Source: http://docplayer.fr/1833542-Marche-public-de-travaux-reglement-de-la-consultation-rc-n-2-06-2015.html
Timestamp: 2016-12-07 20:21:20+00:00
Document Index: 77520588

Matched Legal Cases: ["l'article 5", "l'article 8", "l'article 4", "l'article 53", "l'article 46", "l'article 46", 'arts 43']

⭐MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
Download "MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015"
1 TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM) Madame La Rectrice de l Académie MARTINIQUE u Objet de la consultation REMPLACEMENT D UN DES GROUPES DE PRODUCTION D EAU GLACEE DU RECTORAT DU SITE DE TERREVILLE Remise des offres Date et heure limites de réception : le à 12 h 00 (heure de Martinique)2 REGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE Pages ARTICLE PREMIER. OBJET DE LA CONSULTATION... 3 ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION Définition de la procédure Décomposition en tranches et en lots Nature de l'attributaire Variantes Durée du marché et délais d'exécution Modifications de détail au dossier de consultation des concepteurs Délai de validité des offres... 4 ARTICLE 3. PRESENTATION DES OFFRES Documents fournis aux candidats Composition de l offre à remettre par les candidats Documents à fournir par le candidat susceptible d être retenu Documents à fournir par l'attributaire du marché... 8 ARTICLE 4. EXAMEN DES OFFRES... 8 ARTICLE 5. CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DE L'OFFRE... 9 ARTICLE 6. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Page 2 sur 103 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Dans la suite du présent document le pouvoir adjudicateur est désigné "Maître de l'ouvrage". ARTICLE PREMIER. OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne le remplacement d un des deux groupes froid du Rectorat de l Académie Martinique sur le site de Terreville à Schoelcher. ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2-1. Définition de la procédure La présente consultation est lancée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics (CMP), selon la Procédure adaptée Décomposition en tranches et en lots Les prestations comportent un lot unique Nature de l'attributaire Le marché sera conclu avec une entreprise ou un groupement conjoint d entreprises avec solidarité du mandataire Variantes Sans objet Durée du marché et délais d'exécution Les règles concernant la durée du marché et les délais d'exécution sont fixées dans l'acte d'engagement à l article Modifications de détail au dossier de consultation des concepteurs La Personne Responsable du Marché se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des concepteurs. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Page 3 sur 104 Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est de 120 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. ARTICLE 3. PRESENTATION DES OFFRES Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il peut est retirer sur les sites suivants : (La plateforme des achats de l Etat) (Site de l Académie Martinique, à la rubrique Marché public) Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Cependant, le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des candidatures et des offres sous format papier. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître de l'ouvrage. Toutefois ce dernier se réserve le droit de se faire communiquer ces documents techniques dans leur langue d'origine. Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Seul l acte d'engagement sera daté et signé par le(s) représentant(s) habilité(s) du/des candidat(s). Les autres pièces particulières constitutives du marché seront signées par l attributaire du marché Documents fournis aux candidats. L ensemble des documents sera remis aux bureaux d études consultées par voie postale et/ou mail. Le présent dossier d appel d offre pour le remplacement d un groupe de production d eau glacée, est constitué par : Le présent règlement RC n 2-06/2015. L Acte d engagement (AE) pré rempli. Page 4 sur 105 Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot Climatisation en date du 28/05/2015 rédigé par le bureau d Etudes GUEZ CARAIBES Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) N -GF La Décomposition du Prix Global et forfaitaire (DPGF) Lot climatisation 3-2. Composition de l offre à remettre par les candidats Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes : Un projet de marché comprenant : L acte d'engagement : cadre ci-joint à compléter, parapher, dater et signer par le(s) représentant(s) habilité(s) du/des prestataire(s) ; Dans le cas d'un groupement, le candidat joindra les annexes relatives à la répartition et la valorisation des prestations entre les co-traitants. En cas de recours à la sous-traitance, conformément à l'article 5 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée, le candidat doit compléter cet acte d'engagement qui sera accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement (ces demandes sont formulées dans l'annexe de l'acte d'engagement). Pour chacun des soustraitants, le candidat devra joindre les renseignements exigés par l'article du Code des Marchés Publics (CMP). Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ou céder. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer au bénéfice de l'avance prévue à l'article 8 du CCP, ils doivent le préciser à l'article 4 de l'acte d'engagement. la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire dument remplie, paraphée et signée. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) N -GF avec l ensemble des pages paraphées et la dernière feuille signée. Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) -Lot climatisation avec l ensemble des pages paraphées et la dernière feuille datée et signée. Les documents explicatifs Au projet de marché sera joint le mémoire justificatif et explicatif comportant le/les document(s) suivant(s) : Documents justifiant de la situation juridique références requises : - Lettre de candidature signée par la personne habilitée à engager l entreprise et en cas de groupement par l ensemble des membres du groupement en précisant sa composition et la désignation du mandataire dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1. (NB : en cas de groupement, si le mandataire présente la candidature et l offre de l ensemble des membres du groupement, il doit présenter les habilitations reçues à cet effet - Si le candidat fait l objet d un redressement judiciaire au sens de l article L du Code du Commerce, ou d une procédure équivalente régie par un droit étranger : la copie du ou Page 5 sur 106 des jugements prononcés à cet effet justifiant d une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d exécution du marché. - Une déclaration sur l honneur datée et signée attestant que le candidat ne fait pas l objet d une interdiction de soumissionner conformément à l article 43 du CMP. L attestation sur l honneur reprendra le contenu de la rubrique F1 du formulaire DC1 (ou rubrique F1 du DC1 complétée). - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société Documents justifiant des capacités économiques et financières références requises : - Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou rubrique D1 du DC2 complétée) Référence professionnelle et capacité technique références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Une note relative aux méthodes que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux Le planning de l opération. Le certificat de visite du site de Terreville daté et signé par la Maitrise d œuvre GUEZ CARAIBES. NB : La visite du site de Terreville acceuillant les installations techniques est obligatoire pour répondre à l appel d offre. Celle-ci est organisée par le Maitre d œuvre GUEZ CARAIBES (coordonnées transmises à la page 10 du présent document). Un certificat de visite sera remis à l issu de celle-ci par le Maitre d œuvre. Page 6 sur 107 3-3. Documents à fournir par le candidat susceptible d être retenu Pour l application de l article 46 du code des marchés publics, les attestations et documents suivants, conformément à la liste figurant dans le formulaire NOT1 (ex DC6) téléchargeable sur le site http : A ) Dans tous les cas : Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois (article D a du code du travail). Une attestation sur l honneur du dépôt auprès de l administration fiscale, à la date de l attestation, de l ensemble des déclarations fiscales obligatoires (article D b du code du travail). Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2 téléchargeable sur le site http : B) Dans le cas où l'immatriculation de l entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM) est obligatoire, ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants (article D du code du travail) : Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois. Une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM. Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l adresse complète et le numéro d immatriculation au RCS ou au RM ou à une liste ou un tableau d un ordre professionnel, ou la référence de l agrément délivré par l autorité compétente. Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription. C) Dans le cas où il n'est pas tenu de s'immatriculer au RCS ou au RM et n'est pas en mesure de produire un extrait K ou K-bis ou une carte d'identification justifiant de son inscription au RM, le candidat individuel ou le membre du groupement doit produire le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises (article D b du code du travail). Page 7 sur 108 Candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l étranger. Sans objet. - Ces documents seront remis par le candidat susceptible d'être retenu dans le délai de 6 jours à compter de la réception de la demande présentée par la Personne Responsable du Marché (PRM) Documents à fournir par l'attributaire du marché Si l'offre a été présentée sous la forme d'un document numérisé ou sur un support physique électronique, l'attributaire confirmera son offre en fin de procédure sous la forme d'un document papier signé. Les attestations d assurance visées à l article 1 (Chapitre 1.6.3) et article 9 du CCAP seront remises par l attributaire avant la notification du marché. Pour l'application de l'article D à 5 du Code du Travail, la liste nominative des salariés étrangers, définie à l'article du CCAP, sera remise par l attributaire avant la notification du marché. ARTICLE 4. EXAMEN DES OFFRES Seuls seront analysés les propositions qui ont été reçues au plus tard à la date et l heure limites de remise des offres. Les offres de chaque candidat sélectionné seront analysées, les offres inappropriées au sens de l article 35 du CMP seront éliminées. Après classement des offres par le PRM, conformément aux critères pondérés définis ci-après, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie par la PRM. Les critères d'attribution du marché seront pondérés comme suit : Critère d'attribution Pondération Le Prix des prestations 45 % Adéquation des modes opératoires proposés aux prestations demandées et aux contraintes du site 30 % Capacité professionnelle, technique et financière 15 % Délai de livraison 10 % Page 8 sur 109 En application de l'article 53 IV 1 du CMP, un droit de préférence est attribué, à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes ou par des entreprises adaptées. Lors de l'examen des offres, la PRM se réservera la possibilité de se faire communiquer les décompositions ou sous-détails des prix, ayant servi à l'élaboration des prix, qu'elle estimera nécessaires. Si le candidat pressenti ne fournit pas les certificats, attestations ou déclarations mentionnés à l'article 46 du CMP son offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat sera prononcée par la PRM qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres. La PRM pourra, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général. Les candidats en seront informés. Après transmission des certificats, attestations ou déclarations mentionnés à l'article 46 du CMP dans le délai imparti, par le candidat le mieux classé, la PRM attribuera le marché. ARTICLE 5. CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DE L'OFFRE Les offres seront établies en euros et transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts. Les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur Offre remise sur support "papier" L'offre transmise sous pli portant l'adresse et mentions suivantes : ACADEMIE MARTINIQUE RECTORAT Services des Constructions Scolaires et Universitaires Morne Tartenson 9 av, Saint- John Perse Fort de - France «OFFRE POUR : Marché de remplacement d un des groupes de production d eau glacée du Rectorat du site de Terreville.» «NE PAS OUVRIR» Page 9 sur 1010 Elle devra parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du présent règlement. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. ARTICLE 6. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, une demande à : Renseignements administratifs : RECTORAT M.MOREL : Courriel : Renseignements d ordre technique : GUEZ CARAIBES M. CORGERON : Courriel : Page 10 sur 10 Documents pareils
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE VILLEMANDEUR Représentant du pouvoir adjudicateur Mairie de VILLEMANDEUR 1 bis, avenue de la Libération 45700 VILLEMANDEUR Mandataire Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
fonserane mise au norme electrique - : réglement de la consultation MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Voies Navigables de France Plus en détail MARCHE DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ARIA - Marché restauration : RC MARCHE DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur Association de Gestion du Restaurant Inter-Administratif d'annecy Objet de la consultation Exploitation Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
SIDPC 2015 TRX - DCE Travaux SIDPC : RC trx SIDPC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Le Préfet de l'oise Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage Commune de Biars sur Cère Objet de la consultation Révision du POS et transformation en du PLU Remise des offres Vendredi 10 juin Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERCICES - ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE - REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE SERCICES - ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE - REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Madame la Présidente Communauté de communes du Val Drouette Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l'ouvrage. I.N.J.S. 254 rue Saint-Jacques 75005 PARIS. Objet de la consultation
Département des Pyrénées-Atlantiques Mairie Place du Bayaà 64270 SALIES-DE-BEARN Tél. 05.59.38.00.40 Fourniture de carburant pour la ville de Salies-de-Béarn Marché à Procédure Adaptée REGLEMENT DE LA Plus en détail MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Direction Interrégionale de la Mer Manche Est Mer du Nord Représentant du Pouvoir Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
COMMUNE DE BAGNERES-DE-LUCHON 23 ALLEES D ETIGNY 31 110 BAGNERES-DE-LUCHON REGLEMENT DE CONSULTATION RENOUVELLEMENT DE L INSTALLATION TELEPHONIQUE ET SOLUTION DE COUPLAGE APPEL MALADE 2 LOTS LOT 01 Fourniture, Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur Plus en détail Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.
Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage : Ville de CHECY 11 Place du Cloître Objet de la consultation Plus en détail SAEP D HEBECOURT. Interconnexion AEP entre Hébécourt et Bazincourt. MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE. Règlement de consultation (RC)
SAEP D HEBECOURT Interconnexion AEP entre Hébécourt et Bazincourt. MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE Règlement de consultation (RC) MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE, EN APPLICATION DES ARTICLES 26, 28.I Plus en détail MAINTENANCE, ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS, DES MONTE-CHARGES, DES PORTES AUTOMATIQUES, PORTAILS ET BARRIERES ELECTRIQUES
Marché public de prestation de service Commune de BAGNERES DE LUCHON 23 Allée d'etigny MAINTENANCE, ENTRETIEN ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS, DES MONTE-CHARGES, DES PORTES AUTOMATIQUES, PORTAILS ET BARRIERES Plus en détail COMMUNE DE BARDOUVILLE. Modification des sanitaires de la salle polyvalente REGLEMENT DE CONSULTATION
COMMUNE DE BARDOUVILLE Modification des sanitaires de la salle polyvalente REGLEMENT DE CONSULTATION Maitrise d'œuvre : o2architecture 24 rue de crosne 76000 Rouen tel : 09 81 29 12 93 o2.archi@bbox.fr Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître de l ouvrage Université des Antilles et de la Guyane, Campus de Fouillole - 97 110 Pointe à Pitre, représenté par Monsieur le Président Plus en détail maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques
Marchés Publics de Services MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE 19 RUE AVIT NICOLAS 38150 SALAISE SUR SANNE MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques (RC) Date Plus en détail Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.
COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE Plus en détail Video protection des écoles Lamartine,Ferry,Curie,Cathelain
Marché public de travaux 38, rue de Verdun 62950 NOYELLES-GODAULT Video protection des écoles Lamartine,Ferry,Curie,Cathelain Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 01/03/2011 Plus en détail MAISON DE RETRAITE. "L'Orée du Mont" à HALLUIN
MAISON DE RETRAITE "L'Orée du Mont" à HALLUIN Construction d'un local pour fumeurs MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Règlement de consultation Procédure Adaptée Remise des offres Date et heure limites de réception Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MOBILIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MOBILIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l'académie de Martinique Personne Responsable du Marché représentant Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION. MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM
Représenté par le Délégué général à l Outre-mer en exercice REGLEMENT DE CONSULTATION MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM Etude des niveaux et des évolutions des loyers du secteur privé dans les cinq départements Plus en détail CREATION GRAPHIQUE DES SUPPORTS POUR LES PROGRAMMES DES MANIFESTATIONS CULTURELLES DES MEDIATHEQUES DE L'ALBIGEOIS
Marchés Publics de Services Communauté d'agglomération de l'albigeois Parc François Mitterrand 81160 SAINT-JUERY CREATION GRAPHIQUE DES SUPPORTS POUR LES PROGRAMMES DES MANIFESTATIONS CULTURELLES DES MEDIATHEQUES Plus en détail Règlement de la consultation. Marché de prestations de services Marché Assurances. Commune de COUX. Date limite de remise des plis : 29/12/2014
Règlement de la consultation Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Date limite de remise des plis : 29/12/2014 Heure limite : 12h00 Numéro du marché : 2014_002 RC-n 2014_002, Plus en détail Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne
Marché Public de Fournitures - Marché à procédure adaptée Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne Règlement de la consultation Date limite de réception des offres : 18 juin 2010 à 16 Plus en détail Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex
Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée en application de l article 28 Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( R.C. )
: RC ( R.C. ) Maître de l ouvrage Marché de maîtrise d œuvre pour : objet du marché Aménagement de l entrée est, de la rue de la haie d épines et de l accès au groupe scolaire Date et heure limites de Plus en détail AMENAGEMENT DU CARREFOUR PLACE CHARLES DE GAULLE
Marché Public d'etudes Ville de BOLBEC Mairie de Bolbec - Square Général Leclerc 76210 BOLBEC AMENAGEMENT DU CARREFOUR PLACE CHARLES DE GAULLE BUREAUX DE CONTROLE Règlement de consultation (RC) Date limite Plus en détail RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER Plus en détail Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2 Plus en détail Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à Plus en détail Communauté de Communes du Montreuillois RÉSORPTION DES ZONES D OMBRE ADSL DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTREUILLOIS
Communauté de Communes du Montreuillois Siège Administratif Hôtel de Ville - Place Gambetta 62170 Montreuil-sur-Mer Tél : 03-21-06-01-33 Fax : 03-21-81-95-15 Email : montreuillois@cc-montreuillois.fr Pouvoir Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
REMPLACEMENT D UN DES GROUPES DE PRODUCTION D EAU GLACEE DU RECTORAT DE TERREVILLE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Madame la Rectrice Plus en détail Règlement de Consultation
Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C)
COMMUNE D ORVAL MAIRIE 2, rue de la Mairie - Téléphone : 02 48 96 02 69 Email : mairie@ville-orval18.fr Objet du Marché REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DE L ECOLE MATERNELLE Groupe scolaire Jacques Plus en détail Marché Public d'études
Marché Public d'études GIP ADECO Pays du Bocage 15 rue Montgomery 61700 DOMFRONT RÉALISATION D UNE ÉTUDE PRÉ-OPÉRATIONNELLE DE PROGRAMME(S) DE RÉNOVATION DE L HABITAT PRIVÉ SUR LE TERRITOIRE DU PAYS DU Plus en détail Règlement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION (Marché de prestation de service passé selon une procédure adaptée ouverte)
Mission de prestation intellectuelle relative à la modification et la révision du Plan Local d Urbanisme de la Commune de Castelnau-de-Médoc REGLEMENT DE CONSULTATION (Marché de prestation de service passé Plus en détail Travaux de rénovation de menuiseries et vitrages de deux bâtiments communaux
Marché public de travaux VILLE DE FONSORBES Mairie Rue du 11 novembre 1918 31470 FONSORBES Travaux de rénovation de menuiseries et vitrages de deux bâtiments communaux Règlement de consultation Date limite Plus en détail MARCHE DE SERVICES INFORMATIQUES. Gestion administrative des dossiers biocides
MARCHE DE SERVICES INFORMATIQUES Objet du marché : Gestion administrative des dossiers biocides Marché n : 07_02 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Mode de passation du marché : MARCHE PAR VOIE D APPEL D OFFRES Plus en détail RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Objet de la Consultation : Réaménagement de la salle des fêtes de Sainte Consorce Maître d ouvrage : Commune de Ste Consorce 4, rue de Verdun 69280 SAINTE-CONCORCE FRANCE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE ADAPTEE. Objet du marché ACQUISITION DE DEUX VEHICULES NEUFS REGLEMENT DE LA CONSULTATION
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Ballancourt-sur-Essonne VILLE DE BALLANCOURT-SUR-ESSONNE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) INFORMATISATION DE LA MEDIATHEQUE Plus en détail Marché Public de Prestations de Services Règlement de consultation (RC)
Commune de Brignoles S.A.O / C.T.M Place Caramy 83170 Brignoles Marché Public de Prestations de Services (RC) Objet de la consultation Prestations de télésurveillance des bâtiments communaux pour une durée Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
Pose d'une ITE sur les façades de l'ira de Bastia - Tx : RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage IRA de Bastia Représentant du Plus en détail AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur Plus en détail Dossier de Consultation des Entreprises Règlement de la Consultation R.C.
Département du GARD Commune de BELLEGARDE Dissimulation des réseaux secs MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX Dossier de Consultation des Entreprises Règlement de la Consultation R.C. MARCHE N Date et Plus en détail Marché Public de Fourniture
Marché Public de Fourniture Cahier des charges Objet du marché FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE Siège social : Cité de l'or Espace Serge Vinçon 145 rue de la Cannetille - 18200 SAINT-AMAND-MONTROND Tél. Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur: Plus en détail PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX
PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX Programme de voirie 2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1/5 Article 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne le : Programme de voirie 2012 Plus en détail COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT REFECTION RESEAUX EAUX PLUVIALES RUE DU PRIEURE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT REFECTION RESEAUX EAUX PLUVIALES RUE DU PRIEURE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Bureau d étude technique VRD / Aménagement Urbain Ingénierie conseil / Concepteur de lotissement Plus en détail Marché Repas à domicile 2012
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES & SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage CCAS LE TEIL RUE DE L HOTEL DE VILLE BP 51-07400 LE TEIL Objet de la consultation Confection et livraison de repas Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MOBILIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MOBILIER REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d ouvrage Université des Antilles et de la Guyane Personne Responsable du Marché représentant Plus en détail COMMUNE DE FONSORBES
PRÉFET DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX lot n 1: toiles marouflées objet du marché: 01- Belley- cathédrale -dépose et traitement en conservation Plus en détail PROCEDURE ADAPTEE ART 28 ET 40.II DU CODE DES MARCHES PUBLICS REGLEMENT DE LA CONSULTATION (ART 42 DU CMP)
PROCEDURE ADAPTEE ART 28 ET 40.II DU CODE DES MARCHES PUBLICS REGLEMENT DE LA CONSULTATION (ART 42 DU CMP) LYCCEE LISLET GEOFFROY Cité scolaire du Butor 8 Allée des Etudiants B.P.50002 97491 SAINTE CLOTILDE Plus en détail Réseaux Informatiques et Electriques Lot n 1 Réalisation d'un Câblage Informatique et Electrique Bureaux Parc des
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune de La Valette du Var Madame Le Sénateur Maire Place Général De Gaulle - 83160 La Valette-du-Var marches.publics@lavalette83.fr Plus en détail Marchés Publics de Services. Centre Hospitalier Montperrin. Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy. 13617 Aix en Provence Cedex 01
Marchés Publics de Services Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 Centre Hospitalier Montperrin AUDITS ET ETUDES (RC) Date Plus en détail SIVOM DES SAISIES CENTRE MULTI-ACTIVITES LES SAISIES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr Plus en détail AMENAGEMENT ENTREE DE VILLE
MARCHE DE TRAVAUX Maître de l Ouvrage COMMUNE DE BART 1 rue de la Mairie 25420 BART Tél : 03 81 90 78 50 Fax : 03 81 90 78 59 AMENAGEMENT ENTREE DE VILLE R.C. Maîtrise d œuvre MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché de travaux Mise en place de carrelage Programme 2015 42500 Le Chambon-Feugerolles Passé en application du décret n 2006-975 du 1 er août 2006 portant code des marchés publics Plus en détail Règlement de consultation. Marché n 2014990003. Pouvoir adjudicateur:
Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un système de gestion intégré pour une mise en réseau des bibliothèques de la Communauté de Communes Vallée Loire Authion Règlement de consultation Marché n Plus en détail AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président CIAS de la Communauté d Agglomération Bar le Duc Sud Meuse 12, rue Plus en détail MAITRE D'OUVRAGE COMMUNE DE BOURG-ACHARD
MAITRE D'OUVRAGE COMMUNE DE BOURG-ACHARD 27310 BOURG ACHARD AMENAGEMENT DE SECURITE DU CARREFOUR RD83/VC27 & ELARGISSEMENT DE LA VC27 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE. Objet du marché FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MAHE PUBLIC DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE Objet du marché FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne Publique SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE 1180 Chemin de Rajat BP 25 38540 Plus en détail MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE TRAVAUX DE MODIFICATION DE LA CUISINE DU RESTAURANT SCOLAIRE PASSAGE DE LIAISON FROIDE EN CUISINE TRADITIONNELLE
DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE COMMUNE DE BOURGUEIL MISSION DE MAITRISE D ŒUVRE TRAVAUX DE MODIFICATION DE LA CUISINE DU RESTAURANT SCOLAIRE PASSAGE DE LIAISON FROIDE EN CUISINE TRADITIONNELLE REGLEMENT Plus en détail MARCHE PUBLIC DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB AVANT DEMOLITION ET AVANT TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC )
MARCHE PUBLIC DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB AVANT DEMOLITION ET AVANT TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC ) VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX MAIRIE AVENUE WINSTON CHURCHILL 76490 CAUDEBEC EN CAUX Maître de Plus en détail Date et heure limite de réception des offres : le 16 Octobre 2015 dernier délai 12 heures.
VILLE D AVRANCHES - REGLEMENT DE CONSULTATION P 1 VILLE D AVRANCHES HÔTEL DE VILLE BP 238 50300 AVRANCHES REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. Maîtrise d œuvre : Service informatique Hôtel de ville CS 15238 Plus en détail MARCHE DE SERVICE REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) COMMUNE D ARGONAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU GROUPE SCOLAIRE
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Réalisation d une enquête de satisfaction Perception de la qualité du service rendu dans l habitat social en Nord-Pas-de-Calais Règlement de la consultation Procédure Plus en détail Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACQUISITION D UN CAMION GRUE Date et heure limites de réception Plus en détail Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs
Marché de d'infogérance Commune de CRAPONNE 1 Place Charles de Gaulle Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs Règlement de consultation RC Date limite de réception des offres : 21/05/2015 Plus en détail Règlement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 ASSURANCE Plus en détail COMMUNE DE LE THILLAY 21, rue de Paris BP 814 LE THILLAY 95508 GONESSE Cedex
DEPARTEMENT DU VAL D OISE COMMUNE DE LE THILLAY 21, rue de Paris BP 814 LE THILLAY 95508 GONESSE Cedex OBJET DU MARCHE Réfection partielle de l étanchéité sur la toiture terrasse du gymnase «Georges Delhalt» Plus en détail Règlement de la Consultation (R.C.)
Règlement de la Consultation (R.C.) Personne publique Office de Tourisme Intercommunal Mende Cœur de Lozère Pouvoir Adjudicateur Monsieur le Directeur de l Office de Tourisme Intercommunal Mende Cœur de Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION
D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
R.C. AMENAGEMENT ET VIABILISATION D UNE ZONE D ACTIVITE - CLERMONT EN ARGONNE 1 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE OBJET DU MARCHE ADAPTE : Plus en détail RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES SERVICE DE TRAITEMENT DES PAIEMENTS PAR CARTE BANCAIRE DE LA SETE DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 10 mars 2015 à 12h00 S.E.T.E Service Plus en détail AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MISSIONS DE CARACTERISATION DES ENROBES BITUMINEUX ET RESEAUX
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MISSIONS DE CARACTERISATION DES ENROBES BITUMINEUX ET RESEAUX NOM ET ADRESSE OFFICIELS DE L'ORGANISME ACHETEUR : Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire Personne Plus en détail EXTENSION DU SYSTEME PROTECTION TRAVAILLEUR ISOLE
Marché public de travaux Cellule Marchés Publics 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 EXTENSION DU SYSTEME PROTECTION TRAVAILLEUR ISOLE Règlement de consultation Date limite de Plus en détail DOSSIER DE CONSULTATION. Mairie d'auterive. Services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile et services de données
- DOSSIER DE CONSULTATION Mairie d'auterive Services de télécommunications : téléphonie fixe, mobile et services de MAPA Règlement de Consultation (R.C) Marché Public n 2013-06-2 La date limite de réception Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION DE BULLION Route de Longchêne 78 830 BULLION 01.34.85.43.00. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à Procédure Adaptée (MAPA) CREATION Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAITRE DE L'OUVRAGE MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC Objet de la consultation : TRAVAUX DE DEMOLITION D UN BATIMENT RUE DES VIVATS Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
Maître d'ouvrage : 1 HABITAT 08 Office Public de l'habitat des Ardennes Avenue des Martyrs de la Résistance 08001 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX OBJET DE LA MISE EN CONCURRENCE : MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS Plus en détail MARCHE DE FOURNITURES : Achat d un véhicule 4x4 diesel climatisé minibus 9 places pour le transport de passagers. REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE DE FOURNITURES : Achat d un véhicule 4x4 diesel climatisé minibus 9 places pour le transport de passagers. REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation : Achat d un véhicule 4x4 diesel Plus en détail CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE Plus en détail Mission de repérage amiante avant travaux. Règlement de la Consultation RC
Marché public de prestations intellectuelles Mission de repérage amiante avant travaux Dans le cadre du réaménagement et la restructuration des locaux de l ex-ensiacet à Toulouse - Rangueil Règlement de Plus en détail Règlement de la Consultation R.C.
MAHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Fenouillet Service des Marchés Publics. Place Alexandre Olives BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX TEL 05.62.75.89.75 Plus en détail TERMINAL À CONTENEURS SUD PORTIQUE SOMDEL-CAILLARD
Pièce n 0 DIRECTION TECHNIQUE Maintenance 15 rue de Nantes F-67100 Strasbourg Tél. +33 (0)3 88 21 78 01 Fax +33 (0)3 88 39 35 53 Marchés Publics de Fournitures Courantes et Services n TERMINAL À CONTENEURS Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Personne Publique contractante : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE ADMINISTRATION Plus en détail Maintenance des installation de chauffage, renouvellement d'air et climatisation
Maintenance des installation de chauffage, renouvellement d'air et climatisation REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de réception des offres : 14/08/2014 à 12 h 00 SOMMAIRE Article 1er. Objet de Plus en détail 2016 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back