Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-06-2016-4A_466-2015
Timestamp: 2016-10-22 21:32:45+00:00
Document Index: 198883715

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 7', 'art. 496', 'art. 494', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 492', 'art. 116', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 492', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 117', 'art. 7', 'art. 117', 'art. 114', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 7', 'art. 117', 'art. 494', 'art. 494', 'art. 494', 'art. 494', 'art. 4', 'art. 494', 'art. 493', 'art. 494', 'art. 66', 'art. 68']

4A_466/2015 (16.06.2016)
4A_466/2015 � � Arr�t du 16 juin 2016
tous deux repr�sent�s par Me St�phane Ducret,
Banque Z.________, repr�sent�e par
Me Jean-Samuel Leuba,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 22 mai 2015.
A.a.�Le 10 mars 2004, la soci�t� A.________ SA (ci-apr�s: A.________), dont H.X.________ �tait administrateur pr�sident et H.Y.________ administrateur secr�taire, ainsi que les pr�nomm�s comme " tiers garants ", ont sign� une offre de cr�dit de la Banque Z.________ (ci-apr�s: Z.________ ou la banque), dont le si�ge est � Lausanne, octroyant � ladite soci�t� une limite de cr�dit en compte courant n� xxx d'un montant de 200'000 fr.; en regard du libell� " R�duction de limite", le document stipulait " sans amortissement, revu annuellement sur la base de la remise des comptes " (art. 105 al. 2 LTF); A.________ s'engageait � utiliser le cr�dit comme fonds de roulement; il �tait pr�vu un int�r�t d�biteur de 6,25% l'an, une commission de 0,25% par trimestre et, � titre de garantie, le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr., et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme, en plus du nantissement par chacun d'eux de 45 actions au porteur d'une valeur nominale de 1'000 fr. de A.________; � titre de " clauses particuli�res ", A.________ s'obligeait pour toute la dur�e du cr�dit � remettre � la banque chaque ann�e son bilan annuel r�vis�, accompagn� des comptes de r�sultat et des rapports de l'organe de r�vision, dans les trois mois suivant la cl�ture. Les " conditions applicables aux limites de cr�dit en compte courant " de Z.________, annex�es � l'offre de cr�dit, pr�cisaient, sous le titre " R�duction de limite ", que " nonobstant les r�ductions de limite pr�vues, le solde cr�ancier ou d�biteur du compte courant (�tait) exigible en tout temps par le cr�ancier, que ce soit le Client ou la Banque " (art. 105 al. 2 LTF).
Le m�me jour, H.X.________ et H.Y.________ (les d�fendeurs) ont sign� avec A.________ un acte de gage et cession g�n�ral en faveur de Z.________.
Par acte instrument� en la forme authentique le 18 mars 2004, H.X.________ s'est constitu� caution solidaire envers Z.________ jusqu'� concurrence du montant maximal de 100'000 fr. et s'est oblig� � ce titre solidairement avec A.________ pour assurer le remboursement de la cr�ance que Z.________ poss�dait ou poss�derait contre ladite soci�t� � la suite de l'octroi du cr�dit en compte courant n� xxx pr�cit�, ainsi que des engagements dont A.________ pourrait se retrouver redevable ou garante en faveur de Z.________ avec l'accord �crit de la caution. Cet acte pr�voyait notamment que la caution s'obligeait pour le montant sus-indiqu� jusqu'� complet remboursement de la cr�ance de la banque, ind�pendamment de toutes autres garanties que celle-ci poss�derait pour sa cr�ance, le droit suisse �tant applicable en vertu d'une clause d'�lection de droit.
Par un second acte notari� le m�me jour, H.Y.________ a pris les m�mes engagements � l'endroit de la banque.
A.b.�Le 13 avril 2005, A.________, ainsi que les d�fendeurs, sous l'intitul� " tiers garants et cautions ", ont sign� une offre de cr�dit de Z.________ diminuant jusqu'� nouvel avis la limite du compte courant susmentionn� � 160'000 fr.; l'offre pr�voyait toujours un int�r�t d�biteur � 6,25% l'an, une commission de 0,25% par trimestre et, � titre de couvertures, le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr., et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme, en plus du nantissement par chacun d'eux de 45 actions de A.________, selon actes sign�s le 10 mars 2004; le document mentionnait aussi, � titre de clauses particuli�res, l'engagement de A.________ de remettre annuellement ses comptes et indiquait que le solde d�biteur du compte au 13 avril 2005 �tait de 222'506 fr.43, int�r�ts, commissions et frais en sus.
Le 27 novembre 2006, A.________ et les d�fendeurs, ces derniers comme " constituants de gage et cautions ", ainsi que F.X.________, sous la rubrique " garant ", ont sign� une offre de cr�dit de Z.________ compl�tant temporairement de 90'000 fr. la limite de cr�dit de 160'000 fr. et permettant ainsi l'utilisation de 250'000 fr. du 15 novembre 2006 au 15 f�vrier 2007 jusqu'� nouvel avis; l'offre pr�voyait un int�r�t d�biteur de 7,45% l'an sur le compl�ment temporaire de limite et sur la limite de cr�dit, une commission de 0,25% par trimestre et les m�mes garanties (cautionnement solidaire de chacun des d�fendeurs � concurrence de 100'000 fr., nantissement par chacun d'eux de 45 actions de A.________).
Le 1er mars 2007, A.________, et les d�fendeurs, ces derniers en tant que " cautions et constituants de gage ", ainsi que F.X.________, sous la rubrique " garant ", ont sign� une offre de cr�dit quasi identique � celle du 27 novembre 2006, qui prolongeait l'utilisation de la limite de cr�dit de 250'000 fr. du 15 f�vrier 2007 au 15 mars 2007 (un mois) jusqu'� nouvel avis; le document pr�voyait, outre les m�mes int�r�ts et commissions que l'offre du 27 novembre 2006, les m�mes garanties que ladite offre, avec, en plus, le nantissement par F.X.________ des valeurs du d�p�t BCV n� yyy.
Les 19 mars 2007 et 1er juin 2007, A.________, et les d�fendeurs, ces derniers comme " cautions et constituants de gage ", ainsi que F.X.________, sous la rubrique " garant ", ont sign� deux offres de cr�dit de Z.________, qui prolongeaient l'utilisation de la limite de cr�dit de 250'000 fr. du 16 mars 2007 au 31 mai 2007, respectivement du 1er juin au 30 juin 2007, jusqu'� nouvel avis; ces offres pr�voyaient un int�r�t d�biteur de 6,50% l'an sur le compl�ment temporaire de limite et sur la limite de cr�dit, une commission de 0,25% par trimestre et les m�mes garanties que celles pr�vues par l'offre de cr�dit du 1er mars 2007.
Le 19 juin 2007, A.________, et les d�fendeurs, ces derniers comme " cautions et constituants de gage ", ont sign� une offre de cr�dit de Z.________ ramenant � 200'000 fr. la limite de cr�dit du compte courant susmentionn�, jusqu'� nouvel avis; l'offre pr�voyait un int�r�t d�biteur de 6% l'an, une commission de 0,25% par trimestre et, � titre de garantie, le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr., et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme, en plus du nantissement par chacun d'eux de 45 actions de A.________, selon actes sign�s le 10 mars 2004; le document indiquait que le solde d�biteur du compte au 19 juin 2007 �tait de 245'636 fr.59, int�r�ts, commissions et frais en sus.
Le 21 janvier 2009, A.________, et les d�fendeurs, ces derniers en qualit� de "constituants de gage et cautions", ainsi que F.Y.________, sous la rubrique " Consentement du conjoint ou du partenaire de la caution ", et F.X.________, avec la mention manuscrite " �pouse de H.X.________ ", ont sign� une offre de cr�dit de Z.________ fixant � 200'000 fr. au maximum la limite de cr�dit sur le compte courant n� 1, " exploitable �galement sous forme d'avances � terme fixe, renouvelables, par blocage de la contre-valeur sur la limite ci-dessus ", sans r�duction du plafond jusqu'� nouvel avis; l'offre pr�voyait un int�r�t d�biteur de 6,5% l'an, " variations ult�rieures r�serv�es ", une commission de 0,25% par trimestre et, � titre de garantie, le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr. selon acte sign� le 18 mars 2004, et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme selon acte sign� le 18 mars 2004, en plus du nantissement par chacun d'eux de 45 actions de A.________, d'apr�s les actes sign�s le 27 novembre 2006.
Par " avis d'ouverture " du 26 janvier 2009, Z.________ a octroy� � A.________ une avance � terme fixe d'un montant de 200'000 fr., cr�dit� sur le compte n� xxx; le remboursement de cette avance devait �tre d�bit� du compte pr�cit� � l'�ch�ance du 24 avril 2009. L'avance � terme fixe a �t� renouvel�e successivement jusqu'au 21 avril 2011, puis rembours�e par d�bit du compte courant le 29 juin 2011.
Le 21 d�cembre 2009, A.________, et les d�fendeurs, ces derniers comme "cautions et constituants de gage", ainsi que F.X.________ et F.Y.________, sous la rubrique " Consentement des conjoints ou des partenaires des cautions", ont sign� une offre de cr�dit de Z.________ comprenant une limite de cr�dit au plafond maximum de 200'000 fr. et un compl�ment temporaire de limite de 300'000 fr. du 16 d�cembre 2009 au 31 janvier 2010 sur le compte courant n� xxx; l'offre pr�voyait un int�r�t d�biteur de 6,5% l'an sur la limite de cr�dit et sur le compl�ment temporaire de limite, " variations ult�rieures r�serv�es ", une commission de 0,25% par trimestre et, � titre de garantie, le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr. selon acte sign� le 18 mars 2004, et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme selon acte sign� le m�me jour, en plus du nantissement par chacun d'eux de 45 actions de A.________, selon actes sign�s le 10 mars 2004, et la cession par A.________ des cr�ances envers les soci�t�s de leasing; le document sp�cifiait qu'au jour de l'offre, la limite �tait exploit�e � hauteur de 196'832 fr 94. int�r�ts, commissions et frais r�serv�s.
A.c.�L'art. 7 des conditions g�n�rales de Z.________, �ditions 2004, 2007 et 2010, auxquelles renvoient les offres de cr�dit, indique en particulier que " les extraits de comptes et les �tats de d�p�ts de valeurs sont tenus pour accept�s par le Client � d�faut d'une r�clamation pr�sent�e dans le d�lai d'un mois d�s leur communication, cela conform�ment � la d�claration figurant sur chaque relev� ".
Le compte courant n� xxx ouvert par A.________ aupr�s de Z.________ a �t� r�guli�rement exploit� de 2004 � 2011, �galement sous forme d'avances � terme fixe de janvier 2009 � juin 2011. Il a �t� retenu que le solde d�biteur a d�pass�, � plusieurs reprises, la limite fix�e par les offres de cr�dit.
A.d.�Par pli recommand� du 12 ao�t 2011 adress� � A.________, Z.________ a r�sili� la limite de cr�dit en compte courant n� xxx avec effet imm�diat et l'a mise en demeure de lui faire parvenir d'ici au 31 ao�t 2011 la somme de 199'957 fr.50, plus int�r�ts au taux de 6,5% l'an et commission trimestrielle de 0,25%, sous d�duction de 2'316 fr.60, valeur au 10 ao�t 2011.
Par deux plis recommand�s du m�me jour adress�s l'un � H.X.________, en Floride (Etats-Unis d'Am�rique), l'autre � H.Y.________, alors � Chigny (VD), Z.________ les a mis en demeure de lui faire parvenir jusqu'au 31 ao�t 2011 la somme de 100'000 fr. chacun, pr�cisant que sa pr�tention finale se limitait � 199'957 fr.20, montant soumis aux m�mes int�r�ts et commissions que ceux pr�vus pour la d�bitrice principale.
H.X.________ et H.Y.________ n'ont vers� aucun montant � Z.________, en qualit� de cautions solidaires, pour r�duire la dette de A.________.
A.________ a �t� d�clar�e en faillite le 26 septembre 2011 selon d�cision du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te du m�me jour.
Le 30 septembre 2011, Z.________ a fait notifier � H.Y.________ par l'Office des poursuites du district de Morges une poursuite pour un montant de 100'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er septembre 2011.
Le 20 janvier 2012, la banque a adress� � l'Office des faillites de l'arrondissement de La C�te une production dans la faillite de A.________, concernant le montant de 199'888 fr. relatif au " solde du compte courant n� xxx, octroy� � (A.________) ". Cette production a �t� admise � l'�tat de collocation de la soci�t� faillie.
La proc�dure de conciliation, introduite le 31 janvier 2012, ayant �chou� et une autorisation de proc�der ayant �t� d�livr�e � l'encontre de H.X.________, alors � St-Sulpice (VD), et H.Y.________, � Chigny, Z.________ (demanderesse) a d�pos� le 14 mai 2012 une demande contre ces derniers devant la Chambre patrimoniale du canton de Vaud. La demanderesse a conclu � ce que H.X.________ est le d�biteur de Z.________ de la somme de 100'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er septembre 2011 (I), � ce que H.Y.________ est le d�biteur de Z.________ de la somme de 100'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er septembre 2011 (II), l'opposition � la poursuite notifi�e � H.Y.________ �tant d�finitivement lev�e � concurrence de 100'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er septembre 2011 (III).
Par r�ponse commune du 26 octobre 2012, les d�fendeurs ont conclu � leur lib�ration.
Une expertise judiciaire a �t� confi�e � B.________, expert-comptable. Il ressort du rapport de l'expert, d�pos� le 24 mai 2013, que les d�comptes de la demanderesse pour le compte n� xxx, qui font ressortir un montant d� de 199'241 fr.10, avec les frais de poursuite de 203 fr., sont parfaitement exacts, � l'exception d'une commission de 499 fr.89 factur�e � tort � A.________ en liquidation et des int�r�ts, commissions et frais, d'un total de 119 fr.05, vers�s en trop � ladite soci�t�.
Par jugement du 24 avril 2014, la Chambre patrimoniale a condamn� chacun des d�fendeurs � payer � la demanderesse la somme maximale de 100'000 fr., avec la pr�cision que le paiement total des cautions en capital ne doit pas d�passer le montant de 198'860 fr.26, chacun des d�fendeurs devant s'acquitter en mains de la demanderesse d'un int�r�t � 5% l'an d�s le 1er septembre 2011 sur le montant qu'il aura pay� en capital; la Chambre patrimoniale a encore lev� d�finitivement l'opposition form�e par H.Y.________ � la poursuite qui lui a �t� notifi�e.
Saisie d'un appel des d�fendeurs, qui reprenaient leurs conclusions lib�ratoires, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 22 mai 2015, le jugement attaqu� �tant int�gralement confirm�. En substance, la Cour d'appel a retenu que chacun des d�fendeurs a souscrit un acte de cautionnement formellement valable le 18 mars 2004, ind�pendant de toute autre garantie que la demanderesse poss�derait pour sa cr�ance en remboursement du solde d�biteur du compte courant octroy� � A.________, de sorte que chacun d'eux r�pond de mani�re ind�pendante pour le montant de 100'000 fr. comme caution solidaire (art. 496 CO). Les cautionnements n'ont pas �t� modifi�s par la suite dans leur teneur ou leurs conditions et la dette garantie n'a pas �t� �teinte par novation. Quant aux modifications subs�quentes des conditions de la ligne de cr�dit, elles ne n�cessitaient pas l'accord �crit des conjoints, car elles n'aggravaient pas notablement la situation des cautions. De toute mani�re, le consentement �crit des conjoints (art. 494 al. 3 CO) r�sulte explicitement du dernier document sign� entre parties le 21 d�cembre 2009 � propos d'une augmentation de cr�dit.
H.X.________ et H.Y.________ exercent par un acte unique un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Ils concluent principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que les conclusions de la demanderesse sont rejet�es. Subsidiairement, ils requi�rent l'annulation de cet arr�t, la cause �tant renvoy�e � la Cour d'appel pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance du 12 octobre 2015, la Pr�sidente de la Ie Cour de droit civil a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants.
Par ordonnance du 16 novembre 2015, la Pr�sidente de la Ie Cour de droit civil a admis la demande de s�ret�s en garantie des d�pens d�pos�e par l'intim�e et invit� les recourants � verser � la Caisse du Tribunal f�d�ral le montant global de 6'000 fr. Les s�ret�s requises ont �t� vers�es dans le d�lai imparti.
1.1.�Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par les d�fendeurs, qui ont enti�rement succomb� sur leurs conclusions lib�ratoires et qui ont ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe la somme de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.3.�Les deux d�fendeurs sont actuellement domicili�s � l'�tranger.
La cause rev�t ainsi un caract�re international, si bien que la question du droit applicable doit �tre examin�e d'office, laquelle se r�sout selon la loi du for, en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; RS 291) (ATF 137 III 481 consid. 2.1; 136 III 142 consid. 3.2 p. 144 et les arr�ts cit�s).
Toutefois, pour des raisons tenant � la s�curit� du droit, il ne se justifie pas, afin de v�rifier la loi applicable au diff�rend, de tenir compte du d�part pour l'�tranger d'une partie durant la litispendance (arr�t 4A_462/2008 du 22 d�cembre 2008, consid. 2; ATF 118 II 83 consid. 3; FRAN�OIS KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3
e��d., ch. 652b, p. 378/379). Partant, le droit qui �tait applicable lorsque l'instance a �t� introduite par la requ�te en conciliation est d�terminant.
Il s'agit manifestement du droit suisse, car le litige n'avait � ce moment aucun caract�re international, puisque tant le d�fendeur H.X.________ que le d�fendeur H.Y.________ �taient alors domicili�s dans le canton de Vaud.
De toute mani�re il appara�t, au regard des prestations convenues entre les parties, que chacun des d�fendeurs a conclu avec la demanderesse un accord, qui doit �tre qualifi� juridiquement de contrat de cautionnement (art. 492 CO). Cette qualification ne fait au demeurant l'objet d'aucune contestation. Ces accords instrument�s le 18 mars 2004 contiennent une �lection de droit en faveur du droit suisse (art. 116 al. 1 LDIP).
Les recourants affirment que la cour cantonale a enfreint l'art. 116 CO. Invoquant les offres de cr�dit successives sign�es par les parties entre 2004 et 2009, ils reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas d�termin� la volont� r�elle des parties de proc�der � une novation de la dette principale, en lui substituant une obligation nouvelle, distincte de l'ancienne. A leurs yeux, il est significatif sous cet angle que certaines de ces offres de cr�dit ne comportaient pas de renvoi aux actes de cautionnement du 18 mars 2004. Une interpr�tation des offres de cr�dit en d�faveur du r�dacteur, soit de l'intim�e, aboutit � la m�me solution. Ils en d�duisent que, par l'effet novatoire des offres de cr�dit en question, ils sont lib�r�s des cautionnements solidaires souscrits le 18 mars 2004 au profit de l'intim�e.
2.1.�Il n'est pas contest� que l'intim�e a octroy� � A.________ le 10 mars 2004 une ligne de cr�dit en compte courant, avec taux d'int�r�t d�biteur de 6,25% l'an, plus une commission trimestrielle de 0,25%, sans amortissement, dont le montant maximum �tait de 200'000 fr.
Dans un contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant, le montant du pr�t est variable, car il est d�termin� par le preneur du cr�dit, qui peut, dans la limite qui lui est fix�e, effectuer des retraits et devenir d�biteur de la banque (ATF 130 III 694 consid. 2.2.1 et la r�f�rence doctrinale).
Par deux contrats de cautionnement instrument�s en la forme authentique le 18 mars 2004, les recourants se sont engag�s chacun envers l'intim�e � r�pondre accessoirement de l'ex�cution de la dette contract�e par A.________, d�bitrice principale du cr�dit en compte courant dont le plafond �tait alors de 200'000 fr., solidairement avec celle-ci, mais � concurrence pour chacun du montant maximal de 100'000 fr. (cf. art. 492 al. 1, 493 al. 1 et 2 CO).
Les cautionnements solidaires ainsi souscrits sont des cautionnements pluraux (plusieurs cautions garantissent la m�me pr�tention du cr�ancier contre le d�biteur principal) par quotes-parts, en ce sens que chacune des cautions ne s'est engag�e que pour la moiti� de la dette initiale et qu'elle ne r�pond pas pour l'autre caution (CHRISTOPH M�LLER, Contrats de droit suisse, 2012, ch. 2544 p. 535 et ch. 2563/2564 p. 538).
Le cautionnement d'un rapport de compte courant, dont les pr�tentions et contre-pr�tentions port�es en compte s'�teignent par compensation, est valable (ATF 120 II 35 consid. 5 p. 42).
Du reste, la validit� des deux contrats de cautionnement conclus en la forme authentique le 18 mars 2004 ne fait pas d�bat.
2.2.�Il a �t� constat� en fait (art. 105 al. 1 LTF) que, par une offre de cr�dit du 13 avril 2005, la ligne de cr�dit accord�e par la banque � A.________ le 10 mars 2004 � hauteur de 200'000 fr. au maximum, avec un int�r�t d�biteur de 6,25% l'an, a �t� diminu�e � 160'000 fr. avec le m�me taux d'int�r�t. Elle a �t� augment�e jusqu'� la limite de 250'000 fr., avec int�r�t d�biteur de 7,45% l'an, d�s le 15 novembre 2006 jusqu'au 15 f�vrier 2007 (offre de cr�dit du 27 novembre 2006), ladite limite �tant prolong�e ensuite par trois fois jusqu'au 30 juin 2007 (offre de cr�dit du 1er mars 2007 avec taux d'int�r�t de 7,45% l'an, offres de cr�dit des 19 mars et 1er juin 2007 avec taux d'int�r�t de 6,50% l'an). L'offre de cr�dit du 19 juin 2007 a ramen� la limite de cr�dit au maximum de 200'000 fr., avec taux d'int�r�t d�biteur � 6% l'an. Selon l'offre de cr�dit sign�e le 21 janvier 2009, la limite de cr�dit, toujours fix�e � la somme maximale de 200'000 fr., pouvait �tre exploit�e sous forme d'avances � terme fixe, renouvelables, avec int�r�t d�biteur � 6,5% l'an. Enfin, l'offre de cr�dit du 21 d�cembre 2009 a augment� � 300'000 fr., temporairement (i.e. du 16 d�cembre 2009 au 31 janvier 2010), la limite de cr�dit arr�t�e au plafond maximum de 200'000 fr., avec int�r�t d�biteur � 6,5% l'an.
Ces huit offres de cr�dit, tout comme l'offre de cr�dit initiale du 10 mars 2004, pr�voyaient essentiellement � titre de garantie de la dette contract�e par A.________ � l'endroit de l'intim�e le cautionnement solidaire de H.X.________, � concurrence de 100'000 fr., et le cautionnement solidaire de H.Y.________, � concurrence de la m�me somme.
Si, donc, la limite de cr�dit accord�e � A.________ a oscill� entre mars 2004 et d�cembre 2009 de 160'000 fr. au minimum � un maximum de 300'000 fr. (pendant un mois et demi seulement) et si le taux des int�r�ts d�biteurs sur le cr�dit a vari� de 6,25% l'an � 7,45% l'an, les garanties fournies par les recourants sous forme de cautionnements solidaires sont rest�es rigoureusement identiques.
Or, selon la jurisprudence, de simples transformations du contenu de l'obligation primitive, qui n'affectent pas sa nature, mais en modifient le montant, l'�ch�ance, voire le taux des int�r�ts, n'emportent pas d'effet novatoire (ATF 131 III 586 consid. 4.2.3.3 p. 592 s.), �tant rappel� que la novation ne se pr�sume point (art. 116 al. 1 CO).
Il suit de l� qu'il n'est pas possible d'admettre que les parties, en signant les huit offres de cr�dit susmentionn�es, aient eu la volont� juridique d'�teindre l'obligation initiale contract�e par A.________ envers l'intim�e le 10 mars 2004 pour lui substituer, � chaque nouvelle passation d'une offre de cr�dit, une obligation compl�tement nouvelle, distincte de l'ancienne. Ils n'ont eu objectivement que la volont� de modifier les modalit�s de l'accord de base, qui est l'octroi par la banque � A.________ d'une limite de cr�dit en compte courant destin�e � �tre utilis�e comme fonds de roulement de la soci�t�, d�sormais faillie.
Il n'y a ainsi, quoi qu'en disent les recourants, aucune novation de la cr�ance d�coulant de la limite de cr�dit octroy�e � A.________ le 10 mars 2004.
Se r�f�rant � l'art. 117 al. 2 CO, les recourants affirment qu'en vertu de l'art. 7 des conditions g�n�rales de l'intim�e, les extraits de compte arr�tant le solde du compte courant ont �t� reconnus tacitement, qu'il y a en cons�quence eu novation et que de nouveaux rapports de droit ont �t� cr��s successivement entre parties.
3.1.�A teneur de l'art. 117 CO, la seule inscription des divers articles dans un compte courant n'emporte point novation (al. 1); il y a toutefois novation lorsque le solde du compte a �t� arr�t� et reconnu (al. 2); si l'un des articles est au b�n�fice de garanties sp�ciales, le cr�ancier conserve ces garanties, m�me apr�s que le solde du compte a �t� arr�t� et reconnu; toute convention contraire demeure r�serv�e (al. 3).
Alors que, conform�ment � l'art. 114 al. 1 CO, la novation entra�ne en principe la disparition de tous les droits accessoires, l'art. 117 al. 3 CO d�roge express�ment � cette norme en pr�voyant singuli�rement que les s�ret�s personnelles, � l'instar du cautionnement, continuent � garantir la cr�ance nov�e (DEBORA GABRIEL, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 6e �d. 2015, n� 17 ad art. 117 CO; DENIS PIOTET, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2
�s�19 � 20 ad art. 117 CO).
3.2.�D'apr�s les constatations cantonales, l'offre de cr�dit du 13 avril 2005 indiquait que le solde d�biteur du compte courant � cette date �tait de 222'506 fr.43 en capital, alors que l'offre de cr�dit du 19 juin 2007 sp�cifiait que le solde d�biteur � ladite date �tait de 245'636 fr.59 en capital. Quant � l'offre de cr�dit du 21 d�cembre 2009, elle mentionnait que la limite de cr�dit �tait alors exploit�e � hauteur de 196'832 fr.94 en capital.
A supposer que A.________, en signant ces offres de cr�dit, ait accept�, en vertu de l'art. 7 des conditions g�n�rales de l'intim�e, les soldes du compte courant qui y �taient indiqu�s et les ait de ce fait nov�s, � d�faut d'avoir d�pos� aupr�s de la banque une r�clamation dans le d�lai d'un mois, ces approbations n'auraient pas emport� l'extinction des cautionnements solidaires souscrits par les deux recourants pour garantir la dette primitive de la soci�t� pr�cit�e, cela par application de l'art. 117 al. 3 CO.
Les recourants se pr�valent d'un violation de l'art. 494 al. 3 CO. Ils pr�tendent que leurs �pouses n'ont pas donn� leurs consentements aux nouveaux cautionnements qu'ils ont conclus avec l'intim�e entre mars 2005 et d�cembre 2009, apr�s l'extinction de la dette primitive de A.________ par novation. Ces actes seraient nuls de plein droit.
4.1.�Il n'a pas �t� constat� que les recourants, lorsqu'ils ont conclu avec l'intim�e les contrats de cautionnement du 18 mars 2004, aient �t� mari�s. Ils ne le pr�tendent d'ailleurs pas. Ces cautionnements sont donc valables au regard de l'art. 494 al. 1 CO.
4.2.�Comme on l'a vu ci-dessus, la signature par les parties de huit offres de cr�dit entre le 13 avril 2005 et le 21 d�cembre 2009 n'a aucunement entra�n� novation de la dette primitive de A.________ envers la banque.
On ne sait � quelles dates les recourants se sont mari�s. Il appert toutefois que F.X.________, qui s'est dite �pouse de H.X.________, a sign� comme " garant ", � partir du 27 novembre 2006, toutes les offres de cr�dit subs�quentes, hormis celle du 19 juin 2007, et que F.Y.________ a sign� les offres de cr�dit des 21 janvier et 21 d�cembre 2009 sous les rubriques " Consentement du conjoint... de la caution ", respectivement " Consentement des conjoints... des cautions ".
L'art. 494 al. 3 CO pr�voit que le consentement �crit du conjoint est � nouveau n�cessaire (apr�s celui qui doit �tre donn� pr�alablement ou au plus tard simultan�ment � l'acte en vertu de l'art. 494 al. 1 CO) lorsque le contrat de cautionnement subit certaines modifications qui y sont pr�cis�ment �num�r�es: augmentation du montant total de la garantie, transformation d'un cautionnement simple en cautionnement solidaire, modification entra�nant une diminution notable des s�ret�s. Le caract�re notable de la diminution doit �tre examin� au regard de l'ensemble des circonstances concr�tes (art. 4 CC; PHILIPPE MEIER, in Commentaire romand, op. cit., n� 12 ad art. 494 CO).
In casu, le montant � concurrence duquel chaque recourant, en qualit� de caution, a �t� tenu envers l'intim�e (art. 493 al. 1 CO) n'a jamais vari� entre mars 2004 et d�cembre 2009. Le montant de chaque cautionnement a toujours �t� de 100'000 fr. au maximum.
Les cautionnements ont �galement �t� solidaires d�s la conclusion des contrats, le 18 mars 2004.
Enfin, on ne voit pas qu'il y ait eu une diminution notable des s�ret�s pendant la p�riode susrappel�e. Il n'y a ainsi pas eu de lib�ration d'une autre caution conjointe ou de renonciation par le cr�ancier � des gages.
Aucune des hypoth�ses envisag�es par l'art. 494 al. 3 CO n'�tant r�alis�e, le consentement des conjoints des recourants � la signature par ces derniers des offres de cr�dit � partir du 27 novembre 2006 n'�tait pas n�cessaire.
Pour les recourants, le d�faut de consentement de leurs �pouses, qui affecterait les offres de cr�dit, constituerait un vice de forme, dont ils peuvent se pr�valoir sans commettre un abus de droit.
Ainsi qu'on l'a vu, les actes incrimin�s ne n�cessitaient pas le consentement des �pouses des recourants. Le moyen manque totalement sa cible.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Les recourants, qui succombent, verseront solidairement les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et verseront solidairement une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF), laquelle sera pr�lev�e sur les s�ret�s qu'ils ont fournies.
Les recourants verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens. Cette indemnit� sera acquitt�e au moyen des s�ret�s pay�es par les recourants � la Caisse du Tribunal f�d�ral.