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Timestamp: 2016-10-26 04:17:34+00:00
Document Index: 18964373

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 212', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 68']

1B_217/2016 � � Arr�t du 29 juin 2016
�A.________, repr�sent�e par
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 4 mai 2016.
A.________ a �t� appr�hend�e le 29 janvier 2015 et plac�e en d�tention provisoire pour tentative d'assassinat, subsidiairement tentative de meurtre. Il lui est reproch� d'avoir la veille frapp� B.________ au moyen d'un couteau de cuisine muni d'une lame de 8 cm, dans les couloirs de l'immeuble lausannois abritant le logement de sa victime, � laquelle elle reprochait une relation extra-conjugale avec son mari. La victime a �t� atteinte � la veine jugulaire d'une coupure d'environ un centim�tre de long, � la base du cou. Ma�tris�e par son mari sit�t apr�s les faits, la pr�venue aurait encore prof�r� des menaces dirig�es contre les enfants de sa victime. Selon le fils de cette derni�re, n� en 1998, la pr�venue aurait appel� sa m�re � plusieurs reprises avant le 29 janvier 2015 pour l'insulter et lui aurait envoy� un message sur son t�l�phone portable le 5 janvier pr�c�dent.
La d�tention provisoire de l'int�ress�e a �t� r�guli�rement prolong�e � plusieurs reprises par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (Tmc), en raison des risques de fuite, de collusion et de r�cidive.
L'int�ress�e a �t� soumise � une expertise psychiatrique. L'expert psychiatre a, dans son rapport du 20 octobre 2015, retenu que l'expertis�e souffrait au moment des faits reproch�s d'un effondrement narcissique dans le cadre d'un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique; il relevait �galement un ant�c�dent d'utilisation nocive d'alcool par le pass� qui n'�tait cependant pas pr�sent au moment de ces faits. L'expert psychiatre a en outre consid�r� qu'au vu du caract�re tr�s contextuel du passage � l'acte d�lictueux et en l'absence d'ant�c�dents de violence, le risque de r�cidive d'actes de m�me nature apparaissait faible.
Le Minist�re public a sollicit� un compl�ment d'expertise, compte tenu du fait que l'�poux de la pr�venue �tait toujours en couple avec la victime et que le pasteur de la prison avait constat� un certain �tat de col�re de la pr�venue qui l'emp�chait encore de s'inscrire dans une d�marche de pardon (cf. courrier du pasteur du 2 d�cembre 2015). L'expert a pr�cis�, dans son rapport compl�mentaire du 8 mars 2016, que ces �l�ments ne modifiaient pas son appr�ciation du risque de r�cidive dans la mesure o� ils n'�taient pas des �l�ments nouveaux.
Par ordonnance du 19 avril 2016, le Tmc a refus� la demande de lib�ration pr�sent�e par la pr�venue et a, � la demande du Minist�re public, prolong� la d�tention provisoire jusqu'au 29 juillet 2016, en raison du risque de r�it�ration. Le Minist�re public a, quant � lui, retenu � l'appui de sa demande de prolongation de la d�tention l'existence des risques de fuite, de collusion, de r�cidive et de passage � l'acte.
L'int�ress�e a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal, qui a rejet� ce recours par arr�t du 4 mai 2016. En substance, cette autorit� a retenu un risque de r�it�ration qu'aucune mesure de substitution ne permettait d'exclure. L'admission de ce risque la dispensait, � l'instar du Tmc, d'examiner la question du risque de fuite. Le principe de la proportionnalit� �tait en outre respect�.
A.________ forme, le 13 juin 2016, un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t du Tribunal cantonal en concluant � sa lib�ration imm�diate. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision. La recourante a en outre requis l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et le Minist�re public conclut au rejet du recours, tout en se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t entrepris. La recourante r�plique.
Dans un premier moyen, la recourante se plaint d'une constatation inexacte et incompl�te des faits. Elle �num�re pour l'essentiel certains faits que l'instance pr�c�dente n'aurait pas ou pas suffisamment pris en consid�ration. Or, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La recourante ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF.
En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte que le grief invoqu� par la recourante est irrecevable. Cela �tant, en tant que ses critiques concernent les conditions relatives au risque de r�cidive, elles constituent des questions de droit qui seront trait�es ci-dessous (cf. consid. 4.2).
Dans un deuxi�me moyen, la recourante conteste tout risque de r�cidive. Elle ne nie en revanche pas l'existence de charges suffisantes � son encontre.
Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 135 I 71 consid. 2.3 p. 73), � savoir en pr�sence de crimes et d�lits graves et d'un danger s�rieux et concret pour les victimes potentielles (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance de r�cidive lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, ne suffit pas (ATF 135 I 71 consid. 2.3 p 73).
Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�A l'appui de son grief, la recourante se pr�vaut de l'expertise psychiatrique et de son compl�ment qui retiennent un risque faible de r�cidive d'acte de m�me nature; elle se r�f�re au contexte tr�s particulier existant au moment des faits qui ne pr�vaudrait plus aujourd'hui. Elle entend �galement tirer argument de sa situation personnelle qui se serait stabilis�e, notamment sur le plan familial (naissance de son petit-fils; fin de toute dissension et rapprochement avec sa fille devenue majeure; importance de la famille vivant en Suisse) et professionnel (certificat de travail attestant de ses qualit�s; offres d'h�bergement). Elle fait aussi r�f�rence au courrier du 2 d�cembre 2015 du pasteur de la prison et � sa demande �crite de pardon adress�e � la victime.
Les �l�ments invoqu�s par la recourante ne permettent cependant pas de remettre en cause l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente qui a retenu l'existence d'un risque de r�it�ration concret justifiant son maintien en d�tention. Certes, l'expert a qualifi� de faible le risque de r�cidive d'actes de m�me nature, au vu du caract�re tr�s contextuel du passage � l'acte et l'absence d'ant�c�dents de violence; selon lui, la pr�venue avait agit dans un moment de crise sp�cifique qui s'�tait amorc� avec l'annonce de la s�paration et qui s'�tait exacerb� particuli�rement avec la d�couverte de l'identit� de la nouvelle compagne de son �poux, � savoir sa pr�tendue meilleure amie. L'expert n'a toutefois pas exclu tout risque de r�cidive. D�s lors que l'acte reproch� � la recourante est particuli�rement grave et que le bien juridiquement prot�g� - la vie humaine - est tr�s important, le juge de la d�tention pouvait se montrer moins strict dans l'exigence de la vraisemblance du risque de r�it�ration (cf. supra consid. 4.1). A l'instar des instances pr�c�dentes, on peut consid�rer que plusieurs �l�ments font craindre que la pr�venue puisse se retrouver en cas de lib�ration dans un �tat d'esprit similaire � celui qui �tait le sien au moment des faits reproch�s. Ainsi, il ressort des d�clarations de la recourante qu'elle peine � appr�hender la port�e des faits reproch�s et qu'elle se positionne toujours au moins partiellement en tant que victime de B.________ et de son �poux; en effet, comme relev� par les instances pr�c�dentes, il appara�t entre autres que la recourante exprime peu de regrets quant � son comportement pass� et qu'elle insiste sur le fait qu'elle ferait l'objet de diffamation de la part de la victime (cf. proc�s-verbal d'audition du 11 avril 2016 par le Minist�re public, lignes 50 ss, 95 ss et 124 ss; proc�s-verbal d'audition du 19 avril 2016 par le Tmc, lignes 33 ss). Le fait qu'elle a envoy� une demande �crite de pardon � cette derni�re n'appara�t pas suffisant dans ce contexte.
De plus, quoi qu'en pense la recourante, sa situation personnelle et professionnelle ne permet pas de retenir qu'en cas de remise en libert�, elle se trouverait dans une situation propre � exclure de mani�re suffisante tout risque de r�cidive. Le fait qu'elle souhaite vivre pleinement son statut de grand-maman - son petit-fils �tant n� durant sa d�tention - et qu'elle se serait rapproch�e de sa fille n'offre pas de garanties suffisantes. D'ailleurs, l'existence de ses deux enfants - dont une fille alors mineure - ne l'a pas emp�ch�e de commettre les faits qui lui sont reproch�s. Au vu de ces consid�rations, l'instance pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant l'existence d'un risque de r�it�ration.
4.3.�Par ailleurs, la recourante ne soutient pas, � juste titre, que des mesures de substitution (art. 237 CPP) permettraient de pallier le danger de r�cidive existant et elle ne conteste pas que la dur�e de la d�tention subie (environ 15 mois au jours de l'arr�t entrepris) respecte le principe de proportionnalit� (art. 212 al. 3 CPP). Cela �tant, il conviendra au Minist�re public - qui a annonc� dans ses d�terminations du 12 avril 2016 que l'instruction �tait d�sormais termin�e - de clore le dossier et de renvoyer rapidement la recourante devant le tribunal comp�tent.
Partant, la d�cision attaqu�e confirmant le maintien en d�tention provisoire de l'int�ress�e en raison d'un risque de r�cidive peut �tre confirm�e.
4.4.�Enfin, dans un dernier moyen, la recourante conteste l'existence du risque de fuite �galement retenu par le Minist�re public. Point n'est besoin de se prononcer sur ce grief puisque le danger r�it�ration - justifiant le maintien en d�tention - est �tabli. Cependant, dans la mesure o� il n'est pas exclu que l'�tat d'esprit de la recourante �volue positivement et permette une autre appr�ciation du risque de r�it�ration, il conviendra que le juge de la d�tention - saisi, cas �ch�ant, d'une nouvelle demande de lib�ration ou d'une demande de prolongation de la d�tention - se prononce aussi sur l'existence du risque de fuite.
Il s'ensuit que le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante a demand� l'octroi de l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Nicolas Perret en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). La recourante est en outre dispens�e des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Nicolas Perret est d�sign� comme avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 1'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Minist�re public central du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.