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Timestamp: 2016-10-25 05:05:16+00:00
Document Index: 189566592

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 9', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 108']

2C_39/2010 (24.03.2010)
2C_39/2010
recours en mati�re de droit public et constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 30 novembre 2009.
que X.________, ressortissant togolais n� en 1965, a �pous� le 31 juillet 2006 une ressortissante suisse et a obtenu de ce fait une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial,
que, le 26 juin 2007, l'int�ress� a requis la prolongation de son autorisation de s�jour, tout en signalant qu'il �tait s�par� de son �pouse,
que les �poux se sont s�par�s en novembre 2006, une proc�dure de divorce �tant en cours,
que, par d�cision du 29 janvier 2009, le Service de la population du canton de Vaud a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de l'int�ress�,
que, par arr�t du 30 novembre 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� la d�cision pr�cit�e du 29 janvier 2009, aux motifs que le mariage �tait vid� de sa substance et que les conditions pour admettre l'existence d'un cas de rigueur (art. 13 let. f OLE) n'�taient pas r�alis�es,
qu'agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, en substance, de r�former l'arr�t pr�cit� du 30 novembre 2009 et, subsidiairement, de l'annuler,
que c'est � juste titre que le recourant ne se pr�vaut plus de son mariage avec une ressortissante suisse pour pr�tendre � un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour,
que le recourant ne peut pas non plus d�duire un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour (cf. ATF 130 II 281 consid. 2.2 p. 284) de l'art. 13 let. f OLE ou des directives LSEE, lesquelles ne constituent pas des dispositions de droit f�d�ral (cf. ATF 131 V 42 consid. 2.3 p. 45-46),
que, faute d'un droit � une autorisation de s�jour, le recours est manifestement irrecevable en tant que recours en mati�re de droit public (cf. art. 108 al. 1 let. a LTF),
que la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.), dont se pr�vaut le recourant, ne conf�re pas � elle seule une position juridique prot�g�e au sens de l'art. 115 let. b LTF (ATF 133 I 185 consid. 6.1 et 6.3 p. 197 ss),
que le recours est �galement manifestement irrecevable en tant que recours constitutionnel subsidiaire,
que, d�s lors, le pr�sent recours doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures,