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Timestamp: 2016-10-24 07:03:43+00:00
Document Index: 250233866

Matched Legal Cases: ['art. 102', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 160', 'art. 10', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 64', 'art. 160', 'art. 108', 'art. 108']

110 II 14129. Arr�t de la Ire Cour civile du 15 mai 1984 dans la cause Leuzzo contre Meubles Segalo S.A. (recours en r�forme)
Art. 107 ss CO. R�siliation du contrat avant l'�ch�ance. Clause de d�dit. 1. Lorsque, dans un contrat de vente, le vendeur annonce � l'acheteur qu'il ne pourra livrer l'objet command� dans le d�lai pr�vu, le contrat ne peut �tre r�sili� qu'apr�s fixation d'un d�lai au d�biteur pour s'ex�cuter, sauf s'il est certain qu'une telle sommation n'aurait aucun sens (consid. 1). 2. Interpr�tation d'une clause figurant dans les conditions g�n�rales du contrat et pr�voyant le paiement par l'acheteur d'une p�nalit� de 20% du prix de vente en cas de r�siliation de sa part, comme un d�dit consensuel (consid. 2). Faits � partir de page 141
A.- Selon contrat de vente du 7 janvier 1980, �tabli sur formule pr�imprim�e de la venderesse, Salvatore Leuzzo, demandeur, a achet� � Segalo Meubles S.A. (ci-apr�s: Segalo), d�fenderesse, un ensemble de meubles pour le prix total de fr. 12'230.-- soit une biblioth�que, une table avec rallonges, quatre chaises avec placets, un lit, un matelas, un salon rustique et un tapis m�canique.
Les conditions g�n�rales figurant au verso du contrat pr�voient notamment:
"D�lai de livraison
1. La livraison aura lieu dans le d�lai convenu, sauf emp�chement BGE 110 II 141 S. 142majeur. Dans ce dernier cas, l'acheteur renonce d'ores et d�j� � se pr�valoir du retard � la livraison pour refuser, m�me partiellement, les marchandises command�es ou pour r�clamer des dommages-int�r�ts.
4. Dans les cas de garantie, le vendeur s'engage � r�parer ou � remplacer la pi�ce d�fectueuse. L'acheteur renonce � toute autre pr�tention (r�siliation, rabais, suspension de paiement, dommages-int�r�ts, etc.).
10. En cas de r�siliation du contrat par l'acheteur, celui-ci reconna�t devoir une p�nalit� de 20% du prix de vente des marchandises, � quoi s'ajoute une indemnit� pour les frais effectivement engag�s par le vendeur et le dommage qu'il subit."
A la signature du contrat, le demandeur a pay� un acompte de fr. 3'000.--.
Certains des meubles vendus s'�tant av�r�s d�fectueux, les parties ont sign�, le 18 avril 1980, un "contrat de vente" annulant la vente de la biblioth�que, du salon et du tapis et pr�voyant la livraison de nouveaux meubles. Ce second contrat portait les m�mes conditions g�n�rales que le premier. Il pr�voyait la livraison � fin mai 1980 et comportait une diff�rence de fr. 1'290.-- en faveur de Segalo.
Le 19 mai 1980, Segalo a �crit � Leuzzo pour l'avertir qu'elle ne pourrait pas livrer les meubles command�s � la date pr�vue et que le d�lai de livraison �tait repouss� au mois de juillet 1980.
Par lettre du 23 mai 1980, Leuzzo a r�pondu qu'il n'acceptait pas ce nouveau report de la livraison et qu'il r�siliait le contrat. Il priait en cons�quence Segalo de venir reprendre son mobilier.
Par lettre du 28 mai 1980, Segalo a inform� Leuzzo qu'apr�s de multiples d�marches aupr�s de ses fournisseurs, elle pourrait finalement livrer les meubles command�s dans le d�lai initialement pr�vu, soit le 30 mai 1980.
Dans sa r�ponse du 29 mai 1980, Leuzzo maintint l'annulation du 23 mai 1980 et demanda la restitution de l'acompte de fr. 3'000.-- vers� lors de la signature du premier contrat.
Les parties demeur�rent ensuite sur leur position, Segalo offrant et demandant l'ex�cution du contrat, Leuzzo pr�tendant avoir valablement r�sili�.
B.- Leuzzo a assign� Segalo en paiement de fr. 3'000.-- avec int�r�t � 5% d�s le 7 janvier 1980, demandant en outre la lev�e de l'opposition faite au commandement de payer notifi� � la d�fenderesse.
Segalo a conclu au rejet de la demande. Reconventionnellement, elle a conclu, en bref, qu'acte lui soit donn� de son offre de livrer le solde des biens command�s, que Leuzzo soit condamn� � lui payer fr. 10'220.-- avec int�r�t � 5% d�s le 3 juin 1980, que Leuzzo soit condamn� � lui restituer le salon et le tapis livr�s le 11 janvier 1980 (pr�ts) et la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, et que ses droits soient r�serv�s quant � l'�tat des biens � restituer.
Par jugement du 18 ao�t 1983, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a donn� acte � Segalo de son offre de livrer le solde des biens command�s par contrats des 7 janvier et 18 avril 1980, condamn� Leuzzo � payer � Segalo fr. 10'020.-- avec int�r�t � 5% d�s le 5 f�vrier 1981 et condamn� Leuzzo � restituer � Segalo la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, le salon livr� le 28 mars 1980 et un tapis.
C.- Contre ce jugement, Leuzzo interjette un recours en r�forme dans lequel il conclut � ce qu'il lui soit donn� acte de ce qu'il tient � disposition de Segalo une table avec rallonges, quatre chaises, un lit avec matelas, un tapis m�canique, la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, le salon livr� le 28 mars 1980, ainsi que deux tapis livr�s le 11 janvier 1980 et que Segalo soit condamn�e � lui payer fr. 3'000.-- avec int�r�t � 5% d�s le 7 janvier 1980, l'opposition form�e par la d�fenderesse au commandement de payer qui lui a �t� notifi� �tant lev�e; implicitement, il conclut au rejet de la demande reconventionnelle.
1. a) La cour cantonale a consid�r� que la lettre du 19 mai 1980 de la d�fenderesse ne permettait pas au demandeur de r�silier le contrat - avant l'�ch�ance - parce que la d�fenderesse y aurait exprim� n'avoir ni la volont� ni la possibilit� d'ex�cuter son obligation.
b) Le recourant tente en vain de critiquer cette fa�on de voir en invoquant les r�gles l�gales. Selon la jurisprudence, en effet, si avant l'�ch�ance marquant le d�but de la demeure (cf. art. 102 al. 2 CO) le d�biteur annonce qu'il ne s'ex�cutera pas et si une sommation appara�t d'embl�e inutile, le contrat peut, par une application analogique des art. 107 ss CO, �tre r�sili� ou r�solu par le cr�ancier BGE 110 II 141 S. 144(ATF 69 II 244 /5; cf. �galement Appellationsgericht BS in BJM 1973, p. 58, Obergericht Z�rich ZR 1941 No 114, p. 300). Cependant, comme dans le cas de l'art. 108 ch. 1 CO, la sommation avec fixation de d�lai ne peut �tre �vit�e que si elle n'a aucun sens; tel est le cas si le refus du d�biteur de s'ex�cuter appara�t clair et d�finitif (cf. BECKER, Kommentar ad art. 108, n. 3 p. 562; OSER-SCH�NENBERGER, n. 3 ad art. 108, p. 580). En revanche, ne suffisent pas � eux seuls la demande du d�biteur tendant � l'octroi d'un d�lai, son affirmation qu'il ne peut s'ex�cuter pour l'instant ou les doutes qu'il pourrait �mettre quant � la validit� du contrat (BUCHER, AT p. 298, 317, 326, VON TUHR/ESCHER, p. 141 et n. 55; DECURTINS, Die Erf�llungsverweigerung vor F�lligkeit..., th�se Zurich 1956, p. 40, 63/64, 74).
Or, en l'esp�ce, si la lettre du 19 mai 1980 laissait supposer un retard dans l'ex�cution, les autres circonstances ne permettent point de retenir qu'une sommation avec fixation de d�lai e�t �t� vaine. Tout d'abord, le contrat n'�tait pas un contrat � terme fixe (art. 108 ch. 3 CO), soit un contrat qui, selon la volont� exprim�e par les contractants, ne pouvait �tre ex�cut� que dans un d�lai d�termin� (cf. ATF 96 II 47, ATF 49 II 227, ATF 46 II 164); aussi un certain retard n'aurait-il point emp�ch� l'ex�cution du contrat ni entra�n� de plein droit son extinction ou permis une r�solution ou sa r�siliation imm�diate. Ensuite, les deux parties admettent avec raison qu'il fallait consid�rer la lettre du 19 mai 1980 comme une offre de Segalo de modifier le terme de livraison; la lettre ne disait cependant pas ce qu'il adviendrait si l'offre n'�tait point accept�e. A cet �gard, il n'apparaissait en tout cas pas exclu qu'une livraison p�t encore intervenir dans le d�lai conventionnel ou, � tout le moins, dans le d�lai convenable suivant la demeure qu'il incombait au demandeur de fixer � la d�fenderesse (art. 107 al. 1 CO). En effet, cette derni�re, lorsqu'elle a fix� le d�lai de livraison � fin mai 1980, avait sans doute des raisons de penser que le salon et la biblioth�que �taient en stock chez le fournisseur ou pouvaient �tre obtenus � bref d�lai. Or, si son intervention aupr�s de son fournisseur �tait, d'apr�s sa lettre du 19 mai 1980, rest�e sans succ�s, on ne pouvait exclure - compte tenu du ton de la lettre o� transparaissait le souci de satisfaire le client - la possibilit� d'une livraison � temps moyennant certains efforts de la d�fenderesse elle-m�me, de ses fournisseurs ou de ses auxiliaires. Du reste, la lettre suivante de la d�fenderesse, en date du 28 mai 1980, comportait une offre d'ex�cuter le contrat dans le d�lai BGE 110 II 141 S. 145initialement fix�, ce qui montre que cette possibilit� existait bel et bien. Dans ces conditions, une sommation n'apparaissait pas inutile et aurait d� �tre formul�e par l'acheteur avant de r�silier pour cause de retard dans l'ex�cution.
c) Le recourant soutient aussi que l'art. 1er des conditions g�n�rales du contrat, interpr�t� a contrario, lui permettait de r�silier en cas de livraison tardive non due � la faute majeure, et m�me avant l'�ch�ance au cas o� la venderesse affirmerait par avance ne pas vouloir ex�cuter. Interpr�t�e selon les r�gles de la bonne foi, cette clause se comprend comme une restriction en faveur de la venderesse pour l'hypoth�se o� le retard serait d� � la force majeure. On ne saurait raisonnablement en inf�rer que, dans les autres cas de retard, les r�gles l�gales seraient modifi�es. Une r�siliation imm�diate sans sommation pr�alable avec fixation de d�lai n'�tait donc pas possible non plus sur la base de cette disposition contractuelle.
d) Le recourant pr�tend encore que, l'offre du 19 mai 1980 n'ayant pas �t� accept�e, les parties seraient convenues de renoncer � la vente. L'argument n'est pas s�rieux. On cherche en vain dans ladite lettre une offre d'annuler conventionnellement la vente.
2. a) La cour cantonale a ni� que l'art. 10 des conditions g�n�rales cont�nt une clause de d�dit permettant � l'acheteur de r�silier le contrat moyennant paiement du d�dit. A son avis, l'art. 160 al. 3 CO exigeait que le d�biteur apport�t cette preuve. Or, l'art. 10 pr�cit� n'exprimerait rien de tel, mais indiquerait seulement le montant de la peine conventionnelle pour le cas, par exemple, d'une r�siliation accept�e par la venderesse; si on interpr�tait cette clause comme le veut le demandeur, la r�siliation serait possible en tout temps, m�me apr�s l'ex�cution, ce qui ne serait gu�re concevable. Il r�sulte par ailleurs de l'art. 1er des conditions g�n�rales que, m�me en cas de retard (d� � la force majeure), le client renonce � la r�siliation; il serait d�s lors illogique qu'il puisse r�silier lorsque les objets vendus lui sont livr�s � temps. Ayant en outre re�u une partie de la livraison, l'acheteur ne saurait refuser la totalit� de la livraison en r�siliant le contrat dans son entier.
b) Ces motifs, tous contest�s par le recourant, ne sont pas convaincants.
La clause de d�dit permet � un contractant de r�soudre le contrat librement, en payant la peine conventionnelle pr�vue (ATF 84 II 155). Il y a lieu d'examiner si tel est le sens de l'art. 10 des conditions g�n�rales.BGE 110 II 141 S. 146
Les conditions g�n�rales doivent �tre interpr�t�es selon les r�gles de la bonne foi; un doute doit �tre interpr�t� contre celui qui les a r�dig�es (ATF 100 II 153, 99 II 76, 93 I 328, 87 II 95, 242 et r�f�rences). Une clause peu claire doit, autant que possible, �tre interpr�t�e dans un sens lui donnant une signification. Il sied �galement de prendre en consid�ration la mani�re dont les parties elles-m�mes ont compris une clause et l'ont interpr�t�e (ATF 107 II 418, 100 II 348, 99 II 305).
La clause litigieuse, selon sa lettre, n'est pas claire, car elle indique seulement les cons�quences d'une r�siliation d�clar�e par l'acheteur, sans pr�ciser dans quel cas ce dernier peut r�silier. Cependant, si elle n'�tait pas une clause de d�dit, la r�gle litigieuse serait pratiquement vid�e de toute signification. En effet, on ne saurait pr�sumer qu'elle doive viser une r�siliation d�clar�e valablement par l'acheteur en raison de la carence du vendeur, puisqu'en pareil cas l'acheteur pourrait lui-m�me pr�tendre des dommages-int�r�ts de la part de son cocontractant (cf. ATF 84 II 156). Par ailleurs, dans un tel type de contrat de vente, ni la loi ni le contrat �crit ne r�servent express�ment � l'acheteur un droit de d�nonciation unilat�ral, ind�pendamment de la carence du vendeur. C'est pourquoi la cour cantonale en est venue � envisager que la peine stipul�e serait pr�vue comme cons�quence d'une r�siliation conventionnelle; mais, sans compter que cette construction se concilie mal avec le texte du contrat qui fait du paiement d'une telle peine la cons�quence d'une "r�siliation (...) par l'acheteur", on voit difficilement l'utilit� de cette r�gle pour le cas o� les parties se seraient mises d'accord sur la r�siliation. Aussi le demandeur pouvait-il raisonnablement penser que la clause avait une signification pratique et que, moyennant paiement de la peine conventionnelle (d�dit), il pouvait unilat�ralement r�silier le contrat.
On est confort� dans cette interpr�tation par la pr�sentation de la clause dans les conditions g�n�rales. L'art. 10 y a pour titre "R�siliation"; on peut en inf�rer qu'il r�git non seulement la cons�quence d'une r�siliation, mais aussi le droit de l'acheteur de r�silier. Cela est confirm� par l'ordre des articles, car l'art. 10 r�gissant la "r�siliation (...) par l'acheteur" suit les art. 8 et 9 figurant sous le titre de "Demeure de l'acheteur" dans lesquels on pr�voit en particulier le droit du vendeur de d�noncer le contrat (art. 8). L'acheteur peut d'autant plus comprendre la clause dans ce sens, qu'ainsi interpr�t�e elle ne comporterait rien d'exorbitant BGE 110 II 141 S. 147en sa faveur, d�s lors que le d�dit pr�vu est destin� � couvrir int�gralement l'int�r�t de la venderesse � l'ex�cution du contrat. La comparaison faite par la cour cantonale avec l'art. 1er ne saurait conduire � une autre conclusion. En effet, si l'art. 10 contient une clause de d�dit, l'art. 1er emp�che une r�siliation par l'acheteur (sans paiement du d�dit) en raison de la carence de la venderesse, lorsque le retard est d� � la force majeure; la m�me renonciation de l'acheteur � r�silier est pr�vue � l'art. 4 des conditions g�n�rales pour le cas de livraison d�fectueuse soumise � garantie. Or, m�me dans ces deux derni�res hypoth�ses, rien n'emp�che l'acheteur de r�silier en payant le d�dit. Enfin, si la clause litigieuse ne contient pas de limitation quant au moment jusqu'auquel la r�siliation peut intervenir, il n'est nullement inconcevable qu'une telle limitation puisse �tre apport�e par la voie de son interpr�tation selon les r�gles de la bonne foi (dans le m�me sens, la r�siliation ou r�solution fond�e sur l'art. 107 CO n'est plus possible apr�s l'ex�cution, cf. ATF 92 II 331). Quant � l'art. 160 al. 3 CO, il ne pr�sente gu�re d'int�r�t en l'occurrence, car il vise l'hypoth�se o� une peine conventionnelle a �t� stipul�e pour le cas de l'inex�cution d'une obligation (art. 160 al. 1 CO) et o� il s'agit de savoir si cette peine a un caract�re cumulatif ou alternatif avec l'ex�cution de l'obligation, alors qu'en l'occurrence la peine conventionnelle a �t� stipul�e comme cons�quence de la "r�siliation (...) par l'acheteur", ce qui suppose la renonciation � l'ex�cution.
Le recourant rel�ve � juste titre, dans le m�me sens, que selon l'expert Doudin, d'autres entreprises vendant en grandes quantit�s du mobilier ont, dans leurs conditions g�n�rales, des clauses permettant � l'acheteur de r�silier le contrat avant livraison, moyennant paiement d'un d�dit.
Enfin, la correspondance des parties donne � penser qu'en mai et juin 1980, elles n'ont pas compris ladite clause dans un sens diff�rent. Dans sa lettre du 23 mai 1980, Leuzzo disait adresser un double � son employeur "pour r�gler les art. 1er et 10 de vos conditions g�n�rales". Dans sa lettre du 28 mai 1980, Segalo exprimait l'espoir que Leuzzo accepterait ses propositions "en revenant sur votre d�cision d'annuler votre commande", ce qui donne � penser que Segalo reconnaissait alors � son client le droit de r�siliation dans son principe. Enfin, dans sa lettre du 6 juin 1980, Segalo �tait encore plus claire dans ce sens, puisqu'elle faisait express�ment allusion au paiement d'une p�nalit� pour rupture de contrat, conform�ment � l'art. 10 des conditions g�n�rales. Une BGE 110 II 141 S. 148telle prise de position implique un droit de r�siliation en faveur de l'acheteur.
c) Au moment o� l'acheteur a d�clar� r�silier, les objets vendus, pour l'essentiel de leur valeur, n'avaient pas encore �t� livr�s. A leur �gard, il est vain d'examiner si la clause de d�dit peut encore �tre invoqu�e apr�s la livraison.
Par ailleurs, la clause de d�dit n'envisage pas une r�siliation partielle du contrat, lorsque celui-ci a �t� ex�cut� en partie. Les r�gles de la bonne foi n'exigent pas non plus, du moins dans les circonstances de l'esp�ce, que les effets de la r�siliation soient limit�s � une partie du contrat.
Aussi la d�claration du 23 mai 1980 a-t-elle eu pour effet de r�silier le contrat dans sa totalit� et d'astreindre le demandeur au paiement du montant du d�dit.
d) La cour cantonale ne s'est pas encore prononc�e sur le montant d� � la venderesse suite � la r�siliation de l'acheteur. La cause doit donc lui �tre renvoy�e pour qu'elle se prononce � ce sujet (art. 64 OJ).
96 II 47,
84 II 155,
100 II 153,
107 II 418 suite... ,
84 II 156,
92 II 331
art. 160 al. 3 CO,
art. 108 ch. 1 CO suite... ,
art. 108 ch. 3 CO,