Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-12-2010-6B_748-2010
Timestamp: 2016-10-26 19:13:44+00:00
Document Index: 251965641

Matched Legal Cases: ['art. 71', 'art. 24', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 251', 'art. 125', 'art. 251', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 125', 'art. 12', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_748/2010 (23.12.2010)
X.________, repr�sent� par Me Flore Primault, avocate,
Y.________, repr�sent� par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
2. Z.________, repr�sent� par Me Louis-Marc Perroud, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du canton de Neuch�tel du 8 juillet 2010.
Le 21 juin 2005, Z.________, �lectricien pour l'entreprise A.________, collaborait � la mise sur pied de nouveaux pyl�nes �lectriques sur la ligne � haute tension B.________. A cet effet, un camion-grue a �t� positionn� sous et perpendiculairement � la ligne � haute tension existante, sur ses quatre stabilisateurs t�lescopiques. Compte tenu de la d�clivit� du terrain et de la position trop basse du stabilisateur avant droit, le chauffeur du camion-grue, Y.________, a d�cid� d'orienter la fl�che de la grue vers l'arri�re dans le but de soulager ce stabilisateur. Au moment o� Z.________ a d�croch� le moufle du camion-grue, lors de la manoeuvre effectu�e par Y.________, un arc �lectrique s'est form� entre la fl�che du v�hicule et la ligne �lectrique � haute tension de 60'000 volts jouxtant celle dont les pyl�nes devaient �tre chang�s. Un court-circuit a provoqu� la rupture du c�ble � haute tension et Z.________ a �t� travers� par une d�charge �lectrique de la main droite jusqu'aux pieds. Gri�vement br�l�, il est tomb� sur le sol � l'avant du camion-grue avant d'�tre pris en charge par un h�licopt�re de la REGA, alert�e par X.________.
Par jugement du 14 septembre 2009, le Tribunal du district du Val-de-Ruz a condamn� X.________, pour l�sions corporelles par n�gligence, � une peine p�cuniaire de 45 jours-amende � 140 fr., avec sursis pendant deux ans. Y.________ a �t� condamn� pour la m�me infraction � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 100 fr., avec sursis pendant deux ans.
En bref, cette autorit� a retenu que X.________ occupait la fonction de chef de chantier et qu'il dirigeait, de toute mani�re, les op�rations. Il lui incombait � ce titre de prendre les dispositions n�cessaires pour assurer la s�curit� des employ�s du chantier. Il endossait ainsi une position de garant. Le jour du drame, il n'avait pas organis� de s�ance de chantier et avait, tout au plus, dit � l'un des employ�s de faire attention, mais sans lui donner d'instructions. Il n'avait envisag� de marquage ni d'un p�rim�tre de s�curit� autour du camion-grue ni de la ligne sous tension. Le positionnement du camion-grue, choisi d'entente avec Y.________, ne respectait de surcro�t pas les r�gles de distance de s�curit� pr�conis�es par la SUVA. Ces manquements �taient fautifs eu �gard aux comp�tences professionnelles et � l'exp�rience de X.________. Ils �taient une condition sine qua non et � l'origine des l�sions subies par Z.________.
S'agissant de Y.________, le Tribunal du district du Val-de-Ruz a retenu qu'il �tait un grutier exp�riment�, conscient des risques existant lors de la manoeuvre du camion-grue. Il avait commis une n�gligence en d�cidant, avec X.________, du placement du camion-grue. Il avait �galement viol� fautivement son devoir de diligence en levant le bras du camion-grue vers la ligne �lectrique, sans avoir � vue l'extr�mit� de ce bras. Ses manoeuvres avaient provoqu� l'accident.
L'autorit� de premi�re instance a estim� que le rapport de causalit� entre les n�gligences de X.________ et de Y.________ et les l�sions de Z.________ n'�tait pas interrompu par des faits externes, notamment par la d�cision de l'entreprise A.________ d'ex�cuter les travaux sans mettre la ligne hors tension.
Par arr�t du 8 juillet 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� les pourvois de X.________ et de Y.________.
Ces derniers forment chacun un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Ils concluent, principalement, � leur acquittement et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t entrepris.
Les deux recours, dirig�s contre le m�me arr�t, concernent le m�me complexe de faits et portent dans une large mesure sur les m�mes questions de droit. Il se justifie de les joindre et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et art. 24 PCF).
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par les autorit�s cantonales lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs qu'autant qu'ils r�pondent aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397) et qu'ils ne sont pas purement appellatoires. En outre, sont seuls recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs constitutionnels qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance et les questions qui constituaient l'objet du litige devant l'autorit� pr�c�dente (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91, consid. 2.1 p. 93).
2.1 Le recourant X.________ pr�sente tout d'abord une s�rie de faits, qu'il estime avoir �t� omis � tort par les autorit�s cantonales, en se r�f�rant � diverses pi�ces du dossier (Recours, p. 3 s.). Une telle argumentation ne r�pond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. On n'examinera ces questions que dans la mesure o�, dans la suite, le recourant articule ces critiques conform�ment aux exigences pr�cit�es et o� elles ne sont pas irrecevables pour un autre motif.
2.2.1 Il reproche tout d'abord aux autorit�s cantonales d'avoir retenu qu'il �tait chef de chantier.
Ce faisant, il oppose � l'appr�ciation des autorit�s cantonales sa propre lecture du contenu de diverses pi�ces ainsi que des d�clarations de personnes entendues en cours d'enqu�te dans une d�marche de nature clairement appellatoire, partant irrecevable (cf. supra consid. 2).
Au demeurant, la jurisprudence admet, en r�gle g�n�rale, que chacun n'engage sa responsabilit� p�nale, pour le d�faut d'accomplissement d'un acte, que dans les limites de ses t�ches et comp�tences (ATF 113 IV 68 consid. 6d p. 75). Cependant, au sein de la hi�rarchie, chaque travailleur assume, selon son degr� et son domaine d'activit�, les responsabilit�s analogues � celles de l'employeur, c'est-�-dire la m�me position de garant de la s�curit� � l'�gard des subordonn�s que l'employeur � l'�gard de l'ensemble de ses employ�s (Michel Carrard, La responsabilit� p�nale en mati�re d'accidents du travail, RPS 1987 p. 276 s, p. 286).
Les premiers juges ont retenu que le recourant, qui disposait de seize ans d'exp�rience de travaux similaires (Jugement, ch. 4 p. 6), dirigeait les op�rations le jour du drame (Jugement, ch. 7.3 p. 9). Ils ont aussi constat� qu'il avait pris, avec le chauffeur de la grue, la d�cision relative au positionnement du camion (Jugement, ch. 7.3 p. 10). Le recourant s'�tait aussi adress� � son sup�rieur direct, le d�nomm� C.________, pour demander la coupure de la ligne � haute tension (Jugement, ch. 3 p. 4 et ch. 7.2 p. 8). On comprend ainsi que le recourant �tait, sur les lieux du drame, chef de l'�quipe de travail comprenant tant la victime que le grutier. Enfin, ensuite de l'accident, le recourant a �t� r�trograd� au poste de monteur-�lectricien (Jugement, ch. 4 p. 6), ce qui confirme �galement qu'il endossait des responsabilit�s de chef d'�quipe avant que cette mesure ait �t� prise. Il s'ensuit que la qualification pr�cise du titre du recourant comme "chef de chantier" est sans pertinence pour l'issue du litige.
2.2.2 Le recourant tente de m�me en vain de d�montrer que d'autres personnes, occupant une fonction sup�rieure dans la hi�rarchie, auraient assum� des obligations en mati�re de s�curit�, de balisage des lieux en particulier. L'existence de telles responsabilit�s n'enl�ve rien � celles que le recourant devait assumer en mati�re de s�curit� sur le chantier dont il avait la charge. Le recourant ne d�montre partant pas en quoi la d�cision entreprise serait arbitraire dans son r�sultat. Pour le surplus, on examinera ce grief dans le cadre de la question de l'interruption du rapport de causalit� (cf. infra consid. 4.5.3).
2.2.3 Le recourant X.________ fait encore grief aux autorit�s cantonales d'avoir retenu un mauvais placement du camion-grue. Il objecte les conclusions du rapport d'expertise du 1er septembre 2008, selon lesquelles le positionnement du v�hicule �tait coh�rent, un arc �lectrique pouvant, du reste, se former ind�pendamment de sa position. Selon le recourant, la cour cantonale aurait omis � tort d'exposer les raisons pour lesquelles elle s'�tait �cart�e de ces conclusions. On comprend qu'il lui reproche de l'avoir fait sans motif s�rieux (cf. ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.).
Ce dernier grief est infond�. La cour cantonale, se r�f�rant au rapport du service de l'inspection du travail, aux explications de l'Inspection f�d�rale des installations � courant fort (ESTI) ainsi qu'aux explications fournies par diff�rentes personnes en cours d'enqu�te (Arr�t, p. 7 s.) a expos� par le menu les raisons pour lesquelles l'expertise, en n'examinant pas d'alternative au positionnement choisi (sous r�serve de la position t�te-b�che), n'�tait pas convainquante. S'appuyant sur ces �l�ments, elle a ensuite, sans arbitraire, retenu que le camion-grue aurait pu �tre plac� de mani�re diff�rente. Pour le surplus, en rediscutant ces diff�rents �l�ments, l'argumentation du recourant est de nature essentiellement appellatoire. Elle est, partant, irrecevable.
2.2.4 X.________ mentionne �galement diverses d�clarations et proc�s-verbaux d'audition dont il ressortirait qu'il avait inform� toutes les personnes sur les lieux du drame, la victime y compris, du fait que la ligne �tait sous tension. Il para�t en conclure que les autorit�s cantonales auraient retenu � tort qu'il agissait en qualit� de chef de chantier.
On peut renvoyer � ce qui a �t� expos� ci-dessus (supra consid. 2.2.1) sur cette derni�re constatation. Pour le surplus, en tant que le recourant entendrait, de la sorte, aussi d�montrer avoir fourni une information suffisante � ses subordonn�s et au grutier, il suffit de relever que les autorit�s cantonales n'ont pas conclu � un d�faut total d'information et n'ont donc pas ni� que le recourant a pu dire � l'une ou l'autre des personnes sur le chantier que la ligne �tait sous tension (cf. Arr�t, consid. 3 p. 5). Dans cette mesure, le grief tombe � faux. Les autorit�s cantonales ont, en revanche, consid�r� que cette simple information ne constituait pas une mesure de prudence suffisante au regard des circonstances. Cette appr�ciation constitue une question de droit qui sera examin�e au regard des moyens y relatifs (cf. infra consid. 4.3.4). Enfin, aucun �l�ment n'�tablit que la victime savait que la ligne �tait sous tension. La Cour de cassation, en ne retenant pas un tel fait, n'est pas tomb�e dans l'arbitraire.
2.3 Le recourant Y.________ soul�ve �galement le grief d'arbitraire dans la constatation des faits. Invoquant l'art. 251 al. 2 du Code de proc�dure p�nale neuch�telois du 19 avril 1945 (RSN 322; ci-apr�s CPP/NE), prescrivant que la Cour de cassation est li�e par les constatations de fait du premier juge, mais peut rectifier celles qui sont manifestement erron�es, le recourant reproche � la Cour de cassation de s'�tre �cart�e des constatations de l'autorit� de premi�re instance en retenant qu'il aurait viol� son devoir de prudence et provoqu� l'accident avant tout parce qu'il n'avait pas positionn� la grue de fa�on ad�quate.
2.3.1 La Cour de cassation n'a pas retenu que le recourant avait provoqu� l'accident principalement parce qu'il n'avait pas positionn� la grue de fa�on ad�quate. Elle a retenu, dans le cadre de l'examen du rapport de causalit�, que l'accident avait �t� provoqu� par le comportement du recourant Y.________, comportement consistant � positionner la grue de fa�on inad�quate puis � la manoeuvrer � l'aveugle.
2.3.2 Le caract�re incorrect de la position du camion-grue a �t� constat� - de mani�re non arbitraire (cf. supra consid. 2.2.3) - par l'autorit� de premi�re instance. Celle-ci, apr�s avoir analys� en d�tail cette question, a conclu "Il r�sulte ainsi de ce qui pr�c�de que les pr�venus ont clairement viol� les r�gles de la prudence que les circonstances leur imposaient et ce, de mani�re fautive" (Jugement, notamment 3�me paragraphe p. 10). La Cour de cassation pouvait d�s lors sans arbitraire retenir � la charge du recourant Y.________, cod�cisionnaire, que le positionnement du camion-grue �tait incorrect.
L'autorit� de premi�re instance a consid�r� que le recourant Y.________ avait viol� son devoir de diligence non seulement dans sa d�cision relative au placement du camion-grue, mais �galement dans le mouvement � l'aveugle de la fl�che de celui-ci. Elle a ensuite consid�r� que les "manoeuvres", sans pr�ciser lesquelles, du recourant Y.________ avaient provoqu� l'accident et que l'art. 125 CP lui �tait applicable. Au vu de ces �l�ments, on ne d�c�le pas d'arbitraire dans l'application de l'art. 251 CPP/NE, dans le fait pour la Cour de cassation de retenir que le comportement du recourant Y.________ consistant � placer la grue de mani�re incorrecte puis � la manoeuvrer sans avoir � vue la ligne �lectrique a �t� "d�terminant dans la survenance de l'accident" (Arr�t, 3�me paragraphe p. 3), soit se trouvait dans un rapport de causalit� naturelle avec celui-ci.
Pour le surplus, la question de la violation par le recourant de ses devoirs et celle de l'existence d'un rapport de la causalit� ad�quate rel�vent du droit et seront examin�s plus en avant (cf. supra consid. 4.4 et 4.5.2).
Le recourant X.________ invoque ensuite la violation de son droit d'�tre entendu, soit principalement le caract�re insuffisant de la motivation de la d�cision querell�e.
3.1 Le droit d'�tre entendu impose � l'autorit� d'indiquer dans son prononc� les motifs qui la conduisent � sa d�cision. Elle peut toutefois se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige. Il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'est ainsi pas tenue d'exposer et de discuter tous les faits ressortant de l'instruction. Elle peut au contraire se limiter � retranscrire ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents pour la solution du litige (ATF 133 III 439, consid. 3.3 p. 245). Ce grief est �galement soumis aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF.
3.2 Le recourant X.________ reproche aux autorit�s cantonales de n'avoir pas express�ment cit� "bon nombre de d�clarations et t�moignages pertinents et d�terminants" qui figuraient au dossier. Insuffisamment motiv�, ce moyen est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Au demeurant, le fait de ne pas "d�tailler" chaque d�position et de ne pas indiquer pour quel motif elle est �cart�e, n'est pas � lui seul constitutif de violation du droit d'�tre entendu. La lecture du jugement entrepris permet de comprendre ais�ment pour quelles raisons, certaines d�positions ayant �t� consid�r�es comme propres � prouver un fait, d'autres n'ont pas �t� consid�r�es comme telles. Suppos� recevable, ce grief devrait ainsi de toute fa�on �tre rejet�.
3.3 Le recourant discute encore diverses pi�ces mettant en cause la responsabilit� de son employeur, en particulier le rapport du 11 mai 2006 du service de l'inspection et de la sant� au travail. On peut renvoyer sur cette question � ce qui a �t� expos� ci-dessus � propos de la position de garant (supra consid. 2.2.1). Il s'ensuit que cette question n'�tait pas pertinente pour l'issue du litige, de sorte que le droit d'�tre entendu n'a pas �t� viol�.
Au fond, les recourants contestent s'�tre rendus coupables de l�sions corporelles graves par n�gligence.
4.1 Le d�lit r�prim� par l'art. 125 al. 2 CP est r�alis� lorsque trois �l�ments sont r�unis: une n�gligence commise par l'auteur, une l�sion corporelle grave subie par la victime et un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la n�gligence et la l�sion. En l'occurrence, seuls la n�gligence et le lien de causalit� ad�quate sont remis en cause par les recourants.
4.2 Il y a n�gligence lorsque, par une impr�voyance coupable, c'est-�-dire en n'usant pas des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle, l'auteur commet un crime ou un d�lit sans se rendre compte des cons�quences de son acte ou sans en tenir compte (art. 12 al. 3 CP qui a repris la d�finition pr�vue par l'art. 18 al. 3 aCP en vigueur au moment des faits, sans modification autre que r�dactionnelle). Il faut, d'une part, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 et les arr�ts cit�s). Pour d�terminer le contenu du devoir de prudence, il convient de se demander si une personne raisonnable dans la m�me situation et avec les m�mes aptitudes que l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement des �v�nements et, le cas �ch�ant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour �viter la survenance du r�sultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences). Dans les domaines d'activit�s r�gis par des dispositions l�gales, administratives ou associatives reconnues, destin�es � assurer la s�curit� et � �viter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le respect de ces dispositions (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 et les arr�ts cit�s).
L'infraction de l�sions corporelles par n�gligence suppose en r�gle g�n�rale un comportement actif. Elle peut toutefois aussi �tre commise par un comportement passif contraire � une obligation d'agir (art. 11 al. 1 CP). Tel est le cas, lorsque l'auteur n'emp�che pas la l�sion du bien juridique prot�g�, bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique, notamment en vertu de la loi, d'un contrat, d'une communaut� de risques ou de la cr�ation d'un risque (cf. art. 11 al. 2 CP qui codifie la jurisprudence rendue en la mati�re, p. ex. ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 72). Dans cette hypoth�se, l'auteur n'est punissable que si, compte tenu des circonstances, il encourt le m�me reproche que s'il avait commis l'infraction par un comportement actif (art. 11 al. 3 CP).
4.3 Plusieurs comportements sont reproch�s au recourant X.________. Le premier, le mauvais positionnement du camion-grue, rel�ve clairement de la commission. Le deuxi�me, l'absence de balisage, de l'omission. La qualification du troisi�me comportement litigieux, soit la communication insuffisante de consignes, est plus d�licate. Pour appr�cier dans les cas limites si un comportement constitue un acte ou le d�faut d'accomplissement d'un acte, il faut s'inspirer du principe de la subsidiarit� et retenir un d�lit de commission chaque fois que l'on peut imputer � l'auteur un comportement actif (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les r�f�rences cit�es). En l'occurrence, le recourant s'est born� � indiquer � l'un des intervenants que la ligne �tait sous tension et qu'il fallait faire attention. En revanche, il n'a pas �t� retenu qu'il en avait inform� formellement la victime, encore moins qu'il avait rendu les personnes se trouvant sur le chantier attentives au risque pr�cis encouru et aux mesures de s�curit� � observer. On doit ainsi admettre que le comportement qui peut �tre reproch� au recourant rel�ve plut�t de l'omission consistant � ne pas avoir donn� certaines informations aux travailleurs.
4.3.1 Le recourant ne formule express�ment aucun grief de violation de l'art. 11 al. 1 CP ind�pendamment de celui consistant � nier avoir assum� la position de chef de chantier. On peut renvoyer � ce qui a �t� expos� � ce sujet (cf. supra consid. 2.2.1). Il assumait ainsi tout au moins les responsabilit�s d'un chef d'�quipe par rapport aux autres personnes pr�sentes sur les lieux du drame, qui lui �taient ainsi subordonn�es. Compte tenu de cette position hi�rarchique et de ses comp�tences, le recourant endossait ainsi, sur les lieux, la position de garant de l'employeur (Carrard, op. cit., p. 286).
4.3.2 Il est constant que les travaux devaient se d�rouler sous une ligne �lectrique accusant une tension de 60'000 volts et comprenaient le levage, au moyen d'une grue, d'un pyl�ne. A juste titre, le recourant ne discute pas le fait que cette situation engendrait des risques importants de contact entre la grue et la ligne, soit de formation d'un arc �lectrique, en d'autres termes des risques li�s d'une part � l'utilisation d'une grue et d'autre part au travail � proximit� d'une ligne �lectrique. A cet �gard, le recourant ne peut se lib�rer en invoquant que ses sup�rieurs auraient d� mettre la ligne hors tension. Comme l'indique l'expert judiciaire, si cette mesure pouvait �tre prise, elle n'�tait pas obligatoire (rapport, p. 4/10). Ainsi, soit la ligne �tait mise hors service et le risque supprim�, soit la ligne �tait laiss�e sous tension et le recourant, en sa qualit� de garant, devait prendre toute mesure utile pour assurer la s�curit� des travailleurs ou, si la s�curit� ne pouvait r�ellement pas �tre assur�e, refuser de proc�der aux travaux.
4.3.3 Les risques d�crits ci-dessus font l'objet d'une r�glementation pr�cise ainsi que de recommandations. L'ordonnance du 27 septembre 1999 sur les conditions de s�curit� r�gissant l'utilisation des grues (Ordonnance sur les grues; RS 832.312.15) fixe les mesures qui doivent �tre prises pour assurer la s�curit� des travailleurs lors de l'utilisation des grues (art. 1 al. 1 de l'ordonnance sur les grues). Il r�sulte que l'installation de grues doit �tre faite de fa�on � ne mettre personne en danger (art. 4 al. 1). Des mesures compl�mentaires ad�quates doivent �tre prises avant de les utiliser � proximit� des conduites �lectriques d�nud�es (art. 4 al. 3) et des mesures de protection adopt�es afin d'�viter les collisions lorsque des obstacles limitent leur domaine d'action (art. 4 al. 4). La SUVA a, de son c�t�, �dict� les R�gles relatives � la mise en oeuvre de grues et de machines de chantier � proximit� de lignes �lectriques a�riennes (r�gles suvaPro n� 1863f). Il en ressort que le personnel (conducteur de l'engin, auxiliaires, etc.) doit, avant le d�but de travaux � proximit� de lignes �lectriques a�riennes et au cours de ceux-ci, �tre rendu attentif � tous les dangers et aux mesures de s�curit� � observer (ch. 5.1). Ces recommandations d�finissent, par ailleurs, une zone dite dangereuse de quelque 4 m autour des conducteurs d'une tension nominale de 50 � 110 kV (Commentaires ad ch. 2.2), dans laquelle des engins de levage ne peuvent �tre mis en oeuvre que si des mesures de s�curit� particuli�res sont prises. Parmi celles-ci figurent non seulement la mise hors tension de la ligne mais aussi d'autres pr�cautions, telles que des limitations des mouvements de levage ou de rotation ou encore l'installation de barrages, pouvant pallier le risque li� au maintien sous tension du conducteur (ch. 2.3).
4.3.4 Selon l'�tat de fait de la d�cision entreprise, dont la cour de c�ans n'a pas de raison de s'�carter (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 1), le recourant X.________ s'est born� � dire � l'un des employ�s de "faire attention", sans toutefois lui donner d'instructions. Dans les circonstances d'esp�ce, soit avant d'entreprendre des travaux mettant en oeuvre une grue sous une ligne � haute tension en service, une telle information �tait, de toute �vidence, insuffisante. Les recommandations de la SUVA pr�conisent, de surcro�t, que l'information donn�e avant les travaux et au cours de ceux-ci porte non seulement sur le risque, mais aussi sur les mesures de s�curit� � respecter. L'expert judiciaire a aussi indiqu� que sur les lieux le chef de l'�quipe renseigne le personnel du chantier sur son organisation, le d�roulement du travail et sur les mesures de s�curit�, les dangers et les premiers secours (rapport, p. 9/10). Dans ces conditions, c'est � raison que les autorit�s cantonales ont consid�r� que le recourant aurait d�, avant de d�buter le travail, r�unir les membres de son �quipe afin de les rendre attentifs au danger r�sultant de la situation de la grue sous la ligne dans la perspective du levage du pyl�ne. Le recourant ne pouvait se contenter de partir du principe que les intervenants savaient que la ligne �tait rest�e sous tension et qu'ils connaissaient les risques encourus et les mesures de s�curit� � prendre pour �viter la r�alisation de ces risques.
Le balisage pr�conis� par les autorit�s cantonales recouvre largement la notion de zone dangereuse mentionn�e par les r�gles suvaPro n� 1863f. Il s'agissait en d'autres termes, au moins visuellement, de d�limiter la zone dangereuse, respectivement de signaler la ligne � haute tension. L'expert pr�conise aussi cette mesure lorsque la coupure d'alimentation n'est pas possible (rapport, p. 4/10). On ne saurait reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir consid�r� que cette mesure �tait command�e par les circonstances.
Enfin, le recourant a particip� � la d�cision relative au placement du camion-grue. Les autorit�s cantonales ont retenu que le camion pouvait �tre install� diff�remment et qu'un positionnement plus ad�quat aurait permis d'�viter "une telle prise de risque" (Arr�t, 2�me paragraphe p. 11).
En omettant d'informer de mani�re ad�quate les personnes intervenant sur le chantier et de baliser la zone dangereuse ainsi qu'en d�cidant avec le grutier d'un placement dangereux du camion-grue, le recourant a d�pass� le risque admissible et viol� son devoir de prudence. Le recourant X.________, fort de ses seize ans d'exp�rience de travaux similaires, connaissait tant les risques que les mesures de s�curit� � observer. En renon�ant � prendre celles-ci, pourtant simples, il a agi fautivement et a, partant, commis une n�gligence.
4.4 Le recourant Y.________ a choisi avec le recourant X.________ l'emplacement du camion-grue. Un tel comportement rel�ve de la commission. Il a ensuite d�plac� la fl�che de la grue sans avoir la vue sur son extr�mit� qu'il savait proche d'une ligne �lectrique sous tension et alors que Z.________ d�crochait le moufle pendant sous ladite fl�che. Conform�ment au principe de la subsidiarit� (cf. supra consid. 4.3), le comportement qui peut �tre reproch� au recourant rel�ve plut�t de la commission consistant � avoir mont� la fl�che pr�s de la ligne �lectrique, � l'aveugle. La qualification de garant du recourant Y.________ est d�s lors sans pertinence pour le sort de la cause.
4.4.1 Au moment des faits, le recourant Y.________ �tait titulaire d'un permis de grutier A/B (pi�ce 78; art. 105 al. 2 LTF), lui permettant d'utiliser des camions-grue et des grues � tour pivotantes (art. 8 de l'ordonnance sur les grues). Un tel permis n'est d�livr� qu'aux personnes ayant termin� avec succ�s la formation de grutier (art. 10 de l'ordonnance sur les grues). Cette formation comprend des cours sur les r�gles de la s�curit� au travail et de la protection de la sant� dans l'emploi de grues (art. 13 al. 1 let. d de l'ordonnance sur les grues). Le recourant reconna�t qu'il avait connaissance des dangers potentiels du travail � proximit� imm�diate d'installations �lectriques (Recours, 2�me paragraphe p. 13). La s�curit� et la protection des travailleurs, lors du maniement des grues, rel�vent de la responsabilit� du grutier sp�cialement form� � cet effet. Aussi lui revient-il de veiller au respect strict des mesures de s�curit� pr�valant en cas de travaux � proximit� de lignes �lectriques, f�t-ce contre le gr� des autres ouvriers et ind�pendamment de tout rapport hi�rarchique (dans ce sens ATF 6B_646/2009 du 6 janvier 2010, consid. 5.4.4). Le recourant devait donc respecter, respectivement faire respecter les prescriptions de l'ordonnance sur les grues et des r�gles suvaPro n� 1863f en particulier celles visant � assurer la s�curit� dans l'utilisation et le maniement du camion-grue (sur ces mesures, cf. supra consid. 4.3.3).
4.4.2 En tant que grutier sur les travaux le jour du drame, il appartenait donc au recourant d'�carter les risques de cr�ation d'arc �lectrique en pla�ant le camion-grue de mani�re � ne mettre personne en danger. En d�cidant, avec le recourant X.________, d'un positionnement incorrect ne respectant notamment pas les r�gles pos�es en mati�re de distance, alors que d'autres possibilit�s existaient, le recourant Y.________ a viol� cette obligation ainsi que l'art. 4 al. 1 de l'ordonnance sur les grues.
Avant de proc�der � une quelconque manoeuvre de la grue � proximit� imm�diate de la ligne �lectrique rest�e sous tension, le recourant Y.________ devait s'assurer que les mesures de s�curit� pr�vues par l'art. 4 al. 3 de l'ordonnance sur les grues et le chiffre 2.3 des r�gles suvaPro n� 1863f avaient �t� prises, respectivement de demander que de telles mesures le soient. En l'esp�ce, le recourant savait que la ligne �tait sous tension, qu'aucun balisage, ni surveillance n'avaient �t� mis en place et que Z.________ se trouvait en contact avec le moufle de la grue. Ce nonobstant, le recourant a d�cid� d'orienter la fl�che de la grue vers l'arri�re, alors m�me qu'il n'en voyait pas l'extr�mit� et ne pouvait d�s lors s'assurer que les distances minimales entre celle-ci et la ligne �lectrique, prescrites par l'art. 2.2 des r�gles suvaPro n� 1863f, �taient respect�es. Dans le cadre d'une manoeuvre si dangereuse, il n'a pas non plus demand� � ce qu'une personne l'aide � l'ex�cuter. Ce faisant, le recourant Y.________ a viol� son devoir de diligence.
Le recourant Y.________ disposait de plusieurs ann�es d'exp�rience dans le maniement d'une grue. En proc�dant comme il l'a fait, alors qu'il se rendait compte du danger et que les plus simples r�gles de prudence n'�taient pas respect�es, le recourant a agi de mani�re gravement fautive.
4.4.3 Le recourant objecte que par ses actes il ne faisait que "ce que ses sup�rieurs hi�rarchiques lui avait ordonn� de faire" (Recours, p. 15 3�me paragraphe). Le recourant Y.________ a choisi avec le recourant X.________, seuls, la position du camion-grue. Il a ensuite d�cid�, seul, de d�placer la fl�che de la grue. Le recourant Y.________ disposait ainsi de suffisamment de marge de manoeuvre, par rapport aux pr�tendus ordres de ses sup�rieurs hi�rarchiques de fait ou de droit, pour respecter les r�gles de s�curit� qui lui incombaient. Enfin, le recourant Y.________ ne peut se disculper en invoquant le principe de la confiance (ATF 125 IV 83 consid. 2b, p. 87; 120 IV 300 consid. 3d/bb, p. 310), d�s lors d�j� qu'il �tait conscient que les mesures de s�curit� impos�es par les circonstances n'avaient pas �t� prises.
4.5 Les recourants contestent aussi l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre la n�gligence qui leur est reproch�e et les l�sions subies par Z.________.
4.5.1 L'existence d'un lien de causalit� naturelle entre ces deux �l�ments rel�ve du fait. Rien ne permet de retenir qu'un tel fait serait arbitraire (notamment cf. supra consid. 2.3.2).
4.5.2 Une action, qui est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable, en est aussi une cause ad�quate si elle �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). Une omission est en relation de causalit� ad�quate avec un r�sultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance de ce r�sultat (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264).
Le positionnement du camion-grue, d�cid� par les recourants, � une distance de la ligne �lectrique inf�rieure � celle pr�conis�e par les r�gles suvaPro n� 1863f, �tait propre � conduire, comme le retient d'ailleurs l'expert, � la formation d'un arc �lectrique et par cons�quent � l'�lectrocution des personnes se trouvant � proximit� du camion-grue. L'acte des recourants se trouve donc bien dans un rapport de causalit� ad�quate avec les l�sions subies par la victime.
Il en est de m�me des deux omissions reproch�es au recourant X.________, � savoir l'absence d'information suffisante et le d�faut de balisage. Il ne fait pas de doute, en particulier du fait de la position dangereuse du camion-grue, que si le recourant X.________ avait rendu les travailleurs, et notamment la victime, attentifs aux risques qu'impliquait le d�ploiement d'une grue � proximit� imm�diate d'une ligne de 60'000 volts rest�e sous tension, ceux-ci auraient �t� plus vigilants et se seraient tr�s certainement tenus � distance de la zone dangereuse lorsque la grue approchait sa fl�che de la ligne. Le fait de baliser la zone dangereuse aurait permis, ajout� � une telle information, d'�viter le drame.
Le d�placement d'une grue, dont la fl�che se trouve sous une ligne sous tension et � une distance de celle-ci inf�rieure � celle pr�conis�e par les r�gles de s�curit�, sans v�rifier que cette fl�che ne s'approche pas encore de cette ligne ni prendre des mesures de s�curit� propres � prot�ger les personnes se trouvant � proximit�, est �galement propre � conduire � la cr�ation d'un arc �lectrique et partant � l'�lectrocution des personnes se trouvant en contact avec ladite grue.
4.5.3 Il n'y a pas causalit� ad�quate, l'encha�nement naturel des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers -, propre au cas d'esp�ce, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les r�f�rences).
Le recourant X.________ estime tout d'abord que le rapport de causalit� ad�quate a �t� interrompu par l'action de Y.________ consistant � lever le bras de la grue sous la ligne �lectrique sans avoir la vue sur son extr�mit�. Le recourant m�conna�t sur ce point que les r�gles suvaPro n� 1863f ne s'adressent pas � des la�cs ou � des travailleurs inexp�riment�s mais concernent tous les intervenants appel�s � travailler � proximit� de lignes � haute tension, y compris, notamment le conducteur de l'engin (ch. 5.1). Ces r�gles, les obligations d'information et les mesures de balisage en particulier, tendent ainsi pr�cis�ment � limiter le risque de comportements inad�quats de ces personnes, non seulement en raison de l'ignorance pure et simple des dangers, mais aussi en relation avec les contingences du travail sur un chantier, soit notamment les exigences de rentabilit�, le fractionnement des t�ches et des responsabilit�s voire la routine. Il s'ensuit qu'un comportement tel que celui de Y.________ entrait pr�cis�ment dans les pr�visions de ces mesures �l�mentaires de prudence. Cela exclut de voir la manoeuvre effectu�e par ce dernier, m�me si elle a contribu� � la survenance de la l�sion, comme une cause susceptible d'interrompre le rapport de causalit� ad�quate entre la n�gligence du recourant X.________ et le dommage.
Pour les m�mes motifs, la d�cision de l'entreprise A.________ de ne pas mettre la ligne hors tension pour l'ex�cution des travaux n'est pas non plus interruptive s'agissant de l'un ou l'autre des recourants. Outre que ce fait �tait connu de ces derniers et n'�tait d�s lors pas impr�visible au sens de la jurisprudence, les dispositions pr�vues par l'ordonnance sur les grues et par les r�gles suvaPro n� 1863f visent pr�cis�ment � assurer le bon d�roulement de travaux avec un instrument de levage � proximit� d'une ligne sous tension. Travailler dans de telles conditions n'�tait partant pas extraordinaire. Le recourant Y.________ pr�tend encore que le rapport de causalit� aurait �t� interrompu non seulement par cette d�cision, mais �galement par celle de l'entreprise A.________ de n'ordonner ni balisage ni surveillance du chantier. Le recourant �tait conscient, avant d'entreprendre les actes qui lui sont reproch�s, que de telles mesures n'avaient pas �t� prises. Ce fait n'est par cons�quent pas impr�visible. En outre, en tant que grutier, il lui incombait de s'assurer que les mesures ad�quates soient prises avant de manoeuvrer le camion-grue (cf. 6B_646/2009 du 6 janvier 2010, consid. 5.4.4). Il ne peut d�s lors se lib�rer de ses responsabilit�s en invoquant que de telles pr�cautions n'auraient pas �t� prises par d'autres. Il en va de m�me pour le recourant X.________ qui invoque que d'autres personnes auraient �t� charg�es de la s�curit� au sein de l'entreprise. Cela ne changeait rien � ses devoirs de responsable des travaux litigieux (cf. Carrard, op. cit., p. 286).
Les recourants, qui succombent, supporteront les frais judiciaires � parts �gales et solidairement (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Les recours en mati�re p�nales 6B_748/2010 et 6B_753/2010 sont joints.
Le recours de X.________ est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 francs pour chaque recourant, sont mis � leur charge solidairement.
Lausanne, le 23 d�cembre 2010