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Timestamp: 2016-10-26 06:01:01+00:00
Document Index: 217962347

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 48', 'art. 451', 'art. 451', 'art. 451', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 78', 'art. 451', 'art. 122', 'art. 451', 'art. 58', 'art. 466', 'art. 475', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 18', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 394', 'ATF ', 'in fine', 'art. 91', 'art. 468', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 468', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 156']

4C.346/2001 (13.05.2002)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Filippo Ryter, avocat, case postale 2753, 1002 Lausanne,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Antoine Campiche, avocat, Montbenon 2, case postale 2293, 1002 Lausanne.
mandat; action en lib�ration de dette
(recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 janvier 2001)
Le 26 mars 1996, A.________, notaire honoraire, et C.________, homme d'affaires � l'�poque domicili�, ont pass� une convention donnant mandat au premier de conserver � son bureau pour un tiers, dame B.________, ressortissante fran�aise domicili�e en France, l'�quivalent d'un million cinq cent mille francs fran�ais avant la lib�ration d'une garantie bancaire re�ue par le notaire.
Le 4 avril 1996, A.________ et C.________ ont sign� un nouvel accord libell� de fa�on presque identique. Le contrat pr�cisait toutefois que le notaire acceptait le mandat de conserver l'argent � son bureau; un terme au 3 juin 1996 �tait en outre fix�. Ce document a �t� transmis au conseil de dame B.________.
Le 9 avril 1996, ce dernier a �crit au notaire que sa cliente "en qualit� d'assignataire � cette convention, a(vait) pris bonne note de votre (son) acceptation en tant qu'assign�". Il joignait � sa lettre une procuration lui permettant d'encaisser les fonds dus � sa mandante.
Par lettre du 3 juin 1996, le conseil de dame B.________ a invit� le notaire � lui verser le plus rapidement possible 1'500'000 FF.
Le 4 juin 1996, le notaire a laiss� au secr�tariat de l'�tude du repr�sentant de dame B.________ un message t�l�phonique pour dire qu'il n'avait pas encore re�u l'argent r�clam�.
Le notaire n'a pas r�pondu � ces diff�rents courriers.
Le 2 juillet 1996, dame B.________ a fait signifier � A.________ un commandement de payer 363'825 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 juin 1996, soit la contre-valeur de 1'500'000 FF au cours moyen des devises le jour de la r�quisition de poursuites. Le notaire a fait opposition. La mainlev�e provisoire a �t� prononc�e par d�cision notifi�e le 16 mai 1997.
Par acte du 29 mai 1997, A.________ a agi en lib�ration de dette devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud. A titre subsidiaire, le notaire demandait que C.________ le rel�ve de toute condamnation en capital, int�r�ts, frais et d�pens.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande. Reconventionnellement, elle a sollicit� la mainlev�e d�finitive de l'opposition.
C.________ n'a pas proc�d�.
L'instruction de la cause n'a pas permis d'�tablir que A.________ avait re�u la somme de 1'500'000 FF. La nature des relations entre dame B.________ et C.________ n'a pas non plus pu �tre �lucid�e.
Par jugement du 19 janvier 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� A.________ � verser � dame B.________ 363'825 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 juin 1996. Elle a en outre dit que l'opposition form�e au commandement de payer notifi� le 2 juillet 1996 dans la poursuite n� ... de l'arrondissement de Lausanne-Ouest �tait d�finitivement lev�e.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 19 janvier 2001. Il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e en reprenant ses conclusions principales de premi�re instance.
Dame B.________ invite le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours.
La d�fenderesse conteste la recevabilit� du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, faute d'�puisement des voies de droit cantonales (art. 48 al. 1 OJ). Elle soutient que la d�cision attaqu�e pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme, de droit cantonal.
1.1 Selon l'art. 48 al. 1 OJ, le recours en r�forme n'est recevable en r�gle g�n�rale que contre les d�cisions finales prises par les tribunaux ou autres autorit�s supr�mes des cantons et qui ne peuvent pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal.
Le code de proc�dure civile vaudoise permet de recourir en r�forme contre les jugements de la Cour civile du Tribunal cantonal dans des hypoth�ses �num�r�es � l'art. 451a CPC/VD, notamment dans celle qu'invoque la d�fenderesse d'une application concurrente du droit f�d�ral et du droit cantonal. Ce recours a un effet suspensif et d�volutif (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d,. n� 8 ad art. 451 CPC/VD, n� 4 ad art. 451a CPC/VD), de sorte qu'il doit �tre consid�r� comme un recours ordinaire au sens de l'art. 48 OJ (Poudret, Commentaire de la loi d'organisation judiciaire f�d�rale, n� 1.3.2 ad art. 48 OJ; Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 1 ss, p. 14).
En l'occurrence, la d�fenderesse fait valoir que la cour cantonale a mis en oeuvre l'art. 36 de la loi d'application dans le canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite (ci-apr�s: LVLP) pour statuer sur la question de la mainlev�e d�finitive de l'opposition du recourant; elle ne remet pas en cause le fait que, pour le reste, la pr�tention litigieuse a �t� jug�e enti�rement selon les r�gles du droit civil f�d�ral.
L'art. 36 LVLP stipule que si les conditions en sont r�unies, le juge civil saisi d'une r�clamation p�cuniaire ayant le m�me objet peut, en statuant sur le fond, prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition, jusqu'� concurrence du montant allou� en capital et int�r�ts. Il s'agit l� d'une pure question de comp�tence - aucune des parties ne conteste d'ailleurs le jugement attaqu� sur ce point - ne touchant nullement les conditions de fond relatives au prononc� d'une mainlev�e d�finitive, point qui rel�ve du seul droit f�d�ral (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n� 9 ad art. 78 LP). Dans ces circonstances, on ne saurait retenir qu'il y a eu application concurrente du droit f�d�ral et du droit cantonal au sens de l'art. 451a CPC/VD. Tous les proc�s de droit civil exigent la mise en oeuvre de normes de proc�dure cantonales, puisque ce domaine est du ressort des cantons (art. 122 al. 2 Cst.) S'il fallait suivre la d�fenderesse, le recours en r�forme cantonal serait syst�matiquement ouvert en mati�re civile, ce qui rendrait incompr�hensibles les pr�cisions apport�es � l'art. 451a CPC/VD. Les exemples donn�s par la jurisprudence cantonale publi�e viennent d'ailleurs confirmer cette interpr�tation; la recevabilit� a �t� admise s'agissant des modalit�s et de la notion de la forme authentique d'un cautionnement ou une action en dommages-int�r�ts fond�e � la fois sur un contrat de droit administratif soumis au droit public cantonal vaudois et sur l'art. 58 CO (JT 1995 III 108; 1993 III 34, 81). Le moyen soulev� par l'intim�e doit d�s lors �tre rejet�.
1.2 D�pos� pour le reste dans les formes et d�lai l�gaux, le recours est recevable.
2.1 Cherchant � qualifier l'accord du 4 avril 1996, la cour cantonale a �cart� l'hypoth�se d'une assignation au sens de l'art. 466 CO. Elle a jug� qu'on pouvait �tre en pr�sence d'un contrat de d�p�t irr�gulier, ou d'un rapport de consignation dont la d�fenderesse serait la b�n�ficiaire et d'une stipulation pour autrui parfaite, mais que, faute de preuve de la remise de la somme litigieuse au notaire, la d�fenderesse ne pouvait d�duire son droit des art. 475 et 112 CO.
N�anmoins, se basant sur le silence du demandeur devant les r�clamations qui lui avaient �t� adress�es au sujet du paiement des 1'500'000 FF, la Cour civile a estim� que le notaire avait fait croire � la d�fenderesse qu'il ne contestait pas son obligation de lui verser la somme litigieuse jusqu'au 3 juin 1996. L'int�ress�e pouvait donc se pr�valoir de l'acceptation tacite, au sens de l'art. 6 CO, du demandeur de lui payer le montant r�clam�. La cour cantonale a par cons�quent rejet� l'action en lib�ration de dette.
2.2 Le demandeur invoque une violation de l'art. 6 CO. Admettant que la convention du 4 avril 1996 constitue un contrat de d�p�t ou de consignation, mais sans effet du moment que le d�positaire n'a pas re�u la chose confi�e, et soutenant que l'hypoth�se d'un rapport d'assignation doit �tre exclue, il conteste que son absence de r�action aux courriers des 9 avril, 3 juin et 10 juin 1996 puisse se comprendre comme un assentiment aux revendications de la d�fenderesse, pr�cisant qu'il a m�me laiss� un message t�l�phonique pour informer le conseil de celle-ci qu'il n'avait pas re�u les fonds.
3.1 Il est constant que l'obligation imput�e au demandeur a sa source dans la convention du 4 avril 1996. Celle-ci indique que le notaire a �t� charg� de recevoir et conserver en son �tude la somme de 1'500'000 FF en faveur de la d�fenderesse; l'accord ne pr�cise pas express�ment que le premier a l'obligation de verser ce montant � la seconde. Ce n'est que dans la correspondance ult�rieure qu'il a �t� vraiment question du paiement par l'interm�diaire du notaire. Il convient par cons�quent, dans un premier temps, de rechercher la port�e de la convention du 4 avril 1996.
3.2 Lorsque, comme en l'esp�ce, la r�elle et commune intention des parties n'a pas �t� �tablie par la cour cantonale (art. 18 CO), leurs d�clarations doivent �tre interpr�t�es selon le principe de la confiance. Il s'agit d'une question de droit soumise au libre examen du Tribunal f�d�ral dans le cadre d'un recours en r�forme, �tant toutefois rappel� que le contenu des d�clarations de volont� et les circonstances qui entourent la conclusion du contrat rel�vent du fait, et, partant, ne peuvent �tre revues (art. 63 al. 2 OJ). Selon le principe de la confiance, l'auteur d'une d�claration de volont� adress�e � autrui est li� par celle-ci selon le sens que le destinataire peut et doit lui attribuer de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; il importe peu que l'auteur de la d�claration n'ait pas saisi la port�e de ce qu'il disait, d�s lors que le destinataire ne pouvait pas s'en apercevoir (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa et les r�f�rences; cf. �galement ATF 127 III 248 consid. 3a, 444 consid. 1b; 126 III 388 consid. 9d).
Dans le cas particulier, l'accord �crit faisait clairement obligation au notaire de conserver les fonds litigieux dans l'int�r�t de la d�fenderesse qui en �tait la b�n�ficiaire. Celle-ci avait re�u communication du contrat pass� le 4 avril 1996, apr�s que son conseil eut sollicit�, par lettre du 29 mars 1996, une confirmation du mandat irr�vocable donn� au notaire de payer � sa cliente le montant en question pour le 3 juin 1996 au plus tard, tout en exigeant une notification de l'acceptation du mandat par le demandeur. La convention impliquait donc que le notaire �tait tenu de remettre le montant sous sa garde � l'int�ress�e sur simple demande de celle-ci, le document sign� ne renfermant ni restriction ni r�serve � cet �gard.
3.3 Pareille convention doit �tre qualifi�e, en termes juridiques, de mandat au sens des art. 394 ss CO; le demandeur, mandataire, accepte de rendre � C.________, mandant, les services de recevoir, garder puis de remettre le montant litigieux � la d�fenderesse sur requ�te de celle-ci; autrement dit, l'accord sign� oblige le notaire � un comportement positif, de nature personnelle, visant � l'accomplissement d'actes de fait et d'un acte juridique, la conservation des fonds puis leur remise � un tiers moyennant signature d'une quittance, ce tant dans l'int�r�t du mandant que de la b�n�ficiaire (Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2e �d., n�s 3931, 3932, 3934 et 3935).
La d�fenderesse n'est aucunement partie � la convention du 4 avril 1996. Le fait que le contenu de ce document lui a �t� communiqu� permet toutefois d'admettre qu'elle avait le pouvoir de r�clamer les montants litigieux, on l'a vu. Dans ces circonstances, on peut consid�rer qu'il y a stipulation pour autrui parfaite en sa faveur (cf. ATF 113 II 522 consid. 5a p. 526), � l'exemple des affaires pr�sentant le m�me m�canisme en mati�re bancaire (Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 422 in fine).
Dans cette situation, le demandeur garde n�anmoins la facult� d'opposer � la b�n�ficiaire toutes les exceptions tir�es du contrat lui.-m�me (Engel, op. cit., p. 427).
Sur ce point, on rel�vera qu'au regard du contenu de la convention du 4 avril 1996, il incombait au notaire de recevoir la somme de 1'500'000 FF, de la conserver et de la remettre � la d�fenderesse jusqu'au 3 juin 1996. En revanche, il n'appartenait pas au pr�nomm� de se procurer les fonds. La remise de ceux-ci au notaire constituait un acte pr�paratoire selon l'art. 91 CO incombant au mandant, acte n�cessaire � l'accomplissement par le demandeur du mandat qui lui avait �t� confi� (cf. Tercier, Le droit des obligations, 2e �d., n� 1066; Engel, op. cit., p. 663). En effet, rien ne permet de retenir que l'acheminement des fonds ait d�pendu de quelque fa�on que ce soit du comportement du notaire. Son r�le ne commen�ait qu'� la r�ception de l'argent, en son �tude, circonstance qui ne s'est pas r�alis�e.
Le fait que le notaire ait agit es qualit� vient d'ailleurs renforcer cette analyse: en r�gle g�n�rale, le r�le d�volu � un notaire n'est pas celui de bailleur de fonds, mais celui de d�positaire, en raison de la confiance plac�e dans un tel homme de loi.
3.4 Certes, en pr�sence d'un tiers b�n�ficiaire, l'hypoth�se d'une assignation aurait pu �tre �galement envisag�e. Cependant, l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e ne permet pas de retenir ce cas de figure, car les relations juridiques entre C.________ et dame B.________ n'ont pas �t� �lucid�es. L'existence d'un rapport de valeur liant les deux et justifiant le mandat conf�r� au notaire demeure incertaine (cf. Tercier, Les contrats sp�ciaux, n�s 4585 � 4589).
Quoi qu'il en soit, si l'on retenait l'hypoth�se d'une assignation, la situation juridique n'aboutirait pas � un r�sultat diff�rent. Pour que le b�n�ficiaire, ou assignataire, puisse agir en son propre nom contre l'assign�, il faut que celui-ci lui ait notifi� son acceptation sans r�serve (art. 468 CO; ATF 113 II 522 consid. 5a); cela suppose une manifestation de volont� adress�e � l'assignataire; cette manifestation n'a pas besoin de rev�tir une forme sp�ciale. Elle peut r�sulter d'actes concluants, mais pour autant que l'assignataire puisse croire de bonne foi, en se fondant sur la manifestation de volont�, que l'assign� a l'intention de s'engager � son endroit (ATF 127 III 553 consid. 2e/bb p. 557). D�s lors, que l'on se base sur l'art. 6 CO, ou sur l'art. 468 CO, la solution du litige d�pend de l'interpr�tation de l'attitude observ�e par le demandeur.
3.5 Reste ainsi � d�terminer si le silence du notaire impliquait qu'il se reconnaissait personnellement d�biteur de la somme de 1'500'000 FF et si cette obligation lui incombait m�me dans le cas o� ce montant ne serait pas parvenu en ses mains.
Selon l'art. 1er al. 2 CO, la volont� de conclure un contrat peut �tre manifest�e de mani�re expresse ou tacite. On ne retiendra toutefois l'existence d'une manifestation de volont� tacite qu'en pr�sence d'un comportement univoque, dont l'interpr�tation ne pr�te � aucun doute raisonnable. Cette restriction d�coule du principe de la confiance (ATF 123 III 53 consid. 5a et les r�f�rences).
Dans le cas particulier, la correspondance �manant du conseil de la d�fenderesse entre le 9 avril et le 10 juin 1996 ne se place pas dans le cadre de pourparlers nou�s par des parties dans un contexte d�termin�. Elle se rapporte aux engagements d�j� souscrits par le notaire en vertu de la convention du 4 avril 1996.
D�s lors, l'art. 6 CO (acceptation tacite d'une offre) n'est pas applicable; les lettres provenant de l'intim�e constituent objectivement des r�clamations fond�es sur l'accord du 4 avril 1996. Comme en cas d'envoi d'une facture ou d'un relev� de compte, le silence gard� par le destinataire � r�ception ne vaut pas acceptation au sens de cette disposition l�gale (ATF 112 II 500 consid. 3b).
L'attitude du notaire ne peut donc �tre consid�r�e comme la reconnaissance d'une obligation de verser les fonds litigieux; son comportement d�montre tout au plus qu'il ne conteste pas les termes de la convention du 4 avril 1996 et son obligation de remettre les fonds dans la mesure o� ils seraient effectivement parvenus en sa possession, circonstance qui n'a pas �t� �tablie d'apr�s les faits constat�s par l'autorit� cantonale.
3.6 La preuve de la d�livrance de la somme de 1'500'000 FF au notaire n'ayant pas �t� rapport�e, ce dernier ne pouvait �tre tenu de payer sa contre-valeur en francs suisses � la d�fenderesse, si bien que l'action en lib�ration de dette aurait d� �tre admise. Le jugement attaqu� sera annul� et r�form� en ce sens.
La d�fenderesse qui succombe prendra � sa charge les frais judiciaires et versera une indemnit� de d�pens au demandeur (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que l'action en lib�ration de dette est admise.
Le demandeur ne doit pas � la d�fenderesse la somme de 363'825 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 juin 1996, la poursuite n� ... de l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest ne pouvant aller sa voie.
La cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens d'instance cantonale.