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Timestamp: 2016-10-21 21:56:05+00:00
Document Index: 210046691

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 90', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 37', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 37', 'art. 90', 'art. 37', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 34', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 12', 'art. 37', 'art. 26', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 12', 'art. 34', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 32', 'art. 34', 'art. 37', 'art. 37', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 35', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 34', 'art. 26', 'art. 37', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 278']

6S.100/2003 (04.07.2003)
6S.100/2003 /pai
Wipr�chtiger et Pont Veuthey, Juge suppl�ante,
Violation grave des r�gles de la circulation,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 9 septembre 2002.
Par jugement du 14 mars 2002, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a condamn� X.________, n� en 1944, pour violation simple et grave des r�gles de la circulation, � une amende de 3000 francs, avec d�lai de radiation d'un an. Il a par ailleurs condamn� un coaccus�, A.________, �galement pour violation simple et grave des r�gles de la circulation, � une amende de 4000 francs, avec m�me d�lai de radiation.
Ce jugement retient, en r�sum�, ce qui suit.
B.a Le mardi 11 avril 2000, vers 22 heures 40, un accident de la circulation s'est produit sur la chauss�e Jura de l'autoroute A1, sur le tron�on situ� entre Morges-Ouest et Allaman.
Alors qu'elle circulait en direction de Gen�ve sur la voie de droite, � une vitesse d'environ 110 km/h, le t�moin B.________ a �t� d�pass�e par deux voitures circulant � vive allure, soit, en premi�re position, une Opel Corsa, conduite par X.________, et, en seconde position, une Rover 420 CI, pilot�e par A.________. Une fois le d�passement effectu�, les deux voitures ont repris la voie de droite, dans le m�me ordre, contraignant le t�moin B.________ � ralentir. Peu apr�s, � environ une centaine de m�tres devant la voiture du t�moin, le conducteur de la Rover a entrepris de d�passer l'Opel Corsa. Lors de cette manoeuvre, la Rover s'est d�plac�e sur la droite. Un premier choc s'est produit, lors duquel l'avant droit de la Rover a heurt� l'arri�re gauche de l'Opel Corsa. Un second choc, lat�ral, a suivi, lequel s'est tr�s vraisemblablement produit � droite, et non � gauche, de la ligne m�diane de l'autoroute.
Nonobstant ces heurts, X.________ est parvenu � reprendre la ma�trise de son Opel Corsa. En revanche, A.________, dont la Rover �tait partie en d�rapage vers la gauche, a heurt� avec l'avant de son v�hicule la glissi�re centrale de s�curit�. La Rover s'est alors retourn�e sur le toit et a travers� la chauss�e en glissant pour terminer son embard�e dans l'herbe, toujours sur le toit, contre la bordure m�tallique de l'autoroute.
Il n'a pas �t� constat� que X.________ aurait �t� bless�. A.________ a en revanche souffert de coupures � la t�te et de douleurs � la colonne cervicale, sans que des s�quelles aient �t� signal�es.
B.b Sur la base d'une appr�ciation des preuves, notamment des d�clarations jug�es tr�s cr�dibles du t�moin B.________, il a �t� retenu qu'A.________ et X.________ circulaient, au moment des faits, � une vitesse de l'ordre de 140 km/h et vraisemblablement de mani�re concurrentielle, "en duel", le premier talonnant le second, qui, en r�action, avait "fortement ralenti". Le premier choc s'�tait produit au d�but du d�passement de l'Opel Corsa par la Rover, du fait que X.________, selon la version qui lui �tait la plus favorable, avait ralenti inopportun�ment pour donner une le�on � l'autre conducteur. Quant au second choc, lat�ral, il s'�tait produit au cours du d�passement, tr�s vraisemblablement � droite de la ligne m�diane, ensuite des pertes de ma�trise dues au premier choc.
Il a �t� relev� que le comportement des deux conducteurs aurait pu avoir des cons�quences dramatiques, d�s lors qu'ils �taient suivis par une file de voitures, qui auraient pu rester immobilis�es sur la chauss�e de nuit.
B.c Pour avoir d�pass� la vitesse maximale autoris�e, de 120 km/h, sur le tron�on litigieux, les accus�s ont �t� reconnus coupables de violation simple des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 1 LCR. Tous deux ont en outre �t� reconnus coupables de violation grave des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR, A.________ pour avoir, compte tenu des vitesses adopt�es, suivi de trop pr�s la voiture de X.________ et ce dernier pour avoir ralenti de mani�re inopportune alors qu'il �tait suivi de pr�s par la Rover, en violation de l'art. 34 al. 4 LCR.
Compte tenu de l'absence d'ant�c�dents des accus�s, le tribunal leur a inflig� une amende, celle prononc�e � l'encontre d'A.________ �tant plus �lev�e, eu �gard � sa faute plus importante.
Contre ce jugement, X.________ et A.________ ont recouru en nullit� et en r�forme aupr�s de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, qui, par arr�t du 9 septembre 2002, a partiellement admis les recours. Examinant d'office la question, elle a constat� que l'infraction de violation simple des r�gles de la circulation �tait atteinte par la prescription absolue et a d�s lors r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a lib�r� les accus�s de cette infraction. Pour le surplus et consid�rant notamment que l'abandon du chef d'accusation de violation simple des r�gles de la circulation ne justifiait pas une r�duction du montant des amendes inflig�es, elle a �cart� les recours et confirm� le jugement qui lui �tait d�f�r�.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 34 al. 4 LCR, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le recourant conteste que l'art. 34 al. 4 LCR soit applicable � son comportement. Il fait valoir que le ralentissement qui lui est reproch� peut tomber sous le coup de l'art. 37 al. 1 LCR, mais non de l'art. 34 al. 4 LCR retenu � sa charge, quand bien m�me la violation de la premi�re comme de la seconde de ces dispositions peut �tre constitutive d'une violation grave des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR.
1.1 S'agissant du ralentissement litigieux, le jugement de premi�re instance condamnait le recourant pour violation grave des r�gles de la circulation, en application de l'art. 90 ch. 2 LCR, pr�cisant dans sa motivation que l'infraction ainsi retenue sanctionnait le fait par le recourant d'avoir ralenti de mani�re inopportune, alors qu'il �tait suivi de pr�s par la Rover, cela en violation de l'art. 34 al. 4 LCR.
Statuant sur le grief pris d'une violation de cette derni�re disposition, la cour cantonale a relev� que le comportement reproch� au recourant "n'appara�t pas tant sanctionn� par l'art. 34 al. 4 LCR que par l'art. 37 al. 1 LCR". Elle a observ� que cette derni�re disposition r�primait le fait de cr�er une situation obligeant un autre conducteur � freiner brusquement, ce qui constituait une faute, surtout lorsque, comme dans le cas particulier, un tel comportement provoque un accident. Elle a ajout� qu'il en allait de m�me d'un ralentissement brusque visant � donner une le�on � un autre conducteur ou � le contraindre � s'arr�ter par chicane ou par repr�sailles. De tels faits �taient constitutifs d'une faute grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR. D�s lors, m�me si, dans le cas d'esp�ce, on retenait une violation de l'art. 37 LCR, et non de l'art. 34 LCR, le comportement du recourant constituerait une violation grave des r�gles de la circulation.
1.2 Autant que la cour cantonale semble ainsi avoir consid�r� qu'il importe peu que la violation d'une r�gle de la circulation ait �t� retenue � tort si l'on peut de toute fa�on reprocher au conducteur la violation d'une autre r�gle de la circulation, tombant �galement sous le coup de l'art. 90 ch. 2 LCR, elle ne peut �tre suivie. L'accus� a non seulement un int�r�t juridique � la correcte application des dispositions qui sanctionnent son comportement, mais aussi � une qualification juridique correcte de ce comportement, donc � obtenir que non seulement la sanction prononc�e mais le verdict de culpabilit� soit conforme � la loi.
Reste � examiner si, comme le pr�tend le recourant, c'est � tort qu'une violation de l'art. 34 al. 4 LCR a �t� retenue � son encontre.
1.3 L'art. 34 al. 4 LCR dispose que "le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers, notamment pour croiser, d�passer et circuler de front ou lorsque des v�hicules se suivent". Dans la circulation � la file, cette disposition s'adresse au premier chef au conducteur qui suit un autre v�hicule, auquel elle impose de maintenir une distance suffisante avec le v�hicule qui est devant lui, mais non avec le v�hicule qui le suit, car on ne saurait exiger d'un conducteur qui en pr�c�de un autre qu'il augmente sa vitesse de mani�re � allonger une distance qui serait trop courte; une telle exigence aurait pour effet de d�tourner l'attention que le conducteur doit porter � ce qui se passe devant son v�hicule, zone qui doit �tre observ�e en priorit� (ATF 115 IV 248 consid. 3a p. 250 s.).
Le conducteur qui pr�c�de est n�anmoins tenu � certaines obligations envers le v�hicule qui suit. Ainsi l'art. 37 al. 1 LCR pr�voit que "le conducteur qui veut s'arr�ter aura �gard, dans la mesure du possible, aux v�hicules qui le suivent" et l'art. 12 al. 2 OCR, qui concr�tise l'art. 37 al. 1 LCR, pr�cise que "sauf n�cessit�, les coups de frein et arr�ts brusques ne sont admis que si aucun v�hicule ne suit". Selon la jurisprudence, ces dispositions doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la r�gle fondamentale de la circulation de l'art. 26 LCR, selon laquelle "chacun doit se comporter, dans la circulation, de mani�re � ne pas g�ner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conform�ment aux r�gles �tablies" et en tenant compte des conditions actuelles de circulation qui ont pour cons�quence que m�me un ralentissement qu'on ne peut � proprement parler consid�rer comme "brusque" entrave la s�curit� de la circulation. Aussi a-t-il �t� admis qu'un automobiliste qui, suivi par un autre v�hicule sur l'autoroute, ralentit sa vitesse de mani�re sensible, freine aussi de mani�re brusque au sens de l'art. 12 al. 2 OCR, autant que ce comportement peut mettre en danger un autre usager de la route (ATF 117 IV 504 consid. 1b et c p. 506 s.).
1.4 Comme l'art. 37 al. 1 LCR et l'art. 12 OCR qui le concr�tise, l'art. 34 al. 4 LCR doit �tre interpr�t� � la lumi�re de la r�gle g�n�rale de l'art. 26 LCR, selon laquelle chacun doit se comporter, dans la circulation, de mani�re � ne pas g�ner ni mettre en danger les autres usagers qui se comportent conform�ment aux r�gles �tablies (ATF 115 IV 248 consid. 3a p. 250). Les deux dispositions doivent en outre �tre interpr�t�es � la lumi�re des r�gles g�n�rales de circulation de l'art. 31 LCR, qui exige du conducteur qu'il reste "constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence", et de l'art. 32 LCR, selon lequel la vitesse doit toujours �tre adapt�e aux circonstances. Le devoir que fait notamment l'art. 34 al. 4 LCR au conducteur qui suit un v�hicule d'observer une distance suffisante par rapport � celui qui le pr�c�de et les pr�cautions avant le ralentissement ou l'arr�t que l'art. 37 al. 1 LCR impose au conducteur qui pr�c�de un v�hicule sont une concr�tisation de ces r�gles g�n�rales de prudence, visant � assurer la s�curit� et � �viter la mise en danger des autres usagers.
On peut au demeurant observer que la r�gle de l'art. 37 al. 1 LCR, bien qu'elle s'applique sp�cifiquement, dans la circulation � la file, au conducteur qui suit un v�hicule, est en d�finitive une concr�tisation de la r�gle plus g�n�rale de l'art. 34 al. 4 LCR en tant que cette derni�re impose au conducteur d'observer une distance suffisante envers tous les autres usagers. Le devoir du conducteur qui suit un v�hicule d'�viter de freiner ou de ralentir "brusquement", au sens d�finie par la jurisprudence (cf. ATF 117 IV 504 consid. 1b et c p. 506 s), est une composante du devoir plus g�n�ral d'observer, en toutes circonstances, une distance suffisante envers tous les autres usagers.
Celui qui viole une r�gle de la circulation qui concr�tise une r�gle g�n�rale de prudence, enfreint par l� m�me cette r�gle. Ainsi a-t-il �t� jug� que le motocycliste qui ex�cute une manoeuvre de d�passement interdite par la loi en raison du danger qu'elle comporte, en violation de l'art. 47 al. 2 LCR, enfreint �galement les r�gles g�n�rales de prudence de l'art. 35 LCR (ATF 129 IV 155 consid. 3.2 p. 157 et consid. 3.3 p. 160). De la m�me mani�re, celui qui viole la r�gle de l'art. 37 al. 1 LCR enfreint aussi la r�gle plus g�n�rale de l'art. 34 al. 4 LCR et les r�gles g�n�rales de prudence des art. 26, 31 et 32 LCR.
1.5 Au vu de ce qui pr�c�de, m�me si le ralentissement reproch� au recourant est sanctionn� plus sp�cifiquement par l'art. 37 al. 1 LCR, dont il n'est en rien contest� qu'il serait applicable � son comportement, sa condamnation pour violation de l'art. 34 al. 4 LCR ne viole pas le droit f�d�ral.
Pour le surplus, le recourant, avec raison, ne conteste pas que la manoeuvre retenue � son encontre est constitutive d'une violation grave des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR.
L'unique grief soulev� et, partant, le pourvoi doit ainsi �tre rejet� et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).