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Timestamp: 2016-10-24 20:25:15+00:00
Document Index: 85690900

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4']

I 382/01 (30.04.2002)
I 382/01 Mh
A.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Huguenin, avocat, Passage Max.-Meuron 1, 2001 Neuch�tel,
A.- Le 23 juin 1997, A.________, menuisier, a �t� victime d'un accident qui a entra�n� une fracture-tassement avec s�paration du plateau tibial externe gauche, trait�e par ost�osynth�se et greffe. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris les suites de cet �v�nement � sa charge.
Le 15 septembre 1998, le pr�nomm� s'est annonc� � l'assurance-invalidit� en demandant une rente. Son m�decin traitant, le docteur B.________, a diagnostiqu� diverses affections entra�nant, � son avis, une incapacit� de travail de 50 % (rapport du 6 octobre 1998). Par lettre du 4 mai 1999, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (l'office AI) a inform� l'assur� et le docteur B.________ qu'il avait confi� un mandat d'expertise m�dicale au docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie; l'assur� s'est soumis � l'examen sans r�agir. Dans son rapport d'expertise rhumatologique du 8 juillet 1999, le docteur C.________ a rappel� que le patient avait s�journ� � la clinique X.________, o� des troubles thymiques et des tendances � la somatisation avaient �t� soulign�s, dans un contexte d'accident et de fibromyalgie; l'expert a indiqu� qu'il avait contact� le psychiatre de l'assur�, le docteur D.________, lequel avait constat� un �tat d�pressif. L'expert C.________ a n�anmoins retenu que rien ne s'opposait � la reprise du travail par l'assur�, dont la capacit� restait enti�re dans un emploi de menuisier; quant � une reconversion professionnelle, elle n'�tait pas n�cessaire.
L'assur� a produit les avis de deux autres m�decins.
Le docteur D.________ estimait que sa capacit� de travail �tait r�duite en raison d'affections d'ordre psychique, notamment des troubles d�pressifs, dissociatifs et somatoformes douloureux (rapports des 22 septembre et 15 d�cembre 1999). Quant au docteur E.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales, il a mis en �vidence un �tat d�pressif entra�nant une incapacit� de travail (rapport du 6 janvier 2000).
Par d�cision du 20 avril 2000, l'office AI a rejet� la demande.
B.- A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, en concluant � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�.
Il a par ailleurs demand� la mise en oeuvre d'expertises psychiatrique et pluridisciplinaire.
Par jugement du 11 mai 2001, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens, en concluant derechef au versement d'une rente enti�re d'invalidit�. Il renouvelle sa demande d'expertises, tant psychiatrique que rhumatologique, et propose en plus d'ordonner une expertise permettant d'�tablir l'existence d'un trouble somatoforme douloureux. Par ailleurs, il produit un certificat de la Division autonome de neuropsychologie du Centre Hospitalier Y.________, o� il a �t� examin� le 18 juin 2001.
L'intim� conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, justifi�e selon lui par l'�tat de sa sant� physique et psychique.
2.- Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
3.- Le recourant adresse diverses critiques � l'encontre du rapport d'expertise rhumatologique du docteur C.________ du 8 juillet 1999. Il reproche en particulier � cet expert d'avoir manqu� d'impartialit�, dans la mesure o� il �tait jadis son m�decin traitant.
Ainsi que les premiers juges l'ont admis � juste titre, le moyen tir� de l'apparence de pr�vention est tardif, car le recourant a attendu de conna�tre le r�sultat de l'expertise rhumatologique avant de se plaindre du choix de l'expert (cf. consid. 3a du jugement attaqu�). En effet, selon la jurisprudence en mati�re de r�cusation d'un juge (et qui s'applique par analogie � la r�cusation d'un expert; VSI 2001 p. lll consid. 4a/aa) un motif de r�cusation doit �tre invoqu� d�s que possible, soit en principe d�s le d�but des d�bats, mais au plus tard d�s que le plaideur a connaissance de l'identit� des membres composant l'autorit�, � d�faut de quoi il est r�put� avoir tacitement renonc� � s'en pr�valoir (ATF 119 Ia 228 sv., 118 Ia 284 consid. 3a, 215, 116 Ia 138 consid. 2d, 115 V 262 consid. 4b, 114 V 62 consid. 2b; Egli/Kurz, La garantie du juge ind�pendant et impartial dans la jurisprudence r�cente, Recueil de jurisprudence neuch�teloise [RJN] 1990 p. 28 sv.). La jurisprudence pr�cise qu'il est contraire � la bonne foi d'attendre la proc�dure de recours pour demander la r�cusation d'un juge ou d'un fonctionnaire alors que le motif de r�cusation �tait d�j� connu auparavant (ATF 114 Ia 280 consid. 3e).
Mal fond�e, la requ�te d'expertise rhumatologique doit donc �tre �cart�e.
4.- a) Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2000 p. 153 consid. 2a et les r�f�rences).
Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, provoquer une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RSAS 1997 p. 75; RAMA 1996 n� U 256 pp. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b).
A cet �gard, la doctrine a d�crit en d�tail la t�che de l'expert m�dical, lorsque celui-ci doit se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes. Selon Mosimann, sur le plan psychiatrique, l'expert doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�me stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (Mosimann, Somatoforme St�rungen :
Gerichte und [psychiatrische] Gutachten, RSAS 1999, p. 1 ss et 105 ss; VSI 2000 p. 155 consid. 2c).
b) Le recourant rappelle que le psychiatre qui l'avait examin�, le docteur BD.________, avait d�cel� divers troubles psychiques qui r�duisent sa capacit� de travail. A cet �gard, il reproche � l'intim� d'avoir �cart� l'avis du sp�cialiste en psychiatrie au profit des conclusions de l'expert rhumatologue, le docteur C.________, qui niait le caract�re invalidant desdites affections psychiques.
L'existence de telles affections chez le recourant (notamment des troubles d�pressifs, dissociatifs et somatoformes douloureux) est effectivement document�e, tant par le docteur C.________ (rapport du 8 juillet 1999), par ses confr�res D.________ (rapports des 22 septembre et 15 d�cembre 1999) et E.________ (rapport 6 janvier 2000), que par les responsables de Y.________ (compte-rendu d'examen du 18 juin 2001). Toutefois, on ignore � ce stade si les cons�quences de ces troubles doivent �tre support�es par l'AI, d�s lors que la gravit� du syndrome douloureux et son �ventuel caract�re invalidant (cf. art. 4 LAI) n'a pas �t� instruite � satisfaction. En effet, en l'absence d'une expertise psychiatrique r�pondant aux exigences pos�es par la jurisprudence (cf. VSI 2000 p. 155 consid. 2c), il est impossible de se prononcer sur l'incapacit� de travail que ledit syndrome douloureux, de m�me que les autres affections psychiques, seraient �ventuellement susceptibles d'entra�ner chez le recourant (VSI 2000 p. 160 consid. 4b).
C'est ainsi � juste titre que ce dernier a requis un compl�ment d'instruction dans ses conclusions subsidiaires.
L'intim�, � qui la cause doit �tre renvoy�e (cf. RAMA 1993 n� U 170 p. 136 consid. 4a), mettra en oeuvre une expertise psychiatrique, puis statuera � nouveau sur la pr�tention du recourant � une rente.
Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 11 mai 2001 et la d�cision de l'Office de l'assurance- invalidit� du canton de Neuch�tel du 20 avril 2000
sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'intim� pour