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Timestamp: 2016-10-25 17:27:16+00:00
Document Index: 296695917

Matched Legal Cases: ['art. 71', 'art. 80', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 350', 'art. 453', 'art. 344', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 106', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 106', 'art. 138', 'art. 146', 'art. 164', 'art. 251', 'art. 164', 'art. 172', 'art. 29', 'art. 172', 'art. 164', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 251', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 251', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 138', 'art. 97', 'art. 164', 'art. 70', 'in fine', 'art. 44', 'art. 350', 'art. 344', 'art. 80', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68']

6B_377/2011 (23.09.2011)
MM. les Juges Mathys, Pr�sident, Schneider et Denys.
tous les 2 repr�sent�s par Me Daniel Tunik, avocat,
repr�sent� par Me Nicolas Gagnebin, avocat,
5. D.________, repr�sent�e par Me Ya�l Hayat, avocate,
toutes les 6 repr�sent�es par Me Guy Fontanet, avocat,
Diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers, faux dans les titres, droit d'�tre entendu, arbitraire, prescription, comp�tence,
recours contre les arr�ts de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 31 mars 2011 (ACAS/21/11, ACAS/22/11 et ACAS/23/11).
A.a Le 22 d�cembre 1995, les soci�t�s immobili�res F.________ A, B, C, D et E ont sign� comme bailleresses trois baux � loyer avec trois soci�t�s de droit �tranger H.________ Inc., K.________ Inc. et L.________ Inc. Ces soci�t�s, dont l'animateur �tait X.________, se sont av�r�es �tre des soci�t�s-�cran sans capital-social. Elles ne se sont jamais acquitt�es du loyer convenu, qui s'�levait � pr�s de 3'000'000 francs.
A.b X.________ �tait l'animateur et le b�n�ficiaire �conomique de M.________ Inc. (ci-apr�s M.________). Un faux bail, dat� du 9 septembre 1996 et cens� lier cette soci�t� aux soci�t�s immobili�res pr�cit�es, a �t� confectionn� pour les locaux vis�s ci-dessus. X.________ s'en est servi pour faire croire � des sous-locataires qu'il avait des droits sur ces locaux. Les sous-locataires ont vers� en ses mains les loyers correspondant aux sous-baux.
A.c X.________ �tait administrateur unique de B.________ SA et de N.________ SA, dont A.________ �tait l'actionnaire. Ce dernier a remis � X.________ trois ch�ques, d'un montant total de 340'000 fr., pour encaissement au cr�dit de ces soci�t�s. X.________ a encaiss� ces ch�ques sur le compte de M.________ et a utilis� les sommes � des fins personnelles.
A.d A.________ et X.________ ont convenu que celui-ci obtienne, par le biais de M.________, un pr�t de 2'000'000 fr. pour P.________ Ltd, dont A.________ �tait actionnaire majoritaire, ce dernier acceptant que B.________ SA garantisse ce pr�t � hauteur de 1'000'000 francs. X.________ a toutefois engag� les avoirs de B.________ SA sans limite, � l'insu de A.________. Il a vers� � P.________ Ltd 625'000 francs. Il a pour le surplus utilis� la ligne de cr�dit � concurrence de 1'572'000 fr. sans rapport avec les financements de cette soci�t� et provoqu� une obligation de couverture � charge de B.________ SA sur la totalit� des avoirs de celle-ci.
A.e D.________ a confi� � M.________ un montant de 945'000 USD, afin qu'il soit g�r� par X.________. Ce dernier a m�l� cet argent aux avoirs se trouvant sur le compte de M.________ et l'a utilis� pour rembourser les cr�dits consentis � cette soci�t�.
A.f X.________, en qualit� de pr�sident et b�n�ficiaire de la succursale de Gen�ve de H.________ Inc., a c�d� � M.________ 453'817 fr., alors que cette somme aurait d� revenir aux soci�t�s bailleresses, ainsi que les cr�ances en paiement de sous-locations. La faillite de H.________ Inc., succursale de Gen�ve, a �t� prononc�e le 10 d�cembre 2002.
A.g X.________ a continu� � percevoir les sous-loyers dus � M.________, succursale de Bienne, pour des locaux lou�s par cette derni�re � E.________ SA, alors que M.________ avait �t� d�clar�e en faillite le 12 d�cembre 2002.
Par arr�t du 9 juillet 2010, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � 27 mois de peine privative de libert� pour escroquerie par m�tier (cas A.a et A.b), faux dans les titres (cas A.b), abus de confiance (cas A.c, A.d et A.e) et diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers (cas A.f et A.g), peine compl�mentaire � celle prononc�e le 16 juin 2006, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie avant jugement. La peine a �t� partiellement assortie du sursis, � raison de 14 mois, avec d�lai d'�preuve de 5 ans. La Cour correctionnelle sans jury a r�serv� les droits de SI F.________ A, B, C, D et E et ordonn� le renvoi au Tribunal d'application des peines et mesures, pour suite � donner, des conclusions civiles d�pos�es par A.________, B.________ SA, D.________, C.________ et E.________ SA. Elle a pour le surplus prononc� la confiscation de tous les biens mobiliers et immobiliers saisis par le Juge d'instruction. Enfin, elle a condamn� X.________ au paiement des d�pens des parties civiles et aux frais de la proc�dure.
Par arr�t ACAS/23/11 du 31 mars 2011, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a rejet� le pourvoi en cassation d�pos� par X.________.
Par arr�t ACAS/21/11 du 31 mars 2011, cette autorit� a admis le pourvoi en cassation d�pos� par A.________ et B.________ SA. Elle a d�s lors annul� l'arr�t de la Cour correctionnelle en tant qu'il ordonnait le renvoi au Tribunal d'application des peines et mesures pour suite � donner aux conclusions civiles d�pos�es par eux et condamn� X.________ � payer � A.________ 342'553 fr. 50 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 8 mai 2000 et � B.________ SA 947'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 juillet 2002.
Par arr�t ACAS/22/11 du 31 mars 2011, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a �galement admis le pourvoi en cassation d�pos� par D.________. Elle a par cons�quent annul� l'arr�t de la Cour correctionnelle en tant qu'il ordonnait le renvoi au Tribunal d'application des peines et mesures pour suite � donner aux conclusions civiles d�pos�es par D.________ et condamn� X.________ � payer � cette derni�re 1'038'630 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 30 septembre 1998.
X.________ forme trois recours en mati�re p�nale. Ceux-ci sont chacun dirig�s contre l'arr�t du 9 juillet 2010 de la Cour correctionnelle sans jury et l'un des arr�ts rendus le 31 mars 2011 par la Cour de cassation. Dans le recours 6B_379/2011, form� notamment contre l'arr�t ACAS/23/11, il conclut � ce qu'il soit constat� d'office que les intim�s n'ont pas la qualit� de partie civile, � l'annulation de cet arr�t et � son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause pour nouveau jugement. Dans le recours 6B_377/2010, form� notamment contre l'arr�t ACAS/21/11, X.________ conclut au constat d'office que A.________ et B.________ SA n'ont pas la qualit� de partie civile. Il requiert en outre l'annulation de cet arr�t et le rejet de "la demande", subsidiairement le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. Dans le recours 6B_378/2010, form� notamment contre l'arr�t ACAS/22/11, il prend des conclusions similaires au recours 6B_377/2010, mais � l'encontre de D.________. En outre, il sollicite dans chacun de ses �crits l'octroi de l'effet suspensif et de l'assistance judiciaire ainsi que la lib�ration des biens saisis par le juge d'instruction.
Les trois recours, form�s par la m�me personne, sont dirig�s contre la m�me d�cision de premi�re instance et trois arr�ts statuant sur les pourvois interjet�s contre cette d�cision. Ils concernent des complexes de fait communs et comportent des griefs, notamment d'arbitraire, de violation de la pr�somption d'innocence et du droit d'�tre entendu, dont la motivation est calqu�e d'un recours sur l'autre. Il se justifie donc de les joindre et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF).
2.1 En vertu de l'art. 80 al. 1 LTF, le recours est uniquement recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance et par le Tribunal p�nal f�d�ral.
2.1.1 La Cour correctionnelle sans jury n'est pas une autorit� de derni�re instance. Les moyens soulev�s contre son arr�t sont donc irrecevables. Il en va en particulier de l'ensemble des griefs formul�s � l'encontre de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits op�r�s par cette autorit�.
2.1.2 L'art. 80 al. 1 LTF consacre �galement le principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Cela signifie notamment que sont irrecevables devant le Tribunal f�d�ral les moyens que l'autorit� cantonale ne pouvait pas examiner, selon les r�gles de proc�dure applicables, car ils n'�taient pas invoqu�s devant elle (ATF 122 IV 285 consid. 1c p. 287). Or, conform�ment � l'art. 350 du Code de proc�dure p�nale genevois du 29 septembre 1977 (aCPP/GE), qui r�gissait encore le recours cantonal (cf. art. 453 al. 1 CPP), la Cour de cassation examine si les motifs de cassation invoqu�s sont fond�s. Elle est donc li�e par les motifs du recours, qui doivent figurer dans le m�moire (art. 344 al. 2 let. a et d aCPP/GE; arr�t 6B_651/2009 du 13 novembre 2009 consid. 3). Selon la jurisprudence et la doctrine genevoises, les "motifs examin�s" sont exclusivement ceux contenus dans le m�moire du recourant, sous r�serve des motifs d'ordre public sur lesquels la Cour de cassation doit se prononcer d'office, tels que la comp�tence du tribunal qui a statu� ou la prescription de l'action p�nale (arr�t 6P.225/2006 du 5 mars 2007 consid. 4.2 et r�f�rences cit�es; �galement arr�ts 6B_847/2008 du 16 octobre 2008 consid. 2; 6P.154/2005 du 1er mars 2006 consid. 6.2).
Vu le pouvoir d'examen de la Cour de cassation genevoise, limit� en principe aux griefs soulev�s, le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re sur un grief non soulev� en instance cantonale, l'exigence de l'�puisement des instances cantonales n'�tant pas respect�e (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
2.2 Conform�ment � l'art. 99 al. 1 LTF, les nombreuses pi�ces remises � l'appui du recours sont irrecevables, dans la mesure o� elles ne r�sultent pas des arr�ts de la Cour de cassation.
2.3 Les conclusions prises en constatation d'office que les intim�s, � l'exception de D.________, n'ont pas la qualit� civile sont nouvelles. Elles sont donc irrecevables (art. 99 al. 2 LTF).
2.4 Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
2.4.1 Afin de satisfaire � cette obligation, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il faut qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (cf. ATF 134 V 53 consid. 3.3 p. 60; 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.). Un m�moire de recours ne satisfait pas � ces exigences minimales lorsque sa motivation reprend mot pour mot l'argumentation d�j� d�velopp�e devant la juridiction inf�rieure et que, partant, le recourant ne discute pas les motifs de la d�cision entreprise et n'indique pas - m�me succinctement - en quoi ceux-ci m�connaissent le droit selon lui. Le recourant ne saurait ainsi se contenter de renvoyer aux actes cantonaux ou de reproduire la motivation d�j� pr�sent�e dans la proc�dure cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 246 s.).
2.4.2 De plus, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et arr�ts cit�s).
Le recourant invoque une violation des art. 32 Cst. et 5 par. 2 CEDH. Tels que formul�s, ces griefs ne respectent pas les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Ils sont irrecevables.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu en rapport avec des mesures d'instruction qui n'auraient pas �t� ordonn�es, respectivement auraient �t� mal ex�cut�es.
Ce grief n'a pas �t� soulev� par le recourant dans son pourvoi en cassation et n'a d�s lors pas �t� trait� par l'autorit� pr�c�dente. Faute d'�puisement des instances cantonales, il est irrecevable. Dans le cadre de son grief, le recourant se r�f�re � l'�criture d�pos�e devant l'autorit� cantonale puis retir�e, �criture remise en annexe de son recours 6B_379/2011. Le renvoi � une �criture annexe est irrecevable.
Le recourant se plaint �galement de la mani�re dont l'instruction des faits en rapport avec D.________ a �t� men�e. Ce grief n'avait pas �t� soulev� aupr�s de l'autorit� pr�c�dente, encore moins examin� par cette derni�re. Il est donc irrecevable.
Le recourant conteste la qualit� de partie civile de D.________.
Cette question rel�ve du droit de proc�dure cantonale, en l'esp�ce de l'art. 25 aCPP/GE, alors applicable. Le recourant ne d�montre pas que cette disposition, qu'il ne cite m�me pas, aurait �t� appliqu�e de mani�re arbitraire. Son grief est donc irrecevable.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits et de violations de la pr�somption d'innocence.
6.1 A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant conteste des faits estimant qu'ils ont �t� �tablis de mani�re inexacte. Tels qu'ils sont motiv�s, ces griefs n'ont donc pas de port�e distincte (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
6.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable ou qu'une autre solution puisse entrer en consid�ration ou m�me soit pr�f�rable. Il faut que la d�cision soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
Conform�ment aux exigences de motivation d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5). La partie recourante qui entend critiquer les constatations de l'autorit� pr�c�dente doit ainsi expliquer de mani�re circonstanci�e, en d�signant les faits avec pr�cision par r�f�rence aux pi�ces du dossier, en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 97 al. 1 LTF sont r�alis�es. A d�faut, son grief est irrecevable (ATF 130 III 138 consid. 1.4 p. 140).
6.3 Le recourant critique un tr�s grand nombre de faits, qu'il cite entre guillemets. Apr�s examen, on comprend qu'il s'en prend en r�alit�, dans ses trois recours, aux faits figurant dans les questions pos�es � la Cour correctionnelle sans jury (par exemple recours 6B_379/11, p. 11 � 19) ainsi qu'� l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits op�r�s par cette autorit�, sans que l'on retrouve d'ailleurs toujours le passage pr�tendument cit� (par exemple recours 6B_379/11, p. 12 et 20 ss).
De la sorte, le recourant ne s'en prend pas aux arr�ts de la Cour de cassation, qui sont seuls attaquables (art. 80 al. 1 LTF). Surtout, il n'expose pas en quoi l'appr�ciation faite par cette autorit� des griefs soulev�s devant elle et le raisonnement qu'elle a suivi seraient insoutenables. Les griefs sont ainsi irrecevables.
6.4 Cela �tant, l'autorit� pr�c�dente n'est entr�e en mati�re sur le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, auquel elle a assimil� la violation de la pr�somption d'innocence dans le cadre de l'appr�ciation des preuves, que pour certains faits bien d�limit�s (cf. arr�t ACAS/23/11, ch. 4.2 et ss).
Le recourant ne pr�tend pas avoir d�j� soulev� les griefs qu'il soumet au Tribunal f�d�ral devant l'autorit� pr�c�dente, ni que celle-ci ne les aurait pas examin�s, ce en violation de ses droits constitutionnels ou en raison d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure. Les moyens qu'il soul�ve devant le Tribunal f�d�ral, sur lesquels l'autorit� pr�c�dente n'est pas entr�e en mati�re, sont donc irrecevables faute d'�puisement des instances cantonales.
Ce qui pr�c�de vaut en particulier pour les griefs expos�s par le recourant � l'encontre du r�le qui lui a �t� reconnu dans les soci�t�s impliqu�es, de l'identit� des actionnaires et b�n�ficiaires �conomiques de ces soci�t�s, des liens existant entre ces derni�res, du non-paiement des loyers pr�vus par les baux conclus avec SI F.________ A, B, C, D et E, du dommage caus� � ces soci�t�s immobili�res, du fait que le bail entre M.________ et ces soci�t�s immobili�res n'a jamais �t� sign� par celles-ci, de l'affectation des sommes obtenues par le recourant, du fait qu'il n'avait pas constamment la capacit� et la volont� de pr�senter l'�quivalent des sommes d�tourn�es ou encore des faits retenus en rapport avec les actes commis au pr�judice de D.________.
6.5.1 L'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e, pour confirmer cet usage, � l'appr�ciation de la Cour correctionnelle qui estimait un tel comportement attest� par les d�clarations des t�moins R.________ et S.________ ainsi que de l'intim� C.________ (arr�t ACAS/23/11, ch. 4.2).
6.5.2 Durant sa d�position devant le juge d'instruction, le t�moin R.________, employ� par une soci�t� sous-locataire, a d�clar� que le recourant lui avait pr�sent�, durant une s�ance organis�e quelques jours avant le 14 d�cembre 2001, un contrat sign� entre SI F.________ A, B, C, D et E et M.________, afin de lui prouver que les baux initiaux avaient �t� repris par cette derni�re soci�t� (pi�ce 20408). Alors qu'il �tait pr�sent lors de cette audition et assist� de son avocat, le recourant n'a pas contest� ces d�clarations, affirmant au contraire qu'il avait expliqu� � M. R.________ "ma version de la situation notamment que M.________ faisait valoir un droit sur le bail U.________" (pi�ce 20409). Le t�moin S.________ n'a certes pas d�clar� que le recourant lui avait montr� le faux bail. Il a toutefois affirm�, d'une part, que le recourant lui avait indiqu� par �crit que c'�tait "M.________ qui se fondait sur son bail pour louer les locaux" et, d'autre part, que, lors d'une s�ance le 14 novembre 2001, le recourant a confirm� ce fait, ayant un document devant lui et pr�tendant qu'il s'agissait d'un bail en bonne et due forme (pi�ce 20411). Ces d�clarations confortent la version selon laquelle le recourant a fait usage du faux bail, comme le t�moin R.________ l'a affirm�. Tout au moins n'�tait-il pas arbitraire de le retenir.
6.5.3 Le recourant ne discute pas ces �l�ments, ignorant les d�clarations du t�moin R.________ qui le d�rangent et niant avoir �t� pr�sent � la s�ance �voqu�e par le t�moin S.________ le 14 novembre 2001, ce alors qu'il venait de le reconna�tre (recours 6B_379/2011, respectivement p. 31 et 29). Il se borne pour le surplus � invoquer ses propres d�clarations faites en cours d'instruction d�niant un tel usage ainsi que des pi�ces et t�moignages non d�terminants. Son grief, de nature appellatoire, doit d�s lors �tre consid�r� comme irrecevable. E�t-il �t� recevable, il aurait �t� infond�, l'appr�ciation des t�moignages R.________ et S.________ n'�tant pas critiquable.
6.6 Pour le surplus, s'agissant des griefs d'arbitraire sur lesquels la Cour de cassation semble �tre entr�e en mati�re, on cherche en vain un grief formul� conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
Il en va ainsi lorsque le recourant conteste ne pas avoir eu la volont� de s'acquitter des loyers dus aux SI F.________ A, B, C, D et E. Son argumentation selon laquelle "pour toutes ces raisons, les �l�ments retenus par la Cour correctionnelle pour d�terminer la volont� de ne pas s'ex�cuter ne sont pas pertinents" (recours 6B_379, p. 19) est � cet �gard tout � fait insuffisante. Le recourant appuie �galement ce moyen sur le fait que le loyer et les garanties auraient �t� pay�s "pendant la p�riode d'occupation de M.________" (recours 6B_379/2011, p. 40). Dans la mesure o� le recourant se fonde sur un fait, non retenu, son grief est irrecevable. Au surplus, les baux ont �t� conclus le 22 d�cembre 1995. Or, le recourant pr�tend uniquement que le loyer a �t� pay� du 1er d�cembre 2001 au 15 mars 2002 (recours 6B_379/2011, p. 40), le loyer du 1er d�cembre 2001 �tant de plus cens� �tre acquitt� par celui vers� en septembre 1996, les deux autres par des montants qui sont "revenus en retour" (recours 6B_379/2011, p. 41). Ces arguments, m�me s'ils �taient recevables, ne d�montreraient pas qu'il �tait arbitraire de consid�rer que le recourant n'avait pas la volont� de payer les loyers pr�vus par les baux conclus le 22 d�cembre 1995.
Le recourant conteste �galement que A.________ lui ait donn� instruction de limiter le nantissement des avoirs de B.________ SA � 1'000'000 francs. A l'appui de ce moyen, il oppose ses propres d�clarations � celles de A.________, jug�es plus convaincantes par l'autorit� pr�c�dente, notamment car prouv�es par la pi�ce 10246, sans exposer en quoi cette appr�ciation serait insoutenable, en particulier pour quel motif ses propres d�clarations devraient pr�valoir sur celles de A.________. Le recourant ne se d�termine pas non plus sur le fait qu'il avait reconnu l'existence de cette limitation dans son pourvoi en cassation (arr�t ACAS/23/11, p. 18). Son grief, de nature appellatoire, est donc �galement irrecevable.
Pour le m�me motif, le moyen selon lequel le recourant n'aurait pas �t� li� par les instructions de A.________, est �galement irrecevable, le recourant admettant quelques lignes apr�s que A.________ pouvait lui donner des instructions, que les "ordres" dans ce groupe ont toujours �t� donn�s par oral et qu'il lui �tait naturel d'ob�ir aux instructions de A.________ (recours 6B_379/2011, p. 60).
En d�finitive, quels que soient les griefs touchant � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, l'argumentation pr�sent�e est purement appellatoire, partant irrecevable.
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 CP), d'escroquerie par m�tier (art. 146 ch. 1 et 2 CP), de diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers (art. 164 ch. 1 CP) et de faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP).
7.1 En vertu de l'art. 164 ch. 1 CP, le d�biteur qui, de mani�re � causer un dommage � ses cr�anciers, aura diminu� son actif, notamment en c�dant des valeurs patrimoniales � titre gratuit ou contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure, en refusant sans raison valable des droits qui lui reviennent ou en renon�ant gratuitement � des droits sera, s'il a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui, puni de la r�clusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement.
L'infraction de diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers peut, comme en l'esp�ce, �tre commise au sein d'une personne morale. Dans ce cas, l'art. 172 aCP, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, assimile au d�biteur ses organes, les membres de ses organes, ses collaborateurs munis d'un pouvoir de d�cision ind�pendant dans le secteur d'activit� dont ils sont charg�s et ses dirigeants effectifs, qui ne sont ni organes, ni membres d'un organe, ni collaborateurs. L'art. 29 CP a remplac� l'art. 172 aCP le 1er janvier 2007. Il ne constitue toutefois pas une lex mitior (arr�t 6B_635/2010 du 19 avril 2011 consid. 3.3.1).
7.1.1 A l'encontre de sa condamnation du chef de l'art. 164 ch. 1 CP, le recourant invoque que les dettes ayant conduit � la faillite de la succursale de Gen�ve de H.________ Inc., prononc�e le 10 d�cembre 2002, et � celle de la succursale de Bienne de M.________, prononc�e le 12 d�cembre 2002, �taient des dettes des �tablissements principaux. D�s lors ces faillites seraient nulles. Une des conditions pos�es par l'art. 164 CP ferait par cons�quent d�faut, ce qui exclurait l'application de cette disposition.
La contestation du lien entre une dette et l'�tablissement en Suisse doit se faire par voie d'opposition, dans la proc�dure de mainlev�e (ATF 114 III 6 consid. 1 p. 8; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n� 27 ad art. 50 LP). C'est cette voie de droit qui aurait d� �tre utilis�e le cas �ch�ant. Il est ainsi exclu de consid�rer les jugements de faillite comme entach�s de nullit� pour ce motif.
Le recourant invoque �galement des vices dans la proc�dure de poursuite ayant conduit � la faillite. Il se contente d'affirmations sans r�f�rence pr�cise � des �l�ments du dossier. Son grief, insuffisamment motiv�, est irrecevable.
Dans ces conditions, c'est en vain que le recourant remet en cause la r�alisation de l'exigence de faillite pos�e par l'art. 164 CP.
7.1.2 Les autres critiques du recourant contre sa condamnation en vertu de l'art. 164 CP ne sont pas fond�es. En particulier, le seul fait que des sommes dues � la soci�t� faillie, mais vers�es � une soci�t� tierce, aient �t� comptabilis�es sur le compte de la soci�t� faillie ne suffit pas � �viter la diminution effective des actifs de cette soci�t�, le recourant ne d�montrant � aucun moment que les sommes comptabilis�es auraient finalement �t� revers�es � la soci�t� faillie. En outre, l'art. 164 CP n'exige pas un lien entre l'affectation de la somme subtilis�e et la survenue de la faillite. Le grief soulev� par le recourant � cet �gard est vain.
7.2 Le recourant conteste �galement sa condamnation pour faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP. Tout d'abord, il invoque que le faux bail n'�tait pas propre � prouver un fait au sens de l'art. 110 ch. 5 [recte 4] CP et ne saurait d�s lors �tre qualifi� de titre. Le faux mat�riel utilis� par le recourant �tait apte � attester des droits de M.________ sur les locaux sous-lou�s. Il �tait donc destin� et propre � prouver un fait ayant une port�e juridique au sens de l'art. 110 ch. 4 CP. Ensuite, l'application de l'art. 251 CP n'est pas limit� � l'usage d'originaux, une copie d'un document falsifi� pouvant suffire (ATF 115 IV 51 consid. 6b, p. 57). Les griefs du recourant sont donc infond�s.
7.3 Pour le surplus, le recourant n'invoque pas, encore moins n'expose conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 42 al. 2 LTF, en quoi sa condamnation, fond�e sur des faits dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, violerait les art. 138, 146, 164 et 251 CP. Il n'y a par cons�quent pas � y revenir. Il en va en particulier de l'�l�ment d'astuce retenu � l'encontre du recourant, celui-ci invoquant l'exp�rience des repr�sentants de l'une ou l'autre victime, fait ne r�sultant pas de l'arr�t entrepris, sans que le recourant ne d�montre l'arbitraire d'une telle omission.
Le recourant soutient que les infractions qui lui sont reproch�es sont prescrites.
La prescription ne court plus si, avant son �ch�ance, un jugement de premi�re instance a �t� rendu (art. 97 al. 3 CP; 70 al. 3 aCP).
S'agissant de sa condamnation pour diminution effective de l'actif de H.________ Inc. (cas A.f), le recourant invoque qu'il n'�tait pas administrateur, ni directeur, ni organe de cette soci�t�. Il ne pouvait d�s lors �tre sanctionn� qu'en tant que tiers, en vertu de l'art. 164 ch. 2 CP. Or cette disposition ne pr�voyait que la peine d'emprisonnement et donc se prescrivait, selon l'art. 70 aCP en vigueur jusqu'au 1er septembre 2002, par 5 ans.
Le recourant nie ici la position de pr�sident et de b�n�ficiaire �conomique de la succursale de Gen�ve de H.________ Inc., position confirm�e par l'autorit� pr�c�dente (arr�t ACAS/23/11 let. e p. 6). Faute de d�montrer de mani�re recevable le caract�re arbitraire de ce fait, son grief est irrecevable. Au demeurant, le recourant reconna�t qu'il dirigeait les trois succursales (recours 6B_378/2011, p. 5 in fine; recours 6B_379/2011, p. 14).
Le recourant invoque encore que "la r�gie T.________" aurait viol� son obligation de r�duire le dommage au sens de l'art. 44 CO.
On comprend qu'il ne s'agit pas l� de l'intim�e G.________ SA, mais des soci�t�s immobili�res d�sign�es par le recourant sous l'abr�viation "T.________" (recours 6B_379/2011, p. 2). Dans la mesure toutefois o� le recourant fonde son grief sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t entrepris - notamment ce que les soci�t�s immobili�res et M.________ savaient et voulaient et l'existence d'une cession de bail - sans d�montrer l'arbitraire de leur omission, son grief est irrecevable.
Le recourant conteste �galement la comp�tence des autorit�s cantonales.
L'art. 350 ch. 2 aCP, auquel a succ�d� l'art. 344 al. 1 deuxi�me phrase aCP, en vigueur jusqu'au 31 janvier 2010, pr�voyait que lorsqu'un inculp� est poursuivi pour plusieurs infractions commises en diff�rents lieux et punies de la m�me peine - comme c'est le cas en l'esp�ce -, l'autorit� comp�tente est celle du lieu o� la premi�re instruction a �t� ouverte.
La premi�re instruction a �t� ouverte en mars 2002 dans le canton de Gen�ve � la suite du d�p�t, fin janvier et en f�vrier 2002, de deux plaintes pour escroquerie et faux dans les titres commis dans ce canton (respectivement pi�ces 10178, 10002 ss. 10179 ss). Les autorit�s genevoises �taient donc comp�tentes pour conna�tre notamment des faits constitutifs de diminution effective de l'actif commise au pr�judice des cr�anciers de M.________, succursale de Bienne, qui ont �t� d�nonc�s par plainte du 21 mai 2003 (pi�ce 10283 ss).
Le recourant se plaint que la Cour correctionnelle ait maintenu les confiscations prononc�es par le juge d'instruction, respectivement qu'elle n'ait pas d�taill� les diff�rentes valeurs confisqu�es.
Interjet� contre la d�cision de premi�re instance, ce grief est irrecevable (art. 80 al. 1 LTF). N'ayant pas �t� examin� par la Cour de cassation, sans que le recourant n'invoque qu'une telle omission proc�derait d'un d�ni de justice, il l'est �galement faute d'�puisement des instances cantonales.
Le recourant succombe. Ses conclusions �tant d�nu�es de chances de succ�s, l'assistance judiciaire lui sera refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera les frais de la cause (art. 66 al. 1 LTF) qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re d�favorable (art. 65 al. 2 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� amen�s � se d�terminer, ni au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF).
Le prononc� sur les recours rend les requ�tes d'effet suspensif sans objet.
Les recours 6B_377/2011, 6B_378/2011 et 6B_379/2011 sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'200 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.