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Timestamp: 2018-12-12 05:11:36+00:00
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ECOLE D’ARCHITECTURE DE PARIS VAL DE SEINE
SEMINAIRES HMONP
Gérard LAURET
Révision 3 – février 2012
HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010
Le présent document ne se veut pas exhaustif. Chaque chantier est un cas particulier, au
même titre que chaque projet est un cas particulier. Il conviendra de se servir de ce support
comme fil directeur, sachant qu’en fonction des différentes particularités de chaque
opération, certaines actions ne sont pas nécessaires ou qu’à l’inverse, il conviendra de rester
plus formaliste.
Il faut se dire que le chantier est la concrétisation, par d’autres acteurs (les entreprises), d’un
projet sur lequel deux des participants (le maître d’ouvrage et le MOE) se sont largement
investis et sont parvenus à un consensus. [ Je fais abstraction des cas particuliers que sont les
opérations en conception réalisation et en partenariat public privé (PPP), qui pourraient faire
l’objet d’un autre séminaire.] En conséquence, l’objet du chantier est de continuer le
consensus, avec des acteurs supplémentaires, afin de réaliser le bâtiment, en tenant compte
des réalités concrètes (la construction débouche sur un objet tangible), des contraintes réelles
du site, des contraintes administratives, des contraintes humaines, de la satisfaction des
intérêts de chacun (même s’ils peuvent par moment apparaître contradictoires), bref d’un
faisceau de conséquences croisées au milieu desquelles l’architecte (dit MOE dans ce qui suit
de manière générique) est à la fois compositeur, réalisateur et chef d’orchestre.
Rappelez-vous, au moment de commencer le chantier, que vous n’avez qu’un seul objectif,
satisfaire pleinement votre client en menant à bien la construction du projet que vous avez
imaginé ensemble, dans le respect d’un coût déjà validé, de délais acceptés par toutes les
parties, des règles de l’art de construire pour éviter les sinistres après la livraison, tout en
conservant un équilibre permanent entre les différents acteurs de manière à ne pas créer de
préjudices qui pourraient mener à un contentieux.
Rappelez-vous enfin qu’un chantier n’est pas une compétition virile (au sens XVIIIe siècle du
terme), mais un travail collectif dans lequel chacun doit prendre sa place, toute sa place mais
rien qu’elle, qui repose sur des rapports humains souvent exacerbés, mais souvent très
A- COMMENCER LE CHANTIER
D’abord un rappel des différentes missions normalisées :
- Esquisse (ou Diagnostic en réhabilitation)
- Avant projet sommaire (APS)
- Avant projet détaillé (APD)
- Assistance à la consultation pour la passation des marchés de travaux (ACT)
- Direction de l’exécution des travaux (DET)
- Visa des plans d’exécution (VISA)
L’ensemble des missions normalisées constitue, en marché public, la mission de base.
Source à consulter : décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993
Le permis de construire n’est pas une mission normalisée. Il devrait, en théorie, correspondre à
la fin de la phase d’APD.
Le DCE n’est pas une mission normalisée. Les pièces du DCE à la charge du MOE sont celles du
Il existe des missions complémentaires :
- EXE : dessin de tout ou partie des plans d’exécution
- SYNTH : exécution des plans de synthèse
- OPC : Ordonnancement, pilotage, coordination
- CSSI : Coordination des systèmes de sécurité incendie (ERP)
- Signalétique : toute la signalétique non réglementaire (hors sécurité / sureté / plans de
repérage des organes et appareils de secours, etc.)
- Mobiliers spécifiques
Toute mission complémentaire doit être décrite dans le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre, et
ses modalités de paiement spécifiques doivent être précisées dans le CCAP de maîtrise d’œuvre.
etc. Il en est ainsi des pénalités. Elles sont obligatoires en marché public.00 à 7.00 à 20.00 % 5. les travaux supplémentaires avec incidence sur les prix et/ou sur les délais. Cela signifie que les mesures cœrcitives ne peuvent être prises que par le maître d’ouvrage. 2.RAPPEL : Poids en pourcentage des différentes missions normalisées à moduler selon les cas (Honoraires) Chantier Etudes éléments % ESQ APS APD PRO Total études ACT VISA DET AOR 5.le Maître d’ouvrage (MOA) HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 4 .00 à 35.00% 20. la mise en régie.00 % Les missions normalisées sont une facilité pour la rédaction des contrats.00% 3.00 % 5.00 à 7. et des décisions concernant les délais.00 à 45.00 % 30. Rappel des différents acteurs : Missions de maîtrise d’ouvrage : . Dans ce dernier cas.00% 50.00% 15.00 % Total Chantier hors ACT 40. le lien contractuel restant en direct entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur.00% 8. sur proposition du maître d’œuvre. Rôle de chacun des acteurs Le triangle « infernal » (procédure classique dite MOP) Maître d’ouvrage Liens contractuels Liens contractuels Maître d’oeuvre Entreprises Liens de subordination La mission du maître d’œuvre en phase chantier est une mission de délégation du maître d’ouvrage pour diriger les entreprises. les arrêts de chantier. toutes les missions doivent être explicitement décrites dans le CCAP du marché de maîtrise d’œuvre.00 à 10.00 à 12.00 à 25. y compris les documents qui doivent être produits.00 à 55. et laissées à la discrétion des parties en marché privé.
3.Le coordonnateur des systèmes de sécurité incendie (CSSI) .- - L’assistant du maître d’ouvrage (AMO) ou le maître d’ouvrage délégué.Les entrepreneurs titulaires des différents lots .L’entreprise générale : entrepreneur unique qui prend tous les lots. ou faire l’objet d’un marché spécifique.Le pilote (Ordonnancement Pilotage Coordination OPC) . le maçon. mais un seul interlocuteur.La cellule de synthèse L’entrepreneur .L’entrepreneur général (dans le cas d’une dévolution des marchés en entreprise générale) . le MOE ne voyant généralement pas les sous-traitants de l’entrepreneur principal. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 5 . o Il y aura de nombreux sous-traitants à gérer. o Pas d’interlocuteur unique o Mission d’OPC indispensable.Les bureaux d’études techniques (BET) . En général.Lot par lot : un entrepreneur différent pour chaque lot.L’architecte . Elle peut être prise par la MOE (mission complémentaire).Les sous-traitants de autres rangs. En réhabilitation. en travaux neufs. Principes contractuels Trois modes de dévolution sont envisageables : . o L’entrepreneur principal assure l’OPC .Le sous-traitant de premier rang (pouvant être habilité au paiement direct par le MOA) .L’entrepreneur principal (mandataire d’un groupement d’entreprises) . peut être le CVC.Les entrepreneurs titulaires de macro-lots . en reprenant tout ou partie de ses attributions) Le contrôleur technique (CT) Le coordinateur sécurité et santé et des travailleurs du bâtiment (CSPS) Le programmiste Missions de maîtrise d’œuvre (MOE) . ou le mandataire du maître d’ouvrage (selon la manière dont il peut se substituer au maître d’ouvrage.
4 Portes de garage 5 Lots de plâtrerie / cloisonnement 5.3 Plafonds démontables 6.2 3.1 1.1 2.1 3. climatisation (CVC) architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux architecturaux Appelé parachèvement quand regroupé avec les lots de finition y/c isolation thermique intérieure y/c pierres architecturaux architecturaux architecturaux techniques techniques HVAC en anglais HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 6 .5 Revêtements décoratifs 6.Liste théorique des lots lots Commentaires 1 1. ventilation.A1 Plomberie 7.3 Portes automatiques 4.2 2.2 Menuiseries intérieures 4.3 Faux plafonds staff 6 Lots de finitions 6.3 3 3.1 Lots de menuiserie Menuiseries extérieures architecturaux Peut être regroupé avec le lot façade en cas de façades spécifiques (murs rideaux) 4.1 Sols souples 6.4 Revêtements muraux 6.1 Cloisons intérieures 5.2 Plâtre et enduits 5.3 2 2.2 Carrelage 6.2 1.6 Peinture 7 Lots techniques 7.4 Lots extérieurs VRD Espaces verts Terrassement Lots de Gros Œuvre Fondations Gros œuvre Maçonnerie Lots de clos couvert Façades Charpentes Couverture Etanchéité techniques architecturaux techniques Peut être inclus dans le Gros Oeuvre techniques techniques techniques Structure Remplissages architecturaux techniques techniques techniques y/c isolation thermique extérieure Bois ou métal y/c isolation thermique en rampant y/c isolation thermique en toiture terrasse 4 4.A2 Chauffage.3 3.
Tout groupement est représenté par un mandataire du groupement. quelque soit leur rang. Les sous-traitants de 1er rang doivent être déclaré au MOA. Le mandataire d’un groupement conjoint est généralement solidaire des autres membres du groupement (mais ce n’est pas une obligation). qui les accepte ou les refuse.B2 Electricité courants techniques faibles (CFA) 8 Autres lots 8.7. les autres membres du groupement doivent en assurer la mission. les sous-traitants de 1er rang sont payés directement par le MOA (paiement direct). Pièces constitutives DCE et du marché de travaux o Pièces générales : CCAG (Cahier de clauses administratives générales) travaux en marché public ou Norme NFP 03-001 (pièces réputées connues donc non jointes) HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 7 . En cas de défaillance d’un membre d’un groupement solidaire. Selon les projets. chacun des lots fonctionnant comme une entreprise générale pour sa partie. avec un représentant unique. - Macro lots o Regroupement de tout ou partie de lots (dans l’exemple ci-dessus. Un groupement est dit conjoint quand chacun des membres du groupement n’est responsable que de sa partie. tous les regroupements ou au contraire décompositions peuvent être envisagés. (sources : loi 75-1334 sur la sous-traitance. Un groupement est dit solidaire quand chacun des membres du groupement est responsable de l’ensemble de la mission. seul habilité à effectuer les actes administratifs du contrat au nom des autres membres du groupement. au CSPS. En marché public. NOTA 2 : il y a obligation de déclarer tous les sous-traitants. NOTA 1 : les prestataires peuvent se regrouper en groupement pour répondre à une mission ou un lot. toutefois. l’architecte étant mandataire (la responsabilité de la conception architecturale ne pouvant pas être transférée à un non-architecte). Cette obligation n’existe pas en marché privé . le sous-traitant de premier rang sans paiement direct peut demander au MOA privé de cautionner son acte de sous-traitance. La défaillance d’un membre du groupement se traduit par son remplacement par un membre équivalent.1 Ascenseurs techniques La liste n’est pas exhaustive. c’est-à-dire qu’en cas de défaillance d’un membre du groupement solidaire.B1 Electricité courants techniques forts (CFO) 7. article 1799-1 du code civil) 4. Un groupement de maîtrise d’œuvre est obligatoirement conjoint pour la phase études. sa mission sera assurée soit par un autre membre du groupement. le mandat pouvant être alors transféré au BET. on peut envisager 8 macro lots – n°1 à 6 + 7A et 7B). Cette obligation n’a plus de sens en phase chantier. Un groupement peut être conjoint ou solidaire (jamais conjoint et solidaire). soit par un sous-traitant.
Pièce fixant l’ensemble des clauses administratives qui sont précisées par rapport au CCAG (montant des pénalités par exemple) ou qui dérogent au CCAG (non application d’une règle du CCAG. et surtout les limites de prestations entre chaque lot. qu’on retrouvera dans l’exécution des prestations. la rédaction d’un additif est souvent la porte ouverte à des imprécisions…. Attention. complété éventuellement par le relevé des héberges Les diagnostics éventuels (pollution des sols. Toutes les dérogations doivent être précisées en fin de CCAP (liste des articles concernés). amiante. surface ou cubage. Ils correspondent à la liste de lots. etc.o o o o o o o o o o o o o o o Le CCAP (Cahier des clauses administratives particulières). on remplace les cadres de bordereau par les DPGF. Le CCG (Cahier des clauses générales.au marché). ou CCTC – cahier des clauses techniques communes) reprend l’ensemble des prescriptions communes à tous les lots. à remplir par l’entreprise. Pour le marché proprement dit. appelé parfois Lot 0. unité. par exemple). insectes) Le cahier des charges HQE (éventuellement) Le règlement de ZAC (éventuellement) Et toute pièce permettant à l’entreprise d’effectuer un chiffrage non contradictoire. la liste des sous-traitants connus. ensemble) Quantité Prix unitaire Prix unitaire x quantité Le planning enveloppe (planning général) des travaux. pénalités. et on ajoute l’acte d’engagement. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 8 . Cette pièce est généralement rédigée par le MOA. documents à remettre. avec le détail organisé le plus souvent comme suit : Ouvrage ou partie d’ouvrage Unité (mètre linéaire. l’attestation d’assurance et les options (demandes du maître d’ouvrage) et/ou variantes (propositions de l’entrepreneur) acceptées. Les options et/ou variantes acceptées font généralement l’objet d’un additif au marché (comprenant toutes les modifications apportées aux pièces d’origine).) Les plans architectes les plans techniques et notes de calcul Les CCTP (cahiers des clauses techniques particulières). préparé par le MOE (ou l’OPC en lots séparés) Le plan général de coordination (PGC) fourni par le CSPS Les attendus du permis de construire Le rapport initial du contrôleur technique (RICT) Les études de sol Le plan de géomètre. mais doit être connue du MOE puisque y seront portés les dispositions particulières prévues pour la bonne exécution du chantier (délais. plomb. Chacun des lots est organisé de la manière suivante : Prescriptions générales propre au lot Rappel des textes réglementaires et DTU propre au lot Descriptif des matériaux et prescription de mise en œuvre Nature des essais et contrôles devant être effectués notamment pour les réceptions Localisation des ouvrages concernés par le lot Les cadres de bordereaux (remplacés par les détails (ou décomposition) des prix globaux et forfaitaires – DPGF.
Signature du marché Malgré la signature électronique reconnue juridiquement. Liste des actions réalisées par d’autres dont il faut s’assurer qu’elles ont bien été faites : . Il y a en théorie autant d’exemplaires originaux que de signataires.à la charge de l’entrepreneur – trois exemplaires pour la caisse régionale d’assurance maladie (CRAM).) Le MOE doit s’assurer que chacune des actions nécessaires a bien été effectuée en temps et en heure. urbanisme. En tout état de cause. Toutefois. un prix forfaitaire correspond à la réalisation de la totalité de l’ouvrage . demander les autorisations administratives (inspection du travail. Il est conseillé de faire scanner le deuxième exemplaire et de remettre un fichier PDF de l’ensemble des pièces à chacune des entreprises. o Exemplaire non relié qui servira à effectuer l’ensemble des copies. l’inspection du travail et l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) . etc. à charge à celle-ci de faire les impressions dont elles ont besoin. d’organiser le début de chantier.La déclaration réglementaire d’ouverture de chantier (DROC . mais pas pour les quantités. seul l’exemplaire du maître d’ouvrage fait foi.Les autorisations de survol des grues / le contrôle d’installation de la grue (rapport du contrôleur technique) (à la charge de l’entrepreneur) Liste des actions qu’il vaut mieux suivre : HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 9 .NOTA : en marché à prix forfaitaire. il faut préciser que les DPGF n’engagent les parties que pour le chiffrage des prix unitaires. Les entreprises. prendre contact avec les différents concessionnaires pour les branchements (eau. et qu’il n’y a pas lieu de manipuler. dans l’armoire de la MOE.L’affichage du Permis de construire (PC) ou du Permis de démolition (à la charge du MOA) . préparer les installations de chantier (base vie).La déclaration préalable (auprès des mêmes organismes – à la charge du MOA) . voirie. électricité. et une deuxième copie complète à l’agence. téléphone). le maître d’ouvrage et le MOE doivent signer toutes les pièces et parapher toutes les pages.Les concessionnaires (consignation des réseaux existant et branchement) (à la charge de l’entrepreneur) . Organisation initiale – la période de préparation La période de préparation permet à l’entreprise de prendre connaissance du dossier (transmission du dossier du service commercial au service travaux). Il est conseillé (après accord du maître d’ouvrage) de faire signer deux exemplaires originaux du document marché (ensemble des pièces listées ci-dessus) : o Exemplaire unique relié notaire qui sera conservé par le maître d’ouvrage. 5. la signature d’un document papier reste la pratique la plus courante. les quantités sont de la responsabilité de l’entreprise et ne peuvent être invoqués pour une quelconque modification du prix forfaitaire. une copie complète du dossier marché. 6.Les autorisations de voirie (à la charge de l’entrepreneur) . en cas de litige. Il est conseillé de conserver sur le chantier.
La réunion de synthèse est une réunion technique totalement distincte des autres réunions et à laquelle ne participent que les responsables de synthèse.Le juridique (constats d’huissier / référés préventif) NOTA : en réhabilitation. ce n’est pas toujours suivi d’effets. en théorie. ou intervention sur l’existant.- Le piquetage (géomètre) (à la charge de l’entrepreneur) Les installations de chantier / baraquements / cantonnement . etc. communiquer le règlement intérieur que chaque acteur est tenu de respecter. matériel. Organisation générale Il convient de mettre à profit la phase de préparation pour organiser le fonctionnement du chantier. le MOA doit rédiger et transmettre aux acteurs du chantier un plan d’intervention et de sécurité. La majorité de entreprises a maintenant conscience de l’importance de faire respecter un certain nombre de règles élémentaires de bon sens. Mettre en place l’organisation générale .Les démolitions / les désamiantages . Il convient de HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 10 . Malheureusement. En cas d’intervention en site occupé. Nota 2 : l’ordre des réunions préconisé est le suivant : o Matin : chantier o Midi : visite du chantier o Après Midi : MOE/MOA La réunion d’OPC (pilotage) doit être dissociée de la réunion de chantier. / stockage / place des grues (à la charge de l’entrepreneur) .bureaux de la MOE – salle de réunion. l’entreprise ne doit pas intervenir tant ceux-ci n’ont pas été consignés. Toute intervention sur des réseaux publics (ou de concessionnaires) existant doit faire l’objet d’une déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) par l’entrepreneur ou l’exploitant. Il n’est pas souhaitable que le MOA ou son représentant y participe systématiquement. C’est aussi valable en démolition. Il devrait aussi. la consignation des réseaux (coupures des réseaux existants) est à la charge de l’exploitant ou du MOA. - Les circuits de diffusion des documents et de visa des plans (MOE architecte / MOE technique / OPC / MOA ) (voir ci-après) Le circuit de la synthèse (voir ci-après) Le circuit des paiements d’acompte (voir ci-après) 8. ATTENTION : la mission du CSPS ne concerne que les travailleurs du bâtiment. notamment le circuit des documents et les dates des différentes réunions périodiques. au moins dix jours avant le début des travaux.Le panneau de chantier (à la charge de l’entrepreneur) Liste des actions qui nécessitent une participation du MOE . En théorie. 7. concernant à la fois les employés des entreprises et les employés du MOA présents sur le site. Il est préférable de prévoir indépendamment une réunion MOE/ MOA sans l’entreprise.Les différentes réunions: chantier / pilotage / Maître d’ouvrage / synthèse Nota : la réunion de chantier concerne les entrepreneurs et le MOE. La sécurité La sécurité ne devrait pas faire l’objet d’un chapitre particulier.
- La sécurité institutionnelle – CSPS / déclaration préalable / PPSPS / visite initiale / CISSCT La sécurité active – les équipements de protection individuelle o Bottes ou chaussures à sa pointure o Casque avec si possible visière ou lunettes de protection (maintenant intégrées dans le casque) (apprenez à le régler !) o Parka ou gilet fluorescent quand il y a évolution d’engins (un gilet comme pour la voiture ou le vélo peut faire l’affaire) o Gants éventuellement NOTA : on n’a de légitimité à exiger des autres qu’ils assurent leur propre protection que si l’on montre soi-même l’exemple. Possédez votre propre matériel. notamment bottes ou chaussures conformes à la norme EN 345 à votre pointure ! HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 11 .préciser que le MOE peut être poursuivi en cas d’accident s’il est démontré que la conception et/ou la mise en œuvre demandée pouvait présenter un risque pour la vie d’autrui.
B – LE CHANTIER – CIRCUITS – PILOTAGE 1. et les différents passages obligés. Les visas. synthèse. exécution. les modalités de validation. - Les différents plans (archi. en d’autres termes de formaliser ce qui peut paraître des évidences.Le circuit des différents documents Il est nécessaire de préciser le circuit des documents. plans d’atelier et de chantier) Le circuit des documents Les validations. Circuit de la synthèse Architecte ou cellule de synthèse Plan d’archi « nettoyé » Entreprise Ajout de couches entreprises Cellule de synthèse Superposition des plans Responsables de synthèse Résolution des problèmes Plan d’EXE entreprise Plan des réservations béton Entreprise Circuit des visas Plan d’EXE entreprise Visa du MOE Visa du contrôleur technique Plan VSO (visé sans observation) Plan VAO (visé avec observations) Plan refusé Plan BPE (Bon pour exécution) HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 12 .
NOTA : Le visa du contrôleur technique s’appelle un avis. « avec observations » (OB) avec une liste d’observations argumentés. Selon les termes du CCAP en marché privé Validation MOA Acceptation ou refus des pénalités Paiement de l’acompte Voir chapitre 4. « non conforme » (NC) ou « Refusé » (R). Il est parfois « HM » (hors mission). HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 13 . Celui-ci peut être « favorable » (AF). Circuit des acomptes (situations de travaux) Proposition d’acompte y/c Sous-traitants en paiement direct Validation OPC Information sur les retards Validation MOE Proposition de pénalité 50 jours maxi en marché public.
Demande venant de : MOA (modification de programme) Travaux modificatifs Acquéreurs (TMA) MOE (mise au point ou aléas de chantier) Entreprise (Aléas de chantier) Contrôleur technique Circuit des fiches de travaux modificatifs Demande de modification Etude de la modification Estimation et délais MOE Refus Validation du MOA Etablissement du devis Acceptation du devis MOA Entreprise MOE Refus Validation du MOA Ordre de Service (OS) MOE Exécution des travaux HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 Refus MOA MOE Entreprise 14 .
Le planning général (contractuel).planification de la réfection de la chambre du petit. et de la non superposition des tâches. de l’impact des temps d’approvisionnement. Mise en œuvre d’une planification de chantier (gestion des avancements et des délais) • A la charge de l’OPC. Pour l’exercice n°2 – réfection des wc. et comment plusieurs interventions imbriquées permettent d’optimiser une durée de chantier. et faisant apparaître les points de friction ou d’impossibilité (sources de retard).Planification du chantier Le suivi du planning du chantier est indispensable. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 15 . de voir comment se déroule l’enchaînement des tâches de plusieurs corps de métier différents. qu’il soit indépendant ou dans le cadre de l’entreprise générale • Il faut impérativement disposer d’un planning de chantier détaillé • Planning GANTT ou à barre Les deux exercices proposés en séminaire ont pour objet : Pour l’exercice n°1. de prendre conscience de l’enchaînement des tâches. doit rapidement être transformé en planning détaillé mettant en évidence les différentes tâches.Demande de modification MOE Etude de la modification MOA Refus Validation du MOA OS Exécutoire à régulariser par voie d’avenant Exécution des travaux MOE Devis d’entreprise Négociation Avenant au marché Entreprise MOA MOE Entreprise Circuit simplifié des modifications (à n’utiliser qu’avec l’accord express – et si possible écrit – du maître d’ouvrage) 2.
descripteur des moyens et méthodes à mettre en œuvre pour le construire. Principes La réunion de chantier scande le quotidien du chantier.s’assurer du bon choix des matériaux par rapport aux prescriptions . sauf à indiquer « ou équivalent ») L’entrepreneur peut choisir n’importe quel matériau du moment qu’il en assure « l’équivalence » (en termes de performance. C’est pourquoi il me paraît préférable de séparer la réunion de chantier de la réunion de MOE / MOA. seule peut être indiquée une description approximative du matériau. Le compte-rendu de chantier rend compte du problème et de la solution retenue. et prescripteur des matériaux utilisés. Tous les problèmes doivent être débattus en réunion de chantier.C. de qualité. La prescription se fait dans le CCTP. Un produit nouveau ou innovant n’ayant pas fait l’objet de normalisation devra être accompagné d’un Avis technique expérimental (ATEX) établi par un centre agréé (Centre scientifique et HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 16 .En marché privé. L’entrepreneur fournira les documents certifiant la conformité des produits proposés aux normes et DTU. Ceci est à mettre au point lors de la préparation du chantier avec le MOA. mais doit avoir l’accord du maître d’œuvre et du maître d’ouvrage (ainsi que l’agrément du bureau de contrôle) avant de le mettre en oeuvre Il est nécessaire alors d’organiser des séances de présentation d’échantillons. de couleur.GESTION AU QUOTIDIEN 1. y trouver solution. Il est préférable de ne pas associer le maître d’ouvrage à la réunion de chantier (lien de subordination au MOE versus lien contractuel au maître d’ouvrage des entreprises).exposer et traiter les différents problèmes. Elle a deux objectifs : .Le suivi et la réunion de chantier. de manière à laisser ouverte la concurrence (interdiction de préciser une marque. il doit : . etc.permettre de faire le point sur l’avancement de l’opération. à laquelle les entreprises ne sont pas présentes. . seul le maître d’ouvrage peut prendre les décisions impactant sur les coûts et les délais. normalement. 2.faire respecter les délais et les coûts Toutefois.En marché public.).Le Maître d’oeuvre et la prescription Le maître d’œuvre est à la fois concepteur du bâtiment. il est possible d’indiquer avec précision les matériaux choisis . et.s’assurer de la bonne exécution des travaux .faire respecter des règles de l’art . 3. La présence du maître d’ouvrage peut amener les entreprises à avoir une attitude différente d’avec seulement le maître d’œuvre (demande abusive d’arbitrage. .Le rôle du maître d’œuvre en réunion de chantier Le maître d’œuvre a deux devoirs sur le chantier : Devoir de contrôle vis-à-vis de l’entrepreneur Devoir de conseil vis-à-vis du maître d’ouvrage A ce titre. renvoi des problèmes sans hiérarchisation au maître d’ouvrage).
du genre « je vous communiquerai ma réponse quand je serai retourné à l’agence ». Attention : la délivrance d’un ATEX est onéreuse et parfois longue. la sécurité et/ou la pérennité du bâtiment). Le cas échéant. procéder à un tour de chantier seul avant le début de la réunion (ne pas oublier ses équipements de protection individuels (EPI – casque.évitez la colère.Essayer de garder une position en retrait.Prévoir un ordre du jour (en général. pour faire des arbitrages .Préciser les points particuliers qui seront abordés .Fixer une heure de fin de réunion et essayer de s’y tenir . l’ATEX peut être remplacé. Principe de réunion . suivre la trame du compte-rendu précédent) . Les ATEX comme les essais spécifiques sont à la charge de l’entrepreneur.Connaître précisément les CCTP et y faire référence chaque fois que possible.attention aux points de détails qui peuvent avoir des conséquences importantes sur le plan général.Evitez autant que faire se peut d’éluder des réponses aux questions. centre technique du bois (CTB). etc. et en fonction. ou alors colère feinte seulement. . 4. Vous n’êtes pas obligé d’y souscrire.Reformuler les décisions prises Petits conseils : . lunettes.reformulez quand vous avez le sentiment de n’avoir pas tout compris.gardez le sens de l’humour (ça sert à dénouer certaines tensions).apprenez à gérer votre stress (ça s’apprend !). proposez d’y répondre à la réunion de chantier suivante. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 17 . . La réunion de chantier permet de poser tous les problèmes au quotidien (éventuellement de les régler) : On aborde dans l’ordre . Dans certains cas (impact faible sur la stabilité. après avis favorable du contrôleur technique. en réunion : . procéder à une visite de chantier.La réunion de chantier L’architecte (ou le mandataire de la MOE) est le seul patron du chantier. Il faut donc le prévoir dans le coût comme dans le planning. ou éventuellement en cours de réunion si un problème énoncé le nécessite. Ca permet à l’autre de préciser sa pensée. mais ça permet de partir de quelque chose.Ne jamais régler de comptes personnels .Portez questions et réponses au compte-rendu.technique du bâtiment (CSTB). chaussures. . ou résistance à la pression ou au choc pour un gardecorps). le MOE ou le bureau de contrôle peuvent demander des essais spécifiques avant mise en œuvre (essai de résistance au vent pour une menuiserie. .d’abord les problèmes généraux intéressant tous les corps d’état . par un Avis de Chantier. . et vous permet de gagner du temps pour trouver une réponse appropriée. par exemple. jugez seulement de l’urgence du problème. . si vous ne savez pas répondre. . gilet jaune en cas de mouvements d’engins) En règle générale.essayez d’amener vos interlocuteurs à proposer des solutions aux problèmes qu’ils soulèvent. Le MOA. Toutefois.ensuite lot par lot A la fin de la réunion.
destinataire de la remarque et date d’exécution. d’une manière ou d’une autre.Le compte-rendu de chantier Le compte-rendu de chantier doit impérativement être rédigé par le MOE. Ceci permet de voir du premier coup d’œil les tâches en retard et le temps du retard. notamment pour ce qui concerne les retenues de garantie et le cautionnement (voir ci-après). Tous les travaux modificatifs ou supplémentaires doivent faire l’objet d’une fiche de travaux modificatifs (FTM). Soignez la rédaction du compte-rendu (notamment en écrivant en français correct – attention au style télégraphique) NOTA : le compte-rendu est un document précontentieux. il est préférable de regrouper les FTM sous la forme d’avenants récapitulatifs. du CT. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 18 . 2e ligne : action en retard : à gauche numéro du compte-rendu où apparaît l’action et son item (CR N°14 et item 01 dans l’exemple. et N° de l’item – 01 dans l’exemple). texte de la remarque en noir normal avec éventuellement un complément du jour en bleu en italique. d’une modification de la réglementation) . le CCTP sont décidés. Il doit permettre au juge de se faire une opinion en cas de contentieux (d’où l’importance de sa rédaction).les travaux modificatifs (à l’initiative des entreprises.Les points de blocage et les ordres Le MOE étant le patron du chantier. en italique et bleu. ils doivent être formalisés. 6. L’OPC rédigera le compte-rendu de la réunion de pilotage. il est amené à donner des ordres. Les TMA (travaux modificatifs acquéreurs en promotion immobilière) doivent être considérés comme des travaux supplémentaires. puis le destinataire de la remarque avec sa date d’exécution.rendus : Première ligne : à gauche le numéro du compte-rendu en cours (N° 15 dans cet exemple. Le compte-rendu doit être numéroté. du MOA.5.l’item est celui du compte-rendu d’origine – le 14 dans l’exemple). Les fiches de travaux modificatifs après validation par le MOA doivent être considérées comme des OS. et diffusé au moins quarante-huit heures ouvrés avant la réunion de chantier suivante (diffusion par mail en PDF par exemple). Ce sont les ordres de services (OS) Les ordres donnés aux entreprises qui n’ont pas d’incidence coût / délai sont directement émis par la MOE Les ordres de services ayant une incidence coût / délai sont soumis à l’avis préalable du MOA Lorsque des travaux qui modifient. L’entreprise (ou le MOA) peut demander à ce que ceux-ci soient formalisés. Ils sont de deux natures : . puis texte du jour. 15-01 Texte du jour CT 12/05 14-01 Texte du compte-rendu précédent – Texte du jour CT 06/05 Exemple de principe de numérotation des lignes des comptes.les travaux supplémentaires (TS) (ou travaux complémentaires) (le plus généralement suite à une modification de programme). De manière à simplifier la comptabilité du chantier. du MOE.
Chaque entreprise doit remettre au CSPS son PPSPS. pendant quelques instants. Un mail envoyé à « la terre entière » n’a que peu de poids. plan particulier regroupant les actions entreprises pour assurer la sécurité et la protection de la santé de ses employés. il n’a de lien contractuel qu’avec le MOA.Relisez-vous ou faîtes-vous relire. . mais ne faites pas référence au courrier en question) (ni aux courriels – vérifiez si vous êtes destinataire ou seulement en CC ou CCI) . sous certaines conditions. En plus des avis émis sur les plans et les notes de calcul. .Les courriers Tout courrier recommandé nécessite réponse.Pour les mails comme pour les courriers. Toute demande au CT devrait en théorie passer par le MOA. en fin de réunion. Néanmoins.Le rôle du CSPS Le CSPS a un rôle de prévention des accidents.On ne répond pas au courrier qui ne vous est pas adressé (et surtout pas aux courriers dont vous n’êtes destinataire qu’en copie. prendre prétexte de l’objet pour écrire. le bureau de contrôle doit des visites régulières. . .) NOTA : le contrôleur technique n’a pas de rôle de conception.Ne répondez pas immédiatement (surtout pas sous l’impulsion et la colère). sécurité incendie. Les courriers recommandés sont comme les comptes rendus des documents pré-contentieux. 7. seulement donner un avis sur une solution proposée par le MOE. .Le rôle du bureau de contrôle Le bureau de contrôle est une émanation des assurances. 8. Dans ce cas. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 19 . Il ne rend compte qu’au MOA. A ce titre. même s’ils vous mettent en cause. considérés comme des courriers recommandés par le juge.Les mails peuvent être. Il vérifie que la mise en œuvre des matériaux et les dispositions de l’ouvrage sont assurables au titre du code des assurances. etc. Celui-ci n’a de lien contractuel qu’avec le MOA.Faites copie sur papier des mails assimilables à des courriers recommandés et classez-les. pour lui poser les questions le concernant spécifiquement (conformité réglementaire. Il ne peut donc pas proposer de solution à un problème.Soyez factuels dans la réponse. Chacune de ses visites est consignée dans le registre journal déposé sur le chantier et gardé à disposition de tous les acteurs.7. Ciblez vos destinataires et vos copies.« N’arrosez » pas. voire pendant la visite de chantier.Le rôle du CSSI Le Coordonnateur des systèmes de sécurité incendie est intégré à la maîtrise d’œuvre (même s’il a une mission indépendante). Pesez vos mots. Attention : Le MOE n’a aucun lien de subordination avec le contrôleur technique. 9. Essayez d’avoir le bureau de contrôle à une réunion de chantier sur deux (toutes si vous êtes chanceux). relisez-vous avant de faire « envoi »! . Quelques conseils : . on peut exiger sa présence au même titre que tous les autres spécialistes de la maîtrise d’œuvre.
L’OPPBTP L’inspection du travail et l’OPPBTP peuvent à tout moment visiter un chantier. suite à découverte de travailleurs clandestins.L’inspection du travail. mauvaise volonté évidente d’une entreprise. Le CSPS organise une visite préalable avec chaque sous-traitant déclaré accepté. ou par la publication par le tribunal du commerce de la mise en redressement ou liquidation judiciaire de l’entreprise.) Le chantier peut aussi être arrêté dans les cas suivants : . 12. ainsi que le nombre de jours prévu pendant la durée de l’exécution du chantier. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 20 . Il est alors prononcé la résiliation selon les termes fixés par le CCAG et le CCAP. etc.risque d’effondrement suite à malfaçon ou à catastrophe naturelle. . sur proposition motivée (malveillance délibérée. et recueille son PGC (Plan général de coordination) Pour plus de détail sur la mission du CSPS.Les arrêts de chantier. et peut recourir à la force publique. 11. exercice du droit de retrait. Le MOE peut à tout moment.découverte d’engins explosifs.). prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics. Les intempéries. sur requête judiciaire. Les conditions d’intempérie sont définies dans le CCAP. Le dépassement du nombre de jours prévu (conditions climatiques exceptionnelles) est du de fait à l’entrepreneur (décalage de la date contractuelle de fin de chantier) si celui-ci est justifié par les bulletins météo de la station météo la plus proche du chantier. L’inspection du travail a pouvoir de justice. santé et des conditions de travail) si le chantier est important (plus de 10 000 hommes-jours (> 4M€ environ) ou plus de 10 entreprises indépendantes (hors soustraitants). Les intempéries sont une forme d’arrêt temporaire de chantier.découverte inopinée d’amiante ou de matières polluantes. ou celle donnée en référence dans le CCAP. voir le document de l’INRS : aide mémoire BTP.La défaillance d’entreprise.etc.découverte archéologique. . L’autorité judiciaire peut à tout moment demander un arrêt du chantier (suite à visite de l’inspecteur du travail. 10. demander au maître d’ouvrage de prononcer un arrêt de chantier.faillite d’entreprise (voir ci-après) . . Ne jamais s’interposer entre l’inspecteur et une entreprise. . etc. L’ordre d’arrêt de chantier est obligatoire. ni empêcher l’inspecteur de pénétrer sur le chantier (délit d’entrave). mise en danger de la vie d’autrui. La défaillance d’entreprise se traduit par l’arrêt de l’exécution des prestations du marché. .Le CSPS est en droit de demander la présence de qui doit être présent au CISSCT (collège interentreprises de sécurité. en cas de référé.risque d’éboulement ou de mouvement de terrain. suite à un accident mortel du travail pendant la durée de l’enquête. Les conséquences d’un arrêt de chantier et de reprise suite à arrêt sont décrites dans le CCAG et le CCAP.
. Suite à la résiliation.de l’arrêt éventuel du chantier.de la procédure de choix d’une nouvelle entreprise. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 21 . les matériaux approvisionnés et les plans d’exécutions visés.Il faut impérativement faire procéder à un constat d’huissier établi à la date de résiliation pour constater les travaux réellement effectués. il convient de décider : .
D. En marché public. états d’acompte. l’avance forfaitaire sera donc de 60 000 €. Terminologie : une « situation de travaux » du point de vue des gens de chantier précise l’avancement. que ce soit les acomptes périodiques et les travaux supplémentaires. Toutefois.) Sauf autre spécification indiquée au CCAP. 4. La mission du maître d’œuvre consiste à vérifier que l’acompte demandé par l’entrepreneur au maître d’ouvrage est conforme aux spécifications du CCAP (devoir de contrôle et devoir de conseil) 3. La garantie à première demande est un acte juridique qui impose à la banque émettrice le versement immédiat de la somme demandée par le MOA. mais peut faire l’objet d’une avance facultative limitée à 30%. La situation de travaux génère un acompte sur le paiement global. et en tout état de cause avant versement de 80% du montant du marché. il doit tenir à jour les engagements de dépenses. voire 60% dans certains cas. le plus généralement mensuels.soit à l’avancement (c'est-à-dire en fonction de l’état de réalisation des différentes parties de la DPGF) Le marché ouvre droit.Le régime des avances Le CCAG et le CCAP peuvent prévoir qu’une avance forfaitaire peut être versée à l’entreprise (ainsi que pour tout autre marché). 2. d’autant qu’il dure jusqu’au remboursement total de l’avance. Comme tout acompte. Le versement d’une avance peut être accompagné d’une demande de caution personnelle et solidaire ou de garantie à première demande de la part du maître d’ouvrage. Elle est généralement de 5% (marché public). Pour se faire.La retenue de garantie Il est généralement prévu au CCAG et au CCAP une retenue de garantie de 5%.SUIVI FINANCIER – FIN D’OPERATION 1. pour marché de 1 800 000 € sur 18 mois. situations de travaux. Le MOE doit à son maître d’ouvrage le suivi régulier des dépenses engagées. qui sera débloquée à la fin de l’année de parfait achèvement. les actes administratifs liés aux comptes sont à la charge du MOA. Le marché signé avec l’entreprise peut être payé : . il est défini par les règles spécifiées au CCAP.Suivi financier. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 22 . Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. l’avance doit être remboursée quand le montant versé atteint 65%. et l’ « état d’acompte » la somme à payer du point de vue comptable. sauf stipulation contraire du CCAP. on peut estimer que les 12 premiers mois correspondant à 1 200 000 € (12/18). et est égale à 5% du montant prévisionnel à verser dans les 12 premiers mois du marché (par exemple. au paiement à l’avancement (acomptes). Cet acte bancaire peut s’avéré onéreux. dans l’objectif de contrôle des coûts. sur la base de situations de travaux périodiques.Marché.soit au débours (c'est-à-dire sur présentation de justificatif des dépenses engagées) . l’avance forfaitaire est obligatoire sauf si l’entreprise la refuse expressément lors de la signature du marché.
soit parce qu’elle ne dispose pas de la confiance de son banquier. La garantie à première demande est une meilleure garantie pour le maître d’ouvrage. soit parce que le marché que l’entreprise veut signer n’est pas compatible avec ses engagements de trésorerie.Principe de la situation de travaux (ou état d’acompte) A partir de la base marché • montant de l’avancement du mois (exprimé en pourcentage cumulé) m • moins le montant de la situation du mois précédent m-1 • montant de l’acompte a = m – (m-1) Auquel on retranche.85 (Im/I0)) Vm Vm = valeur du mois à l’indice de la date de référence du marché Vma = valeur du mois actualisé ou révisé I0 = valeur de l’indice de référence à la date du marché Im = valeur de l’indice de référence à la date du mois de l’acompte. Elles comprennent généralement une part fixe et une part variable. 6. Un marché est dit révisable si les prix sont soumis à variation pendant toute la durée de son exécution. Un marché est dit à prix fermes quand il n’est pas soumis aux variations des indices de référence sur l’augmentation des prix Un marché est dit actualisable quand les prix sont soumis aux variations de prix depuis la date de valeur (passée la période de prix fixes indiquée ci-dessus) jusqu’à la date de notification du marché Par exemple. le cas échéant • le paiement direct des sous traitants s • la retenue de garantie 5% de l’acompte (sauf en cas de cautionnement du marché) r = 5% a • les éventuelles pénalités proposées par le maître d’œuvre et acceptées à titre provisoire par le maître d’ouvrage HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 23 .Actualisation et Révision L’acte d’engagement ou le CCAP précise la durée pendant laquelle les prix sont réputés fixes (120 jours généralement) et à partir de quelle date (date de valeur – date de signature de l’acte d’engagement à défaut de toute autre date précisée dans l’acte d’engagement ou dans le CCAP). mais coûte plus cher à l’entreprise et peut être plus facilement refusée par la banque (surtout pour une entreprise disposant d’une trésorerie insuffisante). actualisable du 1er avril au 1er juillet.La caution personnelle et solidaire est un acte bancaire qui garantie des fonds. marché actualisable avec des prix fixes à 120 jours rendu le 1er janvier et notifié le 1er juillet : Prix au 1er janvier > fixe jusqu’au 31 mars. 5. mais ne permet pas le débloquement immédiat. NOTA : le refus de garantie à première demande par la banque peut être une indication de la santé d’une entreprise. Les formules d’actualisation et de révision doivent être portées au CCAP. Exemple : Vma =(0.15 + 0.
le pourcentage d’avancement. l'entrepreneur principal est tenu de communiquer le ou les contrats de sous-traitance au maître de l'ouvrage lorsque celui-ci en fait la demande. Une retenue de garantie peut être appliquée au sous-traitant de premier rang. » Ces dispositions ne sont pas automatiquement applicables aux marchés privés. la révision portée sur l’acompte est donc dite « provisoire ». Dans le cas de la retenue de garantie. Exemple : Entrepreneur principal 1 000 000 € > avance 50 000 € > caution Sous-traitant 100 000 € > avance 5 000 € > caution Remboursement d’avance de l’entrepreneur principal > 5 000 € Modification de caution Entrepreneur principal 45 000 € Sous-traitant 5 000 € HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 50 000 e 5 000 € soit 45 000 € 24 . est payé directement par lui pour la part du marché dont il assure l'exécution. celle-ci doit être soustraite à l’acompte de l’entrepreneur principal. Il convient de les inclure au fur et à mesure dans le marché. si le montant cumulé m > 65% et en tout état de cause < 80% du marché hors avenants Majoré de la révision calculée sur le montant a de l’acompte moins le paiement direct des soustraitants si leur part sous-traitée est révisée. NOTA : la révision doit être calculée sur l’indice du mois de l’acompte. 7. Les avenants peuvent augmenter (ou plus rarement diminuer) la valeur totale du marché.Paiement direct des sous-traitants La Loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance applicable aux marchés publics obligeant à la déclaration des sous-traitants et au paiement direct sert de cadre à la définition du sous-traitant et à la définition du sous-traitant de premier et autre rang : « Article 2 Le sous-traitant est considéré comme entrepreneur principal à l'égard de ses propres soustraitants Article 3 L'entrepreneur qui entend exécuter un contrat ou un marché en recourant à un ou plusieurs soustraitants doit. le sous-traitant peut la cautionner. et une avance proposée. dont il modifie. sauf si le CCAP en fait explicitement mention. En cas d’avance. faire accepter chaque sous-traitant et agréer les conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance par le maître de l'ouvrage . Toute modification du marché doit être validée par un avenant au marché. de fait. au moment de la conclusion et pendant toute la durée du contrat ou du marché. Article 6 Le sous-traitant direct du titulaire du marché qui a été accepté et dont les conditions de paiement ont été agréées par le maître de l'ouvrage. ou sur le montant total de l’acompte si leur part n’est pas révisée. Il est conseillé de traiter les révisions indépendamment des situations mensuelles si le maître d’ouvrage en est d’accord. L’avenant est la pièce qui officialise la modification. ce qui oblige à modifier la caution de l’entrepreneur principal.• le remboursement des avances forfaitaire (5%) ou facultative (jusqu’à 30% voire 60% dans des cas très particuliers de chantiers courts à haute technicité). Comme les indices sont publiés trois mois après le mois concerné.
Exemple d’état d’acompte HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 25 .
Exemple d’avancement HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 26 .
Exemple de tableau d’avancement des sous-traitants HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 27 .
Exemple de feuille de révision de prix HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 28 .
revêtements de sol. dans certains cas. etc. Celles-ci peuvent être • des réserves d’aspects • des réserves de fonctionnement Les réserves de fonctionnement peuvent rendre le bâtiment (ou certains locaux) impropre à sa destination.) Les OPR donnent lieu à l’établissement de listes de réserves.). de Contrôle et d'inspection.Réception : rôles des différents acteurs Le maître d’oeuvre Suite aux OPR. NOTA : s’assurer que l’entreprise a prévu ses essais à échéance suffisante par rapport à la date prévisionnelle de fin de chantier. plafond.8. La date retenue fixe le transfert de propriété du bâtiment des entreprises vers le maître d’ouvrage.) (Dix ans à compter de la date de réception) • Garantie trentenaire (fondations. soit par le MOE en fonction du planning contractuel. assorti ou non de réserves (RFCT). 9. Certains essais. voire. amène un refus d’exploitation (par la commission technique notamment) Le maître d’ouvrage Au vu de la proposition du maître d’œuvre et du rapport final du contrôleur technique. murs. Certains essais (ventilation notamment) nécessitent que tous les corps d’état ait fini leur travail (fermeture des faux plafonds. NOTA : il vaut mieux qu’il n’y ait pas de réserves majeures au RFCT : c’est une clause de dysfonctionnement du contrat d’assurance. Seules les réserves de fonctionnement peuvent être considérées comme une clause de non-réception de l’ouvrage. étanchéités. Conformité / visite des commissions éventuelles HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 29 . etc. etc. vannes d’arrêts.Principe des OPR Les opérations préalables à la réception (OPR) peuvent être provoquées soit à la demande des entreprises. canalisations apparentes. et le démarrage des garanties réglementaires • Année de parfait achèvement ou Garantie de parfait achèvement (GPA) (un an à compter de la date de réception) • Garantie biennale (notamment robinets. le maître d’œuvre propose au maître d’ouvrage de prononcer la réception. doivent être contrôlés par le bureau de contrôle et le CSSI. façades (sauf peintures).Confédération d0es Organismes indépendants de PREvention. assortie ou non de réserves. stabilité) (Trente ans à compter de la réception). le maître d’ouvrage décide de prononcer la réception à la date de son choix. Elles comprennent : • les visites de contrôle (aspect) • les autocontrôles des entreprises • les essais (notamment les essais COPREC . menuiseries extérieurs. notamment ceux qui concernent la sécurité incendie. pose de la moquette.) (Deux ans à compter de la date de réception) • Garantie décennale (Tous éléments encastrés. Le contrôleur technique Le contrôleur technique établit un rapport final.
puisque les quitus indiquent qu’il a bien reçu les sommes avancées au titre du compte-prorata) Le MOE vérifie les DGD. notamment les réserves d’aspect. etc. ajoute les pénalités et les transmets au MOA pour acceptation et paiement. et. le quitus certifiant qu’elles ont été régulièrement payées. selon les accords particulier entre les entreprises . NOTA 2 : l’absence de l’une ou l’autre pièce (DOE. ou par défaut le CCAG fixe la durée pendant laquelle les entreprises sont tenues de lever les réserves. le maître d’ouvrage : • demande le passage de la commission de sécurité (ERP) • Envoi la déclaration réglementaire de fin de chantier (DRFC) • Demande la conformité (du bâtiment au permis de construire) • Informe la compagnie d’assurances (par copie de la DRFC. les révisions. Le MOA accepte le DGD ou le corrige. en tout état de cause. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 30 . et en tout état de cause à la fin de l’année de parfait achèvement si toutes les réserves ont été levées. les avenants. Il est conseiller de lever en priorité les réserves du bureau de contrôle. NOTA 3 : il existe aussi un compte interentreprises qui permet de transférer certaines tâches prévues contractuellement d’un lot sur un autre. ne peuvent pas être demandés pour arbitrage. les corrige éventuellement. de l’avis de commission de sécurité. Il est recommandé d’être suffisamment précis. 11. de la conformité. du RFCT et des PV de réception avec les listes des réserves levées 10. quitus. Le MOE et le MOA n’ont pas à s’en mêler.DGD et comptabilité de fin de chantier Le CCAP ou par défaut le CCAG fixe le délai pendant lequel les entreprises doivent préparer leurs DGD (Décomptes généraux et définitifs) L’entreprise fait au MOE une proposition de DGD. NOTA 1 : en marché privé. et le renvoie à l’entreprise pour visa final avant paiement. les entreprises doivent demandés aux sous-traitants de fournir au MOA. 12. Le CCAP.) vaut blocage du DGD. notamment sur la localisation des réserves. et par voie de conséquence de la retenue de garantie.Suite à la réception. ainsi que le quitus du compte-prorata fourni par le gestionnaire du compte prorata (seul celui-ci n’envoie pas de quitus. La levée des réserves fait l’objet de visites contradictoires. en cas d’absence de paiement direct des sous-traitants.Levée des réserves Les réserves doivent faire l’objet d’une liste établie par le MOE.Retenue de garantie La retenue de garantie peut être remboursée par le MOA à tout moment après l’acceptation des DGD. reprenant le détail de tous les acomptes payés. hors pénalités. qui pourraient bloquer l’avis favorable de la commission de sécurité. en complément du DGD de l’entreprise principale. les sous-traitants en paiement direct.
Ce type de réclamation est généralement la première étape d’une procédure contentieuse.). 14 – réclamation d’entreprise A tout moment du chantier. arrêt de chantier divers ou intempéries plus importantes que d’habitude). Attention : si la réclamation met en cause le maître d’œuvre. C’est le début d’une procédure contentieuse. D’où l’importance des comptes-rendus. celui-ci doit justifier de sa non implication. . • Validation puis envoi à l’entreprise • Intervention de l’entreprise • Contrôle et validation de la fin d’intervention.des aléas non reconnus (comme un sol plus mauvais que ne l’aurait laisser penser les études de sol) ou conditions de chantier (notamment s’il y a eu défaillance d’une autre entreprise. il convient de mettre en place un système de fiches de demandes de travaux au titre du parfait achèvement : • signalement au MOE par le MOA d’un sinistre imputable au parfait achèvement.une sous-estimation du montant global et forfaitaire. Dans ce cas. l’entreprise met généralement en cause l’imprécision des pièces contractuelles.Organisation de l’année de parfait achèvement. 13. . Le CCAP et le CCAG précise les procédures et délais de traitement des réclamations.La caution bancaire est automatiquement levée par la banque à la fin de l’année de parfait achèvement sauf si le MOA y fait expressément opposition. La réclamation doit être analysée par le maître d’œuvre. etc. Pendant l’année de parfait achèvement. L’absence de DOE est une clause de refus de DGD. NOTA : le maître d’œuvre peut aussi déposer une réclamation au maître d’ouvrage s’il estime n’avoir pas été rémunéré à la hauteur du travail accompli.des travaux supplémentaires non pris en compte. avant transmission au maître d’ouvrage. 15.des dépassements de délais. malfaçons.Autres documents Les Entreprises doivent remettre à la réception leurs DOE (Dossier des ouvrages exécutés). Le CSPS remet de son côté le DIUO (Dossier des interventions ultérieures sur l’ouvrage). et notamment les documents du maître d’œuvre. HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 31 . . une entreprise peut émettre une réclamation à destination du maître d’ouvrage. lettres recommandées et autres mails ! Attention 2 : le maître d’ouvrage peut assigner l’ensemble des acteurs en dommage et intérêts (retards trop importants. Celle-ci peut porter sur : . Normalement le DOE et le DIUO appartiennent à l’immeuble et devraient être regroupés avec l’acte de propriété.
il ne devrait pas y avoir de contentieux ! HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 32 . voir cours de droit… Si vous avez bien travaillé.Pour la gestion des contentieux.
Confédération des Organismes indépendants de PREvention. Caisse régionale d'assurance maladie Coordinateur de sécurité et santé des travailleurs du bâtiment Coordination des systèmes de sécurité incendie Centre scientifique et technique du bâtiment Contrôleur technique Centre technique du bois Chauffage ventilation climatisation Dossier de consultation des entreprises Direction de l'exécution des travaux Décomptes généraux et définitifs Déclaration d'intention de commencement de travaux Norme allemande (Deutsche industrie norme) Dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage Dossier des ouvrages exécutés Détail (ou décomposition) des prix globaux et forfaitaires Déclaration réglementaire de fin de chantier Déclaration réglementaire d'ouverture de chantier Documents techniques unifiés Norme européenne (European normalization) Equipement de protection individuelle Etablissement recevant du public document d’exécution Fiche de travaux modificatifs Garantie de parfait achèvement Demande d’avis hors mission du contrôleur technique Haute qualité environnementale CVC – US (Heath Ventilation and Climatization) Norme américaine (International standard organization) Maître d'ouvrage Maître d'œuvre document non conforme (contrôleur technique) CRAM CSPS CSSI CSTB CT CTB CVC DCE DET DGD DICT DIN DIUO DOE DPGF DRFC DROC DTU EN EPI ERP EXE FTM GPA HM HQE HVAC ISO MOA MOE NC HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 33 . de Contrôle et d'inspection. Réclamation.GLOSSAIRE DES SIGLES UTILISES ACT AF AMO AOR APD APS ATEX BBC BET BPE CCAG CCAP CCG CCTC CCTG CCTP CFA CFO CISSCT Assistance à la consultation pour la passation des marchés de travaux Avis favorable du CT Assistant (ou assistance) à maître d’ouvrage Assistance aux opérations de réception Avant projet détaillé Avant projet sommaire Avis technique expérimental Bâtiment basse consommation Bureau d’études techniques Bon pour exécution Cahier des clauses administratives générales Cahier des clauses administratives particulières Cahier des clauses générales Cahier des clauses techniques communes Cahier des clauses techniques générales Cahier des clauses techniques particulières Electricité courants faibles Electricité courants forts Collège interentreprises de sécurité. santé et des conditions de travail CLEM COPREC Abrégé.
NFP OB OPC OPPBTP OS PAC PGC PM PCM PPSPS PRO PV RFCT RICT RCT SYNTH TMA TS VAO VISA VSO ZAC Norme française particulière Avis du contrôleur technique avec observation Ordonnancement. pilotage. coordination Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics Ordre de service Plan d'atelier et de chantier Plan général de coordination Project manager (directeur de projet – US) Project control manager (assistant maître d’ouvrage – US) Plan particulier de sécurité et de protection de la santé Projet Procès verbal Rapport final du contrôleur technique Rapport initial du contrôleur technique Rapport (intermédiaire) du contrôleur technique Mission de synthèse Travaux modificatifs acquéreur Travaux supplémentaires Visa avec observation Visa des plans d'exécution Visa sans observation Zone d'aménagement concerté HMONP – Séminaire chantier – support de cours – janvier 2010 34 .
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