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Timestamp: 2016-09-30 03:14:00+00:00
Document Index: 145627265

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 273', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 95", 'art. 271', "l'article 271", "l'article 272", 'art. 9', 'art. 271', 'art. 9', 'art. 271', 'art. 58', 'art. 46', "l'article 98", 'art. 9', "l'article 98", 'art. 17', 'art. 9', 'art. 8', "l'article 29", "l'article 272", 'art. 278', "l'article 9", "l'article 271", "l'article 272", 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_141/2016 (11.05.2016)
5A_141/2016 � � Arr�t du 11 mai 2016
repr�sent�e par Me Jacques Haldy, avocat,
repr�sent� par Me Damien Cand, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 10 d�cembre 2015.
A.a.�Par acte du 15 avril 2015, A.________ SA, invoquant les cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 4 et 6 LP, a requis du Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: Juge de paix), avec suite de frais et d�pens, qu'il ordonne le s�questre en sa faveur de la parcelle n� xxx du cadastre de la commune de D.________ appartenant � C.B.________ et B.B.________, avec communication au registre foncier de l'annotation de la restriction au droit d'ali�ner et qu'il la dispense de fournir des s�ret�s.
A l'appui de ses conclusions, la requ�rante a expos� en substance que C.B.________ et B.B.________ �taient propri�taires de la parcelle n� xxx de la commune de D.________, qu'ils avaient �t� condamn�s, par jugement du Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, � lui verser les sommes de xxx fr. plus int�r�t � 5% l'an d�s le 16 ao�t 2008, de xxx fr., de xxx fr. plus int�r�t � 5% l'an d�s le 7 novembre 2007 et de xxx fr., que ce jugement �tait d�finitif et ex�cutoire et qu'elle n'avait pas pu obtenir le paiement des montants allou�s.
A.b.�Le 22 avril 2015, retenant les cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 4 et 6 LP, le Juge de paix a rendu une ordonnance de s�questre qui mentionne C.B.________ comme d�biteur et A.________ SA comme cr�anci�re, une ordonnance identique �tant rendue dans un dossier parall�le contre B.B.________. Sous la rubrique cr�ances figurent les montants de 1) xxx fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 16 ao�t 2008, 2) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 7 novembre 2007, 3) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 avril 2015 et 4) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 avril 2015. L'ordonnance indique, comme titre et date de la cr�ance/cause de l'obligation, le jugement rendu par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois le 10 octobre 2014. Elle d�signe, comme objet � s�questrer, la part de la parcelle n� xxx de la commune de D.________ dont le d�biteur est copropri�taire en soci�t� simple avec B.B.________. L'�molument a �t� fix� � 480 fr. et le cr�ancier dispens� de fournir des s�ret�s.
A.c.�Par avis de rejet de r�quisition du 23 avril 2015, l'Office des poursuites du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: l'Office) a signifi� au conseil de la requ�rante qu'il n'avait pu enregistrer sa r�quisition de s�questre au motif que le bien � s�questrer contenu dans l'ordonnance n'�tait pas correctement d�sign�: l'Office a en particulier relev� que selon l'extrait du registre foncier, le d�biteur n'�tait pas copropri�taire de l'immeuble, qu'il s'agissait d'une propri�t� commune et que d�s lors les r�gles de l'Ordonnance concernant la saisie et la r�alisation des parts de communaut�s (OPC) s'appliquaient. L'Office a par ailleurs fait valoir que le cr�ancier n'�tait pas suffisamment d�sign�, plusieurs raisons de commerce comprenant la d�signation contenue dans l'ordonnance de s�questre �tant inscrites au registre du commerce.
A.d.�Par t�l�copie adress�e le 23 avril 2015 au Juge de paix, le conseil de la requ�rante a pr�cis� que la requ�te de s�questre �tait d�pos�e au nom de A.________ SA et que B.B.________ et C.B.________ �taient propri�taires communs en soci�t� simple de la parcelle n� xxx. Il a par ailleurs produit un extrait du registre du commerce relatif � A.________ SA et requis que les ordonnances de s�questre soient pr�cis�es en tenant compte de ces �l�ments, si n�cessaire.
A.e.�Le 23 avril 2015, retenant les cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 4 et 6 LP, le Juge de paix a rendu une nouvelle ordonnance de s�questre qui mentionne C.B.________ comme d�biteur et A.________ SA comme cr�anci�re, une ordonnance identique �tant rendue dans un dossier parall�le contre B.B.________. Sous la rubrique cr�ances figurent les montants de 1) xxx fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 16 ao�t 2008, 2) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 7 novembre 2007, 3) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 avril 2015 et 4) xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 avril 2015. L'ordonnance indique, comme titre et date de la cr�ance/cause de l'obligation, le jugement rendu par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois le 10 octobre 2014. Elle d�signe, comme objet � s�questrer, les droits dont la d�bitrice est d�tentrice dans la soci�t� simple qu'elle forme avec C.B.________, dite soci�t� simple �tant propri�taire de la parcelle n� xxx de la commune de D.________. Le juge n'a pas fix� d'�molument et a dispens� le cr�ancier de fournir des s�ret�s.
B.a.�Par acte du 18 mai 2015, C.B.________ a form� opposition au s�questre. Il a conclu, avec suite de frais et d�pens, principalement � l'annulation du s�questre, ordre �tant donn� � l'office des poursuites de lever ladite mesure, subsidiairement � la r�duction de l'assiette du s�questre � xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 16 ao�t 2008 et xxx fr. avec int�r�t � 5% l'an � compter du 15 avril 2015, ordre �tant donn� � l'office des poursuites de r�duire l'assiette du s�questre dans cette proportion, plus subsidiairement � ce que A.________ SA soit astreinte � fournir des s�ret�s conform�ment � l'art. 273 LP.
B.b.�Par prononc� du 20 ao�t 2015, le Juge de paix a rejet� l'opposition au s�questre, confirm� l'ordonnance de s�questre du 23 avril 2015, arr�t� � 480 fr. les frais judiciaires, compens�s avec l'avance de frais de la partie requ�rante, mis ces frais � la charge de la partie requ�rante, et dit que la partie requ�rante versera � la partie intim�e la somme de 3'000 fr. � titre de d�pens, soit de d�fraiement de son repr�sentant professionnel.
B.c.�Par arr�t du 10 d�cembre 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 21 janvier 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours form� par C.B.________ contre le prononc� du 20 ao�t 2015 et l'a r�form� en ce sens que l'opposition form�e au s�questre prononc� contre lui � la requ�te d'A.________ SA est admise et l'ordonnance de s�questre du 23 avril 2015 annul�e.
Les juges cantonaux ont rappel� que le s�questre des droits du d�biteur dans une communaut� ne peut porter que sur le produit lui revenant dans la liquidation de cette derni�re, et non sur les biens eux-m�mes, meubles ou immeubles, appartenant � la communaut� (ATF 118 III 62 consid. 2b p. 66) et que, partant, selon le Tribunal f�d�ral, m�me si un immeuble faisant partie des biens communs est situ� en Suisse, les autorit�s de poursuite de ce pays ne sont pas comp�tentes pour autoriser et ex�cuter un s�questre sur la part de communaut� d'un h�ritier domicili� � l'�tranger (ATF 124 III 505; 118 III 62 consid. 2c p. 66). Cette jurisprudence �tait �galement applicable en cas de s�questre visant la part de communaut� d�tenue par le d�biteur dans une soci�t� simple et cela m�me lorsque la communaut� ne s'�tendait qu'� une chose unique (art. 1 al. 1 OPC). Constatant en l'esp�ce qu'il ressortait de l'extrait du registre foncier produit que C.B.________ est propri�taire en main commune avec B.B.________ de l'immeuble n� xxx de la commune de D.________, la Cour des poursuites et faillites a jug� que c'�tait tout au plus le produit lui revenant dans le cadre de la liquidation de la soci�t� simple qui pouvait �tre s�questr�, comme l'avait � juste titre relev� l'Office dans son avis de rejet de r�quisition du 23 avril 2015. Il n'�tait toutefois pas contest� que C.B.________ �tait actuellement domicili� � l'�tranger, soit aux Etats-Unis. Le s�questre de sa part de communaut� ne pouvait donc �tre ordonn� en Suisse. Le recours �tait donc bien fond�.
Par acte post� le 19 f�vrier 2016, A.________ SA exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 10 d�cembre 2015. Elle conclut principalement � sa r�forme en ce sens que, conform�ment au prononc� du 20 ao�t 2015 rendu par la Justice de Paix du district de la Riviera - Pays d'Enhaut, l'opposition � s�questre est rejet�e et l'ordonnance de s�questre du 23 avril 2015 confirm�e. Subsidiairement, elle conclut � sa r�forme (sic) " dans ce sens o� la cause est renvoy�e � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois pour rendre une nouvelle d�cision d'autorisation du s�questre entrepris le 15 avril 2015".
Par ordonnance pr�sidentielle du 9 mars 2016, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� admise.
Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), la pr�sente �criture est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant manifestement atteinte, elle l'est aussi du chef de l'art. 74 al. 1 let. b LTF. La recourante a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des " mesures provisionnelles " au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; 133 III 638 consid. 2 p. 638). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi� in ATF 138 III 382). La partie recourante ne peut ainsi se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation form�e devant l'autorit� cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3 p. 245 ss).
Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445). Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les r�f�rences).
supra�consid. 2.1; ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.).
Au chapitre " MOYENS (en cas d'application de l'article 95 LTF) ", la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir " appliqu� la r�gle alors qu'elle le devait ". " A tout le moins " fait-elle valoir " une interpr�tation erron�e du droit f�d�ral ", singuli�rement une violation des art. 271 et 272 LP. D�s lors notamment que " toutes les conditions de l'existence d'un cas de s�questre sont r�alis�es ", le Tribunal cantonal avait �cart� � tort " la mesure de s�questre ordonn�e par l'autorit� de premi�re instance en date du 20 ao�t 2015". Plus particuli�rement, " alors que l'autorit� de premi�re instance [s'�tait] attel�e � un examen rigoureux des conditions l�gales pos�es aux articles 272 LP et 271 LP, le Tribunal cantonal a pass� outre cette analyse imp�rative et primordiale du droit f�d�ral permettant de trancher le litige en cause ". Il avait ainsi " fautivement omis de d�terminer s'il y avait cas de s�questre au sens de l'article 271 LPet, si dans l'affirmative, l'autorisation de s�questre pouvait �tre d�livr�e � la lumi�re des exigences de l'article 272 LP ".
Ce faisant, la recourante se m�prend manifestement sur la nature du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre une d�cision de derni�re instance cantonale sur opposition au s�questre (cf.�
supra�consid. 2.1). Faute de soulever, de mani�re claire et d�taill�e, la violation d'un droit de nature constitutionnelle, notamment l'interdiction de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., ses griefs de violation des art. 271 et 272 LP sont irrecevables.
Toujours au m�me chapitre, la recourante se plaint d' "exc�s du pouvoir d'examen " et, sans faire r�f�rence � l'art. 9 Cst., de violation arbitraire des art. 271 et 272 LP, 1 et 2 OPC ainsi que de l'art. 58 CPC. Elle fait plus particuli�rement grief � la cour cantonale d'avoir " d'embl�e et � tort " consid�r� que l'inexistence d'un for de poursuite au sens des art. 46 ss LP n'�tait pas contest�e et qu'il convenait ainsi de d�terminer si le Juge de paix pouvait prononcer le s�questre en tant que juge du lieu o� se trouvent les biens � s�questrer. A cet �gard, les juges pr�c�dents avaient proc�d� � " un expos� quelque peu flou d'une s�rie de jurisprudences f�d�rales ", lesquelles - pour des motifs en partie strictement identiques � ceux expos�s dans ses d�terminations cantonales (cf. m�moire cantonal, ch. 2, p. 3) - ne seraient pas pertinentes en l'esp�ce, de ne pas avoir " clairement et tangiblement " expos� " les �l�ments de son raisonnement ", et d'avoir en outre omis " d'appliquer le droit f�d�ral et d'indiquer en quoi le s�questre sollicit� ne pourrait pas �tre prononc� alors m�me que la r�alisation des articles 271 et 272 LP a �t� minutieusement v�rifi�e et d�montr�e par l'autorit� de premi�re instance ". La solution " pr�conis�e " par la cour cantonale devrait ainsi �tre rejet�e " car rendue de mani�re arbitraire et non conforme au droit f�d�ral ". La recourante pr�sente ensuite une argumentation qu'elle reprendra � l'identique au chapitre suivant de son acte de recours intitul� " MOYENS (en cas d'application de l'article 98 LTF) " (comp. pp. 7-10 et 16-19 du recours).
Si tant est que l'on doive consid�rer que la recourante entend par l� se plaindre d'une violation de l'art. 9 Cst., force est de constater qu'une telle motivation, purement appellatoire, ne respecte en rien les exigences d�coulant du principe d'all�gation susrappel� (cf.�
supra�consid. 2.1; cf. �g.�
infra�consid. 6). Le grief est, partant, irrecevable.
Au chapitre " MOYENS (en cas d'application de l'article 98 LTF) ", la recourante expose que son recours "est motiv� en premier lieu par la violation du droit constitutionnel conf�r� � tout un chacun d'�tre trait� par les organes de l'Etat sans arbitraire et conform�ment aux r�gles de la bonne foi (art. 17 CEDH, art. 9 Cst., art. 8 CC (sic)), ainsi que par le grief d'un d�ni de justice contraire � l'article 29 al. 1 Cst. en ce sens qu'il d�coule du formalisme excessif exerc� par l'intim�e dans ses actes d'opposition et de recours (qui invoque l'application des r�gles de proc�dure avec une rigueur qui ne justifie aucun int�r�t digne de protection) ". Il conviendrait d'�galement constater la " violation des garanties conf�r�es par les articles 29a et 30 Cst. (...) dans la mesure o� le Tribunal cantonal a omis de trancher la cause sur la base de certains moyens (violation du (sic) maxime de disposition et violation de l'article 272 LP en corr�lation avec les articles 1 et 2 OPC) ", �tant rappel� � cet �gard que " le droit est la base et la limite de l'activit � de l'Etat ( article 5 Cst.) ".
Pr�cisant son grief, la recourante indique ensuite ce qui suit: " Dans la mesure o� le tribunal cantonal a acc�d� aux pr�tentions de l'intim�e (sic) selon les moyens qu'elle (sic) lui a soumis sans pour autant tous les analyser, et qu'il convient de les consid�rer comme constitutifs d'une violation des droits et garanties constitutionnels susmentionn�s, l'arr�t rendu par ledit tribunal, qui se fonde notamment sur une partie des moyens avanc�s par l'intim�, doit �tre consid�r� comme constitutif d'un abus de droit et viole ainsi les r�gles de la bonne foi. " Cela fait, la recourante rappelle et analyse sur pr�s de trois pages les " moyens invoqu�s par l'intim� devant l'autorit� de premi�re instance " et la r�ponse que le Juge de paix leur a donn�e. Puis, se r�f�rant aux " moyens invoqu�s par l'intim� devant l'autorit� de deuxi�me instance ", la recourante affirme que l'art. 278 al. 3 LP " ne couvre pas les actes entrepris ou r�dig�s en violation de l'article 9 Cst. et 29 al. 1 Cst., 29a et 30 Cst. et en totale violation du principe de la bonne foi ". Exposant la teneur des moyens soulev�s par l'intim�, la recourante rappelle que ce dernier a pr�tendu qu'il n'avait jamais contest� que " le for de la pr�sente cause �tait aux Etats-Unis en raison du crit�re du domicile de l'intim�e que la recourante (sic) qui aurait notamment justifi� l'application du s�questre par l'article 271 al. 1 ch. 4 LP ". Et de poursuivre: " Cette affirmation, au-del� d'�tre t�m�raire, est symptomatique de la mauvaise foi de l'intim� � plus d'un titre et constitue une violation av�r�e des articles constitutionnels 9 et 29 al. 1, 29a et 30 Cst. "
Une telle motivation, difficilement compr�hensible, est � l'�vidence irrecevable. En se r�f�rant � la d�cision de premi�re instance et en reprochant � sa partie adverse d'avoir viol� ses droits constitutionnels, la recourante ne s'en prend pas valablement � la d�cision entreprise (cf.�
Toujours au m�me chapitre, se concentrant sur les " griefs analys�s et retenus par le Tribunal cantonal ", la recourante reproche aux juges pr�c�dents de ne pas avoir rempli " avec minutie " leur " devoir d'appr�ciation des moyens de droits (sic) invoqu�s par les parties ": "en suivant le raisonnement entrepris par l'intim� et en ne statuant que partiellement sur les moyens avanc�s par celle-ci (sic), tout en lui donnant raison sans s'appuyer sur des motifs et crit�res juridiques objectivement d�fendables, le Tribunal cantonal n'a pas us� de mani�re ad�quate de son pouvoir d'examen ". Cela �tait d'autant plus " discutable " que " les actes et moyens entrepris par l'intim� pour faire valoir ses droits l'[avaient] �t� de mani�re manifestement contraire au principe de la bonne foi ".
Singuli�rement, la recourante soutient que " si le Tribunal cantonal avait scrupuleusement rempli ses fonctions, il aurait d'embl�e constat� que l'intim� et son �pouse ont tous deux d�pos� un acte de recours � l'encontre du dispositif du Juge de Paix du 20 ao�t 2015, en date du 12 octobre 2015, mais que les (sic) toutes les conclusions prises l'ont �t� au nom de Monsieur C.B.________, y compris dans l'acte de recours d�pos� au nom de Madame ". La recourante fait ensuite grief � la cour cantonale d'avoir " omis de trancher bon nombre des moyens invoqu�s abusivement par l'intim� " et d'avoir, ce faisant, " fait sienne la mauvaise foi de l'intim� et son formalisme excessif constitutif d'une violation des garanties constitutionnelles �rig�es par les articles 9 et 29 al. 1, 29a et 30 Cst. ". Plus sp�cifiquement, le Tribunal cantonal n'aurait pas statu� sur le " moyen de la violation de la maxime de disposition invoqu�e (sic) par l'intim� dans son acte d'opposition et de recours ", pas plus qu'il n'aurait tranch� " la question de savoir si une violation de l'article 272 LP en corr�lation avec les articles 1 et 2 OPC ". " Bien pire encore ", il n'avait nullement discut� de " l'exception d'incomp�tence des autorit�s et tribunaux suisse soulev�e par l'intim� dans son acte de recours du 12 octobre 2015 ", en sorte qu'il n'avait pas " v�rifi[�] (...) et [ ni] fait (...) clairement acte de sa comp�tence en s'appuyant sur une norme l�gale la lui conf�rant ". Ce faisant, il avait " viol� le droit f�d�ral en omettant de l'appliquer et en ne v�rifiant ainsi pas pas (sic) lesquelles des (sic) dispositions de la LP �taient en l'occurrence respect�es, ou � l'inverse lesquelles devaient �tre retenues comme non v�rifi�es ". Or, la recourante rappelle qu'elle avait en l'esp�ce toujours soutenu que le for " induit " par l'art. 272 al. 1 LP �tait " donn� et v�rifi� au moyen de l'inscription port�e au registre foncier selon laquelle l'intim� est propri�taire avec son �pouse, en la forme d'une soci�t� simple, de la parcelle xxx de D.________ ". Les r�f�rences jurisprudentielles invoqu�es par l'intim�e et " retenues " par la cour cantonale n'�taient " au demeurant " pas pertinentes. Les �poux B.________ �taient en effet " propri�taires en mains communes (sic) d'un bien immobilier, situ� exclusivement (sic) en Suisse, � D.________, les deux �poux �tant d�biteurs solidaires des montants dus � la recourante, qui a requis le s�questre � l'encontre de ces deux �poux ". Il y avait ainsi identit� entre le produit de la vente de l'immeuble et le droit des �poux � leur part, de sorte que l'objet � s�questrer �tait bien en Suisse au lieu de l'immeuble. D�clarer constituer une soci�t� simple portant sur un immeuble en Suisse pour �chapper au s�questre, alors que les droits des propri�taires sont limit�s � cet objet unique et que les �poux sont cod�biteurs solidaires, constitue une " mani�re beaucoup trop facile et abusive de soustraire (sic) aux garanties pr�vues par la LP ", respectivement " un mode de proc�der rel[evant] de l'abus de droit " ou encore " un tour de passe-passe purement formel et �loign� de toute r�alit� mat�rielle, soit la propri�t� commune par les deux �poux d�biteurs d'un immeuble en Suisse, qui doit pouvoir �tre s�questr� pour garantir les droits du cr�ancier ". En cautionnant cela, la d�cision querell�e aboutissait � une ins�curit� juridique et � un r�sultat arbitraire ne pouvant qu'�tre sanctionn�s. Il convenait par ailleurs de rappeler que dans un arr�t publi� aux ATF 113 III 40 " traitant de la soci�t� simple entre �poux ", le Tribunal f�d�ral avait " consid�r� que l'autorit� de surveillance n'avait pas � trancher des questions de droit mat�riel, � l'issue de la liquidation du r�gime matrimonial, � l'�poux d�biteur saisi en instance de divorce (sic) " et que, partant, il ne fallait pas " attendre le r�sultat de cette liquidation pour r�aliser la part de cet �poux dans un immeuble appartenant � la soci�t� simple ". En l'esp�ce, la solution correcte consistait plut�t � " appliquer la solution retenue dans le cadre du commentaire de l'ATF 118 III 62 paru dans le JT 1994 II 85", dont elle reproduit des extraits. Pour le surplus, comme elle l'avait soutenu en instance cantonale, toutes les conditions d'octroi du s�questre �taient en l'esp�ce r�unies, " tout raisonnement contraire [�tant] constitutif d'une violation arbitraire du droit f�d�ral ". Violait �galement de mani�re arbitraire le droit f�d�ral le fait que la cour cantonale ne s'�tait pas d�termin�e sur le moyen pris par l'intim� de la violation du principe de disposition (art. 58 CPC).
Une telle motivation, confuse et au demeurant difficilement compr�hensible en tant que la recourante se plaint essentiellement du fait que la cour cantonale n'a pas examin� plusieurs moyens invoqu�s par sa partie adverse, est purement appellatoire. Elle ne respecte donc pas les exigences de motivation d�coulant du principe d'all�gation, ce d'autant qu'elle constitue pour partie une reprise mot pour mot des d�terminations d�pos�es devant la cour cantonale (cf.�
supra�consid. 2.1). Il en va notamment ainsi de l'argument consistant � dire qu'il y a identit� entre le produit de la vente de l'immeuble et le droit des �poux � leur part (cf. m�moire cantonal, ch. 2 let. a., p. 3) ainsi que de celui ayant trait � l'abus de droit li� � la constitution d'une soci�t� simple (cf. m�moire cantonal, ch. 2 let. b p. 3 s.). Pour le reste, citer un arr�t portant sur le pouvoir d'examen de l'autorit� de surveillance en mati�re de poursuites et faillites et le sursis � la vente aux ench�res, pr�coniser l'application d'une solution propos�e par un auteur de doctrine dans un commentaire de l'arr�t suivi par la cour cantonale ou encore affirmer p�remptoirement que toutes les conditions d'octroi du s�questre sont r�unies ne sont pas non plus de nature � d�montrer l'arbitraire de la d�cision querell�e dans son r�sultat. Au demeurant, il sera relev� que l'ATF 118 III 62 sur lequel se fonde � juste titre l'arr�t cantonal a, comme l'ont rappel� les juges pr�c�dents, �t� � maintes fois confirm� nonobstant la critique formul�e par Pierre-Robert Gilli�ron sur laquelle se base la recourante. Or, cette derni�re se borne � reproduire le texte de cette critique et � affirmer que " les r�f�rences jurisprudentielles invoqu�es par l'intim� dans son acte de recours du 12 octobre 2015 et retenues par l'autorit� de deuxi�me instance dans son arr�t du 10 d�cembre 2015 ne sont pas pertinentes " pour les m�mes motifs que ceux d�j� expos�s devant la cour cantonale, ce qui est insuffisant et, partant, impropre � valablement remettre en cause les principes r�sultant de la jurisprudence constante appliqu�e par la cour cantonale.
Il suit de l� que le moyen est, l� �galement, irrecevable.
En d�finitive, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui s'en est rapport� � justice s'agissant de l'effet suspensif et qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).