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Timestamp: 2016-10-26 17:19:50+00:00
Document Index: 257312163

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 86', 'art. 33', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 5', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 26', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 20', 'art. 53', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 53', 'art. 58', 'art. 8', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 11', 'art. 58', 'art. 106', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2C_450/2007 (12.11.2007)
D�partement de l'�conomie et de la sant� du canton de Gen�ve, rue de l'H�tel-de-Ville 14, case postale 3984 1211 Gen�ve 3,
Autorisation d'exploiter un taxi de service public en qualit� d'ind�pendant,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 31 juillet 2007.
X.________ a obtenu sa premi�re carte professionnelle pour chauffeur de taxi dans le canton de Gen�ve le 28 f�vrier 1996. Le 24 janvier 2002, il a re�u l'autorisation d'exploiter un service de taxi avec permis de stationnement.
A la suite d'un changement de la l�gislation cantonale en mati�re de taxi, l'int�ress� a �t� invit� � d�poser une requ�te en vue de l'obtention d'une nouvelle carte professionnelle de chauffeur ind�pendant. Il s'est ex�cut� le 10 f�vrier 2003.
Le 10 avril 2003, le D�partement cantonal genevois de justice, police et s�curit�, alors comp�tent, a refus� de d�livrer � l'int�ress� une carte professionnelle et a r�voqu� l'autorisation d'exploiter un service de taxi d�livr�e le 24 janvier 2002. Il a relev� que, conform�ment � un extrait du casier judiciaire, X.________ avait �t� condamn� le 21 octobre 1997 � sept jours d'emprisonnement et 500 fr. d'amende pour conduite en �tat d'ivresse et le 6 juillet 1998 � cinq jours d'emprisonnement et 300 fr. d'amende pour conduite en �tat d'�bri�t� et violation des r�gles de la circulation. Par ailleurs, il avait fait l'objet de deux retraits du permis de conduire pour avoir circul� en �tat d'ivresse, le 21 novembre 1997 pour une dur�e de quatre mois (taux d'alcool moyen de 1,53 g o/oo) et le 3 ao�t 1998 pour une dur�e de huit mois (taux d'alcool moyen de 1,17 g o/oo). Le 19 mars 2003, son permis lui avait �t� retir� � titre pr�ventif pour avoir d�pass�, au volant de son taxi, de 16 km/h la vitesse maximale autoris�e le 8 octobre 2002 et avoir circul� au volant de son taxi, le 8 f�vrier 2003, en �tat d'ivresse (taux d'alcool moyen de 2,19 g o/oo), provoquant un accident et quittant les lieux sans remplir ses devoirs.
Par arr�t du 8 mars 2005, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de l'int�ress� contre la d�cision pr�cit�e.
Le 13 novembre 2006, X.________ a sollicit� la restitution de son autorisation de "chauffeur de taxi de service public". Il indiquait qu'il �tait � nouveau titulaire de son permis de conduire.
Par d�cision du 19 avril 2007, le D�partement cantonal genevois de l'�conomie et de la sant� (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a refus� de restituer � l'int�ress� l'autorisation d'exploiter un taxi de service public en qualit� d'ind�pendant. La nouvelle loi genevoise sur les taxis et limousines (transport professionnel de personnes au moyen de voitures automobiles) du 21 janvier 2005 (ci-apr�s: LTaxis ou la loi sur les taxis et limousines) et son r�glement d'ex�cution du 4 mai 2005 �taient entr�s en vigueur le 15 mai 2005, de sorte que la requ�te de l'int�ress� devait �tre examin�e selon ces dispositions. Comme l'int�ress� n'exer�ait pas son activit� au moment du changement de loi, il ne pouvait b�n�ficier des dispositions transitoires et devait passer avec succ�s la prochaine session d'examen pour obtenir la carte professionnelle de chauffeur de taxi.
Le 31 juillet 2007, le Tribunal administratif a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision pr�cit�e. Il a consid�r� que la d�cision du 10 avril 2003 (refus de la d�livrance d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi ind�pendant et r�vocation d'une autorisation d'exploiter un service de taxi) n'�tait pas une sanction administrative de nature disciplinaire, devant �tre limit�e dans le temps, comme le soutenait l'int�ress�. Par ailleurs, lors de l'entr�e en vigueur de la loi sur les taxis et les limousines, l'int�ress� n'exer�ait pas de mani�re effective sa profession; il n'�tait pas non plus titulaire d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi et ne disposait plus d'une autorisation d'exploiter un service de taxi. Il ne pouvait donc pas b�n�ficier des dispositions transitoires de la nouvelle loi.
L'int�ress� a port� sa cause devant le Tribunal f�d�ral, concluant, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif du 31 juillet 2007 et de la d�cision du D�partement cantonal du 19 avril 2007. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'Etat de Gen�ve afin qu'il rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et lui restitue son autorisation d'exploiter un taxi de service public. Il est d'avis que les autorit�s cantonales ont viol� l'art. 27 Cst. (libert� �conomique) ainsi que les art. 9 Cst. (protection contre l'arbitraire) et 30 Cst. (garanties de proc�dure judiciaire). Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
Le Tribunal administratif renonce � formuler des observations sur le recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le D�partement cantonal conclut au rejet du recours, sous suite des frais et d�pens.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 I 140 consid. 1.1 p. 292; 131 II 58 consid. 1 p. 60). Le recourant n'a pas indiqu� par quelle voie de recours il proc�de aupr�s du Tribunal f�d�ral. Toutefois, cette impr�cision ne saurait lui nuire si son recours remplit les exigences l�gales de la voie de droit qui est ouverte (sur le choix erron� d'une voie de recours, cf. ATF 126 II 506 consid. 1b p. 508/509 et les arr�ts cit�s), � savoir, en l'esp�ce, la voie du recours en mati�re de droit public.
D�pos� en temps utile et dans les formes requises (art. 100 al. 1 et 106 al. 2 LTF) contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut pas �tre attaqu�e devant le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 lettre d LTF; art. 33 lettre i LTAF), le pr�sent recours est en principe recevable pour violation du droit f�d�ral (art. 95 lettre a LTF), lequel comprend �galement le droit constitutionnel.
1.2 Toutefois, la conclusion du recourant tendant � l'annulation de la d�cision du D�partement cantonal du 19 avril 2007 est irrecevable, �tant donn� l'effet d�volutif du recours d�pos� aupr�s du Tribunal administratif (ATF 126 II 300 consid. 2a p. 302/303; 125 II 29 consid 1c p. 33).
1.3 En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que si les griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise par le recourant, lequel doit notamment indiquer les motifs et les moyens de preuve (art. 42 al. 1 LTF) et exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viol le droit (art. 42 al. 2 LTF). Le recourant ne peut ainsi se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se limiter � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, (cf. ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120) ou soulever des critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
Invoquant l'art. 27 Cst., le recourant fait valoir que le refus de lui restituer son autorisation d'exploiter un taxi de service public viol sa libert� �conomique ainsi que le principe de proportionnalit�.
2.1 Selon l'art. 27 al. 1 Cst., la libert� �conomique est garantie. Elle comprend notamment le libre choix de la profession, le libre acc�s � une activit� �conomique lucrative priv�e et son libre exercice (art. 27 al. 2 Cst.). Cette libert� prot�ge toute activit� �conomique priv�e, exerc�e � titre professionnel et tendant � la production d'un gain ou d'un revenu (ATF 118 Ia 175 consid. 1 p. 176). Aux termes de l'art. 36 al. 1 Cst., toute restriction d'un droit fondamental doit �tre fond�e sur une base l�gale; les restrictions graves doivent �tre pr�vues par une loi. Toute restriction d'un droit fondamental doit �tre justifi�e par un int�r�t public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui (art. 36 al. 2 Cst.) et proportionn�e au but vis� (art. 36 al. 3 Cst.). L'essence des droits fondamentaux est inviolable (art. 36 al. 4 Cst.).
2.2 Entr�e en vigueur le 15 mai 2005, la loi sur les taxis et limousines a remplac� la loi genevoise du 26 mars 1999 sur les services de taxis (ci-apr�s : la loi du 26 mars 1999).
La loi sur les taxis et limousines s�pare les autorisations d'exercer la profession (d�livr�e sous la forme d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi; art. 5 ss LTaxis) de celle d'exploiter un service de transport de personnes (art. 9 ss LTaxis). Selon l'art. 6 LTaxis, la carte professionnelle est d�livr�e par le d�partement notamment lorsque le requ�rant a r�ussi les examens pr�vus � l'art. 26 qui portent en particulier sur la connaissance th�orique et pratique de la topographie de la ville et du canton, les obligations r�sultant de la loi, le maniement du compteur, la ma�trise du fran�ais et les rudiments de l'anglais. L'art. 9 al. 1 LTaxis pr�voit plusieurs types d'autorisations d'exploiter un service de transport de personnes. Pour les ind�pendants, il distingue l'autorisation d'exploiter un taxi de service priv�, celle d'exploiter un taxi de service public et celle d'exploiter une limousine. Ces derni�res ne sont d�livr�es que si le requ�rant est au b�n�fice d'une carte professionnelle de chauffeur de taxi (art. 10 al. 1 lettre a, 11 al. 1 lettre a, 14 al. 1 lettre a LTaxis). La d�livrance des permis de service public est soumise � un numerus clausus r�gi par les art. 20 et 21 LTaxis.
Selon l'art. 53 LTaxis, les chauffeurs de taxis titulaires notamment de la carte professionnelle de chauffeur ind�pendant sans employ� au sens de l'art. 4 ou de l'art. 5 de la loi du 26 mars 1999 qui, lors de l'entr�e en vigueur de la loi, exercent de mani�re effective leur profession en qualit� d'ind�pendants, se voient d�livrer la carte professionnelle de chauffeur de taxi et sont autoris�s � poursuivre leur activit� durant une ann�e. A l'�ch�ance de ce d�lai, l'exploitant doit avoir satisfait aux conditions de l'art. 10 al. 1, ou de l'art. 11 al. 1, et sollicit� du d�partement la d�livrance d'une nouvelle autorisation d'exploiter au sens de l'art. 10 ou de l'art. 11 (art. 53 al. 3 et 4 LTaxis). D'apr�s l'art. 58 LTaxis, les permis de stationnement d�livr�s au sens des art. 8 et suivants de la loi du 26 mars 1999 sont d'office consid�r�s comme des permis de service public au sens de la loi. Ils sont renouvel�s, pour autant que les titulaires remplissent les conditions de leur maintien, en m�me temps que les autorisations d'exploiter en vertu des art. 53 ou 54 LTaxis.
2.3 Dans son arr�t, le Tribunal administratif a constat� que, par d�cision du 10 avril 2003, le recourant s'�tait vu retirer sa carte professionnelle et son autorisation d'exploiter un taxi avec permis de stationnement. Comme celui-ci ne disposait plus de carte professionnelle de chauffeur de taxi ni d'autorisation d'exploiter un taxi au moment de l'entr�e en vigueur de la loi sur les taxis et limousines, il ne pouvait pas b�n�ficier du r�gime transitoire instaur� par les art. 53 et 58 LTaxis et ne remplissait pas non plus les conditions pos�es par l'art. 11 al. 1 LTaxis pour obtenir une autorisation d'exploiter un taxi de service public, sans passer d'examen.
Le recourant fait valoir que, compte tenu de son �ge, l'obligation de passer une nouvelle fois les examens de chauffeur de taxi - pour obtenir une carte professionnelle de chauffeur de taxi - et l'inscription sur la liste d'attente l'emp�cheront � jamais d'obtenir l'autorisation d'exploiter un taxi de service public, ce qui serait contraire au principe de proportionnalit�.
Il n'est pas contest� qu'au moment de l'entr�e en vigueur de la loi sur les taxis et les limousines, le 15 mai 2005, le recourant n'exer�ait plus sa profession de chauffeur de taxi de mani�re effective. Les motifs qui ont emp�ch� l'exercice effectif de la profession au sens de l'art. 58 LTaxis ne rev�tent par ailleurs aucune importance (arr�t 2C.291/2007 du 24 septembre 2007, consid. 2.3). Il suffit par cons�quent de constater, � l'instar du Tribunal administratif, que le recourant s'est trouv� dans la m�me situation qu'une personne qui cherche � d�buter dans la profession de chauffeur de taxi de service public. Il n'a ainsi pas de droit � la restitution de son autorisation ou � une nouvelle autorisation du moment qu'il ne remplissait pas les conditions pr�vues par la loi pour leur d�livrance. En outre, compte tenu des infractions r�p�t�es aux r�gles de la circulation commises par l'int�ress� et de l'interruption de l'exercice de la profession pendant quatre ans, l'exigence du D�partement cantonal que le recourant passe un nouvel examen professionnel n'a au demeurant rien de disproportionn�.
Si, �voquant la liste d'attente, le recourant entend se plaindre du r�gime transitoire mis en place par la loi sur les taxis et les limousines, il perd de vue que le l�gislateur cantonal �tait en droit de modifier la l�gislation sur les taxis pour rendre l'acc�s � la profession de chauffeur de taxi de service public plus difficile, d�s lors que ce dernier �tait guid� par des motifs d'int�r�t public et a respect� le principe de proportionnalit�, comme l'a d�j� jug� le Tribunal f�d�ral (cf. arr�t 2P 258/2006 du 17 mars 2007, consid. 2.2).
Partant, le grief tir� de la violation de la libert� �conomique est infond�.
2.4 Le recourant se plaint ensuite que, dans d'autres professions, juridiques et m�dicales notamment, � la fin de la sanction, la personne concern�e retrouve sans nouvel examen professionnel ni liste d'attente tous les droits li�s � son brevet de capacit� professionnelle. Ce faisant, il se plaint implicitement d'in�galit� de traitement.
Pour autant qu'il r�ponde aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, ce qui est pour le moins douteux, ce grief doit �tre rejet�. En effet, l'art. 27 Cst. n'assure l'�galit� de traitement qu'entre concurrents directs (ATF 132 I 97 consid. 2.1 p. 100; 125 I 431 consid. 4b/aa p. 435 s.; 121 I 129 consid. 3b p. 132 et les r�f�rences cit�es) et l'art. 8 Cst ne trouve d'application que lorsqu'il s'agit de comparer des situations semblables, ce qui n'est pas le cas de la profession de chauffeur de taxi et des autres professions invoqu�es par le recourant. Au demeurant, pour les avocats et les professionnels de la sant� en g�n�ral, l'interdiction de pratiquer la profession est une mesure disciplinaire inflig�e en cas de violation des devoirs professionnels mais ne r�sulte que rarement du fait que l'int�ress� ne remplit plus les conditions d'exercice de la profession. Si tel �tait le cas, l'autorisation de pratiquer ne leur serait pas n�cessairement restitu�e sans condition. En outre, pour ces professions, le nombre d'autorisations n'est en principe pas limit�, bien qu'il faille relever que de jeunes m�decins ont �t� emp�ch�s de s'installer pour des motifs �conomiques relatifs aux co�ts de la sant� (ATF 130 I 26; arr�t 2P.134/2003, RDAF 2005 I p 182).
2.1 Enfin, invoquant les art. 9 et 30 Cst., le recourant se plaint �galement d'arbitraire et de violation des garanties de proc�dure sans exposer en quoi le Tribunal administratif aurait interpr�t� ou appliqu� le droit cantonal de mani�re arbitraire ni pr�ciser de quelles garanties de proc�dure il d�nonce la violation. Par cons�quent, ne r�pondant pas aux exigences de motivation de l'art. 106 LTF (cf. consid. 1.4 ci-dessus), ces deux derniers griefs sont irrecevables dans la mesure o� ils ne se confondent pas avec celui de violation du principe de proportionnalit�, qui a d�j� �t� �cart�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions du recourant �taient d�nu�es de toute chance de succ�s de sorte qu'il convient de lui refuser l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie mandataire du recourant, au D�partement de l'�conomie et de la sant� et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.