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Timestamp: 2016-10-25 12:01:52+00:00
Document Index: 84552338

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 81', 'art. 2', 'art. 45', 'art. 81', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_542/2007 (30.11.2007)
6B_542/2007
toutes les trois repr�sent�es par Me Christophe Misteli, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Jean-Christophe Diserens, avocat,
Ordonnance de non-lieu (incendie),
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 mai 2007.
Le 23 f�vrier 2005, A.________ et B.________ sont d�c�d�s � la suite d'une intoxication aigu� au monoxyde de carbone d�gag� lors de l'incendie d'un chalet, sis aux Diablerets, propri�t� de C.________.
Le feu a pris au niveau d'un chauffage � convection situ� � proximit� du mur � est � de la salle de s�jour. Les causes et circonstances du sinistre n'ont pas pu �tre d�termin�es avec exactitude.
Par ordonnance du 2 mars 2007, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononc� un non-lieu suite � cet incendie.
En bref, il a jug� que l'enqu�te n'avait pas permis de mettre en �vidence une n�gligence des locataires pr�sents au moment des faits. Il a admis qu'aucune violation fautive ne pouvait �tre imput�e � la soci�t� charg�e de l'entretien des chauffages. Il a constat� que le seul reproche qu'on pouvait opposer au propri�taire, savoir de ne pas avoir mis � disposition des locataires le mode d'emploi des chauffages, ne pouvait �tre retenu, puisqu'on ne pouvait affirmer qu'en fournissant la documentation idoine, l'int�ress� aurait �vit� avec un haut degr� de vraisemblance le r�sultat en cause, l'instruction n'ayant pas permis de d�terminer � satisfaction de droit que le feu avait �t� initi� par la combustion d'un habit ou d'un objet inflammable plac� trop pr�s du radiateur.
Par arr�t du 25 mai 2007, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________, Y.________ et Z.________
Ces derni�res d�posent un recours au Tribunal f�d�ral pour arbitraire et violation de l'art. 117 CP. Elles concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris.
1.1 Rendue en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), la d�cision de non-lieu, qui met fin � la proc�dure (art. 90 LTF), peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF).
1.2 Selon l'art. 81 al. 1 LTF, la victime a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale si elle a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (let. a), et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, soit en particulier si celle-ci peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (let. b). Cette facult� est r�serv�e � la victime telle qu'elle est d�finie par l'art. 2 LAVI, savoir la personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe � son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique (al. 1) ou encore aux parents ou proches d'une telle personne (al. 2).
X.________ est la m�re de A.________. Y.________ et Z.________ sont les soeurs et tantes des d�funts. Partant, elles rev�tent la qualit� de victimes. Il n'est en outre pas douteux qu'elles ont particip� � la proc�dure cantonale. Enfin, il est �vident que le classement de la proc�dure, au motif que l'infraction d'homicide par n�gligence n'est pas r�alis�e, est susceptible d'avoir une influence n�gative sur les pr�tentions civiles qu'elles pourraient faire valoir en application des art. 45 et 47 CO. Elles ont d�s lors qualit� pour recourir conform�ment � l'art. 81 al. 1 LTF.
1.3 Le recours peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui englobe les droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que le recourant ne d�montre que ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF).
Invoquant l'arbitraire, les recourantes rel�vent qu'une plaque isolante devait encore pos�e derri�re l'accumulateur � est �, de sorte qu'il est insoutenable d'affirmer que la mise en oeuvre des mesures de s�curit� aurait �t� achev�e. Elles reprochent �galement aux juges de ne pas avoir mentionn� la distance de 4 � 8 cm entre le chauffage et la boiserie inflammable, alors que cet �l�ment est essentiel pour examiner si les prescriptions de s�curit� ont �t� respect�es. Enfin, elles leur font grief d'avoir ignor� les explications de l'expert sur l'examen et le nettoyage du ventilateur et du compartiment de sortie d'air, alors que la violation de ces r�gles d'entretien �tait propre � favoriser l'incendie.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par la cour cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61).
2.2 Selon les constatations cantonales, qui ne sont pas contest�es par les recourantes, les causes et circonstances du sinistre n'ont pu �tre �tablies avec exactitudes. Le feu a vraisemblablement pour origine la combustion lente d'un v�tement pos� ou tomb� � proximit� du chauffage, mais aucun �l�ment ne permet de confirmer cette hypoth�se. Selon le rapport d'expertise du 10 ao�t 2006 (pi�ce n� 46), les installations �taient conformes aux normes en vigueur lors de la construction du chalet en 1978. Aucune transformation n'�tait l�galement impos�e depuis lors. L'hypoth�se d'une installation et/ou une disposition incorrecte des radiateurs ne pouvait �tre retenue. Le type de chauffage en question �tait �quip� d'une unit� d'appoint autonome situ�e dans la partie inf�rieure et non r�gul�e par un thermostat, de sorte que si des objets combustibles, tels des habits, �taient suspendus ou tomb�s sur le sol � proximit� de la grille, le risque de d�part d'incendie �tait �lev�. En l'esp�ce, il n'�tait toutefois pas possible de d�terminer si ce chauffage d'appoint avait �t� enclench� la nuit de l'incendie. De plus, selon l'expert, il n'y avait aucune incompatibilit� entre l'am�nagement des lieux et le syst�me de chauffage.
Au regard de ces consid�rants, les �l�ments invoqu�s par les recourantes - � savoir l'absence de plaque de protection derri�re l'un des chauffages, le non-respect des distances entre les installations et la paroi et le d�faut de contr�les des radiateurs - sont d�nu�s de pertinence, une �ventuelle violation d'un devoir de prudence ne permettant pas de mettre en cause quiconque dans la survenance du sinistre. En effet, les causes et circonstances de l'accident n'ont pu �tre d�termin�es pr�cis�ment. L'enqu�te n'a ainsi pas permis d'�tablir que l'incendie aurait �t� provoqu� par un d�faut de conception, d'installation, d'entretien ou d'utilisation du chauffage incrimin�. Les juges n'ont pu �mettre qu'une hypoth�se � ce sujet, laquelle est toutefois inv�rifiable. Les critiques sont d�s lors vaines.
Invoquant l'art. 117 CP, les recourantes rel�vent la violation de toute une s�rie de devoirs de prudence. D'abord, le propri�taire n'a pas mis � disposition des locataires un mode d'emploi et ne leur a pas mentionn� le risque de poser des habits ou des corps inflammables � proximit� du chauffage. Ensuite, la distance minimale entre les radiateurs et la boiserie n'a pas �t� respect�e. De plus, les travaux relatifs aux chauffages n'�taient pas encore achev�s. Enfin, l'intim� n'a pas effectu� le contr�le p�riodique de l'installation, ni celui du ventilateur et du compartiment de sortie.
3.1 L'infraction en cause suppose la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� entre celle-ci et la mort.
Dans les cas d'omission, la question de la causalit� se pr�sente d'une mani�re particuli�re. L'omission d'un acte est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat de l'infraction pr�sum�e si l'accomplissement de l'acte e�t emp�ch� la survenance de ce r�sultat avec une vraisemblance confinant � la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310; 121 IV 286 consid. 4c p. 292; 118 IV 130 consid. 6a p. 141). Elle est en relation de causalit� ad�quate avec le r�sultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance de ce r�sultat (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133).
3.2 Selon les constatations cantonales, au sujet desquelles aucun arbitraire n'est d�montr�, ni m�me all�gu�, les causes de l'incendie n'ont pas pu �tre d�termin�es avec exactitude. L'hypoth�se que le feu soit parti de la combustion d'un habit plac� trop pr�s du chauffage est vraisemblable, mais pas certaine. En effet, d'une part, aucun des locataires n'a pu �tablir � satisfaction que des v�tements avaient �t� pos�s devant ou sur le radiateur; d'autre part, l'enqu�te n'a pas permis de d�terminer si le chauffage d'appoint avait �t� enclench� la nuit de l'incendie.
Ainsi, dans la mesure o� les causes du sinistre n'ont pu �tre �lucid�es, il n'est pas possible d'�tablir si les manquements relev�s par les recourantes sont en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat et si l'accomplissement de certains actes par les locataires, le propri�taire ou la soci�t� charg�e de l'entretien des chauffages du chalet, �tait de nature � emp�cher le d�c�s des victimes. A d�faut de pouvoir �tablir un lien de causalit�, le non-lieu ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recours est rejet�. Les recourantes, qui succombent, supportent les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 � 3 LTF).
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge des recourantes, solidairement entre elles.