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Timestamp: 2017-09-19 11:29:36+00:00
Document Index: 234451385

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

5A_805/2016 19.01.2017
5A_805/2016
A la suite de la réquisition de vente formulée le 27 mars 2015 par la banque D.________ dans le cadre de la poursuite en réalisation de gage immobilier n° 6'852'258, l'Office des poursuites du district de La Riviera-Pays-d'Enhaut a établi, le 8 février 2016, un procès-verbal de vente aux enchères d'un immeuble à X.________, propriété de B.________ (poursuivie).
Le 23 mai 2016, A.________ a porté plainte contre le procès-verbal d'enchères, concluant à ce que celui-ci soit annulé et à ce qu'une nouvelle vente aux enchères de l'immeuble soit ordonnée. Par prononcé du 2 août 2016, le Président du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a rejeté la plainte (I), rendu sa décision sans frais ni dépens (II) et déclaré sa décision immédiatement exécutoire, nonobstant recours (III). Le 30 septembre 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirmé cette décision.
Par mémoire du 24 octobre 2016, A.________ exerce un recours au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à l'annulation du prononcé rendu par le Président du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois et à sa réforme, en ce sens que sa plainte est admise, que le procès-verbal d'enchères du 13 mai 2016 est annulé et qu'une nouvelle vente aux enchères de l'immeuble litigieux est ordonnée.
Par ordonnance présidentielle du 9 novembre 2016, la requête d'effet suspensif du recourant a été rejetée.
Le recours a été déposé à temps (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) prise par une juridiction cantonale de dernière instance ayant statué sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); il est recevable indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
En définitive, le recours est rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LP). C.________, qui a eu gain de cause sur l'effet suspensif, a droit à des dépens de ce chef (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnité de 500 fr., à payer à titre de dépens à C.________, est mise à la charge du recourant.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.