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Timestamp: 2016-10-23 01:30:37+00:00
Document Index: 294575763

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

6B_403/2010 (23.09.2010)
X.________, repr�sent� par Me Jo�l Chevallaz, avocat,
2. Y.________, repr�sent�e par Me Virginia Lucas, avocate,
Par jugement du 4 mai 2009, le Tribunal de police de Gen�ve a acquitt� X.________ du chef d'abus de confiance.
Saisie d'un appel de Y.________, partie civile, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise, par arr�t du 22 mars 2010, a annul� ce jugement et condamn� X.________ � 180 jours-amende d'un montant de 30 fr. chacun, avec sursis pendant deux ans, pour abus de confiance. Sur le plan civil, elle l'a condamn� � verser � Y.________ la somme de 28'357 fr. 85 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er avril 2004 � titre de r�paration de son dommage.
En substance, cet arr�t repose sur les faits suivants:
Y.________, invalide � 72% depuis 2000 � la suite d'un accident, a fait la connaissance de X.________, son voisin, qui lui rendait divers petits services et avec lequel elle s'�tait li�e d'amiti�. Elle lui avait donn� une procuration sur ses comptes bancaires aupr�s de l'UBS et de la Banque Migros pour qu'il puisse lui r�gler ses factures. L'argent vers� sur son compte UBS provenait de sa rente AI tandis que l'argent qui se trouvait sur son compte aupr�s de la banque Migros repr�sentait son salaire ainsi que les indemnit�s vers�es par l'OCPA. Elle s'�tait rendu compte qu'il avait abus� de sa confiance pendant plusieurs ann�es en retirant de l'argent de ses comptes sans son consentement. Elle avait d�pos� plainte p�nale � son encontre le 24 ao�t 2004 pour abus de confiance.
Il est ressorti d'un tableau r�capitulatif de l'analyse des pi�ces bancaires issues des comptes respectifs des parties, du 11 janvier 2001 au 1er avril 2004, pr�s de 30 correspondances entre les sommes sorties des comptes de Y.________ et celles entr�es sur les comptes de X.________ tant sur le plan des dates que sur celui des montants. Les comptes de X.________ avaient ainsi enregistr� durant cette p�riode des entr�es pour les sommes de 10'285 fr., 6'022.98 Euros et 38'742.58 FF. L'int�ress� n'avait fourni aucune explication cr�dible ou pi�ce probante quant � ces entr�es de fonds.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � son acquittement et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement. Il requiert en outre l'effet suspensif pour la condamnation au paiement de la somme de 28'357 fr. 85 (soit le montant total de 10'285 fr., 6'022.98 Euro et 38'742.58 FF) ainsi que l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque la violation de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH) en faisant valoir qu'apr�s une correcte appr�ciation des preuves, la cour cantonale aurait d� �prouver un doute sur sa culpabilit�. Dans le cas particulier, la question soulev�e rel�ve de l'appr�ciation des preuves qui ne peut �tre examin�e que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Il est renvoy� sur cette notion � l'ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s. Il suffit d�s lors d'examiner si le grief est suffisamment motiv� � l'aune de l'art. 106 al. 2 LTF, �tant rappel� que le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351/352; 133 II 396 consid. 3.1 p. 399/400).
Apr�s avoir constat� qu'il ressortait du tableau �tabli sur la base des relev�s des comptes bancaires des parties pr�s de 30 correspondances entre les sommes sorties des comptes de l'intim�e et celles entr�es sur les comptes du recourant tant sur le plan des dates que sur celui des montants, la cour cantonale a relev� que le recourant n'avait pas pu justifier la provenance de cet argent. Il ne donnait aucune explication cr�dible sur l'origine des montants vers�s sur ses comptes. Les copies des ch�ques et des pi�ces justificatives fournies �taient peu lisibles et peu probantes. Les attestations produites avaient �t� r�dig�es et dat�es par ses soins apr�s les faits reproch�s et pouvaient fort bien �tre de complaisance. Aucun t�moin n'�tait venu corroborer en audience le fait qu'il effectuait des travaux chez des tiers, pas m�me son ex-compagne. Il ne fournissait aucun r�capitulatif des montants vers�s par sa caisse-maladie ou sa caisse de retraite. Le t�moignage de son ex-compagne ne lui �tait par ailleurs d'aucune aide dans la mesure o� leurs comptes �taient s�par�s. Le recourant avait utilis� les sommes qu'il avait retir�es des comptes de l'intim�e � des fins personnelles. A cet �gard, il avait grand besoin d'argent d�s lors qu'il jouait quotidiennement au casino et aux courses PMU alors que ses revenus totaux, compos�s des rentes qu'il recevait, n'�taient que de 1'500 Euros, puis de 1'300 Euros par mois. Il all�guait avoir encaiss� divers gains entre 2001 et 2003, sans toutefois pr�ciser comment il aurait obtenu la mise de d�part alors qu'il ne percevait que de modestes revenus.
L'ensemble de ces indices excluait tout doute s�rieux quant � la culpabilit� du recourant.
2.1 En l'esp�ce, le premier �l�ment soulev� par le recourant, � savoir que la plainte p�nale portait sur un montant sup�rieur � celui en d�finitive retenu dans le jugement est sans pertinence sur l'appr�ciation des preuves qui ont fond� la conviction des premiers juges quant � la r�alit� d'abus de confiance portant sur une somme totale de 28'357 fr. 85. Au surplus, quand le recourant expose que l'intim�e a d�pos� la plainte p�nale sous l'influence de sa m�re, qui pouvait avoir une emprise sur elle de nature � influencer sa perception des faits, il s'�carte de mani�re irrecevable des faits constat�s par l'autorit� cantonale qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Enfin le recourant affirme, sans en tirer aucune cons�quence sur le plan de l'appr�ciation des preuves, que l'intim�e s'est contredite dans ses d�clarations.
2.2 Dans un deuxi�me moyen, le recourant - qui ne conteste ni la mat�rialit� des retraits effectu�s sur les comptes de l'intim�e ni les entr�es enregistr�es sur ses propres comptes � des dates correspondant aux retraits - soutient avoir justifi� les entr�es sur ses comptes au moyen des pi�ces produites et explications fournies.
En r�alit�, son argumentation revient, en grande partie, � opposer son opinion � celle de la cour cantonale. Purement appellatoire, elle est irrecevable (consid. 1). Il en va ainsi quand il reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir retenu comme convaincantes les pi�ces qu'il a produites et de ne pas avoir consid�r� comme cr�dibles les explications fournies sur les entr�es d'argent sur ses comptes bancaires � concurrence de 21'692 fr. 60. Ce faisant, il se borne � pr�senter sa propre version des faits en se r�f�rant � un tableau �tabli par ses soins et en renvoyant aux explications ainsi qu'aux pi�ces vers�es � la proc�dure cantonale, proc�d� irrecevable en instance f�d�rale. Au demeurant, il ne discute ni ne critique valablement les motifs de l'autorit� cantonale sur l'absence de force probante des pi�ces produites et explications fournies, se bornant � affirmer qu'elles sont arbitraires. En particulier, il n'expose pas en quoi l'autorit� cantonale aurait appr�ci� arbitrairement les attestations de revenus en admettant qu'elles pouvaient �tre de complaisance, apr�s avoir constat� qu'il les avait dat�es et sign�es post�rieurement aux faits et qu'aucun t�moin n'�tait venu confirmer qu'il effectuait des travaux chez des tiers, se bornant � soutenir qu'il n'y avait pas de motif justifiant que l'on �carte ces pi�ces. Il ne discute pas les autres constatations cantonales d'apr�s lesquelles les copies de ch�ques ou pi�ces justificatives sont peu lisibles ainsi que le fait qu'il n'a fourni aucun r�capitulatif des montants vers�s par sa caisse-maladie ou sa caisse de retraite. Le grief est ainsi irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Au demeurant, on ne saurait, sous l'angle de l'arbitraire, reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir conclu que l'ensemble de ces circonstances excluait tout doute s�rieux quant au fait que le recourant avait ind�ment pr�lev� le montant total de 28'357 fr. 85 des comptes de l'intim�e pour son usage personnel. L'absence de doute � l'issue de l'appr�ciation des preuves exclut la violation de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve.
Le recourant succombe, ce qui rend sans objet sa requ�te d'effet suspensif. Comme ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit lui �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais qu'il supporte seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF) qui n'appara�t pas favorable. Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). La requ�te d'effet suspensif est sans objet.