Source: https://coggle.it/diagram/XK87DBJYK0bMeY6X/t/chapitre3-les-manifestations-des-conflits-collectifs
Timestamp: 2019-05-25 07:17:29+00:00
Document Index: 281219057

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Chapitre3: Les manifestations des conflits collectifs (Section2:… Coggle
Chapitre3: Les manifestations des conflits collectifs (Section2:…
Chapitre3: Les manifestations des conflits collectifs
Section1: le phénomène de grève
Il est significatif de noter que le mouvement revendicatif sont omplifiés au période de décadence فترات الانحدار.
Ces mvt sont les plus souvent les signes précurseurs de déclin ou du moins les manifestations de brusque mutation sociale due à la monté de nouvelle puissance et aux inégalités entre les classes sociales.
Cette pratique intimement liée au travail.
La justice sociale qui a marqué les diverses civilisations devrait trouver un remède dans la grève.
L'etude de la grève en tant que pheneome juridique révèle des difficultes rencontre par la doctrine dans sa tentative de serner sa notion et son régime juridique
Avant d'etre un phenmene juridique il est avant tout un ph. Sociale
L'exercice de louck out est en réalité la manifestation du pouvoir économique du chef d'entreprise
Comme la grève le louck out aboutit à une cessation de travail
A l'exercice de droit de greve des salaries l'employeur peut tenter de repeondre par un louck out.
C.a.d consiste a interdire aux travailleurs l'l'accès au lieu de travail pendant un conflit collectif
Et ce par la fermeture de l'entreprise
Section2: identification de la grève
Prg2: Élémen subjectif
C- Eléments égaux: les conditions exigés pour l'exercice du droit du grève:
L'Art 387 CT considére que :" la grève ou lock-out déclenché sans recours à ces procédés sont illégaux "
Toute cessation collective du travail constitue une grève pourtemps la licéité de celle-ci exige la satisfaction des articles 376 et 376 bis et 376-3 CT (article 1987
Cette condition a susepté la critique de la commission d'experts de l'Organisation International de Travail OIT
Cette conception organique inspirée du droit allemand devrait être un remède contre les grèves sauvage sans préavis et qui ne laissent pas place à la conciliation.
B- les motivations de la grève
Contrairement la grève peut être dûe pour atteinte des objectifs non seulement économiques mais elles peuvent être dûs pour des questions qui touchent à la liberté syndicale, aux aspects conventionnels.
La grève peut aussi comporter des revendications politiques.
Tradititionnellement la grève est destiné à satisfaire des revendications des salaires
Néaumoins, la diversification des formes de lutte sociales s'est accompagné avec une diversifications des objectifs
Le greves défensives éclatent generalement dans les regions sous developpés pour protester contre les licenciements et pour obtenir un meilleur aménagement éco locale ou régionale.
Exp: demander la consultation préalable du Scat avant tout changement en techniques de travail.
La grève à objectif conventionnel
Historiquement lutte et négociation étaient 2 attitudes contradictoires mais complémentaires puisque li n'y a d'alternative entre elles mais bien une articulation de l'une à l'autre (accompagnement)
De multiple liens sont tissés entre accord conventionnel et grève non seulement que l'accord est souvent conclu pour faire saisser une grève mais aussi que +sieurs grèves ne visent qu'à déclencher l'application des conventions
En effet les grévistes politiques ne proposent pas a travers la protestation d'un programme politique mais il dénonce une orientation politique.
Tjrs est-il que les grèves politiques s'opposent aux grèves professionnelles traditionnelles sur les points suivants:
A- la volonté de faire grève
Il est incontestable que les salariés pour beneficier de la qualite de greviste doit avoir la volonté de se mettre en greve
Par ailleurs l'arret de travail doit etre le resultat d'une volonté commune des travailleurs
cette concertation se consert de volonté selon une double dimension:
Une organisation préalable au greve Organisation technique de celle-ci
Le concert de volonté résulte de respect de certaines conditions légales (conception organique de la grève)
Cette volonté doit être concertée
Il faut avoir la volonté et l'intension de se placer hors le contrat par un changement de comportement (tel n'est pas le cas de salarié qui refuse d'accomplir des heures complémentaires non prévus par le contrat
Mais ce refus est collectif peut etre considérer comme une grève)
En effet l'intension de greve est un element indispensable et il ne suffit pas de cesser le travail et d'etre à +sieurs pour etre considerer comme gréviste
Il ne suffit pas cessation de travail pour conclure a une grève
Il faut préciser que les parties ont la volonté de participer à la grève et le accompagnement de ses revendications
Il est définit comme étant la cessation collective et concertée du travail en vu d'apouier des revendication professionnels certe célèbre formule utilisé par la jurisprudence pour circonscrire la notion du grève montre que celle-ci nait de la conjonction de la reunion d'element objectif et d'element subjectif.
Prg1:Element objectif
En vertu de cette Déf la grève suppose d'une part la cessation de travail et d'autre part le caractère collectif de cette cessation.
A- cessation du travail
Ainsi, toute cessation de travail, tout arrêt fut- il bref et repeté qlq qu'en soit les modalités et formes; qu'il s'agissent de débrayage (les grèves courtes et répétés exp: chaque jour de ..à..h)
Ou de grève tournante (greve à exécution catégorielle et successive exp: greve de certains salariés suivi le lendemain par d'autre )
Ou de greve thrombose (greve bouchant qui vise à stade de production exp: grève des salariés chargés de l'emballage ou de transport)
Il y'a dans ces cas de figure une cessation de travail et à ce titre une grève.
Selon cette Déf La grève suppose une cessation de travail c.a.d un arrêt de travail et non une exécution fautive de travail et par conséquent une simple diminution du rythme de travail qui se traduit par une baisse de cadence ou de production ne serait être considéré comme une grève.
L'application de ce critère admis en jurisprudence interdit à considérer comme grève la grève perlée, la grève de zèle ou la grève de rebours.
$ la greve perlée est caractérisé par ralentissement de rythme sans que l'act soit arreté
L'objectif des salariés est d'exercer une pression sur l'employeur en réduisant le rythme de travail
La jurisprudence française souligne qu'il n'y a pas arrêt de travail donc il na ya pas question de grève :" l'attitude des salariés en question doit etre apprécié sur le terrain des relations individuelles de travail par référence à l'obligation de bonne fois"
-> la cours a considéré que le salarié abuse Les actes juridiques son droit
$ la grève de zèle contrairement à la grève qui implique un arrêt de travail .
Ce greve comporte une recrudescence (un acharnement ) par l'observation minutieuse de toute formalité administrative que les grévistes appliquent en un excès de zèle
Cette forme de grève est connue pour les douagné et les agents de la navigation aérienne.
Cette grève entraine des retards et de longueur qui touche les usagées.
Le zèle ne peut etre assimilé à une faute, mauvaise execution du contrat de travail ne peut etre rapproché aux salariés et c'est pourquoi le droit de greve n'est pas invoqué dans une greve de zèle.
$ La grève au rebours se rapproche de la greve de zèle puisque les salariés continuent à fournir sa prestation alors que l'horaire de fermeture de l'Entreprise est passé.
Cette pratique ne peut etre considérée comme une greve et peut etre considérée comme une faute pour non respect des horaires de travail.
Ainsi la greve selon cette conception exige un arrêt de travail
Les inconvénients de cette conception restrictives à la grève a poussé certains auteurs à proposer une autre Déf
Ainsi Jean Jack javallier ,est hilié sinay propose la Déf suivante:
" la grève est un moyen de pression pour faire aboutir des revendications qui se manifestent par un refus collectif de travail subordonné"
Cette déf présente un double avantage:
En mettant l'accent sur le refus de travail et non sur la cessation
Elle permet d'englober la grève perlée et toute forme de contestation qui implique une diminution vonlontaire de travail
En assignant à la greve l'objectif de faire pression sur l'employeur
-> cette déf envisage la greve à travers ses fins et de ce fait l'élément intentionnel sera capitale dans l'identification de la greve.
B- une cessation collectif
La grève est caractérisée par un arrêt collectif du travail .
La cessation du travail par un 1seul salarié est en principe un acte d'indécipline ou un abandon du poste qui est sanctionné sur le terrain des relations individuelle de travail
Si la collectivité est exigée la greve peut etre minoritaire
La cour de cassation Frç a depuis long temps écarté l'exigence d'une majorité de salariés, une minorité meme faible peut valablement faire grève.
Lorsque au cours d'une grève à laquelle participent tout les salariés d'une entreprise la majorité d'entre eux décident de reprendre le travail ceux qui persistent dans le refus demeure en principe couvert par le droit de grève.
Le droit de greve constitue en effet un droit individuel néanmoins il faut prendre en considération le caractère organique de la grève en droit tunisien.
Cependant le principe selon lequel la greve exige une collectivité de salarié connait au moins 2 exceptions:
1- un 1 salarié ésolé peut s'associer à un mvt collectif qui dépasse le cadre de son entreprise (syndicalisme de métiers )
2- le cas de l'entreprise à un1 salarié unique
La cour de cassation Frç considéré que ce salarié peut exercer le droit de grève car il est le seul à presenter et a défendre ses revendications professionnelles.