Source: https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/memos/arret-travail/arrets-travail-referentiels-duree
Timestamp: 2017-06-27 17:38:38+00:00
Document Index: 165959140

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Arrêts de travail : référentiels de durée Arrêts de travail : des référentiels de durée
28 mars 2017 Pour vous aider dans votre prescription d'arrêt de travail et faciliter le dialogue avec votre patient, des durées de référence vous sont proposées par pathologie ou intervention, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS).
Les durées de référence d’arrêt de travail sont indicatives et bien sûr, à adapter en fonction de la situation de chaque patient.
L'article L.162-4-1, 1er alinéa du Code de la Sécurité sociale impose de mentionner sur le volet 1 du formulaire d'avis de travail (Cerfa n° S3116g) les éléments d'ordre médical justifiant l'arrêt de travail.
La nouvelle version du formulaire prévoit de mentionner ces éléments en toutes lettres ou de vous reporter à la codification du motif médical. Pour vous aider, consultez la fiche Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail (PDF, 828.42 Ko).
Pour en savoir plus sur la durée d'arrêt de travail préconisée, consultez les fiches disponibles :
Interventions chirurgicales et / ou soins post-opératoires Consultez les durées de référence en cas d’interventions chirurgicales et / ou de soins post-opératoires :
Ablation d'un corps étranger profond de la cornée (PDF, 591.45 Ko)
Abrasion de la muqueuse utérine (PDF, 604.35 Ko)
Amygdalectomie (PDF, 866.63 Ko)
Appendicectomie (PDF, 1.07 Mo)
Artériopathie oblitérante des membres inférieurs (PDF, 435.06 Ko)
Arthroplastie de la hanche par prothèse totale (PDF, 558.82 Ko)
Arthroplastie du genou par prothèse totale (PDF, 560.9 Ko)
Chirurgie de la cataracte (PDF, 1.03 Mo)
Chirurgie de l'obésité morbide (PDF, 1.12 Mo)
Cholécystectomie (PDF, 590.07 Ko)
Conisation du col de l'utérus (PDF, 565.52 Ko)
Cure de hernie de la paroi abdominale (PDF, 1.11 Mo)
Cure de hernie discale par discectomie (PDF, 557.3 Ko)
Cure de hernie inguinale (PDF, 804.34 Ko)
Épicondylite latérale rebelle : traitement chirurgical (PDF, 435.07 Ko)
Exérèse de polypes du colon et/ou du rectum par coloscopie totale (PDF, 599.45 Ko)
Exérèse d'une tumeur lipomateuse bénigne (PDF, 605.01 Ko)
Hémorroïdes : traitement chirurgical (PDF, 1.1 Mo)
Hypertrophie bénigne de la prostate : traitement chirurgical (PDF, 812.06 Ko)
Hystérectomie (PDF, 812.32 Ko)
Incontinence urinaire d'effort chez la femme : traitement chirurgical (PDF, 806.45 Ko)
Kystectomie ovarienne / ovariectomie (PDF, 810.2 Ko)
Lésions anales : traitement chirurgical (PDF, 1.07 Mo)
Lésions méniscales : traitement chirurgical (PDF, 560.16 Ko)
Libération du nerf ulnaire au coude (PDF, 548.26 Ko)
Ligamentoplastie du croisé antérieur du genou (PDF, 434.93 Ko)
Mastoplastie de réduction (PDF, 1.06 Mo)
Ostéotomie pour hallux valgus (PDF, 809.85 Ko)
Plaies des tendons extenseurs et fléchisseurs de la main : traitement chirurgical (PDF, 1.09 Mo)
Plaies profondes de la main et des doigts : traitement chirurgical (PDF, 1.1 Mo)
Recalibrage lombaire (PDF, 434.13 Ko)
Rupture du tendon d'Achille : traitement chirurgical (PDF, 2.57 Mo)
Septoplastie nasale (PDF, 754.73 Ko)
Sinus pilonidal : traitement chirurgical (PDF, 1.05 Mo)
Ténosynovectomie des muscles de la main (PDF, 530.86 Ko)
Thyroïdectomie (PDF, 807.57 Ko)
Varices des membres inférieurs (PDF, 1.79 Mo)
Maladies virales et bactériennes Consultez les durées de référence en cas de maladies virales et bactériennes :
Angine (PDF, 747.46 Ko)
Bronchite aiguë de l'adulte (PDF, 804.11 Ko)
Gastro-entérite virale (PDF, 530.88 Ko)
Grippe saisonnière (PDF, 601.65 Ko)
Sinusite maxillaire (PDF, 742.52 Ko)
Pathologies cardio-vasculaires Consultez les durées de référence en cas de pathologies cardio-vasculaires :
Infarctus du myocarde (PDF, 864.1 Ko)
Revascularisation coronarienne (PDF, 851.53 Ko)
Ulcère de jambe à prédominance veineuse (PDF, 1.79 Mo)
Rachialgies Consultez les durées de référence en cas de rachialgies :
Cervicalgie non spécifique (PDF, 1.01 Mo)
Lombalgie commune (PDF, 829.56 Ko)
Névralgie cervico-brachiale commune (PDF, 393.01 Ko)
Sciatique (PDF, 810.72 Ko)
Traumatismes Consultez les durées de référence en cas de traumatismes :
Entorse de la cheville (PDF, 1.02 Mo)
Entorse du ligament collatéral médial du genou (PDF, 760.97 Ko)
Entorse du poignet (PDF, 397.27 Ko)
Fracture de côte(s) isolée - hors polytraumatisme (PDF, 396.3 Ko)
Fracture de l'extrémité inférieure du radius (PDF, 532.28 Ko)
Fracture de l'extrémité proximale de l'humérus (PDF, 532.99 Ko)
Fracture de la clavicule ou de la scapula (PDF, 526.42 Ko)
Fracture des os du pied : phalanges et métatarse (PDF, 397.36 Ko)
Fracture du calcaneum (PDF, 392.8 Ko)
Fracture du scaphoïde carpien (PDF, 530.37 Ko)
Fracture du tibia et de la fibula (PDF, 548.78 Ko)
Fractures de cheville : uni, bi et tri malléolaires (PDF, 2.62 Mo)
Fractures des os de la main (PDF, 549.08 Ko)
Fractures du coude (PDF, 539.05 Ko)
Troubles mentaux Consultez les durées de référence en cas de troubles mentaux :
Troubles anxio-dépressifs mineurs (PDF, 796.36 Ko)
Troubles ostéo-articulaires Consultez les durées de référence en cas de troubles ostéo-articulaires :
Rupture des tendons de la coiffe des rotateurs (PDF, 543.55 Ko)
Syndrome du canal carpien (PDF, 650.96 Ko)
Tendinopathie de la coiffe des rotateurs (PDF, 546.26 Ko)
Documents utiles « Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail » Référentiel - PDF, 828.42 Ko