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Timestamp: 2016-10-21 18:25:53+00:00
Document Index: 83736408

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 14', 'art. 88', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 29', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 146', 'in fine', 'art. 4', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 88', 'art 10', 'art. 106', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 156', 'art. 159']

1P.530/2002 (03.02.2003)
pr�sident du Tribunal f�d�ral,
Nay, vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, et Fonjallaz;
recourants, tous repr�sent�s par Me G�rald Beno�t, avocat,
rue des Eaux-Vives 49, 1207 Gen�ve,
Z.________ et Consorts, soci�t� en commandite,
1206 Gen�ve, intim�e, repr�sent�e par Me Nicolas Peyrot, avocat, rue de Beaumont 3, 1206 Gen�ve,
autorisation de construire en zone � b�tir; amende de proc�dure,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 27 ao�t 2002.
Le 4 mars 1997, la soci�t� en nom collectif Y.________ & Cie a pr�sent� au D�partement des travaux publics du canton de Gen�ve (devenu dans l'intervalle le D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement; ci-apr�s: le D�partement cantonal) une demande d'autorisation pr�alable au sens de l'art. 5 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988 (LCI), en vue de la construction, sur les parcelles nos 1002 et 1226 du registre foncier de Choulex, d'une maison d'habitation comprenant cinq logements avec un parc � voitures de dix places accessible depuis la route de Choulex par un chemin vicinal existant sur la parcelle n� 2272. Mis � l'enqu�te publique, ce projet a notamment suscit� les oppositions des propri�taires voisins A.________ et G.________, C.________ et D.________, H.________ et J.________, K.________ et L.________, ainsi que E.________, M.________ et F.________.
Le 6 octobre 1997, le D�partement cantonal a d�livr� l'autorisation pr�alable requise et rejet� les oppositions. Le 24 f�vrier 1998, la Commission cantonale de recours institu�e par la LCI (ci-apr�s: la Commission cantonale de recours) a rejet� le recours form� par les opposants contre cette d�cision, qu'elle a confirm�e. Elle a estim� en substance que l'immeuble projet� �tait conforme aux dispositions l�gales et r�glementaires applicables � la zone 4B prot�g�e, dans laquelle il prenait place; elle a relev� en outre que l'implantation pr�vue, perpendiculaire aux b�timents existants le long de la route de Choulex, �vitait la cr�ation d'un deuxi�me front d'habitations parall�le � cette art�re, conform�ment au pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites; elle a enfin admis que le chemin vicinal priv� �tait suffisant pour assurer la circulation suppl�mentaire des voitures allant au parking � cr�er et que son �largissement pr�vu � l'angle de la route de Choulex permettait d'�carter tout danger � son d�bouch� sur cette art�re.
Par arr�t du 31 ao�t 1999, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a rejet� le recours form� contre cette d�cision, apr�s avoir entendu les parties et effectu� une inspection locale. Il a consid�r� que le projet ne provoquerait pas d'inconv�nients graves pour les usagers, le voisinage ou le public et que le trafic suppl�mentaire ne cr�erait pas de danger ou de g�ne durable pour la circulation au sens de l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI. Suivant le pr�avis favorable de la Commission des monuments, de la nature et des sites, il a estim� que le D�partement cantonal avait fix� l'implantation, le gabarit, le volume et le style de l'immeuble projet� en accord avec le statut de village prot�g� conf�r� � l'agglom�ration de Choulex, le pr�avis initialement n�gatif de la Commune �tant fond� sur son plan directeur qui n'a pas force obligatoire. Statuant par arr�t du 6 d�cembre 1999, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours de droit public form� contre cet arr�t, en tant qu'il �tait dirig� contre une d�cision incidente ne causant pas de pr�judice irr�parable aux recourants (cause 1P.624/1999).
Le 26 juillet 2000, la soci�t� en commandite Z.________ et Consorts a requis l'autorisation d�finitive de construire, sur les parcelles nos 1002 et 1226, une maison d'habitation de six appartements, comportant treize places de stationnement, l'acc�s aux trois places suppl�mentaires �tant pr�vu par le chemin de Bellecombe au nord de la parcelle n� 1226. Elle a demand� l'autorisation de d�molir le couvert �difi� sur la parcelle n� 1002 et celle d'abattre les arbres fruitiers existants. Consid�rant que le projet s'inscrivait dans le cadre de l'autorisation pr�alable d�livr�e le 6 octobre 1997, le D�partement cantonal a d�livr� les autorisations de construire et de d�molir en date du 25 juillet 2001, apr�s avoir recueilli les pr�avis favorables de l'Office cantonal des transports et de la circulation, de la Commune de Choulex et de la Commission des monuments, de la nature et des sites. Par d�cision du m�me jour, le D�partement cantonal de l'int�rieur, de l'agriculture, de l'environnement et de l'�nergie a d�livr� l'autorisation d'abattage sollicit�e.
E.________ et F.________, A.________ et B.________, C.________ et D.________ (ci-apr�s: A.________ et consorts), auxquels se sont joints H.________ et J.________, G.________ et L.________, d'une part, et "Le Cactus", Association pour la sauvegarde du patrimoine architectural villageois et de l'environnement choul�sien, d'autre part, ont recouru contre ces d�cisions aupr�s de la Commission cantonale de recours. Cette autorit� a rejet� les recours apr�s les avoir joints, au terme d'une d�cision prise le 4 f�vrier 2002. Estimant que la motivation des recours �tait strictement identique � celle qui avait fait l'objet de la proc�dure contre l'autorisation pr�alable de construire, elle a inflig� une amende de 300 fr. � chacun des recourants pour emploi abusif des proc�dures en application de l'art. 88 de la loi genevoise sur la proc�dure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA).
Statuant par arr�t du 27 ao�t 2002, le Tribunal administratif a rejet�, en tant qu'ils �taient recevables, les recours form�s contre cette d�cision par A.________ et consorts et l'Association "Le Cactus". Il a estim� que les modifications apport�es au projet initial quant au nombre de logements et de places de parc ne remettaient pas en cause l'appr�ciation faite au sujet des nuisances et de la s�curit� du trafic dans le cadre de l'autorisation pr�alable de construire. Il a retenu en outre que les griefs concernant la nouvelle d�vestiture par le chemin de Bellecombe, quoique dignes de consid�ration, n'�taient pas suffisants pour renoncer � cette seconde voie. Quant � l'esth�tique de la construction projet�e et � son int�gration dans le site, il s'est report� au pr�avis positif d�livr� sans condition le 27 f�vrier 2001 par la Commission des monuments, de la nature et des sites, en relevant que l'aspect architectural du b�timent n'�tait pas choquant au point qu'il faille admettre un abus du pouvoir d'appr�ciation de la Commission cantonale de recours. Il a enfin confirm� l'amende de proc�dure inflig�e en premi�re instance tant dans son principe que dans son montant, parce que les arguments soulev�s dans le m�moire de recours concernaient essentiellement des questions d�j� d�finitivement tranch�es par l'arr�t du 31 ao�t 1999.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que celui rendu le 31 ao�t 1999 par le Tribunal administratif. Selon eux, ce dernier aurait viol� leur droit d'�tre entendus en se fondant sur des pi�ces dont ils n'avaient pas eu connaissance pour rejeter leurs arguments concernant l'esth�tique du projet et son int�gration dans le site, d'une part, et la s�curit� du trafic, d'autre part. La cour cantonale aurait en outre vers� dans l'arbitraire en confirmant l'amende de proc�dure inflig�e en premi�re instance malgr� la contradiction existant entre les proc�dures cantonale et f�d�rale de recours contre une autorisation pr�alable de construire, respectivement contre une autorisation de construire d�finitive. De m�me, elle aurait fait preuve d'arbitraire en refusant d'examiner la conformit� de la construction litigieuse au projet de r�glement du village de Choulex �tabli en f�vrier 1977 pour le motif insoutenable que ce texte �tait inapplicable dans le cas particulier. Elle aurait enfin viol� les art. 14 LCI, 19 et 22 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) en admettant que les parcelles nos 1002 et 1226 �taient desservies par des voies d'acc�s adapt�es � l'utilisation pr�vue et que la construction litigieuse n'entra�nerait aucun inconv�nient s�rieux pour le voisinage.
Le Tribunal administratif se r�f�re aux termes de ses arr�ts. Le D�partement cantonal et la soci�t� en commandite Z.________ et Consorts concluent au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 128 I 46 consid. 1a p. 48; 128 II 66 consid. 1 p. 67).
1.1 En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 LAT, seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'octroi d'un permis de construire en zone � b�tir dans la mesure o� les recourants font essentiellement valoir des griefs ressortissant au droit public cantonal autonome et aux droits constitutionnels des citoyens (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.168/1990 du 18 avril 1991, consid. 1a/bb paru � la RDAF 1992 p. 196/197, s'agissant de la violation de l'art. 14 let. a et e LCI).
1.2 En tant que parties � la proc�dure, les recourants sont habilit�s � d�noncer la violation de leur droit d'�tre entendus, ind�pendamment de leur qualit� pour agir sur le fond (ATF 126 I 81 consid. 7b p. 94; 125 II 86 consid. 3b p. 94 et la jurisprudence cit�e). Ils sont par ailleurs directement touch�s par l'arr�t du Tribunal administratif du 27 ao�t 2002, qui confirme l'amende de proc�dure prononc�e par la Commission cantonale de recours et le rejet de leur recours contre l'autorisation d�finitive de construire d�livr�e � l'intim�e. De m�me, ils sont en principe fond�s � critiquer l'arr�t du Tribunal administratif du 31 ao�t 1999, pour les raisons �voqu�es au consid�rant 2e de l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 6 d�cembre 1999.
En leur qualit� de propri�taires voisins de la construction projet�e, les recourants peuvent se plaindre d'une violation des prescriptions du plan directeur et du projet de r�glement du village de Choulex relatives � l'implantation des constructions et � l'indice d'utilisation, s'agissant de r�gles mixtes tendant �galement � la protection des int�r�ts des voisins (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20 et les arr�ts cit�s); de m�me, en tant qu'usagers du chemin vicinal cens� desservir le parc � voitures pr�vu sur la parcelle n� 1002, ils sont fond�s � soutenir que le trafic suppl�mentaire li� � la cr�ation d'un immeuble de six logements sur les parcelles nos 1002 et 1226 entra�nera des inconv�nients graves, au sens de l'art. 14 al. 1 let. a LCI, et sera la source d'une g�ne durable pour le voisinage, selon l'art. 14 al. 1 let. e LCI. Le Tribunal f�d�ral a en effet d�j� jug� que les r�gles contenues dans ces dispositions conservaient une port�e propre par rapport au droit f�d�ral et qu'elles tendaient � la protection des propri�taires voisins, expos�s aux nuisances secondaires li�es � la circulation des v�hicules (danger pour la s�curit� et autres inconv�nients - cf. arr�t 1A.168/1990 pr�cit�, consid. 1a/bb paru � la RDAF 1992 p. 197). En revanche, la question est plus d�licate s'agissant de l'acc�s aux trois places de parc suppl�mentaires � r�aliser au nord de la parcelle n� 1226, pr�vu par le chemin de Bellecombe; il ne ressort en effet pas du dossier que les recourants disposeraient d'un quelconque titre juridique leur permettant d'emprunter ce chemin priv� pour acc�der � leurs parcelles et, partant, que l'augmentation du trafic sur cette desserte induite par le projet litigieux serait de nature � causer une g�ne durable pour la circulation dont ils auraient personnellement � subir les cons�quences. Il est douteux qu'ils puissent se plaindre d'une violation de l'art. 14 LCI; de m�me, on peut douter qu'ils soient en droit de d�noncer une violation des r�gles communales imposant un double d�crochement en plan et en �l�vation des fa�ades exc�dant quinze m�tres de longueur dans la mesure o� elles r�pondent � des consid�rations d'esth�tique et d'int�gration dans le site, dont les voisins ne sont pas habilit�s � se pr�valoir (ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 112 Ia 88 consid. 1b p. 90); vu l'issue du recours, ces questions peuvent toutefois rester ind�cises.
1.3 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le m�moire de recours doit notamment, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques qui auraient �t� viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine ainsi que les griefs expos�s de mani�re assez claire et d�taill�e pour qu'il puisse d�terminer quel est le droit constitutionnel dont l'application est en jeu et dans quelle mesure celui-ci a �t� viol� (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43). Par ailleurs, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le recourant ne peut se contenter de critiquer l'arr�t attaqu� ou se borner � reprendre les arguments d�j� d�velopp�s en instance cantonale, ainsi que l'on peut le faire devant une juridiction d'appel habilit�e � revoir librement la cause tant en fait qu'en droit, mais il doit au contraire pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposant sur aucun motif s�rieux et objectif, apparaissant insoutenable ou heurtant gravement le sens de la justice; une argumentation qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
A.________ et consorts voient une violation de leur droit d'�tre entendus dans le fait que le Tribunal administratif a �cart� certains de leurs griefs en se fondant sur des pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites et de l'Office cantonal des transports et de la circulation qui ne figuraient pas dans le dossier qu'ils ont consult� et dont ils n'ont ainsi pas eu connaissance.
Dans ses observations, le D�partement cantonal conteste ces all�gations et pr�tend que les pr�avis requis conform�ment � l'art. 3 al. 3 LCI faisaient partie int�grante du dossier. Cette question peut demeurer ind�cise. A supposer m�me que ces pi�ces ne se trouvaient pas dans le dossier que le D�partement cantonal a remis aux recourants pour consultation, ces derniers en ont de toute mani�re eu connaissance au cours de la proc�dure cantonale, puisqu'elles figuraient en annexe aux observations de l'intim�e sur le recours form� par A.________ et consorts aupr�s de la Commission cantonale de recours contre la d�cision du D�partement cantonal octroyant l'autorisation d�finitive de construire � l'intim�e. De plus, les recourants pouvaient d�duire de la teneur du pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites du 7 f�vrier 2001 que celle-ci avait �mis des objections au projet d�finitif qui lui avait �t� soumis; il leur appartenait d�s lors de s'enqu�rir sur l'existence d'�ventuels pr�avis d�favorables ant�rieurs et d'en exiger la production, s'ils l'estimaient utile. Une violation de leur droit d'�tre entendus tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. n'entre d�s lors pas en consid�ration, ce qui conduit au rejet du recours sur ce point.
Les recourants critiquent l'amende de proc�dure qui leur a �t� inflig�e et d�noncent � ce propos une application arbitraire de l'art. 88 al.1 LPA, qui permet � la juridiction administrative de prononcer une amende � l'�gard de celui dont le recours, l'action, la demande en interpr�tation ou en r�vision est jug�e t�m�raire ou constitutive d'un emploi abusif des proc�dures pr�vues par la loi. Ils pr�tendent avoir int�gr� � leur m�moire de recours les donn�es propres � la proc�dure d'autorisation d�finitive de construire, en particulier celles relatives � la cr�ation d'un deuxi�me acc�s pour les v�hicules automobiles par le chemin de Bellecombe et � l'augmentation de l'indice d'utilisation cons�cutive � la r�alisation d'un appartement suppl�mentaire.
3.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56 et les arr�ts cit�s).
3.2 Suivant l'art. 5 al. 1 et 5 LCI, la demande pr�alable tend � obtenir du d�partement une r�ponse, assimilable � une d�cision, sur l'implantation, la destination, le gabarit, le volume et la d�vestiture du projet pr�sent�. En vertu de l'art. 146 al. 1 LCI, le recours cantonal dirig� contre une autorisation d�finitive, pr�c�d�e d'une autorisation pr�alable entr�e en force, ne peut porter sur les objets tels qu'ils ont �t� agr��s par celle-ci.
En l'occurrence, la Commission cantonale de recours a consid�r� que les recourants avaient clairement contrevenu � cette derni�re disposition et, partant, adopt� un comportement proc�dural abusif justifiant le prononc� d'une amende, en d�posant un recours contre l'autorisation d�finitive de construire en tout point semblable � celui qu'ils avaient introduit � l'encontre de l'autorisation pr�alable de construire d�livr�e le 6 octobre 1997. Quant au Tribunal administratif, il a confirm� la d�cision attaqu�e sur ce point, parce que les recourants avaient � peine abord� devant la Commission cantonale de recours les questions qui n'avaient pas �t� d�finitivement tranch�es au niveau cantonal par son arr�t du 31 ao�t 1999.
Les recourants objectent � tort qu'ils �taient contraints de recourir sur le plan cantonal contre l'octroi de l'autorisation d�finitive de construire s'ils entendaient pouvoir soumettre � l'examen du Tribunal f�d�ral les points d�finitivement tranch�s dans le cadre de l'autorisation pr�alable de construire. Ils �taient en effet habilit�s � recourir directement contre l'autorisation d�finitive de construire devant le Tribunal f�d�ral, en contestant simultan�ment l'autorisation pr�alable de construire, dans l'hypoth�se o� le projet d�finitif n'apportait aucun �l�ment nouveau qu'il convenait imp�rativement de soumettre pr�alablement � l'examen de l'autorit� cantonale de recours (cf. en ce sens, arr�t du Tribunal f�d�ral P.808/1987 du 3 novembre 1987, consid. 2 in fine paru � la SJ 1988 p. 357; voir �galement, Charles-Andr� Junod, Le contentieux des autorisations pr�alables de construire en droit genevois, RDAF 1988 p. 172; Robert Zimmermann, Le Tribunal f�d�ral et l'autorisation pr�alable de construire, RDAF 1996 p. 288 et l'arr�t cit� � la note 48). Or, par rapport au projet initial ayant fait l'objet de l'autorisation pr�alable de construire du 6 octobre 1997, le projet d�finitif implique notamment la r�alisation de trois places de parc suppl�mentaires au nord de la parcelle n� 1226, accessibles par une nouvelle d�vestiture, soit le chemin de Bellecombe. Dans leur m�moire de recours, les recourants se sont clairement oppos�s � cet aspect du projet en mettant en avant le gabarit, jug� insuffisant, du chemin en tant qu'il ne permet ni le croisement des v�hicules ni le passage des v�hicules des services de secours et des engins de chantier, le p�ril auquel le trafic suppl�mentaire exposerait les enfants qui empruntent ce chemin, jusqu'alors exclusivement pi�tonnier dans son dernier tron�on, pour se rendre � l'�cole, et le danger que celui-ci pr�sente � son d�bouch� sur la route de Choulex; m�me si les griefs invoqu�s sur ce point co�ncidaient avec ceux �voqu�s pr�c�demment pour s'opposer � l'autre acc�s autoris� dans le cadre de l'autorisation pr�alable de construire, la Commission cantonale de recours est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que le recours dont elle �tait saisie avait une motivation en tout point semblable � celui form� contre l'autorisation pr�alable de construire. Le Tribunal administratif en a fait de m�me en confirmant l'amende sous pr�texte que les recourants auraient � peine abord�, dans leurs �critures, les questions non d�finitivement tranch�es dans son arr�t du 31 ao�t 1999, alors qu'ils ont d�velopp� une argumentation pr�cise sur les raisons pour lesquelles ils consid�raient comme insuffisant l'acc�s aux trois places de parc suppl�mentaires, en renvoyant au surplus aux observations plus compl�tes adress�es � cet �gard au D�partement cantonal dans son opposition du 8 septembre 2000.
Sur ce point, le recours doit �tre admis.
Les recourants sont d'avis que la construction projet�e contreviendrait � l'art. 4 du projet de r�glement du village de Choulex de f�vrier 1977, qui fixe l'indice d'utilisation du sol � 0,4 en zone de construction 4B prot�g�e, et � l'art. 8 al. 3 de ce texte, qui impose un double d�crochement en plan et en �l�vation pour les fa�ades des b�timents construits en ordre contigu exc�dant 15 m�tres. Ils reprochent au Tribunal administratif de ne pas s'�tre prononc� � ce propos, sous pr�texte que ce r�glement "ne pouvait pas avoir acquis valeur d'usage". Ils pr�tendent en outre que l'implantation du b�timent en deuxi�me front irait � l'encontre du plan directeur communal.
Les recourants font une lecture erron�e de l'arr�t du Tribunal administratif du 31 ao�t 1999. Ce dernier n'a en effet nullement admis que le projet de r�glement du village de Choulex ne pouvait avoir acquis valeur d'usage, mais il s'est born� � reprendre, dans les consid�rants de fait de son arr�t, les observations de l'intim�e sur ce point. Il s'est limit� pour le surplus � constater que le pr�avis d�favorable de la Commune de Choulex ne faisait pas obstacle � la d�livrance de l'autorisation pr�alable de construire, parce qu'il �tait motiv� par le non-respect du plan directeur communal, lequel �tait d�nu� de toute force contraignante. Les recourants n'�mettent aucun grief � ce sujet dans le cadre de leur recours et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'examiner d'office cette question (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43). Quant au reproche fait � la cour cantonale d'avoir ignor� les violations all�gu�es du projet de r�glement du village de Choulex, il doit �tre �cart�, pour peu qu'il soit recevable au regard des art. 88 et 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid�rants 1.2 et 1.3 pr�cit�s). Les recourants ne d�montrent en effet pas, comme il leur appartenait de faire, que le projet de r�glement devrait �tre consid�r� comme un plan d'utilisation du sol, parce qu'il aurait �t� adopt� selon la proc�dure pr�vue � cet effet, ou qu'il aurait d� �tre assimil� � un r�glement sp�cial au sens de l'art 10 LCI, contraignants pour le D�partement cantonal comp�tent pour d�livrer les autorisations de construire concernant des projets situ�s dans une zone 4B prot�g�e (cf. � ce sujet, l'arr�t du Tribunal administratif genevois du 18 f�vrier 1997 paru � la RDAF 1997 p. 207 consid. 5 p. 212); ils se bornent � pr�tendre que ce projet de r�glement serait r�guli�rement appliqu� depuis plus de vingt ans par les autorit�s communales et cantonales. Le fait que la Commission des monuments, des sites et de la nature se soit fond�e, � l'une ou l'autre occasion, sur le plan directeur communal et son projet de r�glement pour �mettre un pr�avis d�favorable � un projet de construction sis dans la zone prot�g�e du village de Choulex ne signifie pas qu'ils auraient force contraignante pour le d�partement charg� de statuer sur une demande de permis de construire en application de l'art. 106 LCI. Le recours doit par cons�quent �tre rejet� sur ce point, dans la mesure o� il est recevable.
Les recourants reprochent enfin au Tribunal administratif d'avoir fait une application arbitraire des art. 14 al. 1 let. a et e LCI, 19 et 22 LAT en consid�rant que les parcelles nos 1002 et 1226 �taient desservies par des voies d'acc�s adapt�es � l'utilisation pr�vue. Ils tiennent les voies d'acc�s aux terrains litigieux pour insuffisantes, parce que la largeur du chemin vicinal priv� et du chemin de Bellecombe ne permettrait pas le croisement des v�hicules automobiles ni l'acc�s aux v�hicules des services de secours et aux engins de chantier. Ils �voquent �galement le danger auquel le trafic automobile exposerait les enfants qui empruntent ces chemins pour se rendre � l'�cole et les usagers � leur d�bouch� sur la route de Choulex.
Dans les arr�ts attaqu�s, le Tribunal administratif s'est r�f�r� � sa jurisprudence relative aux notions d'inconv�nients graves et de g�ne durable pr�vues � l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI, pour admettre qu'un accroissement mineur du trafic routier devait �tre consid�r� comme compatible avec ces prescriptions. Dans le cadre de la proc�dure de recours relative � l'autorisation pr�alable de construire, il a proc�d�, par d�l�gation, � un transport sur place pour appr�cier les difficult�s de circulation sur le chemin vicinal priv� et la g�ne que pourrait occasionner le trafic automobile li� � la pr�sence de cinq appartements suppl�mentaires pour les autres usagers et les pi�tons qui empruntent ce chemin; � cette occasion, il a constat� que si l'acc�s � la parcelle apparaissait certes �troit, les v�hicules d'une certaine importance pouvaient l'emprunter sans probl�me; il a relev� en outre que la vitesse sur la route de Choulex �tait limit�e � 40 km/h et que l'�largissement du chemin vicinal � son d�bouch� sur cette art�re �tait propre � �carter tout danger pour la circulation; en cons�quence, il a consid�r� comme mineure l'augmentation du trafic automobile sur ce chemin li�e � la r�alisation de cinq logements et a estim� que le D�partement cantonal, puis la Commission cantonale de recours avaient suivi � juste titre le pr�avis favorable de l'Office cantonal des transports et de la circulation.
Cette appr�ciation n'est pas insoutenable. La cr�ation d'un sixi�me appartement ne suffit pas � la remettre en cause puisque le trafic automobile se fera par une autre desserte. M�me si, en comparaison avec la situation actuelle, la circulation automobile sur le chemin vicinal sera plus intense, il n'y a pas lieu de s'attendre � un trafic journalier important et le Tribunal administratif pouvait sans arbitraire retenir que l'augmentation du trafic routier serait mineure (pour un autre cas d'application non arbitraire de l'art. 14 LCI, cf. arr�t 1A.168/1990 pr�cit�, consid. 3c-e retranscrits dans la RDAF 1992 p. 201/202). L'�troitesse du chemin peut certes entra�ner occasionnellement, pour les conducteurs, la n�cessit� d'effectuer des manoeuvres en vue d'un croisement, mais on ne voit pas en quoi les voisins en subiraient un pr�judice majeur. Lors de l'inspection locale mise en place par la Commission cantonale de recours, le repr�sentant de l'Office cantonal des transports et de la circulation a d'ailleurs confirm� qu'il �tait fr�quent que de petits immeubles villageois soient rattach�s � une d�vestiture parfois �troite, mais que la situation pouvait �tre ma�tris�e et n'�tait pas dangereuse. Quant � l'acc�s pour les v�hicules de secours, le Tribunal administratif a tenu ce fait pour acquis au terme d'une inspection des lieux, dont les recourants ne remettent nullement en cause la teneur et dont le Tribunal f�d�ral n'a aucune raison de s'�carter. Enfin, la cour cantonale pouvait de mani�re soutenable admettre que l'�largissement du chemin vicinal � son d�bouch� sur la route de Choulex, rendu possible par la servitude cr��e � cet effet sur la parcelle n� 2077, �tait suffisant pour �carter tout danger pour les usagers de ce chemin.
Des consid�rations analogues s'imposent s'agissant du chemin de Bellecombe. Ce dernier ne dessert actuellement qu'une villa, puis est essentiellement pi�tonnier dans son tron�on final. Il devrait permettre d'acc�der aux trois places de parc suppl�mentaires aff�rentes au sixi�me appartement. Il n'y a donc pas lieu de s'attendre � un trafic automobile important. Le gabarit du chemin ne permet pas une circulation rapide et la visibilit� est assur�e sur tout son tron�on, qui est rectiligne, ce qui permet d'�carter tout danger pour les pi�tons et les enfants empruntant ce chemin pour se rendre � l'�cole. Quant � l'acc�s aux v�hicules de secours et aux engins de chantier, il est d'ores et d�j� assur� par le chemin vicinal existant sur la parcelle n� 2272. Enfin, le chemin de Bellecombe pr�sente � son d�bouch� sur la route de Choulex une largeur suffisante pour �viter tout danger pour la circulation. Le Tribunal administratif n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que l'acc�s aux trois places de parc pr�vues au nord de la parcelle n� 1226 �tait suffisant, conform�ment d'ailleurs au pr�avis favorable de l'Office cantonal des transports et de la circulation.
Pour le surplus, il est indubitable que la construction d'un immeuble de six appartements sur les parcelles de l'intim�e aura des r�percussions sur la qui�tude du quartier; mais l'art. 14 al. 1 LCI n'a pas pour but d'emp�cher toute construction, dans une zone � b�tir, qui aurait des effets sur la situation ou le bien-�tre des voisins. Suivant les circonstances, les inconv�nients pourront �tre plus ou moins sensibles - en particulier pendant la phase de chantier, laquelle est toutefois temporaire -, mais il n'est pas arbitraire de consid�rer que les inconv�nients ne sont ni graves, ni durables au sens de l'art. 14 al. 1 let. a et e LCI. Les griefs des recourants sont donc infond�s.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission partielle du recours, dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� en tant qu'il confirme l'amende de proc�dure de 300 fr. inflig�e � chacun des recourants par la Commission cantonale de recours.
Vu l'issue du recours, l'�molument judiciaire sera mis pour moiti� � la charge des recourants et pour moiti� � la charge de l'intim�e (art. 156 al. 1, 2 et 3 OJ). Les d�pens seront compens�s (art. 159 al. 1 et 3 OJ).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable; l'arr�t du Tribunal administratif du 27 ao�t 2002 est annul� en tant qu'il confirme l'amende de 300 fr. inflig�e � chacun des recourants par la Commission cantonale de recours au terme de sa d�cision du 4 f�vrier 2002. Le recours est rejet� pour le surplus.
Un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge des recourants; un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge de Z.________ et Consorts, soci�t� en commandite.