Source: https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/08/cctp-sion-les-mines/
Timestamp: 2020-08-15 11:37:32+00:00
Document Index: 93006850

Matched Legal Cases: ['art.\n15', "l'article 40", "l'article 178", "l'article 178", "l'article 17", "l'article 17"]

CCTP SION LES MINES par ebrissard - Fichier PDF
CCTP SION LES MINES .pdf
Nom original: CCTP SION LES MINES.pdfTitre: Microsoft Word - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES.docAuteur: ebrissard
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S.A. au capital de 108 000 Euros – R.C.S. Nantes B 301 981 627 – Siret : 301 981 627 00096 – A.P.E. 7112B
Tél. : 02.28.09.81.00
Fax : 02.28.09.81.01
Maître d'œuvre d’exécution
CABINET FOREST - DEBARRE
3 rue Jacques Brel - BP 50065
211 Bld Auguste Péneau
Tél. : 02.51.83.72.55
Tél. : 02.40.50.54.54
Fax : 02.51.83.72.56
Fax : 02.40.50.54.00
Siège Social : 3, rue Jacques Brel - BP 50065 - 44814 SAINT HERBLAIN Cedex 02.51.83.72.55 02.51.83.72.56 - E-Mail cetrac.nantes@cetrac.fr
Département Structures : 85 Bd Schweitzer - BP 367 - 85303 CHALLANS Cedex 02.51.93.19.67 02.51.35.30.21 - E-Mail cetrac.structures@cetrac.fr
Réalisation du Centre de
Secours et d’Incendie
REALISATION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE SION LES MINES (44)
1 OBJET DU PRÉSENT CCTP
Le présent CCTP s'applique aux travaux tous corps d'état nécessaires à la construction d'un CENTRE D'INCENDIE
DE SECOURS, Z.A.des Griettes - route départemental N°34 - 44 590 SION LES MINES.
Il est précisé que du caractère forfaitaire du marché, naît pour l'entrepreneur l'obligation d'exécuter tous les
travaux nécessaires à la perfection de l'ouvrage, et ce conformément aux stipulations des documents
contractuels, aux règles de l'art et règlements en vigueur.
L'entrepreneur ne pourra s'appuyer sur ce que les indications des plans et cahier des clauses techniques
particulières pourraient présenter d'incomplets ou de contradictoires, ni sur les omissions éventuelles des plans et
devis pour réclamer des plus values ou laisser les ouvrages inachevés. Il lui appartient de recueillir auprès des
responsables de la construction, toutes précisions qu'il jugerait nécessaires pour la parfaite connaissance des
travaux réalisés et de proposer son prix en parfaite connaissance de cause, en sorte qu'aucune partie d'ouvrage
ne puisse rester inachevée.
2 LISTE DES LOTS
00 Prescriptions techniques générales
01 VRD/Aménagements extérieurs
02 Gros Œuvre
03 Charpente métallique
04 Couverture bac acier/Bardage/Portes sectionnelles
05 Menuiseries Extérieures Aluminium/Fermetures/Serrurerie
06 Cloisons Doublages
08 Plafonds suspendus
11 Mobilier/Signalétique
12 Électricité - courants forts et faibles
13 Plomberie sanitaires/Ventilation
3 LISTE DES PLANS
Liste des plans ARCHITECTE à la date du 15/03/2010
PLAN 01 : Plan de situation et masse
PLAN 02 : Plan du RDC
PLAN 03 : Elévations
PLAN 04 : Coupes et Détails
Liste des plans Techniques
PLAN P01 : vue en plan RDC - Plomberie
PLAN V01 : vue en plan RDC - Ventilation
PLAN EL01 : vue en plan DCE - Electricité courant fort et courant faible
PLAN EL02 : plan de masse DCE - Electricité courant fort et courant faible
Liste des plans Pré-étude structures
PLAN APBA (ind. A) : Fondations
PLAN APBA (ind. A) : Plancher Haut RDC
APBA - Ratios (indice A)
4 REGLEMENT ET SERVITUDE
4.1 REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL
Le règlement sanitaire départemental et ses modificatifs peuvent être demandés ou consultés à la Direction
de l'Action Sanitaire Sociale à NANTES.
4.2 REGLEMENTATION TECHNIQUE
Les matériaux, éléments ou ensembles traditionnels envisagés doivent satisfaire les normes Françaises
homologuées, ainsi que les dispositions des documents techniques unifiés, cahiers des charges et mémentos
Les matériaux, éléments ou ensembles non traditionnels ne peuvent être admis que sous réserve de
justifications techniques précises dans l'éventualité où ils ne feraient pas l'objet d'un avis technique délivré par
le C.S.T.B. ou s'ils n'étaient pas utilisés conformément aux directives et recommandations figurant dans l'avis
(les avis techniques doivent avoir fait l'objet d'un avis favorable des assureurs.)
Les ouvrages devront être calculés et exécutés conformément aux règles de calcul et règlements suivants :
les règles générales de construction des bâtiments d'habitations, recodifiées dans le code de la
construction et de l'habitation (Arrêté du 10.09.86)
Le projet et les travaux devront satisfaire par ailleurs :
au décret du 14 novembre 1962 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui
mettent en oeuvre des courants électriques.
au décret du 18 janvier 1943 modifié, portant règlement sur les appareils à pression à gaz et à l'arrêté du
2 août 1977 modifié et aux textes subséquents.
à l'arrêté et à la circulaire du 27 avril 196O modifiés relatifs à l'application de la réglementation sur les
appareils à pression, aux installations de production ou de mise en oeuvre du froid ainsi qu'à l'arrêté du
15 janvier 1962 modifié, concernant la réglementation des compresseurs.
au décret du 31 octobre 1973 et à l'arrêté du 25.06.80 relatifs à la protection contre les risques
d'incendie et de panique pour les établissements recevant du public ou ces textes sont applicables.
en outre toutes les fournitures doivent porter la marque de qualité qui leur est propre : U.S.E. N.F. Gaz
aux consignes de montage et d'entretien données par les constructeurs.
aux spécifications, règles de normalisation et instruction publiées par l'Union technique de l'électricité.
aux décrets 69 963 du 17 septembre 1963 pris en application de la loi 61 842 du 3 août 1961, ainsi que de
l'arrêté départemental ou local concernant la pollution atmosphérique.
aux arrêtés préfectoraux suivant les dispositions de la circulaire du 17 Juillet 1973 du ministre de la
protection de la nature et de l'environnement relative aux conditions à remplir par les réservoirs enterrés
dans lesquels sont emmagasinés les liquides inflammables.
au décret No 72 112O du 14 décembre 1972 relatif au contrôle et à l'attestation de la conformité des
installations électriques intérieures aux règlements et normes des sécurités en vigueur.
à l'arrêté du 10.11.76, déterminant les conditions auxquelles doivent répondre l'établissement, le
fonctionnement et l'alimentation des circuits de secours et de sécurité.
à l'arrêté du 9 mai 1951 déterminant le degré de gravité que ne doivent pas excéder les perturbations
radioélectriques susceptibles d'être produites par les appareils et installations électriques.
à l'arrêté du 11 mai 1951 déterminant les limites des tensions perturbatrices, imposées à certaines
catégories d'appareils électriques et les conditions de mesure de ces perturbations.
aux arrêtés du 4 mars 1969, du 15 novembre 1971 et du 31 octobre 1973.
aux décrets 76 246 du 12 mars 1976 (isolation thermique des bâtiments autres que ceux des bâtiments
d'habitation)
4.3 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES
Les immeubles seront réalisés en respectant de plus les prescriptions nécessaires pour l'obtention du :
Réglementation Code du Travail et ERP
acoustique façades 30 dB (A)
5 OBLIGATION D'EXECUTION
Tous les travaux seront exécutés conformément au cahier des prescriptions techniques imposé aux entrepreneurs
pour ce qui concerne les natures et qualités des matériaux, ainsi que les modes d'exécutions et le contrôle des
L'entrepreneur devra tous les travaux, fournitures et accessoires pour la finition complète et parfaite de ces
ouvrages, les descriptions et indications portées au présent CCTP n'étant pas limitatives, l'entrepreneur ayant
également une obligation de résultat.
6 DOCUMENTS DE REFERENCE
Dans l'étude et l'exécution de leur marché, les entrepreneurs devront tenir compte, des stipulations des lois,
décrets, arrêtés, ordonnances et circulaires constituant le Code de la construction et de l'habitation.
Les caractéristiques des divers éléments mis en oeuvre devront satisfaire aux exigences minimales des :
Normes Françaises homologuées par l'A.F.N.O.R.
Documents techniques unifiés (D.T.U.) y compris leurs mises à jour. - Règles de calcul de ces D.T.U.
Répertoire des éléments utiles à l'établissement et à l'exécution des projets et marchés de bâtiments en
France (R.E.E.F.)
Avis techniques C.S.T.B. pour tous les matériaux et procédés traditionnels ou non
Règlements préfectoraux, municipaux et des services concessionnaires (E.D.F.,G.D.F.,P.T.T etc.)
7 ACCESSIBILITE HANDICAPES
La réglementation à prendre pour l'accessibilité des handicapés est la circulaire interministérielle n° DGUHC
2007-53 du 30 novembre 2007.
8 ETUDE DU DOSSIER
Les renseignements portés sur les documents sont aussi complets que possible, il appartiendra cependant à
l'entrepreneur de les vérifier ou de les compléter par les éléments qu'il jugera utiles ou indispensables. Il lui
appartiendra de même de provoquer par ces questions tout éclaircissement sur des imprécisions ou des
contradictions du dossier et il ne pourra justifier par ces imprécisions ou ces contradictions une non-exécution,
une exécution imparfaite de ces ouvrages ou une quelconque demande de plus-value.
Il sera réputé avoir vu les lieux, et apprécié toutes les sujétions liées aux locaux et abords, et ne pourra prétexter
une connaissance imparfaite de ces lieux.
9 RESPECT DES DESCRIPTIFS ET PLANS
Toutes les dispositions précisées au CCTP et sur les plans devront être respectées, tant en ce qui concerne le
choix des prestations que le mode de construction ou les dispositions d'ensemble ou de détail.
10 ESSAIS ET FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS
Afin de prévenir les aléas techniques découlant d'un mauvais fonctionnement des installations ou de la
défaillance de matériaux, les entreprises devront effectuer à leurs frais et avant réception, les essais et
vérifications indiqués dans le document COPREC n°1. Les résultats de ces vérifications et essais devront être
consignés dans les procès verbaux indiqués dans le document COPREC n°2
11 BUREAU DE CONTROLE
Le bureau de contrôle DEKRA - ZIL rue de la maison neuve à SAINT HERBLAIN est désigné par le Maître
d'Ouvrage, les honoraires et frais étant à sa charge.
Les essais par un organisme agréé, éprouvettes et échantillons demandés par ce bureau de contrôle seront par
contre à la charge de l'entreprise ou des entreprises concernées.
12 COORDONNATEUR SPS
Le Coordonnateur SPS est G.P.R. - Gestion et Prévention des Risques - 12 avenue Carnot - 44 017 NANTES cedex 1
désigné par le Maître d'Ouvrage, les honoraires et frais étant à sa charge.
13 DISPOSITIONS GENERALES
L'entreprise aura toute liberté pour se rendre compte sur place de l'état des lieux et des difficultés éventuelles
d'exécution des travaux. Il est rappelé que les sujétions d'organisation de chantier y compris les frais y afférents
tel que la location du domaine privé ou public, droits de voirie, etc. sont à la charge de l'entreprise de grosoeuvre.
Les entreprises attributaires seront tenues de se renseigner auprès des services techniques de la ville sur l'itinéraire
à emprunter par ces camions.
Elles veilleront à entretenir en bon état les chaussées et procédera chaque fois qu'il sera nécessaire à leur
Elles procéderont à la remise en état des ouvrages ou parties d'ouvrages détériorés lors de l'exécution des
travaux et devra inclure dans son prix forfaitaire tous les travaux de protection réclamés par les services
techniques de la ville et par les règlements de sécurité.
Il sera de même pour toutes les sujétions de coordination avec les services concessionnaires (EDF, PTT, EAU).
14 CONTROLE INTERNE DES ENTREPRISES
En début de chantier, l'entrepreneur donnera le nom de la personne chargée d'assurer le contrôle des
matériaux et de leur mise en oeuvre.
Le contrôle interne auquel sont assujetties les entreprises doit être réalisés aux différents niveaux :
au niveau des fournitures, quel que soit leur degré de finition, l'entrepreneur s'assurera que les produits
commandés et livrés sont conformes aux normes et aux spécifications complémentaires éventuelles du
au niveau du stockage, l'entrepreneur s'assurera que celles de ses fournitures qui sont sensibles aux
agressions des agents atmosphériques ou aux déformations mécaniques sont convenablement
au niveau de l'interface entre corps d'état, l'entrepreneur devra vérifier, tant au niveau de la conception
que de l'exécution, que les ouvrages à réaliser ou exécuter par d'autres corps de métier permettent une
bonne réalisation de ses propres prestations.
au niveau de la fabrication et de la mise en oeuvre, le responsable des contrôles internes de l'entreprise
vérifiera que la réalisation est faite conformément aux D.T.U. ou aux règles de l'art.
15 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS COMMUNES
15.1 GENERALITES
L'ensemble des constructions sera à réaliser suivant les plans dressés par l'Architecte
Le C.C.T.P. et de position renseigne aussi exactement que possible les entrepreneurs sur la nature, la qualité et
les caractéristiques des ouvrages ainsi que leur emplacement et positions.
Mais il convient de rappeler que ce devis descriptif n'a pas un caractère limitatif, et que les entrepreneurs ne
pourront réclamer aucun supplément pour d'éventuels travaux indispensables non décrits, ni définis au CCTP.
Les entrepreneurs chargés des travaux des différents corps d'état sont réputés connaître :
la nature, la qualité, les caractéristiques, les dimensions et l'importance de tous les ouvrages indiqués
aux plans et au C.C.T.P.
les clauses, conditions et prescriptions des documents techniques de référence.
les textes de réglementation de toute nature applicable en la matière, et plus particulièrement ceux
relatifs à la protection contre l'incendie, la sécurité des personnes, etc...
Les entrepreneurs devront prévoir tous les appareils, échafaudages etc. nécessaires, et ils devront tenir
compte lors de leur proposition de prix, de toutes les conditions particulières éventuellement rencontrées. Les
entrepreneurs devront mettre en oeuvre tous les moyens matériels et le personnel nécessaire pour respecter
leurs détails d'exécution.
15.2 CONNAISSANCE DES LIEUX
Les entrepreneurs sont réputés, par le fait de leur acte d'engagement, avoir pris connaissance de la nature et
de l'emplacement de l'opération, des conditions générales ou locales, des possibilités d'accès et de stockage
de matériaux, des disponibilités en eau et en énergie électrique.
Les entrepreneurs chargés de l'exécution des terrassements en particulier auront reconnu le terrain, les
possibilités d'accès des engins et véhicules, les conditions d'exécution des terrassements etc.
En résumé, les entrepreneurs soumissionnaires sont réputés avoir pris connaissance parfaite des lieux et en
général de toutes les conditions pouvant en quelques sortes que ce soit influer sur l'exécution, la qualité et le
prix des ouvrages à exécuter.
Aucun entrepreneur ne pourra arguer d'ignorances quelconques à ce sujet, pour prétendre à des
suppléments d'ouvrages ou de prix.
Constat d'huissier des ouvrages mitoyens préalablement à la réalisation, sous la responsabilité et aux frais de
15.3 OBLIGATIONS DES ENTREPRISES
Les entrepreneurs reconnaîtront les emplacements qu'ils devront réserver à leurs installations de chantier et ils
devront en prévoir les moyens d'accès.
15.4 VERIFICATION DES PLANS - MALFAÇONS
Avant le commencement des travaux, les entrepreneurs sont tenus de vérifier les côtes des plans, coupes etc...
Et de signaler au Maître d'Oeuvre, toutes les erreurs ou omissions qu'ils pourraient constater ou de le rendre
attentif à tout changement qui serait éventuellement à opérer. Ils seront responsables des conséquences que
pourrait entraîner l'inobservation de cette obligation.
Chaque entrepreneur est tenu de signaler en temps opportun toutes les malfaçons dans les travaux des autres
corps d'état qui seraient de nature à lui créer des difficultés dans l'exécution de ses propres ouvrages et de
l'obliger à un supplément de fourniture ou de travaux.
Faute par lui de se conformer à cette obligation, le Maître d'Oeuvre pourra le déclarer responsable ou lui faire
partager la responsabilité de cette malfaçon avec l'entrepreneur ayant exécuté le travail défectueux et lui
faire supporter tout ou partie des frais nécessités par la reprise des travaux non conformes.
15.5 RESPONSABILITES POUR VOL - DÉGRADATIONS
Il est ici formellement spécifié que chaque entrepreneur sera entièrement responsable de ses
approvisionnements et de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux, qu'il s'agisse de détournements,
15.6 PLANS ET DESSINS DE DETAIL DE MISE EN OEUVRE
Les entrepreneurs devront établir tous les plans de fabrication et les dessins de détails leur incombant dans le
cadre de l'exécution de leur marché, et que le Maître d'Oeuvre jugera utile à la bonne exécution des
Ces plans et dessins devront respecter les dispositions, principes et aspects des plans du Maître d'Oeuvre.
Ces plans et dessins seront toujours établis à une échelle en rapport avec les dimensions des ouvrages afin de
faire apparaître clairement tous les détails de l'exécution. Ils seront côtés et indiqueront toutes les dimensions,
sections, diamètres etc. utiles.
Les travaux ne pourront être commencés avant approbation de ces plans et dessins par le Maître d'Oeuvre.
Cette approbation toutefois ne diminuera en rien la responsabilité de l'entrepreneur qui reste pleine et entière.
15.7 DEMARCHES - AUTORISATIONS - ETC...
Il appartiendra aux différents entrepreneurs d'effectuer en temps utile, toutes démarches auprès des services
publics et services locaux, pour obtenir toutes autorisations, instructions, accords etc. nécessaires à la
réalisation de leurs travaux.
Copies de toutes correspondances relatives à ces démarches seront à transmettre au Maître de l'Ouvrage et
au Maître d'Oeuvre.
15.8 IMPLANTATIONS
Implantations générales
Avant tout commencement de travaux, il sera remis à l'entrepreneur de Gros-Oeuvre un plan comportant tous
les renseignements utiles pour permettre de réaliser l'implantation du chantier.
L'implantation et le piquetage seront effectués alors par l'entrepreneur de Gros-Oeuvre conformément aux
côtes et alignements donnés.
L'entrepreneur fournira la main-d'oeuvre, les bornes, piquets etc. nécessaires.
Cette implantation sera matérialisée par :
− des bornes en béton suffisantes et parfaitement stables, placées sur les axes d'implantation
− des chaises en planches établies en dehors de l'entreprise de la construction et qui porteront les
marques et les repères nécessaires à la détermination des contours.
L'entrepreneur de Gros-Oeuvre fera approuver les implantations par un géomètre agréé par le Maître
Les frais en seront à sa charge.
Après approbation, l'entrepreneur matérialisera sur le plan les implantations approuvées avec toutes les cotes
et les niveaux de référence, et remettra ce plan au Maître d'Oeuvre.
L'entrepreneur de gros-oeuvre aurait, le cas échéant, à supporter toutes les conséquences d'une fausse
Implantations intérieures
A l'intérieur de la construction, l'entrepreneur de Gros-Oeuvre devra matérialiser tous les axes de références
nécessaires sur les murs, les linteaux, les poteaux, les cloisons etc.
Relevé d'implantation après exécution de l'infrastructure
Après exécution du premier plancher (plancher bas du rez-de-chaussée) l'entrepreneur de Gros-Oeuvre
procèdera à un relevé de contrôle :
− du niveau des points extérieurs des bâtiments
− de l'implantation de ces points par rapport aux repères fixes.
Trait de niveau
Au fur et à mesure de l'avancement de la construction, l'entrepreneur de Gros-Oeuvre devra à ses frais :
− porter à l'extérieur sur les façades le niveau + I.OO M fini à chaque niveau, sur des témoins en plâtre
ou par tout autre procédé bien visible.
− porter à l'intérieur sur les murs et les cloisons bruts et après l'exécution des enduits le niveau + I.OO m
fini, au-dessus de tous les planchers et ce, autant de fois qu'il sera nécessaire et à tous les
emplacements demandés.
Il est bien spécifié que ces traits de niveau seront à traçer également après exécution des enduits plâtre et
enduits minces.
Niveau des sols finis
Tous les entrepreneurs ayant à leur charge l'exécution des différents revêtements de sols et de marches
d'escalier, devront prendre toutes dispositions utiles au moment des travaux afin d'obtenir le niveau fini général
prévu, et d'assurer un affleurement parfait des sols différents aux endroits des jonctions.
16 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
16.1 Conditions d'exécution générales
L'ensemble des travaux sera réalisé conformément aux indications des plans et aux prescriptions C.C.T.P.
Tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art avec toute la perfection possible et selon les
meilleures techniques et pratiques en usage.
Sauf dérogation express du Maître d'Oeuvre ou indications contraires résultant du texte du présent document,
tous les ouvrages devront être traités en accord avec les spécifications des documents visés au présent
C.C.T.P. commun à tous les corps d'état.
Les travaux seront réalisés conformément aux spécifications, indications et précisions données par les C.C.T.P.
communs et particuliers à tous les lots accompagnés des plans de projet et des dessins tels qu'ils figurent dans
la liste des pièces contractuelles du C.C.A.P.
Tous les matériaux, éléments et articles fabriqués devront toujours être mis en oeuvre conformément aux
prescriptions des fabricants. Toutefois en cas de désaccord entre les prescriptions du fabricant et les
spécifications des C.C.T.P. ou les indications des plans d'exécution des ouvrages, l'entrepreneur devra le
signaler au Maître d'oeuvre en temps utile.
16.2 Prescriptions relatives aux fournitures et aux matériaux
Les matériaux, fournitures et produits fabriqués devant être mis en oeuvre seront toujours de première qualité
suivant indications de provenance, type ou marque du présent C.C.T.P.
Dans tous les cas où un matériau ou un produit est défini par le C.C.T.P. par une marque nommément
désignée et la mention où "similaire", les entrepreneurs auront la faculté de faire agréer par le Maître d'Oeuvre
un produit d'une autre marque sous réserve que ce produit soit similaire et équivalent. En aucun cas,
l'entrepreneur ne pourra substituer un matériau de son choix à ceux prévus au présent C.C.T.P. sans accord du
Maître d'Oeuvre et du Maître d'Ouvrage.
Les matériaux et produits étrangers sont autorisés sous réserve de répondre aux normes du R.E.E.F. ou d'être
équivalents aux produits Français similaires ou d'être agréés par le Maître d'Oeuvre et le Maître d'Ouvrage.
Prescriptions concernant les matériaux en général
Tous les matériaux quels qu'ils soient, ne devront en aucun cas présenter des défauts susceptibles d'altérer
l'aspect des ouvrages ou de compromettre l'usage de la construction.
Dans le cadre des prescriptions du présent C.C.T.P., le Maître d'Oeuvre aura toujours le droit absolu de
désigner la nature et la provenance des matériaux qu'il désire employer et d'accepter ou de refuser ceux qui
lui sont proposés.
Acceptation des matériaux - Dépôt d'échantillons
Les entreprises seront tenues de fournir sur simple demande du maître d'oeuvre ou du maître d'ouvrage, un
exemplaire de tous les échantillons et catalogues de choix que ceux-ci demanderaient, les échantillons
restants cependant propriété de l'entreprise. Aucun matériau ne sera commandé sans avoir eu au préalable
l'accord de l'Architecte sur le choix et la couleur.
Avis techniques - Essais - Analyses
Pour tous matériaux fabriqués soumis à un avis technique du C.S.T.B., l'entrepreneur ne pourra mettre en
oeuvre que des matériaux titulaires de cet avis et il devra toujours être en mesure, à la demande du Maître
d'Oeuvre, d'apporter la preuve de cet avis technique.
L'entrepreneur sera également tenu de produire à toutes demandes du Maître d'Oeuvre les procès verbaux
d'essais ou d'analyses de matériaux établis par les organismes qualifiés. A défaut de production de ces procèsverbaux, le Maître d'Oeuvre pourra prescrire des essais ou analyses sur prélèvements, qui seront entièrement à
la charge de l'entrepreneur.
Les avis techniques doivent avoir fait l'objet d'un avis favorable des assureurs.
17 LIMITES DES TRAVAUX : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DE CHANTIER
17.1 Achèvement des travaux
Les ouvrages s'entendent avec toutes fournitures, mises en oeuvre, quincaillerie et accessoires, façon, pose et
en général tous travaux nécessaires à leurs parfait achèvement et fonctionnement.
17.2 Réservations, calfeutrements, fourreaux
Les réservations dans les poteaux, murs, poutres, dallages, planchers sont exécutés par l'entreprise de grosoeuvre à la demande des autres corps d'état, sous réserve que les plans de réservation soient fournis assez tôt
(pendant la période de préparation de chantier sauf indication contraire d'une des pièces du marché ou d'un
des comptes-rendus). Les réservations oubliées seront exécutées par l'entreprise de gros-oeuvre aux frais de
l'entreprise défaillante, aucun percement ne pouvant avoir lieu dans les ouvrages en béton-armé.
Par contre, les passages de canalisations d'électricité, courants faibles et plomberie dans les murs en
aggloméré de ciment seront exécutés par les entreprises d'électricité et de plomberie y compris le
Tous les trous, scellements et percements effectués dans les cloisons ou parties non porteuses de la
construction seront exécutés par l'entrepreneur du corps d'état intéressé, qui doit la remise en état parfaite
des surfaces qu'il a été amené à utiliser, toutes dispositions utiles pour ne pas détériorer, salir ou rayer les
pièces ou les surfaces sur lesquelles il travaille ayant été prise. Il en est de même pour les réservations dans les
murs en aggloméré de ciment sachant de plus que pour ces dernières, l'accord du maçon et du maître
d'oeuvre devra être obtenu, à partir de schémas de principe des passages et sur le matériaux utilisés pour le
rebouchage afin de ne pas affaiblir la structure.
18 ORGANISATION GENERALE DU CHANTIER
18.1 Rendez vous de chantier
Les rendez-vous de chantier seront hebdomadaires, à l'heure et au lieu fixé par le Maître d'Oeuvre. Les
entrepreneurs convoqués sont tenus d'y être présent ou de s'y faire représenter par une personne pouvant
prendre toutes décisions utiles.
Les absences non justifiées ainsi que les retards de plus d'une demi-heure seront sanctionnés conformément
aux prescriptions du CCAP
18.2 Branchements provisoires
Les branchements provisoires nécessaires pour le chantier seront exécutés par l'entreprise de gros oeuvre et les
dépenses seront réparties conformément au CCAP.
18.3 Installation de chantier
L'entreprise de gros oeuvre aura à sa charge l'installation de chantier, afin d'assurer le bon fonctionnement, la
sécurité et l'hygiène du chantier.
Le lot G.O. devra fournir un plan d'installation de chantier avant tout démarrage des travaux, plan qui devra
être approuvé par le Coordonnateur SPS, le Maître d'Oeuvre et le Maître d'Ouvrage.
Mise en place sur le chantier d'un minimum de 3 bennes à déchets à la charge du lot G.O. : gravats, métaux,
cartons issus des matériaux.
Il devra également l'implantation d'une zone aire de lavage provisoire (au droit du compteur d'eau de la
parcelle) notamment pour le lavage des roues de camions afin de préserver au mieux la voirie d'accès ZA des
Griettes.
18.4 Nettoyage de chantier
En complément des prescriptions du CCAP concernant le nettoyage du chantier, il est précisé que :
chaque entreprise devra laisser, les ouvrages qu'elle a exécutés propres, de manière à ce que
l'entreprise qui lui succède conformément au planning des travaux, puisse effectuer son intervention
sans sujétions complémentaires.
en fin de chantier et avant la réception, un nettoyage complet des ouvrages sera réalisé par le lot
au cours du chantier, chaque entreprise devra l'évacuation quotidienne de ses gravats, il sera de
même à chaque demande faite par l'architecte ou le maître d'ouvrage
enfin, un nettoyage complet du chantier aura lieu minimum une fois par semaine. Soit réalisé par le
gros-oeuvre au compte prorata, soit réalisé par l'ensemble des entreprises se partageant au prorata de
leurs effectifs le travail.
En cas de refus d'une ou plusieurs entreprises d'effectuer leur part de nettoyage, le maître d'oeuvre pourra le
faire réaliser ceci avec simple consignation au compte rendu de chantier et sans mise en demeure, par une
autre entreprise du chantier ou par une entreprise spécialisée. La somme correspondant au règlement de ce
nettoyage serait alors consignée en sus de la retenue de garantie, jusqu'à règlement par l'entreprise
défaillante à celle ayant exécuté le nettoyage. Enfin, le gros-oeuvre devra l'évacuation des délivres aux
décharges publiques, et devra aussi sur simple réquisition du maître d'oeuvre l'exécution d'un nettoyage
complet du chantier.
18.5 Fermeture de chantier
Le chantier devra obligatoirement être fermé à partir du démarrage du second-oeuvre. Pour cela, l'entreprise
de gros-oeuvre prendra toutes dispositions pour assurer cette fermeture.
Le menuisier intérieur devra la fourniture des serrures ainsi que la fourniture des clés à chacun des corps d'état
concernés, au Maître d'Ouvrage, et à l'Architecte.
18.6 Méthodologie de construction
Pour la réalisation du projet, les entreprises retenues devront exécuter les travaux pour être en respect avec le
label haute qualité environnemental (HQE) :
Les matériaux seront posés dans les règles de l’art.
La coordination entre les entreprises pour la pose des matériaux devra être validée par la maîtrise d’œuvre.
Les matériaux seront posés de façon à n’avoir aucuns ponts thermiques et aucunes infiltrations d’air.
Les entreprises sont tenues d’apporter une attention particulière aux dispositions environnementale prévues
dans les pièces écrites :
- L’étude thermique RT 2005 précise les performances thermiques attendues en prenant en compte des
caractéristiques précises sur les matériaux et les matériels mis en œuvre dans la construction.
- Ce document est à mettre en parallèle du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières qui reprend
les mêmes hypothèses, les projètent dans le système constructif en les répartissant entre les différents lots et
en précisant les principales règles de mise en œuvre.
Ces règles ne s’arrêtent pas à la limite de chaque entreprise. Leur connaissance par l’ensemble des
intervenants dans la mise en œuvre est importante. Il est primordial de respecter les ouvrages déjà réalisés et
d’assurer une continuité technique entre les différentes phases de la construction.
L’exécution des travaux doit être qualitative et respecter toutes les dispositions prévues dans les différents
documents du dossier marché. Pour atteindre la performance thermique imposée, il est non seulement
obligatoire de respecter la qualité des matériaux et des matériels décrits mais aussi de procéder à une mise en
œuvre rigoureuse.
Entre autres, les entreprises devront respecter les dispositions ci-après :
- Les matériaux et les matériels feront l’objet d’une validation avant commande par la maîtrise d’œuvre et le
bureau de contrôle. Les fiches techniques, précisant les performances thermiques seront produites par
l’entreprise durant le mois de préparation du chantier et ce afin de ne pas retarder l’exécution des
travaux. Il ne sera pas admis de retard d’exécution du fait d’un défaut de commande trop tardive. Tous
retards d’exécution liés au non respect de cette disposition seront sous l’entière responsabilité de
l’entreprise défaillante. Tous matériaux ou matériels non conformes aux exigences de l’étude thermique
RT 2005 et du C.C.T.P. seront refusés quelque en soit les conséquences.
- La mise en œuvre respectera les normes en vigueur et les prescriptions fournies par le fabriquant. Elle devra
aussi comprendre toutes les sujétions ou exigence liées à l’objectif qualitatif demandé :
La règle impose qu’une entreprise succédant à une autre réceptionne son support. Cette étape devra
faire l’objet d’une réelle réception par l’entreprise. Cette réception sera notifiée par un écrit et validée
par la maîtrise d’œuvre. Il sera imposé que tous les défauts de construction révélés devront être corrigés.
En aucun cas l’entreprise intervenante ne devra faire son affaire d’un support défectueux, sauf accord
écrit de la maîtrise d’œuvre.
L’isolation thermique répondra aux performances demandées et respectera une mise en œuvre
rigoureuse. La gestion des liaisons entre les interventions des différents corps d’état fera l’objet d’une
réelle coordination sous la responsabilité conjointe de la maîtrise d’œuvre et des entreprises.
Le responsable de chantier de chaque entreprise informera son personnel des objectifs exigés. Le
personnel chargé de la mise en œuvre sera informé des performances demandées et des exigences
constructives qui en découlent. Le traitement des points singuliers de la mise en œuvre des isolants est
fondamental afin de maîtriser :
la continuité de l’isolation thermique
la perméabilité à l’air du volume chauffé.
Des vérifications intermédiaires permettront de valider une mise en œuvre et d’apporter des
interventions correctives si il y a lieu.
- Outre la performance thermique, la construction sera équipée d’un système de récupération des eaux pluie
et alimentera les cuvettes des sanitaires, les robinets de puisage extérieur et l’enrouleur de l’aire de
Pour ce faire plusieurs points restent incontournables :
Caractéristiques de la cuve capacité 5m3
Caractéristique du puits d’inspection
Contrôle du régulateur de fond de puits
Contrôle de la pente de 2% en fond de cuve
- Points singuliers
Planimétrie du dallage fini et du dallage brut conforme aux règles de l’art.
Désolidarisation entre les murs de refends et les murs périphériques afin de laisser le passage de
l’isolation thermique de 100mm d’épaisseur.
Bandes de dressement, appuis et seuils rigoureusement plan et conformes à la demande du menuisier.
Calfeutrement des maçonneries, en périphérie des huisseries posées en limite de la zone chauffée.
Traçage du niveau des 1 mètre sur toutes les parois verticales avec suivant demande de la maîtrise
d’œuvre ou des entreprises un report systématique en fonction de l’avancement des travaux.
Planimétrie des sols
Bandes de dressement, appuis et seuils
Couverture – Bardage – Portes sectionnelles
Panneaux sandwich R≥2,00m²°K/W
Bardage double peau extérieur R≥2.25m²°K/W
Bardage simple peau intérieur R≥2.25m²°K/W
Continuité du contreventement par un ajustage parfait entre les panneaux
K&lt;0,80W/m²°C
Joints en tête et pied des portes
Ossature bois : continuité du contreventement par un ajustage parfait entre les
panneaux extérieurs.
Traitement de la continuité de l’isolation entre les rampants de la couverture et
les parois verticales par la mise en place d’une isolation complémentaires en
bas de pente et en rives.
Traitement de l’étanchéité à l’air des sorties en toiture, en parois verticales.
Fiches techniques avec performances thermiques :
Pour l’ensemble des isolants.
Pour les portes sectionnelles.
Contrôle de l’isolation,
continuité thermique et
Menuiseries extérieures aluminium – Fermetures – Serrurerie
- Menuiseries extérieures aluminium
Caractéristique thermique des menuiseries Uw&lt;1,90W/m²°C
Certificat d’étanchéité répondant aux critères d’essais du C.E.R.F.F.
Plan des menuiseries et des réservations en maçonnerie ou charpente.
Pose avec fond de joint type « COMPRIBAND »et joints élastomères.
Essais d’étanchéité à l’eau
Deuxième joint élastomère après exécution des enduits.
Lames PVC e≥12mm
Porte métallique avec âme polyuréthanne
Fiches techniques pour l’ensemble des menuiseries :
A la mise en œuvre
Certificat d’étanchéité C.E.R.F.F.
Caractéristiques des fonds de joint et
des joints de mise en œuvre.
Panneaux de laine de verre semi-rigide, R=3.15m²°K/W avec pare vapeur.
Isolation par laine minérale de 45mm d’épaisseur
Laine de verre suivant rampant épaisseur 250mm R=6.20m²°K/W
Pose des menuiseries intérieures dans le respect du niveau des 1 mètre.
Traitement de la continuité de l’isolation entre les rampants de la couverture et les parois verticales par
la mise en place d’une isolation complémentaires en bas de pente et en rives.
Traitement de la continuité de l’isolation avec l’isolation au sol par la mise en place d’une isolation
thermique sur 20cm de hauteur et dans l’ensemble des vides créés :
En pieds des doublages entre l’isolation verticale et les plaques de plâtre.
En pied des cloisonnements entre les 2 parois.
Traitement de la continuité de l’isolation avec l’isolation en plafond par la mise en place d’une isolation
En tête des cloisonnements entre les 2 parois.
Verticalement, traitement de la continuité du pare vapeur par la mise en place de bandes adhésives
adaptées entre les différents panneaux et des éléments adjacents.
En plafond, mise en place d’un pare vapeur général en sous face de l’isolation thermique.
Recouvrement conforme aux règles de l’art entre les lés et mise en place de bandes adhésives à toutes
jonctions.
Traitement de l’étanchéité à l’air des sorties en plafonds et en parois verticales.
Fiches techniques de l’ensemble des matériaux :
De l’isolation avant fermeture des doublages et des cloisons
Du pare vapeur avant habillages en plaques de plâtre
Des habillages en plaques de plâtre
- Portes isolantes bois en limite de la zone chauffée
Fiches techniques des portes isolantes et de leur quincaillerie.
Panneaux de polystyrène expansé de 80mm, R=2.10m²°K/W.
Continuité de l’isolation entre panneaux
Continuité de l’isolation entre panneaux et parois adjacentes avec interposition d’une bande type
KNAUF PERIMOUSSE.
- Contrôle de la mise en œuvre
Isolation avant coulage de la chape.
Allumage par interrupteurs simple allumage, va et vient ou télérupteurs
Allumage par détecteurs de présence avec interrupteurs crépusculaires
Luminaires à lampes
Fluorescentes, puissance suivant luminaires
Fluocompactes, puissance suivant luminaires
La distribution se fera exclusivement à l’intérieur du volume chauffé.
Le pare vapeur ne devra pas être traversé sauf pour l’alimentation d’un équipement extérieur. Dans ce
dernier cas, l’entrepreneur devra un plan précisant le lieu de la traversée.
L’entrepreneur devra tous les rebouchages au droit des traversées des parois. Ces rebouchages se
feront dans des matériaux identiques aux matériaux des parois traversées. L’isolation thermique et
l’étanchéité à l’air ne devront en aucun être affectées par ces traversées. Dans le cas d’une traversée
à travers le pare vapeur, l’entrepreneur devra la reprise par un adhésif adaptés.
- Fiches techniques de l’ensemble des équipements :
Appareillages et luminaires
Des canalisations et des traversées après mise en œuvre des pare vapeur et avant fermeture des
doublages, des cloisons et des cloisons.
Formation auprès des personnes utilisant le bâtiment
Plomberie sanitaires - Ventilation
Ballon d’eau chaude 200 litres et 25 litres
Constante de refroidissement &lt;0.26Wh/24h.l.°C
Comptage de l’eau utilisé
Pompes centrifuges et équipements divers
Isolation des canalisations d’eau froide 19mm et d’eau chaude 25mm.
Tourelle d’extraction 3x400V+T, 50Hz et groupes d’extraction localisés.
Isolation des gaines par laine de verre de 25mm
Entrée d’air en menuiserie Dnew(Ctr)=37dB
Le pare vapeur ne devra pas être traversé sauf pour la liaison à la tourelle ou aux prises d’air extérieurs.
Dans ce dernier cas, l’entrepreneur devra un plan précisant le lieu de la traversée.
L’entrepreneur veillera à la continuité du pare vapeur de l’isolant des gaines par la mise en place de
bandes adhésives adaptées.
L’entrepreneur veillera à la continuité de l’isolation des canalisations d’eau chaude et d’eau froide y
compris dans les traversées de parois.
Fiches techniques de l’ensemble des équipements :
Equipement eaux de pluie
Tourelle d’extraction et groupes d’extraction
Bouches d’entrée d’air et d’extraction d’air
Gaines de ventilation et isolation thermique des gaines
Isolation thermique des réseaux d’eau froide et d’eau chaude
Des canalisations, de leur isolation et des traversées après mise en œuvre des pare
vapeur et avant fermeture des doublages, des cloisons et des cloisons.
Contrôle des débits d’extraction par mesures effectuées par l’entreprise.
LOT N°1 – VRD / AMENAGEMENT EXTERIEURS
1 VRD/AMENAGEMENTS EXTERIEURS
1.1.1 Documents de références
Documents techniques unifiés (D.T.U.) y compris leurs mises à jour, en outre :
− DTU 11.1 : Sondage des sols de fondation
− DTU 12 : Terrassements pour le bâtiment
Règlements préfectoraux, municipaux et des services concessionnaires (E.D.F.,G.D.F.,P.T.T etc...)
Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 dont plus particulièrement l'article 40 concernant la protection des eaux
Au sujet des DTU / CCTG et normes visés ci-dessus, le cas échéant, il est ici bien précisé qu'en cas de
discordance entre les spécifications, prescriptions et descriptions ci-après du présent document, et celles des
DTU / CCTG et normes, l'ordre de préséance sera celui énoncé aux " clauses communes à tous les lots ".
Sécurité des ouvriers lors des travaux de terrassements
L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour respecter la réglementation à ce sujet : décret n° 65-48
du 8 janvier 1965 - Titre 4, et plus particulièrement les points suivants.
" Avant tous travaux de terrassement à ciel ouvert, s'assurer auprès des services de voirie et des propriétaires
de terrains de la présence de canalisations, vieilles fondations, terres rapportées, etc. Dans le cas de présence
de canalisations, l'article 178 du décret du 8 janvier 1965 oblige la signalisation de celles-ci et la présence d'un
surveillant afin que la pelle mécanique ne s'approche pas à moins de 1,50 m de celles-ci. "
" Les fouilles de plus de 1,30 m de profondeur de largeur inférieure aux 2 / 3 de la hauteur doivent être
blindées. Ces blindages doivent suivre l'avancement des travaux. "
" Il faut aménager une berme de 40 cm, dégagée en permanence de tout dépôt. "
" Les fouilles en tranchées ou en excavation doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation
rapide des personnes, par exemple une échelle à proximité de la zone de travaux. "
" Lorsque les travailleurs sont appelés à franchir une tranchée de plus de 40 cm de largeur, des moyens de
passage doivent être mis à leur disposition. "
Lot n°1 VRD/AMENAGEMENTS EXTERIEURS
1.1.2 Note particulière
L'entrepreneur du présent lot devra obligatoirement se rendre compte, sur place, de l'importance des
travaux à exécuter pour en évaluer le coût d'une façon précise et d'estimer toutes les suggestions
diverses nécessaires à la complète exécution de ses ouvrages réalisés suivant les règles de l'art.
tous les travaux d'adaptation et contraintes diverses inhérentes à la présente réalisation seront inclus
dans le prix forfaitaire, qu'ils soient exprimés de façon explicite ou non dans le présent document.
Les ouvrages seront livrés finis.
1.1.3 Respect du descriptif et des plans
1.1.4 Déclaration d'intention de commencement de travaux
Avant d'entreprendre tout travail de terrassement, l'entrepreneur titulaire du présent lot, devra (en domaine
public comme en domaine privé), adresser une déclaration de commencement de travaux aux services
intéressés : France Télécom, EDF - GDF, eau potable.
1.1.5 Sondage et essais de sol
Des sondages et essais de sol ont été réalisés par ARCADIS en date du 3 Octobre 2008 à la charge du Maître
Le dossier de ces études de sol est annexé au dossier de consultation.
1.1.6 Exécution des tranchées
Elles seront réalisées conformément au DTU 12 au CCTG N° 36 applicable aux marchés publics de travaux et
l'arrêté municipal du 31 Août 1978.
L'entrepreneur devra étayer ces fouilles au fur et à mesure de leur approfondissement, soit par des coffrages à
claire-voie, soit s'il est nécessaire par des coffrages jointifs et même à enfilage.
Lorsque les tranchées traverseront des chaussées provisoires, la largeur des fouilles sera réduite le plus possible
et le démontage de la fondation exécuté sans ébranler ni dégrader les parties voisines.
Le fond des tranchées sera soigneusement dressé suivant les pentes à donner aux canalisations et purgé de
Les fouilles sont exécutées pour permettre la pose des fourreaux (génératrices supérieures) à 0,80 m de
profondeur par rapport au sol fini.
L'Entrepreneur tiendra compte, pour l'établissement de son offre, du pompage éventuel d'eau pouvant
pénétrer dans les fouilles au moment des travaux. Il est tenu de prendre les mesures nécessaires pour éviter
d'endommager les réseaux se trouvant dans le sous-sol.
Dans le cas où des dommages seraient subis par les réseaux, il devrait les signaler au Maître d'Ouvrage qui les
lui ferait réparer ou les ferait réparer par une entreprise de son choix aux frais de l'Entrepreneur ayant causé les
Le remblaiement des tranchées sera fait comme suit :
Fourniture, mise en oeuvre et réglage d'une couche de 10 cm de sable à fond de fouille.
Après la pose des réseaux, fourniture, mise en oeuvre et réglage d'une couche de 20 cm de sable, puis
remblaiement au sable.
Un grillage plastique, sera posé 30 cm au-dessus des réseaux.
Le grillage correspond pour chaque réseau, aux normes en vigueur.
1.1.7 Pièces représentant une valeur artistique ou archéologique
Dans le cas de mise à jour lors des travaux de pièces représentant une valeur artistique ou archéologique,
l'entrepreneur devra en avertir immédiatement le maître de l'ouvrage.
L'entrepreneur devra alors respecter toutes les instructions qui lui seront données à ce sujet.
Les frais à ce sujet seront pris en charge par l'entrepreneur du présent lot .
1.1.8 Mise en oeuvre des canalisations
a) Tuyaux en béton série assainissement :
Ces tuyaux devront être de qualité assainissement aux parois lisses, inattaquables aux acides.
b) Pose des canalisations :
Les canalisations enterrées devront être soigneusement réglées avant leur scellement ; elles seront posées sur
forme en sable de 0,10 m d'épaisseur minimum ; elles seront bloquées en tranchée par les massifs en
maçonnerie reposant sur le fond de fouille. Sur les canalisations les joints seront en mortier de ciment.
Avant pose des canalisations, l'entrepreneur s'assurera que le fond de la tranchée offre une résistance
homogène et si cette condition n'est pas remplie, il y remédiera sans que ceci entraîne un supplément.
Après la pose des canalisations, les tranchées seront soigneusement remblayées, les canalisations devront être
obligatoirement enterrées à 0,40 m minimum, mesuré au-dessus du collet, pour les tuyaux de ciment. Ceci,
sauf indications contraires et express du Maître d'Oeuvre. Dans les parties où elles ne pourraient être placées à
la profondeur voulue, un dallage de protection en béton moulé légèrement armé sera prévu. La résistance de
ce dallage devra être calculée en fonction des surcharges imposées suivant l'emplacement où il se trouve
c) Section des canalisations :
L'entrepreneur devra calculer sous son entière responsabilité les différentes sections nécessaires à l'évacuation
des eaux usées, eaux pluviales et eaux vannes, notamment tout le système d'évacuation des eaux devra être
conforme à la terminologie des normes P 41.402, 202, 203 et 204.
1.1.9 Canalisations et câbles éventuellement rencontrés
Dans le cas de rencontre de réseau en service lors de l'exécution des fouilles, toutes dispositions seront à
prendre par l'entrepreneur pour ne pas endommager les canalisations ou câbles rencontrés.
Dès localisation d'un de ces ouvrages, l'entrepreneur devra immédiatement en avertir le maître de l'ouvrage
et le service concessionnaire concerné.
L'entrepreneur devra assurer la sauvegarde et la protection de ce réseau rencontré pendant toute la durée
nécessaire en accord avec le service concerné.
1.1.10 Préparation terrain
1.1.10.1 Généralités
L'entrepreneur respectera l'état de la voirie situées à l'extérieur de l'emprise du chantier et devra prendre
toutes dispositions de précaution dû aux passages des engins nécessaires au chantier. Toute reprise de
voirie après dégradations causées par ses engins, sera à la charge de l'entrepreneur. Il devra également
assurer régulièrement le nettoyage et éventuellement le dégagement de la voirie en sortie de chantier.
1.1.10.2 Installation de chantier
L'entreprise du présent lot prévoira sa propre installation de chantier suivant demandes du SPS.
Y compris toilettes sèches.
La clôture de chantier est à la charge du lot GROS OEUVRE.
1.1.10.3 Relevé topographique
Les cotes altimétriques du terrain en son état actuel figurent sur les documents graphiques du dossier.
L'entrepreneur sera tenu, dans un délai de 10 jours à compter de la date prescrite pour le début des travaux
de faire procéder au contrôle de ce nivellement.
Faute d'observations écrites de l'entrepreneur à l'expiration du délai ci-dessus, le nivellement porté sur les
documents du dossier sera contractuellement réputé exact.
Dans un délai de 10 jours à compter de la date prescrite pour le début des travaux, l'entrepreneur devra
faire exécuter par un géomètre agréé par le maître de l'ouvrage, le relevé topographique du terrain actuel.
L'entrepreneur remettra au maître d'oeuvre 1 contre-calque et 3 tirages du ou des documents.
1.1.10.4 Eaux dans les fouilles
Suivant nécessité, l'entrepreneur du présent lot devra le pompage pendant toute la durée des travaux des
arrivées d'eau éventuelles en fond de fouille et en fond de plate forme par tous moyens appropriés
les eaux survenant par les parois et le fond, qu'elles proviennent de sources caractérisées ou de
simples filets d'eaux, seront évacuées
Les dispositions prises à cet effet ne devront entraîner ni érosion, ni affaiblissement du sol.
Les fouilles devront être protégées des eaux de ruissellement extérieures par un ceinturage de rigoles
recueillant ces eaux et les évacuant à une distance convenable des fouilles.
1.1.11 Essais et fonctionnement des installations
Les essais exécutés seront à la charge de l'entrepreneur du présent lot et prescrits par les cahiers des
prescriptions communes des Ponts &amp; Chaussées.
1.1.12 Contrôles - Essais des canalisations et réseaux
Des essais sur échantillons des canalisations pourront être demandés par le Maître d'Oeuvre, à la charge de
l'entrepreneur. Ils porteront sur l'écrasement, la pression intérieure, la porosité, la perméabilité.
Avant remblaiement des tranchées, il sera procédé à des contrôles d'étanchéité des canalisations. Ils seront
réalisés à l'eau et les regards remplis jusqu'au niveau des tampons. Ils seront faits par tronçons de canalisations
allant d'un regard au suivant. Les dépenses correspondantes sont entièrement à la charge de l'entreprise.
L'autorisation de remblayer la tranchée ne sera donnée que lorsque l'épreuve ci-dessus aura été concluante.
1.1.13 Sécurité et protection
Le chantier sera soumis en matière de sécurité et de protection de la santé aux nouvelles dispositions
législatives, dont notamment :
la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993;
le décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994;
les décrets n° 95-607 et 95-608 du 6 mai 1995
les directives n° 92/57/CEE du Conseil du 24 juin 1992.
Article 64 : "Avant tous travaux de terrassement à ciel ouvert, s'assurer auprès des services de voirie et
des propriétaires de terrains de la présence de canalisations, vieilles fondations, terres rapportées, etc.
Dans le cas de présence de canalisations, l'article 178 du décret du 8 janvier 1965 oblige la signalisation
de ceux-ci et la présence d'un surveillant afin que la pelle mécanique ne s'approche pas à moins de
1,50 m de ceux-ci";
Article 66 : " Les fouilles de plus de 1,30 m de profondeur de largeur inférieure aux 2/3 de la hauteur
doivent être blindées. Ces blindages doivent suivre l'avancement des travaux";
Article 73 : "Il faut aménager une berme de 40 cm, dégagée en permanence de tout dépôt ";
Article 75 : " Les fouilles en tranchées ou en excavation doivent comporter les moyens nécessaires à une
évacuation rapide des personnes, par exemple une échelle à proximité de la zone de travaux";
Article 76 : " Lorsque les travailleurs sont appelés à franchir une tranchée de plus de 40 cm de largeur,
des moyens de passage doivent être mis à leur disposition".
Les entrepreneurs seront contractuellement tenus de prendre toutes dispositions qui s'imposent et de répondre
à toutes les demandes du coordinateur concernant l'intégration de la sécurité et l'organisation de la
coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers.
Tous les frais en découlant pour les entrepreneurs sont contractuellement réputés compris dans le montant de
1.1.14 Récolements
Il sera établi des plans de récolement. Ces plans devront être tenus à jour au fur et à mesure de l'avancement
des travaux et vérifiés après achèvement de ceux-ci.
1.1.15 Note générale
Tous les travaux, toutes les fournitures devront être conformes aux normes, prescriptions, règlements en vigueur
au moment de la réalisation des travaux et notamment les normes françaises : C 11.001 et son additif de Mai
1978 (arrêté interministériel du 26 Mai 1978), C 14.100 et C 17.200, les normes UTE et CCTG N°36 applicable
marchés publics de travaux ainsi que le cahier des charges des zones aménagées soumises au règlement
d'urbanisme applicable aux réseaux souterrains de télécommunication, et le CCTP applicable aux travaux de
génie civil pour l'établissement des lignes souterraines de télécommunications.
Tous les travaux seront conduits de façon à ne causer que la gêne minimum au public.
Pendant toute la durée des travaux, lors de l'ouverture des tranchées, la sécurité des personnes devra être
assurée conformément aux règles en vigueur.
Il est expressément spécifié que les travaux sont dus par l'entrepreneur dans leur intégralité.
Les travaux comprennent toute reconstitution à l'identique des voies et espaces verts mis en cause par les
travaux, qui auraient été dégradés par le fait des travaux (stockage, passage d'engin).
L'entrepreneur avant le début du chantier prendra contact et fera les déclarations d'intention de travaux
auprès de toutes Administrations, Services et entreprises qui pourraient lui fournir des renseignements sur la
présence éventuelle de réseaux ou conduits dans le sol.
Dans l'incertitude des renseignements concernant les divers réseaux ou conduites se trouvant dans le sol,
l'entrepreneur fera les sondages qui s'imposent.
L'entrepreneur procédera à l'implantation planimétrique et altimétrique des ouvrages à partir des plans fournis.
L'entrepreneur doit tenir compte pour l'établissement des prix du temps nécessaire aux essais et réglages de
fonctionnement du matériel posé qu'il soit fourni par lui ou non.
1.1.16 Nettoyage de chantier
Il est rappelé que l'entreprise doit un nettoyage régulier de tous les gravats provenant des ouvrages qu'elle a
Pendant toute la durée des travaux, les voies, trottoirs, etc., du domaine public, devront toujours être
maintenus en parfait état de propreté.
En cas de non-respect de cette obligation, l'entrepreneur sera seul responsable des conséquences.
1.2 DESCRIPTION DES OUVRAGES
1.2.1 DEBROUSSAILLAGE DU TERRAIN
Débroussaillages sur l'emprise nécessaire, comprenant coupement et arrachage des taillis, broussailles,
arbustes, haies et toutes autres végétations non conservés, compris arrachage des racines.
Chargement et enlèvement hors du chantier de tous les produits du débroussaillage, à toute distance.
Le débroussaillage comprend le coupement et l'enlèvement des souches et racines de tous arbres.
Sur l'emprise du terrain suivant plan de masse
1.2.2 TERRASSEMENTS
1.2.2.1 Terrassements généraux en déblais pour le bâtiment
Terrassements généraux en déblais, exécutés par tous moyens sauf explosifs, pour réaliser la ou les platesformes aux cotes voulues, avec dressement du fond de fouille.
Terrassements comprenant la démolition par tous moyens de tous ouvrages de toute nature en béton,
maçonnerie ou autres éventuellement rencontrés, ainsi que de tous bancs de pierre.
Y compris toutes manutentions nécessaires pour permettre le chargement des terres pour mise en dépôt ou
NOTA : les éventuelles poches de sols remaniés ou très humides seront entièrement purgés. Mise en place
d'une couche de substitution soigneusement compactée à la charge du présent lot. Elle sera réceptionnée
à l'aide d'essais à la plaque sur le fond de forme (EV2 ≥ 20 MPa).
Sur emprise du bâtiment
1.2.2.2 Terrassements généraux en déblais pour les voiries
Essais à la plaque LCPC à faire réaliser par un laboratoire agréé et indépendant.
Sous emprise des voiries et parkings
1.2.2.3 Remblais
Les cotes de niveaux des abords des bâtiments, doivent être impérativement respectées, afin que les eaux
de ruissellement ne s'écoulent pas sur les bâtiments.
L'entreprise devra mettre en oeuvre les matériaux nécessaires afin d'y parvenir, et ceci avec des matériaux
de bonne qualité et le compactage nécessaire.
Les remblais seront réalisés par couches successives de 0,20 m d'épaisseur, soigneusement pilonnées, en
terre expurgée de tous gravois et déchets.
1.2.3 TRANCHEES POUR RESEAUX
Les réseaux seront posés en tranchée commune ouverte comprenant :
Fouille pour tranchées simples et communes en terrain de toute nature devant recevoir canalisations
d'évacuation, canalisations de fluides, réseaux et câbles. (Profondeur variable suivant niveau du
Fouilles en trous pour regards et chambres de tirage (Profondeur variable suivant niveau du réseau.)
Dressement du fond de fouille avec pente régulière prévue, damage et façon de niches, si nécessaire.
(Parois dressées avec fruit en fonction de la nature du terrain.)
Mise en dépôt des terres sur berges.
En fond de fouille, mise en place du lit de pose de 0,10 m d'épaisseur minimale.
Pour l'exécution des tranchées communes, les profondeurs minimales et les distances d'écartement
minimales devront être respectées par l'entrepreneur.
Après pose des canalisations, remblaiement soigné jusqu'au-dessus des tuyaux et remblaiement courant
au-dessus, avec apport de matériaux extérieurs, si nécessaire.
Compactage par couches de 0,20 m, pour obtenir le degré de compressibilité voulu.
Fourniture et mise en place des grillages avertisseurs de teintes conventionnelles.
Chargement et enlèvement hors du chantier des terres en excédent.
Avant la pose des canalisations, l'entrepreneur s'assura que le fond de la tranchée offre une résistance
Exécution par moyens mécaniques avec finition à la main ou entièrement à la main, si nécessaire.
Les fouilles en tranchée ainsi que le remblaiement sont réalisés par le présent lot. Le remblaiement ne
sera effectué qu'après essais et contrôles des canalisations.
Le fond des fouilles sera réglé suivant une pente et purgé de tous cailloux. En cas de présence de vase
et de tourbe, purge et remplacement par matériaux sains.
Il est prévu la réalisation de l'ensemble des tranchées techniques nécessaires aux réseaux Eau - Electricité Éclairage public - Téléphone, ainsi que la mise en place des fourreaux de protection des différents réseaux en
traversée de chaussée qui seront posés avant la réalisation de la voirie provisoire.
Suivant plan et étude des réseaux :
Réseau EU - EV : depuis attentes en limite de bâtiment jusqu'aux regards de visite et
branchement sur réseau en limite de propriété
Réseau EP : tous les réseaux extérieurs pour évacuation des EP des voiries, du bâtiment
depuis attentes en limite de bâtiment jusqu'au regard de visite et branchement sur
réseau en limite de propriété
Réalisation de l'ensemble des tranchées techniques nécessaires aux réseaux Eau Électricité - Éclairage public - Téléphone en limite du bâtiment jusqu'en limite de
1.2.4 ASSAINISSEMENT
1.2.4.1 Conception des réseaux
Le réseau d'assainissement desservant la parcelle sera du type séparatif.
Le dimensionnement du réseau eaux pluviales est réalisé conformément à l'instruction technique 77-284 .
1.2.4.2 Canalisations EU-EV et EP
L'entrepreneur devra calculer sous son entière responsabilité les différentes sections nécessaires à
l'évacuation des eaux usées et eaux pluviales, notamment tout le système d'évacuation eaux vannes des
eaux devra être conforme à la terminologie des normes D44 402, 202, 203, 204 et autres normes
Les réseaux prévus sont du système séparatif jusqu'en limite de propriété :
- eaux usées et eaux vannes
Les réseaux EU seront en tuyaux de grès (ou PVC CR8) à l'exclusion d'amiante-ciment. Ces tuyaux devront
satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du fascicule 70 du CCTG et répondre aux critères définis par la
norme française NFP 16-304 de septembre 1985.
Les réseaux EP seront en tuyaux de ciment armé qui devront satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du
fascicule 70 du CCTG et répondre aux critères définis par la norme française NFP 16-304 de septembre 1985,
ou en béton centrifugé armé de la série 135A.
L'ensemble compris toutes sujétions d'exécution et de mise en oeuvre, ainsi que reprise d'enrobé suivant
Chaque fois qu'il existera une marque de qualité pour un produit, les matériaux employés devront porter
l'indication du label (ex : tuyauterie en ciment). Les essais exécutés seront à la charge de l'entrepreneur du
présent lot et prescrit par les cahiers des prescriptions des communes des ponts et chaussés.
1.2.4.2.1 Eaux pluviales
Un ensemble de réseau unitaire sera créé pour évacuer les eaux pluviales des toitures et des voiries profondeur suivants côtes de niveau et partie.
Les eaux pluviales de toitures seront récupérées par les collecteurs EP indiqué sur le plan de masse.
Les eaux de ruissellements de voirie seront recueillies par des grilles avaloirs et seront raccordés sur les
collecteurs précédents.
Ce réseau comportera tous les branchements, coudes et raccords nécessaires : massifs de calages
nécessaires au droit des joints et toutes sujétions d'exécution. Les joints seront exécutés en caoutchouc.
Elles seront interrompues dans les regards avec en partie inférieure façon de cunette directionnelle
assurant la continuité de fil d'eau.
Suivant plan
Tous les réseaux extérieurs pour évacuation des EP des voiries, du bâtiment depuis
attentes en limite de bâtiment jusqu'au regard de visite et branchement sur réseau en
limite de propriété (les réseaux sous bâtiment sont réalisés par le GROS OEUVRE)
1.2.4.2.2 Eaux usées
Un réseau unitaire en PVC sera crée pour assainir le collectif, il sera raccordé sur le réseau communal
Les branchements se feront par des culottes à 60°.
Depuis attentes en limite de bâtiment jusqu'aux regards de visite et branchement sur
réseau en limite de propriété (les réseaux sous bâtiment sont réalisés par le GROS
1.2.4.3 Regards EU/EV et EP
Regard en béton banché 40 x 40 posé sur un fond de fouille compacté, sur une couche de propreté en
sable, avec parois de 10 d'épaisseur, compris le terrassement manuel, le radier de fond, les enduits
étanches sur parois et chape avec façon de gorge sur radier, la couverture en fonte y compris cadre
cornière en acier galvanisé à chaud à 60 microns et les raccords étanches pour jonctions des réseaux et
incorporation à la préfabrication de manchettes de raccordement à joints souples ou autres dispositifs
assurant une parfaite étanchéité du branchement des tuyaux. Compris crosse, si nécessaire.
Profondeur variable suivant niveau du réseau.
Compris tous travaux et fournitures accessoires.
Regards de tringlage suivant nécessité.
1.2.4.4 Regards à grille
Parois de 10 d'épaisseur, compris le terrassement manuel, le radier de fond, les enduits étanches sur parois
et chape avec façon de gorge sur radier, la couverture grille fonte, largeur des trous conforme à la
réglementation, série lourde y compris cadre cornière en fonte et les raccords étanches pour jonctions des
Avaloirs de chaussées de 50 x 50 intérieur avec grille concave, profondeur variable suivant niveau du
Suivant plan de masse, pour reprise des EP des voiries
1.2.4.5 Caniveaux
Fourniture et mise en place d'un caniveau comprenant :
- Dressement du fond de fouille, réglage soigné de la pente et compactage.
- Fourniture et pose des éléments préfabriqués de béton sur lit de sable ou de béton, selon le cas, avec
façon des joints à mi-épaisseur au mortier ou avec un produit pâteux.
- Remblaiement sur les côtés avec compactage et enlèvement des terres en excédent hors du chantier.
Caniveaux de section rectangulaire ou carrée avec éléments d'extrémité fermés ou obturateur à mettre en
Grille série voirie lourde en fonte.
Caniveaux devant portes de la remise véhicules et entrée
Caniveau de l'espace lave bottes
1.2.4.6 Bac séparateur à hydrocarbures
Fourniture et pose d'un séparateur à hydrocarbures avec by-pass, débourbeur avec
automatique de chez TECHNEAU ou similaire, couvercle en fonte série lourde à fermeture hydraulique avec
cadres de réglage, etc.
Positionnement dans fosse en béton étanchée prévue par le présent lot
Dimension suivant réglementation
Raccordement sur ouvrage de rétention
Avant rejet des EP au fossé
1.2.4.7 Regard EP
Fourniture et pose de regard en béton centrifuge armé ø 600 minimum
Raccordement entre éléments par clés à feuillures avec interposition de joint compressible
Radier béton armé coulé in situ avec façon de cunette et gorges d'étanchéité périphérique
Raccords étanches pour jonction des réseaux
Echelon de descente et crosse mobile scellés dans parois
Tampon de couverture fonte ductile, série lourde
Raccordement à prévoir au présent lot sur attente
Étanchéité par cuvelage du regard à réaliser
Regard EP avant ouvrage de rétention suivant plan
1.2.4.8 Branchement EU sur réseau public
Les travaux seront réalisés suivant les indications des services techniques de la commune
Compris sondages nécessaires pour la reconnaissance des réseaux existants
Les travaux comprennent le piquage sur les réseaux publics, y compris toutes sujétions de raccordement.
Pour branchement EU
1.2.4.8.1 Regard de branchement
Fourniture et pose de regard de branchement en béton centrifuge armé ø 600 minimum
Raccordement sur réseau EU - EV et EP en limite de propriété
Étanchéité par cuvelage des regards à réaliser
Regard de branchement EU en limite de propriété
1.2.4.9 Raccordement des EP sur fossé existant
Fourniture et pose d'un clapet anti-retour au rejet
Fourniture et pose d'une grille à prévoir au présent lot pour interdire l'entrée de petits animaux.
Compris toutes sujétions de mise en oeuvre.
Raccordement des EP sur fossé existant
1.2.4.10 Accessoires et raccordements divers
L'entreprise titulaire du présent lot fournira et posera l'ensemble des équipements et accessoires de
raccordement nécessaires pour la mise en oeuvre des travaux d'assainissement y compris les raccords de
branchement à emboîtement, les coudes à emboîtement, les joints GGS, les raccords de branchements à
bouts unis, les jonctions, les regards, les plaquettes de branchements, manchon inter matériaux, les tés,
réhausse, té de curage, piquage à selle, coude, joint de réduction, etc.
1.2.5 RECUPERATION DES EAUX DE PLUIE
Réalisation d'un ouvrage de récupération des eaux de pluie comprenant.
- terrassements en terrain de toute nature
- radier et parois en béton armé
- capacité : 5 m3
- dalle de couverture en béton armé
- régulateur de débits de fuite par un passage à travers une paroi en béton armé intégrée dans l'ouvrage
- cuvelage fond et parois à prévoir
- prévoir une pente de 2.00 % mini
- compris clapets anti-retour
- raccords étanches pour jonction des réseaux
- réalisation d'un puits d'inspection en béton armé avec couvercle en fonte y compris cadre
- dimensions suivant plans
NOTA : l'entreprise pourra proposer une cuve en polyéthylène en remplacement de l'ouvrage béton compris
filtre, évent, clapets anti-retour, raccords étanches, puits d'inspection...et tous accessoires pour un bon
fonctionnement de l'ensemble.
Ouvrage de récupération des eaux de pluie
1.2.6 BUSAGE DU FOSSE EXISTANT AU DROIT DE L'ENTREE
Terrassements en toute nature
Fourniture et pose de buses ciment compris tous raccords étanches.
Diamètre à déterminer.
Enrobage des canalisations en sable de carrière compacté, jusqu' à 15 cm de la génératrice supérieure
Recouvrement avec sable de carrière de 30 cm d'épaisseur compacté par couches de faible épaisseur
Grillage de signalisation posé sur sable de recouvrement ;
Finition de remblai provenant de la fouille, tassé et compacté
Enlèvement et évacuation aux décharges publiques des terres excédentaires
Structure de chaussée et enrobé voirie lourde compris cylindrage
Surcharge d'exploitation : passage et stationnement de véhicules de 13T à l'essieu, roulement des galets des
berces pour une charge estimé à 7T par galet.
Les travaux devront être réalisés en accord avec les services techniques de la commune.
Fossé existant au droit de l'accès de la parcelle
1.2.7 RESEAU D'EAU POTABLE
1.2.7.1 Fourreaux
Fourreaux ondulés en PVC pose en tranchée commune, y compris dressement du lit de pose, calage et
grillage avertisseur et coude de remontée.
En attente devant le bâtiment jusqu'en limite de propriété (Ø 63)
Entre le citerneau et la bouche incendie (Ø 160)
Entre la remise véhicules et l'aire de lavage (Ø 40)
Entre vestiaires et récupération des eaux de pluie (2 fourreaux Ø 60)
1.2.7.2 Citerneaux
Regard en béton banché, dimensions 3.00 x 1.20 m, profondeur minimum 0,80 m, parois de 10 d'épaisseur,
compris le terrassement manuel, le radier de fond, les enduits étanches sur parois et chape avec façon de
gorge sur radier, la couverture en tôle gaufrée avec plaque articulée (60 x 60 mini) sur charnières avec
poignée de tirage y compris cadre cornière en acier galvanisé à chaud à 60 microns, échelons et les
raccords étanches pour jonctions des réseaux (fourreaux).
En limite de propriété pour besoins domestiques et poteau incendie
1.2.7.3 Branchement sur réseau du domaine public
Les travaux comprennent le piquage sur les réseaux, y compris toutes sujétions de raccordement.
1.2.8 ELECTRICITE
1.2.8.1 Fourreaux
grillage avertisseur rouge et coude de remontée.
En attente devant le bâtiment jusqu'en limite de propriété
Fourreaux d'alimentation du portail d'accès (3 Ø 80)
1.2.8.2 Chambre de tirage
Fourniture et mise en place de chambres de tirage préfabriquées étanches dimension suivant plans.
Pénétration des câbles avec fourreaux pour assurer l'étanchéité
Tampons de fermeture et cadres étanches
Suivant plan de masse
1.2.8.3 Coffret
SANS OBJET - Coffret existant en limite de propriété
1.2.9 TELECOMMUNICATIONS
1.2.9.1 Fourreaux
Fourreaux rigides en PVC avec aiguille de tirage, posé sous dallage béton intérieur compris coude de
remontée et en extérieur dans tranchée avec enrobage de sable et grillage avertisseur, posé à plus de 0,30
ml d'un conduit d'un autre réseau.
5 fourreaux 42/45 depuis attente devant le bâtiment jusqu'en limite de propriété
1.2.9.2 Chambre de tirage
Mise en oeuvre de chambres de tirage PTT préfabriquée de type L3T, L2C, L1C comprenant :
Fouilles en trou
Forme sablon pour assise
Percement des passages réservés et scellement des embouts de canalisations d'arrivées
Couvercle à remplissage béton ou asphalte suivant implantation
Chambre de tirage en limite de propriété
1.2.10 ECLAIRAGE EXTERIEUR
1.2.10.1 Fourreaux
Fourreaux pour éclairage extérieur
1.2.10.2 Massifs de candélabres
Construction de massifs pour support de candélabres
Massifs en béton dosé à 250 kg
Dimensions suivant calculs
Mise en place et scellement des tiges d'ancrage
Compris mise en place des fourreaux pour tirage des câbles
1.2.11 SOLS EXTERIEURS
1.2.11.1 Géotextile
Fourniture et mise en œuvre d'un géotextile ;
Matériau imputrescible, insensible au gel, à l'action des liants, aux acides alcalins, aux bactéries et aux
Matériau devant être titulaire d'une certification « Géotextile certifié » délivré par l'ASQUAL.
Mise en œuvre avec soin du matériau qui ne devra pas être endommagé ou déchiré avant ou pendant la
Recouvrements aux joints suffisants pour que la continuité soit toujours assurée même après déformation du
Dans le cas où la nappe pourrait être soumise à des efforts de traction, l'assemblage de 2 bandes devra
être effectué par couture.
Type de matériau et épaisseur à déterminer par l'entrepreneur en fonction de l'objet de son utilisation, des
efforts auxquels il sera soumis et des conditions particulières rencontrées.
Choix à effectuer selon les recommandations des fascicules du Comité français des géotextiles.
1.2.11.2 Voirie provisoire de chantier
Travaux comprenant la fourniture, le transport et la mise en oeuvre des matériaux et tous cylindrages.
1° phase dite VOIRIE PROVISOIRE DE CHANTIER
Apport de remblais complémentaires suivant nécessité, en tout venant de carrière 0/315, épaisseur
suivant cotes de niveau du projet
Cylindrage du fond de forme
Déroulage d'un géotextile non tissé
Couche de fondation en tout venant de carrière 0/80 concassé sur 40 cm épaisseur
Imprégnation gravillonnée
Bicouche de silex servant de couche de roulement capable d'assurer dans le temps du chantier le
passage des véhicules et engins de chantier.
1.2.11.3 Voirie lourde
Scarification sur 10 cm d'épaisseur
Structure de la chaussée: 15 cm de GNT 0/31,5.
Imprégnation à l'émulsion
Mise en place d'un enrobé de 6 cm d'épaisseur dosée à 120 kg/m² en enrobé à chaud.
Compris cylindrage avec évaporation d'eau
Compris forme de pente vers avaloirs
NOTA : les différentes épaisseurs des matériaux devront être validées par le Bureau de Contrôle.
Voirie lourde pour l'ensemble de la voirie SAUF parkings
1.2.11.4 Voirie légère
Mise en place d'un enrobé de 4 cm d'épaisseur dosée à 120 kg/m² en enrobé à chaud,
Pour être conforme à la nouvelle réglementation handicapée,
Le dévers des places de stationnement sera &lt;= 2%.
Voirie légère pour l'ensemble des parkings
1.2.12 BORDURES
1.2.12.1 Type T1
Bordures en béton moulé de type T1 ou similaire
Compris lit de sable, blocage, calage au mortier de ciment, et terrassements nécessaires
Entre voirie et espaces verts
Entre voirie et stabilisé
1.2.12.2 Type P1
Bordures en béton moulé de type P1 ou similaire
Entre stabilisé et espaces verts
1.2.13 CLOTURE EN PANNEAUX RIGIDES
Fourniture et pose d'une clôture à panneaux type Nylofor 3D de chez BETAFENCE ou similaire comprenant :
Panneaux de largeur 2,50 m et de hauteur 2,03 m,
Mailles de 200 x 50 mm avec 4 nervures de 100 x 50 mm, diamètre du fil 5 mm,
Poteaux en tubes soudés et recouverts d'un capuchon plastique, poteaux galvanisés intérieur et
extérieur compris couche d'adhésion et de plastification,
Y compris terrassements et béton pour massifs à prévoir au présent lot
Clips de fixations,
Teinte RAL au choix de l'Architecte
1.2.14 PORTAIL AUTOPORTANT
Fourniture et pose d'un portail coulissant autoportant type ROBUSTA de chez BETAFENCE ou similaire
Dimension passage libre = 8ml
Cadre muni en haut et en bas de rouleaux de guidage
Deux paires de rouleaux dans le soubassement pour le guidage horizontal et vertical du vantail avec
système de butoir
Soubassement de 163 x 150 x 4 mm
Cadre de 60 x 60 x 2 mm avec remplissage en barreaudage de section 25 x 25 x 1,5 mm
Distance entre les barreaux 110 mm
Guidage du portail :
Portique de guidage avec motorisation et d'un portail de réception montés sur platines soudés
Portique de guidage dispose de 2 rouleaux de guidage supérieurs et d'une plaque de base intégrée
pour l'installation d'une paire de rouleaux de guidage dans le soubassement
motorisation montée dans la traverse inférieure portante avec débrayage pour passage en
boîtier de commande intégré dans poteau de guidage
branchement à prévoir par le présent lot sur ligne amenée par l'électricien
contrôle au moyen de photo-cellules
tous les équipements de sécurité nécessaires conformes
Fonctionnement sur digicode extérieur/intérieur, un boîtier de commande implanté dans le local départ
et liaison depuis le local départ sur contact sec - 24 volts (le portail est asservi à l'alerte)
Béquille de manœuvre manuelle.
Compris fouille, fondations, semelle béton, ...
Dimensions suivant plans. Hauteur 2,00 m.
Les caractéristiques des divers éléments mis en oeuvre devront être conformes à la norme NF EN 13-2411
Portail d'accès en façade rue
1.2.15 PORTILLON
Fourniture et pose d'un portail pivotant simple type Robusta de chez BETAFENCE ou similaire comprenant :
Vantail en tube profilé ( aucune crête défensive à prévoir)
Les barreaux carrés de section 25 x 25 mm sont soudés verticalement avec une distance de 110 mm
Poteau de section carrée, en tôle d'acier soudée, munis de capuchon et de points d'attache.
Finition galvanisation et une couche de polyester
Teinte RAL au choix de l'Architecte,
Gonds réglables,
Système de fermeture avec digicode mécanique
Dimensions 1000 x 2030 mm ht.
Portillon en façade rue.
1.2.16 OUVRAGES DIVERS
1.2.16.1 Peinture parkings
Dépoussiérage soigné (aspiration mécanique)
Après séchage :1 couche de peinture type FREITAMARQUAGE ou équivalent.
emplacements parkings extérieurs suivant plan masse.
numérotation des places de parking
sigles handicapés
zébrage pour marquage des cheminements handicapés
1.2.16.2 Panneaux de signalisation
Fourniture et pose de panneaux de signalisation réglementaires et agréés par la DDE de type Stop, Sens
interdit et Places Handicapés
Support en tube acier galva avec bouchon d'étanchéité en partie haute
Compris fondation par dès d'ancrage en béton
1.2.16.3 Mât porte drapeau
Fourniture et pose d'un mât cylindrique en aluminium laqué blanc.
Equipé d'un pommeau décoratif blanc, d'un taquet arrêtoir blanc, d'une drisse
Cache scellement décorative en fonte d'aluminium.
Pose sur embase classique sortante à sceller
Hauteur totale : 6 m
Compris terrassement et fondation par dés d'ancrage en béton armé avec réservation par tube PVC
cylindrique D160, profondeur 0,50 m
1.2.16.4 Bornes
Fourniture et pose de bornes en béton armé
Finition lisse pour recevoir une peinture (lot PEINTURE)
Compris terrassements et fondations
Bornes extérieures de protection des portes sectionnelles
1.2.16.5 Range vélos
Fourniture et pose d'un range vélos en acier galvanisé à chaud
Structure en tube rond en acier diamètre 40 mm
Eléments parc vélos en acier diamètre 25 mm
Supports pour ancrage dans le sol compris fixations en inox
Compris terrassement et massifs béton à prévoir au présent lot
Dimensions pour accueillir 3 vélos
Range vélos suivant plan de masse
1.2.17 PREPARATION DES ESPACES PLANTES
Exécution d'un décompactage du sol par labour de l'ensemble des surfaces plantées, comprenant bêchage
profond manuel ou par moyen mécanique sur une profondeur de 25 à 35 cm et enlèvement de toutes roches,
gravois, souches, débris de végétaux et de toutes autres ordures pouvant subsister.
Terre végétale reprise et mise en oeuvre sur terre plein. L'entreprise sera tenue de faire connaître et accepter
par le Maître d'oeuvre avant la fourniture, le lieu d'extraction de la terre végétale d'apport. La profondeur
maximum d'extraction ne devra en aucun cas dépasser 0,40m. L'entreprise transmettra l'analyse physicochimique d'un échantillon moyen représentatif.
Ensemble des espaces verts
1.2.18 APPORT DE TERRE VEGETALE
Apport de bonne terre végétale expurgée de tout détritus et allégée par l'incorporation de granulat
d'argile, suivant nécessité.
Mise en oeuvre de terre végétale, épaisseur de 30cm maxi.
L'Entrepreneur du présent lot veillera, avant sa mise en place, à ce que la surface sur laquelle il doit
l'étendre soit homogène et propre.
Régalage de la terre végétale.
1.2.19 ESPACES VERTS
1.2.19.1 Fosses de plantations
Mise en oeuvre de terre végétale pour fosses de plantations 1,50x1,50x1,20 m pour les arbres.
A prévoir décompactage fond de la fosse sur 15 cm de profondeur, de même pour les parois verticales de
Fosses pour les arbres suivant plan masse
1.2.19.2 Engazonnement
Les emplacements réservés au gazon seront parfaitement réglés et modelés en conformité avec les plans :
Semis de gazon rustique à raison de 40g/m², Fertilisation du sol :
20kg/100 m2 de fumier en poudre à enfouir au moment du labour
Engrais complet du type 10- 10- 10 sera répandu au moment du greffage du sol: 10kg/100m2.
Roulage lorsque le gazon aura atteint 5cm.
Première tonte entre 8 et 10 cm.
Découper après la première tonte.
Entretien: prévoir dans l'année qui précède la réalisation, fin Mars, début Avril, épandage spécial
gazon 30g/m2.
1.2.19.3 Arbres à hautes tiges
Fourniture et plantations d'arbres à haute tige en mottes, compris :
Fosses plantations suivant art. précédent
Maintenance par tuteurs, 2 par arbres (écorcés et poncés) en châtaignier, fixation des arbres par
deux colliers en mousse.
Fourniture et mise en place T.V. dans les fosses.
Plombage par arrosage copieux (150 l/arbre), après plantation.
Variétés d'arbres: .
Peupliers 150/200
1.2.19.4 Plantations de haies
Mise en oeuvre de haies (végétaux en C 40/60):
Les arbustes seront plantés tous les 1,20 m.
La disposition des arbustes sur le terrain, avant plantation, devra recevoir l'accord du Maître d'Ouvrage et
du Maître d'œuvre.
Mise en oeuvre sur bâche photodégradable à prévoir au présent lot.
1.2.20 DALLES DE GRAVILLONS LAVES
Fourniture et pose de dallettes posées sur lit de sables.
nature et type : constituées de béton vibré avec surface en gravillons lavés blancs.
dimensions : 40 x 40 ou 50 x 50 cm.
exécution de l'ensemble selon DTU 43.1.
y compris toutes sujétions de coupes.
Elles devront résister aux charges permanentes et aux charges d'exploitation définies dans la Norme NFP
Dalles de gravillons pour entrée et terrasse du Foyer.
1.2.21 STABILISE
Terrassement en terrain de toute nature. Purge de tout matériau impropre suivant nécessité qu'on substituera
par un matériau de carrière correctement compacté.
Couche de fondation en grave concassé de carrière de 15 cm épaisseur. Epaisseur à déterminer exactement
en fonction de la nature du terrain rencontré.
Mise en place d'un feutre type Bidim
Couche de finition en stabilisé, épaisseur 5 cm après compactage
Surface devant résister au ruissellement.
Chaque couche sera réglée, roulée et compactée uniformément par faible épaisseur.
1.2.22 OPTION N°1 : PARKINGS DRAINANTS
L'entreprise proposera ici en option une solution type enrobé drainant pour les parkings en remplacement de
la solution de base.
LOT N°2 – GROS OEUVRE
2.1 GENERALITES GROS OEUVRE
2.1.1 Prescriptions particulières
L'entreprise devra se référer aux réglementations en vigueur et spécialement :
DTU 21-4 : adjuvants pour béton.
DTU 21 : exécution de travaux en béton.
DTU 22-1 : murs extérieurs en préfabriqué.
DTU 23-1 : parois en béton armé et règles de calcul.
DTU 20-01 : parois et murs en maçonnerie.
DTU 14-1 : cuvelages.
DTU 26-1 : enduits.
DTU 13 : fondations et règles de calculs.
DTU 13.3 : dallage
DTU 11-1 : sondages de sols pour fondations.
Règles BAEL 91, révisées 99 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et
constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites (fascicule 62, titre I, section I du
CCTG) ;
- Règles BPEL 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en
béton précontraint selon les méthodes des états limites (fascicule 61, titre I, section II du CCTG) ;
Règles CPT Planchers ;
Règles FB : comportement au feu des structures en béton.
Règles FPM : comportement au feu des poteaux mixtes.
NFA 35-015 et 016 : armatures pour BA.
NFP 18-103 : adjuvants pour BA.
NFP 14 : agglomérés en béton.
NFP 18-010 : classification des bétons.
NFP 18-305 : béton et béton près à l'emploi.
NF EN 206-1 : qualité et durabilité du béton
2.1.2 Liaison avec les autres corps d'état
Se reporter au lot 0 Prescriptions Techniques Générales.
A) - Informations particulières
L'entrepreneur du présent lot s'informera auprès des corps d'état concernés sur les ouvrages de finition
ou d'équipement liés à ses propres ouvrages et notamment sur les travaux pouvant nécessiter soit un
traitement spécial, soit une interdiction d'emploi de certains matériaux ou liants.
Pour lui permettre l'implantation et l'arase de ses divers ouvrages, l'entrepreneur devra obligatoirement
connaître la nature des ouvrages réalisés, en finition, par les autres intervenants.
B) - Réservations
Reprendre Prescriptions Techniques Générales, Lot 0 Art. Réservations, calfeutrements, fourreaux.
C) - Réception des ouvrages
L'Entrepreneur du présent lot provoquera la réception de ses ouvrages par le ou les corps d'état
intéressés, 15 jours minimum avant leur intervention.
D) - Pose des huisseries
L'entrepreneur du présent lot aura à poser les huisseries dans les ouvrages béton fournies par le lot
2.1.3 Récolements
Il sera établi par l'entrepreneur du présent lot un dossier de récolement. Ces plans devront être tenus à jour au
fur et à mesure de l'avancement des travaux et vérifiés après achèvement de ceux-ci.
2.1.4 Nettoyage de chantier
Pour les nettoyages du chantier, l'entreprise devra reprendre l'article du chapitre 0 du présent CCTP.
2.2 CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX
2.2.1 Tolérance d'exécution
A) Les tolérances d'exécution des ouvrages du présent lot seront conformes aux prescriptions des D.T.U.
B) Les arêtes, angles et cueillies, qu'ils soient vifs, arrondis ou chanfreinés, avec ou sans protection, seront
parfaitement dressés. Dans tous les cas, la verticabilité des angles rentrants ou sortants, devra être satisfaisante
C) Les surfaces gauches ou courbes ne devront pas présenter d'irrégularités à la lumière.
D) Les bétons contrôlés pourront provenir de centrales ou usines à béton. Le transport sera réalisé dans un
temps relativement court et la mise en oeuvre sera immédiate.
Tout béton desséché ou ayant fait un début de prise devra être rejeté.
Le béton sera parfaitement homogène, moulé avec soin et vibré avec précaution.
2.2.2 Classification des bétons
Les bétons seront toujours de qualité et de finition satisfaisante en vue de la finition définitive qui est
demandée. L'entrepreneur est invité à se reporter aux lots correspondants aux diverses finitions, afin qu’il puisse
en tenir compte lors de l'établissement de son prix.
Les planéités des bétons seront toujours en correspondance avec les normes et tolérances légales.
Les épaisseurs, enrobages et résistances minimales seront déterminés par le bureau d'étude béton et
approuvés par le bureau de contrôle.
2.2.3 Coffrage
Ils seront classés en deux types qui devront répondre, pour chacun, aux caractéristiques précisées ci-après :
A) Béton armé type A Courant
Aspect lisse, nids de gravillons ou zones sableuses ragréées, balèvres affleurées par meulage.
Tolérance de planimétrie générale : 7mm par paroi.
Tolérance de planitude locale entre joints : 2 mm.
Tolérance de bullage :
− surface : 3 cm²
− prof. : 5 mm
− étendue : 25 % au m²
− arêtes et cueillies : rectifiées et dressées
B) Béton armé type B soigné
Aspect lisse , nids de gravillons ou zones sableuses ragrées, balèvres affleurées par meulage.
Tolérance de planimétrie générale : 2 mm par paroi.
− étendue : 10% au m²
C) Les aciers
Ils seront conformes aux prescriptions des règles techniques BAEL.
Enrobage selon BAEL
Toute marque d'acier non agréé sera refusée.
2.2.4 Mise en oeuvre des BA
Les bétons devront être transportés et mis en place par tous moyens évitant la ségrégation.
Il sera exigé un compactage suffisant et éventuellement un vibrage selon les cas.
L'entrepreneur évitera, dans la mesure du possible, les arrêts de coulage.
Les arrêts nécessaires seront étudiés avec le Maître d'Oeuvre et le Bureau de Contrôle ; l'entrepreneur
devra assurer la liaison entre les 2 bétons par des aciers en attente.
Les aciers seront pliés selon les indications des fiches d'agrément. L'opération sera faite mécaniquement
sauf pour les aciers doux.
La disposition des armatures répondra en tout point aux indications fournies par le Bureau d'études B.A.
et aux avis du Bureau de Contrôle.
2.2.5 Contrôle des bétons
Sur demande du Bureau de Contrôle, l'entrepreneur du présent lot devra exécuter toutes les opérations
de contrôle minima demandées par le Bureau.
Ces épreuves seront à la charge du présent lot.
L'entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations, tels que
prévus dans le document technique COPREC n° 1 (Moniteur du 17 Décembre 1982 supplément spécial
n° 82-51 bis).
Elle rédigera les procès verbaux correspondants suivant modèle du Document technique COPREC n° 2
(Moniteur du 17 Décembre 1982 supplément spécial n° 82-15 bis) et les adressera pour examen au
2.2.6 Protection
L'entrepreneur devra assurer la protection des arêtes, saillies, etc. contre les risques d'épaufrures et
Les maçonneries seront protégées contre les effets des températures trop fortes, le gel et les intempéries.
2.2.7 Echafaudages et protections
L'entrepreneur du présent lot devra prévoir tous les échafaudages réglementaires nécessaires à l'exécution de
Il aura également à sa charge la pose de toutes les protections garde-corps, conformes aux prescriptions de
l'0.P.P.B.T.P. et veillera à leur maintien en place et leur entretien jusqu'à la fin des travaux.
L'entrepreneur est à ce titre responsable de la sécurité sur le chantier.
2.2.8 Trait de niveau
L'entreprise devra battre le trait de niveau à 1,00 m du sol fini de chacun des planchers et ce, autant de fois
que nécessaire sur simple demande d'un autre intervenant ou du Maître d'Oeuvre.
2.2.9 Sondage et essais de sol
Des sondages et essais de sol ont été réalisés par ARCADIS en date du 03 octobre 2008 à la charge du Maître
2.2.10 Etude technique
Il est précisé que la préétude Béton Armé, ainsi que les plans d'exécution du lot Gros Oeuvre sont réalisés par
le bureau d'étude technique chargé de l'étude de la structure, à savoir CETRAC, 85 Bd Schweitzer, 85 303
CHALLANS Cedex (tél : 02.51.93.19.67 pour toutes demandes de renseignements d'ordre technique).
Son attention est attiré sur le fait que la réalisation des plans de ferraillages dans le cas de planchers coulés en
place et la réalisation des plans de calepinage et d'ateliers pour les pièces préfabriquées ne sont pas inclus
dans la mission du bureau d'études CETRAC et sont à prévoir dans ce cas par l'entrepreneur du présent lot.
2.2.11 Installation de chantier
L'installation de chantier est à prévoir par le présent lot comprenant l'amenée et le repli des matériels et
matériaux nécessaires aux interventions.
L'entrepreneur tiendra compte des obligations précisées dans les prescriptions techniques
Prévoir également toutes les sujétions découlant du terrain et du programme de travaux envisagés
L'entrepreneur aura la responsabilité de l' installation de chantier, il devra notamment :
les clôtures et palissades (cf art. ci-après);
les bâtiments de chantiers servant de salle de réunion de taille suffisante pour recevoir l'ensemble des
entreprises et équipé de tables et chaises
alimentations électriques suffisantes en puissance, l'eau pour le chantier, l'installation téléphonique
frais de branchement à l'égout.
engins de levage (hauteur en fonction des abords et bâtiments mitoyens) comprenant limiteur de
chariot sur flèche de grue avec système d'interférence suivant nécessité et de transport compris toutes
demandes d'autorisation et frais pour installation sur le domaine public
le système d'interférence de grue si besoin, fera l'objet d'un avenant dans le cas de l'installation de
plusieurs grues à tours
La grue devra être maintenue en place suivant convention à établir, pour l'approvisionnement de la
charpente, de la couverture et jusqu'au plaquiste.
silos, aires de stockage, de fabrication ou de préfabrication
protections spéciales de chantier
frais de remise en état des trottoirs et voiries au droit de l'opération
La libération du terrain des installations de chantier devra être terminée avant la réception provisoire
des travaux , ou aucune trace des aires de chantier ne devra apparaître sur le terrain.
2.2.11.1 Clôture de chantier
La pose de clôture type héras sera mise en place par le présent lot dès le début du chantier à l'arrivée du
lot VRD (prévoir coordination)
Les frais d'occupation du domaine public seront gérés conformément au CCAP.
Les portails d'accès pour véhicules seront équipés d'une serrure de sûreté.
2.2.12 Préparation terrain
2.2.12.1 Généralités
Il respectera l'état de la voirie située à l'extérieur de l'emprise du chantier et devra prendre toutes
dispositions de précaution dûe aux passages des engins nécessaires au chantier. Toute reprise de voirie
après dégradations causées par ses engins, sera à la charge de l'entrepreneur. Il devra également assurer
régulièrement le nettoyage et éventuellement le dégagement de la voirie en sortie de chantier.
L'entrepreneur devra fournir au Maître d'Oeuvre un plan d'installation de chantier indiquant les accès prévus
sur le chantier pour les engins et les zones de stockage des matériaux, ainsi que l'emplacement éventuel
des cabanes de chantier.
2.2.12.2 Implantation des ouvrages
Les chaises et piquets ayant servis à matérialiser l'implantation seront laissés sur place pour en permettre la
L'entrepreneur devra demander en temps utile au Maître d'Oeuvre la vérification contradictoire de son
implantation, cette vérification étant à la charge de l'entrepreneur.
La recherche des cotes d'implantation et de niveaux est à la charge de l'entreprise du présent lot. Le prix en
est implicitement compris dans l'offre de l'entreprise. Elle sera exécutée par un géomètre expert,
conformément au DTU n° 12.
Les cotes de situation du projet seront rigoureusement respectées et établies en accord avec le Maître
d'oeuvre et la commune de Sion les Mines avant les travaux de terrassement.
Les cotes de niveaux seront vérifiées sur le chantier par l'entrepreneur en fonction des indications de la
commune, des niveaux de fil d'eau et de branchements des réseaux organiques.
Il aura l'obligation de s'en assurer auprès des services de la commune et restera pleinement responsable du
respect des prescriptions (en particulier afin de permettre l'accès handicapés aux entrées)
Un point de niveau fixe sera matérialisé par une borne bétonnée, par un repère sur un mur existant ou borne
scellée au sol et sera conservé durant toute la durée du chantier.
Un trait situé à la cote de 1,00 m du sol fini sera tracé sur tous les murs et supports en élévation à tous les
2.2.12.3 Piquetage et repères
Implantation de la construction, selon plans du Maître d'Oeuvre, comprenant : le repérage exact sur le
terrain de l'emprise de l'ouvrage, le piquetage général de l'emprise des fouilles pour fondations avec
l'indication des profondeurs à descendre aux divers points, la mise en place définitive des chaises
d'implantation à environ 1,50 m des fouilles précisant le tracé des rigoles, des tranchées ou des puits,
fourniture des chaises comprises. Le terrain est considéré nivelé, l'implantation des chaises s'effectue à la
lunette et au niveau de chantier, le marquage des axes de fouilles est réalisé au plâtre. Il sera prévu une
chaise d'équerre à chaque angle et une chaise simple en face de chaque refend.
2.2.13 Note particulière
2.2.14 Déclaration d'intention de travaux
2.3 DESCRIPTION DES OUVRAGES
2.3.1 INSTALLATION DE CHANTIER
2.3.1.1 Installation de chantier
Suivant prescriptions des GENERALITES et PGC
2.3.1.2 Panneau de chantier
Panneau de Chantier (dimensions 2,00 x 3,00 ht) y compris ossatures bois, selon plan fourni par le Maître
d'Ouvrage, aussitôt la signature des marchés, sur emplacement indiqué par le Maître d'Ouvrage, compris
peinture et textes.
La prestation devra comprendre la dépose du panneau de chantier après la réception définitive des
Positionnement suivant indication du Maître d'Ouvrage
2.3.2 TERRASSEMENTS
2.3.2.1 Généralités
Les terrassements pourront être effectués en grande partie au moyen d'engins mécaniques courants, dans
les limons de recouvrement et dans la frange supérieure altérée des schistes.
Pour le terrassement de la roche compacte, des techniques particulières devront être employées (pelle à
godet dérocteur, BRH...)
L'emploi de dynamite ou tout autre explosif est prohibé.
2.3.2.2 Plateforme
La plateforme sous bâtiment sera livrée par le lot VRD.
L'entrepreneur exécutera les travaux de déblais et remblais nécessaires à la mise à niveau des plateformes
après réalisation des fondations, comprenant :
Régalage des matériaux
Apport et mise en place de tout venant de carrière 0.315 concassé suivant nécessité
Compactage et cylindrage.
2.3.2.3 Fouilles en trous
L'entreprise réalisera les fouilles en trous ou approfondissements localisés en terrain de toute nature, réalisés
manuellement ou mécaniquement selon les stipulations du D.T.U.
Pour semelles isolées selon étude BA
2.3.2.4 Fouilles en rigoles, tranchées
L'entreprise réalisera les fouilles en rigoles, tranchées ou approfondissements localisés en terrain de toute
nature, réalisés manuellement ou mécaniquement selon les stipulations du D.T.U.
Les déblais pourront être réalisés en fouille talutés, en adoptant une pente de 3/2 (H/V) avec protection à
l'avancement contre le ruissellement.
A prévoir pour les ouvrages de fondations, longrines suivant étude BA
2.3.2.5 Déblais
Les terres excédentaires provenant des fouilles décrites ci-avant, seront évacuées aux décharges
Prévoir toutes manutentions nécessaires pour la sortie des terres du fond des fouilles.
2.3.2.6 Eaux dans les fouilles
Pompage pendant toute la durée des travaux des arrivées d'eau en fond de fouille et en fond de plate
forme par tous moyens appropriés :
recueillant ces eaux et les évacuants à une distance convenable des fouilles.
2.3.2.7 Remblais
De plus l'entreprise devra la mise en oeuvre des remblaiements en pourtour des bâtiments, ceci afin de
permettre à l'ensemble des entreprises de travailler en toute sécurité.
Les remblais seront réalisés par couches successives de 0,20 m d'épaisseur, soigneusement compactés et
pilonnés, en terre expurgée de tous gravois et déchets.
Au pourtour des fondations
2.3.3 FONDATIONS
2.3.3.1 Généralités
Le présent lot doit tous les ouvrages et travaux nécessaires pour les fondations de l'ensemble du bâtiment et
ouvrages annexes du projet. Il a toutes libertés pour faire des sondages complémentaires. En conséquence
son prix est considéré comme forfaitaire. Le présent lot doit tous les ouvrages de fondations ; puits semelles
filantes et isolées, longrines , etc., et ceci dans le cadre des hypothèses définies par l'étude de sol joint en
annexe au présent CCTP.
De même, le prix remis sera considéré comme incluant toutes les sujétions d'exécution dues à une non
homogénéité du sol, à la présence de nappe phréatiques, à la présence de vestiges d'anciens ouvrages ou
toutes autres sujétions.
CCTP SION LES MINES.pdf (PDF, 1.1 Mo)
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