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Timestamp: 2016-10-28 00:43:42+00:00
Document Index: 209436915

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_734/2009 (02.07.2010)
8C_734/2009
R.________, repr�sent� par Me Marino Montini, avocat,
de la R�publique et Canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 9 juillet 2009.
R.________ �tait employ� en qualit� d'aide-m�canicien par l'entreprise X.________ SA. A partir du 6 d�cembre 2004, il s'est trouv� incapable de travailler en raison de probl�mes dorsaux. Le 13 juin 2005, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : l'office AI) a recueilli des renseignements aupr�s des m�decins traitants de l'assur�, les docteurs H.________, rhumatologue, et C.________. De leurs rapports respectifs, il ressortait que R.________ souffrait de divers probl�mes ost�o-articulaires : des lombalgies chroniques r�siduelles dans le cadre d'un status apr�s spondylod�se L5-S1, des douleurs � l'�paule (tendinopathie de la coiffe des rotateurs), des cervicalgies chroniques sur hyperlordose cervicale avec hernies discales para-m�dianes et forminales droites en C5-C6 et C6-C7, ainsi que des gonalgies droites (syndrome f�moro-patellaire). Pour les deux m�decins traitants, leur patient n'�tait plus en mesure de travailler, ni dans son ancienne profession ni dans toute autre activit�, eu �gard � la pluralit� des pathologies constat�es. L'office AI a alors confi� une expertise m�dicale au docteur G.________, sp�cialiste en rhumatologie et en m�decine interne. Celui-ci a conclu � une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� d'aide-m�canicien, respectivement de 85 % dans une activit� adapt�e respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de mouvements r�p�titifs en porte-�-faux du rachis, pas de travaux lourds, pas de ports de charge sup�rieurs � 15 kg et possibilit� d'alterner la position assise et debout. Il a pr�cis� que l'examen clinique et les radiographies ne permettaient pas d'expliquer l'ampleur des douleurs et du handicap fonctionnel exprim� par l'assur� et qu'il avait constat� des signes de surcharge r�v�lateurs d'un syndrome douloureux persistant (rapport d'expertise du 27 juin 2006). L'assur� a contest� les conclusions de cette expertise en se r�f�rant � la prise de position de son m�decin traitant rhumatologue (voir notamment les �crits du docteur H.________ des 9 juin et 11 septembre 2006, ainsi que du 10 mars 2007).
Apr�s avoir soumis l'ensemble des pi�ces m�dicales � son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a rendu le 4 avril 2007 une d�cision, par laquelle il a allou� � R.________ d�s le 1er d�cembre 2005 un quart de rente d'invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 43 %, assortie des rentes compl�mentaires pour ses deux enfants.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, qui a rejet� son recours (jugement du 9 juillet 2009).
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement cantonal, dont il requiert l'annulation. Il conclut � ce que l'office AI lui reconnaisse une incapacit� de travail de 100 % et lui verse une rente d'invalidit� en cons�quence; subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e au tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une contre-expertise.
L'office AI et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont tous deux renonc� � se d�terminer sur le recours.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), mais n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF. Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 Sur le plan formel, le recourant fait valoir une violation de son droit d'�tre entendu. Il soutient que les diff�rents rapports du docteur H.________ qu'il a produits auraient d� conduire �l'autorit� � proc�der � des mesures d'instruction compl�mentaires, en particulier une contre-expertise.
2.2 Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) n'emp�che pas l'administration ou le juge de renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsqu'ils parviennent � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient les amener � modifier leur opinion (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les r�f�rences).
2.3 En l'esp�ce, les juges cantonaux, suivant en cela l'office AI, ont estim� que le rapport d'expertise �tabli par le docteur G.________ �tait suffisamment probant et que les avis respectifs des docteurs H.________ et C.________ n'�taient pas de nature � en remettre en cause les conclusions. Ce faisant, ils ont proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves et jug� superflu de donner suite � la requ�te d'expertise du recourant. En r�alit�, le grief soulev� par celui-ci rel�ve de l'appr�ciation des preuves plut�t que de la violation du droit d'�tre entendu et doit �tre examin� avec le fond du litige.
3.1 Sur le fond, le recourant se plaint d'une constatation arbitraire des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Il estime que les rapports des docteurs H.________ et C.________ rev�tent une valeur probante sup�rieure � celui du docteur G.________. En effet, le docteur H.________, qui est �galement rhumatologue, l'avait suivi depuis le d�but de ses probl�mes dorsaux (2005) et �tait mieux � m�me d'appr�cier sa situation m�dicale dans sa globalit�. Par ailleurs, l'expert mandat� par l'intim� avait lui-m�me admis que l'examen clinique �tait �difficile d'interpr�tation� et qu'il n'�tait pas au fait des exigences de l'activit� d'aide-m�canicien. Ces d�clarations montraient que les conclusions de ce m�decin n'�taient pas claires, ou du moins insuffisamment �tay�es. Dans ces conditions, et compte tenu des appr�ciations contradictoires au dossier, il aurait convenu de mettre en oeuvre une nouvelle expertise au sens de l'art. 43 LPGA. Enfin, c'�tait � tort que la juridiction cantonale n'avait pas pris en consid�ration le compte-rendu de l'examen IRM pratiqu� par les docteurs F.________ et T.________ en date du 22 janvier 2009.
3.2 Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, eu �gard � son pouvoir d'examen restreint (supra consid. 1), de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te - notion qui correspond � celle d'arbitraire -, ou en quoi les faits auraient �t� constat�s au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge a interpr�t� les pi�ces du dossier de mani�re insoutenable, a m�connu des preuves pertinentes ou s'est fond� exclusivement sur une partie des moyens de preuve (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62, 120 Ia 31 consid. 4b p. 40, 118 Ia 28 consid. 1b p. 30).
3.3 En l'occurrence, les premiers juges ont effectu� une comparaison exhaustive de l'ensemble des constatations faites par les m�decins traitants avec celles de l'expert en ce qui concerne aussi bien la nature des atteintes � la sant� affectant le recourant que les limitations fonctionnelles que ces atteintes sont susceptibles d'entra�ner dans l'exercice d'une activit� lucrative. Retenant que ces constatations ne divergeaient pas fondamentalement les unes des autres tant sur le plan diagnostique que clinique, ils ont consid�r� qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter des conclusions du docteur G.________, d�s lors que son rapport satisfaisait aux exigences formelles et mat�rielles auxquelles sont soumises les preuves m�dicales (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) et qu'il s'agissait d'un mandat d'expertise. Quant aux �l�ments contenus dans les rapports post�rieurs du docteur H.________ (notamment des 11 septembre 2006 et 28 avril 2007), ils n'�taient pas de nature � �tablir une d�gradation significative de l'�tat de sant� de l'assur� entre la date de l'expertise et celle d�terminante de la d�cision litigieuse.
3.4 Le recourant ne d�montre pas que ce point de vue serait arbitraire. Les arguments qu'il avance pour dire que les avis de ses m�decins traitants seraient objectivement mieux fond�s que celui de l'expert ne sont pas pertinents. Il ne suffit pas d'invoquer le fait que ces m�decins suivent r�guli�rement le recourant pour �tablir qu'une l'expertise ordonn�e par l'administration est moins probante. C'est �galement en vain que le recourant pr�tend que l'expert aurait des doutes sur l'interpr�tation � donner de sa situation m�dicale. La d�claration du docteur G.________ cit�e dans le recours exprime bien plut�t la constatation d'une certaine discordance entre les plaintes subjectives de l'assur� et le status objectif observ� comme cela ressort de ses explications ult�rieures. Pour ce qui est de la remarque de ce m�decin selon laquelle il n'�tait pas inform� sur les conditions de travail du m�tier exerc� par l'assur�, elle ne permet pas de mettre cause l'appr�ciation retenue pour une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites, sur laquelle l'intim� s'est d'ailleurs fond� pour proc�der � l'�valuation de l'invalidit�. Enfin, on rel�vera que le r�sultat de l'examen par imagerie r�alis� le 29 janvier 2009 se rapporte clairement � un �tat de fait post�rieur � la d�cision attaqu�e, de sorte que les premiers juges n'avaient pas � en tenir compte (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243). Le recourant pourra au besoin s'y r�f�rer pour demander la r�vision de son droit au quart de rente. Pour le reste, soit le calcul du degr� d'invalidit�, celui-ci ne soul�ve aucune critique. Vu ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�.
Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) sans pouvoir pr�tendre une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.