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Timestamp: 2016-10-28 08:17:08+00:00
Document Index: 84771581

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 42', 'art. 385', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_19/2012 (27.01.2012)
1B_19/2012
proc�dure p�nale, ordonnance de non-entr�e en mati�re,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 ao�t 2011.
Au terme d'une ordonnance rendue le 21 mars 2011, le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale d�pos�e le 4 mars 2011 par A.________ contre l'Etat de Vaud et "des membres romands de la soci�t� anthroposophique universelle". Par ordonnance du 29 juin 2011, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne en a fait de m�me de la plainte p�nale form�e le 5 juin 2011 par A.________ contre B.________, C.________ et D.________ pour diffamation et atteinte � l'honneur.
Statuant par arr�ts des 21 juillet et 31 ao�t 2011, notifi�s les 3 et 4 novembre 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a d�clar� irrecevables les recours interjet�s contre ces d�cisions par la plaignante.
Le 6 d�cembre 2011, A.________ a adress� � diverses autorit�s et magistrats, dont le Pr�sident de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal, une �criture dans laquelle elle d�clarait notamment faire appel de ces jugements. Interpell�e pour savoir s'il convenait de traiter cette correspondance comme un recours au Tribunal f�d�ral contre les arr�ts des 21 juillet et 31 ao�t 2011, l'int�ress�e a r�pondu que sa lettre du 6 d�cembre 2011 devait �tre consid�r�e comme un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 31 ao�t 2011. La Chambre des recours p�nale a transmis le recours en date du 22 d�cembre 2011 au Tribunal f�d�ral comme objet de sa comp�tence.
Seule la voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est ouverte en l'occurrence.
Dans son �criture du 6 d�cembre 2011, A.________ a d�clar� faire appel des jugements rendus par la Chambre des recours p�nale les 21 juillet et 31 ao�t 2011. Elle a par la suite pr�cis� que cette �criture devait �tre consid�r�e comme un recours contre l'arr�t du 31 ao�t 2011. La question de savoir si la contestation se limite ainsi � ce dernier arr�t uniquement ou s'il porte �galement sur celui rendu le 21 juillet 2011 peut demeurer ind�cise car le recours ne r�pond de toute mani�re pas aux exigences de motivation d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, connues de la recourante (cf. arr�ts 6B_956/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 2.2).
Dans son arr�t du 31 ao�t 2011, la Chambre des recours p�nale a d�clar� irrecevable le recours interjet� par A.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 29 juin 2011 parce qu'il ne r�pondait pas aux exigences de motivation et de forme pr�vues par l'art. 385 al. 1 CPP malgr� le d�lai imparti � son auteur pour rem�dier � cette irr�gularit�. La recourante ne s'exprime pas � ce sujet et ne tente pas de d�montrer, comme il lui appartenait de le faire, avoir satisfait � ces exigences en indiquant par exemple les passages de son recours que la cour cantonale aurait tenus � tort pour insuffisamment motiv�s.
Dans son arr�t du 21 juillet 2011, la Chambre des recours p�nale a d�clar� irrecevable le recours de A.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 21 mars 2011 car il �tait tardif. Suppos� recevable, il aurait d� �tre rejet� parce que les �l�ments constitutifs d'une infraction p�nale et les conditions � l'ouverture d'une action p�nale n'�taient pas r�unis. Cet arr�t repose ainsi sur une double motivation qu'il incombait � la recourante, � peine d'irrecevabilit�, de contester en se conformant aux exigences fix�es par la jurisprudence relative aux art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120). On cherche en vain dans le recours une argumentation qui permettrait de tenir l'une et l'autre de ces motivations pour arbitraires ou d'une autre mani�re contraires au droit.
Le recours, manifestement insuffisamment motiv�, doit ainsi �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Vu les circonstances, il sera renonc� � percevoir des frais (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante ainsi qu'au Minist�re public central et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 27 janvier 2012