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Timestamp: 2016-10-27 13:06:37+00:00
Document Index: 98567765

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 8', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 334', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 65']

4A_89/2007 (29.06.2007)
4A_89/2007 /fzc
recourante, repr�sent�e par Me Minh Son Nguyen, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me M�lanie Freymond,
contrat de travail; dur�e d�termin�e ou ind�termin�e,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 4 janvier 2007.
D�s f�vrier 2003, Y.________ a �t� engag�e par X.________ S�rl en qualit� d'aide au triage des oeufs, par contrat oral dont l'employ�e soutient pr�sentement qu'il �tait de dur�e ind�termin�e, tandis que l'employeuse fait valoir qu'il �tait de dur�e d�termin�e jusqu'� fin ao�t 2003, � l'issue des vacances d'�t�.
Y.________ a travaill� en f�vrier, mars et avril 2003, puis a �t� en incapacit� de travail (maladie, puis grossesse) jusqu'au 10 septembre 2003, p�riode pendant laquelle elle a �t� indemnis�e par l'assurance-maladie collective de X.________ S�rl. Elle n'a rien touch� depuis lors.
Par lettre du 2 septembre 2003, Y.________ a offert � X.________ S�rl de reprendre le travail. Le 8 septembre 2003, l'employeuse a r�pondu � l'employ�e qu'il avait �t� pr�cis� lors de son engagement que le travail qu'elle pouvait lui fournir (travail � la demande) �tait possible surtout pour la dur�e du printemps et de l'�t� 2003.
Le 7 d�cembre 2005, Y.________ a saisi la juridiction des prud'hommes d'une demande tendant en particulier au paiement, par X.________ S�rl, de la somme de 35'305 fr., r�duite � 30'000 fr., correspondant � vingt-cinq mois de salaire, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 17 octobre 2004, �ch�ance moyenne.
Par jugement du 8 mars 2006, le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� la conclusion en paiement susmentionn�e.
Saisie par Y.________, qui persistait dans ses conclusions en paiement, et statuant par arr�t du 4 janvier 2007, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement le recours et r�form� le jugement du 8 mars 2006 en ce sens que X.________ S�rl doit payer � Y.________ la somme de 7'580 fr. 85 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 17 octobre 2004. Au contraire des premiers juges, elle a consid�r� que la preuve de la conclusion d'un contrat de travail pour une dur�e d�termin�e n'�tait pas apport�e; dans ce cadre, la lettre de l'employeuse du 8 septembre 2003 constituait une r�siliation avec effet imm�diat des rapports de travail signifi�e sans justes motifs, donnant lieu � l'allocation de dommages-int�r�ts correspondant au salaire auquel l'employ�e aurait eu droit jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong� ordinaire et d'une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO.
X.________ S�rl (la recourante) interjette le pr�sent recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme du jugement (sic) du 4 janvier 2007 en ce sens que les conclusions de Y.________ sont int�gralement rejet�es, avec suite de frais et d�pens.
Y.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
2.1 Interjet� par la partie qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. d�terminant dans les causes de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries (art. 45 al. 1, 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF), et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves � l'issue de laquelle elle a consid�r� que l'on �tait en pr�sence d'un contrat de dur�e ind�termin�e; elle soutient qu'il existait un faisceau d'indices qui prouvaient que la travailleuse n'avait pas pour vocation d'�tre int�gr�e au sein de son personnel pour une dur�e ind�termin�e, mais qu'elle �tait engag�e dans le but de remplacer les travailleuses parties en vacances durant l'�t� 2003, ce que de nombreux �l�ments du dossier confirmeraient.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1). Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves. La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
3.2 En vertu de l'art. 334 al. 1 CO, le contrat de dur�e d�termin�e se d�finit comme celui qui prend fin sans qu'il soit n�cessaire de donner cong�. La dur�e d�termin�e du contrat r�sulte de la loi, de la nature du contrat ou de la convention des parties. Celles-ci peuvent fixer soit un terme, soit une dur�e, soit un laps de temps objectivement d�terminable; la dur�e peut �galement r�sulter du but des rapports de travail (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances B 54/04 du 30 septembre 2005, consid. 3.1, r�sum� in RSAS 2006 p. 354). La caract�ristique premi�re d'un contrat de ce type est que les parties contractantes ne peuvent y mettre fin avant le terme convenu, � moins que celle qui en veut l'extinction pr�matur�e puisse invoquer un juste motif de r�siliation imm�diate (cf. Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 323; Staehelin, Commentaire zurichois, n. 17 ad art. 334 CO, p. 479).
C'est � celui qui se pr�vaut du caract�re de dur�e d�termin�e du contrat d'en apporter la preuve (art. 8 CC; cf. Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6e �d., Zurich 2006, n. 2 ad art. 334 CO, p. 585; Wyler, op. cit., p. 322). Savoir si, dans un cas particulier, les parties ont pr�vu une limitation temporelle est une question d'interpr�tation (Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., Berne 1996, n. 1 ad art. 334 CO, p. 291). Dans le doute, en l'absence d'une volont� concordante des parties ou d'une restriction temporelle qui se d�duit clairement du but du contrat, il faut admettre que les parties ont conclu un contrat de dur�e ind�termin�e (Wyler, op. cit., p. 322; Br�hwiler, op. cit., n. 1 ad art. 334 CO, p. 291; Staehelin, op. cit., n. 23 ad art. 334 CO). Le renversement de cette pr�somption ne doit �tre admis que restrictivement, d�s lors qu'une limitation temporelle du contrat de travail restreint la protection du travailleur contre les cong�s (cf. Staehelin, op. cit., n. 23 ad art. 334 CO).
3.3 Les contrats s'interpr�tent d'abord selon la volont� commune et r�elle des parties (interpr�tation subjective; cf. ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si cette volont� ne peut �tre �tablie en fait, le juge interpr�tera les d�clarations et les comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; il s'agit d'une question de droit (interpr�tation objective; cf. ATF 132 III 268 consid. 2.3.2 p. 274 s.). Pour l'interpr�tation selon le principe de la confiance, le moment d�cisif se situe lors de la conclusion du contrat (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1 p. 382). Les circonstances survenues post�rieurement � celle-ci ne permettent pas de proc�der � une telle interpr�tation; elles constituent, le cas �ch�ant, un indice de la volont� r�elle des parties (ATF 129 III 675 consid. 2.3 p. 680).
3.4 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu en bref qu'il n'�tait pas prouv� que, lors de l'entretien d'embauche, l'employeuse avait dit � l'intim�e qu'elle �tait engag�e jusqu'� la fin des vacances des autres employ�s et que cette derni�re ait donn� son accord; si certains indices quant � la dur�e (r�d.: d�termin�e) du contrat avaient �t� apport�s, ils n'�taient pas suffisants pour prouver une telle dur�e (art. 8 CC); ce degr� insuffisant dans l'�tablissement de la preuve �tait confort� par d'autres indices contraires; en d�finitive, la preuve de la conclusion d'un contrat de travail pour une dur�e d�termin�e n'�tait pas apport�e et les indices fournis � cet �gard par la recourante ne permettaient pas de retenir l'existence d'un tel contrat; il fallait donc admettre que les parties avaient conclu un contrat pour une dur�e ind�termin�e en l'absence de preuve contraire et en pr�sence d'indices objectifs en faveur d'un tel contrat.
3.5 En premier lieu, la recourante critique l'appr�ciation faite par les pr�c�dents juges de sa lettre du 8 septembre 2003, exposant y avoir clairement indiqu� � l'intim�e que l'engagement �tait pr�vu pour la dur�e du printemps et de l'�t� 2003, car les fluctuations du march� ne l'autorisaient pas � s'engager fermement pour un plus long d�lai. Cette pr�cision figure en effet dans la pi�ce en question, mais elle constitue une explication donn�e par la recourante post�rieurement � la conclusion du contrat, impropre � d�montrer que cela avait effectivement �t� dit � l'employ�e au moment de l'engagement.
La recourante rel�ve deuxi�mement qu'entre la lettre du 8 septembre 2003 et celle du 28 mars 2004, par laquelle la protection juridique de l'intim�e avait invoqu� le caract�re ind�termin� du contrat de travail, il s'�tait �coul� six mois et demi; elle est d'avis que si la travailleuse consid�rait qu'elle �tait li�e par un contrat de dur�e ind�termin�e, elle aurait de suite qualifi� la premi�re lettre comme une r�siliation et aurait contest� sa validit�; or, tel n'avait pas �t� le cas, puisque l'action n'avait �t� ouverte qu'en d�cembre 2005; compte tenu des exigences d�coulant du principe de la bonne foi, l'on ne pouvait suivre l'opinion selon laquelle le contrat �tait de dur�e ind�termin�e. Sur ce point, les juges cantonaux ont consid�r� qu'aucune sanction ne pouvait en l'esp�ce �tre attach�e � l'�coulement du temps, sous r�serve de la prescription de cinq ans pour les pr�tentions en salaire. Dans la mesure o�, dans son �criture, la recourante s'en prend uniquement � l'appr�ciation des preuves et aux constatations des faits, sa critique tombe � faux, d�s lors qu'elle ne d�montre pas quel �l�ment de fait aurait en l'occurrence �t� �tabli de mani�re arbitraire. Pour le surplus, la recourante ne fait pas grief aux pr�c�dents juges d'avoir m�connu les principes juridiques relatifs � la prescription.
Troisi�mement, la recourante expose que selon la lettre qu'elle avait adress�e � la caisse de ch�mage, la travailleuse avait �t� engag�e pour une dur�e d�termin�e aux vacances d'�t� (juin, juillet, ao�t) et que le fait de cocher, dans les attestations de gain interm�diaire, la r�ponse � oui pour une dur�e ind�termin�e � � la question � l'activit� de l'assur�e se poursuit-elle � d�coulait d'une erreur, ainsi que dame Z.________ l'avait expliqu� lors de son audition; celle-ci avait en effet d�clar� � c'est vrai que c'est moi qui ai mis une croix attestant que l'activit� se poursuit pour une dur�e ind�termin�e. Je ne sais pas pourquoi j'ai mis une croix � cet endroit, car je n'avais jamais rempli des feuilles pareilles. Je n'avais pas l'intention de modifier la nature du contrat en mettant cette croix. J'ai pens� que cela voulait dire pour deux ou trois mois encore et pas pour l'ann�e (...). Je r�p�te que j'ai fait une erreur et n'ai pas compris la question et que je n'entendais pas par l� attester un engagement � l'ann�e �; la recourante ajoute que ces �l�ments iraient dans le sens des explications qu'elle avait fournies � ses autres employ�es au sujet du statut de l'intim�e. Concernant le t�moignage de dame Z.________, la recourante ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait commis arbitraire en consid�rant que les d�clarations de celle-ci �taient confuses et, partant, ne convainquaient pas de l'existence d'une erreur, d'autant moins plausible que les deux documents avaient �t� remplis de la m�me mani�re identique � trois semaines d'intervalle. Pour le surplus et comme pr�c�demment relev�, les d�clarations et explications unilat�rales de la recourante post�rieures � la conclusion du contrat ne sont pas imputables � l'intim�e et, partant, inaptes � prouver que celle-ci savait et acceptait, au moment de la conclusion du contrat, que le contrat �tait de dur�e d�termin�e.
La recourante soutient quatri�mement que plusieurs t�moins avaient confirm� que l'intim�e ne devait travailler que jusqu'� la fin des vacances. Si les d�clarations en question permettent certes de retenir que la recourante a fait savoir � ses autres collaboratrices qu'elle n'entendait engager l'intim�e qu'aux fins de les remplacer pendant leurs vacances, cette information n'�manait nullement de l'intim�e et l'on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait err� en consid�rant que lesdites d�clarations �taient impropres � d�montrer l'existence d'une volont� r�elle et commune de parties, autrement dit d'un accord sur le caract�re d�termin� du contrat. Dans cette mesure, l'on ne d�c�le pas trace d'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages.
Cinqui�mement, la recourante soutient que les termes utilis�s par l'intim�e dans sa lettre du 21 octobre 2003, r�pondant � sete un travail de termine � � la question de la caisse de ch�mage qui lui demandait de bien vouloir lui confirmer qu'elle avait �t� engag�e sous contrat de dur�e d�termin�e, ainsi que la r�ponse n�gative � la question de savoir si elle pensait agir aupr�s des prud'hommes contre son ancienne employeuse, de m�me que l'absence d'ouverture d'action pendant deux ans, confirmeraient que le contrat avait �t� conclu pour une dur�e d�termin�e. L� encore, la recourante ne fait que pr�senter une des interpr�tations possibles des mots litigieux de la lettre du 21 octobre 2003, en conjonction avec d'autres �l�ments qu'elle estime favorables � sa th�se, sans d�montrer en quoi la cour cantonale, qui avait retenu que la lettre en question n'�tait pas tr�s claire et les phrases qu'elle contenait impropres � d�duire que l'intim�e savait et admettait que son contrat �tait de dur�e d�termin�e, aurait commis arbitraire. Or, il appara�t parfaitement soutenable de dire que le fait pour l'intim�e d'indiquer, apr�s coup, une fois connue la position de la recourante, que le contrat �tait de dur�e d�termin�e n'implique pas que celle-l� ait su et admis, au moment de la conclusion du contrat, que tel �tait le cas. L'on ne peut donc en d�duire l'existence d'une volont� r�elle et commune des parties sur ce point. Pour le surplus, en tant que la recourante semble reprocher aux juges cantonaux de ne pas avoir expliqu� pourquoi ils consid�raient que l'on ne pouvait d�duire un contrat de dur�e d�termin�e de cette expression, elle aurait d�, le cas �ch�ant, invoquer la violation de son droit d'�tre entendu sour l'angle du d�faut de motivation. Il convient enfin d'ajouter que, dans la lettre susmentionn�e, l'intim�e indiquait �galement que son ancienne employeuse lui aurait dit que � tant qu'elle avait du travail pour les autres, elle en avait pour moi �, ce qui plaide en faveur d'un contrat de dur�e ind�termin�e.
En dernier lieu, la recourante critique les conclusions de la cour cantonale relatives � la longue p�riode de formation, dont elle soutient qu'elle se justifiait compte tenu de la difficult� de l'activit� en cause, telle qu'elle ressortait des t�moignages. Sur ce point, les pr�c�dents juges ont consid�r� que la th�se en question ne parlait pas en faveur d'un contrat de dur�e d�termin�e, d�s lors que l'on voyait mal un employeur accepter de payer � un employ� un plein salaire pendant une p�riode de formation de cinq mois pour ne l'employer que deux mois alors qu'il �tait form� et, inversement, une employ�e accepter d'�tre form�e pendant cinq mois pour ne travailler effectivement que deux mois. La recourante ne d�montre pas en quoi ces consid�rations seraient arbitraires, mais se limite � pr�senter une argumentation de type appellatoire qui ne r�siste pas davantage � l'examen.
3.6 En d�finitive, force est de constater que la recourante, qui se contente de pr�senter sa propre vision de la situation en tentant de la faire pr�valoir sur celle de la cour cantonale, �choue � d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. La solution retenue par la cour cantonale, qui est parvenue � la conclusion qu'une volont� commune r�elle des parties de passer un contrat de dur�e d�termin�e n'avait pas �t� �tablie, et que la conclusion d'un tel contrat ne ressortait objectivement pas de l'ensemble des circonstances, de sorte que l'on �tait en pr�sence d'un contrat de dur�e ind�termin�e, n'a rien d'insoutenable. Par cons�quent, le recours doit �tre rejet�.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), ne d�passe pas le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF), en l'occurrence � 500 fr. Cela n'implique toutefois pas de diminution du montant des d�pens qui, en consid�ration de la bri�vet� de la r�ponse d�pos�e par l'intim�e, peut en l'esp�ce �tre arr�t� � 1'000 francs.
Un �molument judiciaire de 500 fr. est mis � la charge de la recouran-te.