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Timestamp: 2016-10-25 19:14:16+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 155', 'art. 156', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 161', 'art. 57', 'art. 132', 'art. 162', 'art. 156', 'art. 162', 'art. 156', 'art. 2', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 162', 'art. 271', 'art. 57', 'art. 156', 'art. 156']

107 Ia 20642. Arr�t de la Ire Cour de droit public du 2 d�cembre 1981 dans la cause D. c. Chambre d'accusation du canton de Gen�ve (recours de droit public)
Art. 4 Cst. Arbitraire. La contrainte de s�ret�s d�pos�es en vue d'une mise en libert� provisoire est ill�gale lorsqu'elle intervient apr�s le d�but de l'ex�cution de la peine (consid. 2). N'agit pas de mani�re contraire � la bonne foi le condamn� qui, apr�s avoir pris la fuite en cours d'ex�cution de sa peine, r�clame la lib�ration de sa caution (consid. 3). Faits � partir de page 206
D�tenu pr�ventivement � Gen�ve sous l'inculpation de diverses infractions contre le patrimoine, le Fran�ais D. a �t� mis en libert� provisoire le 30 octobre 1979, moyennant versement d'une caution de 100'000 fr. Le 21 octobre 1980, la Cour d'assises du canton de Gen�ve l'a condamn�, pour escroquerie par m�tier, � 5 ans de r�clusion, 1'000 fr. d'amende et 10 ans d'expulsion du territoire suisse. D. se trouvait alors � nouveau en d�tention pr�ventive depuis pr�s d'un mois, pour les besoins d'une seconde instruction ouverte contre lui. Le 4 novembre 1980, sa d�tention pr�ventive a pris fin et il a alors commenc� formellement � ex�cuter la peine prononc�e contre lui par la Cour d'assises. Profitant d'un cong�, D. a quitt� la Suisse le 11 janvier 1981; il n'a pas r�int�gr� l'�tablissement p�nitentiaire depuis lors.
Le 14 janvier 1981, le procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a ordonn� la contrainte des s�ret�s d�pos�es le 30 octobre 1979 - lesquelles, frapp�es d'un s�questre au sens des art. 271 ss LP, n'avaient pas �t� lib�r�es pr�c�demment - et leur d�volution � l'Etat de Gen�ve, sous r�serve d'un montant de 1'000 fr. affect� au paiement de l'amende.BGE 107 Ia 206 S. 207
D. a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve. Cette derni�re a, par ordonnance du 2 juillet 1981, rejet� le recours. Laissant ouverte la question de savoir s'il �tait admissible, au regard de la loi, de ne pas restituer les s�ret�s au condamn� qui a commenc� � ex�cuter sa peine, elle a consid�r� qu'en l'occurrence, la mauvaise foi de D. justifiait une telle solution.
Agissant par la voie du recours de droit public, D. demande au Tribunal f�d�ral principalement d'annuler l'ordonnance pr�cit�e et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau, subsidiairement d'annuler la d�cision du procureur g�n�ral du 14 janvier 1981 et de dire que la caution est d�gag�e depuis le 22 septembre 1980. Il invoque une violation de l'art. 4 Cst. en faisant valoir que la d�cision entreprise est arbitraire � un double point de vue: d'une part, le refus de l'autorit� cantonale de statuer sur la correcte application du droit cantonal constituerait � ses yeux un d�ni de justice formel, d'autre part, l'application au cas pr�sent du principe de la bonne foi reposerait, selon lui, sur des consid�rations manifestement insoutenables.
Dans ses observations, le procureur g�n�ral du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours.
1. a) En tant qu'il est dirig� principalement contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation, le recours est recevable. En revanche, dans la mesure o� il tend subsidiairement � l'annulation de la d�cision du procureur g�n�ral, il est irrecevable, �tant donn� que l'autorit� cantonale de recours a statu� avec un plein pouvoir d'examen (ATF 106 Ia 55 consid. 2; ATF 104 Ia 83 consid. 2b, 136 consid. 2a, 204 consid. 1b et arr�ts cit�s).
b) En outre, sous r�serve d'exceptions dont les conditions ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 106 Ia 54 consid. 1; ATF 105 Ia 28 consid. 1; ATF 104 Ia 32 consid. 1 et renvois). Les conclusions du recourant qui sortent de ce cadre, notamment celles qui tendent � ce que le Tribunal f�d�ral donne des injonctions positives � l'autorit� cantonale, sont ainsi irrecevables.
2. Il convient de relever pr�liminairement que les s�ret�s d�pos�es par le recourant pour sa mise en libert� provisoire n'ont pas �t� d�gag�es lorsque celui-ci a commenc� � ex�cuter sa peine, comme elles doivent BGE 107 Ia 206 S. 208normalement l'�tre d'office. Il est toutefois sans int�r�t pour la pr�sente proc�dure de s'interroger sur les raisons pour lesquelles tel n'a pas �t� le cas. On retiendra seulement ici que cette circonstance a permis au procureur g�n�ral d'ordonner la contrainte desdites s�ret�s en cours d'ex�cution de la peine. On remarquera � ce propos que l'autorit� cantonale ne se prononce pas sur la l�galit� de cette mesure dans une telle hypoth�se et qu'elle laisse la question ouverte. La Cour de c�ans doit toutefois examiner en premier lieu si les conditions pos�es par la loi pour contraindre les s�ret�s sont remplies dans le cas particulier.
a) Les dispositions qui d�finissent le but et la nature des s�ret�s en droit genevois figurent au titre deuxi�me du Code de proc�dure p�nale du 29 septembre 1977 (CPP gen.), qui traite de la "Recherche des infractions et de leurs auteurs". Elles sont comprises dans le chapitre III de ce titre consacr� � l'instruction pr�paratoire, et dans sa section 6 intitul�e "Mise en libert�". Ainsi, selon l'art. 155, la mise en libert� provisoire peut �tre accord�e � un inculp� d�tenu pr�ventivement moyennant s�ret�s ou obligations; l'art. 156 al. 1 pr�cise pour sa part que les s�ret�s ont pour but de garantir la pr�sence de l'inculp� aux actes de la proc�dure et sa soumission au jugement. Il ressort du texte m�me de ces dispositions et de l'emplacement qu'elles occupent dans la syst�matique de la loi que la mise en libert� sous caution est une institution sp�cifiquement li�e � la d�tention pr�ventive. Consid�r�e comme un succ�dan� de cette derni�re, elle constitue un cas d'application du principe de la proportionnalit�, en vertu duquel le maintien en d�tention pour les besoins de l'instruction repr�sente l'ultima ratio. Bien qu'il puisse entra�ner des in�galit�s de traitement entre pr�venus selon leur situation �conomique, le principe m�me des s�ret�s destin�es � garantir la comparution ult�rieure de l'inculp� devant l'autorit� de jugement est largement admis dans la doctrine et la jurisprudence (voir ATF 105 Ia 187 consid. 4; arr�t de la Cour europ�enne Wemhoff du 27 juin 1968, in Annuaire 1968, p. 807 par. 15; avis de la Commission europ�enne du 5 d�cembre 1979, in SJ 1980 p. 586; G. ZIRILLI, Probl�mes relatifs � la d�tention pr�ventive, th�se Lausanne 1975 p. 29; CHRISTIAN NILS ROBERT, La d�tention pr�ventive en Suisse romande et notamment � Gen�ve, p. 84 ss).
b) Il d�coule de sa nature de succ�dan� de la d�tention pr�ventive que la caution ne peut �tre exig�e que si et aussi longtemps qu'il existe BGE 107 Ia 206 S. 209un motif de d�tention pr�ventive (ATF 95 I 204; SJ 1976 p. 186). Par cons�quent, elle doit �tre lib�r�e d�s qu'elle n'a plus sa raison d'�tre, c'est-�-dire lorsque les actes de proc�dure dont elle devait assurer le d�roulement ont �t� ex�cut�s et que le risque qu'elle avait pour but de pr�venir a ainsi disparu (cf. FRAN�OIS CLERC, Initiation � la justice p�nale en Suisse, p. 174). Les dispositions r�gissant la lib�ration et l'ex�cution des s�ret�s font directement suite, dans le Code de proc�dure genevois, � celles dont il a �t� question ci-dessus. L'art. 161, en particulier, prescrit que les s�ret�s sont d�gag�es si la libert� provisoire prend fin, ou en cas de classement, de non-lieu, d'acquittement, d'absolution, de d�c�s, ou lorsque l'inculp� s'est pr�sent� aux actes de proc�dure pour l'ex�cution du jugement. Cette r�gle trouve son �quivalent notamment � l'art. 57 PPF, qui pr�cise que les s�ret�s sont d�gag�es lorsque la d�tention ne se justifie plus. D'autres codes de proc�dure cantonaux contiennent des dispositions analogues (voir notamment en ce qui concerne le Code de proc�dure bernois, M. WAIBLINGER, Das Strafverfahren des Kantons Bern, ad art. 132, p. 209 ss). Le but de la loi genevoise sur ce point ne comporte de la sorte aucune �quivoque. Aussi a-t-on quelque peine � comprendre les h�sitations exprim�es par l'autorit� cantonale au sujet de la port�e exacte de la caution, en particulier sa r�f�rence � un "usage genevois" en la mati�re. Le texte de la loi, de m�me que les conceptions commun�ment admises � cet �gard, devaient l'amener � la conclusion que la caution n'a d'autre but que de garantir la comparution ult�rieure du pr�venu aux actes de la proc�dure pour l'ex�cution du jugement, mais qu'elle ne vise en revanche pas � assurer l'ex�cution compl�te de la peine � laquelle ce dernier pourrait �tre condamn�.
c) Il appert en l'esp�ce que le recourant, en se pr�sentant tout d'abord � l'audience de jugement puis en commen�ant, � sa demande, l'ex�cution de sa peine, a accompli toutes les obligations l�gales dont le d�p�t de la caution devait garantir l'ex�cution. Le s�questre intervenu entre-temps ne changeait en soi rien au sort que les dispositions de proc�dure p�nale r�servent aux s�ret�s, une fois que leur but a �t� atteint. Pour �tre admissible, la mesure de contrainte ordonn�e par le procureur g�n�ral en raison de la fuite ult�rieure du recourant e�t impliqu� que la garantie offerte par le d�p�t de la caution port�t �galement sur l'ex�cution de la peine. Or, aucun motif tir� de la loi n'autorise une telle extension de l'usage de la caution. On chercherait en vain une disposition permettant au procureur g�n�ral de s'opposer, comme il BGE 107 Ia 206 S. 210l'a fait dans la pr�sente esp�ce, � la lib�ration de la caution apr�s le d�but de l'ex�cution de la peine. C'est � tort, notamment, que dans ses observations sur le recours de droit public, ce dernier fait appel au texte de l'art. 162 al. 1 CPP gen. Certes, cette disposition d�clare les s�ret�s ex�cutoires si l'inculp� se soustrait syst�matiquement � l'ex�cution du jugement. Elle doit cependant �tre mise en relation avec les art. 156 et 161 CPP gen., qui d�finissent respectivement le but des s�ret�s et le moment de leur lib�ration. En aucun cas, sa port�e ne saurait s'�tendre au-del� de ces limites l�gales. Une interpr�tation extensive de l'art. 162 al. 1 CPP gen. serait manifestement insoutenable. Elle conduirait en effet � admettre la possibilit� de bloquer, pendant toute la dur�e de l'ex�cution d'une peine, des s�ret�s qui, pour une raison quelconque, n'auraient pas �t� lib�r�es � la fin de la d�tention pr�ventive. Cela reviendrait � introduire un but �tranger � celui que le l�gislateur genevois a voulu atteindre en instituant la mise en libert� sous caution. Sous cet angle, la d�cision de l'autorit� cantonale confirmant celle du procureur g�n�ral, viole les dispositions claires de la loi cantonale et ne peut, d�s lors, �tre maintenue.
3. Il reste cependant � voir si, comme le retient l'autorit� cantonale, la lib�ration des s�ret�s que r�clame le recourant se heurte, en l'esp�ce, au principe de la bonne foi. Selon l'ordonnance d�f�r�e, en effet, le recourant, en voulant s'opposer � la d�cision du procureur g�n�ral alors m�me qu'il se trouve en fuite et se soustrait ainsi syst�matiquement � l'ex�cution de sa peine, commettrait un abus de droit.
a) Il convient tout d'abord de relever que l'autorit� cantonale, lorsqu'elle reproche au recourant son comportement abusif, se r�f�re au moment o� ce dernier a pris la fuite, soit post�rieurement � la date de sa seconde mise en libert� provisoire, destin�e � lui permettre de subir sa peine. En revanche, elle n'affirme nulle part qu'il aurait manifest� une attitude contraire � la bonne foi d�j� au moment du d�but de l'ex�cution de la peine, lorsque la lib�ration des s�ret�s aurait d� normalement avoir lieu. Or, � ce moment-l�, ainsi qu'il a �t� dit plus haut, les obligations que la caution �tait destin�e � garantir, conform�ment � l'art. 156 CPP gen., avaient toutes �t� ex�cut�es par le recourant. L'abus de droit que retient l'autorit� cantonale se rapporte donc exclusivement � la violation d'une obligation ult�rieure, � savoir l'ex�cution effective de la peine, qui se distingue des pr�c�dentes par sa nature et dont la BGE 107 Ia 206 S. 211caution n'est pas destin�e � garantir l'accomplissement. Le principe de la bonne foi ancr� � l'art. 2 CC et �tendu par le Tribunal f�d�ral, dans sa jurisprudence relative � l'art. 4 Cst., � l'ensemble des domaines du droit et en particulier � la proc�dure civile et p�nale (ATF 104 IV 94 consid. 3a; 102 Ia 579 consid. 6; ATF 101 Ia 44 consid. 3; ROBERT HAUSER, Kurzlehrbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, p. 139), ne saurait cependant avoir une application toute g�n�rale, mais doit au contraire se rapporter � l'ex�cution d'une obligation d�termin�e. A cet �gard d�j�, la fa�on de voir de l'autorit� cantonale est erron�e.
b) Mais c'est surtout en ce qu'elle m�conna�t le sens et les fondements m�mes du principe de la bonne foi et de son corollaire l'interdiction de l'abus de droit que la d�cision attaqu�e est insoutenable. On rappellera que d'une mani�re g�n�rale, le principe de la bonne foi ne peut primer celui de la l�galit� et donner au juge le pouvoir de modifier comme il l'entend la loi ou d'en faire purement abstraction (KATHARINA SAMELI, Treu und Glauben im �ffentlichen Recht, RDS vol. 96 (1977), t. II, p. 312). En particulier, la r�f�rence au principe de la bonne foi ne permet pas au juge d'introduire dans le droit toutes sortes de postulats d'�thique sociale que le l�gislateur n'a pas voulu y ins�rer. Pour les droits d�rivant directement de la loi, la d�termination de leur contenu selon les r�gles de la bonne foi se rapproche d'une interpr�tation t�l�ologique de la r�gle l�gale correspondante, l'angle de vue de la confiance ne pouvant modifier fondamentalement le r�sultat (HENRI DESCHENAUX, Titre pr�liminaire du Code civil, p. 143). Bien plus, lorsque le but d'une disposition l�gale est d�fini clairement ou qu'il rev�t un caract�re absolu, comme c'est le cas des r�gles de proc�dure, il n'y a normalement pas place pour une adaptation au cas particulier sous le signe de la bonne foi (DESCHENAUX, ibidem). Quant � la r�gle prohibant l'abus de droit, elle autorise certes le juge � corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste (MERZ, Kommentar n. 21 ad art. 2 CC). Toutefois, son application doit demeurer restrictive et se concilier avec la finalit�, telle que l'a voulue le l�gislateur, de la norme mat�rielle applicable au cas concret (MERZ, Kommentar n. 55-58; DESCHENAUX, op.cit., p. 144). Ainsi, pour �tre qualifi� d'abusif, l'exercice d'un droit doit aller � l'encontre du but m�me de la disposition l�gale qui le consacre, de telle sorte que l'�cart entre le droit exerc� et l'int�r�t qu'il est cens� prot�ger soit manifeste (DESCHENAUX, ibidem). En d�finitive, l'application des r�gles de la bonne BGE 107 Ia 206 S. 212foi ne saurait en aucun cas servir � vider la loi de sa substance et � r�aliser des objectifs que le l�gislateur, conscient des divers int�r�ts qu'il avait � prendre en consid�ration, n'a pas voulu atteindre.
c) D�s lors que le d�p�t des s�ret�s n'a pas pour but de garantir l'ex�cution de la peine, mais uniquement d'assurer la participation du pr�venu � l'instruction et � l'audience de m�me que son incarc�ration en cas de condamnation � une peine ferme, l'autorit� cantonale ne pouvait, au regard des principes rappel�s ci-dessus, s'appuyer sur le comportement jug� contraire � la bonne foi du recourant en cours d'ex�cution de la peine pour contraindre les s�ret�s. Elle �tait d'autant moins fond�e � le faire que celles-ci auraient d� �tre ant�rieurement lib�r�es. Sa d�cision est ainsi entach�e d'arbitraire. Le recours de droit public doit donc �tre admis et la d�cision attaqu�e annul�e, les droits des cr�anciers quant � la r�alisation du s�questre sur le plan civil �tant au demeurant r�serv�s.
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105 IA 28 suite... ,
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104 IV 94,
102 IA 579,
101 IA 44
art. 162 al. 1 CPP,
art. 271 ss LP suite... ,
art. 57 PPF,
art. 156 et 161 CPP,
art. 156 CPP