Source: http://cc-chardonlorrain.fr/marches.php
Timestamp: 2018-04-26 05:22:15+00:00
Document Index: 212385195

Matched Legal Cases: ["l'article 6", 'art.28', 'art. 52', 'art.28', 'art.77', 'art. 52']

Tous les marchés publics de la 3CL - Communauté de Commune du Chardon Lorrain
Marché d’entretien des installations d’éclairage public
Date d'envoi à la publication : 21/10/2016.
Le groupement de commandes est constitué par la Communauté de Communes du Chardon Lorrain et les communes de : ARNAVILLE, BAYONVILLE-SUR-MAD, BERNECOURT, BOUILLONVILLE, CHAREY, DAMPVITOUX, DOMMARTIN-LA-CHAUSSEE, ESSEY-ET-MAIZERAIS, EUVEZIN, FEY-EN-HAYE, FLIREY, HANNONVILLE-SUZEMONT, JAULNY, LIMEY, LIRONVILLE, MAMEY, ONVILLE, PANNES, PRENY, PUXIEUX, REMBERCOURT-SUR-MAD, SAINT-BAUSSANT, SAINT-JULIEN-LES-GORZE, SEICHEPREY, SPONVILLE, THIAUCOURT, VANDELAINVILLE, VILLECEY-SUR-MAD, WAVILLE, XAMMES. (30 communes)
Coordonnateur du groupement : Communauté de Communes du Chardon Lorrain- 2 bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – Tél : 03.83.81.91.69. accueil@cc-chardonlorrain.fr
Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président
Mode de passation L’accord cadre permettra l’émission de Bons de Commandes au titulaire retenu lors de la présente consultation dans un maximum de 30 000 € HT de prestation sur l’ensemble de la durée du marché
Objet du marché : Marché de services d’entretien des installations d’éclairage public.
Forme du marché : Le marché est composé d’un seul lot
Retrait du dossier de consultation : par demande écrite à la CCCL ou sur la plate forme www.e-marcheslorraine.fr
Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées :
la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC1),
la déclaration du candidat (ex formulaire DC2),
l’Acte d’Engagement (AE) et ses annexes,
le Bordereau de Prix Unitaires (BPU),
le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes,
un mémoire technique : avec les qualifications ou équivalences, les dispositions que l’entrepreneur se propose d’adopter pour l’exécution des travaux :
mode d’exécution des prestations pour la maintenance, « inventaires du matériel et réalisation de plans »,
prise en compte du développement durable (mesures de protection de l’environnement, recyclages des déchets, prise en compte de l’insertion professionnelle des publics en difficulté…)
délais, facturation,
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique : Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 62 et 63 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction de l’application des critères suivants :
Prix des prestations : 70%
Développement durable : 10%
Date limite de réception des offres : le 16 novembre 2016 à 17h30
Date d’envoi à la publication : le 21 octobre 2016
Date limite de réception des offres : 16/11/2016 à 17:30
Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés
Date d'envoi à la publication : 21/04/2016.
Marché de services, alloti
Marché d'une durée de 6 ans, renouvelable une fois 1 an
Lot 1: collecte des ordures ménagères résiduelles en tarification incitative et des déchets recyclables secs hors verre
Lot 2: collecte de verre
Lot 3: transport de bennes vers les exutoires
Lot 4: traitement des déchets recyclables secs hors verre
Lot 5: traitement des ordures ménagères résiduelles
Lot 6: traitement du carton
Lot 7: traitement de la ferraille
Lot 8: traitement des déchets verts
Lot 9: traitement du bois en mélange
Lot 10: traitement du tout-venant
Lot 11: collecte et traitement des déchets spécifiques
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://www.e-marcheslorraine.fr
Date limite de réception des offres : 27/05/2016 à 16:30
Réalisation d'un bâtiment-relais
Date d'envoi à la publication : 26/04/2016.
Marché public en Procédure adaptée conformément aux articles 42 de l’Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Réalisation d’un bâtiment relais sur la ZAE « Les Vignes » à THIAUCOURT (54)
Division en lots
Le marché sera attribué en lots séparés comme suit :
Option « clôture rigide »
Lot 2 : Gros œuvre
Lot 3 : Charpente métallique – couverture – bardage
Option 1 : Coupoles d’éclairage
Option 2 : Mezzanine supplémentaire
Lot 4 : Portes sectionnelles
Option : Porte supplémentaire
Variante : Portes à enroulement
Lot 5 : Menuiserie extérieure Alu
Option : Volets roulants
Lot 6 : Cloisons – plâtrerie – faux plafonds
Option : Cellule supplémentaire
Lot 7 : Menuiserie intérieure bois
Lot 8 : Plomberie – sanitaires
Lot 9 : Climatisation – VMC
Lot 10 : électricité
Délai global d’exécution des travaux
Démarrage prévisionnel des travaux
Lieu de livraison et d’exécution
ZAE « les Vignes » à THIAUCOURT
Il comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées :
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ex formulaire DC1)
Les pouvoirs des personnes habilitées à engager juridiquement le candidat
Déclaration du candidat» (ex formulaire DC2)
Attestation sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’a pas commis d’infractions, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour toutes infractions au code du travail
En cas de redressement judiciaire de l’entreprise, copie du jugement prononcé à cet effet.
Eventuelles déclarations de sous-traitance (ex formulaire DC4)
Actes d'Engagement et annexe (A.E.) pour chaque lot,
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP),
Cahier des Clauses Techniques et Particulières et Décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires (CCTP- DPGF) pour chaque lot,
Mémoire technique devra décrire en détail les dispositions que l’entrepreneur se propose d’adopter pour l’exécution des travaux. En particulier, il pourra être joint: les références et compétences, une note méthodologique
Plan Général de Coordination (PGC)
Analyse et jugement des offres
Classement et choix des offres effectués dans les conditions prévues aux articles 62 et 63 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L’offre économiquement la plus avantageuse sera choisie en fonction de l’application des critères suivants :
25 % Capacité - Méthodologie
10% délai d’intervention maintenance
5 % planning
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats.
Modalités d’obtention du dossier
Sur demande écrite auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain ou par voie électronique sur la plate forme dématérialisée : www.e-marcheslorraine.fr
23 mai à 17h30
Date d’envoi de l’avis de marché
Date limite de réception des offres : 23/05/2016 à 17:30
Avis rectitatif - Réalisation d'un Bâtiment-relais -
Avis de marché - Parution
Les Tablettes Lorraines N 1757 du 02/05/2016
Attestation REF : 90008791
Communauté de Communes du Chardon Lorrain 2 bis rue Henri Poulet 54470 THIAUCOURT
tél : 03 83 81 91 69 - fax : 03 83 81 96 77- accueil@cc-chardonlorrain.fr
Rectificatif conformément au Règlement de Consultation
Modification du Dossier de Consultation des Entreprises
Modification du CDPGF du Lot 6 : Cloisons – plâtrerie – faux plafonds (Option : Cellule supplémentaire)
Date d’envoi de l’avis rectificatif de marché
Marché de travaux pour la construction d’un bâtiment mutualisé
Date d'envoi à la publication : 12/01/2016.
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux pour la construction d’un bâtiment mutualisé à Thiaucourt pour le SDIS 54 et la Communauté de Communes du Chardon Lorrain (CCCL) selon les stipulations techniques du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Dans le cadre de cette consultation le SDIS 54 agit au nom et pour le compte de la CCCL sur le fondement d’une convention de co-maitrise d’ouvrage relative à la construction d’un bâtiment pour abriter les locaux techniques de la CCCL et le centre de secours de Thiaucourt.
CARACTERISTIQUES DU MARCHE
1 : Durée
Le chantier est prévu pour une durée de 12 mois (y compris la période préparation) à compter de la réception de l’ordre de service de démarrage des travaux. Les travaux devraient débuter le 15 mai 2016.
L’ordre de service est établi en contradiction avec le titulaire.
2 : Lieu d’exécution des travaux
Le lieu d’exécution se situe à Thiaucourt 54470 parcelle section AK n°365 et 418.
3 : Décomposition en lots
Le présent marché est composé de 12 lots tels que :
Lot n° 1 A - VRD - Démolition
Lot n°1 B - Gros œuvre
Lot n°2 - Charpente métallique
Lot n°3 - Etanchéité- Bardage
Lot n°4 – Menuiseries extérieures
Lot n°5 - Plâtrerie-Isolation-Doublage
Lot n°6 – Menuiseries intérieures
Lot n°7 - Peinture
Lot n°8 - Sols
Lot n°9 - Serrurerie-Métallerie
Lot n°10 - Plomberie-Sanitaires-Chauffage-Ventilation
Lot n°11 - Electricité-Courant fort et courant faible
4. Insertion par l’activité économique
Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Meurthe et Moselle, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l’article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale en tant que condition d’exécution du marché.
Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l’article 6 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Un dispositif d'accompagnement a été mis en place pour faciliter la mise en œuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié à l'article 6 du CCAP.
Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d’insertion par l’activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée non-conforme au motif du non-respect du cahier des charges.
En cas de difficulté conjoncturelle avérée entrainant un conflit entre les obligations liées à la clause d’insertion et d’autres obligations du titulaire au titre du code du travail, le pouvoir adjudicateur pourra, sur justificatifs du titulaire, alléger ou suspendre la clause sociale d’insertion par ordre de service.
8 : Maitrise d’oeuvre
La maitrise d’œuvre pour cette opération est assurée par :
SCP RABOLINI • SCHLEGEL
1 allée d’Enghien – CS 8016
546002 Villers les Nancy Cedex
Mission de base au sens de la loi MOP selon les phases suivantes : ESQ/APS/APD, PRO/DCE, ACT/DET, EXE/AOR/DOE/ assortie des missions complémentaires OPC.
9 : Contrôle technique
La mission de contrôleur technique est assurée par :
4 Allée de Vincennes
10 : Coordination pour la sécurité et la protection de la santé
Conformément à la réglementation en vigueur, la mission de coordination sécurité et protection de la santé pour cette opération de niveau II sera assurée par :
ACE BTP - Z.I Rue Lavoisier - BP 50 - 52800 NOGENT
Pièces du marché téélchargeable: www.klekoon.fr.
Date limite de réception des offres : 12/02/2016 à 12:00
Marché de service: location et entretien vêtements de travail
Date d'envoi à la publication : 18/01/2016.
Identifiant de l’organisme qui passe le marché : Communauté de Communes du Chardon Lorrain - 2 bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – Tél : 03.83.81.91.69. – accueil@cc-chardonlorrain.fr
Mode de passation : marché en procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics), marché à Bons de Commandes (article 77 du Code des Marchés Publics), sans minimum et avec un maximum de prestation de 50 000 € HT
Objet du marché : Marché de service de location et d’entretien :
de vêtements de travail et d’équipement de protections individuelles Haute Visibilité
de tapis et de torchons
Pour les services de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain
Option : Location d’armoires vestiaires
Durée du marché : 4 ans
Retrait du dossier de consultation : sur demande écrite auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain ou par voie électronique sur la plate forme dématérialisée : www.e-marcheslorraine.fr
Composition de l’offre :
Le dossier à remettre par les candidats sera rédigé en langue française et comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées :
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1)
Une « déclaration du candidat » (formulaires DC2),
Un acte d'engagement (A.E.)
Le Bordereau de Prix Unitaire (BPU)
Le cahier des charges (C.C)
Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Le mémoire technique et échantillons
Analyse et jugement des offres : Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 53 du Code des Marchés Publics. Les critères d’appréciation de l’offre sont :
Prix (45%)
Valeur technique (45%)
Développement durable (5%)
Insertion sociale et professionnelle (5%)
Date limite de réception des offres : le 2 février 2016 à 12h30
Date d’envoi à la publication : 18/01/2016
Date limite de réception des offres : 02/02/2016 à 12:30
Réalisation d'u bâtiment relais
Date d'envoi à la publication : 09/10/2015.
Communauté de Communes du Chardon Lorrain – 2bis rue Henri Poulet – 54470 THIAUCOURT – tél : 03.83.81.91.69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr
Personne représentant le pouvoir adjudicateur
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un bâtiment relais sur la ZAE « les Vignes » à Thiaucourt.
Marché en procédure adaptée en application des articles 28 du Code des Marchés Publics
Décomposition en lots et tranches
La consultation porte sur une mission complète comportant une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Tranche ferme : Définition du programme et définition du bâtiment Relais (ESQ-APS-APD)
Tranche conditionnelle : Réalisation du Bâtiment Relais (PRO à AOR)
Retrait du dossier de consultation
Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain
Par voie électronique sur la plate forme : www.e-marcheslorraine.fr
Procédure en 2 phases
Phase d’audition pour 3 candidats retenus avec remise d’une offre.
Composition de la candidature
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
Déclaration du candidat (formulaire DC2),
Cahier des Charges (CC et ses annexes), cahier joint à accepter sans modification,
Lettre de motivation, en 1 page maximum.
Note sur les compétences pour réaliser la mission
Note sur les références (note synthétique sur les principales références de moins de 5 ans se rapportant à l’objet de la consultation, et références)
Note sur les moyens (les moyens humains, la composition de l’équipe)
Candidats retenus pour une audition
Les trois candidats retenus à l’issue de la phase candidature seront auditionnés et transmettront une offre au maître d’ouvrage comprenant les pièces suivantes complétées, datées et signées :
Acte d’Engagement (AE), paraphé à toutes les pages
Note méthodologique sur la compréhension du programme.
Le jugement sera effectué au moyen des critères de sélection :
-Compétences 40%
-Moyens 30%
- Références 30%
Analyse des auditions
-Prix 40%
-méthodologie 60%
Budget général de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain
Auprès de la Communauté de Communes du chardon lorrain
5 novembre 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 05/11/2015 à 17:30
Création d’une maison de santé pluridisciplinaire
Date d'envoi à la publication : 14/09/2015.
Marché de maîtrise d’œuvre – Création d’une maison de santé pluridisciplinaire
Marché en procédure adaptée en application des articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics
La consultation porte sur une mission complète comportant une tranche ferme et une tranche conditionnelle pour les travaux devant être réalisés en 2016 et 2017.
Composition des candidatures
Elle comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1)
- copie du document attestant que les architectes ont la capacité d’exercer en France
- Programme et ses annexes approuvées sans modification
- Cahier des Clauses Techniques Particulières approuvé sans modification
Pour chaque membre du groupement
- document relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat
- liste de références professionnelles de moins de 5 ans
- 3 références de projets de complexité similaire de moins de 5 ans
- note de présentation de l’équipe dans laquelle seront détaillées les tâches dévolues à chaque membre et l’identification des personnes affectées à la mission.
Les trois candidats retenus à l’issue de la phase candidature pour remettre une offre transmettront au maître d’ouvrage :
-Acte d’Engagement renseigné, paraphé à toutes les pages et signé
-CCAP approuvé et signé
-note méthodologique sur la compréhension du programme
-Références 30%
9 octobre 2015 à 12h00
Date limite de réception des offres : 09/10/2015 à 12:00
Mission de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage
Date d'envoi à la publication : 09/06/2015.
Mission de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour la création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Thiaucourt.
Marché en procédure adaptée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics
Décomposition en lots
Tranche ferme : Mission de programmation et AMO jusqu’à la phase APD
Tranches conditionnelles : Mission AMO jusqu’à la réception des travaux
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
Cahier des Charges (CC et annexes)
Une note sur les compétences et références
Une note méthodologique pour la réalisation de la mission
Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.
Méthodologique : 30%
1er juillet 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 01/07/2015 à 17:30
Date d'envoi à la publication : 18/05/2015.
Marché de maîtrise d’œuvre pour l’agrandissement des déchèteries de Charey et de Bernécourt
Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics.
Tranche ferme : Etude d’avant projet pour l’agrandissement des déchèteries de Charey et de Bernécourt
Option : Dossiers ICPE
Tranches conditionnelles :
Phase opérationnelle pour l’agrandissement de Charey
Phase opérationnelle pour l’agrandissement de Bernécourt
Cahier des Charges (CC)
E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.
Prix : 55%
Valeur technique : 45%
8 juin 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 08/06/2015 à 17:30
Rénovation de 2 chapelles - lot 3
Date d'envoi à la publication : 24/03/2015.
Communauté de Communes du Chardon Lorrain, par délégation maîtrise d’ouvrage des communes :
Commune de Thiaucourt pour la chapelle de Regniéville
Commune de Limey pour al chapelle de Remenauville
Marché de rénovation de 2 chapelles Regniéville / Remenauville (54).
La présente consultation concerne uniquement le lot n°3 « pierre ». Ce lot a été déclaré « sans suite » lors de la 1ère consultation.
Rappels des lots de la 1ère consultation pour information
Lot 0 : Echafaudage, Lot 1 : Charpente – Couverture – Zinguerie, Lot 2 : Façades – Gros Œuvre, Lot 3 : Pierre, Lot 4 : Serrurerie, Lot 5 : Vitraux, Lot 6 : Menuiseries extérieures Bois
Durée prévisionnelle
Acte d’Engagement (AE) pour chaque lot,
Cahier des Clauses Techniques Particulières Commun (CCTP Commun),
Cahier des Clauses Techniques Particulières - Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (CCTP - DPGF) pour chaque lot,
Prix de la prestation : 60%
Valeur technique : 35%
Délai: 5%
30 mars 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 30/03/2015 à 17:30
Aménagement d'un accueil périscolaire
Date d'envoi à la publication : 19/02/2015.
Marché d’aménagement d’un Accueil Périscolaires sur la commune d’Arnaville (54).
Lot 1 : Plâtrerie Faux plafonds
Lot 2 : Menuiseries intérieures
Lot 4 : Chauffage Sanitaires Ventilation
Lot 5 : Chape Carrelage
Lot 6 : Peintures Sols souples
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) pour chaque lot,
Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) pour chaque lot,
16 mars 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 16/03/2015 à 17:30
Rénovation de 2 chapelles
Date d'envoi à la publication : 20/02/2015.
Lot 0 : Echafaudage
Lot 1 : Charpente – Couverture - Zinguerie
Lot 2 : Façades – Gros Œuvre
Lot 3 : Pierre
Lot 4 : Serrurerie
Lot 5 : Vitraux
Lot 6 : Menuiseries extérieures Bois
16 mars 2015 à 12h30
Date limite de réception des offres : 16/03/2015 à 12:30
Programme de restauration du Rupt-de-Mad et de ses affluents
Date d'envoi à la publication : 15/01/2015.
Marché de travaux – Programme de restauration du Rupt-de-Mad et de ses affluents
Lot n°1 « traitement de la végétation »
Lot n°2 « plantations et clôtures »
Lot n°3 « Aménagements ponctuels »
Lot n°1 : 36 mois
Lot n°2 et 3 : 6 mois
NOTI 2
Références, certificats et qualifications professionnelles et moyens de l’entreprise
Acte d’Engagement, par lot
Bordereaux des Prix Unitaires, par lot
Détail Quantitatif Estimatif, par lot
Valeur technique : 50%
Délai: 10%
Vendredi 27 février 2015 à 16h00
Date limite de réception des offres : 27/02/2015 à 16:00
Etude sur l'optimisation du maillage scolaire/périscolaire
Date d'envoi à la publication : 20/01/2015.
Réalisation d’une étude pour l’optimisation du maillage scolaire et périscolaire
Devis détaillé de la prestation
Prix des prestations : 35%
Délai: 15%
12 février 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 12/02/2015 à 17:30
Réalisation étude optimisation maillage scolaire/périscolaire
Date d'envoi à la publication : 19/12/2014.
13 janvier 2015 à 17h30
Date limite de réception des offres : 13/01/2015 à 17:30
Date d'envoi à la publication : 17/10/2014.
Groupement de commandes constitué de
Communauté de Communes du Chardon Lorrain, SIVM de l’Esch au Mad, Association Les Francas, Fédération des MJC
Coordonnateur du groupement de commandes
tél : 03 83 81 91 69 – fax : 03.83.81.96.77 - accueil@cc-chardonlorrain.fr
Procédure adaptée suivant l’article 30 du Code des Marchés Publics.
Marché à Bons de Commandes suivant l’article 77 du Code des Marchés publics, sans minimum et avec un maximum de 350 000 € HT de prestation sur la durée du marché.
Marché de service de prestations de restauration, livrées en liaison froide, pour un Centre Multi Accueil de la petite enfance, des accueils périscolaires et autres accueils collectifs de mineurs (ACM) sur le territoire du Chardon Lorrain
3 ans (2 ans +1 an)
Démarrage prévisionnel : 1er janvier 2015
Par demande écrite, auprès de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain.
Il comprendra les pièces suivantes complétées, datées et signées
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1) comportant les déclarations sur l’honneur,
Actes d'Engagement et leurs annexes
Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes
La sélection des candidats est effectuée dans les conditions prévues à l’article 52 du Code des Marchés Publics. Les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes seront éliminés.
Le classement et le choix des offres sont effectués dans les conditions prévues à l’article 53 du Code des Marchés Publics.
Prix: 55%
Valeur technique : 30%
Effort d’insertion sociale: 15%
Le 14 novembre 2014 à 16h30
Date d’envoi de l’avis d’appel public
Date limite de réception des offres : 14/11/2014 à 16:30
Programme de restauration de l'Yron et de ses affluents
Date d'envoi à la publication : 10/12/2013.
Date limite de réception des offres : 22/01/2014 à 17:30
Gestion des déchets issus des déchèteries de Charey et Bernécourt
Date d'envoi à la publication : 05/12/2013.
Le dossier de consultation complet est téléchargeable sur www.e-marcheslorraine.fr
Date limite de réception des offres : 17/01/2014 à 16:30
Marché de service de gestion des déchets issus du service de bala
Date d'envoi à la publication : 04/11/2013.
Type de marché et division en lots
Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l’art. 52 du Code des Marchés Publics.
Prix des prestations: 60 %
Valeur technique : 15 %
Prise en compte du développement durable : 25 %
29 novembre 2013 à 16h30
Date limite de réception des offres : 29/11/2013 à 16:30
exploitation des services de transport à la demande
Date d'envoi à la publication : 08/10/2013.
Marché de fournitures courantes et de services « exploitation des services de transport à la demande »
Marché en procédure adaptée en application de l’art.28 du Code des Marchés Publics. Marché à Bon de Commande en application de l’art.77 du Code des Marchés Publics avec un minimum de 10 000 € HT et un maximum de 120 000 € HT sur l’ensemble du marché.
· Lot n°1 « exploitation des services de transport à la demande – secteur Nord » : montant minimum de 4 000 € HT et maximum de 48 000 € HT de prestation.
· Lot n°2 « exploitation des services de transport à la demande – secteur Sud » : montant minimum de 6 000 € HT et maximum de 72 000 € HT de prestation.
· Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
· Déclaration du candidat (DC2)
· Documents permettant d’évaluer l’expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat
· Justificatif de licence de transport intérieure ou communautaire
· Acte d’Engagement, par lot
· Cahier des Clauses Administratives Particulières
· Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes
· Bordereaux des Prix Unitaires, par lot
· Echantillon Estimatif, par lot
· Mémoire technique
E jugement sera effectué dans les conditions prévues aux art. 52 à 55 du Code des Marchés Publics.
· Prix des prestations : 60%
· Valeur technique : 30%
· Insertion sociale : 10%
8 novembre 2013 à 16h30
Date limite de réception des offres : 08/11/2013 à 16:30