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Timestamp: 2016-10-28 21:55:11+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82']

107 V 17337. Extrait de l'arr�t du 20 janvier 1981 dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents contre O. et Tribunal des assurances du Canton de Vaud
Art. 76 et art. 82 al. 1 LAMA. Du rapport de causalit� ad�quate entre un accident professionnel et l'affection psychique (n�vrose traumatique) dont souffre l'assur�. Faits � partir de page 174
BGE 107 V 173 S. 174
A.- Giuseppe O., n� en 1941, a �t� victime d'un accident, le 1er septembre 1975, alors qu'il travaillait en qualit� de ma�on sur un chantier. Coinc� entre le contrepoids d'une grue et un coffrage, il a subi une �ventration et une fracture du bassin. Il a b�n�fici� des prestations l�gales de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (indemnit� de ch�mage, soins m�dicaux et pharmaceutiques). Se fondant sur divers rapports m�dicaux, la Caisse nationale a estim�, par d�cision du 15 juillet 1976, qu'� partir du 1er ao�t 1976 la capacit� de travail �tait � nouveau enti�re.
B.- Par jugement du 23 juillet 1979, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a condamn� la Caisse nationale � verser au recourant, d�s le 1er ao�t 1976, une rente d'invalidit� calcul�e sur une incapacit� de travail permanente de 66 2/3%. Se fondant sur une expertise judiciaire confi�e � deux m�decins de la Clinique psychiatrique universitaire de l'H�pital de C., les juges cantonaux ont consid�r� que l'assur� �tait atteint d'une n�vrose post-traumatique en relation de causalit� ad�quate avec l'accident survenu le 1er septembre 1975.
C.- La Caisse nationale interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Elle conclut au r�tablissement int�gral de sa d�cision du 15 juillet 1976.
3. En conclusion de leur rapport, qui fait suite � des investigations approfondies, les deux experts psychiatres d�sign�s par le Tribunal cantonal ont diagnostiqu� chez l'intim� une "surcharge psychog�ne anxieuse en voie d'�volution vers une n�vrose post-traumatique". R�pondant ensuite � une question dont le libell� rappelle en d�tail la d�finition juridique de la n�vrose de revendication, les experts �crivent: "L'anamn�se et la personnalit� actuelle de l'expertis� ne permettent pas de d�couvrir une carence de la volont� ou une anomalie du psychisme pr�c�dant l'accident. La symptomatologie pr�sent�e ne BGE 107 V 173 S. 175ressort pas du domaine de la volont� propre de l'expertis�, chez qui nous n'avons trouv� aucune trace de n�vrose de revendication."
S'agissant du diagnostic d'une affection m�dicale, le juge ne saurait s'�carter sans motifs concluants de l'appr�ciation d'un expert dont c'est pr�cis�ment le r�le de mettre ses connaissances sp�ciales au service de la justice, pour qualifier m�dicalement un �tat de fait d�termin�. Affirm� constamment en proc�dure p�nale et civile (ATF 101 IV 130 consid. 3a), le principe vaut tout autant en droit des assurances sociales (arr�t non publi� Gwerder, du 3 mai 1968).
En l'esp�ce, il n'y a pas lieu de mettre en doute, sur ce point pr�cis, l'appr�ciation des experts quant � la nature de l'affection dont est atteint l'intim�, qui est motiv�e de mani�re convaincante et permet, en particulier, d'exclure � coup s�r l'existence d'une n�vrose de revendication non assur�e.
Au demeurant, ce n'est pas sur ce point que porte la contestation de la recourante. Cette derni�re admet, en effet, que son assur� souffre de troubles n�vrotiques. Mais elle soutient que ces troubles ne sont pas en relation de causalit� ad�quate avec l'accident assur�. C'est donc cette question qu'il faut trancher.
4. a) Selon les experts, la symptomatologie psychique qu'a pr�sent�e l'assur� doit �tre consid�r�e comme une s�quelle de l'accident dont il a �t� victime le 1er septembre 1975. En outre, c'est � ce seul �v�nement qu'il faut attribuer son incapacit� de travail.
On ne saurait d�s lors nier qu'il existe un rapport de causalit� naturelle entre l'accident assur� et l'affection psychique dont souffre l'intim�. Les divers �l�ments dont fait �tat la recourante dans son m�moire ne sont pas de nature � infirmer cette conclusion. En effet, d'une part, comme le rel�ve � juste titre l'intim� dans sa r�ponse, il s'agit de faits qui ressortent du dossier et dont les experts avaient donc connaissance et, d'autre part, l'interpr�tation qu'en donne la recourante n'est gu�re convaincante. Il n'est pas n�cessaire de reprendre ici en d�tail la liste des faits �num�r�s dans le recours de droit administratif, car il est manifeste que toutes ces circonstances, dont plusieurs sont d'ailleurs mentionn�es dans le rapport d'expertise, doivent �tre consid�r�es comme des manifestations des troubles psychiques dont souffre l'intim� et non pas comme leur cause. Il en va notamment ainsi du fait que l'intim� a l'impression que ses sup�rieurs cherchent � l'humilier, qu'il parle de se suicider, BGE 107 V 173 S. 176qu'il dit ressentir une aggravation continuelle de ses douleurs ou du fait qu'il se montre impressionnable et craintif sans raisons objectives, toutes circonstances qui parlent en faveur d'un �tat n�vrotique mais qui n'en expliquent pas l'origine.
Or, les experts rel�vent dans leur rapport que rien, dans le psychisme de l'intim�, n'indique une pr�disposition au d�veloppement d'une maladie mentale. Selon eux, l'assur� avait beaucoup investi, sur le plan affectif, dans son m�tier de ma�on qui "constituait pratiquement sa seule raison d'existence" et dans lequel, au dire de ses anciens employeurs, il excellait. Aussi, le fait qu'il ait d� abandonner son m�tier � la suite de l'accident, ajout� � la frayeur caus�e par un traumatisme dont on ne saurait contester la gravit�, rend plausible le d�veloppement d'une n�vrose post-traumatique dans son cas.
Pas plus qu'en ce qui concerne la nature de l'affection, le tribunal de c�ans n'a donc de raison concluantes de s'�carter, sur ce point, de l'appr�ciation des experts.
b) Encore faut-il que la relation de causalit� entre l'�v�nement assur� et la maladie dont souffre l'assur� soit ad�quate, question qu'il appartient au juge et � lui seul de trancher.
A cet �gard, le fait que les experts qualifient la n�vrose dont est atteint l'intim� de "post-traumatique" n'est pas d�terminant. En effet, sur le plan m�dical, on consid�re comme n�vrose traumatique une affection psychique qui survient � la suite de violents �branlements du syst�me nerveux (accident de chemin de fer, chute, tremblement de terre) et qui se manifeste surtout par des ph�nom�nes de d�pression continus et croissants, pouvant aboutir � une v�ritable paralysie organique (ATF 104 V 31 et les auteurs cit�s; cf. en outre: GARNIER-DELAMARE, Dictionnaire des termes techniques de m�decine, 20e �d., Paris 1978, � la rubrique n�vrose traumatique; PETERS, W�rterbuch der Psychiatrie und medizinischen Psychologie, 2e �d., Munich 1977, � la rubrique Unfallneurose, ainsi que les d�veloppements de BLEULER, Lehrbuch der Psychiatrie, 14e �d., Berlin 1979, p. 549 ss).
Or, une telle d�finition ne recouvre que le lien de causalit� naturelle entre un �v�nement d�termin�, par exemple un accident, et la maladie psychique qui s'ensuit.
Par contre, selon la th�orie de la causalit� ad�quate qui s'applique �galement en droit des assurance sociales (ATFA 1960 p. 163-164), aux termes d'une jurisprudence constante, la causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses BGE 107 V 173 S. 177et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance. Le juge appel� � se prononcer sur l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate doit se demander, en face d'une encha�nement concret de circonstances, s'il �tait probable que le fait consid�r� produis�t le r�sultat intervenu. A cet �gard, ce n'est pas la pr�visibilit� subjective mais la pr�visibilit� objective du r�sultat qui compte (ATF 101 II 73 consid. 3a).
Les premiers juges ne se sont pas prononc�s explicitement � ce sujet. Cependant, on doit admettre qu'un traumatisme aussi violent que celui qu'a subi l'assur� (�ventration et fracture du bassin), survenant dans des circonstances particuli�rement impressionnantes, et suivi d'un long traitement m�dical, est de nature, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � provoquer un �branlement nerveux �voluant en n�vrose traumatique.
En outre, pour qu'une cause soit g�n�ralement propre � avoir des effets du genre de ceux qui se sont produits, il n'est pas n�cessaire qu'un tel r�sultat doive arriver r�guli�rement ou fr�quemment. Si un fait est en soi propre � provoquer un effet du genre de celui qui s'est produit, m�me des cons�quences singuli�res, c'est-�-dire extraordinaires, peuvent constituer des cons�quences ad�quates de l'accident (ATF 96 II 396).
Il faut d�s lors consid�rer, au vu du dossier de la cause, notamment du rapport d'expertise judiciaire, qu'il existe en l'esp�ce un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 1er septembre 1975 et la n�vrose dont souffre l'intim�.
101 IV 130,
104 V 31,
96 II 396
Art. 76 et art. 82 al. 1 LAMA