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Timestamp: 2016-10-26 09:35:14+00:00
Document Index: 165756843

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 112', 'art. 308', 'art. 86', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'in fine', 'art. 43', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5P.102/2001 (28.05.2001)
Composition de la Cour : M. Reeb, Pr�sident, M. Bianchi et
Mme Nordmann, Juges. Greffi�re: Mme Jordan.
V.________, repr�sent� par Me Christine Gaitzsch, avocate � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 16 f�vrier 2001 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose le recourant � dame V.________-G. ________, repr�sent�e par Me Roger Mock, avocat � Gen�ve;
(art. 9 Cst. ; divorce, appr�ciation arbitraire des preuves)
A.- V.________, ressortissant suisse, n� en 1958, et dame G.________, ressortissante isra�lienne et am�ricaine, n�e en 1962, se sont mari�s � Gen�ve le 16 d�cembre 1994. Ils ont eu un fils, L.________, n� le 7 d�cembre 1995.
B.- Le 15 janvier 1999, dame V.________ a ouvert une action en divorce devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Elle a notamment conclu � l'attribution des droits parentaux sur l'enfant, un droit de visite �tant r�serv� au p�re.
Son mari ne s'est pas oppos� au divorce. En particulier, il a demand� que les droits parentaux lui soient attribu�s, sous r�serve d'un tr�s large droit de visite en faveur de la m�re, � exercer en Suisse. A cet �gard, il a invoqu� la crainte que son �pouse ne mette � ex�cution ses menaces d'aller s'installer aux Etats-Unis ou en Isra�l avec l'enfant.
C.- Sur mesures provisoires, la garde de ce dernier a �t� attribu�e � la m�re et un droit de visite accord� au p�re � raison d'un jour par semaine, d'un week-end sur deux et de la moiti� des vacances scolaires.
D.- Le 21 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux en application de l'art. 112 CC. Il a attribu� � la m�re l'autorit� parentale et la garde de l'enfant, tout en r�servant au p�re un large droit de visite, et institu� une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC; il a par ailleurs fix� les contributions d'entretien en faveur de L.________, pris acte de la renonciation de l'�pouse � toute contribution � son propre entretien ainsi que de la liquidation du r�gime matrimonial, ordonn� le transfert de la moiti� de la prestation de sortie du mari et rejet� toutes autres conclusions. Sur nouvelles mesures provisoires, les parties ont �t� d�bout�es.
Statuant sur l'appel de V.________ le 16 f�vrier 2001, la Chambre civile de la Cour de justice a notamment modifi� la r�glementation du droit de visite, pr�voyant diff�rentes modalit�s suivant le domicile - en Suisse ou � l'�tranger - de la m�re et de l'enfant. S'agissant des mesures provisoires, elle a confirm� celles qui avaient �t� prises auparavant, les modifiant toutefois en ce qui concerne le droit de visite.
E.- V.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Aucune r�ponse n'a �t� requise.
F.- Par ordonnance du 30 mars 2001, le Pr�sident de la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
1.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 a contrario et 89 al. 1 OJ. Il l'est aussi du chef de l'art. 84 al. 2 OJ, autant que le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Ce grief ne peut en effet faire l'objet que d'un recours de droit public (art. 84 al. 1 let. a OJ; ATF 117 II 232 consid. 2c p. 235 in fine). En revanche, il ne l'est pas dans la mesure o� le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� arbitrairement le droit f�d�ral en ne tenant pas compte dans la r�glementation des relations personnelles d'un �ventuel d�part � l'�tranger de la m�re et de l'enfant et des difficult�s qui pourraient en r�sulter pour l'exercice du droit de visite. Un tel moyen n'est susceptible que d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 OJ).
2.- Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst. , ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que si celle-ci est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit en outre pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 126 I 168 consid. 3a p. 170 et la jurisprudence cit�e).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst. , que si l'autorit� cantonale a manifestement abus� du large pouvoir d'examen dont elle dispose en la mati�re (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Tel est notamment le cas lorsque le juge a admis ou ni� un fait en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces du dossier ou en interpr�tant celles-ci d'une mani�re insoutenable, a m�connu des preuves pertinentes ou s'est fond� exclusivement sur une partie des moyens de preuve (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), ou encore lorsque des constatations de fait reposent sur une inadvertance manifeste ou sont �videmment fausses (ATF 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions, par une argumentation pr�cise (ATF 122 I 70 consid. 1c p. 73; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373; 117 Ia 412 consid. 1c p. 414-415; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3-4).
3.- Le recourant pr�tend d'abord que la Chambre civile a commis une inadvertance manifeste en retenant que ce sont les membres de sa famille, et non ceux de son �pouse, qui sont intervenus aupr�s du Service social de la communaut� juive pour d�noncer les soup�ons d'abus sexuels de la m�re sur l'enfant. Il en veut pour preuve le rapport du Service de la protection de la jeunesse du 25 f�vrier 1999 au Tribunal tut�laire.
Certes, ce document fait r�f�rence "aux membres de la famille de Mme V.________". Toutefois, le recourant ne d�montre pas que cette inadvertance ait pu conduire � un r�sultat arbitraire. S'il est vrai que les juges cantonaux ont appr�ci� avec circonspection les t�moignages des parents du recourant pour le motif susmentionn�, le recourant n'expose cependant pas en quoi les propos �cart�s - qu'il se borne � qualifier d'"int�ressants" - auraient pu modifier le jugement sur le fond. Partant, le grief est irrecevable, faute de r�pondre aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 2).
4.- Le recourant taxe ensuite d'arbitraire la constatation selon laquelle il a contribu� � v�hiculer les soup�ons d'abus sexuels. De son propre aveu toutefois, il admet avoir remis au juge, lors de l'audience du 13 avril 1999, le rapport du 25 f�vrier 1999 du Service de protection de la jeunesse, qui concluait � l'absence d'abus sexuels. Il ne s'est pourtant pas priv� de tenir � cette occasion les propos suivants: "Je demande la garde et l'autorit� parentale sur mon fils. Il y a des soup�ons d'abus sexuels de la part de mon �pouse. Je n'ai rien constat� personnellement. Le Tribunal tut�laire a �t� avis�". Dans ces conditions, on ne saurait parler de constatation manifestement insoutenable. Le grief est d�s lors mal fond�.
5.- Selon le recourant, il serait en outre arbitraire de lui imputer un comportement d�sobligeant envers sa femme sur la base du seul t�moignage de la directrice du jardin d'enfants de la communaut� isra�lite. Cette critique tombe � faux. L'appr�ciation des preuves n'appara�t pas insoutenable du seul fait qu'elle repose sur la d�claration de cet unique t�moin. Cette personne �tait souvent en contact avec le fils et les parents, en sorte que l'on peut tenir pour probantes ses d�clarations. Au demeurant, il n'est pas impossible qu'elle soit la seule � avoir entendu les propos n�gatifs � l'�gard de l'�pouse. Autant que le recourant s'�tonne par ailleurs que la cour cantonale lui reproche de s'�tre plus pr�occup� d'obliger sa femme � reprendre un travail que d'assurer � son fils une pr�sence maternelle, sa critique est appellatoire, partant irrecevable (cf. supra, consid. 2).
6.- Le recourant tient �galement pour arbitraire la constatation selon laquelle le comportement de l'intim�e a �t� parfaitement appropri� aux circonstances, d�s lors que l'int�ress�e a consult� la Guidance infantile avant la s�paration et a collabor� avec les sp�cialistes lors de la d�nonciation des soup�ons d'abus sexuels. Ce faisant, l'autorit� cantonale aurait totalement fait abstraction de la suite des �v�nements, notamment que l'intim�e a refus� de collaborer avec le personnel soignant et s'est oppos�e � toutes les d�marches entreprises en vue d'un traitement th�rapeutique de l'enfant. De tels reproches se r�duisent toutefois � de simples opinions personnelles du recourant, qui ne trouvent aucun fondement s�rieux dans les �l�ments du dossier auxquels celui-ci se r�f�re. De nature purement appellatoire, le grief ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation des preuves serait manifestement insoutenable. Partant, il est irrecevable (cf.
Il en va de m�me lorsque le recourant pr�tend que la Cour de justice aurait arbitrairement admis que la m�re n'a pas cherch� � entraver les relations p�re-enfant.
7.- Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Aucun �change d'�critures n'ayant �t� ordonn�, il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, n. 2 ad art. 159 OJ).