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Timestamp: 2016-10-26 11:24:33+00:00
Document Index: 231478756

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 233', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_289/2015 � � Arr�t du 18 septembre 2015
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 30 juillet 2015.
A.________, ressortissant de la Sierra Leone n� en 1993, a �t� arr�t� le 26 avril 2015 pour avoir agress� au couteau deux agents de s�curit� du foyer des Tattes o� il r�side en tant que requ�rant d'asile d�bout�. Il se serait pr�cipit� sur le premier agent, d'origine maghr�bine, en brandissant un couteau et en tenant une lame, criant qu'il voulait "tuer les arabes". Se prot�geant le visage, l'agent avait �t� l�g�rement bless� � la main. Il s'en serait ensuite pris � un second agent, sans toutefois le blesser, avant d'�tre ma�tris�. Le Minist�re public genevois l'a pr�venu, le 27 avril 2015, de tentative de meurtre, menaces et s�jour ill�gal. Le pr�venu a expliqu� qu'il avait fait l'objet peu avant les faits d'une agression par cinq personnes d'origine maghr�bine, que les agents de s�curit� n'avaient rien fait pour l'aider et qu'il �tait all� chercher un couteau pour r�cup�rer ses affaires perdues lors de l'agression. Le 28 avril 2015, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a ordonn� sa mise en d�tention provisoire jusqu'au 28 juillet 2015, en raison des risques de fuite et de collusion.
Par ordonnance du 6 juillet 2015, le Tmc a rejet� une demande de mise en libert�, ajoutant aux risques de fuite et de collusion un danger de r�it�ration. Une expertise psychiatrique �tait en cours afin notamment d'�valuer la dangerosit� du pr�venu. Par ordonnance du 24 juillet 2015, le Tmc a prolong� la d�tention jusqu'au 24 octobre 2015.
Par arr�t du 30 juillet 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� les recours form�s par le pr�venu contre les deux d�cisions du Tmc. Les charges �taient suffisantes car les d�clarations des deux agents de s�curit� �taient cr�dibles quant � l'attaque qu'ils avaient subie en essayant de s'interposer alors que le pr�venu avait d�clar� vouloir tuer "des arabes". Le recourant �tait en situation ill�gale sans famille ni ressources, et avait refus� de coop�rer � l'expertise psychiatrique. Le fait qu'il soit partie plaignante dans une proc�dure parall�le (relative � l'incendie du foyer, et dans laquelle l'un des agents �tait pr�venu) n'enlevait rien au risque de fuite. Les risques de collusion et de r�it�ration n'avaient d�s lors pas � �tre examin�s.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'ordonner sa lib�ration imm�diate. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Cour de justice se r�f�re � son arr�t, sans formuler d'observations. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. Le recourant a r�pliqu� le 17 septembre 2015, contestant le risque de collusion �voqu� par le Minist�re public.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� � l'�ch�ance du d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 233 CPP et 80 LTF). L'arr�t cantonal confirme un refus de mise en libert�, ainsi qu'une nouvelle prolongation de la d�tention. Le recourant a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Contestant l'existence de charges suffisantes, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir mentionn� l'agression dont il avait �t� victime peu avant les faits, le refus des agents de s�curit� de l'aider, les contradictions dans les d�clarations des plaignants et le peu de gravit� de la blessure subie par l'un d'eux. Les autres t�moignages n'accr�diteraient pas la th�se de l'accusation.
2.2.�Contrairement � ce que soutient le recourant, l'arr�t attaqu� retient dans ses consid�rants en droit que le pr�venu avait �t� agress� peu avant de s'en prendre aux agents de s�curit�. Tenant compte de ce fait, la cour cantonale a �mis l'hypoth�se que le recourant serait retourn� dans sa chambre pour prendre un couteau, afin de revenir sur les lieux pour r�cup�rer ses affaires et "faire peur � ses agresseurs". Les agents auraient �t� agress�s parce qu'ils s'�taient interpos�s. Quels que soient les mobiles du recourant, celui-ci est clairement mis en cause par les deux agents de s�curit�, dont les accusations sont confirm�es par un troisi�me agent. Les d�clarations concordent sur le fait que le recourant serait rentr� dans le foyer apr�s une agression, qu'il serait retourn� dans sa chambre et en serait redescendu arm� d'un couteau et d'une lame en criant qu'il voulait "tuer les arabes" (dans un �tat d'excitation que le recourant lui-m�me a confirm�), puis qu'il s'en serait pris successivement aux deux agents en tentant de les frapper avec un couteau, blessant l�g�rement l'un d'eux. Ces d�clarations � charge constituent des �l�ments de preuve suffisants � ce stade, quand bien m�me d'autres t�moignages viendraient disculper le recourant. Comme cela est relev� ci-dessus, il n'appartient pas au juge de la d�tention de se livrer � une pes�e compl�te de l'ensemble des preuves. L'argumentation � d�charge, de nature appellatoire, doit d�s lors �tre �cart�e.
Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de fuite et se plaint d'une violation de l'art. 221 CPP. Il se r�f�re � ses griefs concernant l'absence de charges suffisante. Le fait qu'il ne collabore pas � l'expertise psychiatrique ne permettrait pas d'en d�duire qu'il aurait l'intention de se soustraire � la justice. Il rel�ve qu'il est partie plaignante dans la proc�dure relative � l'agression dont il a �t� victime, ainsi que dans celle relative � l'incendie du foyer dans laquelle l'un des agents est pr�venu. Il indique enfin qu'il est en Suisse depuis plusieurs ann�es et qu'il s'est engag� � se pr�senter � toute convocation.
Conform�ment � l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la d�tention pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite. Le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger. La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s).
Le recourant est notamment pr�venu de tentative de meurtre et de menaces, et peut ainsi craindre une condamnation � une peine privative de libert� d'une certaine dur�e. En situation irr�guli�re, il n'a ni famille ni ressources en Suisse. Le fait qu'il y r�side depuis plusieurs ann�es et qu'il est partie plaignante dans deux autres proc�dures ne saurait pallier un risque de fuite qui appara�t en l'occurrence �vident. Pour le surplus, le recourant n'invoque pas le principe de la proportionnalit�. Cette question devra �tre examin�e � l'occasion d'une �ventuelle prolongation de la d�tention, sur le vu notamment des nouveaux �l�ments de l'enqu�te.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Magali Buser en qualit� d'avocate d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Magali Buser est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.