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Timestamp: 2016-10-27 07:11:36+00:00
Document Index: 33086556

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 34', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 176', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.12/2004 (01.04.2004)
M.________, (�poux),
Dame M.________, (�pouse),
intim�e, repr�sent�e par Me Alessandra Cambi
A.a M.________, n� le 8 d�cembre 1961, et dame M.________, n�e le 20 ao�t 1963, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s � Gen�ve le 25 juin 1982. Deux enfants sont issus de leur union: A.________, n� le 25 ao�t 1991, et B.________, n�e le 25 f�vrier 1995.
Les conjoints, � l'�poque t�moins de J�hovah, sont convenus d'une r�partition traditionnelle des t�ches, le mari pourvoyant principalement aux d�penses familiales et l'�pouse assumant la tenue du m�nage ainsi que l'�ducation des enfants. La m�sentente du couple s'est accrue � partir de l'an 2000, avec des �pisodes de violence.
A.b Par requ�te d�pos�e le 8 avril 2002 aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, l'�pouse a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale.
Statuant le 19 mars 2003, cette autorit� a notamment accord� la garde des enfants � la m�re, les �poux continuant d'exercer l'autorit� parentale en commun, et r�serv� au p�re un droit de visite � raison d'un week-end sur deux ainsi que pendant la moiti� des vacances scolaires. Le mari a par ailleurs �t� condamn� � verser mensuellement en faveur de sa famille des contributions d'entretien, index�es, d'un montant de 1'000 fr. par enfant, allocations familiales non comprises, d�s la s�paration effective des conjoints mais au plus tard � partir du 1er mars 2003 et, pour l'�pouse, de 3'400 fr. de cette date jusqu'au 31 d�cembre 2004 [recte: 2003], puis de 2'650 fr. d�s le 1er janvier 2004.
Par arr�t du 20 novembre 2003, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a fix� le droit de visite du p�re � raison d'un week-end sur deux, du vendredi � 18h30 au dimanche � 20h30, du mardi � 18h30 au mercredi � midi, une semaine sur deux en alternance avec ledit week-end, et durant la moiti� des vacances scolaires. Cette juridiction a par ailleurs astreint le mari � contribuer � l'entretien de son �pouse et de ses deux enfants par le versement, allocations familiales en sus, d'une contribution, index�e, de 6'077 fr. par mois du 16 f�vrier 2003 au 31 d�cembre 2004, puis de 5'577 fr. par mois d�s cette date.
Agissant par la voie du recours de droit public pour arbitraire, le mari conclut � l'annulation de l'arr�t du 20 novembre 2003 en tant qu'il limite son droit de visite du mardi � 18h30 au mercredi � midi et le condamne � verser les susdites contributions d'entretien.
Par ordonnance du 4 f�vrier 2004, le pr�sident de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif pour les pensions en souffrance jusqu'au 31 d�cembre 2003; il a en revanche rejet� la requ�te pour celles qui sont dues depuis le 1er janvier 2004.
1.1 Les d�cisions de mesures protectrices de l'union conjugale ne constituent pas des d�cisions finales au sens de l'art. 48 al. 1 OJ et ne peuvent par cons�quent �tre entreprises par la voie du recours en r�forme (ATF 127 III 474 consid. 2a et b et les r�f�rences cit�es). Le pr�sent recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 84 al. 2 OJ. Il l'est aussi au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ, d�s lors qu'il a �t� form� en temps utile - compte tenu de la suspension des d�lais pr�vue par l'art. 34 al. 1 let. c OJ - contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale.
1.3 Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558) - contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s de mani�re claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31 et les arr�ts cit�s). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'un libre pouvoir d'examen; il ne peut se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 124 I 247 consid. 5 p. 250 et les arr�ts cit�s). En outre, dans un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de droit nouveaux sont prohib�s (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 118 II 37 consid. 2a p. 39 et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux constatations de l'autorit� cantonale, � moins que le recourant ne d�montre que celles-ci sont fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compl�ments et modifications que le recourant apporte � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, sous r�serve des griefs motiv�s en conformit� avec les exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il ne sera donc tenu aucun compte des all�gations du recourant relatives aux revenus et aux charges effectives de chacun des �poux, formul�es principalement dans la partie "en fait" de son m�moire, celles-ci �tant insuffisamment motiv�es au regard des principes rappel�s ci-dessus.
Le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir arbitrairement appliqu� les art. 176 al. 1 ch. 1 et 125 CC en retenant une capacit� de gain de l'�pouse de 300 fr. par mois jusqu'au 31 d�cembre 2004 et de 1'800 fr. par mois d�s le 1er janvier 2005. Il soutient en bref que, compte tenu de sa formation d'employ�e de commerce, de son exp�rience professionnelle et de son �ge, l'intim�e serait en mesure d'occuper un emploi � plein temps ou, � tout le moins, � 75%, voire � 80%, d'autant qu'elle est parfaitement bilingue, que les enfants sont tous deux scolaris�s et qu'ils font preuve d'une certaine autonomie. Elle pourrait d�s lors r�aliser un salaire mensuel de l'ordre de 3'500 � 4'000 fr. Il serait de plus choquant de lui laisser un d�lai jusqu'au 31 d�cembre 2004 pour trouver un emploi, alors qu'elle n'a entrepris aucune d�marche en ce sens depuis le d�but de la proc�dure. Par ailleurs, l'application "litt�rale" de la m�thode dite du minimum vital conduirait en l'occurrence � un r�sultat arbitraire.
2.1 Aux termes de l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre. Conform�ment � la jurisprudence, les deux �poux doivent participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Ceci implique que celui des �poux qui n'avait, jusqu'� la suspension de la vie commune, pas exerc� d'activit� lucrative, ou seulement dans une mesure restreinte, pourra, selon les circonstances, �tre contraint de le faire ou d'�tendre son taux de travail. Il s'agit d'examiner, dans chaque cas concret, si et dans quelle mesure on peut exiger de l'�pouse qu'elle ait une activit� lucrative, ou augmente celle qu'elle exerce d�j�, compte tenu de son �ge, de son �tat de sant�, de sa formation et, le cas �ch�ant, du temps plus ou moins long durant lequel elle a �t� �loign�e de la vie professionnelle (cf. ATF 114 II 13 consid. 5 p. 17, 301 consid. 3a p. 302). Lors de la fixation de la contribution d'entretien, on pourra prendre en consid�ration un montant sup�rieur � celui que l'int�ress�e tire effectivement du revenu de son travail, pour autant qu'une telle augmentation soit �conomiquement possible et qu'on puisse l'exiger d'elle (cf. ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5; 117 II 16 consid. 1b p. 17).
Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. Le l�gislateur n'a pas arr�t� de mode de calcul � cette fin. L'une des m�thodes pr�conis�es par la doctrine, qui est consid�r�e comme conforme au droit f�d�ral, est celle dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. Selon ce proc�d�, lorsque le revenu total des conjoints d�passe leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), auquel sont ajout�es les d�penses non strictement n�cessaires, l'exc�dent est en r�gle g�n�rale r�parti par moiti� entre eux (ATF 114 II 26), � moins que l'un des �poux ne doive subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c p. 9/10 et les arr�ts cit�s) ou que des circonstances importantes ne justifient de s'en �carter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb p. 318).
Lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67/68). Cela signifie d'une part que, outre les crit�res pos�s pr�c�demment par la jurisprudence, le juge retiendra les �l�ments indiqu�s de fa�on non exhaustive par l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'appr�cier la situation � la lumi�re du principe dit du "clean break", en encourageant autant que possible l'ind�pendance �conomique des conjoints.
2.2 Selon l'autorit� cantonale, les parties ont adopt� d�s leur mariage un mode traditionnel de r�partition des t�ches, l'�pouse occupant un emploi de secr�taire � 50% qu'elle a quitt� neuf ans plus tard, lors de la naissance du premier enfant du couple. Si le mari a d�sapprouv� cette d�cision, il s'en est n�anmoins accommod� durant douze ans, au cours desquelles il a assum� toutes les charges financi�res de la famille. Dans ces circonstances, il ne saurait reprocher � l'�pouse de ne pas avoir d'autre emploi r�tribu� que celui de "maman de jour", qui lui rapporte 300 fr. par mois, cette activit� lui permettant de s'occuper �galement de leurs deux enfants dont la cadette n'a que huit ans. Exercer un tel travail � plein temps lui procurerait certes un gain mensuel de 700 fr., mais l'emp�cherait de suivre la formation compl�mentaire qui lui est n�cessaire pour s'adapter aux moyens modernes de la bureautique et �tre ainsi en mesure d'obtenir un emploi de secr�taire � mi-temps, susceptible de lui procurer un revenu d'environ 1'800 fr. par mois. Aussi convient-il d'approuver la d�cision de premi�re instance, qui pr�voit une r�insertion professionnelle de l'�pouse par paliers. Un d�lai au 31 d�cembre 2004 pour y parvenir para�t raisonnable, compte tenu de l'�ge de l'int�ress�e (quarante ans), de son �tat de sant� (surcharge pond�rale), de sa longue absence du march� du travail (douze ans), de la situation de l'emploi et du fait qu'� cette date, la cadette des enfants approchera de ses dix ans.
Les revenus respectifs des �poux s'�levant � 10'994 fr. (10'694 fr. pour le mari et 300 fr. pour l'�pouse) et leurs charges, � 9'112 fr. (3'990 fr. pour le mari et 5'122 fr. pour l'�pouse), il en r�sulte un exc�dent disponible de 1'882 fr. par mois, dont il convient d'attribuer les deux tiers � la m�re, pour tenir compte des enfants, soit 1'255 fr. Comme celle-ci subit un d�ficit de 4'822 fr. (300 fr. - 5'122 fr.), le montant global devant lui �tre attribu� est donc de 6'077 fr. par mois (2/3 de l'exc�dent: 1'255 fr. + d�ficit: 4'822 fr.). Au-del� du 31 d�cembre 2004, un revenu de 1'800 fr. sera pris en compte pour l'�pouse, d'o� une contribution d'entretien r�duite � 5'577 fr. par mois.
2.3 Ce r�sultat n'appara�t pas arbitraire (sur cette notion: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178 et les arr�ts cit�s); du moins, le recourant ne d�montre pas que tel serait le cas (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. supra, consid. 1.3). Contrairement � ce qu'il laisse entendre, l'absence de perspective de r�conciliation entre les conjoints ne saurait justifier � elle seule le refus d'allouer toute contribution d'entretien � l'�pouse (arr�t 5P.353/2003 du 28 novembre 2003, consid. 2.3). Par ailleurs, il n'est pas insoutenable d'accorder � celle-ci un d�lai convenable pour reprendre une activit� lucrative interrompue pendant plus de douze ans (ATF 114 II 13 pr�cit�; cf. aussi ATF 129 III 417 consid. 2.2 p. 420/421). A cet �gard, il importe peu qu'elle ait � l'origine cess� de travailler contre le souhait de son mari, celui-ci s'�tant par la suite accommod� de cette situation, admettant ainsi implicitement une r�partition traditionnelle des t�ches pendant une p�riode relativement longue. Dans la mesure o� le recourant pr�tend que, jusqu'� ce jour, l'intim�e n'a pas cherch� d'emploi ni m�me tent� de suivre une formation compl�mentaire, de sorte qu'il serait arbitraire de lui fixer un d�lai au 31 d�cembre 2004 pour se r�ins�rer professionnellement, ses critiques sont de nature appellatoire et ne satisfont pas aux exigences de motivation circonstanci�e d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ; partant, elles sont irrecevables. Au surplus, lorsque, comme en l'esp�ce, l'�poux qui a assur� la prise en charge des enfants pendant le mariage (cf. art. 125 al. 2 ch. 1 CC) continuera de le faire apr�s la s�paration, ses perspectives de gain se trouvent sensiblement limit�es de ce fait. C'est pourquoi la loi pr�voit, comme d�j� la jurisprudence sous l'ancien droit (cf. ATF 115 II 6 consid. 3c p. 9/10), que cet �l�ment doit �tre pris en consid�ration pour appr�cier dans quelle mesure on peut raisonnablement attendre de lui qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable (art. 125 al. 2 ch. 6 CC). Dans le cas particulier, il n'est certainement pas insoutenable de consid�rer que l'intim�e, qui doit assurer la prise en charge de deux enfants n�s respectivement en 1991 et 1995, ne peut �tre contrainte de travailler � plus de 50%. En effet, selon une jurisprudence bien �tablie, qui reste pleinement valable sous le nouveau droit du divorce (arr�t 5C.48/2001 du 28 ao�t 2001, consid. 4b et l'auteur cit�), m�me si l'�poux est r�ins�r� professionnellement, on ne peut exiger de lui qu'il travaille � plein temps aussi longtemps que les enfants dont il a la garde ont besoin d'une �ducation et de soins �tendus, � savoir, g�n�ralement, jusqu'� la seizi�me ann�e du plus jeune d'entre eux, et � temps partiel jusqu'� la dixi�me ann�e de celui-ci (ATF 115 II 6 pr�cit� et les r�f�rences).
Enfin, on ne voit pas non plus en quoi l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'application de la m�thode dite du minimum vital. La critique du recourant, qui se contente essentiellement d'opposer sa th�se � celle de la Cour de justice, est de toute fa�on insuffisamment motiv�e (art. 90 al. 1 let. b OJ). Sont notamment irrecevables les all�gations selon lesquelles les juges genevois auraient omis de tenir compte, dans le revenu de l'intim�e, des allocations familiales et de logement qu'elle per�oit, ainsi que des indemnit�s de ch�mage auxquelles elle aurait droit si elle entreprenait des d�marches en ce sens. Fond�e sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s dans l'arr�t attaqu�, sans que le recourant ne d�montre d'arbitraire � ce sujet (cf. ATF 118 Ia 20 pr�cit�), son argumentation doit, partant, �tre �cart�e (ATF 107 Ia 265 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
Le recourant fait en outre grief � l'autorit� cantonale d'avoir fix� son droit de visite du mardi � 18h30 au mercredi � midi, au lieu de 18h30.
3.1 La Cour de justice a consid�r� sur ce point que le p�re ne garantissait pas qu'il s'occuperait personnellement des enfants durant la journ�e du mercredi, mais proposait de les confier � ses parents lorsqu'il ne serait pas disponible. Bien qu'un �largissement du droit de visite en semaine tous les quinze jours f�t favorable aux enfants, il se justifiait par cons�quent de le limiter au mercredi � midi, le curateur pouvant, le cas �ch�ant, adapter ces horaires.
3.2 Le recourant soutient qu'il dispose d'une grande souplesse dans l'organisation de son travail et qu'il fera donc en sorte de passer le plus de temps possible avec ses enfants le mercredi. En outre, le fait de les confier pour quelques heures � leurs grands-parents paternels ne constituerait pas un probl�me, d�s lors qu'ils ont �galement besoin d'entretenir des relations avec ceux-ci et avec leurs cousins, qui habitent dans le m�me immeuble. L'intim�e confierait du reste aussi parfois les enfants � ses propres parents, voire � des tiers.
Ce faisant, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en estimant qu'il ne donnait aucune garantie de passer personnellement toute la journ�e du mercredi avec ses enfants, de sorte qu'un droit de visite limit� � 12h30 ce jour-l� apparaissait ad�quat. Il se contente d'opposer son opinion � celle de la Cour de justice, ce qui est � l'�vidence insuffisant au regard des exigences de motivation du recours de droit public. Quant � l'all�gation selon laquelle son fils aurait d�sormais cours le mercredi matin, il s'agit d'un fait nouveau et, par cons�quent, irrecevable, le recourant ne faisant pas valoir sur ce point, d'une mani�re conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� serait arbitrairement lacunaire (cf. ATF 118 Ia 20 pr�cit� et les r�f�rences).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront d�s lors mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ). L'intim�e, qui s'est prononc�e sur la requ�te d'effet suspensif, a droit � des d�pens de ce seul chef (art. 159 al. 1 OJ), des observations sur le fond n'ayant pas �t� requises. Vu l'issue de la proc�dure, sa demande d'assistance judiciaire devient sans objet.