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Timestamp: 2016-10-27 15:03:09+00:00
Document Index: 39125513

Matched Legal Cases: ['art. 396', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 396', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 474', 'art. 55', 'art. 156']

Arr�t du 9 d�cembre 2002
MM. et Mme les Juges Walter, Pr�sident, Corboz, Klett, Favre et Zappelli, Juge suppl�ant.
demandeurs et recourants, repr�sent�s par Me Jean-Jacques Martin, avocat, Etude Martin & Davidoff, place du Port 2, 1204 Gen�ve,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Alain Bruno L�vy, avocat, rue Toepffer 17, 1206 Gen�ve.
Les �poux X.________, ressortissants fran�ais domicili�s en France, ont confi� la gestion de leurs fonds � Y.________, g�rant de fortune et directeur de F.________ SA (ci-apr�s: F.________), � Gen�ve.
Le 9 mai 1989, les �poux X.________ ont ouvert un compte no ... aupr�s de la Banque B.________ AG (ci-apr�s: la banque B.________), � B�le. Le m�me jour, ils ont octroy� � F.________ un mandat aux termes duquel le mandataire �tait autoris�, notamment, � "g�rer et administrer au nom et aux risques des mandants tous les avoirs, actions, obligations ou autres titres, m�taux pr�cieux, monnaies et autres, au comptant, � terme ou sur le march� des options, participations ou cr�ances envers des tiers domicili�s en Suisse ou � l'�tranger (...)". Le contrat pr�voyait en outre que: "(...) Ce mandat est exerc� en harmonie avec les directives �tablies en mati�re de gestion par l'Association Suisse des Banquiers en ao�t 1979. Cela signifie en particulier que le(s) Mandant(s) doit(doivent) donner des instructions sp�cifiques pour tous d�p�ts financiers, op�rations � terme sur m�taux et mati�res premi�res, investissements immobiliers ou toute prise de participation qui s'�carte de l'investissement traditionnel."
Les �poux X.________ ont remis � Y.________, de la main � la main et en plusieurs fois, la somme de 4'840'000 francs fran�ais qui a �t� cr�dit�e sur leur compte � la banque B.________. Celle-ci a r�guli�rement �tabli le relev� de ce compte, le relev� des titres, ainsi que celui des op�rations effectu�es pour le compte des clients. Il s'agissait d'op�rations de diverses natures, d'achat et de vente de titres, d'op�rations fiduciaires et de contrats sur devises � terme. Le 24 ao�t 1989, la banque B.________ a �crit � ses clients pour leur indiquer qu'au vu des transactions effectu�es sur leur compte, elle leur accordait une limite de cr�dit de 200'000 fr., ajustable sans avis, garantie par le d�p�t titres des clients, nanti en faveur de la banque. Par lettre du 8 juillet 1991, cette banque a port� la ligne de cr�dit � 400'000 fr.
Le 28 juillet 1991, sur le conseil de Y.________, les �poux X.________ ont ouvert un compte, portant le no ... et sous le pseudonyme "W.________", aupr�s de la banque A.________ SA (ci-apr�s: la banque A.________), � Gen�ve.
A cet effet, dans les locaux de la banque A.________ et en pr�sence de son directeur, Z.________, ils ont sign� les documents suivants:
- un document d'ouverture de compte, dans lequel il est notamment pr�cis� que la correspondance bancaire serait adress�e banque restante, avec copie � F.________;
- un document intitul� "mandat de gestion conf�r� � des tiers", dans lequel il est rappel� que les titulaires du compte ont conf�r� une procuration limit�e � la gestion � un g�rant externe, soit Y.________/F.________ SA, "procuration fond�e sur un contrat de mandat auquel la banque elle-m�me n'est pas partie". Ce document indique en outre que "le client a pris bonne note de ce que la banque n'exerce aucun contr�le quelconque sur les op�rations r�alis�es sur ledit compte par le g�rant, m�me et en particulier si ces op�rations s'�cartent par leur nature de celles que la banque pratique commun�ment en vertu des mandats de gestion qui lui sont conf�r�s par sa client�le";
- un document intitul� "pouvoir pour achat ou vente d'options et/ou de warrants", lequel a �t� sign� � la demande de la banque. Celle-ci est de la sorte nantie de pleins pouvoirs pour utiliser tout ou partie des fonds d�tenus pour le compte des clients afin d'acheter ou de vendre des warrants et des options; les clients ratifient par avance ces transactions � leurs risques et p�rils, ayant �t� d�ment inform�s qu'il s'agit de papier-valeurs � hauts risques et � fortes variations de cours; les clients d�gagent la banque de toute responsabilit� envers eux ou leurs ayants-droit.
En ce m�me mois de juillet 1991, le compte no ... ouvert aupr�s de la banque B.________ accusait une perte due � des placements effectu�s par le g�rant Y.________. Ce dernier avait effectu� non seulement des op�rations portant sur des warrants et des options, mais aussi des op�rations de change sur devises. Le relev� de ces op�rations figurait sur les documents �tablis par la banque, vers�s au dossier du client banque restante, avec copie au g�rant, conform�ment � ce qui avait �t� convenu. Il ne semble pas que sieur X.________
ou dame X.________ soient venus consulter ces documents. Il ressort de l'enqu�te p�nale instruite � la charge de Y.________ sur plainte des �poux X.________ qu'il remettait � ses clients de faux �tats de compte pour masquer les pertes subies.
Le 21 d�cembre 1991, les �poux X.________ ont adress� � la banque B.________ une demande de transfert du compte no ... aupr�s de la banque A.________. Le relev� de ce compte au 31 d�cembre 1991 pr�sentait un solde d�biteur pratiquement dans toutes les monnaies. En francs suisses, le d�bit ascendait � 48'409 fr.15.
Le 14 f�vrier 1992, la banque A.________ a octroy� aux �poux X.________ un pr�t sur titres; cette ligne de cr�dit �tait destin�e � permettre le transfert des titres de la banque B.________ � la banque A.________. Celle-ci devait en effet verser � la banque B.________ le montant de 48'558 fr.20 repr�sentant le solde d�biteur du compte des �poux X.________ aupr�s de cet �tablissement. Sieur X.________ avait d�j�, par acte du 28 juillet 1991, nanti ses titres � la banque A.________, pour toutes cr�ances actuelles ou futures de la banque; ces titres couvraient largement le montant du cr�dit. Z.________, directeur de la banque A.________, a d�clar� que ce m�canisme avait d� �tre expliqu� au client, lorsqu'il est venu � la banque en compagnie de Y.________ pour signer les documents d'ouverture de compte et l'acte de nantissement.
La banque A.________ s'est ainsi acquitt�e envers la banque B.________ du montant pr�cit� et elle a re�u de cette banque des titres estim�s � une valeur totale de 382'589 fr.15. La banque A.________ a par ailleurs re�u de la banque B.________, en f�vrier 1992, la somme de 371'456 fr., soit avec la valeur des titres un total de 705'486 fr 95. En avril 1992, elle a re�u de la m�me banque 4'299 fr. et, en ao�t 1992, 129'850 fr. de la Banque D.________, Gen�ve. Au total, la banque A.________ a donc re�u pour le compte W.________ un montant de 840'635 fr.95.
Poursuivant sa pratique ant�rieure tout au long de la relation avec la banque A.________ qui a dur� plus d'un an, Y.________ a pr�sent� � sieur X.________ de faux �tats de compte afin de masquer l'�tendue des pertes. Les �poux X.________ disent n'avoir eu connaissance de pertes importantes sur le compte W.________ aupr�s de la banque A.________ qu'au d�but 1993, ainsi que de l'existence d'un placement fiduciaire effectu� au moyen de leurs fonds par Y.________ au nom de F.________, aupr�s de la banque E.________ SA (ci-apr�s: la banque E.________), pour un montant d'environ 940'000 fr. A ce propos, Y.________ a expliqu� que F.________ poss�dait un compte courant aupr�s de la banque E.________ avec laquelle elle faisait, essentiellement, des op�rations de change � terme. Une rubrique individualis�e avait �t� ouverte, au nom des �poux X.________, sur le compte de F.________ aupr�s de la banque E.________. Malgr� le fait qu'elle savait que les fonds pr�cit�s n'appartenaient pas � F.________, la banque E.________ les a pris en nantissement pour couvrir le d�bit en compte courant de F.________.
L'enqu�te p�nale a permis d'�tablir que la banque A.________ avait exerc� un contr�le g�n�ral concernant la gestion op�r�e par Y.________ et qu'elle n'avait pas constat� que ce dernier sortait du cadre trac� par le mandat que lui avaient conf�r� les clients. Selon une convention pass�e entre la banque et F.________, non contest�e par les clients, la banque r�troc�dait � cette soci�t� la moiti� des commissions per�ues pour les ordres ex�cut�s. En sa qualit� d'interm�diaire entre F.________ et les clients, la banque A.________ ex�cutait les ordres de F.________; Y.________ avait toutefois �t� autoris� � passer directement les ordres relatifs aux op�rations avec la banque E.________; il donnait alors ses instructions pour la banque, avec la r�f�rence F.________.
Par courrier du 3 f�vrier 1993, les �poux X.________ ont, d'une part, r�sili� le mandat de gestion conf�r� � F.________ et demand� � cette soci�t� de transf�rer la totalit� de leurs avoirs aupr�s de la Banque C.________ SA (ci-apr�s: la banque C.________) et, d'autre part, annonc� � la banque A.________ leur d�cision de cl�turer leur compte et de transf�rer l'ensemble du portefeuille et des avoirs en compte, exception faite des warrants qui devaient �tre exerc�s, s'ils devenaient profitables, � la m�me banque C.________. En mars 1993, la banque A.________ a transf�r� � cette derni�re banque un montant total de 312'334 fr.35. Par la suite, en juin 1993, la banque A.________ a encore transf�r� 43'168.80 fr., issus de l'exercice d'un warrant. Le total des transferts s'est �lev� � 355'503 fr.15. La diff�rence entre le total des transferts effectu�s sur le compte W.________ des �poux X.________ (840'635 fr.95) et le total transf�r� par la banque A.________ � la banque C.________ (355'503 fr.15) s'est donc �lev�e � 485'132 fr.80.
La fiduciaire G.________, mandat�e par les �poux X.________ pour faire un rapport sur la gestion de F.________ a conclu, le 3 novembre 1994, que par une gestion "hasardeuse et hypersp�culative", essentiellement sur des warrants, des options et des contrats de change � terme, Y.________, sans les informer, avait fait perdre � ses clients un montant de l'ordre de 670'000 fr. dans la p�riode du 16 mai 1989 au 9 f�vrier 1993, soit 68% de la fortune totale qu'ils lui avaient confi�e. Par ailleurs, le manque � gagner �tait estim� � plus de 841'700 fr. Au surplus, selon le rapport de G.________, tant la banque B.________ que la banque A.________, sans en informer les �poux X.________, avaient rendu leurs comptes r�guli�rement d�biteurs, en ouvrant des cr�dits contre nantissement des avoirs, alors que les �poux X.________ n'avaient jamais accept� formellement de ligne de cr�dit.
Sur plainte des �poux X.________, Y.________ a �t� inculp� de gestion d�loyale, abus de confiance et faux dans les titres. Ult�rieurement, les plaignants et l'inculp� ont sign� une convention aux termes de laquelle ce dernier s'est engag� � payer aux �poux X.________, "pour sa part de responsabilit�", 270'000 fr. contre retrait de la plainte. La proc�dure p�nale a �t� class�e le 23 novembre 1998 et le montant de 270'000 fr. vers� le 23 d�cembre 1998.
Le 6 mars 2000, les �poux X.________ ont ouvert action en paiement devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Ils ont conclu � ce que la banque A.________ soit condamn�e � leur payer la somme de 427'500 fr. avec int�r�ts � 9% l'an d�s le 3 f�vrier 1993. Les demandeurs rendent la banque A.________ coresponsable des pertes subies pendant la relation bancaire. Ils lui reprochent notamment son d�faut de surveillance en tant que d�positaire de leurs avoirs, une violation de son devoir d'information, ainsi que la mise � disposition d'une ligne de cr�dit sans leur accord, qui aurait permis � Y.________ de continuer � g�rer leurs biens en prenant des risques inconsid�r�s. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance a rejet� l'action.
Sur appel des demandeurs, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement par arr�t du 19 avril 2002. Les juges cantonaux ont consid�r� que les parties �taient li�es par un contrat de compte courant et un contrat de d�p�t ouvert, que la d�fenderesse n'avait pas viol� ses obligations contractuelles, qu'elle avait rempli son devoir d'information vis-�-vis de ses clients et qu'elle avait respect� les directives de l'Association Suisse des Banquiers. La cour cantonale a en outre exclu que la banque A.________ puisse �tre tenue responsable des actes du g�rant, qui avait exc�d� les pouvoirs conf�r�s par ses clients.
Les �poux X.________ recourent en r�forme au Tribunal f�d�ral. Ils invoquent en particulier la violation des art. 396 al. 3, 474 et 481 al. 3 CO, des r�gles relatives au cr�dit lombard ainsi que des art. 2 al. 1 CC et 1er ss CO, pour conclure � l'annulation de l'arr�t du 19 avril 2002 et, principalement, � ce que le Tribunal f�d�ral condamne l'intim�e � leur verser la somme de 427'500 fr. plus int�r�ts � 9% d�s le 3 f�vrier 1993, subsidiairement � ce que l'affaire soit renvoy�e � la Cour de justice pour instruction compl�mentaire relative au dommage subi.
L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de la d�cision attaqu�e.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de fait pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences).
Selon l'art. 55 al. 1 let. c OJ, le recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions, c'est-�-dire indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation. Il faut que le recourant examine la d�cision attaqu�e et montre quel principe a �t� viol� et pourquoi; des critiques g�n�rales sans rapport avec un consid�rant d�ment cit� ne suffisent pas (ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3). La sanction du non-respect de ces exigences est l'irrecevabilit�, partielle ou totale du recours. Ce n'est que d�s l'instant o� une conclusion est motiv�e de fa�on satisfaisante au regard de l'art. 55 al. 1 let. c OJ que la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit intervient (art. 63 al. 3 OJ).
Les demandeurs d�clarent limiter leurs critiques � la qualification juridique donn�e en instance cantonale aux "faits et cons�quences" li�s � la ligne de cr�dit ouverte par la d�fenderesse en f�vrier 1992 et garantie par leurs titres.
2.1 Dans un premier moyen, les demandeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir retenu que la d�fenderesse n'avait pas viol� ses obligations contractuelles n�es des contrats de d�p�t et de compte courant pass�s entre eux.
Ils exposent que ces contrats n'autorisaient pas la banque � ouvrir sans leur accord expr�s la ligne de cr�dit qui leur a �t� octroy�e selon la lettre du 14 f�vrier 1992 et par la suite continuellement augment�e. Ni le g�rant ni les clients n'auraient �t� inform�s de cette op�ration, ni n'y auraient consenti. Agissant sans base contractuelle (art. 1 ss CO) et contrairement aux r�gles de la bonne foi exig�es par l'art. 2 CC, la d�fenderesse aurait d�s lors financ� des op�rations r�prim�es p�nalement effectu�es par le g�rant, actes qui �taient propres � entra�ner le dommage subi par les demandeurs; la banque aurait, par l�, �galement viol� ses obligations contractuelles pr�cis�es par les art. 396 al. 3, 474 et 481 al. 3 CO.
2.2 Il n'est pas contest� que les demandeurs ont confi� la gestion de leurs biens � F.________, g�rant ind�pendant qui n'�tait ni organe ni auxiliaire de la d�fenderesse, mais qui agissait � l'�gard de la banque en tant que repr�sentante directe de ses clients. Le contrat liant les demandeurs � F.________ doit �tre qualifi� de mandat, au sens de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (arr�t 4C.387/2000 du 15.03.01 in SJ 2001 I 525 consid. 2b).
A l'�gard de la banque A.________, les �poux X.________ �taient li�s par un contrat de compte courant et un contrat de d�p�t ouvert, auxquels sont applicables les r�gles du mandat, ainsi que par des contrats de commission conclus pour l'ex�cution des ordres pass�s � la banque par le g�rant pour leur compte (ATF pr�cit�, consid. 2a).
Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des ordres en bourse confi�s sporadiquement, n'est pas tenue � une sauvegarde g�n�rale des int�r�ts du mandant. Un devoir g�n�ral d'information n'existe pas en pareille hypoth�se. En principe, la banque ne doit renseigner le client que s'il le demande; s'il appara�t qu'il n'a aucune id�e des risques qu'il court, la banque doit toutefois l'y rendre attentif. Le devoir de fid�lit� n'impose pas non plus � la banque charg�e d'ex�cuter des ordres d�termin�s de conseiller spontan�ment le client sur les d�veloppements probables des investissements choisis et sur les mesures � prendre pour limiter les risques (ATF 119 II 333 consid. 5 et 7 et les r�f�rences; sur le devoir d'information des banques, voir aussi l'arr�t 4C. 45/2001 du 31 ao�t 2001, publi� in SJ 2002 I 274 ss, consid. 4a et l'arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, publi� in SJ 1999 I 205 ss, consid. 3b). Ces principes s'imposent encore plus strictement lorsque la gestion a �t� confi�e � un g�rant ind�pendant. Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis que, en pr�sence d'un g�rant externe au b�n�fice d'une procuration tr�s large, la banque d�positaire des avoirs n'avait pas � rendre le client attentif aux risques �lev�s qu'il encourait, ni � requ�rir son autorisation avant de proc�der aux op�rations dont la r�alisation lui avait �t� confi�e par le g�rant (arr�t 4C.97/1997 du 29 octobre 1997, publi� in SJ 1998 p. 198 ss, consid. 6a). En d'autres termes, le banquier n'est pas le tuteur de son client et il doit en principe ex�cuter les ordres licites qui lui sont r�guli�rement donn�s (arr�t 4C.24/1993 du 14 d�cembre 1993, publi� in SJ 1994 p. 284 ss, consid. 3b).
2.3 Les premiers juges, suivis en cela par la cour cantonale, n'ont pas tranch� la question de savoir si les cr�dits consentis par la d�fenderesse devaient �tre consid�r�s comme de simples avances destin�es � financer des d�couverts passagers, op�rations qui ne n�cessitent pas de recueillir sp�cialement l'accord du client, ou comme de v�ritables cr�dits lombards, qui, le rappellent les juges cantonaux, requi�rent une information sp�cifique du client en raison des risques courus par celui-ci.
Les deux instances cantonales ont retenu qu'en tout �tat de cause, les demandeurs avaient �t� r�guli�rement avis�s de l'octroi d'une ligne de cr�dit, ainsi que de l'existence des pertes importantes g�n�r�es par les op�rations entreprises par le g�rant. Il n'est certes pas �tabli qu'ils aient r�guli�rement et effectivement pris connaissance de l'ensemble des informations concernant leurs comptes. Ils avaient en effet conclu une convention dite de banque restante. Or, selon la jurisprudence, en mati�re bancaire, lorsqu'une banque accepte de conserver par devers elle les lettres qu'elle adresse � ses clients, ces communications sont opposables � ces derniers comme s'ils les avaient effectivement re�ues. De m�me, on doit admettre que le client qui adopte ce mode de communication est cens� avoir pris connaissance imm�diatement des avis qui lui sont adress�s de cette fa�on. Dans certaines circonstances, l'application stricte de la fiction de la r�ception du courrier peut avoir toutefois des cons�quences choquantes. C'est pourquoi une situation manifestement contraire � l'�quit� pourra �tre sanctionn�e au titre de l'abus de droit. Tel sera par exemple le cas si la banque ou l'un de ses auxiliaires profite de la fiction de la remise du courrier pour agir sciemment au d�triment du client (arr�ts 4C.81/2002 du 01.07.02 consid. 4.3; 4C.72/1999 du 26.05.99 consid. 3b; C. 357/84 in SJ 1985 I 246 consid. 2b; ATF 104 II 190 consid. 2a i.f.).
Les demandeurs contestent que la convention de banque restante ait suffi en l'esp�ce au respect du devoir d'informer mis � la charge de la banque, car, comme l'indiquent les termes de la lettre du 14 f�vrier 1992, la d�fenderesse ne faisait qu'y proposer l'ouverture d'un cr�dit et demandait le retour de ladite lettre munie de la signature des clients. Ceux-ci n'ayant pas sign� cette proposition, un accord sur la ligne de cr�dit, conform�ment � l'art. 1er CO, ne serait pas venu � chef.
Il a �t� jug� que le silence ne doit, dans la r�gle, pas �tre compris comme un accord. Cependant, conform�ment au principe de la confiance, le silence vaut acceptation lorsque la bonne foi ou la raison pratique exige que le d�saccord soit manifest� dans le cas o� le consentement apparent n'existe en r�alit� pas (arr�t 4C.303/2001 du 04.03.02 in SJ 2002 I 363 consid. 2b).
Comme la cour cantonale l'a retenu de mani�re convaincante, les avances sur titres �taient des op�rations dont les demandeurs connaissaient la nature; ils les avaient pratiqu�es avec la banque B.________. De plus, ils savaient que le transfert de leur dossier titres et de leur compte, d�biteur, aupr�s de la banque B.________ ne pouvait avoir lieu que moyennant paiement � ladite banque du montant qui lui �tait d�. Un tel paiement, faute par eux d'en avancer le montant, ne pouvait donc intervenir que par le biais d'une avance de la d�fenderesse, en faveur de laquelle ils avaient du reste sign� un acte de nantissement sur tous les titres.
Il n'existe enfin aucun indice permettant de soup�onner que la d�fenderesse ait profit� de mauvaise foi vis-�-vis des demandeurs du fait qu'ils n'avaient pas une connaissance imm�diate des courriers qu'ils recevaient. Les copies de ces courriers �taient d'ailleurs adress�es � F.________ dont la d�fenderesse pouvait raisonnablement attendre qu'elle tienne inform�s ses clients.
Dans un deuxi�me moyen, les demandeurs soutiennent que m�me dans l'hypoth�se o� un contrat portant sur l'ouverture d'un cr�dit lombard aurait �t� conclu, la banque n'aurait pas respect� son devoir de suivre l'�volution de ce cr�dit, de s'assurer que marge et couverture �taient suffisantes. Elle aurait par l� viol� ses devoirs contractuels n�s des art. 474 et 481 al. 3 CO.
Pour soutenir leur th�se relative au d�faut de vigilance de la banque, les demandeurs s'appuient sur l'expertise priv�e G.________, � laquelle ils renvoient et dont il ressortirait que les comptes des clients ont connu des d�bits constants, sans interruption, en 1991 et 1992, pour culminer � 251'809 fr. � la fin de la relation bancaire. Compte tenu de ces �l�ments, il ne pourrait pas �tre question de ne parler que de d�couverts sporadiques et passagers, compens�s par des avances momentan�es et n'exigeant pas l'accord expr�s du client. En octroyant une telle ligne de cr�dit, la d�fenderesse aurait dispos� des fonds des demandeurs contrairement aux obligations contractuelles d�coulant du contrat de d�p�t.
Le recours est irrecevable sur ce point, car la tentative de d�montrer la violation du contrat par la d�fenderesse s'appuie sur des faits - constance et quotit� des d�bits du compte des demandeurs - qui ne ressortent pas des �l�ments retenus par la cour cantonale et pas davantage de ceux admis par le premier juge. La cour cantonale ne se fonde nullement sur l'expertise priv�e G.________ dont elle ne fait que rappeler les conclusions, qu'au demeurant elle ne dit pas partager. Le recours est �galement irrecevable dans la mesure o� les demandeurs persistent � affirmer, contrairement � ce qui a �t� retenu par la cour cantonale, qu'ils n'ont pas consenti � l'instauration d'une ligne de cr�dit.
Sont pareillement irrecevables les affirmations des demandeurs selon lesquelles, d'une part, m�me si l'on devait retenir qu'ils avaient consenti au d�bit initial de 50'000 fr., ils n'avaient pas ratifi� l'ouverture d'un cr�dit en compte courant � 50% des avoirs globaux, et d'autre part, que si "par impossible", il fallait retenir qu'un cr�dit lombard avait �t� conclu par ratification tacite, ni la limite de ce cr�dit, ni les marges, ni la couverture n'auraient �t� respect�es.
Pour �tayer leur d�monstration, les demandeurs font � nouveau appel � des �l�ments de fait - d�bit des comptes � la fin 1992, soit 222'409 fr., valeur � la m�me date des actions et obligations d�pos�es, soit 250'730 fr., rapport d�s�quilibr� entre ces deux montants - qui ne ressortent pas de l'�tat de fait retenu par la cour cantonale et dont le Tribunal f�d�ral, d�s lors, ne peut pas conna�tre (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ).
Etant donn� l'absence de violation par la d�fenderesse de ses devoirs contractuels, il est superflu d'examiner l'argumentation des demandeurs concernant l'existence d'un lien de causalit�.
Les frais de la proc�dure seront mis � la charge des recourants qui succombent. Ils devront en outre verser � l'intim�e une indemnit� pour ses d�pens (art. 156 al. 1. et 159 al. 1 OJ).
Lausanne, le 9 d�cembre 2002