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Timestamp: 2016-10-23 01:25:11+00:00
Document Index: 293350208

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 172', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 75', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 444', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 14', 'art. 98', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 14', 'art. 29', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 273', 'art. 297', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 369', 'art. 3', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68']

recourante, repr�sent�e par Me Paul Marville, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Elisabeth Santschi, avocate,
recours en mati�re civile contre l'arr�t du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois du 27 juin 2007.
X.________ et dame X.________, se sont mari�s le 31 mars 2000. L'enfant A.________, n�e le 28 octobre 2000, est issue de cette union.
Sur requ�te de X.________, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a, par prononc� du 15 mai 2007, autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 31 mai 2008, attribu� le logement conjugal � l'�pouse et a confi� � celle-ci la garde de l'enfant. Il a r�gl� le droit de visite du p�re et a condamn� celui-ci � verser � l'�pouse, allocations familiales en sus, un montant mensuel de 2'500 fr. � titre de contribution � l'entretien de la famille d�s le 1er mars 2007, r�duit � 1'500 fr. d�s le d�part de l'�poux du domicile conjugal.
Dans son appel aupr�s du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, l'�poux a conclu � ce que la s�paration des parties soit prononc�e pour une dur�e ind�termin�e d�s le 1er avril 2007 et � ce que la contribution due pour l'entretien des siens soit r�duite � 500 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s le 1er avril 2007.
Sur requ�te de l'�poux qui all�guait que l'enfant souffrait du conflit conjugal et des pressions psychiques exerc�es par la m�re, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ), le 25 mai 2007, un mandat d'enqu�te sur l'attribution de la garde de l'enfant.
A l'audience du 7 juin 2007, l'�poux a pris des conclusions nouvelles tendant � ce que la garde de l'enfant lui soit confi�e, � ce qu'un droit de visite soit accord� � la m�re et � ce que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribu�e. Dame X.________ a admis le chef de conclusions tendant au prononc� d'une s�paration pour une dur�e ind�termin�e; elle a conclu au rejet de toutes les autres conclusions, tout en demandant que son �poux soit astreint � quitter le domicile conjugal au plus tard le 15 juin 2007. Le Tribunal d'arrondissement a entendu les parties ainsi que le t�moin Y.________.
Par arr�t du 27 juin 2007, cette autorit� a notamment attribu� la jouissance du domicile conjugal au mari, a fix� � l'�pouse un d�lai au 30 juin 2007 pour quitter le domicile conjugal et a confi� la garde de l'enfant au p�re tout en accordant � la m�re un droit de visite.
Contre cet arr�t, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal. Elle conclut � son annulation et � ce que la garde de l'enfant lui soit confi�e et � ce qu'un droit de visite soit accord� au p�re; elle demande que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribu�e. Elle sollicite subsidiairement l'annulation du jugement attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Simultan�ment, l'�pouse a d�pos� un recours en nullit� aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par ordonnance du 24 juillet 2007, le Pr�sident de la cour de c�ans a suspendu la cause jusqu'� droit connu sur le recours cantonal; il a �galement rejet� la requ�te d'effet suspensif tendant � ce que la recourante conserve la garde de l'enfant et la jouissance du domicile conjugal.
Par ordonnance du 28 ao�t 2007, le Pr�sident de la Chambre des recours du Tribunal cantonal a pris acte du retrait du recours cantonal.
L'intim� n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110); partant, le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 I 185 consid. 2).
2.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2). Elle est finale selon l'art. 90 LTF, car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et les effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4; cf. Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4133/4134). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire non p�cuniaire (arr�t 5A_108/2007 du 11 mai 2007 consid. 1.2). ll a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Le recours en mati�re civile est d�s lors en principe recevable. Par cons�quent, le recours constitutionnel subsidiaire n'est pas ouvert (art. 113 LTF).
2.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (Message, p. 4115; cf. pour l'ancien art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles peut faire l'objet d'un recours en nullit� pour tous les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 CPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., 2002, n. 1 ad art. 108 CPC, p. 212), ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257; JdT 2001 III 128). En tant qu'il est interjet�, non pour ces motifs, mais pour violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst; art. 6 � 1 CEDH, art. 14 al. du Pacte international relatif aux droits civils et politiques [Pacte ONU II; RS 0.103.2] et arbitraire dans l'application du droit civil f�d�ral, le recours est recevable.
2.3 S'agissant de mesures provisionnelles, la d�cision ne peut �tre attaqu�e que pour violation d'un droit constitutionnel (art. 98 LTF). En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral n'examine que si la d�cision cantonale viole l'interdiction de l'arbitraire pr�vue � l'art. 9 Cst. Il ne sanctionne en outre la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne peut d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. pour l'art. 90 al. 1 let. b OJ: ATF 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s). Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; la d�cision attaqu�e n'est, de surcro�t, annul�e que si elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211 et les arr�ts cit�s).
La recourante reproche au Tribunal d'arrondissement d'avoir modifi� l'attribution de la garde de l'enfant en violation de son droit d'�tre entendue.
3.1 Grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � prendre (ATF 127 I 54 consid. 2b; 122 II 464 consid. 4a et la jurisprudence cit�e). Les art. 6 � 1 CEDH et art. 14 al. 1 du Pacte ONU II n'offrent pas de garanties sup�rieures � celles de l'art. 29 al. 2 Cst.
3.2 Dans un premier grief, la recourante affirme que son �poux n'ayant pris une conclusion tendant � l'attribution de la garde de l'enfant qu'en audience d'appel, elle aurait �t� priv�e de faire valoir ses moyens de preuve sur la question, notamment de � faire citer un quelconque t�moin �.
Il ne suffit pas de se plaindre d'une mani�re g�n�rale, comme le fait la recourante, d'avoir �t� priv�e de son droit � fournir des preuves. Il lui appartenait de pr�ciser quels moyens probatoires elle aurait souhait� faire administrer et quelle aurait �t� leur influence sur le sort de la cause. Faute de se conformer aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, le moyen est irrecevable.
3.3 Selon la recourante, l'autorit� pr�c�dente a viol� son droit d'�tre entendue sous son aspect du droit � la preuve en modifiant la garde de l'enfant sans avoir attendu les conclusions du rapport d'enqu�te demand� au SPJ.
Par cette critique, elle m�conna�t que les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance; il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb et les r�f�rences). Or, il ressort de la d�cision attaqu�e que selon l'autorit� cantonale, la cause �tait en l'�tat d'�tre jug�e au vu des preuves administr�es, en particulier les d�clarations des parties, le rapport du 25 mai 2007 du psychologue scolaire et le t�moignage de Y.________. Dans ces conditions, il n'y a pas eu de violation du droit d'�tre entendue de la recourante au motif que la d�cision a �t� prise avant que soient connues les conclusions du rapport du SPJ. L'autorit� pr�c�dente a toutefois ajout� que la d�cision d'attribuer la garde de l'enfant au p�re �tait prise dans l'attente de ce rapport. Contrairement � ce que semble penser la recourante, il n'est pas d�terminant que cette r�serve ait �t� pr�cis�e dans les consid�rants et non dans le dispositif de l'arr�t cantonal. En effet, les mesures protectrices peuvent en tout �tat de cause �tre modifi�es en cas de changement important et durable des circonstances, ou lorsque le juge s'est fond� sur des circonstances de fait erron�es (cf. arr�t 5P.334/2003 du 28 janvier 2004 consid. 2.3.2 et la r�f. cit�e). Autant qu'elles sont recevables, les critiques de la recourante apparaissent par cons�quent infond�es.
La recourante estime que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en confiant la garde de l'enfant � l'intim� et en attribuant � celui-ci la jouissance du domicile conjugal.
4.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge des mesures protectrices ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, confier l'autorit� parentale � un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, � plus forte raison, lui attribuer la garde des enfants. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (Verena Br�m, Commentaire zurichois, n. 89 et 101 ad art. 176 CC).
La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin personnellement de l'enfant et � s'en occuper ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent, de m�me que, le cas �ch�ant, les rapports qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2; 114 II 200 consid. 5; 112 II 381 consid. 3).
La maxime d'office est applicable en mesures protectrices de l'union conjugale concernant l'attribution des enfants et les questions qui lui sont directement li�es (arr�t 5P.345/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.5; Br�m, op. cit., n. 78 ad art. 176 CC). Le juge n'est pas li� par les conclusions des parties et doit statuer m�me en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1).
4.2 Il ressort du jugement pr�c�dent que l'intim� a pris, le jour de l'audience d'appel, des conclusions nouvelles tendant � ce que la garde de l'enfant lui soit attribu�e. Bien que d�pos�e hors du d�lai d'appel de dix jours (art. 369 al. 1 CPC/VD), le Tribunal d'arrondissement est entr� en mati�re sur cette question au motif que, s'agissant du sort de l'enfant, la maxime d'office est applicable. Il a constat� que la situation entre les parties �tait tendue, dans la mesure o� elles vivaient encore sous le m�me toit sans se parler et que l'enfant, excessivement impliqu�e dans ce conflit conjugal, souffrait de cette situation. Depuis plusieurs mois, la m�re, dont le comportement �tait d�crit par leur voisine Y.________ comme brusque, impr�visible et contradictoire, ne s'�tait pas occup�e personnellement de l'enfant, bien qu'elle n'exerce pas d'activit� lucrative. Elle passait ses journ�es, voire ses nuits � l'ext�rieur de la maison, la fillette �tant confi�e pendant ce temps � la voisine lorsque le p�re �tait absent pour son travail. Interrog�e sur son emploi du temps, la recourante a tent� d'�luder la question puis a r�pondu qu'elle se promenait dans la rue, cherchait du travail ou buvait le caf� avec des amis. Quant � l'intim�, qui travaille comme typographe de 17h � 1h du matin, il a montr� qu'il parvenait � cumuler son activit� professionnelle avec la prise en charge de sa fille. Il s'en occupe en effet r�guli�rement et personnellement, pr�parant les repas de midi et l'accueillant � la sortie de l'�cole l'apr�s-midi. Vu le cadre affectif et �ducatif plus stable et s�curisant offert par le p�re, l'autorit� pr�c�dente a confi� la garde de l'enfant � celui-ci en attendant le rapport du SPJ. Afin de permettre � l'enfant de conserver son cadre de vie et de faciliter la prise en charge par la voisine, elle a attribu� �galement au p�re la jouissance de l'appartement conjugal. Constatant que la recourante louait depuis avril 2007 un studio � son nom o� elle pouvait s'installer, elle a accord� � celle-ci un d�lai au 30 juin 2007 pour lib�rer le logement familial.
4.3 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir modifi� l'attribution du domicile conjugal ordonn�e en premi�re instance alors que son �poux n'avait pas contest� ce point dans son �criture d'appel; elle estime que la conclusion formul�e seulement en audience d'appel �tait tardive. Elle y voit une application arbitraire de l'art. 3 du Code de proc�dure civile du canton de Vaud selon lequel le juge est li� par les conclusions des parties.
En l'esp�ce, il n'�tait pas arbitraire d'examiner la question de la garde de l'enfant, vu la maxime d'office applicable en cette mati�re en vertu du droit f�d�ral. Or, la question de l'attribution du logement est li�e directement � la garde des enfants dont l'int�r�t est de conserver leur environnement habituel (Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC p. 566 et les r�f�rences; Schwander, Commentaire b�lois, n. 7 ad art. 176). C'est d'autant plus le cas en l'esp�ce que la prise en charge de l'enfant pendant le travail du p�re est assur�e par une voisine. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale pouvait examiner la question du logement familial en vertu de la maxime d'office. Le reproche d'application arbitraire du droit de proc�dure cantonal est donc infond�.
4.4 Reprochant � la cour cantonale d'avoir confi� la garde de l'enfant � l'�poux, la recourante affirme que l'arr�t attaqu� est arbitraire car la situation n'a pas pu se modifier dans le laps de temps courant entre la d�cision prise en premi�re instance le 15 mai 2007 et celle prise par l'autorit� attaqu�e le 7 juin 2007. Selon elle, les seules d�clarations du t�moin Y.________ n'ont pas pu r�v�ler des faits suffisamment importants pour modifier le prononc� du 15 mai 2007. De tels griefs sont � l'�vidence insuffisamment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante est d'avis que l'autorit� pr�c�dente est parvenue � un r�sultat arbitraire car l'enfant sera confi�e � la voisine Y.________, ce qui ne remplace pas des soins paternels personnels. En outre, elle soutient que, vu son �ge (35 ans), elle est plus apte que le p�re, n� en 1949, � s'occuper de l'enfant. La recourante semble toutefois oublier que, selon les faits retenus dans l'arr�t cantonal et qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), elle pr�f�rait passer ses journ�es � l'ext�rieur de la maison, essentiellement pour vaquer � diverses occupations r�cr�atives, plut�t que de s'occuper de sa fille qu'elle confiait alors pr�cis�ment � Y.________. Quant au p�re, il a recours aux services de la voisine essentiellement pendant qu'il se trouve au travail, se montrant plus organis� pour cumuler la prise en charge de l'enfant et son activit� lucrative. C'est dire que l'argumentation de la recourante, particuli�rement malvenue, doit �tre rejet�e dans la mesure de sa recevabilit�. Enfin, d�s lors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'au vu des faits �tablis, le p�re disposait de meilleures capacit�s �ducatives et prenait soin de l'enfant de mani�re personnelle en dehors de ses heures de travail, les consid�rations de la recourante li�es � son �ge et celui de l'intim� ne sont d'aucune pertinence. Dans ces conditions, le Tribunal d'arrondissement ne saurait se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire en consid�rant que la garde de l'enfant devait �tre attribu�e au p�re.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Il y a lieu en outre d'allouer des d�pens � l'intim� qui s'est d�termin� sur la demande d'effet suspensif en concluant � son rejet (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 600 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.