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Timestamp: 2016-10-25 19:13:55+00:00
Document Index: 176890046

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 52', 'art. 51', 'art. 55', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 738', 'art. 736', 'art. 739', 'art. 736', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 739', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 736', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 738', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 973', 'art. 971', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 739', 'art. 64', 'art. 739', 'art. 8', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5C.13/2007 (02.08.2007)
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin, avocat,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Marie-Claude de Rham-Casth�laz, avocate,
civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 17 novembre 2006.
B.________ est propri�taire de l'art. xxxx du registre foncier de la commune de X.________. Depuis le 21 f�vrier 1997 A.________ est propri�taire de l'art. yyyy de la m�me commune.
L'art. xxxx est grev� d'une servitude au profit de l'art. yyyy, inscrite au registre foncier le 7 f�vrier 1957 comme "parking, soit stationnement pour cycles et v�hicules � moteur" sous PJ ....
Aux termes de cette pi�ce justificative, cette servitude a �t� constitu�e par acte notari� du 31 janvier 1957 au profit de la parcelle n� yyyy, laquelle appartenait � C.________, restaurateur. L'acte pr�cise notamment qu'il s'agit d'une servitude de parking, soit de stationnement � l'usage de C.________ et des clients de son �tablissement et que ce stationnement ne peut emp�cher le libre acc�s au b�timent.
En 2004 et 2005, A.________ a fait installer une barri�re automatique sur la parcelle zzzz, d�pendant en copropri�t� notamment de l'art. xxxx. Cet immeuble appartenait alors � D.________ SA, laquelle lui avait donn� son accord par courrier du 25 septembre 2003. Par cet accord, qui a �t� pr�cis� dans une convention du 1er avril 2004, A.________ s'�tait engag� � louer en priorit� les places de parking aux habitants de l'immeuble sis sur l'art. xxxx et au propri�taire de cette parcelle, lequel devait avoir en permanence acc�s � son immeuble.
Le 27 mai 2004, D.________ SA a vendu l'art. xxxx � B.________. L'acte de vente mentionne la servitude pr�cit�e (cf. supra. let. A). Sous la clause � disposition sp�ciale �, l'acqu�reur a d�clar� avoir pris connaissance de la barri�re install�e sur l'art. zzzz, du courrier du 25 septembre 2003 et des conditions de cette installation, qu'il reprend � l'enti�re d�charge du vendeur de telle fa�on que ce dernier ne soit jamais inqui�t� ni recherch� � ce sujet.
Par citation en conciliation du 2 septembre 2005, B.________ a ouvert contre A.________ une action en radiation de la servitude devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve.
Par jugement du 16 mai 2006, le Tribunal a prononc� la radiation de la servitude et ordonn� au conservateur du registre foncier d'y proc�der. Il a estim� que la servitude ne permet pas au d�fendeur d'exploiter un parking en remettant � bail les places de stationnement, m�me en priorit� aux locataires du b�timent sis sur le fonds servant; une telle exploitation repr�sente un changement manifeste du but pour lequel la servitude a �t� constitu�e.
Statuant le 17 novembre 2006, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel de A.________ et a confirm� le jugement entrepris. Selon elle, les parties entendaient clairement lier la servitude � l'exploitation d'un �tablissement public; l'usage actuel comme parking par le d�fendeur est bien plus large que celui pr�vu par le but initial de sorte que celui-ci n'a plus d'int�r�t � exercer la servitude.
Contre cet arr�t, A.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, concluant � sa r�forme en ce sens que la demande de radiation est rejet�e. Il se plaint de la violation des art. 2 al. 2, 736, 738 et 739 CC.
Une d�cision statuant sur une demande de lib�ration judiciaire d'une servitude tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire (ATF 130 III 554, consid. 1.2 non publi�; 121 III 52, consid. 1a non publi�). Contrairement aux prescriptions de l'art. 51 al. 1 let. a et 55 al. 1 let. a OJ, ni l'arr�t attaqu� ni l'acte de recours ne contiennent une indication au sujet de la valeur litigieuse; la cour cantonale se borne � exposer qu'il s'agirait d'un litige portant sur une valeur ind�termin�e et le recourant ne s'exprime pas sur cette question.
Une invitation � l'autorit� cantonale en vue de rectifier sa d�cision en indiquant la valeur litigieuse (art. 52 OJ en corr�lation avec l'art. 51 al. 1 let. a OJ), n'entre pas en consid�ration en l'esp�ce. En effet, ce mode de proc�der n'est nullement destin� � rem�dier aux omissions imputables aux parties, de sorte qu'il n'est pas applicable lorsque le recourant a lui-m�me omis d'indiquer, en violation de l'art. 55 al. 1 let. a OJ, la valeur litigieuse dans son recours (Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, Berne 1990, n. 2 ad art. 52 OJ; arr�t non publi� 5C.84/2002 du 22 mai 2002, consid. 1).
Selon la jurisprudence constante, lorsque la partie qui recourt en r�forme omet d'indiquer la valeur litigieuse, le recours est irrecevable, � moins qu'il ne puisse �tre constat� d'embl�e et avec certitude, sur le vu des pi�ces du dossier, que la valeur litigieuse d�passe 8'000 fr. (ATF 109 II 491 consid. 1c/ee et les r�f�rences; arr�t 5C.84/2002 d�j� cit�). Cette question peut demeurer ind�cise en l'esp�ce, d�s lors que le recours doit de toute fa�on �tre rejet�.
3.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office. Il ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est li� ni par les motifs invoqu�s par celles-ci (art. 63 al. 2 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant; il peut aussi rejeter un recours en op�rant une substitution de motifs, c'est-�-dire en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c).
3.2 En instance de r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent manifestement sur une inadvertance (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 132 III 1 consid. 3.1 p. 5, 626 consid. 3.4 p. 634/635), ni de faits nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Selon l'arr�t attaqu�, l'inscription de la servitude au registre foncier est trop sommaire pour que des droits et obligations s'en d�gagent clairement; en effet, elle n'indique que le type de la servitude, soit une servitude de stationnement pour cycles et v�hicules � moteur, tout en mentionnant les fonds servant et dominant. La cour cantonale a donc consid�r� que le but de la servitude devait �tre interpr�t� en se r�f�rant � l'acte constitutif, lequel pr�cise qu'elle consiste en une servitude de stationnement � l'usage de C.________ et des clients de son �tablissement public. Proc�dant � une interpr�tation objective, la cour cantonale a limit� son utilisation � l'exploitation d'un �tablissement public, ind�pendamment de la personne de l'exploitant. Comme l'�tablissement tenu par C.________ a ferm� ses portes et qu'aucun autre n'a �t� exploit� depuis lors, le d�fendeur n'a plus d'int�r�t � l'exercice de la servitude. L'usage actuel consistant � louer les places de stationnement avec priorit� au propri�taire de l'immeuble grev� et aux habitants de l'immeuble est bien plus large que l'usage pr�vu par le but initial de la servitude; il repr�sente un changement manifeste. En outre, le d�fendeur n'a ni all�gu� ni d�montr� que l'int�r�t � un usage conforme au but initial pourrait rena�tre dans un avenir pr�visible. Par ailleurs, la cour a refus� d'interpr�ter la servitude en tenant compte du long usage paisible et de bonne foi depuis dix ans - dont se pr�valait le d�fendeur - d�s lors qu'un tel usage n'entre en ligne de compte que lorsque l'interpr�tation de l'acte constitutif n'est pas suffisante, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Enfin, les magistrats cantonaux ont estim� que le d�fendeur ne peut d�duire ni de la lettre du 25 septembre 2003, ni de la convention du 1er avril 2004 un droit quelconque � utiliser les places de stationnement dans un but manifestement diff�rent du but initial de la servitude.
Se plaignant d'une violation de l'art. 738 CC, le d�fendeur reproche � la cour cantonale de s'�tre �cart�e d'une inscription claire et exhaustive � laquelle il s'est fi� de bonne foi. Subsidiairement, il soutient qu'elle aurait d� prendre en consid�ration l'usage long, paisible et de bonne foi de la servitude. En admettant la demande de radiation sur la base d'une interpr�tation erron�e, la cour cantonale aurait en outre viol� l'art. 736 CC. A cet �gard, le d�fendeur soutient que la servitude n'a pas perdu son utilit� puisqu'elle facilite le stationnement pour le propri�taire de l'immeuble sis sur le fonds dominant (n� yyyy) ainsi qu'aux locataires du b�timent �rig� sur cette parcelle, dont font partie plusieurs commer�ants. Elle est �galement utile dans la mesure o� elle lui procure une source suppl�mentaire de revenus. Le d�fendeur se plaint aussi d'une violation de l'art. 739 CC. Selon lui, la cour cantonale a consid�r� que l'usage actuel de la servitude constitue une aggravation interdite par cette disposition. Il conteste cette appr�ciation en exposant que le b�timent �rig� sur le fonds dominant abrite d�sormais des arcades commerciales ainsi que des appartements locatifs; or, les commer�ants, leur client�le et les locataires doivent pouvoir stationner. A ses yeux, loin d'�tre aggrav�e, la charge sur le fonds servant est diminu�e car l'usage actuel provoque moins de nuisances sonores que celui qu'occasionneraient les clients d'un restaurant.
5.1 D'apr�s l'art. 736 al. 1 CC, le propri�taire grev� peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilit� pour le fonds dominant. Par utilit� pour le fonds dominant, la jurisprudence entend l'int�r�t du propri�taire de ce fonds � exercer la servitude en fonction du but en vue duquel elle a �t� constitu�e, de son contenu et de son �tendue. En effet, conform�ment au principe de l'identit� de la servitude, une servitude ne peut �tre maintenue dans un autre but que celui pour lequel elle a �t� constitu�e (ATF 91 II 190 consid. 2; 92 II 89 consid. 3; cf. plus r�cemment les ATF 132 III 651 consid. 8; 121 III 52 consid. 2a et les r�f. cit�es). Toutefois, le propri�taire du fonds servant peut se voir imposer certaines modifications dans l'exercice de la servitude; ainsi, il doit tol�rer les besoins nouveaux du fonds dominant n�s d'une modification des circonstances objectives, comme l'�volution de la technique - par exemple que les v�hicules tir�s par des chevaux soient remplac�s par des v�hicules � moteur -; mais il ne doit les supporter que dans les limites de l'inscription et du but primitif de la servitude (art. 739 CC; ATF 117 II 536 consid. 4b; 92 II 89 consid. 4), le propri�taire du fonds grev� n'�tant pas tenu de souffrir l'exercice de la servitude pour un autre but que celui en vue duquel elle a �t� constitu�e. Ainsi, une servitude d'entreposage pour la fermentation de la bi�re dans une cave naturelle ne peut pas �tre maintenue si, apr�s que la brasserie a �t� supprim�e, le propri�taire du fonds dominant entend y entreposer de la bi�re en bouteilles et des eaux min�rales (ATF 92 II 89 consid. 4). De m�me, lorsque le propri�taire du fonds dominant a exerc� une servitude pour alimenter en eau son fonds en mettant en place un captage permettant de recueillir toute l'eau du fonds servant, son int�r�t qui s'�tendait lors de la constitution de la servitude � toute la surface grev�e a disparu; la servitude ne subsiste que dans les limites n�cessaires pour maintenir sans entrave le captage et la canalisation existants; le droit de pratiquer des fouilles d'eau sur toute la surface ne lui est plus utile au sens de l'art. 736 al. 1 CC et il ne peut emp�cher le propri�taire du fonds servant d'exploiter son immeuble de la fa�on que celui-ci juge la meilleure, en particulier de construire sur la surface de son fonds (ATF 91 II 190 consid. 2 et 3). Plus r�cemment encore, le Tribunal f�d�ral a jug� que le but convenu de construire et exploiter une ligne � haute tension n'englobait pas l'utilisation de la ligne pour des services de t�l�communication (ATF 132 III 651 consid. 8; cf. aussi ATF 133 II 49 consid. 5).
5.2 Pour d�terminer le but initial, le contenu et l'�tendue de la servitude, le juge saisi de la demande de radiation se fondera, conform�ment � l'art. 738 CC, sur l'inscription au registre foncier (al. 1). Si celle-ci est peu claire, incompl�te ou sommaire, il aura recours � l'acte constitutif. Si celui-ci n'est pas non plus concluant, l'�tendue de la servitude peut �tre pr�cis�e par la mani�re dont le droit a �t� exerc� pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2; ATF 91 II 190 consid. 2; sur les principes d'interpr�tation : ATF 130 III 554 consid. 3.1 et les r�f. cit�es).
L'acte constitutif doit �tre interpr�t� de la m�me mani�re que toute d�claration de volont�, � savoir, s'agissant d'un contrat, selon la r�elle et commune intention des parties (art. 18 CO), respectivement, pour le cas o� celle-ci ne peut �tre �tablie, selon les r�gles de la bonne foi; toutefois, vis-�-vis des tiers qui n'�taient pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes d'interpr�tation sont limit�s par la foi publique attach�e au registre foncier (art. 973 CC) qui comprend non seulement le grand livre, mais aussi les pi�ces justificatives, dans la mesure o� elles pr�cisent la port�e de l'inscription (art. 971 al. 2 CC repris par l'art. 738 al. 2 CC; cf. Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, T. I, 4e �d., 2007, n� 934a). Ce principe interdit de prendre en consid�ration les circonstances et motifs personnels qui ont �t� d�terminants dans la formation de la volont� des constituants; dans la mesure o� ils ne r�sultent pas de l'acte constitutif, ils ne sont pas opposables au tiers qui s'est fond� de bonne foi sur le registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1 et les r�f. cit�es).
5.3 En l'occurrence, vu l'inscription au registre foncier d'un "parking, soit stationnement pour cycles et v�hicules � moteur", le contenu de la servitude se d�finit comme la possibilit� de stationner sur le fonds grev�. Elle n'autorise pas le propri�taire du fonds dominant � exploiter commercialement un parking payant sur le fonds grev�, c'est-�-dire � louer des places de stationnement � des tiers. Sous cet aspect d�j�, l'utilisation actuelle de la servitude constitue un usage accru exc�dant le contenu ressortant de l'inscription. Un tiers acqu�reur de bonne foi ne peut pas d�duire un usage commercial d'une servitude inscrite sous l'intitul� "parking, soit stationnement".
Contrairement � ce que soutient le d�fendeur, cette inscription n'est pas exhaustive. Il est n�cessaire de se r�f�rer aux pi�ces justificatives, en l'occurrence l'acte constitutif, pour d�terminer le but initial de la servitude. Il en r�sulte que la servitude de stationnement a �t� constitu�e � l'usage d'un restaurateur et des clients de son �tablissement. La cour cantonale pouvait ainsi � bon droit consid�rer que l'usage actuel qui consiste en l'exploitation commerciale d'un parking destin� aux occupants du b�timent sis sur la parcelle n� xxxx, est manifestement plus large que l'usage pr�vu par le but initial. Lorsque le d�fendeur pr�tend qu'il pouvait se fier de bonne foi � l'inscription du registre foncier, il m�conna�t que l'acqu�reur de bonne foi est �galement li� par l'interpr�tation objective de l'acte constitutif dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, le but de la servitude ne ressort pas clairement de l'inscription. Comme le but initial n'appara�t pas ambigu au vu des termes de l'acte constitutif, il n'y pas lieu de prendre en compte le crit�re subsidiaire de la fa�on dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi.
En r�sum�, compte tenu du but de la servitude litigieuse tel qu'il ressort de l'interpr�tation de l'acte constitutif selon le principe de la confiance, il faut reconna�tre qu'au regard du principe de l'identit� de la servitude, l'usage actuel de la servitude litigieuse ne pr�sente plus, pour son titulaire, un int�r�t conforme au but initial. L'exploitation commerciale d'un parking poursuit un nouveau but, diff�rent de celui pour lequel la servitude a �t� constitu�e, de sorte qu'elle ne peut justifier le maintien de l'inscription.
5.4 Contrairement � ce que soutient le d�fendeur, la cour cantonale n'a pas express�ment examin�, sous l'angle de l'art. 739 CC, si des besoins nouveaux du fonds dominant, apr�s la disparition de l'�tablissement public qui y �tait exploit� initialement, pourraient �tre couverts par la servitude. En retenant que "les propri�taires des fonds servant et dominant qui ont constitu� la servitude en 1957 entendaient clairement la lier � l'exploitation d'un �tablissement de restauration et limiter son utilisation � l'exploitation d'un �tablissement public, en particulier par tout exploitant de celui-ci et par sa client�le", il semble qu'elle ait voulu exclure toute utilisation de la servitude qui ne soit pas li�e � l'exploitation d'un �tablissement public sur le fonds dominant. La question des besoins nouveaux admissibles peut toutefois demeurer ouverte car l'argumentation du d�fendeur se fonde sur des faits nouveaux irrecevables dans le recours en r�forme (cf. consid. 3.2 supra). L'arr�t attaqu� ne contient en effet aucune constatation relative � la destination actuelle du b�timent sis sur le fonds dominant et aux �ventuels nouveaux besoins de stationnement de ses occupants. Un renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ter les constatations de fait en vertu de l'art. 64 al. 1 OJ n'entre pas non plus en ligne de compte, le d�fendeur n'ayant pas expos� que les all�gations de fait correspondantes ont �t� introduites r�guli�rement et en temps utile en proc�dure cantonale, qu'elles ont �t� consid�r�es � tort comme non pertinentes ou simplement ont �t� ignor�es (cf. consid. 3.2 supra). Il rel�ve lui-m�me que l'occupation du rez-de-chauss�e de l'immeuble par une agence de voyage, une agence de transport et un cabinet d'experts comptables n'a pas �t� all�gu�e, ni �tablie en proc�dure cantonale. Il en va de m�me de la location d'appartements et du besoin qu'ont les locataires de places de stationnement.
En relation avec la violation de l'art. 739 CC, le d�fendeur reproche encore � l'instance pr�c�dente d'avoir renvers� le fardeau de la preuve. Il soutient � cet �gard qu'il appartenait au demandeur propri�taire du fonds servant d'all�guer et de prouver que l'usage actuel constituait une charge suppl�mentaire notable incompatible avec cette disposition, ce que l'int�ress� n'a pas fait.
6.1 Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, il incombe au propri�taire du fonds grev� qui demande la lib�ration judiciaire de la servitude parce qu'elle a perdu toute utilit� pour le fonds dominant de prouver les faits � l'appui de sa th�se (fait destructeur; cf. Henri Deschenaux, Le titre pr�liminaire du Code civil in : Trait� de droit civil suisse, tome II/I, 1969, p. 240). Il doit all�guer et prouver que le propri�taire du fonds dominant n'a plus d'int�r�t � exercer la servitude, notamment parce qu'il ne peut plus le faire conform�ment au but initial qui a disparu. Comme le demandeur doit apporter la preuve d'un fait n�gatif - l'absence de tout int�r�t -, qui est r�alis� en la personne de la partie d�fenderesse, les r�gles de la bonne foi obligent celle-ci � coop�rer � la proc�dure probatoire (art. 2 CC; ATF 119 II 305 consid. 1b/aa, 106 II 29 consid. 2 et les arr�ts cit�s). En particulier, il lui appartient d'all�guer et de prouver les besoins nouveaux de son fonds qui devraient �tre support�s par le fonds grev� dans les limites de l'inscription et du but initial de la servitude. Dans une cause soumise � la maxime des d�bats comme en l'esp�ce (art. 126, 186, 192 et 215 de la loi de proc�dure civile du 10 avril 1987 du canton de Gen�ve), le juge ne peut pas les examiner d'office.
6.2 En l'occurrence, le demandeur a �tabli que le d�fendeur n'a plus d'int�r�t � l'exercice de la servitude pour l'exploitation d'un �tablissement public puisque le restaurant exploit� pr�c�demment a ferm�. Le d�fendeur s'est limit� � invoquer qu'il a toujours un int�r�t � l'exercice de la servitude car il exploite un parking payant. Or, on a vu qu'une telle exploitation n'est couverte ni par l'inscription, ni par le but initial de la servitude (cf. consid. 5.3 supra). En proc�dure cantonale, le d�fendeur n'a ni all�gu� ni �tabli l'existence de besoins nouveaux de son fonds, qui auraient pu �tre couverts par l'inscription et le but initial de la servitude. Il s'ensuit qu'il supporte l'�chec de la preuve de besoins nouveaux de son fonds qui s'opposeraient � la radiation de la servitude.
Se plaignant d'une violation de l'art. 2 al. 2 CC, le d�fendeur fait valoir qu'il ressort du courrier du 25 septembre 2003 et d'une convention du 1er avril 2004 qu'il a pass� avec le propri�taire ant�rieur de l'art. xxxx un accord relatif aux modalit�s d'exercice de la servitude. Comme l'acte d'achat du 27 mai 2004 s'y r�f�re explicitement, il estime que le demandeur est li� par cet accord et que, par cons�quent, en demandant la radiation de la servitude, celui-ci contrevient � l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit.
La cour cantonale a consid�r� que le d�fendeur ne peut d�duire ni de la lettre du 25 septembre 2003, ni de la convention du 1er avril 2004, un droit � utiliser les places de stationnement dans un but manifestement diff�rent du but initial de la servitude de parking. En l'occurrence, il ressort seulement des constatations de l'arr�t attaqu� que le demandeur, acqu�reur de l'art. xxxx, a d�clar� avoir pris connaissance de la barri�re install�e sur la parcelle zzzz et des conditions de cette installation qu'il reprend � la d�charge du vendeur, de telle fa�on que ce dernier ne soit jamais inqui�t� ni recherch� � ce sujet. On ne voit d�s lors pas en quoi il commettrait un abus de droit lorsqu'il exige que la servitude ne soit exerc�e que conform�ment � son but initial et, � d�faut, radi�e. L'engagement de reprendre "l'installation de la barri�re" - au demeurant une res inter alios acta (ATF 110 II 340 consid. 1a) - ne comprend pas une obligation de tol�rer l'exploitation d'un parking commercial, dont le contenu et le but ne sont pas couverts par la servitude inscrite. Il est donc superflu d'examiner dans quelle mesure le d�fendeur pouvait opposer au demandeur cet engagement de nature obligationnelle pris � l'�gard de l'ancien propri�taire de l'art. xxxx.
Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Par cons�quent, les frais et d�pens incombent au d�fendeur (art. 156 al. 1, art. 159 al. 1 OJ).
Le d�fendeur versera au demandeur une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens.