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Timestamp: 2016-10-22 11:56:17+00:00
Document Index: 163140152

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 5', 'art. 26', 'art. 26', 'art. 4', 'art. 49', 'art. 29', 'art. 84', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 101', 'art. 103', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 6', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 11', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 11', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 153', 'art. 159']

1A.68/2005 (26.01.2006)
1A.68/2005 / 1P.198/2005 /col
TDC Switzerland AG, recourante, repr�sent�e par
Me Horace Gautier, avocat,
les �poux A.________, intim�s,
intim�, repr�sent� par Me Viviane J. Martin, avocate,
autorisation de construire, protection contre le rayonnement non ionisant,
recours de droit administratif (1A.68/2005) et recours
de droit public (1P.198/2005) contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du
1er f�vrier 2005.
La soci�t� Siemens Suisse SA, agissant pour le compte de la soci�t� TDC Switzerland AG (ci-apr�s: TDC), a soumis le 13 mars 2003 au D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement de la R�publique et canton de Gen�ve (DAEL; ci-apr�s: le d�partement cantonal) une demande d'autorisation de construire relative � un projet consistant � ajouter deux antennes GSM (antennes de t�l�phonie mobile combin�es GSM 900 / GSM 1800) sur un m�t existant de la soci�t� Swisscom Mobile SA (ci-apr�s: Swisscom). Ce m�t, qui se trouve au carrefour de la route de Florissant et du chemin de Rojoux, � Ch�ne-Bougeries, sur un terrain en zone � b�tir (zone r�sidentielle, 5e zone) propri�t� de l'Etat de Gen�ve, supporte d�j� neuf antennes de t�l�phonie mobile (six antennes GSM et trois antennes UMTS).
Le dossier soumis au d�partement cantonal contient une "fiche de donn�es sp�cifique au site concernant les stations de base pour t�l�phonie mobile et raccordements sans fil (WLL)". Ce document a �t� �tabli par Swisscom (entreprise responsable de l'installation) conform�ment aux exigences de l'art. 11 de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI; RS 814.710) et il comporte les rubriques de la fiche type de donn�es sp�cifique annex�e � la directive "Stations de base pour t�l�phonie mobile et raccordements sans fil (WLL) - Recommandation d'ex�cution de l'ORNI", publi�e en 2002 par l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage (ci-apr�s: la recommandation de l'OFEFP). En l'occurrence, les donn�es de la fiche prennent en consid�ration le rayonnement des antennes existantes du m�t de Swisscom ainsi que celui des deux antennes projet�es de TDC. Les r�sultats suivants y figurent (ch. 4 et 5 de la fiche de donn�es):
"Rayonnement dans le lieu de s�jour momentan� (LSM) le plus charg�:
Description du LSM: pied du m�t
Utilisation du LSM: passage
Intensit� du champ �lectrique: 5.8 V/m
Epuisement de valeur limite d'immissions: 11.5 %
Rayonnement dans les lieux � utilisation sensible (LUS) les plus charg�s:
Valeur limite de l'installation (dans tous les cas): 5.00 V/m
Intensit� du champ �lectrique dans les LUS suivants (figur�s sur un plan de situation):
- chemin de Rojoux 2 (habitation): 4.86 V/m
- b�timent 6 (habitation): 2.91 V/m
- b�timent 184 (habitation): 3.25 V/m
- b�timent 182 (habitation/restaurant): 4.29 V/m
- b�timent 178 (habitation): 4.52 V/m
- b�timent 176 (habitation): 3.87 V/m
- b�timent 179 (habitation): 2.50 V/m."
Le d�partement cantonal a soumis la demande d'autorisation au service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non ionisants (SPBR - rattach� � un autre d�partement de l'administration cantonale), qui a �mis le 7 avril 2003 un pr�avis favorable, avec les indications suivantes:
"Valeur limite (VL)
Vu la position des antennes au sommet du m�t, il n'y a pas de lieu accessible ou la VL est d�pass�e.
Valeur limite de l'installation (VLInst)
L'op�rateur a �valu� les immissions sur les b�timents voisins. La VLInst y est respect�e. Cependant, les immissions �tant sup�rieures � 80 % de la VLInst dans des directions proches du rayon principal, pour tenir compte des incertitudes de calcul et sur proposition du Cercle Air (circulaire de juillet 2001):
- l'exploitant de l'installation est tenu de faire effectuer des mesures � ses frais lors de la r�ception;
- les mesures seront effectu�es conform�ment aux recommandations en vigueur;
- si les mesures indiquent que la valeur limite de l'installation n'est pas respect�e, il conviendra d'adapter apr�s coup l'installation de mani�re � ce que la valeur limite puisse �tre respect�e. Si cela s'av�re n�cessaire, l'autorit� fixera une nouvelle puissance d'�mission maximale autoris�e une fois les mesures effectu�es."
Le 26 mai 2003, le d�partement cantonal a accord� l'autorisation de construire en pr�voyant que les conditions du pr�avis ci-dessus faisaient partie int�grante de la d�cision.
Les �poux A.________, d'une part, ainsi que B.________, d'autre part, ont recouru contre la d�cision du d�partement cantonal aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions. Habitant respectivement � 150 m et 70 m du m�t supportant les antennes, ils demandaient en substance qu'une v�rification du niveau actuel des immissions soit ordonn�e et que des contr�les r�guliers soient exig�s apr�s l'adjonction des deux antennes de TDC. Ils critiquaient �galement l'autorisation de construire au regard du droit cantonal de l'am�nagement du territoire, en contestant l'octroi d'une d�rogation en zone � b�tir.
La Commission cantonale de recours a, par un prononc� du 2 f�vrier 2004, admis les recours, annul� l'autorisation de construire et renvoy� la cause au d�partement cantonal pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Cette autorit� a consid�r�, notamment, que le d�partement cantonal "ne s'[�tait] pas pr�occup� des immissions que devront supporter les recourants, [s'�tant] content� de contr�ler que les �missions pr�visibles �manant de la seule installation modifi�e sont inf�rieures aux valeurs limites d'�missions"; le d�partement "ne pouvait pas reprendre sans explication les valeurs limites d'�missions figurant � l'annexe 1, ch. 64 ORNI, mais devait se demander si elles ne devaient pas �tre r�duites du fait du niveau global des immissions". En d�finitive, "en omettant tout contr�le de la question des immissions, le d�partement cantonal a viol� l'art. 5 al. 1 ORNI par refus d'application" (extraits des consid. 16 � 18 de la d�cision du 2 f�vrier 2004). La Commission cantonale a au surplus consid�r� que le d�partement cantonal aurait d� se prononcer sur les conditions d'octroi d'une d�rogation aux r�gles de la zone r�sidentielle, pour une antenne de t�l�phonie mobile, au regard de l'art. 26 de la loi cantonale d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT) .
TDC a recouru contre la d�cision pr�cit�e aupr�s du Tribunal administratif cantonal, en se plaignant d'une mauvaise application des r�gles du droit f�d�ral de la protection de l'environnement ainsi que d'une violation de l'art. 26 LaLAT.
Par un arr�t rendu le 1er f�vrier 2005, le Tribunal administratif a rejet� le recours, confirm� l'annulation de l'autorisation de construire et retourn� le dossier au d�partement cantonal pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Dans le cadre de l'examen du respect des prescriptions de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant - les art. 4 et 5 ORNI, en particulier -, le Tribunal administratif a consid�r� que le pr�avis du service cantonal sp�cialis� (SPBR) contenait une "r�serve", int�gr�e comme condition � l'autorisation de construire, dont on peut d�duire un "doute quant � la valeur des immissions obtenues par calcul". Il a ajout� que "d�s lors qu'un doute �tait �mis sur la fiabilit� des r�sultats obtenus par calcul, le d�partement devait le lever d�j� au niveau de l'installation existante en demandant au SPBR de proc�der � des mesures des immissions produites par celle-ci avant d'autoriser une installation compl�mentaire". La d�cision de la commission de recours a donc �t� "confirm�e par substitution de motifs" (consid. 5 de l'arr�t du 1er f�vrier 2005).
TDC a adress� le 16 mars 2005 au Tribunal f�d�ral un m�moire contenant un recours de droit administratif et un recours de droit public, tous deux dirig�s contre l'arr�t du Tribunal administratif.
Par la voie du recours de droit administratif (cause 1A.68/2005), elle demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal administratif en ce sens que l'autorisation de construire d�livr�e le 26 mai 2003 par le d�partement cantonal est confirm�e. A titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif et au renvoi de l'affaire � l'autorit� inf�rieure ou � l'autorit� cantonale de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante se plaint d'une violation du droit f�d�ral, le Tribunal administratif ayant selon elle introduit une condition nouvelle, non pr�vue par l'ordonnance (ORNI), � l'octroi d'une autorisation de construire une installation de t�l�phonie mobile. Elle d�nonce �galement une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, � propos des donn�es de la fiche �tablie pour l'installation litigieuse.
Par la voie du recours de droit public (cause 1P.198/2005), TDC demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif. Elle se plaint de violations du principe de la primaut� (ou force d�rogatoire) du droit f�d�ral (art. 49 al. 1 Cst.) ainsi que du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Mat�riellement, les critiques que la recourante pr�sente dans ce cadre sont analogues � celles d�velopp�es dans le recours de droit administratif.
B.________ conclut au rejet des recours de droit administratif et de droit public, dans la mesure o� ils sont recevables.
Les �poux A.________, qui avaient particip� en tant qu'intim�s � la proc�dure devant le Tribunal administratif, n'ont pas d�pos� de r�ponse devant le Tribunal f�d�ral.
Le d�partement cantonal conclut, dans sa r�ponse, � l'admission du recours de droit administratif, subsidiairement � celle du recours de droit public, � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif et � la confirmation de son autorisation de construire du 26 mai 2003.
L'avis de l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage (OFEFP - actuellement: Office f�d�ral de l'environnement, OFEV) a �t� requis. Cet office a d�pos� des observations tout en renon�ant � se prononcer explicitement sur le cas d'esp�ce. Ces observations ont �t� communiqu�es aux parties, qui ont pu se d�terminer � ce sujet.
Il y a lieu de joindre le recours de droit administratif 1A.68/2005 et le recours de droit public 1P.198/2005 pour statuer en un seul arr�t.
En raison de la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), il convient de traiter en premier lieu le recours de droit administratif.
L'acte � l'origine de la proc�dure est une autorisation de construire dans la zone � b�tir. Or il r�sulte de l'art. 34 al. 3 LAT que seule la voie du recours de droit public est en principe ouverte, devant le Tribunal f�d�ral, contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale � ce sujet. La jurisprudence admet cependant qu'une d�cision relative � une telle autorisation de construire fasse l'objet d'un recours de droit administratif lorsque l'application de certaines prescriptions du droit f�d�ral - en mati�re de protection de l'environnement, notamment - est en jeu (ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339; 125 II 10 consid. 2a p. 13; 123 II 88 consid. 1a p. 91, 231 consid. 2 p. 234; 121 II 72 consid. 1b p. 75 et les arr�ts cit�s). En pareil cas, on est en pr�sence d'une d�cision fond�e non seulement sur la l�gislation cantonale en mati�re d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, mais �galement sur le droit public f�d�ral au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Par cons�quent, dans cette mesure, les r�gles de la proc�dure de recours de droit administratif s'appliquent (art. 97 ss OJ). Dans la mesure en revanche o� la contestation porterait sur d'autres �l�ments de l'autorisation de construire, sans qu'il y ait un rapport de connexit� suffisamment �troit entre l'application du droit administratif f�d�ral et celle des normes cantonales d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, la voie du recours de droit public serait alors ouverte (ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas particulier, seule est en jeu devant le Tribunal f�d�ral l'application du droit f�d�ral de la protection de l'environnement, plus pr�cis�ment des normes de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI). Le recours de droit administratif est donc en principe recevable. L'arr�t attaqu� renvoie l'affaire au d�partement cantonal pour nouvelle d�cision. N�anmoins, en retenant qu'avant d'autoriser la pose des nouvelles antennes, ce d�partement devait requ�rir le service sp�cialis� de proc�der � des mesures des immissions produites par l'installation existante, le Tribunal administratif a pos� une nouvelle exigence formelle pour le contenu du dossier de la demande d'autorisation, pr�cisant ou compl�tant les exigences �nonc�es express�ment par le droit f�d�ral dans ce domaine (cf. infra, consid. 3). L'arr�t attaqu�, qui au demeurant confirme l'annulation d'une autorisation de construire, peut ainsi �tre consid�r� comme une d�cision finale partielle, tranchant d�finitivement une question relative � l'application de l'ORNI. Le recours de droit administratif est recevable contre une telle d�cision, qui n'a pas un caract�re incident (cf. ATF 129 II 286 consid. 4.2 p. 291, 384 consid. 2.3 p. 385 - en relation avec l'art. 101 let. a OJ). La recourante, dont le projet d'installation est en l'�tat refus�, a qualit� pour recourir selon l'art. 103 let. a OJ. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
La recourante conteste la conformit� au droit f�d�ral de l'exigence pos�e par le Tribunal administratif, qui consid�re que le dossier doit en l'occurrence �tre compl�t�, avant l'octroi de l'autorisation de construire, par des r�sultats de mesures des immissions de l'installation existante (m�t Swisscom avec neuf antennes de t�l�phonie mobile). Elle fait valoir que l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) n'impose pas, pr�alablement � l'octroi d'une autorisation, des mesures du rayonnement, mais seulement des calculs.
3.1 La recourante retient � juste titre que, pour son projet consistant � ajouter deux antennes sur un m�t d'un autre op�rateur, elle devait respecter l'"obligation de notifier" �nonc�e � l'art. 11 ORNI et donc �tablir une "fiche de donn�es sp�cifique au site" contenant les informations �num�r�es � l'art. 11 al. 2 ORNI. L'installation dans son ensemble - les anciennes antennes Swisscom avec les nouvelles antennes de la recourante, sur le m�me m�t - doit, en vertu de l'art. 6 ORNI, respecter les prescriptions relatives aux limitations d'�missions concernant les nouvelles installations.
3.2 Dans ses dispositions g�n�rales, la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) pr�voit, pour la limitation des �missions, un concept d'action � deux niveaux (art. 11 al. 2 et 3 LPE; cf. notamment, � propos de ce concept, ATF 128 II 378 consid. 6.2 p. 384). Les art. 4 et 5 ORNI reprennent ce concept, en prescrivant d'une part une limitation pr�ventive des �missions (titre de l'art. 4 ORNI; cf. art. 11 al. 2 LPE), et d'autre part une limitation compl�mentaire et plus s�v�re des �missions (titre de l'art. 5 ORNI; cf. art. 11 al. 3 LPE).
Dans le domaine du rayonnement non ionisant, la limitation dite pr�ventive - qui doit �tre ordonn�e en premier lieu, ind�pendamment des nuisances existantes - fait l'objet d'une r�glementation d�taill�e � l'annexe 1 de l'ORNI (par renvoi de l'art. 4 al. 1 ORNI), laquelle fixe notamment, pour les "stations �mettrices pour t�l�phonie mobile et raccordements t�l�phoniques sans fils " (ch. 6 annexe 1 ORNI), des "valeurs limites de l'installation" (ch. 64 annexe 1 ORNI). Dans le cas d'esp�ce, la valeur limite de l'installation � respecter dans les lieux � utilisation sensible du voisinage (principalement les locaux dans lesquels des personnes s�journent r�guli�rement - art. 3 al. 3 ORNI), compte tenu des gammes de fr�quence utilis�es, est de 5.0 V/m (ch. 64 let. c annexe 1 ORNI). La jurisprudence a d'embl�e retenu que les principes de la limitation pr�ventive des �missions (art. 11 al. 2 LPE, art. 4 ORNI) �taient consid�r�s comme observ�s en cas de respect de la valeur limite de l'installation dans les lieux � utilisation sensible, o� cette valeur s'applique (ATF 126 II 399 consid. 3c p. 403; arr�t 1A.134/2003 du 5 avril 2004 consid. 3.2 in DEP 2004 p. 228). En l'occurrence, la contestation porte sur le respect de cette valeur limite, en particulier sur la m�thode de d�termination (cf. infra, consid. 3.3).
Par ailleurs, une limitation compl�mentaire ou plus s�v�re des �missions doit, en vertu de l'art. 11 al. 3 LPE, �tre ordonn�e s'il appert ou s'il y a lieu de pr�sumer que les atteintes, eu �gard � la charge actuelle de l'environnement, seront nuisibles ou incommodantes. L'art. 5 al. 1 ORNI exprime cette r�gle en ces termes: "S'il est �tabli ou � pr�voir qu'une installation entra�nera, � elle seule ou associ�e � d'autres installations, des immissions d�passant une ou plusieurs valeurs limites d'immissions de l'annexe 2, l'autorit� impose une limitation d'�missions compl�mentaire ou plus s�v�re". Ces valeurs limites d'immissions sont tr�s sensiblement sup�rieures aux valeurs limites de l'installation (42 V/m pour le GSM 900, 58 V/m pour le GSM 1800 - cf. Recommandation de l'OFEFP, p. 22). Dans le cas particulier, la fiche de donn�es indique qu'au pied du m�t (lieu de s�jour momentan� le plus charg�), le niveau du rayonnement ne repr�sente que 11.5 % de la valeur limite d'immissions d�terminante. Comme il ressort en outre du dossier qu'aucune autre installation de t�l�phonie mobile ne se trouve dans les environs directs (les antennes les plus proches se situent � plusieurs centaines de m�tres), il est manifeste qu'il n'y a pas lieu de prendre des mesures compl�mentaires ou plus s�v�res de limitation des �missions en application de l'art. 5 ORNI. A fortiori ne se justifie-t-il pas de compl�ter les donn�es du dossier, par des calculs ou des mesurages suppl�mentaires, pour d�terminer si les exigences de l'art. 5 ORNI sont respect�es. Les consid�rations de la Commission de recours � ce sujet n'�taient donc pas pertinentes, ce que le Tribunal administratif a implicitement reconnu en admettant le recours par substitution de motifs.
3.3 La seule question � r�soudre est donc celle de savoir si, pour l'application de l'art. 4 ORNI, l'exigence pos�e par le Tribunal administratif est conforme au droit f�d�ral. La fiche de donn�es �num�re les r�sultats de calculs du rayonnement de l'installation nouvelle (onze antennes, dont neuf existantes d'un autre op�rateur) dans les lieux � utilisation sensible (LUS) les plus expos�s. Ces r�sultats - entre 2.5 V/m et 4.86 V/m - sont tous inf�rieurs � la valeur limite de l'installation; n�anmoins dans les trois lieux les plus charg�s, on se trouve au-dessus du seuil des 80 % de cette valeur limite. Personne ne pr�tend que les calculs auraient �t� effectu�s de mani�re erron�e ou en violation des prescriptions d�taill�es de la recommandation de l'OFEFP. Le Tribunal administratif retient toutefois qu'il existe, � ce sujet, des "incertitudes". Ce terme a effectivement �t� employ� par le service cantonal sp�cialis� (SPBR) dans son pr�avis � l'intention du d�partement cantonal, mais on ne saurait en d�duire une critique de la m�thode ou des r�sultats des calculs; au contraire, une telle incertitude doit n�cessairement �tre constat�e d�s lors que le niveau du rayonnement est une valeur calcul�e en fonction de diff�rents facteurs (cf. ATF 126 II 480 consid. 6b p. 491). Cela �tant, les m�mes formules de calcul peuvent �tre appliqu�es pour d�terminer le niveau de rayonnement de l'installation existante (sans les deux nouvelles antennes de la recourante), et sans doute ce niveau a-t-il �t� d�termin� lors de la construction de cette installation. Logiquement, dans les lieux � utilisation sensible les plus expos�s, les valeurs calcul�es pour le rayonnement de neuf antennes devraient alors �tre inf�rieures � celles indiqu�es pour l'installation modifi�e.
Il faut alors se demander si, dans cette situation, on peut exiger du requ�rant de l'autorisation (la recourante), de l'entreprise responsable de l'installation (l'op�rateur Swisscom) ou de l'autorit� administrative (le d�partement cantonal) qu'ils effectuent une s�rie de mesurages pr�alables du rayonnement de l'installation avant modification, dans les lieux � utilisation sensible les plus expos�s, comme cela est exig� dans l'arr�t attaqu�. La r�colte et le traitement de ces donn�es repr�sentent une certaine charge de travail ou un certain co�t. Or on ne voit pas en quoi les r�sultats seraient utiles pour �valuer les immissions de l'installation litigieuse puisque les mesurages ne peuvent pas prendre en compte le rayonnement des antennes suppl�mentaires non encore pos�es. En d�finitive, la solution du Tribunal administratif consiste � imposer un nouveau contr�le de l'installation existante exploit�e par un op�rateur, dans la proc�dure d'autorisation de construire pour une modification requise par un autre op�rateur, sans aucun indice concret de la n�cessit� de ce contr�le. La proc�dure de contr�le, r�gl�e � l'art. 12 ORNI, est pr�vue en l'occurrence apr�s la mise en service des nouvelles antennes et cette exigence, impos�e � la recourante (et non pas au d�tenteur des antennes existantes), n'est pas contest�e puisqu'elle permettra de v�rifier a posteriori le respect des prescriptions de l'art. 4 ORNI puis d'ordonner le cas �ch�ant des limitations d'�missions. On rel�ve que le d�partement cantonal, sur pr�avis du service sp�cialis�, a exig� de la recourante qu'elle effectue des mesures de contr�le, et non simplement des calculs, et qu'elle proc�de � une adaptation de l'installation dans son ensemble, en diminuant le cas �ch�ant la puissance d'�mission, en cas de d�passement constat� de la valeur limite de l'installation. Dans cette situation, la recourante est fond�e � contester l'obligation d'un contr�le pr�alable par mesurage, d�pourvu de signification pour la limitation des �missions de ses propres antennes et sans justification concr�te. Les donn�es du dossier �tant suffisantes pour appliquer l'art. 4 ORNI et obtenir la garantie, moyennant le contr�le a posteriori impos� par l'autorisation, du respect de la valeur limite d'installation, l'exigence pos�e par le Tribunal administratif se r�v�le ainsi contraire au droit f�d�ral, ce qui entra�ne l'admission du recours de droit administratif.
3.4 Il s'ensuit que l'arr�t attaqu� doit �tre annul�. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � statuer lui-m�me sur le fond car il convient de renvoyer l'affaire au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision sur le recours form� contre la d�cision rendue le 2 f�vrier 2004 par la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions.
L'annulation de l'arr�t attaqu� rend sans objet le recours de droit public.
Les frais du pr�sent arr�t doivent �tre mis � la charge de l'intim� B.________, qui succombe, ayant conclu au rejet des recours (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Celui-ci versera en outre des d�pens � la recourante, assist�e d'un avocat (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Le recours de droit administratif est admis, l'arr�t rendu le 1er f�vrier 2005 par le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve est annul� et l'affaire est renvoy�e � ce tribunal pour nouvelle d�cision.
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge de l'intim� B.________.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante TDC Switzerland AG � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim� B.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires de la recourante et de l'intim� B.________, aux intim�s Jean-Marc et Dani�le A.________, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.