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Timestamp: 2016-10-21 18:39:56+00:00
Document Index: 277273352

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 66', 'art. 68']

9C_83/2013 (09.07.2013)
9C_83/2013, 9C_104/2013 � � Arr�t du 9 juillet 2013
9C_83/2013
repr�sent� par Me Charles Munoz, avocat,
9C_104/2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 7 d�cembre 2012.
B.________, n� en 1955, a travaill� en qualit� de magasinier caviste (chef de rayon) au service de X.________. Le 11 mars 2009, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en indiquant qu'il se trouvait en incapacit� totale de travail depuis octobre 2008 en raison de hernies inguinales.
SWICA Assurances, en tant qu'assureur perte de gain en cas de maladie, a confi� un mandat d'expertise au Centre Y.________. Dans son rapport du 11 f�vrier 2010, le docteur L.________ a �valu� la capacit� de travail de B.________ � 50 % dans son activit� de magasinier et � 80 % dans une activit� adapt�e � son handicap.
De son c�t�, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a diligent� deux stages d'observation professionnelle, afin d'examiner les aptitudes de l'assur� � la r�adaptation professionnelle et ses possibilit�s de r�insertion sur le march� du travail. Le premier stage s'est d�roul� aupr�s du COPAI de V.________, du 26 avril au 21 mai 2010; � l'issue de celui-ci, le docteur M.________ a estim� que les rendements fournis par l'assur� se situaient entre 60 et 80 % (rapport du 25 mai 2010), ce que le directeur du COPAI a confirm� (rapport du 28 mai 2010). Le second stage a eu lieu du 10 novembre au 10 d�cembre 2010 aupr�s du Centre de formation Z.________; les responsables de cet �tablissement ont admis que l'assur� pouvait occuper un emploi adapt� � ses limitations physiques � un taux de 80 %, avec un rendement oscillant entre 60 et 70 % (rapport du 9 d�cembre 2010).
L'office AI a �valu� l'invalidit� de l'assur� en tenant compte d'une capacit� de travail de 80 % dans une activit� l�g�re de substitution. Il a fix� le revenu annuel d'invalide � 41'742 fr. en 2009, sur le base des statistiques salariales de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires. En comparant ce revenu d'invalide au salaire de 56'485 fr. que l'assur� aurait pu pr�tendre dans son activit� habituelle, il est parvenu � un taux d'invalidit� de 27 %. D�s lors, par d�cision du 1
er�juillet 2011 qui a fait suite � un projet du 4 mars 2011, l'office AI a refus� de verser une rente d'invalidit�.
B.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant principalement � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�, subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire sur la capacit� de travail.
La juridiction cantonale a ramen� la capacit� de travail de l'assur� de 80 % � 56 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Confirmant l'abattement de 15 % sur le salaire statistique que l'office AI avait pris en compte, elle a r�duit le salaire d'invalide de 41'742 fr. � 29'149 fr., si bien que la comparaison des revenus a mis en �vidence une perte de gain de 48 %. En cons�quence, les premiers juges ont admis partiellement le recours et reconnu � l'assur� le droit � un quart de rente d'invalidit� � partir du 1
er�novembre 2009, par jugement du 7 d�cembre 2012.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 1
er�juillet 2011.
B.________ interjette �galement un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande la r�forme, en concluant principalement � l'octroi d'une demi-rente � compter du 1
er�novembre 2009, subsidiairement au renvoi de la cause au tribunal cantonal.
Les recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral visent le m�me arr�t cantonal. Ils ont trait � la m�me affaire et soul�vent des questions juridiques qui leur sont communes (�valuation de l'invalidit�). Dans ces conditions, l'�conomie de la proc�dure justifie que les causes 9C_83/2013 et 9C_104/2013 soient jointes pour �tre trait�es dans un seul et m�me arr�t (arr�t 9C_400/2012 du 4 avril 2013 consid. 1).
Le litige porte sur le taux d'invalidit� de l'assur�, singuli�rement sur l'�tendue de la capacit� de travail exigible et le revenu d'invalide.
4.1.�Les juges cantonaux ont constat� que l'office AI avait diligent� deux stages d'observation professionnelle afin de dissiper l'incertitude qui existait quant � la capacit� de travail de l'assur�. Ils ont constat� que le docteur M.________ avait tenu compte des plaintes de l'assur� relatives � ses douleurs et � la fatigue, ces deux facteurs le contraignant � �courter sa journ�e de travail. En outre, le docteur M.________ avait attest� que les absences de l'assur� durant le stage ne permettaient pas d'affirmer que les rendements observ�s �taient susceptibles d'�tre produits pendant la journ�e enti�re. Des observations comparables �taient consign�es dans le rapport �tabli par les responsables du centre Z.________.
A la lumi�re des avis du COPAI et du centre Z.________, les premiers juges ont consid�r� qu'en fixant une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, assortie d'une diminution de rendement de 20 %, l'office AI avait ignor� les observations effectu�es durant les stages. Ils ont consid�r� que la capacit� de travail fix�e � 80 % �tait nettement sur�valu�e, de sorte qu'il convenait de la pond�rer en tenant compte du rendement moyen observ� au cours des stages effectu�s, soit 70 %. En cons�quence, une capacit� de travail de 80 % avec un rendement de 70 % correspondait � un rendement global de 56 % (consid. 4c du jugement attaqu�).
4.2.�L'office AI rappelle que la t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. Les donn�es m�dicales permettent g�n�ralement une appr�ciation objective du cas. Elles l'emportent sur les constatations qui peuvent �tre faites � l'occasion d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles d'�tre influenc�es par des �l�ments subjectifs li�s au comportement de l'assur� pendant le stage. Les informations recueillies par les organes d'observation professionnelle ont pour fonction de compl�ter les donn�es m�dicales en examinant concr�tement la mesure dans laquelle l'assur� est � m�me de mettre en valeur une capacit� de travail et de gain sur le march� du travail. Lorsque ces appr�ciations divergent sensiblement, il incombe � l'administration, respectivement au juge, de requ�rir un compl�ment d'instruction.
En l'esp�ce, l'office AI fait grief � la juridiction cantonale de ne pas avoir confront� et discut� les divergences existant entre les �valuations m�dicales et professionnelles, mais d'avoir simplement combin� ces deux �valuations pour en �tablir une troisi�me qui est celle qu'elle a finalement retenue. Pareil proc�d� lui semble insoutenable, d'autant que les observations professionnelles dont l'assur� a fait l'objet ont �t� biais�es par les �l�ments subjectifs r�sultant de son comportement. En se r�f�rant au rapport du docteur M.________ (du 25 mai 2010), l'office AI rel�ve que l'assur� a tronqu� l'observation notamment par son manque de motivation, en tirant les rendements vers le bas.
4.3.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es. En revanche, il incombait � l'office AI d'�tablir en quoi la juridiction cantonale aurait mal administr� et appr�ci� les preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), en constatant de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit que la capacit� de travail de l'assur�, dans une activit� adapt�e, serait sensiblement inf�rieure � celle que les m�decins du Centre Y.________ ont retenue, dans une mesure influant le revenu d'invalide et par voie de cons�quence le taux d'invalidit�.
En l'esp�ce, apr�s avoir pris connaissance de l'avis du Centre Y.________, l'office AI a ordonn� successivement deux stages d'observation professionnelle, l'un aupr�s du COPAI de V.________, l'autre apr�s du centre Z.________. D�s lors que l'office AI entend s'�carter des conclusions de ces deux centres d'observation pour le seul motif que leurs appr�ciations ne sauraient supplanter celle du Centre Y.________, on peut raisonnablement s'interroger sur la finalit� ou l'utilit� de la mise en oeuvre de pareilles mesures d'instruction. Quoi qu'il en soit, dans la mesure o� les appr�ciations de la capacit� de travail de l'assur� divergeaient sensiblement sur la question du rendement exigible, il aurait appartenu � l'office AI de compl�ter ses investigations, ce qu'il semble au demeurant avoir envisag� (cf. note interne du 27 janvier 2011). L'office AI a pourtant pr�f�r� statuer en l'�tat, sans aborder (dans le projet de d�cision et dans la d�cision elle-m�me) la question de la diminution du rendement que le COPAI et le centre Z.________ avaient mise en exergue.
Contrairement � l'office AI, les juges cantonaux ont proc�d� � une analyse globale de la situation, laquelle tenait compte aussi bien des conclusions du Centre Y.________ que de celles des deux centres d'observation professionnelle. Les premiers juges ont ainsi admis que les douleurs et la fatigue, mises en �vidence lors des stages, devaient �tre prises en consid�ration et justifiaient le rendement r�duit. Bien que cette appr�ciation puisse donner lieu � discussion, l'office AI n'est toutefois pas parvenu � d�montrer en quoi elle pr�senterait un caract�re insoutenable au point de devoir annuler le jugement attaqu�. Il s'ensuit que la cause doit �tre jug�e en fonction de la capacit� de travail de 56 % �tablie par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), si bien que recours de l'office AI est infond�.
5.1.�Le revenu d'invalide de l'assur� a �t� �tabli sur la base des statistiques salariales de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires. A cette occasion, l'office AI et les juges cantonaux ont appliqu� un facteur d'abattement de 15 % (cf. ATF 126 V 75).
5.2.�Le discours de l'assur� consiste essentiellement � remettre en cause le bien-fond� de l'abattement de 15 %. Il revendique la prise en consid�ration d'un facteur de 25 %, soit le taux maximal admis par la jurisprudence (cf. ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 p. 481).
5.3.�Le point de savoir si un coefficient de r�duction doit ou non �tre appliqu� au revenu d'invalide, lorsque ce dernier a �t� �tabli sur la base de statistiques de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires, constitue une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement. L'�tendue de l'abattement (justifi� dans un cas concret), qui constitue une question typique relevant du pouvoir d'appr�ciation, �chappe au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (art. 95 et 97 LTF). Demeure r�serv� le cas o� le recourant fait grief � la juridiction de recours de premi�re instance d'avoir exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re abusive, donc contraire au droit, par un exc�s positif (Ermessens�berschreitung) ou n�gatif (Ermessensunterschreitung) de ce pouvoir (voir par ex. arr�t 9C_134/2012 du 12 juillet 2012 consid. 2.2 et les r�f�rences).
Dans son cas, l'assur� ne d�montre pas en quoi les juges cantonaux auraient viol� le droit f�d�ral (art. 95 LTF), par un abus ou un exc�s (positif ou n�gatif) de leur pouvoir d'appr�ciation, en confirmant l'abattement de 15 % fix� par l'office AI, au lieu des 25 % qu'il revendique. Bien davantage, par l'argumentaire qu'il d�veloppe, il s'en prend � l'opportunit� de la d�cision qu'il conteste, ce qui ne lui est d'aucun secours. Son recours est ainsi infond�.
Vu l'issue des recours, les frais de la proc�dure seront mis � la charge des parties qui succombent, � parts �gales entre elles (art. 66 al. 1 LTF).
Invit� � r�pondre � la requ�te d'effet suspensif au recours pr�sent�e par l'office AI, l'assur� ne s'est pas d�termin�. Pour le surplus, aucun �change d'�critures n'ayant �t� ordonn�, il n'y a pas lieu de lui allouer des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les causes 9C_83/2013 et 9C_104/2013 sont jointes.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'600 fr., sont mis � la charge des parties, � raison de 800 fr. chacune.
Lucerne, le 9 juillet 2013