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Timestamp: 2016-10-24 07:02:55+00:00
Document Index: 88213515

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ']

I 541/00 (28.08.2001)
A.- M.________ a travaill� comme ouvri�re dans une fabrique de cigares jusqu'au 30 septembre 1994, date � laquelle elle a perdu son emploi. Le 14 octobre 1996, elle s'est fractur�e le poignet droit, ce qui a donn� lieu � un traitement par r�duction orthop�dique, puis � une immobilisation pl�tr�e jusqu'au 22 novembre 1996. Suite � la fracture subie, l'apparition d'un syndrome du tunnel carpien a encore n�cessit� une op�ration chirurgicale, effectu�e le 14 avril 1997 par la doctoresse B.________.
A partir du 30 janvier 1997, M.________ a �t� engag�e par la soci�t� C.________ SA pour des travaux de nettoyage, � raison de 10 heures par semaine environ. Le 17 mars 1998, elle a demand� � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) de lui allouer une rente d'invalidit�, indiquant qu'elle souffrait d'un handicap au bras droit apr�s fracture du poignet et op�ration du tunnel carpien. Plusieurs rapports m�dicaux ont �t� �tablis � la demande de l'office AI : le m�decin traitant de la recourante, le docteur W.________, g�n�raliste, a �valu� la capacit� de travail de sa patiente � 20 % d�s le 1er juin 1997 (rapport du 30 mars 1998); la doctoresse T.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie, a fait �tat d'une pleine capacit� de travail pour des travaux de m�nage ou comme ouvri�re d'usine, d�s le 1er juin 1997 (rapport du 21 octobre 1998); enfin, la doctoresse B.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive ainsi qu'en chirurgie de la main, a retenu une pleine capacit� de travail pour tous les travaux l�gers, une capacit� limit�e � 50 % pour les travaux lourds du m�nage et une capacit� limit�e � 80, voire 85 %, comme femme de m�nage (rapport du 23 septembre 1999).
La demande de M.________ a �t� rejet�e par d�cision du 3 novembre 1999 de l'office AI.
B.- Le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours de l'assur�e contre cette d�cision, par jugement du 16 mai 2000.
Elle conclut au renvoi de la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire sur sa capacit� de travail en relation avec son �tat de sant� et pour nouvelle d�cision.
L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�, alors que l'intim� conclut implicitement au rejet du recours.
D.- La 2�me Chambre du Tribunal f�d�ral des assurances a tenu une audience ouverte aux parties le 28 ao�t 2001.
1.- Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, de sorte que le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
2.- D'apr�s l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � une rente s'il est invalide � 40 pour cent au moins.
L'application de cette disposition n�cessite de d�terminer le taux d'invalidit� au moyen des diff�rentes m�thodes consacr�es par la loi et la jurisprudence (sur ces m�thodes, cf. ATF 125 V 150 consid. 2, 117 V 194 consid. 3b et les r�f�rences).
La recourante travaillait comme ouvri�re dans une usine avant de se trouver au ch�mage et a indiqu� � l'intim� qu'elle reprendrait cette activit� � plein temps si son �tat de sant� le lui permettait. Il convient donc d'appliquer, en l'esp�ce, la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus (art. 28 al. 2 LAI; arr�ts cit�s) et d'examiner si elle ne dispose plus d'une capacit� de travail suffisante, comme ouvri�re d'usine ou dans une autre profession adapt�e, pour r�aliser un gain sup�rieur au 60 % de celui qu'elle pourrait obtenir sans atteinte � sa sant�.
3.- S'appuyant sur l'avis du docteur W.________, la recourante soutient que les rapports m�dicaux figurant au dossier sont insuffisants pour se prononcer sur ce point.
a) Le juge des assurances sociales doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Pour appr�cier la valeur probante d'un rapport m�dical, il doit v�rifier que les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et les conclusions de l'expert sont d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences).
Par ailleurs, les moyens de preuve ressortant de la proc�dure men�e devant l'assureur social peuvent �tre consid�r�s comme suffisants par le juge, qui renoncera � mettre en oeuvre de nouvelles mesures d'instruction. Toutefois, dans ce cas, l'appr�ciation anticip�e des preuves est soumise � des exigences s�v�res; en cas de doute, m�me l�ger, sur le caract�re pertinent ou complet des rapports m�dicaux figurant au dossier, le juge doit faire proc�der lui-m�me � une expertise ou renvoyer la cause � l'assureur social pour instruction compl�mentaire (ATF 122 V 162 consid. 1d).
b) Dans son rapport m�dical, le docteur W.________ a retenu un taux d'incapacit� de travail largement sup�rieur � celui qui ressort des rapports des doctoresses T.________ et B.________. Il a sugg�r� aux premiers juges de mettre en oeuvre une "expertise neutre", faisant notamment valoir que les conclusions de l'intim� ne correspondaient pas � la r�alit� et que les plaintes de sa patiente �taient corrobor�es par un examen clinique manifestement pathologique. Dans son rapport m�dical du 17 mars 1998 et sa lettre du 14 mars 2000 au Tribunal des assurances du canton de Vaud, il n'a toutefois d�crit ni l'anamn�se, ni les plaintes de la recourante, ni les observations cliniques auxquelles il a proc�d�. Ces documents ne sont donc rev�tus que d'une valeur probante restreinte. Il en va de m�me du rapport m�dical annex� au recours devant l'autorit� de c�ans, lequel ne d�crit pas de constatations objectives et semble se fonder essentiellement sur les d�clarations de l'assur�e ("capacit� r�elle d�crite par la patiente").
En revanche, les rapports m�dicaux �tablis par les doctoresses T.________ et B.________ font �tat des plaintes de la recourante, d�crivent l'anamn�se, les examens pratiqu�s, les constatations objectives qui en ont r�sult� et le diagnostic pos�. Leurs conclusions sont claires et concordent dans une large mesure. Certes, la doctoresse T.________ a examin� la recourante pour la derni�re fois le 31 mars 1998, de sorte qu'un d�lai relativement long s'est �coul� entre le dernier examen rhumatologique et la d�cision litigieuse du 3 novembre 1999. Toutefois, cette praticienne a pr�cis� qu'elle ne jugeait pas n�cessaire de revoir la recourante pour se prononcer sur son incapacit� de travail. De plus, on cherche en vain dans le rapport du 19 septembre 2000 du docteur W.________ la description d'une p�joration de l'�tat de sant� de la patiente; le rapport m�dical du 23 septembre 1999 de la doctoresse B.________ ne d�crit pas davantage une telle p�joration, mais d�clare stationnaire l'�tat de sant� de la recourante.
Ainsi les rapports m�dicaux des doctoresses T.________ et B.________ rev�tent-ils une valeur probante suffisante pour pouvoir se prononcer, sans proc�der � de nouvelles mesures d'instruction, sur la capacit� de travail r�siduelle de la recourante. Ils indiquent que cette derni�re souffre effectivement de s�quelles de son accident, mais qu'elle conserve au moins une pleine capacit� de travail pour tous les travaux l�gers ainsi qu'une capacit� limit�e pour les travaux lourds. Vu cette capacit� de travail r�siduelle, elle peut encore r�aliser, comme ouvri�re dans une usine, un revenu sup�rieur au 60 % de celui qu'elle pourrait obtenir sans atteinte � sa sant�, et n'a donc pas droit � une rente d'invalidit�.