Source: https://sstie.ineris.fr/liste_documents_custom/2/54092/0
Timestamp: 2020-01-27 14:16:10+00:00
Document Index: 237914428

Matched Legal Cases: ['art. 9', '§ 1', '§ 3', '§ 6', 'art. 55', 'art. 28', 'art. 9', '§ 6']

Thématiques SST > Equipements de travail et EPI > Utilisation > Levage des charges | SSTIE
Au-delà des règles communes à l’ensemble des équipements de travail, les appareils de levage et leurs accessoires font l’objet de dispositions particulières au sein du code du travail. En particulier, certains d’entre eux nécessitent une autorisation de conduite.
Le titre Travail et Circulation en Hauteur du RGIE définit des mesures réglementaires particulière pour les élévateurs utilisés pour l’élévation des personnes.
Le titre Equipements de travail du RGIE comporte une sous section consacrée à ces équipements ainsi que des arrêtés d’application
Thématiques RGIE > Travail et circulation en hauteur
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché > Section 2 : Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 5 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges
Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Travail et circulation en hauteur - Abrogé depuis le 18 juillet 2019
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 7 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 2 : Mesures complémentaires concernant l’utilisation d’équipement de travail mobiles, automoteurs ou non
Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges
Arrêté du 17/03/04 relatif au titre professionnel de monteur levageur
Arrêté du 02/03/04 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage
Arrêté du 01/03/04 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage Arrêté du 30/11/01 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l’élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personne (ET-2-A, art. 9, § 1, § 3 et § 6)
Arrêté du 12/02/04 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue mobile
Arrêté du 02/12/98 relatif à la hauteur des appareils de levage de charges non guidées prévue pour l’application de l’article R. 233-13-13 du code du travail Arrêté du 30/11/01 relatif à la hauteur des appareils de levage de charges non guidées prévue pour l’application de l’article 55 du titre Equipements de travail (ET 2 A, art. 55)
Arrêté du 02/12/98 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes Arrêté du 30/11/01 relatif à l’autorisation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage pris en application des articles 28 et 43 du titre Equipements de travail (ET-2-A, art. 28 et 43)
Circulaire DRT n° 2005-04 du 24/03/05 relative à l’application de l’arrêté du 1er/03/2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l’arrêté du 2/03/2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l’arrêté du 3/03/2004 relatif à l’examen approfondi des grues à tour
Arrêté du 30/11/01 fixant les mesures de sécurité concernant l’utilisation des ponts élévateurs pour l’entretien des véhicules roulants (ET-2-A, art. 9, § 6)