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Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 37', 'art. 21', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 21', 'art. 48', 'art. 61', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 48', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 33', 'art. 10', 'art. 54', 'art. 21', 'art. 37', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 37']

134 V 18923. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit social dans la cause J. contre Allianz Suisse Soci�t� d'Assurances (recours en mati�re de droit public)
8C_356/2007 du 25 f�vrier 2008
Art. 21 al. 4 LPGA; art. 61 OLAA; art. 37 al. 2 LAA; r�duction des prestations de l'assurance-accidents en cas de refus de l'assur� de se soumettre � un traitement m�dical; proc�dure de sommation. L'assurance-accidents peut r�duire ses prestations en raison du refus par l'assur� de se soumettre � un traitement m�dical raisonnablement exigible. Toutefois, elle doit auparavant adresser une mise en demeure �crite � l'assur�, en le rendant attentif aux cons�quences de son refus (consid. 2). Si le m�decin traitant, qui fournit une prestation en nature pour le compte de l'assurance-accidents, a rendu impossible la proc�dure de sommation en omettant d'informer l'assurance du refus de suivre le traitement, l'assurance ne peut opposer cette omission � l'assur� (consid. 3). L'assurance-accidents peut aussi r�duire ses prestations quand l'assur�, sans enfreindre une injonction, compromet le r�sultat du processus de gu�rison par son comportement gravement n�gligeant. Le refus de suivre un traitement appropri� ne peut �tre qualifi� de tel que si toutes les informations utiles ont �t� communiqu�es � l'assur� par le m�decin traitant (consid. 4). Faits � partir de page 190
A. A.a J., n� en 1955, travaillait � temps partiel comme cuisinier au service du restaurant B. A ce titre, il �tait obligatoirement assur� contre les accidents par Allianz Suisse, Soci�t� d'Assurances (ci-apr�s: l'Allianz).
Le 27 janvier 2002, en descendant de cheval, il s'est tordu la cheville et le pied droit en inversion. Il s'est rendu en consultation au Centre hospitalier X. o� l'on a pos� le diagnostic de fracture du pilon tibial droit d�plac�e, n�cessitant une intervention chirurgicale. Cette intervention a �t� repouss�e, probablement en raison de la tum�faction locale, et une attelle cruro-p�dieuse a �t� pos�e. Le membre inf�rieur droit �tait sur�lev�, le patient devant rester au lit. Pour des raisons professionnelles, celui-ci a refus� de rester hospitalis� et est rentr� � son domicile le 28 janvier 2002.
Il a �t� hospitalis� � nouveau dans le m�me �tablissement le 4 f�vrier 2002 et l'intervention chirurgicale envisag�e a �t� pratiqu�e le 6 f�vrier 2002 par le docteur V. Les suites ont �t� simples et le patient est rentr� � son domicile le 8 f�vrier 2002, contre l'avis, semble-t-il, du corps m�dical. Apr�s des pl�trages et physioth�rapie de remise en route, la situation a paru s'am�liorer. BGE 134 V 189 S. 191
A.b Le 8 mai 2002, alors qu'il se trouvait � son domicile, J. a fait une chute dans les escaliers en retombant sur le dos. Il en est r�sult� une nouvelle fracture du pilon tibial droit, cette fois au niveau de la partie ant�rieure de la m�taphyse tibiale. Les m�decins du Centre hospitalier X. ont prodigu� un traitement conservateur (utilisation d'une nouvelle botte pl�tr�e pendant douze semaines, sans appui et sans mobilisation de la cheville, puis physioth�rapie de mobilisation). La persistance des douleurs a motiv� l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se au Centre hospitalier X. en septembre 2002. Cette intervention a am�lior� la mobilit� de la cheville droite; la symptomatologie douloureuse et la mobilit� tibio-tarsienne ne se sont pas am�lior�es. Le patient a alors �t� adress� � l'H�pital orthop�dique S. o� il a �t� vu le 1er mai 2003 par la doctoresse B. Celle-ci a diagnostiqu� une arthrose post-traumatique de la cheville droite. Elle a attest� une incapacit� de travail de 100 pour cent et a pr�conis� un travail s�dentaire (rapport du 15 juillet 2003).
A.c Le 9 octobre 2003, l'Allianz a demand� au docteur V. des informations au sujet du patient. Ce m�decin a r�pondu, le 22 octobre 2003, que l'int�ress� avait effectivement �t� trait� au Centre hospitalier X. pour les suites des deux fractures dont il avait �t� victime. S'agissant de l'accident du 8 mai 2002, il a pr�cis� qu'une seconde intervention avait �t� propos�e au patient, qui l'avait cat�goriquement refus�e. C'est la raison pour laquelle les m�decins avaient poursuivi le traitement conservateur et proc�d� � l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se en octobre (recte: septembre) 2002. Les suites n'�tant pas satisfaisantes, le patient s'�tait progressivement rendu compte qu'il devait accepter une prise en charge agressive. Compte tenu des ant�c�dents, le patient avait �t� adress� � l'H�pital orthop�dique, qui le suivait depuis le 1er mai 2003.
Dans un rapport du 17 novembre 2003, le docteur R., sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin-conseil de l'Allianz, a exprim� l'avis que l'�volution actuelle �tait li�e au traumatisme du 8 mai 2002, qui aurait d� �tre clairement trait� chirurgicalement. Dans ce cas, l'�volution aurait �t� bien plus favorable. L'Allianz a alors confi� une expertise au docteur D., sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, qui a rendu son rapport le 18 f�vrier 2004. L'expert a pos� le diagnostic d'arthrose tibio-tarsienne droite post-traumatique, attribuable aux deux accidents successifs, mais plus particuli�rement � celui du 8 mai 2002, en raison du d�placement de la fracture non r�duite. L'�tat d�finitif n'�tait pas atteint. Un BGE 134 V 189 S. 192traitement m�dical ult�rieur �tait n�cessaire, soit sous la forme d'une arthrod�se tibio-tarsienne, soit d'une proth�se totale de la cheville droite. En cas d'acceptation de l'intervention chirurgicale pr�conis�e par le docteur V., et sous r�serve d'une r�duction anatomique avec bonne �volution, la capacit� de travail en tant que restaurateur aurait �t� de 100 pour cent. R�pondant � des questions compl�mentaires de l'Allianz, l'expert a encore pr�cis� que la fracture pr�sent�e le 27 janvier 2002, � basse �nergie, peu d�plac�e et suivie d'une intervention chirurgicale avec bonne r�duction avait laiss� intactes les chances d'une restitution ad integrum extr�mement �lev�es. C'est donc l'accident du 8 mai 2002 qui a clairement entra�n� une atteinte permanente.
B. Se fondant sur cette expertise, l'Allianz a rendu une d�cision, le 27 octobre 2004, par laquelle elle a mis fin au versement des indemnit�s journali�res au 30 septembre 2002 et refus� � l'assur� tout droit � des prestations en esp�ces suppl�mentaires pour les suites des accidents des 27 janvier 2002 et 8 mai 2002. Elle a consid�r� que l'�volution actuelle �tait li�e au traumatisme du 8 mai 2002 qui aurait d� �tre trait� chirurgicalement. Comme l'assur� s'�tait soustrait � un traitement ou � une mesure de r�adaptation auxquels on pouvait raisonnablement exiger qu'il se soum�t, il n'avait droit qu'aux prestations qui auraient probablement d� �tre allou�es si ladite mesure avait produit le r�sultat attendu. Saisie d'une opposition de l'assur�, l'Allianz l'a rejet�e par une nouvelle d�cision du 30 novembre 2005.
C. Statuant le 15 mars 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par l'assur�.
D. J. a form� un recours en mati�re de droit public dans lequel il conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la cause est renvoy�e � l'Allianz pour qu'elle fixe et verse les indemnit�s journali�res avec int�r�ts � cinq pour cent l'an d�s le 1er octobre 2002.
L'Allianz conclut au rejet du recours. Quant � l'Office f�d�ral de la sant� publique, il ne s'est pas d�termin�.
1. La question est de savoir si l'intim�e �tait autoris�e � refuser toute prestation � partir du 1er octobre 2002. Le motif invoqu� � BGE 134 V 189 S. 193l'appui de ce refus r�side dans le fait que le recourant, au dire du docteur V., a refus� de se soumettre � une intervention chirurgicale qui, si elle avait eu lieu, aurait vraisemblablement permis un r�tablissement de la capacit� de travail de l'assur�.
2. 2.1 Selon l'art. 21 al. 4 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), les prestations peuvent �tre r�duites ou refus�es temporairement ou d�finitivement si l'assur� se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontan�ment, dans les limites de ce qui peut �tre exig� de lui, � un traitement ou � une mesure de r�insertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'am�liorer notablement sa capacit� de travail ou d'offrir une nouvelle possibilit� de gain. Une mise en demeure �crite l'avertissant des cons�quences juridiques et lui impartissant un d�lai de r�flexion convenable doit lui avoir �t� adress�e. Les traitements et les mesures de r�adaptation qui pr�sentent un danger pour la vie ou pour la sant� ne peuvent �tre exig�s.
L'art. 61 de l'ordonnance du 20 d�cembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202) concr�tise et pr�cise, pour ce qui est de l'assurance-accidents, les cons�quences d'un refus de l'assur�. Il pr�voit - conform�ment d'ailleurs � un principe g�n�ral du droit de la responsabilit� civile (cf. ATF 130 III 182 consid. 5.5.1 p. 189; arr�t 4C.83/2006 du 26 juin 2006, JdT 2006 I p. 475, consid. 4; PASCAL PICHONNAZ, Le devoir du l�s� de diminuer son dommage, in La fixation de l'indemnit�, colloque de l'Universit� de Fribourg, Berne 2004, p. 120) - de faire supporter � l'assur� la part du dommage dont il est personnellement responsable. Sous le titre "Refus d'un traitement ou d'une mesure de r�adaptation exigibles", cette disposition a en effet la teneur suivante:
"Si l'assur� se soustrait � un traitement ou � une mesure de r�adaptation auxquels on peut raisonnablement exiger qu'il se soumette, il n'a droit qu'aux prestations qui auraient probablement d� �tre allou�es si ladite mesure avait produit le r�sultat escompt�."
2.2 Dans l'assurance-accidents, une r�glementation de ce type �tait d�j� applicable avant l'entr�e en vigueur de la LPGA (l'ancien art. 48 al. 2 de la loi f�d�rale du 20 mars 1981 sur l'assurance- accidents [LAA; RS 832.20] en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 et art. 61 OLAA dans sa version en vigueur jusqu'� la m�me date; RO 1982 p. 1690, 1983 p. 56). La question du droit pertinent BGE 134 V 189 S. 194
ratio ne temporis -examin�e par les premiers juges-n'a donc pas � �tretranch�e en l'esp�ce, vu la similitude des r�glementations applicables sur ce point avant et apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA. Comme par le pass�, l'assureur doit adresser � l'assur� une mise en demeure �crite et le rendre attentif aux cons�quences de son refus. Les cons�quences pour l'assur� d'une violation de ses obligationssont �galement les m�mes qu'auparavant (ancien art. 61 al. 2OLAA).Il est � relever que l'art. 61 OLAA n'a pas de port�e propremais qu'il doit �tre mis en relation avec l'art. 21 al. 4 LPGA: son application pr�suppose une sommation en bonne et due forme, assortie d'un d�lai de r�flexion convenable (voir PETER OMLIN, Erfahrungen in der UV, in Praktische Anwendungsfragen des ATSG, Ren� Schaffhauser/Ueli Kieser [�d.], p. 65 s.; voir aussi, � proposde l'ancien art. 48 al. 2 LAA et de l'ancien art. 61 OLAA: GABRIELA RIEMER-KAFKA, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Zurich 1999, p. 391 s.).
2.3 L'art. 21 al. 4 LPGA vise un �tat de fait qui na�t post�rieurement � la survenance de l'accident et qui s'inscrit donc dans l'obligation g�n�rale qui incombe � l'assur� de r�duire le dommage (voir UELI KIESER, ATSG-Kommentar, n. 54 ad art. 21 LPGA). En mati�re d'assurance-accidents, il se conjugue avec l'art. 48 al. 1 LAA, selon lequel l'assureur peut prendre les mesures qu'exige le traitement appropri� de l'assur� en tenant compte �quitablement des int�r�ts de celui-ci et de ses proches. Il s'applique donc avant tout au refus de se soumettre � un traitement m�dical (ou � une mesure diagnostique), car l'assureur-accidents n'alloue pas de prestations sous la forme de r�adaptation professionnelle. Mais l'assureur-accidents peut aussi r�duire ou refuser ses prestations si l'assur� se soustrait � une mesure de r�adaptation professionnelle ordonn�e par l'assurance-invalidit� (JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e �d., p. 941 ch. 341). Quant � la proc�dure de sommation, elle constitue un pr�alable incontournable � une r�duction ou � une suppression des prestations en vertu de l'art. 21 al. 4 LPGA. Elle est n�cessaire m�me si l'assur� d�clare d'embl�e s'opposer � une mesure de r�adaptation (cf. ATF 122 V 218; voir aussi � propos de l'ancien art. 33 al. 3 de la loi f�d�rale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire [LAM; RS 833.1], J�RG MAESCHI, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG] vom 19. Juni 1992, Berne 2000, n. 33 ad art. 33 LAM). BGE 134 V 189 S. 195
3. 3.1 Les premiers juges consid�rent n�anmoins que la proc�dure pr�vue en cas de refus par l'assur� d'un traitement raisonnablement exigible (information par �crit des cons�quences juridiques de son refus, assortie de la fixation d'un d�lai raisonnable de r�flexion) n'a pas pu �tre suivie en l'esp�ce. En effet, l'assureur n'a appris le refus de l'assur� que par la lettre du 22 octobre 2003 du docteur V., soit plus d'un an apr�s que le recourant a refus� l'op�ration et alors que l'arthrose tibio-tarsienne �tait d�j� apparue. On ne saurait donc retenir une omission fautive de l'assureur. Toujours selon les premiers juges, la capacit� de travail de l'assur� aurait �t� enti�re dans une activit� l�g�re quatre mois apr�s l'intervention. L'accident ayant eu lieu en mai 2002, c'est donc � juste titre que l'assureur a mis fin � ses prestations depuis le 1er octobre 2002.
3.2 Selon l'art. 10 al. 1 LAA, l'assur� a droit au traitement m�dical appropri� des l�sions r�sultant de l'accident, � savoir, notamment, le traitement ambulatoire dispens� par le m�decin et le traitement hospitalier. Les prestations pour soins sont des prestations en nature fournies par l'assureur-accidents. En particulier, l'assureur exerce un contr�le sur le traitement. Ce contr�le ne s'exerce pas directement � l'endroit du patient, mais � l'�gard du m�decin traitant (FRAN�OIS-X. DESCHENAUX, Le pr�cepte de l'�conomie du traitement dans l'assurance-maladie sociale, en particulier en ce qui concerne le m�decin, in M�langes pour le 75e anniversaire du Tribunal f�d�ral des assurances, Berne 1992, p. 529 s.; ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, p. 304). Le fait que l'assurance-accidents est fond�e sur le principe des prestations de soins en nature - o� l'assureur est cens� fournir lui-m�me le traitement m�dical, m�me s'il le fait par l'interm�diaire d'un m�decin ou d'un h�pital - implique que les m�decins et autres fournisseurs soient tenus de communiquer � l'assureur les donn�es m�dicales indispensables. C'est la raison pour laquelle l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 19 juin 1992 sur la protection des donn�es (LPD; RS 235.1) a n�cessit� ult�rieurement l'introduction d'une base l�gale formelle dans la LAA relative � la communication des donn�es. Le l�gislateur l'a fait en adoptant l'art. 54a LAA, en vigueur depuis le 1er janvier 2001 et qui, sous le titre "Devoir d'information du fournisseur de prestations", pr�voit que le fournisseur de prestations remet � l'assureur une facture d�taill�e et compr�hensible; il lui transmet �galement toutes les indications BGE 134 V 189 S. 196n�cessaires pour qu'il puisse se prononcer sur le droit � prestations et v�rifier le calcul de la r�mun�ration et le caract�re �conomique de la prestation (voir � ce sujet le Message du Conseil f�d�ral du 24 novembre 1999 concernant l'adaptation et l'harmonisation des bases l�gales pour le traitement de donn�es personnelles dans les assurances sociales, FF 2000 p. 233; pour la situation ant�rieure au 1er janvier 2001, voir THOMAS A. B�HLMANN, Die rechtliche Stellung der Medizinalpersonen im Bundesgesetz �ber die Unfallversicherung vom 20. M�rz 1981, th�se Berne 1985, p. 192). Les indications � fournir comprennent toutes celles qui permettent d'�tablir les faits d�terminants pour le droit aux prestations (FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., p. 982 ch. 506).
3.3 L'obligation de l'assureur de fournir des prestations en nature et le devoir d'information du m�decin traitant � l'�gard de l'assureur qui en est un corollaire ont pour cons�quence que la responsabilit� ultime du traitement appartient � l'assureur (DESCHENAUX, loc. cit.; GH�LEW/RAMELET/RITTER, Commentaire de la loi sur l'assurance-accidents, Lausanne 1992, p. 178). A l'�gard de l'assur�, l'assureur r�pond comme de la sienne propre d'une erreur ou d'une omission du m�decin traitant. D�s lors, lorsque le m�decin omet d'informer l'assureur d'un �ventuel refus de l'assur� de se soumettre � une op�ration plus ou moins urgente et raisonnablement exigible, avec le risque d'aggravation que ce refus peut comporter, cette omission n'est pas opposable � l'assur� dans sa relation avec l'assureur: si l'omission a pour cons�quence d'emp�cher l'assureur de mettre en oeuvre en temps opportun la proc�dure pr�vue par l'art. 21 al. 4 LPGA, c'est ce dernier qui en assume la responsabilit� et non l'assur�.
3.4 Par cons�quent, contrairement � l'opinion de la juridiction cantonale, l'absence d'information en temps voulu du m�decin traitant � l'assureur n'est pas opposable � l'assur� s'agissant du respect de la proc�dure pr�vue par cette disposition l�gale. D�s lors, quand bien m�me la deuxi�me intervention chirurgicale pr�conis�e par le docteur V. n'�tait plus d'actualit� en octobre 2003 et rendait sans objet une sommation, l'assureur ne pouvait mettre fin � ses prestations au motif que l'assur�, au dire de ce m�decin, avait refus� l'intervention pr�conis�e par ce dernier. L'assureur r�pond du retard - fautif ou non - du m�decin et des cons�quences de l'aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�. Aussi bien l'intim�e n'�tait-elle pas fond�e � supprimer le droit aux prestations de l'assur� au BGE 134 V 189 S. 197motif que celui-ci se serait soustrait � un traitement raisonnablement exigible et qui e�t �t� susceptible d'am�liorer sa capacit� de travail et de gain.
4. Il est vrai d'autre part qu'une r�duction des prestations peut aussi �tre prononc�e quand l'assur�, sans enfreindre les injonctions de l'assureur-accidents, compromet par son comportement le r�sultat du processus de gu�rison. La jurisprudence admet en effet d'appliquer ici, par analogie, les r�gles pr�vues en cas de r�duction des prestations pour un comportement ant�rieur ou concomitant � la survenance du dommage, quand l'assur�, par une n�gligence grave, viole (ult�rieurement) son obligation de r�duire le dommage en refusant, notamment, de se soumettre � une intervention chirurgicale (voir RAMA 1996 n� U 244 p. 152, consid. 7, U 147/94; cf. aussi MAURER, op. cit., p. 474 s.). En l'esp�ce, seul pourrait entrer en consid�ration l'art. 37 al. 2 LAA. D'apr�s cette disposition, si l'assur� a provoqu� l'accident par une n�gligence grave, les indemnit�s journali�res vers�es pendant les deux premi�res ann�es qui suivent l'accident sont, en d�rogation � l'art. 21 al. 1 LPGA, r�duites dans l'assurance des accidents non professionnels (premi�re phrase). Constitue une n�gligence grave la violation des r�gles �l�mentaires de prudence que toute personne raisonnable e�t observ�es dans la m�me situation et les m�mes circonstances pour �viter les cons�quences dommageables pr�visibles dans le cours ordinaire des choses (voir p. ex. ATF 118 V 305 consid. 2a p. 306 et les arr�ts cit�s). Une n�gligence grave supposerait toutefois, comme condition pr�alable, que le recourant ait �t� suffisamment renseign� par le m�decin sur les risques qu'il encourait en refusant de subir l'op�ration en cause. En effet, le m�decin doit donner au patient, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129 et les r�f�rences cit�es). C'est au m�decin qu'il appartient d'�tablir qu'il a suffisamment renseign� le patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 129 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, on ne dispose d'aucune preuve au dossier qui permettrait d'admettre que le m�decin ait renseign� de mani�re suffisante le patient. Quoi qu'il en soit, la BGE 134 V 189 S. 198question d'une �ventuelle r�duction en vertu d'une application par analogie de l'art. 37 al. 2 LAA n'est pas litigieuse en l'esp�ce, de sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.