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Timestamp: 2016-10-25 17:22:37+00:00
Document Index: 210783007

Matched Legal Cases: ['art. 276', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 276', 'ATF ', 'art. 254', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 276', 'ATF ', 'in fine', 'art. 179', 'art. 276', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 64', 'art. 66']

5A_883/2011 (20.03.2012)
5A_883/2011
repr�sent� par Me Marco Rossi, avocat,
mesures provisionnelles (contribution d'entretien
pour l'enfant),
A.________, n� en 1982, et dame A.________, n�e en 1973, se sont mari�s le 7 ao�t 2008. Un enfant est issu de cette union : B._______, n� en 2007. Chaque �poux est �galement le parent d'un enfant mineur n� d'une pr�c�dente relation.
Par d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 12 ao�t 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine (ci-apr�s: le Pr�sident du Tribunal) a notamment astreint l'�poux � contribuer � l'entretien de son fils B.________ par le versement d'une pension mensuelle de 1'100 fr.
Le 6 avril 2011, l'�pouse a ouvert action en divorce. Elle a requis la confirmation des mesures protectrices de l'union conjugale � titre de mesures provisoires. Le mari a conclu � ce que la contribution d'entretien mensuelle en faveur de son fils B.________ soit fix�e � 200 fr. jusqu'� ce que celui-ci ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, � 300 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans, puis � 400 fr. jusqu'� la majorit� de celui-ci, voire jusqu'� l'�ge de 25 ans pour autant qu'il suive une formation de mani�re s�rieuse et r�guli�re.
Par d�cision du 28 septembre 2011, le Pr�sident du Tribunal a confirm� l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 12 ao�t 2009 en ce qui concerne le montant de l'entretien, � savoir que l'�poux "contribuera � l'entretien de son fils par le versement [...] d'une contribution mensuelle de 1'100 fr., �ventuelles allocations familiales en sus".
Statuant le 14 novembre 2011, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: la Cour d'appel) a rejet� l'appel de l'�poux et confirm� la d�cision attaqu�e.
Par acte du 16 d�cembre 2011, l'�poux interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � sa r�forme en ce sens que la contribution d'entretien s'�l�ve � 200 fr. jusqu'� ce que son fils ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, � 300 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans, puis � 400 fr. jusqu'� la majorit� de celui-ci, voire jusqu'� l'�ge de 25 ans pour autant qu'il suive une formation de mani�re s�rieuse et r�guli�re; subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de ses conclusions, l'�poux se plaint de l'�tablissement arbitraire de son revenu et de ses charges. Il sollicite au pr�alable le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'arr�t entrepris, portant sur des mesures provisoires en instance de divorce selon l'art. 276 CPC, est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF, prise sur recours par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.). Comme le litige porte sur le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant succomb� devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et ayant un int�r�t � la modification ou � l'annulation de l'arr�t attaqu� (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable de ce chef.
2.1 La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587), de sorte que la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s. et les arr�ts cit�s).
2.2 Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 344). Ainsi, il n'est pas possible de se pr�valoir devant le Tribunal f�d�ral de pi�ces qui n'ont pas �t� produites en proc�dure cantonale, alors qu'elles auraient pu l'�tre en temps utile. Les pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4). Sont d�s lors irrecevables, au regard de ce qui pr�c�de, les fiches de salaire du recourant pour les mois d'avril � novembre 2011, le titre de propri�t� �tabli par la R�publique F�d�rale de X.________ t�l�copi� le 13 d�cembre 2011 et l'attestation �tablie par Mme C.________ le 12 d�cembre 2011.
2.3 Les mesures provisoires sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire (renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC � la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478; arr�t 5A_661/2011 consid. 2.3; HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2�me �d., 2010, nos 1900 � 1904 ). Dans le cadre d'une telle proc�dure, la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration des moyens de preuve doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). Le point de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327; arr�t 5A_535/2009 du 13 octobre 2009 consid. 3.2). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque - comme en l'esp�ce - le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478).
2.4 Lorsque des mesures protectrices de l'union conjugale ont pr�c�d� la proc�dure de divorce, elles d�ploient leurs effets jusqu'� leur �ventuelle modification par le juge des mesures provisoires, au sens de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 129 III 60 consid. 4.2 in fine). Or, en l'esp�ce, l'�pouse a simultan�ment ouvert action en divorce et requis la "confirmation" des mesures protectrices de l'union conjugale, ce qui n'a gu�re de sens au vu de ce qui pr�c�de. Dans sa r�ponse sur la requ�te de mesures provisoires, le mari a toutefois conclu � ce que la contribution d'entretien mise � sa charge en faveur de son fils soit r�duite, invoquant une baisse de ses revenus et des charges dor�navant plus �lev�es. Ce faisant, il fait valoir que la survenance de faits nouveaux commande de modifier les mesures prises initialement.
Une fois que des mesures protectrices de l'union conjugale ou des mesures provisionnelles dans la proc�dure en divorce ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC (applicable directement pour les premi�res, par renvoi de l'art. 276 al. 1 CC pour les secondes, arr�t 5A_720/2011 du 8 mars 2012 consid. 4.1.2). Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phr. CC, le juge ordonne les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Cette disposition s'applique �galement � la requ�te de mesures provisionnelles tendant � modifier les mesures protectrices prononc�es auparavant (arr�t 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.2, publi� in FamPra.ch 2011 993; 5A_183/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.3.1; 5A_667/2007 du 7 octobre 2008 consid. 3.3). Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisionnelles ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont relev�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus. Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61 s.; arr�ts 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1; 5A_730/2008 du 22 d�cembre 2008 consid. 3.1; 5P.473/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 3).
De ce point de vue, il y a lieu en d�finitive d'examiner si la situation financi�re et personnelle du recourant s'est modifi�e de mani�re sensible et durable, partant, si des faits nouveaux justifient de revoir l'organisation de la vie s�par�e des �poux pendant la dur�e de la proc�dure de divorce.
Le recourant fait grief � la Cour d'appel d'avoir fix� la contribution d'entretien due � son fils sur la base d'un revenu qu'il n'est pas en mesure de r�aliser et en tenant compte de charges inf�rieures � la r�alit�.
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant, employ� dans le b�timent, en qualit� de "man?uvre", est r�mun�r� � l'heure. Conform�ment � la Convention nationale pour le secteur principal de la construction en Suisse, applicable � la situation du recourant, l'autorit� cantonale a constat� que celui-ci pouvait pr�tendre � un salaire de base brut de 4'462 fr. au minimum (25 fr. 35 de l'heure), � une pause obligatoire pay�e � raison de 2,9% du temps travaill�, � une indemnit� professionnelle journali�re de 21 fr. 60 et � un 13�me salaire �quivalant � 8,33% de son salaire annuel. Sur cette base, compte tenu des imp�ts retenus � la source et d'un 13�me salaire, la cour cantonale a estim� en d�finitive qu'il pouvait �tre attendu du recourant qu'il r�alise un revenu de 3'885 fr. par mois, gr�ce � son emploi actuel. L'autorit� pr�c�dente a relev� que ce revenu est en outre conforme � celui retenu pour l'ann�e 2009, � savoir un salaire mensuel net oscillant entre 4'000 fr. et 4'500 fr., avant le paiement des imp�ts (476 fr.). S'agissant des charges du recourant, la cour cantonale a estim� que celui-ci cohabitait avec son amie, en d�pit de son all�gation contraire, partant que la situation ne s'�tait pas modifi�e � cet �gard depuis le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale. L'autorit� pr�c�dente a relev� que le recourant fr�quente son amie depuis deux ans, qu'aucun �l�ment au dossier ne permet de retenir que celle-ci aurait une autre adresse en Suisse, que les d�clarations du recourant � ce sujet sont contradictoires, que celui-ci ne requiert aucune mesure d'instruction � ce sujet et n'indique aucun moyen de preuve susceptible de rendre vraisemblable son all�gation, nonobstant son obligation de collaborer, enfin que le recourant loue un appartement de 3,5 pi�ces � Gen�ve. Les juges cantonaux ont d�s lors consid�r� que l'amie pouvait participer pour moiti� aux frais communs, m�me si la participation effective est moindre. En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a fix� le solde disponible mensuel de l'�poux � 1'668 fr. et constat� qu'il �tait ainsi en mesure de s'acquitter de la contribution d'entretien de 1'100 fr. par mois en faveur de son fils.
Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement de son revenu et de ses charges.
4.1 En mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral qui statue sur des mesures provisoires se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (cf. supra consid. 2.2). Il intervient du chef de l'art. 9 Cst., uniquement s'il appara�t que le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
4.2 S'agissant de son revenu, le recourant soutient qu'il per�oit un salaire net de 3'500 fr. par mois, en fonction des heures qu'il peut accomplir, selon les besoins de son employeur. Il affirme qu'il est choquant que la cour cantonale lui ait imput� un revenu hypoth�tique, d�s lors qu'il n'a "clairement pas la possibilit� d'obtenir plus d'heures de travail aupr�s de son employeur actuel, voire de trouver [...] un emploi de �man?uvre� � raison d'un taux fixe de 40h par semaine".
La cour cantonale rel�ve finalement que le salaire calcul� de mani�re abstraite sur la base de la Convention pour le secteur de la construction est conforme � celui retenu en 2009, oscillant entre 4'000 fr. et 4'500 fr., avant la prise en compte de la charge fiscale (cf. supra consid. 3). Le recourant tente en vain de d�montrer que ce salaire ne correspond pas � celui qu'il peut effectivement r�aliser aupr�s de son employeur actuel. En effet, il ressort des fiches de salaire de janvier � mars 2011 produites en instance cantonale que le recourant r�alise chez son employeur actuel un revenu net de 3'720 fr. par mois, en moyenne, compte tenu du droit aux vacances, part du 13�me salaire toutefois non comprise (3'147 fr. 90 + 3'725 fr. 05 + 4'283 fr. 85 [mois de janvier � mars 2011, salaire + droit aux vacances] = 11'156 fr. 80 � 3 = 3'718 fr. 95). Autrement dit, le recourant r�alise actuellement un salaire mensuel net moyen de 3'993 fr. 95, tout compris (3'302 fr. 10 [salaire annuel sur la base des 3 premiers mois de l'ann�e 2011] + 275 fr. 05 [1/12 du 13�me salaire �quivalent � 8,33% du salaire annuel] + 416 fr. 80 [droit aux vacances moyen sur la base des 3 premiers mois 2011]). Par cons�quent, il appara�t que le recourant est au moins en mesure de r�aliser le salaire estim� par les juges pr�c�dents (3'885 fr.) et que la d�cision entreprise n'est pas arbitraire au regard de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation des preuves.
4.3 En ce qui concerne l'�tablissement de ses charges, le recourant fait grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� qu'il cohabite avec une amie qu'il fr�quenterait depuis 2009 alors qu'aucune preuve ne permettrait de retenir un tel �tat de fait. Il affirme que sa d�position du mois de juin 2011 aurait �t� pass�e sous silence par l'autorit� cantonale et expose que cette amie loge chez lui uniquement une partie des vacances que celle-ci passe en Suisse.
La preuve stricte d'un fait n'�tant pas n�cessaire dans le cadre d'une telle proc�dure de mesures provisoires (cf. supra consid. 2.3), l'autorit� pr�c�dente ne tombe pas dans l'arbitraire lorsqu'elle fonde sa conviction sur des indices et qu'elle retient l'�tat de fait qui lui para�t le plus vraisemblable. Il ressort � ce propos de l'arr�t querell� que l'autorit� pr�c�dente a tenu compte de toutes les preuves administr�es, notamment de toutes les d�clarations du recourant, et qu'elle a appr�ci� celles-ci en fonction de l'ensemble des circonstances, en particulier au regard de l'appartement lou� par le recourant � Gen�ve et du d�faut d'autre adresse en Suisse de l'amie (cf. supra consid. 3). Le recourant ne remet d'ailleurs pas en cause les autres indices d�terminants retenus par la cour cantonale; il se borne � opposer sa propre version des faits � l'appr�ciation de l'autorit� cantonale qui a tenu pour vraisemblable la cohabitation. Ce grief ne satisfaisant pas � l'exigence de motivation minimale, il est d'embl�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 2.1).
4.4 Il d�coule de ce qui pr�c�de que le recourant ne parvient pas � d�montrer que ses revenus auraient notablement diminu�s au cours des deux derni�res ann�es, ni que ses charges seraient sensiblement plus �lev�es que lors du prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, en raison d'un changement dans sa situation personnelle. En conclusion, il n'y a pas lieu de revoir les mesures prises, en sorte que la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) en confirmant le montant de la contribution d'entretien fix�e dans la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 12 ao�t 2009.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � d�poser des observations.