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Timestamp: 2016-10-21 16:54:29+00:00
Document Index: 297978136

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 100', 'art. 337', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 66', 'art. 68']

4A_544/2015 � � Arr�t du 17 mars 2016
X.________ SA, repr�sent�e par Me Olivier Carrard,
Y.________, repr�sent� par Mes Enrico Scherrer et Laurent Strawson,
contrat d'agence; r�siliation abrupte,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 28 ao�t 2015 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a.�La soci�t� A.________ SA, ult�rieurement reprise par X.________ SA, avait notamment pour but de mettre du personnel informatique � disposition de soci�t�s clientes. Elle s'est li�e � Y.________ par un contrat d'agence conclu le 30 octobre 1998. L'agent �tait charg� de prospecter et n�gocier des contrats de d�l�gation de comp�tences et des contrats de vente de licences. Il �tait r�mun�r� � la commission en fonction des contrats qu'il apportait. L'agent s'engageait � ne d�ployer aucune activit� pour lui-m�me ou pour une autre soci�t� qui pourrait �tre en concurrence avec sa mandante.
A.b.�Le 8 mars 2000, l'agent a fond� la soci�t� B.________ S�rl.
En mai 2000, il a re�u un avertissement pour "faute grave" apr�s qu'il eut emport� sans autorisation � son domicile des documents relatifs aux salaires des collaborateurs et un classeur contenant la facturation aux clients.
En septembre 2000, l'agent a organis� une r�union d�natoire � son domicile, � laquelle il a invit� des collaborateurs dont le placement lui rapportait des commissions ainsi que certains membres de la mandante. Celle-ci, au vu du succ�s de la manifestation, lui a allou� une indemnit� forfaitaire de 4'000 fr. en remboursement de ses frais.
Le 30 septembre 2001, l'agent a organis� une seconde r�union chez lui en y conviant des collaborateurs. Il leur a annonc� son souhait de mettre un terme � ses relations avec la mandante et de poursuivre � son compte les activit�s qu'il menait pour celle-ci.
Le 2 octobre 2001, la mandante a r�sili� avec effet imm�diat le contrat qui la liait � l'agent. Elle a fait valoir qu'il avait agi contre ses int�r�ts en tentant de d�baucher ses employ�s et d'offrir des services � ses clients, en violation de la clause de non-concurrence. Elle d�plorait aussi le fait qu'il ait emmen� � son domicile la comptabilit� et les dossiers de ses employ�s et clients. L'agent s'est oppos� � la r�siliation.
Le 18 octobre 2001, la mandante a d�pos� plainte p�nale contre l'agent, notamment pour gestion d�loyale aggrav�e, abus de confiance et violation de la loi sur la concurrence d�loyale (LCD). La proc�dure a �t� class�e faute de pr�vention suffisante.
La mandante a aussi intent� contre l'agent une proc�dure civile en concurrence d�loyale, qui s'est sold�e par un rejet de la demande. Elle a en revanche obtenu gain de cause dans une proc�dure relative � la taxe sur la valeur ajout�e, � l'issue de laquelle l'agent a �t� condamn� � lui payer quelque 18'500 fr.
A.c.�Le chiffre d'affaires de la mandante et la r�mun�ration de l'agent ont �volu� de la fa�on suivante entre 1998 et 2001:
En 1998, le chiffre d'affaires annuel de la mandante s'est �lev� � 136'750 fr.; l'agent a touch� une r�mun�ration mensuelle moyenne de 6'000 fr. (moyenne �tablie sur les mois de novembre et d�cembre).
En 1999, la soci�t� mandante a r�alis� un chiffre d'affaires de 2'054'909 fr.; l'agent a touch� 211'077 fr. de commissions, soit une moyenne mensuelle de 17'589 fr. 75.
En 2000, le chiffre d'affaires de la soci�t� s'est �lev� � 3'814'818 fr. L'agent a touch� 323'928 fr. 80 de commissions selon la r�partition suivante: 10'000 fr. en janvier; 20'000 fr. en f�vrier; 22'000 fr. en mars; 30'000 fr. en avril; 22'000 fr. en mai; 29'067 fr. en juin; 17'000 fr. en juillet; 16'500 fr. en ao�t; 29'000 fr. en septembre; 32'000 fr. en octobre; 35'361 fr. 80 en novembre; 61'000 fr. en d�cembre. La moyenne mensuelle �tait de 26'994 fr.
En 2001, la mandante a obtenu un chiffre d'affaires de 5'896'913 fr. L'agent a per�u 303'328 fr. de commissions jusqu'en septembre 2001, selon la r�partition suivante: 38'000 fr. en f�vrier; 61'000 fr. en mars; 29'000 fr. en avril; 38'328 fr. en mai; 35'000 fr. en juin; 35'000 fr. en juillet; 32'000 fr. en ao�t; 35'000 fr. en septembre, soit une moyenne mensuelle de 33'703 fr.
B.a.�Apr�s une tentative de conciliation infructueuse, l'agent a d�pos� une demande le 18 juillet 2007 devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Il concluait � ce que la mandante lui paie la somme totale de 738'500 fr., respectivement � titre de r�mun�ration pour les mois de septembre � d�cembre 2001, d'indemnit� pour r�siliation imm�diate injustifi�e et d'indemnit� de client�le. Il demandait en outre la mainlev�e d�finitive de l'opposition � un commandement de payer qu'il avait fait notifier � la mandante en juin 2006.
Par jugement du 20 septembre 2012, le tribunal a condamn� la mandante � payer � l'agent 100'500 fr. � titre de r�mun�ration jusqu'en d�cembre 2001, 201'000 fr. d'indemnit� pour r�siliation abusive et 150'000 fr. d'indemnit� de client�le. Il a ordonn� la mainlev�e, � due concurrence, de l'opposition au commandement de payer.
B.b.�Par arr�t du 22 f�vrier 2013, la Cour de justice genevoise a r�form� cette d�cision et rejet� enti�rement la demande de l'agent. Elle a jug� que le cong� imm�diat �tait justifi�.
B.c.�L'agent a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile qui a �t� partiellement admis par arr�t du 10 octobre 2013 (4A_212/2013). En substance, la cour de c�ans a jug� que l'agent n'avait pas viol� son devoir de fid�lit� en organisant la r�union du 30 septembre 2001; le cong� imm�diat ne reposait pas sur de justes motifs au sens de l'art. 337 al. 2 CO, applicable par renvoi de l'art. 418r al. 2 CO. De par l'art. 337c al. 1 CO, l'agent avait droit � ce qu'il aurait gagn� si le contrat s'�tait poursuivi jusqu'� son �ch�ance ordinaire, soit le 31 d�cembre 2001. Le renvoi de l'art. 418r al. 2 CO englobait aussi l'indemnit� sp�ciale pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO. La cause devait �tre renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle fixe les montants auxquels l'agent avait droit du chef de l'art. 337c al. 1 et 3 CO. Comme le contrat n'avait pas �t� r�sili� pour un motif imputable � l'agent, la cour devait en outre d�terminer si celui-ci avait droit � une indemnit� pour client�le au sens de l'art. 418u CO et, dans l'affirmative, en calculer la quotit�.
B.d.�Le 20 janvier 2014, la Cour de justice a renvoy� la cause au Tribunal de premi�re instance. Les parties ont persist� dans leurs conclusions.
Le Tribunal de premi�re instance a rendu un nouveau jugement le 28 octobre 2014. Il a derechef condamn� la mandante � verser � l'agent les montants suivants (int�r�ts en sus) : 100'500 fr. � titre de r�mun�ration jusqu'au 31 d�cembre 2001, 201'000 fr. d'indemnit� pour r�siliation imm�diate injustifi�e et 150'000 fr. d'indemnit� de client�le. Il a prononc�, � concurrence de ces montants, la mainlev�e de l'opposition form�e au commandement de payer.
B.e.�Par arr�t du 28 ao�t 2015, la Cour de justice a partiellement r�form� cette d�cision, r�duisant � 108'000 fr. (au lieu de 201'000 fr.) l'indemnit� pour cong� injustifi�. Elle a confirm� les deux autres postes (100'500 fr. et 150'000 fr.).
La mandante a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile visant � r�former l'arr�t sur appel en ce sens qu'elle est condamn�e uniquement au paiement de 89'607 fr. en vertu de l'art. 337c al. 1 CO.
L'agent a conclu au rejet. L'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � son arr�t.
Une premi�re requ�te d'effet suspensif formul�e dans le recours a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 18 novembre 2015. Celle-ci a �t� rapport�e et l'effet suspensif accord� apr�s que la recourante eut r�it�r� sa demande en se fondant sur des pi�ces nouvelles (ordonnance du 28 janvier 2016).
Le recours satisfait sur le principe aux conditions de recevabilit� du recours en mati�re civile, en particulier quant au respect du d�lai (art. 100 al. 1 LTF).
La recourante d�nonce tout d'abord une violation de l'art. 337c al. 1 CO.
2.1.�Cette disposition, applicable par analogie au contrat d'agence (art. 418r al. 2 CO), pr�voit qu'en cas de r�siliation imm�diate injustifi�e, le travailleur (respectivement l'agent) a droit � ce qu'il aurait gagn� si les rapports contractuels avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�.
Il s'agit de d�terminer un revenu hypoth�tique. La t�che peut �tre d�licate notamment lorsque la personne cong�di�e ne touchait pas un salaire fixe, mais une r�mun�ration en fonction du chiffre d'affaires de l'entreprise. La jurisprudence admet de prendre en compte le revenu moyen per�u durant une p�riode pass�e comparable, a priori la derni�re ann�e en cours si elle est repr�sentative, en gardant � l'esprit qu'il s'agit de rechercher le plus pr�cis�ment possible ce que le travailleur (respectivement l'agent) aurait gagn� jusqu'� l'�ch�ance ordinaire du contrat (ATF 125 III 14 consid. 2b; plus r�cemment, arr�t 4A_556/2012 du 9 avril 2013 consid. 6.1).
2.2.�En l'occurrence, le Tribunal de premi�re instance a consid�r� que le revenu mensuel moyen de 35'974 fr. r�alis� entre octobre 2000 et septembre 2001, soit la derni�re ann�e d'activit�, �tait repr�sentatif de ce que l'agent aurait pu gagner apr�s son d�part (octobre � d�cembre 2001). Comme l'agent ne r�clamait que 100'500 fr. pour ces trois mois (soit 33'500 fr. par mois), ce montant inf�rieur devait lui �tre allou�.
La Cour de justice a confirm� cette analyse.
2.3.�La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu que les commissions de l'agent stagnaient et auraient probablement baiss� les mois suivants, contrairement au chiffre d'affaires qui continuait de progresser de fa�on tr�s importante. Pour traduire correctement cette �volution � la baisse, la cour aurait d� prendre en compte toute l'ann�e 2000 et retenir une r�mun�ration moyenne de 29'869 fr.
2.4.�La r�mun�ration hypoth�tique retenue pour le dernier trimestre 2001 (100'500 fr., soit 33'500 fr. par mois) est tr�s l�g�rement inf�rieure � la r�mun�ration moyenne touch�e au cours des trois premiers trimestres 2001 (33'703 fr. par mois). Le fait que le chiffre d'affaires, pour paraphraser la cour cantonale, ait connu une augmentation encore plus marqu�e que les commissions ne signifie pas en soi que celles-ci auraient baiss� au cours du dernier trimestre 2001. Si la Cour de justice a relev� qu'il n'y avait pas de variations saisonni�res significatives, il n'en demeure pas moins qu'en 1999 comme en 2000, le dernier trimestre a donn� lieu aux plus hautes r�mun�rations de l'ann�e. Sans autres pr�cisions sur une question faisant largement appel � l'appr�ciation, l'on ne saurait reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� le droit f�d�ral en retenant une r�mun�ration hypoth�tique tr�s l�g�rement inf�rieure � celle touch�e les derniers mois. Le grief est infond�.
La mandante se plaint ensuite d'une violation de l'art. 337c al. 3 CO. A titre principal, elle conteste l'applicabilit� de cette disposition au contrat d'agence. Subsidiairement, elle critique le montant allou� par les juges genevois.
3.1.�L'arr�t de renvoi lie non seulement les autorit�s cantonales, mais aussi le Tribunal f�d�ral (arr�t 4A_132/2013 du 23 octobre 2013 consid. 1.4; cf. ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335). Dans l'arr�t du 10 octobre 2013, la cour de c�ans a invit� l'autorit� pr�c�dente � fixer l'indemnit� � laquelle l'agent avait droit en vertu de l'art. 337c al. 3 CO, tranchant ainsi clairement la question de l'applicabilit� de cette disposition au cas concret (consid. 4 de l'arr�t de renvoi). Ce point ne saurait �tre rediscut�, nonobstant les critiques �mises (cf. KAVEH MIRFAKHRAEI in PJA 2014 1257 ss).
3.2.1.�La recourante juge excessive l'indemnit� allou�e de ce chef (108'000 fr.). Le montant retenu ne tiendrait pas compte, ou insuffisamment, des �l�ments suivants: l'agent aurait port� atteinte au lien de confiance en emportant des documents � domicile et en organisant une nouvelle r�union d�natoire en septembre 2001; l'impact psychologique de la rupture de contrat aurait �t� fortement att�nu� du fait que l'agent la souhaitait lui-m�me; sa position ind�pendante lui aurait permis de retrouver plus facilement une activit� lucrative qu'un travailleur; enfin, la dur�e des relations contractuelles �tait inf�rieure � trois ans.
3.2.2.�L'art. 337c al. 3 CO �nonce que le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant en tenant compte de toutes les circonstances; l'indemnit� ne doit toutefois pas d�passer le montant correspondant � six mois de salaire.
Parmi les circonstances � prendre en consid�ration figurent notam-ment la gravit� de l'atteinte � la personnalit� du travailleur, sa situation sociale, les effets �conomiques du cong�, l'intensit� et la dur�e des relations contractuelles, la mani�re dont le cong� a �t� donn� ainsi que l'�ventuelle faute concomitante du travailleur. Le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue l'appr�ciation port�e par l'autorit� pr�c�dente. Il n'intervient que si celle-ci s'est �cart�e sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, si elle s'est appuy�e sur des faits sans aucune pertinence ou a n�glig� des �l�ments importants; enfin, sont sanctionn�es les d�cisions qui aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 121 III 64 consid. 3c; 135 III 405 consid. 3.1 p. 407).
3.2.3.�Les premiers juges avaient fix� l'indemnit� � 201'000 fr., soit un montant proche du maximum l�gal (6 x 35'974 fr. = 215'844 fr.). Ils avaient mis en exergue le fait que l'agent avait favoris� une croissance tr�s importante de la mandante, laquelle avait non seulement mis un terme � ce contrat fructueux, mais avait aussi vainement intent� contre l'agent des proc�dures civiles et p�nales sold�es par des �checs. L'agent n'avait commis aucune faute justifiant de r�duire l'indemnit�.
La Cour de justice a r�duit l'indemnit� � trois mois de r�mun�ration (3 x 35'974 fr. = 107'922 fr., arrondi � 108'000 fr.). La mandante avait port� atteinte aux droits de la personnalit� de l'agent en l'accusant, par des supputations h�tives, d'une violation grave de son contrat. Aucune faute concomitante ne pouvait �tre reproch�e � l'agent. Les situations personnelle et professionnelle de celui-ci n'�taient pas d�terminantes puisqu'elles n'�taient pas �tablies. L'on ne pouvait pas tirer argument des proc�dures civiles et p�nales introduites contre l'agent, rien n'indiquant qu'elles aient �t� mues par le seul motif de nuire � l'agent. Quant � l'apport de client�le, il n'avait pas � �tre pris en compte dans le cadre de l'art. 337c al. 3 CO, mais au niveau de l'indemnit� de client�le.
3.2.4.�L'autorit� pr�c�dente, en se r�f�rant � l'arr�t de renvoi, a expliqu� de fa�on circonstanci�e pour quel motif aucune faute concomitante ne pouvait �tre retenue � l'encontre de l'agent. La recourante se contente de r�exposer le point de vue pr�sent� en appel, en s'�cartant parfois des faits retenus dans l'arr�t attaqu�. L'analyse de la cour cantonale doit �tre confirm�e par adoption de motifs.
Pour le surplus, la recourante ne contredit pas le fait que les situations personnelle et professionnelle de l'agent n'ont pas �t� �tablies. La cour cantonale n'a pas ignor� la dur�e relativement br�ve des relations contractuelles. Quant au fait que l'agent a manifest� l'intention de s'installer � son propre compte, il n'exclut pas que sa personnalit� ait �t� atteinte par un cong� abrupt fond� sur des soup�ons non v�rifi�s et injustifi�s de concurrence d�loyale.
En d�finitive, la Cour de justice n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation - que l'autorit� de c�ans contr�le avec retenue - en fixant l'indemnit� � trois mois de r�mun�ration moyenne, soit 108'000 fr. Il s'ensuit le rejet du grief.
La mandante se plaint enfin d'une violation de l'art. 418u CO.
4.1.�Cette disposition pr�voit d'allouer � l'agent, sous r�serve d'in�quit�, une indemnit� convenable lorsque celui-ci, par son activit�, a augment� sensiblement le nombre des clients du mandant et que ce dernier (ou son ayant cause) tire un profit effectif de ses relations d'affaires avec ces clients m�me apr�s la fin du contrat (al. 1). L'indemnit� ne peut pas d�passer le gain annuel net r�sultant du contrat, calcul� d'apr�s la moyenne des cinq derni�res ann�es ou d'apr�s celle de la dur�e enti�re du contrat si celui-ci a dur� moins longtemps (al. 2). Aucune indemnit� n'est due lorsque le contrat a �t� r�sili� pour un motif imputable � l'agent (al. 3).
L'indemnit� de client�le repr�sente une compensation de la valeur commerciale dont le mandant peut continuer � profiter apr�s la fin du contrat; il ne s'agit pas d'indemniser l'agent pour un dommage qu'il subit, mais de lui fournir une contre-prestation pour le profit que le mandant r�alise m�me apr�s la fin du contrat d'agence (ATF 134 III 497 consid. 4.1 p. 500).
Pour qu'il y ait profit effectif au sens de l'art. 418u al. 1 CO (erheblicher Vorteil, notevole profitto), il doit �tre tr�s vraisemblable que les clients acquis par l'agent resteront fid�les au mandant apr�s la fin du contrat d'agence et continueront � s'adresser au mandant pour couvrir leurs besoins, procurant ainsi un b�n�fice �vident sur le plan �conomique (ATF 103 II 277 consid. 3a p. 282 et consid. 4b p. 285; cf. aussi arr�ts 4A_335/2009 du 16 octobre 2009 consid. 3.2 et 4C.218/2005 du 3 avril 2006 consid. 5.2).
Il incombe � l'agent de prouver l'augmentation sensible de la client�le et le profit effectif du mandant. Les exigences quant � l'existence de cette deuxi�me condition ne doivent pas �tre trop s�v�res, ce qui ne dispense pas le juge d'analyser les circonstances et d'expliquer pourquoi un tel profit doit �tre admis ou ni� dans le cas particulier. En revanche, c'est au mandant qu'il incombe de prouver que l'indemnit� est in�quitable ou qu'elle doit �tre r�duite par rapport au gain annuel de l'agent (ATF 134 III 497 consid. 4.1 p. 500; 103 II 277 consid. 2 p. 281; arr�t pr�cit� 4C.218/2005 consid. 5.2).
Le crit�re de l'�quit� intervient non seulement pour d�cider d'allouer une indemnit� de client�le, mais aussi pour fixer son �tendue (ATF 110 II 476 consid. 3e).
4.2.�En l'esp�ce, la Cour de justice a constat� que l'agent avait beaucoup contribu� au d�veloppement de la client�le, apportant la plus grande partie de celle-ci. La mandante avait tir� un profit effectif de cet apport, son chiffre d'affaires ayant pass� de 136'750 fr. en 1998 � 2'054'909 fr. en 1999, pour ensuite pratiquement doubler en 2000 et 2001. Seuls deux clients importants avaient rompu leurs rapports avec la mandante en 2002. La cour cantonale a conclu que l'agent avait droit � une indemnit� qui n'apparaissait pas in�quitable d�s lors qu'il n'avait pas touch� une r�mun�ration particuli�rement �lev�e pour son activit�. Sur la base d'un revenu annuel moyen de 291'543 fr. et de charges annuelles estim�es � 90'000 fr., l'indemnit� devait �tre plafonn�e � 200'000 fr. En tenant compte de l'ampleur de la client�le apport�e par l'agent et du d�part de deux clients importants, la cour a finalement allou� une indemnit� de 150'000 fr.
4.3.�L'on peut d'embl�e rejeter l'argument selon lequel l'agent n'aurait droit � aucune indemnit� d�s lors que le motif de la r�siliation lui serait imputable (art. 418u al. 3 CO). L'arr�t de renvoi, � son consid�rant 5, a d�j� clairement exclu l'application de cette clause.
4.4.1.�La recourante objecte que l'activit� de l'agent n'a eu qu'un effet moindre sur les r�sultats de l'entreprise apr�s son d�part, l'impact de son activit� �tant d�j� � la baisse avant la r�siliation du contrat. La recourante aurait perdu non pas deux, mais quatre clients importants apr�s le d�part de l'agent.
4.4.2.�La recourante n'a soulev� aucun grief recevable contre l'�tat de fait retenu dans l'arr�t attaqu�, de sorte qu'il lie la cour de c�ans (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En particulier, les juges d'appel ont tenu pour �tabli le d�part de deux clients importants. L'on s'en tiendra d�s lors � ce fait.
4.4.3.�Il n'est pas contest� que l'agent a augment� sensiblement la client�le de la mandante. La cour cantonale a jug� que l'exigence du profit effectif �tait aussi r�alis�e, en se r�f�rant � l'�volution du chiffre d'affaires entre l'arriv�e et le d�part de l'agent; elle a manifestement inf�r� que ce profit persistait apr�s le d�part de l'agent, deux clients seulement ayant rompu leurs relations avec la mandante. La cour n'a ainsi pas m�connu que l'exigence du profit effectif valait apr�s la fin du contrat. Elle �tait par ailleurs fond�e � retenir que cette exigence �tait r�alis�e, compte tenu des circonstances factuelles qui lient la cour de c�ans. Quand bien m�me les chiffres de 2001 d�noteraient une certaine diminution de l'incidence de l'agent sur le chiffre d'affaires, cela n'exclurait en aucun cas de retenir qu'il subsistait un profit significatif de son activit� apr�s son d�part; autorise une telle conclusion le fait qu'il a apport� l'essentiel de la client�le de la mandante et que d�s son arriv�e en 1998 jusqu'� son d�part en septembre 2001, ses commissions et le chiffre d'affaires n'ont cess� d'augmenter. Le seul fait que le chiffre d'affaires n'ait que l�g�rement augment� en 2002, puis commenc� � d�cro�tre en 2003, ne suffit pas non plus � exclure la persistance d'un profit significatif au sens de l'art. 418u CO.
4.5.1.�La cour cantonale a jug� qu'il n'�tait pas in�quitable d'allouer une indemnit� � l'agent, lequel avait contribu� au d�veloppement de la mandante dans une large mesure sans pour autant toucher de r�mun�ration sp�cialement �lev�e.
La recourante ne remet pas en cause cette analyse, � juste titre. Elle critique toutefois le montant de l'indemnit� en relevant que les deux clients partis apr�s le d�part de l'agent repr�sentaient un tiers de son activit�; elle reproche � la cour cantonale de n'avoir r�duit que d'un quart l'indemnit� maximale pr�vue par l'art. 418u al. 2 CO.
4.5.2.�L'arr�t attaqu� retient qu'un tiers environ des collaborateurs de la mandante �taient plac�s chez les deux clients apport�s par l'agent. L'on ignore quelle part ces clients repr�sentaient dans le chiffre d'affaires de la mandante, et l'�volution pr�cise de ce chiffre d'affaires apr�s le d�part de l'agent. Le d�part des deux clients n'impactait pas n�cessairement d'un tiers le profit effectif rapport� par l'activit� de l'agent.
Pour le surplus, la recourante ne conteste pas le calcul conduisant � retenir un plafond de 200'000 fr. En pronon�ant une indemnit� de 150'000 fr., la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Le dernier grief se r�v�le �galement infond�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. En cons�quence, la recourante supportera les frais de la pr�sente proc�dure et versera � l'intim� une indemnit� de d�pens (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens.