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Timestamp: 2016-10-23 06:19:34+00:00
Document Index: 156335029

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 9', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4C.173/2003 (21.10.2003)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Alain Gros, avocat, Etude Froriep Renggli, rue Charles-Bonnet 4, 1211 Gen�ve 12,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Marco Crisante, avocat, rue du Conseil-G�n�ral 18, 1205 Gen�ve.
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 6 novembre 2002.
A.a X.________ SA est une soci�t� oeuvrant dans le domaine des t�l�communications. D�sirant �tendre ses activit�s au Caire, elle a engag� le d�nomm� A.________, ressortissant �gyptien, d�s le 9 janvier 2000, sur la base d'un accord verbal.
Le 21 juillet 2000, les parties ont sign� un contrat de dur�e ind�termin�e en vertu duquel A.________ serait engag�, d�s l'obtention d'un permis de travail valable sur le territoire suisse, en qualit� de "Finance & Administration Manager Middle East & Africa", moyennant un salaire mensuel brut de 5'500 fr. Le contrat fixait la dur�e hebdomadaire du travail � 42,5 heures et pr�cisait que les heures suppl�mentaires ne seraient ni pay�es ni compens�es. Il pr�voyait que les absences et retards injustifi�s feraient l'objet d'une retenue sur le salaire. Les r�gles internes de bonne conduite �dict�es par l'employeur prescrivaient aux employ�s, entre autres obligations, de respecter l'horaire de travail et elles leur interdisaient d'effectuer des appels t�l�phoniques ou d'utiliser la messagerie �lectronique � des fins priv�es. Elles pr�cisaient que leur violation �tait susceptible d'entra�ner "une action disciplinaire pouvant aller jusqu'� et y compris le licenciement".
Le 30 octobre 2000, A.________ s'est vu d�livrer une autorisation de s�jour. Son activit� principale, au si�ge de la soci�t�, a consist� dans la facturation �lectronique.
A.b Par courrier �lectronique du 3 janvier 2001, A.________ a envoy� � son employeur un d�compte faisant �tat de 84 jours de travail suppl�mentaires effectu�s en l'an 2000. X.________ SA lui a r�pondu le lendemain, par le m�me moyen de communication, qu'elle contestait le bien-fond� de ce d�compte. Le jour suivant, toujours par courrier �lectronique, la soci�t� lui a confirm� qu'elle n'entendait pas se s�parer de lui et qu'elle faisait son possible pour obtenir la prolongation de l'autorisation de s�jour en Suisse. Elle l'a en outre invit� � pr�aviser ses absences et � faire preuve de davantage de professionnalisme dans l'accomplissement de son travail.
A.________ a alors consult� un avocat qui a �crit � X.________ SA, en date du 31 janvier 2001, pour l'inviter � respecter ses obligations contractuelles.
Le 7 f�vrier 2001, X.________ SA, par l'interm�diaire du service juridique d'un syndicat patronal, s'est adress�e au conseil de A.________ pour r�it�rer son refus de faire droit aux pr�tentions �lev�es par ce dernier. D�plorant par ailleurs le changement d'attitude qu'elle avait constat� chez son employ� qui ne semblait plus gu�re concern� par la bonne marche de l'entreprise, arrivant fr�quemment en retard sans donner la moindre excuse, elle l'a mis formellement en demeure de respecter ses obligations contractuelles. La soci�t� d�clarait, au surplus, r�server ses droits eu �gard aux longs appels t�l�phoniques effectu�s r�guli�rement par l'employ�, en violation des r�gles internes de bonne conduite.
A la m�me date, X.________ SA, par un courrier �lectronique interne, a indiqu� � A.________ qu'il devait �tre pr�sent au travail durant les heures de bureau (8 h 30 - 18 h) et elle lui a demand� d'�tre ponctuel � un rendez-vous fix� le lendemain matin � 8 h 30.
Toujours en date du 7 f�vrier 2001, X.________ SA a adress� directement � son employ�, par lettre recommand�e, un "second avertissement �crit" au motif qu'il s'�tait pr�sent� le 5 f�vrier 2001 � 13 h au bureau alors m�me qu'un interlocuteur venant de Zurich l'y attendait depuis 8 h.
Par courrier recommand� du 8 f�vrier 2001, X.________ SA a adress� un "troisi�me avertissement �crit" � A.________ en invoquant le fait que, le 6 f�vrier 2001, l'employ� n'�tait arriv� au travail qu'� 17 h 45 sans en avoir inform� quiconque au pr�alable.
Le 14 f�vrier 2001, A.________ a transmis, par courrier �lectronique, � X.________ SA un d�compte de 124,5 heures de travail suppl�mentaires pour le mois de janvier 2001.
Par courrier �lectronique du 12 mars 2001, intitul� "dernier avertissement", X.________ SA a mis A.________ en demeure de cesser d'utiliser � des fins priv�es les infrastructures de la soci�t�, telles que le t�l�phone, le fax et internet.
Le 10 avril 2001, A.________ a assign� X.________ SA en paiement de 83'551 fr. � titre de r�mun�ration du travail suppl�mentaire accompli par lui.
Le 17 avril 2001, X.________ SA a remis en mains propres � A.________ une lettre de licenciement pour justes motifs avec effet imm�diat. Il y �tait fait grief � l'int�ress� de ne pas avoir tenu compte des avertissements qui lui avaient �t� adress�s � plusieurs reprises au sujet de la qualit� de son travail ainsi que de ses absences et retards fr�quents. A cet �gard, la lettre en question mentionnait deux arriv�es tardives, les 12 et 17 avril 2001. L'employeur d�plorait �galement l'usage persistant de l'infrastructure de l'entreprise � des fins priv�es.
Le 31 mai 2001, le demandeur a amplifi� ses pr�tentions en r�clamant, en sus de celle d�j� formul�e et augment�e � 87'795 fr.75, le paiement de 33'000 fr. et de 24'750 fr. � titre, respectivement, de dommages-int�r�ts et d'indemnit� du chef de la r�siliation imm�diate injustifi�e de son contrat de travail.
Dans sa r�ponse du 28 juin 2001, la d�fenderesse a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 183'350 fr. au titre du dommage qu'elle avait �prouv� du fait de la mauvaise qualit� du travail accompli par son employ� et de l'utilisation indue, par ce dernier, de l'infrastructure de la soci�t� � des fins priv�es.
Par jugement du 26 mars 2002, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve, consid�rant que la r�siliation imm�diate du contrat de travail �tait injustifi�e, a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur, int�r�ts en sus, les sommes de 17'767 fr. brut, correspondant � ce qu'il aurait gagn� jusqu'� la fin des rapports de travail (30 juin 2001), y compris l'indemnisation des vacances non prises, et de 5'500 fr. net � titre d'indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO. Les parties ont �t� d�bout�es de toutes autres ou plus amples conclusions.
Statuant par arr�t du 6 novembre 2002, sur appel de la d�fenderesse et appel incident du demandeur, la Cour d'appel des prud'hommes du canton de Gen�ve, apr�s avoir annul� partiellement le jugement de premi�re instance, a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur la somme de 8'250 fr., plus int�r�ts, � titre d'indemnit� pour licenciement injustifi�, en lieu et place des 5'500 fr. allou�s par le Tribunal des prud'hommes. Elle a, en outre, condamn� le demandeur � payer � la d�fenderesse la somme de 2'450 fr., avec int�r�ts, motif pris de l'utilisation indue, par l'int�ress�, des installations t�l�phoniques de son employeur.
Contre l'arr�t de la Cour d'appel, la d�fenderesse a d�pos�, parall�lement, un recours de droit public et un recours en r�forme. Dans le premier, elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e. Dans le second, elle conclut � ce que ledit arr�t soit r�form� dans la mesure o� il a allou� � tort les sommes de 17'767 fr. et 8'250 fr., plus int�r�ts, au demandeur. Seul est en cause, dans les deux recours connexes, le point de savoir si la cour cantonale a appr�ci� arbitrairement les preuves dont elle disposait, respectivement a m�connu les r�gles topiques du droit f�d�ral, en admettant que la r�siliation imm�diate du contrat de travail du demandeur �tait injustifi�e.
Dans ses r�ponses aux deux recours, le demandeur invite le Tribunal f�d�ral � d�bouter la d�fenderesse de toutes ses conclusions.
La Cour d'appel se r�f�re, de son c�t�, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
1.1 Selon la cour cantonale, la d�fenderesse n'a pas �tabli avoir menac� � r�it�r�es reprises verbalement le demandeur d'un renvoi imm�diat au cas o� il continuerait � ne pas se conformer � ses horaires de travail et � utiliser abusivement les infrastructures de la soci�t�. Il est vrai, en revanche, que le demandeur a fait l'objet de plusieurs avertissements �crits, les 7 et 8 f�vrier 2001 ainsi que le 12 mars 2001, au sujet de son manque de ponctualit� et de son utilisation abusive d'internet et du t�l�phone de la soci�t�. Cependant, l'employ� n'a re�u aucune mise en garde verbale ou �crite en ce qui concerne la qualit� de son travail, pourtant invoqu�e pour justifier son cong�diement imm�diat.
S'agissant des seuls manquements du travailleur ayant donn� lieu � des mises en garde expresses, les juges d'appel soulignent que le contrat de travail pr�voyait que les absences et retards injustifi�s seraient sanctionn�s par une retenue sur le salaire, tandis que les r�gles de bonne conduite �dict�es par la d�fenderesse disposaient que l'utilisation de l'infrastructure de l'entreprise � des fins priv�es pourrait entra�ner l'ouverture d'une action disciplinaire susceptible de d�boucher sur un licenciement. Dans ces conditions, il est apparu � l'autorit� intim�e qu'� d�faut de toute pr�cision, dans les mises en garde �crites, quant � la nature de la sanction encourue s'il ne se conformait pas aux obligations que l'employeur l'invitait � respecter, le demandeur ne pouvait pas comprendre qu'il s'exposait � un licenciement imm�diat puisque, selon le contrat et les r�gles de bonne conduite, les manquements qui lui �taient reproch�s n'�taient pas sanctionn�s par une telle mesure.
Par ailleurs, rel�ve encore la Cour d'appel, la d�fenderesse n'indique pas en quoi le comportement du demandeur excluait la continuation des rapports de travail jusqu'au prochain terme de cong� ordinaire qui, en l'occurrence, n'�tait que de deux mois.
Cela �tant, de l'avis de l'autorit� intim�e, la d�cision des premiers juges de consid�rer comme abusive la r�siliation imm�diate du 17 avril 2001 ne souffre aucune critique.
1.2 Invoquant la violation de l'art. 337 al. 1 CO et de la jurisprudence y relative, la d�fenderesse soutient que les manquements reproch�s au demandeur - soit le non-respect des horaires fix�s par l'employeur et l'utilisation du t�l�phone de l'entreprise � des fins priv�es - �taient suffisamment graves pour justifier un licenciement imm�diat sans avertissement pr�alable.
Dans le cas contraire, toujours selon la d�fenderesse, force serait de constater que le demandeur a re�u au moins quatre avertissements dont il n'a tenu aucun compte, de sorte que son cong�diement avec effet imm�diat s'av�rait amplement justifi�. Il n'�tait d'ailleurs point n�cessaire, pour cela, que les avertissements fussent assortis d'une menace d'un licenciement imm�diat.
La d�fenderesse soutient enfin que les constatations de fait de l'arr�t attaqu� sont incompl�tes. A cet �gard, elle indique avoir all�gu� dans toutes ses �critures et d�ment prouv� que le demandeur consultait r�guli�rement, depuis son poste de travail, des sites internet �trangers � son activit� professionnelle, certains rev�tant m�me un caract�re pornographique. Cette derni�re circonstance, d�couverte lors d'un contr�le ponctuel effectu� post�rieurement au d�part de l'int�ress�, �tait propre � justifier r�troactivement le licenciement imm�diat du demandeur, aux yeux de la d�fenderesse, et elle pouvait �tre invoqu�e pendente lite.
1.3 Dans sa r�ponse au recours, le demandeur s'emploie � d�montrer que, dans la mesure o� la d�fenderesse n'a pas �mis la moindre critique sur son travail ou son comportement pendant plus d'une ann�e, sa d�cision de le licencier sur-le-champ constituait de toute �vidence une mesure de r�torsion puisqu'elle avait �t� prise apr�s qu'il eut �lev� des pr�tentions p�cuniaires d�duites du contrat de travail.
Pour le reste, le demandeur met en doute le caract�re probant de la pi�ce invoqu�e par la d�fenderesse pour �tayer sa requ�te visant � compl�ter l'�tat de fait et il nie cat�goriquement avoir consult� des sites pornographiques, tout en reconnaissant avoir visit� � quelques reprises des sites internet � des fins priv�es.
L'art. 64 OJ ne conf�re pas aux parties la facult� de compl�ter ad libitum les faits constat�s par l'autorit� cantonale, en particulier en soutenant qu'un compl�tement desdits faits conduirait � une solution juridique diff�rente du litige. Pour que la norme pr�cit�e entre en jeu, l'arr�t attaqu� ne doit pas contenir les constatations n�cessaires � l'application du droit f�d�ral. Le compl�tement des faits est exclu lorsqu'il est fait grief � la cour cantonale d'avoir constat� les faits de mani�re erron�e, car c'est l'appr�ciation des preuves qui est alors mise en cause, laquelle ne saurait �tre contr�l�e en instance de r�forme (arr�t 4C.197/2001 du 12 f�vrier 2002, consid. 2b).
En l'esp�ce, les constatations de la cour cantonale sont tout � fait suffisantes pour permettre au Tribunal f�d�ral de trancher la question juridique litigieuse. Aussi n'y a-t-il pas lieu de les compl�ter. Il est du reste frappant d'observer la similitude entre l'argumentation d�velopp�e par la d�fenderesse sous l'angle de l'art. 64 OJ et celle qu'elle a pr�sent�e dans son recours de droit public connexe au titre de l'appr�ciation arbitraire des preuves. Ce qu'elle reproche, en r�alit�, � la Cour d'appel, c'est de n'avoir pas pris en compte un �l�ment de preuve - la pi�ce n� 20 de son charg� - propre � �tablir un fait d�ment all�gu�. Un tel grief ressortit au domaine de l'appr�ciation des preuves et il devait donc �tre soumis au Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst., ce qui a bien �t� le cas.
En tout �tat de cause, pour les motifs indiqu�s plus loin (cf. consid. 3.2 in fine), m�me si le fait litigieux avait �t� d�ment constat�, le sort du litige n'en e�t pas �t� modifi� pour autant.
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat. Si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un ou plusieurs avertissements (ATF 121 III 467 consid. 4d, 117 II 560 consid. 3, 116 II 145 consid. 6a p. 150). La jurisprudence s'est refus�e � poser des r�gles rigides sur le nombre et le contenu des avertissements dont la m�connaissance, par le travailleur, est susceptible de justifier un licenciement imm�diat. Sont d�cisives, dans chaque cas particulier, entre autres circonstances, la nature, la gravit�, la fr�quence ou la dur�e des manquements reproch�s au travailleur, de m�me que son attitude face aux injonctions, avertissements ou menaces formul�s par l'employeur. Les juridictions cantonales disposent � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation. En tout �tat de cause, il convient de ne pas perdre de vue que ce n'est pas l'avertissement en soi, f�t-il assorti d'une menace de licenciement imm�diat, qui justifie une telle mesure, mais bien le fait que l'acte imput� au travailleur ne permet pas, selon les r�gles de la bonne foi, d'exiger de l'employeur la continuation des rapports de travail jusqu'� l'expiration du d�lai de cong�. La gravit� de l'acte, propre � justifier un licenciement imm�diat, peut �tre absolue ou relative. Dans le premier cas, elle r�sulte d'un acte pris isol�ment. Dans le second, elle d�coule du fait que le travailleur, pourtant d�ment averti, persiste � violer ses obligations contractuelles; ici, la gravit� requise ne r�side pas dans l'acte lui-m�me, mais - � l'image de la r�cidive en droit p�nal - dans sa r�it�ration. Cela �tant, savoir s'il y a gravit� suffisante dans un cas donn� restera toujours une question d'appr�ciation (ATF 127 III 153 consid. 1c).
3.2 Quoi qu'en pense la d�fenderesse, les juges d'appel n'ont pas viol� ces principes jurisprudentiels ni exc�d� leur large pouvoir d'appr�ciation en refusant d'avaliser le licenciement avec effet imm�diat du demandeur.
On rel�vera, en premier lieu, que la d�fenderesse n'est pas tr�s cons�quente avec ses propres actes, lorsqu'elle soutient que le non-respect des horaires fix�s par l'employeur et l'utilisation du t�l�phone de l'entreprise � des fins priv�es suffisaient � justifier un tel licenciement sans avertissement pr�alable. Elle oublie, ce disant, qu'elle-m�me a jug� n�cessaire d'avertir le demandeur � raison de ces faits avant de le cong�dier. La d�fenderesse feint �galement d'ignorer que ses propres r�gles de conduite pr�voyaient d'autres mesures (retenue sur le salaire et action disciplinaire) pour sanctionner de tels comportements. La port�e de ceux-ci doit du reste �tre relativis�e, du moins en ce qui concerne les arriv�es tardives au lieu de travail. En effet, comme le soulignaient d�j� les premiers juges, la d�fenderesse a laiss� le demandeur travailler selon un horaire libre durant une ann�e, sans �mettre la moindre protestation, acceptant ainsi l'horaire irr�gulier adopt� par son employ�.
La Cour d'appel n'a pas non plus m�connu le droit f�d�ral en jugeant insuffisants les avertissements donn�s par la d�fenderesse au demandeur entre le 7 f�vrier et le 12 mars 2001. Ceux-ci ne comportaient effectivement aucune pr�cision quant � la nature de la sanction � laquelle le demandeur s'exposait s'il ne se conformait pas aux injonctions de l'employeur. L'int�ress�, qui s'�tait expatri� pour venir travailler en Suisse au b�n�fice d'une autorisation de s�jour temporaire, ne pouvait pas clairement comprendre, en prenant connaissance de ces avertissements, qu'il serait cong�di� s�ance tenante en cas de r�cidive, alors que son contrat et le r�glement interne de l'entreprise pr�voyaient express�ment des sanctions moins radicales pour les agissements qui lui �taient reproch�s, la plus incisive �tant le "licenciement" sans pr�cision aucune au sujet de son �ventuel caract�re imm�diat. Au surplus, le demandeur d�montre de mani�re convaincante, dans sa r�ponse au recours, les singularit�s des avertissements qui lui ont �t� donn�s en soulignant, d'une part, qu'il n'y a jamais eu de "premier avertissement" et, d'autre part, que le "troisi�me avertissement" du 8 f�vrier 2001 se r�f�re � une pr�tendue arriv�e tardive dont le "second avertissement" du 7 f�vrier 2001 ne fait pas mention, bien que cette arriv�e tardive serait survenue le 6 f�vrier 2001 d�j�, c'est-�-dire ant�rieurement. Il est du reste assez frappant de constater la concomitance entre l'envoi des avertissements au demandeur, suivi de son licenciement imm�diat, et la formulation par l'int�ress� de revendications salariales.
S'agissant enfin des faits pr�tendument omis de mani�re arbitraire par la Cour d'appel, voire constat�s de mani�re incompl�te par elle, il sied d'observer, en premier lieu, que, du propre aveu de la d�fenderesse, elle n'ignorait pas que le demandeur fr�quentait avec une certaine assiduit� des sites internet sans aucun rapport avec sa fonction au sein de l'entreprise. Or, cela ne l'a pas amen�e � mettre un terme � la relation contractuelle, et la premi�re intervention av�r�e de sa part aupr�s de l'employ� pour d�plorer l'utilisation abusive de son outil de travail n'a �t� effectu�e que le 12 mars 2001. D'o� il suit que, dans l'esprit m�me de la d�fenderesse, le comportement incrimin� ne justifiait pas le cong�diement imm�diat de son auteur.
La d�fenderesse, il est vrai, fait grand cas de la d�couverte du caract�re pornographique de certains des sites visit�s � partir de l'ordinateur du demandeur. Sans doute la jurisprudence f�d�rale autorise-t-elle l'employeur � se pr�valoir a posteriori, pour justifier un licenciement imm�diat, d'une circonstance qui existait au moment de la d�claration de licenciement. Il est �galement ind�niable que la consultation assidue de sites internet - � caract�re sexuel ou non - sur le lieu du travail � des fins priv�es peut constituer une circonstance de ce genre (cf. arr�t 4C.349/2002 du 25 juin 2003, consid. 5). Toutefois, une telle facult� n'est accord�e � l'employeur qu'� des conditions restrictives, l'une d'elles �tant qu'il "ne connaissait pas et ne pouvait pas conna�tre" pareille circonstance (ATF 127 III 310 consid. 4a et les arr�ts cit�s). Or, cette condition n'est pas r�alis� en l'esp�ce. De fait, sachant que le demandeur visitait des sites internet � des fins priv�es, la d�fenderesse aurait fort bien pu s'enqu�rir � l'�poque de la nature de ces sites, comme elle l'a fait imm�diatement apr�s avoir cong�di� son employ�; elle aurait alors pu prendre les mesures qui s'imposaient pour faire cesser semblables pratiques. Venir fustiger l'auteur de celles-ci apr�s la rupture abrupte des relations de travail pour tenter de justifier r�troactivement cette mesure n'est, d�s lors, pas admissible dans les circonstances du cas particulier.
3.3 Il r�sulte de cet examen que le licenciement imm�diat du demandeur n'�tait pas justifi�. Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter, en tant qu'il est recevable, le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral.
Compte tenu de la valeur litigieuse, la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Les frais et d�pens doivent �tre mis � la charge de la d�fenderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).