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Timestamp: 2016-10-22 12:00:32+00:00
Document Index: 52694132

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 47', 'art. 46', 'art. 9', 'art. 47', 'art. 46', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46']

6B_478/2011 (21.11.2011)
6B_478/2011
X.________, repr�sent� par Philippe Leuba, avocat,
Arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) ; fixation de la peine (art. 47 CP) et r�vocation du sursis ant�rieur (art. 46 CP),
recours contre l'arr�t du 30 mai 2011 du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel p�nal.
Par jugement du 17 juin 2010, le Tribunal p�nal de la Sarine a reconnu X.________ coupable de crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� ferme de 24 mois, peine partiellement compl�mentaire � celle qu'il lui avait inflig�e le 23 juin 2008, sous d�duction de la d�tention avant jugement. Il a r�voqu� le sursis accord� le 23 juin 2008, qui portait sur une peine privative de libert� de 26 mois prononc�e notamment pour escroquerie, contrainte, s�questration et crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
En bref, les premiers juges ont retenu � la charge de X.________ les faits suivants:
- un trafic de marijuana et de coca�ne avec A.________,
- l'achat d'environ 9 kilos de chanvre � B.________, entre la fin 2007 et la fin 2008,
- la d�tention de 6 kilos de marijuana dans sa cave, depuis une date comprise entre fin avril et fin septembre 2008, jusqu'� sa d�couverte par la police en octobre 2009,
- la vente � C.________, au d�but 2009, de 500 grammes de marijuana,
- la culture, dans un fortin militaire � Charmey, de chanvre indoor, en 2009, dans le but de r�colter 1 kilo de marijuana.
Par arr�t du 30 mai 2011, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a admis partiellement le recours form� par X.________ et r�form� le jugement de premi�re instance. Elle a acquitt� X.________, au b�n�fice du doute, du chef de pr�vention de crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants, pour la remise de coca�ne et de marijuana � A.________ et r�duit en cons�quence la peine privative de libert� ferme � quinze mois. Pour le surplus, elle a maintenu le jugement de premi�re instance.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en relation avec l'achat de 9 kilos de chanvre � B.________ (art. 9 Cst.) et conteste la mesure de la peine (art. 47 CP) ainsi que la r�vocation du sursis ant�rieur (art. 46 CP). Il conclut � son acquittement du chef de pr�vention de d�lit � la LStup pour le cas B.________, au prononc� d'une peine privative de libert� ferme de quatre mois et � la non-r�vocation du sursis ant�rieur ; subsidiairement, il conclut � son acquittement pour le cas B.________ et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement ; plus subsidiairement encore, au prononc� d'une peine de huit mois et � la non-r�vocation du sursis ant�rieur. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public fribourgeois forme �galement un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral, d�non�ant l'arbitraire dans l'�tablissement des faits en relation avec la remise de coca�ne � A.________.
Le recourant d�nonce la violation du principe in dubio pro reo en relation avec l'achat des 9 kilos de chanvre � B.________. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de la r�tractation du t�moin intervenue le 16 d�cembre 2009 devant le juge d'instruction.
1.1.1 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, le recourant critique l'appr�ciation des preuves en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
1.1.2 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62 ; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 ; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.2.1 Le 27 mai 2009, B.________ a d�clar� avoir vendu au total environ 9 kilos de chanvre au recourant entre 2007 et la fin de l'ann�e 2008 au prix de 2'500 fr. le kilo.; le recourant arrivait chez lui comme passager d'une grosse voiture fonc�e, genre BMW ou Mercedes (pi�ce 2027). Le t�moin a confirm� ses d�clarations le 17 novembre 2009 (pi�ce 2032). Le 16 d�cembre 2009, devant le juge d'instruction, il s'est r�tract� en pr�sence du recourant : il a affirm� s'�tre tromp� de personne et avoir en r�alit� vendu le chanvre � un d�nomm� X.________ qui habitait Bienne. Le 23 d�cembre 2009, il a confirm� l'entier de ses d�clarations faites le 17 novembre 2009 (pi�ce 2047).
La cour cantonale a consid�r� que la r�tractation du t�moin n'�tait pas cr�dible, eu �gard aux premi�res d�clarations qui �taient pr�cises, d�taill�es et constantes. Se r�f�rant au jugement de premi�re instance, elle a relev� que le t�moin avait r�p�t� les m�mes propos � plusieurs reprises, qu'il avait reconnu le recourant sur photo et que D.________, copain du recourant, poss�dait bien une Mercedes noire. Elle a observ� que la r�tractation est intervenue apr�s que le recourant avait d�clar� lors d'une pr�c�dente audition : � On verra s'il confirme en face de moi. �. Enfin, elle a signal� que le t�moin, indiquant ne pas avoir �t� menac� � pour l'instant �, tremblait � la fin de l'audition du 16 d�cembre 2009, affirmant que c'�tait en raison d'un manque d'alcool.
1.2.2 Dans son m�moire, le recourant se borne � d�clarer que la r�tractation du t�moin est claire, qu'elle s'explique par le fait que celui-ci a crois� son v�ritable acheteur dans la rue et que B.________ a soulign� ne pas avoir �t� menac�. De la sorte, il affirme, de mani�re appellatoire, que la r�tractation du t�moin correspond � la v�rit�, sans d�montrer en quoi la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire, en privil�giant les premi�res d�clarations du t�moin. Les critiques qu'il soul�ve � propos du raisonnement de la cour cantonale sont, pour le surplus, d�nu�es de toute pertinence. Il expose, premi�rement, que, dans sa d�position du 23 d�cembre 2009, le t�moin a � confirm� l'entier de ses d�clarations faites le 17 novembre 2009 � (pi�ce 2047), ce qui signifie, selon lui, hormis celles qu'il venait justement d'infirmer quelques jours plus t�t devant le juge d'instruction. Il s'agit-l� d'une interpr�tation du recourant, qui ne repose sur aucun �l�ment. En second lieu, le recourant soutient que les accusations de B.________ ne seraient pas cr�dibles, car il aurait d�clar� avoir vendu au recourant une quantit� d'environ 9 kilos de marijuana entre septembre 2007 et mai 2009, ce qui ne serait pas possible car il �tait en d�tention avant jugement jusqu'au 29 octobre 2007. L� aussi, le grief tombe � faux, dans la mesure o� le recourant n'a �t� en d�tention que jusqu'� fin octobre 2007 et que les transactions ont pu avoir lieu plus tard (jusqu'en mai 2009).
1.2.3 En d�finitive, la cour cantonale a examin� les premi�res d�clarations du t�moin et celles, valant r�tractation, et a appr�ci� les circonstances dans lesquelles ce dernier avait modifi� ses d�clarations initiales. Elle a expos� les motifs qui l'ont conduite � ne pas tenir compte de la r�tractation du t�moin. Ces motifs sont convaincants. C'est donc sans arbitraire qu'elle a retenu, � la charge du recourant, les faits d�nonc�s par le t�moin dans ses premi�res d�clarations et �cart� sa r�tractation. Dans la mesure o� ils sont recevables, les griefs soulev�s par le recourant doivent �tre rejet�s.
Le recourant critique la peine de quinze mois qui lui a �t� inflig�e. Il consid�re que l'acquittement du chef de pr�vention de crime contre la LStup en relation avec le cas A.________ aurait d� entra�ner une r�duction de peine plus importante.
2.1 L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral a rappel� les �l�ments dont il fallait tenir compte, plus sp�cialement, en mati�re de trafic de stup�fiants, dans un arr�t non publi� du 17 avril 2002 (6S.21/2002), auquel il suffit de se r�f�rer.
2.2 Le recourant fait valoir que son trafic n'a port� que sur de la marijuana et qu'il s'est abstenu de tout trafic de coca�ne. A l'heure o� on envisage de d�p�naliser la drogue dite douce, les infractions qu'il a commises ne seraient d�s lors que des bagatelles.
Le trafic portant sur la marijuana reste punissable selon le droit en vigueur. Il est certes admis qu'il ne peut pas mettre en danger la sant� de nombreuses personnes au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (ATF 120 IV 256 ; 117 IV 314 consid. 2 ; arr�t 6S.84/1990 du 29 ao�t 1991 du Tribunal f�d�ral, in SJ 1992 p. 90 relatif � la marijuana). Il tombe n�anmoins sous le coup de l'art. 19 ch. 1 LStup, qui pr�voit une peine privative de libert� de trois ans au plus ou une peine p�cuniaire.
2.3 Le recourant invoque son activit� d'informateur aupr�s de la police.
Le recourant a fonctionn� comme source polici�re entre le 5 novembre 2007 et le 7 octobre 2008. La police ne l'a pas encourag� � se livrer au trafic de drogue en vue de d�masquer des fournisseurs ; au contraire, elle l'a forc� � s'engager � ne pas commettre d'infraction. Dans la fixation de la peine, la cour cantonale a tenu compte de cette activit� d'informateur. Elle a retenu que la r�duction de peine induite par les informations pr�cieuses livr�es � la police pendant son activit� de source �tait contrebalanc�e par le double jeu qu'il avait jou� � cette �poque, en trahissant la confiance mise en lui (jugement de premi�re instance p. 34 ; arr�t attaqu� p. 15). Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
2.4 Invoquant le principe d'�galit� de traitement, le recourant �num�re quelques affaires o� la peine inflig�e aurait �t� plus cl�mente.
Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut �galement faire valoir une in�galit� de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffit d'ailleurs pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 ; 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur; elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation. Ce n'est que si le r�sultat auquel le juge de r�pression est parvenu appara�t vraiment choquant, compte tenu notamment des arguments invoqu�s et des cas d�j� examin�s par la jurisprudence, que l'on peut parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 ; 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
En l'esp�ce, les affaires cit�es par le recourant ne sont pas pertinentes. Les premier, quatri�me et cinqui�me arr�ts mentionn�s par le recourant, qui concernent la culture et la vente de chanvre en vue de l'extraction de stup�fiants, ne traitent pas de la question de la peine, de sorte que les param�tres pris en compte lors de sa fixation n'apparaissent pas dans les arr�ts cit�s et que toute comparaison est exclue (arr�t 6S.363/2001 du 27 juin 2001 du tribunal f�d�ral ; ATF 126 IV 60 ; 126 IV 198). Le second cas porte sur la confiscation de valeurs patrimoniales, et non sur la fixation de la peine qui n'�tait pas contest�e (arr�t 6B_142/2008 du 11 avril 2008 du Tribunal f�d�ral). Enfin, la troisi�me affaire est un arr�t du Tribunal administratif f�d�ral en mati�re d'asile.
2.5 Le recourant ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, la faute du recourant ne peut �tre qualifi�e de l�g�re. En effet, son trafic a port� sur une quantit� totale de 16,5 kilos de chanvre/marijuana et s'est �chelonn� sur une p�riode de 18 mois environ. Ses mobiles sont purement p�cuniaires, d�s lors qu'il n'a jamais d�clar� consommer de la drogue. Ses ant�c�dents sont d�favorables (il s'agit ici de sa cinqui�me condamnation). Sa collaboration durant l'enqu�te a �t� m�diocre, dans la mesure o� il a commenc� par nier les faits qui lui �taient reproch�s, avant de reconna�tre une partie de ceux-ci. A d�charge, son comportement en d�tention �tait bon et le recourant a fonctionn� comme informateur.
Au vu de ces circonstances, la peine prononc�e par la cour cantonale, qui ne sort pas du cadre l�gal, n'appara�t pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 47 CP est d�s lors infond�.
Le recourant conteste la r�vocation du sursis partiel qui lui a �t� accord� le 23 juin 2008.
3.1 D'apr�s l'art. 46 al. 1 CP, lorsque le condamn� commet, durant le d�lai d'�preuve, un crime ou un d�lit et qu'il y a d�s lors lieu de pr�voir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge r�voque le sursis partiel ou le sursis.
La commission d'un crime ou d'un d�lit durant le d�lai d'�preuve n'entra�ne pas n�cessairement une r�vocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas d'un pronostic d�favorable, � savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une r�duction sensible des perspectives de succ�s de la mise � l'�preuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 p. 142 s.). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appr�ciation globale des circonstances du cas d'esp�ce pour estimer le risque de r�cidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143). En particulier, il doit prendre en consid�ration l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est ex�cut�e (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144).
3.2 Le recourant est � sa cinqui�me condamnation en l'espace de sept ans. Lors de la proc�dure p�nale ouverte � son encontre en 2008, il a �t� en d�tention avant jugement du 1er juin 2007 au 29 octobre 2007. Malgr� cette incarc�ration, qui a dur� cinq mois, et alors qu'il �tait en attente du jugement, il n'a pas h�siter � r�cidiver. Cela d�montre que le prononc� d'une peine ferme dans la pr�sente proc�dure n'est pas susceptible d'avoir un quelconque effet pr�ventif. Au vu de sa persistance � rester dans la d�linquance, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en retenant un pronostic d�favorable et, partant, en r�voquant le sursis ant�rieur. Le grief tir� de la violation de l'art. 46 CP doit �tre rejet�.