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Timestamp: 2016-10-26 13:18:17+00:00
Document Index: 38564358

Matched Legal Cases: ['art. 197', 'art. 8', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 404', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 197', 'art. 106', 'art. 122', 'art 186', 'art. 8', 'art. 196', 'art. 196', 'art. 225', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 363']

4A_698/2012 (01.05.2013)
4A_698/2012
repr�sent�e par Me Olivier Wasmer,
repr�sent�e par Me Jacques Berta,
du 19 octobre 2012.
Au cours de l'ann�e 2005, les �poux A.________ ont charg� Y.________ SA, ayant son si�ge � Gen�ve, d'effectuer, en qualit� d'entrepreneur g�n�ral, des travaux de transformation et am�nagement d'une grange rurale leur appartenant, � ... (GE).
Y.________ SA a sous-trait� les travaux de gros oeuvre, soit la ma�onnerie et le b�ton, � X.________ SA, qui a son si�ge � ... (GE).
Le 13 octobre 2006, X.________ SA a adress� � Y.________ SA une facture finale pour les travaux ex�cut�s s'�levant � 242'000 fr. Le montant de 202'000 fr. ayant d�j� �t� vers� en deux acomptes, le solde, soit 40'000 fr., a �t� pay� le 15 janvier 2007.
Par lettre du 9 septembre 2009, X.________ SA a avis� Y.________ SA qu'elle avait appris que cette derni�re avait devis� au ma�tre de l'ouvrage (les �poux A.________) les travaux qui lui avaient �t� sous-trait�s au montant de 398'000 fr. X.________ SA mettait en demeure Y.________ SA de lui verser la diff�rence, soit 156'000 fr., d'ici au 30 septembre 2009, avec int�r�ts d�s le 1er janvier 2006.
Y.________ SA a oppos� une fin de non-recevoir, contestant les all�gations de X.________ SA et rappelant que la facture finale de cette derni�re avait �t� r�gl�e.
Apr�s avoir fait notifier une poursuite � Y.________ SA, frapp�e d'opposition par la poursuivie, X.________ a ouvert action � son encontre par acte d�pos� le 10 septembre 2010 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. La demanderesse a r�clam� paiement � la d�fenderesse de la somme de 156'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2006, l'opposition � la poursuite devant �tre lev�e d�finitivement.
Lors de l'audience d'introduction du 16 d�cembre 2010, le tribunal a imparti � la d�fenderesse un d�lai au 25 f�vrier 2011 pour r�pondre. Y.________ SA n'a pas r�pondu dans le d�lai fix� et a chang� d'avocat.
Par ordonnance du 15 mars 2011, le tribunal a estim� que la cause n'�tait pas en �tat d'�tre jug�e et rappel� qu'il pouvait, en vertu de l'art. 197 al. 1 de l'ancienne loi genevoise de proc�dure civile (aLPC), ordonner d'office une comparution personnelle des parties et des mesures probatoires. En cons�quence, il a ordonn� une comparution personnelle des parties au cours de laquelle la d�fenderesse a pu expliquer les raisons pour lesquelles elle s'opposait � la demande en totalit�. Par la suite, le tribunal a proc�d� � l'audition des t�moins cit�s par les parties.
Par jugement du 15 mars 2012, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� X.________ SA des fins de sa demande.
X.________ SA a appel� de ce jugement, reprenant ses conclusions de premi�re instance. Y.________ SA a conclu � la confirmation du jugement entrepris.
Par arr�t du 19 octobre 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement attaqu�. En substance, la cour cantonale a retenu qu'il n'�tait pas prouv� que la d�fenderesse aurait re�u du ma�tre de l'ouvrage (les �poux A.________) la somme de 398'000 fr. pour les m�mes travaux que ceux qui ont �t� sous-trait�s � la demanderesse et qu'il n'�tait pas �tabli non plus que la demanderesse aurait fourni des travaux qui ne seraient pas compris dans sa facture finale. Elle a encore observ� que si la d�fenderesse s'est enrichie - comme le soutenait la demanderesse -, ce ne pouvait �tre qu'au d�triment du ma�tre de l'ouvrage, de sorte que la demanderesse n'avait pas qualit� pour s'en plaindre.
X.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant la violation arbitraire de nombreuses dispositions de proc�dure cantonale, l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et une violation des art. 8 CC et 29 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la condamnation de sa partie adverse � lui payer la somme de 156'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2006, avec mainlev�e d�finitive de l'opposition. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). En revanche, il ne permet pas de se plaindre d'une violation du droit cantonal (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 68; 136 I 241 consid. 2.4 p. 249). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 I 1 consid. 2.1 p. 3; 138 III 471 consid. 5.2 p. 481; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 21 s.).
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Il peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� cantonale doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 En raison de la date du d�p�t de la demande, la proc�dure devant le juge de premi�re instance s'est d�roul�e conform�ment au droit cantonal (art. 404 al. 1 CPC).
La recourante invoque la violation arbitraire de nombreuses dispositions du droit cantonal de proc�dure (art. 9 Cst.).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'intervient pour cause d'arbitraire que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51, 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22).
La recourante cite de nombreuses dispositions cantonales qui, selon elle, auraient �t� viol�es arbitrairement et les reproduit int�gralement. Elle n'indique cependant pas - contrairement aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF - en quoi chacune d'elles aurait �t� viol�e de mani�re insoutenable (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3).
On comprend laborieusement de son argumentation qu'elle entend faire valoir le fait que sa partie adverse, durant la proc�dure de premi�re instance, n'a pas r�pondu dans le d�lai qui lui �tait imparti. Il ne ressort cependant d'aucune des dispositions cit�es qu'en cas d'absence de r�ponse, les faits all�gu�s par le demandeur devraient �tre tenus pour �tablis, qu'il ne devrait pas y avoir d'administration de preuves et, par voie de cons�quence, que le demandeur devrait normalement obtenir le plein de ses conclusions.
L'art. 124 al. 2 aLPC, mentionn� par la recourante, pr�voyait que "lorsque l'une des parties n'a pas observ� le d�lai qui lui a �t� fix�, l'instruction pr�alable � la plaidoirie suit son cours". Il n'appara�t donc nullement que le droit cantonal attachait une sanction particuli�re au fait de n'avoir pas r�pondu. Le juge de premi�re instance a fait application de l'art. 197 al. 1 aLPC selon lequel, si le fond n'est pas en �tat d'�tre jug�, le juge peut ordonner, m�me d'office, la comparution personnelle des parties ou des mesures probatoires. La recourante, qui ne cite m�me pas cette disposition, ne tente pas de d�montrer qu'elle aurait �t� viol�e arbitrairement. S'agissant d'une question de droit cantonal, il n'y a donc pas lieu d'y revenir (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, ind�pendamment de l'absence de r�ponse �crite, le juge pouvait, d�s lors que la demande et les pi�ces produites n'emportaient pas sa conviction, ordonner une comparution personnelle des parties et des mesures probatoires. Il n'y a donc pas trace d'une violation arbitraire des art. 122, 124 et 126 aLPC, cit�s en vrac par la recourante, pas plus que de l'art 186 aLPC, norme qui ne faisait du reste que reprendre la r�partition du fardeau de la preuve d�coulant de l'art. 8 CC.
Quant � l'art. 196 aLPC, il se limitait � poser le principe de la libre appr�ciation des preuves. Or, on ne voit pas en quoi les juges cantonaux n'auraient pas examin� les preuves selon leur libre appr�ciation. Le grief de violation arbitraire de l'art. 196 aLPC n'a donc aucune consistance.
Pour ce qui est de l'art. 225 aLPC, il excluait la possibilit� d'entendre certaines personnes en qualit� de t�moins. Mais les magistrats genevois n'ont nullement consid�r� que les deux personnes mentionn�es par la recourante ne seraient pas des t�moins. Ils ont estim� que les d�positions de ces t�moins n'emportaient pas la conviction, ce qui constitue une appr�ciation des preuves, laquelle n'�tait nullement r�gie par la disposition cantonale vis�e.
On ne discerne aucune trace d'une violation arbitraire du droit cantonal.
2.2 La recourante se plaint d'une violation de l'art. 8 CC.
Pour tous les litiges fond�s sur le droit priv� f�d�ral, l'art. 8 CC, en l'absence d'une r�gle sp�ciale instituant une pr�somption, r�partit le fardeau de la preuve et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 127 III 519 consid. 2a p. 522). Il r�sulte de cette disposition que la partie demanderesse doit prouver les faits qui fondent sa pr�tention, tandis que sa partie adverse doit prouver les faits qui entra�nent l'extinction ou la perte du droit (ATF 139 III 13 consid. 3.1.3.1). Il a �t� �galement d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve, � la condition qu'il s'agisse d'�tablir un fait pertinent, non encore prouv�, par une mesure probatoire ad�quate, laquelle doit avoir �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure applicables (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24). L'art. 8 CC ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es, comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelles bases il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522).
En l'esp�ce, il incombait bien � la recourante, en tant que partie demanderesse, de prouver les faits qu'elle all�guait � l'appui de sa pr�tention. La cour cantonale n'a donc pas renvers� le fardeau de la preuve et c'est � juste titre qu'elle a interpr�t� en d�faveur de la recourante l'�chec de la preuve. La recourante ne pr�tend pas qu'elle aurait �t� emp�ch�e d'apporter des preuves utiles, de sorte qu'il n'y a pas trace non plus d'une violation de son droit � la preuve. Elle critique bien plut�t la mani�re dont les preuves ont �t� appr�ci�es, mais cette question n'est pas r�gie par l'art. 8 CC. En cons�quence, cette derni�re disposition n'a pas �t� viol�e.
2.3 La recourante se plaint d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, de telle mani�re que le justiciable puisse en saisir la port�e et l'attaquer s'il y a lieu en connaissance de cause (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84).
La motivation cantonale permet ais�ment de comprendre pourquoi la demande a �t� rejet�e et la recourante n'a nullement �t� entrav�e dans sa possibilit� de faire valoir ses moyens � l'encontre de l'argumentation pr�sent�e. Il n'y a pas m�me trace d'une violation du droit � une d�cision motiv�e.
2.4 Bien qu'elle ne le dise pas avec la pr�cision souhaitable (cf. art. 106 al. 2 LTF), la recourante se plaint en r�alit� d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
S'agissant de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible � des pi�ces indiscutables du dossier, que la cour cantonale a retenu ou omis un fait pertinent d'une mani�re insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
En l'esp�ce, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� deux d�clarations de t�moins, en les jugeant suspectes de partialit�. La cour cantonale a constat� - sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce sujet - que les deux t�moins en question �taient respectivement l'�pouse et le fils de celui qui est devenu l'administrateur de la recourante. Ces rapports �troits avec l'animateur de la soci�t� en cause �taient effectivement de nature � jeter un doute sur la v�racit� de ses d�clarations. En statuant ainsi, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire.
La recourante fait �galement grief � la cour cantonale d'avoir pr�f�r� la version d'un autre t�moin. Ce dernier semble li� aux deux parties et la recourante n'explique pas pourquoi il aurait pu chercher � lui nuire et pour quelle raison il n'�tait pas raisonnable de le croire. Ainsi, l'arbitraire n'est pas d�montr�.
Au demeurant, il faut encore rappeler qu'une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) et qu'une d�cision n'est arbitraire que si elle est insoutenable dans son r�sultat. Des faits retenus par la cour cantonale (sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce propos), il r�sulte, en proc�dant � une qualification juridique, que les parties ont conclu un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO. Il n'a pas �t� �tabli qu'elles se seraient mises d'accord pr�alablement sur le prix de l'ouvrage. En revanche, la recourante, en envoyant sa facture finale, a manifest� la volont� de se satisfaire du montant r�clam� pour l'ensemble des prestations mentionn�es. Il n'a pas �t� �tabli - et la recourante n'invoque pas l'arbitraire � cet �gard - que celle-ci aurait omis de facturer certaines prestations ou qu'elle aurait fait une quelconque erreur de calcul. Elle est donc li�e par son offre de solder la relation contractuelle entre les parties par le paiement du prix demand�. Cette offre a �t� accept�e par acte concluant, puisque l'intim�e a pay� le prix. La recourante se trouve maintenant li�e par l'accord des parties sur la valeur de ses prestations. Elle ne peut tirer aucun argument du fait - consid�r� comme non prouv� - que l'intim�e aurait r�alis� un b�n�fice en facturant les m�mes prestations pour un montant plus �lev� au ma�tre de l'ouvrage. En vertu du principe de la relativit� des conventions, le contrat conclu entre le ma�tre de l'ouvrage et l'entrepreneur g�n�ral constitue, pour le sous-traitant, une res inter alios acta, dont il ne peut tirer un quelconque droit. Aucun fondement juridique ne permet au sous-traitant de s'approprier le b�n�fice r�alis� par l'entrepreneur g�n�ral. Ainsi, ind�pendamment de l'�chec de la preuve que conteste la recourante, sa pr�tention ne pouvait de toute mani�re pas aboutir.
Le recours doit ainsi �tre enti�rement rejet�.