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Timestamp: 2016-10-24 00:05:46+00:00
Document Index: 164956576

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 115', 'art. 90', 'art. 252', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_793/2011 (26.01.2012)
X.________, repr�sent� par Me Olivier Jornot, avocat,
Quotit� de la peine; droit d'�tre entendu; appr�ciation arbitraire des preuves,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 21 octobre 2011.
Par arr�t du 3 d�cembre 2010, la Cour d'assises de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� X.________ � 14 ans de peine privative de libert� pour infractions � l'art. 19 ch. 1 et 2 LStup, � l'art. 115 LEtr, � l'art. 90 ch. 2 LCR ainsi que pour faux dans les certificats et titres �trangers (cf. art. 252 et 255 CP). Le prononc� est fond� sur les �l�ments de faits suivants.
A.a Au cours du mois de mars 2009, X.________ a charg� un tiers d'importer 3.041 kilos d'h�ro�ne d'un taux de puret� oscillant entre 66.2 et 72.3 %. Depuis la prison de Champ-Dollon o� il �tait incarc�r�, il s'est procur� un t�l�phone portable de mani�re ill�gale et a organis�, entre les 29 mai et 2 juin 2009, l'importation par des tiers d'une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne et de 25 kilos de produit de coupage, puis la distribution de ces produits sur le march� genevois de la drogue. Entre les 3 et 10 juin 2009, il a coordonn�, dans les m�mes conditions, l'importation de 2 kilos d'h�ro�ne et 12 kilos de produit de coupage, puis la vente de l'h�ro�ne coup�e sur le march� genevois de la drogue genevois. Durant les semaines pr�c�dant le 9 juin 2009, il a en outre mis sur pied pour son compte, la vente par des tiers d'au moins 1.6 kilo d'h�ro�ne � Gen�ve.
A.b Frapp� d'une mesure d'interdiction du territoire courant du 20 novembre 2006 au 19 novembre 2013, X.________ est entr� et a s�journ� ill�galement en Suisse depuis le mois de janvier 2009 jusqu'� son arrestation survenue le 19 mars 2009.
A.c Lors d'un contr�le de police op�r� le 13 janvier 2009, il s'est l�gitim� au moyen de faux papiers d'identit� bulgares.
A.d Le 14 mars 2009, il a circul� � la vitesse de 153 km/h sur un tron�on autoroutier limit� � 100 km/h.
Par arr�t du 21 octobre 2011, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par X.________.
Celui-ci forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, dont il requiert l'annulation. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
1.1 Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu pour le motif que la cour de cassation n'aurait pas motiv� le rejet du grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves qu'il avait soulev� devant elle.
1.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre et la contester utilement s'il y a lieu et pour que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f�rences cit�es).
1.3 En l'esp�ce, la cour de cassation a tout d'abord relev� que l'argumentation pr�sent�e devant elle par le recourant �tait appellatoire et qu'elle n'avait par cons�quent pas � entrer en mati�re � son �gard. Elle a au surplus relev� que les �l�ments sur lesquels s'�tait bas�e la cour d'assises, en particulier les �coutes t�l�phoniques, permettaient de conclure que l'appr�ciation des preuves �tait exempte d'arbitraire (cf. arr�t attaqu�, p. 8). Il appara�t ainsi que la cour de cassation a clairement motiv� sa solution. Le droit d'�tre entendu du recourant n'a nullement �t� viol� et le grief qu'il soul�ve � cet �gard est d�pourvu de toute consistance.
2.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir renvers� le fardeau de la preuve et fait montre d'arbitraire lors de l'appr�ciation des preuves relative au trafic commis entre le 29 mai et le 2 juin 2009 et portant sur une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne (supra, let. A.a).
2.2 Il n'appara�t nullement que la cour d'assises - et � sa suite la cour de cassation - aurait renvers� le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait condamn� le recourant pour n'avoir pas apport� la preuve de son innocence. Au contraire, la cour d'assises est clairement parvenue � une conviction sur la base des moyens de preuve apport�s (cf. verdict de culpabilit�, p. 2: "il [le jury] a toutefois la conviction qu'un voyage en Hollande effectu�, dans les conditions r�sultant du dossier (...) pour chercher du produit de coupage uniquement n'a aucun sens, et que, d�s lors, de l'h�ro�ne, en quantit� ind�termin�e a �t� ramen�e �galement"; cf. arr�t attaqu�, p. 8). Le grief du recourant revient en r�alit� � reprocher aux juges pr�c�dents d'avoir proc�d� � une mauvaise appr�ciation des preuves. Le grief se confond ainsi avec celui tir� de l'interdiction de l'arbitraire de l'art. 9 Cst., que le recourant soul�ve �galement (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a).
3.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
3.2 Le recourant conteste �tre impliqu� dans le trafic pour ce qui concerne une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne (cf. supra let. A.a). Selon lui, il serait arbitraire de d�duire des pr�cautions prises et de la somme de 6'000 euros transmise au d�nomm� Y.________ que de l'h�ro�ne �tait trafiqu�e.
3.3 La cour d'assises a expos� qu'elle avait la conviction qu'un voyage effectu� en Hollande dans les conditions r�sultant du dossier - soit pr�cautions, langage cod� au t�l�phone, suivi constant des op�rations par le recourant - pour uniquement se procurer du produit de coupage n'avait aucun sens et que d�s lors, de l'h�ro�ne en quantit� ind�termin�e avait �t� ramen�e �galement. Elle a en outre mentionn� que les �coutes t�l�phoniques mettaient en �vidence que des sommes sup�rieures � 6'000 euros avaient �t� consacr�es � ce voyage, ce qui mettait � mal la th�se du recourant (cf. verdict de culpabilit�, p. 2). La cour de cassation a suivi cette approche en consid�rant que les pr�cautions qui avaient entour� ce voyage et les sommes investies ne se justifiaient que si la marchandise avait une valeur bien sup�rieure � celle d'un simple produit de coupage (cf. arr�t attaqu�, p. 8).
3.4 Le recourant consid�re que les pr�cautions prises ne sont pas propres � parvenir � la d�duction qu'il s'agissait de drogue. Selon lui, un trafiquant doit aussi prendre des pr�cautions pour passer la fronti�re avec du produit de coupage.
Le recourant se borne de la sorte � �mettre une argumentation purement appellatoire, partant irrecevable. Au demeurant, il n'y a rien de manifestement insoutenable, bien au contraire, � d�duire des diverses pr�cautions prises par les auteurs que le trafic portait sur de l'h�ro�ne.
3.5 Le recourant proc�de �galement � une interpr�tation de la transcription de l'�coute t�l�phonique (pi�ce 572). Selon lui, on ne peut pas d�duire des montants sup�rieurs � 6'000 euros �voqu�s dans la conversation que le trafic porterait sur de l'h�ro�ne.
Ce faisant, le recourant se livre � une discussion appellatoire d'un moyen de preuve. Son argumentation est par cons�quent irrecevable. Quoi qu'il en soit, il n'y a aucun arbitraire � avoir pris en consid�ration les montants de 16'000 et 36'000 euros �voqu�s dans la transcription de la conversation t�l�phonique et d'avoir notamment au vu de tels montants consid�r� qu'il s'agissait d'h�ro�ne.
3.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant conteste la peine privative de libert� de 14 ans qui lui a �t� inflig�e.
4.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a aLStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants. Aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_390/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1.1).
4.2 Le recourant ne pr�tend pas qu'un �l�ment aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Son argumentation revient � se plaindre d'une in�galit� de traitement en r�f�rence � d'autres affaires. Il invoque en particulier les arr�ts 6B_731/2009, 6B_324/2008, 6B_262/2007, 6B_325/2008, 6B_902/2009 et 6B_1040/2009 o�, selon lui, des peines du m�me ordre ont �t� inflig�es que celle � son encontre, alors que le trafic portait sur une quantit� de drogue bien sup�rieure.
4.3 Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur. Elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
4.4 L'essentiel des comparaisons auxquelles proc�de le recourant porte sur la quantit� de drogue trafiqu�e. Cet �l�ment ne saurait toutefois appara�tre comme d�terminant d�s lors que le trafic reproch� au recourant se trouve tr�s largement au-dessus de la limite pour le cas grave (cf. supra consid. 4.1). En outre, des circonstances sp�cifiques sont opposables au recourant, comme ses mauvais ant�c�dents et sa pers�v�rance dans le trafic alors m�me qu'il se trouvait en d�tention provisoire. La comparaison invoqu�e n'est donc pas pertinente.
La faute du recourant a �t� qualifi�e d'extr�mement lourde. Ses ant�c�dents sont mauvais. En octobre 2006 puis en octobre 2008, il a d�j� �t� condamn� pour infractions � la LStup � respectivement 6 et 18 mois de peine privative de libert�. Il se trouvait en lib�ration conditionnelle lorsqu'il a commis les premiers faits ici reproch�s. Il a persist� dans le trafic alors qu'il se trouvait en d�tention provisoire. Sa collaboration � l'enqu�te n'a �t� que relative et ses regrets de pure circonstance. La quantit� d'h�ro�ne trafiqu�e est importante, soit 3.041 kilos en mars 2009, d'un taux de puret� tr�s �lev�, puis 2 kilos et 1.6 kilo d'h�ro�ne brute en juin 2009 ainsi qu'une quantit� ind�termin�e � fin mai - d�but juin 2009. Il s'occupait des contacts avec les fournisseurs �trangers, de l'organisation des transports de la drogue mais aussi de l'organisation de la vente aux consommateurs. Il jouait ainsi un r�le de tout premier ordre dans le trafic, qui incluait la phase de l'importation � celle de la vente.
Dans le mesure o� le recourant tente de minimiser son r�le en indiquant n'�tre pas un "baron" de la drogue, il s'�carte des constatations cantonales qui lui ont imput� une fonction de premier rang dans la hi�rarchie des trafiquants et formule ainsi une argumentation irrecevable. La peine qui a �t� inflig�e n'appara�t pas manifestement excessive compte tenu notamment du r�le primordial du recourant, de l'importance du trafic, de l'intensit� et de la persistance de sa volont� d�lictuelle et de ses ant�c�dents. Le grief tir� d'une peine exag�r�ment s�v�re est par cons�quent infond�.
Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.