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Timestamp: 2016-10-25 19:11:37+00:00
Document Index: 260622590

Matched Legal Cases: ['art. 37', 'art. 83', 'art. 113', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'art. 37', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 117', 'art. 42', 'art. 117', 'art. 114', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 118', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 67', 'art. 61', 'art. 63', 'art. 37', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2D_47/2015 (04.12.2015)
2D_47/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 4 d�cembre 2015
MM. les Juges f�d�raux Z�nd, Pr�sident
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 22 juin 2015.
X.________, ressortissant de Bosnie et Herz�govine n� en 1957, est entr� en Suisse en 1977. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de la part des autorit�s valaisannes comp�tentes puis d'une autorisation d'�tablissement, valable jusqu'au 30 novembre 2014.
Le 10 d�cembre 2012, X.________ s'est install� avec son �pouse et leurs deux enfants � Aigle (canton de Vaud). Il a demand� l'octroi d'une autorisation d'�tablissement dans le canton de Vaud aupr�s du Service cantonal de la population (ci-apr�s: le Service cantonal).
Le 5 d�cembre 2013, des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es et l'�pouse de X.________ a obtenu la garde des enfants. Une interdiction de p�rim�tre a �t� ordonn�e contre l'int�ress�.
Par jugement du 3 juin 2014, X.________ a �t� condamn� par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois � une peine privative de libert� de 42 mois pour l�sions corporelles simples qualifi�es, injures, menaces, s�questration, contrainte sexuelle, viol et violation du devoir d'assistance ou d'�ducation commis contre son �pouse, son fils et sa fille.
Le 17 novembre 2014, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a rejet� la demande de changement de canton de l'int�ress�, ordonnant simultan�ment � celui-ci de quitter le territoire du canton de Vaud et lui a imparti un d�lai pour regagner le territoire valaisan d�s sa lib�ration.
Par arr�t du 22 juin 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________. Il a en substance retenu que les conditions de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'int�ress� �taient r�unies, de sorte qu'un changement de canton �tait exclu au sens de l'art. 37 al. 3 LEtr. Le Tribunal cantonal a ensuite estim�, sous l'angle de la proportionnalit�, qu'au vu de la gravit� des faits ayant conduit � la condamnation p�nale, l'int�r�t priv� du recourant � changer de canton ne l'emportait pas sur l'int�r�t public � son �loignement du canton de Vaud.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire, principalement, de r�former l'arr�t du 22 juin 2015 du Tribunal cantonal et � ce qu'une autorisation d'�tablissement lui soit octroy�e, et, subsidiairement, de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il invoque une violation du droit d'�tre entendu, de l'interdiction de l'arbitraire et du principe de la proportionnalit�.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 6 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent le d�placement de la r�sidence dans un autre canton m�me si l'�tranger a un droit au changement de canton (arr�t 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 1.1 et les r�f�rences cit�es). C'est d�s lors � juste titre que l'int�ress� a d�pos� un recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF), par lequel il peut faire valoir la violation de droits constitutionnels (art. 116 LTF), conform�ment aux exigences de motivation pr�vues par l'art. 106 al. 2 LTF (cf. art. 117 LTF).
L'art. 37 al. 3 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) dispose que le titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit au changement de canton s'il n'existe aucun motif de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Le recourant peut ainsi faire valoir un int�r�t juridique � la modification de la d�cision cantonale. Selon l'art. 62 let. b LEtr, applicable par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Savoir si l'autorisation sollicit�e peut �tre refus�e pour un tel motif est une question de fond et non de recevabilit� (arr�ts 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 1.2 et 2D_17/2011 du 26 ao�t 2011 consid. 1.2).
1.3.�Pour le surplus, interjet� par une partie qui a succomb� dans ses conclusions, le pr�sent recours, d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries (art. 117 et 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF), et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus, est en principe recevable, puisqu'il est dirig� contre un jugement final (art. 117 et 90 LTF) rendu par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 114 et 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF).
1.4.�La conclusion tendant � l'annulation de la d�cision du Service cantonal du 17 novembre 2014 est toutefois irrecevable, car, eu �gard � l'effet d�volutif du recours devant le Tribunal cantonal, son arr�t se substitue aux prononc�s ant�rieurs (ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104; arr�t 2C_97/2014 du 13 d�cembre 2014 consid. 1.5 non publi� in ATF 141 I 20 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte des "r�sultats et d�veloppement de l'expertise r�alis�e par la justice de paix d'Aigle dans le cadre de l'examen de l'�ventuelle n�cessit� de prononcer une mesure de protection de l'adulte." Ce faisant, il invoque un fait qu'il n'a pas soulev� devant l'autorit� cantonale par rapport � une pi�ce qu'il ne produit pas et qui ne ressort pas de la proc�dure devant le Tribunal cantonal. La Cour de c�ans n'en tiendra d�s lors pas compte.
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant se plaint � plusieurs �gards d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche au Tribunal cantonal de ne pas avoir auditionn� son �pouse, sa soeur et son fils majeur handicap� notamment par rapport � une reprise de la vie commune apr�s sa lib�ration et aux liens �troits qu'il entretiendrait avec eux. Il reproche �galement � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir fait produire l'int�gralit� de son dossier de l'assurance-invalidit�.
3.1.�Tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier et d'offrir des preuves pertinentes (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). L'art. 29 al. 2 Cst. impose en particulier � l'autorit� de donner suite � une offre de preuve lorsque celle-ci a �t� demand�e en temps utile, dans les formes prescrites et qu'elle appara�t de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; arr�t 2D_54/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.2).
3.2.�En l'esp�ce, l'on ne saurait reprocher au Tribunal cantonal d'avoir consid�r� que l'audition des membres de la famille du recourant n'aurait pas une influence d�terminante sur l'issue du litige. Il ressort en effet du jugement p�nal que le recourant a port� atteinte � l'int�grit� physique et psychique de son �pouse et de ses enfants pendant des ann�es et de fa�on continue. En outre, selon les faits constat�s par l'instance pr�c�dente, les enfants ont fait des "progr�s spectaculaires" depuis qu'ils sont s�par�s du recourant et ne lui ont rendu visite en prison qu'� une seule reprise depuis sa mise en d�tention en janvier 2013. Quant � l'�pouse du recourant, il ressort du jugement p�nal que celle-ci a d�clar� ne pas vouloir reprendre la vie commune avec son �poux. Par ailleurs, selon l'ordonnance du juge d'application des peines refusant la lib�ration conditionnelle, le recourant semble toujours exercer une emprise sur elle et aurait engag� un d�tective priv� pour la suivre pendant qu'il �tait en d�tention. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal pouvait conclure qu'une audition de celle-ci et du fils majeur handicap� n'�tait pas n�cessaire et susceptible d'influer sur le sort de la cause au regard des �l�ments d�j� � la disposition des juges. En ce qui concerne la soeur du recourant, le recourant soutient que son t�moignage aurait �t� utile pour d�terminer dans quelle mesure son �tat de sant� actuel n�cessitait qu'il reste sur le territoire vaudois proche de sa soeur. Il ressort du dossier que la soeur du recourant a �t� entendue � plusieurs reprises dans le cadre de la proc�dure p�nale. Le recourant a par ailleurs produit un courrier dans lequel celle-ci se d�clare pr�te � l'accueillir � sa sortie de prison en attendant qu'il trouve un logement. On ne voit d�s lors pas en quoi une audition orale de la soeur devant l'instance pr�c�dente aurait �t� de nature � influer sur la d�cision � rendre.
Concernant la demande de production du dossier de l'assurance-invalidit�, l'instance pr�c�dente a relev� qu'il n'�tait pas contest� que le recourant touchait une rente de l'assurance-invalidit� et que celui-ci souffrait notamment de diab�te. Elle a n�anmoins consid�r� que le contenu du dossier de cette assurance n'�tait pas de nature � influer sur la d�cision. Le recourant ne d�montre pas ce que l'apport de l'int�gralit� du dossier de l'assurance invalidit� aurait apport� comme �l�ments d�terminants pour l'issue du litige.
Le Tribunal cantonal pouvait d�s lors, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant et sur la base d'une appr�ciation des preuves d�nu�e d'arbitraire, renoncer aux r�quisitions d'instruction du recourant.
Le grief du recourant est rejet�.
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant soutient que l' "union conjugale n'est � ce jour pas d�j� vid�e de toute sa substance". Force est toutefois de constater que l'instance pr�c�dente n'a pas retenu que l'union conjugale �tait d�finitivement rompue. Dans le cadre de l'examen de la proportionnalit�, elle a d'ailleurs pr�cis�ment conclu que l'�pouse, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, aurait le choix de s'installer en Bosnie et Herz�govine avec son �poux et ses enfants ou de rester seule en Suisse avec ses enfants (arr�t attaqu�, p. 6).
S'agissant des griefs du recourant relatifs � son propre �tat de sant� et � l' "int�r�t vital" pour son fils majeur, gravement handicap�, d'avoir son p�re � ses c�t�s en Suisse, ils rel�vent en r�alit� de la pes�e des int�r�ts et seront examin�s dans ce contexte (cf. infra consid. 5).
Dans la suite du raisonnement, le Tribunal f�d�ral se fondera donc exclusivement sur les faits retenus par l'instance pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF).
Le recourant estime qu'en lui refusant l'autorisation de s'�tablir dans le canton du Vaud, le Tribunal cantonal est tomb� dans l'arbitraire et a viol� le principe de la proportionnalit�.
5.1.�Une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et reconnu, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que dans la mesure o� celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou serait m�me pr�f�rable (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51, 305 consid. 4.4 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22; arr�t 4A_433/2013 du 15 avril 2014 consid. 2.1).
5.2.�Selon l'art. 66 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), les �trangers ne peuvent disposer d'une autorisation de s�jour, de courte dur�e ou d'�tablissement que dans un seul canton; les autorisations sont valables sur le territoire du canton qui les a d�livr�es. L'�tranger qui souhaite changer de canton doit requ�rir une autorisation de changement de canton (art. 67 al. 1 OASA). L'autorisation dans le premier canton prend fin lorsque l'�tranger obtient une autorisation dans un autre canton (art. 61 al. 1 let. b LEtr). Tant qu'il ne l'obtient pas, l'autorisation d'�tablissement est maintenue � moins qu'elle ne soit r�voqu�e (art. 63 LEtr).
L'art. 37 al. 3 LEtr dispose que le titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit au changement de canton s'il n'existe aucun motif de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. En application de l'art. 63 al. 2 LEtr, l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans peut notamment �tre r�voqu�e s'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b LEtr). Par peine de longue dur�e, on entend, selon la jurisprudence, une peine privative de libert� de plus d'une ann�e qui r�sulte d'un seul jugement p�nal, ind�pendamment qu'elle ait �t� prononc�e avec un sursis complet ou partiel, ou sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�t 2C_41/2014 du 16 juin 2014 consid. 2).
L'autorisation ne peut �tre refus�e dans le nouveau canton au seul motif que le requ�rant peut rester dans l'actuel canton de domicile. Il doit exister un motif de r�vocation justifiant un renvoi de Suisse. Le nouveau canton est tenu d'examiner s'il existe un motif de r�vocation et (conditions cumulatives) si un renvoi de Suisse constituerait une mesure proportionnelle et raisonnablement exigible compte tenu de l'ensemble des circonstances (arr�ts 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.2; 2C_1103/2013 du 26 juillet 2014 consid. 5.2; 2C_386/2013 du 13 septembre 2013 consid. 2.2 et 2D_17/2011 du 26 ao�t 2011 consid. 3.3). Le refus du changement de canton n'a pour effet que de renvoyer le requ�rant dans le canton d'origine. Il n'implique pas la perte du titre de s�jour en Suisse (cf. art. 61 al. 1 let. b LEtr; arr�t 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.2).
5.3.�La question de la proportionnalit� de la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas d'esp�ce, les crit�res d�terminants se rapportant notamment � la gravit� de l'infraction, � la culpabilit� de l'auteur, au temps �coul� depuis l'infraction, au comportement de l'auteur pendant cette p�riode, au degr� de son int�gration et � la dur�e de son s�jour ant�rieur, ainsi qu'aux inconv�nients qui le menacent, lui et sa famille, en cas de r�vocation (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33; 139 I 145 consid. 2.4 p. 149; arr�t 2C_1193/2013 du 27 mai 2014 consid. 2.3). Quand la mesure de r�vocation est prononc�e en raison de la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � utiliser pour �valuer la gravit� de la faute et pour proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence. A ce propos, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. arr�ts 2D_19/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.3; 2C_800/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 3.3; 2C_565/2013 du 6 d�cembre 2013 consid. 3.5; 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s). Sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants, il existe un int�r�t public digne de protection � mettre fin au s�jour d'un �tranger, afin de pr�server l'ordre public et � pr�venir de nouveaux actes d�lictueux, le droit des �trangers n'exigeant pas que le public demeure expos� � un risque m�me faible de nouvelles atteintes � des biens juridiques importants (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 20; 139 I 31 consid. 2.3.2 p. 31). La dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer la d�cision de r�vocation doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.; arr�ts 2C_816/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.1; 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 5.1).
5.4.�En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� en juin 2014 � une peine privative de libert� de 42 mois, de sorte que le motif de r�vocation de l'art. 62 let. b LEtr (cum art. 63 al. 1 let. a LEtr) est rempli, ce qui n'est pas contest�. Le recourant s'en prend uniquement � l'application du principe de la proportionnalit�.
Dans l'examen de la proportionnalit�, les juges cantonaux ont insist� sur la gravit� des infractions et le fait que le recourant avait port� atteinte � l'int�grit� physique, psychique et sexuelle de son �pouse ainsi qu'� l'int�grit� physique et psychique de ses enfants, pendant des ann�es et de fa�on continue. Ils ont consid�r� que le risque de r�cidive �tait important et ont conclu que le recourant pr�sentait un "danger manifeste pour l'ordre public". Ils ont �galement soulign� que, m�me s'il vivait en Suisse depuis longtemps, son int�gration professionnelle et sociale �tait nulle. Enfin, l'instance pr�c�dente a relev� que l'�pouse du recourant avait indiqu� lors du proc�s p�nal qu'elle ne souhaitait pas reprendre la vie commune avec le recourant. Quant � ses deux enfants, leur m�re pouvait subvenir seule � leurs besoins, comme elle le faisait tr�s bien depuis janvier 2013, date de la mise en d�tention de l'int�ress�. Ceux-ci avaient d'ailleurs fait des "progr�s spectaculaires" depuis qu'ils avaient �t� s�par�s de leur p�re, de sorte que les liens entre le recourant et ceux-ci, lesquels ont �t� les victimes des infractions, n'�taient pas �troits.
Le recourant ne peut �tre suivi lorsqu'il reproche � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte du fait que l'atteinte � l'int�r�t public devait �tre consid�r�e comme "r�par�e" parce que ses victimes avaient �t� "exclusivement" les membres de sa famille et pas des tiers ind�termin�s "comme c'est le cas dans un trafic de drogue" et parce que son �pouse lui aurait "pardonn�". Il est indiscutable que les atteintes graves que le recourant a port�es � l'int�grit� sexuelle, corporelle et psychique de son �pouse et � l'int�grit� physique et psychique de sa fille mineure ainsi qu'� celle de son fils gravement handicap� constituent des atteintes graves � l'ordre public suisse.
Le recourant ne peut davantage �tre suivi lorsqu'il soutient que l'instance pr�c�dente a vers� dans l'arbitraire en retenant un risque de r�cidive �lev� qui ne serait en r�alit� plus actuel. Contrairement � ce que soutient le recourant, les juges cantonaux ne se sont pas uniquement fond�s sur le jugement p�nal du 3 juin 2014 et une expertise psychiatrique du 4 mars 2013 mais �galement sur l'ordonnance du juge d'application des peines rendue le 22 mai 2015, soit un mois avant l'arr�t attaqu�, laquelle refuse la lib�ration conditionnelle du recourant au motif que le risque de r�cidive "reste manifestement �lev�". Pour le surplus, dans la mesure o�, sur plusieurs pages de son m�moire de recours, le recourant remet en cause le jugement p�nal prononc� � son encontre, ses griefs sortent du cadre de l'examen du pr�sent litige (cf. arr�t 2C_1052/2012 du 2 avril 2013 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es).
La pes�e des int�r�ts qui figure dans l'arr�t attaqu� n'est pas arbitraire. En effet, le recourant a �t� condamn� en 2014 � une peine totale de 42 mois de privation de libert� pour des infractions graves contre l'int�grit� physique et l'int�grit� sexuelle et pr�sentait, au moment de l'arr�t attaqu�, un risque de r�cidive �lev�. Il ne s'est jamais int�gr� socialement et professionnellement en Suisse et est actuellement s�par� de son �pouse qui a la garde exclusive de leurs enfants. Dans ces circonstances, il n'est pas insoutenable de consid�rer que la dur�e de la pr�sence du recourant en Suisse et son �tat de sant� physique et psychique fragile ne sont pas suffisants pour contrebalancer l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse. Le grief d'arbitraire est donc rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours aupr�s du Tribunal f�d�ral �tant d'embl�e vou� � l'�chec, l'assistance judiciaire requise en relation avec la pr�sente proc�dure doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront donc mis � la charge du recourant, mais seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).