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Timestamp: 2016-10-24 18:24:02+00:00
Document Index: 230168275

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_626/2013 (14.11.2013)
6B_626/2013 � � Arr�t du 14 novembre 2013
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (calomnie, diffamation), irrecevabilit� formelle du recours en mati�re p�nale,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 8 mars 2013.
1.1.�Par ordonnance du 6 novembre 2012, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte pour calomnie et diffamation que A.X.________ et B.X.________ ont d�pos�e � l'encontre de C.________ et de D.________. La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de A.X.________ et B.X.________ contre cette ordonnance aux termes d'un arr�t rendu le 8 mars 2013. Ces derniers interjettent un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont ils requi�rent l'annulation. Ils r�clament en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire, ainsi que l'octroi de l'effet suspensif au pr�sent recours.
1.2.�Selon l'art. 42 LTF, le m�moire de recours au Tribunal f�d�ral doit indiquer, notamment, les conclusions et les motifs (al. 1); ces derniers doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (al. 2). Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'examine, en r�gle g�n�rale, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). En particulier, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et arr�ts cit�s). La partie recourante ne peut en outre critiquer les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF) que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.3.�En bref, la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait d'int�r�t public de d�voiler le pass� judiciaire et les dettes de B.X.________ attendu qu'il �tait le v�ritable exploitant du Buffet de la Gare de E.________. Il se justifiait �galement d'informer le public du fait que des mois apr�s la d�livrance de l'autorisation d'exploiter cet �tablissement, la soci�t� F.________ SA n'�tait toujours pas inscrite au Registre du commerce, en violation de la loi vaudoise sur les auberges et les d�bits de boissons (LADB). Enfin, B.X.________ se pr�sentait comme l'animateur principal de F.________ SA et l'exploitant de fait du Buffet de la Gare de E.________. En violation de la LADB, c'�tait cependant G.________ qui d�tenait formellement la licence d'exploitation de cet �tablissement. En affirmant que seule A.X.________ dirigeait le Buffet de la Gare de E.________, celle-ci et son p�re B.X.________ avaient ouvertement tromp� les clients du restaurant, notamment. L'usage du terme � margoulin � �tait par cons�quent admissible et un int�r�t public � l'information existait manifestement.
1.4.�Pour l'essentiel, les recourants font valoir que depuis juillet 2011, A.X.________ �tait seule exploitante du Buffet de la Gare de E.________. Les articles publi�s par les journalistes d�nonc�s avaient �voqu� sans juste motif le pass� judiciaire et les difficult�s financi�res de son p�re. La campagne de presse ainsi orchestr�e avait entra�n� une baisse drastique du chiffre d'affaires, ponctu�e par la mise en faillite de la jeune exploitante. Ce faisant, les recourants ne d�montrent aucunement en quoi les consid�rations cantonales - selon lesquelles les faits d�nonc�s ne sont pas constitutifs de calomnie, ni de diffamation - seraient juridiquement erron�es. Comme en instance cantonale, ils se bornent � discuter certaines constatations cantonales sans pour autant all�guer ni d�montrer en quoi celles-ci seraient insoutenables. En particulier, ils n'�tablissent pas que les magistrats cantonaux auraient proc�d� � une retranscription erron�e des moyens de preuves sur lesquels ils se sont fond�s. Proc�dant par affirmations, les recourants se contentent d'opposer leur version des faits � celle soutenue par l'autorit� pr�c�dente, soit de d�velopper une argumentation purement appellatoire qui est irrecevable. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�cit�es (cf. consid. 1.2 supra), le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Les recourants, qui succombent, supportent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de leur situation financi�re.