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Timestamp: 2016-10-24 20:15:52+00:00
Document Index: 148747327

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 152']

I 870/02 (21.04.2004)
I 870/02
P.________, intim�, repr�sent� par Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
(Jugement du 18 octobre 2002)
N� en 1952, P.________ a travaill�, depuis 1981 comme monteur de conduites de gaz au service de la soci�t� X.________ SA.
Il a subi une premi�re incapacit� de travail en raison de lombalgies du 30 mars au 31 octobre 1993. A partir du 4 octobre 1995 et jusqu'� la fin de l'ann�e 1995, il a �t� � nouveau incapable de travailler pendant de longues p�riodes. Son m�decin traitant l'a d�clar� d�finitivement inapte au travail d�s le 10 janvier 1996.
A.a Le 23 janvier 1996, P.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli des renseignements d'ordre m�dical, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) a rejet� la demande de prestations, le pr�nomm� ne pr�sentant un taux d'invalidit� que de 26, 73 % (d�cision du 6 octobre 1999).
L'assur� a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud.
A.b Par d�cision sur opposition du 17 d�cembre 1996, la Caisse-maladie et accidents Philos, section assurance-maladie paritaire du bois et du b�timent (ci-apr�s : la caisse) a mis fin au versement des indemnit�s journali�res avec effet au 31 janvier 1997.
Saisi d'un recours, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis en ce sens qu'il a ordonn� � la caisse de poursuivre le versement des pleines indemnit�s journali�res au-del� du 31 janvier 1997.
Par arr�t du 16 f�vrier 2000, le Tribunal f�d�ral des assurances a partiellement admis le recours de droit administratif interjet� par la caisse, annul� (sans examen sur le fond) le jugement entrepris et renvoy� la cause au Tribunal des assurances pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire et rende un nouveau jugement (cause K 73/99).
La cour cantonale a ordonn� une expertise confi�e aux m�decins de la Policlinique Y.________ (rapport de la PMU du 10 janvier 2002).
Apr�s jonction des causes, par jugement du 18 octobre 2002, le Tribunal des assurances a admis les deux recours, annul� l'une et l'autre des d�cisions pr�cit�es et renvoy� la cause � chacune des autorit�s administratives concern�es pour qu'elles rendent telle nouvelle d�cision que de droit, conform�ment aux consid�rants.
L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. L'intim� conclut au rejet du recours et sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. La caisse d�clare renoncer � recourir. L'Office f�d�ral des assurances sociales se prononce, pour sa part, en faveur de l'admission du recours, � l'appui d'une motivation circonstanci�e.
Le litige porte uniquement sur le droit de l'intim� � une rente de l'assurance-invalidit�.
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas applicables.
3.1 Le premier juge a retenu que l'intim� n'�tait plus en mesure d'exercer son ancienne activit� et qu'il pr�sentait trois atteintes � la sant� susceptibles de diminuer sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e, soit un status apr�s infarctus et maladie coronarienne (- 25 %), des troubles arthrosiques et vert�braux (- 25 %) et des troubles somatoformes douloureux (- 70 %). Compte tenu des capacit�s de travail r�siduelles de 75 % (75/100), 75 % (75/100) et 30 % (30/100), il est parvenu � une capacit� de gain r�siduelle finale de 16, 875 (0,75 x 0,75 x 0,3) et � un taux d'invalidit� global de 83,125 %. Il en a conclu que l'intim� avait droit � une rente enti�re d'invalidit�.
3.2 L'office recourant conteste cette appr�ciation. Il consid�re, d'une part, que les troubles psychiques dont souffre l'intim� n'ont pas valeur de maladie au sens de l'art. 4 LAI et d'autre part, que le calcul math�matique auquel s'est livr�e la cour cantonale n'est pas ad�quat. Incidemment, il fait remarquer qu'au vu des contradictions entre les rapports d'expertise du docteur R.________ et du D�partement Universitaire de Psychiatrie Adulte (DUPA) - vers�s au dossier de la cause K 73/99 -, une nouvelle expertise aurait d� �tre organis�e.
3.3.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
3.3.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.3.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 3.3.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.3.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales ( ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
4.1 Pour appr�cier la valeur probante d'un rapport m�dical, est d�terminant, notamment, le fait que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des �l�ments complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soit claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.2 Dans le cadre de l'expertise judiciaire r�alis�e aupr�s de la PMU, l'intim� a fait l'objet de consultations sp�cialis�es. Selon le professeur G.________, rhumatologue, l'atteinte � la sant� consiste dans des troubles somatoformes douloureux touchant l'h�micorps gauche, une arthrose lombaire mod�r�e et une anomalie transitionnelle L5-S1. Sur un plan purement somatique, le pronostic doit �tre consid�r� comme favorable et la capacit� de travail est de 75 % dans un emploi de manoeuvre sur des chantiers; elle est totale dans un emploi adapt�. La doctoresse J.________, psychiatre, a pos� les diagnostics de trouble somatoforme persistant, trouble d�pressif r�current et trouble de la personnalit� non sp�cifique. Du point du vue psychiatrique, le degr� d'incapacit� de travail est � son avis de 70 %, les moyens th�rapeutiques paraissant �puis�s.
Sur la base de l'ensemble du dossier et de leurs propres examens, les experts judiciaires (Prof. D.________ et Dr C.________) ont �nonc� les diagnostics susceptibles d'influencer la capacit� de travail, soit un trouble somatoforme douloureux sous forme de rachialgies, un trouble d�pressif r�current de degr� actuel moyen, une cardiopathie isch�mique, un status apr�s infarctus myocardique inf�ro-post�rieur (depuis le 21 octobre 2000) et une maladie coronarienne bitronculaire trait�e par dilatation et mise en place de stent (depuis octobre 2000).
Selon ces experts, la capacit� de travail de l'intim� n'est que peu limit�e sur le plan somatique, la probl�matique �tant essentiellement au niveau psychiatrique. En raison des probl�mes cardiaques, ils ont retenu qu'au regard des seuls troubles organiques, l'intim� �tait apte � exercer � raison de 75 % au moins un emploi adapt� (soit une occupation qui �vite les postures statiques prolong�es, les lourdes charges et les efforts en porte-�-faux, de m�me que les vibrations ou un travail r�p�titif et qui m�nage le coeur), tel un travail de menuiserie l�g�re. Sur le plan psychique, la capacit� de travail de l'intim� est de 30 %, m�me dans une activit� adapt�e.
4.3 Au vu du diagnostic m�dical principal pos� - troubles somatoformes douloureux -, aussi bien les conclusions de cette expertise multi-disciplinaire, m�me si elles ne sont pas fondamentalement mises en doute par d'autres avis m�dicaux, que plus particuli�rement son contenu ne permettent pas, pour les raisons qui suivent, de statuer, conform�ment au droit, sur l'exigibilit� d'une activit� lucrative de la part de l'intim� et partant sur le caract�re invalidant de son affection psychique.
5.1 Ainsi qu'on l'a rappel� (cf. consid. 3.3.2), une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - ne constitue pas encore, contrairement � l'opinion du premier juge, une base suffisante pour que l'on puisse admettre que la limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant. D�s lors que ces seuls troubles persistants n'entra�nent pas, de mani�re g�n�rale, une telle cons�quence, il importe encore de d�terminer si, notamment, la mise en valeur de la capacit� de travail ne peut plus, exceptionnellement, �tre raisonnablement exig�e de l'intim�. Tel pourra �tre le cas, avec les pr�cisions donn�es au consid. 3.3.2 ci-dessus, soit en pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique soit par le cumul d'autres crit�res pertinents.
5.2 A cet �gard, les experts ont pos�, sur le plan psychique, les diagnostics de trouble somatoforme douloureux (F. 45.4 de la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes, dixi�me r�vision [CIM-10] de l'Organisation Mondiale de la Sant� ) sous forme de rachialgies et de trouble d�pressif r�current de degr� actuel moyen (F. 33 CIM-10).
Au vu de ces diagnostics qui ont pour les experts valeur de maladie, se pose en premier lieu la question de l'admission d'une comorbidit� psychiatrique en raison de l'�pisode d�pressif r�current de degr� actuel moyen. Or, selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal f�d�ral des assurances, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (arr�t N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 81, note 135). Partant, l'existence d'une comorbit� psychiatrique doit �tre ni�e dans le cas particulier.
5.3 Se pose d�s lors la question de la pr�sence �ventuelle d'autres crit�res, dont le cumul permet d'appr�cier le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux. A l'examen de l'expertise judiciaire, l'on ne peut tenir pour �tablie la pr�sence d'affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif d'�tendant sur plusieurs ann�es de m�me que l'on ne saurait parler de l'�chec des traitements ambulatoires, comme l'�voque la consultante en psychiatrie, d�s lors qu'il est av�r� que, sans raison valable apparemment, l'intim� ne s'est pas soumis aux prescriptions m�dicales. Restent en revanche les crit�res relatifs � la perte d'int�gration sociale qui, en l'�tat et selon la description des m�decins, n'appara�t que partielle et dict�e pour l'essentiel par des motifs autres que psychiques mais plus encore tous les �l�ments en relation avec un �tat psychique cristallis� et ses cons�quences. Or, sur ces points pr�cis, l'expertise ne permet pas de statuer en toute connaissance de cause, sans que l'on se trouve pour autant dans une situation o� il est impossible de r�unir des preuves (ATF 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences).
Le dossier sera en cons�quence retourn� � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire (compl�ment d'expertise ou nouvelle expertise) et nouveau jugement. Dans ce cadre l�, il incombera � l'expert, outre la r�ponse aux questions ci-dessus, de donner les bases objectives (cf consid. 3.3.3 et 3.3.4) permettant de d�terminer si et dans quelle mesure l'intim� dispose de ressources psychiques lui permettant de surmonter ses douleurs et de r�int�grer un processus de travail, questions essentielles que l'expertise judiciaire ne permet pas davantage de trancher.
En rendant son nouveau jugement, la juridiction cantonale devra garder � l'esprit que le taux de l'incapacit� de travail ne r�sulte pas de l'addition ou de la moyenne de diff�rents taux d'incapacit� de travail (d'origine somatique ou psychique), mais proc�de bien plut�t d'une �valuation globale (cf arr�t B. du 22 mars 2004, I 131/03).
Selon la loi (art. 152 OJ) et la jurisprudence, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont en principe remplies si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e (ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences).
L'intim�, qui succombe, remplit les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Son attention est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal, s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis. Les chiffres V, VI, VII et VIII du dispositif du jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 18 octobre 2002, ainsi que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 6 octobre 1999 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire pr�c�dente pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Catherine Jaccottet Tissot sont fix�s � 1500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � PHILOS, caisse-maladie et accident Section AMBB, Tolochenaz, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.