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Timestamp: 2016-10-24 12:21:54+00:00
Document Index: 191710688

Matched Legal Cases: ['art. 54', 'art. 176', 'in fine', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 112', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 99', 'art. 60', 'art. 620', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

4A_392/2010 (12.01.2011)
FC Sion Association, repr�sent�e par Me Dominique Dreyer, et par Me Alexandre Zen-Ruffinen,
1. F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA), repr�sent�e par Me Christian Jenny,
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 1er juin 2010 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
A.a Essam El Hadary est un footballeur professionnel de nationalit� �gyptienne, n� le 15 janvier 1973. Gardien de but, il a effectu� l'essentiel de sa carri�re professionnelle sous les couleurs de l'�quipe �gyptienne Al-Ahly Sporting Club et a port� plus d'une centaine de fois le maillot de l'�quipe nationale d'�gypte.
Al-Ahly Sporting Club est un club de football professionnel, membre de la F�d�ration d'�gypte de football, elle-m�me affili�e � la F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA).
A.b Le 1er janvier 2007, Essam El Hadary et Al-Ahly Sporting Club ont sign� un contrat de travail dont le terme a �t� fix� � la fin de la saison 2009-2010.
En date du 15 f�vrier 2008, le joueur a conclu avec le FC Sion, club de football professionnel suisse, un contrat de travail pour une p�riode expirant � l'issue de la saison 2010-2011.
A.c Le 12 juin 2008, Al-Ahly Sporting Club a assign� Essam El Hadary et le FC Sion devant la Chambre de R�solution des Litiges (CRL) de la FIFA en vue d'obtenir leur condamnation solidaire au paiement de 2 millions d'euros pour rupture injustifi�e du contrat, respectivement incitation � une telle rupture, ainsi que des sanctions sportives.
Par d�cision du 16 avril 2009, la CRL a condamn� solidairement les d�fendeurs � payer au demandeur la somme de 900'000 euros. Elle a, en outre, suspendu le joueur pour une dur�e de quatre mois � partir du d�but de la prochaine saison et a interdit au FC Sion de recruter de nouveaux joueurs durant les deux p�riodes d'enregistrement suivant la notification de sa d�cision.
Le 18 juin 2009, FC Sion Association a d�pos� une d�claration d'appel aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) contre ladite d�cision (CAS 2009/A/1880). A la m�me date, Essam El Hadary a, lui aussi, appel� de cette d�cision (CAS 2009/A/1881). Les deux causes ont �t� jointes pour instruction et jugement.
Le TAS, compos� de MM. Massimo Coccia, pr�sident, Olivier Carrard et Ulrich Haas, arbitres, a rendu sa sentence finale en date du 1er juin 2010. Admettant partiellement l'appel interjet� par Essam El Hadary, il a condamn� ce dernier � payer la somme de 796'500 dollars, plus int�r�ts, � Al-Ahly Sporting Club et l'a suspendu de tout match officiel pour une dur�e de quatre mois � partir du d�but de la saison 2010-2011. En revanche, la Formation a d�clar� l'appel de FC Sion Association irrecevable pour des motifs qui seront expos�s plus loin dans la mesure utile.
Le 1er juillet 2010, FC Sion Association a form� un recours en mati�re civile en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du TAS. Elle a compl�t� ce recours par un m�moire d�pos� le 15 juillet 2010.
La FIFA et le TAS concluent au rejet du recours, la premi�re mettant �galement en doute la recevabilit� de celui-ci. Al-Ahly Sporting Club n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cette fin.
Par ordonnances des 14 juillet et 11 octobre 2010, la pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a rejet� la requ�te de la recourante tendant � l'octroi de l'effet suspensif � son recours � titre superprovisoire et jusqu'� droit jug� dans la pr�sente cause.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci ont utilis� l'anglais et le fran�ais. Dans le m�moire qu'elle a adress� au Tribunal f�d�ral, la recourante a employ� le fran�ais. La r�ponse de la FIFA, intim�e, a �t� r�dig�e en allemand. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins -en l'occurrence, le club de football intim� - n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
2.2 La recourante se demande si la sentence attaqu�e n'est pas une sentence partielle du fait qu'elle se borne � indiquer la partie qui devra supporter les frais de la proc�dure arbitrale (ch. 5 du dispositif) et laisse au Greffe du TAS, conform�ment � l'art. R64.4 in fine du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (ci-apr�s: le Code), le soin de communiquer s�par�ment aux parties le montant d�finitif des frais de l'arbitrage arr�t� par lui. Il n'est pas n�cessaire d'approfondir cette question. En effet, quand bien m�me elle ne rev�tirait qu'un caract�re partiel, la sentence du 1er juin 2010 n'en �tait pas moins imm�diatement attaquable devant le Tribunal f�d�ral, et ce pour l'ensemble des motifs pr�vus � l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 130 III 755 consid. 1.2.2).
Point n'est besoin d'examiner ici la question - controvers�e - de savoir si le recours en mati�re civile est soumis � la condition d'une valeur litigieuse minimale lorsqu'il a pour objet une sentence arbitrale internationale. A supposer que ce soit le cas, cette condition serait remplie en l'esp�ce. Toutefois, contrairement � ce que soutient la recourante, la valeur litigieuse n'�quivaudrait pas au montant pr�sum� des frais de l'arbitrage (44'000 fr. au moins au dire de la recourante, vu les avances requises par le TAS) et des d�pens octroy�s aux intim�s (10'000 fr. au total selon le ch. 6 du dispositif de la sentence), mais � la somme allou�e par la CRL au club intim� (900'000 euros), attendu que la recourante a soutenu, dans la proc�dure d'appel conduite devant le TAS, que la condamnation p�cuniaire prononc�e en premi�re instance �tait dirig�e contre elle.
La recourante, qui a pris part � la proc�dure devant le TAS (cf. art. 76 al. 1 let. a LTF), est directement touch�e par la sentence attaqu�e, car la Formation a refus� d'entrer en mati�re sur l'appel interjet� par elle contre cette condamnation p�cuniaire et contre la sanction sportive qui l'accompagnait. Soutenant que ces deux mesures la visaient personnellement, elle a donc un int�r�t propre, actuel et juridiquement prot�g� � ce que l'irrecevabilit� de son appel n'ait pas �t� prononc�e en violation des garanties d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 let. b LTF).
2.3 La recourante a re�u une exp�dition compl�te de la sentence par t�l�copie du 1er juin 2010 et sous pli recommand� du 15 juin 2010. Elle a d�pos� son recours le 1er juillet 2010. Le 15 juillet 2010, elle a adress� au Tribunal f�d�ral un compl�ment � son recours. Le m�moire de recours, qui satisfait aux exigences formelles (art. 42 al. 1 LTF), a sans conteste �t� d�pos� en temps utile. Le recours compl�mentaire l'a �t� �galement si l'on prend pour point de d�part la notification postale de la sentence, mais non si l'on retient l'envoi du fax comme dies a quo.
2.3.1 En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. Ce d�lai, qui n'est pas prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), vaut aussi pour le d�p�t d'un ou de plusieurs recours compl�mentaires.
Sous r�serve de pouvoir constater la date de la r�ception, l'art. 112 al. 1 LTF n'impose aucun mode de communication (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 12 ad art. 112). La LDIP ne r�gle pas non plus le mode de communication de la sentence arbitrale. La question d�pend, par cons�quent, au premier chef de la convention des parties ou du r�glement choisi par elles (arr�t 4P. 273/1999 du 20 juin 2000 consid. 5a).
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, le d�p�t d'une �criture par t�l�copie ne permet pas de respecter le d�lai de recours (ATF 121 II 252 consid. 4; arr�t 4A_258/2008 du 7 octobre 2008 consid. 2). Cette m�thode de transmission ne fournit, en effet, aucune assurance quant � la provenance ou � l'int�grit� du document re�u (cf. Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4064 in limine). Par identit� de motif, la validit� d'une notification faite par t�l�copie appara�t, elle aussi, probl�matique, hormis les cas d'urgence (YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, 2008, n� 708), m�me si elle ne peut �tre exclue par principe (CORBOZ, ibid.). Le premier de ces deux auteurs pr�conise, en tout cas, une solution consistant � faire partir le d�lai de recours d�s la notification de la d�cision par voie postale, lorsque cette notification fait suite � la transmission d'une copie de la d�cision au moyen d'un t�l�fax (DONZALLAZ, ibid.).
2.3.2 Dans la premi�re �dition de leur ouvrage, deux sp�cialistes de l'arbitrage international �crivaient qu'une communication par fax suffit � faire courir le d�lai de recours (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2006, n� 733). A l'appui de cette opinion, ils citaient, toutefois, un pr�c�dent - l'arr�t 4P.88/2006 du 10 juillet 2006 consid. 2.3 - qui ne tranchait pas la question (arr�t 4A_628/2009 du 17 f�vrier 2010 consid.2). Dans la deuxi�me �dition du m�me ouvrage, publi�e en 2010, ces deux auteurs se montrent moins affirmatifs, puisqu'ils r�servent l'hypoth�se dans laquelle les parties ou le r�glement d'arbitrage pr�voient des modalit�s de notification sp�ciales (op. cit., n� 733). Se r�f�rant � cette r�serve, ils pr�cisent qu'il doit en aller de m�me lorsque le TAS notifie une sentence par fax en indiquant que "l'original sera notifi� par courrier recommand� ult�rieurement". Ils ajoutent que, tant que la question n'aura pas �t� tranch�e par le Tribunal f�d�ral, le recourant prudent calculera n�anmoins le d�lai � partir de la notification par fax (op. cit., p. 465, note de pied n� 524).
R�cemment, le Tribunal f�d�ral s'est pench� sur un cas comparable � celui qui est pr�sentement examin�. A propos de l'art. 55 du R�glement d'arbitrage acc�l�r� de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI; ci-apr�s: le R�glement), qui prescrit la notification formelle aux parties d'un original de la sentence comportant la signature de l'arbitre, il a exclu que le d�lai de recours puisse courir � compter de l'envoi de la sentence � titre de pi�ce jointe � un courrier �lectronique, motif pris de ce que semblable communication ne rev�tait pas le caract�re officiel requis par le R�glement (arr�t 4A_582/2009 du 13 avril 2010 consid. 2.1.2, non publi� in ATF 136 III 200). L'art. R31 al. 2 du Code pr�voit que les sentences du TAS sont notifi�es "par un moyen permettant la preuve de la r�ception". Quant � l'art. R59 al. 1 du Code, il exige que la sentence soit sign�e, f�t-ce par le seul pr�sident de la Formation. Dans la continuation du pr�c�dent cit�, et m�me si ces deux dispositions sont moins cat�goriques que l'art. R55 du R�glement, force est d'admettre que la notification par fax d'une sentence du TAS en mati�re d'arbitrage international ne fait pas courir le d�lai de l'art. 100 al. 1 LTF: d'une part, la signature manuscrite ne saurait �tre remplac�e par la signature de l'original de l'acte dont une copie est fax�e aux destinataires de la sentence (cf., mutatis mutandis, l'ATF 121 II 252 consid. 3); d'autre part, le fax n'est g�n�ralement pas un moyen permettant la preuve de la notification.
2.3.3 Appliqu�s au cas particulier, ces principes conduisent la Cour de c�ans � constater que le recours compl�mentaire a, lui aussi, �t� d�pos� en temps utile, c'est-�-dire dans les 30 jours d�s la r�ception du pli recommand� contenant la sentence du 1er juin 2010. On se trouve ici dans le m�me cas de figure que celui �voqu� par les deux auteurs pr�cit�s dans la mesure o�, � cette date-l�, le secr�tariat du TAS a fax� aux int�ress�s une copie de ladite sentence, laquelle n'�tait du reste munie que de la signature du pr�sident de la Formation, en les informant qu'ils recevraient ult�rieurement l'original de la sentence sign� par tous les membres de la Formation.
3.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par le Tribunal arbitral (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (cf. art. 99 al. 1 LTF).
Dans un long pr�ambule, la recourante d�crit l'organisation du football en Suisse de m�me que sa propre organisation (recours, p. 2 � 7). Semblable description ne figure pas comme telle dans la sentence attaqu�e. Dans la mesure o� elle va au-del� des explications fournies � ce sujet par la Formation (sentence, nos 1, 2 et 148), elle ne saurait �tre prise en consid�ration.
Pour la compr�hension des tenants et aboutissants de l'affaire en litige, il suffira de constater, avec la Formation, que "FC Sion Association" (la recourante) est un club de football organis� en association selon le droit suisse (art. 60 ss CC), qui est affili� � l'Association Suisse de Football (ASF) (n� 8040) et dont la premi�re �quipe �volue dans le championnat amateur; que "FC Sion" est le nom g�n�ralement utilis� par un club de football professionnel, constitu� sous la forme d'une soci�t� anonyme de droit suisse (art. 620 ss CO) appel�e Olympique des Alpes SA (ci-apr�s: OLA) et ayant son si�ge social � Martigny-Combe, lequel club dispute le championnat suisse de premi�re division ("Super League"); qu'en 2005-2006, � la suite d'une r�organisation du football suisse, OLA est devenu membre de la "Swiss Football League" (SFL) et, partant, de l'ASF (n� 8700), en prenant la place de FC Sion Association pour l'ensemble du secteur professionnel; enfin, que vis-�-vis de l'ext�rieur (ASF, SFL, m�dias, fans, public), OLA a continu� � appara�tre, dans l'usage courant, sous le nom "FC Sion" qu'elle utilise d'ailleurs r�guli�rement dans ses propres documents.
La recourante avait formul� un premier grief, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, en rapport avec la pr�sence de l'arbitre Ulrich Haas au sein de la Formation ayant rendu la sentence attaqu�e. Elle avait �galement requis l'administration de preuves afin d'�tayer le grief en question. Cependant, par lettre du 23 novembre 2010, elle a retir� purement et simplement ce grief. Il n'y a donc pas lieu d'examiner ce moyen, ni de statuer sur l'admissibilit� des preuves propos�es � son appui.
En deuxi�me lieu, la recourante reproche � la Formation d'avoir fond� sa sentence sur un motif juridique impr�visible pour les parties, en violation de son droit d'�tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP).
5.1 En Suisse, le droit d'�tre entendu se rapporte surtout � la constatation des faits. Le droit des parties d'�tre interpell�es sur des questions juridiques n'est reconnu que de mani�re restreinte. En r�gle g�n�rale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�ts 4A_254/2010 du 3 ao�t 2010 consid. 3.1, 4A_464/2009 du 15 f�vrier 2010 consid. 6.1 et 4A_400/2008 du 9 f�vrier 2009 consid. 3.1).
5.2 Dans une "Remarque pr�liminaire", la recourante qualifie de "sid�rant", de "burlesque" ou encore de "surr�aliste" le point de vue exprim� par la Formation, reprochant � celle-ci d'avoir sombr� dans "l'absolutisme total" (recours, n. 28 et 29). Plus loin, elle se plaint d'avoir �t� la victime "d'une incongruit� intellectuelle impr�visible" de la part des arbitres (recours, n. 34). Cette mani�re d'argumenter est � la limite de l'inconvenance. Elle ne saurait remplacer, quoi qu'il en soit, une critique intelligible des motifs sur lesquels repose la sentence attaqu�e.
En tout �tat de cause, la recourante conc�de elle-m�me "qu'il n'est probablement pas possible de soutenir ici que la question de la qualit� de partie de la recourante (en instance arbitrale inf�rieure) n'a pas �t� �voqu�e devant le TAS" (recours, n. 34). C'est dire que, de son propre aveu, le moyen fond� sur la jurisprudence susmentionn�e tombe � faux. Il n'y a donc pas lieu de pousser plus avant l'analyse de ce moyen.
En dernier lieu, la recourante fait grief � la Formation d'avoir viol� l'ordre public proc�dural et l'ordre public mat�riel, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
6.1 L'ordre public proc�dural garantit aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
6.2.1 Au titre de la violation de l'ordre public proc�dural, la recourante, reprenant sous un autre angle les arguments qu'elle a avanc�s � l'appui du moyen pr�c�dent, fait valoir que le TAS l'aurait priv�e d'un acc�s � la justice �tatique en confirmant, par une sentence d'irrecevabilit�, une d�cision qui la condamnait solidairement � payer 900'000 euros au club �gyptien. Selon elle, les arbitres auraient ainsi contrevenu de fa�on flagrante aux garanties minimales de proc�dure, en particulier � l'autorit� de la chose jug�e dont �tait rev�tue la d�cision rendue le 16 avril 2009 par la CRL. Le moyen est d�nu� de fondement.
Sans doute un tribunal arbitral viole-t-il l'ordre public proc�dural s'il statue sans tenir compte de l'autorit� de la chose jug�e d'une d�cision ant�rieure (ATF 128 III 191 consid. 4a p. 194). Encore faut-il que cette condition soit r�alis�e. Or, tel n'�tait manifestement pas le cas, en l'esp�ce, puisque la d�cision de la CRL cens�e rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e avait fait l'objet de deux appels interjet�s aupr�s du TAS, l'un par la recourante, l'autre par le footballeur �gyptien. Aussi la Formation ne peut-elle se voir reprocher de ne pas s'�tre consid�r�e comme li�e par la d�cision de premi�re instance attaqu�e devant elle.
Pour le surplus, toute l'argumentation de la recourante repose sur la pr�misse selon laquelle ce serait elle qui aurait �t� condamn�e par la CRL � payer 900'000 euros au club intim�. Or, une telle pr�misse est erron�e d�s lors qu'il ressort clairement des explications d�taill�es fournies sur ce point par la Formation que la recourante n'�tait pas partie � la proc�dure de premi�re instance et que la d�cision condamnatoire rendue le 16 avril 2009 visait une autre personne morale, � savoir OLA, c'est-�-dire la soci�t� anonyme constituant la structure juridique du club de football professionnel valaisan qui dispute le championnat suisse de premi�re division. A cet �gard, la conclusion ainsi formul�e par la Formation sous le n. 178 de la sentence attaqu�e est cat�gorique quant � l'identit� de la partie d�fenderesse devant la CRL:
La recourante ne d�montre pas, par une motivation suffisante, en quoi cette conclusion, fond�e sur une pluralit� d'indices et soigneusement motiv�e, serait erron�e. Pour l'infirmer, elle se focalise sur le passage suivant, extrait du consid. 4 de la d�cision de la CRL (p. 6):
Cependant, la Formation a bien expos�, sous le n. 180 de sa sentence, pourquoi le passage cit�, quelque peu obscur il est vrai, ne pouvait pas avoir le sens que la recourante entend lui pr�ter aujourd'hui si on le repla�ait dans son contexte. Et elle est arriv� � la conclusion suivante:
Or, la recourante ne formule pas une critique recevable de cette conclusion lorsqu'elle reproche au TAS d'avoir d�lib�r�ment d�natur� la d�cision de la CRL en invitant "la partie vis�e � lire les consid�rants litigieux � l'envers, pour leur donner une interpr�tation contraire � celle qu'ils ont lorsqu'on les lit � l'endroit" (recours, n. 37; recours compl�mentaire n. 37ter). Peu importe, d�s lors, qu'elle s'en prenne - par hypoth�se � juste titre - � l'argument subsidiaire par lequel la Formation a indiqu� qu'elle arriverait � la m�me conclusion si elle devait juger l'affaire de novo (sentence, n. 180 in fine; recours compl�mentaire, n. 37quater).
De m�me, la recourante attache en vain de l'importance au fait que le Pr�sident suppl�ant de la Chambre arbitrale d'appel du TAS lui a accord� l'effet suspensif, par ordonnance du 7 juillet 2009, en faisant r�f�rence, dans le premier attendu de son prononc�, � la d�cision rendue le 16 avril 2009 par la CRL et "condamnant le FC Sion Association". Il s'agit l�, en effet, d'une d�cision qui a �t� prise � l'issue d'une proc�dure sommaire, laquelle n'abordait pas la question de la qualit� pour agir devant le TAS et ne pouvait lier en aucun cas la Formation, non encore constitu�e, appel�e � statuer sur la recevabilit� de l'appel.
Enfin, que la FIFA n'ait pas conclu express�ment � l'irrecevabilit� de l'appel interjet� par la recourante, comme celle-ci le souligne avec r�f�rences � l'appui (recours, n. 32), n'est pas non plus d�terminant. D'une part, il appartenait au TAS de statuer d'office sur la recevabilit� de l'appel qui lui �tait soumis. D'autre part, la conclusion de la FIFA tendant au rejet de l'appel n'excluait pas que celui-ci f�t �cart� comme �tant irrecevable.
6.2.2 Au titre de l'incompatibilit� de la sentence avec l'ordre public mat�riel, la recourante reproche au TAS d'avoir viol� les r�gles de la bonne foi (recours, n. 38; recours compl�mentaire, n. 37ter et 37quater). Les arguments qu'elle d�veloppe sur ce point ont d�j� �t� r�fut�s dans le cadre du moyen pris de la violation de l'ordre public proc�dural (cf. consid. 6.2.1). Il n'y a donc pas lieu de le faire derechef.
Le pr�sent recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, son auteur paiera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF); il versera, en outre, des d�pens � la FIFA (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Le club intim�, qui n'a pas d�pos� de r�ponse, n'a pas droit � une indemnit�.
La recourante versera � la F�d�ration Internationale de Football Association (FIFA) une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.