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Timestamp: 2016-10-23 09:51:49+00:00
Document Index: 2192246

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 1', 'art. 25', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 86', 'ATF ', 'in fine', 'art. 27', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 156']

5P.351/2005 (17.02.2006)
Arr�t du 17 f�vrier 2006
X.________, recourant, repr�sent� par Me Philippe Mercier, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me St�phane Konkoly, avocat,
art. 9 et 29 Cst. (mainlev�e d�finitive de l'opposition),
du 18 ao�t 2005.
A.a Les �poux X.________ se sont mari�s en 1988, en adoptant le r�gime matrimonial de la s�paration de biens. Le 20 avril 1994, ils ont acquis un immeuble � N.________ (�tats-Unis). Le m�me jour, ils ont constitu� une garantie hypoth�caire sur cet immeuble en faveur de Y.________, pour un montant de 230'000 USD.
Le 29 juillet 1998, ils ont conclu aupr�s de la m�me banque un contrat de pr�t portant sur 170'030 USD, avec int�r�t � 7,5% par ann�e. La "promissory note" �tablie pour le remboursement de cette somme comporte la signature des deux �poux et pr�voit que leur engagement est solidaire; elle pr�cise que le pr�t est garanti par gage hypoth�caire, selon l'acte sign� par les deux �poux et portant sur le montant de 230'000 USD.
Ladite banque a en outre octroy� deux pr�ts � la soci�t� Z.________, pr�sid�e par X.________. Le 20 novembre 1998, puis le 10 juillet 2000, deux "promissory notes" ont �t� �tablies par la banque et sign�es par Z.________, soit pour elle, notamment, X.________. La premi�re, pour le paiement de 75'000 USD avec int�r�t � 9% l'an d�s le 20 novembre 1998, la seconde, pour le paiement de 111'187 USD avec int�r�t � 9,5% l'an d�s le 10 juillet 2000. En vue de garantir ces paiements, X.________ a sign� en son nom propre deux contrats de cautionnement commercial pour les montants de 75'000 USD, respectivement 111'187,49 USD.
Le 15 juin 1998, X.________ a encore ouvert aupr�s de la m�me banque un compte intitul� "Credit Cheque" pour la somme de 10'000 USD.
Les �poux X.________ ont quitt� les �tats-Unis en 2001 et se sont install�s en Suisse. L'immeuble dont ils �taient propri�taires � N.________ a fait l'objet d'une proc�dure de r�alisation forc�e. Ensuite de cette vente, la banque pr�cit�e a encaiss� la somme de 124'518,37 USD.
A.b Y.________ a ouvert action aux �tats-Unis contre X.________, dame X.________, Z.________ et le vice-pr�sident de cette soci�t�.
Les �poux X.________ ont consult� un avocat en la personne de P.________, avec qui ils ont �chang� du courrier et plusieurs conversations t�l�phoniques. En particulier, X.________ lui a �crit, le 27 janvier 2002, pour lui demander ce qu'il en �tait des poursuites judiciaires concernant l'hypoth�que sur sa maison de N.________. Le 8 mars 2002, l'avocat lui a envoy�, � son adresse en Suisse, une "opposition � la requ�te de jugement sommaire" dans laquelle il a d�velopp� divers moyens; il a demand� � son client de signer ce document, avec son �pouse, et de le lui retourner afin qu'il puisse "l'utiliser dans le cadre de la prochaine requ�te de jugement sommaire" dirig�e contre eux; il a en outre mentionn� le num�ro de la proc�dure judiciaire et le nom de l'autorit� appel�e � statuer.
Par jugement rendu en audience publique le 18 mars 2002 et sign� le 13 juin suivant, le Juge du 19e district judiciaire de N.________ a condamn� X.________ et dame X.________ � payer � la poursuivante la somme de 392'646,81 USD, avec int�r�t d�s l'�ch�ance, dont � d�duire 124'518,37 USD. Une copie certifi�e conforme de cette d�cision pr�cise que les deux �poux ont �t� repr�sent�s � l'audience par leur avocat. La premi�re page du jugement comprend la signature du juge et du greffier de la cour; la deuxi�me est sign�e par les avocats des parties, sous la mention "approuv� quant au fond et � la forme".
Ledit jugement a �t� attest� d�finitif et final selon d�claration du Greffier de la Cour du 19e district judiciaire de N.________ du 18 octobre 2002.
X.________ a encore eu divers contacts avec son conseil et lui a envoy� de nombreuses t�l�copies jusqu'au mois d'octobre 2003. En particulier, il r�sulte de deux d'entre elles, dat�es du 7 f�vrier et du 13 octobre 2003, qu'il a pu s'entretenir avec celui-ci. Par la suite, X.________ s'est adress� � l'associ� de son avocat.
Le 13 janvier 2003, � la requ�te de Y.________, l'Office des poursuites de Nyon a notifi� � X.________, dans la poursuite n� xxxx, un commandement de payer la somme de 392'044 fr. sans int�r�t. La cause de l'obligation invoqu�e �tait la suivante: "Jugement des 18.03.2002 / 13.06.2002, 19th Judicial District Cour, Parish of East N.________. Le montant poursuivi est l'�quivalent en CHF du montant de USD 268'128,44 selon jugement pr�cit�".
Le poursuivi a form� opposition totale.
Le 13 d�cembre 2004, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de la C�te a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 392'003 fr.77 sans int�r�t.
Par arr�t du 18 ao�t 2005, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce prononc�.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation arbitraire des art. 25 et 27 LDIP, X.________ conclut � l'annulation de cet arr�t.
Des observations n'ont pas �t� requises quant au fond.
Par ordonnance du 11 octobre 2005, le pr�sident de la cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1 Interjet� en temps utile contre un prononc� de mainlev�e d�finitive de l'opposition rendu en derni�re instance cantonale (ATF 120 Ia 256 consid. 1 p. 257; 98 Ia 527 consid. 1 p. 532), le recours est recevable au regard des art. 84 al. 2, 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
1.3 Dans un recours de droit public, les faits ou moyens de preuve nouveaux sont en principe prohib�s (ATF 129 I 74 consid. 4.6 p. 80 et les r�f�rences; Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e �d., p. 369 ss). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits mentionn�s dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant ne d�montre que l'autorit� cantonale a constat� des faits pertinents de fa�on inexacte ou incompl�te (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compl�ments et pr�cisions que le recourant apporte � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, sous r�serve des griefs motiv�s en conformit� avec les exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Ainsi, la cour de c�ans ne tiendra notamment pas compte de l'affirmation selon laquelle il ne serait plus admis � se rendre aux �tats-Unis, comme le d�montrerait sa tentative infructueuse de juillet 2005: l'autorit� cantonale a en effet consid�r�, sans �tre valablement contredite par le recourant, que la pi�ce visant � prouver ce fait �tait nouvelle, partant irrecevable.
Le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement interpr�t� les art. 25 et 27 LDIP, le jugement am�ricain �tant manifestement incompatible avec l'ordre public suisse tant mat�riel que proc�dural.
2.1 En l'absence de convention entre les �tats-Unis et la Suisse � ce sujet, les conditions de la reconnaissance et de l'ex�cution d'un jugement am�ricain en Suisse sont effectivement r�gies par les art. 25 ss LDIP (art. 1er al. 1 let. c et al. 2 LDIP).
Aux termes de l'art. 25 LDIP, une d�cision �trang�re est reconnue en Suisse si la comp�tence des autorit�s judiciaires ou administratives de l'�tat dans lequel la d�cision a �t� rendue �tait donn�e (let. a), si la d�cision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou si elle est d�finitive (let. b), et s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27 (let. c). L'art. 27 LDIP pr�voit que la reconnaissance d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e en Suisse si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse mat�riel (al. 1) ou proc�dural (al. 2 let. a - c). Une d�cision �trang�re peut ainsi �tre incompatible avec l'ordre juridique suisse non seulement � cause de son contenu mat�riel (art. 27 al. 1 LDIP), mais aussi en raison de la proc�dure dont elle est issue (art. 27 al. 2 LDIP).
2.2 Il y a violation de l'ordre public mat�riel lorsque la reconnaissance et l'ex�cution d'une d�cision �trang�re heurte de mani�re intol�rable les conceptions suisses de la justice. Quant � l'ordre public proc�dural, concr�tis� dans les trois r�gles figurant � l'art. 27 al. 2 let. a-c LDIP, il touche � la mani�re dont la d�cision �trang�re a �t� rendue (ATF 116 II 625 consid. 4a p. 629; 111 Ia 12 consid. 2a p. 14 et les arr�ts cit�s); il exige ainsi le respect des r�gles fondamentales de la proc�dure d�duites de la Constitution, comme notamment le droit � un proc�s �quitable et celui d'�tre entendu (ATF 126 III 101 consid. 3b p. 107/108; 122 III 344 consid. 4a p. 348/349). En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public s'interpr�te de mani�re restrictive, sp�cialement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger. Autrement dit, la reconnaissance constitue la r�gle, dont il ne faut pas s'�carter sans de bonnes raisons (effet att�nu� de l'ordre public: ATF 116 II 625 consid. 4a p. 630; 103 Ia 199 consid. 4a p. 204; 103 Ib 69 consid. 3d p. 74).
Invoquant l'art. 25 let. b LDIP, le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a arbitrairement consid�r� que le jugement am�ricain �tait r�ellement ex�cutoire, la d�claration ("affidavit") du 18 octobre 2002 produite par la banque, selon laquelle ledit jugement �tait final faute d'avoir fait l'objet d'un recours, �tant en contradiction avec la lettre adress�e � son conseil le 6 novembre 2003 par l'avocat de la banque.
Il ne r�sulte pas de l'arr�t attaqu�, et le recourant ne pr�tend du reste pas, qu'il aurait soulev� ce grief dans son m�moire adress� � la cour cantonale. Or, en vertu de l'art. 86 al. 1 OJ, seuls sont en principe recevables � l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire les moyens qui, pouvant l'�tre, ont �t� soumis � l'appr�ciation de l'autorit� de derni�re instance cantonale (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57; 128 I 354 consid. 6c in fine p. 357 et les r�f�rences). Le grief est d�s lors irrecevable.
Le recourant soutient aussi que le jugement am�ricain ne saurait �tre reconnu en vertu de l'art. 27 al. 2 let. b LDIP. Il expose qu'il n'aurait pas �t� inform� de l'�tat et de l'�volution du proc�s qui lui �tait intent�. Il n'aurait en outre pas pu administrer de preuves et n'aurait appris l'existence du jugement rendu aux �tats-Unis qu'� l'occasion de la poursuite intent�e contre lui en Suisse. La cour cantonale aurait donc arbitrairement admis qu'il avait pu faire valoir ses moyens.
Par ailleurs, le jugement am�ricain, qui ne contient ni �tat de fait, ni motivation, condamne uniquement les �poux X.________ � l'exclusion des deux autres d�fendeurs, la soci�t� Z.________ et son vice-pr�sident, sans qu'il soit possible d'en d�terminer les raisons. L'approbation, s�ance tenante, de ce jugement par les avocats des parties heurterait �galement, de fa�on manifeste et grossi�re, la conception suisse du droit de proc�dure.
Le recourant se plaint en outre de ce que la banque n'a pas rapport� la preuve que ledit jugement lui avait �t� notifi�.
4.1 Selon l'art. 27 al. 2 let. b LDIP, la reconnaissance et l'ex�cution d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e si une partie �tablit qu'elle a �t� rendue en violation de principes fondamentaux ressortissant � la conception suisse du droit de proc�dure, notamment que ladite partie n'a pas eu la possibilit� de faire valoir ses moyens. La cour cantonale a consid�r� que le recourant avait consult� un avocat � N.________; celui-ci avait assist� � l'audience tenue le 18 mars 2002 et attest� avoir eu connaissance du jugement. Le recourant, qui n'avait pas �tabli ni m�me pr�tendu avoir r�sili� le mandat, avait �t� en contact avec lui, par t�l�phone ou par courrier, au cours de l'ann�e 2002 - d�s avant l'audience pr�cit�e - puis durant l'ann�e 2003. Il avait donc �t� valablement repr�sent� devant les autorit�s judiciaires concern�es. Il avait ainsi pu faire valoir ses droits lors de l'audience de jugement et avait �t� inform� de la d�cision. S'il estimait avoir �t� insuffisamment d�fendu, il lui incombait de se retourner contre son avocat.
Certes, il n'�tait pas d�montr� qu'il e�t �t� valablement assign� � l'audience du 18 mars 2002. Il r�sultait toutefois des pi�ces produites qu'il avait dispos� de temps pour pr�parer sa d�fense avec son conseil. Notamment, il ressortait d'un courrier du 27 janvier 2002 qu'il avait connaissance des poursuites judiciaires intent�es contre lui et qu'onze jours avant l'audience, son avocat lui avait adress� l'�criture qu'il entendait d�poser dans la proc�dure ouverte par la banque. Au surplus, sans que ces faits fussent d�terminants, ledit conseil avait sign�, le 13 juin 2002, le jugement rendu ensuite de l'audience du 18 mars pr�c�dent, sous la mention "approuv� quant au fond et � la forme". Le recourant ne pouvait ainsi se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendu ni, par cons�quent, de l'ordre proc�dural suisse.
4.2 Le recourant, qui ne s'en prend pas directement � cette motivation, ne d�montre pas que l'opinion de l'autorit� cantonale serait arbitraire (sur cette notion: ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61). Il se borne � affirmer, sans preuve, qu'interdit de s�jour aux �tats-Unis pour des raisons de police des �trangers, il a multipli� depuis la Suisse les tentatives pour rester en contact avec son avocat, mettant m�me en oeuvre des tiers, mais qu'en r�alit�, il n'�tait pas en situation de se d�fendre. Ces critiques, de nature appellatoire, ne satisfont pas aux exigences de motivation circonstanci�es d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elles ne peuvent d�s lors �tre prises en consid�ration (cf. supra, consid. 1.2).
Il en va de m�me du grief selon lequel le jugement am�ricain ne serait aucunement motiv�, en fait comme en droit: nouveau, il est par cons�quent irrecevable (art. 86 al. 1 OJ; cf. supra, consid. 3); d'ailleurs, un jugement, m�me contradictoire, qui ne contient ni expos� des faits, ni motifs n'est pas forc�ment contraire � l'ordre public suisse proc�dural, le recourant ne pr�tendant pas qu'il existerait, en l'esp�ce, une obligation l�gale de motiver (cf. Bernard Dutoit, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., n. 9 p. 108). Les all�gations relatives � la seule condamnation des �poux X.________, � l'exclusion des autres d�fendeurs, ne sont par ailleurs pas d�cisives, d�s lors qu'il s'agit d'une question de fond, et non d'un probl�me li� � la conduite de la proc�dure. Enfin, et pour autant qu'il ne soit pas aussi soulev� pour la premi�re fois dans le recours de droit public, le grief selon lequel le jugement aurait �t� approuv� s�ance tenante par les avocats des parties ne correspond pas � la r�alit�. L'arr�t attaqu� retient en effet, sans que le recourant n'�tablisse le caract�re arbitraire de cette constatation, que ce n'est que le 13 juin 2002 que le conseil de celui-ci a "approuv� quant au fond et � la forme" le jugement rendu le 18 mars pr�c�dent. On ne voit d�s lors pas pour quelle raison l'avocat aurait �t� dans l'impossibilit� d'informer son client et de recueillir ses instructions.
Le moyen selon lequel la banque n'aurait pas rapport� la preuve de la notification du jugement tombe par ailleurs � faux: d�s lors que le recourant ne pr�tend pas que son avocat n'aurait pas assist� � l'audience de jugement, ni qu'il aurait proc�d� sans pouvoirs, il doit en principe se laisser imputer d'�ventuelles incorrections de celui-ci. Au demeurant, rien ne d�montre que ledit conseil n'aurait pas tenu le recourant au courant du d�roulement de la proc�dure.
Selon le recourant, le jugement am�ricain serait en outre incompatible avec l'ordre public suisse, au sens de l'art. 27 al. 1 LDIP.
5.1 Sous la lettre a) de la rubrique "l'ordre public mat�riel", il pr�sente en r�alit� une reprise des critiques d�j� invoqu�es sous l'angle du d�roulement de la proc�dure. De surcro�t essentiellement appellatoire, le grief ne m�rite pas plus ample examen.
5.2 Pour le surplus, le recourant expose que, dans la proc�dure de poursuite intent�e parall�lement contre son �pouse, le Tribunal cantonal a rejet� la requ�te de mainlev�e de l'intim�e en admettant explicitement le caract�re choquant du jugement am�ricain, qui ne saurait donc �tre tenu pour admissible envers lui.
Il ressort de l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du 18 ao�t 2005, produit en annexe par le recourant et concernant son �pouse, que celle-ci avait contract� aupr�s de l'intim�e un pr�t de 170'030 USD avec int�r�t � 7,5% par ann�e, solidairement avec son mari. Contrairement � lui, elle n'avait pas souscrit d'autres engagements. Dans les affaires concernant la soci�t� qu'il pr�sidait, il s'�tait oblig� seul et, selon le droit suisse, il n'avait pas pu engager son �pouse par ses actes. Ensuite de la r�alisation de l'immeuble des conjoints, la banque avait obtenu un montant de 124'518,37 USD. La condamnation de l'�pouse au paiement de la somme totale de 392'646,81 USD, dans une proc�dure dirig�e �galement contre son mari et contre la soci�t� pr�sid�e par lui, apparaissait donc choquante. En effet, l'�pouse n'�tait pas le sujet des obligations pour lesquelles la banque admettait l'avoir poursuivie aux �tats-Unis et ne disposait donc pas de la l�gitimation passive, ce qui, en droit suisse, constituait une objection et emp�chait la constatation du droit. Il convenait par cons�quent de refuser la reconnaissance du jugement dont se pr�valait la banque, et ce quand bien m�me l'ordre public suisse n'�tait pas viol� dans la mesure o� la condamnation concernait le remboursement du pr�t hypoth�caire: l'art. 27 al. 3 LDIP interdisant au juge de l'ex�cution forc�e de proc�der � une r�vision au fond de la d�cision �trang�re et en l'absence de renseignements distincts, dans le dispositif du jugement am�ricain, concernant le remboursement du pr�t contract� en leur propre nom par les �poux et le d�compte des int�r�ts y relatifs, la cour cantonale a estim� qu'elle ne pouvait proc�der � un calcul d�taill� des obligations de l'�pouse envers la banque, de sorte que son opposition au commandement de payer devait �tre enti�rement maintenue.
Le recourant ne saurait donc affirmer que les circonstances de cette affaire �taient en tous points semblables � la sienne, de sorte que la Cour des poursuites et faillites aurait rendu des arr�ts contradictoires. Son grief se r�v�le manifestement infond�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�, en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois et � l'Office des poursuites de l'arrondissement de Nyon et Rolle.
Lausanne, le 17 f�vrier 2006