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Timestamp: 2016-10-21 00:36:17+00:00
Document Index: 193468041

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1255/2014 � � Arr�t du 10 f�vrier 2015
Par jugement du 12 novembre 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement rendu le 1
er�septembre 2014 par le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te le condamnant � une peine privative de libert� de deux mois pour vol. Il lui �tait reproch� d'avoir d�rob�, le 28 janvier 2011 entre 11h30 et 13h00 en compagnie d'un tiers non identifi�, six rails en acier de barrage militaire de 200 kg la pi�ce et 224 fr. l'unit�. Les deux hommes avaient acc�d� librement au d�p�t militaire de U.________, puis charg� le butin dans un v�hicule de marque xxx, immatricul� yyy, avant de quitter les lieux.
X.________ saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re p�nale � l'encontre du jugement cantonal. Dans ce contexte, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
�A l'appui de la culpabilit� du recourant, la juridiction cantonale s'est fond�e sur trois t�moignages convergents. Elle a ajout� que la version du recourant incriminant A.________ et B.________ n'�tait pas cr�dible, ces personnes n'ayant jamais pu �tre localis�es malgr� les investigations entreprises. En outre, le recourant avait d�j� invoqu� l'erreur judiciaire lors de sa condamnation en 2005, de sorte qu'il �tait coutumier d'une ligne de d�fense le pr�sentant comme victime du syst�me judiciaire suisse.
�Comme en instance cantonale, le recourant conteste les faits qui lui sont reproch�s et r�clame une nouvelle audition de A.________, B.________ ainsi que des t�moins � charge afin d'�tablir son innocence. Ce faisant, il ne d�montre pas en quoi la juridiction cantonale aurait proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves. En particulier, il ne soutient pas qu'elle aurait proc�d� � une retranscription erron�e des d�clarations sur lesquelles elle s'est fond�e. En r�clamant une nouvelle audition des t�moins, il se borne � vouloir opposer sa version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente. Purement appellatoire, pareille critique ne satisfait pas aux exigences de motivation d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, de sorte que le pr�sent m�moire doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re laquelle n'appara�t pas favorable.