Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036805926&fastPos=1&fastReqId=233349236&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
Timestamp: 2019-08-18 10:41:24+00:00
Document Index: 139028579

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

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Modifié par Arrêté du 17 mai 2018 - art. 7
V Monteur en cheminée, en poêle, fumiste (CTM) 227 4 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
V Prothésiste ongulaire 336 3 ans Valérie Dufau Formations
V Agent de maintenance de véhicules automobiles et industriels 252r 5 ans Ministère des armées
V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO
V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting
IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit (ISEEM)
IV Boulanger 221 5 ans BANETTE SAS - Ecole Banette
IV Chef d'équipe construction durable 232 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme
IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF mobilités
IV Animateur en gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)
IV Animateur loisirs tourisme 335 2 ans Ecole Klaxon rouge
IV Emailleur sur lave 224v 5 ans Association traces de pierre - Institut des métiers d'art de la pierre et de la construction (IMAPEC)
IV Sculpteur ornemaniste sur pierre 232v 3 ans Formation pour la restauration du patrimoine en Berry (FO.RE.PA.BE) - FOREPABE
IV Secrétaire médical 324t 3 ans Bioprépa
IV Secrétaire médical 324t 3 ans AVLIS conseils formation placement
IV Assistant dentaire 331s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des cabinets dentaires - Association pour le paritarisme dans les cabinets dentaires libéraux (APCDL)
IV Prothésiste dentaire (BTM) 331s 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
IV Animateur polyvalent tourisme loisir 334t 1 an Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes
IV Agent privé de protection de personnalité 344t 5 ans Nouvel R formation
III Comédien, acteur 133 5 ans Arts en scène (ARS)
III Artiste clown 133 4 ans Le Samovar
III Assistant de gestion et recrutement 315 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Paris Ile-de-France - Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE
III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323 2 ans ECAD Consultants - IESA art & culture
III Régisseur / producteur son musiques assistées par ordinateur 323 3 ans EANOV School - DJ EANOV School
III Médiathécaire / documentaliste - option médiathécaire jeunesse (DU) 325 2 ans Université Jean Jaurès - Toulouse 2
III Chargé d'études et de projets en réseaux de télécommunication 326 5 ans Logic
III Acteur - clown d'intervention sociale 133 335 3 ans Le Bataclown
III Diagnostiqueur immobilier 230r 232r 3 ans Formation diagnostic technique immobilier (FDTI)
III Technicien supérieur en mécanique sportive 252r 4 ans Institut européen de formation en mécanique sportive (IEMS)
III Chef d'équipe de maintenance en aérostructure 254r 5 ans Ministère des armées
III Technicien de bureau d'études réseaux numériques 255n 3 ans Innovance
III Logisticiens de la solidarité internationale 310 343 2 ans Institut Bioforce
III Responsable de la sécurité 315 344 3 ans Pro.Com - Formation sécurité
III Infographiste multi-supports 320n 2 ans Scop image
III Infographe en image de synthèse 3D 320 4 ans AEH Studio Mercier
III Designer graphique print/web 322t 4 ans MARCOREL
III Assistant médico-administratif 324p 3 ans AVLIS conseils formation placement
III Assistant juridique 324t 4 ans Ecole Vidal - Vidal Formation
III Producteur de contenus numériques 326m 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
III Responsable animation (responsable loisirs) 334t 335p 2 ans Ecole Klaxon rouge
III Technico-commercial de l'industrie et des services nautiques 335w 4 ans Institut nautique de Bretagne
III Moniteur en sécurité et sécurité incendie 343 344 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF)
II Responsable technico-commercial 312 1 an Association internationale pour la formation (AIPF) - Institut de recherche et d'action commerciale (IDRAC)
II Chargé de développement commercial et marketing 312 3 ans EFIP (Enseignement-formation-insertion-promotion)-INSCAM-Groupe ESCCOT
II Consultant recrutement 315 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Paris Ile-de-France - Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE
II Chargé de gestion des ressources humaines 315 5 ans IPL (ISEFAC Paris Lille)
II Responsable ressources humaines et paie 315 3 ans Carrel formation continue
II Cadre opérationnel des bibliothèques et de la documentation 325 3 ans Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
II Responsable d'organismes d'intervention sociale et de services à la personne 332 5 ans ASKORIA
II Coordonnateur des systèmes de sécurité incendie 230p 344n 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF)
II Créateur de mode 242n 3 ans Ecole des ateliers de mode à Paris Ile-de-France (ECAMOD)
II Responsable opérationnel d'activité 310p 5 ans CEPI Management
II Responsable commercial banque et assurance (BADGE) 312 313 3 ans SKEMA Business School
II Conseiller en développement économique et territorial 312m 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Bretagne
II Responsable développement commercial et marketing en entreprises du sport 312p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs)
II Assistant en gestion d'entreprise : option action commerciale et banque-finance 312p 3 ans Graine à l'aube - EIPDCE
II Négociateur-conseil en patrimoine immobilier et financier 313 320 4 ans Sciences-U Lyon
II Conseiller patrimonial agence 313m 4 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB)
II Chargé de clientèle en assurances de personnes et produits financiers 313w 2 ans SOGESTE - Groupe ESCCOT
II Coach professionnel 315p 3 ans Geerlandt Jane Lucienne - JDM Consultants - Ecole de formation de facilitateurs coach
II Concepteur-réalisateur en communication 320m 4 ans MARCOREL
II Illustrateur graphiste 320m 3 ans Institut privé d'enseignement supérieur des arts appliqués - IPESAA
II Responsable de la création 320v 4 ans E-Art Sup Institute
II Chargé éditorial pour le web (content manager) 326m 4 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)
II Chef de projets digitaux 326p 3 ans Ecole européenne des métiers de l'internet (EEMI)
II Manager de proximité dans l'économie sociale et solidaire 330p 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP)
II Visiteur médical 331w 5 ans Les Entreprises du médicament (LEEM)
II Responsable d'établissements et service pour personnes âgées 332p 2 ans Association nationale des cadres du social (ANDESI)
II Responsable et directeur d'organisations sociales 332p 2 ans Association nationale des cadres du social (ANDESI)
II Responsable de structure d'accueil touristique 334p 2 ans Fondation INFA
II Dirigeant d'une société de sécurité privée, option organisme de formation en sécurité 344p 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF)
I Manager des achats internationaux (MS) 310 5 ans Association groupe ESSEC
I Expert en gestion fiscale d'entreprise (MS) 313 5 ans SKEMA Business School
I Coordinateur de projet de la solidarité internationale 315 3 ans Institut Bioforce
I Formateur d'enseignants, de formateurs et de cadres pédagogiques 333 5 ans Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC)
I Expert en stratégie et négociation pour le management des écosystèmes à l'international (MS) 123 213 343p 4 ans Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
I Architecte d'intérieur / designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM design
I Dirigeant d'entreprise de l'économie sociale et solidaire 310m 4 ans Formation apprentissage innovation recherche éducation - Economie sociale et solidaire (FAIRE-ESS)
I Dirigeant d'entreprise 310p 4 ans CEPI Management
I Manager marketing data et commerce électronique (MS) 312 326 5 ans SKEMA Business School
I Lead developer 326m 3 ans 3W Academy
I Expert en protection des entreprises et en intelligence économique 344t 5 ans Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
Modifie Arrêté du 18 avril 2013 - art. 1 (V)
Modifie ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 - art. 1 (V)
Modifie ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 1 (V)
Modifie Arrêté du 30 août 2016 - art. 1 (M)
Modifie Arrêté du 23 février 2017 - art. 1 (M)
Modifie Arrêté du 8 décembre 2017 - art. 1 (V)
Modifie Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 1 (M)