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Timestamp: 2016-10-25 01:23:31+00:00
Document Index: 300932224

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 31', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17']

9C_364/2010 (29.10.2010)
9C_364/2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 f�vrier 2010.
B.________ est affili� au Groupe Mutuel Assurances GMA SA (ci-apr�s: Groupe Mutuel) et assur� pour l'assurance obligatoire des soins, ainsi que pour l'assurance compl�mentaire de soins A.________. Il pr�sente des paralysies faciales r�cidivantes d'origine virale probable, qui ont n�cessit� un traitement m�dicamenteux (corticoth�rapie et m�dicament V.________; communication du docteur K.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin-chef de l'H�pital X.________, du 14 janvier 2008). Il est atteint d'un syndrome algo-dysfonctionnel de l'articulation temporo-mandibulaire droite sur surcharge probable et d'une parodontite g�n�ralis�e (lettre du 15 janvier 2008 du professeur J.________, chef de la division de chirurgie maxillo-faciale de l'H�pital Y.________).
Dans une lettre du 1er f�vrier 2008, � laquelle �tait jointe une formule de l�sions dentaires o� le diagnostic de parodontite aigu� douloureuse avait �t� pos�, le docteur F.________, m�decin-dentiste de l'assur�, a inform� le m�decin-dentiste conseil du Groupe Mutuel que les m�dicaments que le patient devait prendre (corticoth�rapie et m�dicament V.________) avaient entra�n� une r�sorption osseuse importante au niveau du maxillaire sup�rieur. Selon un devis du 6 f�vrier 2008 fixant les frais dentaires � 11'116 fr. 85, il proposait le traitement suivant: extraction des dents 16, 24 et 25, pose de trois implants en position 16, 24 et 25, pose d'une couronne sur implant en position 16 et de trois couronnes solidaris�es implantoport�es en position 24, 25, 26. Par d�cision du 25 avril 2008, le Groupe Mutuel, se fondant sur la prise de position du 7 f�vrier 2008 du docteur G.________, m�decin-dentiste conseil, confirm�e le 3 avril 2008, a avis� B.________ que les frais dentaires n'�taient pas � la charge de l'assurance obligatoire des soins. Le 27 mai 2008, celui-ci a form� opposition contre cette d�cision. C.________, pharmacien-conseil du Groupe Mutuel, et le m�decin-dentiste conseil G.________ ont d�pos� leurs conclusions le premier dans un avis du 25 ao�t 2008 et le second dans un avis du 28 ao�t 2008. Par d�cision du 5 septembre 2008, le Groupe Mutuel a rejet� l'opposition.
Par arr�t du 11 f�vrier 2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par B.________ contre la d�cision sur opposition du 5 septembre 2008.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation, le Tribunal f�d�ral �tant invit� � statuer au fond et condamner le Groupe Mutuel � prendre en charge les frais de traitement pour un montant de 11'116 fr. 85. A titre subsidiaire, il demande que la cause soit renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Il est constant que le recourant souffre de deux affections ind�pendantes l'une de l'autre, � savoir de paralysies faciales d'origine virale probable et d'un syndrome algo-dysfonctionnel de l'articulation temporo-mandibulaire droite.
2.1 Le litige, relatif au droit du recourant � la prise en charge des soins dentaires par l'assurance-maladie obligatoire, porte sur le point de savoir si la parodontite dont il est atteint a �t� caus�e par des effets secondaires irr�versibles de m�dicaments. Il a trait �galement au syndrome algo-dysfonctionnel de l'articulation temporo-mandibulaire droite.
2.2 Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles r�gissant la prise en charge par l'assurance-maladie obligatoire des soins dentaires en cas de maladies de l'appareil de soutien de la dent (parodontopathies) et de l'articulation temporo-mandibulaire et de l'appareil de locomotion (art. 17 let. b et d OPAS en corr�lation avec l'art. 31 al. 1 let. a LAMal). Il mentionne que la liste des affections de nature � n�cessiter des soins dentaires � la charge de l'assurance-maladie obligatoire selon les art. 17 � 19a OPAS est exhaustive (ATF 130 V 464 consid. 2.3 p. 467 et les arr�ts cit�s) et que l'art. 17 let. b ch. 3 OPAS vise le cas o� des effets secondaires irr�versibles de m�dicaments ont caus� une parodontite (ATF 127 V 339 consid. 7 p. 346). On peut ainsi y renvoyer.
A la lumi�re des consid�rations d'ordre m�dical et pharmacologique du docteur G.________ et du pharmacien-conseil C.________, la juridiction cantonale a retenu que la parodontite g�n�ralis�e et la r�sorption osseuse dont est atteint le recourant ne pouvaient �tre mises en lien de causalit� avec d'�ventuels effets secondaires des m�dicaments utilis�s lors des �pisodes de paralysie faciale.
3.1 L'autorit� judiciaire a consid�r� que la lettre du docteur K.________ du 14 janvier 2008 et celle du docteur F.________ du 1er f�vrier 2008 n'avaient gu�re de valeur probante. Ainsi a-t-elle relev� que l'affirmation du docteur K.________ selon laquelle le patient avait eu plusieurs cures (corticoth�rapie syst�mique associ�e au m�dicament V.________) depuis 2004 avec, "comme cons�quence des zones de r�sorption osseuse maxillaires et des signes de (parodontite) importants", n'�tait aucunement �tay�e. Quant � la d�claration du docteur F.________ d'apr�s laquelle les m�dicaments que le patient devait prendre avaient entra�n� une r�sorption osseuse importante au niveau du maxillaire sup�rieur, il s'agissait l� aussi d'une simple affirmation, non �tay�e. Cela n'est pas discut� par le recourant. On ajoutera que les lettres pr�cit�es du docteur K.________ du 14 janvier 2008 et du docteur F.________ du 1er f�vrier 2008, fort succinctes et dont les conclusions ne sont pas motiv�es, ne remplissent pas les conditions pour qu'un rapport m�dical ait pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Quant aux arguments que le recourant a tir�s de la lettre du professeur J.________ du 15 janvier 2008, ils ont �t� r�fut�s par l'autorit� pr�c�dente, qui a relev� que ce m�decin n'avait nullement confirm� que la parodontite ainsi que la r�sorption osseuse puissent �tre dues � l'effet secondaire de m�dicaments, ce que le recourant ne discute pas non plus.
3.2 Se r�f�rant aux lettres pr�cit�es des docteurs K.________ et F.________ et du professeur J.________, dont il all�gue qu'il s'agit de rapports m�dicaux clairs et explicites pr�cisant la provenance de la maladie dont il est atteint, et au Compendium Suisse des m�dicaments, le recourant fait valoir que le jugement entrepris se trouve en contradiction manifeste avec la situation effective qui est la sienne et qu'il est ainsi entach� d'arbitraire. Il lui appartient, toutefois, de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.), ce qu'il ne fait pas. Son argumentation tend plut�t � substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente.
3.3 Le recourant affirme que la parodontite g�n�ralis�e r�sulte d'une hygi�ne bucco-dentaire insuffisante dont la seule cause est la paralysie provoqu�e par la r�sorption osseuse qui elle-m�me provient des effets secondaires des cortico�des. Pour autant qu'elle soit compr�hensible, cette affirmation ne permet pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que la parodontite n'�tait pas en relation de causalit� avec d'�ventuels effets secondaires des m�dicaments utilis�s lors des �pisodes de paralysie faciale, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Les avis du pharmacien C.________ du 25 ao�t 2008 et du m�decin-dentiste G.________ du 28 ao�t 2008 auxquels l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e comportent non seulement des r�f�rences scientifiques, mais sont fond�s sur la liste des m�dicaments pris par l'assur� depuis 2004 et sur la radiographie panoramique � disposition, et leurs conclusions sont d�ment motiv�es de sorte qu'ils ont pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a d�j� cit� p. 352). L'autorit� judiciaire a relev� que le recourant n'avait eu que quelques �pisodes de cures de cortico�des et � des dosages standard, r�partis sur les quatre derni�res ann�es, que le m�dicament V.________ �tait un m�dicament utilis� dans le traitement d'infections virales qui n'avait pas d'effet secondaire au niveau osseux, ni sur l'appareil masticatoire, et que l'absence de lien de causalit� entre la prise de m�dicaments et les l�sions invoqu�es �tait au surplus corrobor�e par le fait que des l�sions parodontales sur les dents 26, 27 et 47 pr�existaient d�j� respectivement en 2003 et 2002 et �taient manifestes bien avant la prise de m�dicaments qui �tait intervenue � partir de 2004. Le recourant ne d�montre nullement que cela soit manifestement inexact. Le jugement entrepris, qui conclut que les soins dentaires litigieux ne sont pas � la charge de l'assurance-maladie obligatoire au titre de l'art. 17 let. b ch. 3 OPAS, faute de lien causalit� entre d'�ventuels effets secondaires de m�dicaments et la parodontite dont est atteint le recourant, est d�s lors conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fond� de ce chef.
3.4 A la lumi�re des constatations de l'autorit� pr�c�dente, qui a relev� qu'aucun des m�decins consult�s par le recourant n'avait pr�tendu que le syndrome algo-dysfonctionnel de l'articulation temporo-mandibulaire droite dont il est atteint r�sulterait de l'une des maladies �num�r�es � l'art. 17 let. d OPAS, ce que le docteur G.________ avait clairement exclu dans son avis du 28 ao�t 2008, le grief du recourant reprochant � la juridiction cantonale d'avoir suivi sans autre l'appr�ciation de ce m�decin tombe � faux. Le recours est d�s lors mal fond�.