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Timestamp: 2016-10-28 04:50:45+00:00
Document Index: 32018910

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 46/06 (12.09.2006)
I 46/06
Arr�t du 12 septembre 2006
F.________, recourant, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat, rue de Lausanne 18, 1700 Fribourg,
F.________, n� en 1948, travaillait comme manoeuvre. Souffrant de douleurs aux hanches, il a interrompu son activit� le 30 novembre 2000 et a requis des prestations de l'assurance-invalidit� le 20 d�cembre 2001.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s : l'Office AI) a recueilli l'avis du docteur S.________, chirurgien orthop�dique, qui a diagnostiqu� une n�crose des t�tes f�morales, retenu une incapacit� totale de travail d�s le 1er d�cembre 2000 (d�finitive dans l'ancienne profession; rapport du 30 septembre 2002) et proc�d� � la pose de proth�ses (rapports op�ratoires des 2 mai 2002 et 26 juin 2003); aucun autre m�decin n'a �t� consult�.
Le praticien a d�crit une �volution post-op�ratoire lentement favorable laissant subsister quelques douleurs tol�rables et permettant � l'assur� de marcher sans cannes (p�rim�tre de 500 � 1'000 m�tres). Ce dernier �tait en mesure d'exercer une activit� l�g�re (contr�le, entretien ou surveillance; rapports des 14 mai 2003 et 6 avril 2004), ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures � 20 kg, autorisant l'alternance des positions (assis/debout/marche) et �vitant les postures accroupies ou en inclinaison du buste, le travail en hauteur ou sur �chelles, ainsi que les d�placements sur sol irr�gulier ou en pente (rapport du 30 mars 2004); la capacit� de travail dans une telle activit� �tait compl�te d�s le 1er mai 2004 (rapport du 27 mai 2004).
Retenant un taux d'invalidit� de 6 %, l'administration a rejet� la demande de l'int�ress� (d�cision du 30 juillet 2004 confirm�e sur opposition le 9 f�vrier 2005).
F.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg concluant � son annulation et au renvoi de la cause pour instruction compl�mentaire (expertise et stage d'observation); il d�posait �galement un rapport �tabli le 27 d�cembre 2004 par les docteurs M.________, cardiologue, et G.________, sp�cialiste en m�decine nucl�aire (h�pital X.________).
La juridiction cantonale a d�bout� l'assur� de ses conclusions (jugement du 10 novembre 2005).
L'int�ress� interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il reprend, sous suite de frais et d�pens, les m�mes conclusions qu'en instance cantonale et sollicite en outre l'assistance judiciaire.
1.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le taux � la base de cette prestation.
1.2 La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Conform�ment au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux doit �tre examin� � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis � celle de la nouvelle r�glementation pour la p�riode post�rieure. Les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4e r�vision), entr�es en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), sont r�gies par le m�me principe.
1.3 Le jugement entrepris expose correctement la notion d'invalidit� (art. 8 al. 1 LPGA) dont la teneur n'a pas �t� modifi�e par l'entr�e en vigueur de la LPGA (ATF 130 V 343), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. Il en va de m�me des principes jurisprudentiels applicables � la valeur probante des rapports m�dicaux et au r�le des m�decins, en particulier celui des m�decins traitants, en mati�re d'invalidit�.
L'int�ress� soutient que le dossier m�dical est lacunaire et critique l'�valuation de son taux d'invalidit�.
2.1 Seul le docteur S.________ s'est exprim� sur l'�tat de sant� du recourant. Ses rapports peuvent certes para�tre succincts. Cependant, ils permettent de se forger une vision globale et compl�te, r�pondant aux exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante, de l'affection diagnostiqu�e, des traitements entrepris et du r�sultat de ces derniers. En effet, le praticien suit l'int�ress� depuis le 1er d�cembre 2000. Or, la lecture du dossier m�dical r�v�le qu'� la tentative de soin par mobilisation, tonification et prise d'antalgiques, qui n'a pas rencontr� le succ�s escompt� et au cours de laquelle une incapacit� totale de travail �tait reconnue, a succ�d� la pose d'une proth�se de la hanche gauche. S'en est suivi une p�riode de convalescence dont l'�volution favorable (mobilit� et force partiellement r�cup�r�es) laissait augurer la reprise d'une activit� adapt�e avec un rendement de 50 � 70 %. La persistance de douleurs � la hanche gauche expliquait la fatigabilit� � la marche prolong�e; celles de la hanche droite ont par contre emp�ch� le retour � la vie active et conduit � la seconde op�ration (hanche droite). Par la suite, le m�decin a signal� une nouvelle p�riode d'am�liorations progressives ne laissant subsister que des douleurs tol�rables et ayant abouti au constat que la reprise d'une profession adapt�e aux limitations du recourant, telles que d�crites, �tait possible � temps complet d�s le 1er mai 2004.
2.2 L'�volution du cas ainsi expos�e semble plus que vraisemblable. Il s'agit en l'occurrence d'une description parfaitement compl�te et coh�rente d'une atteinte � la sant� et de ses r�percussions sur la capacit� de travail, des traitements et op�rations entrepris pour y rem�dier, des r�sultats de ces derniers, du d�roulement des convalescences cons�cutives auxdites op�rations, ainsi que des activit�s encore exigibles. Dans ce contexte, le docteur S.________ remplit parfaitement le r�le que lui assigne la jurisprudence en indiquant dans quelle mesure et pour quelle activit� l'int�ress� est capable ou incapable de travailler.
On ne saurait par ailleurs reprocher � l'Office intim� de ne pas avoir pris en consid�ration des probl�mes cardiaques dont il ignorait tout, les examens ayant certes �t� pratiqu�s avant qu'il ne rende sa d�cision sur opposition, mais le rapport aff�rent n'ayant �t� d�pos� qu'en instance cantonale. Au demeurant, ce rapport n'atteste en aucune fa�on des troubles cardiaques au moindre effort, comme le pr�tend le recourant, mais d�montre qu'il subsiste des doutes sur les sympt�mes de l'angine d'effort diagnostiqu�e d'une part et que l'�lectrocardiogramme s'est r�v�l� n�gatif (ventricule gauche dans les normes) d'autre part.
On ajoutera encore que le nombre et la qualit� des m�decins (traitant ou non) qui s'expriment sur un cas particulier ne sont pas d�terminants, d�s lors que le juge n'est li� par aucune r�gle formelle en mati�re d'appr�ciation des preuves, qu'il doit examiner de mani�re objective tout �l�ment � sa disposition, quelle qu'en soit la provenance, et motiver les raisons pour lesquelles il fonde son opinion sur l'un de ces �l�ments plut�t qu'un autre (ATF 125 V 352 consid. 3a). Les propos d'un m�decin traitant doivent toutefois �tre abord�s avec pr�caution dans la mesure o�, selon l'exp�rience, ce dernier est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui les unit (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc) et non en toutes circonstances, comme le sugg�re le recourant.
2.3 Au regard de ce qui pr�c�de, les premiers juges pouvaient donc sans autre se fonder sur les pi�ces m�dicales figurant au dossier pour rendre leur jugement. Il appara�t cependant que ceux-ci ont � tort confirm� la d�cision de l'Office intim� dans la mesure o� l'administration a ni� le droit de l'int�ress� � toutes prestations, alors que la capacit� de travail, d'abord nulle dans toutes activit�s d�s le 1er d�cembre 2000, est devenue enti�re dans une activit� adapt�e � partir du 1er mai 2004 seulement, date � laquelle les s�quelles des op�rations des 2 mai 2002 et 26 juin 2003 s'�taient estomp�es et la r��ducation termin�e. Il convient d�s lors d'admettre le recours sur ce point et d'octroyer au recourant une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode allant du 1er d�cembre 2001 (art. 29 LAI) au 31 juillet 2004 (art. 88a al. 1 RAI).
On ajoutera pour le surplus que le calcul de comparaison des revenus, qui n'est en soi pas contest�, n'appara�t pas critiquable pour autant que les salaires de r�f�rences utilis�s prennent en consid�ration la valeur centrale de l'enqu�te suisse sur la structure des salaires pour l'ann�e 2004, publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (cf. ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb); le degr� d'invalidit� ainsi obtenu est de 12 %, ce qui n'ouvre de loin pas droit � une rente ou � des mesures d'ordre professionnel (cf. ATF 124 V 110 consid. 2b et les r�f�rences).
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006). Assist� d'un avocat, l'int�ress� qui obtient partiellement gain de cause a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ), si bien que la demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est partiellement admis et le jugement du 10 novembre 2005 de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif ainsi que la d�cision sur opposition du 9 f�vrier 2005 de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg sont annul�s dans la mesure o� ils nient le droit de F.________ � une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er d�cembre 2001 au 31 juillet 2004.
L'Office intim� versera au recourant la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) a titre de d�pens pour l'ensemble de la proc�dure.
Lucerne, le 12 septembre 2006