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Timestamp: 2016-10-22 05:22:52+00:00
Document Index: 103467710

Matched Legal Cases: ['art. 31', 'art. 63', 'art. 312', 'art. 481', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 101', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 156']

X.________ S.A., d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean-Fran�ois Marti, avocat � Gen�ve,
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Baudoin Dunand, avocat � Gen�ve;
(dol; d�lai d'invalidation)
A.- Le 16 octobre 1989, A.________, m�decin d'origine libanaise domicili� � Abidjan (C�te d'Ivoire), a ouvert un compte no. ... aupr�s de la succursale genevoise de la X.________ S.A. � Zurich. Il a charg� la banque d'effectuer avec ses avoirs des placements fiduciaires sous forme de d�p�ts � terme. Il n'�tait pas question d'op�rer, sans son accord, des virements sur des comptes de tiers ou de lui accorder des pr�ts. Le courrier destin� au client �tait conserv� "banque restante".
Le compte �tait g�r� par un employ� de la banque, B.________, en qui le client avait toute confiance.
Deux fois par ann�e, B.________ se rendait � Abidjan pour renseigner le client sur l'�volution de son compte et lui faire approuver la position du relev�.
B.- En d�cembre 1994, B.________ s'est rendu � Abidjan et a pr�sent� au client l'�tat de ses avoirs au 9 d�cembre 1994, qui accusait une baisse de plus de 1'000'000 FF par rapport au relev� qui avait �t� pr�sent� le 24 mai 1994.
A cette occasion, B.________ a fait signer au client une d�claration d'acceptation de l'�tat du compte, ainsi qu'une d�claration dat�e du 28 novembre 1994 confirmant deux ordres t�l�phoniques relatifs � deux virements de 520'000 FF et 540'000 FF donn�s respectivement les 5 et 20 d�cembre 1994 avec l'indication: "Trsf. Nr 60176 et 60613".
Le client a affirm� par la suite qu'il avait sign� ces documents sans les lire, mais qu'il s'�tait enquis de la baisse de ses avoirs. Il a �t� retenu (arr�t attaqu� p. 21) que B.________ lui a dit que pour acheter des dollars, il fallait mettre en garantie 1'000'000 FF qui lui seraient restitu�s par la suite. Ignorant les pratiques bancaires, le client a cru ces explications.
C.- Le 25 juillet 1995, la banque a inform� A.________ que B.________ avait quitt� l'�tablissement et que son compte serait dor�navant g�r� par C.________.
Par la suite, la banque a inform� A.________ que son compte pr�sentait, au 1er juin 1995, un cr�dit de 254'000 fr.
provenant, semble-t-il, d'un pr�l�vement effectu� sans droit par B.________ sur le compte d'un autre client dont il s'occupait.
Le 7 f�vrier 1996, A.________ a adress� une t�l�copie � la banque expliquant que s'il avait "sign� des papiers autorisant M. B.________ a g�rer son compte", c'�tait pour "le faire fructifier et non le manipuler" de telle fa�on que l'on pouvait "penser que M. B.________ avait agi de fa�on malhonn�te vis-�-vis de ses clients qui lui ont fait confiance".
Il indiquait avoir relev� une diminution d'environ 1'000'000 FF de son compte courant, ajoutant que B.________ lui avait expliqu� � ce propos qu'� "l'achat de dollars on mettait en garantie 1'000'000 FF" qui seraient restitu�s par la suite. Il avait cru ces explications. Il n'avait jamais donn� l'ordre de virer les montants de 520'000 FF et 540'000 FF � qui que ce soit, "surtout pour de si grosses sommes", car il ne devait "rien � personne" et quand il donnait un ordre de virement "c'�tait toujours par �crit, sign� et dat� de sa main". Il �mettait le voeu de recevoir des photocopies de tous les documents qu'il avait sign�s et voulait savoir � qui B.________ avait vir� son argent, virements qu'il n'avait pas demand� de faire.
Le 14 mars 1996, l'avocat fran�ais de A.________ a �crit � la banque pour lui demander l'affectation pr�cise des sommes de 520'000 FF et 540'000 FF pr�lev�es en septembre 1994 sur le compte de son client qui ne se rappelait pas avoir donn� des ordres pour de telles op�rations.
La banque a r�pondu, par courrier du 18 avril 1996, qu'il �tait surprenant que A.________ ne se rappelle pas avoir donn� les ordres, puisqu'il avait sign� des arr�t�s de compte prenant en consid�ration ces deux d�bits.
Le 2 mai 1996, l'avocat a adress� au conseil de la banque une lettre pour confirmer son souhait que cette derni�re justifie, par la production d'�crits, les ordres que A.________ �tait suppos� avoir donn�s pour les deux d�bits de 1994.
Le 13 mai 1996, le conseil de la banque a communiqu� � l'avocat de A.________ les documents sign�s par son client; il ajoutait qu'il ne manquerait pas de le tenir au courant de la proc�dure p�nale dirig�e contre B.________, qui avait pris la fuite.
Par la suite, la banque a r�clam� � A.________ les 254'000 fr. dont son compte aurait �t� cr�dit� ind�ment et le client s'y est oppos� en faisant valoir qu'il n'avait jamais donn� l'ordre de virer les 520'000 FF et 540'000 FF pr�lev�s sur son compte.
Le 20 novembre 1998, la banque a inform� A.________ qu'elle conserverait les 254'000 fr. litigieux, parce qu'elle avait �t� condamn�e par le juge civil � restituer cette somme au client qui en avait �t� d�bit� � la suite d'un virement indu effectu� par B.________.
D.- En date du 18 mars 1999, A.________ a assign� la banque devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve lui r�clamant, avec int�r�t, la contre-valeur en francs fran�ais de 254'000 fr. et, subsidiairement, un montant de 1'060'000 FF avec int�r�ts, correspondant aux deux virements contest�s de 520'000 FF et 540'000 FF. Il a manifest� la volont� de se pr�valoir du caract�re vici� de l'approbation du solde de compte.
Il est apparu en cours de proc�dure que les deux virements de 520'000 FF et de 540'000 FF avaient �t� op�r�s par B.________ en faveur de deux autres clients de la banque, ayant respectivement les num�ros de compte ... et ... Aucun lien entre A.________ et ces deux clients n'a �t� �tabli, de sorte qu'il a �t� retenu que ces deux virements avaient �t� effectu�s sans instruction par B.________. Il est apparu �galement que ce gestionnaire s'�tait livr� � diverses manipulations entre les comptes de ses clients et qu'il s'�tait employ� notamment � masquer des pr�l�vements par des pr�ts qui n'apparaissaient pas en tant que tels dans les documents.
Par jugement du 26 octobre 2000, le tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions.
Statuant sur appel le 12 octobre 2001, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� ce jugement et condamn� la banque � payer � A.________ 1'060'000 FF avec int�r�ts � 5% d�s le 20 septembre 1994. En substance, la cour cantonale a retenu que ce dernier avait �t� victime d'un dol de la part du gestionnaire de la banque, que sa signature sur les documents �tait donc vici�e, qu'il avait invoqu� le dol d�s qu'il l'avait pu, compte tenu de la r�ticence de la banque � fournir des informations sur les destinataires des fonds et qu'il avait droit � r�paration.
E.- X.________ S.A. recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Soutenant que le dol a �t� invoqu� tardivement (cf.
art. 31 al. 1 et 2 CO), elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au d�boutement de sa partie adverse.
L'intim� invite le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours.
1.- a) Il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que l'intim� a nou� avec la banque une relation juridique complexe dans laquelle on discerne les �l�ments caract�ristiques d'un compte courant, d'un d�p�t ouvert, d'un mandat (au moins pour la gestion administrative des placements) et d'une commission (pour effectuer des placements � titre fiduciaire) (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 mars 2001 reproduit in SJ 2001 I p. 525 consid. 2a; arr�t du Tribunal f�d�ral du 29 octobre 1997 reproduit in SJ 1998 p. 198 consid. 6a).
b) Il ne ressort pas des constatations cantonales que les parties seraient convenues que la banque mettrait des fonds � disposition du client pour qu'il se livre � des placements (cf. pr�t de consommation: art. 312 CO); il faut donc en d�duire que le client a lui-m�me aliment� son compte, que ce soit par des versements en esp�ces ou par des virements; les sommes ainsi port�es au cr�dit du compte tenu par la banque font l'objet d'un d�p�t irr�gulier (cf. art. 481 CO; ATF 127 III 553 consid. 2f; Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4�me �d., p. 151 s.).
La cour cantonale a constat� - d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que le gestionnaire employ� par la banque avait pr�lev� sur ce compte au total 1'060'000 FF pour les verser au cr�dit de deux autres clients dont il s'occupait et qui restent inconnus de l'intim�, agissant ainsi sans qu'aucune instruction g�n�rale ou sp�ciale de l'intim� ne l'y autorise et proc�dant manifestement � l'encontre des int�r�ts de ce dernier. De tels transferts ne trouvent aucune justification dans les rapports juridiques entre la banque et l'intim�; ils n'ont donc pas pour effet de lib�rer la banque de son obligation de restitution en vertu des r�gles sur le d�p�t irr�gulier; la banque est donc redevable � l'�gard de son client de la somme que celui-ci lui a confi�e, d�s lors que les transferts auxquels elle a proc�d� n'avaient pas de fondement (ATF 127 III 553 consid. 2f et g).
c) La banque fait toutefois observer que les parties avaient conclu un contrat de compte courant (sur cette figure juridique: cf. ATF 100 III 79; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2�me �d., p. 773 ss).
Dans un compte courant, les pr�tentions et contre-pr�tentions port�es en compte s'�teignent par compensation et une nouvelle cr�ance prend naissance � concurrence du solde (cf. ATF 127 III 147 consid. 2a; 104 II 190 consid. 2a). Il y a novation lorsque le solde du compte a �t� arr�t� et reconnu (art. 117 al. 2 CO).
La cour cantonale a constat� que l'intim� avait, en d�cembre 1994 � Abidjan, sign� l'�tat de ses avoirs au 9 d�cembre 1994 et ainsi reconnu le solde du compte courant; en cette m�me occasion, il a �galement sign� le document relatif aux transferts litigieux qui avaient �t� op�r�s en septembre 1994.
d) La novation suppose cependant une cause valable (ATF 127 III 147 consid. 2a; 104 II 190 consid. 3a). Certes, la reconnaissance du solde vaut renonciation � invoquer les exceptions et objections connues (ATF 127 III 147 consid. 2a; 104 II 190 consid. 3a; Guggenheim, op. cit. , p. 480 s.); il n'est cependant pas exclu de d�montrer que le solde reconnu �tait faux et que la reconnaissance est affect�e d'un vice du consentement (cf. ATF 127 III 147 consid. 2b; 104 II 190 consid. 3a; Laurent Etter, Le contrat de compte courant, th�se Lausanne, 1994, p. 219).
L'intim� fait valoir que les signatures qu'il a appos�es sur les documents qui lui ont �t� pr�sent�s en d�cembre 1994 ne le lient pas, parce que son consentement a �t� obtenu par un dol.
e) La cour cantonale a retenu que le gestionnaire de la banque avait astucieusement masqu� ses op�rations frauduleuses et qu'il avait donn� des renseignements mensongers sur les causes du d�couvert (arr�t attaqu� p. 21). L'�tat de fait contenu dans l'arr�t cantonal semble un peu contradictoire:
si le gestionnaire a d� donner des explications mensong�res sur les raisons du d�couvert, c'est que celui-ci n'avait pas �t� efficacement masqu�. Il est probable que la fuite du gestionnaire et l'extr�me r�ticence de la banque � fournir des informations (en raison du secret bancaire) ont contribu� � rendre particuli�rement difficile l'�tablissement des faits.
Il n'emp�che que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, doit raisonner sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e (art. 63 al. 2 OJ).
Il faut tout d'abord constater que l'employ� de la banque s'est efforc� de rendre la situation particuli�rement confuse. Les documents qu'il a pr�sent�s � la signature ne permettent absolument pas de comprendre que les deux montants litigieux (au total 1'060'000 FF) sont transf�r�s � des tiers. Le client pouvait tout aussi bien s'imaginer qu'ils �taient transf�r�s pour effectuer un placement ou pour constituer la garantie dont on lui a parl�. L'importance de ces transferts �tait masqu�e par un apport de 1'000'000 FF, qui semblait contrebalancer l'op�ration, mais qui provenait en r�alit� d'un achat effectu� gr�ce � un pr�t accord� sur le compte en francs suisses, qui n'apparaissait pas en tant que pr�t sur les documents pr�sent�s. Ces diverses inscriptions rendaient la situation compl�tement opaque pour une personne qui, comme l'intim�, n'a aucune connaissance en mati�re de pratique bancaire.
Lorsque le client s'est �tonn� que le solde ait diminu�, l'employ� de la banque lui a donn� des explications mensong�res au sujet d'une garantie qui aurait �t� constitu�e et qui devait ensuite lui �tre restitu�e.
De ces circonstances, la cour cantonale a d�duit en fait que l'intim� avait sign� sans comprendre, faisant confiance � l'employ� de la banque.
Le dol est une tromperie intentionnelle qui d�termine la dupe, dans l'erreur, � accomplir un acte juridique (cf. Von Tuhr/Peter, Allgemeiner Teil des schweizerischen Obligationenrechts, tome I, 3�me �d., p. 320; Engel, op.
cit. , p. 349; Schmidlin, Commentaire bernois, n� 16 art. 28 CO). Le plus souvent, la tromperie r�sulte d'un comportement actif: l'auteur affirme un fait faux, pr�sente une vision tronqu�e de la r�alit� ou conforte la dupe dans son erreur pr�existante; la tromperie peut aussi r�sulter d'une simple abstention (dissimulation de la r�alit�), lorsque l'auteur avait l'obligation juridique de renseigner (cf. ATF 117 II 218 consid. 6a; 116 II 431 consid. 3a). Il faut imputer � une personne morale la tromperie commise par son organe (art. 55 al. 2 CC) ou par ses auxiliaires (art. 101 al. 1 CO; ATF 108 II 419).
Il n'est pas n�cessaire que la tromperie provoque une erreur essentielle (art. 28 al. 1 CO). Il suffit que l'on doive admettre que la dupe, sans l'erreur, n'aurait pas pass� l'acte juridique ou ne l'aurait pas pass� aux m�mes conditions (arr�t non publi� du 17 d�cembre 1991 4C.281/1990, consid. 2a).
En l'esp�ce, il a �t� retenu en fait que l'auxiliaire de la banque a dissimul� la r�alit� (� savoir que les deux versements litigieux �taient destin�s � des tiers et que l'achat compensatoire de francs fran�ais avait �t� r�alis� gr�ce � un pr�t) et il a affirm� des faits faux (� savoir qu'une garantie de 1'000'000 FF avait �t� constitu�e pour op�rer en dollars). Ces diverses formes de tromperie ont emp�ch� l'intim� de comprendre la situation r�elle et on peut �tre convaincu qu'il n'aurait pas sign� s'il avait su qu'une somme de 1'060'000 FF avait �t� transf�r�e sans son ordre � des tiers qu'il ne connaissait m�me pas.
En admettant en pareilles circonstances que l'intim� avait sign� les documents, en d�cembre 1994 � Abidjan, sous l'effet d'un dol, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral (cf. art. 28 al. 1 CO).
f) En vertu de l'art. 31 CO, l'acte entach� d'un dol est tenu pour ratifi� lorsque la partie qu'il n'oblige point a laiss� s'�couler une ann�e sans d�clarer � l'autre sa r�solution de ne pas le maintenir, ou sans r�p�ter ce qu'elle a pay� (al. 1); le d�lai court d�s que le dol a �t� d�couvert (al. 2).
Pour que le d�lai d'invalidation commence � courir, il ne suffit pas que l'int�ress� ait des doutes; il faut qu'il ait connaissance non seulement de son erreur, mais encore du fait que celle-ci a �t� caus�e par la tromperie intentionnelle d'autrui (ATF 108 II 102 consid. 2a p. 105; arr�t du Tribunal f�d�ral du 24 novembre 1987 reproduit in SJ 1988 p. 486 s. consid. 2a).
Selon les constatations qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. art. 63 al. 2 OJ), l'intim� n'avait aucune raison de mettre en doute la probit� de l'employ� de la banque avant d'apprendre, par une communication du 25 juillet 1995, qu'il avait quitt� l'�tablissement. Or, moins d'une ann�e plus tard, l'intim�, par une t�l�copie du 7 f�vrier 1996, a clairement �mis l'hypoth�se que l'employ� avait agi de fa�on malhonn�te vis-�-vis des clients et il a manifest� la volont� de remettre en cause les deux versements de 520'000 FF et 540'000 FF qu'il contestait, alors m�me qu'il ne pouvait lui �chapper qu'il avait sign� entre-temps le relev� de compte.
Il a ainsi �voqu� l'hypoth�se d'un dol (dont il n'avait pas de preuves � l'�poque) et la volont� de revenir sur sa signature et de remettre en cause les deux virements, qui, apr�s r�examen, lui paraissaient douteux. On ne saurait dire � cet �gard qu'il a tard� � r�agir.
Il �tait essentiel pour lui, afin d'�carter l'hypoth�se d'un accord qu'il aurait oubli�, de savoir ce qui avait �t� fait de l'argent pr�lev� sur le compte. Or, ce n'est qu'en cours de proc�dure que la banque a r�v�l� que les fonds avaient �t� transf�r�s en faveur de deux autres de ses clients dont s'occupait l'employ� ind�licat. Bien que l'avocat de l'intim� ait demand� � la banque quelle avait �t� l'affectation pr�cise des deux montants pr�lev�s, aucune r�ponse satisfaisante n'a �t� donn�e � cette question avant l'ouverture de l'action. L'intim� n'�tait donc pas vraiment au clair sur ce qui s'�tait pass� lorsqu'il a d�pos� sa demande, le 18 mars 1999, dans laquelle il invoque clairement le caract�re vici� de son approbation des documents. On ne saurait donc dire que l'invalidation des signatures pour cause de dol a �t� invoqu�e tardivement.
Certes, l'intim� a re�u de la banque, par courrier du 13 mai 1996, les documents qu'il avait sign�s; il �tait cependant n�cessaire, pour qu'il ait une connaissance certaine du dol, qu'il sache quelle avait �t� l'affectation des deux pr�l�vements contest�s. La banque ne lui a fourni aucune explication claire � ce sujet avant la d�claration d'invalidation, de sorte que celle-ci ne peut �tre tax�e de tardive.
Dans la mesure o� la recourante voudrait s'�carter des constatations cantonales sur ce que l'intim� savait ou voulait, il n'est pas possible d'en tenir compte (cf. ATF 118 II 58 consid. 3a; 113 II 25 consid. 1a).
L'approbation des documents pr�sent�s en d�cembre 1994 ayant �t� valablement invalid�e pour cause de dol, il n'y a pas eu de novation dans le compte courant et la banque reste d�bitrice, en vertu du d�p�t irr�gulier, des montants que son client lui a confi�s et dont elle a dispos� sans droit. Que la banque ait �t� elle-m�me victime, sur le plan interne, des agissements de l'employ� qu'elle avait pr�pos� � la gestion de ce compte n'y change rien.
La condamnation de la recourante ne viole donc pas le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet�.
2.- Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 6'000 fr. � la charge de la recourante;
3. Dit que la recourante versera � l'intim� une indemnit� de 7'500 fr. � titre de d�pens;