Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-12-2015-9C_236-2015
Timestamp: 2016-10-23 09:41:57+00:00
Document Index: 235826308

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 44', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 61', 'ATF ']

9C_236/2015 (02.12.2015)
9C_236/2015 � � � � Arr�t du 2 d�cembre 2015
du 25 f�vrier 2015.
A.________, mari�, p�re de cinq enfants, a travaill� en qualit� d'ouvrier dans l'entreprise X.________ de 1985 jusqu'� 2008. Le 6 f�vrier 2009, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit�, invoquant une d�pression et des troubles physiques. Sur la base de deux rapports d'expertise des docteurs B.________ (du 18 f�vrier 2009) et C.________ (du 22 octobre 2009), tous deux sp�cialistes en psychiatrie et psychoth�rapie, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (l'office) a rejet� la demande par d�cision du 23 novembre 2009.
L'assur� a port� cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales en produisant une expertise du docteur D.________ du 14 octobre 2010, �galement sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Ce psychiatre a notamment relev� que "l'�tat actuel de l'expertis� rend tout examen psychologique structur� impossible" (p. 7). Il a attest� que le recourant pr�sentait un �pisode d�pressif s�v�re avec sympt�mes psychotiques (stupeur d�pressive, F32.3), justifiant une incapacit� de travail de 50 % depuis le 28 ao�t 2008 (p. 13-15).
Par jugement du 14 avril 2011, la cause a �t� renvoy�e � l'office AI pour nouvelle expertise. Mandat� � cet effet, le docteur E.________, lui aussi sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a r�sum� la situation comme suit dans son rapport du 19 janvier 2012: "Il est bien difficile d'appr�cier la capacit� de travail de cet assur� en fonction de crit�res strictement m�dicaux. La collaboration est tr�s m�diocre, et son comportement parfois grotesque, qui peut susciter quelques fois m�me une certaine irritation, n'est gu�re suggestif d'une pathologie psychiatrique connue. Il y a certainement des �l�ments d'amplification, voire simulation ou sursimulation, dont la part est difficile � d�terminer. D'une certaine mani�re, jusqu'� l'expertise du docteur C.________, l'assur� �tait encore "examinable", une appr�ciation ass�curologique pouvait alors �tre fond�e sur des �l�ments objectifs. Depuis lors, vu le litige pendant aupr�s du Tribunal cantonal, l'assur� semble avoir �volu� vers une forme de sinistrose, et l'attitude rend impossible toute appr�ciation psychiatrique. En cons�quence, dans le cadre de cette situation litigieuse, nous ne disposons pas d'�l�ments m�dicaux objectifs pour nous prononcer de mani�re claire et d�finitive. Nous pouvons reprendre les arr�ts de travail attest�s ant�rieurement, � savoir: incapacit� de travail compl�te du 28.08.2008 au 26.11.2008; 50 % d�s le 27.11.2008 (Dr. F.________, Dr. P.A. B.________); 0 % d�s le 12.04.2009 (Dr. P.A. B.________ et J. C.________). Pour la suite, l'assur� est non examinable" (rapport, p. 26).
Par d�cision du 5 juin 2013, l'office AI a rejet� la demande.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal en concluant principalement au versement d'une rente d'invalidit� "� 100 %" du 28 ao�t au 26 novembre 2008, puis de "50 %" du 27 novembre 2008 au 31 mars 2009 et enfin de "100 %" depuis le 1
er�avril 2009. Subsidiairement, il a conclu au renvoi du dossier � l'office AI.
Le recours a �t� rejet� par jugement du 25 f�vrier 2015.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re � partir du 1
er�septembre 2009, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� du recourant, singuli�rement sur l'existence d'une incapacit� de travail li�e � des affections psychiques.
Les premiers juges ont expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige. Il suffit de renvoyer au consid. 2 du jugement attaqu�.
Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 1 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF) et d'arbitraire au terme de l'art. 9 Cst. dans l'appr�ciation des preuves. A son avis, les juges cantonaux ont omis de prendre en compte, sans aucune raison s�rieuse, six rapports m�dicaux, puis tir� des constatations insoutenables de cinq des sept rapports m�dicaux pass�s en revue aux pages 5 � 13 du jugement attaqu�.
En particulier, il estime que les motifs avanc�s par la juridiction cantonale pour d�nier toute valeur probante au rapport du docteur D.________ sont contradictoires avec le jugement du 14 avril 2011 et d�nu�s de pertinence. Quant au rapport de l'expert E.________, le recourant soutient qu'il n'a pas de force probante.
6.1.�Dans son jugement de renvoi du 14 avril 2011, la juridiction cantonale avait admis que la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique par l'intim� �tait opportune, compte tenu des opinions divergentes des psychiatres qui s'�taient exprim�s. C'est dans ce contexte que le docteur E.________ avait �t� mandat� en qualit� d'expert par l'intim�, suivant la proc�dure pr�vue � l'art. 44 LPGA. Dans son jugement du 25 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal a estim� qu'on ne pouvait pas retenir les conclusions du docteur D.________ pour juger du fond de l'affaire, cela pour trois motifs: d'une part l'expert avait indiqu� que les filles du recourant s'�taient exprim�es � sa place et pr�cis� que l'�tat actuel de l'expertis� rendait tout examen psychologique structur� impossible, d'autre part le recourant s'�tait montr� extr�mement d�monstratif durant l'examen, enfin on se trouvait avant tout en pr�sence d'une probl�matique sociale (jugement attaqu�, pp. 9-10).
Il peut certes sembler contradictoire d'affirmer dans un premier temps qu'un rapport m�dical est convaincant (jugement du 14 avril 2011, p. 4), puis admettre ult�rieurement que ce m�me document suscite des interrogations � tel point que les conclusions de son auteur ne peuvent manifestement pas �tre retenues (jugement du 25 f�vrier 2015, consid. 3c pp. 9-10). Quoi qu'il en soit, les juges cantonaux ne s'�taient fond�s sur le rapport du docteur D.________ du 14 octobre 2010 que pour justifier un compl�ment d'instruction dans leur jugement de renvoi du 14 avril 2011. Ils ne s'�taient en revanche pas prononc�s sur l'�tendue de la capacit� de travail du recourant, si bien qu'ils conservaient toute latitude pour trancher ce point de fait, le moment venu.
6.2.�Dans leur discussion du cas, les premiers juges ont consid�r� qu'une atteinte psychiatrique en soi significativement invalidante et pouvant justifier une incapacit� de travail durable ne ressortait pas du dossier m�dical, � l'exception de l'expertise du docteur D.________ (jugement attaqu�, consid. 3e et 3f pp. 12-13). Dans ce cadre, ils ont d�ment expos� les motifs, au demeurant tout � fait pertinents (cf. consid. 3c pp. 9-10), pour lesquels ils estimaient ne pas pouvoir suivre l'avis de ce m�decin.
A cet �gard, le recourant oppose simplement son propre point de vue de la situation et affirme que l'appr�ciation des premiers juges ne r�siste pas � l'examen. Pourtant, ses r�criminations ne permettent pas d'�tablir en quoi leurs constatations de fait seraient manifestement inexactes ou �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), le recourant se pr�valant de quelques avis m�dicaux qui n'�manaient pas de sp�cialistes en psychiatrie (docteurs G.________, H.________ et I.________) ou de l'avis du SMR du 7 f�vrier 2011 qui demandait un compl�ment d'instruction qui a pr�cis�ment eu lieu. En tout cas, les opinions des docteurs D.________ et E.________ se recoupent dans la mesure o� ces deux psychiatres admettent que l'�tat actuel de l'expertis� rend tout examen psychologique structur� impossible (docteur D.________, p. 7), que l'assur� �tait encore "examinable" jusqu'� l'expertise du docteur C.________ mais qu'ensuite son attitude rend impossible toute appr�ciation psychiatrique (docteur E.________, p. 26). On saisit donc mal comment une incapacit� de travail pourrait �tre attest�e en pareilles circonstances, � peine d'admettre que l'impossibilit� de proc�der � l'examen psychiatrique d'un assur� justifie de lui conf�rer un statut d'invalide. Au demeurant, le recourant ne discute pas les conclusions du docteur B.________ qui attestait qu'aucun diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail subsistait 6 � 8 semaines apr�s son rapport du 18 f�vrier 2009 (p. 9, ch. 4.1), appr�ciation que le docteur E.________ a reprise (p. 26, ch. 2.1) et sur la base de laquelle le droit aux prestations a �t� ni�.
En r�sum�, l'�valuation de la capacit� de travail par la juridiction cantonale proc�de d'une appr�ciation et d'une administration des preuves conforme � l'art. 61 let. c LPGA. Elle n'a rien d'insoutenable, tant dans son d�roulement que dans son r�sultat. S'il fallait suivre le raisonnement du recourant, les prestations litigieuses devraient lui �tre allou�es au b�n�fice du doute, ce qui serait contraire au droit (ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322). Enfin, un �ventuel compl�ment d'instruction serait d�pourvu de sens d�s lors que les docteurs D.________ et E.________ s'accordent � dire que tout examen psychologique ou psychiatrique structur� est impossible.
Lucerne, le 2 d�cembre 2015