Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-01-2004-5C-81-2003
Timestamp: 2016-10-27 12:59:50+00:00
Document Index: 174278815

Matched Legal Cases: ['art. 519', 'art. 527', 'art. 527', 'art. 527', 'art. 475', 'art. 532', 'art. 475', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 54', 'art. 519', 'art. 519', 'ATF ', 'art. 482', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 519', 'art. 239', 'art. 8', 'art. 244', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 527', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 43', 'art. 527', 'art. 522', 'ATF ', 'art. 522', 'art. 522', 'art. 522', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 527', 'art. 532', 'art. 475', 'art. 156', 'art. 159']

8. J.________ SA, intim�s,
tous repr�sent�s par Me Jean-Pierre Gross, avocat,
action en nullit� de testament et en r�duction,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 18 janvier 2002.
N� en 1905, X.________ est d�c�d� le 6 d�cembre 1985 � Z.________, o� il exer�ait la profession de notaire. Il a laiss� des dispositions � cause de mort par lesquelles il avait notamment exh�r�d� son �pouse C.________ ainsi que son fils A.________, et institu� h�riti�res sa fille B.________ pour sa r�serve l�gale et sa ma�tresse dame Y.________ pour le solde de sa succession (cf. lettre F infra). Ces dispositions � cause de mort ont �t� attaqu�es par A.________ (cf. lettres H � K infra) sur la base des �l�ments expos�s ci-apr�s (cf. lettres B � G infra).
Alors qu'il �tait mari� avec C.________ depuis 1928, X.________ a ouvert le 18 juillet 1960 une premi�re action en divorce devant le Tribunal du district de Z.________. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 novembre 1960, le Pr�sident du Tribunal a notamment autoris� l'�pouse � demeurer dans l'immeuble "Le Manoir", � Z.________, jusqu'� droit connu sur le fond; il a pr�cis� qu'en cas de vente dudit immeuble par X.________, ce dernier �tait tenu de pr�voir en faveur de son �pouse un d�lai de six mois au moins pour quitter les lieux.
Le 9 d�cembre 1960, l'�pouse de X.________ a ouvert action en s�paration de biens. Par convention de proc�dure du 17 d�cembre 1960, les �poux ont convenu de liquider leur r�gime matrimonial ind�pendamment du proc�s en divorce. La s�paration de biens a �t� prononc�e par jugement du 13 f�vrier 1964, apr�s que l'action en divorce de X.________ eut �t� d�clar�e p�rim�e d'office le 10 septembre 1963.
Au printemps 1961, X.________ s'est s�par� de son �pouse et s'est install� au Ch�teau de ..., avec sa ma�tresse dame Y.________, n�e en 1910.
Le 18 d�cembre 1961 a �t� cr��e une soci�t� SI H.________ SA, dont le but �tait l'achat, la vente et la location de tous immeubles et notamment l'acquisition de l'immeuble "Le Manoir". Cette soci�t� a acquis "Le Manoir" de X.________ par acte du 24 mars 1962, pour le prix de 280'000 fr. Le 1er octobre 1963, l'�pouse de X.________ a ainsi quitt� "Le Manoir" pour s'installer dans un appartement � Lausanne.
Par contrat de bail � loyer du 7 janvier 1963, la SI H.________ SA a remis en location � X.________ la totalit� du b�timent "Le Manoir", � l'exception de l'appartement du deuxi�me �tage occup� par un tiers, pour un loyer annuel de 7'200 fr. X.________ et dame Y.________ ont emm�nag� dans "Le Manoir" au printemps 1963.
Le 9 janvier 1963, un avocat genevois, agissant comme porteur fiduciaire du capital-actions de la SI H.________ SA, dont X.________ �tait le propri�taire �conomique, a vendu � dame Y.________ les cinquante actions au porteur de cette soci�t� pour le prix de 52'022 fr. 20. A cette �poque, dame Y.________ n'avait aucune fortune d�pos�e sur un compte bancaire. En paiement du prix convenu, elle a repris � sa charge exclusive la dette, du m�me montant, de l'actionnaire-vendeur envers la soci�t�. Au passif du bilan de la SI H.________ SA figuraient alors une c�dule hypoth�caire de 120'000 fr. et des cr�ances de 19'403 fr. 85 et 164'900 fr. dont X.________ �tait le titulaire.
Le 23 d�cembre 1963, X.________ a fait donation � dame Y.________ de 280 actions au porteur de la Banque Romande. Le 11 avril 1969, dame Y.________ a vendu ces actions � X.________ pour le prix de 280'000 fr., qui a �t� pay� par la cession � dame Y.________ des cr�ances que X.________ d�tenait � cette date contre la SI H.________ SA.
Le 6 ao�t 1973, dame Y.________ a acquis d'un tiers un immeuble comprenant de petits b�timents locatifs � Z.________, pour le prix de 420'000 fr. Ce prix a �t� pay� � concurrence de 238'738 fr. 50 par la reprise d'un pr�t hypoth�caire, le solde de 181'261 fr. 50 ayant �t� acquitt� gr�ce � un pr�t avec int�r�ts consenti par X.________. La seule "lib�ralit�" faite par ce dernier dans ce contexte consiste en l'abandon, le 3 janvier 1975, de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974 li�e � l'instrumentation de l'acte d'acquisition de l'immeuble.
Selon ce qu'il a �crit dans son testament du 17 octobre 1983 (cf. lettre F infra), X.________ a fait donation le 11 f�vrier 1977 de la presque totalit� du mobilier du "Manoir" � dame Y.________. Celle-ci n'a toutefois jamais pay� de droits de mutation en rapport avec cette donation, que ce soit le 11 f�vrier 1977 ou � une autre date.
Le 21 d�cembre 1982, X.________ a conclu avec le notaire G.________ une convention relative � la reprise de son �tude, qui pr�voyait le paiement d�s le 1er janvier 1983 d'une rente annuelle index�e de 12'000 fr., payable � X.________ ou, � son d�faut, � dame Y.________, pendant dix ans au maximum. Cette convention �tait stipul�e strictement confidentielle et connue des seules parties, de dame Y.________ et de dame G.________. G.________ a vers� les rentes pr�vues, d'abord � X.________ puis � dame Y.________. Le montant des annuit�s index�es vers�es � cette derni�re de 1986 � 1992 s'�l�ve � 97'632 fr. Les rentes dues selon la convention du 21 d�cembre 1982 n'ont pas �t� annonc�es dans le cadre de la succession de X.________.
Le 12 avril 1985, X.________ a conclu avec un �tablissement bancaire � Z.________ un contrat portant sur la location d'un safe pour la dur�e d'une ann�e; il avait donn� � dame Y.________ le pouvoir, qui ne prenait pas fin par son d�c�s, d'ouvrir ce safe et de disposer de son contenu. Le 29 janvier 1986, soit peu apr�s le d�c�s de X.________, dame Y.________ a r�sili� le contrat de location et a vid� le safe. L'existence de ce safe n'a jamais �t� annonc�e dans le cadre de la succession de X.________.
Le 9 janvier 1979, X.________ a ouvert une seconde action en divorce, qui, apr�s avoir �t� admise en premi�re instance, a �t� rejet�e en instance de recours. Dans le cadre de cette action, comme dans celui de la premi�re proc�dure en divorce introduite en 1960, A.________ a pris le parti de sa m�re.
X.________ a v�cu avec dame Y.________ jusqu'� son d�c�s en 1985; il la consid�rait comme sa seconde �pouse et la pr�sentait comme telle � des tiers. Apr�s avoir emm�nag� dans "Le Manoir" au printemps 1963, dame Y.________ n'a plus exerc� d'activit� lucrative, X.________ assurant financi�rement l'entretien du m�nage.
Dame Y.________ a soutenu moralement X.________ lorsque celui-ci a travers� une p�riode difficile en 1960, de m�me que pendant les derni�res ann�es de sa vie, lorsqu'il a �t� victime d'un grave accident de cheval en 1983, puis atteint d'un cancer qui l'a emport� en d�cembre 1985. D�s 1983, elle lui a prodigu� des soins attentifs et journaliers. De nombreuses personnes admiraient son comportement et son d�vouement pour X.________. Elle a �galement assum� pendant pr�s de vingt-cinq ans la tenue du m�nage de ce dernier. Les questions d'argent lui �taient �trang�res; elle ne s'y int�ressait pas.
X.________ �tait tr�s reconnaissant � dame Y.________ de l'avoir aid� et soutenu moralement, et il a �t� tr�s affect� par l'�chec de ses tentatives pour obtenir le divorce. Il �tait pr�occup� de lui assurer une fin de vie d�cente et souhaitait pouvoir lui laisser tout ce qu'il pourrait.
X.________ a r�dig� plusieurs testaments au fil des ans. Dans un premier testament olographe du 6 avril 1946, il l�guait � son �pouse C.________ l'usufruit sur tous ses biens et d�signait comme h�ritiers � parts �gales ses deux enfants. Dans un second testament olographe du 6 janvier 1976, il a notamment d�clar� r�voquer toutes dispositions ant�rieures et exh�r�der son "ex-femme C.________" (sic) et son fils A.________; sous r�serve de divers legs, il a institu� h�riti�res sa fille B.________ pour une part �gale � sa r�serve et dame Y.________ pour le solde de sa succession.
X.________ a r�dig� un nouveau testament le 17 octobre 1983, dans lequel il a notamment d�clar� r�voquer toutes dispositions ant�rieures (chiffre 1) et exh�r�der son "ex-femme C.________" (sic) (chiffre 2) et son fils A.________ (chiffre 3). Sous r�serve de "reconnaissances de dette" d'un total de 12'000 fr. en faveur de divers tiers (chiffre 4) et du legs � son neveu D.________ du mobilier et du contenu de son bureau personnel (chiffre 6), il a test� comme suit (chiffre 5) :
"Sous r�serve de ce qui pr�c�de, j'institue pour h�riti�res :
"a) ma fille B.________ � Lausanne pour une part �gale � sa r�serve l�gale;
b) pour le solde de ma succession, dame Y.________, ma femme (sic) depuis plus de trente ans qui m�rite ma profonde reconnaissance � tous points de vue.
Je rappelle que dame Y.________ est seule actionnaire de H.________ SA (Le Manoir) depuis le 9 janvier 1963 et que je lui ai fait donation le 11 f�vrier 1977 de la presque totalit� du mobilier du Manoir".
Le testament du 17 octobre 1983, qui d�signait encore comme ex�cuteurs testamentaires E.________ et F.________, a �t� compl�t� par un codicille du 11 avril 1985. Dans ce codicille, X.________ d�clarait remplacer E.________ par G.________ comme ex�cuteur testamentaire aux c�t�s de F.________, et grever le solde de sa succession advenant � dame Y.________ de l'obligation de transmettre, � sa mort, � D.________ les biens qu'elle aurait re�us dans la succession.
L'inventaire de la succession �tabli par la Justice de paix du cercle de Z.________ fait appara�tre, au jour du d�c�s, un actif brut de 1'502'629 fr. 40 et des dettes pour 160'641 fr. 90, soit un actif net inventori� de 1'341'987 fr. 50, qui ne comprend pas les honoraires des ex�cuteurs testamentaires et de la Justice de paix.
La valeur de r�alisation au 6 d�cembre 1985 de la totalit� des biens mobiliers garnissant "Le Manoir" d�sign�s dans l'inventaire de la succession comme entrant dans la succession de X.________ a �t� estim�e par expertise judiciaire � 167'860 fr., tandis que la valeur des biens mobiliers d�sign�s comme appartenant � dame Y.________ a �t� estim�e � 289'520 fr.
Le 5 d�cembre 1986, A.________ a ouvert action en annulation de testament, subsidiairement en annulation d'exh�r�dation et en r�duction. Cette action �tait dirig�e contre les personnes suivantes : dame Y.________; les ex�cuteurs testamentaires F.________ et G.________; la SI H.________ SA (dans laquelle le d�funt aurait investi 200'000 fr. sans contre-prestation); D.________; I.________ et J.________ (enfants d'un premier mariage de dame Y.________, qui auraient b�n�fici� de plusieurs lib�ralit�s entre vifs de la part du d�funt); J.________ SA (soci�t� fond�e par J.________ et qui aurait b�n�fici� de lib�ralit�s entre vifs de la part du d�funt); enfin, la veuve et la fille de feu X.________.
La veuve et la fille du d�funt ont transig� le proc�s qu'elles avaient intent� contre une partie des d�fendeurs � la pr�sente proc�dure. La premi�re est ainsi intervenue � la succession de feu son mari en qualit� de conjoint survivant et a re�u la somme de 400'000 fr. au titre de liquidation d�finitive de tous ses droits dans ladite succession. Quant � la seconde, elle a re�u la somme de 365'000 fr. au titre de liquidation d�finitive de tous ses droits dans la succession de son p�re. Toutes les deux ont ainsi �t� mises hors de cause en 1987 d�j� dans la pr�sente proc�dure.
Le 18 juillet 1989, les parties � la pr�sente proc�dure ont pass� une convention, ratifi�e par le juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, par laquelle le demandeur renon�ait � invoquer autre chose, � l'appui de sa conclusion principale en nullit� des testaments, que l'�ventuelle immoralit� de ceux-ci. De leur c�t�, les d�fendeurs renon�aient � se pr�valoir des clauses d'exh�r�dation contenues dans les testaments litigieux.
Les conclusions d�finitives qui ont �t� soumises � la cour cantonale �taient notamment les suivantes :
"En g�n�ral
I. Que le testament olographe de X.________ du 17 octobre 1983 est annul�, nul et de nul effet en ce qui concerne le chiffre 3 (exh�r�dation du demandeur), le chiffre 5 lit. b (d�signation comme h�riti�re universelle de dame Y.________), le chiffre 7 lit. b (d�signation de l'ex�cuteur testamentaire F.________) et que l'entier du codicille du 11 ao�t 1985 est annul�, nul et de nul effet.
II. Que le testament olographe et le codicille du 6 janvier 1976 sont annul�s, nuls et de nul effet dans la mesure o� ils d�signent dame Y.________ comme h�riti�re, respectivement dans la mesure o� ils exh�r�dent le demandeur A.________ et d�signent des ex�cuteurs testamentaires.
III. Qu'en cons�quence, la succession de feu X.________, d�c�d� le 6 d�cembre 1985, doit �tre r�gl�e et partag�e conform�ment aux dispositions l�gales.
IV. Qu'en raison des transactions pass�es par C.________, respectivement B.________, avec les h�ritiers institu�s, A.________ demeure seul h�ritier l�gal, respectivement r�servataire de feu X.________.
V. ... [nullit� de la vente � dame Y.________ des actions de la SI H.________ SA]
VI. A) Que X.________ n'a jamais donn� � dame Y.________, respectivement D.________, le 11 f�vrier 1977 ou � toute autre date, l'ensemble du mobilier qui garnit le Manoir de Z.________, selon les inventaires �tablis en cours d'instance.
VI. B) � VI. D) : ... [cons�quences de l'inexistence de cette donation]
Dans la mesure o� il y a lieu � r�duction
VII. Que faute d'�tre son h�ritier l�gal unique, A.________ est l'h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence des 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la totalit� des biens successoraux ayant appartenu � feu X.________, comprenant les biens ex(i)stants et lib�ralit�s r�ductibles avant ou apr�s le d�c�s.
VIII. Qu'il y a lieu de reconstituer la masse des biens successoraux et d'ajouter aux biens ex(i)stants, selon inventaire officiel de la Justice de paix du cercle de Z.________ au 31 d�cembre 1986, la contre-valeur des lib�ralit�s op�r�es par feu X.________ de son vivant ou post�rieurement � celui-ci, � savoir :
b) la contre-valeur du mobilier qui aurait �t� donn� � dame Y.________, respectivement D.________, par fr. 457'380.-- respectivement fr. 289'520.--;
c) la contre-valeur de la rente vers�e par G.________ � dame Y.________ d�s le 5 d�cembre 1985, � savoir fr. 97'660.--;
d) la contre-valeur de la lib�ralit� faite par constitution d'une rente au profit de dame Y.________ aupr�s de la Vaudoise Assurances par fr. 259'624.60;
e) la contre-valeur de la note d'honoraires abandonn�e par X.________ � dame Y.________ � propos des immeubles [locatifs de Z.________], � savoir fr. 2'020.95;
f) la contre-valeur du dossier titres donn� � dame Y.________ par X.________ aupr�s de l'UBS SA � concurrence de fr. 33'288.90;
g) la contre-valeur des fonds accord�s par feu X.________ � I.________, par fr. 26'437.50;
Par jugement du 18 janvier 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'action ouverte par le demandeur contre dame dame Y.________, F.________, G.________, la SI H.________ SA en liquidation, D.________, I.________, J.________ et J.________ SA (I), a arr�t� les frais de justice (II) et a allou� aux d�fendeurs des d�pens r�duits d'un cinqui�me (III). La motivation de ce jugement est en substance la suivante :
J.a Les dispositions � cause de mort prises par le d�funt en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es de contraires aux moeurs, de sorte que les conclusions du demandeur tendant � leur annulation sur la base de l'art. 519 al. 1 ch. 3 CC doivent �tre rejet�es.
J.b La vente par X.________ � dame Y.________ des actions de la SI H.________ SA ne constitue pas une donation simul�e, de sorte que la conclusion V du demandeur doit �tre rejet�e. Elle ne constitue pas non plus une donation mixte qui serait sujette � r�duction.
J.c La donation � dame Y.________ du mobilier garnissant "Le Manoir" est �tablie � satisfaction de droit, de sorte que la conclusion VI du demandeur doit �tre rejet�e. Par ailleurs, cette donation a �t� faite plus de huit ans avant le d�c�s et, comme il n'a pas �t� �tabli qu'elle avait pour but d'�luder la r�serve, elle n'est pas sujette � r�duction selon l'art. 527 CC.
J.d L'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974 constitue une lib�ralit� faite plus de cinq ans avant son d�c�s et qui, n'entrant pas dans la cat�gorie des lib�ralit�s vis�es � l'art. 527 ch. 4 CC, n'est pas r�ductible.
J.e Un certain nombre de lib�ralit�s sont en revanche r�ductibles pour avoir �t� effectu�es dans les cinq ans avant le d�c�s (art. 527 ch. 3 CC). Doivent ainsi �tre ajout�s � l'actif successoral (art. 475 CC) les montants suivants, dans l'ordre pr�vu par l'art. 532 CC :
- le montant de 66'540 fr., repr�sentant la diff�rence entre la valeur du mobilier du d�funt retenue par la Justice de paix dans son inventaire (101'320 fr.) et la valeur au 6 d�cembre 1985 fix�e par l'expert judiciaire (167'860 fr.);
- le montant de 246'395 fr. 35, correspondant � la valeur capitalis�e d'une rente vers�e � dame Y.________ d�s le 6 d�cembre 1985 par la Vaudoise Assurances;
- le montant de 97'632 fr., correspondant aux annuit�s vers�es � dame Y.________ de 1986 � 1992 par le notaire G.________;
- le montant de 33'288 fr. 90, correspondant � des avoirs aupr�s d'UBS SA que X.________ avait transf�r�s � dame Y.________ le 3 d�cembre 1985;
- le montant de 26'437 fr. 50, repr�sentant la contre-valeur d'une somme de 15'000 USD donn�e le 9 novembre 1981 par X.________ � I.________.
J.f En ajoutant � l'actif net inventori� (1'341'987 fr. 50), conform�ment � l'art. 475 CC, le montant des lib�ralit�s qui sont ainsi sujettes � r�duction (470'293 fr. 75), on aboutit � un actif net total de 1'812'281 fr. 25. La part r�servataire du demandeur, calcul�e sur ce montant (509'704 fr. 10, soit 9/32 de 1'812'281 fr. 25), n'appara�t ainsi pas l�s�e. En effet, le montant de 509'704 fr. 10 reste inf�rieur au solde des actifs nets inventori�s disponibles apr�s paiement des sommes dues aux autres h�ritiers r�servataires, soit 400'000 fr. � la veuve du d�funt et 365'000 fr. � sa fille. L'action en r�duction exerc�e par le demandeur doit d�s lors �tre rejet�e, l'actif net inventori� �tant suffisant pour lui permettre de se voir attribuer le montant de sa r�serve.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, le demandeur conclut avec suite des frais et d�pens des instances cantonale et f�d�rale � la r�forme de ce jugement, en reprenant les conclusions formul�es en instance cantonale, telles que reproduites sous lettre I supra, � l'exception de la conclusion V.
Dans leur r�ponse conjointe au recours, les huit d�fendeurs et intim�s concluent � son rejet avec suite de d�pens.
Les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignent d'apr�s les conclusions du demandeur une valeur d'au moins 8'000 fr.; le recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 46 OJ, s'agissant d'une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire (cf. ATF 115 II 211; 124 III 406). D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton de Vaud et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, il est �galement recevable du chef des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.
2.1 Le demandeur reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir fait une fausse application de l'art. 519 al. 1 ch. 3 CC en consid�rant que les dispositions � cause de mort prises par le d�funt en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es de contraires aux moeurs. De l'avis du demandeur, l'art. 519 CC n'impose pas la focalisation de l'immoralit� sur l'encouragement � entretenir des relations sexuelles. La jurisprudence � laquelle s'est r�f�r�e la cour cantonale - selon laquelle la lib�ralit� faite par un homme mari� � sa concubine n'est contraire aux moeurs que si elle est destin�e � favoriser une conduite adult�re, autrement dit lorsqu'elle constitue � proprement parler un pretium stupri (ATF 109 II 15) - serait ainsi par trop restrictive : une lib�ralit� serait tout aussi contraire aux moeurs si elle est destin�e � r�compenser une conduite immorale que si elle est destin�e � promouvoir une telle conduite. D�s lors, il importerait peu que la b�n�ficiaire d'une disposition pour cause de mort ait �t� ou non au courant de celle-ci du vivant du testateur.
En l'occurrence, les faits de la cause - apr�s "rectification" de la constatation selon laquelle dame Y.________ ne s'int�ressait pas aux questions d'argent (cf. lettre E supra), constatation qui serait selon le demandeur en contradiction avec les faits expos�s sous lettres C et D supra - d�montreraient suffisamment, selon le demandeur, l'immoralit� des dispositions pour cause de mort par lesquelles X.________ a avantag� sa ma�tresse. En effet, X.________, par des manoeuvres subtiles et diaboliques, aurait d'abord r�ussi � faire expulser son �pouse du domicile conjugal pour y retourner avec sa ma�tresse. Puis, alors que l'environnement social �tait acquis au fait qu'une �pouse innocente pouvait s'opposer victorieusement au divorce et emp�cher de ce fait un remariage, X.________ serait pass� outre cette impossibilit� juridique. Pr�sentant dame Y.________ comme son �pouse pendant de nombreuses ann�es, il aurait proc�d� � une r�pudiation digne de la charia. L'aboutissement de cette situation aurait �t� consacr� dans les dispositions testamentaires attaqu�es, par lesquelles la ma�tresse �tait instaur�e comme h�riti�re tandis que l'�pouse r�pudi�e �tait exh�r�d�e.
2.2 Comme l'a correctement expos� la cour cantonale, le point de savoir si une disposition � cause de mort est contraire aux moeurs s'appr�cie au moment de l'ouverture de la succession, et non au moment o� la disposition a �t� prise (Escher, Z�rcher Kommentar, Band III/1, 1959, n. 32 ad art. 482 CC). En 1983 - soit deux ans avant l'ouverture de la succession de X.________ -, le Tribunal f�d�ral consid�rait d�j� que la lib�ralit� faite par un homme mari� � sa concubine n'est contraire aux moeurs que si elle est destin�e � favoriser une conduite adult�re, autrement dit lorsqu'elle constitue � proprement parler un pretium stupri (ATF 109 II 15 consid. 1b). Il pr�cisait en outre que la notion de pretium stupri doit �tre d�finie avec une certaine retenue, et que n'est ainsi pas un pretium stupri la disposition testamentaire prise par un homme en faveur de sa concubine, lorsque celle-ci n'a pas abandonn� son amant tomb� malade mais lui a pr�t� assistance jusqu'au d�c�s, de telle mani�re que les relations sexuelles sont pass�es � l'arri�re-plan par rapport aux soins prodigu�s par la b�n�ficiaire (ATF 109 II 15 consid. 1c; 85 II 378). Concr�tement, le Tribunal f�d�ral avait alors jug� conforme au droit f�d�ral de ne pas qualifier d'immorales les dispositions testamentaires prises par un homme mari� en faveur d'une ancienne prostitu�e, avec laquelle il avait v�cu en concubinage pendant pr�s de cinq ans jusqu'� sa mort, et avec laquelle il entretenait de vrais rapports humains allant au-del� d'une relation purement sexuelle (ATF 109 II 15 consid. 1c).
2.3 Au regard de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, il n'appara�t certainement pas contraire au droit f�d�ral de consid�rer que les dispositions pour cause de mort prises par X.________ en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es d'immorales, �tant pr�cis� qu'il s'agit uniquement de juger des dispositions en cause et non de l'exh�r�dation par le d�funt de son �pouse, exh�r�dation qui n'a d'ailleurs en fin de compte d�ploy� aucun effet. Comme l'a relev� la cour cantonale, X.________ vivait avec dame Y.________ depuis presque vingt-cinq ans au moment de son d�c�s, survenu alors que les "amants" �taient �g�s respectivement de huitante et septante-cinq ans. dame Y.________ a assum� pendant tout ce temps la tenue du m�nage de X.________, qui la consid�rait comme sa seconde �pouse et la pr�sentait comme telle � des tiers. Elle l'a soutenu moralement en particulier pendant les derni�res ann�es de sa vie, lorsqu'il a �t� victime d'un grave accident de cheval en 1983, puis atteint d'un cancer qui l'a emport� en d�cembre 1985. D�s 1983, elle lui a en outre prodigu� des soins attentifs et journaliers. Dans ce contexte, la constatation de la cour cantonale selon laquelle dame Y.________ ne s'int�ressait pas aux questions d'argent, qui lui �taient �trang�res, n'est pas d�terminante. En effet, sur le vu des circonstances qui viennent d'�tre rappel�es, les dispositions � cause de mort prises en sa faveur - dont il n'est au demeurant pas �tabli qu'elle ait eu connaissance avant l'ouverture de la succession - ne sauraient de toute mani�re, � l'�vidence, �tre consid�r�es comme un pretium stupri.
2.4 Le demandeur affirme au surplus que les dispositions testamentaires instaurant le notaire G.________ ainsi que F.________ comme ex�cuteurs testamentaires devraient �tre annul�es comme �tant contraires aux moeurs, puisque le premier avait dissimul� l'existence des rentes qu'il payait � dame Y.________ et que le second �tait impliqu� dans la dissimulation du safe. Ce moyen appara�t manifestement d�nu� de fondement. En effet, m�me si l'on devait consid�rer comme constants les reproches ainsi adress�s par le demandeur aux ex�cuteurs testamentaires, c'est tout au plus le comportement de ces derniers post�rieurement � l'ouverture de la succession qui pourrait �tre consid�r� comme contraire aux moeurs. Or l'art. 519 al. 1 ch. 4 ne vise que l'hypoth�se o� une disposition � cause de mort est contraire aux moeurs par elle-m�me, ou par les conditions dont elle est grev�e.
3.1 Le demandeur reproche ensuite aux juges cantonaux d'avoir "balay� d'un revers de main" ses conclusions relatives � l'inexistence de la donation � dame Y.________ de la quasi-totalit� du mobilier garnissant "Le Manoir", en admettant l'existence de cette donation sur la seule base du "rappel" qu'en avait fait X.________ dans son testament du 17 octobre 1983. Le demandeur expose que la donation n'est pas un acte unilat�ral, mais un contrat qui suppose notamment une acceptation par le donataire. En outre, le donateur doit livrer la chose et en transf�rer la propri�t�; or comme "Le Manoir" �tait lou� par la SI H.________ SA, certes propri�t� de dame Y.________, � X.________, le mobilier serait toujours rest� dans la sph�re de possession du "pseudo-donateur". Enfin, alors que le mobilier litigieux a �t� �valu� selon expertise � 289'520 fr., dame Y.________ ne l'a pas annonc� dans sa d�claration d'imp�t � partir de 1977 et elle n'a pas pay� de droit de mutation quant � une �ventuelle donation de meubles. Ainsi, non seulement n'y aurait-il eu aucune tradition ou comportement actif faisant penser que le donateur donnait effectivement, mais encore le comportement de la b�n�ficiaire apr�s le 11 f�vrier 1977 exclurait qu'elle ait alors accept� une donation. Partant, l'autorit� cantonale aurait m�connu le droit f�d�ral, soit les art. 239 ss CO, en tenant la donation pour �tablie � satisfaction de droit. Les premiers juges auraient au surplus viol� l'art. 8 CC en ne prenant pas en compte que dame Y.________ avait l'obligation de collaborer � la preuve quant � la r�alit� de la donation, ce qu'elle n'avait pas fait.
3.2 En consid�rant que la donation du mobilier garnissant "Le Manoir" �tait �tablie par le chiffre 5 du testament du 17 octobre 1983, et que le seul fait que dame Y.________ n'ait pas annonc� cette donation au fisc ne permettait pas de conclure � l'inexistence de la donation, la cour cantonale a manifestement proc�d� � une appr�ciation des preuves, qui l'a conduite � admettre que les �l�ments de fait constitutifs de la donation �taient �tablis en l'esp�ce. Rien ne permet de penser que les juges cantonaux auraient m�connu la n�cessit� d'une acceptation et d'un transfert de la possession. En effet, s'agissant de l'acceptation par dame Y.________, il convient de relever que si la donation est un contrat dont la perfection exige l'acceptation (art. 244 CO), l'acceptation tacite (art. 6 CO) d'une lib�ralit� se pr�sume (ATF 110 II 156 consid. 2d). Quant au fait que le mobilier donn� ait continu� � garnir "Le Manoir", il n'emp�che pas qu'il ait eu remise dudit mobilier � dame Y.________, puisque celle-ci, qui faisait m�nage commun avec X.________, y avait son domicile. Cela �tant, savoir s'il y a eu acceptation et tradition du mobilier rel�ve de l'appr�ciation des preuves, laquelle n'est pas r�gl�e par l'art. 8 CC (ATF 115 II 484 consid. 2b; 114 II 289 consid. 2a et les arr�ts cit�s) et ne peut pas �tre critiqu�e en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c et art. 63 al. 2 OJ; ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a). Le recours se r�v�le ainsi irrecevable sur ce point.
4.1 Selon le demandeur, les premiers juges auraient d� retenir que la donation de mobilier faite le 11 f�vrier 1977 (pour le cas o� elle ne serait pas "annul�e"), de m�me que l'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974, avaient �t� faites dans l'intention d'�luder la r�serve, au sens de l'art. 527 ch. 4 CC. Selon le demandeur, cette volont� d'�luder la r�serve r�sultait en effet de deux �l�ments factuels d�terminants : d'une part, la location le 12 avril 1985 par X.________, avec procuration valable post mortem en faveur de dame Y.________, d'un safe qui n'a pas �t� mentionn� comme un actif de la succession et a �t� vid� en catimini par dame Y.________ le 29 janvier 1986; d'autre part, le contenu des testaments des 6 janvier 1976 et 17 octobre 1983, dont l'interpr�tation selon le principe de la confiance constituerait une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement. Ces �l�ments, de m�me que l'ensemble du comportement du d�funt, d�montreraient de fa�on d�finitive la volont� g�n�rale et permanente de ce dernier d'avantager sa ma�tresse � sa mort, aux d�pens de ses h�ritiers l�gaux. Dans ces conditions, il serait abusif d'exiger du demandeur qu'il prouve � satisfaction un comportement dolosif dans un cas extr�mement pr�cis.
4.2 Il incombe au demandeur � l'action en r�duction d'�tablir qu'une ali�nation d�termin�e a �t� faite par le d�funt dans l'intention manifeste d'�luder les r�gles concernant la r�serve; l'existence d'une telle intention doit �tre appr�ci�e au moment de l'ali�nation litigieuse, en tenant compte du patrimoine du de cujus � ce moment-l� et de la valeur de la lib�ralit� en question (ATF 128 III 314 consid. 4 et les r�f�rences cit�es). C'est d�s lors en vain que le demandeur cherche � se r�f�rer d'une part � "la volont� g�n�rale et permanente" du d�funt d'avantager sa ma�tresse aux d�pens de ses h�ritiers l�gaux, et d'autre part � des �l�ments post�rieurs aux lib�ralit�s litigieuses, sans m�me chercher � exposer que celles-ci �taient objectivement propres � porter pr�judice aux h�ritiers r�servataires au moment o� elles ont �t� faites. Au regard des faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ), on ne voit pas en quoi celle-ci aurait viol� le droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ) en ne consid�rant pas la donation de mobilier faite le 11 f�vrier 1977, ainsi que l'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974, comme des lib�ralit�s r�ductibles au regard de l'art. 527 ch. 4 CC.
5.1 Le demandeur reproche enfin � la cour cantonale d'avoir rejet� � tort ses conclusions VII et VIII. Il fait valoir qu'il a un int�r�t � ce que soient constat�s dans le dispositif du jugement - qui a seul autorit� de chose jug�e - aussi bien sa qualit� d'h�ritier r�servataire, �tablie � concurrence de 9/32, que les montants qui doivent �tre ajout�s aux biens existants pour le calcul de cette r�serve.
5.2 Aux termes de l'art. 522 al. 1 CC, les h�ritiers qui ne re�oivent pas le montant de leur r�serve ont l'action en r�duction jusqu'� due concurrence contre les lib�ralit�s qui exc�dent la quotit� disponible. Le jugement de r�duction est un jugement formateur, qui modifie avec effet r�troactif la situation juridique en annulant, partiellement ou totalement, les dispositions du de cujus qui portent atteinte � la r�serve et en conf�rant � l'h�ritier r�servataire qui ne l'a pas encore la qualit� d'h�ritier effectif (ATF 115 II 211 consid. 4; 110 II 228 consid. 7c; 104 II 75 consid. II 3b/bb; 102 II 329 consid. 2a; 86 II 340 consid. 5; Piotet, Droit successoral, Trait� de droit priv� suisse, Tome IV, 1975, p. 441; Tuor/Schnyder/Schmid, Das Schweizerische Zivilgesetzbuch, 11e �d., p. 475; Escher, Z�rcher Kommentar, Band III, 1959, Einleitung ad art. 522-533 CC, n. 14; Tuor, Berner Kommentar, Band III/1, 1952, Vorbemerkungen ad art. 522-533 CC, n. 8; Forni/Piatti, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e �d., 2003, Vor art. 522-533 CC, n. 15; Guinand/Stettler, Droit civil II, Successions, 2e �d., 1990, n. 302 s.).
Dans certains cas - ainsi lorsque la promesse de donner du de cujus a d�j� �t� ex�cut�e, lorsque le legs a d�j� �t� d�livr� ou lorsque les h�ritiers effectifs existant � l'ouverture de la succession ont d�j� partag� -, l'action en r�duction peut se doubler d'une action en prestation, de nature personnelle (ATF 115 II 211 consid. 4; 110 II 228 consid. 7c; 102 II 329 consid. 2a; Tuor/Schnyder/Schmid, op. cit., p. 475; Guinand/Stettler, op. cit., n. 303). Les h�ritiers r�servataires ne sont toutefois pas tenus d'intenter une telle action, et ils peuvent y renoncer (ATF 115 II 211 consid. 4).
5.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a raisonn� en bref de la mani�re suivante : Les d�fendeurs ayant renonc� � se pr�valoir des clauses d'exh�r�dation contenues dans les testaments litigieux, le demandeur est h�ritier r�servataire de X.________, et ce � concurrence de 9/32 de la succession. Sa r�serve doit �tre calcul�e sur un montant de 1'812'281 fr. 25, obtenu en ajoutant � l'actif net inventori�, qui se monte � 1'341'987 fr. 50, la somme des lib�ralit�s entre vifs r�ductibles en vertu de l'art. 527 al. 3 CC, soit 470'293 fr. 75. Elle �quivaut ainsi � 509'704 fr. 10, soit � 9/32 de 1'812'281 fr. 25. Comme ce montant reste inf�rieur au solde des actifs nets inventori�s disponibles apr�s paiement des sommes dues aux autres h�ritiers r�servataires, soit 400'000 fr. � la veuve du d�funt et 365'000 fr. � sa fille, l'action en r�duction exerc�e par le demandeur doit �tre rejet�e (cf. lettre J.f supra).
Cette derni�re conclusion est erron�e. En effet, il est manifeste que, si la r�serve du demandeur peut �tre reconstitu�e sans qu'il soit n�cessaire d'exercer la r�duction sur les lib�ralit�s entre vifs (cf. art. 532 CC), cette reconstitution pr�suppose n�cessairement la r�duction des dispositions � cause de mort prises en faveur de dame Y.________. Celle-ci est en effet, apr�s l'ex�cution des transactions conclues avec la veuve et la fille du d�funt, la seule h�riti�re effective qui conserve des droits sur les biens existants. Or cette r�duction n�cessite un jugement formateur, afin d'annuler les dispositions du de cujus en faveur de dame Y.________ dans la mesure o� elles portent atteinte � la r�serve du demandeur et de conf�rer � ce dernier, h�ritier r�servataire, la qualit� d'h�ritier effectif (cf. consid. 5.2 supra). Il s'ensuit qu'en rejetant les conclusions du demandeur tendant � un tel jugement formateur, la cour cantonale a m�connu la notion m�me de l'action en r�duction.
5.4 Il convient d�s lors de r�former le jugement attaqu� en ce sens que le demandeur est reconnu h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence de 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la succession, et que l'institution d'h�ritier de dame Y.________ par feu X.________ est r�duite � ce qui exc�de le montant de la r�serve du demandeur, laquelle doit �tre calcul�e en ajoutant aux biens existants un montant de 470'293 fr. 75 en application de l'art. 475 CC.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le jugement entrepris r�form� dans le sens indiqu� au consid. 5.4 ci-dessus. Le jugement attaqu� sera par ailleurs annul� aux chiffres II et III de son dispositif, relatifs aux frais et d�pens, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Devant le Tribunal f�d�ral, le demandeur obtient partiellement gain de cause (cf. consid. 5 supra), mais succombe pour une part plus importante de ses conclusions (cf. consid. 2 � 4 supra). L'�molument de justice pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, qui doit �tre fix� � 15'000 fr., sera ainsi mis pour deux tiers � la charge du demandeur et pour un tiers � la charge solidaire des d�fendeurs (art. 156 al. 3 et 7 OJ), qui ont conclu conjointement au rejet du recours. Pour ce qui est des d�pens, le demandeur versera aux d�fendeurs une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ).
Le jugement attaqu� est r�form� au chiffre I de son dispositif en ce sens que :
I. Le demandeur est reconnu h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence de 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la succession.
Ibis. L'institution d'h�ritier de dame Y.________ par feu X.________ est r�duite � ce qui exc�de le montant de la r�serve du demandeur, qui doit �tre calcul�e en ajoutant aux biens existants un montant de 470'293 fr. 75.
Iter. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejet�es.
Le jugement attaqu� est annul� aux chiffres II et III de son dispositif et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Un �molument judiciaire de 15'000 fr. est mis pour deux tiers � la charge du demandeur et pour un tiers � la charge solidaire des d�fendeurs.
Le demandeur versera aux d�fendeurs une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens r�duits