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Timestamp: 2016-10-27 15:06:28+00:00
Document Index: 226217431

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 2', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 64', 'art. 66']

6B_933/2014 (17.07.2015)
6B_933/2014 � � Arr�t du 17 juillet 2015
2. H�pital A.________,
Ordonnance de classement (l�sions corporelles graves),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 7 mai 2014.
Par arr�t du 7 mai 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision de classement de sa plainte p�nale pour l�sions corporelles par n�gligence.
Cet arr�t repose, en substance, sur les �l�ments suivants.
Le 22 f�vrier 2012, X.________ a subi une n�phrectomie au sein de l'H�pital A.________. L'intervention a �t� effectu�e par le Dr C.________, alors que le Dr B.________, son urologue traitant, lui avait dit qu'il serait pr�sent durant l'op�ration. Quelques jours plus tard, X.________ a exprim� souffrir de douleurs abdominales. Apr�s avoir consult� divers sp�cialistes, un Professeur du CHUV a diagnostiqu� une l�sion au niveau d'un nerf. Il a proc�d�, le 29 mars 2012, � la r�vision de la cicatrice cons�cutive � la n�phrectomie et a lib�r� un amas nerveux qui avait �t� attrap� par le fil de suture au moment o� la plaie avait �t� referm�e lors de l'intervention chirurgicale du 22 f�vrier 2012.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens que l'ordonnance de classement rendue le 5 mars 2014 par le Minist�re public du canton de Vaud est annul�e, les Drs C.________, B.________ et tout autre m�decin que justice dira �tant renvoy�s devant le tribunal de premi�re instance comme accus�s de l�sions corporelles par n�gligence. Subsidiairement, elle requiert le renvoi de la cause au Minist�re public pour que celui-ci ouvre une instruction contre les m�decins pr�cit�s. Plus subsidiairement encore, elle demande le renvoi de la cause au Minist�re public afin que celui-ci ordonne une expertise m�dicale et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La recourante conteste la d�cision de classement confirm�e en instance cantonale, en tant qu'elle lib�re l'H�pital A.________ ainsi que les Drs B.________ et C.________ de la pr�vention de l�sions corporelles par n�gligence (art. 125 CP).
1.2.�En l'esp�ce, la recourante met en cause l'H�pital A.________, ainsi que les Drs B.________ et C.________, urologues � Lausanne et Vevey. Depuis le 1
er�janvier 2012 � tout le moins, l'H�pital A.________ est un �tablissement de droit public (cf. art. 2 et 7 de l'arr�t� du Conseil d'Etat �dictant la liste vaudoise 2012 des �tablissements hospitaliers admis � pratique � la charge de l'assurance obligatoire des soins [LAMal], RSV 832.11.1). Or, le recours ne contient aucun �l�ment sur le statut juridique de cet �tablissement ni sur la mani�re dont la responsabilit� de celui-ci pourrait �tre engag�e. Quant aux m�decins qui ont op�r� la recourante, on ignore quelles relations -de droit priv� ou public- les lient � la recourante. Partant, il ne va pas de soi qu'elle puisse �mettre � leur encontre des pr�tentions civiles reposant sur un rapport de droit priv�. Ces aspects peuvent toutefois rester ouverts, d�s lors que le recours doit de toute fa�on �tre d�clar� irrecevable pour les motifs qui suivent.
1.3.�La recourante n'explique pas quel dommage elle aurait subi en relation avec les l�sions corporelles all�gu�es ni le tort moral qu'elle pourrait faire valoir � l'encontre des mis en cause et cela ne peut �tre d�duit directement et sans ambigu�t� de la nature et des cons�quences de celles-ci. Notamment, l'amas nerveux qui a �t� attrap� par le fil de suture au moment o� la plaie a �t� referm�e lors de l'intervention chirurgicale a �t� lib�r� ult�rieurement. L'int�ress�e n'indique pas qu'elle aurait subi un quelconque dommage, sous forme de frais m�dicaux par exemple, en relation avec l'atteinte pr�cit�e ainsi qu'avec le fait que le Dr B.________ n'ait pas �t� pr�sent lors de l'op�ration ou encore avec le fait que son suivi post-op�ratoire n'aurait pas �t� conforme aux r�gles de l'art. La recourante ne donne pas davantage d'indication permettant d'admettre que les conditions particuli�res d'une r�paration d'un tort moral qui r�sulterait de l'infraction d�nonc�e seraient r�alis�es. En particulier, elle ne se prononce nullement sur l'intensit� et la dur�e des r�percussions de l'atteinte subie. L'absence de toute explication sur ces diff�rents points exclut sa qualit� pour recourir en application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
1.4.�La recourante invoque encore que l'expertise m�dicale qu'elle avait requise devant le Minist�re public, requ�te toutefois non renouvel�e devant le Tribunal cantonal, n'a pas �t� administr�e. Elle entend toutefois, par ce moyen de preuve, �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut �tre s�par� du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualit� pour recourir (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
1.5.�Pour le surplus, l'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, ainsi qu'au Dr C.________, pour information.