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Timestamp: 2016-10-22 18:02:56+00:00
Document Index: 186142809

Matched Legal Cases: ['art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 121', 'art. 64', 'art. 66']

6F_1/2016 � � Arr�t du 11 f�vrier 2016
Demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral suisse 6B_1064/2014 rendu le 30 septembre 2015.
1.1.�Par jugement du 4 f�vrier 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour calomnie, menaces, d�nonciation calomnieuse et infraction � la loi f�d�rale sur la concurrence d�loyale au d�triment de A.________. Le 18 ao�t 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a tr�s partiellement admis l'appel form� par X.________, le lib�rant des accusations de diffamation ainsi que d'infraction � la loi f�d�rale contre la concurrence d�loyale, et a r�duit en cons�quence la peine prononc�e. La Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral, pr�sid�e par Monsieur le Juge f�d�ral Christian Denys, a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de X.________ contre le jugement pr�cit� de la Cour d'appel p�nale vaudoise, aux termes d'un arr�t rendu le 30 septembre 2015 dans la proc�dure 6B_1064/2014.
1.2.�Par �critures des 3 et 22 janvier 2016, X.________ d�pose une deuxi�me demande de r�vision de l'arr�t pr�cit� du Tribunal f�d�ral.
A titre pr�alable, il forme une demande de r�cusation � l'encontre de Monsieur le Juge f�d�ral Christian Denys, �voquant - sans autre d�veloppement - le fait qu'il a statu� dans l'arr�t 6B_1064/2014 sujet � r�vision. Ce faisant, le requ�rant ne d�crit pas en quoi le magistrat pr�senterait concr�tement un cas de r�cusation au sens de l'art. 34 al. 1 LTF, �tant pr�cis� que la participation � une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral ne constitue pas � elle seule un motif de r�cusation (cf. art. 34 al. 2 LTF). En particulier, le motif pr�vu � l'art. 34 al. 1 let. b LTF ne s'applique pas au juge qui a �t� membre du coll�ge qui a prononc� l'arr�t du Tribunal f�d�ral contre lequel une demande de r�vision est d�pos�e (cf. arr�t 1C_443/2012 du 6 d�cembre 2012 consid. 2.3). A d�faut de motivation, la requ�te de r�cusation est manifestement abusive et, par cons�quent, irrecevable (cf. arr�t 1B_246/2008 du 13 novembre 2008 consid. 2.2).
Sur le fond, le requ�rant discute le contenu de l'arr�t sujet � r�vision sans pour autant faire valoir des arguments constitutifs d'un motif de r�vision au sens des art. 121 � 123 LTF. La pr�sente requ�te en r�vision est par cons�quent irrecevable.
Comme les conclusions de celle-ci �taient ainsi d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le requ�rant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de sa situation financi�re, laquelle n'appara�t pas favorable.
Le requ�rant est averti qu'il ne sera donn� aucune suite � toute nouvelle demande abusive ou manifestement mal fond�e relative au pr�sent arr�t ou � la proc�dure 6B_1064/2014.