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Timestamp: 2016-10-22 03:42:09+00:00
Document Index: 143393028

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 134']

I 79/02 (28.01.2003)
R.________, recourant, repr�sent� par Me Aba Neeman, avocat, place de l'Eglise 2, 1870 Monthey,
Victime d'un polytraumatisme lors d'un accident de circulation, le 3 janvier 1998, R.________ a �t� hospitalis� jusqu'au 21 janvier 1998 � l'h�pital X.________. Depuis lors, il n'a pas repris son activit� professionnelle de peintre en b�timent et fait �tat de douleurs persistantes dans les �paules, d'insomnie et d'asth�nie. L'accident a �t� annonc� � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : la CNA) et l'assur� a d�pos� une demande de rente � l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s : l'office AI).
Dans le cadre des mesures d'instruction mises en oeuvre par les assureurs sociaux, Paolo Rizelli a s�journ� durant un mois � la Clinique Y.________. Sur la base des examens m�dicaux pratiqu�s, dont un consilium psychiatrique r�alis� le 13 avril 2000 par le docteur A.________, ainsi que d'observations effectu�es en ateliers, les responsables de cette clinique estim�rent inadapt�e la profession de peintre en b�timent; en revanche, ils d�crivirent une capacit� de travail enti�re dans une activit� permettant l'alternance des positions assise et debout, en dessous de l'horizontale, n'imposant pas de mouvement r�p�titifs du bras droit ou de rotation du tronc, ainsi que les travaux en position accroupie ou � genoux (rapports des 5 juin et 14 juillet 2000).
L'office AI confia par ailleurs une expertise psychiatrique au docteur B.________, qui posa le diagnostic de syndrome post-commotionnel et de trouble d�pressif mod�r� chronique, tout en consid�rant que ces atteintes � la sant� n'entra�naient pas d'incapacit� de travail (rapport du 30 juin 2001). Sur cette base, l'office AI fixa � 36 % le taux d'invalidit� de R.________ et nia son droit aux prestations demand�es (d�cision du 9 juillet 2001).
L'assur� adressa un recours contre cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il mette en oeuvre une expertise psychiatrique compl�mentaire et rende une nouvelle d�cision. La juridiction cantonale rejeta le recours, par jugement du 17 d�cembre 2001.
Par acte du 31 janvier 2002, R.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en prenant des conclusions identiques � celles formul�es en instance cantonale. L'office intim� et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer. En cours de proc�dure, le recourant a d�pos� une expertise psychiatrique priv�e �tablie le 23 mars 2002 par le docteur C.________.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables dans le cadre de la pr�sente proc�dure, de sorte qu'il convient d'y renvoyer. On pr�cisera cependant que la Loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision administrative litigieuse a �t� rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
D'apr�s la jurisprudence, la production de nouvelles �critures ou de nouveaux moyens de preuve apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours n'est pas admissible, sauf dans le cadre d'un nouvel �change d'�critures ordonn� par le tribunal. Demeure r�serv�e la situation o� de telles pi�ces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient d�s lors justifier la r�vision de l'arr�t du tribunal (ATF 127 V 353 consid. 4a). A cet �gard, ne constitue pas une preuve concluante, au sens de cette disposition, une expertise m�dicale donnant une appr�ciation diff�rente de faits connus du tribunal au moment du jugement principal (cf. ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1).
Il s'ensuit que l'expertise du 23 mars 2002 du docteur C.________ - dont les constatations recouvrent pour l'essentiel celles du docteur B.________, hormis en ce qui concerne l'appr�ciation des cons�quences des troubles psychiques du recourant sur sa capacit� de travail r�siduelle - ne peut pas �tre prise en consid�ration dans le cadre de la pr�sente proc�dure, d�s lors qu'elle a �t� produite apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours.
3.1 A juste titre, le recourant ne conteste pas qu'il pourrait r�aliser, eu �gard � ses seules atteintes � la sant� physique, un revenu sup�rieur au 60 % de celui qu'il pourrait obtenir sans invalidit�, comme l'ont admis l'intim� et les premiers juges. En revanche, il met en cause la valeur probante de l'expertise psychiatrique r�alis�e par le docteur B.________ et soutient que ses atteintes � la sant� psychique l'emp�chent de reprendre une activit� � plein temps. A cet �gard, il fait valoir que l'expert n'a pas examin� chacun des crit�res permettant de se d�terminer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux, d'apr�s la jurisprudence publi�e dans la revue VSI 2000 p. 154 (consid. 2c).
3.2 Cette argumentation ne convainc pas. D'abord, le docteur B.________ n'a pas pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux, mais de syndrome post-commotionnel, de sorte qu'il est douteux que les crit�res pos�s dans l'arr�t cit� soient pleinement applicables en l'esp�ce. Ensuite, quand bien m�me cet arr�t serait pertinent dans le cadre de la pr�sente proc�dure, celui-ci ne signifie pas que l'expert appel� � se d�terminer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux doive, dans tous les cas, discuter un � un chacun des crit�res d�crits par la jurisprudence (arr�t Q. du 8 ao�t 2002 [I 783/01] consid. 3b). L'expert ne saurait admettre ou nier une incapacit� de travail pour le seul motif que l'un ou l'autre de ces crit�res serait ou ne serait pas rempli, ceux-ci ayant plut�t valeur d'indices en vue d'une appr�ciation globale de la situation (cf. arr�t Q. cit�, consid. 3a; arr�t S. du 6 mai 2001 [I 275/01] consid. 3b).
En r�alit�, il n'y a pas de motif de mettre en doute la valeur probante de l'expertise r�alis�e par le docteur B.________. Comme l'ont relev� � bon droit les premiers juges, celui-ci a pos� un diagnostic pr�cis dans le cadre d'une classification reconnue, sur la base d'un dossier m�dical complet et apr�s avoir pris en compte l'ensemble des plaintes de l'assur�. Si l'expert a constat� que le syndrome post-commotionnel dont souffrait ce dernier �tait associ� � une symptomatologie d�pressive chronique et un retrait social, il en a relativis� l'intensit� avant de nier de mani�re convaincante l'existence d'une incapacit� de travail en raison de troubles d'ordre psychique. Ses conclusions sont par ailleurs corrobor�es par le rapport du 14 juillet 2000 de la Clinique Y.________, qui ne fait pas �tat d'une incapacit� de travail en relation avec les affections psychiques mises en �vidence par le docteur A.________. Partant, il n'y a pas lieu de compl�ter le dossier par une nouvelle expertise psychiatrique.
Le recourant, qui succombe, ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 OJ). La proc�dure porte par ailleurs sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ).