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Timestamp: 2016-10-25 15:40:31+00:00
Document Index: 297520894

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 50', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 47', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 49', 'art. 47', 'art. 64', 'art. 66']

6B_843/2014 � � Arr�t du 7 avril 2015
Infractions simples et graves � la LStup; recel;
quotit� de la peine,
Par jugement du 10 septembre 2013, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'infractions simples et graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812.12) et de recel et l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement. Le maintien de s�ret�s, sous la forme d'une caution de 30'000 fr. a �t� ordonn�, jusqu'� ce que X.________ d�bute l'ex�cution de la peine prononc�e.
�Par ce m�me jugement, A.________ a �t� reconnu coupable d'infraction grave � la LStup et condamn� � une peine privative de libert� de deux ans sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, peine assortie du sursis et d'un d�lai d'�preuve de deux ans.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ portant exclusivement sur la quotit� de la peine, par jugement du 25 juin 2014.
�En substance, les faits fondant la condamnation de X.________ sont les suivants.
B.a.�Durant le mois de juillet 2009, il a organis� pour son propre compte, la prise de possession par A.________, � S�o Paulo, au Br�sil, d'une quantit� approximative de quatre kilos de coca�ne, d'un taux de puret� de 65%, r�ceptionn� celle-ci � Gen�ve et proc�d� au m�lange d'une partie de la coca�ne avec du produit de coupage puis vendu cette drogue � diff�rents acheteurs en Suisse.
�Entre les mois d'ao�t et de novembre 2009, il a organis� pour son propre compte, la prise en possession par B.________, en Bolivie, d'une quantit� approximative de trois kilos de coca�ne, d'un taux de puret� ind�termin�, puis le transport de l'importation par avion de cette drogue en Suisse, qui devait arriver le 25 novembre 2009 et �tre r�ceptionn�e par ses soins, mais qui n'a pu l'�tre en raison de l'arrestation du pr�cit� � S�o Paulo.
�X.________ prenait personnellement contact avec les trafiquants au Br�sil et en Bolivie, se chargeait du recrutement des transporteurs en Suisse, du financement de la drogue et de l'organisation des voyages.
B.b.�Quant � l'infraction de recel, il lui �tait reproch� d'avoir acquis ou � tout le moins pris possession, � une date ind�termin�e, � Gen�ve, aupr�s d'un individu d'origine maghr�bine, de deux ordinateurs de marque Apple au prix de 400 fr. chacun et d'un disque dur externe de marque Microspot.
B.c.�Par ailleurs, apr�s sa lib�ration sous caution de sa d�tention provisoire, X.________ a, entre le mois de septembre et le 6 octobre 2012, � deux reprises, remis � un consommateur � Gen�ve, des petites quantit�s de coca�ne, d'un degr� de puret� ind�termin�. Il a �t� interpell� en possession de six grammes et demi de coca�ne d'un degr� de puret� ind�termin�, le 6 octobre 2012.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal et conclut principalement � sa r�forme en ce sens qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, assortie du sursis partiel, la partie ferme �tant de 12 mois. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il conclut � l'allocation d'une indemnit� �quitable et sollicite l'octroi de l'effet suspensif.
Le recourant s'en prend exclusivement � la quotit� de la peine, le verdict de culpabilit� n'�tant pas remis en cause. Il invoque une violation de l'art. 47 CP, discutant l'appr�ciation faite par la cour cantonale de certains crit�res de fixation de la peine.
1.1.�L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. En ce qui concerne les principes g�n�raux relatifs � la fixation de la peine, on peut renvoyer aux arr�ts topiques (ATF 136 IV 55 et 134 IV 17).
1.1.1.�En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte plus sp�cifiquement des �l�ments suivants. M�me si la quantit� de drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite, pour la coca�ne de 18 grammes, � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (cf. ancien art. 19 ch. 2 let. a LStup; ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103; 120 IV 334 consid. 2a p. 338; 109 IV 143 consid. 3b p. 145). Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration. Si l'auteur sait que la drogue est particuli�rement pure, sa culpabilit� sera plus grande. En revanche, sa culpabilit� sera moindre s'il sait que la drogue est dilu�e plus que normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301 s.; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation. L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res, qui sont surveill�es, doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le; � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux. Celui qui �coule une fois un kilo de drogue sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1 et les r�f�rences cit�es).
1.1.2.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61, 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134 s.). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont il tient compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20 et les arr�ts cit�s). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il mentionne (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 et les arr�ts cit�s).
1.2.�La cour cantonale a retenu une faute lourde du recourant, rappelant qu'il a, � deux reprises, import� ou pris des mesures en vue d'importer d'importantes quantit�s de coca�ne (d'un total de sept kilos au moins) au taux de puret� �lev�. Le produit issu de la revente �tait �galement tr�s important. Elle a retenu que le recourant, quoique consommateur de coca�ne, a organis� les deux transports de drogue uniquement par app�t du gain. Sa version selon laquelle il aurait �t� contraint en raison de sa situation personnelle et financi�re, ou en raison de pressions exerc�es par les trafiquants boliviens de s'adonner au trafic international n'a pas �t� retenue dans la mesure o� il b�n�ficiait d'une libert� d'action totale s'agissant des transports. Son r�le dans le trafic en question �tait central, dans la mesure o� il travaillait de mani�re autonome et sans interm�diaire. Il effectuait personnellement presque toutes les �tapes dudit trafic, � l'exclusion de l'importation de la coca�ne en Suisse, faute de titre de s�jour. Obnubil� par l'argent, le recourant a agi de mani�re purement �go�ste et dangereuse � l'�gard de ses proches en n'h�sitant pas de profiter de leur faiblesse de caract�re, allant jusqu'� mettre son fr�re � disposition des trafiquants sur place, en garantie du paiement de la drogue. Les conversations t�l�phoniques mettaient en �vidence son absence de scrupules et un certain cynisme. Il n'avait aucune conscience des cons�quences de ses actes sur la sant� des consommateurs. Le trafic n'a cess� qu'au moment de l'arrestation du recourant, sans qu'il ne prenne de d�cision en ce sens.
La cour cantonale a relev� au surplus, qu'apr�s une incarc�ration de pr�s d'une ann�e, le recourant, lib�r� sous caution, a �t� interpel� en possession de six grammes et demi de coca�ne apr�s en avoir remis, � deux reprises, � un consommateur. Un tel comportement d�montrait qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes et qu'il n'avait pas la volont� de s'�loigner d�finitivement du milieu de la drogue.
La collaboration du recourant durant l'enqu�te et le proc�s �tait tr�s mauvaise, d�s lors qu'il a contest� toute implication dans un trafic de stup�fiants jusqu'� ce qu'il soit confront� aux preuves recueillies contre lui, tout en persistant � minimiser les faits et les justifier.
L'absence d'inscription figurant au casier judiciaire suisse a �t� relev�e, sans qu'elle n'ait d'impact dans la fixation de la peine. A d�charge, la cour cantonale a tenu compte des regrets exprim�s par le recourant, t�moignant ainsi d'une pr�misse de prise de conscience.
A l'instar de l'autorit� de premi�re instance, la cour cantonale a constat� une violation du principe de c�l�rit� justifiant un all�gement de la peine.
1.3.1.�Le recourant objecte que son parcours de vie ainsi que sa situation personnelle et professionnelle n'auraient pas �t� pris en compte dans la fixation de la peine. Ce faisant, il affirme de mani�re irrecevable que les infractions commises ne sont qu'un �pisode s'inscrivant en marge de sa trajectoire de vie, puisqu'il aurait travaill� et subvenu aux besoins de sa famille, sans b�n�ficier d'aide sociale depuis son arriv�e en Suisse en 2001 (art. 105 al. 1 LTF). L'absence d'ant�c�dents � l'�tranger qu'il �voque, sans que cela ne ressorte du jugement cantonal, ne lui est d'aucun secours, �tant pr�cis� qu'il est arriv� en Suisse alors qu'il avait 18 ans. En tout �tat, ainsi que le rel�ve le recourant, sa situation personnelle, familiale et professionnelle figure express�ment dans le jugement entrepris. Faute pour le recourant d'�tablir dans quelle mesure ces �l�ments apparaissent pertinents dans le cadre de la fixation de la peine, l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation � cet �gard, ce d'autant que son parcours de vie n'appara�t pas exemplaire au point de consid�rer les comportements reproch�s comme des actes isol�s et exceptionnels.
�Par ailleurs, s'agissant des plans personnels, il est in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e a des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut toutefois conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.5; 6B_751/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3.2). Pareilles circonstances ne ressortent pas du jugement attaqu�. On notera � cet �gard que, malgr� la naissance de deux enfants entre 2010 et 2012, le recourant a persist� dans ses activit�s d�lictueuses en remettant � plusieurs reprises des boulettes de coca�ne � un consommateur en 2012. S'agissant de son avenir professionnel, il n'appara�t pas que la peine prononc�e aura plus d'impact sur son avenir que sur celui de la plupart des autres condamn�s ayant un travail. Son grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�L'affirmation selon laquelle le recourant aurait cess� de consommer de la coca�ne lors du prononc� de la d�cision cantonale est irrecevable (cf. art. 99 al. 1 LTF).
1.3.2.�Le recourant conteste avoir b�n�fici� d'une libert� d'action totale lors des transports de drogue et affirme que la seconde livraison de coca�ne est la cons�quence des pressions subies de la part des narcotrafiquants. Sa propre appr�ciation des faits � cet �gard appara�t irrecevable (art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF). En tout �tat, si la cour cantonale a admis que les trafiquants exer�aient des pressions sur le recourant, notamment en s�questrant son fr�re ainsi que le transporteur, B.________, elle a toutefois retenu que ces pressions ne visaient qu'� le contraindre � leur verser l'argent qu'il leur devait, sans qu'il ne soit question d'une seconde livraison. C'est le recourant qui insistait pour organiser une nouvelle livraison de coca�ne � destination de la Suisse, �tant rappel� qu'il avait librement d�cid� d'envoyer A.________ pour le premier transport. En outre, il ressort de l'�tat de fait cantonal, non contest� sur ce point, que la s�questration a eu lieu en septembre 2009, soit une fois que le second transport avait d�j� �t� orchestr� par le recourant. Dans ces conditions et compte tenu de son r�le central dans le trafic de stup�fiants, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu une libert� d'action totale pour l'organisation des transports de coca�ne.
1.3.3.�Le recourant se m�prend lorsqu'il sugg�re que la cour cantonale aurait �tabli l'absence de prise de conscience de la gravit� de ses actes sur la base de sa simple consommation de coca�ne en 2012. En effet, le jugement entrepris se fonde express�ment sur la persistance du trafic de coca�ne, certes de quantit� et d'ampleur moindres, malgr� pr�s d'une ann�e de d�tention provisoire. En tant que le recourant limite son argumentation � la simple consommation de drogue en 2012, il �choue � d�montrer l'arbitraire du raisonnement cantonal.
�Dans ces circonstances, la persistance des activit�s d�lictuelles apr�s une d�tention provisoire demeure pertinente pour l'examen de la prise de conscience de la gravit� des actes par le recourant.
1.4.�Invoquant une violation de l'art. 50 CP, le recourant se plaint d'un d�faut de motivation s'agissant de la violation du principe de c�l�rit� et de son impact sur la sanction prononc�e.
1.4.1.�Les art. 5 CPP et 29 al. 1 Cst. garantissent notamment � toute personne le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la c�l�rit� et prohibent le retard injustifi� � statuer (arr�t 6B_590/2014 du 12 mars 2015 consid. 5.3).
�L'autorit� viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable (voir ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). Le caract�re raisonnable du d�lai s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, � l'enjeu du litige pour l'int�ress�, � son comportement ainsi qu'� celui des autorit�s comp�tentes (ATF 135 I 265 consid. 4.4 p. 277; 130 I 312 consid. 5.1 s. p. 331 s.). On ne saurait reprocher � l'autorit� quelques temps morts, qui sont in�vitables dans toute proc�dure. Une diminution de la peine ne peut entrer en ligne de compte qu'en cas de lacune crasse et av�r�e dans le d�roulement de la proc�dure et le fait que certains actes aient pu �tre effectu�s plus rapidement ne suffit pas pour que soit admise une telle violation (arr�t 6B_473/2011 du 13 octobre 2011 consid. 4.2). Selon la jurisprudence, apparaissent comme des carences choquantes une inactivit� de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un d�lai de quatre ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un d�lai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56 s.).
1.4.2.�Faisant sien le raisonnement du tribunal de premi�re instance, la cour cantonale a constat� que la proc�dure avait connu un retard injustifi� entre le soit-communiqu� du 7 septembre 2010 et l'interpellation du recourant le 6 octobre 2012, soit durant plus de deux ans, retardant d'autant la proc�dure devant le juge du fond. Cette violation justifiait un all�gement de la peine.
1.4.3.�La motivation cantonale permet ais�ment de discerner quels sont les �l�ments essentiels qui ont �t� pris en compte dans la fixation de la peine et s'ils l'ont �t� dans un sens aggravant ou att�nuant (cf. jugement entrepris, consid. 2.3 p. 21-24).
�Elle permet en particulier de comprendre dans quelle mesure la proc�dure a connu un retard injustifi� et que la violation du principe de c�l�rit� a eu un impact att�nuant sur la peine, �tant rappel� que le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � cet �l�ment. Aussi, le grief tir� d'une violation de l'art. 50 CP doit �tre rejet�. Au surplus, le recourant ne fait pas valoir de violation du droit f�d�ral sous l'angle de l'art. 47 CP en lien avec la prise en compte du retard injustifi� dans le cadre de la fixation de la peine.
1.4.4.�La majeure partie des faits reproch�s s'est d�roul�e entre juillet et novembre 2009 et le jugement de premi�re instance a �t� rendu le 10 septembre 2013, soit moins de quatre ans plus tard. La proc�dure relative � la vente de boulettes de coca�ne a �t� jointe � la premi�re, par ordonnance du 5 novembre 2012. S'agissant d'une affaire de stup�fiants � ramifications internationales ayant n�cessit� la mise en oeuvre de commissions rogatoires (cf. jugement entrepris, consid. A.e p. 7), on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il fait valoir, de mani�re toute g�n�rale, qu'il aurait �t� jug� pr�s de cinq ann�es apr�s les faits reproch�s, impliquant une violation importante du principe de c�l�rit� et justifiant une att�nuation de la peine substantielle.
1.5.�En d�finitive, compte tenu du cadre l�gal particuli�rement large d�duit de l'art. 19 al. 2 LStup (peine privative de libert� d'un an au moins � vingt ans, cette sanction pouvant �tre cumul�e avec une peine p�cuniaire [cf. ancien art. 19 ch. 1 dernier alin�a 2�me phrase LStup]), du cumul d'infractions (recel et infractions graves et simples � la LStup [cf. art. 49 al. 1 CP]) et des �l�ments de culpabilit� retenus (quantit� de drogue, r�seau international, r�le du recourant, mobile, absence de collaboration et de prise de conscience), la peine inflig�e de cinq ans de privation de libert�, qui demeure dans le premier quart de l'�chelle des sanctions entrant en consid�ration, ne proc�de pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale, tout en tenant compte des �l�ments � d�charge (regrets, violation du principe de c�l�rit�). Partant, le grief de violation de l'art. 47 CP s'av�re infond�.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re. La cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif est sans objet.