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Timestamp: 2016-10-27 18:43:06+00:00
Document Index: 249187314

Matched Legal Cases: ['art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41']

I 715/01 (21.05.2002)
I 715/01 Mh
Greffi�re : Mme Moser-Szeless
Arr�t du 21 mai 2002
A.________, recourant, repr�sent� par Me Claude Br�gger, avocat, Grand-Rue 12, 2710 Tavannes,
Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignel�gier, intim�,
Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Porrentruy
que A.________ a �t� mis au b�n�fice d'une demi-rente ordinaire d'invalidit�, ainsi que des rentes compl�mentaires pour son �pouse et ses enfants � partir du 1er ao�t 1995 (d�cision de l'Office AI du canton du Jura [office AI] du 27 juin 1996, remplac�e par une nouvelle d�cision du 13 octobre 1997);
que la d�cision pr�cit�e reposait principalement sur les constatations du Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� [COMAI] de Lausanne (rapport du 20 f�vrier 1996);
que selon ce rapport, l'assur� souffrait de troubles somatoformes douloureux persistants, de troubles de la personnalit� non sp�cifiques et de troubles statiques vert�braux mod�r�s et pr�sentait, dans ses ant�c�dents m�dicaux, une maladie ulc�reuse chronique;
que, selon les m�decins du COMAI, la capacit� de travail r�siduelle du recourant �tait de 50 % dans son activit� ant�rieure d'ouvrier d'usine ou dans une activit� adapt�e de manutention l�g�re ou de surveillance;
que, le 28 f�vrier 1997, A.________ a pr�sent� une demande de r�vision de sa demi-rente que l'office AI a rejet�e par d�cision du 11 septembre 1998;
que par jugement du 14 septembre 1999, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura a partiellement admis le recours form� par l'assur� contre cette d�cision et renvoy� le dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction sur l'�volution de l'�tat de sant� du recourant et nouvelle d�cision;
qu'� la suite de cet arr�t, l'office AI a charg� la Policlinique m�dicale X.________ de proc�der � une expertise m�dicale;
que se fondant sur les conclusions des experts (rapport de X.________ du 11 mai 2000), l'office AI a derechef rejet� la demande de r�vision (d�cision du 9 f�vrier 2001);
que par jugement du 15 octobre 2001, le tribunal cantonal a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision;
que par acte du 19 novembre 2001, A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant sous suite de frais et d�pens, � ce que le droit � une rente enti�re d'invalidit� lui soit reconnu � partir d'octobre 1996;
que l'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurance sociales a renonc� � se d�terminer;
qu'apr�s la cl�ture de l'�change d'�critures, le recourant a produit une nouvelle pi�ce le 15 mai 2002;
que pour �tre recevable, le m�moire de recours doit indiquer notamment les conclusions et les motifs (art. 108 al. 2 OJ);
que selon la jurisprudence, la motivation du recours de droit administratif doit �tre topique en ce sens qu'il appartient au recourant de prendre position par rapport au jugement attaqu� et d'expliquer en quoi et pourquoi il s'en prend aussi � celui-ci (ATF 123 V 335, 113 Ib 287);
qu'� cet �gard, la reprise pure et simple des arguments soumis � l'autorit� de derni�re instance cantonale, et auxquels celle-ci a r�pondu de mani�re exhaustive, - de m�me que le renvoi global aux �critures ant�rieures - ne constitue pas, en r�gle ordinaire, une motivation topique suffisante (ATF 113 Ib 287);
qu'en l'occurrence le recourant conteste, en reprenant mot � mot le contenu de l'acte qu'il avait d�pos� devant l'instance cantonale, l'appr�ciation de l'office AI quant � l'absence de modification de son �tat de sant� et n'expose nullement sur quels points et pourquoi il critique le jugement attaqu�, de sorte qu'il est douteux que son �criture satisfasse aux exigences de l'art. 108 al. 2 OJ;
que cette question peut toutefois rester ouverte, car le recours est de toute fa�on mal fond�;
qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration la pi�ce produite par le recourant le 15 mai 2002, d�s lors que la production de nouvelles �critures ou de nouveaux moyens de preuve apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours n'est pas admissible, sauf dans le cadre d'un nouvel �change d'�critures ordonn� par le tribunal, sous r�serve de la situation o� de telles pi�ces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient par cons�quent justifier la r�vision de l'arr�t du tribunal, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce (ATF 127 V 353 consid. 4a);
que les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la r�vision de la rente et � l'appr�ciation d'une expertise m�dicale ont �t� correctement rappel�s dans le jugement entrepris;
que les premiers juges ont retenu, en se fondant sur les conclusions de l'expertise am�nag�e aupr�s de X.________ (rapport des docteurs B.________ et C.________ du 11 mai 2000), que l'�tat de sant� du recourant ne s'�tait pas aggrav� dans une mesure propre � influencer son droit � la rente au sens de l'art. 41 LAI;
que les experts de X.________ constatent qu'il n'y a pas d'aggravation significative des troubles somatoformes douloureux depuis 1996, que le trouble de la personnalit� a �volu� vers un trouble de la personnalit� parano�aque et enfin que la symptomatologie pr�sent�e par le patient sur le plan gastro-ent�rologique n'a pas vari�e non plus;
qu'� la lumi�re de l'anamn�se et des pi�ces m�dicales au dossier, les docteurs B.________ et C.________ consid�rent que le recourant a conserv� une capacit� de travail raisonnablement exigible sur le plan m�dical de 50 % - demeur�e inchang�e depuis la pr�c�dente expertise - dans son activit� ant�rieure ou dans une activit� adapt�e de manutention l�g�re lui �vitant le port de lourdes charges et permettant l'alternance de positions;
que si les experts doutent certes que le recourant mette effectivement en oeuvre sa capacit� de travail r�siduelle �tant donn� "son fonctionnement rigide l'incitant plut�t � refuser toute occupation avant d'�tre compl�tement gu�ri" (consilium psychiatrique du 8 mars 2000), ils ne lui reconnaissent pas moins, sous l'angle de l'exigibilit�, une capacit� de travail de 50 %;
que contrairement aux critiques �mises � l'encontre de l'expertise par le docteur D.________, m�decin traitant du recourant, le 29 mai 2000, les experts ont d�ment tenu compte de l'avis de la doctoresse E.________ qui a examin� ce dernier sous l'angle psychiatrique;
que pour rendre leurs conclusions, les experts ont recouru aux r�sultats de plusieurs examens pluridisciplinaires (examen clinique, consilium de rhumatologie, de psychiatrie et de gastro-ent�rologie), ainsi que sur l'ensemble du dossier m�dical � disposition, tout en prenant en compte les plaintes de l'assur�;
que leur rapport remplit donc toutes les exigences pos�es par la jurisprudence pour qu'on puisse lui accorder pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et l'arr�t cit�) et qu'il n'y a pas de motifs de s'�carter de l'appr�ciation qui y est contenue;
qu'� l'instar de l'office intim� et des premiers juges, il y ainsi lieu de retenir que la capacit� de gain du recourant n'a pas subi de modification notable, de sorte que les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 41 LAI ne sont pas remplies;
qu'il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�,
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura et � l'Office f�d�ral des
Lucerne, le 21 mai 2002