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Timestamp: 2016-10-26 00:33:53+00:00
Document Index: 168327250

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 271', 'art. 276', 'art. 163', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

5A_937/2014 (26.05.2015)
5A_937/2014 � � Arr�t du 26 mai 2015
repr�sent� par Me Violaine Jaccottet Sherif,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 septembre 2014.
A.A.________ (1964), et B.A.________ (1968) se sont mari�s en 1996. Ils ont eu deux enfants, C.________ et D.________, tous deux n�s le 11 mai 1999. Ils vivent s�par�s depuis le d�but du mois de janvier 2010. Dans le cadre de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, l'�poux a �t� condamn� � verser une contribution d'entretien mensuelle pour sa famille de 12'700 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, d�s le 1er janvier 2013.
Le 10 juin 2013, l'�poux a d�pos� une demande unilat�rale en divorce.
Par requ�te de mesures provisionnelles (modification des mesures protectrices) du 3 d�cembre 2013, l'�poux a conclu � ce que la pension alimentaire qu'il doit verser pour sa famille soit r�duite � 5'000 fr. par mois, allocations familiales en sus, � compter du 1er novembre 2013. Cette requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du 4 juillet 2014 du Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te.
Statuant le 15 septembre 2014 sur appel de l'�poux, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a r�form� cette ordonnance en ce sens que la pension est fix�e � 10'850 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s le 1er janvier 2014.
Par m�moire du 27 novembre 2014, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, sollicitant la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que la contribution � l'entretien de la famille s'�l�ve � 12'700 fr. par mois, allocations familiales non comprises et dues en sus. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Invit�s � se d�terminer, l'�poux a conclu au rejet du recours et la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 396) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse et des enfants, due � titre provisionnel pour la dur�e de la proc�dure de divorce, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant partiellement succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
La recourante fait grief au Juge d�l�gu� d'avoir viol� son droit � une motivation d�coulant de la garantie constitutionnelle du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Elle soutient que l'autorit� pr�c�dente a omis de motiver sa d�cision de fixer le montant des charges du cabinet de son mari � 50% des indemnit�s perte de gain. Elle n'aurait donc pas pu d�velopper compl�tement ses critiques dans son recours, l'autorit� cantonale ayant notamment omis d'expliquer quelles charges pourraient encore �tre justifi�es alors que l'intim� ne travaille plus du tout.
Pour r�pondre aux exigences de motivation, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88). Or, en l'occurrence, les motifs qui ont guid� le Juge d�l�gu� sont suffisamment explicites pour que la recourante soit en mesure de les attaquer, ce qu'elle a d'ailleurs fait dans son argumentation fond�e sur l'arbitraire (cf. pour le surplus infra consid. 6.2). Le grief doit ainsi �tre rejet�.
Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur m�me au del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce. Une fois ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_131/2014 du 27 mai 2014 consid. 2.1; 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2). La modification des mesures provisoires ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 3.1; 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4). Le point de savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue s'appr�cie � la date du d�p�t de la demande de modification (arr�t 5A_131/2014 du 27 mai 2014 consid. 2.1). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valus lors du prononc� de mesures provisoires se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606; arr�ts 5A_140/2013 du 28 mai 2013 consid. 4.1; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3).
5.1.�Dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale, la pension globale pour la famille avait �t� fix�e � 12'700 fr. en application de la m�thode dite du " train de vie ", vu les revenus confortables de l'�poux. A l'appui de sa requ�te de mesures provisionnelles tendant � faire modifier les mesures protectrices, l'�poux a invoqu� la baisse de son propre revenu en raison d'un accident survenu le 27 octobre 2013, ainsi que l'augmentation de ceux de son �pouse.
5.2.�Le premier juge a consid�r� qu'en raison de faits nouveaux, � savoir l'augmentation des revenus de l'�pouse et la vente de la villa conjugale, il se justifiait de proc�der � un nouveau calcul de la contribution d'entretien. Il a en revanche estim� que les revenus per�us par le mari � la suite de son accident n'�taient pas d�terminants, puisque la situation n'�tait pas d�finitive et que le d�compte des charges de son cabinet n'avait pas �t� cl�tur�; il s'est donc fond� sur le salaire qu'il a per�u durant les ann�es 2012 � 2014. Compte tenu de l'augmentation des revenus de l'�pouse, de la r�duction de sa charge fiscale et de la garde altern�e exerc�e par les parents sur leurs deux enfants (17'000 fr. - 3'358 fr. - 382 fr. - 600 fr.), le premier juge a retenu que la pension fix�e dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale (12'700 fr.), permettait � l'�pouse de maintenir son train de vie (qui s'�levait � 12'660 fr.) et � l'�poux d'assurer son propre train de vie.
5.3.�L'autorit� d'appel a consid�r� que la baisse significative des revenus du mari ne pouvait �tre consid�r�e comme une modification de courte dur�e. Elle a rappel� que depuis l'accident survenu le 27 octobre 2013, l'�poux, qui est chirurgien, se trouve toujours en arr�t de travail, et qu'il a d�pos� une demande de rente AI. Il s'agissait d'un changement suffisamment durable pour qu'il faille en tenir compte au moment d'admettre la modification des mesures provisionnelles. Dans le cadre de l'adaptation de la pension aux circonstances nouvelles, on ne pouvait donc pas fixer les revenus de l'�poux en effectuant la moyenne de ses revenus des trois derni�res ann�es. Le but de la pr�sente proc�dure �tait pr�cis�ment d'adapter les mesures provisionnelles au changement non temporaire intervenu. Ainsi, depuis son accident, l'�poux per�oit un revenu mensuel net moyen de 18'758 fr. correspondant au salaire minimum garanti par l'H�pital de U.________. D�s lors qu'avant son accident, il menait aussi une activit� ind�pendante, il touche �galement des prestations de son assurance perte de gain pour compenser ses honoraires, � raison de 10'037 fr. Selon le Juge d�l�gu�, il fallait toutefois d�duire de ce montant mensuel une participation aux frais g�n�raux du cabinet. L'�poux a all�gu� des frais g�n�raux � hauteur de 60%. Cela �tant, un tel pourcentage apparaissait trop �lev�, et il convenait de limiter cette participation � 50% des indemnit�s per�ues, soit 5'000 fr. En d�finitive, les revenus globaux de l'�poux ont �t� fix�s � 23'800 fr. net par mois. Quant � l'�pouse, ses revenus mensuels s'�l�vent � 3'358 fr.
La cour cantonale a fix� le montant n�cessaire au maintien du train de vie ant�rieur � 16'018 fr. pour l'�pouse et les enfants et � 12'938 fr. pour l'�poux (12'338 fr. + 600 fr. correspondant � la moiti� du minimum de base des enfants, vu la garde altern�e pr�vue, dans les faits, par les �poux, les enfants vivant une semaine sur deux chez leur p�re), soit 28'956 fr. au total. Les revenus cumul�s des �poux (27'158 fr.) ne permettant pas de maintenir leurs deux trains de vie, la contribution d'entretien devait �tre fix�e de telle mani�re que chaque �poux ait droit � un train de vie semblable. Par cons�quent, la juridiction pr�c�dente a condamn� l'�poux � verser 10'850 fr. par mois pour l'entretien de sa famille (23'800 fr. - 12'938 fr. = 10'862). Compte tenu �galement de ses propres revenus, l'�pouse pouvait ainsi maintenir un train de vie de quelque 14'200 fr. par mois.
6.1.�La recourante expose que le montant des revenus nets de son mari a �t� �tabli de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.).
6.1.1.�Elle estime insoutenable de calculer ces revenus sur la seule base des montants qu'il a per�us depuis son accident. Dans la mesure o� il s'agirait de revenus fluctuants, il aurait fallu se fonder sur la moyenne des revenus r�alis�s lors des ann�es 2012 et 2013, ainsi que sur les indemnit�s de perte de gain touch�es en 2014, comme l'avait fait le premier juge. Ce calcul serait d'autant plus justifi� que les indemnit�s nettes de perte de gain ne pourront �tre connues avec une vraisemblance suffisante qu'apr�s le bouclement des comptes annuels 2014.
6.1.2.�La recourante semble m�connaitre le fondement de la proc�dure de modification des mesures protectrices de l'union conjugale. On ne saurait faire grief � la cour cantonale d'avoir tenu compte des seuls revenus du mari r�alis�s ensuite de son accident, � savoir depuis le moment o� ils ont significativement baiss�. Apr�s avoir constat� que les circonstances se sont modifi�es durablement et significativement depuis le prononc� de mesures protectrices (ce que la recourante ne conteste pas explicitement), il lui appartenait de fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent (cf. supra consid. 4), notamment le montant des revenus de l'�poux. En l'occurrence, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que depuis son accident, l'�poux percevrait des revenus fluctuants. Au contraire, apr�s avoir b�n�fici� de tels revenus en qualit� d'ind�pendant, auxquels il fallait ajouter ses revenus de salari�s, il a vu ses revenus globaux significativement et durablement baisser, pour une raison ind�pendante de sa volont�, � savoir des motifs m�dicaux. Dans ces circonstances, le fait que la cour cantonale n'ait pas appliqu� la jurisprudence relative aux cas o� les revenus fluctuent, en particulier qu'elle n'ait pas tenu compte des revenus ant�rieurs � l'accident, n'est en l'occurrence pas insoutenable.
6.2.1.�La recourante s'en prend aux constatations de l'autorit� cantonale selon lesquelles les charges du cabinet de l'�poux s'�l�veraient � 50% du montant des indemnit�s de perte de gain. Elle rel�ve que les indemnit�s vers�es par l'assurance perte de gain (120'444 fr.) seraient plus �lev�es que les chiffres d'affaires bruts r�alis�s avant l'accident (2011: 107'830 fr.; 2012: 96'515 fr.; 2013: 72'504 fr.). Il serait arbitraire de consid�rer - et l'�poux ne l'aurait pas rendu vraisemblable - qu'il aurait plus de charges apr�s l'accident (120'444 fr. x 50% = 60'222 fr.) que lorsqu'il travaillait � 100% (charges 2011: 54'607 fr.; 2012: 57'735 fr.; 2013: 47'644 fr.). L'�pouse explique que, comme elle l'aurait d�j� indiqu� dans ses d�terminations du 20 mars 2014, son mari tient compte, dans ses frais, de charges de s�minaire par 15'423 fr. Or, ceux-ci lui seraient rembours�s, en tout cas en partie, par des soci�t�s li�es � l'activit� m�dicale. Il serait par ailleurs arbitraire et contraire � la convention d'association relative au cabinet de retenir que son mari aurait pay� chaque mois 5'000 fr. � son rempla�ant. Selon cette convention, les trois associ�s ne devraient verser au rempla�ant que la diff�rence �ventuelle entre le salaire garanti de 5'000 fr. et le montant de ses prestations. En l'absence de tout d�compte produit � ce sujet, il faudrait d�duire 5'000 fr. des charges de l'�poux. Par ailleurs, selon l'�pouse, l'autorit� cantonale aurait au moins d� expliquer quelles charges pourraient encore �tre justifi�es dans une situation o� son mari ne travaille plus du tout. En d�finitive, la recourante affirme que compte tenu de l'incapacit� de travail de son mari et du montant des indemnit�s perte de gain, le montant des charges doit �tre estim� au maximum � 30% desdites indemnit�s. Par cons�quent, les revenus nets d�coulant des indemnit�s perte de gain seraient non pas de 5'000 fr., mais de 7'000 fr.
6.2.2.�En tant qu'elle se fonde sur les chiffres d'affaires et les charges du cabinet ant�rieurs � l'accident, la critique est irrecevable, d�s lors qu'il s'agit d'�l�ments de fait qui ne figurent pas dans l'arr�t entrepris, sans que la recourante ne se plaigne du caract�re arbitraire de cette omission (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.2). Il en va de m�me de l'all�gation relative aux frais de s�minaire de quelque 15'000 fr. par ann�e. Quoi qu'il en soit, il n'est pas insoutenable, dans le cadre d'une proc�dure de mesures provisionnelles, dans laquelle la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit (art. 271 let. a CPC par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC; arr�t 5A_863/2014 du 16 mars 2015 consid. 1.4), de fixer les charges du mari en proc�dant par estimation.
7.1.�A titre subsidiaire, la recourante fait grief au Juge d�l�gu� d'avoir int�gralement pr�serv� le train de vie de son mari, aux d�pens du sien, ce qui serait choquant. Ce faisant, elle invoque l'arbitraire dans l'application des art. 163, 176 et 179 CC. Elle estime que si les revenus des parties ne suffisent pas � maintenir leurs trains de vie respectifs, il faudrait r�duire les trains de vie de chacune de mani�re �gale, de telle mani�re que chacun ait un train de vie semblable. L'expression " train de vie semblable " ne signifierait pas que chaque �poux dispose d'un m�me montant en chiffres absolus, mais que tous deux se trouvent dans une situation comparable, en fonction des d�penses n�cessaires � chacun. En d'autres termes, si l'un d'eux doit faire face � des d�penses plus �lev�es, il faudrait en tenir compte. La d�cision entreprise violerait aussi le " principe d'�galit� ", ce qui serait choquant, eu �gard aux revenus confortables des parties, aucune circonstance objective ne justifiant de s'�carter d'un partage par moiti� du d�couvert. En respectant ce principe, la pension devrait �tre fix�e, au minimum, � 11'761 fr. Selon l'�pouse, cette solution se justifie d'autant plus qu'elle supporte des frais plus �lev�s que son mari, pour les enfants.
7.2.�La garantie constitutionnelle de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) s'adresse � l'�tat et, sous r�serve de l'�galit� de salaire garantie par l'art. 8 al. 3, 3e phrase Cst., ne produit pas d'effet horizontal direct sur les relations entre personnes priv�es (ATF 136 I 178 consid. 5.1 p. 179; 133 III 167 consid. 4.2 p. 172 s.; 114 Ia 329 consid. 2b). La recourante ne peut donc pas s'en pr�valoir � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers, comme des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5A_63/2012 du 20 juin 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences). Les r�gles de droit civil doivent cependant �tre interpr�t�es en tenant compte des exigences particuli�res qui r�sultent des droits fondamentaux (ATF 136 I 178 consid. 5.1 p. 179). Quoi qu'il en soit, la protection de l'�galit� et celle contre l'arbitraire sont �troitement li�es et on ne discerne pas en quoi la premi�re aurait une port�e propre ici. Les critiques de la recourante doivent en cons�quence �tre examin�es uniquement � l'aune de la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.; cf. infra consid. 7.3). Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle ne repose pas sur des motifs s�rieux et objectifs ou n'a ni sens ni but. Elle viole le principe de l'�galit� de traitement lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � juger ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent sur le vu des circonstances (ATF 131 I 1 consid. 4.2 p. 6 s.; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125 s.). L'in�galit� de traitement appara�t ainsi comme une forme particuli�re d'arbitraire consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 129 I 346 consid. 6 p. 357 et les r�f�rences).
7.3.�Il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'il n'est pas possible de conserver le niveau de vie ant�rieur, le cr�ancier de l'entretien peut pr�tendre au maximum au m�me train de vie que le d�biteur de l'entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1 p. 106 s.). En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante ne permet pas de d�montrer que la d�cision entreprise proc�derait d'une application arbitraire de ce principe, � tout le moins dans son r�sultat. Vu l'estimation des d�penses n�cessaires au maintien de son train de vie ant�rieur (comprenant la contribution d'entretien des enfants) � plus de 16'000 fr., il n'est pas invraisemblable de consid�rer qu'elle menait, avant la s�paration, un train de vie plus �lev� que celui de son mari. Par cons�quent, et au regard de l'ensemble des circonstances de l'esp�ce, il n'est pas arbitraire de consid�rer qu'en b�n�ficiant d�sormais de quelque 14'200 fr. par mois (10'850 fr. de pension alimentaire plus 3'358 fr. de salaire), l'�pouse est en mesure de couvrir les besoins des enfants tout en maintenant pour elle-m�me un train de vie semblable � celui de son mari, qui dispose pour sa part de 12'938 fr. par mois. Une telle interpr�tation de la notion de " train de vie semblable " ne saurait �tre qualifi�e d'insoutenable. La d�cision entreprise est d'autant moins choquante que les �poux se partagent d�sormais, de fait, la garde des enfants (constatation qui lie le Tribunal f�d�ral, art. 105 al. 1 LTF), et que la recourante ne conteste pas la prise en compte de 600 fr. par mois dans le budget du p�re, correspondant � la moiti� du minimum vital de base des enfants.
Enfin et quoi qu'il en soit, elle ne s'en prend pas au principe de la fixation d'une contribution globale pour elle-m�me et les enfants, de sorte que cette question ne saurait �tre examin�e (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).
L'�pouse pr�tend que, sans motiver sa d�cision, le Juge d�l�gu� a fix� le�
dies a quo�de la modification de pension d�s le 1er janvier 2014, ce qui implique qu'elle doit rembourser � son mari la somme de 18'500 fr. (1'850 x 10). Un tel r�sultat serait choquant, puisqu'elle doit faire face � des charges plus �lev�es que lui, notamment en raison de la prise en charge des enfants, et qu'elle va d�j� devoir r�duire son train de vie pour l'avenir. Partant, si la pension �tait r�duite, " la r�duction ne devrait �tre ordonn�e qu'� partir de la date � laquelle la modification r�sulte d'un jugement d�finitif ".
La recourante ne peut �tre suivie. Le Juge d�l�gu� a relev� que depuis le 1er novembre 2013, les revenus de l'�poux ont consid�rablement baiss� (23'800 fr. au lieu des quelque 30'000 fr. per�us pr�c�demment), et que ceux de l'�pouse ont augment� � compter du 1er janvier 2014 (3'358 fr. au lieu de 2'000 fr.). Vu ces circonstances, la d�cision entreprise n'est pas insoutenable, en tant qu'elle fixe au 1er janvier 2014 le�
dies a quo�de la contribution d'entretien modifi�e, � savoir en m�me temps que l'augmentation du salaire de la recourante, et deux mois apr�s que le mari ait vu ses revenus diminuer sensiblement. Enfin, le fait qu'elle devra rembourser le trop-per�u n'y change rien.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera � l'intim�, qui a �t� invit� � se d�terminer, une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.