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Timestamp: 2016-10-27 22:41:48+00:00
Document Index: 284548744

Matched Legal Cases: ['art. 198', 'art. 198', 'art. 23', 'in dubio', 'art. 198', 'art. 9', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 90', 'in dubio', 'art. 198', 'ATF ', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 198', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 278']

6P.18/2007 (20.03.2007)
6P.18/2007
6S.48/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat,
proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence;
6S.48/2007
contraventions contre l'int�grit� sexuelle (art. 198 CP);
recours de droit public (6P.18/2007) et pourvoi en nullit� (6S.48/2007) contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 21 d�cembre 2006.
Par jugement du 19 juin 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve, statuant sur opposition � une ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral, a condamn� X.________, ressortissant serbe n� en 1981, pour contravention � l'int�grit� sexuelle (art. 198 CP) et s�jour ill�gal en Suisse (art. 23 al. 1 LSEE), � 1 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans.
Sur appel du condamn�, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� ce jugement par arr�t du 21 d�cembre 2006.
B.a Le 5 juillet 2005, vers 17 heures 30, A.Y.________ a demand� par t�l�phone l'intervention urgente de la police au domicile de ses parents, expliquant qu'elle s'�tait enferm�e dans la villa � la suite d'une agression, qu'elle qualifiait de tentative de viol, par un employ� d'une soci�t� charg�e de l'entretien de la piscine.
B.b Selon les d�clarations faites au juge d'instruction par la gendarme d�p�ch�e sur place, elle avait trouv� la victime tremblante, visiblement choqu�e et agit�e tant dans son attitude que dans son verbiage. Elle n'avait en revanche rien constat� qui puisse donner � penser que celle-ci �tait sous l'effet de l'alcool ou d'autres produits. La victime lui avait montr� les lieux et l'avait conduite au bord de la piscine. En substance, elle avait expliqu� que l'employ� charg� de l'entretien de la piscine l'avait gicl�e alors qu'ils se trouvaient au bord de celle-ci. N'ayant pas trouv� cela dr�le, elle avait voulu s'�loigner, mais il l'avait touch�e aux seins. Il l'avait ensuite prise par les hanches, plaqu�e contre le mur de la maison et "pelot�e" sur tout le corps, lui disant "je sais que toi aussi tu en as envie", � quoi elle avait r�pondu qu'elle �tait fianc�e et que cela ne l'int�ressait pas. Elle avait pu se d�gager et se r�fugier dans la maison. L'employ� �tait rest� devant la porte, frappant et sonnant � r�it�r�es reprises pendant une dizaine de minutes, avant de s'en aller.
La gendarme a pr�cis� qu'�tant occup�e au t�l�phone avec ses coll�gues pour conna�tre la suite des op�rations, elle n'avait pas demand� de d�tails.
B.c Le lendemain, comme convenu, A.Y.________ a d�pos� plainte p�nale. Elle a expliqu� que, la veille, elle se trouvait au domicile de ses parents, qui �taient en vacances. Vers 15 heures, deux employ�s de la soci�t� charg�e de la maintenance de la piscine �taient venus et s'�taient affair�s autour de celle-ci, avant que l'un ne parte en lui indiquant que l'autre terminerait le nettoyage. Elle avait quitt� les lieux pendant une quinzaine de minutes pour faire une course. A son retour, elle avait re�u un appel t�l�phonique de son p�re, qui lui avait demand� de se renseigner au sujet du changement du filtre. A cette fin, elle avait rejoint l'employ� au bord de la piscine. Il lui avait expliqu� comment proc�der, puis lui avait signal� que la piscine manquait d'eau, ce pourquoi elle �tait all�e chercher un tuyau d'arrosage. Alors qu'ils �taient tous deux agenouill�s au bord de la piscine, il lui avait montr� une marque indiquant le niveau d'eau id�al et, � ce moment, l'avait gicl�e, ce qu'elle n'avait pas trouv� dr�le. Elle s'�tait lev�e. Il avait fait de m�me, puis l'avait imm�diatement saisie au sein gauche avec la main droite. Elle lui avait demand� ce qu'il faisait et il avait r�pondu "mais rien". Elle s'�tait alors dirig�e vers la maison pour ouvrir le robinet d'arrosage, mais il l'avait suivie et saisie aux deux seins par derri�re. Elle s'�tait retourn�e et, haussant la voix, lui avait dit qu'il n'avait pas � la toucher et qu'elle �tait fianc�e. Elle �tait all�e jusqu'au robinet, qu'elle avait ouvert, mais il l'avait suivie et saisie par le bras. Elle avait r�ussi � se d�gager. Il l'avait toutefois rattrap�e et plaqu�e contre le mur, lui avait touch� les seins et les fesses, puis avait tent� de lui caresser le sexe. Elle s'�tait d�battue et �tait parvenue � se r�fugier � l'int�rieur de la maison, o� elle s'�tait enferm�e. II avait sonn� pendant une quinzaine de minutes. Elle n'avait pu bouger qu'apr�s qu'il avait cess� et avait alors appel� son p�re, puis la police.
B.d Les investigations men�es ont rapidement r�v�l� que l'employ� �tait X.________, qu'il ne b�n�ficiait pas d'une autorisation de s�jour et n'�tait pas officiellement employ�, mais travaillait souvent sur appel.
X.________ a confirm� s'�tre rendu au domicile des parents de A.Y.________ avec le chef technicien, qui lui avait montr� comment faire, puis �tait parti. Peu apr�s, A.Y.________ �tait sortie de la maison avec un t�l�phone � la main et lui avait dit que son p�re souhaitait qu'elle se fasse expliquer le fonctionnement de la pompe de la piscine. Alors qu'il �tait agenouill� pr�s de la pompe, elle s'�tait appuy�e contre lui et avait pos� sa main sur son �paule. Elle s'�tait �loign�e apr�s qu'il lui avait montr� le fonctionnement. Un peu plus tard, elle lui avait apport� une bouteille d'eau et s'�tait � nouveau �loign�e. Une fois le nettoyage termin�, il l'avait appel�e pour lui dire qu'il devait remplir la piscine. Elle avait alors pris le tuyau d'arrosage et l'avait mis dans la piscine. Questionn� au sujet du niveau d'eau, il lui avait montr� une marque dans la piscine. A cette fin, ils s'�taient tous deux agenouill�s au bord de celle-ci. A ce moment, A.Y.________ s'�tait frott�e contre lui avec son �paule et avait pos� sa main sur sa jambe pour se tenir.
X.________ a pr�cis� que, d�s le d�but, il avait trouv� que la jeune femme �tait "bizarre, comme si elle avait bu de l'alcool". Il a ajout� qu'il �tait entr� dans son jeu, avait pris un peu d'eau et l'avait vers�e sur l'�paule de la jeune femme. Elle s'�tait relev�e, lui disant "non", mais sans se f�cher, et il s'�tait excus�. Alors qu'ils s'approchaient de la maison pour ouvrir le robinet, il lui avait propos� de plonger dans la piscine, ce qu'elle avait refus�, toujours sans se f�cher et semblant jouer. Il lui avait propos� un massage, en montant ses deux mains � hauteur des seins de la jeune femme, mais sans la toucher. Elle lui avait demand� de ne pas lui toucher les seins et avait accept�. Avant de partir, il l'avait encore touch�e au bras et elle lui avait r�pondu "non merci, je ne m'ennuie pas toute seule", avant de rentrer dans la maison, pendant qu'il se dirigeait vers le portail. Il �tait toutefois revenu surs ses pas, s'�tant souvenu qu'il devait lui demander de le fermer. Il avait donc sonn� deux fois bri�vement et, n'ayant pas re�u de r�ponse, �tait reparti au bout d'une ou deux minutes.
X.________ a dit avoir �t� extr�mement surpris lorsque son employeur l'avait contact� en lui demandant ce qui s'�tait pass� avec la jeune femme. Il a contest� tout geste inappropri�. Il a maintenu ses d�clarations tout au long de la proc�dure.
B.e L'employeur de X.________, A.C.________, a confirm� � la police que celui-ci lui avait dit qu'il n'y avait eu qu'un jeu de s�duction entre lui et la jeune femme et que cette derni�re n'�tait pas dans un �tat normal. Lorsqu'il lui avait t�l�phon� pour lui dire que l'un de ses employ�s avait molest� sa fille, B.Y.________ lui avait d'ailleurs pr�cis� qu'elle venait de sortir de l'h�pital. Il connaissait de vue la fille de son client, pour l'avoir crois�e � maintes reprises au domicile de ses parents. Il lui avait sembl� qu'elle n'allait pas bien, qu'elle se trouvait peut-�tre sous l'effet de stup�fiants. Lorsqu'il s'�tait rendu sur place apr�s les faits, il avait trouv� qu'elle avait beaucoup chang�. Elle fumait beaucoup, avait l'air fatigu�e et avait de la peine � rester debout. Elle se comportait un peu comme quelqu'un qui avait trop bu ou �tait sous l'inflence de "quelque chose". Elle parlait en sautant du coq � l'�ne et ses interlocuteurs avaient un peu de peine � suivre ses propos.
B.f B.C.________, le chef technicien qui avait accompagn� X.________ sur place, a aussi d�clar� que A.Y.________ n'�tait pas comme d'habitude, qu'elle avait un comportement �trange, comme si elle avait bu de l'alcool. Selon lui, il arrivait de temps en temps que des clientes fassent des avances. D'ailleurs, le patron avait averti oralement les employ�s qu'ils devaient rester professionnels et ne jamais faire d'avances ou en accepter, sous peine d'�tre renvoy�s.
B.g Devant le Tribunal de police, A.Y.________ a, pour l'essentiel, maintenu ses d�clarations � la police et au juge d'instruction. Sur quelques points, son r�cit a toutefois vari�. Ainsi, elle a d�clar� que X.________ l'avait arros�e et touch�e au sein gauche avant qu'elle ne se l�ve, alors que, selon ses d�clarations � la police, il l'avait fait apr�s qu'elle se f�t lev�e. De m�me, elle a d�clar� �tre partie en courant vers la maison aussit�t apr�s ce premier geste et avoir alors �t� rattrap�e, plaqu�e contre le mur et touch�e aux seins, alors qu'� la police, elle avait dit avoir �t� touch�e aux seins lorsque X.________ avait surgi derri�re elle pendant qu'elle se dirigeait vers le robinet. Elle a en outre d�clar� que X.________ frappait � la porte pendant qu'elle t�l�phonait � la police, alors que pr�c�demment elle avait dit n'avoir t�l�phon� qu'apr�s qu'il avait quitt� les lieux.
A.Y.________ a par ailleurs pr�cis� que, le jour des faits, elle avait pris des antid�presseurs, prescrits par son m�decin, � l'exclusion de toute autre substance.
B.h B.Y.________ a expliqu� que, depuis quelques mois, sa fille �tait boulimique, ce qui l'avait inqui�t�. Hormis cela, elle allait bien. Elle �tait fianc�e et heureuse dans sa relation. Elle avait un emploi, mais se trouvait en arr�t maladie. Plus g�n�ralement, elle ne lui avait jamais caus� de soucis, notamment quant � une quelconque consommation d'alcool.
B.i A.Y.________, qui a dit avoir �t� fortement choqu�e par les faits, a produit un certificat m�dical du 21 juillet 2005, attestant que, suite aux �v�nements, elle pr�sentait un syndrome post-traumatique. Elle a indiqu� �tre pass�e au cabinet de son m�decin le lendemain pour prendre des m�dicaments.
B.j Sur la base d'une appr�ciation des preuves, la Chambre p�nale a acquis la conviction que les faits s'�taient d�roul�s de la fa�on d�crite par A.Y.________. En substance, elle a observ� que, malgr� quelques variations, qui �taient compr�hensibles, les d�clarations de la victime �taient dans leur ensemble coh�rentes et d�taill�es. L'�tat de choc qu'elle all�guait �tait au demeurant confirm� par les d�clarations de la gendarme, qui n'avait par ailleurs constat� aucun signe d'alcoolisation, ainsi que par le certificat m�dical produit. Face � ces �l�ments, les d�clarations des t�moins � d�charge n'�taient en revanche pas convaincantes, notamment parce qu'elles �taient contredites par les constatations et d�clarations de la gendarme.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence, ainsi qu'un pourvoi en nullit�, pour violation de l'art. 198 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Invoquant les art. 9 Cst. ainsi que les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation de preuves ainsi que d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence.
Le principe "in dubio pro reo", qui est le corollaire de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, il signifie qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� de l'accus�, et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Comme tel, il est viol� lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence, mais aussi lorsqu'il r�sulte du jugement que, pour �tre parti de la fausse pr�misse qu'il incombait � l'accus� de prouver son innocence, le juge l'a condamn� parce qu'il n'avait pas apport� cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c et d p. 37/38). En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, il interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ce principe a �t� viol� en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, mais ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire celle de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38).
La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents (cf. ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275), auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
3.2 En l'esp�ce, le recourant n'�tablit nullement que, comme il le pr�tend, il aurait �t� condamn� parce que les juges cantonaux seraient partis de la fausse pr�misse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son argumentation vise en effet exclusivement � d�montrer que, sur la base des �l�ments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient d� �prouver des doutes quant � sa culpabilit�, donc � faire admettre une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. En d�finitive, le grief revient donc � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.3 Le recourant reproche d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir admis arbitrairement la cr�dibilit� des d�clarations de la victime, pour avoir m�connu de mani�re insoutenable qu'elles �taient incoh�rentes et contradictoires.
L'autorit� cantonale n'a pas ni� l'existence de divergences dans les d�clarations de la victime. Peu importe qu'elle ne les ait pas toutes reproduites dans le d�tail. Pour autant, il n'est pas �tabli qu'elle aurait m�connu des divergences importantes et propres � faire douter de la cr�dibilit� de la version de la victime. Ce qui est d�terminant, c'est que cette derni�re a toujours maintenu avoir fait l'objet d'attouchements, dans des circonstances qu'elle a, pour l'essentiel, d�crites de mani�re similaire. Qu'elle ait fourni devant le juge d'instruction des pr�cisions qu'elle n'avait pas donn�es � la police et que, lors de l'instruction, puis, un an plus tard, devant le Tribunal de police, elle ait livr� sur certains points des d�clarations quelque peu divergentes quant au d�roulement exact des faits ne suffit pas pour retenir que, sauf arbitraire, il devait �tre admis qu'elle mentait.
Au demeurant, outre certaines divergences mineures, le recourant n'en cite pas qui soient r�ellement distinctes de celles qui ont �t� admises par l'autorit� cantonale et, s'agissant de celles-ci, il ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi le raisonnement par lequel l'autorit� cantonale les a expliqu�es et consid�r�es comme insuffisantes � faire douter de la cr�dibilit� de la victime serait manifestement insoutenable.
Le grief doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
3.4 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement les t�moignages � charge et ignor� ceux � d�charge
S'agissant du t�moignage de la gendarme, le recourant n'en d�montre aucune appr�ciation arbitraire, mais se borne � insinuer que celle-ci aurait interpr�t� l'attitude et le discours de la victime parce que, suite � l'appel t�l�phonique de cette derni�re, elle �tait influenc�e par le contexte qui lui avait �t� d�crit. Sur ce point, le recours se r�duit � une pure all�gation, que rien ne vient �tayer.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas ignor� ni �cart� sans autre les t�moignages � d�charge, soit ceux de B.C.________ et A.C.________, puisqu'elle les a reproduits de mani�re circonstanci�e et a expliqu� pourquoi ils n'emportaient pas sa conviction.
Les deux t�moins � d�charge ont certes fait des d�clarations concordantes, qui confirment celles du recourant. Il s'agit toutefois de t�moignages exclusivement indirects, �manant de personnes qui sont, respectivement, le patron et le coll�gue du recourant. Ils sont au demeurant contredits par celui de la gendarme, qui a constat� personnellement l'�tat de la victime imm�diatement apr�s les faits et qui n'avait aucun int�r�t � rapporter des d�clarations et des faits qui ne seraient pas v�ridiques. Que celle-ci n'ait pas constat� de marques visibles sur le corps de la victime n'est pas surprenant, d�s lors que les agissements d�crits par cette derni�re ne laissent pas n�cessairement de traces. De m�me, le fait que la victime prenait depuis un certain temps des antid�presseurs n'est pas d�terminant; on ne saurait en d�duire que, sous peine d'arbitraire, il fallait conclure � l'invraisemblance de son r�cit. Enfin, ni le fait que, selon ses dires, l'employeur du recourant n'avait jusqu'alors pas eu de probl�mes avec ce dernier, ni les d�clarations du chef technicien, selon lesquelles il aurait parfois fait l'objet d'avances de la part de clientes, ne suffisent � faire admettre qu'il �tait arbitraire de croire la victime.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'�tait pas manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou critiquable, de pr�f�rer le t�moignage de la gendarme � ceux des t�moins � d�charge. Le grief est par cons�quent infond�.
3.5 Le recourant reproche encore � l'autorit� cantonale d'avoir retenu des faits non prouv�s.
Autant qu'il all�gue qu'il n'y a pas eu de t�moin direct des faits, sa critique est vaine, d�s lors que, le plus souvent, il n'y a pas de t�moin direct d'atteintes du genre de celles qui ont �t� d�nonc�es. Pour le surplus, le recourant n'�taye pas son moyen par des arguments distincts de ceux qu'il a pr�sent�s � l'appui des griefs pr�c�dents (cf. supra, consid. 3.3. et 3.4), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. Il en va de m�me de son grief pris d'une violation du principe "in dubio" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, �tant au reste rappel� qu'une violation de ce principe en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve n'est pas �tablie (cf. supra, consid. 3.2).
Le recours de droit public doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 198 al. 2 CP.
5.1 Bien que ce grief n'ait pas �t� invoqu� en instance cantonale, il peut �tre soulev� dans le pourvoi, d�s lors que l'autorit� cantonale avait la possibilit�, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas soumises (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
5.2 Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de droit p�nal contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF) et dont le recourant est donc irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant n'�tablit pas que, sur la base de l'�tat de fait qu'elle a retenu, l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 198 al. 2 CP. Au terme d'une rediscussion de l'appr�ciation des preuves, il propose sa propre version des faits, pour en d�duire que les �l�ments constitutifs de l'infraction en cause ne seraient pas r�alis�s. L'unique grief soulev� et, partant, le pourvoi sont d�s lors irrecevables.
En conclusion, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit� et le pourvoi en nullit� d�clar� irrecevable.
Comme les conclusions des deux recours �taient vou�es � l'�chec, l'assitance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pourvoi en nullit� est d�clar� irrecevable.
Un �molument judiciaire global de 1600 fr. est mis � la charge du recourant.