Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-10-2011-4A_329-2011
Timestamp: 2016-10-25 06:58:37+00:00
Document Index: 8261055

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 335', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 105', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 336', 'art. 336']

4A_329/2011 (11.10.2011)
4A_329/2011
Arr�t du 11 octobre 2011
repr�sent� par Me Maurizio Locciola,
repr�sent�e par Me Jacopo Rivara, a
contrat de travail; r�siliation imm�diate
recours contre l'arr�t rendu le 15 avril 2011 par la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
D�s le 1er novembre 2007, X.________ est entr� au service de la Banque Z.________ en qualit� de juriste, au taux d'occupation de soixante pour cent. Le salaire annuel convenu �tait fix� � 58'500 francs. A teneur du contrat conclu par �crit le 17 septembre 2007, X.________ s'obligeait � la discr�tion la plus stricte vis-�-vis des tiers sur toute information port�e � sa connaissance dans le cadre de ses activit�s. Le 22 septembre, il a souscrit une d�claration de discr�tion qui comportait notamment le passage ci-apr�s:
Cette d�claration concerne toutes les informations, qu'elles soient communiqu�es au/� la soussign�(e) par Z.________ Suisse, par Z.________ Informatique SA, par une banque Z.________ ou par une autre entreprise du groupe Z.________.
Si le/la soussign�(e) prend possession de documents, de supports de donn�es ou de donn�es sauvegard�es par voie �lectronique contenant des informations soumises � l'obligation de garder le secret, il/elle est personnellement responsable de leur conservation et de leur gestion en propre et due forme. Il/elle s'engage � rendre ces documents ou donn�es � son employeur et � n'en conserver aucune copie d�s qu'ils ne sont plus n�cessaires � l'ex�cution de ses t�ches.
Le/la soussign�e d�clare express�ment avoir pris connaissance du fait que toute indiscr�tion - ne serait-ce qu'une information donn�e � un proche ou � toute autre personne non autoris�e - constitue une grave violation de son contrat et autorise l'employeur � y mettre fin imm�diatement.
Au cours de son emploi, X.________ a souffert du comportement hostile de l'un de ses sup�rieurs, lequel usait avec lui d'un ton m�prisant, critiquait son travail sans justification, le disait � incomp�tent � en parlant de lui aux autres collaborateurs, et le fixait du regard lorsqu'il se trouvait � la photocopie. Un autre sup�rieur, inform� de cette attitude, n'a pris aucune mesure pour y rem�dier.
D�s le 8 juillet 2008, X.________ a exprim� le souhait d'�tre nomm� au comit� de direction dont l'employeuse annon�ait la cr�ation d�s le 1er janvier 2009. Son v?u n'a pas �t� exauc�. L'employeuse lui offrait cependant une formation universitaire compl�mentaire en gestion d�ontologique (� compliance management �), � suivre entre janvier et d�cembre 2009, et la nomination souhait�e interviendrait �ventuellement � l'issue de cette formation.
D�s le 17 d�cembre 2008, et semble-t-il jusqu'en novembre 2009, X.________ s'est trouv� en incapacit� totale de travailler pour cause de maladie. Avec l'assistance d'un avocat, il a vainement r�clam� d'�tre nomm� sans d�lai au comit� de direction; � ce sujet, l'employeuse a confirm� sa position le 28 janvier 2009.
Le 27 mai 2009, l'employeuse a r�sili� le contrat de travail avec effet au 31 ao�t suivant. Dans l'intervalle, X.________ �tait lib�r� de l'obligation de travailler. Lors d'un entretien, ses interlocuteurs avaient constat� qu'il d�tenait, en violation flagrante de ses obligations contractuelles, des copies de documents internes impliquant des clients; il �tait somm� de les restituer aussit�t.
La banque envoya une nouvelle sommation le 10 juin 2009, avec menace de r�siliation imm�diate du contrat, puis elle mit cette menace � ex�cution le 17 juin. Par lettre du m�me jour, X.________ lui retourna la copie d'un unique document confidentiel, en affirmant qu'il n'en d�tenait aucun autre.
X.________ s'est oppos� aux deux r�siliations qui lui avaient �t� signifi�es.
Le 16 d�cembre 2009, X.________ a ouvert action contre l'employeuse devant le Tribunal de prud'hommes du canton de Gen�ve. La d�fenderesse devait �tre condamn�e � lui payer diverses sommes au total de plus de 300'000 fr. en capital. Le demandeur affirmait notamment que son employeuse l'avait nomm� � son comit� de direction et il r�clamait le salaire correspondant. Il r�clamait aussi une indemnit� pour licenciement abusif ou pour licenciement imm�diat injustifi�, et une indemnit� de r�paration morale par suite de harc�lement psychologique. En outre, par une demande additionnelle, il a r�clam� des modifications au certificat de travail que l'employeuse lui avait remis.
La d�fenderesse a reconnu devoir 2'128 fr. � titre d'indemnit� de vacances; pour le surplus, elle a conclu au rejet de l'action. Elle a �galement conclu reconventionnellement � ce que le demandeur f�t condamn� � lui restituer tous les documents qu'il avait pr�lev�s au sein de l'�tablissement.
Apr�s audition des parties ou de leurs repr�sentants, et de divers t�moins, le tribunal s'est prononc� le 31 ao�t 2010. Il a constat� que le demandeur avait subi un harc�lement psychologique et il lui a allou�, de ce chef, une indemnit� au montant de 2'000 francs. Il a �galement allou� la somme reconnue par la d�fenderesse � titre d'indemnit� de vacances; pour le surplus, il a rejet� l'action principale. La d�fenderesse est donc condamn�e � payer 2'000 fr., montant net, et 2'128 fr., montant soumis aux d�ductions sociales, l'un et l'autre avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 17 juin 2009. Le tribunal a accueilli l'action reconventionnelle et condamn� le demandeur � restituer l'ensemble des documents qu'il d�tient encore et qui sont couverts par le secret bancaire, le secret des affaires ou la protection des donn�es ou de la personnalit�.
Le demandeur a appel� du jugement afin d'obtenir des indemnit�s aux montants de 10'000 fr. pour r�paration morale et 29'250 fr. pour r�siliation abusive ou injustifi�e. Il a aussi conclu au rejet de l'action reconventionnelle.
A l'audience du 4 avril 2011, devant la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice, le demandeur �tait repr�sent� par son avocat; celui-ci a alors annonc� que les documents r�clam�s par l'adverse partie, dont certains �taient produits � titre de moyen de preuve, seraient restitu�s � l'issue de la proc�dure. Les juges ont aussi entendu le m�decin psychiatre du demandeur.
La Chambre des prud'hommes a statu� par arr�t du 15 avril 2011; elle a confirm� le jugement.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, le demandeur requiert le Tribunal f�d�ral de lui allouer, en sus des sommes d�j� obtenues devant le Tribunal de prud'hommes, une indemnit� au montant de 29'500 fr. pour licenciement imm�diat injustifi�, ou, subsidiairement, pour licenciement abusif.
Le recours est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Son auteur a pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 15'000 fr. pr�vu en mati�re de droit du travail (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. a LTF); le m�moire de recours a �t� introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et il satisfait aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF).
Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le tribunal peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette partie ne peut toutefois pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; elle doit plut�t indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, et une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262).
Il est constant que les parties se sont li�es par un contrat de travail et que celui-ci �tait conclu pour une dur�e ind�termin�e. Ledit contrat �tait donc susceptible d'une r�siliation ordinaire avec observation d'un d�lai de cong�, selon l'art. 335c CO, ou d'une r�siliation imm�diate pour de justes motifs, selon les art. 337 et 337a CO. La d�fenderesse a d'abord us� de la r�siliation ordinaire, le 27 mai 2009, avec effet au 31 ao�t suivant, puis de la r�siliation imm�diate, le 17 juin 2009. Le demandeur tient cette r�siliation-ci pour injustifi�e et cette r�siliation-l� pour abusive.
L'art. 337 al. 1 CO consacre le droit de r�silier sans d�lai pour de justes motifs. D'apr�s l'art. 337 al. 2 CO, on consid�re notamment comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail. Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s par la partie qui r�silie doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave justifie le licenciement imm�diat du travailleur ou l'abandon abrupt du poste par ce dernier. En cas de manquement moins grave, celui-ci ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement. Par manquement de l'une des parties, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation impos�e par le contrat mais d'autres faits peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 129 III 380 consid. 2.2 p. 382).
Le juge appr�cie librement, selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), si le cong� abrupt r�pond � de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). A cette fin, il prend en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position du travailleur, la nature et la dur�e des rapports contractuels, et la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec r�serve une d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, le Tribunal f�d�ral redresse les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 130 III 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).
Lorsque l'employeur a r�sili� abruptement le contrat sans justes motifs, le travailleur peut notamment r�clamer, sur la base de l'art. 337c al. 3 CO, une indemnit� dont le juge fixe librement le montant en tenant compte de toutes les circonstances; cette indemnit� ne peut toutefois pas exc�der l'�quivalent de six mois de salaire.
Le demandeur ne met pas s�rieusement en doute que conserver des documents de son employeuse alors qu'il n'avait plus d'activit� au sein de l'�tablissement bancaire, en violation de la d�claration de discr�tion souscrite le 22 septembre 2007, puisse constituer un juste motif de r�siliation abrupte du contrat de travail. Il affirme d'abord que les documents d�tenus par lui encore apr�s la r�siliation ordinaire du contrat, le 27 mai 2009, ne contiennent pas d'informations confidentielles et qu'ils ne sont donc pas vis�s par la d�claration de discr�tion; il soutient aussi que ces documents lui �taient n�cessaires pour prouver que l'employeuse l'avait nomm� � son comit� de direction, ce qu'il a tent� de faire devant le Tribunal de prud'hommes, et que pour ce motif, il �tait en droit de les conserver jusqu'au terme du proc�s.
La Chambre des prud'hommes constate que le demandeur a conserv� puis produit en justice des proc�s-verbaux de r�unions de responsables de la banque et que ces documents contenaient notamment des informations sur l'�volution de la client�le, l'�valuation de la masse sous gestion, le remplacement de collaborateurs et les objectifs de rendement. Elle juge que ces informations sont couvertes par le secret des affaires. Par ailleurs, sur la base de son appr�ciation des d�clarations recueillies par les premiers juges, la Chambre constate �galement que le demandeur a conserv� des documents relatifs � l'�valuation du risque pr�sent� par certaines personnes morales, r�v�lant l'identit� des clients concern�s.
Le demandeur conc�de que les proc�s-verbaux de r�unions contiennent � quelques informations potentiellement prot�g�es par le secret des affaires � mais, � son avis, ces informations � rel�vent plut�t de l'anecdote que de l'information strat�gique � et elles sont � g�n�ralement sans port�e �. Cette discussion est vaine. Contrairement � l'opinion d�velopp�e � l'appui du recours, il ne s'imposait pas de constater et d'�valuer plus pr�cis�ment le contenu des proc�s-verbaux car de pareils documents �taient de toute �vidence vis�s de mani�re absolue par la d�claration de discr�tion, sans �gard � l'importance plus ou moins consid�rable des sujets trait�s.
Le demandeur affirme qu'il n'a conserv� que les derni�res pages, seulement, des documents relatifs � l'�valuation des risques, afin de prouver qu'il avait sign� en qualit� de � membre de la direction �, et que l'identit� des clients n'apparaissait pas dans ces pages. Cette version des faits diverge de celle retenue par la Chambre des prud'hommes, fond�e sur l'appr�ciation des preuves. Cette version-ci est seule d�terminante au regard de l'art. 105 al. 1 LTF car la critique �lev�e contre elle - une simple d�n�gation - n'est pas suffisamment motiv�e. Le demandeur se r�f�re inutilement � l'art. 8 CC car cette disposition ne r�git pas l'appr�ciation des preuves (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25). Au demeurant, repr�sent� par son conseil, le demandeur a admis � l'audience de la Chambre des prud'hommes qu'il conservait des documents dont l'adverse partie �tait fond�e � exiger la restitution.
Contrairement l'argumentation pr�sent�e, le projet d'entreprendre une action judiciaire contre l'employeuse ne justifiait pas une violation de la d�claration de discr�tion. Il �tait loisible au demandeur d'�tablir et de conserver une liste des documents qu'il croyait utiles � sa cause, puis de requ�rir pr�alablement, dans le proc�s, que l'adverse partie f�t astreinte � les produire elle-m�me. Le demandeur pouvait donc satisfaire � ses obligations contractuelles sans compromettre ses propres pr�tentions. Avant de r�silier le contrat avec effet imm�diat, l'employeuse a formellement somm� le demandeur de lui restituer les documents. Au regard de l'ensemble de ces circonstances, la Chambre des prud'hommes n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en tenant la r�siliation du 17 juin 2009 pour valable selon l'art. 337 al. 1 et 2 CO.
La r�siliation ordinaire du contrat de travail est abusive lorsqu'elle intervient dans l'une des situations �num�r�es � l'art. 336 al. 1 CO, situations qui se rapportent aux motifs de la partie qui r�silie. Cette disposition restreint, pour chaque cocontractant, le droit de mettre unilat�ralement fin au contrat (ATF 132 III 115 consid. 2.4 p. 118; 131 III 535 consid. 4.2 p. 539 in medio). L'�num�ration de l'art. 336 al. 1 CO n'est d'ailleurs pas exhaustive et un abus du droit de r�siliation peut se r�v�ler aussi dans d'autres situations qui apparaissent comparables, par leur gravit�, aux hypoth�ses express�ment vis�es (ATF 132 III 115 consid. 2 p. 116; 131 III 535 consid. 4 p. 537). La r�siliation est �ventuellement abusive si elle est motiv�e par une baisse des prestations du travailleur et que celle-ci est la cons�quence d'un harc�lement psychologique, car l'employeur qui tol�re le harc�lement viole les devoirs impos�s par l'art. 328 CO et il n'est pas admis � se pr�valoir, pour justifier la r�siliation, des cons�quences de sa propre violation du contrat (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 72/73). La situation juridique n'est pas diff�rente lorsqu'apr�s l'�ch�ance de la p�riode de protection pr�vue par l'art. 336c al. 1 let. b CO, l'employeur r�silie au motif que le travailleur est durablement absent en raison d'une maladie, quand celle-ci est la cons�quence d'un harc�lement (arr�t 4C.320/2005 du 20 mars 2006, consid. 3.2).
Lorsque l'une des parties a r�sili� abusivement le contrat, l'art. 336a al. 1 et 2 CO autorise l'autre partie � r�clamer une indemnit� dont le juge fixe librement le montant en tenant compte de toutes les circonstances; cette indemnit� ne peut toutefois pas exc�der l'�quivalent de six mois de salaire.
Il est �tabli que le demandeur a subi un harc�lement psychologique; en revanche, les autorit�s pr�c�dentes n'ont pas constat� un lien de cause � effet entre ce harc�lement et la maladie - un �tat d�pressif - qui a emp�ch� le demandeur de travailler apr�s le 16 d�cembre 2008. Ce lien de cause � effet n'est d'ailleurs pas vraisemblable car selon la d�position du m�decin psychiatre, partiellement reproduite dans la d�cision de la Chambre des prud'hommes, son patient ne s'est gu�re plaint des actes d'hostilit� de son sup�rieur et il a surtout souffert d'une grande d�ception pour n'avoir pas �t� nomm� au comit� de direction. Les constatations d�terminantes ne permettent donc pas de tenir la r�siliation du 27 mai 2009 pour abusive. De toute �vidence, les juges d'appel ont appr�ci� la d�position du m�decin et ils n'ont pas vu de lien de causalit� entre le harc�lement et la maladie; quoiqu'ils ne se soient pas explicitement prononc�s sur ce point, le demandeur n'est pas fond� � leur reprocher un d�ni de justice.
Le demandeur ne peut pr�tendre � aucune des indemnit�s pr�vue par les art. 336a ou 337c al. 3 CO, ce qui conduit au rejet du recours. A titre de partie qui succombe, il doit acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral et les d�pens auxquels l'autre partie peut pr�tendre.
Le demandeur acquittera un �molument judiciaire de 1'500 francs.
Le demandeur versera une indemnit� de 2'000 fr. � la d�fenderesse, � titre de d�pens.
Lausanne, le 11 octobre 2011