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Timestamp: 2016-10-25 15:46:12+00:00
Document Index: 282472224

Matched Legal Cases: ['art. 33', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 6', 'art. 104', 'art. 114', 'art. 105', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 104', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'in casu', 'art. 66', 'in casu', 'art. 16', 'art. 33', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 33', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 156', 'art. 159']

6A.83/2000 (31.10.2000)
6A.83/2000/ROD
du Tribunal f�d�ral, MM. Schneider et Kolly, Juges.
X.________, repr�sent�e par Me Pierre Heinis, avocat � Neuch�tel,
l'arr�t rendu le 6 juillet 2000 par le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, dans la cause qui oppose la recourante � la Commission administrative du Service cantonal des automobiles du canton de Neuch�tel;
(Art. 16 al. 2 LCR: retrait d'admonestation du permis de conduire; violation du droit de priorit� d'un pi�ton)
A.- Le 29 septembre 1997, X.________ circulait au volant de son v�hicule � Corcelles. Peu apr�s avoir bifurqu� � droite en direction de Montmollin, elle a renvers� une pi�tonne qui venait de s'engager � droite sur un passage de s�curit�. La victime a re�u des soins m�dicaux et souffre d'une perte de l'ou�e.
Par jugement du 11 f�vrier 1998, le Tribunal de police du district de Boudry a condamn� X.________ � une amende de 500 fr. pour violation de la LCR, en application des art. 33 al. 2, 90 al. 1 LCR et 6 al. 1 OCR.
Cette autorit� a retenu ce qui suit:
"S'agissant des faits, il convient de relever en
premier lieu que la vitesse de la conductrice
X.________ n'est en soi pas en cause. En effet,
bien qu'elle n'ait aper�u le pi�ton qu'au dernier
moment, X.________ a immobilis� son v�hicule tr�s
pr�s du point de choc suppos�, l'arri�re encore
sur le passage pour pi�tons. (...)
Il n'y a pas de raison de douter que la plaignante
s'est arr�t�e au bord de la chauss�e pour
laisser passer un premier v�hicule avant de s'engager
sur le passage pour p�tons. Il n'y a pas
non plus de raison de penser que la plaignante se serait pr�cipit�e devant le v�hicule de la pr�venue.
S'agissant de la quotit� de la peine, le tribunal
estime que la culpabilit� de X.________ est
l�g�re � moyenne. Elle n'est pas simplement
l�g�re car la pr�venue connaissait bien cette
route et la pr�sence du passage pour pi�tons qui,
au demeurant, est bien visible m�me si le trottoir
� l'est est partiellement cach� par une haie
de thuyas. (...)"
B.- Le 24 juillet 1998, la Commission administrative du Service des automobiles du canton de Neuch�tel a ordonn�, en application des art. 16 al. 2 et 17 al. 1 LCR, le retrait du permis de conduire de X.________ pour une dur�e d'un mois, consid�rant que la violation commise du droit de priorit� des pi�tons �tait s�rieuse. En particulier, le passage de s�curit� �tait annonc� 45 m�tres avant par un panneau 1.22 "Danger, passage pour pi�tons" avec fl�che compl�mentaire � droite, puis signal� par un panneau vertical visible depuis 32 m�tres.
X.________ a recouru contre cette d�cision, concluant au prononc� d'un avertissement.
Statuant respectivement les 18 octobre 1999 et 6 juillet 2000, le D�partement cantonal de la justice, de la sant� et de la s�curit�, puis le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel ont successivement confirm� le retrait de permis litigieux.
C.- Agissant le 8 septembre 2000 par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 6 juillet 2000 du Tribunal administratif et de lui adresser un avertissement au sens de l'art. 16 al. 2 2�me phrase LCR. Elle se plaint d'une violation de l'art. 16 LCR et d'une constatation incompl�te des faits pertinents. Elle se pr�vaut en outre du principe de c�l�rit� consacr� par l'art. 6 par. 1 CEDH.
1.- Le recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ). Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ). Lorsque le recours est dirig� - comme c'est le cas en l'esp�ce - contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ).
2.- Conform�ment � l'art. 16 al. 2 LCR, le permis de conduire peut �tre retir� au conducteur qui, par des infractions aux r�gles de la circulation, a compromis la s�curit� de la route ou incommod� le public (1�re phrase); dans les cas de peu de gravit�, un simple avertissement peut �tre prononc� (2�me phrase). Selon l'art. 16 al. 3 let. a LCR, le permis de conduire doit �tre retir� si le conducteur a compromis gravement la s�curit� de la route. Ainsi, la loi distingue le cas de peu de gravit� (art. 16 al. 2 2�me phrase LCR), le cas de gravit� moyenne (art. 16 al. 2 1�re phrase LCR) et le cas grave (art. 16 al. 3 let. a LCR; ATF 124 II 259 consid. 2a et 475 consid. 2a).
a) Si la violation des r�gles de la circulation n'a pas "compromis la s�curit� de la route ou incommod� le public", l'autorit� n'ordonnera aucune mesure. S'il s'agit seulement d'un cas de peu de gravit�, elle donnera un avertissement. Si le cas est de gravit� moyenne, l'autorit� doit faire usage de la facult� (ouverte par l'art. 16 al. 2 LCR) de retirer le permis de conduire. Dans les cas graves, qui supposent une violation grossi�re d'une r�gle essentielle de la circulation entra�nant un danger concret ou un danger abstrait accru, le retrait du permis de conduire est obligatoire en application de l'art. 16 al. 3 let. a LCR (ATF 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2).
L'art. 16 al. 2 LCR ne conf�re � l'autorit� qu'une facult�, de sorte que celle-ci doit examiner la mesure envisag�e sous l'angle de la proportionnalit�.
Ainsi, l'autorit� dispose dans ce cadre d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, que s'il y a eu un abus ou un exc�s de ce pouvoir (art. 104 let. a OJ). En principe, l'autorit� ne peut renoncer au retrait du permis que s'il s'agit d'un cas de peu de gravit�. Dans les cas de gravit� moyenne, elle ne peut s'en abstenir qu'en pr�sence de circonstances sp�ciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP. Une renonciation n'entre d�s lors pas en ligne de compte lorsqu'on se trouve en pr�sence de circonstances ordinaires et que le retrait de permis ne s'accompagne que des d�sagr�ments et des difficult�s qui y sont normalement li�s (ATF 126 II 196 consid. 2c, 202 consid. 1a; 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2b; 118 Ib 229 consid. 3).
Pour d�terminer si le cas est de peu de gravit�, il faut tenir compte de la gravit� de la faute commise et de la r�putation du contrevenant en tant que conducteur; la gravit� de la mise en danger du trafic n'est prise en consid�ration que dans la mesure o� elle est significative pour la faute (ATF 126 II 202 consid. 1a, 192 consid. 2b; 125 II 561 consid. 2b; cf. art. 31 al. 2 OAC). Ainsi, selon la jurisprudence, lorsque la faute est l�g�re et que le contrevenant jouit depuis longtemps d'une r�putation sans taches en tant que conducteur, le prononc� d'un simple avertissement n'est pas exclu, m�me si l'atteinte � la s�curit� de la route a �t� grave (ATF 126 II 196 consid. 2c, 125 II 561 consid. 2c).
b) En d'autres termes, selon cette jurisprudence, trois crit�res permettent de distinguer le cas de peu de gravit� de celui de gravit� moyenne: faute, mise en danger du trafic (dans la mesure o� elle est significative pour la faute) et ant�c�dents (examin�s in casu au consid. 3c, respectivement aa, bb et cc), �tant pr�cis� que m�me de bons ant�c�dents ne permettent pas de retenir un cas de peu de gravit� lorsque la faute est moyenne ou grave. Si l'on conclut � un cas de moyenne gravit�, le permis doit en principe �tre retir�, sauf circonstances sp�ciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP (examin� in casu in consid. 3d).
3.- En l'occurrence, l'autorit� intim�e a prononc� un retrait de permis en vertu de l'art. 16 al. 2 LCR, au motif que l'int�ress�e a heurt� une pi�tonne qui traversait un passage prot�g�. Elle a retenu que la recourante a commis une faute ne pouvant �tre qualifi�e de l�g�re et, par son inattention, a non seulement compromis de mani�re abstraite la s�curit� de la route mais, concr�tement, n'a pas �t� en mesure de s'arr�ter � temps pour �viter un accident.
a) Selon l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux pi�tons la travers�e de la chauss�e (al. 1). Avant les passages pour pi�tons, le conducteur circulera avec une prudence particuli�re et, au besoin, s'arr�tera pour laisser la priorit� aux pi�tons qui se trouvent d�j� sur le passage ou s'y engagent (al. 2). L'importance qui doit �tre accord�e au devoir de prudence des automobilistes vis-�-vis des pi�tons a �t� renforc�e par la nouvelle teneur de l'art. 6 al. 1 OCR, entr�e en vigueur le 1er juin 1994, selon lequel, avant d'atteindre un passage pour pi�tons o� le trafic n'est pas r�gl�, le conducteur accordera la priorit� � tout pi�ton qui est d�j� engag� sur le passage ou qui attend devant celui-ci avec l'intention visible de l'emprunter. Il r�duira � temps sa vitesse et s'arr�tera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire � cette obligation.
D'apr�s la jurisprudence, le conducteur doit vouer � la route et au trafic toute l'attention possible, le degr� de cette attention devant �tre appr�ci� au regard de toutes les circonstances, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 103 IV 99 consid. 2b). En outre, aux termes de la loi, le conducteur doit circuler avec une "prudence particuli�re" avant les passages pour pi�tons. Cela signifie qu'il doit porter une attention accrue � ces passages prot�g�s et � leurs abords par rapport au reste du trafic et �tre pr�t � s'arr�ter � temps si un pi�ton traverse la chauss�e ou en manifeste la volont�. Le conducteur ne peut s'abstenir de r�duire sa vitesse que si personne ne se trouve sur ce passage ou � proximit� et s'il ressort de l'ensemble des circonstances qu'aucun usager ne va brusquement surgir pour traverser (cf. ATF 121 IV 286 consid. 4b; 115 II 283 consid. 1a; Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Berne 1984, vol. I, nos 403 ss et 496 ss).
b) La recourante soutient que seul un avertissement doit lui �tre inflig�, au motif que sa faute est l�g�re et son pass� d'automobiliste irr�prochable.
Soulignant qu'une haie de thuyas masque le c�t� droit du passage de s�curit� au-del� d'une distance d'une quarantaine de m�tres, la recourante pr�tend que la pi�tonne s'est �lanc�e avec soudainet� justement sur cette partie dissimul�e, de sorte que, �tant donn� qu'elle roulait � une vitesse de 40 � 50 km/h, il lui �tait humainement impossible d'�viter la collision.
c) aa) Le Tribunal administratif a, pour l'essentiel, adopt� les faits admis par le Tribunal de police.
Or, celui-ci a pr�cis�ment retenu que la victime ne s'�tait pas pr�cipit�e devant le v�hicule de la recourante (cf. art. 49 al. 2 LCR) mais s'�tait arr�t�e au bord du trottoir pour laisser passer une premi�re voiture avant de s'engager sur le passage. La recourante n'indique pas pour quelles raisons le Tribunal administratif aurait d� s'�carter de cette constatation (cf. ATF 121 II 214 consid. 3a et les r�f�rences cit�es), de sorte que ce grief doit �tre rejet�. Par ailleurs, s'il est vrai que l'autorit� intim�e a retenu la pr�sence d'une haie de thuyas longeant la chauss�e incurv�e vers la droite et masquant au-del� d'une quarantaine de m�tres le bord droit de la route, dont la partie du passage o� s'est engag�e la victime, c'est toutefois � juste titre qu'elle a admis que cette configuration des lieux ne permettait pas de qualifier de l�g�re la faute de la recourante.
En effet, il est constant qu'un signal 1.22 "Danger, passage pour pi�tons" avec fl�che compl�mentaire � droite avertissait, 45 m�tres avant, de la pr�sence du passage de s�curit� en cause. Or, selon l'art. 11 al. 1 de l'ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routi�re (OSR; RS 741. 21; voir aussi l'art. 3), ce panneau a justement pour but d'annoncer les passages pour pi�tons "que le conducteur ne peut pas apercevoir � temps (p. ex. � cause d'un virage ou d'un dos d'�ne)". D�s lors, tout automobiliste, m�me �tranger aux lieux, doit adapter sa vitesse � la vue de ce signal afin d'�tre en mesure de s'arr�ter � temps pour respecter le droit de priorit� d'un pi�ton.
Certes, la recourante all�gue que la vitesse � laquelle elle circulait, soit au plus 50 km/h, et la distance � partir de laquelle elle pouvait apercevoir le c�t� droit du passage, soit une quarantaine de m�tres, ne lui permettaient pas de s'immobiliser assez t�t. Peu importe toutefois que le passage f�t partiellement dissimul� au-del� d'une quarantaine de m�tres, puisque le signal 1.22 a pr�cis�ment pour but de pallier ce manque de visibilit�. Encore faut-il que ce panneau soit plac� suffisamment en avant pour permettre � la recourante, dont il n'est pas contest� qu'elle roulait � une vitesse raisonnable de 40 � 50 km/h, d'immobiliser son v�hicule � temps. Une vitesse initiale de 50 km/h implique en principe, pour une voiture de tourisme, une distance de freinage de 16,6 m. (cf. Schaffhauser, op. cit. n� 451 p. 169; en consid�rant une efficacit� de freinage de 5,8 m/sec2 selon l'annexe 7 � l'OETV [RS 741. 41]). En ajoutant un temps de r�action estim� largement � 1 sec.
(alors que la jurisprudence l'arr�te � 0,6-0, 7 sec.
lorsque, en fonction des circonstances, le conducteur devait d�j� se tenir pr�t � freiner son v�hicule; cf. ATF 115 II 283 consid. 1a, 93 IV 59 consid. 2, 92 IV 20 consid. 2, 91 IV 78 consid. 2; cf. cependant Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, 3e �d., Lausanne 1996, n� 4.6 ad art. 31 LCR; Oftinger/Stark, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Bes. Teil, vol. II/2, 4e �d.
1989, n� 521 p. 224 s.; Schaffhauser, op. cit. n� 418 p. 158), qui correspond � une distance de 13,9 m., la distance d'arr�t s'�l�ve � 30,5 m. Celle-ci reste encore inf�rieure de 14,5 m. au trajet s�parant le signal 1.22 du passage de s�curit� (45 m.), de sorte que, contrairement � ce que pr�tend la recourante, il lui �tait possible de s'immobiliser � temps.
Dans ces conditions, la recourante a n�glig� le devoir de prudence particuli�re requis par l'art. 33 al. 2 LCR, qui lui imposait d'adapter sa vitesse au plus tard � la vue du panneau 1.22, afin d'�tre en mesure de s'immobiliser avant le passage de s�curit�. En ne parvenant pas � s'arr�ter � temps, d�s lors qu'il a �t� retenu que la pi�tonne ne s'est pas �lanc�e sur la chauss�e, la recourante a viol� une r�gle de la circulation et commis une faute qui ne peut �tre qualifi�e de l�g�re, d'autant qu'elle connaissait les lieux et qu'elle n'ignorait pas, ind�pendamment du panneau 1.22, la pr�sence d'un passage de s�curit�.
bb) La recourante a en outre s�rieusement compromis la s�curit� de la route, car la violation commise des r�gles de la circulation �tait de nature � provoquer un accident, qui s'est du reste produit. Certes, le Tribunal de police a consid�r�, en se fondant sur les m�mes faits que ceux retenus par l'autorit� intim�e, que la recourante n'avait pas cr�� de danger s�rieux et restait soumise au premier alin�a de l'art. 90 LCR plut�t qu'au second.
Cette opinion divergente ne peut cependant pas obliger l'autorit� administrative, en pr�sence, comme en l'esp�ce, d'une situation claire, � violer les dispositions relevant de sa comp�tence (cf. ATF 124 II 475 consid. 2b; voir aussi ATF 125 II 561 consid. 2c, 124 II 103 consid. 1c et 119 Ib 158 consid. 3).
cc) Enfin, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, la r�putation pr�sum�e intacte de la recourante ne suffit pas � qualifier son cas de peu de gravit�, d�s lors que sa faute n'est pas l�g�re.
d) Il reste � examiner s'il existe des circonstances particuli�res justifiant de renoncer � un retrait du permis de conduire en pr�sence, comme en l'esp�ce, d'un cas de gravit� moyenne.
A cet �gard, la recourante soutient que le principe de la c�l�rit� consacr� par l'art. 6 par. 1 CEDH s'oppose � ce qu'elle soit condamn�e � un retrait de permis, vu l'�coulement du temps depuis la survenance des faits, d�s lors qu'elle s'est comport�e depuis de mani�re irr�prochable.
Selon la jurisprudence, le retrait d'admonestation a pour but l'�ducation et l'amendement du conducteur, de sorte qu'il doit intervenir relativement rapidement apr�s la commission de l'infraction, sans quoi il ne serait plus � m�me de remplir ces fonctions et entra�nerait une rigueur excessive. Ainsi, lorsqu'il s'est �coul� un temps relativement long depuis les faits qui ont provoqu� le retrait de permis, que l'int�ress� s'est bien conduit pendant cette p�riode et que la dur�e excessive de la proc�dure ne lui est pas imputable, l'autorit� peut prononcer une mesure d'une dur�e inf�rieure au minimum l�gal et, le cas �ch�ant, renoncer � toute mesure (ATF 120 Ib 504 consid. 4, tenant notamment compte des art. 6 par. 1 CEDH, 70 ss CP et 64 al. 5 CP, comment� par Schaffhauser, AJP 1995 p. 485 ss; voir aussi, plus r�cemment, ATF 122 II 180 consid. 5a et 123 II 225 consid. 2a/bb).
En l'occurrence, le Tribunal administratif a statu� le 6 juillet 2000, soit environ deux ans et neuf mois apr�s la commission de l'infraction en cause le 29 septembre 1997. D'une part, les autorit�s cantonales n'ont nullement viol� le principe de la c�l�rit�, d�s lors que la Commission administrative s'est prononc�e le 24 juillet 1998, la proc�dure ayant �t� suspendue en attendant l'issue de la proc�dure p�nale survenue le 11 f�vrier 1998, et que le D�partement cantonal a statu� le 18 octobre 1999. D'autre part, on ne saurait davantage dire que la dur�e de la proc�dure est excessive en elle-m�me au point qu'elle justifierait, selon le principe de la proportionnalit�, une renonciation au retrait du permis de la recourante, voire une diminution de sa dur�e.
e) En cons�quence, l'autorit� intim�e n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retirant le permis de la recourante pour une dur�e d'un mois en vertu de l'art. 16 al. 2 LCR, de sorte que le recours est infond�.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a toutefois pas lieu d'allouer des d�pens � l'autorit� qui obtient gain de cause (art. 159 al. 2 OJ).
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire de la recourante, � la Commission administrative du Service cantonal des automobiles du canton de Neuch�tel et au Tribunal administratif neuch�telois, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes.