Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-04-2012-8C_414-2011
Timestamp: 2016-10-26 02:32:03+00:00
Document Index: 30445717

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_414/2011 (02.04.2012)
repr�sent�e par Me Jean-Louis Collart, avocat,
J.________ a �t� engag� en qualit� d'assistante de direction par la soci�t� X.________ SA le 1er juin 2008. Le 29 ao�t suivant, l'employeur a r�sili� son contrat de travail pour le 30 septembre 2008. La pr�nomm�e a pr�sent� une demande d'indemnit� de ch�mage d�s le 1er octobre.
Le 1er novembre 2008, J.________ a �t� victime d'un accident alors qu'elle circulait en voiture avec ses deux enfants sur l'autoroute en direction de Y.________. Elle se trouvait sur la voie de d�passement, quand une voiture s'est rapproch�e � vive allure derri�re elle en la talonnant de tr�s pr�s; apr�s qu'elle se fut d�plac�e sur la voie de droite, cette voiture s'est rabattue � courte distance devant elle et a brusquement frein� l'obligeant � entreprendre � son tour un freinage d'urgence; afin d'�viter le choc, J.________ a donn� un coup de volant � gauche puis � droite, et perdu la ma�trise de son v�hicule, qui a percut� le talus longeant le bord droit de la chauss�e et s'est arr�t� derri�re la glissi�re. Le conducteur de l'autre voiture ne s'est pas arr�t� et a poursuivi sa route.
Aussit�t, J.________ a ressenti des douleurs � la nuque, des c�phal�es et des vertiges. Elle a eu plusieurs contusions (notamment aux genoux) mais pas de plaies ouvertes. Ses enfants n'ont pas �t� bless�s. Le lendemain de l'accident, elle s'est rendue � l'h�pital o� des contr�les ont �t� effectu�s. Elle a �t� d�clar�e incapable de travailler. Un examen IRM du 5 novembre 2008 a pu exclure une l�sion traumatique cervicale (osseuse ou ligamentaire), une luxation ou subluxation facettaire, de m�me qu'une hernie discale ou une my�lopathie. Initialement, c'est la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) qui a pris en charge le cas.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 6 f�vrier 2009, le docteur S.________, m�decin traitant, a fait �tat d'un traumatisme cervico-brachial et d'un trouble d�pressif majeur, en pr�cisant que sa patiente avait pr�sent� des sympt�mes d�pressifs quelques mois avant l'accident dont elle avait �t� consid�r�e comme gu�rie. Mandat� par la CNA, le docteur U.________, neurologue, a conclu que l'int�ress�e avait vraisemblablement subi une distorsion cervicale simple de degr� II selon la Qu�bec Task Force due � un mouvement d'extension-flexion forc� de la nuque, et un choc direct � la t�te contre l'airbag et l'appui-t�te; aux plaintes exprim�es, typiques d'un tel traumatisme, venait s'ajouter une d�compensation anxio-d�pressive; il n'y avait pas de signe d'une atteinte structurelle majeure du syst�me nerveux ou locomoteur (rapport du 16 mars 2009). A la demande de la CNA, une expertise technique, selon laquelle les sympt�mes persistants pr�sent�s n'�taient "plut�t pas explicables" par l'accident assur�, a �galement �t� vers�e au dossier (rapport biom�canique du 27 mai 2009).
Par jugement du 16 juin 2009, le Tribunal de Prud'hommes de l'arrondissement de l'est vaudois a constat� que l'ancien employeur de J.________ n'avait pas respect� les r�gles sur le d�lai de cong� en cas de maladie - la pr�nomm�e avait �t� malade une semaine en septembre 2008 -, de sorte que la r�siliation du contrat de travail prenait effet au 31 octobre 2008. A la suite de ce jugement, la CNA a transmis le dossier � la B�loise Assurance (ci-apr�s: la B�loise), assureur-accidents de l'ex-employeur de l'assur�e.
Vu la persistance de l'incapacit� de travail, la B�loise a charg� le docteur U.________ d'effectuer une seconde �valuation. Celui-ci a d�crit une �volution d�favorable essentiellement pour des motifs psychologiques; il sugg�rait une approche cognitivo-comportementale pour permettre une reprise progressive du travail (rapport du 17 ao�t 2009). L'assureur-accidents a �galement demand� un rapport au docteur V.________, psychiatre, qui avait examin� l'assur�e en avril 2009 � la demande du m�decin traitant (rapport du 30 octobre 2009).
Par d�cision du 15 d�cembre 2009, confirm�e sur opposition le 2 mars 2010, la B�loise a supprim� ses prestations � compter du 1er d�cembre 2009. Elle a consid�r� que les troubles de l'assur�e ne se trouvaient plus en relation de causalit� avec l'accident de circulation, le statu quo sine ayant �t� atteint � cette date.
Saisie d'un recours de l'assur�e, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par jugement du 7 avril 2011.
J.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut � la continuation du versement des prestations d'assurance.
La B�loise conclut au rejet du recours, tandis que la juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � formuler des observations.
Le litige porte sur le maintien �ventuel du droit de la recourante � des prestations de l'assurance-accidents (traitement m�dical et indemnit� journali�re) au-del� du 30 novembre 2009 pour les troubles persistant apr�s cette date.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (arr�ts 8C_39/ 2010 du 7 septembre 2010 consid. 2 et 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).
3.1 L'exigence d'un rapport de causalit� naturelle entre un accident assur� et une atteinte � la sant� est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'�v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences).
3.2 Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que d�clencher un processus qui serait de toute fa�on survenu sans cet �v�nement, le lien de causalit� naturelle entre les sympt�mes pr�sent�s par l'assur� et l'accident doit �tre ni� lorsque l'�tat maladif ant�rieur est revenu au stade o� il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est par-venu au stade d'�volution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (SVR 2009 UV n� 3 p. 9, arr�t 8C_354/2007 du 4 ao�t 2008 consid. 2.2; FR�SARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, vol. XIV, 2�me �d., no 80 p. 865).
3.3 Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les r�f�rences).
3.4 En pr�sence d'une atteinte � la sant� physique en relation de causalit� naturelle avec l'accident, le probl�me de la causalit� ad�quate ne se pose gu�re car l'assureur r�pond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'exp�rience m�dicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rences).
3.5 En cas d'atteinte � la sant� psychique, les r�gles applicables en mati�re de causalit� ad�quate sont diff�rentes selon qu'il s'agit d'un �v�nement accidentel ayant entra�n� une affection psychique additionnelle � une atteinte � la sant� physique (ATF 117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss), d'un traumatisme psychique cons�cutif � un choc �motionnel (ATF 129 V 177 consid. 4.2. p. 184), ou encore d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral sans preuve d'un d�ficit organique objectivable (ATF 134 V 109; 117 V 359).
3.6 Dans l'arr�t ATF 134 V 109 pr�cit�, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� sur plusieurs points sa jurisprudence au sujet de la relation de causalit� entre des plaintes et les traumatismes de ce type. Il a jug� qu'il y a lieu de s'en tenir � une m�thode sp�cifique pour examiner le lien de causalit� ad�quate (consid. 7 � 9). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral n'a pas modifi� les principes qui ont fait leur preuve, � savoir la n�cessit�, d'une part, d'op�rer une classification des accidents en fonction de leur degr� de gravit� et, d'autre part, d'inclure, selon la gravit� de l'accident, d'autres crit�res lors de l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit�. Cependant, il a modifi� en partie les crit�res � prendre en consid�ration (consid. 10). Ceux-ci sont d�sormais formul�s de la mani�re suivante:
Sur la base des consid�rations du docteur U.________ auxquelles elle a attribu� pleine valeur probante, la juridiction cantonale a distingu� la situation m�dicale pr�valant avant la seconde �valuation du neurologue de celle d'apr�s. Elle a admis que dans un premier temps (de novembre 2008 � ao�t 2009), l'assur�e avait pr�sent� les cons�quences typiques d'un syndrome apr�s un traumatisme cervical analogue � un "coup du lapin". Par contre, en ce qui concernait la p�riode suivante (d�s ao�t 2009), elle a retenu que l'assur�e souffrait principalement de troubles d'ordre "psychique" �trangers � l'accident compte tenu d'un �tat maladif ant�rieur (statu quo sine), tandis que le restant des sympt�mes "somatiques" (notamment les douleurs cervicales), � supposer qu'ils fassent encore partie du tableau clinique typique, ne se trouvaient pas en relation de causalit� ad�quate avec l'accident - de gravit� moyenne -, en l'absence des crit�res reconnus par la jurisprudence en mati�re de traumatisme cervical.
La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir admis que son �tat de sant� avait atteint le statu quo sine au mois d'ao�t, respectivement au mois de novembre, 2009. Il n'existait aucun indice s�rieux pour �tablir qu'elle se serait retrouv�e apr�s le 30 novembre 2009 dans le m�me �tat de sant� que si elle n'avait pas �t� victime de son accident. Une telle conclusion ne pouvait se d�duire des rapports du docteur U.________. Ce m�decin avait certes exprim� l'avis, au terme de son second examen, que la situation divergeait de l'�volution habituelle, mais il n'avait pas attribu� cet �tat exclusivement � des facteurs psychologiques �trangers � l'accident. En outre, l'opinion des premiers juges allait � l'encontre des conclusions des docteurs S.________ et V.________ qui attestaient d'un �tat d�pressif li� � l'accident.
6.1 Il n'est pas contest� que l'accident du 1er novembre 2008 n'a caus� aucun d�ficit organique objectivable mais un traumatisme analogue � un traumatisme de type "coup du lapin" (distorsion cervicale simple). Dans les suites de cet accident, l'assur�e en a d�velopp� le tableau clinique caract�ristique sous la forme de cervico-c�phalalgies, de sensations vertigineuses, de troubles de la m�moire et de la concentration, et d'une grande fatigabilit�. Ces sympt�mes se sont compliqu�s par la pr�sence d'un �tat anxio-d�pressif. Au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, les plaintes demeuraient inchang�es.
6.2 On doit convenir avec la recourante que les documents m�dicaux au dossier permettent difficilement d'admettre une l'�volution de son �tat de sant� vers le statu quo sine au-del� de la date d�terminante du 30 novembre 2009. En effet, lorsque le docteur U.________ a d�clar�, dans son rapport du 17 ao�t 2009, que l'absence d'am�lioration de la situation s'expliquait "au moins en grande partie" par des facteurs psychologiques, ce seul constat ne suffit pas � nier toute influence de l'accident; le neurologue a d'ailleurs mentionn� que ces facteurs �taient en relation, pour une part, avec les circonstances de l'accident et, pour une autre part, avec la situation professionnelle de l'assur�e. A cela s'ajoute que le docteur S.________ a clairement indiqu� que J.________ �tait gu�rie en novembre 2008 des suites de son ancienne d�pression, et que les sympt�mes d�pressifs existants depuis lors avaient �t� d�compens�s par l'�v�nement accidentel (voir �galement l'avis concordant du docteur V.________, psychiatre). Sur le vu de ces constatations m�dicales, on ne saurait nier la persistance du lien de causalit� naturelle entre l'ensemble des troubles exprim�s par l'assur�e et l'accident du 1er novembre 2008. On ne peut donc suivre les premiers juges sur la reconnaissance d'un statu quo sine � la date de suppression des prestations pour les troubles psychiques. Cette conclusion ne trouve appui sur aucune pi�ce m�dicale au dossier.
6.3 D'apr�s la jurisprudence, pour l'examen de la causalit� ad�quate, il y a lieu de se fonder sur les crit�res applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident lorsque l'�tat de sant� de l'assur� a �t� de mani�re pr�coce et durablement affect� par des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� � un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c�r�bral (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.).
6.4 On peut d�plorer ici l'absence de toute expertise pluridisciplinaire (neurologique et psychiatrique) qui aurait permis d'�claircir le point de savoir si l'�tat d�pressif diagnostiqu� chez la recourante a un caract�re distinct et ind�pendant du syndrome apr�s distorsion cervicale. A suivre le rapport succinct du docteur V.________, il semble que ce soient les troubles neuropsychologiques qui constitueraient la cause principale de l'incapacit� de travail de l'assur�e, tandis que pour le docteur U.________, une surcharge psychog�ne ind�pendante appara�t dominer le tableau clinique. Il y a toutefois lieu de laisser cette question ouverte, d�s lors que l'existence d'une causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles neuropsychologiques et psychiques doit pareillement �tre �cart�e si l'on se fonde sur les crit�res objectifs valables en pr�sence d'un traumatisme analogue � un traumatisme de type �coup du lapin� et que, partant, on n'op�re aucune distinction entre les �l�ments physiques et psychiques.
6.5 On peut se rallier aux consid�rants du jugement attaqu� tant en ce qui concerne la classification de l'accident du 1er novembre 2008 dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne que l'absence de r�alisation des crit�res jurisprudentiels d�terminants (voir consid. 3.6 supra). La recourante ne d�veloppe d'ailleurs aucune argumentation en relation avec cet aspect du droit aux prestations, de sorte que la Cour de c�ans renoncera � proc�der � un examen d�taill� de tous ces crit�res dont la plupart ne sont � l'�vidence pas remplis. En effet, on peut d'embl�e nier des circonstances particuli�rement dramatiques ou particuli�rement impressionnantes entourant l'accident. Il n'y a pas eu de l�sion grave. On ne peut pas non plus parler de l'administration d'un traitement p�nible, ni d'erreurs ou de complications dans le processus de gu�rison. S'agissant de l'intensit� des douleurs, on pr�cisera qu'il faut que des douleurs importantes aient exist� sans interruption cons�quente durant tout le temps �coul� entre l'accident et la cl�ture du cas (art. 19 al. 1 LAA). L'intensit� des douleurs est examin� au regard de leur cr�dibilit�, ainsi que de l'emp�chement qu'elles entra�nent dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4 p. 128). En l'occurrence, m�me s'il est document� que l'assur�e a parfois requis l'aide de ses parents, il ne ressort pas du dossier que l'assur�e aurait �t� constamment et de mani�re significative entrav�e dans sa vie quotidienne en raison de ses douleurs. On rel�vera qu'� l'examen clinique, le neurologue a constat� que la mobilisation de la nuque n'�tait que "peu sensible localement" et seulement "tr�s l�g�rement limit�e". Quant au crit�re de l'importance de l'incapacit� de travail, ce n'est pas la dur�e de l'incapacit� qui est d�terminante mais bien plut�t son importance au regard des efforts s�rieux accomplis par l'assur� pour reprendre une activit�. L'intensit� des efforts exigibles doit �tre mesur�e � la volont� reconnaissable de l'int�ress� de faire tout ce qui est possible pour r�int�grer rapidement le monde du travail, au besoin en exer�ant une autre activit� compatible avec son �tat de sant� (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 p. 129 s.). Or, la recourante n'a pas d�montr� avoir fait des efforts en vue de retrouver un poste de travail bien que le docteur U.________ ait pr�conis� une reprise de travail progressive � partir du mois d'ao�t 2009 (voir �galement ses r�ponses au questionnaire de l'intim�e du 14 septembre 2009). Quoi qu'il en soit, ce point peut rester ind�cis car m�me si l'on admet que ce crit�re est r�alis�, il n'est pas � lui seul d�cisif pour admettre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate au regard de la gravit� de l'accident en cause (cf. ATF 117 V 359 consid. 6b p. 367 s., 369 consid. 4c p. 384).
Il s'ensuit que l'intim�e �tait fond�e � supprimer ses prestations au 30 novembre 2009, faute de relation de causalit� ad�quate entre les troubles persistant � cette date et l'accident assur�. Le jugement attaqu� n'est pas critiquable dans son r�sultat et le recours se r�v�le mal fond�.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).