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Timestamp: 2016-10-27 06:59:48+00:00
Document Index: 40934980

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 29', 'art. 46', 'art. 47', 'art. 314', 'art. 450', 'ATF ', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 46', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 30', 'art. 30', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 66']

5A_484/2015 (02.10.2015)
5A_484/2015 � � Arr�t du 2 octobre 2015
C.A.________, repr�sent� par Me Thomas Barth, avocat,
r�cusation d'un expert (droit de garde),
D.________, n� en 1999, et E._______, n� en 2002, sont les enfants de A.A.________ et C.A._______.
�Dans le cadre du divorce de leur parents, prononc� le 6 janvier 2005, l'autorit� parentale et la garde sur les enfants ont �t� attribu�es � A.A.________.
�Celle-ci a �galement une fille, F._______, n�e en 2008 de sa relation avec G._______.
B.a.�Par d�cision de clause-p�ril prise le 15 octobre 2013, le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) a provisoirement retir� � A.A.________ la garde sur ses enfants, ordonn� leur placement en foyer et suspendu le droit aux relations personnelles entre ces derniers et leur m�re.
�Cette mesure a �t� adopt�e suite au signalement de la situation des trois mineurs par un m�decin et un assistant social du Kinderspital de Zurich, sur la base des explications donn�es par le p�re de F.________.
B.b.�Le 5 d�cembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-apr�s: Tribunal de protection) a ratifi� cette clause et, sur mesures provisionnelles, a retir� le droit de garde de A.A.________ sur son fils D.________, lev� avec effet imm�diat le placement de D.________ et E.________ aupr�s du foyer, plac� l'a�n� aupr�s de son p�re avec un droit de visite en faveur de sa m�re et accord� un droit de visite usuel � C.A.________ sur son fils E._______, qui demeurait avec sa m�re. Le Tribunal a par ailleurs ordonn� la mise sur pied de diff�rents traitements sur les plans m�dical, psychologique et logop�dique; il a �galement donn� acte � la m�re des enfants de son intention d'entreprendre un suivi th�rapeutique, instaur� une curatelle d'assistance �ducative, de m�me qu'une curatelle en vue de surveiller le placement de D.________ chez son p�re et d�sign� les curateurs � cet effet.
�La question de la garde de F.________ fait l'objet d'une proc�dure distincte (cf. proc�dure 5A_485/2015).
B.c.�Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 20 novembre 2014, le Tribunal de protection a retir� la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � leur m�re, plac� ses fils en foyer avec effet imm�diat, am�nag� un droit de visite � quinzaine en Point rencontre et instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre les enfants et leur m�re.
B.d.�Un rapport d'expertise psychiatrique familiale a �t� �tabli le 27 novembre 2014 par la Dresse B._______, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, en co-expertise avec la Dresse I.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie de l'enfant et de l'adolescent.
�Pour effectuer cette expertise, les experts ont men� trois entretiens individuels avec la m�re, A.A.________, un entretien avec la m�re en pr�sence de ses deux fils, un entretien de la m�re en pr�sence de ses trois enfants, un entretien avec la m�re en pr�sence de D.________, un entretien de la m�re en pr�sence de E.________, deux entretiens individuels avec C.A._______, p�re des gar�ons, un entretien avec celui-ci en pr�sence de ses deux fils. Les experts ont en outre eu des contacts avec les diff�rents professionnels entourant les enfants (notamment: psychologue, p�diatres, �ducateurs, psychiatres, p�dopsychiatre, neurop�diatre, intervenant en protection de l'enfance au SPMi, logop�diste).
�Sur la base de l'ensemble de ces entrevues ainsi que du dossier que leur a remis le Tribunal de protection, les experts ont conclu, s'agissant de D.________, � ce que sa garde soit attribu�e � sa m�re, avec un large droit de visite au p�re, � l'instauration d'un traitement psychiatrique en sa faveur ainsi qu'� la d�signation d'un m�decin responsable de ses soins afin de les organiser en fonction de ses besoins. S'agissant de E.________, les experts ont recommand� le maintien de son placement, avec un droit de visite restreint limit� � une nuit maximum alternativement chez son p�re et sa m�re, relevant que le maintien de la garde � sa m�re avec son fr�re D.________ constituerait une entrave � son d�veloppement d�j� alt�r�; un placement chez son p�re n'�tait pas une option valable d�s lors que celui-ci n'avait pas de place pour l'accueillir; les experts ont �galement pr�conis� une �valuation r�guli�re des visites chez A.A.________, ainsi qu'une restriction du contact avec celle-ci en cas de violence verbale ou physique. Les experts ont enfin recommand� l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, de m�me qu'une curatelle d'assistance �ducative; ils ont �galement pr�conis� que les parents des gar�ons entreprennent un travail centr� sur leur parentalit�, le th�rapeute devant avoir acc�s aux informations officielles concernant toute la situation familiale.
B.e.�Le SPMi a rendu son rapport le 9 d�cembre 2014.
B.f.�Le 11 d�cembre 2014, le Tribunal de protection a tenu une audience en pr�sence de A.A.________, de C.A.________, du p�re de l'enfant F.________, du curateur de repr�sentation des enfants, et de la repr�sentante du SPMi.
�Il a proc�d� � l'audition de la Dresse B._______, charg�e de l'expertise psychiatrique familiale.
B.f.a.�L'int�ress�e a confirm� les termes et conclusions de son expertise �tablie le 27 novembre 2014 en pr�cisant que l'intervention de la Dresse I.________ relevait de la supervision.
�L'expert a recommand� le retour de D.________ aux c�t�s de sa m�re, dans la mesure o� loin d'elle, il se d�sorganisait au point de ne plus arriver � penser, ni � avoir de liens avec l'ext�rieur, ce qui l'amenait � commettre des actes non anodins, voire d�lictueux, s'il �tait plac� dans une autre structure. Les effets que ses comportements pouvaient avoir sur autrui, ainsi que les difficult�s en d�coulant dans sa gestion des relations avec autrui, inqui�taient l'expert, qui doutait que D.________, s�v�rement atteint dans sa capacit� d'autonomisation, ait un jour les capacit�s de se s�parer de sa m�re. L'expert a insist� sur la gravit� de la situation, indiquant que les mesures pr�conis�es pour l'enfant D.________ �taient plus d'ordre palliatif que curatif.
�S'agissant de la relation entre D.________ et E.________, l'expert a fait �tat d'un attachement r�ciproque entre les deux fr�res, en relevant �galement que leur relation �tait marqu�e par une emprise et une domination de D.________ sur E.________, qui emp�chait celui-ci de s'autonomiser et l'atteignait dans sa capacit� de penser. Souffrant d'une inhibition allant au-del� de celle que l'on trouvait chez un adolescent de son �ge, l'expert a indiqu� qu'un placement lui serait profitable en ce qu'il lui permettrait d'avoir un espace � lui, de s'�manciper, et d'�tre confront� � des adultes susceptibles de faire preuve d'autorit�.
�De mani�re g�n�rale, l'expert a indiqu� ne pas �tre favorable � ce que les relations entre les trois enfants se d�roulent sous la forme de week-ends entiers aupr�s de leur m�re.
B.f.b.�Concernant la forme et les modalit�s d'ex�cution de son expertise, la Dresse B.________ a pr�cis� que l'utilisation de la forme conditionnelle proc�dait d'un choix r�dactionnel, mais n'impliquait aucun doute sur le contenu des observations formul�es.
�Elle a par ailleurs expos� �tre parvenue aux conclusions exprim�es dans son rapport sur la base de l'ensemble des �l�ments recueillis au cours des entretiens men�s. Le signalement �mis par G._______, p�re de F.________, n'�tait qu'un �l�ment parmi d'autres.
B.f.c.�En cours d'audience, � plusieurs reprises durant l'audition de l'expert, la juge a rappel� au conseil de A.A.________ que la proc�dure concernait les mineurs D.________ et E.________, que l'expert avait clairement indiqu� que le signalement effectu� par G.________ n'avait pas �t� un �l�ment pr�dominant dans les constats et les conclusions effectu�s dans son rapport, que l'objectif de l'audience �tait de trouver des solutions conformes � l'int�r�t des enfants, dont la situation �tait pr�occupante, et non pas dans l'int�r�t exclusif de leurs parents, et que le conseil �tait invit� � tenir compte de ces �l�ments.
�A la suite de ces rappels, le conseil de A.A.________, avec l'appui du conseil de C.A.________, a sollicit� la r�cusation de la juge.
�La Dresse B.________ a alors exprim� �tre choqu�e de ces �changes, a insist� sur le fait que les enfants allaient mal et a d�clar� revendiquer leur droit d'aller mieux.
B.g.�A l'issue de l'audience, la cause a �t� transmise au Pr�sident de juridiction pour instruction sur r�cusation.
�Les conseils des parents ont sollicit� le prononc� de mesures provisionnelles, s'agissant notamment du droit de visite du p�re des deux gar�ons.
C.a.�Par courriers du 11 d�cembre 2014, A.A.________ et C.A.________ ont tous deux sollicit� la r�cusation de l'expert, ainsi que l'annulation et le renouvellement des expertises qu'il avait diligent�es, au motif que l'impartialit� de l'int�ress�e avait �t� gravement mise � mal par les d�clarations tenues au terme de l'audience du 11 d�cembre 2014, ainsi que par celles faites � l'attention de leurs conseils en sortant de la salle d'audience, � savoir : " c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ".
C.b.�Le 6 janvier 2015, la Dresse B.________ a contest� la demande de r�cusation, arguant de son impartialit�. Revenant sur le contexte de son audition du 11 d�cembre 2014, elle a relev� les circonstances difficiles de celle-ci, pr�cisant qu'apr�s avoir longuement r�pondu au Tribunal de protection sur une question aussi difficile que la psychopathologie et les carences parentales de A.A.________, le conseil de celle-ci lui avait demand� de mani�re r�p�titive de d�velopper un seul point de son expertise. Elle avait en outre �t� choqu�e par l'interruption brutale de ladite audience � la veille des f�tes de No�l, annulant ainsi tout le processus engag� par diff�rents professionnels depuis plusieurs semaines, alors qu'il �tait dans l'int�r�t des enfants de comprendre comment les prot�ger et de leur permettre de voir leurs parents durant cette p�riode de f�tes. Les propos qui lui �taient reproch�s visaient la mani�re dont les conseils de C.A.________ et A.A.________ avaient agi, et non les parents eux-m�mes ou les autres personnes pr�sentes dans la salle.
C.c.�Le SPMi a rendu un rapport compl�mentaire le 15 janvier 2015, concluant notamment � la confirmation de l'expertise r�alis�e par la Dresse B.________ et de ses conclusions.
C.d.�A.A.________, C.A.________, le curateur des enfants et la repr�sentante du SPMi ont �t� entendus par le Tribunal de protection le 15 janvier 2015.
C.e.�Par ordonnance du 15 janvier 2015, le Tribunal de protection a rejet� les requ�tes formul�es par C.A.________ et A.A.________ tendant � la r�cusation de la Dresse B.________ (ch. 1), � l'annulation, au renouvellement de l'expertise et � la privation de la r�mun�ration de l'expert (ch. 2), renon�ant � l'audition de D.________ et E.________ (ch. 3).
�La juridiction a par ailleurs r�gl� la garde des enfants sur mesures provisionnelles, maintenant notamment le retrait du droit de garde et du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de A.A.________ sur ses fils D.________ (ch. 4) et E.________ (ch. 5), lev� le placement de ceux-ci aupr�s du foyer J.________ (ch. 6), ordonn� le placement � l'essai du mineur D.________ chez sa m�re (ch. 7) et du mineur E.________ chez son p�re (ch. 8), accord� � C.A.________ un droit de visite sur son fils D.________ (ch. 9), accord� � la m�re un droit de visite sur son fils E.________ (ch. 10), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre E.________ et sa m�re (ch. 11), instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre D.________ et son p�re (ch. 12), maintenu la curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de D.________ chez sa m�re (ch. 13), instaur� une curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de E.________ chez son p�re (ch. 14)
C.f.�A.A.________ et C.A.________ ont tous deux form� recours contre l'ordonnance, sollicitant l'annulation des chiffres 1 � 5 et 7 � 14 de son dispositif.
�La Cour de justice a rejet� les recours le 13 mai 2015. L'arr�t a �t� notifi� au conseil de A.A.________ le 18 mai 2015 .
Agissant par la voie du recours en mati�re civile le 17 juin 2015, A.A.________ (ci-apr�s: la recourante) conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme en ce sens que l'expert est r�cus� et son rapport retir� de la proc�dure, le dossier �tant pour le surplus retourn� � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours a �t� d�pos� dans une bo�te postale le dernier jour du d�lai, avec mention et signature de deux t�moins; le m�me jour, le mandataire de la recourante a adress� le m�moire de recours par fax au Tribunal de c�ans. Il faut ainsi admettre que l'�criture a �t� d�pos�e � temps (art. 100 al. 1 LTF; ATF 124 V 372 consid. 3b; arr�t 1B_488/2011 du 2 d�cembre 2011 consid. 1.2). Le recours est par ailleurs dirig� contre une d�cision rendue en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) par le tribunal sup�rieur du canton statuant dans le cadre d'une proc�dure de recours (art. 75 al. 1 LTF; ATF 137 III 424 consid. 2.2); le litige, de nature non p�cuniaire, porte principalement sur la r�cusation d'un expert (art. 92 al. 1 LTF; cf. ATF 138 V 271 consid. 2.2.1; arr�ts 5A_254/2014 du 5 septembre 2014 consid. 1; 5A_48/2014 du 27 mai 2014 consid. 3), les autres conclusions formul�es par la recourante en constituant les cons�quences logiques (annulation de l'expertise et renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision sur la garde des enfants � titre provisionnel); la recourante a enfin la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
La recourante d�nonce la violation des art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH ainsi que l'application arbitraire des art. 46 de la Loi d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du canton de Gen�ve (ci-apr�s: LACC; RSGE E 1 05) et 47 let. f CPC, soutenant que l'expert aurait d� �tre r�cus� en raison de son comportement et de sa pr�vention. La recourante axe sa motivation exclusivement sur les d�clarations tenues par l'expert � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 ainsi que sur sa d�termination du 6 janvier 2015 relative � la demande de r�cusation form�e � son encontre. C'est donc sous ce seul angle que sera examin�e l'�ventuelle pr�vention de l'int�ress�e.
2.1.�La cour cantonale a avant tout soulign� qu'il convenait de replacer les d�clarations contest�es de l'expert dans leur contexte (en audience: " Je revendique le droit des trois enfants d'aller bien. Je suis donc particuli�rement choqu�e de ce qui vient de se passer [i.e. requ�te de r�cusation form�e � l'encontre de la magistrate], �tant pr�cis� que D.________, E.________ et F.________ vont tr�s mal "; � l'issue de l'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de C.A.________: " c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ") : au terme d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l, la suspension de la proc�dure avait �t� ordonn�e suite � la demande de r�cusation form�e par la recourante � l'encontre de la magistrate de premi�re instance. Le Tribunal cantonal a consid�r� qu'en exprimant, dans ce contexte particulier, son souci pour les enfants, dont la situation �tait alarmante et dont le sort allait �tre diff�r� suite � la r�cusation requise, l'expert avait certes fait �tat d'une critique de l'acte de proc�dure ainsi form� par les conseils des recourants, mais jug� que l'avis exprim� se limitait toutefois � cette issue proc�durale ainsi qu'aux cons�quences qui en r�sultaient pour les enfants, qu'elle consid�rait pr�judiciables � l'int�r�t de ceux-ci. Selon la juridiction cantonale, les d�clarations de l'expert ne contenaient aucune critique � l'�gard des parties elles-m�mes ou de leur conseils de sorte qu'aucune pr�vention � l'encontre de ceux-ci ne pouvait lui �tre reproch�e. Les propos tenus par l'expert ne permettaient donc pas de douter de son impartialit� et n'avaient aucune incidence sur l'expertise r�alis�e et ses conclusions.
2.2.�La recourante affirme en substance que les garanties d'un proc�s �quitables ne seraient plus respect�es: la cour cantonale aurait minimis� l'attitude de l'expert de fa�on absolument inadmissible, alors que la pr�vention de celui-ci �tait objectivement donn�e. Cette pr�vention se mat�rialiserait d'abord dans les propos inacceptables tenus par l'int�ress�e � l'�gard des conseils de la recourante et de C.A.________ � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 et dans ses d�terminations du 6 janvier 2015 sur la demande de r�cusation form�e � son encontre: leur comportement serait ainsi " brutal ", " choquant ", " d�gueulasse ", " honteux ", manquant d'" �thique " et de " respect " ou encore de " consid�ration " envers les enfants, qualificatifs d�passant manifestement la limite de l'inimiti� au sens de l'art. 47 al. 1 let. f CPC. Contrairement ensuite � ce que retenaient les magistrats cantonaux, l'audience n'aurait pas �t� " longue " et son contexte n'excuserait en rien le comportement de l'expert: il serait en effet choquant de l'admettre au motif que les questions pos�es n'auraient soi-disant pas �t� opportunes ou mettraient � mal la patience de l'int�ress�e, �tant pr�cis� que la recourante avait exerc� son droit � l'interrogatoire de mani�re respectueuse et professionnelle. La pr�vention de l'expert se concr�tiserait enfin par son comportement: celui-ci serait en effet sorti de son r�le, se positionnant bien plus comme une th�rapeute partiale que comme un expert neutre, faisant preuve de distance face aux enjeux de la proc�dure. Ses d�terminations du 6 janvier 2015, virulentes alors que presque un mois avait pass�, plaideraient ainsi fortement en faveur d'un sentiment tenace d'inimiti� et de rancoeur.
2.3.1.�En mati�re de protection de l'enfant, les dispositions relatives � la proc�dure devant l'autorit� de protection de l'adulte sont applicables par analogie (art. 314 al. 1 CC). En tant qu'il ne contient pas de r�gles particuli�res, ce qui est le cas pour la r�cusation (arr�t 5A_254/2014 du 5 septembre 2014 consid. 2.1 et la r�f�rence), le droit f�d�ral attribue aux cantons la comp�tence de r�gir la proc�dure dans ce domaine. Si les cantons n'en disposent pas autrement, les normes de la proc�dure civile s'appliquent par analogie (art. 450f CC); d�s lors que celles-ci sont applicables � titre de droit cantonal suppl�tif (cf. ATF 140 III 167 consid. 2.3 [art. 122 al. 2 CPC]; arr�t 5A_254/2014 pr�cit� et les exemples donn�s), le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir que si l'autorit� pr�c�dente a vers� dans l'arbitraire ou enfreint d'autres droits constitutionnels (ATF 139 III 225 consid. 2.3; 138 I 232 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s), et autant qu'un tel grief a �t� invoqu� et r�guli�rement motiv� (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences, notamment: ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 134 II 244 consid. 2.2 et 349 consid. 3).
�La LACC pr�voit � ses art. 43 ss des r�gles particuli�res quant � l'expertise ordonn�e devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (Titre III " Proc�dure devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant ", Chapitre I " Principes - R�gles de proc�dure ", Section 4 " Preuve - Expertise "). Selon l'art. 46 al. 1 LACC, " [ p]our les m�mes causes que pour les juges, la r�cusation d'un expert peut �tre sollicit�e par requ�te motiv�e, adress�e au Tribunal de protection, dans les 10 jours de sa nomination ou de la connaissance d'une cause de r�cusation ". D�s lors qu'aucune disposition particuli�re n'est pr�vue dans la LACC sur la r�cusation des juges, il faut admettre que ce sont les motifs de r�cusation pr�vus par le code de proc�dure civile (art. 47 CPC) qui s'appliquent par analogie, � titre de droit cantonal suppl�tif.
2.3.2.�L'art. 47 al. 1 CPC �num�re divers motifs de r�cusation aux let. a � f, la let. f imposant la r�cusation lorsque les magistrats ou fonctionnaires judiciaires " pourraient �tre pr�venus de toute autre mani�re, notamment en raison d'un rapport d'amiti� ou d'inimiti� avec une partie ou son repr�sentant ". Cette disposition concr�tise les garanties d�coulant des art. 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Certes, d�s lors que l'expert ne fait pas partie du tribunal, sa r�cusation ne s'examine pas au regard de l'art. 30 al. 1 Cst. mais sous l'angle de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'�quit� du proc�s (ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544). S'agissant des exigences d'impartialit� et d'ind�pendance requises d'un expert, cette disposition assure toutefois au justiciable une protection �quivalente � celle de l'art. 30 al. 1 Cst. (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198), qui a, de ce point de vue, la m�me port�e que l'art. 6 � 1 CEDH (ATF 134 I 20 consid. 4.2; 138 I 1 consid. 2.2). La jurisprudence rendue en application de cette norme reste ainsi pertinente (arr�ts 4A_3/2012 du 27 juin 2012 consid. 2.3; 5A_109/2012 du 3 mai 2012 consid. 3.1, avec les citations).
�Les dispositions pr�cit�es permettent aux parties d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Ces garanties tendent notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elles n'imposent pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 138 I 1 consid. 2.2; 137 I 227 consid. 2.1; 136 III 605 consid. 3.2.1; 136 I 207 consid. 3.1; 134 I 20 consid. 4.2).
�Le juge ou l'expert doit faire preuve de la distance professionnelle n�cessaire et s'exprimer ainsi avec la retenue requise. Si des r�actions d'impatience sont in�vitables de la part d'�tres humains exer�ant des fonctions judiciaires, ceux-ci doivent veiller � garder leur sang-froid en toutes circonstances, sans que cela ne les emp�che toutefois de porter des appr�ciations critiques sur la mani�re dont une partie m�ne le proc�s (arr�ts 1P.687/2005 du 9 janvier 2006 consid. 7.2; 1P.314/2001 du 2 juillet 2001 consid. 1; Wullschleger, in Sutter-Sohm et al. (�d.), Kommentar zur schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 2e �d. 2013, n. 33 ad art. 47 CPC); ils ne peuvent en revanche g�n�ralement �mettre un jugement de valeur sur la partie elle-m�me sans donner l'apparence d'une certaine pr�vention (ATF 127 I 196 consid. 2d; 120 V 357 consid. 3b; arr�t 1B_303/2008 du 25 mars 2009 consid. 2.4; WULLSCHLEGER, op. cit., ibid; KIENER, in Oberhammer et al. (�d.), ZPO, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2014, n. 19 ad art. 47 CPC).
2.4.�Il a �t� �tabli que les d�clarations contest�es de l'expert ont �t� formul�es � l'issue d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l. D�s lors qu'en cours d'audience, les conseils de la recourante et de son ex-�poux ont sollicit� la r�cusation de la magistrate en charge du dossier, l'audience a �t� suspendue et la question du sort des enfants diff�r�e. Ainsi que l'ont parfaitement soulign� les instances pr�c�dentes, les d�clarations contest�es de l'expert doivent �tre replac�es dans ce cadre particulier. L'on ne peut alors qu'en d�duire que ces propos, que l'on peut certes juger maladroits, visaient exclusivement le comportement proc�dural des conseils pr�cit�s et sa cons�quence principale, � savoir le report de la probl�matique du sort des enfants (ainsi, pour replacer les critiques de la recourante dans leur contexte: " j'�tais interloqu�e que l'on puisse interrompre brutalement toute discussion constructive "; " l'audience s'est termin�e par une demande brutale de r�cusation " [cf. d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]; " c'est vraiment honteux et d�gueulasse ce que vous avez fait " [� la sortie de la salle d'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de son ex-�poux]; " je m'attendais � des conseils plus �thiques et respectueux non seulement des enfants mais �galement des professionnels engag�s dans cette proc�dure " [d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]). Ces d�clarations exprimaient manifestement l'inqui�tude de l'int�ress�e face au sort de ces enfants, dont la situation est � l'�vidence particuli�rement pr�occupante, et s'articulaient uniquement dans leur int�r�t qui, il sied de le souligner, demeure l'objectif principal des conclusions �tablies par ce type d'expertise judiciaire. Dans ces conditions, l'on ne saurait retenir l'apparence d'une pr�vention de la part de l'expert, �tant au demeurant pr�cis� que son rapport a �t� r�alis� fin novembre 2014, � savoir ant�rieurement aux d�clarations qui lui sont reproch�es. Il n'y a en cons�quence pas lieu de retirer l'expertise du dossier et de retourner la cause � l'instance cantonale.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est attribu� � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.A.________, au Service de protection des mineurs et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance.