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Timestamp: 2016-10-24 03:43:54+00:00
Document Index: 316730422

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 7', 'art. 8', 'ATF ', 'art 28', 'art. 1', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 108/06 (21.03.2007)
I 108/06
Arr�t du 21 mars 2007
MM. les Juges Meyer, Pr�sident,
Greffier: M. Wagner.
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon,
1203 Gen�ve,
P._______,
intim�, repr�sent� par Me Robert Simon, avocat,
rue du Vuache 1, 1201 Gen�ve.
Assurance-invalidit�,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 8 d�cembre 2005.
P._______, n� le 8 juin 1945, a travaill� en Suisse depuis 1970 en qualit� de ma�on et de carreleur. A partir de 1977, il a exploit� avec un autre associ� l'entreprise de carrelage T.________ & P._______. Ayant rachet� la part de son associ� dans la soci�t�, il a exploit� d�s 1997 l'entreprise de carrelages et de rev�tements P._______.
Atteint de lombosciatalgies, P._______ a �t� � l'arr�t de travail d�s le 17 mai 1999 jusqu'au 31 ao�t 1999. A partir du 1er septembre 1999, il a repris � 50 % son activit� professionnelle. Le 17 octobre 2000, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'allocation d'une rente.
Dans un rapport m�dical du 6 novembre 2000, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�, a pos� le diagnostic de lombosciatalgies gauches chroniques avec �pisodes aigus r�cidivants. Il a �galement retenu une insensibilit� du pouce gauche li�e au froid, laquelle �tait sans relation avec la demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Il indiquait que la seule constatation pathologique consistait dans un syndrome lombo-vert�bral avec hypoesth�sie du membre inf�rieur gauche mal syst�matis�e.
Sur requ�te de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve, l'assureur perte de gain a produit le dossier m�dical de P._______, dans lequel figure un rapport d'expertise du 15 mars 2000 du docteur G.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et sp�cialiste des maladies rhumatismales.
Dans un avis m�dical du 19 novembre 2001, le docteur L.________, m�decin de l'office AI, a indiqu� que les conclusions du docteur G.________ limitant � 50 % la capacit� de travail de l'assur� s'expliquaient par le fait que celui-ci �tait ind�pendant et qu'il devait pouvoir r�organiser son travail en �vitant les gros efforts. A d�faut, il fallait pr�voir une activit� s�dentaire � 100 %.
Selon un questionnaire pour les ind�pendants du 24 mars 2003, P._______, aussi bien avant qu'apr�s la survenance de l'atteinte � sa sant�, employait dans son entreprise cinq personnes � plein temps et cinq personnes � temps partiel. Invit� � donner la description de ses activit�s, celui-ci a indiqu� qu'avant l'atteinte � la sant�, le temps moyen hebdomadaire consacr� � chaque activit� �tait de 20 heures en ce qui concerne la pose de carrelage lors de p�riodes de grande activit�, de 12 heures en ce qui concerne la livraison des carrelages avec camionnette, de 4 heures en ce qui concerne la tourn�e des chantiers pour contr�ler le travail des ouvriers, de 2 heures en ce qui concerne la rencontre des clients et de 2 heures en ce qui concerne les rendez-vous de chantier, ce qui donnait un total de 40 heures moyennes hebdomadaires. Apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, il avait cess� la pose de carrelage et la livraison des carrelages avec camionnette, mais maintenu ses autres activit�s, de sorte que le total des heures moyennes hebdomadaires s'�tait r�duit � 8 heures.
Le 31 mars 2003, l'office AI a proc�d� � une enqu�te �conomique pour les ind�pendants. Dans un rapport du 14 juillet 2003, l'enqu�trice a indiqu� qu'en bonne sant�, P._______ avait travaill� avec ses ouvriers sur les gros chantiers en participant aux travaux de pose de carrelage et de transport du mat�riel. Il assumait �galement la direction de l'entreprise. La partie administrative �tait assur�e par l'�pouse de son ancien associ� et, d�s son d�part � la retraite, par la fille de l'assur� qui �tait venue la remplacer d'abord � 50 % puis � 100 %. L'enqu�trice a fix� le revenu d'invalide � 69'275 fr. Elle a estim� � 36'681 fr. la diminution du revenu de l'activit� professionnelle imputable au handicap. Sur cette base, elle a fix� � 105'956 fr. (69'275 fr. + 36'681 fr.) le revenu sans invalidit�. Il r�sultait de la comparaison des revenus un taux d'invalidit� de 35 %.
Par d�cision du 15 juillet 2003, l'office AI a rejet� la demande, au motif que P._______ pr�sentait une invalidit� de 35 %, taux ne donnant pas droit � une rente.
Dans un m�moire du 12 septembre 2003, P._______ a form� opposition contre cette d�cision.
Par d�cision du 17 mars 2004, l'office AI a rejet� l'opposition.
P._______ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant � l'annulation de celle-ci, l'office AI �tant invit� � rendre une nouvelle d�cision reconnaissant son droit � une rente enti�re d'invalidit�. A titre subsidiaire, il demandait que la possibilit� lui soit offerte de prouver les faits qu'il all�guait.
Par lettre du 2 ao�t 2005, la juridiction cantonale a invit� P._______ � lui indiquer pourquoi les montants correspondant � la masse salariale des employ�s de l'entreprise et ceux signal�s sous la rubrique �frais de personnel� des comptes de pertes et profits �taient diff�rents et si cette diff�rence constituait ses propres revenus.
Dans sa r�ponse du 14 septembre 2005, P._______ a indiqu� que les diff�rences relev�es ne correspondaient pas � ses revenus mais se r�partissaient entre charges sociales et/ou frais divers de personnel, personnel temporaire, frais de d�placements du personnel.
Le 10 novembre 2005, la juridiction cantonale a tenu audience. Le docteur C.________ a d�clar� qu'il avait vu P._______ pour la derni�re fois le 24 avril 2001 et qu'il avait arr�t� de pratiquer en octobre 2002. De son c�t�, le docteur R.________, fils du pr�c�dent, a indiqu� qu'il suivait le patient depuis octobre 2003 pour des lombosciatalgies communes. P._______ a d�clar� que son domaine �tait le travail manuel, qu'il ne pouvait �tablir des devis lui-m�me par exemple car il ne lisait ni n'�crivait assez bien le fran�ais, de sorte qu'il lui fallait obligatoirement passer par une secr�taire. Il avait tent� d'initier sa fille, laborantine de formation, afin qu'elle l'�paule. Celle-ci travaillait d�sormais � 50 % avec lui et se chargeait des visites de chantier (lorsqu'il ne pouvait pas se d�placer parce qu'il �tait bloqu�). Il n'avait pas assez de disponibilit� pour tout faire lui-m�me.
Par jugement du 8 d�cembre 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a partiellement admis le recours (ch. 2 du dispositif), constat� que P._______ avait droit � une demi-rente d'invalidit� depuis le 17 mai 2000 (ch. 3 du dispositif) et annul� la d�cision sur opposition du 17 mars 2004 (ch. 4 du dispositif). Il a consid�r� que l'assur� pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle, comportant des travaux lourds et des travaux l�gers, qu'il y avait lieu de d�terminer son invalidit� au moyen de la m�thode extraordinaire de comparaison des champs d'activit�, qu'il en r�sultait une invalidit� de 50 %, taux qui lui donnait droit � une demi-rente depuis le 17 mai 2000, compte tenu du d�but de l'incapacit� de travail le 17 mai 1999.
Dans un m�moire du 31 janvier 2006, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci. A titre principal, il demandait que soit confirm�e la d�cision sur opposition du 17 mars 2004 et invitait le Tribunal de c�ans � dire qu'en application de la m�thode ordinaire de comparaison des revenus, P._______ pr�sentait une invalidit� de 35 %, taux ne donnant pas droit � une rente. A titre subsidiaire, il invitait la Cour � dire qu'en application de la m�thode extraordinaire d'�valuation, celui-ci pr�sentait une invalidit� de 29 %, taux ne donnant pas non plus droit � une rente.
Dans une lettre du 26 avril 2006, P._______ a d�clar� qu'il faisait int�gralement siens les faits, consid�rants et conclusions du jugement attaqu�. Apr�s examen du dossier, l'Office f�d�ral des assurances sociales a inform� le Tribunal qu'il n'avait pas d'observations suppl�mentaires � formuler et qu'il s'en remettait � son appr�ciation.
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
1.2 La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal f�d�ral (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent cas n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
Le litige porte sur le point de savoir si, comme l'ont admis les premiers juges, l'intim� a droit � une demi-rente d'invalidit� depuis le 17 mai 2000.
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 17 mars 2004, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, sont applicables.
3.2 En vertu de l'art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique, ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
Selon l'art. 7 LPGA, est r�put�e incapacit� de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilit�s de gain de l'assur� sur un march� du travail �quilibr� dans son domaine d'activit�, si cette diminution r�sulte d'une atteinte � sa sant� physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation exigibles. D'apr�s l'art. 8 al. 1 LPGA, est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e.
Les d�finitions de l'incapacit� de travail, de l'incapacit� de gain, de l'invalidit�, de la m�thode de comparaison des revenus et de la r�vision (de la rente d'invalidit� et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux notions pr�c�dentes dans l'assurance-invalidit� telles que d�velopp�es � ce jour par la jurisprudence (ATF 130 V 343).
Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
3.3 Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174).
Dans le cas particulier, l'intim� a pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % du 17 mai 1999 au 31 ao�t 1999 et de 50 % d�s le 1er septembre 1999. La naissance de son droit � une rente remonte donc au plus t�t au 17 mai 2000 (art. 29 al. 1 let. b LAI). La juridiction cantonale a fix� � 50 % son invalidit� � ce moment-l�, ce qu'il y a lieu d'examiner en se reportant � la situation existant en 2000.
4.1 Les premiers juges ont consid�r� qu'il se justifiait d'appliquer en l'esp�ce la proc�dure extraordinaire d'�valuation. Selon les indications de l'intim� en ce qui concerne sa situation avant l'atteinte � la sant�, le temps d'activit� dans son entreprise �tait r�parti de la fa�on suivante: 50 % pour la pose de carrelage, 30 % pour la livraison de carrelage, 10 % pour le contr�le du travail des ouvriers, 5 % pour la rencontre des clients et 5 % pour les rendez-vous de chantiers. Ils ont retenu que celui-ci pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans toutes les activit�s de sa profession (lourdes et l�g�res). Ainsi, les champs d'activit� �taient les suivants:
revenu sans invalidit� revenu avec invalidit�
Pose de carrelage 50 % 25 %
Livraisons 30 % 15 %
Contr�le des ouvriers,
visites des chantiers
et des clients 20 % 10%
=100 % =50 %
Ils en ont conclu que le revenu apr�s invalidit� repr�sentait la moiti� du revenu avant invalidit�, de sorte que le degr� d'invalidit� s'�levait � 50 %.
4.2 En d�finitive, les premiers juges se sont fond�s exclusivement sur le r�sultat de la comparaison des activit�s. Il leur appartenait, s'ils entendaient appliquer la m�thode extraordinaire, de d�terminer l'invalidit� d'apr�s l'incapacit� de gain de l'intim�, s'agissant d'un assur� actif. Cela supposait donc qu'ils appr�cient les effets sur sa capacit� de gain de la diminution de sa capacit� de rendement due � l'invalidit� (ATF 128 V 30 consid. 1). Attendu que l'�valuation � laquelle ils ont proc�d� est purement m�dico-th�orique, puisqu'elle se fonde sur une capacit� r�siduelle de travail de 50 %, elle ne saurait �tre confirm�e. Le jugement entrepris est d�s lors erron�.
4.3 De son c�t�, l'office AI a proc�d� � l'�valuation de l'invalidit� de l'intim� selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus.
4.3.1 En ce qui concerne le revenu d'invalide, l'office AI l'a fix� � 69'275 fr. Ce chiffre correspond � la moyenne entre le b�n�fice d'exploitation de 71'016 fr. de son entreprise dans le cadre de l'exercice 2000 et le revenu de 67'535 fr. calcul� pour l'ann�e 2001. Le montant de 67'535 fr. a �t� obtenu en ajoutant au b�n�fice d'exploitation de 27'228 fr. r�alis� lors de l'exercice 2001 les sommes de 24'000 fr. - correspondant au 50 % du salaire vers� � la fille de l'intim� en 2001 - et de 16'307 fr. (salaire du fils de l'assur�).
Toutefois, si l'on se reporte � l'ann�e 2000 pour �valuer l'invalidit� de l'intim�, le montant ci-dessus de 67'535 fr. (27'228 fr. + 24'000 fr. + 16'307 fr.) calcul� par le recourant - qui concerne l'ann�e 2001 - ne saurait �tre pris en compte dans l'�valuation du revenu d'invalide. La question de savoir si c'est � bon droit que l'administration a ajout� au b�n�fice d'exploitation la moiti� du salaire vers� � la fille de l'assur� ainsi que le salaire du fils de ce dernier peut ainsi rester ind�cise.
En 2000, le b�n�fice d'exploitation de l'entreprise de l'intim� s'est �lev� � 71'016 fr. (chiffre arrondi; voir les comptes de profits et pertes de l'exercice: 75'757 fr. 93 [b�n�fice de l'exercice] - 439 fr. 85 [produits financiers] - 4'302 fr. 40 [produits divers]). Ce revenu correspond � la propre prestation de travail de l'assur�. Le r�sultat d'exploitation n'a pas �t� influenc� par des facteurs �trangers � l'invalidit� (sur ce point, cf. VSI 1998 p. 124 consid. 2c et p. 259 consid. 4a).
Le revenu d'invalide de l'intim� peut ainsi �tre fix� � 71'016 fr. (valeur en 2000).
4.3.2 En ce qui concerne le revenu sans invalidit�, l'office AI l'a fix� � 105'956 fr. Ce chiffre a �t� calcul� en ajoutant au revenu d'invalide (69'275 fr.) la somme de 36'681 fr., qui repr�sente la charge sociale que l'intim� aurait �conomis�e sans la survenance de l'atteinte � la sant�. Celle-ci a �t� �valu�e sur la base des donn�es statistiques.
On rappellera que le revenu sans invalidit� se d�termine en r�gle g�n�rale d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des salaires jusqu'au moment du prononc� de la d�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1). On ne saurait s'�carter d'un tel revenu pour le seul motif que l'assur� disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (PJA 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a). Si l'assur� exer�ait une activit� lucrative ind�pendante avant la survenance de son handicap, il convient de prendre en compte le d�veloppement probable que son entreprise aurait eu s'il n'avait pas d� y mettre un terme en raison de son invalidit�, au regard des aptitudes professionnelles et personnelles de l'int�ress� (RCC 1985 p. 662 s. consid. 3a, 1981 p. 41 consid. 2; Jean-Louis Duc, L'assurance-invalidit�, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �dition, ch. 218 et note n� 269).
Il n'est pas possible de reprendre le calcul ci-dessus effectu� par l'office AI. Ind�pendamment de la question de savoir si celui-ci est bien fond� dans son principe, point qui peut rester ind�cis, et des consid�rations ci-dessus (consid. 4.3.1) sur la fixation du revenu pour 2001, ledit calcul en effet se fonde � tort sur des chiffres valables en 2000 et 2001, alors qu'il y a lieu de se r�f�rer au revenu que l'intim� a r�alis� en 1998, avant l'atteinte � sa sant�.
Il est constant que l'intim� g�re seul son entreprise depuis 1997. Celui-ci ne se trouve pas dans la situation d'une personne au d�but d'une nouvelle activit�, puisqu'entre 1977 et 1996, il exploitait d�j� son entreprise avec un autre associ�. Il se justifie, d�s lors, de se fonder sur le r�sultat d'exploitation au 31 d�cembre 1998, lequel permet de fixer de mani�re fiable le revenu que l'intim�, sans l'atteinte � sa sant�, aurait pu r�aliser en 2000, lors de la survenance de son invalidit�. En ce qui concerne l'exercice 1998, le b�n�fice d'exploitation s'est �lev� � 79'042 fr. (chiffre arrondi; voir les comptes de profits et pertes 1998: 79'520 fr. 10 [b�n�fice de l'exercice] - 350 fr. [produits financiers] - 128 fr. 35 [produits divers]). L'�volution des salaires dans la construction a �t� en 1999 de -0.5 % et en 2000 de 1.9 % (La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tableau B10.2). Adapt� � cette �volution, le b�n�fice d'exploitation de 79'042 fr. donne un revenu sans invalidit� de 80'141 fr. (valeur en 2000).
4.3.3 La comparaison des revenus ([80'141 - 71'016] x 100 : 80'141) donne une invalidit� de 11 % (le taux de 11.38 % �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]) en 2000. Ce taux ne donne pas droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Jusqu'� l'ann�e 2000 incluse, le droit de l'intim� � une rente doit ainsi �tre ni�. Il convient d�s lors d'annuler le jugement attaqu�.
La question de la modification des revenus de l'intim� entre 2001 et la d�cision sur opposition du 17 mars 2004 aurait d� �tre examin�e par l'office AI (ATF 129 V 222, 128 V 174 d�j� cit�s).
Le b�n�fice d'exploitation de l'entreprise de l'intim� a diminu� de mani�re sensible en 2001, passant de 71'016 fr. (en 2000) � 27'228 fr. (chiffre arrondi; voir les comptes de profits et pertes de l'exercice 2001: 31'435 fr. 98 [b�n�fice de l'exercice] - 374 fr. 60 [produits financiers] - 3'833 fr. 10 [produits divers]).
En l'�tat du dossier, on ignore les causes de cette diminution du b�n�fice d'exploitation, point qu'il y a lieu d'�lucider afin que l'on sache si cette diminution est imputable � l'invalidit� ou � des facteurs �trangers � celle-ci. A cet �gard, on rel�vera que l'�tat de sant� de l'intim� ne semble pas s'�tre modifi� en 2001 (cf. le rapport m�dical du C.________ du 30 juillet 2001). D'autre part, selon le questionnaire pour les ind�pendants du 24 mars 2003, le nombre d'employ�s � plein temps (5) et d'employ�s � temps partiel (5) est rest� le m�me avant et apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�.
On ne dispose pas non plus des renseignements n�cessaires en ce qui concerne l'�volution des revenus de l'intim� jusqu'� la d�cision sur opposition du 17 mars 2004.
Cela justifie donc le renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire dans le sens de ce qui pr�c�de et statue sur le droit de l'intim� � une rente � partir de 2001.
La proc�dure est gratuite. L'intim�, qui succombe, n'a pas droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, du 8 d�cembre 2005, et la d�cision sur opposition du 17 mars 2004 sont annul�s.
Il est constat� que P._______ n'a pas droit � une rente d'invalidit� jusqu'� l'ann�e 2000 incluse. La cause est renvoy�e � l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants en ce qui concerne 2001 et les ann�es suivantes et nouvelle d�cision.
Il n'est pas per�u de frais de justice.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 21 mars 2007