Source: http://www.angersloiremetropole.fr/vos-demarches/documents-sur-l-impact-sur-l-environnement/dechets/index.html
Timestamp: 2017-11-20 07:26:20+00:00
Document Index: 240888761

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 314']

Déchets : Angers Loire Métropole
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44 ONR art. 1-2 ; 15 W art. 2-46 ; 34 W art. 1-150 ; 41 W art. 1-3 ; 94 W art. 1-62 ; 126 W art. 1-31 ; 132 W art. 1-22 ; 133 W art. 1-14 ; 145 W art. 1-8 ; 178 W art. 1-27
24.15 ml
Jusqu’en 1996, les services de la ville d'Angers et ceux du district se partagent la gestion de la compétence "Déchets" : la direction environnement et hygiène de la ville d’Angers assure, outre l’enlèvement des ordures ménagères, la gestion du centre de tri de Villechien et des déchèteries tandis que le district veille à la bonne gestion de l’UIOM (usine d'incinération des ordures ménagères). Périodiquement, un groupe de coordination rassemble les élus, les services districaux de l’eau, de l’assainissement (partie technique), de l’administration générale (partie administrative) et la direction de l’environnement. En 1996, un service « gestion des déchets » est enfin créé au district. Rapidement, il intègre le service collecte des ordures ménagères de la ville d’Angers et occupe le Centre technique de l’environnement (CTE) construit au début des années 1980 par la ville, en bordure de l’usine d’incinération. En 1999, il est doté d'un budget propre qui sera dans un premier temps géré par la direction des Finances. Lors de la transformation du District en Communauté d'Agglomération au 1er janvier 2001, le service hérite de la compétence "Environnement" qui comprend deux volets : l'air et le bruit.
Dès sa création en 1968, le district urbain s’attribue la compétence « Ordures ménagères » comprenant le traitement, et la collecte « à la demande des communes » (art. 314 des statuts). Dans les faits, il n’exercera cette compétence qu’à partir du 1er janvier 1975 et de manière incomplète puisque le transfert du ramassage des ordures ménagères est repoussé à plus tard. En revanche, il hérite de la gestion de l’Usine d’incinération des ordures ménagères (UIOM) dont la ville d’Angers a lancé la construction en 1972 sur le site de la Roseraie. Un contrat d’affermage en confie la gestion à la société ESYS-MONTENAY. Jusqu’au milieu des années 1990 la question du ramassage des ordures restera en suspend et différents scénarios existeront en même temps sur le périmètre de l’agglomération. Ainsi jusqu’en 1995, la ville d’Angers intervenait comme prestataire pour le compte du district dans 8 communes, les autres avaient choisi entre des prestataires privés, un système de régie ou le recours aux syndicats intercommunaux. Parallèlement aux collectes classiques, le district lance la collecte sélective en apport volontaire avec le ramassage des bouteilles en verre ou PVC et celui des huiles usagées (1984). Il se dote d’installations permettant un premier tri des déchets. Il s’agit de la déchèterie d’Avrillé (1986) et du centre de Villechien (1986) sur la commune de Saint-Barthélémy-d’Anjou. Celui-ci est composé d’une plate-forme de tri et d’une décharge située sur l’ancien site ardoisier de la Paperie. En 1990, il est complété par une unité de compostage où sont traités les déchets verts et en 1993 ouvre la déchèterie de la Baumette. Malgré ces nouvelles installations, les capacités d’accueil et de traitement des déchets restent limitées, alors que leur quantité ne cesse d’augmenter. Pour réguler ce flot, le « schéma départemental d’élimination des déchets » est mis à l’étude en 1993. De son côté, le District profite de son extension territoriale pour modifier ses statuts et intégrer totalement la collecte des ordures ménagères par délibération du 20 juin 1994 : la mention « sur demande » disparaît et le ramassage est réellement mis en place sur toutes les communes de l’agglomération à partir de 1996. Le 14 octobre de cette même année, le District lance le programme de tri sélectif des ordures ménagères (TOM). Le but est de limiter les déchets à incinérer pour, entre autres, éviter les coûts énormes qu’engendrerait l’agrandissement de l’UIOM.
Administration du service
Compétence et organisation du service
34 W 2 Transfert de la collecte des déchets ménagers au District, études des impacts financiers et de la mise en œuvre : rapports, correspondance.
41 W 1 SICTOM Loir et Sarthe, retrait de communes ayant adhéré au District et reprise des compétences : dossier de présentation, correspondance, convention, délibérations.
41 W 2 SISTO de Segré, retrait de Saint-Clément-de-la-Place suite à son adhésion au District : correspondance.
41 W 3 Collecte des ordures ménagères. - Financement : études, rapports, correspondance.
34 W 147 Centre technique de l'environnement (CTE). Construction par la ville d'Angers, définition de la limite entre l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) et le CTE, relations avec la ville d'Angers : étude des sols, plans, correspondance. 1981-1996.
Travaux - Déchèteries et décharges contrôlées
34 W 65 Villechien. - Local vestiaire, réhabilitation : marchés négociés (D98/092 à D98/103).
34 W 148 Villechien. - Réalisation d'un parking et de travaux divers de voirie : marché négocié (EUROVIA ATLANTIQUE D00/108).
34 W 149 Villechien. - Accès, aménagement de clôtures et d'espaces verts : marché négocié (GOUJEON D00/055).
34 W 150 Villechien. - Aménagement de locaux et de vestiaires : dossier de consultation des entreprises (DCE).
94 W 1 Avrillé. - Réaménagement de la déchetterie : dossiers de marché (D99/041-043 SIGMA, LE QUERE, TEMSOL).
94 W 2 Avrillé. - Réaménagement de la déchetterie : agrément de sous-traitance (D98/097 et D98/098).
94 W 3 Avrillé. - Réaménagement de la déchetterie : dossiers de marché (D99/097-101).
132 W 18 Bouchemaine et Villechien. - Construction des bâtiments : marché négocié suite à appel d'offres infructueux.
94 W 4 Bouchemaine et Villechien. - Aménagement des déchetteries : décompte général et définitif, rapports, correspondance (D98/104).
94 W 5 Bouchemaine et Villechien. - Aménagement des déchetteries : dossier de consultation des entreprises (D98/104).
94 W 6 Bouchemaine. - Aménagement de la déchetterie : marché négocié (D99/083-095 JOYER, ADRION, RICHET, PANANCEAU, MALEINGE, LE QUERE, EIB, LE MENER, SOTEBA).
94 W 7 Montreuil-Juigné. - Réalisation de la déchetterie : dossier de marché (D01/039, D01/040, D01/041 COURANT COUGNAUD GARCON).
94 W 8 Montreuil-Juigné. - Réalisation de la déchetterie, Lot n°4 Pont bascule et borne automatique de pesée : dossier de marché négocié (D01/062 METTLER TOLEDO).
94 W 9 Saint-Barthélémy-d'Anjou. - Réalisation d'une déchetterie sur le site de Villechien : marché négocié (D01/066 SCE).
94 W 10 Saint-Barthélémy-d'Anjou. - Restructuration des ateliers de Villechien : dossier de marché (D03/125-129 TERRE DECAPE, JOYER, VERON-DIET, SOTEBA, SIPECT).
132 W 21 Plateforme de compostage de Saint-Lambert-la-Potherie : marché déclaré infructueux.
94 W 11 Saint-Sylvain-d'Anjou. - Construction de la déchetterie : appel d'offres ouvert (D00/105-107 COURANT/SCREGG Ouest, GARCON, COUGNAUD).
94 W 62 Correspondance, ordres de service.
132 W 17 Réhabilitation du Centre intercommunal de Réception de Dépôts inertes (CIRDI) du Plessis-Macé. - Dossier de marché (ZD04/097 DURAND), étude de faisabilité, plans.
132 W 19-20 Réalisation d'un centre de transfert de déchets secs : 2003-2005.
132 W 19. Etude de faisabilité géotechnique. Dossier de marché (D03/123 et 124) : pièces contractuelles, plans, décisions, décomptes généraux et définitifs.
132 W 20. Correspondance, pièces annexes.
132 W 22 Centre technique de l'environnement (CTE). - Aménagement d'un local d'accueil : dossier d'appel d'offres (ZD04/029).
178 W 1 Déchèterie de la Baumette à Angers, aménagement : dossier de marché (SCREG 06ZD129).
34 W 69 Construction de l'usine, passation de marché avec INOR : dossier de marché, avenants (copie).
34 W 72 Equipement de déferraillage et de stockage des mâchefers, étude, marché, suivi financier, suivi technique : rapports, délibérations, correspondance, marché, ordres de service, plans, notes, comptes-rendus de réunion, dossier photos (MORTIZ D80/014) (8).
15 W 2 Aménagements de l’usine: marchés négociés – équipement des aérocondenseurs en persiennes automatiques – réalisation d’un équipement de déferraillage et stockage des mâchefers – construction d’une galerie pour bande transporteuse de mâchefers – valorisation énergétique par recyclage partiel des fumées.
34 W 95-97 Séparation des cendres et des mâchefers.
34 W 95. Appel d'offre ouvert : marché de travaux, correspondance, règlements (CMTI D93/076).
34 W 96. Suivi de l'exécution du marché : plans, devis, correspondance (CMTI 93/076).
34 W 97. Étude, remise de l'installation : rapports, plans, notices (CMTI D93/076).
34 W 99-107 Bâtiment de déferraillage des mâchefers. - Construction :
34 W 99. Contrôle technique : marché négocié, avenant (CEP D96/026).
34 W 100. Coordination sécurité-santé : marché d'études (CETE APAVE D96/027), DIUO.
34 W 101. Elaboration du marché de travaux : avant projet définitif (APD), dossier de consultation des entreprises (DCE), délibérations.
34 W 102. Analyse des offres : correspondance, rapports …
34 W 103. Attribution du lot 1, génie civil : marché de travaux, avenants (CAMPENON BERNARD D97/030).
34 W 104. Attribution du lot 2, électromécanique : marché de travaux, avenant (RBL D97/031).
34 W 105. Attribution du lot 3, pont roulant : marché de travaux, avenants (MACE FAMALEV D97/032).
34 W 106. Attribution : avenant (RBL D97/068). FOUCAULT.
34 W 107. Suivi technique : étude, compte-rendu de chantiers, plans, correspondance.
34 W 108-112 Accroissement des capacités et mise en conformité.
34 W 108. Préparation du projet, réunions, programmation budgétaire, demande d'autorisation : brochure, correspondance.
34 W 109. Choix du maître d'oeuvre : DCE, dossier de jugement des offres, délibérations, avis d'appel public, offre complémentaire, correspondance, notes (INGEROP).
34 W 112. Réalisation des travaux : dossier de candidature du groupement ABB-ATEA-Juret-Fonteneau, plans.
34 W 110-111 Mise aux normes 2000.
34 W 110. Accroissement des capacités et mise en conformité des installations, contrôle technique : appel d'offre ouvert infructueux, marché négocié (D97/028 SOCOTEC).
34 W 111. Accroissement des capacités et mise en conformité des installations, coordination sécurité-santé : appel d'offre ouvert (D96/060 VERITAS).
126 W 1-2 Mise aux normes 2000.
126 W 1. Dossier de consultation des entreprises (DCE). - Analyse des offres, rapport préliminaire, annexes, synthèse. Comptes-rendus de réunion, rapport d'analyse des offres.
126 W 2. Marché ABB. 1997-1998. 132 W 15-16 Mise aux normes 2000.
132 W 16. Mise en conformité des rejets gazeux et liquides. - Dossier de marché (D98/022) : correspondance.
132 W 15. Mise en conformité des rejets gazeux et liquides. - Dossier de marché (D98/022) : appel d'offres, actes d'engagement, avenants, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs.
94 W 47-55 Traitement des fumées, mise aux normes 2000.
94 W 47. Commission d'appel d'offre sur performance. - Présentation des offres, rapports d'analyse des offres.
94 W 49. Lot Contrôle technique (SOCOTEC) : rapport, comptes-rendus, correspondance.
94 W 48. Réunions de coordination : comptes-rendus.
94 W 54. Correspondance avec les entreprises prestataires, dont INGEROP.
94 W 50. Lot Génie civile et Bâtiment (Fonteneau) : rapports, comptes-rendus, correspondance.
94 W 52. Lot Sécurité (Veritas) : rapports, registre journal de coordination.
94 W 51. Lot électricité (JURET) : rapports, plans, correspondance.
94 W 53. Consignation de travaux de mise en conformité : correspondance avec la préfecture.
94 W 55. Réunions publiques. - Journées portes ouvertes et inauguration : invitations, organisation, discours, dossiers de presse, ruban d'inauguration, notes.
94 W 12 Aménagement des locaux de stockage sous le quai de déchargement : dossier de marché (D01/015 RICHEUX-GRUMEAU).
94 W 13 Aménagement du hall de stockage sous le quai de déchargement : dossier de marché (D01/105 et D01/106 FONTENEAU, SODEREL Ouest).
178 W 2 Mise en conformité des installations de process de l'usine d'incinération de la Roseraie avec l'arrêté du 20 septembre 2002. - Marché public (INOVA 04/038) : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres.
178 W 3 Mise en conformité des installations de process de l'usine d'incinération de la Roseraie avec l'arrêté du 20 septembre 2002. - Marché public (INOVA 04/038) : actes d'engagement, CCTP, CCAP (copie).
178 W 4 Mise en conformité des installations de process de l'usine d'incinération de la Roseraie avec l'arrêté du 20 septembre 2002. - Marché public (INOVA 04/038) : plans.
178 W 5 Mise en conformité des installations de process de l'usine d'incinération de la Roseraie avec l'arrêté du 20 septembre 2002. - Marché public (INOVA 04/038) : actes de sous-traitance, correspondance.
178 W 6 Réhabilitation de l'usine d'incinération de la Roseraie. - Réseaux et génie civil, modification et création d'ouvrages : dossier de marché (BLANDIN FONTENEAU 05ZD046).
178 W 7 Réhabilitation de l'usine d'incinération de la Roseraie. - Désamiantage des installations de process : dossier de marché (SOCOTRAP 05ZD055).
15 W 27Décharge contrôlée de Villechien. Acquisition d’un compacteur de déchets: dossier de marché.
15 W 29 Décharge contrôlée de Villechien. Acquisition d’un camion châssis-cabine: dossier de marché.
15 W 30 Décharge contrôlée de Villechien. Acquisition d’un retourneur d’andains: dossier de marché.
15 W 28 Unité de compostage des déchets végétaux de Villechien. Aménagement et acquisition de matériels : dossiers de marché, cassette vidéo.
34 W 66 Plate-forme de compostage de Villechien. Tamis rotatif, acquisition : marché négocié (HANTSCH D99/107).
34 W 67 Plate-forme de compostage de Villechien. Broyeur de déchets verts, acquisition : appel d'offres ouvert (HANTSCH D00/083).
34 W 36 Acquisition de deux châssis-cabines et de deux bennes à ordures ménagères pour l'année 2000 : appels d'offres ouvert (SEMAT et GUILMAULT D00/008 et D00/009).
34 W 37 Acquisition de sacs poubelles pour l'année 2000 : marché négocié (JET'SAC D00/017).
94 W 14 Acquisition de sacs poubelles jaunes 50 L 1999-2001 : appel d'offre ouvert (D99/027 SOCOPLAST).
94 W 15 Acquisition de bacs roulants : appel d'offre ouvert (D00/025 et D00/026 KA France et CITEC).
94 W 16 Acquisition de conteneurs de 4 m3 destinés à la collecte sélective des déchets ménagers en apport volontaire pour 2001 : marché négocié (D00/013 PLASTIC OMNIUM).
94 W 17 Acquisition de conteneurs destinés à l'aménagement des points d'apport volontaire pour 11 communes pour 2001 : appel d'offre ouvert (D00/082 PLASTIC OMNIUM).
94 W 18 Acquisition de sacs poubelles pour l'année 2001 : appel d'offre ouvert (JET'SAC D01/019).
94 W 19 Acquisition de trois châssis-cabines et de trois bennes à ordures ménagères pour l'année 2001 : appels d'offres ouvert (GRANGE et GUILMAULT D01/017 et D01/018).
94 W 20 Conteneurs hermétiques de stockage des ordures ménagères sur Trélazé : dossier de marché et avenant (D01/046 CONTENUR).
94 W 21 Acquisition de conteneurs de 4 m3 destinés à la collecte sélective des déchets ménagers en apport volontaire pour 2001 : marché négocié (D00/014 PLASTIC OMNIUM).
94 W 22 Acquisition d'un chargeur sur pneus : appel d'offre ouvert (D01/049 LAHO Equipement).
94 W 23 Acquisition d'un châssis-cabines et d'un bras de levage hydraulique : appel d'offres ouvert (D01/050 ey D01/051 DIAN et MARREL OUEST).
94 W 24 Bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères : dossier de marché (D01/121 SSI SCHÄFER).
94 W 25 Décharge contrôlée de Villechien. - Acquisition d'un chargeur à bras télescopique : dossier de marché (D01/048 CLENET).
94 W 26 Réalisation de plaques signalétiques sérigraphiées pour les points TOM : marché négocié (D01/063 ROUX DEVELOPPEMENT).
94 W 27 Acquisition de châssis-cabines et bennes à ordures ménagères pour l'année 2002 : appel d'offres ouvert (D02/022 et D02/046 GRANGE et GUILMAULT Poids lourds).
94 W 28 Acquisition de châssis-cabines et bennes à ordures ménagères pour l'année 2003 : appel d'offres ouvert (D03/016 et D03/017 GUILMAULT Poids lourds et SEMAT).
94 W 29 Acquisition d'un châssis-cabines et d'un bras de levage hydraulique : appel d'offres ouvert (D02/121 et D02/122 DIAN et MARREL OUEST).
132 W 1 Acquisition de sacs poubelle pour l'année 2002 (D02/017).
132 W 2 Acquisition de bacs roulants pour la conteneurisation de la collecte des ordures ménagères sur la commune de Bouchemaine : dossier de marché (D02/123).
132 W 3-4Acquisition de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères :
132 W 3. Dossier de marché pour l'année 2003 (D03/001).
132 W 4. Dossier de marché pour l'année 2004 (D04/004).
132 W 5 Acquisition de matériel de collecte, bennes et chassis-cabines pour l'année 2004 : dossier de marché (D04/031 à 033).
178 W 8 Fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets ménagers à incinérer et à recycler : dossier de marché (D05/026 à D05/029).
178 W 9 Fourniture de conteneurs enterrés : dossier de marché (VILLIGER D05/028).
178 W 10 Collecte sélective. - Acquisition de contenants, colonnes 4m3, conteneurs enterrés et bacs roulants : dossiers de marché (KA FRANCE D03/108 à 110).
178 W 11 Collecte des ordures ménagères. - Acquisition de matériel de collecte des déchets ménagers : dossier de marché (OMB D05/084).
178 W 12 Acquisition d'un chargeur à bras télescopique : dossier de marché (06ZD064).
Maîtrise d'oeuvre retour
34 W 98 Construction d'un bâtiment de déferraillage des mâchefers, maîtrise d'œuvre : appel d'offre ouvert (INGEROP D96/022).
94 W 40 Réaménagement du centre de traitement de Villechien : dossier de marché (D98/051 SCE).
132 W 6 Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM). - Mise en conformité des rejets gazeux et liquides : dossier de marché (INGEROP D96/111).
132 W 7 Réalisation d'un centre de transfert de déchets secs issus de la collecte sélective en porte à porte et d'un centre de stockage/broyage/enlèvement de déchets végétaux : dossier d'appel d'offres.
178 W 13 Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM). - Réhabilitation et mise en conformité : marché de maîtrise d'oeuvre (MERLIN D3/135).
178 W 14 Déchèterie de la Baumette à Angers, aménagement : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (LTR 06ZD022).
Collecte sélective retour
34 W 38 Collecte et traitement des verres et PVC, convention avec la COVED : convention, avenants, délibérations, correspondance, documentation.
1984-1996.
34 W 40 - Traitement, tri et livraison aux filières désignées des matériaux issus de la collecte sélective des ordures ménagères pour l'année 1998 : appel d'offres ouvert, avenant (BRANGEON D98/016) - Collecte sélective, réalisation d'un stand et d'outils de communication : marché négocié (I10 D99/150).
94 W 32 Mise à disposition, manipulation, transport de caissons et mise en décharge de tout-venant issu des déchèteries pour 1999-2001 : appel d'offres ouvert (D99/026 et D99/028 GRANDJOUAN ONYX et AFM recyclage).
94 W 33 Traitement, tri et livraison aux filières désignées des matériaux issus de la collecte sélective : marché négocié (DOO/195 BRANGEON).
94 W 41 Réalisation d'outils de communication concernant la collecte sélective des déchets ménagers : marché négocié (D98/052 I10 Communication).
94 W 43 Réalisation d'outils de communication concernant la collecte sélective des déchets ménagers : marché négocié (D00/135 et D00/136 A4 Editions et OP Conseils). 2000.
94 W 34 Mise à disposition, transport et vidage de bennes pour l'année 1998 : dossier de marché (AFM RECYCLAGE D98/033).
34 W 27 Collecte et transport des ordures ménagères sur 4 communes : appels d'offres ouverts infructueux - Saint Clément de la Place, Saint Lambert La Potherie, Mûrs Erigné, Beaucouzé 1998 - Saint Clément de la Place, Saint Lambert La Potherie, Mûrs-Erigné, Saint Jean-de-Linières 2000.
34 W 146 Chargement, transport et traitement des ordures ménagères : appel d'offre ouvert (D99/102).
94 W 35 Collecte et transport des ordures ménagères de 15 communes du District : dossier de marché (D99/025 BRANGEON).
94 W 36 Collecte des déchets ménagers en colonnes et transport aux centres de traitement appropriés : appel d'offre ouvert (D99/105).
94 W 37 Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux (DMS) : dossier de marché (D99/149 ACTIA Marcillé).
94 W 38 Collecte et transport des ordures ménagères des communes de Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Lambert-la-Potherie, Mûrs-Erigné et Saint-Jean-de-Linières : dossier de marché (D01/025 SEDIMO).
94 W 39 Collecte et transport des ordures ménagères de 15 communes : appel d'offre ouvert (D02/016 BRANGEON).
34 W 19 Avrillé, collecte et transport des ordures ménagères pour 1997, 1998 et 1999 : appel d'offre ouvert, avenants (GENET D97/087).
34 W 20 Avrillé, collecte et transport des ordures ménagères : marché négocié (SEDIMO D00/081).
34 W 21 Beaucouzé, collecte des ordures ménagères pour 1998, 1999, 2000 : marché négocié, avenants (BRANGEON D98/030).
34 W 22 Mûrs-Erigné, collecte et transport des ordures ménagères pour 1997 : marché négocié (GENET D97/035).
34 W 23 Mûrs-Erigné, collecte et transport des ordures ménagères : marché négocié (GENET D98/027).
132 W 8 Chargement, transport et mise en décharge des déchets ménagers : marché (BRANGEON D99/096).
132 W 9 Collecte sélective des ordures ménagères en colonnes pour les années 2002 à 2004 : dossier de marché (D02/135).
132 W 10 Réalisation d'une étude de méthanisation (ZD04/093).
178 W 15 Etude d'implantation de centres de stockages de déchets ultime : dossier de marché (BURGEAP 05ZD075).
178 W 16 Transport et traitement des ordures ménagères pendant les travaux de l'usine d'incinération : marché (BRANGEON D05/063.
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) retour
34 W 91	Etude de faisabilité : marché, notes, correspondance, étude (TIRU D91/063).
34 W 92	Choix du concepteur, appel de candidature, suivi du marché : étude préalable du candidat, marché, correspondance, règlements (INTER G D93/005).
34 W 145	Cendres, mise en décharge et stockage : appel d'offres ouvert, avenant (SEDA D98/015).
34 W 136	Traitement des fumées, campagne de mesures des dioxines et furanes : marché négocié (SOCOTEC D99/157). 1999.
132 W 11	Réalisation d'une étude de modélisation de la combustion du four d'incinération : dossier de marché. 2001.
132 W 12	Mise à disposition de caissons, enlèvement et transports de mâchefers et métaux années 2001-2003 : marché à bons de commande (BRANGEON D01/020). 2001-2003. 145 W 6	Transport de caissons et mise en décharge de tout-venant pour les années 2002-2004 (D02/014 et D02/015). 2001-2002. 145 W 7	Construction d'une plate-forme de compostage à Saint-Lambert-la-Potherie (marché CERIS D03/068). 2002-2004.
132 W 13	Travaux de réhabilitation de l'usine. - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (D03/146). 2003-2004. 178 W 20	Réhabilitation de l'usine d'incinération et mise aux normes. - Mission SPS : marché (SOCOTEC D03/144 et D03/145). 2003-2006. 145 W 5	Réhabilitation de l'usine. - Chargement, transport et élimination des déchets pendant les travaux : appel d'offre infructueux. 2004-2005.
178 W 17	Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation d'une usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) sur un nouveau site d'implantation : dossier de marché (SAGE D04/055). 2004-2005.
178 W 18	Transport des mâchefers : marché (BRANGEON 06ZD019). 2006.
178 W 19	Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation d'une usine d'incinération des ordures ménagères sur un nouveau site : marché (SAGE MATHARAN PARMENION 05D092). 2005.
132 W 14	Prélèvement en continu des dioxines : dossier d'appel d'offres de marché sans suite. 2005.
178 W 21	Réhabilitation de l'usine d'incinération et mise aux normes. - Vérification de la qualité des rejets gazeux après travaux : marché (VERITAS 05ZD102). 2005-2006. Déchèteries retour
94 W 42	Gardiennage sur les déchèteries districales 2000-2001 : marché négocié (D00/134 EPSM). 2000.
94 W 44	Gardiennage sur les déchèteries districales 2001-2004 : marché négocié (D01/108 EPSM). 2001.
178 W 22	Collecte et traitement des appareils électroménagers : marché (ENVIE D3/069 et 06ZD100). 2003-2006.
178 W 23	Mise en décharge des encombrants : marché (CTR 03/070 et 03/071). 2002-2006.
178 W 24	Traitement des déchets végétaux issus des déchèteries : marché (BAUGEOIS COMPOST D4/027). 2004-2005.
178 W 25	Gardiennage de sécurité dans les déchèteries : marché (ZD4/094). 2004-2006.
178 W 26	Sablage et peinture de caissons couverts : marché (MAHOT 06ZD072). 2006.
Offres non retenues
44 R 1 Nouvelle déchèterie de Villechien, construction.
44 R 2 Collecte des ordures ménagères : offre SITA.
Gestion des déchets retour
15 W 31 Orientations générales : correspondance, délibérations, études et rapports. 1970-1995.
34 W 4 Schéma départemental d'élimination des déchets industriels, schéma départemental de collecte et de traitement des déchets ménagers, plan départemental, élaboration, mise à jour : comptes-rendus de réunion, rapports, correspondance.
34 W 1 Politique de gestion des déchets, réunion de coordination, relations avec les élus, présentation au public : études, comptes-rendus, plaquettes, réglementation, documentation, correspondance.
34 W 5 Schéma directeur de traitement des déchets pour la région angevine, sollicitation et information des élus, étude de l'existant (ANRED), étude de localisation pour la filière de traitement des déchets (INTER G) : comptes-rendus rapports, correspondance, contrats d'assistance technique.
34 W 6 Déchets industriels banals (DIB), étude des traitements possibles en lien avec les collectivités, les récupérateurs et les organismes consulaires : rapports, comptes-rendus de réunion, documentation, correspondance. 1990-1996.
133 W 1 Collecte et traitement des ordures ménagères. - Transfert du service au District : études des incidences financières pour les contribuables, simulations financières sur un passage en taxe professionnelle unique (TPU).
34 W 3 Prix européen ville durable 1997, candidature du District en collaboration avec la ville d'Angers, attribution des prix : dossier de candidature, communiqué de presse, invitation, correspondance.
15 W 32	Relations avec l’Agence pour les Economies d’Energie : convention, demande de subvention.
34 W 7	Relations avec l'ADEME : synthèse d'enquête, correspondance.
34 W 8-10 Caractérisation des ordures ménagères.
34 W 8. Mode de caractérisation des ordures ménagères (MODECOM) établi par l'ADEME, test par le District avant validation : manuel, modèles de données, correspondance.
34 W 9. Réseau européen de mesures pour la caractérisation des ordures ménagères (REMECOM), participation du District à des campagnes de mesure, rencontre du 9 au 11 juin 1986 à Angers : brochures, notes, études, fiches de renseignement nominatives, exposés, correspondance.
34 W 10. Réseau européen de mesures pour la caractérisation des ordures ménagères (REMECOM), participation du District à des campagnes de mesures : synthèses, rapports, fiches de résultats.
145 W 1	Evacuation des déchets de Bamako au CET de Tyenfala, étude de faisabilité d'une filière utilisant le chemin de fer : correspondance, rapport d'étape, rapport final. 2000-2002.
145 W 8	Taxe d'élimination des ordures ménagères (TEOM), fixation : documents de travail. 2001-2004.
15 W 39	Relations avec l’AMORCE (Association des Collectivités territoriales et des Professionnels pour les Réseaux de chaleur et la valorisation des déchets) : correspondance, comptes rendus de réunions et d’assemblées générales, notes d’information.
15 W 40	Relations avec l’organisme Eco-Emballages : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, dossier de projet...
15 W 33	Collecte et traitement des verres et PVC. Organisation et fonctionnement : délibérations, correspondance, rapports, études, marchés.
34 W 15	Collecte sélective et valorisation des déchets, relations avec la Ville d'Angers et l'ANRED, propositions d'associations pour des collectes particulières : rapport de stage, correspondance.
1983-1999.
15 W 34	Collecte sélective des déchets. Campagne d’information : correspondance, notes d’information, articles de presse, ….
15 W 36	Collecte sélective des huiles moteurs et des huiles alimentaires usagées. Organisation : correspondance, factures. 1990-
15 W 37	Collecte et élimination des déchets hospitaliers et assimilés. Organisation : correspondance, notes d’information, comptes rendus de réunions, …. 1990-
15 W 38	Collecte des déchets industriels. Organisation : correspondance, études, comptes rendus de réunions, ….
34 W 16	Collecte sélective, études préalables : rapports, enquête SOFRES.
34 W 17	Collecte sélective, choix des emplacements pour l'installation de points d'apport volontaire : correspondance, plans.
Programme de tri des ordures ménagères (TOM)
34 W 18	TOM, campagne de communication : plaquettes, articles, plan de communication, revue de presse, notes, correspondance.
Décharges, déchèteries et plates-formes de traitement
34 W 41	Saturation et suppression de la décharge de Balzac à Angers, étude du transfert des ordures ménagères, projet d'installation sur le site de la Charonnière à Ecouflant et sur le site de Chauffour à Saint Barthélémy-d'Anjou : correspondance, plans, rapports.
15 W 35	Etude pour la réalisation d’une nouvelle unité de traitement des ordures ménagères : questionnaires d’enquête, arrêté, contrat d’assistance technique avec l’ANRED. 1990.
34 W 42	Projet d'implantation de nouvelles déchetteries, étude : correspondance, plans, comptes-rendus, rapport de stage, documentation.
15 W 41	Implantation de déchetteries sur le périmètre du District et localisation pour la filière de traitement des déchets : études et mémoire.
34 W 43	Utilisation des déchetteries, accord avec la Communauté de communes des Ponts-de-Cé, enquête d'opinion, analyse sociologique, technique et économique : rapports de stage, synthèses, correspondance. [1994]-
Déchèterie de la Baumette (Angers)
34 W 49	Aménagement, suivi technique et financier du marché de travaux : comptes-rendus de réunion de chantiers, plans, tableau d'arrêté de comptes, décomptes définitifs, bons de paiement pour solde, propositions de paiement, correspondance (1).
34 W 50	Aménagement, réalisation de travaux supplémentaires, création de voies d'accès et de réseaux : correspondance, avenant au marché, lettres de commande, devis, plans (2). 1990-
34 W 48	Aménagement, passation d'un marché de travaux par appel d'offre ouvert, notification, réception : dossier de consultation des entreprises (DCE), pièces contractuelles, correspondance (3).
34 W 46	Autorisation d'ouverture, demande : délibérations, étude d'impact, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux, coupures de presse (4).
34 W 44	Construction, études préalables : rapports géologiques, dossiers types de déchetterie.
15 W 20	Construction. - Permis de construire, plan de financement, dossier d'installation classée, comptes-rendus de réunion, correspondance.
15 W 44	Construction. - Marché de travaux : documents contractuels, suivi de marché.
15 W 45	Construction. - Dossier des ouvrages exécutés (DOE), plans, comptes-rendus de réunion de chantier.
34 W 47	Permis de construire, demande, vérification de conformité : dossier de demande, procès-verbal de conformité pour l'assainissement (5).
34 W 52	Inauguration : invitation, plaquette, coupures de presse, correspondance.
34 W 51	Aménagement de l'espace déchets verts, étude : dossier de consultation des entreprises (DCE), plans topographiques, correspondance (6).
34 W 45	Mise à disposition du terrain, négociations avec la Ville d'Angers : convention, bail emphytéotique, plans, documentation, correspondance.
Déchèterie du Lac Bleu (Avrillé)
34 W 54	Installation classée, déclaration : récépissé, plans, documentation, correspondance. 1990-
15 W 19	Extension de la déchetterie : dossier d’appel d’offres.
34 W 53	Exploitation, intégration au District, extension, gestion par la ville d'Avrillé : délibérations, arrêtés, comptes-rendus, convention, plans, coupures de presse, discours, correspondance.
1990- 1991.
Centre intercommunal de réception des dépôts inertes (CIRDI) du Plessis-Macé
133 W 5	Travaux de réhabilitation. - Ordres de service, réunion de chantier, dossier des ouvrages exécutés, correspondance avec l'ADEME, la DRIRE et la préfecture.
Déchèterie et centre de traitement de Villechien (Saint-Barthélémy-d'Anjou)
15 W 21	Création et aménagement : délibérations, correspondance, demandes de subvention et conventions de financement.
15 W 46	Création et aménagement : enquête publique, permis de démolir et de construire, dossier de marché, dossier d’installation classée et autorisation d’ouverture.
34 W 56	Autorisation d'ouverture, demande : études, plans, croquis, photos (7).
34 W 60	Etanchéité et remplissage du site, suivi : graphiques, rapports, convention, relevés topographiques, photos, correspondance.
34 W 55	Exploitation, relation avec les Ardoisières et la ville d'Angers : étude, correspondance.
15 W 23	Gestion de la décharge : correspondance et tarifs.
15 W 22	Aménagement et gestion de la décharge : analyses d’eau, études, correspondance, délibérations, plans, factures.
34 W 57	Exploitation, délégation de la gestion à la ville d'Angers, utilisation par la ville des Ponts-de-Cé : convention, règlement, coupures de presse, plaquette de présentation, correspondance.
34 W 58	Exploitation, gestion financière, gestion de personnel, exploitation de 1990 à 1996 : comptes d'exploitation, statistiques, correspondance, documentation.
15 W 25	Centre d’apport et de recyclage des déchets : bilans d’exploitation.
34 W 59	Papiers, cartons, gravats, ferrailles, déchets particuliers, récupération, vente : conventions, avenants, documentation, correspondance.
Plate-forme de compostage de Villechien (Saint-Barthélémy-d'Anjou)
34 W 61	Mise en place, étude, décisions, financement, campagne de communication : rapports, délibérations, arrêtés, coupures de presse, plaquettes, photos.
1986-1997.
15 W 26	Unité de compostage des déchets végétaux. Aménagement : correspondance, études, rapports.
34 W 64	Couverture en enrobé, hangar de stockage, réalisation : devis, marché, procès-verbaux de réception, correspondance. 1990-
133 W 2	Travaux d'extension : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus de réunion de chantier, rapports de mesurage acoustiques, biogaz et jus de compost, dossier de demande d'autorisation préfectorale d'extension, étude d'impact, correspondance.
34 W 63	Visites d'autres unités, accueil de stagiaires : rapport de stage, étude visant à l'élimination des odeurs (2002), étude-bilan, documentation.
1987-2002.
34 W 62	Production, suivi et expérimentation par l'ADEME, suivi de fabrication du vegeterre : rapports, statistiques, courbes.
Plate-forme de compostage de Saint-Lambert-la-Potherie
133 W 3-4 Projet de construction 2005.
133 W 3. Etudes de faisabilité, études d'impact, dossier de demande d'autorisation préfectorale.
133 W 4. Comptes-rendus de réunions publiques, comptes-rendus de visite de sites de compostage, avant-projet sommaire, étude topographique, correspondance (copies).
Bâtiment - Construction et aménagement
34 W 68 Construction de l'usine, études, décisions, contentieux, transfert au District : conventions, délibérations, correspondance.
1968-1981.
34 W 70	Travaux d'automatisation, élaboration du projet, mise en œuvre, inauguration : documents de travail, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance, arrêtés, plaquettes de présentation.
126 W 6	Fours : plans, aménagements, procès-verbaux de réception, correspondance etc.
34 W 71	Réfection de la cheminée, suivi des travaux, contentieux : correspondance, plans.
1974-1984.
15 W 9	Installation d’une chaîne de déferraillage des mâchefers : avant-projet, études, correspondance, délibérations.
34 W 73	Installations, proposition et programmation d'investissements, suivi technique, aménagements (automatisation, chaudronnerie, pont roulant, persiennes, grilles de four, Frotte Pénil, cheminée…) : notes, plans, rapport, correspondance (9).
15 W 11	Aménagements et entretien de l’usine : correspondance.
15 W 12	Aménagements et entretien de l’usine (sécurité incendie, réfection de la voûte du four n°1, installations thermiques, …) : délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, devis, factures, ….
126 W 5	Cheminée, dégradation : rapports d'expertise, photos, plans, correspondance.
126 W 4	Couverture du ruisseau du Frotte Pénil : correspondance, délibération. Récupération et stockage des cendres volantes : correspondance (INTER G).
126 W 3	Quai de déchargement, hall de stockage, travaux : déclaration de travaux, dossier d'ouvrage exécuté (DOE) électricité, alarme, génie civil, travaux.
Modernisation et mise aux normes de l'usine
34 W 93	Avants-projets et DCE, élaboration et approbation : APD, DCE, délibérations, correspondance.
34 W 94	Avants-projets sommaires (APS), élaboration.
94 W 45-46 Bâtiment de stockage des mâchefers.
94 W 45. Construction. - Comptes-rendus de réunions publiques, correspondance, inauguration.
94 W 46. Construction. - Dossier de permis de construire : arrêté, plans, photographies, correspondance. Suivi de chantier : correspondance avec INGEROP, comptes-rendus de chantier.
126 W 7-8 Mise aux normes 2000. - Génie civil : Dossier d'ouvrage exécuté (DOE) : plans.
126 W 7. LOT N° 2 Charpente métallique. LOT N° 3 Couverture, bardage. LOT N° 4 Serrurerie. LOT N° 5 Menuiserie bois.
126 W 8. LOT N° 6 Plomberie. LOT N° 7 Portes automatiques. LOT N° 8 Traitement de sol anti acide. LOT N° 9 Menuiserie alu. LOT N° 10 Membrane de fosse 60 m3. LOT N° 11 Espaces verts, clôture, portail. LOT N° 12 Voirie, réseaux divers (VRD). LOT N° 13 Cloisons sèches.
126 W 9-12 Mise aux normes 2000.
126 W 9. Avant projet sommaire (1993) - Assurance.
126 W 10. Etudes de l'Agence nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED) (1991). - Gisement et procédés de valorisation : Etude TIRU (1992), études environnementales, application de la loi sur l'eau. 1991-2000.
126 W 11. Permis de démolir, permis de construire et modificatifs. Rapport initial de contrôle technique.
126 W 12. Notes de synthèse, historique de l'usine, revue de presse, communiqués de presse, bétisier du chantier, correspondance.
34 W 77	Equipement : plans.
34 W 78	Implantation, installation, assainissement, équipement réseau incendie : plans. 1970-
178 W 27	Plans.
34 W 74-76 Génie civil : plans.
1973-1983.
34 W 75.
34 W 76.
34 W 74.
34 W 79-84 Installations mécaniques : documentation technique INOR. [1974]-[1979].
34 W 79. [1974].
34 W 80. [1975].
34 W 81. [1976].
34 W 82. [1977].
34 W 83. [1978].
34 W 84. [1979].
34 W 85-87 Installations électriques : documentation technique INOR. [1974]-[1976].
34 W 85. [1974].
34 W 86. [1975].
34 W 87. [1976].
34 W 88	Exploitation, alarmes, installations : documentation technique INOR. [1974].
34 W 89	Instructions techniques : notices, cahiers. [1975].
34 W 90	Recyclage des fumées, prescriptions de service : documentation technique INOR.
126 W 13-15 Mise aux normes 2000. - Installations techniques.
126 W 13. Réseau et automates : ABB 789/200-225, 226-234, 235-240, 241-246.
126 W 14. Contrôle commande : SERICA. Bruleur : SAACKE. Automate : ABB (auxiliaires 789/247, 789/259).
126 W 15. Analyse fonctionnelle : ABB - (789/270 à 789-289).
126 W 16-20 Mise aux normes 2000. - Plans :
126 W 16. Plan de classement général, 00 - Implantation générale. 01 - Schémas. 02 : Génie civil. 03 - Utilité gaz. 04 - Utilité air. 05 - Utilité eau. 06 - Utilité lait de chaux. 07 - Utilité charbon actif. 08 - Utilité résidus. 09 - Instruments. 10 - Absorbeur. 11 - Casing absorbeur. .
126 W 17. 12 - Charpente inférieure. 15 - Registres. 20 - FAM. 21 - FAM casing. 22 - Charpente inférieure. 23 - FAM portique. 24 - FAM : préchauffage.
126 W 18. 30 - Evacuation des poussières. 35 - Silos à chaux et charbon actif. 36 - Préparation lait de chaux et résidus. 37 - Injection lait de chaux. 41 - Injection charbon actif. 50 - Gaines.
126 W 19. 55 - Ventilateurs. 60 - Accès. 65 - Cheminée.
126 W 20. 70 - Traitement des fumées.
145 W 2-4 Mise en conformité des installations de process de l'UIOM de la Roseraie avec l'arrêté du 20 septembre 2002. - Etudes d'exécution : schémas, tableaux, plans (copies).
145 W 2. Electricité (projet 88015).
145 W 3. Passerelles, combustion, traitement des fumées.
145 W 4. Guide d'exploitation, guide de conduite, pièces de rechange d'usure, sécurité et prévention de la santé, liste des consommateurs électriques, bureaux de chantier, charges physiques, ventilateurs. 2005-2006.
Relations avec l'exploitant
15 W 4	Conventions d’affermage et avenants (1976-1994). Comptes-rendus de réunion (1980-1985). Relations avec la préfecture : correspondance, arrêtés (1972-1981). Correspondance avec Béture (1978-1986). Correspondance avec Montenay (1976-1991). Notes internes (1976-1986).
1972-1994.
94 W 56	Exploitation, contrôle. - Convention, rapports, comptes-rendus de réunion de coordination, correspondance avec Béture. Rapport de contrôle des fours d'incinération n°
2 t 3 (SOCOTEC, 1976).
1975-1996.
15 W 7	Grèves du personnel : correspondance, articles de presse, ….
1976-1988.
34 W 113	Conditions d'affermage, négociations, contentieux : comptes-rendus, correspondance (10).
1976-1995.
133 W 6	Affermage à la société GEVAL : contrats, avenants.
1987-2001.
126 W 22	Contrat d'exploitation, renouvellement 2002 : audit technique, audit financier.
34 W 121	Incinération des déchets, visite de l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM), visites d'autres sites : réglementation, documentation, coupures de presse.
1953-1995.
15 W 3	Fonctionnement général de l’usine : budgets, bilans d’exploitation, tarifs de destruction des déchets.
34 W 122	Suivi administratif, suivi des tonnages, relations avec la DRIRE, établissement des tarifs, demandes d'exonérations : notes, statistiques, correspondance….
34 W 123	Destruction des apports extérieurs et des déchets particuliers, autorisation, études : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes.
34 W 114	Maintenance des équipements et exploitation par le fermier, suivi : cahier des pannes, comptes-rendus, notes, correspondance.
34 W 120	Contrôle d'exploitation par la société Béture, suivi et résiliation du contrat, réunions de coordination, études : comptes-rendus, relevés d'intervention, correspondance.
1977-1996.
34 W 115	Garantie décennale, suivi, contentieux : rapports d'expert, correspondance.
15 W 6	Stockage des bâtiments de la foire exposition : convention entre le District, la ville d’Angers et la SA Foire-Exposition.
126 W 21	Suivi du marché d'exploitation GEVAL : suivi technique, suivi financier, sinistres, correspondance, TVA GER, conventions et avenants (copies 1987-2001).
1982-2003.
126 W 23	Correspondance avec la Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE).
34 W 131	Nuisances, plaintes et demandes de renseignements : correspondance.
94 W 57	Plaintes contre nuisances, demandes de renseignements, étude environnementale Sainte-Gemmes-sur-Loire Angers (1998).
94 W 58-59 Visite de l'usine. - Correspondance avec les associations et Angers Tourisme, questionnaires, rapports, bilans.
94 W 58. 2001.
94 W 59. 2002.
34 W 124-130 Exploitation, suivi : chrono. 1980-
34 W 124. 1980-
34 W 125.
34 W 126.
34 W 127. 1988-1990.
34 W 128. 1990-
34 W 129.
34 W 130.
34 W 116-119 Exploitation, contrôle : rapports techniques et économiques.
34 W 116.
34 W 117.
34 W 118.
34 W 119.
133 W 7-9 Exploitation, contrôle : rapports techniques et économiques, rapports de vérification des installations et équipements.
133 W 7.
133 W 8. 1999-2001.
133 W 9. 2002-2003.
15 W 5	Convention relative à l’achat de chaleur produite par l’UIOM : délibérations, correspondance, convention, ….
34 W 132	Vente de chaleur à la SOCCRAM, étude de projets de valorisation, passage du chauffage urbain au charbon, contentieux INOR-District concernant le recyclage partiel des fumées : convention, correspondance, rapports, délibération, plans, documentation (12).
15 W 8	Valorisation énergétique des déchets de l’usine (vente des mâchefers, récupération des cendres pour production de chaleur) : convention, correspondance, études, délibérations, ….
126 W 24	Vente de chaleur à la SOCCRAM. - Chauffage des serres CAMUS, optimisation des vapeurs : études, rapports, correspondance, plans.
133 W 14	Vente de chaleur à la SOCCRAM : relevés de facturation 2001-2004.
133 W 10	Mâchefers. - Etudes d'utilisation, analyses, caractérisations géotechniques, comptes-rendus d'essais de portance.
34 W 133	Rejets, déchets, cendres, contrôles et analyses : rapports, notes, correspondance.
34 W 134	Appareils à vapeur et autres installations, contrôle et prévention des risques : plans, certificats, rapports CEP.
133 W 11	Etude d'impact et de dangers par la société SOCOTEC.
133 W 12	Analyses des dioxines et furanes dans le lait cru : rapports, correspondance. 2001.
126 W 25	Mise aux normes 2000. - Analyses : rejets atmosphériques, bruit, sols.
126 W 26	Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) : comptes-rendus de réunion, rapports d'exploitation.
133 W 13	Mise en conformité. - Dossier de projet d'arrêté préfectoral du 17 avril 2003 remis au préfet : étude technico-économique, propositions de programme de surveillance de l'impact des dioxines sur l'environnement, mesures de rejets de dioxines et furanes, bilan de fonctionnement de l'usine.
126 W 27-28 Etudes : 2001-2004.
126 W 27. Expertise des programmes de travaux envisagés (2003). Etude de faisabilité du complément de traitement des fumées (2003). Etude pour l'implantation de nouveaux fours (2002). Etude de faisabilité pour la modification du système d'alimentation des fours (2002). Etude du temps de séjour des gaz de combustion (2002). Etude de modélisation (2002).
126 W 28. Etude énergétique de la chaufferie et valorisation des ordures ménagères (2004). Dossier de projet de demande d'autorisation d'exploitation classée pour la protection de l'environnement (2004). Etude de la dispersion atmosphérique des fumées et évaluation du risque sanitaire (2004). Conférence sur les dioxines au Centre des congrès (2003).
126 W 29	Etudes d'optimisation électrique (2001), valorisation des mâchefers. Informatisation de la pesée. Barrière de détection de radioactivité (2002).
126 W 30	Etude d'impact sur les rejets atmosphériques et dioxines : documentation, correspondances, revue de presse, communiqués de presse.
126 W 31	Mesures sur les rejets gazeux des fours : comptes-rendus (CETE APAVE).