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Timestamp: 2016-10-27 05:12:10+00:00
Document Index: 202860783

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237']

1B_266/2015 (28.08.2015)
1B_266/2015 � � Arr�t du 28 ao�t 2015
�A.________, repr�sent� par Me Kathrin Gruber, avocate,
Minist�re public de l'arrondissement de La C�te, p.a. Minist�re public central, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 5 ao�t 2015.
Une instruction p�nale est en cours contre A.________ (ressortissant portugais n� en 1991) pour calomnie, subsidiairement diffamation, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication, menaces, contrainte, instigation � s�questration et enl�vement, instigation � la contrainte sexuelle ainsi qu'instigation au viol. En substance, il lui est reproch� de s'en �tre pris � son ex-compagne d�s fin septembre 2014 en la mena�ant � de nombreuses reprises et en la calomniant aupr�s de son employeur et de son directeur d'�cole; il aurait aussi fait croire que la plaignante �tait � la recherche d'aventures sexuelles, et des hommes se seraient ainsi pr�sent�s � son domicile. Il aurait aussi incit� deux hommes � la suivre et � lui "sauter dessus", puis l'aurait � nouveau menac�e. Enfin, apr�s avoir �t� arr�t� le 30 octobre 2014 et rel�ch� le lendemain, il aurait contact� diverses personnes afin d'enlever et d'entretenir de force des relations sexuelles avec son ex-compagne, en se servant au besoin d'une arme. Il a �t� arr�t� le 7 janvier 2015 et plac� en d�tention provisoire par ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) du 9 janvier 2015.
Une demande de mise en libert� a �t� rejet�e le 5 f�vrier 2015, d�cision confirm�e successivement par la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal, puis par le Tribunal f�d�ral (arr�t 1B_61/2015 du 19 mars 2015). Dans son arr�t, le Tribunal f�d�ral a confirm� l'existence de charges suffisantes et d'un risque de r�cidive; une pr�c�dente condamnation avait �t� prononc�e le 25 juin 2014 pour des faits similaires et le pr�venu avait encore r�it�r� apr�s un avertissement formel. Il convenait d'attendre les conclusions de l'expertise psychiatrique.
Une nouvelle prolongation de la d�tention provisoire a �t� prononc�e le 29 juin 2015. L'expert psychiatre avait transmis ses conclusions oralement le 18 juin 2015. Il en ressortait que le pr�venu pr�sentait des troubles de la personnalit� avec des traits de m�fiance et de pers�cution, une probl�matique massive au niveau de la sexualit�, des troubles paniques et d�pressifs ainsi qu'un fonctionnement psychotique parano�aque. Le risque de r�cidive �tait �lev� � court ou long terme et un suivi psychiatrique devait �tre impos�, l'int�ress� faisant preuve de peu d'adh�sion.
Les experts ont d�pos� leur rapport le 17 juillet 2015. Ils confirment que le risque de r�cidive d'actes analogues semble �lev� si le pr�venu ne fait pas l'objet d'un suivi psychiatrique et th�rapeutique contraint avec des th�rapeutes sp�cialis�s.
Par ordonnance du 30 juillet 2015, le Tmc a rejet� une demande de mise en libert�. Il existait un risque de collusion avec les individus � qui le pr�venu avait demand� de suivre, d'enlever et de violer la victime, ceux-ci n'ayant pas encore �t� identifi�s. Compte tenu des ant�c�dents et des conclusions du rapport d'expertise, le risque de r�it�ration �tait concret. L'expertise �voquait un traitement ambulatoire, tout en relevant la n�cessit� d'un traitement "contraint". Le Minist�re public avait ainsi requis � juste titre des pr�cisions sur la nature de cette prise en charge. Les effets d'un tel traitement ne seraient pas imm�diats et, compte tenu des ant�c�dents et du manque d'alliance th�rapeutique, une mise en libert� assortie d'un traitement ambulatoire pr�sentait trop de risques.
Par arr�t du 5 ao�t 2015, la Chambre des recours p�nale a confirm� cette d�cision, en substance pour les m�mes motifs. La dur�e de la d�tention provisoire (sept mois) apparaissait proportionn�e, et le principe de c�l�rit� �tait respect�, m�me si la r�alisation de l'expertise avait pris un certain temps.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que sa mise en libert� imm�diate est ordonn�e "moyennant l'obligation de suivre un traitement ambulatoire sp�cialis�, de type psychiatrique int�gr�, faute de quoi il sera r�incarc�r�". Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t, sans autres observations. Le Minist�re public a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est par cons�quent recevable dans l'ensemble de ses conclusions (art. 107 al. 2 LTF).
Le recourant conteste son maintien en d�tention fond� sur le risque de r�cidive. Il estime qu'un tel risque pourrait facilement �tre r�duit par l'obligation, � titre de mesure de substitution, de suivre le traitement ambulatoire psychiatrique pr�conis� par l'expert. Ce dernier ne se serait pas montr� cat�gorique � l'�gard du risque de r�cidive et les actes reproch�s au recourant ne seraient pas des actes de violence directe, le recourant n'ayant pas eu l'intention de porter atteinte � l'int�grit� physique de son ex-amie. Apr�s six mois en d�tention, le risque de retourner en prison en cas d'�chec du suivi constituerait une menace suffisante, au contraire des pr�c�dentes mises en garde. Le recourant affirme qu'il s'est d�finitivement distanc� de son ex-amie et qu'un risque de r�cidive ne pourrait se pr�senter que dans une nouvelle situation de d�pendance.
2.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
2.2.�Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 let. f CPP, fait notamment partie des mesures de substitution l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les.
2.3.�Contrairement � ce que soutient le recourant, les agissements qui lui sont reproch�s sont de nature � mettre en danger, notamment, l'int�grit� physique et sexuelle de la victime, des individus ayant �t� incit�s � l'enlever et � l'agresser sexuellement, en utilisant au besoin une arme. Ces incitations ont d'ailleurs �t� suivies d'un d�but d'ex�cution. Comme l'a d�j� relev� le Tribunal f�d�ral dans son arr�t du 19 mars 2015, le fait que le recourant n'a pas commis lui-m�me des actes de violence n'enl�ve rien � la gravit� des charges, ce dont le recourant ne semble pas avoir pris conscience � teneur de ses �critures.
Le rapport d'expertise met clairement en �vidence un risque de r�cidive �lev� si le recourant ne fait pas l'objet d'un suivi psychiatrique et th�rapeutique contraint. Ce pronostic se fonde sur les ant�c�dents du recourant, ses troubles actuels et le fait que plusieurs tentatives de suivis se sont d�j� sold�es par des �checs, faute de pouvoir �laborer une alliance th�rapeutique. La perspective d'un retour en prison apr�s une lib�ration assortie d'une mise en garde formelle n'a pas non plus emp�ch� le recourant de r�cidiver. Face � ces �l�ments concrets, les d�clarations du recourant sur sa prise de conscience, sa volont� d'�viter un retour en prison et la distance prise avec la victime n'apparaissent pas d�terminantes.
Comme le rel�ve le Tmc, l'expertise n'apporte aucune pr�cision sur la nature du traitement ambulatoire pr�conis� ni sur le caract�re contraint de celui-ci, raison pour laquelle un compl�ment d'expertise a �t� requis. Quoi qu'il en soit, l'expert rel�ve clairement que si le recourant devait sortir de prison, il para�trait "judicieux d'organiser au pr�alable un tel suivi sur le plan psychiatrique et psychologique". Il en ressort que l'efficacit� d'un traitement ambulatoire ne serait en tout cas pas imm�diate et qu'il serait judicieux de commencer un tel traitement en prison afin de s'assurer de son efficacit� avant d'envisager une lib�ration. Une lib�ration imm�diate assortie d'un traitement ambulatoire dont on ne conna�t pas la nature, ne saurait repr�senter une mesure de substitution suffisante pour pr�venir le risque de r�cidive. Le grief doit �tre rejet�.
Invoquant les principes de proportionnalit� et de c�l�rit�, le recourant rel�ve qu'il est d�tenu depuis plus de sept mois et que la peine encourue, compte tenu de son jeune �ge, de la diminution l�g�re de sa responsabilit� et de l'absence de volont� de porter atteinte � l'int�grit� de son ex-amie, ne pourrait d�passer une ann�e. Il rel�ve que le Minist�re public avait d�cid� en octobre 2014 d�j� de proc�der � une expertise, mais que celle-ci n'avait �t� ordonn�e qu'en f�vrier 2015; le rapport n'avait �t� d�pos� qu'en juillet 2015.
Compte tenu des ant�c�dents du recourant et du cumul d'infractions (calomnie, diffamation, menaces, contrainte, tentatives d'instigation � s�questration et enl�vement, � contrainte sexuelle et � viol), une peine d'emprisonnement sup�rieure � une ann�e peut �tre envisag�e; la dur�e de la d�tention provisoire est d'ailleurs encore nettement inf�rieure � une ann�e. Par ailleurs, avant d'ordonner une expertise, le Minist�re public s'est adress�, le 16 d�cembre 2014, aux pr�c�dents th�rapeutes du recourant. Apr�s l'arrestation de celui-ci, l'avis de mise en oeuvre a �t� envoy� le 27 janvier 2015 aux parties et le mandat d'expertise a �t� adress� le 5 f�vrier suivant avec un d�lai de deux mois pour le d�p�t du rapport. L'expertise n'a finalement �t� d�pos�e que le 17 juillet 2015. Ce d�passement de d�lai s'explique par le fait que, outre les trois entretiens avec le pr�venu, les experts ont notamment eu des �changes au mois de mai 2015 avec les diff�rents th�rapeutes intervenus jusque-l�. Les experts se sont d'ailleurs prononc�s oralement le 18 juin 2015 d�j�, avant une nouvelle d�cision du Tmc. L'autorit� de poursuite ne peut, cela �tant, �tre tenue pour responsable du d�lai suppl�mentaire pour la r�alisation de l'expertise. Dans ces circonstances, le grief doit �tre �cart�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire. Compte tenu des conclusions de l'expertise, le recours ne peut �tre consid�r� comme d'embl�e vou� � l'�chec. L'assistance judiciaire peut d�s lors �tre accord�e; Me Kathrin Gruber est d�sign�e comme avocate d'office du recourant, r�tribu�e par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Kathrin Gruber est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � verser par la caisse du Tribunal f�d�ral; il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public de l'arrondissement de La C�te et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.