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Timestamp: 2016-10-26 04:12:18+00:00
Document Index: 187418574

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 43', 'art. 83', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 43', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 16', 'art. 62', 'art. 10', 'art. 62', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2C_245/2011 (28.07.2011)
2C_245/2011
X.________, repr�sent� par Me Christian Bacon, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 f�vrier 2011.
A.a Ressortissant d'ex-Yougoslavie n� le 3 f�vrier 1977, X.________ est arriv� en Suisse avec ses parents le 1er d�cembre 1991. Sa demande d'asile a �t� d�finitivement rejet�e le 23 mai 1995. L'int�ress� a �pous� le 24 mai 1996 une Italienne au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement et a obtenu une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Les �poux se sont s�par�s plusieurs fois � partir du 8 d�cembre 1999 et ils ont divorc� le 3 juin 2005.
A.b X.________ a fait l'objet de diff�rentes condamnations p�nales. Ainsi, il s'est vu infliger les peines suivantes:
- sept mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages � la propri�t� et voies de fait, par jugement du Tribunal correctionnel du district de Lausanne du 26 novembre 1999;
- 340 fr. d'amende pour avoir log� des �trangers en situation ill�gale, par prononc� pr�fectoral du 6 septembre 2002;
- cinq jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et 600 fr. d'amende pour ivresse au volant et conduite d'un v�hicule sans permis, par ordonnance de condamnation du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 6 d�cembre 2002;
- douze mois d'emprisonnement, avec expulsion du territoire suisse pour une dur�e de cinq ans et r�vocation du sursis accord� le 6 d�cembre 2002, pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants, LStup; RS 812.121), par jugement du Tribunal correctionnel de la C�te du 24 janvier 2006, confirm� par arr�t de la Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois du 10 mars 2006.
Le 27 novembre 2007, le Grand Conseil vaudois a rejet� la demande de gr�ce pr�sent�e par X.________.
A.c Le 7 ao�t 2007, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ en raison de ses condamnations p�nales, de sa situation financi�re ob�r�e et de son instabilit� professionnelle. Par arr�t du 31 d�cembre 2008, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� cette d�cision.
Le 3 f�vrier 2009, X.________ a �pous� Y.________, une compatriote titulaire d'une autorisation d'�tablissement qui �tait son amie intime depuis 2003, voire 2000. Un fils issu de cette relation est n� le 13 d�cembre 2005 et a �t� reconnu par son p�re le 26 octobre 2007. La m�re avait d�j� une fille n�e en 2000 d'une pr�c�dente union.
Le 18 juin 2009, X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Le 1er octobre 2009, il a confirm� cette requ�te.
Le 1er mars 2010, le Service cantonal a refus� l'autorisation de s�jour sollicit�e pour des motifs pr�ventifs de protection de l'ordre et de la s�curit� publics.
X.________ a alors port� sa cause devant le Tribunal cantonal qui, par arr�t du 11 f�vrier 2011, a rejet� le recours et confirm� la d�cision du Service cantonal du 1er mars 2010.
Le 16 mars 2011, X.________ a form� un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 11 f�vrier 2011. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � ce que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens que le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial soit annul�, que ladite autorisation lui soit accord�e et que le d�lai lui ayant �t� imparti pour quitter la Suisse soit annul�. Subsidiairement, il demande que l'arr�t entrepris soit annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale de derni�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. X.________ requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal et le Service cantonal ont renonc� � r�pondre au recours.
L'Office f�d�ral des migrations n'a pas d�pos� de d�terminations dans le d�lai imparti � cette fin.
Par ordonnance du 28 mars 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
1.1.1 L'art. 43 al. 1 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) dispose que le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui.
Le recourant a �pous� une compatriote au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il n'est pas contest� qu'il fait m�nage commun avec sa femme, en tout cas depuis sa sortie de prison le 23 juin 2009. Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable, � cet �gard, par rapport � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.1.2 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale (comme d'ailleurs l'art. 13 al. 1 Cst. �galement invoqu� par le recourant), pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir se r�clamer de cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Il est admis que le recourant vit avec sa femme, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, et son fils. Son recours est donc aussi recevable, sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH, au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
Bien que le recourant se plaigne d'une constatation manifestement inexacte des faits, il s'en prend en r�alit� non pas tant � l'�tablissement des faits qu'� leur appr�ciation juridique. Il s'agit l� d'une question de droit, que le Tribunal f�d�ral revoit librement (cf. arr�t 2C_853/2010 du 22 mars 2011 consid. 3).
L'art. 51 al. 2 let. b LEtr dispose que les droits pr�vus en particulier � l'art. 43 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr.
3.1 D'apr�s l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation de s�jour si l'�tranger a notamment �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss et 4.5 p. 383), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec sursis (complet ou partiel) ou sans sursis (arr�t 2C_48/2011 du 6 juin 2011 consid. 6.1). En outre, la peine privative de libert� de longue dur�e au sens de cette disposition ne peut r�sulter de l'addition de peines plus courtes (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1; cf. aussi ATF 2C_415/2010 du 15 avril 2011 consid. 2.3.6).
En l'occurrence, il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a fait l'objet de plusieurs condamnations � des peines privatives de libert� qui ne peuvent pas �tre cumul�es dans l'application de l'art. 62 let. b LEtr (ATF 2C_415/2010 du 15 avril 2011 consid. 2). La plus longue est une peine de douze mois d'emprisonnement, qui se situe � l'extr�me limite, mais ne peut pas encore �tre qualifi�e de longue dur�e selon la jurisprudence. D�s lors, le motif de r�vocation contenu dans cette disposition n'est pas r�alis� (cf. arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1).
3.2.1 Selon l'art. 62 let. c LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation de s�jour si l'�tranger attente de mani�re grave et r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse.
L'art. 80 al. 1 let. a de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) pr�cise qu'il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. La s�curit� et l'ordre publics sont menac�s lorsque des �l�ments concrets indiquent que le s�jour en Suisse de la personne concern�e conduit selon toute vraisemblance � une atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (art. 80 al. 2 OASA).
On rel�vera que les conditions de r�vocation d'une autorisation pour atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics par le conjoint d'un d�tenteur d'une autorisation d'�tablissement sont moins strictes que celles qui sont pr�vues pour le conjoint d'un ressortissant suisse. Dans ce dernier cas, l'atteinte doit �tre "tr�s grave" (art. 63 al. 1 let. b LEtr; arr�t 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.2, in ZBl 112/2011 p. 96). D'apr�s le Message du 8 mars 2002 concernant la loi sur les �trangers, il peut exister un motif de r�vocation d'une autorisation d'�tablissement - donc � plus forte raison d'une autorisation de s�jour - lorsqu'une personne a viol� de mani�re r�p�t�e, grave et sans scrupule la s�curit� et l'ordre publics par des comportements relevant du droit p�nal et montre ainsi qu'elle n'a ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir le droit (FF 2002 3564 ch. 2.9.2). Tel est ainsi le cas lorsque les actes individuels ne justifient pas en eux-m�mes une r�vocation mais que leur r�p�tition montre que la personne concern�e n'est pas pr�te � se conformer � l'ordre en vigueur (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1; cf. aussi MARC SPESCHA, in Migrationsrecht, 2e �d. 2009, n� 7 ad art. 62 LEtr).
D'une fa�on g�n�rale, la pratique d�velopp�e sous l'empire de l'ancienne loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007, reste valable pour l'application des diff�rents motifs de r�vocation (arr�ts 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1 et 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1). L'art. 9 al. 2 let. b LSEE pr�voyait la r�vocation de l'autorisation de s�jour notamment lorsque la conduite de l'�tranger donnait lieu � des plaintes graves. L'art. 10 al. 1 let. b LSEE, qui autorisait � expulser un �tranger de Suisse si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettaient de conclure qu'il ne voulait pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offrait l'hospitalit� ou qu'il n'en �tait pas capable, correspondait davantage au nouveau droit. Selon l'art. 16 al. 2 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (RSEE; RO 1949 I 232), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007, l'expulsion pouvait para�tre fond�e notamment si l'�tranger contrevenait gravement ou � r�it�r�es reprises � des dispositions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit�. Ces dispositions ont une teneur semblable � celle des art. 62 let. c LEtr et 80 al. 1 let. a OASA mentionn�s ci-dessus. D�s lors, la jurisprudence �tablie � propos de l'art. 10 al. 1 let. b LSEE peut en principe �tre appliqu�e dans le cadre du nouveau droit et permet de mieux cerner la notion d'atteinte grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1; cf. aussi ANDREAS Z�ND/LADINA ARQUINT HILL, Beendigung der Anwesenheit, Entfernung und Fernhaltung, in Ausl�nderrecht, 2e �d. 2009, p. 326 s. n. 8.29).
3.2.2 A l'�ge adulte, le recourant a commis des d�lits qui lui ont valu une peine de sept mois d'emprisonnement, selon jugement du 26 novembre 1999, ce qui a amen� le Service cantonal � lui adresser un tr�s s�rieux avertissement le 8 d�cembre (recte: novembre) 2000. Malgr� cette condamnation et l'avertissement pr�cit�, le recourant est retomb� dans la d�linquance en 2003 (recte: 2002) et 2004. Il a �t� condamn� en 2006 � la peine de douze mois d'emprisonnement, accompagn�e d'une mesure d'expulsion pour une dur�e de cinq ans. Il a exerc� son activit� d�lictuelle sur plusieurs ann�es et dans des domaines tr�s vari�s. En effet, il a �t� condamn� notamment pour vol en bande, dommages � la propri�t�, violation de domicile, voies de fait, contravention � la loi sur les stup�fiants, ivresse au volant, conduite d'un v�hicule sans permis ainsi que violation du droit des �trangers. D�s lors que l'int�ress� a �t� condamn� pour voies de fait, on ne saurait le suivre quand il pr�tend qu'il n'a commis que des atteintes � des biens mat�riels et qu'il n'a jamais fait preuve d'une quelconque violence � l'�gard de ses victimes. Le comportement du recourant tombe assur�ment sous le coup de l'art. 62 let. c LEtr, compte tenu de la r�p�tition de ses infractions et de leur gravit�, attest�e par des condamnations � sept et douze mois d'emprisonnement prononc�es entre 1999 et 2006. Du reste, ce comportement a conduit les autorit�s � ne pas renouveler l'autorisation de s�jour du recourant en ao�t 2007, d�cision confirm�e par le Tribunal cantonal le 31 d�cembre 2008 et entr�e en force. Il convient � pr�sent de se demander si le mariage du recourant post�rieurement � ces d�cisions justifie de lui conf�rer une nouvelle autorisation de s�jour, ce qui rel�ve avant tout de la pes�e des int�r�ts examin�e ci-apr�s.
4.1 Comme sous l'empire de la LSEE, m�me lorsqu'un motif de refuser une autorisation de s�jour est r�alis�, le prononc� d'un tel refus ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e. Il convient alors de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (art. 96 al. 1 LEtr; arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.3.1; cf. aussi ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 au sujet de l'application de l'art. 62 let. b LEtr). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle qui doit �tre effectu�e lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. consid. 5.2, ci-dessous), le recourant soulevant �galement la violation de cette disposition.
4.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH. L'application de cette disposition suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il faut notamment tenir compte de la situation du membre de la famille qui peut rester en Suisse et dont le d�part � l'�tranger ne peut �tre exig� sans autre (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155; 134 II 10 consid. 4.2 p. 23).
5.1 Le recourant fait valoir qu'il a �t� condamn� au total � "une peine cumul�e qui d�passe � peine une ann�e et demie de prison" dont il n'a purg� que trois mois qui ont transform� sa mentalit� et son existence. Il met en avant un s�jour l�gal en Suisse de pr�s de vingt ans. En outre, il invoque sa situation personnelle (lib�ration conditionnelle, travail) et familiale (cohabitation avec son fils, sa femme et la fille de celle-ci) pour se plaindre d'une violation des garanties d�coulant des art. 8 CEDH et 13 Cst.
La port�e de l'art. 13 Cst. n'�tant pas plus �tendue que celle de l'art. 8 CEDH, comme le reconna�t du reste le recourant, il suffira d'examiner ses griefs sous l'angle de cette derni�re disposition.
5.2 Au moment o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu, le recourant r�sidait en Suisse depuis plus de dix-neuf ans, ce qui est incontestablement long. Malgr� ce long s�jour en Suisse, le Tribunal cantonal a relev� que le recourant ne s'�tait pas bien int�gr� dans ce pays. L'int�ress� n'avait pas effectu� de formation professionnelle et il avait travaill� irr�guli�rement, g�n�ralement dans le cadre de missions temporaires. Durant ses p�riodes d'inactivit�, il avait rencontr� des personnes peu recommandables avec lesquelles il avait commis des d�lits. Le Tribunal cantonal a tenu compte du fait que le recourant disposait dor�navant d'un emploi, tout en soulignant que sa situation financi�re �tait ob�r�e et en rappelant qu'en ao�t 2007, des actes de d�faut de biens pour un montant de 97'524 fr. avaient �t� d�livr�s � ses cr�anciers. Il a ajout� que l'int�ress� ne pr�tendait pas avoir commenc� � rembourser ses dettes. En sa faveur, les juges cantonaux ont pris en consid�ration que le recourant avait "une vie de famille exemplaire" et qu'il avait pris conscience de la n�cessit� de changer de mode de vie. Cependant, ils ont aussi rappel� qu'avant son activit� d�lictueuse de "2003-2004", l'int�ress� b�n�ficiait d�j� d'un emploi stable et qu'il partageait d�j� la vie de son �pouse actuelle. Ils ont soulign� que ces conditions favorables sur les plans professionnel et affectif ne l'avaient pas emp�ch� de retomber dans la d�linquance, de sorte qu'on ne pouvait pas exclure le risque de r�cidive. Quant � l'obtention de la lib�ration conditionnelle, elle n'avait rien d'extraordinaire, mais correspondait � l'�volution normale qu'on pouvait attendre de tout d�tenu. Cette appr�ciation n'est pas critiquable et l'on ne saurait suivre le recourant qui veut y voir une resocialisation hors norme, permettant d'�carter tout risque de r�cidive. Au demeurant, on rappellera que le Grand Conseil vaudois a rejet� sa demande de gr�ce.
Le Tribunal cantonal a reconnu que le retour du recourant dans sa patrie o� il avait v�cu quatorze ans poserait certainement quelques probl�mes de r�adaptation et qu'il en irait de m�me pour son �pouse si elle le suivait au Kosovo, dont elle �tait toutefois aussi originaire et o� elle avait pass� dix-huit ans. Il a estim� que celle-ci avait certainement envisag� cette hypoth�se, puisqu'elle avait �pous� le recourant alors qu'il ne b�n�ficiait plus d'une autorisation de s�jour. Certes, l'int�ress� pr�tend que son �pouse n'a jamais imagin� qu'il pourrait retourner au Kosovo avec ou sans sa famille. On ne peut le suivre, d�s lors que son �pouse �tait au courant de sa situation. En effet, elle ne pouvait pas ignorer le pass� p�nal de son futur mari lorsqu'elle l'a �pous�, d'autant qu'elle avait �t� impliqu�e dans une partie de l'activit� d�lictueuse de celui-ci. Elle a donc pris le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger (cf. arr�t 2C_651/20009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). Quant aux enfants, les juges cantonaux ont consid�r� qu'� leur �ge - cinq ans pour le fils et dix ans pour la belle-fille du recourant -, ils pourraient surmonter les difficult�s r�sultant d'un d�part de Suisse, en raison de l'�quilibre qu'ils trouveraient au sein de leur famille.
Au regard de l'ensemble des circonstances, force est de constater que la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux en application tant de la LEtr que de l'art. 8 CEDH n'est pas critiquable.
6.1 Le recourant invoque indirectement l'arr�t Reneja (ATF 110 Ib 201, cit� in ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382) et fait valoir que l'ensemble de ses peines est inf�rieur � la limite de deux ans �tablie alors par le Tribunal f�d�ral.
La jurisprudence Reneja - qui demeure valable sous la LEtr (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382 s.) - s'applique au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse. Selon elle, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour, quand il s'agit d'une premi�re demande d'autorisation ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e.
On a parfois appliqu� cette jurisprudence par analogie au conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement, en proc�dant � une pes�e des int�r�ts plus stricte (arr�ts 2A.23/2002 du 8 avril 2002 consid. 2.3 et 2A.42/2001 du 11 mai 2001 consid. 3.2), mais elle n'est pas pertinente en l'occurrence. Dans l'arr�t Reneja, on a fix� � deux ans de privation de libert� la limite � partir de laquelle une autorisation de s�jour n'est pas accord�e, bien qu'on ne puisse pas exiger du conjoint suisse qu'il quitte son pays. Il en va autrement ici, puisque l'int�ress� n'est pas mari� � une Suissesse, mais � une de ses compatriotes. En outre, on peut attendre de la femme du recourant qu'elle retourne avec lui dans leur patrie commune, o� elle a d'ailleurs pass� toute sa jeunesse, puisqu'elle y a v�cu jusqu'� dix-huit ans. Et ce d'autant plus que, comme on l'a rappel� ci-dessus (consid. 5.2), lorsqu'elle s'est mari�e, elle savait que le recourant n'obtiendrait peut-�tre pas d'autorisation de s�jour, en raison de son comportement d�lictueux.
6.2 Le recourant se pr�vaut de l'arr�t Emrah Emre rendu le 22 mai 2008 par la Cour europ�enne des droits de l'homme. Toutefois, cette jurisprudence ne lui est d'aucun secours, car on n'est pas en pr�sence d'un �tranger ayant pass� toute son enfance en Suisse et dont les d�lits sont en partie des actes de d�linquance juv�nile.
Au vu de ce qui pr�c�de, il convient de rejeter le recours.
Les conclusions du recourant �taient d�pourvues de toute chance de succ�s, de sorte qu'il convient de lui refuser l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires qui seront fix�s compte tenu de sa situation financi�re (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).