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Timestamp: 2016-10-21 13:19:33+00:00
Document Index: 174991609

Matched Legal Cases: ['art. 85', 'art. 190', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 191', 'art. 191', 'art. 21', 'art. 192', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 191', 'art. 88', 'art. 89', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

4P.250/2002 (07.03.2003)
recourante, repr�sent�e par Me Guy Stanislas, avocat, rue Bellot 2, 1206 Gen�ve,
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Girod, avocat, cours de Rive 10, case postale 3054, 1211 Gen�ve 3,
Tribunal arbitral de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (CCIG), p.a. Me Joachim Kuckenburg, arbitre unique, boulevard St-Germain 128, F-75006 Paris.
En novembre 2000, Y.________ & CO (ci-apr�s : Y.________ ), une soci�t� commerciale de droit syrien s'occupant d'import-export, est entr�e en pourparlers avec X.________ S.A. (ci-apr�s : X.________), soci�t� m�re d'un groupe actif dans le n�goce international et dont le si�ge est � Gen�ve, en vue de l'achat de bo�tes de sardines d'origine marocaine.
Par t�l�fax du 26 novembre 2000, X.________ a confirm� � Y.________ qu'elle lui vendait 48'000 cartons de sardines en bo�te provenant du Maroc au prix de 21 US$ le carton. Il �tait notamment pr�vu que Y.________ paierait au moyen d'une lettre de cr�dit irr�vocable, confirm�e par une banque europ�enne ou am�ricaine de premier ordre, acceptable pour le vendeur, payable sur pr�sentation de documents dont la liste �tait �num�r�e. Ce message indiquait encore que l'accord �tait r�gi par le droit suisse et que, si un litige survenait, il devait �tre r�solu par voie d'arbitrage � Gen�ve.
Le 27 novembre 2000, Y.________ a transmis � X.________ un projet de lettre de cr�dit en la priant de lui faire part d'�ventuelles modifications.
Le m�me jour, X.________ a communiqu� par t�l�fax � Y.________ une liste de modifications � apporter � la lettre de cr�dit, dont notamment l'insertion, sous le point 6, des clauses suivantes :"Stale documents acceptable; Third party documents acceptable".
Le 28 novembre 2000, Y.________ a accept� les modifications propos�es sous r�serve du point 6, qu'elle estimait contraire au droit syrien. Puis, elle a inform� X.________ qu'une lettre de cr�dit allait �tre ouverte en sa faveur.
La lettre de cr�dit a �t� envoy�e � X.________ par courrier du 30 novembre 2000. Celle-ci a transmis � Y.________ , par t�l�fax du 4 d�cembre 2000, des amendements concernant la r�partition des frais li�s au cr�dit documentaire, tout en pr�cisant que les autres conditions demeuraient inchang�es.
Le m�me jour, Y.________ a avis� X.________ qu'elle avait donn� l'ordre � sa banque d'introduire la clause propos�e et elle lui a transmis les modifications effectu�es par l'�tablissement bancaire.
Le 5 d�cembre 2000, Y.________ a elle-m�me vendu � des tiers la marchandise objet de l'accord avec X.________ au prix de 24,50 US$ le carton.
Apr�s que Y.________ lui eut demand� � plusieurs reprises la date d'embarquement de la marchandise, X.________ l'a inform�e, par t�l�fax du 11 janvier 2001, que son fournisseur au Maroc rencontrait des probl�mes de main-d'oeuvre. Elle a propos� � Y.________ de lui procurer les m�mes quantit�s de marchandise aupr�s d'un autre fournisseur � un prix plus �lev�, soit 23,75 US$ par carton. Y.________ a refus�.
Par t�l�fax du 12 janvier 2001, X.________ a indiqu� qu'elle avait l'intention de respecter ses engagements et qu'elle allait r�partir la marchandise en plusieurs lots, ce qui pourrait peut-�tre occasionner du retard, mais qu'elle transmettrait rapidement les informations quant � l'embarque- ment.
Par e-mail du 16 janvier 2001, X.________ a avis� Y.________ qu'elle recevrait les premiers containers durant la seconde moiti� de f�vrier 2001. Elle a en outre pri� Y.________ d'ins�rer dans la lettre de change la clause num�ro 6 contenue dans son t�l�fax du 27 novembre 2000, faute de quoi elle ne pourrait proc�der � l'op�ration.
Le 18 janvier 2001, un �change de messages a eu lieu entre les parties desquels il ressort que Y.________ exigeait des certificats relatifs � la marchandise, alors que X.________ maintenait sa position concernant le contenu de la lettre de cr�dit.
Une rencontre entre A.Y.________ et X.________ a eu lieu � Gen�ve le 2 f�vrier 2001. Le 5 f�vrier 2001, X.________ a soulign� que si les amendements � la lettre de cr�dit qu'elle proposait n'�taient pas ins�r�s, elle ne d�livrerait pas la marchandise.
Y.________ n'ayant pas proc�d� � ces modifications, X.________ n'a finalement pas fourni la marchandise.
Par lettre du 5 mars 2001, Y.________ a d�clar� renoncer � l'ex�cution du contrat et a demand� des dommages-int�r�ts en raison du d�faut de livraison de la marchandise.
Le 14 septembre 2001, Y.________ a introduit une proc�dure arbitrale devant la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (ci-apr�s : CCIG). Elle a conclu � ce que X.________ lui verse au total 269'240 US$ plus int�r�t, � savoir 168'000 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 5 mars 2001 repr�sentant la diff�rence entre le prix de 21 US$ le carton initialement pr�vu et le prix du march�, 96'000 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 17 juillet 2001 correspondant au montant arr�t� avec ses propres acheteurs pour �viter une action en justice de leur part et, enfin, 5'240 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 11 juillet 2001 pour les frais d'ouverture de la lettre de cr�dit.
Par sentence finale du 23 octobre 2002, le Tribunal arbitral, compos� d'un seul arbitre d�sign� par la CCIG, a ordonn� � X.________ de verser � Y.________ le montant total de 245'240 US$ plus int�r�t � 5 % l'an sur 144'000 US$ du 6 mars au 10 juillet 2001, sur 149'240 US$ du 11 au 16 juillet 2001 et sur 245'240 US$ � partir du 17 juillet 2001. S'agissant des frais d'arbitrage, X.________ a d� payer 97'903,01 fr. � Y.________ .
Contre cette sentence, X.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'ordre public, elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la sentence du 23 octobre 2002, au renvoi de la cause au Tribunal arbitral pour nouvelle d�cision � la lumi�re des consid�rants et au d�boutement de toutes autres ou contraires conclusions. A titre subsidiaire, X.________ propose qu'un d�lai lui soit imparti pour produire une traduction certifi�e conforme de la sentence arbitrale r�dig�e en anglais.
Invit� � se prononcer, l'arbitre unique n'a pas pr�sent� d'observations.
Dans le d�lai prolong� qui lui a �t� accord�, Y.________ propose au Tribunal f�d�ral principalement de d�clarer le recours irrecevable, subsidiairement de le rejeter, sous suite de d�pens.
La requ�te de Y.________ tendant � ce que X.________ soit astreinte � d�poser des s�ret�s en garantie des d�pens qui pourraient lui �tre allou�s a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 30 janvier 2003.
Selon l'art. 85 let. c OJ, le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre les sentences des tribunaux arbitraux en vertu des art. 190 ss LDIP (RS 291). Il convient donc au pr�alable de se demander si ces dispositions sont applicables en l'esp�ce et, le cas �ch�ant, � quelles conditions.
1.1 L'accord du 26 novembre 2000 contenait une clause compromissoire fixant le si�ge du Tribunal arbitral en Suisse, � Gen�ve. De plus, l'intim�e n'avait, au moment de la conclusion de cette convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa r�sidence habituelle en Suisse. Par cons�quent, en vertu de l'art. 176 al. 1 LDIP, le pr�sent recours est r�gi par les articles 190 ss LDIP, attendu que les parties n'en ont pas exclu l'application par �crit en convenant d'appliquer exclusivement les r�gles de la proc�dure cantonale en mati�re d'arbitrage (art. 176 al. 2 LDIP).
Le recours au Tribunal f�d�ral pr�vu par l'art. 191 al. 1 LDIP est ouvert, puisque les parties n'ont pas choisi, en lieu et place, le recours � l'autorit� cantonale (art. 191 al. 2 LDIP). La recourante ayant son domicile (cf. art. 21 al. 1 LDIP) en Suisse, les parties ne pouvaient en outre exclure un tel recours conventionnellement (cf. art. 192 al. 1 LDIP).
Le recours ne peut �tre form� que pour l'un des motifs �num�r�s de mani�re exhaustive � l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 128 III 50 consid. 1a p. 53 et les arr�ts cit�s). Le grief d'incompatibilit� avec l'ordre public dont se pr�vaut la recourante peut �tre soulev� contre les sentences finales (cf. art. 190 al. 2 let. e et al. 3 LDIP), ce qui est le cas de la d�cision attaqu�e, qui tranche le fond du litige entre les parties (cf. Corboz, Le recours au Tribunal f�d�ral en mati�re d'arbitrage international, SJ 2002 II p. 1 ss, 12).
La recourante peut donc interjeter un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, � condition d'en respecter les exigences proc�durales.
1.2 Pour le recours en mati�re d'arbitrage international, la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral est r�gie par les dispositions de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire relatives au recours de droit public (art. 191 al. 1 2�me phrase LDIP), � savoir par les articles 84 ss OJ.
En vertu de la sentence arbitrale entreprise, la recourante est tenue de verser des dommages-int�r�ts � l'intim�e. Celle-ci est donc l�s�e par cette d�cision qui la concerne personnellement, de sorte qu'elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ).
1.3 Hormis certaines exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un caract�re cassatoire (ATF 128 III 50 consid. 1b p. 53; 127 III 279 consid. 1b). Par cons�quent, dans la mesure o� la recourante demande autre chose que l'annulation de la sentence attaqu�e, � savoir le d�boutement de la CCIG et de l'intim�e de toutes autres ou contraires conclusions, ainsi que le renvoi de la cause au tribunal arbitral pour nouvelle d�cision, ses conclusions sont irrecevables.
La sentence attaqu�e �tant r�dig�e en anglais, le pr�sent arr�t est rendu dans la langue utilis�e par les parties devant le Tribunal f�d�ral, en l'occurrence le fran�ais (cf. art. 37 al. 3 OJ). Il n'y a pas pour autant lieu de donner suite aux conclusions subsidiaires de la recourante et d'exiger une traduction officielle de la sentence arbitrale.
1.4 Enfin, les r�gles de proc�dure �tant celles du recours de droit public, la partie recourante doit former ses critiques conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 127 III 279 consid. 1c p. 282; 115 II 288 consid. 4). Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs admissibles qui ont �t� invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. En mati�re d'arbitrage international, le recourant doit indiquer quelles hypoth�ses de l'art. 190 al. 2 LDIP sont r�alis�es et, en partant de la sentence attaqu�e, montrer de fa�on circonstanci�e en quoi consisterait la violation du principe invoqu� (ATF 128 III 50 consid. 1c p. 53 s.; 127 III 279 consid. 1c). Les critiques purement appellatoires ne sont pas admissibles (cf. Walter, Praktische Probleme der staatsrechtlichen Beschwerde gegen internationale Schiedsentscheide, Bulletin ASA 2001 p. 2 ss, 5).
Il ne sera par cons�quent pas entr� en mati�re sur les questions relatives � la comp�tence du tribunal arbitral et au droit d'�tre entendu �voqu�es dans le recours, d�s lors que la recourante ne forme � leur propos aucune critique claire.
Quant � la violation de l'ordre public, qui est en revanche express�ment soulev�e, la recourante confond le recours de droit public avec un appel. Elle tend � d�montrer que la sentence attaqu�e est contraire � l'ordre public en se fondant sur sa propre version des �v�nements, sans tenir compte des faits sur la base desquels le tribunal arbitral a fond� son raisonnement et sans soulever de griefs pr�cis � l'encontre de celui-ci. Comme le rel�ve pertinemment l'intim�e, on pourrait se demander si une telle argumentation est recevable en regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Cette question peut toutefois demeurer ind�cise, le recours apparaissant de toute mani�re infond�.
La recourante soutient que la sentence arbitrale du 23 octobre 2002 est contraire � l'ordre public, car le raisonnement et la solution qui en d�coule violent les principes fondamentaux de l'ordre juridique suisse, � savoir les r�gles de la bonne foi et l'interdiction de l'abus de droit.
2.1 Selon l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, une sentence peut �tre attaqu�e lorsqu'elle est incompatible avec l'ordre public. Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes juridiques fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent entre autres la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi et l'interdiction de l'abus de droit (ATF 128 III 191 consid. 6b p. 198; 120 II 155 consid. 6a). Lorsque, comme en l'esp�ce, l'ordre public mat�riel est en jeu (Corboz, op. cit., p. 26), la sentence attaqu�e n'est annul�e que si, dans son r�sultat et non seulement dans ses motifs, elle est contraire � l'ordre public (ATF 121 III 331 consid. 3c p. 334; 120 II 155 consid. 6a p. 167; 117 II 604 consid. 3 p. 606).
L'ordre public mat�riel ne s'attache qu'� l'application du droit; il ne comprend pas les �l�ments de fait � la base de la sentence (Walter, op. cit., p. 8). Pour qu'il y ait contrari�t� avec l'ordre public, il ne suffit ainsi pas que les preuves aient �t� mal appr�ci�es ou qu'une constatation de fait soit manifestement fausse (cf. ATF 121 III 331 consid. 3a p. 333; 117 II 604 consid. 3 p. 606; 116 II 634 consid. 4a p. 637). Saisi d'un tel grief, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rechercher si l'arbitre a interpr�t� correctement une clause contractuelle ni de dire si les constatations incrimin�es reposent sur des moyens de preuve pertinents (arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.52/1990 du 25 juillet 1990, in SJ 1991 p. 12 ss, consid. 2b p. 14; cf. �galement ATF 116 II 634 consid. 4b p. 638).
2.2 Le tribunal arbitral a condamn� la recourante � verser des dommages-int�r�ts � l'intim�e en retenant que les parties s'�taient li�es contractuellement le 26 novembre 2000. Interpr�tant le t�l�fax concr�tisant cet accord, l'arbitre est parvenu � la conclusion que rien ne permettait d'en d�duire que la validit� du contrat entre les parties aurait �t� subordonn�e � la remise par l'intim�e d'une lettre de cr�dit contenant les clauses exig�es par la recourante. En outre, l'insertion de telles clauses ne correspondait pas � la pratique observ�e en mati�re de n�goce international. L'intim�e n'avait ainsi aucune obligation de modifier la lettre de cr�dit dans le sens requis par la recourante, ce d'autant que le contrat ne pr�voyait pas de lien financier entre l'acheteuse et le fournisseur marocain. En refusant de d�livrer la marchandise dans le d�lai pr�vu par les parties pour le motif que la lettre de cr�dit n'avait pas �t� modifi�e, la recourante avait ainsi, selon le tribunal arbitral, viol� le contrat et devait r�parer le dommage subi par l'intim�e.
2.3 Sur la base de ces �l�ments, on ne parvient manifestement pas � discerner en quoi la sentence attaqu�e pourrait, dans son r�sultat, appara�tre comme contraire � l'ordre public. Les griefs pr�sent�s par la recourante � cet �gard sont d�pourvus de tout fondement.
2.3.1 La recourante soutient tout d'abord qu'il �tait contraire � la bonne foi et au principe de la confiance qui en d�coule de retenir que les parties s'�taient d�finitivement li�es sur tous les points de leur transaction par l'envoi du message du 26 novembre 2000 et que les questions relatives au contenu de la lettre de cr�dit �taient exclues du champ d'application du contrat. Ce faisant, elle remet en cause l'interpr�tation du contrat � laquelle a proc�d� l'arbitre et s'en prend � la d�termination de la volont� r�elle et commune des parties quant au contenu d'un contrat, ce qui rel�ve des faits (cf. ATF 125 III 305 consid. 2b p. 308). Or, comme il l'a �t� indiqu� (cf. supra consid. 2.1) un recours pour violation de l'ordre public ne permet pas de revoir ces aspects.
Il en va de m�me lorsque la recourante affirme que la sentence arbitrale est incompatible avec le principe de la bonne foi, car elle ne tiendrait absolument pas compte du comportement de l'intim�e, qui lui aurait laiss� croire qu'un accord sur le contenu de la lettre de cr�dit pourrait �tre trouv� et qui aurait d�j� revendu la marchandise sans l'en informer. Ces questions rel�vent de l'appr�ciation des preuves et portent sur des faits ne ressortant pas de la sentence entreprise. Au demeurant, m�me en tenant compte de ces �l�ments, on ne parvient pas � saisir en quoi ceux-ci permettraient de d�montrer une violation de l'ordre public, d�s lors qu'il ressort de la sentence que le contrat n'obligeait pas l'intim�e � modifier la lettre de cr�dit dans le sens voulu par la recourante et que l'acheteuse avait rempli ses obligations en fournissant � la venderesse un cr�dit documentaire conforme � leur accord et aux usages commerciaux.
2.3.2 La recourante invoque ensuite une violation de l'interdiction de l'abus de droit. Elle pr�tend � cet �gard que les raisons invoqu�es par l'intim�e pour refuser d'accepter le contenu de la lettre de cr�dit qu'elle proposait �taient fallacieuses et qu'en r�alit� l'acheteuse s'�tait oppos�e � l'insertion des clauses propos�es sans aucun motif l�gitime, alors qu'elle savait qu'elles �taient essentielles pour la venderesse.
Ce grief n'est pas pertinent. En effet, comme il l'a d�j� �t� soulign�, il ressort de l'interpr�tation du contrat effectu�e par le tribunal arbitral, d'une mani�re qui ne peut �tre revue, que l'intim�e n'�tait pas oblig�e contractuellement d'accepter l'insertion des clauses exig�es par la recourante dans la lettre de cr�dit. Par cons�quent, elle �tait en droit de les refuser, que les raisons invoqu�es pour justifier cette d�cision soient ou non convaincantes.
Dans ces circonstances, le recours ne peut �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et au Tribunal arbitral de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (CCIG).