Source: https://archives.hautes-alpes.fr/archives/archives/fonds/FRAD005_EMBRUN_AA/view:fonds/n:94
Timestamp: 2020-07-14 19:56:40+00:00
Document Index: 283605216

Matched Legal Cases: ['art. 2555', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun Archives départementales des Hautes-Alpes - Archives départementales des Hautes-Alpes
Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Série AA - Actes consitutifs et politiques de la commune
Actes émanant du pouvoir royal, du roi, du gouverneur de Dauphiné, de l'intendant, du parlement de Grenoble
Privilèges de la commune, droits et devoirs envers l'empereur, l'archevêque, le Dauphin
Terre commune d'Embrun : possessions, droits, seigneurie des Orres
États généraux - États provinciaux
Assemblée des trois bailliages
Assemblée du bailliage d'Embrun
Réunion des dix villes
Fêtes, cérémonies et préseances
Série BB - Administration municipale
Registres des délibérations communales et assemblées générales des habitants
Extraits de délibérations communales
Criées, convocations aux assemblées, annonces, ajournements
Entrée des consuls
Papiers propres à certains consuls
Privilèges des consuls
Série CC - Finances, impôts, comptabilité
Ordonnances d'imposition, permission de péréquer
Accords entre les communautés de la terre commune
Taille des nobles
Taille des ecclésiastiques
Correspondances générales et mémoires
Demande de décharges de particuliers, relevés de cotes
Rôles de tailles
Comptes de recettes de tailles
Pièces de comptes de taille
Impôts delphinaux
Droits spéciaux dus au duc de Savoie
Pièces de comptes de ces impôts
Comptes consulaires
Pièces antérieures à la série des comptes consulaires
Série des comptes consulaires
Pièces de comptes consulaires
Reconnaissances et quittances anciennes
Pèces de comptes
Revenus locaux
Dettes de la ville
Emprunts de la ville
Personnel, exacteurs et collecteurs
Pont Sainte Marthe
Pont de l'Estang
Pont Saint Privat
Pont Saint André
Pont Saint Marcellin
Maisons en ruine, cheminées, jardins
Réparations diverses, fournitures
Carrières de charbon
Passage de Louis XI
Ordonnances militaires générales
Rôles de levées d'hommes, tours de garde
Impositions pour l'entretien de l'armée, emprunts
Étapes et passages de troupes : ordonnances, rôles de fourniture, logements, pièces de comptes, répartition entre les communauté
Correspondances, requêtes, réclamations, contestations
Fortifications, corps de garde
Brigade de la maréchaussée
1FF - Justice
2FF - Police
Règlements et ordres de police
Affaires policières diverses
Registres d'actes de la police
Faux-saunage et faux-monnayeurs
Pèlerinage au Mont-St-Guillaume, dévotions
Rapports de la ville avec les communautés religieuses
Dames de la Visitation Sainte-Marie
Rapports avec l'archevêque
Impositions ecclésiastiques
Assistance, hôpitaux
Taxes et prix, octrois, péages
Blé et grains
Papiers notariés, actes divers concernant des particuliers
Couvertures en parchemin, documents abîmés
Papiers de l'archevêché
Papiers de l'archevêque
Papiers du chapitre
Auteurs : par Arlette PLAYOUST, conservateur général du patrimoine ; sous la direction de Pierre-Yves PLAYOUST, directeur des Archives départementales des Hautes-Alpes
Dates extrêmes : XIIe s.-1819
Cotes extrêmes : 3 E art. 2555 ; EMBRUN AA art. 1-113 ; EMBRUN BB art. 1-48 ; EMBRUN CC art. 1-857 ; EMBRUN DD art. 1-135 ; EMBRUN EE art. 1-164 ; EMBRUN GG art. 1-61 ; EMBRUN HH art. 1-48 ; EMBRUN II art. 1-26 ; EMBRUN 1 FF art. 1-311 ; EMBRUN 2 FF art. 1-13
Nombre d'éléments : 1801
En 1909, le philologue Paul Meyer faisait état dans son recueil de Documents linguistiques du midi de la France du caractère inabordable des archives anciennes d'Embrun. Leur entassement, constaté à la fin du siècle dernier, ne devait pas manquer de l'être longtemps ...
En 1909, le philologue Paul Meyer faisait état dans son recueil de Documents linguistiques du midi de la France du caractère inabordable des archives anciennes d'Embrun. Leur entassement, constaté à la fin du siècle dernier, ne devait pas manquer de l'être longtemps encore, au fil des inspections, jusque vers les années 1960. En 1969 enfin, le Conseil municipal d'Embrun prit la sage décision de confier aux Archives départementales l'ensemble des documents antérieurs à la Révolution française, pour classement et établissement d'un instrument de travail. Dans un premier temps, ce furent des vacataires en cours d'études supérieures qui firent les premières approches de ce fonds considérablement déclassé. Parmi eux, il convient de citer particulièrement M. Jean-François Violin. Mais l'essentiel restait encore à faire. Il revenait donc à Mme Arlette Playoust, conservateur aux Archives des Hautes-Alpes, de reprendre l'ensemble de ce travail et en particulier de le compléter par l'analyse plus approfondie de nombreuses pièces ou catégories de documents.
L'histoire d'Embrun est connue jusqu'à nos jours essentiellement par des travaux qui n'ont pas pu, de façon rationnelle, utiliser les archives de la ville. Celles-ci se présentaient en effet dans le plus grand désordre depuis un siècle. Pourtant, dès le XVIIe siècle, un inventaire manuscrit en avait été dressé par Bouët, dans l'intention d'apporter des preuves à la commune d'Embrun 'dans son différend avec la communauté de Savines au sujet de la forêt de Montmirail. Mais, de ce fait, même, cet inventaire ne peut être considéré comme exhaustif. De même en 1774, la ville décida de passer un bail avec Joseph Dongois, futur maire de 1806 à 1812, afin qu'i1 fît l'analyse de toutes les pièces et titres des archives susceptibles de " justifier la propriété des forêts et montagnes de Salusses, Méale, Bonvoisin, Mazelière, Morgon et autres appartenant à la ville " (Délibérations municipales des 6 février et 14 août 1774). Cet inventaire existe encore, mais, outre le fait qu'il n'est guère pratique à consulter, toutes les archives n'y sont pas inventoriées ni analysées. De plus, l'ordre de classement préconisé par Dongois ne fut plus respecté au siècle suivant; l'archiviste Charronnet reprit le classement en 1854 en rangeant toutes les pièces dans un simple ordre chronologique. Ce classement dura peut-être quelques temps, mais les inspections des archives faites par 1'abbé Guillaume à la fin du siècle dernier et au début du XXe siècle déplorent toutes le grand désordre de ce fonds. Il faudra attendre 1969 pour que le Conseil municipal vote les crédits nécessaires aux travaux d'inventaire qui, dès lors, seront menés régulièrement et aboutiront au présent travail.
Seul le R. P. Marcellin Fournier, à la fin du règne de Louis XIII, utilise directement les archives municipales pour établir son " Histoire générale des Alpes maritimes ou cottiènes " devenue par la suite la source essentielle où puisèrent tous les historiens de la ville. Certains ajoutèrent la consultation des inventaires de Bouët et Dongois, qui présentaient l'analyse des pièces essentielles, ou encore des délibérations municipales, facilement reconnaissables par leur reliure dans le fouillis des archives.
Mais Marcellin Fournier écrivait l'histoire à la manière de ses contemporains, Dongois ou Bouët ne relevaient pour leurs analyses que les documents qui leur paraissaient intéressants pour prouver les titres de la ville, et les analysait selon leur problématique. Bien des points d'histoire, de ce fait, n'apparaissent pas au travers de leurs œuvres.
Dans la série AA, on pourrait reprendre l'étude des privilèges de la ville et de leurs confirmations au cours des siècles, revoir la constitution, les droits et devoirs réciproques des communautés formant la Terre commune d'Embrun, suivre les travaux des assemblées des ...
Dans la série AA, on pourrait reprendre l'étude des privilèges de la ville et de leurs confirmations au cours des siècles, revoir la constitution, les droits et devoirs réciproques des communautés formant la Terre commune d'Embrun, suivre les travaux des assemblées des trois bailliages dits des montagnes, Gap, Briançon, Embrun, et ceux du simple bailliage d'Embrun
Dans la série BB, bien connue déjà par un certain nombre de délibérations reliées en volumes, on pourrait compléter par celles découvertes lors du classement des archives, étudier en particulier certaines périodes d'épidémies (1589 par exemple) où toute une organisation originale de la municipalité fut établie, revoir la question des modes d'élection consulaire, selon que les protestants avaient droit ou non d'être élus.
Dans la série CC, les anciens cadastres du XVe siècle n'ont encore jamais été exploités, et notamment un cadastre ecclésiastique; le problème de la taille due par les nobles et les ecclésiastiques, en raison d'accords anciens, serait à étudier complètement; et bien sûr, des éléments statistiques pourraient être puisés dans les rôles de tailles, pour l'étude de la population, des revenus, de la société. Pourraient aussi être mis en évidence les charges de la ville à travers les comptes consulaires, l'imbrication de ces comptes dans les comptes de tailles, entraînant des complications sans nombre, les moyens trouvés pour remédier aux endettements, les emprunts faits sur les particuliers, retranchés ensuite de la taille, les mélanges également entre les comptes consulaires, de taille et militaires. En découlerait aussi l'étude de la " charge " de collecteur, l'organisation des levées d'impôts. Enfin, à travers toutes les pièces de cette série, apparaîtraient de petits détails, non apparents dans le répertoire lui-même, mais relevés dans l'index de l'édition papier dès qu'il s'agit d'objets inhabituels ou peu courants.
Dans la série DD, c'est la question des forêts et des limites de la Terre commune qui semble la plus digne d'intérêt: les forêts, par l'ancienneté des documents qui s'y rapportent, les droits que les habitants y possédaient, les contestations entre les communes, ce qui entraînait régulièrement des actes de limitage dont certains sont très impressionnants par leur dimension, les contestations avec les religieux de Boscodon, en raison des anciennes possessions du Temple. Après les forêts, les ponts sur la Durance prennent grand place du fait de leurs fréquentes déprédations, les travaux divers effectués sur des bâtiments publics.
Dans la série EE, deux grandes pistes seraient à reprendre: celle des cavalcades dues par la ville d'Embrun au Dauphin tout au long du Moyen Age, sources de conflits du XIIIe au XVe siècle, celle des charges militaires supportées par la ville: un tableau des passages de troupes, avec chiffres à l'appui, fréquence des passages, conditions exigées, noms des régiments, routes suivies, troubles attesterait de manière évidente les énormes charges qui pesaient sur Embrun et les communautés de la Terre commune. Parallèlement apparaîtraient les conditions de vie du soldat grâce aux rôles de nourriture et de logements. Pourrait s'ajouter une étude des fortifications par les constructions et réparations fréquentes, de la contribution des diverses communautés à cette charge.
Dans la série FF, trois parties intéressantes se dégagent: l'organisation de la justice elle-même, avec les conflits de juridiction entre le Dauphin et l'archevêque d'Embrun aux XIIIe-XIVe siècles, les divers règlements de justice au cours des siècles, la question de la création d'un présidial au XVIIe siècle. Les procès, au Moyen-âge d'abord, avec l'archevêque notamment au sujet du château de Guillestre, avec le chapitre, avec 1e Dauphin pour des causes parfois mal définies mais que la lecture des documents permettrait d'élucider, avec les nobles et ecclésiastiques, avec les Jésuites, les communautés religieuses et laïques et surtout avec les particuliers endettés ou prêteurs. A travers ces procès apparaît une foule de renseignements de toutes natures. La police, intéressante surtout par les divers règlements énoncés plus que par les affaires elles-mêmes, de maigre importance.
Dans la série GG, la plupart des registres paroissiaux étaient déjà connus, mais quelques-uns ont été retrouvés lors du classement, du XVIe siècle notamment. Pourraient être précisés les rapports de la ville avec les communautés religieuses, aves l'archevêque. Dans cette série figurent également des documents de l'archevêché qui ont échappé à l'incendie de 1794. C'est là aussi que sont classées les pièces relatives aux protestants, à l'enseignement, à l'assistance qui, sans être d'intérêt primordial, éclairent bien ces différentes rubriques, notamment pour les épidémies, fréquentes à Embrun, du fait peut-être de la présence des soldats.
Dans la série HH, la place la plus importante revient aux foires anciennes d'Embrun, les règlements y attenant, les privilèges, les conflits avec les communes voisines de Guillestre, Baratier, Briançon. Mais le commerce en général, la place faite aux étrangers mériteraient aussi d'être étudiés. De même pour l'agriculture, les règlements divers, les états dressés apporteraient des compléments nouveaux aux connaissances acquises.
Dans la série II, ce sont les papiers provenant de l'archevêché qui offrent le plus grand intérêt, du fait de la destruction du fonds en 1794. Mais figurent aussi, dans cette série, des actes notariés, de familles, des papiers du chapitre qu'on ne peut ignorer.
Toutes les pièces antérieures au XVe siècle, pour l'ensemble de ces séries, sont analysées intégralement, alors que, pour les siècles suivants, les pièces sont réunies en articles analysés globalement.
Selon cadre de classement réglementaire.
Archives nationales, minutes des notaires parisiens:
MC/ET/XXXIII/560 : le 10 avril 1766 copies des délibérations, passées en décembre 1765 par les communautés de l'Embrumois (rangées par ordre alphabétique d'Avançon à Vars) ratifiant des procurations faites en faveur de M. Gaybler, de Paris.
Le Général Jacques Humbert dans son ouvrage intitulé " Embrun et l'Embrunais à travers l'histoire " publié en 1972 par la Société d'Études des Hautes-Alpes, a donné une bibliographie très complète sur Embrun. Voici diverses études ou articles parus depuis cette ...
Le Général Jacques Humbert dans son ouvrage intitulé " Embrun et l'Embrunais à travers l'histoire " publié en 1972 par la Société d'Études des Hautes-Alpes, a donné une bibliographie très complète sur Embrun. Voici diverses études ou articles parus depuis cette date :
- Histoire du Dauphiné, œuvre collective publiée sous la direction de B. BLIGNY, en 1973, aux Éditions Privat à Toulouse
- Les Hautes-Alpes, hier, aujourd'hui, demain, de Pierre CHAUVET et Paul Pons, publié en 1975 à. Gap par la Société d'Études des Hautes-Alpes
- Actes du IIe Congrès régional d'histoire du Dauphiné (1971), publiés par la Société d'Études des Hautes-Alpes, à Gap, en 1972
- Actes du Congrès archéologiques du Dauphiné, 130e session, 1972, publiés par la Société française d'archéologie en 1974
- Correspondance de P. Ameilh, archevêque de Naples puis d'Embrun (1363-1369), annotée par Henri BESC, publiée par le C.N.R.S. en 1972
- Carte du diocèse d'Embrun avec plan d'Embrun établis par M. de FONT-REAULX
- R. COLLIER, La vie en Haute-Provence de 1600 à 1850, publié à Digne en 1973
- M. R. BRESC, deux articles sur les pasteurs et les protestants d'Embrun dans le Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme français, 1970, et dans le Bulletin de la Société d'Études des Hautes-Alpes, 1972;
- G. DUBY sur les " Seigneurs et la cité d'Embrun (1177) ", dans Provence historique, t. XXIII, fasc. 93-94.