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Timestamp: 2016-10-28 00:48:19+00:00
Document Index: 1183083

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 66', 'art. 68']

9C_451/2009 (22.03.2010)
9C_451/2009
Arr�t du 22 mars 2010
O.________, repr�sent�e par Me Alexandre Bernel, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 d�cembre 2008.
Par d�cision du 13 octobre 2000, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� la demande de prestations de l'assurance-invalidit� pr�sent�e par O.________ (n�e en 1964) le 26 mars 1998. Cette d�cision a �t� annul�e sur recours successifs de l'assur�e par le Tribunal f�d�ral des assurances, qui a renvoy� la cause � l'administration pour qu'elle mette en oeuvre une expertise psychiatrique, voire pluridisciplinaire (arr�t I 319/02 du 19 f�vrier 2003). En cons�quence, l'office AI a charg� l'Unit� d'expertise m�dicale de la Clinique X.________ (devenue Centre d'expertises m�dicales; ci-apr�s: Y.________) d'examiner l'assur�e. Dans leur rapport rendu le 17 mai 2004, les experts P.________, M.________ et S.________ ont notamment diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen � s�v�re sans syndrome somatique et un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme principalement de rachialgies. Ils ont retenu que la capacit� de travail n'�tait alors pas sup�rieure � 30 %, mais qu'elle pouvait a priori �tre am�lior�e avec une prise en charge th�rapeutique et une m�dication. Apr�s avoir recueilli l'avis du docteur E.________, psychiatre traitant, l'office AI a derechef rejet� la demande, au motif que l'atteinte � la sant� psychique dont souffrait l'int�ress�e n'�tait pas invalidante (d�cision du 12 juillet 2004).
O.________ s'est oppos�e � cette d�cision en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er octobre 1998. A la demande de l'office AI, elle s'est soumise � un examen bidisciplinaire aupr�s du SMR, o� les docteurs F.________ et C.________ ont conclu � l'absence de toute pathologie somatique ou psychique ayant une r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 10 novembre 2005). Par la suite, le docteur U.________ du SMR a fait �tat d'une incapacit� de travail de 70 % entre le 1er d�cembre 2003 (d�but du suivi chez le docteur E.________) et l'�t� 2005 (apr�s la naissance du troisi�me enfant de l'assur�e), en raison d'un trouble d�pressif (avis du 28 juin 2006). Fort de ces conclusions, l'office AI a admis partiellement l'opposition de l'int�ress�e, par d�cision du 19 f�vrier 2007; il lui a accord� une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 70 %, du 1er d�cembre 2004 au 30 septembre 2005.
Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui, Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales) a demand� des renseignements compl�mentaires aupr�s de Y.________ (avis du docteur P.________ du 21 avril 2008). Statuant le 2 d�cembre 2008, il a d�bout� l'assur�e.
O.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande principalement la r�forme, en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui soit accord�e � partir du 1er octobre 1998. A titre subsidiaire, elle demande l'annulation du jugement cantonal et le renvoi de la cause au Tribunal cantonal vaudois pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire aupr�s de Y.________, puis nouvelle d�cision. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.2 Conform�ment aux principes relatifs au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s., les constatations de la juridiction cantonale sur l'atteinte � la sant� (diagnostic, pronostic, etc.), la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint. Dans la mesure o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, il s'agit d'une question de droit qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale; il en va ainsi des conclusions tir�es de l'exp�rience m�dicale, comme par exemple, la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou un autre syndrome semblable dont l'�tiologie est incertaine et leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 70 s. et les arr�ts cit�s, 393 consid. 3.2 p. 398 s. et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� � partir du 1er octobre 1998, �tant pr�cis� que le droit � une telle prestation du 1er d�cembre 2004 au 30 septembre 2005 a �t� admis par la juridiction cantonale et est incontest�. Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit�, ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs aux troubles somatoformes douloureux et � la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer. On rappellera que selon la doctrine m�dicale, sur laquelle se fonde le Tribunal f�d�ral, les �tats d�pressifs constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient, en principe, faire l'objet d'un diagnostic s�par�, sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble. Tel est le cas, par exemple, en pr�sence d'un �tat d�pressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358).
On pr�cisera par ailleurs que les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5�me r�vision de la LAI), entr�es en vigueur le 1er janvier 2008, n'ont pas � �tre prises en consid�ration dans le pr�sent litige, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment de la r�alisation de l'�tat de fait dont les cons�quences juridiques font l'objet de la d�cision administrative litigieuse (� savoir en l'esp�ce la d�cision sur opposition du 19 f�vrier 2007; ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 447).
Constatant (du moins de mani�re implicite) que la recourante �tait atteinte d'un trouble somatoforme douloureux, la juridiction cantonale a ni� l'existence d'une comorbidit� psychiatrique, en retenant que le diagnostic d'�tat d�pressif devait �tre �cart� - implicitement, depuis juin 2005 - compte tenu des conclusions du docteur P.________ du 21 avril 2008. D'apr�s l'autorit� cantonale de recours, ce m�decin avait estim� plausible "la disparition" de ce diagnostic en relation avec l'am�lioration objective de la situation thymique de la recourante. Consid�rant par ailleurs que la recourante ne souffrait d'aucune affection corporelle chronique, qu'elle ne subissait pas de retrait social, ni ne pr�sentait un �tat psychique cristallis�, les premiers juges ont retenu que les crit�res permettant d'admettre le caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux n'�taient pas r�unis, de sorte qu'en l'absence d'une autre affection invalidante, aucune incapacit� de travail ne pouvait �tre admise.
4.1 Invoquant le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, la recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir suivi les conclusions du docteur P.________ quant � la disparition de l'�tat d�pressif li�e � une �volution favorable de son �tat de sant�, lesquelles seraient d�nu�es de valeur probante et ne suffiraient pas � mettre en doute l'expertise de Y.________ du 17 mai 2004.
4.2 Pour constater que l'assur�e ne souffrait plus d'un �tat d�pressif constitutif d'une comorbidit� psychiatrique au sens de la jurisprudence (consid. 2 supra) � partir de juin 2005, la juridiction cantonale s'est essentiellement appuy�e sur l'avis du docteur P.________ du 21 avril 2008 auquel elle a accord� pleine valeur probante. Elle a en revanche �cart� l'avis du SMR dat� du 10 novembre 2005, au motif qu'il n'�manait pas de sp�cialistes en psychiatrie.
4.3 L'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� de recours de premi�re instance a ainsi proc�d� appara�t arbitraire. D�s lors que le docteur P.________ n'est pas (non plus) sp�cialiste en psychiatrie (mais en m�decine interne; cf. expertise du 17 mai 2004), on ne comprend pas, tout d'abord, que les premiers juges aient qualifi� son avis de probant, alors qu'ils ont rejet� le rapport du SMR au motif que ses auteurs n'�taient pas sp�cialistes en psychiatrie.
Comme le fait valoir ensuite � juste titre la recourante, le docteur P.________ a admis la "plausibilit� de la disparition" de l'�tat d�pressif uniquement en se r�f�rant au rapport du SMR, auquel la juridiction cantonale a pr�cis�ment d�ni� valeur probante. Invit� � se prononcer sur les divergences entre les conclusions de son expertise du 17 mai 2004 et le rapport d'examen rhumatologique et psychiatrique du SMR (du 10 novembre 2005), le docteur P.________ s'est exprim� sans avoir revu la recourante depuis son examen initial. Ce faisant, le m�decin n'a pas effectu� de constatations propres sur une �ventuelle am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e, mais s'est limit� � admettre la plausibilit� "a priori" d'une �volution favorable telle que mise en �vidence par le rapport du SMR. Il s'est par ailleurs d�termin� sur la base des deux seuls rapports des 17 avril 2004 et 10 novembre 2005, sans disposer de l'ensemble des pi�ces m�dicales vers�es au dossier depuis son expertise. En particulier, il s'est prononc� sans avoir eu connaissance du rapport du docteur E.________ du 29 mai 2006, dans lequel le m�decin traitant, s'il a fait �tat d'une "�volution discr�tement favorable" et d'une "nouvelle am�lioration lente" depuis l'�t� 2005, a toutefois maintenu le diagnostic de trouble d�pressif, en pr�cisant que sa gravit� (�pisode moyen et s�v�re) justifiait de le consid�rer comme une entit� nosologique ind�pendante du trouble somatoforme douloureux et non comme une simple comorbidit� de celui-ci, et en concluant � une capacit� de travail exigible de 30 %. Une �valuation circonstanci�e de la situation aurait pour le moins command� que le m�decin interpell� � ce sujet e�t dispos� des conclusions d�taill�es du docteur E.________ qui mettaient en cause l'�valuation du SMR. A d�faut, et d�s lors que l'appr�ciation "au premier abord" du docteur P.________ ne se fonde pas non plus sur des examens complets, l'avis du 21 avril 2008 ne pouvait �tre consid�r� comme rev�tant une valeur probante suffisante au regard des exigences pos�es par la jurisprudence (ATF 125 V consid. 3a p. 352). Partant, faute de reposer sur une pi�ce m�dicale ayant valeur probante, la constatation de la juridiction cantonale sur l'absence de comorbidit� psychiatrique appara�t insoutenable et ne peut �tre suivie.
4.4 Cela �tant, le point de savoir si la recourante pr�sente encore une comorbidit� psychiatrique au sens de la jurisprudence depuis l'�t� 2005 ne peut pas �tre r�solu au regard des pi�ces m�dicales au dossier. L'appr�ciation du docteur U.________ du 28 juin 2006, selon laquelle l'am�lioration de l'�tat de sant� de la recourante devait �tre fix�e � l'�t� 2005, s'oppose � celle du psychiatre traitant. Le docteur E.________ a continu� � attester d'une incapacit� de travail de 70 % au-del� de cette date, nonobstant l'am�lioration "discr�te" de l'�tat d�pressif, en pr�cisant par la suite que cette am�lioration ne signifiait "absolument pas que le trouble d�pressif avait gu�ri et que la patiente avait r�cup�r� sa capacit� de travail" (avis du 4 juin 2008). Il convient d�s lors de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te l'instruction sur ce point, puis se prononce � nouveau.
Il se justifie de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale de recours encore pour un second motif. En instance cantonale, la recourante a conclu � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er octobre 1998, en soutenant qu'une incapacit� de travail de 70 % au moins avait �t� attest�e d�s le mois d'octobre 1997, le diagnostic d'�tat d�pressif ayant �t� d�j� �t� pos� � cette �poque. Comme elle le fait valoir � juste titre devant la Cour de c�ans, la juridiction cantonale ne s'est pas prononc�e sur ce grief. En particulier, les premiers juges n'ont proc�d� � aucune constatation de fait relative au d�but de l'incapacit� de travail d�terminante, voire expos� les motifs qui les conduisaient � suivre l'appr�ciation de l'intim� sur ce point. Il en r�sulte une violation du devoir de motivation (art. 61 let. h LPGA), qui se confond ici avec une constatation incompl�te des faits pertinents, ce qui conduit �galement � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision.
Vu l'issue du litige, les frais de justice sont mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). La recourante a par ailleurs droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale � la charge de l'intim�, de sorte que sa demande d'assistance judiciaire est sans objet (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 2 d�cembre 2008 est annul�, la cause �tant renvoy�e � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
L'intim� versera � la recourante la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 22 mars 2010