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Timestamp: 2016-10-25 13:57:35+00:00
Document Index: 203244911

Matched Legal Cases: ['art. 152', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 153', 'art. 7', 'art. 84', 'art. 156']

MM. et Mme les Juges Raselli, Pr�sident, Hohl et Gardaz, Juge suppl�ant.
recourant, repr�sent� par Me Karin Baertschi, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Marie Faivre, avocat,
Y.________, n� le 23 janvier 1939, et dame Y.________, n�e le 11 septembre 1939, se sont mari�s le 15 octobre 1965 � Gen�ve.
Le 24 septembre 1984, l'�pouse a form� une demande en divorce.
Par jugement du 23 septembre 1986, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment prononc� le divorce des �poux (ch. 1 du dispositif) et donn� acte au mari de son engagement de verser � l'�pouse, en application de l'art. 152 aCC, une contribution d'entretien d'un montant de 200 fr. par mois, l'y condamnant au besoin (ch. 2 du dispositif).
Le 23 juin 2004, Y.________ a sollicit� la modification du jugement de divorce, en ce sens que la contribution d'entretien est supprim�e d�s la date du d�p�t de la demande. La d�fenderesse s'y est oppos�e.
Statuant le 25 novembre 2004, le Tribunal de premi�re instance a annul�, avec effet d�s l'entr�e en force de son jugement, le ch. 2 du dispositif du jugement de divorce du 23 septembre 1986.
Par arr�t du 14 octobre 2005, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance, rejet� la demande en modification du jugement de divorce et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
C.a Agissant par la voie du recours de droit public, Y.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 14 octobre 2005 pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
C.b Le recourant a �galement interjet� un recours en r�forme contre le m�me arr�t.
Conform�ment au principe g�n�ral de l'art. 57 al. 5 OJ, il convient de statuer d'abord sur le recours de droit public.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 II 57 consid. 1 p. 59; 130 II 65 consid. 1 p. 67 et les arr�ts cit�s).
2.1 D�pos� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le pr�sent recours est recevable sous l'angle des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ. Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des faits et des moyens de preuve, en sorte que le recours de droit public est ouvert de ce chef (art. 43 al. 1, 2�me phrase et 84 al. 2 OJ).
2.2 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne prend en principe pas en consid�ration les moyens de fait ou de droit qui n'ont pas �t� soumis � l'autorit� cantonale (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 120 Ia 369 consid. 3b p. 374; 119 II 6 consid. 4a p. 7; 118 III 37 consid. 2a p. 39 et la jurisprudence cit�e; cf. Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2�me �d., Berne 1994, p. 369 ss). Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits pertinents d'une fa�on inconstitutionnellement inexacte ou incompl�te (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26 et les arr�ts cit�s). Les pr�cisions ou compl�ments apport�s � l'�tat de fait dans l'acte de recours sont irrecevables s'ils ne constituent pas des griefs de constatation arbitraire des faits satisfaisant aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Dans le cas pr�sent, il n'y a d�s lors pas lieu de tenir compte de l'argumentation que les parties auraient d�velopp�e dans la proc�dure cantonale, ni des d�clarations que l'intim�e aurait faites devant le Tribunal de premi�re instance.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de justice et d'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61, 217 consid. 2.1 p. 219, 467 consid. 3.1 p. 473/474 et la jurisprudence mentionn�e).
Lorsque la partie recourante - comme c'est le cas en l'esp�ce - s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important, propre � modifier la d�cision attaqu�e, ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arr�ts cit�s).
3.1 Dans un premier grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu qu'au 1er juin 1986, les parties avaient chacune repris une activit� lucrative. Se plaignant d'une appr�ciation arbitraire des pi�ces produites, il soutient que l'intim�e percevait alors des indemnit�s d'assurance-ch�mage s'�levant en moyenne � 2'600 fr. par mois et non, comme l'a retenu � tort la Cour de justice, un revenu mensuel de l'ordre de 3'510 fr. La situation de l'intim�e se serait donc tr�s nettement am�lior�e depuis le prononc� du divorce puisque ses ressources ont depuis lors augment� de 2'600 fr. � 3'989 fr.
Comme le recourant ne d�signe pas de fa�on pr�cise les pi�ces dont l'appr�ciation serait arbitraire, son recours para�t irrecevable sur ce point faute d'�tre suffisamment motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Au demeurant, la situation professionnelle et les revenus de l'intim�e en 1986 ne constituent pas des �l�ments importants propre � modifier la d�cision attaqu�e. En effet, selon l'art. 153 al. 2 aCC (applicable vu l'art. 7a al. 3 Tit. fin. CC), le crit�re d�terminant pour la suppression de la pension allou�e � titre de secours est celui de la disparition du d�nuement ou de la diminution sensible de la g�ne du cr�direntier au moment o� la modification est requise, sous r�serve de la capacit� contributive du d�birentier. Est d�s lors d�cisive, en l'occurrence, la situation financi�re actuelle de l'intim�e. Le grief est donc infond�, � supposer qu'il soit recevable.
3.2 Le recourant expose en second lieu que la cour cantonale a arbitrairement inclus un montant de 360 fr., correspondant � des frais d'aide de m�nage, dans les charges incompressibles de l'intim�e.
La point de savoir si cette charge peut �tre prise en consid�ration dans le calcul du minimum vital ne rel�ve toutefois pas de l'appr�ciation des preuves, ni de l'�tablissement des faits. La teneur des charges incompressibles d�coulant de l'appr�ciation juridique des faits dans le cadre de la fixation du minimum vital des parties, il s'agit d'une question de droit, qui peut donc �tre soumise au Tribunal f�d�ral par la voie du recours en r�forme. Compte tenu de la subsidiarit� absolue du recours de droit public, le grief est par cons�quent irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 156 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.