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Timestamp: 2016-10-21 18:26:56+00:00
Document Index: 242345498

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 49', 'art. 34', 'art. 24', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 23', 'art. 20', 'art. 23', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 23', 'art. 37', 'art. 33', 'ATF ', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 105', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 23', 'art. 105', 'art. 24', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68', 'ATF ']

Arr�t du 20 ao�t 2007
Fondation de pr�voyance en faveur du
intim�, repr�sent� par le Centre de contact Suisses-Immigr�s, route des Acacias 25, 1227 Les Acacias.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 24 janvier 2007.
A.a Depuis le mois de septembre 1986, M.________, n� en 1949, travaillait � temps partiel comme infirmier-assistant/veilleur de nuit au service de la maison de retraite X.________. A ce titre, il �tait affili� � la Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________, (ci-apr�s: la fondation).
Le 14 mars 1989, M.________ a �t� victime d'un accident, dont les suites ont �t� prises en charge par l'assureur LAA de l'employeur, qui a vers� des indemnit�s journali�res. A partir du 1er mars 1990, le pr�nomm� a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 100 % et assortie d'une rente compl�mentaire pour �pouse et de quatre rentes compl�mentaires pour enfant (d�cision du 2 ao�t 1991). De son c�t�, la fondation a vers� � l'int�ress� une rente d'invalidit� de 15'672 fr. par an depuis le 1er mars 1991. Il s'est par ailleurs vu allouer d�s le 1er septembre 1992 une rente d'invalidit� de la part de Solida, assurance accidents de caisses-maladie suisses SA (d�cision du 28 octobre 1992).
A.b A la suite du divorce de M.________ en d�cembre 2000, la fondation s'est aper�ue qu'il percevait une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents et a suspendu le versement de sa rente � partir de novembre 2002. Elle l'en a inform� par courrier du 19 novembre 2003, en l'invitant � lui communiquer le d�tail de ses revenus pour la p�riode du 1er mars 1991 au 30 novembre 2003. Apr�s avoir transmis � la fondation les donn�es requises, M.________ lui a en outre annonc�, le 19 juillet 2004, qu'il s'�tait remari� en 2003 et qu'une fille �tait issue de sa nouvelle union (en janvier 2004); les deux enfants de son �pouse vivaient par ailleurs sous son toit depuis le 3 juin 2004. Par la suite (d�cisions de l'assurance-invalidit� des 15 d�cembre 2004 et 22 mars 2005), le pr�nomm� a �t� mis au b�n�fice de rentes pour sa fille (d�s le 1er janvier 2004) et pour les deux enfants de son �pouse (d�s le 1er septembre 2004).
Par lettre du 11 novembre 2004, d�sign�e comme d�cision sujette � opposition, la fondation a inform� l'int�ress� qu'elle maintenait pour une dur�e ind�termin�e la suspension du versement de la rente LPP (prononc�e provisoirement d�s novembre 2002), en raison d'une surindemnisation due au versement de la rente d'invalidit� de l'assurance-accidents depuis le 1er septembre 1992. M.________ ayant contest� cette �d�cision�, elle a maintenu sa position par courrier du 20 avril 2005, d�sign� comme une d�cision susceptible d'�tre d�f�r�e au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales.
Par acte du 23 mai 2005, M.________ a saisi le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant � �l'annulation de la d�cision sur opposition du 20 avril 2005� et � ce que la fondation soit condamn�e au versement de la rente d�s le mois de novembre 2002. Par jugement du 24 janvier 2006 (recte 2007), le tribunal a admis la demande et condamn� la fondation � reprendre d�s le 1er novembre 2002 le versement d'une pension d'invalidit� non r�duite de 1306 fr. par mois en faveur du pr�nomm�, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 23 mai 2005.
La fondation interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de d�pens, elle conclut � ce que soit prononc� qu'elle �tait en droit de suspendre le paiement de la rente � compter du 1er novembre 2002.
M.________ n'a pas r�pondu � l'invitation � se d�terminer sur le recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � prendre position.
Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Ni la LTF, ni la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif f�d�ral (loi sur le Tribunal administratif f�d�ral [LTAF]; RS 173.32) entr�e en vigueur en m�me temps n'ont modifi� la comp�tence ratione materiae et ratione temporis du tribunal cantonal des assurances et, en derni�re instance, du Tribunal f�d�ral de se prononcer sur des contestations relatives aux prestations de la pr�voyance professionnelle opposant institutions de pr�voyance et ayants droit (cf. ATF 122 V 320 consid. 2 p. 323; voir art. 86 al. 1 let. d LTF et ch. 109 de l'annexe � l'art. 49 al. 1 LTAF). D�s lors que les autres conditions formelles de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont �galement remplies, il y a lieu d'entrer en mati�re sur celui-ci.
4.1 Le jugement entrepris expose correctement la r�gle l�gale �dict�e par le Conseil f�d�ral en application de l'art. 34a al. 1 LPP visant � emp�cher que le cumul de prestations ne procure � l'assur� un avantage injustifi� (art. 24 OPP 2) et les principes jurisprudentiels y relatifs, en particulier ceux sur la notion de �gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�. Il suffit d'y renvoyer.
4.2 On ajoutera que la r�glementation expos�e dans le jugement attaqu� ne vaut que pour les prestations de la pr�voyance professionnelle obligatoire; pour ce qui est de la pr�voyance plus �tendue - dont rel�ve en l'occurrence le rapport d'assurance entre les parties -, les institutions de pr�voyance restent libres de r�gler diff�remment la coordination avec d'autres assurances sociales (art. 49 al. 2 LPP; ATF 122 V 151 consid. 3d p. 155 et les r�f�rences), pour autant qu'elles respectent certains principes, notamment celui de la concordance des droits, qui a une port�e g�n�rale (ATF 129 V 150 consid. 2.2 p. 154). Lorsque le r�glement pr�voit une limite plus restrictive de surindemnisation que celle pr�vue par l'art. 24 al. 1 OPP 2, il convient de proc�der � un calcul s�par� et comparatif, pour la pr�voyance obligatoire, d'une part et pour la pr�voyance plus �tendue, d'autre part, afin de s'assurer qu'une �ventuelle r�duction des prestations justifi�e au regard des dispositions statutaires et r�glementaires de l'institution de pr�voyance l'est aussi au regard des exigences minimales de la LPP, autrement dit si l'assur� b�n�ficie au moins des prestations l�gales selon la LPP (SVR 2000 BVG n� 6 p. 31; arr�t B 30/06 du 13 juillet 2006; Fr�sard, Questions de coordination en mati�re de pr�voyance professionnelle, RJN 2000 p. 11 ss, p. 21).
4.3 Afin d'�viter la surindemnisation de la personne affili�e, l'art. 23 du r�glement de la fondation recourante (version en vigueur � partir de 2002; art. 20 du r�glement en vigueur � partir de 1985) pr�voit ceci:
�(1) Si le montant total constitu� par les rentes d'invalidit� ou de survivants de la Fondation, augment� des rentes vers�es par les tiers mentionn�s � l'alin�a (2) ci-apr�s ou �ventuellement du salaire r�alis� par le b�n�ficiaire d'une rente d'invalidit� totale ou partielle, exc�de le 100 % du traitement brut, allocations familiales comprises, les rentes de la Fondation sont r�duites � due concurrence.
(2) Les rentes d'invalidit� ou de survivants de tiers prises en compte sont celles vers�es par:
- l'assurance vieillesse et survivants et l'assurance invalidit� f�d�rales;
- l'assurance couvrant le risque accident en application de la loi f�d�rale sur l'assurance-accidents;
- l'assurance militaire f�d�rale (...)
(3) Si les prestations de la Fondation sont r�duites, elles le sont toutes dans la m�me proportion. Le montant de la r�duction sera revu chaque ann�e, compte tenu de l'�volution des prestations, d'une part, ou de la perte ou encore de l'ouverture du droit � une prestation, d'autre part. (...)�
5.1 Examinant le calcul de surindemnisation tel qu'il se pr�sentait en 2002 - ann�e au cours de laquelle la recourante avait suspendu le versement de ses prestations - la juridiction cantonale a retenu, en se r�f�rant � l'art. 23 al. 1 du r�glement, que la limite de surindemnisation r�glementaire correspondait �au salaire r�alis� en dernier lieu par l'assur� avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des salaires jusqu'au moment de la surindemnisation�. Prenant en consid�ration les donn�es salariales r�sultant de la convention collective de travail conclue entre la F�d�ration genevoise des �tablissements m�dico-sociaux (FEGEMS) et les syndicats (ratifi�e par l'ancien employeur de l'intim�) et du R�glement d'application de la loi genevoise concernant le traitement et les prestations allou�s aux membres du personnel de l'Etat et des �tablissements hospitaliers, les premiers juges ont fix� � 81'960 fr. (69'920 fr. de salaire plus 12'040 fr. d'indemnit�s pour travail de nuit) le revenu qu'aurait obtenu l'intim� en 2002. Constatant que ce montant �tait sup�rieur aux rentes d'invalidit� vers�es par la recourante, l'assurance-invalidit� et l'assurance-accidents (pour un total de 61'932 fr.), ils en ont d�duit que le cas de surindemnisation n'�tait pas r�alis� en 2002.
Proc�dant au calcul de surindemnisation pour les ann�es 2004 et 2005 - � partir desquelles l'intim� a per�u des rentes pour enfant de l'assurance-invalidit� -, la juridiction cantonale est arriv�e � la m�me conclusion: le salaire hypoth�tique d�terminant (88'587 fr. pour 2004, 90'710 fr. pour 2005) �tait plus �lev� que les rentes cumul�es (70'668 fr. en 2004, 77'784 fr. en 2005), si bien qu'il n'y avait pas surindemnisation. En cons�quence, la recourante �tait tenue de continuer � verser une pension d'invalidit� non r�duite � partir du 1er novembre 2002.
5.2 Invoquant une violation des art. 6 et 23 al. 1 et 3 de son r�glement, la recourante fait valoir en substance que la limite de surindemnisation aurait d� �tre d�termin�e en fonction du salaire brut per�u par l'intim� au moment o� il a cess� son activit� en mars 1989, � savoir un salaire annuel de 36'076 fr. ou 3006 fr. 30 par mois (sans y inclure les indemnit�s relatives au travail de nuit en vertu de l'art. 6 al. 2 du r�glement). Pour le calcul de surindemnisation, qui aurait, de l'avis de la recourante, d� �tre examin� au 1er septembre 1992 - date � laquelle est n� le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents - et non en 2002, il n'y aurait pas lieu de tenir compte d'une �volution du dernier salaire brut per�u par l'intim� en 1989, puisque celle-ci ne constituerait pas un crit�re pr�vu par le r�glement pour adapter la r�duction des prestations entra�n�e par une �ventuelle surindemnisation (art. 23 al. 3 du r�glement). D�s lors que le revenu brut (de 3006 fr. par mois) �tait manifestement inf�rieur au total des rentes mensuelles per�ues en 2002 (5161 fr.), la recourante soutient avoir �t� en droit de suspendre le versement de ses prestations � compter du 1er novembre 2002.
6.1 En ce qui concerne tout d'abord le moment d�terminant du calcul de surindemnisation, soit la question de savoir sur la base de quels �l�ments le calcul doit �tre effectu� du point de vue temporel, le Tribunal f�d�ral des assurances a jug� qu'il y a lieu de prendre en consid�ration les facteurs de calcul au moment o� se pose (pour la premi�re fois) la question de la r�duction des prestations pour cause de surindemnisation (arr�t B 93/01 du 12 d�cembre 2002, r�sum� in RSAS 2003 p. 516, consid. 3.1; RSAS 1997 p. 465 consid. 2c). Ces facteurs de calcul - en particulier les rentes de l'assurance-invalidit� et de l'assurance-accidents qui sont adapt�es p�riodiquement � l'�volution des salaires et des prix (art. 37 al. 1 LAI en relation avec l'art. 33ter LAVS, 34 LAA) - peuvent toutefois se modifier, si bien que le calcul de surindemnisation peut en principe �tre effectu� en tout temps (ATF 123 V 193 consid. 5a p. 197; RSAS 1997 p. 465 consid. 3b). C'est ce qu'exprime l'art. 24 al. 5 OPP 2, selon lequel l'institution de pr�voyance peut en tout temps r�examiner les conditions et l'�tendue d'une r�duction et adapter ses prestations si la situation se modifie de fa�on importante (sur la notion de modification importante, voir ATF 125 V 163 consid. 3b p. 164 sv.), l'adaptation des prestations n'�tant toutefois pas laiss�e � la libre appr�ciation de l'institution de pr�voyance (ATF 125 V 163). Le r�glement de la recourante pr�voit une r�gle semblable � son art. 23 al. 3 deuxi�me phrase: la r�duction est revue chaque ann�e, compte tenu de l'�volution des prestations et de la perte ou de l'ouverture du droit � une prestation.
En l'esp�ce, on peut certes consid�rer avec la recourante que la question de la surindemnisation s'est pos�e pour la premi�re fois � l'ouverture du droit � une rente de l'assurance-accidents, le 1er septembre 1992 (du moins sous l'angle de la pr�voyance plus �tendue; pour la pr�voyance obligatoire, le versement des indemnit�s journali�res LAA apr�s l'�v�nement accidentel du 14 mars 1989 pourraient d�j� entrer en ligne de compte � une date ant�rieure [cf. ATF 123 V 193]). Etant donn� que les facteurs de calcul (en particulier les rentes LAI et LAA) ont depuis lors subi des modifications dans le sens d'une ��volution des prestations� pr�vue � l'art. 23 al. 5 deuxi�me phrase du r�glement, et que la recourante a suspendu le versement de ses rentes � partir de novembre 2002 seulement - les prestations allou�es jusqu'alors n'�tant pas en cause dans le pr�sent litige -, la juridiction cantonale �tait toutefois fond�e � examiner le calcul de surindemnisation � cette date, sans qu'on puisse y voir une violation du droit comme le pr�tend en vain la fondation.
6.2 En revanche, s'agissant de la limite de la surindemnisation � prendre en consid�ration - qui, dans la mesure o� la recourante s'en prend � l'interpr�tation de la disposition idoine par les premiers juges, rel�ve d'une question de droit -, l'argumentation de la fondation est fond�e. Selon l'art. 23 al. 1 du r�glement, la limite de surindemnisation �quivaut � �100 % du traitement brut, allocations familiales comprises�. Ces termes du r�glement - qui, en tant que conditions g�n�rales du contrat de pr�voyance liant les parties doit s'interpr�ter selon les r�gles g�n�rales sur l'interpr�tation des contrats (� ce sujet, voir ATF 132 V 286 consid. 3.2.1 p. 292 et les arr�ts cit�s) - ne font pas appel � une notion variable ou hypoth�tique (telle les expressions �salaire pr�sum� perdu� ou �salaire hypoth�tique qu'aurait per�u l'assur�). Seul est d�terminant selon la lettre claire de la disposition r�glementaire le revenu brut effectivement r�alis� par l'intim�, sans qu'il soit tenu compte des augmentations possibles de salaire qu'il aurait pu r�aliser par la suite si le risque assur� n'�tait pas survenu. En ce sens, la fondation a pr�vu une r�glementation plus restrictive que celle de l'art. 24 al. 1 OPP 2, dont se sont inspir�s les premiers juges pour interpr�ter la notion pr�vue par l'art. 23 al. 1 du r�glement, en incluant � tort l'�volution du salaire de l'intim� jusqu'au moment du calcul de surindemnisation.
Il convient donc de prendre en compte comme limite de surindemnisation r�glementaire le revenu brut (� 100 %) obtenu par l'intim� avant l'accident de mars 1989. Il s'agit d'un facteur immuable dans le calcul de surindemnisation, dont le r�examen s'impose annuellement pour tenir compte de l'�volution des prestations, ainsi que de la perte ou de l'ouverture du droit � une prestation (art. 23 al. 3 du r�glement).
6.3 Selon les constatations de la juridiction cantonale, qui lient en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 LTF), le dernier salaire obtenu par l'assur� avant son accident �tait de 14'599 fr. 45 (de janvier � mars 1989), ce qui correspond � un salaire mensuel moyen de 4'866 fr. (ou 58'400 fr. par an). Partant du montant de 14'599 fr., la recourante soutient qu'il faut en d�duire les indemnit�s pour travail de nuit (� savoir 5'579 fr.) conform�ment � l'art. 6 al. 2 de son r�glement (en relation avec l'al. 1), aux termes duquel �les �l�ments de salaire de nature occasionnelle tels que (...) primes particuli�res pour travail sp�cial (dimanche, nuit, d�placement [...]) ne seront pas pris en compte� dans le salaire annuel consid�r� au sens du r�glement, � savoir le salaire d�terminant au sens de l'AVS (art. 6 al. 1). Comme l'ont d�j� admis les premiers juges, cette argumentation n'est pas pertinente. Il ressort en effet de la lettre m�me de l'art. 6 al. 2 du r�glement que seuls les �l�ments de salaire de nature occasionnelle doivent �tre d�duits du salaire annuel d�terminant. Or, on ne saurait qualifier d'occasionnelles les indemnit�s pour travail de nuit vers�es � une personne - tel l'intim� qui occupait le poste de veilleur de nuit - dont l'activit� r�guli�re consiste pr�cis�ment � travailler de nuit. En cons�quence, il n'y pas lieu d'op�rer une d�duction du salaire mensuel moyen fix� par les premiers juges. La limite de surindemnisation au sens de l'art. 23 al. 2 du r�glement s'�l�ve d�s lors � 58'400 fr. par an.
Compte tenu du pouvoir d'examen limit� du Tribunal f�d�ral (cf. art. 105 al. 2 LTF), il convient de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle reprenne le calcul de la surindemnisation (� partir de l'ann�e 2002) en prenant en compte la limite de surindemnisation r�glementaire, telle que d�finie ci-avant. A cette occasion, il lui appartiendra de proc�der � un calcul s�par� et comparatif de la surindemnisation pour la pr�voyance plus �tendue, d'une part, et pour la pr�voyance obligatoire, d'autre part, afin de s'assurer qu'une �ventuelle r�duction des prestations de la recourante respecte les limites et conditions de l'art. 24 OPP 2.
A premi�re vue et apr�s un examen sommaire, il appara�t en effet qu'une r�duction conforme au r�glement de la fondation r�sulte des �l�ments retenus par les premiers juges: pour 2002, la diff�rence entre les prestations de l'assurance-invalidit� et de l'assurance-accidents per�ues par l'intim� (46'260 fr.) et la limite de surindemnisation (58'400 fr.), soit 12'140 fr., �tait couverte par les pensions d'invalidit� vers�es de janvier � octobre 2002 par la fondation (10 x 1'306 fr.); pour 2003 en revanche, la diff�rence entre les rentes de l'assurance-invalidit� et de l'assurance-accidents (47'256 fr) et la limite de surindemnisation (toujours de 58'400 fr.), de 11'144 fr. doit �tre prise en charge par la recourante conform�ment � son r�glement, pour autant que la r�duction envisag�e ne porte pas atteinte aux prestations minimales pour l'ann�e consid�r�e.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est bien fond�. Compte tenu de l'issue du litige, les frais de la proc�dure sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 en relation avec l'art. 65 al. 4 LTF). M�me si elle obtient gain de cause, la recourante n'a pas droit � une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF; cf. ATF 126 V 143 consid. 4a p. 150 et les r�f�rences).
Le recours est admis, en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 24 janvier 2007 est annul�, la cause �tant renvoy�e � ce tribunal pour qu'il proc�de au sens des consid�rants et rende un nouveau jugement.
Lucerne, le 20 ao�t 2007