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Timestamp: 2016-10-24 05:26:40+00:00
Document Index: 53272744

Matched Legal Cases: ['art. 111', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 65', 'art. 63', 'art. 111', 'art. 22', 'art. 111', 'art. 123', 'art. 68', 'art. 152', 'art. 278']

6S.452/2002 (28.02.2003)
6S.452/2002 /dxc
Les juges f�d�raux Schneider Pr�sident,
Wipr�chtiger, F�raud, Kolly et Karlen,
crime manqu� de meurtre,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 17 juin 2002.
Par jugement du 10 d�cembre 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________ pour crime manqu� de meurtre et l�sions corporelles simples qualifi�es � une peine de 7 ans de r�clusion, sous d�duction de 53 jours de d�tention pr�ventive.
Saisie d'un recours en nullit� et en r�forme de A.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 17 juin 2002, l'a �cart� et a confirm� le jugement attaqu�.
C.a A.________ est n� en 1974. Apr�s avoir suivi ses classes jusqu'� la fin de la huiti�me, il a effectu� un apprentissage de ma�on et a obtenu son CFC. Apr�s une p�riode de ch�mage entrecoup�e de divers jobs, il a �t� engag� en avril 1997 en qualit� d'employ� polyvalent, notamment � la r�fection des routes et � la voirie. A.________ a v�cu avec ses parents jusqu'� leur s�paration. Apr�s une exp�rience de vie ind�pendante, il a pr�f�r� retourner vivre chez son p�re, chez qui il est revenu apr�s avoir v�cu pendant quelque six semaines chez X.________ dont il �tait tomb� amoureux au d�but 1999. A.________ pratique la plong�e sous-marine depuis plusieurs ann�es et a obtenu en 1998 son brevet de secourisme qui est d'un niveau sup�rieur � ce qui est requis dans le cadre de l'obtention du permis de conduire. En 2000, il a obtenu un brevet d'assistant-instructeur de plong�e, formation qu'il a pratiqu�e. Selon le rapport d'expertise psychiatrique ordonn�e en cours d'enqu�te, le trouble de la personnalit� de l'expertis� doit �tre consid�r� comme un d�veloppement mental incomplet; il n'est pas de nature � att�nuer la facult� d'appr�cier le caract�re illicite d'un acte, mais il diminue l�g�rement la capacit� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation.
C.b En f�vrier 1999, A.________ a nou� une liaison sentimentale avec X.________, qui s'est s�par�e de son �poux et s'est install�e dans un appartement avec son fils, Y.________, n� en 1997. Tout en continuant � vivre officiellement chez son p�re, A.________ a rejoint son amie d�s les premiers jours d'avril et a pass� la quasi totalit� de son temps libre avec elle. Tous les t�moins entendus pendant l'enqu�te ont d�clar� que A.________ s'occupait bien de l'enfant et qu'il �tait "super" avec lui.
C.c Le 20 avril 1999, A.________ a chang� les couches de Y.________. Comme l'enfant pleurait et gigotait, refusant de se laisser langer, A.________ s'est �nerv� et lui a pinc� le sexe tr�s violemment pour lui faire mal et pour qu'il s'arr�te de pleurer. Il a t�l�phon� � son amie pour l'informer qu'il �tait arriv� un petit accident. X.________ a constat� que le p�nis de son enfant �tait rouge et tum�fi� et que quelques gouttes de sang avaient sali sa couche. Elle l'a amen� � l'h�pital o� le m�decin a constat� un oed�me et un �ryth�me du pr�puce qui ont �t� trait�s symptomatiquement.
C.d Le 6 mai 1999, dans le courant de la matin�e, alors qu'il changeait les couches de l'enfant qui �tait agit�, A.________ lui a saisi le bras droit, puis l'a tordu afin de le retourner sur le ventre. Il a agi avec beaucoup de brusquerie, notamment parce qu'il �tait press� de retourner vers son amie. Le soir, lorsque X.________ a vu que le poignet droit de son fils �tait enfl�, elle l'a amen� � l'h�pital o� on a diagnostiqu� une fracture du radius droit, ce qui a n�cessit� la pose d'un pl�tre.
C.e Le 10 mai 1999, X.________ a emmen� Y.________ � l'h�pital de l'Enfance pour un probl�me d'aphtes et de l�vre tum�fi�e. Les m�decins ont constat� que son bras n�cessitait une intervention. Ainsi, le 11 mai 1999, au matin, l'enfant a subi une anesth�sie g�n�rale pour la r�duction de sa fracture. Il a pu quitter l'h�pital vers midi avec sa m�re qui a re�u des recommandations des m�decins.
Ce m�me jour, A.________ est arriv� entre midi et 13 heures chez sa ma�tresse avec qui il a mang�, puis entretenu des relations sexuelles. Y.________, tout juste rentr� de l'h�pital apr�s sa narcose, �tait encore endormi. Comme son amie devait faire des courses avec Z.________, A.________ a propos� de garder l'enfant.
Alors que A.________ �tait en train de jouer � un jeu vid�o au salon, Y.________ s'est r�veill� et s'est mis � pleurer en appelant sa m�re. Agac�, l'adulte s'est rendu dans sa chambre, l'a pris, l'a plus ou moins jet� par terre sur le parquet et lui a donn� des coups violents sur le thorax avec la tranche de la main. Il l'a aussi fait glisser � plusieurs reprises sur le parquet pour qu'il se tape la t�te contre le bois du lit. Exc�d� par les pleurs du petit, il pensait ainsi le faire taire. Apr�s cette premi�re s�rie de coups, il a laiss� l'enfant qui geignait sur le parquet et est retourn� � son jeu vid�o.
Un peu plus tard, alors que Y.________ pleurait � nouveau et poussait m�me des hurlements, A.________ est retourn� dans sa chambre et lui a de nouveau donn� plusieurs coups tr�s violents sur le thorax et lui a tap� la t�te contre le cadre du lit. A la suite de cette sc�ne, A.________ a constat� que l'enfant avait perdu connaissance. Lors de l'enqu�te, il a d�clar� qu'il s'en �tait rendu compte car l'enfant respirait d'une fa�on lente et bizarre et qu'il avait les yeux mi-clos, sans r�action. Il est toutefois retourn� � son jeu vid�o, sans plus s'inqui�ter, laissant l'enfant sur le plancher.
Pendant une p�riode qu'il estime � une demi-heure, trois quarts d'heure, A.________ n'a pas cess� de jouer � son jeu vid�o. Sans que l'on sache exactement pourquoi, il est ensuite retourn� dans la chambre de l'enfant et a constat� qu'il �tait toujours dans le m�me �tat et qu'il �tait "tout froid". Il lui a alors inflig� une nouvelle vol�e de coups violents, toujours � la m�me place sur le thorax, tout en pratiquant comme auparavant pour lui heurter la t�te contre le bois du lit. Il l'a ensuite pos� sur la table � langer pour lui prendre la temp�rature, qui s'�levait � 34.8 �C, et lui a mis un suppositoire.
Lors de l'enqu�te, A.________ a reconnu qu'� un moment donn�, il avait pens� avoir gri�vement bless� l'enfant et avoir m�me imagin� qu'il pouvait en mourir. Lors d'une autre audition, il a contest� avoir pens� que Y.________ pouvait �tre en danger, tout en reconnaissant qu'il savait qu'une personne inconsciente ne devait pas �tre laiss�e sans surveillance et qu'il connaissait le comportement ad�quat � adopter dans ce genre de situation. Aux d�bats, il a admis qu'il avait envisag� un risque de danger de mort pour un enfant de cet �ge, violemment frapp� alors qu'il �tait inconscient.
A son retour, X.________ a constat� que son fils paraissait inconscient et a t�l�phon� � l'h�pital vers 16 h 40 pour demander conseil. Son amie Z.________, arriv�e quelques minutes apr�s elle dans l'appartement, s'est imm�diatement rendue compte de la gravit� de la situation et lui a ordonn� de se rendre � l'h�pital.
C.f A leur arriv�e, une infirmi�re a r�alis� la gravit� de l'�tat de l'enfant et a actionn� l'alarme de r�animation. Un docteur l'a pris en charge, lui a fait du bouche � bouche et l'a ventil� avec un masque � oxyg�ne. L'�tat de l'enfant ne s'am�liorant pas, il a �t� d�cid� de l'intuber. Au cours de cette intervention, Y.________ a fait un arr�t cardiaque qui a n�cessit� un massage et un remplissage vasculaire agressif, ce qui a permis, apr�s quinze � vingt minutes, le r�tablissement d'une activit� cardiaque et le r�veil de l'enfant. Une fois stabilis�, il a �t� transport� au CHUV o� il est rest� aux soins intensifs quinze jours durant lesquels il a �t� nourri artificiellement et maintenu sous morphine. Le 26 mai 1999, il a �t� transf�r� en p�diatrie o� il est rest� jusqu'au 22 juin 1999. Il a ensuite �t� plac� � l'Abri jusqu'au 20 ao�t 1999 avant d'�tre rendu � sa m�re.
Le 12 mai 1999, le Prof. Krompecher a effectu� une expertise clinique de Y.________. Il a constat� une fracture m�diane du pancr�as, une fracture h�patique, de nombreux h�matomes r�cents au niveau de la paroi abdominale et de la r�gion dorsale inf�rieure et l'exarticulation ou l'intrusion de l'incisive lact�ale centrale sup�rieure gauche, avec plaie alv�olaire ouverte et l�g�rement sanglante. Toutes ces l�sions sont les cons�quences des s�vices caus�s � Y.________ par A.________. Aujourd'hui, la gu�rison de l'enfant est totale, sans qu'on doive craindre de s�quelles physiques.
Le Dr Guetta a institu� un soutien p�dopsychiatrique pour Y.________, qu'il a vu r�guli�rement depuis juin 1999. Lors des d�bats, il a confirm� que l'enfant avait �volu� de fa�on tout � fait favorable et a laiss� entendre qu'apr�s la fin de son traitement, l'enfant serait vraisemblablement totalement remis sur le plan psychique et physique.
Invoquant une violation des art. 111 et 63 CP, A.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral et conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Il requiert �galement l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Le recourant conteste sa condamnation pour crime manqu� de meurtre par dol �ventuel. Il soutient n'avoir jamais eu r�ellement l'intention de mettre fin aux jours de sa victime, ni m�me jamais pens� que la chose fut possible, nonobstant les coups ass�n�s.
2.1 Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251; 119 IV 1 consid. 5a p. 2 et les r�f�rences cit�es). Celui qui se rend coupable de n�gligence consciente envisage lui aussi l'av�nement du r�sultat dommageable. Il ne se distingue de celui qui agit par dol �ventuel que parce que, faisant preuve d'une impr�voyance coupable, il escompte que ce r�sultat - qu'il refuse - ne se produira pas. Or, pour qu'il y ait volont� au regard de l'art. 18 al. 2 CP, il faut, mais il suffit que le r�sultat ait �t� accept� pour le cas o� il se produirait, sans pour autant que l'auteur ait agi de mani�re � en favoriser l'av�nement (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251; 119 IV 1 consid. 5a p. 2).
Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, soit de faits internes qui, en tant que faits, ne peuvent en principe pas �tre revus dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1), m�me si l'autorit� cantonale s'est prononc�e � cet �gard, en l'absence d'aveux de l'auteur, en se fondant sur des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252 et les r�f�rences cit�es). Toutefois, la question de savoir si les �l�ments ext�rieurs retenus en tant que r�v�lateurs du contenu de la conscience et de la volont�, autorisent � admettre que l'auteur a agi par dol �ventuel, rel�ve du droit. Ainsi, lorsque l'autorit� cantonale a d�duit l'�l�ment subjectif du dol �ventuel sur la base d'�l�ments ext�rieurs, faute d'aveux de l'auteur, les questions de fait et de droit se chevauchent sur certains points. Le Tribunal f�d�ral peut d�s lors revoir, dans une certaine mesure, si ces �l�ments ext�rieurs ont �t� correctement appr�ci�s au regard de la notion juridique du dol �ventuel. En cons�quence, le juge doit exposer ces �l�ments ext�rieurs le plus exhaustivement possible, afin que l'on puisse discerner ce qui l'a conduit � retenir que l'auteur a envisag� le r�sultat dommageable et s'en est accommod� (cf. ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253 s.; Martin Schubarth, Einheitsbeschwerde in PJA 1992 p. 849 ss, sp�c. p. 851 s.). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figure notamment la probabilit�, connue par l'auteur, de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253 s.; 119 IV 1 consid. 5a p. 2 s.). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252).
2.2 Selon les constatations cantonales qui lient la cour de c�ans, le recourant a reconnu qu'� un moment donn� il avait envisag� qu'il y avait un risque de danger de mort pour l'enfant, ce qui ne l'avait pas emp�ch� de le laisser seul, puis de le frapper � nouveau. Ainsi, le recourant a admis avoir envisag� le r�sultat dommageable, mais a n�anmoins continu� � infliger des s�vices � sa victime. Compte tenu des aveux du recourant et conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (cf. supra, consid. 2.1), on peut fortement douter de la recevabilit� du grief invoqu� qui, de toute mani�re, doit �tre rejet� au fond. En effet, il ressort de l'arr�t attaqu� que le recourant, au b�n�fice d'un brevet de secouriste de plong�e, savait qu'une personne inconsciente ne devait pas �tre laiss�e sans surveillance et qu'il connaissait le comportement ad�quat � adopter dans ce genre de situation. L'arr�t attaqu� retient qu'apr�s la seconde vol�e de coups inflig�e le 11 mai 1999, le recourant s'�tait rendu compte que l'enfant, fragilis� par une narcose, avait perdu connaissance, puisque celui-ci respirait d'une fa�on lente et bizarre et qu'il avait les yeux mi-clos, sans r�action, mais qu'il avait tout de m�me quitt� la pi�ce, sans s'inqui�ter, pour revenir apr�s une demi-heure, trois quarts d'heure, lui ass�ner de nouveaux coups tout en constatant que l'enfant �tait toujours dans le m�me �tat et qu'il �tait tout froid. Se basant sur le rapport d'expertise, l'autorit� cantonale a retenu que le trouble de la personnalit� du recourant n'�tait pas de nature � att�nuer la facult� d'appr�cier le caract�re illicite d'un acte, mais qu'il diminuait l�g�rement la capacit� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Sur la base des d�clarations du psychiatre, elle a aussi relev�, au sujet des �v�nements du 11 mai 1999, que l'agacement et l'angoisse ressentis par le recourant avaient pu lui faire "perdre les p�dales", dans le sens qu'il ne ma�trisait plus la situation, mais a toutefois exclu une d�mence, dans la mesure o� il n'�tait pas hors de la r�alit� et qu'il n'existait pas de d�lire, ni d'hallucination.
Dans ces conditions, tant la probabilit� de la r�alisation du risque que la violation du devoir de prudence �taient extr�mement �lev�es, ce qui constitue des indices d�terminants permettant de conclure que le recourant avait envisag� et accept� l'�ventualit� que l'enfant mour�t. Sont �galement r�v�lateurs l'extr�me violence et l'acharnement avec lesquels le recourant a frapp� l'enfant, ce m�me alors que celui-ci �tait inconscient, de m�me que les mobiles futiles et �go�stes qui l'ont pouss� � commettre de tels actes. Le recourant a donc envisag� et accept� que Y.________ f�t tu� et son grief est d�s lors infond�.
2.3 Le recourant ne conteste pas, � juste titre, la r�alisation des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction. Partant, la condamnation du recourant pour crime manqu� de meurtre par dol �ventuel est en tout point bien fond�e.
Le recourant soutient que la peine de 7 ans de r�clusion serait arbitrairement s�v�re.
3.1 Tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, l'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine; cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation. Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s de mani�re d�taill�e dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il suffit de se r�f�rer.
M�me s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit f�d�ral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 124 IV 286 consid. 4a p. 295; 123 IV 49 consid. 2a p. 51; 150 consid. 2a p. 152 s. et les arr�ts cit�s).
Concernant la motivation de la peine, le juge doit exposer, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant; il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, � savoir les �l�ments pris en compte et l'importance qu'il leur est accord�e. Toutefois, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Plus la peine est �lev�e, plus la motivation doit �tre compl�te; cela vaut surtout si la peine, dans le cadre l�gal, appara�t comparativement tr�s �lev�e. Un pourvoi ne saurait toutefois �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 2c p. 105; 122 IV 265 consid. 2d p. 269; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56; 120 IV 136 consid. 3a p. 143).
Lorsqu'il admet une responsabilit� p�nale restreinte (art. 11 CP), le juge doit r�duire la peine en cons�quence, sans �tre tenu toutefois d'op�rer une r�duction lin�aire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Lorsque le r�sultat de l'infraction ne s'est pas produit, la peine doit aussi �tre att�nu�e; la mesure de cette att�nuation d�pend notamment de la proximit� du r�sultat et des cons�quences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1 p. 53 ss). Ces r�ductions, de m�me que celles d�coulant de l'art. 64 CP, peuvent toutefois �tre compens�es par une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, ces derni�res pouvant de la sorte neutraliser les effets de circonstances att�nuantes; il en va de m�me en cas de concours d'infractions (art. 68 ch. 1 al. 1 CP; cf. ATF 116 IV 300 consid. 2 p. 302 ss).
3.2 Le fait qu'en premi�re instance le si�ge du Pr�sident et celui du Minist�re public aient �t� occup�s par des femmes qui, d'apr�s le recourant, seraient plus sensibles que des hommes � des cas de maltraitances enfantines, n'est pas un crit�re pertinent dans l'application de l'art. 63 CP.
3.3 Le recourant soutient vainement que la peine inflig�e est extr�mement lourde compte tenu du fait que l'enfant se porte bien aujourd'hui, �l�ment que l'on ne saurait d�cemment �carter, et de l'absence d'ant�c�dents judiciaires.
La cour cantonale a tenu compte, dans un sens att�nuant, de l'absence d'ant�c�dents du recourant et du fait que l'enfant n'�tait pas d�c�d�. En effet, elle a retenu, sans violation du droit f�d�ral (cf. supra, consid. 2.2), le meurtre manqu� par dol �ventuel et a, par cons�quent, att�nu� la peine conform�ment � l'art. 65 CP, l'enfant ayant miraculeusement surv�cu. La mesure de cette att�nuation d�pend de la proximit� du r�sultat et des cons�quences r�elles des actes commis, soit des l�sions effectives subies par la victime. En l'esp�ce, la vie de l'enfant, qui a subi un arr�t cardiocirculatoire, a �t� s�rieusement mise en danger et ses l�sions ont �t� tr�s importantes (cf. supra, consid. C.f). En revanche, le recourant n'a d'aucune fa�on contribu� � la gu�rison de la victime qui ne doit la vie qu'� l'intervention des m�decins. Selon les constatations cantonales, il n'a pas m�me appel� les secours alors que Y.________ �tait inconscient et en danger de mort. Partant, il ne saurait se pr�valoir du fait que la victime se soit miraculeusement r�tablie.
Pour le surplus, le recourant ne pr�tend pas, et on ne le voit du reste pas, que la peine aurait �t� fix�e sur la base de crit�res �trangers � l'art. 63 CP ou en omettant de tenir compte d'�l�ments importants et pertinents.
3.4 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en pronon�ant une peine exag�r�ment s�v�re.
Le recourant produit un article de presse duquel il ressort qu'un p�re de famille a �t� condamn� par les autorit�s genevoises � 24 mois de prison ainsi qu'� un suivi th�rapeutique pour avoir inflig� des l�sions corporelles graves - partiellement par n�gligence -, pour avoir omis de pr�ter secours � son enfant et pour avoir manqu� � ses devoirs. La comparaison op�r�e par le recourant avec ce cas est vaine, puisque les faits et les infractions retenus ne sont pas les m�mes.
Le recourant s'est rendu coupable de crime manqu� de meurtre au sens de l'art. 111 CP en relation avec l'art. 22 CP. Cette infraction est passible d'une peine de 1 � 20 ans de r�clusion (cf. art. 111, 22 al. 1, 35 et 65 CP). Il s'est �galement rendu coupable de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 CP sanctionn�es d'une peine d'emprisonnement. Selon l'arr�t attaqu�, l'apr�s-midi du 11 mai 1999, le recourant s'est acharn�, � trois reprises, avec rage, gratuitement et froidement, sans scrupules, ni compassion, sur un enfant tout juste �g� de 2 ans, fragilis� par une narcose; alors m�me que Y.________ �tait inconscient, il lui a encore inflig� une vol�e de coups sur le thorax et lui a heurt� la t�te sur le bois du lit. De tels faits sont tr�s graves et la faute du recourant est lourde. Celle-ci est d'ailleurs encore aggrav�e par les premi�res agressions des 20 avril et 6 mai 1999 (cf. art. 68 ch. 1 CP). Dans un sens aggravant, il y a �galement lieu de tenir compte du fait que, par la suite, le recourant n'a d�montr� aucun regret, ni remords et qu'il a agi, le 11 mai 1999, pour un motif futile et �go�ste, soit l'envie d'avoir la paix pour jouer � des jeux vid�o. A la d�charge du recourant, on peut retenir le fait que le r�sultat de l'infraction ne s'est pas produit, une responsabilit� p�nale l�g�rement restreinte, son absence d'ant�c�dents, les bons renseignements obtenus sur son compte par les instructeurs de plong�e, ainsi que le suivi psychot�rapeutique qu'il a d�cid� spontan�ment d'entreprendre, tout en relevant que, malgr� ce traitement, il n'a pas r�ellement effectu� une prise de conscience de ses actes, qu'il ne parvient toujours pas � expliquer, m�me s'il semble en avoir honte.
Dans ces conditions, la peine de 7 ans de r�clusion n'est pas excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. La peine inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue du recours, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).