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Timestamp: 2014-04-19 19:40:03+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 228', 'art. 166', 'art. 167', 'art. 168', 'art.169', 'art. 171', 'art. 172', 'art. 185', 'art. 24', 'art. 22', 'art. 23', 'art. 36', 'art. 28', 'art. 30', 'art. 29', 'art. 31', 'art. 32', 'art. 34', 'art. 221', 'art.201', 'art.201', 'art.142', 'art. 143', 'art.165', 'art. 231']

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Cartulaire du prieuré Notre-Dame de Bonvaux, dépendant du Val-des-Ecoliers (XVe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 27 H (Cart. 228), 68 folios, 109 actes (1211-1356).
Cartulare antiquum de l’abbaye de Cîteaux (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 64 (Cart. 166), 136 folios, 369 actes (1098-1306).
Cartulaire de l’abbaye de Cîteaux (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 67 (Cart. 167), 1178 actes dans les deux volumes 167 et 168 (1044-1302).
Cartulaire de l’abbaye de Cîteaux (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 66 (Cart. 168), 1178 actes dans les deux volumes 167 et 168 (1044-1302).
Cartulaire de Cîteaux (Cartularium Vetus, XIIe-XIIIe siècles), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 63 (Cart.169), 102 folios.	Cartulaire de Cîteaux dit Cartulaire de France (fin XIVe), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 68 (Cart. 171). Registrum possessionum porte Cistercii (XIVe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 69 (Cart. 172), 115 folios, 90 actes (1209-1394).	Cartulaire général de Cîteaux, dit de Jean de Cirey (XVe-XVIIe siècles), 9 tomes, Archives départementales de la Côte-d’Or, 11 H 70-78 (Cart. 185-193).
Collections de chartes originales de Cluny conservées, numérisées et mises à disposition par la Bibliothèque nationale de France sur Gallica.
Registre de l’abbaye de Cluny, contenant des actes du XIVe et du XVe siècle, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9878, XIVe-XVe siècles, 85 fol.
Registre de Raimond et de Robert, abbés de Cluny, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9879, XVe siècle, 213 fol.
Cartulaire de l’abbaye de Crisenon, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9885, 1291, A-C + 122 fol.
Cartulaire de la ville de Dijon contenant la version française d’une partie des chartes contenues dans les latin 9871 et 9872, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9873, XIVe siècle, 45 fol.
Chartae et consuetudines Divionenses, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 4654, 4765 et 4766, 1301-1400.
Cartulaire de la ville de Dijon, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9871 et 9872, 1501-1600, 169 et 157 fol.
Cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (XIVe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 137 (Cart. 24), 31 folios.	Second cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (XVe siècle) , Archives départementales de la Côte-d’Or, G 126 (Cart. 22), 110 folios.	Troisième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (XVIe), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 127 (Cart. 23), 310 folios.	Quatrième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 128 (Cart. 36), 31 folios. Cinquième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (1664), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 132 (Cart. 28), 258 folios.	Sixième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (1662), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 133 (Cart. 30), 441 folios. Septième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (1661-1665), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 134 (Cart. 29), 966 folios. Huitième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (1661-1667), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 135 (Cart. 31), 549 folios. Neuvième cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (1661 - 1684), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 136 (Cart. 32), 745 folios. Cartulaire de Saint-Etienne de Dijon (XVIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, G 138 (Cart. 34), 22 folios. Cartulaire des Dominicains de Dijon (1286), Archives départementales de la Côte-d’Or, H 53 (cart. 221), 170 folios. Fontenay
Cartulaire de Fontenay, premier fragment (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 15 H 9 (Cart.201), 175 folios.	Cartulaire de Fontenay, second fragment (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 15 H 9 (Cart.201), folios 47-142.	Lugny
Cartulaire de la chartreuse de Lugny, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 10948, XIIe siècle, 70 fol.
Premier cartulaire de l’abbaye de Molesmes (XIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or 21, 7 H 6 (Cart.142), 128 pages.	Deuxième cartulaire ou Grand cartulaire de l’abbaye de Molesme, Archives départementales de la Côte-d’Or, 7 H 7 (Cart. 143), 153 folios, 761 actes (916-1250). Nevers, Saint-Etienne
Registre des privilèges de Saint-Etienne de Nevers (1674), copié par dom Jean Simonnin, Archives départementales de la Nièvre, H 58/2, mis en ligne par les Archives départementales de la Nièvre. Pontigny
Cartulaire de l’abbaye de Pontigny, Bibliothèque nationale de France, ms. lat. 9887, XIIe siècle, 60 fol.
Cartulaire de l’abbaye de Saint-Seine (XIIIe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 10 H 6 (Cart.165, ms. 139), 54 pages.	Vergy Cartulaire du prieuré de Saint-Vivant-sous-Vergy, dépendant de l’abbaye de Cluny (XIVe siècle), Archives départementales de la Côte-d’Or, 21 H (Cart. 231), 40 folios, 98 actes (1200-1330).	Editions
Louis STOUFF (éd.), Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales. Etude sur le régime communal, forme de l’exploitation seigneuriale d’après le cartulaire de la ville d’Arbois, suivie du texte de ce Cartulaire, de pièces annexes, de notes et de table. XIIIe, XIVe siècles, Paris, 1899.
A. de CHARMASSE, Cartulaire de l’Eglise d’Autun, Paris, 1865-1900.
A. de CHARMASSE, Cartulaire de l’Evêché d’Autun, Paris, 1880.
J.-G BULLIOT, Essai historique sur l’abbaye de Saint-Martin d’Autun, de l’ordre de saint Benoît , Autun, 1849.	TXT
A. DELEAGE, Recueil des actes du prieuré de Saint-Symphorien Autun de 696 à 1300, Autun, 1936.	TXT
C. B. BOUCHARD, Three Cartularies from Thirteenth-Century Auxerre, Medieval Academy of America, University Of Toronto Press, 2012.
On y trouve l’édition :
abbé L. CHARRAULT , "La chartreuse de Bellary (1209-1793)," in Bulletin de la Société nivernaise des lettres, sciences et arts, 22 (1908), p. 541-632.	TXT
COURTEPEE C., Description générale et particulière du duché de Bourgogne, précédée de l’abrégé historique de cette province, Dijon, tome 1, tome 2, tome 4 et tome 6, 1731-1775.	COURTEPEE C., Histoire abrégée du duché de Bourgogne, depuis les Eduens, les Lingons et les Séquanois, jusqu’à la réunion de la Province à la Couronne sous Louis XI, Dijon, 1777.	Gallia christiana in provincias ecclesiasticas distributa, opera et studio monachorum congregationis S. Mauri. Tomus quartus, Parisiis, ex Typographia Regia, 1728 (Contient les notices relatives à la province ecclésiastique de Lyon : diocèses d’Auxerre, Chalon, Langres et Mâcon) GARNIER J., "Chartes bourguignonnes inédites des IXe, Xe et XIe siècles, extraites des manuscrits de la bibliothèque publique de Dijon et des archives départementales de la Côte-d’Or", in Mémoires présentés par divers savants à l’académie des inscriptions et belles-lettres de l’institut national de France, Deuxième série, antiquité de la France. Tome II, Paris, I849, p. 1-168.
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BOUCHARD C., The Cartulary of Flavigny, 717-1113, Cambridge (Massachusetts), The Medieval Academy of America, Medieval Academy Books, n° 99 (1991).	Gigny GASPARD Bernard, Histoire de Gigny, au département du Jura, de sa noble et royale abbaye, et de Saint-Taurin, son patron, suivie de pièces justificatives, Lons-le-Saunier, 1843.	TXT
ROSEROT Alphonse, "Chartes inédites des IXe et Xe siècles, appartenant aux archives de la Haute-Marne (851-973)," in Bulletin de la société des sciences historiques et naturelles de l’Yonne, 51e volume, Auxerre - Paris, 1897, p. 162-207.	ROSEROT Alphonse, Diplomes carolingiens originaux des archives de la Haute-Marne, Auxerre, 1894 (Extrait du Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l’Yonne, 2e semestre, 1893).	Jully-les-Nonnains
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GARRIGUES M., Le premier cartulaire de l’abbaye cistercienne de Pontigny : XIIe-XIIIe siècles, Paris, 1981.	Preuilly
PROU M., VIDIER A., Recueil des chartes de l’abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, 2 tomes, Paris, 1900-1912 (Documents publiés par la Société archéologique du Gâtinais ; 5-6).	TXT
Saint-Marcel (lès-Chalon)
LEX Léonce (éd.), "Documents originaux antérieurs à l’An Mille des archives de Saône-et-Loire", in Mémoires de la société d’histoire et d’archéologie de Chalon-sur-Saône, Tome VIIe - Ière partie, Chalon-sur-Saône, 1883, p. 247-282.
In G. DESJARDINS, Cartulaire de l’abbaye de Conques en Rouergue, Paris, 1879, numéros 445-447, 458, 483-484, 488-490, 539.
C. REY, L’entreprise archivistique de Jean de Cirey, abbé de Cîteaux (1476-1501). Le dossier documentaire de la seigneurie de Villars en Côte-d’Or, mémoire de Master sous la direction d’Eliana Magnani et de Marie-José Gasse-Grandjean, 2009. DOC
M. QUANTIN, Cartulaire général de l’Yonne, 2 vol. et supplément, Auxerre, 1854-1860 et 1873.	TXT
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