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Timestamp: 2016-10-23 16:18:34+00:00
Document Index: 108798896

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 26', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 24', 'art. 4', 'art. 40', 'art. 66']

1C_688/2013 � � Arr�t du 17 avril 2014
A.________, repr�sent� par Me Manuel Piquerez, avocat,
D�partement du d�veloppement territorial et de l'environnement de la R�publique et canton de Neuch�tel, Le Ch�teau, rue de la Coll�giale 12, 2001 Neuch�tel 1.
travaux de girobroyage dans un site IFP, remise en �tat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 27 juin 2013.
En automne 2009, A.________, agriculteur et propri�taire de la parcelle n� 2914 du cadastre de la commune des Bayards (NE) en nature de p�turages et d'environ deux hectares, y a proc�d� sans autorisation � une op�ration m�canique lourde (girobroyage), apr�s avoir trait� le sol � la barre avec un produit phytosanitaire.
Le Service neuch�telois de la faune, des for�ts et de la nature a d�nonc� p�nalement l'int�ress� et l'a invit� � d�poser une demande d'autorisation, ce que celui-ci a fait le 19 d�cembre 2009. Une expertise sur les cons�quences de l'op�ration pour le sol et l'�cosyst�me a �t� r�alis�e par le laboratoire sol et v�g�tation de l'Universit� de Neuch�tel, qui a remis son rapport le 20 avril 2010.
Par jugement du 24 novembre 2010, le Tribunal de police du district de Val-de-Travers a condamn� A.________ � une amende de 500 francs. Il a consid�r� que celui-ci savait que, selon les circonstances, le girobroyage n�cessitait une autorisation et qu'il connaissait le statut de la zone, savoir celui d'un site naturel et paysager d'importance nationale. Le tribunal a estim� en revanche que la parcelle ne constituait pas un p�turage bois� et qu'une autorisation n'�tait donc pas requise � ce titre.
Par d�cision du 17 janvier 2013, le D�partement cantonal de la gestion du territoire a refus� de d�livrer une autorisation�
a posteriori�d'effectuer une op�ration m�canique lourde sur le bien-fonds litigieux et a imparti � son propri�taire un d�lai d'un an pour prendre des mesures de r�paration, faute de quoi elles seraient ex�cut�es par substitution � ses frais par une entreprise foresti�re. Ces mesures consistent en la cr�ation d'aires de r�g�n�ration ligneuse (trois surfaces d'au moins 36 m2 chacune) constitu�es d'un m�lange d�fini d'arbres divers et prot�g�s par des barri�res permanentes ainsi qu'en la p�ture extensive de la surface girobroy�e. Par arr�t du 27 juin 2013, la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours de A.________ contre cette d�cision. Elle a en substance consid�r� que le refus de l'autorisation�
a posteriori�n'�tait pas critiquable, vu le dommage consid�rable que l'intervention portait � un site prot�g�, et que la mesure de r�paration impos�e respectait le principe de proportionnalit�. Elle a laiss� ind�cise la qualification de p�turage bois� de la parcelle, d�s lors que son appartenance � un site r�pertori� � l'inventaire f�d�ral des paysages, sites et monuments naturels (IFP) suffisait � justifier le refus de l'autorisation et la mesure de r�paration.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � l'octroi en sa faveur de l'autorisation de girobroyer la parcelle n� 2914, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La cour cantonale ne se d�termine pas. Le D�partement cantonal du d�veloppement territorial et de l'environnement (qui a succ�d� au D�partement de la gestion du territoire) et l'Office f�d�ral de l'environnement (OFEV) d�posent leurs observations; ils concluent l'un et l'autre au rejet du recours. Le recourant et le d�partement cantonal se d�terminent une seconde fois.
Par ordonnance du 24 septembre 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le recours est form� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale, dans une cause de droit public. Il est recevable au regard des art. 82 let. a, 86 al. 1 let. d et 90 LTF. Le recourant, particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme le refus d'autorisation de proc�der � une intervention m�canique lourde sur sa parcelle ainsi que l'ordre de remise en �tat de ces lieux, a qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Dans son �criture, le recourant pr�sente son propre �tat de fait, sans toutefois exposer en quoi celui de l'arr�t attaqu� aurait �t� �tabli de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, ni en quoi la correction du vice serait susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne prend d�s lors pas en consid�ration la version pr�sent�e par le recourant et s'en tient � l'�tat de fait de l'arr�t cantonal.
Le recourant fait valoir une violation de son droit d'�tre entendu pour deux motifs: il se plaint de ne pas avoir pu se d�terminer sur la prise de position de l'autorit� intim�e devant le Tribunal cantonal, faute d'avoir �t� invit� � le faire et en l'absence d'audience de jugement au cours de laquelle il aurait pu s'exprimer; il d�nonce en outre le fait de ne pas avoir pu participer � l'�laboration de l'expertise de l'Universit� de Neuch�tel.
3.1.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � son propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Pour garantir � la partie un droit effectif � la r�plique, il peut suffire � l'autorit� judiciaire de communiquer une prise de position (sans imposer de d�lai pour d'�ventuelles observations), si l'on peut attendre de la partie - notamment lorsqu'elle est repr�sent�e par un avocat ou par une personne qui a de bonnes connaissances en droit - qu'elle d�pose des observations imm�diatement sans y avoir �t� invit�e ou qu'elle requi�re la possibilit� de le faire (ATF 138 I 484 consid. 2.4 p. 487). Pour que le droit � la r�plique soit garanti, il faut toutefois que le tribunal laisse un laps de temps suffisant � la partie concern�e, entre la remise des documents et le prononc� de sa d�cision, pour qu'elle ait la possibilit� de d�poser des observations si elle l'estime n�cessaire � la d�fense de ses int�r�ts. Cette pratique peut certes engendrer une certaine incertitude, d�s lors que la partie ignore de combien de temps elle dispose pour formuler une �ventuelle prise de position. La Cour europ�enne des droits de l'homme a cependant admis la conformit� du proc�d� avec l'art. 6 par. 1 CEDH, d�s lors qu'il suffit � la partie de demander � l'autorit� de pouvoir prendre position et de requ�rir la fixation d'un d�lai (arr�t�
Joos contre Suisse�du 15 novembre 2012; ATF 138 I 484 consid. 2.4 p. 487). Pour r�sumer de mani�re plus g�n�rale la pratique, le Tribunal f�d�ral consid�re qu'un d�lai inf�rieur � dix jours ne suffit pas � garantir l'exercice du droit de r�pliquer, tandis qu'un d�lai sup�rieur � vingt jours permet, en l'absence de r�action, d'inf�rer qu'il a �t� renonc� au droit de r�pliquer (arr�ts 2C_939/2013 du 31 mars 2014 consid. 2.4; 8C_1032/2012 du 17 d�cembre 2013 consid. 3.2; 9C_193/2013 du 22 juillet 2013 consid. 2.1.2; 5A_155/2013 du 17 avril 2013 consid. 1.4; 1B_407/2012 du 21 septembre 2012 consid. 2.2).
Le recourant, repr�sent� par un avocat, ne d�montre pas avoir re�u copie des d�terminations de l'autorit� intim�e trop tardivement pour pouvoir y r�agir avant la reddition de l'arr�t cantonal. Cette �criture est dat�e du 29 avril 2013 et le Tribunal cantonal a rendu son arr�t le 27 juin 2013, soit environ deux mois plus tard. Conform�ment � la jurisprudence, un tel d�lai suffit et le seul fait de ne pas avoir �t� invit� � proc�der ne constitue pas une violation du droit d'�tre entendu. La demande d'audition de t�moins "en cas de besoin" pr�sent�e par l'autorit� intim�e n'�tait par ailleurs pas de nature � conforter le recourant dans l'id�e qu'une audience, au cours de laquelle il allait pouvoir faire valoir ses d�terminations, allait �tre tenue, ce d'autant qu'il ne l'avait pas lui-m�me requise. Aussi la cour cantonale n'a-t-elle pas viol� son droit d'�tre entendu en statuant deux mois apr�s lui avoir transmis la r�ponse de l'autorit� intim�e, sans l'avoir express�ment invit� � r�pliquer.
3.2.�Le droit d'�tre entendu comprend �galement le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les r�f.).
Il ressort du dossier que le recourant a lev� copie du dossier du d�partement cantonal, dont faisait partie l'expertise. Il a donc pu en prendre connaissance et aurait pu se d�terminer � son sujet. Or, ni devant cette autorit�, ni devant le tribunal cantonal, le recourant n'a critiqu� cette pi�ce, n'a exprim� le souhait d'en clarifier certains aspects ou n'a requis de compl�ment d'expertise. Il �tait pourtant en mesure de le faire et il n'expose pas pour quelles raisons il a omis de se manifester � cet �gard. Le grief est d�s lors mal fond�.
Le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans l'application du droit cantonal. Il pr�tend que la cour cantonale n'a pas examin� les conditions d'octroi d'une autorisation d'effectuer une op�ration m�canique lourde sur sa parcelle. Il rel�ve en particulier l'absence de pes�e des int�r�ts en cause.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit f�d�ral d'office (art. 106 al. 1 LTF). En revanche, il ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. Si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - m�me pr�f�rable - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
L'art. 2 de l'arr�t� neuch�telois du 13 avril 2005 sur les op�rations m�caniques lourdes dans les milieux naturels (RSN 461.107), soumet certaines op�rations m�caniques � autorisation, celle-ci �tant d�livr�e si aucun int�r�t public pr�pond�rant li� � la protection de la nature et du paysage ne s'y oppose (al. 2). Selon la teneur de l'art. 2 al. 1 en vigueur jusqu'au 12 mai 2010, il s'agissait des op�rations intervenant dans les p�turages bois�s (let. a), dans les p�turages situ�s en zone d'estivage (let. b), dans les sites naturels et paysagers (let. c) dans les p�rim�tres figurant dans les donn�es de base du projet d'inventaire des prairies et p�turages secs de Suisse (let. d), dans les p�rim�tres figurant � l'inventaire des biotopes, objets g�ologiques et sites naturels d'importance r�gionale que l'Etat entend mettre sous protection (let. e). Actuellement, l'art. 2 al. 1 de l'arr�t� soumet � autorisation les interventions dans les p�turages situ�s en zone de montagne et en zone d'estivage (let. a), dans les sites naturels et paysagers d'importance nationale d�sign�s par le Conseil f�d�ral (inventaire IFP) (let. b), dans les p�rim�tres figurant dans les donn�es de base de l'inventaire f�d�ral des prairies et p�turages secs d'importance nationale, mais non retenus dans ledit inventaire (let. c), dans les p�rim�tres figurant � l'inventaire des biotopes, objets g�ologiques et sites naturels d'importance r�gionale que l'Etat entend mettre sous protection (let. d).
4.2.�La cour cantonale a tout d'abord constat� que la parcelle litigieuse �tait situ�e dans le p�rim�tre d'un objet class� � l'IFP. Elle s'est express�ment r�f�r�e au rapport �tabli par l'Universit� de Neuch�tel pour qualifier le dommage de consid�rable, vu le cumul du traitement phytosanitaire et du girobroyage. La cour cantonale fait manifestement sienne l'analyse de cette expertise, d�taill�e et document�e, qui conclut � une atteinte irr�versible � la diversit� des sols et de la faune qui en d�pend. Partant, l'intervention m�canique effectu�e par le recourant se r�v�le fondamentalement incompatible avec l'int�r�t � la protection de la nature et du paysage, gravement compromis en l'esp�ce, dans un site dont la valeur est reconnue d'importance nationale. Cette appr�ciation, qui se fonde sur les circonstances particuli�res du cas, prend en consid�ration l'�tendue de l'intervention, son ampleur et son incidence sur la nature et le paysage prot�g�s. Elle prend �galement en consid�ration, en contrepartie, l'int�r�t que le recourant avait � proc�der � cette op�ration, savoir la suppression des roches et des chardons pour faciliter et am�liorer l'exploitation et le rendement de sa parcelle. La pes�e de tous les int�r�ts en cause, requise par l'art. 2 al. 2 de l'arr�t� sur les op�rations m�caniques lourdes dans les milieux naturels, a ainsi �t� effectu�e, et le recourant ne d�montre pas que la cour cantonale aurait appliqu� cette disposition de fa�on arbitraire.
Le recourant critique le fait que l'arr�t attaqu� n'ait pas tranch� la question de savoir si son terrain constituait un p�turage bois�, alors que la d�cision du d�partement s'�tait notamment fond�e sur cet �l�ment pour refuser l'autorisation (en d�pit de ce que le juge p�nal avait r�fut� cette qualification).
Au vu de l'appartenance du bien-fonds � un objet IFP, la cour cantonale a laiss� ind�cise la question de savoir s'il s'agissait d'un p�turage bois�, d�s lors que l'art. 2 de l'arr�t� cantonal �tait quoi qu'il en soit applicable et une autorisation requise aux conditions de l'al. 2 de cette disposition. La critique du recourant est uniquement dirig�e contre la d�cision du d�partement (et la qualification de p�turage bois�) et non contre l'argumentation d�velopp�e par la cour cantonale. Elle est par cons�quent sans pertinence.
Le recourant s'en prend encore � la proportionnalit� des mesures de r�paration qui lui sont impos�es. Il se plaint de ce que l'obligation de planter des arbres soit sans rapport avec le girobroyage effectu� et fait valoir que cette mesure porte une atteinte excessive � son droit de propri�t�: elle conduirait selon lui � donner � sa parcelle la qualit� de p�turage bois�, type de terrain pour lequel les conditions d'exploitation seraient beaucoup plus strictes et les op�rations m�caniques lourdes d�sormais purement interdites.
6.1.�La garantie de la propri�t� ancr�e � l'art. 26 al. 1 Cst. n'est pas absolue. Comme tout droit fondamental, elle peut �tre restreinte aux conditions fix�es � l'art. 36 Cst. La restriction doit ainsi notamment respecter le principe de la proportionnalit�. Ce principe exige que les mesures mises en oeuvre soient propres � atteindre le but vis� (r�gle de l'aptitude) et que celui-ci ne puisse �tre atteint par une mesure moins contraignante (r�gle de la n�cessit�); il doit en outre y avoir un rapport raisonnable entre ce but et les int�r�ts compromis (principe de la proportionnalit� au sens �troit, impliquant une pes�e des int�r�ts) (ATF 135 I 233 consid. 3.1 p. 246). Le Tribunal f�d�ral v�rifie librement les questions de l'int�r�t public et de la proportionnalit�, en s'imposant toutefois une certaine r�serve lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416; 129 I 337 consid. 4.1 p. 344).
Selon l'art. 6 al. 1 de la loi f�d�rale sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451), l'inscription d'un objet d'importance nationale dans un inventaire f�d�ral indique que l'objet m�rite sp�cialement d'�tre conserv� intact ou en tout cas d'�tre m�nag� le plus possible, y compris au moyen de mesures de reconstitution ou de remplacement ad�quates. Celui qui y porte atteinte peut �tre tenu d'annuler les effets des mesures prises illicitement, de prendre � sa charge les frais occasionn�s par la r�paration du dommage et de fournir une compensation appropri�e lorsque le dommage ne peut �tre r�par� (art. 24e LPN). L'art. 4 de l'arr�t� cantonal sur les op�rations m�caniques lourdes dans les milieux naturels pr�voit par ailleurs que toute op�ration m�canique illicite donne lieu � r�paration, aux conditions fix�es par la loi cantonale sur la protection de la nature (LCPN; RSN 461.10). La r�paration s'ex�cute en principe en nature, par la remise en �tat, la reconstitution ou, � d�faut, le remplacement ad�quat du bien-fonds ou de l'objet touch� (art. 40 al. 1 LCPN).
6.2.�Selon l'arr�t attaqu� et l'expertise universitaire sur laquelle il se fonde, l'atteinte caus�e est en bonne partie impossible � r�parer en raison de la modification irr�versible de la structure du sol. C'est pour cette raison que le d�partement a ordonn� une mesure de r�paration qui tend � une compensation qualitativement diff�rente des d�g�ts caus�s par le recourant. Comme le rel�ve la cour cantonale, la plantation d'arbres permet non seulement de revaloriser le paysage, mais �galement de favoriser la r�g�n�ration du sol. L'OFEV souligne au demeurant la pertinence de la mesure au vu des circonstances. D�s lors que ni une remise en �tat des lieux, ni une reconstitution, ni m�me un remplacement n'�taient possibles, cette mesure permet � tout le moins de compenser la moins-value �cologique et paysag�re engendr�e par l'intervention m�canique faite par le recourant. Elle se r�v�le ainsi apte � atteindre le but vis� par les r�glementations f�d�rale et cantonale en mati�re de protection de la nature et du paysage.
Ensuite, du point de vue des inconv�nients que la mesure de compensation suppose pour l'exploitation future de la parcelle, l'atteinte au droit de propri�t� du recourant n'est pas aussi importante que celui-ci tente de le faire valoir. S'il est effectivement possible que cette mesure modifie la nature juridique du p�turage qui serait alors qualifi� de p�turage bois� (encore qu'il n'est pas d�montr� que tel n'�tait pas d�j� le cas), les cons�quences all�gu�es sont minimes. D'une part en effet, une interdiction compl�te de proc�der � des op�rations m�caniques lourdes n'est que peu aggravante par rapport au r�gime de l'autorisation: le recourant b�n�ficie des effets du girobroyage litigieux qu'il a op�r� sur toute sa parcelle et on ne voit au surplus pas quelles autres nouvelles interventions il esp�re se voir autoriser � moyen terme. D'autre part, la d�cision impose trois surfaces de r�g�n�ration ligneuse d'au minimum 36 m2 chacune, soit au total un peu plus d'une centaine de m2 sur une parcelle d'environ 20'000 m2, ce qui constitue une entrave n�gligeable � l'exploitation de la parcelle. Comme le rel�ve l'OFEV, cela semble m�me peu pour rem�dier � l'ensemble des atteintes caus�es par le girobroyage.
Quant � la dur�e de la proc�dure, qui s'explique notamment par les circonstances particuli�res de la demande d'autorisation (�
a posterioriet non pr�alablement aux travaux), par les besoins d'une expertise et par le d�roulement de la proc�dure p�nale, elle ne saurait minimiser l'int�r�t public � la r�paration de l'atteinte, d�s lors qu'il y va de la protection d'un site naturel et paysager dont la conservation doit �tre assur�e sur le long terme.
La mesure de r�paration ordonn�e au recourant se r�v�le ainsi conforme au principe de la proportionnalit�.
Sur le vu des consid�rants qui pr�c�dent, le recours doit �tre rejet� et l'arr�t attaqu� confirm�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement du d�veloppement territorial et de l'environnement de la R�publique et canton de Neuch�tel, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral de l'environnement.