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Timestamp: 2016-10-27 01:08:35+00:00
Document Index: 275390501

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 106', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_991/2014 (27.05.2015)
5A_991/2014 � � Arr�t du 27 mai 2015
repr�sent�e par Me Magda Kulik, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 7 novembre 2014.
B.A.________, n� en 1937, et A.A.________, n�e en 1938, se sont mari�s le 16 septembre 1958 � Strasbourg (France) sans conclure de contrat de mariage. De cette union sont issus deux enfants: C.________, n� en 1963 et d�c�d� en 1971, et D.________, n�e en 1973 et d�c�d�e en 2001.
D.________ avait donn� naissance � un fils, pr�nomm� E.________, n� hors mariage le 25 janvier 1998. A la suite du d�c�s de la m�re et d'entente avec le p�re biologique de l'enfant, le Tribunal tut�laire de Gen�ve a d�sign� les �poux A.________ aux fonctions de cotuteurs de leur petit-fils par ordonnance du 23 septembre 2003. Depuis lors, ces derniers se sont occup�s de l'enfant, qui a v�cu aupr�s d'eux.
Le 9 d�cembre 2013, A.A.________ a requis le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 10 juillet 2014, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, entre autres points, autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal et condamn� le mari � verser en faveur de celle-ci une contribution d'entretien d'un montant de 9'960 fr. par mois � compter de l'entr�e en force de son jugement.
Statuant par arr�t du 7 novembre 2014 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Gen�ve a notamment condamn� celui-ci � verser mensuellement � l'�pouse une contribution d'entretien de 5'200 fr. d�s l'entr�e en force de sa d�cision.
Par acte post� le 15 d�cembre 2014, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 7 novembre 2014, concluant principalement � la confirmation du jugement de premi�re instance. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim� propose principalement l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement son rejet.
�La recourante a r�pliqu� le 1er avril 2015 et l'intim� a dupliqu� le 13 avril suivant.
1.1.�Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le pr�sent recours est donc en principe recevable.
1.2.�D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� d�ment invoqu� et motiv� ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1; 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 III 378 consid. 6.1 et les arr�ts cit�s).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
1.5.�Le recours en mati�re civile au sens des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3). De surcro�t, les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent lorsque la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences).
En l'occurrence, les conclusions de la recourante ne visent qu'� l'annulation de l'arr�t entrepris et � la confirmation du jugement du Tribunal de premi�re instance du 10 juillet 2014. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son m�moire et de son chef de conclusions tendant � la confirmation de la d�cision du 10 juillet 2014 que la recourante sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 9'960 fr. par mois, � savoir le montant qu'avait fix� le premier juge. La conclusion de l'intim� tendant � l'irrecevabilit� du recours faute de conclusions chiffr�es est par cons�quent infond�e.
La recourante se plaint d'appr�ciation arbitraire des faits en lien avec certaines de ses charges. Elle reproche notamment � la Cour de justice d'avoir refus� de tenir compte de ses frais m�dicaux non couverts par l'assurance-maladie, au motif qu'elle n'avait produit aucune pi�ce y relative. A l'appui de son grief, elle expose que l'autorit� cantonale "avait � sa disposition" les d�clarations fiscales 2011, 2012 et 2013, qui lui permettaient d'appr�cier lesdits frais. Ces documents, officiels et sign�s par les �poux, r�v�laient que ces frais �taient r�currents et qu'ils s'�taient �lev�s, en moyenne, � 250 fr. par mois durant les trois ann�es en question (soit [4'863 fr. + 3'257 fr. + 880 fr.] / 36). Vu son �ge (76 ans), ces frais seraient d'ailleurs notoires et iraient en s'accroissant.
2.1.�Les frais m�dicaux non pris en charge par l'assurance-maladie obligatoire li�s � des traitements ordinaires, n�cessaires, en cours ou imminents, doivent en principe �tre pris en compte dans le calcul du minimum d'existence (ATF 129 III 242 consid. 4.2; arr�ts 5A_914/2010 du 10 mars 2011 consid. 5.2.1; 5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 2.2.1; 5P.233/2005 du 23 novembre 2005 consid. 3.4.3; 5C.157/2000 du 11 ao�t 2000 consid. 3b).
2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas tenu compte des frais m�dicaux all�gu�s par l'�pouse, estimant qu'ils n'avaient pas �t� �tablis. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. En effet, la seule mention de frais m�dicaux dans les d�clarations fiscales du couple ne suffit pas � d�montrer que ceux-ci seraient effectivement pay�s, ni qu'ils seraient li�s � une maladie chronique de l'�pouse ou � l'obligation pour celle-ci de suivre un traitement m�dical. En l'absence de justificatifs de paiement, de d�comptes de prestations de l'assurance-maladie ou de quittances de pharmacies, l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, consid�rer que l'�pouse n'avait pas rapport� la preuve de ses all�gations.
Selon la recourante, la Cour de justice aurait en outre fait preuve d'arbitraire, tant dans l'appr�ciation des preuves que dans l'application de l'art. 176 CC, en ne lui reconnaissant qu'un montant de 1'000 fr. par mois en sus de ses charges pour maintenir son train de vie alors que, durant la vie commune, elle b�n�ficiait � ce titre d'une somme mensuelle de 3'250 fr., hors vacances et cartes de cr�dit mises � sa disposition. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que le montant de 2'250 fr. par mois que lui versait son mari servait � couvrir les frais de nourriture de la famille et non ses d�penses personnelles. Elle en d�duit que l'autorit� cantonale aurait d� admettre, en plus de la couverture de ses charges, des "d�penses de train de vie" s'�levant mensuellement � 3'250 fr. au lieu de 1'000 fr. seulement.
3.1.�D'apr�s l'arr�t attaqu�, l'�pouse pouvait au moins pr�tendre � la couverture de son d�ficit mensuel, de l'ordre de 4'121 fr. 45. Il ne se justifiait cependant pas d'y ajouter le montant de 2'250 fr. que lui versait mensuellement le mari durant la vie commune. Celui-ci avait en effet expliqu� qu'il s'agissait d'une somme destin�e � couvrir les frais de nourriture de la famille, autrement dit � l'entretien du m�nage. S'il �tait admis que l'�pouse disposait de sa rente AVS comme "argent de poche", elle n'avait pas rendu vraisemblable que les 2'250 fr. litigieux fussent destin�s � couvrir des charges exclusivement personnelles. Il convenait ainsi de retenir qu'ils servaient � payer des d�penses courantes des conjoints, d�penses qui avaient �t� d�ment comptabilis�es dans les charges respectives de ceux-ci. Vu les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, il se justifiait cependant d'ajouter, � titre exceptionnel, un montant mensuel d'environ 1'000 fr. aux charges �largies de l'�pouse, pour lui permettre de maintenir son train de vie et dans un souci d'�quit� entre les parties.
3.2.�La recourante expose que, tant lors de l'audience du 11 f�vrier 2014 que dans son m�moire d'appel du 23 juillet suivant, l'intim� a d�clar� qu'il payait toutes les charges courantes du couple et lui versait en sus une somme mensuelle de 2'250 fr., laquelle venait s'ajouter � sa rente de vieillesse, de l'ordre de 1'000 fr. par mois. Ce n'�tait que dans sa r�plique du 8 septembre 2014 qu'il avait affirm� que le montant qu'il lui versait servait � assumer les frais de nourriture de la famille. En se fondant sur cette seule d�claration, la cour cantonale aurait d�s lors fait preuve d'arbitraire, d'autant qu'une somme aussi �lev�e ne pouvait �tre retenue pour des d�penses d'alimentation et des charges courantes.
De nature appellatoire, cette argumentation est impropre � d�montrer l'arbitraire de l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges pr�c�dents. Il en va de m�me en tant que la recourante se pr�vaut de la constatation selon laquelle les �poux partaient r�guli�rement en vacances durant cinq semaines par ann�e et menaient un train de vie confortable qui d�passait leurs revenus. Autant qu'elle est suffisamment motiv�e (art. 106 al. 2 LTF), sa critique relative � la prise en compte d'un suppl�ment de 1'000 fr. et non de 2'250 fr. dans le calcul de son minimum d'existence se r�v�le ainsi infond�e.
�Tel est aussi le cas de son grief de violation de l'art. 176 CC, d�s lors qu'elle ne d�montre pas que la contribution d'entretien mise � la charge du mari ne lui permettrait pas de maintenir le train de vie qui �tait le sien durant la vie commune. A cet �gard, elle se contente de r�affirmer que son train de vie �tait confortable et qu'elle disposait d'une somme mensuelle de 3'250 fr. ainsi que de deux cartes de cr�dit financ�es par son mari pour couvrir ses d�penses personnelles. Pour autant qu'il soit suffisamment motiv�, ce moyen doit �galement �tre rejet�, pour les m�mes motifs que ceux expos�s en relation avec l'appr�ciation des preuves.
En ce qui concerne sa charge de loyer, la recourante fait aussi grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir arbitrairement appr�ci� les faits et enfreint l'art. 176 CC. Elle lui reproche, d'une part, d'avoir pris en compte � ce titre un montant de 1'942 fr. au lieu de 2'942 fr. par mois et, d'autre part, d'avoir retranch� de ses frais de logement une participation de son petit-fils �valu�e � 20% de ceux-ci.
4.1.�Bien qu'elle ait constat�, en fait, que le loyer du domicile conjugal attribu� � l'�pouse s'�levait mensuellement � 2'942 fr., charges comprises, la Cour de justice a consid�r�, en droit, qu'il se justifiait de retenir, � cet �gard, un montant de 1'942 fr., sous d�duction d'une part de 20% devant �tre support�e par le petit-fils des parties, qui vivait avec sa grand-m�re. Le montant pris en consid�ration dans les charges de la recourante a ainsi �t� fix� � 1'553 fr. 60 (soit [1'942 fr. - 20%] + 100 fr. de place de parc).
4.2.�Cette conclusion appara�t insoutenable. En premier lieu, il r�sulte de la pi�ce produite par le mari que le loyer en question s'�l�ve � 29'184 fr. par an plus 6'120 fr. de charges, soit au total 35'304 fr. ou 2'942 fr. par mois. Deuxi�mement, il ne r�sulte pas des constatations de la cour cantonale qu'une participation de l'enfant aux frais de loyer ait �t� prise en compte du temps de la vie commune, en sorte qu'il convient d'admettre que les parties �taient convenues de la gratuit� de sa pr�sence dans le logement. De plus, s'il est conforme � la jurisprudence (cf. arr�ts 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4; 5C.277/2001 du 19 d�cembre 2002 consid. 3.2 et les r�f�rences) d'int�grer une participation aux frais de logement dans les prestations pour l'entretien des enfants, de sorte que le loyer imput� � l'�poux attributaire doit �tre diminu� dans cette mesure, cette situation n'est en l'occurrence pas r�alis�e. L'autorit� cantonale a en effet constat� que les parties n'�taient soumises � aucune obligation d'entretien � l'�gard de leur petit-fils. On ne saurait d�s lors consid�rer - ce qui serait le cas s'il s'agissait de d�terminer la contribution d'entretien due au conjoint en cas de vie s�par�e lorsque le couple a des enfants - qu'une partie du loyer de l'�poux attributaire lui est pay�e par la contribution qu'il re�oit pour les enfants. Enfin, si le petit-fils des parties per�oit des revenus, son budget pr�sente un d�ficit, assum� � bien plaire par ses grands-parents.
Le montant inclus dans les charges mensuelles de l'�pouse � titre de loyer doit donc �tre arr�t� � 2'942 fr. en lieu et place des 1'553 fr. 60 retenus par les juges pr�c�dents, soit une diff�rence de 1'388 fr. 40. Cette erreur dans la d�termination des d�penses n�cessaires au maintien du niveau de vie de l'�pouse a eu une incidence importante sur le montant de la contribution d'entretien due par le mari; le r�sultat obtenu constitue donc une violation de l'art. 9 Cst. et le grief doit par cons�quent �tre admis.
La recourante se plaint en outre d'appr�ciation arbitraire des faits en ce qui concerne sa charge fiscale mensuelle, arr�t�e � 1'000 fr. Elle expose que, compte tenu de l'arbitraire commis par l'autorit� cantonale dans l'appr�ciation de plusieurs de ses postes de charges, la contribution d'entretien mensuellement due par l'intim� devrait �tre fix�e, � tout le moins, � 9'000 fr., montant auquel s'ajoute sa rente AVS, d'environ 1'000 fr. par mois. Il y aurait donc lieu de calculer ses imp�ts sur la base d'un revenu mensuel d'au minimum 10'000 fr. Conform�ment � l'estimation qu'elle a produite, qui prend en consid�ration un revenu annuel brut de l'ordre de 120'000 fr., sa charge fiscale devrait par cons�quent �tre �valu�e � 1'500 fr. par mois.
Les critiques relatives aux d�penses n�cessaires de l'�pouse ayant toutes �t� rejet�es � l'exception de celles concernant son loyer, le grief se fonde sur la fausse hypoth�se d'une contribution d'entretien de 9'000 fr. par mois. Il n'en demeure pas moins que l'allocation d'une pension plus �lev�e que celle qui lui a �t� attribu�e - pension plus �lev�e � laquelle la recourante peut pr�tendre vu la prise en compte de frais de logement arbitrairement insuffisants - entra�ne en principe une augmentation de la charge fiscale. Le recours doit donc aussi �tre admis sur ce point.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t d�f�r� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il incombera � celle-ci de statuer � nouveau sur la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse, en tenant compte d'un loyer mensuel de 2'942 fr. (cf. supra consid. 4). Elle devra aussi estimer � nouveau le montant de la charge fiscale de la recourante qu'il est ad�quat d'ajouter � son budget pour lui permettre de maintenir son train de vie (cf. supra consid. 5) et en tenir compte dans le calcul de la pension.
Vu l'issue du litige, il se justifie de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les parties, l'intim� ayant conclu principalement � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet de l'entier du recours (art. 66 al. 1 LTF). Les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour 1'500 fr. � la charge de la recourante et pour 1'500 fr. � la charge de l'intim�.