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Timestamp: 2016-10-23 06:23:54+00:00
Document Index: 211575641

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 50', 'art. 105', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 58', 'art. 63', 'art. 65', 'art. 62', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 324', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

intim�e et recourante.
A.a Le 5 avril 2003 la voiture que conduisait A.________, n�e en 1969, domicili�e � W.________ en Haute-Savoie (France), a �t� percut�e frontalement sur la route de M.________ (commune genevoise de H.________), par le v�hicule pilot� par C.________, lequel se trouvait en �tat d'�bri�t�. La responsabilit� civile de d�tenteur de ce dernier est assur�e par X.________ Assurances SA (ci-apr�s: X.________). Il n'est pas contest� que le sinistre est enti�rement imputable au comportement de C.________.
A.________ a �t� victime d'une fracture ouverte au f�mur droit et de plaies superficielles au genou et � la main droite. Op�r�e le 6 avril 2003, un clou avec verrouillage statique lui a �t� implant�. La consolidation de la fracture a �t� extr�mement lente et a n�cessit� l'usage de deux cannes pendant plus de six mois et le maintien d'une seule canne pendant encore trois mois. La consolidation s'est effectu�e au prix d'un raccourcissement du f�mur droit, qui a entra�n� une boiterie r�siduelle et des lombalgies La pr�nomm�e doit d�sormais marcher avec une semelle compensatrice.
Il r�sulte d'une expertise m�dicale confi�e par l'assureur-accidents au Drs D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie, et E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, dat�e du 2 juin 2005, que la capacit� de travail de A.________ est enti�re dans une activit� adapt�e, ne demandant pas le port de lourdes charges, de station debout prolong�e, de marche sur terrain in�gal, de mont�es et descentes r�it�r�es d'escaliers et de positions accroupies ou � genoux.
A.b A.________, d'origine laotienne, est mari�e et a un fils, �g� de sept ans � l'�poque de l'accident. Titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de couturi�re, elle a travaill� du 1er d�cembre 1991 au 30 avril 1999 en qualit� de conseill�re de vente dans le rayon tissu du magasin F.________ Mode au centre commercial de G.________, � H.________, avant d'�tre promue, d�s le 1er mai 1999, assistante-cheffe de rayon du d�partement dames. Elle avait en particulier la responsabilit� de planifier et g�rer le personnel et l'informatique des caisses; elle rempla�ait en outre le g�rant du magasin ou le chef de rayon en cas d'absence. A.________, depuis son entr�e en service chez F.________ Mode, a assum� des t�ches avec une responsabilit� croissante et donn� enti�re satisfaction � son employeur. Il a �t� retenu qu'en raison de ses qualifications et de ses �tats de service, la pr�nomm�e, sans l'accident, pouvait pr�tendre � �tre promue responsable de magasin. A.________ all�gue d�sormais que cette promotion serait intervenue le 1er janvier 2005.
Avant l'accident, A.________ r�alisait un gain mensuel net de 4'515 fr.65, pay� treize fois l'an, auquel s'ajoutait une prime sur le chiffre d'affaires qui se montait en moyenne � 101 fr.20 par mois (art. 105 al. 2 LTF). Si A.________ avait �t� promue responsable de magasin, son salaire net se serait �lev� � 4'773 fr.45 pay� treize fois l'an, ce qui aurait repr�sent� un salaire annuel net de 62'054 fr.85.
A.________ a �t� totalement incapable de travailler du 5 avril 2003 au 29 novembre 2004. A cette derni�re date, elle a repris son activit� professionnelle � 30%, �tant r�mun�r�e sur la base d'un salaire net annuel de 22'651 fr.
Du 19 avril au 30 septembre 2005, A.________ a connu une nouvelle incapacit� de travail � 100% cons�cutive � l'ablation d'un clou centro-m�dullaire.
En 2004, X.________ a vers� un montant de 6'000 fr. � A.________ � titre d'acomptes.
K.________ Assurances, qui est l'assureur-accidents de la l�s�e, a vers� � celle-ci des indemnit�s journali�res repr�sentant 80% du salaire assur�, qui se montaient � 144 fr.74 du 8 avril 2003 au 29 novembre 2004, � 101 fr.31 du 29 novembre 2004 au 19 avril 2005, � 144 fr.74 du 20 avril 2005 au 30 septembre 2005 et � 101 fr.31 du 1er octobre 2005 au 28 f�vrier 2007. Par d�cision du 9 f�vrier 2007, l'assureur-accidents a mis un terme � l'octroi des indemnit�s journali�res avec effet au 28 f�vrier 2007, allou� � A.________, prenant en compte une diminution de la capacit� de gain de 10 %, une rente d'invalidit� transitoire de 446 fr. par mois d�s le 1er mars 2007, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 13'350 fr. Statuant sur l'opposition de l'assur�e, K.________ Assurances a rendu une d�cision valant ratification de transaction (art. 50 LPGA), � teneur de laquelle le taux d'invalidit� a �t� fix� d'un commun accord � 25% et la rente mensuelle d'invalidit� a �t� port�e � 1'164 fr.25 pour la p�riode courant du 1er mars 2007 au 30 septembre 2008. Depuis lors, la rente d'invalidit� vers�e par l'assureur-accidents s'�l�ve � 1'078 fr. par mois.
A.________ a encaiss� de l'assurance-invalidit� (AI) une rente mensuelle enti�re d'invalidit� de 1'907 fr. du 1er avril 2004 au 31 d�cembre 2004 et de 1'944 fr. du 1er janvier 2005 au 30 novembre 2005, � laquelle s'est ajout�e une rente pour enfant. Par d�cision du 12 f�vrier 2007, l'AI a estim� enti�re, d�s le 1er septembre 2005, la capacit� de travail de A.________ dans une activit� adapt�e ou dans une activit� de vendeuse compatible avec ses limitations fonctionnelles et arr�t� la perte de gain subie � 24,9 %, taux ne donnant pas droit � une rente d'invalidit�. La pr�cit�e n'a pas contest� cette d�cision de l'AI. A.________ n'ayant pas droit � une rente de l'AI, elle ne remplit pas non plus les conditions pour l'octroi d'une rente invalidit� de la pr�voyance professionnelle (deuxi�me pilier).
Depuis f�vrier 2007, A.________ a effectu� de nombreuses recherches d'emploi, notamment comme t�l�vendeuse, r�ceptionniste, t�l�phoniste, assistante ou charg�e de client�le, lesquelles sont rest�es vaines. Le 6 d�cembre 2007, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve a mis fin au mandat d'aide au placement en faveur de A.________ pour la fin de janvier 2008; � ce sujet, l'office a �crit ce qui suit au conseil de A.________ (art. 105 al. 2 LTF):
� ... Nous avons �galement �tudi� tr�s attentivement sa situation chez son employeur actuel. En effet, votre cliente s'est pr�sent�e pour un entretien d'embauche chez la responsable d'une boutique de mode. Elle s'est alors rendu (sic) compte des salaires en vigueur dans la branche qui sont nettement en-dessous de ceux pratiqu�s par son employeur actuel.
En outre, Mme (A.________) n'est pas certaine de pouvoir augmenter son taux d'activit� actuellement fix� � 30% pour des questions m�dicales. En raison de ce qui pr�c�de, nous avons trouv� plus prudent pour l'avenir de votre cliente de trouver une solution avec son employeur ce qui peut prendre un certain temps et d�pend essentiellement des opportunit�s internes. Cette vision nous semble plus prudente car nous ne souhaitons pas mettre Mme A.________ dans une situation plus d�licate qu'aujourd'hui ... �.
A.________ �tant domicili�e en France, elle n'a pas droit aux prestations de l'assurance-ch�mage en Suisse. Il n'a pas �t� all�gu� qu'elle ait touch� des prestations d'une assurance-ch�mage en France.
Le 17 janvier 2008, A.________ et X.________ sont convenues du versement d'une somme de 20'000 fr. pour solde de tout compte en r�glement des cons�quences pr�sentes et futures de tous les postes du dommage subi par A.________ en raison de l'accident, lesquels englobaient notamment le pr�judice m�nager et le tort moral, mais excluaient une �ventuelle perte de gain et les honoraires d'avocat avant proc�s.
A partir de mars 2008, A.________ a augment� son taux d'activit� chez F.________ Mode � 35%, correspondant � 59 heures de travail par mois, et indiqu� ne pouvoir travailler davantage, en raison singuli�rement de douleurs aux jambes et aux genoux. Le 28 avril 2008, le Dr L.________, sp�cialiste en m�decine de r��ducation aux H�pitaux Universitaires de Gen�ve, a consid�r� que la capacit� de travail de 35% de A.________ dans son activit� professionnelle actuelle �tait parfaitement justifi�e.
Les honoraires d'avocat de A.________ pour la p�riode du 30 novembre 2004 au 25 f�vrier 2009 se sont �lev�s � 36'081 fr.90 pour 85,24 heures d'activit�.
Par demande du 9 septembre 2009, A.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Elle a conclu au paiement de 43'197 fr.60 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 mai 2006 � titre de perte de gain actuelle, de 430'757 fr.45 avec int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 2009 � titre de perte de gain future, de 96'065 fr.25 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 septembre 2009 comme dommage de rente et de 30'140 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 septembre 2009 pour les frais d'avocat non couverts par les d�pens.
Par jugement du 3 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance, estimant qu'il n'�tait pas possible d'imputer les troubles dont souffre la demanderesse � d'autres facteurs que ceux d�coulant de l'accident, a allou� � la demanderesse 96'065 fr.25 avec int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 2009 pour r�parer le dommage de rente, 10'921 fr.90 avec les m�mes int�r�ts pour les frais d'avocat avant l'ouverture du proc�s et 795 fr.10 avec int�r�ts � 5% d�s le 3 septembre 2010 en remboursement de frais m�dicaux expos�s entre f�vrier et mai 2010.
Les deux parties ont appel� de ce jugement. Statuant par arr�t du 11 juillet 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement du 3 f�vrier 2011 et condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse le montant total de 129'844 fr.90 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 septembre 2009.
La cour cantonale a admis que la demanderesse ne subissait pas de perte de gain, ni actuelle ni future, au motif que le revenu que celle-ci pourrait raisonnablement obtenir compte tenu de son �ge, de ses qualifications, du march� de l'emploi genevois et de son exp�rience professionnelle �tait � quasiment �quivalent � celui que la demanderesse aurait r�alis� en travaillant � 75% dans son emploi au moment de l'accident �. Les magistrats genevois ont jug� que le dommage de rente indemnisable s'�levait � 119'923 fr., apr�s avoir capitalis�, en fonction de la table 1b de STAUFFER/SCHAETZLE d'apr�s un facteur de 6.91 (�ge d�terminant 40 ans, personne de sexe f�minin), une perte de rente annuelle de 17'355 fr. Ils ont imput� sur le dommage de rente le montant de 6'000 fr. pay� comme acomptes par la d�fenderesse, si bien que le solde d� � la demanderesse se montait � 113'923 fr. en capital. Ils ont encore octroy� � la demanderesse, toujours en capital, la somme de 15'921 fr.90 repr�sentant les frais d'avocat ant�rieurs au proc�s. En d�finitive, la demanderesse restait cr�anci�re de sa partie adverse de 129'844 fr.90 (113'923 fr. + 15'921 fr.90).
C.a X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal (cause 4A_511/2012). Elle conclut � l'annulation de cet arr�t, sauf en ce qui concerne un montant de 9'921 fr.90 avec int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 2009 qu'elle reconna�t devoir � la demanderesse � titre de solde de frais d'avocat avant proc�s, cette derni�re devant pour le reste �tre d�bout�e de toutes ses conclusions.
Les parties ont r�pliqu� et dupliqu�
C.b A.________ exerce �galement un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 11 juillet 2012 (cause 4A_521/2012). Elle conclut � l'annulation de cet arr�t et, cela fait, qu'il soit prononc� que la d�fenderesse est condamn�e � lui verser 43'197 fr.60 plus int�r�ts � 5% d�s le 15 mai 2006 pour indemniser sa perte de gain actuelle et 430'757 fr.45, avec int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 2009 pour indemniser sa perte de gain future, la cause �tant retourn�e � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens.
X.________ s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut implicitement � son rejet sur le fond.
C.c Par ordonnance du 15 octobre 2012, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a ordonn� que l'effet suspensif soit accord� aux recours dans les causes 4A_511/2012 et 4A_521/2012.
2.1 Interjet�s par des parties qui ont chacune partiellement succomb� dans leurs conclusions - en paiement pour la demanderesse, lib�ratoires pour la d�fenderesse - qui ont ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig�s contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, les recours sont par principe recevables, puisqu'ils ont �t� d�pos�s dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Il s'en tient cependant d'ordinaire aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Il n'examine la violation de droits constitutionnels que s'il est saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
2.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La pr�sente cause pr�sente un aspect international puisque la recourante est domicili�e en France (ATF 131 III 76 consid. 2). Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral doit contr�ler d'office la question du droit applicable, laquelle se r�sout selon la loi du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale sur le droit international priv� du 18 d�cembre 1987 (LDIP; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
En vertu de l'art. 134 LDIP, norme qui renvoie � l'art. 3 de la Convention de La Haye du 4 mai 1971 sur la loi applicable en mati�re d'accident de la circulation routi�re (RS 0.741.31), le droit interne suisse est applicable en l'esp�ce, en tant que loi du lieu de l'accident, survenu dans le canton de Gen�ve.
Invoquant la violation de la notion juridique du dommage, une transgression des art. 8 CC et 44 CO ainsi qu'une entorse � la notion d'atteinte � l'avenir �conomique, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir adopt�, pour lui refuser une indemnisation de son dommage actuel et de son pr�judice futur, un raisonnement th�orique strictement identique � celui adopt� par l'assurance-invalidit�. Elle fait valoir que l'accident l'a contrainte � tenter de se r�ins�rer sur le march� du travail � 40 ans, apr�s une longue absence due � la r��ducation, cela alors qu'elle est handicap�e par des s�quelles physiques invalidantes, par sa formation de couturi�re et une exp�rience professionnelle unique dans la vente de textiles. L'ensemble de ces �l�ments ne lui ont pas permis, bien qu'elle ait mis en oeuvre tout ce que l'on pouvait attendre d'elle, de se r�ins�rer pleinement sur le march� du travail et l'ont amen�e, sur recommandation de l'AI, � conserver une activit� � 35% aupr�s de son employeur. Elle en d�duit qu'elle subit une diminution effective de ses possibilit�s de gain de 65%.
La recourante pr�tend ensuite qu'il appartenait � sa partie adverse d'apporter la preuve qu'elle aurait fait preuve de n�gligence dans ses recherches d'emploi et qu'au vu du march� du travail elle aurait d� accepter un changement d'emploi dans un poste adapt� � son handicap. Pour ne pas l'avoir compris, la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve. De toute mani�re, il n'a �t� ni all�gu� ni �tabli qu'elle aurait pu trouver un emploi adapt� � ses s�quelles invalidantes sans perte de gain. Pour la recourante, sa diminution de gain actuelle doit se calculer en plusieurs phases, correspondant aux diverses incapacit�s de gain dont elle a �t� victime, dont le taux a vari� dans le temps.
Quant � son dommage futur, continue la recourante, il faut le calculer en capitalisant jusqu'� l'�ge AVS (soit 2033) la diff�rence entre le salaire annuel qu'elle aurait touch� � la date du prononc� de l'arr�t cantonal si l'accident n'�tait pas survenu et la valeur des rentes d'assurance sociale qu'elle percevra � la m�me �poque.
5.1 Si, par la suite de l'emploi d'un v�hicule automobile, une personne est tu�e ou bless�e ou qu'un dommage mat�riel est caus�, le d�tenteur est civilement responsable (art. 58 al. 1 de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re du 19 d�cembre 1958; LCR, RS 741.01). La loi f�d�rale impose la conclusion d'une assurance couvrant la responsabilit� civile du d�tenteur et celle des personnes dont il est responsable (art. 63 al. 1 et 2 LCR). Dans la limite des montants pr�vus par le contrat d'assurance, le l�s� peut intenter une action directe contre l'assureur (art. 65 al. 1 LCR). Le mode et l'�tendue de la r�paration ainsi que l'octroi d'une indemnit� � titre de r�paration morale sont r�gis par les principes du code des obligations concernant les actes illicites (art. 62 al. 1 LCR).
En cas de l�sions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-int�r�ts qui r�sultent de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique (art. 46 al. 1 CO). La loi fait ainsi une distinction entre la perte de gain actuelle, qui est �prouv�e au jour de la d�cision de la juridiction cantonale devant laquelle on peut all�guer pour la derni�re fois des faits nouveaux (ATF 125 III 14 consid. 2c; FRANZ WERRO, Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, nos 7 ss ad art. 46 CO), et la perte de gain future, pour l'�ventualit� o� l'incapacit� de travail dure toujours parce que le l�s� est devenu totalement ou partiellement invalide (WERRO, op. cit., n�s 13 ss ad art. 46 CO). Cette distinction n'a pas d'autre fonction que celle de faciliter le travail de calcul du juge, car il s'agit en fait de deux postes du m�me pr�judice (cf. DESCHENAUX/TERCIER, La responsabilit� civile, 2e �d., Berne 1982, p. 226). Les principes pr�sidant au calcul de ces deux postes du dommage sont donc les m�mes.
D'apr�s la jurisprudence (cf. ATF 136 III 222 consid. 4.1.1 p. 223), la perte de gain indemnisable correspond � la diff�rence entre le revenu net de valide du l�s� (revenu hypoth�tique sans l'accident) et son revenu net d'invalide (revenu qui peut probablement �tre r�alis� apr�s l'accident).
5.2 La cour cantonale a jug� que la recourante ne subissait ni dommage actuel ni pr�judice futur, car le revenu annuel net d'invalide de celle-ci, estim� � 45'843 fr.60, est presque �quivalent au revenu annuel net qu'elle aurait pu r�aliser sans invalidit� � en travaillant � 75% dans son emploi au moment de l'accident �, arr�t� � 46'541 fr.15 compte tenu de la future promotion de la l�s�e comme responsable de magasin.
Ce raisonnement, simpliste � l'extr�me, fait fi des principes g�n�raux d�duits de l'art. 46 CO, qui r�gissent le calcul du dommage lorsque l'acte illicite, dont il n'est pas contest� que l'intim�e doit r�pondre, a entra�n� des l�sions corporelles et une incapacit� de gain pour la victime. Il est ainsi incompr�hensible que les magistrats genevois aient arr�t� le revenu sans invalidit� en consid�rant une activit� � 75%, d�s l'instant o� il n'a jamais �t� remis en cause qu'avant l'accident du 5 avril 2003 la recourante avait toujours exerc� une activit� � plein temps. Au surplus, Il a �t� constat� en fait que les diff�rents revenus per�us par la recourante entre le 5 avril 2003 et le 11 juillet 2012 - lesquels r�sultent d'indemnit�s journali�res et de rentes d'invalidit� de l'assurance-accidents, de rentes d'invalidit� de l'AI et des gains obtenus par la l�s�e aupr�s de son employeur - ont fluctu� d'une mani�re importante, non seulement au point de vue des dur�es dans lesquelles ils se sont inscrits, mais encore dans leur quotit� respective. Dans ces conditions particuli�res, il n'�tait pas possible de proc�der � la d�termination de la perte de gain actuelle de mani�re globale pour l'entier de la p�riode susrappel�e.
Autrement dit, la fixation du pr�judice de la demanderesse, tant actuel que futur, n'est en cons�quence pas conforme au droit f�d�ral, sans qu'il soit toutefois possible, ainsi qu'on le verra, de dire si le r�sultat auquel est parvenu la Cour de justice s'en trouvera modifi�.
5.3.1 L'analyse doit se concentrer, en premier lieu, sur le dommage actuel, soit celui qui concerne la p�riode d�limit�e entre le 5 avril 2003, date de l'accident, et le 11 juillet 2012, jour o� l'arr�t cantonal a �t� rendu et qui fait donc r�f�rence pour le calcul.
En raison de la grande disparit� des revenus d'invalide devant �tre pris en compte et pour se tenir au plus pr�s de la situation concr�te de la victime, il se justifie de proc�der � un calcul en fonction de quatre p�riodes d�limit�es dans le temps.
Toutefois, � d�faut de diff�rentes donn�es dont il sera question ci-dessous, le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de proc�der lui-m�me � ces calculs compliqu�s. La cause sera donc retourn�e aux magistrats genevois afin qu'ils d�terminent � nouveau le pr�judice actuel, susceptible d'�tre indemnis�, en fonction des instructions qui vont suivre.
5.3.2.1 Entre le 5 avril 2003 et le 29 novembre 2004 (p�riode arrondie � 20 mois par simplification), l'incapacit� de gain de la recourante �tait de 100 %. Sans l'accident, elle aurait per�u un revenu net mensuel de 4'515 fr.65, vers� treize fois l'an, plus une prime mensuelle de 101 fr.20. L'autorit� cantonale devra calculer le revenu total net de la p�riode consid�r�e de 20 mois en incluant le treizi�me salaire. Puis elle d�duira de ce revenu total successivement toutes les indemnit�s journali�res que l'assureur-accidents a vers�es � la l�s�e au cours de ladite p�riode, ainsi que le salaire que l'employeur �tait tenu de verser � la recourante (qui �tait dans sa 12e ann�e de service) pour un temps limit� d'apr�s l'art. 324a CO (puisqu'il n'a pas �t� constat� que l'employeur avait conclu pour son employ�e une assurance perte de gain) et le total des rentes d'invalidit� qu'elle a per�ues entre le 1er avril 2004 et le 29 novembre 2004.
La diff�rence obtenue, si elle est positive, d�terminera la perte de gain � indemniser. Le capital ainsi fix� portera int�r�ts � 5% l'an d�s l'�ch�ance moyenne du 1er f�vrier 2004 (int�r�t qui a pour but de compenser le fait que la victime a �t� priv�e du capital � l'�poque o� elle aurait d� le recevoir, cf. ATF 131 III 12 consid. 9).
5.3.2.2 La deuxi�me p�riode s'�tend du 30 novembre 2004 au 18 avril 2005, au cours de laquelle la recourante a repris son activit� professionnelle � 30%.
S'agissant du revenu hypoth�tique sans invalidit�, l'autorit� cantonale tiendra compte que la recourante a �tabli qu'elle aurait �t� promue responsable de magasin et aurait touch� depuis lors annuellement un salaire brut de 72'621 fr.25, treizi�me mois de salaire compris, correspondant � un salaire mensuel net de 4'773 fr. 45, vers� treize fois, c'est-�-dire � un salaire net de 62'054 fr.85 par an. Il appartiendra � la cour cantonale de d�terminer � quelle date serait survenue cette promotion.
Concernant le revenu d'invalide, l'autorit� cantonale a retenu, en se fondant sur l'expertise des Drs D.________ et E.________, que la capacit� de travail de la recourante �tait enti�re dans une activit� adapt�e, moins exigeante et, en r�gle g�n�rale, moins bien r�mun�r�e. La recourante ne soutient pas que c'est arbitrairement que la cour cantonale a suivi cette expertise parce qu'elle serait inutilisable ou entach�e de vices graves au niveau m�thodologique. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves a convaincu le juge qu'une all�gation de fait a �t� prouv�e ou r�fut�e, la r�gle de d�cision est �cart�e et la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus, de sorte que le grief de violation de l'art. 8 CC n'a plus d'objet (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223-224).
Pour estimer le revenu que la l�s�e pourrait raisonnablement r�aliser, compte tenu de son �ge, de ses qualifications, de son exp�rience professionnelle et du march� genevois de l'emploi, l'autorit� cantonale a pris pour base les donn�es statistiques fournies par l'Observatoire universitaire de l'emploi, relatives au salaire moyen d'une personne n�e en 1969, disposant d'un certificat f�d�ral de capacit� et travaillant 40 heures par semaine. Elle a admis qu'en 2003, apr�s prise en compte d'une r�duction de 10% due � une probable disparit� de r�mun�ration entre hommes et femmes, le salaire mensuel brut ascendait � 4'650 fr. dans le secteur administratif pour une activit� simple et r�guli�re, � 5'100 fr. dans la vente de d�tail et � 3'600 fr. dans la vente au d�tail sans exp�rience ni qualification et que la moyenne arithm�tique de ces trois salaires donnait un revenu mensuel brut d'invalide de 4'450 fr. (i.e. 53'400 fr. par an (12 x 4'450 fr.)), repr�sentant un salaire mensuel net de 3'820 fr.30.
La recourante pr�tend, en quelques lignes, qu'il ne fallait pas prendre en consid�ration dans l'estimation un emploi administratif, car elle ne sait pas �crire en fran�ais ou en allemand, comme la cour cantonale l'a relev� � la page 5 in medio de son arr�t. A supposer qu'elle soit suffisamment motiv�e (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF), cette critique manque sa cible, d�s lors qu'il �vident que la recourante, qui a travaill� plus de 10 ans dans un magasin de vente de textiles, ma�trise oralement le fran�ais, est capable de le lire, comprend les ordres qui lui sont donn�s dans cette langue et peut en outre proc�der � des calculs. Il �tait donc parfaitement logique de prendre en compte le salaire d'un emploi administratif correspondant � une activit� simple, r�duit encore de 10% en regard avec une �ventuelle in�galit� salariale de nature sexiste. Quant au grief de la recourante aff�rent � la quotit� du salaire dans la vente de d�tail, il a un caract�re appellatoire, qui le rend ipso facto irrecevable.
L'autorit� cantonale devra ainsi partir d'un revenu mensuel net d'invalide se montant � 3'820 fr. 30 pour la p�riode de quatre mois et 18 jours consid�r�e.
Apr�s avoir calcul� la diff�rence, pour l'entier de ladite p�riode, entre la r�mun�ration nette sans invalidit� et celle nette d'invalide, la cour cantonale soustraira de ce montant toutes les indemnit�s journali�res per�ues de l'assurance-accident au cours de la p�riode ainsi que les rentes mensuelles d'invalidit�s vers�es par l'AI dans le m�me temps. Le r�sultat, s'il est positif, donnera le dommage actuel aff�rent � cette seconde p�riode. Le dies a quo de l'int�r�t compensatoire devra �tre fix� � partir de l'�ch�ance moyenne du 9 f�vrier 2005.
5.3.2.3 La troisi�me p�riode se situe entre le 19 avril 2005 et le 30 septembre 2005 (repr�sentant 165 jours, soit cinq mois et demi par simplification), pendant laquelle la recourante a derechef subi une incapacit� totale de gain.
Si elle n'avait pas �t� victime de l'accident, la recourante aurait encaiss� pendant ce laps de temps un revenu mensuel net de 4'773 fr. 45, vers� treize fois l'an.
La cour cantonale d�duira de la r�mun�ration nette correspondant � la p�riode de cinq mois et demi en cause les indemnit�s journali�res de l'assurance-accidents et les rentes mensuelles d'invalidit� vers�es au cours de la p�riode par l'AI.
Le r�sultat, s'il est positif, portera int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 juillet 2005, �ch�ance moyenne.
5.3.2.4 La quatri�me p�riode s'inscrit entre le 1er octobre 2005 et le 11 juillet 2012 (qui repr�sente, pour simplifier les calculs, 81,5 mois), p�riode o� la recourante a repris son activit�, d'abord � 30% jusqu'au 29 f�vrier 2008, puis � 35% d�s le 1er mars 2008.
Le revenu net sans invalidit� pour toute la p�riode est de 426'627 fr. fr.05 (20'684 fr.95 pour le 4e trimestre 2005 + 372'329 fr. 10 pour les six ann�es 2006 � 2011 (6 x 62'054 fr.85) + 33'613 fr. du 1er janvier au 15 juillet 2012).
De ce revenu en l'absence d'invalidit�, la cour cantonale d�duira le revenu net d'invalide, qui se monte en tout � 311'354 fr.45 (3'820 fr. 30 x 81,5 mois). Elle d�duira �galement toutes les indemnit�s journali�res pay�es par l'assureur-accidents entre le 1er octobre 2005 et le 28 f�vrier 2007, les rentes mensuelles d'invalidit� servies par cet assureur d�s le 1er mars 2007 (fix�es � 1'164 fr.25 par mois entre le 1er mars 2007 et le 30 septembre 2008, puis � 1'078 fr. par mois d�s lors), ainsi que les deux rentes mensuelles d'invalidit� vers�es par l'AI en octobre et novembre 2005, correspondant � 3'888 fr. (2 x 1'944 fr.). Le solde, s'il est positif, portera int�r�ts � 5% l'an d�s l'�ch�ance moyenne du 21 f�vrier 2008.
5.3.3 La cause devra �galement �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle d�termine le pr�judice futur de la l�s�e, susceptible d'�tre indemnis�.
Pour d�terminer la perte de gain future de l'int�ress�e, l'autorit� cantonale devra capitaliser le salaire annuel net qu'elle aurait touch� � la date de la reddition de l'arr�t cantonal. Elle partira de la somme nette de 62'054 fr.85 par an, que la l�s�e aurait obtenue, sans l'accident, apr�s sa promotion en tant que responsable de magasin, qu'elle indexera � partir de la date de la promotion � l'IPC au 11 juillet 2012. La capitalisation devra �tre op�r�e selon la table 11 pour une femme �g�e de 43 ans au jour de la capitalisation (rente temporaire d'activit� jusqu'� l'�ge AVS) de StAUFFER/SCHAETZLE; cf. ATF 129 III 135 consid. 2.3.2.3 p. 148). En effet, pour le calcul du dommage futur, l'�ge ouvrant le droit � une rente de vieillesse du premier pilier correspond en r�gle g�n�rale, pour les salari�s comme pour les ind�pendants, � la limite temporelle de l'activit� professionnelle (ATF 136 III 310 consid. 4.2.2; arr�t 4A_665/2011 du 2 f�vrier 2012 consid. 3.2, in SJ 2012 I p. 423).
La cour cantonale d�duira du montant ainsi obtenu la capitalisation, selon la m�me table, du revenu d'invalide annuel net de la recourante, soit 45'843 fr.60 (3'820 fr.30 x 12), montant qu'il faudra au pr�alable indexer � l'IPC au 11 juillet 2012. De ce r�sultat devra �galement �tre d�duite la valeur capitalis�e de la rente d'invalidit� LAA que la recourante per�oit. Le solde, s'il est positif, d�terminera le pr�judice futur de la recourante.
Le droit suisse est applicable au diff�rend (cf. consid. 3 ci-dessus).
Dans son m�moire de recours, la recourante d�clare que, bien qu'elle conteste certaines appr�ciations de fait op�r�es par la cour cantonale, elle ne formule en l'�tat pas de critiques sur les faits retenus par la Cour de justice. Elle ajoute que dans l'hypoth�se o� la demanderesse devait de son c�t� exercer un recours en mati�re civile, elle se r�serve le droit, dans la r�ponse audit recours, de former des griefs sur les faits qu'elle consid�re comme �tant entach�s d'arbitraire.
D'apr�s la jurisprudence, un recours, soumis � la condition que la partie adverse d�pose aussi recours, est irrecevable (ATF 134 III 332 consid. 2).
La partie recourante doit former tous ses griefs dans les 30 jours (d�lai ordinaire de recours) qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t cantonal attaqu�, conform�ment � l'art. 100 al. 1 LTF. La recourante est ainsi irrecevable � articuler, dans sa r�ponse au recours en mati�re civile que sa partie adverse a d�pos� post�rieurement au sien, des critiques contre les constatations de fait de l'arr�t d�f�r�.
La recourante s'en prend au calcul du dommage de rente, tel qu'il a �t� effectu� par la Cour de justice au consid�rant 5 de son arr�t.
A l'instar de cette autorit�, elle admet liminairement que la l�s�e, si elle n'avait pas �t� victime d'un accident, aurait touch� annuellement un salaire brut de 72'621 fr.25 et que le taux fixant les prestations de vieillesse pr�sum�es peut �tre arr�t� � 67, 5 % (cf. ATF 129 III 135 consid. 3.3 p. 150, qui pr�cise que les rentes de vieillesse hypoth�tiques atteignent en valeur un montant qui se situe dans une fourchette oscillant entre 50% � 80% du salaire brut d�terminant). Toutefois, la recourante fait valoir, � juste titre, qu'un calcul exact donne une rente annuelle du premier pilier pr�sum�e de 49'019 fr. apr�s arrondissement (72'621 fr.25 x 67,5%), et non de 49'024 fr. ainsi que l'a retenu l'autorit� cantonale.
La recourante ne conteste pas que la demanderesse pourrait raisonnablement r�aliser un revenu d'invalide annuel brut de 53'400 fr., ce qui correspond � une rente AVS effectivement vers�e de 36'045 fr. (53'400 fr. x 67,5%). Elle en inf�re � ce stade qu'existe une perte de rente annuelle de 12'974 fr. (49'019 fr. - 36'045 fr.), et non pas de 17'355 fr., chiffre retenu par la Cour de justice. A bon droit. Il appert en effet que la cour cantonale a commis l� une grossi�re erreur de calcul.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas soustrait de cette perte de rente probable les prestations des assurances sociales vers�es durant la m�me p�riode que les rentes de vieillesse, comme l'exige la jurisprudence (cf. ATF 129 III 135 consid. 3.3 d�j� cit�). Elle a � nouveau raison. La rente d'invalidit� qui a �t� allou�e � la l�s�e par l'assureur-accident selon la LAA est une rente viag�re (cf. � ce propos: ATF 135 V 33 consid. 4.3 p. 35 et 5.2 p. 36). Or il a �t� retenu en fait que cette rente d'invalidit� se montait, depuis le 1er octobre 2008, � 1'078 fr. par mois, ce qui repr�sente annuellement un montant de 12'936 fr.
Si l'on impute la rente viag�re annuelle d'invalidit� LAA sur la rente de vieillesse pr�sum�e, il subsiste une diff�rence minime de 38 fr. (12'974 fr. - 12'936 fr.), qui �quivaudrait au pr�judice direct de rente que l'intim�e �prouverait chaque ann�e � partir de l'�ge de la retraite.
Le Tribunal f�d�ral ne calculera cependant pas lui-m�me l'�ventuel dommage de rente, car il appartiendra � la cour cantonale, � laquelle le dossier est renvoy� pour les motifs expos�s supra, de v�rifier si la rente d'invalidit� LAA se monte toujours � 1'078 fr. par mois en juillet 2012, p�riode d�terminante pour le calcul. Si cette rente d'invalidit� avait �t� l�g�rement augment�e depuis octobre 2008, il pourrait n'y avoir plus aucun pr�judice de rente � indemniser.
Il faut donner acte � la recourante qu'elle ne conteste pas le solde d� � l'intim�e en raison des frais d'avocat avant proc�s, qui a �t� arr�t� � 15'921 fr.90 par la cour cantonale.
Mais, aux yeux de la recourante, le montant de 6'000 fr. qu'elle a vers� � la victime � titre d'acomptes doit �tre imput� sur la somme pr�cit�e.
A consid�rer la solution retenue dans le pr�sent arr�t, qui ne permet pas de savoir si l'intim�e a droit � des dommages-int�r�ts pour son pr�judice actuel et/ou futur ainsi que son dommage direct de rente, il n'est pas possible de proc�der � l'imputation sollicit�e par la recourante.
Il suit de l� que les deux recours sont partiellement admis, que l'arr�t attaqu� est annul� et que la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Vu l'incertitude qui subsiste � propos du calcul des dommages actuel et futur, l'�molument de justice aff�rent au recours de A.________ (cause 4A_521/2012) sera mis pour moiti� � charge de chacune des parties et les d�pens relatifs � ce recours seront compens�s.
Le dommage de rente qui pourrait rester � indemniser est tr�s faible. Dans ces conditions, il sied d'admettre que le recours de X.________ �tait largement fond�, de sorte que les frais de justice aff�rents � son recours (cause 4A_511/2012) seront mis pour 9/10�me � la charge de A.________ et pour un 1/10�me � la charge de X.________. A.________ versera � X.________ une indemnit� de d�pens r�duite selon cette proportion.
Les recours form�s par A.________ et X.________ Assurances SA sont partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais de justice relatifs � la cause 4A_511/2012, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis � raison de 4'500 fr. � la charge de A.________ et de 500 fr. � la charge de X.________ Assurances SA.
Les frais de justice relatifs � la cause 4A_521/2012, arr�t�s � 6'500 fr., sont mis par moiti� � la charge de chacune des parties.
A.________ versera � X.________ Assurances SA une indemnit� de 4'800 fr. � titre de d�pens r�duits.