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Timestamp: 2016-10-28 06:39:43+00:00
Document Index: 311550912

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 26', "l'article 14", 'art. 15', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 15', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 103', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 3', 'art. 15', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 15', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 8', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 3', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 66']

1C_112/2007 (29.08.2007)
1C_112/2007 /svc
tous repr�sent�s par Me Philippe Pasquier, avocat,
Orange Communications SA, World Trade Center, case postale 455, 1000 Lausanne 30 Grey,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 mars 2007.
Les services industriels de Gen�ve sont propri�taires de la parcelle n� 3726 de la commune de Veyrier sise en zone � b�tir.
Le 24 mai 2005, Orange Communications SA (ci-apr�s: Orange) a d�pos� aupr�s du d�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le d�partement) une demande d'autorisation d�finitive de construire une installation de t�l�phonie mobile sur le fa�te de la station de pompage d�j� existante sur la parcelle n� 3726.
Le 13 juillet 2005, le d�partement a fait para�tre le premier avis d'enqu�te publique:
"Au sens de l'art. 17 al. 2 let. f du r�glement d'application de la loi sur les constructions et installations diverses, du 27 f�vrier 1978 (RALCI), et de l'art. 26 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, du 4 juin 1987 (d�rogation de destination en zone � b�tir).
1re insertion
Demande No DD 99943. Requ�rante: Mme Natacha Zurich, c/o Orange Communications SA. Objet: installation pour t�l�phonie mobile sur parcelle No 3726, feuille No 57, 46ter, route de Troinex, commune de Veyrier.
Le dossier et les plans relatifs � la demande susvis�e, qui implique, vu la situation dans une zone � b�tir, une d�rogation de destination par rapport aux normes de la zone dans laquelle la parcelle consid�r�e est situ�e et dont l'objet peut appeler l'application de l'article 14 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) dans la mesure o� il constituerait la cause d'inconv�nients graves pour le voisinage ou le public, peuvent �tre consult�s � la mairie ou au d�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement (police des constructions, 5, rue David Dufour) pendant un d�lai de 30 jours, d�s la premi�re publication dans la Feuille d'avis officielle, soit jusqu'au 13 ao�t 2005. Pendant ce d�lai, les tiers int�ress�s peuvent adresser leurs observations �ventuelles � la mairie ou au d�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement."
Aucune observation n'a �t� adress�e au d�partement.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, le d�partement a recueilli des pr�avis favorables, � l'exception de celui du service cantonal de la planification de l'eau �mis le 30 juin 2005. Selon ce dernier, la construction pr�vue se situait � moins de 30 m�tres du ruisseau des Marais, soit en zone inconstructible selon l'art. 15 al. 1 de la loi cantonale sur les eaux (LEaux) et aucune d�rogation ne pouvait �tre accord�e.
Par autorisation du 19 septembre 2005 publi�e dans la Feuille d'avis officielle du 23 septembre 2005, le d�partement a accord� l'autorisation sollicit�e. La publication mentionnait la d�rogation � l'art. 26 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT).
Le 29 mai 2006, B.________ et A.________, D.________ et C.________, L.________ et M.________, N.________ et O.________, P.________, Q.________, F.________ et E.________, H.________ et G.________, K.________ et R.________ ont recouru aupr�s de la commission de recours en mati�re de constructions de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la commission) contre l'autorisation du 19 septembre 2005.
A la fin du mois d'avril 2006, ils avaient appris fortuitement que les constructions � proximit� de cours d'eau ou de for�ts �taient strictement interdites. Or la publication de l'autorisation querell�e ne faisait mention que de la d�rogation pr�vue � l'art. 26 LaLAT. Entach�e d'un vice formel, l'autorisation �tait nulle.
Par d�cision du 27 novembre 2006, la commission a d�clar� le recours irrecevable. La publication n'�tait pas nulle, de sorte que le recours interjet� plus de six mois apr�s l'�ch�ance du d�lai �tait irrecevable.
L.________ et M.________, F.________ et E.________, D.________ et C.________, N.________ et O.________, K.________, B.________ et A.________, H.________ et G.________ et P.________ ont saisi le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif) d'un recours contre la d�cision de la commission.
Par arr�t du 20 mars 2007, le Tribunal administratif a rejet� le recours. L'enqu�te publique avait certes �t� incompl�te. De par sa seule existence, elle avait n�anmoins donn� aux recourants les moyens de se d�terminer sur la construction projet�e. Les recourants ne critiquaient au surplus pas l'appr�ciation du d�partement relative � la d�rogation � l'art. 15 LEaux.
Par arr�t du 8 mai 2007, le Tribunal administratif, suite � une r�clamation des recourants, a modifi� son dispositif s'agissant uniquement de l'indemnit� de proc�dure allou�e � Orange.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, B.________ et A.________, D.________ et C.________, F.________ et E.________, H.________ et G.________ et K.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 20 mars 2007 par le Tribunal administratif et de constater la nullit� de l'autorisation de construire, subsidiairement de l'annuler. Subsidiairement, ils demandent que la cause soit renvoy�e au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision.
Le Tribunal administratif s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le d�partement conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Orange conclut au rejet du recours.
Le recours est dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'irrecevabilit� des griefs form�s � l'encontre de l'autorisation de construire litigieuse; il est recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF. Aucun des motifs d'exclusion d�finis � l'art. 83 LTF n'est r�alis�.
Selon l'art. 89 al. 1 LTF, a notamment qualit� pour former un recours en mati�re de droit public quiconque est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e (let. b) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de celle-ci (let. c). Cette disposition reprend les exigences qui pr�valaient sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire pour le recours de droit administratif (cf. art. 103 let. a aOJ; Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001 [ci-apr�s: Message], FF 2001 p. 4126). Le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. La proximit� avec l'objet du litige ne suffit cependant pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre la d�livrance d'une autorisation de construire. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de l'arr�t contest� qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la commune (Message, FF 2001 p. 4127; arr�t 1C_3/2007 consid. 1.3.1 du 20 juin 2007 destin� � la publication; cf. ATF 120 Ib 431 consid. 1 p. 433). Si les normes cantonales ou communales de police des constructions dont le recourant all�gue la violation ne doivent pas n�cessairement tendre, au moins accessoirement, � la protection de ses int�r�ts de propri�taire voisin (cf. ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46), ce dernier n'est pas pour autant libre d'invoquer n'importe quel grief. Il ne peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � invoquer des dispositions �dict�es dans l'int�r�t g�n�ral ou dans l'int�r�t de tiers que si elles peuvent avoir une influence sur sa situation de fait ou de droit. Cette exigence n'est pas remplie lorsque le recourant d�nonce une application arbitraire des dispositions du droit des constructions qui n'ont aucune influence sur sa situation de voisin, telles celles relatives � l'a�ration ou � l'�clairage des locaux d'habitation dans un b�timent voisin (cf. l'intervention du Conseiller f�d�ral Blocher lors de la s�ance du Conseil des Etats du 8 mars 2005 consacr�e � la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral, BOCE 2005 p. 135 s.; voir aussi s'agissant de l'ancien recours de droit administratif, ATF 125 I 7 consid. 3c p. 9; 123 II 376 consid. 2 p. 378; arr�t 1A.115/2005 du 9 ao�t consid. 1 publi� in ZBl 107/2006 p. 119).
En mati�re d'installation de t�l�phonie mobile, il a �t� jug� qu'ont qualit� pour former opposition toutes les personnes qui habitent dans un rayon en dehors duquel est produit un rayonnement assur�ment inf�rieur � 10 % de la valeur limite de l'installation. Le droit d'opposition de ces personnes ne d�pend pas du fait que le rayonnement concret sur leur immeuble, compte tenu de l'att�nuation de la puissance dans la direction principale de propagation, s'�l�ve � moins de 10 % de la valeur limite de l'installation (ATF 128 II 168 consid. 2.3 p. 171). Elles ne sont pas uniquement habilit�es � se plaindre d'un d�passement des immissions ou des valeurs limites de l'installation sur leur propri�t� mais peuvent en g�n�ral �galement remettre en question la l�galit� du projet de construction (ATF 128 II 168 consid. 2.6 p. 172).
En l'occurrence, les parcelles dont les recourants sont propri�taires sont comprises � l'int�rieur du p�rim�tre d�fini par la jurisprudence. En outre, les recourants d�noncent une application arbitraire de normes r�gissant la proc�dure de mise � l'enqu�te qui les prot�gent, au moins accessoirement, dans leurs int�r�ts de voisins directs de la parcelle litigieuse (cf. arr�t 1P.27/2006 du 12 juillet 2006 consid. 1.3). Ils peuvent donc se pr�valoir d'un int�r�t personnel qui se distingue nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la commune et digne de protection � l'annulation de cette d�cision au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont au surplus r�unies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Les recourants se plaignent d'une application arbitraire du droit cantonal, en particulier des art. 3 al. 1 et 5 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI), 11 al. 1 et 2 et 63 al. 3 de la loi sur les for�ts (LFor�ts) ainsi que de l'art. 15 al. 1 de la loi sur les eaux (LEaux).
Ils soutiennent que l'autorisation d�livr�e serait nulle, les d�rogations requises n'ayant pas �t� publi�es lors de la mise � l'enqu�te de la demande de permis de construire. Ils auraient ainsi �t� emp�ch�s de former opposition utilement. Pour le surplus, ils estiment que le d�partement a omis d'examiner la question des d�rogations.
La nullit� pouvant �tre invoqu�e en tout temps, c'est � tort que leur recours aurait �t� d�clar� irrecevable.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178).
La nullit� absolue ne frappe que les d�cisions affect�es des vices les plus graves, manifestes ou du moins facilement d�celables, et pour autant que la constatation de la nullit� ne mette pas s�rieusement en danger la s�curit� du droit. Hormis dans les cas express�ment pr�vus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullit� qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire. Des vices de fond n'entra�nent qu'� de rares exceptions la nullit� d'une d�cision; en revanche, de graves vices de proc�dure, ainsi que l'incomp�tence qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision sont des motifs de nullit� (ATF 132 II 21 consid. 3.1 p. 27; 130 III 430 consid. 3.3 p. 434; 129 I 361 consid. 2.1 p. 363; 122 I 97 consid. 3a/aa p. 99; 118 Ia 336 consid. 2a p. 340; 116 Ia 215 consid. 2c p. 219).
L'art. 11 al. 1 LFor�ts pr�voit que l'implantation de constructions � moins de 30 m�tres de la lisi�re de la for�t est interdite. L'art. 15 al. 1 LEaux dispose quant � lui qu'aucune construction ou installation ne peut �tre �difi�e � une distance de moins de 10, 30 et 50 m�tres de la limite du cours d'eau, selon la carte des surfaces inconstructibles annex�e � la loi.
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que l'antenne a �t� construite en zone inconstructible en vertu des art. 11 LFor�ts et 15 LEaux.
Selon l'art. 11 al. 2 LFor�ts, le d�partement peut cependant, apr�s consultation du d�partement du territoire, de la commune, de la commission des monuments, de la nature et des sites et de la commission consultative de la diversit� biologique, accorder des d�rogations pour: a) des constructions ou installations d'int�r�t g�n�ral dont l'emplacement est impos� par leur destination; b) des constructions de peu d'importance contigu�s au b�timent principal ou des r�novations, reconstructions, transformations, ainsi que pour un l�ger agrandissement de constructions existantes; c) des constructions respectant l'alignement fix� par un plan d'affectation du sol, un plan d'alignement, ou s'inscrivant dans un alignement de constructions existantes, pour autant que la construction nouvelle soit r�alis�e sur un terrain en zone � b�tir et situ�e � 10 m�tres au moins de la lisi�re de la for�t et qu'elle ne porte pas atteinte � la valeur biologique de la lisi�re.
L'alin�a 3 de la m�me disposition souligne que l'octroi de d�rogations est subordonn� aux int�r�ts de la conservation de la for�t et de sa gestion, au bien-�tre des habitants, ainsi qu'� la s�curit� de ces derniers et des installations; ces d�rogations peuvent �tres assorties de conditions relatives � l'entretien de la lisi�re et de compensations, au sens des art. 8 et 9 de la loi.
L'art. 15 al. 3 LEaux pr�voit quant � lui que dans le cadre de projets de constructions, le d�partement peut accorder des d�rogations, pour autant que celles-ci ne portent pas atteinte aux fonctions �cologiques du cours d'eau et de ses rives ou � la s�curit� de personnes et des biens pour: a) des constructions ou installations d'int�r�t g�n�ral dont l'emplacement est impos� par leur destination; b) des constructions ou installations en relation avec le cours d'eau; c) la construction de piscines au bord du lac, pour autant que celles-ci ne d�passent pas le niveau moyen du terrain nature.
Les alin�as 4 et 5 de l'art. 15 LEaux ajoutent que ces d�rogations doivent �tre approuv�es par le d�partement du territoire et faire l'objet d'une consultation de la commune et de la commission des monuments et des sites. Elles peuvent �tre assorties de charges ou conditions.
En vertu de l'art. 3 al. 1 LCI, toutes les demandes d'autorisation sont rendues publiques par une insertion dans la Feuille d'avis officielle. Il est fait mention, le cas �ch�ant, des d�rogations n�cessaires. L'alin�a 5 pr�voit une r�gle identique pour les d�cisions d'autorisation.
Le Tribunal administratif a relev� que, pour justifier l'absence de publication des d�rogations accord�es aux art. 15 LEaux et 11 LFor�ts, le d�partement se pr�valait de sa pratique constante, qui n'�tait toutefois ni justifi�e ni document�e et qui n'avait pas �t� port�e � la connaissance des administr�s. L'autorit� cantonale a donc, � nouveau (cf. arr�t du Tribunal administratif genevois 258/2000 du 18 avril 2000), condamn� l'attitude du d�partement.
Le Tribunal administratif a d�s lors conclu que l'enqu�te publique � laquelle le d�partement avait proc�d� �tait manifestement incompl�te. Il a cependant estim� que cette informalit� n'�tait pas de nature � entra�ner l'annulation pure et simple de l'autorisation accord�e, car par le seul fait de son existence, l'enqu�te publique avait donn� aux recourants les moyens de se d�terminer sur la construction projet�e. Or, ils n'avaient r�agi en aucune mani�re.
Les dispositions cantonales qui pr�voient l'indication des d�rogations requises dans l'avis d'enqu�te publique ne sont que des prescriptions d'ordre dont l'inobservation n'entra�ne pas automatiquement la nullit� de la mise � l'enqu�te ni de la d�cision d'octroi du permis; elles pourraient tout au plus entra�ner une telle cons�quence si le d�faut de cette indication avait emp�ch� les voisins de faire valoir leurs droits par la voie de l'opposition (arr�t du Tribunal f�d�ral publi� in RDAF 1978 p. 53 consid. 2; arr�t 1P.27/2006 du 12 juillet 2006 consid. 3.3).
En l'esp�ce, il ressortait tr�s clairement des plans mis � l'enqu�te que l'antenne �tait accol�e � la station de pompage existante. Sa localisation �tait tr�s pr�cis�ment indiqu�e. Les recourants ne sauraient d�s lors soutenir qu'ils ne pouvaient pas d�duire que l'installation n'�tait situ�e qu'� quelques m�tres du ruisseau et du cordon bois� (cf. recours p. 9 dernier paragraphe).
La parcelle de quatre des recourants, vu son emplacement, est soumise au m�me r�gime d'interdiction de construire que la parcelle litigieuse, ce qu'ils n'ignoraient pas (cf. d�termination du d�partement du 15 f�vrier 2007). Ils ne sauraient d�s lors tirer artificiellement argument du fait qu'ils n'ont appris que courant avril 2006 que l'interdiction de construire � proximit� de cours d'eaux ou de for�ts s'appliquait �galement aux antennes t�l�phoniques (cf. recours p. 10 premier paragraphe).
Le Tribunal administratif a insist� sur le fait que l'installation querell�e se situait sur une construction existante, elle-m�me autoris�e par voie d�rogatoire. Dans ce contexte, le d�partement, usant de la facult� d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 15 LEaux, s'�tait �cart� du pr�avis du service concern�. Il avait en effet estim� que l'installation projet�e ne portait pas atteinte aux fonctions �cologiques du cours d'eau et des rives ou � la s�curit� des personnes et des biens, retenant au surplus l'int�r�t g�n�ral de l'ouvrage projet�.
En l'esp�ce, le dossier ne contient, il est vrai, formellement aucune d�cision relative aux d�rogations fond�es sur les art. 15 LEaux et 11 LFor�ts. S'il s'agit sans conteste d'une omission grave, il appara�t cependant qu'elle est intimement li�e � l'absence de publication des d�rogations, qui ne constitue en elle-m�me pas un motif de nullit�. Aucune opposition n'a au demeurant �t� formul�e et il a donc �t� fait enti�rement droit � la demande d'autorisation de construire de l'intim�e.
En outre, il sera mis en �vidence que, si le service de la planification de l'eau a certes n�gativement pr�avis� le projet, il n'a cependant pas expos� les raisons pour lesquelles une d�rogation n'aurait pas �t� possible. A l'oppos�, tant la commune que la direction de l'am�nagement du territoire ont donn� leur aval. Le rapport d'entr�e de la direction du patrimoine et des sites ne comporte quant � lui aucune observation. Enfin, le service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non ionisants a estim� que l'installation �tait conforme � l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI, RS 814.710).
Enfin, les recourants n'indiquent pas quelles dispositions le Tribunal administratif aurait viol�es en pr�tant une appr�ciation de l'art. 15 LEaux au d�partement. Ils n'expliquent pas non plus en quoi le Tribunal administratif serait, le cas �ch�ant, emp�ch� d'examiner lui-m�me le bien-fond� de l'octroi des d�rogations. Ladite appr�ciation ne semble du reste pas insoutenable et les recourants ne la critiquent d'ailleurs pas. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, dans le cadre de cette proc�dure, d'examiner d'office et de mani�re approfondie la validit� de l'autorisation de construire accord�e (arr�t 1A.234/1998 du 17 novembre 1999 consid. 4). En l'�tat, il n'est donc pas �tabli que les d�rogations auraient �t� arbitrairement octroy�es.
En conclusion, l'autorisation de construire litigieuse a bien �t� d�livr�e par l'autorit� comp�tente. Les vices mis en �vidence par les recourants ne constituent pas des vices particuli�rement graves au sens de la jurisprudence pr�cit�e et l'antenne a d�j� �t� construite et est m�me en activit�. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher au Tribunal administratif d'avoir accord� un caract�re pr�pond�rant � la s�curit� des relations juridiques. Il ne se justifie donc pas de constater la nullit� de l'autorisation litigieuse, le syst�me d'annulation offrant une protection suffisante � cet �gard. Les griefs doivent �tre rejet�s.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, aux frais des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui a proc�d� sans l'assistance d'un avocat, n'a pas droit � des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des recourants, � l'intim�e, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.