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Timestamp: 2016-10-23 06:27:26+00:00
Document Index: 177478248

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_478/2011 (05.10.2011)
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 12 ao�t 2011.
Le 21 juillet 2011, A.________, ressortissant somalien n� en 1990, a �t� inculp� d'infraction � l'art. 19 al. 2 de la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121). Il lui est reproch� d'avoir pris en charge en tant que chauffeur � bord d'une voiture de location, pour le compte de B.________, une quantit� de 2,6 kilos de coca�ne, transport�e par C.________ depuis le Br�sil.
Par ordonnance du 22 juillet 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve a ordonn� la mise en d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 22 ao�t 2011. Par arr�t du 12 ao�t 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours d�pos� par le pr�nomm� contre cette ordonnance. Elle a consid�r� en substance que les charges � l'encontre du pr�venu �taient suffisantes et qu'il existait un risque de fuite et de collusion.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, d'ordonner sa mise en libert� imm�diate et de prononcer toute mesure de substitution que le Tribunal de c�ans jugera utile. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et n'a pas d'observations � formuler. Le Minist�re public du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Minist�re public) conclut au rejet du recours. Le recourant a r�pliqu� par courrier du 28 septembre 2011.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention provisoire au sens des art. 212 ss du code de proc�dure p�nale suisse (CPP, RS 312.0). Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est par cons�quent recevable.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de forts soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH).
Le recourant ne remet pas en cause la base l�gale de sa d�tention. Il conteste en revanche l'existence de forts soup�ons � son encontre.
3.1 Pour qu'une personne soit plac�e en d�tention pr�ventive, il doit exister � son �gard des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de la soup�onner d'avoir commis une infraction. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146 et les r�f�rences cit�es).
3.2 En l'occurrence, le recourant pr�tend qu'il ne savait pas que la personne qu'il v�hiculait le 21 juillet 2011 se livrait au trafic de drogue et que la r�mun�ration de 30 francs qu'il devait toucher ne correspondait nullement � celle promise pour ce type d'activit�. Il souligne aussi qu'il a imm�diatement et totalement collabor� avec la police en expliquant son seul r�le de chauffeur. Il rel�ve encore que les autres pr�venus ont tous confirm� qu'il �tait �tranger � leurs activit�s. En outre, vu son statut de requ�rant d'asile au b�n�fice d'une admission provisoire, il ajoute savoir qu'� la moindre infraction il peut faire l'objet d'un renvoi de Suisse: sa situation personnelle, celle de son �pouse et de leur jeune enfant ainsi que le contexte pr�valant en Somalie ne lui permettent pas de prendre un risque de ce genre.
Ces �l�ments ne suffisent pas � �tablir l'absence de charges � l'encontre du pr�venu. En effet, contrairement � ce que soutient le recourant, de nouveaux �l�ments ont permis de renforcer les soup�ons qui existaient au moment de l'arrestation. Ainsi, le rapport de police du 11 ao�t 2011 �tablit que le recourant a lou� une voiture aupr�s de la soci�t� X.________ � quinze reprises entre f�vrier et juillet 2011. Ledit rapport de police met notamment en �vidence le fait que la location d'un v�hicule par le pr�venu le 26 mai 2011 co�nciderait en date avec une importation de coca�ne dans le cadre de cette affaire. Quoi qu'en dise l'int�ress�, cet �l�ment constitue un indice parmi d'autres et peut �tre pris en consid�ration dans la mesure o� il n'appara�t pas d'embl�e invraisemblable eu �gard aux autres �l�ments de preuve recueillis.
S'ajoute � cela, le fait que la premi�re confrontation entre les pr�venus, le 10 ao�t 2011, a permis d'�tablir que le recourant avait d�j� conduit C.________, le transporteur de coca�ne, de Gen�ve � Berne le 9 juin 2011: C.________ a reconnu qu'� cette date il avait import� de la coca�ne qu'il devait ramener � Berne et que l'automobile �tait conduite par le recourant. Le Minist�re public a donc �tendu l'instruction p�nale � ce transport, aggravant par l� m�me les charges qui p�sent contre le pr�venu. A cet �gard, le recourant - qui n'avait mentionn� ni � la police, ni au Procureur un pr�c�dent transport impliquant C.________ -, ne peut se contenter de dire qu'il a d�j� servi de chauffeur pour diverses personnes � travers la Suisse, afin de gagner un peu d'argent et qu'il ne se souvient pas avoir d�j� transport� le pr�nomm�.
Enfin, le Minist�re public a �galement ordonn� des analyses r�troactives des t�l�communications ainsi qu'une nouvelle confrontation entre les pr�venus. Il explique, devant le Tribunal de c�ans, que cette nouvelle confrontation n'a pas encore pu avoir lieu, car il a adress� une commission rogatoire au Portugal pour entendre une personne susceptible d'apporter des �l�ments importants � la pr�sente proc�dure �galement � l'�gard du recourant.
Dans ces conditions, on peut donc admettre, � l'instar de la Cour de justice, qu'il existe, au stade actuel de l'enqu�te, un faisceau d'indices suffisant pour justifier un maintien en d�tention du recourant, �tant rappel� que c'est au juge du fond et non � celui de la d�tention qu'il incombera de faire une appr�ciation compl�te des �l�ments � charge et � d�charge.
Le recourant conteste �galement l'existence de risques de fuite et de collusion. Il requiert la mise en oeuvre de mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP, telles que le d�p�t des papiers d'identit�, l'interdiction de se rendre dans des lieux d�termin�s en relation avec l'instruction en cours et celle d'entretenir des relations avec toute personne en lien avec l'affaire.
4.2 En l'occurrence, il est vrai que le recourant peut se pr�valoir de liens avec la Suisse, dans la mesure o� sa femme et son fils y r�sident. Cela �tant, le statut du recourant en Suisse est pr�caire puisqu'il est de nationalit� somalienne et requ�rant d'asile au b�n�fice d'une admission provisoire. De plus, l'int�ress� n'exerce aucun emploi en Suisse et son �pouse, �galement au b�n�fice d'une admission provisoire, est �thiopienne.
Face � ces arguments, le recourant se borne � relever que la situation en Somalie rend impossible son retour et qu'il ne pourrait se rendre dans aucun autre pays d'Europe car, en application des accords de Dublin et du fait des bases de donn�es partag�es qui ont �t� mises en place avec tous les pays d'Europe, il serait imm�diatement identifi� comme un requ�rant d'asile et reconduit en Suisse. Il tient donc � prouver son innocence aux autorit�s suisses et � sa famille.
Cette argumentation est toutefois insuffisante � faire admettre l'invraisemblance du risque de fuite. Dans ces circonstances, c'est � juste titre que la Cour de justice a retenu un risque concret de fuite.
En l'esp�ce, les mesures de substitution susceptibles de pallier les risques de fuite propos�es par le recourant apparaissent clairement insuffisantes au regard de l'intensit� desdits risques. En effet, le d�p�t des papiers d'identit� n'est pas de nature � emp�cher une personne dans la situation du recourant, de s'enfuir � l'�tranger ou de dispara�tre dans la clandestinit�. Au demeurant, le strict respect de l'interdiction de se rendre dans des lieux d�termin�s en relation avec l'instruction en cours et celle d'entretenir des relations avec toute personne en lien avec l'affaire est difficilement v�rifiable et une violation de celles-ci est susceptible d'avoir des cons�quences irr�parables sur la manifestation de la v�rit�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant requiert la d�signation de Me Philippe Currat en qualit� d'avocat d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocat, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).