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Timestamp: 2016-10-28 04:32:39+00:00
Document Index: 22018667

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'art. 17', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_534/2012 (06.06.2013)
9C_534/2012 � � � � Arr�t du 6 juin 2013
repr�sent�e par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 30 mai 2012.
M.________ a travaill� comme caissi�re. Le 24 juillet 2009, elle s'est annonc�e aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (l'office AI), invoquant une atteinte au rachis. L'administration a recueilli les renseignements m�dicaux usuels aupr�s du docteur T.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin traitant. Celui-ci a retenu un status post-fusion intervert�brale lombaire post�rieure L4-L5 le 19 juin 2009 pour antelisthesis L4-L5, une chondrocalcinose du genou droit, une uncarthrose assez avanc�e C3-C4 et st�nose moyennement s�v�re du canal radiculaire droit, une fibromyalgie, un �tat d�pressif chronique, un abaissement du seuil de la douleur et un syndrome du canal carpien bilat�ral; l'activit� habituelle n'�tait plus exigible et on ne pouvait pas s'attendre � une reprise de l'activit� professionnelle ou � une am�lioration de la capacit� de travail (rapport du 19 ao�t 2009).
L'office AI a vers� au dossier l'expertise pluridisciplinaire r�alis�e par le Centre d'expertise m�dicale X.________ pour le compte de SWICA SA, assureur-maladie de M.________. Les docteurs O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, U.________, sp�cialiste FMH en neurologie, et J.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne g�n�rale, ont diagnostiqu� de discrets troubles statiques vert�braux, des lombosciatalgies droites, un status apr�s spondylod�se L4-L5 (avec un mat�riel d'ost�osynth�se en place et la persistance d'un discret listh�sis L4-L5), un syndrome douloureux chronique touchant le rachis ainsi que les ceintures scapulaire et pelvienne en pr�sence de nombreux trigger points de fibromyalgie, un syndrome douloureux f�moro-patellaire et fasciite plantaire des deux c�t�s ainsi qu'un �tat d�pressif l�ger. Les experts ont conclu � une capacit� de travail de 50 % � partir du 1er�novembre 2009 puis enti�re d�s le 1er�janvier 2010 dans une activit� permettant des changements relativement fr�quents de position et ne n�cessitant ni un engagement physique lourd ni le port r�gulier de charges �gales ou sup�rieures � 10 kilogrammes (rapport du 20 octobre 2009).
L'administration a encore sollicit� l'avis du docteur T.________ et de la doctoresse F.________, du d�partement de psychiatrie de la Clinique Y.________. Le premier a d�clar� que l'�tat de sant� de M.________ n'avait pas �volu� depuis le mois d'ao�t 2009 (rapport du 20 janvier 2010). La seconde a indiqu� que sa patiente souffrait d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique, ainsi que d'une anxi�t� g�n�ralis�e; l'activit� habituelle n'�tait plus exigible et on ne pouvait s'attendre ni � une reprise de l'activit� professionnelle ni � une am�lioration de la capacit� de travail (rapport du 16 mars 2010).
Le Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit�, � qui l'office AI a soumis le rapport d'expertise de X.________ pour appr�ciation, a retenu que l'assur�e, totalement incapable d'exercer son activit� habituelle depuis le 19 septembre 2008, avait pr�sent� dans une activit� adapt�e une capacit� de travail de 50 % d�s le 1er�novembre 2009 puis enti�re � partir du 31 d�cembre suivant (rapport du 6 ao�t 2010). Sur la base de ces �l�ments, l'administration a inform� M.________ qu'elle envisageait de lui reconna�tre le droit � une rente enti�re pour une p�riode limit�e comprise entre le 1er�janvier et le 31 mars 2010 (projet de d�cision du 30 ao�t 2010). Affirmant qu'elle pr�sentait toujours une incapacit� de travail totale, l'int�ress�e s'est oppos�e � ce projet et a transmis � l'administration des documents m�dicaux �tablis par ses m�decins traitants (rapports de la doctoresse F.________, du 12 octobre 2010, respectivement du docteur T.________, du 22 novembre suivant). Par d�cision du 10 mai 2011, l'office AI a confirm� l'allocation de la rente temporaire.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire ainsi qu'� l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � partir du 1er�janvier 2010. Elle a sollicit� l'audition en qualit� de t�moins des docteurs A.________, du service de psychiatrie adulte de Y.________, et T.________. La Cour de justice a rejet� le recours par jugement du 30 mai 2012.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� pour une dur�e ind�termin�e � compter du 1er�janvier 2010.
Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni aucune preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Les rapports du docteur K.________ (des 25 mai et 20 juin 2012) produits par la recourante en instance f�d�rale, qui ne figuraient pas d�j� au dossier de la juridiction cantonale, ne peuvent d�s lors pas �tre pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral.
3.1.�Au regard des conclusions de la recourante telles qu'elles doivent �tre comprises, le litige porte sur le maintien du droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� post�rieurement au 31 mars 2010.
3.2.�Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes juridiques applicables � la r�solution du cas, en particulier la jurisprudence selon laquelle l'art. 17 LPGA sur la r�vision d'une rente en cours s'applique �galement � la d�cision par laquelle une rente �chelonn�e dans le temps est accord�e � titre r�troactif, la date de la modification ou de la suppression �tant d�termin�e conform�ment � l'art. 88a RAI (ATF 125 V 413 consid. 2d p. 417, arr�ts 9C_344/2010 du 1er�f�vrier 2011 consid. 4.2; 9C_266/2010 du 8 octobre 2010 consid. 3.3) ainsi que les r�quisits jurisprudentiels en mati�re de valeur probante des documents m�dicaux (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Il suffit d�s lors d'y renvoyer.
4.1.�La juridiction cantonale a consid�r� en se fondant sur le rapport des m�decins de X.________ que la capacit� de travail de la recourante dans une activit� adapt�e avait �t� de 50 % entre le 1er�novembre et le 31 d�cembre 2009, puis enti�re. Les conclusions claires et motiv�es des experts reposaient sur une analyse compl�te du dossier m�dical, une anamn�se personnelle, familiale et socioprofessionnelle d�taill�e, des examens cliniques et paracliniques (notamment un monitoring m�dicamenteux et un �lectroneuromyogramme) et tenaient compte des plaintes subjectives de la recourante. Les sp�cialistes en question avaient fait �tat de discordances entre celles-ci et leurs constatations objectives et d'un syndrome lombovert�bral peu cons�quent; ils avaient encore constat� sur la base de radiographies que le mat�riel d'ost�osynth�se �tait en place avec un listh�sis r�siduel peu important et n'avaient observ� aucun d�ficit radiculaire. En outre, les m�decins de X.________ avaient mis en �vidence des sympt�mes du trouble psychique de faible intensit�, une d�pression pas tr�s intense et des angoisses pas tr�s envahissantes, l'int�ress�e se plaignant surtout de ses douleurs physiques. Enfin, le diagnostic de fibromyalgie ne s'accompagnait pas selon eux d'une perte d'int�gration sociale, d'une cristallisation de l'�tat psychique ou d'une comorbidit� psychiatrique grave. Les conclusions des docteurs O.________, U.________ et J.________ n'�taient pas remises en question par les autres documents m�dicaux figurant au dossier. Le docteur T.________ ne s'�tait en effet pas prononc� sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e et n'avait ni objectiv� une aggravation de l'�tat de sant� ni mis en �vidence des �l�ments que les experts auraient ignor�s. Quant � la doctoresse F.________, si elle avait retenu un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, elle avait pr�cis� que le trouble de l'humeur �tait fortement influenc� par la probl�matique somatique ainsi que par la situation socio-familiale et financi�re de sa patiente; elle avait �galement indiqu� que la recourante parvenait � g�rer sa thymie abaiss�e, sa tristesse et son anxi�t�. Finalement, cette psychiatre n'avait, � l'instar des experts, observ� ni troubles de l'attention, ni �l�ments de la ligne psychotique.
Il r�sultait de la comparaison des revenus d�terminants - en tenant compte d'un abattement de 15 % sur celui qu'aurait pu r�aliser la recourante en travaillant d�s le 1er�janvier 2010 � plein temps dans une activit� adapt�e aux limitations d�crites par les experts - un degr� d'invalidit� de 15 %, insuffisant pour lui ouvrir le droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
4.2.�La recourante se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que d'une violation de l'art. 17 LPGA et de son droit d'�tre entendue. Elle soutient que les premiers juges ne pouvaient pas admettre l'existence d'une modification notable de son �tat de sant� propre � influencer son droit aux prestations sur la base du rapport des m�decins de X.________. Les docteurs O.________, U.________ et J.________, en retenant en octobre 2009 une capacit� de travail enti�re � partir de janvier 2010, auraient uniquement �mis un pronostic et celui-ci se serait av�r� erron� au regard des observations faites ult�rieurement par ses m�decins traitants. Dans ces conditions, la juridiction cantonale aurait d� mettre en oeuvre l'expertise pluridisciplinaire qu'elle avait sollicit�e ou, � tout le moins, entendre � titre de t�moins les docteurs T.________ et A.________.
5.1.�La violation du droit d'�tre entendu en lien avec l'administration de preuves (cf. notamment ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429), telle qu'invoqu�e en l'occurrence, est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves dans la mesure o� assureur et juge peuvent renoncer � effectuer des actes d'instruction sans que cela n'engendre une violation du droit d'�tre entendu si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ils sont convaincus que des faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que des mesures probatoires suppl�mentaires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, voir notamment ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428 s.). L'argumentation d�velopp�e sera donc trait�e avec le fond du litige.
5.3.�Les premiers juges ont expos� de mani�re d�taill�e et convaincante les motifs qui les ont pouss�s, au terme d'une analyse minutieuse des documents �tablis par les experts et les m�decins traitants de la recourante, � retenir l'opinion des premiers et � �carter celle des seconds. La recourante ne cherche pas � d�montrer par une argumentation pr�cise et �tay�e que le rapport des m�decins de X.________ ne r�pondrait pas aux exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante de ce type de documents. Elle se limite � pr�tendre que la conclusion des docteurs O.________, U.________ et J.________ sur sa capacit� de travail � partir du 1er�janvier 2010, rendue en octobre 2009, a �t� infirm�e post�rieurement � la date pr�cit�e. A l'appui de cette affirmation, elle se r�f�re express�ment � l'opinion du docteur K.________ (laquelle ne peut pas �tre prise en consid�ration dans le cadre de la pr�sente proc�dure [cf. consid. 2]) et implicitement � celle de ses autres m�decins traitants. Elle ne pr�tend pas que ceux-ci auraient mis en �vidence des �l�ments cliniques ou diagnostiques essentiels que les experts auraient ignor�s et n'explique pas en quoi leur point de vue serait objectivement mieux fond� que celui des docteurs O.________, U.________ et J.________ ou justifierait, � tout le moins, la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction compl�mentaire. L'argumentation de la recourante contre le jugement cantonal ne r�v�le d�s lors ni violation du droit f�d�ral ni appr�ciation arbitraire des preuves, �tant pr�cis�qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonn�e par l'administration ou le juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion contradictoire.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF), sans pouvoir pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).