Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110175
Timestamp: 2019-08-24 08:49:26+00:00
Document Index: 140542799

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Fontenay-près-Chablis Archives départementales de l'Yonne
Fontenay-près-ChablisNombre de notices : 53
Recensement des jeunes gens par classe, préparation : tableaux provisoires
Chasse, amodiation : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication
Protection du premier âge et de la famille
Constructions nouvelles, enregistrement : déclarations des contribuables
Société de tir l'Avenir de Fontenay
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 2 octobre 2012 (16:53 h)
E-dépôt 175 1 D
E-dépôt 175 1 D art. 1-2 ; E-dépôt 175 1 E art. 1-13 ; E-dépôt 175 1 G art. 1-9 ; E-dépôt 175 1 H art. 1 ; E-dépôt 175 1 K art. 1 ; E-dépôt 175 1 L art. 1 ; E-dépôt 175 1 T art. 1 ; E-dépôt 175 1 Z art. 1 ; E-dépôt 175 2 D art. 1 ; E-dépôt 175 2 K art. 1 ; E-dépôt 175 2 N art. 1 ; E-dépôt 175 3 D art. 1 ; E-dépôt 175 5 Q art. 1-3
Date(s) : 1792-1981
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Fontenay-près-Chablis dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage royal de Troyes. En 1790, érigée en commune, Fontenay-près-Chablis relève du canton de Chablis et du district d'Auxerre. Entre 1801 et 1803, elle est rattachée au canton de Ligny-le-Châtel avant de retrouver celui de Chablis. Dès 1801, la commune dépend de l'arrondissement d'Auxerre.
Dépôts des 2 octobre 1974 et 23 mai 2011.
Archives déposées de la commune de Fontenay-près-Chablis en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.