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Timestamp: 2019-06-26 10:57:13+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

Ordres, dï¿½corations et mï¿½dailles canadiens - Prï¿½sï¿½ance
Accueil : Honorifique : Ordre de prÃ©sÃ©ance
Ce qui suit est l’ordre de préséance autorisé le 2 avril 1998. Note: L’astérisque indique les distinctions honorifiques approuvées depuis cette date.
1. L'ordre dans lequel se portent les insignes des ordres, décorations et médailles du Canada, ainsi que les sigles correspondants, sont les suivants:
Croix de la Vaillance (C.V.)
Compagnon de l'Ordre du Canada (C.C.)
Officier de l'Ordre du Canada (O.C.)
Membre de l'Ordre du Canada (C.M.)
Commandeur de l'Ordre du mérite militaire (C.M.M.)
*Commandeur de l’Ordre du mérite des corps policiers (C.O.M.)
Commandeur de l'Ordre royal de Victoria (C.V.O.)
Officier de l'Ordre du Mérite militaire (O.M.M.)
*Officier de l’Ordre du mérite des corps policiers (O.O.M.)
Lieutenant de l'Ordre royal de Victoria (L.V.O.)
Membre de l'Ordre du Mérite militaire (M.M.M.)
*Membre de l’Ordre du mérite des corps policiers (M.O.M.)
Membre de l'Ordre royal de Victoria (M.V.O.)
Ordre très vénérable de l’hôpital de Saint-Jean de Jérusalem (toutes les classes)
(les sigles de l’Ordre de Saint-Jean pour usage interne seulement)
Ordre du mérite de la Saskatchewan (S.O.M.)*
Ordre de l’Ontario (O.Ont.)
Ordre de la Colombie-Britannique (O.B.C.)*
Ordre d’excellence de l’Alberta (A.O.E.)*
Ordre de l’Île-du-Prince-Édouard (O.P.E.I.)*
Ordre du Manitoba (O.M.)*
Ordre du Nouveau-Brunswick (O.N.B.)
Ordre de la Nouvelle-Écosse (O.N.S.)*
Ordre de Terre-Neuve-et-Labrador (O.N.L.)*
Étoile de la vaillance militaire (É.V.M.)
Étoile du Courage (É.C.)
Médaille de la vaillance militaire (M.V.M.)
Médaille de la Bravoure (M.B.)
Médaille royale de Victoria (R.V.M.)
MÉDAILLES DE GUERRE ET DE SERVICE OPÉRATIONNEL (Voir l’article 5 pour la liste complète)
*Médaille du service en Asie du Sud-ouest
*Étoile de campagne générale
*Médaille de service général
Service spécial avec barrettes (voir l’article 2)
*Médaille canadienne du maintien de la paix
Mission de vérification en Angola (1988-1997)
Mission préparatoire au Cambodge (1991-1992)
Mission d’assistance au Rwanda (1993-1996)
*Mission en République centrafricaine (1998-2000)
*Force de déploiement préventif (Macédoine) (1995-1999)
*Mission en Bosnie-Herzégovine (1995- )
*Mission d’observation à Prevlaka (Croatie) (1996- )
*Mission d’administration intérimaire au Kosovo (1999- )
*Mission d’observation en Sierra Léone (1999- )
*Mission au Timor oriental et de l’Administration transitoire au Timor oriental (1999- )
*Mission en République démocratique du Congo (1999- )
*Mission en Éthiopie et en Érythrée (2000- )
*Mission de stabilisation en Haïti (2004- )
*Opération en Côte d’Ivoire (2004- )
*Mission au Soudan (2005- )
*Mission au Timor-Leste (2006- )
*Mission hybride avec l’Union africaine au Darfour (2007- )
*Quartier-général
*Médaille de l’OTAN (Organisation du Traité de l’Atlantique Nord) pour l’ex-Yougoslavie (1992-2002)
*Médaille de l’OTAN pour le Kosovo (1999- )
*Médaille de l’OTAN pour l’ancienne république Yougoslave de Macédoine (2001-2002)
*Médaille de l’OTAN Article 5 pour l’Opération « Eagle Assist » (2001-02)
*Médaille de l’OTAN Article 5 pour l’Opération « Active Endeavour » (2001- )
*Médaille de l’OTAN non-article 5 pour les opérations dans les Balkans (2003- )
*Médaille de l’OTAN non-article 5 pour la mission de formation de l’OTAN en Irak (2004- )
*Médaille de l’OTAN non-article 5 pour le soutien logistique de l’OTAN à la Mission de l’Union africaine au Soudan (2005- )
MÉDAILLES DE MISSIONS INTERNATIONALES
*Force internationale du Timor oriental (1999- )
*Médaille de service de la politique européenne de sécurité et de défense
Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (1977)
Médaille du 125e anniversaire de la Confédération du Canada (1992)
*Médaille du jubilé de la Reine Elizabeth II (2002)
MÉDAILLES DE COMPÉTENCE ET D’ANCIENNETÉ DE SERVICE
*Médaille pour services distingués des agents de la paix
Médaille du mérite civique de l’Ontario (O.M.C.)
Médaille du bénévolat de la Saskatchewan (S.V.M.)
Médaille d’ancienneté et de bonne conduite de la Police provinciale de l’Ontario
Médaille du service de l'Ordre très vénérable de l’hôpital de Saint-Jean de Jérusalem
*Médaille de bravoure de Terre-Neuve et du Labrador
*Médaille pour service bénévole de Terre-Neuve et du Labrador
*Médailles d’ancienneté et de bravoure des pompiers de la Colombie-Britannique
*Médaille commémorative du centenaire de la Saskatchewan
*Médaille du centenaire de l’Alberta
2. La barrette de la Médaille du service spécial se porte centrée sur le ruban. Si plusieurs barrettes sont portées, elles sont placées à espaces égaux sur le ruban, la plus récente étant la première.
3. Les ordres, décorations et médailles du Commonwealth dont l'attribution est approuvée par le gouvernement du Canada se portent après les ordres, décorations et médailles du Canada mentionnés à l'article 1, et leur ordre de préséance au sein de chaque catégorie correspond à l'ordre chronologique d'attribution.
4. Les ordres, décorations et médailles de pays étrangers dont l'attribution est approuvée par le gouvernement du Canada se portent après ceux mentionnés aux articles 1 et 3, et leur ordre de préséance au sein de chaque catégorie correspond à l'ordre chronologique d'attribution.
5. Malgré les articles 1, 3 et 4, quiconque, avant le 1er juin 1972, était membre d'un ordre britannique ou récipiendaire d'une décoration ou d'une médaille britannique mentionnée dans le présent article peut en porter les insignes, avec ceux des ordres, décorations ou médailles du Canada qu'il est en droit de porter, selon l'ordre suivant :
Croix de George (G.C.)
Ordre du Mérite (O.M.)
Ordre des Compagnons d'Honneur (C.H.)
Compagnon de l'Ordre du Bain (C.B.)
Compagnon de l'Ordre de Saint-Michel et Saint-Georges (C.M.G.)
Commandeur de l'Ordre de l'Empire britannique (C.B.E.)
Ordre du service distingué (D.S.O.)
Ordre du service impérial (I.S.O.)
Membre de l'Ordre de l'Empire britannique (M.B.E.)
Membre de la Croix-Rouge royale (R.R.C.)
Croix du service distingué (D.S.C.)
Croix militaire (M.C.)
Croix de l'Aviation (A.F.C.)
Associé de la Croix-Rouge royale (A.R.R.C.)
(sigles de l’Ordre de Saint-Jean pour usage interne seulement)
Ordres provinciaux (l'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1)
Médaille de conduite distinguée (D.C.M.)
Médaille pour actes insignes de bravoure (C.G.M.)
Médaille de George (G.M.)
Médaille du service distingué (D.S.M.)
Médaille de l'Aviation (A.F.M.)
Médaille de la Reine pour actes de bravoure (Q.G.M.)
Médaille de l'Empire britannique (B.E.M.)
MÉDAILLES DE GUERRE ET DE SERVICE OPÉRATIONNEL
Médaille pour services généraux en Afrique (1902-56)
Médaille pour services généraux aux Indes (1908-35)
Médaille de la marine pour services généraux (1915-62)
Médaille pour services généraux aux Indes (1936-39)
Médaille pour services généraux - Armée et Forces aériennes (1918-62)
Médaille pour services généraux (1962- )
Médaille de guerre britannique (1914-18)
Médaille de guerre de la marine marchande (1914-18)
Médaille de la victoire (1914-18)
Médaille de guerre des forces territoriales (1914-19)
Médaille de service volontaire de Terre-Neuve (Deuxième Guerre mondiale (voir l’article 6)
Médaille de la guerre (1939-45)
(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles du service spécial.)
(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles des Nations Unies.)
MÉDAILLES DE COMMISSIONS ET D’ORGANISATIONS INTERNATIONALES
(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles de commissions et d’organisations internationales.)
MÉDAILLES POLAIRES
(L’ordre de préséance correspond à l'ordre chronologique d'attribution.)
Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Armée
Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Marine
Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Aviation
Décoration de l'officier volontaire (V.D.)
Médaille d'ancienneté de service volontaire
Médaille d'ancienneté de service dans les forces auxiliaires coloniales
Décoration d'efficacité (E.D.)
Médaille d'efficacité
Décoration de la Réserve navale volontaire (V.R.D.)
Médaille d'ancienneté de service et de bonne conduite - Réserve navale volontaire
Insigne d'efficacité dans l'Aviation
(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les médailles de services distingués.)
(L'ordre de préséance est le même que celui indiqué à l'article 1 pour les autres décorations et médailles.)
6. La Médaille de service volontaire de Terre-Neuve a la même préséance que la Médaille canadienne du volontaire.
7. Les insignes d'ordres, de décorations et de médailles qui ne figurent pas dans la présente directive et les distinctions honorifiques étrangères dont l'attribution n'a pas été approuvée par le gouvernement du Canada ne peuvent être ni montés ni portés avec les ordres, décorations et médailles énumérés dans la présente directive.
8. Les insignes des ordres, décorations et médailles ne peuvent être portés que par le récipiendaire de l'ordre, de la décoration ou de la médaille en cause.
NOTE: Politique au sujet du port de distinctions non autorisées.
Seuls les insignes d’ordres, décorations et médailles officiellement décernés sous l’autorité de la Couronne ou dont le port a été autorisé par la Couronne, peuvent être portés. Seul le récipiendaire d’une distinction peut en porter l’insigne. Aucun membre de la famille ou toute personne autre que le récipiendaire ne peut porter l’insigne d’un ordre, décoration ou médaille. Tout insigne acheté ou de toute autre façon acquis ne peut être utilisé qu’à des fins d’exposition et ne peut, en aucune circonstance, être porté par l’acquéreur.