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Timestamp: 2016-10-23 03:21:58+00:00
Document Index: 154664037

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 710/03 (04.08.2004)
I 710/03
Arr�t du 4 ao�t 2004
MM. les Juges R�edi, Lustenberger et Kernen. Greffier : M. Wagner
K.________, recourant, repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat, rue de Romont 33, 1700 Fribourg,
(Jugement du 26 septembre 2003)
K.________, n� le 4 mars 1962, ressortissant turc, est arriv� en Suisse le 3 mars 1987. A partir du 1er ao�t 1987, il a travaill� en qualit� de manoeuvre au service de la soci�t� C.________ SA (restauration de fa�ades et taille de pierres naturelles). Souffrant de lombalgies basses depuis 1995, il a pr�sent� d�s ce moment des p�riodes d'incapacit� totale ou partielle de travail. Le dernier jour de travail effectif remonte au 5 avril 2000. Du 25 septembre au 13 octobre 2000, il a s�journ� dans le service de rhumatologie de l'H�pital F.________. Dans un rapport du 18 octobre 2000, les docteurs B.________, m�decin-chef adjoint, et R.________, m�decin assistant, ont pos� les diagnostics de lombosciatalgie bilat�rale � pr�dominance droite sans d�ficit radiculaire significatif, petite hernie discale L5-S1 m�diane sans signe de compression radiculaire, lyse isthmique L5 avec spondylolisth�sis de L5 sur S1 et troubles somatoformes marqu�s.
Le 2 avril 2001, K.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport m�dical �tabli les 18 et 19 juillet 2001, la doctoresse E.________, g�n�raliste � Fribourg et m�decin traitant de l'assur�, a retenu des lombalgies depuis 1995 et des lombosciatalgies bilat�rales � pr�dominance droite depuis 1998, avec status post contusion du pied droit en 1995, ainsi qu'un syndrome somatoforme. Elle indiquait que l'on pouvait exiger du patient l'exercice d'une autre activit� que celle de tailleur de pierres et qu'il pourrait exercer � 50 % une activit� plus l�g�re sollicitant peu le rachis et offrant une alternance de position. De son c�t�, le docteur G.________, sp�c. FMH m�decine interne-rhumatologie a retenu une rachialgie diffuse et pseudoradiculalgie droite associ�e � une scoliose sinistro-convexe lombaire et ant�listh�sis de stade 1 L5/S1, des protrusions discales pluri-�tag�es pr�dominant en L5-S1 et une ancienne maladie de Scheuermann frustre; la capacit� r�siduelle dans un m�tier lourd �tait estim�e � 20 %; dans une activit� adapt�e (�vitant le port de charges de plus de 5 kg et permettant de changer de position) la capacit� �tait totale avec plein rendement (rapport des 24 avril et 2 mai 2001).
Apr�s avoir �t� licenci�, l'assur� a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI de V.________ du 12 novembre au 7 d�cembre 2001. Selon le rapport de la doctoresse M.________, m�decin-conseil, du 10 d�cembre 2001, les rendements obtenus n'�taient pas diminu�s en raison de la probl�matique lombaire, mais en raison des troubles somatoformes douloureux persistants confirm�s par avis psychiatrique. A son avis, une activit� l�g�re �tait exigible, avec des rendements normaux, si l'on tenait compte uniquement de l'atteinte rachidienne. Le COPAI a d�pos� ses conclusions dans un rapport dat� du 14 novembre 2001.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg a confi� une expertise psychiatrique au docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, � Lausanne. Dans son rapport du 12 avril 2002, celui-ci a pos� le diagnostic de trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale avec majoration volontaire des sympt�mes. K.________ ne pr�sentait pas de trouble majeur de la personnalit�, il souffrait d'un trouble somatoforme douloureux, dont la s�v�rit� �tait difficile � pr�ciser, mais qui n'�tait pas associ� � une comorbidit� psychiatrique ou un trouble de la personnalit� significatif. Au plan physique, il avait apparemment une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e. Au plan psychique et mental, il n'y avait pas d'atteinte psychiatrique justifiant des diminutions de la capacit� de travail. Il existait un probl�me de motivation en rapport avec des probl�mes extra-m�dicaux et non une atteinte � la sant� mentale.
Dans un projet de d�cision du 14 mai 2002, l'office AI a inform� K.________ qu'il envisageait de ne pas lui reconna�tre un droit � des prestations, car le syndrome lombo-radiculaire dont il �tait atteint ne l'emp�chait pas d'exercer pleinement et totalement une activit� l�g�re et le docteur S.________, dans son expertise, n'avait mis en �vidence aucune pathologie psychiatrique.
Par d�cision du 14 octobre 2002, l'office AI a rejet� la demande.
Par jugement du 26 septembre 2003, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg a rejet� le recours form� par K.________ contre cette d�cision.
K.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 5 avril 2001. A titre subsidiaire, il demande qu'une nouvelle expertise psychiatrique soit ordonn�e. Il produit une lettre du 15 septembre 2003 du docteur A.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, dans laquelle ce praticien fait �tat d'une situation susceptible de justifier une remise en discussion des appr�ciations m�dicales faites ant�rieurement.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg d�clare n'avoir pas de remarques particuli�res � formuler. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, la LPGA n'�tant pas applicable au pr�sent litige d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 14 octobre 2002 (ATF 129 V 4, consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, respectivement sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation et l'incidence du trouble somatoforme douloureux sur la capacit� de travail.
3.1 Apr�s avoir proc�d� � l'analyse des diverses pi�ces m�dicales et des rapports des sp�cialistes de la r�adaptation au dossier, les premiers juges ont confirm� le point de vue de l'intim�, selon lequel le recourant �tait � m�me de reprendre une activit� adapt�e � plein temps et plein rendement.
De l'avis du recourant, c'est � tort que l'instance cantonale a retenu qu'au plan physique les rapports m�dicaux �taient clairs. Selon lui, du point de vue somatique, ceux-ci rel�veraient qu'il souffre notamment de troubles somatoformes persistants; en outre, il serait atteint �galement d'un trouble psychiatrique important.
3.2 Il n'y a pas lieu de revenir sur l'appr�ciation de la capacit� de travail effectu�e par les premiers juges. En effet, contrairement � ce que semble croire le recourant, le trouble somatoforme �voqu� par les m�decins n'est pas un diagnostic somatique mais un diagnostic psychiatrique. Cela n'est pas sans incidence sur la question litigieuse de la capacit� de travail et du caract�re exigible de la reprise d'une activit� lucrative.
3.2.1 S'agissant de l'atteinte � la sant� physique, le recourant pr�sente des lombalgies depuis 1995, sur hernie discale L5-S1 m�diane, lyse isthmique L5 avec spondylolisth�sis L5 sur S1, et depuis 1998 des lombosciatalgies bilat�rales � pr�dominance droite (rapport m�dical des 18/19 juillet 2001 de la doctoresse E.________). Vu les troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis lombaire, le docteur G.________ (annexe au rapport m�dical AI, du 24 avril 2001) est de l'avis qu'une reprise de l'activit� comme tailleur de pierres est impossible et que la capacit� r�siduelle de travail dans un m�tier lourd est de 20 %, mais totale avec plein rendement dans une activit� adapt�e (port de charges inf�rieurs � 5 kg, changement de positions fr�quent). Cette appr�ciation est confirm�e par la doctoresse M.________, selon laquelle les rendements obtenus lors du stage au COPAI n'�taient pas diminu�s en raison de la probl�matique lombaire, mais en raison de l'�tat psychologique du patient (troubles somatoformes douloureux persistants), et selon laquelle une activit� l�g�re �tait exigible avec des rendements normaux, si l'on tenait compte uniquement de l'atteinte rachidienne (rapport du 10 d�cembre 2001). Dans ce cadre, la capacit� de travail de 50 %, retenue par la doctoresse E.________, n'est pas d�terminante, dans la mesure o� ce taux tient compte �galement du trouble somatoforme marqu�, pos� dans le diagnostic de cette praticienne.
3.2.2 Reste � examiner quelle �tait, d'un point de vue psychique, la capacit� de travail du recourant lors de la d�cision du 14 octobre 2002. Celui-ci conteste toute valeur probante � l'expertise psychiatrique du 12 avril 2002 qui, selon lui, ne r�pond pas aux exigences pos�es par la jurisprudence en la mati�re. En particulier, il reproche au docteur S.________ d'avoir retenu qu'il n'y avait pas d'incapacit� de travail, en consid�rant que le trouble somatoforme douloureux n'�tait pas associ� � une comorbidit� psychiatrique ou un trouble de la personnalit� significatif.
3.2.2.1 Le juge doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conf�rer pleine valeur probante � un rapport m�dical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences; VSI 2001 p. 108 consid. 3a). Ces principes, d�velopp�s � propos de l'assurance-accidents, sont applicables � l'instruction des faits d'ordre m�dical dans toutes les branches d'assurance sociale (Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in : M�langes en l'honneur de Henri-Robert Sch�pbach - B�le, 2000, p. 268).
3.2.2.2 Dans l'expertise du 12 avril 2002, le docteur S.________ a pos� son diagnostic au regard des crit�res du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux DSM IV �dit� par l'Association des psychiatres am�ricains (American Psychiatric Association), qui pr�conise l'�valuation multiaxiale. Il mentionne, sur l'axe l, un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale avec majoration volontaire des sympt�mes. Sur l'axe II, aucun diagnostic n'est retenu, alors que sur l'axe III (pathologie somatique) - mentionn� � titre indicatif - le m�decin a retenu des lombosciatalgies et, sur l'axe IV, des difficult�s socio-�conomiques, le licenciement, l'absence de formations professionnelles et des probl�mes linguistiques.
Le diagnostic pos� par le docteur S.________ a donc �t� effectu� dans le cadre d'une classification reconnue, exigence n�cessaire pour que l'on puisse admettre que le recourant pr�sente un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale g�n�rale avec majoration volontaire des sympt�mes (arr�t B.-L. du 18 mai 2004 [I 457/02], pr�vu pour la publication aux ATF 130 V).
3.2.2.3 R�pondant � la question des limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constat�s, l'expert a d�clar� qu'au plan psychique et mental, il n'y avait pas d'atteinte psychiatrique justifiant des diminutions de la capacit� de travail. Il existait un probl�me motivationnel en rapport avec des probl�mes extra-m�dicaux et non une atteinte � la sant� mentale. L'assur� souffrait d'un trouble somatoforme douloureux dont la s�v�rit� �tait difficile � pr�ciser, mais qui n'�tait pas associ� � une comorbidit� psychiatrique ou un trouble de la personnalit� significatif. Les examens et les observations d�montraient une non-observance au traitement par le patient et une majoration volontaire des sympt�mes. Retenant que l'assur� ne pr�sentait pas de comorbidit� psychiatrique significative, l'expert a conclu que ce dernier ne pr�sentait pas d'incapacit� de gain en se r�f�rant � divers arr�ts de l'Autorit� de c�ans.
Cette mention, sur laquelle le recourant fonde l'essentiel de son argumentation, ne permet pas de nier que l'expertise du 12 avril 2002 remplisse toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Celle-ci se fonde sur l'entretien que l'expert a eu avec l'assur�, en pr�sence d'une traductrice neutre, le bilan des tests psychom�triques, le r�sultat des examens paracliniques et la lecture attentive du dossier m�dical en sa possession. Il en ressort que d'un point de vue psychopathologique, le recourant ne pr�sente pas les signes et sympt�mes permettant d'�voquer un �tat d�pressif majeur, voire m�me une dysthymie. M�me si celui-ci semblait un peu anxieux, un examen d�taill�, fouill�, approfondi n'avait pas permis d'�voquer un trouble de l'anxi�t� g�n�ralis�e ou un autre trouble anxieux sp�cifique. Mis � part les plaintes douloureuses, le sp�cialiste n'avait aucun diagnostic � retenir sur l'axe I.
L'expertise psychiatrique du 12 avril 2002 repose sur une �tude compl�te et circonstanci�e de la situation m�dicale du patient, ne contient pas d'incoh�rences et aboutit � des conclusions motiv�es. Le rapport a �t� �tabli en pleine connaissance du dossier m�dical, des plaintes exprim�es par l'assur� et de l'anamn�se; les consid�rations m�dicales sont clairement exprim�es et les conclusions du rapport sont d�ment motiv�es et explicites. En d�finitive, il n'y a aucune raison de s'�carter de l'appr�ciation du docteur S.________, selon lequel au plan psychique et mental le recourant ne pr�sente pas d'atteinte justifiant une diminution de sa capacit� de travail; sur ce point l'avis du docteur A.________, particuli�rement peu motiv� et sujet � caution, n'est d'aucune aide au recourant.
3.2.3 Au demeurant, une incapacit� de travail aurait-elle �t� retenue en raison du trouble somatoforme douloureux, qu'il n'y aurait pas lieu de revenir sur la solution des premiers juges.
3.2.3.1 Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant � lui seul n'entra�ne pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Dans l'arr�t N. du 12 mars 2004 (I 683/03), destin� � la publication aux ATF 130 V, la Cour de c�ans a pr�cis� les conditions auxquelles exceptionnellement une d�rogation � ce principe entre en consid�ration. Le caract�re non-exigible de la reprise du travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul de crit�res se manifestant avec une certaine intensit� et constance, tels (1) des affections corporelles chroniques ou une maladie � caract�re chronique sans r�mission durable, (2) une perte d'int�gration sociale (retrait constat� dans tous les domaines de la vie sociale), (3) un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique, ou enfin (4) l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art (ambulatoire ou stationnaire) et de mesures de r�adaptation, en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets du trouble somatoforme douloureux.
3.2.3.2 Dans le cas particulier, le recourant ne pr�sente pas de comorbidit� psychiatrique, ni de perte d'int�gration sociale et on ne voit pas, en l'esp�ce, de quel conflit intrapsychique le trouble somatoforme douloureux serait le r�sultat cristallis�; en revanche, le dossier met en �vidence l'absence de compliance et un comportement extr�mement d�monstratif. Les �l�ments permettant de retenir que la reprise d'une activit� n'est pas exigible feraient ainsi d�faut.
Pour proc�der � la comparaison des revenus selon l'art. 28 al. 2 LAI, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente (ATF 129 V 222, 128 V 174). Celui-ci remonte au plus t�t � l'ann�e 2001, le dernier jour de travail effectif �tant le 5 avril 2000, date � partir de laquelle le recourant n'a plus exerc� son emploi de tailleur de pierres pour des raisons de sant� (art. 29 al. 1 let. b LAI).
4.2 Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base des statistiques salariales. Dans ce cas, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb; VSI 2002 p. 68 consid. 3b). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). En l'esp�ce, compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'437 fr. par mois - valeur en 2000 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 53'244 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41,7 heures; La Vie �conomique, 4-2002 p. 86, tabelle B 9.2) un revenu annuel d'invalide de 55'507 fr. (53'244 fr. x 41,7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes (Evolution des salaires en 2002, p. 32, Tableau T1.1.93) de l'ann�e 2001 (2.5 %), il s'�l�ve � 56'895 fr.
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce un abattement de 15 % appara�t justifi�, en l'absence de limitation li�e � l'�ge, au taux d'occupation et � la nationalit� ou au tire de s�jour. Compte tenu d'un tel abattement, le revenu annuel d'invalide est de 48'361 fr. (valeur 2001).
4.3 En r�gle g�n�rale, le revenu hypoth�tique de la personne valide doit �tre �valu� sur la base du dernier revenu effectivement r�alis� avant l'atteinte � la sant� (Ulrich Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 205). Compte tenu des capacit�s professionnelles et des circonstances personnelles, on prend en consid�ration les chances r�elles d'avancement de l'assur� compromises par le handicap (VSI 2002 p. 161 consid. 3b et la r�f�rence), en posant la pr�somption qu'il aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�.
Il ressort du questionnaire pour l'employeur du 31 ao�t 2001 que le recourant a r�alis� en 1999 un revenu annuel de 46'849 fr. 15. Adapt� � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes (Evolution des salaires en 2002, p. 32, Tableau T1.1.93) des ann�es 2000 (1.2 %) et 2001 (2.5 %), le revenu sans invalidit� s'�l�ve � 48'597 fr. (valeur 2001).
La comparaison des revenus donne une invalidit� inf�rieure � 1 % ([48'597 - 48'361] x 100 : 48'597), taux qui n'ouvre pas le droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal administratif du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, � la Caisse de compensation du canton de Fribourg et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 4 ao�t 2004