Source: https://www.qualiblog.fr/forum/management-de-la-qualite/systeme-documentaire-2/
Timestamp: 2019-12-06 18:47:52+00:00
Document Index: 7916044

Matched Legal Cases: ['§ 4', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 7', '§ 7', '§ 7', '§ 7', '§ 7', '§ 7', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 8', '§ 9', '§ 9', '§ 10']

système documentaire | Forum | Qualiblog | Le blog du manager QSE
système documentaire | Forum
Accueilsystème documentaire | Forum
Dali Adam
quel apport d'ISO 9001:2015 au niveau du système documentaire ?
C'est assez simple, ça tient en deux apports :
>> une totale liberté dans la dénomination* des éléments documentaires de nos SMQ que la norme généralise sous l'appellation générique "d'informations documentées" (mais elle continue à en exiger un certain nombre, à tenir à jour ou à conserver).
* il n'y a que la "politique" qui garde un nom spécifique d'information documentée dans la norme.
>> et la suppression de l'exigence d'un "manuel qualité".
j'aurai peut être besoin de plus de détails,
Bin euh... quels "détails" espères-tu pour intégrer qu'ISO 9001 nous laisse organiser et dénommer à notre guise les "informations documentées*" du SMQ ou encore qu'elle n'y exige plus de "manuel qualité" ?
* en gérant les documents qu'on veut bien (même pour celles des informations documentées qu'elle exige explicitement), à part le document "politique" qualité (qui s'appelle toujours ainsi) et en ajoutant les informations documentées qu'on juge nécessaires.
>> Relis la norme sur cette base et tu verras que c'est très clair.
>> S'il te reste des doutes "documentaires", exprimes-les en citant tel(s) passage(s) de la norme qui te chiffonne(nt).
PS : autrement dit, les anciennes structures de "pyramides documentaires" (exemple ci-après) n'ont plus de justification en regard de l'ISO 9001. https://www.qualiblog.fr/documentation/la-pyramide-documentaire-revisitee/
Les "apports" sont les suivants :
- suppression de la nécessité des 6 procédures obligatoires et du manuel qualité
- regroupement des éléments factuels en "informations documentées"
Le reste demeure : les exigences de conception, révision et mise à disposition de la documentation, de formalisation lorsque nécessaire, les informations documentées basiques...
Petite précision : la liberté "totale" dans la dénomination des éléments documentaires existe depuis la version "89" il y a 30 ans. Ne vous en inquiétez pas : de tout temps il a toujours été possible de nommer n'importe quel élément d'un système de management comme on le souhaite.
Tu as raison Thaumasia à propos des "procédures" puisque l'ISO 9001 n'en demande plus aucune* (cf simplification-généralisation grâce à la notion d'informations documentées). Ce n'est peut-être pas un véritable "apport" vu que le nombre d'exigences documentaires* obligatoires reste bien supérieur à 6 ? (tout en sachant qu'on peut grouper, si cohérence, telles informations dans un même document)
* En fait maintenant la documentation des SM ISO vise plus à prouver la mise en œuvre des processus et leurs résultats qu'a décrire la manière(s) dont on s'y prend. C'est peut-être ça la principale évolution documentaire de ces normes ISO.
PS, liste des informations documentées obligatoires dans l'ISO 9001 v 2015 (liste trouvée sur internet, cette présentation est assez correcte j'imagine mais chacun pourra la vérifier) :
Le domaine d’application de l'organisme (§ 4.3)
Éléments de preuve nécessaire la mise en oeuvre des processus et la démontrant (§ 4.4.2)
La politique Qualité (§ 5.5.2)
Les objectifs qualité (§ 6.2.1)
Éléments démontrant l’adéquation des ressources pour la mesure et surveillance et les processus mis en oeuvre (§ 7.1.5.1)
En cas d’absence d’étalon (§ 7.1.5.2), les informations concernant l’étalonnage ou la vérification (§ 7.1.5.2)
Preuves des compétences (§ 7.2)
Les documents d’origine externe (§ 7.5.3.2)
Les éléments de preuve de conformité (§ 7.5.3.2)
Exigences relatives aux produits et services (§ 8.2.3)
Les éléments pouvant démontrer que les exigences relatives à la conception et au développement ont été satisfaites (§ 8.3.2 et 8.3.4)
Modif. des exigences relatives aux produits et service (§ 8.2.4) ET les modifications de la conception et du développement (§ 8.3.6)
Critères, évaluation, résultats des évaluations pour les produits et services fournis par prestataires externes (§ 8.4)
La traçabilité des éléments de sortie (§ 8.5.2)
Informations sur les dysfonctionnements, altération de la propriété du client ou des prestataires externes (§ 8.5.3)
Les modifications liées à la production ou à la mise en oeuvre du service (§ 8.5.6)
La libération du produit ou service (§ 8.6)
Les éléments non-conforme (§ 8.7.2)
Preuve des résultats des mesures et surveillance (§ 9.1.1)
Preuve de mise en oeuvre des audits internes (programme, planification, réalisation, suivi, …) – (§ 9.2)
Preuve des non-conformité et des actions correctives menées (§ 10.2.2)
Alors... oui sur le principe.
A retenir : hormis les procédures obligatoires qui ne le sont plus, les exigences de cette norme ont de tout temps (et sont toujours) de formaliser ce qui, en l'absence de formalisme, peut représenter un risque (risque de transmission de l'information, de compréhension, de mise à jour...). Aussi, il est important de retenir le fait que les choses ne s'apprécient pas en termes de "minimums", mais en termes de "nécessaire". Ce nécessaire est cadré par des contextes, dimensions, compétences, complexités...
A maîtriser : les informations documentées sont donc, sans exception, à établir. Mais en cas de défaillance (incomplétude ou non disponibilité), le risque d'écart et les impacts sont plus compliqués lorsqu'il n'y a pas de procédure pour encadrer une information documentée que lorsqu'il y en a une.
Tu as raison, en documentation il y a le nécessaire imposé par la norme + le nécessaire apprécié par l'entreprise (7.5.1). Personne n'a parlé de minimum (ni de maximum du coup). Et la gestion (7.5.2) et la maîtrise (7.5.3) de cette documentation sont aussi des exigences (7.5.2).
Modèle de rapport d'audit (34,5 KiB, 151 059 hits)