Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F09-12-2010-4A_310-2010
Timestamp: 2016-10-27 03:16:14+00:00
Document Index: 10641164

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

4A_310/2010 (09.12.2010)
4A_310/2010
Arr�t du 9 d�cembre 2010
repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
3. SNC X.G.H.________,
tous trois repr�sent�s par Me J�rn-Albert Bostelmann,
contrat d'assurance; r�ticence,
du Tribunal cantonal valaisan du 28 avril 2010.
Le 5 ao�t 1999, l'inscription d'associ� de feu C.X.________ de la soci�t� en nom collectif (ci-apr�s: SNC) C.X.G.________, ..., a �t� radi�e. A la m�me date, A.X.________ et B.X.________, fils de D.X.________, sont devenus, aux c�t�s de leur p�re et de leur oncle E.X.________, associ�s de la SNC qui a opt� pour la nouvelle raison sociale X.G.H.________. L'inscription de A.X.________ comme associ� a �t� radi�e en 2002 et D.X.________ est aujourd'hui d�c�d�.
Les b�timents et le mobilier sis sur les parcelles n�s 1, 2, 3 et 4 propri�t�s de la SNC C.X.G.________ �taient assur�s contre le risque incendie par Y.________, selon police n� xxx. Le 31 octobre 1999, un important incendie a endommag� ces constructions. Au sein de ladite assurance, le r�glement du sinistre a �t� trait� par I.________. Les conventions d'indemnit� finales, dat�es du 5 d�cembre 2001, faisaient �tat du versement par Y.________ � la SNC X.G.H.________ (aussi d�sign�e X.C.G.________, ...) de 2'332'147 fr. ("B�timent") et de 1'907'302 fr. 70 ("Biens meubles et frais").
A cette �poque, le "Groupe X.________" a subi des changements structurels, dans le cadre de discussions avec ses banques cr�anci�res en vue de son assainissement.
Le 22 octobre 2002, une s�ance a r�uni D.X.________, son bras droit J.________, l'assureur ind�pendant K.________, un cadre au sein de la direction g�n�rale de Z.________ SA (ci-apr�s: l'assurance) en la personne de L.________ ainsi que l'agent repr�sentant de l'assurance M.________, avec pour but de faire le point sur la couverture des risques et des propositions d'assurances dans le cadre des entreprises SNC X.G.H.________ et X.G.H.________ SA. L'assurance avait alors connaissance de la survenance de sinistres incendies dans les ann�es pr�c�dentes.
Le 27 novembre 2002, L.________ a �tabli une offre d'une "Assurance multirisque Immeubles AMI pour SNC X.G.________ [...] Sous r�serve des ant�c�dents". La description et la somme d'assurance des quatre b�timents assur�s contre le risque incendie �tait semblable (avec quelques adjonctions) � celle figurant � la police n� xxx de Y.________. Le lieu d'assurance figurait sous "V.________, ...".
Le 7 f�vrier 2003, K.________ a rempli "avec Les X.________" une proposition d'assurance "multirisque immeuble AMI" indiquant comme preneur d'assurance SNC X.G.H.________ et comme lieu du risque V.________ .... L'incendie figurait comme risque assur�. A la question n� 1 "Existe-t-il ou existait-il d'autres assurances contre les m�mes risques et pour les m�mes choses? Si oui, branche, compagnie, somme d'assurance, expiration?", K.________ a inscrit "oui Y.________ Pol. n� xxx. Changement de propri�taire". A la question n� 2 "Avez-vous d�j� subi des dommages en rapport avec les risques propos�s? Si oui, lesquels? Co�ts?", K.________ a not� "Incendie 2001". Sous remarques, la proposition se r�f�rait � l'offre de L.________. K.________ a sign� cette proposition sous "agent" et D.X.________ sous "proposant". Sur la base de cette proposition, l'assurance a �tabli, le 24 mars 2003, la police d'assurance n� zzz (ci-apr�s: assurance immeuble V.________).
A la m�me date, K.________ a �galement rempli la proposition d'assurance "multirisque entreprise AME". La SNC X.G.H.________ y figurait comme preneur. La proposition avait trait au risque incendie des marchandises, installations, effets du personnel et valeurs p�cuniaires aux "Bureaux V.________ ...". Aux questions n� 1 et n� 2 ayant la m�me teneur que susmentionn�, K.________ a inscrit "oui Y.________ Pol. n� vvv. Changement de propri�taire", respectivement "non". Derechef, K.________ a sign� cette proposition sous "agent" et D.X.________ sous "proposant". Sur la base de cette proposition, l'assurance a �tabli, le 19 mars 2003, la police d'assurance n� www (ci-apr�s: assurance entreprise V.________).
Le 7 d�cembre 2004, les b�timents assur�s ont subi un incendie d'origine intentionnel, qui a fait l'objet d'une enqu�te.
Dans le cadre de la proc�dure p�nale, le juge d'instruction a ordonn� le s�questre du dossier constitu� par l'assurance � la suite du sinistre concern�, qui a �t� vers� en cause le 23 mars 2005. Le "m�mo interne" y figurant faisait �tat, � la date du 9 d�cembre 2004, du "2�me gros incendie pour les X.________". F.________, inspecteur de sinistre de l'assurance, s'est entretenu le 13 d�cembre 2004 avec I.________. Son rapport indiquait que "M. I.________ s'est occup� du r�glement du sinistre de l'incendie (...). Y.________ est intervenue pour un montant total de Fr. 5'000'000,00 (b�timent, marchandises et machines [...]. Il n'a pas de suspicion particuli�re vis-�-vis du client avec lequel il a pu r�gler le cas en discutant de chaque poste. Le 14 d�cembre 2004, N.________, responsable du d�partement sinistre de l'assurance, a annonc� une demande d�taill�e � Y.________ en relation avec "la proposition faisant �tat d'un sinistre incendie en 2001 sans en pr�ciser le co�t alors qu'il semblerait qu'un sinistre incendie pour pr�s de 5 millions se soit produit en 1999". Le 22 d�cembre suivant, F.________ a obtenu du Registre du commerce l'extrait de la SNC X.G.H.________ mentionnant la pr�c�dente raison sociale radi�e SNC C.X.G.________, .... Le 4 janvier 2005, N.________ et O.________, �galement collaborateur de l'assurance, ont rencontr� deux inspecteurs de la police. Le compte rendu de la r�union, �tabli par O.________, indiquait "Nous �voquons enfin le fait que l'entrep�t de ... ait connu un ou des sinistres semblables de par le pass� alors que le client �tait assur� aupr�s de Y.________. La police nous confirme un sinistre total datant de 1999 d'origine criminelle �galement. Elle n'a pas connaissance d'autres sinistres ayant touch� ce client et cet objet depuis lors". Dans le dossier constitu� par l'assurance figuraient encore des fiches informatiques de Y.________, tir�es le 9 f�vrier 2005, date du rendez-vous fix� entre N.________ et O.________ d'une part, et des collaborateurs de Y.________ d'autre part; ces documents d�taillaient les donn�es de la police Y.________ n� xxx, d�signaient comme preneur X.C.G.________ et indiquaient que la liquidation du sinistre incendie du 31 octobre 1999 avait donn� lieu aux versements de 1'907'302 fr. 70 ("Mobilier") et 2'332'147 fr. ("B�timent"). La cour cantonale a retenu que ces derniers faits �taient connus de l'assurance, qui savait �galement que C.X.G.________ �tait la raison sociale pr�c�dente de sa cliente, avant le 23 mars 2005.
Le 3 mai 2005, le Registre foncier a d�livr� le renseignement suivant concernant la parcelle n� 1: "Nom du propri�taire: X.G.H.________ SNC � ... / Nom du pr�c�dent propri�taire: SNC C.X.G.________ � ... / Date du changement de propri�taire: 2001 / Transfert".
Par courrier du 9 mai 2005 � l'adresse du repr�sentant de la SNC X.G.H.________, de A.X.________ et de B.X.________, l'assurance a fait savoir que les r�ponses donn�es par D.X.________ pour la SNC X.G.H.________ dans la proposition d'assurance immeuble V.________ n'�taient pas conformes � la r�alit�, parce qu'en mentionnant un changement de propri�taire, le proposant avait laiss� accroire que la SNC X.G.H.________ venait d'acqu�rir les immeubles incrimin�s, alors qu'elle �tait d�j� propri�taire depuis longue date de la parcelle n� 1 et qu'elle �tait ainsi effectivement concern�e par l'�v�nement intervenu en 1999 et non en 2001. L'assurance a d�clar� qu'ensuite de ces r�ponses inexactes, sur des faits importants pour l'appr�ciation du risque, elle n'�tait pas li�e par la police d'assurance immeuble V.________ et qu'aucune indemnit� n'�tait due � la suite de l'�v�nement du 7 d�cembre 2004.
L'assurance a invoqu� les m�mes griefs quant � la proposition d'assurance entreprise V.________. Elle a encore fait valoir que la SNC X.G.H.________ avait r�pondu non � la question de savoir si elle avait d�j� subi des dommages en rapport avec les risques assur�s alors qu'elle avait �t� indemnis�e pour le contenu, frais de d�blaiement, effets du personnel et frais de reconstitution � hauteur de 1'907'302 fr. 70. En cons�quence, l'assurance a d�clar� ne plus �tre li�e par la police d'assurance entreprise V.________ et, partant, ne pas devoir d'indemnit� � la suite du sinistre du 7 d�cembre 2004.
Par demande du 23 novembre 2005, A.X.________, B.X.________ et la SNC X.G.H.________ ont ouvert action � l'encontre de l'assurance, pr�tendant au versement de 1'175'020 fr. 80 � titre de frais de reconstruction, 243'000 fr. par ann�e d�s 2005 correspondant � une perte de loyer, 500'000 fr. � titre de perte li�e � l'atteinte au cr�dit, gain manqu�, d�pr�ciation, moins-value, enfin 41'100 fr. correspondant � une perte d'inventaire. Le m�me jour, A.X.________ et B.X.________ ont �galement ouvert action contre l'assurance, concluant � ce que celle-ci leur paie un montant de 370'000 fr. ainsi qu'une indemnisation globale de 100'000 fr. (atteinte au cr�dit, moins-value, gains manqu�s, pertes locatives etc.). Les deux causes ont �t� jointes et les parties ont accept� qu'il soit rendu un jugement pr�judiciel sur la question de la r�ticence invoqu�e par l'assurance.
Par jugement du 28 avril 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a en particulier prononc� que l'assurance �tait li�e par les contrats police d'assurance n� zzz et n� www (1), r�parti les frais (3) et fix� les d�pens (4). En substance, elle a consid�r� que la SNC X.G.H.________ n'avait pas viol� son obligation de renseigner en relation avec la proposition d'assurance immeuble V.________ mais s'�tait en revanche fait l'auteur d'une r�ticence de par sa r�ponse inexacte � la question n� 2 de la proposition d'assurance entreprise V.________; toutefois, dans les deux cas, l'assurance ne pouvait en tout �tat pas attendre le 9 mai 2005 pour se d�partir du contrat, car elle �tait renseign�e plus de quatre semaines avant cette date sur les faits d�cisifs pour conna�tre l'�ventuelle r�ticence; les d�clarations de r�solution des contrats concern�s �taient ainsi d�nu�es d'effets.
L'assurance (la recourante) a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce qu'il annule les ch. 1, 3 et 4 du prononc� du jugement du 28 avril 2010 en tant qu'ils d�clarent qu'elle est li�e par les contrats de police d'assurance n� zzz et n� www et la condamne aux frais de la proc�dure, dise qu'elle n'est pas li�e par lesdits contrats et condamne ses adverses parties aux frais et d�pens des instances cantonale et f�d�rale.
A.X.________, B.X.________ et la SNC X.G.H.________ (les intim�s) ont propos� le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�, sous suite de frais et d�pens.
La recourante a d�pos� une r�plique.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1).
1.1 Le jugement attaqu� tranche une question pr�judicielle de droit mat�riel et constitue ainsi une d�cision incidente qui ne porte ni sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation. Une telle d�cision est susceptible de recours imm�diat si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Il appartient � la partie recourante d'�tablir que ces deux conditions - cumulatives - sont remplies (cf. ATF 133 III 629 consid. 2.4.1 et 2.4.2 p. 633).
La premi�re condition l�gale est r�alis�e, car si le Tribunal de c�ans devait, � l'inverse de la cour cantonale, consid�rer que la recourante n'est pas li�e par les deux contrats qui demeurent litigieux, il serait d�finitivement mis fin au litige, les intim�s ne pouvant plus r�clamer de prestations d'assurance. La seconde condition est �galement remplie dans la mesure o� la continuation du proc�s exigerait assur�ment une proc�dure probatoire longue et co�teuse visant � d�terminer le dommage subi par les intim�s, comme le soutient la recourante.
1.2 Pour le surplus, interjet� par la recourante qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF; cf. art. 75 al. 2 et 130 al. 2 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (cf. art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral, d�pos� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante consacre une dizaine de pages de son �criture � pr�senter son propre �tat de fait. Il n'y a pas � entrer en mati�re sur un tel expos� et ce n'est que dans la mesure o�, comme elle le pr�cise d'ailleurs elle-m�me, elle entreprendra dans la partie en droit de son proc�d� de d�montrer dans quelle mesure des faits auraient �t� arbitrairement retenus ou omis que ses critiques seront le cas �ch�ant examin�es.
A titre pr�alable, il y a lieu de relever que la cour cantonale a retenu l'existence d'une r�ticence en rapport avec l'un des deux contrats et pas l'autre, mais consid�r� dans les deux cas que la recourante avait tard� � s'en d�partir. Dans ces circonstances, il convient de se concentrer dans un premier temps sur cette derni�re question, car si la solution retenue � cet �gard par les juges cantonaux devait r�sister � l'examen, il ne serait pas n�cessaire de d�terminer si, dans le deuxi�me cas, ils ont retenu � juste titre l'existence d'une r�ticence.
La recourante se plaint d'abord d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits.
4.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
4.2 En rapport avec la police d'assurance immeuble V.________, la cour cantonale a consid�r� que l'existence d'un incendie ant�rieur � celui du 7 d�cembre 2004 avait rapidement conduit la recourante � se renseigner aupr�s de Y.________ sur la liquidation du premier sinistre; d�s le 13 d�cembre 2004, F.________, du service des sinistres de l'assurance, �tait inform� que la cliente (la SNC) avait per�u des indemnit�s de l'ordre de cinq millions pour le b�timent, les marchandises et les machines � la suite de l'incendie de 1999; � cette �poque, la recourante �tait ainsi orient�e, par des informations dignes de foi, sur tous les points touchant la r�ticence dont elle se pr�valait; elle avait toutefois pouss� ses recherches et obtenu de Y.________ les montants pr�cis vers�s, ainsi que la d�signation exacte du preneur d'assurance (C.X.G.________) dont elle savait qu'il s'agissait de l'ancienne raison sociale de sa cliente; ces renseignements lui avaient �t� donn�s avant le 23 mars 2005.
Concernant pour le surplus l'assurance entreprise V.________, les juges cantonaux ont consid�r� que la recourante ne pouvait pas attendre le 9 mai 2005 pour se d�partir du contrat; en effet, selon les faits retenus, elle �tait renseign�e, plus de quatre semaines avant cette date, sur les faits d�cisifs pour la connaissance de cette r�ticence, en particulier l'incendie, le 31 octobre 1999, du contenu des b�timents exploit�s � V.________.
4.3 La recourante soutient qu'� la fin de l'ann�e 2004, respectivement au mois de janvier 2005 et jusqu'au moment o� elle avait transmis l'ensemble de ses dossiers au juge d'instruction, soit le 23 mars 2005, elle ne d�tenait toujours pas tous les �l�ments relatifs � l'identit� du b�n�ficiaire au sein du "Groupe X.________", des importantes indemnit�s d'assurance vers�es par Y.________ cons�cutivement au premier sinistre de 1999; elle all�gue que ce serait le 18 avril 2005, au moment de la consultation des conventions d'indemnisation finales de Y.________, qu'elle aurait pris conscience du fait que des indemnit�s avaient bien �t� vers�es � la SNC X.G.H.________; elle conclut que la prise en consid�ration de ces �l�ments aurait d� conduire la cour cantonale � conclure � l'existence du respect du d�lai de quatre semaines au moment de l'invocation de la r�ticence le 9 mai 2005.
De la sorte, la recourante pr�sente une argumentation dans laquelle elle se limite � opposer sa propre vision des choses � celle des juges cantonaux, proc�d� impropre � d�montrer l'arbitraire. En particulier, elle soutient en vain que l'information d�coulant de l'extrait du Registre du commerce obtenu le 22 d�cembre 2004 ne lui permettait pas de d�terminer qui, du "Groupe X.________", avait effectivement touch� les indemnit�s; elle ne d�montre en particulier pas en quoi ce document lui aurait fourni moins d'indications que l'extrait du Registre foncier du 3 mai 2005 dont elle se pr�vaut �galement; l'un comme l'autre permettaient de comprendre que la SNC X.G.H.________ avait succ�d� � la SNC C.X.G.________. En outre, la recourante ne d�montre pas davantage en quoi la consultation, soi-disant en avril 2005, des conventions d'indemnisation finales de Y.________ lui auraient permis de d�couvrir des informations dont elle n'avait pas d�j� eu connaissance pr�alablement par un autre biais, en particulier par l'entretien du 13 d�cembre 2004 et le document du 9 f�vrier 2005 d�taillant les donn�es de la police conclue par Y.________, d�signant comme preneur C.X.G.________ et indiquant que la liquidation du sinistre de 1999 avait donn� lieu � deux versements. En d�finitive, l'on ne saurait donc consid�rer que la cour cantonale a commis arbitraire en retenant que la recourante connaissait, avant le 23 mars 2005, les faits d�cisifs pour invoquer les r�ticences. Purement appellatoire, la critique de la recourante est ainsi irrecevable.
La recourante plaide en outre que les juges cantonaux auraient viol� les art. 4 et 6 LCA en retenant qu'elle n'avait pas invoqu� la r�ticence en temps utile par lettre du 9 mai 2005; dans la mesure o� elle repose sur la pr�misse erron�e selon laquelle elle n'aurait dispos� que le 18 avril 2005 de renseignements suffisamment dignes de foi permettant de d�duire qu'une r�ticence avait �t� commise, son argumentation est toutefois priv�e d'objet. Pour le surplus, l'on ne d�c�le pas en quoi la cour cantonale aurait mal appliqu� le droit f�d�ral.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours, manifestement infond�, doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, par un arr�t sommairement motiv� (cf. art. 109 al. 2 let. a et al. 3 LTF).
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens des intim�s, cr�anciers solidaires, sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 14'000 fr., � payer aux intim�s, cr�anciers solidaires, � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 9 d�cembre 2010