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Timestamp: 2016-10-28 14:16:19+00:00
Document Index: 242399624

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 17", 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 1', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 17', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 408/05 (18.08.2006)
I 408/05
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Lustenberger et Seiler. Greffier : M. Wagner
F.________, intim�, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Tranch�es 46, 1206 Gen�ve
A.a F.________, n� le 16 octobre 1964, travaillait dans la restauration en qualit� de gar�on d'office � la Caf�t�ria de X.________ et d'aide de cuisine � la Cit� Y.________. Le 13 ao�t 1984, alors qu'il �tait passager d'un motocycle, il a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re, au cours duquel un camion dont le conducteur n'avait pas accord� la priorit� au motocycliste qui arrivait � gauche est entr� en collision avec le v�hicule � deux roues. Il a �t� hospitalis� pour une fracture du f�mur droit et pour une entorse grave du genou droit avec arrachement parcellaire du bord externe de la rotule, entra�nant une incapacit� de travail totale � partir du m�me jour. Par d�claration d'accident dat�e du 15 ao�t 1984, l'employeur a annonc� le cas � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises (ci-apr�s: la caisse), qui l'a pris en charge au titre de l'assurance-accidents obligatoire.
Fin janvier 1985, les m�decins de l'H�pital Z.________ ont pratiqu� la m�niscectomie interne du genou droit et la plastie ligamentaire auxquelles ils avaient d� renoncer au moment de l'accident en raison des risques infectieux. Cinq mois plus tard, une importante instabilit� r�siduelle du genou droit a pu �tre constat�e (rapport du docteur S.________ de G.________). Le 8 novembre 1985, le docteur A.________ a effectu� une plastie au Dacron des ligaments crois�s ant�rieurs et externes. Dans un rapport m�dical du 17 f�vrier 1986 (voir aussi un rapport m�dical interm�diaire LAA du 3 mars 1986), ce praticien indiquait qu'il �tait encore trop t�t pour �valuer d�finitivement l'atteinte articulaire d�finitive ainsi que l'incapacit� de travail, qui restait actuellement � 100 %.
En mai 1986, une tentative de reprise du travail � 50 % puis � 25 % a �chou� en raison de l'importance des douleurs r�siduelles. Une expertise fut alors demand�e au docteur K.________, qui a vu le patient le 25 ao�t 1986. Dans son rapport du 22 septembre 1986, ce m�decin a constat� l'instabilit� r�siduelle du genou droit et estim� l'incapacit� de travail comme totale. Il proposait une nouvelle intervention afin de tenter de stabiliser ce genou, dans le but d'�viter pour le moment une arthrod�se chez un assur� �g� de 22 ans. Le patient a �t� vu alors par le docteur F.________ � l'H�pital Z.________ qui, au cours d'une arthroscopie, a constat� la rupture du ligament de Dacron, raison pour laquelle le docteur A.________ est intervenu � nouveau le 9 f�vrier 1987 et a proc�d� � l'ablation du ligament de Dacron rompu et de son mat�riel de fixation (rapport op�ratoire du 11 f�vrier 1987). Le 25 mai 1987, le docteur A.________ a proc�d� � l'ablation du mat�riel du clou f�moral et � une plastie ligamentaire complexe du genou droit (rapport op�ratoire du 29 mai 1987). Apr�s six semaines d'immobilisation pl�tr�e, il persistait une importante instabilit� du genou droit et le patient portait une orth�se stabilisatrice.
A.b Le 2 octobre 1985, F.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un prononc� du 29 ao�t 1986, la Commission cantonale genevoise de l'assurance-invalidit� a conclu � une invalidit� de 100 % depuis le 8 ao�t 1985. Par d�cision du 21 avril 1987, la Caisse cantonale genevoise de compensation a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 1985.
Apr�s r�vision du droit de F.________ � une rente enti�re d'invalidit�, la commission de l'assurance-invalidit�, dans des prononc�s des 2 d�cembre 1986, 28 f�vrier 1989 et 12 mai 1992, a constat� que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang�. Par d�cision du 19 ao�t 1992, la caisse a allou� � l'assur� d�s le 1er avril 1992 une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse. A partir du 1er juillet 1993, elle lui a allou� �galement une rente compl�mentaire pour enfant (d�cision du 20 septembre 1993). Dans un prononc� du 4 octobre 1994, la commission de l'assurance-invalidit� a avis� F.________ qu'apr�s r�vision de son cas, il continuait d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit�. A partir du 1er mars 1998, l'Office cantonal AI de Gen�ve lui a allou� une deuxi�me rente compl�mentaire pour enfant (d�cision du 2 juin 1998).
A.c Sur requ�te du docteur M.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et m�decin de l'office AI, une expertise a �t� confi�e au docteur V.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 15 juillet 1999, ce praticien a indiqu� que F.________ ne pr�sentait pas de trouble selon l'ICD-10 ni de troubles psychiques ant�rieurs � son accident, qu'il n'y avait ni �tat de stress post-traumatique ni modification durable de la personnalit� apr�s une exp�rience de catastrophe, qu'il n'y avait pas de sympt�mes psychiques ni d'autres troubles psychiques concomitants et que la capacit� de travail n'�tait pas influenc�e par un trouble de la personnalit�, la structure et les caract�ristiques de la personnalit� du patient ne pouvant pas �tre consid�r�es comme pathologiques.
L'office AI a confi� une expertise au docteur R.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Dans un rapport du 22 juin 2000, ce m�decin a pos� le diagnostic de gonarthrose droite de nature post-traumatique sur laxit� chronique r�cidivante apr�s multiples interventions de plasties ligamentaires intra-articulaires (LCA) et extra-articulaire (point d'angle post�ro-externe et ligament lat�ral externe), m�niscectomies et d�bridement, de status apr�s deux ost�otomies tibiales de valgisation successives (1988 et 1992), d'ancienne fracture du f�mur droit m�diodiaphysaire consolid�e ayant �t� enclou�e avec ablation du mat�riel, d'ossification tendino-musculaire sup�rieure du grand trochanter droit et d'�pisode infectieux sur h�matome paraf�moral lat�ral.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a conclu que le patient pr�sentait de mani�re d�finitive une incapacit� de travail de 100 %.
Du 21 octobre 2002 au 15 d�cembre 2002, F.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI de Gen�ve. Selon le rapport m�dical du 8 janvier 2003 du docteur L.________, m�decin consultant du COPAI, ce stage a confirm� que l'assur� pr�sentait th�oriquement une capacit� r�siduelle de travail estim�e actuellement � 60 %. De l'avis du Centre d'Int�gration Professionnelle (CIP), un r�entra�nement dans une activit� professionnelle adapt�e �tait susceptible d'am�liorer le rendement et le temps de travail, mais cela restait th�orique, �tant donn� que F.________ �tait convaincu qu'il ne pouvait plus travailler (rapport COPAI du 14 janvier 2003).
L'office AI a proc�d� au r�examen du droit de l'assur� � une rente d'invalidit�. Avisant F.________ qu'il serait apte � exercer une activit� � temps partiel dans un emploi appropri� avec un rendement diminu� de 40 % et qu'il pr�sentait une invalidit� de 35,9 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente d'invalidit�, il a, par d�cision du 2 avril 2003, supprim� son droit � une rente enti�re d'invalidit�. La d�cision statuait qu'une opposition n'aurait pas d'effet suspensif.
L'assur� a form� opposition contre cette d�cision, en concluant � l'annulation de celle-ci. A titre pr�alable, il demandait la restitution de l'effet suspensif.
Par d�cision incidente du 20 juin 2003, l'office AI a rejet� la requ�te tendant au r�tablissement de l'effet suspensif. Par une autre d�cision rendue le 20 ao�t 2003, il a rejet� l'opposition contre la d�cision de suppression du droit � la rente.
Dans un m�moire du 19 septembre 2003, F.________ a form� recours contre la d�cision du 20 ao�t 2003 devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci et au maintien de son droit � une rente enti�re d'invalidit�.
Lors d'une audience de comparution personnelle du 25 janvier 2005, le docteur A.________ a �t� entendu par la juridiction cantonale en qualit� de t�moin. Ce m�decin a d�clar� qu'� son avis, aucune activit� m�me avec les limitations d�crites par le docteur R.________ n'�tait possible. Selon lui, le taux de 60 % de capacit� r�siduelle de travail retenu � la suite du stage au COPAI - cela dans une activit� adapt�e - �tait excessif, voire arbitraire.
Par jugement du 19 avril 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a admis le recours, annul� la d�cision du 2 avril 2003 (recte : 20 ao�t 2003) et dit que F.________ avait droit au maintien de la rente enti�re.
L'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003 �tant confirm�e.
F.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal f�d�ral des assurances au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel alin�a 1.
2.1 Le litige porte sur le point de savoir si, comme l'ont d�cid� les premiers juges, l'intim� a droit au maintien de la rente enti�re d'invalidit�. Le recourant fait valoir que les conditions d'une r�vision du droit � la rente �taient r�alis�es. L'office AI reproche �galement � la juridiction cantonale de n'avoir pas examin� si les conditions �taient remplies pour une reconsid�ration de la d�cision initiale du 21 avril 1987.
2.2 Dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
Dans le d�lai l�gal de recours, le recourant a produit une expertise du 8 avril 1997 du docteur B.________, m�decin-adjoint du Service d'Orthop�die et de Pneumatologie de l'appareil moteur du Centre Hospitalier W.________, ex�cut�e pour le compte de l'assureur RC du responsable de l'accident du 13 ao�t 1984. Etant donn� le pouvoir d'examen �tendu de la Cour de c�ans, ce moyen de preuve est admissible.
3.1 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Cela vaut �galement pour d'autres prestations durables accord�es en vertu d'une d�cision entr�e en force, lorsque l'�tat de fait d�terminant se modifie notablement par la suite. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'article 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.2 Le principe selon lequel l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force qui n'a pas donn� lieu � un jugement sur le fond, lorsque celle-ci est certainement erron�e et que sa rectification rev�t une importance appr�ciable (art. 53 al. 2 LPGA), l'emporte sur la proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA. Ainsi, l'administration peut aussi modifier une d�cision de rente lorsque les conditions de la r�vision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le premier � constater que la d�cision initiale �tait certainement erron�e, il peut confirmer, en invoquant ce motif, la d�cision de r�vision prise par l'administration en vertu de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b).
Les premiers juges ont ni� que les conditions d'une r�vision du droit � la rente soient r�alis�es, ce que conteste le recourant.
4.1 Selon l'office AI, l'�tat de sant� global de l'assur� s'est modifi� de mani�re substantielle et durable entre avril 1987 et avril 2003. Les traitements post�rieurs au 21 avril 1987 ayant permis une stabilisation durable de la capacit� de travail de l'intim�, le recourant en conclut que les conditions �taient ainsi r�alis�es pour proc�der � la r�vision du droit � la rente.
4.2 Il convient de comparer la situation de l'intim� telle qu'elle se pr�sentait le 21 avril 1987, date de la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, et celle qui �tait la sienne au moment de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003.
A l'�poque de la d�cision initiale de rente, la caisse cantonale genevoise de compensation s'est fond�e sur le prononc� du 29 ao�t 1986 de la commission cantonale genevoise de l'assurance-invalidit�, qui avait conclu � une invalidit� de 100 % depuis le 8 ao�t 1985. Dans son expertise du 22 septembre 1986, le docteur K.________ a mis en �vidence une laxit� chronique difficile � appr�hender, o� les gestes chirurgicaux n'avaient pas obtenu de r�sultat vraiment concret, ce qui aboutissait � un genou instable emp�chant toute activit� de travail debout ou d'agr�ment et provoquait une arthrose secondaire d�j� pr�sente. A son avis, l'incapacit� de travail comme gar�on d'office �tait totale pour une dur�e encore ind�termin�e. Devant l'�ge du patient, il ne pensait pas se r�soudre � demander un changement de profession pour en choisir une s�dentaire, ce qui serait une mani�re de se d�sister. Au contraire, il �tait de l'avis qu'il fallait chercher une solution op�ratoire globale et non pas seulement unitaire. Apr�s que le docteur F.________ eut constat� la rupture du ligament de Dacron, le docteur A.________ est intervenu � nouveau le 9 f�vrier 1987, proc�dant � l'ablation du ligament de Dacron rompu et de son mat�riel de fixation. Le 25 mai 1987, le docteur A.________ a proc�d� � l'ablation du mat�riel du clou f�moral et � une plastie ligamentaire complexe du genou droit. Dans un rapport m�dical final, adress� � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises le 2 juillet 1987, ce praticien indiquait que l'intim� pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % pour encore 3 � 6 mois.
Dans son rapport d'expertise du 8 avril 1997, le docteur B.________ a pos� le diagnostic de status apr�s fracture du f�mur droit enclou�e avec consolidation en bonne position mais induisant des douleurs sur l'insertion de l'�ventail fessier au niveau du grand trochanter � la suite de production d'ossifications ectopiques, de status apr�s arthrotomie traumatique et l�sions ligamentaires graves complexes du genou droit, se soldant, apr�s de multiples interventions chirurgicales, et notamment une arthrite septique du genou droit, par une arthrose tricompartimentale �volutive associ�e � une instabilit� ligamentaire multidirectionnelle, de lombalgies et cruralgies sur mauvaise d�marche et d'ob�sit� relative et probable n�vrose d'accident.
Dans son rapport d'expertise du 22 juin 2000, le docteur R.________ a indiqu� que l'intim� souffrait d'une gonarthrose instable post-traumatique sur laxit�, multi-op�r�e (dix interventions) avec notamment une infection. Se fondant sur les plaintes du patient, les faits cliniques et les constatations radiologiques, ce sp�cialiste a constat� que l'�tat physique du genou droit s'�tait aggrav� avec r�duction en F/E, difficilement comparable sur le plan de la laxit� ou de la stabilit� compte tenu de l'examen pr�c�dent.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a avis� l'office AI que l'�tat de sant� du patient �tait rest� stationnaire.
Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir qu'entre la d�cision initiale de rente du 21 avril 1987 et la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, l'�tat de sant� de l'intim� est pour l'essentiel rest� le m�me. M�me si, d'apr�s les constatations du docteur R.________ dans son rapport du 22 juin 2000, l'�tat physique du genou droit s'est aggrav�, il n'en demeure pas moins que la gonarthrose instable sur laxit� �tait d�j� pr�sente lors de la d�cision initiale de rente, ainsi que cela ressort de l'expertise du docteur K.________ du 22 septembre 1986 et d'un rapport du docteur S.________ de G.________ �tabli par ce praticien � la suite d'une consultation du 2 novembre 1987.
4.3 Entre la d�cision initiale de rente du 21 avril 1987 et la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, un changement s'est produit en ce qui concerne la capacit� de travail de l'intim�.
Lors de la d�cision initiale de rente, l'assur� pr�sentait momentan�ment une incapacit� totale de travail � la suite de la rupture du ligament de Dacron, dont l'ablation avait n�cessit� une intervention le 9 f�vrier 1987, laquelle avait �t� suivie d'une plastie ligamentaire complexe du genou droit effectu�e par le docteur A.________ le 25 mai 1987. Dans un rapport m�dical final, parvenu le 2 juillet 1987 � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises, le docteur A.________ avait attest� une incapacit� de travail de 100 % pour encore 3 � 6 mois.
Dans son rapport d'expertise du 8 avril 1997, le docteur B.________ a admis que l'intim� pr�sentait sur le plan purement orthop�dique une capacit� de travail d'au moins 50 %, voire 75 % dans un travail adapt�, compte tenu de son handicap. De son c�t�, le docteur R.________, dans son rapport d'expertise du 22 juin 2000, r�pondant � la question de savoir si l'on pouvait raisonnablement attendre de l'assur� qu'il reprenne une activit� lucrative adapt�e, a d�clar� que sur le plan orthop�dique, des activit�s l�g�res � temps partiel, selon la fatigabilit�, ou � temps complet, selon les d�placements ou possibilit�s de changement de position, assis, debout, petits d�placements, cependant sans mont�e ni descente d'escaliers, ni port de charges, activit� l�g�re de classement ou peu intellectuelle, pouvaient �tre envisageables. Dans une note du 11 septembre 2000, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin de l'office AI, a conclu qu'une capacit� � plein temps (ou � temps partiel suivant les exigences) dans une activit� s�dentaire et adapt�e (peu de d�placements, pas d'escalier, pas de d�placement de charges) �tait raisonnablement exigible de la part de l'intim�.
Dans une annexe au rapport m�dical du 4 juillet 2002, relative � la r�insertion professionnelle, le docteur A.________ a indiqu� que le patient pr�sentait une incapacit� totale de travail dans l'activit� exerc�e jusque-l�. A la question de savoir si l'on pouvait exiger de l'assur� qu'il exerce une autre activit�, ce praticien a r�pondu que cela �tait �ventuellement le cas, une activit� s�dentaire, sans manutention �tant envisageable d'un point de vue purement th�orique. Dans un rapport m�dical concernant les capacit�s professionnelles, du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a r�pondu par un point d'interrogation � la question de savoir quelle �tait la capacit� de travail de l'intim� dans une autre profession. Lors de l'audience du 25 janvier 2005 devant la juridiction cantonale, ce m�decin a expliqu� qu'il avait pens� � la dur�e d'inactivit� (depuis 1985) et qu'il ne savait pas quelle activit� on pouvait imaginer.
Dans un rapport du 8 janvier 2003, le docteur L.________ a indiqu� que le stage effectu� au COPAI avait confirm� que l'assur� avait une capacit� r�siduelle de travail estim�e actuellement � 60 %, qui devrait tr�s vraisemblablement se rapprocher de la normale apr�s un r�entra�nement dans une activit� respectant les limitations objectives de la fonction du genou l�s�.
S'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail de l'intim� � l'�poque de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, il y a lieu de s'en tenir aux conclusions du docteur L.________ dans son rapport du 8 janvier 2003. En effet, qu'il s'agisse de l'avis du docteur B.________ dans son rapport du 8 avril 1997, du docteur R.________ dans son rapport du 22 juin 2000 ou du docteur C.________ dans sa note du 11 septembre 2000, l'ensemble de ceux-ci sont concordants et vont dans le m�me sens que les conclusions du docteur L.________. L'avis divergent du docteur A.________ (rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, y compris le rapport m�dical concernant les capacit�s professionnelles; d�claration lors de l'audience du 25 janvier 2005 devant la juridiction cantonale) a moindre valeur probante que le rapport du docteur L.________ du 8 janvier 2003 en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4).
4.4 Il convient encore d'examiner l'incidence de ce changement dans la capacit� de travail de l'intim� sur le taux d'invalidit� qu'il pr�sente, en comparant les revenus sans et avec invalidit�, �tant pr�cis� que la comparaison doit se faire au regard de la situation pr�valant en 2003 (art. 88a al. 1 RAI; ATF 129 V 222).
Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
4.4.1 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne sauraient �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). On ne saurait s'�carter du dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant� pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (AJP 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
Il convient, en l'esp�ce, de se r�f�rer aux donn�es statistiques. En effet, vu le temps �coul� depuis le dernier salaire obtenu avant l'atteinte � la sant�, les r�mun�rations r�alis�es par l'assur� jusqu'en 1984 ne permettent pas de d�terminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de pr�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). L'office AI sugg�re dans son recours d'effectuer ce calcul sur la base du Tableau TA7 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002. En effet, le Tableau TA7 entre en consid�ration dans le cas particulier, �tant donn� que l'intim� a travaill� au service de la Caf�t�ria de X.________ et en tant qu'aide de cuisine � la Cit� Y.________ et qu'il a acc�s au secteur public (RAMA 2000 n� U 405 p. 400 consid. 3b). Dans cette hypoth�se, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans l'h�tellerie-restauration, � savoir 3'411 fr. par mois - valeur en 2002 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, Tableau TA7, niveau de qualification 4), soit 40'932 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41.7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B 9.2) un revenu annuel de 42'672 fr. (40'932 x 41,7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2003 (1,4 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu sans invalidit� s'�l�ve � 43'269 fr. (valeur 2003). Ce calcul n'est pas contest� par l'intim�.
4.4.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide de l'assur�, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es salariales r�sultant des enqu�tes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'a fait l'office AI. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182).
Compte tenu de l'activit� de substitution dans un emploi adapt� - ouvrier � l'�tabli, contr�leur de produits finis, employ� de bureau (t�ches simples; rapport du COPAI du 14 janvier 2003) -, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'557 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2002 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, p. 43, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'684 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B 9.2) un revenu annuel de 57'008 fr. (54'684 x 41,7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2003 (1,4 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'�l�ve � 57'806 fr.
Etant donn� que l'intim� avait lors de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003 une capacit� r�siduelle de travail de 60 % dans un emploi adapt� (rapport du docteur L.________ du 8 janvier 2003), il y a lieu de retenir un revenu annuel de 34'684 fr. (57'806 fr. x 60 : 100). M�me si, dans son rapport du 14 janvier 2003, le COPAI parle de 80 % de rendement sur 6 heures de travail par jour, est seul d�terminant le taux de 60 % de la capacit� r�siduelle de travail actuellement exigible retenu par le docteur L.________.
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, l'office AI propose une r�duction de 20 %, pour tenir compte de la longue p�riode d'inactivit�, de l'activit� l�g�re et � temps partielle seule possible, ainsi que des limitations concernant le membre inf�rieur droit. Cela est contest� par l'intim�, qui demande � b�n�ficier de la d�duction globale maximum de 25 %, afin de tenir compte de la longue incapacit� de travail qui a �t� la sienne. Toutefois, selon la jurisprudence mentionn�e ci-dessus, seules entrent en consid�ration dans le cas d'esp�ce les limitations li�es au handicap, aux ann�es de service, � la nationalit� et au taux d'occupation. Une d�duction de 20 %, au plus, appara�t justifi�e pour tenir compte de ces limitations.
Compte tenu d'un abattement de 20 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 27'747 fr. (valeur 2003).
4.4.3 La comparaison des revenus ([43'269 - 27'747] x 100 : 43'269) donne une invalidit� de 36 % (le taux de 35,87 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44), taux qui ne donne pas droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Depuis la d�cision initiale de rente, le degr� d'invalidit� de l'intim� s'est donc modifi� de mani�re � influencer son droit � des prestations. Lors de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, les conditions d'une r�vision de son droit � une rente enti�re d'invalidit� �taient ainsi r�unies pour supprimer son droit � la rente (art. 17 LPGA). Le recours est bien fond�.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un avocat, l'intim�, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, du 19 avril 2005, est annul�.
Lucerne, le 18 ao�t 2006