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Timestamp: 2016-10-25 08:27:37+00:00
Document Index: 76472222

Matched Legal Cases: ['art. 360', 'art. 9', 'art. 32', 'art. 13', 'art. 96', 'art. 61', 'art. 159', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 77', 'art. 182', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 16', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 16', 'art. 190', 'art. 16', 'art. 158', 'art. 160', 'art. 16', 'art. 158', 'art. 9', 'art. 61', 'in casu', 'art. 66', 'art. 61', 'art. 356', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 118', 'art. 120', 'art. 118', 'art. 66', 'art. 118', 'art. 66', 'art. 118', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 77', 'art. 118', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_446/2013 (05.02.2014)
4A_446/2013 � � Arr�t du 5 f�vrier 2014
X.________ A.S., repr�sent�e par Mes Christopher Bollen et Mathis Kern,
Z.________ S.A., repr�sent�e par Mes Daniel Peregrina et Luca Beffa,
recours en mati�re civile contre la sentence finale
rendue le 16 juillet 2013 par l'arbitre unique CCI.
La soci�t� de droit turc A.________ A.S. (ci-apr�s: A.________) a entrepris la construction d'une station de compression, en Turquie, plus pr�cis�ment � V.________, sur le gazoduc reliant ... � ... (ci-apr�s: la station de V.________). A cette fin, elle a fait appel � X.________ A.S. (ci-apr�s: X.________ ou la recourante), autre soci�t� de droit turc, active dans le domaine de la construction. La r�alisation du projet devait �tre termin�e le 26 juin 2008. Une fois achev�e, la station de V.________ serait reli�e � ce gazoduc par le proc�d� dit de piquage en charge (en anglais:�
hot tapping�), lequel consiste � op�rer un branchement sur un pipeline sans interrompre le flux du liquide qui s'y �coule. Pour effectuer cette op�ration, X.________ a mis en oeuvre un sous-traitant, sp�cialiste de ce genre de travail, la soci�t� de droit belge Z.________ S.A. (ci-apr�s: Z.________ ou l'intim�e). X.________ et Z.________ ont sign�, le 9 juillet 2007, un contrat, soumis au droit turc, relatif tant � la livraison de pi�ces qu'� la fourniture de services pour le piquage en charge � ex�cuter sur le site de la station de V.________ (ci-apr�s: le contrat). Le prix total de l'ouvrage a �t� fix� � 850'000 USD (297'086 USD pour le mat�riel et 552'914 USD pour les services). La fourniture des services devait d�buter le 1er f�vrier 2008, avec une tol�rance de 15 jours avant ou apr�s cette date. Le contrat ne fixait pas de date pour la fin des travaux, mais r�glait n�anmoins la dur�e de ceux-ci et les cons�quences d'un �ventuel d�passement de d�lai.
A l'�poque de la conclusion du contrat, Z.________ travaillait sur la station de compression de W.________, proche de la ville turque �ponyme (ci-apr�s: la station de W.________). L'�quipement qu'elle entendait utiliser pour l'ex�cution des travaux pr�vus par le contrat se trouvait en ce lieu o� elle intervenait comme sous-traitante de la soci�t� B.________, laquelle agissait en qualit� d'entrepreneur principal pour le compte du m�me ma�tre de l'ouvrage qu'� la station de V.________, � savoir A.________. Z.________ �tait cens�e achever ses travaux � W.________ � la fin du mois de juillet 2007, ce qui lui aurait laiss� suffisamment de temps pour d�monter l'�quipement et l'amener � V.________ avant la date pr�vue pour le d�but de la fourniture de ses services (i.e. le 1er f�vrier 2008, plus la marge de tol�rance sus-indiqu�e). Cependant, B.________ est devenue insolvable pendant la r�alisation du projet, ce qui a provoqu� l'arr�t des travaux vers la troisi�me semaine de juillet 2007, quelque 10 jours avant la fin pr�vue de ceux-ci, et le blocage de l'�quipement de Z.________ � W.________. Les travaux de d�montage de cet �quipement n'ont finalement commenc� que le 11 janvier 2008. Ils devaient durer 10 jours, mais se sont prolong�s bien au-del� en raison des conditions atmosph�riques (temp�rature ambiante de -25�C pendant la journ�e). Qui plus est, le 8 f�vrier 2008, lors du d�montage, une pi�ce (�
torsion shaft�) d'une machine s'est tordue, ce qui a provoqu� l'arr�t des op�rations de d�montage jusqu'� l'arriv�e d'une pi�ce de rechange en provenance des Etats-Unis.
Le 5 mars 2008, X.________ s'est adress�e � A.________ pour lui expliquer la situation et solliciter une prolongation de 70 jours du d�lai fix� pour l'ach�vement des travaux � V.________. A l'appui de cette requ�te, elle invoquait les conditions climatiques extr�mes � W.________, la n�cessit� d'attendre de recevoir la pi�ce de rechange command�e aux Etats-Unis ainsi que des raisons incontr�lables. Le ma�tre de l'ouvrage n'a pas donn� suite � cette requ�te, estimant que les circonstances invoqu�es par X.________ ne constituaient pas un cas de force majeure.
Apr�s avoir re�u le�
torsion shaft�de rechange et avoir transport� son �quipement � V.________, Z.________ a commenc� les travaux de piquage en charge le 1er avril 2008 et les a termin�s le 18 mai 2008.
Durant cette p�riode, A.________, par contrat de location du 5 mai 2008, a c�d� � X.________ l'usage d'une machine de type TM-760, du fait que Z.________ avait rencontr� des probl�mes avec sa propre machine du m�me type. Z.________ a effectivement utilis� la machine lou�e par X.________ durant la premi�re quinzaine de mai 2008. Les frais de location et les frais de transport de cette machine de W.________ � V.________ et retour, de m�me que les frais aff�rents � un d�p�t de garantie de 100'000 USD, ont �t� assum�s par X.________.
Le 27 octobre 2008, Z.________ a adress� deux factures de 300'000 USD et 252'914 USD � X.________, qui ne les a pas pay�es et n'a pas non plus obtemp�r� � r�ception d'une mise en demeure dat�e du 23 novembre 2009 et �manant d'un cabinet d'avocats turc.
Une m�diation, tent�e � l'instance de Z.________, n'a pas abouti.
Le 16 novembre 2011, Z.________, se fondant sur la clause d'arbitrage ins�r�e dans le contrat, a d�pos� une requ�te d'arbitrage, dirig�e contre X.________. Dans leur dernier �tat, ses conclusions tendaient � ce que X.________ f�t condamn�e � lui payer la somme de 552'914 USD, int�r�ts en sus, et � ce que toutes les conclusions de son adverse parties fussent rejet�es. Ce faisant, Z.________ r�clamait le paiement des services qu'elle avait fournis en ex�cution du contrat.
Pour sa part, X.________ a conclu, en dernier ressort, au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement d'un montant total de 587'052,34 USD. Elle a, en outre, requis, au besoin, la compensation des cr�ances r�ciproques des parties.
Si�geant � Gen�ve, l'arbitre unique d�sign� par la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a rendu sa sentence finale en date du 16 juillet 2013. Il a admis la demande de Z.________, rejet� l'ensemble des conclusions reconventionnelles formul�es par X.________ et condamn� cette derni�re au paiement de tous les frais et d�pens de la proc�dure arbitrale, toutes autres requ�tes et demandes �tant �cart�es. En substance, l'arbitre unique, apr�s avoir pr�sent� longuement les positions respectives des parties, a consid�r� que Z.________ avait fourni les services pr�vus par le contrat, que ceux-ci n'�taient pas entach�s de d�fauts, au sens de l'art. 360 al. 2 du Code des obligations turc (ci-apr�s: COT) et que, m�me dans l'hypoth�se inverse, X.________ ne serait pas en droit de r�clamer une r�duction du prix de l'ouvrage pour ne pas avoir notifi� en temps utile un avis des d�fauts � Z.________. S'agissant de la demande reconventionnelle, il l'a tout d'abord rejet�e en tant qu'elle prenait appui sur l'art. 9 du contrat, qui pr�voyait une p�nalit� de retard. L'arbitre unique a ensuite �cart� les diverses pr�tentions �lev�es par X.________ au titre des frais pay�s pour la location de la machine TM-760 mise � sa disposition par A.________. Analysant les faits pertinents, il en a d�duit, en droit, que le contrat de location constituait, pour Z.________, une�
res inter alios acta. Pour le reste, les diff�rents fondements juridiques invoqu�s par X.________ afin d'�tayer ses pr�tentions de ce chef ont �t� tous exclus par l'arbitre unique: la repr�sentation (art. 32 COT), parce que Z.________ n'avait pas autoris� X.________ � agir en son nom � l'�gard de A.________; le contrat, parce que la disposition invoqu�e (l'art. 13 � 2) ne concernait pas le type de pr�tentions en cause; la violation du contrat (art. 96 COT), parce que X.________ n'en avait pas apport� la preuve; l'enrichissement ill�gitime (art. 61 COT), enfin, parce qu'une �ventuelle cr�ance en r�sultant e�t �t� prescrite en 2008 d�j�. L'arbitre unique a encore exclu la prise en compte, au titre de l'art. 159 al. 2 COT, des co�ts et p�nalit�s que le retard pris par Z.________ dans l'ex�cution de ses obligations contractuelles �tait cens� avoir occasionn�s � X.________, �tant donn� qu'aucune faute ne pouvait �tre imput�e � la soci�t� belge. Il a enfin rejet� la demande de r�paration form�e par la soci�t� turque apr�s avoir constat� que celle-ci, contrairement � ses all�gations, n'avait pas vu sa r�putation entach�e � l'�gard de tiers, et singuli�rement de A.________, cette derni�re ayant continu� � travailler avec elle apr�s la r�alisation de la station de V.________.
Le 16 septembre 2013, X.________ a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du 16 juillet 2013. A titre principal, elle reproche � l'arbitre unique d'avoir m�connu son droit d'�tre entendue sur plus d'un point (art. 190 al. 2 let. d LDIP). Elle lui fait �galement grief d'avoir statu�
infra petita, en violation de l'art. 190 al. 2 let. c LDIP. Elle soutient enfin, dans un moyen subsidiaire, que l'arbitre unique aurait enfreint l'ordre public proc�dural (art. 190 al. 2 let. e LDIP) en n'appliquant pas le droit d'office sans �gard au principe�
Dans sa r�ponse du 21 novembre 2013, Z.________ a conclu au rejet du recours.
L'arbitre unique a renonc� � se d�terminer sur le recours.
La recourante n'a pas d�pos� de r�plique dans le d�lai dont elle disposait pour ce faire.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant l'arbitre unique, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� toutes deux le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore des motifs de recours invoqu�s, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
La recourante d�nonce la violation de son droit d'�tre entendue dans le principal moyen de son m�moire.
Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
En Suisse, le droit d'�tre entendu se rapporte surtout � la constatation des faits. Le droit des parties d'�tre interpell�es sur des questions juridiques n'est reconnu que de mani�re restreinte. En r�gle g�n�rale, selon l'adage�
jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�t 4A_254/2010 du 3 ao�t 2010 et les pr�c�dents cit�s).
C'est � la lumi�re de ces principes jurisprudentiels que seront examin�es, ci-apr�s, les diverses critiques formul�es par la recourante au titre de la violation de son droit d'�tre entendue.
Le premier grief de la recourante concerne "la violation de ses devoirs par l'intim�e suite � l'arr�t de chantier � W.________" (recours, n. 35 � 74).
4.1.�L'arbitre unique a jug� que le retard avec lequel la fourniture des services pr�vus dans le contrat a d�but� n'�tait pas imputable � une faute de l'intim�e, mais � un malheureux encha�nement de circonstances (sentence, n. 386 � 392; cf. let. A., 2e �, ci-dessus). Pour aboutir � une telle conclusion, il a �cart� l'all�gation de la recourante selon laquelle l'intim�e aurait pu r�cup�rer son �quipement plus t�t (sentence, n. 387).
Selon la recourante, en r�duisant son argumentation � cette seule all�gation, l'arbitre unique aurait pass� sous silence les quatre �l�ments suivants qu'elle lui avait r�guli�rement soumis.
4.1.1.�Premi�rement, l'intim�e n'avait pas demand�, ou pas demand� en temps utile, � A.________ l'autorisation de venir r�cup�rer son �quipement sur le site de W.________ pour lui permettre de respecter ses engagements contractuels (recours, n. 40 � 52).
Aux dires de la recourante, il ressortirait du t�moignage de R.________, responsable des op�rations de l'intim�e sur place, que cette derni�re avait d�lib�r�ment tard� � demander la lib�ration de son �quipement, car elle pouvait tirer un revenu consid�rable - 2'800 USD par jour - de la prolongation du s�jour de celui-ci sur le site de W.________, et qu'elle avait attendu la fin novembre, voire d�cembre 2007, soit 4 ou 5 mois apr�s l'arr�t du chantier de W.________ pour entamer des n�gociations s�rieuses avec A.________ afin de pouvoir acc�der au site et d�monter son �quipement.
D�s lors, en ne prenant pas en compte ces all�gations-l�, �tay�es par ce t�moignage et rappel�es de surcro�t aux �� 5-8 du m�moire apr�s audience (�
post-hearing brief�) de la recourante du 8 f�vrier 2013, l'arbitre unique n'aurait pas trait� les questions d�cisives de l'existence ou non d'une demande de l'intim�e tendant � la lib�ration de son �quipement et, le cas �ch�ant, du caract�re tardif ou non de pareille demande.
4.1.2.�En second lieu, et en rapport avec les faits sous-tendant la premi�re branche de son moyen, la recourante affirme qu'il n'est pas juridiquement admissible en droit turc pour un entrepreneur, d'une part, de laisser d�lib�r�ment son �quipement entre les mains du ma�tre principal afin d'encaisser un loyer confortable et, d'autre part, d'invoquer le "blocage" du m�me �quipement pour justifier son retard dans l'ex�cution de ses obligations (recours, n. 53 � 55). Selon elle, l'arbitre unique ne se serait pas pench� sur cet argument, pourtant invoqu� au � 7 du m�moire apr�s audience susmentionn�.
4.1.3.�La recourante fait encore valoir, en troisi�me lieu, qu'il n'�tait pas impossible pour l'intim�e de faire venir l'�quipement n�cessaire d'ailleurs que de W.________ (recours, n. 56 � 60). A l'en croire, elle aurait soulev� cette question en soutenant, dans son m�moire apr�s enqu�tes, non seulement que l'intim�e aurait d� trouver une solution au probl�me caus� par l'immobilisation temporaire de son �quipement, mais encore que ce probl�me ne la concernait nullement. Elle aurait d'ailleurs expliquer, dans une �criture du 20 janvier 2012, qu'en droit turc, seule une impossibilit� objective de fournir la prestation contractuelle e�t permis � l'intim�e d'�chapper � sa responsabilit�. Or, la sentence attaqu�e serait muette sur tous ces points.
4.1.4.�En dernier lieu, la recourante expose avoir soutenu, dans l'instance arbitrale, que l'intim�e n'avait pas pris les mesures que l'on pouvait attendre d'un commer�ant prudent pour s'assurer qu'elle serait en mesure d'ex�cuter ses obligations, violant ainsi les devoirs impos�s par le droit turc (recours, n. 61 � 66). Ce nonobstant, l'arbitre unique n'aurait pas examin� si l'intim�e avait tir� parti, afin d'�viter tout retard, de l'intervalle de six mois s�parant le terme pr�vu pour l'ex�cution des travaux � W.________ (fin juillet 2007) et celui convenu pour le d�but des travaux � V.________ (1er f�vrier 2008).
En d�finitive, la recourante se plaint d'avoir �t� plac�e dans la m�me situation que si elle n'avait pas pu pr�senter ses arguments. A son avis, ceux-ci �taient essentiels pour la solution du litige, car leur prise en consid�ration e�t n�cessairement amen� l'arbitre unique � imputer � l'intim�e le retard pris par cette derni�re dans la fourniture des services contractuels et, partant, � allouer � la recourante les dommages-int�r�ts r�clam�s de ce chef (recours, n. 67 � 70).
4.2.�Examin�s � la lumi�re des objections que leur oppose l'intim�e dans sa r�ponse au recours (p. 3 � 16), les arguments ainsi avanc�s par la recourante appellent les remarques faites ci-apr�s.
4.2.1.�D'une mani�re g�n�rale, la question de l'imputabilit� du retard avec lequel les travaux de piquage en charge ont d�but� sur le site de V.________ et, plus pr�cis�ment, celle de savoir si l'intim�e pouvait se voir reprocher d'avoir tard� � d�monter son �quipement se trouvant sur le site de W.________ n'a nullement �chapp� � l'arbitre unique. Celui-ci a exclu la possibilit� d'en faire grief � l'int�ress�e (sentence, n. 382) et il a expliqu�, en se r�f�rant � des t�moignages et � deux pi�ces, qu'il ne pouvait tenir pour av�r�e l'hypoth�se, �mise par la recourante, selon laquelle l'intim�e aurait pu r�cup�rer cet �quipement plus t�t qu'elle ne l'a fait (sentence, n. 387). Il avait du reste retenu � ce propos, dans ses constatations de fait pr�alables, que toutes les parties concern�es s'�taient rencontr�es plusieurs fois pour discuter de la situation et de la n�cessit� de d�monter l'�quipement en vue de son transport � V.________ (sentence, n. 102).
Sans doute l'arbitre unique n'a-t-il pas express�ment �cart� l'argument de la recourante d'apr�s lequel l'intim�e aurait pr�f�r� encaisser de A.________ un loyer de 2'800 USD par jour, tant et aussi longtemps qu'elle ne pourrait pas r�cup�rer son �quipement, plut�t que de r�clamer la lev�e imm�diate du blocage de celui-ci. On peut n�anmoins admettre qu'il l'a fait de mani�re implicite et a contrario en refusant d'imputer � l'intim�e la responsabilit� du d�montage tardif de son �quipement. Quoi qu'il en soit, force est d'observer, avec l'intim�e, que pareil argument ne saurait prosp�rer. D'abord, son auteur l'a invoqu� de mani�re pour le moins �tique et sybilline dans son m�moire apr�s audience (�� 5-8). Ensuite, il sollicite les dires du t�moin cens�s �tayer cet argument en en proposant une version tronqu�e pour les besoins de sa d�monstration. Aussi bien, ce t�moin (R.________) n'a jamais indiqu� que l'intim�e avait r�clam� � A.________ le paiement du loyer pr�cit�, mais a simplement relev� qu'elle avait �crit une lettre � cette soci�t�, le 6 ao�t 2007, pour attirer son attention sur les probl�mes que posait l'immobilisation forc�e de son mat�riel sur le site de W.________.
En r�alit�, sous le couvert du moyen pris de la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante tente de remettre en cause la conclusion, tir�e par l'arbitre unique de son appr�ciation des preuves pertinentes, quant � la responsabilit� pour le retard survenu dans le d�montage de l'�quipement se trouvant � W.________ et, plus g�n�ralement, pour le non-respect du d�lai contractuel dans lequel les travaux de piquage en charge auraient d� d�buter � la station de V.________. Semblable tentative est vaine car elle fait fi de l'interdiction de critiquer l'appr�ciation des preuves qui pr�vaut dans la proc�dure de recours f�d�rale visant une sentence arbitrale internationale.
4.2.2.�Les motifs �nonc�s ci-devant privent de tout fondement la pr�misse du raisonnement formant la deuxi�me branche du grief dont il est question au consid. 4.1.2 du pr�sent arr�t, puisque ce raisonnement repose sur l'affirmation, non prouv�e, voulant que l'intim�e ait laiss� � dessein son �quipement entre les mains de A.________ afin d'encaisser un loyer confortable.
4.2.3.�Comme l'intim�e le fait remarquer avec raison, l'affirmation de la recourante, constitutive de la troisi�me branche du grief consid�r�, selon laquelle "il n'�tait pas objectivement impossible de faire venir l'�quipement n�cessaire d'ailleurs que de W.________", n'�tait pas contenue dans le reproche tout g�n�ral, fait � l'intim�e au � 6 du m�moire apr�s audience de la recourante, de n'avoir pas trouv� de solution � son pr�tendu probl�me durant l'intervalle de six mois susmentionn�, au lieu de r�clamer plus d'argent � A.________. Elle l'�tait encore moins dans l'assertion par laquelle la recourante avait indiqu� que les difficult�s rencontr�es par l'intim�e ne la concernaient pas et �taient �trang�res � la cause en litige (m�me �criture, � 1, 2 et 8). D�s lors, l'arbitre ne saurait se voir reprocher par la recourante de n'avoir pas examin� sp�cifiquement un argument que celle-ci ne lui avait pas pr�sent�.
La recourante se r�f�re, en outre, s'agissant des "r�gles juridiques applicables", � plusieurs arguments qu'elle aurait fournis � l'arbitre unique dans une �criture du 20 janvier 2012 (pi�ce n� 5), ouvrages de doctrine � l'appui, pour lui d�montrer qu'en droit turc, seule une impossibilit� objective de fournir sa prestation contractuelle - condition non r�alis�e en l'esp�ce, selon elle - e�t permis � l'intim�e d'�chapper � sa responsabilit�. Or, la sentence attaqu�e serait muette sur ce point (recours, n. 59). La pertinence de cette derni�re affirmation est plus que douteuse. De fait, l'arbitre unique a retenu que l'origine de l'impossibilit� temporaire pour l'intim�e de fournir ses services n'�tait pas une faute de l'int�ress�e, mais un malheureux encha�nement de circonstances. Il a donc conclu implicitement au caract�re objectif de l'impossibilit� pour cette partie de fournir sa prestation contractuelle et trait� ainsi le probl�me soulev� par la recourante. Quoi qu'il en soit, la critique toute g�n�rale que formule cette derni�re dans le passage topique de son m�moire, critique qu'elle �taye d'un renvoi � des paragraphes chiffr�s d'un m�moire qui n'en comporte point, n'est pas admissible.
4.2.4.�Cette derni�re remarque s'applique aussi � la r�f�rence faite par la recourante � la m�me �criture en rapport avec la quatri�me branche de son grief o� elle reproche � l'intim�e de n'avoir pas pris les mesures que l'on pouvait attendre d'un commer�ant prudent pour s'assurer qu'elle serait en mesure d'ex�cuter ses obligations.
Au demeurant, la d�monstration tent�e ici par la recourante ne consiste qu'en une simple redite si on la compare aux trois �l�ments qui ont d�j� �t� examin�s. Elle se fonde du reste, elle aussi, sur le pr�suppos� erron�, tir� du t�moignage de R.________, touchant les motifs du retard avec lequel l'intim�e aurait r�clam� la restitution de son �quipement bloqu� � W.________.
4.3.�Il suit de l� que le premier grief formul� par la recourante se r�v�le infond� dans ses quatre branches.
5.1.�Toujours sous l'angle de la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante expose, � l'appui d'un deuxi�me grief intitul� "L'invocation par l'intim�e d'un cas de force majeure en rapport avec son retard dans l'ex�cution de ses services" (recours, n. 75 � 93), qu'elle a fait valoir dans l'instance arbitrale, au moyen d'une conclusion reconventionnelle, son droit au paiement d'une indemnit� de retard, fond� sur l'art. 9 du contrat, en relation, notamment, avec le d�but tardif de la fourniture des services convenus. Elle ajoute que l'arbitre unique l'a �conduite sur ce point, au motif qu'elle avait accept� sans r�serve le d�but diff�r� des services fournis. Contestant le bien-fond� de cette conclusion, la recourante soutient que l'arbitre unique a omis, par inadvertance, de traiter la question de l'applicabilit� de l'art. 16 du contrat, qu'elle avait soulev�e devant lui. Il lui aurait �chapp� qu'en vertu de cette clause, dans l'hypoth�se o� A.________ n'accepterait pas l'existence du cas de force majeure invoqu� par l'intim�e, le droit de la recourante d'exiger une p�nalit� de retard sur la base de l'art. 9 du contrat serait automatiquement r�serv�. Or, les faits de la cause, en particulier les lettres �chang�es entre les diff�rents protagonistes au sujet du retard dans la fourniture des services, d�montreraient - contrairement � ce que l'arbitre unique a retenu, en d�pit des d�clarations concordantes des parties, � l'�gal de ce qu'avait fait un autre arbitre unique dans la cause formant l'objet de l'arr�t publi� aux ATF 121 III 331 - que l'intim�e avait bel et bien invoqu� des circonstances s'apparentant � la force majeure vis�e par l'art. 16 du contrat, mais qu'elle n'avait pas �t� suivie par A.________. Aussi, selon ses dires, la recourante ne pouvait-elle se voir opposer le fait d'avoir accept� sans r�serve la fourniture tardive des services de l'intim�e, �tant donn� qu'une r�serve de ses pr�tentions fond�es sur l'art. 9 du contrat r�sultait d�j� de la seule application de l'art. 16 dudit contrat.
Par cons�quent, l'arbitre unique aurait viol� le droit d'�tre entendu de la recourante en ne prenant pas en consid�ration l'argumentation juridiquement pertinente qu'elle lui avait pr�sent�e sur ce point.
5.2.�Le grief ainsi r�sum� se r�v�le infond� � plus d'un titre.
D'abord, il n'est pas exact, du point de vue formel en tout cas, que l'arbitre unique n'aurait pas trait� la question de l'applicabilit� de l'art. 16 du contrat. En effet, il l'a abord�e express�ment sous le n. 321 de sa sentence, en �cartant l'objection de la recourante tir�e du texte de cette clause, dont il a cit� un extrait. Sans doute le probl�me de la p�nalit� de retard, au sens de l'art. 9 du contrat, vis� dans ce paragraphe, et le moyen de la recourante, fond� sur l'art. 16 du contrat, n'ont-ils �t� examin�s par lui qu'en relation avec la livraison tardive des pi�ces, et non avec le d�but tardif de la fourniture des services, puisqu'il a envisag� s�par�ment et successivement la pr�tention litigieuse en fonction des deux objets distincts de la prestation contractuelle due par l'intim�e. Cependant, sous le n. 339 de sa sentence, l'arbitre unique, apr�s avoir �mis de s�rieuses r�serves quant � l'applicabilit� m�me de l'art. 9 du contrat � la fourniture tardive des services (sentence, n. 330 � 338), a indiqu� qu'en toute hypoth�se, la recourante �tait forclose � se pr�valoir de cette derni�re circonstance pour des raisons similaires � celles indiqu�es plus haut au sujet de la pr�tention se rapportant � la livraison tardive des pi�ces ("
..., for reasons similar to those set forth above with respect to the late delivery of the Goods.�"). Or, il n'est pas douteux, si l'on consid�re la construction logique du raisonnement tenu par l'arbitre unique, que le n. 321 de la sentence attaqu�e �tait inclus dans le renvoi op�r� sous le n. 339 d'icelle. Cela �tant, dire si l'arbitre unique aurait d� admettre que les conditions d'application de l'art. 16 du contrat �taient r�alis�es en l'esp�ce, relativement � la fourniture tardive des services, est un probl�me qui rel�ve de l'application du droit aux faits de la cause et qui �chappe, partant, � l'examen de la Cour de c�ans (cf. art. 190 al. 2 LDIP a contrario), de m�me qu'est soustraite � l'examen de celle-ci la question de savoir si la sentence attaqu�e est suffisamment motiv�e sur ce point (cf. consid. 3, avant-dernier �, ci-dessus).
Il n'est pas �vident ensuite, quoi qu'en dise la recourante, que les parties �taient d'accord entre elles pour admettre que l'intim�e avait bel et bien invoqu� un cas de force majeure pour justifier le d�but diff�r� de ses services � la station de V.________ (recours, n. 83). L'intim�e, non sans quelque raison, rel�ve, � ce propos, en mettant en doute la bonne foi de son adverse partie, que la recourante avait soutenu le contraire dans la proc�dure arbitrale, en affirmant que ce retard �tait d� � une faute de l'entreprise belge (r�ponse, p. 18 avec les r�f�rences aux n. 144, 147 et 156 de la sentence). Les �l�ments de preuve mentionn�s dans le recours (n. 87) ne consistent, d'ailleurs, qu'en des messages �chang�s par l'intim�e et son repr�sentant en Turquie avec A.________, et non pas avec la recourante. C'est le lieu d'observer, en relation avec cette remarque, qu'en vertu de l'art. 16 du contrat, selon la traduction fran�aise qu'en propose la recourante (recours, p. 6, note de pied 3), la partie souhaitant se pr�valoir de circonstances constitutives � ses yeux d'un cas de force majeure devait "sans d�lai notifier par �crit � l'autre partie", et non pas � un tiers tel que le ma�tre de l'ouvrage principal (i.c. A.________), "le d�but et la fin desdites circonstances".
Par ailleurs, l'arbitre a fait application de l'art. 158 al. 2 COT - l'�quivalent, en droit turc, de l'art. 160 al. 2 du code suisse des obligations (CO) - qui r�gle les conditions auxquelles une partie est en droit de demander � la fois que le contrat soit ex�cut� et la peine conventionnelle acquitt�e. Et il a admis que ces conditions n'�taient pas r�alis�es en l'esp�ce, parce que la recourante avait accept� sans r�serve l'ex�cution tardive des services. Selon lui, il ressortait, en effet, des courriers �lectroniques �chang�s par les parties apr�s l'ach�vement des travaux confi�s � l'intim�e, que la recourante n'avait jamais remis en question la facture aff�rente � ceux-ci, mais avait formul� diverses demandes visant � pouvoir payer le montant de celle-ci de mani�re �chelonn�e (sentence, n. 340 � 342). Or, la recourante ne s'en prend pas � cet �l�ment de la motivation, qui para�t se suffire � lui-m�me, et elle ne tente en tout cas pas de d�montrer en quoi l'application de l'art. 16 du contrat rendrait sans objet toute r�f�rence � l'art. 158 al. 2 COT.
Enfin, l'arbitre unique, � la suite de l'intim�e, a estim� qu'il serait contraire � la bonne foi (�
venire contra factum proprium�) d'admettre que la recourante, qui n'avait jamais r�clam� le paiement de p�nalit�s de retard en raison du d�but tardif de la fourniture des services, puisse attendre le d�p�t de sa demande reconventionnelle pour �lever, alors seulement, une pr�tention qu'elle avait initialement consid�r�e spontan�ment comme n'�tant pas due ou qu'elle avait renonc� � r�clamer (sentence, n. 343). Cette application g�n�rale du principe de la bonne foi est laiss�e intacte par la recourante.
6.1.�Il a �t� relev�, dans le r�sum� des faits de la cause, que, durant la p�riode d'ex�cution des travaux de piquage en charge, la recourante s'�tait fait c�der par A.________ l'usage d'une machine de type TM-760, qu'elle avait mise � la disposition de l'intim�e, laquelle rencontrait des probl�mes avec sa propre machine du m�me type; cela lui avait occasionn� un certain nombre de frais (cf. let. A., ant�p�nulti�me �, ci-dessus).
Dans la proc�dure arbitrale, la recourante a conclu, � titre reconventionnel, au paiement par l'intim�e de 587'052,34 USD au total, montant qu'elle a oppos� en compensation � la partie reconnue de la cr�ance de l'intim�e (276'914 USD), le surplus devant lui revenir. Ce faisant, elle a r�clam�, en plus d'une indemnit� pour tort moral de 100'000 USD et d'une p�nalit� de retard de 85'000 USD au titre de l'art. 9 du contrat, l'indemnisation de son dommage mat�riel, arr�t� � 402'052,34 USD et comprenant trois postes chiffr�s, dont une cr�ance de 77'326,28 USD pour l'ensemble des frais relatifs � la location de la machine TM -760 (sentence, n. 169, 175 et 177). A l'appui de cette derni�re pr�tention, elle a invoqu� divers fondements juridiques possibles, en particulier l'enrichissement ill�gitime (sentence, n. 162 � 170 et les r�f�rences).
A ce stade de la proc�dure, seul est litigieux le rejet de cette pr�tention-l� dans la mesure o� elle repose sur ce fondement-ci. Examinant ladite pr�tention � ce titre, l'arbitre unique l'a rejet�e au motif que la recourante s'�tait born�e � citer les termes de l'art. 61 COT sans fournir d'explications sur les conditions pos�es par le droit turc pour l'application de cette disposition relative � l'enrichissement ill�gitime, ni indiquer en quoi ces conditions �taient r�alis�es�
in casu�(sentence, n. 374). Se r�f�rant ensuite � l'art. 66 COT, il a constat� qu'en tout �tat de cause, la pr�tention litigieuse �tait prescrite d�s lors que la recourante avait laiss� s'�couler plus d'une ann�e entre le moment o� elle avait pay� le loyer de la susdite machine, en �t� 2007, et celui o� elle en avait r�clam� le remboursement � l'intim�e pour cause d'enrichissement ill�gitime, en 2012 (sentence, n. 375 et 376).
6.2.�Dans un troisi�me et dernier groupe de moyens, la recourante critique cette partie de la sentence pour trois motifs qu'il y a lieu d'examiner successivement.
6.2.1.�Au titre de la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante fait tout d'abord grief � l'arbitre unique de n'avoir pas pris connaissance des explications qu'elle lui avait pr�sent�es sous n. 63 de son m�moire apr�s audience au sujet de l'art. 61 COT et, singuli�rement, de celle, �tay�e par une citation doctrinale, voulant que l'enrichissement ill�gitime puisse aussi r�sider dans le fait d'�viter la diminution de son patrimoine en profitant de la prestation de l'appauvri (recours, n. 97 � 100). Elle souligne, en outre, qu'elle avait rappel�, au paragraphe pr�c�dent de la m�me �criture (n. 62), en reproduisant le texte de la disposition pertinente (art. 356 al. 3 COT) ainsi qu'un extrait d'un ouvrage de doctrine, que c'est en principe � l'entrepreneur de fournir, � ses frais, les outils et l'�quipement n�cessaires � la r�alisation de l'ouvrage.
Malgr� qu'en ait la recourante, le reproche adress� par elle � l'arbitre unique tombe � faux. En effet, si ce dernier n'est pas entr� en mati�re sur la pr�tention d�duite de l'enrichissement ill�gitime, c'est parce qu'il a jug� que la demanderesse reconventionnelle n'avait pas suffisamment expos� les bases factuelles et juridiques de cette pr�tention, autrement dit qu'elle n'avait pas satisfait au devoir que la langue allemande d�signe par le terme�
Substanzierungspflicht. Or, la lecture des paragraphes pr�cit�s du m�moire apr�s audience (n. 62 et 63) lui donne raison. De fait, les deux paragraphes en question, qui ne couvrent qu'une page et demie, ne contiennent rien de plus que la citation du texte des art. 61 et 356 COT, assortie, pour chacun de ceux-ci, d'un bref extrait d'une opinion �manant d'un professeur de droit turc (...). On y cherchera en vain une quelconque subsomption. C'est dire que l'arbitre unique ne peut pas se voir reprocher d'avoir pass� sous silence des arguments de fait ou de droit qui ne lui avaient pas �t� valablement soumis, ni, partant, d'avoir m�connu son devoir minimum de traiter les probl�mes pertinents.
6.2.2.�Il est vrai que la mani�re dont il introduit le n. 375 de sa sentence ("�
irrespective of wether this provision�[l'art. 61 COT]�
is applicable or not, ...�") pourrait donner � penser que l'arbitre unique ne s'est pas fait une opinion d�finitive sur ce point. Cela expliquerait pourquoi il a cru devoir se pencher ensuite sur le probl�me de la prescription de la cr�ance litigieuse (sentence, n. 376). Si cette hypoth�se �tait la bonne, l'argument tir� de la prescription n'aurait pas un caract�re subsidiaire par rapport au pr�c�dent, mais serait le seul � justifier le rejet de la pr�tention fond�e sur l'enrichissement ill�gitime. Il est n�cessaire, d�s lors, d'examiner les critiques dont il fait l'objet.
Une pr�cision liminaire s'impose en ce qui concerne les faits pertinents. Elle consiste � relever, avec la recourante (recours, n. 103), une erreur de date commise par l'arbitre unique. L'erreur a trait � la fixation du moment � partir duquel la prescription a commenc� � courir. Il s'agirait, selon l'arbitre unique, de l'�t� 2007, de sorte que le d�lai de prescription annal aurait expir� l'�t� suivant (sentence, n. 376). Or, la chose est exclue parce que le m�me arbitre avait constat� auparavant que le contrat de location entre A.________ et la recourante avait �t� conclu le 5 mai 2008 et que l'intim�e avait utilis� la machine TM-760 durant la premi�re quinzaine du m�me mois (sentence, n. 113). Quoi qu'il en soit, l'inadvertance commise par l'arbitre unique ne porte pas � cons�quence, car, m�me report�e correctement � l'�t� 2009, l'�ch�ance du d�lai de prescription n'en est pas moins survenue bien avant le moment o� la recourante a fait valoir pour la premi�re fois sa cr�ance au titre de l'enrichissement ill�gitime, soit dans sa demande reconventionnelle du 29 juin 2012.
6.2.2.1.�Dans une premi�re branche de cet ultime grief, la recourante reproche � l'arbitre unique d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en ne traitant pas une question juridique essentielle qu'elle avait valablement invoqu�e, � savoir l'application de l'art. 118 al. 3 COT. Selon elle, cette disposition, tel l'art. 120 al. 3 CO, pr�voit que la compensation d'une cr�ance prescrite peut �tre invoqu�e, si la cr�ance n'�tait pas �teinte par la prescription au moment o� elle pouvait �tre compens�e. Or, en l'esp�ce, la cr�ance en restitution de l'enrichissement ill�gitime, qui avait pris naissance en mai 2008, n'�tait pas prescrite au moment o� elle pouvait �tre compens�e avec la cr�ance de l'intim�e en paiement du prix de l'ouvrage, mat�rialis�e par deux factures portant la date du 27 octobre 2008. Par cons�quent, � suivre la recourante, l'arbitre unique aurait commis un d�ni de justice formel � son d�triment en n'analysant pas la question de la prescription sous l'angle de l'art. 118 al. 3 COT. De surcro�t, en appliquant l'art. 66 COT isol�ment, sans inviter la recourante � se prononcer sur l'applicabilit� de la disposition pr�cit�e, il aurait pris cette partie par surprise en fondant sa sentence sur un raisonnement qu'elle ne pouvait pas anticiper (recours, n. 104 � 108).
Cette double critique ne peut pas �tre retenue. D'une part, comme l'intim�e le souligne avec raison, la recourante n'a jamais soumis � l'arbitre unique l'argument tir� de l'art. 118 al. 3 COT qu'elle qualifie aujourd'hui de "question juridique essentielle". Et, contrairement � ce qu'elle avance sous le n. 106 de son recours, le seul fait d'avoir invoqu� express�ment,�
pendente lite, la compensation des cr�ances r�ciproques des parties, n'�quivalait nullement � la pr�sentation de cet argument particulier. Aussi est-elle malvenue de reprocher apr�s coup � l'arbitre unique de ne pas avoir trait� cette question. D'autre part, l'int�ress�e soutient � tort avoir �t� prise au d�bott�. L'intim�e, en effet, avait invoqu� express�ment la prescription de la cr�ance fond�e sur l'enrichissement ill�gitime, en se r�f�rant � l'art. 66 COT, dans son m�moire apr�s audience du 8 f�vrier 2013 (p. 105 et 106; cf. sentence, n. 242). A r�ception de cette �criture, la recourante aurait donc d� logiquement se demander comment elle pourrait �carter l'exception de prescription, ce qui l'e�t amen�e � envisager d'opposer � celle-ci l'objection fond�e sur l'art. 118 al. 3 COT. Elle aurait alors pu avancer spontan�ment un argument tir� de cette disposition, voire, �tant donn� que l'instruction de la cause touchait � sa fin, demander � l'arbitre unique qu'il lui donn�t la possibilit� de le faire. En revanche, elle ne pouvait pas demeurer sans r�action et se r�server de revenir ult�rieurement � la charge dans l'hypoth�se o� l'arbitre unique jugerait sa pr�tention reconventionnelle prescrite (cf. arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 4.2).
6.2.2.2.�La recourante se plaint en outre, dans la deuxi�me branche du grief consid�r�, du fait que l'arbitre unique aurait "mat�riellement statu�
infra petita�", violant ainsi l'art. 190 al. 2 let. c LDIP, "en ne traitant pas cet aspect de la demande reconventionnelle" (recours, n. 109).
Le moyen ne saurait prosp�rer. Aussi bien heurte-t-il de front une jurisprudence solidement �tablie, touchant la disposition cit�e, selon laquelle le grief tir� de l'art. 190 al. 2 let. c LDIP ne permet pas de faire valoir que le tribunal arbitral a omis de trancher une question importante pour la solution du litige (ATF 128 III 234 consid. 4a p. 242 et les r�f�rences).
6.2.2.3.�En dernier lieu, la recourante rel�ve, par surabondance, que l'arbitre a viol� l'adage�
iura novit curiaet, partant, l'ordre public proc�dural en s'abstenant d'appliquer l'art. 118 al. 3 COT (recours, n. 110).
La motivation de l'ultime grief de la recourante, qui se limite � cette remarque surabondante, est sujette � caution. Du reste, la critique tombe � faux. Point n'est besoin d'examiner plus avant, en l'esp�ce, la question de savoir si le susdit adage, dans la signification que lui donne la recourante, fait partie ou non de l'ordre public proc�dural au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP et de la jurisprudence y relative (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1). Certains auteurs paraissent le nier en s'appuyant sur des pr�c�dents qui n'abordent toutefois pas directement la question du point de vue th�orique (cf. par ex.: Berger/Kellerhals, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e �d. 2010, n� 1611, p. 466, lesquels citent les arr�ts 4P.242/2004 du 27 avril 2005 consid. 7.3 et 4P.119/1998 du 13 novembre 1998 consid. 1b/bb). Quant aux auteurs mentionn�s dans le recours (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, Arbitrage international, Droit et pratique � la lumi�re de la LDIP, 2e �d. 2010, n� 843), qui semblent plut�t de l'avis contraire, ils soulignent n�anmoins que la maxime�
iura novit curia�n'est pas viol�e lorsque le tribunal arbitral s'inspire de l'art. 16 LDIP pour mettre la preuve du contenu du droit applicable � la charge des parties (ibid., avec une r�f�rence au premier arr�t pr�cit�). Dans le m�me ordre d'id�es, un autre auteur, se fondant sur le second arr�t susmentionn�, exclut une violation de l'ordre public si le tribunal arbitral ne recherche pas une r�gle de droit �tranger applicable, alors qu'aucune des parties ne l'a invoqu�e (Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 173 ad art. 77 LTF).
La situation �voqu�e par ce dernier auteur est pr�cis�ment celle qui pr�vaut dans le cas concret. L'arbitre unique n'a pas examin� l'application de l'art. 118 al. 3 COT parce que cette disposition n'avait pas �t� invoqu�e devant lui. A plus forte raison n'y a-t-il pas lieu de le lui reprocher sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, si tant est que cette disposition soit applicable, qu'au chiffre 10 de l'acte de mission du 4 mai 2012, il avait �t� convenu, s'agissant du droit turc applicable, que les parties devraient en prouver le contenu ("�
The parties shall prove the content of the applicable law�").
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser son adverse partie (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.