Source: https://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-fourniture-pose-3-ecrans-thermiques-ombrage-enroulement-equiper-1904997.htm
Timestamp: 2019-03-25 13:57:03+00:00
Document Index: 120215613

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 43", 'art 77', "l'article 45", "l'article 52", "l'article 43", "l'article\n2"]

Appels offres : Fourniture et pose de 3 ecrans thermiques et ombrage par "Enroulement" pour équiper 3 serres. Fourniture et pose de 3 écrans thermiques et ombrage par enroulement sur 3 serres surface totale de 2 030 m². 6 installations par toiture fermeture et ouverture de ferme a ferme. Automatisme par 6 moteurs électriques isoles non incorpores (refroidissement) par chapelle. Toile d écran aluminium polyester ombrage 65 % énergie sauvegarde 60 %. Pas de modification du chauffage et de l'éclairage. CPV: 31110000, 31160000, 31320000, 31340000, 31611000, 31682100, 44321000, 44322000, 44322300, 44322400, 44322100, 44334000, 03121000.
Fourniture et pose de 3 ecrans thermiques et ombrage par "Enroulement" pour équiper 3 serres. Fourniture et pose de 3 écrans thermiques et ombrage par enroulement sur 3 serres surface totale de 2 030 m². 6 installations par toiture fermeture et ouverture de ferme a ferme. Automatisme par 6 moteurs électriques isoles non incorpores (refroidissement) par chapelle. Toile d écran aluminium polyester ombrage 65 % énergie sauvegarde 60 %. Pas de modification du chauffage et de l'éclairage. CPV: 31110000, 31160000, 31320000, 31340000, 31611000, 31682100, 44321000, 44322000, 44322300, 44322400, 44322100, 44334000, 03121000.
2010/S 134-205867 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Agricampus Hyères 32 ch St Lazare Attn: M. Varin 83408 Hyères FRANCE Téléphone +33 674891884 Courrier électronique (e-mail): robert.varin@educagri.fr Fax +33 494013556 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.agricampus.com Adresse du profil d'acheteur http://www.agricampus.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture et pose de 3 ecrans thermiques et ombrage par "Enroulement" pour équiper 3 serres.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Travaux Exécution, par quelque moyen que ce soit, d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur Lieu principal d'exécution Hyères. Code NUTS FR825
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture et pose de 3 écrans thermiques et ombrage par enroulement sur 3 serres surface totale de 2 030 m². 6 installations par toiture fermeture et ouverture de ferme a ferme. Automatisme par 6 moteurs électriques isoles non incorpores (refroidissement) par chapelle. Toile d écran aluminium polyester ombrage 65 % énergie sauvegarde 60 %. Pas de modification du chauffage et de l'éclairage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 31110000, 31160000, 31320000, 31340000, 31611000, 31682100, 44321000, 44322000, 44322300, 44322400, 44322100, 44334000, 03121000 - AA02 - AB07 - AB32 - FG18
II.2.1) Quantité ou étendue globale Fourniture et pose de 3 ecrans thermiques et ombrage par "Enroulement" pour équiper 3 Serres Abran. Description générale de l'installation d'un écran par enroulement au niveau de la toiture. Serre : 3 chapelles. Dimension 1 chapelle : 1 chapelle 9,60 m. 20 x 3,10 m Hauteur de colonne : 3 m. Surface unité n° 1 approx. 585,60 m². Surface unité n° 2 approx. 585,60 m². Surface unité n° 3 approx. 858,60 m². Désignation du système d'ombrage : Serre : ecran à enroulement, 6 installations par toiture. Direction du mouvement de ferme à ferme, approx. 1,45 m-2 m. Câbles de support : Longueur ± 62 m. Type de câble câble en polyester 21/2 mm clair, 2 par installation. Système de tension des câbles : Tube en aluminium, aluminium tube 30 mm x 50 mm. Connecté à Pied droit des pignons. Moteurs Moteurs/tube Ridder RB 40. Profile d'ombrage tube en aluminium è 35 mm L = 6 400 mm. Assemblé avec pièce de connections alu. Toile : Toile PHL 66 (65 % ombrage - 60 % de sauvegarde d'énergie). - toile d'ombrage, - 3 installations d'écran par enroulement.
Les installations et l'assemblage sont à effectuer dans une serre au dimensions suivantes : Section 1 : 1 x 9,60 x 61 m = 585,60 m²; Section 2 : 1 x 9,60 x 61 m = 585,60 m²; Section 3 : 1 x 9,60 x 61 m = 585,60 m². La surface totale de la serre est : = 1 756,80 m². Date de livraison :
1. 9.2010. Lieu de livraison : Hyères, France. Construction de l'installation :
Les installations se fermeront et s'ouvriront en allant de ferme à ferme, sur un espace de ± 1,45 à 2 m. En position ouverte, chaque écran se trouve contre la ferme. Câbles de support :
Les câbles de support (2 par écran à enroulement) de l'écran sont tendus de pignon à pignon et connectés au profilé de base. Fixation aux pieds droits par un tube profile en aluminium 30 x 50 x 2 mm, qui est fixé contre la toiture de la serre. Raccordement de la toile : La toile est fixée sur les fermes et sur un tube-enrouleur par des profilés en plastique, qui sont pressées dans la cannelure du tube. Au sommet de la toile un câble en acier est relié à la toile et est tendu par des tendeurs. Moteurs : Pour chaque chapelle les mouvements seront opérés par 6 éléments électriques type moteur/tube par toiture, pourvus d'une position d'arrêt en urgence. Toile d'écran : Toile PHL66, dont les caractéristiques sont : - Matériel : aluminium, polyester, - Spécification : UV stabilisé, - Pourcentage d'ombrage : 65 %, - Energie sauvegardé :60 %. Spécification du système d'écran par enroulement au faîtage : Nombre de toiture à équiper : 3 unités. Longueur totale : 61 m. Nombre de moteurs par chapelle : 6 pièces (1 en plus pour la chaufferie). Nombre totale de moteurs à livrer : 18 éléments. Ecran : PHL 66. Résumé : - 18 installations mécaniques d'écran par enroulement au niveau de la toiture. Assemblage complet : - Livraison et installations de 18 moteurs de toitures pour enroulement d'écran, - 18 installations d'écran par moteur à enroulement (3 chapelles), incluant une toile PHL 66. Particularités : Contraintes : - Tenir compte de la configuration de la serre (3), - Pas de modification du chauffage et de l'éclairage, seul le système par enroulement est adapté, - Pour un bon fonctionnement des moteurs, ils devront être isolés pour assurer leur bon refroidissement et faciliter la maintenance en cas de réparations. Hors TVA Fourchette entre 45 000 et 64 000 EUR
Les candidats ont à remettre un dossier complet comprenant les pièces suivantes : 1 ' Candidature :
Les candidats pourront notamment utiliser les modèles DC4, DC5 et DC7 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie de l'industrie et de l'emploi, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoin.
Les imprimés sont disponibles sur Internet à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm - Lettre de candidature ou formulaire DC4, - Copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, - Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. Renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Renseignements concernant les capacités professionnelles et techniques du candidat : - Liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, - Déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, - Le candidat devra justifier des qualifications professionnelles, ou apporter la preuve de ces capacités professionnelles par tout autre moyen, - Le candidat devra justifier d'une assurance, pour les dommages pouvant être causés (les attestations d'assurances en cours de validité précisant la nature et le montant des risques garantis). Documents à produire pour le candidat qui sera attributaire du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail, - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. Nota : toutes les pièces doivent être signées par une personne ayant la capacité d'engager la société.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Prix et mode de règlement du marché: - Les prix seront fermes en application du BPU annexé au cahier des clauses particulières (CCP), - Le paiement des factures interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture, - L'unité monétaire de paiement est l'euro. Paiement par mandat administratif: - A la commande 10 %, - A la fin des travaux 80 %, - A la vérification de la fin des travaux 10 %. Pénalité de retard sur les travaux 1 % en plus par jour de retard (chiffre hors taxe).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Tous types de sociétés privées.
1. Caracteristiques techniques. Pondération 50
3. Délai realisation. Pondération 15
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 30.7.2010 - 18:00 Documents payants Non
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres Date: 25.8.2010 - 10:00 Lieu EPL Hyères Agricampus, 83400 Hyères, FRANCE. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS Objet de la consultation.
Le présent marché a pour objet la pose et l'installation de 3 écrans thermiques parallèles au faîtage pour économiser l'énergie et consommer moins de chauffage. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au
1. 9.2010. Conditions de la consultation. Procédure de passation. Il s'agit d'une procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics). Forme et montant du marché.
Le marché à conclure est un marché à bons de commandes (art 77-1). Le descriptif des prestations figure dans le cahier des clauses particulières. Allotissement: Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Durée et délais: L'appel d'offre est prévu pour 40 jours, à partir du lundi 12.7.2010 jusqu'au 20.8.2010.
2. 5 ' Modifications: L'Eplefpa se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Article 3 : durée de validite des offres.
Le candidat est tenu par son offre pendant 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres. Conditions d'envoi ou de remise des offres:
Le dossier du soumissionnaire sera constitué d'un pli fermé, contenant les enveloppes n° 1 (candidature) et n° 2 (offre), dûment identifiées. Ce pli portera les mentions suivantes : Appel d'offres ' Lycée Agricampus Var. Pose et installation de 3 écrans thermiques dans serre verre. À remettre dès réception à M. Suner, gestionnaire. Ne pas ouvrir. Acheminé par voie postale ou remis directement dans l'établissement, le pli doit être adressé comme suit : Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Hyères les Palmiers, 32 chemin Saint Lazare, 83400 Hyères, FRANCE. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'aucun envoi par télécopie ou voie électronique ne sera accepté. Date et heure limites de dépôt des offres :
Le dossier du candidat sera transmis à l'adresse indiquée ci-dessus, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception, de manière à parvenir au plus tard le vendredi 20.8.2010 à 12:00. Tout retard entraînera l'élimination du candidat. Les plis arrivés hors délais sont retournés au candidat sans avoir été ouverts. Critères de jugement des candidatures: L'examen des candidatures porte sur : - leur recevabilité, en application des articles 43, 44, 46 et 47 du code des marchés publics, eu égard aux éléments fournis en réponse par les candidats, - la capacité professionnelle, technique et financière du candidat, en application de l'article 45-1° du code des marchés publics, eu égard aux éléments fournis en réponse par les candidats. Conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics, « les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation des marchés ».
Les enveloppes contenant les offres des candidats non admis leur sont rendues sans avoir été ouvertes.
7. 1. Critères de jugement des offres:
Les critères appliqués pour juger les offres, sont les suivants : - Les caractéristiques techniques proposés : 50 %, - Le prix : 35 %, - Les délais de réalisation : 15 %. Paiement : - A la commande 10 %, - A la fin des travaux 80 %, - A la vérification de la fin des travaux 10 %. Pénalité de retard sur les travaux 1 % en plus par jour de retard (chiffre hors taxe). Conditions. Conformité CEE avec Certificat. Maintenance à la charge du vendeur pour une durée de 5 ans. Choix du titulaire. Modalités d'attribution du marché : L'offre la mieux classée est retenue. Seul le candidat retenu au terme du classement des offres devra produire, s'il ne l'a pas déjà fait dans l'enveloppe relative à la candidature, les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les administrations et organismes compétents, et mentionnés à l'article
2. 1 du règlement régissant cet appel d'offre. Ces certificats devront parvenir à l'établissement par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (lettre avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ...), dans un délai de 5 jours francs à compter de la réception de la demande exprimée par l'établissement. A défaut de la production des documents dans les délais impartis l'offre du candidat sera rejetée. Important : les administrations et organismes ne délivrant qu'un certificat par an, il appartient au candidat de produire une photocopie de chacun des originaux sur laquelle il portera lui-même, la mention manuscrite : « je soussigné(e) [nom du signataire] agissant au nom de [dénomination du candidat] Atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original. ». Date. Signature. La personne responsable du marché avise tous les autres candidats du rejet de leur offre après attribution du marché. Demande de renseignements:
Les renseignements d'ordre technique et/ou administratif peuvent être obtenus auprès de: Robert Varin, directeur d'exploitation, tél. +33 674891884, courriel: robert.varin@educagri.fr.
31160000 - Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques
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44322000 - Accessoires pour câble
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