Source: https://www.province-sud.nc/information/documentation-bassin-bourail
Timestamp: 2019-01-20 06:51:18+00:00
Document Index: 179759392

Matched Legal Cases: ['arte 2', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 5', 'arte 1', 'arte 6']

ALGUES VERTES : ÉTUDES, RAPPORTS D’INSPECTIONS ET SUIVI ENVIRONNEMENTAL DANS LE BASSIN BOURAILLAIS
Conformément à sa politique de transparence sur les données relatives à l’environnement, et afin de faciliter l’accès du public aux informations relatives à la prolifération des algues vertes dans le lagon de Poé depuis le 18 janvier 2018, la province regroupe sur cette page l’ensemble des données qui sont déjà disponibles sur le site provincial, ainsi que les autres données et études en sa possession sur la zone concernée.
Le recueil des données pourra être complété par des informations supplémentaires issues des investigations et des recherches engagées pour comprendre le phénomène de pollution.
09/03/2018 : A Deva, le dialogue au rendez-vous
Les installations qui relèvent du régime des autorisations ICPE (articles 412-1 et 412-2 du code de l’environnement) sont régulièrement inspectées par la direction de l’Environnement (DENV) de la province Sud ou la direction de l’Industrie, des Mines et de l’Energie de la Nouvelle-Calédonie (DIMENC).
Le contrôle des installations qui ne sont pas classées au titre des ICPE relève de la police du Maire.
Ci-dessous les raccourcis vers toutes les installations ICPE du bassin bouraillais :
CARTE DES ICPE DU BASSIN VERSANT DE LA NÉRA
Au délice gourmand Élevage porcin à BOGHEN Abattoir à Bourail
STEP collège Léopold DJIET de Bourail HELI-LIFT NC
Élevage de porcs à Bourail
Élevage de porcs à Bourail Jo Kar Team Station SSP Bourail
FANC La Bouraillaise OCEF
FANC Leader Price Bourail CTT Bourail
FANC Station Mobil Bourail Élevage de volailles à La Taraudière
Unité de séchage et stockage de céréales à Bourail STEP lycée pro P. GUENEAU à Bourail Installation de stockage de gasoil
Diocésaine de l’Ecole catholique Ateliers municipaux Bourail Station Total Bourail
Internat provincial de Bourail Dépotoir de Bourail BR01 STEP MDF Poé
ETFPA STEP de Lé Nèimara STEP Sheraton
ETGP élevage de porcs à BOGHEN
Dans le cadre des autorisations d’occupation du domaine public maritime et du code de l’environnement sur les projets susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement (lien article 130-1 et 130-3 du code de l’environnement), des études d’impacts environnemental sont exigées et font l’objet d’un arrêté et d’un suivi.
Étude d'impact environnemental - Hôtel Sheraton et Golf - Novembre 2013 Annexe 4 - Note de dimensionnement bassin de sédimentation Carte 2 - Plan des logements du personnel
Annexe 1 - Abattage et évacuation Annexe 5 - Avis de l'architecte sur aménagement paysager trou 18 Carte 3 - Plan du kids club
Annexe 2 - Fiches d'abattage d'arbres Annexe 6 - Grille de compensation Carte 4 - Plan du spa
Annexe 3a - Plan d'aménagement paysager Annexe 7 - Protocole de prévention des fourmis envahissantes Carte 5 - Estimation niaoulis défrichés sur le Golf
Annexe 3b - Liste des végétaux pour l'aménagement paysager Carte 1 - Plan de masse Hotel et Golf Carte 6 - Plan des zones de replantation
Suivi environnemental des milieux 2014-2015 Annexe 3 - Suivi Avifaune Suivi environnemental des milieux 2016-2017 Annexe 4 - Suivi milieu marin
Suivi environnemental des milieux 2015-2016 Annexe 4 - Suivi milieu marin Annexe 1 - Suivi des placettes botaniques Annexe 5 - Suivi des eaux souterraines
Annexe 1 - Suivi flore Annexe 5 - Compte rendu de réunions du suivi Annexe 2 - Suivi Myrmécofaune Annexe 6 - Compte rendu réunion du suivi
Annexe 2 - Suivi Myrmécofaune Annexe 6 - Bilan des défrichements et état phytosanitaire Annexe 3 - Suivi Avifaune
Étude d'impact environnemental - Club Vacances Nature de Deva - 2012 Rapport d'enquête publique 2013 Complément au dossier de l'étude d'impact - Projet modifié - Village vacances de Deva -2015 Arrêté n°1848-2016/ARR/DENV
Il s’agit de toutes les études pouvant apporter un éclairage complémentaire sur des sujets environnementaux sur la zone géographique concernée.
Carte des exploitations agricoles recensées dans Agribase et situées sur le bassin versant de la Nera
Etude de localisation du Biseau Salé - Secteur de Gouaro Deva
Synthèse des études sur la ressource en eau du domaine de Gouaro-Déva
Diagnostic sur les stimuli alimentaires des requins
Projet d'aménagement de l'embouchure Sud de la Nera
Suivi de l’évolution topo bathymétrique de la Roche Percée 2007-2011
Etude zone inondable
PGE Septembre 2017
Herbier Deva
Etude des zones inondables sur la rivière DEVA État des lieux Mesure de l’épaisseur de l’horizon
sédimentaire meuble
Carte alea innondations 100 ans État des lieux - Annexe Analyse de l’extension et de la dynamique des herbiers de Déva et
de Kanuméra - Phase 1
Carte hauteur vitesse 2 ans Partie 1 - L'objectif à long terme et les objectifs spécifiques Analyse de l’extension et de la dynamique des herbiers de Déva et
de Kanuméra - Phase 2
Carte hauteur vitesse 5 ans Partie 2 - Plan d'actions - Provisoire Analyse de l’extension et de la dynamique des herbiers de Déva et
de Kanuméra - Phase 3
Carte hauteur vitesse 10 ans Annexe - Actions hors du champ du PGE du domaine de Deva - Provisoire Analyse de l’extension et de la dynamique des herbiers de Déva et
de Kanuméra - Résumé final
Carte hauteur vitesse 100 ans Compte rendu présentation PGE en commission environnement SEM MWE ARA
Carte des iso-hauteurs, iso-vitesses
et iso-cotes - Poé
Carte des aléas d'inondation - Poé
Études hydrauliques concernant les zones inondables de la province Sud - Secteur Déva
Schéma Directeur Assainissement Littoral Bourail
Schéma directeur d'assainissement du littoral de la commune de Bourail - Phase 1 - Recueil des données Carte des aptitudes à l'assainissement autonome Annexe 3 - Trace preliminaire des reseaux
Plan de situation de travail Schéma directeur d'assainissement du littoral de la commune de Bourail - Phase 3 - Programme d'assainissement - Rapport final Annexe 4 - Estimation preliminaire des couts d’investissement
(scénarios 1 et 2)
Schéma directeur d'assainissement du littoral de la commune de Bourail - Phase 2 - Étude Diagnostic Annexe 1 - Plan de localisation des batiments actuels et en projet Annexe 5 - Estimation preliminaire des couts d’entretien et d’opération annuels (scénarios 1 et 2)
Carte des contraintes Annexe 2 - Calculs de dimensionnement preliminaire des reseaux Annexe 6 - Proposition de programme
d’investissement pour le scénario 2