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Timestamp: 2018-01-21 08:29:08+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 35", 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 35", 'arrêt ', 'art. 35']

La Nation Autochtone du Québec • Consulter le sujet - Etudes sur les communautés Métis historiques
Etudes sur les communautés Métis historiques
par Abitawis » 2011-01-10, 14:40
Y-a-t-il une personne sur ce site qui pourrait nous dire si les études entreprises par le Fédéral (voir ci-bas) suite à la décision Powley de 2003 pour pouvoir "déterminer" l'existence de communautés Métis historiques dans certaines régions du Canada incluant le Québec sont complétées et, si oui, quels sont les résultats?
http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/ofi/mrm/index-fra.asp
Gestion des droits Métis
La décision rendue par la Cour suprême du Canada dans R. c. Powley [2003] 2 R.C.S. a confirmé que les Métis ont un droit ancestral leur permettant de chasser pour se nourrir en vertu de l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. Cette décision est importante pour les Métis du Canada, car il s'agit de la première affaire dans laquelle le plus haut tribunal au pays a reconnu leurs droits ancestraux.
L'arrêt Powley ne traite que de la collectivité métisse à Sault Ste. Marie et dans les environs. Toutefois, il établit des critères juridiques pouvant être utilisés pour déterminer les droits ancestraux d'autres groupes métis. Pour se prévaloir de leurs droits ancestraux, les Métis ou les groupes métis doivent démontrer qu'ils répondent aux critères juridiques définis dans l'arrêt Powley.
Le Bureau de l'interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits a dirigé un groupe de travail chargé de réfléchir à l'après-Powley qui regroupait des représentants d'un certain nombre de ministères fédéraux concernés. L'une des premières et principales tâches du groupe de travail était d'établir les répercussions de l'arrêt Powley pour le gouvernement fédéral. En vue de bien cerner les conséquences possibles de l'arrêt Powley, une enquête a dû être menée pour déterminer à qui devait s'appliquer l'arrêt.
Dans l'arrêt Powley, la Cour suprême a défini les critères juridiques de base qu'un individu doit remplir en vue d'être considéré comme un « Métis » aux fins de la présentation de revendications de droits ancestraux fondés sur l'article 35 de la Loi constitutionnelle. Les principaux critères – ou « test Powley » sont au nombre de trois; la personne doit :
1.	s'identifier comme membre de la communauté métisse;
2.	faire partie d'une communauté métisse existante;
3.	avoir des liens avec une communauté métisse historique.
Concernant le troisième critère, pour qu'une collectivité puisse être considérée comme une « communauté historique titulaire de droits », il doit être prouvé qu'un certain nombre de personnes ayant une ascendance mixte indienne et européenne ou inuit et européenne :
a.	formaient un groupe ayant une identité collective distinctive;
b.	vivaient ensemble dans la même région;
c.	partageaient un mode de vie commun.
Dans Powley, la Cour suprême du Canada a exposé le terme Métis dans s. 35 ne couvre pas tous les individus avec l'héritage indien et européen mélangé. Plutôt il fait allusion aux gens distinctifs qui, en plus de leur ascendance mélangée, ont développé leurs propres clients et identité de groupe reconnaissable séparée de leur indien ou Inuit et forbearers européen. Les communautés Métis réclamant des droits Aborigènes doivent avoir émergé dans une région avant la Couronne effectuant le contrôle sur une région non-colonisée.
En conséquence, le Bureau de l'interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits d'AINC, en collaboration avec la Division de la recherche et de la statistique du ministère de la Justice, a élaboré et géré un programme comprenant quinze projets de recherche historique (cinq autres projets ont été ajoutés en 2007). Ces projets de recherche ont été conçus dans le but d'étudier l'histoire relative à une possible ethnogenèse des Métis et l'instauration de la « mainmise effective des Européens » à certains endroits précis au Canada. Ces projets devraient permettre d'obtenir des renseignements qui pourront être utilisés pour étudier l'existence potentielle de communautés métisses historiques particulières au Canada, et d'une façon générale, de recueillir des données qui permettront de tenir des discussions afin de convenir de la manière d'interpréter et d'appliquer l'arrêt Powley.
L'élaboration des projets de recherche a été circonscrite par le raisonnement de la Cour suprême et les conclusions qu'elle a formulées. Ainsi, des zones géographiques particulières ont été choisies pour servir de cadre général à cette analyse. Après une étude préliminaire de la littérature didactique dans le domaine de l'ethnogenèse des Métis, quinze régions ont été retenues après consultation des ministères fédéraux intéressés. Les sites ont été choisis en vue de fournir une grande variété de situations historiographiques et un large éventail de modèles d'ethnogenèse, dans des régions sur lesquelles peu d'études ont été publiées et pour lesquelles le gouvernement fédéral pourrait éventuellement avoir un intérêt politique.
Régions visées par l'étude
Les études ont couvert les régions situées dans les environs de :
1.	la vallée du bas Fraser, C.-B.;
2.	le centre de la Colombie-Britannique, C.-B.;
3.	le bassin hydrographique de l'Ouest de Mackenzie, C.-B/Yn;
4.	les régions de règlement de Wabasca-Desmarais, Alb.;
5.	le Nord-Est de l'Alberta, Alb.;
6.	le Grand lac des Esclaves, T.N.-O.;
7.	le cours inférieur de la rivière de la Saskatchewan Nord, Sask.;
8.	le lac Cumberland, Man./Sask.;
9.	la rive Nord du lac Winnipeg, Man.;
10.	le lac des Bois, Ont.;
11.	la baie James, Ont.;
12.	la rivière des Outaouais, Qc;
13.	le Nord du Nouveau-Brunswick, N.-B.;
14.	le Sud de la Nouvelle-Écosse, N.-É.;
15.	la Côte-Nord, Qc;
16.	le Fort Vermillion, C.-B.;
17.	le Labrador, T.-N.;
18.	le lac Supérieur, Ont.;
19.	le cap Breton, N.-B.;
20.	les îles Gulf, C.-B
par Pierre » 2011-01-10, 20:09
Les études sont complétées depuis 2005.
Le résultat des trois rapports de recherches au Québec ?
Les rapports ne valent que le coût du papier sur lequel ils sont imprimés.
En effet, les études ont été confiées à des compagnies privées plutôt qu'à des Historiens et autres experts agissant en leur nom propre engageant leur crédibilité.
Cas "Vautour" et les Métis du Québec
par Abitawis » 2011-01-12, 21:37
Concernant les études entreprises par le Fédéral suite à la décision Powley de 2003 pour déterminer l’existence ou non de communautés Métis historiques au Canada, on a répondu ce qui suit:
"Les rapports ne valent que le coût du papier sur lequel ils sont imprimés"
Peut-on donc déduire par ces propos que ces rapports ont conclu qu'il n'y a pas et n'a jamais eu de communautés Métis historiques au Québec …. comme le prétend d'ailleurs depuis belle lurette le Gouvernement du Québec? Si Oui, devons-nous être surpris de ces résultats?
Si on se penche sur le jugement récent rendu au Nouveau-Brunswick dans le cas Vautour, (voir le forum Je veux retracer ma famille: www.autochtones.ca/forum/viewtopic.php?t=5992 ) le juge Arseneault nous donne beaucoup d'indices sur la pensée des non-autochtones en ce qui a trait aux droits autochtones et, dans ce cas, des Métis.
Il reconnait que les Autochtones et les Non-autochtones se sont unis par métissage les uns aux autres dès le premier contact. Par contre, il affirme que les enfants métissés issus de ces unions n'ont pas créé une communauté Métis distincte dans les Maritimes …. mais se sont plutôt intégrés soit à l'une ou l'autre de ces deux cultures....
Il ajoute que les Autochtones et les Non-autochtones ont historiquement et encore de nos jours adoptés des pratiques, des coutumes, des outils, etc... de l'un et de l'autre et les ont intégrés dans leurs cultures et modes de vie respectives .... mais sans pour autant créer au Nouveau-Brunswick une culture Métis distincte de celle des Mi’ kmaq et de celle des Acadiens.
L'honorable juge Arseneault a donc conclu qu'il n'y a pas eu, avant la prise de contrôle du territoire par les Européens vers 1670 pas plus d’ailleurs par la suite, de création de communautés "Métis" historiques au Nouveau Brunswick dans la région Kouchibouguac ou vit M. Vautour et, de ce fait, il ne peut y avoir de Métis sur la base des critères de Powley.
Ainsi logiquement, on devrait conclure selon ce jugement qu'il semblerait donc que M. Vautour , est soit un « Indien» ou soit un "Acadien"..... mais ne peut être « Métis » car ces derniers n’existent pas et ce, même s'il est de descendance mixte Indien-Européen et se considère et est considéré, lui et les membres de sa famille, par ses voisins autant d’origine Mi’ kmaq qu’Acadien, d'une génération à l'autre, comme étant distinctement des "Métis" et non des "Mi’ kmaq" ou des "Acadiens"…..
En fait, le colonisateur se fiche pas mal si une personne s'identifie comme "Indien" ou comme "Métis" car seules les personnes qui répondent strictement à ses critères bien particuliers et ses Lois peuvent se prévaloir de droits autochtones que le colonisateur veut bien leur accorder ….. et ainsi engendrer des coûts à la Couronne….
Aux yeux de la Loi, il semblerait que les « Indiens non-inscrits » et les « Métis non-Powley » n'existent pas comme "vrai autochtones" et sont donc forcément considérés comme des assimilés au sein de la population générale..... Donc M. Vautour et sa famille pourront toujours affirmer qu'ils sont des métis ... soit des personnes de race mixte.... des autochtones .... mais ils n'auront aucune identité ni culture distincte reconnues aux yeux de la Loi .... même s’ils vivent de génération en génération à l’écart de façon distincte parmi leurs voisins "Mi’ kmaq" ou "Acadiens" et sont considérés par ces derniers comme étant des Métis ... des Autochtones….
Si vous voyez un oiseau qui ressemble à un canard, marche comme un canard, nage comme un canard, quack comme un canard et se dit canard, il se pourrait fort bien que ce ne soit pas un "vrai" canard selon les critères imposés par le colonisateur .... surtout si ce soi disant canard prétend avoir des droits ancestraux sur l'étang et la berge qu'occupe maintenant le colonisateur....
Perfidie : Un non-autochtone de l’élite du colonisateur, l’Honorable Juge Powley, a établi les critères de l’identité Métis et impose aux Métis sa définition exclusive de qui parmi eux est considéré un « vrai » Métis et celui qui ne l’est pas ….. tout comme la Loi sur les Indiens définit et détermine qui parmi les Indiens est un « vrai » Indien et celui qui ne l'est pas...
Perfidie ironique: A l’instar des « Indiens inscrits » qui s’agrippent à la Loi sur les Indiens pour définir leur identité et leurs droits auprès du colonisateur à l'exclusion et au détriment des « Indiens non-inscrits », les Métis de l’Ouest Canadien et plusieurs Métis de l’Est s’agrippent sur les dix (10) critères de Powley en espérant qu’ils puissent eux-mêmes les rencontrer afin de pouvoir s’identifier comme des « vrais » Métis aux yeux du colonisateur et, ce, au détriment et à l'exclusion de leurs frères et sœurs Métis qui ne les rencontrent pas.
Est-ce le cas pour les "Métis" du Québec ?
J’ai dit ce que j’avais à dire.
Ref. Jugement Vautour: www.lacordelle.net/document/La%20reine% ... 202010.pdf
par Pierre » 2011-01-13, 02:00
Les rapports sur l’existence de communautés métisses historiques en Outaouais, la Côte-Nord et la Baie James ont tous trois conclu à leur inexistence.
Après la publication des rapports, un des historiens dont le nom figure sur deux d’entre eux a rencontré des organismes métis pour leur offrir ses services personnels et ceux de son équipe. Les administrateurs furent surpris d’entendre une telle offre car ils croyaient que l’historien était d’opinion qu’il n’y avait pas de communautés métisses au Québec. L’historien leur a répondu : Ce n’est pas mon opinion, ils ont utilisé mon nom après que j’eusse quitté l’équipe de recherches pour des motifs de divergence quant à la méthodologie.
L’honorable juge Arsenault de la Cour provinciale du Nouveau-Brunswick n’a rien reconnu dans le jugement Vautour autre que le test de Powley s’applique en Acadie comme ailleurs et que la preuve produite n’y satisfait pas.
On peut lire sur le site de l’Alliance Premier Peuple de la Côte Est qu’une campagne de financement de 180 000 $ a été levée pour le procès Vautour.
Selon le président du conseil d’administration, M. Domitien Paulin, M. Stephen Augustine avait la preuve de plusieurs communautés métisses historiques en Acadie.
M. Augustine avait en fait déjà témoigné en 2007 d'une communauté métisse mobile et invisible, sans début véritable, lieux et représentants, et sa définition du Métis ne répondait pas à celle du Métis selon le test de Powley.
Il y a des trous ÉNORMES dans la trame factuelle des faits historiques en Acadie (Nouvelle-Écosse/Nouveau-Brunswick) et les faits prouvés.
Les territoires de l’actuelle Nouvelle-Écosse et l’actuel Nouveau-Brunswick sont confondus !
L’expert de la Couronne a défendu l’existence d’un peuple acadien avec une culture propre qui a été déporté à partir de 1755.
Celui de la défense a témoigné de son retour «tranquillement» à partir de 1880 – 1890 (par 40).
Rien n’a été retenu sur le peuple de l’entre-deux, sur une durée de 125 ans.
Tous les descendants des couples interethniques en Acadie et au Québec ne sont certes pas des Métis au sens de l’art. 35 de la Constitution : ce ne sont pas tous les petits sauvages, esclaves ou adoptés, élevés par les «habitants français» ou les bandes sauvages qui ont fusionné les deux cultures de leurs parents pour accoucher d’une troisième.
L’environnement y était pour beaucoup : on peut aisément présumer que certains se sont intégrés aux Sauvages, d’autres aux «habitants français».
La valeur à accorder à l’extrait du jugement Vautour sur le contrôle politique et légal par la France dans le nord du Nouveau-Brunswick en 1670 est faible, la défense ne s’est pas prononcée.. De plus, l’extrait vise le territoire actuel de la Nouvelle-Écosse.
Métis du Québec et le cas Vautour
par Abitawis » 2011-01-15, 00:09
Dans le chapitre précédent, on a affirmé :
En effet, c’est bien ce qu’a conclu l’Honorable Juge Arseneault dans son jugement de la cause « Vautour ». Il mentionne grosso modo que les enfants métissés des couples interethniques se sont intégrés à l’une ou à l’autre des deux cultures mais n’ont pas créés en aucun temps une troisième culture autochtone dite « Métis ». Ils se sont tout simplement assimilés et sont devenus soit des « Indiens » ou encore des « Canadiens » (i.e. des Mi’kmaqs ou des Acadiens) mais pas les deux …..
On peut être tenté de conclure la même chose pour plusieurs des Autochtones et Non-Autochtones qui ont été soit capturés comme « esclaves » ou mis au « service » de l’un ou de l’autre de ces deux groupes culturels ou, plus récemment, « adoptés ». En toute probabilité, on peut croire que ces personnes ont été en grande partie tout simplement assimilées et leurs descendants sont devenus soit des Indiens ou des Canadiens.
Pour toutes ces personnes, il est évident qu’ils n’ont pas pu certes créer une nouvelle culture distincte dite « Métis » au sens de l’article 35 de la Constitution telle qu'élaborée, signée et émise par le colonisateur….. et encore moins selon les dix (10) critères Powley imposés aujourd’hui aux Métis…
Par contre, sachez que le colonisateur, par ses Lois et jugements, peut imposer sa volonté aux gens tant qu’il voudra mais les Lois du Créateur et de la Nature lui seront toujours supérieures !
Lorsqu’il y métissage, soit de sang ou de culture, il y a un changement culturel qui forcément se produit au sein de cette famille. Un enfant d’un couple interethnique ou une personne adoptée dans une autre culture ne peut en aucun temps être entièrement et complètement assimilé dans l’une ou l’autre des deux cultures ….. à moins d’en faire le choix et l’effort de façon bien consciente et délibérée. Ce choix d'assimilation culturel prendra au moins une vie voir des générations à se réaliser complètement mais le « sang» et/ou l'origine de leurs ancêtres demeurera toujours dans leurs veines. De cette simple réalité, la vie de ces personnes et de leurs descendants en sera affectée à tout jamais même s’ils se considèrent de nos jours complètement assimilés…. soit en gardant ce secret de famille bien caché ou en en minimisant l’importance…
La "Culture Métis" n’est-elle pas l’ensemble des valeurs, des normes et des comportements propres à un groupe social donné, soit les Métis, et qui, dans leur cas, manifeste un écart par rapport à la culture dominante?
Qu’ils aient été adoptés ou pas, tout couple interethnique passe à leurs enfants non seulement leur sang mais avec beaucoup d'amour et de compassion une part de leurs cultures, de leurs visions de la vie, de leur savoir et surtout leur expérience. Ces enfants héritent une partie de chacun de leurs parents et auront donc une nouvelle « culture » mixte qui est unique en soi. Cette nouvelle culture est très similaire sinon identique aux autres enfants issus d’un même métissage sous des circonstances économiques et sociaux similaires. Ces enfants passeront cette culture mixte à leurs descendants d’une génération à l’autre. Cette dite culture comme toute culture est en constante évolution et peut se développer indépendamment des uns des autres. Elle peut être certes semblable aux deux cultures originelles mais elle est plus grande que la somme des deux.
Il n’est donc pas nécessaire qu’il y ait un « village » en majorité Métis pour qu’une telle « communauté» de personnes puisse exister si l’ensemble de ces personnes Métis minoritaire sur un territoire donné ont des traits, des intérêts communs, des normes, des comportements propres à eux et qui manifestent un écart par rapport à la culture dominante qui les entoure. Dans certaines régions, il s'agira à peine de quelques familles Métis qui se joindront ensemble pour éventuellement n'en faire qu'une. Ces familles sont-elles "moins" Métis que les autres familles Métis au Canada parce qu'elles sont moins nombreuses?
N’est-ce pas là la définition même d’une « communauté » et non celle de Powley qui semble plutôt fortement axée sur le concept européen d’un village ou d’un établissement permanent historique continu en un lieu particulier bien précis et dont la culture dominante majoritaire de l'époque doit absolument être Métis pour satisfaire aux dits critères?
Historiquement, pour des raisons politiques, de discrimination ou simplement de survie, plusieurs de ces Métis, par choix, seront effectivement malheureusement « assimilés » avec le temps comme le proclameront bien fort le colonisateur et ses historiens afin de prouver leur point.
D’autres Métis, par contre, refuseront l’assimilation et vivront d’une génération à l’autre discrètement voir même « invisible » au sein des communautés soit Autochtones ou Canadiennes ou par petit groupes en marge de ces dernières. D’une génération à l’autre, ces personnes se considèrent comme étant des Métis peu importe leur « quantum de sang » et seront également considérés par leurs voisins, amis et les leurs comme étant des Métis bien distincts. Contrairement aux assimilés, ils ont fait un choix de ne pas s’assimiler et ainsi sont demeurés fidèle à leur culture Métis conservant ainsi leurs différences culturelles bien distinctes des deux autres. Ce sont ces Métis que le colonisateur travaille si fort à nier aujourd’hui l’existence et voudrait bien assimiler comme il a réussi à faire avec les autres.
Allez dans n’importe laquelle petite communauté Inuite, Indienne ou Canadienne ou les gens se connaissent tous les uns des autres et qui ont des familles longuement établis dans la région. On vous pointera rapidement celles qui sont considérés Métis ….. et, ipso facto, qu’on considère avoir une culture similaire mais bien distincte de celle de leurs voisins non Métis. Bien souvent, ces familles Métis auront peu sinon rien de commun avec la traite de la fourrure comme tel. De nature autant nomades que sédentaires, ces Métis seront chasseurs, trappeurs, pécheurs, cueilleurs, agriculteurs, éleveurs, bucherons, marchands, etc…. dans leurs régions d’origine…. bien avant les critères de Powley. Dans plusieurs cas, la Loi sur les Indiens elle-même aurait contribuer à les marginaliser hors-réserves et de ce fait forcés à adopter une culture différente de celle des Indiens et des Canadiens pour maintenir bien distinctement leurs mode de vie, traditions et croyances.
D’ailleurs c’est ce que le bon et valeureux Chef Mi’kmaq Stephen Augustine, un Autochtone du Nouveau Brunswick, a tenté de faire valoir sans succès pour ses cousins Métis auprès de l’Honorable Juge Arseneault, un Non-autochtone, lors du procès « Vautour ». Son cœur a sans doute été grandement attristé par ce jugement.
Le Chef Augustine et la communauté Mi’kmaq savent depuis belle lurette que les membres de la famille Vautour ne sont ni Mi’kmaq ni des Acadiens mais bien des Métis … des Autochtones bien distincts … et, ce, même s’ils ne rencontrent pas les fameux dix (10) critères qu’a établis et imposés le colonisateur aux Métis pour des raisons que nous savons tous sont purement politiques et économiques.
On peut soupçonner que le juge Arseneault, dans son fort intérieur, le sait très bien lui aussi tout comme la majorité sinon tous les lecteurs de ce site…..
Enlever au colonisateur le spectre terrifiant des « droits ancestraux » pour les Métis, les Indiens Inscrits, les Indiens Non-inscrits et les Inuits qui lui pendent au-dessus de la tête comme un couteau de Damoclès et vous verrez comment vite les lois disciminatoires et les jugements injustes portés contre nous disparaitront.....
Vous verrez comment vite, nous Métis, Indiens Inscrits, Indiens Non-inscrits et Inuits seront reconnus par le colonisateur comme étant des "vrais bons" Autochtones, à part entière avec la société Canadienne, avec tout le respect et l’amour que nous méritons tous pour avoir partagé nos territoires ancestraux avec les nouveaux venus avec autant de générosité et de bonté…
On nous ferrra sûrement la Fête.... ensuite on pourra disparaître ....