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Timestamp: 2016-10-21 13:05:46+00:00
Document Index: 879233

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 17', 'art. 95', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 17', 'art. 76', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 260', 'art. 260', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 260', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 260', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 757', 'art. 260', 'art. 290', 'art. 2', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 66', 'art. 68']

5A_39/2013 (24.07.2013)
5A_39/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
tous les trois repr�sent�s par Me Peter Pirkl, avocat,
repr�sent�e par Me Ivan Cohen, avocat, Etude Des Gouttes & Associ�s,
r�vocation d'une collocation,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des
Offices des poursuites et faillites, du 20 d�cembre 2012.
A.a.�B.________ SA (ci-apr�s: B.________) a �t� d�clar�e en faillite (art. 190 al. 1 ch. 2 LP) le 3 octobre 2006, sur requ�te de A.________ LLC (ci-apr�s: A.________), soci�t� sise aux Etats-Unis, dont l'actionnaire est C.________.
A.b.�A.________ a produit dans la faillite une cr�ance de xxx fr. correspondant � un montant en capital de xxx fr. (conversion de xxx USD), des int�r�ts � 5% d�s le 18 mai 2006 de xxx fr. et des d�pens de xxx fr. Comme dans sa requ�te de faillite, elle a indiqu� � l'appui de sa production qu'un montant de xxx USD avait �t� transf�r� ind�ment de son compte sur celui de B.________ SA par D.________, qui �tait administrateur de cette soci�t� et qui avait �galement la signature individuelle sur son compte � elle. Elle a joint les cinq avis de d�bit de son compte en faveur de B.________ �tablissant sa cr�ance. La cr�ance de A.________ a �t� admise � l'�tat de collocation en 3e classe.
A.c.�De la comptabilit� de B.________, il ressort, en date du 26 octobre 2005, un virement de xxx USD sur le compte " Avoirs de clients" de Me E.________, lequel a vir� ensuite la somme de xxx USD sur le compte de l'�tude de l'avocat de X.________, de Y.________ et de Z.________. L'Office a donc port� � l'inventaire une pr�tention r�vocatoire de ce montant contre les pr�nomm�s, aucun lien contractuel ne liant B.________ � ceux-ci et la faillie n'ayant d�s lors aucune raison de se dessaisir de cette somme. L'�tat de collocation d�pos� en 2008 est entr� en force.
A.d.�La masse ne disposant pas des moyens n�cessaires pour faire valoir la pr�tention r�vocatoire, elle en a offert la cession aux cr�anciers par circulaire du 30 juin 2008. Le 17 juillet 2008, l'Office a c�d� la pr�tention r�vocatoire � A.________.
�Il lui a d�livr� un acte de d�faut de biens le 13 juillet 2010. Il a cl�tur� la faillite le 12 ao�t 2010.
A.e.�Agissant en qualit� de cessionnaire des droits de la masse en faillite, A.________ a ouvert une action r�vocatoire contre Me E.________, X.________, Y.________ et Z.________ le 3 octobre 2008. Par jugement du 24 juin 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� X.________, Y.________ et Z.________ � payer solidairement � A.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 26 octobre 2005. La condamnation de Me E.________ � payer � A.________ le montant de xxx USD n'est plus litigieuse, celui-ci ayant admis le jugement de premi�re instance et vers� le montant de xxx USD le 9 juillet 2012.
�La Cour de justice ayant annul� la condamnation des trois d�fendeurs, le Tribunal f�d�ral a, sur recours de A.________ et par arr�t du 29 mai 2012, consid�r� que les trois d�fendeurs �taient en principe tenus de restituer le montant per�u et a renvoy� la cause � la Cour de justice. La demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral d�pos�e par les trois d�fendeurs a �t� rejet�e le 7 septembre 2012 (arr�t 5F_7/2012).
A.f.�Parall�lement, C.________, administrateur de A.________, a introduit une proc�dure d'ex�cution forc�e contre D.________, administrateur de B.________, pour la m�me cr�ance, et obtenu un paiement partiel de xxx fr. au total.
A.g.�Statuant � nouveau le 11 janvier 2013, la Cour de justice a modifi� le jugement de premi�re instance du 24 juin 2010 sur le point de d�part des int�r�ts moratoires et a condamn� les trois d�fendeurs, pris conjointement et solidairement, � verser � A.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 1
er�novembre 2008. Cette d�cision fait l'objet d'un recours, interjet� par les trois d�fendeurs, pendant devant le Tribunal de c�ans (cause n� 5A_139/2013).
B.a.�Dans l'intervalle, le 25 septembre 2012, X.________, Y.________ et Z.________ ont demand� � l'Office de r�voquer les trois actes que sont la collocation de la cr�ance de A.________, la cession de l'action r�vocatoire � celle-ci et l'acte de d�faut de biens d�livr� � celle-ci, au motif que ces actes �taient affect�s de nullit� pour avoir �t� obtenus par des manoeuvres dolosives de A.________ et de son actionnaire C.________.
�Le 27 septembre 2012, l'Office a r�pondu que l'�tat de collocation et l'inventaire �taient entr�s en force et la faillite cl�tur�e, qu'il n'y avait pas lieu de modifier ces actes et qu'il rendrait une d�cision sujette � plainte apr�s que A.________ aurait pu prendre position sur la r�duction de la quotit� � laquelle elle aurait droit sur le gain du proc�s en r�vocation.
B.b.�Le 8 octobre 2012, les trois pr�nomm�s ont d�pos� plainte contre cette d�cision, concluant � son annulation et � ce qu'il soit ordonn� � l'Office de r�voquer les trois actes litigieux. En substance, ils soutiennent que A.________ a obtenu astucieusement la qualit� de cr�ancier, que C.________ a �t� " pill� " par D.________, mais qu'il n'y a pas de cr�ance de A.________ contre B.________.
�L'autorit� de surveillance a d�clar� la plainte irrecevable le 20 d�cembre 2012, pour quatre motifs. Premi�rement, elle a consid�r� que les trois pr�nomm�s, en tant que tiers d�biteurs d'une cr�ance r�vocatoire, n'ont pas la qualit� pour porter plainte (art. 17 LP) contre l'�tat de collocation puisqu'ils ne sont pas simultan�ment cr�anciers du failli et qu'ils n'ont pas non plus qualit� pour contester l'inventaire. Deuxi�mement, m�me si l'on admettait qu'ils peuvent invoquer la nullit� de la collocation de A.________, la cession n'est pas nulle d�s lors que le Tribunal f�d�ral a admis l'action r�vocatoire dans son principe dans son arr�t de renvoi du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011). Troisi�mement, elle a jug� qu'au demeurant, la collocation de la cr�ance de A.________ n'�tait pas la cons�quence d'all�gations dolosives et que le paiement partiel obtenu par C.________ aurait pour cons�quence que le solde serait restitu� � la masse. Enfin, quatri�mement, elle a estim� que l'Office n'�tait plus comp�tent pour modifier ces trois actes une fois la faillite cl�tur�e.
Contre cette d�cision, les trois pr�nomm�s interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 14 janvier 2013, concluant � sa r�forme en ce sens qu'ordre soit donn� � l'Office des faillites de r�voquer les trois actes litigieux, subsidiairement de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent de violation du droit f�d�ral (art. 95 LTF) et de constatation manifestement inexacte des faits.
Interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de surveillance de derni�re (unique) instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, et ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). En tant que les recourants remettent en cause le refus de l'autorit� de surveillance d'admettre leur qualit� pour d�poser plainte au sens de l'art. 17 LP, ils disposent de la qualit� pour recourir au sens de l'art. 76 LTF (arr�ts 5A_517/2012 du 24 ao�t 2012 consid. 1; 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
Les recourants reprochent � l'autorit� de surveillance de leur avoir d�ni� la qualit� pour porter plainte au sens de l'art. 17 LP.
2.1.�La qualit� pour porter plainte selon l'art. 17 LP est reconnue � toute personne l�s�e ou expos�e � l'�tre dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s ou, � tout le moins, atteinte dans ses int�r�ts de fait par une mesure ou une omission d'un organe de la poursuite (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). Ainsi, les cr�anciers ont, de mani�re g�n�rale, le droit de se plaindre de ce que les actes de l'administration de la faillite n'ont pas �t� accomplis conform�ment � la loi (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 119 III 81 consid. 2). En revanche, les tiers � la proc�dure d'ex�cution forc�e n'ont en principe pas la qualit� pour former une plainte � moins qu'un acte de poursuite ne leur soit directement pr�judiciable (arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.1 et les r�f�rences cit�es). Le plaignant doit dans tous les cas poursuivre un but concret; il doit �tre mat�riellement l�s� par les effets de la d�cision attaqu�e et avoir un int�r�t digne de protection � sa modification ou � son annulation (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 120 II 5 consid. 2a).
�Le tiers d�biteur d'une cr�ance ou d'une pr�tention r�vocatoire de la masse en faillite, c�d�e conform�ment � l'art. 260 LP, est naturellement concern� par la cession aux cr�anciers de cette cr�ance ou de cette pr�tention, que l'administration de la masse en faillite a inventori�e contre lui, et il a certes un int�r�t de fait � l'annulation de cette d�cision, qui a pour cons�quence de priver les cessionnaires de la qualit� pour agir contre lui. Toutefois, pour pouvoir porter plainte, il doit encore �tre directement l�s� par l'acte ou l'omission de l'administration de la faillite en relation avec la cession au sens de l'art. 260 LP. Pour d�terminer si le tiers est directement l�s�, il faut examiner le vice �ventuel dont serait entach� l'acte de cession (arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.3). Ainsi, il a �t� admis que le tiers est directement l�s� lorsque la d�cision de cession rendue par l'administration de la faillite l'exposerait au risque d'�tre recherch� plusieurs fois pour la m�me pr�tention, � savoir lorsque la cession aurait eu lieu sans renonciation pr�alable de la communaut� des cr�anciers et sans que la possibilit� n'ait �t� donn�e � tous les cr�anciers de pr�senter une demande de cession (ATF 79 III 6 consid. 1 et les r�f�rences cit�es) ou dans des circonstances n'excluant pas que d'autres cr�anciers demandent ult�rieurement la cession (ATF 53 III 71). En revanche, le tiers n'est pas directement l�s� lorsque, par sa plainte, il s'immisce dans la proc�dure interne de la cession de pr�tentions selon l'art. 260 LP, qui n'int�resse que l'administration de la masse (ATF 71 III 133 consid. 1; 67 III 85, p. 88). En effet, les r�gles du droit de la faillite sur ce point ont des buts qui sont �trangers aux int�r�ts des tiers d�biteurs; elles visent notamment � garantir l'�galit� des cr�anciers et � assurer, dans l'int�r�t de l'ensemble des cr�anciers, une certaine c�l�rit� dans l'administration de la faillite (ATF 49 III 251, p. 252). Ainsi, il a �t� jug� que le tiers d�biteur n'est pas l�gitim� � emp�cher que le cercle des cr�anciers cessionnaires soit �largi (ATF 71 III 133 consid. 1), ni � se plaindre de ce que la cession a �t� confirm�e (ATF 65 III 1 consid. 1) ou de la prolongation du d�lai imparti au cr�ancier cessionnaire pour agir (ATF 63 III 70 consid. 3), ou encore des modalit�s de la cession (ATF 67 III 85, p. 88; 74 III 72; sur l'ensemble de ces points, cf. arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.3).
2.2.�En l'esp�ce, les recourants se plaignent de la collocation de la cr�ance de A.________, de la cession � cette soci�t� de la pr�tention r�vocatoire de la masse contre eux et de la d�livrance � celle-ci d'un acte de d�faut de biens, dans le but de "pouvoir faire cesser la proc�dure en action r�vocatoire intent�e par A.________ dont ils font l'objet".
2.2.1.�De mani�re g�n�rale, un �tat de collocation pass� en force ne peut plus �tre modifi�, sauf s'il se r�v�le qu'une cr�ance a �t� admise ou �cart�e manifestement � tort - en raison d'une inadvertance de l'administration de la faillite -, si un rapport de droit s'est modifi� depuis la collocation ou encore lorsque des faits nouveaux justifient une r�vision (ATF 138 III 437 consid. 4.1; 111 II 81 consid. 3a; 106 III 40 consid. 4
in fine; 102 III 155 consid. 3; 96 III 74 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Mais, dans tous les cas, on ne peut revenir sur la collocation que pour des motifs qui se sont r�alis�s ou ont �t� connus apr�s qu'elle est entr�e en force. Il n'est pas question de soumettre � une nouvelle appr�ciation juridique, en particulier lors de la distribution des deniers, des faits connus au moment de la collocation et d'en tirer argument pour modifier la d�cision (ATF 102 III 155 consid. 3; arr�t 5A_705/2012 du 6 d�cembre 2012 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es).
�Le tiers d�biteur d'une cr�ance ou d'une pr�tention r�vocatoire, qui n'est pas lui-m�me cr�ancier de la faillite, n'est manifestement pas directement l�s� par la collocation d'une cr�ance. Les recourants ne pouvaient donc pas agir par la voie de la plainte pour obtenir la modification de l'�tat de collocation aux conditions restrictives sus-expos�es.
2.2.2.�Quant � la cession des droits de la masse au sens de l'art. 260 LP, elle a pour effet de transf�rer � chaque cessionnaire, � titre individuel, le droit d'agir en lieu et place de la masse (�
Prozessstandschaft�), en son propre nom, pour son propre compte et � ses risques et p�rils, selon le texte de la formule obligatoire 7F (art. 2 ch. 6 et 80 OAOF; RS 281.32) ou de la formule �tablie par l'office, laquelle doit correspondre, pour ce qui est de son contenu, � la formule obligatoire (art. 2 al. 2 Oform; RS 281.31), mais la pr�tention de droit mat�riel continue d'appartenir � la masse (ATF 113 III 135 consid. 3a; 121 III 488 consid. 2; 122 III 488 consid. 3b; 132 III 342 consid. 2.2; arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.2). La formule 7F pr�cise notamment, parmi les conditions auxquelles le cr�ancier cessionnaire est autoris� � poursuivre la r�alisation des droits faisant l'objet de la cession, que �[l]e cr�ancier cessionnaire devra aviser l'administration de la faillite du r�sultat obtenu judiciairement ou � l'amiable, et cela sans retard et en y joignant les pi�ces justificatives�, et que �[l]a somme d'argent obtenue judiciairement ou � l'amiable peut �tre employ�e par le cr�ancier cessionnaire, apr�s paiement des frais, � couvrir sa cr�ance; l'exc�dent �ventuel sera remis � la masse� (cf. �galement art. 757 al. 2, 2e et 3e phr. CO).
�Comme le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser dans son pr�c�dent arr�t de renvoi sur l'action r�vocatoire, si le cr�ancier qui a agi en recouvrement de la pr�tention de la masse est enti�rement d�sint�ress�, ce sont les cr�anciers (colloqu�s) renvoy�s perdants qui profitent alors du gain du proc�s conform�ment � l'art. 260 al. 2 LP; il s'agit d'une question de r�partition de l'actif qui ressortit � la comp�tence de l'office des faillites et n'int�resse pas le d�fendeur � l'action r�vocatoire (arr�t 5A_682/2011 du 29 mai 2012 consid. 7.2 et les arr�ts cit�s).
�Le tiers d�biteur d'une pr�tention r�vocatoire n'est donc pas directement l�s� par la cession accord�e par l'office des faillites d�s lors que, m�me si la cession �tait vici�e, il ne serait pas lib�r� pour autant, la pr�tention continuant d'appartenir � la masse. Les recourants n'ont donc pas qualit� pour porter plainte � l'autorit� de surveillance contre le refus de la r�vocation de la cession. Ils peuvent faire valoir leurs moyens dans le cadre de l'action r�vocatoire intent�e contre eux (cf. cause n� 5A_139/2013). Lorsqu'ils soutiennent que, puisqu'ils ont �t� consid�r�s comme des b�n�ficiaires (i.e. d'avantages au sens de l'art. 290 LP) et que l'office va examiner la question de l'imputation des montants d�j� recouvr�s par C.________, ils doivent disposer du droit de plainte, les recourants m�connaissent les rapports entre la plainte LP aux autorit�s de surveillance et les actions de la LP qui doivent �tre ouvertes devant le juge: les tiers b�n�ficiaires d'avantages, qui ne sont pas eux-m�mes cr�anciers de la masse, doivent faire valoir leurs moyens dans l'action r�vocatoire, et non dans le cadre de l'administration de la faillite qui ne les concerne pas. Il en va de m�me lorsqu'ils d�clarent poursuivre un but concret, soit celui de faire cesser l'action r�vocatoire, et que, vu les faits nouveaux qu'ils ont d�couverts, ils sont l�s�s par cette affaire, ne pouvant pas recouvrer les frais engag�s pour leur d�fense et invoquant les art. 2 al. 2 CC, 146 CP et 41 CO.
2.2.3.�Le tiers d�biteur n'est manifestement pas directement l�s� par l'acte de d�faut de biens d�livr� � un cr�ancier dont la cr�ance est rest�e � d�couvert. Les recourants ne th�matisent d'ailleurs pas cette question, de sorte qu'un plus ample examen est superflu.
Depuis l'entr�e en vigueur de la LTF le 1er janvier 2007, le Tribunal f�d�ral n'exerce plus la haute surveillance en mati�re de poursuite et de faillite (art. 15 LP), comme il le faisait pa r le pass� (art. 15a LP; cf. ATF 119 III 4 consid. 1). L'ancienne jurisprudence selon laquelle le Tribunal f�d�ral examinait la nullit� des actes en vertu de l'art. 22 LP, prenant m�me en consid�ration des faits nouveaux, n'est donc plus applicable (ATF 135 III 46 consid. 4.2; arr�t 5A_576/2010 du 18 novembre 2010 consid. 1.5 et l'arr�t cit�).
�Il n'y a donc pas lieu d'examiner d'office les griefs de pr�tendue nullit� au sens de l'art. 22 LP soulev�s par les recourants en relation avec la collocation obtenue par des manoeuvres pr�tendument frauduleuses, question dont la pertinence est toute relative en ce qui les concerne au vu des consid�rants qui pr�c�dent. L'ATF 112 III 1 invoqu� par les recourants ne concerne d�sormais plus que la proc�dure de plainte cantonale.
�D�s lors que les recourants sont des tiers d�biteurs, qui ne sont pas directement l�s�s par les actes litigieux dont ils demandent la r�vocation et que leur recours est rejet�, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur leur critique de la motivation cantonale relative � la nullit�. Quant aux griefs de fait, comme d'ailleurs le grief de la pr�tendue violation du principe de la l�galit�, soulev�s en relation avec cette nullit�, ils deviennent sans objet.
En tant que les recourants invoquent la violation des art. 6 CEDH et 29 Cst. et l'exc�s de formalisme en relation avec les pi�ces 11 � 15 qui ont �t� d�clar�es irrecevables par l'autorit� cantonale, leur grief est sans objet. Toutes ces pi�ces concernent en effet, selon eux, le caract�re r�vocable du virement en leur faveur, la collocation de la cr�ance de A.________ et sa r�duction, tous faits non pertinents au vu de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 et des consid�rants qui pr�c�dent.
Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). Il n' y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 68 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, et � Me E.________.