Source: https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/prestations-de-services-d-assurances/ao-7704268-1
Timestamp: 2018-09-21 10:54:51+00:00
Document Index: 13955987

Matched Legal Cases: ["l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58", "l'article 58"]

Appel d'offres : Prestations de services d'assurances, RODEZ
Avis N° : AO-1834-3010
Département(s) de publication : 12, 82
Annonce No 18-114938
Centre Hospitalier Jacques Puel, avenue DE L'HOPITAL Cedex 9, 12027, Rodez, F, Téléphone : (+33) 5 65 55 28 10, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 65 55 28 39, Code NUTS : FR
CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, avenue CAYLET BP 299, 12202, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, F, Téléphone : (+33) 5 65 65 30 00, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ch-villefranche-rouergue.fr
CENTRE HOSPITALIER PIERRE DELPECH, 60, avenue PROSPER ALFARIC, 12300, DECAZEVILLE, F, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 65 43 71 53, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ch-decazeville.fr
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DU VALLON, Cougousse, 12330, SALLES LA SOURCE, F, Téléphone : (+33) 5 65 71 14 00, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.le-site-de.com/hopital-intercommunal-du-vallon-salles-la-source_1494.html
EHPAD LES GENETS D''OR DU SEGALA, 5, rue DE PANASSAC, 12240, RIEUPEYROUX, F, Téléphone : (+33) 5 65 65 53 05, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ch-villefranche-rouergue.fr
EHPAD LES CAUSERIES, route DE LEZ, 82250, LAGUEPIE, F, Téléphone : (+33) 5 63 25 05 50, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 63 31 40 50, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ch-villefranche-rouergue.fr
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : législation française
II.1.1)	Intitulé : AO 2018-15 : Prestations de services d'assurances
II.1.4)	Description succincte : AO 2018-15 : La présente consultation porte sur les prestations de services d'assurances pour le compte de 4 centres hospitaliers et 2 EHPAD
II.2.1)	Intitulé : Responsabilité Civile et risques annexes
II.2.4)	Description des prestations : Responsabilité Civile et risques annexes pour les centres hospitaliers de Rodez, Villefranche de Rouergue et Decazeville
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LES :CH DE RODEZ, CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE,CH DECAZEVILLEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Responsabilité Civile et risques annexes pour le compte du CHI du Vallon, de l'EHPAD les Genêts d'Or du Ségala et de l'EHPAD les Causeries
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE:CH INTERCOMMUNAL DU VALLON DE SALLES LA SOURCE,EHPAD LES GENETS D'OR DU SEGALA,EHPAD LES CAUSERIES DE LAGUEPIEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Dommages aux biens et risques annexes pour les centres hospitaliers de Decazeville, Villefranche de Rouergue et Rodez
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE:CH RODEZCH VILLEFRANCHE DE ROUERGUECH DECAZEVILLEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Dommages aux biens et risques annexes pour le compte du CHI du Vallon, de l'EHPAD les Genêts d'Or du Ségala, et de l'EHPAD Les Causeries
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE:CHI INTERCOMMUNAL DU VALLONEHPAD LES GENETS D'OR DU SEGALAEHPAD LES CAUSERIES DE LAGUEPIEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.1)	Intitulé : Flottes automobiles et risques annexes
II.2.4)	Description des prestations : Flottes automobiles et risques annexes
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE L'ENSEMBLE DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES: CH RODEZ, DECAZEVILLE, VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, CHI DU VALLON, EHPaD LES GENETS D'OR ET LES CAUSERIESEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.1)	Intitulé : Prestations statutaires
II.2.4)	Description des prestations : Prestations Statutaires pour le compte du centre hospitalier de Rodez
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LE CH RODEZEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Prestations statutaires pour le compte du centre hospitalier de Villefranche de Rouergue
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LE CH DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Prestations statutaires pour le compte du centre hospitalier de Decazeville
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LE CH DE DECAZEVILLEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Prestations statutaires pour le compte du CHI du Vallon
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LE CH INTERCOMMUNAL DU VALLON DE SALLES LA SOURCEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Prestations statutaires pour le compte de l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE L EHPAD LES GENETS D'OR DU SEGALAEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.4)	Description des prestations : Prestations statutaires pour le compte de l'EHPAD Les Causeries
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 1.e.r janvier 2024
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE EHPAD LES CAUSERIES DE LAGUEPIEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE L'ENSEMBLE DES MEMBRES DU GROUPEMENT: CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE, DECAZEVILLE, RODEZ, CHI DU VALLON, EHPAD LES GENETS D'OR ET LES CAUSERIESEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
II.2.1)	Intitulé : Accidents corporels
II.2.4)	Description des prestations : Accidents corporels pour le compte des CH de Villefranche de Rouergue et Rodez
II.2.14)	Informations complémentaires : CONCERNE LES :CH DE RODEZCH DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUEEn application de l'article 58 II du décret 2016-360 seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées
27 septembre 2018 - 12:00
Date : 27 septembre 2018 - 14:00
cf. cahier des charges financement sur budget établissement; délai de paiement:50j; avance possible conformément aux dispositions du décret 2016-360
TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 68, rue Raymond IV BP 7007, 31000, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 68, rue Raymond IV BP 7007, 31000, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
Souscription des contrats d'assurances de la commune de Sainte-Radegonde.
12 - STE RADEGONDE
Client : Decazeville Communauté
Client : Ville de Sebazac Concoures
12 - SEBAZAC CONCOURES
Client : Ville de Caveirac
Assurances DO et TRC pour la construction d'un groupe scolaire et d'un espace périscolaire
Fourniture d'électricité pour les stations de transit des déchets.
12 - SYDOM
Travaux pour les aménagements pédagogiques, l'accessibilité handicapés et divers travaux à l'EREA de[...]
Fourniture et livraison de pochettes imprimées et de dossiers patients uniques
12 - GHT DU ROUERGUE