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Timestamp: 2016-10-23 01:20:57+00:00
Document Index: 72561071

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 55', 'art. 357', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 12', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 11', 'art. 324', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 55', 'art. 12', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 12', 'art. 64', 'art. 343']

4C.68/1999 (05.07.2000)
Composition de la Cour: MM. Walter, pr�sident, Leu, juge, et Aubert, juge suppl�ant. Greffier: M. Carruzzo.
X.________ SA, d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Denis Bridel, avocat � Lausanne,
P.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Jean Arnaud de Mestral, avocat � Mies;
A.- P.________ a �t� engag� le 16 ao�t 1990 comme chauffeur d'autocar par X.________ SA Par suite de la d�mission du travailleur, les rapports de travail ont pris fin le 31 ao�t 1992.
B.- Le 13 d�cembre 1993, P.________ a ouvert action contre X.________ SA en r�clamant le paiement de 33 539 fr.20 avec int�r�ts � 5% d�s cette date, � titre d'arri�r�s de salaire.
Par jugement du 15 janvier 1998, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur 33 539 fr.20 avec int�r�ts � 5% d�s le 13 d�cembre 1993. Toutefois, dans les consid�rants de son jugement, communiqu�s aux parties le 6 janvier 1999, elle a indiqu� avoir commis une erreur de calcul, de sorte que la d�fenderesse �tait redevable de 23 718 fr.75 au demandeur. Pour des motifs tir�s de la proc�dure cantonale, la Cour civile s'est n�anmoins refus�e � modifier le dispositif dudit jugement.
Par arr�t du 29 juillet 1999, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement. C.- La d�fenderesse recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut au rejet int�gral de la demande. Le demandeur propose le rejet du recours et la condamnation de la d�fenderesse � lui payer 23 718 fr.75, int�r�ts en sus.
1.- a) La cour cantonale a retenu que les rapports de travail entre le demandeur et la d�fenderesse �taient r�gis par la convention collective de travail de l'industrie vaudoise des transports routiers, du 1er janvier 1989 (CCT), �tendue par un arr�t� du Conseil d'�tat du canton de Vaud du 16 juin 1989.
La d�fenderesse ne conteste pas faire partie des entreprises li�es par cette convention. Elle soutient, cependant, que cette derni�re n'�tait pas applicable au demandeur en 1990 et 1991, car, durant cette p�riode, le salari� "b�n�ficiait" d'un statut de chauffeur auxiliaire qui lui permettait de travailler quand bon lui semblait et de refuser des missions.
b) Selon l'art. 3 de l'arr�t� du Conseil d'�tat du 16 juin 1989 �tendant le champ d'application de la convention collective de travail de l'industrie vaudoise des transports routiers, les clauses �tendues s'appliquent aux rapports de travail entre, d'une part, les entreprises �tablies dans le canton de Vaud qui effectuent des transports exclusivement pour des tiers ou les entreprises mixtes dont l'activit� pr�pond�rante consiste dans de tels transports et, d'autre part, les travailleurs occup�s dans ces entreprises, � l'exception des employ�s de bureau et des apprentis.
Il ne d�coule nullement de cette disposition que la convention collective ne serait pas applicable aux travailleurs rev�tant le statut d'auxiliaires. La cour cantonale a donc jug� � bon droit qu'elle r�gissait les rapports entre les parties.
2.- a) La cour cantonale a admis que, d�s son entr�e en service, le demandeur occupait un poste � plein temps.
La d�fenderesse, pour sa part, soutient que, vu sa fonction d'auxiliaire, le travailleur n'�tait pas li� par l'horaire d'un travailleur � plein temps et ne pouvait donc pas demander que lui soient appliqu�es les dispositions relatives � cette cat�gorie de travailleurs.
b) La cour cantonale s'est fond�e sur l'appr�ciation des t�moignages pour admettre que le demandeur �tait occup� � plein temps. Les critiques relatives � cette appr�ciation des preuves sont irrecevables dans le cadre d'un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Au demeurant, les explications de la d�fenderesse sur ce point sont � la limite de la bonne foi. En effet, on ne voit pas comment elle peut contester que le demandeur ait occup� un poste � plein temps, d�s lors qu'elle admet que l'int�ress� a accompli un nombre important d'heures suppl�mentaires, d�passant la dur�e maximum du travail pr�vue par la convention collective pour les travailleurs � plein temps.
c) La d�fenderesse semble se placer sur le plan de l'application du droit lorsqu'elle pr�tend qu'il est exclu de consid�rer que le demandeur �tait occup� � plein temps puisque, selon les faits retenus par la cour cantonale, il a travaill� 27 jours, � la fin de 1991, pour l'entreprise Y.________, p�riode pendant laquelle son permis de conduire avait �t� retir�.
Pendant la p�riode consid�r�e, le demandeur d�clare avoir pris des vacances. Or, la prise de vacances n'est nullement incompatible avec un emploi � plein temps. La critique tombe, d�s lors, � faux.
Autre est la question de savoir si, pendant ses vacances, le demandeur a respect� ses obligations envers la d�fenderesse en travaillant pour un tiers contre r�mun�ration. Cette question sera examin�e plus loin (cf. consid. 4).
Au surplus, il est vrai que, selon les constatations de la cour cantonale, le demandeur a travaill� un certain nombre de samedis pour le TCS. Toutefois, il ne ressort pas de l'arr�t cantonal que ce travail accessoire ait emp�ch� le demandeur d'accomplir un travail � plein temps pour la d�fenderesse.
d) La d�fenderesse semble �galement se placer sur le terrain de l'application du droit lorsqu'elle soutient que le demandeur, en 1990, a touch� un salaire horaire sup�rieur � celui pr�vu par la convention collective, d'o� il r�sulterait, � la suivre, que cette derni�re ne serait pas applicable.
La d�fenderesse se trompe. Les salaires pr�vus par une convention collective sont des minimums que les parties peuvent d�passer dans le cadre du contrat individuel de travail (art. 357 al. 2 CO). Le fait que, par hypoth�se, le salaire contractuel soit sup�rieur au minimum conventionnel ne signifie nullement que la convention collective n'est pas applicable.
e) Les griefs examin�s ci-dessus sont mal fond�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, il n'y a pas lieu de se demander, en l'esp�ce, comment il faudrait traiter les travailleurs � temps partiel dans le cadre de la convention collective, puisque la cour cantonale a retenu, � bon droit, que le demandeur �tait occup� � plein temps.
3.- a) La d�fenderesse fait valoir qu'elle a vers� au demandeur, en 1992, un salaire sup�rieur au minimum pr�vu par la convention collective de travail. A la suivre, elle n'aurait jamais allou� ce salaire, pour 1992, si elle avait su qu'elle devait respecter les salaires minimaux conventionnels en 1990 et 1991. Il y aurait donc lieu de s'en tenir, pour 1992, au salaire minimum fix� par la convention collective et de revoir les calculs de l'instance cantonale dans ce sens.
b) Selon l'art. 55 al. 1 let. c OJ, le recourant doit indiquer succinctement quelle r�gle de droit f�d�ral a �t� viol�e et en quoi consiste cette violation.
La d�fenderesse ne satisfait pas � cette exigence, de sorte que le grief est irrecevable.
Au demeurant, si la d�fenderesse avait invoqu� l'art. 63 al. 1 CO, force aurait �t� de constater que cette disposition ne lui est d'aucun secours, car il ne ressort pas de l'arr�t cantonal qu'elle a cru par erreur devoir allouer au demandeur le salaire qu'elle a vers� en 1992.
4.- a) La cour cantonale a refus� d'imputer sur la r�mun�ration due au demandeur en 1991 le montant de 3179 fr. que ce dernier avait gagn� aupr�s de l'entreprise Y.________ en y travaillant comme manutentionnaire du 30 novembre au 27 d�cembre 1991, p�riode pendant laquelle il avait pris des vacances parce que son permis de conduire lui avait �t� retir�.
La d�fenderesse estime que, pendant cette p�riode, le demandeur ne pouvait pas percevoir simultan�ment son salaire de vacances et la r�mun�ration vers�e par la Y.________. Le demandeur, pour sa part, estime qu'il pouvait travailler au service de la Y.________ pendant ses vacances
sans l�ser les int�r�ts l�gitimes de son employeur, auquel il ne faisait pas concurrence.
b) Selon l'art. 329d al. 3 CO, si, pendant les vacances, le travailleur ex�cute un travail r�mun�r� pour un tiers au m�pris des int�r�ts l�gitimes de l'employeur, celuici peut lui refuser le salaire aff�rent aux vacances ou en exiger le remboursement s'il l'a d�j� vers�.
Le travailleur qui met � profit le temps des vacances pour r�aliser un gain suppl�mentaire au d�triment du repos et de la d�tente qu'exige le but des vacances l�se n�cessairement les int�r�ts l�gitimes de l'employeur, car le but des vacances est de permettre au travailleur de se reposer effectivement pour recouvrer sa pleine capacit� de travail apr�s les fatigues �prouv�es pendant l'ann�e de service (Brunner/Waeber/B�hler, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., n. 5 ad art. 329d CO, p. 127 en haut; Duc/Subilia, Commentaire du contrat individuel de travail, n. 16 ad art. 329d CO, p. 300; Staehelin, Commentaire zurichois, n. 18 ad art. 329d CO; Rehbinder, Commentaire bernois, n. 17 ad art. 329d CO; Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d., n. 16 ad art. 329d CO; Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., n. 5 ad art. 329d CO).
L'opinion profess�e par ces auteurs est conforme au but de la loi et m�rite d'�tre approuv�e. On ne saurait admettre, en effet, que le salari� per�oive le salaire des vacances sans se reposer effectivement, puisque, dans une telle hypoth�se, l'employeur se bornerait � le payer pour qu'il double ses gains (comme en l'esp�ce), sans se remettre nullement de ses fatigues. Le repos inh�rent aux vacances serait alors remplac� par de l'argent, ce que la loi prohibe express�ment (art. 329d al. 2 CO; ATF 106 II 152 consid. 2).
En l'occurrence, le demandeur �tait chauffeur � plein temps. Pendant quatre semaines, il a travaill� comme manutentionnaire dans une entreprise du commerce de d�tail. Cette activit� �tait importante, puisque le salaire qu'il en a retir� est presque �gal � celui qu'il recevait de la d�fenderesse. Une telle activit� suppose une disponibilit� et des efforts continus, qui sont incompatibles avec la d�tente et le repos attendus des vacances. Il faut donc admettre que, pendant la p�riode consid�r�e, le demandeur a ex�cut� un travail r�mun�r� pour un tiers au m�pris des int�r�ts l�gitimes de la d�fenderesse, de sorte que cette derni�re ne lui devait aucun salaire. Une telle conclusion s'impose d'autant plus que le demandeur a exerc� son activit� pendant quatre semaines cons�cutives.
Le grief est bien fond�, de sorte qu'il faut d�duire du salaire annuel la r�mun�ration aff�rente � quatre semaines, soit 3187 fr. (3450 fr. / 4,33 semaines = 796 fr.75, repr�sentant le salaire hebdomadaire; 796 fr.75 x 4 = 3187 fr., soit le salaire de quatre semaines).
5.- a) La cour cantonale a calcul� en jours la dur�e du travail � ex�cuter par le demandeur dans le cadre de chaque ann�e civile et consid�r� comme relevant du travail suppl�mentaire les heures accomplies en sus de cette dur�e.
Ainsi, retenant que la convention collective pr�voyait, pour 1990, 121 jours de cong� par an, elle a pos� que l'ann�e comportait 244 jours de travail. Elle a divis� ce nombre par celui des jours de travail dans la semaine, soit 5,5, et est parvenue � un nombre de semaines de travail de 44,36. Chaque semaine comportant 47 heures de travail, le nombre total des heures � effectuer dans l'ann�e se montait � 2084,92 heures (44,36 semaines x 47 heures). Elle a ordonn� le paiement, � titre de travail suppl�mentaire, des heures
accomplies en sus de ce nombre. Elle a fait un calcul analogue pour les ann�es 1991 et 1992.
La d�fenderesse reproche diverses erreurs � la cour cantonale.
b) Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office. Dans les limites des conclusions de la d�fenderesse (qui propose le rejet total de la demande), il y a donc lieu d'examiner, � titre pr�liminaire, si les calculs de la cour cantonale reposent sur une interpr�tation correcte de la convention collective de travail, quelles que soient les critiques particuli�res formul�es par la d�fenderesse.
6.- a) Selon la convention collective, la dur�e normale de travail est de 47 heures par semaine, pauses incluses; le travail d�passant cette dur�e est r�put� suppl�mentaire (art. 9 et 10 CCT).
Le travail suppl�mentaire donne droit � un suppl�ment de 25% s'il s'agit d'un d�passement de l'horaire hebdomadaire de 47 heures pour du travail de nuit ou s'il s'agit d'un travail suppl�mentaire accompli le samedi matin. Le suppl�ment est de 50% s'il s'agit d'un travail suppl�mentaire accompli le samedi apr�s-midi, le dimanche ou un jour f�ri�. S'il n'est pas pay�, le travail suppl�mentaire de nuit, du samedi ou du dimanche donne droit, avec l'accord du travailleur, � une compensation (art. 12 al. 3 CCT). Sont r�serv�es les dispositions de l'ordonnance du 6 mai 1981 sur la dur�e du travail et du repos des conducteurs professionnels de v�hicules automobiles.
b) Le travail peut �tre r�parti sur tous les jours de la semaine, sous r�serve des art. 11 et 12 de l'ordonnance pr�cit�e du 6 mai 1981 (art. 11 al. 3 CCT au d�but).
Selon l'art. 11 al. 3 CCT, dans le domaine du transport des personnes, les chauffeurs doivent b�n�ficier de 121 jours de cong� dans l'ann�e, repr�sentant 52 dimanches, 8 jours f�ri�s, 24 jours de vacances, 24 jours correspondant � des demi-journ�es de cong� hebdomadaire et 13 jours correspondant � 26 demi-samedis de cong�; � compter du 1er janvier 1991, les salari�s ont droit � non pas 13 jours, mais � 26 jours correspondant � 26 samedis de cong�.
c) Tous les travailleurs sont pay�s au mois (art. 13 ch. 2 CCT). Les jours de cong� ou de vacances survenant dans le mois ne donnent pas lieu � une diminution du salaire mensuel. Pour d�terminer le salaire horaire, il faut donc diviser le salaire mensuel par le nombre d'heures � accomplir dans le mois. Ce nombre correspond � 47 heures multipli�es par 4,33 semaines dans le mois, soit 203,50 heures. Ainsi, un salaire mensuel de 3000 fr. repr�sente un salaire horaire de 14 fr.74 (3000 fr. /203,50 h. = 14 fr.74).
Il faut ajouter la part proportionnelle du 13�me salaire, conform�ment � l'art. 14 CCT, qui ne se calcule pas sur le salaire mensuel minimum, mais sur le salaire mensuel brut moyen (art. 14 al. 2 CCT), lequel inclut la r�mun�ration du travail suppl�mentaire.
7.- La cour cantonale s'est �cart�e sur plusieurs points des principes pos�s par la convention collective.
a) Elle a calcul� la r�mun�ration due en rapport avec le travail suppl�mentaire en �tablissant le nombre d'heures que le salari� devait fournir chaque ann�e. Elle a retenu comme travail suppl�mentaire les heures d�passant ce total annuel.
Cette m�thode n'est pas conforme � la convention collective, qui pr�voit que le travail suppl�mentaire se cal-
Il y a donc lieu de d�terminer la dur�e du travail accompli chaque semaine par le demandeur et de compter comme travail suppl�mentaire chaque heure d�passant le maximum de 47 heures.
b) La cour cantonale a retenu que le travail s'effectuait sur 44,36 semaines en 1990 et 42 semaines d�s 1991.
Ce calcul ne tient aucun compte de la convention collective, qui pr�voit 4 semaines de vacances, des cong�s hebdomadaires (le dimanche et environ deux demi-journ�es de cong� chaque semaine) et 8 jours f�ri�s (art. 11 al. 3 CCT).
Ainsi, le travail se r�partit sur 48 semaines (52 semaines moins 4 semaines de vacances), sous r�serve des cong�s hebdomadaires inclus dans la semaine et des jours f�ri�s survenant dans l'ann�e.
c) La cour cantonale a inclus, dans le calcul des heures � fournir annuellement, celles correspondant � des absences pour cause de maladie et de service militaire.
Or, � l'�vidence, des jours d'absence pour cause d'emp�chement de travailler ne sauraient �tre comptabilis�s comme des jours de travail dans le cadre du calcul du travail suppl�mentaire accompli chaque semaine.
Ces jours doivent �tre retranch�s de la dur�e du travail accompli par le salari� et indemnis�s dans le cadre des art. 324a et 324b CO, ainsi que des art. 24 ss de la convention collective.
d) La cour cantonale a consid�r� comme impossible de d�terminer quelles heures suppl�mentaires (c'est-�-dire d�passant le maximum hebdomadaire conventionnel) ont �t� accomplies la nuit, le samedi ou le dimanche. Elle a d�s lors proc�d� � une �valuation forfaitaire, en se fondant implicitement sur l'art. 42 al. 2 CO.
Elle a eu tort. En effet, en appr�ciant la force probante des relev�s d�taill�s �tablis par l'expert, elle pouvait d�terminer avec suffisamment de pr�cision la dur�e des d�passements de l'horaire hebdomadaire de travail et leur r�partition dans la semaine. Comme ce calcul pr�cis est possible sur la base de l'appr�ciation des preuves, la cour cantonale devait s'y livrer plut�t que de recourir � une �valuation forfaitaire.
8.- a) La cour cantonale a admis que le demandeur n'avait pas accept� d'effectuer le nettoyage quotidien des cars gratuitement, de sorte qu'il devait �tre r�mun�r� pour ce travail.
La d�fenderesse le conteste. Elle ne nie pas que ce travail devait, en principe, �tre r�mun�r�, mais elle soutient que les salari�s ont accept� d'effectuer ces nettoyages gratuitement, car elle payait les pauses dans une mesure qui, � l'en croire, exc�dait ses obligations � teneur de la loi et de la convention collective de travail.
b) La cour cantonale a retenu que le demandeur n'avait pas accept� d'effectuer le nettoyage des cars gratuitement, en �change de pauses pay�es. Pour parvenir � cette conclusion, elle a appr�ci� divers t�moignages administr�s devant elle. Elle a ainsi pos� une constatation de fait, que la d�fenderesse ne saurait critiquer dans le cadre d'un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Au demeurant, la d�fenderesse s'applique en pure perte � d�montrer qu'elle a pay� des pauses sans y �tre oblig�e par la loi ou par la convention collective, car le point d�cisif est de savoir si le demandeur a accept� de nettoyer gratuitement les cars.
9.- a) La cour cantonale a jug� que le demandeur avait droit � un suppl�ment de 50% pour les heures suppl�mentaires accomplies le samedi apr�s-midi, le dimanche ou un jour f�ri�.
La d�fenderesse conteste ce suppl�ment; � la suivre, ce suppl�ment ne serait d� que pour le transport de choses.
b) Selon l'art. 12 let. b ch. 2 de la convention collective, pour le travail suppl�mentaire (c'est-�-dire pour le travail d�passant le maximum conventionnel hebdomadaire), l'employeur versera au travailleur les suppl�ments suivants: 25% s'il s'agit de travail de nuit (art. 11 let. a, ch 2 CCT) ou s'il s'agit d'un travail accompli le samedi matin (art. 11 let. b CCT); 50% s'il s'agit d'un travail accompli le samedi apr�s-midi, le dimanche ou un jour f�ri� (art. 11 let. c CCT).
Il faut conc�der � la d�fenderesse que, selon le renvoi figurant dans la convention collective, le suppl�ment de 50% est pr�vu en relation avec l'art. 11 let. c CCT, qui r�git le transport de choses. Toutefois, il n'appara�t pas que les renvois internes � la convention collective soient toujours pr�cis (cf. art. 11 al. 4 let. a et art. 12 al. 3 CCT). Or, une interpr�tation logique impose de r�mun�rer moyennant un suppl�ment de 50% les heures suppl�mentaires accomplies le samedi apr�s-midi, le dimanche ou un jour f�ri�
pour le transport de personnes. En effet, on ne comprendrait pas pourquoi le travail suppl�mentaire du samedi matin, dans ce domaine, doit �tre r�mun�r� avec un suppl�ment de 25%, alors que le travail suppl�mentaire effectu� le samedi apr�smidi, le dimanche ou un jour f�ri� devrait �tre r�mun�r� sans aucune majoration.
10.- Les constatations de fait figurant dans le jugement cantonal ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de corriger lui-m�me la d�cision attaqu�e. Il convient donc de retourner le dossier � la cour cantonale, pour qu'elle compl�te ses constatations et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants qui pr�c�dent (art. 64 OJ).
11.- S'agissant d'une affaire r�sultant du contrat de travail dont la valeur litigieuse d�passe 20 000 fr. (art. 343 al. 3 CO a contrario), il y a lieu de percevoir un �molument judiciaire. Comme l'issue du litige est encore incertaine en l'�tat, cet �molument sera mis pour moiti� � la charge de chacune des parties. Pour la m�me raison, les d�pens seront compens�s.
1. Admet le recours, annule le jugement attaqu� et renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants;
2. Met un �molument judiciaire de 2000 fr. pour moiti� � la charge de chacune des parties;
3. Compense les d�pens;