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Timestamp: 2016-10-27 05:16:11+00:00
Document Index: 196429682

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 61', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 61', 'ATF ']

8C_15/2009 (11.01.2010)
Arr�t du 11 janvier 2010
R.________, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat,
recours contre les jugements du Tribunal des assurances du canton de Vaud des 20 novembre 2008 et 19 d�cembre 2008.
R.________ a travaill� � 80 % en tant qu'�ducatrice de la petite enfance, du 1er septembre 2004 au 31 octobre 2005, pour la Garderie X.________. Elle a �galement travaill� � un taux de 20 % en qualit� de secr�taire, pour le Syndicat Y.________, jusqu'au 31 octobre 2005.
Le 3 f�vrier 2005, elle s'est soumise � une intervention chirurgicale pour cure de hernie discale C7-D1, pratiqu�e au service de l'H�pital Z.________. Malgr� cette intervention, les douleurs ont persist�, de sorte que R.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 28 octobre 2005.
Dans un rapport du 24 novembre 2005 � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : Office AI), le m�decin traitant de l'assur�e, le docteur H.________, a fait �tat d'une cervico-brachialgie droite de topographie C8, principalement irritative, persistante apr�s h�mi-laminectomie C7-D1 droite pour cure d'une hernie discale C7-D1 param�diane droite, entra�nant une incapacit� de travail totale depuis le 2 novembre 2004. En raison des douleurs, l'assur�e devait changer de position en permanence et n'arrivait plus � porter de charges avec le membre sup�rieur droit. Le l�chage d'objets �tait fr�quent. R.________ �tait libre dans les mouvements spontan�s, mais pr�sentait une faiblesse de la musculature intrins�que de la main droite; la sensibilit� � l'aiguille �tait diminu�e l�g�rement dans les deux premiers doigts droits, un peu plus nettement dans le quatri�me et encore plus dans le cinqui�me, avec une certaine hyperalg�sie sur le dos de la main droite. Les activit�s exerc�es jusqu'alors n'�taient plus exigibles. En particulier, en tant que secr�taire, l'assur�e devait utiliser le membre sup�rieur droit en permanence, ce qu'elle ne pouvait plus faire. Les gestes du travail de secr�tariat majoraient les douleurs et dans l'emploi d'�ducatrice de la petite enfance, l'assur�e devait s'occuper des b�b�s et des nourrissons, notamment les langer et les porter, activit�s qui augmentaient les douleurs du membre sup�rieur droit. Il n'y avait pas d'indication a une nouvelle intervention chirurgicale, malgr� l'�chec de celle pratiqu�e en f�vrier 2005.
Le docteur H.________ a adress� R.________ au docteur M.________, sp�cialiste en anesth�siologie, en vue de mettre en oeuvre un traitement anti-douleurs, sans r�sultats probants. Dans un rapport du 9 f�vrier 2006, ce m�decin a attest� une incapacit� de travail totale dans l'emploi habituel ou dans toute autre activit�. Auparavant, la doctoresse B.________, cheffe de clinique au service de Z.________, avait attest� une incapacit� de travail totale dans l'activit� habituelle, et une capacit� de travail r�siduelle de une � deux heures par jour au maximum dans un emploi sans port de charges et permettant l'alternance des positions; les douleurs se pr�sentaient sous forme de cervicalgies avec irradiations parfois dans l'omoplate, l'�paule ou la t�te, ainsi que de lanc�es de type brachialgies C8 (rapport du 22 d�cembre 2005).
Dans un rapport d'expertise �tabli le 7 d�cembre 2006 sur mandat de l'Office AI, le docteur U.________, sp�cialiste en neurologie, a diagnostiqu� des cervico-brachialgies droites avec atteinte radiculaire C8 droite persistante, et status apr�s cure de hernie discale C7-D1 droite le 3 f�vrier 2005. A l'examen clinique, il a notamment constat� une hypotrophie mod�r�e de la musculature intrins�que de la main droite, des ph�nom�nes de l�chages �tag�s lors de tests de la force musculaire de la main droite et une hypoesth�sie tactile et douloureuse plus ou moins globale du membre sup�rieur droit, pr�dominant � la face interne de ce dernier. Par ailleurs, un �lectromyogramme (EMG) du membre sup�rieur droit a r�v�l� des signes d'atteinte neurog�ne p�riph�rique avec alt�ration des trac�s aux mouvements dans les muscles d�pendant du myotome C8/D1 droit. D'apr�s le docteur U.________, l'assur�e pr�sentait une atteinte radiculaire C8/D1 probablement due � une l�sion radiculaire, avec des douleurs de d�aff�rentation li�es � la l�sion pr�-op�ratoire et/ou � une fibrose post-op�ratoire. Il �tait possible que des facteurs psychologiques et socio-professionnels aient une influence dans l'�volution malheureuse du cas, mais tant l'examen clinique que l'EMG authentifiaient la persistance d'une souffrance radiculaire. En conclusion, m�me si l'on pouvait s'�tonner de l'absence de toute r�ponse aux diff�rents traitements antalgiques, il fallait admettre le fondement organique des plaintes; il n'y avait pas d'explication univoque � la symptomatologie et quelques facteurs de majoration des troubles en relation avec la situation socio-professionnelle n'�taient pas � �carter totalement. Les cervico-brachialgies et l'atteinte radiculaire C8/D1 limitaient l'assur�e dans toute activit� n�cessitant le port de charges, un engagement physique lourd et des mouvements de flexion (se pencher) r�p�titifs. L'incapacit� de travail �tait compl�te dans l'activit� d'�ducatrice de la petite enfance, � partir du 2 novembre 2004 (date de l'arr�t de travail) et � titre d�finitif. Dans l'activit� de secr�taire, elle �tait de 50 % (plein temps avec un rendement de 50 % ou mi-temps avec un rendement de 100 %), en �vitant le port r�gulier de charges lourdes (10 kg) et un engagement physique important (se pencher en avant, etc.), et pour autant que l'assur�e puisse changer relativement fr�quemment de position. L'assur�e avait dispos� d'une telle capacit� r�siduelle de travail six mois d�j� apr�s l'op�ration du 3 f�vrier 2005.
Le 18 janvier 2007, le docteur L.________, m�decin g�n�raliste rattach� au Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR) a expos� qu'il partageait l'avis du docteur U.________ relatif � la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e, en pr�cisant toutefois qu'elle avait recouvr� cette capacit� en juin 2005 d�j�.
Le 22 f�vrier 2006, l'Office AI a adress� � R.________ un projet de d�cision d'octroi d'une demi-rente d'invalidit� avec effet d�s le 1er novembre 2005. Il se r�f�rait � l'expertise du docteur U.________ et consid�rait que sans invalidit� l'assur�e aurait pu r�aliser un revenu de 84'979 francs en 2005. Compte tenu de la capacit� de travail r�siduelle attest�e par le docteur U.________ et de l'exp�rience de l'assur�e dans l'activit� de secr�taire, l'Office AI consid�rait par ailleurs qu'elle disposait encore d'une capacit� de gain de 35'309 fr. dans cette profession. Il en r�sultait un taux d'invalidit� de 58,44 %.
L'assur�e s'est oppos�e � ce projet de d�cision en contestant disposer d'une capacit� de travail de 50 % dans la profession de secr�taire. Cette activit� impliquait en effet de se pencher sur une table de travail et un clavier, ce qu'elle ne pouvait faire qu'une heure par jour au maximum. En outre, elle �prouvait de plus en plus de difficult�s � utiliser son membre sup�rieur droit, sp�cialement la main. Elle a produit � l'appui de ces all�gations un rapport du 27 mars 2008 dans lequel le docteur H.________ a ni� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans la profession de secr�taire et a pr�cis� que l'assur�e avait trouv� une activit� � temps partiel (devoirs surveill�s), � raison de deux heures trois fois par semaine, ce qui constituait un maximum. Cette activit� lui permettait de changer en permanence de position; malgr� tout, l'assur�e devait augmenter la m�dication antalgique les jours de travail, notamment le Tramal, ce qui entra�nait des effets secondaires (naus�es).
L'Office AI a allou� une demi-rente d'invalidit� � R.________, pour la p�riode courant d�s le 1er juin 2008 (d�cision du 13 mai 2008), de m�me que pour la p�riode du 1er novembre 2005 au 31 mai 2008 (d�cision du 11 juillet 2008).
R.________ a d�pos� deux recours s�par�s contre les d�cisions des 13 mai et 11 juillet 2008. Par jugement du 20 novembre 2008, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours contre la d�cision du 13 mai 2008. Le 19 d�cembre suivant, il a rejet� le recours contre la d�cision du 11 juillet 2008.
L'assur�e interjette deux recours en mati�re de droit public, l'un contre le jugement du 20 novembre 2008 (cause 8C_15/2009), l'autre contre celui du 19 d�cembre 2008 (cause 8C_188/2009). Elle demande la jonction des causes et conclut, sous suite de d�pens, � la r�forme des jugements entrepris en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui soit allou�e. A titre subsidiaire, elle conclut � l'octroi de trois quarts de rente d'invalidit� et � titre plus subsidiaire encore, � l'annulation des jugements entrepris et au renvoi de la cause aux premiers juges pour expertise judiciaire et nouveau jugement. A l'appui de ses recours, elle produit une expertise �tablie le 27 novembre 2008 par le docteur G.________. Elle demande que le montant des honoraires de l'expert priv� (2000 fr.) soit compris dans les d�pens � charge de l'intim�.
L'intim� a conclut au rejet des deux recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Les deux recours sont dirig�s contre le m�me jugement, opposent les m�mes parties et portent l'un et l'autre sur un �tat de fait identique. Il y a donc lieu de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60; 128 V 192 consid. 1 p. 194).
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� pour la p�riode courant d�s le 1er novembre 2005. La recourante reproche en particulier aux premiers juges d'avoir constat� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire en se fondant sur l'expertise du docteur U.________, alors que d'autres avis m�dicaux probants attestaient une incapacit� de travail totale dans cette activit�. Elle leur fait �galement grief de n'avoir pas ordonn� une expertise judiciaire pour �tablir les faits et lever les contradictions entre les diff�rents rapports m�dicaux au dossier. Les faits constat�s par les premiers juges r�sulteraient ainsi d'une appr�ciation arbitraire des preuves, d'une violation de l'art. 61 let. c LPGA pr�voyant l'administration des preuves n�cessaires par les tribunaux cantonaux des assurances, ainsi que d'une violation du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
3.1 Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compl�ter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut �galement contester des constatations de faits ainsi irr�guli�res si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.2 Les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF posent deux conditions alternatives � la rectification ou au compl�tement des faits pos�s par les premiers juges (les art. 97 al. 2 et 105 al. 3, sans pertinence en l'esp�ce, �tant r�serv�s). La premi�re de ces conditions, � savoir la constatation manifestement inexacte des faits en instance pr�c�dente, vise en r�alit� un cas particulier d'arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; cf. �galement arr�t 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
La seconde condition alternative pos�e � la rectification ou au compl�tement des faits, � savoir l'�tablissement des faits en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, est remplie si la juridiction pr�c�dente n'a pas respect� une r�gle de droit f�d�ral sur la preuve et l'administration des preuves, ou appliqu� arbitrairement une r�gle cantonale sur ce point (cf. arr�t 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). Tel peut �tre le cas en droit des assurances sociales, par exemple, si elle a viol� le principe de libre appr�ciation des preuves pos� � l'art. 61 let. c LPGA, notamment en �cartant un rapport m�dical au seul motif qu'il a �t� �tabli par le m�decin traitant de la personne assur�e ou par un m�decin interne � l'assureur social, sans examiner autrement sa valeur probante (cf. ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400; 125 V 351 consid. 3a p. 352). En revanche, si les premiers juges ont pris en consid�ration la provenance d'un rapport m�dical dans le cadre d'une appr�ciation globale de sa valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352 [en ce qui concerne un rapport �tabli par un m�decin traitant, ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353; pour un rapport �tabli par un m�decin interne � l'assureur social, arr�t 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 4.4]), le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de cette appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de m�me du refus de l'instance pr�c�dente de compl�ter l'instruction par une nouvelle expertise sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, lorsque le recourant soul�ve les griefs de violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA) ou de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. arr�t 8C_831/2007 du 14 avril 2008 consid. 2.3; sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral : ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
4.1 La recourante a produit, en instance f�d�rale, une expertise �tablie le 27 novembre 2008 par le docteur G.________. Il s'agit d'un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, qui ne peut pas �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure d�s lors qu'il ne r�sulte pas du jugement entrepris.
La recourante soutient, certes, qu'elle n'a pas d'autre choix que de produire ce moyen de preuve, car les premiers juges ont refus� d'ordonner une expertise judiciaire en violation de son droit d'�tre entendue et de l'obligation des tribunaux cantonaux des assurances d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA). Elle demande au Tribunal f�d�ral de r�parer le vice et, par �conomie de proc�dure, de rectifier les constatations de faits des premiers juges en prenant en consid�ration l'expertise du docteur G.________, plut�t que de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Toutefois, comme on le verra ci-apr�s (consid. 4.2), l'appr�ciation anticip�e des preuves qui a conduit l'instance pr�c�dente � refuser un compl�ment d'instruction r�siste au grief d'arbitraire. L'argumentation de la recourante relative � une violation de son droit d'�tre entendue et de l'obligation d'administrer les preuves n�cessaires n'est donc pas fond�e, de sorte qu'une rectification des constatations de faits des premiers juges en se r�f�rant � l'expertise du docteur G.________ n'entre pas en consid�ration.
4.2.1 La recourante conteste la valeur probante de l'expertise du docteur U.________ au motif, d'une part, qu'il n'a pas motiv� sa constatation relative � une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire, et d'autre part, que cette constatation est en contradiction avec celles de tous les autres m�decins qui se sont exprim�s sur ce point, en particulier les docteurs H.________, M.________ et B.________. En outre, elle fait grief aux premiers juges d'avoir �cart� les avis de ces m�decins sans discuter leurs arguments, pour le seul motif qu'ils �taient les m�decins traitants de l'assur�e.
4.2.2 Le docteur U.________ a �tabli une expertise qui, sur le plan formel, r�pond aux exigences pos�es par la jurisprudence en la mati�re (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Sur le fond, ses constatations relatives aux atteintes organiques � la sant� de l'assur�e correspondent pour l'essentiel � celles des docteurs H.________, M.________ et B.________. En revanche, le docteur U.________ ne partage pas enti�rement l'avis de ses confr�res sur la gravit� des limitations qu'entra�nent ces atteintes. Il ne constate pas d'impossibilit� � porter occasionnellement des charges limit�es - comme le m�tier de secr�taire peut l'imposer -, mais uniquement � porter r�guli�rement des charges lourdes. Il consid�re qu'une activit� permettant le changement fr�quent de position et n'impliquant pas de mouvements de flexion (se pencher) r�p�titifs est exigible. Il n'y a pas de contradiction entre ces constatations et les examens pratiqu�s et d�crits par l'expert, ni avec sa conclusion relative � une incapacit� de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire.
4.2.3 Les rapports des docteurs M.________ et B.________ sont tr�s brefs - quelques lignes - et attestent une incapacit� de travail totale de l'assur�e, quasiment sans autre explication que le diagnostic. Ils ne rev�tent donc qu'une tr�s faible valeur probante, insuffisante pour mettre en doute les constatations du docteur U.________.
4.2.4 Pour sa part, le docteur H.________ d�crit une incapacit� de travail totale dans quelque activit� que ce soit, sous r�serve d'un emploi occupant la recourante quelques heures par semaine pour des devoirs surveill�s. Cette incapacit� de travail est due au fait que l'assur�e ne peut plus porter de charges avec le membre sup�rieur droit et qu'elle doit changer de position en permanence (rapport du 24 novembre 2005). Sans �tre d�pourvu de toute valeur probante, ce rapport et celui du 27 mars 2008 sont n�anmoins relativement sommaires. Surtout, le docteur H.________ n'explique pas ses constatations par des observations diff�rentes de celles du docteur U.________ lors des examens pratiqu�s, notamment cliniques. On peut en conclure que son avis diverge tr�s vraisemblablement de celui de l'expert en raison du poids diff�rent attribu� par l'un et l'autre m�decins aux all�gations de l'assur�e elle-m�me. A partir de l�, la d�signation d'un nouvel expert ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, de d�partager clairement ces avis en d�montrant le caract�re erron� de l'un plut�t que de l'autre, mais permettrait tout au plus d'obtenir un point de vue suppl�mentaire sur la port�e exacte d'atteintes � la sant� en soi incontest�es. Dans ces conditions, les premiers juges pouvaient, sans tomber dans l'arbitraire, renoncer � un tel point de vue suppl�mentaire et choisir de s'en tenir � l'avis de l'expert d�sign� pour contribuer � l'�tablissement des faits en proc�dure administrative, plut�t qu'� celui du m�decin traitant.
4.2.5 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir �cart� le rapport du docteur H.________ au seul motif qu'il �tait le m�decin traitant, ce qui reviendrait � une violation du principe de libre appr�ciation des preuves. Ce grief est toutefois infond�. La juridiction cantonale a au contraire cherch� � pond�rer la valeur probante des rapports �tablis par le docteur H.________. Elle y a vu, certes � tort, comme le d�montre la recourante, des contradictions entre le rapport �tabli le 24 novembre 2005 par le docteur H.________ et celui dat� du 27 mars 2008. Il n'en reste pas moins qu'elle a proc�d� � une libre appr�ciation des diff�rentes preuves au dossier, dont le r�sultat ne peut �tre tax� d'arbitraire.
La recourante ne conteste pas les autres aspects du jugement entrepris. En particulier, elle ne soul�ve aucune contestation sur les termes de la comparaison de revenus ayant conduit � un taux d'invalidit� de 58 %, sous r�serve des griefs relatifs � la constatation d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % dans l'activit� de secr�taire. Ces griefs �tant infond�s, la recourante voit ses conclusions rejet�es. Elle supportera ses propres d�pens ainsi que les frais de justice.