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Timestamp: 2016-10-23 20:25:51+00:00
Document Index: 3673225

Matched Legal Cases: ['art. 30', 'art. 81', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale, du 21 janvier 2013.
1.1 Par ordonnance du 10 d�cembre 2012, l'Office r�gional du Minist�re public du Bas-Valais a prononc� la non-entr�e en mati�re sur la plainte d�pos�e par X.________ contre A.________ aux chefs de d�ni de leur capacit� � tous deux de procr�er, complicit� d'acte criminel contre sa famille, mise en danger de la vie de famille, atteinte � l'honneur, complicit� de d�lit de substitution, faux et usage de faux, calomnie, escroquerie, tromperie, abus de confiance, complicit� d'usurpation d'identit� et de biens de famille, confusion d'identit�, grave pr�judice moral et financier. Le refus d'entrer en mati�re �tait fond� sur le double motif que, d'une part, aucun soup�on d'une quelconque infraction ne ressort des all�gu�s et explications r�p�titifs et des plus confus avanc�s par X.________. D'autre part, la plainte p�nale ne remplissait pas les exigences de contenu d�coulant de l'art. 30 CP.
1.2 Le 21 janvier 2013, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours de X.________ dans la mesure o� il �tait recevable contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re, la recourante ne s'�tant pas d�termin�e sur chacune des deux motivations ind�pendantes expos�es par l'Office r�gional du Minist�re public du Bas-Valais. En outre, sa plainte ne contenait pas de soup�on suffisant susceptible d'�tayer la commission d'une infraction.
1.3 X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance cantonale. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Selon l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante est habilit�e � former un recours en mati�re p�nale si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251). Au stade du classement, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles sont ces pr�tentions et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement, � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). La recourante ne s'exprime nullement sur cette question. Elle n'indique pas les pr�tentions civiles qu'elle pourrait �lever contre la personne mise en cause et on ne voit pas en quoi le sort de sa plainte serait susceptible d'influer sur de telles pr�tentions. La recourante ne d�montre pas, par cons�quent, que les conditions pos�es � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF seraient r�unies, alors m�me que cela n'a rien d'�vident.
Par ailleurs, l'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte de la recourante. En outre, celle-ci ne d�nonce, de mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure �quivalant � un d�ni de justice formel, ce qui ne lui permettrait d'ailleurs pas de faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 136 IV 29 consid. 1.9 et les r�f. cit.).
3.1 Au demeurant, m�me si la recourante disposait de la qualit� pour recourir, le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re sur son recours, celui-ci ne satisfaisant pas aux exigences de forme pr�vues par la loi.
3.2 Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF) sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la d�cision attaqu�e (cf. ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121; 131 II 533 consid. 6.1 p. 538).
3.3 Pour l'essentiel, la recourante conteste le bien-fond� de la double motivation de l'Office r�gional du Bas-Valais, ainsi que les consid�rations cantonales selon lesquelles sa plainte p�nale du 26 novembre 2012 contiendrait des all�gu�s et explications r�p�titifs et confus. Ce faisant, elle se borne � exprimer son d�saccord, sans pour autant d�montrer en quoi l'arr�t cantonal violerait le droit. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�cit�es, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chance de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.