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Timestamp: 2016-10-27 17:05:40+00:00
Document Index: 138608864

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 4', 'art. 97', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 43', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68']

8C_399/2014 (22.05.2015)
8C_399/2014 � � Arr�t du 22 mai 2015
A.________, repr�sent� par Me Didier Nobs, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal administratif du canton de Berne du 7 mai 2014.
A.________, n� en 1978, travaille en raison d'un taux d'occupation de 50 % en qualit� de chauffeur-livreur au service de la soci�t� B.________ SA (ci-apr�s: l'employeur) et �tait, � ce titre, assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de Generali Assurances G�n�rales SA (ci-apr�s: Generali). Il consacrait le reste de son temps � exercer l'activit� d'agriculteur au service de son p�re.
Dans une d�claration de sinistre LAA remplie le 25 septembre 2012, l'employeur a indiqu� que l'assur� avait �t� victime, le 7 septembre pr�c�dent, d'une d�chirure musculaire � l'�paule gauche en serrant un �crou avec une clef de 19 mm. Dans un rapport du 8 octobre 2012, la doctoresse C.________, m�decin assistant � l'H�pital D.________, a fait �tat d'une d�chirure du muscle grand pectoral gauche. Ce diagnostic a �t� compl�t� le 23 octobre suivant par le docteur E.________, m�decin-chef � l'h�pital susmentionn�, lequel a indiqu� l'existence d'une tendinopathie du long chef biceps gauche. L'assur� a subi une incapacit� de travail enti�re du 8 septembre au 12 octobre 2012, puis une incapacit� de 50 % durant la p�riode du 13 octobre au 9 novembre 2012.
Sur demande de Generali, l'assur� a rempli un questionnaire sur les circonstances de l'accident le 30 octobre 2012. Il a r�pondu affirmativement aux questions de savoir s'il s'agissait d'une activit� habituelle (question n� 2) et si cette activit� s'�tait d�roul�e dans des conditions normales (question n� 3). En outre, il a r�pondu n�gativement � la question (n� 4) de savoir s'il s'�tait produit quelque chose de particulier (chute, heurt, glissade, etc.).
Par d�cision du 20 novembre 2012, confirm�e sur opposition le 10 janvier 2013, Generali a ni� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance pour les suites de l'�v�nement du 7 septembre 2012, motif pris qu'il ne s'agissait ni d'un accident ni d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
Saisie d'un recours de l'assur�, la Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal administratif du canton de Berne a annul� la d�cision sur opposition attaqu�e et a transmis le dossier � Generali pour qu'elle fixe les prestations dues � l'int�ress� au titre de la prise en charge des l�sions corporelles assimil�es � un accident (jugement du 7 mai 2014).
Generali forme un recours en mati�re de droit public en concluant � l'annulation du jugement cantonal, sous suite de frais et d�pens.
L'intim� conclut au rejet du recours sous suite de frais et d�pens, ce que propose �galement la cour cantonale. L'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
1.1.�Le jugement attaqu� condamne la recourante � allouer des prestations � l'intim� au titre de la prise en charge des l�sions corporelles assimil�es � un accident. En tant qu'il renvoie la cause � la recourante pour nouvelle d�cision, le jugement entrepris doit �tre qualifi� de d�cision incidente, laquelle ne peut �tre d�f�r�e imm�diatement au Tribunal f�d�ral que si la condition du pr�judice irr�parable est r�alis�e ou pour des motifs d'�conomie de la proc�dure (art. 93 al. 1 LTF). Lorsqu'une administration ou un assureur social sont contraints par le jugement incident � rendre une d�cision qu'ils estiment contraire au droit et qu'ils ne pourront eux-m�mes pas attaquer, un tel jugement incident peut �tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral sans attendre le prononc� du jugement final (ATF 133 V 477 consid. 5.2 p. 483).
1.2.�Cette �ventualit� est en l'esp�ce r�alis�e, car l'arr�t attaqu� a un effet contraignant pour la recourante en ce sens qu'elle devra statuer � nouveau sur le droit �ventuel de l'intim� � des prestations de l'assurance-accidents tout en �tant li�e par le jugement de renvoi par lequel les premiers juges ont reconnu l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202).
Le litige porte sur le droit �ventuel de l'intim� � la prise en charge par la recourante des suites de l'�v�nement du 7 septembre 2012. Singuli�rement, il s'agit d'examiner si l'atteinte subie constitue une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202). En effet, il est constant que l'�v�nement en cause n'est pas un accident au sens de l'art. 4 LPGA (RS 830.1).
Lorsque, comme en l'occurrence, le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents (frais de traitement et indemnit� journali�re), le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1 [8C_584/2009] consid. 4; arr�ts 8C_52/2014 du 12 d�cembre 2014 consid. 2; 8C_101/2012 du 2 mai 2013 consid. 2).
3.1.�Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil f�d�ral peut inclure dans l'assurance-accidents des l�sions corporelles qui sont semblables aux cons�quences d'un accident. En vertu de cette d�l�gation de comp�tence, il a �dict� l'art. 9 al. 2 OLAA, selon lequel certaines l�sions corporelles sont assimil�es � un accident m�me si elles ne sont pas caus�es par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables � une maladie ou � des ph�nom�nes d�g�n�ratifs. La liste exhaustive de l'art. 9 al. 2 OLAA mentionne les d�chirures de muscles (let. d).
3.2.�En l'occurrence, le fait que l'�v�nement du 7 septembre 2012 a entra�n� une d�chirure musculaire du grand pectoral gauche, soit une l�sion mentionn�e � l'art. 9 al. 2 let. d OLAA, ne fait l'objet d'aucune controverse entre les parties.
4.1.�La notion de l�sion assimil�e � un accident a pour but d'�viter, au profit de l'assur�, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction pr�cit�e, devrait en principe �tre couvert par l'assurance-maladie. Les l�sions mentionn�es � l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimil�es � un accident m�me si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou d�g�n�rative, pour autant qu'une cause ext�rieure ait, au moins, d�clench� les sympt�mes dont souffre l'assur� (ATF 129 V 466; 123 V 43 consid. 2b p. 44; 116 V 145 consid. 2c p. 147; 114 V 298 consid. 3c p. 301).
A l'exception du caract�re extraordinaire de la cause ext�rieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident mentionn�es � l'art. 4 LPGA doivent �tre r�alis�es (ATF 129 V 466 consid. 2.2 p. 467). Le facteur doit �tre ext�rieur en ce sens qu'il doit s'agir d'une cause externe et non interne au corps humain. La notion de cause ext�rieure pr�suppose qu'un �v�nement g�n�rant un risque de l�sion accru survienne (cf. JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'Assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
�me��d., p. 859 n. 66 et p. 875 n. 104), comme lorsqu'un geste quotidien entra�ne une sollicitation du corps plus �lev�e que ce qui est physiologiquement normal et psychologiquement contr�l�. C'est le cas notamment lors de la survenance d'une circonstance qui rend incontr�lable un geste de la vie courante, comme un acc�s de col�re au cours duquel une personne effectue un mouvement violent non ma�tris� (ATF 139 V 327 consid. 3.3.1 p. 329) ou lors de changements de position du corps, qui sont fr�quemment de nature � provoquer des l�sions corporelles selon les constatations de la m�decine des accidents (brusque redressement du corps � partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent ou en �tant lourdement charg�, ou le changement de position corporelle de mani�re incontr�l�e sous l'influence de ph�nom�nes ext�rieurs; ATF 129 V 466 consid. 4.2.2 p. 470; arr�t 8C_949/2010 du 1
er�d�cembre 2011 consid. 4.3.2.1).
4.2.�En droit des assurances sociales, s'applique de mani�re g�n�rale la r�gle dite des "premi�res d�clarations ou des d�clarations de la premi�re heure", selon laquelle, en pr�sence de deux versions diff�rentes et contradictoires d'un fait, la pr�f�rence doit �tre accord�e � celle que l'assur� a donn�e alors qu'il en ignorait peut-�tre les cons�quences juridiques, les explications nouvelles pouvant �tre consciemment ou non le fruit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47; arr�t 8C_873/2014 du 13 avril 2015 consid. 4.2.1).
5.1.�La recourante a ni� le droit de l'intim� � des prestations d'assurance au titre de la prise en charge des l�sions corporelles assimil�es � un accident, motif pris que la condition de la cause ext�rieure n'�tait pas r�alis�e. Se fondant sur les r�ponses de l'int�ress� au questionnaire sur les circonstances de l'accident du 30 octobre 2012, elle a consid�r� qu'aucun �l�ment d�clenchant significatif, violent ou mal coordonn�, pr�sentant un risque accru de l�sion, ne s'�tait produit.
5.2.1.�De son c�t�, la juridiction pr�c�dente a retenu que la description de l'�v�nement du 7 septembre 2012 avait �volu� entre les indications succinctes contenues dans le questionnaire susmentionn� et celles qui figurent dans le m�moire de recours en proc�dure cantonale. Dans cette �criture, l'int�ress� a indiqu� qu'il �tait occup�, en compagnie de son p�re, � changer une courroie sur un s�choir fix� sur le sol de la grange. L'�crou de 19 mm �tait situ� � l'arri�re de la machine, en bas, dans un endroit tr�s difficile d'acc�s, parce que l'espace situ� entre le mur de la grange et la machine �tait tr�s r�duit et que l'�crou se trouvait pr�cis�ment du c�t� du mur. C'est donc dans une position singuli�re, avec un bras tendu vers le bas, dans un espace restreint, qu'il avait fourni un effort consid�rable, � l'origine d'un d�boitement du bras, lequel avait d� �tre soulev� � l'aide du membre valide.
Cela �tant, la cour cantonale a consid�r� que la description figurant dans le m�moire de recours et les indications mentionn�es dans le questionnaire rempli le 30 octobre 2012 ne constituaient pas deux versions diff�rentes et contradictoires de l'�v�nement. Les all�gations contenues dans le recours apparaissent bien plut�t comme un compl�ment aux premi�res informations consign�es dans le questionnaire, lequel, au demeurant, ne favorisait pas les descriptions d�taill�es. Quoi qu'il en soit, la juridiction d�duit des premi�res indications (d�claration d'accident et questionnaire) que l'assur� a mentionn� un geste pr�cis qui avait n�cessit� le d�ploiement d'une certaine force pour ma�triser le maniement d'une clef de 19 mm (ind�pendamment de la position du bras) et que le craquement a �t� ressenti et entendu lors de l'accomplissement de ce geste, les douleurs �tant apparues imm�diatement.
5.2.2.�Sur le vu de la description de l'�v�nement, la cour cantonale est d'avis qu'il faut exclure que celui-ci se soit produit dans un contexte sportif, dans un moment d'�motion ou de vitesse. En outre, m�me en admettant l'existence de conditions spatiales peu adapt�es � l'activit� en question, celles-ci ne sauraient �tre qualifi�es de position instable. Cependant, la juridiction pr�c�dente consid�re que la sollicitation d�coulant du mouvement qui a g�n�r� une tension inhabituelle des muscles de l'�paule gauche �tait plus �lev�e que ce qui est physiologiquement normal et psychologiquement contr�l� dans les gestes de la vie courante et que ce mouvement engendrait un risque accru de l�sion, m�me si l'on a affaire � un geste qu'un agriculteur est fr�quemment appel� � accomplir. A l'appui de ce point de vue, la cour cantonale invoque un mouvement de torsion et tension, au moins du bras sollicit�, ainsi qu'une position peu confortable du corps pour trouver appui avec force sur la clef. En outre, le d�ploiement de force n�cessaire pour accomplir le geste sortait de l'ordinaire, �tant donn� la taille de l'�crou et de la clef, et la l�sion a pu �tre imm�diatement mise en relation avec le mouvement en question. L'existence d'un risque accru de l�sion est d'ailleurs corrobor�e par l'avis du docteur F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, selon lequel la l�sion objectiv�e par l'IRM effectu�e le 17 d�cembre 2012 n'est manifestement pas imputable � une maladie ou � un ph�nom�ne d�g�n�ratif (rapport du 1
er�f�vrier 2013).
En conclusion, la juridiction pr�c�dente est d'avis que la d�chirure musculaire subie par l'intim� constitue une l�sion corporelle assimil�e � un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA.
5.3.1.�Par un premier moyen, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir appliqu� de mani�re erron�e la r�gle dite des "premi�res d�clarations ou des d�clarations de la premi�re heure" en consid�rant que la description des faits ressortant du m�moire de recours ne contredisait pas les indications contenues dans la d�claration d'accident, ainsi que dans le questionnaire rempli le 30 octobre 2012 et qu'elle pouvait �tre interpr�t�e comme un simple compl�ment d'information. Le questionnaire sur les circonstances de l'accident permet � l'assur� de d�crire l'�v�nement de mani�re plus compl�te que la d�claration de sinistre. D�s lors, si l'int�ress� se borne � consigner la m�me description des faits que dans ladite d�claration, c'est qu'il n'a rien � ajouter. Pourtant, il avait tout loisir d'indiquer que l'action de serrer l'�crou s'�tait d�roul�e, comme il l'a d�clar� plus tard dans son m�moire de recours, dans une position tout � fait inhabituelle et en fournissant un effort consid�rable, puisque c'est pr�cis�ment � ces conditions particuli�res qu'il attribue l'origine de ses troubles � l'�paule gauche. Il est d�s lors incompr�hensible qu'il ait r�pondu affirmativement � la question de savoir si l'activit� s'�tait d�roul�e dans des conditions normales.
Cela �tant, la recourante soutient que la cour cantonale a constat� les faits pertinents de mani�re erron�e en qualifiant de simple compl�ment d'information la version mentionn�e par l'int�ress� dans son recours en instance cantonale. Une appr�ciation correcte des faits et de la situation conduit au contraire � retenir que les d�clarations successives de l'intim� se contredisent et qu'en l'esp�ce, conform�ment � la r�gle selon laquelle la pr�f�rence doit �tre accord�e aux premi�res d�clarations, l'atteinte � la sant� est survenue alors que l'assur� serrait, dans des conditions normales, un �crou � l'aide d'une clef de 19 mm.
5.3.2.�Par un second moyen, la recourante reproche � la cour cantonale une application erron�e de l'art. 9 al. 2 OLAA, dans la mesure o� elle a retenu que, quand bien m�me on se trouve en pr�sence d'un geste qu'un agriculteur est fr�quemment appel� � accomplir �tant donn� la taille de l'�crou et de la clef � utiliser, la sollicitation du mouvement a g�n�r� une tension inhabituelle des muscles de l'�paule, plus �lev�e que ce qui est physiologiquement normal et psychologiquement contr�l� dans les gestes de la vie courante, de sorte que ce mouvement entra�nait un risque accru de l�sion et constituait un facteur ext�rieur dommageable. Selon la recourante, le serrage d'un �crou de 19 mm ne suppose pas un d�ploiement de force sortant de l'ordinaire entra�nant un risque accru de l�sion pour un jeune assur�, �g� de 33 ans au moment des faits, amen� quotidiennement, dans l'exercice de ses activit�s professionnelles (chauffeur-livreur et agriculteur), � soulever des charges et � accomplir des travaux manuels lourds. Cela est d'autant moins le cas qu'aucun ph�nom�ne ext�rieur au corps n'est venu perturber le contr�le du mouvement effectu� et qu'il n'est pas non plus question d'une position instable, comme l'a constat� la juridiction pr�c�dente.
5.4.�De son c�t�, l'intim� soutient que les questions figurant dans le questionnaire sur les circonstances de l'accident n'�taient pas claires et ne lui permettaient pas de savoir avec quel degr� de d�tail il devait r�pondre. En particulier, la question de savoir si quelque chose de particulier s'�tait produit est une question d'appr�ciation. Aussi a-t-il mis l'accent sur le fait de serrer un �crou, sans r�aliser que la position dans laquelle il se trouvait pouvait pr�cis�ment constituer un �v�nement particulier. Selon l'int�ress�, on ne saurait d�s lors lui reprocher une violation de son devoir d'information et c'est bien plut�t la recourante qui a viol� son devoir d'instruction au sens de l'art. 43 LPGA. C'est pourquoi ses all�gu�s en instance cantonale ne contredisent en rien ses premi�res indications.
Cela �tant, l'intim� est d'avis que l'existence d'un facteur ext�rieur dommageable est �tablie sur le vu du d�ploiement de force et de la simultan�it� entre un mouvement entra�nant une sollicitation physiologique excessive et une l�sion. En effet, m�me s'il serre r�guli�rement des �crous, mais pas quotidiennement, il s'agit tout de m�me en l'occurrence d'un �crou d'une taille importante et, surtout, le mouvement � l'origine de la l�sion �tait exceptionnel, puisque effectu� en extension, le bras allong�, dans une position peu ad�quate, ce qui a n�cessit� un d�ploiement de force extraordinaire, inusuel, et en tout cas une sollicitation physiologique extr�me.
En l'occurrence, il n'est pas n�cessaire de trancher le point de savoir si la description figurant dans le m�moire de recours cantonal et les indications mentionn�es dans le questionnaire rempli le 30 octobre 2012 constituent deux versions diff�rentes et contradictoires de l'�v�nement du 7 septembre 2012. En effet, m�me si les all�gations contenues dans le recours doivent �tre consid�r�es comme un simple compl�ment aux premi�res informations consign�es dans la d�claration d'accident et le questionnaire, le d�roulement de l'�v�nement en cause ne permet pas de conclure � l'existence d'une cause ext�rieure g�n�rant un risque de l�sion accru. M�me en consid�rant comme �tabli le fait que les conditions spatiales �taient peu adapt�es � l'activit� d�ploy�e, celle-ci n'a pas �t� influenc�e par la survenance d'une circonstance rendant incontr�lable un geste qu'un agriculteur est fr�quemment appel� � accomplir dans le cadre de son activit�. En particulier, il est constant en l'esp�ce que ce geste n'a pas �t� effectu� dans une position instable susceptible d'entra�ner un mouvement violent non ma�tris�. En outre, il n'est pas non plus question d'un changement de position du corps brusque ou incontr�l�, apte � provoquer une l�sion corporelle selon les constatations de la m�decine des accidents. Par ailleurs, si le geste de desserrer un �crou bloqu� peut, en raison de la r�sistance pr�sent�e, entra�ner une sollicitation g�n�rant une tension musculaire �lev�e, un mouvement de serrage n'exc�de en principe pas ce qui est physiologiquement normal et psychologiquement contr�l� dans les gestes de la vie courante. Or, en l'occurrence, la taille de l'�crou et de la clef utilis�e ne suffisent pas pour admettre que le mouvement de serrage engendrait un risque accru de l�sion. Quant au point de vue du docteur F.________, selon lequel la l�sion subie n'est manifestement pas imputable � une maladie ou � un ph�nom�ne d�g�n�ratif (rapport du 1
er�f�vrier 2013), il ne suffit pas pour �tablir l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident, �tant donn� l'absence d'un facteur ext�rieur.
Cela �tant, l'existence d'un facteur ext�rieur doit �tre ni�e et la recourante �tait fond�e � refuser d'allouer des prestations d'assurance pour les suites de l'�v�nement du 7 septembre 2012. Le recours se r�v�le ainsi bien fond�.
La proc�dure est on�reuse (art. 65 LTF). L'intim�, qui succombe, doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Par ailleurs, la recourante n'a pas droit � des d�pens en sa qualit� d'organisation charg�e de t�ches de droit public (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis et le jugement de la Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal administratif du canton de Berne du 7 mai 2014 est annul� et la d�cision sur opposition de Generali du 10 janvier 2013 est confirm�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal administratif du canton de Berne et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.