres d�clarations de sa patiente - a fait �tat de douleurs apparues progressivement. Il n'a pas fait mention d'un quelconque �v�nement qui en serait � l'origine. Le docteur U.________, qui a vu la patiente le 10 juillet 2006, signale l'apparition, en octobre 2005, de douleurs de la face interne du coude droit puis du coude gauche et de l'�paule gauche. Il pr�cise que la patiente a re�u une injection de niveau de l'�pitrochl�e du coude gauche et un traitement de physioth�rapie avec am�lioration progressive. Il signale une r�activation des douleurs de l'�paule et du coude gauches en pratiquant le parapente (traction sur les sangles). Cette derni�re phrase donne � penser que l'int�ress�e a encore pratiqu� le parapente entre le mois d'octobre 2005 et le mois de juillet 2006. Certes, l'experte note � ce propos que l'assur�e conteste avoir pratiqu� ce sport apr�s l'�v�nement d�crit. Mais, sur ce point �galement, l'experte reprend les d�clarations de l'int�ress�e, sans les mettre en doute et sans envisager l'hypoth�se - pourtant cr�dible selon les renseignements obtenus vraisemblablement de sa patiente par le docteur U.________ - d'une reprise des vols durant la p�riode en question. Finalement, c'est seulement apr�s que l'intim�e a eu connaissance de l'existence du diagnostic du docteur T.________ et des d�couvertes per-op�ratoires qu'elle a rapport� les l�sions subies � un �v�nement survenu en octobre 2005.
4.4 Dans ces conditions, on ne peut admettre, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante, que les l�sions en question soient en relation avec un �v�nement unique qui serait survenu � cette date (supra consid. 3). Ce d'autant moins que l'experte n'a pas exclu la possibilit� que les l�sions puissent �tre la cons�quence d'une tr�s longue �volution d'une �picondylite. Il a fallu environ une ann�e et demie pour que l'assur�e attribue l'atteinte � la sant� � une cause pr�cise, ce qui reste inexpliqu� et inexplicable.
Pour ces motifs, le recours doit �tre admis et il n'est pas n�cessaire d'ordonner une nouvelle expertise m�dicale.
L'intim�e, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Quant � la recourante, bien qu'elle obtienne gain de cause, elle ne saurait se voir allouer les d�pens qu'elle pr�tend (art. 68 al. 3 LTF).