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Timestamp: 2016-10-28 23:37:50+00:00
Document Index: 194474503

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'in casu', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 159']

I 776/02 (14.11.2003)
I 776/02
Arr�t du 14 novembre 2003
MM. les Juges Sch�n, Pr�sident, Ursprung et Fr�sard. Greffier : M. Berthoud
C.________, intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat, FSIH, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
C.________ s'est annonc�e � l'assurance-invalidit� le 10 f�vrier 1999, all�guant souffrir de tendinites depuis l'ann�e 1987 et de fibromyalgie � partir de f�vrier 1996. Selon les avis m�dicaux recueillis au cours de l'instruction de la demande, l'assur�e pr�sente notamment une fibromyalgie qui r�duit fortement, voire enti�rement, sa capacit� de travail (rapport de la doctoresse A.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, du 17 juillet 2000).
Par d�cision du 24 octobre 2000, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a rejet� la demande de prestations, au motif que l'atteinte � la sant� n'�tait pas invalidante.
C.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant au versement d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er avril 1998.
Le Tribunal cantonal a ordonn� une expertise qu'il a confi�e au Centre multidisciplinaire de la douleur X.________. Dans leur rapport du 7 janvier 2002, les docteurs B.________, sp�cialiste en rhumatologie, et D.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont diagnostiqu� un tableau clinique de fibromyalgie ainsi qu'un trouble d�pressif r�current d'importance faible � moyenne, sans sympt�mes psychotiques; ils ont pr�cis� que l'int�ress�e ne pr�sentait aucune atteinte articulaire de type maladie inflammatoire syst�mique. A leur avis, la capacit� de travail de l'assur�e est nulle et aucune activit� professionnelle ne lui est adapt�e; quant aux troubles psychiques qui l'emp�chent travailler, leur origine est socioculturelle.
L'office AI a conclu au rejet du recours, en se r�f�rant � l'avis de son Service m�dical r�gional AI de Vevey (rapport du docteur E.________ du 22 f�vrier 2002).
Par jugement du 27 juin 2002, la juridiction cantonale a admis le recours est reconnu le droit de l'assur�e � une rente enti�re d'invalidit�.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, ce que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) propose �galement dans son pr�avis.
L'assur�e intim�e conclut � l'admission partielle du recours, avec suite de d�pens, en ce sens que la cause soit renvoy�e aux premiers juges pour qu'ils mettent en oeuvre une nouvelle expertise.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�. Singuli�rement, il s'agit de savoir si la reprise du travail est exigible de la part de l'intim�e, et si les troubles dont elle est affect�e ont ou non un caract�re invalidant.
2.1 Les premiers juges ont expos� correctement les conditions l�gales mises � l'octroi d'une rente d'invalidit� (art. 4 et 28 LAI). Il suffit � cet �gard de renvoyer au consid. 3 du jugement attaqu�.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse (in casu du 24 octobre 2000) a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.2 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur r�le en mati�re d'invalidit�, le Tribunal f�d�ral des assurances a, dans un arr�t ATF 127 V 294, pr�cis� sa jurisprudence relative aux atteintes � la sant� psychique. Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes � la sant� susceptibles d'entra�ner une incapacit� de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidit� soit reconnue, il est n�cessaire, dans chaque cas, qu'un substrat m�dical pertinent, entravant la capacit� de travail (et de gain) de mani�re importante, soit mis en �vidence par le m�decin sp�cialis�. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et impr�gnent l'anamn�se, plus il est essentiel que le diagnostic m�dical pr�cise s'il y a atteinte � la sant� psychique qui �quivaut � une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitu� d'atteintes qui rel�vent de facteurs socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres �l�ments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une d�pression durable au sens m�dical ou un �tat psychique assimilable, et non une simple humeur d�pressive. Une telle atteinte psychique, qui doit �tre distingu�e des facteurs socioculturels, et qui doit de mani�re autonome influencer la capacit� de travail, est n�cessaire en d�finitive pour que l'on puisse parler d'invalidit�. En revanche, l� o� l'expert ne rel�ve pour l'essentiel que des �l�ments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte � la sant� � caract�re invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine).
2.3 En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
Meine souligne que l'expertise doit �tre fond�e sur une documentation compl�te et des diagnostics pr�cis, �tre concluante gr�ce � une discussion convaincante de la causalit�, et apporter des r�ponses exhaustives et sans �quivoque aux questions pos�es (Meine, L'expertise m�dicale en Suisse : satisfait-elle aux exigences de qualit� actuelles ? in RSA 1999 p. 37 ss). Dans le m�me sens, B�hler expose qu'une expertise doit �tre compl�te quant aux faits retenus, � ses conclusions et aux r�ponses aux questions pos�es. Elle doit �tre compr�hensible, concluante et ne pas trancher des points de droit (B�hler, Erwartungen des Richters an den Sachverst�ndigen, in PJA 1999 p. 567 ss).
Selon la jurisprudence, l'expert m�dical appel� � se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se d�terminer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Dans ce cadre, il lui incombe d'examiner si la personne concern�e poss�de en elle suffisamment de ressources psychiques lui permettant de faire face � ses douleurs. Le point d�terminant est ici de savoir si et dans quelle mesure cette personne, au regard de sa constitution psychique, conserve une capacit� � exercer une activit� sur le march� du travail nonobstant les douleurs qu'elle ressent (voir arr�t R. du 2 d�cembre 2002, I 53/02, consid. 2.2 in fine et les autres arr�ts cit�s). La mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 127 V 298 consid. 4c et les r�f�rences; VSI 2001 p. 224 consid. 2b).
La juridiction cantonale de recours a consid�r� que les experts n'avaient pas r�pondu � toutes les questions pos�es et que certaines de leurs r�ponses �taient contradictoires. Elle en a d�duit que le rapport d'expertise ne remplissait pas les r�quisits jurisprudentiels et qu'il n'avait d�s lors pas de valeur probante. N�anmoins, le Tribunal des assurances a admis qu'il pouvait juger l'affaire � la lumi�re des �l�ments concordants du dossier : l'assur�e souffre de fibromyalgie, elle est totalement incapable de travailler depuis le mois d'avril 1997, elle souffre de troubles d�pressifs r�currents, l'�volution est d�favorable et face � un tel tableau clinique, l'incapacit� de travail est durable et il n'y a pas d'activit� adapt�e; en outre, l'assur�e d�plore une perte d'int�gration sociale, il n'y a pas de discordance entre les �l�ments objectivables et ses plaintes, elle ne simule pas, ne tire aucun profit de sa maladie et tous les traitements conformes aux r�gles de l'art ont �chou�. En ce qui concerne le caract�re exigible de la reprise d'une activit� lucrative, les premiers juges ont estim� que le cumul des crit�res pr�cit�s fondent un pronostic n�gatif, de sorte que l'atteinte � la sant� est, en l'occurrence, enti�rement invalidante.
Le recourant soutient que le rapport des docteurs B.________ et D.________ conforte sa d�cision litigieuse, car il n'existe pas d'atteinte � la sant� invalidante. En effet, les experts attestent que l'intim�e ne pr�sente aucune pathologie psychiatrique grave et que le probl�me est totalement socioculturel, secondairement financier. A son avis, les conclusions des experts sont claires et le rapport d'expertise a pleine valeur probante. L'OFAS partage ce point de vue et estime que l'intim�e est enti�rement capable de travailler.
Cette derni�re soutient la th�se inverse et all�gue que l'expertise ne remplit pas les r�quisits jurisprudentiels. Singuli�rement, l'intim�e fait grief aux experts de n'avoir abord� que tr�s sommairement la nature et l'intensit� de ses troubles de l'humeur et elle exprime ses doutes quant au diagnostic de trouble d�pressif r�current qui a �t� pos�. A son avis, l'existence d'un trouble d�pressif majeur, invalidant, para�t beaucoup plus probable.
4.1 Dans son rapport du 17 juillet 2000, la doctoresse A.________ a fait �tat de fibromyalgie, de rachialgies diffuses dans le cadre de troubles statiques avec hyperlaxit� axiale, d'ost�ome condensant du corps vert�bral de L2 et de trouble d�pressif et anxieux r�current. Elle a relev� que la patiente �tait isol�e socialement et en proie � d'importantes difficult�s financi�res. Sur la base de ces �l�ments, la doctoresse A.________ a estim� que la capacit� de travail exigible �tait nulle et cela dans n'importe quelle activit�.
Eu �gard � ce diagnostic et aux conclusions de la doctoresse A.________, il ne fait gu�re de doute qu'une expertise psychiatrique �tait en l'occurrence n�cessaire pour se prononcer sur le caract�re invalidant des affections psychiques de la recourante.
4.2 Cet examen psychiatrique a �t� men� par les docteurs B.________ et D.________. Dans leur rapport du 7 janvier 2002, les experts ont imput� les troubles psychiques de l'assur�e essentiellement aux difficult�s socioculturelles qu'elle a rencontr�es en Suisse. Ils ont cependant pr�cis� qu'il est difficile d'�tablir une incapacit� de travail de longue dur�e pour un trouble d�pressif r�current, surtout lorsqu'il est de degr� faible � moyen, et qu'il n'est pas n�cessairement justifi� d'admettre une incapacit� de travail pour un syndrome de fibromyalgie pris isol�ment.
Vu ce qui pr�c�de, on pourrait se demander si les experts ne reconnaissent pas, en d�finitive, que l'incapacit� totale de travailler en raison d'affections d'ordre psychique n'a pas de fondement m�dical. Quoi qu'il en soit, leur appr�ciation de l'exigibilit� de la reprise du travail est contradictoire dans la mesure o� ils admettent que l'intim�e peut travailler � 100 % d'un point de vue strictement m�dical, tout en indiquant (dans la m�me phrase) qu'elle ne retravaillera pas, parce qu'elle ne le peut pas (rapport, p. 14). Enfin, les experts se sont prononc�s sur une question de droit, en indiquant que �sur le fond, en fonction des d�finitions actuelles de la maladie et de l'invalidit�, l'AI a raison� (p. 12 du rapport), ce qui n'�tait pas de leur ressort.
Quant au docteur E.________, qui rel�ve �galement les contradictions de l'expertise, il a attest� que la recourante souffre d'un trouble somatoforme, qu'il assimile � la fibromyalgie, sans comorbidit� psychiatrique grave. Il a observ� que les experts B.________ et D.________ en avaient appr�ci� le caract�re invalidant au regard de crit�res que Mosimann n'avait pas retenu dans son �tude qui est r�sum�e dans la VSI 2000 p. 155 consid. 2c (rapport du 22 f�vrier 2002).
Dans ces conditions, on doit admettre que l'expertise des docteurs B.________ et D.________ n'est pas probante, de sorte que les premiers juges �taient fond�s � s'en �carter.
4.3 Il faut ensuite se demander si les juges cantonaux pouvaient admettre une incapacit� totale de travail, sans proc�der � de plus amples investigations.
Leurs conclusions vont plut�t � l'encontre des constatations des experts, qui semblent accorder un certain poids � des facteurs sociaux dont l'AI n'a en principe pas � r�pondre (cf. consid. 2.2 in fine ci-dessus). De plus, la juridiction de recours fonde essentiellement ses conclusions sur le rapport de la doctoresse A.________ en appliquant la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux.
Quoi qu'il en soit, dans la mesure o� l'on ne pouvait pas retenir les conclusions de l'expertise et que l'aspect psychiatrique du dossier n'avait pas �t� �clairci � satisfaction par le rapport des docteurs B.________ et D.________, on ignore toujours si - et le cas �ch�ant dans quelle mesure - la reprise d'une activit� professionnelle par l'intim�e est ou non exigible, eu �gard � ses affections psychiques. Aussi est-ce � juste titre que l'intim�e requiert que l'�tendue de sa capacit� de travail soit r�examin�e � l'occasion d'une nouvelle expertise judiciaire. Ce n'est donc que lorsque la nouvelle expertise psychiatrique aura �t� r�alis�e que les premiers juges pourront, en connaissance de cause, statuer � nouveau en appliquant les principes jurisprudentiels rappel�s au consid�rant 2.2 supra.
En cons�quence, le recours sera admis dans le sens d'un renvoi de cause au Tribunal des assurances afin qu'il mette en oeuvre une nouvelle expertise psychiatrique, puis statue � nouveau sur le recours dont il est saisi.
Bien que la solution du litige aille dans le sens des conclusions de l'intim�e, il faut admettre que cette derni�re succombe au sens de l'art. 159 al. 1 OJ, d�s lors que son droit � une rente enti�re d'invalidit� n'est, en l'�tat, pas confirm� et que le recours de l'office AI est admis dans la mesure indiqu�e plus haut.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 juin 2002 est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Lucerne, le 14 novembre 2003