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Timestamp: 2016-10-21 16:42:45+00:00
Document Index: 36259172

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 9', 'art. 125', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 157', 'art. 156', 'art. 159']

M.________, repr�sent� par Me Basile Schwab, avocat � La Chaux-de-Fonds,
l'arr�t rendu le 17 janvier 2002 par la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel dans la cause qui oppose le recourant � dame M.________, intim�e, repr�sent�e par Me Fran�oise Desaules, avocate � Neuch�tel;
A.- Les �poux M.________ sont en instance de divorce depuis le 18 d�cembre 1998, date � laquelle l'�pouse a d�pos� une demande de divorce ainsi qu'une requ�te de mesures provisoires.
Par ordonnance de mesures provisoires du 27 juillet 1999, le pr�sident du Tribunal civil du district de Boudry a notamment fix� � 3'071 fr. par mois la contribution du mari � l'entretien de son �pouse, d�s le 1er janvier 1999.
Par arr�t du 15 f�vrier 2000, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, saisie d'un recours de l'�pouse, a partiellement cass� cette ordonnance en ce sens qu'elle a fix� � 5'000 fr. par mois la contribution du mari � l'entretien de son �pouse, d�s le 1er janvier 1999.
Le 12 avril 2000, le mari a d�pos� une requ�te en modification de mesures provisoires, tendant � r�duire le montant de la contribution d'entretien de 5'000 fr. � 1'500 fr. par mois, d�s le 1er janvier 2000.
B.- Le 26 juin 2001, l'Office des poursuites du Littoral et du Val-de-Travers a notifi� � M.________, sur r�quisition de dame M.________, un commandement de payer la somme de 54'625 fr. 15 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 20 juin 2001 (poursuite n� XXXXXXXX). Cet acte, auquel le poursuivi a fait opposition totale, indiquait comme titre de la cr�ance "Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile. Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001".
La poursuivante ayant requis la mainlev�e d�finitive de l'opposition, le poursuivi a d�pos� � l'audience du 30 ao�t 2001 du juge de la mainlev�e une copie d'une ordonnance de modification de mesures provisoires du 14 ao�t 2001. Cette ordonnance fixait la contribution d'entretien due par M.________ � son �pouse � 3'380 fr. par mois, avec effet r�troactif au 1er janvier 2000.
Par d�cision du 4 septembre 2001, la Pr�sidente du Tribunal civil du district de Neuch�tel, consid�rant que l'ordonnance d�pos�e par le poursuivi n'�tait pas d�finitive et ex�cutoire au jour de l'audience puisqu'elle �tait encore susceptible de recours, a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition, avec suite de frais et d�pens.
C.- Statuant par arr�t du 17 janvier 2002, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours interjet� par le poursuivi contre cette d�cision.
D.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, M.________ conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t. Il a en outre requis l'octroi de l'effet suspensif, requ�te que le Pr�sident de la Cour de c�ans a admise par ordonnance du 13 mars 2002 apr�s avoir recueilli les d�terminations de l'intim�e. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures sur le fond.
1.- La d�cision pronon�ant ou refusant en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) la mainlev�e - provisoire ou d�finitive - de l'opposition est une d�cision finale qui peut faire l'objet d'un recours de droit public (ATF 120 Ia 256 consid. 1a; 111 III 8 consid. 1; 98 Ia 348 consid. 1, 527 consid. 1 et les arr�ts cit�s; 94 I 365 consid. 3). Le recours est par cons�quent recevable de ce chef. Interjet� en temps utile, il est �galement recevable au regard de l'art. 89 al. 1 OJ.
2.- a) L'autorit� cantonale a consid�r� que l'ordonnance de mesures provisoires du 27 juillet 1999, modifi�e par l'arr�t du 15 f�vrier 2000, �tait d�finitive et ex�cutoire et repr�sentait ainsi un titre de mainlev�e d�finitive au sens de l'art. 80 LP. Comme les d�cisions concernant le paiement � futur de contributions d'entretien �taient conditionnellement ex�cutoires, le poursuivi aurait pu se lib�rer en apportant la preuve que la d�cision formellement ex�cutoire invoqu�e par la poursuivante avait cess� d'�tre ex�cutable. En l'occurrence, toutefois, le poursuivi n'avait pas amen� la preuve par titre de sa lib�ration (art. 81 al. 1 LP), car l'ordonnance de modification du 14 ao�t 2001 qu'il avait produite n'�tait pas encore d�finitive et ex�cutoire, �tant encore susceptible de recours tant � la date de l'audience devant le juge de la mainlev�e qu'au jour du prononc� de mainlev�e.
Aussi le premier juge ne pouvait-il que constater que le seul titre de mainlev�e valable �tait l'ordonnance du 27 juillet 1999, compl�t�e et modifi�e par l'arr�t de cassation du 15 f�vrier 2000, express�ment invoqu� par la poursuivante. Le poursuivi ne saurait reprocher au juge de la mainlev�e de n'avoir pas suspendu la proc�dure jusqu'� ce que l'ordonnance de modification de mesures provisoires du 14 ao�t 2001 soit devenue d�finitive et ex�cutoire; en effet, le poursuivi n'avait � aucun moment sollicit� une telle suspension, de sorte que ce moyen, invoqu� pour la premi�re fois en proc�dure de cassation, �tait irrecevable parce que tardif.
b) S'agissant du montant de la cr�ance en poursuite, les juges cantonaux ont constat� que celle-ci �tait en identit� avec la cr�ance allou�e par le jugement dans la mesure o� le commandement de payer indiquait bien comme titre de la cr�ance "Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile.
Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001". Certes, le dossier ne permettait pas de saisir pourquoi la poursuivante avait op�r� une d�duction de 15'374 fr. 85 sur le montant de la cr�ance en poursuite, qui selon le titre de mainlev�e d�finitive �tait de 70'000 fr. pour la p�riode d'avril 2000 � mai 2001. Toutefois, on voyait mal quel �tait l'int�r�t du poursuivi � critiquer le montant de la cr�ance en poursuite puisque celui-ci �tait inf�rieur au montant d�terminable, d'autant qu'il n'avait pas �tabli par titre, en proc�dure de mainlev�e, avoir pay� la diff�rence de 15'374 fr. 85 qui lui �tait ainsi favorable.
3.- a) Le recourant, qui invoque la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.), fait valoir que selon le Code de proc�dure civile neuch�telois, le jugement sur mesures provisoires, soumis aux r�gles de la proc�dure sommaire, doit �tre rendu dans les trente jours (art. 125 et 382 CPC/NE). Ainsi, l'arr�t attaqu� reviendrait � faire supporter au recourant le retard mis par le Pr�sident du Tribunal du district de Boudry pour statuer, par ordonnance du 14 ao�t 2001, sur une requ�te en modification de mesures provisoires d�pos�e le 12 avril 2000. En effet, si cette ordonnance avait �t� rendue dans un d�lai raisonnable, l'intim�e n'aurait pas obtenu, ni m�me sollicit�, la mainlev�e pour le montant qu'elle a finalement d� mentionner, dans l'attente de la d�cision judiciaire survenue ult�rieurement. Au surplus, l'ordonnance du 14 ao�t 2001 existait d�j� lorsqu'a �t� rendue la d�cision de mainlev�e du 4 septembre 2001, et � plus forte raison lorsqu'a �t� rendu l'arr�t entrepris du 17 janvier 2002. Or cette ordonnance modifiait compl�tement le calcul � effectuer et rendait caduque la somme mentionn�e dans sa r�quisition de poursuite par la cr�anci�re elle-m�me. La d�cision de mainlev�e contraindrait ainsi le recourant � s'acquitter d'une somme clairement sup�rieure � celle due en r�alit�, avec toutes les cons�quences n�gatives que cela entra�nerait pour lui-m�me et pour ses cr�anciers. Le raisonnement de l'autorit� cantonale (cf. consid. 2a supra), fond� exclusivement sur des crit�res formels, serait d�nu� non seulement de bon sens, mais aussi et surtout d'�quit�. La situation �tant peu claire lorsque le premier juge avait rendu sa d�cision sur la requ�te de mainlev�e, il aurait d� soit rejeter purement et simplement cette requ�te, soit � tout le moins suspendre la proc�dure de mainlev�e en attendant que l'ordonnance du 14 ao�t 2001 devienne d�finitive et ex�cutoire.
b) Le cr�ancier qui est au b�n�fice d'un jugement ex�cutoire peut requ�rir du juge la mainlev�e d�finitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). Lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par une autorit� de la Conf�d�ration ou du canton dans lequel la poursuite a lieu, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a �t� �teinte ou qu'il a obtenu un sursis, post�rieurement au jugement, ou qu'il ne se pr�vale de la prescription (art. 81 al. 1 LP).
La reconnaissance judiciaire concernant le paiement de contributions d'entretien peut �tre conditionnellement ex�cutoire (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n. 34 ad art. 81 LP; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 1980, � 110 II p. 268), en ce sens que son effet cesse lorsque disparaissent les conditions factuelles et juridiques en vertu desquelles elle a �t� prononc�e, par exemple, en cas de mesures provisoires dans une proc�dure en divorce, lorsque cette proc�dure est close ou que les �poux ont repris la vie commune (condition r�solutoire; ATF 41 I 119 consid. 4; cf.
ATF 55 II 161; Panchaud/Caprez, op. cit. , � 110 II p. 268/269), ou encore en cas de remariage ou de rente de dur�e d�termin�e (�galement condition r�solutoire; Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, n. 47 ad art. 80 LP); le jugement peut aussi pr�voir une condition suspensive, telle que l'indexation d'une rente (Staehelin, op. cit. , n. 46 ad art. 80 LP; Panchaud/Caprez, op. cit. , � 110 II p. 269/270; Gessler, Scheidungsurteile als definitive Rechts�ffnungstitel, SJZ 1987 p. 249 ss, 250).
Par ailleurs, parmi les moyens lib�ratoires qui remettent en cause l'existence ou l'exigibilit� de la cr�ance d�duite en poursuite (art. 81 al. 1 LP) figure la modification du jugement sur lequel le poursuivant se fonde pour requ�rir la mainlev�e d�finitive de l'opposition (ATF 55 II 161; Gilli�ron, op. cit. , n. 51 ad art. 81 LP; cf. Staehelin, op. cit. , n. 47 ad art. 80 LP). Toutefois, tant selon la doctrine que selon la jurisprudence cantonale, un jugement portant condamnation � verser une contribution d'entretien constitue un titre de mainlev�e d�finitive tant qu'il n'a pas �t� modifi� par un nouveau jugement entr� en force de chose jug�e (Staehelin, op. cit. , n. 47 ad art. 80 LP et les arr�ts cantonaux cit�s; B�hler/Sp�hler, Berner Kommentar, Band II/1/1/2, 1980, n. 190 ad art. 157 CC; SJZ 1966 p. 192 n� 114).
c) En l'esp�ce, le recourant ne conteste pas que l'ordonnance de modification du 14 ao�t 2001 - qui a fait l'objet d'un recours de l'intim�e, selon les d�terminations de cette derni�re sur la requ�te d'effet suspensif - n'avait pas acquis force de chose jug�e lorsque le premier juge a prononc� la mainlev�e en se fondant sur l'ordonnance du 27 juillet 1999 telle que modifi�e par l'arr�t de cassation du 15 f�vrier 2000. L'opinion des juges cantonaux, selon lesquels l'ordonnance invoqu�e par la poursuivante constituait le seul titre de mainlev�e valable, se r�v�le ainsi conforme � la jurisprudence et � la doctrine (cf. consid. 3b supra), et les arguments soulev�s par le recourant ne font pas appara�tre cette opinion comme arbitraire. Quant � l'argument selon lequel le premier juge aurait d� suspendre la proc�dure de mainlev�e en attendant que l'ordonnance du 14 ao�t 2001 devienne d�finitive et ex�cutoire, il n'y a pas lieu de le prendre en consid�ration d�s lors que l'autorit� cantonale l'a d�clar� irrecevable en vertu de r�gles cantonales de proc�dure dont le recourant ne soutient pas qu'il aurait �t� fait une application arbitraire.
4.- a) S'agissant du montant de la cr�ance d�duite en poursuite, le recourant fait valoir que le prononc� de la mainlev�e n�cessiterait �videmment que ce montant soit clairement d�terminable, et compr�hensible pour chacune des parties et pour le juge. Or en l'esp�ce, ce montant n'�tait expliqu� par la poursuivante ni dans le commandement de payer, ni dans les explications fournies � l'audience du juge de la mainlev�e, ni dans ses observations sur le recours en cassation (cf. consid. 2b supra), de sorte que la mainlev�e sollicit�e aurait d� �tre refus�e.
Cet argument tombe � faux. En effet, l'identit� de la cr�ance d�duite en poursuite ("Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile. Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001") et de la cr�ance reconnue dans le titre de mainlev�e n'est pas contest�e. Or dans la proc�dure de mainlev�e, le recourant n'a pas prouv� par titre sa lib�ration � concurrence de quelque montant que ce soit. On ne voit pas comment il pourrait y avoir arbitraire � accorder la mainlev�e � concurrence du montant r�clam� en poursuite, soit 54'625 fr.
15, du moment que ce montant est inf�rieur au montant d�termin� selon le titre de mainlev�e, soit 70'000 fr., et que rien n'oblige le cr�ancier � poursuivre son d�biteur pour l'entier de sa cr�ance.
5.- En d�finitive, le recours, mal fond� en tant qu'il est recevable, doit �tre rejet� dans cette m�me mesure.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et indemnisera l'intim�e pour ses observations sur la requ�te d'effet suspensif (art. 159 al. 1 OJ).
a) un �molument judiciaire de 2'500 fr.;
b) une indemnit� de 500 fr. � verser � l'intim�e � titre de d�pens.