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Timestamp: 2016-10-22 23:51:56+00:00
Document Index: 36175768

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'art. 132', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 191', 'art. 191', 'art. 190', 'art. 176', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 192', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 192', 'art. 190', 'art. 64', 'art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 65', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 190', 'art. 274', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 65', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 182', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_18/2007 (06.06.2007)
4A_18/2007
Arr�t du 6 juin 2007
M. et Mmes les Juges Corboz, pr�sident, Klett et Kiss.
recourante, repr�sent�e par Me Thomas Klein,
intim�, repr�sent� par Me Thomas Barth,
Tribunal arbitral OMPI, � Gen�ve, pr�sid� par le Professeur Fran�ois Dessemontet, c/o Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI, case postale 18,
1211 Gen�ve 20.
25 janvier 2007 par le Tribunal arbitral OMPI.
A.a Y.________, domicili� � Marseille (France), est un concepteur de machines automatiques et de produits industriels, sp�cialis� dans les machines � caf�. Il est titulaire de divers brevets.
X.________ Ltd (ci-apr�s: X.________), � Hong Kong (R�publique populaire de Chine), est une filiale du groupe X.________, important fabricant d'appareils �lectrom�nagers, actif sur le plan mondial, dont la soci�t� m�re a son si�ge en Allemagne.
A.b Le 3 d�cembre 2003, Y.________ et X.________ ont sign� un contrat de licence exclusive pour le territoire fran�ais et un second contrat de licence � caract�re international. Ces deux contrats ne portaient que sur les machines � caf� du secteur de l'�lectrom�nager, � l'exclusion des machines � caf� professionnelles. Y.________ s'y engageait, en substance, � donner acc�s � son savoir-faire � X.________, � mettre � la disposition de cette soci�t� les brevets qu'il poss�dait sur le groupe percolateur et � l'assister durant la phase de la r�alisation industrielle, le tout contre paiement de redevances.
Les contrats de licence contiennent un art. 10, intitul� "Droit applicable et arbitrage", dans lequel figurent notamment les passages suivants:
Le pr�sent contrat et tous les rapports de droit qui en d�coulent sont soumis exclusivement au droit suisse.
Toute controverse et tout diff�rend en rapport avec le pr�sent contrat et qui ne pourront �tre r�solus � l'amiable (y compris la conciliation selon les r�gles de l'OMPI) devront �tre soumis � un tribunal arbitral qui sera seul comp�tent pour d�cider d�finitivement, � l'exclusion des tribunaux ordinaires. Au surplus, le tribunal arbitral sera seul comp�tent pour statuer sur tout diff�rend concernant l'applicabilit� de cette clause d'arbitrage. Des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale.
L'arbitrage sera tenu sous les r�gles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI et le Chapitre 12 de la loi suisse sur le droit international priv�. Les Parties d�signent express�ment Gen�ve (Suisse) comme si�ge du tribunal arbitral...
Les Parties demandent express�ment au tribunal arbitral d'accomplir sa t�che avec la plus grande diligence et de statuer dans les plus brefs d�lais.
A.c Les parties ont ex�cut� les obligations d�coulant de ces contrats, dans une certaine mesure en tout cas. A partir du mois de juin 2004, leurs relations se sont d�t�rior�es pour diverses raisons.
Dans le courant du mois d'ao�t 2005, les conseils des parties ont effectu� diverses d�marches pour tenter de r�soudre les probl�mes en suspens, mais leurs tentatives n'ont pas abouti. L'avocat de Y.________ a alors propos� de saisir le tribunal arbitral.
Sur quoi, X.________ a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, par lettre du 15 septembre 2005, en fixant � Y.________ un d�lai de 14 jours pour lui verser 891'024 fr. 06 et 66'123 € � titre de d�dommagement partiel.
Par requ�te du 9 d�cembre 2005, adress�e au Centre d'arbitrage et de m�diation de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI), ainsi qu'� la partie assign�e, Y.________ a ouvert une proc�dure arbitrale contre X.________ en vue de faire constater le caract�re abusif de la r�siliation des deux contrats de licence et d'obtenir la r�paration de son pr�judice qu'il se r�servait de chiffrer ult�rieurement.
Dans une lettre du 31 janvier 2006, la d�fenderesse, se fondant sur l'art. 10.2 des contrats de licence, a soulev� un incident relatif � la proc�dure de conciliation/m�diation pr�vue par cette disposition. Elle a soutenu que, dans la mesure o� Y.________ n'avait pas engag� une telle proc�dure, le Tribunal arbitral ne pouvait pas entrer en mati�re sur la demande d'arbitrage.
Un Tribunal arbitral, compos� de trois membres, a �t� constitu�. Par sentence finale du 25 janvier 2007, il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige, a constat� que la requ�te d'arbitrage n'avait pas �t� introduite pr�matur�ment, puis a condamn� la d�fenderesse, d'une part, � payer au demandeur la somme de 934'200 €, int�r�ts en sus, et, d'autre part, � restituer � celui-ci les prototypes, plans, cassettes, ainsi que tous autres documents qui lui avaient �t� communiqu�s dans le cadre de leurs relations contractuelles. Le Tribunal arbitral a encore pr�cis� que le demandeur pourrait utiliser librement les brevets qu'il avait conc�d�s � la d�fenderesse, mais que ses obligations de confidentialit� n'en �taient pas pour autant enti�rement abolies. Il a, en outre, indiqu� que chaque partie supporterait ses propres frais et la moiti� des frais de la proc�dure arbitrale. Enfin, les parties ont �t� d�bout�es de toute autre ou plus ample conclusion.
Le 26 f�vrier 2007, X.________ a d�pos� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la sentence attaqu�e et requiert que l'effet suspensif soit accord� � son recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 28 f�vrier 2007, il a �t� fait droit � cette requ�te � titre superprovisoire.
Le Tribunal arbitral, par lettre de son pr�sident du 13 mars 2007, a indiqu� qu'il n'�tait pas en mesure de se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, faute d'�l�ments d'information lui permettant de le faire. Il a, par ailleurs, soulign� que l'interpr�tation de la clause arbitrale, telle que propos�e par la recourante, aboutit � compliquer � l'extr�me le recours � l'arbitrage si la demande est introduite pr�matur�ment.
Au terme de sa r�ponse du 21 avril 2007, l'intim� propose le rejet de la demande d'effet suspensif et conclut � l'irrecevabilit� du recours ou, sinon, au rejet de celui-ci dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme la sentence attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Il n'est ouvert que devant le Tribunal f�d�ral, les parties ne pouvant plus convenir qu'en lieu et place de l'autorit� judiciaire supr�me de la Conf�d�ration, ce soit l'autorit� cantonale unique du si�ge du tribunal arbitral, d�sign�e par le canton, qui statue d�finitivement (voir l'art. 191 LDIP, dans sa nouvelle teneur - RO 2006, 1249 -, lequel supprime la facult� accord�e aux parties par l'art. 191 al. 2 aLDIP d'exclure la comp�tence du Tribunal f�d�ral).
2.1 La clause compromissoire liant les parties fixe le si�ge de l'arbitrage en Suisse (� Gen�ve) et l'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait, au moment de la conclusion de cette convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa r�sidence habituelle en Suisse; les art. 190 ss LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
La recourante est directement touch�e par la sentence finale attaqu�e, qui la condamne � verser une somme d'argent � l'intim� et rejette sa demande reconventionnelle. Elle a ainsi un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette sentence n'ait pas �t� rendue en violation des garanties d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, pour autant que son auteur n'y ait pas valablement renonc� (cf. consid. 3 ci-dessous).
2.2 Le recours ne peut �tre form� que pour l'un des motifs �num�r�s de mani�re exhaustive � l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 128 III 50 consid. 1a p. 53; 127 III 279 consid. 1a p. 282; 119 II 380 consid. 3c p. 383). Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF). Celui-ci doit donc formuler ses griefs et les motiver conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF. Les exigences strictes en mati�re de motivation, pos�es par la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), demeurent valables sous l'empire du nouveau droit de proc�dure f�d�ral (arr�t 4A_2/2007 du 28 mars 2007, consid. 2.2).
3. L'intim� soutient que la recourante a valablement renonc� � recourir contre la sentence attaqu�e.
3.1 L'art. 192 al. 1 LDIP pr�voit que, si les deux parties n'ont ni domicile, ni r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse, elles peuvent, par une d�claration expresse dans la convention d'arbitrage ou un accord �crit ult�rieur, exclure tout recours contre les sentences du tribunal arbitral; elles peuvent aussi n'exclure le recours que pour l'un ou l'autre des motifs �num�r�s � l'art. 190 al. 2 LDIP.
Dans un arr�t r�cent, la Cour de c�ans a examin� de mani�re approfondie la question de la renonciation au recours en mati�re d'arbitrage international (cf. ATF 131 III 173). Il en ressort, en substance, que la pratique n'admet que de mani�re restrictive les conventions d'exclusion et qu'elle juge insuffisante une renonciation indirecte. On entend par l� une renonciation qui ne r�sulte pas directement de la convention d'arbitrage ou d'un accord �crit ult�rieur, mais qui figure dans un document distinct et pr�existant auquel les parties renvoient. Ainsi, l'exigence du caract�re expr�s de la d�claration de renonciation exclut la soumission � un r�glement d'arbitrage pr�voyant pareille renonciation (voir d�j� l'ATF 116 II 639 consid. 2c).
Cependant, pour �tre valable, la d�claration de renonciation ne doit pas forc�ment comporter la mention expresse de l'art. 190 LDIP et/ou de l'art. 192 LDIP. Il suffit qu'elle fasse ressortir de mani�re claire et nette la volont� commune des parties de renoncer � attaquer les sentences du tribunal arbitral par le moyen de droit pr�vu � l'art. 190 al. 2 LDIP. Savoir si tel est bien le cas est affaire d'interpr�tation. Partant, il est exclu de poser, � cet �gard, des r�gles applicables � toutes les situations envisageables.
3.2 Sur le vu de ces principes, il est manifeste que les parties n'ont pas valablement renonc� � entreprendre la sentence d�f�r�e, quoi qu'en dise l'intim�.
La r�f�rence, faite par ce dernier, � l'art. 64 let. a du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, en vertu duquel la soumission des parties audit r�glement implique leur engagement de renoncer - si faire se peut - � leur droit d'exercer tout recours contre la sentence, ne lui est d'aucun secours. Pareille renonciation, � caract�re automatique, ne r�sulte, en effet, que du renvoi, fait par l'art. 10.3 des contrats de licence, au r�glement qui l'institue. Il s'agit donc d'une renonciation indirecte, au sens de la jurisprudence susmentionn�e. Comme telle, elle n'est pas valable.
L'intim� met en �vidence l'adverbe d�finitivement figurant dans la clause compromissoire (art. 10.2 des contrats de licence). Il oublie, ce faisant, que le Tribunal f�d�ral a d�j� indiqu�, � maintes reprises, qu'il ne suffit pas de qualifier la sentence � venir de d�finitive pour la soustraire � tout recours (voir les arr�ts cit�s dans l'ATF 131 III 173 consid. 4.2.1).
A titre surabondant, l'intim� rel�ve encore que le Tribunal arbitral a condamn� la recourante � lui restituer les prototypes, plans et autres documents dans les quatorze jours d�s la notification de la sentence, et non pas d�s l'entr�e en force de celle-ci. Cependant, on ne saurait d�duire de la mani�re dont le Tribunal arbitral a formul� le chef correspondant du dispositif de sa sentence que celle-ci ne peut pas faire l'objet d'un recours. A supposer, d'ailleurs, que les arbitres aient �t� de cet avis, leur opinion ne lierait nullement la Cour de c�ans, laquelle est seule comp�tente pour d�cider de la recevabilit� des recours qui lui sont soumis.
Cela �tant, rien ne s'oppose � l'examen des griefs articul�s par la recourante.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'�tre entr� en mati�re sur la demande de l'intim�, bien que celui-ci l'e�t form�e sans avoir introduit la proc�dure de m�diation pr�vue dans les contrats de licence. Pour saisir la nature et la port�e de ce moyen, il convient de r�sumer, au pr�alable, les motifs retenus sur le point litigieux par les arbitres et les arguments que chacune des parties avance, qui pour les r�futer, qui pour les �tayer.
4.1.1 Le Tribunal arbitral consid�re que la clause topique des contrats de licence - � savoir l'art. 10.2 pr�cit� - est claire et n'appelle aucune interpr�tation. Selon lui, cette clause contractuelle vise une proc�dure diff�rente de la proc�dure arbitrale. Peu importe, � cet �gard, qu'elle utilise le terme de "conciliation" plut�t que celui de "m�diation".
Pour interpr�ter ladite clause, les arbitres estiment, toutefois, essentiel de rappeler que la m�diation a �t� introduite r�cemment dans l'espace judiciaire europ�en et qu'elle n'a rien � voir avec la conciliation devant le juge qu'imposent, en Suisse, de nombreux codes de proc�dure cantonaux. De ce fait, il n'�tait pas inutile de pr�ciser, � leur avis, que la proc�dure de m�diation pr�vue par le r�glement de l'OMPI entrait bien dans la cat�gorie des pourparlers pr�alables en vue de la recherche d'une solution amiable. N�anmoins, semblable pr�cision, faite � l'art. 10.2 des contrats de licence, ne pouvait pas constituer un emp�chement � la saisine du Tribunal arbitral. La clause en question est du reste muette au sujet du d�lai pendant lequel la proc�dure de m�diation devait �tre introduite; elle s'�carte, en cela, de la pratique des contrats internationaux qui consiste � ne pas recourir � une m�diation pr�alable sans fixer le d�lai durant lequel cette proc�dure doit �tre ouverte ou m�me aboutir. Que les parties aient voulu se restreindre dans la saisine de la juridiction arbitrale para�t, au demeurant, d'autant plus surprenant aux arbitres qu'elles leur ont demand� express�ment, � l'art. 10.5 des contrats de licence, de faire diligence et de statuer dans les plus brefs d�lais.
De l'avis du Tribunal arbitral, il convient donc d'interpr�ter l'art. 10.2 desdits contrats en ce sens qu'il ne fait que soumettre � un tribunal arbitral tous les diff�rends qui n'auront pas pu �tre r�gl�s � l'amiable et qu'il d�finit ce que l'on doit entendre par l�, mais sans imposer un devoir juridique de conduire des pourparlers transactionnels, y compris une proc�dure de m�diation. Les arbitres se voient confort�s dans leur interpr�tation de la clause controvers�e par la derni�re phrase de celle-ci. A les suivre, cette phrase, d'apr�s laquelle des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale, ne pourrait pas se comprendre si le pr�alable � l'introduction de la demande d'arbitrage �tait de mener des pourparlers et de tenter la conciliation selon les r�gles de l'OMPI.
Les arbitres font encore �tat de pourparlers qui ont eu lieu en tout cas au mois d'ao�t 2005 entre les parties, par le truchement de leurs conseils, et d'une offre transactionnelle qui aurait �t� formul�e apr�s l'introduction de l'instance arbitrale mais avant le d�p�t de la demande du 15 mai 2006. Pour eux, il est ainsi �vident qu'un accord n'a pas pu �tre trouv� puisque la proc�dure arbitrale a �t� introduite et men�e � terme. Le Tribunal arbitral souligne, enfin, que rien n'emp�chait la d�fenderesse de proposer la signature d'une convention de m�diation au demandeur � tout moment, avant ou pendant la proc�dure arbitrale, et qu'elle ne pr�tend pas avoir effectu� une telle d�marche.
Ces diff�rents motifs conduisent le Tribunal arbitral � �carter l'objection tir�e de l'introduction pr�tendument pr�matur�e de la demande arbitrale.
4.1.2 La recourante expose, en premier lieu, en accord avec le Tribunal arbitral sur ce point, que, m�me s'il y est question de "conciliation", l'art. 10.2 des contrats de licence se r�f�re manifestement � la proc�dure de m�diation �tablie par le r�glement ad hoc de l'OMPI.
Pour le reste, l'int�ress�e conteste la mani�re dont les arbitres ont interpr�t� cette clause. Apr�s un long expos�, de caract�re essentiellement th�orique, sur les m�rites suppos�s de la proc�dure de m�diation et sur la nature juridique controvers�e des clauses de m�diation, elle s'emploie � critiquer les motifs par lesquels le Tribunal arbitral s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre de la cause au fond, en d�pit de la violation, par l'intim�, de la clause contractuelle pr�voyant une conciliation pr�alable selon les r�gles de l'OMPI.
Selon la recourante, l'absence de fixation, dans ladite clause, d'un d�lai pour l'ouverture de la proc�dure de m�diation n'infirme en rien le caract�re obligatoire de ce pr�alable � l'introduction de la proc�dure d'arbitrage. Le principe de l'autonomie de la volont�, qui r�git les relations contractuelles, permet, en effet, aux parties d'attribuer un tel caract�re � une clause de m�diation, m�me si cette clause ne pr�voit pas de d�lai pour la mise en oeuvre de cette proc�dure obligatoire.
La recourante d�nie, par ailleurs, toute pertinence � l'argument fond� sur la c�l�rit� requise du Tribunal arbitral au motif que la clause topique ne serait applicable qu'une fois la proc�dure arbitrale ouverte. Elle en fait de m�me, par identit� de motif, en ce qui concerne la derni�re phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence. A son avis, les pourparlers dont il est question � cet endroit ont trait � ceux que les parties peuvent en tout temps conduire pendente lite, conform�ment � l'art. 65 du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, et non pas � la proc�dure de m�diation pr�c�dant le d�p�t de la requ�te d'arbitrage.
La recourante fait �galement fond sur l'art. 10.3 des contrats de licence, lequel pr�voit l'application, en l'esp�ce, non seulement des r�gles d'arbitrage de l'OMPI, mais encore des r�gles de conciliation �dict�es par cet organisme.
En outre, � suivre la recourante, le Tribunal arbitral ne pouvait rien d�duire en faveur de sa propre th�se du fait que des pourparlers avaient �t� conduits en ao�t 2005, non plus que de l'existence d'une offre transactionnelle faite apr�s l'introduction de l'instance. En effet, ceux-l� �taient ant�rieurs � la r�siliation des contrats de licence, notifi�e le 15 septembre 2005 � l'intim�, et, partant, � la date � laquelle ce dernier avait formul� ses pr�tentions de ce chef, tandis que celle-ci �tait intervenue � un moment o� la proc�dure d'arbitrage �tait d�j� pendante.
La recourante rel�ve, enfin, que l'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas propos� � l'intim� de signer une convention de m�diation: d'une part, parce qu'il en existait d�j� une, � savoir l'art. 10.2 des contrats de licence; d'autre part, parce qu'il e�t appartenu � l'intim�, qui entendait �lever des pr�tentions contre elle, d'en prendre l'initiative.
4.1.3 Contrairement au Tribunal arbitral et � la recourante, l'intim� est d'avis que l'utilisation du terme "conciliation", dans la clause controvers�e, et le fait que le mot "m�diation" n'y figure pas constituent des indices s�rieux de la volont� des parties de ne pas se soumettre � une proc�dure de m�diation obligatoire avant l'introduction de la proc�dure arbitrale. Pour le reste, l'intim� met, lui aussi, l'accent sur les indices retenus par les arbitres � l'appui de cette conclusion. Il souligne, en outre, que la clause litigieuse diverge compl�tement des clauses compromissoires propos�es par l'OMPI.
Au demeurant, si l'on en croit l'intim�, la recourante formulerait son grief de mani�re dilatoire, en insistant sur la n�cessit� de proc�der � une m�diation, alors que celle-ci n'a plus de sens du moment que c'est elle qui a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, que des pourparlers, ant�rieurs � l'introduction de la proc�dure arbitrale, n'ont pas abouti et qu'elle n'a jamais pris l'initiative de lui proposer de recourir � la m�diation.
L'intim� note, enfin, que le pr�tendu vice li� � l'absence de m�diation pr�alable n'a entra�n� aucun pr�judice pour la recourante et qu'il n'a eu aucune incidence sur le d�roulement de la proc�dure arbitrale. A son avis, il en irait tout autrement, et pour les deux parties, si la proc�dure arbitrale devait �tre reprise ab ovo.
Excipant du caract�re obligatoire de la conciliation pr�alable pr�vue dans les contrats de licence, la recourante fait valoir que le Tribunal arbitral n'aurait pas d� se saisir du diff�rend qui lui �tait soumis avant que la conciliation n'ait �t� tent�e. En d'autres termes, elle lui reproche de ne pas s'�tre d�clar� incomp�tent ratione temporis. Semblable grief entre effectivement dans les pr�visions de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. On ne voit pas, du reste, � quel autre motif de recours, au sens de cette disposition, le rattacher. Au demeurant, il a d�j� �t� jug�, � propos d'une r�gle de droit comparable (l'art. 274f CO), hormis le fait qu'elle prend sa source dans la loi, qu'une disposition de ce genre constitue une r�gle imp�rative de comp�tence (arr�t 4C.17/2004 du 2 juin 2004, consid. 3.3.1). D�s lors, c'est bien sous cet angle qu'il convient d'envisager le moyen soulev� par la recourante.
Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral. Cependant, il ne revoit l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e - m�me s'il s'agit de la question de la comp�tence - que si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
4.3.1 Sous l'influence des milieux �conomiques et juridiques am�ricains et anglais, des m�thodes alternatives de r�glement des litiges (Alternative Dispute Resolution ou ADR) ont rencontr� un tr�s vif succ�s en Europe et, plus particuli�rement en Suisse, au cours de ces derni�res ann�es (cf., parmi d'autres: Philippe Fouchard/Emmanuel Gaillard/Berthold Goldman, Trait� de l'arbitrage commercial international, n. 16 ss; Jean-Fran�ois Poudret/S�bastien Besson, Droit compar� de l'arbitrage international, n. 13; Bernhard Berger/Franz Kellerhals, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, n. 159). La conciliation et la m�diation constituent de telles m�thodes. Ce sont essentiellement des processus de n�gociation assist�e par lesquels les parties tentent, avec l'aide d'un tiers, de mettre un terme � leur diff�rend au moyen d'une transaction (Gabrielle Kaufmann-Kohler/Antonio Rigozzi, Arbitrage international, n. 26). Conciliation et m�diation sont de m�me nature, sauf � dire que celle-ci fait g�n�ralement appel � des techniques plus �labor�es (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28; Fouchard/Gaillard/Goldman, op. cit., p. 16 note 19). Le caract�re non contraignant de la solution propos�e � l'adoption des parties distingue ces m�thodes de la proc�dure �tatique ou de l'arbitrage (Poudret/Besson, n. 13, p. 11; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28). Plusieurs institutions ont �dict� des r�gles au sujet de ces m�thodes alternatives de r�solution des litiges (pour une liste des principaux r�glements ad hoc, cf. Marc Blessing, Introduction to Arbitration - Swiss and International Perspectives, in International Arbitration in Switzerland, n. 953 s.). Tel est le cas de l'OMPI qui a adopt� un r�glement de m�diation en 1994 d�j� (voire le site http://www.arbiter.wipo.int, sous "M�diation").
La mani�re de sanctionner la violation d'une convention de m�diation imposant aux parties de ne pas proc�der en justice ou devant un tribunal arbitral sans avoir recouru pr�alablement � ce mode alternatif de r�solution des litiges est une question fort controvers�e, qui peut �tre formul�e en ces termes: celui qui viole une convention de m�diation ne s'expose-t-il qu'� l'obligation de payer d'�ventuels dommages-int�r�ts � son adverse partie ou court-il le risque que sa demande soit d�clar�e irrecevable, voire rejet�e (en l'�tat) par le juge ou l'arbitre? (sur ce probl�me, voir notamment: Heiner Eiholzer, Die Streitbeilegungsabrede, th�se Fribourg 1998, n. 643 ss; Dominique Brown-Berset, La m�diation commerciale: le g�ant s'�veille, in RDS 121/2002, 2e vol., p. 319 ss, 372 s.; Nathalie Voser, in Bulletin ASA 2002 p. 376 ss; Charles Jarrosson, in Revue de l'arbitrage 2001 p. 752 ss). Point n'est, toutefois, besoin de trancher cette question d�licate dans la pr�sente esp�ce pour les raisons indiqu�es-ci-apr�s.
4.3.2 Il s'agit de d�terminer, en premier lieu, si la convention de m�diation, ins�r�e dans la clause compromissoire, instituait un pr�alable obligatoire de conciliation, comme le soutient la recourante, ou si elle ne faisait que soumettre � un tribunal arbitral tous les diff�rends n'ayant pas pu �tre r�gl�s � l'amiable, comme l'ont admis les arbitres. Cela suppose que l'on interpr�te cette convention conform�ment aux principes g�n�raux gouvernant l'interpr�tation des manifestations de volont� (cf. ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 et les arr�ts cit�s).
A consid�rer l'art. 10 des contrats de licence dans tous ses �l�ments, un certain nombre de points peuvent �tre tenus pour acquis. Il en appert, en premier lieu, que le terme de conciliation, utilis� par les parties, ne doit pas �tre compris dans un sens restrictif, par opposition � celui de m�diation, du moment que cet autre terme n'y figure pas et que les deux mots recouvrent la m�me notion, � quelques nuances pr�s. Ensuite, le fait qu'il est question des "r�gles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI" dans la premi�re phrase de l'art. 10.3 n'est en rien d�cisif, quoi qu'en dise la recourante, puisqu'aussi bien le sujet de cette phrase est "l'arbitrage". L'int�ress�e a, en revanche, raison lorsqu'elle souligne, contrairement � l'avis des arbitres, que l'on ne peut rien d�duire de l'art. 10.5 des contrats de licence en faveur de la th�se d�fendue par ces derniers. Il ressort, en effet, clairement du texte de cette clause que celle-ci ne vise que la proc�dure arbitrale proprement dite. Enfin, on peut �galement admettre, avec la recourante, que l'existence de pourparlers conduits avant l'introduction de la demande d'arbitrage de m�me que la pr�sentation d'une offre transactionnelle pendente lite ne jouent aucun r�le pour l'interpr�tation de la convention de m�diation, m�me si elles peuvent rev�tir de l'importance � d'autres �gards.
Pour le reste, l'interpr�tation de la clause controvers�e pr�te � discussion et il n'appara�t pas que le Tribunal arbitral ait m�connu les principes r�gissant l'interpr�tation des manifestations de volont� en admettant que cette clause ne pr�voyait pas un pr�alable obligatoire de conciliation. A la v�rit�, la formulation de l'art. 10.2 des contrats de licence est pour le moins sibylline. La derni�re phrase de ladite clause est, en effet, difficilement compr�hensible si l'on consid�re, � l'instar de la recourante, que la premi�re phrase du m�me article impose une tentative de conciliation/m�diation, suivant les r�gles ad hoc de l'OMPI, avant l'introduction de la proc�dure arbitrale. Affirmer que "des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale", comme le fait cette derni�re phrase, revient, de facto, � nier le caract�re obligatoire de la proc�dure de conciliation/m�diation dont il est question dans la premi�re phrase. La recourante pense pouvoir r�soudre cette contradiction en soutenant, par r�f�rence � l'art. 65 du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, que la derni�re phrase viserait uniquement les n�gociations entam�es apr�s l'introduction de la proc�dure arbitrale. Elle a cependant tort, car cette phrase, selon son texte m�me, ne se rapporte qu'aux n�gociations ant�rieures � "l'engagement" d'une telle proc�dure. Au demeurant, il ressort assez nettement de la lecture de la premi�re phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence, qu'il s'agisse de sa structure ou des termes utilis�s (en particulier, le verbe "devront"), que les parties ont surtout voulu insister sur le fait que les diff�rends non r�solus � l'amiable seraient soumis, non pas aux tribunaux ordinaires, mais � une juridiction arbitrale, m�me si elles y ont aussi manifest� leur d�sir de privil�gier un r�glement amiable de leurs �ventuels diff�rends, avec ou sans l'aide d'un m�diateur. Semblable impression est encore renforc�e par l'absence de toute indication d'un d�lai pendant lequel la proc�dure de m�diation devait �tre introduite ou m�me aboutir, alors que la mention d'un tel d�lai est usuelle dans le domaine des contrats internationaux, selon une constatation souveraine du Tribunal arbitral. Les clauses ad hoc recommand�es par l'OMPI pr�cisent d'ailleurs le d�lai dans lequel la proc�dure arbitrale doit �tre introduite en cas d'�chec de la m�diation ou de refus d'une partie de s'y soumettre (voir le site internet susmentionn�, sous "Clauses Recommand�es").
Il appert de ces consid�rations que le caract�re obligatoire de la proc�dure de conciliation/m�diation pr�vue par l'art. 10.2 des contrats de licence n'est pas av�r�.
4.3.3 Le serait-il que le sort � r�server au grief examin� ne s'en trouverait pas modifi� pour autant.
4.3.3.1 En vertu de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. Ce principe vaut �galement dans le domaine de la proc�dure (ATF 123 III 220 consid. 4d p. 238; 111 II 62 consid. 3, 429 consid. 2d p. 438; 107 Ia 206 consid. 3a).
Il peut y avoir abus de droit, notamment, lorsque l'exercice d'un droit ne r�pond � aucun int�r�t (ATF 123 III 200 consid. 2b p. 203). En outre, le principe de la bonne foi s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre le cas �ch�ant corrig�, mais attende l'issue de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement si celle-ci lui a �t� d�favorable (ATF 126 III 249 consid. 3c p. 253/254; 124 I 121 consid. 2 p. 122/123; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228/229; 119 II 386 consid. 1a p. 388 et les arr�ts cit�s).
Agit, d�s lors, de mani�re abusive, la partie qui invoque le non-�puisement du pr�alable obligatoire de conciliation dans son recours contre la sentence, alors qu'elle ne l'avait pas propos� � l'autre partie avant l'arbitrage (consid. 4, non publi�, de l'ATF 129 III 675, cit� par Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n.32).
4.3.3.2 En l'esp�ce, apr�s que des pourparlers infructueux avaient �t� men�s, en ao�t 2005, par les conseils des parties, la recourante a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, le 15 septembre 2005, en invoquant de pr�tendus justes motifs. En outre, une offre transactionnelle, qui n'a pas �t� accept�e, a �t� formul�e par l'une des parties au d�but de la proc�dure arbitrale. Ces vaines tentatives de r�soudre le diff�rend � l'amiable d�montrent, si besoin est, qu'il n'y avait d�j� plus gu�re d'espoir de concilier les parties, m�me avec l'intervention d'un tiers, � l'�poque o� cette proc�dure avait �t� introduite. Aussi ne per�oit-on pas, avec le recul, quel int�r�t la recourante pouvait encore bien avoir, alors, � ce qu'une proc�dure de m�diation, apparemment vou�e � l'�chec, f�t conduite sous l'�gide de l'OMPI avant la saisine du Tribunal arbitral. Il ressort, en effet, clairement de toutes les circonstances retenues dans la sentence attaqu�e qu'une reprise des relations contractuelles entre les parties n'�tait pas envisageable, pas plus que ne l'�tait un �ventuel accord entre les ex-partenaires quant aux cons�quences financi�res de la rupture d�finitive de ces relations. Il est ainsi douteux que la volont�, all�gu�e aujourd'hui par la recourante, d'avoir eu la ferme intention, � fin 2005, de r�gler le diff�rend � l'amiable r�pond�t � un int�r�t digne de protection.
Quoi qu'il en soit, si telle avait bien �t� son intention, la recourante aurait d� la traduire dans les faits. Il ne suffisait pas, � cette fin, d'exciper de l'incomp�tence du Tribunal arbitral tout au long de la proc�dure. Au contraire, il e�t fallu agir. Et la chose �tait possible. En effet, selon le Guide de la M�diation publi� par le Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI (p. 7; cf. le site internet susmentionn�, sous "Publications"), la m�diation peut �tre utilis�e � n'importe quel moment du litige, y compris pendant une proc�dure arbitrale en cours, lorsque les parties souhaitent interrompre cette derni�re pour explorer les possibilit�s de r�glement amiable. Rien n'e�t donc emp�ch� la recourante de prendre les devants et de mettre en oeuvre la proc�dure de m�diation tout en invitant le Tribunal arbitral � suspendre temporairement la proc�dure conduite par lui. Au lieu de quoi, elle a pr�f�r� participer � l'arbitrage, tout en se m�nageant la possibilit� d'invoquer ult�rieurement le moyen pris du d�faut de conciliation pr�alable. Pareille attitude n'�tait pas conforme aux r�gles de la bonne foi. L'argument selon lequel il e�t appartenu � l'intim�, en sa qualit� de demandeur, d'engager la proc�dure de m�diation n'est pas convaincant. Si la recourante jugeait une telle proc�dure indispensable, c'est elle qui aurait d� l'introduire, d'autant plus qu'elle a aussi jou� elle-m�me un r�le actif dans la proc�dure arbitrale en y prenant des conclusions reconventionnelles.
Dans ces conditions, elle ne saurait venir contester, a posteriori, la comp�tence du Tribunal arbitral. Son premier grief, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, se r�v�le, partant, infond�.
La recourante se plaint, en second lieu, d'une violation de son droit d'�tre entendue, au motif que le Tribunal arbitral n'aurait pas examin� un certain nombre d'arguments essentiels qu'elle lui avait soumis.
5.1 De jurisprudence constante, le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, consacr� par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 116 II 373 consid. 7b; voir aussi ATF 130 III 125 consid. 2.2; 128 III 234 consid. 4b).
Toutefois, la jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu un devoir minimum pour l'autorit� d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b). Ce devoir a �t� �tendu par la jurisprudence au domaine de l'arbitrage international (121 III 331 consid. 3b p. 333) et, partant, � l'arbitrage international en mati�re de sport (arr�t 4P.26/2005 du 23 mars 2005, relatif au TAS, consid. 3.2). Il est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre (ATF 121 III 331 consid. 3b p. 333). En effet, la partie concern�e est alors l�s�e dans son droit de faire valoir son point de vue aupr�s des arbitres; elle est plac�e dans la m�me situation que si elle n'avait pas eu la possibilit� de leur pr�senter ses arguments (ATF 127 III 576).
Il incombe � la partie soi-disant l�s�e de d�montrer, dans son recours dirig� contre la sentence, en quoi une inadvertance des arbitres l'a emp�ch�e de se faire entendre sur un point important (ATF 127 III 576 consid. 2f). C'est � elle d'�tablir, d'une part, que le tribunal arbitral n'a pas examin� certains des �l�ments de fait, de preuve ou de droit qu'elle avait r�guli�rement avanc�s � l'appui de ses conclusions et, d'autre part, que ces �l�ments �taient de nature � influer sur le sort du litige. Pareille d�monstration se fera sur le vu des motifs �nonc�s dans la sentence attaqu�e (arr�t 4P.207/2002 du 10 d�cembre 2002, consid. 4.1). Il va sans dire que, sauf � vouloir en faire une probatio diabolica, cette d�monstration ne saurait porter, de surcro�t, sur la raison pour laquelle un �l�ment pertinent a �t� omis par les arbitres. Si la sentence passe totalement sous silence des �l�ments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou � la partie intim�e qu'il appartiendra de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Ils pourront le faire en d�montrant que, contrairement aux affirmations du recourant, les �l�ments omis n'�taient pas pertinents pour r�soudre le cas concret, ou, s'ils l'�taient, qu'ils ont �t� r�fut�s implicitement par le tribunal arbitral (pour un cas d'application, cf. l'arr�t 4P.26/2005, pr�cit�, consid. 3.3 i.f.). C'est le lieu de rappeler, dans ce contexte, qu'il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). Aussi les arbitres n'ont-ils pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties, de sorte qu'ils ne sauraient se voir reprocher, au titre de la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, de n'avoir pas r�fut�, m�me implicitement, un moyen objectivement d�nu� de toute pertinence (arr�t 4P.172/2006 du 22 mars 2007, destin� � la publication, consid. 5.2).
5.2 La recevabilit� du grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu, tel qu'il est formul� dans l'acte de recours, laisse fortement � d�sirer. La recourante se contente, en effet, d'�num�rer, sous chiffre 70, cinq circonstances que les arbitres auraient pass�es sous silence et qui auraient, selon elle, rendu insupportable la poursuite des relations contractuelles avec l'intim�, tout en renvoyant, pour le surplus, le Tribunal f�d�ral � des �critures figurant dans le dossier de la proc�dure arbitrale. Elle rappelle ensuite quelques principes jurisprudentiels touchant la garantie du droit d'�tre entendu pour soutenir enfin, de mani�re p�remptoire, que le Tribunal arbitral a viol� cette garantie en ne tenant pas compte desdites circonstances et, partant, en ne lui permettant pas d'�tayer, gr�ce � elles, sa th�se selon laquelle les contrats de licence avaient �t� r�sili�s de mani�re justifi�e par elle (chiffre 74). En argumentant de la sorte, l'int�ress�e croit plaider devant une cour d'appel qui reverrait librement les constatations faites par les arbitres et la mani�re dont ils ont appliqu� les r�gles de droit pertinentes. C'est m�conna�tre totalement la nature du recours en mati�re civile, lorsqu'il est dirig� contre une sentence arbitrale internationale, et le pouvoir d'examen fort restreint dont la Cour de c�ans jouit en ce domaine, s'agissant de revoir la d�cision au fond prise par le Tribunal arbitral.
Quoi qu'il en soit, les arbitres n'ont nullement viol� les principes jurisprudentiels sus-indiqu�s. Ils ont examin� les circonstances ayant abouti � la rupture des relations contractuelles pour en d�duire que la recourante ne pouvait reprocher � l'intim� ni un manquement grave � ses obligations, ni une s�rie de manquements de moindre gravit� qui, pris dans leur ensemble, auraient justifi� une r�siliation des contrats de licence avec effet imm�diat. Rien n'autorise � penser que, pour en arriver l�, ils n'auraient pas pris en compte certains arguments avanc�s par les parties et, singuli�rement par la recourante. Au contraire, sous chiffre 115 de sa sentence, le Tribunal arbitral pr�cise qu'il a �tudi� avec soin les �critures des parties et leurs moyens de preuve, ajoutant qu'il "rejette express�ment ici toutes les all�gations et toutes les conclusions qui ne sont pas accept�es dans la pr�sente sentence". Que les arbitres n'aient pas discut� tous les arguments invoqu�s par les parties ne saurait, d�s lors, leur �tre reproch�.
Si tant est qu'il soit recevable, le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu appara�t ainsi d�nu� de tout fondement.
Il r�sulte des consid�rations �mises plus haut que le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Son auteur devra, par cons�quent, supporter les frais judiciaires de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser la partie intim�e au recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Enfin, comme il a �t� statu� sur celui-ci, la demande d'effet suspensif pendante est devenue sans objet.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 22'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au pr�sident du Tribunal arbitral OMPI.