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Timestamp: 2016-10-27 05:09:49+00:00
Document Index: 115235878

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 89', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 156']

4P.47/2004 (29.06.2004)
recourant, repr�sent� par Me Michel Bergmann, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Philippe A. Grumbach, avocat,
art. 9 et 29 al. 2 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves en proc�dure civile),
Le 26 septembre 1983 vers 18h00, A.________, ressortissant espagnol n� le ........... 1961, circulait au guidon de sa motocyclette, rue de la Prulay � Meyrin, en direction de la rue Gilbert, � une vitesse d'environ 80 km/h sur un tron�on limit� � 50 km/h. C'est alors que B.________, qui effectuait, au volant d'une automobile assur�e en responsabilit� civile aupr�s de X.________ Assurances (ci-apr�s: X.________), une manoeuvre en vue de quitter son stationnement sur le c�t� gauche de la rue de la Prulay, est entr� en collision avec A.________, qui b�n�ficiait de la priorit�. La faute concomitante d'A.________ a �t� fix�e � un tiers.
A.________ (le recourant) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris, avec suite de frais et d�pens.
X.________ Assurances (l'intim�e) conclut principalement � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens.
La Cour de justice du canton de Gen�ve se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement � son recours de droit public, A.________ a �galement interjet� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
L'arr�t attaqu� est final, dans la mesure o� la cour cantonale a statu� sur le fond, sur une demande p�cuniaire, par une d�cision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 2 OJ).
Le recourant, qui a �t� d�bout� d'une partie de ses conclusions en paiement, est personnellement touch� par la d�cision entreprise, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels. En cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
Interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable.
Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en motivant insuffisamment l'arr�t entrepris.
3.1 Sur ce point, le recourant se fonde sur les garanties offertes par la Constitution f�d�rale, sans se pr�valoir de la violation d'une r�gle de droit cantonal de proc�dure qui lui offrirait une protection sup�rieure. C'est donc exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. que son grief sera examin� (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).
3.2 Selon le recourant, la cour cantonale n'aurait donn� aucune motivation pouvant fonder l'argumentation selon laquelle son revenu serait pass� de 75'000 fr. en 2000 � 102'270 fr. en 2002.
A ce propos, les juges cantonaux ont relev� que, selon l'affirmation non contredite de X.________, A.________ avait admis, dans son acte d'appel du 22 mai 2000, que son revenu annuel � la banque Y.________ serait de 75'000 fr. et que, lors de la comparution personnelle du 3 d�cembre 2002, il avait all�gu� que sa r�mun�ration annuelle nette serait de l'ordre de 7'500 fr. par mois, soit 90'000 fr. net ou 102'270 fr. brut. Cette motivation permet de comprendre que, pour retenir les chiffres susmentionn�s, la cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations du recourant, le chiffre retenu pour l'ann�e 2001 r�sultant d'une moyenne arithm�tique, ainsi que cela est expliqu� � la note 4 figurant � page 17 de l'arr�t entrepris. Partant, l'on ne voit pas que la cour cantonale ait failli � son devoir de motivation, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
3.3 Les juges cantonaux n'auraient en outre pas expliqu� les raisons pour lesquelles ils ont fix� l'atteinte � l'avenir �conomique du recourant � 20 % du salaire que celui-ci aurait gagn� sans accident, ne faisant par ailleurs aucune distinction entre l'indemnisation de la perte du rein et l'indemnisation due aux autres atteintes.
Sur ce point, la cour cantonale s'est r�f�r�e � la motivation donn�e par le Tribunal de premi�re instance. Pour appr�cier la mesure de l'atteinte � l'avenir �conomique d'A.________, les premiers juges se sont inspir�s de la casuistique jurisprudentielle sur la perte d'un organe double et sur les cons�quences d'une invalidit� m�dicale, r�sultant d'atteintes � l'int�grit� physique comparables � celles subies par A.________, sur les capacit�s de gain r�siduelles des employ�s dans le secteur tertiaire. Ils ont ensuite consid�r� qu'il ressortait, eu �gard � l'invalidit� m�dico-th�orique de 41 %, que l'atteinte � la capacit� de gain d'A.________ pouvait �tre �valu�e, ex aequo et bono, � 20 % dans sa nouvelle profession d'employ� de commerce. Dans ces circonstances, le recourant pouvait parfaitement comprendre sur quelle base la cour cantonale avait fix� le taux de l'atteinte � son avenir �conomique � 20 %, incluant les autres atteintes (poignet, f�mur et genou droits). Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
4.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction �vidente avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut� ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
4.2 En premier lieu, le recourant se plaint de ce que la cour cantonale, apr�s avoir notamment retenu que la CNA/SUVA avait fix� son taux d'invalidit� concr�te � 20 %, qu'il �tait employ� en tant qu'administrateur de r�seaux en Espagne � 80 % et qu'il avait affirm� avoir des amis � Gen�ve exer�ant une activit� semblable � la sienne et qui percevaient entre 7'000 fr. et 8'000 fr. nets par mois, a consid�r� qu'il aurait admis que son salaire net en tant qu'administrateur de r�seaux serait, en Suisse, de l'ordre de 7'500 fr. par mois, soit 90'000 fr. par ann�e. Consid�rant d'une part qu'il est invalide � 20 %, d'autre part que, depuis le d�but de l'ann�e 1999, il travaille � 80 %, le recourant est d'avis que la cour cantonale aurait d� retenir qu'en qualit� d'administrateur de r�seaux, il aurait pu r�aliser un salaire � 80 %. Ainsi, en consid�rant que le revenu auquel il pouvait pr�tendre en Suisse �tait de 102'270 fr., la cour cantonale aurait soit omis de prendre en consid�ration l'invalidit� de 20 % du recourant, soit consid�r� que par sa d�claration, lorsqu'il se r�f�rait aux salaires d'amis travaillant � Gen�ve dans le m�me secteur que le sien, le recourant se r�f�rait � des salaires d'amis qui ne travailleraient qu'� 80 %.
En l'esp�ce, l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu comme telles les all�gations du recourant relatives au salaire per�u par des personnes exer�ant une activit� semblable � la sienne pour d�terminer le salaire que celui-ci aurait r�alis� en 2002 s'il �tait rest� en Suisse. Peu importe, en d�finitive, que celles-ci aient trait � une activit� � 80 % ou 100 %. Si le recourant entendait donner un sens particulier � ses d�clarations, il lui incombait de le pr�ciser, ce qu'il n'a fait ni devant le Tribunal de premi�re instance, ni devant la Cour de justice. Sur la base des chiffres articul�s par le recourant, la cour cantonale �tait parfaitement fond�e � �tablir une moyenne entre 7'000 fr. et 8'000 fr. pour retenir le montant de 7'500 fr. Sur ce point, l'on ne voit donc pas que la cour cantonale soit tomb�e dans l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, de sorte que le grief du recourant doit �tre rejet�, de m�me que celui, corollaire, selon lequel la cour cantonale aurait viol� l'interdiction de l'arbitraire en consid�rant qu'� partir de l'ann�e 2002, le recourant ne subit plus de perte de gain � raison des revenus plus importants qu'il aurait per�us s'il �tait rest� � la banque ou s'il avait exerc� comme administrateur de r�seaux en Suisse.
4.3 Par ailleurs, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir fix� l'atteinte � son avenir �conomique � 20 % du salaire qu'il aurait gagn� sans accident en s'�cartant, de fa�on arbitraire, des principes doctrinaux r�gissant l'indemnisation d'un organe double et la d�termination de l'atteinte � l'avenir �conomique sur la base du taux d'invalidit� m�dical retenu.
Quoi qu'en dise le recourant, les juges cantonaux n'ont pas manqu� de tenir compte de la qualit� d'organe double du rein pour calculer le taux de l'atteinte � son avenir �conomique (cf. consid. 3.3). Pour le surplus, l'on ne parvient pas � saisir, sur la base des explications fournies par le recourant, en quoi l'arr�t entrepris serait arbitraire, de sorte que l'on peut se demander si ce moyen est recevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 I 113 consid. 2.1). En outre, dans la mesure o� il soutient que la cour cantonale a m�connu les principes juridiques r�gissant la d�termination des atteintes � l'avenir �conomique, le recourant semble plut�t vouloir s'en prendre � une question relevant de l'application du droit f�d�ral et sa critique est irrecevable, d�s lors qu'elle peut faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1 p. 174).
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�.
Compte tenu de l'issue de la proc�dure, le recourant supportera l'�molument de justice et versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 7'000 fr. est mis � la charge du recourant.