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Timestamp: 2016-10-27 17:01:33+00:00
Document Index: 225958054

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 9', 'art. 133', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 133', 'art. 64', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 196', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ']

5P.366/2001 (23.05.2002)
recourant, repr�sent� par Me Emma Lombardini, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Me Pascal Maurer, avocat, Etude de Mes Keppeler & Associ�s, 15, rue Ferdinand-Hodler,
case postale 360, 1211 Gen�ve 17,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 septembre 2001)
X.________, n� le 21 ao�t 1952, et Y.________, n�e le 3 juin 1954, se sont mari�s le 22 juin 1984 sous le r�gime de la s�paration de biens. De cette union est n�e Z.________, le 6 octobre 1988. La vie commune a cess� en juin 1995.
Le 22 ao�t 1995, l'�pouse a form� une demande de divorce.
Par jugement sur mesures provisoires du 17 avril 1997, confirm� par la Cour de justice le 25 septembre 1997, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, notamment, confi� � la m�re la garde sur l'enfant.
Statuant le 16 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux, attribu� � la m�re la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant et r�gl� d'autres effets accessoires du divorce. Le 18 f�vrier 2000, la Cour de justice a confirm� ce jugement en tant qu'il pronon�ait le divorce et l'a annul� pour le surplus, renvoyant la cause � l'autorit� de premi�re instance pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision en application du nouveau droit du divorce.
Dans leurs conclusions pr�sent�es devant le Tribunal de premi�re instance les 10 juillet et 15 septembre 2000, les parties ont chacune r�clam�, notamment, l'attribution de l'autorit� parentale. Par prononc� du 22 d�cembre 2000 fond� sur le nouveau droit, le Tribunal de premi�re instance a, en particulier, derechef confi� � la m�re la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant, r�serv� au p�re un large droit de visite et condamn� celui-ci � verser pour l'�pouse et l'enfant des contributions d'entretien mensuelles de 20'000 fr. et 5'000 fr. respectivement, allocations familiales non comprises, ces pensions �tant index�es.
Le 30 janvier 2001, X.________ a appel� de ce jugement, requ�rant la Cour de justice de lui attribuer la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant, de r�server un large droit de visite � la m�re et de le lib�rer du paiement de toute contribution d'entretien, tant en faveur de sa fille que de son �pouse. Y.________ a conclu au rejet de l'appel. Elle a en outre sollicit�, en particulier, que l'�poux soit condamn� � verser, pour elle-m�me, une rente viag�re mensuelle de 30'000 fr. et, pour l'enfant, une contribution d'entretien mensuelle de 10'000 fr. jusqu'� sa majorit� et au-del� en cas d'�tudes s�rieuses.
Statuant le 14 septembre 2001, la Cour de justice a exempt� d'indexation les contributions d'entretien � charge de X.________ et confirm� le jugement attaqu� pour le surplus.
Contre cet arr�t, X.________ exerce en parall�le un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral (5C.274/2001). Dans le premier, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. A l'appui, il d�nonce une application arbitraire des preuves, en violation des art. 9 Cst. et 196 LPC/GE. Il se plaint en outre d'une violation du principe de l'�galit� (art. 8 al. 1 Cst.) et du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
La Cour de justice d�clare se r�f�rer � son arr�t. L'intim�e conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Les conditions d'une d�rogation � ce principe ne sont pas remplies en l'esp�ce (cf. notamment, ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et 117 II 630 consid. 1a).
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 89 al. 1, 86 al. 1 et 87 OJ.
Invoquant la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant reproche d'abord � l'autorit� intim�e de ne pas s'�tre d�termin�e sur son all�gu� selon lequel il lui est r�guli�rement impossible de communiquer avec sa fille, lorsque celle-ci se trouve � l'�tranger avec sa m�re, faute de recevoir de nouvelles et de conna�tre leur lieu de s�jour. A ses dires, d�s lors que la jurisprudence relative � l'art. 133 al. 2 CC impose d'examiner lequel des deux parents est le mieux � m�me de favoriser les contacts avec l'autre parent, l'omission de l'autorit� cantonale de tenir compte de l'all�gu� pr�cit�, dont la v�racit� ressort de pi�ces d�termin�es du dossier, devait ainsi conduire � annuler l'arr�t attaqu� en tant qu'il attribue � l'�pouse les droits parentaux.
Ce moyen est irrecevable, faute de respecter le principe de subsidiarit� du recours de droit public consacr� par l'art. 84 al. 2 OJ (cf. ATF 124 III 134 consid. 2b). En effet, il revient exclusivement � pr�tendre que l'�tat de fait retenu par les juges cantonaux ne permet pas d'appliquer l'art. 133 al. 2 CC, ce que le Tribunal f�d�ral examine dans le recours en r�forme en vertu de l'art. 64 OJ lorsque, comme en l'esp�ce, cette voie est ouverte.
En second lieu, le recourant consid�re arbitraire le montant mensuel du train de vie de l'�pouse, �valu� par les juges cantonaux � 20'000 fr. alors qu'il ne s'�l�ve � son avis qu'� 11'250 fr.
3.1 La Cour de justice a implicitement adh�r� aux consid�rants du Tribunal de premi�re instance chiffrant le standard de vie du couple lors des trois derni�res ann�es de vie commune � une somme mensuelle de 41'000 fr. - soit de 20'000 fr. par �poux -, ce montant englobant 8'000 fr. de loyer, 2'000 fr. de t�l�phones, �lectricit�, charges etc., 1'000 fr. d'assurance-maladie, 6'000 fr. de frais entra�n�s par un v�hicule de luxe et le personnel de maison, ainsi que 24'000 fr. de d�penses courantes li�es notamment � de nombreux voyages.
3.2 De son c�t�, le recourant d�clare obtenir le chiffre de 11'250 fr. en s'appuyant sur la moyenne mensuelle des d�penses de l'�pouse par carte de cr�dit de juin 1991 � avril 1995 (5'550 fr.), puis en y ajoutant le loyer (4'200 fr.), l'assurance-maladie (500 fr.) et la femme de m�nage (1'000 fr.).
3.3 L'argumentation du recourant, qui appara�t du reste largement appellatoire, faillit � d�montrer l'arbitraire dans la d�termination du train de vie de l'�pouse. En effet, le recourant ne conteste pas le montant de 41'000 fr. chiffrant le standard de vie des deux conjoints, ni la m�thode consistant � diviser cette somme par deux pour �valuer le niveau de vie de l'�pouse uniquement, mais se borne � faire �tat des d�penses d'apr�s lui effectu�es par l'int�ress�e, sans indiquer du reste si et dans quelle mesure ses calculs int�grent les frais que lui seul assumait en faveur des deux conjoints (sur l'exigence de motivation des griefs soulev�s dans un recours de droit public, cf. art. 90 al. 1 let. b OJ, ATF 125 I 492 consid. 1b, 117 Ia 10 consid. 4b, 110 Ia 1 consid. 2a et 107 Ia 186; quant � la notion d'arbitraire, cf. ATF 127 I 54 consid. 2b, 60 consid. 5a, 125 I 166 consid. 2a et 125 II 129 consid. 5b). Dans ces conditions, ce grief doit �tre rejet� en tant que recevable, qu'il soit trait� sous l'angle de l'art. 9 Cst. ou de l'art. 196 LPC/GE selon lequel "� moins que la loi ne prescrive le contraire, le juge appr�cie librement les r�sultats des mesures probatoires."
Enfin, soulignant le refus de la Cour de justice d'imputer � l'�pouse une capacit� de gain par l'exercice d'une activit� lucrative, le recourant invoque l'�galit� garantie par l'art. 8 al. 1 Cst. et le droit d'�tre entendu conf�r� par l'art. 29 al. 2 Cst. A l'appui, il indique avoir expos� devant l'autorit� cantonale deux d�cisions rendues par celle-ci les 21 mars 1997 et 6 octobre 2000 (le second prononc� ayant du reste �t� confirm� par le Tribunal f�d�ral in ATF 127 III 136) dans des cas semblables � sa propre affaire, mais attribuant aux �pouses en question une capacit� d'insertion professionnelle. De l'avis du recourant, l'arr�t entrepris a ainsi commis une in�galit� en traitant sa propre cause de mani�re diff�rente et viol� de plus son droit d'�tre entendu en omettant de motiver cette distinction.
Le grief que le recourant d�duit d'une in�galit� de traitement est irrecevable au regard de l'art. 84 al. 2 Cst., car il �quivaut en r�alit� � d�noncer une violation de l'art. 125 CC r�gissant la contribution d'entretien apr�s divorce, soit une disposition qui peut �tre examin�e dans un recours en r�forme (cf. consid. 2 ci-dessus).
Quant au moyen tir� d'un pr�tendu d�faut de motivation, il ne peut davantage �tre accueilli. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse les comprendre et exercer son droit de recours � bon escient. L'autorit� n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuves et griefs invoqu�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 123 I 31 consid. 2c; 122 IV 8 consid. 2c; 121 I 54 consid. 2c; 119 Ia 264 consid. 4d; 117 Ib 64 consid. 4). En l'occurrence, les juges cantonaux ont suffisamment expos� les motifs conduisant � renoncer � exiger de l'intim�e une activit� lucrative, sans qu'ils soient tenus de pr�ciser au surplus les raisons pour lesquelles ils se sont �cart�s sous cet angle de deux prononc�s ant�rieurs, en particulier de l'ATF 127 III 136.
Vu ce qui pr�c�de, le recours de droit public est mal fond� en tant que recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires ainsi qu'une indemnit� pour les d�pens en faveur de l'intim�e.
Le recours de droit public est rejet� en tant que recevable.
Il est mis � la charge du recourant:
2.1 un �molument judiciaire de 3'500 fr.,
2.2 une indemnit� de 3'500 fr. � verser � l'intim�e pour les d�pens.