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Timestamp: 2016-10-22 08:50:49+00:00
Document Index: 28284647

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 42']

9C_234/2015 (30.11.2015)
9C_234/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
A.________, n� en 1979, a exerc� le m�tier de menuisier salari� avant de diriger sa propre entreprise. Il s'est annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s l'office AI) le 20 mai 2010. Il arguait �tre totalement incapable de travailler en raison de probl�mes de dos.
L'administration a r�colt� l'avis du docteur B.________, m�decin traitant, sp�cialiste en m�decine intensive et m�decine interne g�n�rale. Celui-ci a attest� une incapacit� de travail d'au moins 50% � compter de juin 2009 due principalement � des lombosciatalgies sur hernie discale L4-L5 gauche (rapport du 3 juin 2010). Il a ensuite d�crit un �tat de sant� fondamentalement inchang�, avec toutefois une hospitalisation en juin 2011 (rapports des 25 juillet 2011 et 2 juillet 2012). L'office AI a �galement mandat� son service m�dical r�gional (SMR) pour qu'il effectue un examen clinique. Pour la doctoresse C.________, sp�cialiste en rhumatologie, les pathologies observ�es (lombosciatalgies et dysbalance musculaire) permettaient � l'assur� d'exercer une activit� adapt�e � 100% avec une diminution de rendement de l'ordre de 10-15% (rapport d'examen rhumatologique du 10 janvier 2012).
L'int�ress� a encore particip� � un stage d'observation professionnelle (rapport du 6 septembre 2012). Celui-ci n'a pas �t� men� � terme pour des raisons m�dicales (certificats du docteur B.________ des 21 juin et 5 juillet 2012).
L'administration a avis� A.________ que, �tant donn� les �l�ments r�colt�s, elle envisageait de rejeter sa requ�te (projet de d�cision du 13 d�cembre 2012). Les objections de celui-ci (proc�s-verbal du 7 janvier 2013), ainsi que les nouvelles informations m�dicales fournies par les docteurs B.________, D.________ et E.________ de l'H�pital F.________, ainsi que G.________ du Centre H.________ (rapports des 14, 16 et 25 janvier 2013), n'ont pas infl�chi la position de l'office AI qui a ent�rin� son refus de prester (d�cision du 19 avril 2013).
L'assur� a d�f�r� ladite d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, concluant � l'attribution d'une rente enti�re ou au renvoi du dossier � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. L'office AI a conclu au rejet du recours.
L'int�ress� a en outre d�pos� plusieurs documents m�dicaux �manant du docteur B.________ et du Centre I.________, � V.________ (rapports des 27 mai, 27 septembre et 15 octobre 2013).
Les parties ont maintenu leurs positions � l'issue d'un second �change d'�critures.
La juridiction cantonale a d�bout� A.________ de ses conclusions (jugement du 10 mars 2015).
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public � l'encontre de ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut au renvoi de la cause au tribunal cantonal et, subsidiairement, � l'administration afin qu'ils en compl�tent l'instruction et rendent une nouvelle d�cision.
Est en l'esp�ce litigieux le droit du recourant � une rente d'invalidit�. Etant donn� la seule critique �mise par celui-ci contre le jugement cantonal (� propos du devoir d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit d'examiner si la juridiction cantonale a viol� l'art. 44 LPGA en omettant d'ordonner la mise en oeuvre d'une expertise visant � d�terminer quel type d'activit� �tait exigible de lui et � quel taux. L'acte attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du cas. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1.�Les premiers juges ont constat� que la d�cision litigieuse reposait sur le rapport d'examen clinique rhumatologique du SMR. Ils ont estim� que ledit rapport devait se voir reconna�tre une pleine valeur probante, m�me s'il n'�tait pas une expertise au sens de l'art. 44 LPGA, dans la mesure o� les conclusions du docteur B.________ concernant l'impact des diagnostics retenus sur la capacit� de travail de l'assur�, divergentes de celles de la doctoresse C.________, ne le remettait pas valablement en question. Ils ont en outre �cart� le grief du recourant, selon lequel l'office intim� aurait d� privil�gier les conclusions du rapport du stage d'observation au motif que celui-ci r�v�lait une probl�matique en lien avec la m�dication absorb�e, d�s lors que cette probl�matique avait �t� d�ment prise en compte par le m�decin examinateur du SMR. Ils ont par ailleurs exclu sur la base des documents m�dicaux disponibles que l'�tat de sant� de l'assur� se f�t aggrav� entre le moment o� l'examen rhumatologique avait �t� r�alis� et celui o� la d�cision litigieuse avait �t� prise. Ils ont d�duit de ce qui pr�c�de que le dossier permettait de statuer en toute connaissance de cause et de retenir une pleine capacit� de travail avec baisse de rendement de 10-15% dans une activit� adapt�e. Ils ont enfin confirm� l'�valuation du degr� d'invalidit� ainsi que le refus de prester de l'administration.
3.2.�Comme mentionn� (consid. 2), le recourant reproche seulement � la juridiction cantonale d'avoir contrevenu � l'art. 44 LPGA. Il soutient que le titre de sp�cialiste en rhumatologie de la doctoresse C.________ ne lui permettait pas de saisir les effets de la m�dication absorb�e sur sa capacit� de travail et que le rapport du stage d'observation instillait un doute � cet �gard. Il pr�tend en outre que les avis des docteurs B.________ et D.________ soulevaient aussi un doute � propos de la valeur des conclusions du m�decin examinateur du SMR quant � sa capacit� r�siduelle de travail. Il inf�re de ce qui pr�c�de que le tribunal cantonal aurait d� lever les doutes �voqu�s en mettant en oeuvre une expertise pluridisciplinaire.
4.1.�On remarquera d'abord que le doute �voqu� par l'assur� (cf. ATF 135 V 465) ne doit pas uniquement r�sulter de l'existence d'avis m�dicaux contradictoires sur un point particulier (en l'esp�ce la capacit� r�siduelle de travail) mais du r�sultat de l'appr�ciation des preuves qui met en �vidence l'absence d'�l�ments permettant de trancher ledit point dans un sens ou dans un autre, faute de quoi le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA) serait vid� de son sens. Or le recourant se borne � indiquer que les m�decins traitants ont exprim� un avis diff�rent de celui de la doctoresse C.________ en ce qui concerne sa capacit� r�siduelle de travail, sans indiquer en quoi les premiers juges auraient fait preuve d'arbitraire ou violer le principe inquisitoire dans leur appr�ciation (anticip�e) des preuves et, partant, auraient laiss� subsister un doute (quant � la valeur des conclusions sur lesquelles ils se fondaient) qui aurait justifier la r�alisation d'une expertise judiciaire. Faute de motivation pertinente au sens de l'art. 42 al. 2 LTF, ce grief doit �tre rejet� pour autant qu'il soit recevable.
4.2.�On ne voit ensuite pas en quoi la sp�cialit� m�dicale exerc�e par la doctoresse C.________ serait un obstacle - que l'assur� invoque comme une �vidence - � l'�valuation des cons�quences d'un traitement m�dicamenteux sur la capacit� de travail d'un assur�. A cet �gard, on pr�cisera que, d'une part, le praticien en question est non seulement sp�cialiste en rhumatologie, mais �galement sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation, ce qui le rend tout � fait apte � juger des mesures th�rapeutiques � mettre en oeuvre dans le but de r�ins�rer une personne atteinte dans sa sant� sur le march� du travail. D'autre part, la juridiction cantonale a constat� que celle-ci avait pris en compte la m�dication prescrite, ce qui en l'esp�ce n'est en aucune mani�re contest�. On ajoutera �galement que le recourant ne critique nullement les consid�rations qui ont conduit les premiers juges � se fonder sur le rapport d'examen rhumatologique du SMR plut�t que sur celui du stage d'observation. On rel�vera enfin que si des effets secondaires � la prise de m�dicaments ont bien �t� �voqu�s par les m�decins traitants, notamment par le docteur B.________ dans son rapport du 2 juillet 2012, l'efficacit� et l'ad�quation du traitement antalgique instaur� ont �t� critiqu�es par le docteur G.________. Le recourant a en outre implicitement admis � l'occasion de la proc�dure d'opposition qu'il �tait capable de ma�triser ces effets secondaires. On ne saurait d�s lors reprocher � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves ou viol� le principe inquisitoire en n'ordonnant pas la r�alisation d'une expertise judiciaire. Ce grief doit donc aussi �tre rejet�.