Source: http://www.areflh.org/index.php?option=com_content&view=article&id=88%3Aaop-igp&catid=19%3Apac-developpement-rural&Itemid=46&lang=fr
Timestamp: 2017-12-14 02:33:23+00:00
Document Index: 274493939

Matched Legal Cases: ["l'article 6", "l'article 7", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6"]

(2010/C 339/10)
approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées
[Castagna del Monte Amiata IGP]
approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pesca e Nettarina di Romagna].
RÈGLEMENT (UE) N° 700/2010 DE LA COMMISSION
enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pemento de Herbón].
Publication (2010/C 22/12) d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
La présente publication confère un droit d'opposition au sens de l'article 7 du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil. Les déclarations d'opposition doivent parvenir à la Commission dans un délai de six mois à partir de la présente publication.
RÉSUMÉ - RÈGLEMENT (CE) N° 510/2006 DU CONSEIL «ASPARAGO DI BADOERE»
N° CE: IT-PGI-0005-0495-21.09.2005 - AOP ( ) IGP ( X ).
enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Pesca di Verona].
Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Mela val di Non].
(2009/C 315/11)
Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Pesca e nettarina di Romagna].
(2009/C 313/10)
Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [IGP Pesca di Verona].
(2009/C 130/08)
modifiant le règlement (CE) N° 1898/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.
Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [AOP Aglio bianco Polesano].
(2009/C 104/08)
enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Lingot du Nord, IGP Cipolla Rossa di Tropea Calabria, IGP Marrone di Roccadaspide].
établissant les modalités d'application du Règlement (CE) N° 509/2006 du Conseil
relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires.
approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [IGP Melon du Quercy].
Du 7 août 2007
approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [AOP Noix du Périgord].
portant modalités d'application du règlement (CE) N° 510/2006 du Conseil
relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires.