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Timestamp: 2016-10-24 20:24:04+00:00
Document Index: 268092937

Matched Legal Cases: ['art. 237', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 66']

1B_400/2015 (07.12.2015)
1B_400/2015 � � Arr�t du 7 d�cembre 2015
�A.________, repr�sent� par Me Thomas Barth, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 12 novembre 2015.
A.________ a �t� interpell� le 7 octobre 2015 par la police genevoise et pr�venu de tentative de brigandage. Il lui est reproch� d'avoir cherch� � s'emparer sans succ�s du contenu de l'une des caisses du centre commercial Coop de Th�nex apr�s avoir menac� la caissi�re et un autre employ� au moyen d'un couteau de cuisine.
Conduit dans les locaux de la police, il s'est, dans un premier temps, refus� � toute d�claration, restant prostr� et recroquevill� sur lui-m�me et refusant tout contact visuel avec les inspecteurs. Vu son �tat de sant� pr�occupant, il a �t� fait appel � un m�decin d'urgence qui lui a administr� un comprim� de Lexotanil. Contact�, le fr�re jumeau de A.________ a indiqu� que ce dernier souffrait d'un �tat d�pressif profond et qu'il suivait, depuis le 19 ao�t 2015, le programme ambulatoire de soins Jade, destin� aux jeunes adultes avec troubles psychiques d�butants, sous la supervision du Docteur B.________, m�decin et chef de clinique aux H�pitaux universitaires de Gen�ve. Lors de son audition par le Minist�re public, A.________ a pr�cis� qu'il avait arr�t� de prendre, un mois environ avant les faits, les antid�presseurs qui lui avaient �t� prescrits car il n'en voyait plus l'utilit�.
Le 9 octobre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte de la R�publique et canton de Gen�ve a ordonn� la mise en d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 16 janvier 2016 en raison de risques tangibles de fuite, de collusion et de r�it�ration.
Le 19 octobre 2015, A.________ a requis sa mise en libert� imm�diate moyennant la poursuite de sa prise en charge m�dicale en milieu hospitalier � titre de mesure de substitution. Le Minist�re public s'est oppos� � cette requ�te qu'il jugeait pr�matur�e en l'�tat dans la mesure o� il entendait mettre en oeuvre une expertise psychiatrique.
Le 22 octobre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a rejet� la demande de mise en libert� du pr�venu. Les charges pesant � son encontre �taient suffisantes pour justifier son maintien en d�tention provisoire. Il subsistait en outre, en l'�tat de la proc�dure, des risques concrets de fuite, de collusion et de r�it�ration que la mesure de substitution propos�e n'�tait pas susceptible de pallier.
La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 30 septembre 2014.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, d'ordonner sa mise en libert� imm�diate et d'assortir cette d�cision d'une mesure de substitution en ce sens qu'il devra s�journer d�s sa sortie � l'unit� Aliz� de la Clinique de Belle-Id�e et suivre le programme ambulatoire Jade pendant la dur�e de la proc�dure ou jusqu'� nouvelle d�cision des autorit�s comp�tentes sous la menace des cons�quences de l'art. 237 al. 5 CPP. Il conclut � titre subsidiaire au renvoi de la cause � la Chambre p�nale de recours pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public conclut au rejet du recours. La Chambre p�nale de recours a renonc� � d�poser des observations.
Une mesure de d�tention avant jugement n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre r�pondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH).
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges qui p�sent sur lui. Il nie en revanche l'existence d'un risque de r�cidive suffisant pour le maintenir en d�tention.
3.1.�Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3 � 4 p. 18 ss). Le risque de r�it�ration peut aussi se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86).
3.2.�En l'esp�ce, l'absence d'ant�c�dents judiciaires se rapportant � des brigandages ou � d'autres actes de violence n'est pas d�cisive pour nier l'existence d'un risque de r�cidive sur la base des faits reproch�s au recourant, dont ce dernier cherche en vain � relativiser la gravit� puisque ce n'est qu'en raison de l'intervention d'employ�s du magasin que la tentative de brigandage n'a pas abouti. Le recourant a affirm� ne pas savoir ce qui lui a pris. Suivant le Docteur B.________, il aurait agi alors qu'il se trouvait dans un �tat de crise psychique aigu� avec troubles du comportement sur fond d'un sentiment de d�sespoir. L'encadrement familial et m�dical dont il b�n�ficiait au moment des faits ne l'a pas emp�ch� de commettre les actes qui lui sont reproch�s, le recourant admettant ne pas s'�tre pr�sent� � un ou deux rendez-vous et avoir arr�t� de son propre chef la m�dication qui lui avait �t� prescrite. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait craindre qu'il ne compromette � nouveau la s�curit� d'autrui par des actes de violence. Au demeurant, le Docteur B.________ admet l'existence d'un risque de r�cidive puisque, dans son rapport m�dical du 9 octobre 2015, il reconna�t que le recourant a besoin de soins psychiatriques plus intensifs afin de r�duire fortement ce risque. Ce premier grief doit donc �tre rejet�.
Le recourant reproche aux autorit�s pr�c�dentes d'avoir viol� l'art. 237 CPP en refusant de donner suite � la mesure de substitution � la d�tention provisoire qu'il avait propos�e sous la forme d'une hospitalisation dans l'unit� Aliz� de la Clinique de Belle-Id�e afin de poursuivre le programme ambulatoire Jade.
4.1.�En vertu du principe de proportionnalit� ancr� � l'art. 36 al. 3 Cst., l'autorit� doit tenter autant que possible de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 133 I 270 consid. 2.2 p. 276). Le Code de proc�dure p�nale le pr�voit express�ment � l'art. 237, en �num�rant certaines mesures de substitution telle l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les (art. 237 al. 2 let. f CPP). Conform�ment � l'art. 237 al. 5 CPP, le tribunal peut en tout temps r�voquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la d�tention provisoire si des faits nouveaux l'exigent ou si le pr�venu ne respecte pas les obligations qui lui ont �t� impos�es.
4.2.�La cour cantonale a consid�r� qu'au regard de la gravit� des actes examin�s, il �tait judicieux d'attendre l'avis de l'expert psychiatre mandat� par le Minist�re public sur la question du danger de r�cidive et que le soutien appuy� du m�decin traitant du recourant n'�tait pas suffisant � cet �gard. Elle a retenu en outre que la mesure de substitution propos�e n'�tait en l'�tat pas propre � assurer la s�curit� publique, ne reposant que sur la seule volont� du recourant, sans possibilit� de contr�le et sans moyen de l'emp�cher de fuguer. Elle a relev� au surplus que le recourant b�n�ficiait d'une prise en charge m�dicale ad�quate au sein de l'�tablissement Curabilis.
Selon la jurisprudence, un placement en institution avant un jugement au fond n'est pas exclu; la liste des mesures de substitution �nonc�e � l'art. 237 CPP n'est en effet pas exhaustive et rien ne s'oppose � un tel placement, combin� le cas �ch�ant avec d'autres mesures, si cela permet d'atteindre le m�me but que la d�tention. Toutefois, cette mesure doit reposer sur un avis d'expert (arr�t 1B_654/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 4.2 in Plaidoyer 2012 p. 51).
Dans l'attente des conclusions de l'expertise psychiatrique requise par le Minist�re public, le recourant se fonde � cet �gard sur les rapports m�dicaux de son m�decin psychiatre traitant pour justifier son placement imm�diat dans l'unit� Aliz� de la Clinique de Belle-Id�e afin de poursuivre le programme Jade qu'il avait entam� en consultation ambulatoire dans un encadrement plus ad�quat. Les avis de ce praticien seraient dignes de confiance et � m�me de renseigner l'autorit� judiciaire sur le risque de r�cidive et le moyen d'y rem�dier sans qu'il soit n�cessaire d'attendre l'appr�ciation de l'expert psychiatre mandat� par le Minist�re public.
On ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir tenu ces avis pour suffisants. Les faits sont graves. La victime de la tentative de brigandage est en arr�t de travail. Elle est suivie par un psychiatre et prend des somnif�res et des calmants. Le recourant a commis les faits qui lui sont reproch�s alors m�me qu'il �tait suivi m�dicalement par le Docteur B.________ dans le cadre du programme ambulatoire Jade et qu'il n'avait jamais commis d'actes de violence pr�c�demment, de sorte que l'avis d'un autre praticien sur l'�tat psychique du recourant et sur l'ad�quation de la poursuite du traitement Jade au sein de l'unit� Aliz� de la Clinique Belle-Id�e, compte tenu du fait qu'il s'agit d'un �tablissement ouvert qui ne permet pas d'exclure une fugue, est n�cessaire. Au demeurant, les soins th�rapeutiques prodigu�s actuellement au recourant � Curabilis se passent plut�t bien selon les affirmations du pr�venu � l'audience du Tribunal des mesures de contrainte. Quoi qu'il en soit, l'expert judiciaire devra aussi s'exprimer sur cette question dans le cadre du mandat qui lui a �t� confi� et il se justifie d'attendre son avis � ce sujet.
Cela �tant, la cour cantonale n'a pas fait une mauvaise application du principe de la proportionnalit� en consid�rant qu'il convenait d'attendre les conclusions de l'expertise psychiatrique du recourant avant d'envisager une lib�ration assortie d'un traitement m�dical en milieu ferm� tel que propos�. Compte tenu de la possibilit� de p�joration de l'�tat du recourant �voqu�e par le Docteur B.________ si celui-ci devait �tre incarc�r� encore longtemps � Curabilis, le Minist�re public s'assurera que l'expert soit en mesure de rendre son rapport dans le d�lai imparti par le mandat d'expertise et qu'� d�faut, il fournisse un rapport interm�diaire sur la question du risque de r�cidive et les mesures susceptibles d'y rem�dier, comme le sugg�re le Tribunal des mesures de contrainte.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Le recourant a requis l'assistance judiciaire alors m�me qu'il est assist� d'un avocat de choix dans la proc�dure p�nale. La question de savoir s'il peut pr�tendre dans ces circonstances � la d�signation d'un avocat d'office peut demeurer ind�cise car il n'a quoi qu'il en soit pas fourni les �l�ments de fait n�cessaires � �tablir son indigence, de sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre �cart�e pour ce motif. Compte tenu des circonstances, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, 2
�me�phrase, LTF). ll n'est pas allou� de d�pens.