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Timestamp: 2016-10-25 03:21:49+00:00
Document Index: 79810926

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 45', 'art. 55', 'ATF ', 'in fine', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 76', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 156']

4C.403/1999 (16.02.2000)
4C.403/1999
Composition de la Cour: MM. Walter, pr�sident, Leu et Corboz, juges. Greffier: M. Carruzzo.
O g e k o s S.A. , � Aix-en-Provence (France), demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Michel Muhlstein, avocat � Gen�ve,
Xavier T a n c o g n e , � Pyla-sur-Mer (France), d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Ute Bugnion, avocate � Gen�ve;
(protection des marques)
A.- a) Le 27 juin 1995, la Soci�t� d'Exploitation Fran�aise des Recherches Bioderma (ci-apr�s: SEFRB), soci�t� � responsabilit� limit�e de droit fran�ais, a acquis, par voie de cession, la fraction suisse de la marque internationale n� 267 207 "BIODERMA". Cette marque verbale avait �t� d�pos�e en Autriche, les 20 mars 1950 et 4 juillet 1960, pour des produits cosm�tiques (classe 3), avant de faire l'objet, le 19 mars 1963, d'un enregistrement international aupr�s de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI). A cette �poque, l'Office f�d�ral suisse de la propri�t� intellectuelle (OFPI) ne proc�dait pas � un examen syst�matique des marques internationales. Le 19 mars 1983, cet enregistrement a �t� renouvel� pour 20 ans; il couvre notamment la Suisse. Entre-temps, plus pr�cis�ment le 9 mars 1987, la SEFRB avait d�pos�, aupr�s de l'OMPI, la marque internationale "BIODERMA" pour des savons, des huiles essentielles et tous produits cosm�tiques (classe 3). Cependant, elle s'�tait vu signifier, les 22 avril et 30 septembre 1988, le refus de la Suisse de prot�ger ladite marque sur son territoire, celle-ci �tant d�pourvue de caract�re distinctif et pouvant s'av�rer trompeuse.
Le 2 mars 1998, la SEFRB, qui s'�tait transform�e en soci�t� anonyme, a modifi� sa raison sociale; sa nouvelle d�nomination est Ogekos S.A. b) Le 12 ao�t 1993, Serge Leuthold, citoyen suisse, a d�pos� en Suisse la marque suivante:
[Note interne: ins�rer ici la marque Bioderma.
Une copie de cette derni�re se trouve dans le
Cette marque, destin�e � des produits cosm�tiques pour les soins de la peau, � potentiel hydrog�ne neutre (classe 3), a �t� accept�e par l'OFPI et enregistr�e sous le n� 408 462. Elle a ensuite �t� inscrite au registre international des marques, le 4 f�vrier 1994, sous le n� 615 306. Les 15 septembre et 5 d�cembre 1994, Serge Leuthold
a transf�r�, respectivement, la marque suisse et la marque internationale � Xavier Tancogne, ressortissant fran�ais domicili� en France.
c) Ogekos S.A. et Xavier Tancogne, par soci�t�s interpos�es, sont en litige en France au sujet de l'utilisation des marques pr�cit�es. B.- Par demande du 12 ao�t 1998, Ogekos S.A. a ouvert action, � Gen�ve, contre Xavier Tancogne en vue de faire constater la nullit� de la marque suisse n� 408 462. Elle a d�pos�, le 14 avril 1999, une demande additionnelle visant � ce qu'il soit fait interdiction au d�fendeur d'utiliser ladite marque, sous la menace des peines de l'art. 292 CP.
Le d�fendeur a conclu au rejet int�gral de la demande, soulevant pr�alablement l'exception de nullit� de la marque internationale n� 267 207 "BIODERMA".
La Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant par arr�t du 8 septembre 1999, a d�bout� Ogekos S.A. des fins de sa demande principale et de sa demande additionnelle. Elle a consid�r� que la marque de la demanderesse, �tant donn� son
caract�re purement descriptif, n'�tait pas digne de protection et ne pouvait donc pas �tre oppos�e au d�fendeur.
C.- La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle sollicite la r�forme de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � la Cour de justice genevoise afin que cette autorit� se prononce sur ses conclusions.
Le d�fendeur propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t cantonal. Il prend �galement des conclusions subsidiaires sur le fond allant dans le m�me sens, � toutes fins utiles.
1.- Le pr�sent recours, qui a trait � une contestation relative � la protection d'une marque, est recevable sans �gard � la valeur litigieuse, en vertu de l'art. 45 let. a OJ.
Dans son acte de recours, la demanderesse n'indique pas quelles sont les modifications de l'arr�t cantonal requises par elle, contrairement aux exigences de l'art. 55 al. 1 let. b OJ. Pour justifier cette abstention, elle fait �tat de l'impossibilit� dans laquelle elle se trouve de conclure � la constatation de la validit� de sa propre marque, �tant donn� que pareille conclusion serait nouvelle et, partant, irrecevable dans un recours en r�forme. Cet argument n'est pas convaincant. En effet, si le Tribunal f�d�ral, admettant le recours de la demanderesse, rejetait l'exception de nullit� soulev�e par le d�fendeur � l'encontre de la marque "BIODERMA", il pourrait, en principe, se prononcer lui-m�me sur les conclusions que la demanderesse avait prises contre le d�fendeur devant l'instance cantonale, sans qu'il doive pour cela constater au pr�alable la validit� de ladite marque dans le dispositif de son arr�t. Toutefois, il ressort des �critures vers�es au dossier cantonal que le d�fendeur, pour s'opposer � l'action de la demanderesse, avait soulev� d'autres moyens sur lesquels la Cour de justice ne s'est pas pench�e et dont certains ne peuvent pas �tre trait�s avant que les faits qui s'y rapportent n'aient �t� constat�s. Aussi le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait-il pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond. La conclusion tendant au renvoi de la cause � la cour cantonale est, d�s lors, recevable, bien que le motif invoqu� � son appui ne soit pas pertinent (cf. ATF 111 II 384 consid. 1 in fine et l'arr�t cit�).
En cons�quence, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours de la demanderesse, qui a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes prescrites (art. 55 al. 1 OJ). 2.- La comp�tence territoriale des autorit�s judiciaires suisses a �t� admise sans r�serve par le d�fendeur et les deux parties ont fond� leurs conclusions respectives sur le droit suisse. La Cour de justice s'est ainsi d�clar�e comp�tente ratione loci et elle a appliqu� ce droit-l�. Aucune des parties ne lui en fait grief devant le Tribunal f�d�ral. Il n'y a donc pas lieu de s'arr�ter sur cet aspect du litige (art. 55 al. 1 let. c OJ).
3.- Les premiers juges ont admis l'exception de nullit� de la marque "BIODERMA" soulev�e par le d�fendeur, motif pris du caract�re descriptif, voire d�ceptif, de cette marque. La demanderesse leur reproche d'avoir viol�, ce faisant, le droit f�d�ral.
a) Toute personne ayant un int�r�t digne de protection peut invoquer la nullit� absolue de l'enregistrement
d'une marque, par voie d'action ou d'exception. Tel est le cas, notamment, du titulaire d'une marque plus r�cente recherch� pour violation du droit � la marque par le titulaire d'une marque ant�rieure (ATF 99 II 104 consid. 5 p. 112, 90 II 43 consid. 4).
L'art. 2 let. a de la loi f�d�rale du 28 ao�t 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM; RS 232.11), applicable en l'esp�ce en vertu de l'art. 76 al. 1 de la m�me loi, exclut de la protection l�gale les signes appartenant au domaine public, sauf s'ils se sont impos�s comme marques pour les produits ou les services concern�s. Cette r�gle n'est pas nouvelle (cf. art. 3 al. 2 et 14 al. 1 ch. 2 de la loi f�d�rale du 26 septembre 1890 concernant la protection des marques de fabrique et de commerce), si bien que les principes jurisprudentiels pos�s sous l'empire de l'ancien droit sont toujours d'actualit� (ATF 120 II 144 consid. 3b).
Appartiennent au domaine public les r�f�rences � la nature, aux propri�t�s, � la composition ou � l'emploi d'un produit. Des associations d'id�es ou des allusions qui n'ont qu'un rapport lointain avec la marchandise ne sont toutefois pas suffisantes; si la marque consiste en une d�signation g�n�rique, son rapport avec le produit doit �tre tel que son caract�re descriptif soit reconnaissable sans effort particulier de raisonnement ou d'imagination (ATF 116 II 609 consid. 1c, 114 II 371 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Rel�vent �galement du domaine public les signes qui ne permettent pas d'�tablir une distinction entre les diff�rents produits ou services, par exemple les figures g�om�triques ou les simples chiffres (ATF 118 II 181 et les r�f�rences). Dans l'examen d'une marque compos�e de plusieurs mots appartenant au domaine public, il convient de se fonder sur l'impression d'ensemble laiss�e par la combinaison des termes pour d�terminer si la marque pr�sente un caract�re distinctif suffisant. Il est,
en effet, possible que l'association de deux mots en eux-m�mes tir�s du domaine public cr�e une d�signation de fantaisie susceptible d'�tre prot�g�e (ATF 104 Ib 138 consid. 2).
Pour juger du caract�re descriptif ou non d'une marque verbale, il faut consid�rer d'une part l'effet auditif, d'autre part l'effet visuel du ou des mots utilis�s sur les destinataires du produit commercialis� sous cette marque. La jurisprudence attache cependant une importance pr�dominante au premier, qui se grave le mieux dans le souvenir de l'acheteur moyen (ATF 120 II 144 consid. 3b/aa, 100 Ib 250 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Au demeurant, pour que la protection l�gale lui soit refus�e, il suffit que le signe litigieux appartienne au domaine public dans une seule r�gion linguistique du pays (ATF 96 I 752 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
b) L'opinion de la cour cantonale, selon laquelle la marque litigieuse appartient au domaine public, est conforme � ces principes jurisprudentiels.
"BIO" et "DERMA" sont des termes descriptifs. Il s'agit donc d'examiner si leur association donne naissance � un signe susceptible de protection.
"BIO", qui provient du grec, signifie en premier lieu vie. Il a �galement ce sens comme nom compos�, par exemple dans biochimie, biographie, biologie, biophysique. Quant � l'adjectif biologique, il s'est impos� dans le langage courant en raison d'un int�r�t accru pour la protection de l'environnement et pour un genre de vie et un mode alimentaire sains. Le mot biologique et l'abr�viation "BIO" sont �galement utilis�s comme r�f�rences � la composition naturelle des produits de beaut� (ATF 101 Ib 14 consid. 3).
"DERMA" est un terme grec qui d�signe la peau. En fran�ais, le mot "derme" indique anatomiquement la couche profonde de la peau et, dans un sens courant mais abusif, la peau elle-m�me; par ailleurs, l'�l�ment "derm-" ou "-derme" est utilis� au commencement ou � la fin de mots dans lesquels il d�signe la peau, par exemple dans "dermatologue" ou "�piderme" (arr�t non publi� du 9 septembre 1991, dans la cause 4C.37/1991, consid. 2b, reproduit in RSPI 1992 p. 222 ss).
La Cour de justice consid�re que la combinaison des termes "BIO" et "DERMA" fait clairement r�f�rence � la marchandise � laquelle elle s'applique, � savoir un "produit biologique destin� aux soins de la peau". On ne peut que lui donner raison. Contrairement � l'avis de la demanderesse, il n'y a pas besoin d'un esprit inventif particulier pour comprendre le sens du mot compos� "BIODERMA", lequel n'a rien d'original d�s lors qu'il indique � la fois la qualit� ("BIO") et la destination ("DERMA") du produit qu'il est cens� individualiser. Que le mot soit nouveau n'exclut d'ailleurs pas qu'il soit consid�r� comme appartenant au domaine public lorsque son sens, pour le cercle des personnes auxquelles il s'adresse, est nettement apparent. Il n'en va pas autrement, par exemple, pour les d�nominations "BIOCLINIQUE" (ATF 101 Ib 14), "BIONORM" (RSPI 1977 p. 168 ss), "BIOCERNE" (RSPI 1979 p. 250 ss), "SUPRADERM" (FBDM 1986 I 71) et "REMEDERM" (RSPI 1992 p. 222), que le Tribunal f�d�ral a refus� d'ent�riner.
c) Les arguments avanc�s par la demanderesse dans son recours en r�forme ne sont pas de nature � infirmer les conclusions correctes que la cour cantonale a tir�es de son examen de la marque litigieuse. aa) La demanderesse observe que la cour cantonale s'est fond�e sur trois arr�ts du Tribunal f�d�ral rendus il y a plus de vingt ans ("BIOCLINIQUE", "BIONORM" et "BIOCERNE").
Elle s'abstient, toutefois, de d�montrer en quoi la jurisprudence �tablie par ces trois pr�c�dents serait aujourd'hui d�su�te. Force est, au demeurant, de constater que les arr�ts f�d�raux qu'elle cite sous chiffre 10 de son acte de recours ne sont pas plus r�cents que ceux qui sont mentionn�s dans la d�cision attaqu�e.
Pour trois ("MATERNA", pour des articles pour femmes enceintes, "BANQUET" pour des aliments et "JET SET" pour des v�tements), des quatre exemples de marques dont le caract�re distinctif a �t� reconnu par le Tribunal f�d�ral, la demanderesse se borne � les mentionner sans indiquer quel est � ses yeux le d�nominateur commun - il n'est en tout cas pas �vident - entre lesdites marques et la marque "BIODERMA". Faute d'une motivation suffisante, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant l'argument fond� sur la comparaison entre ces trois marques et la marque litigieuse. En revanche, la demanderesse explique pourquoi il conviendrait de tirer un parall�le entre la marque incrimin�e et la marque "BIOVITAL" dont la validit� a �t� reconnue pour des m�dicaments (ATF 99 II 401); selon elle, � l'instar de la combinaison des termes "BIO" et "VITAL", la juxtaposition des �l�ments "BIO" et "DERMA" cr�erait un pl�onasme original ("derme biologique"), le derme relevant n�cessairement de la biologie, de sorte qu'il n'en r�sulterait aucun caract�re descriptif puisque ces deux �l�ments ne se pr�ciseraient pas l'un l'autre. Cependant, il appert d'embl�e que la pr�misse d'un tel raisonnement est erron�e, car la vie ("BIO") et la peau ("DERMA") ne sont pas des synonymes, contrairement aux deux �l�ments entrant dans la composition de la marque "BIOVITAL". De surcro�t, dans un arr�t ult�rieur o� il a refus� d'admettre la validit� de la marque "SANO-VITAL", destin�e � des pr�parations vitamin�es et � des aliments pour animaux, le Tribunal f�d�ral a mentionn�, dans un obiter dictum, qu'il avait peut�tre �t� un peu loin ("wohl etwas weit ging") en avalisant la marque "BIOVITAL" (ATF 104 1b 138 consid. 2 p. 140 in fine).
Aux dires de la demanderesse, le Tribunal f�d�ral n'aurait pourtant pas remis en question la validit� de celle-ci, lorsqu'il s'est prononc�, le 10 octobre 1998, sur l'existence d'un risque de confusion entre les marques "BIOVITAL" et "BIOPHYTAL" (RSPI 1990 p. 348 ss). En r�alit�, s'il ne l'a pas fait, c'est uniquement parce que la partie d�fenderesse n'avait pas soulev� l'exception de nullit� de la marque "BIOVITAL" dans cette affaire. Le m�me motif rend vaine la r�f�rence faite par la demanderesse � un arr�t zougois relatif � la marque "BIOMED" pour des m�dicaments (RSPI 1986 p. 251 ss, consid. 2 p. 252, d�cision dont le chapeau n'est pas conforme au contenu). Qu'un tribunal allemand ait admis la validit� de la marque "BIOSAN" pour des produits pharmaceutiques (GRUR 1987 p. 241) n'est enfin nullement d�cisif, car les comparaisons avec la pratique �trang�re ne peuvent �tre faites qu'avec prudence (ATF 114 II 171 consid. 2c).
bb) Les consid�rations g�n�rales que la demanderesse �met, par ailleurs, au sujet de l'�volution dans le temps de la pratique des autorit�s comp�tentes en mati�re de marques, en signalant un net assouplissement de cette pratique � l'heure actuelle par rapport � la situation telle qu'elle pr�valait dans les ann�es 1970 et 1980, ne lui sont pas d'un grand secours. De fait, si la pratique de l'autorit� administrative charg�e d'enregistrer les marques (l'OMPI auquel a succ�d� l'Institut f�d�ral de la Propri�t� intellectuelle [Institut]) est devenue nettement plus lib�rale au fil des ans, il n'en reste pas moins que l'ancienne jurisprudence du Tribunal f�d�ral fait toujours r�gle pour le juge civil amen� � se prononcer sur une exception de nullit� d'une marque donn�e (cf. Marbach, Markenrecht, in Schweizerisches Immaterialg�ter- und Wettbewerbsrecht, vol. III, p. 40 s., lequel d�plore cet �tat de choses).
cc) Se r�f�rant aux marques "Swissline", "Warrant Phone" et GlobalOne", dont la validit� a �t� admise par le Tribunal f�d�ral, pour la premi�re, et par la Commission f�d�rale de recours en mati�re de propri�t� intellectuelle pour les deux autres (cf., resp., in sic! 1999 p. 29/30, 31/32 et 32/33), la demanderesse en d�duit la validit� de la marque "BIODERMA", �tant donn� que l'on ne saurait tirer de celle-ci, pas plus que de celles-l�, un sens clair et sans �quivoque. Selon elle, comme le terme "BIO" poss�de lui-m�me plusieurs acceptions et qu'il est devenu une sorte d'"auberge espagnole", chacun peut lui donner la signification qui lui convient. Aussi la combinaison de ce terme sans signification pr�cise et du mot "DERMA" a-t-elle donn� naissance � un vocable poss�dant quelque originalit� et dont la compr�hension suppose un certain effort d'imagination. Les exemples cit�s par la demanderesse ne sont pas topiques. En effet, deux des marques retenues par elle comme �l�ments de comparaison ont �t� express�ment qualifi�es de cas limites ("Swissline" et GlobalOne"). De plus, les marques "Swissline" et "Warrant Phone" avaient trait � des services financiers et � des produits d'assurance, si bien que leur port�e descriptive n'�tait pas d'embl�e �vidente.
Tel n'est pas le cas de la marque litigieuse, comme on l'a d�j� relev�. La demanderesse concentre toute son attention sur le terme "BIO", n�gligeant ou, du moins, faisant passer nettement � l'arri�re-plan le mot "DERMA". C'est oublier que, dans l'examen d'une marque compos�e de plusieurs mots appartenant au domaine public, il convient de se fonder sur l'impression d'ensemble laiss�e par la combinaison des termes pour d�terminer si la marque pr�sente un caract�re distinctif suffisant. En outre, la demanderesse formule une s�rie de remarques au sujet du terme "BIO", ind�pendamment du produit auquel il est destin� en l'esp�ce, alors que, pr�cis�ment, les circonstances du cas particulier sont capitales pour appr�cier la validit� d'une marque, le m�me terme pouvant �tre descriptif pour tel produit, mais pas pour tel au-
tre. Sans doute a-t-elle raison de souligner le caract�re assez flou du mot "BIO" ou de l'adjectif "biologique" (dans le m�me sens, cf. Marbach, op. cit., p. 82, let. c). Toujours est-il que la marque "BIODERMA", en tant qu'elle est destin�e � des produits cosm�tiques, et singuli�rement � des cr�mes pour les soins de la peau, poss�de bien une port�e descriptive. Savoir si l'�l�ment "BIO", qui entre dans sa composition, est propre � induire en erreur le consommateur et � conf�rer � la marque en question un caract�re d�ceptif est une autre question (voir � ce sujet, David, Kommentar zum Schweizerisches Privatrecht, Markenschutzgesetz, Muster- und Modellgesetz, 2e �d., n. 57a ad art. 2 LPM, ainsi que le passage ad hoc des directives �dict�es par l'Institut en vue de l'examen des marques et reproduites in op. cit., p. 581 ss, 597). Dans l'affirmative, il y aurait l� un motif absolu d'exclusion, au sens de l'art. 2 let. c LPM. Selon la cour cantonale, du point de vue du simple consommateur, le pr�fixe "BIO" se rapporte � un mode de fabrication excluant tout produit de synth�se, de sorte que la marque "BIODERMA" peut �tre d�ceptive � cet �gard. La demanderesse critique cette conclusion dans son recours en r�forme; � son avis, le consommateur moyen suisse de produits destin�s aux soins de la peau n'ignore pas que ceux-ci sont toujours issus d'un m�lange, donc d'une synth�se de divers composants. Semblable opinion n'est, � premi�re vue, pas d�nu�e de tout fondement. Cependant, point n'est besoin de pousser plus loin l'examen de cette question. En effet, m�me s'il fallait d�nier � la marque litigieuse tout caract�re trompeur, cela n'enl�verait rien au fait que cette marque est compos�e de signes appartenant au domaine public et qu'elle tombe d�j�, pour cette raison, sous le coup du motif absolu d'exclusion pr�vu par l'art. 2 let. a LPM. d) Comme la d�signation "BIODERMA", appliqu�e aux produits de la demanderesse, n'est pas susceptible de protection selon le droit suisse des marques, parce qu'elle appartient au domaine public, la cour cantonale a rejet� � juste
titre l'action de la demanderesse tendant � faire constater la nullit� de la marque pr�tendument similaire utilis�e par le d�fendeur et � interdire � ce dernier d'utiliser ladite marque. Cela �tant, le pr�sent recours doit �tre rejet�, ce qui entra�ne la confirmation de l'arr�t attaqu�. En cons�quence, l'�molument judiciaire ainsi qu'une indemnit� pour les d�pens du d�fendeur seront mis � la charge de la demanderesse (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
3. Dit que la recourante versera � l'intim� une indemnit� de 4000 fr. � titre de d�pens;