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Timestamp: 2016-10-26 17:24:40+00:00
Document Index: 238287929

Matched Legal Cases: ['art. 176', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 4', 'art. 15', 'art. 8', 'art. 176', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 176', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 18', 'art. 5', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_848/2012 (11.02.2013)
5A_848/2012
A.a Mme B.X.________, n�e en 1976, de nationalit� fran�aise, et M. A.X.________, n� en 1961, de nationalit� suisse, se sont mari�s le 1er mars 2010. Une enfant est issue de cette union: C.________, n�e le 31 mars 2010.
A.b En ao�t 2010, Mme B.X.________, emmenant avec elle C.________ sans l'accord de son �poux et sans l'en informer pr�alablement, est partie au Canada; elle a regagn� le domicile conjugal en septembre 2010. En avril 2011, emmenant � nouveau l'enfant sans l'accord de son �poux et sans l'en informer pr�alablement, elle s'est install�e en Guadeloupe, d'o� elle est originaire. Elle entend d�sormais y demeurer avec sa fille.
A.c Le 12 mai 2011, M. A.X.________ a d�pos� une plainte p�nale contre son �pouse pour enl�vement d'enfant ainsi qu'une requ�te aupr�s des autorit�s administratives, fond�e sur la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (RS 0.211.230.02; CLaH80), tendant � obtenir le retour en Suisse de sa fille.
B.a Le 13 mai 2011, M. A.X.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale et de mesures superprovisionnelles. A titre de mesures superprovisionnelles urgentes, il a notamment conclu � ce que la garde de C.________ lui soit attribu�e et � ce que le retour imm�diat de celle-ci � Gen�ve soit ordonn�. A titre de mesures protectrices, il a conclu � ce que la garde de C.________ lui soit attribu�e et � ce qu'un droit de visite, � fixer d�s le retour de l'enfant en Suisse, soit r�serv� en faveur de Mme B.X.________. Contestant la comp�tence ratione loci du Tribunal pour en conna�tre, Mme B.X.________ a conclu au prononc� de l'irrecevabilit� de la requ�te, subsidiairement � l'attribution en sa faveur de la garde de C.________, un large droit de visite �tant r�serv� � M. A.X.________, ainsi qu'� la condamnation de celui-ci au paiement d'une contribution d'entretien de 500 fr. par mois en faveur de l'enfant.
Par ordonnance du 12 janvier 2012, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a notamment attribu� la garde de C.________ � M. A.X.________, ordonn� � Mme B.X.________ de ramener imm�diatement l'enfant en Suisse et pr�cis� que le droit de visite de la m�re devra �tre fix� lorsque l'enfant sera de retour en Suisse.
B.b Par acte du 30 janvier 2012, Mme B.X.________ a d�pos� un appel contre cette d�cision devant la Cour de justice du canton de Gen�ve. Elle a conclu, pr�alablement, � ce que l'effet suspensif soit prononc�, puis, principalement, � ce que l'incomp�tence � raison du lieu soit constat�e, subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e en premi�re instance, et, tr�s subsidiairement, � ce que la garde de C.________ lui soit attribu�e.
Statuant sur le recours en mati�re civile form� par Mme B.X.________ contre la d�cision de non-entr�e en mati�re rendue le 2 f�vrier 2012 par la Pr�sidente de la Cour de justice concernant la requ�te d'effet suspensif, le Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours par arr�t du 8 mai 2012.
B.c Par arr�t du 19 octobre 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis l'appel de Mme B.X.________ et lui a attribu� la garde de l'enfant. Elle a en outre condamn� M. A.X.________ � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement d'une pension mensuelle de 700 fr. et pr�vu un droit de visite en sa faveur devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, � raison d'un week-end sur deux et la moiti� des vacances scolaires.
Dans l'intervalle, le Tribunal de Grande instance de Basse-Terre (Guadeloupe) avait ordonn� le retour imm�diat de l'enfant en Suisse, par d�cision du 1er mars 2012.
Le 19 novembre 2012, M. A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 19 octobre 2012 concluant � son annulation et � ce que le jugement de premi�re instance soit confirm�, � savoir que la garde sur l'enfant lui soit attribu�e, que son retour imm�diat soit ordonn�, et que le droit de visite de la m�re soit fix� lorsque l'enfant sera de retour. Subsidiairement, il requiert que le retour imm�diat de l'enfant soit ordonn� et que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur la garde, le droit de visite et la contribution d'entretien apr�s le retour de l'enfant. � l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC, d'une appr�ciation arbitraire des preuves, ainsi que d'une violation de l'art. 8 CEDH, de l'art. 13 Cst., de l'art. 11 CLaH80 et des art. 11 et 18 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107).
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 133 III 393 consid. 4 et les r�f�rences cit�es). Comme les questions soumises au Tribunal f�d�ral - droit de garde et contribution d'entretien - ne sont pas exclusivement de nature p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3; 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF) et par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t � la modification de l'arr�t attaqu� (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
En raison du d�placement et de la pr�sence effective de l'enfant en France, plus pr�cis�ment en Guadeloupe, le litige rev�t un caract�re international.
La cour cantonale a admis la comp�tence des autorit�s judiciaires suisses, s'agissant du sort de l'enfant, en application de l'art. 7 par. 1 de la convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH 96, RS 0.211.231.011) consid�rant que l'enfant avait �t� d�plac�e en violation du droit de garde conjoint du p�re. La comp�tence des autorit�s suisses n'est plus contest�e devant le Tribunal f�d�ral. Il convient cependant d'examiner la question du droit applicable (ATF 136 III 142 consid. 3.2; 135 III 562 consid. 3.2; 131 III 153 consid. 3). Pour ce faire, il faut se r�f�rer tout d'abord aux r�gles du droit international priv� du for, y compris les conventions internationales. Selon l'art. 15 par. 1 CLaH 96, les autorit�s appliquent leur loi dans l'exercice de la comp�tence qui leur est attribu�e par les dispositions de la CLaH 96; le droit suisse est donc applicable s'agissant de la garde et des relations personnelles de l'enfant. Ce droit est �galement applicable � la contribution d'entretien d�s lors que, ind�pendamment de la r�sidence habituelle de l'enfant selon l'art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires (RS 0.211.213.01), la Suisse a fait une r�serve au sens de l'art. 15 de cette convention selon laquelle ses autorit�s appliquent la loi suisse lorsque le cr�ancier et le d�biteur d'une obligation alimentaire ont la nationalit� suisse et que le d�biteur a sa r�sidence habituelle en Suisse.
Invoquant une violation de l'art. 8 CEDH ainsi que des art. 176 al. 3, 272 et 273 CC, le recourant se plaint tout d'abord de ce que la garde de C.________ a �t� confi�e � l'intim�e.
3.1.1 L'art. 8 par. 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'�tat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes du par. 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH. L'attribution des enfants � l'un des parents en cas de divorce ou de s�paration constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale de l'autre parent. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant des mesures protectrices de l'union conjugale, par l'art. 176 al. 3 CC; dans ce domaine, la r�glementation du Code civil suisse est conforme � l'art. 8 CEDH. Pour qu'une telle ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e; le crit�re essentiel qui doit guider les autorit�s est le bien, autant physique que psychique, de l'enfant. Dans la mesure o� le droit conventionnel correspond � un droit constitutionnel (par exemple l'art. 8 par. 1 CEDH qui correspond � l'art. 13 Cst.), le Tribunal f�d�ral peut le revoir librement, et ce m�me lorsque celui-ci se confond avec une r�glementation - en l'esp�ce l'organisation de la vie s�par�e - dont l'application ne serait, en soi examin�e que sous l'angle �troit de l'arbitraire; comme l'appr�ciation du bien de l'enfant suppose une pes�e des int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait toutefois preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions, ce qui �quivaut pratiquement � se cantonner sur le terrain de l'arbitraire (ATF 136 I 178 consid. 5.2).
3.1.2 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants � un seul des parents. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie. La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement et � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit ici d'un poids particulier, les capacit�s d'�ducation et de soin des parents �tant d'ailleurs similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3).
3.2 La cour cantonale a consid�r� que les deux parents semblaient �tre des parents ad�quats et attentifs � l'�gard de leur fille et leur a reconnu des qualit�s �ducatives similaires. Elle a ensuite relev� que la m�re s'�tait occup�e de mani�re pr�pond�rante de l'enfant depuis sa naissance et souhaitait s'en charger personnellement dans la mesure du possible, que l'enfant, �g�e de deux ans, vivait depuis plus d'une ann�e aupr�s de sa m�re et se d�veloppait de mani�re satisfaisante, et que l'intim� n'avait exerc� la garde effective sur sa fille que durant un temps limit� et ne l'avait plus assum�e depuis le d�placement en avril 2011. La juridiction a �galement constat� que la m�re n'avait quasiment rien entrepris pour favoriser le contact entre l'enfant et son p�re et qu'il existait un risque s�rieux que cette situation perdur�t. N�anmoins, elle a jug� que, pour pr�server la continuit� et assurer la stabilit� de l'enfant, il convenait, en raison du jeune �ge de celle-ci, d'attribuer la garde � la m�re, pr�cisant qu'une attribution au p�re, que C.________ n'avait pas vu depuis plus d'un an, risquerait de perturber son d�veloppement. En cons�quence, elle a jug� qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner le retour de l'enfant en Suisse.
3.3 Le recourant fait valoir que la solution retenue par la d�cision entreprise viole gravement les engagements de la Suisse en mati�re de protection de l'enfant et de lutte contre les enl�vements. Il conteste en outre que les deux parents pr�sentent des qualit�s �ducatives similaires, puisque l'intim�e a d�montr� par son attitude qu'elle faisait fi des int�r�ts de l'enfant, �tant incapable de lui offrir des relations personnelles stables et harmonieuses avec son p�re et la privant m�me de contacts t�l�phoniques avec celui-ci. Il indique encore que l'intim�e ne s'est pas conform�e aux injonctions qui lui ont �t� faites de ramener l'enfant en Suisse. Il en d�duit qu'il est le seul � m�me d'assurer un bon d�veloppement � son enfant en favorisant les contacts avec la m�re. Il estime en outre que, en l'esp�ce, pour d�terminer auquel des deux parents, il y a lieu d'attribuer l'enfant, il faut faire abstraction de la p�riode durant laquelle celle-ci a �t� seule avec sa m�re en Guadeloupe, malgr� les d�cisions suisse et fran�aise ordonnant le retour � Gen�ve. Il invoque �galement que la d�cision entreprise ne se fonde sur aucune �valuation sociale neutre et �tatique mais sur des documents �tablis de fa�on unilat�rale, que les tribunaux suisses ignorent tout de la situation de l'enfant et que, en attribuant la garde � l'intim�e, celles-ci perdront toute comp�tence et ne pourront plus prendre de mesures de protection. Par l�-m�me, la d�cision d�f�r�e prive le p�re de tous ses droits d�coulant de la CLaH 80 et rend toutes les d�cisions ordonnant le retour de l'enfant sans objet, l'intim�e pouvant d�sormais d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant. Selon lui, aucune d�cision concernant la garde n'aurait d� �tre rendue avant le retour effectif de l'enfant.
3.4 En l'occurrence, lorsque le recourant critique le comportement de l'intim�e et pr�conise de ne pas tenir compte de la p�riode durant laquelle l'enfant se trouvait en France malgr� les injonctions faites � la m�re de la ramener en Suisse, il perd de vue la r�gle fondamentale applicable en l'esp�ce, � savoir le bien de l'enfant. Sous cet angle, on ne saurait en effet reprocher � la cour cantonale d'avoir attribu� un certain poids au fait que l'intim�e s'�tait occup�e de mani�re pr�pond�rante de l'enfant depuis sa naissance et que celle-ci, �g�e de deux ans, avait v�cu depuis plus d'une ann�e aupr�s de sa m�re. Par ailleurs, le seul motif invoqu� par le recourant pour contester les capacit�s �ducatives de la m�re consiste en ce que celle-ci prive l'enfant de relations personnelles stables et harmonieuses avec le p�re. Or, la cour cantonale a express�ment tenu compte de cet �l�ment; n�anmoins, elle a consid�r� que, pour assurer la stabilit� de l'enfant, il fallait attribuer la garde � la m�re et qu'une attribution au p�re risquait de perturber le d�veloppement de C.________. Il n'a pour le reste jamais �t� ni all�gu� ni m�me pr�tendu que d'autres raisons li�es � la mani�re dont l'intim�e prenait soin de l'enfant s'opposaient � ce que la garde lui soit attribu�e. Aussi, on ne saisit pas en quoi une �valuation sociale aurait pu amener la cour cantonale � modifier son appr�ciation sur ce point. Si la juridiction n'avait pas une connaissance exacte de la situation de l'enfant lorsqu'elle a statu�, il s'agit l� du corollaire de l'art. 7 de la CLaH 96 qui pr�voit que les autorit�s de l'Etat contractant dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement conservent leur comp�tence. En requ�rant des autorit�s genevoises de prendre des mesures concernant C.________ alors que celle-ci se trouvait effectivement en France, le recourant ne pouvait ignorer qu'une enqu�te approfondie par les autorit�s suisses au sujet de l'enfant et des capacit�s �ducatives des parents se r�v�lerait pour le moins difficile. D'�ventuelles mesures de protection pourront, cas �ch�ant, �tre prises par les autorit�s fran�aises d�sormais comp�tentes, l'enfant ayant acquis par la d�cision entreprise une r�sidence habituelle au sens de l'art. 5 par. 1 CLaH 96 en France.
Il suit de l� que la d�cision de la cour cantonale d'attribuer la garde � la m�re, pour pr�server la continuit� et assurer la stabilit� de l'enfant encore tr�s jeune, n'est pas critiquable. Le grief est donc mal fond�.
3.5 En tant que le recourant se plaint de ce que l'arr�t entrepris le prive de ses droits d�coulant de la CLaH 80 et viole les engagements de la Suisse pris dans ce domaine, invoquant l'art. 11 CLaH 80 et les art. 11 et 18 CDE, ses griefs sont mal fond�s. M�me si, en g�n�ral, les autorit�s comp�tentes de l'Etat requ�rant attendent le retour effectif de l'enfant, ordonn� par les autorit�s de l'Etat requis, en l'occurrence la France, avant de statuer sur l'attribution de la garde, le recourant est malvenu de s'en plaindre d�s lors que c'est lui-m�me qui a requis les autorit�s suisses de prendre des mesures concernant C.________ alors que celle-ci se trouvait en France et que les autorit�s de ce pays �taient saisies d'une demande de retour. L'autorit� pr�c�dente n'a en outre contrevenu � aucune disposition conventionnelle relative au d�placement illicite d'enfants, notamment en ce qui concerne la c�l�rit� de la proc�dure, puisque ce ne sont pas les autorit�s genevoises mais bien celles du pays o� a �t� d�plac�e l'enfant (art. 10 CLaH 80), � savoir la France, qui �taient saisies de la demande de retour et qui devaient statuer dans les d�lais de l'art. 11 CLaH 80. Le recours doit ainsi �tre rejet� sur ce point.
Pour le reste, le grief relatif � l'art. 18 CDE est sans port�e propre; son sort est scell� par le consid�rant pr�c�dant.
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir pr�vu un droit de visite farfelu ne devant s'appliquer qu'en cas de retour en Suisse de l'intim�e. Il pr�tend qu'il n'y a pas d'indice pour un retour en Suisse et que l'intim�e emp�che toujours le moindre contact entre le p�re et l'enfant.
Jugeant qu'il n'�tait pas certain que la m�re s'installe d�finitivement en Guadeloupe et qu'un retour de l'enfant en Europe �tait probable, la cour cantonale a octroy� au p�re un droit de visite conventionnel pouvant s'exercer d�s le retour de l'enfant en Suisse.
Ayant attribu� la garde de l'enfant � l'intim�e, la cour cantonale a implicitement admis, d�s le prononc� de l'arr�t, les comp�tences des autorit�s fran�aises pour statuer sur les mesures concernant l'enfant, lequel a d�sormais une r�sidence habituelle au sens de l'art. 5 par. 1 CLaH 96 en France. Il est d�s lors exp�dient que l'exercice du droit de visite du p�re soit am�nag� par dites autorit�s, lesquelles sont plus � m�me d'en pr�voir les modalit�s si l'enfant demeure en Guadeloupe. Aussi, la solution de la cour cantonale de pr�voir un droit de visite s'exer�ant uniquement en cas de retour de l'enfant et de sa m�re en Suisse, ne pr�te pas le flanc � la critique. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Le recourant fait enfin grief � la cour cantonale d'avoir fix� de mani�re arbitraire la contribution d'entretien en faveur de l'enfant � 700 fr. par mois d�s le 13 mai 2011.
5.1 La cour cantonale a constat� que le montant de 815 euros invoqu� par l'intim�e au titre de frais relatifs � l'enfant n'�tait pas contest� par le recourant. Elle a par ailleurs relev� que, si les charges de la m�re n'�taient pas �tablies, ses revenus s'�levaient � 2'070 euros et que le p�re percevait un salaire mensuel de 10'750 fr. et devait assumer des charges incompressibles � hauteur de 3'987 fr. Elle a ainsi consid�r� - pr�cisant ne pas �tre li�e par les conclusions des parties - que, dans la mesure o� la m�re assurait l'essentiel de l'entretien par les soins et l'�ducation, il se justifiait de mettre l'ensemble des frais relatifs � l'enfant � la charge du p�re et a condamn� ce dernier � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement d'une pension mensuelle de 700 fr., les allocations familiales �tant payables en sus, d�s le 13 mai 2011, � savoir le jour du d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale.
5.2 En tant que le recourant se plaint de ce que la cour cantonale ne disposait d'aucune pi�ce relative � la situation financi�re de l'intim�e, en particulier concernant l'entretien de l'enfant, et pr�tend que la situation des parties aurait �volu� depuis le d�p�t de la requ�te, ses critiques sont irrecevables. Elles ne d�montrent nullement en quoi il serait insoutenable de retenir, au titre de frais d'entretien de l'enfant, le montant all�gu� par l'intim�e et non contest� par le recourant. Quant � la pr�tendue modification de la situation financi�re des parties, elle ne ressort pas de l'arr�t cantonal de sorte que ce fait se r�v�le nouveau, partant irrecevable (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 1.3).
S'agissant du dies a quo de la contribution d'entretien, le recourant se contente d'affirmer que l'intim�e n'a pas sollicit� qu'elle soit fix�e r�troactivement et que la solution retenue se r�v�le choquante compte tenu des d�penses engag�es par lui pour faire valoir ses droits et ceux de sa fille; il n'expose toutefois pas, conform�ment aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF), en quoi l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appliqu� l'art. 173 al. 3 CC en faisant remonter le d�but de l'obligation d'entretien au moment du d�p�t de la requ�te, �tant rappel� que les contributions p�cuniaires fix�es par le juge dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale peuvent �tre r�clam�es pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'introduction de la requ�te (art. 173 al. 3 CC, applicable dans le cadre de l'organisation de la vie s�par�e selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 ss). D�s lors, sa critique est �galement irrecevable.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).