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Timestamp: 2016-10-26 07:35:47+00:00
Document Index: 253051334

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 725', 'art. 753', 'art. 754', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 214', 'art. 226', 'in fine', 'art. 86', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 53', 'art. 56', 'art. 87', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 753', 'art. 759', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 753', 'art. 753', 'ATF ', 'in fine', 'art. 759', 'art. 753', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 156']

4P.161/2003 (12.11.2003)
intim�e, repr�sent�e par Me Roger Pannatier, avocat, rue du Stade 4, 1950 Sion,
art. 9 et 29 al.2 Cst. (proc�dure civile; appel en cause; droit d'�tre entendu),
recours de droit public contre la d�cision du Juge II du district de Sion du 13 juin 2003.
A.a Y.________ AG (ci-apr�s: Y.________), � Berne, avait pour but l'exploitation d'une entreprise de g�nie civil et de ma�onnerie; elle poss�dait une filiale � Sion. Par d�cision du 18 mai 1995, le Pr�sident du tribunal IV de Berne a octroy� un sursis concordataire � Y.________.
Par contrat du 9 juin 1995, la soci�t� en formation Z.________ SA, repr�sent�e par ses fondateurs B.________, C.________ et W.________ SA, a repris de Y.________ en sursis concordataire l'ensemble de ses activit�s en Valais, pour le prix de 983'000 fr.; l'objet de la convention portait sur tous les contrats en cours, y compris les contrats de travail, les participations de la filiale dans les consortiums oeuvrant en Valais, les machines et installations, ainsi que les v�hicules, avec les contrats de leasing y aff�rents. Par acte s�par�, Z.________ SA en formation a �galement repris les actions de V.________ SA, � St-Martin, pour le prix de 753'000 fr.
Dans le cadre de ces op�rations, la banque X.________ (ci-apr�s: X.________ ou la banque) a accord� � Z.________ SA en formation le 13 juin 1995 un pr�t fixe de 700'000 fr. pour le rachat du capital-actions de V.________ SA, un pr�t fixe de 500'000 fr. pour le rachat du mat�riel d'exploitation (engins, machines, v�hicules) de Y.________ et un cr�dit en compte courant de 3'000'000 fr. � titre de liquidit�s pour l'exploitation de la soci�t�.
Le 21 juin 1995, B.________, C.________ et W.________ SA ont fond� la soci�t� Z.________ SA, dont le capital-actions de 500'000 fr. a �t� enti�rement lib�r�. L'acte constitutif a �t� instrument� par A.________, notaire. B.________ et C.________ ont �t� d�sign�s administrateurs de la nouvelle soci�t�, laquelle s'est trouv�e sans liquidit�s quelques jours � peine apr�s sa fondation.
Le 18 ao�t 1995, D.________ et E.________ ont �t� d�sign�s nouveaux membres du conseil d'administration de Z.________ SA. En 1997, les administrateurs D.________, B.________ et C.________ ayant d�missionn�, A.________ et F.________ ont �t� inscrits au registre du commerce comme administrateurs de la soci�t� pr�cit�e. Selon l'organe de r�vision U.________ SA, les dettes de Z.________ SA s'�levaient � 758'000 fr. au 31 mars 1997, alors que la perte de l'exercice 1997 a atteint la somme de 1'107'140 fr. L'organe de r�vision a alors mentionn� que la soci�t� �tait surendett�e et rendu le conseil d'administration attentif � la teneur de l'art. 725 al. 2 CO. En 1998, E.________ et F.________ ont d�missionn� de leur mandat d'administrateurs; ils ont �t� remplac�s par G.________.
A.b La faillite de Z.________ SA a �t� prononc�e le 24 f�vrier 1999 par le Juge II du district de Sion.
Le 19 octobre 2000, Me H.________, repr�sentant la masse en faillite de Z.________ SA, a d�pos� une d�nonciation p�nale contre inconnu devant l'autorit� comp�tente valaisanne notamment pour abus de confiance, gestion d�loyale et banqueroute frauduleuse. On ignore l'issue de cette proc�dure p�nale.
Le 28 novembre 2001, A.________, en sa qualit� de membre du conseil d'administration de Z.________ SA, a adress� une d�nonciation p�nale contre inconnu devant la m�me autorit� notamment pour escroquerie, gestion d�loyale, gestion fautive, avantages accord�s � certains cr�anciers et faux dans les titres. Cette proc�dure p�nale est, semble-t-il, pendante.
Le 25 novembre 2002, la masse en faillite de Z.________ SA a ouvert action contre A.________, lui r�clamant le paiement de la somme de 2'000'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 5 septembre 2001. La demanderesse invoquait notamment la responsabilit� de A.________ dans la faillite de Z.________ SA, comme fondateur (art. 753 CO) et membre du conseil d'administration (art. 754 CO).
Il s'en est suivi divers incidents de proc�dure.
Le 28 mars 2003, A.________ a d�pos� un m�moire d'appel en cause � l'encontre de X.________, par lequel il concluait � ce que la banque soit condamn�e � lui verser "une somme � dire d'expert � titre de dommages et int�r�ts".
Le 28 avril 2003, la masse en faillite de Z.________ SA a conclu au rejet de la requ�te d'appel en cause.
Le 27 mai 2003, la banque X.________ a conclu � ce que "la demande d'appel en cause (soit) rejet�e".
Par d�cision du 13 juin 2003, le Juge II du district de Sion a rejet� l'appel en cause. Apr�s avoir rappel� toutes les conditions qui doivent �tre r�unies, en vertu de l'art. 53 CPC val., pour que l'appel en cause soit possible, le magistrat pr�cit� a retenu qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait d'�tablir qu'il exist�t un rapport de garantie entre la banque appel�e et les parties originaires au proc�s et encore moins que la banque e�t pu b�n�ficier "d'un remboursement des dettes de Y.________, par l'octroi de pr�ts � Z.________ SA". De toute mani�re, les reproches �mis par l'appelant � l'endroit de l'appel�e dans le cadre du financement accord� � Z.________ SA n'�taient pas en relation de connexit� avec la cause principale. Le juge de district en a d�duit que l'appelant tendait � attirer un tiers dans un proc�s qui ne le concernait pas, de sorte que, � consid�rer encore les difficult�s d'instruction de l'esp�ce, l'appel en cause devait �tre rejet�.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre la d�cision pr�cit�e. Invoquant l'appr�ciation arbitraire des preuves, le d�faut de motivation et la violation de l'art. 53 CPC val., le recourant conclut � l'annulation de la d�cision d�f�r�e.
La banque X.________ propose le rejet du recours, alors que le juge intim� renonce � se d�terminer.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 III 288 consid. 2.1, 415 consid. 2.1; 129 IV 206 consid. 1).
1.2 A teneur de l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale. Cette disposition signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent pas pouvoir �tre soumis � une autorit� cantonale par la voie d'un recours ordinaire et extraordinaire (ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b).
1.2.1 D'apr�s l'art. 214 al. 1 du Code de proc�dure civile valaisan du 24 mars 1998 (CPC val.), l'appel aupr�s du Tribunal cantonal contre une d�cision du juge de district ne peut �tre interjet� qu'� l'encontre des jugements sur le fond � caract�re final, pr�judiciel ou partiel. Un jugement de proc�dure pourra �tre final au sens de cette norme s'il entra�ne la d�ch�ance de la pr�tention (Michel Ducrot, Le droit judiciaire priv� valaisan, p. 485).
La d�cision d�f�r�e, qui rejette la requ�te d'appel en cause form�e par le recourant � l'encontre de la banque, constitue un jugement de proc�dure incident, lequel n'emp�che nullement le premier de rechercher la seconde ult�rieurement pour violation de ses obligations contractuelles ou d�lictuelles. La voie de l'appel cantonal n'est donc pas ouverte.
1.2.2 L'art. 226 al. 2 CPC val. pr�voit qu'il peut �tre interjet� un pourvoi en nullit� au Tribunal cantonal contre les d�cisions incidentes du juge de district lorsque la loi le pr�voit express�ment (let. a) ou lorsqu'elles causent un dommage irr�parable (let. b). Les d�cisions relatives � une requ�te d'appel en cause n'entrent pas dans la premi�re cat�gorie (cf. la liste de d�cisions �tablies par Ducrot, op. cit., p. 497/498). Et, comme il est admis que la d�cision qui refuse l'appel en cause ne cause pas un dommage irr�parable � l'appelant (cf. Ducrot, op. cit., p. 199 in fine et les r�f�rences au Bulletin des s�ances du Grand Conseil valaisan), la voie du pourvoi en nullit� est �galement ferm�e.
Le pr�sent recours est donc recevable au regard de la r�gle de l'�puisement pr�alable des instances cantonales de l'art. 86 al. 1 OJ.
1.3.1 Il faut consid�rer comme une d�cision finale au sens de l'art. 87 OJ toute d�cision qui cl�t une proc�dure, sous r�serve de recours � une autorit� sup�rieure, que ce soit par un jugement au fond ou pour des motifs de proc�dure. Les d�cisions incidentes en revanche ne mettent pas fin � la proc�dure mais repr�sentent seulement une �tape sur la voie de la d�cision finale, peu importe qu'elles aient pour objet une question de proc�dure ou, � titre pr�alable, une question de droit mat�riel (ATF 129 III 107 consid. 1.2.1; 128 I 215 consid. 2; 123 I 325 consid. 3b; 122 I 39 consid. 1a aa; 120 III 143 consid. 1a).
La d�cision critiqu�e ne met pas un terme � la proc�dure, puisqu'elle ne fait que liquider un incident survenu au cours de celle-ci � propos de la participation d'un tiers au proc�s. Simple �tape vers le jugement au fond, cette d�cision doit �tre qualifi�e d'incidente.
1.3.2 Selon l'art. 87 OJ, le recours de droit public est recevable contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes sur la comp�tence et sur les demandes de r�cusation, prises s�par�ment; ces d�cisions ne peuvent �tre attaqu�es ult�rieurement (al. 1); le recours de droit public est recevable contre d'autres d�cisions pr�judicielles et incidentes prises s�par�ment s'il peut en r�sulter un pr�judice irr�parable (al. 2); lorsque le recours de droit public n'est pas recevable en vertu de l'al. 2 ou qu'il n'a pas �t� utilis�, les d�cisions pr�judicielles et incidentes peuvent �tre attaqu�es avec la d�cision finale (ATF 127 I 92 consid. 1a).
Pour qu'un dommage soit irr�parable au sens de cette disposition, la d�cision incidente prise en derni�re instance doit causer � l'int�ress� un pr�judice juridique que la d�cision finale, par hypoth�se favorable � celui-ci, ne ferait pas enti�rement dispara�tre. Est expos� � un tel dommage le justiciable qui court le risque d'une atteinte � sa position juridique quant aux voies de droit � sa disposition, par l'impossibilit� d'un contr�le constitutionnel. Un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme un dommage irr�parable de ce point de vue (ATF 129 III 107 consid. 1.2.1; 127 I 92 consid. 1c; 126 I 97 consid. 1b, 207 consid. 2; 123 I 325 consid. 3c).
A ce sujet, il appert que le refus d'autoriser le recourant � appeler en cause la banque ne lui occasionne pas un dommage irr�parable. De fait, le pr�judice que subit A.________ actuellement, du fait que la d�cision attaqu�e l'emp�che d'attraire un tiers au proc�s, pourra �tre r�par� par une d�cision finale qui lui donnerait raison, autrement dit par le rejet de l'action en responsabilit� que la masse en faillite de Z.________ SA a ouverte contre lui.
Toutefois, il a �t� jug� que l'�conomie de la proc�dure justifie de faire abstraction de l'art. 87 OJ dans le cas d'une d�cision de refus d'autoriser l'appel en cause (arr�t 4P. 79/1994 du 7 juillet 1994, consid. 1b et les r�f�rences). L'appel en cause, au sens de l'art. 53 CPC val., par lequel la partie � une instance d�j� introduite contraint un tiers � participer � la m�me proc�dure, cr�e un proc�s � plusieurs parties (Ducrot, op. cit., p. 164), o� l'appel� en cause est un des acteurs (art. 56 al. 2 CPC val.). D�s lors, si le refus d'autoriser l'appel en cause ne pouvait �tre attaqu� qu'en m�me temps que la d�cision finale et qu'il soit par hypoth�se annul� � ce moment-l� avec ladite d�cision, le proc�s devrait �tre recommenc� ab initio avec l'appel�, ce qui serait contraire au principe de l'�conomie de la proc�dure, mais en plus in�quitable pour la partie qui aurait obtenu gain de cause. Il convient, partant, pour �viter ces inconv�nients, de faire abstraction de l'art. 87 OJ dans ce genre de cas.
1.4 Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui rejette sa requ�te d'appel en cause, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.5 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
2.1 Le recourant pr�tend tout d'abord que le juge de district a viol� l'art. 9 Cst. en appr�ciant arbitrairement les preuves. Il all�gue que la banque a utilis� les "pr�ts affect�s" � Z.________ SA pour se faire rembourser la dette que Y.________ avait contract�e envers elle. Cette mani�re d'agir illicite serait la cause unique du manque de liquidit�s qu'a rencontr� chroniquement Z.________ SA avant de tomber en faillite. Ces faits, prouv�s par pi�ces et par la d�claration d'un t�moin, d�montreraient que les manquements reproch�s � l'appel�e auraient grandement contribu� � accro�tre le dommage subi par Z.________ SA en raison de la faillite prononc�e le 24 f�vrier 1999.
2.2 La mani�re dont le recourant motive le moyen est totalement contraire aux exigences strictes et minimales en la mati�re pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b. OJ. En effet, A.________ se limite, comme il le ferait devant une cour d'appel, � critiquer l'�tat de fait de la d�cision d�f�r�e, sans mettre en �vidence en quoi les constatations qui auraient �t� �cart�es arbitrairement d�montreraient que les conditions fix�es par le droit proc�dural valaisan pour un appel en cause auraient �t� r�alis�es en ce qui concerne l'intim�e.
Le recourant se r�f�re � une �criture de la fiduciaire I.________ adress�e � X.________, dat�e du 5 d�cembre 1996, qui montrerait que le 6 d�cembre 1996 la dette de Y.________ � l'endroit de la banque �tait �teinte. Dans cette lettre, la fiduciaire en cause, en qualit� de commissaire au sursis concordataire de Y.________, a confirm� que la cession des cr�ances de cette soci�t�, dont la banque avait b�n�fici� les 5 et 17 mai 1995, valait s�ret� tant pour le cr�dit en compte courant ... accord� par X.________ � Y.________ que pour toutes les autres dettes de la filiale de Sion de cette soci�t� envers la banque. On cherche donc vainement en quoi ce document pourrait �tayer la th�se invoqu�e du remboursement des dettes de Y.________ � l'aide des pr�ts avanc�s � Z.________ SA.
Quant au t�moin J.________, employ� de X.________, il a d�clar� que la continuit� de l'exploitation de Z.________ SA - de sa fondation en juin 1995 jusqu'� la faillite intervenue en f�vrier 1999 - avait permis � la banque de limiter ses pertes. Quoi qu'en pense le recourant, il est exclu de d�duire de cette d�position que le compte d'exploitation de Z.________ SA a �t� mis � contribution pour �ponger les dettes dues par Y.________ � la banque.
Le moyen est d�nu� de tout fondement, � supposer qu'il soit recevable.
3.1 Dans un deuxi�me moyen, le recourant pr�tend que la d�cision attaqu�e, qu'il consid�re comme obscure et incompl�te, ne serait pas motiv�e, en violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Le juge intim� n'aurait en particulier donn� aucune explication sur la mani�re dont X.________ a r�duit sa cr�ance envers Y.________.
3.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a). Il y a �galement violation du droit d'�tre entendu si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 124 II 146 consid. 2a; 122 IV 8 consid. 2c).
3.3 En l'esp�ce, le magistrat intim� a expos� en d�tail, dans la d�cision du 13 juin 2003, l'ensemble des conditions qui permettent en droit valaisan une extension du proc�s par un appel en cause. Passant � la subsomption, il a expliqu� les raisons pour lesquelles aucun �l�ment du dossier ne fondait une quelconque responsabilit� de la banque dans le cadre de la fondation de la soci�t� Z.________ SA. De surcro�t, a poursuivi le juge valaisan, les reproches articul�s par A.________ contre X.________ n'ont aucune connexit� avec la cause principale. Enfin, les difficult�s de l'instruction s'opposent � l'admission de la requ�te d'appel en cause.
Il appert ainsi que la d�cision attaqu�e, dont la seule partie "droit" comporte six pages et demie, est amplement motiv�e. Le recourant l'a du reste parfaitement comprise, ainsi que l'attestent les moyens de son recours de droit public. Quant aux rapports contractuels nou�s entre la banque et Y.________, ils n'avaient aucune pertinence pour juger de l'int�r�t du recourant � appeler en cause X.________.
4.1 Dans un dernier moyen, le recourant soutient que le juge de district a appliqu� de mani�re insoutenable l'art. 53 CPC val. Apr�s avoir redress� l'�tat de fait pr�tendument �tabli contrairement � la r�alit�, il expose que la banque, qui a coop�r� � la fondation de Z.________ SA, a engag� sa responsabilit� au regard de l'art. 753 CO, de sorte qu'en vertu du m�canisme de solidarit� instaur� par l'art. 759 CO, l'appel en cause serait bien fond� (art. 53 al. 1 let. a et b CPC val.). Aux yeux du recourant, l'appel en cause aurait permis de gagner du temps dans le cadre des actions en responsabilit� intent�es par la masse en faillite de Z.________ SA.
4.2 Il n'est pas inutile de rappeler pr�alablement au recourant que dans un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de droit nouveaux sont prohib�s (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que le recourant ne d�montre - ce qu'il n'a m�me pas tent� de faire � l'appui de ce grief - que ces constatations sont arbitrairement fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26).
4.3.1 En mati�re d'application du droit cantonal, arbitraire et violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation de la loi doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. II n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 124 I 247 consid. 5 p. 250/251).
4.3.2 D'apr�s l'art. 53 al. 1 CPC val., il y a lieu � appel en cause lorsqu'une partie a un int�r�t direct � contraindre un tiers � intervenir au proc�s, soit qu'elle ait contre lui, si elle succombe, une pr�tention r�cursoire ou en dommages-int�r�ts (let. a), soit qu'elle entende lui opposer un jugement (let. b), soit enfin qu'elle fasse valoir contre lui des pr�tentions connexes � celles qui sont en cause (let. c).
Cette disposition �tant calqu�e sur l'art. 83 CPC vaud. (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., n. 1 ad art. 83 CPC vaud., p. 148), il convient pour l'interpr�ter de se r�f�rer � la doctrine vaudoise.
L'int�r�t direct est la condition g�n�rale qui doit �tre remplie pour qu'il y ait appel en cause. Cette condition doit permettre au juge d'appr�cier si l'int�r�t invoqu� par l'appelant est suffisamment caract�ris� pour imposer � l'autre partie originaire l'alourdissement du proc�s qui en d�coule (Vincent Salvad�, D�nonciation d'instance et appel en cause, Etude de droit f�d�ral et de proc�dure civile vaudoise, th�se Lausanne 1995, p. 107). Il faut notamment que les pr�tentions de l'appelant contre l'appel� soient suffisamment vraisemblables pour que l'int�r�t direct � appeler en cause soit reconnu. Autrement dit, les moyens juridiques de l'appelant contre le tiers doivent appara�tre juridiquement plausibles et ne pas se heurter d'entr�e de jeu � un obstacle juridique (Salvad�, op. cit., p. 112/113).
La responsabilit� institu�e par l'art. 753 CO existe pour toutes les personnes qui ont coop�r� � la fondation d'une soci�t�, c'est-�-dire pour toutes celles qui ont exerc� une influence importante sur la fondation (Rolf Watter, Commentaire b�lois, n. 5 ad art. 753 CO). Le bailleur de fonds peut rentrer dans cette cat�gorie, mais il faut qu'il ait collabor� � la fondation de fa�on d�loyale et contrairement aux r�gles de la bonne foi (ATF 76 II 307 consid. 3a in fine p. 313).
En l'occurrence, la soci�t� Z.________ SA a �t� fond�e le 21 juin 1995 par B.________, C.________ et W.________ SA, l'acte constitutif ayant �t� instrument� par le recourant. Il n'y avait donc rien d'insoutenable � consid�rer qu'� l'inverse de ce dernier, la banque n'avait pas particip� directement � la fondation de cette soci�t�.
Certes, huit jours auparavant, la banque avait accord� � Z.________ SA en formation un pr�t fixe de 700'000 fr. pour le rachat du capital-actions de V.________ SA, un pr�t fixe de 500'000 fr. pour le rachat du mat�riel d'exploitation de Y.________ et un cr�dit en compte courant de 3'000'000 fr. comme liquidit�s pour l'exploitation de la soci�t�. A d�faut d'autres �l�ments, il n'�tait pourtant pas arbitraire d'admettre que l'octroi de ces pr�ts, peu avant la fondation de la soci�t� pr�cit�e, n'avait en rien l�s� cette soci�t�, ses actionnaires ou ses cr�anciers.
Il s'ensuit que le juge intim� a pu retenir sans le moindre arbitraire que X.________ ne saurait r�pondre, solidairement avec le recourant (cf. art. 759 CO), dans la faillite de Z.________ SA en tant que fondatrice de cette soci�t� au sens de l'art. 753 CO.
Dans ces conditions, �tant donn� que la pr�tention du recourant contre la banque n'appara�t pas juridiquement vraisemblable et que, partant, l'int�r�t direct de A.________ � appeler en cause l'intim�e a �t� ni� de fa�on soutenable, il n'est nul besoin d'examiner si l'une des conditions sp�ciales pos�es par l'art. 53 al. 1 CPC val., sous let. a, b et c, est r�alis�e dans le cas pr�sent ou encore si les difficult�s de l'instruction devaient de toute mani�re conduire au refus de l'appel en cause (art. 53 al. 2 CPC val.).
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu�e en copie aux parties et au Juge II du district de Sion.