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Timestamp: 2016-12-10 12:47:01+00:00
Document Index: 7068906

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 65']

6B_1052/2015 (27.07.2016)
6B_1052/2015 Arrêt du 27 juillet 2016
A. Le 29 août 2011, X.________ a déposé plainte pénale contre inconnu pour faux dans les titres. Il a exposé être propriétaire d'un bien-fonds agricole (parcelle n° zzz de la Commune de Y.________) qui constituait l'un des objets d'un remaniement parcellaire intercommunal effectué sous la direction du Syndicat d'amélioration foncière de Z.________. Dans ce cadre, il a été procédé à une rectification de limite entre la parcelle du plaignant n° zzz et la parcelle n° xxx de la Commune de Z.________, ce dont l'intéressé se serait rendu compte aux environs de la mi-juillet 2011 en constatant qu'un piquetage avait été installé en bordure de sa parcelle. Il est apparu que la modification en cause avait fait l'objet d'un plan établi le 26 février 2008, dont copie a été remise au propriétaire. Etabli en plusieurs exemplaires originaux, ce plan comporte, notamment, des signatures réputées être de la main de X.________, portant le patronyme de celui-ci, suivi de son prénom. Arguant le plan de faux, le plaignant a contesté l'authenticité des signatures en question.
B. Le Ministère public a, par ordonnance du 20 avril 2015, ordonné le classement de la procédure pénale pour faux dans les titres, l'existence d'une infraction n'étant pas établie et aucune autre mesure n'étant susceptible d'y remédier.
C. Par arrêt du 29 mai 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ contre cette ordonnance.
D. X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme et à ce qu'il soit ordonné au Ministère public du Nord vaudois de reprendre l'instruction de cette cause et donner suite à ses réquisitions de preuve. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
1. Le Tribunal fédéral examine librement les conditions de recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59).
2. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie recourante est aussi habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1 p. 4 et les références citées).
3. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant n'invoquant aucune violation de son droit de porter plainte.
4. Le recours se révèle irrecevable. Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).