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Timestamp: 2016-09-25 17:23:42+00:00
Document Index: 122613132

Matched Legal Cases: ['art. 108', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

9C_238/2016 (29.04.2016)
9C_238/2016 � � � � Arr�t du 29 avril 2016
M. le Juge f�d�ral Meyer, en qualit� de juge unique.
repr�sent�e par Me Jean-Michel Duc et
Me Marie Signori, avocats,
Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud, avenue du G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
Assurance-invalidit� (condition de recevabilit�),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales,
du 1er mars 2016.
la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) du 21 octobre 2011, par laquelle il a reconnu � A.________ le droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� limit�e dans le temps (du 1er mars 2009 au 30 avril 2010),
le jugement du 1er mars 2016, par lequel le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a partiellement admis le recours form� par A.________ contre la d�cision du 21 octobre 2011, annul� ladite d�cision et renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants puis nouvelle d�cision,
le recours en mati�re de droit public form� par A.________ contre ce jugement dont elle demande l'annulation,
que selon l'art. 108 al. 1 let. a de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le pr�sident de la cour - respectivement un autre juge � qui cette t�che a �t� confi�e (art. 108 al. 2 LTF) - d�cide en proc�dure simplifi�e de ne pas entrer en mati�re sur les recours manifestement irrecevables,
que le jugement entrepris tranche, d'une part, une question de fond (applicabilit� au cas d'esp�ce de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� avec prise en compte d'une r�partition 70 % - 30 % entre la part du temps consacr�e par la recourante � l'exercice d'une activit� lucrative et celle vou�e � ses activit�s m�nag�res) et renvoie, d'autre part, la cause � l'office AI pour qu'il sollicite du Centre d'expertise m�dicale (CEMed) de B.________ un compl�ment d'expertise,
qu'une telle d�cision rev�t un caract�re incident (ATF 139 V 99 consid. 1.3 p. 101) et, sous r�serve des art. 92 et 93 LTF, n'est pas susceptible d'�tre attaqu�e imm�diatement devant le Tribunal f�d�ral par la personne assur�e alors m�me qu'elle tranche de mani�re d�finitive certains aspects de la contestation (ATF 133 V 477 consid. 4.2 et 4.3 p. 481),
que le Tribunal f�d�ral ne pourrait donc entrer en mati�re sur le recours que si les conditions alternatives de l'art. 93 al. 1 let. a ou let. b LTF �taient r�alis�es, s'agissant d'une d�cision qui n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF (ATF 133 V 477 consid. 5.1 p. 482),
que l'hypoth�se vis�e � l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'entre pas en ligne de compte,
que le recours n'est recevable, en pareil cas, que s'il en r�sulte pour la partie concern�e un pr�judice irr�parable (art. 93 al.1 let. a LTF),
qu'il incombe � la partie concern�e de d�montrer l'existence d'un tel pr�judice lorsque celui-ci n'est pas d'embl�e �vident (art. 42 al. 1 LTF; ATF 142 V 26 consid. 1.2 p. 28 et les r�f�rences),
que la recourante ne s'exprime aucunement sur cette question comme il lui incombait de le faire,
que la possibilit� d'un pr�judice irr�parable n'appara�t en outre pas r�alis�e,
qu'en tout �tat de cause, la recourante ne subit aucun pr�judice juridique qui ne pourra �tre r�par� par une d�cision ult�rieure qui lui serait favorable du fait qu'un compl�ment sur le plan m�dical a �t� ordonn� aupr�s d'un m�decin qui s'est d�j� pr�alablement prononc� (arr�t 9C_505/2012 du 15 janvier 2013 consid. 3.2),
que, m�me si la juridiction cantonale et l'office AI sont tenus de se conformer aux instructions contraignantes du jugement de renvoi (voir arr�t 9C_203/2011 du 22 novembre 2011 consid. 4.2 in SVR 2012 IV n� 29 p. 119), la recourante pourra formuler ses griefs pour autant que n�cessaire � l'occasion de la contestation de la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF),
que le pr�sent recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable et trait� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 al. 1 let. a LTF,
que la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires r�duits (art. 66 al. 1 LTF),
�par ces motifs, le Juge unique prononce :
Les frais judiciaires, arr�t�s � 300 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Lucerne, le 29 avril 2016