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Timestamp: 2017-10-23 15:26:00+00:00
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Matched Legal Cases: ['§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§7', '§8', '§9', '§10', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§1', '§1', '§2', '§3', '§4', '§5', '§6', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3', '§4', '§1', '§2', '§1', '§2', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3']

Charte «Olaf» de la Maison Écclésiastique
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Sujet: Charte «Olaf» de la Maison Écclésiastique Mar 15 Jan 2008 - 2:43
Charte de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France
I.1. De l'Inſtitution
§1. La Maiſon Eccléſiaſtique de France regroupe les religieux au ſeruice du Royaume de France & du Roy, placés ſous l'autorité du Grand Aumoſnier de France.
§2. La Maiſon eccléſiaſtique ſe réunit dans l’Hôtel particulier St-Louis ſitué aux abords de la Cathédrale Notre-Dame de Paris.
[[Hoſtel Particulier de la Maiſon Eccléſiaſtique]]
§3. La Maiſon eccléſiaſtique eſt ſous l’autorité & la protection du Roy de France.
§4. La deuiſe de la Maiſon Eccléſiaſtique deuient : Sol Lucet Omnibus (Le Soleil Brille pour tout le Monde) en réferénce au Paradis Solaire Ariſtotélicien.
§1. La Maiſon eccléſiaſtique a pour mißion de ſeruir le Roy de France en lui apportant des auis éclairés ſur ſon domaine de compétence.
§2. Informer le Roy des diuers ſoucis liés aux religions au ſein de ſon Royaume par la voix du Grand Aumoſnier de France eſt l'vng de ſes deuoirs fondamentaux.
§3. La Maiſon eccléſiaſtique eſt ſoumiſe aux reſtrictions et protections royales.
I.3. De la Préſente Charte
§1. En remerciement des ſeruices accomplis au ſeruice de la Maiſon Eccléſiaſtique, la préſente Charte prend le nom de Charte « Olaf », précédent Grand Aumoſnier de France, initiateur d'ycelle.
§2. La préſente charte eſt librement modifiable, à la demande du Grand Aumoſnier, par amendement ou ajouts d'annexes, dès lors qu'elle n'enfreint pas le Droit-Royal ou Canon. Les chambres de la Pairie & de la Curia Regis ſeront informées de ces modifications.
II. Du perſonnel de la Maiſon Eccléſiaſtique
II.1. De la Compoſition
§1. La Maiſon Eccléſiaſtique eſt compoſée d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi.
§2. Le Premier Aumoſnier, le Maître de la Chapelle Royale, le Recteur de l’Hôtel-Dieu, le Grand Argentier royal, le porteur de la charge de Confeßeur Royal ainſi que le repréſentant de chacun des deux cultes infidèles, compoſent le directoire de la Maiſon Eccléſiaſtique que dirige le Grand Aumoſnier.
§3. Le perſonnel rattaché à la Chapelle Royale & l’Hôtel-Dieu appartiennent à la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France.
§4. La Royauté de France accorde vng corps d'armée à la Maiſon Eccléſiaſtique pour ſon fonctionnement interne. Les Lances d’armes royales ſont placées directement ſous l’autorité hiérarchique de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy. Leurs mißions principales ſont d’aßurer la protection & la ſécurité des différents organes de la Maiſon et de ſon perſonnel. Les ſercices du Grand Préuoſt pourront eſtre uſités à cet effet. Etant militaires, ils ne ſont ſoumis qu’au ſerment d’allégeance au Roy de France et non au ſerment des membres ciuils ou religieux de la Maiſon.
§5. Tous les membres de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy ſont directement & excluſiuement ſoumis à l'autorité du Grand Aumoſnier, & de ce faict ſont diſpenſés, de meſme, de ſe ſoumettre à la hiérarchie eccléſiaſtique dans l'exercice de leurs fonctions royales.
II.2. Des Deuoirs
§1. Le perſonnel de la Maiſon eccléſiaſtique preſtera ſerment au Roy de France par le biais de ſon repréſentant, le Grand Aumoſnier de France. Vng Prince d’Egliſe ou ſon repréſentant deura eſtre le témoin de ce ſerment.
§2. Le perſonnel à deuoir de préſence lors de la réunion menſuelle & hors réunions afin de remplir ſes charges. Le Grand Aumoſnier tranſmettra vng rapport d’actiuités à la Curia Régis ſuite à la réunion menſuelle.
§3. Le perſonnel ſe comportera de manière exemplaire, conſcient de repréſenter le pouuoir royal lors de ſes interuentions. Ni le Roy de France, ni l’Egliſe ne deuront eſtre entachés par ſes interuentions.
§4. Le perſonnel aura vng deuoir de réſerue dans ſes allocutions publiques lors de criſes liés au temporel ; le deuoir de réſerue comprend l’interdiction d’ébruiter hors de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy certains sujets de diſcußions internes ſans encourir la Haute Trahiſon enuers le Roy ainſi que des ſanctions religieuſes pour parjure.
§5. Le ſerment ſera preſté ſur les textes ſacrés en préſence de témoins à l’entrée en fonctions au ſein de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.
« Moi, XXX, je m’engage à ſeruir loyalement le Roy de France au ſein de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.
Par ce ſerment ſur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Maiſon en m’acquittant de mes deuoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront ſouillure à l’Egliſe & au Roy. »
§1. Le Grand Aumoſnier de France en tant que Grand Officier de la Couronne de France eſt nommé directement par le Roy ou ſon repréſentant légal, le Grand Maiſtre de France.
§2. Les membres du Directoire ſont nommés directement par le Grand Aumoſnier qui en auiſera le Chambellan de France. Le Grand Aumoſnier prendra l’auis des membres du Directoire durant vng temps imparti auant toute nomination.
§3. Les membres du Directoire nomment directement leurs collaborateurs après auoir obtenu l’aual du Grand Aumoſnier.
§4. Lors des réunions menſuelles ou exceptionnelles, les débats ſeront ſoumis au vote au ſein du Directoire. Les membres des deux religions infidèles n’ont aucun droit de vote, si est-ce que ils ſeront autoriſés à exprimer leurs auis. Le Grand Aumoſnier pourra prendre vne déciſion ſuite à ces votes en ayant connaißance de l’auis conſultatif du Directoire.
§5. Le renuoi de membres ſe fera après en auoir auerti le Directoire. Dans le cas où vng membre du Directoire ſeroit mit en cauſe, les autres membres conſeilleront au mieux le Grand Aumoſnier dans ſa déciſion. Le renuoi d’vng membre ne libère pas cette perſonne de ſon deuoir de réſerue ainſi que de ſon deuoir de ſilence ſur certains ſujets.
§6. Chaque organe de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy ſe dotera d’vne charte de fonctionnement, laquelle deura eſtre validée par le Grand Aumoſnier.
III. Le Grand Aumoſnier
§1. Il occupe le Grand Officier royal et dirige la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy de France.
§2. Le Grand Aumoſnier de France eſt vng Grand Office Royal, occupé par vng eccléſiaſtique d'vng rang d'éueſque ou d'archeueſque. Vng membre de la Curie ne peut eſtre Grand Aumoſnier.
§3. Le Grand Aumoſnier eſt le miniſtre de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy, dont il occupe la chaire de droit. Il occupe le poſte de éueſque du Palais.
§4. Le Grand Aumoſnier eſt le repréſentant du Roi & de la Couronne auprès de l'Égliſe Ariſtotélicienne.
§5. Le Grand Aumoſnier de France eſt de droit Officier Commandeur de l'ordre de Saint Ouen et de l'Etoile. Il eſt l’vng des cheualiers de l’Ordre et membre du Haut Conſeil.
[[Charte de la Noble Maison de Saint Ouen et de l'Etoile]]
§6. Conformément à l'article relatif au Rôle de l'Égliſe dans la vie ciuile, du Concordat Royal, le Grand Aumoſnier, En tant que Grand Officier du Roy, ne peut eſtre excommunié que par le Saint Père de la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne et Romaine.
III.2. Les Deuoirs
§1. Il diſpoſe donc du droit de ſiéger au ſein de la Curia Regis, du Conſeil du Domaine Royal, du Conſeil des Grands Feudataires, et de l'Aßemblée Epiſcopale de France.
§2. Son rôle eſt de faire la liaiſon entre la Sainte Eglise Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine & la Royauté. A cette fin, il deura s’exprimer au ſein de l’Aßemblée Epiſcopale de France ainſi que dans la ſalle de débats priuilégiés auec les autorités de la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine.
§3. De part ſes doubles deuoirs, tant temporels que ſpirituels, le Grand Aumoſnier n’eſt pas ſoumis à la hiérarchie de l’Egliſe pour ſes fonctions de Grand Aumoſnier & celles qui s'y rattachent. Il reſte ſoumis à la hiérarchie de l’Egliſe concernant ſon diocèſe.
§4. Le Grand Aumoſnier a la faculté de dépoſer des amendements aux diſpoſitions débattues par l'Aßemblée Épiſcopale de France ayant effet ſuſpenſif de leur application. L'Aßemblée Épiſcopale de France eſt tenue d'étudier les propoſitions d'amendement formulées par le Grand Aumoſnier, ſous peine d'inualidité du texte promulgué. Il ne pourra pas dépoſer plus de quatre amendements par texte.
§5. Le Grand Aumoſnier informera le Préuoſt Royal des mouuements inquiſitoriaux qui lui auront été notifiés.
§6. Le Grand Aumoſnier deura étudier la poßibilité d’appel de jugements temporels faiſant ſuite aux jugements d’vng tribunal eccléſiaſtique. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumoſnier et le Primat de France ne paruiendraient pas à vng accord pour autoriſer ou non ledit appel.
§7. Le Grand Aumoſnier deura étudier la poßibilité d’appel de jugements temporels auprès de la Haute Court de Juſtice de France concernant des eccléſiaſtiques de rang d'Eueſque ou Archeueſque. Le Grand Chancelier tranchera au cas où le Grand Aumoſnier et le Primat de France ne paruiendraient pas à vng accord pour autoriſer ou non ledit appel.
§8. Le Grand Aumoſnier tranſmettra le recours gracieux dépoſé par le Primat de France auprès du Grand Ecuyer dans de refus ſyſtématique d’vng duché ou d’vng comté pour l’inſtallation d’vne place forte pour vng ordre militaro-religieux ariſtotélicien.
§9. Il veillera à ce que le Concordat Royal ſigné auec la Sainte Egliſe Ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine ſoit appliqué, au sein du Domaine Royal, afin que nul ne porte ombrage à l’engagement du Roy de France par ces manquements.
§10. Le Grand Aumoſnier agira en coopération permanente auec la Primatie de France.
Dernière édition par le Mar 15 Jan 2008 - 2:44, édité 1 fois
Sujet: Re: Charte «Olaf» de la Maison Écclésiastique Mar 15 Jan 2008 - 2:43
IV. Le Directoire de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy
IV.1. Le Premier Aumoſnier
§1. Il ſeconde le Grand Aumoſnier dans ſa charge & l'aßiſte dans ſes offices. Seul vng religieux ariſtotélicien pourra occuper cette charge.
§2. En cas d'abſence du Grand Aumoſnier, le Premier Aumoſnier le remplace auec diligence.
§1. Ses ſermons de qualités & le choix de la muſique ſeront ſes principales préoccupations. Il deura eſtre ſuffiſamment mélomane pour accorder les ſermons aux moines des diuers monaſtères, qu’il aura choiſit pour venir chanter deuant le Roy.
§2. Ces capacités d'organiſation font de lui vng atout pour la préparation de toute cérémonie.
§3. Il a en charge les cérémonies religieuſes concernant la famille Royale de France. Il peut célébrer des cérémonies & ſacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§4. Il veillera au bon fonctionnement de la Chapelle Royale. Seul vng religieux ariſtotélicien pourra occuper cette charge.
§1. Il dirige l'inſtitution de l'Hôtel-Dieu & veille à ſon bon fonctionnement. Efficient, il prend en concertation auec le Grand Aumoſnier les déciſions néceßaires à la pérennité de l'Etablißement.
§2. Clerc ou laïc ariſtotélicien, le recteur deura poßéder des connaißances ſuffiſantes dans le domaine médicinal.
§1. Il eſt en charge de l’argenterie royale & des dons ou lègs accordés à la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy, ſous quelques formes qu'ils ſoient, terres, ſomme d'écus, etc. Seul vng fidèle ariſotélicien pourra occuper cette charge.
§2. Il aßure la bonne geſtion des biens à diſpoſition de la Maiſon en relation avec le Grand Aumoſnier de France et le Directoire. Il propoſera les dépenſes au Directoire en fonction du budget diſponible. Les ſubuentions à des religieux locaux ſont de l’ordre des priorités dans la geſtion du budget vne fois les répartitions faictes pour le fonctionnement de la Maiſon.
§3. Les fonds dont diſpoſera le Grand Argentier ſont propriété de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy.
IV.5. Le Confeßeur Royal
§1. Office royal ou charge ſecondaire d'vng membre de la maiſon éccléſiaſtique, le Confeßeur Royal ſe donne pour mißion d'apporter la paix aux membres de la maiſon royale par ſes confeßions & ſes conſeils.
IV.6. Les deux repréſentants des cultes infidèles
§1. Ils ſont les repréſentants religieux officiels des religions infidèles tolérées par le Roy de France.
§2. Ils ne peuuent faire acte de proſélytiſme dans leurs allocutions.
§3. Ils doiuent reconnaître l’Egliſe ariſtotélicienne comment religion d’état du Royaume de France.
§4. En tant que repréſentants de religion alliées au Royaume de France, ils ſeront ſous la protection de la Couronne de France. Elle ſeule eſt habilitée à leuer cette immunité.
§5. Si vng ſchiſme venoit à apparaître dans vne des deux religions infidèles, ſeuls les membres appartenant à la branche légitimement reconnue par la Curie ariſtotélicienne, Apoſtolique & Romaine pourront ſiéger au ſein du Directoire.
§6. Les repréſentants deuront auoir toute légitimité pour s’exprimer au nom de leur religion & exprimer leurs auis religieux lors des débats du Directoire.
V.3. De la Compoſition
§1. L'Hôtel-Dieu eſt compoſé d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi & de médicins chargés d'apporter vng réconfort ſpirituel & ſoutien médical aux néceßiteux.
§2. Exiſte du perſonnel permanent attaché à l'Hôtel-Dieu ainſi que du perſonnel non-permanent, interuenant en certaines occaſions ou lieux ſur autoriſation du Grand Aumoſnier.
§3. Le Recteur adminiſtre l’Hôtel-Dieu & ſon perſonnel. Les détachements royaux ſont ſoumis à ſon autorité & ſa hiérarchie.
V.4. Des Deuoirs
§1. Le perſonnel de l'Hoſtel-Dieu preſtera ſerment d'agir auec neutralité & de venir en aide à tous ceux qui ſe préſenteront.
§2. Le perſonnel arborera la bannière de l’Hôtel-Dieu afin que tous puiße les reconnaître en toute circonſtance.
§3. Le perſonnel maintiendra vne attitude de réſerue afin d’accomplir au mieux ſes charges religieuſes et médicales.
§4. Les détachements royaux veilleront au bon ordre au ſein des établißement de l’Hôtel-Dieu.
VI.1. De l'Inſtitution
§1. La Chapelle Royale eſt vne dépendance de la Maiſon Eccléſiaſtique du Roy & eſt par conſéquent placé ſous l'autorité du Grand Aumoſnier de France.
§2. Eſt inſtauré l’établißement de la Chapelle Royale à Vincennes, à proximité de la Sainte-Chapelle.
§1. Le perſonnel de la Chapelle Royale ſe donne pour mißion de célébrer les meßes et les ſacrements religieux ariſtotéliciens à la Famille Royale de France. La Chapelle Royale peut célébrer des cérémonies et ſacrements pour les familles de Grands du Royaume de France.
§2. Le Grand Aumoſnier de France peut à tout moment, demander au Maître de la Chapelle de préparer vne cérémonie religieuſe.
VI.3. De la Compoſition
§1. La Chapelle Royale eſt compoſée d’ariſtotéliciens, hommes et femmes de foi. Leurs qualités vocales ou muſicales ſeront leurs principaux atouts.
§2. Exiſte du perſonnel permanent attaché à la Chapelle Royale ainſi que du perſonnel non-permanent, interuenant en certaines occaſions ou lieux ſur autoriſation du Grand Aumoſnier & du Maître de la Chapelle Royale. A l’occaſion, des moines et moniales pourront eſtre détachés par la Primatie de France afin de ſeruir occaſionnellement la Chapelle Royale lors d’offices.
§3. Le Maître de la Chapelle adminiſtre la Chapelle Royale et ſon perſonnel. Les détachements royaux ſont ſoumis à ſon autorité et ſa hiérarchie.
VI.4. Des Deuoirs
§1. La Chapelle Royale à le deuoir d’effectuer les cérémonies religieuſes qui lui ſeront demandées ou qui ſont de ſa reſponſabilité dans le reſpect de ſes charges. Les cérémonies deuront lui eſtre ſignalées à l’auance afin que la Chapelle Royale puiße s’organiſer.
§2. Le perſonnel arborera ſon appartenance à la Chapelle Royale afin que tous puiße les reconnaître en toute circonſtance.
§3. Le perſonnel maintiendra vne attitude de réſerue afin d’accomplir ſes charges religieuſes dans le reſpect des dogmes.
Validée par la Curia Regis le quinzième jour d'Août de l'an de graſce MCDLV,
Signée & Scellée par le Grand Aumoſnier de France,
Monſeigneur Altho von Atreus
Légende : S:HOSTEL-DIEU:PARIS:MEDICUS:ET:HOSPES
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