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Timestamp: 2016-10-23 06:13:20+00:00
Document Index: 18216537

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 48', 'art. 55', 'art. 54', 'art. 321', 'art. 337', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'art. 1', 'art. 343', 'art. 343', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 321', 'art. 337', 'art. 64', 'art. 156']

4C.9/2001 (18.06.2001)
Soci�t� X.________ S.A., d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Gabriel Aubert, avocat � Gen�ve,
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Mauro Poggia, avocat � Gen�ve;
(contrat de travail, licenciement imm�diat; art. 8 CC)
A.- a) En d�cembre 1984 (recte: 1964), A.________ a �t� engag� par la Soci�t� X.________ S.A. (ci-apr�s: la soci�t�).
Confirm� dans ses fonctions de directeur de la soci�t� le 14 novembre 1985 puis le 12 novembre 1990, son contrat de travail �tait, d�s le 1er janvier 1996, renouvelable tacitement d'ann�e en ann�e, sauf r�siliation au plus tard le 30 juin pour le 31 d�cembre suivant. Son salaire, augment� successivement, a �t� fix�, d�s le 1er janvier 1996, � 10 500 fr. brut par mois, avec en sus une participation de 1% au chiffre d'affaires annuel qui ne pouvait pas �tre inf�rieur � 5 545 000 fr., montant correspondant au r�sultat de l'exercice 1995. La r�mun�ration brute du directeur s'est �lev�e au total � 192 411 fr.60 en 1997 et � 193 320 fr. en 1998.
b) Le 14 octobre 1999, A.________ fut avis�, d'abord par un collaborateur de la Banque W.________ de Gen�ve puis par B.________, du rachat du capital de la soci�t� par Z.________ S.A. qui appartient � celui-ci. Le 28 octobre 1999, B.________ a r�sili� avec effet imm�diat le contrat de travail de A.________, lui reprochant d'avoir pr�lev� depuis plus d'une ann�e 15 000 fr. par mois � titre de r�mun�ration, alors que son salaire mensuel ne s'�levait qu'� 10 250 fr., d'avoir per�u durant les exercices pr�c�dents une participation de 1%, calcul�e sur un chiffre d'affaires annuel de 5 545 000 fr., alors que ce r�sultat n'avait jamais �t� r�alis�, et, enfin, d'avoir retir� sans justification 15 000 fr. de la caisse de l'h�tel au mois d'octobre 1999, montant restitu� apr�s sommation.
B.- Contestant l'ensemble de ces reproches, A.________ a, le 1er d�cembre 1999 (art. 64 al. 2 OJ), assign� la soci�t� en paiement du solde de sa r�mun�ration pour 1999 et de celle jusqu'� la fin de l'ann�e 2000, calcul�e en fonction de ce qu'il avait re�u en 1998. La soci�t� a r�clam� reconventionnellement 84 390 fr.77, repr�sentant les salaires per�us sans droit jusqu'� 1999, et 432 495 fr., � titre de dommages-int�r�ts pour des d�tournements qu'aurait op�r�s le principal actionnaire de la soci�t� � l'�poque. A l'appui de ses conclusions reconventionnelles, la soci�t� a �galement reproch� � A.________ d'avoir remis des documents confidentiels la concernant � un tiers, administrateur de Y.________ S.A. � laquelle l'ancien actionnaire principal de la soci�t� avait octroy�, le 6 octobre 1999, la g�rance libre de l'h�tel pour une dur�e de 20 ans d�s le 1er janvier 2000. Y.________ S.A. a finalement renonc� � ses droits apr�s avoir �t� d�bout�e des fins d'une requ�te de mesures provisionnelles, d�pos�e le 8 novembre 1999 (art. 64 al. 2 OJ) et tendant notamment � emp�cher des travaux de transformation pr�vus par B.________.
Par jugement du 20 mars 2000, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� la soci�t� � verser � A.________ 9900 fr., � titre d'ajustement des salaires jusqu'au 30 septembre 1999, deux fois 16 110 fr., � titre de salaires pour les mois d'octobre et de novembre 1999, le tout avec int�r�ts, ainsi que 209 430 fr., � titre de salaires pour les mois de d�cembre 1999 � d�cembre 2000. Le Tribunal a d�bout� la soci�t� de sa demande reconventionnelle. S'agissant de la transmission de documents confidentiels, le Tribunal a retenu que ce fait, d�couvert apr�s la r�siliation, n'a pas influenc� celle-ci et qu'il n'est pas �tabli.
Saisie par la d�fenderesse, la Cour d'appel des prud'hommes, dans son arr�t du 30 octobre 2000, a confirm� ce jugement.
C.- Parall�lement � un recours de droit public, d�clar� irrecevable par arr�t s�par� de ce jour, la d�fenderesse interjette un recours en r�forme. Elle y conclut au rejet de la demande et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la cour cantonale pour compl�tement de l'�tat de fait.
Le demandeur conclut � ce que le recours soit d�clar� infond� en tant qu'il est recevable.
1.- Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions reconventionnelles, dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans les formes requises (art. 55 al. 1 OJ) et, contrairement � ce que soutient le demandeur, en temps utile (art. 54 al. 1 et 34 al. 1 let. c OJ), le d�lai du recours arrivant � �ch�ance le lundi 8 janvier 2001 et non le samedi 6.
2.- Demeure litigieuse devant la Cour de c�ans la question de savoir si la transmission par le demandeur de documents pr�tendument confidentiels � un tiers en litige avec son employeur constitue une violation de son obligation de fid�lit� (art. 321a al. 1 CO), et, partant, un juste motif de r�siliation imm�diate (art. 337c al. 1 CO).
a) La d�fenderesse reproche aux juges cantonaux diff�rentes inadvertances manifestes (art. 55 al. 1 let. d OJ). Ceux-ci auraient omis de lire (correctement) les pi�ces qu'elle a produites, voire oubli� le contenu de ces pi�ces cens�es �tayer la transmission desdits documents. La Cour d'appel aurait �galement commis une inadvertance quant � la chronologie des faits et relativement � son proc�s-verbal d'audience du 30 octobre 2000.
Il appara�t que les inadvertances relev�es par la d�fenderesse ont toutes trait � une seule et m�me pi�ce, � savoir une p�tition sign�e le 18 octobre 1999 par 16 collaborateurs de l'h�tel et adress�e au directeur de celui-ci (et non au nouvel employeur, comme le laisse entendre la d�fenderesse).
Cette pi�ce figure sous le n� 6 d'un "Bordereau de pi�ces de la soci�t� Y.________ S.A.", pr�sent� par cette soci�t� le 8 novembre 1999, � l'appui de sa requ�te en mesures provisionnelles devant le Tribunal des baux et loyers. Ce bordereau a �t� ensuite produit par la d�fenderesse (pi�ce 18), � l'appui de son m�moire d'appel. Par cons�quent, l'examen de l'existence d'inadvertances manifestes portera sur cette pi�ce 18.6.
b) La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste, susceptible d'�tre rectifi�e d'office par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a, 109 II 159 consid. 2b). Tel est le cas lorsque l'examen d'une pi�ce du dossier, qui n'a pas �t� prise en consid�ration, r�v�le une erreur �vidente dans les constatations de fait. L'absence de mention d'une pi�ce dans le cadre de l'appr�ciation des preuves ne signifie pas encore qu'il y ait inadvertance, qui plus est manifeste: il faut que ladite pi�ce n'ait pas �t� examin�e, m�me implicitement, en d'autres termes que le juge n'en ait pas pris connaissance ou l'ait purement et simplement laiss�e de c�t�. La rectification n'a lieu que si la constatation erron�e porte sur un fait pertinent pour l'issue du litige (Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 66).
c) aa) Selon la cour cantonale, le demandeur a communiqu�, d'entente avec le principal actionnaire de l'h�tel � l'�poque, des informations sur celui-ci � l'administrateur de Y.________ S.A., au moment o� le contrat de g�rance libre a �t� �tabli (6 octobre 1999) en faveur de cette soci�t�. L'arr�t cantonal constate �galement que le demandeur a transmis audit administrateur des documents se rapportant � l'h�tel, que celui-ci a trouv� dans sa bo�te aux lettres vers le 18 ou le 20 octobre 2000 (recte: 1999). Se r�f�rant au proc�sverbal d'audience du 30 octobre 2000, les juges cantonaux retiennent que le demandeur a autoris� le tiers destinataire des documents � produire "le dossier en question" en justice. A cet �gard, l'arr�t attaqu� (p. 5 let. b � 2) renvoie express�ment � la "pi�ce 18 appelante", soit au "Bordereau de pi�ces de la soci�t� Y.________ S.A.", que la d�fenderesse a produit � l'appui de son m�moire d'appel et qui contient la pi�ce litigieuse 18.6.
bb) La cour cantonale estime ensuite que rien ne d�montre, au moins avec une certitude suffisante, que le demandeur a transmis apr�s le 14 octobre, date de l'entr�e en fonction du nouvel employeur, des documents ou des donn�es au tiers, le pli retrouv� par celui-ci - vers le 18 ou le 20 octobre, sans certitude - ayant en effet fort bien pu avoir �t� exp�di� avant le 14 octobre.
Cette constatation repose sur une inadvertance manifeste, dans la mesure o� la cour cantonale n'a pas tenu compte de la pi�ce 18.6. Celle-ci figure pourtant � la "pi�ce 18 appelante" et elle est mentionn�e dans le proc�s-verbal d'audience du 30 octobre 2000. L'arr�t cantonal renvoie aussi bien � la "pi�ce 18 appelante" qu'au proc�s-verbal cit�. Dat�e du 18 octobre, la pi�ce litigieuse n'a pu �tre transmise au tiers destinataire qu'apr�s le 14 octobre, soit apr�s l'entr�e en fonction du nouvel employeur. D�s lors que la cour cantonale, sur la base de la constatation incrimin�e, d�nie � la d�fenderesse le droit de reprocher au demandeur une violation de son devoir de fid�lit�, l'inadvertance relev�e a une incidence sur le litige et m�rite d'�tre rectifi�e, en ce sens que le pli trouv� par le tiers destinataire dans sa bo�te aux lettres a bien pu avoir �t� exp�di� apr�s le 14 octobre 1999.
En revanche, �tant donn� que la pi�ce litigieuse ne figure pas parmi les pi�ces express�ment consid�r�es par la Cour d'appel comme pi�ces dont la transmission ne serait pas �tablie (pi�ces 20.43 et 20.44 appelante, arr�t p. 11 � 2 in fine), l'on ne saurait admettre sur ce point l'existence d'une nouvelle inadvertance, comme le soutient la d�fenderesse.
Il s'agit tout au plus d'une cons�quence de l'inadvertance constat�e ci-avant: la cour cantonale a omis de prendre en consid�ration la pi�ce litigieuse et ne s'est, par cons�quent, pas prononc�e sur la question de la preuve de sa transmission.
3.- La d�fenderesse se plaint encore d'une violation par les juges cantonaux de l'art. 8 CC, pour avoir exig� d'elle une motivation que le droit f�d�ral n'impose nullement et �cart� une preuve r�guli�rement offerte.
a) La cour cantonale s'en prend � la motivation de l'all�gation de la d�fenderesse, qu'elle juge insuffisante au regard de la violation de l'obligation de fid�lit� par le travailleur. Elle se d�termine comme suit:
"Pour terminer, on rel�vera que l'appelante n'a jamais
indiqu� de mani�re pr�cise quels auraient �t�
ne suffisait pas � cet �gard de se r�f�rer simplement
� des fiches de personnel ou � des horaires
..... De plus amples explications �taient indispensables,
qui n'ont jamais �t� donn�es. ... ".
b) La question soulev�e est celle du contenu des all�gations ou de la charge de la motivation en fait (Substanzierungspflicht; ATF 112 II 172 consid. I/2c; 109 II 231 consid. 3c/ bb; 108 II 337 consid. 2c et d). Lorsque l'application du droit mat�riel f�d�ral est en jeu, c'est celui-ci qui d�termine si les faits all�gu�s, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la pr�tention d�duite en justice. Autrement dit, le droit f�d�ral pr�cise quel doit �tre le contenu de l'all�gation; il intervient pour fixer la limite � partir de laquelle le droit cantonal fait �chec � l'application du droit civil f�d�ral.
Pour satisfaire � la motivation suffisante en fait, le contenu de l'all�gation doit permettre au juge de statuer sur une pr�tention juridique et d'administrer les preuves n�cessaires pour �lucider les faits. Le droit f�d�ral n'oblige pas les cantons � tenir pour suffisamment motiv�s des all�gu�s dont les lacunes ne devraient �tre combl�es qu'au cours de la proc�dure probatoire (ATF 108 II 337 consid. 3). Ainsi, � propos du cong� imm�diat donn� � un comptable pour de justes motifs au sens de l'art. 337 CO, l'employeur satisfait � la charge de la motivation en fait pos�e par le droit f�d�ral s'il se contente d'all�guer que, pendant des ann�es, le travailleur lui a d�rob� de grosses sommes d'argent; si l'all�gation est contest�e, le droit cantonal peut, dans le cadre de la maxime des d�bats, autoriser le juge � refuser d'administrer des preuves sur une all�gation aussi vague et � exiger des indications compl�mentaires sur l'�poque, la nature et le montant des malversations (ATF 108 II 337 consid. 3 in fine non publi�, reproduit au JdT 1983 I p. 543)
c) Il en va diff�remment, en l'esp�ce, dans la mesure o� le droit cantonal, comme l'a bien d�montr� la d�fenderesse, n'impose pas au juge de fonder exclusivement sa d�cision sur les faits all�gu�s (maxime des d�bats). En effet, � teneur de l'art. 29 de la loi sur la juridiction des prud'hommes (du 25 f�vrier 1999, entr�e en vigueur le 1er mars 2000; ci-apr�s: LJP/GE), applicable au pr�sent litige (art. 1 LJP/GE), le tribunal �tablit d'office les faits, sans �tre limit� par les offres de preuve des parties. Contrairement � l'art. 343 al. 4 CO, qui pr�voit la maxime inquisitoire lorsque la valeur litigieuse ne d�passe pas 30 000 fr.
(art. 343 al. 2 CO, dans sa teneur du 15 d�cembre 2000 entr�e en vigueur le 1er juin 2001, RO 2001 p. 1048 s.), La LJP/GE a introduit la maxime d'office sans limitation de la valeur litigieuse et aussi bien pour la proc�dure devant le tribunal que pour celle devant la Cour d'appel (art. 66 LJP/GE).
Certes, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties d'une collaboration active � la proc�dure; il leur incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 107 II 233 consid. 2c p. 236; cf. �galement ATF 125 III 231 consid. 4a p. 238 s.). En l'esp�ce, la d�fenderesse a satisfait � ces exigences. Suite au jugement du Tribunal qui consid�rait que la transmission des renseignements confidentiels par le demandeur n'avait pas �t� prouv�e, la d�fenderesse a sollicit�, dans son m�moire d'appel du 26 mai 2000, la r�ouverture des enqu�tes et plus particuli�rement l'audition du tiers destinataire desdits documents. La Cour d'appel y a donn� suite (proc�s-verbal d'audience du 30 octobre 2000) et a soumis au tiers les documents �tayant l'all�gation de la d�fenderesse, dont la pi�ce litigieuse 18.6. Sous les chiffres 52 � 55 de son m�moire d'appel, celle-ci a pr�cis� que les documents confidentiels (pi�ce 18 appelante), produits par la soci�t� Y.________ S.A. dans sa requ�te de mesures provisionnelles, lui appartenaient, que le demandeur �tait � l'origine de ces fuites et qu'il avait fourni de la "munition" � ladite soci�t�, en litige avec elle, violant ainsi son obligation de fid�lit� et de discr�tion. Si la cour cantonale avait encore des motifs objectifs d'�prouver des doutes sur ce point, elle aurait pu s'assurer que les all�gations de la d�fenderesse �taient compl�tes, en l'interpellant, comme le permet la maxime inquisitoire (ATF 107 II 233 consid. 2c p. 236; cf. �galement ATF 125 III 231 consid. 4a p. 238 s.). Quoi qu'il en soit, en soutenant que son employ� avait viol� son obligation de fid�lit� par la transmission de documents confidentiels � un tiers en litige avec elle, l'all�gation de la d�fenderesse, accompagn�e d'un moyen de preuve administr� par l'autorit� cantonale, �tait suffisamment motiv�e au regard du droit f�d�ral.
Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre que la cour cantonale a viol� l'art. 8 CC, en posant des exigences excessives quant � la motivation, selon le droit f�d�ral, de l'all�gation de la d�fenderesse aff�rente � la violation de l'obligation de fid�lit� (art. 321a CO) et, par cons�quent, au juste motif de r�siliation dont elle entend se pr�valoir (art. 337c al. 1 CO).
Le recours doit donc �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle compl�te l'�tat de fait (art. 64 al. 1 OJ), puis tranche � nouveau la question de la violation de l'obligation de fid�lit�, en tenant compte de tous les documents trouv�s par le tiers destinataire.
4.- S'agissant d'une affaire r�sultant du contrat de travail dont la valeur litigieuse d�passe 30 000 fr., il y a lieu de percevoir un �molument judiciaire. Celui-ci tout comme les d�pens doivent �tre mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 156 al.1 et 159 al. 1 OJ).
1. Admet partiellement le recours, annule l'arr�t attaqu� et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision;
2. Met un �molument judiciaire de 7000 fr. � la charge de l'intim�;
3. Dit que l'intim� versera � la recourante une indemnit� de 9000 fr. � titre de d�pens;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve (Cause no C/30200/1999-4).