Source: http://xml.insee.fr/schema/nir.html
Timestamp: 2017-07-21 18:32:07+00:00
Document Index: 301241901

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 6", "l'article 18", "l'article 1", '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§7', '§8', '§9', '§10', '§11', '§12', '§13', '§14', '§15', '§16', '§17', '§18', '§19', '§20', '§21', '§22', '§23', '§24', '§25', '§26', '§27', '§28', '§29', '§30', '§31', '§32', '§33', '§34', '§35', '§36', '§37', '§1', '§4', '§6', '§8', '§11', '§13', '§15', '§18', '§20', '§23', '§25', '§27', '§28', '§29', '§30', '§31', '§32', '§33', '§34', '§35', '§38', '§36', '§39', '§2', '§9', '§16', '§21', '§40', '§3', '§10', '§17', '§22', '§41', '§5', '§7', '§12', '§14', '§19', '§24', '§26']

Identifiant d'individus : NIR
Ce document présente une bibliothèque de types, d'éléments et d'attributs XML permettant de représenter les données d'identification NIR et NIRAvecCle.
NIR et NIRAvecCle constituent un système d'identification des personnes physiques.
1.Introduction1.1.Espace de noms INSEE1.2.Conditions d'utilisation2.Table des matières3.Numéro d'identification NIR3.1.Description3.2.Contraintes juridiques3.3.Type NIRType3.4.Élément NIR3.5.Attribut nir4.Clé de contrôle du NIR CleNIR4.1.Description4.2.Type CleNIRType4.3.Élément CleNIR4.4.Attribut cleNIR5.Numéro d'identification NIR avec clé5.1.Description5.2.Type NIRAvecCleStructureType5.3.Élément NIRAvecCleStructure5.4.Type NIRAvecCleType5.5.Élément NIRAvecCle5.6.Attribut nirAvecCle6.Objets d'usage déconseillé6.1.Type NIR_stype6.2.Type Clé_NIR_stype6.3.Élément Clé_NIR6.4.Attribut Clé_NIR6.5.Type NIR_Avec_Clé_ctype6.6.Élément NIR_Avec_Clé6.7.Type NIR_Avec_Clé_stype6.8.Attribut NIR_Avec_Clé6.9.Attribut NIR7.Conseils d'utilisation7.1.Quand utiliser les types?7.2.Utilisation individuelle de NIR et CleNIR8.Contrôles de clés sur NIRAvecCle8.1.Description8.2.Implémentation XSLT9.Téléchargement9.1.Schéma9.2.Transformation XSLT validant le calcul de la clé du NIR.9.3.Exemples utilisant les types - schéma9.4.Exemples utilisant les types - document9.5.Exemples utilisant les éléments et attributs10.Références10.1.Décret n° 82-103 du 22 janvier 198210.2.Le NIR : numéro d'inscription au RNIPP11.Ressources11.1.Liste alphabétique11.2.Par catégories
3.Numéro d'identification NIR
L'INSEE gère le répertoire national d'identification des personnes physiques depuis 1946.
Le numéro d'inscription au répertoire (NIR) est l'identifiant unique des individus inscrits au RNIPP.
Le NIR est un numéro à treize caractères dont la composition est précisée dans l'article 4 du décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 : "Le numéro attribué à chaque personne inscrite au répertoire comporte 13 chiffres. Ce numéro indique successivement et exclusivement le sexe (1 chiffre), l'année de naissance (2 chiffres), le mois de naissance (2 chiffres), et le lieu de naissance (5 chiffres ou caractères) de la personne concernée. Les trois chiffres suivants permettent de distinguer les personnes nées au même lieu, à la même période."
On notera également l'article 6 du décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques (RNIPP), "le numéro d'inscription au répertoire d'une personne n'est modifié que dans le cas où les informations qu'il décrit ne sont pas, ou ne sont plus, conformes aux registres de l'état civil". Les éléments constitutifs du NIR ont été valués de la manière suivante :
le sexe (1 pour les hommes et 2 pour les femmes).
les deux derniers chiffres de l'année de naissance ; à noter que ces chiffres sont insuffisants pour déterminer, à un siècle près, l'année de naissance exacte.
les deux chiffres du mois de naissance (de 01 à 12) ; en cas de mois de naissance inconnu, d'autres codes spécifiques sont attribués.
Personnes nées en métropole : les deux chiffres du département suivis des trois chiffres du code commune. Pour la Corse la numérotation 2A, 2B a pris effet en 1976. Personnes nées dans les DOM : les trois chiffres du département suivi des 2 chiffres de la commune. Personnes nées à l'étranger : le code 99 suivi des trois chiffres désignant le pays.
un numéro d'ordre non significatif
Compte tenu des aménagements décrits plus haut et de ceux qui pourraient survenir dans le futur, il est conseillé aux applications informatiques de ne pas s'appuyer sur la structure du NIR pour en déduire les caractéristiques des personnes mais de le considérer comme un identifiant "opaque".
3.2.Contraintes juridiques
L'utilisation du NIR dans les applications informatiques est soumise à de fortes contraintes juridiques, dont (la liste n'étant pas exhaustive) : la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dont l'article 18 subordonne l'utilisation du NIR à une autorisation par décret en Conseil d'État pris après avis de la CNIL. L'utilisation du NIR sans cette autorisation peut être sanctionnée pénalement d'une peine de 5 ans d'emprisonnement et 2 000 000 francs d'amende.
Le décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 modifié précise les modalités de constitution par l'INSEE du RNIPP et du NIR et leurs conditions d'utilisation.
Le décret n° 85-420 du 3 avril 1985 donne la liste des organismes liés à la sécurité sociale et aux caisses de retraites pouvant utiliser le NIR et dans quelles conditions.
Le décret n° 91-1404 du 27 décembre 1991 autorise employeurs publics et privés "à utiliser le NIR dans les traitements automatisés de données relatives à la paie et à la gestion de leur personnel pour la réalisation d'opérations résultant de dispositions légales ou réglementaires et de conventions collectives concernant les déclarations, les calculs de cotisations et de versements destinés aux organismes mentionnés à l'article 1er du décret du 3 avril 1985 susvisé".
La délibération n° 83-058 du 29 novembre 1983 de la CNIL recommande "que l'emploi du numéro d'inscription au répertoire comme identifiant des personnes dans les fichiers, ne soit ni systématique, ni généralisé" et "qu'en conséquence, les responsables de la conception d'applications informatiques se dotent d'identifiants diversifiés et adaptés à leurs besoins propres".
3.3.Type NIRType
La définition d'un numéro NIR sous forme d'un type simple est la suivante:
§1.          &lt;xs:simpleType name="NIRType"&gt;
&lt;xs:restriction base="ie:ChaineNumeriqueEtAsciiMajusculeType"&gt;
&lt;xs:length value="13"/&gt;
&lt;xs:pattern value="[0-9]{6}[0-9AB][0-9]{6}"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros NIR, par exemple :
§2.          &lt;xs:element name="mon-element-nir"
type="ie:NIRType"/&gt;
§3.          &lt;ex:mon-element-nir&gt;1510246102043&lt;/ex:mon-element-nir&gt;
3.4.Élément NIR
La définition de l'élément NIR est la suivante:
§4.          &lt;xs:element name="NIR"
Les éléments NIR peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§5.          &lt;ex:personne&gt;
&lt;ie:NIR&gt;278112B050002&lt;/ie:NIR&gt;
&lt;ex:nom&gt;X&lt;/ex:nom&gt;
&lt;/ex:personne&gt;
3.5.Attribut nir
La définition de l'attribut nir est la suivante:
§6.          &lt;xs:attribute name="nir"
Les attributs nir peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§7.          &lt;ex:personne ie:nir="1111111111111"&gt;
4.Clé de contrôle du NIR CleNIR
La clé de contrôle du NIR est un nombre à deux chiffres dont la valeur est le complément à 97 du reste de la division du nombre formé par le NIR par 97. Cette formule a été adaptée aux numéros de départements alphabétiques (2A et 2B) de la manière suivante : Les caractères alphabétiques sont remplacés par des "0".
On soustrait du nombre à 13 chiffres ainsi obtenu la valeur 1000000 si le caractère alphabétique remplacé par un zéro était la lettre A, ou la valeur 2000000 si c'était la lettre B.
4.2.Type CleNIRType
Définition d'une clé de contrôle du NIR sous forme d'un type simple :
§8.          &lt;xs:simpleType name="CleNIRType"&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des clés de contrôle, par exemple :
§9.          &lt;xs:element name="mon-element-cle-nir"
type="ie:CleNIRType"/&gt;
§10.          &lt;ex:mon-element-cle-nir&gt;11&lt;/ex:mon-element-cle-nir&gt;
4.3.Élément CleNIR
La définition de l'élément CleNIR est la suivante:
§11.          &lt;xs:element name="CleNIR"
Les éléments CleNIR peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§12.          &lt;ex:personne&gt;
&lt;ie:NIR&gt;1510246102043&lt;/ie:NIR&gt;
&lt;ie:CleNIR&gt;25&lt;/ie:CleNIR&gt;
&lt;ex:nom&gt;...&lt;/ex:nom&gt;
4.4.Attribut cleNIR
La définition de l'attribut cleNIR est la suivante:
§13.          &lt;xs:attribute name="cleNIR"
Les attributs cleNIR peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§14.          &lt;ex:personne ie:cleNIR="86"
ie:nir="278112B050002"&gt;
5.Numéro d'identification NIR avec clé
Numéro NIRAvecCle
Le numéro NIRAvecCle est un identifiant numérique de 15 chiffres composé du NIR (13 chiffres) et de sa clé (2 chiffres). Il permet de réduire les erreurs de saisie ou de transmission des identifiants NIR et est couramment utilisé dans le domaine médical, notamment dans les déclarations de sécurité sociale.
5.2.Type NIRAvecCleStructureType
On pourra utiliser ce type complexe lorsque l'on souhaitera isoler le NIR et sa clé dans deux éléments séparés :
§15.          &lt;xs:complexType name="NIRAvecCleStructureType"&gt;
&lt;xs:element ref="ie:NIR"/&gt;
&lt;xs:element ref="ie:CleNIR"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros NIRAvecCle, par exemple :
§16.          &lt;xs:element name="mon-element-nir-avec-cle"
type="ie:NIRAvecCleStructureType"/&gt;
§17.          &lt;ex:mon-element-nir-avec-cle&gt;
&lt;ie:NIR&gt;1111111111111&lt;/ie:NIR&gt;
&lt;ie:CleNIR&gt;20&lt;/ie:CleNIR&gt;
&lt;/ex:mon-element-nir-avec-cle&gt;
5.3.Élément NIRAvecCleStructure
La définition de l'élément NIRAvecCleStructure est la suivante :
§18.          &lt;xs:element name="NIRAvecCleStructure"
Les éléments NIRAvecCleStructure peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§19.          &lt;ex:personne&gt;
&lt;ie:NIRAvecCleStructure&gt;
&lt;/ie:NIRAvecCleStructure&gt;
5.4.Type NIRAvecCleType
Lorsqu'il n'est pas possible ou souhaitable de séparer le NIR et sa clé en deux sous éléments (notamment lorsque le numéro NIR avec clé est codé sous forme d'attribut ou lorsqu'il n'est pas possible d'insérer des éléments appartenant à l'espace de noms INSEE dans les documents XML), on pourra concaténer ces deux identifiants et utiliser le type simple suivant :
§20.          &lt;xs:simpleType name="NIRAvecCleType"&gt;
&lt;xs:length value="15"/&gt;
&lt;xs:pattern value="[0-9]{6}[0-9AB][0-9]{8}"/&gt;
Ce type peut être affecté dans un schéma pour définir des éléments ou attributs contenant des numéros NIR avec leur clé, par exemple :
§21.          &lt;xs:element name="personne"&gt;
&lt;xs:attribute name="mon-attribut-nir-avec-cle"
type="ie:NIRAvecCleType"/&gt;
§22.          &lt;ex:personne mon-attribut-nir-avec-cle="278112B05000286"&gt;
5.5.Élément NIRAvecCle
La définition de l'élément NIRAvecCle est basée sur le type simple défini ci-dessus :
§23.          &lt;xs:element name="NIRAvecCle"
Les éléments NIRAvecCle peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§24.          &lt;ex:personne ie:nirAvecCle="111111111111120"&gt;
&lt;ex:nom&gt;....&lt;/ex:nom&gt;
5.6.Attribut nirAvecCle
La définition de l'attribut nirAvecCle est basée sur le type simple défini ci-dessus :
§25.          &lt;xs:attribute name="nirAvecCle"
Les attributs nirAvecCle peuvent être utilisés directement dans des documents XML, par exemple :
§26.          &lt;ex:personne ie:nirAvecCle="111111111111120"&gt;
6.Objets d'usage déconseillé
6.1.Type NIR_stype
§27.          &lt;xs:simpleType name="NIR_stype"
&lt;xs:restriction base="ie:Chaîne_Numérique_et_ASCII_Majuscule_stype"&gt;
6.2.Type Clé_NIR_stype
§28.          &lt;xs:simpleType name="Clé_NIR_stype"
6.3.Élément Clé_NIR
§29.          &lt;xs:element name="Clé_NIR"
type="ie:Clé_NIR_stype"
6.4.Attribut Clé_NIR
§30.          &lt;xs:attribute name="Clé_NIR"
6.5.Type NIR_Avec_Clé_ctype
§31.          &lt;xs:complexType name="NIR_Avec_Clé_ctype"
&lt;xs:element ref="ie:Clé_NIR"/&gt;
6.6.Élément NIR_Avec_Clé
§32.          &lt;xs:element name="NIR_Avec_Clé"
type="ie:NIR_Avec_Clé_ctype"
6.7.Type NIR_Avec_Clé_stype
§33.          &lt;xs:simpleType name="NIR_Avec_Clé_stype"
6.8.Attribut NIR_Avec_Clé
§34.          &lt;xs:attribute name="NIR_Avec_Clé"
type="ie:NIR_Avec_Clé_stype"
6.9.Attribut NIR
§35.          &lt;xs:attribute name="NIR"
type="ie:NIR_stype"
L'utilisation de types complexes se situe à un niveau intermédiaire puisqu'elle permet d'utiliser des noms et espaces de noms quelconques pour les éléments racines de ces types de données mais qu'elle impose l'utilisation des éléments (et de l'espace de noms) définis par ce schéma pour les éléments inclus dans le type de données (voir exemple concernant le type NIR_Avec_Clé_ctype).
7.2.Utilisation individuelle de NIR et CleNIR
Si l'utilisation individuelle de numéros NIR et CleNIR pour former un numéro NIRAvecCle est techniquement correcte, elle présente l'inconvénient pour les applications de ne pas lier ces deux informations de manière explicite dans un schéma. Les applications ne peuvent donc pas trouver dans le seul schéma le lien permettant de constituer un numéro NIRAvecCle identifiant une personne à partir de ces deux informations isolées et doit se reposer sur des conventions définies de manière informelle ci-dessous.
L'utilisation des éléments, attributs et types NIRAvecCle qui évite ce problème est recommandée pour identifier une personne physique.
Lorsqu'ils ne peuvent pas utiliser des éléments, attributs ou types NIRAvecCle, les vocabulaires XML souhaitant utiliser de manière individuelle les numéros NIR et CleNIR sont invités à respecter les règles suivantes :
Noeud NIR
On appelle "noeud NIR" tout attribut ou élément ie:NIR ainsi que tout élément ou attribut ayant un type ie:NIRType.
Règle de liaison entre NIR et CleNIR
Tout attribut ou élément "ie:CleNIR" (ou élément ou attribut ayant un type ie:CleNIRType) est implicitement lié au noeud NIR trouvé dans le plus proche de ses ancêtres ayant un noeud NIR parmi ses fils.
Unicité de liaison implicite entre NIR et CleNIR
Pour que la règle de liaison entre NIR et CleNIR puisse être appliquée de manière déterministe, il est déconseillé d'autoriser un élément à accepter plusieurs noeuds NIR parmi ses fils.
8.Contrôles de clés sur NIRAvecCle
Les numéros NIRAvecCle intègrent un mécanisme de contrôle de parité puisque, par définition, la CleNIR représente le complément à 97 du reste de la division par 97 du nombre déduit du numéro NIR.
Le contrôle de la clé du NIR peut être implémenté en XSLT de la manière suivante :
§36.          &lt;xsl:template name="controle_clé_nir"&gt;
&lt;xsl:param name="NIR"
select="substring(., 1, 13)"/&gt;
&lt;xsl:param name="clé"
select="substring(., 14, 2)"/&gt;
&lt;xsl:variable name="NIR-ajusté"&gt;
&lt;xsl:when test="contains($NIR, 'A')"&gt;
&lt;xsl:value-of select="number(translate($NIR, 'A', '0')) - 1000000"/&gt;
&lt;xsl:when test="contains($NIR, 'B')"&gt;
&lt;xsl:value-of select="number(translate($NIR, 'B', '0')) - 2000000"/&gt;
&lt;xsl:value-of select="$NIR"/&gt;
&lt;xsl:variable name="clé_calculée"
select="97 - ($NIR-ajusté mod 97)"/&gt;
&lt;xsl:when test="$clé = $clé_calculée"&gt;
&lt;xsl:text&gt; Correct&lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:text&gt; Erreur, la clé devrait être : &lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:value-of select="$clé_calculée"/&gt;
&lt;xsl:text&gt; (et non &lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:value-of select="$clé"/&gt;
[Document]§37.          &lt;xs:schema xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
§1.Type NIRType
§4.Élément NIR
§6.Attribut nir
§8.Type CleNIRType
§11.Élément CleNIR
§13.Attribut cleNIR
§15.Type NIRAvecCleStructureType
§18.Élément NIRAvecCleStructure
§20.Type NIRAvecCleType
§23.Élément NIRAvecCle
§25.Attribut nirAvecCle
§27.Type NIR_stype
§28.Type Clé_NIR_stype
§29.Élément Clé_NIR
§30.Attribut Clé_NIR
§31.Type NIR_Avec_Clé_ctype
§32.Élément NIR_Avec_Clé
§33.Type NIR_Avec_Clé_stype
§34.Attribut NIR_Avec_Clé
§35.Attribut NIR
9.2.Transformation XSLT validant le calcul de la clé du NIR.
[Document]§38.          &lt;xsl:transform xmlns:xsl="http://www.w3.org/1999/XSL/Transform"
&lt;xsl:template match="*[ie:NIR and ie:CleNIR]"&gt;
&lt;xsl:text&gt; Contrôle NIRAvecCle, élément &lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:call-template name="controle_clé_nir"&gt;
&lt;xsl:with-param name="NIR"
select="ie:NIR"/&gt;
&lt;xsl:with-param name="clé"
select="ie:CleNIR"/&gt;
&lt;xsl:template match="*[@ie:nir and @ie:cleNIR]"&gt;
select="@ie:nir"/&gt;
select="@ie:clNIR"/&gt;
&lt;xsl:template match="@ie:nirAvecCle"&gt;
&lt;xsl:text&gt; Contrôle NIR_Avec_Clé, élément &lt;/xsl:text&gt;
&lt;xsl:call-template name="controle_clé_nir"/&gt;
§36.Implémentation XSLT
Schéma validant les exemples utilisant les définitions de types simples et complexes : [Document]§39.          &lt;xs:schema xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
schemaLocation="nir.xsd"/&gt;
§2.Type NIRType
§9.Type CleNIRType
§16.Type NIRAvecCleStructureType
§21.Type NIRAvecCleType
Document XML regroupant les exemples utilisant les définitions de types simples et complexes : [Document]§40.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
xsi:schemaLocation="http://dyomedea.com/ns/example exemples-nir-types.xsd"&gt;
§3.Type NIRType
§10.Type CleNIRType
§17.Type NIRAvecCleStructureType
§22.Type NIRAvecCleType
[Document]§41.          &lt;ex:exemples xmlns:ex="http://dyomedea.com/ns/example"
§5.Élément NIR
§7.Attribut nir
§12.Élément CleNIR
§14.Attribut cleNIR
§19.Élément NIRAvecCleStructure
§24.Élément NIRAvecCle
§26.Attribut nirAvecCle
10.1.Décret n° 82-103 du 22 janvier 1982
Le Décret n° 82-103 du 22 janvier 1982 relatif au répertoire national d'identification des personnes physiques confirme la mission de l'INSEE concernant le répertoire national d'identification des personnes physiques et en précise certaines modalités.
10.2.Le NIR : numéro d'inscription au RNIPP
Publié sur le site de l'INSEE, cet article donne un aperçu de la composition, de l'historique et de l'utilisation du NIR.
Attribut Clé_NIRFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut NIRFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut NIR_Avec_CléFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut cleNIRFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut nirFonction : référence normativeNature : XHTMLAttribut nirAvecCleFonction : référence normativeNature : XHTMLConditions d'utilisationFonction : référence normativeNature : HTML[Lien externe]Décret n° 82-103 du 22 janvier 1982Fonction : référence non normativeNature : HTML[Lien externe]Espace de noms INSEEFonction : espace de nomsNature : XHTML[Lien externe]Exemples utilisant les types - documentFonction : référence non normativeNature : XMLExemples utilisant les types - schémaFonction : référence non normativeNature : W3C XML SchemaExemples utilisant les éléments et attributsFonction : référence non normativeNature : XMLImplémentation XSLTFonction : référence non normativeNature : XHTMLLe NIR : numéro d'inscription au RNIPPFonction : référence non normativeNature : HTML[Lien externe]SchémaFonction : validation par schémaNature : W3C XML SchemaTransformation XSLT validant le calcul de la clé du NIR.Fonction : validation par schémaNature : Transformation XSLTType CleNIRTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType Clé_NIR_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIRAvecCleStructureTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIRAvecCleTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIRTypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIR_Avec_Clé_ctypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIR_Avec_Clé_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLType NIR_stypeFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément CleNIRFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément Clé_NIRFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément NIRFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément NIRAvecCleFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément NIRAvecCleStructureFonction : référence normativeNature : XHTMLÉlément NIR_Avec_CléFonction : référence normativeNature : XHTML
Ressources internesréférence normativeXHTMLAttribut Clé_NIRAttribut NIRAttribut NIR_Avec_CléAttribut cleNIRAttribut nirAttribut nirAvecCleType CleNIRTypeType Clé_NIR_stypeType NIRAvecCleStructureTypeType NIRAvecCleTypeType NIRTypeType NIR_Avec_Clé_ctypeType NIR_Avec_Clé_stypeType NIR_stypeÉlément CleNIRÉlément Clé_NIRÉlément NIRÉlément NIRAvecCleÉlément NIRAvecCleStructureÉlément NIR_Avec_Cléréférence non normativeXHTMLImplémentation XSLTRessources externesespace de nomsXHTMLEspace de noms INSEEréférence normativeHTMLConditions d'utilisationréférence non normativeXMLExemples utilisant les types - documentExemples utilisant les éléments et attributsHTMLDécret n° 82-103 du 22 janvier 1982Le NIR : numéro d'inscription au RNIPPW3C XML SchemaExemples utilisant les types - schémavalidation par schémaW3C XML SchemaSchémaTransformation XSLTTransformation XSLT validant le calcul de la clé du NIR.