Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-02-2016-5A_732-2015
Timestamp: 2017-04-28 20:01:59+00:00
Document Index: 118826287

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 276', 'art. 179', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

5A_732/2015 Arrêt du 8 février 2016
B. Par requête de mesures provisionnelles du 31 octobre 2014, le mari a conclu à ce que la contribution d'entretien soit réduite à 3'000 euros par mois, puis, le 13 avril 2015, à 1'508 euros par mois.
C. Par acte du 17 septembre 2015, le mari exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité. Il conclut, principalement, à sa réforme en ce sens que la contribution d'entretien mise à sa charge est réduite à 2'340 euros par mois, allocations familiales non comprises, dès le 1er octobre 2014. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arrêt entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle instruise et statue à nouveau dans le sens des considérants.
D. Par ordonnance du 7 octobre 2015, le Président de la cour de céans a refusé l'effet suspensif au recours.
2. La modification des mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévus, ou encore si la décision de mesures provisoires s'est avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (art. 276 al. 1 CPC en relation avec l'art. 179 CC; ATF 129 III 60 consid. 2; arrêt 5A_56/20015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1 et la jurisprudence citée). La survenance d'une modification essentielle et durable dans la situation familiale s'apprécie à la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b).
3. Dans un premier grief, le recourant soutient que l'autorité cantonale a fait preuve d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves (art. 9 Cst.) s'agissant de la détermination de son salaire, lequel aurait subi, contrairement à l'opinion de la juge précédente, une diminution importante, soit de quelque 2'000 euros par mois.
4. Le recourant reproche en outre à la cour cantonale une détermination manifestement inexacte de ses charges, s'agissant des frais de scolarité et de garde de ses deux enfants issus de sa relation avec sa compagne, frais qui auraient augmenté dans une mesure très importante depuis la décision du 17 juillet 2014. Il se plaint en outre à cet égard d'une violation des art. 8 et 29 al. 2 Cst.
5. En conclusion, le recours se révèle mal fondé et ne peut donc être que rejeté, dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires seront dès lors supportés par le recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée, qui n'a pas été invitée à répondre sur le fond mais qui s'est prononcée sur la requête d'effet suspensif, concluant à son rejet, a droit à des dépens de ce chef (art. 68 al. 1 LTF).
3. Une indemnité de 500 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile au Tribunal cantonal du canton de Vaud.