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Timestamp: 2016-10-24 18:26:41+00:00
Document Index: 148905855

Matched Legal Cases: ['art. 291', 'art. 101', 'art. 148', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 148', 'art. 149', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 56', 'art. 66']

5A_927/2015 (22.12.2015)
5A_927/2015 � � Arr�t du 22 d�cembre 2015
repr�sent�e par Me Razi Abderrahim, avocat,
repr�sent� par Me Olivier Carr�,
restitution de d�lai (reconnaissance d'un jugement de divorce �tranger),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 octobre 2015.
B.A.________ (1959) et A.A.________ (1974) se sont mari�s le 16 d�cembre 2005 � Gen�ve. Deux enfants jumeaux sont issus de cette union: C.________ et D.________ (2011).
B.a.�Par acte exp�di� le 8 avril 2014 au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance), B.A.________ a form� une demande unilat�rale en divorce.
B.b.�Le 25 juillet 2014, saisi parall�lement par A.A.________, le Tribunal de l'arrondissement de U.________ (Russie) a prononc� la dissolution du mariage contract� par les �poux A.________ et a fix� le domicile des enfants du couple aupr�s de leur m�re.
B.c.�Dans le cadre de la proc�dure en divorce pendante � Gen�ve, A.A.________ a conclu � ce que le Tribunal de premi�re instance ordonne la reconnaissance du jugement de divorce prononc� le 25 juillet 2014 par le Tribunal de l'arrondissement de U.________ et, en cons�quence, d�clare irrecevable la demande en divorce form�e par B.A.________.
B.d.�B.A.________ a conclu au d�boutement de A.A.________ de ses conclusions en reconnaissance du jugement russe, � la reprise de l'instruction de l'instance en divorce, au constat de l'�chec de la conciliation et � la fixation d'un d�lai pour d�poser une motivation �crite au sens de l'art. 291 al. 3 CPC.
B.e.�Par jugement du 15 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de A.A.________ en reconnaissance du jugement rendu le 25 juillet 2014 par le Tribunal de l'arrondissement de U.________.
C.a.�Par acte du 18 mai 2015, A.A.________ a form� un appel contre le jugement du 15 avril 2015 devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice).
C.b.�Par d�cision du 21 mai 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a imparti � A.A.________ un d�lai au 22 juin 2015 pour le paiement d'une avance de frais de 1'000 fr.
C.c.�Par courrier du 22 juin 2015, A.A.________ a requis une prolongation de 10 jours du d�lai pour payer l'avance de frais fix�e le 21 mai 2015, motif pris de " difficult�s financi�res (...) dues notamment au taux de change actuel, rouble contre franc suisse ".
C.d.�Par d�cision du 24 juin 2015, exp�di�e le lendemain par pli recommand�, la Chambre civile de la Cour de justice a imparti � A.A.________ un ultime d�lai au 8 juillet 2015 pour payer l'avance de frais de 1'000 fr. (d�lai de gr�ce au sens de l'art. 101 al. 3 CPC). Elle a pr�cis� que faute de paiement de cette avance dans ce d�lai, l'appel serait d�clar� irrecevable.
C.e.�Par arr�t du 21 juillet 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a d�clar� irrecevable l'appel interjet� par A.A.________ contre le jugement du Tribunal de premi�re instance du 15 avril 2015, faute de paiement de l'avance de frais dans le d�lai imparti. Le recours en mati�re civile interjet� par A.A.________ contre cette d�cision a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� du m�me jour (5A_654/2015).
D.a.�Par courrier du 23 juillet 2015 adress� � la Cour de justice, le conseil de A.A.________ a sollicit�, en vertu de l'art. 148 al. 1 CPC, la restitution du d�lai pour verser l'avance de frais litigieuse. Il a fond� sa requ�te sur le fait qu'il avait donn� l'ordre de paiement de cette avance le 7 juillet 2015, sans que toutefois - pour des motifs qu'il ignorait - celui-ci ne soit ex�cut�. C'�tait en consultant par hasard les comptes de son �tude le 22 juillet 2015 qu'il s'en �tait aper�u et qu'il avait d�s lors proc�d� � un r�glement urgent le jour m�me.
D.b.�Par arr�t du 16 octobre 2015, exp�di� le 21 octobre 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a rejet� la demande de restitution de d�lai form�e par A.A.________.
Par acte post� le 23 novembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 octobre 2015. " Sur recours en mati�re civile ", elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens qu'il est dit et ordonn� qu'il y a lieu de restituer le d�lai qu'elle a sollicit� le 23 juillet 2013 [recte: 2015]. " Sur recours constitutionnel subsidiaire ", elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 11 d�cembre 2015, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� rejet�e.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�t 4A_137/2013 du 7 novembre 2013 consid. 7.3 non publi� aux ATF 139 III 478) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); s'agissant en l'esp�ce d'une cause de nature non p�cuniaire, il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse; la recourante, d�bout�e par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est ainsi en principe recevable au regard des dispositions pr�cit�es. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet�, notamment, pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation pos�e � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e (" principe d'all�gation "; art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4�
in fine).
La recourante invoque � la fois la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) et l'�tablissement manifestement inexact des faits. Tel qu'il est invoqu� - et ainsi que l'admet au demeurant express�ment la recourante -, le grief de violation du droit d'�tre entendu n'a toutefois pas de port�e propre et se confond avec celui tir� de l'�tablissement manifestement inexact des faits.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF;�
supra�consid. 2).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s) et n'intervient que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
3.2.�La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu, malgr� les explications donn�es dans ses �critures du 17 ao�t 2015 et le courriel de Postfinance du 23 juillet 2015 produit � leur appui, que la non-ex�cution " et/ou l'ex�cution imparfaite " de l'ordre de virement du 7 juillet 2015 provenait " tr�s certainement " d'une confusion au moment de la saisie de cet ordre " entre le compte �Etude� proprement dit et l'un des comptes �fonds de clients� qui lui �tait joint ". Elle n'avait en revanche jamais all�gu� que l'erreur �tait le fait d'un tiers, Postfinance ayant reconnu que l'ordre de virement avait bien �t� donn� " mais n'avait pas pu �tre ex�cut� en l'absence du montant n�cessaire sur le compte ayant fait l'objet de l'ordre de transfert ". Une telle erreur dans la saisie de l'ordre de virement ne pouvait lui �tre imputable qu'� raison d'une faute l�g�re.
3.3.�Les critiques de la recourante, essentiellement appellatoires, sont impropres � d�montrer l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves auxquels a proc�d� la cour cantonale. La recourante ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves, notamment du courriel de Postfinance du 23 juillet 2015, en en tirant des cons�quences qui ne ressortent nullement du texte de ce courriel (cf.�
infra�consid. 5.2). Quoi qu'il en soit, m�me s'il devait �tre av�r�, le fait invoqu� par la recourante n'a aucune influence sur l'issue de la cause vu le sort qu'il convient de r�server � son grief de fond (cf.�
infra�consid. 4 et 5). Il suit de l� que le grief est irrecevable.
La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 148 al. 1 et 149 CPC. Elle ne pr�sente toutefois aucune motivation � l'appui de son grief de violation de l'art. 149 CPC, qui se distinguerait de celle relative � la violation de l'art. 148 al. 1 CPC. Autant que recevable, le grief ne sera d�s lors examin� qu'� l'aune de cette derni�re disposition.
4.1.�La cour cantonale a jug� que le conseil de la recourante n'avait pas rendu vraisemblable que le non-paiement de l'avance de frais litigieuse ne lui serait pas imputable ou ne serait imputable qu'� une faute l�g�re. Aucune explication n'avait �t� fournie sur les raisons pour lesquelles l'ordre de paiement du 7 juillet 2015 n'avait pas �t� ex�cut�, le conseil de la recourante n'ayant pas fourni de pr�cisions � ce sujet ni m�me all�gu� avoir investigu� pour en conna�tre les motifs. Partant, il n'avait pas �t� rendu vraisemblable que cette inex�cution serait imputable � Postfinance plut�t qu'au conseil de la recourante, qui disposait de la facult� de r�voquer son ordre de paiement jusqu'� son ex�cution ou dont le compte � d�biter pouvait ne pas �tre suffisamment provisionn�. A cela s'ajoutait le fait que le paiement de l'avance de frais avait finalement �t� effectu� au moyen d'un deuxi�me ordre de paiement et non du premier de mani�re diff�r�e.
4.2.�La recourante soutient qu'elle a rendu vraisemblable que la non-ex�cution de l'ordre de virement du 7 juillet 2015 �tait due � une " erreur de manipulation en ce qui concerne les comptes � d�biter ", respectivement � une " �confusion� entre deux comptes joints de l'Etude ". C'�tait donc en raison d'une faute l�g�re, " cas �ch�ant en l'absence de toute faute ", que le versement de l'avance de frais n'avait pas �t� effectu� dans le d�lai imparti par la Cour de justice. Dans ces conditions, sa demande de restitution de d�lai devait �tre admise en application de l'art. 148 al. 1 CPC. Cela se justifiait d'autant plus au vu de l'ins�curit� juridique cr��e par le risque de contrari�t� entre le jugement de divorce russe et le jugement de divorce suisse � intervenir, circonstance dont la Cour de justice aurait d� tenir compte dans son " appr�ciation globale des faits ".
5.1.�Aux termes de l'art. 148 CPC, le tribunal peut accorder un d�lai suppl�mentaire ou citer les parties � une nouvelle audience lorsque la partie d�faillante en fait la requ�te et rend vraisemblable que le d�faut ne lui est pas imputable ou n'est imputable qu'� une faute l�g�re (al. 1). La requ�te est pr�sent�e dans les dix jours qui suivent celui o� la cause du d�faut a disparu (al. 2). Si une d�cision a �t� communiqu�e, la restitution ne peut �tre requise que dans les six mois qui suivent l'entr�e en force de la d�cision (al. 3).
Le d�faut doit d�couler d'une absence de faute ou d'une faute l�g�re. L'art. 148 al. 1 CPC est ainsi moins s�v�re que les art. 50 al. 1 LTF, 13 al. 1 PCF, 33 al. 4 LP et 94 al. 1 CPP, lesquelles dispositions subordonnent la restitution � l'absence de toute faute (arr�t 4A_163/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es). La faute l�g�re vise tout comportement ou manquement qui, sans �tre acceptable ou excusable, n'est pas particuli�rement r�pr�hensible, tandis que la faute grave suppose la violation de r�gles de prudence vraiment �l�mentaires qui s'imposent imp�rieusement � toute personne raisonnable (arr�t 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1 citant DIETSCHY-MARTENET, La restitution de d�lai dans le Code de proc�dure civile suisse, in RDS 2015 I p. 149 ss, 157 s.). Le point de savoir quelles circonstances excusables une partie a rendu vraisemblables concerne l'appr�ciation des preuves et constitue une question de fait. En revanche, dire si la faute de la partie requ�rante peut encore �tre qualifi�e de l�g�re au regard des constatations de fait souveraines de l'autorit� pr�c�dente est une question de droit (arr�ts 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1; 5A_94/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 6.1).
Pour trancher la question de la restitution du d�lai, le comportement des auxiliaires doit �tre imput� � la partie elle-m�me (ATF 114 Ib 67 consid. 2 et 3; arr�t 1P.603/2001 du 1er mars 2002 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). De m�me, une partie doit se laisser imputer la faute de son repr�sentant (ATF 119 II 86 consid. 2; arr�t 5A_393/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.4). Il importe donc peu que le retard soit imputable au plaideur, � son avocat ou, le cas �ch�ant, aux banques charg�es d'un paiement (arr�t 4P.310/2004 du 30 mars 2005 consid. 4.1, publi� in RSPC 2005 p. 262; cf. �g. FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2�me �d., 2014, n� 14 s. ad art. 50 LTF). Pour appr�cier le comportement du mandataire, il faut se fonder sur les motifs expos�s dans la demande de restitution de d�lai (ATF 119 II 86 consid. 2b p. 88; arr�t 1P.603/2001 pr�cit� consid. 3).
Il suffit que les conditions (mat�rielles) d'application de l'art. 148 CPC soient rendues vraisemblables par le requ�rant, qui supporte le fardeau de la preuve (arr�t 5A_94/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 6.2 et 6.3; TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 11 ad art. 148 CPC; GOZZI, in Basler Kommentar, ZPO, 2�me �d. 2013, n� 38 ad art. 148 CPC). La requ�te de restitution doit ainsi �tre motiv�e, c'est-�-dire indiquer l'emp�chement, et accompagn�e des moyens de preuve disponibles (GOZZI, op. cit., n� 39 ad art. 148 CPC; HOFFMANN-NOWOTNY, Kurzkommentar ZPO, 2�me �d. 2014, n� 9 ad art. 148 CPC). Le tribunal appel� � se prononcer sur la requ�te de restitution dispose d'une marge d'appr�ciation (arr�t 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1).
5.2.�En l'esp�ce, force est d'admettre avec la cour cantonale que la recourante, respectivement son conseil, n'a pas rendu vraisemblables les circonstances qui rendraient l'emp�chement excusable ou non fautif au sens de l'art. 148 al. 1 LTF. La recourante s'est en effet content�e de formuler une simple hypoth�se, nullement �tay�e par la pi�ce cens�e la rendre vraisemblable. Il ressort en effet uniquement du courriel de Postfinance du 23 juillet 2015 annex� � sa requ�te de restitution que l'ordre de paiement de l'avance de frais de 1'000 fr. a �t� enregistr� le 7 juillet 2015. En revanche, aucune indication sur les raisons de la non-ex�cution de cet ordre - seules pertinentes pour juger du caract�re excusable ou non fautif de l'emp�chement - n'y figure. Or on aurait pu attendre d'un mandataire professionnel qu'il se renseigne � cet �gard, aux fins, notamment, d'�tayer un tant soit peu les circonstances extraordinaires qu'il invoque � l'appui de sa demande de restitution de d�lai. A tout le moins aurait-il pu fournir une copie de l'ordre de virement litigieux avec mention du compte � d�biter, de celui du destinataire et de la date d'�ch�ance, ce qu'il a du reste fait s'agissant de l'ordre de virement du 22 juillet 2015. Dans ces conditions, l'on ne saurait reprocher � la Cour de justice d'avoir abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en la mati�re, �tant pr�cis� que la recourante ne lui fait nullement grief d'avoir viol� l'art. 56 CPC (� ce sujet: GOZZI, loc. cit.).
Mal fond�, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
En d�finitive, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Chambre civile Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 22 d�cembre 2015