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Timestamp: 2016-10-27 13:06:00+00:00
Document Index: 202536566

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 32', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 1', 'art. 32', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 1', 'in fine', 'art. 2', 'art. 35', 'art. 32', 'art. 35', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 35', 'art. 1', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 90', 'art. 32', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

Renouvellement limit� des rapports de service
Par d�cision du 19 avril 1984, le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a nomm� � titre d�finitif X.________, n� en 1944, cantonnier II; puis, il l'a promu cantonnier I le 7 d�cembre 1988.
Entre le 1er avril 1996 et le 31 octobre 2003, X.________ s'est vu � r�it�r�es reprises attester des incapacit�s de travail qui ont totalis� 993,5 jours sur une p�riode de sept ans et demi. Par la suite, il a �galement accus� de longues p�riodes d'incapacit� de travail. A partir du 16 juin 2004 et jusqu'au 3 juillet 2004, apr�s �puisement de son droit au traitement, il a touch� les indemnit�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident. Il a ensuite repris son activit� � 50 %, puis � 100 %.
Le 27 avril 2005, trois des sup�rieurs de X.________ l'ont invit� � prendre sa retraite � l'�ge de 62 ans. Ils relevaient que, � la suite des nombreuses op�rations qu'il avait subies, il ne pouvait plus s'acquitter que de t�ches l�g�res et n'�tait plus en mesure d'avoir des activit�s sur des talus, ce qui �tait pourtant l'une de ses t�ches ordinaires. L'int�ress� a alors exprim� le souhait de travailler jusqu'� l'�ge de 63 ans.
Le 15 juin 2005, le Conseil d'Etat a d�cid� de renouveler jusqu'au 30 avril 2006 les rapports de service de X.________. Il s'est fond� en particulier sur l'art. 1er al. 3 de l'arr�t� valaisan du 17 novembre 2004 relatif au renouvellement des rapports de service des fonctionnaires de l'administration cantonale pour la p�riode administrative 2006-2009 (ci-apr�s: l'Arr�t�) et sur un rapport du 31 mars 2005 de la Section des routes cantonales et des cours d'eau du Valais central, d'o� il r�sultait que X.________ pouvait assumer des travaux l�gers mais ne pouvait plus intervenir sur le terrain comme sa fonction l'exigeait. Cette situation justifiait objectivement de ne pas renouveler sans r�serve les rapports de service de l'int�ress� pour la nouvelle p�riode administrative.
X.________ a port� sa cause devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) qui, par arr�t du 21 octobre 2005, a rejet� le recours. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que la d�cision querell�e se fondait sur l'art. 32 de la loi du 11 mai 1983 fixant le statut des fonctionnaires et employ�s de l'Etat du Valais (ci-apr�s: LSF), d�s lors qu'il �tait constant que X.________ ne pouvait plus fournir une fraction relativement importante des prestations habituellement attendues d'un cantonnier. L'int�ress� ne pouvait en effet plus travailler sur les talus et le nombre de ses absences durant la p�riode administrative 2002-2005 pouvait �tre qualifi� d'excessif.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ a demand� au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 21 octobre 2005, sous suite de frais et d�pens. Il se plaint de la violation du droit d'�tre entendu (cf. art. 29 al. 2 Cst.) et d'arbitraire (cf. art. 9 Cst.).
Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer sur le recours. Le Conseil d'Etat a conclu, sous suite de frais, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
Par ordonnance du 5 janvier 2006, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif formul�e par le recourant.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec plein pouvoir d'examen la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59).
1.1 Selon l'art. 88 OJ, le recours de droit public est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s (ATF 130 I 82 consid. 1.3 p. 85, 306 consid. 1 p. 309). Sont des int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s ceux qui d�coulent d'une r�gle de droit f�d�ral ou cantonal ou directement d'une garantie constitutionnelle sp�cifique pour autant que les int�r�ts en cause rel�vent du domaine que couvre ce droit fondamental (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117, 217 consid. 1 p. 219).
Le Tribunal f�d�ral n'a pas reconnu au fonctionnaire non r��lu � la fin de la p�riode administrative la qualit� pour former un recours de droit public contre la d�cision refusant de renouveler son engagement, � moins que la l�gislation cantonale ne lui accorde un droit � la r��lection (ATF 120 Ia 110 consid. la p. 111/112 et la jurisprudence cit�e).
L'arr�t attaqu� concerne une d�cision de renouvellement limit� des rapports de service d'un fonctionnaire. Les consid�rations relatives au non-renouvellement des rapports de service sont aussi valables pour le renouvellement limit� ou avec r�serve, qui constitue une mesure moins s�v�re que la premi�re.
La d�cision du Conseil d'Etat du 15 juin 2005 se base sur l'art. 35 LSF en relation avec l'art. 1er al. 3 lettre a de l'Arr�t�. Le Tribunal cantonal confirme la d�cision pr�cit�e et estime pour sa part que le renouvellement limit� des rapports de service se justifie au regard de l'art. 32 LSF.
Dans une affaire r�cente (arr�t 2P.57/2005 du 11 ao�t 2005, consid. 2.1), le Tribunal f�d�ral a admis la qualit� pour agir d'une employ�e de l'Etat du Valais non r��lue en application de l'art. 32 LSF, vu que cette disposition fait d�pendre la r�siliation des rapports de service de conditions mat�rielles (cf. ATF 126 I 33 p. 34 et la jurisprudence cit�e).
Quant � l'art. 35 LSF, il consacre certes le syst�me de la p�riode administrative, mais en ce sens qu'� l'issue d'une p�riode administrative, les rapports de service sont, sauf d�cision contraire, tacitement renouvel�s pour une nouvelle p�riode. De plus, l'art. 1er de l'Arr�t� pose le principe du renouvellement si les prestations et le comportement des titulaires justifient celui-ci (al. 1 in fine) et �num�re les cas o� les rapports de service ne peuvent �tre renouvel�s (al. 2) ou renouvel�s avec r�serve ou modification de statut (al. 3). L'art. 2 pr�voit pour sa part les cas o� le renouvellement est limit� � une partie seulement de la p�riode administrative. Le Tribunal f�d�ral a d�j� abord� cette question dans une affaire valaisanne o� il a admis la recevabilit� du recours en raison d'un contexte particulier (arr�t 2P.318/2003 du 24 mars 2004 consid. 1.1.2): le non-renouvellement des rapports de service �tait li� � la suppression de la fonction de la recourante mais celle-ci soutenait que le motif invoqu� ne servait qu'� masquer les v�ritables raisons de la r�siliation, qui tiendraient � sa personne. Le Tribunal f�d�ral n'a cependant pas tranch� d�finitivement la question - qui peut aussi rester ouverte en l'esp�ce - de savoir si la non-r��lection fond�e sur l'art. 35 LSF est soumise � des conditions autres que la simple interdiction de l'arbitraire et si, partant, le fonctionnaire frapp� d'une telle mesure ne doit pas se voir reconna�tre la qualit� pour former un recours de droit public.
Il n'est pas non plus n�cessaire de d�terminer � ce stade si le renouvellement limit� des rapports de service de X.________ se fonde sur l'art. 32 ou sur l'art. 35 LSF. En effet, la question de la qualit� pour agir du recourant souffre de demeurer ind�cise, vu le sort qui, de toute mani�re, doit �tre r�serv� � son recours.
1.2 Au surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le pr�sent recours est en principe recevable au regard des art. 84 ss OJ.
1.3 Selon l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� des faits essentiels et un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tout point conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les moyens de nature constitutionnelle, invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261/262). En outre, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le recourant ne peut se contenter de critiquer la d�cision entreprise comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit. Il doit pr�ciser en quoi la d�cision attaqu�e serait arbitraire (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312).
C'est � la lumi�re de ces principes que les griefs du recourant doivent �tre examin�s.
Le recourant se plaint de diff�rentes violations de son droit d'�tre entendu et de l'interdiction de l'arbitraire, notions qu'il convient de d�finir.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 III 576 consid. 2c p. 578/579). A lui seul toutefois, l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re pas le droit d'�tre entendu oralement par l'autorit� (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428/429; 122 II 464 consid. 4c p. 469). Au surplus, la jurisprudence admet que le droit d'�tre entendu n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428/429; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
2.2 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. ll n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution - en particulier une autre interpr�tation de la loi - que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373). En outre, l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son r�sultat, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). Lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
X.________ reproche au Tribunal cantonal d'avoir m�connu les exigences pos�es par l'art. 32 al. 2 LSF. Aux termes de cette disposition, "le fonctionnaire devenu incapable de remplir ses devoirs de service pour des raisons de sant� peut �tre mis d'office � la retraite par le Conseil d'Etat; il doit pr�alablement se soumettre � l'examen d'un m�decin d�sign� par la caisse de pr�voyance". Le recourant soutient qu'en ne mettant pas en oeuvre cet examen m�dical, l'Etat du Valais et le Tribunal cantonal ont viol� son droit d'�tre entendu. De m�me, si le Tribunal cantonal avait pris la peine de proc�der � son "interrogatoire", il aurait pu se convaincre que le recourant, vu son �ge, est encore en bonne forme physique.
Pour sa part, le Conseil d'Etat conteste que la pr�sente esp�ce rel�ve de l'art. 32 al. 2 LSF. Il consid�re que la mesure qui frappe le recourant ressortit au non-renouvellement des rapports de service pour une nouvelle p�riode administrative, justifi� par l'art. 35 LSF en relation avec l'art. 1er al. 3 lettre a de l'Arr�t�, et maintient que celle-ci est parfaitement justifi�e au regard des dispositions en la mati�re.
On peut effectivement se demander si la mesure pr�sentement querell�e constitue une mise � la retraite d'office au sens de l'art. 32 LSF. Toutefois, le recourant lui-m�me ne pr�tend pas que le Tribunal cantonal aurait vers� dans l'arbitraire en fondant sa d�cision sur cette disposition. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question plus avant.
A supposer cette disposition applicable en l'esp�ce, les moyens soulev�s par le recourant seraient de toute mani�re manifestement mal fond�s.
Le dossier contient une expertise m�dicale dat�e du 13 avril 2004 effectu�e par le Dr Y.________, m�decin-conseil de la Caisse de pr�voyance Z.________, � la demande du Service du personnel et de l'organisation du canton du Valais. Le recourant ne d�montre nullement en quoi l'examen auquel il a ainsi �t� astreint ne pourrait pas constituer celui auquel se r�f�re l'art. 32 al. 2 2�me phrase LSF. X.________ estime en outre que l'examen m�dical doit �tre effectu� par un m�decin d�sign� contradictoirement par les parties. Cette exigence sort du cadre de la disposition pr�cit�e qui pr�voit uniquement que l'examen doit �tre effectu� par un m�decin d�sign� par la Caisse de pr�voyance, ce qui est le cas du Dr Y.________. Le recourant consid�re donc � tort que le Conseil d'Etat, puis le Tribunal cantonal, ont viol� son droit d'�tre entendu et sont tomb�s dans l'arbitraire en ne mettant pas en oeuvre un nouvel examen m�dical.
On ne voit par ailleurs pas en quoi l'audition de X.________ aurait pu fournir au Tribunal cantonal des informations suppl�mentaires et pertinentes quant aux aptitudes de ce dernier � accomplir les t�ches relevant de sa fonction. En effet, les �l�ments du dossier suffisent � montrer l'incapacit� du recourant d'assumer une partie des travaux exig�s par son poste, comme par exemple l'entretien des talus, vu les probl�mes de sant� dont il souffre (en particulier aux hanches) et les nombreuses absences qu'il a d�clar�es. Le Tribunal cantonal pouvait donc, � la faveur d'une appr�ciation anticip�e non arbitraire des preuves, s'abstenir de proc�der � cette mesure d'instruction, quand bien m�me elle avait �t� r�guli�rement requise. Ainsi, le droit d'�tre entendu de X________ n'a pas �t� viol� du fait que le Tribunal cantonal n'a pas proc�d� � son audition.
Dans la mesure o� l'argumentation d�velopp�e par le recourant devrait �tre interpr�t�e comme impliquant le grief d'�tablissement arbitraire des faits pertinents, elle serait insuffisante au regard de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ. En effet, X.________ ne d�montre nullement que le Tribunal cantonal aurait ignor� des �l�ments d�terminants r�sultant du dossier en retenant que l'int�ress� ne pouvait plus intervenir sur les talus ni, pour cette raison m�me, accomplir une part importante des activit�s relevant de sa fonction. De m�me, il n'apporte pas la preuve que le Tribunal cantonal se serait mis en contradiction avec des pi�ces du dossier, comme l'expertise du Dr Y.________ par exemple, et aurait, de la sorte, vers� dans l'arbitraire. Le recourant se borne � opposer sa propre version des faits � celle de l'arr�t d�f�r�.
Enfin, le recourant lui-m�me ne pr�tend pas et d�montre encore moins que, son incapacit� d'intervenir sur les talus suppos�e �tablie, celle-ci ne saurait justifier une application � son d�triment de l'art. 32 al. 2 LSF ni un renouvellement des rapports de service limit� � une partie seulement de la nouvelle p�riode administrative. Dans l'hypoth�se o� il est soulev�, ce moyen doit donc �tre d�clar� irrecevable faute de motivation suffisante (cf. art. 90 al. 1 lettre b OJ).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ) et il n'y a pas lieu de lui allouer de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).