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Timestamp: 2016-10-27 01:27:14+00:00
Document Index: 42414800

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 23', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 5', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

2C_247/2015 (07.12.2015)
2C_247/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 7 d�cembre 2015
R�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 12 f�vrier 2015.
A.a.�X.________, n� en 1981 et originaire du Portugal, est entr� en Suisse le 4 janvier 2003. Il a d'abord occup� des postes saisonniers, puis a �t� mis successivement au b�n�fice d'une autorisation de s�jour et d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE par les autorit�s du canton de Vaud. Le 11 janvier 2010, il s'est install� � Montey et a obtenu des autorit�s valaisannes une autorisation d'�tablissement UE/AELE.
L'int�ress� a une fille, Y.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE, qui est n�e en 2009 de sa relation avec une citoyenne portugaise �galement au b�n�fice d'une telle autorisation. A la suite de la s�paration du couple � la fin de l'ann�e 2009, Y.________ est rest�e vivre avec sa m�re. Les rencontres entre X.________ et sa fille se d�roulent deux fois par mois au Point Rencontre d'Ecublens. L'int�ress� s'acquitte r�guli�rement d'une contribution mensuelle de 400 fr. en faveur de Y.________.
Sur le plan professionnel, depuis son arriv�e en Suisse, X.________ a occup� plusieurs emplois temporaires, en les alternant avec des p�riodes de ch�mage. Il ne fait pas l'objet de poursuites. Son fr�re, un cousin et un oncle vivent en Suisse, tandis que le reste de la famille vit au Portugal, o� l'int�ress� retourne r�guli�rement pour les f�tes de fin d'ann�e.
A.b.�Le 27 juin 2012, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, dont deux avec sursis, pour viol, menaces qualifi�es, conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e et opposition aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire. Cette condamnation faisait en particulier suite � des outrages r�p�t�s que l'int�ress� avait fait subir � la m�re de sa fille durant l'automne 2009. Ce jugement a �t� confirm� le 9 novembre 2012 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud et, le 30 avril 2013, par le Tribunal f�d�ral (arr�t 6B_189/2013).
Le 19 d�cembre 2013, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Le 23 janvier 2014, ce dernier a recouru contre cette d�cision aupr�s du Conseil d'Etat. Le 13 ao�t 2014, le Conseil d'Etat a rejet� le recours. Par arr�t du 12 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par l'int�ress� contre cette d�cision.
A l'encontre de l'arr�t du 12 f�vrier 2015, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme dudit arr�t en ce sens que son autorisation d'�tablissement ne soit pas r�voqu�e. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour "nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants". Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire, ainsi que l'octroi de l'effet suspensif � son recours.
Le Conseil d'Etat conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations d�pose des d�terminations et propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Par ordonnance du 24 mars 2015, le Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'assistance judiciaire de X.________. Par ordonnance du 26 mars 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
La voie du recours en mati�re de droit public est ouverte contre les d�cisions r�voquant, comme en l'esp�ce, une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). En outre, en sa qualit� de ressortissant portugais, le recourant peut pr�tendre � un titre de s�jour en Suisse, en vertu de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilit� figurant � l'art. 83 LTF.
Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). En outre, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il convient d'entrer en mati�re.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.�En l'occurrence, dans la mesure o� la version des faits expos�e par le recourant s'�carte et compl�te les faits constat�s dans l'arr�t attaqu� (par exemple en se r�f�rant � un "relev� Jeunesse et famille du 23.12.2013 produit en proc�dure"), sans qu'il soit indiqu� en quoi ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, elle est irrecevable. L'appr�ciation du risque de r�cidive p�nale sera pour le surplus abord�e sous l'angle des griefs au fond (cf. infra consid. 6).
Des mesures probatoires devant le Tribunal f�d�ral ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es dans une proc�dure de recours (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104; arr�t 2D_54/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3), d�s lors que le Tribunal f�d�ral conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. supra consid. 2.1).
En l'occurrence, le recourant requiert devant la Cour de c�ans la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. Il ne sera pas donn� suite � cette requ�te, car il n'y a aucun �l�ment dont on puisse inf�rer des circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction devant le Tribunal f�d�ral, ce que le recourant ne d�montre du reste nullement.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner � titre pr�liminaire, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche au Tribunal cantonal d'avoir refus� d'ordonner une expertise psychiatrique sur sa personne et fait valoir que ce moyen de preuve aurait permis aux juges cantonaux d'appr�cier diff�remment le risque de r�cidive.
4.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). Ce droit ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
4.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a expliqu� que, au vu de toutes les circonstances de l'esp�ce, notamment de la gravit� des actes commis par le recourant, de son d�faut de compassion pour la victime, de son absence de regrets et de son attitude ambig�e au cours de l'enqu�te, le risque de r�cidive �tait suffisamment �tabli, ce qui rendait superflue la mise en place de l'expertise psychiatrique requise par l'int�ress�. Les juges cantonaux se sont d�ment fond�s sur le jugement p�nal du 27 juin 2012, sur le jugement sur appel du 9 novembre 2012 et sur les pi�ces du dossier. Le Tribunal cantonal n'est ainsi pas tomb� dans l'arbitraire en consid�rant que l'ensemble de ces �l�ments lui permettaient de renoncer � ordonner une expertise psychiatrique pour �valuer le risque de r�cidive du recourant. Le grief de violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�.
Sur le fond, le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu de la condamnation p�nale que le recourant a subie, la r�vocation de son autorisation d'�tablissement est conforme au droit.
5.1.�La loi sur les �trangers n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne, aux membres de leur famille et aux travailleurs d�tach�s par un employeur ayant son si�ge ou son domicile dans un de ces Etats que dans la mesure o� l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque ladite loi contient des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; voir aussi arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1).
D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation d'�tablissement doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP (arr�t 2C_565/2013 du 6 d�cembre 2013 consid. 3.3; cf. infra consid. 6).
5.2.�Aux termes de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Selon l'art. 62 let. b LEtr, disposition � laquelle renvoie l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec un sursis complet, un sursis partiel ou sans sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72; arr�t 2C_565/2013 du 6 d�cembre 2013 consid. 3.2).
5.3.�Le recourant ayant �t� condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, il remplit les conditions de l'art. 62 let. b LEtr, de sorte qu'une r�vocation de son autorisation d'�tablissement en application de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr est justifi�e sans qu'il soit n�cessaire de v�rifier au surplus si les conditions d'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr sont �galement remplies.
Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125; arr�t 2C_328/2015 du 2 novembre 2015 consid. 3.2).
6.1.�Conform�ment � la jurisprudence, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d' "ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. La seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne permet donc pas de conclure automatiquement que l'�tranger constitue une menace suffisamment grave pour l'ordre et la s�curit� publics. Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es; ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20). Selon les circonstances, la jurisprudence admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 184). Dans ce cas, il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t 2C_319/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.3).
Pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger condamn� p�nalement, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux - en suivant en cela la pratique de la Cour europ�enne des droits de l'homme - en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (arr�ts 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.3 et 2C_492/2011 du 6 d�cembre 2011 consid. 4.1).
6.2.�En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� en particulier pour des atteintes � l'int�grit� sexuelle. En outre, il ressort de l'arr�t entrepris que l'int�ress� a attent� � l'int�grit� sexuelle de son ex-compagne de mani�re r�p�t�e, sur une p�riode d'environ trois mois, au cours desquels il a exerc� sur celle-ci des pressions physiques et psychologiques. Il ne s'est donc pas agi d'un acte isol�. Compte tenu de la gravit� de ces agissements, il y a lieu d'�tre sp�cialement rigoureux dans l'�valuation du risque de r�cidive.
Le Tribunal cantonal n'a pas m�connu l'existence d'une menace r�elle, actuelle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. Il n'a pas fond� le risque de r�cidive uniquement sur la condamnation p�nale de l'int�ress�, mais sur l'ensemble des circonstances. Les juges cantonaux ont ainsi constat� que le recourant ne semblait pas avoir pris conscience de la gravit� de ses actes. En particulier, ils ont relev� que la persistance des actes d�lictueux pendant plusieurs mois en 2009, ainsi que "les menaces prof�r�es l'ann�e suivante de repasser � l'acte [...] montrent que, durant toute cette p�riode, l'int�ress� ne s'est absolument pas rendu compte de la port�e de ses agissements". Il faut aussi admettre, avec le Tribunal cantonal, que l'attitude ambig�e adopt�e par le recourant au cours de l'enqu�te (admission des faits, r�tractation de ceux-ci, d�nonciation de fausses d�clarations de son ex-compagne) est un comportement �quivoque qui ne contribue pas � le rendre digne de confiance et qui met en �vidence l'absence de prise de conscience de l'int�ress�. Ce dernier n'a en outre jamais exprim� de regrets ni n'a formul� d'excuses � l'adresse de son ancienne compagne.
Le recourant reproche aux juges cantonaux de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il n'a plus commis d'infraction depuis les ann�es 2009-2010. Force est toutefois de constater que cet �l�ment a d�ment �t� pris en consid�ration (cf. arr�t attaqu�, p. 8), mais que l'instance pr�c�dente a consid�r� qu'il ne supprimait pas le risque de r�cidive du recourant. Au demeurant, cette argumentation doit �tre relativis�e du moment que, entre 2013 et 2014 (cf. art. 105 al. 2 LTF), l'int�ress� n'a fait qu'ex�cuter la peine prononc�e � son encontre, ce qui le prot�geait de certaines tentations. D'apr�s la jurisprudence, un comportement ad�quat durant l'ex�cution de sa peine est g�n�ralement attendu de tout d�linquant (arr�t 2C_410/2015 du 29 octobre 2015 consid. 3.2). Le r�gime de semi-d�tention et de travail externe, ainsi que la lib�ration conditionnelle dont se pr�vaut l'int�ress� ne sont en outre pas d�cisifs pour appr�cier sa dangerosit� (cf. arr�ts 2C_1071/2013 du 6 juin 2014 consid. 4.2.2 et 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.5.4). Durant ces phases, les autorit�s p�nales ont coutume de maintenir un certain contr�le sur le condamn�, en assortissant ces p�riodes de r�gles de conduite et une r�cidive serait susceptible de d�boucher imm�diatement sur la r�vocation de la mesure (arr�t 2C_923/2012 du 26 janvier 2013 consid. 4.3.4).
En r�sum�, les faits pour lesquels le recourant a �t� condamn� sont s�rieux, le bien juridique menac� est important et le risque de r�cidive - qui doit �tre appr�ci� avec rigueur - est suffisamment �tabli. Au vu de l'ensemble des circonstances, en consid�rant que l'int�ress� constituait une menace actuelle et r�elle d'une certaine gravit� pour l'ordre public suisse, et en confirmant sur cette base la r�vocation de son autorisation d'�tablissement, le Tribunal cantonal n'a pas viol� l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP.
Reste � s'interroger sur la proportionnalit� de la mesure de r�vocation, �galement contest�e par le recourant, qui invoque � ce propos l'art. 96 LEtr et, sous l'angle du droit au respect de sa vie familiale, l'art. 8 CEDH. A ce sujet, l'art. 13 CEDH mentionn� par l'int�ress� concerne le droit � un recours effectif et n'est donc pas pertinent.
7.1.�D�s lors que l'examen de la proportionnalit� de la mesure impos� par l'art. 96 LEtr se confond avec celui pr�vu par l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. arr�ts 2C_526/2015 du 15 novembre 2015 consid. 4.1 et 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.5.1), il y a lieu de proc�der � cet examen (cf. infra consid. 7.2 et 7.3) sans qu'il soit n�cessaire d'�tablir si le recourant peut invoquer l'art. 8 par. 1 CEDH en lien avec la relation qu'il entretient avec sa fille. Cette derni�re question para�t au demeurant incertaine, �tant donn� qu'il a �t� constat� par le Tribunal cantonal, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que le lien entre l'int�ress� et sa fille n'est pas particuli�rement fort et que le recourant n'a pas fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (voir ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 et les arr�ts cit�s).
7.2.�La question de la proportionnalit� de la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas d'esp�ce. Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, ainsi que les cons�quences d'un renvoi (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_170/2015 du 10 septembre 2015 consid. 4.1). Quand la mesure de r�vocation est prononc�e en raison de la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�ts 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.3 et 2C_121/2014 du 17 juillet 2014 consid. 5.1).
7.3.�En l'occurrence, il est �tabli que le recourant est arriv� en Suisse en 2003, que sa fille et une partie de sa famille vivent en Suisse et qu'il ne fait pas l'objet de poursuites.
A juste titre, le Tribunal cantonal a contrebalanc� ces �l�ments avec le fait que le recourant a �t� condamn� � trois ans de privation de libert� notamment pour des actes portant atteinte � l'int�grit� sexuelle, soit � un bien juridique particuli�rement important (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303). Concernant les liens de l'int�ress� avec sa fille, les juges cantonaux ont constat� que ceux-ci ne sont pas particuli�rement forts, �tant donn� que le recourant n'a pas l'autorit� parentale sur son enfant et que le droit de visite dont il dispose est fortement restreint, �tant limit� � deux rencontres mensuelles exerc�es par l'interm�diaire d'un Point Rencontre. De plus, comme le rel�ve l'arr�t entrepris, la distance s�parant la Suisse du Portugal ne constitue pas un obstacle insurmontable excluant d'embl�e toute possibilit� d'exercer ce droit de visite en cas de retour du recourant dans son pays d'origine. A ce sujet, l'int�ress� all�gue encore que, en cas de rejet du recours, il pourrait faire l'objet d'une "d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse prononc�e par le SEM" qui l'emp�cherait de se rendre en Suisse pour voir sa fille. Cependant, d�s lors qu'en l'�tat le recourant ne fait l'objet d'aucune mesure d'interdiction d'entr�e, il n'y a pas lieu de se demander si, dans l'hypoth�se o� elle �tait prononc�e, une telle mesure serait de nature � porter atteinte aux droits invoqu�s par l'int�ress�. Le Tribunal f�d�ral n'est pas l� pour trancher des questions abstraites.
Finalement, la r�int�gration du recourant dans son pays d'origine ne devrait pas poser de probl�mes, �tant donn� qu'il est jeune et en bonne sant� et qu'il dispose toujours d'attaches au Portugal, pays dans lequel il est n� et a grandi, dont il ma�trise la langue et o� il retourne r�guli�rement pour voir ses proches.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier de la gravit� des infractions commises, il n'appara�t pas qu'en faisant primer l'int�r�t public � �loigner le recourant sur l'int�r�t priv� de celui-ci � pouvoir vivre en Suisse, le Tribunal cantonal ait m�connu les art. 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH.
7.4.�Sans en d�duire express�ment un droit, le recourant fait r�f�rence � l'art. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (ci-apr�s: CDE; RS 0.107). La CDE n'accorde ni � l'enfant ni � ses parents un droit � la r�union de la famille ou une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.2.2 p. 156 s.). Au demeurant, les griefs qui, comme en l'esp�ce, tendent � reprocher � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration les int�r�ts de l'enfant, reviennent � se plaindre d'une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence et se confondent par cons�quent avec les moyens tir�s de la violation de l'art. 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287).
Les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 65 al. 2 et 3 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations du canton du Valais, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.