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Timestamp: 2016-10-28 10:13:42+00:00
Document Index: 237929014

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 68']

9C_101/2014 (29.04.2014)
9C_101/2014 � � Arr�t du 29 avril 2014
repr�sent�e par Me Jean-Pierre Moser, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 6 d�cembre 2013.
D.________, n�e en 1960, a travaill� en tant qu'employ�e de cuisine. Le 22 octobre 2007, elle s'est annonc�e aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI), invoquant des douleurs dorsales, cervicales et � l'�paule droite.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, la pr�nomm�e a �t� examin�e par le Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Les docteurs P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie, et C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, ont pos� les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de conflit sous-acromial de l'�paule droite, de rachialgies dans le cadre de troubles d�g�n�ratifs et de discr�te gonarthrose bilat�rale, syndrome rotulien; la capacit� de travail, qui ne d�passait pas 50 % dans l'activit� habituelle, �tait enti�re dans une activit� adapt�e (rapport du 16 mai 2008).
L'administration a octroy� � l'assur�e une mesure d'orientation professionnelle sous forme d'un stage d'�valuation aupr�s de la Fondation X.________ (communication du 20 octobre 2009). Pr�vu pour une dur�e de trois mois, celui-ci a pris fin apr�s moins d'une semaine.
L'office AI a rejet� la demande (d�cision du 25 mai 2011 confirmant un projet du 10 septembre 2010).
Le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision (jugement du 6 d�cembre 2013).
D.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une demi-rente, �ventuellement d'un quart de rente, de l'assurance-invalidit�.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral, qui applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment en quoi les faits ont �t� constat�s de mani�re arbitraire et en quoi la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause au sens de l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 136 II 508 consid. 1.2 p. 511; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens ou sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 1.2 p. 9). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� intim�e serait concevable, voire pr�f�rable (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le droit de la recourante � une demi-rente, �ventuellement � un quart de rente, de l'assurance-invalidit�, plus particuli�rement - �tant donn� les consid�rants du jugement entrepris et son dispositif, les griefs soulev�s par la recourante et ses conclusions, ainsi que les exigences de motivation et d'all�gation pr�vues � l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; voir aussi Florence Aubry Girardin, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), - sur la d�termination du revenu d'invalide.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles et principes juridiques applicables � la r�solution du cas. Il suffit donc d'y renvoyer.
Les premiers juges ont retenu en se fondant sur le rapport des docteurs P.________ et C.________ que la recourante �tait capable de travailler � temps complet dans une activit� adapt�e. L'int�ress�e, qui oeuvrait � 50 % dans l'activit� habituelle, n'�puisait donc pas enti�rement sa capacit� de travail. Aussi, le revenu d'invalide devait-il �tre �tabli sur la base des valeurs statistiques issues de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires. Il ressortait de la comparaison entre le revenu ainsi obtenu et le revenu sans invalidit� une perte de gain de 23.45 %, insuffisante pour ouvrir � la recourante le droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Se plaignant en substance d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, ainsi que d'une violation du droit f�d�ral, la recourante reproche aux premiers juges d'avoir admis l'existence d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. L'arr�t anticip�, en raison d'importantes douleurs, de son stage d'observation professionnelle - au cours duquel elle n'aurait pourtant accompli que des t�ches particuli�rement peu contraignantes - et le fait que les m�decins du SMR ne l'ont consid�r�e comme capable de travailler qu'� 50 % dans l'activit� habituelle, �galement tr�s l�g�re, montreraient bien qu'il n'existe concr�tement sur le march� du travail aucune activit� qu'elle soit en mesure d'exercer � temps complet. Partant, la juridiction cantonale aurait d� selon elle retenir son salaire effectif au titre de revenu d'invalide, ce qui conduirait � un taux d'invalidit� lui ouvrant le droit, � tout le moins, � un quart de rente.
Selon les premiers juges, il ressortait du rapport des m�decins du SMR que toute activit� s�dentaire sans port de charges, permettant l'alternance deux fois par heure des positions assise/debout, �tait exigible et que l'activit� habituelle �tait inadapt�e car elle imposait � la recourante des contraintes biom�caniques excessives. La juridiction cantonale a en outre estim� que les t�ches accomplies par l'int�ress�e durant son stage d'observation professionnelle ne respectaient pas les limitations fonctionnelles �tablies par les docteurs P.________ et C.________, d'o� l'arr�t anticip� du stage. La recourante ne cherche pas � �tablir que ces constatations seraient manifestement inexactes. Elle n'avance en outre aucun �l�ment concret qui ferait douter de la valeur probante du rapport des sp�cialistes en question, lequel repose sur une �tude circonstanci�e, tient compte de ses plaintes, ne contient pas d'incoh�rences et comporte des conclusions claires, d�ment motiv�es et convaincantes au regard du dossier (sur la valeur probante de documents m�dicaux, cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). L'int�ress�e ne d�veloppe pas non plus une argumentation pr�cise et d�taill�e qui d�montrerait en quoi les premiers juges seraient tomb�s dans l'arbitraire en consid�rant qu'un march� du travail �quilibr� offre un �ventail suffisamment diversifi� d'emplois correspondant aux limitations fonctionnelles pr�cit�es (jugement entrepris, consid. 5b p. 17), qui ne sont pas particuli�rement importantes. Les griefs soulev�s ne sont donc pas de nature � remettre en cause le jugement attaqu�.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�. Vu l'issue du litige, la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 68 al. 1 LTF), sans pouvoir pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 2 LTF).
Lucerne, le 29 avril 2014