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Timestamp: 2019-07-20 13:30:31+00:00
Document Index: 108169009

Matched Legal Cases: ["l'article 72", "l'article 89", "l'article 92", "l'article 87", "l'article 51", "l'article 51", "l'article 421", "l'article 433", "l'article 434", "l'article 441", "l'article 441", "l'article 450", "l'article 1741", "l'article 56", "l'article 11", "l'article 72", "l'article 89", "l'article 87", "l'article 421", "l'article 433", "l'article 434", "l'article 441", "l'article 441", "l'article 450", "l'article 1741", "l'article 56", "l'article 11"]

par Angelus » 17 Aoû 2009 21:34
Les BHNS (Bus à Haut Niveau de Service)
Date et heure de clôture	: 14/09/2009 16:30
Référence	: 2009-076
Type d'annonce	: Avis d'appel public à la concurrence
Intitulé de la consultation	: Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création de lignes de bus à haut niveau de service.
Objet	: Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la création de lignes de bus à haut niveau de service.
Procédure	: Appel d'offres ouvert
Catégorie principale	: Services
Description :	Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création de la ligne BHNS Castellane / Luminy
Catégorie :	Services
Description :	Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création de la ligne BHNS St Jérôme / Château-Gombert
Description :	Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création de la ligne Bougainville / Vallon des Tuves à St Antoine
Le présent marché fera l'objet de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création de lignes de bus à haut niveau de service. Il s'agit des trois lignes suivantes :
- la ligne Castellane / Luminy (9 km) ;
- la ligne Château-Gombert (boulevards Einstein / Bara) / Frais vallon / université St Jérôme (7 km) ;
- la ligne Bougainville / Vallon des Tuves à St Antoine (11 km).
Les missions seront exercées dans les domaines du management de projet : élaboration de plannings, phasages des études, mise à jour et diffusion des documents, relations entre les différents intervenants. Le titulaire de chacun des lots sera amené à fournir un avis technique sur les études de conception et lors de la réalisation de travaux jusqu'à la mise en service. Il sera également chargé du suivi des procédures administratives nécessaires à la réalisation des travaux. Enfin, il aura à charge le suivi financier et la recherche de financements externes ainsi que la constitution de dossiers de demande de subvention.
A titre indicatif, la durée du marché est de 48 mois.
La date prévisionnelle de début des prestations est le : 1er Décembre 2009.
Dernière édition par Angelus le 17 Aoû 2009 22:50, édité 6 fois.
par Angelus » 17 Aoû 2009 21:35
Les Billets sans Contact
Date et heure de clôture	: 31/08/2009 16:30
Référence	: 2009-071
Intitulé de la consultation	: Fourniture de billets sans contact pour le nouveau système billetique des réseaux de transport de Marseille Provence Métropole.
Objet	: Fourniture de billets sans contact pour le nouveau système billetique des réseaux de transport de Marseille Provence Métropole.
Catégorie principale	: Fournitures
par Angelus » 29 Sep 2009 10:27
Prochainement verra le jour le «Club Privilèges» de la RTM
Surement pour remplacer la carte Polygone, il sera destiné aux abonnés annuels.
Plus d'infos dans ce lien
http://85.31.207.119/SITERTM_WEB/PagesFlash/pdf/club_privileges.pdf
par Angelus » 24 Nov 2009 20:16
Appel d'Offre concernant des Autobus Standards
Régie des transports de Marseille, 3 rue Paul Langevin, à l'attention de marchés Publics Entité, F-13013 Marseille. Tél. : 04 91 10 52 25. Fax : 04 91 10 52 59.
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, 3 rue Paul Langevin, contact : entite marches publics, F-13013 Marseille
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE, bureau n°25 3 rue Paul Langevin, contact : entite marches publics, F-13013 Marseille.
Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
acquisition d'autobus à gabarit standard et de prestations d'assistance technique associées.
Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet l'acquisition d'autobus à gabarit standard et de prestations d'assistance technique associées.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Des variantes seront prises en considération :
Quantité ou étendue globale .
Le présent marché est un marché fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du Code des Marchés Publics.
La tranche ferme concerne la fourniture de 96 autobus à gabarit standard dont les livraisons s'échelonneront de la façon suivante :
- 40 autobus en 2011 ;
- 40 autobus en 2012 ;
- 16 autobus en 2013 Les tranches conditionnelles n°1, n°2 et n°3 concernent pour chacune d'entre elles la fourniture de 30 autobus à gabarit standard dont les livraisons devront intervenir au plus tard au 31/12/2014.
La tranche conditionnelle n°4 a une durée allant de son affermissement jusqu'au 31/12/2014. Elle est passée à bons de commande avec un maximum d'engagement de 30 autobus à gabarit standard.
Les tranches conditionnelles pourront être affermies dans un délai de 30 mois à compter de la notification du marché. La RTM émettra un ordre de service qui les affermira. A cet égard, aucune indemnité d'attente ni de dédit ne sera versée au titulaire.
Il s'agit d'un marché négocié, lancé en application des articles 72, 144.I.1°, 165, 166 et 169 du Code des Marchés Publics.
Dans les conditions de l'article 89 du cmp, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe de l'arrêté du 3 janvier 2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28 août 2006 et en second lieu par l'arrêté du 29 février 2008).
La retenue de garantie telle que prévue ci-dessous peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe à l'arrêté du 3 Janvier 2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28 août 2006 et en second lieu par l'arrêté du 29 février 2008).
Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les fournitures, objet de la présente consultation, sont financées par le budget d'investissement la R.T.M.
Le paiement interviendra dans un délai de 40 jours compté à partir de la réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités, pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux d'intérêt moratoire est égal au taux légal en vigueur augmenté de sept (7) points.
Le présent marché ouvre droit au paiement d'acomptes.
Les livraisons et les réceptions d'autobus étant échelonnées, chaque autobus fera l'objet d'une réception individuelle et donnera lieu à règlement partiel définitif conformément aux dispositions de l'article 92 du code des marchés publics.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et sous réserve que le titulaire n'y ait pas renoncé dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire et ce pour chacune des tranches.
Le présent marché prévoit une retenue de garantie de 5%.
Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. La forme du groupement choisie par la R.T.M est le groupement solidaire.
Dès lors, si les candidats se présentent sous la forme d'un groupement conjoint, une transformation du groupement conjoint en groupement solidaire devra être opérée lorsque le marché aura été attribué conformément aux dispositions de l'article 51.vii du Code des Marchés Publics.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs Groupements et ce, conformément à l'article 51.vi du code des marchés publics.
Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :
confer section 6 ci-après.
Des candidats ont déjà été sélectionnés :
Pondération : 30 %.
Critères : 2. coût de la consommation carburants et d'entretien de la chaîne cinématique sur la durée de vie de l'autobus (15 ans soit 600000 km)
Critères : 3. qualité technique
Pondération : 15 %.
Critères : 4. service après vente et assistance technique
Critères : 5. maintenabilité du véhicule
CCAP n°EM/KP 09.60.
4 décembre 2009, à 16:00.
180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
Marché(s) s'inscrivant dans un projet et/ou un programme financé par des fonds communautaires :
1/ Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Afin de faciliter la présentation de la candidature, la R.T.M met à disposition des candidats une lettre de candidature et une déclaration du candidat et son annexe disponibles gratuitement sur le site www.achatpublic.com.
2/ Pour présenter sa candidature, le candidat transmet un extrait Kbis (copie ou original) du registre de commerce et des sociétés ou tout document permettant l'identification de l'entreprise et notamment mention du représentant légal (Président, Gérant....)
Le candidat transmet également :
- soit la lettre de candidature, ainsi que la déclaration du candidat (et son annexe 1 dans l'hypothèse où pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un ou plusieurs opérateurs économiques- article 45-iii du code des marchés publics) dont les modèles établis par R.T.M. Sont téléchargeables gratuitement sur le site achatpublic.com ou soit à retirer à la RTM ;
- soit les documents ci-après énoncés.
A) Une lettre indiquant si le candidat se présente seul ou s'il se présente en groupement momentané d'entreprises (conjoint ou solidaire),
B1) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
B2) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
B3) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
B4) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
B5) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
B6) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
B7) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
B8) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
C) Présentation d'opérateurs économiques dans l'hypothèse où pour justifier de ses capacités. Professionnelles, techniques et financières, le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'opérateurs économiques - article 45-iii du cmp et notamment pour chaque opérateur : Identité, moyens humains, l'attestation susmentionnée, le chiffre d'affaires, et les références associées à l'objet des prestations dont l'opérateur économique aura la charge.
D) En cas de redressement judiciaire, le jugement correspondant (s'il n'est pas rédigé en langue française, il devra l'accompagner d'une traduction certifiée),
E) Le chiffre d'affaires global pour les 3 derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),
F) Le chiffre d'affaires afférant à la vente d'autobus à gabarit STANDARD pour les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ;
G) Le chiffre d'affaires afférant aux services d'assistance technique associés à la vente d'autobus pour les trois derniers exercices disponible (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ;
H) Les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ;
I) Une liste des principales références au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du Marché (vente d'autobus et d'assistance technique associée). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires.
Les dits documents sont à fournir par le candidat se présentant seul au marché ou par le mandataire ainsi que par les cotraitants en cas de groupement (à l'exception de la lettre de candidature).
Si le signataire des documents de mise en concurrence n'est pas le représentant légal du candidat, les documents attestant l'habilitation du signataire, établis par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisés, doivent impérativement être joint à la candidature.
3/ La transmission des candidatures par voie électronique est autorisée. Les candidatures pourront donc être transmises soit sous forme électronique en se connectant sur le site www.achatpublic.com soit sous plis fermé non nominatif (l'enveloppe contenant la candidature indique alors l'objet de la mise en concurrence : Acquisition d'autobus à gabarit standard et de prestations d'assistance technique associées.
4) En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultations aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes :
4.1) s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature via le site www.achatpublic.com c'est-à-dire de façon dématérialisée et sauf demande contraire explicite dans leur dossier de candidature, les dossiers de consultation leur seront transmis via ledit site qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Ces derniers pourront transmettre leur offre soit de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com soit sous format papier. En application de l'article 56.1 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 août 2006, dans le cas d'une transmission dématérialisée, le candidat pourra transmettre une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra parvenir dans les délais impartis pour la remise de l'offre. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus à l'article 11 dudit arrêté.
4.2) s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature sous format papier, les dossiers de consultation leur seront transmis par courrier, sauf demande contraire explicite dans leur dossier de candidature. Les candidats ayant, dans leur candidature, demandé la transmission du DCE de façon dématérialisée pourront transmettre leur offre selon les dispositions relatives au dépôt des offres visées au 4.1) ci-dessus. Pour les autres candidats, la transmission se fera sous format papier.
5/ Critères de sélection des candidatures : ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44, et 45 du code des marchés publics ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes.
6/ Il est enfin préciser que (en phase ultérieure de dépôt des offres), pour chaque candidat admis à déposer une offre, la RTM exigera un procès-verbal "SORT 1" délivré pour un organisme accrédité et portant sur un véhicule dont la chaîne cinématique avec un moteur EUR 5 est identique à celle proposée par le candidat dans son offre.
La RTM précise toutefois que la présente procédure ne donnera pas lieu à la remise d'un spécimen par les candidats admis à déposer une offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2009.
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, 22/24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : 04 91 13 48 13. Fax : 04 91 81 13 87
COMITE INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE (CIRAL), préfecture Région PACA 20 boulevard Peytal, F-13006 Marseille
34	Produits de l'industrie automobile
par revjoy » 24 Nov 2009 22:17
On ne sais quand même pas à qui a été adressé le marché
par François » 24 Nov 2009 22:22
revjoy a écrit: On ne sais quand même pas à qui a été adressé le marché
Pour mémoire, un marché n'est pas adressé mais publié. tous les constructeurs peuvent répondre dès lors qu'ils respectent les préconisations du cahier des charges (qui leurs aient envoyé s'ils font acte de candidature).
par revjoy » 24 Nov 2009 22:39
Mais à la fin, on peut dire "telle(s) entreprise(s) à remporte le marché X" ou bien "le marché X a été adressé à telle(s) entreprise(s)".
par François » 24 Nov 2009 22:45
Lorsqu'il y aura attribution, il y a une publication du gagnant. Pour savoir qui a déposé sa candidature et qui a reçu le cahier des charges, il faut demander à l'AOT concernée qui doit te laisser consulter les décisions administratives. Rien n'est caché, suffit de demander.
par Angelus » 24 Nov 2009 23:01
L'appel d'offre à été publié le 21 novembre et cours jusqu'en janvier il me semble. Pour les dat1es précises, faites vos petites recherches
Edit: Allez, je suis gentil !
Date de parution :	21/11/2009
Date de péremption :	04/12/2009 16:00:00
C'est une très courte période, mais celà s'explique du fait que pour que 30 bus soient livrés en 2011 (avec options et désires de la RTM...), il faut se bouger le chassis (comme dirait jonathan ^^) ^^
par GX217 » 25 Nov 2009 9:55
Une question que, je pense, tout le monde se pose : Retour de Mercedes ou maintien d'HeuliezBus? (ou pourquoi un nouveau constructeur mais j'ai peur d'espoir lorsque l'on voit les commandes de la RTM les années passées).
par Angelus » 25 Nov 2009 13:36
selon moi et ça n'engage que moi, HB devrait rester vu la qualité des bus et la fierté de karim zeribi en les présentant. les citaro sont pour moi trop terne, les gx font un effet de modernité. après advienne que pourra
par seth » 25 Nov 2009 17:45
Savez vous quel modéles de bus les constructeur nous proposerons d'ici 2011 ?
Genre une Heuliez GX 327 amélioré , Un nouveau Citaro , ... etc ...
par Angelus » 25 Nov 2009 18:37
seth a écrit: Savez vous quel modéles de bus les constructeur nous proposerons d'ici 2011 ?
Malheureusement, seuls les personnes «infiltrées» chez les constructeurs (employés etc...) pourraient être au courant d'un modèle en préparation.
Malheureusement², les modèles de bus ne changent pas aussi fréquemment que les modèles de voitures. Je pense qu'on va attendre un peu avant d'avoir une méga nouveauté :\
par m1kedu13 » 25 Nov 2009 18:48
Angelus a écrit: Malheureusement², les modèles de bus ne changent pas aussi fréquemment que les modèles de voitures. Je pense qu'on va attendre un peu avant d'avoir une méga nouveauté :\
voilà; ça sera juste des motorisations encore moins polluantes et plus puissante, quelques modifications mineures ^^
par tarredu13 » 04 Déc 2009 17:43
Acquisition d'autobus A Gabarit Reduit !!!
29/10/2009 S209 Communautés européennes – Secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications – Procédure négociée
F-Marseille: Autobus et cars
2009/S 209-300795
Régie des transports de Marseille, 3 rue Paul Langevin, à l'attention de entité Marchés Publics, F-13013 Marseille. Tél. +33 491105225. Fax +33 491105259.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Régie des Transports de Marseille, 3 rue Paul Langevin, F-13013 Marseille. Tél. +33 491105225. Fax +33 491105259.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Régie des Transports de Marseille, entité Marchés Publics, Bureau no25, 3 rue Paul Langevin, F-13013 Marseille. URL: http://www.achatpublic.com.
ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE:
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus.
Acquisition d'autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services:
Lieu principal de livraison: SAV du titulaire et locaux de la RTM.
Informations concernant l’accord-cadre:
Brève description du marché ou de l’achat/des achats:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
Le présent marché est un marché fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du Code des Marchés Publics, il concerne :
Tranche ferme : Acquisition de 28 autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
Tranche conditionnelle no1 : Acquisition de 10 autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
Tranche conditionnelle no2 : Acquisition de 5 autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
Il est à noter que les autobus à livrer au titre de la présente procédure seront des autobus [b]d'une largeur maximale de 2,40 mètres et d'environ 10 mètres de long, d'une capacité d'environ 70 places dont environ 25 % de places assises, seront à gabarit réduit, à plancher surbaissé, climatisés, équipés de rampes UFR et de systèmes de vidéosurveillance et de comptage notamment.
Il est enfin précisé que (en phase ultérieure de dépôt des offres), pour chaque candidat admis à déposer une offre, la RTM exigera un procès-verbal "Sort 1" délivré pour un organisme accrédité et portant sur un véhicule dont la chaîne cinématique avec un moteur EURO 5 est identique à celle proposée par le candidat dans son offre.
[/b]II.2.2)
Dans les conditions de l'article 89 du cmp, l'avance visée ci-dessous ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe de l'arrêté du 3.1.2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28.8.2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008).
La retenue de garantie telle que prévue ci-dessous peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe à l'arrêté du 3.1.2005 (modifié en premier lieu par l'arrêté du 28 août 2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008).
Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et sous réserve que le titulaire n'y ait pas renoncé dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire.
Le présent marché prévoit une retenue de garantie de 5 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché:
Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Confer section 6.
Confer section 6.
La prestation est réservée à une profession particulière:
1. Prix. Pondération: 30 %.
2. Coût de la consommation carburants et d'entretien de la chaîne cinématique sur la durée de vie de l'autobus (15 ans soit 600000 km). Pondération: 30 %.
3. Qualité technique. Pondération: 15 %.
4. Service après vente et assistance technique. Pondération: 15 %.
5. Maintenabilité du véhicule. Pondération: 10 %.
RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
EM/KP no09.058.
Publication antérieure concernant le même marché:
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
16.11.2009 - 16:00.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE:
MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
1/ Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Afin de faciliter la présentation de la candidature, la R.T.M met à disposition des candidats une lettre de candidature et une déclaration du candidat et son annexe disponibles gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com;
2/ Pour présenter sa candidature, le candidat transmet un extrait Kbis (copie ou original) du registre de commerce et des sociétés ou tout document permettant l'identification de l'entreprise et notamment mention du représentant légal (Président, Gérant....).
— soit la lettre de candidature, ainsi que la déclaration du candidat (et son annexe 1 dans l'hypothèse où pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un ou plusieurs opérateurs économiques- article 45-iii du code des marchés publics) dont les modèles établis par R.T.M. Sont téléchargeables gratuitement sur le site achatpublic.com ou soit à retirer à la RTM,
— soit les documents ci-après énoncés :
B1) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne;
B2) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne;
B3) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union Européenne;
B4) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
B5) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
B6) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
B7) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
C) Présentation d'opérateurs économiques dans l'hypothèse où pour justifier de ses capacités. Professionnelles, techniques et financières, le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'opérateurs économiques - article 45-iii du cmp et notamment pour chaque opérateur : Identité, moyens humains, l'attestation susmentionnée, le chiffre d'affaires, et les références associées à l'objet des prestations dont l'opérateur économique aura la charge;
D) En cas de redressement judiciaire, le jugement correspondant (s'il n'est pas rédigé en langue française, il devra l'accompagner d'une traduction certifiée);
E) Le chiffre d'affaires global pour les 3 derniers exercices disponible (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
F) Le chiffre d'affaires afférant à la vente d'autobus à gabarit réduit pour les trois derniers exercices disponibles (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
G) Le chiffre d'affaires afférant aux services d'assistance technique associés à la vente d'autobus pour les trois derniers exercices disponible (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
H) Les effectifs totaux sur les trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
I) L'Effectif opérationnel dédié à l'assistance technique associée à la vente d'autobus des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);
J) Une liste des principales références au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du Marché (vente d'autobus et d'assistance technique associée). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires.
3/ La transmission des candidatures par voie électronique est autorisée. Les candidatures pourront donc être transmises soit sous forme électronique en se connectant sur le site http://www.achatpublic.com soit sous plis fermé non nominatif (l'enveloppe contenant la candidature indique alors l'objet de la mise en concurrence : Acquisition d'autobus à gabarit réduit et de prestations d'assistance technique associées.
4.1) s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature via le site http://www.achatpublic.com c'est-à-dire de façon dématérialisée et sauf demande contraire explicite dans leur dossier de candidature, les dossiers de consultation leur seront transmis via ledit site qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Ces derniers pourront transmettre leur offre soit de façon dématérialisée via le site http://www.achatpublic.com soit sous format papier. En application de l'article 56.1 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, dans le cas d'une transmission dématérialisée, le candidat pourra transmettre une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra parvenir dans les délais impartis pour la remise de l'offre. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus à l'article 11 dudit arrêté.
6/ La tranche ferme concerne la fourniture de 28 autobus à gabarit réduit dont les livraisons s'échelonneront sur l'année 2010.
La tranche conditionnelle no1 concerne la fourniture de 10 autobus à gabarit réduit dont la livraison devra intervenir au plus tard fin 2013.
La tranche conditionnelle no2 concerne la fourniture de 5 autobus à gabarit réduit dont la livraison devra intervenir au plus tard fin 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2009.
Tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
Comité Inter Régional de Règlement Amiable (CIRAL), préfecture Région PACA, 20 boulevard Peytal, F-13006 Marseille.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours:
Tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, F-13006 Marseille.
http://ted.europa.eu/Exec;jsessionid=E6 ... tatLang=FR
http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appe ... 227815.htm
http://209.85.229.132/search?q=cache:-N ... clnk&gl=fr
Dernière édition par tarredu13 le 01 Sep 2010 7:23, édité 2 fois.
par Angelus » 04 Déc 2009 18:32
Mais que va-t-on donc pouvoir en faire ? lol...
Des BHNS auraient été plus judicieux lol
Deux appels d'offre pour beaucoup de bus en un seul mois, la RTM aurait-elle gagner au loto, ou l'appel du pied de Karim Zeribi au Président Sarkozy pour avoir des aides a-t-il été secrètement entendu ? lol Ou alors sont-ce les fameux 250 millions de subventions de la région ?! :\
par Angelus » 04 Déc 2009 18:37
Jonathan Balsamo a écrit: çà sera super d'avoir de nouveaux GX127 ou pourquoi pas des CITARO K . Si c'est des GX127 la numérotation du parc irait de n°246 à n°273 ( n°288 si les tranches sont réalisés ) mais il y aura des citos réformés car les numéros de parc commencent de n°281 à 298 .
Si c'est des CITARO K , je me demande quel sera leur numéro de parc .
Les cito ne seront pas réformés mais vendus
par José » 05 Déc 2009 1:54
Pour reprendre Niko, les citos devraient être vendu. Par contre pour un soucis de stock de pièces détachées vaut mieux rester sur du GX 127. Enfin des AGR adaptés
Sinon les BHNS ?
par Cédric » 05 Déc 2009 9:22
Jonathan Balsamo a écrit: ou pourquoi pas des CITARO K .
Les Citaro K font 2,50 metres de large.
par José » 05 Déc 2009 10:33
Va essayer de passer une de la Martinique
par Angelus » 05 Déc 2009 10:35
L'appel d'offre précise bien que le bus doit avoir 2m40 de large maxi donc out le citaro K
par José » 05 Déc 2009 10:47
Angelus a écrit: L'appel d'offre précise bien que le bus doit avoir 2m40 de large maxi donc out le citaro K
de toutes manières à l'origine un AGR c'est fait pour se faufiler pas rester bloquer
par Angelus » 05 Déc 2009 17:08
Jonathan Balsamo a écrit: Donc l'appel d'offres est fictif car il y a le GX127 qui entre dans les 2m40 de largeur maxi . Mais il y a aussi les Van Hool A308 et A309 qui peuvent concourir à l'appel d'offre mais on sait que Heuliez remportera l'appel d'offre .
Donc pour moi les appels d'offre ne servent à rien !
Un appel d'offre c'est comme une liste de noël:
Le demandeur dit ce qu'il veut, et les personnes pouvant lui fournir se font connaître et participe à l'appel d'offre en déposant un dossier.
C'est pas parce que ça sera pas des GX127 du fait de leur largeur que l'appel d'offre est fictif !! La RTM veut peut-être juste des bus encore moins large pour passer dans des endroits pour l'instant restreint en bus... !! Ou encore même reprendre le 20 etc...
par GX217 » 05 Déc 2009 17:42
Alors là, voilà bien des réflexions que j'adore et affectionne .....
Bienvenue dans le petit monde merveilleux de Jonathan Balsamo!
En quoi peux tu déclarer cet appel d'offre "fictif" (qui plus est ne semble pas vraiment adapté comme terme).
Les 2,40m de largeur maxi, c'est un critère de choix de cet AO, tout comme on peut trouver les équipements tels que portes coulissantes, climatisation, ... Alors oui, le GX127 d'HeuliezBus semble bien positionné dans cet AO, mais ca ne veut rien dire.
VanHool avec son NewA308/309, Irisbus avec son Eurpolis, MAN propose même une version moins large de son Lion's City M donc ...
par seth » 05 Déc 2009 17:50
Dites ils vont pas prendre des fourgonnettes-bus du genre Noventis , et cie ?