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Timestamp: 2017-05-27 15:42:44+00:00
Document Index: 117012891

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Rechercher un document d'urbanisme - Communauté de Communes de Lacq-Orthez CCLO - 64
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Rechercher un document d'urbanisme	cliquez pour agrandirVous pouvez consulter ci-dessous les documents d'urbanisme des communes de la CCLO.
Carte Communale, PLU, POS, Règlement national d'urbanisme : toutes les explications sont ici.
Abidos - PLU
Document approuvé Par délibération en date du 3 mai 2016 la commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme
Délibération du 14/09/2012 prescrivant l'élaboration du PLU (115 Ko) Délibération du 18/07/2013 définissant les modalités de concertation (199 Ko) Délibération du 9/10/2014 portant débat sur le projet de PADD (185 Ko) Délibération du 3/07/2015 portant arrêt du PLU (286 Ko) Délibération du 3/05/2016 approuvant le PLU (257 Ko) Délibération du 30/06/2016 approuvant le DPU (580 Ko) Porter à Connaissance Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture PLU approuvéAvis presse La République approuvant le PLU (183 Ko) Avis presse Sud-Ouest approuvant le PLU (170 Ko) Avis presse La République approuvant le DPU (200 Ko) Avis presse Sud-Ouest approuvant le DPU (183 Ko) Arrêté municipal d'enquête publique (609 Ko) Résumé non-technique (1.5 Mo) Resume non technique Abidos 1 (1.5 Mo) Tableau des avis et décision du conseil municipal (516 Ko) Décision du Tribunal Administratif (106 Ko) Avis presse mise à l'enquête publique La République (364 Ko) Avis presse mise à l'enquête publique Sud-Ouest (328 Ko) Avis des personnes publiques associéesLes documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en PréfectureRapport de présentation (15.9 Mo) PADD (2.3 Mo) OAP (1.3 Mo) OAP Fiche règlement (84 Ko) Les règlements écrit et graphiques sont consultables en Mairie ou en Préfecture Annexes sanitaires Notice technique assainissement collectif (536 Ko) Plan assainissement collectif (1.8 Mo) IncendieNotice AEP incendie (944 Ko) Plan réseau AEP (1.7 Mo) ServitudesLes documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en PréfectureCharte colorimétrique (4.3 Mo) PPRTLes documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture PPRINote de présentation (859 Ko) Carte des aléas (4.1 Mo) Carte règlementaire (3.6 Mo) Abos - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 02/06/2005 approuvant la Carte Communale (56 Ko) Arrêté Préfectoral (47 Ko) Arrêté de Mise à Jour de la Carte Communale (59 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.5 Mo) 2 -Document graphique (214 Ko) 3- Servitudes (230 Ko) : Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en PréfecturePlan de Prévention du Risque InondationArrêté Préfectoral du 19/12/2013 approuvant le PPRI d'Abos (386 Ko) Carte réglementaire (10.0 Mo) Règlement (6.4 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (45 Ko) ♦ Procédure en cours Aucune procédure en cours actuellement.
Argagnon - Carte Communale
♦ Document approuvé Délibération du 04/11/2011 approuvant la Carte Communale (926 Ko) Arrêté Préfectoral (102 Ko) 1.1 - Rapport de Présentation (4.4 Mo) 1.2 - Note explicative (3.9 Mo) 2- Document graphique (519 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique : Les documents concernant les points 2 et 3 sont consultables en Mairie ou en Préfecture Délibération Taxe d'Aménagement (38 Ko) Délibération taxe d'aménagement du 25/09/2014 (73 Ko) ♦ Procédure en cours Aucune procédure en cours actuellement.
Arnos - Carte Communale
♦ Document approuvé Délibération du 26/09/2014 instaurant la taxe d'aménagement (92 Ko) Délibération du 31/07/2015 fixant les exonérations de la taxe d'aménagement (75 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (51 Ko) PVR Route de Mazerolles (95 Ko) Délibération du 11/07/2007 approuvant la Carte Communale (910 Ko) Arrêté Préfectoral (589 Ko) 1- Rapport de Présentation (3.0 Mo) 2- Document graphique (2.4 Mo) Délibération prescrivant le PLU (217 Ko) Porter à connaissance (4.4 Mo) Porter à connaissances - Annexes (4.9 Mo) ♦ Procédure en cours
Aucune procédure en cours actuellement Arthez-de-Béarn - PLU
♦ Document approuvé Délibération du 20/05/2010 approuvant la modification du PLU (126 Ko) Délibération du 12/11/2014 prescrivant la modification simplifiée du PLU (104 Ko) Délibération du 25/02/2015 approuvant la modification simplifiée du PLU (778 Ko) 1- Rapport de Présentation (5.7 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (405 Ko) 3- Orientations d'Aménagement (628 Ko) Les documents concernant les rubriques des points 4 à 6 (ci-dessous) sont consultables en Mairie ou en Préfecture4- Règlement écrit 5- Document graphique - Planche Nord5- Document graphique - Planche Sud6- Annexes Délibération Taxe d'Aménagement (158 Ko) Participation Voirie RéseauPVR "Chemin de Baleich" (90 Ko) PVR "Route de Gouze" (102 Ko) PVR "Route de la Chapelle de N'Haux" (94 Ko) PVR " Route de Mesplède" (74 Ko) PVR "Secteur Bourdet" (63 Ko) ♦ Procédure en cours
Aucune procédure en cours actuellement.
Artix - POS
Document approuvé Délibération du 06/03/2014 approuvant la modification simplifiée du POS (1.3 Mo) 1.1- Notice explicative modification (633 Ko) 1.2- Evaluation environnementale (5.2 Mo) 2- Document graphique (9.0 Mo) 3- Réglement écrit (2.2 Mo) 4 - Rapport de présentation (1.8 Mo) 5 - Dispositions générales (96 Ko) 6- Annexes au POS approuvé (2.1 Mo) Plan de Prévention du Risque InondationRèglement (1.4 Mo) Carte réglementaire (2.6 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (120 Ko) Participations Voirie RéseauPVR " Avenue des Pyrénées" (239 Ko) PVR " Baradat" (395 Ko) PVR "Candaus" (224 Ko) PVR "Charles Moureu" (187 Ko) PVR "Lapassade" (179 Ko) PVR "Larrecq" (150 Ko) Zonage Archéologique (729 Ko) Procédure en cours
Tranformation du POS en PLUDélibération du 5/05/2015 portant débat sur le PADD et les grandes orientations du PLU (97 Ko) Délibération du 29/04/2014 prescrivant l'élaboration du PLU (158 Ko) PADD (1.9 Mo) Baigts-de-Béarn - PLU
♦ Document approuvé
La commune de Baigts-de-Béarn a approuvé son PLU par délibération du conseil municipal le 28 février 2017Délibération du 20.02.2002 approuvant le POS (89 Ko) Règlement du POSDélibération Taxe d'Aménagement (123 Ko) Droit de Préemption Urbain (53 Ko) PLU approuvé
Pièces administratives de l'enquête publique
Arrêté municipal d'enquête publique (1.1 Mo) Courrier de demande de désignation de Commissaire enquêteur (51 Ko) Décision du Tribunal administratif (69 Ko) Parutions presse1re parution presse Avis enquête publique sur la République et Sud-Ouest (312 Ko) 2ème parution presse Avis enquête publique sur la République et Sud-Ouest (368 Ko) Rapport du Commissaire Enquêteur (1.0 Mo) Annexes au rapport du Commissaire Enquêteur (1.5 Mo) Conclusions et avis du commissaire Enquêteur (138 Ko) Synthèse des avis des Personnes Publiques Associées (674 Ko) Avis de la Commune sur la synthèse des Personnes Publiques Associées (268 Ko) Pièces du dossier0. CONSULTATION ET AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES (7.5 Mo) 1. RAPPORT DE PRESENTATION (105.5 Mo) 2. PADD (1.6 Mo) 3. OAP (9.9 Mo) 4.1 REGLEMENT GRAPHIQUE Format A0 (4.0 Mo) 4.2 REGLEMENT ECRIT (2.0 Mo) 5.1 ANNEXES - Note explicative et plans (11.5 Mo) 5.2 ANNEXES - Amendement DUPONT - Secteur AUya (1.4 Mo) 5.3 ANNEXES - Délibérations (3.2 Mo) Délibération du 28.04.2014 prescrivant l'élaboration du PLU (151 Ko) Délibération du 10.09.2015 portant débat sur le PADD (785 Ko) Délibération du 27.06.2016 portant arrêt du PLU (1.0 Mo) Délibération du 21.01.2016 Rédaction du règlement sous la forme de loi ALUR (952 Ko) Délibération du 28.02.2017 approuvant le PLU (2.1 Mo) Attestation d'affichage (216 Ko) 6. RESUMÉ NON TECHNIQUE (776 Ko) Balansun - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 24/05/2007 approuvant la Carte Communale (69 Ko) Arrêté Préfectoral (51 Ko) 1- Rapport de Présentation (3.3 Mo) 2- Document graphique (2.0 Mo) 3- Annexes (757 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (45 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 26 novembre 2014 (94 Ko) Délibération instauration Participation Voirie Réseau (30 Ko) Délibération Droit de Préemption (51 Ko) ♦ Procédure en cours
Délibération du 8/12/2016 portant réflexion sur la mise en place d'un PLU (119 Ko) Bellocq - PLU
Enquête publiquePar délibération en date du 29 mars 2017 la commune de Bellocq a approuvé le PLU
♦ Documents relatifs au POSDélibération du 19.11.2010 approuvant la modification du POS (57 Ko) Délibération du 20/11/2014 instituant la Taxe d'Aménagement (160 Ko) Droit de Préemption Urbain (54 Ko) Arrêté du 15.06.2015 mettant à jour le POS (49 Ko) Règlement écrit du POS (1.7 Mo) DélibérationsDélibération du 24.04.2014 prescrivant l'élaboration du PLU (151 Ko) Délibération du 13.01.2016 décidant de la rédaction du règlement sous la forme "Alurisée" (107 Ko) Délibération modification du PLU suite aux avis des personnes publiques associées (112 Ko) Délibération portant arrêt du PLU (161 Ko) Délibération du 29.03.2017 approuvant le PLU (410 Ko) Pièces administratives de l'enquête publique
Arrêté municipal d'enquête publique (140 Ko) Courrier demande désignation Commissaire enquêteur (51 Ko) Décision du Tribunal administratif (71 Ko) Conclusions et avis du commissaire enquêteur (203 Ko) Rapport général du commissaire enquêteur (1.1 Mo) Annexes au rapport du commissaire enquêteur (2.9 Mo) Parutions presse
1ère parution presse avis d'enquête publique sur la République et le Sud-Ouest (324 Ko) 2ème parution presse avis d'enquête publique sur la République et le Sud-Ouest (659 Ko) Parution presse approbation du PLU de Bellocq sur la République et Sud-Ouest (356 Ko) Pièces du dossier PLU 0. Consultation des Personnes Publiques Associées (5.8 Mo) - Avis de la CCLO (64 Ko) 1. Rapport de présentation (60.2 Mo) 2. PADD (2.2 Mo) 3.1 Règlement Graphique AO (5.3 Mo) 3.2 Règlement écrit (1.3 Mo) 4. OAP (12.6 Mo) 5.1 Annexe note explicative (2.4 Mo) 5.2 Annexe délibérations (1.2 Mo) Annexe nuancier (540 Ko) 6. Résumé non technique (867 Ko) Bésingrand - PLU
La commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme -PLU- le 16/12/2016
Délibération du 21/08/2014 instituant la taxe d'aménagement (61 Ko) PPRI Plan de Prévention du Risque Inondation(approuvé par arrêté préfectoral le 22 janvier 2015)Arrêté préfectoral approuvant le PPRI (117 Ko) Note de présentation (6.7 Mo) Règlement écrit (6.7 Mo) Carte réglementaire (2.9 Mo) Carte des aléas (2.8 Mo) DélibérationsDélbération du 26/06/2013 prescrivant l'élaboration du PLU (100 Ko) Délibération complémentaire réaffirmant l'intention d'élaborer le PLU (103 Ko) Délibération portant débat sur le PADD (947 Ko) Délibération portant Arrêt du PLU (171 Ko) Délibération du 16/12/2016 approuvant le PLU (191 Ko) Pièces administrativesRésumé non technique (3.2 Mo) Décision du Tribunal administratif (70 Ko) Arrêté d'enquête publique (106 Ko) Parutions presse République et Sud-Ouest (200 Ko) Avis et conclusion du commissaire enquêteur (252 Ko) Dossier approuvé
1 - Rapport de présentation (18.2 Mo) 2 - PADD (4.8 Mo) 3 - OAP (10.9 Mo) 4- Règlement graphique au 2500ème (8.5 Mo) 5- Règlement écrit (1.3 Mo) 6 - ANNEXES6.1- Réseau AEP (4.3 Mo) 6.3- Réseau d'assainissement collectif (4.3 Mo) 6.5 PPRI6.5.a Plan de Prévention des Risques Inondation (12.2 Mo) 6.5.b Règlement du Plan de Prévention des Risques Inondation (7.2 Mo) Les documents concernant les rubriques ci-dessous sont consultables en Mairie ou en Préfecture :6.2- Réseau électrique6.4- Servitudes d'utilité publique6.6 PPRTAvis des personnes publiques associéesPorter à connaissance Biron - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 11/12/2012 approuvant la révision de la Carte Communale (54 Ko) Arrêté Préfectoral (48 Ko) 1- Rapport de Présentation (8.0 Mo) 2- Document graphique (4.1 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (41 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 27/10/2014 (248 Ko) Participation Voirie RéseauPVR de la Plaine (184 Ko) PVR "Labarthette" (173 Ko) PVR "Labielle" (90 Ko) PVR "Pourtau" (1.3 Mo) ♦ Procédure en cours
Bonnut - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 20/05/2010 approuvant la révision de la Carte Communale (40 Ko) Arrêté Préfectoral (32 Ko) Rapport de Présentation (2.3 Mo) Document graphiqueDélibération Taxe d'Aménagement (48 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement au 26 septembre 2014 (144 Ko) Délibération instaurant la Participation Voiries Réseaux (42 Ko) Zone d'Aménagement DifféréDélibération (54 Ko) Zonage (60 Ko) Zonage planche nord (738 Ko) Zonage planche sud (2.1 Mo) ♦ Procédure en cours
Boumourt - RNU
La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.Délibération Taxe d'Aménagement (486 Ko) ♦ Procédure en cours Délibération du 25/11/2014 prescrivant l'élaboration du PLU (196 Ko) Porter à connaissance (1.3 Mo) Annexes - Liste et plan des Servitudes d'utilité publique (314 Ko) Cardesse - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 12/03/2007 approuvant la Carte Communale (1.5 Mo) Arrêté Préfectoral (856 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.1 Mo) 2- Document graphique (1.7 Mo) 3- Annexes (9.8 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (70 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 21 novembre 2014 (1.0 Mo) Délibération redevance d'Assainissement (46 Ko) Participation Voiries RéseauxDélibération instaurant la PVR (37 Ko) PVR "Gascart" (94 Ko) PVR "Amorros" (101 Ko) PVR "Lapuyade" (128 Ko) PVR "VC de Capdevielle" (118 Ko) ♦ Procédure en cours
Cateide-Cami - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 26/04/2011 approuvant la Carte Communale (661 Ko) Délibération du 15/12/2015 prescrivant le PLU (1.3 Mo) Arrêté Préfectoral (445 Ko) 1-Rapport de présentation (13.1 Mo) Suppléments au Rapport de Présentation (160 Ko) 2- Document graphique (954 Ko) Porter à Connaissance avec servitudes (427 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (89 Ko) Droit de préemption sectorisé (1.3 Mo) Participation Voiries Réseaux Délibération instaurant la PVR (44 Ko) PVR "Dibos" (98 Ko) PVR "route de Boumourt" (91 Ko) ♦ Procédure en cours
Cateide-Candau - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 10/12/2007 approuvant la Carte Communale (57 Ko) Arrêté Préfectoral (48 Ko) 1- Rapport de Présentation (1.2 Mo) 2- Document graphique (1.8 Mo) Porter à Connaissance avec servitudes (603 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (168 Ko) Délibération annulant la Parrticipation Voirie Réseau (35 Ko) ♦ Procédure en cours
Castétis - Carte Communale
♦ Document approuvé - carte communale Délibération du 20/03/2014 prescrivant la Révision de la Carte Communale (185 Ko) Délibération du 21/03/2007 approuvant la Carte Communale (62 Ko) Arrêté Préfectoral (47 Ko) 1- Rapport de Présentation (6.1 Mo) 2- Document graphique (1.0 Mo) AnnexesServitudes d'Utilité Publique (1.2 Mo) Contraintes agricoles (850 Ko) Cadastre (910 Ko) Délibération Droit de Préeemption (54 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (124 Ko) Porter à connaissance (6.7 Mo) Porter à connaissance - annexes (6.8 Mo) ♦ Procédure en cours
Elaboration du PLU - Phase arrêt du PLUDélibération du 25/09/2014 prescrivant le PLU (193 Ko) Délibération du 14/10/215 portant débat sur le PADD (92 Ko) Délibération du 5/02/2016 portant sur la rédaction du règlement sous sa forme "Alurisée" (148 Ko) Délibération du 7/04/2017 portant arrêt du PLU (209 Ko) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (1.6 Mo) Castetner - RNU
La commune n'a pour l'instant approuvé aucun document, elle est donc soumise au Règlement National d'Urbanisme.
Délibération Taxe d'Aménagement (69 Ko) ♦ Procédure en coursDélibération du 16/07/2014 prescrivant l'élaboration du PLU (132 Ko) Porter à connaissance (1.3 Mo) Annexes - Liste et plan des Servitudes d'utilité publique (210 Ko) Castillon d'Arthez - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération approuvant la Carte CommunaleArrêté Préfectoral1- Rapport de Présentation (498 Ko) 2- Document graphique (430 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (184 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (101 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 17/09/2014 (65 Ko) PVR "Chemin Angus" (170 Ko) Droit de Préemption UrbainDélibération DPU (209 Ko) Plan DPU (78 Ko) ♦ Procédure en cours
Cescau - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 04/05/2011 approuvant la Carte Communale (76 Ko) Arrêté Préfectoral (76 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.3 Mo) 2- Document graphique (8.3 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (103 Ko) Participations Voiries RéseauxPVR " Lacassagne et Sarremagna" (183 Ko) PVR " VC n°5" (113 Ko) ♦ Procédure en cours
Cuqueron - PLU
♦ Document approuvé Délibération Taxe d'Aménagement (41 Ko) ♦ Approbation du PLU
Procédure et pièces administratives (3.7 Mo) Délibération du 17/04/2013 prescrivant l'élaboration du PLU (125 Ko) Délibération du 27/07/2015 prescrivant l'arrêt du PLU (3.1 Mo) Arrêté municipal de mise à enquête publique (174 Ko) Abrogation de la carte communale (568 Ko) Rapport du Commissaire enquêteur (3.8 Mo) Conclusions du Commissaire enquêteur (508 Ko) Délibération du 2/06/2016 approuvant le PLU (292 Ko) Rapport de Présentation (35.1 Mo) Etude patrimoniale (6.9 Mo) Annexe naturaliste et environnementale (4.0 Mo) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) (2.6 Mo) Règlement graphique (1.0 Mo) Règlement écrit (4.9 Mo) Annexes (7.2 Mo) Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P) (2.3 Mo) Annexes sanitairesPlans ERDF (3.4 Mo) SDA (Schéma communal d'assainissement) (981 Ko) Aire d'appellation AOC (385 Ko) OAPFond localisation Jagan (821 Ko) Fond localisation Loubert (812 Ko) Localisation Jagan (8.4 Mo) Localisation Loubert (8.3 Mo) OAP Jagan (2.5 Mo) OAP Loubert (2.0 Mo) CartesLocalisation et description générale (7.2 Mo) Ilots de cultures déclarées au RPG 2010 (451 Ko) Exploitations agricoles (442 Ko) Evolution historique de la tache urbaine (440 Ko) Réseau AEP (423 Ko) Trame verte et bleue (342 Ko) Changement de destination des bâtiments (448 Ko) Carte Expansion Crues (1.4 Mo) Carte scénarios urbains (6.5 Mo) Carte sites archéologiques (177 Ko) Carte schéma régional - Boisements feuillus & mixtes- Le réseau écologique (14.2 Mo) Extrait SRCE AQUITAINE - Cartographie composantes Trame verte et bleue (914 Ko) Justif Crêtes sources avec légende (9.6 Mo) Justif Jagan avec légende (8.2 Mo) Justif Loubert Sources avec légende (8.6 Mo) Justif mairie avec légende (9.2 Mo) Localisation quartiers (483 Ko) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Cuqueron (5.1 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Avis des services (709 Ko) Annexes - Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique (138 Ko) Doazon - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 27/05/2009 approuvant la Carte Communale (654 Ko) Arrêté Préfectoral (392 Ko) 1- Rapport de Présentation (4.5 Mo) 2- Document graphique (279 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (361 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement 2014 (82 Ko) ♦ Procédure en cours
Hagetaubin - Carte Communale
♦ Document aprouvéDélibération du 06/09/2012 approuvant la Carte Communale (49 Ko) Arrêté Préfectoral (29 Ko) Rapport de Présentation (14.5 Mo) Documents graphiquesDocument officiel (10.1 Mo) Zonage 5000 (1.4 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (47 Ko) Délibération taxe d'aménagement au 01/01/2015 (71 Ko) PVR "VC n°26" (40 Ko) ♦ Procédure en cours
Laà-Mondrans - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 26/05/2009 approuvant la Carte Communale (82 Ko) Arrêté Préfectoral (45 Ko) 1- Rapport de Présentation (1.8 Mo) 2- Document graphique (563 Ko) 3- Réseaux (235 Ko) et Bâtiments d'élevage (97 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (47 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 22/09/2014 (57 Ko) Participation Voirie RéseauPVR "Chemin Beauregard" (162 Ko) PVR "RD 947" (106 Ko) ♦ Procédure en cours
Labastide-Cézeracq - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 20/09/2010 approuvant la Carte Communale (72 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.5 Mo) 2- Document graphique (663 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (267 Ko) Plan de Prévention du Risque Inondation (2000)Carte réglementaire (350 Ko) Règlement écrit (336 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (100 Ko) PVR "Chemin du Moulin de Haut" (143 Ko) Droit de Préemption Urbain (479 Ko) Délibération instaurant la déclaration de clôtures (1.2 Mo) Délibération portant création du droit de préemption urbain (1.2 Mo) PLU approuvéPar délibération du 25 juillet 2016, le conseil municipal de Labastide-Cézéracq a approuvé l'élaboration du Plan Local d'UrbanismePorter à ConnaissanceElaboration du PLU de Labastide-Cézeracq (5.2 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Avis des services (1.1 Mo) Annexes- Avis DT Sud-Ouest SNCF (976 Ko) Annexes - Liste et Plan des servitudes (156 Ko) DélibérationsDélibération du 25 juillet 2016 approuvant le PLU (2.8 Mo) Délibération arrêt du PLU (134 Ko) Délibération du 2 février 2016 validation du tableau des réponses (3.3 Mo) Délibération du 30 juin 2015 Charte pour la qualité des paysages (67 Ko) Délibération du 30 juin 2015 Débat sur le PADD (63 Ko) Délibération prescrivant le PLU (94 Ko) Diagnostic Avril 2014 (9.1 Mo) Pièces de l'enquête publiqueDécision du Tribunal administratif (111 Ko) Arrêté enquête publique initial (1.1 Mo) Arrêté enquête publique (1.4 Mo) Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur (4.3 Mo) Parution presse Journal La République (193 Ko) Journal Le Sud-Ouest (196 Ko) Journal La République 2ème parution - Enquête publique (193 Ko) Journal Le Sud-Ouest 2ème parution - Enquête publique (196 Ko) Journal La République - approbation du PLU (176 Ko) Journal Le Sud-Ouest - approbation du PLU (129 Ko) Rapport de présentation (18.1 Mo) PADD (1.9 Mo) OAP (1.3 Mo) (Orientations d'Aménagements et de Programmation)
OAP (1.2 Mo) V2(Orientations d'Aménagements et de Programmation)
RèglementPièce écrite du règlement (1.2 Mo) Pièce graphique du règlement (1.7 Mo) Annexes sanitairesEaux usées - eaux pluvialesNotice technique assainissement collectif (554 Ko) Plan du zonage de l'assainissement collectif (1.7 Mo) Plan d'aptitude des sols (450 Ko) Eaux potables - incendieNotice technique eau potable et incendie (938 Ko) Plan du réseau d'eau potable (1.7 Mo) Notice technique déchetsNotice technique déchets (567 Ko) Servitudes d'utilité publiquePlan des servitudes (2.2 Mo) Liste des servitudes (3.0 Mo) Liste et localisation des sites archéologiquesArrêté et plans (2.2 Mo) Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI)Fiche (17 Ko) note (341 Ko) règlement (336 Ko) carte (350 Ko) Charte PaysagèreCharte (46.9 Mo) Abrogation de la carte communale (1.0 Mo) Avis des personnes publiques associéesChambre d'agriculture (52 Ko) DDTM - SAUR (39 Ko) Commune de Tarsacq (367 Ko) ARS - Agence Régionale de Santé (40 Ko) DRÉAL (279 Ko) DDTM SAUR - Ensemble des observations - avis de l'Etat (503 Ko) Commune d'Abos (43 Ko) Commune de Besingrand (20 Ko) Commune de Labastide-Monréjeau (46 Ko) Liste des servitudes d'utilité publique (67 Ko) RTE : Les documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou en Préfecture
Tableau synthèse des avis (296 Ko) Résumé non technique (962 Ko) Labastide-Monréjeau - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 19/02/2013 approuvant la révision de la Carte Communale (112 Ko) Arrêté Préfectoral (625 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.7 Mo) 1- Annexe : Note sur la connectivité écologique (968 Ko) 2- Document graphique (1.1 Mo) 3- Annexes Plan du Réseau électrique (2.9 Mo) Plan de l'éclairage public (1.1 Mo) Synthèse des Servitudes d'Utilité Publique (1002 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (369 Ko) PVR "Domaine des Pyrénées" (171 Ko) Zone d'Aménagement DifféréPlan de situation (382 Ko) Superficie de la ZAD (304 Ko) ♦ Procédure en cours
Labeyrie - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 27/06/2011 approuvant la Carte Communale (127 Ko) Arrêté Préfectoral (46 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.0 Mo) 2- Document graphique (694 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (66 Ko) ♦ Procédure en cours
♦ Document approuvéDélibération du 05/11/2009 approuvant la Carte Communale (110 Ko) Arrêté Préfectoral (73 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.2 Mo) 2- Document graphique (775 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (463 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (107 Ko) Délibération Exonération Taxe d'Aménagement (105 Ko) ♦ Procédure en cours
Elaboration du PLUDélibération du 27/05/2013 prescrivant l'élaboration du PLU (180 Ko) Délibération du 12/11/2015 portant débat sur le PADD (88 Ko) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (1.8 Mo) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Lacadée (4.9 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Avis des services (373 Ko) Lacommande - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 14 avril 2015 approuvant le Plan Local d'Urbanisme (1.5 Mo) Délibération du 14 avril 2015 création du Droit de Préemption Urbain (1.1 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (34 Ko) jusqu'au 31/12/2014Délibértion Taxe d'Aménagement au 01/01/2015 (2.9 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement Abris de jardin et stationnements (65 Ko) Elaboration du PLUDossier soumis à enquête publiqueDélibération du 29/07/2014 arrêtant le PLU (116 Ko) Arrêté municipal - Enquête publique (109 Ko) 1- Rapport de Présentation (30.0 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (1.4 Mo) 3- Orientations d'Aménagement et de Programmation (1.5 Mo) 4- Règlement graphique (7.0 Mo) 5- Règlement écrit (829 Ko) 6- AnnexesPlan des servitudes (2.3 Mo) Liste des servitudes (347 Ko) Périmètre d'application du Droit de Préemption (5.4 Mo) Avis des personnes publiques associées (2.3 Mo) Etude d'incidences environnementales (1.5 Mo) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Lacommande (4.1 Mo) Annexes - Risque inondation et inventaire des ZNIEFF (917 Ko) Annexes- Avis des services (611 Ko) Annexes - Liste des Servitudes d'Utilité Publique (247 Ko) Annexes - Cartes complémentaires de l'Observation des Territoires (639 Ko) Lacq-Audéjos - RNU
Délibération du 31/08/2015 fixant le taux de la taxe d'aménagement (76 Ko) Plan de Prévention des Risques inondations de la commune de LacqArrêté Préfectoral du 22/01/2015 approuvant le PPRI (120 Ko) Note de présentation (1.2 Mo) Règlement écrit (7.8 Mo) Carte règlementaire Nord (4.4 Mo) Carte règlementaire Sud (5.1 Mo) Carte des aléas Nord (4.5 Mo) Carte des aléas Sud (5.0 Mo) Plan de Prévention des Risques Technologiques (Plateforme Lacq/Mont)Arrêté Préfectoral du 06/05/2014 approuvant le PPRT (923 Ko) Cahier de recommandations Carte réglementaireRèglementAnnexes au règlement ♦ Procédure en cours
Elaboration du PLUDélibération du 28/02/2017 portant débat sur le PADD (1.0 Mo) Délibération du 11/02/2013 prescrivant l'élaboration du PLU (103 Ko) Diagnostic Avril 2014 (9.6 Mo) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Lacq (9.2 Mo) Annexes - Plans TIGF et RTE : ces documents sont consultables en Mairie ou Préfecture Lagor - PLU
PORTER A CONNAISSANCE (5.0 Mo) Annexes au Porter à connaissance (4.0 Mo) ♦ Document approuvéDélibération du 20/06/2013 approuvant le PLU (1.2 Mo) 1- Rapport de présentation (47.0 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (1.5 Mo) 3- Documents graphiques Plan 8000 (3.0 Mo) Zoom Bourg (683 Ko) Plan 5000 Nord (2.9 Mo) ; Plan 5000 Sud (2.7 Mo) 4- Règlement (1.5 Mo) 5- Orientations d'Aménagement et de Programmation (2.2 Mo) 6- Annexes Servitudes d'Utilité Publique et informations (28.6 Mo) Permis de démolir (450 Ko) Droit de Préemption Urbain (1.9 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (486 Ko) Enquête publique♦ Procédure en cours
Révision générale du PLU - Enquête publique du lundi 24 avril 2017 au lundi 29 mai 2017Délibération du 2/05/2014 prescrivant la révision du PLU (1.6 Mo) Délibération du 5/11/2014 portant débat sur le PADD (387 Ko) Délibération du 7/12/2016 portant arrêt du PLU (224 Ko) SYNTHESE - Bilan de la concertation (1.4 Mo) Parutions presse1ère parution presse avis enquête publique Sud-Ouest (332 Ko) & La République (343 Ko) du 5/04/20172ème parution presse avis enquête publique Sud-Ouest (311 Ko) & La République (357 Ko) (357 Ko) du 26/04/2017 Pièces de l'enquête publiqueRésumé non technique (5.6 Mo) Courrier demande de désignation de commissaire enquêteur (49 Ko) Ordonnance du Tribunal Administratif (29 Ko) Arrêté municipal d'enquête publique (390 Ko) Avis des personnes publiques associéesAvis Gave et Baïse Assainissement (829 Ko) Avis Gave et Baïse Eau Potable (622 Ko) Avis Eaux usées - PLU Nord (2.3 Mo) Avis Eaux usées - PLU Sud (1.0 Mo) Avis AEP - PLU Nord (1.7 Mo) Avis AEP - PLU Sud (1.2 Mo) Avis Chambre d'agriculture (283 Ko) Avis Commune d'Os-Marsillon (89 Ko) Courrier Préfet Avis de l'Etat (63 Ko) Avis de l'Etat (532 Ko) Avis de MRAe - Mission Régionale d'Autorité environnementale (118 Ko) Avis MRAe - Agence Régionale de la Santé (461 Ko) CDPENAF (1.6 Mo) RTE avis (395 Ko) RTE carte (2.9 Mo) RTE Plaquette-Consultez (838 Ko) TIGF (708 Ko) Dossier du PLU arrêté soumis à enquête publique
1. Rapport de Présentation (15.0 Mo) 2. PADD (2.8 Mo) 3. Orientations d'Aménagement et de Programmation (970 Ko) 4. Règlement d'urbanisme (6.8 Mo) 5. Documents graphiques du Règlement5.a Ensemble de la commune A0 7000ème (11.3 Mo) 5.b Bourg A3 5000ème (1.8 Mo) 5.c Recueil des bâtiments pouvant changer de destination (443 Ko) 6. Annexe Annexes graphiques6.1 Annexe zones de permis de démolir délimitées au titre de l'article L.421.3 (540 Ko) 6.2 Annexe Périmètre de prescription d'isolement acoustique (341 Ko) 6.3 Annexe Plan des zones à risques d'exposition au plomb (111 Ko) 6.4 Annexe Périmètre des secteurs de taxe d'aménagement (L.331-14 et L.311-5) (562 Ko) 6.5 Annexe servitudes d'Utilité Publique (2.8 Mo) 6.6 Annexe Schéma des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets (420 Ko) 6.7 Annexe Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) (3.3 Mo) Lahourcade - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 23/09/2011 approuvant la Carte Communale (68 Ko) Arrêté Préfectoral (102 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.4 Mo) 2- Document graphique (1.7 Mo) 3- Servitudes (1.9 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (42 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 7/10/2014 (48 Ko) Droit de PréemptionDélibération (961 Ko) Zonage (758 Ko) ♦ Procédure en cours
Lanneplaà - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 24/09/2007 approuvant la Carte Communale (66 Ko) Arrêté Préfectoral (46 Ko) 1- Rapport de Présentation (8.4 Mo) 2- Document graphique (1.1 Mo) 3- Annexes (5.8 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (86 Ko) Délibération instaurant la Participation Voirie Réseau (38 Ko) ♦ Procédure en cours
Loubieng - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 04/10/2012 approuvant la révision de la Carte Communale (190 Ko) Arrêté Préfectoral (214 Ko) 1- Rapport de Présentation (4.2 Mo) 2- Document graphique (2.0 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (65 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement au 1er Janvier 2015 (71 Ko) PVR "Chemin Puchéou" (113 Ko) ♦ Procédure en coursDélibération du 30 avril 2015 prescrivant le Plan Local d'Urbanisme (527 Ko) Aucune procédure en cours actuellement.
Lucq-de-Béarn - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération approuvant la Carte Communale (115 Ko) Arrêté Préfectoral (35 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.3 Mo) 2- Document graphique (5.7 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (163 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR "Gourriet" (133 Ko) PVR "Lacarrieu" (148 Ko) ♦ Procédure en cours
Maslacq - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 12/12/2010 approuvant le PLU (153 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.6 Mo) 2.1- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (1.2 Mo) 2.2- Orientations d'Aménagement (2.0 Mo) 3- Documents graphiques3.1- Document graphique 5000° (1.2 Mo) 3.2- Document graphique 2500° (717 Ko) 4- Règlement (556 Ko) 5- AnnexesServitudes d'Utilité Publique (367 Ko) Emplacements réservés (19 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (296 Ko) Délibération Droit de Préemption (69 Ko) Délibération instauration déclaration de clôture (57 Ko) Participation Voiries Réseaux Délibération instaurant la PVR (44 Ko) PVR "Cami Deus Sorts" (82 Ko) PVR "Route d'Argagnon" (172 Ko) Par délibération du 16 février 2017, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Maslacq portant sur la modification du règlement et du document graphique du PLU Délibération modification simplifiée du PLU du 19/02/2015 (598 Ko) Délibération approbation de la modification simplifiée du PLU (335 Ko) parutions presseAvis presse consultation du public sur la modification n°1 du PLU (261 Ko) Avis presse Sud-Ouest et République - approbation de la modification simplifiée du PLU (335 Ko) Dossier modification
Notice de présentation (562 Ko)
Rapport de Présentation (30.6 Mo) Règlement : présentation des modifications (795 Ko)
Règlement : modification du Règlement (640 Ko)
Règlement graphique modifié (932 Ko)
Plan de zonage 2500 (785 Ko) Plan de zonage 7500 (1.3 Mo) Mesplède - Carte Communale
♦ Document approuvé - carte communale1- Rapport de Présentation (2.6 Mo) 2- Document graphique (1015 Ko) ♦ Delib instauration TA (370 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement
♦ Participation Voiries RéseauxPVR "Chemin Lapssade" (145 Ko) PVR "VC de Condou" (175 Ko) PVR "VC n°4" (89 Ko) ♦ Procédure en cours
Elaboration du PLUPorter à ConnaissanceElaboration du PLU de Mesplède (6.2 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Avis des services (872 Ko) Annexes - Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique (176 Ko) Dossier soumis à Enquête Publique du 5 avril 2017 au 5 mai 2017Pièces administrativesDélibération du 25/07/2013 prescrivant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (105 Ko) Délibération du 21/10/2015 portant Débat sur le PADD (210 Ko) Délibération du 3/02/2016 portant rédaction du Règlement sous sa forme "ALURisée" (169 Ko) Délibération du 17/11/2016 portant arrêt du PLU (196 Ko) Synthèse - Bilan de concertation (195 Ko) Annexes au Bilan de concertation (970 Ko) Parution presseParution prescription du PLU Sud-Ouest et la République du 4 septembre 2013 (1.0 Mo) 1ère parution presse mise à l'enquête publique du PLU Sud-Ouest (174 Ko) 1ère parution presse mise à l'enquête publique du PLU La République (174 Ko) 2ème parution presse mise à l'enquête publique du PLU Sud-Ouest et la République (356 Ko) Pièces de l'enquête publiqueRésumé non technique (4.4 Mo) Demande de désignation du commissaire enquêteur (49 Ko) Décision du tribunal administratif (49 Ko) Arrêté d'enquête publique (175 Ko) Abrogation de la Carte communaleNotice pour abrogation de la carte communale (224 Ko) Délibération du 25/07/2013 prescrivant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (105 Ko) Arrêté d'enquête publique (175 Ko) Dossier PLU 1 - Rapport de présentation (17.0 Mo) 2 - PADD (2.9 Mo) 3 - OAP (415 Ko) 4 - Pièce écrite du Règlement (2.6 Mo) 5 - Pièce graphique du Règlement 5a - Document graphique 1/5000 A0 (10.9 Mo) 5b et 5c - Identification et localisation des éléments de paysage à protéger et Désignation des bâtiments pouvant changer de destination (1.3 Mo) 6 - ANNEXES Schémas des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets et note sanitaire (6.7 Mo) Servitudes d'Utilité Publique (1.9 Mo) Plan des zones à risques d'exposition au plomb (62 Ko) Périmètre des secteurs de taxe d'aménagement (475 Ko) 7 - AVIS des personnes publiques associées
Synthèse des avis PPA (579 Ko) Avis du Syndicat des 3 cantonsConsultation gestionnaires réseaux (4.7 Mo) Pièce 6 corrigée schéma réseau (2.1 Mo) Avis de la Chambre d'Agriculture (158 Ko) Avis DDTM pour CDPENAF (1.9 Mo) Courrier CDPENAF (530 Ko) Avis CDPENAF (1.9 Mo) Dérogation CDPENAF (282 Ko) Courrier MRAE (121 Ko) Avis MRAE (543 Ko) Courrier de l'Etat (435 Ko) Avis de l'Etat (3.5 Mo) Avis INAO (399 Ko) Avis TIGF (231 Ko) Avis RTE Monein - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 24/07/2013 approuvant la révision du PLU (2.9 Mo) 1- Rapport de Présentation (13.3 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (1.1 Mo) 3- Orientations d'Aménagement (1.2 Mo) 4- Règlement (3.4 Mo) 5- Document graphique (22.5 Mo) 6- Annexes6.1- Enjeux agricoles (5.8 Mo) 6.2- Plan des servitudes (19.5 Mo) 6.3- Porter à ConnaissanceRévision du PLU de Monein (4.1 Mo) Annexes - Risque Inondation, Avis DRIRE et DDTM (1.5 Mo) Annexes - Avis RTE : documents consultables en Mairie ou PréfectureAnnexes - Liste et plan des servitudes (276 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (111 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR "Rue Florence" (173 Ko) PVR "Secteur Laquidée" (359 Ko) Droit de Préemption UrbainDélibération (85 Ko) Plan de zonage (2.7 Mo) ♦ Procédure en cours
Mont - PLU
♦ Document approuvéLa commune a approuvé le Plan Local d'Urbanisme le 31/03/2016
Taxe d'aménagementDélibération Taxe d'Aménagement (57 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 5 novembre 2014 (527 Ko) PLUDélibération du 31/03/2016 approuvant le PLU (1.4 Mo) Délibération du 31/03/2016 approuvant le DPU (722 Ko) DPU - Plan (506 Ko) Délibération du 26/06/2015 portant arrêt du PLU et du bilan de la concertation (403 Ko) Délibération du 26/09/2014 portant débat sur le PADD (64 Ko) Délibération du 27/06/2012 prescrivant l'élaboration du PLU (125 Ko) Diagnostic Avril 2014 (11.3 Mo) Arrêté de mise à l'enquête publique (852 Ko) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Mont (4.9 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Arrêtés, notes , décrets (1.9 Mo) Annexes - Avis des services (2.6 Mo) ; Avis TIGF et TEPF (consultables en Mairie ou Préfecture)Annexes - Liste et plan des servitudes (319 Ko) Résumé non-technique (1.6 Mo) Tableau de synthèse des avis (617 Ko) 1. Rapport de présentation (16.3 Mo) 2. PADD (1.9 Mo) 3. OAP (1.5 Mo) 3.1 OAP secteur "Le Bois" du Haut de Gouze (1.5 Mo) 3.1 OAP secteur du Haut de Gouze Fiche règlement (93 Ko) 4. Règlement4.1 Pièces écrites règlement (1.1 Mo) 4.2 Pièces graphiques règlement4.2.1 a Pièces graphiques nord (4.0 Mo) 4.2.1 b Pièces graphiques sud (3.9 Mo) 4.2.2 a Pièces graphiques nord (4.1 Mo) 4.2.2. b Pièces graphiques sud (4.1 Mo) 5.1 Annexes sanitaires5.1.1 Eaux usées - Eaux pluviales5.1.1 a Notice technique assainissement collectif (464 Ko) 5.1.1.b Plan du zonage de l'assainissement collectif (2.1 Mo) 5.2 Servitudes5.2.1 Plan des servitudes (2.4 Mo) 5.2.2 Liste des servitudes (1.2 Mo) 5.3 Liste localisation des sites archéologiques (3.4 Mo) 5.4 Entrée de Ville (11.3 Mo) 5.5 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou Préfecture5.6 Plan de prévention des risques d'inondations (PPRI) Carte réglementaire Sud (2.5 Mo) Carte des aléas nord (4.7 Mo) Carte des aléas sud (2.6 Mo) Carte réglementaire Nord (4.6 Mo) Note PPRI (1.4 Mo) Règlement PPRI (7.8 Mo) 5.7 Liste des emplacements réservés (60 Ko) Mourenx - PLU
♦ Document approuvé Délibération du 31/10/2013 approuvant la révision du PLU (114 Ko) 1- Rapport de Présentation (29.1 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (291 Ko) 3- Orientations d'Aménagement (2.7 Mo) 4.1- Règlement écrit (275 Ko) 4.2- Règlement graphique (7.3 Mo) 5.1.a- Liste et Plan des Servitudes d'Utilité Publique (1.4 Mo) 5.1.b- Règlement des Servitudes d'Utilité Publique (41 Ko) 5.2- Plan de Prévention des Risques Technologiques (Sobegi-Arysta)Les (126 Ko) documents concernant cette rubrique sont consultables en Mairie ou Préfecture (126 Ko) AP approbation PPRT Sobegi - Arysta (126 Ko) 5.3- Réseaux d'Assainissment et Eau Potable (Se renseigner auprès du Service Urbanisme)5.4- Plan de Prévention du Risque InondationArrêté Préfectoral du 18/10/2013 approuvant le PPRI de Mourenx (255 Ko) Carte Réglementaire (9.6 Mo) Règlement écrit (3.0 Mo) 5.5- Droit de Préemption UrbainDélib DPU 2013 (102 Ko) Zonage du DPU (8.3 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (264 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR "Cami du Cor" (167 Ko) PVR "Rue des Lannes" (147 Ko) ♦ Procédure en cours
Noguères - PLU
Par délibération du 19/01/2017 le conseil municipal de Noguères a approuvé l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Plan de Prévention du Risque InondationArrêté Préfectoral du 19/12/2013 approuvant le PPRI de NOGUERES (678 Ko) Carte réglementaire (6.5 Mo) Règlement écrit (6.4 Mo) Plan de Prévention de Riques Technologiques (Sobegi/Arysta)Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou PréfectureDélibération Taxe d'Aménagement du 18/06/2015 (67 Ko) Délibération instaurant la Participation Voiries Réseaux (36 Ko) PLU approuvé
Porter à Connaissance Elaboration du PLU de Noguères (5.1 Mo) Annexes - Plaquette d'information (1.7 Mo) Annexes - Notes, Arrêtés, Décrets (581 Ko) Annexes - Avis des services (974 Ko) ; Avis DRAC et TIGF (729 Ko) Annexes - Liste et plan des servitudes (125 Ko) DélibérationsDélibération prescrivant l'élaboration du PLU (93 Ko) Délibération réaffirmant l'intention d'élaborer le PLU (109 Ko) Délibération portant débat sur le PADD (119 Ko) Délibération Rédaction du règlement sous sa forme ALURISEE (112 Ko) Délibération arrêt du PLU (187 Ko) Délibération approuvant le PLU (121 Ko) Pièces de l'enquête publiqueCourrier demande désignation d'un commissaire enquêteur (52 Ko) Décision du Tribunal administratif (72 Ko) Arrêté d'enquête publique annule et remplace (91 Ko) Arrêté d'enquête publique (136 Ko) Rapport du Commissaire enquêteur (7.7 Mo) Annexe au rapport du Commissaire enquêteur (365 Ko) Avis et conclusions du Commissaire enquêteur (1.4 Mo) Parution presseJournaux La République et Sud-Ouest - Prescription du PLU (1.2 Mo) Journaux La République et Sud-Ouest 1ère parution - Enquête publique (553 Ko) Journaux La République et Sud-Ouest 2ème parution - Enquête publique (280 Ko) Journal La République - approbation du PLU (164 Ko) Journal Sud-Ouest - approbation du PLU (185 Ko) Résumé non technique (3.5 Mo) 1 - Rapport de présentation (85.1 Mo) 2 - PADD (6.6 Mo) 3 - OAP (11.6 Mo) 4 - Règlement graphique au 5000ème (8.2 Mo) 5- Règlement écrit (1.3 Mo) 6 - Annexes6.1 Réseau de distribution d'eau potable (4.7 Mo) 6.2 Réseau de distribution d'électricité (7.3 Mo) 6.3 Réseau d'assainissement collectif et conformité des assainissements non collectifs (4.9 Mo) 6.4 Carte des Servitudes d'Utilité Publique : consultable en Mairie ou Préfecture6.5 PPRI et PPRT6.5.a - Plan de Prévention des Risques Inondation (6.5 Mo) 6.5.b - Règlement du Plan de Prévention des Risques Inondation (6.4 Mo) 6.6 PPRT YARA et ALFI6.7 PPRT SOBEGI et ARYSTALes documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture Avis des personnes publiques et associéesCourrier de la commune demandant modifications (588 Ko) Préfecture - Avis de l'Etat (416 Ko) CDPENAF - dérogation (30 Ko) CDPENAF (32 Ko) Conseil départemental (23 Ko) DGAAEE (37 Ko) Chambre d'Agriculture (56 Ko) Chambre de Commerce et d'Industrie (27 Ko) INAO (43 Ko) SDIS (1.6 Mo) Syndicat Gave et Baïse (7.9 Mo) CRPF (56 Ko) Mairie de Pardies (46 Ko) Mairie d'Os-Marsillon (42 Ko) Les avis TIGF, RTE sont consultables en Mairie ou Préfecture Orthez - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 10/04/2013 approuvant la révision du PLU (131 Ko) 1- Rapport de Présentation (62.8 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (4.4 Mo) 3- Orientations d'Aménagement et de Programmation (4.7 Mo) 4.1- Règlement écrit (1.4 Mo) 4.2- Règlement graphique (10.2 Mo) 5- Annexes Liste des servitudes d'utilité publique (1.8 Mo) Plan des servitudes d'utilité publique (6.1 Mo) Gestion des déchets (820 Ko) Plan de Prévention du Risque InondationArrêté Préfectoral du 09/01/2004 approuvant le PPRI d'Orthez (4.3 Mo) Carte réglementaire - Planche Nord (2.2 Mo) Carte réglementaire - Planche Sud (2.2 Mo) Règlement écrit (23.5 Mo) ZPPAUPRèglement (6.4 Mo) Plan de la ZPPAUP (5.7 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (56 Ko) Délibération Participation Financière pour Assainissement Collectif (124 Ko) Délibération Droit de Préemption (57 Ko) ♦ Procédure en cours
Os-Marsillon - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 15/05/2012 approuvant la Carte Communale (69 Ko) Arrêté Préfectoral (35 Ko) Arrêté du 20.05.2014 mettant à jour la Carte Communale (105 Ko) 1- Rapport de Présentation (26.0 Mo) 2- Document graphique (2.0 Mo) Plan de Prévention du Risque InondationArrêté Préfectoral du 19/12/2013 approuvant le PPRI d'Os-Marsillon (283 Ko) Carte réglementaire (9.7 Mo) Règlement écrit (6.4 Mo) Plan de Prévention des Risques Technologiques (Sobegi-Arysta) Les documents concernant le PPRT sont consultables en Mairie ou PréfectureDélibération Taxe d'Aménagement (82 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 2/10/14 (88 Ko) Participation Voiries Réseaux Délibération instaurant la PVR (39 Ko) PVR " La Geyre" (117 Ko) PVR "Manobres" (115 Ko) ♦ Procédure en cours
Ozenx-Montestrucq - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 20/03/2009 approuvant la Carte Communale (65 Ko) Arrêté Préfectoral (79 Ko) 1- Rapport de Présentation (3.2 Mo) 2- Document graphique (406 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (457 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (93 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR " Chemin Bourdieu" (86 Ko) PVR "Chemin du Moulin" (106 Ko) ♦ Procédure en cours
Parbayse - Carte Communale
♦ Document approuvé1- Rapport de Présentation (5.8 Mo) 2- Document graphique (916 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (100 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (134 Ko) Participation Voiries réseauxPVR "Chemin d'Abos" (105 Ko) PVR "Deus Esquiots" (94 Ko) PVR "La Coste Nabe" (225 Ko) ♦ Porter à connaissancePorter à connaissance (6.8 Mo) Porter à connaissances - Annexes (3.4 Mo) ♦ Procédure en cours
Elaboration du PLUDélibération prescrivant l'élaboration du PLU (75 Ko) Délibération du 25.04.2014 relançant l'élaboration du PLU (1.6 Mo) Délibération du 08.12.2015 portant débat sur le PADD (90 Ko) Délibération du 26.05.2016 portant arrêt du PLU (232 Ko) ENQUÊTE PUBLIQUE
1. Rapport de Présentation (19.8 Mo) 2. PADD (1.4 Mo) 3. OAP (1.6 Mo) 4. Règlement graphique (7.7 Mo) 5. Règlement écrit (741 Ko) 6. Annexes6.1 Réseau AEP (2.2 Mo) 6.2 Réseau électricité (8.3 Mo) 6.3 Carte d'aptitude des sols (2.2 Mo) 6.4 Servitude d'utilité publique (2.2 Mo) Pièces administratives de l'enquête publiqueDécision du Tribunal Administratif (44 Ko) Arrêté d'enquête publique (944 Ko) Arrêté d'enquête publique et abrogation de la carte communale (147 Ko) 1ère parution presse Sud-Ouest et République (731 Ko) Parution Enquête publique et Abrogation de la carte communale Sud-Ouest (150 Ko) et République (153 Ko) 2ème parution presse Sud-Ouest et République (345 Ko) Résumé non technique (3.7 Mo) Avis des Personnes publiques associéesAvis aviation civile (406 Ko) Avis CCI (270 Ko) Avis CDPENAF (338 Ko) Avis Chambre d'Agriculture (236 Ko) Avis de l'Etat (378 Ko) Avis INAO (264 Ko) Avis MRAe (1.7 Mo) Avis RTE (1.5 Mo) Photos des bâtiments recensés pour changement de destination et conservés (1.2 Mo) Synthèse des avis (24 Ko) (l'enquête publique se tiendra du vendredi 28 octobre 2016 au 29 novembre2016)
Pardies - PLU
Par délibération en date du 25 juin 2015 la commune a approuvé le PLU.Délibération du 6 novembre 2014 instituant la taxe d'aménagement (71 Ko) Elaboration du PLUDélibération prescrivant l'élaboration du PLU (165 Ko) Délibération Arrêt du PLU (428 Ko) Délibération Débat sur les orientations générales d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.) (493 Ko) Délibération du 25 juin 2015 approuvant le PLU (258 Ko) Délibération du 25 juin 2015 institution du Droit de Préemption Urbain - DPU (97 Ko) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU de Pardies (4.4 Mo) Annexes - Prise en compte du risque inondation (426 Ko) Annexes - Zones sensibles (DRAC) (147 Ko) Annexes - Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique (201 Ko) Dossier approuvé
Décision désignation commissaires-enquêteurs titulaire et suppléant (63 Ko) Arrêté Enquête Publique (156 Ko) Résumé non technique (1.2 Mo) Rapport de présentation (40.3 Mo) Projet d'Aménagement et de Développement Durable (936 Ko) Orientations d'Aménagement et de Programmation (1.2 Mo) Règlement graphique au 5000ème (9.5 Mo) Règlement graphique au 2500ème (17.5 Mo) Règlement écrit (462 Ko) Plan du réseau d'adduction d'eau potable (2.2 Mo) Plan du réseau électrique (14.2 Mo) Plan du réseau d'assainissement collectif (7.7 Mo) Plan des servitudes d'utilité publique (2.9 Mo) Liste des servitudes d'utilité publique (1.8 Mo) Recommandations (650 Ko) DPU (6.6 Mo) Mémoire de prise en compte de l'avis des personnes publiques associées (463 Ko) Avis des personnes publiques associées (4.8 Mo) PPRI (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 22/09/2014)Carte réglementaire (14.9 Mo) Règlement écrit (4.6 Mo) Annexes au règlement (2.8 Mo) PPRT (dossier approuvé par arrêté préfectoral le 15/04/2015)Les documents concernant les rubriques ci-dessus 6.6 et 6.7 sont consultables en Mairie ou Préfecture Puyoo - PLU
♦ Document approuvéDélibération du 02/04/2013 approuvant la modification du PLU (460 Ko) Modification 2013 - Notice explicative (2.3 Mo) PLU Puyoo - Règlement après modification (264 Ko) Délibération du 25/11/2005 approuvant le PLU (50 Ko) 1- Rapport de Présentation - Partie 1 (2.3 Mo) 1- Rapport de Présentation - Partie 2 (1.1 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (129 Ko) 3- Orientations d'Aménagement (475 Ko) 4- Règlement écrit5- Zonage (2.2 Mo) 6- AnnexesListe des servitudes (312 Ko) Droit de Préemption urbain (Plan et Délibération) (234 Ko) Bâtiments d'élevage (1.2 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (56 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement et exonération au 01/01/2015 (102 Ko) Délibération Droit de branchement (66 Ko) Délibération instaurant la PVR (50 Ko) ♦ Procédure en cours
Ramous - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 19/05/2007 approuvant la Carte Communale (54 Ko) Arrêté Préfectoral (47 Ko) 1- Rapport de Présentation (9.1 Mo) 2- Document graphique (5.2 Mo) 3- Annexes (7.4 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (51 Ko) Délibération instarant la Participation Voirie Réseau (72 Ko) ♦ Procédure en cours
Saint-Boès - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 28/09/2011 approuvant la révision de la Carte Communale (64 Ko) Arrêté Préfectoral (39 Ko) 1- Rapport de Présentation (3.1 Mo) 2- Document graphique (2.6 Mo) 3- Servitudes d'Utilité Publique (3.0 Mo) 4- Annexes (18.6 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (44 Ko) Délibération instaurant la Participation Voiries Réseaux (61 Ko) ♦ Procédure en cours
Saint-Girons-en-Béarn - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 25/01/2008 approuvant la Carte Communale (60 Ko) Arrêté Préfectoral (34 Ko) 1- Rapport de Présentation (avec Annexes) (9.0 Mo) 2- Document graphique (854 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (46 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement du 26/09/2014 (132 Ko) Délibération instaurant la Particpation Voiries Réseaux (42 Ko) Délibération Taxe sur terrains nus devenus constructibles (61 Ko) ♦ Procédure en cours Aucune pocédure en cours actuellement.
Saint-Médard - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 04/11/2012 approuvant la Carte Communale (60 Ko) Arrêté Préfectoral (79 Ko) 1- Rapport de Présentation (35.6 Mo) 2- Document graphique (4.4 Mo) Droit de Préemption Urbain (423 Ko) ♦ Procédure en cours
Salles-Mongiscard - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 09/10/2012 approuvant la Carte Communale (194 Ko) Arrêté Préfectoral (44 Ko) 1- Rapport de Présentation (6.8 Mo) 2- Document graphique (830 Ko) 3- Servitudes d'Utilité Publique (819 Ko) Annexes - Etude d'incidences environnementales (31.8 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (48 Ko) ♦ Procédure en cours
Sallespisse - RNU
Délibération Taxe d'Aménagement (65 Ko) Délibération instaurant la Participation Voiries Réseaux (110 Ko) ♦ Procédure en cours Elaboration du PLUDélibération du 27/06/2014 prescrivant l'élaboration du PLU (193 Ko) Certificat d'affichage élaboration du PLU (19 Ko) Porter à connaissancePorter à connaissance (6.6 Mo) Annexes au Porter à connaissance
Sarpourenx - Carte Communale
Document approuvé Délibération du 15/01/2010 approuvant la révision de la Carte Communale (85 Ko) Arrêté Préfectoral (33 Ko) 1- Rapport de Présentation (3.5 Mo) 2- Document graphique (748 Ko) Elevages, Servitudes, RéseauxDélbération Taxe sur terrains nus devenus constructibles (95 Ko) Délibération du 20/11/2014 instituant la taxe d'aménagement (58 Ko) Procédure en cours Aucune procédure en cours actuellement.
Sauvelade - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 17/06/2011 approuvant la Carte Communale (68 Ko) Arrêté Préfectoral (30 Ko) 1- Rapport de Présentation (7.5 Mo) 2- Document graphique (1.1 Mo) Porter à ConnaissanceElaboration de la Carte Communale de Sauvelade (504 Ko) Annexes - Plaquettes d'information (690 Ko) Annexes - Avis des services (392 Ko) Annexes - Liste et plan des servitudes (156 Ko) Délibération financement travaux extension de réseaux (45 Ko) ♦ Procédure en cours
Serres-Sainte-Marie - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 27/02/2014 approuvant la révision de la Carte Communale (125 Ko) Arrêté Préfectoral (284 Ko) 1- Rapport de Présentation (20.1 Mo) 2- Document graphique (625 Ko) 3- Enjeux et contraintes agricoles (2.4 Mo) Annexes - Evaluation environnementale (498 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (39 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR "Maison de la Nature" (173 Ko) PVR "Secteur Moulou" (132 Ko) PVR "Séréniales" (166 Ko) ♦ Procédure en cours
Sault-de-Navailles - PLU
Modification simplifiée 2014Délibération du 03/02/2014 approuvant la modification simplifiée du PLU (64 Ko) Dossier de modification simplifiée (4.2 Mo) Zonage après modification (9.9 Mo) PLU 2012Délibération du 27/02/2012 approuvant le PLU (121 Ko) 1- Rapport de Présentation (23.9 Mo) 2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (392 Ko) 3- Règlement écrit (575 Ko) 5- Orientations d'Aménagement (2.3 Mo) Liste des Servitudes d'Utilité Publique (1.3 Mo) Taxe d'AménagementDélibération Taxe d'Aménagement (38 Ko) Délibération taxe d'aménagement du 25 novembre 2014 (526 Ko) Droit de Préemption Délibération instaurant le DPU (74 Ko) Plan du DPU (1.4 Mo) ♦ Procédure en cours
Tarsacq - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 29/10/2010 approuvant la Carte Communale (72 Ko) Arrêté Préfectoral (30 Ko) 1- Rapport de Présentation (1.8 Mo) 2- Document graphique - Plan 2500 (648 Ko) 2- Document graphique - Plan 5000 (706 Ko) 3- Servitudes d'Utiité Publique (225 Ko) 4- Enjeux agricoles (591 Ko) Porter à ConnaissanceElaboration de la Carte Communale de Tarsacq (414 Ko) Annexes - Prise en compte du risque inondation (468 Ko) Annexes - Avis des services (491 Ko) Annexes - Données environnementales (970 Ko) Plan de Prévention du Risque Inondation Arrêté Préfectoral du 13/07/2011 approuvant le PPRI (89 Ko) Carte réglementaire (703 Ko) Règlement écrit (1.0 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (51 Ko) Participation Voiries Réseaux Délibération instaurant la PVR (38 Ko) PVR "Rue de l'Eglise" (193 Ko) PVR "Le Verger" (49 Ko) ♦ Procédure en cours
Délibération du 23 Juin 2015 prescrivant l'élaboration du PLU (399 Ko) Urdès - PLU
♦ Document approuvéLa commune a approuvé le PLU le 26 août 2016Délibération du 15/09/2014 instituant la Taxe d'Aménagement (47 Ko) Participation Voiries RéseauxPVR " Barre" (132 Ko) PVR "Secteur BARRE" (132 Ko) PVR "RD 263" (134 Ko) PVR "VC 102" (165 Ko) PVR "VC 102" secteur "HAUROT" (135 Ko) PVR "VC n°2" (130 Ko) PVR "VC n°2" dite du milieu (127 Ko) PLU APPROUVÉ
Diagnostic Avril 2014 (8.7 Mo) Porter à ConnaissanceElaboration du PLU d'Urdès (5.2 Mo) Annexes - Plaquettes d'information (1.7 Mo) Annexes - Avis des services (340 Ko) ; Avis TIGF (534 Ko) Annexes - Arrêté Préfectoral (133 Ko) Annexes - Fiche et pan des servitudes (177 Ko) Délibération du 29.06.2012 prescrivant l'élaboration du PLU (124 Ko) Délibération du 07.11.2014 portant débat sur le PADD (86 Ko) Délibération du 10.04.2015 portant sur la charte paysagère (112 Ko) Délibération du 16.09.2015 prescrivant la phase d'arrêt du PLU et de bilan de la concertation (183 Ko) Délibération du 26.08.2016 approuvant le PLU (212 Ko) Délibération du 25.12.2016 approuvant le Droit de Préemption Urbain -DPU (118 Ko) Plan Droit de Préemption Urbain - DPU (252 Ko) Parution presse DPU - République du 8/02/2016 (151 Ko) Parution presse DPU - Sud-Ouest du 8/02/2016 (179 Ko) Pièces de l'enquête publiqueArrêté d'enquête publique n° 2/2016 Bis (167 Ko) Décision du Tribunal administratif (56 Ko) Procès verbal des observations (324 Ko) Délibération relative au mémoire en réponse du Commissaire enquêteur aux observations du public (255 Ko) Rapport et avis du Commissaire enquêteur (8.7 Mo) 1ère parution presse avis d'enquête publique Sud-Ouest et République du 3 février 2016 (515 Ko) 2ème parution presse avis d'enquête publique Sud-Ouest (319 Ko) et La République (187 Ko) Synthèse des avis (630 Ko) Résumé non-technique (886 Ko) 1. Rapport de présentation (11.6 Mo) 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (7.9 Mo) 3. Orientations d'Aménagements et de Programmation (OAP) (2.8 Mo) 4. Règlement :4.1 pièce écrite du Règlement (1.7 Mo) 4.2 pièce graphique du règlement (606 Ko) 5. Annexes5.1 Annexes sanitaires5.1.1 Eaux Usées - Eaux pluviales5.1.1.a Notice technique assainissement collectif (602 Ko) 5.1.1.b Plan du zonage de l'assainissement collectif (1.7 Mo) 5.1.2 Eau potable - incendie 5.1.2.a Notice technique eau potable et incendie (931 Ko) 5.1.2.b Plan du réseau d'eau potable (1.7 Mo) 5.1.3 Notice technique Déchets (606 Ko) 5.1.4 Assainissement autonome :Carte aptitude1 (953 Ko) carte aptitude 2 (1.3 Mo) rapport CE (1.3 Mo) Tableau perméabilité (255 Ko) Test perméabilité 1 (836 Ko) Test perméabilité 2 (743 Ko) Test perméabilité 3 (514 Ko) Test perméabilité 4 (728 Ko) 5.2 Servitudes d'utilité publique5.2.1 Plan des servitudes (1.9 Mo) 5.2.2 Liste des servitudes (4.6 Mo) 5.3 Liste et localisation des sites archéologiques (1.0 Mo) 5.4 Charte pour la qualité des paysages et de l'architecture (5.7 Mo) 5.5 Charte colorimétrique (3.0 Mo) Courrier Syndicat eau et assainissement des 3 cantons (1.7 Mo) Arrêtés relatifs à l'assainissement (4.4 Mo) Avis des personnes publiques associées Accusé réception service SAUR de la Préfecture (37 Ko) Avis DREAL (2.6 Mo) Avis CCI (35 Ko) Avis Chambre d'agriculture (68 Ko) Avis de l'Etat (74 Ko) Avis de l'Etat 2 (504 Ko) Avis Mairie de Serres-Sainte-Marie (38 Ko) Avis CDPENAF (61 Ko) Avis Commune de Doazon (117 Ko) Avis INAO (63 Ko) CDPENAF Présentation - avis simple (1.3 Mo) Les documents relatifs à RTE et TIGF sont consultables en Mairie ou Préfecture
Viellenave d'Arthez - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 22.12.2015 prescrivant le PLU (813 Ko) Délibération du 19.10.2004 approuvant la Carte Communale (40 Ko) 1- Rapport de Présentation (2.3 Mo) 2- Document graphique (274 Ko) 3- Servitudes d'Utlité Publique (268 Ko) Délibération Taxe d'Aménagement (81 Ko) Participation Voiries réseaux (Délibération instaurant la PVR) (53 Ko) PVR "Chemin des Sources" (168 Ko) PVR "Lacoudire" (144 Ko) PVR "Route du Pont Taulat" (163 Ko) ♦ Procédure en cours
Viellesegure - Carte Communale
♦ Document approuvéDélibération du 09/02/2011 approuvant la Carte Communale (78 Ko) Arrêté Préfectoral (32 Ko) 1- Rapport de Présentation (1.7 Mo) 2- Document graphique - 5000 (1.5 Mo) 2- Document graphique - 7500 (1.5 Mo) Délibération Taxe d'Aménagement (63 Ko) ♦ Procédure en coursDélibération du 10/06/2013 prescrivant l'élaboration du PLU (144 Ko) Porter à ConnaisanceAnnexes - Plaquettes d'information (401 Ko) Annexes - Avis des services (581 Ko) ; Avis TIGF (499 Ko) Annexes - Liste et plan des servitudes (189 Ko) Enquête publiqueDossier soumis à enquête publique du lundi 24 avril 2017 au lundi 29 mai 2017
Parutions presse1re parution avis enquête publique Sud-Ouest (332 Ko) & la République (343 Ko) du 5/04/20172ème parution avis enquête publique Sud-Ouest (311 Ko) & La République (357 Ko) du 26/04/2017Pièces administrativesDélibération du 10/06/2016 prescrivant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (144 Ko) Délibération du 9/11/2016 portant débat sur le PADD (1.0 Mo) Délibération du 9/02/2016 rédaction du règlement sous la forme "ALURisée" (152 Ko) Délibération du 9/12/2016 portant arrêt du PLU (224 Ko) Synthèse - Bilan de la concertation (1.2 Mo) Pièces de l'enquête publiqueRésumé non technique (5.3 Mo) Resume non technique Viellesegure (5.3 Mo) courrier demande de commissaire enquêteur (51 Ko) ordonnance du Tribunal (29 Ko) Arrêté d'enquête publique (1.2 Mo) Abrogation de la carte communale (224 Ko) Avis des personnes publiques associéesAvis de l'Etat Courrier AR (54 Ko) Avis de l'Etat (440 Ko) Avis MRAE - Agence Régionale de santé (412 Ko) Avis MRAE - Autorité environnementale (201 Ko) CCI (242 Ko) Chambre d'Agriculture (107 Ko) INAO (457 Ko) Avis assainissement non collectif (449 Ko) Avis réseau eau potable (1.2 Mo) Rapport CDPENAF (1.1 Mo) RTE (206 Ko) TIGF (1.4 Mo) Dossier arrêté du PLU soumis à enquête publique1 - Rapport de présentation (25.3 Mo) 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (2.9 Mo) 3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) (688 Ko) 4 - Règlement d'urbanisme (2.8 Mo) 5 - Documents graphiques du règlement5a - Document graphique du règlement (5.9 Mo) 5b - Recueil des bâtiments pouvant changer de destination en zone naturelle ou agricole (715 Ko) 6 - Annexes au titre de l'article R.123.13 et R.123.14 du code de l'urbanismePérimètre de ZAD au titre de l'article L.212-1 (3.8 Mo) Plan des zones à risque d'exposition au plomb (110 Ko) Servitude d'Utilité Publique (13.6 Mo) Schémas des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets (430 Ko) Collecte des déchetsAide aux économies d’énergieDemande d'intervention sur la voie publiqueHabiter et se loger sur la CCLOUrbanismeVos démarches d'urbanismeRechercher un document d'urbanismeAménagement "Coeur de ville" d'OrthezZéro-phyto pour l'entretien des espaces publicsLes risques naturels et technologiquesLe numérique pour tousContactJérôme Arhancet