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Timestamp: 2016-10-24 23:43:21+00:00
Document Index: 242128661

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_618/2010 (22.07.2010)
6B_618/2010
Arr�t du 22 juillet 2010
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 11 juin 2010.
X.________ a port� plainte pour diffamation contre A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________.
Par arr�t du 11 juin 2001, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a confirm� le non-lieu prononc� par le juge d'instruction saisi de cette plainte.
� titre pr�alable, il demande � �tre pourvu d'un avocat d'office.
Il requiert l'autorisation de d�poser une �criture compl�mentaire.
S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime, au sens des art. 1, 37 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, et il n'a d�s lors pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. � moins qu'il ne pr�tende qu'on lui a d�ni� � tort le droit de porter plainte pour une infraction qui ne se poursuit pas d'office (cf. art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF) ou qu'il ne dispose d'un droit constitutionnel aux poursuites, le simple l�s�, qui n'a pas la qualit� de victime au sens de la LAVI, a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une d�cision relative � la conduite de l'action p�nale lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2 p. 229 ss; arr�t 6B_274/ 2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1 et les r�f�rences). En toute autre hypoth�se, le recours du l�s� est, en l'�tat de la l�gislation, irrecevable.
Dans le cas pr�sent, le recourant se plaint d'un d�lit contre l'honneur. Il ne soutient pas, ni ne rend vraisemblable, que l'infraction l'aurait atteint dans son int�grit� psychique. Il n'est d�s lors pas une victime au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Il ne dispose pas d'un droit constitutionnel aux poursuites. Aussi est-il sans qualit� pour contester la constatation des faits, l'application de la loi p�nale ou le rejet d'une r�quisition de preuve ensuite d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci. Motiv� exclusivement par de tels griefs, son recours personnel est manifestement irrecevable, au sens de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
La proc�dure cantonale n'�tant manifestement pas entach�e d'un vice �quivalent � un d�ni de justice formel, les conclusions du recourant �taient vou�es � l'�chec. Le recourant n'a d�s lors pas droit � l'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario).
Partant, il convient d'�carter le recours en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF et de rejeter la demande d'assistance judiciaire en application de l'art. 64 al. 3, 2�me phrase, LTF, sans qu'il y ait lieu d'autoriser le d�p�t d'une �criture compl�mentaire.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al.1 LTF), r�duits � 500 fr. pour tenir compte de sa situation financi�re.
La demande tendant � l'autorisation de d�poser une �criture compl�mentaire est rejet�e.