Source: https://fr.intimoboy.com/condizioni-generali-vendita-intimo-uomo.html
Timestamp: 2018-02-23 08:05:39+00:00
Document Index: 261928106

Matched Legal Cases: ["l'article 3", 'art. 1336', "l'article 3", "l'article 3", 'art. 52', "l'article 6"]

Ces CGV régissent l'acquisition, par le mode de téléphone ou ordinateur, les produits présentés sur le site www.intimoboy.com (Le "produire") (Le"place»), Géré par Artexpo de Fastellini, dont le siège est à Via A. Manzoni, Albignasego (PD), enregistrée à la Chambre de Commerce de Padoue N ° PD400965, TVA 02644271203.
Ces GCS font partie intégrante et essentielle du contrat d'achat d'un produit et d'un ordre (tel que défini à la section 1.2), elle implique l'acceptation par le client.
Il convient de noter, enfin, que les dispositions de la GCS pour faire référence à la consommation (tel que défini ci-dessous) ne seront applicables que pour les emprunteurs qui relèvent de sa définition. Les consommateurs bénéficieront, en particulier, de toutes les protections prévues dans le cas de la conclusion de contrats à distance au sens du titre III, section II, du décret législatif n. 6 Septembre 2005, n. 206 ( "Code de la consommation»), Ainsi que de toutes les autres protections prévues sans exception, en faveur des consommateurs, le Code de la consommation et le même que toute autre loi applicable.
Service à la clientèle Intimoboy est disponible pour information, plaintes et litiges:
Numéro fixe: 049 82 57 450
1. Champ d'application. définitions
1.1 Ces GCS sont appliquées contre toutes les commandes relatives à l'achat de produits et transmis à Intimoboy sur le site Web ou en communiquant avec le numéro 049 82 57 450
1.2. Au sein de la présente demande les CGV trouver les définitions suivantes:
«Consommateur» toute personne physique qui réalise une ordonnance à des fins non liées à leur entreprise, commerciale, artisanale ou libérale;
"Professional": toute personne physique ou morale qui fabrique un ordre dans l'exercice de son activité professionnelle, commerciale, artisanale ou libérale;
«Client»: selon le cas, un consommateur ou un professionnel;
«Contrat»: Tous les accords entre Intimoboy et un client à propos de l'achat par ce dernier d'un ou plusieurs produits, a conclu, selon le support utilisé, de la manière prescrite à l'article 3.3 ou Section 3.4;
«Jour ouvrable»: tous les jours de la semaine, sauf les samedis, dimanches et jours fériés, conformément à la loi italienne;
«Ordre»: toute proposition relative à l'achat d'un ou plusieurs produits, formulée par le client contre Intimoboy, alternativement, en fonction du support utilisé, de la manière prescrite à la section ou de la section 3.3 3.4
2. Télécharger et consultation des termes et conditions de l'accord
2.1. Le client peut conserver une copie de la présente CGC, ainsi que les documents constituant l'Accord relatif aux produits achetés sur le site, en utilisant la fonctionnalité normale de votre navigateur (par exemple: "Fichier" -> "Enregistrer sous".).
2.2. En outre, le client peut stocker les données de votre épargne Ordre, avec le soutien de vos fonctions de navigation, les données résumées dans la dernière page Web précédant la présentation de chaque commande, attend la confirmation de commande qui seront Intimoboy reçu, suite à la transmission de l'Ordre, à l'adresse e-mail indiquée par le client. Cette confirmation par e-mail contiendra les données de l'Ordre soumis par le Client, en plus du GCS, qui peut conduire à imprimer ou sauvegarder ces documents, en utilisant les fonctionnalités de votre programme de messagerie
2.3. Les données de chaque ordre seront sauvés de Intimoboy sur leurs systèmes. Afin de préserver la confidentialité de ces informations, l'accès, par le Client, sera autorisé seulement après authentification préalable dans la zone restreinte du site appelé «Mon compte» en entrant les informations d'identification appropriées l'accès par le client sont attribués au moment de l'inscription sur le site. Dans ce domaine réservé, en utilisant vos informations d'identification, le client peut voir les contrats déjà conclus, les commandes en attente et ceux qui viennent transmis, et de mettre à jour et enregistrer leurs coordonnées, des coordonnées bancaires et / ou des données relatives à la souscription du bulletin d'information. Le Client s'engage à traiter comme confidentielles les informations d'identification d'accès à ladite zone du Site restreint et non de les rendre accessibles à des tiers.
3.1. Tout contrat conclu pour l'achat de produits sera stipulé exclusivement en italien.
3.2. La présentation des produits sur le Site constitue une invitation aux utilisateurs du site à formuler, contre Intimoboy, une offre directe. Ces appels ont à offrir ne lie pas Intimoboy et, en particulier, ne sont pas offerts au public, conformément à l'art. 1336 du Code civil italien, étant à l'entière discrétion du Intimoboy, chaque décision sur l'acceptation des propositions peut être formulée.
3.3 Conclusion du contrat via internet
3.3.1 toutes les données nécessaires pour permettre même Intimoboy Pour acheter un ou plusieurs produits via Internet, le client doit d'abord vous inscrire sur le site, offrant Intimoboy, en conformité avec les dispositions applicables en matière de protection des données personnelles, la de mettre en œuvre les ordres présentés.
3.3.2 Après l'achèvement de l'enregistrement, le client peut sélectionner un ou plusieurs produits qu'il pourrait envisager des achats, en les plaçant dans un «panier» virtuel, qui sera toujours afficher le contenu avant de transmettre l'Ordre.
3.3.3 En cliquant sur "Passer à la caisse" bouton, il lancera le processus de votre Ordre. Au stade de la formulation et de l'Ordre jusqu'à ce que sa transmission réelle du client doit, cependant, la possibilité d'examiner les données saisies en cliquant sur "Retour", afin d'identifier et de corriger toute information erronée.
3.3.4 En cliquant sur le "Finaliser la commande», à la fin de la procédure engagée au titre de la section précédente 3.3.3, le client fera votre Commande contre Intimoboy. Chaque commande passée de telle manière est entendu, en effet, comme une proposition contractuelle du client.
Renvoyer l'Ordre par le client, il suivra confirmé rapidement par Intimoboy relativement à la réception de l'Ordre lui-même, par l'envoi d'un compte e-mail e-mail fournie par le client. En envoyant cet e-mail, Intimoboy sera, en outre, d'informer le client si l'ordre peut être acceptée ou non (la commande Confirmation).
3.3.5. Intimoboy a le droit d'accepter ou de refuser toute commande reçue sans, en cas de rejet, le client peut prétendre ou réclamations contre Intimoboy en aucune façon. L'Ordre est réputé, en tout cas, accepté et, par conséquent l'accord conclu au moment où le client recevra sur votre adresse e-mail, commande Confirmation, contenant la confirmation de l'Ordre.
3.4 Conclusion du contrat par téléphone
3.4.1. Le client peut également acheter les produits en contactant le service à la clientèle, le nombre 049 82 57 450, du lundi au vendredi de 9: 00 à 18: 00, aussi longtemps qu'ils ont déjà fait pour vous inscrire sur le site.
3.4.2 . Si les conditions prévues au paragraphe 3.4.1, le client peut procéder à relayer une commande en contactant le service à la clientèle au numéro ci-dessus, parler à des opérateurs de toutes les données nécessaires à sa réalisation (nom, prénom, adresse e-mail, adresse de facturation et adresse de livraison, si différente de l'adresse de facturation).
3.4.3 L'Ordre sera réputé soumis à la fin de la communication téléphonique et devra être compris, même alors, que, comme une offre contractuelle aux sens et pour la dell'artt effets. 1326 du Code civil italien. Renvoyer l'Ordre par le Client suivra la confirmation par Intimoboy, par décret-Order Confirmation de réception du même et de son acceptation.
3.4.4. Intimoboy a le droit d'accepter ou de refuser toute commande reçue sans, en cas de rejet, le client peut prétendre ou réclamations contre Intimoboy en aucune façon. Le contrat doit être, dans tous les cas, a conclu à l'époque que le client recevra sur votre adresse e-mail, commande Confirmation.
3.5. Avant de transmettre les progrès de tout ordre, beaucoup de la manière indiquée dans la section 3.3 que celles prévues à l'article 3.4, le client est invité à lire avec la plus grande attention de la GCS.
4. Prix ​​et expédition
Les prix des produits Intimoboy publiés sur la page d'accueil ou dans les différentes sections du site incluent la TVA.
Intimoboy se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des Intimoboy produits qui sont présentés sur le Site. Toute modification des prix des produits Intimoboy ne sera pas, cependant, efficace contre les clients qui ont déjà fait la transmission d'un ordre.
5.1. Sauf dans les cas où choisir d'utiliser l'option "le paiement de livraison«Le client va payer le plein prix des produits commandés Intimoboy, lors de la transmission de l'Ordre. Il est entendu que, en cas de non-acceptation de l'Ordre, Intimoboy remboursera sans délai au client les sommes déjà versées.
Dans le cadre du processus de transfert de la commande, il peut être proposé par Intimoboy, à la discrétion de celui-ci, différentes méthodes de paiement, tels que, par exemple, le paiement par carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express) , le paiement via le système sécurisé "Paypal" paiement par carte prépayée (par ex. "Postepay") et le paiement par virement bancaire. Le client est tenu d'indiquer le mode de paiement, y compris celles proposées par Intimoboy, qui a l'intention d'utiliser.
En cas d'ordonnance rendue par téléphone, en vertu de l'article 3.4, le paiement du prix est dû ou au moment de la livraison de produits dans le cas des espèces à la livraison ou au moment de la confirmation de la réception de la commande en payant avec carte de crédit. Paiement par carte de crédit par téléphone est possible uniquement si le client a déjà passé une commande avec la même carte de crédit sur le site. Le client doit communiquer pendant l'appel, le code de sécurité de carte de crédit CVV.
5.2. Les factures seront émises uniquement sous forme électronique.
5.3. Intimoboy se réserve le droit de refuser ou de ne pas exécuter les ordres, qui prévoient la livraison des produits Intimoboy pertinents en dehors du territoire italien, notamment dans les communes de Livigno et de Campione d'Italie. Pour les livraisons, Intimoboy utilisera des vecteurs choisis dans le même Intimoboy. Lorsque le produit Intimoboy est marqué sur le site comme «disponible», Intimoboy expédiera que l'article le plus tôt possible ou, dans le cas de paiement par virement bancaire dans 5 (cinq) jours ouvrables après la confirmation de réception de l'Ordre.
5.4. Intimoboy pas responsable de l'échec ou de retard dans le cas où: (a) Bien qu'il ait été responsable de l'achat régulier et en temps opportun des produits dans l'ordre reçu, il n'a pas été fourni dans les conditions et les modalités d'accord avec le fournisseur de couverture; (B) ne pas être en mesure de compenser le manque de disponibilité de ces produits, ne sont pas soumis à des circonstances indépendantes de sa volonté; et (c) a rapidement informé le client de ces produits Intimoboy indisponibilité. Dans tous les cas, si le client est un consommateur et l'indisponibilité des produits Intimoboy, en raison des circonstances visées aux points (a) et (b), ne permettent pas la livraison de Intimoboy produit au sein de 30 (trente) jours à compter de 'expédition commande par le consommateur même, Intimoboy remboursera le consommateur ou l'autre des prix des paiements initiaux, le jour suivant celui où il a été envoyé à l'Ordre et au plus tard 30 (trente) jours à compter du jour suivant celui dont il a été envoyé l'Ordre.
5.5. Intimoboy pas responsable de l'échec ou du retard de livraison en raison de force majeure, tels que - mais sans s'y limiter à des grèves, l'Autorité publique des mesures, le rationnement ou de pénurie d'énergie ou de matières premières, les difficultés de transport, incendie, inondation, les inondations et les dommages aux machines indépendante industrielle de Intimoboy. Intimoboy divulguera au client l'apparition et la perte d'un cas de force majeure. Si la force majeure persiste pendant une période plus longue que la 30 (trente) jours, chaque partie peut résilier le contrat. Dans le cas de résiliation en vertu de la présente section 5.5, le client n'a pas droit à aucune indemnité ou dommages de toute nature, sous réserve du droit à la restitution du montant déjà payé par le biais de prix pour Intimoboy objet produit de l'Ordre, à l'intérieur jours 30 suivants l'Ordre lui-même.
5.6. Dans le cas d'un achat effectué par un consommateur, le risque de déterioration accidentelle de produits Intimoboy restent avec Intimoboy jusqu'à leur livraison au consommateur ou à une autre entité indiquée par celui-ci, indépendamment du fait que l'envoi de ces produits est ou Intimoboy moins assurée. Dans le cas d'un achat effectué par une personne autre qu'un consommateur, le risque d'article déterioration accidentelle passe au client avec la livraison du produit par Intimoboy Intimoboy le premier transporteur.
6.1. Dans le respect des obligations d'information dans l'art. 52, paragraphe 1, lettre. (F) et (g) du Code de la consommation, la section 6.3 ci-dessous énumère les termes et conditions régissant le droit de rétractation en faveur du consommateur, tel que modifié par le même code de la consommation. Outre les conditions prévues par la loi, les subventions Intimoboy, également, aux consommateurs un délai supplémentaire au sein de laquelle il sera possible d'exercer le retrait, conformément aux dispositions de l'article 6.4.
6.2 Il convient de noter, toutefois, que le droit de rétractation en faveur du consommateur ne concerne pas les produits Intimoboy qui, par leur nature, ne sont pas aptes à être retournés ou sont à risque de détérioration rapide ou l'altération, tels que, mais pas exemple, les cosmétiques déjà ouvertes.
instructions 6.3 pour l'exercice du retrait dans les cas prévus par le Code de la consommation
Conformément au Code de la consommation, le consommateur a le droit de résilier l'accord de la manière et le calendrier établi dans la présente section.
Si elle a l'intention d'exercer ce droit de rétractation, le consommateur devra le faire dans 10 (dix) jours ouvrables à compter de la date de livraison du Intimoboy produit (en cas de livraison multiples, la date de la dernière livraison partielle) l'envoi de communications appropriées (sans besoin de préciser les raisons), à transmettre par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par fax ou par e-mail à condition qu'elle soit confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception dans 48 (quarante huit) heures, à l'adresse indiquée ci-dessous .
En cas d'exercice du droit de rétractation, le consommateur devra retourner le produit à Intimoboy Intimoboy aux adresses indiquées ci-dessous dans la même période de 10 (dix) jours à compter de la date de livraison de l'article.
L'intégrité essentielle de la propriété à restituer est une condition essentielle à l'exercice du droit de rétractation. Il suffit, cependant, que l'actif est retourné dans un état normal de la conservation, comme il a été conservé et peut-être utilisé avec l'utilisation de diligence normale.
Intimoboy par ARTEXPO
35020A lbignasego, PADOUE
Uff. expéditions de Artexpo
Via les industries 40
35020 Albignasego PADOUE
Tél: 049 82 57 450
Si le consommateur a exercé son droit de rétractation, conformément aux dispositions des présentes CGV, les performances qui ont déjà été reçus par le consommateur et / ou Intimoboy ils doivent être retournés. Le remboursement du prix payé par le consommateur sera faite par Intimoboy, à condition que le produit Intimoboy a été renvoyé par le consommateur, dans 30 (trente) jours à compter de la date de réception par Intimoboy communication exercice de retrait ou, si plus tôt, le date à laquelle Intimoboy reçu Intimoboy retourné produit par le consommateur. Les risques liés à la destruction ou l'endommagement de produits Intimoboy lors de l'expédition sont pardonnés au client, étant entendu que, dans une telle éventualité, les Produits Intimoboy ne seront pas considérés intacts et le retrait ne sera pas exécutoire. Les frais de port liés au retour du produit Intimoboy sont pris en charge par le client, ou à l'Euro 5,90 utilisant notre courrier UPS, à condition que dans le but de retourner le Intimoboy produit, le consommateur utilise l'étiquette envoyée par Intimoboy pour l'expédition du produit Intimoboy.
Instructions 6.4 pour l'exercice du droit étendu de retrait prévu pour le consommateur
Depuis la date d'expiration de la période de 14 (dix) jours ouvrables pour exercer le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation et de compléter les dispositions de celle-ci, le consommateur conserve le droit de résilier le contrat pour 20 (vingt) jours suivant immédiatement. Le droit de rétractation prévu au présent article 6.4 ne peut, cependant, être exercé par le consommateur en cas d'achat de chèques-cadeaux (tel que défini ci-dessous) ou par rapport à des éléments qui, par leur nature, ne sont pas aptes à être retourné, tel que, par exemple, déjà ouvert produits cosmétiques.
6.5 Dans les deux cas visés aux articles 6.3 et 6.4, dans le cas où le consommateur souhaite exercer le droit de rétractation, les produits Intimoboy doivent être retournés:
- Correctement emballés dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis) et équipé de tous les accessoires éventuels, notices d'utilisation et de documentation;
- Ayant le document de transport (présent dans l'emballage d'origine), afin de permettre à Intimoboy d'identifier le consommateur (numéro de commande, nom et adresse);
- Sans signes manifestes d'utilisation, autres que ceux compatibles avec la conduite d'un article de test normal. À-dire qu'ils ne doivent pas présenter de traces d'utilisation prolongée (plus de quelques minutes) au-delà du temps nécessaire pour un test et ne doit pas être dans un état qui ne permet pas la revente.
Où Intimoboy le produit retourné ne se conforme pas aux dispositions du paragraphe précédent, le retrait ne sera pas exécutoire.
7 Chèques et coupons de vente
7.1 Nous offrons des certificats-cadeaux et des coupons de vente. Les chèques-cadeaux peuvent être achetés sur le site. Bonnes ventes ne peut être acheté sur le site, mais sont offerts par Intimoboy dans le cadre des campagnes de promotion, pour une durée de validité limitée.
7.2 S'il vous plaît noter que les certificats-cadeaux et coupons de vente conditions suivantes partiellement différente. En outre, des certificats-cadeaux et coupons de vente sont utilisés uniquement en référence à certains types de produits, également en conformité avec le seront indiqués sur le Site.
8. Conditions pour la collecte des pièces justificatives
8.1. Les coupons offerts par Intimoboy dans le cadre des campagnes promotionnelles (les coupons «d'achat») sont valables jusqu'à la date indiquée et peut être utilisé qu'une seule fois dans une procédure de l'ordonnance. Les chèques-cadeaux ne peuvent être utilisés avant la validation de la commande (avant de cliquer sur «Confirmer», à la fin du processus de commande). Après ce point, il est impossible d'appliquer une réduction. S'il vous plaît noter que les coupons de vente ne seront utilisés pour acheter des produits spécifiques Intimoboy, comme on le voit mieux sur le Site.
8.2. Les certificats-cadeaux ne sont pas remboursables en espèces et ne se manifestent pas d'intérêt sur la créance représentée par les mêmes certificats-cadeaux. Le crédit représenté par un Bon d'Achat n'est pas transférable. Prêts représentés par chaque certificats-cadeaux ne sont pas cumulables.
8.3. La valeur de Intimoboy produits achetés avec les chèques-cadeaux doit être au moins la même quantité de certificats cadeaux. En cas d'achats totalisant moins de celle du Bon d'achat, vous ne pouvez pas rembourser le client tout crédit restant.
8.4. Si le crédit représenté par un accord Bon d'achat est d'un montant inférieur au prix total à payer pour une ordonnance, la différence sera payée avec une autre méthode de paiement autorisé.
8.5. Les chèques-cadeaux ne seront pas remboursés si les produits sont entièrement ou partiellement retournés.
9. Conditions pour la collecte des certificats-cadeaux
9.1. Les chèques-cadeaux (les «Chèques-cadeaux») sont bons d'achat prépayés émis par Intimoboy qui peuvent être achetés par les clients et ne peut être utilisé dans le Site.
9.2. Le chèque-cadeau ne peut pas être utilisé pour acheter des certificats-cadeaux supplémentaires. Pour l'achat de certificats-cadeaux sont disponibles, tels que les moyens de paiement, que le prépaiement par virement bancaire, le paiement par carte de crédit et de paiement via le système sécurisé "Paypal".
9.3. Le chèque-cadeau peut être utilisé par le porteur seulement avant de transmettre l'Ordre, sous réserve de la possibilité pour le client d'utiliser le bon cadeau pour vos futurs achats. Le chèque-cadeau est non-remboursable en espèces et non accumuler des intérêts sur le crédit représenté par un chèque-cadeau même. Au sein de chaque processus une commande, prêts représentés par chacun de bons paniers-cadeaux sont cumulatifs. Au sein de chaque processus une commande, prêts représentés par chèques-cadeaux sont également combinés avec les créances représentées par un bon achat.
9.4. L'annulation d'un ordre d'achat d'un chèque-cadeau peut être effectué par le Service à la clientèle, à condition que le chèque-cadeau même n'a pas encore été utilisé, selon les modalités d'exercice du droit de rétractation à la section précédente 6.3. Un certificat-cadeau pour être considéré comme utilisé si elle a été utilisée dans le cadre d'un ordre qui est crédité sur le compte d'un client, tel que rapporté dans la zone réglementée du site.
9.5. Si le crédit représenté par un chèque-cadeau est inférieur au prix de l'Ordre, la différence peut être soudé avec un autre mode de paiement autorisé.
9.6. Pour créditer le Bon Cadeau à votre compte client ou d'inspecter une demande existante, le client peut visiter la section spéciale «Mon compte» sur le Site.
9.7. Intimoboy ne sera pas en aucune façon responsable de la perte, le vol ou l'illisibilité de chèques-cadeaux en papier. En outre, Intimoboy pas responsable en cas d'adresse e-mail pour les fautes de frappe du destinataire client chèque cadeau.
9.8. Le chèque-cadeau est transférable. Ils ne sont pas, cependant, être reproduits, publiés et / ou manipulation du chèque-cadeau. En cas de fraude, de détournement ou de suspicion d'activités illégales liées à l'achat ou à la collecte d'un chèque-cadeau, Intimoboy se réserve le droit de fermer son compte client ou nécessiter des méthodes de paiement alternatives à celles qui sont généralement autorisés.
10. manipulation de garantie et les plaintes
10.1. Pour les achats effectués par les consommateurs appliquent les règles de droit relatives aux garanties, y compris, le cas échéant les règles fixées par le Code de la consommation relatives à la garantie pour les consommateurs.
10.2. Quand il trouve un défaut dans les produits à acheter en vertu de ces GCS, le consommateur peut contacter, sous peine de déchéance, dans les deux mois de la découverte, Intimoboy de la manière indiquée dans les présentes Conditions et exiger la réparation ou le remplacement du produit. Le choix entre la réparation ou le remplacement restera dans la disponibilité de la consommation, sauf dans les cas où le remède choisi est objectivement impossible ou excessivement cher par rapport à l'autre.
10.3 Intimoboy sera, le cas échéant, d'effectuer des réparations et remplacements nécessaires dans un délai raisonnable suivant la réception de la demande des consommateurs. Intimoboy invite le client à décrire avec autant de détails que possible la nature du défaut ou un défaut identifié et éventuellement de transmettre une copie de l'ordre des documents indiquant le numéro de commande, le nombre de consommateurs, ainsi que toute autre information pertinente pour l'identification correcte la plainte. Si aucune réponse n'a été reçue dans le 5 des consommateurs (cinq) jours ouvrables, Intimoboy appelle depuis le consommateur maintenant de solliciter une réponse. Intimoboy peut aussi vouloir vérifier que les e-mails envoyés par le même peuvent ne pas être réacheminés ou bloqués par des «filtres anti-spam» qui ne parviennent pas correctement à destination d'autres problèmes techniques du programme e-mail du client destinataire.
10.4 Où (i) les demandes de réparation ou de remplacement sont impossibles ou excessivement coûteux, ou (ii) n'a pas eu lieu dans un délai raisonnable; ou (iii) ont causé un inconvénient majeur pour le consommateur le même, celui-ci demande de mai de son choix une réduction adéquate du prix ou la résiliation du contrat. Ne sera pas, en tout cas, pour mettre fin au contrat pour des défauts mineurs, par rapport à laquelle il n'a pas été possible ou serait trop lourde pour réparer ou remplacer ses produits.
10.5 Il est expressément entendu que les précédents articles 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4. ne sera pas applicable en cas de défauts dans les produits achetés par les professionnels, pour lesquels Intimoboy, sans préjudice dans la mesure requise par la loi, ne fait aucune garantie.
10.6. Pour toute demande de renseignements, Intimoboy invite, en tout cas, le client d'appeler notre service clientèle, qui peut être contacté comme suit:
Intimoboy se réserve le droit de stocker les données de chaque ordre, ainsi que les coordonnées du client dans le seul but de les utiliser pour l'exécution correcte de l'Ordre (y compris la mise à disposition par les partenaires commerciaux impliqués dans la gestion des paiements, l'exécution de l'Ordre et / ou dans l'expédition), de toute réclamation relative à la garantie de l'article et / ou des recommandations ou des instructions à la clientèle liée à l'article. Stockage et traitement des données aura lieu en conformité avec le contenu de l'information sur la protection et l'utilisation des données personnelles par Intimoboy ( "Politique de confidentialité).
Nonobstant ce qui précède, toute utilisation des données personnelles du client sera soumis aux dispositions contenues dans la politique de confidentialité ci-dessus.
A l'occasion de tout changement à ces CGV, Intimoboy va rapidement publier le GCS a changé sur place.
Le GTC modifié devient partie intégrante des nouveaux contrats, à compter de la première commande passée par le client, suivant leur publication sur le site. Dans le cas des commandes déjà soumises avant notification, sera appliquée à la version précédente du GCS.
13. le remplacement de l'article
Si une conception actuelle ou future du GCS et / ou le contrat soit ou devenir totalement ou partiellement invalide et / ou inefficaces, ou il y a une lacune dans les dispositions du GCS et / ou le contrat, les dispositions restantes du GCS et le contrat Ils resteront en tout état de cause valable et efficace. Il est entendu que Intimoboy et le Client s'engagent à négocier de bonne foi l'intégration de l'écart ou de remplacer le vide et / ou disposition inapplicable dans le but d'atteindre les mêmes résultats poursuivis par la clause invalide ou inapplicable et de sauvegarder la substance économique le contrat.