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Timestamp: 2016-10-25 06:44:18+00:00
Document Index: 187451546

Matched Legal Cases: ['art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 75', 'art. 42', 'art. 163', 'art. 176', 'art. 137', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 125', 'in fine', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_4/2011 (09.08.2011)
X.________, n� en 1962, et dame X.________, n�e en 1950, se sont mari�s le 18 novembre 2005. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Par acte du 20 avril 2009, l'�pouse a d�pos� devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Statuant le 14 octobre 2009, le Pr�sident du Tribunal a notamment astreint l'�poux � contribuer � l'entretien de son �pouse par le versement d'une pension mensuelle de 1'220 fr., � partir du 1er avril 2009.
Statuant le 4 ao�t 2010 sur recours de l'�poux, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine a r�duit la contribution d'entretien mensuelle � 1'150 fr. du 1er avril au 31 d�cembre 2009, � 1'120 fr. du 1er janvier au 31 mai 2010 et � 970 fr. d�s le 1er juin 2010. Par arr�t du 26 novembre 2010, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejet� l'appel de l'�poux et confirm� le jugement du 4 ao�t 2010.
Par acte du 3 janvier 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens qu'il est dispens� de toute contribution d'entretien. A titre pr�alable, il requiert d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire. A l'appui de ses conclusions, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, ainsi que dans l'application du droit f�d�ral.
1.1 L'arr�t de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Il est final selon l'art. 90 LTF (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395-396). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue sur recours par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF), le recours est recevable au regard de ces dispositions. Le recourant, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010).
1.2 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), de sorte que seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de ces droits que si de tels moyens sont invoqu�s et motiv�s par le recourant (principe d'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), � savoir s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 349 consid. 3 p. 352). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.). Le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne saurait se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves ou une application de la loi manifestement insoutenables, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, ou encore qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut� (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les r�f�rences cit�es). L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me serait pr�f�rable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133 et les arr�ts cit�s).
La cour cantonale a d'abord rappel� que, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, elle revoyait la cause librement en droit et sous l'angle de l'arbitraire s'agissant de la constatation des faits. A l'instar du tribunal de premi�re instance, elle a retenu que le revenu mensuel de l'�pouse se montait � 1'500 fr. et a renonc� � lui imputer un revenu hypoth�tique. Observant que le mari a syst�matiquement gagn� plus que l'�pouse, l'autorit� pr�c�dente a admis que le mariage, m�me bref, avait eu un certain impact sur le niveau de vie de l'intim�e. Ainsi, le montant mensuel de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse a �t� arr�t� � 1'150 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2009, � 1'120 fr. du 1er janvier au 31 mai 2010 et � 970 fr. depuis le 1er juin 2010.
Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits, en ce qui concerne la d�termination du revenu de l'intim�e ind�pendamment de l'augmentation possible de son temps de travail. Les juges pr�c�dents auraient d� ordonner des mesures d'instruction compl�mentaires et non pas se contenter des seules fiches de salaire et d�comptes de ch�mage produits par l'intim�e.
3.1 Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat (arr�t 5A_392/2010 du 2 novembre 2010 consid. 2.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les r�f�rences); il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p.560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire. Ainsi en va-t-il dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, qui sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les r�f�rences).
3.2 Il ressort de l'arr�t entrepris que les faits constat�s se fondent "sur les pi�ces produites par la requ�rante, attestant un revenu mensuel global moyen de 1500 fr. pour les mois de f�vrier � mai 2010". L'autorit� cantonale pr�cise que l'augmentation du taux d'occupation de l'�pouse a bien �t� prise en consid�ration, mais que cette augmentation n'a pas d'incidence sur son revenu, en raison de la diminution corr�lative des indemnit�s de ch�mage qui lui sont vers�es. L'autorit� pr�c�dente a renonc� � ordonner des mesures compl�mentaires d'instruction pour d�terminer le revenu de l'intim�e, d�s lors qu'elle s'est fond�e sur des preuves litt�rales imm�diatement disponibles et a tenu compte des arguments soulev�s par les parties. L'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves effectu�s par l'autorit� cantonale ne sauraient �tre qualifi�s d'arbitraires au vu de la limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance, ce d'autant que les pi�ces produites par l'intim�e sont probantes. Cela �tant, le recourant se limite � pr�senter ses calculs th�oriques du revenu de l'intim�e, fond�s respectivement sur des d�clarations de l'intim�e et sur l'extrapolation de donn�es fiscales. Dans la mesure o� les faits �manant de la situation fiscale dont il se pr�vaut ne ressortent pas de l'arr�t querell�, sans qu'il n'�mette de critique � cet �gard, son argumentation ne saurait �tre prise en consid�ration (art. 99 al. 1 LTF), le moyen n'ayant au demeurant pas �t� soulev� ni discut� en instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause le raisonnement de l'arr�t attaqu� retenant un revenu mensuel moyen et tenant compte des incidences du taux d'occupation sur les indemnit�s de ch�mage. D�s lors qu'il n'indique pas en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait constat� (ou omis de constater) ou appr�ci� ces faits et preuves de fa�on insoutenable, ni ne d�montre l'arbitraire du raisonnement des juges cantonaux, sa critique sur l'�valuation arbitraire du revenu de l'intim�e est appellatoire, partant, irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral, � savoir les art. 163 et 176 al. 1 CC. Selon lui, c'est � tort que les juges pr�c�dents n'ont pas pris en consid�ration un revenu hypoth�tique � l'endroit de l'intim�e et qu'ils ont admis que le mariage avait eu un impact sur la situation financi�re des �poux. A l'appui de ses griefs, le recourant expose que l'intim�e pourrait augmenter son taux d'occupation aupr�s de son employeur, d�s lors que celui-ci est � la recherche d'employ�s et qu'elle ne travaille pas � un taux de 100 % alors qu'elle n'a aucun enfant � garder. Selon le recourant, le travail de t�l�phoniste ne requiert aucun effort physique et, partant, cet emploi ne peut �tre qualifi� de p�nible.
4.1 Pour fixer la contribution d'entretien due au conjoint � titre de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, auquel l'art. 137 al. 2 aCC renvoie par analogie, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC). L'art. 163 CC demeure en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 130 III 537 consid. 3.2 p. 541-542). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � ces faits nouveaux (arr�ts 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3.1; 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.1). Il s'agit d'examiner, dans chaque cas concret, si et dans quelle mesure on peut exiger du conjoint qu'il ait une activit� lucrative, ou augmente celle qu'il exerce d�j�, compte tenu de son �ge, de son �tat de sant�, de sa formation et, le cas �ch�ant, du temps plus ou moins long durant lequel il a �t� �loign� de la vie professionnelle (ATF 114 II 13 consid. 5 p. 17; 301 consid. 3a p. 302). L'autorit� peut prendre en consid�ration un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui que le cr�direntier tire effectivement de son travail. Il s'agit d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement attendre d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5; 117 II 16 consid. 1b p. 17). Selon la jurisprudence, on ne peut cependant plus exiger d'un �poux qu'il se r�int�gre professionnellement ou augmente son taux d'activit� au-del� de 45 ans, mais cette r�gle n'est pas stricte et la limite d'�ge tend � �tre port�e � 50 ans (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108-109 avec les r�f�rences cit�es).
Le juge des mesures protectrices de l'union conjugale ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�ts pr�cit�s 5A_62/2011 consid. 3.1; 5A_502/2010 consid. 3.2.1).
4.2 L'autorit� pr�c�dente a consid�r� qu'on ne pouvait exiger de l'intim�e qu'elle travaille davantage, compte tenu de son �ge - elle a soixante ans - du fait qu'elle n'a jamais occup� un emploi � un taux d'occupation sup�rieur � 50 %, et de l'activit� qu'elle occupe depuis l'an 2000, soit depuis son arriv�e en Suisse et la fin de sa formation en t�l�marketing. Les juges pr�c�dents ont �galement admis que le m�tier de t�l�phoniste requ�rait beaucoup d'�nergie; � cet �gard, ils se sont fond�s sur les d�clarations de l'employeur selon lesquelles il ne serait pas possible d'employer l'intim�e � un taux d'occupation sup�rieur, d�s lors que deux "blocs horaires journaliers" repr�sentent "d�j� beaucoup". Finalement, l'autorit� cantonale a relev� qu'il n'�tait pas �tabli que le changement d'activit� de l'intim�e puisse �tre de nature � augmenter ses revenus, au vu de sa formation et de ses comp�tences, notamment du fait qu'elle ne ma�trise pas la langue allemande. Au vu de la motivation contenue dans la d�cision querell�e, il n'appara�t pas que l'autorit� cantonale ait fait preuve d'arbitraire en ce qui concerne la fixation de la capacit� contributive de l'intim�e. Pour le surplus, la critique du recourant en relation avec le caract�re p�nible de l'emploi de l'intim�e est appellatoire (cf. supra consid. 1.2), d�s lors qu'il se contente de qualifier d'"aberrant[e]" l'appr�ciation des juges cantonaux. Ces all�gations, qui ne reposent sur aucun �l�ment de preuve, ne permettent pas de taxer d'arbitraire l'opinion des juges pr�c�dents. Le recourant n'�tablit pas que le travail de t�l�phoniste serait ais� et peu fatiguant, ni en quoi l'appr�ciation des preuves � ce sujet aboutirait � un r�sultat arbitraire. Faute de motivation suffisante, ce moyen est irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; supra consid. 1.2).
4.3 S'agissant du grief tir� de l'absence d'impact du mariage, le recourant se r�f�re � l'ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61-62, dont il ressort qu'un mariage qui a dur� moins de cinq ans est pr�sum� ne pas avoir eu d'influence sur la vie des �poux. La jurisprudence a laquelle se r�f�re le recourant ne lui est, en l'esp�ce, d'aucun secours: elle a trait � la question de l'influence du mariage sur l'octroi d'une contribution d'entretien apr�s divorce (art. 125 CC), aspect qui n'a pas � �tre tranch� dans le cadre du r�gime des mesures protectrices de l'union conjugale (cf. supra consid. 4.1 in fine). S'agissant de l'organisation de la vie durant le mariage, il ressort de l'arr�t entrepris que le revenu de l'�poux a toujours constitu� la principale source financi�re du m�nage. La cour cantonale a aussi admis que l'�pouse avait cherch� � augmenter son revenu post�rieurement � la s�paration, ce qui indique que le train de vie de l'�pouse se serait p�jor� depuis que les parties vivent s�par�es (consid. 4b p. 5 de l'arr�t entrepris). L'autorit� pr�c�dente a d�duit de ces constatations que l'�pouse b�n�ficiait d'un train de vie plus �lev� pendant la vie commune. Consid�rant qu'il ne peut �tre exig� de l'intim�e qu'elle augmente ses revenus (cf. supra consid. 3.2), il y a donc, au moment de statuer sur les mesures protectrices de l'union conjugale, des faits nouveaux d�coulant de la s�paration et justifiant de modifier la convention des parties. En cons�quence, il faut admettre l'allocation d'une contribution d'entretien � l'�pouse. La solution de l'autorit� cantonale ne consacre aucun arbitraire. Le recourant, qui ne s'en prend pas � l'appr�ciation des juges pr�c�dents selon laquelle son salaire constituait la principale source de revenu du couple pendant la vie commune, n'en fait en tout �tat de cause pas la d�monstration.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 LTF).