Source: https://books.google.pt/books?id=fEcDAAAAYAAJ&qtid=ba7e7939&lr=&hl=pt-PT&source=gbs_quotes_r&cad=6
Timestamp: 2019-12-06 23:28:37+00:00
Document Index: 157269536

Matched Legal Cases: ["l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2"]

Livros Livros 1 - 10 de 14 em Le prix annuel de 3000 fr., institué par l'article 2 du décret précité en faveur....
Le prix annuel de 3000 fr., institué par l'article 2 du décret précité en faveur du meilleur des ouvrages couronnés dans les concours académiques, sera proclamé dans la réunion des Sociétés savantes qui a lieu chaque année à Paris, sous la...
Bulletin de la Société des sciences historiques et ..., Volume 23;Volume 1869
...précédée de la lecture du rapport faite au nom du jury. Art. 7. Le prix annuel de 3,000 francs, institué par l'article 2 du décret précité en...8. Les Recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 31 mars 1869. Signé : V. DURCT....
...Elle sera précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. « Art. 7. Le prix annuel de 3000 fr., institué par l'article 2 du décret précité...8. Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. <• Fait à Paris, le 31 mars 1869. — Dans l'inventaire...
...Elle sera précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. « Art. 7. Le prix annuel de 3000 fr., institué par l'article 2 du décret précité...8. Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. « Fait à Paiis, le 31 mars 1869. — Dans l'inventaire...
Revue de la Normandie, Volume 9
Gustave Gouellain, Jean Benoît Désiré Cochet - 1869
...Elle sera précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. « ART. 7. Le prix annuel de 3,ooo fr., institué par l'article 2 du décret précité...8. Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. « Fait à Paris, le 31 mars 1869. « V. DURUY. »...
...précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. ART. 7. — Le prix annuel de 3,000 francs, institué par l'article 2 du décret précité en...— Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 31 mars 1869. Signé : V. DCRUT....
...sera précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. Art. 7. Le prix annuel de 3,000 francs institué par l'article 2 du décret précité en...8. Les recteurs sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris , le 31 mars 1869. V. DURUY. (Extrait...
...précédée de la lecture du rapport fait au nom du jury. ART. 7. — Le prix annuel de 3, 000 francs, institué par l'article 2 du décret précité en...ART. 8. — Les recteurs sont chargés, chacun en ce quile| concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 31 mars 1869. Signé : V....
...lecture du rapport fait au nom du jury. ART. 7. Le prix annuel de 3,ooo francs, institué par l'article a du décret précité en faveur du meilleur des ouvrages...8. Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 3i mars 1869. Signé VT DCRUY. M....
Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France, Volume 7;Volume 151
...rapport fait au nom du jury. • Art. 7. Le prix annuel de 3000 fr., institué par l'article 2 dû décret précité en faveur du meilleur des ouvrages...8. Les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. « Fait à Paris, le 31 mars 1869. « V. DUHUY. »...
...au nom du jury. ART. 7 Le prix annuel de 3,000 francs, institué par l'article 2 du décret pieciié en faveur du meilleur des ouvrages couronnés dans...8. Les Recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 31 mars 1869. 'Signé V. DURUY. En...