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Timestamp: 2016-10-23 03:26:19+00:00
Document Index: 161357481

Matched Legal Cases: ['art. 300', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 300', 'art. 300', 'art. 300', 'art. 300', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 300', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 309', 'art. 292', 'art. 307', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 307', 'ATF ', 'art. 300', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156']

4P.228/2003 (19.01.2004)
4P.228/2003 /ech
recourant, repr�sent� par Me Mauro Poggia,
proc�dure civile; formalisme excessif; droit d'�tre entendu,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 septembre 2003.
A.a A.________, ressortissant �gyptien, est n� le 11 juin 1954 au Caire (Egypte), o� il a obtenu un dipl�me de l'Ecole X.________. Passionn� de cin�ma, il a travaill� en Suisse comme assistant-r�alisateur et assistant de production aupr�s de la T�l�vision Suisse Romande et a r�alis� le sc�nario de divers courts m�trages.
Au d�but 1990, A.________ �tait employ� de la Soci�t� Z.________ SA; il exer�ait encore accessoirement une activit� aupr�s de Y.________ SA.
Le 28 janvier 1990, A.________ a �t� heurt� par un v�hicule alors qu'il traversait la chauss�e; il a subi d'importantes blessures au niveau des deux genoux. Depuis le 1er janvier 1991, il per�oit une rente enti�re de l'assurance-invalidit�.
Par d�cision non contest�e du 24 octobre 1995, l'assurance-accidents de A.________ a arr�t� son incapacit� de gain � 66,66 % d�s le 1er f�vrier 1995.
Dans le cadre d'une proc�dure diligent�e par A.________ contre l'assureur responsabilit� civile du conducteur du v�hicule impliqu� dans l'accident, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, par jugement du 18 novembre 1999 confirm� en appel le 19 mai 2000 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, a reconnu au l�s� une capacit� de gain r�siduelle de 33,34 % d�s le mois de f�vrier 1995, sur la base d'un salaire mensuel de 6000 fr.
A.b A la suite de l'accident susmentionn�, A.________ a consult� r�guli�rement l'�tiopathe B.________, dans le but de pr�venir la r�cidive de nombreuses douleurs vert�brales aigu�s et chroniques et d'am�liorer la fonction de ses deux genoux.
A.________, qui s'est notamment rendu chez l'�tiopathe le 23 d�cembre 1999, a all�gu� que, lors de cette s�ance, ce dernier a effectu� une manipulation au niveau de ses cervicales, laquelle aurait provoqu� l'apparition de forts maux de t�te et d'un souffle constant dans son oreille droite, augmentant avec l'effort.
Selon A.________, B.________, le 27 avril 2000, au cours d'une autre consultation, a derechef proc�d� � une manipulation extr�mement brusque des cervicales, qui lui a fait ressentir deux forts claquements dans la nuque; il aurait alors �t� pris de vertiges et aurait ressenti "des bruits de verres cass�s" ainsi qu'une sensation de d�charge �lectrique le long de sa jambe droite, au point d'�tre incapable de tourner la t�te et m�me de la poser sur un oreiller.
A.________ a fait valoir que depuis les manipulations de vert�bres dont il a �t� l'objet, sa vie a bascul�: toute activit� �tant source de douleur, il souffre constamment de c�phal�es, de bourdonnements et de fourmillements aux membres, maux qui engendrent un �tat d�pressif. Il s'estime ainsi totalement et d�finitivement invalide.
A.c Par demande d�pos�e le 25 avril 2002 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, A.________ a conclu � ce que B.________ lui doive paiement de 40 000 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 27 avril 2000 � titre d'indemnit� pour tort moral, 48 000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 2001 � titre de perte de gain jusqu'au d�p�t de la demande et 295 000 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s la date du d�p�t de la demande � titre de perte de gain future capitalis�e.
Fondant son action sur la responsabilit� contractuelle, respectivement d�lictuelle de B.________, le demandeur a produit divers rapports m�dicaux, qui mentionnent toute une s�rie de sympt�mes invalidants et douloureux et, sur le plan psychologique, font �tat notamment d'un "burn out syndrome". A.________ a soutenu que les manipulations effectu�es contrairement aux r�gles de l'art sur sa personne par l'�tiopathe ont d�finitivement annihil� sa capacit� r�siduelle de gain fix�e � 33,33 % et lui ont caus� de grandes souffrances psychiques.
B.________ a conclu � lib�ration. Niant s'�tre livr� � autre chose, lors de la s�ance du 27 avril 2000, que des "mobilisations douces � des fins diagnostiques", il a contest� toute responsabilit� dans l'apparition des troubles affectant le demandeur. Le d�fendeur a encore soulign� que comme A.________, rentier de l'assurance-invalidit� depuis le 1er janvier 1991, n'avait plus jamais exerc� d'activit� lucrative depuis lors, il n'avait pas �tabli avoir subi un dommage.
Par jugement du 27 f�vrier 2003, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions et l'a condamn� en tous les d�pens, lesquels comprenaient une indemnit� de proc�dure de 15 000 fr. Il a consid�r� que le demandeur, qui n'avait m�me pas all�gu� avoir effectivement mis � profit sa capacit� r�siduelle de gain de 33,33 % post�rieurement � f�vrier 1995 et qui �tait donc sans revenu professionnel depuis plus de 12 ans, n'avait pas prouv� le dommage �conomique invoqu�, d�s l'instant o�, bien avant l'intervention reproch�e � B.________, il �tait d�j� sans capacit� de gain.
Le demandeur a appel� de ce jugement le 7 avril 2003. Par arr�t du 25 septembre 2003, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel dans la mesure de sa recevabilit� et a confirm� le jugement entrepris.
En substance, l'autorit� cantonale a constat� que l'acte d'appel se bornait � requ�rir l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause au premier juge "pour instruction". Bien que r�dig� par un avocat d'exp�rience, ce m�moire ne permettait ainsi pas de d�terminer pr�cis�ment si et dans quelle mesure le demandeur entendait persister dans les conclusions prises devant le Tribunal de premi�re instance, de sorte qu'il ne correspondait pas aux exigences de l'art. 300 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC gen.). Dans ces conditions, la Cour de justice a jug� que l'appel �tait irrecevable en ce qui concernait les pr�tentions financi�res, objet de la demande. La cour cantonale est toutefois entr�e en mati�re sur les conclusions du demandeur relatives � la quotit� de l'indemnit� de proc�dure allou�e en premi�re instance. A propos de la fixation de cette indemnit� - que la cour cantonale ne pouvait revoir sur appel qu'en cas d'arbitraire -, celle-ci a admis qu'il n'y avait rien d'insoutenable � l'arr�ter � moins de 5 % de la valeur litigieuse.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant l'interdiction de l'arbitraire et du formalisme excessif ainsi que la violation de son droit d'�tre entendu, il conclut � l'annulation de cet arr�t.
L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui le d�boute de toutes ses conclusions, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
2.1 Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir viol� arbitrairement l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen. en retenant que les conclusions de son m�moire d'appel n'�taient pas suffisamment explicites. Il fait valoir qu'il a conclu de mani�re claire dans son acte d'appel � l'annulation du jugement du 27 f�vrier 2003 et au renvoi de la proc�dure au Tribunal de premi�re instance pour instruction. A l'en croire, des conclusions tendant � l'annulation du jugement dont est appel "peuvent suffire" lorsque l'appelant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. De toute mani�re, la mesure dans laquelle le recourant voudrait faire modifier le jugement attaqu� ressortirait des motifs de l'appel.
2.2 L'art. 300 al. 1 let. d LPC gen. prescrit que l'appel est form�, � peine de nullit�, par un m�moire sign�, adress� au greffe de la cour, et qui comporte les conclusions de l'appelant. Le m�moire doit contenir des conclusions explicites (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 9 ad art. 300 LPC gen.). Autrement dit, les conclusions doivent �tre formul�es clairement, de mani�re � �viter toute h�sitation sur l'objet de la demande, et libell�es de telle fa�on qu'elles puissent ouvrir la voie � une d�cision ex�cutoire (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 9 ad art. 300 LPC gen. et n. 8 ad art. 7 LPC gen.). S'agissant d'un cas o� le recourant n'�tait pas repr�sent� par un mandataire professionnel lors du d�p�t de l'appel, le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'�taient suffisantes, au regard de la norme susrappel�e, des conclusions tendant � l'annulation du jugement attaqu�, en particulier si l'appelant s'�tait plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (arr�t 5P.473/1996 du 21 janvier 1997, consid. 4b, in SJ 1997 p. 215 s.).
2.3 En l'esp�ce, A.________, dans son m�moire d'appel � la Cour de justice du 7 avril 2003, a pris les conclusions au fond suivantes:
Annuler et mettre � n�ant ledit jugement.
Renvoyer la cause au Tribunal de premi�re instance pour instruction.
D�bouter l'intim� de toutes autres ou contraires conclusions.
Le condamner en tous les d�pens d'appel lesquels comprendront une �quitable indemnit� de proc�dure � titre de participation aux honoraires d'avocat.
Acheminer l'appelant � prouver par toutes voies de droit les faits �nonc�s dans le pr�sent m�moire".
Il appert donc que le recourant, en instance d'appel, n'a repris aucune des conclusions chiffr�es qu'il avait formul�es dans sa demande du 25 avril 2002. Son m�moire d'appel ne fait d'ailleurs m�me pas allusion auxdites conclusions. Au contraire, il est �crit dans cet acte, en page 12 in initio, qu'� la suite de la reddition de l'arr�t de la Cour de justice du 19 mai 2000 reconnaissant au l�s� une capacit� r�siduelle de gain de 33.34 % d�s f�vrier 1995, "il n'est pas exclu que l'on puisse temp�rer les pr�tentions de Monsieur A.________". Il �tait donc impossible � la cour cantonale de d�terminer pr�cis�ment l'objet de la demande, lequel forme le cadre des d�bats dans les causes o�, comme en l'esp�ce, le juge ne doit pas statuer d'office en vertu de dispositions du droit mat�riel (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 8 ad art. 7 LPC gen.).
A consid�rer encore que le m�moire d'appel a �t� r�dig� par un avocat exp�riment�, lequel n'y a jamais invoqu� de violation du droit d'�tre entendu, on voit que c'est sans le moindre arbitraire que l'autorit� cantonale a admis que les conclusions de l'appel, par leur �vidente ambigu�t�, ne satisfaisaient pas aux exigences de l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen., telles qu'elles ont �t� explicit�es par les commentateurs de la loi de proc�dure civile applicable.
D�nu� de tout fondement, le grief doit �tre rejet�.
3.1 Dans un deuxi�me moyen, le recourant pr�tend que l'arr�t critiqu� consacrerait un exc�s de formalisme prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il all�gue qu'en d�clarant son appel irrecevable, la cour cantonale a fait montre d'une volont� tracassi�re manifeste. A.________ soutient derechef que ses conclusions d'appel ne recelaient aucune ambigu�t�.
3.2 Le Tribunal f�d�ral a jug� au consid�rant pr�c�dent qu'il n'�tait pas insoutenable d'affirmer, comme l'a fait la cour cantonale, que les conclusions prises par le recourant dans son m�moire d'appel du 7 avril 2003 ne respectaient pas les exigences de clart� et de pr�cision pos�es par la loi cantonale de proc�dure civile. Quoi qu'en pense le recourant, il n'y a pas lieu d'y revenir.
3.3.1 Il est de jurisprudence que les formes proc�durales sont n�cessaires � la mise en oeuvre des voies de droit pour assurer le d�roulement de la proc�dure conform�ment au principe de l'�galit� de traitement, ainsi que pour garantir l'application du droit mat�riel; toutes les exigences formelles ne se trouvent donc pas en contradiction avec la prohibition du formalisme excessif d�coulant de l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 114 Ia 34 consid. 3 et les r�f�rences). Il y a formalisme excessif seulement lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable, soit dans la sanction qui lui est attach�e. Le Tribunal f�d�ral examine librement ce grief, non sans accorder une importance d�terminante aux circonstances particuli�res du cas (ATF 128 II 139 consid. 2a; 127 I 31 consid 2a/bb; 125 I 166 consid. 3a).
3.3.2 En proc�dure civile genevoise, l'appel est une voie de r�forme et non de cassation: si la Cour de justice estime l'appel bien fond�, elle infirme, en tout ou en partie, le jugement attaqu� et statue, par de nouvelles dispositions, sur les points qu'elle a infirm�s, en application de l'art. 309 LPC gen. (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. n. 2 ad art. 292 LPC gen.). A teneur de l'art. 307 LPC gen., la Cour de justice peut ordonner que les proc�dures probatoires qui ont eu lieu en premi�re instance et qui lui paraissent d�fectueuses ou insuffisantes, soient refaites devant elle (al. 1); elle peut aussi ordonner toute autre esp�ce d'instruction ou de preuve qui n'a pas �t� ordonn�e par les premiers juges (al. 2).
L'appel genevois n'est donc pas comparable au recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, o� celui-ci doit fonder son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ), sous r�serve des exceptions pr�vues aux art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ. C'est uniquement pour cette raison que, nonobstant l'art. 55 al. 1 let. b OJ qui exige des conclusions r�formatoires, le Tribunal f�d�ral admet la recevabilit� de conclusions en annulation lorsqu'en cas d'admission du recours, il ne serait pas � m�me de statuer au fond, mais devrait renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 110 II 74 consid. I/1; 106 II 201 consid. 1).
Il suit de l� que contraindre l'appelant � prendre des conclusions au fond, et non seulement en annulation du jugement de premi�re instance, ne proc�de aucunement d'un formalisme excessif qui ne se justifierait par aucun int�r�t digne de protection. Cette exigence appara�t au contraire justifi�e par la nature r�formatoire de l'appel et par des imp�ratifs l�gitimes relevant de l'�conomie de la proc�dure: en effet, la Cour de justice doit en principe pouvoir statuer elle-m�me sur le litige - ce qui n'est possible qu'en pr�sence de conclusions au fond - apr�s avoir le cas �ch�ant proc�d� � l'administration des preuves qu'elle juge n�cessaires en application de l'art. 307 LPC gen.
Et on ne saurait admettre que l'exigence de prendre des conclusions au fond entrave de mani�re inadmissible l'acc�s � la Cour de justice, d'autant qu'en l'occurrence le recourant �tait assist� d'un avocat qui a formul� ses conclusions en connaissance de cause (cf. ATF 113 Ia 84 consid. 3d).
Partant, il n'y a pas de formalisme excessif � d�clarer irrecevable, sur la base de l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen., un appel dans lequel le demandeur - agissant par l'interm�diaire d'un avocat - qui invoque une violation du droit mat�riel ne prend pas de conclusions au fond, mais se borne � solliciter l'annulation du jugement de premi�re instance et le renvoi de la cause au premier juge pour instruction.
4.1 Le recourant fait valoir qu'en n'�tant pas entr�e en mati�re sur ses griefs "pour motifs insoutenables d'irrecevabilit�", la cour cantonale l'aurait priv� de son droit � obtenir une d�cision quant au fond, d�ment motiv�e.
4.2 L'autorit�, qui n'entre pas en mati�re sur une requ�te pr�sent�e en temps utile et dans les formes requises, cela alors qu'elle devait s'en saisir, commet un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a; 113 Ia 430 consid. 3).
D�s l'instant o� l'autorit� cantonale a refus� d'entrer en mati�re sur l'appel pour des motifs justifi�s, soit parce que le m�moire ne r�pondait pas aux r�quisits fix�s par la loi cantonale de proc�dure civile, le d�ni de justice formel n'entre plus en ligne de compte (cf. Fabienne Hohl, proc�dure civile, Tome I, n. 66 p. 27).
Si tant est que le recourant entende soutenir que la cour cantonale a port� atteinte � son droit d'�tre entendu en ne motivant pas sa d�cision (cf. sur cette notion: ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b), la critique est sans consistance. La Cour de justice a en effet expos� tr�s clairement au consid�rant 1b de l'arr�t attaqu�, en se r�f�rant � la jurisprudence cantonale ainsi qu'� des avis doctrinaux, les raisons pour lesquelles l'appel �tait irrecevable en ce qui concernait les pr�tentions financi�res que le recourant avait invoqu�es.
5. Dans un dernier grief, le recourant soutient qu'en confirmant la quotit� des d�pens mis � sa charge par le Tribunal de premi�re instance, l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire.
Le moyen, qui ne fait r�f�rence � aucune disposition pr�cise de la proc�dure cantonale, est irrecevable, faute de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ).
De toute mani�re, � consid�rer une valeur litigieuse de 383 000 fr. et compte tenu que le d�fendeur a d�pos� une r�ponse comportant 40 pages, il n'appara�t pas que l'indemnit� de proc�dure fix�e � 15 000 fr. - laquelle repr�sente moins de 4 % du total des conclusions de la demande - proc�de d'une application arbitraire du droit cantonal.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 6000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 7000 fr. � titre de d�pens.