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Timestamp: 2016-10-27 03:14:40+00:00
Document Index: 127705246

Matched Legal Cases: ['in casu', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 28']

Arr�t du 12 f�vrier 2004
V.________, intim�, repr�sent� par Me Nicolas Gillard, avocat, rue de la Grotte 6, 1003 Lausanne
V.________ a exerc� le m�tier d'isoleur jusqu'en novembre 1998 o� il a �t� licenci� pour des motifs �conomiques. Souffrant de maux de dos et d'hypertension, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 19 mai 1999, indiquant qu'il se trouvait en incapacit� totale de travailler depuis le 30 novembre 1998.
L'�tendue de la capacit� de travail de l'assur� a fait l'objet de plusieurs avis m�dicaux, �manant du docteur A.________ (rapport du 16 juillet 1999), du professeur B.________, m�decin � la Policlinique X.________ (rapport du 8 juillet 1999), et des docteurs C.________ et D.________, du Service de neurologie du Centre hospitalier Y.________ (rapport du 3 novembre 1999).
Sur la base de ces avis, le Service m�dical r�gional AI (SMR) a estim� que l'assur� avait une capacit� de travail enti�re dans un emploi adapt� � son �tat de sant� (avis m�dical du 19 avril 2001). Selon l'Office de l'assurance-invalidit� pour la canton de canton de Vaud (l'office AI), une telle activit� serait susceptible de lui procurer un gain de 45'280 fr. par an; en comparant ce gain au salaire annuel de 81'225 fr. dont l'assur� aurait pu b�n�ficier sans l'atteinte � la sant�, sa perte de gain s'�levait ainsi � 44 % (appr�ciation du 24 juillet 2001 et projet de d�cision du jour suivant). Aussi l'office AI lui a-t-il allou� un quart de rente d'invalidit� � compter du 1er novembre 1999, par d�cision du 5 novembre 2001.
V.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud en concluant � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�. Il a produit un rapport de la doctoresse E.________, m�decin-conseil du service de l'emploi du canton de Vaud, du 3 d�cembre 2001.
Par jugement du 20 mars 2003, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours et reconnu le droit de l'assur� � une demi-rente d'invalidit�.
L'intim� conclut, avec suite de d�pens, au rejet du recours et � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse (in casu du 5 novembre 2001) a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.2 En l'occurrence, l'�tendue de la capacit� de travail de l'intim� dans une activit� adapt�e pouvait demeurer incertaine � la lecture des rapports du docteur A.________ (du 17 juillet 1999) et du professeur B.________ (du 8 juillet 1999). Ainsi que le dernier nomm� le recommandait, ce point de fait a �t� �lucid� � juste titre par les m�decins du Service de neurologie du Centre hospitalier Y.________. A cette occasion, les experts ont attest� que le patient ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail d'un point de vue neurologique (rapport du 3 novembre 1999).
Le rapport m�dical du Centre hospitalier Y.________ remplit tous les r�quisits jurisprudentiels (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), si bien qu'il est superflu d'ordonner de plus amples investigations au sujet de la capacit� de travail de l'intim�, contrairement � ce que dernier propose. Quant � l'avis de la doctoresse E.________, qui faisait �tat d'une capacit� de travail de 50 % dans un emploi adapt� (cf. rapport du 3 d�cembre 2001), il n'est d'aucun secours � l'intim� d�s lors que ce document est sommaire et d�pourvu de motivation. Partant, l'office recourant a admis � juste titre que l'intim� avait une capacit� de travail enti�re dans un emploi adapt� � son handicap, � l'instar d'un emploi de manutentionnaire dans une cha�ne de production, lors de travaux d'entretien l�gers, de montage industriel et de travaux de conditionnement, soit des emplois non-qualifi�s, ne n�cessitant pas de formation et accessible � des personnes ne ma�trisant pas le fran�ais ni la lecture (avis du SMR du 19 avril 2001). Cette appr�ciation a �t� confirm�e par la juridiction cantonale.
4.1 Les premiers juges ont expos� correctement les r�gles qui fixent les conditions et l'�tendue du droit � la rente (art. 28 al. 1 et 2 LAI en corr�lation avec l'art. 4 al. 1 LAI dans leur version applicable jusqu'au 31 d�cembre 2003).
En ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit� sur la base de l'enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 124 V 321), il faut rappeler que la d�duction globale maximale de 25 % que la jurisprudence autorise afin de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative ne concerne que les salaires statistiques (ATF 126 V 75). En pr�sence de salaires r�els tir�s de descriptions de postes de travail, une d�duction n'est toutefois pas admissible (ATF 129 V 482 consid. 4.2.3).
On ajoutera que selon la jurisprudence, pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance possible du droit � la rente : les revenus avec et sans invalidit� sont d�termin�s par rapport � un m�me moment; les modifications de ces revenus, susceptibles d'influencer le droit � la rente, survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue, sont �galement prises en compte (ATF 129 V 223-224 consid. 4.2).
4.2 En l'occurrence, la comparaison des revenus doit se faire au regard de la situation existant en novembre 1999, soit une ann�e apr�s le d�but de l'incapacit� de travail de l'intim� dans une activit� d'isoleur (cf. art. 29 al. 1 let. b LAI), et non � la lumi�re de la situation qui pr�valait en 2001, comme les premiers juges l'ont admis � tort.
Dans son calcul du 24 juillet 2001, l'office recourant a tenu compte du salaire annuel que l'intim� avait r�alis� en 1997, soit 77'524 fr. (y compris les indemnit�s de vacances : cf. RAMA 1998 n� U 314 p. 572), puis il l'a index� � l'indice des salaires de l'ann�e 1999, obtenant ainsi un gain annuel de 78'248 fr. Ce revenu d'assur� valide qui ne para�t pas critiquable sera donc retenu pour proc�der � la comparaison des revenus.
Pour fixer le revenu d'invalide, les premiers juges ont appliqu� un coefficient de r�duction de 15 % au gain annuel de 45'280 fr. dont l'office AI avait tenu compte, aboutissant ainsi � un taux d'invalidit� de 52,61 %. Ainsi qu'on l'a vu, le proc�d� n'�tait pas admissible (ATF 129 V 482 consid. 4.2.3). D�s lors, si l'on arr�te le revenu avec invalidit� � la lumi�re des statistiques salariales ressortant de l'enqu�te suisse sur la structure des salaires 1998 publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique, il faut partir d'un gain d�terminant, selon la table TA1 (p. 25), toutes activit�s confondues dans le secteur priv�, de 4'268 fr. par mois (valeur standardis�e) pour des travaux simples et r�p�titifs (niveau 4) exerc�s par un homme. Ce salaire mensuel hypoth�tique de 4'268 fr. doit �tre adapt� � l'�volution des salaires pour l'ann�e 1999 (+ 0,3 %; Annuaire statistique 2002, p. 218, T3.4.3.1), soit 4'280 fr. 80; comme il se base sur une dur�e hebdomadaire de travail de 40 heures, inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises, il y a lieu de l'ajuster � 41,8 heures par semaine (Annuaire statistique 2002, p. 207, T3.2.3.5), soit un salaire mensuel de 4'473 fr. 45, ou annuel de 53'681 fr. Par cons�quent, dans l'�ventualit� la plus favorable � l'intim�, en appliquant un facteur de r�duction de 25 % au gain annuel statistique de 53'681 fr., on aboutirait � un degr� d'invalidit� de 48,5 % (40'260 / 78'248), soit � un taux inf�rieur � la limite ouvrant droit � la demi-rente (cf. art. 28 al. 1 LAI).
Que le revenu d'invalide ainsi d�termin� repose sur le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des activit�s simples et r�p�titives du secteur priv�, toutes branches �conomiques confondues, ne permet pas de conclure que la situation effective de l'intim� n'a pas �t� convenablement instruite. Dans la mesure o� le montant de 4'473 fr. retenu comme revenu d'invalide repr�sente le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des postes de travail qui ne requi�rent pas de qualifications professionnelles particuli�res, force est d'admettre que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite des limitations physiques �prouv�es par l'intim� conformes aux aptitudes de celui-ci. Par ailleurs, au regard du large �ventail d'activit�s simples et r�p�titives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit �galement convenir qu'un nombre significatif de ces activit�s sont l�g�res et permettent l'alternance des positions et sont donc adapt�es au handicap de l'intim�.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 20 mars 2003 est annul�.
Lucerne, le 12 f�vrier 2004