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Timestamp: 2016-10-22 18:04:00+00:00
Document Index: 53475647

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 66']

8C_378/2012 (06.06.2013)
8C_378/2012 � � � � Arr�t du 6 juin 2013
MM. les Juges f�d�raux Ursprung, Juge pr�sidant, Fr�sard et Maillard.
A.________, repr�sent� par Me Louis-Marc Perroud, avocat,
Assurance-invalidit� (appr�ciation des preuves),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 19 mars 2012.
A.________ travaillait en qualit� de soudeur pour l'entreprise X.________ SA. Le 7 juin 2005, alors qu'il roulait � moto, il a �t� renvers� sur la chauss�e par un v�hicule effectuant une manoeuvre imprudente. En chutant, il a subi une fracture ouverte du tibia droit. Transport� � l'h�pital Y.________, il a subi le m�me jour un para-drainage des plaies et un enclouage centro-m�dullaire verrouill� du tibia droit. Par la suite, d'autres interventions ont �t� n�cessaires, soit notamment une dynamisation proximale du clou le 5 octobre 2005 ainsi que l'ablation du clou tibial, une cure de pseudarthrose, une r�ost�osynth�se par plaque et une greffe de substitut osseux le 15 f�vrier 2006. Le 12 octobre 2006, l'assur� a �t� op�r� par le docteur C.________, chef de clinique � la clinique de chirurgie orthop�dique de l'h�pital Z.________. L'intervention a consist� en une ablation de la plaque, une cure de pseudarthrose avec r�ost�osynth�se par plaque et une greffe spongieuse du tibia droit � la cr�te iliaque. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle le pr�nomm� �tait assur�, a pris en charge le cas.
L'assur� a d�pos�, le 7 ao�t 2006, une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI).
A.________ a s�journ� � la Clinique W.________ du 28 ao�t au 16 octobre 2007. Dans leur rapport du 31 octobre 2007, les m�decins ont not�, outre les s�quelles somatiques de l'accident, un trouble d�pressif majeur (�tat actuel moyen). Ils ont consid�r� que la situation n'�tait pas encore stabilis�e et conclu � une incapacit� de travail de 100 %.
Dans un rapport du 27 novembre 2007, le docteur C.________ a indiqu�, en se fondant sur une radiographie de la jambe droite, que la fracture �tait consolid�e, sans d�placement secondaire.
A l'issue d'un nouveau s�jour � la Clinique W.________ du 12 mars au 16 mai 2008, les m�decins de cet �tablissement ont retenu un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen. Il �tait pr�cis� qu'un traitement de Remeron avait �t� introduit durant le s�jour et bien support�. La poursuite d'un suivi psychoth�rapeutique sp�cialis� n'�tait cependant pas pr�conis�e. L'�valuation des capacit�s fonctionnelles avait permis de conclure � une incapacit� de travail totale dans l'ancienne activit� de soudeur. En revanche, une pleine capacit� de travail �tait reconnue dans une activit� adapt�e. Durant la phase I, l'assur� s'�tait montr� tr�s motiv� et avait fait preuve d'une bonne capacit� d'adaptation. Les limitations �taient le port de charges lourdes, le travail en position accroupie ou � genoux, le travail n�cessitant une marche en terrain irr�gulier ou la mont�e ou descente d'escaliers de mani�re r�p�t�e, ainsi que les longs d�placements � pied (rapport du 4 juin 2008).
Par d�cision du 11 mars 2009, l'OAI a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�juin 2006 au 31 ao�t 2008. Il a consid�r� qu'au plus tard le 17 mai 2008, soit � l'issue du second s�jour � la Clinique W.________, la capacit� de travail de l'assur� �tait enti�re dans toute activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles.
Par d�cision du 13 mars 2009, la CNA a mis fin au paiement des soins m�dicaux et de l'indemnit� journali�re avec effet au 30 avril 2009 et allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 12,5 %. L'assur� ayant form� opposition � cette d�cision, la CNA l'a confirm�e par une nouvelle d�cision du 19 ao�t 2009. Elle a toutefois accept� la prise en charge d'un m�dicament, de consultations espac�es aupr�s du m�decin traitant de l'assur� ainsi que de chaussures orthop�diques. Elle a par ailleurs ni� le droit � la rente de l'assur�, estimant que ce dernier pouvait travailler � 100 % dans une activit� adapt�e.
L'assur� a recouru contre la d�cision de l'OAI devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�juin 2006 sans limitation dans le temps. A l'appui de son recours, il a produit un rapport �tabli le 30 septembre 2009 par le docteur M.________, m�decin adjoint au D�partement de l'appareil locomoteur du Centre hospitalier V.________. Se fondant sur une scintigraphie osseuse effectu�e le 28 ao�t 2009, ce praticien a pos� le diagnostic de probable pseudarthrose post-traumatique du tibia droit. Il a pr�conis� une prise en charge par un sp�cialiste des pseudarthroses et conclu � une incapacit� de travail totale aussi longtemps qu'une solution th�rapeutique et sa r�alisation ne seraient pas trouv�es.
L'OAI a soumis ce rapport au docteur U.________, m�decin-chef adjoint aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR), lequel a signal� des lacunes que recelait selon lui l'expertise du docteur M.________ (cf. avis m�dical du 27 janvier 2010). Outre le fait que le diagnostic de pseudarthrose n'�tait qu'une suspicion, le docteur M.________ n'expliquait pas pour quelles raisons il s'�cartait de la position de sp�cialistes en r�adaptation de la Clinique W.________. En particulier, le docteur U.________ avait peine � comprendre en quoi une activit� s�dentaire en position assise n'�tait pas exigible. Il a indiqu� qu'il n'�tait pas possible de se prononcer en l'�tat du dossier et a soumis diverses questions au docteur M.________.
Le docteur M.________ a r�pondu aux questions du SMR dans un rapport compl�mentaire du 9 ao�t 2010. Dans un nouvel avis du 30 septembre 2010, le docteur U.________ a conclu a une pleine capacit� de travail dans une activit� l�g�re s�dentaire sans d�placements majeurs.
Par jugement du 19 mars 2012, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� la d�cision sur opposition du 19 ao�t 2009, par laquelle la CNA avait supprim� le droit aux prestations d'assurance d�s le 1
Par jugement du m�me jour, cette m�me Cour a rejet� le recours contre la d�cision de l'OAI du 11 mars 2009.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce dernier jugement dont il demande la r�forme en ce sens qu'il a droit, sous suite de d�pens, � une rente enti�re d'invalidit� non limit�e dans le temps � partir du 1
er�juin 2006. L'OAI conclut implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par arr�t de ce jour, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de l'assur� contre le jugement cantonal du 19 mars 2012 en mati�re d'assurance-accidents (8C_376/2012).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral exerce un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue en principe sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 ao�t 2008, singuli�rement sur le point de savoir si le recourant a pr�sent� depuis le mois de mai 2008 une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, justifiant la suppression par voie de r�vision de la rente enti�re dont il b�n�ficiait depuis le 1
er�juin 2006. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la r�vision du droit � une rente d'invalidit�, ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � la libre appr�ciation des preuves et � la valeur probante d'un rapport m�dical. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1.�A l'instar de l'OAI, la juridiction cantonale a retenu que le recourant pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles d�s la fin de son s�jour � la Clinique W.________, � savoir en mai 2008. Elle s'est fond�e pour cela sur les avis concordants du docteur C.________, des m�decins de la Clinique W.________ ainsi que du docteur O.________. Seul le docteur M.________ estimait que la capacit� de travail du recourant �tait de 50 % au plus dans une activit� adapt�e. Celui-ci justifiait cette diff�rence d'avec les m�decins de la Clinique W.________ par le fait que ces derniers n'avaient pas connaissance de la pseudarthrose. Or, selon l'autorit� pr�c�dente, ces m�decins avaient connaissance de la pseudarthrose puisqu'ils ont not� qu'elle �tait consolid�e. Par ailleurs, le docteur M.________ mentionnait que les douleurs apparaissaient probablement apr�s une activit� de quelques heures (trois au maximum) et ce, quelle que soit l'activit� exerc�e, de sorte que la capacit� de travail ne d�passait pas 50 %, m�me dans une activit� adapt�e. Pour les premiers juges, il existait cependant de nombreuses activit�s de type administratif ou dans l'industrie l�g�re qui respectaient les limitations fonctionnelles du recourant. Aussi, les conclusions du docteur M.________ ne pouvaient-elles pas �tre suivies.
3.2.�Le recourant reproche en substance aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des pi�ces m�dicales au dossier. Il soutient que l'autorit� cantonale n'a pas pris correctement en compte l'avis du docteur M.________, respectivement qu'elle a �cart� les conclusions de ce dernier pour des motifs d�nu�s de pertinence.
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF.
En l'occurrence, ind�pendamment de la question de savoir si la pseudarthrose �tait consolid�e ou non, il n'�tait pas insoutenable de la part des premiers juges de consid�rer, contrairement � ce que pr�tendait le docteur M.________, qu'il existait des activit�s s�dentaires, notamment dans l'industrie l�g�re, respectant les limitations fonctionnelles du recourant. Le recourant ne d�montre pas en quoi une telle activit� ne serait pas exigible ni que ses limitations fonctionnelles rendent irr�aliste l'existence d'un poste adapt� sur un march� �quilibr� du travail.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 6 juin 2013
Le Juge pr�sidant: Ursprung