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Timestamp: 2016-10-23 12:12:14+00:00
Document Index: 176516617

Matched Legal Cases: ['art. 148', 'art. 117', 'art. 143', 'art. 148', 'art. 144', 'art. 148', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 312', 'art. 116', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 21', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 144', 'ATF ', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 43', 'art. 144', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 507', 'art. 1022', 'art. 1062', 'art. 144', 'art. 156']

4C.315/2001 (05.04.2002)
4C.315/2001
Soci�t� X.________ S.A., d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat � Lausanne,
Y.________ AB, demanderesse et intim�e, recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Marc-Aur�le Vollenweider, avocat � Lausanne;
(droit international priv�; garantie; droit de recours)
A.- La soci�t� Y.________ AB (ci-apr�s: la soci�t�-m�re), sise � Stockholm (Su�de), a fond�, en 1988, la soci�t� Z.________ S.A. (ci-apr�s: la soci�t�-fille) dont elle d�tenait la totalit� du capital-actions. Ces deux soci�t�s ont pris � bail de la SI W.________ S.A. un ensemble d'habitations avec services, destin� � �tre exploit� � l'enseigne "X.________".
En 1990, la soci�t�-fille a obtenu diff�rents pr�ts de A.________ S.A. � Luxembourg (ci-apr�s: la banque). Par une lettre du 18 octobre 1991, la soci�t�-m�re a rassur� la banque sur la situation financi�re d�licate de sa soci�t�-fille. Elle a confirm� qu'il s'agissait d'une filiale � 100% et qu'elle le resterait; elle a manifest� la volont� de superviser la gestion de sa filiale de mani�re � ce que celle-ci soit en tout temps � m�me de remplir ses obligations.
Ayant re�u ces assurances, la banque a renouvel� les pr�ts consentis � la soci�t�-fille.
Le 17 mars 1992, la soci�t�-m�re a vendu � la SI W.________ S.A. l'int�gralit� du capital-actions de sa soci�t�-fille, laquelle a chang� de raison sociale, devenant la Soci�t� X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________). Ayant appris cela, la banque, s'adressant directement � la soci�t�-m�re par lettre du 28 avril 1992, a demand� le remboursement des pr�ts.
Par lettre du 9 juin 1992 adress�e � la soci�t�-fille, la banque a �galement sollicit� de X.________ le remboursement desdits pr�ts. X.________ a r�pondu le 23 juin 1992 qu'elle n'�tait pas en mesure de rembourser imm�diatement, si bien qu'elle proposait un plan d'amortissement. La banque lui a fait savoir qu'elle n'�tait pas int�ress�e.
A.________ S.A. a persist� � r�clamer le remboursement en s'adressant � la soci�t�-m�re.
Par pli du 17 ao�t 1992, l'ancienne soci�t�-m�re a inform� X.________ qu'elle avait d�cid� de payer la banque, afin de conserver ses bonnes relations avec celle-ci; il ne s'agissait toutefois que d'une solution temporaire et son avocat en Suisse prendrait contact avec X.________ et lui donnerait des instructions pour rembourser le pr�t et les int�r�ts dus.
Une expertise comptable a montr� que la banque avait pr�t� au total 2 050 000 fr. en capital � la soci�t�-fille. 350 000 fr. en capital avaient d�j� �t� rembours�s le 29 janvier 1992. Le solde des pr�ts, soit 1 700 000 fr. en capital, repr�sentant avec les int�r�ts 1 778 000 fr., a �t� rembours� par la soci�t�-m�re pour le compte de l'emprunteuse le 5 ao�t 1992. Dans les livres de la soci�t�-fille cette op�ration a �t� port�e au d�bit du compte de la banque avec le libell� "versement d'un inconnu".
Par lettre du 25 novembre 1992, l'avocat de la soci�t�-m�re a mis en demeure le pr�sident du conseil d'administration de X.________ de rembourser le montant de 1 778 000 fr. jusqu'au 30 novembre 1992. X.________ a contest� avoir une quelconque obligation � l'�gard de la soci�t�-m�re.
B.- Par acte du 16 juillet 1993, Y.________ AB a saisi les tribunaux vaudois d'une demande en paiement dirig�e contre la Soci�t� X.________ S.A., r�clamant � cette derni�re la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 1992.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration. En cours de proc�dure, elle a invoqu� la compensation avec des cr�ances en paiement d'arri�r�s de loyers contre la demanderesse qui lui avaient �t� c�d�es par SI W.________ S.A.
Par jugement du 5 octobre 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 889 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 1992. En substance, la cour cantonale a estim� que la d�fenderesse ne devait que la moiti� de la somme r�clam�e en vertu de l'art. 148 al. 1 et 2 CO; elle a jug� �galement que la d�fenderesse n'�tait pas parvenue � prouver les faits permettant de constater l'existence des cr�ances compensatoires invoqu�es.
C.- La Soci�t� X.________ S.A. exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que les conclusions de la demande sont enti�rement rejet�es.
L'intim�e propose le rejet du recours. Elle forme �galement un recours joint, requ�rant la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que sa partie adverse doit �tre condamn�e � lui payer la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�t l�gal d�s le 1er d�cembre 1992.
La recourante principale conclut au rejet du recours joint dans la mesure o� il est recevable.
1.- Se pr�valant d'une violation de l'art. 117 de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (RS 291; LDIP), la recourante principale soutient que, en raison du lien �conomique et temporel entre le pr�t et la lettre de confort du 18 octobre 1991, un seul droit �tranger s'appliquerait, celui de la prestation caract�ristique, � savoir le droit du Luxembourg, si�ge de la banque pr�teuse; comme les parties n'ont pas �tabli ce droit �tranger, c'est le droit suisse qui r�girait l'ensemble de leurs relations juridiques. Selon la d�fenderesse, il n'y avait pas de solidarit� passive entre les parties au sens de l'art. 143 CO, de sorte que l'art. 148 al. 1 CO n'�tait pas applicable. Enfin, les magistrats vaudois n'auraient pas d� faire application de l'art. 144 LDIP, puisque la pr�tendue dette de la soci�t�-m�re envers la banque n'existait pas.
La recourante par voie de jonction soutient que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en ne lui allouant que la moiti� de ses conclusions. A son sens, la Cour civile aurait commis une erreur dans l'application de l'art. 148 CO, du moment qu'un r�glement par parts �gales apr�s paiement du cr�ancier principal n'aurait pas �t� convenu entre les parties.
Il r�sulterait en effet des faits �tablis que la d�fenderesse devait prendre en charge l'entier du paiement fait � la banque.
2.- a) Il convient d'analyser tout d'abord le premier rapport juridique qui est � l'origine de la cr�ance litigieuse, � savoir le rapport entre la banque et la soci�t�-fille.
La qualification doit �tre op�r�e selon la loi du for (ATF 127 III 123 consid. 2c, 553 consid. 2c).
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que la banque s'est engag�e � mettre des fonds � disposition de la soci�t�-fille pour que celle-ci les utilise � son profit, � charge pour elle de rembourser une somme �quivalente et de payer l'int�r�t convenu. L'accord pass� se caract�rise, selon la loi du for, comme un pr�t de consommation (cf. art. 312 CO).
Il ne r�sulte pas de l'�tat de fait d�terminant qu'une �lection de droit ait �t� convenue (art. 116 LDIP).
En pareille situation, le contrat est r�gi par le droit de l'Etat avec lequel il pr�sente les liens les plus �troits (art. 117 al. 1 LDIP). Ces liens sont r�put�s exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la prestation caract�ristique a sa r�sidence habituelle ou, si le contrat est conclu dans l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale, son �tablissement (art. 117 al. 2 LDIP). Comme le pr�t de consommation a pour objet de conf�rer l'usage d'une somme d'argent ou d'un autre fongible, il faut consid�rer qu'il s'agit l� de la prestation caract�ristique (art. 117 al. 3 let. b LDIP; pour l'application de cette disposition au pr�t de consommation: ATF 123 III 494 consid. 3a). En cons�quence, le pr�t de consommation, en droit international priv� suisse, est r�gi, en l'absence d'�lection, par le droit de l'Etat dans lequel le pr�teur a sa r�sidence habituelle.
Du moment que la banque a conclu le contrat dans l'exercice de son activit� professionnelle ou commerciale, c'est le lieu de son �tablissement qui est d�terminant (art. 117 al. 2 LDIP). L'�tablissement d'une soci�t� se trouve dans l'Etat dans lequel elle a son si�ge ou une succursale (art. 21 al. 3 LDIP). En l'esp�ce, il n'a pas �t� retenu que le contrat aurait �t� pass� avec une succursale. Le rattachement d�pend ainsi du si�ge social de la banque, lequel se trouve dans le grand-duch� de Luxembourg. Ce contrat est donc r�gi par le droit luxembourgeois.
S'agissant d'une cause patrimoniale, la cour cantonale, faisant usage de la facult� offerte par l'art. 16 al. 1 3e phrase LDIP, a mis la preuve du droit �tranger � la charge des parties. Comme elles n'ont pas apport� cette preuve, le droit suisse s'applique en vertu de l'art. 16 al. 2 LDIP, ce qui n'est d'ailleurs pas contest� en instance de r�forme.
Lorsque la cour cantonale a appliqu� le droit suisse pour le motif que le contenu du droit �tranger n'a pas �t� �tabli, le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut contr�ler librement la bonne application du droit f�d�ral (ATF 109 III 112 consid. 1).
b) Il faut examiner ensuite le second rapport apparu dans l'ordre chronologique, � savoir celui qui serait n� de la lettre du 18 octobre 1991 adress�e par la soci�t�-m�re � la banque.
Il y a lieu de reprendre ici la m�me m�thode d'analyse que celle employ�e ci-dessus sous lettre a; cf. aussi ATF 127 III 123 consid. 2c).
Il ressort clairement du contenu de cette lettre - tel qu'il a �t� constat� d�finitivement par la cour cantonale - que la soci�t�-m�re a voulu assurer � la banque que la dette de sa soci�t�-fille serait honor�e. Selon la loi du for, le seul rapport juridique qui peut entrer en consid�ration est le contrat de garantie. D�s lors qu'il n'a pas �t� retenu qu'une �lection de droit ait �t� convenue, l'existence de ce contrat est r�gie par la loi de l'�tablissement - s'agissant de l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale - de la soci�t� qui se porte garante, ce qui constitue la prestation caract�ristique en vertu de l'art. 117 al. 3 let. e LDIP. Comme il n'appara�t pas que la soci�t�-m�re ait agi par l'entremise d'une succursale, son �tablissement se trouve dans l'Etat o� elle a son si�ge (art. 21 al. 3 LDIP). D�s l'instant o� la soci�t�-m�re a son si�ge � Stockholm en Su�de, l'existence et les effets du contrat de garantie rel�vent, selon le droit international priv� suisse, du droit su�dois.
Le contenu du droit su�dois ayant �t� �tabli, la cour cantonale a retenu que la lettre du 18 octobre 1991 constituait un engagement de garantie valable en droit su�dois et obligeait la soci�t�-m�re; d�s lors que celle-ci a d�sint�ress� le cr�ancier principal, elle dispose, selon le droit su�dois, d'un recours pour la totalit� de la somme vers�e contre la d�bitrice dont elle s'est port�e garante.
Ces questions rel�vent enti�rement de l'application du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse et ne peuvent �tre revues, s'agissant d'une cause p�cuniaire, dans un recours en r�forme (cf. ATF 127 III 123 consid. 2f; 126 III 492 consid. 3a).
c) Il a �t� �tabli en fait que la soci�t�-m�re a pay� la somme due � la banque. La question litigieuse est de savoir si elle peut en demander remboursement � sa soci�t�-fille (qui a chang� d'actionnaire et de raison sociale, mais qui est demeur�e la m�me personne morale).
L'analyse doit s'op�rer sur la base des comportements et d�clarations constat�s de mani�re souveraine par la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ).
Il n'est pas concevable que l'engagement de l'emprunteuse et l'engagement de la garante soient totalement ind�pendants l'un de l'autre en ce sens que la banque pourrait r�clamer deux fois la m�me somme. Une telle construction juridique, d�pourvue de toute justification �conomique, heurterait le bon sens. Cette interpr�tation des d�clarations faites, qui ne trouve du reste aucun point d'appui s�rieux dans les constatations cantonales, doit d'embl�e �tre rejet�e.
On ne peut pas imaginer non plus que la banque doive rembourser la soci�t�-m�re pour s'adresser � la soci�t�-fille. La banque a clairement manifest� la volont� d'�tre couverte imm�diatement par la soci�t�-m�re et cette derni�re a accept� de donner satisfaction � la banque pour conserver ses bonnes relations avec elle. La construction juridique �voqu�e ne trouve aucune assise dans l'�tat de fait d�terminant.
Il appara�t encore moins que la banque doive poursuivre la soci�t�-fille pour, apr�s avoir re�u paiement de cette derni�re, rembourser la soci�t�-m�re. Un tel r�gime obligerait la banque � agir contre la soci�t�-fille. Or, c'est pr�cis�ment ce que la banque ne voulait manifestement pas faire, puisque, lorsque la d�fenderesse lui a fait savoir qu'elle ne pouvait pas rembourser et lui a propos� un plan d'amortissement, ladite banque s'est adress�e � la soci�t�-m�re afin d'�tre d�sint�ress�e.
On doit donc d�duire des circonstances, telles qu'elles peuvent �tre comprises de bonne foi, que le paiement effectu� par la soci�t�-m�re a eu non seulement pour effet de la lib�rer � l'�gard de la banque de l'engagement qu'elle avait pris en vertu du contrat de garantie de droit su�dois, mais qu'il a lib�r� �galement la soci�t�-fille de l'engagement qu'elle avait contract� � l'�gard de la banque en vertu du contrat de pr�t soumis au droit suisse (applicable comme droit de substitution).
Arriv�e � ce stade du raisonnement, la Cour civile aurait d� se demander si la soci�t�-m�re et la soci�t�-fille avaient pass� un accord entre elles pour d�terminer laquelle des deux devait en d�finitive supporter la charge �conomique de l'extinction de la dette qu'elles avaient l'une et l'autre contract�e � l'�gard de la banque. Un tel contrat, qui serait soumis � la loi du si�ge de la soci�t� qui se serait oblig�e � assumer cette charge, couperait court � la question litigieuse.
La soci�t� qui se serait engag�e � supporter la charge sur le plan interne devrait alors ex�cuter son obligation contractuelle, sans qu'il y ait lieu de se demander s'il existe ou non un droit de recours en vertu de la loi.
Il ressort de la lettre du 18 octobre 1991 que la soci�t�-m�re partait de l'id�e qu'elle ferait en sorte que la soci�t�-fille puisse assumer ses obligations; dans son esprit, il incombait manifestement � la soci�t�-fille de payer la banque. Lors du paiement, la soci�t�-m�re a clairement expliqu� � son ancienne soci�t�-fille qu'il s'agissait d'une solution provisoire et que son avocat allait s'adresser � elle. On peut en d�duire que la soci�t�-m�re voulait que la charge �conomique soit en d�finitive support�e par la soci�t�-fille. Il ne r�sulte cependant pas des constatations cantonales une d�claration ou un comportement dont on puisse d�duire que la soci�t�-fille a accept� un tel engagement.
Comme un tel accord aurait �t� soumis au droit suisse (si�ge de la soci�t�-fille), il n'est pas question d'une acceptation tacite s'agissant d'un accord imposant une charge (cf. art. 6 CO).
D�s lors qu'aucun accord entre la soci�t�-m�re et la soci�t�-fille n'a �t� �tabli, il y a lieu d'examiner s'il existe un droit de recours en vertu de la loi.
d) Consacrant la solution jurisprudentielle retenue en mati�re de subrogation (ATF 109 II 65 consid. 1; 107 II 489), le l�gislateur, � l'art. 144 al. 1 LDIP, a pr�vu que le droit international priv� suisse ne reconna�t l'existence d'un droit de recours "que dans la mesure o� les droits r�gissant les deux dettes l'admettent". Il faut ainsi que le recours existe aussi bien selon le droit qui r�git le rapport juridique en vertu duquel le cr�ancier principal a �t� d�sint�ress� (en l'esp�ce: le droit su�dois) que selon le droit qui r�git le rapport juridique unissant le cr�ancier principal au d�biteur recherch� sur recours (cf. ATF 118 II 502 consid. 2c; Paolo Michele Patocchi/Elliott Geisinger, Internationales Privatrecht, Zurich 2000, n. 1 et 2 ad art. 144 LDIP; Max Keller/Daniel Girsberger, IPRG-Kommentar, n. 15 ad art. 144 LDIP; Bernard Dutoit, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 3�me �d., n. 3 ad art. 144 LDIP; Felix Dasser, Commentaire b�lois, n. 6 ad art. 144 LDIP).
aa) La cour cantonale est parvenue � la conclusion que le droit su�dois (qui r�git la garantie d'esp�ce) permet au garant qui a pay� de recourir pour la totalit� contre l'emprunteur qu'il a lib�r�. Cette question touche la bonne application du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse et ne peut donc pas �tre examin�e en instance de r�forme, puisque la pr�sente contestation est de nature p�cuniaire (cf. art. 43a al. 2 OJ a contrario).
bb) On doit ensuite se demander si le droit suisse (qui r�git par d�faut le pr�t) accorderait un recours au garant qui a rembours� le pr�t.
Sur ce point, la cour cantonale s'est �gar�e. D�s lors que le droit international priv� suisse d�signe en l'esp�ce le droit su�dois pour r�gir l'accord r�sultant de la lettre du 18 octobre 1991 et que ce droit y voit une garantie contractuelle valable, il en r�sulte n�cessairement que l'ordre juridique suisse reconna�t, dans le litige d'esp�ce, la garantie de droit su�dois. Il n'est donc pas question, arriv� au stade de l'art. 144 al. 1 LDIP, de qualifier la lettre selon le droit interne suisse (alors que celui-ci est inapplicable:
art. 117 al. 3 let. e LDIP), pour conclure qu'il n'y a pas de garantie valable.
Le contrat de pr�t �tant soumis au droit suisse (le contenu du droit luxembourgeois n'ayant pas �t� �tabli), il sied de contr�ler si ce droit permet � une personne qui a d�sint�ress� le pr�teur, en vertu d'une garantie de droit su�dois reconnue en Suisse, de recourir contre l'emprunteur lib�r�.
Certes, le droit suisse ne conna�t pas n�cessairement une garantie identique � celle du droit su�dois. Il faut donc appliquer les principes du droit suisse en mati�re de recours, en prenant en compte la garantie du droit su�dois, telle qu'elle est, et en raisonnant par analogie � son sujet (cf. ATF 107 II 489 consid. 5a).
Le droit suisse attache une grande importance � la distinction entre l'engagement ind�pendant et la garantie accessoire.
Pour dire si l'on se trouve en pr�sence d'un engagement ind�pendant ou d'une garantie accessoire, il recherche les traits caract�ristiques de l'engagement, en fonction de plusieurs indices (sur l'ensemble de la question: cf. arr�t 4C.191/1999 du 22 septembre 1999, publi� in SJ 2000 I p. 305 ss, consid. 1a).
Ainsi, il y a indice en faveur d'un engagement ind�pendant:
- lorsque celui qui s'engage y a un int�r�t personnel distinct, plus ou moins �quivalent � celui du cod�biteur (ATF 111 II 276 consid. 2b et 2c);
- si la somme qu'il s'engage � payer ne correspond pas � celle due par l'autre d�biteur ou n'est pas d�finie par r�f�rence � celle-ci (ATF 113 II 434 consid. 2b);
- si l'engagement est pris � un moment o� l'on sait que l'autre d�biteur ne pourra pas s'ex�cuter (arr�t 4C.19/1988 du 25 juillet 1988, publi� in SJ 1988 p. 553, consid. 1c/aa);
- si l'on peut penser que l'engagement aurait �t� pris m�me si l'obligation du cod�biteur n'existait pas, �tait nulle ou invalid�e (ATF 125 III 305 consid. 2b).
En l'esp�ce, ces diff�rentes approches aboutissent au m�me r�sultat.
Les fonds emprunt�s (qui sont � l'origine de la pr�tention litigieuse) ont �t� re�us par la soci�t�-fille, qui les a utilis�s pour son activit�. Etant la destinatrice des fonds, elle avait un int�r�t primordial � ce que le pr�t soit consenti et maintenu; en comparaison, l'int�r�t de la soci�t�-m�re appara�t secondaire et accessoire.
L'engagement de la soci�t�-m�re portait exactement sur la m�me somme que l'engagement de la soci�t�-fille: il s'agissait d'assurer le remboursement du pr�t.
D'apr�s les constatations cantonales, il n'�tait nullement certain, au moment de l'envoi de la lettre du 18 octobre 1991, que la soci�t�-fille ne serait pas � m�me de payer; la soci�t�-m�re ne pouvait donc pas savoir qu'elle allait payer � la place de la soci�t�-fille. Il ressort au contraire des termes employ�s dans l'�criture pr�cit�e que la demanderesse avait bon espoir que la dette soit �teinte par la filiale.
La soci�t�-m�re a manifestement voulu aider une filiale naissante et en difficult�s financi�res; on ne peut pas imaginer qu'elle se serait engag�e si l'obligation de la filiale avait �t� nulle ou invalid�e.
Au vu de ce qui pr�c�de, la garantie accord�e en l'esp�ce (qui rel�ve du droit su�dois) se caract�rise, si on lui applique les concepts du droit suisse, comme une garantie accessoire. Or, s'agissant de garantir la dette d'autrui, le droit suisse accorde syst�matiquement un recours pour la totalit� de son versement au garant qui a d�sint�ress� le cr�ancier principal. On peut se r�f�rer � cet �gard aux r�gles sur le cautionnement (art. 507 al. 1 CO), � celles sur l'aval (art. 1022 al. 3 CO), voire - � supposer que l'on consid�re le cas comme comparable - � celles sur le payeur par intervention (art. 1062 al. 1 CO).
Ainsi, la garantie de droit su�dois pr�sente les caract�ristiques, selon les conceptions suisses, d'une garantie accessoire et le droit suisse reconna�t un recours, pour la totalit� de la somme pay�e, au garant accessoire qui lib�re le d�biteur principal en payant le cr�ancier principal.
cc) En cons�quence, le droit su�dois et le droit suisse admettent que le garant accessoire peut recourir contre l'emprunteur dans toute la mesure o� il l'a lib�r� � l'�gard du pr�teur. D�s lors, le droit international priv� suisse reconna�t l'existence du recours en l'esp�ce (art. 144 al. 1 LDIP). Comme il a �t� constat�, sans contestation, que la soci�t�-m�re a pay� le montant du capital emprunt� et des int�r�ts, le recours doit �tre accord� pour le tout, � savoir1 778 000 fr. en capital.
3.- En d�finitive, si le recours principal doit �tre rejet�, le recours joint doit �tre admis et le jugement d�f�r� r�form� en ce sens que la d�fenderesse devra payer � son adverse partie le montant de 1 778 000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 1992. La recourante principale, qui succombe int�gralement, doit �tre condamn�e aux frais et d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Admet le recours joint et r�forme le jugement attaqu� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � verser � la demanderesse la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 1992;
4. Dit que la d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 25 000 fr. � titre de d�pens;
5. Renvoie la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 avril 2002 ECH