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Timestamp: 2017-03-28 12:19:27+00:00
Document Index: 42020720

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 78', 'art. 113', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

6B_583/2015 (29.10.2015)
6B_583/2015 Arrêt du 29 octobre 2015
A. Par ordonnance du 16 janvier 2015, le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a refusé d'entrer en matière sur la plainte pénale déposée le 20 octobre 2014 par X.________ contre A.________. A l'appui de son ordonnance, le Procureur a retenu que les éléments constitutifs des infractions de calomnie, subsidiairement diffamation, n'étaient manifestement pas réunis. Les infractions de dénonciation calomnieuse et de tentative de contrainte n'ont pas été discutées.
er avril 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ du 2 février 2015 contre cette ordonnance. La Chambre des recours pénale a considéré que dès lors que les infractions contre l'honneur réprimées aux art. 173 ss CP ne se poursuivent que sur plainte et compte tenu du fait que X.________ avait déposé plainte plus de trois mois après avoir eu connaissance de l'auteur de l'infraction, sa plainte était tardive, de sorte que l'ordonnance attaquée pouvait être confirmée pour ce motif.
C. X.________ interjette un recours en matière pénale et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que l'arrêt cantonal soit réformé en ce sens que son recours du 2 février 2015 auprès de l'autorité intimée est admis, que l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 16 janvier 2015 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois est annulée et qu'une instruction en relation avec la plainte pénale déposée en date du 20 octobre 2014 est ordonnée. Subsidiairement, le recourant conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité intimée pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
D. Invités à se déterminer sur le recours, la Chambre des recours pénale et le Ministère public y ont renoncé, se référant aux considérants de l'arrêt entrepris. A.________ a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens.
E. Par courrier du 28 septembre 2015, Me Bernard de Chedid, qui avait déposé le recours au nom et pour le compte de X.________, a informé le Tribunal fédéral qu'il ne représentait plus les intérêts de ce dernier.
1. L'arrêt attaqué a été rendu en dernière instance cantonale dans une cause de droit pénal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF).
2. Le recourant ne discute pas le raisonnement de la cour cantonale aux termes duquel le refus d'entrer en matière du Ministère public pouvait être confirmé au motif de la tardiveté de la plainte pénale en relation avec les infractions de calomnie et de diffamation. L'objet du recours est donc circonscrit aux infractions de dénonciation calomnieuse et de tentative de contrainte.
4. Le recours doit ainsi être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Exceptionnellement, le présent arrêt est rendu sans frais (art. 66 al. 1 LTF). Dans la mesure où l'admission du recours découle de la commission, par la cour cantonale, d'un déni de justice formel, sans que l'intimé n'ait provoqué ce résultat, il y a lieu de mettre à la charge du canton de Vaud l'indemnité de dépens en faveur du recourant, qui a déposé son recours par l'intermédiaire d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
1. Le recours est admis. L'arrêt entrepris est annulé en tant qu'il ne se prononce pas sur le grief relatif aux infractions de dénonciation calomnieuse et de tentative de contrainte. La cause est renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle décision sur ce point.
3. Une indemnité de 3000 fr., à payer au recourant à titre de dépens, est mise à la charge du canton de Vaud.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale. Une copie de l'arrêt est adressée à Me Bernard de Chedid pour information.