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Timestamp: 2016-10-26 15:11:59+00:00
Document Index: 313966156

Matched Legal Cases: ['art. 305', 'art. 132', 'art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 81', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 90', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 379', 'ATF ', 'art. 379', 'art. 379', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 379', 'art. 66']

6B_78/2007 (04.06.2007)
6B_78/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Vincent Spira, avocat,
case postale 3565, 1211 Gen�ve 3.
Indemnit� pour d�tention injustifi�e,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 19 f�vrier 2007.
Le 23 septembre 2003, X.________, n� en 1949, ressortissant allemand d'origine indienne, a �t� arr�t� � Gen�ve, inculp� de blanchiment d'argent et incarc�r�. En bref, il lui �tait reproch� d'avoir mis � disposition d'un nomm� Y.________ divers comptes, dont il �tait l'ayant droit �conomique, et d'avoir permis que transit�t sur ces comptes un montant de 330'000 US$, dont il savait qu'il provenait d'une escroquerie avec usage de faux documents.
A.a X.________ a �t� mis en libert� provisoire le 21 janvier 2004, moyennant le d�p�t d'une caution de 400'000 francs et de conditions de r�sidence qui ont par la suite �t� lev�es.
Le juge d'instruction a tenu des audiences les 7, 21 et 29 octobre 2003, 19 janvier et 2 juin 2004. L'audience de jugement a eu lieu le 17 juin 2005.
A.b X.________ souffre d'une affection oculaire ayant entra�n� la c�cit� totale d'un oeil et une diminution importante de l'acuit� visuelle de l'autre oeil. Il est suivi m�dicalement en Floride.
Il est domicili� � Londres, travaille dans le domaine du commerce, poss�de de nombreuses soci�t�s et divers biens immobiliers aux Etats-unis, en France, en Grande-Bretagne et aux Philippines.
Par jugement du 15 septembre 2005, le Tribunal de police de Gen�ve a acquitt� X.________ de la pr�vention de blanchiment d'argent au sens de l'art. 305bis CP.
Par requ�te du 28 juin 2006, X.________ a conclu � ce que l'Etat de Gen�ve lui vers�t la somme de 217'422 fr. 60, avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2005.
En substance, il a fait valoir que sa d�tention du 23 septembre 2003 au 21 janvier 2004 justifiait l'octroi d'une indemnit� de 24'200 fr., soit 200 fr. par jour, en raison de la mani�re non diligente dont l'instruction avait �t� men�e. En outre, son �pouse, domicili�e � Londres, lui avait rendu visite � 12 reprises et ses frais de d�placement s'�levaient � 12'770 fr. 85. Par la suite, il avait d� revenir � Gen�ve, soit depuis Londres, soit depuis Lagos, o� se trouvait son lieu de travail principal, ce qui avait engendr� des frais de voyage de 9'074 fr. 75. Il avait en outre d� recourir � deux avocats pour sa d�fense, la note du premier repr�sentant 55'722 fr. et celle du second 50'655 fr. Enfin, sa perte de gain devait �tre compens�e � concurrence de 65'000 fr., ce qui repr�sentait une partie modeste seulement de ses revenus habituels.
Par arr�t du 19 f�vrier 2007, la Chambre p�nale de la Cour de justice a condamn� l'Etat de Gen�ve � payer � X.________ une indemnit� de 25'000 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2005.
Elle lui a accord� 12'000 fr. � titre d'indemnit� pour la d�tention injustifi�e, 10'000 fr. pour ses frais d'avocat et 3'000 fr. pour les frais de d�placement de son �pouse. Elle a, en revanche, refus� de lui attribuer un d�dommagement pour le gain manqu�, l'int�ress� n'ayant pas fourni la preuve de ses revenus habituels, ainsi qu'un montant pour ses frais de d�placement, ceux-ci n'�tant pas n�cessairement li�s � la proc�dure p�nale.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'application du droit cantonal. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � ce que l'Etat de Gen�ve soit condamn� � lui verser 140'222 fr. 60, avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2005.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue apr�s le 1er janvier 2007, la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110) est applicable (art. 132 al. 1 LTF).
1.1 La d�cision attaqu�e concerne l'obtention d'une indemnit� pour d�tention injustifi�e, fond�e sur le droit cantonal de proc�dure p�nale et requise apr�s un jugement d'acquittement. Il s'agit donc bien d'un arr�t rendu en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF (cf. FF 2001 p. 4111). Dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 et 130 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recourant, qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, a un int�r�t juridique � la modification de l'arr�t entrepris, d�s lors qu'il requiert une indemnit� pr�vue par le droit cantonal. Il a ainsi qualit� pour recourir au sens de l'art. 81 LTF, m�me s'il ne figure pas dans une des cat�gories mentionn�es sous la let. b de cette disposition, cette �num�ration n'�tant pas exhaustive (cf. FF 2001 p. 4116).
1.2 Le recours peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (cf. FF 2001 p. 4132). Il ne peut critiquer les faits qu'au motif que ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. Comme sous l'empire de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, dont les exigences demeurent valables pour les griefs soumis au principe d'all�gation en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF (FF 2001 p. 4142), le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que dans l'application de l'art. 379 CPP/GE.
2.1.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211).
2.1.2 Selon l'art. 379 CPP/GE, une indemnit� peut �tre attribu�e, sur demande, pour pr�judice r�sultant de la d�tention ou d'autres actes de l'instruction, � l'accus� qui a b�n�fici� d'un non-lieu ou d'un acquittement dans la proc�dure de jugement ou apr�s r�vision (al. 1). Le juge d�termine l'indemnit� dont le montant ne peut d�passer 10'000 fr. Si des circonstances particuli�res l'exigent, notamment en raison d'une d�tention prolong�e, d'une instruction compliqu�e ou de l'ampleur des d�bats, l'autorit� de jugement peut - dans les cas de d�tention - allouer � titre exceptionnel une indemnit� suppl�mentaire. Le juge peut d�cider d'un autre mode de r�paration du pr�judice subi ou de tout autre appui n�cessaire au requ�rant (al. 2). L'indemnit� est � la charge de l'Etat. Est r�serv� le droit d'obtenir r�paration civile du pr�judice subi (al. 7).
Selon les travaux parlementaires relatifs � la disposition pr�cit�e, le l�gislateur genevois n'a pas voulu instituer le droit � une r�paration compl�te du pr�judice subi (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 29 novembre 2001 1P.498/2001 et les r�f�rences cit�es). La jurisprudence cantonale a d�s lors retenu que le l�s� ne peut r�clamer qu'une indemnisation �quitable, dont l'�valuation appartient au juge, et que celui-ci, dans le cadre fix� par les dispositions applicables, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (Harari/Roth/Str�uli, Chronique de proc�dure p�nale genevoise, SJ 1990 p. 479 s.; Rey, Proc�dure p�nale genevoise et r�gles f�d�rales applicables, ad art. 379 n� 1.5 p. 409). La jurisprudence f�d�rale consid�re qu'une r�paration incompl�te, pr�vue par le droit cantonal pour une d�tention qui se r�v�le finalement injustifi�e, ne viole pas le droit constitutionnel (ATF 113 Ia 177 consid. 2d p. 182; SJ 1995 p. 285). Ni la libert� personnelle, ni les art. 5 par. 5 CEDH et 9 par. 5 Pacte ONU II n'exigent de l'Etat qu'il indemnise les particuliers victimes d'une incarc�ration en soi licite, mais injustifi�e. Les cantons peuvent d�s lors n'allouer que des prestations r�duites, le cas �ch�ant en recourant � des crit�res sch�matiques.
La solution des maxima consacr�e dans la loi genevoise fixe une limite objective aux prestations de l'Etat; du point de vue du b�n�ficiaire, elle facilite la couverture des montants les plus faibles, ce qui peut globalement favoriser les citoyens �conomiquement les moins favoris�s, par opposition � un syst�me de couverture purement proportionnelle de l'aide de l'Etat. Quand bien m�me il peut conduire � des solutions rigoureuses, notamment dans les cas de d�tention de longue dur�e, le syst�me consacr� en droit genevois, qui conf�re � l'autorit� d'indemnisation un tr�s large pouvoir d'appr�ciation, ne viole pas en soi les droits fondamentaux. La loi permet d'ailleurs d'att�nuer la rigueur du syst�me d'indemnisation, en pr�voyant que le montant de 10'000 fr. peut exceptionnellement �tre d�pass�, en particulier dans les cas de d�tention prolong�e (arr�t du Tribunal f�d�ral du 14 juillet 1999 1P. 373/1999; arr�t du Tribunal f�d�ral du 17 octobre 1995 1P. 487/1995).
2.2 Le recourant requiert 106'377 fr. pour ses frais d'avocats. Il affirme qu'il est insoutenable de limiter le remboursement de ses frais de mandataires � 10'000 fr., alors que la Chambre p�nale a admis que les circonstances justifiaient le d�passement de ce plafond - lequel ne s'applique donc pas - et qu'il a subi des mois de d�tention. Il pr�tend �galement, contrairement aux constatations cantonales, qu'il a soumis le d�tail de l'activit� de son premier avocat, que l'intervention de ses deux conseils ne s'est pas chevauch�e et que les documents produits permettent d'avoir une id�e pr�cise du temps que son second mandataire a consacr� � sa d�fense.
2.2.1 S'agissant des honoraires d'avocats, la Chambre p�nale a principalement relev� que celui qui faisait l'objet d'une proc�dure p�nale sans d�tention pouvait pr�tendre � un d�dommagement maximal de 10'000 fr., qu'elle se conformait �videmment � cette limite l�gale et que la complexit� de la proc�dure, dans le cas particulier, n'y changeait rien. Elle a pr�cis� que lorsque la d�tention - comme en l'esp�ce - n'�tait que d'une dur�e relativement br�ve, il convenait de ne pas s'�loigner sans raison de cette limite, faute de quoi elle cr�erait des in�galit�s choquantes entre les personnes qui avaient �t� d�tenues pr�ventivement et celles qui n'avaient pas �t� arr�t�es et d�tenues, mais dont la charge des frais d'avocat pouvait �tre tout � fait comparable. Elle a jug� qu'en l'occurrence aucun �l�ment particulier ne justifiait de d�passer le montant de 10'000 fr., que l'affaire ne pr�sentait pas de difficult�s, que les faits �taient bien circonscrits, qu'il s'agissait d'une unique infraction commise dans des circonstances qui n'avaient impliqu� qu'un nombre tr�s faible de personnes, que l'instruction pr�paratoire avait �t� br�ve et que l'int�ress� avait �t� traduit, par une simple feuille d'envoi, devant le Tribunal de police.
2.2.2 Selon la jurisprudence cantonale pr�cit�e (cf. supra consid. 2.2.1), la Chambre p�nale plafonne, sauf circonstances particuli�res, les frais d'avocat � 10'000 fr., et ce - contrairement � ce que semble penser le recourant - aussi bien pour les personnes qui ont �t� maintenues en prison que pour celles qui n'ont pas �t� d�tenues. Il est vrai que l'autorit� cantonale a d�pass� ce seuil en ce qui concerne l'indemnit� morale relative � la d�tention injustifi�e (cf. arr�t attaqu� p. 5 consid. 2.2), en raison de l'�tat de sant� de l'int�ress�, celui-ci �tant presque aveugle. En revanche, elle s'y est conform�e s'agissant des honoraires d'avocats, aucune particularit� - telle que la complexit� de la proc�dure ou la longueur de la d�tention - ne justifiant une d�rogation � cette limite l�gale. Or, la solution des maxima telle qu'appliqu�e par la Chambre p�nale (cf. supra consid. 2.2.1) correspond au prescrit de la loi et � la volont� du l�gislateur (cf. supra consid. 2.1.2) et ne peut en aucun cas �tre qualifi�e d'arbitraire. Pour le reste, on ne voit pas quels motifs particuliers pourraient justifier le d�passement du plafond de 10'000 fr. s'agissant des honoraires d'avocats. En effet, la d�tention a �t� relativement br�ve, puisqu'elle n'a dur� que quatre mois. Quant � la proc�dure, elle concernait des faits et personnes bien circonscrits et ne visait qu'une seule infraction p�nale. Dans ces conditions, on ne discerne aucune application arbitraire de l'art. 379 CPP/GE.
Le recourant ayant obtenu l'indemnit� maximale au regard de la jurisprudence et de la loi cantonales, la d�cision attaqu�e n'est pas arbitraire dans son r�sultat. Partant, il n'y a pas lieu d'examiner si la Chambre p�nale a appr�ci� les documents produits par le recourant de mani�re insoutenable. La critique est ainsi rejet�e dans la mesure o� elle est recevable.
2.3 Le recourant requiert 9'074 fr. 75 pour ses frais de d�placement. Il reproche � la Chambre p�nale d'avoir ignor� les documents relatifs aux co�ts mentionn�s. Il explique, en substance, que m�me s'il a profit� des voyages rendus n�cessaires par les audiences genevoises des 2 juin 2004 et 17 juin 2005 pour rendre visite � sa famille � Londres et subir des traitements m�dicaux aux Etats-Unis, il n'a fait valoir, dans sa demande, que les frais relatifs aux d�placements entre Lagos et Gen�ve.
2.3.1 La Chambre p�nale a �cart� toutes les pr�tentions du recourant en relation avec ses frais de d�placement. Elle a retenu qu'il r�sidait la plupart du temps au Nigeria, o� il disait exercer une partie importante de son activit� d'homme d'affaires, que son domicile se trouvait en revanche � Londres o� r�sidait �galement son �pouse, qu'il avait des liens multiples avec de nombreux pays et qu'il voyageait fr�quemment aux Etats-Unis, notamment pour les besoins de son traitement m�dical. Elle a �galement rappel� qu'il avait �t� arr�t� dans un h�tel genevois, o� il �tait de passage pour affaires, et qu'il �tait titulaire, par le biais de diverses soci�t�s et de son �pouse, de comptes dans les banques suisses. Dans ces circonstances, elle a jug� qu'il n'�tait pas possible de retenir, avec une certitude suffisante, que les documents produits - la plupart �tant tr�s peu explicite, certains manuscrits - en rapport avec ses d�placements en avion �taient bien li�s � la proc�dure p�nale et que l'Etat n'avait pas � financer ou � contribuer de financer des frais de voyage qui pouvaient aussi bien avoir servi � des d�placements professionnels ou personnels.
2.3.2 Il est vrai que le recourant a d�, � tout le moins, se rendre � deux reprises � Gen�ve, soit les 2 juin 2004 et 17 juin 2005, pour des audiences. Toutefois, d'apr�s les constatations cantonales, le recourant est un homme d'affaires; il voyage beaucoup, exerce son activit� principale au Nigeria et poss�de des soci�t�s et biens immobiliers dans plusieurs pays; il est domicili� � Londres et se rend souvent aux Etats-Unis pour ses soins; il conserve �galement des int�r�ts en Suisse. De plus, selon les documents produits (cf. pi�ces n� 38 ss) - dont certains sont difficilement lisibles - l'int�ress�, dans le cadre des audiences pr�cit�es, est toujours rest� plusieurs jours en Allemagne et/ou en Suisse et a prolong� son voyage soit en Angleterre, o� demeure sa famille et o� il est domicili�, soit aux Etats-unis, o� il se fait soigner. Au regard de l'ensemble de ces �l�ments, la Chambre p�nale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en estimant que les frais de voyage du recourant pouvaient tout aussi bien avoir servi � des d�placements professionnels ou personnels. Le grief est d�s lors infond�.
2.4 Le recourant requiert 12'770 fr. 85 pour les frais de d�placement de son �pouse. Il explique que ceux-ci se sont r�v�l�s n�cessaires �tant donn� son �ge et son �tat de sant�.
2.4.1 La Chambre p�nale a octroy� au recourant 3'000 fr. pour les d�placements que son �pouse a effectu�s, entre Londres et Gen�ve, durant la d�tention pr�ventive. Elle a admis qu'une partie de ces co�ts pouvait �tre justifi�e, mais a en revanche refus� de mettre � la charge de l'Etat des billets co�teux, en rapport de surcro�t avec des visites quasi-hebdomadaires qui relevaient plus du confort que d'une n�cessit� objective.
2.4.2 Cette appr�ciation n'est pas arbitraire. En effet, si le recourant, compte tenu de son �tat de sant�, avait effectivement besoin des m�dicaments que lui apportait son �pouse, il reste que des visites quasi-hebdomadaires ne se justifiaient pas pour ce seul motif, aucun �l�ment de fait ne permettant de conclure que ces rem�des ne pouvaient �tre amen�s en quantit� suffisante pour soigner l'int�ress� durant plusieurs semaines. Au surplus, il convient de rappeler que l'autorit� cantonale a bien tenu compte de l'�tat de sant� du recourant, cet �l�ment ayant justifi� le d�passement de la limite l�gale de 10'000 fr. pour l'indemnit� relative � la d�tention injustifi�e. Le grief est d�s lors vain.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale.