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Timestamp: 2016-10-22 23:56:01+00:00
Document Index: 214459834

Matched Legal Cases: ['art. 336', 'art. 335', 'art. 336', 'art. 451', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 335', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 336', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 335', 'art. 63', 'art. 336', 'art. 343']

4C.328/2003 (23.03.2004)
4C.328/2003 /ech
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Dominique Rigot,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jacques Micheli.
Contrat de travail; licenciement abusif.
Recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 juillet 2003.
A.a A.________ a accompli un apprentissage d'horloger micro-�lectronicien chez Y.________SA de 1992 � 1995. Par la suite, il a exerc� le m�tier d'horloger qualifi�, et suivi une formation pour les complications. En 1996, il a pris la responsabilit� du service apr�s-vente chez "Z.________" � Singapour.
X.________ SA (ci-apr�s: X.________), dont le si�ge est en Suisse, est active dans le domaine de l'horlogerie. En 1998, l'un de ses repr�sentants est entr� en contact � Singapour avec A.________, � qui il a indiqu� divers postes disponibles de responsable technique au service apr�s-vente de la soci�t�, l'un en Allemagne, l'autre aux USA, un troisi�me � Hong Kong. A.________ a donn� son cong� � "Z.________" le 27 mars 1998 alors qu'il �tait en discussion avec X.________ au sujet de son engagement; il s'int�ressait � un emploi aux USA pour un salaire annuel d'environ 95 000 US$.
Durant le printemps 1998, A.________ et X.________ se sont adress�s divers courriers au sujet des conditions concr�tes d'une installation de l'horloger et sa famille aux USA.
Par contrat de travail du 11 juin 1998, X.________ a engag� A.________ en qualit� d'horloger-rhabilleur � temps complet d�s le 6 juillet 1998 contre un salaire annuel brut initial de 95 000 fr. La collaboration entre les parties devait d�buter par une formation et du travail en atelier en Suisse, entrecoup�s de quelques voyages en Floride durant lesquels le travailleur pourrait notamment pr�parer le d�m�nagement de lui et des siens � Fort Lauderdale, pr�vu en juillet-ao�t 1999. Le contrat, d'une dur�e ind�termin�e, fixait un temps d'essai de trois mois. Ensuite, le d�lai de cong� serait de un mois pour la premi�re ann�e.
A.b Le 3 mars 1999, X.________ a adress� � A.________ un courrier lui confirmant que ses capacit�s et aptitudes au travail ne correspondaient pas aux exigences du poste aupr�s de X.________ of America.
Le travailleur a contest� les reproches qui lui �taient adress�s par lettre du 20 mars 1999.
Le 29 mars 1999, l'employeur a envoy� au travailleur un pli recommand� dans lequel il se disait "malheureusement dans l'obligation de (lui) confirmer (son) licenciement avec effet au 30 avril 1999, d� � une restructuration".
L'horloger s'est oppos� par �crit � son cong� le 9 avril 1999. La soci�t� a maintenu sa position.
Par demande du 12 octobre 1999, A.________ a assign� X.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Le demandeur r�clamait � la d�fenderesse le paiement de 97'500 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 1999 � titre d'une part d'indemnit� pour licenciement abusif au sens de l'art. 336a CO, d'autre part de dommages-int�r�ts correspondant environ � la diff�rence entre son salaire annuel "suisse" et son salaire annuel "am�ricain".
La Cour civile a rejet� l'action dans un jugement du 4 juillet 2003. Les juges vaudois ont retenu que le demandeur avait �chou� � prouver l'existence d'un motif ill�gitime de licenciement, soit le dessein de son employeur d'�viter de l'envoyer aux USA et de lui verser un salaire sup�rieur. Le cong� avait en r�alit� �t� donn� parce que l'employ� n'avait finalement pas les comp�tences n�cessaires pour le poste concern�, ce que l'art. 335 al. 1 CO permettait dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, le d�lai de cong� avait �t� respect�.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 4 juillet 2003. Il soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 336 CO en �cartant l'existence d'un licenciement abusif et reprend ses conclusions de premi�re instance sur le fond.
Parall�lement � cette proc�dure, A.________ avait d�pos� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois un recours qu'il a d�clar� retirer par lettre du 19 novembre 2003.
Le jugement rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal (cf. art. 451a de la loi de proc�dure civile vaudoise), soit d'un recours ayant un effet suspensif et d�volutif (ATF 120 II 93 consid. 1b p. 94 s.), de sorte que la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ), parall�lement � celle d'un �ventuel recours extraordinaire de droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, n� 64).
Interjet� par un travailleur qui a �t� d�bout� de l'ensemble de ses conclusions, le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8 000 fr. (art. 46 OJ). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), si bien qu'il est en principe recevable.
Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est destin� � assurer l'application uniforme du droit f�d�ral en Suisse, mais pas � refaire le proc�s de son ensemble. L'�tat de fait dress� en instance cantonale ne peut en particulier �tre remis en question par cette voie de droit.
Ainsi, saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Celui qui s'en prend � une constatation de fait dans le cadre d'un recours en r�forme doit �tablir avec pr�cision, et en se r�f�rant aux pi�ces du dossier, que les conditions pr�vues par les art. 63 al. 2 ou 64 OJ sont r�alis�es (ATF 119 II 353 consid. 5c/aa; 115 II 399 consid. 2a, 484 consid. 2a).
Selon le principe pos� � l'art. 335 al. 1 CO, un contrat de travail de dur�e ind�termin�e peut �tre r�sili� librement par chacune des parties moyennant respect du d�lai de cong� contractuel ou l�gal, sous r�serve d'abus (cf. ATF 127 III 86 consid. 2a p. 88). En droit suisse pr�vaut donc la libert� du licenciement, ce qui signifie que, pour �tre conforme au droit, une r�siliation n'a en principe pas besoin de reposer sur un motif particulier, sauf cas d'abus (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 72 et les r�f�rences cit�es). Un cong� est abusif lorsqu'il est donn� pour un motif qui figure � l'art. 336 CO, mais cette �num�ration n'est pas exhaustive (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 72; 123 III 246 consid. 3b p. 251 et les r�f�rences cit�es, confirm� au consid. 3b non publi� de l'ATF 128 III 129 traduit in SJ 2002 I 396). Les motifs v�ritables pour lesquels un cong� est donn� rel�vent du fait et lient par cons�quent le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 127 III 86 consid. 2a; 115 II 484 consid. 2b).
En l'occurrence, le demandeur ne conteste pas, avec raison (art. 335 CO), la facult� pour l'employeur de se s�parer d'un travailleur dont il ne serait pas content des prestations. Il soutient toutefois que c'est � tort que la cour cantonale aurait consid�r� que son licenciement �tait en l'esp�ce fond� sur un tel motif.
A l'appui de son recours, le demandeur cherche � d�montrer qu'il poss�dait en r�alit� toutes les qualifications requises pour assumer � satisfaction le poste pour lequel il avait �t� engag�. Selon lui, l'appr�ciation de la cour cantonale serait fond�e sur une confusion entre le m�tier d'"horloger rhabilleur", qui est un m�tier de r�paration, et celui de "carrossier", qui est un m�tier de production. Il aurait �t� d�bauch� puis engag� comme "horloger rhabilleur" et le fait qu'il ne soit pas suffisamment performant comme "carrossier" n'aurait aucune pertinence. Les carences professionnelles �voqu�es par la soci�t� ne constitueraient qu'un pr�texte pour �viter � celle-ci d'avoir � respecter ses obligations contractuelles, soit le versement d'un salaire plus �lev� aux USA. Cette conclusion serait renforc�e par la raison mentionn�e dans la lettre de cong�, soit une restructuration, ainsi que par le fait que l'employeur aurait mis en concurrence deux personnes pour le m�me poste.
Cette argumentation, dirig�e uniquement contre le motif de licenciement retenu dans la d�cision attaqu�e, s'�puise en une vaine critique des constatations de fait de la cour cantonale. Celle-ci a admis que rien ne permettait de penser qu'il y aurait eu tromperie d�s le d�part, en ce sens que la d�fenderesse n'aurait jamais eu ni l'intention d'envoyer le demandeur en Floride, ni celle de n�gocier ult�rieurement un salaire aux USA calcul� selon les normes suisses. Elle a estim� que seul le fait que l'employ� ne correspondait finalement pas aux espoirs plac�s en lui pouvait expliquer le licenciement d'un travailleur pay� presque un an pour se former. S'il �tait possible que la d�fenderesse ait acc�l�r� le licenciement pour �viter un d�part aux USA suivi � br�ve �ch�ance d'un cong�, le but de la r�siliation du contrat n'�tait pas d'�viter une augmentation de salaire promise, mais de se s�parer en temps utile d'un employ� ne correspondant pas au profil du poste promis. Le Tribunal f�d�ral est li� par ces constatations de fait dans la pr�sente proc�dure (art. 63 al. 2 OJ).
Sur la base de ces �l�ments de fait, on ne discerne dans le raisonnement de la cour cantonale aucune violation du droit f�d�ral, singuli�rement des art. 336 al. 1 let. c et d CO invoqu�s par le demandeur. Le recours doit �tre rejet�.
La valeur litigieuse au moment de l'introduction de l'instance �tait sup�rieure � 30 000 fr. de sorte que la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Vu l'issue de la cause, le demandeur supportera les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � la d�fenderesse.
Un �molument judiciaire de 5 000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 6 000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.