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Timestamp: 2016-10-24 05:24:52+00:00
Document Index: 23755354

Matched Legal Cases: ['art. 265', 'art. 86', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 265', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 265', 'art. 156']

5P.127/2001 (20.06.2001)
B.________, repr�sent� par Me Didier Brosset, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 16 mars 2001 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose le recourant � O.________ SA, repr�sent�e par Me Karin Etter, avocate � Gen�ve;
A.- La faillite de B.________ a �t� ouverte le 1er novembre 1994; elle s'est sold�e par un d�couvert s'�levant � 1'571'449 fr.20. Le 25 ao�t 1997, l'Office des faillites de Gen�ve/Arve-Lac a d�livr� � la Banque X.________ un acte de d�faut de biens pour la somme de 376'157 fr.30. Le 11 novembre 1998, l'O. ________ SA, agissant comme cessionnaire � l'encaissement, a introduit contre le pr�nomm� une poursuite en paiement dudit montant; le poursuivi a form� opposition totale, contestant � la fois la cr�ance et son retour � meilleure fortune.
B.- Son exception ayant �t� d�clar�e irrecevable le 6 juillet 1999, B.________ a ouvert, le 21 juillet suivant, action en constatation de non retour � meilleure fortune.
Le 5 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a accueilli la demande. La Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 16 mars 2001, admis l'appel de la poursuivante et constat� que le poursuivi est revenu � meilleure fortune � concurrence de 3'000 fr. par mois.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, B.________ conclut � l'annulation de cet arr�t.
L'intim�e propose le rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
1.- Le jugement rendu sur l'action en constatation du non retour � meilleure fortune (art. 265a al. 4 LP) ne peut faire l'objet que d'un recours de droit public (Braconi, Les voies de recours au Tribunal f�d�ral dans les contestations de droit des poursuites, in: Festschrift 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, p. 249 ss, sp�c. 256 et les citations); le pr�sent recours est d�s lors recevable de ce chef. Il l'est aussi sous l'angle des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
2.- a) Pour d�terminer la part des revenus du recourant pouvant �tre consid�r�e comme une nouvelle fortune, la cour cantonale est partie du principe "que la preuve du non-retour � meilleure fortune incombe au d�biteur". Or, cette pr�misse appara�t, de toute �vidence, erron�e. Contrairement � ce qui vaut au stade de la recevabilit� de l'opposition (art. 265a al. 2 LP; Huber, in: Kommentar zum SchKG, vol. III, N. 23 ad art. 265a LP), c'est le cr�ancier qui supporte le fardeau de la preuve dans l'action en constatation (art. 265a al. 4 LP), ind�pendamment du r�le proc�dural des parties (Huber, ibidem, N. 41; Jeandin, FJS n� 990a p. 10; F�rstenberger, Einrede des mangelnden und Feststellung neuen Verm�gens nach revidiertem Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz, th�se B�le 1999, p. 112 et les r�f�rences cit�es par ces auteurs). Cette r�partition arbitraire est, toutefois, sans incidence en l'esp�ce: d'une part, le recourant s'est conform� � l'ordonnance pr�paratoire du tribunal de premi�re instance qui l'invitait � fournir des renseignements sur ses revenus et ses charges pour "permettre de d�terminer, [...], l'�ventuelle nouvelle fortune [...] ou son absence" (cf. ATF 119 III 103 consid. 1); d'autre part, il lui appartenait en tout �tat de cause de prouver les faits d'o� il entendait d�duire son d�faut de retour � meilleure fortune (F�rstenberger, op. cit. , p. 113).
b) Le recours se r�v�le, n�anmoins, fond� pour d'autres motifs.
Dans son ordonnance pr�paratoire, le premier juge avait limit� l'instruction de la cause aux revenus et d�penses du poursuivi au cours de l'ann�e 1998 (cf. BlZR 84/1985, p. 145 consid. III/3 et les arr�ts cit�s; F�rstenberger, op. cit. , p. 32/33 et 37; cf. �g. ATF 99 Ia 19 consid. 3c p. 20), alors que l'autorit� inf�rieure, sans s'en expliquer davantage, a pris en consid�ration les ann�es 1997 et 1998. Il n'y a pas lieu d'examiner si cette opinion doit, en soi, �tre qualifi�e d'arbitraire (cf. Huber, op. cit. , N. 17/18 ad art. 265 LP et les citations); il suffit de constater que, pour la premi�re des ann�es en cause, les juges d'appel ne pouvaient reprocher au recourant de n'avoir "pas produit les pi�ces susceptibles de d�terminer pr�cis�ment ses charges".
La mani�re dont a �t� fix�e la nouvelle fortune doit en outre �tre corrig�e sur un point d�cisif. Il ressort en effet de l'audition de Y.________, comptable du recourant, que l'"indemnit� pour frais" (27'000 fr. en 1997; 31'020 fr. en 1998) ne constitue pas un revenu, mais un montant forfaitaire vers� par l'employeur, avec lequel le d�biteur s'acquitte du loyer de ses bureaux ainsi que des frais de secr�tariat et de fonctionnement; elle ne pouvait, d�s lors, �tre comptabilis�e comme "revenu" (arr�t non publi� de la IIe Cour civile dans la cause 5P.420/1990, consid. 5a). Il s'ensuit que, pour les deux ann�es consid�r�es, le revenu mensuel net du recourant s'�l�ve en moyenne � 9'679 fr., et non � 12'000 fr., de sorte que, sur la base des charges retenues dans l'arr�t d�f�r�, le solde disponible n'est plus que de 2'824 fr.; en consid�rant que le poursuivi "est revenu � meilleure fortune � raison au moins de 3'000 fr. par mois", les magistrats cantonaux sont, partant, tomb�s dans l'arbitraire.
3.- En conclusion, il y a lieu d'admettre le recours et d'annuler la d�cision attaqu�e, avec suite de frais et d�pens � la charge de l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 2 OJ).
au recourant � titre de d�pens.