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Timestamp: 2016-10-22 08:56:51+00:00
Document Index: 184986277

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 97', 'in fine', 'art. 47', 'art. 48', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 63', 'art. 47', 'in fine', 'art. 47', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 138', 'art. 139', 'art. 251', 'art. 146', 'art. 19', 'art. 42', 'art. 66']

6B_1060/2013 (28.04.2014)
6B_1060/2013 � � Arr�t du 28 avril 2014
X.________, repr�sent� par Me Philippe Kitsos, avocat,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 7 octobre 2013.
A.a.�Alors qu'il travaillait au service de Y.________ SA en qualit� de vendeur de voitures, X.________ s'est appropri�, en octobre 2008, une somme de 42'500 francs. Il a ensuite d�pos� plainte p�nale contre inconnu, en ao�t 2009, en invoquant faussement avoir �t� victime d'un vol alors qu'il d�tenait les 42'500 fr. qui lui avaient �t� confi�s par des clients et qu'il aurait d� remettre � son employeur.
Par ordonnance p�nale du 9 novembre 2009, non frapp�e d'opposition, le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance et d'induction de la justice en erreur. Il l'a condamn� � une peine de 180 jours-amende � 115 fr. avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 1'500 fr. comme peine additionnelle. X.________ s'est engag� � d�dommager son employeur.
A.b.�Le 28 janvier 2011, A.________, administrateur de Y.________ SA, a port� plainte contre X.________. Il lui reprochait, � compter de septembre 2010, d'avoir encaiss� 114'858 fr. 50 directement aupr�s de plusieurs clients du garage sans remettre cet argent dans la caisse, d'avoir vendu sans autorisation cinq v�hicules d'occasion que le garage avait achet�s pour la somme de 29'066 fr. 05 en ayant conserv� le produit des ventes dont le montant �tait inconnu, ainsi que d'avoir remis une fausse attestation de B.________ �tablissant un paiement de 143'245 fr. en faveur du garage.
Par jugement du 27 septembre 2012, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance, de vol, de faux dans les titres, de tentative d'escroquerie, ainsi que de consommation de stup�fiants. Il l'a condamn�, pour ces infractions, � une peine privative de libert� de treize mois, dont six mois ferme et sept mois avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'au paiement des frais de la cause par 3'835 francs. Par ailleurs, le tribunal a prononc� la confiscation d'une montre et d'une carte SIM. Il a renonc� � r�voquer le sursis prononc� le 28 juillet 2010 par le Minist�re public, mais il a prolong� le d�lai d'�preuve d'un an.
Statuant le 7 octobre 2013, la Cour p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement du 27 septembre 2012. Les frais de la proc�dure, arr�t�s � 1'000 fr., ont �t� mis � la charge de l'appelant, � qui l'assistance judiciaire a �t� retir�e avec effet au 6 mai 2013.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement d'appel du 7 octobre 2013. Avec suite de frais et d�pens, y compris des instances pr�c�dentes, il conclut principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� � une peine p�cuniaire en lieu et place de la peine privative de libert�, dont la quotit� est laiss�e � la libre appr�ciation du tribunal, ainsi qu'� une part r�duite des frais de la cause. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits.
La recevabilit� des griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es ( ATF 136 II 101consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF ( ATF 133 IV 286consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353consid. 5.1 p. 356).
1.2.�Lorsque le recourant critique l'application du droit f�d�ral ind�pendamment des cas vis�s par l'art. 106 al. 2 LTF, il n'en doit pas moins respecter les exigences de l'art. 42 LTF. Selon cette disposition, les m�moires doivent, notamment, indiquer les motifs, lesquels doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il doit aussi d�montrer que la violation qu'il invoque est susceptible d'avoir une influence sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
2.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
2.2.�Suivant l'art. 48 CP, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui (let. d). Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus�.
Les �l�ments relatifs � l'attitude du pr�venu apr�s l'acte peuvent �galement entrer en consid�ration dans la fixation de la peine ( WIPR�CHTIGER/KELLER, Basler Kommentar, Strafrecht I, 3
e��d. 2013, n� 147 ad art. 47 CP; QUELOZ/HUMBERT, Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n� 74 ad art. 47 CP). Les aveux, la collaboration � l'enqu�te ainsi que les remords et la prise de conscience de la faute sont g�n�ralement consid�r�s comme des �l�ments autorisant une diminution de la peine, � moins qu'ils ne rel�vent d'un pur calcul strat�gique (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc et dd p. 206 et 207 ; arr�t 6B.485/2011 du 1
er�d�cembre 2011 consid. 1.1).
2.3.�Pour le surplus, les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 (consid. 5.4 ss p. 59 ss) et 134 IV 17(consid. 2.1 p. 19 s. et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant, d'une part, que l'art. 47 al. 1 CP appliqu� dans ces cas reprend les principes qui pr�valaient d�j� sous l'empire de l'ancien droit (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). On rappelle, d'autre part, que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et que le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral, s'il a fix� une peine en-dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 al. 1 CP (art. 63 aCP) ou si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte.
Le recourant critique la fixation de la peine et soul�ve trois griefs principaux.
3.1.�Dans un premier moyen, le recourant se pr�vaut d'une violation de l'art. 47 CP. Il soutient que les premiers juges ont omis de tenir compte des circonstances professionnelles, bien qu'elles aient �t� reconnues et �voqu�es, alors qu'elles repr�sentent un crit�re cardinal dans la fixation de la peine. A son avis, la juridiction d'appel ne pouvait se limiter � constater qu'il avait retrouv� un nouvel emploi, sans tenir compte des conditions du contrat de travail qui comportait sp�cifiquement une clause de remboursement; il estime que ces conditions auraient d� �tre pleinement consid�r�es dans l'examen de la fixation de la peine, de sorte que le juge aurait d�, ne serait-ce que de mani�re l�g�re, modifier la peine.
Ainsi que cela ressort explicitement du consid. 6 du jugement attaqu� (in fine), la juridiction d'appel a consid�r� que "�
le fait que l'appelant a trouv� un emploi, ce qui est certes encourageant, est un �l�ment parmi les autres dont la prise en compte n'est pas de nature � changer, � lui seul, la quotit� de la peine au point qu'il se justifierait de la modifier�". Contrairement � l'opinion du recourant, la Cour p�nale a donc bien pris en compte les circonstances professionnelles (art. 47 CP) qu'il invoque. Ce grief est infond�.
3.2.�Le recourant all�gue ensuite que la peine inflig�e - une peine privative de libert� de treize mois - a �t� volontairement fix�e � cette dur�e de telle mani�re qu'elle se trouve au-del� de la limite autorisant le prononc� d'une peine p�cuniaire. A cet �gard, il soutient qu'une peine en semi-d�tention est incompatible avec l'horaire de travail flexible pr�vu par son contrat de travail, si bien qu'il ne pourra pas garder son emploi en ex�cutant la partie de la peine prononc�e sans sursis. A son avis, cette peine, qui fait obstacle � sa r�insertion, doit �tre modifi�e afin qu'elle ne compromette pas son engagement et qu'elle lui permette de conserver un emploi stable et de rembourser le dommage caus�.
La Cour d'appel a consid�r� que le sursis partiel n'aurait pas d� �tre accord� au recourant en premi�re instance, d�s lors qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes et que le pronostic �tait incertain; elle a n�anmoins confirm� le sursis partiel prononc� dans le jugement du 27 septembre 2012, compte tenu de l'interdiction de la�
reformatio in pejus. Dans son argumentation, le recourant ne discute pas les conditions d'octroi du sursis et n'�tablit pas en quoi le refus du sursis � une partie de la peine privative de libert� r�sulterait d'une violation du droit f�d�ral. Il n'explicite pas non plus en quoi une peine inf�rieure s'imposerait. Il ne motive ses conclusions qu'en fonction des modalit�s de l'ex�cution de la peine privative de libert� de six mois sous la forme de la semi-d�tention, en vain toutefois car cette question n'est pas tranch�e dans le jugement attaqu�.
3.3.�Le recourant se plaint enfin d'une violation de l'art. 48 let. c (recte : let. d) CP. Il soutient que la juridiction d'appel aurait d� tenir compte de sa nouvelle situation professionnelle et singuli�rement de l'engagement formel qu'il a pris dans son contrat de travail, � peine de licenciement, de faire pr�lever mensuellement un montant de 1'000 fr. de son salaire afin de le verser au garage Y.________ SA, au mieux jusqu'� l'extinction de la dette. Pareil engagement constitue, � ses yeux, une preuve de son repentir sinc�re. Il estime que le tribunal cantonal a admis � tort qu'il n'avait pas r�ellement fait preuve de repentir, en retenant que le remboursement d'une partie du dommage caus� en 2008 ne l'avait pas emp�ch� de r�cidiver. Le recourant soutient qu'il a r�alis� les cons�quences de ses actes � la suite du second comportement dont il r�pare aujourd'hui le dommage, si bien que la peine doit �tre fix�e en fonction de son repentir actuel et non de ses ant�c�dents. Une peine privative de libert� aurait pour seul effet de lui faire perdre son emploi, de le renvoyer dans la pr�carit� et d'emp�cher le remboursement du dommage.
La Cour p�nale a d�ment motiv� sa d�cision de ne pas retenir le repentir sinc�re (art. 48 let. d CP) comme circonstance att�nuante (consid. 5b du jugement). En particulier, elle a rappel� que le recourant avait imput�, dans l'argumentation de son appel, une part de la responsabilit� de ses actes � son ancien employeur, invoquant l'insouciance de ce dernier en mati�re de contr�le financier et comptable. Avec l'autorit� cantonale, on doit admettre que la mise en cause de l'employeur l�s�, qui avait pourtant offert une nouvelle chance au recourant et dont la confiance avait �t� trahie, jette assur�ment de s�rieux doutes sur la prise de conscience du recourant quant � ses agissements ainsi que sur la sinc�rit� de son repentir. C'est donc � bon droit que cette circonstance att�nuante n'a pas �t� prise en consid�ration.
Le recourant ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, le recourant s'est rendu coupable d'abus de confiance (art. 138 CP), de vol (art. 139 ch. 1 CP), de faux dans les titres (art. 251 CP), de tentative d'escroquerie (art. 146 et 22 CP), ainsi que de consommation de stup�fiants (art. 19a LStup). Par ses comportements illicites, le recourant a retir� des sommes importantes (114'858 fr. et 29'066 fr.) � son employeur, par app�t du gain et pour financer son mode de vie qui lui est propre. On peut �galement noter la r�cidive au pr�judice de son employeur qui lui avait offert une nouvelle chance. En sa faveur, il faut tenir compte de sa r�int�gration professionnelle et des remboursements qu'il op�re mensuellement.
Au vu de ces circonstances, la faute du recourant ne peut �tre qualifi�e de l�g�re. En pronon�ant une peine privative de libert� d'ensemble de treize mois, dont six mois ferme et sept mois avec sursis pendant trois ans, la cour cantonale n'est pas sortie du cadre l�gal et n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Quant aux conclusions du recourant tendant � la diminution des frais de la cause, elles ne sont pas motiv�es. Le recourant n'expose pas, m�me succinctement (cf. art. 42 al. 2 LTF), en quoi la Cour p�nale aurait viol� le droit en fixant les frais de la proc�dure d'appel � 1'000 fr., respectivement en confirmant le montant des frais impos�s par la juridiction de premi�re instance, soit 3'835 francs. Les critiques sont irrecevables.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF).