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Timestamp: 2016-10-24 12:35:12+00:00
Document Index: 199696157

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 46', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.75/2004 (16.11.2004)
4C.75/2004 /ech
Arr�t du 16 novembre 2004
MM. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident, Klett, Nyffeler, Rottenberg Liatowitsch et Favre.
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Alexandre Guyaz,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Paul-Arthur Treyvaud.
responsabilit� civile du d�tenteur de v�hicule automobile; incapacit� de travail; pr�dispositions constitutionnelles,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 mars 2003.
A.a Le 5 mai 1989, A.________, n� le 28 avril 1958, a �t� victime d'un accident alors qu'il s�journait en ex-Yougoslavie. Passager avant de la voiture conduite par son fr�re, D.________, il a �t� �ject� lors du choc. Le bless� a �t� transf�r� � l'H�pital d'Yverdon. Les m�decins ont diagnostiqu� des fractures et des tassements de vert�bres. Le patient a port� un corset pl�tr� jusqu'au 16 ao�t 1989.
Le v�hicule �tait assur� aupr�s de X.________. Selon E.________, expert aupr�s du service d'accidentologie de X.________, il ressort des photos de la voiture accident�e que le point d'ancrage sup�rieur de la ceinture de s�curit� du si�ge du passager avant est absolument intact et que la sangle se trouve dans une position de repos tout � fait normale. A son sens, une d�fectuosit� du dispositif de la ceinture ou une faute de maniement de la part du passager peuvent �tre exclues; par ailleurs, il est impossible que le dispositif de la ceinture de s�curit� ait l�ch� au cours du sinistre. Pour sa part, D.________ a d�clar� que la ceinture de s�curit� du si�ge occup� par son fr�re �tait attach�e au moment de l'accident.
A.________ est mari� et p�re de trois enfants n�s en 1981, 1983 et 1984. Au moment de l'accident, il travaillait comme manoeuvre de chantier pour Y.________ SA; son salaire horaire �tait de 16 fr.45.
A.b Selon un certificat m�dical du 6 octobre 1989 �tabli par le Dr F.________, A.________ se trouvait en incapacit� de travail depuis le 19 septembre 1989 pour une dur�e ind�termin�e, la reprise du travail ayant �chou� en raison de douleurs thoraciques.
Du 21 novembre au 15 d�cembre 1989, A.________ a �t� plac� � la Clinique de m�decine r��ducative de Bellikon. Il a repris une activit� professionnelle � 50% le 15 janvier 1990; il a �t� affect� � des activit�s l�g�res de nettoyage, puis � des travaux d'aide magasinier. Neuf jours plus tard, il �tait � nouveau en incapacit� totale de travail.
Au printemps 1990, le Dr F.________ a adress� A.________ au Dr G.________, qui a �mis l'avis suivant:
�Je pense qu'il s'agit avant tout d'un ph�nom�ne d�pressif avec un abaissement du seuil douloureux. L'origine organique des dorsalgies du patient est certaine puisqu'il y a eu une l�sion objective, mais c'est sa r�action � la douleur qui est trop importante.�
Dans un rapport d'examen final du 3 octobre 1990, le Dr K.________, m�decin d'arrondissement de la SUVA, �crit notamment les lignes suivantes:
�APPR�CIATION
Comme lors des examens pr�c�dents, on ne peut mettre en �vidence de mani�re objective des troubles s�quellaires de cette fracture D9. Le patient se plaint uniform�ment de l'ensemble de son rachis avec une localisation pr�f�rentielle au niveau lombo-sacr�. Nous savons qu'� ce niveau il souffre d'une discopathie. Cet accident a �t� suivi d'un d�sengagement de cet assur� qui n'a pas permis une reprise du travail alors que les cons�quences m�mes de ce tassement vert�bral sont insignifiantes et que le patient souffrait ant�rieurement d'autres fractures vert�brales mineures et d'une discopathie lombo-sacr�e, � part les s�quelles d'une maladie de Scheuermann. (...)
Les �l�ments qui entra�nent cet assur� � se d�sengager sont d'une autre nature et ne peuvent pas �tre attribu�s aux suites de cet accident.�
Le 5 d�cembre 1991, A.________ a �t� soumis � une expertise psychiatrique effectu�e par la Doctoresse H.________, dont les constatations sont notamment les suivantes:
�OBSERVATIONS CLINIQUES
J'ai proc�d� � des tests psychologiques avec le patient sur le plan du QI et sur le plan de l'atteinte organique. J'ai �t� frapp�e par la pauvret� de la connaissance g�n�rale du patient et le QI estim� � moins de 70. Par contre, je n'ai pas constat� de signe d'atteintes organiques post-traumatiques au niveau de ces m�mes investigations.
Le patient dramatise les suites de l'accident, mais je crois qu'il est tr�s d��u et revendicateur parce qu'il ne se sent pas reconnu dans la souffrance qu'il a endur�e � la suite de l'accident, surtout par rapport � son �tat d�pressif. (...)
Les premi�res manifestations d�pressives, � mon avis, ont commenc� tout de suite apr�s l'accident en 1989, ce qui veut bien dire qu'il s'agit d'un �tat d�pressif r�actionnel. (...)
CONSTATATIONS ET CONCLUSION
De mon point de vue, toute cette �volution de la maladie chronique est due � la perte de confiance, d'espoir de retrouver la sant�. Cela a �t� v�cu par un patient pr�sentant d�j� au d�part une personnalit� frustre (sic), primitive sur laquelle �tait greff�e une d�bilit� mentale moyenne. Evidemment, tous les probl�mes d'ordre affectifs et sociaux actuels survenus par la suite de l'accident en 1989 sont le r�sultat d'un �tat d�pressif r�actionnel � l'accident. L'incapacit� de ce patient � faire le deuil de sa sant� physique, de sa comp�tence physique par rapport � une profession de manoeuvre et son incapacit� � s'adapter � la nouvelle situation de vie qui lui est impos�e par son �tat actuel ainsi que la non-compr�hension du monde ext�rieur, la mise en doute par les nombreux examens physiques, les expertises, par toutes les difficult�s sociales qu'il rencontre au niveau du travail, des prestations mat�rielles de vie, etc....�
En janvier 1992, Y.________ SA a licenci� A.________ pour le 29 f�vrier 1992. Par d�cision du 11 novembre 1991, la Caisse de Compensation des Entrepreneurs avait mis le travailleur au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de 1'136 fr. par mois � partir du 5 mai 1991.
Par d�cision du 10 mars 1993, la SUVA a admis que A.________ pr�sentait une incapacit� de gain de 100%. Elle lui a d�s lors vers� une rente mensuelle de 2'012 fr.
En 1995, la SUVA a soumis A.________ � une nouvelle expertise. Dans son rapport du 26 ao�t 1995, le Dr I.________ a relev� notamment ce qui suit:
�Il reste � examiner l'hypoth�se d'un �tat d�pressif r�actionnel (trouble de l'adaptation). Le trouble doit en principe appara�tre imm�diatement ou dans les jours suivant l'accident. Nous n'en avons aucune �vidence ici. Il n'est jamais mentionn� au d�part. Il n'appara�t pas dans le rapport de sortie de la clinique de m�decine r��ducative de Bellikon, o� le patient a pourtant s�journ� pendant un mois. Il est mentionn� une 1�re fois dans le rapport du Dr G.________ seulement le 11 mai 1990. Les troubles sont d'ailleurs peu document�s (air triste, sensibilit� � la douleur inhabituelle). Il n'y a pas eu de renvoi chez un psychiatre. (...) Quoiqu'il en soit, on doit admettre que, s'il y a d�pression, il y a aussi une p�riode de latence de pr�s d'un an avant son apparition. On ne peut plus parler de d�pression r�actionnelle (trouble de l'adaptation). (...)
Le trouble est trop grave pour rester dans le champ d'un trouble de l'adaptation. La dur�e de plusieurs ann�es d�passe largement les 6 mois admis pour une affection "r�actionnelle" (trouble de l'adaptation). Enfin la p�riode de latence de pr�s d'un an est trop longue pour que l'on puisse admettre une affection "r�actionnelle" (trouble de l'adaptation). Aujourd'hui, on ne peut manifestement plus admettre que l'on soit en pr�sence d'une d�pression r�actionnelle � l'accident. Cette constatation rejoint d'ailleurs les crit�res diagnostiques du DSM-III-R.
Cet �tat d�pressif majeur est certes invalidant. Des cons�quences de l'accident, comme la mauvaise assimilation d'une atteinte m�me minime � l'int�grit� physique, peuvent avoir contribu� � le d�clencher. D'autres causes entrent pourtant en jeu comme la personnalit� frustre (sic), l'�tat de sant� du fr�re D.________, l'immigration et l'acculturation difficile, la guerre civile dans le pays d'origine, les b�n�fices secondaires (rente; soutien de l'entourage) que peut apporter ici le statut d'invalide pour ne citer que quelques possibilit�s. On est donc bien loin du cours ordinaire des choses. Il est �vident que cette d�pression majeure n'est pas reli�e � l'accident du 5.5.1989 par un lien de causalit� naturel et ad�quat. (...)
Pour conclure, l'expert retient aujourd'hui les diagnostics d'�tat d�pressif majeur de degr� moyen et de fonctionnement intellectuel limite.
Sur le seul plan psychiatrique, il est juste de retenir une incapacit� de travail de 50% quelle que soit l'activit� effectu�e. On peut faire remonter cette invalidit� psychiatrique au printemps 1990, en prenant pour rep�re le rapport d'examen du Dr G.________ le 11.5.1990 o� la notion de d�pression appara�t pour la premi�re fois. La date exacte ne peut �videmment pas �tre �tablie avec pr�cision et n'a que peu d'importance � ce stade du dossier. Cette invalidit� peut �tre consid�r�e comme fix�e, voire d�finitivement fix�e. Elle ne me para�t pas �tre modifi�e de fa�on significative depuis le printemps 1990 jusqu'� aujourd'hui.
Cette invalidit� psychiatrique ne peut pas �tre reli�e par un lien de causalit� naturel et ad�quat � l'accident du 5.5.1989. Elle rel�ve de facteurs �trangers � cet accident � savoir la personnalit� de l'assur�, son intelligence limite et des �l�ments sociaux et culturels qui sortent partiellement du champ m�dical.
Si l'on tient compte des �l�ments somatiques figurant au dossier il est vrai que l'incapacit� de travail de l'assur� est de 100% comme manoeuvre dans le b�timent ou le g�nie civil. Dans une activit� l�g�re comportant des efforts vari�s, l'incapacit� de travail de l'assur� n'est limit�e que par ses troubles psychiques. Le taux d'invalidit� actuel est donc de 50% et pas plus.�
Par d�cision du 19 janvier 1996, la SUVA a ramen� le taux d'incapacit� de gain reconnu de A.________ � 60% d�s le 1er f�vrier 1996. Pour sa part, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a continu� de verser � A.________ une rente correspondant � un taux d'invalidit� de 100%. Par d�cision du 8 ao�t 2002 portant sur la p�riode du 1er d�cembre 2001 au 31 juillet 2002, cette autorit� a supprim� les rentes dues pour B.________, fille a�n�e des �poux A.________, et pour son fr�re C.________, en raison de la fin de leurs �tudes.
Par demande du 11 octobre 2000, A.________ a ouvert action contre X.________ en paiement de 269'992 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 1er f�vrier 1996. Ce montant correspond � la diff�rence entre le salaire que le demandeur aurait gagn� en poursuivant son activit� professionnelle et les rentes d'invalidit� qu'il per�oit. A.________ ne pr�tend qu'� la r�paration du dommage futur, qu'il d�finit comme celui qu'il subira lorsque ses enfants ne recevront plus de rentes en raison de la fin de leurs �tudes.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e au Dr J.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Dans son rapport du 31 mai 2002, l'expert note en particulier les points suivants:
�En l'�tat actuel, M. A.________ n'est pas capable de travailler.
Cependant, les causes de cette incapacit� totale de travail sont d'origine multifactorielle.
D'un point de vue orthop�dique pur, le patient pr�sente des s�quelles d'une fracture-tassement du mur ant�rieur de D9-D10, �ventuellement de D8, sur accident de circulation le 05.05.1989.
Cependant, ces fractures n'ont pas entra�n� un tassement suffisamment cons�quent pour entra�ner une importante modification de la statique rachidienne. (..)
Ceci entra�ne qu'on ne peut pas mettre en �vidence orthop�diquement une atteinte suffisamment importante qui explique toute la symptomatologie d�crite par M. A.________ et qui justifie cette incapacit� totale de travail. (...)
Ce patient, d'un point de vue orthop�dique, devrait �tre � m�me de travailler au moins � 50% dans une activit� l�g�re. Ceci devrait �tre possible dans des emplois tels qu'aide microm�canicien, aide horloger, surveillant de tapis roulants, emballage d'aliments � la cha�ne et/ou �quivalent.
Si cette capacit� de travail orthop�dique n'a jamais �t� retrouv�e et que le patient reste en arr�t complet, cela semble �tre d� aux probl�mes psychiatriques et psycho-sociaux qui sont venus se surajouter.
Dans ce sens, les conclusions du Dr I.________, psychiatre, dans son rapport du 27.06.1995, semblent tout � fait valables et acceptables.
Sans parler qu'en plus de tout ce qui vient d'�tre �voqu� le patient semble avoir d�velopp� des troubles du sommeil et de l'attention sur un possible syndrome d'apn�e du sommeil qui est en cours d'investigations. Il a �galement d�velopp� une ob�sit� et une dyslipid�mie. A eux seuls ces probl�mes peuvent jouer un r�le dans l'incapacit� totale actuelle, sans cependant qu'on puisse les rattacher de mani�re certaine � l'�v�nement accidentel du 05.05.1989.(...)
Il est certain qu'il existe un �tat ant�rieur pr�existant de type d�bilit� mentale moyenne, ainsi qu'une personnalit� fruste et primitive. Cela entra�ne que le patient a d�velopp� une chronification de sa symptomatologie, vraisemblablement aussi aggrav�e par les probl�mes psycho-sociaux qui se sont surajout�s depuis cet �v�nement. Cependant, ces faits ne peuvent pas �tre rattach�s d'une mani�re probable � certaine � l'�v�nement du 05.05.1989. Cet accident a r�v�l� ces derniers, mais ne les a pas provoqu�s.(...)
Des s�quelles de troubles de croissance li�s � une maladie de Scheuermann sont pr�sents. On sait que ce type de pathologie, surtout dans des activit�s physiques importantes, souvent finit par se d�compenser vers la cinquantaine et aboutit � des douleurs.
La discopathie lombo-sacr�e ne peut pas �tre expliqu�e par l'�v�nement accidentel puisque les fractures n'ont pas entra�n� de troubles statiques majeurs pathologiques. (...) Par contre, l'activit� professionnelle de manoeuvre de chantier � elle seule est largement suffisante pour aboutir � des surcharges de la charni�re lombo-sacr�e et � une discopathie. Cela semble d'autant plus vrai si une maladie de Scheuermann sus-jacente, qui enraidit en g�n�ral un peu le rachis, est pr�sente.
Finalement, il faut mentionner que des troubles psychiatriques ou psycho-sociaux tr�s fr�quemment se traduisent par une somatisation au niveau du rachis.
En cons�quence, il est certain que les douleurs dorsales de M. A.________ ont une origine multifactorielle, dont les s�quelles de l'accident du 05.05.1989 ne jouent qu'un r�le tr�s mod�r�.
Il est cependant tr�s difficile de d�finir cela en pourcentage de mani�re pr�cise. Compte tenu de l'�ge du patient, des troubles d�g�n�ratifs qu'il pr�sente, des s�quelles de Scheuermann qu'il a et de l'atteinte psychiatrique r�v�l�e, on peut admettre qu'au maximum les douleurs dorsales dont se plaint le patient sont en relation de causalit� naturelle d'environ � (25%) avec l'accident du 05.05.1989. Les � de ses plaintes au moins (sup�rieures ou �gales � 75%) sont tr�s probablement dus plut�t aux autres facteurs d�crits ci-dessus.�
Par jugement du 28 mars 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a condamn� X.________ � payer � A.________ la somme de 114'125 fr.95, avec int�r�ts � 5% d�s le 14 mars 2003.
X.________ interjette un recours en r�forme. A titre principal, elle conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la demande est rejet�e. Ses conclusions subsidiaires tendent � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Contre le jugement de la Cour civile, la d�fenderesse a �galement d�pos� un recours en nullit� cantonal, qui a �t� rejet� par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans un arr�t du 1er juin 2004. Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a rejet� le recours de droit public que X.________ a form� contre la d�cision de la Chambre des recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ), ni pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c).
Dans la mesure o� la partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est donc pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 247 consid. 2c p. 252; 126 III 189 consid. 2a).
Au surplus, la juridiction de r�forme ne peut aller au-del� des conclusions des parties; en revanche, elle n'est li�e ni par les motifs d�velopp�s par les parties (art. 63 al. 1 OJ; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique suivie par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 128 III 22 consid. 2e/cc; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
2.1 Invoquant les art. 8 CC et 42 CO, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en mati�re de preuve en retenant que B.________, fille du demandeur, avait termin� ses �tudes le jour du jugement, soit le 13 mars 2003.
2.2 L'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 127 III 519 consid. 2a). Il a �galement �t� d�duit de cette disposition un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 126 III 315 consid. 4a), � la condition qu'il s'agisse d'�tablir un fait pertinent (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 126 III 315 consid. 4a), qui n'est pas d�j� prouv� (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 127 III 519 consid. 2a p. 522), par une mesure probatoire ad�quate (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25), laquelle a �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure applicable (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 25; 126 III 315 consid. 4a).
D'apr�s l'art. 42 al. 1 CO, la preuve du dommage incombe au demandeur. L'alin�a 2 de cette disposition pr�cise que, lorsque le montant exact du dommage ne peut �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e.
2.3 Victime de l�sions corporelles, le demandeur r�clame r�paration de son dommage futur; selon la jurisprudence, ce pr�judice correspond � la perte de gain subie � partir de la d�cision cantonale par le l�s� devenu totalement ou partiellement incapable de travailler (arr�t 4C.252/2003 du 23 d�cembre 2003, consid. 2.1). Il importe peu � cet �gard que B.________ poursuive ou non ses �tudes. Le fait d�terminant pour le calcul du dommage est de savoir si elle percevait au jour du jugement une rente AI s'ajoutant au revenu de son p�re. Il appartenait en effet � la cour cantonale d'�tablir les revenus actuels du l�s�, avant de les d�duire du salaire que le demandeur aurait per�u sans l'accident. Or, la cour cantonale n'a pas retenu l'existence d'une rente AI en faveur de B.________, servie � l'�poque du prononc� du jugement. Il s'agit l� d'un �l�ment de fait qui lie la juridiction de r�forme et que la d�fenderesse n'a du reste pas critiqu� dans son recours de droit public connexe. Le grief soulev� ne portant pas sur un fait pertinent, le moyen tir� de la violation des art. 8 CC et 42 CO est d�nu� de fondement.
3.1 La recourante voit �galement une violation de l'art. 8 CC dans la consid�ration de la cour cantonale selon laquelle l'absence du port de la ceinture de s�curit� par le demandeur au moment de l'accident n'�tait pas �tablie.
3.2 Il appartenait � la d�fenderesse, qui entendait faire valoir un facteur de r�duction de l'indemnit�, de d�montrer que la ceinture n'�tait pas attach�e lors du choc fatidique. Elle a invoqu� � ce sujet le rapport de E.________, expert aupr�s de son service d'accidentologie, qui contenait des photographies du v�hicule accident�. Contrairement � ce que la d�fenderesse pr�tend, la Cour civile n'a pas omis d'examiner la preuve offerte, mais a jug� que celle-ci n'�tait pas propre � �tablir le fait all�gu�, �tant donn� que le rapport avait �t� r�dig� par l'un des employ�s de la compagnie d'assurances. Le m�me raisonnement s'appliquait � l'�vidence aussi aux clich�s invoqu�s par la d�fenderesse dans la mesure o� ils �taient inclus dans ce document et ne se comprenaient du reste qu'en relation avec les commentaires de E.________. En cons�quence, aucune violation de l'art. 8 CC ne saurait �tre reproch�e � la cour cantonale.
4.1 Dans un troisi�me moyen, la d�fenderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir r�duit de 50% seulement l'indemnit� allou�e au demandeur, au lieu de proc�der � une diminution de 75% du dommage. Ce faisant, les juges vaudois auraient m�connu les r�gles f�d�rales en mati�re de causalit� ad�quate et de pr�disposition constitutionnelle. En particulier, ils auraient pris en compte uniquement les troubles psychiques du demandeur comme facteur de r�duction, alors que d'autres affections pr�existantes - maladie de Scheuermann et discopathie lombo-sacr�e - ressortaient des faits �tablis.
4.2 En cas de l�sions corporelles, la victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-int�r�ts qui r�sultent de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique (art. 46 al. 1 CO). Le pr�judice s'entend au sens �conomique. Est donc d�terminante la diminution de la capacit� de gain. Le dommage cons�cutif � l'invalidit� doit, autant que possible, �tre �tabli de mani�re concr�te. Le juge partira du taux d'invalidit� m�dicale (ou th�orique) et recherchera ses effets sur la capacit� de gain ou l'avenir �conomique du l�s� (ATF 129 III 135 consid. 2.2 p. 141 et les arr�ts cit�s).
Il se peut que la victime de l�sions corporelles soit atteinte, m�me de mani�re latente, d'affections pr�existantes au moment de l'accident. Il appartient au juge du fait, le cas �ch�ant, d'�tablir qu'un �tat maladif pr�existant a un effet sur la capacit� de travail du l�s�. En revanche, la question de savoir si un tel �tat constitue une cause ad�quate d'une incapacit� de gain plus �lev�e rel�ve du droit et peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (ATF 113 II 86 consid. 1b p. 89; arr�t 4C.416/1999 du 22 f�vrier 2000, consid. 2, reproduit in Pra 2000, n� 154, p. 920 ss; cf. �galement arr�t 4C.215/2001 du 15 janvier 2002, consid. 3b, reproduit in Pra 2002, n� 151, p. 816 ss).
En r�gle g�n�rale, des causes concomitantes du dommage, comme une pr�disposition constitutionnelle du l�s�, ne sauraient interrompre le lien de causalit� ad�quate. Selon les circonstances, un �tat maladif ant�rieur peut toutefois �tre pris en compte dans le cadre des art. 42 � 44 CO. Une simple faiblesse constitutionnelle n'entrera pas en consid�ration comme facteur de r�duction. En revanche, de v�ritables anomalies ou des affections pr�existantes aigu�s ou latentes peuvent r�duire les pr�tentions du l�s�. En tant que pr�dispositions constitutionnelles, elles constituent un fait concomitant qui peut influer sur le calcul du dommage (art. 42 CO) ou le montant des dommages-int�r�ts (art. 43/44 CO), qu'il s'agisse d'une cause concomitante du dommage ou d'un facteur aggravant les suites de l'accident (ATF 113 II 86 consid. 1b p. 90; arr�t 4C.222/2004 du 14 septembre 2004 destin� � la publication, consid. 4).
Parmi les cas de pr�disposition constitutionnelle, la jurisprudence distingue, d'une part, les �tats maladifs ant�rieurs qui se seraient d�velopp�s certainement ou tr�s vraisemblablement m�me sans l'�v�nement dommageable et, d'autre part, ceux qui ne se seraient selon toute probabilit� pas manifest� sans l'accident. Dans la premi�re hypoth�se, le dommage qui en r�sulte ne saurait �tre imput� au responsable et doit �tre exclu du calcul du pr�judice; la part du pr�judice li�e � l'�tat pr�existant pourra �tre prise en compte, par exemple, en admettant une dur�e de vie ou d'activit� r�duite ou en diminuant le taux de capacit� de gain d�terminant pour le calcul des dommages-int�r�ts (cf., sur ce dernier point, ATF 102 II 33 consid. 3c p. 43/44). Dans le second cas, le responsable sur le plan civil doit assumer le dommage lorsque la pr�disposition maladive a favoris� la survenance du pr�judice ou a augment� l'ampleur de celui-ci; une r�duction de l'indemnit� sur la base de l'art. 44 CO pourra toutefois entrer en consid�ration (ATF 113 II 86 consid. 3b p. 93 ss; arr�t pr�cit� du 14 septembre 2004, consid. 4 et les r�f�rences). La distinction pr�sente une importance pratique en mati�re de droit pr�f�rentiel (�Quotenvorrecht�) du l�s�, qui tend � pr�munir celui-ci contre les suites d�favorables d'un dommage non couvert (arr�t pr�cit� du 14 septembre 2004, consid. 4 et les arr�ts cit�s).
L'art. 44 al. 1 CO permet au juge de r�duire les dommages-int�r�ts lorsqu'il appara�t in�quitable de mettre � la charge du responsable la r�paration de la totalit� du pr�judice. Dans les cas o� l'�tat maladif ant�rieur ne se serait vraisemblablement pas d�velopp� sans l'�v�nement dommageable, la pr�disposition constitutionnelle ne suffit en principe pas � elle seule pour justifier une r�duction des dommages-int�r�ts (arr�t pr�cit� du 22 f�vrier 2000, consid. 2c/aa; cf. �galement ATF 113 II 86 consid. 1b p. 90). D'autres circonstances doivent intervenir, comme par exemple une disproportion manifeste entre la cause fondant le dommage et l'importance du pr�judice (arr�t pr�cit� du 22 f�vrier 2000, consid. 2c/aa; Schaetzle/Weber, Manuel de capitalisation, 5e �d., traduction fran�aise de Fernand Cerf, n. 3.204, p. 395).
4.3 Selon le jugement attaqu�, �le demandeur pr�sente une incapacit� de gain de 100%, mais (...) son dommage doit �tre diminu� de moiti�, dans la mesure de sa capacit� r�siduelle de travail de 50%.� En r�alit�, ce taux a �t� appliqu� � la fixation de l'indemnit� due par la d�fenderesse. M�me si le jugement attaqu� n'est pas tr�s clair sur ce point, il appara�t que la r�duction des dommages-int�r�ts est justifi�e par les troubles psychiques du demandeur, qualifi�s de pr�existants. D'autres affections ant�rieures n'ont pas �t� prises en compte.
4.3.1 La Cour civile reprend � plusieurs reprises les propos des m�decins sur des atteintes pr�existantes de nature organique dont souffre le demandeur, en particulier des s�quelles li�es � une maladie de Scheuermann et une discopathie lombo-sacr�e. L'expert judiciaire attribue � ces deux facteurs, �trangers � l'accident, un r�le dans les douleurs dorsales invalidantes du demandeur; c'est dire qu'ils influent sur sa capacit� de travail. Il est du reste notoire que la maladie de Scheuermann et d'autres atteintes comparables � la colonne vert�brale conduisent t�t ou tard � une incapacit� de travail partielle ou totale chez les personnes qui exercent un travail manuel lourd (cf. arr�t pr�cit� du 15 janvier 2002, consid. 3b). Il appartenait d�s lors � la cour cantonale d'�tablir dans quelle mesure ces deux �tats maladifs influaient sur la capacit� de travail du demandeur, puis de d�terminer l'incidence de ce facteur sur la capacit� de gain de l'int�ress�, pour en tenir compte dans le calcul du dommage. En application de l'art. 64 OJ, il convient d�s lors d'annuler le jugement attaqu� et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision apr�s avoir compl�t� les faits.
4.3.2 C'est le lieu de pr�ciser que la r�duction des dommages-int�r�ts de 50% li�e aux troubles psychiques du demandeur devra �galement �tre revue.
La mesure de la r�duction repose largement sur le pouvoir d'appr�ciation du juge au sens de l'art. 4 CC. Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale (arr�t pr�cit� du 15 janvier 2002, consid. 3c). Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elle aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 123 III 10 consid. 4c/aa p. 13; cf. �galement ATF 129 III 153 consid. 1a p. 155).
En l'esp�ce, la cour cantonale a r�duit l'indemnit� pour perte de gain de moiti� en raison de la �capacit� r�siduelle de travail de 50%� du demandeur. En r�alit�, cette �capacit� r�siduelle� est celle que, sur le plan orthop�dique, l'expert judiciaire attribue th�oriquement au demandeur si ce dernier n'avait pas d�velopp� des troubles psychiques. En se r�f�rant � ce pourcentage, la Cour civile tend � exclure les cons�quences desdits troubles de la pr�tention en dommages-int�r�ts du demandeur. Or, d'un autre c�t�, elle reconna�t que l'�tat d�pressif du l�s� se trouve dans une relation de causalit� ad�quate avec l'accident et tient pour �tabli le fait que les troubles psychiques du demandeur ne se seraient pas d�velopp�s sans l'�v�nement dommageable de 1989. A ce sujet, lorsqu'elle pr�tend que les troubles en question sont totalement �trangers � l'accident, la d�fenderesse se fonde sur un fait qui ne ressort pas des constatations cantonales. Du reste, selon l'arr�t rendu parall�lement sur le recours de droit public, la Chambre des recours a admis � juste titre que la Cour civile n'�tait pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que l'atteinte psychique �tait dans une relation de causalit� naturelle avec l'�v�nement de 1989. Dans ces conditions, il appara�t in�quitable d'aligner la mesure de la r�duction des dommages-int�r�ts en raison d'une pr�disposition constitutionnelle d'ordre psychique sur l'atteinte � la capacit� de travail induite par cette affection. Au demeurant, il n'y a pas lieu, selon la jurisprudence, de proc�der � une r�duction sch�matique en fonction du degr� de l'atteinte (arr�t pr�cit� du 22 f�vrier 2000, consid. 2c/aa).
5.1 La d�fenderesse reproche en outre � la cour cantonale d'avoir calcul� la perte de gain future du demandeur sur la base du salaire brut major� des cotisations vers�es par l'employeur aux assurances sociales, en violation de la r�cente jurisprudence du Tribunal f�d�ral pr�conisant la prise en compte du salaire net.
5.2 Dans l'arr�t 4C.197/2001 du 12 f�vrier 2002 (consid. 4b, reproduit in SJ 2002 I, p. 414 ss), le Tribunal f�d�ral a modifi� sa jurisprudence relative au dommage de rente, qui se d�finit comme la perte de rentes de vieillesse provoqu�e par une r�duction du revenu, qui survient � la suite d'une atteinte � la capacit� de gain (ATF 126 III 41 consid. 3). Le calcul du dommage de rente ne suppose plus de capitaliser les cotisations formatrices de rente vers�es par l'employeur aux assurances sociales; d�sormais, pour d�terminer le dommage de rente direct, il convient de comparer les rentes d'invalidit� et de vieillesse vers�es par les assurances sociales (AVS, LAA, LPP) avec les prestations de vieillesse que le l�s� aurait touch�es sans l'accident, le pr�judice cons�cutif � la r�duction d'une rente correspondant donc � la diff�rence entre les prestations de vieillesse hypoth�tiques et les prestations d'invalidit� et de vieillesse d�terminantes. Cette nouvelle jurisprudence a �t� confirm�e dans l'arr�t publi� aux ATF 129 III 135 (consid. 2.2 p.142 et consid. 3.3 p.150). L'indemnisation concr�te du dommage de rente de vieillesse a conduit, en toute logique, � une modification de la jurisprudence relative au calcul de la perte de gain, qui s'effectue non plus sur la base du salaire brut, mais bien sur celle du salaire net, toutes les cotisations aux assurances sociales devant �tre d�duites du salaire brut (ATF 129 III 135 consid. 2.2. p. 142/143 et consid. 2.3.2.3 p. 148).
En l'esp�ce, dans son calcul de la perte de gain future, la cour cantonale est partie, de mani�re non conforme � la jurisprudence, du salaire brut que le demandeur aurait pu percevoir au jour du jugement. D�s l'instant o� le jugement est annul� et la cause renvoy�e � l'instance cantonale, il appartiendra � celle-ci, lors du nouveau calcul de la perte de gain future, de prendre en compte le salaire hypoth�tique net du demandeur, conform�ment aux principes rappel�s ci-dessus.
La Cour civile devra �galement proc�der au calcul s�par� d'un �ventuel dommage de rente, selon les r�gles expos�es dans l'arr�t publi� aux ATF 129 III 135 (consid. 3.3 p. 150/151).
6.1 Dans un dernier grief, la d�fenderesse critique le facteur de capitalisation retenu par la cour cantonale. A son sens, il aurait fallu prendre en compte une rente d'activit� jusqu'� 60 ans, ce qui correspond � l'�ge de la retraite anticip�e selon la convention collective de travail du 12 novembre 2002 pour la retraite anticip�e dans le secteur principal de la construction.
6.2 Pour d�terminer la perte de gain future du demandeur, la Cour civile a capitalis� le salaire annuel hypoth�tique du l�s� � la date du prononc� du jugement cantonal � l'aide de la table 11 de Stauffer/ Schaetzle (5e �d.), qui correspond � une rente d'activit� jusqu'� l'�ge AVS, soit 65 ans pour un homme. Aucun �l�ment du jugement attaqu� ne permet de retenir que le l�s� aurait pris sa retraite � 60 ans. Le fait que le demandeur, s'il �tait rest� travailleur de la construction, serait n�cessairement parti en retraite anticip�e � cet �ge-l� est nouveau et, partant, irrecevable dans un recours en r�forme.
M�me si la d�fenderesse obtient gain de cause sur sa conclusion subsidiaire, l'issue du litige demeure incertaine. Dans ces conditions, il se justifie de faire supporter � chaque partie la moiti� des frais judiciaires (art. 156 al. 3 OJ) et de compenser les d�pens (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est admis partiellement, le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 5'000 fr. est mis pour moiti� � la charge de chaque partie.