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Timestamp: 2016-10-21 16:41:21+00:00
Document Index: 270937231

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 4', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 135', 'art. 159', 'ATF ']

I 623/00 (21.05.2001)
I 623/00 Mh
compos�e des Juges f�d�raux Meyer, R�edi et Ferrari;
M�tral, Greffier
A.________, recourant, repr�sent� par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), Place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
A.- A.________ a travaill� comme employ� de voirie � Y.________ depuis 1988. Apr�s plusieurs p�riodes d'arr�t de travail en 1995, son m�decin traitant, le docteur B.________, a attest� d'une incapacit� de travail compl�te d�s le 30 mars 1996.
A.________ �tait au b�n�fice d'une assurance perte de gain en cas de maladie, conclue par son employeur aupr�s de l'Elvia soci�t� suisse d'assurances. Celle-ci a charg� le docteur C.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, d'une expertise relative � la capacit� de travail du pr�nomm�. Dans son rapport, dat� du 7 octobre 1996, ce praticien a fait �tat de lombo-sciatalgies droites chroniques sur spondylolisth�sis de degr� II de L5 sur S1, entra�nant une incapacit� de travail de 50 % dans la profession exerc�e jusqu'alors; ces affections n'emp�chaient en revanche pas l'assur� d'exercer une activit� semi-assise ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures � 10 kg de fa�on r�guli�re. Le docteur C.________ a �galement constat� qu'une forte surcharge psychog�ne pouvait avoir une influence suppl�mentaire sur la capacit� de travail de l'assur�.
Le docteur D.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et en psychoth�rapie, a notamment pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux chroniques. Selon ce praticien, l'incapacit� de travail en relation avec les troubles psychiques constat�s �tait alors de 20 %, mais une r�adaptation professionnelle devait �tre entreprise rapidement pour avoir des chances de succ�s (rapport du 26 novembre 1996).
Entre-temps, A.________ avait demand� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s :
l'office AI) de lui allouer des mesures de reclassement dans une nouvelle profession (demande de prestations du 7 novembre 1996). Le 21 novembre 1996, le docteur B.________ a adress� � cet office un rapport m�dical faisant �tat d'un spondylolisth�sis entra�nant une incapacit� de travail de 50 % dans la profession exerc�e jusqu'alors, � laquelle s'ajoutait une incapacit� de travail de 10 � 20 % en raison de troubles psychiques. Le m�decin traitant de l'assur� se r�f�rait aux expertises dont avaient �t� charg�s les docteurs C.________ et D.________ et indiquait que des mesures d'ordre professionnel devaient �tre allou�es imm�diatement par l'assurance-invalidit�.
Le conseiller en orientation professionnelle de l'office AI a consid�r� que A.________ ne disposait plus des ressources physiques et morales n�cessaires � son retour dans l'�conomie. Seule �tait envisageable une reprise du travail dans une structure prot�g�e, ce qui ne permettait d'esp�rer qu'un revenu de l'ordre de 650 fr. par mois; il n'�tait pas m�me certain que l'assur� puisse travailler dans un tel cadre, au vu de son �tat psycho-affectif (rapport du 23 d�cembre 1997).
Par d�cision du 1er f�vrier 2000, notifi�e le 14 f�vrier 2000, l'office AI a rejet� sa demande de prestations.
B.- Par jugement du 27 juillet 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours de l'assur� contre cette d�cision. Il a retenu qu'un reclassement professionnel n'entrait pas en consid�ration au vu du manque de motivation de l'assur�, mais que la capacit� de travail r�siduelle de ce dernier, telle qu'attest�e m�dicalement, excluait un taux d'invalidit� ouvrant droit � une rente.
C.- A.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut � ce que son droit � une rente enti�re d'invalidit� soit constat� et au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il en fixe le montant et d�termine le jour � partir duquel elle sera allou�e. L'intim� se r�f�re au jugement entrepris, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Lorsque, comme en l'esp�ce, le litige porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
2.- a) Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
b) Parmi les atteintes � la sant� psychique susceptibles de provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible.
Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2000 p. 153 consid. 2a et les r�f�rences).
3.- a) Le recourant a d� cesser d'exercer son ancienne profession en raison de ses atteintes � la sant�. Toutefois, d'apr�s les expertises m�dicales figurant au dossier, il pouvait encore, � la fin de l'ann�e 1996, effectuer des travaux en position semi-assise ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures 10 kg de mani�re r�guli�re; dans une profession adapt�e � ce handicap, sa capacit� de travail �tait de 80 %, car des troubles somatoformes douloureux s'ajoutaient aux l�sions physiques constat�es. Les experts ont insist� sur le fait que les troubles psychiques du recourant �taient en voie de devenir chroniques et que des mesures d'ordre professionnel devaient �tre prises sans d�lai afin de mettre un terme � cette �volution. Ainsi, dans son rapport du 26 novembre 1996, le docteur D.________ a expos� que le recourant se constituait progressivement une identit� d'invalide et a soulign� le caract�re �volutif de ses troubles somatoformes douloureux en pr�cisant qu'ils causaient alors ("actuellement") une incapacit� de travail de 20 %.
b) Le 1er f�vrier 2000, l'office AI s'est prononc� sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, retenant implicitement que des mesures de reclassement professionnel auraient �t� vou�es � l'�chec et n'entraient donc plus en consid�ration. Au vu des constatations du service de r�adaptation de l'intim�, cette renonciation � des mesures d'ordre professionnel n'est pas critiquable.
c) Alors que la juridiction cantonale a consid�r� que, sur le vu des certificats m�dicaux, l'assur� ne pr�sentait pas une incapacit� de gain de 40 % au moins, l'assur� soutient, en se fondant sur le rapport du conseiller en orientation, que son degr� d'invalidit� est de 84 %.
Contrairement � l'opinion des premiers juges, les expertises des docteurs C.________ et D.________, rendues trois ans plus t�t, sont insuffisantes pour �valuer la capacit� de travail du recourant au moment de la d�cision litigieuse. En effet, � la fin de l'ann�e 1996, ces experts signalaient d�j� le risque que les troubles psychiques du recourant pouvaient s'aggraver, en l'absence d'un rapide reclassement dans une nouvelle profession. Par la suite, le service de r�adaptation de l'intim�, dont le premier entretien d'un conseiller avec l'assur� a eu lieu une ann�e plus tard, a estim� que seul un travail dans une structure prot�g�e pouvait encore �tre exig�, si bien qu'aucune mesure de reclassement n'a �t� entreprise. Dans ces conditions, un compl�ment d'instruction s'av�re n�cessaire pour d�terminer si, comme le pr�voyaient les experts, la sant� du recourant s'est p�jor�e, en particulier sur le plan psychique. Il y aura lieu ensuite d'�valuer les cons�quences de cet �tat de sant� sur la capacit� de travail et de gain du recourant.
Aussi, la cause sera renvoy�e � l'office intim� pour qu'il prenne une nouvelle d�cision, apr�s avoir mis en oeuvre une instruction compl�mentaire sous forme d'une expertise pluridisciplinaire.
4.- Le recourant, qui obtient gain de cause, est repr�sent� par le Service juridique de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH). Il a droit � une indemnit� de d�pens � la charge de l'intim� (art. 135 en corr�lation avec l'art. 159 OJ; ATF 126 V 11 consid. 2).
I. Le recours est admis en ce sens que le jugement du 27 juillet 2000 du Tribunal des assurances du canton
de Vaud ainsi que la d�cision du 1er f�vrier 2000 de
l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de
Vaud sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cet
office pour compl�ment d'instruction au sens des
motifs et nouvelle d�cision.
III. L'intim� versera au recourant la somme de 2000 fr.
(y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de
IV. Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue de la proc�dure de derni�re
Tribunal des assurances du canton de Vaud, � la Caisse
cantonale vaudoise de compensation et � l'Office