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Timestamp: 2016-10-26 23:11:40+00:00
Document Index: 284436853

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68']

Arr�t du 23 f�vrier 2010
repr�sent�e par Me Georges Bagnoud, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre 8, du 20 ao�t 2009.
Par d�cision du 12 novembre 2007, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� la demande de prestations de l'assurance-invalidit� pr�sent�e par F.________.
Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a entendu les docteurs D.________ et R.________ en tant que t�moins (audience du 21 novembre 2008). Il a ensuite donn� la possibilit� � l'office AI de soumettre les proc�s-verbaux d'enqu�tes � son Service m�dical r�gional AI (SMR) et de se d�terminer dans le d�lai imparti. Par jugement du 20 ao�t 2009, il a d�bout� l'assur�e.
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi "de prestations de l'AI pleines et enti�res".
Dans sa d�termination du 16 octobre 2009, le Pr�sident suppl�ant de la Chambre 8 du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales indique qu'en raison d'une erreur de classement (corrig�e depuis lors) il n'a pas eu connaissance de la r�ponse de l'office AI dat�e du 6 janvier 2009; le Tribunal n'ayant pas statu� sur certaines conclusions et n'ayant pas pris en consid�ration des faits pertinents ressortant en particulier du courrier du 6 janvier 2009, il propose l'admission du recours. Pour sa part, l'office AI conclut � l'admission partielle du recours, en ce sens que le jugement entrepris soit annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 133 V 515 consid. 1.3 p. 519, 130 III 136 consid. 1.4 p. 140).
Il ressort de la d�termination de la juridiction cantonale du 16 octobre 2009 et des pi�ces qu'elle a transmises au Tribunal f�d�ral - �galement produites par l'assur�e � l'appui de son recours et qui sont recevables au regard de l'art. 99 al. 1 LTF - qu'au moment de statuer les premiers juges n'avaient pas connaissance de la r�ponse de l'intim� du 6 janvier 2009, ni, partant, de l'avis m�dical du SMR du 19 d�cembre pr�c�dent (cf. aussi la partie "en fait" du jugement entrepris, consid. 27 p. 8). Par inadvertance - cette r�ponse et son annexe n'ayant pas �t� class�es au dossier -, l'autorit� de recours de premi�re instance a ainsi rendu son jugement sur la base d'un dossier incomplet et sans se prononcer sur les conclusions de l'intim�, qui demandait que la cause lui soit renvoy�e pour instruction compl�mentaire sur le plan m�dical. Au regard du droit d'�tre entendues des parties et du devoir du juge d'administrer les preuves n�cessaires, le jugement entrepris n'est d�s lors pas conforme au droit f�d�ral. Il convient par cons�quent de l'annuler et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle se prononce � nouveau en prenant en consid�ration les pi�ces qui manquaient au dossier le 20 ao�t 2009.
Les frais de la proc�dure, qui n'est pas gratuite (art. 65 al. 4 LTF), seront support�s par l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Repr�sent�e par un avocat, la recourante qui obtient gain de cause a par ailleurs droit � des d�pens � la charge de l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 ao�t 2009 est annul�; la cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1500 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Lucerne, le 23 f�vrier 2010