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Timestamp: 2016-10-21 22:08:52+00:00
Document Index: 17350552

Matched Legal Cases: ['art. 44', 'art. 38', 'ATF ', 'art. 69', 'art. 50', 'art. 134', 'art. 159']

M.________, recourant, repr�sent� par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s(FSIH), Service juridique, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
Par d�cision du 16 ao�t 2000, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a rejet� la demande de prestations, tendant � l'octroi de mesures de r�adaptation d'ordre professionnel, d�pos�e le 3 avril 1997 par M.________, n� en 1951. Il a consid�r� que nonobstant l'infarctus du myocarde dont le pr�nomm� avait �t� victime le 25 juillet 1996, celui-ci �tait en mesure de reprendre son ancienne activit� d'aide-cuisinier d�s le 1er novembre 1996.
B.a L'assur� a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, all�guant souffrir �galement de troubles psychiques. Il produisait un certificat m�dical de la doctoresse B.________, psychiatre, sugg�rant la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. Par jugement du 30 avril 2001, le tribunal cantonal a admis le recours, annul� la d�cision entreprise et renvoy� la cause � l'office pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique et nouvelle d�cision (chiffres I � III du dispositif); il a �galement allou� une indemnit� de d�pens � M.________ (chiffre IV du dispositif). Saisi d'un recours de droit administratif interjet� par l'office AI, le Tribunal f�d�ral des assurances a, par arr�t du 13 d�cembre 2001, annul� le chiffre IV du dispositif du jugement cantonal et rejet� le recours pour le surplus (cause I 456/01).
B.b A la suite de cet arr�t, l'office AI a organis� un examen clinique bidisciplinaire aupr�s du Service m�dical r�gional AI (SMR) de X.________ (rapport du 31 juillet 2002), et rendu les 12 septembre et 27 octobre 2003 deux nouvelles d�cisions, par lesquelles il a reconnu � l'assur� le droit � une demi-rente d'invalidit� avec effet au 1er juillet 1997. M.________ a form� opposition � ces d�cisions. L'office AI l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 27 juillet 2004. Saisi derechef d'un recours de l'assur�, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� et a confirm� la d�cision attaqu�e, par jugement du 15 juillet 2005, notifi� aux parties le 2 septembre suivant.
M.________ interjette un recours de droit administratif, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation du jugement cantonal et � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique.
Alors que M.________ objectait devant les juges cantonaux que le rapport d'examen clinique du SMR ne pouvait tenir lieu d'expertise psychiatrique et que l'office AI n'avait donc pas satisfait aux instructions donn�es par l'autorit� judiciaire, ceux-ci ont jug� que seul le contenu du rapport m�dical �tait d�cisif pour d�terminer si l'on se trouvait en pr�sence ou non d'une expertise. De jurisprudence constante en effet, l'�l�ment d�terminant n'�tait ni l'origine ni la d�signation du moyen de preuve comme rapport ou expertise mais bel et bien son contenu. Or, le rapport en cause du SMR remplissait toutes les conditions jurisprudentielles relatives � la valeur probante d'un document m�dical, si bien que l'office AI avait bien respect� les injonctions du Tribunal des assurances du canton de Vaud, respectivement du Tribunal f�d�ral des assurances. Quant au reproche selon lequel l'office AI aurait fait fi de la proc�dure pr�vue � l'art. 44 LPGA en cas d'expertise, il �tait tout aussi infond� car la mesure d'instruction, effectu�e en 2002, �tait soumise aux anciennes dispositions applicables avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003, de la LPGA.
Dans son recours de droit administratif, le recourant r�it�re ses critiques. A suivre les premiers juges, tout rapport d'examen, y compris celui d'un m�decin traitant, pourrait �tre qualifi� de rapport d'expertise; c'�tait ignorer une des conditions essentielles de la notion d'expertise, � savoir l'ind�pendance de l'expert par rapport aux parties en cause. Par ailleurs, le rapport du SMR ne remplissait pas, contrairement � l'opinion de la juridiction cantonale, les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents.
Lorsque le Tribunal f�d�ral des assurances rend un arr�t de renvoi - comme c'est le cas en l'esp�ce, puisqu'� teneur de son arr�t du 13 d�cembre 2001, la Cour de c�ans a confirm� l'utilit� du compl�ment d'instruction exig� par le tribunal cantonal dans son jugement du 30 avril 2001 -, ses consid�rants lient aussi bien l'autorit� de renvoi que le Tribunal f�d�ral qui ne saurait revenir sur sa d�cision � l'occasion d'un recours subs�quent (Poudret, Commentaire de la loi d'organisation judiciaire, vol. I ad. art. 38 OJ, pp. 326 ss).
On doit donner raison au recourant. Le rappel de jurisprudence des premiers juges, qui concerne la libre appr�ciation des preuves et la valeur probante des rapports m�dicaux en proc�dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. ATF 125 V 352 ss consid. 3), est correct mais sans pertinence pour la question qui se pose ici. Il est certes admis que les rapports m�dicaux du SMR peuvent constituer un moyen de preuve dans le cadre de l'examen du droit aux prestations AI. Il n'en demeure pas moins que lorsqu'une autorit� judiciaire, cantonale ou f�d�rale, enjoint un office AI de proc�der � une "expertise psychiatrique", il ne peut s'agir que d'une expertise administrative, c'est-�-dire d'une expertise ordonn�e par l'administration aupr�s de m�decins ou d'une institution ind�pendants des parties en pr�sence (Meyer-Blaser, Das medizinische Gutachten aus sozialversicherungsrechtlicher Sicht, in : Die neurologische Begutachtung, Zurich 2004, p. 99). Des raisons �videntes d'�galit� entre les parties emp�chent en effet que l'administration, dont la d�cision a �t� annul�e par l'autorit� judiciaire et � laquelle la cause a �t� renvoy�e pour expertise, se tourne pour ce faire vers des m�decins qui lui sont li�s d'un point de vue institutionnel ou par contrat de travail. D�s lors que le SMR de X.________ fait partie des services m�dicaux r�gionaux mis en place et exploit�s par les offices AI (cf. art. 69 aRAI et 47 RAI) et sur lesquels l'OFAS exerce une surveillance mat�rielle directe (art. 50 RAI), le rapport qu'il a �tabli ne saurait �tre assimil� � une expertise administrative. Il en irait autrement si l'autorit� judiciaire se contentait d'ordonner, sans autres pr�cisions, un compl�ment d'instruction, laissant ainsi � l'administration toute latitude dans le choix des mesures � prendre. On est en dehors de cette �ventualit� en l'esp�ce.
Le recours se r�v�le ainsi bien fond� et il convient de renvoyer � nouveau la cause � l'office AI afin qu'il mette en oeuvre, conform�-ment aux consid�rants qui pr�c�dent, le compl�ment d'instruction ordonn� par la Cour de c�ans le 13 d�cembre 2001 et rende une nouvelle d�cision.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, le recourant, qui est repr�sent� par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s et qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 juillet 2005 ainsi que la d�cision sur opposition de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 27 juillet 2004 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.