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Timestamp: 2016-10-24 07:14:06+00:00
Document Index: 189697146

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 97', 'art. 24', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 105', 'art. 35', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 36', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 27', 'art. 36', 'art. 27', 'art. 67', 'art. 80', 'art. 36', 'art. 20', 'art. 102', 'art. 20', 'art. 2', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 114', 'art. 16', 'art. 157']

6A.54/2006 (13.02.2007)
6A.54/2006 /rod
intim�, repr�sent� par Me Denis Bridel, avocat,
recours de droit administratif [OJ] contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 22 juin 2006.
Le 10 juin 2005 � 18h52, X.________, circulant au volant d'une automobile, a remont�, en empruntant sur une distance de 300 m�tres environ (du kilom�tre 29.450 au kilom�tre 29.740) la bande d'arr�t d'urgence, les files de v�hicules qui circulaient sur l'autoroute A9 de Vevey en direction de Montreux. Ces derni�res avan�aient � tr�s faible allure en raison d'un ralentissement provoqu� par les travaux dans le tunnel de Glion. A partir du kilom�tre 29.650, la vitesse �tait limit�e � 80 km/h et une barri�re avait �t� install�e en travers de la bande d'arr�t d'urgence au km 29.740 pour indiquer le d�but de la voie de sortie prolong�e sur la bande d'arr�t d'urgence. Cette voie de sortie prolong�e �tait signal�e par une ligne de direction discontinue peinte en rouge sur la chauss�e jusqu'au kilom�tre 30.550, � l'endroit o� elle rejoignait la fin de la voie de sortie habituelle, qui d�bute au kilom�tre 30.300.
X.________ a �t� condamn�, par prononc� pr�fectoral, � une amende de 350 francs.
Auparavant, il a fait l'objet d'un retrait du permis de conduire d'une dur�e d'un mois en 2002 pour exc�s de vitesse.
Par d�cision du 24 octobre 2005, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud (SAN) a ordonn� le retrait de son permis de conduire pour une dur�e d'un mois, d�s le 18 avril 2006.
Par jugement du 22 juin 2006, le Tribunal administratif du canton de Vaud a admis le recours form� par X.________ contre cette d�cision, qu'il a r�form�e en ce sens que seul un avertissement �tait prononc�.
Le SAN interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, concluant � son annulation et � la confirmation de sa d�cision du 24 octobre 2005. Il requiert �galement l'octroi de l'effet suspensif � son recours.
Invit� � se d�terminer sur le recours, le Tribunal administratif a conclu � son rejet, en soulignant tout particuli�rement le peu d'intensit� de la mise en danger r�sultant du comportement incrimin�.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Or, conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux proc�dures de recours que si l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s son entr�e en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de proc�dure, en l'esp�ce les art. 97 ss OJ relatifs au recours de droit administratif que doit �tre tranch�e la pr�sente cause.
Les d�cisions de derni�re instance cantonale en mati�re de retrait de permis de conduire sont susceptibles de recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (art. 24 al. 2 LCR dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006; RO 2006 p. 2265). Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation. La notion de droit f�d�ral inclut les droits constitutionnels des citoyens, de sorte que le recourant peut �galement faire valoir la violation de droits de rang constitutionnel, le recours de droit administratif tenant alors lieu de recours de droit public (art. 104 OJ; ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318). Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties; il n'est en revanche pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 114 al. 1 OJ).
Lorsque le recours est dirig� contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu� sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de la proc�dure (art. 105 al. 2 OJ).
Les dispositions r�gissant le retrait d'admonestation du permis de conduire ont �t� r�vis�es par la loi f�d�rale du 14 d�cembre 2001, entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2002 2726; RO 2004 2849). Les r�gles nouvelles s'appliquent aux personnes qui ont commis une infraction l�g�re, moyenne ou grave depuis cette date (al. 1 des dispositions transitoires de la modification du 14 d�cembre 2001; RO 2002 2781). Elles sont, partant, applicables en l'esp�ce.
L'art. 35 al. 1 LCR consacre l'interdiction du d�passement par la droite. Il y a, selon la jurisprudence, d�passement lorsqu'un v�hicule plus rapide rattrape un v�hicule circulant plus lentement dans la m�me direction, le devance et poursuit sa route devant lui. Dans la r�gle, le fait de d�bo�ter et de se rabattre n'est pas indispensable pour qualifier la manoeuvre de d�passement (ATF 126 IV 192 consid. 2a p. 194; 115 IV 244 consid. 2; 114 IV 55 consid. 1). Il n'en va diff�remment que lorsqu'il s'agit, sur route (art. 8 al. 3 de l'Ordonnance sur les r�gles de la circulation routi�re, du 13 novembre 1962 [OCR; RS 741.11]) ou sur autoroute (art. 36 al. 5 let. a OCR), de distinguer la situation dans laquelle un usager en d�passe d'autres par la droite, de celle dans laquelle il se borne � devancer un ou plusieurs autres usagers circulant en files parall�lement � sa propre voie de circulation (surpassement). Dans la circulation en files parall�les, le fait de d�bo�ter est en lui-m�me autoris�, comme le fait de se rabattre (art. 44 al. 1 LCR). Le fait de d�bo�ter, devancer un ou plusieurs v�hicules par la droite et se rabattre dans un m�me �lan, en utilisant habilement les espaces demeurant libres dans la file parall�le dans le seul but de gagner du terrain tombe cependant � nouveau sous le coup de l'interdiction de d�passer � droite (ATF 126 IV 192 consid. 2a p. 194 s.; 115 IV 244 consid. 2 et 3). Il n'y a toutefois lieu de distinguer de la sorte qu'en pr�sence de voies de circulation distinctes permettant la circulation en files parall�les. Cette distinction ne trouve pas application lorsque, comme en l'esp�ce, la voie emprunt�e pour devancer d'autres v�hicules est la bande d'arr�t d'urgence, qui ne constitue pas une voie de circulation, mais uniquement une partie de la voie de circulation qui ne peut �tre utilis�e que dans les conditions pr�vues par l'art. 36 al. 3 OCR (ATF 114 IV 55 consid. 2c p. 57).
En l'esp�ce et au regard de ces principes, dont il n'y a pas lieu de s'�carter, la manoeuvre op�r�e par l'intim� ne peut �tre qualifi�e que comme un d�passement par la droite (ATF 114 IV 55, pr�cit�). C'est en vain que l'intim� souligne dans ses observations que son intention n'�tait pas de gagner quelques places dans la file, mais bien de quitter l'autoroute � Montreux. Ce comportement, quelle qu'ait pu �tre l'intention premi�re de l'int�ress�, viole par ailleurs �galement l'interdiction d'utiliser la bande d'arr�t d'urgence hors des cas pr�vus par la r�glementation f�d�rale (art. 36 al. 3 OCR). Il s'agit d�s lors uniquement d'examiner si, sur le plan administratif, l'infraction commise constitue un cas de peu de gravit� susceptible d'un simple avertissement, comme l'a retenu la cour cantonale, ou si elle doit �tre sanctionn�e d'un retrait de permis, comme le soutient l'office recourant.
5.1 Conform�ment � l'art. 16a al. 1 let. a LCR, commet une infraction l�g�re la personne qui, en violant les r�gles de la circulation, met l�g�rement en danger la s�curit� d'autrui et � laquelle seule une faute b�nigne peut �tre imput�e. Apr�s une infraction l�g�re, le permis d'�l�ve conducteur ou le permis de conduire est retir� pour un mois au moins au conducteur qui a fait l'objet d'un retrait de permis ou d'une autre mesure administrative au cours des deux ann�es pr�c�dentes (al. 2 ). L'auteur d'une infraction l�g�re fait l'objet d'un avertissement si, au cours des deux ann�es pr�c�dentes, le permis de conduire ne lui a pas �t� retir� et qu'aucune autre mesure administrative n'a �t� prononc�e (al. 3). En cas d'infraction particuli�rement l�g�re, il est renonc� � toute mesure administrative (al. 4).
Commet, en revanche, une infraction moyennement grave la personne qui, en violant les r�gles de la circulation, cr�e un danger pour la s�curit� d'autrui ou en prend le risque (art. 16b al. 1 let. a). Apr�s une infraction moyennement grave, le permis d'�l�ve conducteur ou le permis de conduire est retir� pour un mois au minimum (al. 2 let. a).
5.2 Dans un arr�t r�cent, la cour de c�ans a jug� que la faute commise par un usager qui a emprunt� dans les m�mes circonstances que l'intim� la bande d'arr�t d'urgence sur quelques centaines de m�tres pour remonter par la droite jusqu'� la prochaine sortie de l'autoroute la colonne des autres usagers tr�s ralentie en raison de travaux effectu�s dans le tunnel de Glion, ne pouvait plus �tre qualifi�e de l�g�re, m�me s'il ne roulait qu'� tr�s faible vitesse. La cour a, en particulier, relev� que, sous r�serve des exceptions d�j� mentionn�es, l'interdiction de d�passer par la droite constituait une r�gle �l�mentaire de la circulation qui, parce qu'elle vise la s�curit� de la circulation et son bon d�roulement, doit �tre imp�rativement respect�e. Elle a �galement rappel� le caract�re r�el du risque cr�� pour les autres usagers de la route. La majorit� d'entre eux ne s'attendent en effet pas � �tre d�pass�s par la droite sur la bande d'arr�t d'urgence, ce qui peut, notamment, provoquer des r�actions inappropri�es de leur part. On ne peut, en outre, exclure qu'un v�hicule en d�tresse se rabatte sur la bande d'arr�t d'urgence ou que les automobilistes roulant normalement soient contraints de le faire en raison de l'intervention de la police ou des services sanitaires (arr�t du 11 janvier 2007, 6A.53/2006, destin� � la publication au Recueil officiel).
5.3 Il n'y a en l'esp�ce aucune raison de qualifier diff�remment la faute de l'intim�, qui n'appara�t donc pas b�nigne. Ni sa vitesse au moment des faits, qui est du reste comparable � celle de l'usager dans le cas pr�cit�, ni la distance parcourue en infraction ne font appara�tre moins important ou imm�diat le risque ainsi cr��, qui peut se r�aliser � tout instant. On peut, du reste, d'autant exiger du conducteur qui d�sire quitter l'autoroute qu'il s'abstienne d'utiliser la bande d'arr�t d'urgence que la sortie en est plus proche et l'attente restante, en cons�quence, moins longue, si bien que l'on ne peut, quant � l'appr�ciation de la faute, accorder une importance d�terminante � la distance parcourue qui n'est, en l'esp�ce, au demeurant pas n�gligeable.
Comme la cour de c�ans l'a �galement rappel� dans l'arr�t pr�cit�, on ne peut, par ailleurs, m�conna�tre que la g�n�ralisation de ce comportement dans les nombreux ralentissements que l'on rencontre sur les autoroutes aussi bien lors de travaux dans des tunnels qu'en cas de travaux de r�novation des rev�tements et des ouvrages d'art, n'a pas pour seule cons�quence que certains automobilistes roulant normalement dans la file ralentie peuvent �tre surpris par un automobiliste les d�passant par la droite, mais provoque, ce qui n'est pas rare, un engorgement de la bande d'arr�t d'urgence elle-m�me. Cette situation rend ainsi impossible, notamment, le d�gagement des voies de circulation au b�n�fice des v�hicules prioritaires des services de police, de sant� et du feu (art. 27 al. 2 LCR). A cela s'ajoute que ce comportement - qui d�note en outre un singulier manque d'�gard et de courtoisie envers les usagers de la route qui respectent la r�glementation et s'en trouvent en d�finitive p�nalis�s par une attente prolong�e - cr�e un risque suppl�mentaire d'accrochages � la jonction de la bande d'arr�t d'urgence et de la voie de sortie d'autoroute, en raison de la confusion induite dans le r�glement des priorit�s lorsque convergent � la sortie de l'autoroute les automobilistes quittant normalement cette derni�re et ceux, arrivant sur leur droite, qui empruntent de mani�re illicite la bande d'arr�t d'urgence. Aussi, l'intim� ne peut-il rien d�duire en sa faveur du fait que selon lui pr�s de 1700 personnes ont �t� interpell�es dans les m�mes circonstances, comme il le souligne dans ses observations. Le nombre �lev� des contrevenants tend, au contraire, tr�s clairement � d�montrer la n�cessit� de rappeler le caract�re essentiel pour la s�curit� du trafic des r�gles ainsi viol�es.
5.4 Il est vrai que dans certaines circonstances la bande d'arr�t d'urgence peut �tre ouverte au trafic et constitue alors une voie de circulation � part enti�re. Il peut notamment en aller ainsi en cas d'accidents ou de bouchons aux environs de travaux. Cette d�rogation � la r�gle de l'art. 36 al. 3 OCR doit cependant demeurer exceptionnelle. Hors des cas o� elle est impos�e imm�diatement par l'arriv�e d'un v�hicule d'urgence prioritaire d�ment signal� (art. 27 al. 2 LCR), elle doit faire l'objet d'instructions claires donn�es par les forces de l'ordre (art. 67 de l'Ordonnance sur la signalisation routi�re du 5 septembre 1979 [OSR; RS 741.21]) ou, le cas �ch�ant si la situation est appel�e � se prolonger, par une signalisation, un marquage voire un balisage ad�quat au sol (art. 80 ss OSR).
Une telle signalisation �tait bien en place en l'esp�ce, o� une barri�re avait �t� install�e en travers de la bande d'arr�t d'urgence au km 29.740 pour indiquer le d�but de la voie de sortie prolong�e sur la bande d'arr�t d'urgence. Cette voie de sortie prolong�e �tait en outre signal�e par une ligne de direction discontinue peinte en rouge sur la chauss�e jusqu'au kilom�tre 30.550, � l'endroit o� elle rejoignait la fin de la voie de sortie habituelle, qui d�bute au kilom�tre 30.300. C'est toutefois bien avant que le marquage au sol le permette que l'intim� a emprunt� la bande d'arr�t d'urgence. Il s'ensuit que sur le trajet parcouru, l'utilisation de la bande d'arr�t d'urgence demeurait soumise aux conditions restrictives pr�vues par l'art. 36 al. 3 OCR et le fait de l'emprunter pour remonter la file des autres automobilistes constituait un d�passement par la droite prohib� (v. supra consid. 4).
5.5.1 La cour cantonale a cependant mis l'intim� au b�n�fice d'une erreur de droit (art. 20 CP, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, en corr�lation avec l'art. 102 al. 1 LCR), consid�rant qu'au vu des coupures de presse produites et apr�s avoir entendu l'int�ress�, elle avait �t� convaincue que ce dernier, qui n'avait jamais emprunt� ce tron�on depuis le d�but des travaux dans le tunnel de Glion en 2005 et qui avait �t� inform� par les m�dias de la possibilit� d'emprunter la bande d'arr�t d'urgence pour sortir de l'autoroute � Montreux, pouvait l�gitimement se croire en droit de circuler sur la bande d'arr�t d'urgence quelques centaines de m�tres avant la sortie de l'autoroute. Toujours selon la cour cantonale, les communications de l'�poque envisageaient en effet rien moins qu'une modification de la r�gle relative � l'utilisation de la bande d'arr�t d'urgence, ce qui avait pu cr�er la confusion dans l'esprit de l'intim�, qui n'avait pas r�alis� que la r�gle n'avait finalement pas �t� modifi�e et que simplement, des marquages modifi�s avaient �t� mis en place pour transformer un tron�on de la bande d'arr�t d'urgence en voie de sortie.
5.5.2 Aux termes de l'art. 20 aCP (qui demeure applicable en l'esp�ce en vertu de l'art. 2 CP, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007, et n'est, au demeurant, pas plus d�favorable � l'intim� que le nouvel art. 21 CP), le juge peut att�nuer librement la peine ou y renoncer, voire prononcer un acquittement (ATF 120 IV 313), lorsque l'auteur a commis un crime ou un d�lit alors qu'il avait des raisons suffisantes de se croire en droit d'agir. La r�glementation de l'erreur de droit est plus stricte que celle de l'erreur sur les faits. Elle repose sur l'id�e que le sujet de droit doit faire l'effort d'acqu�rir la connaissance des lois et que son ignorance ne l'absout que dans des circonstances particuli�res (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 p. 241). Selon la jurisprudence, l'erreur de droit est admise � la double condition que l'auteur a agi en se croyant �tre en droit de le faire et qu'il avait des "raisons suffisantes" de se tromper. Pour exclure l'erreur de droit, il suffit que l'auteur ait eu le sentiment de faire quelque chose de contraire � ce qui se doit (ATF 104 IV 217 consid. 2 p. 218) ou qu'il e�t d� avoir ce sentiment. Il en va de m�me s'il a �t� express�ment inform� de la situation juridique par l'autorit� comp�tente ou qu'il en ait �lud� les prescriptions. Lorsque le doute est permis quant � la l�galit� du comportement, l'auteur doit, dans la r�gle, s'informer de mani�re plus pr�cise aupr�s de l'autorit� comp�tente. Si l'erreur de droit n'est pas excusable, le point de savoir si l'auteur a r�ellement tenu son comportement pour conforme au droit peut demeurer ind�cis (ATF 129 IV 6 consid. 4.1 p. 18 et les r�f�rences cit�es).
5.5.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que les communications de l'�poque envisageaient une modification de la r�gle relative � l'utilisation de la bande d'arr�t d'urgence et que cela avait pu cr�er la confusion dans l'esprit de l'intim�. L'arr�t entrepris ne constate, en revanche, pas qu'il se serait agi de communiqu�s officiels ni que ces informations auraient relay� l'id�e que la bande d'arr�t d'urgence pouvait, sans restriction aucune (notamment quant � la distance et en l'absence de toute signalisation) �tre utilis�e pour �chapper aux ralentissements dus aux travaux du tunnel de Glion. Il s'ensuit que si, au vu de ces informations, un doute pouvait certes �tre permis et si une certaine confusion ne peut �tre exclue, il n'en incombait pas moins � l'intim�, selon les principes rappel�s ci-dessus, de se renseigner de mani�re plus pr�cise sur la situation juridique r�elle. Faute de l'avoir fait, le cas �ch�ant, avant de prendre la route, il ne pouvait, sur la seule base de ces informations et du comportement d'autres automobilistes, eux aussi en infraction, entreprendre la manœuvre incrimin�e. Il s'ensuit que c'est � tort que la cour cantonale a retenu, en l'esp�ce, que l'int�ress� pouvait �tre mis au b�n�fice d'une erreur de droit, qui demeure, partant, sans incidence sur l'appr�ciation de la gravit� de l'infraction commise, respectivement la mesure administrative qui la sanctionne.
5.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la faute commise par l'intim� ne peut �tre qualifi�e de b�nigne au sens de l'art. 16a al. 1 let. a LCR, si bien que l'infraction est moyennement grave au sens de l'art. 16b al. 1 let. a LCR), le risque cr�� pour la circulation n'apparaissant, par ailleurs, pas non plus particuli�rement l�ger. L'arr�t cantonal, qui sanctionne son comportement d'un simple avertissement viole le droit f�d�ral.
Lorsque le Tribunal f�d�ral annule la d�cision attaqu�e, il peut soit statuer lui-m�me sur le fond soit renvoyer l'affaire pour nouvelle d�cision � l'autorit� intim�e, voire � l'autorit� qui a statu� en premi�re instance (cf. art. 114 al. 2 OJ). En l'esp�ce, il convient de prononcer un retrait d'admonestation du permis de conduire de l'intim� pour toutes les cat�gories et sous-cat�gories, � l'exception des cat�gories sp�ciales F, G et M, pour la dur�e d'un mois, le retrait du permis subi en 2002 n'imposant imp�rativement ni une sanction plus lourde selon le nouveau droit (art. 16b al. 2 let. a et b) ni l'application �ventuelle de l'ancien droit en vertu de l'alin�a 2 du ch. III (Dispositions transitoires) de la modification de la LCR du 14 d�cembre 2001 (RO 2002 2781). Il incombera au SAN de fixer � nouveau la date � laquelle prend effet ce retrait. Au surplus, la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour la r�partition et le r�glement des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).
La requ�te d'effet suspensif �tait d'embl�e sans objet.
Le permis de conduire de l'intim� est retir� pour une dur�e d'un mois.
La cause est renvoy�e au Tribunal administratif du canton de Vaud afin qu'il statue � nouveau sur les frais de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au Service des automobiles et de la navigation, au mandataire de l'intim�, au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes Division circulation routi�re.