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Timestamp: 2016-10-22 05:29:33+00:00
Document Index: 180842193

Matched Legal Cases: ['art. 142', 'art. 114', 'art. 43', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 48', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 23', 'art. 15', 'art. 61', 'art. 59', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 23', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 23', 'art. 15', 'art. 63', 'art. 49', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 156']

5C.86/2004 (18.08.2004)
5C.86/2004 /frs
Arr�t du 18 ao�t 2004
repr�sent�e par Me Marie-Paule Honegger, avocate,
A.a Dame X.________ n�e au Burundi le 3 septembre 1949, de nationalit�s burundaise et suisse, originaire de Gen�ve, et X.________, n� le 2 f�vrier 1937 au Burundi, dont il est ressortissant, se sont mari�s dans ce pays le 29 mars 1968. Les conjoints n'ont pas conclu de contrat de mariage. Quatre enfants, tous n�s � New York et aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.
Entre les mois d'avril 1968 et septembre 1973, les �poux ont v�cu � New York, Washington et Ottawa en raison de la carri�re diplomatique du mari, repr�sentant du Burundi aupr�s des Nations Unies, des �tats-Unis et du Canada.
En septembre 1973, ils sont retourn�s au Burundi o� ils sont rest�s jusqu'en avril 1975, puis, de cette date � avril 1976, ils ont v�cu � Paris.
La famille a ensuite habit� Gen�ve d'ao�t 1978 � juillet 1986, p�riode durant laquelle le mari �tait ambassadeur du Burundi en Suisse ainsi que repr�sentant permanent de son pays aupr�s des Nations Unies et des autres organisations internationales.
De juillet 1986 � octobre 1988, la famille a de nouveau v�cu au Burundi.
En octobre 1988, l'�pouse s'est install�e d�finitivement � Gen�ve. Les conjoints ont v�cu s�par�s depuis lors.
En 1990, le mari a envoy� ses deux filles en Suisse et l'un de ses fils en France.
D'ao�t 1997 � janvier 1998, le mari a de nouveau r�sid� � Gen�ve en tant que repr�sentant permanent de son pays aupr�s des Nations Unies et des autres organisations internationales.
En 2002, il a �t� accr�dit� comme ambassadeur aupr�s de la R�publique f�d�rale d'Allemagne et d'autres pays, dont potentiellement la Suisse, avec r�sidence � Berlin. Sa nomination en Suisse n'a toutefois pas �t� agr��e par le Conseil f�d�ral.
Le 8 avril 1998, l'�pouse a obtenu la nationalit� suisse.
A.b Le 19 octobre 1999, elle a introduit une action en divorce fond�e sur l'art. 142 aCC et, apr�s l'entr�e en vigueur du nouveau droit, sur l'art. 114 CC.
Statuant par d�faut, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rendu un premier jugement le 21 d�cembre 2000, auquel le mari a fait opposition. Le 4 avril 2001, cette juridiction a rendu un deuxi�me jugement, confirm� par la Cour de justice le 14 d�cembre 2001, qui r�tractait et mettait � n�ant le premier.
Par jugement du 20 juin 2003, le Tribunal de premi�re instance a, notamment, prononc� le divorce, condamn� le mari � verser � sa femme une contribution d'entretien d'un montant de 2'500 fr. par mois, et r�serv� la question du partage des prestations de sortie LPP ainsi que la liquidation du r�gime matrimonial.
Statuant le 13 f�vrier 2004 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement.
Le d�fendeur exerce un recours en r�forme contre l'arr�t du 13 f�vrier 2004. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau en appliquant le droit burundais.
La demanderesse n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
1.1 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a appliqu� � tort le droit suisse au lieu du droit burundais. Le recours est d�s lors recevable du chef de l'art. 43a al. 1 let. a OJ.
En ce qui concerne le prononc� du divorce, le recours est recevable car il porte sur un droit de nature non p�cuniaire (art. 44 in initio OJ). Il est �galement recevable, sans �gard � la valeur litigieuse, s'agissant des cons�quences financi�res du divorce (cf. ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495 et les r�f�rences; J.-F. Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, n. 1.4 ad art. 44).
Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par l'autorit� supr�me du canton, le recours est aussi recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 L'acte de recours doit contenir l'indication exacte des points attaqu�s de la d�cision et des modifications demand�es (art. 55 al. 1 let. b OJ). Selon la jurisprudence, des conclusions tendant uniquement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, sans autres conclusions au fond, ne sont suffisantes que dans l'�ventualit� o� le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait pas � m�me de statuer au fond mais devrait renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 125 III 412 consid. 1b p. 414; 110 II 74 consid. I/1 p. 78 et les arr�ts cit�s).
Si le Tribunal f�d�ral devait retenir que la Cour de justice a appliqu� � tort le droit suisse � la place du droit �tranger, lequel serait seul applicable, il ne pourrait juger lui-m�me la cause et devrait la lui renvoyer (ATF 121 III 246 consid. 3d p. 248 et les r�f�rences). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 al. 1 OJ). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 543 consid. 2c p. 547) -, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
En tant que le recourant s'�carte des constatations de fait de la Cour de justice sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, son recours est irrecevable. Tel est le cas de ses all�gations relatives aux activit�s politiques respectives des parties; il en va de m�me de celles concernant la nationalit� et le lieu de r�sidence de leurs enfants.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 23 al. 2 et 61 al. 2 LDIP en appliquant � tort le droit suisse � la place du droit burundais. Il soutient que la nationalit� effective de l'�pouse n'est pas la nationalit� suisse, acquise par naturalisation en 1998, mais celle du pays o� elle est n�e, a pass� sa prime jeunesse et s'est mari�e, � savoir le Burundi. Par ailleurs, il ne saurait �tre fait application de l'art. 15 al. 1 LDIP.
3.1 Aux termes de l'art. 61 al. 1 LDIP, le divorce et la s�paration de corps sont r�gis par le droit suisse. Ainsi, le droit suisse est applicable, en principe, chaque fois que les tribunaux suisses sont comp�tents pour conna�tre du divorce d'�poux �trangers; tel est le cas, selon l'art. 59 LDIP, lorsque l'�poux d�fendeur est domicili� en Suisse (let. a) ou lorsque l'�poux demandeur est domicili� en Suisse, s'il y r�side depuis une ann�e ou est suisse (let. b). L'art. 61 al. 1 LDIP consacre en r�alit� le rattachement � la lex fori. Ce rattachement est temp�r� par l'art. 61 al. 2 LDIP, selon lequel, lorsque les �poux ont une nationalit� �trang�re commune et qu'un seul est domicili� en Suisse, leur droit national commun est applicable, sous r�serve de l'�ventualit� �voqu�e � l'art. 23 al. 2 LDIP ou de l'exception pr�vue par l'art. 15 al. 1 LDIP (ATF 118 II 79 ss et les r�f�rences).
En l'absence de domicile commun en Suisse, la loi nationale commune l'emporte ainsi sur la loi suisse du domicile d'un seul des �poux, et ce m�me si, par hypoth�se, leur dernier domicile commun �tait en Suisse.
Toutefois, aux termes de l'art. 23 al. 2 LDIP, lorsqu'une personne a plusieurs nationalit�s, celle de l'�tat avec lequel elle a les relations les plus �troites est seule retenue pour d�terminer le droit applicable, � moins que la loi n'en dispose autrement. Lorsque les �poux ont plusieurs nationalit�s, ils n'ont donc une nationalit� �trang�re commune, au sens de l'art. 61 al. 2 LDIP, que dans la mesure o� cette nationalit� est celle de l'�tat avec lequel chacun d'eux a les relations les plus �troites (nationalit� dite effective; Andreas Bucher, Le couple en droit international priv�, B�le 2004, n. 316 p. 115/116; Andreas Bucher/Andrea Bonomi, Droit international priv�, B�le 2001, n. 676 p. 180/181). Le moment d�terminant pour appr�cier si un seul �poux est domicili� en Suisse ou si les conjoints ont une nationalit� commune est celui de l'ouverture de l'action et non celui du jugement (ATF 118 II 83 consid. 3 p. 86; Bernard Dutoit, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 3e �d., B�le 2001, n. 7 ad art. 61, p. 188).
Pour d�signer le lien national pr�pond�rant, on se r�f�re en r�gle g�n�rale au domicile, dans la mesure o� celui-ci se trouve dans l'un des pays d'origine (ATF 126 III 1 ss). L'art. 23 al. 2 LDIP ne contient cependant pas d'indication ou de pr�somption en ce sens. Il convient donc de se r�f�rer � l'ensemble des circonstances pertinentes (cf. ATF 120 V 421 consid. 2b p. 422 et les arr�ts cit�s; Bucher, op. cit., n. 65 p. 27; Bucher/Bonomo, op. cit., n. 591 p. 159). Un poids pr�pond�rant devra �tre accord� aux facteurs d�montrant une certaine stabilit� des liens de la personne avec l'�tat national � retenir selon l'art. 23 al. 2 LDIP; dans la pratique, le domicile constitue souvent un �l�ment probant � cet �gard (Bucher, op. cit., n. 65 p. 27). La formulation ouverte de cette disposition laisse une marge d'appr�ciation au juge appel� � statuer (Max Keller/Jolanta Kren Kostkiewicz, Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d. 2004, n. 10 ad art. 23).
Bien qu'il ne faille pas conf�rer une port�e absolument pr�pond�rante au domicile et � la r�sidence habituelle dans l'�tat dont la nationalit� est concern�e, ces crit�res entrent en consid�ration en premier lieu pour d�terminer la nationalit� effective. Si une personne qui a plusieurs nationalit�s est domicili�e ou r�side dans l'un des �tats dont elle est ressortissante, ce lien territorial doit �tre consid�r� comme un indice de poids, m�me s'il n'est pas seul d�cisif. Comme autres �l�ments importants, peuvent notamment �tre pris en compte le centre de la vie familiale et professionnelle, le lieu de naissance et d'�ducation, la langue, les liens culturels, la religion et l'exercice des droits politiques; ces crit�res gagnent en importance lorsqu'un double national a sa r�sidence habituelle, respectivement son domicile dans un �tat tiers (Keller/Kren Kostkiewicz, op. cit., n. 11, 12 et 13 ad art. 23 et les auteurs cit�s).
Quant � l'art. 15 al. 1 LDIP, il s'agit d'une clause d'exception au sens strict, qui ne doit �tre appliqu�e qu'en cas de n�cessit�, lorsque les deux conditions (� savoir un lien tr�s l�che avec le droit d�sign� par la r�gle de conflit et une relation beaucoup plus �troite avec un autre droit) sont cumulativement r�alis�es (ATF 121 III 246 consid. 3c p. 247; 118 II 79 consid. 3 p. 82).
3.2 Apr�s avoir admis la comp�tence des juridictions genevoises pour conna�tre de l'action en divorce de la demanderesse (art. 59 let. b LDIP), comp�tence que les parties ne contestent pas, la Cour de justice a consid�r� que le droit suisse �tait applicable � la cause.
L'argumentation de l'autorit� cantonale est en substance la suivante: l'intim�e est n�e au Burundi, o� elle s'est mari�e en 1968, � l'�ge de vingt ans (recte: dix-huit ans). Quelques jours apr�s le mariage, elle a quitt� son pays d'origine pour suivre son mari aux �tats-Unis, o� ses enfants sont n�s. En septembre 1973, les �poux sont retourn�s au Burundi avec leurs enfants, puis se sont d�plac�s � Gen�ve, en ao�t 1978, en raison de la carri�re diplomatique du mari. Apr�s avoir v�cu huit ans dans cette ville, la famille a de nouveau pass� deux ans au Burundi, � partir de juillet 1986. En octobre 1988, l'�pouse a quitt� son mari et a d�cid� de s'installer d�finitivement � Gen�ve, o� elle vit encore actuellement. En 1990, ses deux filles sont �galement venues en Suisse. Le 8 avril 1998, elle a acquis la nationalit� suisse par naturalisation. Lorsqu'elle a ouvert action en divorce, le 19 octobre 1999, l'intim�e avait quitt� le Burundi et vivait depuis onze ans � Gen�ve, ville dont elle est d�sormais originaire. Au cours des vingt-et-une derni�res ann�es de sa vie, elle n'a pass� que deux ans dans son pays d'origine; quatre ans se sont en outre �coul�s depuis l'introduction de l'instance. Au vu de ces circonstances, il s'impose de retenir que la Suisse est l'�tat avec lequel l'intim�e a les relations les plus �troites.
Cette opinion ne pr�te pas le flanc � la critique. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, la cour cantonale n'a pas retenu de crit�res non pertinents, ni omis de tenir compte d'�l�ments essentiels pour la r�solution du cas d'esp�ce. Si l'intim�e a pass� son enfance et son adolescence au Burundi, elle a toutefois quitt� son pays natal avant l'�ge de vingt ans et elle n'y a que peu v�cu depuis lors, ses quatre enfants �tant du reste tous n�s � l'�tranger. M�me si ses s�jours � Gen�ve �taient dict�s par la carri�re diplomatique de son mari, elle a manifestement tiss� au cours de ceux-ci des liens �troits avec la Suisse, puisqu'elle a d�cid� de s'y installer d�finitivement en 1988 et d'en obtenir la nationalit�. Le recourant expose que les deux filles du couple r�sident actuellement aux �tats-Unis et leurs deux fils au Canada, que les quatre enfants ont la nationalit� burundaise et qu'aucun d'eux n'a acquis la nationalit� suisse: ces faits ne r�sultent cependant pas de l'arr�t d�f�r�, de sorte qu'ils ne peuvent �tre pris en compte (cf. consid. 2 supra); tel est aussi le cas de l'assertion selon laquelle l'�pouse n'aurait pas renonc� � sa nationalit� burundaise, alors qu'elle en avait la possibilit�. De toute mani�re, au moment o� elle a intent� action en divorce, l'intim�e vivait en Suisse depuis onze ans. Bien qu'elle n'e�t �t� naturalis�e que depuis une ann�e, les juges cantonaux pouvaient accorder � la circonstance du domicile de celle-ci un poids d�cisif (cf. consid. 3.1 supra).
Il appert ainsi qu'il n'y a pas eu, en l'esp�ce, violation des art. 23 al. 2 et 61 al. 2 LDIP. La Cour de justice a appliqu� � juste titre le droit suisse au divorce. D�s lors, il est inutile d'examiner le moyen du recourant relatif � la clause d'exception de l'art. 15 al. 1 LDIP.
3.3 L'art. 63 LDIP pr�voit que les tribunaux suisses comp�tents pour conna�tre d'une action en divorce ou en s�paration de corps le sont �galement pour se prononcer sur les effets accessoires (al. 1). Selon l'alin�a 2 de cette disposition, le droit applicable au divorce ou � la s�paration de corps r�git les effets accessoires de ceux-ci, sous r�serve des dispositions de la LDIP relatives, notamment, � l'obligation alimentaire entre �poux (art. 49). Aux termes de ce dernier article, l'obligation alimentaire entre �poux est r�gie par la convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires (RS 0.211.213.01). En vertu de l'art. 8 de cette convention, applicable erga omnes, l'obligation alimentaire entre �poux divorc�s est r�gie exclusivement par la loi appliqu�e au divorce. Cette solution s'applique dans l'�tat contractant o� celui-ci est prononc� ou reconnu, que la cause ait des liens avec un �tat contractant ou non (cf. Andreas Bucher, Droit international priv� suisse, Tome II: Personnes, Famille, Successions, B�le 1992, n. 550 p. 192; Dutoit, op. cit., n. 7 ad art. 1; Bucher/Bonomi, op. cit., n. 40 p. 10).
En l'occurrence, le droit suisse est par cons�quent aussi applicable � la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit donc �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
Lausanne, le 18 ao�t 2004