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Timestamp: 2016-10-25 14:02:07+00:00
Document Index: 128575583

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 17', 'art. 78', 'art. 81', 'art. 319', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 126', 'art. 123', 'art. 122', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 319']

1B_520/2012 (03.05.2013)
repr�sent�e par Me Patrick Mangold, avocat,
proc�dure p�nale; classement
recours contre l'arr�t rendu le 30 mai 2012
par la Chambre des recours p�nale
Le 4 janvier 2010, X.________, m�decin assistant au service de l'Etablissement hospitalier Z.________, a ex�cut� une cure d'hernie inguinale. Cette intervention chirurgicale �tait contr�l�e par le docteur Y.________, chef du service de chirurgie.
Aux dires du docteur Y.________, X.________ ex�cutait des points de ligature qui pin�aient le nerf ilio-inguinal du patient. Il lui en a fait la remarque, puis, parce qu'elle ne corrigeait pas cette erreur, il lui a port� un l�ger coup (une � pichenette �) � la main, avec un instrument qu'il tenait � ce moment. Avec sa t�te, il a ensuite pouss� celle de X.________ afin que celle-ci se d�pla��t et qu'il p�t intervenir lui-m�me et lib�rer rapidement le nerf menac�.
Par suite de ces faits, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre le docteur Y.________, pour l�sions corporelles ou voies de fait. Elle all�guait que d�s le d�but de son activit� au sein de l'�tablissement hospitalier, le 1er avril 2009, le chirurgien responsable l'avait constamment humili�e et rabaiss�e, notamment en pr�sence de tiers. Elle avait aussi �t� soumise � une charge de travail consid�rable et � un � d�ficit de formation �. Lors de l'intervention pratiqu�e le 4 janvier 2010, elle s'est trouv�e d�stabilis�e par la pr�sence de ce m�decin qui lui � menait la vie dure depuis de longs mois � et elle a derechef subi ses remarques agressives et m�prisantes. Apr�s l'ex�cution d'un geste de ligature, ledit m�decin a � explos� de rage � et cri�; il a pris une pince pour lui ass�ner un coup violent sur la main gauche, puis il l'a frapp�e d'un violent coup de t�te.
Le Juge d'instruction ayant prononc� un non-lieu, la plaignante a recouru au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois. Cette autorit� a accueilli le recours par arr�t du 2 f�vrier 2011; elle a renvoy� la cause au Minist�re public de l'arrondissement de A.________ pour compl�ment d'enqu�te et nouvelle d�cision.
Apr�s compl�ment d'enqu�te, le Minist�re public a rendu une ordonnance de classement le 13 f�vrier 2012.
Saisie par la plaignante, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal a statu� le 30 mai 2012; elle a rejet� le recours et confirm� le classement. Selon sa d�cision, aucun des t�moins de l'intervention chirurgicale du 4 janvier 2010 n'a confirm� l'�clat de col�re et les cris rapport�s par la plaignante. Le coup port� � sa main, reconnu par le pr�venu et observ� par un t�moin, �tait une simple alarme destin�e � attirer l'attention sur une erreur; ce n'est pas une voie de fait punissable selon l'art. 126 CP. Contrairement � ses propres affirmations, le pr�venu semble effectivement avoir port� un coup de t�te � la plaignante, plut�t que l'avoir seulement pouss�e; exc�dant ce qui est socialement tol�r�, ce geste est une voie de fait mais son auteur a agi en �tat de n�cessit� aux termes de l'art. 17 CP, afin d'acc�der promptement au champ op�ratoire et pr�venir une l�sion du nerf ilio-inguinal du patient.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, la plaignante requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre des recours et l'ordonnance du Minist�re public, puis de renvoyer la cause � cette autorit� avec instruction d'engager l'accusation devant le tribunal comp�tent.
Le Minist�re public propose le rejet du recours; la Chambre des recours n'a pas pr�sent� d'observations.
Le recours en mati�re p�nale est recevable contre les d�cisions cantonales de derni�re instance rendues en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 et 80 al. 1 LTF).
La qualit� pour recourir appartient notamment � la partie plaignante, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF). Cette condition est en l'occurrence satisfaite � l'�gard des pr�tentions en dommages-int�r�ts et en indemnit� de r�paration morale que, d'apr�s son m�moire, la recourante envisage d'�lever contre l'intim�.
A teneur de l'art. 319 al. 1 let. a � c CPP, le Minist�re public ordonne la classement de la proc�dure lorsque, parmi d'autres cas, aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), ou des faits justificatifs emp�chent d'imputer une infraction au pr�venu (let. c).
Selon la jurisprudence, ces dispositions doivent �tre appliqu�es conform�ment � l'adage in dubio pro duriore, celui-ci exigeant que la poursuite p�nale suive son cours tant que son issue est incertaine. Lorsque l'instruction est termin�e, le Minist�re public doit engager l'accusation s'il ne peut pas prononcer une ordonnance p�nale et qu'une condamnation semble plus vraisemblable qu'un acquittement. En r�gle g�n�rale, notamment en cas d'infraction grave, le Minist�re public ne peut pas non plus classer la proc�dure lorsque la condamnation et l'acquittement paraissent �galement vraisemblables. Le Minist�re public doit �valuer les int�r�ts en pr�sence d'apr�s les circonstances concr�tes de la cause; cet organe et l'autorit� cantonale de recours jouissent d'un certain pouvoir d'appr�ciation, dont le Tribunal f�d�ral ne contr�le l'exercice qu'avec retenue (ATF 138 IV 186 consid. 4.1 et 4.2 p. 190; 138 IV 86 consid. 4.1 p. 190).
Selon la recourante, la Chambre des recours n'a pas discut� du coup port� � sa main gauche, violent, d�nonc� dans la plainte p�nale, mais d'un autre coup dont le peu d'importance semble reconnu; l'intim� aurait port� cet autre coup � sa main droite, soit � la main qui tenait la pincette � d'apr�s les d�clarations consign�es par le Juge d'instruction.
Cette argumentation suppose que l'intim� ait frapp� les deux mains de la recourante. Un pareil fait n'est pas all�gu� dans la plainte p�nale et aucune des d�positions recueillies ni aucune des autres pi�ces du dossier ne mentionne deux coups aux mains; au contraire, il n'est jamais question que d'un seul coup. La recourante introduit ainsi une all�gation nouvelle qui est irrecevable au regard de l'art. 99 al. 1 LTF. De toute mani�re, il n'existe aucun indice d'un coup � la main autre que l�ger.
Le coup que la recourante a re�u � la t�te n'est pr�tendument pas une simple voie de fait aux termes de l'art. 126 CP, mais une l�sion corporelle punissable selon l'art. 123 CP.
Cette seconde disposition r�prime les l�sions du corps humain ou de la sant� qui ne sont pas graves aux termes de l'art. 122 CP. Elle prot�ge l'int�grit� corporelle et la sant� tant physique que psychique. Elle suppose une atteinte importante � ces biens juridiques. Elle vise notamment les blessures, meurtrissures, �corchures ou griffures, sauf lorsque ces l�sions n'ont pas de cons�quence autre qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-�tre (cf. ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191).
La recourante a consult� un m�decin le 6 janvier 2010; celui-ci a constat� � dans la r�gion frontale param�diane droite, juste en-dessous de la limite du cuir chevelu, une discoloration cutan�e ros�e, filiforme, � disposition horizontale, mesurant 1,5 cm �.
Selon un autre certificat �tabli le m�me jour, la recourante pr�sentait � un �tat de stress aigu survenu dans les quarante-huit heures ayant suivi un �v�nement traumatique �. D'apr�s un troisi�me certificat, la recourante a consult� un m�decin sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie d�s le 10 ao�t 2010. Apr�s � une longue s�rie de brimades, d'humiliations ou d'ostracisme larv� �, les coups re�us au cours d'une intervention chirurgicale pratiqu�e par la recourante avaient exerc� sur elle un effet � d�vastateur �; un traitement psychiatrique et psychoth�rapeutique intensif se poursuivait � la date du certificat, soit le 6 d�cembre 2011.
La recourante ne pr�tend pas que l'instruction ait mis en �vidence un harc�lement psychologique que l'intim� aurait exerc� contre elle au cours de leur activit� commune au service de l'�tablissement hospitalier, ayant entra�n� ou favoris� une perturbation grave de son �quilibre psychique. Elle ne pr�tend pas non plus que le Minist�re public ait omis d'administrer les preuves disponibles � ce sujet et que l'instruction soit donc lacunaire. Dans ces conditions, le coup de t�te ne semble pas s'inscrire dans un contexte par ailleurs hostile � la recourante, de sorte qu'il doit �tre consid�r� isol�ment. Or, selon l'exp�rience de la vie et le cours ordinaire des choses, ce horion n'�tait pas de nature � provoquer une d�gradation s�rieuse et prolong�e de l'�quilibre psychique; � supposer qu'il se trouve effectivement � l'origine du syndrome attest� par les certificats, le lien de causalit� ad�quate dont d�pend une sanction p�nale (cf. ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 56; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147) fait d�faut. Enfin, la � discoloration cutan�e �, � peine visible sur les photographies figurant au dossier, n'atteint pas le degr� d'importance caract�ristique d'une l�sion corporelle. La recourante se plaint donc � tort d'une application incorrecte de l'art. 123 CP en relation avec l'art. 319 al. 1 let. a ou b CPP.
Il est contest� que l'intim� ait port� un coup de t�te � la recourante pour pr�server le patient d'un danger imminent et impossible � d�tourner autrement.
La recourante ne met pas en doute que les points de ligature ex�cut�s par elle aient menac� le nerf ilio-inguinal du patient. D'apr�s l'un des t�moignages recueillis, une l�sion de ce nerf entra�ne pour le patient un risque important de douleurs chroniques, irr�versibles et invalidantes. L'intervention de l'intim� s'imposait donc; contrairement � l'opinion de la recourante, � l'urgence m�dicale � est suffisamment �tablie.
L'intim� et la recourante se trouvaient face � face, avec le patient entre eux. L'intim� a d'abord attir� l'attention de la recourante par la parole, puis par un l�ger coup � la main. Faute d'obtenir une r�action ad�quate, il lui a ass�n� un coup de t�te afin d'acc�der personnellement et rapidement au champ op�ratoire. Il est admis qu'il ne pouvait pas user de ses mains pour pousser la recourante. A bien comprendre l'argumentation que celle-ci d�veloppe, l'intim� e�t d� se borner � un contact mod�r� avec la t�te, suivi d'un simple pression. Or, cette solution n'e�t permis qu'un d�nouement moins rapide de la situation et elle n'�tait donc pas �galement efficace. Compte tenu que le patient �tait expos� � un risque grave et imminent, la Chambre des recours p�nale n'outrepasse pas son pouvoir d'appr�ciation en retenant que ce coup de t�te, certes mals�ant, ne pouvait pas conduire � une condamnation p�nale.
La recourante versera une indemnit� de 2'000 fr. � l'intim�, � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public central et au Tribunal cantonal du canton de Vaud.