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Timestamp: 2016-10-28 18:12:29+00:00
Document Index: 205540757

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 156', 'art. 159']

4P.162/2004 (19.10.2004)
recourant, repr�sent� par Me Ga�tan Coutaz, avocat,
toutes deux repr�sent�es par Me Catherine De Preux, avocate,
art. 9 et 29 Cst.; appr�ciation arbitraire des preuves,
Du 16 janvier 1996 au 31 mai 1997, A.________ a travaill� en qualit� de Management Trainee au restaurant Y.________ de Lausanne, puis de manager � Fribourg. A la suite d'un d�saccord, il a donn� son cong� et s'est inscrit au ch�mage.
Le 1er septembre 1997, Y.________ Executive Office a engag� A.________ comme manager du restaurant Y.________ de Sion et du pub B.________ y attenant. Selon le contrat de travail, A.________ devait toucher un salaire brut de 4'000 fr. jusqu'au 30 avril 1998, puis de 4'600 fr., ainsi qu'une indemnit� de 50 fr. pour les habits professionnels. Il avait droit � deux jours de cong� sur sept, � 2.92 jours de vacances par mois et � 0.5 jour f�ri� par mois. Pour le surplus, le contrat renvoyait aux standards de Y.________ Suisse et de Y.________ International, de m�me qu'au code des obligations.
Par lettre du 29 mars 2000, la direction de Y.________ Suisse a r�sili� le contrat de travail de A.________ pour le 30 avril 2000, d�lai qui a �t� prolong� d'un mois pour cause de maladie.
Le 12 novembre 2001, A.________ a assign� X.________ SA, � Sion, et Y.________ SA, � Gen�ve, devant le juge du district de Sion, en concluant � ce qu'elles soient condamn�es � lui payer les montants suivants, int�r�ts en sus:
- salaires impay�s: 26'600 fr.
- frais de d�placement: 19'200 fr.
- heures suppl�mentaires: 37'845 fr.
- indemnit�s de vacances: 11'115 fr.
L'instruction close, le dossier a �t� transmis � l'autorit� de jugement. Statuant le 27 mai 2004, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a rejet� la demande en tant qu'elle visait Y.________ SA. En revanche, elle a condamn� X.________ SA � payer au demandeur la somme nette de 3910 fr. 10, avec int�r�ts � 5 % d�s le 12 novembre 2001, et � verser aux organes concern�s les charges sociales calcul�es sur le montant brut de 4270 fr. 35. La demande a �t� rejet�e pour le surplus, les frais et d�pens �tant mis � la charge du demandeur. Le montant allou� � celui-ci l'a �t� � titre de compensation pour les jours de vacances non pris. La cour cantonale a d�ni� � Y.________ SA la l�gitimation passive apr�s avoir retenu en fait que le demandeur �tait li� contractuellement � X.________ SA. S'agissant de cette derni�re, les juges valaisans ont consid�r� que le demandeur ne pouvait pas r�clamer la diff�rence entre le salaire per�u et le salaire fix� dans la convention collective de travail. Ils ont en outre estim� que n'�taient prouv�es ni l'existence d'un accord quant � l'obligation de l'employeur de verser au demandeur une indemnit� pour ses frais de transport entre son domicile et Sion, ni la r�alit� des heures suppl�mentaires all�gu�es par le travailleur.
Parall�lement � un recours en r�forme, le demandeur a d�pos� un recours de droit public. Invoquant l'art. 9 Cst., il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves relativement � la personne de l'employeur, aux frais de transport et aux heures suppl�mentaires, ainsi que d'une application arbitraire du droit. Le recourant fait encore grief aux juges cantonaux d'avoir viol� leur obligation de motiver leur d�cision, portant ainsi atteinte � son droit d'�tre entendu.
Les intim�es proposent le rejet du recours. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son jugement.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas indiqu� les �l�ments de fait sur lesquels elle s'est fond�e pour constater qu'il avait conclu le contrat de travail avec X.________ SA, � l'exclusion de Y.________ SA.
1.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour les autorit�s de motiver leurs d�cisions (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504). La motivation d'une d�cision doit �tre telle qu'elle permette au destinataire de celle-ci de la comprendre et de l'attaquer utilement s'il y a lieu, et � l'autorit� de recours d'exercer son contr�le. Cela suppose que tant le destinataire que l'autorit� de recours puissent saisir la port�e de la d�cision en cause. Cela n'est possible que si l'autorit� de jugement mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, m�me si elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). L'�tendue de la motivation d�pend au demeurant de la libert� d'appr�ciation dont jouit le juge et de la gravit� des cons�quences de sa d�cision (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 110; voir aussi: ATF 129 I 232 consid. 3.3 p. 239).
1.2 Au consid�rant 7 de son jugement, la Cour civile II s'est content�e de souligner qu'elle avait retenu en fait que le recourant �tait li� contractuellement � X.________ SA et non � Y.________ SA.
Il ressort des constatations pos�es au consid�rant 1 dudit jugement que le groupe Y.________ est compos� de plusieurs soci�t�s ind�pendantes les unes des autres qui sont chapeaut�es par la maison m�re Z.________ SA. La soci�t� Y.________ SA, dont le si�ge est � D.________, g�re exclusivement le restaurant de E.________, tandis que la soci�t� X.________ SA, avec si�ge � Sion, exploite le restaurant de Sion. L'administration de Y.________ Suisse occupe des locaux � Gen�ve, et � E.________, au-dessus du restaurant Y.________, � l'enseigne Y.________ Executive Office. C'est ce bureau qui s'occupe de l'engagement du personnel des diff�rents restaurants de la cha�ne, de la r�siliation des relations de travail et des probl�mes d'assurance-ch�mage.
La cour cantonale rel�ve encore, au consid�rant 4 de son jugement, que Y.________ Executive Office a engag� le recourant en qualit� de manager du restaurant Y.________ de Sion et du pub B.________ y attenant. Elle indique, en outre, quelles �taient les t�ches accomplies par le recourant comme manager du restaurant de Sion et observe, enfin, que, d�s le mois de mars 1998, le recourant, en plus de son travail � Sion, a supervis� l'exploitation de l'�tablissement de Fribourg, jusqu'� sa fermeture en 1999, et qu'il a aussi �t� appel� � travailler dans le canton de Gen�ve � quelques occasions.
1.3 On cherche en vain, dans ces constatations de fait, une motivation expresse quant � la conclusion du contrat de travail et aux parties � ce contrat. N'en ressort pas non plus la raison qui a conduit la cour cantonale � consid�rer que le contrat en question avait �t� conclu avec X.________ SA. La lecture du jugement attaqu� ne r�v�le pas davantage les �l�ments de fait que l'autorit� cantonale a retenus pour d�nier � Y.________ SA la qualit� de partie au contrat. A cet �gard, la constatation selon laquelle X.________ SA exploitait le restaurant de Sion et le fait que le recourant avait �t� engag� comme responsable de ce restaurant, en se voyant attribuer comme lieu de travail �Y.________ Sion & Pub "B.________"� ne permettaient pas � la Cour civile II de conclure - en fait - que X.________ SA et le recourant avaient manifest� leur volont� r�ciproque et concordante de conclure un contrat de travail (art. 1er CO). D�s lors, comme le Tribunal cantonal n'indique pas express�ment (au consid�rant 7) les �l�ments de fait qu'il juge importants pour d�terminer en droit quelle �tait la partie qui avait contract� avec le recourant et qu'il ne tire pas non plus, des circonstances de fait relev�es par lui (aux consid�rants 1 � 5), une conclusion expresse touchant la concordance des manifestations de volont� qui ont pu �tre �mises sur ce point, il n'est pas possible de saisir, � la lecture du jugement, les motifs sur lesquels les juges valaisans se sont fond�s pour trancher la question de la l�gitimation passive.
La motivation du jugement cantonal ne permettait donc pas au recourant d'attaquer � bon escient le rejet de ses conclusions en tant qu'elles visaient Y.________ SA. Aussi la violation du droit d'�tre entendu, resp. de l'obligation de motiver qui en d�coule, est-elle av�r�e. Le recours doit, d�s lors, �tre admis sur ce point.
1.4 Etant donn� que le jugement cantonal doit d�j� �tre annul� pour d�faut de motivation sur la question de la l�gitimation passive, il n'est pas n�cessaire d'examiner si, comme le soutient le recourant, la cour cantonale a �galement appr�ci� de mani�re arbitraire les preuves concernant cette question. On ajoutera n�anmoins, � propos de la remarque de l'intim�e d'apr�s laquelle le recourant aurait admis, dans son recours en r�forme connexe, avoir conclu le contrat de travail avec X.________ SA exclusivement, que l'int�ress�e ne saurait en d�duire une quelconque reconnaissance de la constatation correspondante faite par les juges cantonaux. En effet, lorsqu'il est saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 63 al. 2 OJ). Par cons�quent, que, dans ce recours-l�, le recourant d�veloppe ses moyens pris de la violation du droit f�d�ral � partir de la constatation (express�ment d�sign�e comme relevant du fait) voulant qu'il ait conclu le contrat de travail avec X.________ SA, � l'exclusion de Y.________ SA, n'implique nullement qu'il ait renonc� par l� m�me aux griefs formul�s dans son recours de droit public au sujet de ladite constatation.
Le recourant soutient, par ailleurs, que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant, d'une part, qu'il n'avait pas �tabli avoir consenti, dans l'ex�cution de son travail, des frais de transport plus importants que la moyenne mensuelle des indemnit�s touch�es par lui � ce titre de mars 1998 � avril 2000 (1025 fr. 50) et, d'autre part, qu'il n'avait pas non plus r�ussi � d�montrer l'existence d'un accord qui aurait oblig� l'employeur � lui verser une indemnit� pour ses frais de d�placement entre son domicile et son lieu de travail. Est �galement attaqu�e la constatation des juges cantonaux d'apr�s laquelle le recourant n'a pas �tabli avoir effectu� des heures suppl�mentaires.
2.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275; 128 II 259 consid. 5 p. 280/281).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arr�ts cit�s).
Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1).
2.2 Le recourant conc�de que le rejet, par la cour cantonale, de sa pr�tention relative aux frais de d�placement d�coule logiquement des constatations topiques du jugement entrepris. Le Tribunal cantonal a estim� que l'indemnit� vers�e au recourant repr�sentait quelque 5 � 6 d�placements par mois entre Fribourg et Sion. Il a, en outre, tenu pour non prouv�e l'existence d'un accord concernant le remboursement des frais entre le domicile du travailleur et son lieu de travail. Le recourant est d'avis que l'appr�ciation des preuves ne correspond en rien aux pi�ces du dossier. Toutefois, il ne d�montre pas en quoi les juges valaisans auraient vers� dans l'arbitraire pour n'avoir pas tenu compte, faute d'un accord � ce sujet, des d�placements qu'il avait effectu�s entre son domicile et son lieu de travail (Fribourg) afin de former le d�nomm� C.________. Il n'est pas non plus d�montr� que la cour cantonale ait rendu un jugement insoutenable en consid�rant, sur la base d'une estimation moyenne des d�placements effectu�s par le recourant entre ses lieux de travail, � partir du calcul valant pour les trajets entre Sion et Fribourg, que l'int�ress� avait �galement �t� d�fray� pour ses d�placements occasionnels � Gen�ve. L'argumentation d�velopp�e dans l'acte de recours ne permet pas davantage de saisir en quoi il serait arbitraire de ne pas conclure, � partir d'une remarque g�n�rale faite par un t�moin au sujet d'un arrangement exceptionnel, � l'existence d'un accord comportant les modalit�s all�gu�es par le recourant. Enfin, quoi qu'en dise ce dernier, il n'y a rien d'insoutenable ni de gravement contraire au sentiment de la justice � pr�sumer que les indemnit�s d�j� vers�es couvrent tous les frais de transport remboursables en vertu du contrat, � d�faut de preuve quant � l'existence et � l'ampleur d'autres frais sp�cifiques entrant dans les pr�visions de celui-ci.
Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves n'est, d�s lors, pas fond� en ce qui concerne le remboursement des frais de transport.
2.3 S'agissant du rejet de sa pr�tention relative au paiement des heures de travail suppl�mentaires, le recourant fait grief au Tribunal cantonal de n'avoir syst�matiquement retenu que les t�moignages en sa d�faveur, en m�connaissant manifestement la port�e de certains t�moignages essentiels et en ne prenant pas en consid�ration des �l�ments de preuve importants.
2.3.1 Selon la cour cantonale, il ressort des d�clarations de certains des employ�s qui travaillaient au restaurant Y.________ de Sion � la m�me �poque que le recourant que celui-ci s'investissait dans son travail et ne comptait pas son temps. Ainsi, des t�moins ont affirm� que le recourant travaillait r�guli�rement de l'ouverture jusqu'� la fermeture du restaurant, soit de 11 h � 24 h. Pour mettre en doute le bien-fond� de ces t�moignages, les juges valaisans ont relev� que seul le bar B.________ fermait � 24 h, et encore le week-end uniquement, tandis que le restaurant fermait � 23 h le week-end et � 22 h la semaine. Ils ont, en outre, soulign� que les personnes ayant t�moign� en faveur du recourant n'�taient elles-m�mes pas pr�sentes toute la journ�e et ne pouvaient d�s lors pas confirmer que celui-ci ne s'absentait pas durant les heures d'ouverture. Le Tribunal cantonal n'a pas non plus vu la preuve suffisante de la r�alit� du travail suppl�mentaire all�gu� par le recourant dans les d�positions d'autres g�rants et dans les attestations de gain interm�diaire. Il a enfin observ� que le recourant n'avait pas �mis de pr�tentions pour ses heures suppl�mentaires pendant toute la dur�e de son engagement au service de Y.________, ce qui faisait douter de l'existence et de l'ampleur des heures suppl�mentaires all�gu�es, d'autant plus que, selon un t�moignage, Y.________ indemnisait les managers qui �tablissaient avoir effectu� des heures suppl�mentaires.
2.3.2 Le recourant se pr�vaut, en premier lieu, de la constatation, figurant dans le jugement attaqu�, selon laquelle il a touch� 7'000 fr. d'indemnit�s pour les heures suppl�mentaires effectu�es de septembre � d�cembre 1997, soit une moyenne mensuelle de 1'750 fr. Sur la base de cette constatation, il s'�tonne que sa pr�tention d'environ 1'300 fr. par mois pour les heures suppl�mentaires accomplies durant les 29 mois suivants ait �t� enti�rement �cart�e. Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du t�moignage de la personne qui avait repris son poste et qui avait affirm� qu'elle effectuait de nombreuses heures suppl�mentaires, bien qu'elle ne g�r�t plus le bar B.________, ferm� entre-temps. Il se plaint �galement du fait que les juges valaisans ont pass� sous silence ou mal compris d'autres d�positions, relatives au temps de travail de leurs auteurs ou � celui du recourant, dont ils auraient d� n�cessairement inf�rer l'existence d'heures suppl�mentaires, en particulier qu'ils ont appr�ci� de mani�re insoutenable le t�moignage de son pr�d�cesseur, dont la situation �tait comparable � la sienne et qui avait admis travailler entre 45 h et 60 h par semaine. Enfin, le recourant fait grief au Tribunal cantonal de lui avoir imput� arbitrairement la propre n�gligence de l'employeur, qui avait omis de faire le d�compte des heures suppl�mentaires, en violation des prescriptions de la convention collective de travail.
2.3.3 Le Tribunal cantonal a appr�ci� les t�moignages de mani�re unilat�rale et syst�matiquement en d�faveur du recourant, versant ainsi dans l'arbitraire (cf. ATF 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Des d�positions mentionn�es dans le jugement attaqu�, il ressort en effet que le recourant, en sa qualit� de g�rant du restaurant de Sion, a travaill� plus que les 42,5 heures, resp. les 45 heures, repr�sentant la dur�e moyenne de la semaine de travail retenue par les juges valaisans � compter du 1er janvier 1999, resp. jusqu'au 31 d�cembre 1998. Sans doute le restaurant fermait-il un peu plus t�t que le bar, notamment durant la semaine, et les heures de pr�sence des t�moins n'�taient-elles pas les m�mes que celles du recourant. Il n'en demeure pas moins que ces seules circonstances n'autorisaient pas la cour cantonale � faire abstraction des t�moignages dans l'ensemble concluants qui figuraient dans son dossier, sauf � s'exposer au grief d'arbitraire. On observera, dans ce contexte, que le jugement attaqu� ne fournit aucun indice dont on pourrait inf�rer que le recourant quittait r�guli�rement le restaurant durant les heures d'ouverture, sans travailler ailleurs pour l'une des soci�t�s de Y.________. De plus, contrairement � l'avis des juges cantonaux, il n'est pas possible de soutenir que le dossier de la proc�dure ne fournit aucun indice permettant d'estimer l'ampleur du travail suppl�mentaire effectu� par le recourant. Celui-ci se r�f�re � juste titre, sur ce point, � la constatation faite par l'autorit� cantonale au sujet de l'indemnit� qui lui a �t� vers�e pour les heures suppl�mentaires accomplies durant les quatre premiers mois de son activit�. Il invoque aussi avec raison le t�moignage de la personne qui avait occup� avant lui le poste de g�rant du restaurant de Sion. Enfin, le seul fait qu'il n'a pas touch� d'indemnit�s pour les heures suppl�mentaires pendant plus de deux ans ne permettait pas d'admettre sans arbitraire qu'il n'avait pas travaill� plus longtemps que la dur�e hebdomadaire fix�e par le contrat, resp. par la loi.
Par cons�quent, le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves s'av�re fond� dans la mesure o� il a trait aux constatations relatives aux heures suppl�mentaires.
2.4 En dernier lieu, le recourant se plaint de l'application arbitraire du droit. Il se fonde, � cet �gard, sur un arr�t� du Conseil d'Etat du canton du Valais qui n'est pas mentionn� dans le jugement attaqu�. En argumentant de la sorte, le recourant perd de vue, comme le soulignent pertinemment les intim�es, que, dans un recours pour violation de l'art. 9 Cst., la pr�sentation de nouveaux moyens de fait ou de droit est irrecevable (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212; 121 I 367 consid. 1b p. 370). Il n'est pas possible d'entrer en mati�re sur ce moyen. Il ne le serait pas davantage, vu l'art. 84 al. 2 OJ, au cas o� le recourant entendrait se plaindre en r�alit� d'une violation du droit f�d�ral.
Cela �tant, le pr�sent recours doit �tre admis partiellement. Les consid�rants du jugement attaqu� ne r�v�lent pas les circonstances de fait sur lesquelles le Tribunal cantonal s'est bas� pour admettre que le recourant avait conclu le contrat de travail avec X.________ SA exclusivement. De surcro�t, les juges valaisans ont fait une appr�ciation arbitraire des preuves sur la question des heures suppl�mentaires dont ils auraient impos� le paiement � ladite soci�t� s'ils en avaient admis l'existence et l'ampleur. Partant, le jugement entrepris, qui �carte la pr�tention de ce chef m�me � l'�gard de X.________ SA, doit �tre enti�rement annul�.
Les frais de la proc�dure ainsi qu'une indemnit� pour les d�pens du recourant seront mis � la charge des intim�es, solidairement entre elles (art. 156 al. 1 et 7 OJ; art. 159 al. 1 et 5 OJ).
Le recours est admis partiellement et le jugement attaqu� est annul�.
Un �molument judiciaire de 3'500 fr. est mis � la charge des intim�es, solidairement entre elles.
Les intim�es sont condamn�es solidairement � verser au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.