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Timestamp: 2016-10-21 18:37:17+00:00
Document Index: 117542597

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

4A_20/2014 (04.02.2014)
4A_20/2014 � � Arr�t du 4 f�vrier 2014
Un diff�rend a oppos� l'artiste peintre X.________ � l'avocate Z.________ au sujet des frais et honoraires r�clam�s par celle-ci pour l'ex�cution du mandat que le pr�nomm� lui avait confi�, au cours du mois de f�vrier 2009, et qui consistait � l'assister juridiquement dans le cadre de la vente de sa collection d'art africain. X.________ s'est vu notifier, � ce titre, une note de 15'000 fr., le 19 juin 2009, qu'il a refus� de payer.
Une proc�dure judiciaire s'est ensuivie. Z.________, demanderesse, a conclu au paiement de 15'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 juillet 2009. X.________ a conclu � sa lib�ration des fins de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 100'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 4 mai 2009, � titre de r�paration du pr�judice financier et moral que lui avait caus� la pr�tendue mauvaise ex�cution du mandat.
Par jugement du 31 janvier 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � verser � Z.________ la somme de 15'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 juillet 2009, lev� l'opposition faite par le d�biteur au commandement de payer relatif � cette cr�ance, rejet� la demande reconventionnelle, inflig� une amende de proc�dure de 1'000 fr. � X.________ et mis les frais de proc�dure � la charge de celui-ci.
Statuant le 13 d�cembre 2013, sur appel du d�fendeur, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm�, avec suite de frais, le jugement de premi�re instance, sauf en ce qui concerne l'amende de proc�dure inflig�e au d�fendeur, qu'elle a annul�e.
Le 10 janvier 2014, X.________ a d�pos� un recours � la fin duquel il a pris les conclusions suivantes:
" PLAISE AU TRIBUNAL FEDERAL
1. de statuer sur la base des faits d�terminants et �tablis;
2. de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente, les faits ayant �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte et en violation du droit;
3. d'appliquer le droit d'office sur la base de l'art. 106 LTF. "
3.1.�Tout m�moire doit indiquer les conclusions (art. 42 al. 1 LTF). Si le Tribunal f�d�ral admet le recours, il peut en principe statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF). La partie recourante ne peut d�s lors se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige; il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 et l'arr�t cit�).
3.2.�En l'esp�ce, l'acte de recours ne contient aucune conclusion sur le fond. Pourtant, s'agissant d'une contestation dans laquelle des pr�tentions p�cuniaires avaient �t� �mises de part et d'autre, son auteur aurait d� formuler des conclusions chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2). Qui plus est, le recourant ne conclut m�me pas � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Au demeurant, non seulement n'all�gue-t-il pas que la situation exceptionnelle vis�e par la jurisprudence susmentionn�e serait r�alis�e en l'esp�ce, mais encore invite-t-il express�ment le Tribunal f�d�ral � statuer lui-m�me sur la base des faits d�terminants, en rectifiant ou compl�tant les constatations de l'autorit� pr�c�dente. D�s lors, le recours examin� est manifestement irrecevable.
Dans ces conditions, il y a lieu d'appliquer la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 LTF.
Vu l'issue de la proc�dure de recours f�d�rale, le recourant devra payer les frais judiciaires y aff�rents (art. 66 al. 1 LTF). En revanche, il n'aura pas � indemniser l'intim�e, puisque celle-ci n'a pas �t� invit�e � d�poser une r�ponse.
Met les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., � la charge du recourant.