Source: https://www.citro-classique.nl/fr/conditions-generales-de-vente
Timestamp: 2019-02-17 11:57:01+00:00
Document Index: 315040264

Matched Legal Cases: ["l'article 6", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 6", "l'article 16"]

Ces Termes et Conditions sont destinés à des contrats de vente, la réparation et l'entretien des véhicules automobiles, pièces et accessoires, fermés entre Citro-Classique Borculo, ci-après dénommé «Citro-Classique" et les acheteurs ou clients, à la fois pour les individus et pour les personnes agissant dans le exercice d'une profession ou d'une entreprise.
Aux fins de ces conditions générales
- En voiture: une voiture, une camionnette dérivé ou combinaison, dont le poids total, y compris la capacité de charge ne dépasse pas 3500 kg;
- Le Contrat: le contrat d'achat et de vente d'un nouveau ou d'occasion des véhicules ou des pièces et accessoires connexes;
- Acheteur: la personne d'une voiture neuve ou d'occasion ou acheter leurs composants et accessoires en vertu du contrat; - Le contrat: l'accord pour effectuer un montage, démontage, réparation ou d'entretien, les inspections volontaires ou réglementaires et l'évaluation des dégâts, individuellement ou collectivement dénommés «travail»;
- La principale qui instruit l'exécution ou la réalisation de travaux;
1. Ces conditions sont applicables à toutes les offres et tout contrat de vente / achat et la fourniture de services par Citro-Classique contre un kopeer (une personne morale ou physique).
2. Les Parties à ces conditions doit être expressément convenu par écrit. écarts convenu de ne pas les considérer la validité des conditions restantes et ne doivent jamais appliquer à plus d'une transaction.
3. Citro-Classique a le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Article 3 - Conclusion de l'accord
1. Toutes les offres et devis comment et par qui de Citro-Classique et / ou où qu'il soit fait, ne sont pas contraignantes et sont faites sur la base de la date de conclusion de l'accord appelé les prix et les spécifications actuelles. Photos, dessins, des énoncés de capacités et autres descriptions sont aussi précises que possible, mais pas strictement lié par Citro-Classique. déviations mineures sont permises, alors que dans le cas de modifications intermédiaires Citro-Classique a droit, sans connaissance préalable ou la connaissance de l'autre partie d'apporter des modifications techniques nécessaires vendu par lui ou dans sa voiture pour les réparations, leur équipement et / ou des parties.
2. promesses verbales ou accords engagées ou effectuées par ou au nom de Citro-Classique, ne sont obligatoires que si et dans la mesure où elles sont confirmées par écrit.
3. Si aucun accord écrit par Citro-Classique a émis une confirmation écrite de Citro-Classique applique ou le bon de livraison ou la facture Citro-Classique comme preuve de l'existence et du contenu de l'accord sous réserve de la preuve.
1. Tous les prix sont en euros et ne comprennent pas la taxe de vente et / ou d'autres prélèvements gouvernementaux, le coût des frais de transport et d'assurance pour les activités d'installation, de maintenance et d'inspection et les coûts de l'ordre en cours d'exécution, sauf convention contraire explicitement par écrit.
2. hausse des prix des importateurs et des fournisseurs de l'inclusion de compagnie de voiture, et la modification des salaires, les impôts, la sécurité sociale, d'autres avantages, les taux de change ou de telles circonstances, il suffit, après la conclusion de l'accord entre les parties, Citro -Classique droit à augmenter le prix convenu en fonction de l'augmentation susmentionnée.
3. Sauf convention expresse contraire, les taux horaires de l'atelier ne sont pas inclus dans les matériaux, composants et tiers coûts prix.
4. Un changement de prix est jamais un motif de résiliation de l'accord.
5. Les taux sont calculés pour la livraison à domicile de Citro-Classique. A la livraison, les coûts supplémentaires ailleurs à la demande de la charge de l'acheteur / client.
1. La voiture vient à la place de Citro-Classique, sauf si les parties un autre lieu de livraison convenu expressément par écrit.
2. Si la voiture vendue dans les 8 jours à compter de la date de l'acheteur / client a été avisée qu'elle est prêt pour la livraison, a diminué, viennent en voiture à partir de là au moins pour le compte et aux risques de l'acheteur / client. Dans ce cas, Citro-Classique est en droit de calculer les frais de garde en ligne avec la société ou de son taux en vigueur localement. Tout envoi de l'élément / des éléments autres que le siège de la compagnie de voiture, pour le compte et aux risques de l'acheteur / client.
3. L'incidence de Citro-Classique de réparer ou de demeure par ailleurs sous sa direction voiture acceptée, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle de Citro-Classique, l'acheteur / client.
1. Si la livraison est la date de livraison de la (des réparations y compris) bien ou un service comme indiqué dans le contrat ou une date antérieure ou ultérieure que les parties ont convenu en outre conclu par les parties. livraison anticipée est permise à tout moment.
2. Si aucune date de livraison a été convenu, Citro-Classique seront convoquées en temps opportun par écrit à l'acheteur / client lorsque la voiture (s) à la place de Citro-Classique pour l'acheteur / client sera prêt / se tenir debout ou à convenue site / sera délivré. 3. Les délais de livraison, si oui ou non expressément indiqué, ne sont approximatives et peuvent ne jamais avoir à appliquer comme date limite. Retard de livraison par Citro-Classique peut donc jamais être une raison valable pour l'acheteur / cause principale de mettre fin à l'accord avec Citro-Classique, à moins qu'il y est une livraison expressément convenu et cette période a été dépassée de plus de 60%. Même après cette longue période Citro-Classique est d'abord écrit par l'acheteur / client en défaut avec Citro-Classique dispose d'un délai d'au moins un mois avant la représentation, avant Citro-Classique question peut être en défaut.
1. L'acheteur / client, s'il a le droit de dissoudre l'article 6 paragraphe 3 souhaite pas exercer ou si elle n'a pas le droit de résilier le contrat d'achat d'annuler -Contenant exclusivement schriftelijk-, lors du franchissement de la livraison. Le dépassement du délai de livraison d'une période allant jusqu'à quatre semaines, peut annuler l'acheteur / client, prévu dans les cinq jours ouvrables suivant la date de l'annulation Citro-Classique peut atteindre 10% du prix d'achat de la voiture annulé paie. Si l'acheteur / client n'a pas payé la rémunération au bout de cinq jours, Citro-Classique, l'acheteur / client par écrit qu'il souhaite remplir le contrat. Dans ce cas, l'acheteur / client ne peut plus compter sur l'annulation. Le dépassement du délai de livraison d'une période de plus de quatre semaines peut annuler par écrit, l'acheteur / client sans à Citro-Classique être un droit.
Article 8 - Pièces de rechange
Les pièces remplacées après la mise en œuvre de la
(Réparation) commande la propriété de Citro-Classique, sans avoir à faire l'acheteur / client pour toute demande d'indemnisation.
Les coûts de stockage - Article 9
Si l'acheteur / client dans les trois jours ouvrables après la réception de l'exécution du contrat de la voiture n'a pas ramassé, les coûts de stockage Citro-Classique peut être chargée, selon la société ou à son taux de rack local.
Article 10 - Évaluation des dommages
Si Citro-Classique a procédé à une évaluation des dommages commandé par le directeur / Acheteur, seront le client / acheteur les coûts réels seront facturés. Les coûts d'évaluation par les parties par écrit. Échec dû raisonnablement déterminer les coûts d'évaluation, que les parties au point de départ pour mener expertisie élaboré en concertation entre BOVAG, FOCWA, Niav et NVV.
1. Sauf si les parties ont expressément convenu autrement par écrit, doit payer le prix total convenu sans compensation, déduction ou suspension ayant été faites par l'autre partie pour la livraison ou contre remboursement. Parmi épisode comprend également la fourniture d'un service.
2. Lorsque des achats ou des contrats au nom le paiement est au plus tard quatorze jours après avoir reçu la date de la facture, sans aucune réduction ou compensation ou de suspension. Pour les achats de voitures neuves sur le paiement de crédit doit être faite immédiatement après la date de la facture, sauf convention contraire.
3. La première demande acheteur / incontournable de la clientèle, qui Citro-Classique a le droit à tout moment de procéder à un paiement anticipé ou un dépôt, ou pour assurer la sécurité requise par Citro-Classique de la bonne exécution de ses obligations sur une manière Citro- Classique être déterminé.
4. Si l'acheteur / client ne parvient pas ou ne parvient pas à payer le prix total convenu, il est sans mise en demeure. Nonobstant Citro-Classique d'autres droits, Citro-Classique est dans un tel cas le droit de facturer l'intérêt légal majoré de 3% sur le montant en souffrance par jour à partir de la date d'échéance.
5. Si Citro-Classique est forcé de donner une demande de collecte, se séparer de la compagnie de voiture autres revendications futures de dommages et intérêts, tout en découlent coûts, à la fois judiciaires et extrajudiciaires, qui durent au moins quinze (15) pour cent du montant en souffrance doit aura lieu avec un minimum de 115 euros, pour le compte de l'autre partie.
Article 12 - Réserve de propriété, privilège et gage
1. Citro-Classique conserve la propriété de toutes les marchandises livrées par lui à l'acheteur / client jusqu'à ce que le prix d'achat de ces produits a été payée. Si Citro-Classique effectuée en vertu de ces contrats de vente pour le compte de l'acheteur / client à payer par les activités acheteur / client, sous réserve de la retenue précitée du titre jusqu'à l'acheteur / client sont également revendication pertinente a pleinement respecté. Il applique également à la réserve de propriété pour le progrès Citro-Classique peut obtenir contre l'acheteur / client en raison de son échec dans l'un ou plusieurs de ses obligations envers l'acheteur / client.
2. Tant que la propriété de la marchandise livrée n'a pas passé à l'acheteur / client, ce dernier peut ne pas être engagés à des tiers aucun droit sur eux et se tient chaque événement Citro- Classique dans son intérêt en tant que propriétaire des questions ou dommages potentiels de faire rapport à Citro-Classique. Citro Classique est d'annuler l'indemnisation de l'acheteur / client pour son compte de passif en tant que détenteur de l'affaire. D'autre part indemniser l'acheteur / client Citro-Classique affirme que des tiers pourraient faire valoir contre Citro- Classique en relation avec le changement de propriétaire.
3. L'acheteur / client est obligé d'assurer la voiture pour la durée de la réserve de propriété contre les risques de la coque et de la responsabilité et de la maintenir en vigueur. Les subventions acheteur / client Citro-Classique seront un des avantages irrévocables en fonction du risque de la coque assuré de prendre en son nom reçu.
4. Si l'acheteur / client ne remplit pas ses obligations ou Citro-Classique donne un bon motif qu'il échouera en elle, Citro-Classique a le droit de reprendre possession de la marchandise livrée sous réserve de propriété. Après la récupération de l'acheteur / client sera crédité de la valeur de marché, qui sa volonté en aucun cas dépasser le prix d'achat initial, moins les cas coûté la reprise moins ce qu'il en outre à l'égard du non-respect de ses obligations envers Citro- Classique est dû.
5. Citro-Classique peut exercer un droit de rétention sur tous les montants pour le compte de l'acheteur / vendeur est tenu, dans la mesure où les biens ou les services non couverts complètement par l'acheteur / client Citro-Classique, ont été payés et donc un acheteur / client préoccupations de manquement imputable, y compris les dommages, intérêts et frais que l'acheteur / client en vertu de tout accord ou ces termes et conditions sera payable à l'égard Citro-Classique ou sera. 6. Par activité (faire) la saisie, l'acheteur / client fait appel à un engagement de tous les montants à Citro-Classique, pour une raison quelconque, est ou sera. Dans tous les cas, y compris les réclamations en vertu de contrats qui ne sont pas encore réglés. Ils ont également conviennent que l'entreprise automobile comme gagiste peut convertir pion comme mentionné dans un gage avec dépossession par l'accord actuel entre elles avec une copie de ces conditions comme le font registre d'acte sous seing privé.
1. Si l'acheteur / client après la notification de défaut écrit, pendant quatorze (14) jours ne parvient toujours pas à remplir ses obligations à l'accord Citro-Classique sera automatiquement résilié sans intervention judiciaire, à moins Citro-Classique en œuvre encore étendre l'accord. Ce qui précède est sans préjudice des dispositions de l'article 11, paragraphe 4 de ces conditions.
2. Si le attribuables acheteur / client a manqué à ses obligations à Citro-Classique et l'accord a donc été dissous, est déchu de l'acheteur / client pour Citro-Classique une pénalité exigible immédiatement sans préavis ni intervention judiciaire de quinze (15) pour cent de la somme convenue, nonobstant le droit de Citro-Classique pleine compensation et le remboursement des frais de recouvrement, les coûts prévus à l'article 11, paragraphe 4 inclus.
3. Si Citro-Classique en vertu du paragraphe 1 exige l'exécution du contrat, l'acheteur / client bénéficiera Citro-Classique après l'expiration du délai mentionné au paragraphe 1 de quatorze (14) jours pour chaque jour depuis le printemps strokes jusqu'au jour de la conformité dois des raison pénalité instant de trois (3) pour mille du prix d'achat convenu, sous réserve de la pleine compensation et le remboursement des frais de recouvrement, les coûts prévus à l'article 11, paragraphe 4 inclus.
4. Sous réserve des dispositions du présent article est Citro-Classique droit, sans mise en demeure ou intervention judiciaire et sans préjudice de résilier le concessionnaire et d'autres droits, l'accord, en tout ou en partie, avec effet immédiat ou à suspendre, si l'acheteur décède / client, la suspension du paiement ou fait une demande de faillite ou si sa faillite est ou a été demandée ou a été prononcée. Dans ces cas, toute revendication de Citro-Classique de l'acheteur / client immédiatement exigibles sans Citro-Classique est responsable des dommages et / ou garantie. Dans tous les cas où l'acheteur / client a connaissance de faits et / ou circonstances qui lui donnent de bonnes raisons de craindre qu'il sera obligations Citro-Classique pas (pouvoir) Pour ce faire, il doit Citro-Classique immédiatement de celui-ci à définir.
1. Dans le cas où l'exécution d'un contrat pour Citro-Classique en raison de force majeure est difficile, voire impossible, Citro-Classique a droit à la convention, si elle est pas déjà en cours d'exécution, au moyen d'un avis écrit, y compris les avis de l'acheteur / client des circonstances qui rendent difficile ou impossible la performance plus loin.
2. La force majeure au sens de ces conditions comprendrait donc pas exhaustive: - la guerre ou une situation similaire, émeute, sabotage; - Le feu, foudre, explosion, rejet de substances ou gaz dangereux; - Défaut d'alimentation, défaillance technique ou d'affaires d'aucune sorte; - Les boycotts, des sit-in, blocages dans la mesure effectuée par une personne autre que à Citro-Classique employé travailleurs; - restrictions de transport, de gel, d'importation et d'exportation des interdictions; - Lacune (s) non-attribuables par des tiers pour le compte de l'exécution de l'accord par Citro-Classique; - Toutes les obstacles causés par les mesures gouvernementales; - Les épidémies; - Le vol, le détournement de fonds ou des dommages aux biens de l'entrepôt, un atelier ou d'autres locaux de Citro-Classique ou durant le transport; - Et toute (autre) circonstance que la procédure normale est entravée dans les affaires de Citro-Classique, affectant ainsi l'exécution du contrat ne peut raisonnablement Citro-Classique peut être nécessaire. La disposition est également applicable dans ce paragraphe si ces circonstances fournisseurs Citro-Classique concernent des tiers impliqués.
3. Si la force majeure se produit sur le côté de Citro-Classique, il en informe l'acheteur / client dès que possible de celui-ci, en vertu de la communication ou la remise est encore possible et si oui, dans quel délai.
4. Si la livraison en raison de force majeure n'a pas devenir définitivement impossible, mais pas encore avoir lieu dans un délai de trois (3) mois après la date de livraison convenue, les deux parties ont le droit de mettre fin à l'accord par notification à l'autre partie par écrit à faire sans une partie contre l'autre partie a droit à des dommages-intérêts. Cette notification doit être faite dans une (1) semaine après la (réception) de communication tel que mentionné ci-dessus au paragraphe 3. Les dispositions du présent paragraphe sont sans préjudice des dispositions de l'article 6, paragraphe 3 de ces conditions.
1. Citro-Classique est contre l'acheteur / client doit seulement être responsable des dommages conséquence prévisible et directe d'un défaut de la part de Citro-Classique dans l'exécution de ses obligations en vertu de l'accord entre lui et l'acheteur / client. Toute forme de dommages consécutifs ou indirects, y compris, sans signifie l'interruption d'activité, indemnités de retard (autres que les taux légal), les dommages pour perte de valeur, la perte de jouissance, perte de profits ou les pertes, les dommages liés aux frais de transport de remplacement ou de location et les coûts de location, des dommages (biens) des tiers, des dommages de la cargaison et des dommages corporels ou matériels sont exclus de l'analyse.
2. Lorsque Citro-Classique, en vertu des dispositions prévues au paragraphe 1, est tenu de payer des dommages ne concerne que les dommages pour lesquels Citro-Classique est assurée, il devrait au moins raisonnablement assuré, à condition que jamais plus haut que le maximum assurés ou raisonnablement assurer montant est recouvrable. vise à établir un plafond de dégâts avec les dispositions ici.
3. en ce qui concerne l'état des services fournis par Citro-Classique (y compris les réparations) et / ou une entreprise étend sa responsabilité à l'acheteur / client pas plus loin que décrit dans les conditions de garantie, tel que défini à l'article 16. L'acheteur / client la loi ne courront pas les droits de l'acheteur / client ne donne pas agissant dans l'exercice de la profession ou d'une entreprise, à ce titre, comme le droit en vertu du livre 7 du code civil que l'affaire est conforme à la livraison à l'accord.
4. Toute autre demande de dommages-intérêts, pour une raison quelconque, est exclue.
5. L'acheteur / client Citro-Classique indemniser contre toute réclamation d'un tiers, à moins Citro-Classique en vertu du présent article est passible.
1. Pour les livraisons de nouveaux cas, les composants et matériaux, y compris les accessoires, aucune autre garantie appliquer que celles prévues par le fabricant, l'importateur ou le fournisseur, et comme indiqué dans la garantie culte étendu formes à l'autre partie. À condition qu'aucune des formes de garantie, alors Citro-Classique sera en ce qui concerne les questions menées par lui auprès de tiers sont concernés ou à l'égard du travail par des tiers en son nom, ne sont pas tenus de fournir une garantie plus étendue que celle de la Citro- Classique par la troisième partie dans ce domaine a fait l'acquisition. Garantie par des tiers antérieurement utilisé des marchandises (voitures d'occasion, des modèles de démonstration, de spectacle, les pièces de rechange et composants, y compris) est expressément exclue, sauf si les parties en conviennent autrement expressément par écrit.
2. Chaque garantie est nulle si, sans le consentement écrit préalable de Citro-Classique travail par l'acheteur / client ou un tiers ont été menées concernant les produits et / ou services pour lesquels une demande est faite sur la garantie.
3. Dans le cas de toute garantie Citro-Classique juste continué sélection exclusivement zijneer de remplacement, ajout ou la réparation de la marchandise livrée, à condition que le défaut ne concerne pas des exceptions d'usage et non le résultat d'une cause extérieure et / ou de tout acte ou d'une omission de l'autre partie ou à un tiers, ou l'usure normale. Les choses qui ont été remplacés ou des composants de ceux-ci sont la propriété de Citro-Classique.
4. Citro-Classique garantit les travaux de réparation effectués par celui pour une période de trois mois au maximum jusqu'à 25.000 km, à partir de la date de l'achèvement de la réparation. La garantie signifie que Citro-Classique insuffisances constatées dans ce délai, à condition signalé sans délai à lui permettront de résoudre pour leur propre compte. Aucune garantie est fait à la fourniture de réparations d'urgence. La garantie est annulée en cas d'utilisation ou de tiers inappropriées, ou si l'acheteur / client lui-même sans l'approbation préalable des travaux Citro-Classique affichera celles liées directement ou indirectement à des travaux de réparation effectués par Citro-Classique contre laquelle le appel est de garantir fait.
1. Les plaintes concernant servir en produits Citro-Classique livrés ou des services rendus par lui rapidement, mais en tout cas dans les huit jours après le terrain pour l'exercice de la publicité est découvert ou raisonnablement aurait pu être découverts à Citro-Classique à présenté sous peine de confiscation des revendications. Cette période commence à la date de livraison effective de l'affaire, à savoir le temps de l'exécution du service.
2. En ce qui concerne les défauts visibles de l'extérieur par Citro-Classique éléments, tels que rayures, des bosses et autres livrés, après la livraison effective aucune publicité possible, sous réserve de la preuve de la réfutation acheteur / client.
3. Les produits retournés ne sont pas acceptées, sauf autorisation écrite préalable par Citro-Classique. Ils doivent être envoyés port payé et, si nécessaire, être convenablement emballés.
Article 18 - Commerce / Achat
1. Lorsque l'achat d'une entreprise en échange d'un autre cas, l'acheteur / client en attendant la livraison des produits qu'elle a vendus continue à utiliser l'objet échangeable, qui reste dans le commerce de l'entreprise pour le compte et au risque tant qu'il Cette affaire n'a pas fait été livré à la concession. Jusque-là, il reste le propriétaire de l'objet échangeable et tous les coûts, y compris les coûts de maintenance, dommages, pertes et coûts d'amortissement. Citro-Classique est pas liée à un taux de change convenu si la livraison effective de l'objet échangeable à un moment plus tard que le délai de livraison approximatif. Dans ce cas, les parties peuvent pourcentage pré-accepté d'être appliquée à titre d'amortissement du prix d'achat.
2. Sauf convention contraire expresse par écrit garantit l'acheteur / client contre Citro-Classique que l'un ou plusieurs possible par lui la négociation dans les entreprises sont libres de droits et réclamations de tiers, des dommages, en son et en état de sécurité de déplacement être et que ce cas ou une entreprise est pas manipulé, par exemple en ce qui concerne kilomètres lente et en outre, il garantit Citro-Classique en général qu'il n'a pas connaissance de faits ou circonstances relatives à l'échange de matière ou les questions dont il soupçonne ou sait ou devrait savoir si important ( peut) pour Citro-Classique qui l'ignore (à gauche).
3. Le commerce réel se produit acheteur / principal de la garantie visée au paragraphe 2.
Les données personnelles de l'acheteur / client sont répertoriés dans le processus de confirmation de commande par Citro- Classique, peut-être, au sens de la Loi sur la protection des données (PDPA). Citro-Classique peut exécuter le contrat sur la base de ce processus et à remplir ses obligations de garantie à l'acheteur / client, acheteur / client de fournir un service optimal, il en temps opportun de l'information automobile actuel et le rendre personnalisé offres. En outre à des tiers les données personnelles peuvent être mises à disposition à des fins d'activités de marketing direct pour les véhicules. Par traitement des données personnelles dans le cadre de la Loi sur la protection des données dans le but de l'activité de diffusion directe devient possible de tirer opposition honoré à l'acheteur / client à Citro-Classique. Les données du véhicule est inclus dans le système des Autopas Fondation nationale. Dans ce système, les valeurs en dehors kilométriques sont enregistrées pour prévenir la fraude avec des odomètres.
En tout lien juridique entre Citro-Classique et l'acheteur / client le droit néerlandais.
Tous les litiges qui peuvent survenir dans le cadre du contrat et un accord ou d'autres accords qui peuvent en résulter, entre Citro-Classique et l'acheteur / client sont réglés conformément aux règles de l'Institut d'arbitrage néerlandais d'arbitrage.