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Timestamp: 2016-10-23 03:22:42+00:00
Document Index: 314403098

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

9C_506/2011 (18.04.2012)
9C_506/2011
Arr�t du 18 avril 2012
repr�sent�e par Me Olivier Subilia, avocat,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit� et mesures de r�insertion pr�parant � la r�adaptation professionnelle; incapacit� de travail),
du 12 mai 2011.
D.________, n�e en 1980, a exerc� en dernier lieu la profession d'agente de s�curit� (de 2003 � septembre 2006). Incapable de travailler � partir du 8 f�vrier 2008 en raison d'une maladie de Kienb�ck du poignet gauche (stade III-IV), elle a d�pos�, le 15 juillet 2008, une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a recueilli des renseignements aupr�s du m�decin traitant, la doctoresse J._______, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique, reconstructive et esth�tique, ainsi qu'en chirurgie de la main, et demand� conseil � son Service m�dical r�gional (SMR). Dans un rapport du 4 mai 2009, la doctoresse J.________ a fait �tat d'une probable maladie de Kienb�ck d�butante du poignet droit et conclu � une incapacit� de travail totale dans les activit�s demandant l'utilisation r�p�titive des deux poignets; en revanche, la capacit� de travail �tait enti�re dans une activit� adapt�e. Dans un rapport subs�quent du 4 d�cembre 2009, elle a confirm� le diagnostic de la maladie de Kienb�ck du poignet droit et le degr� de capacit� de travail retenu.
L'administration, dont le premier projet de d�cision (du 5 juin 2009) a �t� contest� par l'assur�e, a rendu le 18 mars 2010 un second projet de d�cision refusant la demande de prestations de l'int�ress�e, motif pris que le taux d'invalidit� de 14,5 % �tait insuffisant pour ouvrir le droit aux prestations requises. D.________ s'est oppos�e � ce nouveau projet de d�cision en produisant deux rapports des 4 mars et 4 mai 2010 du docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive, ainsi qu'en chirurgie de la main, lequel retenait une capacit� de travail maximale de 50 % dans une activit� adapt�e. Suivant l'avis de son m�decin conseil (avis du 16 ao�t 2010 du docteur C.________), l'office AI a maintenu sa position par d�cision du 23 ao�t 2010.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en faisant verser � la proc�dure deux rapports (des 29 juin et 23 novembre 2010) de la doctoresse J.________, dans lesquels cette derni�re concluait d�sormais � une capacit� de travail maximale de 50 % dans une activit� adapt�e. Par jugement du 12 mai 2011, le Tribunal cantonal vaudois a d�bout� l'int�ress�e.
D.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande principalement la r�forme en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui soit accord�e avec effet r�troactif. Subsidiairement, elle conclut � l'octroi d'une mesure de reclassement professionnel, voire � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale.
L'office AI n'a formul� aucune observation particuli�re, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� et � des mesures de reclassement professionnel. Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables en l'esp�ce, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
Examinant l'ensemble des pi�ces m�dicales, la juridiction cantonale a constat� que les m�decins s'�tant prononc�s s'accordaient pour retenir que la recourante pr�sentait un status apr�s r�section de la premi�re rang�e du carpe et d�nervation partielle du carpe pour une maladie de Kienb�ck de stade III � IV du poignet gauche, op�r� le 11 avril 2008, une maladie de Kienb�ck de stade II du poignet droit, ainsi qu'un status apr�s cure de De Quervain au poignet gauche du 30 octobre 2008 et au poignet droit du 27 septembre 2010. Faisant siennes les conclusions des 13 janvier, 4 mai et 4 d�cembre 2009 de la doctoresse J.________, dans la mesure o� elles �taient coh�rentes avec les constatations m�dicales objectives, notamment avec les limitations fonctionnelles d�crites par cette doctoresse (rapport du 4 mai 2009) et le docteur S._________ (rapport du 4 mai 2010), l'autorit� cantonale de recours a retenu que la recourante disposait � partir de f�vrier 2009 d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, � savoir sans effort, ni mouvement r�p�titif des deux poignets et sans exposition au froid. Elle s'est en revanche �cart�e de l'appr�ciation subs�quente de cette m�decin (rapports des 29 juin et 23 novembre 2010) et du docteur S.________ (rapport du 4 mai 2010), selon laquelle la capacit� de travail de la recourante serait limit�e � 50 %. Selon les constatations des premiers juges, en tant qu'elle concluait � une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e, la d�cision de l'office AI n'�tait pas critiquable et le taux d'invalidit� de 14,5 % devait �tre confirm�, lequel n'ouvrait pas le droit � une rente d'invalidit�, ni � des mesures d'ordre professionnel.
4.1 Invoquant une appr�ciation arbitraire des preuves et une constatation incompl�te des faits, la recourante reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir suivi l'appr�ciation du docteur S.________ et de la doctoresse J.________ (post�rieure au 4 d�cembre 2009). Selon elle, sa situation ne se serait non seulement pas am�lior�e comme esp�r�e, mais se serait au contraire d�t�rior�e � partir de mars 2010, justifiant une nouvelle appr�ciation de sa capacit� de travail r�siduelle.
4.2 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40, 118 Ia 28 consid. 1b p. 30) ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 127 I 38 consid. 2a p. 41).
4.3 Rappelant l'�volution n�gative de son �tat de sant� dans le courant de l'ann�e 2009, la recourante soutient que la juridiction cantonale ne pouvait se fonder sur les rapports des 13 janvier, 4 mai et 4 d�cembre 2009, de la doctoresse J.________ et retenir, sans tomber dans l'arbitraire, qu'elle avait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � partir du mois de f�vrier 2009.
On constate en premier lieu que les rapports des 4 mai et 4 d�cembre 2009 de la doctoresse J.________ tiennent compte de l'apparition de la maladie de Kienb�ck du poignet droit, dont le diagnostic a �t� confirm� par l'IRM du 6 avril 2009. Malgr� l'atteinte au poignet droit, cette m�decin a maintenu ses conclusions attestant une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, en �tendant simplement les limitations fonctionnelles aux deux poignets. S'il est vrai que la doctoresse J._______ a reconnu craindre une aggravation du status clinique et radiologique (rapport du 4 d�cembre 2009), il s'est av�r� que la cure chirurgicale du 27 septembre 2010, dont l'�volution a �t� favorable, n'a entra�n� qu'une incapacit� de travail passag�re de cinq semaines; elle n'a par ailleurs fait �tat d'aucune aggravation notable des atteintes dans ses rapports subs�quents, ni red�fini les limitations fonctionnelles pr�c�demment d�crites. Dans son rapport du 29 juin 2010, elle mentionne effectivement une r�exacerbation de la symptomatologie douloureuse, mais l'incapacit� de travail totale du 23 mars 2010, qui en est d�coul�e, n'a �t� que de courte dur�e, puisque la capacit� de travail �tait � nouveau de 50 % � compter du 25 juin 2010, la doctoresse J.________ ayant d�clar� se rallier aux conclusions du docteur S.________. Cela �tant, le choix de la juridiction cantonale de s'�carter de la nouvelle appr�ciation du m�decin traitant, au motif qu'elle n'�tait justifi�e par aucune modification m�dicale objective, r�sultant davantage du fait qu'un autre chirurgien sp�cialiste de la main partage son diagnostic, n'appara�t ni arbitraire, ni contraire au droit.
4.4 Les premiers juges ont �galement expos� les raisons pour lesquelles ils ne pouvaient suivre l'avis du docteur S.________. L'appr�ciation de ce m�decin entrait en contradiction avec les constatations m�dicales objectives, notamment avec le fait que la recourante pr�sentait une bonne mobilit� du poignet droit, avec une force qui �tait convenable pour les activit�s de la vie quotidienne, et qui devait l'�tre �galement pour une activit� professionnelle. En outre, pour retenir une capacit� de travail r�duite, le docteur S.________ s'�tait fond� sur les r�sultats des questionnaires d'auto-�valuation remplis par la recourante, alors qu'il avait pourtant reconnu que les limitations subjectives r�v�l�es par ces tests �taient hautement �lev�es et qu'il manquait des �l�ments cliniquement objectivables pour les expliquer. La motivation de l'autorit� cantonale de recours n'appara�t pas arbitraire, insoutenable, ou contraire au droit, et la recourante, par ses arguments, ne parvient pas � d�montrer le contraire. Le docteur S.________ s'est certes distanc� des r�sultats de l'auto-�valuation, pond�rant ces derniers, mais cela ne change rien au fait que ses conclusions quant � la capacit� de travail sont essentiellement motiv�es par les r�sultats de ces tests, qui, comme l'ont � juste titre relev� les premiers juges, doivent �tre appr�ci�s avec une grande r�serve dans le cadre d'un conflit ass�curologique surtout si elles s'�cartent des autres �l�ments m�dicaux objectifs. A la suite des premiers juges, on constate que ce m�decin n'a en effet mis en �vidence aucune nouvelle limitation fonctionnelle permettant de justifier une capacit� de travail limit�e, faisant �tat au contraire d'une bonne mobilit� du poignet droit, ainsi que d'une force convenable; le diagnostic et les limitations fonctionnelles qu'il retient sont similaires � ceux d�crits par la doctoresse J.________ dans ses rapports des 4 mai et 4 d�cembre 2009 (cf. avis du 16 ao�t 2010 du docteur C.________). Son avis sur la capacit� de travail de la recourante ne constitue d�s lors qu'une appr�ciation diff�rente d'une situation m�dicale demeur�e globalement inchang�e depuis le 4 d�cembre 2009.
Dans ce contexte, le fait que l'assureur perte de gain en cas de maladie, Swica Organisation de sant�, a d�cid� de reprendre le versement de ses prestations � la suite du diagnostic de la maladie de Kienb�ck du poignet droit, n'a pas l'incidence que veut lui pr�ter la recourante, laquelle n'a au demeurant produit aucun avis du m�decin conseil de cet assureur susceptible d'�tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure (cf. arr�t 9C_250/2009 du 29 septembre 2009 consid. 3.5). On peut par ailleurs douter de l'existence d'un tel avis, dont il n'est fait aucune mention dans le courrier du 15 juin 2010 de Swica Organisation de sant� � son assur�e.
4.5 La recourante critique �galement les activit�s propos�es par l'office AI, qui impliqueraient selon elle des mouvements r�p�titifs des poignets, comme pour r�pondre au t�l�phone ou taper � l'ordinateur.
En tenant compte des limitations fonctionnelles de l'assur�e, de sa formation � l'Ecole professionnelle commerciale (sans CFC), de son exp�rience professionnelle d'employ�e de commerce et de t�l�phoniste, ainsi que de son exp�rience dans le domaine de la s�curit�, le service de la r�adaptation professionnelle a sugg�r� les activit�s de r�ceptionniste dans diff�rents domaines professionnels, t�l�phoniste (t�l�marketing), secr�taire/t�l�phoniste dans le domaine de la s�curit� (Securitas, Protectas...), agente de s�curit� sans besoin d'intervention physique (surveillance de site, contr�le technique en usine), vendeuse (except� dans une grande surface en raison de travaux r�p�titifs et de la mise en place). Le fait que la recourante conteste les activit�s de secr�taire, r�ceptionniste et t�l�phoniste, n'est en soi pas d�terminant, puisque le champ des activit�s ne sollicitant pas un usage r�p�titif des poignets, et n'exigeant aucune formation sp�cifique, est suffisamment large pour consid�rer qu'il existe, compte tenu des limitations fonctionnelles de l'int�ress�e, une possibilit� d'emploi r�aliste; � cet �gard, la liste dress�e par l'administration ne contient que des exemples de profession et n'est pas exhaustive. On ajoutera qu'il n'appara�t toutefois pas de prime abord que les activit�s de r�ceptionniste, t�l�phoniste et de secr�taire/t�l�phoniste soient incompatibles avec la maladie de la recourante, d�s lors qu'elles ne n�cessitent pas la force des poignets, qu'il ne s'agit pas de postes de dactylographie et que les appels t�l�phoniques se font au moyen d'un casque. Il ressort par ailleurs du rapport du 18 novembre 2009 de la division de la r�adaptation professionnelle que l'assur�e a refus� la mesure de r�orientation professionnelle aupr�s de la Fondation int�gration pour tous (IPT), qui aurait permis d'�largir les cibles professionnelles, en les �valuant par le biais de stages.
4.6 Pour le surplus, les revenus avec et sans invalidit� et le calcul du taux d'invalidit� n'�tant pas contest�s, ni contestables, le taux d'invalidit� de 14,5 % doit �tre confirm�, celui-ci n'ouvrant pas le droit aux prestations requises (art. 28 al. 2 LAI).
Lucerne, le 18 avril 2012