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Timestamp: 2016-10-28 00:36:18+00:00
Document Index: 269490961

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 292', 'art. 21', 'art. 292', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 63', 'art. 156']

5C.254/2005 (20.03.2006)
5C.254/2005 /frs
Arr�t du 20 mars 2006
repr�sent� par Me Charles Poncet, avocat,
d�fendeurs et intim�s,
tous deux repr�sent�s par Me Dominique Warluzel, avocat,
atteinte � la personnalit�,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 31 ao�t 2005.
A.a X.________ a �t� engag�, le 1er mars 1989, en tant que directeur g�n�ral de la Banque Y.________ (ci-apr�s: la Banque), soci�t� anonyme genevoise contr�l�e par la Soci�t� D.________, elle-m�me d�tenue par Z.________, soci�t� anonyme de droit fran�ais ayant son si�ge � Lyon.
En 1990, X.________ est devenu actionnaire de la Banque � hauteur de 25,5% par rachat d'actions au groupe de Z.________. Le 6 janvier 1994, sa participation a �t� port�e � 71,66%. Sa prise de participation a essentiellement �t� financ�e par des pr�ts qui lui ont �t� octroy�s par D.________ ou par Z.________.
A la suite de graves malversations commises au pr�judice de divers clients, la Banque a d�pos� plainte p�nale, le 4 avril 1996, contre C.________, son directeur responsable de la gestion priv�e. Le 20 avril 1999, celui-ci a �t� condamn� � une peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pour abus de confiance qualifi�, gestion d�loyale et faux dans les titres. Les autres responsables de la Banque ont �t� mis hors de cause par le juge d'instruction; tant celui-ci que la cour correctionnelle ont cependant relev� leur d�faut de contr�le des gestionnaires.
Le dommage d�coulant des agissements d�lictueux de C.________ ayant �t� �valu�, en avril 1996, � plus de 25'000'000 fr., il s'est r�v�l� n�cessaire de constituer une provision d'un m�me montant, afin de recapitaliser la Banque et d'�viter que son autorisation d'exercer ne lui soit retir�e.
Par convention du 10 avril 1996, Z.________ s'est engag�e � reconstituer les fonds propres de la Banque � hauteur de 20'000'000 fr. moyennant la cession � elle-m�me par X.________ de l'int�gralit� de sa participation (� savoir 71,66% du capital-actions), pour un prix de 8'032'500 fr. payable par compensation avec le pr�t qui lui avait �t� accord� en 1990, lorsqu'il avait acquis sa participation de 25,5%. X._________ restait ainsi d�biteur d'une somme de 9'765'000 fr., repr�sentant le solde de la dette qu'il avait contract�e en 1994.
Le 29 mai 1996, X.________ a d�missionn� de ses fonctions avec effet au 1er juin 1996 et a sign� un protocole d'accord avec Z.________, selon lequel sa dette �tait r�duite de 9'765'000 � 6'000'000 fr.
A.b Estimant qu'il avait sign� la convention du 10 avril 1996 et le protocole d'accord du 29 mai 1996 sous l'empire d'une crainte fond�e, subsidiairement d'un dol ou d'une erreur essentielle, X.________ a d�clar� invalider ces contrats par courrier de son conseil du 14 avril 1999.
Le 18 mai 1999, il a d�pos� une demande d'arbitrage contre Z.________, D.________ et la Banque, concluant notamment � l'annulation des accords de 1996 et 1994. Il all�guait que Z.________ avait profit� de l'affaire p�nale pour reprendre le contr�le de la Banque, en rachetant � vil prix les actions qui lui avaient �t� vendues en 1990 et 1994; il estimait en outre avoir �t� spoli� par la premi�re, et injustement �vinc� de la direction g�n�rale de la seconde.
Le 23 juillet 1999, il a obtenu du Tribunal de commerce de Lyon le s�questre des actions de la Banque d�tenues par Z.________ afin d'�viter que celle-ci, actionnaire majoritaire de celle-l�, ne revende ses actions avant droit jug� sur la demande d'arbitrage.
Cette derni�re proc�dure a donn� lieu � de nombreux articles dans la presse suisse et fran�aise. En substance, X.________ y faisait �tat des �normes pressions morales qui avaient �t� exerc�es sur lui en 1996 et accusait Z.________ de l'avoir forc� � vendre ses actions de la Banque � un prix plus de trois fois inf�rieur � celui auquel il les avait achet�es.
Le 27 ao�t 1999, l'AGEFI a publi� une interview de S.________, alors pr�sident directeur g�n�ral de Z.________, et de V.________, directeur g�n�ral de la Banque depuis 1998, interview qui avait notamment la teneur suivante:
"Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?
X.________ a voulu d�velopper la banque trop vite. Il a mis sur pied une op�ration de rachat qu'il devait financer par les r�sultats de la banque. La pression �tait trop forte. Il a fait trop confiance � un employ� qui avait �t� nomm�, � sa demande, Directeur associ�. Celui-ci a provoqu� le fiasco et a �t� condamn� par la justice. X.________ est une personne qui a voulu trop gagner et qui a tout perdu.
Que pensez-vous des pr�tentions actuelles de X.________ qui veut effacer sa dette et vous demande des indemnit�s ?
Nous avons �t� corrects et g�n�reux avec X.________ qui en voulait toujours un peu trop. Nous avons �t� les seuls � venir � la rescousse de [la Banque]. X.________ entend, trois ans apr�s, revenir sur l'accord de 1996 conclu entre personnes responsables, entour�es chacune de leurs conseils. On continuera d'agir en banque responsable. Nous estimons que les pr�tentions de X.________ et de ses conseils sont abusives. Il ne veut que nuire � [la Banque] et � ses actionnaires dans l'espoir de r�cup�rer ses dettes. Il a perdu le sens des r�alit�s �conomiques et financi�res. Nos adversaires devraient faire attention. Les proc�dures actuelles sont � la limite de l'abus de proc�dure. M�me si le s�questre actuel ne nous g�ne pas puisque nous ne souhaitons pas vendre [la Banque], ce type de publicit� n'est jamais positif pour les clients."
A.c Le 25 ao�t 2000, X.________ a ouvert contre S.________ et V.________ une action fond�e sur les art. 28 ss CC, tendant notamment � la constatation du caract�re illicite de l'atteinte port�e � sa personnalit� par neuf passages de leur interview, � la communication du jugement � l'AGEFI en vue de sa publication et � la condamnation des d�fendeurs au paiement d'un franc symbolique � titre de r�paration du tort moral. Il a en outre demand� qu'il soit fait interdiction aux d�fendeurs de r�it�rer les d�clarations attentatoires � l'honneur contenues dans l'article de presse litigieux, sous la menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP.
Le 27 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� la suspension de l'instruction de la cause jusqu'� droit jug� dans la proc�dure arbitrale.
Dans sa sentence finale rendue le 31 octobre 2003, le Tribunal arbitral a retenu, en substance, que X.________ n'�tait pas fond� � invalider les accords de 1994 et 1996. Consid�rant toutefois que "la disproportion existant entre les parties sur le plan �conomique et financier" ainsi que "l'�tat de d�pendance financi�re et morale" de l'int�ress� au printemps 1996 s'apparentaient � l'�tat de g�ne de l'art. 21 CO, il a estim� qu'un montant total de 10'500'000 fr. devait �tre ajout� au prix des actions vendues en 1996. Compensant cette somme avec les 6'000'000 fr. que X.________ restait devoir � ses parties adverses, il a condamn� celles-ci � lui payer la somme de 4'500'000 fr. Cette sentence a entra�n� la publication de plusieurs articles de presse en f�vrier et mars 2004.
Le 2 d�cembre 2003, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� la reprise de l'instruction de la cause et la production de ladite sentence par le demandeur.
Par jugement du 3 f�vrier 2005, cette juridiction a partiellement admis l'action. Elle a constat� que les d�fendeurs avaient port� une atteinte illicite � la personnalit� du demandeur dans leurs r�ponses aux questions: "Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?" et "Que pensez-vous des pr�tentions actuelles de X.________ qui veut effacer sa dette et vous demande des indemnit�s ?", ordonn� la communication du jugement � l'AGEFI en vue de la publication de son dispositif aux frais des d�fendeurs et d�bout� le demandeur pour le surplus.
Statuant le 31 ao�t 2005 sur l'appel des d�fendeurs, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et d�bout� X.________ des fins de sa demande, consid�rant en substance que les passages litigieux de l'interview du 27 ao�t 1999 ne portaient pas atteinte � la personnalit� de l'int�ress�.
Le demandeur exerce un recours en r�forme contre l'arr�t du 31 ao�t 2005. Il conclut � la constatation du caract�re illicite de l'atteinte port�e � sa personnalit� par les d�fendeurs dans l'interview du 27 ao�t 1999, � la publication dans l'AGEFI, aux frais de ceux-ci, du jugement constatant le caract�re illicite de ces atteintes, et � ce qu'il soit fait interdiction aux d�fendeurs de r�it�rer leurs d�clarations attentatoires � son honneur, sous la menace des peines de l'art. 292 CP.
Les d�fendeurs n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 145 consid. 2 p. 147; 130 II 509 consid. 8.1 p. 510, 65 consid. 1 p. 67 et les arr�ts cit�s).
1.1 L'action en protection de la personnalit� est une contestation civile portant sur un droit de nature non p�cuniaire, qui peut faire l'objet d'un recours en r�forme en vertu de l'art. 44 OJ (ATF 110 II 411 consid. 1 p. 413; 102 II 161 consid. 1 p. 165). D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton, le recours est �galement recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait de l'arr�t entrepris, les compl�te ou les modifie sans d�montrer l'existence de l'une des exceptions susmentionn�es, son recours est irrecevable.
Le demandeur pr�tend, en substance, que la Cour de justice a viol� l'art. 28 CC en niant le caract�re illicite des atteintes port�es � son encontre par les d�fendeurs dans l'interview publi�e le 27 ao�t 1999.
2.1 Aux termes de l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite � la personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi (al. 2).
Cette disposition prot�ge le sentiment qu'une personne a de sa propre dignit� ("honneur interne") ainsi que toutes les qualit�s n�cessaires � une personne pour �tre respect�e dans son milieu social ("honneur externe"). L'honneur externe comprend non seulement le droit d'une personne � la consid�ration morale, c'est-�-dire le droit � sa r�putation d'honn�te homme pour son comportement dans la vie priv�e ou publique, mais �galement le droit � la consid�ration sociale, � savoir notamment le droit � l'estime professionnelle, �conomique ou sociale. L'honneur d�pend ainsi de deux facteurs assez fortement variables: la position sociale de la personne touch�e et les conceptions du milieu o� elle �volue (Deschenaux/Steinauer, Personnes physiques et tutelles, 4e �d., n. 558-559 p. 177/178; P. Tercier, Le nouveau droit de la personnalit�, n. 480 et 481 p. 70). Pour juger si une d�claration est propre � entacher une r�putation, il faut utiliser des crit�res objectifs et se placer du point de vue du citoyen moyen, en tenant compte des circonstances, notamment du contexte dans lequel la d�claration a �t� faite (ATF 129 III 49 consid. 2.2 p. 51; 127 III 481 consid. 2b/aa p. 487; 126 III 209 consid. 3a in fine p. 213).
2.2 Une atteinte � l'honneur peut r�sulter d'all�gations de fait ou d'appr�ciations subjectives, sans qu'il importe de savoir, dans un premier temps, si les faits all�gu�s sont vrais, incomplets ou inexacts ou si les critiques sont fond�es ou non (cf. ATF 122 III 449 consid. 3a p. 456). Le mode d'expression (geste, voix, �crit, dessin) est �galement indiff�rent. Il suffit qu'aux yeux d'un observateur moyen, la consid�ration dont jouit une personne en soit diminu�e; la v�racit� des faits all�gu�s ou le bien-fond� d'une critique jouent cependant un r�le important pour d�terminer si l'atteinte est licite ou non (ATF 103 II 161 consid. 1c p. 165; 91 II 401 consid. 3 p. 406; Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 559a p. 178/179; Tercier, op. cit., n. 482 p. 70). Les opinions, commentaires et jugements de valeurs sont admissibles pour autant qu'ils apparaissent soutenables en fonction de l'�tat de fait auquel ils se rapportent, � moins que leur forme ne d�nigre inutilement la personne vis�e (ATF 126 III 305 consid. 4b/bb p. 308 et les arr�ts cit�s).
Le demandeur reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir vu une atteinte illicite dans la r�ponse � la question: "Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?". Il pr�tend en bref que ce passage de l'interview, qui le fait appara�tre aux yeux du lecteur moyen comme le responsable de ce fiasco, repose sur des faits erron�s et �veille dans l'esprit du lecteur de fausses id�es sur sa personnalit�. Le contexte dans lequel cette r�ponse a �t� faite aurait en outre �t� m�connu.
3.1 Lorsqu'il soutient que l'opinion des d�fendeurs repose sur des faits inexacts, le demandeur s'�carte des constatations de la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ; cf. supra, consid. 1.2). Son grief est donc irrecevable. En effet, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que l'un ou l'autre des faits rapport�s dans l'article litigieux aurait �t� faux ou inexact. En particulier, la cour cantonale n'a pas jug� erron�e l'all�gation selon laquelle C.________ aurait �t� nomm� directeur associ� - et non "engag�" comme le pr�tend le demandeur - � la requ�te de celui-ci. En soutenant que la d�claration en cause est fausse, le demandeur s'en prend � l'�tat de fait de l'arr�t cantonal, ce qui n'est pas admissible dans un recours en r�forme. Il en va de m�me lorsqu'il pr�tend que la d�claration selon laquelle il aurait trop fait confiance � l'employ� concern� ne serait pas un jugement de valeur, mais une all�gation de faits "inexacts".
3.2 Le demandeur reproche en outre � la Cour de justice d'avoir estim� que, compte tenu du contexte dans lequel la d�claration avait �t� �mise, le lecteur moyen �tait en mesure de comprendre qu'il n'�tait pas directement, mais seulement en partie responsable du fiasco de la Banque. Il fait valoir qu'il a �t� mis hors de cause dans la proc�dure p�nale dirig�e contre le gestionnaire ind�licat, ce qui ne figure pas dans le passage litigieux. La proc�dure arbitrale a par ailleurs permis d'�tablir que, sous sa direction, la Banque avait am�lior� sa situation financi�re et sa capacit� b�n�ficiaire; il s'est en outre vu allouer un montant de 10'500'000 fr. par le Tribunal arbitral, qui a ainsi reconnu qu'il avait �t� l�s� par Z.________. Dans ces conditions, force �tait d'admettre le caract�re insoutenable des propos selon lesquels il aurait "voulu d�velopper la banque trop vite" ou serait "une personne qui a voulu trop gagner et a tout perdu".
Selon la cour cantonale, la r�ponse des d�fendeurs, prise dans son int�gralit�, � la question du journaliste leur demandant leur opinion sur les causes du fiasco de la Banque permet au lecteur moyen de comprendre que le demandeur n'est pas directement responsable de celui-ci. Les d�fendeurs ont en effet express�ment indiqu� que c'�tait le gestionnaire ind�licat qui, par ses malversations, avait provoqu� la d�b�cle et qui avait �t� condamn� par la justice en raison de ses agissements. Quant au demandeur, il appara�t comme n'ayant qu'une part de responsabilit�, en ce sens qu'il a "trop fait confiance" audit gestionnaire. Or, tant le Tribunal arbitral que la juridiction p�nale ont relev� le manque de surveillance de la Banque � l'�gard de ses employ�s. Le demandeur, en sa qualit� de directeur g�n�ral, avait la responsabilit� d'instaurer un syst�me de contr�le interne efficace. Il n'�tait ainsi pas insoutenable de laisser entendre que le fiasco de la banque lui �tait en partie imputable, m�me s'il a finalement �t� mis hors de cause p�nalement. La conclusion tir�e des faits pr�cit�s, selon laquelle le demandeur "a voulu d�velopper la banque trop vite" et "a voulu trop gagner", n'est pas non plus insoutenable, ni inutilement blessante. La formulation utilis�e permet au lecteur moyen de comprendre qu'il ne s'agit que de l'opinion des personnes interrog�es. Cette appr�ciation reste dans les limites de ce qui est admissible vu la proc�dure arbitrale alors en cours entre les parties, ceci d'autant plus que le proc�s p�nal avait �t� fortement m�diatis� et que l'interview litigieuse faisait suite � une s�rie d'articles parus peu avant dans la presse.
Contrairement � ce que pr�tend le demandeur, il r�sulte logiquement des d�clarations des d�fendeurs qu'aucune responsabilit� p�nale n'a �t� retenue � son encontre; par cons�quent, il importe peu que ceux-ci ne l'aient pas express�ment pr�cis�. Dans la mesure o� il affirme qu'aucune action civile n'a �t� engag�e contre lui, son all�gation ne peut au demeurant �tre prise en consid�ration, car elle ne r�sulte pas de l'arr�t d�f�r� (art. 63 al. 2 OJ). Enfin, si le r�sultat de la proc�dure arbitrale lui a apparemment �t� favorable, il n'en demeure pas moins que, selon les constatations de la cour cantonale, l'interview litigieuse a eu lieu alors que cette proc�dure �tait encore pendante entre les parties, autrement dit dans un contexte conflictuel.
Dans ces conditions, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la r�ponse des d�fendeurs concernant le fiasco de la Banque ne portait pas atteinte � la consid�ration du demandeur.
Le demandeur soutient en outre que l'autorit� cantonale a viol� l'art. 28 CC en niant le caract�re insoutenable de l'affirmation selon laquelle il en voulait "toujours un peu trop".
4.1 Selon la Cour de justice, cette assertion constitue un jugement de valeur, de sorte qu'il y a lieu de tenir compte du contexte dans lequel elle a �t� �mise. En l'occurrence, la question pos�e visait � conna�tre l'opinion des d�fendeurs sur les pr�tentions �lev�es par le demandeur dans la proc�dure arbitrale; en r�pondant que celui-ci "en voulait toujours un peu trop", ils ont laiss� entendre que ses revendications �taient excessives, ce qui est compr�hensible et admissible compte tenu du litige qui les opposait. Pour les juges cantonaux, l'opinion des d�fendeurs doit en outre �tre mise en relation avec les accusations port�es par le demandeur contre Z.________ selon lesquelles celle-ci l'aurait forc� � vendre ses actions � un prix d�risoire, accusations parues dans la presse peu avant l'interview litigieuse. Enfin, si le Tribunal arbitral a r��quilibr� les conditions financi�res des contrats sign�s entre les parties, il n'a pas allou� au demandeur le plein de ses conclusions puisqu'il a refus� d'annuler les conventions de 1994 et 1996. Les d�fendeurs �taient ainsi admis � qualifier d'exag�r�es les pr�tentions du demandeur, en d�clarant que celui-ci en voulait toujours un peu trop.
4.2 L'affirmation selon laquelle le demandeur "en voulait toujours un peu trop" ne doit pas �tre consid�r�e isol�ment, mais doit �tre mise en relation avec le reproche d'avoir voulu d�velopper la Banque trop vite. Contrairement � ce que pr�tend le demandeur, l'affirmation en cause, replac�e dans le cadre de l'interview, ne le fait pas appara�tre comme quelqu'un de cupide, mais comme une personne (trop) ambitieuse qui a voulu faire cro�tre la Banque trop rapidement; elle concerne par cons�quent le domaine professionnel et non personnel ou �thique. Compte tenu du contexte, la phrase en question ne peut �tre comprise que comme une opinion en rapport avec le litige opposant les parties � propos des contrats de 1994 et 1996. Que le demandeur ait obtenu partiellement gain de cause dans cette affaire ne permet pas de consid�rer que les d�fendeurs auraient tenu des propos insoutenables ou inutilement blessants. Vu les circonstances (apparemment d�j� passablement relat�es dans la presse), l'opinion certes n�gative des d�fendeurs ne pouvait constituer, aux yeux d'un observateur moyen, un jugement propre � entacher la r�putation du demandeur.
L'autorit� cantonale aurait aussi viol� l'art. 28 CC en refusant de consid�rer comme insoutenables les d�clarations des d�fendeurs selon lesquelles ils estimaient que ses pr�tentions �taient "abusives", qu'il ne voulait que "nuire � la Banque et � ses actionnaires dans l'espoir de r�cup�rer ses dettes" et qu'il avait "perdu le sens des r�alit�s �conomiques et financi�res".
5.1 Pour les juges cantonaux, ces all�gations constituent �galement un jugement de valeur relatif aux pr�tentions �mises par le demandeur devant le Tribunal arbitral. Or, il est normal de qualifier d'excessives, voire de d�mesur�es les demandes de son adversaire. Ledit tribunal a du reste d�bout� le demandeur de sa conclusion principale tendant � l'invalidation des conventions conclues en 1994 et 1996. Il n'�tait donc pas insoutenable que les d�fendeurs qualifient les revendications du demandeur d'abusives. Quant au reste de la d�claration, m�me si elle peut para�tre l�g�rement agressive, elle se r�v�le admissible compte tenu du contexte pr�cit�. En effet, le lecteur moyen per�oit bien, d'une part, que le litige opposant les parties a cr�� entre elles un climat tr�s tendu, de sorte qu'il n'en tirera pas de conclusions rapides, et, d'autre part, qu'il ne s'agit que de l'opinion des d�fendeurs, laquelle ne saurait �tre qualifi�e d'inutilement blessante puisque leur critique concerne uniquement les pr�tentions du demandeur dans la proc�dure arbitrale.
5.2 Cette interpr�tation appara�t convaincante. Le demandeur objecte, en substance, qu'il serait scandaleux de lui pr�ter l'intention de nuire � la Banque alors qu'en tant qu'homme d'honneur, il a en r�alit� tout fait pour �viter de porter atteinte aux int�r�ts de celle-ci, de ses clients ou de ses collaborateurs; il aurait aussi permis � Z.________ d'�chapper � la perte probable (pouvant aller jusqu'� 90'000'000 fr.) qu'aurait comport� pour elle le d�p�t de bilan de la Banque. Ce faisant, il s'�carte, de mani�re irrecevable (art. 63 al. 2 OJ), des constatations contenues dans l'arr�t entrepris. De plus, le reproche de vouloir nuire � la Banque se rapporte manifestement � la phase de la proc�dure arbitrale et ne vise pas les aptitudes professionnelles du demandeur. Quant � l'appr�ciation des d�fendeurs selon laquelle celui-ci aurait perdu le sens des r�alit�s �conomiques et financi�res, l'autorit� cantonale a consid�r� � juste titre que cette d�claration devait �galement se comprendre non pas dans un sens g�n�ral, mais comme �tant uniquement en rapport avec l'arbitrage.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit donc �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, des r�ponses n'ayant pas �t� requises.
Un �molument judiciaire de 4'000 fr. est mis � la charge du demandeur.