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Timestamp: 2017-08-17 09:41:32+00:00
Document Index: 330097987

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 8', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art 106', 'arrêt ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

5A_396/2013
Par acte du 27 mai 2013, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision. Il conclut principalement à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens que les chiffres II et III de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 14 janvier 2013 concernant la restitution à son épouse d'un ordinateur portable et de divers autres objets soient supprimés et qu'il soit dit qu'il n'est pas tenu de contribuer à l'entretien de cette dernière par un quelconque montant. A l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint de la violation de l'interdiction de l'arbitraire en particulier dans l'établissement des faits, de l'art. 8 al. 1 CC, du principe de la bonne foi et de son droit d'être entendu. Il sollicite en outre d'être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance présidentielle du 10 juin 2013, la requête d'effet suspensif formée par le recourant a été admise pour les aliments dus du 1er août 2012 au 30 avril 2013 et rejetée pour les sommes dues postérieurement à cette date.
La décision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une décision finale (ATF 133 III 393 consid. 4), et elle a été rendue en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité supérieure cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs été interjeté dans le délai légal (art. 46 al. 3 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succombé dans ses conclusions devant l'instance précédente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
La décision sur mesures protectrices de l'union conjugale étant une décision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés conformément au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion à celle de la juridiction précédente, mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application du droit ou une appréciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arrêts cités). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
Le recourant conteste en premier lieu la manière dont son revenu a été établi.
Le recourant s'en prend ensuite à la manière dont la capacité de travail de l'intimée et les revenus qu'elle peut en tirer ont été évalués.
Le recourant conteste en outre certains postes de charges de l'intimée.
Le recourant s'en prend ensuite à la manière dont la contribution due à l'entretien de son épouse a été fixée, tant dans sa quotité que dans sa durée.
Le recourant conteste ensuite que divers objets qu'il a été condamné à remettre à l'intimée appartiennent effectivement à cette dernière.
En dernier lieu, le recourant reprend de manière succincte, sous le titre "résumé et remarques finales", les griefs développés dans son recours et reproche en outre en une phrase à l'autorité cantonale la manière dont elle a calculé le loyer de l'intimée. Dans la mesure où le recourant n'invoque aucun grief d'arbitraire en lien avec ce calcul et ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation posées par l'art 106 al. 2 LTF, son grief doit être déclaré irrecevable.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilité, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. S'agissant de sa requête d'assistance judiciaire, le recourant ne fait qu'alléguer que sa situation serait précaire, son état d'endettement élevé et que ses charges minimales excéderaient ses revenus sans toutefois fournir de pièces de nature à démontrer que sa requête est fondée. Partant, le recourant ne démontre pas que la condition de l'indigence de l'art. 64 al. 1 LTF serait remplie, de sorte que sa requête doit être rejetée. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont répartis à raison de 500 fr. à la charge de l'intimée et de 1'500 fr. à la charge du recourant qui succombe dans la plupart de ses chefs de conclusions (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant versera à l'intimée une indemnité de dépens réduite à hauteur de 1'500 fr. (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est recevable, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour complément d'instruction et nouvelle décision au sens des considérants.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis pour 500 fr. à la charge de l'intimée et pour 1'500 fr. à la charge du recourant.