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Timestamp: 2016-10-22 11:41:04+00:00
Document Index: 9586268

Matched Legal Cases: ['art. 84', 'art. 87', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 88', 'art. 30', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 343', 'ATF ', 'art. 156']

recourant, repr�sent� par Me Marino Montini,
intim�, repr�sent� par Me Marie-Ange Zellweger,
Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour de Cassation civile, case postale 3174, 2001 Neuch�tel 1.
recours de droit public contre l'arr�t rendu le 6 octobre 2005 par la Cour de Cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Le 15 mars 2004, ce dernier a ouvert action contre son ancien employeur devant le Tribunal des prud'hommes du district de Neuch�tel. Sa demande tendait au paiement de 22'100 fr. � titre de salaire, de 10'100 fr. � titre d'indemnit� pour r�siliation abrupte et injustifi�e du contrat de travail et de 4'032 fr. � titre de prestations de pr�voyance professionnelle, cette derni�re somme devant �tre vers�e sur un compte de libre passage. Le d�fendeur a contest� toute obligation. Il a �lev� des pr�tentions reconventionnelles portant sur 11'509 fr.70 au total, avec suite d'int�r�ts.
Agissant par la voie du recours de droit public, le d�fendeur requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de cassation civile. Il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des t�moignages concernant le paiement des salaires dans son entreprise et d'un refus arbitraire d'ordonner la production de pi�ces d�tenues par l'intim�.
Invit� � r�pondre, celui-ci a conclu au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, et il a pr�sent� une demande d'assistance judiciaire. La Cour de cassation civile n'a pas pr�sent� d'observations.
Le d�fendeur a �galement saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en r�forme dirig� contre le m�me prononc�.
Celui-ci peut �tre exerc� contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). En r�gle g�n�rale, la d�cision attaqu�e doit avoir mis fin � la proc�dure ant�rieure (art. 87 OJ) et n'�tre susceptible d'aucun autre recours cantonal ou f�d�ral apte � redresser l'inconstitutionnalit� que l'on d�nonce (art. 84 al. 2, 86 al. 1 OJ). Ces exigences sont satisfaites en l'esp�ce; en particulier, le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral n'est pas recevable pour violation des droits constitutionnels (art. 43 al. 1 OJ). L'exigence d'un int�r�t actuel, pratique et juridiquement prot�g� � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ) est �galement satisfaite; les conditions l�gales concernant la forme et le d�lai du recours (art. 30, 89 et 90 OJ) sont aussi observ�es.
Le recourant soutient qu'il a pay� le salaire litigieux de la main � la main, en plusieurs fois, en esp�ces et sans r�clamer de quittances. Devant le Tribunal des prud'hommes, plusieurs t�moins ont d�clar� qu'ils avaient eux aussi travaill� au service du recourant et que celui-ci leur avait parfois vers� leur d� de cette fa�on. Le recourant reproche aux pr�c�dents juges d'avoir appr�ci� arbitrairement ces t�moignages en ne retenant pas que sa version des faits �tait ainsi confirm�e.
En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, la juridiction cantonale tombe dans l'arbitraire, et elle viole ainsi l'art. 9 Cst., lorsque, sans aucune raison s�rieuse, elle ne prend pas en consid�ration un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, sur la base des �l�ments recueillis, elle parvient � des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; voir aussi ATF 130 III 87 consid. 3.3 p. 89/90). Dans la pr�sente affaire, les t�moignages invoqu�s portent sur des paiements � des tiers; ils ne fournissent aucune indication sur les sommes que l'intim� aurait re�ues du recourant, le cas �ch�ant, sans avoir � signer de quittance. Par cons�quent, la Cour de cassation civile retient sans arbitraire que ces m�mes t�moignages n'apportent pas la preuve des paiements all�gu�s.
A l'appui de sa demande en justice, l'intim� a annonc� la production d'une documentation concernant son propre compte bancaire, documentation qu'il n'a pas effectivement vers�e au dossier judiciaire. Dans son pourvoi en cassation, le recourant a reproch� aux premiers juges d'avoir statu� sans exiger ni examiner ces pi�ces alors qu'elles auraient �ventuellement apport� la preuve des paiements que lui-m�me all�guait. La Cour de cassation a rejet� ce grief au motif qu'il n'aurait pas �t� possible d'identifier avec certitude, dans la documentation bancaire de l'intim�, la trace des hypoth�tiques paiements que cette partie aurait re�us en esp�ces.
La Cour de cassation a jug� que la preuve pr�sentement en cause n'�tait pas apte � r�v�ler la v�rit� sur le point litigieux. Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant ne conteste pas cette appr�ciation qui semble d'ailleurs raisonnable; il se borne � affirmer que le Tribunal des prud'hommes avait le devoir de constater les faits d'office et d'administrer d'office les preuves n�cessaires � cette fin. Cette argumentation n'est pas concluante; faute d'indiquer en quoi les documents auraient �t� utiles � l'�lucidation des faits, elle ne satisfait pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. La critique aff�rente aux pi�ces que l'intim� n'a pas produites est donc irrecevable au regard de cette disposition.
Le recours de droit public se r�v�le priv� de fondement, dans la mesure o� il est recevable, ce qui entra�ne son rejet.
6. La proc�dure n'est pas gratuite car le montant de la demande initiale, qui d�termine la valeur litigieuse selon l'art. 343 al. 2 et 3 CO, �tait sup�rieur au plafond de 30'000 fr. pr�vu par cette disposition (ATF 122 III 495 consid. 4; 115 II 30 consid. 5b p. 41). A titre de partie qui succombe, le d�fendeur doit donc acquitter l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � l'autre partie (art. 156 al. 1 et 159 al. 2 OJ); il n'est pas n�cessaire de statuer sur la demande d'assistance judiciaire introduite par celle-ci.
Le recourant acquittera une indemnit� de 2'500 fr. � verser � l'intim� � titre de d�pens.