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Timestamp: 2016-10-26 11:29:59+00:00
Document Index: 60124531

Matched Legal Cases: ["l'article 3", 'art. 353', 'art. 77', 'art. 107', 'art. 395', 'art. 395', 'ATF ', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 9', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 393', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 393', 'art. 77', 'art. 393', 'art. 393', 'art. 36', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 77', 'art. 105', 'art. 4', 'art. 82']

4A_598/2014 (14.01.2015)
4A_598/2014 � � Arr�t du 14 janvier 2015
Mmes et M. les Juges Kiss, pr�sidente, Klett et Berti, juge suppl�ant.
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 11 septembre 2014 par l'arbitre unique si�geant sous l'�gide de la Swiss Chambers' Arbitration Institution.
A.________ est le fondateur principal, l'actionnaire majoritaire et le CEO de la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: la Soci�t�), dont le si�ge est � ... et qui produit du caf� en dosettes.
B.________, autre fondateur de la Soci�t�, a particip� activement au financement de celle-ci.
A une date sur laquelle ils sont en d�saccord, A.________ (le promettant) et B.________ (le b�n�ficiaire) ont sign� une convention, intitul�e "Promesse de Vente d'actions De la soci�t� C.________ S.A. Du 31 mars 2009" (ci-apr�s: la convention). Y figurent notamment les clauses suivantes:
Le Promettant s'engage de mani�re ferme et irr�vocable � c�der la pleine propri�t� de 9 771 (...) actions de la Soci�t�, � la valeur nominale de 10 (...) francs suisses par action, major�s d'une prime de 50% (...), soit 15 (...) francs suisses par action, au B�n�ficiaire. Le B�n�ficiaire accepte la pr�sente Promesse en tant que telle, mais sans s'engager � acqu�rir.
Pendant la dur�e de la Promesse, le Promettant s'interdit de c�der tout ou partie des actions objet des pr�sentes et s'engage � les conserver libres de tout nantissement, gage, usufruit, option et autres droits quelconques en faveur de tiers.
L'exercice de la promesse est soumise (sic) � la condition de sa conformit� aux termes des contrats d'actionnaires d'ores et d�j� conclus et/ou � conclure d'ici la date d'exercice pr�vue ci-apr�s (31.3.2014) par le Promettant et relatifs au capital-actions de C.________ S.A. A ce titre, le Promettant attire express�ment l'attention du B�n�ficiaire qu'aux termes d'une convention d'actionnaires d�j� conclue, le transfert des actions qu'il poss�de est soumis � un droit de pr�emption.
Article 2 : Dur�e de la Promesse
La pr�sente Promesse est consentie ce jour et pour une dur�e de 5 ans jusqu'au 31 mars 2014. Au del� de cette date, la Promesse sera d�finitivement caduque.
D�lai et modalit�s d'exercice de la Promesse
La pr�sente Promesse pourra �tre exerc�e � tout moment � compter du 31 d�cembre 2010 et jusqu'au 31 mars 2014.
L'exercice de la Promesse devra �tre effectu�e (sic) par lettre recommand�e avec avis de r�ception, adress�e au domicile du Promettant au plus tard � la date d'�ch�ance de la Promesse, le cachet de la poste faisant foi.
Date de transfert de la propri�t�
Dans le cas o� la pr�sente Promesse serait exerc�e dans les conditions pr�cit�es, le transfert de propri�t� des actions promises interviendrait au plus tard 10 (...) jours calendaires suivant la premi�re pr�sentation de la lettre recommand�e valant exercice de la Promesse.
A la date du transfert d'actions, le Promettant remettra au B�n�ficiaire un ordre de mouvement d�ment sign� correspondant au nombre d'actions c�d�es, ledit ordre de mouvement �tant notifi� � la Soci�t�, par voie d'original ou de copie, � l'initiative de la partie la plus diligente, afin qu'elle proc�de � l'inscription en compte de la cession...
En consid�ration de l'engagement du Promettant, le B�n�ficiaire remet ce jour au Promettant en d�p�t la somme de 14 565 (...) Francs suisses, � titre de prime d'option, ce dernier en donnant valable et bonne quittance.
Si le B�n�ficiaire n'exerce pas la Promesse de vente d'actions de la Soci�t� au plus tard � son �ch�ance, la prime pr�cit�e sera acquise d�finitivement au Promettant sauf dans le cas d�crit � l'Article 7.
Le prix total des 9 771 actions acquises en application de la pr�sente Promesse est �gal � la somme globale de 146 565 (...) Francs suisses soit 15 Francs suisses par action.
Les parties d�clarent que le prix des actions ainsi fix� a �t� d�termin� librement entre elles et r�sulte d'une estimation de la valeur de la Soci�t� fond�e sur la valorisation retenue lors du dernier financement r�alis� par la Soci�t� le 31 juillet 2008, plus une prime de 50% (...).
Le paiement total pr�cit� sera vers� par le B�n�ficiaire au Promettant, d�duction faite de la prime d'option, et � la date de transfert de propri�t� contre remise de l'ordre de mouvement de cessions d'actions.
Article 7 : Caducit� de la Promesse et Renonciation
Les parties d�clarent express�ment que la pr�sente Promesse de vente d'actions de la Soci�t� deviendra purement et simplement caduque et sans effet, sauf � avoir �t� exerc�e pr�alablement selon les modalit�s fix�es � l'article 3, en cas d'admission des actions de la Soci�t� � la n�gociation sur un march� r�glement�.
La pr�sente Promesse est r�dig�e en langue fran�aise et sera soumise pour son interpr�tation et son ex�cution exclusivement au droit suisse.
Tout diff�rend survenant sur la validit�, l'interpr�tation et l'ex�cution de la pr�sente convention et ses suites sera tranch� d�finitivement par arbitrage selon le r�glement d'arbitrage des Chambres suisses de Commerce par un arbitrage (sic) unique conform�ment � son r�glement.
Le si�ge de l'arbitrage sera � Lausanne et la langue de l'arbitrage sera le fran�ais.
Par lettre recommand�e du 23 avril 2013, B.________ a demand� � A.________ l'ex�cution du transfert des actions contre paiement de la somme de 146'565 fr. Il s'est vu opposer un fin de non-recevoir par le promettant, lequel lui a fait remarquer, dans sa r�ponse du 1er mai 2013, que la convention �tait caduque faute de paiement de la prime d'option par le b�n�ficiaire.
En d�pit d'une mise en demeure du 11 mai 2013, avec fixation d'un ultime d�lai au 21 du m�me mois, A.________ n'a pas obtemp�r�.
Le 21 juin 2013, B.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans la convention, a d�pos� une requ�te d'arbitrage dirig�e contre A.________ aupr�s de�
Swiss Chambers' Arbitration Institution�(ci-apr�s: la Chambre), laquelle a d�sign� un arbitre unique en la personne d'un avocat neuch�telois (ci-apr�s: l'arbitre) et a communiqu� son choix aux parties en date du 3 septembre 2013.
Par lettre de son conseil du 5 septembre 2013, A.________ a inform� la Chambre qu'il r�cusait cet arbitre, motif pris d'un conflit d'int�r�ts existant entre eux.
Le m�me jour, l'arbitre a adress� � l'avocat de A.________ un courrier �lectronique dans lequel il d�clarait se sentir impartial, neutre et ind�pendant � l'�gard des deux parties, nonobstant les all�gations du pr�nomm�.
Dans une lettre du 9 septembre 2013, l'avocat en question a expliqu� en d�tail � la Chambre pourquoi il refusait la nomination de l'arbitre choisi par elle. L'arbitre, qui en a re�u une copie, s'est d�termin� sur le contenu de cette lettre par courrier �lectronique du m�me jour.
Le conseil de B.________ a fait savoir � la Chambre, par lettre du 10 septembre 2013, que son mandant maintenait son opposition � la demande de r�cusation de l'arbitre.
Par lettre du 19 septembre 2013, la Chambre a inform� les parties que la Cour d'arbitrage avait rejet� cette demande, si bien que l'arbitre �tait habilit� � conduire la proc�dure arbitrale.
Dans son m�moire-demande du 11 novembre 2013, B.________ a invit� l'arbitre � constater la validit� de la convention, � condamner A.________ � lui remettre un ordre de mouvement d�ment sign� relatif aux 9'771 actions c�d�es et � lui donner acte qu'il s'engageait � verser � son adverse partie le prix de vente convenu dans les 5 jours ouvrables d�s la remise de ce document.
A.________ a conclu au rejet int�gral de la demande dans son m�moire-r�ponse du 9 d�cembre 2013.
Apr�s avoir instruit la cause, l'arbitre a rendu sa sentence le 11 septembre 2014. Dans le dispositif de celle-ci, il a fait droit aux conclusions que lui avait soumises B.________, les frais et d�pens de la proc�dure arbitrale �tant mis � la charge du d�fendeur.
Le 20 octobre 2014, A.________ (ci-apr�s: le recourant) a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Il conclut � l'annulation de la sentence pr�cit�e et invite le Tribunal f�d�ral � "statuer � nouveau", en d�boutant son adversaire de toutes ses conclusions et en le condamnant � tous les frais et d�pens de la proc�dure d'arbitrage.
L'arbitre a produit le dossier complet de la cause. Dans sa lettre d'accompagnement du 30 octobre 2014, il a indiqu� qu'il n'avait pas d'observations � formuler sur le recours.
Par lettre du 11 novembre 2014, l'avocat du recourant a pr�cis� le sens de deux passages de son m�moire, suite � un �change de vues avec le conseil de la partie adverse.
En t�te de sa r�ponse du 12 novembre 2014, B.________ (ci-apr�s: l'intim�) a conclu au rejet du recours, tout en �mettant de s�rieux doutes quant � sa recevabilit�.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 9 d�cembre 2014.
opting out�pr�vue � l'art. 353 al. 2 CPC. Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir ou du d�lai de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Tel n'est pas le cas, toutefois, des conclusions prises en t�te du m�moire de recours. Le recourant, en effet, ne se limite pas � r�clamer l'annulation de la sentence attaqu�e, puisqu'il demande au Tribunal f�d�ral de d�bouter lui-m�me l'intim� de toutes ses conclusions et de r�gler diff�remment le sort des frais et d�pens de la proc�dure arbitrale. Ce faisant, il m�conna�t l'art. 77 al. 2 LTF, lequel exclut pour l'arbitrage, qu'il soit interne ou international, l'application de l'art. 107 al. 2 LTF, dans la mesure o� cette disposition permet au Tribunal f�d�ral de statuer sur le fond de l'affaire (dans le m�me sens, cf. l'art. 395 al. 1 et 2 CPC en mati�re d'arbitrage interne; pour des exceptions � ce principe, cf. l'art. 395 al. 4 CPC ainsi que,�
mutatis mutandis, l'ATF 136 III 605 consid. 3.3.4 p. 616 au sujet des probl�mes de comp�tence et de r�cusation). Partant, les conclusions du recourant sont irrecevables en tant qu'elles vont au-del� de la simple annulation de la sentence entreprise. E�t �t� recevable, en revanche, une conclusion, jointe au grief fond� sur l'art. 393 let. a CPC, invitant la Cour de c�ans � prononcer elle-m�me la r�cusation de l'arbitre mis en cause. Cependant, le m�moire de recours ne contient rien de tel. Demeure r�serv�, pour le surplus, l'examen de la recevabilit� des griefs formul�s dans le pr�sent recours.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 393 let. a CPC, le recourant se plaint de la d�signation irr�guli�re de l'arbitre qui a rendu la sentence attaqu�e.
2.1.�Conform�ment � l'art. 11 al. 2 et 3 du R�glement suisse d'arbitrage international (ci-apr�s: le R�glement), entr� en vigueur le 1er juin 2012, dont le champ d'application n'est pas limit� � l'arbitrage international en d�pit de son intitul� ( ZUBERB�HLER/M�LLER/HABEGGER, Swiss Rules of International Arbitration, Commentary, 2e �d. 2013, n� 2 ad art. 1er du R�glement) et qui est applicable en l'esp�ce de par la volont� des parties (cf. art. 9 de la convention) conjugu�e avec la disposition transitoire de l'art. 1er al. 3 du R�glement - il rend cette version applicable � toute proc�dure arbitrale dans laquelle la notification d'arbitrage a �t� d�pos�e � cette date ou ult�rieurement -, la Cour d'arbitrage de la�
Swiss Chambers' Arbitration Institution�a statu� le 19 septembre 2013 sur la demande de r�cusation de l'arbitre, d�pos�e par le recourant, qu'elle a rejet�e sans motiver sa d�cision. Emanant d'un organisme priv�, cette d�cision, qui ne pouvait pas faire l'objet d'un recours direct au Tribunal f�d�ral, ne saurait lier ce dernier. La Cour de c�ans peut donc revoir librement si les circonstances invoqu�es � l'appui de la demande de r�cusation sont de nature � fonder le grief de d�signation irr�guli�re de l'arbitre incrimin� (cf. ATF 136 III 605 consid. 3.1).
2.2.1.�Un arbitre doit, � l'instar d'un juge �tatique, pr�senter des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�. Le non-respect de cette r�gle conduit � une d�signation irr�guli�re relevant de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP en mati�re d'arbitrage international et de l'art. 393 let. a CPC en mati�re d'arbitrage interne. Pour dire si un arbitre pr�sente de telles garanties, il faut se r�f�rer aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques, en ayant �gard, toutefois, aux sp�cificit�s de l'arbitrage - surtout dans le domaine de l'arbitrage international - lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608 et les pr�c�dents cit�s).
La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial d�coulant de l'art. 30 al. 1 Cst. permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � susciter des doutes quant � son impartialit�. Elle vise � �viter que des circonstances ext�rieures � l'affaire puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition relevant du for int�rieur ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat. Cependant, seuls les �l�ments objectivement constat�s doivent �tre pris en consid�ration; les impressions purement individuelles du plaideur ne sont pas d�cisives (ATF 140 III 221 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
L'apparence de pr�vention peut d�couler du fait qu'un juge se trouve ou s'est trouv� dans un rapport particulier, notamment de nature professionnelle, avec une partie au proc�s. Dans sa jurisprudence relative aux juges assesseurs (ou aux arbitres) exer�ant une activit� professionnelle principale d'avocat, le Tribunal f�d�ral a retenu qu'il y avait apparence de pr�vention, ind�pendamment des autres circonstances du cas, s'il existait encore un rapport de mandat entre ce juge assesseur (ou cet arbitre) et une partie ou que celui-l� avait �t� le mandataire de celle-ci � plusieurs reprises ou peu de temps auparavant, ind�pendamment de la question de savoir si le mandat pr�sentait un lien avec le litige en cause (ATF 140 III 221 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Cette jurisprudence a �t� �tendue en ce sens que l'avocat qui exerce les fonctions de juge assesseur (ou d'arbitre) appara�t objectivement partial non seulement lorsque, dans le cadre d'une autre proc�dure, il repr�sente ou a repr�sent� r�cemment l'une des parties � la proc�dure dans laquelle il si�ge, mais �galement lorsqu'il repr�sente ou a repr�sent� r�cemment la partie adverse de cette partie (ATF 139 III 120 consid. 3.2.1 p. 124 et les arr�ts cit�s). L'exp�rience enseigne, en effet, qu'une partie � un proc�s reporte souvent ses sentiments n�gatifs � l'�gard de sa partie adverse sur l'avocat de cette partie. Aussi est-il compr�hensible qu'une partie n'attende pas d'un juge assesseur (ou d'un arbitre) qu'il se comporte soudainement en toute impartialit� envers elle, alors qu'il la combat ou l'a combattue il y a peu en sa qualit� de repr�sentant de sa partie adverse (ATF 139 III 120 consid. 3.2.2 p. 125; 138 I 406 consid. 5.3 et 5.4; 135 I 14 consid. 4.3 p. 18).
2.2.2.�Dans la partie de son m�moire relative � la r�cusation de l'arbitre (p. 28 ss, nos 18 � 40), le recourant expose, en substance, que, quelques ann�es avant le d�but de la proc�dure d'arbitrage, une soci�t� X., repr�sent�e par l'arbitre en sa qualit� d'avocat, avait actionn� une soci�t� Y., dont lui-m�me �tait l'administrateur unique avec signature individuelle, en vue d'obtenir l'ex�cution d'une clause permettant le rachat de stocks d'invendus. Selon le recourant, durant l'instruction de cette affaire, que la soci�t� Y. avait port�e en vain devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 4C.104/2004 du 2 juin 2004), il avait �t� directement confront� � l'arbitre par deux fois, ce qui avait donn� lieu � des "�changes de propos vifs, pour ne pas dire plus...". Or, en d�pit des explications que l'int�ress� lui avait fournies � ce sujet, l'arbitre avait ni�, contre toute �vidence, que le recourant e�t particip� � la proc�dure en qualit� de partie adverse, e�t figur� dans les actes de la proc�dure et e�t �t� actionnaire de la soci�t� Y. Dans ces conditions, l'arbitre, toujours selon le recourant, eu �gard aux relations houleuses qu'ils avaient entretenues lors de la pr�c�dente proc�dure judiciaire, n'apparaissait plus impartial pour trancher le diff�rend soumis � son examen. Aussi la Chambre, qui avait de surcro�t refus� de se renseigner aupr�s de l'avocat de la soci�t� Y. qui lui avait pourtant demand� de le faire, aurait-elle d� prononcer la r�cusation de l'arbitre. Ne l'ayant pas fait, il en est r�sult� une sentence finale rendue par un arbitre irr�guli�rement d�sign�, au sens de l'art. 393 let. a CPC.
La version des faits propos�e par le recourant n'est pas conforme � la v�rit�. D'abord, le laps de temps qui s'est �coul� entre l'introduction de la proc�dure judiciaire et la saisine de l'arbitre est bien plus long que ce que sugg�re l'int�ress� en usant de l'expression euph�mique "quelques ann�es avant le d�but de la proc�dure d'arbitrage". En effet, la premi�re action a �t� ouverte le 17 mai 2001 devant le Tribunal cantonal neuch�telois, tandis que la requ�te d'arbitrage a �t� introduite le 21 juin 2013 aupr�s de la Chambre, soit quelque 12 ans plus tard. A cet �gard et � titre de comparaison, on citera une r�cente d�cision dans laquelle le Tribunal f�d�ral n'a pas consid�r� qu'un juge suppl�ant ayant particip� � une proc�dure dont l'instruction avait �t� close le 24 f�vrier 2014 e�t repr�sent�
r�cemment�la partie adverse, au nom de qui lui-m�me et un associ� de l'�tude dans laquelle il travaille avaient agi successivement dans deux proc�dures closes, la premi�re en 2001, la seconde � l'automne 2010 (arr�t 4F_12/2014 du 15 d�cembre 2014 consid. 3). Ensuite, le recourant, quoi qu'il en dise, n'a pas pris part � la proc�dure judiciaire ant�rieure en qualit� de partie, car cette proc�dure a oppos� deux soci�t�s anonymes, lui-m�me n'�tant que l'administrateur de l'une d'elles. Enfin, le caract�re pr�tendument houleux de cette proc�dure judiciaire et les �changes de propos vifs auxquels celle-ci aurait donn� lieu ne consistent qu'en de simples all�gations faites par le conseil actuel du recourant dans sa lettre du 9 septembre 2013 � la Chambre. Les deux proc�s-verbaux d'audiences produits par le recourant pour �tayer ces affirmations ne lui sont d'aucun secours, tant il est vrai qu'il n'en ressort rien de concluant, sinon qu'une discussion s'est engag�e entre les personnes pr�sentes, qui n'a pas abouti. Le recourant, certes, pr�cise que la Chambre a refus� de se renseigner aupr�s de l'avocat de la soci�t� Y., en d�pit d'une requ�te ad hoc de sa part. Force est, toutefois, de constater qu'il ne soul�ve pas express�ment de grief motiv� � ce propos, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y arr�ter (cf. art. 77 al. 3 LTF). Au demeurant, le caract�re probant d'un tel moyen de preuve appara�t pour le moins sujet � caution, s'agissant de renseignements � fournir par un avocat ayant d�fendu les int�r�ts d'une soci�t� administr�e par le recourant, autrement dit d'un t�moin proche d'une partie � la proc�dure arbitrale.
Cela �tant, le seul fait que l'arbitre ayant rendu la sentence attaqu�e avait d�fendu, quelque 12 ans avant l'introduction de la requ�te d'arbitrage, les int�r�ts d'une partie oppos�e � une soci�t� dont l'administrateur a comparu, une grosse d�cennie plus tard, devant lui, en tant que partie, n'appara�t pas de nature � justifier la r�cusation de cet arbitre sur le vu de la jurisprudence pr�cit�e. D�s lors, le moyen fond� sur l'art. 393 let. a CPC tombe � faux.
En second lieu, le recourant reproche � l'arbitre d'avoir rendu une sentence arbitraire au niveau tant des faits que du droit.
3.1.�La sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit� (art. 393 let. e CPC). Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f CA.
3.2.�L'arbitre consid�re que la convention dat�e du 31 mars 2009 a �t� effectivement sign�e entre le mois d'avril 2010 et le mois de juillet 2010, partant qu'il s'agit d'un contrat antidat�. Il expose par le menu les raisons qui ont forg� sa conviction � cet �gard, en analysant les divers documents, correspondances et proc�s-verbaux d'auditions vers�s au dossier de l'arbitrage (sentence, n. 147 � 167).
La constatation de la date � laquelle a �t� sign�e la convention litigieuse rel�ve du domaine des faits. Elle r�sulte, en l'occurrence, d'une appr�ciation des �l�ments de preuve dont disposait l'arbitre.
Dans son m�moire (p. 32 ss, n. 1 � 31), le recourant, bien qu'il cite correctement, en pr�ambule, la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, en fait fi par la suite pour se lancer dans une d�monstration purement appellatoire o� il ne fait que remettre en cause le r�sultat de cette appr�ciation des preuves. On y cherche en vain la r�f�rence � un document ou � une d�claration qui attesterait de mani�re irr�futable que la convention en question n'a pu �tre sign�e que le 31 mars 2009, en conformit� avec son intitul�. Qui plus est, le recourant, non seulement n'explique pas en quoi la constatation, par hypoth�se arbitraire, du fait que la convention en cause a �t� antidat�e aurait rendu la sentence arbitraire dans son r�sultat, mais conc�de lui-m�me, de surcro�t, que "peu importe la date de signature du contrat litigieux" (recours, p. 38, n. 3).
Le grief examin� appara�t ainsi manifestement irrecevable dans sa premi�re branche.
3.3.1.�En droit, l'arbitre commence par qualifier juridiquement la convention litigieuse. Il y voit un "contrat d'option", lequel permettait � l'intim�, par une simple d�claration de volont�, de faire na�tre entre le recourant et lui un rapport d'obligation dont l'objet �tait le transfert de 9'771 actions du recourant moyennant paiement de 146'565 fr. par l'acqu�reur.
Passant ensuite � l'interpr�tation de la clause de "prime d'option" �nonc�e � l'art. 4 de la convention, l'arbitre constate, sur la base de son analyse des circonstances tant ant�rieures que post�rieures � la conclusion de la convention, que la commune et r�elle intention des parties au moment de la signature de celle-ci �tait de garantir une prime d'option au promettant afin de le d�dommager, pour s'�tre oblig� � conserver les actions, au cas o� le b�n�ficiaire ne l�verait pas l'option (sentence, n. 174 � 179). Dans une argumentation subsidiaire, il expose les raisons pour lesquelles on parviendrait, selon lui, � la m�me conclusion en interpr�tant les d�clarations et les comportements des parties selon la th�orie de la confiance (sentence, n. 180 � 189). Citant, en outre, des extraits d'un arr�t du Tribunal f�d�ral publi� aux ATF 135 III 295 consid. 5, l'arbitre en d�duit, s'agissant du cas concret, que, �tant donn� le caract�re irr�vocable de la promesse de vente des actions, m�me si, contrairement � ce qu'il a retenu, la clause litigieuse avait constitu� une condition suspensive potestative ayant pour objet le paiement de la prime d'option, le recourant n'aurait pas pu s'opposer � la vente des titres � l'intim� (sentence, n. 190 � 194). Ainsi, aux yeux de l'arbitre, le paiement de la prime d'option ne conditionnait pas la validit� de la promesse de vente ins�r�e dans la convention.
Cela pos�, l'arbitre, apr�s avoir constat� que l'option a �t� exerc�e conform�ment aux modalit�s arr�t�es dans la convention, arrive � la conclusion que l'intim� est en droit de r�clamer au recourant la remise d'un ordre de mouvement d�ment sign� correspondant � 9'971 actions de la Soci�t� contre le versement de la somme de 146'565 fr. par l'acqu�reur des titres.
3.3.2.�Confront� � l'interpr�tation d'une disposition contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait; la recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si le juge parvient � �tablir une volont� r�elle et concordante des parties, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, �tant pr�cis� qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut lui �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il n'en va pas autrement en mati�re d'arbitrage, l'application des deux dispositions cit�es n'�tant pas exclue par l'art. 77 al. 2 LTF, lequel s'oppose, en revanche, � la mise en oeuvre de l'art. 105 al. 2 LTF, si bien que le Tribunal f�d�ral ne peut ni rectifier ni compl�ter d'office les constatations d'un tribunal arbitral ou d'un arbitre, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit.
En l'esp�ce, on l'a vu, l'arbitre a pu �tablir la volont� r�elle et concordante des parties relativement � l'art. 4 de la convention. Il n'a eu recours � l'interpr�tation objective de cette clause qu'� titre surabondant. Comme le r�sultat de l'interpr�tation subjective de la stipulation concernant la prime d'option lie le Tribunal f�d�ral et, partant, ne peut pas �tre remis en question par le recourant, ce dernier s'en prend en pure perte � l'interpr�tation subsidiaire, telle qu'elle a �t� faite par l'arbitre selon la th�orie de la confiance, en vue d'�tablir, notamment, que l'intim� n'aurait pas acquis le droit d'option d�s lors qu'il n'avait pas vers� la prime d'option. Au reste, sa d�monstration, qui consiste pour l'essentiel dans une suite d'affirmations p�remptoires s'�cartant des constatations souveraines de l'arbitre, est totalement impropre � faire appara�tre la d�cision solidement motiv�e de l'arbitre non seulement comme erron�e, mais, ce qui seul importe, comme insoutenable.
Enfin, l'exception d'inex�cution soulev�e par le recourant sur la base de l'art. 82 CO confine � la t�m�rit�. C'est, en effet, lui qui a refus� obstin�ment d'honorer sa signature en s'opposant au transfert de 9'971 actions de la Soci�t� � l'intim�, alors que celui-ci avait offert d'ex�cuter sa propre obligation, c'est-�-dire de payer le prix de vente convenu pour ces titres, allant m�me jusqu'� en verser le montant sur un compte "avoir-clients" de l'�tude de son propre mandataire au su du recourant.