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Timestamp: 2016-10-24 20:23:29+00:00
Document Index: 22117252

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 156', 'art. 159']

2P.256/2005 (10.03.2006)
intim�s, repr�sent�s par Me Pierre Martin-Achard, avocat,
art. 9 Cst.: fin des rapports de service; d�mission
X.________, n�e en 1954, a �t� engag�e en qualit� d'infirmi�re sp�cialis�e � la clinique d'ophtalmologie des H�pitaux Universitaires de Gen�ve (ci-apr�s: HUG) d�s le 4 d�cembre 1978.
Au cours de l'ann�e 1996, elle a inform� sa hi�rarchie qu'elle souffrait de d�pendance � l'alcool. Un traitement a �t� mis en place par son employeur et, le 4 mars 1997, un bilan positif a pu �tre tir� quant � l'adh�sion de X.________ au traitement entrepris. En novembre 1997, elle a connu une rechute qui a n�cessit� son hospitalisation. En mai 1998, � la suite d'une seconde rechute, des modalit�s de suivi ont �t� instaur�es et X.________ a �t� avis�e que cette prise en charge �tait la derni�re chance que l'institution lui donnait pour r�soudre son probl�me d'alcool.
Par courrier du 29 janvier 2002, X.________ a �t� inform�e que le traitement �tait arriv� � terme avec succ�s et que son activit� se poursuivait au sein du bloc op�ratoire de la clinique et de la policlinique d'ophtalmologie. Son attention �tait attir�e sur le fait qu'aucun dysfonctionnement li� � un probl�me d'alcool ne serait tol�r� dans l'avenir.
X.________ s'est trouv�e en arr�t de travail depuis le 6 janvier 2003, pour cause d'accidents survenus les 4 et 16 janvier 2003. Depuis le 10 f�vrier 2003, elle a cess� de travailler pour cause de maladie. Le 24 mars 2003, A.________, responsable des ressources humaines aux HUG a soumis le cas au docteur B.________, m�decin-conseil. Il �tait rappel� � ce m�decin les ant�c�dents de l'int�ress�e en mati�re d'alcoolisme, les nouvelles absences faisant craindre une rechute. Il �tait �galement relev� que X.________ avait produit des certificats �manant de deux m�decins diff�rents et les HUG d�siraient savoir si elle b�n�ficiait d'un suivi m�dical ad�quat.
Par lettre du 10 avril 2003, B.________ a inform� les HUG qu'il avait vu X.________ et pris contact avec le m�decin traitant de celle-ci, que l'int�ress�e b�n�ficiait d'un suivi m�dical et que l'arr�t de travail serait probablement de longue dur�e. Il sugg�rait, si la reprise du travail �tait �tablie, de revoir X.________, qui n'�tait actuellement pas apte � reprendre une activit� d'instrumentiste � l'H�pital. Le 23 mai 2003, le Service de la r�mun�ration des HUG a invit� X.________ � lui faire parvenir une copie du certificat m�dical pour les mois d'avril et mai 2003. Le 11 juin 2003, A.________ a rappel� � l'int�ress�e qu'aucun certificat m�dical n'avait �t� produit depuis celui du 1er avril 2003, lequel �tablissait son incapacit� de travail jusqu'au 18 avril 2003; elle relevait aussi que, depuis lors, l'employeur �tait rest� sans nouvelles de son employ�e malgr� diverses tentatives verbales et �crites de la joindre. Un d�lai au 15 juin 2003 �tait imparti � X.________ pour envoyer un certificat m�dical ou prendre contact par t�l�phone avec la direction des ressources humaines, � d�faut de quoi son salaire serait bloqu� d�s la fin juin.
Le 7 juillet 2003, C.________, responsable des infirmi�res de sant� publique des HUG, a rencontr� X.________ � son domicile. Le 8 juillet 2003, celle-ci a eu un entretien avec A.________, D.________, sup�rieure hi�rarchique de l'int�ress�e, et C.________. Lors de cet entretien, X.________ a sign� une lettre, dat�e du m�me jour, par laquelle elle faisait part de sa d�cision de r�silier ses rapports de service avec les HUG pour le 31 ao�t 2003. A.________ a, le 15 juillet 2005, pris acte de cette r�siliation et inform� l'int�ress�e que la date du 31 ao�t 2003 �tait enregistr�e comme terme aux rapports de service.
Par courrier du 4 novembre 2003 adress� au Directeur des HUG, X.________ a sollicit� une entrevue. Elle joignait notamment un certificat m�dical de son m�decin traitant, E.________, dat� du 31 octobre 2003, par lequel ce m�decin disait suivre sa patiente depuis 1980 et affirmait que celle-ci avait souffert de harc�lement et de pression psychologique de plus en plus intol�rables pendant ses ann�es de travail � la clinique d'ophtalmologie, que fragilis�e par cette situation, elle s'�tait vue oblig�e de signer la lettre de d�mission contre son gr� et sous la menace de sanctions administratives, de sorte que cette lettre ne pouvait qu'�tre invalid�e. E.________ ajoutait que l'�tat de sa patiente n�cessitait des soins urgents afin qu'elle puisse retrouver la sant� et son �quilibre psychologique.
Le 19 novembre 2003, X.________ a �t� re�ue, en pr�sence de Z.________, son compagnon, par la Direction des HUG. Il lui a �t� confirm� qu'il n'�tait pas question de la r�engager.
Par lettre du 11 f�vrier 2004 � la Direction des HUG, suivie d'un rappel du 12 mars 2004, X.________, par l'entremise de son mandataire, a d�clar� invalider la d�claration de d�mission sign�e le 8 juillet 2003, laquelle aurait �t� obtenue sous une pression inadmissible. Elle a sollicit� sa r�int�gration au sein des HUG.
Par lettre du 31 mars 2004, le Directeur g�n�ral des HUG a observ� que X.________ avait d�missionn� de son plein gr�. Il a contest� l'ensemble des all�gu�s de l'int�ress�e.
Le 6 juillet 2004, X.________ a saisi le Tribunal administratif d'une action tendant � ce qu'il soit constat� que sa d�claration de d�mission du 8 juillet 2003 �tait nulle, car �mise sous l'emprise d'une crainte fond�e; � titre subsidiaire, elle a conclu � ce qu'une expertise soit confi�e � un m�decin psychiatre afin de d�terminer sa capacit� de discernement en date du 8 juillet 2003.
Par arr�t du 28 juin 2005, apr�s avoir entendu les parties, ainsi que plusieurs t�moins, le Tribunal administratif a refus� d'ordonner l'expertise psychiatrique requise et a rejet� la demande. Il a consid�r� en bref que l'administration d'une expertise �tait superflue, les t�moins entendus permettant de retenir que, le 8 juillet 2003, la demanderesse jouissait de la capacit� de discernement et qu'une expertise ne permettrait pas d'�tablir le contraire. Admettant que les dispositions du CO s'appliquaient � titre suppl�tif � l'action de la demanderesse, elle a estim� que X.________ n'avait pas �tabli avoir agi sous l'empire d'une crainte fond�e et qu'elle avait donn� sa d�mission en toute connaissance de cause.
X.________ saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public contre l'arr�t du 28 juin 2005. Se plaignant de la violation de l'interdiction de l'arbitraire et de l'application arbitraire de l'art. 30 CO en tant que droit cantonal suppl�tif, la recourante conclut, sous suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Les HUG concluent, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'irrecevabilit� du recours et, � titre subsidiaire, � son rejet dans la mesure o� il est recevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� d'un recours de droit public (ATF 131 I 153 consid. 1, 266 consid. 2 p. 267).
1.1 L'arr�t attaqu� n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan cantonal ou f�d�ral, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
1.2 Selon l'art. 88 OJ, le recours de droit public est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s (ATF 130 I 306 consid. 1 p. 309, 82 consid. 1.3 p. 85). Sont des int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s ceux qui d�coulent d'une r�gle de droit f�d�ral ou cantonal ou directement d'une garantie constitutionnelle sp�cifique pour autant que les int�r�ts en cause rel�vent du domaine que couvre ce droit fondamental (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117, 217 consid. 1 p. 219). La protection contre l'arbitraire inscrite � l'art. 9 Cst. - qui doit �tre respect�e dans toute activit� administrative de l'Etat - ne conf�re pas � elle seule la qualit� pour agir au sens de l'art. 88 OJ (ATF 131 I 366 consid. 2.6 p. 371; 126 I 81 consid. 4-6 p. 81 ss).
Les art. 21 et 22 de la loi genevoise relative au personnel de l'administration cantonale et des �tablissements publics m�dicaux du 4 d�cembre 1997 (LPAC; RSGE B 5.05) font d�pendre la r�siliation des rapports de service de conditions mat�rielles (ATF 126 I 33 consid. 1 p. 34; 120 Ia 110 consid. 1a p. 112). On peut ainsi admettre que la recourante a un droit � faire constater la nullit� de sa d�mission qui, selon elle, serait intervenue en violation des art. 19 ss CO, puisque, comme pour un licenciement, la possibilit� d'�tre r�int�gr�e dans sa fonction d'infirmi�re d�pend de l'issue de cette proc�dure (question laiss�e ouverte dans l'arr�t 1P.713/1999 du 2 f�vrier 2000, consid. 1c, non publi�). La recourante a donc qualit� pour recourir au sens de l'art. 88 OJ.
1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; arr�t de principe: ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). En outre, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., l'int�ress� ne peut se contenter de critiquer l'arr�t attaqu� comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit. Il doit pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et la jurisprudence cit�e).
Le pr�sent recours doit donc �tre examin� au regard de ces principes.
La recourante reproche au Tribunal administratif d'avoir viol� l'art. 9 Cst., en retenant de fa�on arbitraire qu'elle jouissait de sa capacit� de discernement lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission le 8 juillet 2003. A son avis, les d�clarations des t�moins entendus auraient d� conduire � la constatation contraire. Par ailleurs, dans la mesure o� la la cour cantonale admet que son comportement �tait directement li� � un probl�me d'alcoolisme, elle aurait d� mettre en doute sa capacit� de discernement.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une r�gle ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle est insoutenable, en contradiction �vidente avec la situation de fait, si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain; par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. Il n'y a en outre pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� fait montre d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2 En l'esp�ce, la recourante pr�tend qu'il est manifestement contraire au dossier d'affirmer qu'aucun professionnel de la sant� n'a constat�, � l'�poque, son comportement inad�quat lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission. Son m�decin traitant, la doctoresse E.________, avait en effet estim� qu'elle �tait tr�s d�pressive, en juin comme en juillet 2003, soit avant et apr�s le 8 juillet 2003. Quant au docteur F.________, qui l'a vue en consultation le 23 juillet 2003, il a relev� qu'elle �tait alors incapable de travailler et il n'�tait pas en mesure de se prononcer sur son avenir professionnel. Elle en d�duit que son comportement inad�quat serait �tabli par des professionnels de la sant�.
Ce faisant, la recourante se contente pour l'essentiel d'opposer son appr�ciation des preuves � celle de la cour cantonale, sans d�montrer le caract�re arbitraire de cette derni�re appr�ciation. Il ne suffit pas en effet d'affirmer, en se fondant sur les m�mes d�clarations que celles appr�ci�es par les juges cantonaux, qu'il aurait fallu admettre le caract�re inad�quat de son comportement au moment des faits. Dans la mesure o� le recours est recevable sur ce point, il faut observer que la recourante, outre les conclusions oppos�es qu'elle tire des t�moignages E.________ et F.________, estime sans valeur les t�moignages des personnes qui l'ont re�ue le 8 juillet 2003, du simple fait que celles-ci auraient exerc� sur elle des pressions inadmissibles et auraient eu un int�r�t � ce que le litige soit r�solu dans un sens favorable aux HUG. Or, la cour cantonale ne s'est pas fond�e, quant � la question du discernement, sur les t�moignages des sup�rieures hi�rarchiques de la recourante. Elle a en revanche tenu compte, en plus des t�moignages des m�decins E.________ et F.________, des d�clarations de C.________, qui s'�tait rendue au domicile de l'int�ress�e le 7 juillet, avant de participer � l'entrevue du 8 juillet 2003. Les juges cantonaux ont relev� � cet �gard que ce dernier t�moin �tait aussi une professionnelle de la sant� et pouvait donc se rendre compte de l'�tat de la recourante, puisqu'elle �tait infirmi�re, responsable des infirmi�res de sant� publique du personnel des HUG, et pr�sidente du GRAAL, soit le groupe de r�flexion et d'action en mati�re d'alcoolisme au sein des HUG. La cour cantonale n'a toutefois pas retenu que les t�moins, dont l'objectivit� est mise en doute par la recourante, aient exerc� des pressions sur elle. Quoi qu'il en soit, rien de tel n'est �tabli en ce qui concerne le t�moin C.________ qui �tait aussi pr�sente lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission.
Il y a lieu enfin de relever que, m�me en admettant, sur la base des t�moignages, que le comportement de la recourante �tait "inad�quat" en juillet 2003, cela n'�tablit pas encore qu'elle ait �t�, le 8 juillet 2003, incapable de discernement au sens de l'art. 16 CC. Cette notion comporte en effet deux �l�ments: un �l�ment intellectuel, soit la capacit� d'appr�cier le sens, l'opportunit� et les r�sultats d'un acte d�termin�, et un �l�ment volontaire ou caract�riel, soit la facult� d'agir en fonction de cette compr�hension raisonnable, selon sa libre volont� (ATF 124 III 5 consid. 1a p. 8; 117 II 231 consid. 2a p. 232 ). Or, ces conditions ne sont pas r�alis�es dans le cas de la recourante. Le fait qu'elle ait �t� trait�e pour son alcoolisme quelques ann�es auparavant et qu'elle ait probablement connu des rechutes non annonc�es � son employeur n'obligeait pas les premiers juges � retenir qu'elle se soit trouv�e dans un �tat d'ivresse de nature � provoquer une incapacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC.
Par cons�quent, dans la mesure o� il est recevable sur ce point, le recours doit �tre rejet�.
La recourante fait ensuite grief au Tribunal administratif d'avoir, par une appr�ciation anticip�e des preuves, rejet� sa demande d'expertise psychiatrique qui, selon elle, s'imposait au regard des circonstances et paraissait r�alisable techniquement, m�me deux ans apr�s les faits. La recourante entendait d�montrer qu'elle �tait malade, le 8 juillet 2003 et qu'elle n'aurait donc pas d� �tre convoqu�e par son employeur. En refusant ce moyen de preuve, la cour cantonale serait donc � nouveau tomb�e dans l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
3.1 La recevabilit� du recours sur ce point est fort douteuse pour deux motifs. Premi�rement, la recourante se trompe de moyen. Le refus, � la suite d'une appr�ciation anticip�e, d'administrer une preuve peut constituer la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. qui garantit aux parties le droit d'�tre entendues, et non celle de l'art. 9 Cst., m�me si, pour critiquer l'appr�ciation anticip�e des preuves, il faut d�montrer que cette appr�ciation a �t� faite d'une fa�on arbitraire. En outre, la motivation du recours ne r�pond pas aux exigences de l'art. 90 OJ, puisque la recourante se contente de proclamer le contraire de ce qu'a retenu la cour cantonale, sans en expliquer s�rieusement les raisons.
3.2 Dans la mesure o� il serait entr� en mati�re sur ce moyen, il devrait de toute fa�on �tre rejet�.
Tel qu'il est garanti par la Constitution f�d�rale, le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connais- sance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence admet que le droit d'�tre entendu n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les arr�ts cit�s).
3.3 Dans le cas particulier, il ne suffit pas d'affirmer qu'il est scientifiquement possible d'�tablir, r�troactivement, l'existence d'une incapacit� de discernement � un moment donn�. La recourante doit en effet d�montrer que les preuves administr�es ne suffisaient pas pour retenir qu'elle jouissait de sa capacit� de discernement le 8 juillet 2003. Or, cette d�monstration n'est nullement faite par la recourante.
Les juges cantonaux ont tenu compte des d�clarations du m�decin E.________, qui avait trouv� sa patiente d�prim�e le 10 juillet 2003, de celles du m�decin F.________, qui l'avait jug�e incapable de travailler le 23 juillet 2003 et de celles de C.________, qui avait estim�, le 7 juillet, qu'elle �tait dans un �tat normal et non alcoolis�. En retenant, en fait, que ces professionnels de la sant� n'avaient pas constat� un comportement inad�quat de l'int�ress�e � l'�poque des �v�nements et qu'un tel comportement ne saurait �tre �tabli pr�s de deux ans plus tard, alors que l'int�ress�e avait subi dans l'intervalle une cure intensive de d�sintoxication et un traitement psychiatrique, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire. Au surplus, les faits avanc�s par la recourante, soit le pr�tendu m�pris dont auraient fait preuve les personnes qui l'ont entendue le 8 juillet 2003, lesquelles n'auraient cherch� qu'� se d�barrasser d'une collaboratrice qui avait donn� pleine satisfaction pendant vingt ans, ne sont nullement �tablis.
Dans la mesure o� il est recevable sur ce point, le recours doit par cons�quent �tre rejet�.
La recourante reproche enfin au Tribunal administratif de n'avoir pas retenu que les conditions de la crainte fond�e, au sens des art. 29 et 30 CO, �taient r�alis�es. Selon elle, les HUG n'�taient pas autoris�s � la menacer de licenciement, mais auraient d� proc�der � une enqu�te administrative qui lui aurait permis de faire valoir ses droits. Au lieu de cela, les responsables des HUG ont exploit� la situation de g�ne dans laquelle elle se trouvait pour lui imposer d'adh�rer � une d�mission.
4.1 Vice du consentement, la crainte fond�e est celle qu'une personne - partie ou tiers - inspire � une autre, intentionnellement et sans droit, pour la d�terminer � faire une d�claration de volont�. La cause de la crainte est la menace d'un mal futur dans l'hypoth�se d'un refus d'obtemp�rer; elle vicie la volont� au stade de sa formation (Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 363). Pour qu'un contrat soit invalid� au titre de la crainte fond�e, les quatre conditions suivantes doivent �tre r�unies: une menace dirig�e sans droit contre une partie ou l'un de ses proches, la crainte fond�e qui en r�sulte, l'intention de l'auteur de la menace de d�terminer le destinataire � faire une d�claration de volont� et le lien de causalit� entre la crainte et le consentement (ATF 111 II 349 consid. 2 p. 350).
4.2 Apr�s avoir constat� que la recourante n'�tait pas priv�e de discernement le jour o� elle avait sign� sa lettre de d�mission, les juges cantonaux ont consid�r� qu'elle n'avait pas agi sous l'emprise d'une crainte fond�e au sens des art. 29 et 30 CO, appliqu�s � titre de droit cantonal suppl�tif. Ils ont retenu que les parties divergeaient quant � la teneur de l'entretien du 8 juillet 2003, sans trancher la question de savoir si, comme le pr�tendait la recourante, elle avait �t� menac�e de licenciement, ce que niaient les personnes qui l'avaient re�ue ce jour-l�. Ils ont toutefois admis que, m�me si la recourante avait �t� rendue attentive au fait qu'une enqu�te administrative pouvait d�boucher sur un licenciement, de tels propos, dans leur contexte, n'apparaissait pas dirig�s sans droit contre elle car, d'une mani�re g�n�rale, l'int�ress�e connaissait les cons�quences administratives que son comportement li� � l'alcool pouvait entra�ner. Il ne pouvait donc �tre reproch� aux responsables des HUG d'avoir consid�r� que leur collaboratrice prenait sa d�cision de d�missionner en toute connaissance de cause, ne serait-ce que pour �viter une enqu�te administrative.
4.3 En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante est construite sur un �tat de fait qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�. Comme on l'a vu (supra consid. 2.3), il n'est pas �tabli que les personnes qui l'ont rencontr�e les 7 et 8 juillet 2003 aient constat� qu'elle souffrait d'une rechute de son alcoolisme. Elle ne leur est en tout cas pas apparue comme �tant en �tat d'ivresse ces jours-l� au point d'�tre incapable de discernement.
Quant � l'existence de menaces de licenciement, elle n'a pas �t� �tablie en fait, la cour cantonale ayant seulement retenu la possibilit� qu'une enqu�te administrative ait �t� �voqu�e. Il est certes plausible que la recourante, qui connaissait les cons�quences d'une rechute de son alcoolisme apr�s les avertissements qu'elle avait re�us en 1998 et en janvier 2002, ait eu peur d'�tre licenci�e et qu'elle ait tent� de masquer son �tat vis-�-vis de sa hi�rarchie, davantage qu'en pr�sence des m�decins qui l'ont vue � la m�me �poque, encore qu'elle ait cach� la r�alit� de sa rechute � ces derni�res personnes �galement. Il est frappant � cet �gard de constater que son m�decin traitant, la doctoresse E.________, qui a vu sa patiente le 10 juillet 2003, l'a trouv�e � cette occasion tr�s d�prim�e, mais n'a pas fait �tat de constatations concernant les probl�mes d'alcoolisme dont sa patiente lui avait cependant parl�. Quant au docteur F.________, il n'a rien constat� le 23 juillet en ce qui concerne l'alcoolisme et l'int�ress�e ne lui a rien dit � ce propos; ce m�decin a seulement d�clar� avoir suspect� un probl�me d'alcool. La recourante occultait donc soigneusement ce probl�me, de sorte qu'il serait arbitraire de retenir que les personnes qui ont �t� en contact avec elle les 7 et 8 juillet auraient d� constater sa rechute en mati�re d'alcoolisme. Il est vrai qu'en se rendant au domicile de la recourante C.________ avait des doutes � cet �gard, car elle connaissait le dossier de cette collaboratrice. Mais, lors de la discussion, l'int�ress�e lui avait affirm� qu'elle n'avait pas de probl�me d'alcool en ce moment. Par ailleurs, le t�moin l'avait trouv�e coh�rente et en bon �tat.
Dans ces circonstances, m�me en admettant que ces personnes savaient que la recourante avait eu des probl�mes d'alcool r�currents et que la question du licenciement � l'issue d'une enqu�te administrative avait �t� �voqu�e lors de l'entrevue du 8 juillet, cela ne signifie pas encore que l'existence d'une menace dirig�e sans droit contre l'int�ress�e puisse objectivement �tre retenue.
4.4 En tout �tat de cause, les faits �tablis ne permettent pas d'admettre l'existence d'une crainte fond�e. Ainsi, la cour cantonale a appliqu� sans arbitraire les art. 29 et 30 CO; ce moyen de recours doit donc �galement �tre rejet�.
5. Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, avec suite de frais � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 OJ). Les intim�s n'ont pas droit � des d�pens (art. 159 al. 2 OJ).
Un �molument de 2'500 fr. est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.