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Timestamp: 2016-09-26 20:45:16+00:00
Document Index: 265624329

Matched Legal Cases: ["l'article 190", 'art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 176', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 183', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 186', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 186', 'art. 186', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 186', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 391', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 186', 'in fine', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_222/2015 (28.01.2016)
4A_222/2015 � � Arr�t du 28 janvier 2016
X.________, repr�sent� par Me S�bastien Besson,
1. United States Anti-Doping Agency (USADA),�
2. Agence Mondiale Antidopage (AMA),
toutes deux repr�sent�es par Me Fran�ois Roux,
11 mars 2015 par le Tribunal Arbitral du Sport.
A.a.�X.________, ressortissant belge domicili� en Espagne, a oeuvr� comme directeur sportif de plusieurs �quipes cyclistes professionnelles, notamment am�ricaines, jusqu'en octobre 2012. Il est membre de la F�d�ration belge de cyclisme (ci-apr�s: la RLVB).
L'Union Cycliste Internationale (UCI), dont la RLVB fait partie, est une association de droit suisse regroupant les f�d�rations nationales de cyclisme. Afin de lutter contre le dopage dans ce sport, elle a �dict� un r�glement antidopage (ci-apr�s: RAD). Chaque ann�e depuis 2005, X.________ a d� compl�ter et signer un formulaire de demande de licence sur la base duquel l'UCI lui a d�livr� une licence comportant le texte suivant: "Le titulaire se soumet aux r�glements de l'UCI et des f�d�rations nationales et r�gionales et accepte les contr�les antidopage et les tests sanguins qui y sont pr�vus ainsi que la comp�tence exclusive du TAS".
L'United States Anti-Doping Agency (USADA) est l'agence am�ricaine de lutte contre le dopage. Elle a adopt� un protocole organisant le d�roulement des contr�les antidopage et la r�solution des litiges en cas de r�sultat positif (ci-apr�s: le Protocole USADA). Le syst�me mis en place par l'USADA pr�voit un premier arbitrage devant un panel de l'American Arbitration Association (AAA) et une possibilit� d'interjeter appel aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), � Lausanne.
L'Agence Mondiale Antidopage (ci-apr�s: l'AMA) est une fondation de droit suisse ayant son si�ge � Lausanne. Elle a notamment pour but de promouvoir, au niveau international, la lutte contre le dopage dans le sport. L'AMA a �dict� le Code Mondial Antidopage (CMA; r�f�rence est faite ci-apr�s � la version 2009 de ce code, dont une version r�vis�e est entr�e en vigueur le 1er janvier 2015).
A.b.�Le 28 juin 2012, l'USADA a �crit � X.________ et � cinq autres personnes, dont le cycliste professionnel am�ricain Lance Armstrong, pour les informer qu'elle avait d�couvert des preuves suffisantes de multiples violations des r�gles antidopage, depuis le 1er janvier 1999 � tout le moins s'agissant du directeur sportif, qu'elle envisageait de leur imposer des sanctions de ce chef et qu'elle leur laissait le choix d'accepter celles-ci ou, dans le cas contraire, de les contester dans le cadre de la proc�dure arbitrale pr�vue par le Protocole USADA.
Par lettre du 12 juillet 2012, X.________ a r�pondu � l'USADA qu'il contestait non seulement les sanctions propos�es, mais, qui plus est, la comp�tence m�me de cet organe pour les lui infliger, en pr�cisant notamment que sa comparution forc�e devant le tribunal arbitral de l'AAA ne devait pas �tre interpr�t�e comme une renonciation aux droits que lui conf�raient les r�gles de l'UCI.
Sur requ�te de l'USADA du 30 juillet 2012, un tribunal arbitral de trois membres a �t� constitu� sous l'�gide de l'AAA (ci-apr�s: le Tribunal AAA). A l'invitation des d�fendeurs, il a accept� de scinder la proc�dure et de traiter en premier lieu un certain nombre de questions, dont celle de la comp�tence.
Le 12 juin 2013, le Tribunal AAA a rendu une d�cision, intitul�e�
Procedural Order N� 2,�dans laquelle il a admis provisoirement sa comp�tence � l'�gard tant de X.________ que d'un m�decin et d'un entra�neur d'�quipes cyclistes. En substance, il a retenu que le directeur sportif, en sa qualit� de titulaire d'une licence UCI, avait accept� de se voir appliquer le RAD et consenti, par l� m�me, � la possibilit� d'�tre impliqu� dans une proc�dure d'arbitrage pr�vue par les r�gles d'une organisation nationale antidopage ayant d�couvert les infractions litigieuses, telle l'USADA.
Saisi d'un appel d�pos� le 2 ao�t 2013 par X.________, le TAS l'a d�clar� irrecevable par d�cision du 16 d�cembre 2013, motif pris du caract�re provisoire de l'avis exprim� par le Tribunal AAA dans son ordre de proc�dure.
Sur quoi, le Tribunal AAA a poursuivi l'instruction de la cause. Il a, en particulier, tenu une audience, les 16 et 19 d�cembre 2013, sur les questions de fond. X.________ n'y a pas particip� et n'a pas non plus d�pos� d'�l�ments de preuve de peur que ceux-ci ne finissent entre les mains d'un autre cycliste professionnel (Floyd Landis) et/ou du D�partement de la justice des Etats-Unis d'Am�rique et qu'ils ne fussent utilis�s par ces derniers dans le cadre d'une action p�cuniaire dite Q�
ui Tam�ouverte par eux contre lui et portant sur 90 millions de dollars �tats-uniens, la confidentialit� de la proc�dure arbitrale n'�tant pas respect�e � son avis.
L'instruction close, le Tribunal AAA a rendu sa sentence finale le 21 avril 2014. Quant � sa comp�tence, il a simplement confirm� sa d�cision provisoire prise dans son ordre de proc�dure du 12 juin 2013. Sur le fond, il a sanctionn� X.________, reconnu coupable de violation des r�gles 2.7 et 2.8 CMA, d'une suspension de dix ans, soit du 12 juin 2012 au 11 juin 2022.
Le 12 mai 2014, X.________ a interjet� appel aupr�s du TAS contre la sentence finale du Tribunal AAA (CAS 2014/A/3598). Parall�lement, l'un des deux autres d�fendeurs et l'AMA ont �galement appel� de la m�me sentence (CAS 2014/A/3599, resp. CAS 2014/A/3618). Les trois causes ont �t� jointes.
A la demande de X.________, le TAS a accept� de traiter la question de la comp�tence � titre pr�alable. Au terme de son m�moire d'appel du 4 juin 2014, le pr�nomm� a invit� le TAS � annuler la sentence du Tribunal AAA pour d�faut de comp�tence. Il a assorti cette conclusion d'une s�rie de r�serves en contestant, notamment, l'existence d'une convention d'arbitrage valable qui le lierait � l'USADA.
Dans sa r�ponse du 25 juillet 2014, l'USADA a conclu implicitement � la confirmation de la sentence attaqu�e.
Une Formation arbitrale (ci-apr�s: la Formation) de trois membres a �t� constitu�e par le TAS en date du 19 ao�t 2014.
Au terme de sa r�ponse du 8 octobre 2014 � l'appel de l'AMA, X.________ a repris, en les d�veloppant, les conclusions et r�serves qu'il avait formul�es dans son m�moire d'appel. C'est ainsi qu'il a demand� � la Formation de confirmer, entre autres choses, que l'USADA n'est pas habilit�e � g�rer les r�sultats le concernant et de constater que le TAS n'est pas comp�tent pour conna�tre du fond du litige.
L'AMA a soutenu le contraire dans une �criture du 19 novembre 2014.
Le 11 mars 2015, le secr�tariat du TAS a adress� la lettre suivante aux parties:
Following the telephonic hearing held on 2 March 2015 in respect of the substantive issue of USADA'S results management jurisdiction and the AAA's disciplinary authority over Messrs X.________, [...] and [...], the Panel, having deliberated, has decided that USADA had results management jurisdiction and the AAA the disciplinary authority over Messrs X.________, [...] and [...].
The present decision is a partial decision on a substantive issue and not a preliminary decision on the jurisdiction of CAS within the meaning of Article 190 of the Swiss Private International Act. The reasons for the Panel's decision will be included in its Final Award, together with its findings on the remaining substantive issues.
In view of this decision, the Panel shall now proceed with the remaining substantive issues of the case and a deadline of 10 days from the receipt of the present letter is granted to the Parties to agree a procedural calendar (exchange of submissions on the remaining substantive issues which have been suspended pending the present decision, hearing location and possible hearing dates). In the absence of any agreement between the Parties within the prescribed deadline, the Panel will fix the procedural calendar.
Managing Counsel & Head of Arbitration"
[traduction fran�aise fournie par le conseil de X.________:
Suite � l'audience t�l�phonique qui s'est tenue le 2 mars 2015 sur la question de fond de la comp�tence d'USADA pour g�rer les r�sultats et du pouvoir disciplinaire du Tribunal AAA � l'�gard de Messieurs X.________, [...] et [...], la Formation, apr�s avoir d�lib�r�, a d�cid� qu'USADA avait comp�tence pour g�rer les r�sultats et que le Tribunal AAA avait le pouvoir disciplinaire sur Messieurs X.________, [...] et [...].
La pr�sente d�cision est une d�cision partielle sur une question de fond et non pas une d�cision pr�liminaire sur la comp�tence du TAS au sens de l'article 190 de la Loi sur le Droit International Priv� suisse. Les motifs de la d�cision de la Formation seront inclus dans sa Sentence Finale, ainsi que ses conclusions sur les autres questions de fond.
Au vu de la pr�sente d�cision, la Formation devra maintenant aborder les autres questions de fond de la cause et un d�lai de 10 jours d�s r�ception de la pr�sente lettre est accord� aux Parties pour s'entendre sur un calendrier de proc�dure (�change d'�critures sur les autres questions de fond qui ont �t� suspendues jusqu'� la pr�sente d�cision, le lieu et les dates possibles d'audience). En l'absence d'un accord entre les Parties dans le d�lai prescrit, la Formation d�terminera le calendrier de la proc�dure.
Conseiller Juridique et Responsable de l'arbitrage"]
Le 24 avril 2015, X.________ (ci-apr�s: le recourant), invoquant l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en prenant les conclusions suivantes:
"�I.-���Le recours est admis;
II.- Le recourant n'est pas li� � USADA par une convention d'arbitrage valable;
III.- La D�cision attaqu�e de la Formation arbitrale TAS est annul�e;
IV.- La Formation arbitrale TAS n'est�
pas�comp�tente pour statuer sur le fond du pr�sent litige en mati�re de dopage entre le Recourant et USADA;
V.- La Formation arbitrale TAS n'est�
pas�comp�tente pour statuer sur le fond du pr�sent litige en mati�re de dopage entre le Recourant et l'AMA;
VI.- La Sentence AAA est annul�e pour d�faut de comp�tence du Tribunal AAA; subsidiairement, l'affaire est renvoy�e � la Formation arbitrale TAS pour que celle-ci annule la Sentence AAA pour d�faut de comp�tence du Tribunal AAA;
VII.- Les Intim�s sont condamn�s aux frais de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral et aux d�pens (honoraires d'avocat) du Recourant. "
Le recourant a �galement requis l'octroi de l'effet suspensif. Il a, en outre, invit� le Tribunal f�d�ral � ordonner � l'USADA "de produire la convention d'arbitrage qui fonderait pr�tendument la comp�tence arbitrale � l'�gard du recourant".
Dans leur r�ponse commune du 26 mai 2015, l'USADA et l'AMA (ci-apr�s d�sign�es collectivement: les intim�es), repr�sent�es par le m�me avocat, ont conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet.
Au terme de sa r�ponse du 16 juin 2015, le TAS a propos� formellement le rejet du recours, tout en soutenant que ce dernier "est irrecevable � ce stade".
Le recourant a maintenu l'int�gralit� de ses conclusions dans sa r�plique du 6 juillet 2015. Les intim�es et le TAS n'ont pas d�pos� d'observations au sujet de cette �criture dans le d�lai dont ils disposaient � cette fin.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 8 octobre 2015.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant lui, celles-ci se sont servies toutes deux du fran�ais. D�s lors, le pr�sent arr�t sera rendu dans cette langue.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF).
Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
Le recourant, qui a pris part � la proc�dure devant le TAS, est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e, car celle-ci reconna�t au Tribunal AAA une comp�tence de jugement qu'il lui d�nie. Il a ainsi un int�r�t personnel, actuel et digne de protection � ce que cette d�cision n'ait pas �t� rendue en violation des garanties invoqu�es par lui, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours, d�ment motiv� (art. 42 al. 1 et 2 LTF), a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). Le grief formul� par le recourant figure dans la liste exhaustive de l'art. 190 al. 2 LDIP.
Sous ces diff�rents aspects, la recevabilit� du recours ne pr�te pas � discussion.
Cependant, les intim�es et le TAS contestent la recevabilit� du recours, eu �gard � l'objet de celui-ci. Pour diverses raisons, la d�cision qui leur a �t� communiqu�e le 11 mars 2015 par le secr�tariat du TAS ne leur semble pas �tre une sentence attaquable au sens de l'art. 190 al. 2 LDIP et de la jurisprudence y relative, du moins en l'�tat.
Le recours en mati�re civile vis� par l'art. 77 al. 1 let. a LTF en liaison avec les art. 190 � 192 LDIP n'est recevable qu'� l'encontre d'une�
sentence. L'acte attaquable peut �tre une sentence�
partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause ou encore qui met fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (cf. ATF 116 II 80 consid. 2b p. 83), voire une sentence�
incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). En revanche, une simple ordonnance de proc�dure pouvant �tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance n'est pas susceptible de recours (arr�t 4A_600/2008 du 20 f�vrier 2009 consid. 2.3). Il en va de m�me d'une d�cision sur mesures provisionnelles vis�e par l'art. 183 LDIP (ATF 136 III 200 consid. 2.3 et les r�f�rences).
Les d�cisions du tribunal arbitral de nature proc�durale, tel l'ordre de suspendre provisoirement l'instruction de la cause, constituent des ordonnances de proc�dure non sujettes � recours; elles peuvent n�anmoins �tre d�f�r�es au Tribunal f�d�ral lorsque le tribunal arbitral, en les pronon�ant, a statu� de mani�re implicite sur sa comp�tence (ATF 136 III 597 consid. 4.2), autrement dit lorsque, ce faisant, il a rendu, par l� m�me, une d�cision incidente touchant sa comp�tence (ou la r�gularit� de sa composition, si elle �tait contest�e) au sens de l'art. 190 al. 3 LDIP (arr�t 4A_446/2014 du 4 novembre 2014 consid. 3.1 et les pr�c�dents cit�s).
L'acte attaquable, du reste, ne doit pas n�cessairement �maner de la Formation qui a �t� d�sign�e pour statuer dans la cause en litige; il peut aussi �tre le fait du pr�sident d'une Chambre arbitrale du TAS (arr�t 4A_282/2013 du 13 novembre 2013 consid. 5.3.2), voire du secr�taire g�n�ral de ce tribunal arbitral (arr�t 4A_126/2008 du 9 mai 2008 consid. 2).
Au demeurant, pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (dernier arr�t cit�, consid. 3.2).
3.1.2.�Lorsqu'un tribunal arbitral, par une sentence s�par�e, �carte une exception d'incomp�tence, il rend une d�cision incidente (art. 186 al. 3 LDIP), quel que soit le nom qu'il lui donne (arr�t 4A_414/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 1.1). En vertu de l'art. 190 al. 3 LDIP, cette d�cision ne peut �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral que pour les motifs tir�s de la composition irr�guli�re (art. 190 al. 2 let. a LDIP) ou de l'incomp�tence (art. 190 al. 2 let. b LDIP) du tribunal arbitral.
L'art. 186 al. 3 LDIP pr�voit qu'en g�n�ral, le tribunal arbitral statue sur sa comp�tence par une d�cision incidente. Cette disposition exprime certes une r�gle, mais qui ne pr�sente aucun caract�re imp�ratif et absolu, sa violation �tant d'ailleurs d�pourvue de sanction (arr�t 4P.61/1991 du 12 novembre 1991 consid. 2a et les auteurs cit�s; SCHOTT/COURVOISIER, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 3e �d. 2013, n� 122 ad art. 186 LDIP). Le tribunal arbitral y d�rogera s'il estime que l'exception d'incomp�tence est trop li�e aux faits de la cause pour �tre jug�e s�par�ment du fond (ATF 121 III 495 consid. 6d p. 503). En effet, comme il est tenu d'examiner sans r�serve toutes les questions dont d�pend sa comp�tence, lorsque celle-ci est contest�e, il ne saurait faire application de la th�orie de la double pertinence, car il est exclu de contraindre une partie � souffrir qu'un tel tribunal se prononce sur des droits et obligations litigieux qui ne seraient pas couverts par une convention d'arbitrage valable (ATF 141 III 294 consid. 5.3 et les arr�ts cit�s).
3.2.1.�Du point de vue formel d�j�, en particulier pour ce qui est de la mani�re dont elle a �t� communiqu�e aux int�ress�s, la d�cision attaqu�e rev�t un aspect pour le moins singulier, si on la compare avec les sentences notifi�es d'ordinaire par le TAS. Il s'agit d'une simple lettre par laquelle un conseiller juridique du TAS, d'une part, indique aux destinataires de celle-ci quelle a �t� la d�cision prise par la Formation, � la suite d'une conf�rence t�l�phonique tenue le 2 mars 2015, sur deux des points litigieux - la comp�tence de l'USADA pour g�rer les r�sultats et le pouvoir disciplinaire du Tribunal AAA � l'�gard du recourant, entre autres personnes -, en pr�cisant que les motifs de cette d�cision seront inclus dans la sentence finale, et, d'autre part, leur fixe, au nom de la Formation, un d�lai de 10 jours pour s'entendre sur un calendrier proc�dural en vue du traitement des autres questions de fond en suspens. Contrairement � ce que pr�voit l'art. 59 par. 1 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport, la lettre en question ne comporte aucune motivation et n'a pas �t� sign�e par le pr�sident de la Formation. Sans doute le caract�re atypique de la d�cision entreprise ne suffit-il pas � exclure que la Formation, en communiquant cette d�cision sous une forme inusuelle, ait d'ores et d�j� statu� d�finitivement sur sa propre comp�tence. De m�me, le fait que ladite d�cision �mane bien de la Formation et non, quoi qu'en disent les intim�es, du conseiller juridique qui s'est born� � en communiquer le contenu aux int�ress�s, ressort clairement de la formulation de la lettre en question. Toujours est-il que le mode de communication de la d�cision litigieuse constitue un �l�ment � prendre en consid�ration pour d�terminer si l'on a affaire ou non, en l'esp�ce, � une d�cision incidente sur la comp�tence du TAS, au sens de l'art. 186 al. 3 LDIP.
3.2.2.�Le contenu de la lettre du 11 mars 2015 est un autre �l�ment dont il faut tenir compte. En effet, dans cette missive, la Formation qualifie elle-m�me la d�cision litigieuse de d�cision partielle sur une question de fond, en excluant la possibilit� d'y voir une d�cision pr�liminaire sur la comp�tence du TAS vis�e par l'art. 190 LDIP. Semblable qualification est confirm�e sous ch. 7 de la r�ponse du TAS o� l'on peut lire ce qui suit: "En l'esp�ce, la Formation consid�re qu'il ne s'agit pas d'une sentence sur comp�tence et que la question de la comp�tence du TAS n'a pas encore �t� formellement examin�e dans le cadre de cet arbitrage". Que le Tribunal f�d�ral ne soit pas li� par cette qualification est une �vidence. Cependant, confront� � une d�cision non motiv�e, il ne peut pas non plus faire abstraction totale de l'avis exprim� par l'auteur de cette d�cision quant � la nature juridique d'icelle, puisqu'aussi bien, jusqu'� preuve du contraire, la Formation est encore la mieux plac�e pour fournir des pr�cisions touchant la port�e de la d�cision qu'elle a rendue, et ce ind�pendamment du nom dont elle l'a baptis�e. A cet �gard, l'argument du recourant selon lequel la qualification retenue par la Formation "est manifestement destin�e � tenter d'�viter un recours � ce stade" (recours, n. 106) rel�ve du proc�s d'intention. Il appert, au contraire, des circonstances exceptionnelles propres � la cause en litige que la Formation pouvait avoir de bonnes raisons de ne vouloir trancher d�finitivement la question de sa propre comp�tence qu'en m�me temps que le fond de la cause. De toute fa�on, sa d�cision de joindre l'incident au fond �chappe � toute sanction, comme on l'a vu (cf. consid. 3.1.2, 2e par.).
3.2.3.1.�En g�n�ral, le TAS, lorsqu'il statue comme autorit� de recours, conna�t des appels visant des d�cisions prises par les organes juridictionnels d'associations sportives. Ces organes juridictionnels ne constituent pas de v�ritables tribunaux arbitraux et leurs d�cisions ne sont que de simples manifestations de volont� �mises par les associations int�ress�es, autrement dit des actes relevant de la gestion et non des actes judiciaires (ATF 119 II 271 consid. 3b p. 275 s.). Ainsi en va-t-il des d�cisions prises par les organes juridictionnels de la FIFA (ATF 136 III 345 consid. 2.2.1 p. 349). Le TAS est amen�, plus rarement, � se pencher sur des appels dirig�s contre de v�ritables sentences rendues par des tribunaux arbitraux mis sur pieds par des associations sportives (cf. arr�t 4A_374/2014 du 26 f�vrier 2015 consid. 4.3.2.1 2eet 3e par.). Cette double instance arbitrale - la superposition de deux juridictions arbitrales va � l'encontre de la doctrine classique pour qui "arbitrage sur arbitrage ne vaut" (ANTONIO RIGOZZ i, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, n. 492 et l'auteur cit� en note de pied 1547), mais le droit suisse a pris en compte l'existence de voies de recours arbitrales en mati�re d'arbitrage interne (art. 391 CPC) - caract�rise la proc�dure d�cisionnelle institu�e par l'agence antidopage am�ricaine au moyen du Protocole USADA. En bref, cette proc�dure pr�voit un arbitrage de premi�re instance conduit devant un panel de l'AAA, lorsque la sanction propos�e par l'USADA n'est pas accept�e par la personne vis�e, et une possibilit� d'interjeter appel aupr�s du TAS contre la sentence arbitrale rendue par le Tribunal AAA (pour plus de d�tails, cf. ANTONIO RIGOZZ i, op. cit., n. 248, 492-496 et 1307; VON SEGESSER/TRUTTMANN, Swiss and Swiss-based Arbitral Institutions, in International Arbitration in Switzerland, Geinsinger/Voser [�d.], 2e �d. 2013, p. 275 ss, 298).
Consid�r�e dans ce contexte proc�dural, la situation du recourant ne s'apparentait gu�re � celle, ordinaire, d'un cycliste professionnel poursuivi disciplinairement par la commission ad hoc de sa f�d�ration nationale, sur d�l�gation de l'UCI, pour avoir absorb� des substances interdites par le RAD. Elle �tait bien plus complexe que cela � maints �gards: d'abord, la personne vis�e n'�tait pas un cycliste professionnel, mais un directeur sportif d'�quipes cyclistes; ensuite, la violation du r�glement antidopage qui lui �tait reproch�e ne concernait pas un pr�l�vement d'�chantillon; par ailleurs, il s'agissait d'un ressortissant belge, non domicili� aux Etats-Unis d'Am�rique, membre de la RLVB et titulaire d'une licence d�livr�e par l'UCI, lequel �tait recherch� devant un tribunal arbitral am�ricain par une organisation antidopage am�ricaine (l'USADA), et ce contre la volont� de l'UCI qui lui avait d�livr� sa licence. Dans ces conditions, la question de la comp�tence du Tribunal AAA, en lieu et place de l'organe juridictionnel de la RLVB, pour rendre une d�cision disciplinaire � l'encontre de cette personne pouvait effectivement se poser, d'autant plus que le principal protagoniste de cette affaire de dopage, � savoir le cycliste professionnel am�ricain Lance Armstrong, septuple vainqueur du Tour de France, refusant de se laisser entra�ner dans cette proc�dure arbitrale bien qu'il f�t domicili� aux Etats-Unis d'Am�rique, avait pr�f�r� ouvrir une action civile contre l'USADA et son CEO devant un tribunal �tatique du Texas. Aussi n'est-il pas surprenant que le recourant ait contest� d'entr�e de cause la comp�tence du Tribunal AAA � son �gard, au m�me titre qu'il d�niait � l'USADA le droit d'exercer son pouvoir disciplinaire contre lui.
3.2.3.2.�Il convient de s'arr�ter ici un instant sur le comportement proc�dural adopt� par le recourant, alors repr�sent� par un avocat londonien, face au rejet de son exception d'incomp�tence, pour le comparer avec la position que l'int�ress� a prise devant le Tribunal f�d�ral par le truchement de l'avocat genevois charg� de d�poser en son nom le recours en mati�re civile soumis � la Cour de c�ans.
On se souvient que, dans un premier temps, le Tribunal AAA avait admis provisoirement sa comp�tence � l'�gard du recourant via un ordre de proc�dure dat� du 12 juin 2013. Or, le recourant,�
sua sponte, avait saisi le TAS d'un appel dirig� contre cette d�cision. Et si la Formation, statuant le 16 d�cembre 2013, n'�tait pas entr�e en mati�re sur cet appel, c'�tait uniquement en raison du caract�re provisoire de la d�cision attaqu�e. Le 21 avril 2014, le Tribunal AAA, apr�s avoir instruit la cause, a rendu sa sentence finale. S'agissant de sa comp�tence, il y a confirm� la susdite d�cision provisoire. Le recourant a saisi derechef le TAS en faisant valoir, dans sa d�claration d'appel du 12 mai 2014, que le Tribunal AAA n'avait pas la comp�tence de lui infliger une peine disciplinaire, faute d'une convention d'arbitrage valable qui l'aurait li� � l'USADA; il a demand� � la Formation d'annuler en cons�quence la sentence finale rendue par ce tribunal arbitral. Par lettre du 3 juin 2014, le TAS a autoris� le recourant � d�poser un m�moire d'appel limit� � la question de la comp�tence ("�
limited to the issue of jurisdiction�"), les arguments de l'appelant relatifs au probl�me du dopage �tant laiss�s en suspens jusqu'� droit connu sur cette question ("�
The elements of the appeal related to the doping issue shall be suspende pending a decision of the Panel on the issue of jurisdiction�"). Le lendemain, le recourant a produit un m�moire d'appel de 79 pages, consacr� � la question de l'existence ou non d'une convention d'arbitrage entre l'USADA et lui-m�me, ainsi qu'� celle de la comp�tence du Tribunal AAA. Au terme de cette �criture, il a pris la conclusion principale suivante: "�
The Appellant respectfully requests the Panel to issue an award annuling the AAA Award for lack of�
�jurisdiction��" (p. 76). Comme le TAS le souligne � juste titre dans sa r�ponse au recours (ch. 4), le recourant n'a pas contest� la comp�tence en tant que telle du TAS, mais a exprim� le souhait que celui-ci se d�clar�t comp�tent afin de traiter son appel et d'annuler la sentence finale du Tribunal AAA pour manque de comp�tence. De fait, il n'e�t gu�re �t� logique, de la part du recourant, de saisir le TAS s'il estimait que ce dernier n'�tait pas comp�tent pour conna�tre du pr�sent litige, tant il est vrai qu'il y a quelque incons�quence � vouloir mettre en oeuvre une juridiction d'appel pour qu'elle annule une d�cision de premi�re instance alors qu'on lui d�nie toute comp�tence pour ce faire.
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant, changeant son fusil d'�paule, soutient que la Formation �tait saisie non seulement de la question de la comp�tence du Tribunal AAA, mais encore du point de savoir si elle-m�me �tait comp�tente pour statuer sur le fond du litige, ces deux questions d�pendant, selon lui, de la r�ponse � donner � la question pr�alable suivante: existe-t-il une convention d'arbitrage valable entre le recourant et l'USADA? (recours, n. 99 � 102; r�plique, ch. 4). Toutefois, cette th�se, formul�e a posteriori par le nouveau mandataire du recourant, ne correspond pas � la position juridique adopt�e par son auteur devant le TAS, telle qu'elle a �t� r�sum�e au paragraphe pr�c�dent, ni � la conclusion principale soumise par lui � la Formation. Elle d�bouche d'ailleurs sur une conclusion pour le moins singuli�re - la conclusion n� VI figurant � la page 7 du m�moire de recours - par laquelle l'int�ress�, non seulement invite la Cour de c�ans � annuler la d�cision de premi�re instance (i.e. la sentence finale rendue par le Tribunal AAA), laquelle ne constitue cependant pas la d�cision attaqu�e, mais, qui plus est, va m�me jusqu'� lui demander, subsidiairement, de renvoyer l'affaire au TAS afin que la Formation, pourtant incomp�tente � ses yeux, annule ladite d�cision pour d�faut de comp�tence du Tribunal AAA.
Dans ces conditions, eu �gard au caract�re �volutif, sinon contradictoire, de l'argumentation d�velopp�e par le recourant sur la question controvers�e, d'une part, et � l'avis m�me exprim� par la Formation quant � la port�e de sa d�cision formant l'objet de la lettre du 11 mars 2015, d'autre part, on ne saurait donner raison au recourant lorsqu'il affirme p�remptoirement que la Formation a indiscutablement rendu une sentence sur comp�tence au sens de l'art. 190 al. 3 LDIP.
3.3.�La qualification de la d�cision entreprise n'est pas chose ais�e. Il est n�anmoins possible de formuler les quelques remarques suivantes � ce sujet.
3.3.1.�Dans leurs r�ponses au recours, les intim�es (ch. 7) et le TAS (ch. 8) font valoir que le diff�rend porterait sur un probl�me de qualit� pour agir. Ils invoquent, � l'appui de cette th�se, la jurisprudence f�d�rale selon laquelle le point de savoir si une partie est recevable � attaquer la d�cision prise par l'organe d'une f�d�ration sportive sur la base des r�gles statutaires et des dispositions l�gales applicables ne concerne pas la comp�tence du tribunal arbitral saisi de la cause, mais la question de la qualit� pour agir (arr�ts 4A_428/2011 du 13 f�vrier 2012 consid. 4.1.1 et 4A_424/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.3).
Semblable th�se n'appara�t nullement convaincante. Il ne s'agit pas de savoir, en l'esp�ce, si le recourant, son cod�fendeur et l'AMA, voire l'un ou l'autre seulement de ceux-ci, avaient qualit� pour interjeter appel aupr�s du TAS contre la sentence finale rendue par le Tribunal AAA, mais bien plut�t d'examiner si le TAS �tait comp�tent pour conna�tre de ces appels et statuer sur le fond, le cas �ch�ant.
3.3.2.�Bien qu'elle qualifie la d�cision attaqu�e de "�
partial decision on a substantive issue�" ("d�cision partielle sur une question de fond), la Formation n'a pas rendu une sentence�
partielle�au sens technique du terme (cf. consid. 3.1.1 ci-dessus), car elle ne s'est pas prononc�e sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause et n'a pas non plus mis fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts.
La d�cision attaqu�e, vu son contenu, n'est pas non plus une simple ordonnance de proc�dure susceptible d'�tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance (ibid.).
En r�alit�, la Formation a rendu une sentence�
incidente�(ibid.) par laquelle elle a r�gl� d�finitivement une question pr�alable de fond. Cette question pr�alable consistait � rechercher si l'USADA �tait comp�tente pour g�rer les r�sultats relativement au recourant et, corollairement, si le Tribunal AAA jouissait d'un pouvoir disciplinaire � l'�gard du recourant et des autres personnes impliqu�es dans la proc�dure d'arbitrage de premi�re instance. Quant au caract�re pr�alable de la question trait�e, il consistait en ce qu'une r�ponse n�gative � cette question e�t conduit le TAS � annuler la sentence finale attaqu�e devant lui sans qu'il f�t encore oblig� d'entrer en mati�re sur le fond du litige, � savoir sur l'existence des violations des r�gles antidopage retenues par le Tribunal AAA et sur l'admissibilit� des sanctions disciplinaires inflig�es par ce tribunal arbitral aux personnes poursuivies par l'USADA.
3.3.3.�La Formation ne pouvait certes pas rendre cette sentence pr�judicielle ou incidente sans admettre � tout le moins implicitement, sur la base d'un examen�
prima facie, qu'elle �tait comp�tente pour le faire. Le comportement proc�dural adopt� par le recourant devant elle, singuli�rement la demande que lui faisait ce dernier d'annuler la sentence du Tribunal AAA, �tait de nature � la conforter dans l'id�e que sa propre comp�tence de jugement n'�tait pas v�ritablement contest�e par cet appelant.
Cependant, pour quelque raison que ce f�t (complexit� du probl�me, imbrication des questions de comp�tence et de fond, intervention de l'AMA au stade de la proc�dure d'appel, existence de plusieurs causes jointes, �ventuels nouveaux arguments d�velopp�s lors de la conf�rence t�l�phonique du 2 mars 2015, etc.), la Formation a d�cid� de n'admettre que provisoirement sa comp�tence pour ne traiter formellement et d�finitivement cette question que dans sa sentence finale � venir. Du moins est-ce ainsi que l'on peut comprendre la phrase de la lettre du 11 mars 2015 pr�cisant que la d�cision ainsi communiqu�e n'est pas une d�cision pr�liminaire sur la comp�tence au sens de l'art. 190 LDIP et que les motifs de cette d�cision seront inclus dans la sentence finale. En cela, la lettre en question s'apparente � celle dont il �tait question dans une pr�c�dente affaire jug�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 4A_460/2008 du 9 janvier 2009 consid. 4).
La d�cision de lier l'incident au fond, plut�t que d'en rester � la r�gle g�n�rale de l'art. 186 al. 3 LDIP, rel�ve de l'opportunit�. Comme telle, elle est d�pourvue de sanction (cf. consid. 3.1.2 ci-dessus). Peut-�tre conviendrait-il de r�server les cas d'abus manifeste de cette facult�. On songe ici, par exemple, � l'hypoth�se dans laquelle un tribunal arbitral, bien que conscient de son incomp�tence, n'en instruirait pas moins la cause au fond avant de d�clarer�
in fine�la demande irrecevable, dans le seul but d'augmenter le montant de ses honoraires. Cependant, la pr�sente esp�ce n'a rien � voir avec une hypoth�se de ce genre, puisqu'aussi bien le recourant semblait avoir admis la comp�tence du TAS dans ses �critures d'appel et qu'il y avait de toute fa�on mati�re � r�flexion approfondie pour la Formation du fait, notamment, que de l'existence d'une convention d'arbitrage entre le recourant et l'USADA semblaient d�couler � la fois le pouvoir de cette organisation antidopage de g�rer les r�sultats et la comp�tence�
ratione personae�tant du Tribunal AAA que du TAS � l'�gard du recourant.
3.3.4.�Force est de constater, enfin, le caract�re artificiel et p�rilleux de l'exercice auquel se livrerait la Cour de c�ans si elle devait supputer les motifs retenus par la Formation, sur le vu des explications plus que concises figurant dans la lettre du 11 mars 2015 et de la r�ponse au recours produite par le TAS, en tentant de compl�ter les constatations de fait pertinentes ainsi que la jurisprudence l'y autorise (cf. arr�t 4A_600/2008, pr�cit�, consid. 3), pour confronter ensuite ces motifs aux multiples moyens soulev�s par le recourant dans son m�moire de recours et sa r�plique. Aussi se justifie-t-il, dans l'int�r�t bien compris de toutes les parties au litige, d'attendre la notification de la sentence finale pour examiner, alors seulement et en une seule fois, les moyens que le recourant et les autres parties concern�es pourraient soulever dans un �ventuel recours dirig� contre ladite sentence.
3.4.�Cela �tant, le grief d'incomp�tence, au sens de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, formul� par le recourant � l'encontre de la d�cision incidente ou pr�judicielle de la Formation que le conseiller juridique du TAS a notifi�e aux parties par lettre du 11 mars 2015 est irrecevable, d�s lors que ladite d�cision ne r�gle pas de mani�re d�finitive la question de la comp�tence du TAS.
Le pr�sent arr�t d'irrecevabilit� rend�
ipso jure�caduc l'effet suspensif accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 8 octobre 2015.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens aux intim�es, cr�anci�res solidaires (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.