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Timestamp: 2016-10-28 06:23:04+00:00
Document Index: 275584237

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 97', 'art. 66', 'art. 68']

MM. et Mme les Juges U. Meyer, Pr�sident, Borella et
B.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat,
Assurance-invalidit� (reconsid�ration),
A.a B.________ (n�e en 1952), aide soignante en m�decine dentaire de profession, a �t� mise au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juillet 1997 (d�cision du 18 septembre 1998), puis d'une rente enti�re fond�e sur un taux d'invalidit� de 80 % d�s le 1er juillet 1998 (d�cision du 15 avril 1999). Au cours de deux proc�dures de r�vision successives en 2000 et 2005, le droit aux prestations a �t� maintenu.
A.b En juillet 2009, l'office AI a initi� une nouvelle proc�dure de r�vision, au cours de laquelle B.________ a confirm� travailler de mani�re ponctuelle comme aide de bureau (ce qu'elle avait pr�c�demment annonc� � l'administration). A la suite d'un entretien avec l'assur�e, le 15 septembre 2009, au cours duquel celle-ci a notamment expliqu� avoir voyag� d�s 2003 comme accompagnatrice pour des voyages � l'�tranger, l'office AI a suspendu la rente au 30 septembre 2009 "jusqu'au nouveau droit connu" et retir� l'effet suspensif � un �ventuel recours (d�cision du 16 septembre 2009). Cette d�cision est entr�e en force � la suite de recours successifs de l'assur�e au Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales (jugement du 2 novembre 2009), puis au Tribunal f�d�ral (arr�t du 3 mars 2010).
A la demande de l'office AI, B.________ a �t� examin�e par le docteur A.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine physique et r��ducation, du Service m�dical X.________. Dans son rapport du 21 d�cembre 2009, le m�decin a conclu � une aggravation de l'�tat de sant� depuis mars 2004 et indiqu� que l'assur�e pr�sentait une incapacit� totale de travail dans l'activit� de secr�taire m�dicale et une capacit� de travail de 40 % dans l'activit� de secr�taire comptable ou dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites, depuis mars 2004. Par d�cision du 7 juin 2010, l'office AI a r�duit la rente enti�re d'invalidit� � un trois quarts de rente � partir du 1er avril 2007.
Statuant le 5 octobre 2010 sur le recours form� par B.________ contre cette d�cision, le Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, l'a partiellement admis; il a r�form� la d�cision du 7 juin 2010 en ce sens que la rente enti�re est r�duite � trois quarts de rente d�s le 1er ao�t 2010.
B.________ et l'office AI interjettent tous deux un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de frais et d�pens, l'assur�e conclut � la r�forme du jugement cantonal en ce sens que son droit � une rente enti�re d'invalidit� soit maintenu au-del� du 31 juillet 2010 (cause 9C_13/2011).
L'administration conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois pour instruction compl�mentaire (cause 9C_9/2011).
Les parties se sont d�termin�es sur leur recours respectif, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � s'exprimer � leur sujet.
Les deux recours concernent l'un et l'autre le m�me complexe de faits, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement. Il y a donc lieu de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (art. 24 PCF en corr�lation avec l'art. 71 LTF; cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60).
Le litige porte sur la r�duction, par la voie de la r�vision ou de la reconsid�ration (par substitution de motifs), de la rente enti�re d'invalidit� allou�e � l'assur�e � un trois quarts de rente � partir du 1er avril 2010. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables au pr�sent cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Se fondant sur le rapport du docteur A.________ du 21 d�cembre 2009, la juridiction cantonale a constat� que ni l'�tat de sant� de l'assur�e, ni sa capacit� de gain ne s'�taient am�lior�s depuis la d�cision initiale du 24 f�vrier 1999 (recte 15 avril 1999). Depuis que B.________ avait pr�sent� une incapacit� totale de travail le 27 avril 1998 dans son activit� d'assistante m�dicale, son �tat de sant� s'�tait au contraire aggrav� progressivement (pr�sence d'une gonarthrose tri-compartimentale mod�r�e du genou droit [mars 2004]; �volution de la pathologie lombaire vers une discarthrose avanc�e aux deux derniers �tages lombaires [ao�t 2007]; protrusions discales �tag�es au niveau cervical [ao�t 2009]). Depuis mars 2004, sa capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e respectant les limitations fonctionnelles d�crites par le m�decin de X.________ �tait de 40 %. Selon les premiers juges, les conditions d'une r�vision de la d�cision par laquelle une rente enti�re avait �t� octroy�e n'�taient d�s lors pas r�alis�es.
L'autorit� cantonale de recours a ensuite retenu que la r�duction de la rente enti�re � un trois quarts de rente �tait en revanche justifi�e sous l'angle de la reconsid�ration de la d�cision initiale (du 15 avril 1999). Celle-ci reposait en effet sur un rapport du docteur R.________ du 31 ao�t 1998, qui attestait un arr�t de travail complet depuis le 27 avril 1998 et selon lequel le "degr� d'invalidit�" (en r�alit� le taux d'incapacit� fonctionnelle) pouvait �tre estim� � 80 %. D�s lors que l'office AI avait � l'�poque statu� sans proc�der � la comparaison du revenu sans invalidit� avec le revenu que l'assur�e aurait pu obtenir en exer�ant une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles - point sur lequel aucune investigation n'avait �t� effectu�e -, mais s'�tait uniquement fond� sur le taux d'incapacit� fonctionnelle dans l'activit� habituelle d'assistante m�dicale, la d�cision initiale apparaissait sans nul doute erron�e. Les premiers juges ont alors compar� le revenu que pouvait pr�tendre l'assur�e si elle avait pu poursuivre son activit� habituelle de secr�taire m�dicale avec le revenu d'invalide qu'elle pouvait obtenir en exer�ant � 40 % une activit� adapt�e (en 2004) et fix� � 67,5 % le degr� d'invalidit�. Aussi ont-ils conclu que la reconsid�ration de la d�cision initiale aboutissait � retenir � partir de 2004 un degr� d'invalidit� arrondi de 68 %. La r�duction de la rente qui en r�sultait devait cependant prendre effet � partir du 1er ao�t 2010 seulement, conform�ment � l'art. 88bis al. 2 let. a RAI; le fait que l'assur�e n'avait pas annonc� la reprise d'une activit� b�n�vole (en tant qu'accompagnatrice de voyages) ne jouait en effet pas de r�le dans la r�duction de la rente.
5.1 Sous l'angle de la r�vision, l'office AI reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas quantifi�, ni tenu compte de la valeur �conomique de l'activit� r�alis�e par l'assur�e en travaillant comme accompagnatrice de voyages entre 2003 et 2009 (m�me si elle n'avait pas �t� r�mun�r�e selon ses dires). Il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale de recours pour instruction compl�mentaire dans ce sens.
5.2 Dans la mesure o� le recourant entend critiquer les constatations de fait de la juridiction cantonale sous l'angle de l'art. 97 al. 2 LTF (consid. 2 supra) en invoquant leur caract�re incomplet, il n'explique pas de fa�on circonstanci�e en quoi les faits relatifs � la capacit� de travail encore exigible de l'assur�e et l'incapacit� de gain qui en r�sulte seraient manifestement inexacts ou incomplets. En all�guant que l'activit� d'accompagnatrice de voyage "aurait pu engendrer un revenu propre � diminuer" le pr�judice �conomique et le droit aux prestations de l'assur�e, le recourant ne d�montre pas par une argumentation suffisamment claire et pr�cise que les constatations de la juridiction cantonale sur l'absence d'influence de la reprise, par l'assur�e, d'une activit� b�n�vole en tant qu'accompagnatrice de voyages sur la r�duction du droit � la rente sont manifestement inexactes, incompl�tes ou contraires au droit.
Pour le surplus, l'argumentation du recourant appara�t �galement mal fond�e au regard des conclusions m�dicales suivies par la juridiction cantonale, puisque le docteur A.________ de X.________ a qualifi� d'inadapt�e l'activit� d'accompagnatrice de voyage au regard des limitations fonctionnelles qu'il a retenues (cf. rapport du 21 d�cembre 2009). Les conclusions du recourant doivent d�s lors �tre rejet�es.
6.1 Pour sa part, la recourante conteste que les conditions de la reconsid�ration de la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� (du 15 avril 1999) soient r�alis�es. Elle fait valoir qu'� l'�poque d�j�, elle n'aurait pas pu exercer une activit� qui f�t physiquement plus l�g�re que celle de secr�taire m�dicale exerc�e jusqu'alors. L'office AI avait par cons�quent renonc� � juste titre � examiner quel autre travail que celui qu'elle avait pr�c�demment effectu� aurait �t� exigible. Sa d�cision n'�tait donc pas manifestement erron�e.
6.2 Au regard des pi�ces recueillies par l'office AI � l'�poque d�terminante, la d�cision du 15 avril 1999 est fond�e non seulement sur le rapport du docteur R.________ (dont ont fait �tat les premiers juges), mais �galement sur l'avis du m�decin conseil de l'assurance-invalidit�. Dans son appr�ciation du 31 ao�t 1998, le docteur R.________ a, en transmettant �galement � l'administration un rapport d'hospitalisation du 30 juin pr�c�dent, attest� un arr�t complet de travail dans l'activit� d'assistante m�dicale � partir du 27 avril 1998. Il a encore pr�cis� que sa patiente ne pouvait vraisemblablement pas reprendre son travail et qu'il n'y avait aucune possibilit� d'am�liorer sa capacit� de travail, de sorte que son "degr� d'invalidit�" devait �tre fix� � 80 % environ. L'office AI a ensuite soumis le dossier � son m�decin conseil qui, interpell� sur le point de savoir si "une invalidit� de 80 % d�s le 01.07.1998 (soit d�s trois mois sans interruption notable)" pouvait �tre accept�e, a r�pondu par l'affirmative en se fondant sur les conclusions de son confr�re R.________. Si celles-ci ont pu appara�tre a posteriori comme sommaires, il en ressort cependant que le m�decin a admis une incapacit� de travail de 80 % tant dans l'activit� exerc�e jusqu'alors que dans une autre occupation, puisqu'il a ni� toute possibilit� pour sa patiente d'am�liorer sa capacit� de travail.
Compte tenu de ces constatations m�dicales, confirm�es par l'avis du propre m�decin conseil de l'office AI, l'appr�ciation � laquelle a proc�d� l'administration � l'�poque ne peut pas �tre consid�r�e comme manifestement erron�e. Il n'�tait en effet pas insoutenable de renoncer � proc�der � une comparaison des revenus ou � examiner la question de l'exigibilit�, tant on pouvait admettre, sur la base des deux avis m�dicaux en question, que l'assur�e n'�tait pas en mesure de reprendre une activit� lucrative � plus de 20 %. On rappellera � cet �gard qu'une inexactitude manifeste ne saurait �tre admise lorsque l'octroi de la prestation d�pend de conditions mat�rielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appr�ciation, quant � certains de leurs aspects ou de leurs �l�ments, et que la d�cision initiale para�t admissible compte tenu de la situation de fait et de droit. S'il subsiste, comme en l'esp�ce, des doutes raisonnables sur le caract�re erron� de la d�cision initiale, les conditions de la reconsid�ration ne sont pas r�alis�es (par exemple arr�ts 9C_760/2010 du 17 novembre 2010 [Pl�doyer 2011/1 p. 65] et 9C_575/2007 du 18 octobre 2007).
6.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, c'est � tort que la juridiction cantonale a conclu au caract�re manifestement erron� de la d�cision du 15 avril 1999, de sorte que le jugement entrepris et la d�cision litigieuse doivent �tre annul�s. Le recours de B.________ est par cons�quent bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais de justice doivent �tre support�s par l'office AI qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera �galement � B.________ une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours de B.________ est admis. Le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, du 5 octobre 2010 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 7 juin 2010 sont annul�s.
Le recours de l'office AI est rejet�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'office AI.
L'office AI versera � B.________ la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.