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Timestamp: 2016-10-24 08:54:49+00:00
Document Index: 175549194

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'art. 277', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

5A_137/2015 (09.04.2015)
5A_137/2015 � � Arr�t du 9 avril 2015
contribution d'entretien en faveur d'un enfant majeur,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 d�cembre 2014.
B.A.________, n� en 1992, est l'un des trois enfants issus du mariage de A.A.________ et de C.A.________.
A.a.�Par jugement rendu le 19 mai 2004, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a notamment prononc� le divorce des �poux A.________, confi� la garde des trois enfants � la m�re et astreint le p�re a contribuer � l'entretien de chacun de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle de 2'600 fr., d�s l'�ge de 12 ans r�volus et jusqu'� leur majorit� ou leur autonomie financi�re, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�.
A.b.�Le p�re a mis fin, unilat�ralement, aux versements de la contribution d'entretien en faveur de son fils B.A.________, d�s la fin du mois de novembre 2010.
Par requ�te de conciliation du 9 mai 2011, le p�re a ouvert action tendant � la suppression de la contribution d'entretien due en faveur de son fils, d�s et y compris le 1
er�d�cembre 2010.
�La mise en oeuvre d'une m�diation, requise conjointement par les parties lors de la conciliation, a �chou�.
�Par demande du 8 novembre 2011, le p�re a conclu � ce que la contribution d'entretien due � son fils soit supprim�e d�s et y compris le 1
�Le fils a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, � ce que son p�re soit astreint � contribuer � son entretien par le versement d'une pension mensuelle de 3'000 fr., allocations familiales en sus, d�s le 1
er�d�cembre 2010, jusqu'� la fin de sa formation professionnelle pour autant qu'elle soit achev�e dans des d�lais normaux.
B.a.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 26 avril 2012, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a provisoirement dispens� le p�re du versement de toute contribution d'entretien pour son fils, d�s et y compris le 1
er�d�cembre 2011. Cette d�cision a �t� rapport�e en appel le 6 juillet 2012.
�Lors d'une audience le 28 ao�t 2012, les parties ont �t� entendues et sont parvenues � un accord ratifi� par le Pr�sident du tribunal pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. Le p�re s'est engag� � contribuer � l'entretien de son fils, d�s le 1
er�septembre 2012, par le versement d'un montant mensuel de 1'500 fr. et les parties sont convenues de tout mettre en oeuvre pour renouer sans d�lai des relations personnelles aussi harmonieuses et r�guli�res que possible.
�En d�pit de rencontres r�guli�res entre les parties � la suite de cette convention, les contacts ont de nouveau �t� rompus dans le courant du mois de janvier 2013.
B.b.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 6 ao�t 2013, le Pr�sident du tribunal a admis la requ�te d�pos�e par le p�re le 14 juin 2013 et l'a ainsi lib�r� de toute obligation d'entretien envers son fils, d�s le 1
er�juillet 2013. Cette d�cision a �t� rapport�e en appel le 30 octobre 2013.
�Lors d'audiences ayant eu lieu en f�vrier et mars 2014, les parties et neuf t�moins - dont la m�re du cr�direntier, C.A.________, et D.________ - ont �t� entendus. Les d�positions des parties et les t�moignages recueillis ont permis d'�tablir que les parties entretenaient de bonnes relations jusqu'� l'�t� 2010, moment � partir duquel le p�re a requis de son fils qu'il �tablisse un budget r�pertoriant ses besoins, puis lui demande de r�duire ledit budget, et enfin cesse de verser toute pension � compter du mois de d�cembre 2010. Depuis cet �v�nement d�clencheur, les parties ne sont pas parvenues � se mettre d'accord sur la contribution d'entretien qui serait due au fils apr�s sa majorit�, intervenue en novembre 2010.
B.c.�Par jugement du 30 juin 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a rejet� la demande d�pos�e le 8 novembre 2011 par le p�re, ainsi que les conclusions reconventionnelles prises par le fils. Le premier juge a retenu que les conditions d'application de l'art. 277 al. 2 CC �taient r�unies en l'esp�ce, d�s lors que le cr�direntier visait une formation universitaire et n'avait pas manqu� de z�le ou de volont� au cours de ses �tudes, bien qu'il ait �chou� aux examens d'admission � l'Universit� de Lausanne, il lui restait une tentative. L'instruction n'avait en outre pas permis d'�tablir l'imputabilit� de la rupture des relations personnelles au fils.
�Le 24 juillet 2014, le p�re a interjet� appel, concluant principalement � ce qu'il soit lib�r� de toute obligation d'entretien � l'�gard de son fils, d�s et y compris le 1
er�d�cembre 2010, subsidiairement � ce qu'il soit astreint au versement d'une pension mensuelle de 1'500 fr. par mois en faveur de son fils, entre les mois de d�cembre 2010 et juillet 2014 compris, sous d�duction des versements d�j� intervenus de ce chef.
�Le 25 ao�t 2014, l'Universit� de Lausanne a remis � l'autorit� d'appel une copie du proc�s-verbal du 27 juin 2014 concernant l'examen d'admission pr�sent� par le fils, duquel il ressort que celui-ci se trouve en "�chec d�finitif".
�Le 30 septembre 2014, le fils a conclu au rejet de l'appel.
B.d.�Statuant par arr�t du 19 d�cembre 2014, communiqu� aux parties le 19 janvier 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel et r�form� le jugement de premi�re instance, en ce sens que la demande du 8 novembre 2011 est partiellement admise et la contribution due pour l'entretien du fils B.A.________ selon jugement de divorce rendu le 19 mai 2004 est supprim�e avec effet au 30 juin 2014.
Par acte du 19 f�vrier 2015, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris, principalement, en ce sens qu'il est lib�r� de toute obligation d'entretien � l'�gard de son fils B.A.________ � compter du 1
er�d�cembre 2010, subsidiairement, en ce sens qu'il est astreint � verser � son fils B.A.________ une contribution d'entretien de 1'500 fr. par mois, d�s le 1
er�d�cembre 2010 jusqu'au 30 juin 2014, sous d�duction des montants d�j� vers�s. Plus subsidiairement encore, le recourant conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF) sur l'entretien d'un enfant majeur, � savoir une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; arr�t 5A_330/2014 du 30 octobre 2014 consid. 1) de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse minimale du recours en mati�re civile est en l'occurrence atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie qui a un int�r�t � l'annulation ou la modification de la d�cision entreprise (art. 76 al. 1 LTF). Le recours est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe � la partie recourante en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s. et les arr�ts cit�s). Le principe de l'application du droit d'office est limit� dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral; pour satisfaire � son obligation de motiver, la partie qui recourt doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; � la lecture de son expos�, l'on doit comprendre clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
�En ce qui concerne la violation des droits fondamentaux et, de mani�re g�n�rale, des droits constitutionnels (ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639 s.), le Tribunal f�d�ral n'en conna�t que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e par la partie recourante, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF. Il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. � supra), sous peine d'irrecevabilit�. Le recourant ne saurait d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit s'efforcer de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable.
Le recours a pour objet principalement la suppression de la contribution d'entretien en faveur d'un enfant majeur pour la p�riode du 1
er�d�cembre 2010 au 30 juin 2014, eu �gard � l'inexistence de relations personnelles entre le fils cr�direntier et son p�re, subsidiairement la r�duction de l'obligation d'entretien durant cette m�me p�riode, en raison de besoins moindres de l'enfant.
�La Cour d'appel civile a constat� qu'il ressortait des d�clarations des deux parties, ainsi que des t�moignages de Mmes C.A.________ et D.________ que les parties entretenaient de bonnes relations jusqu'en �t� 2010, � savoir jusqu'� ce que le p�re exige de son fils qu'il chiffre ses besoins, qu'ils n'arrivent pas � se mettre d'accord sur un montant et que le p�re d�cide finalement de cesser le paiement d'une contribution d'entretien. La cour cantonale a ainsi jug� que le fils ne portait pas exclusivement la faute de la rupture des relations et le fait que le p�re ait ensuite tout mis en oeuvre pour trouver des solutions n'�tait pas suffisant pour admettre que celui-ci ne portait aucune responsabilit� dans la rupture des relations personnelles.
�Au cours de la p�riode querell�e, l'autorit� pr�c�dente a constat� que le fils avait fr�quent� une �cole pr�paratoire en vue de se pr�senter aux examens d'admission � la Facult� des lettres et que rien ne permettait de remettre en cause la motivation et l'assiduit� de l'enfant. Vu son �chec d�finitif pour entrer � l'Universit�, la cour cantonale a retenu que le cursus acad�mique ne correspondait pas aux aptitudes du fils, mais que cet �chec ne devait pas avoir un effet r�troactif sur le droit au financement de sa formation.
�Quant au fait qu'un montant de 1'500 fr. serait suffisant pour l'entretien de l'enfant, la cour d'appel a rappel� que le p�re, demandeur � l'action, n'avait pas all�gu� ce fait en premi�re instance et qu'il apparaissait, bien qu'il n'ait apport� aucune preuve � cet �gard, que le fils faisait l'objet de poursuites pour un montant total de 12'359 fr. 80.
Le recourant critique en premier lieu l'�tablissement des faits, consid�rant que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) en retenant que la suspension du paiement de la contribution d'entretien est � l'origine de la rupture des liens personnels entre p�re et fils, partant que ce dernier n'en r�pondait pas exclusivement. Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas expliquer pour quel motif elle estime cr�dibles les t�moignages de la m�re et de la marraine du cr�direntier (Mmes C.A.________ et D.________) et affirme que les t�moignages ne sont pas pertinents pour d�terminer les causes de la rupture des contacts entre son fils et lui. Il soutient ainsi que la responsabilit� de la rupture devait �tre examin�e sur la base des faits �tablis, en sorte que la suspension du paiement de la pension ne serait en r�alit� pas la cause mais la cons�quence de la rupture des relations personnelles.
�Le recourant critique aussi l'�tablissement des faits en relation avec les besoins de son fils. Il expose qu'il n'est pas �tabli que son fils ne pouvait pas faire face � ses besoins avec un montant de 1'500 fr. et que, ayant omis de produire des pi�ces requises concernant ses revenus et charges, celui-ci doit assumer les cons�quences de sa d�faillance, en se laissant opposer que le montant de 1'500 fr. par mois lui suffisait � couvrir ses besoins. L'arr�t entrepris ne mentionnant arbitrairement pas cet �l�ment, le recourant requiert que l'�tat de fait soit compl�t� dans ce sens.
4.1.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss et les r�f�rences). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire (art. 9 Cst.) que lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 225 s.; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234).
4.2.�En l'occurrence, le recourant pr�sente sa propre appr�ciation des d�positions des parties et des t�moignages, en substituant son appr�ciation � la motivation cantonale. En particulier, il omet de tenir compte de ses propres d�clarations - indiquant que les relations avec son fils se sont d�grad�es � la rentr�e 2010 - et reproche � la cour cantonale d'avoir pris en consid�ration uniquement les d�clarations de son fils. Il affirme en outre que les deux t�moignages de la m�re et de la marraine du fils ne seraient pas pertinents pour d�terminer les causes de la rupture du lien p�re-fils, sans indiquer en quoi ces t�moignages seraient impropres � �tablir les faits. Il se borne en outre � affirmer que la cause de la rupture doit �tre recherch�e dans les faits �tablis, sans citer les �l�ments de fait qui auxquels il se r�f�re. Il s'ensuit que le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits relatifs � la rupture des relations personnelles est irrecevable, faute de motivation conforme � l'exigence de l'art. 106 al. 2 LTF (�
�Quant au compl�tement de l'�tat de fait, le recourant se m�prend d�s lors que la cour cantonale a effectivement relev� que le fils n'avait pas produit les pi�ces requises, mais a aussi retenu que le recourant, demandeur � l'action, n'avait pas all�gu� ces faits en premi�re instance. L'on ne voit donc pas quel �l�ment de fait aurait �t� omis par l'autorit� pr�c�dente qu'il faudrait ajouter. Au contraire, le recourant occulte le fait, pourtant retenu par l'autorit� cantonale, que le fils a des dettes pour un montant sup�rieur � 12'000 fr. Le recourant entend en r�alit� faire reconna�tre sa propre appr�ciation, en la substituant aux constatations de la cour cantonale. La critique d'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.) concernant les besoins de l'enfant majeur est donc �galement irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
En second lieu, le recourant se plaint d'une mauvaise application de l'art. 277 al. 2 CC. Il soutient que, en retenant � tort que la rupture des liens �tait cons�cutive � la suspension du paiement de la pension, l'autorit� pr�c�dente a notamment omis de tenir compte qu'il n'est nullement �tabli que les discussions entre les parties relatives au budget du fils sont � l'origine de la discorde, que l'enfant a coup� les liens avec son p�re mais aussi tous les proches de celui-ci, et que l'enfant a certes [mal] v�cu le divorce de ses parents, mais que la s�paration date de 1998 et le prononc� du divorce de 2004, en sorte que cette situation de famille est manifestement �trang�re � la rupture des relations personnelles avec son fils, celui-ci lui ayant d'ailleurs fait part de son affection dans un discours public quelques semaines avant la rupture. En d�finitive, le recourant consid�re que rien dans la proc�dure n'indique que la rupture des liens lui soit imputable, en sorte que cette rupture ne peut �tre imput�e qu'� son fils qui doit en assumer les cons�quences. La cour d'appel devait donc, eu �gard � toutes les circonstances telles qu'elles ressortent du jugement de premi�re instance, sous peine de violer l'art. 277 al. 2 CC, supprimer la contribution d'entretien d�s le 1
er�d�cembre 2010, � tout le moins r�duire dite contribution.
5.1.�L'art. 277 al. 2 CC pose les conditions de l'obligation d'entretien des p�re et m�re � l'�gard de leur enfant majeur poursuivant sa formation. Cette obligation d�pend express�ment de l'ensemble des circonstances et notamment des relations personnelles entre les parties. L'inexistence de celles-ci attribu�e au seul comportement du demandeur d'aliments peut justifier un refus de toute contribution d'entretien. La jurisprudence exige toutefois que l'attitude de l'enfant lui soit imputable � faute, celle-ci devant �tre appr�ci�e subjectivement (ATF 113 II 374 consid. 2 p. 376 s.); l'enfant doit avoir viol� gravement (ATF 111 II 411 consid. 2 p. 416) les devoirs qui lui incombent en vertu de l'art. 272 CC, et dans les cas o� les relations personnelles sont rompues, avoir provoqu� la rupture par son refus injustifi� de les entretenir, son attitude gravement querelleuse ou son hostilit� profonde. Une r�serve particuli�re s'impose n�anmoins lorsqu'il s'agit du manquement filial d'un enfant de parents divorc�s envers ceux-ci ou l'un d'eux; il faut tenir compte des vives �motions que le divorce des parents peut faire na�tre chez l'enfant et des tensions qui en r�sultent normalement, sans qu'on puisse lui en faire le reproche. N�anmoins, si l'enfant persiste, apr�s �tre devenu majeur, dans l'attitude de rejet adopt�e lors du divorce � l'�gard du parent qui n'avait pas la garde, bien que celui-ci se soit comport� correctement envers lui, cette attitude inflexible lui est imputable � faute (ATF 129 III 375 consid. 4.2 p. 379 s.; 117 II 127 consid. 3b p. 130; 113 II 374 consid. 4 p. 378 ss).
�Dans ce domaine, le juge jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141; 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291); il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; arr�t 5A_560/2011 du 25 novembre 2011 consid. 4.1.2). Le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus de ce pouvoir (ATF 132 III 49 consid. 5.2 p. 57, 97 consid. 1 p. 99 et la jurisprudence).
5.2.�En l'occurrence, le p�re soutient qu'il n'est pas responsable de la rupture des relations personnelles par cessation du versement de la contribution d'entretien, en sorte que, par d�duction, la cour d'appel devait retenir que cette rupture est imputable � son fils. Il pr�sente � cet effet une liste d'�l�ments qui d�montreraient que son fils est responsable dans une plus large mesure que lui de la rupture des relations personnelles entre eux et affirme que le divorce des parents est une circonstance trop ancienne pour justifier le comportement de son fils � son �gard. Ce faisant, le recourant se m�prend puisque l'autorit� pr�c�dente a jug� que tous les �v�nements survenus depuis l'�t� 2010 jusqu'au mois de d�cembre 2010, non uniquement la cessation du paiement de la contribution d'entretien, avaient conduit � la rupture des liens, en sorte que ni le p�re ni le fils n'�tait exclusivement responsable de cette rupture et n'a donc pas imput� la faute de la rupture des liens � l'une des parties, � l'exclusion de l'autre. Conform�ment � la jurisprudence (�
cf. supra�consid. 5.1), d�s lors que l'enfant n'est pas le seul responsable de la cessation des relations personnelles entre lui et son p�re, en raison d'une faute particuli�rement grave qui lui serait imputable - ce que le recourant lui-m�me ne pr�tend d'ailleurs pas -, l'inexistence de liens ne saurait l�gitimer une cessation de son droit � l'entretien. Le grief tir� de la violation de l'art. 277 al. 2 CC est ainsi mal fond�.
5.3.�Quant � la conclusion subsidiaire tendant � la r�duction du montant de la contribution d'entretien, le reproche est d'embl�e irrecevable. Le recourant ne motive pas plus avant sa critique, se limitant � l'�noncer sans l'expliciter, en renvoyant � l'arr�t entrepris (art. 42 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2). De surcro�t, le grief portant sur les faits selon lequel le fils aurait des besoins moindres justifiant une r�duction du montant de la contribution d'entretien a �t� d�clar� irrecevable (�
cf. supra�consid. 4.2), ce qui scelle de toute mani�re le sort de la conclusion en cause.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le recours (art. 68 LTF).