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Timestamp: 2016-10-27 09:02:12+00:00
Document Index: 172236233

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'art. 119', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 82', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 113', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 31', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 105', 'art. 82', 'art. 31', 'art. 23', 'art. 66', 'art. 68']

5A_892/2015 � � Arr�t du 16 f�vrier 2016
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 ao�t 2015.
Le 22 mai 2014, B.________ (poursuivant) a fait notifier � A.________ (poursuivi), dans la poursuite n
Par acte du 9 novembre 2015, le poursuivi exerce un recours, non intitul�, au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de l'affaire � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral; subsidiairement, il conclut au rejet de la requ�te de mainlev�e provisoire du 8 septembre 2014.
Bien que le m�moire porte uniquement la mention " recours " sans autre pr�cision, le recourant se r�f�re notamment aux art. 72 et 76 LTF pour ce qui est de la recevabilit� de son acte et indique que son m�moire " vaut �galement pour le recours en droit constitutionnel (art. 119 al. 1 LTF) ", sugg�rant ainsi qu'il entend d�poser un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Par cons�quent, le recours constitutionnel est irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le grief d'application arbitraire du droit f�d�ral n'est pas recevable en tant que tel dans un recours en mati�re civile, en ce sens que saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral examine librement l'application du droit f�d�ral; cette cognition ne peut donc pas �tre restreinte en limitant le contr�le de l'application des lois f�d�rales � l'arbitraire (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 383; arr�t 4A_8/2013 du 2 mai 2013 consid. 2.2 non publi� aux ATF 139 III 214). Cela �tant, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 III 444 consid. 4 p. 446, 471 consid. 3 p. 472 s.; 134 III 379 consid. 1.2 p. 383; 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Il y a donc lieu d'admettre que l'examen du grief relatif � l'art. 82 LP ne sera pas limit� � l'arbitraire (cf.�
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de nature appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
Dans la partie " en fait " de son recours, le poursuivi pr�sente sa propre version de la cause, en m�langeant critiques de fait et de droit. En tant que le recourant s'�carte des constatations de fait contenues dans l'arr�t attaqu�, sans expliquer de mani�re d�taill�e en quoi la cour cantonale aurait �tabli les faits ou appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire, sa critique est appellatoire, partant, irrecevable. Les critiques portant sur des questions de droit seront prises en compte dans le cadre de l'examen des griefs soulev�s par le recourant.
En premier lieu, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Toutefois, il n'expose pas de mani�re claire et d�taill�e en quoi ce droit aurait �t� viol� (cf. sur les composantes du droit d'�tre entendu, ATF 141 V 557 consid. 3.1 et 3.2.1 p. 564 s.). Insuffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234), le grief est d�s lors irrecevable.
Pour autant qu'on puisse le comprendre, le recourant reproche en second lieu � la cour cantonale d'avoir appliqu� arbitrairement l'art. 82 LP.
4.1.�La cour cantonale a retenu que le document du 19 mai 2010, dans lequel le recourant se d�clarait d'accord avec les trois notes de frais et d'honoraires de l'intim� et reconnaissait lui devoir ces montants, constituait une reconnaissance de dette, ce que le recourant ne contestait au demeurant pas. Le recourant ne pouvait pas, par un acte unilat�ral post�rieur, � savoir par la formulation ult�rieure d'une r�serve sur un autre document, revenir sur sa d�claration. Le recourant ne faisant pas valoir que sa d�claration du 19 mai 2010 aurait �t� vici�e ni qu'il aurait invoqu� ce vice dans le d�lai d'un an de l'art. 31 CO, la reconnaissance de dette le liait irr�vocablement. L'argument du recourant selon lequel l'intim� aurait renonc� au b�n�fice de la reconnaissance de dette lorsqu'il avait pr�sent� pour signature le second document, prenant ainsi le risque que le d�biteur refuse de le signer ou �mette une r�serve, " confin[ait] � la t�m�rit� ". Enfin, le fait que la mise en demeure du 4 mars 2014 ait port� sur un montant sup�rieur � la somme totale reconnue le 19 mai 2010 ne constituait nullement " une preuve formelle que le cr�ancier a bien voulu rendre inexistant tout d�compte ant�rieur ". Par surabondance, la cour cantonale a relev� que m�me si elle avait tenu compte du document ult�rieur, la r�serve qui y est formul�e aurait �t� sans effet, d�s lors que la " modification ult�rieure " des montants reconnus dans ce document ne s'�tait pas produite.
4.2.�Le recourant soutient que le document du 19 mai 2010 serait " provisoire, donc sans aucune volont� de l'ex�cuter ", d�s lors qu'il ne fait mention ni de son caract�re irr�vocable ni de la date de son ex�cution, et aurait �t� " rendu caduc " par le document contenant la r�serve au paiement de toutes les notes d'honoraires litigieuses. La r�serve aurait �t� formul�e dans les 8 mois d�s la signature du premier document, � savoir " dans un d�lai respectable ", et aurait �t� confirm�e par le recourant dans un courrier du 17 mars 2014. Partant, la cour cantonale aurait arbitrairement et " injustement " retenu que la reconnaissance de dette du 19 mai 2010 valait titre de mainlev�e.
4.3.1.�Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette en particulier l'acte sous seing priv� sign� par le poursuivi ou son repr�sentant, d'o� ressort sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 p. 301; 136 III 624 consid. 4.2.2 p. 626, 627 consid. 2 p. 629). Une reconnaissance de dette peut d�couler du rapprochement de plusieurs pi�ces, pour autant que les �l�ments n�cessaires en r�sultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 p. 302; 136 III 627 consid. 2 p. 629; 132 III 480 consid. 4.1 p. 481).
Au stade de la mainlev�e, le juge examine uniquement l'existence et la force probante du titre produit par le cr�ancier, et non la r�alit� ou la validit� de la cr�ance; il attribue force ex�cutoire � ce titre � moins que le poursuivi ne rende imm�diatement vraisemblables ses moyens lib�ratoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 p. 141 s.; arr�t 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1), en principe par titre (cf. art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 p. 625; arr�t 5D_147/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3), notamment les vices de la volont� au sens des art. 23 ss CO (arr�t 5A_652/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 3.2.2 et la r�f�rence).
4.3.2.�En l'esp�ce, il r�sulte des faits constat�s par la cour cantonale (art. 105 al. 1 LTF) que, selon sa d�claration du 19 mai 2010, le recourant s'est dit d'accord avec les notes d'honoraires des 7 d�cembre 2009, 16 mars 2010 et 18 mai 2010, et a reconnu devoir ces montants au poursuivant, sans formuler de r�serve ou de condition sur ce document. Au demeurant, le recourant admet que " l'exigibilit� du payement a �t� arr�t�e � partir du 4 mars 2014 ", � savoir ant�rieurement � l'introduction de la poursuite. Partant, le document du 19 mai 2010 constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
Le recourant se m�prend sur la port�e de l'art. 31 CO. Cette disposition ne pr�voit pas un d�lai " pour manifester son opposition � r�aliser l'ex�cution de la reconnaissance de la dette ", mais pour faire valoir un des vices du consentement �num�r�s aux art. 23 ss CO. Partant, le d�biteur ne peut par sa seule volont� " annuler " une reconnaissance de dette sign�e pr�c�demment.
Pour le surplus, la cour cantonale a retenu � juste titre que le simple fait pour le cr�ancier de pr�senter au d�biteur une nouvelle reconnaissance de dette pour signature, portant sur les montants litigieux ainsi que sur une note d'honoraires post�rieure, ne permettait pas � lui seul de d�duire la volont� du cr�ancier de " rendre caduque " la premi�re reconnaissance de dette. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'est pas exclu que les m�mes engagements soient document�s par plusieurs reconnaissances de dette, le d�biteur �tant �videmment tenu de ne payer ses dettes qu'une seule fois.
Le recourant n'ayant pas produit d'autres pi�ces qui rendraient vraisemblable sa lib�ration, la mainlev�e provisoire pouvait �tre prononc�e sur la base de la reconnaissance de dette du 19 mai 2010.
Les �l�ments qui pr�c�dent scellent le sort du litige, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner quelle serait la port�e de la r�serve si seul le document non dat� �tait pris en compte.
En conclusion, le recours en mati�re civile est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, et le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).