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Timestamp: 2016-10-26 21:25:38+00:00
Document Index: 276398325

Matched Legal Cases: ['art. 104', 'art. 104', 'art. 105', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 61']

I 716/03 (09.08.2004)
G.________, recourante, repr�sent�e par Me St�phanie K�nzi, avocate, rue des Terreaux 5, 2001 Neuch�tel,
A.a G.________, n�e en 1944, est employ�e de commerce de formation. D�s le 1er avril 1992, elle a travaill� � plein temps en cette qualit� au service de M.________ SA, entreprise g�n�rale d'�lectricit�, t�l�phone et informatique. Son employeur ayant �t� contraint pour des raisons �conomiques de se r�organiser par des investissements dans l'informatique, il a, par lettre du 19 juillet 1996, mis fin � son contrat de travail. D�s le 1er octobre 1996, elle s'est inscrite � l'assurance-ch�mage.
Le 23 mai 1997, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant un reclassement dans une nouvelle profession ou une r��ducation dans la m�me profession, sans ordinateur. Dans un rapport m�dical du 11 juillet 1997, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a diagnostiqu� une grande fatigabilit� visuelle binoculaire invalidante dans la profession actuelle. Le docteur B.________, oculiste FMH, a indiqu� dans un rapport m�dical du 25 ao�t 1997 qu'elle pr�sentait une insuffisance lacrymale responsable de troubles visuels discrets avec sensation de br�lures � l'effort visuel, surtout au travail � l'ordinateur. Par d�cision du 24 novembre 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a rejet� la demande, l'atteinte � la sant� dont souffre l'assur�e n'ayant engendr� aucune diminution de sa capacit� de gain, de sorte que faute d'invalidit� aucune prestation ne pouvait �tre allou�e.
A.b Le 10 d�cembre 1998, G.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'allocation d'une rente d'invalidit�. Elle faisait �tat d'�l�ments nouveaux en ce qui concerne ses probl�mes de sant�. Son m�decin traitant, le docteur H.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et sp�cialiste en maladies rhumatismales, a attest� dans des rapports m�dicaux des 7 janvier et 18 mai 1999 une incapacit� de travail, qui �tait de 50 % depuis le 10 ao�t 1998. Selon un rapport m�dical du 9 avril 1999 du docteur O.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et chirurgie de la main, elle a subi le 3 f�vrier 1998 une arthrod�se interphalangienne distale du m�dius droit pour arthrose et le 19 mars 1998 une d�compression chirurgicale du nerf m�dian au poignet droit.
L'office AI a confi� une expertise m�dicale au docteur R.________, m�decin-chef de l'Association m�dicale du Centre Thermal X.________. Dans un rapport du 10 janvier 2000, l'expert a �num�r� les pathologies ost�o-articulaires dont est atteinte G.________. Il indiquait qu'elles ne devraient pas diminuer le taux de sa capacit� de travail en de�� de 75 % et que dans une activit� d'employ�e de commerce, sa capacit� de travail �tait pr�cis�ment de 75 %. Comme l'assur�e pr�sente une pathologie ophtalmologique, il proposait de demander un avis sp�cialis�.
Selon un rapport d'expertise du 2 mai 2000 du docteur T.________, sp�cialiste FMH en ophtalmologie, qui a examin� G.________ les 23 mars et 5 avril 2000, celle-ci pr�sentait des signes et sympt�mes en rapport avec une hypolacrymie, qui sont plus marqu�s lors de l'effort visuel prolong� (lecture, travail � l'�cran).
Dans un projet de d�cision du 6 juin 2000, l'office AI a inform� l'assur�e qu'il r�sultait de l'instruction � laquelle il avait proc�d� que son �tat de sant� est compatible avec l'exercice de son activit� professionnelle habituelle d'employ�e de commerce dans une mesure excluant clairement une diminution de sa capacit� de travail d'au moins 40 %.
Contestant le point de vue de l'office AI, G.________ a produit un certificat m�dical du docteur H.________ du 20 juin 2000, dans lequel ce praticien confirmait qu'elle pr�sentait une incapacit� de travail de 50 %. Dans un document du 11 ao�t 2000, son m�decin traitant a expliqu� qu'il retenait une incapacit� de travail de 50 % compte tenu de la limitation fonctionnelle des mains chez une patiente ayant une activit� d'employ�e de commerce associ�e � diverses l�sions ost�oarticulaires d�g�n�ratives touchant les genoux et l'�paule gauche.
Par d�cision du 1er septembre 2000, l'office AI a rejet� la demande. L'assur�e a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel. Elle a produit une lettre du 14 novembre 2000 du Professeur S.________, m�decin chef du Service d'ophtalmologie de l'H�pital Y.________. Par jugement du 30 mars 2001, la juridiction cantonale a rejet� le recours. Ce jugement n'a pas �t� attaqu�.
A.c Le 27 mai 2002, G.________ a pr�sent� � nouveau une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en sollicitant derechef l'allocation d'une rente d'invalidit�. Elle invoquait une aggravation de son �tat de sant�, compte tenu notamment d'une nouvelle intervention chirurgicale � la hanche, de douleurs plus importantes provoqu�es par l'arthrose des doigts, de ses douleurs � la nuque, aux tempes, � l'occiput et aux vert�bres lombaires.
Dans un projet de d�cision du 25 juillet 2002, l'office AI a inform� G.________ qu'il n'entrerait pas en mati�re sur sa nouvelle demande, puisqu'il n'�tait pas �tabli de mani�re plausible que son invalidit� s'�tait modifi�e de mani�re � influencer ses droits.
L'assur�e a contest� le projet de d�cision. Elle produisait une lettre du docteur H.________ du 22 avril 2002, dans laquelle son m�decin traitant signale de nouveaux probl�mes sous la forme d'une coxarthrose rapidement �volutive � gauche, ayant n�cessit� la mise en place d'une proth�se au mois d'ao�t 2001.
Par d�cision du 28 ao�t 2002, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande.
G.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci et au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il mette en oeuvre une expertise m�dicale. Elle produisait deux lettres du docteur T.________ des 30 ao�t et 24 septembre 2002 et un document du 25 septembre 2002 du docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�e.
Par jugement du 8 octobre 2003, le Tribunal administratif a rejet� le recours.
G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour qu'il entre en mati�re sur la nouvelle demande du 27 mai 2002 et qu'il instruise le dossier, cas �ch�ant au moyen d'une expertise pluridisciplinaire. Sollicitant l'assistance judiciaire, elle a rempli la formule de requ�te y relative, accompagn�e de la d�claration de l'autorit� communale.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
1.1 La contestation, d�termin�e par la d�cision administrative du 28 ao�t 2002, a pour objet le refus par l'intim� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations de la recourante. Le litige porte sur le point de savoir si celle-ci, dans sa demande du 27 mai 2002, a �tabli de mani�re plausible que son invalidit� s'�tait modifi�e de mani�re � influencer ses droits. Elle reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en constatant de mani�re inexacte et incompl�te les faits pertinents.
1.2 Selon l'art. 104 let. a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. En vertu de l'art. 104 let. b en liaison avec l'art. 105 al. 2 OJ, le recourant peut aussi faire valoir que l'autorit� cantonale de recours a constat� les faits pertinents de mani�re manifestement inexacte ou incompl�te ou qu'elle les a �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (voir cependant l'art. 132 OJ quand le litige porte sur des prestations d'assurances).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003. Elle n'est pas applicable au pr�sent litige (ATF 130 V 65 consid. 1 et la r�f�rence).
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a �t� refus�e parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� rend plausible que son invalidit� ou son impotence s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (art. 87 al. 3 [dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002] et 4 RAI). Cette exigence doit permettre � l'administration qui a pr�c�demment rendu une d�cision de refus de prestations entr�e en force, d'�carter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assur� se borne � r�p�ter les m�mes arguments, sans all�guer une modification des faits d�terminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les r�f�rences).
Quand il s'agit de rendre plausible une modification d�terminante des faits influant sur le droit aux prestations, on comparera les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision administrative litigieuse de non entr�e en mati�re et les circonstances pr�valant � l'�poque de la derni�re d�cision de refus d'allouer des prestations (ATF 130 V 66 consid. 2; � propos de l'�tendue de l'analogie entre la r�vision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison dans le temps, voir ATF 130 V 73 s. consid. 3).
4.1 Les premiers juges ont retenu que les troubles oculaires dont est atteinte la recourante ne s'�taient pas aggrav�s avant le d�p�t de sa derni�re demande de prestations de l'assurance-invalidit�, comme cela ressort de la lettre du docteur T.________ du 30 ao�t 2002, adress�e � l'avocate de l'int�ress�e. De plus, le Tribunal administratif, dans le jugement du 30 mars 2001 entr� en force, s'est d�j� prononc� au sujet de l'influence de la g�ne subjective qui d�coule de ces troubles sur sa capacit� de travail, raison pour laquelle la juridiction cantonale ne saurait revenir sur ce point dans la pr�sente proc�dure.
Constatant que sur le plan ost�o-articulaire, la mise en place d'une proth�se de hanche chez la recourante a, selon les docteurs H.________ et P.________, diminu� les douleurs mais qu'elle a rendu contre-indiqu�e toute station debout prolong�e, les premiers juges consid�rent que cela n'est pas propre � entra�ner une diminution de la capacit� de travail et de gain dans la profession exerc�e par l'int�ress�e. Ces deux m�decins font �tat de troubles d�g�n�ratifs des doigts et de la colonne lombaire qui sont � l'origine des douleurs chroniques handicapantes dont souffre la patiente. M�me si le docteur H.________ rel�ve que ces troubles ne vont certainement pas s'am�liorer avec les ann�es mais plut�t s'aggraver et que ses plaintes sont en augmentation, la juridiction cantonale consid�re qu'il ne fournit pas d'�l�ments objectifs susceptibles de rendre plausible que l'�tat de sant� s'est modifi� dans une mesure propre � influencer ses droits envers l'assurance-invalidit�. Certes, les docteurs H.________ et P.________, tout comme le docteur T.________, sont d'avis qu'une incapacit� de travail de 50 % devrait �tre reconnue � leur patiente. Toutefois, l'expert R.________, dans son rapport du 10 janvier 2000 dont le Tribunal administratif a admis la valeur probante, a �valu� la capacit� de travail � 25 % au maximum, ne confirmant pas le taux de 50 % retenu par les m�decins traitants.
Aussi, les premiers juges sont-ils d'avis qu'� d�faut d'aggravation objective de l'�tat de sant� susceptible d'augmenter le degr� d'invalidit� de la recourante, il y a lieu de s'en tenir aux consid�rations de l'expert. En effet, une appr�ciation diff�rente de la m�me situation m�dicale ne permet pas encore de conclure � l'existence d'une aggravation. D'ailleurs, l'�valuation de l'incapacit� de gain de la recourante par le docteur H.________, comme cela appara�t au travers de la formulation de son rapport du 22 avril 2002, est strictement la m�me que celle qu'il avait exprim�e avant la d�cision de refus de prestations du 1er septembre 2000. A cela s'ajoute que l'appr�ciation du degr� de capacit� de travail de la patiente par le docteur P.________ tient compte d'un � �tat d�pressif, probablement r�actionnel au syndrome douloureux, mais �galement � une situation familiale difficile, avec un deuxi�me divorce en cours �. Or, rien n'indique que cette affection d'ordre psychique pr�sente le degr� de stabilit� n�cessaire pour influencer �ventuellement les droits de la recourante envers l'assurance-invalidit�.
4.2 La recourante reproche � la juridiction de premi�re instance d'avoir ignor� la lettre du docteur T.________ du 24 septembre 2002, dont elle d�clare qu'il y est fait �tat d'une aggravation objective de l'atteinte oculaire puisque ce praticien parle de � s�cheresse oculaire importante �. D'un autre c�t�, le docteur H.________ atteste une aggravation des troubles d�g�n�ratifs qui se p�jorent avec le temps, ce qui suffit pour pr�senter une nouvelle demande, dans la mesure o� une modification de l'�tat de fait semble alors bel et bien plausible. Enfin, l'apparition de troubles d�pressifs, constat�s par le docteur P.________ dans son appr�ciation du 25 septembre 2002 o� il fixe � 50 % son incapacit� de travail, constitue un �l�ment nouveau pouvant influencer son droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
4.3 On ne saurait d'embl�e, comme l'ont fait les premiers juges, nier toute modification d�terminante des faits influant sur le droit aux prestations.
Il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de non entr�e en mati�re du 28 ao�t 2002 et les circonstances existant � l'�poque de la d�cision du 1er septembre 2000 de refus d'allouer une rente d'invalidit�, refus confirm� par le Tribunal administratif dans son arr�t du 30 mars 2001 entr� en force. Dans sa lettre du 22 avril 2002, le docteur H.________ indique que depuis janvier 2000, la recourante a pr�sent� de nouveaux probl�mes sous la forme d'une coxarthrose rapidement �volutive � gauche, ayant n�cessit� la mise en place d'une proth�se au mois d'ao�t 2001. Suite � cette intervention, les douleurs ont diminu�, mais il persiste une g�ne au niveau des muscles adducteurs de la hanche. De son c�t�, le docteur P.________, dans le document du 25 septembre 2002, d�clare qu'en raison �galement des arthroses aux membres inf�rieurs, avec un status apr�s implantation d'une proth�se de hanche gauche, et des podalgies chroniques, toute station debout prolong�e est contre-indiqu�e.
Ce sont l� des faits nouveaux par rapport � la situation qui existait lors de la d�cision du 1er septembre 2000 de rejet de la demande de rente d'invalidit�. Contrairement � l'avis des premiers juges, rien ne permet de dire que ces faits ne sont pas propres � entra�ner une diminution de la capacit� de travail et de gain dans la profession exerc�e par l'assur�e. Pour d�terminer ce que l'on peut raisonnablement exiger de la recourante dans la mise en valeur de sa capacit� r�siduelle de travail et de gain, on ne saurait faire abstraction du fait que dans son m�tier d'employ�e de commerce, elle ne peut pas non plus travailler seulement assise devant un ordinateur. Ainsi que l'atteste le docteur T.________ dans sa lettre du 24 septembre 2002, la s�cheresse oculaire importante rend tout effort visuel prolong�, tel que le travail � l'ordinateur, la lecture ou tout autre effort de fixation, de plus en plus difficile et dont la dur�e est r�duite.
L'ensemble de ces faits nouveaux sont suffisants pour admettre que la recourante, plus de vingt mois apr�s la d�cision du 1er septembre 2000 de rejet de sa demande de rente, a rendu plausible dans sa nouvelle demande du 27 mai 2002 une modification susceptible d'influer sur le droit aux prestations (ATF 130 V 70 consid. 6.2). D�j�, � l'�poque de la d�cision du 1er septembre 2000, le docteur O.________, dans une prise de position du 18 juillet 2000, consid�rait que la capacit� de travail �tait au moins diminu�e de 25 % en raison des probl�mes de la patiente au niveau des mains, si l'on tient compte de l'accumulation des 3 arthrod�ses avec l'arthrose d�j� pr�sente dans les autres doigts, en particulier au niveau de l'auriculaire gauche qui n�cessitera probablement prochainement une intervention. A cela s'ajoutait une rhizarthrose � la main droite avec une limitation fonctionnelle qui emp�che la patiente de poser la main � plat sur la table en raison d'une absence de r�tropulsion. La situation �tait encore p�jor�e par des plaintes moins bien syst�matis�es sous forme de crampes et de douleurs sur le versant cubital de la main gauche remontant parfois jusqu'aux �paules sans substrat anatomique clair.
Vu l'�volution des probl�mes ost�o-articulaires de la recourante et l'incapacit� de travail de 50 % attest�e par le docteur H.________ dans sa lettre du 22 avril 2002, l'intim� aurait d� entrer en mati�re sur la nouvelle demande de rente du 27 mai 2002, en instruisant conjointement les probl�mes oculaires. En effet, il r�sulte de la lettre du docteur T.________ du 24 septembre 2002 que ces probl�mes-ci ont une incidence sur l'exercice de l'activit� d'employ�e de commerce, �l�ment qui est d�s lors d�cisif pour d�terminer ce que l'on peut raisonnablement exiger de l'assur�e dans la mise en valeur de sa capacit� r�siduelle de travail.
La proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Sur le vu de l'issue du litige, la recourante, qui est repr�sent�e par un avocat, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Sa demande d'assistance judiciaire (art. 152 OJ) n'a donc plus d'objet.
Il y a lieu d'inviter la juridiction cantonale � statuer sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance (art. 61 let. g LPGA).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, du 8 octobre 2003, et la d�cision administrative litigieuse du 28 ao�t 2002 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel pour qu'il entre en mati�re sur la nouvelle demande du 27 mai 2002.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel versera � la recourante la somme de 2500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
Lucerne, le 9 ao�t 2004