Source: http://www.bjblx.cn/html/1479.html
Timestamp: 2020-04-03 23:23:37+00:00
Document Index: 184855391

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 19", "l'article 44", "l'article 50", "l'article 9", "l'article 58"]

Chinoise de supervision des importations et la gestion des instruments de mesure
Afin de renforcer la supervision et la gestion des instruments de mesure importés, selon la "loi de mesure» et la «Loi de la République populaire de règles de mesure,« les dispositions pertinentes de l'élaboration de cette approche.
L'importation seconde de toute unité ou individu instruments de mesure, et à l'étranger (y compris les fabricants étrangers, les distributeurs, les dessous de même) ou d'autres agents en Chine, les ventes d'instruments de mesure, doivent se conformer à ces mesures.
Article instruments de mesure dans la supervision et la gestion des biens, mesurée par le département Conseil d'Etat en charge administrative, la mise en œuvre spécifique par le Conseil d'État et locaux partagent la responsabilité des autorités.
Instruments de mesure du chapitre sous la forme d'autorisation d'importation
L'article de l'importation ou la vente des investisseurs étrangers en Chine attachés à ces mesures incluses dans la «revue RPC de type répertoire d'importation d'instruments de mesure" au sein de l'appareil de mesure, la mesure du département Conseil administratif de l'État s'appliquent à la réception.
Est importé par l'homologation de type de demande étrangère.
Est-ce une vente à l'étranger en Chine par des investisseurs étrangers ou d'autres agents de demande d'agrément de type.
Conseil d'Etat département administratif dans les circonstances, la mesure des changements dans la "République populaire d'instruments de mesure importés type de répertoire examiné" faire des ajustements individuels.
L'application l'article étrangères d'homologation ou d'autres agents, la mesure du département Conseil administratif de l'Etat soumet la demande d'homologation, mesurant photos prototypes d'instruments et de la documentation technique nécessaire.
Département d'Etat métrologiques administratives des agents étrangers ou d'autres devraient être fondées sur les documents soumis par le système juridique de l'examen de mesure.
Métrologiques département administratif du Conseil d'Etat accepte la demande, l'autorité responsable de l'organisation l'évaluation de modèle des institutions techniques et les investisseurs étrangers ou leurs agents à prendre des prototypes préavis modèle d'évaluation et les institutions techniques de fournir les documents techniques suivants:
(A) les spécifications techniques des instruments de mesure:
(B) des appareils de mesure schémas d'assemblage, de graphiques et de schémas;
(E) manuel.
Identification de la forme requise du prototype fourni gratuitement par des investisseurs étrangers ou leurs agents. Douanes mesurée avec le département Conseil d'Etat administratif de la garantie et le dédouanement gratuits. Retournée au demandeur après le prototype a été identifié
Stéréotypes article identifié par l'identification de l'esquisse. Esquisse identifiés par l'identification des institutions techniques à supporter, métrologiques service administratif relevant du Conseil d'Etat a publié la forme «d'instruments de mesure identifié les exigences des spécifications techniques à développer. Le contenu principal comprennent: l'inspection visuelle, évaluation des performances et de mesure de sécurité, l'adaptabilité, la fiabilité de l'environnement et des essais de vie.
Résultats de l'article la forme d'identification de l'engagement des organisations d'évaluation de technologie de mesurer le département Conseil administratif de l'Etat. Vérifiés qualifié par le département métrologique administratives du Conseil d'Etat a émis de «République populaire de mesurer certificat d'approbation de l'équipement de type" au demandeur, et a accordé l'utilisation appropriée des instruments de mesure et d'emballage de mesure importés instruments République populaire de marque d'homologation et le numéro.
Article IX portent l'identification forme d'organismes techniques et de leur personnel, pour le requérant de fournir la documentation technique doit rester confidentielle.
L'article 10 des circonstances suivantes, le consentement par le département métrologique administratives du Conseil d'Etat, peut demander l'approbation de type, temporaire, des méthodes spécifiques de mesure par le service administratif du Conseil d'Etat: (a) l'achat de l'exposition restante (b) sont en effet nécessaires; ( c) très peu de ventes; (d) Aucun des capacités nationales de stéréotypes d'identification.
Article XI d'instruments de mesure fabriqués à l'étranger approuvées par le type en Chine, mesurée par le département Conseil d'Etat administratif au public.
Article 12 Les demandes d'importation d'instruments de mesure, conformément aux réglementations nationales sur l'importation de marchandises destinées à l'examen et les procédures d'approbation. Les autorités compétentes responsables de l'approbation et l'examen centralisé des ministères pour faire face à des demandes d'importation de "République populaire d'instruments de mesure en fonction de la gestion de l'annuaire" au sein des unités de mesure légales appareils pour l'examen de la demande pour l'importation des dispositions de l'article 4 de ces mesures est, après examen des instruments de mesure réception par type. Après un examen des irrégularités, l'examen et l'approbation du Département ne doit pas approuver l'importation, l'unité de commerce extérieur peuvent s'appliquer pour les procédures de commande. Douane à l'importation d'instruments de mesure, avec l'approbation de la clairance du département d'approbation des documents.
L'article en raison de besoins particuliers XIII, s'appliquent aux importations de non statutaire des unités d'instruments de mesure et de l'interdiction du Département d'Etat sur l'utilisation d'instruments de mesure soumis à d'autres services administratifs métrologiques du Conseil d'Etat pour approbation.
Article 14 Lors de l'application de l'importation de non-statutaires unités d'instruments de mesure et le Département d'Etat a interdit l'utilisation d'autres unités d'instruments de mesure, métrologie département administratif du Conseil d'Etat doit fournir les matériaux et documents suivants:
(1) Rapport d'application;
(B) la performance des instruments de mesure et les indicateurs techniques;
(C) de mesure des instruments et des photos des instructions d'utilisation;
L'article XV de l'importation à des fins de vente inclus dans la "République populaire d'instruments de mesure en fonction de la gestion de l'annuaire» dans les instruments de mesure, après le dédouanement, où l'unité de commande doit provinces, régions autonomes et municipalités des départements administratifs pour la mesure essai. Locale ne peut pas tester et appliquer au département Conseil administratif de l'Etat d'essai de mesure.
Article XVI d'accepter les demandes pour la vérification des importations de mesurer les départements du gouvernement des instruments administratifs, devrait être désigné dans les instituts de métrologie du temps pour l'examen. Qualifié pour la certification, délivrée par les ministères administratifs du certificat, certificat d'essai ou certifié par une impression de timbres, et les ventes autorisées.
Unité de l'article XVII de l'ordre de mesure sont les services administratifs de l'importation d'instruments de mesure du rapport de test sur la zone des résultats des autorités d'inspection des marchandises. Le test a échoué, ont besoin de réclamations vers l'extérieur, la commande des unités de la zone dans le temps de demander une nouvelle inspection du certificat d'inspection des marchandises.
L'article 18 de ne pas vendre importés aux fins d'instruments de mesure, en fonction de l'inspection des marchandises importées Etat sur la gestion générale de mesures.
Violation des dispositions de l'article 19, les importations de non-statutaires unités d'instruments de mesure ou le Département d'Etat interdit l'utilisation d'instruments de mesure d'autres, conformément aux «Règles pour la loi de métrologie mise en œuvre de la République populaire», l'article 44 doit être étudié à la responsabilité juridique.
Diershitiao importés, sans instruments de mesure les ministères administratifs du peuple provincial instituts de métrologie désigné certifié par la vente de la "Loi de la République populaire de règles de mesure," l'article 50 doivent être étudiés en matière de responsabilité juridique.
Vingt-une violation des dispositions de l'article IV, importés ou vendus sans que le service métrologique administratives du Conseil d'Etat a approuvé le type d'instruments de mesure, métrologie départements administratifs ont le droit de sceller leur approbation mesurer le type d'équipement doit être condamnée à passer, et peut imposer l'équivalent des importations ventes, de 30 pour cent moins fine.
Article 22 L'importation d'instruments de mesure portent l'identification forme d'établissements techniques en violation des dispositions de l'article 9, conformément aux «Règles pour la mise en œuvre de la loi de métrologie de la République populaire," l'article 58 doit être étudié à la responsabilité juridique.
Article 23 ensembles d'équipement de soutenir l'introduction d'instruments de mesure ainsi que les ventes d'instruments de mesure à des fins de supervision et de gestion, conformément aux prescriptions légales pertinentes.
Article 24 Mesures relatives à la présente demande, un certificat et le style du logo, mesurée par le département Conseil d'Etat administratif de développement.
Article 25 La demande d'homologation d'instruments de mesure importés, l'identification et la mesure de la forme de test, doit payer les coûts des réglementations étatiques compétentes.
Article 26 La valeur des importations du matériel standard pour la surveillance et une gestion unifiée, en référence à ces mesures.
L'article 27 de la mesure par le département Conseil d'Etat administratif responsable de l'interprétation.
Article 28 Ces mesures sont en vigueur à la date de libération.