Source: https://www.nucleodoconhecimento.com.br/droit/laudit-et-lenvironnement
Timestamp: 2019-02-21 22:59:43+00:00
Document Index: 184747395

Matched Legal Cases: ['art. 225', 'art. 48', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 225', 'art. 3', 'art. 182', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 74', '§ 1', 'art. 225', '§ 1', 'art. 2', '§ 1', 'art. 2']

La vérification de l'environnement en tant qu'outil pour le développement durable des villes Amazon Subissant Compétence de la Cour de l'Etat de Rondônia. - Revista Científica
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La vérification de l’environnement en tant qu’outil pour le développement durable des villes Amazon Subissant Compétence de la Cour de l’Etat de Rondônia.
RC: 11589 - 04/11/2017
QUEIROZ, José Arimatéia Araújo de. La vérification de l'environnement en tant qu'outil pour le développement durable des villes Amazon Subissant Compétence de la Cour de l'Etat de Rondônia. Magazine scientifique multidisciplinaire du Centre du savoir. Numéro 08. Année 02, vol 02.. pp 05-21, Novembre 2017. ISSN:2448-0959
La croissance incontrôlée des villes et l'augmentation des activités potentiellement polluantes dans la région amazonienne dégradent l'environnement. Dans ce scénario, cette étude démontre l'utilisation de la vérification environnementale menée par la Cour de l'Etat de Rondônia, en tant qu'outil de développement durable des villes amazoniennes. Tout au long de l'étude, on constate que l'audit environnemental en question est le résultat de la recherche dans le domaine et référence juridique étendue, doctrinale, jurisprudentielle et règles techniques de point d'appui relatives aux questions de l'environnement et du développement urbain durable. Dans cette ligne, il est évident que la vérification environnementale est un mécanisme de planification, la supervision et le suivi des actions visant à corriger les irrégularités environnementales est au sein des organismes publics ou les entreprises qui adoptent potentiellement l'origine des procédures d'impact sur l'environnement. Enfin, il est conclu que l'audit environnemental est un outil qui permet au gestionnaire public de formuler les meilleures pratiques et politiques pour parvenir à un développement durable, comme indiqué dans l'art. 225 de la Constitution fédérale, afin de contribuer à un environnement écologiquement équilibré pour les générations actuelles et futures. La méthode est inductive, pour la recherche bibliographique et documentaire.
Mots-clés: vérification environnementale, le développement durable, la Cour de l'Etat de Rondônia.
Le développement urbain durable, entre autres, vise à récupérer des zones écologiquement dégradées. Dans ce contexte, cette étude vise à analyser l'audit environnemental est un outil approprié pour guider et diriger les gestionnaires municipaux, sous la juridiction de la Cour de l'Etat de Rondônia (TCE / RO), l'adoption des meilleures pratiques et politiques publique axée sur le développement des villes et la durabilité.
Tout au long de la recherche, on voit que l'audit environnemental contient le produit final résultant des inspections effectuées par les commissaires aux comptes du TCE / RO dans plusieurs municipalités de l'État de Rondônia, sur la base des inspections sur le terrain, pour révéler des indicateurs concrets pour guider la responsables de la municipalité amazonien dans l'adoption de la meilleure action lorsque le processus de prise de décision de la direction des actes de gestion administrative visant à l'environnement.
Dans le volet recherche, met également en évidence l'utilisation de l'audit environnemental comme outil de pilotage pour la planification à la disposition des administrateurs municipaux pour la réalisation des mesures visant à corriger les irrégularités présentes dans les organismes très publics, ainsi que pour lutter contre les pratiques abusives par une partie des personnes morales de droit privé (entreprises) qui sont potentiellement à l'origine des impacts environnementaux. A cette lumière, même révèle audit environnemental comme ligne directrice pour les mesures d'exécution de l'administration publique avec point d'appui sur le pouvoir de la police, il a sur les individus. De plus, par sa nature, il a démontré que l'audit environnemental d'un mécanisme de suivi de la mise en œuvre des mesures de protection, la préservation et la conservation de l'environnement.
Cela dit, la fin de l'étude, on peut conclure que l'audit environnemental est un outil qui permet aux administrateurs publics municipaux formulation de bonnes pratiques et des politiques publiques pour la réalisation d'un environnement écologiquement équilibré pour les générations actuelles et futures, avec le service au principe du développement durable, le contenu des dispositions de 225 de la Constitution fédérale.
L'AUDIT DE L'ENVIRONNEMENT EN DÉVELOPPEMENT DURABLE OUTIL VILLES AMAZONIE.
Aspects historiques de la compétence et de la Cour de la compétence de la Cour de l'Etat de Rondônia (TCE / RO) pour effectuer des vérifications environnementales.
Le TCE / RO a été créé par le décret-loi n ° 47 du 31 Janvier 19[2]83, inséré dans l'art. 48 et suivants de la Constitution de l'Etat de Rondôni[3]a. Et, selon l'art. 4 de la loi complémentaire n ° 154 du 26 Juillet 1996, [4]« la Cour d'État des comptes, a son propre privé et la juridiction sur tout le territoire de l'Etat, sur les personnes et les questions relevant de sa juridiction ».
Puis, par l'art. 2 de la loi n ° 467 complémentaire du 18 Juillet 2008, il y[5] avait la création du Département de contrôle de l'environnement au sein du Secrétariat général du contrôle externe du TCE / RO. Par la suite, ledit département a été transformé en la Commission de contrôle de l'environnement – DCA, conformément à l'annexe I de la loi complémentaire n o 799 du 25 Septembre ici 201[6]4.
Le contenu des règles en question, il est possible de comprendre que la compétence du TCE / RO pour le développement des travaux de vérification environnementale couvre l'ensemble du territoire de l'Etat de Rondonia, ce qui justifie la légalité et la légitimité de l'exécution de cette procédure dans 52 (cinquante-deux) districts dans cet État.
En outre, la compétence de la Cour des comptes d'effectuer des audits environnementaux découle de l'art. 225, en direction de la Constitution [7]fédérale, qui dispose: « Toute personne a le droit à un environnement écologiquement équilibré et d'usage commun et essentiel à une bonne qualité de vie, en imposant au gouvernement et la communauté a le devoir de défendre et le préserver pour les générations présentes et futures ». Et pourtant, les changements introduits par la loi n ° 12349 du 15 Décembre 2010, qui – pa[8]rmi de nombreux changements pertinents dans la législation – a donné un nouveau libellé à l'art. 3 de la loi n ° 8666 du 21 Juillet 1993,[9] avec l'inclusion du principe de la promotion du développement national durable.
Sur cette base, il est le travail d'audit environnemental a été mis au point par DCA TCE / RO, y compris en partenariat avec d'autres organismes de l'administration publique – comme le ministère public de l'Etat de Rondônia (MP / RO), les Secrétariats état et l'environnement municipal, le système de protection Amazon (SIPAM) et l'Institut brésilien de l'environnement et des ressources naturelles renouvelables (IBAMA) – ayant comme objectif principal de l'audit environnemental.
Tracée ces locaux, va discuter des catégories: Audit du développement urbain et de l'environnement durable, afin d'établir leurs concepts opérationnels et le lien entre eux, sur la base des règlements spécifiques constitutionnels et juridiques, les lignes directrices de la doctrine; ainsi que les précédents juridiques du TCE / RO sur les questions.
Origine et le concept de vérification environnementale.
Neto & Souza ponctuent l'aud[10]it environnemental est apparue dans la seconde moitié des années 70 aux États-Unis, compte tenu des accidents environnementaux tels que Bhopal (produits chimiques – en Inde) (2004, p 493.) Et Valdez (huile – dans le uS) qui, en quelque sorte, ils ont changé le paysage des affaires, les faisant passer de réactif à proactif, la question de l'environnement.
Pour ces auteurs, l'objectif d'audit environnemental initial et principal était de vérifier le respect de la loi. Ils ont été vus par des sociétés américaines comme un outil de gestion permettant d'identifier, à l'avance, les problèmes causés par leurs activités. Ces entreprises considérées comme l'audit environnemental comme moyen de minimiser les coûts impliqués dans les réparations, les restructurations et les allégations de santé. Ensuite, la pratique de l'audit est généralisée dans les pays tels que le Royaume-Uni, la Norvège et la Suède ont également influencé par le siège américain.
Au Brésil, l'audit environnemental a émergé de manière exordial par la législation des années 1990. Cependant, il a été l'Association brésilienne des normes techniques – qui ABNT la première fois en Décembre 1996, un ensemble complet de règles qui, en fait, contiennent les principes, les lignes directrices et les critères salutaires pour le développement des travaux d'audit, dont : ISO 14010, 14011 et 1401[11]2.
Au point, il est clair, selon les enseignements de vente (2001, p. 62), [12]que (…) « Organisation internationale de normalisation (ISO) est une fédération internationale des organisations de normalisation techniques basées en Suisse », et Brésil montré dans la norme ISO ABNT. Cependant, comme expliqué par cet auteur, l'ISO est certainement l'un des organismes de normalisation technique de la plus grande représentation internationale, avec la prolifération des normes de gestion environnementale et d'audit, ce qui rend la famille sérieuse ISO 14000.
Y compris, conformément au concept déjà des dispositions de la norme ISO 14010, le Conseil national pour l'environnement (CONAMA), annexe I, point II de la Résolution n ° 306, en date [13]du 5 Juillet 2002, a défini le concept op[14]érationnel Catégorie cool Audit l'environnement, comme suit:
II – Vérification de l'environnement: processus de vérification systématique et documentée effectuée pour obtenir et évaluer, dans un objectif, la preuve pour déterminer si les activités, les événements, les systèmes de gestion et les conditions environnementales spécifiées ou des informations concernant ceux-ci sont conformes aux critères vérification selon la présente résolution et de communiquer les résultats de ce processus.
Il est adopté pour l'étude dans le concept de la mode sur l'écran afin de définir l'audit envi[15]ronnemental comme une procédure qui utilise des méthodes pour évaluer et enregistrer de façon claire et objective, les activités menées par les entreprises et les organismes publics, et périodiquement plus afin de guider la meilleure façon d'appliquer les ressources pour la préservation et la conservation de l'environnement, et cette enquête menée avant, pendant et après l'application de ces ressources.
Compte tenu de ce concept, il est également possible de comprendre que la vérification environnementale est un outil de suivi de la mise en œuvre des meilleures pratiques et des politiques publiques pour la protection, la préservation et la conservation de l'environnement, de devenir un mécanisme qualifié pour diriger les gestionnaires municipaux dans le processus de la prise de décision afin d'atteindre ces objectifs.
Toujours selon Silva (1999) [16]audit environnemental peut être défini comme suit: (…) « un examen méthodique (par analyse, tests et confirmations) les procédures et pratiques dont le but est de vérifier si elles sont conformes aux dispositions légales , les politiques internes et des pratiques acceptables ». Ainsi, il est entendu que l'audit en question est entièrement liée au droit de l'environnement, à la recherche des moyens de mieux contrôler les entreprises et les organismes publics, non pas pour les pénaliser, mais de les sensibiliser et chercher entre eux des solutions de préservation de l'environnement, la création d'une meilleure politique interne des impacts mineurs à la nature, découlant de leurs actions.
Enfin, les audits environnementaux sont des balises pour fournir des paramètres de ciblage actes administratifs du gouvernement, tant pour la réalisation des mesures visant à corriger les irrégularités dans les organismes publics eux-mêmes, à lutter contre les pratiques abusives par les établissements potentiellement causant les impacts environnementaux.
Origine et durable Concept de développement urbain.
Pour Malheiros (2014)[17], l'institutionnalisation de l'urbanisme dans les municipalités a commencé dans les années 1970, au cours de laquelle il a cherché à promouvoir le développement intégré dans un contexte d'urbanisation croissante. Selon l'auteur, la planification urbaine à l'époque correspondait à l'idéalisation d'un projet de ville souhaitée. Dans ce contexte, il est possible de voir que ce les années 1970, il y avait déjà une graine du plan directeur pour le développement intégré des villes.
Dans cette ligne, on observe que le principe du développement durable, mais dont le siège est implicite, était déjà consolidée, après avoir réalisé des progrès significatifs dans les années 1980 avec la mise en œuvre de la politique nationale de l'environnement – NEP, par la loi n ° 6938 de 31 aiment, 198[18]1.
Cependant, il est à la prédiction des articles 182 et 225 de la Constitution fédérale, associée à l'avènement du Statut de la Ville (loi n ° 10257 du 10 Ju[19]illet, 2001), le développement urbain durable contient maintenant le montant dû sur la scène nationale.
Dans le domaine doctrinal, nous allons voir le concept opér[20]ationnel adopté pour la catégorie du développement urbain durable cette recherche dans la définition complète de la durabilité par Freitas, extrait (2016, p 43.)[21]:
(…) principe constitutionnel qui détermine un effet direct et immédiat, la responsabilité de l'Etat et de la société par la réalisation conjointe de développement matériel et immatériel, socialement inclusive, durable et équitable, écologiquement propre, innovante, éthique et efficace pour d'assurer, de préférence de manière préventive et prudente, maintenant et à l'avenir, le droit au bien-être.
Face à ce concept et était retourné au champ de cette recherche, on constate que l'effort de l'évolution des villes amazoniennes avec le développement durable est adopté par l'action conjointe de l'Etat et de la société. Et dans cette optique, en tant qu'Etat intégral, le TCE / RO peut contribuer à la société en fournissant des directives, fondées sur des preuves existantes, à travers le produit d'audit environnemental, qui est en mesure de soutenir les actions des administrateurs de la ville Rondônia des mesures visant à assurer, efficiente et efficace, le développement urbain durable, pour le bien-être des habitants de la ville, tel que recommandé par l'art. 182 de la Constitution.
Références normatives, Jurisprudence et doctrinales pour le développement urbain durable par le biais de la vérification environnementale.
L'intégration des concepts de développement urbain et le développement durable ont été répertoriés dans l'ensemble des principes, des objectifs et des lignes directrices des articles 2, 4 et 5 de la loi n ° 6.938 / 81, qui mènent à la préservation et la récupération de la qualité environnementale, visant au développement socio-économique et en particulier la protection de la dignité de la vie humaine.
Parmi ceux qui sont énumérés dans les principes de l'art. 1 de la loi n ° 6938/81, se distinguent: la nécessité d'une action du gouvernement pour maintenir l'équilibre écologique, compte tenu de l'environnement comme un bien public à nécessairement sécurisés et protégés, étant donné leur utilisation collective; la rationalisation de l'utilisation des terres; la planification et la supervision de l'utilisation des ressources environnementales; la protection des écosystèmes, la préservation des zones représentatives; et le contrôle et le zonage des activités polluantes ou potentiellement polluantes.
Y compris la recherche en question, il peut être compris par le lecteur, si vous le souhaitez, en tant que membre du principe de l'éducation environnementale dans tous les niveaux de l'éducation, offrant une plus grande compréhension de la manière dont la vérification environnementale peut être considéré comme un outil de développement le développement durable des villes amazoniennes sous la juridiction du TCE / RO.
Afin d'assurer l'efficacité dans l'application des principes mis en évidence l'art. 4 de la loi n ° 6.938 / 81 a inscrit ce qui devrait être l'objectif de la politique nationale de l'environnement, ce qui indique les lignes directrices visant le développement durable, d'anticiper la nécessité d'une compatibilité entre la demande croissante économique et social avec la préservation de la qualité de l'environnement écologique équilibrée.
Continuellement, comme référence, le développement urbain durable solidifie la Constitution fédérale, en ce que la croissance des villes doit être associée à la protection, la conservation et à la préservation de l'environnement, tel que recommandé par le Chapitre II – Politique urbaine et Chapitre VI – L'environnement. Et en effet, les prévisions des articles 182 et 225 de la Constitution fédérale sont intégrés au développement des fonctions sociales de la ville avec le développement durable, dans le but d'assurer le bien-être des habitants et de l'environnement écologiquement équilibré pour les générations actuelles et futures.
Il convient de noter que la politique urbaine – à effectuer par la municipalité – a son siège dans le plan directeur, prévu dans le Statut des villes, qui vise au développement des fonctions sociales de la ville, pour garantir le bien-être de ses habitants. Même au niveau international, ces valeurs ont été décrites en détail dans la Charte mondiale sur le droit à la ville,[22] qui traite de ce droit fondamental en tant que citoyens, principalement sur la base des principes de développement durable, la démocratie, l'équité et la justice sociale.
En particulier, jugé TEC / RO livré dans le processus d'audit environnemental, décrire les recommandations et / ou à faire des déterminations gestionnaires a eu lieu dans la décision n ° 32/2013 – Full, affaire n ° 01749 / TEC-11 / RO ; dans le jugement n ° 17/2015 – 2ème chambre, affaire n ° 03473/11-TCE / RO; et dans le -TCE / RO, qui portait sur le jugement APL-TC 00329/16, affaire n ° 03110/09 avec des audits environnementaux, respectivement, dans les municipalités amazoniennes de Cacoal, Rolim de Moura et Dawn West, tous situés dans l'État de Rondônia; et, dans cette condition, sous réserve de la compétence de cette Cour.
Par exemple, l'extension avant du procès, nous voyons une partie du TC-APL Jugement 00329/16 cont[23]enu délivré par TEC / RO dans le cas n ° 03110 / TEC-09 / RO, le conseiller Valdivino Crispin de Rapporteur Souza , des extraits:
(…) IV. Déterminer le contrôleur interne actuel de la ville de l'aube de l'Ouest / RO, basée sur l'art. 74, IV, § 1 de la Constitution (…) à mettre en œuvre les mesures suivantes par l'administration municipale:
a) élaborer une politique environnementale urbaine de façon claire et déterminée, impliquant les décideurs, les quartiers d'association et la communauté elle-même, fait compatible avec les objectifs et les priorités de la municipalité;
b) l'établissement d'un système de gestion de l'environnement, y compris la structure organisationnelle, la définition des responsabilités et des procédures de l'environnement;
c) l'insertion du plan pluriannuel, en fonction de la capacité réelle de la municipalité, l'établissement d'objectifs et l'établissement d'objectifs, se référant à des actions liées à l'environnement;
d) promouvoir la création et le maintien d'une base de données sur les statistiques environnementales clés aux niveaux local, national et international;
e) encourager la supervision et le contrôle des activités urbaines pour assurer les salutations des normes environnementales;
f) le moniteur de licence et des développements qui font le réservoir en libre service, avec la définition des responsabilités et des procédures pour l'exécution de cette activité très dommageable;
g) permettre aux gestionnaires de l'industrie dans la gestion de la planification technique et gestion de l'environnement, conformément à leurs responsabilités institutionnelles respectives;
h) mettre en oeuvre des programmes de collecte sélective des déchets (séparation des recyclable et non recyclable), en remplacement de la traditionnelle collecte, y compris les règlements nécessaires;
i) préparer le budget municipal de l'environnement, l'harmonisation des responsabilités, des objectifs et des objectifs sectoriels;
j) faciliter et / ou promouvoir le fonctionnement de la décharge ou de la construction de l'usine de compostage pour l'élimination des déchets solides dans la ville;
k) promouvoir des campagnes d'éducation environnementale avec l'utilisation de partenariats dans les écoles, les universités, les collèges, les centres communautaires et d'autres organisations, dans le but de diffuser les concepts de citoyenneté et de sensibilisation à l'environnement en vue de la préservation, la conservation et la restauration de l'environnement;
(…) p) équiper et former le personnel professionnel, les experts et autres, afin de meilleures performances et une action efficace en ce qui concerne les questions environnementales visant à une meilleure qualité de la vie des citoyens dans la poursuite du développement durable;
q) pour promouvoir le niveau municipal, les procédures visant à la collecte des entreprises qui travaillent avec des produits chimiques, sensibilisation à l'environnement de la part des entrepreneurs afin de répondre aux normes de la législation environnementale, créant ainsi un compromis entre les gestionnaires de ces entreprises leur demandant ont les produits stockés dans des endroits sécurisés, à l'aide des réservoirs écologiques;[Grifos nossos] .
En réponse aux recommandations contenues dans la transcription jugé, vous pouvez extraire que les audits environnementaux contiennent effectivement des indicateurs concrets pour guider les administrateurs municipaux Rondônia vers l'adoption de bonnes pratiques et des politiques publiques visant le développement urbain durable des villes amazoniennes. En ce sens, il renforce la viabilité de l'utilisation du mécanisme d'audit environnemental et le développement durable des villes amazoniennes et des actions de promotion pour l'utilisation des espaces publics par la population, de sorte qu'il a plein droit à la ville.
Champs & Lerípio (2009, p.79), d[24]'évaluer l'utilisation de la vérification environnementale en tant qu'outil de gestion des personnes morales de droit privé, a indiqué qu'il (…) « est une puissante évaluation de la performance et de la gestion environnementale d'un société ". Dans le nord, ainsi que l'audit environnemental des lignes directrices pour les gestionnaires, par le pouvoir de police, exerçant un contrôle sur les établissements privés potentiellement polluantes, il peut aussi être paramètre pour les entreprises d'améliorer leurs procédures afin d'améliorer la gestion de l'environnement. Pour ces auteurs, l'audit en question contient des objectifs de base, qui sont résumées comme suit:
(…) vérifier le respect des réglementations environnementales, d'éviter les processus et les actions en justice de réparation, réduire les risques d'impacts environnementaux, d'améliorer les performances de l'équipe sur les questions environnementales, d'améliorer le contrôle opérationnel et le coût des systèmes de gestion. Ainsi, l'audit environnemental peut devenir un outil puissant et une contribution précieuse à l'amélioration de la gestion environnementale de l'entreprise, pour la protection de l'environnement et l'amélioration conséquente de la qualité de vie. (Champs, et LERÍPIO, 2009, p. 79).
Dans ce noyau, il est évident que l'audit environnemental, depuis sa création en 1970 sous les sociétés nord-américaines, est dans un mécanisme de gestion qui peut et doit être utilisé par les gestionnaires publics municipaux pour identifier les risques de dommages environnementaux ou mauvaise occupation des espaces urbains, ce qui rend possible le diagnostic précédent et la correction de ces problèmes.
Dans la présente étude, nous avons observé pour agir en droit de l'environnement, ainsi que l'audit environnemental de la compétence et de la compétence de la Cour de l'Etat de Rondônia (TCE / RO) – en raison des inspections physiques dans plusieurs municipalités du territoire Rondonia – il est un instrument capable de révéler des indicateurs spécifiques pour guider les gestionnaires des municipalités amazoniennes à adopter la meilleure action lorsque le processus de prise de décision pour la réalisation des actes de gestion administrative en matière de développement urbain durable.
Ajouté à cela, basé sur la législation, la doctrine, la jurisprudence et les normes techniques, la vérification environnementale est avérée être un mécanisme de direction de la planification et de la supervision de l'administration publique soit elle-même est particulièrement, ceux-ci avec point d'appui au pouvoir la police, ce qui constitue une ligne directrice pour la surveillance continue de la mise en œuvre des mesures environnementales et de l'occupation des espaces urbains avec la durabilité.
Cela dit, on peut conclure que, dans le scénario actuel de dégradation de l'environnement et l'occupation désordonnée des villes Amazon sous la juridiction du TCE / RO, l'audit environnemental est un outil fiable et pratique capable de diriger les gestionnaires municipaux dans la planification, la supervision et le suivi des actions et des actions de gestion pour le développement urbain durable, afin de permettre la prise de décision la plus appropriée lorsque la mise en œuvre des politiques et pratiques publiques pour atteindre un environnement écologiquement équilibré à la fois présent et futur générations, conformément aux exigences de l'art. 225 de la Constitution fédérale.
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[1] Programme d'études supérieures de maîtrise, stricto sensu, de la science juridique (PPCJ) de l'Université de Vale do Itajaí (UNIVALI). Spécialiste en droit constitutionnel et administratif à la Faculté des sciences humaines, exactes et Lettres Rondônia (FARO). Master in Business Administration (MBA) en gestion des personnes stratégiques: Les gestionnaires de développement humain par la Fondation Getúlio Vargas (FGV). Avocat, diplômé en droit de FARO. Conseiller technique juridique et Commissaire aux comptes contrôle de la Cour de l'Etat de Rondônia (TCE / RO), Porto Velho, Rondônia, Brésil.
[2] Rondônia. N ° 47 du 31 Janvier, 1983 le décret-loi. Création de la Cour des comptes, et d'autres mesures. Porto Velho, 1983. Disponible à l'adresse: <http://ditel.casacivil.ro.gov.br/cotel/Livros/Files/DL47.doc.>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[3] Rondônia, Constitution de l'État Rondonia 1989. Texte mis à jour à l'amendement constitutionnel n ° 80/2012. Assemblée législative de l'Etat de Rondônia (ALE / RO). Porto Velho, 1989. Disponible dans: <<< https://www2.senado.leg.br/bd sf / bitstream / poignée / id / 70438 / séquence CE_Rondonia.pdf = 14>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[4] Rondônia. Loi complémentaire n ° 154 du 26 Juillet 1996. Elle prévoit la loi organique de la Cour de l'Etat de Rondônia, et d'autres mesures. Disponible à l'adresse: <http://www.tce.ro.gov.br/tribunal/legislacao/arquivos/LeiComp-154-1996.pdf>. Consultée le: 13 ensemble. 2017.
[5] Rondônia. Loi complémentaire n ° 467 du 18 Juillet 2008. Elle prévoit une modification de la structure administrative du Secrétariat général de contrôle externe de la Cour de l'Etat de Rondônia et d'autres mesures. Disponible à l'adresse: <http://www.tce.ro.gov.br/tribunal/legislacao/arquivos/LeiComp-467-2008.pdf>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[6] Rondônia. Loi complémentaire n ° 799 du 25 Septembre ici 2014. Les modifications des lois complémentaires n ° 154, du 26 Juillet, 1996; 307 1er Octobre 2004; 658 du 13 Avril 2012; 679 du 22 Août 2012; 764 1er Avril 2014; 786 du 15 Juillet 2014 et la loi n ° 1643, du 29 Juin 2006 et d'autres mesures. Disponible à l'adresse: <http://www.tce.ro.gov.br/tribunal/legislacao/arquivos/LeiComp-799-2014.pdf>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[7] BRÉSIL. Constitution de la République fédérative du Brésil. Promulguée le 5 Octobre 1988. Disponible à l'adresse: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/constituicao/constituicao.htm>. Consulté le: 09 ensemble. 2017.
[8] BRÉSIL. La loi n ° 12349 du 15 Décembre 2010. Modification des lois 8.666 du 21 Juin 1993, 8958, 20 Décembre 1994, et 10 973 du 2 Décembre 2004; et abrogeant § 1 de l'art. 2 de la loi n ° 11273 du 6 Février 2006. Brasília, 2010. Disponible à l'adresse: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_Ato2007-2010/2010/Lei/L12349.htm#art1>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[9] BRÉSIL. La loi n ° 8666 du 21 Juillet 1993. Régule article. 37, article XXI de la Constitution fédérale, établissant des règles pour appel d'offres et les contrats de l'administration publique et d'autres dispositions. Brasilia, 1993. Disponible à l'adresse: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/leis/L8666cons.htm>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[10] NETO, Manoel Fernandes. [et al.]; SOUZA, Valdivino Crispim. Manuel d'audit gouvernement intégré – 2e éd. révisé et mis à jour. Porto Velho: TCE / RO, 2004, p. 493.
[11] ASSOCIATION DES NORMES BRESILIEN TECHNIQUES. ISO 14010: Lignes directrices pour l'audit environnemental: principes généraux. Rio de Janeiro: ABNT, 1996a. ASSOCIATION DES NORMES BRESILIEN TECHNIQUES. ISO 14011: Lignes directrices pour l'audit environnemental: la norme des systèmes de gestion de l'environnement. Rio de Janeiro: ABNT, 1996b. ASSOCIATION DES NORMES BRESILIEN TECHNIQUES. ISO 14012: Lignes directrices pour l'audit environnemental: les critères de qualification pour les auditeurs environnementaux. Rio de Janeiro: ABNT, 1996c.
[12] CHIFFRE D'AFFAIRES, Rodrigo. audit environnemental et ses aspects juridiques. São Paulo: LTr 2001. p. 62.
[13] BRÉSIL. CONAMA Résolution n ° 306, en date du 5 Juillet 2002. Établit les exigences minimales et les termes de référence pour la réalisation d'audits environnementaux. Ministère de l'Environnement. Brasilia, DF 19 Septembre 2002. Disponible à l'adresse: <http://www.mma.gov.br/port/conama/legiabre.cfm?codlegi=306>. Consultée le: 08 ensemble. 2017.
[14] Concept opérationnel – Cop juridique « est celle établie dans le contrôle juridique normatif et l'adoption donc obligatoire par les destinataires de la norme. » Comme PASOLD, Cesar Luiz. Méthodologie de la recherche juridique: la théorie et la pratique. 12. ed. Sao Paulo: Concept Editorial, 2011, p.40.
[15] Concept opérationnel – Cop proposé par la composition « est celle qui résulte de la préparation du chercheur ou par l'utilisation d'autres idées (…) (…) combinée avec le chercheur lui-même. » Le contenu de défini par PASOLD, Cesar Luiz. Méthodologie de la recherche juridique: la théorie et la pratique, cit. p. 37.
[16] SILVA, Davi Dantas. mémoire de maîtrise. Analyse de la gestion de l'environnement dans les entreprises de transport public urbain de la municipalité de Porto Velho. UFSC 1999.
[17] MALHEIROS, Denise Gonçalves Lima. Article scientifique. Développement urbain et de l'environnement Base juridique: une intégration nécessaire. Dans: III Séminaire national sur le traitement des zones permanentes de préservation dans l'environnement urbain des acomptes provisionnels Restrictions et des terres. UFPA. Bethléem, 2014. Disponible en: http://anpur.org.br/app-urbana-2014/anais/ARQUIVOS/GT3-216-74-20140523171549.pdf. Consulté le: 09 ensemble. 2017.
[18] BRÉSIL. NEP. Loi fédérale n. 6938, 31 Août 1981. Elle prévoit la politique nationale de l'environnement, ses objectifs et les mécanismes de formulation et d'exécution, ainsi que d'autres mesures. Brasília, DF. Disponible à l'adresse: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/leis/L6938.htm>. Consulté le: 09 ensemble. 2017.
[19] BRÉSIL. La loi n ° 10257 du 10 Juillet 2001. Articles Régule. 182 et 183 de la Constitution fédérale, établit des lignes directrices générales pour la politique urbaine et d'autres mesures. Brasília, 2001. Disponible à l'adresse: <http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/leis/LEIS_2001/L10257.htm>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[20] Concept opérationnel – CPO proposé par l'adoption « qui se produit lorsque le chercheur utilise comme Cop déjà écrit par un autre auteur. » Selon PASOLD, Cesar Luiz. Méthodologie de la recherche juridique: la théorie et la pratique, cit.p.37.
[21] FREITAS, Juarez. Développement durable: droit à l'avenir. 3. ed. Belo Horizonte: Forum, 2016, p. 43.
[22] CONFEA. Charte Mondiale pour le Droit à la Ville. Disponible à l'adresse: <http://normativos.confea.org.br/downloads/anexo/1108-10.pdf>. Accès 24 ensemble. 2017.
[23] Rondônia. Cour de l'Etat de Rondônia. Jugement APL-TC 00329/16. Rapporteur: Conseiller Valdivino Crispin de Souza. La recherche de la jurisprudence. Disponible à l'adresse: <https://pce.tce.ro.gov.br/tramita/pages/main.jsf>. Consulté le: 11 ensemble. 2017.
[24] CAMPOS, Lucia Maria de Souza et LERÍPIO Alexandre Ávila. Audit environnemental: un outil de gestion. São Paulo: Atlas, 2009, p. 79.