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Timestamp: 2016-10-24 16:05:48+00:00
Document Index: 116190583

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 39', 'art. 29', 'art. 34', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 278']

6S.392/2003 (24.11.2003)
Arr�t du 24 novembre 2003
recourant, repr�sent� par Me Monica Zilla, avocate,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois du
Le 19 novembre 2002, A.________ circulait en voiture sur la route cantonale � Ligni�res en direction de Nods. Peu avant l'intersection avec la rue Franc-Alleu, elle a entrepris de d�passer la voiture conduite � faible allure par X.________. Ce faisant, elle n'a pas remarqu� que celui-ci s'�tait mis en pr�s�lection pour tourner � gauche, ni qu'il aurait enclench� son clignotant. Aussi, � la hauteur de l'intersection, l'avant de la voiture d'A.________ a heurt� l�g�rement le v�hicule de X.________ qui �tait en train d'obliquer � gauche. Sous l'effet du choc, A.________ a perdu la ma�trise de son v�hicule, qui a d�rap� sur environ quarante m�tres avant de finir sa course sur la droite de la chauss�e en effectuant plusieurs tonneaux. Elle a �t� l�g�rement bless�e.
A.________ et X.________ ont �t� renvoy�s devant le Tribunal de police du district de Neuch�tel, la premi�re notamment en raison des art. 29, 35 al. 5, 90 ch. 1 et 93 ch. 2 LCR, le second en raison des art. 39 al. 1, 90 ch. 1 LCR et 28 al. 1 OCR.
Par jugement du 6 mars 2003, le Tribunal de police a condamn� A.________ � 120 francs d'amende pour avoir roul� avec des pneus lisses (art. 29 et 93 ch. 2 LCR). Pour le surplus, il l'a lib�r�e au b�n�fice du doute. Il a consid�r� qu'il n'�tait pas possible d'�tablir si X.________ avait ou non enclench� ses clignotants pour signaler son intention de tourner � gauche, les d�clarations des deux protagonistes divergeant sur ce point. Par le m�me jugement, le tribunal a condamn� X.________ � 250 francs d'amende, lui reprochant d'avoir omis de regarder en arri�re pour v�rifier, avant d'entreprendre son virage, si un v�hicule le d�passait.
Par arr�t du 29 septembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours de X.________. La Cour a admis que celui-ci tombait sous le coup des art. 34 al. 3 et 90 ch. 1 LCR.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et sollicite par ailleurs l'effet suspensif.
2.1 La condamnation du recourant pour violation des r�gles de la circulation repose sur l'art. 90 ch. 1 LCR, qui pr�voit que celui qui aura viol� les r�gles de la circulation fix�es par la pr�sente loi ou par les prescriptions d'ex�cution �manant du Conseil f�d�ral sera puni des arr�ts ou de l'amende. Cette disposition �tant abstraite et g�n�rale, elle doit �tre compl�t�e par l'indication de la ou des r�gles concr�tes de circulation qui ont �t� viol�es (ATF 100 IV 71 consid. 1 p. 73). En l'esp�ce, c'est une violation de l'art. 34 al. 3 LCR qui a �t� retenue. Cette disposition pr�voit en particulier que le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer ou se mettre en ordre de pr�s�lection, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent.
2.2 Le recourant reproche � la Cour de cassation cantonale de ne pas �tre entr�e en mati�re sur son argumentation selon laquelle A.________ avait d�but� sa manoeuvre de d�passement alors qu'il �tait d�j� en ordre de pr�s�lection. En r�f�rence � l'ATF 100 IV 76, il note que l'autre conductrice doit avoir initi� son d�passement entre 60 et 80 m�tres avant l'intersection; que lui-m�me, compte tenu de la diff�rence de vitesse entre les deux v�hicules, devait � ce moment-l� se trouver entre 20 et 30 m�tres avant l'intersection; que 3,6 secondes se sont �coul�es avant la jonction. Il en d�duit que lorsque la conductrice a d�cid� de le d�passer, elle ne s'est pas aper�ue qu'il �tait d�j� en ordre de pr�s�lection. Selon lui, elle a ainsi eu un comportement fautif (cf. art. 35 al. 5 LCR), qui doit le disculper.
Dans la mesure o� le recourant met en cause les faits retenus dans l'arr�t attaqu� ou en introduit de nouveaux, il d�veloppe une argumentation irrecevable. La condamnation du recourant est fond�e sur une violation de l'art. 34 al. 3 LCR. Cette disposition exige du conducteur qui se met en ordre de pr�s�lection de se soucier du trafic derri�re lui. La Cour de cassation cantonale a retenu que le recourant n'avait pas regard� dans son r�troviseur en se mettant en pr�s�lection. Il s'agit l� d'une constatation de fait, qui lie le Tribunal f�d�ral. On retient donc que le recourant a entrepris son virage � gauche sans se soucier du trafic derri�re lui. Il n'a ainsi pas respect� son obligation d'avoir �gard aux v�hicules qui suivent. Sa condamnation en vertu de l'art. 34 al. 3 en relation avec l'art. 90 ch. 1 LCR ne viole pas le droit f�d�ral. Dans ces conditions, savoir si l'autre conductrice a ou non commis de son c�t� une faute importe peu, le droit p�nal ne connaissant pas la compensation des fautes (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24).
Le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais de la cause sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la mandataire du recourant, au Minist�re public du canton de Neuch�tel et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.