Source: http://docplayer.fr/7140769-Informations-succinctes.html
Timestamp: 2018-11-21 03:11:40+00:00
Document Index: 291395612

Matched Legal Cases: ['art. 58', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 80', 'art. 86']

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1 B Informations succinctes les réfugiés reconnus permis B les réfugiés admis à titre provisoire permis les personnes admises à titre provisoire permis
3 Bienvenue en Suisse! Vous avez reçu le statut de réfugié reconnu, de réfugié admis à titre provisoire ou de personne admise à titre provi - soire. Des dispositions spéciales régissent chacun de ces statuts. Cette brochure contient une description succincte des principaux points dont nous souhaitons vous informer. Vous allez à présent vivre en Suisse pendant un certain temps. Nous attendons de vous que vous vous intégriez et vous familiarisiez avec le mode de vie suisse. Pour cela, il est im portant que vous vous informiez et que vous fassiez les efforts pour vous former et trouver un travail. Vous trouverez dans cette brochure des informations générales et des liens utiles vers des autorités ou des services qui pourront vous renseigner plus en détail. Nous espérons que vous trouverez rapidement vos marques en Suisse. Secrétariat d Etat aux migrations (SEM) 1 La présente brochure est aussi disponible sous forme électro nique sur le site dans les langues suivantes : allemand, français, italien, anglais, arabe, tigrigna, kurde, tibétain, farsi, tamoul, somali et bosniaque/croate/serbe
5 B Réfugié reconnu permis B Sont des réfugiés les personnes qui, dans leur État d origine ou dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices ou craignent à juste titre de l être en raison de leur race, de leur religion, de leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de leurs opinions politiques. Cette disposition se fonde sur la Convention de Genève relative au statut des réfugiés et la Convention européenne des droits de l homme. Sont notamment considérés comme de sérieux préjudices la mise en danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les mesures qui entraînent une pression psychique insupportable. Il y a également lieu de tenir compte des motifs de fuite spécifiques aux femmes. La Convention relative au statut des réfugiés dispose en outre que nul ne peut être refoulé dans un État dans lequel il risque d être exposé à ces dangers. 3 Bases légales Le statut des réfugiés reconnus est régi par les art. 58 à 62 de la Loi sur l asile (LAsi). La version actuelle de la LAsi peut être consultée en ligne à l adresse suivante : Livrets pour étrangers Les réfugiés reconnus obtiennent un livret pour étrangers de type B. Ce permis est établi pour un an et peut être renouvelé. Le renouvellement peut toutefois être refusé pour de justes motifs, par exemple si la personne constitue une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse. Les autorités peuvent délivrer une autorisation d établissement non limitée dans le temps (livret C) aux réfugiés qui séjournent depuis dix ans en Suisse. Si la personne est bien intégrée, une demande d octroi d une autorisation d établissement peut être présentée au bout de cinq ans.
6 Réfugié admis à titre provisoire permis Un réfugié admis à titre provisoire est une personne dont la qualité de réfugié a certes été reconnue, mais uniquement pour des motifs résultant soit de son départ de l État d ori - gine ou de provenance, soit de son comportement après le départ. Il peut aussi arriver qu une personne qui, bien qu elle remplisse la qualité de réfugié, soit indigne d obtenir l asile en raison d actes répréhensibles, par exemple parce qu elle a commis un crime, parce qu elle a porté atteinte à la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse ou parce qu elle la compromet. Dans ce cas, les autorités suisses n accordent pas l asile, mais une admission provisoire. Bases légales Le statut de réfugié admis à titre provisoire découle de la Convention de Genève relative au statut des réfugiés. L admission provisoire est réglementée dans la Loi fédérale sur les étrangers (LEtr), aux art. 83 ss. La version actuelle de la LEtr peut être consultée en ligne à l adresse suivante : 4 Livrets pour étrangers Les réfugiés admis à titre provisoire obtiennent un livret pour étrangers de type. Ce permis est établi pour un an et peut être renouvelé d année en année, après examen du canton de domicile. Après cinq ans à compter de leur arrivée en Suisse, les personnes admises à titre provisoire peuvent demander une autorisation de séjour de type B. Pour prendre leur décision, les autorités tiennent compte du degré d intégration de la personne et de sa situation familiale. Elles vérifient également si un retour dans le pays d origine ou de provenance est licite et peut être raisonnablement exigé.
7 Personne admise à titre provisoire permis Sont admises à titre provisoire les personnes dont la demande d asile a été rejetée mais qui ne peuvent pas être renvoyées ou expulsées de Suisse, soit parce que l exécution de leur renvoi ou de leur expulsion n est pas possible (par exemple parce que la personne ne possède pas de passeport ou d autres documents de voyage), qu elle n est pas licite (par exemple parce que le renvoi serait contraire au droit international) ou qu elle ne peut pas être raisonnablement exigée (par exemple parce que la personne est gravement malade et qu elle ne pourrait pas bénéficier de soins médi - caux appropriés dans son État d origine). Bases légales Le statut des personnes admises à titre provisoire est régi par la Loi fédérale sur les étrangers (LEtr), aux art. 83 ss. La version actuelle de la LEtr peut être consultée en ligne à l adresse suivante : 5 Livrets pour étrangers Les personnes admis à titre provisoire obtiennent un livret pour étrangers de type. Ce permis est établi pour un an et peut être renouvelé d année en année, après examen du canton de domicile. Après cinq ans à compter de leur arrivée en Suisse, les personnes admises à titre provisoire peuvent solliciter une autorisation de séjour de type B. Pour prendre leur décision, les autorités tiennent compte du degré d intégration de la personne et de sa situation familiale. Elles vérifient également si un retour dans le pays d origine ou de provenance est licite et peut être raisonnablement exigé.
8 Informations succinctes et réglementation Index B Réfugié reconnu permis B Réfugié admis à titre provisoire permis Personne admise à titre provisoire permis 6
9 B Lieu de résidence Les réfugiés reconnus, de même que les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire, demeurent domiciliés dans le canton auquel ils ont été attribués en tant que requérants d asile. À l intérieur de ce canton, ils peuvent choisir librement le lieu où ils souhaitent vivre. Ils doivent simplement commu niquer leur adresse à l autorité cantonale compétente. Le permis pour étrangers (voir plus haut) n est valable que pour le canton qui l a établi. Renseignements utiles pour les locataires (publiés en 15 langues) : /index.html?lang=fr Association suisse des locataires : 7 B Changement de canton La situation des réfugiés reconnus est régie par les disposi - tions générales de la législation en matière d étrangers. S ils souhaitent changer de canton, il leur suffit de présenter une demande au service compétent en matière de migration du nouveau canton. La demande ne peut être refusée que si la personne est au chômage ou qu il existe un motif de révoquer son autorisation. Les réfugiés admis à titre provisoire qui veulent changer de canton de domicile doivent adresser leur demande directement au Secrétariat d Etat aux migrations (SEM). Dans leur cas également, la demande ne peut être refusée que si la personne est au chômage ou qu il existe un motif de révoquer son autorisation. Les personnes admises à titre provisoire peuvent demander à changer de canton en adressant leur requête directement au SEM. Celui-ci consultera les deux cantons concernés avant de rendre sa décision. Les demandes sont acceptées uniquement lorsqu il s agit de préserver l unité de la famille ou lorsque les cantons concernés sont d accord avec le changement demandé.
10 B Voyages à l étranger Les réfugiés reconnus et les réfugiés admis à titre provisoire peuvent demander au service compétent en matière de migration de leur canton de domicile l établissement d un titre de voyage pour réfugiés. Ce titre leur permet de se rendre à l étranger et de revenir en Suisse. Pour commander ce document, ils doivent se présenter personnellement auprès de l autorité. C est ensuite le SEM qui établit le titre de voyage, généralement valable cinq ans. Attention : un voyage dans le pays d origine peut entraîner la perte de la qualité de réfugié. 8 Les personnes admises à titre provisoire ne peuvent pas voyager librement et doivent déposer leur passeport auprès du SEM. Dans certains cas dûment justifiés (p. ex. en cas de maladie ou de décès d un membre de la famille), elles peuvent se présenter personnellement auprès de l office cantonal compétent en matière de migration pour y deman - der un visa de retour. Les personnes qui n ont pas la possibi lité de se procurer un passeport de leur pays d'origine peuvent demander un passeport pour étrangers. Généralement valable dix mois, ce document ne peut être utilisé que dans le cadre du voyage autorisé.
11 9 B Regroupement familial Les réfugiés reconnus peuvent faire venir les membres de leur famille (époux, partenaire enregistré et enfants de moins de 18 ans) en Suisse. Ceux-ci se voient reconnaître la qualité de réfugié et obtiennent donc l asile, pour autant qu aucune circonstance particulière ne s y oppose. Les enfants de réfugiés reconnus qui naissent en Suisse n obtiennent pas automatiquement le statut de réfugié. Après la naissance, les parents doivent adresser le plus rapidement possible une demande au SEM pour que la qualité de réfugié soit étendue à l enfant. Les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire doivent attendre au moins trois ans après l octroi de l admission provisoire pour présenter une demande de regroupement familial auprès du service cantonal compétent en matière de migration. Seuls peuvent venir en Suisse les conjoints et les enfants mineurs (non mariés). Le regroupement familial est soumis à une série de conditions : les personnes doivent faire ménage commun, disposer d un logement suffisamment grand et la famille ne doit pas dépendre de l aide sociale. Le regroupement familial doit être demandé dans un délai de cinq ans. Si les enfants ont plus de douze ans, ce délai est de douze mois.
12 B Intégration Il est important que les personnes qui vont résider durablement en Suisse s intègrent le plus rapidement possible. C est pourquoi nous attendons des migrants qui vivent ici qu ils s informent et qu ils s efforcent d apprendre la langue locale, de trouver un travail et de participer à la vie sociale. La Suisse encourage ce processus d intégration par des pro grammes et des projets ciblés et en œuvrant à l égalité des chances pour tous. Le but est de faire en sorte que les populations suisse et étrangère vivent ensemble en bonne intelligence, conformément aux valeurs de la Constitution et dans le respect et la tolérance mutuels. Pour en savoir davantage sur la politique de la Suisse en matière d intégration : 10 B Encouragement de l intégration De nombreuses institutions publiques et privées proposent des cours et des offres de soutien pour aider les réfugiés reconnus, ainsi que les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire, à s intégrer en Suisse. N hésitez pas à demander conseil et à faire usage de ces prestations. Vous obtiendrez conseils et informations auprès des centres de compétence Intégration et des services cantonaux spécialisés dans l intégration. Pour en savoir davantage sur l encouragement de l intégration : foerderung.html
13 B Scolarité Les enfants de réfugiés reconnus et de réfugiés admis à titre provisoire ont le droit et le devoir d'aller à l'école et de se former comme tous les autres enfants vivant en Suisse. Tous fréquentent l école enfantine, suivie de neuf années de scolarité obligatoire. Ensuite, selon leurs capacités, ils peuvent opter pour un apprentissage ou fréquenter une école du degré secondaire supérieur avant de poursuivre leurs études. Les enfants de personnes admises à titre provisoire fréquentent eux aussi l école enfantine, suivie de neuf années de scolarité obligatoire. S agissant de l accès à un apprentissage ou à une formation du degré secondaire supérieur suivie d études, les règles diffèrent selon les cantons. Pour en savoir davantage sur la scolarité et la formation professionnelle : B Cours de perfectionnement En Suisse, les travailleurs doivent satisfaire à des exigences élevées concernant par exemple leurs compétences linguistiques et professionnelles. Il arrive souvent que les qua li fica tions des migrants ne correspondent pas encore aux quali - fications recherchées par les entreprises ou que les diplômes obtenus à l étranger ne soient pas reconnus en Suisse. Des cours de langues et de perfectionnement et toute une série d offres ciblées vous aideront à vous intégrer plus facilement sur le marché du travail. Vous obtiendrez conseils et informations auprès des centres de compétence Intégration et des services cantonaux spécialisés dans l intégration. Coordonnées des services cantonaux d orientation :
14 12 B B Travail Les réfugiés reconnus, de même que les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire, ont besoin d une auto - risation de travail pour exercer une activité lucrative. C est à leur futur employeur qu il appartient de déposer la demande auprès du service cantonal compétent en matière de migration. L'autorisation de travail doit impérativement être établie avant l'entrée en fonction. Avan t de la délivrer, les autorités vérifient que les conditions de rémunération et de travail sont respectés. Cette mesure vise à protéger les réfugiés reconnus, les réfugiés admis à titre provisoire ainsi que les personnes admises à titre provisoire pour éviter qu'ils ne soient engagés à des conditions salariales inférieures à celles d'autres personnes. Les réfugiés reconnus et les réfugiés admis à titre provisoire doivent rechercher activement un emploi. Ils ont librement accès au marché du travail de leur canton de domicile, sans restrictions quant aux secteurs d activité. Les autorités cantonales peuvent délivrer aux personnes admises à titre provisoire une autorisation d exercer une activité lucrative, indépendamment de la situation sur le marché de l emploi et de la situation économique. Informations détaillées sur la recherche d emploi : Informations pour les travailleurs :
15 B Santé En Suisse, les soins de santé sont de bonne qualité. Rensei - gnez-vous sur les offres qui existent pour vous aider, vous et votre famille, à mener une vie saine. L assurance-maladie de base est obligatoire pour toutes les personnes résidant en Suisse, y compris pour les enfants. Apprendre la langue locale est aussi important pour rechercher des informations sur les soins de santé et pour interagir avec le personnel médical. L Office fédéral de la santé publique propose aux migrants toute une série d informations en plusieurs langues sur la prévention et le traitement des maladies physiques et psychiques : À Genève, Lausanne, Berne et Zurich, la Croix-Rouge suisse dispense une aide médicale et psychothérapeutique et des conseils aux victimes de la torture et de la guerre et à leurs proches : Le centre de psychotraumatologie GRAVITA, à Saint-Gall, propose lui aussi une assistance aux victimes de la torture et de la guerre et à leurs proches : 13
16 B Assurances sociales La Suisse dispose d un réseau d assurances sociales bien structuré. Les réfugiés reconnus, de même que les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire, sont aussi bien cou - verts que les citoyens suisses, par exemple en cas de chômage ou d invalidité. Les assurances sociales permettent aussi aux personnes qui atteignent l âge de la retraite de toucher une rente et aux femmes qui travaillent de bénéficier d un congé de maternité payé. Une rente est aussi versée en cas de décès du conjoint ou d un des parents (enfants mineurs). Les assurances sociales sont financées par les cotisations des actifs : lorsque vous travaillez, un montant fixe est déduit de votre salaire. En outre, les employés sont assurés contre les accidents et les maladies professionnelles par leur employeur. Pour en savoir davantage sur les assurances sociales : Démarches à entreprendre en cas de chômage : Autres assurances : 14 B Impôts et taxe spéciale Les réfugiés reconnus, ainsi que les personnes et les réfugiés admis à titre provisoire, doivent payer des impôts en Suisse. Ils sont imposés à la source, ce qui signifie que les impôts sont déduits automatiquement de leur salaire (art. 83 à 110 de loi fédérale sur l impôt fédéral direct). Le montant des impôts peut varier d un canton à l autre. Les personnes admises à titre provisoire qui exercent une activité lucrative doivent acquitter, en plus des cotisations sociales usuelles, une taxe spéciale, dont le montant est fixé à 10 % du salaire brut. L employeur prélève directement la taxe spéciale du salaire brut de la personne et la reverse au SEM.
17 L obligation d acquitter la taxe spéciale prend fin trois ans après l admission provisoire, mais au plus tard sept ans après l entrée en Suisse, ou lorsque le montant maximal de francs est atteint. Le SEM a publié un mémento sur la taxe spéciale : 15 B B Aide sociale Les réfugiés reconnus et les réfugiés admis à titre provisoire ont droit aux mêmes prestations d aide sociale que les citoyens suisses s ils ne sont pas en mesure de subvenir euxmêmes à leurs besoins. L octroi de l aide sociale aux personnes admises à titre pro - visoire est régi par le droit cantonal. Pour l essentiel, ce sont les dispositions des art. 80 à 84 LAsi concernant l aide sociale accordée aux requérants d asile qui leurs sont appliquées (conformément à l art. 86 LEtr). Dans de nombreux cantons, les prestations octroyées aux personnes admises à titre provisoire sont inférieures à celles fournies aux réfugiés reconnus et aux réfugiés admis à titre provisoire. L aide sociale est financée par les recettes fiscales. Les mon tants alloués peuvent varier d un canton à l autre. Pour calculer l aide sociale, la plupart des cantons appliquent néanmoins les normes définies par la Conférence suisse des institutions d action sociale (CSIAS). Ces normes garantissent l équité et l efficacité du système d aide sociale en Suisse. Pour en savoir davantage : L on attend de toutes les personnes aptes à travailler qu elles se libèrent de leur dépendance vis-à-vis de l aide sociale et qu elles subviennent à leurs besoins, ainsi qu à ceux de leur famille.
18 Adresses importantes Autorités cantonales compétentes en matière de migration et d emploi : kantonale_behoerden/adressen_kantone_und.html Autorités cantonales compétentes en matière de naturalisation : kantonale_behoerden/kantonale_einbuergerungsbehoerden.html Autorités cantonales compétentes en matière de procédure d annonce : kantonale_behoerden/adressen_meldeverfahren.html Services chargés de l intégration dans les cantons et les villes : kantonale_behoerden/kantonale_ansprechstellen.html Autres liens utiles Les autorités suisses en ligne : 16 Secrétariat d Etat aux migrations (SEM) : Commission fédérale pour les questions de migration (CM) : Impressum Editeur Secrétariat d État aux migrations SEM Quellenweg 6, CH 3003 Berne-Wabern Rédaction Information et Communication, SEM Graphisme meierkolb, Lucerne Photographies abian Biasio, Lucerne Diffusion OCL, Vente des publications fédérales CH 3003 Berne 1re édition 2015
20 La présente brochure est aussi disponible sous forme électro nique sur le site dans les langues suivantes : allemand, français, italien, anglais, arabe, tigrigna, kurde, tibétain, farsi, tamoul, somali et bosniaque/croate/serbe