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Timestamp: 2016-10-27 17:07:25+00:00
Document Index: 47674142

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'art. 88', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 135', 'ATF ', 'art. 152']

P.________, intim�, repr�sent� par Me Jean-Jacques Martin, avocat, place du Port 2, 1204 Gen�ve
(Jugement du 11 ao�t 2005)
A.a P.________, n� en 1973, a subi plusieurs atteintes accidentelles � la cheville droite en mars 1989, septembre et novembre 1994, en raison desquelles il a subi une op�ration de reconstruction du ligament p�ron�o-astragalien le 16 d�cembre 1994. Par la suite, il a subi plusieurs autres blessures de cette cheville, dont une fracture de la mall�ole, le 16 mars 1999. Le docteur F.________ a pos� les diagnostics de fracture sur entorse de la cheville de la pointe de la mall�ole interne droite, status cinq ans apr�s plastie du ligament lat�ral externe de la cheville droite et r�vision interne, ossification ectopique des joues astragaliennes internes et externes; il a pratiqu� une intervention chirurgicale le 20 avril 1999, mais une importante tum�faction douloureuse a persist�.
Le docteur F.________, puis le docteur M.________, m�decin d'arrondissement de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA), ont attest� une incapacit� de travail totale depuis le 16 mars 1999 (rapports des 3 mai 1999, 13 septembre 1999 et 3 mars 2000 du docteur F.________, rapport du 4 octobre 1999 du docteur M.________). Le 10 janvier 2000, P.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'OAI) y a r�pondu favorablement, en allouant � l'assur� une demi-rente d'invalidit�, avec effet d�s le 1er mars 2000 (d�cision du 25 janvier 2002). L'OAI s'est fond�, pour l'essentiel, sur un rapport d'expertise pluridisciplinaire du 10 juillet 2001, r�alis� par le Service m�dical de l'assurance-invalidit� de Y.________ (ci-apr�s : SAM). Les experts ont notamment pos� les diagnostics de d�but d'arthrose tibio-tarsienne, dysthymie et syndrome douloureux somatoforme persistant. Les atteintes � la sant� physique de l'assur� lui permettaient encore d'exercer une activit� de type s�dentaire, s'exer�ant principalement en position assise et n'impliquant pas de d�placements r�guliers ni le port de lourdes charges, dans une mesure sup�rieure � 70 %. Compte tenu du trouble somatoforme douloureux, les experts ont toutefois propos� de ne retenir qu'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % dans une activit� physiquement adapt�e. Ils ont pr�cis� que cette limitation serait temporaire et que l'�volution de la capacit� de travail pourrait �tre am�lior�e par un soutien psychoth�rapeutique, un traitement antid�presseur et un programme de reclassement professionnel. Moyennant l'ex�cution de ces mesures, la capacit� de travail de 50 % de l'assur� pourrait �tre progressivement port�e � 100 %.
A.b Du 22 avril au 14 juillet 2002, P.________ a suivi un stage d'observation professionnelle � la Fondation X.________, � mi-temps. Pendant ce stage, son m�decin traitant, le docteur H.________, a r�guli�rement attest� une incapacit� de travail de 50 %, de sorte que le temps de travail n'a pas pu �tre augment�. Le rendement de l'assur� a �t� jug� bon (100 %) par les responsables de la fondation.
Par la suite, l'OAI a confi� un mandat d'expertise au docteur W.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. Ce m�decin a pos� les diagnostics d'arthrose de la cheville droite apr�s entorses et interventions multiples, de hernie �pigastrique r�cidivante, d'ob�sit� mod�r�e et de probable trouble somatoforme douloureux. Dans un premier temps, il a attest� une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� ne n�cessitant pas de rester debout de mani�re prolong�e (plus d'une heure), ni de marcher longtemps (plus d'un kilom�tre), de monter ou descendre fr�quemment des escaliers ou de porter des charges sup�rieures � 10 kg (rapport du 19 mars 2003). En r�ponse � une question compl�mentaire du m�decin conseil de l'OAI, il a ensuite pr�cis� qu'eu �gard aux seules atteintes � sa sant� physique, l'assur� pr�sentait une capacit� de travail r�siduelle de 75 % dans une activit� adapt�e, telle que d�crite pr�c�demment (rapport compl�mentaire du 15 mai 2003).
L'OAI a �galement mandat� le docteur S.________ en vue d'une expertise psychiatrique. Ce dernier a fait �tat d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, et a ni� toute incapacit� de travail en raison d'une affection psychique (rapport du 16 ao�t 2003). A la suite de cette expertise, l'OAI a mis fin � la rente allou�e pr�c�demment � P.________, avec effet d�s le 1er avril 2004 (d�cision du 19 f�vrier 2004). Pour sa part, la CNA a allou� � l'assur� une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 16 % et une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� de 7,5 % (d�cision du 26 avril 2004).
P.________ s'est oppos� � chacune de ces d�cisions. La CNA a demand� � l'un des m�decins de sa division de m�decine des accidents, le docteur K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, de r�examiner l'assur�. Ce m�decin n'a pas fait �tat d'une limitation de la capacit� de travail dans une activit� permettant l'alternance des positions, mais exerc�e essentiellement assis, sans port de charge ni d�placements fr�quents, en particulier sur des terrains irr�guliers (rapport du 15 septembre 2004).
Par d�cision sur opposition du 30 septembre 2004, la CNA a maintenu, sans modifications, les prestations allou�es pr�c�demment. Pour sa part, l'OAI a confirm� la suppression du droit � la rente, par d�cision sur opposition du 16 juillet 2004.
P.________ a d�f�r� cette derni�re d�cision au Tribunal des assurances du canton de Gen�ve, qui a admis le recours et annul� la suppression du droit � la rente prononc�e par l'OAI (jugement du 11 ao�t 2005).
L'OAI interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. L'intim� conclut au rejet du recours et demande la d�signation d'office de son mandataire.
L'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours.
Le litige porte sur la modification du droit � la rente de l'assurance-invalidit� allou�e � l'intim� par d�cision du 25 janvier 2002. Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006 (RO 1969 p. 801), en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances, dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci.
Le jugement entrepris expose les r�gles l�gales et la jurisprudence relatives aux conditions de la r�vision du droit � la rente, de sorte qu'il convient d'y renvoyer.
3.1 Les m�decins du SAM de Y.________ ont attest� une capacit� de travail sup�rieure � 70 %, eu �gard aux seules atteintes � la sant� physique de l'intim�. Pour sa part, le docteur W.________ a fait �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 75 %, en faisant abstraction d'�ventuelles affections psychiques. Les conclusions de ces experts sont donc quasiment identiques sur ce point, de sorte que la juridiction cantonale a ni� � juste titre une modification de l'�tat de sant� physique de l'assur� depuis la d�cision d'allocation de rente. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas cet aspect du jugement entrepris. Il soutient, en revanche, que les atteintes � la sant� psychique de l'assur�, qui avaient pour l'essentiel fond� l'octroi d'une demi-rente d'invalidit�, se sont att�nu�es depuis la d�cision du 25 janvier 2002 et ne constituent d�sormais plus un obstacle � la reprise d'une activit� lucrative physiquement adapt�e. Pour leur part, les premiers juges ont consid�r� que l'expertise r�alis�e par le docteur S.________ ne constituait qu'une nouvelle appr�ciation m�dicale d'un m�me �tat de sant�, dont la valeur probante �tait au demeurant relativement restreinte.
3.2 Contrairement aux m�decins du SAM, le docteur S.________ n'a pas fait �tat d'un trouble somatoforme douloureux, mais uniquement d'une d�pression d'intensit� mod�r�e. Il est vrai que, comme le d�plorent � juste titre les premiers juges, l'expertise est relativement succinte et que le docteur S.________ n'a pas express�ment pris position sur le point de savoir si l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait am�lior� lors des deux derni�res ann�es, compte tenu des constatations figurant dans l'expertise r�alis�e au SAM; la question ne lui a pas �t� clairement pos�e par l'OAI, � tort. Cette circonstance ne suffit toutefois pas � mettre en doute le fait que le docteur S.________ disposait d'un dossier complet, ni � d�nier d'embl�e toute valeur probante aux constatations de ce m�decin. Certaines questions de l'OAI se r�f�raient express�ment � l'expertise r�alis�e par le docteur W.________, lequel avait fait �tat des conclusions des m�decins du SAM. Le docteur S.________ �tait donc inform� de l'existence de l'expertise r�alis�e au SAM. On peut admettre qu'il en aurait demand� un exemplaire s'il avait constat� qu'elle manquait au dossier.
Sur le fond, les constatations du docteur S.________ confirment dans une large mesure le pronostic favorable pos� � l'�poque par les m�decins du SAM. Ceux-ci avaient pr�cis� que l'incapacit� de travail de 50 % ne serait vraisemblablement que temporaire et pourrait �tre am�lior�e moyennant un soutien psychoth�rapeutique, un traitement antid�presseur et un programme de reclassement professionnel. Toutes ces conditions favorables � l'am�lioration de la capacit� de travail n'ont, certes, pas �t� remplies, l'assur� ayant notamment renonc� � suivre un traitement psychiatrique pour privil�gier un suivi par son m�decin traitant. Il n'en reste pas moins que deux ans apr�s l'expertise r�alis�e au SAM, le docteur S.________ n'a plus constat� qu'un �tat d�pressif mod�r� et a consid�r� que l'�tat psychique de l'assur� n'entra�nait pas d'incapacit� de travail.
Selon les premiers juges et l'intim�, l'expertise r�alis�e par le docteur W.________ laisserait plut�t entendre que l'�tat de sant� psychique de l'assur� ne s'est am�lior�. Il n'en est rien. Selon ce m�decin, l'assur� a pu rester assis pendant une heure et demie sans plaintes, a gravi un escalier en d�chargeant la jambe gauche valide plut�t que la jambe droite et a d�clar� pouvoir effectuer des trajets de 1200 km en conduisant un v�hicule, ce qui suppose n�cessairement de rester plusieurs heures en position assise sans sur�lever la jambe. Par ailleurs, le docteur W.________ a constat� que les mesures de force et les p�rim�tres des loges musculaires des membres inf�rieurs �taient sym�triques. Ces nombreux signes de non organicit� ne sauraient �tre expliqu�s uniquement par la persistance d'un trouble somatoforme douloureux ou d'une d�pression d'intensit� moyenne; en l'absence d'une autre pathologie psychique attest�e m�dicalement, ils corroborent plut�t les constatations m�dicales relatives au r�tablissement progressif d'une capacit� de travail de 75 % dans une activit� physiquement adapt�e, moyennant l'effort de volont� raisonnablement exigible de l'assur�.
4.1 Compte tenu de la capacit� de travail de 75 % dans le type d'activit� d�crit par le docteur W.________, le recourant a consid�r� que l'intim� ne pr�sentait plus, d�s le mois d'ao�t 2003, un taux d'invalidit� de 40 % ou plus ouvrant droit � une rente d'invalidit�. Cet aspect de la d�cision administrative litigieuse n'est pas critiquable - l'intim� ne soul�ve d'ailleurs aucun argument � son encontre -, ce qui entra�ne la suppression du droit � la rente avec effet d�s le 1er avril 2004 (trois mois apr�s la modification de l'�tat de sant� de l'assur�, mais au plus t�t le premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision du 19 f�vrier 2004 de l'OAI; cf. art. 88a al. 1 et 88bis al. 2 let. a RAI).
4.2 Le recourant obtient gain de cause et n'encourt aucune obligation de verser des d�pens � l'intim� (art. 159 al. 1 OJ). Ce dernier n'a toutefois pas les moyens d'assumer ses frais de d�fense par un avocat sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille, comme cela ressort des pi�ces produites � l'appui de sa demande d'assistance judiciaire. L'assistance d'une mandataire professionnelle �tait par ailleurs indiqu�e, de sorte que les conditions pos�es � la d�signation d'un avocat d'office sont r�unies (cf. art. 152, en relation avec l'art. 135 OJ; ATF 127 I 205 consid. 3b, 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b). L'intim� est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser ce montant s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales du 11 ao�t 2005 est annul�.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Jean-Jacques Martin sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.