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Timestamp: 2016-10-26 11:39:46+00:00
Document Index: 225592166

Matched Legal Cases: ['art. 44', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_1021/2012 � � Arr�t du 3 juillet 2013
Titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de m�canicien en automobiles, M.________ (n� en 1958) a travaill� comme chauffeur-livreur pour la soci�t� X.________ SA du 1
er�janvier 1979 au 31 mars 2006, date � laquelle les rapports de travail ont pris fin en raison d'absences pour cause de maladie durant de nombreux mois.
Le 20 mars 2007, M.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli des avis m�dicaux, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a mis en oeuvre un stage d'orientation professionnelle en avril 2009, qui a d� �tre interrompu le 12 juin 2009, l'assur� n'ayant pas �t� pr�t � aborder une quelconque reconversion (cf. rapport de l'atelier d'int�gration professionnelle du 14 janvier 2010). Sur requ�te de l'office AI, M.________ a �t� examin� par le docteur R.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation, du Service m�dical r�gional AI (SMR). Le m�decin a diagnostiqu� (avec r�percussion sur la capacit� de travail) des lombosciatalgies chroniques (status apr�s cure de hernie discale L4/L5 G, modification de type inflammatoire MODIC II et ph�nom�nes inflammatoires aux d�pens des articulaires post�rieures L4/L5 avec image de g�ode et d'ost�ophyte, d�conditionnement musculaire et discopathies �tag�es), des gonalgies droites sur status apr�s n�crose aseptique du condyle interne, ainsi que des douleurs chroniques de la cheville droite sur status apr�s fracture et ost�osynth�se � l'�ge de 19 ans. Il a indiqu� que l'assur� avait notamment mentionn� avoir �t� pris en charge dans le courant 2008 par un psychologue et qu'il d�crivait un �tat anxiod�pressif � caract�re fluctuant, �voluant depuis plusieurs ann�es. Le docteur R.________ a conclu qu'en fonction des atteintes � la sant� objectives mises en �vidence sur le plan ost�oarticulaire, sans prendre en consid�ration la composante � caract�re non organique � laquelle se surajoutait la notion d'un trouble anxiod�pressif, l'assur� pr�sentait une incapacit� totale de travail dans l'activit� habituelle, mais disposait en revanche d'une capacit� de travail de 70 % (100 % avec une diminution de rendement de 30 %) dans une activit� adapt�e aux limitations d�crites (rapport du 10 juillet 2009).
Le 19 octobre 2009, l'office AI a inform� l'assur� qu'il comptait le mettre au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�mars 2006 au 31 mars 2007, puis d'une demi-rente du 1er�avril 2007 au 31 mai 2008 et � partir du 1er�juin 2009 (la suspension de la rente �tant due au versement d'indemnit�s journali�res du 20 mai 2008 au 12 juin 2009). M.________ a contest� ce projet de d�cision, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er�mars 2006 (avec interruption de mai 2008 � juin 2009), puis en sollicitant une expertise bidisciplinaire avec volet psychiatrique. Il a par la suite produit une expertise (du 6 septembre 2010) r�alis�e par le docteur A.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne, qui s'est adjoint l'aide de la doctoresse C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 30 ao�t 2010). Le docteur A.________ y concluait que l'incapacit� de travail s'�levait � 70 % avec 30 % de diminution de rendement dans une activit� adapt�e.
Apr�s avoir requis l'avis du docteur S.________ du SMR, notamment sur un courrier du docteur A.________ (re�u par le conseil de l'assur� le 25 mars 2011), l'office AI a rendu deux d�cisions le 15 juillet 2011, par lesquelles il a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�mars 2006 au 31 mars 2007, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %, puis une demi-rente d'invalidit� du 1er�avril 2007 au 31 mai 2008 et � nouveau d�s le 1er�juin 2009, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 56 %.
Statuant le 5 novembre 2012 sur les recours form�s par M.________ contre ces d�cisions, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, les a rejet�s en confirmant les d�cisions du 15 juillet 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, M.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral, avec suite de frais et d�pens, de r�former le jugement cantonal, en ce sens qu'il a droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�mars 2006 au 31 mai 2008, puis d�s le 1er�juin 2009, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er�mars 2006 et au pro rata temporis jusqu'au 31 mai 2008, respectivement d�s le 1er�juin 2009. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation des d�cisions de l'office AI du 15 juillet 2011 et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelles instruction et d�cision.
2.1.�Au regard des motifs et conclusions du recours, M.________ ne remet pas en cause la rente enti�re d'invalidit� que lui a accord�e l'intim� du 1
er�mars 2006 au 31 mars 2007; il demande en revanche que lui soit allou�e une rente plus �lev�e que la demi-rente octroy�e du 1er�avril 2007 au 31 mai 2008, puis � partir du 1er�juin 2009, � savoir une rente enti�re. Le litige porte donc sur le point de savoir si le recourant a droit, pour les p�riodes mentionn�es y relatives, � une rente sup�rieure � la demi-rente allou�e par l'intim�.
2.2.�Le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer sur ce point, expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au litige, notamment celles sur le principe de la libre appr�ciation des preuves et la valeur probante de rapports m�dicaux. On ajoutera que dans une proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu'une d�cision administrative s'appuie exclusivement sur l'appr�ciation d'un m�decin interne � l'assureur social et que l'avis d'un m�decin traitant ou d'un expert priv� auquel on peut �galement attribuer un caract�re probant laisse subsister des doutes m�me faibles quant � la fiabilit� et la pertinence de cette appr�ciation, la cause ne saurait �tre tranch�e en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un m�decin ind�pendant selon la proc�dure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471; arr�t 8C_456/2010 du 19 avril 2011 consid. 3).
3.1.�Le recourant conteste l'�valuation de la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale, qui a retenu, en suivant les conclusions du docteur R.________ et les avis du SMR, qu'il pr�sentait une capacit� de travail de 70 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Il reproche en substance aux premiers juges d'avoir ni� la n�cessit� d'une �valuation compl�mentaire sur le plan psychiatrique au regard des conclusions des docteurs A.________ et C.________, ce d'autant plus que le docteur R.________ avait lui aussi admis la notion d'un trouble anxiod�pressif �voluant depuis au moins 2008 avec des ant�c�dents de prise en charge sur le plan psychologique.
3.2.�La juridiction cantonale a �cart� le rapport du docteur A.________, selon lequel la capacit� de travail du recourant correspondait � 70 % avec une baisse de rendement de 30 % en raison des atteintes d�g�n�ratives du rachis lombaire et du genou droit, ainsi que de l'importance de la psychopathologie associ�e. Elle a ni� le caract�re probant des conclusions de l'expert, en consid�rant qu'elles n'�taient pas �tay�es par des explications claires quant aux motifs qui justifiaient de tenir compte d'un all�gement suppl�mentaire de 30 % du rythme ou du temps de travail en raison de l'atteinte � la sant� psychique, par rapport � l'incapacit� de travail de 30 % d�j� admise sur le plan somatique. L'addition des taux d'incapacit� somatique et psychique � laquelle avait proc�d� le docteur A.________ ne pouvait �tre suivie: une incapacit� de travail sup�rieure � 70 % pour raisons psychiatriques ne pouvait �tre retenue au vu de l'intensit� moyenne de l'�pisode d�pressif, de l'absence de syndrome somatique et de l'absence de prise en charge psychiatrique ad�quate.
3.3.�La mani�re de proc�der de l'autorit� de recours de premi�re instance ne prend pas en consid�ration les principes en mati�re d'appr�ciation des preuves rappel�s ci-avant, d�coulant du principe de l'�galit� des armes (tir� du droit � un proc�s �quitable garanti par l'art. 6 � 1 CEDH [ATF 136 V 465 consid. 4 p. 467]). Si on peut conc�der aux premiers juges que l'expert priv� n'explique pas de mani�re d�taill�e pourquoi il convient de consid�rer que le taux d'incapacit� de travail sur le plan somatique (30 %) ne se recoupe pas avec celui de la baisse de rendement (30 %) sur le plan psychique, on ne saurait toutefois nier toute valeur probante � ses constatations. Contrairement � ce qu'a retenu la juridiction cantonale, le docteur A.________ ne�s'est pas "limit� � reprendre abstraitement les conclusions du rapport du 30 ao�t 2010 de la Dresse C.________". Il ressort au contraire de l'appr�ciation et des conclusions de l'expertise priv�e que les deux m�decins mandat�s par l'assur� ont �valu� de concert la capacit� de travail � 70 % avec la limitation suppl�mentaire de 30 % (diminution de rendement), pour tenir compte, d'une part, des atteintes physiques et de l'autre de l'importance de la psychopathologie associ�e. A cet �gard, la doctoresse C.________�-�qui a fait �tat d'un �pisode d�pressif moyen s'�tant p�jor� depuis juillet 2009 et ayant entra�n� une incapacit� de travail de 30 % (rapport du 30 ao�t 2010)�-�a d'entente avec son confr�re A.________ retenu une capacit� r�siduelle de travail globale ("toutes pathologies confondues") de 70 % avec 30 % de diminution de rendement dans une activit� adapt�e (cf. "En conclusion", p. 13 du rapport du 6 septembre 2009 et courrier du docteur A.________ parvenu au conseil du recourant le 25 mars 2011).
On constate par ailleurs que l'experte priv�e a pr�cis�ment tenu compte, lorsqu'elle a fait �tat d'une limitation (additionnelle) de la capacit� de travail de l'assur� sur le plan psychique, des �l�ments mis en �vidence par le docteur S.________ (avis des 9 novembre 2010 et 7 avril 2011) et repris par la juridiction cantonale (absence de syndrome somatique et de prise en charge psychiatrique ad�quate, intensit� moyenne de l'�pisode d�pressif) pour nier une restriction suppl�mentaire de la capacit� de travail. On pr�cisera � ce sujet qu'on ne saurait admettre d'embl�e, comme l'indique � tort le docteur S.________ dans son avis du 7 avril 2011, que "des incapacit�s de travail d'origine somatique et psychique ne sauraient s'additionner". L'un des objectifs d'une expertise multi- ou bidisciplinaire est pr�cis�ment d'�tablir, dans un rapport de synth�se, si les incapacit�s de travail attest�es par divers sp�cialistes se recouvrent partiellement ou enti�rement, le taux d'incapacit� de travail proc�dant toujours d'une �valuation globale. En l'occurrence, les motifs indiqu�s par les premiers juges, qui rel�vent donc d'une appr�ciation divergente d'une m�me situation m�dicale, n'apparaissent pas suffisants pour �carter, sans autre examen et faute d'une autre appr�ciation psychiatrique, les conclusions des experts priv�s. Au contraire, celles-ci jettent des doutes suffisants sur l'�tendue de la capacit� de travail r�siduelle du recourant, telle qu'attest�e par le docteur R.________, qui n'avait � l'�poque pas tenu compte de la probl�matique psychique mise en lumi�re post�rieurement par la doctoresse C.________, pour qu'une instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire, externe � l'administration, s'impose.
La conclusion subsidiaire du recours (qui tend implicitement � l'annulation du jugement entrepris) se r�v�le ainsi bien fond�e et la cause sera renvoy�e � l'intim� pour qu'il mette en oeuvre une telle expertise, puis�se prononce sur le droit �ventuel du recourant � une rente d'invalidit� sup�rieure � une demi-rente du 1er avril 2007 au 31 mai 2008, puis � partir du 1er juin 2009. Le jugement entrepris doit par cons�quent �tre annul�, ainsi que les�d�cisions du 15 juillet 2011 en tant qu'elles portent sur le refus du droit de l'assur�e � une rente sup�rieure � une demi-rente�du 1er avril 2007 au 31 mai 2008, puis � partir du 1er juin 2009.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires seront mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera �galement au recourant une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 5 novembre 2012 est annul�e, de m�me que les�d�cisions de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 15 juillet 2011 en tant qu'elles portent sur le refus du droit de l'assur�e � une rente sup�rieure � une demi-rente de l'assurance-invalidit�du 1er avril 2007 au 31 mai 2008, puis � partir du 1er juin 2009.
La cause est renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'intim� versera au recourant la somme de 2800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.