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Timestamp: 2020-02-17 16:16:50+00:00
Document Index: 216468460

Matched Legal Cases: ['§1', '§ 3', '§ 4', '§25', '§ 6', '§ 9', '§ 9']

Mis à jour : 16 mars 2017 | Publication : 11 mars 2017 | Écrit par alice-collection.com | Imprimer	| Affichages : 937
§1 portée générale
1. Les termes et les conditions suivantes sont applicables à toutes les entreprises entre le vendeur et l'acheteur (client). Décisive applicable au moment où le contrat (commande) est une version valide.
2. Les consommateurs en termes de ces conditions d'affaires sont des personnes physiques avec qui est entré dans une relation d'affaires sans ces une activité professionnelle commerciale ou indépendante peut être à faire justice. Les entrepreneurs dans le sens de l'auto-emploi, les personnes physiques et morales ou sociétés dotées de la personnalité juridique qui entrera en une relation d'affaires, et qui agissent dans une activité professionnelle commerciale ou indépendante.
Les clients au sens de ces termes et conditions sont les consommateurs et les entrepreneurs.
3. Les différences, les termes et conditions supplémentaires ou conflictuelles, même avec la connaissance, ne fait pas partie du contrat, sauf si leur validité est expressément convenu par écrit.
1. Les offres du vendeur sont sans engagement. Les modifications techniques et d'autres au sein de la raison réservés.
2. Le client fait une offre de contrat de liaison 2. En commandant. Le vendeur confirmera la réception de la commande du client immédiatement. La confirmation de réception ne constitue pas une acceptation de liaison de l'ordre. La confirmation de réception peut également être connecté à une déclaration d'acceptation.
3. Le vendeur est autorisé à celle contenue dans l'offre de contrat de commande pour accepter un délai de trois jours après la réception par le vendeur. Le vendeur a également le droit de commander, vérifier la solvabilité des clients de refuser l'acceptation de. Le vendeur est en droit de réduire l'ordre à une quantité intérieure.>
4. Le contrat est soumis, dans le cas de livraison incorrecte ou inappropriée, de ne pas faire ou seulement partiellement. En cas de disponibilité indisponibilité ou partielle du service, le client sera informé immédiatement. La contrepartie est, si déjà payé remboursé.
5. Le contrat sera enregistré par le vendeur et est envoyé au client avec les Termes et Conditions légalement incluses via e-mail après le contrat.
§ 3 Réserve de propriété lors de l'achat en ligne des contrats
1. La propriété des biens du vendeur est généralement immédiatement à l'acheteur, car il est livré en règle générale qu'après paiement. Pour des cas exceptionnels, dans lesquels livrés contre récépissé, les règles suivantes sont applicables.
2. Pour les consommateurs, le vendeur conserve la propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral. Pour les entreprises, le vendeur conserve la propriété de toutes les demandes à partir d'une relation d'affaires continue.
3. Tant que le transfert de propriété à l'acheteur, le client est tenu de traiter les produits avec soin. Si l'entretien et l'inspection de travail est nécessaire, le client doit les effectuer régulièrement à ses propres frais.
4. Jusqu'à ce que le transfert de propriété à l'acheteur, le client est tenu d'informer le vendeur immédiatement un accès des tiers aux marchandises, comme dans le cas d'une saisie, et tout dommage ou destruction des marchandises. Un changement de propriété de la marchandise ainsi que le changement de résidence également être signalés au vendeur immédiatement au client.
5. Le vendeur a le droit de se retirer en violation du contrat par le client, en particulier en cas de défaut ou en violation d'une obligation en vertu du paragraphe 3 et 4 de cette disposition du contrat et de récupérer les marchandises.
6. L'entrepreneur a le droit de revendre la marchandise dans le cours normal des affaires. Il attribue au Vendeur déjà la demande dans le montant de la facture, qui accumule à lui par la revente à un tiers. Le vendeur accepte la cession. Après la cession de l'entrepreneur a le droit de recouvrer la dette. Le vendeur se réserve le droit de recouvrer la créance elle-même dès que le paiement de l'obligation et de défaut de l'entrepreneur sur le paiement.
7. La manipulation et Verarbeiterung des marchandises par l'entrepreneur est toujours au nom et pour le compte du vendeur. Si le traitement avec le vendeur appartenant pas, le vendeur acquiert la copropriété du nouvel élément en proportion de la valeur des marchandises livrées par le vendeur aux autres produits transformés. Il en va de même si les produits sont mélangés avec d'autres, le vendeur n'appartenant pas.
§ 4 Annulation
1. Retrait
Si le client est un consommateur, il peut annuler un contrat (commande) dans un mois sans donner les raisons par écrit (lettre, fax, e-mail) ou en retournant la marchandise révoquées.
La période commence le jour après que les marchandises ont été reçues par le client et le client a un obtenu sous forme de texte ou dans mitzuteilender révocation distincte. Pour respecter le délai envoyer à temps la révocation ou la marchandise est suffisante.
En cas d'annulation, s'il vous plaît nous contacter à:
Collection Alice;
Rathaus Str 29; D-22941 Bargteheide;
Fax +49 4532 9751869
Le droit de rétractation ne doit pas être traitée:
Pour les contrats de livraison de marchandises qui ont été fabriquées selon les spécifications du client. Pour les produits qui sont clairement adaptées aux besoins personnels du client, tels que les logos du client sur le produit ou sur l'emballage. Pour les produits qui ne conviennent pas en raison de leur condition pour un retour.
2. Conséquences du retrait
Dans le cas d'un retrait effectif des avantages déjà reçus doivent être retournés et tous les avantages (par exemple. L'intérêt). Si le client ne peut pas, pas complètement ou seulement partiellement, ou accorder dans un état détérioré, le dos de puissance reçue, il a le respect si nécessaire de verser une indemnité. Avec la remise des marchandises cela ne vaut pas si la détérioration (ou la destruction) des marchandises est due exclusivement à leur contrôle comme il serait éventuellement possible dans un magasin de détail ou de la détérioration des biens causés par la mise prescrite.
Colis expédié marchandises sont retournées, le risque d'expédier les ours de l'acheteur. Le client supporte les frais de retour à supporter si la marchandise livrée commandée correspond et si le prix des marchandises retournées à sendenen dépasse pas un montant de 50, - ou si le client n'a pas à un prix élevé de la chose au moment de la révocation encore la contrepartie ou un paiement partiel convenu par contrat a fait. Sinon, le retour pour le client est facturé. A été révoqué une partie seulement de l'ordre, les frais d'expédition de retour sont remboursés. Non Pack etversandfähige seront ramassés chez le client ou commandés par un transfert des charges au vendeur.
1. Le prix offert est obligatoire. Le prix pour les consommateurs, la TVA est incluse et peut être indiquée séparément sur la demande du client, si les produits ne sont pas soumis à un différentiel de taxation selon §25a par. 2 UStG, ou à moins que d'autres raisons, par exemple,. à Kommissionsgeschäften- un separaterAusweis est exclue.
Pour les entrepreneurs, les prix sont nets et sont hors TVA. En soumettant le numéro d'identification fiscale de la société européenne, la livraison et le règlement est effectué sans calcul de la TVA. Pour d'autres livraisons dans les Etats de l'UE au moment de la livraison TVA valide est calculé et rapporté.
Lors de l'envoi du prix de vente plus les frais d'expédition, ce qui est quand l'offre d'indication contraire ou autrement demandé par le client au moment de l'assuré 6,90, - Packet compris.
Le client lors de la commande par des moyens de télécommunication, pas de coûts supplémentaires. Le client peut effectuer le paiement en espèces à la livraison, la facture (uniquement avec l'accord écrit préalable), Paypal ou le paiement à l'avance. Le vendeur est-il gratuit ou exclure plusieurs méthodes de paiement.
2. Le client est d'accord avec l'achat en raison de payer le montant ainsi que les frais d'expédition dans les 7 jours suivant la réception du service. Après cette période, le client est en retard
Le consommateur doit payer des intérêts à hauteur de 8% au-dessus du taux de base pendant le délai. Par rapport aux entrepreneurs, le vendeur se réserve le droit de prouver des dommages plus élevés et à faire valoir.
3. Le client dispose d'un droit de compenser que si ses demandes reconventionnelles ont été légalement établie et reconnue par le vendeur. Le client ne peut exercer si sa demande reconventionnelle est basée sur le même contrat.
§ 6 remboursement au retour
1. Sans délai, au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception des marchandises retournées fera le remboursement du prix d'achat payé et les coûts éventuellement encourus de retour du vendeur. À cette fin, le client à temps, au plus tard à son retour d'annoncer son compte en banque.
2. Une demande de remboursement du prix d'achat ne s'applique pas si la valeur de la marchandise par l'utilisation de, au-delà de l'examen habituel de la marchandise, car il aurait dans un magasin aurait été possible, en raison de dommages sur le produit ou son emballage ou est atténué par d'autres circonstances que le client est responsable. Dans ce cas, le vendeur fera une appropriée dans des cas particuliers déduction pour amortissement. Si la perte de valeur de l'objet acheté soit si importante que le vendeur d'une revente de la marchandise est impossible ou seulement avec des pertes injustifiables devrait être possible rachat de l'article acheté est exclue.
1. Pour les consommateurs, le risque de perte accidentelle ou de détérioration accidentelle de la marchandise vendue passes même si elle est envoyée à la livraison des marchandises au consommateur.
2. Pour les entrepreneurs le risque de perte accidentelle ou de détérioration accidentelle de la marchandise avec le transfert va, si envoyé avec la livraison de marchandises à l'expéditeur, le transporteur ou autrement pour exécuter la personne d'expédition ou d'un établissement à l'entrepreneur plus.
3. Lorsque Téléchargements et lors de l'envoi des données sur Internet, le risque de perte et le changement dans les données sur le passage de l'interface réseau pour le client plus.
4. Le transfert est le même, si le client est en défaut d'acceptation.
1. Les consommateurs ont le choix si le recours par la réparation ou le remplacement doit avoir lieu. Le vendeur a droit au type de poste à être refusée si elle est seulement possible avec des coûts disproportionnés et l'autre type de recours sans inconvénients significatifs pour le consommateur.
Pour les entreprises, le vendeur pour les marchandises défectueuses doit d'abord notre option en réparation ou de remplacement.
2. Si les réparations, le client (réduction), annulation du contrat (résiliation) ou des dommages-intérêts au lieu de la performance peuvent exiger, à sa discrétion, réduire la rémunération. Si le client choisit une compensation au lieu de la performance, les limitations de responsabilité applicables conformément au § 9 alinéa 1 et le client n'a pas le droit de rétractation 2. Avec seulement des défauts mineurs est d'environ.
3. Les contractants doivent notifier au vendeur des défauts évidents dans un délai d'une semaine après réception de la marchandise, sinon l'affirmation des droits de garantie est exclue. Pour se conformer à une opportune envoi. L'entrepreneur assume la pleine charge de la preuve pour toutes les exigences de demande, en particulier pour le défaut lui-même, pour le moment de la découverte du défaut et de la rapidité de la plainte.
4. La période de garantie pour les consommateurs est de deux ans à compter de la livraison des marchandises. La période de garantie pour les entrepreneurs est d'un an à partir de la date de livraison. Pour les produits utilisés, la période de garantie est d'un an à compter de la date de livraison.
§ 9 Limitation de responsabilité et de sortie
1. En cas de violation par négligence légère du devoir, la responsabilité du vendeur à l'prévisible, typique des dommages, en moyenne directe. Cela vaut également pour légèrement violation par négligence du devoir par les représentants légaux ou agents du vendeur.
Par rapport à la société, nous ne sommes pas responsables en cas de violation par négligence légère d'obligations contractuelles insignifiantes.
2. Les limitations ci-dessus ne portent pas atteinte réclamations du client de la responsabilité du produit.
3. Si le vendeur avec des liens donnant accès à d'autres sites, le vendeur est pas responsable du contenu qui y sont contenues. Le vendeur rend le contenu étranges possèdent pas. Si le vendeur prend connaissance du contenu illégal sur les sites Web externes, le vendeur va bloquer l'accès à ces sites immédiatement.
4. Le client doit indemniser le vendeur de toute sanction qui pourrait survenir indifférent que ce soit intentionnellement ou par négligence, le vendeur par des tiers en raison des actions dommageables du client.
1. Le client est la nature, l'étendue, l'emplacement et le but de la collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles nécessaires à l'exécution des ordres et de son droit d'utiliser ses Profiels d'utilisation anonymes à des fins publicitaires, études de marché et d'adapter la Service été informé en détail. Le vendeur assuré d'utiliser les données personnelles uniquement à des fins qui servent à l'exécution de ces termes et conditions sous-jacentes des transactions. Le vendeur se réserve le droit de contacter avec intéressant pour les développements de produits à la clientèle, ce en utilisant la connaissance du vendeur dans les données de transaction deviennent. Un transfert de données à des tiers empêche le vendeur.
2. Le client accepte la collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles expressément. Il a le droit de jederzeitigem retrait du consentement avec effet pour l'avenir.
1. Dans le cas où le vendeur devait cause de force majeure (en particulier la guerre, les catastrophes naturelles) ne peut pas fournir le vendeur pour la durée de la prévention est exonérée de toute responsabilité. Le vendeur à remplir la commande ou la livraison des marchandises pour plus d'un mois en raison de force majeure, le client est en droit de résilier le contrat.
Autres droits disponibles pour le client à cet égard de ne pas.
1. La loi de la République fédérale d'Allemagne. Pour les consommateurs qui ne concluent pas le contrat à des fins professionnelles ou commerciales, ce choix de la loi que dans la mesure où la protection accordée n'a pas été retirée par des dispositions impératives de la loi du pays dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.
La détermination de la Convention sur les ventes de l'ONU ne sont pas applicables.
2. Si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial public, le lieu exclusif pour tous les litiges découlant du présent contrat est l'entreprise du vendeur. Il en va de même si le client n'a pas de compétence générale en Allemagne ou de domicile ou de résidence habituelle au moment de l'action ne sont pas connus.
Si certaines dispositions du contrat avec le client, y compris ces termes et conditions sont totalement ou partiellement invalide, cela n'a aucune incidence sur la validité des dispositions restantes. La disposition totalement ou partiellement invalide est remplacé par un règlement, dont le succès du malade aussi près que possible économique.
Compétence Hamburg
debout 01/01/2017
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