Source: http://mondepute.free.fr/depute.php?num=668
Timestamp: 2017-07-23 06:34:03+00:00
Document Index: 5408482

Matched Legal Cases: ["l'article 12", "l'article 12", "l'article 7", "l'article 6", "l'article 13", "l'article 13", "l'article 13", "l'article 13", "l'article 13", "l'article 1", "l'article 18", "l'article 18", "l'article 16", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 4", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 23"]

Baupin (Denis) - Paris (75)Les votes de Denis Baupin Député(e) de Paris - 10ème circonscriptionGroupe EcoloAdresse électronique : dbaupin@assemblee-nationale.fr Un vote en lettres capitales signale que le député s'est prononcé autrement que la majorité de son groupe. N° du scrutinDate du scrutinObjet du scrutinVoteRectificatif après le scrutin
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : article 12 ter
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n°227 de M Urvoas à l'article 12ter
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n° 78 de M Fromentin et amendements identiques à l'article 12 ter
Projet de loi de finances pour 2014 : amendement n° 770 (rect) de M Carrez après l'article 7
Projet de loi de finances pour 2014 : amendement n° 19 de M Le Fur et les amendements identiques après l'article 6
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2396 à n° 2410 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2204 à n° 2218 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1452 à n° 1466 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1285 à n° 1299 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2567 à n° 2581 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 283 de M Breton à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 288 de M Breton à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 44 de M Le Fur et amendements identiques à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 54 de M Gosselin et amendements identiques à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : sous amendement n° 306 de M Le Fur à l'amendement n° 282 de M Fromantin à l'article unique
Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique : amendement n° 218 de Mme Le Callennec à l'article 1er
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°3451 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 18
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°2602 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 18
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°3092 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 16
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 2706 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3473 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5338 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 866 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3514 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 846 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3629 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 656 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 646 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 526 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 416 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 82 de M Taugourdeau à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3672 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3619 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3575 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3462 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3410 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3348 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3906 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 2033 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 1 du Gouvernement de demande de seconde délibération sur l'article 4
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 43 de M Le Fur et amendements identiques après l'article 3
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 42 de M Le Fur et amendements identiques après l'article 3
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendements de suppression à l'article premier
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école : amendement n° 1528 de M Le Fur à l'article 1er et au rapport annexé
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école : amendement n° 1532 de M Le Fur à l'article 1er et au rapport annexé
Projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral : amendement n° 879 rectifié de M Sauvadet à l'article 23