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Timestamp: 2016-10-27 12:50:29+00:00
Document Index: 127647938

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 754', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 156']

H 320/01 (08.10.2003)
V.________, recourante, repr�sent�e par Me Pierre Li�vre, avocat et notaire, rue P. P�guignat 12, 2900 Porrentruy 2,
G.________, recourant, repr�sent� par la KPMG Fides, Chemin De-Normandie 14, 1211 Gen�ve 25,
Caisse interprofessionnelle FRSP-CIAB, La Perche 2, 2900 Porrentruy, intim�e,
(Jugement du 29 ao�t 2001)
A.a La soci�t� T.________ SA a �t� fond�e le 7 juin 1988 et avait son si�ge dans le canton du Jura. Elle avait pour but la terminaison de tous produits en mati�re d'orf�vrerie, de joaillerie et de mat�riel informatique. D�s le mois de mars 1992, G.________ en a �t� l'administrateur unique avec signature individuelle et V.________ la directrice, avec signature collective � deux.
La soci�t� �tait install�e � B.________, dans des locaux qu'elle louait � son chef d'atelier. Suite � la r�siliation du contrat de bail pour la fin juillet 1994, la soci�t� a d� d�m�nager � C.________ dans des locaux appartenant � R.________, alors int�ress� � la soci�t�. Le 27 avril 1995, G.________ a c�d� � U.________ l'int�gralit� du capital-actions de la soci�t� et d�missionn� avec effet imm�diat de son poste d'administrateur. L'entreprise a �t� une nouvelle fois transf�r�e. Le 16 mai 1995, le nouveau propri�taire a nomm� A.________ directeur de la soci�t� et V.________ fond�e de pouvoir. Cette derni�re a �t� licenci�e en janvier 1996.
A.b Par jugement du 13 mai 1996, le Pr�sident e.r. du Tribunal I du district de Porrentruy a prononc� la faillite de T.________ SA. Le 30 mai 1996, la liquidation a �t� suspendue faute d'actifs et la proc�dure de faillite a �t� cl�tur�e.
Le 6 septembre 1996, la caisse de compensation FRSP-CIAB & CCAF-UPI (la caisse) a notifi� � G.________, A.________ et V.________ des d�cisions en r�paration du dommage. Elle leur r�clamait, respectivement, le paiement de la somme de 59'084 fr. 25, 48'149 fr. 95 et 82'055 fr. 15, repr�sentant le montant du dommage qu'elle avait subi (non-paiement des cotisations paritaires AVS/AI/APG/AC, int�r�ts moratoires, frais de gestion et de sommation) pendant les p�riodes durant lesquelles ils avaient assum� la responsabilit� de la soci�t�.
Les trois int�ress�s ont form� opposition contre ces d�cisions.
B.a Le 24 septembre 1996, la caisse a ouvert action contre A.________ et requis le paiement par ce dernier du montant de 48'149 fr. 95, correspondant au dommage subi dans la faillite de T.________ SA ensuite du non-versement des cotisations paritaires des mois de mai 1995 � mai 1996.
Le 10 octobre 1996, elle a ouvert action contre G.________ et requis le paiement par celui-ci du montant de 59'084 fr. 25, correspondant au dommage subi dans la faillite de la soci�t� susmentionn�e ensuite du non-versement des cotisations paritaires des mois d'ao�t 1994 � avril 1995.
Le m�me jour, elle a �galement ouvert action contre V.________ et requis le paiement du montant de 82'055 fr. 15, ensuite du non-versement des cotisations paritaires des mois d'ao�t 1994 � septembre 1995.
B.b Statuant le 29 ao�t 2001, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien a admis partiellement les actions form�es contre G.________ et V.________ et condamn� ces derniers � payer solidairement entre eux la somme de 53'543 fr. 30. Elle a en revanche int�gralement admis l'action intent�e � l'encontre d'A.________ et l'a reconnu d�biteur de la somme de 48'149 fr. 95.
V.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement et conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, dans la mesure o� il la condamne � payer le montant de 53'542 fr. 30.
G.________ interjette �galement recours de droit administratif contre ce jugement et conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � son annulation, subsidiairement au renvoi de l'affaire aux premiers juges et plus subsidiairement � la r�duction du montant qui lui est r�clam�.
La caisse conclut au rejet des recours. G.________ s'est d�termin� sur le recours de V.________ et a conclu � son rejet. Celle-ci a, pour sa part, renonc� � se d�terminer plus avant. Enfin, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se prononcer.
Les deux recours de droit administratif concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 126 consid. 1 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 194 consid. 1).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'AVS. D�sormais, la responsabilit� de l'employeur est r�gl�e de mani�re plus d�taill�e qu'auparavant � l'art. 52 LAVS et les art. 81 et 82 RAVS ont �t� abrog�s. Le cas d'esp�ce reste toutefois r�gi par les dispositions en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
4.1 En vertu de l'art. 52 LAVS, l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation est tenu � r�paration. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilit� peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 15 consid. 5b, 122 V 66 consid. 4a, 119 V 405 consid. 2 et les r�f�rences).
4.2 L'art. 14 al. 1 LAVS (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), en corr�lation avec les art. 34 ss RAVS, prescrit que l'employeur doit d�duire, lors de chaque paie, la cotisation du salari� et verser celle-ci � la caisse de compensation en m�me temps que sa propre cotisation. Les employeurs doivent remettre p�riodiquement aux caisses les pi�ces comptables concernant les salaires vers�s � leurs employ�s, de mani�re � ce que les cotisations paritaires puissent �tre calcul�es et faire l'objet de d�cisions.
4.3 Selon la jurisprudence, se rend coupable d'une n�gligence grave l'employeur qui manque de l'attention qu'une personne raisonnable aurait observ�e dans la m�me situation et dans les m�mes circonstances. La mesure de la diligence requise s'appr�cie d'apr�s le devoir de diligence que l'on peut et doit en g�n�ral attendre, en mati�re de gestion, d'un employeur de la m�me cat�gorie que celle de l'int�ress�. En pr�sence d'une soci�t� anonyme, il y a en principe lieu de poser des exigences s�v�res en ce qui concerne l'attention qu'elle doit accorder au respect des prescriptions. Une diff�renciation semblable s'impose �galement lorsqu'il s'agit d'appr�cier la responsabilit� subsidiaire des organes de l'employeur (ATF 108 V 202 consid. 3a; RCC 1985 p. 51 consid. 2a et p. 648 consid. 3b).
5.1 Le recourant G.________ fait principalement grief � l'instance cantonale de ne pas avoir reconnu les circonstances exceptionnelles ayant entour� la p�riode o� les cotisations n'avaient pas, ou que tr�s partiellement, �t� vers�es � la caisse, d'avoir m�connu les raisons objectives qu'il avait de croire � un redressement rapide de la soci�t� et d'avoir retenu dans le montant r�clam� par la caisse des cotisations dont elle avait report� le caract�re exigible � une p�riode � laquelle il n'�tait plus administrateur.
5.2 Les premiers juges ont retenu qu'en tant qu'administrateur unique de la soci�t� de mars 1992 au 27 avril 1995, le recourant avait indubitablement la qualit� d'organe et que le non-paiement des cotisations sociales, entre ao�t 1994 et avril 1995, constituait une infraction aux prescriptions de la LAVS. Sous l'angle de la faute et des motifs d'exculpation, ils ont constat� que le recourant �tait au courant du d�faut de paiement des cotisations sociales depuis le mois d'ao�t 1994 et qu'il connaissait la situation financi�re alarmante de la soci�t�, puisqu'il avait d�j� adress� une lettre de licenciement � tout le personnel le 30 septembre 1994. En outre, bien qu'il ait pu croire � la possibilit� d'un redressement de la situation, il s'�tait empress� de c�der la soci�t� pour une valeur symbolique et s'�tait content� des assurances du repreneur de s'acquitter des dettes sociales en souffrance. Ayant d�missionn� du poste d'administrateur le 27 avril 1995, G.________ ne pouvait cependant �tre tenu responsable du non-paiement de l'acompte forfaitaire de ce mois (frais accessoires inclus) et le montant du dommage devait en �tre r�duit d'autant.
5.3 Les griefs d�velopp�s par le recourant ne permettent pas de s'�carter de l'appr�ciation de l'instance cantonale.
5.3.1 Ainsi que le rel�ve G.________, la soci�t� n'avait d�gag� en 1993 qu'un chiffre d'affaires permettant de couvrir les charges d'exploitation; � mi-f�vrier 1994, la soci�t� a d� solliciter une augmentation de sa ligne de cr�dit afin de pouvoir s'acquitter des salaires de f�vrier 1994 et du solde des 13�mes salaires de l'ann�e 1993; le 20 juin 1994, apr�s analyse des d�biteurs de la soci�t�, la banque a refus� d'augmenter la limite du compte courant; le 7 octobre 1994, elle a d�nonc� la ligne de cr�dit. A fin janvier 1994, le chef d'atelier de la soci�t�, propri�taire des locaux dans lesquels l'entreprise exer�ait son activit�, a r�sili� le contrat de bail le liant � T.________ SA, afin de pouvoir exercer � son compte une activit� concurrente. En octobre 1994, le recourant a entrepris des d�marches en vue d'int�resser � l'entreprise - sous forme de pr�t et d'acquisition de machines pour la soci�t�, d'entr�e dans l'actionnariat puis d'acquisition du capital-social - un nouveau partenaire en mesure de mettre � disposition de T.________ SA ses propres locaux; des dissensions sont toutefois apparues entre les int�ress�s d�s f�vrier 1995 et la collaboration a pris fin en mars 1995. Le 27 avril 1995, le recourant a c�d� l'int�gralit� du capital-actions � U.________ pour 1 fr. et il a d�missionn� de son poste d'administrateur.
Les faits �voqu�s par le recourant se sont succ�d� dans le temps et ont couvert une longue p�riode. Pris isol�ment, ces �l�ments ne rev�taient pas un caract�re exceptionnel. �tal�s dans le temps, leur succession n'a pas paralys� la soci�t�, ni ses organes, pas plus qu'elle n'a rendu le versement des cotisations impossible. Aussi, m�me leur cumul ne pouvait justifier que les prestations sociales ne fussent pas vers�es entre les mois d'ao�t 1994 et mars 1995. Au contraire, d�s le d�but de l'ann�e 1994, la situation financi�re de la soci�t� �tait des plus critiques; les difficult�s logistiques et concurrentielles � venir �taient d�j� connues et devaient inciter � la plus extr�me prudence. Le devoir de vigilance des organes de la soci�t� n'en �tait que plus grand.
5.3.2 Ces m�mes �l�ments ne permettaient �galement pas de croire, raisonnablement, que la soci�t� ne f�t confront�e qu'� une mauvaise passe de tr�sorerie, susceptible d'�tre rattrap�e rapidement. La situation �conomique alarmante de l'entreprise d�s le d�but de l'ann�e 1994, les d�convenues successives dans la recherche d'un assainissement financier et de locaux stables n'autorisaient pas un tel pronostic. Le recourant ne peut d�s lors se pr�valoir d'un motif justifiant le non-versement des cotisations pendant la p�riode litigieuse. Il en va de m�me de sa d�mission en tant qu'administrateur de la soci�t� et de la vente de l'entier du capital-actions pour 1 fr., contre engagement par le repreneur d'accorder la priorit� absolue au paiement des cr�anciers sociaux. Le fait que le recourant se soit r�serv� le droit d'�tre inform� du paiement des dettes et de l'�tat des cr�ances est sans incidence sur sa responsabilit�, dans la mesure o� il n'avait plus aucun pouvoir dans la soci�t�.
5.3.3 Le 2 novembre 1994, la caisse a accord� � T.________ SA un plan de paiement sur 12 mois pour les cotisations - dues pour les mois de juillet � septembre 1994 - en souffrance; � d�faut d'un versement mensuel, la caisse a pr�cis� qu'elle r�clamerait l'encaissement des cotisations. Le recourant reconna�t que le plan n'a �t� respect� que jusqu'en janvier 1995; il ne peut donc reprocher � la caisse d'avoir inclus dans le montant du dommage le solde impay� des cotisations des mois de juillet � septembre 1994.
Pour le surplus, les pr�tentions de la caisse ressortent clairement de la d�cision du 6 septembre 1996 et du d�compte corr�latif du m�me jour, ainsi que des pi�ces vers�es en proc�dure cantonale. La caisse y indique � quel titre les montants sont r�clam�s (cotisations, sommations, frais de poursuite et int�r�ts moratoires) et � quelles p�riodes (ao�t 1994 � avril 1995) ils se rapportent. Un simple calcul permet de v�rifier l'exactitude de la somme litigieuse apr�s d�duction des montants relatifs � l'acompte d'avril 1995. En outre, ces cr�ances sont fond�es sur des d�cisions de cotisations non contest�es. La soci�t� ayant opt� pour le syst�me des acomptes forfaitaires, le recourant r�pond des montants forfaitaires �chus jusqu'� son d�part (VSI 2002 55). Pour le surplus, les all�gu�s ni chiffr�s, ni �tay�s du recourant ne sont pas de nature � remettre en cause les comptes, respectivement les pr�tentions de la caisse. Le recours se r�v�le d�s lors mal fond� sur ce point �galement.
5.4 Enfin, le grief de violation du droit d'�tre entendu soulev� par le recourant doit �tre rejet�. En effet, m�me s'ils sont exprim�s de mani�re succincte, les �l�ments retenus par les premiers juges pour motiver leur d�cision ressortent du jugement attaqu�. Par ailleurs, les faits r�unis �taient suffisants pour que la question de la responsabilit� du recourant puisse �tre examin�e sans autre instruction compl�mentaire.
Quant � la conclusion tendant � l'abandon de la jurisprudence relative � l'art. 52 LAVS ou � la red�finition du concept de n�gligence grave, elle doit �tre �cart�e. Ni le message du Conseil f�d�ral relatif � la 11�me r�vision de la LAVS, ni les travaux pr�paratoires de la LPGA ne permettent d'inf�rer des raisons de s'�carter de la jurisprudence constante relative � l'art. 52 LAVS (ATF 129 V 11).
La recourante V.________ fait grief aux premiers juges de lui avoir reconnu la qualit� d'organe de la soci�t� pour la p�riode d'ao�t 1994 � mars 1995. Elle conteste particuli�rement avoir pu exercer une influence sur la formation de la volont� de T.________ SA ou accompli des actes r�serv�s � un organe de la soci�t�, en qualit� de directrice.
6.2 Dans le cas d'une soci�t� anonyme, la notion d'organe responsable selon l'art. 52 LAVS est en principe identique � celle qui ressort de l'art. 754 al. 1 CO. La responsabilit� incombe aux membres du conseil d'administration, ainsi qu'� toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation, c'est-�-dire � celles qui prennent en fait les d�cisions normalement r�serv�es aux organes ou qui pourvoient � la gestion, concourant ainsi � la formation de la volont� sociale d'une mani�re d�terminante (ATF 128 III 30 consid. 3a, 117 II 442 consid. 2b, 571 consid. 3, 107 II 353 consid. 5a). Il faut cependant, dans cette derni�re �ventualit�, que la personne en question ait eu la possibilit� de causer un dommage ou de l'emp�cher, c'est-�-dire d'exercer effectivement une influence sur la marche des affaires de la soci�t� (ATF 128 III 30 consid. 3a, 117 II 442 consid. 2b, 111 II 84 consid. 2).
Un directeur de soci�t� a g�n�ralement la qualit� d'organe en raison de l'�tendue des comp�tences que cette fonction suppose (ATF 104 II 197 consid. 3b; Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, � 37, p. 443 note 17; B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 2e �d., p. 1072 note 1969 ). Mais il ne doit r�pondre que des actes ou des omissions qui rel�vent de son domaine d'activit�, ce qui, en d'autres termes, d�pend de l'�tendue des droits et des obligations qui d�coulent de ses rapports internes. Sinon, il serait amen� � r�parer un dommage dont il ne pouvait emp�cher la survenance, faute de disposer des pouvoirs n�cessaires (ATF 111 V 178 consid. 5a, Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 37, p. 442 note 8).
6.3 La recourante �tait directrice de la soci�t�, inscrite comme telle au registre du commerce, avec signature collective � deux. Les premiers juges ont retenu qu'elle �tait au courant de la marche des affaires et qu'elle dirigeait en commun avec G.________ l'ensemble des activit�s de la soci�t�, except� la gestion financi�re et la comptabilit�. Ainsi, elle g�rait le personnel, assurant la formation de ses nouveaux membres, et d�finissait les salaires avec G.________. Elle �tait en relation avec les clients et participait aux travaux de production. Elle recevait les factures - y compris celles de la caisse, les contr�lait, les visait et v�rifiait les paiements effectu�s par M.________ SA. Elle �tait au courant des probl�mes rencontr�s par la soci�t� d�s octobre 1994. G.________ �tant la plupart du temps absent, il s'en remettait aux d�cisions de sa directrice s'agissant du prix des marchandises, de la facturation et du personnel. Les juges cantonaux ont estim� d�s lors que la recourante ne pouvait pr�tendre ne s'�tre occup�e que de la direction de l'atelier de production et n'avoir eu aucune influence sur la marche des affaires, G.________ ayant assum� seul la gestion de l'entreprise.
6.4 Au vu des �l�ments du dossier, il n'appara�t pas que les premiers juges aient fait un usage abusif de leur pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que la recourante avait une influence d�cisive sur la marche des affaires justifiant de lui reconna�tre la qualit� d'organe. �tant la plupart du temps seule, elle dirigeait effectivement l'entreprise. En outre, ses activit�s et ses comp�tences s'�tendaient bien au-del� de la seule production en atelier; ainsi, elles comportaient tout le secteur de la production avec d�finition des prix, tout le secteur du personnel (engagement, licenciement et salaires), ainsi que le secteur des factures; enfin, V.________ participait � l'�tablissement des budgets. Si elle n'avait pas un acc�s direct aux comptes bancaires de la soci�t�, son domaine d'activit� recouvrait cependant la gestion de l'entreprise en tant que telle et ses pouvoirs effectifs dans la soci�t� lui assuraient une influence d�terminante sur la marche des affaires. Eu �gard � ces consid�rations, le non-lieu prononc� par le juge de district dans la proc�dure p�nale pour gestion fautive, infractions � la LPP et � la LAVS n'appara�t pas d�terminant; il en va de m�me de la connaissance de l'�tendue effective des probl�mes financiers de la soci�t� en avril 1995, la recourante �tant au courant de telles difficult�s depuis octobre 1994.
6.5 Le recours de V.________ se r�v�le par cons�quent �galement mal fond�.
Le litige n'ayant pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure n'est pas gratuite (art. 134 OJ a contrario). Les recourants, qui succombent, en supporteront les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Les recours de V.________ et G.________ sont rejet�s.
Les frais de justice, d'un montant total de 8'000 fr., sont mis � charge des recourants, � raison de 4'000 fr. chacun, et sont compens�s avec les avances de frais qu'ils ont vers�es.