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Timestamp: 2016-10-22 13:41:21+00:00
Document Index: 60805502

Matched Legal Cases: ['art. 188', 'art. 191', 'art. 19', 'art. 10', 'art. 32', 'art. 6', 'in fine', 'art. 404', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 429', 'art. 66']

6B_367/2014 (08.09.2014)
6B_367/2014 � � Arr�t du 8 septembre 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident, Oberholzer et Brahier Franchetti, Juge suppl�ante.
2. Y.________, repr�sent�e par Me Antonella Cereghetti Zwahlen, avocate,
Par jugement du 10 juillet 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te a d�clar� X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec une personne d�pendante (art. 188 ch. 1 CP), d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance (art. 191 CP) et d'infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (art. 19 ch. 1 al. 4 aLStup), l'a condamn� � une peine privative de libert� de 10 mois, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 2 juillet 2010 par la Cour de cassation p�nale cantonale vaudoise, a renonc� � r�voquer le sursis accord� � X.________ le 14 mars 2007 et prolong� le 2 juillet 2010 et a allou� � Y.________ un montant de 3'000 fr. � titre de tort moral.
Par jugement du 23 janvier 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ et admis partiellement celui du Minist�re public vaudois en ce sens qu'elle a r�voqu� le sursis accord� � X.________ le 14 mars 2007 et prolong� le 2 juillet 2010 et a ordonn� l'ex�cution de la peine privative de libert� de 15 mois.
En r�sum�, les faits � la base de cette condamnation sont les suivants :
B.a.�A la fin avril 2008, � la suite d'une annonce parue sur internet, selon laquelle un groupe de cr�ateurs cherchait des mod�les pour des s�ances photos, Y.________ (n�e le 9 mars 1992) est entr�e en contact avec X.________ (n� le 13 ao�t 1973). Apr�s avoir convers� au t�l�phone quelques jours, les deux protagonistes ont d�cid� de se rencontrer en mai 2008 au domicile de X.________ afin de discuter du genre de photos que la jeune fille souhaitait faire. A l'issue de la soir�e, ils ont dormi dans le m�me lit. Cette situation s'est r�p�t�e � deux autres reprises. X.________ n'a jamais �voqu� qu'il souhaitait faire poser la jeune fille nue ou en petite tenue, mais il lui a expliqu� qu'il lui �tait arriv� de faire ce genre de photos dans sa profession.
Au fil des rencontres, Y.________, qui se trouvait dans une situation personnelle et familiale difficile, a nou� une relation d'amiti� avec X.________. Ce dernier lui a faussement d�clar� qu'il �tait en fin de vie en raison d'un cancer des poumons et lui a demand� de passer plus de temps avec lui. Il lui a fait croire que son beau-p�re avait dit du mal d'elle, alors qu'il savait qu'elle connaissait des probl�mes avec ses parents. Il lui a offert de nombreux cadeaux et promis de lui donner une Porsche. C'est dans ce contexte que les faits suivants ont eu lieu:
- En juin 2008, lors de la premi�re s�ance de photos au domicile de X.________, Y.________ a accept� de d�nuder ses seins sur l'insistance de ce dernier. Par la suite, elle a encore fait trois � cinq s�ances de photos, lors desquelles X.________ a insist� pour qu'elle se d�nude. Elle a d'abord accept� de montrer ses fesses, puis son sexe. Elle a �galement consenti � prendre des poses sexuellement suggestives et � utiliser des menottes, mais elle a refus� d'utiliser des godemich�s et autres objets sexuels.
- Entre mai et octobre 2008, X.________ a photographi� Y.________ et l'une de ses amies dans des poses sexuellement suggestives. Les deux jeunes filles se sont retrouv�es nues dans la baignoire de X.________.
- Un soir d'octobre 2008, X.________ a offert un cocktail alcoolis� � Y.________, ce qui l'a rendue un peu saoule. Se pr�tendant un expert en amour, notamment pour apprendre aux filles � prodiguer des fellations, X.________ a d�clar� � Y.________ qu'il avait refus� une fellation parce qu'il voulait qu'elle soit la premi�re � lui en prodiguer. Cette derni�re a tout d'abord accept� de l�cher un godemich� en suivant les conseils de X.________. Celui-ci lui a alors propos� qu'elle lui fasse une fellation pour qu'il puisse mieux juger. Les int�ress�s se sont dirig�s dans la chambre � coucher o� la jeune fille s'est enti�rement d�v�tue. X.________ l'a caress�e avec un plumeau et l'a p�n�tr�e avec un godemich� et des boules geisha. La jeune fille lui a ensuite prodigu� une fellation en suivant ses conseils et s'est laiss�e l�cher le sexe.
B.b.�Entre juin et octobre 2008, � deux reprises, Y.________ qui dormait chez X.________ s'est r�veill�e, alors que ce dernier lui caressait le sexe par-dessous son pyjama.
B.c.�Entre mai et octobre 2008, notamment avant les s�ances photos, X.________ a remis de la marijuana a Y.________, qu'elle a consomm�e, � savoir une vingtaine de joints au total. Il lui a �galement propos� du LSD qu'elle a refus�.
B.d.�Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre X.________ le 6 septembre 2010.
Contre ce jugement cantonal, X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � sa lib�ration de tous les chefs d'accusation retenus contre lui, � la suppression de l'indemnit� et des d�pens allou�s � la partie plaignante, ainsi qu'� l'allocation � lui-m�me d'une indemnit� au titre de la prise en charge de l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure en premi�re instance et en proc�dure d'appel. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.�
1.1.�La pr�somption d'innocence est garantie express�ment par l'art. 10 CPP, l'art. 32 al. 1 Cst. et l'art. 6 par. 2 CEDH. Elle porte sur la r�partition du fardeau de la preuve dans le proc�s p�nal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, d'autre part. En ce qui concerne le fardeau de la preuve, il incombe enti�rement et exclusivement � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable.
1.2.�Le recourant se plaint d'un renversement du fardeau de la preuve. Il reproche � la cour cantonale de s'�tre simplement demand�e si les arguments invoqu�s dans son appel �taient suffisants pour remettre en cause un �tat de fait suppos�. Elle aurait exig� de lui qu'il renverse la conviction de culpabilit� �manant du premier jugement et aurait examin� ses arguments de mani�re saucissonn�e.
Il ressort du jugement attaqu� que la Cour d'appel, qui partage la conviction de culpabilit� des premiers juges (jugement attaqu�, consid. 3.3.2. in fine), a examin�, un par un, les moyens invoqu�s par le recourant � l'encontre du jugement de premi�re instance, ce qui est pr�cis�ment son r�le en tant que juridiction d'appel (art. 404 al. 1 CPP) et ce qui ne constitue pas un renversement du fardeau de la preuve. Imposer � l'appelant de formuler des griefs et de les motiver ne viole pas la pr�somption d'innocence.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 138 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
Les griefs d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence doivent �tre invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 105; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral de rechercher lui-m�me dans un m�moire de recours quels griefs entend soulever le recourant sur les diff�rents points qu'il critique et en quoi l'autorit� cantonale aurait viol� les droits de rang constitutionnel qu'il cite globalement en introduction � son expos� (cf. arr�t rendu contre le m�me recourant 6B_685/2010). Il en va ainsi, en l'esp�ce, du grief de violation du droit d'�tre entendu mentionn� en pr�ambule par le recourant, � propos duquel on recherche, en vain, toute motivation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF dans le m�moire de recours.
2.2.�En invoquant uniquement une violation de la pr�somption d'innocence, le recourant, quand bien m�me il s'en d�fend, discute de mani�re appellatoire le jugement attaqu�, reprenant d'ailleurs tr�s largement les arguments d�velopp�s dans son m�moire d'appel, sans d�montrer en quoi le jugement cantonal serait arbitraire. Comme cela sera encore examin� ci-apr�s, un tel recours ne r�pond pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus.
Le recourant affirme que les faits retenus sont des �l�ments contextuels d�favorables qui ne peuvent pas fonder une condamnation p�nale. Or, les premiers juges ont expos� que ces diff�rents �l�ments permettent d'�tablir que le recourant avait manipul� l'intim�e dont il connaissait tout des difficult�s personnelles et de son besoin de trouver un confident et cr�� ainsi des liens de d�pendance pour obtenir des actes d'ordre sexuel de la jeune fille qui l'excitait sur le plan sexuel et pour assouvir ses penchants sexuels (jugement du Tribunal correctionnel p. 23). Ces diff�rents �l�ments sont les suivants: la victime �tait en plein d�sarroi au moment des faits (ce que le recourant savait), elle �tait en recherche de gens � qui faire confiance de l'avis de sa psychologue, le recourant a admis avoir �t� attir� sexuellement par la plaignante, il lui a fait croire qu'il �tait atteint d'un cancer pour accro�tre son emprise sur elle, il lui a dit qu'elle allait recevoir une Porsche, il ressort des observations des experts psychiatres un besoin de contr�le de l'autre du recourant dans un contexte de d�ni et de d�fenses perverses, il y a une analogie entre les faits incrimin�s et ceux pour lesquels le recourant a �t� condamn� en 2010 (cf. 6B_685/2010), s'agissant du type de victime, de la situation de celle-ci, de son �ge, du mode op�ratoire (jugement du Tribunal correctionnel, p. 22 et 23, jugement attaqu� p. 16). Reprenant ce raisonnement, le jugement attaqu� a ni� toute violation de la pr�somption d'innocence, consid�rant que les �l�ments auxquels le recourant faisait r�f�rence constituaient le fondement de l'�tat de fait. Formul� en termes tr�s g�n�raux, le grief du recourant d'une pr�tendue violation de la pr�somption d'innocence ne contient aucune motivation. Il ne peut d�s lors �tre examin�. Au demeurant, il peut �tre renvoy� au premier jugement qui expose en quoi les �l�ments cit�s par le recourant ont permis de tenir pour �tablis les faits � la base de la condamnation du recourant (p. 23).
Le recourant s'en prend largement aux d�clarations de la plaignante.
4.1.�Le recourant reproche tout d'abord aux juges cantonaux d'avoir, en pr�sence de versions contradictoires, retenu les d�clarations de la victime, qu'il juge insuffisantes pour fonder une condamnation. Cependant, en pr�sence de d�clarations divergentes des protagonistes, ce qui est souvent le cas dans les affaires de moeurs, une condamnation qui repose sur des indices concluants qui privil�gient la th�se de la victime n'est en rien arbitraire et ne viole pas la pr�somption d'innocence. Or, tel est le cas en l'esp�ce, les premiers juges, suivis par la cour cantonale, s'�tant bas�s sur une s�rie d'�l�ments (cf. ci-dessus consid. 3) autres que les d�clarations de la plaignante pour asseoir leur conviction. De plus, rien ne s'oppose non plus � ne retenir qu'une partie des d�clarations d'un t�moin globalement cr�dible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, sp�c. p. 39).
4.2.�Le recourant affirme tout au long de son recours que les d�clarations de la plaignante ne sont pas cr�dibles (p. 9, 11, 13, 16-18, 20, 21, 23, 25).
Le jugement attaqu� pr�cise que les versions successives pr�sent�es par la victime n'ont pas �t� ignor�es et expose en quoi le contexte des premi�res d�clarations explique les d�n�gations de l'adolescente lors de cette audition. Faute pour le recourant de d�montrer l'arbitraire de cette appr�ciation, il n'y a pas lieu d'examiner son grief.
Il en est de m�me lorsque le recourant revient � plusieurs reprises sur de pr�tendues contradictions de la plaignante en affirmant notamment qu'il n'est pas possible que la plaignante ait compris l'attirance sexuelle du recourant pour elle seulement lors de son audition par le Minist�re public (recours p. 22, 23) ou que la fellation n'�tait pas une nouvelle pratique pour la jeune fille qu'il tente de faire passer pour une personne exp�riment�e (p. 24). Le jugement attaqu� a �cart� ces critiques, estimant qu'elles ne remettaient pas en question la conviction de culpabilit� acquise et qu'il �tait notamment indiff�rent de savoir � quel moment la plaignante avait pris conscience de l'attirance sexuelle du recourant.
Il en est encore de m�me de l'appr�ciation qui a �t� faite en instance cantonale des t�moignages invoqu�s par le recourant. Ce dernier ne d�montre pas en quoi il serait insoutenable de consid�rer, comme le fait le jugement attaqu�, que ces t�moignages ne permettent pas de remettre en cause la conviction de culpabilit� acquise, car ils ne portent que sur des aspects non d�cisifs.
Le recourant tente de s'appuyer sur le dossier du Service de l'enfance et de la jeunesse de l'Etat de Fribourg pour mettre en cause la cr�dibilit� de la plaignante en en citant des extraits ayant pour but de d�montrer que la plaignante est aguicheuse et qu'elle rencontre des probl�mes avec l'autorit�. Les juges cantonaux n'ont pas suivi le recourant, consid�rant comme usuel le fait qu'une jeune femme ayant �t� victime ant�rieurement d'abus sexuels adopte des comportements provocateurs ou m�me entretienne d'autres rapports sexuels qui seraient prohib�s. En citant des extraits choisis d'un rapport et en les sortant de leur contexte, le recourant ne fait qu'opposer une nouvelle fois sa propre appr�ciation � celle retenue dans le jugement attaqu�, sans d�montrer l'arbitraire de cette derni�re, ce qui exclut l'examen de son grief.
Enfin, la cour cantonale a refus� de donner suite aux r�quisitions de preuve du recourant portant sur d'�ventuels actes plus graves que la plaignante aurait subis, au motif que les faits invoqu�s ne concernaient pas la pr�sente proc�dure. Le recourant reprend ces r�quisitions formul�es en appel (p. 26 � 28) et soutient � nouveau que la plaignante l'a accus� � tort pour tirer un trait sur son pass� et r�cup�rer des photos. Cela n'est en rien suffisant pour motiver une �ventuelle appr�ciation arbitraire des juges cantonaux et ne permet � nouveau pas l'examen du grief.
Le recourant conteste que la plaignante ait �t� sous son emprise, opposant sa propre appr�ciation � celle retenue dans le jugement attaqu�, ce qui ne suffit pas pour permettre l'examen du grief. Il conteste �galement avoir profit� de l'endormissement de la plaignante pour lui faire subir des actes d'ordre sexuel. Ce faisant, il s'�carte des faits constat�s dans le jugement attaqu�, sans en d�montrer l'arbitraire, de sorte que son grief ne peut �tre examin� (art. 105 al. 1 LTF ; ATF 133 IV 286). Pour le surplus, la motivation d'une �ventuelle violation de la loi p�nale est insuffisante pour permettre son examen (art. 42 LTF).
Le recourant conteste avoir fourni du cannabis � la plaignante, qui pouvait se fournir et en consommer sans lui. Il cite un t�moin qui a d�clar� �tre �tonn� que le recourant ait fourni du cannabis � la plaignante. Par cette argumentation, purement appellatoire, le recourant se contente d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la cour cantonale. Il ne d�montre pas en quoi il serait arbitraire de retenir qu'il avait fourni des stup�fiants � la plaignante. Il n'y a pas lieu d'examiner plus avant son grief.
Le recourant critique la r�vocation de sursis, au motif que celle-ci ne reposerait aucunement sur le dossier et qu'au vu du temps �coul� on ne saurait poser un pronostic d�favorable. L� encore, la motivation du grief est insuffisante; il peut �tre simplement renvoy� au jugement attaqu� (consid. 5.2).
Le recourant conclut � l'octroi d'une indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure (art. 429 al. 1 CPP). Cette conclusion doit �tre rejet�e, d�s lors que le recourant n'a pas �t� acquitt� ni totalement ni partiellement.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa tr�s faible recevabilit�. Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). La victime, intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer, n'a pas droit � des d�pens.
Mathys�������Kistler Vianin