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Timestamp: 2016-10-26 23:07:29+00:00
Document Index: 181215419

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 80', 'in dubio', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1012/2009 (15.02.2010)
6B_1012/2009
A.X.________, repr�sent� par Me Fran�ois Canonica, avocat, et Me Patricia Michellod, avocate,
B.X.________, repr�sent�e par Me Viviane Schenker, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 16 octobre 2009.
A.X.________ a forc� ses filles B.X.________, n�e le 14 juillet 1980 et C.X.________, n�e le 6 mars 1982, � se coucher nues et leur a prodigu� des massages � l'occasion desquels il a caress� leurs parties g�nitales et leurs seins. Il a rejoint, r�guli�rement et � tour de r�le, B.X.________ et C.X.________ dans leur lit et leur a prodigu� des caresses intimes. Il a frott� son sexe contre leur corps. Il les a forc�es � prendre leur douche nues en sa pr�sence et a touch� et l�ch� leurs parties g�nitales et le reste du corps de B.X.________. Alors que cette derni�re avait �t� victime d'un viol en juillet 1995, il l'a rejointe dans son lit, a frott� son sexe contre elle et a caress� avec insistance son sexe et sa poitrine. De m�me, et alors que B.X.________ pr�parait les repas, il a frott� contre elle son sexe en �rection, lui a caress� le sexe et a introduit ses doigts dans son vagin.
Par arr�t du 3 juin 2009, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� A.X.________, pour contraintes sexuelles et actes d'ordre sexuel avec des enfants, � trois ans et demi de peine privative de libert�.
Par arr�t du 16 octobre 2009, la Cour de cassation genevoise a rejet� le recours de A.X.________.
Ce dernier d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire et une violation de la pr�somption d'innocence, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de l'affaire aux autorit�s cantonales pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Invoquant l'arbitraire et une violation de la pr�somption d'innocence, le recourant critique chaque indice retenu pour admettre sa culpabilit�.
1.1 Tels qu'ils sont motiv�s, ces deux griefs n'ont pas en l'esp�ce de port�e distincte. A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves, laquelle, si elle avait �t� correcte et objective, aurait d� conduire � admettre l'existence d'un doute s�rieux quant � sa culpabilit�.
Une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.2 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
1.2 Les autorit�s cantonales ont admis la culpabilit� du recourant en se basant sur les indices suivants.
En premier lieu, les d�clarations des victimes frappaient par leur forte coh�rence intrins�que et leur similarit�, les r�cits convergents d'ailleurs non seulement sur les actes � connotation sexuelle, mais sur l'ensemble de l'histoire de la famille X.________ et du v�cu difficile des trois enfants. De plus, la concordance entre les deux r�cits ne pouvait �tre attribu�e � une conspiration des deux soeurs, le d�p�t des plaintes ob�issant � un cheminement personnel tr�s diff�rent. En outre, d'autres �l�ments conf�raient une tr�s forte cr�dibilit� aux d�clarations des victimes. Ainsi, les propos des jeunes femmes �taient confirm�s par de nombreux t�moins qui avaient �voqu� le caract�re manipulateur, col�rique et impr�visible de l'accus� et ses acc�s de violence. Enfin, plusieurs personnes avaient �galement ressenti un malaise face au caract�re particulier de la relation entre l'accus� et B.X.________.
En deuxi�me lieu, les deux jeunes femmes n'avaient aucun b�n�fice � esp�rer au travers d'accusations mensong�res. De plus, elles avaient commenc� � s'exprimer dans un processus tr�s personnel, alors qu'elles avaient coup� les contacts avec leur p�re et �taient d�j� adultes ou presque. En outre, le processus de d�voilement plaidait en faveur de la cr�dibilit� des victimes, de m�me que le t�moignage des diff�rents th�rapeutes qui avaient recueilli les confidences des jeunes femmes et indiqu� que les troubles pr�sent�s par ces derni�res �taient en ad�quation avec les faits d�nonc�s.
Enfin, le dossier ne r�v�lait aucun indice � d�charge. Les d�n�gations du recourant �taient par ailleurs contredites par divers t�moignages.
1.3 Le recourant conteste que son caract�re col�rique puisse constituer un indice de culpabilit�.
1.3.1 La Cour correctionnelle a constat�, qu'abstraction faite des actes d'ordre sexuel, les r�cits des deux jeunes femmes �taient confirm�s par de nombreux t�moins qui avaient �voqu� le caract�re manipulateur, col�rique et impr�visible de l'accus� ainsi que ses acc�s de violence tant � l'�gard de tiers que de ses propres enfants. Elle a consid�r� que cet �l�ment conf�rait, parmi d'autres indices, une tr�s forte cr�dibilit� aux d�clarations des victimes. Elle a �galement retenu que les d�n�gations de l'accus�, qui, jusqu'� l'audience, avait contest� non seulement les actes d'ordre sexuel ou viols, mais aussi tous les autres reproches de violence physique et psychologique formul�s par ses filles, �taient contredites par divers t�moignages.
1.3.2 Au regard de cette argumentation, l'autorit� n'a pas constat�, dans les faits, que le caract�re col�rique du recourant constituait un indice de culpabilit� en tant que tel, mais uniquement que les t�moignages, qui confirmaient ce trait de caract�re chez le recourant, venaient confirmer la version des victimes et attestaient par cons�quent de leur cr�dibilit�. Pour le reste, l'int�ress� ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation pr�cit�e serait manifestement insoutenable. Il ne s'en prend pas aux t�moignages retenus pour appr�cier la cr�dibilit� des jeunes femmes et ne s'explique pas davantage sur ses propres d�n�gations qui sont contredites par ces m�mes t�moignages. La critique est par cons�quent rejet�e, dans la faible limite de sa recevabilit� (art. 106 al. 2 LTF).
1.4 Le recourant conteste que la r�ticence manifest�e par ses filles � l'�gard des massages puisse constituer un indice suppl�mentaire de l'existence des abus retenus.
1.4.1 La Cour correctionnelle a relev� que plusieurs personnes avaient confirm� que les enfants rechignaient � recevoir des massages de leur p�re, contrairement aux d�clarations de celui-ci. Elle a consid�r� que cet �l�ment conf�rait �galement une forte cr�dibilit� aux d�clarations des jeunes femmes. L'autorit� de recours a mentionn� que la condamnation du recourant ne reposait pas sur ce seul �l�ment, que la r�ticence des enfants constituait un indice suppl�mentaire de l'existence des abus commis � l'occasion de ces massages, qui avaient pour le surplus fait l'objet d'une description pr�cise et concordante des victimes et enfin que le recourant n'avait pas contest� la r�ticence manifest�e par C.X.________ et B.X.________.
1.4.2 Le recourant ne d�montre pas, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi l'appr�ciation pr�cit�e serait manifestement insoutenable. Il ne conteste pas l'existence des massages, ni la r�action de ses enfants. Insuffisamment motiv�, le grief doit donc �tre �cart�.
1.5 Le recourant conteste la mani�re dont le t�moignage de la doctoresse D.________ a �t� interpr�t� et reproche aux autorit�s de ne pas avoir examin� si B.X.________ ne pr�sentait pas plut�t un complexe d'oedipe � son �gard.
1.5.1 Selon la Cour de cassation, l'examen des d�clarations de la th�rapeute susmentionn�e a montr� que celle-ci a diagnostiqu� un conflit de loyaut� chez B.X.________, qui souffrait d'anorexie, pathologie dont la doctoresse D.________ a rappel� qu'elle �tait fr�quente chez les jeunes filles abus�es. L'autorit� de recours a retenu que ces d�clarations n'�taient pas de nature � disculper le recourant et que m�me � supposer que B.X.________ ait pr�sent� un complexe d'?dipe � l'�gard de son p�re, cela ne signifiait pas que l'accus� n'avait pas commis les attouchements qui lui �taient reproch�s, ce d'autant plus que ceux-ci avaient �galement �t� d�nonc�s par C.X.________ dont le recourant n'all�guait pas qu'elle serait aussi affect�e par un trouble freudien de la personnalit�.
1.5.2 Dans son argumentation, le recourant se contente d'all�guer que la motivation cantonale viole le principe de la pr�somption d'innocence, sans toutefois proc�der � une quelconque d�monstration de l'inconstitutionnalit� invoqu�e. Le grief est par cons�quent irrecevable, puisqu'insuffisamment motiv�.
1.6 Se r�f�rant � divers articles scientifiques, le recourant reproche aux autorit�s genevoises d'avoir �cart� la th�se du faux souvenir, � savoir la possibilit� que les faits d�nonc�s par les victimes pouvaient �tre des souvenirs induits.
1.6.1 Les autorit�s cantonales ont �cart� la th�se du faux souvenir en estimant que celle-ci �tait difficilement conciliable, d'une part, avec les nombreux �pisodes relat�s et leur pr�cision et, d'autre part, avec le fait que les attouchements avaient �t� d�nonc�s non seulement par B.X.________ mais �galement par sa soeur C.X.________. Elles ont encore soulign� que cette th�se avait aussi �t� exclue par les th�rapeutes qui avaient recueilli les confidences de B.X.________.
1.6.2 En l'esp�ce, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, et le contraire n'est ni �tabli, ni m�me all�gu�, que le recourant aurait requis une expertise de cr�dibilit� de ses enfants, de sorte qu'il est irrecevable (art. 80 al. 1 LTF) � se plaindre, dans son recours aupr�s de l'autorit� de c�ans, que ce moyen n'ait pas �t� administr�. Pour le reste, l'int�ress� ne conteste pas les �l�ments retenus pour �carter la th�se des souvenirs induits, mais se contente simplement d'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle effectu�e par les autorit�s genevoises, sans d�monstration d'arbitraire. La critique est par cons�quent irrecevable.
1.7 Enfin, sur la base de l'ensemble des �l�ments retenus (cf. supra consid. 1.2), force est de constater que les autorit�s genevoises pouvaient, sans qu'il ne subsiste aucun doute susceptible d'entra�ner l'application du principe � in dubio pro reo �, conclure � la culpabilit� du recourant.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re. Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer sur le recours.