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Timestamp: 2016-10-23 03:18:41+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 156', 'art. 278']

6P.121/2004 (29.11.2004)
MM. le Juges Schneider, Pr�sident,
(principe de la c�l�rit�; proc�dure p�nale).
pourvoi en nullit� (6S.342/2004) contre l'arr�t
Cour de cassation p�nale, du 21 juin 2004.
Par jugement du 29 octobre 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, pour infraction grave � la LStup, conduite en �tat d'�bri�t�, contravention aux r�gles de la circulation routi�re et omission de d�tenir les permis n�cessaires, � la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans, d�clarant cette peine partiellement compl�mentaire � une autre, prononc�e le 4 f�vrier 1999 par le Tribunal de police de Neuch�tel. Il a en outre r�voqu� un sursis ant�rieur, assortissant une peine de 5 mois d'emprisonnement prononc�e le 31 mars 1998 par le Tribunal correctionnel de Vevey et ordonn� l'ex�cution de cette peine. Il a par ailleurs astreint l'accus� au versement d'une cr�ance compensatrice de 20'000 francs.
Par le m�me jugement, le tribunal a condamn� un coaccus�, Y.________, pour infraction grave � la LStup, � la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans, pronon�ant en outre son expulsion pour 5 ans avec sursis pendant 2 ans et l'astreignant �galement au versement d'une cr�ance compensatrice de 20'000 francs.
Ce jugement repose, pour l'essentiel et en r�sum�, sur les faits suivants.
X.________ et Y.________ sont convenus de mettre sur pied une fili�re artisanale d'importation de coca�ne du Venezuela en Suisse. Le stock import� �tait partag� par moiti� entre les deux comparses, qui agissaient sur pied d'�galit�. Y.________ s'occupait de la partie administrative et X.________ du fonctionnement pratique de l'organisation.
En six livraisons, �chelonn�es de l'�t� 1998 � l'�t� 2000, ils ont import� du Venezuela 2'174 g de coca�ne, correspondant � un total de 1'573 g de coca�ne pure. Du stock import�, ils ont remis 80 g, soit 57 g de coca�ne pure, � titre de commission. Ils ont en outre vendu 230 g, soit quelque 166,5 g de coca�ne pure, � Z.________. X.________ a par ailleurs mis en circulation 146 g de coca�ne, soit quelque 105 g de produit pur, et Y.________ 95 g de coca�ne, �quivalant � 68,7 g de produit pur.
Sur les 2'174 g import�s, 1'107,5 g, correspondant � 803 g de coca�ne pure, devaient transiter par la Suisse et �tre exp�di�s � Barcelone. Une partie non chiffr�e des importations �tait destin�e � la consommation personnelle de X.________ et Y.________, qui a �t� reconnue intense.
Le Minist�re public a recouru contre ce jugement, concluant � sa r�forme en ce sens que la peine inflig�e � Y.________ soit port�e � 3 ans de r�clusion et celle inflig�e � X.________ � 4 ans de r�clusion.
Les accus�s ont conclu chacun au rejet du recours du Minist�re public. Dans sa r�ponse, X.________ invoquait notamment une violation du principe de la c�l�rit�. Il a en outre form� un recours joint, dans lequel il s'opposait � l'aggravation de sa peine.
Par arr�t du 21 juin 2004, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours du Minist�re public, en ce sens qu'elle a port� � 24 mois d'emprisonnement la peine inflig�e � X.________, celle prononc�e � l'encontre de Y.________ demeurant inchang�e, et d�clar� irrecevable le recours joint de X.________.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier, d'une violation du principe de la c�l�rit� et, dans le second, d'une violation de l'art. 63 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'effet suspensif.
Apr�s avoir demand� le b�n�fice de l'assistance judiciaire, le recourant a retir� sa requ�te par courrier du 22 octobre 2004.
Le recourant se plaint d'une violation du principe de la c�l�rit�. Il fait valoir que deux ans se sont �coul�s du jour o� l'ordonnance de renvoi a �t� rendue, le 20 septembre 2002, au jour o� l'arr�t attaqu� lui a �t� notifi�, le 8 septembre 2004, et qu'� cette derni�re date, 18 mois s'�taient �coul�s depuis le jour o� l'audience de premi�re instance avait �t� appoint�e, le 17 mars 2003. Il soutient que ces d�lais sont excessifs et que la jonction � la cause, le 23 juin 2003, de l'affaire de circulation routi�re le concernant ne suffit pas � les justifier.
1.1 Le principe de la c�l�rit�, consacr� par l'art. 29 al. 1 Cst. et l'art. 6 ch. 1 CEDH, impose aux autorit�s de mener la proc�dure p�nale sans d�semparer, d�s le moment o� l'accus� est inform� des soup�ons qui p�sent sur lui, afin de ne pas le maintenir inutilement dans les angoisses qu'elle suscite. Il s'agit d'une exigence � l'�gard des autorit�s p�nales, qui se distingue de la circonstance att�nuante du temps relativement long (art. 64 avant-dernier alin�a CP), laquelle est li�e � l'approche de la prescription et suppose que l'accus� se soit bien comport� dans l'intervalle. Comme les retards dans la proc�dure p�nale ne peuvent �tre gu�ris, le Tribunal f�d�ral a fait d�couler de la violation du principe de la c�l�rit� des cons�quences sur le plan de la peine. Le plus souvent, la violation de ce principe conduira ainsi � une r�duction de la peine, parfois m�me � la renonciation � toute peine ou encore, en tant qu'ultima ratio dans des cas extr�mes, � une ordonnance de non-lieu (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.1 p. 54/55 et les r�f�rences cit�es).
Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure s'appr�cie suivant les circonstances de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement de proc�der � une �valuation globale, en tenant notamment compte de la complexit� de l'affaire, du comportement de l'accus� et de celui des autorit�s comp�tentes. Comme on ne peut pas exiger de l'autorit� p�nale qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est in�vitable qu'une proc�dure comporte quelques temps morts. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une dur�e vraiment choquante, c'est l'appr�ciation d'ensemble qui pr�vaut. Des p�riodes d'activit� intense peuvent donc compenser le fait que le dossier a �t� laiss� momentan�ment de c�t� en raison d'autres affaires. Selon la jurisprudence europ�enne, apparaissent comme des carences choquantes une inactivit� de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un d�lai de quatre ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un d�lai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours. Le principe de la c�l�rit� peut �tre viol�, m�me si les autorit�s p�nales n'ont commis aucune faute. Celles-ci ne sauraient donc exciper des insuffisances de l'organisation judiciaire (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56/57 et les arr�ts cit�es).
1.2 En l'esp�ce, l'enqu�te a �t� ouverte le 25 juillet 2000 et l'ordonnance de renvoi a �t� rendue le 20 septembre 2002. L'enqu�te a donc dur� environ 26 mois, ce qui n'est pas excessif, s'agissant d'�lucider les multiples op�rations d'un trafic de stup�fiants d'une dur�e de deux ans visant � importer et �couler d'importantes quantit�s de coca�ne, d'autant moins que les faits �taient contest�s. Le recourant ne critique d'aileurs pas la dur�e de l'enqu�te.
L'audience de jugement a �t� appoint�e le 17 mars 2003, soit moins de 6 mois apr�s le renvoi en jugement, lequel avait donn� lieu � une requ�te du Minist�re public tendant � ce que la cause soit jug�e par un tribunal correctionnel �largi et � des interventions des conseils des accus�s s'opposant � cette requ�te. Pendant cette p�riode, un d�lai a en outre d� �tre accord� au conseil du recourant pour le d�p�t d'une �ventuelle requ�te de compl�ment du rapport d'expertise psychiatrique, d�pos� le 8 novembre 2002. L'audience de jugement s'est ensuite tenue du 27 au 29 octobre 2003, date du jugement de premi�re instance, donc environ 7 mois plus tard. Durant ce laps de temps, est intervenue, le 23 juin 2003, la jonction de l'affaire de circulation routi�re concernant le recourant, �tant en outre observ� qu'une partie de cette p�riode co�ncidait avec les vacances. Ainsi, la proc�dure de premi�re instance a dur�, au total, quelque 13 mois, ce qui, compte tenu des circonstances �voqu�es, ne peut �tre qualifi� d'excessif.
La cour de cassation cantonale a rendu son arr�t le 21 juin 2004. Elle �tait saisie d'un recours du Minist�re public, auquel est venu s'ajouter un recours joint du recourant, ce qui impliquait que des d�lais soient accord�s aux parties adverses pour se d�terminer sur ces recours. La derni�re d�termination, soit celle du Minist�re public sur le recours joint du recourant, est ainsi intervenue le 30 avril 2004. La cour de cassation cantonale a statu� trois semaines plus tard et son arr�t a �t� notifi� au recourant le 8 septembre 2004, donc environ 2 � mois apr�s son prononc�. La proc�dure de recours cantonale, y compris le d�lai de notification de l'arr�t attaqu�, a ainsi dur� quelque 10 mois. Compte tenu du temps n�cessaire au d�p�t des diff�rentes d�terminations � recueillir et du fait que, l� encore, une partie de la p�riode co�ncidait avec les vacances, ce laps de temps ne peut manifestement pas non plus �tre consid�r� comme excessif.
Au total, un peu plus de quatre ans se sont �coul�s entre le d�but de l'enqu�te et la notification de la d�cision de derni�re instance cantonale, dont environ 26 mois ont �t� consacr�s � l'enqu�te et le solde, soit moins de 2 ans, � la proc�dure judiciaire proprement dite. Ce laps de temps ne comporte aucune p�riode d'inaction totale et inexpliqu�e de plusieurs mois. Le recourant ne peut du reste en all�guer aucune. Il doit au demeurant �tre rappel� que quelques temps morts, dont aucun n'est en l'esp�ce d'une dur�e choquante, sont in�vitables et que la pr�sente affaire n'�tait pas la seule dont les autorit�s saisies avaient � s'occuper.
Au vu de ce qui pr�c�de, on ne discerne aucune violation du principe de la c�l�rit�.
Le recours de droit public doit d�s lors �tre rejet�.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a �t� inflig�e, qu'il estime excessive. Il fait valoir que la diff�rence de situation, essentiellement sous l'angle des ant�c�dents, entre lui et son coaccus� ne suffit pas � justifier l'�cart de six mois entre leurs peines respectives. De plus et ind�pendamment de cet aspect, les juges cantonaux n'auraient pas suffisamment tenu compte, dans la fixation de la peine, de l'anciennet� des faits ainsi que du pass� de toxicomane et du redressement du recourant. Selon lui, ces �l�ments ainsi que la diminution de sa responsabilit� p�nale auraient d� conduire au prononc� d'une peine compatible avec le sursis.
3.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auquel on peut donc se r�f�rer.
3.2 L'arr�t attaqu� admet que la situation du recourant et de son coaccus� sont comparables, d'une part, en ce qui concerne les actes de trafic auxquels ils se sont livr�s conjointement, et, d'autre part, dans la mesure o� tous deux ont agi pour assurer leur consommation personnelle et sont d�sormais abstinents. Il rel�ve toutefois que le cas du recourant se diff�rencie de celui de son coaccus� en cela qu'il a agi en �tat de r�cidive, commettant les actes qui lui sont reproch�s pendant le d�lai d'�preuve d'un sursis de 2 ans qui assortissait une peine pr�c�dente, de 5 mois d'emprisonnement, prononc�e le 31 mars 1998 pour contravention et infraction � la LStup. Observant que le jugement ant�rieur pronon�ait une peine mod�r�e, assortie du sursis, eu �gard au fait que le recourant paraissait alors prendre ses responsabilit�s, mais que trois mois plus tard d�j�, celui-ci recevait une premi�re livraison de 200 g de coca�ne en provenance du Venezuela, il ajoute que la r�cidive a �t� tr�s rapide et s'est au demeurant effectu�e dans le m�me domaine mais � plus grande �chelle et de mani�re organis�e. Il rel�ve encore que, le 4 f�vrier 1999, le recourant s'est en outre vu infliger 5 jours d'arr�ts pour contravention � la LStup. Enfin, il souligne que, lors de l'instruction, le recourant, confront� � des preuves, a �t� contraint d'y adapter les incoh�rences de ses d�positions. En conclusion, l'arr�t attaqu� estime que ces diff�rences justifient le prononc� d'une peine sensiblement plus lourde.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, contrairement � son coaccus�, dont le casier judiciaire est vierge, le recourant, non seulement n'en est pas � sa premi�re condamnation, mais, plus est, est retomb� tr�s rapidement dans la d�linquance. Il en ressort �galement que, nonobstant un jugement ant�rieur qui pronon�ait une sanction mod�r�e eu �gard au fait qu'il semblait avoir pris conscience de ses actes et vouloir se d�tourner de la d�linquance, le recourant a recommenc� � commettre, � bref d�lai, des infractions similaires, mais nettement plus graves et de mani�re organis�e. A cela s'ajoute que, contrairement � son coaccus�, le recourant doit r�pondre, en sus des actes de trafic, de plusieurs infractions aux r�gles de la circulation routi�re, ce qui appelait une aggravation de sa peine en raison du concours. Enfin, il appara�t avoir �t� moins coop�ratif que son accus� au cours de l'instruction. Ces dissimilitudes, en particulier les deux premi�res �voqu�es, sont importantes et justifiaient donc de traiter diff�remment le cas du recourant de celui de son coaccus�, plus pr�cis�ment, comme l'admet l'arr�t attaqu�, de lui infliger une peine sensiblement plus lourde. L'�galit� de traitement non seulement ne le prohibait pas, mais le commandait.
Le grief pris d'une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine est donc infond�.
3.3 Il est �tabli et au demeurant incontest� que, selon l'expertise psychiatrique � laquelle il a �t� soumis, le recourant pr�sentait une responsabilit� p�nale l�g�rement diminu�e au moment des faits. Pour en tenir compte, la cour cantonale a indiqu� qu'elle r�duisait d'un quart la peine qu'elle aurait prononc�e en cas de responsabilit� pleine et enti�re du recourant. Elle a donc d�ment et justement tenu compte de la diminution de responsabilit� du recourant dans la fixation de la peine.
La cour cantonale a en outre express�ment relev� qu'elle entendait prendre en consid�ration le fait que le recourant a agi dans une mesure importante pour assurer sa propre consommation ainsi que le pass� de toxicomane et la d�pendance aux stup�fiants de celui-ci, en pr�cisant que cela justifiait d'appr�cier sa r�cidive de mani�re un peu plus nuanc�e. Elle a par ailleurs soulign� que le recourant, comme son coaccus�, est d�sormais abstinent. Elle a donc clairement tenu compte, en sa faveur, du pass� de toxicomane et du redressement du recourant au stade de la fixation de la peine.
Aucune violation du principe de la c�l�rit� n'�tant �tablie (cf. supra, consid. 1.2) et les conditions de l'art. 64 avant-dernier alin�a CP (cf. supra, consid. 1.1) n'�tant pas r�alis�es, le temps �coul� depuis les infractions, autant qu'il soit d'une certaine importance, ne pouvait avoir qu'une incidence mesur�e sur la fixation de la peine. Au demeurant, au moment o� la cour cantonale a statu�, les derniers actes de trafic du recourant remontaient � moins de quatre ans et les infractions aux r�gles de la circulation routi�re, commises le 17 novembre 2002, dont on ne saurait faire abstraction, � quelque 19 mois. Le temps �coul� depuis les infractions ne pouvait donc pas avoir d'incidence sur la fixation de la peine.
Autant que le recourant pr�tend que la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte des �l�ments favorables qu'il invoque, le grief est donc infond�.
3.4 Reste � examiner si la peine, de 24 mois d'emprisonnement, inflig�e au recourant par la cour cantonale est, de par sa quotit�, � ce point s�v�re qu'elle proc�derait d'un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Le recourant s'est livr�, pendant deux ans et avec son comparse, � un important trafic de stup�fiants. C'est ainsi qu'ils ont import�, du Venezuela en Suisse, en six livraisons, quelque 2'174 g de coca�ne, correspondant � un total de 1'573 g de coca�ne pure. Ils ont agi conjointement, sur pied d'�galit�, et de mani�re organis�e, se r�partissant les t�ches. Pour une partie non n�gligeable, ces actes de trafic visaient certes � assurer leur propre consommation. Ils ont toutefois aussi �coul� des quantit�s consid�rables de coca�ne. Ainsi, seul ou avec son comparse, le recourant a �coul� plus de 450 g de cette drogue. Ils ont au demeurant r�alis� d'importants b�n�fices, comme le montre le fait que chacun d'eux a �t� astreint au versement d'une cr�ance compensatrice de 20'000 francs.
En faveur du recourant, il y avait certes lieu de tenir compte, outre de son pass� de toxicomane et des efforts qu'il a consentis pour devenir abstinent et se r�ins�rer, de la l�g�re diminution de sa responsabilit� p�nale au moment des faits. Ces �l�ments favorables sont toutefois, au moins partiellement, compens�s par les �l�ments d�favorables �voqu�s plus haut, soit ceux qui diff�rencient le cas du recourant de celui de son coaccus� (cf. supra, consid. 3.2), en particulier la prompte r�cidive du recourant - au d�but du d�lai d'�preuve d'un sursis assortissant une peine ant�rieure - dans le m�me genre de d�linquance mais dans une mesure autrement plus grave ainsi que la commission parall�le d'autres infractions, appelant une aggravation de la peine en raison du concours.
Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait admettre, en tout cas sans abuser de son pouvoir d'appr�ciation, que, compte tenu de l'ensemble des �l�ments pertinents � prendre en consid�ration, une peine de 24 mois d'emprisonnement correspondait � la culpabilit� du recourant.
Ce dernier objecte vainement que l'ex�cution d'une peine de 24 mois d'emprisonnement en plus de celle de 5 mois dont le sursis a �t� r�voqu� est de nature � compromettre sa r�insertion professionnelle. En commettant, peu apr�s le prononc� d'une condamnation ant�rieure assortie du sursis, des infractions similaires mais bien plus graves, il ne pouvait lui �chapper qu'il s'exposait � compromettre sa situation professionnelle et son avenir. Au demeurant, le souci d'�viter autant que possible de compromettre la r�insertion professionnelle d'un accus� ne saurait conduire � prononcer une peine qui ne correspondrait plus � sa culpabilit� et heurterait en outre les exigences de l'�galit� de traitement.
Le grief pris d'une peine exag�r�ment s�v�re doit d�s lors �tre rejet�.
Vu l'issue du recours de droit public et du pourvoi en nullit�, le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1 PPF).