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Timestamp: 2017-02-21 16:41:51+00:00
Document Index: 42452641

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_625/2015 (17.11.2015)
9C_625/2015 Arrêt du 17 novembre 2015
A.a. A.________, né en 1965, travaillait en qualité d'ouvrier de production. Souffrant de lombalgies, il a déposé une demande de prestations auprès de l'Office AI du canton de Fribourg (ci-après: l'office AI) le 20 mars 1995. Au terme de son instruction, l'office AI a octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité dès le 1
er janvier 1995 (décision du 16 septembre 1997). Cette prestation a été maintenue à l'issue de révisions successives.
B. L'assuré a déposé un recours contre cette décision auprès du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales. Lors d'un second échange d'écritures, il a produit trois pièces médicales attestant qu'il souffrait d'une somnolence diurne (rapports des docteurs E.________, médecin associé du Centre F.________ de l'Université de V.________ [ci-après: Centre F.________], du 21 janvier 2014, G.________, spécialiste en neurologie, du 23 janvier 2014, et B.________, du 31 mars 2014). La juridiction cantonale a rejeté le recours.
C. A.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement au maintien de la rente entière d'invalidité et, subsidiairement, au renvoi du dossier à la juridiction cantonale pour qu'elle établisse les faits de manière conforme au droit, au besoin en les complétant après des mesures d'instructions supplémentaires.
2. Le litige porte sur la suppression, par la voie d'une révision au sens de l'art. 17 LPGA, du droit à la rente entière de l'assurance-invalidité reconnu au recourant à partir du 1
er janvier 1995, avec effet au 19 février 2013, date à laquelle le versement de la prestation a été suspendu. Le jugement entrepris expose les dispositions légales et les principes jurisprudentiels nécessaires à la résolution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
3. Examinant l'évolution de l'état de santé de l'assuré depuis la décision initiale de rente (décision du 16 septembre 1997) jusqu'au moment de la dernière révision mise en oeuvre par l'intimé, qui a abouti à la décision du 23 août 2013, la juridiction cantonale a constaté une nette amélioration de l'état de santé depuis l'année 2010. Se fondant sur l'expertise bidisciplinaire effectuée par les docteurs D.________ et C.________, elle a constaté que le recourant n'était plus atteint d'une dépression sévère, que l'atteinte dorsale à l'origine de ses problèmes de santé n'était pas invalidante et qu'aucune problématique somatoforme ne pouvait être constatée. De même, aucune nouvelle atteinte invalidante ne pouvait être retenue; en particulier, la somnolence invoquée n'empêchait pas l'assuré de conduire ou d'être quotidiennement présent sur les lieux du commerce de kebabs tenu en principe par sa femme, mais dans lequel il paraissait se comporter en patron ou, à tout le moins, en associé.
4. Reprochant aux premiers juges une triple constatation arbitraire des faits, le recourant soutient qu'ils ont procédé à une évaluation manifestement erronée du caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux dont il est atteint, de l'impact des troubles du sommeil mis en évidence par la polysomnographie effectuée en janvier 2014 au Centre F.________, ainsi que des conséquences de sa présence dans le commerce de son épouse, qualifiées à tort de participation à la gestion de celui-ci.
Il est certes exact que l'expert psychiatre a examiné le caractère incapacitant du trouble somatoforme douloureux à l'aune des critères jurisprudentiels posés en la matière à l'ATF 130 V 352, lesquels ont été remplacés, avec l'arrêt 9C_492/2014 du 3 juin 2015 publié in ATF 141 V 281, par une grille d'évaluation avec des indicateurs (consid. 4 p. 296 ss). En amont de cet examen, le docteur C.________ a toutefois nié l'existence d'un syndrome somatoforme douloureux persistant. Il ressort en effet de son évaluation que les éléments diagnostiques nécessaires pour retenir ce trouble, défini sous le code F 45.4 de la Classification internationale des maladies, 10
ème édition, (CIM-10), n'étaient pas présents. L'expert a envisagé ce diagnostic, mais l'a écarté selon les règles de l'art, en constatant l'absence de détresse et d'intensité des plaintes («... mais manquent alors l'intensité des plaintes et la détresse.»). Il s'agit précisément de deux éléments dont l'absence implique, selon la définition même de la pathologie en cause, de nier le diagnostic de trouble somatoforme persistant (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 p. 285 s.). Aussi, le médecin a-t-il à juste titre renoncé à faire figurer ce diagnostic sous la rubrique «Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail» (expertise du 28 mars 2013, p. 7), alors qu'il y aurait trouvé place si le psychiatre avait retenu cette atteinte, tout en en niant le caractère incapacitant.
Par ailleurs, l'origine psychique ou somatique des troubles en cause présentés par l'assuré n'est pas claire, de sorte qu'on ne saurait, comme l'a soutenu l'administration devant le tribunal cantonal (observation du 25 février 2014), en nier d'emblée tout effet invalidant en se référant à la jurisprudence relative aux pathologies présentant un ensemble de symptômes comparables aux syndromes somatoformes douloureux, dont le diagnostic d'hypersomnie non organique (ATF 137 V 64; désormais, ATF 141 V 281). Celle-ci s'applique au diagnostic d'hypersomnie non organique qui suppose l'absence d'un facteur organique expliquant la survenue d'une hypersomnie (code F51.2 de la Classification internationale des maladies, 10
ème édition, [CIM-10]). Tel que posé par les docteurs G.________ et E.________, le diagnostic semble plutôt relever des troubles du sommeil entrant dans la catégorie des affections épisodiques et paroxystiques sous code G47.- de la CIM-10.
5. Dans le cadre de ce renvoi, il incombera également à la juridiction cantonale de se prononcer sur le point de savoir dans quelle mesure l'assuré est capable de réintégrer le monde de travail et, le cas échéant, s'il peut prétendre à des mesures d'ordre professionnel afin de faciliter sa réintégration.
7. Vu l'issue de la procédure, les frais judiciaires y afférents sont mis à la charge de l'intimé (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera également une indemnité de dépens au recourant (art. 68 al. 1 LTF).
1. Le recours est admis et la décision du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 2 juillet 2015 est annulée. La cause est renvoyée au Tribunal cantonal afin qu'il complète l'instruction, puis rende un nouveau jugement.