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Timestamp: 2016-10-21 15:02:58+00:00
Document Index: 8876376

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 14 d�cembre 2012.
X.________, ressortissant marocain n� en 1956, est entr� en Suisse le19 juillet 2006 � la suite de son mariage, le 13 mars 2006 au Maroc, avec Y.________, Suissesse n�e en 1952, abandonnant le poste d'enseignant dans un lyc�e, qu'il occupait depuis une trentaine d'ann�es.
Le 23 ao�t 2006, soit environ un mois apr�s son arriv�e en Suisse, X.________ a inform� le contr�le des habitants de Lausanne du fait que son �pouse et lui envisageaient de se s�parer en raison de difficult�s conjugales. Le 6 d�cembre 2006, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a inform� le pr�nomm� de son intention de r�voquer son autorisation de s�jour. Les �poux auraient alors fait savoir qu'ils entendaient reprendre la vie conjugale, reprise qui a �t� annonc�e aupr�s de leur commune de domicile le 12 d�cembre 2006.
Le 28 juin 2007, X.________ a annonc� qu'il �tait de retour au foyer conjugal � compter du 10 juin 2007, ce qu'a confirm� son �pouse. Il a ainsi obtenu une prolongation de son autorisation de s�jour.
Entre le 26 mars et le 12 octobre 2008, X.________ a s�journ� au Maroc et ne serait revenu en Suisse qu'entre le 6 et le 28 juin 2008. Ses tentatives de prendre contact avec son �pouse lors de son bref s�jour en Suisse, ainsi qu'� son retour en octobre 2008 se seraient r�v�l�es vaines, de sorte qu'il aurait �t� h�berg� par un ami. L'int�ress� a expliqu� cette longue absence par les probl�mes m�dicaux qu'il aurait connus lors de son s�jour au Maroc, fournissant � cette fin divers certificats m�dicaux.
Entre octobre et d�cembre 2008, X.________ a b�n�fici� du revenu d'insertion par l'interm�diaire du Centre social r�gional de Lausanne.
Le 13 janvier 2009, le SPOP a charg� la police d'enqu�ter sur la situation du couple. Entendue par la police le 24 f�vrier 2009, Y.________ a d�clar� qu'elle envisageait de poursuivre sa relation avec son �poux, une �ventuelle reprise de la vie commune �tant �voqu�e. Quant � X.________, il a expliqu�, lors de son audition du 25 f�vrier 2009, qu'il voyait r�guli�rement son �pouse et qu'il envisageait de se r�installer avec elle. Il a encore d�clar� que toute sa famille vivait au Maroc et qu'avant son d�part pour la Suisse, il �tait professeur de litt�rature fran�aise dans son pays.
En avril 2009, X.________ et son �pouse ont conjointement inform� le SPOP qu'ils comptaient reprendre la vie commune prochainement. Par courrier du 10 avril 2009, ils ont fait savoir qu'ils n'avaient jamais cess� leurs contacts et qu'ils continuaient � se voir r�guli�rement en d�pit de leur s�paration.
Le 10 juin 2010, le SPOP a inform� X.________ de son intention de lui refuser l'octroi d'une nouvelle autorisation de s�jour, du fait que la vie commune n'avait pas repris. X.________ a expliqu� qu'il voyait son �pouse deux fois par semaine, ainsi que les week-ends, et qu'une reprise de la vie commune aurait lieu au plus tard le 22 ao�t 2010. Les �poux ont attest� avoir recommenc� � vivre ensemble le 15 ao�t 2010, de sorte que X.________ s'est vu d�livrer une nouvelle autorisation de s�jour.
Le 7 mars 2011, les �poux se sont s�par�s, raison pour laquelle le SPOP a � nouveau charg� la police de mener une enqu�te. Du rapport de police du 9 juin 2011, et en particulier de l'audition de Y.________, il ressort que les �poux ont v�cu conjointement entre le mois d'ao�t 2010 et le mois d'octobre 2010. X.________ se serait ensuite rendu au Maroc en novembre 2010. De retour en janvier 2011, il aurait v�cu pendant un mois au domicile conjugal, qu'il aurait quitt� d�finitivement en f�vrier 2011. Y.________ a indiqu� qu'elle rencontrait occasionnellement son �poux. X.________ n'a pas pu �tre entendu par la police, produisant � deux reprises des certificats m�dicaux. Le rapport de police mentionne l'existence de poursuites � concurrence de 3'566 fr. 95 et d'actes de d�faut de biens pour un montant total de 10'093 fr. 45. Il est encore pr�cis� que X.________ n'est pas connu des services de police et qu'il est � jour dans le paiement de ses imp�ts. Le 2 ao�t 2011, X.________ a expliqu� que ses relations avec son �pouse s'�taient am�lior�es et qu'il comptait regagner le domicile conjugal au cours des prochains mois.
Le 6 octobre 2011, le SPOP a inform� X.________ de son intention de refuser le renouvellement de son autorisation de s�jour. L'int�ress� a fait savoir qu'il envisageait de reprendre la vie commune avant la fin de l'ann�e 2011, pr�cisant qu'en novembre il devait se rendre au Maroc au chevet de sa fille, souffrant de diab�te. Le 4 novembre 2011, l'�pouse du recourant a inform� le SPOP qu'elle n'envisageait pas, � br�ve �ch�ance, de cohabiter � nouveau avec son mari.
Par d�cision du 14 mars 2012, le SPOP a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse.
Saisie d'un recours de X.________ contre cette d�cision, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet� par arr�t du 14 d�cembre 2012. Les juges cantonaux ont retenu que, sur une p�riode de plus de six ans depuis leur mariage, les �poux n'avaient cohabit� que pendant environ un an et demi au total, la derni�re fois jusqu'au 7 mars 2011. La derni�re p�riode de vie commune remontant � plus d'une ann�e et l'�pouse ayant d�clar�, le 4 novembre 2011, qu'elle n'entendait pas reprendre la vie commune � br�ve �ch�ance, ils ont consid�r� que la communaut� conjugale avait cess� d'exister, de sorte que X.________ ne pouvait se fonder sur l'art. 42 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) pour obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour. Les juges cantonaux ont de m�me ni� l'existence d'un droit au renouvellement de l'autorisation tant sur la base de la lettre a qu'en vertu de la lettre b de l'art. 50 al. 1 LEtr.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il est ordonn� au SPOP de renouveler son autorisation de s�jour et de renoncer � exiger son renvoi de Suisse. Il se pr�vaut de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. A titre pr�alable, il demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'autorit� pr�c�dente et le SPOP renoncent � se d�terminer sur le recours. L'Office f�d�ral des migrations propose de le rejeter.
Dans un courrier dat� du 28 mars 2013, X.________ fait savoir qu'il a repris la vie commune � compter du 25 mars 2013 et produit deux pi�ces y relatives.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et, partant, que la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
En l'occurrence, le recourant invoque l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, disposition qui est susceptible de fonder son droit � l'octroi d'une autorisation. Aux conditions de cette disposition, le recourant a potentiellement un droit � l'autorisation sollicit�e, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte � cet �gard.
1.2 Au surplus, les conditions de recevabilit� sont r�unies, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
1.3 Selon l'art. 99 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral, lequel rend son arr�t sur la base de l'�tat de fait �tabli par l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 136 II 497 consid. 3.3).
En l'occurrence, il n'est donc pas possible de tenir compte des faits ressortant du courrier du recourant dat� du 28 mars 2013.
1.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 II 222 consid. 7.4 p. 230; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF).
2.1 Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la communaut� conjugale, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Ces conditions sont cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
La notion d'union conjugale de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr suppose que la relation conjugale ait �t� effectivement v�cue. Dans le calcul de sa dur�e, il y a surtout lieu de prendre en compte la p�riode durant laquelle les �poux ont fait m�nage commun d'une mani�re perceptible par les tiers. Il ne faut toutefois pas perdre de vue qu'il d�coule de l'art. 49 LEtr que l'union conjugale peut �tre maintenue en d�pit du fait que les �poux ont des domiciles s�par�s, lorsque cette situation est justifi�e par des raisons majeures. En vertu de l'art. 76 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), de telles raisons peuvent consister notamment en des probl�mes familiaux importants, qui imposent une s�paration provisoire (ATF 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347, avec renvoi � l'arr�t 2C_544/2010 du 23 d�cembre 2010 consid. 2.2).
Les motifs susceptibles de constituer une raison majeure au sens de l'art. 49 LEtr peuvent �tre familiaux, mais sont avant tout d'ordre professionnel. Ils doivent dans tous les cas �tre objectifs et d'une certaine importance. D'une fa�on g�n�rale, un motif appara�t d'autant plus s�rieux et digne d'�tre pris en consid�ration que les �poux ne peuvent rem�dier � leur situation de vie s�par�e qu'au prix d'un pr�judice important (arr�ts 2C_871/2010 du 7 avril 2011 consid. 3.1; 2C_544/2010 pr�cit� consid. 2.1 et 2.3.1).
2.2 En l'occurrence, le recourant fait valoir que son �pouse et lui se sont s�par�s � plusieurs reprises, mais de mani�re momentan�e, toujours dans la perspective d'une reprise de la vie commune � plus ou moins bref d�lai. Il conviendrait par cons�quent d'admettre, en vertu de l'art. 49 LEtr, que l'union conjugale a �t� maintenue durant ces p�riodes. Celle-ci aurait ainsi dur� de l'�t� 2006, lorsqu'il est arriv� en Suisse � la suite de son mariage, au 7 mars 2011, date de leur s�paration, soit environ 5 ans. L'union conjugale ayant dur� plus de trois ans et son int�gration en Suisse �tant r�ussie, il pourrait se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr aux fins d'obtenir le renouvellement de son autorisation de s�jour.
2.3 Cette argumentation m�conna�t le fait que la d�rogation � l'exigence du m�nage commun pr�vue par l'art. 49 LEtr ne suppose pas seulement que la communaut� conjugale soit maintenue, mais aussi que des raisons majeures justifient l'existence de domiciles s�par�s. Or, dans son recours au Tribunal de c�ans, le recourant n'invoque pas de telles raisons majeures. Selon la d�cision attaqu�e, il a fait valoir que les p�riodes de s�paration d'avec son �pouse s'expliquaient par les difficult�s de cohabitation avec les enfants de celle-ci n�s d'un premier lit. Au vu de la jurisprudence expos�e ci-dessus (consid. 2.1), c'est toutefois � bon droit que l'autorit� pr�c�dente a estim� qu'il ne s'agissait pas l� de raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s, au sens de l'art. 49 LEtr.
Au vu de ce qui pr�c�de, seules les p�riodes o� les �poux ont cohabit� peuvent �tre prises en consid�ration dans le calcul de la dur�e de l'union conjugale. Or, comme l'autorit� pr�c�dente l'a retenu d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 1.4 ci-dessus), ces p�riodes ne repr�sentent qu'environ une ann�e et demie au total. Il s'ensuit que le recourant ne peut se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
Au surplus, le recourant n'invoque aucune autre disposition qui lui donnerait un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour. Il ne se pr�vaut en particulier pas de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et ne fait pas valoir des raisons personnelles majeures qui imposeraient la poursuite de son s�jour en Suisse. C'est par cons�quent � juste titre que l'instance pr�c�dente a confirm� le refus de renouveler ladite autorisation.
Les conclusions du pr�sent recours paraissaient d'embl�e vou�es � l'�chec, de sorte qu'il y a lieu de rejeter la demande d'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF a contrario).
Succombant, le recourant supportera ainsi les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 3 LTF).