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Timestamp: 2016-10-26 09:30:25+00:00
Document Index: 320245463

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 10', 'art. 261', 'art. 263', 'art. 31', 'art. 10', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 261', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 261', 'art. 99', 'art. 66', 'art. 68']

X.________ SA, repr�sent�e par Me Serge Fasel, avocat,
1. Y.________ GmbH, repr�sent�e par Me Daniel Richard,
2. Banque Z.________, repr�sent�e par Me Philippe Preti et Me Jean-Louis Collart,
mesures provisionnelles; lettre de cr�dit standby,
le 9 d�cembre 2011 par la Chambre civile de
En f�vrier 2011, A.________ a fait un appel d'offre pour l'achat de produits p�troliers aupr�s de la soci�t� Y.________ GmbH, sise en Autrich. A.________, qui agissait pour le compte de X.________ SA sise � Gen�ve, a d'embl�e pr�cis� que celle-ci devait servir d'interm�diaire � une soci�t� turque. En avril 2011, la soci�t� ... en qualit� de vendeuse et la soci�t� ... en qualit� d'acheteuse ont conclu un contrat de vente assorti de la clause Incoterms 2010 "FOB" (free on board); le port de chargement se situait en Ukraine. Le prix �tait payable par lettre de cr�dit "standby". Le contrat �tait soumis au droit suisse et comportait une clause d'arbitrage � Gen�ve.
Le 26 avril 2011, la Banque Z.________ (ci-apr�s: la banque) a �mis en faveur de la vendeuse une lettre de cr�dit payable � vue contre pr�sentation de divers documents, dont une d�claration de la vendeuse indiquant le montant demeur� impay� et certifiant qu'il lui �tait d� aux termes du contrat de vente pr�cit�. La lettre de cr�dit �tait r�gie par le droit anglais, avec �lection de for exclusive en faveur des tribunaux anglais.
Le 16 mai 2011, A.________ a signal� � la vendeuse l'affr�tement du bateau "V.________". L'affr�teur �tait la soci�t� R.________ Ltd (ci-apr�s: R.________), dont A.________ �tait le directeur. Le 19 mai 2011, ce dernier a donn� � la vendeuse l'instruction de livrer la marchandise en Turquie et de d�signer comme consignataire dans les connaissements une soci�t� turque d�nomm�e S.________ (raison sociale abr�g�e); des documents devaient �tre adress�s � R.________. La cargaison de produits p�troliers a �t� charg�e sur le "V.________" entre le 25 et le 27 mai 2011.
Le 30 mai 2011, l'acheteuse a pri� la vendeuse de ne proc�der � aucun d�chargement sans instruction de sa part. Elle affirmait que les produits p�troliers avaient �t� vol�s et que A.________ n'�tait pas autoris� � agir en son nom. Le 1er juin 2011, la vendeuse a inform� les intervenants concern�s du fait que la cargaison aurait �t� vol�e. L'acheteuse a vainement tent� d'emp�cher la livraison � la soci�t� S.________, laquelle, comme unique consignataire, a obtenu gain de cause devant un tribunal turc.
Entendu dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte dans le canton de Gen�ve, A.________ a expliqu� qu'il avait convenu avec l'acheteuse que les produits p�troliers reviendraient � R.________ puis, par cette derni�re, � la soci�t� S.________; il s'agissait selon lui d'une op�ration de compensation avec des commissions qui lui �taient dues sur des op�rations qu'il avait conclues pour le compte de l'acheteuse.
Le 3 juin 2011, l'acheteuse a signifi� � la banque que la vendeuse n'�tait pas en droit de faire appel � la lettre de cr�dit. Le 7 juin 2011, la vendeuse a envoy� � la banque les documents �nonc�s dans la lettre de cr�dit.
Le 16 juin 2011, l'acheteuse a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve une requ�te de mesures provisionnelles tendant � faire interdire � la banque de payer � la vendeuse - ou � une autre entit� en sa faveur - tout ou partie de la somme de 2'385'506 euros en lien avec la lettre de cr�dit du 26 avril 2011.
Parall�lement, l'acheteuse a assign� la banque et la vendeuse devant la High Court of Justice de Londres en date du 15 juillet 2011.
En Suisse, le tribunal a rejet� la requ�te provisionnelle par ordonnance du 26 ao�t 2011. L'acheteuse a d�f�r� cette d�cision � la Chambre civile de la Cour de justice, laquelle a rejet� l'appel et confirm� l'ordonnance par arr�t du 9 d�cembre 2011.
Par-devant le Tribunal f�d�ral, l'acheteuse (ci-apr�s: la recourante) interjette un recours en mati�re civile dans lequel elle conclut � ce que la banque se voie signifier l'interdiction de payer � la vendeuse tout ou partie de la somme de 2'385'506 euros en lien avec la lettre de cr�dit ouverte le 26 avril 2011, ce jusqu'� droit jug� ou accord intervenu entre les parties, et � ce qu'il soit constat� que la recourante a d'ores et d�j� valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises comp�tentes.
Dans sa r�ponse, la vendeuse (ci-apr�s: la soci�t� intim�e) requiert � titre principal que le recours soit d�clar� irrecevable, qu'il soit constat� que la recourante n'a pas valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises et que toute autre conclusion de la recourante soit rejet�e. Subsidiairement, elle requiert que l'arr�t attaqu� soit confirm�, que son droit au paiement de 2'385'506 euros en mains de la banque soit confirm�, qu'il soit constat� que la recourante n'a pas valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises et que toute autre conclusion de la recourante soit rejet�e.
La banque intim�e s'en remet � justice tant sur la recevabilit� du recours que sur le fond. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Par ordonnances du 25 janvier 2012 et du 13 mars 2012, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� d'octroyer l'effet suspensif au recours.
1.1 La d�cision statuant sur une requ�te de mesures provisionnelles n'est finale au sens de l'art. 90 LTF que si elle est rendue dans le cadre d'une proc�dure autonome. Tel n'est pas le cas lorsqu'il s'agit d'ordonner des mesures provisionnelles pour la dur�e d'une proc�dure principale en cours, respectivement � la condition r�solutoire qu'un proc�s au fond soit introduit. La d�cision admettant ou rejetant ce type de mesures est une d�cision incidente (ATF 134 I 83 consid. 3.1), susceptible d'un recours en mati�re civile uniquement si elle peut causer un pr�judice irr�parable, ce qu'il incombe au recourant de d�montrer (art. 93 al. 1 let. a LTF; ATF 137 III 324 consid. 1.1 p. 328 s.). Le principe sous-tendant les art. 90-93 LTF est que le Tribunal f�d�ral ne doit examiner une affaire qu'une seule fois, au stade de la d�cision finale (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4129).
Selon certains auteurs, doit �tre qualifi�e de finale la d�cision du juge �tatique suisse statuant sur des mesures provisionnelles alors que le proc�s au fond est pendant devant une autorit� �trang�re (art. 10 LDIP) ou devant des arbitres (DENIS TAPPY, Les mesures provisionnelles en mati�re civile dans le nouveau syst�me de recours au Tribunal f�d�ral, RSPC 2007 102, cit� par YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, Commentaire, 2008, p. 1200 n� 3206).
1.2 En l'occurrence, il n'est � juste titre pas contest� que la requ�te provisionnelle est r�gie par les art. 261 ss CPC, et en particulier par l'art. 263 CPC qui impose au juge de fixer un d�lai pour d�poser une demande lorsque l'action au fond n'est pas d�j� pendante.
Les autorit�s genevoises ont fond� leur comp�tence sur les art. 31 CL et art. 10 let. b LDIP, ce qui revient � dire qu'une autorit� �tatique �trang�re �tait � leur sens comp�tente pour statuer sur la proc�dure principale. Il appara�t toutefois que la mesure d'interdiction de payer a �t� requise � l'encontre de la banque dans une proc�dure provisionnelle �galement dirig�e contre la b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit. Deux actions entrent en consid�ration pour valider la mesure demand�e: d'une part, l'action fond�e sur le contrat de vente liant la donneuse d'ordre (recourante) et la b�n�ficiaire (soci�t� intim�e); d'autre part, l'action fond�e sur le mandat conclu entre la donneuse d'ordre et la banque (sur ces questions, cf. entre autres auteurs MARC ROBERT RICHTER, Standby Letter of Credit, 1990, p. 285 s. et J�RGEN DOHM, Les garanties bancaires dans le commerce international, 1986, p. 163 s. n� 363 et p. 175-181 n�s 377-392, pour qui l'action principale doit �tre introduite contre le seul b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit, contra NICOLAS DE GOTTRAU, Le cr�dit documentaire et la fraude [ci-apr�s: Cr�dit documentaire], 1999, p. 451 ss, sp�c. p. 464 s.). L'action tir�e du contrat de vente devrait �tre intent�e devant une juridiction arbitrale en Suisse, ce qui pose la question de savoir si la proc�dure provisionnelle peut �tre consid�r�e comme autonome par rapport � la proc�dure principale.
Il appara�t en outre qu'une proc�dure est pendante � l'�tranger dans un Etat membre de la Convention de Lugano, ce qui impliquerait d'examiner si le proc�s principal - pour autant qu'il s'agisse d'une action au fond - est susceptible d'�chapper � la connaissance du Tribunal f�d�ral.
Toutes ces questions peuvent rester ind�cises. Il appara�t en effet que le recours, suppos� recevable, devrait de toute fa�on �tre rejet�.
La soci�t� intim�e conteste la recevabilit� du recours au regard de l'art. 42 al. 7 LTF.
2.1 Cette disposition d�clare irrecevable le recours introduit de mani�re proc�duri�re ou � tout autre �gard abusif. Un tel caract�re peut notamment d�couler d'une attitude d'obstruction syst�matique, de la multiplication des proc�dures, de la disproportion �vidente entre l'enjeu et les proc�d�s mis en ?uvre ou de la poursuite d'un but dilatoire (cf. ATF 118 IV 291 consid. 2a et 118 II 87 consid. 4, rendus sous l'ancienne OJ; LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2�me �d. 2011, n� 113 ad art. 42 LTF; DONZALLAZ, op. cit., p. 455 s. n� 1061).
2.2 En l'occurrence, la recourante reproche essentiellement � la cour cantonale de s'�tre �cart�e d'un avis de droit �tranger qu'elle a produit en appel et qui lui est favorable. L'on ne discerne pas en quoi un tel grief serait abusif. Il importe peu que la recourante n'ait apparemment pas encore intent� action sur la base du contrat de vente, d�s lors qu'elle pouvait l�gitimement attendre de conna�tre le sort de la proc�dure provisionnelle; une solution � l'amiable n'est pas rare lorsque le paiement est provisoirement bloqu� (cf. DE GOTTRAU, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 450). Quant aux proc�dures p�nale et civile ouvertes respectivement � Gen�ve et en Angleterre, l'arr�t attaqu� ne donne pas d'informations pr�cises; il n'appara�t pas, au regard notamment du vraisemblable d�tournement de la cargaison et des probl�mes de comp�tence pos�s par une relation triangulaire, que la recourante aurait multipli� les proc�dures de fa�on abusive. Quand bien m�me elle se serait m�prise sur la comp�tence des autorit�s anglaises, cela ne d�noterait pas encore un comportement abusif.
En bref, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
Lorsqu'un recours est form� contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF). A ce titre, la partie recourante peut notamment se plaindre d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits (cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2) ou dans l'application du droit f�d�ral ou �tranger (ATF 133 III 446 consid. 3.1). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste leur violation (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 134 II 244 consid. 2.2).
La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir vers� dans l'arbitraire en ne reprenant pas des faits retenus dans la d�cision de premi�re instance. Le grief est manifestement mal fond�. Il est en effet patent que la cour cantonale a fait sien l'�tat de fait des premiers juges en tant qu'il constatait qu'en date du 30 mai 2011, la recourante avait demand� � la soci�t� intim�e de ne pas d�charger la cargaison et l'avait inform�e du fait que A.________ agissait sans pouvoir, apr�s quoi la soci�t� intim�e, en date du 1er juin 2011, avait alert� les intervenants concern�s du vol de la cargaison.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'application de l'art. 261 CPC, respectivement du droit anglais r�gissant la lettre de cr�dit.
5.1 Le Tribunal de premi�re instance a recueilli les informations suivantes: le droit anglais, � l'instar du droit suisse, conna�t le principe de la rigueur documentaire et de l'autonomie de la lettre de cr�dit standby, en ce sens que la banque doit payer la somme convenue contre pr�sentation de documents sp�cifi�s dans la lettre de cr�dit, sans pouvoir soulever des objections ou exceptions r�sultant du rapport de valeur (relation entre le donneur d'ordre et le b�n�ficiaire) ou du rapport de couverture (relation entre le donneur d'ordre et la banque �mettrice) (pour le droit suisse, cf. NICOLAS DE GOTTRAU, La lettre de cr�dit standby en droit suisse, � la lumi�re des r�gles de la CCI et de la CNUDCI, SJ 2005 II p. 3, 9 et 33; arr�t 4A_488/2008 du 15 janvier 2009 consid. 6.1 et 6.2 ; cf. aussi ATF 115 II 67 consid. 2a et 100 II 145 consid. 4a). Le droit anglais admet toutefois une d�rogation au principe de l'autonomie, en ce sens que l'existence d'une fraud permet � certaines conditions de s'opposer au paiement de la lettre de cr�dit. Il y a tout d'abord fraud lorsque les documents pr�sent�s ne correspondent pas strictement aux exigences pos�es dans la lettre de cr�dit. La fraud peut en outre d�couler de la transaction sous-jacente; cette exception ne concerne que les cas clairs et ne peut �tre invoqu�e lorsque la fraud est le fait d'un tiers. Enfin, une exception tir�e de l'exorbitance a �t� retenue par la jurisprudence de Singapour; toutefois, sa port�e est floue et n'a pas �t� confirm�e par les tribunaux anglais.
En appel, la recourante a produit un avis de droit r�dig� le 18 juillet 2011 par C.________, professeur de droit commercial anglo-saxon et avocat au barreau d'Angleterre et du pays de Galles. Cet avocat a retenu qu'une fraud avait �t� en l'occurrence commise dans la pr�sentation des documents d�s lors que la soci�t� intim�e avait certifi� � tort que le prix �tait d� en vertu du contrat de vente, tout en sachant que l'ex�cution de cet accord s'�tait mal d�roul�e. Son comportement �tait aussi constitutif de fraud dans l'op�ration sous-jacente. Le seul fait qu'elle ait eu connaissance d'une fraud avant de faire appel � la lettre de cr�dit suffisait � entacher sa demande de fraud, sans �gard � l'origine de la fraud et nonobstant le fait qu'elle n'en �tait pas l'auteur. Enfin, l'appel � la garantie pourrait �tre consid�r� comme exorbitant selon la jurisprudence de Singapour d�velopp�e � propos des garanties � vue.
5.2 Dans une argumentation qui se situe � la limite des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, mais qui est encore recevable, la recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre �cart�e de l'avis de droit "sans aucune justification", c'est-�-dire sans r�f�rence l�gale, doctrinale ou jurisprudentielle. Elle fait aussi grief � la Cour de justice de n'avoir pas retenu l'exception d'exorbitance; sur ce point, la motivation est insuffisante. La recourante pr�cise tout au plus que cette exception rel�ve de la bonne foi sans indiquer quelle port�e propre aurait ce cas de fraud non explicit� par les premiers juges; le renvoi � la pi�ce 20 contenant l'avis de droit n'est pas suffisant s'agissant d'un grief fond� sur l'art. 9 Cst. Il n'y a ainsi pas � entrer en mati�re sur ce dernier aspect.
5.3 Dans le cas concret, le grief de fraud dans les documents se confond avec celui de fraud dans l'op�ration sous-jacente. Dans l'un et l'autre cas, la recourante met en cause le fait que la soci�t� intim�e a demand� le paiement de la lettre de cr�dit en sachant que la cargaison n'�tait pas parvenue � sa destinataire l�gitime et qu'un d�tournement avait �t� commis.
La cour cantonale a constat� que le d�tournement de la cargaison �tait vraisemblablement d� � A.________ et qu'il s'agissait d'un r�glement de compte entre celui-ci et la recourante en raison d'un diff�rend au sujet du paiement de commissions. La recourante devait r�pondre de ce probl�me en tant qu'elle avait charg� A.________ de proc�der � la poursuite de l'ex�cution du contrat. Quant � la soci�t� intim�e, il n'�tait pas rendu vraisemblable qu'elle se serait comport�e de mani�re frauduleuse, qu'elle aurait �t� complice de A.________ ou qu'elle aurait d� nourrir des doutes quant � sa probit�, d'autant moins que la recourante elle-m�me n'en avait pas eu.
La recourante ne discute nullement ces points de fait et de droit, qui sont d�s lors acquis. Dans ces circonstances, l'on ne discerne pas en quoi il �tait arbitraire d'exclure l'exception de fraud. Les premiers juges ont cit� une jurisprudence de la Chambre des Lords selon laquelle l'exception de fraud dans la transaction sous-jacente ne peut concerner que des cas clairs et ne saurait �tre retenue lorsque la fraud est le fait d'un tiers. La recourante ne pr�tend pas que cette jurisprudence serait remise en question ou relativis�e par d'autres arr�ts ou par la doctrine majoritaire; elle ne soutient pas non plus que le r�sum� de l'avis de droit dans l'arr�t de la Cour de justice m�conna�trait des �l�ments importants. Il d�coule par ailleurs de la pr�sentation du droit anglais faite par les premiers juges que ce droit est gouvern� par des principes tr�s similaires au droit suisse, � savoir l'autonomie de la lettre de cr�dit et une admission restrictive des exceptions � ce principe. Or, sauf � nier le caract�re ind�pendant de la lettre de cr�dit, l'on ne saurait confondre l'abus de droit (respectivement la "fraude" au sens de divers droits �trangers) avec l'inex�cution ou la mauvaise ex�cution du rapport de valeur. Il s'agit ainsi d'�tablir une distinction entre l'abus de droit (respectivement la "fraude") - et la violation contractuelle (DE GOTTRAU, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 156, 199 et 204). En d�finitive, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait vers� dans l'arbitraire en adoptant une conception trop restrictive de l'exception de fraud du droit anglais. En effet, elle a conc�d� sur le principe que la fraud d'un tiers pouvait justifier un refus de paiement pour autant qu'une part de responsabilit� - pas n�cessairement limit�e au dol - soit imputable � la b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit; elle a toutefois jug� qu'une telle responsabilit� ne pouvait �tre retenue en l'esp�ce, ce que la recourante ne critique pas en soi.
La soci�t� intim�e objecte que le droit anglais n'entre pas en consid�ration dans le cas concret d�s lors qu'il r�git uniquement le contrat sui generis qu'elle a conclu avec la banque.
Il suffit de constater que le droit suisse, suppos� applicable, ne conduirait pas � une solution diff�rente. L'abus de droit n'est en effet admis que de fa�on tr�s restrictive, lorsque le vice affectant le rapport de valeur est particuli�rement grave (ATF 131 III 222 consid. 4.2; 130 III 462 consid. 6.1). En outre, m�me si des contrats soumis au droit suisse servent de fondement � la responsabilit� que la banque et la soci�t� intim�e engagent envers la recourante en cas d'appel abusif � la lettre de cr�dit (sur ces obligations, cf. RICHTER, op. cit., p. 150 s. et 165), il n'en demeure pas moins que la question de l'abus est li�e au principe d'abstraction de la lettre de cr�dit et � la relation contractuelle unissant la banque � la soci�t� intim�e, relation qui est en l'occurrence r�gie par le droit anglais.
5.4 Le grief d'arbitraire dans l'application du droit anglais se r�v�le infond�. Pour le surplus, la recourante ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente se serait m�prise sur le degr� de vraisemblance requis par l'art. 261 CPC ou aurait fait preuve d'arbitraire � un autre titre dans l'application de cette disposition. En cons�quence, la requ�te provisionnelle en interdiction de paiement doit �tre rejet�e. Sont d�s lors priv�es d'objet les conclusions de la recourante et de la soci�t� intim�e aff�rentes � la validation de la mesure requise. Quant � la conclusion de la soci�t� intim�e tendant � faire "confirmer son droit" au paiement de la somme de 2'385'506 euros en mains de la banque, elle est nouvelle et, partant, irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
La recourante succombe sur l'essentiel. En cons�quence, elle supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � la soci�t� intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La banque intim�e s'en est remise � justice, mais a d�pos� des observations � propos des deux requ�tes d'effet suspensif et du recours. En cons�quence, une indemnit� r�duite fix�e � 4'000 fr. lui sera allou�e � titre de d�pens.
La recourante versera � titre de d�pens une indemnit� de 12'000 fr. � l'intim�e Y.________ GmbH, ainsi qu'une indemnit� de 4'000 fr. � l'intim�e Banque Z.________.