Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-08-2015-1B_381-2014
Timestamp: 2016-10-27 13:03:23+00:00
Document Index: 315854706

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 78', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 118', 'art. 115', 'art. 118', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 146', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 62']

1B_381/2014 � � Arr�t du 11 ao�t 2015
1. H.________, repr�sent� par Me Jacques Barillon, avocat,
2. I.________, repr�sent� par Me Albert Righini, avocat,
3. J.________, repr�sent� par Me Marc Bonnant, avocat,
4. K.________, repr�sent� par Me Lionel Halp�rin, avocat,
5. L.________, repr�sent� par Me Dominique L�vy, avocat,
Le 24 avril 2009, le Juge d'instruction du canton de Gen�ve a inculp� H.________, I.________, J.________, K.________ et L.________, administrateurs et actionnaires de la soci�t� de gestion de fortune M.A.________, de gestion d�loyale. Il leur est reproch� d'avoir port� atteinte � leurs clients en pla�ant l'essentiel de leurs avoirs dans des "fonds Madoff", tout en percevant des r�mun�rations excessives. Des inculpations compl�mentaires ont �t� prononc�es les 8 juillet et 10 d�cembre 2009. Plus de 75 plaintes ont �t� recueillies dans le cadre de cette proc�dure, dont celle form�e dans le courant de l'ann�e 2009 pour gestion d�loyale et escroquerie par A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________ et G.________ (tous domicili�s en Argentine ou en Uruguay). Les plaignants pr�cit�s ont notamment expliqu� que leur conseill�re en placement �tablie � Buenos Aires (P.________) avait investi leurs avoirs dans "O.A.________", soit l'un des compartiments du fonds de placement "O.B.________", apr�s avoir �t� d�march�e par le directeur de M.A.________ (Q.________) et alors que les inculp�s �taient dirigeants de "O.C.________", entit� charg�e selon les plaignants de la gestion effective des fonds.
Par ordonnance du 30 mars 2010, le magistrat instructeur a d�ni� aux pr�nomm�s la qualit� de parties plaignantes. Le 18 ao�t 2010, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: cour cantonale ou Cour de justice) a confirm� cette d�cision. Par arr�t 1B_311/2010 du 19 novembre 2010, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours interjet� par les int�ress�s contre cette d�cision de la cour cantonale. Celle-ci n'�tait pas arbitraire en tant qu'elle �tait fond�e sur la consid�ration que les recourants avaient investi directement dans O.A.________, sur les conseils de leur propre g�rante de fortune ind�pendante, sans avoir conclu de mandat de gestion avec M.A.________ ni avec les pr�venus; seule leur gestionnaire de fortune �tait donc tenue de veiller � leur int�r�t.
En mai 2014, le Minist�re public a rejet� la demande des int�ress�s tendant � la reconsid�ration de leur qualit� de parties plaignantes. La Cour de justice a confirm� cette d�cision dans son arr�t du 29 octobre 2014 en d�niant aux int�ress�s la qualit� de parties plaignantes s'agissant de l'infraction d'escroquerie. Elle a estim� qu'aucun �l�ment tangible ne permettait de consid�rer, m�me sous l'angle de la vraisemblance, que P.________ et, par voie de cons�quence, A.________ et ses six consorts, auraient �t� astucieusement et sciemment induits en erreur par les intim�s quant au fait que O.A.________ �tait un produit "Madoff" aux seules fins de favoriser leurs propres int�r�ts.
A.________ et ses six consorts forment un recours en mati�re p�nale par lequel ils demandent l'annulation de la d�cision de la Cour de justice et la reconnaissance de leur qualit� de parties plaignantes, subsidiairement le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Cour de justice se r�f�re � son ordonnance et le Procureur renonce � d�poser des observations. Quant aux intim�s, ils produisent le projet d'acte d'accusation du 14 octobre 2014 �tabli par le Minist�re public � leur encontre (gestion d�loyale et blanchiment)et concluent au rejet du recours aux termes de leurs observations.
Les recourants ont �t� invit�s � verser le montant de 10'000 fr. � la Caisse du Tribunal f�d�ral suite au d�p�t de requ�tes de s�ret�s en garantie des d�pens pr�sent�es par les intim�s. Ils se sont ex�cut�s en temps utile.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue dans le cadre d'une proc�dure p�nale par une juridiction cantonale statuant en derni�re instance (art. 80 LTF) et peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF. Les recourants, qui se voient d�nier la qualit� de parties plaignantes, ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ont un int�r�t juridique � l'annulation ou � la r�forme de la d�cision attaqu�e (art. 81 LTF; ATF 141 IV 1 consid. 1 p. 4 s. et les r�f�rences).
Selon la jurisprudence, une d�cision qui rejette une demande de constitution de partie plaignante dans le proc�s p�nal pr�sente pour la partie concern�e, qui se trouve d�finitivement �cart�e de la proc�dure, les traits d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 139 IV 310 consid. 1 p. 312). Le recours en mati�re p�nale est d�s lors recevable.
Les recourants se plaignent en premier lieu d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi que d'une violation de leur droit d'�tre entendus en tant que l'instance pr�c�dente aurait omis de prendre en compte le proc�s-verbal d'audition de Q.________ du 10 d�cembre 2009.
2.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le devoir, pour l'autorit�, de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, l'autorit� doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84 et les r�f�rences). La motivation peut �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�ts 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434; 5A_878/2012 du 26 ao�t 2013 consid. 3.1; 1C_246/2013 du 4 juin 2013 consid. 2.1). L'autorit� se rend en revanche coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (cf. ATF 138 V 125 consid. 2.1 p. 127; 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Les recourants ne peuvent critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire,et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Selon la jurisprudence, il n'y a arbitraire en mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Il appartient aux recourants de d�montrer en quoi ces conditions seraient r�alis�es par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 444 s.; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Les recourants font grief � l'instance pr�c�dente d'avoir omis de tenir compte du proc�s-verbal de l'audience du 10 d�cembre 2009 au cours de laquelle Q.________ a affirm� qu'il ne savait pas, jusqu'� l'arrestation de Bernard Madoff, que les fonds investis dans O.A.________ �taient sous-d�pos�s aupr�s de la soci�t� N.________ appartenant au pr�nomm�. La cour cantonale aurait ignor� que Q.________ aurait fait deux d�clarations contradictoires: la premi�re consistant � affirmer qu'il ignorait le sous-d�p�t aupr�s de N.________ (audition du 10 d�cembre 2009) et la seconde consistant � soutenir qu'il avait lui-m�me inform� P.________ de ce sous-d�p�t (audition du 29 avril 2010). Selon les recourants, ce sous-d�p�t - qui leur aurait �t� sciemment cach� par les intim�s - �tait un �l�ment important dans la mesure o� il impliquait une tr�s grande concentration des risques dans les mains d'un seul homme qui assumait tant la gestion que le d�p�t des avoirs.
Le fait que l'instance pr�c�dente ne se soit pas express�ment d�termin�e au sujet des propos pr�tendument contradictoires de Q.________ ne permet pas d'affirmer que les d�clarations de ce dernier tenues en audience le 10 d�cembre 2009 ont �t� ignor�es. Rien n'indique en effet que la cour cantonale aurait m�connu ces d�clarations au moment de proc�der � son appr�ciation juridique. L'instance pr�c�dente a ainsi express�ment relev� dans son arr�t la position des recourants sur ce point, � savoir que "Q.________ n'avait toutefois jamais pr�cis�, ne le sachant pas lui-m�me, que Bernard Madoff �tait le sous-d�positaire occulte des actifs de O.A.________"; l'instance pr�c�dente r�sumait ainsi le chiffre 23 du recours cantonal des int�ress�s dans lequel ceux-ci avaient reproduit textuellement les d�clarations litigieuses du 10 d�cembre 2009 du t�moin Q.________ (cf. arr�t entrepris let. E.a en fait p. 9). La cour cantonale s'est toutefois fond�e sur les propos tenus ult�rieurement par ce t�moin le 29 avril 2010, soit que celui-ci avait affirm� avoir inform� la g�rante de fortune des recourants de l'existence du sous-d�p�t aupr�s de N.________. Le fait que l'instance pr�c�dente n'ait pas suivi l'argument des recourants et qu'elle n'y ait pas r�pondu en d�tail ne constitue pas une violation des exigences de motivation d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., les recourants �tant notamment en mesure d'appr�cier correctement la port�e de la d�cision et de l'attaquer � bon escient.
Par ailleurs, le grief d'arbitraire invoqu� par les recourants appara�t irrecevable. En effet, ces derniers ne d�montrent pas, d'une mani�re satisfaisant aux exigences de motivation pr�cit�es, en quoi il serait arbitraire de se fonder sur les d�clarations du t�moin Q.________ faites le 29 avril 2010. Interrog� en audience sur une �ventuelle contradiction entre ses d�clarations des 10 d�cembre 2009 et 29 avril 2010, ce t�moin a expliqu� qu'il avait peut-�tre mal compris la question le 10 d�cembre 2009, affirmant avoir toujours su que le fonds O.A.________ �tait sous-d�pos� aupr�s de N.________ et en avoir inform� la gestionnaire de fortune des recourants. Au demeurant, il n'appara�t pas arbitraire de retenir les d�clarations du t�moin du 29 avril 2010 dans la mesure o�, comme relev� par les intim�s, les autres directeurs - � l'exception de R.________ - ont tous affirm� avoir eu connaissance de ce sous-d�p�t des fonds aupr�s de N.________, ce que les recourants n'ont pas contest�.
Les critiques tir�es d'une constatation arbitraire des faits et d'une violation du droit d'�tre entendu doivent donc �tre rejet�es dans la mesure de leur recevabilit�.
Sur le fond, les recourants estiment que leur qualit� de parties plaignantes en lien avec l'infraction d'escroquerie ne saurait leur �tre d�ni�e. Ils affirment avoir �t� astucieusement et sciemment induits en erreur par le directeur de M.A.________ qui leur aurait indiqu� que leur actifs �taient d�pos�s aupr�s de la banque S.________ alors qu'en r�alit� ils �taient sous-d�pos�s aupr�s de N.________.
3.1.�Selon l'art. 118 al. 1 CPP, on entend par partie plaignante le l�s� qui d�clare express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil. La notion de l�s� est d�finie � l'art. 115 CPP; il s'agit de toute personne dont les droits ont �t� touch�s directement par une infraction (al. 1); sont aussi consid�r�es comme des l�s�s les personnes qui ont qualit� pour d�poser plainte p�nale (al. 2).
La d�claration de partie plaignante doit avoir lieu avant la cl�ture de la proc�dure pr�liminaire (art. 118 al. 3 CPP), soit � un moment o� l'instruction n'est pas encore achev�e. D�s lors, tant que les faits d�terminants ne sont pas d�finitivement arr�t�s sur ce point, il y a lieu de se fonder sur les all�gu�s de celui qui se pr�tend l�s� pour d�terminer si tel est effectivement le cas ( CAMILLE PERRIER, Commentaire romand CPP, 2011, n� 8 ad art. 115 CPP). Celui qui entend se constituer partie plaignante doit toutefois rendre vraisemblable le pr�judice et le lien de causalit� entre celui-ci et l'infraction d�nonc�e (ATF 141 IV 1 consid. 3.1 p. 5-6; arr�t 1B_311/2010 du 19 novembre 2010 consid. 3.2).
3.2.�Il ressort de l'arr�t entrepris que l'instruction a r�v�l� que les cinq associ�s de M.A.________ d�tenaient 100 % de M.B.________, qui elle-m�me d�tenait 100 % de M.C.________, qui a son tour d�tenait 25 % de O.C.________, g�rant de O.B.________.
Selon le Tribunal cantonal, il �tait constant que les pr�venus avaient constitu�, en partenariat, en 1992 le "hedge funds" O.B.________, dont les diff�rents compartiments - multi-managers - �taient g�r�s notamment par Bernard Madoff. Dans un contexte de turbulences boursi�res et au vu des bons r�sultats ant�rieurs du pr�nomm�, les pr�venus avaient cr�� en 1999 le compartiment O.A.________, dont ils avaient confi� la gestion exclusivement � Bernard Madoff, respectivement � sa soci�t� N.________. Il �tait �galement �tabli que S.________ Luxembourg - par d�l�gation de S.________ Bermudes - �tait le premier d�positaire des avoirs vers�s � O.A.________, lesquels �taient ensuite achemin�s par sous-d�l�gation � N.________.
3.3.�Dans l'arr�t entrepris, l'instance pr�c�dente a estim� qu'aucun �l�ment tangible ne permettait de consid�rer, m�me sous l'angle de la vraisemblance, que P.________, et donc les recourants, auraient �t� sciemment induits en erreur par les intim�s quant au fait que O.A.________ �tait un produit Madoff aux seules fin de favoriser leurs propres int�r�ts. La cour cantonale a constat� que les recourants persistaient � soutenir, comme ils l'avaient d�j� fait en 2010 devant elle, qu'ils auraient �t� tromp�s par les intim�s qui auraient sciemment gard� sous silence que les fonds investis dans O.A.________ �taient d�pos�s aupr�s de N.________. L'instance pr�c�dente a rappel� que, dans le cadre de son ordonnance du 18 ao�t 2010, elle avait tenu compte des d�clarations contradictoires des deux t�moins concern�s : si P.________ avait d�clar� que Q.________ lui avait fait croire que le compartiment O.A.________ �tait sous la mainmise de M.A.________ et que S.________ Luxembourg �tait le d�positaire des fonds, Q.________ avait, quant � lui, affirm� que la pr�nomm�e l'avait contact� parce qu'elle cherchait pr�cis�ment des produits "Madoff" pour ses clients, qu'elle savait donc que O.C.________ n'�tait qu'un manager formel et que Bernard Madoff �tait le r�el gestionnaire de O.A.________. La cour cantonale avait alors consid�r� qu'on ne pouvait inf�rer de ces propos divergents que les intim�s - par la voix de Q.________ - auraient d�lib�r�ment induit la gestionnaire de fortune des recourants en erreur pour favoriser leurs propres int�r�ts financiers. Cette appr�ciation avait �t� confirm�e par le Tribunal f�d�ral qui avait estim� qu'� ce stade de l'instruction, il n'�tait ni d�montr� ni vraisemblable que les recourants auraient �t� victimes d'une tromperie (arr�t 1B_311/2010 du 19 novembre 2010 consid. 3.3).
Les recourants critiquent l'appr�ciation de la cour cantonale. Dans leur m�moire, ils se pr�valent exclusivement du fait que l'existence de ce sous-d�p�t aupr�s de N.________ leur aurait �t� cach� et insistent sur les propos pr�tendument contradictoires du t�moin Q.________. Or, comme �voqu� pr�c�demment (cf. consid. 2.2), la cour cantonale pouvait sans arbitraire retenir que ce t�moin avait confirm� avoir inform� P.________ de ce sous-d�p�t. Par ailleurs, cet �l�ment avait d�j� �t� invoqu� par les intim�s dans la proc�dure ayant abouti le 19 novembre 2010 � l'arr�t du Tribunal f�d�ral. La cour cantonale pouvait d�s lors, � juste titre, consid�rer que les int�ress�s ne faisaient valoir aucun �l�ment nouveau susceptible de rendre vraisemblable une hypoth�tique tromperie astucieuse de la part des intim�s. De surcro�t, dans la mesure o� les recourants ne contestent plus, dans leur m�moire de recours, que leur conseill�re en placement recherchait des fonds g�r�s par Madoff, il appara�t d'autant moins vraisemblable qu'ils auraient �t� victimes d'une tromperie astucieuse - au sens de l'art. 146 CP - en lien avec leurs investissements. Enfin, compte tenu des montants investis par les recourants, on pouvait attendre de la g�rante de fortune ind�pendante qu'elle proc�de � des v�rifications aupr�s de la banque d�positaire des fonds, soit S.________.
Leur qualit� de parties plaignantes en relation avec l'infraction d'escroquerie n'appara�t d�s lors pas donn�e.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Ces derniers verseront en outre des indemnit�s � titre de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 2 LTF). Ces indemnit�s de d�pens s'�l�veront � 1'500 fr. pour chacun des intim�s H.________, I.________, K.________ et L.________ qui ont proc�d� en commun; quant � l'indemnit� due � J.________, elle s'�l�vera � 600 fr., celui-ci s'�tant content� sur le fond de renvoyer au m�moire de recours d�pos� par les autres intim�s. Ces indemnit�s de d�pens seront pr�lev�es sur les s�ret�s d�pos�es en garantie des d�pens en application de l'art. 62 al. 2 LTF.
Les recourants verseront, � titre solidaire, des indemnit�s de d�pens de 1'500 fr. � chacun des intim�s H.________, I.________, K.________ et L.________, ainsi que de 600 fr. � l'intim� J.________. Ces indemnit�s sont pr�lev�es sur les s�ret�s de 10'000 fr. d�pos�es en garantie des d�pens � la Caisse du Tribunal f�d�ral, le solde �tant restitu� aux recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.