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Timestamp: 2016-10-27 05:16:27+00:00
Document Index: 309523544

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 16', 'art. 1', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_926/2011 (07.12.2012)
8C_926/2011
Arr�t du 7 d�cembre 2012
Greffi�re: Mme Reichen.
Compagnie d'Assurances Nationale Suisse SA, Service juridique, Wuhrmattstrasse 21, 4103 Bottmingen,
repr�sent� par CAP Compagnie d'assurance de protection juridique SA,
Assurance-accidents (rente d'invalidit�, �valuation de l'invalidit�),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 24 octobre 2011.
A.a F.________ a travaill� en tant que jardinier et chef d'�quipe pour la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Compagnie d'assurances nationale suisse SA (ci-apr�s: la Nationale).
Le 5 octobre 1998, le pr�nomm� a fait une chute d'une �chelle d'une hauteur de trois m�tres, qui a provoqu� une fracture stylo�de du p�ron� droit. La Nationale a pris en charge le cas. Malgr� la persistance des douleurs, l'assur� a repris son activit� professionnelle.
Le 27 avril 1999, il a subi une arthroscopie de la cheville droite qui a mis en �vidence une importante l�sion ost�o-cartilagineuse de l'angle ant�ro-interne du d�me astragalien (cf. protocole op�ratoire du 29 avril 1999 du docteur H.________). La symptomatologie a �volu� vers une arthrose de l'articulation tibio-astragalienne.
Mandat� par la Nationale, le docteur W.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, a diagnostiqu� une arthrose tibio-astragalienne, une arthrose sous astragalienne d�butante, une suspicion de canal lombaire �troit et une ob�sit� avec BMI � 37; seuls les deux premiers diagnostics �taient en rapport avec l'accident de 1998. Il a indiqu� que l'assur� n'�tait plus en mesure de conduire des machines (hormis une tondeuse � plat), travailler dans les pentes ou des terrains irr�guliers, travailler sur des �chelles ou des �chafaudages, retourner le sol avec une b�che, pi�tiner ou marcher de fa�on prolong�e, se tenir accroupi ou � genoux de fa�on prolong�e; l'activit� professionnelle habituelle n'�tait plus envisageable qu'� 50 %. Le m�decin a pr�cis� que l'ob�sit� et les lombalgies ne jouaient aucun r�le dans l'incapacit� de travail attest�e. Concernant les activit�s adapt�es, l'expert n'a retenu aucune incapacit� de travail dans les professions de r�ceptionniste/t�l�phoniste (il convenait toutefois de tenir compte du fait que l'assur� avait arr�t� sa scolarit� � 11 ans), gardien de mus�e (dans un poste assis), employ� de r�gie (dans un poste � l'interne, sans visite d'appartements) et surveillant de parking, tandis que les activit�s de commis administratif, pr�pos� au guichet et employ� dans une compagnie d'assurances n'�taient exigibles qu'� 75 % vu la limitation existant pour le temps pass� debout (rapport du 12 octobre 2005).
A.b Les douleurs se sont aggrav�es et l'assur� a subi trois nouvelles op�rations, soit la pose d'une proth�se totale le 17 octobre 2006, la r�vision et le d�bridement du tendon du membre tibial sup�rieur le 26 juin 2007, ainsi qu'une arthroscopie ant�rieure et dorsale avec d�compression et mobilisation de la cheville le 16 avril 2008 (cf. rapports du professeur I.________ des 19 d�cembre 2006, 26 juin 2007 et 16 avril 2008).
Entre-temps, l'assur� avait d�pos�, le 12 octobre 2004, une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 23 avril 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) lui a reconnu le droit � une demi-rente d'invalidit� du 1er septembre 2005 au 31 d�cembre 2005, puis � une rente enti�re � compter du 1er janvier 2006.
A la demande de la Nationale, le docteur W.________ a r�examin� l'assur�. Il a retenu les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail d'arthrose tibio-astragalienne � la cheville droite trait�e par proth�se totale, d'arthrose sous astragalienne, d'ob�sit� morbide avec indice de masse corporelle � 40 et de syndrome d'apn�es du sommeil. Il a constat� qu'apr�s la mise en place de la proth�se, l'�volution avait �t� d�favorable et que le handicap �tait d�sormais ind�niable. L'incapacit� de travail de l'assur� dans son m�tier de jardinier �tait totale, tandis que sa capacit� de travail demeurait enti�re dans une profession respectant toutes les limitations fonctionnelles constat�es (rapport du 1er f�vrier 2010).
Par d�cision du 3 f�vrier 2010, la Nationale a octroy� � F.________ une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 25 %. Par d�cision du 12 avril 2010, l'assureur a allou� au pr�nomm� une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 27 %.
Dans un rapport du 10 mai 2010, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a indiqu� que l'assur� pr�sentait un �tat d�pressif totalement incapacitant depuis environ une ann�e; cet �tat �tait probablement secondaire au probl�me orthop�dique, lequel �tait favoris� par un exc�s de poids important.
Dans son rapport du 11 mai 2010, la doctoresse P.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin traitant, a attest� que l'activit� de jardinier n'�tait plus exigible, tandis que la capacit� de travail dans une activit� adapt�e �tait de 50 %, voire de 75 %.
L'assur� a form� opposition � la d�cision du 12 avril 2010 en contestant la quotit� de la rente. Par d�cision sur opposition du 1er d�cembre 2010, la Nationale a rectifi� sa premi�re d�cision en ce sens qu'elle a retenu un taux d'invalidit� de 29 %.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en produisant en cours d'instance un rapport du 6 juin 2011 du docteur O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie. Selon ce m�decin, l'assur� pr�sentait une dysthymie (CIM-10 F34.1) et un trouble de l'adaptation avec r�action d�pressive prolong�e (CIM-10 F43.21), lesquels �taient en rapport avec les probl�mes de sant� engendr�s par l'accident de 1998. Il a ajout� que lors des premi�res rencontres le diagnostic avait �t� un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques (CIM-10 F32.2) avec id�ations suicidaires manifestes.
Apr�s avoir recueilli l'avis des docteurs W.________ (du 27 juillet 2011) et P.________ (du 6 juillet 2011), la Cour de justice a, par jugement du 24 octobre 2011, admis le recours de l'assur� et annul� les d�cisions des 12 avril et 1er d�cembre 2010. Elle a reconnu le droit de celui-ci � une rente d'invalidit� de 100 % � partir du 1er f�vrier 2010.
La Nationale interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation. Elle demande au Tribunal f�d�ral de constater que l'assur� n'a pas droit, � compter du 1er f�vrier 2010 � une rente d'invalidit� LAA, en tous les cas pas � une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain sup�rieur � 29 %. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, le tout sous suite de frais et d�pens.
L'intim� conclut � la confirmation du jugement attaqu�, sous suite de frais et d�pens.
La juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la quotit� de la rente d'invalidit� allou�e � l'intim�, singuli�rement sur le taux d'invalidit�.
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente lorsque le litige porte sur des prestations en esp�ces de l'assurance-accidents (art. 97 al. 2 LTF).
2.1 En l'occurrence, il est constant qu'en raison de son handicap, l'assur� pr�sente une incapacit� de travail totale dans son ancienne activit� de jardinier. En revanche, selon le docteur W.________, la capacit� de travail de l'intim� est totale dans une profession susceptible de respecter les limitations fonctionnelles suivantes: conduire des machines y compris des tondeuses, travailler dans les pentes ou sur des terrains irr�guliers, travailler sur des �chelles ou des �chafaudages, retourner le sol avec une b�che, pi�tiner ou marcher de fa�on prolong�e, se tenir accroupi ou � genoux de fa�on prolong�e, monter et descendre des pentes et/ou des escaliers de fa�on r�p�titive, marcher sans cannes plus de quelques m�tres, maintenir une station debout plus de 15-30 minutes, rester assis sans bouger plus de 15-30 minutes, porter des charges (m�me de 1 kg en raison des cannes), conduire de fa�on prolong�e et en ville (cf. rapport du 1er f�vrier 2010).
La juridiction cantonale a accord� pleine valeur probante au rapport du docteur W.________ et a fait siennes les limitations d�crites. Elle s'est toutefois �cart�e des conclusions de l'expert, en consid�rant que l'assur� ne pouvait plus �tre r�adapt� dans l'�conomie libre, celui-ci n'�tant plus en mesure de maintenir les positions de travail. Compte tenu des limitations nouvellement retenues par rapport aux constatations m�dicales de 2005 (position assise limit�e � une dur�e de 15-30 minutes et obligation de se d�placer au moyen de cannes), l'autorit� cantonale de recours a estim� que les activit�s propos�es � l'�poque par le docteur W.________ (cf. rapport du 12 octobre 2005) n'�taient plus exigibles. A l'instar de l'office AI, il convenait de retenir que l'assur� pr�sentait une invalidit� totale.
Invoquant l'arbitraire, la recourante reproche � la juridiction cantonale de s'�tre �cart�e des pi�ces m�dicales, en constatant de fa�on inexacte et p�remptoire que l'assur� ne pouvait �tre r�adapt� dans l'�conomie libre. Selon elle, les premiers juges ne pouvaient se fonder sur la d�cision de l'office AI, d�s lors que celle-ci prenait �galement en compte les autres atteintes sans rapport avec l'accident de 1998.
L'intim� soutient en substance que la juridiction pr�c�dente �tait en droit de s'�carter des conclusions m�dicales, d�s lors qu'il n'existait pas d'activit� adapt�e � son �tat de sant�. D'apr�s lui, les postes envisag�s en 2005 par le docteur W.________ n'�taient plus exigibles pour les motifs d�velopp�s dans son recours cantonal, auquel il renvoie la Cour de C�ans.
2.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur� peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail entrant en consid�ration pour lui (art. 16 LPGA en liaison avec l'art. 1 al. 1 LAA), on ne saurait subordonner la concr�tisation des possibilit�s de travail et des perspectives de gain � des exigences excessives. Il s'ensuit que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293, I 198/97 consid. 3b et les r�f�rences). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilit�s de travail irr�alistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activit� exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut �tre exerc�e que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le march� g�n�ral du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irr�alistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (RCC 1991 p. 329, I 350/89 consid. 3b; RCC 1989 p. 328, I 329/88 consid. 4a; arr�t 9C_713/2009 du 22 juillet 2010, consid. 3.2). A la lumi�re de ces consid�rations, il y a lieu de d�terminer dans chaque cas de mani�re individuelle si l'assur� est encore en mesure d'exploiter une capacit� de travail r�siduelle sur le plan �conomique et de r�aliser un salaire suffisant pour exclure une rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des possibilit�s qu'offre un march� du travail �quilibr� aux assur�s pour mettre en valeur leur capacit� de travail r�siduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et subjectives (arr�ts 9C_313/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2; I 537/03 du 16 d�cembre 2003, consid. 3.1).
2.3 D'un point de vue m�dical, le docteur W.________ a constat� une pleine capacit� de travail dans une profession permettant le respect de toutes les limitations fonctionnelles pos�es. Dans son avis du 27 juillet 2011, ce m�decin a mentionn� qu'un traitement antalgique efficace et suivi par l'assur�, assorti � un traitement anti-inflammatoire, ainsi qu'au port de chaussures et de semelles orthop�diques, permettrait de diminuer les sympt�mes et les limitations fonctionnelles. De son c�t�, le m�decin traitant a consid�r� qu'une activit� professionnelle �tait encore exigible, pour autant qu'elle tienne compte des douleurs pr�sentes lors de la station debout et de la marche (le p�rim�tre de marche avec les cannes �tant limit� � 15-20 minutes), ainsi que de la n�cessit� d'utiliser des moyens auxiliaires; l'acc�s au lieu professionnel devait �tre facilit�. Dans une activit� s'exer�ant en position assise, laquelle �tait bien tol�r�e par l'assur�, la capacit� de travail r�siduelle �tait de 50 %, voire (au maximum) de 75 % (cf. rapport du 11 mai 2010).
Il ressort de ces constatations m�dicales - lesquelles ne sont dans une large mesure pas contest�es par les parties - qu'une activit� s'exer�ant principalement en position assise, permettant d'alterner les positions et ne requ�rant pas de longs d�placements (en raison de l'utilisation de cannes) reste exigible. Le fait d'avoir limit� la position assise � 15-30 minutes ne veut pas dire qu'apr�s avoir �t� assis, l'assur� doive imp�rativement rester debout ou marcher pendant une demi-heure avant de pouvoir se rasseoir, mais cela signifie que le poste de travail doit offrir la possibilit� � l'assur� de se lever et de faire quelques pas avant de devoir reprendre sa place. Dans ce sens, la limitation retenue par le docteur W.________ s'apparente � l'exigence d'alterner les positions. Si les limitations fonctionnelles peuvent de prime abord sembler importantes, elles repr�sentent les mesures d'�pargne somme toute pas inhabituelles dans ce cas. Au demeurant, elles ne requi�rent pas des am�nagements ou des concessions irr�alistes de la part de l'employeur.
L'intim� conteste le fait qu'un traitement antalgique, associ� � un traitement anti-inflammatoire, ainsi qu'au port de chaussures et semelles orthop�diques, puisse am�liorer ses limitations fonctionnelles. Toutefois, d�s lors que le docteur W.________ n'a fait que mentionner l'�ventualit� d'une am�lioration sans la r�percuter sur les limitations fonctionnelles retenues dans son expertise du 1er f�vrier 2010, cet argument n'est pas d�cisif.
On doit par ailleurs admettre qu'il existe sur le march� du travail un �ventail suffisamment large d'activit�s simples et l�g�res, ne n�cessitant aucune formation particuli�re, dont on doit convenir qu'un nombre significatif sont adapt�es au handicap de l'intim�, notamment dans des activit�s de contr�le, de surveillance, de bureau et de l'industrie l�g�re. On rappellera au demeurant qu'il n'y a pas lieu, dans ce contexte, d'examiner dans quelle mesure la situation concr�te du march� du travail permettrait � l'intim� de retrouver un emploi (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1 p. 70; 110 V 273 consid. 4b p. 276).
Ainsi, d�s lors qu'elles offrent la possibilit� d'un travail assis, garantissent l'alternance des positions et qu'elles tiennent compte de la limitation du p�rim�tre de marche (avec/sans cannes), les activit�s de gardien, surveillant de mus�e ou gardien de parking, envisag�es par le docteur W.________ en 2005, restent exigibles. Dans la m�me mesure, les professions de huissier, r�ceptionniste/t�l�phoniste, employ� de bureau sont �galement adapt�es. Si l'on peut se poser la question de l'ad�quation de ces derni�res au profil professionnel de l'assur�, il y a toutefois lieu de relever que celui-ci n'a pas toujours exerc� un travail manuel; avant son arriv�e en Suisse, il a �galement travaill� durant six ans comme g�rant d'une entreprise de production de poussins. En outre, le docteur W.________ l'a jug� apte � remplir des t�ches administratives (de planification, gestion et �tablissement de devis), en retenant une capacit� de travail r�siduelle dans l'activit� de jardinier s�dentaire.
Cela �tant, le point de vue des premiers juges, selon lequel il n'existait plus de possibilit�s de travail r�alistes pour l'assur� sur un march� du travail �quilibr� compte tenu de son handicap � la cheville droite et qu'il pr�sentait d�s lors une invalidit� totale, ne peut �tre suivi.
C'est le lieu de pr�ciser que contrairement � la situation qui pr�valait dans l'arr�t 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 du Tribunal f�d�ral cit� par l'intim�, celui-ci n'est pas du tout limit� au niveau des membres sup�rieurs dans un poste de travail assis, qui demeure seul exigible en l'esp�ce.
Il est vrai que les organes de l'assurance-invalidit� ont reconnu le droit de l'assur� � une rente enti�re d'invalidit�. Toutefois, outre le fait que leur �valuation de l'invalidit� n'a pas de force contraignante pour l'assureur-accidents (ATF 131 V 362 consid. 2.3 p. 368), on retiendra qu'au vu notamment du rapport succinct du 22 janvier 2008 du Service m�dical r�gional, sur lequel se fonde la d�cision AI, il ne peut �tre �tabli (au degr� de vraisemblance requise) que seules les s�quelles li�es � l'accident de 1998, � l'exclusion des autres atteintes (lombalgies, ob�sit�, syndrome d'apn�es du sommeil), ont motiv� la d�cision d'octroi d'une rente et son maintien lors des r�visions ult�rieures.
2.4 Il s'ensuit que le jugement entrepris doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision compte tenu de ce qui pr�c�de. Elle devra en particulier examiner la question du taux de capacit� de travail raisonnablement exigible sur le plan somatique et d�terminer s'il existe un lien de causalit� (naturelle et ad�quate) entre les troubles psychiques all�gu�s par l'intim�, et attest�s par les docteurs S.________ (cf. rapport du 10 mai 2010 ) et O.________ (cf. rapport du 6 juin 2011), et l'�v�nement assur�. Si n�cessaire, elle compl�tera l'instruction.
L'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Quant � la recourante, bien qu'elle obtienne gain de cause, elle ne saurait se voir allouer les d�pens qu'elle pr�tend (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis et le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 24 octobre 2011 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
Lucerne, le 7 d�cembre 2012
La Greffi�re: Reichen