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Timestamp: 2016-10-22 01:49:01+00:00
Document Index: 93635960

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 36', 'art. 132', 'art. 156', 'art. 135', 'art. 159', 'art. 135']

recourant, repr�sent� par Me Patrick Fontana, avocat, place de l'Eglise 2, 1870 Monthey 2,
que C.________, n� le 10 mai 1962, a exerc� la profession d'aide-ma�on d�s son arriv�e en Suisse en 1988;
qu'il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� en juin 2002;
qu'il pr�sentait un trouble somatoforme indiff�renci� et un trouble de l'anxi�t� chez une personnalit� immature � traits histrioniques (expertise du 19 septembre 2002 du docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et de la psychologue A.________, de l'H�pital X.________);
que par trois d�cisions du 28 janvier 2003, l'Office cantonal AI du Valais lui a accord� une aide au placement, mais refus� toute mesure de reclassement et ni� tout droit � une rente, la capacit� de travail et de gain de l'assur� �tant de 75 % depuis avril 2002 dans son activit� d'aide-ma�on;
que C.________ a form� opposition contre les d�cisions de refus de reclassement et de rente;
que l'office AI a confi� une expertise au docteur M.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, lequel a d�pos� ses conclusions dans un rapport du 29 ao�t 2003;
que par d�cision du 9 septembre 2003, l'office AI a rejet� l'opposition;
que par jugement du 5 janvier 2004, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision;
que C.________ a pr�sent� le 2 f�vrier 2004 une nouvelle demande, au motif que son �tat de sant� s'�tait aggrav�;
qu'il a produit un rapport du 26 f�vrier 2004 de la doctoresse Z.________, m�decin adjoint du Service de consultation psychiatrique de I.________, confirmant une aggravation des troubles psychiques, et un document du 7 mars 2004 du docteur W.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale � O.________, attestant �galement une aggravation de l'�tat physique;
que l'office AI a confi� au COMAI une expertise pluridisciplinaire, laquelle a �t� effectu�e par les sp�cialistes de l'H�pital P.________, qui ont produit un rapport du 10 janvier 2005 et un rapport compl�mentaire du 2 novembre 2005;
que dans un rapport final SMR du 14 d�cembre 2005, le docteur R.________ a conclu qu'il n'y avait pas d'aggravation significative de l'�tat de sant� de l'assur� et que, du point de vue m�dical, l'incapacit� de travail restait donc inchang�e au taux de 25 % dans l'activit� d'aide-ma�on ou dans une autre activit�;
que par d�cision du 3 janvier 2006, l'office AI a rejet� la demande, attendu que C.________ pr�sentait une invalidit� de 25 %, taux ne donnant pas droit � une rente;
que ce dernier a form� opposition contre cette d�cision, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re, motif pris que selon les experts du COMAI sa capacit� de travail �tait nulle dans son ancienne activit� et de 50 % dans une activit� adapt�e apr�s reclassement;
que par d�cision du 23 f�vrier 2006, l'office AI a rejet� l'opposition;
que par jugement du 12 septembre 2006, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision;
que le 16 octobre 2006, C.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci et � l'octroi d'une rente pour une invalidit� de 50 % � partir du 30 janvier 2004;
que par d�cision du 14 d�cembre 2006, le Tribunal de c�ans a rejet� la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par C.________ pour le motif que ses conclusions paraissaient vou�es � l'�chec, en lui impartissant un d�lai de 14 jours pour verser une avance de frais de 500 fr.;
que C.________ s'est acquitt� dans le d�lai imparti de l'avance de frais requise de 500 fr.;
que l'acte attaqu� porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�;
qu'aux termes de l'art. 132 al. 2 OJ (dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la LAI, en vigueur d�s le 1er juillet 2006), en relation avec les art. 104 let. a et b, ainsi que 105 al. 2 OJ, le Tribunal f�d�ral n'examine que si l'autorit� cantonale de recours a viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou l'abus de son pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou encore s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure;
que cette r�glementation s'applique � tous les recours d�pos�s apr�s le 30 juin 2006 (ch. II let. c de la loi du 16 d�cembre 2005 modifiant la LAI);
qu'en ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit�, les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) s'appliquent pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale);
que conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398);
que les premiers juges ont retenu que l'�tat de sant� du recourant n'avait pas subi de modification importante depuis la d�cision sur opposition du 9 septembre 2003 et que les conclusions des m�decins de l'H�pital P.________ sur son incapacit� de travail ne justifiaient pas que l'on s'�carte du taux de capacit� de travail de 75 % fix� initialement dans la d�cision de refus de rente du 28 janvier 2003;
que les griefs invoqu�s par le recourant ne sont pas de nature � laisser appara�tre les faits constat�s par la juridiction cantonale comme manifestement inexacts ou �tablis en violation du droit;
que l'essentiel de l'argumentation du recourant repose sur les conclusions des m�decins de l'H�pital P.________, selon lesquelles il pr�sente une incapacit� de travail tr�s vraisemblablement compl�te dans son activit� ant�rieure lourde et une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e;
que les premiers juges ont d�j� r�fut� de mani�re convaincante cette argumentation, en relevant que le docteur E.________, dans le rapport compl�mentaire du 2 novembre 2005, s'en remettait aux plaintes de l'assur� pour motiver le taux d'incapacit� retenu;
qu'ils ont constat� que l'existence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e n'�tait pas �tablie et que les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 s. et les r�f�rences), dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, n'�taient pas non plus r�alis�s, ce que le recourant ne conteste pas;
qu'en ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit� du recourant, la constatation des deux revenus hypoth�tiques (revenu sans invalidit� et revenu d'invalide) se pr�sente comme une question de fait lorsque, comme en l'esp�ce, elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399);
que la juridiction cantonale, se reportant � l'ann�e 2006, a retenu un revenu sans invalidit� de 56'351 fr. 20 par ann�e et un revenu annuel d'invalide de 42'263 fr. 40;
que le recourant conteste le revenu d'invalide, en demandant qu'il soit fix� � 28'175 fr. 60 par ann�e;
que celui-ci ne fait que reprendre ses arguments fond�s sur les conclusions des m�decins de l'H�pital P.________ en ce qui concerne sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e;
qu'il ne d�montre pas que les constatations de fait de la juridiction cantonale en ce qui concerne le revenu d'invalide soient manifestement inexactes ou incompl�tes ou �tablies en violation du droit;
que la comparaison des revenus donne une invalidit� de 25 %, taux ne conf�rant aucun droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI);
que le recours �tant manifestement mal fond�, il doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 36a OJ;
que la proc�dure est on�reuse (art. 132 OJ dans sa teneur en vigueur d�s le 1er juillet 2006) et que le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ) et ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ);
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse AVS de la F�d�ration Patronale Vaudoise, Paudex, au Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.