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Timestamp: 2016-10-22 07:05:23+00:00
Document Index: 110905984

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 73', 'art. 43', 'art. 87', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_316/2011 (20.02.2012)
9C_316/2011
repr�sent� par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 1er f�vrier 2011.
A.a B.________ a travaill� en qualit� de peintre ind�pendant. Le 18 octobre 1991, il a �t� victime d'un accident de la circulation. Pr�sentant � la suite de cet accident des c�phal�es avec sensations vertigineuses et des douleurs frontales gauches, le pr�nomm� a d�pos� le 10 juin 1998 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction diligent�e par l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: office AI), l'assur� a b�n�fici� d'une mesure de reclassement sous la forme d'un cours d'informaticien de r�seau, qui a �t� interrompue pour des raisons m�dicales. Par d�cision du 24 janvier 2005, confirm�e sur opposition le 20 d�cembre 2005, l'office AI a d�ni� � l'assur� le droit � une rente d'invalidit�, motif pris que le degr� d'invalidit�, fix� � 9,5 %, n'�tait pas suffisant pour ouvrir un tel droit. Cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Vaud (aujourd'hui: Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales; jugement du 26 avril 2007), puis par le Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_343/2007 du 4 f�vrier 2008).
A.b Le 15 juillet 2008, l'int�ress� a pr�sent� une nouvelle demande de prestations, � l'appui de laquelle il a produit plusieurs rapports m�dicaux. Invit� � rendre plausible une p�joration de son �tat de sant�, B.________ a notamment d�pos� l'expertise du professeur D.________, sp�cialiste FMH en neurologie. Selon les conclusions de cet expert, l'assur� n'�tait plus en mesure d'exercer son ancienne profession de pl�trier-peintre, ni de poursuivre une formation en informatique (rapport du 29 septembre 2008). Apr�s avoir pris conseil aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR; rapports du docteur L.________ des 6 et 17 novembre 2008), l'office AI a, par d�cision du 7 avril 2010, refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations, d�s lors que l'assur� n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'�taient modifi�es de mani�re � influencer son degr� d'invalidit�.
B.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en produisant de nouveaux rapports m�dicaux. Statuant le 1er f�vrier 2011, le Tribunal cantonal a d�bout� l'assur�.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande, sous suite de frais et d�pens, principalement la r�forme, en ce sens qu'il soit ordonn� � l'office AI d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande. Il conclut subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'administration pour nouvelle instruction et/ou nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a rendu plausible l'existence d'une aggravation de son �tat de sant� de nature � modifier son droit aux prestations d'invalidit�.
3.1 Lorsque la rente a �t� refus�e une premi�re fois parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� rend plausible que son invalidit� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI; ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.). Cette exigence doit permettre � l'administration, qui a pr�c�demment rendu une d�cision de refus de prestations entr�e en force, d'�carter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assur� se borne � r�p�ter les m�mes arguments, sans all�guer une modification des faits d�terminants (ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les r�f�rences).
3.2 Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. A cet �gard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour appr�cier le caract�re plausible des all�gations de l'assur� que le laps de temps qui s'est �coul� depuis sa d�cision ant�rieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appr�ciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranch� la question de l'entr�e en mati�re que lorsque ce point est litigieux, c'est-�-dire quand l'administration a refus� d'entrer en mati�re en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assur� a interjet� recours pour ce motif. Ce contr�le par l'autorit� judiciaire n'est en revanche pas n�cessaire lorsque l'administration est entr�e en mati�re sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114).
3.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'autorit� (cf. art. 43 al. 1 LPGA en vigueur depuis le 1er janvier 2003), ne s'applique pas � la proc�dure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu �gard au caract�re atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'�tat du dossier en cas de refus de l'assur� de coop�rer - � la proc�dure r�gie par l'art. 87 al. 3 RAI, � la condition de s'en tenir aux principes d�coulant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assur� introduit une nouvelle demande de prestations ou une proc�dure de r�vision sans rendre plausible que son invalidit� s'est modifi�e, notamment en se bornant � renvoyer � des pi�ces m�dicales qu'il propose de produire ult�rieurement ou � des avis m�dicaux qui devraient selon lui �tre recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un d�lai raisonnable pour d�poser ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en mati�re sur sa demande pour le cas o� il ne se plierait pas � ses injonctions. Enfin, cela pr�suppose que les moyens propos�s soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature � rendre plausibles les faits all�gu�s. Si cette proc�dure est respect�e, le juge doit examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu� (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68, arr�ts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 et I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2).
4.1 Au regard des rapports des docteurs N.________, R.________ et V.________, produits ant�rieurement � la d�cision litigieuse, et de l'expertise du professeur D.________, la juridiction cantonale a retenu qu'aucune limitation fonctionnelle susceptible de modifier l'exigibilit� de la capacit� de travail, telle qu'elle avait �t� reconnue en 2005, n'avait �t� objectiv�e; partant, le recourant n'avait pas rendu plausible une modification de son degr� d'invalidit�. Concernant plus sp�cialement l'expertise du professeur D.________, sur laquelle s'appuie le recourant, les premiers juges ont consid�r� que ce sp�cialiste n'avait fait ressortir aucune aggravation de la situation m�dicale qui aurait eu des r�percussions n�gatives sur la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e, comme celle d'informaticien.
4.2 Contrairement � ce que pr�tend le recourant, les premiers juges n'ont pas constat� les faits de fa�on manifestement inexacte et leur appr�ciation n'appara�t pas insoutenable, arbitraire ou autrement contraire au droit. A leur suite on constate que la seule aggravation objective mise en �vidence par le professeur D.________ portait sur le syndrome vestibulaire. Celui-ci n'entravait toutefois que la capacit� de travail dans la profession de pl�trier-peintre, laquelle avait d�j� �t� d�clar�e inadapt�e aux limitations fonctionnelles de l'assur� en 2005. Pour le reste, l'expert a commenc� par rappeler que les plaintes et les s�quelles �taient toujours les m�mes. Il ne s'est pas prononc� express�ment sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, notant simplement qu'en raison des c�phal�es et des troubles visuels, on pouvait comprendre qu'il f�t inutile de poursuivre une formation en informatique. Ces atteintes, pour lesquelles le professeur D.________ n'a fait �tat d'aucune aggravation, avaient pourtant d�j� �t� largement diagnostiqu�es par les m�decins invit�s � se prononcer lors de la premi�re proc�dure administrative qui s'est achev�e par la d�cision du 20 d�cembre 2005.
En outre, le principe inquisitoire ne s'appliquant pas � la proc�dure de nouvelle demande, il appartenait au recourant de transmettre � l'administration les avis m�dicaux permettant de rendre plausible que son �tat de sant� s'�tait d�t�rior� de mani�re � influencer n�gativement sa capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e. A cet �gard, le fait que le recourant ait produit l'expertise du professeur D.________ ne suffisait pas; il aurait fallu que ce sp�cialiste fasse �tat d'une aggravation des atteintes ayant une r�percussion n�gative sur la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e. Faute pour le recourant d'avoir apport� les �l�ments m�dicaux pertinents permettant de rendre plausible que son degr� d'invalidit� s'�tait modifi�, l'intim� n'avait pas � entrer en mati�re sur sa nouvelle demande, ni partant � �lucider les faits en proc�dant � des mesures d'instruction compl�mentaires.
Par cons�quent, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�.
Le recourant voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'il doit en principe supporter les frais de justice et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Il a toutefois d�pos� une demande d'assistance judiciaire. D�s lors que le recours n'�tait pas d�nu� de chances de succ�s, que l'indigence du recourant est �tablie et que l'assistance d'un avocat est justifi�e (art. 64 al. 1 et 2 LTF), il convient de lui accorder l'assistance judiciaire. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Me Gilles-Antoine Hofstetter est d�sign� en tant qu'avocat d'office du recourant et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 20 f�vrier 2012