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Timestamp: 2016-10-27 16:59:16+00:00
Document Index: 240783298

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1010/2015 (12.11.2015)
6B_1010/2015 � � Arr�t du 12 novembre 2015
Ordonnance de classement (abus d'autorit�, l�sions corporelles simples), proc�dure p�nale, motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 10 ao�t 2015 (PE15.012023).
1.1.�Par ordonnance du 6 juillet 2015, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte d�pos�e par X.________ pour abus d'autorit� et l�sions corporelles simples � la suite de son arrestation par la police dans la nuit du 30 avril au 1er mai 2015.
1.2.�Le 10 ao�t 2015, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du pr�nomm� et confirm� le prononc� de non-entr�e en mati�re. En substance, la chambre cantonale a consid�r� qu'en fuyant et en frappant le chien de police, sp�cialement form� pour ne pas blesser en cas d'interpellation, le recourant avait provoqu� la riposte plus s�v�re de l'animal. Les actes de celui-ci ainsi que de son ma�tre r�pondaient � la n�cessit� d'interpeller le recourant qui �tait poursuivi par les forces de police � la suite d'un cambriolage dont il �tait soup�onn�. L'acte �tait clairement autoris� par la loi et la ma�trise par le chien proportionn�e. Les soins m�dicaux n�cessaires lui avaient �t� prodigu�s et son m�dicament contre l'asthme lui avait �t� remis � l'issue de l'intervention, rien au dossier n'indiquant qu'il en e�t besoin d'urgence plus t�t.
1.3.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Il a signal� n'avoir pas d'argent pour payer les frais de recours.
2.1.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.2.�Dans son �criture au Tribunal f�d�ral, le recourant relate les circonstances de son arrestation sans exposer en quoi les consid�rations cantonales (cf. consid. 1.2 supra) seraient contraires au droit. Il ne d�montre pas non plus en quoi la juridiction cantonale aurait proc�d� par arbitraire en �cartant sa version selon laquelle il aurait eu un comportement enti�rement passif pour retenir qu'au contraire, il s'�tait d�battu et avait frapp� le chien � coup de pied dans le flanc, contraignant celui-ci � modifier sa prise et � enfoncer ses crocs dans l'avant-bras afin de ma�triser le recourant. Purement appellatoire, sa critique ne satisfait pas aux exigences de motivation d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, de sorte que le pr�sent m�moire doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
En supposant que l'indication du recourant selon laquelle il n'a pas d'argent vaille requ�te d'assistance judiciaire, celle-ci doit �tre rejet�e, le recours �tant d'embl�e vou� � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant est r�duit afin de tenir compte de sa situation financi�re, laquelle n'appara�t pas favorable.