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Timestamp: 2016-10-24 20:21:38+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 132', 'art. 24', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'in fine', 'in fine', 'art. 334', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 633', 'art. 633', 'art. 633', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 319', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 128', 'art. 334', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 104', 'art. 334', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 626', 'art. 626', 'art. 626', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 55', 'art. 334', 'art. 55', 'art. 156']

5C.17/2007 (04.05.2007)
recourant, repr�sent� par Me Simone Walder-de Montmollin, avocate,
repr�sent� par Me Patrick Frunz, avocat,
rapport successoral, indemnit� �quitable selon l'art. 334 CC,
recours en r�forme [OJ] (5C.17/2007 et 5C.18/2007) contre le jugement de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 23 novembre 2006.
Dans son recours en r�forme (5C.17/2007), A.________ conclut � ce que ses coh�ritiers soient solidairement condamn�s � lui verser la somme de 320'757 fr. avec int�r�ts, � titre d'indemnit� �quitable au sens de l'art. 334 CC, et � ce que son fr�re soit condamn� � rapporter � la communaut� h�r�ditaire form�e par les h�ritiers de feu X.________ et dame X.________, en nature, en moins prenant ou en argent, la somme de 155'750 fr. avec int�r�ts. Il invoque une violation des art. 334 et 626 CC.
De son c�t� (5C.18/2007), E.________ reprend sa conclusion visant � ce que ses coh�ritiers soient solidairement condamn�s � lui payer la somme de 61'397 fr. avec int�r�ts (indemnit� �quitable au sens de l'art. 334 CC); il conclut �galement � ce que la demande de A.________ du 30 septembre 1998 soit purement et simplement rejet�e - ce qui signifie, en d'autres termes, qu'il conteste l'allocation par la cour cantonale � son fr�re des 75'000 fr. d'indemnit� �quitable; en effet, pour le surplus, la demande de A.________ (demande de rapport � l'encontre de E.________) avait �t� rejet�e par le Tribunal cantonal -. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il invoque la violation des art. 334 ss CC, 319 ss CO et 4 CC.
Des r�ponses n'ont pas �t� requises. La cour cantonale a d�clar� se r�f�rer � son jugement.
Les deux recours de droit public ont �t� rejet�s par arr�ts de ce jour de la cour de c�ans (5P.11/2007 et 5P.12/2007).
Le jugement attaqu� ayant �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242), de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), l'ancienne loi d'organisation judiciaire (OJ) est applicable aux pr�sentes causes (art. 132 al. 1 LTF).
Les recours en r�forme, dirig�s contre le m�me jugement, reposent sur les m�mes faits et soul�vent certaines questions juridiques identiques. Dans ces conditions, il se justifie de les joindre et de statuer � leur sujet par un seul arr�t (art. 24 PCF, applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 40 OJ; ATF 124 III 382 consid. 1a p. 385; 123 II 16 consid. 1 p. 20; 113 Ia 390 consid. 1 p. 394).
3.1 D�pos�s en temps utile - compte tenu de la suspension des d�lais pr�vue par l'art. 34 al. 1 let. c OJ - contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale par le tribunal supr�me du canton, les deux recours en r�forme sont ouverts sous l'angle des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. La valeur litigieuse est sup�rieure � 8'000 fr., en sorte qu'ils sont aussi recevables du chef de l'art. 46 OJ.
3.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252 et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) -, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
3.3 Selon les exigences pos�es par l'art. 55 al. 1 let. c OJ, l'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions pr�sent�es; ceux-ci doivent indiquer quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation. Il ne suffit pas que le recours soit motiv�, mais il faut qu'il comporte des motifs � l'appui de chacune des conclusions formul�es, qu'elle soit principale ou subsidiaire. Ainsi, les conclusions qui ne sont pas motiv�es dans l'acte de recours ne sont pas recevables, alors m�me que le recours le serait par ailleurs (ATF 131 III 26 consid. 12.3 p. 32; 121 III 397 consid. 2a p. 400; 116 II 745 consid. 3 p. 748/749; 106 II 175).
Seules demeurent litigieuses en proc�dure de recours en r�forme les questions suivantes: le droit � l'indemnit� �quitable (art. 334 CC) de E.________, celui de A.________ ainsi que le rapport par E.________ de la "part de donation" de la maison acquise en 1982 et d'un montant destin� � compenser la jouissance gratuite de cette maison entre 1977 et 1982.
I. Le droit � l'indemnit� �quitable (art. 334 CC) de E.________, sur recours en r�forme de celui-ci (5C.18/2007)
Au niveau cantonal, E.________ avait conclu � l'octroi d'une indemnit� �quitable (art. 334 CC) de 61'397 fr. avec int�r�ts (cf. supra, let. B in fine). La cour cantonale a rejet� sa demande (cf. supra, let. C). Dans son recours en r�forme, E.________ reprend sa conclusion (cf. supra, let. D in fine). Il soutient qu'en compensant son droit � une indemnit� �quitable avec les avantages dont il a pu b�n�ficier, le Tribunal cantonal a proc�d� � une fausse application des art. 334 et 4 CC.
5.1 E.________ rel�ve tout d'abord que, pour justifier son refus, l'autorit� cantonale a invoqu� un vieil arr�t du Tribunal f�d�ral, soit l'ATF 52 II 111/JdT 1926 I 397, lequel retient, en substance, qu'il y a lieu de r�duire l'indemnit� lorsque l'ayant droit a obtenu l'attribution d'une exploitation agricole � sa valeur de rendement et que cette exploitation constitue tout l'avoir de la succession ou la majeure partie de l'actif. Il fait valoir que cette jurisprudence a, � juste titre selon lui, fait l'objet de vives critiques par la doctrine; il mentionne � cet �gard certains auteurs. Selon E.________, la valeur de rendement est pr�vue par le droit foncier rural et, en l'esp�ce, on ne saurait lui imputer le fait que son p�re soit d�c�d� trop t�t et que, d�s lors, la reprise � la valeur v�nale n'ait pas pu aboutir. Il souligne en outre que la jurisprudence pr�cit�e s'applique lorsque le domaine repr�sente l'entier ou la majeure partie de la succession, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Cette jurisprudence serait d�s lors d�nu�e de toute pertinence dans la pr�sente affaire. Ainsi, en invoquant cette ancienne jurisprudence, le Tribunal cantonal aurait manifestement proc�d� � une fausse application des art. 334 et 4 CC.
5.2 Les enfants ou petits-enfants majeurs qui vivent en m�nage commun avec leurs parents ou grands-parents et leur consacrent leur travail ou leurs revenus ont droit de ce chef � une indemnit� �quitable (art. 334 al. 1 CC). En cas de contestation, le juge d�cide du montant de cette indemnit� (art. 334 al. 2 CC). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Il doit tenir compte de tous les �l�ments pertinents du cas particulier (ATF 109 II 389 consid. 3 p. 391). Selon la jurisprudence, comme il existe une relation entre l'indemnit� et la succession, il faut prendre en consid�ration les droits successoraux des autres h�ritiers et, en particulier, il faut tenir compte du fait que l'h�ritier qui obtient l'attribution du domaine agricole est avantag� dans une mesure consid�rable au d�triment de ses coh�ritiers lorsque le prix de l'exploitation est fix� � la valeur de rendement et non � la valeur v�nale (ATF 52 II 111, p. 112/113). Comme le rel�ve l'int�ress�, cette jurisprudence a �t� critiqu�e par les commentateurs Tuor et Picenoni (Commentaire bernois, n. 46 ad art. 633 CC) ainsi que par Georg Siegfried Abt (Die Anspr�che m�ndiger Hauskinder aus Zuwendungen an ihre Eltern, ZGB Art. 334 und 633, th�se, Zurich 1926, p. 97 ss). Tuor et Picenoni (op. cit., n. 45 ad art. 633 CC) admettent toutefois qu'une r�duction doit �tre effectu�e dans certains cas. Escher (Commentaire zurichois, n. 31 ad art. 633) admet que tel doit �tre le cas notamment lorsque l'attribution � la valeur de rendement a amput� la succession de fa�on telle que les autres h�ritiers ne re�oivent presque plus rien. Plus r�cemment, les auteurs consid�rent qu'il y a lieu de tenir compte de la situation de tous les h�ritiers, en particulier du montant des salaires touch�s par les autres enfants et de l'avantage que constitue pour l'ayant droit la reprise de l'entreprise familiale (Paul-Henri Steinauer, Le droit des successions, 2006, n. 259a et les r�f�rences cit�es), de fa�on � �viter des cons�quences in�quitables (Bruno Marcel Imhof, Die neuen Bestimmungen zum Lidlohn, th�se, Fribourg 1975, p. 84). En l'esp�ce, il n'est toutefois pas n�cessaire d'examiner plus avant la question de savoir si l'attribution du domaine agricole � la valeur de rendement peut justifier une r�duction de l'indemnit� �quitable.
5.3 En effet, la cour cantonale a tout d'abord constat� que E.________ a travaill�, apr�s sa majorit�, sur le domaine familial et que, comme son fr�re, il a fourni plus que de simples services, remplissant ainsi les conditions formelles et mat�rielles requises pour l'octroi d'une indemnit� �quitable au sens de l'art. 334 CC. Elle a ensuite compar� la situation des deux fr�res. Apr�s avoir fix� l'indemnit� �quitable due � A.________ � 75'000 fr., elle a examin� le cas de E.________, consid�rant qu'il �tait diff�rent de celui de son fr�re. Elle a en effet retenu que E.________ a touch� un salaire pour son travail au t�l�ski et pour le transport d'�l�ves, ce qui l'a manifestement avantag� par rapport � A.________; � cela s'ajoute que E.________ a b�n�fici� de l'investissement que son travail a apport� au domaine, puisqu'il en a obtenu l'attribution � la valeur de rendement, soit 150'000 fr., alors que son p�re avait pr�vu de le lui vendre pour le prix de 220'000 fr.; il a donc b�n�fici� d'un avantage de 70'000 fr.; il s'y ajoute �galement la valeur d'un p�turage. Selon la cour cantonale, ces avantages font plus que compenser le droit � une indemnit� �quitable et il n'est pas n�cessaire de comparer encore les autres avantages en nature dont a pu b�n�ficier chacun des fr�res ("loyers" gratuits, remise de v�hicules, etc.).
5.4 Dans son recours en r�forme, E.________ soutient que les salaires qu'il a touch�s pour son travail au t�l�ski et pour le transport d'�l�ves sont sans pertinence en l'esp�ce, puisqu'ils concernent des p�riodes post�rieures � celle pour laquelle il r�clame une indemnit� �quitable au sens de l'art. 334 CC.
Sa critique est vaine. En effet, la cour cantonale a appr�ci� globalement l'activit� des deux fr�res durant toute la p�riode pendant laquelle ils ont travaill� dans l'exploitation, et non seulement pour la p�riode limit�e (1966-1973) pour laquelle E.________ all�gue avoir demand� une indemnit�. Elle a allou� 75'000 fr. � A.________ et a implicitement consid�r� que E.________ avait re�u en tout cas un montant au moins aussi important. D�s lors que E.________ n'indique pas le montant des "salaires" et le prix du p�turage qu'il a re�us et qu'il ne pr�tend pas non plus qu'ils auraient une valeur inf�rieure � 75'000 fr., sa critique est irrecevable. La question de la prise en consid�ration de la valeur de rendement (cf. supra, consid. 5.1 et 5.2) peut donc rester ouverte.
Le recours en r�forme de E.________ doit donc �tre rejet� sur ce point.
II. Le droit � l'indemnit� �quitable (art. 334 CC) de A.________, sur recours en r�forme des deux fr�res (5C.17/2007 et 5C.18/2007)
6.1 Pour son activit� de 1963 � 1984, A.________ avait r�clam�, dans sa demande, un montant de 114'151 fr. � titre d'indemnit� �quitable selon l'art. 334 CC. Dans ses derni�re conclusions au niveau cantonal, il r�clamait 297'049 fr. � ce titre (cf. supra, let. B, 2�me par.); A.________ avait effectu� un calcul portant sur trois p�riodes: pour la premi�re (1963-1973), il r�clamait 24'787 fr.; pour la seconde (1973-1977), il r�clamait 66'130 fr.; pour la troisi�me (1978-1984), il r�clamait 62'275 fr.; puis, constatant que pour les deuxi�me et troisi�me p�riodes, et pour la m�me activit�, son fr�re avait re�u 272'262 fr. au total, il a finalement r�clam� le m�me montant que lui pour ces deux p�riodes (24'787 fr. + 272'262 fr. = 297'049 fr.). La cour cantonale lui a accord� 75'000 fr. d'indemnit� �quitable pour toute la p�riode, ce qui repr�sente environ 300 fr. par mois, correspondant aux �conomies que A.________ aurait pu r�aliser en tant que salari� au service d'un tiers; elle lui a en effet allou� 26'115 fr. pour la p�riode de 1963 � 1973 (la derni�re ann�e � raison de dix mois), 22'380 fr. pour les ann�es 1974 � 1977 et 24'910 fr. pour les ann�es 1978 � 1984, soit un total arrondi de 75'000 fr.
Dans son recours en r�forme, A.________ conclut � l'augmentation de son indemnit� � 320'757 fr. Il ne remet pas en cause le calcul effectu� par la cour cantonale pour les deux premi�res p�riodes, mais r�clame 272'262 fr. pour la troisi�me (1978-1984), soit le m�me montant que celui re�u par son fr�re (26'115 fr. + 22'380 fr. + 272'262 fr. = 320'757 fr.). E.________, quant � lui, conclut � la suppression de l'indemnit� de 75'000 fr. en faveur de son fr�re.
Il y a donc lieu d'examiner tout d'abord si l'indemnit� doit �tre supprim�e, comme le demande E.________, et, dans la n�gative seulement, si elle doit �tre augment�e, comme le demande A.________.
6.2 E.________ reproche � la cour cantonale d'avoir admis que A.________ avait droit � une indemnit� au sens de l'art. 334 CC, alors qu'elle a retenu que A.________ avait fait valoir � la fois un salaire et une indemnit� �quitable, que la pr�tention de celui-ci au paiement d'un salaire �tait prescrite et qu'un cumul entre un salaire et une indemnit� au sens de l'art. 334 CC n'est pas envisageable; il reproche donc � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 319 ss CO et 334 CC.
La cour cantonale n'a pas ignor� que A.________ avait fait valoir un salaire - pour son activit� au t�l�ski et pour le transport d'�l�ves - et une indemnit� �quitable pour le travail dans l'entreprise familiale. Elle a toutefois consid�r�, par appr�ciation des d�clarations de la m�re des int�ress�s, que les salaires indiqu�s dans les d�clarations d'imp�ts ne poursuivaient qu'un but fiscal et que A.________ lui-m�me l'avait toujours compris ainsi. Elle en a conclu qu'il n'y avait donc pas eu de contrat de travail - autrement dit que le terme "salaire" �tait impropre - et que l'activit� d�ploy�e par A.________ devait �tre indemnis�e au titre de l'art. 334 CC.
C'est donc � tort que E.________ lui reproche d'avoir proc�d� au cumul - prohib� - d'un salaire et d'une indemnit� au sens de l'art. 334 CC. Par ailleurs, si la cour cantonale a retenu qu'une �ventuelle cr�ance de salaire serait prescrite, c'est dans l'hypoth�se d'un hypoth�tique contrat de travail.
Le recours en r�forme de E.________ doit donc �tre rejet� sur ce point �galement.
6.3 A.________ reproche � la cour cantonale d'avoir mal calcul� le montant de l'indemnit� �quitable qui lui est d� au titre de l'art. 334 CC. Il formule trois griefs � cet �gard.
6.3.1 Tout d'abord, A.________ fait valoir qu'il avait r�clam� les salaires indiqu�s dans les d�clarations d'imp�ts et qui ne lui ont pas �t� vers�s, soit 220'502 fr. 50, que cette cr�ance fait en r�alit� partie de l'indemnit� qui lui est due selon l'art. 334 CC - ce qu'a admis la cour cantonale - et donc que les juges cantonaux ont viol� la loi en estimant que sa pr�tention de salaire �tait prescrite en raison de l'�coulement du d�lai de cinq ans pr�vu par l'art. 128 ch. 3 CO.
Ce grief est infond�. Comme on l'a d�j� vu, la cour cantonale a jug�, par appr�ciation des d�clarations de la m�re des int�ress�s, que les salaires indiqu�s dans les d�clarations d'imp�ts ne poursuivaient qu'un but fiscal et que A.________ l'avait toujours compris ainsi. Elle en a conclu qu'il n'y avait donc pas eu de contrat de travail, soit que le terme "salaire" �tait impropre et que l'activit� de A.________ devait �tre indemnis�e sur la base de l'art. 334 CC. Elle a ensuite allou� � A.________ une indemnit� �quitable pour toute la p�riode pendant laquelle celui-ci a travaill� pour ses parents, soit de 1963 � 1984, et elle l'a calcul�e en se basant sur les normes de l'Union suisse des paysans. La prescription quinquennale n'a ainsi �t� �voqu�e que dans le cadre de la qualification de la somme r�clam�e et elle est sans lien avec le montant r�duit allou�. Au demeurant, on ne voit pas dans quelle mesure cette cr�ance de 220'502 fr. 50 - qui concerne les salaires pour le travail au t�l�ski et le transport d'�l�ves de 1963 � 1984 - devrait conduire � une augmentation de l'indemnit� allou�e pour la troisi�me p�riode allant de 1978 � 1984, qui seule demeure litigieuse dans le recours en r�forme de A.________ (cf. supra, consid. 6.1, 2�me par.).
6.3.2 A.________ reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir arr�t� son indemnit� � 75'000 fr. alors que son fr�re a re�u bien davantage, soit 272'262 fr. - pour son travail de 1978 � 1984 - (162'000 fr. du fait de l'attribution du domaine agricole - 70'000 fr. par rapport � la valeur v�nale du domaine et 92'000 fr. pour le p�turage - et 110'262 fr. au titre de salaires pour le travail au t�l�ski et le transport d'�l�ves) et, partant, d'avoir viol� la jurisprudence qui permet au juge de s'�carter des normes fix�es par l'Union suisse des paysans pour des motifs d'�quit�, notamment lorsqu'un autre h�ritier a touch� une somme bien plus importante. Il se plaint de ce que la cour cantonale n'a pas pris en consid�ration le montant qui a �t� re�u par son fr�re; il r�clame ce m�me montant pour le travail qu'il a lui-m�me effectu� de 1978 � 1984.
Comme vu pr�c�demment (cf. supra, consid. 5.4), la cour cantonale a compar� la situation des deux fr�res. Elle a appr�ci� globalement leur activit� durant plus ou moins la m�me p�riode, et non seulement pour la p�riode limit�e (1966-1973) pour laquelle E.________ all�gue avoir demand� une indemnit�. Elle a allou� 75'000 fr. � A.________ et a implicitement consid�r� que E.________ avait re�u un montant au moins aussi important.
A.________ all�gue certes que son fr�re aurait re�u des salaires se montant � 110'262 fr., un avantage de 70'000 fr. avec l'attribution du domaine � la valeur de rendement et un p�turage de 92'000 fr. Le montant des salaires et le prix du p�turage ne r�sultent toutefois pas du jugement attaqu� et A.________ ne d�montre pas qu'il a all�gu� et prouv� en instance cantonale ces faits pertinents, ni qu'il a critiqu� l'absence de constatations � leur sujet dans son recours de droit public (5P.12/2007). D�s lors que sa critique se fonde sur des faits non constat�s, elle est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. supra, consid. 3.2). Comme pr�c�demment (cf. consid. 5.4), la question de la prise en consid�ration de l'avantage d� � l'attribution du domaine � la valeur de rendement peut ainsi rester ouverte.
6.3.3 La cour cantonale a consid�r� que l'indemnit� de 75'000 fr. est productive d'un int�r�t moratoire � 5% l'an d�s le 20 juin 1996, date � laquelle l'int�ress� a �mis pour la premi�re fois sa pr�tention en d�posant un projet de partage. Elle a refus� de faire remonter le dies a quo de l'int�r�t moratoire � la date de la demande d'attribution du domaine agricole (9 janvier 1991), les deux pr�tentions n'�tant pas de m�me nature et ne se recoupant pas. D'ailleurs, l'int�ress� aurait pu formuler une pr�tention en paiement d'une indemnit� �quitable avant, mais il ne l'a pas fait.
A.________ soutient que, contrairement � l'ancien droit et � la jurisprudence y relative (ATF 102 II 329), le droit � l'indemnit� �quitable peut d�sormais �tre invoqu� avant le partage et donc que la jurisprudence doit �tre revue. Il estime que s'il avait obtenu l'attribution du domaine, son droit � l'indemnit� aurait �t� en partie �puis�. Les deux pr�tentions sont en corr�lation et on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas agi avec c�l�rit� apr�s le rejet de sa demande d'attribution du domaine. Il a donc droit � des int�r�ts d�s qu'il a fait valoir sa pr�tention � recevoir une indemnisation, en demandant l'attribution du domaine agricole. Il r�clame ainsi des int�r�ts moratoires � compter du 9 janvier 1991 et invoque la violation de l'art. 334 CC.
Dans la mesure o� A.________ fait valoir un droit � un int�r�t moratoire, son grief est infond�. En effet, conform�ment aux art. 104 al. 1 et 102 al. 1 CO, seul le d�biteur en demeure doit l'int�r�t moratoire et le d�biteur n'est mis en demeure que par l'interpellation du cr�ancier. Or, en l'esp�ce, la demande d'attribution du domaine agricole ne peut pas valoir interpellation des coh�ritiers pour la cr�ance d'indemnit� de l'art. 334 CC. La question de savoir si un int�r�t compensatoire (sur cette notion, cf. ATF 131 III 12 consid. 9 p. 22 ss; 122 III 53 consid. 4a p. 54) pourrait �tre d� d�s la naissance du droit � l'indemnit� de l'art. 334 CC, ou tout au moins devrait �tre pris en compte dans la fixation de cette indemnit�, peut demeurer ouverte, faute de grief sur ce point.
Partant, le recours en r�forme de A.________, portant sur la question de l'indemnit� �quitable qui lui est due (art. 334 CC), doit �tre rejet�.
III. Le rapport r�clam� par A.________ � son fr�re (5C.17/2007)
A.________ remet en cause sur deux points le rejet de ses conclusions tendant au rapport par E.________ de certains montants. Il estime tout d'abord qu'une partie de la valeur de la maison (part de donation) vendue par son p�re � son fr�re en 1982 doit �tre rapport�e; il est en outre d'avis que la mise � disposition gratuite de cette maison � son fr�re, de 1977 � 1982, constitue un �l�ment rapportable.
7.1 Le 18 f�vrier 1982, le d�funt a vendu � son fils E.________ la maison que celui-ci occupait avec sa famille depuis octobre 1977, pour le prix de 150'000 fr. La cour cantonale a rejet� la conclusion de A.________ tendant au rapport par son fr�re de 112'000 fr. � ce titre. Dans son recours en r�forme, A.________ invoque une violation de l'art. 626 al. 2 CC et conclut au rapport de 77'000 fr. en relation avec la vente de cette maison � son fr�re.
7.1.1 La cour cantonale a retenu que le p�re d�funt a vendu l'immeuble � E.________ en 1982 pour le prix de 150'000 fr. Elle a consid�r� - se r�f�rant aux dires de l'expert - que l'immeuble valait 178'000 fr. en 1977, �poque � laquelle E.________ a pris possession des lieux, et 208'000 fr. en 1982, lors de la vente. Elle a constat� que cette augmentation de valeur r�sultait, outre de l'�ventuelle plus-value li�e au seul �coulement du temps, des am�liorations apport�es au b�timent dans l'intervalle, sans qu'il soit possible de fixer la valeur r�elle des travaux effectu�s, ni de pr�ciser qui avait pay� les fournitures. L'autorit� cantonale a relev� que E.________ a invoqu� avoir "retap�" la maison et que l'expert a �valu� les travaux effectu�s par celui-ci � 30'000 fr., sans compter les fournitures. Dans ces conditions, la cour cantonale a estim� qu'il n'�tait pas possible d'affirmer qu'il y aurait eu une v�ritable disproportion entre le prix pay� par E.________ en 1982 et la valeur effective de la maison. En effet, si le p�re a pris en consid�ration la valeur de la maison en 1977, soit 178'000 fr. - vu les travaux de 30'000 fr. accomplis par E.________ depuis -, pour fixer le prix de vente � 150'000 fr., la diff�rence, de l'ordre de 15%, ne saurait �tre qualifi�e de v�ritable disproportion, mais entre dans le cadre du prix avantageux que des parties unies par des liens privil�gi�s peuvent convenir. Au demeurant, la valeur d'expertise de la maison, que ce soit pour 1977 ou 1982, demeure th�orique et ne suffit pas � d�montrer que les parties avaient conscience que le prix de 150'000 fr. ne correspondait pas � la valeur effective de la maison et donc que le p�re avait ou aurait d� avoir conscience de faire pour partie une donation � son fils. La cour cantonale en a conclu que les conditions pour le rapport d'une partie de la valeur de la maison n'�taient pas donn�es en l'esp�ce.
7.1.2 A.________ reproche � la cour cantonale d'avoir compar� le prix de vente de la maison en 1982 (de 150'000 fr.) avec sa valeur v�nale en 1977 (de 178'000 fr.), au lieu de comparer le prix de vente de 150'000 fr. avec la valeur v�nale � la m�me date - 1982 - soit 208'000 fr.; selon lui, l'autorit� cantonale a viol� l'art. 626 al. 2 CC.
A.________ n'a manifestement pas compris le raisonnement de la cour cantonale: celle-ci a effectivement compar� le prix de vente et la valeur de l'immeuble en 1982, mais elle en a d�duit la valeur des travaux effectu�s par E.________ entre 1977 et 1982, de sorte qu'elle a compar� le prix de vente de 150'000 fr. avec la valeur nette re�ue (valeur en 1982) de 178'000 fr. (208'000 fr. - 30'000 fr.). Le grief est donc totalement infond�.
7.2 Au motif que E.________ a joui gratuitement de la maison que son p�re lui a vendue en 1982, entre le 1er octobre 1977 et le 15 f�vrier 1982, A.________ a conclu � ce que celui-ci soit astreint � rapporter le montant de 78'750 fr., correspondant � un loyer mensuel de 1'500 fr. La cour cantonale a �cart� ce chef de conclusions, que A.________ reprend dans son recours en r�forme, invoquant une violation de l'art. 626 al. 2 CC.
7.2.1 La cour cantonale a consid�r� que les deux fils ont b�n�fici� d'un logement gratuit: A.________ d'un appartement et de quelques d�pendances pendant une douzaine d'ann�es et E.________ d'une maison pendant un peu moins de cinq ans. L'autorit� cantonale a retenu que le logement gratuit est �troitement li� � la notion d'indemnit� de l'art. 334 CC, car le logement � la charge des parents entre dans la notion �largie de "m�nage commun" (entre parents et enfants) au sens de cette disposition; or, le m�nage commun est une condition pour que puisse �tre envisag� le versement d'une indemnit� au sens de l'art. 334 CC. D�s lors, si le logement pay� par les parents est un �l�ment qui entre en consid�ration pour accorder l'indemnit� de l'art. 334 CC et en fixer le montant, on ne saurait simultan�ment exiger de l'enfant qu'il en rapporte la contre-valeur � la succession, sauf si le logement devait �tre nettement sup�rieur aux besoins effectifs de l'enfant, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. La cour cantonale a ainsi consid�r� que, sur le plan du logement, la situation des deux fr�res se pr�sentait de mani�re identique et devait �tre trait�e de la m�me fa�on; le fait que A.________ ait finalement eu droit � une indemnit� �quitable et non son fr�re r�sulte du fait que le premier remplit toutes les conditions d'octroi d'une telle indemnit� alors que tel n'est pas le cas du second.
7.2.2 A.________ soutient qu'une indemnit� de l'art. 334 CC a �t� refus�e � E.________ - compte tenu de tous les avantages qu'il avait d�j� re�us - et donc que le logement gratuit dont celui-ci a b�n�fici� doit �tre pris en consid�ration au titre d'avancement d'hoirie (et sa valeur rapport�e), sans quoi cela augmenterait encore les avantages re�us par E.________ et la disproportion avec l'indemnit� de l'art. 334 CC qu'il a lui-m�me re�ue (75'000 fr. seulement).
A.________ ne s'en prend pas � la motivation de la cour cantonale de mani�re conforme aux exigences pos�es par l'art. 55 al. 1 let. c OJ (cf. supra, consid. 3.3). En effet, il ne conteste pas l'argumentation des juges cantonaux disant que si le logement pay� par les parents est un �l�ment qui entre en consid�ration pour accorder l'indemnit� de l'art. 334 CC et en fixer le montant, on ne peut en plus exiger de l'enfant qu'il en rapporte la contre-valeur; il ne soutient pas non plus que le logement mis � disposition de E.________ �tait nettement sup�rieur � ses besoins. Il se borne � pr�tendre qu'en l'esp�ce la mise � disposition gratuite de la maison doit �tre qualifi�e d'avancement d'hoirie en raison des montants re�us par E.________ qui ont compens� son droit � une indemnit�. Outre que cette th�se repose sur des chiffres non constat�s (cf. supra, consid. 6.3.2), ce qui la rend irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. supra, consid. 3.2), elle n'�tablit pas une violation du droit f�d�ral par les juges cantonaux.
Le recours en r�forme de A.________ doit donc �tre rejet� sur ce point �galement.
En conclusion, les recours en r�forme (5C.17/2007 et 5C.18/2007), mal fond�s, doivent �tre rejet�s, dans la mesure de leur recevabilit�. A.________ supportera les frais de la proc�dure f�d�rale, � hauteur de 6'000 fr., E.________, � hauteur de 3'000 fr. (art. 156 al. 1 OJ). Des r�ponses n'ayant pas �t� requises, il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens en l'esp�ce.
Les causes 5C.17/2007 et 5C.18/2007 sont jointes.
Les recours (5C.17/2007 et 5C.18/2007) sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Un �molument judiciaire de 6'000 fr. est mis � la charge de A.________.
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge de E.________.