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Timestamp: 2016-10-24 07:02:58+00:00
Document Index: 304473738

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 317', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

5A_932/2015 (10.05.2016)
5A_932/2015 � � Arr�t du 10 mai 2016
repr�sent�e par Me Reynald P. Bruttin, avocat,
A.________, n�e en 1967, et B.________, n� en 1968, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en 1991 � Bordeaux (France). Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont n�s de cette union.
Les �poux vivent s�par�s, selon B.________, depuis le mois de juillet 2013 et, selon A.________, depuis le 19 d�cembre 2013.
Le 19 d�cembre 2013, l'�poux a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par jugement du 17 f�vrier 2015, le Tribunal de premi�re instance a notamment autoris� les parties � vivre s�par�es et condamn� l'�poux � verser � l'�pouse une contribution d'entretien mensuelle de 28'000 fr., d�s l'entr�e en force du jugement.
Sur appel des deux parties, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre civile) a, par arr�t du 16 octobre 2015, r�form� le jugement du Tribunal de premi�re instance et condamn� l'�poux � verser � l'�pouse, par mois et d'avance, une pension d'un montant de 10'000 fr.
Par acte du 23 novembre 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t de la Chambre civile et � la condamnation de son conjoint � lui verser une contribution d'entretien mensuelle de 80'000 fr., � partir du 19 d�cembre 2013; subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours, la Chambre civile s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t et l'intim� a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 16 d�cembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution d'entretien en faveur de l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 al. 1 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que le recours est en principe recevable.
2.1.�Comme la d�cision entreprise porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1 p. 668; 133 III 393 consid. 5 p. 396 s., 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (principe d'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les r�f�rences; arr�t 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1 non publi� in ATF 141 III 270). En particulier, une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Partant, le recourant ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399; 133 III 589 consid. 2 p. 591 s. et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398, 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
Dans la partie " En fait " de son m�moire, la recourante se contente d'exposer sa propre version des faits. En tant que ces �l�ments divergent de ceux constat�s dans l'arr�t cantonal et qu'ils ne sont pas critiqu�s sous l'angle de l'�tablissement arbitraire des faits ou de l'appr�ciation arbitraire des preuves (cf.�
infra�consid. 4.2), il n'en sera pas tenu compte.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237), la recourante se plaint de la violation de l'art. 29 Cst. Elle soutient qu'elle n'a pas �t� trait�e de mani�re �quitable par rapport � son conjoint, lequel " se voit [...] r�compens� de ne pas avoir produit les pi�ces utiles et requises " en lien avec la constatation du train de vie de son �pouse. La recourante n'explique toutefois pas en quoi la disposition qu'elle cite aurait �t� viol�e, le seul renvoi � son argumentation d�velopp�e en lien avec un autre grief �tant insuffisant. Sa critique est d�s lors irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
En second lieu, la recourante se plaint d'arbitraire en lien avec la fixation de la contribution d'entretien en sa faveur.
4.1.�En substance, l'autorit� cantonale a constat� que, durant la vie commune, le train de vie de la famille �tait financ� par le mari exclusivement, pour l'essentiel par les revenus de sa fortune d�s la cessation de son activit� professionnelle et son installation en Suisse en 2007. L'�pouse se consacrait enti�rement � la famille et ne puisait pas dans sa fortune pour assurer son train de vie. Compte tenu de la situation �conomique favorable des parties, l'�pouse pouvait pr�tendre au maintien de son train de vie ant�rieur � la s�paration. Elle n'avait cependant pas rendu vraisemblables, ni m�me all�gu�, ses charges mensuelles actuelles, n�cessaires au maintien de son train de vie ant�rieur, ni les postes dont celui-ci �tait compos�, mais se contentait de r�clamer la moiti� du montant d�pens� mensuellement par la famille, qu'elle estimait � 160'000 fr. en moyenne, hors imp�ts et charges d'int�r�ts, en se fondant sur les relev�s du compte bancaire de son conjoint aupr�s de la Banque C.________ SA et les all�gations de celui-ci devant le premier juge portant sur ces documents (train de vie moyen de la famille en 2013 de 143'050 fr. par mois, hors imp�ts et int�r�ts d�biteurs). Les relev�s bancaires sur lesquels l'�pouse fondait son estimation n'indiquaient toutefois pas quels �taient les montants consacr�s � l'entretien de la famille, encore moins ceux consacr�s au financement du train de vie de la recourante, ni quels postes du budget familial �taient couverts par ce compte et � quelle hauteur. Au vu du fardeau de l'all�gation et de la preuve incombant � la recourante et de l'absence d'�l�ments permettant de d�terminer son train de vie ant�rieur ainsi que ses charges actuelles n�cessaires au maintien de celui-ci, la juridiction pr�c�dente a estim� le train de vie mensuel de la recourante � 9'525 fr., comprenant le montant que l'�poux admettait avoir mis mensuellement � sa disposition, � savoir 5'500 fr., augment� des charges qu'il all�guait pour elle en sus, � savoir 513 fr. de primes d'assurance-maladie, 1'000 fr. de frais d'�lectricit�, 506 fr. de prime d'assurance m�nage, 206 fr. de prime d'assurance li�e aux valeurs contenues dans le domicile conjugal et une charge fiscale de 1'800 fr. Sur cette base, la contribution d'entretien a �t� fix�e � 10'000 fr. par mois.
S'agissant du�
dies a quo�de la pension, la cour cantonale a consid�r� que la conclusion nouvelle de la recourante tendant � ce que la condamnation de son �poux au paiement de la contribution d'entretien d�ploie ses effets � compter du 19 d�cembre 2013 �tait irrecevable, au motif qu'elle ne reposait sur aucun fait ou moyen de preuve nouveau, ce que la recourante n'all�guait au demeurant pas.
4.2.�Selon la recourante, la cour cantonale aurait omis arbitrairement de tenir compte du fait que seul l'intim� avait acc�s � l'int�gralit� des comptes. L'�pouse avait requis � plusieurs reprises de son conjoint qu'il produise des pi�ces, notamment bancaires, justifiant de leurs d�penses, mais celui-ci ne s'�tait pas ex�cut�, ce qui l'avait emp�ch�e de d�montrer son train de vie. A tout le moins au stade de la vraisemblance, les d�penses mensuelles du couple pour les ann�es 2012 et 2013 s'�levaient � 160'000 fr. en moyenne, de sorte qu'� d�faut d'explications contraires de l'intim�, la cour aurait d� retenir que ce montant �quivalait au train de vie ant�rieur des parties, la moiti� de celui-ci correspondant au train de vie de l'�pouse. Sur la base des seules all�gations de l'intim�, la cour cantonale avait toutefois retenu que le train de vie de la recourante �tait de 10'000 fr. par mois, alors qu'avant la s�paration du couple, celle-ci avait d�pens�, en l'espace d'un mois, plus de 15'000 fr. pour divers besoins personnels et que, de janvier � mars [2014], le montant de ses d�penses mensuelles �tait de plus de 28'000 fr. Apr�s la s�paration, la recourante avait ainsi �t� contrainte d'entamer la substance de sa fortune pour subvenir � son entretien.
Concernant le�
dies a quo�de la pension, le fait que la cour cantonale ait consid�r� qu'il s'agissait d'une conclusion nouvelle serait arbitraire, tant dans son principe que dans son r�sultat, puisque cela �quivaudrait � priver l'�poux cr�ancier de toute contribution d'entretien pendant la dur�e de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
4.3.1.�M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1 p. 338; 138 III 97 consid. 2.2 p. 98 s.; 137 III 385 consid. 3.1 p. 386 s.; 130 III 537 consid. 3.2 p. 541). Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 1 CC). La loi n'impose pas de m�thode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2 p. 339; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414). Toutefois, en cas de situation �conomique favorable, dans laquelle les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s peuvent �tre couverts, l'�poux cr�ancier peut pr�tendre � ce que la pension soit fix�e de fa�on telle que son train de vie ant�rieur, qui constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien, soit maintenu (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100 s. et les r�f�rences; arr�t 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les d�penses n�cessaires au maintien de ce train de vie (ATF 115 II 424 consid. 3 p. 426), m�thode qui implique un calcul concret (arr�ts 5A_323/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.1 non publi� in ATF 138 III 672; 5A_593/2014 du 23 d�cembre 2014 consid. 4.1 et les r�f�rences). Il appartient au cr�ancier de pr�ciser les d�penses n�cessaires � son train de vie et de rendre celles-ci vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 3 p. 426 s.; arr�ts 5A_421/2015 du 21 janvier 2016 consid. 6.1.2; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.1.2), le juge statuant sur la base des justificatifs imm�diatement disponibles (arr�ts 5A_593/2014 du 23 d�cembre 2014 consid. 4.1; 5A_41/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 4.1).
4.3.2.�Les contributions p�cuniaires fix�es par le juge en proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale peuvent �tre r�clam�es pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'introduction de la requ�te (art. 173 al. 3 CC, applicable par analogie dans le cadre de l'organisation de la vie s�par�e selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 consid. 4 p. 204 s.; arr�t 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1). Lorsque les conclusions ne pr�cisent pas la date � partir de laquelle les contributions sont r�clam�es, il n'est pas arbitraire de retenir qu'elles le sont � compter du jour du d�p�t de la requ�te (arr�t 5A_458/2014 du 8 septembre 2014 consid. 4.1.2 et les r�f�rences).
4.4.1.�En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante - en grande partie appellatoire - au sujet de la d�termination de son train de vie n'est pas propre � d�montrer l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves (cf.�
En effet, en tant qu'elle affirme que " la fortune de la famille s'�l�ve � pr�s de 40'000'000 fr., sans compter la valeur du bien immobilier estim� � 13'000'000 fr. � fin 2013", la recourante - qui pr�sente sa propre appr�ciation de la fortune familiale (cf.�
supra�consid. 2.2) - n'explique nullement en quoi ces chiffres seraient pertinents pour la d�termination de son train de vie, d'autant que, selon l'arr�t attaqu�, il peut �tre exig� de l'intim� qu'il entame la substance de sa fortune pour maintenir le train de vie de son �pouse.
En lien avec sa critique selon laquelle ce serait uniquement en raison du refus de l'intim� de produire les pi�ces justificatives n�cessaires - auxquelles il avait seul acc�s - qu'elle n'aurait pas pu d�montrer les d�penses n�cessaires au maintien de son niveau de vie ant�rieur � la s�paration, la recourante se contente de lister les pi�ces dont elle a requis la production dans ses d�terminations �crites du 7 mars 2014 (int�gralit� des d�clarations fiscales fran�aises de 2003 � 2008 ainsi que des bordereaux d'imp�t y relatifs [a], int�gralit� des relev�s bancaires et des relev�s de carte de cr�dit de l'intim� de 2007 � ce jour [b], int�gralit� des contrats pass�s et actuels aupr�s de D.________ [c], bilans et comptes de pertes et profits des soci�t�s E.________ SA et F.________ SA pour les cinq derni�res ann�es [d] et acte d'achat du bateau [e]), mais n'explique pas en quoi ces pi�ces - dont certaines attestent de la fortune de l'intim� ou couvrent des p�riodes largement ant�rieures � la s�paration - auraient �t� susceptibles de d�montrer son train de vie. Au demeurant, la recourante ne fait pas grief � la cour cantonale d'avoir viol� son droit � la preuve d�coulant de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant cette question (cf.�
En tant qu'elle reproche � l'intim� de n'avoir produit que les relev�s de son compte bancaire aupr�s de la Banque C.________ SA pour la p�riode de 2012 � mars 2014 alors que, selon elle, les " justificatifs, les ordres globaux ebanking et divers ordres permanents mentionn�s en pi�ce 23 intim� " auraient permis de d�montrer que les paiements effectu�s par le biais de ce compte concernaient les deux parties et correspondaient partiellement � leur train de vie, la recourante ne saurait �tre suivie, d�s lors qu'il ne ressort nullement de l'arr�t attaqu� qu'elle aurait requis la production de ces pi�ces justificatives et qu'elle ne soutient pas que cette constatation aurait �t� omise arbitrairement par la cour cantonale (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
supra�consid. 2.1 et 2.2).
Dans la mesure o� elle affirme qu'il ressortirait de deux pi�ces (relev�s de sa carte de cr�dit pour la p�riode du 10 octobre au 11 novembre 2013 et de son compte bancaire pour la p�riode de janvier � mars 2014) que son train de vie serait sup�rieur au montant de la contribution d'entretien qui lui a �t� allou�e, ce qui l'obligerait � entamer sa fortune, la recourante perd de vue que la cour cantonale a �cart� ces deux pi�ces, la premi�re au motif qu'aucune des parties n'avait invoqu� ni comment� ce document en relation avec le train de vie ant�rieur de l'�pouse, de sorte qu'il ne suffisait pas � �tablir celui-ci, la seconde en raison de sa post�riorit� par rapport � la s�paration des parties. La recourante ne s'en prend pas � ce raisonnement, de sorte que sa critique est insuffisamment motiv�e sur ce point (cf.�
A l'appui de sa conclusion tendant au versement d'une pension mensuelle de 80'000 fr., l'�pouse se r�f�re aux relev�s bancaires de 2012 � 2014 produits par l'intim�. Or, selon les constatations de l'autorit� cantonale - que la recourante ne critique pas (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
supra�consid. 2.2) -, lesdits relev�s ne montrent pas quels �taient les montants consacr�s � l'entretien de la famille et encore moins ceux consacr�s au financement du train de vie de la recourante, ni quels postes du budget familial �taient couverts par les multiples ordres permanents et � quelle hauteur.
Pour le surplus, la m�thode de calcul � laquelle a recours l'�pouse, consistant � d�terminer les frais n�cessaires au maintien de son train de vie en divisant par deux les d�penses de la famille ant�rieures � la s�paration (telles qu'all�gu�es par la recourante), est en elle-m�me arbitraire (arr�ts 5A_861/2014 du 21 avril 2015 consid. 6; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2), le calcul des d�penses n�cessaires devant, conform�ment aux principes jurisprudentiels expos�s ci-avant, �tre effectu� sous forme d'un calcul concret (cf.�
supra�consid. 4.3.1). D�s lors, il appartenait � tout le moins � la recourante d'�tablir un budget et d'all�guer les diff�rents postes qui le composaient. Or, il ressort de l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF) que la recourante, assist�e d'un avocat en premi�re et deuxi�me instances, n'a all�gu� aucune charge mensuelle, bien que son attention ait �t� attir�e sur sa d�faillance par la partie adverse, qu'elle ne s'est pas prononc�e sur les all�gations de l'intim� concernant la somme de 5'500 fr. mise mensuellement � sa disposition, et qu'elle n'a pas non plus " invoqu� " ni " comment� " le relev� mensuel de sa carte de cr�dit (produit par l'intim� dans le cadre de ses all�gu�s relatifs au d�part de son �pouse du domicile conjugal), qui faisait pourtant �tat de " besoins personnels courants ".
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de la recourante en lien avec le montant de la contribution d'entretien est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
4.4.2.�S'agissant du�
dies a quo�de la contribution d'entretien, le premier juge l'avait fix� � l'entr�e en force du jugement. Selon lui, une condamnation � verser la pension � compter d'une date ant�rieure ne se justifiait pas, d�s lors que l'intim� avait contribu� � l'entretien de l'�pouse � raison de 5'500 fr. par mois depuis la s�paration et assum� toutes les d�penses li�es au domicile conjugal. Si le dispositif de l'arr�t attaqu� modifie le montant de la pension due, il ne pr�cise en revanche nullement le moment � partir duquel celle-ci doit �tre vers�e. Il ressort toutefois de la motivation de la d�cision querell�e que l'autorit� cantonale a jug� irrecevable la conclusion de la recourante relative au�
dies a quo, partant que la solution du premier juge n'a pas �t� modifi�e sur ce point.
Cela �tant, la recourante ne fait pas grief � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� arbitrairement l'art. 317 al. 2 CPC en d�clarant sa conclusion irrecevable, mais ne critique que la cons�quence g�n�rale d'un�
dies a quo�fix� � l'entr�e en force du jugement. Sa motivation ne remplit d�s lors pas les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf.�
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), arr�t�s � 15'000 fr. compte tenu de la valeur litigieuse. Elle versera en outre � l'intim�, qui a obtenu gain de cause s'agissant de l'effet suspensif, mais n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond, une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF), fix�e � 500 fr.