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Timestamp: 2016-10-27 03:16:18+00:00
Document Index: 301572040

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 6', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 2', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 64', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 5', 'art. 63', 'art. 5', 'art. 63', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

2C_242/2011 (23.09.2011)
2C_242/2011
Service des migrations du canton de Neuch�tel, case postale 124, 2000 Neuch�tel,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 18 f�vrier 2011.
X.________, ressortissant portugais, n� en 1975, est arriv� en Suisse en 1980, dans le cadre d'un regroupement familial. II a b�n�fici� d'une autorisation de s�jour puis d'une autorisation d'�tablissement depuis 1990.
X.________ a suivi sa scolarit� obligatoire � Neuch�tel. II n'a pas effectu� de formation professionnelle et a travaill� successivement comme ouvrier dans un atelier de m�canique, comme ind�pendant dans un magasin de sport, puis comme ouvrier dans une vitrerie. Depuis 2009 il travaille dans un garage comme m�canicien. Il vit en concubinage avec une ressortissante suisse d'origine portugaise.
D�s l'�ge de 12 ans, X.________ a occup� les forces de l'ordre pour vols, voies de fait et infractions � la loi sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121). Il a �t� plusieurs fois rendu attentif au fait que la police des �trangers pourrait �tre amen�e � prendre des mesures � son encontre.
Le 5 septembre 2001, X.________ a �t� condamn� par le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel � 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans pour infraction grave � la LStup. Le tribunal a retenu qu'il avait acquis 56,6 kg et revendu 53,5 kg de produits cannabiques.
Par jugement du Tribunal correctionnel du district de Boudry du 29 octobre 2008, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 32 mois pour infraction grave � la LStup et blanchiment d'argent. Le tribunal a retenu � sa charge qu'il avait agi en bande et par m�tier, que l'activit� d�lictueuse, qui portait principalement sur 260 kg de marijuana, s'�tait d�roul�e de 2002 � juillet 2007, qu'il avait r�alis� un b�n�fice sup�rieur � CHF 2'000'000.- pour un chiffre d'affaires sup�rieur � CHF 4'000'000.- et qu'il avait agi par app�t du gain.
En date du 13 f�vrier 2009, le Service des migrations du canton de Neuch�tel (ci-apr�s SMIG) a ouvert une proc�dure en r�vocation de l'autorisation d'�tablissement � l'encontre de X.________. Par d�cision du 16 avril 2009, le SMIG a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________, le d�lai de d�part pour quitter la Suisse �tant fix� au jour de sa lib�ration.
X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel. Celui-ci a rejet� le recours par d�cision du 27 ao�t 2010.
X.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel. Par arr�t du 18 f�vrier 2011, la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, qui a succ�d�, d�s le 1er janvier 2011, au Tribunal administratif, a rejet� ce recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, avec suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 18 f�vrier 2011. II requiert en outre l'octroi de l'effet suspensif � son recours.
Le SMIG, le D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel ainsi que le Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel concluent au rejet du recours en se r�f�rant aux motifs de l'arr�t attaqu�. L'Office f�d�ral des migrations propose �galement le rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 28 mars 2011, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le 31 mai 2011 et le 25 juillet 2011, le SMIG a transmis au Tribunal f�d�ral en compl�ment de son dossier diff�rents rapports de police relatifs � l'enqu�te dirig�e contre X.________ pour des infractions � la LStup commises depuis 2009.
Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce.
Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable.
Les conclusions du recourant portent uniquement sur l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend sans peine qu'en concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu�, le recourant requiert �galement le maintien de son autorisation d'�tablissement, il convient de ne pas se montrer trop formaliste (ATF 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). A d�faut, un �tat de fait divergent de celui de la d�cision attaqu�e ne peut �tre pris en compte (ATF 135 Il 313 consid. 5.2.2 p. 322).
2.2 Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral ne tiendra pas compte des informations transmises par le SMIG le 31 mai 2011 et le 25 juillet 2011 puisqu'elles se rapportent � des faits post�rieurs � l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 18 f�vrier 2011 (cf. art. 99 al. 1 LTF).
2.3 Le recourant all�gue que la prise en compte, par le Tribunal cantonal, de deux rapports de la police neuch�teloise des 6 novembre et 16 d�cembre 2010 pour retenir qu'il semble � nouveau impliqu� dans un trafic de stup�fiants, viole la pr�somption d'innocence puisque le tribunal a retenu des �l�ments qui n'ont jamais fait l'objet d'un jugement pour justifier l'existence d'une menace pour l'ordre et la s�curit� publics.
En tant que r�gle d'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence garantie par l'art. 6 � 2 CEDH et l'art. 32 al. 1 Cst. signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 138 consid. 2a p. 41). En droit des �trangers, la jurisprudence admet que les autorit�s peuvent, sans violer la pr�somption d'innocence, tenir compte, avec retenue toutefois, de nouvelles enqu�tes en cours, lorsqu'il s'agit d'�valuer le risque de r�cidive d'une personne qui a d�j� �t� condamn�e p�nalement (cf. arr�ts 2C_795/2010 du 1er mars 2011 consid. 4.3; 2C_561/2008 du 5 novembre 2008 consid. 5.3.1).
Pour �valuer si le recourant conservait un comportement susceptible de menacer l'ordre public, l'arr�t attaqu� mentionne certes l'existence de deux rapports de la police neuch�teloise des 6 novembre et 16 d�cembre 2010 mais en tire des conclusions tr�s r�serv�es. Dans ces conditions, on ne voit pas que l'on puisse reprocher aux juges du Tribunal cantonal de les avoir mentionn�es, qui plus est en pr�cisant qu'elles devaient �tre appr�ci�es avec retenue, pour �valuer le risque de r�cidive du recourant. Cette fa�on de proc�der est d'ailleurs conforme � la jurisprudence de la Commission europ�enne des droits de l'homme qui, dans un cas concernant la Suisse, a estim� que la pes�e des int�r�ts en pr�sence fond�e sur les �l�ments figurant au dossier ne constituait pas une d�claration de culpabilit� contraire � la pr�somption d'innocence (d�cision du 1er janvier 1998 sur la recevabilit� de la requ�te n� 37285/97 consid. 2, in JAAC n� 109 p. 982).
3.1 La r�vocation du permis d'�tablissement du recourant a �t� initi�e le 13 f�vrier 2009. C'est par cons�quent en principe la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), entr�e en vigueur le 1er janvier 2008, qui s'applique (art. 126 al. 1 LEtr; arr�t 2C_268/2011 du 22 juillet 2011 consid. 1). Le recourant �tant de nationalit� portugaise, il peut cependant se pr�valoir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). En effet, l'art. 2 al. 2 LEtr pr�voit que cette loi n'est applicable aux ressortissants des �tats membres de la Communaut� europ�enne que dans la mesure o� I'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la LEtr pr�voit des dispositions plus favorables.
3.2.1 Selon l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP, les droits octroy�s par les dispositions de l'Accord de ne peuvent �tre limit�s que par des mesures justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. L'art. 5 al. 2 annexe I ALCP se r�f�re � cet �gard aux directives correspondantes de la Communaut� europ�enne, en particulier la directive 64/221/CEE du 25 f�vrier 1964 pour la coordination des mesures sp�ciales aux �trangers en mati�re de d�placement et de s�jour justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. Les limitations au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public suppose, en tout cas, l'existence, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, d'une menace r�elle et suffisamment grave, affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 134 II 25 consid. 4.3.2 p. 30; ATF 130 Il 176 consid. 3.4.1 p. 182; arr�t 2C_312/2011 du 26 juillet 2011 consid. 5.1). L'existence d'une condamnation p�nale ne peut �tre ainsi retenue que dans la mesure o� les circonstances qui ont donn� lieu � cette condamnation font appara�tre l'existence d'un comportement personnel constituant une menace actuelle pour l'ordre public. En g�n�ral, la constatation d'une menace de cette nature implique chez l'individu concern� l'existence d'une tendance � maintenir ce comportement � l'avenir, mais il peut arriver que le seul fait du comportement pass� r�unisse les conditions de pareille menace pour l'ordre public. On ne saurait cependant d�duire de cette jurisprudence qu'une mesure d'ordre public est subordonn�e � la condition qu'il soit �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soir nul pour que l'on renonce � une telle mesure (arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 3).
L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 134 II 25 consid. 4.3.2 p. 30; ATF 130 Il 493 consid. 3.3 p. 499 s.). En ce qui concerne plus particuli�rement le trafic de stup�fiants, il est de jurisprudence constante que la protection de la collectivit� publique face au d�veloppement d'un tel commerce constitue un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger m�l� � ce genre d'activit�s (arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 4 et les arr�ts cit�s).
3.2.2 Ainsi que cela ressort du dossier, le recourant a occup� les forces de l'ordre depuis l'�ge de 12 ans. Il a fait l'objet de deux condamnations p�nales, l'une � 18 mois d'emprisonnement en 2001, l'autre � une peine privative de libert� de 32 mois en 2008. Le trafic de stup�fiants auquel le recourant s'est livr� portait par ailleurs sur de tr�s importantes quantit�s de produits cannabiques et de marijuana, ce qui conduit � aggraver la port�e de son comportement. Enfin, le Tribunal cantonal a relev� que le recourant "semble � nouveau impliqu� dans un trafic de stup�fiants (cf. rapports de la police neuch�teloise des 6 novembre et 16 d�cembre 2010)". Au vu de ces �l�ments, le Tribunal cantonal doit �tre suivi lorsqu'il a confirm� la position du SMIG et du D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel selon laquelle le comportement grave et r�cidiviste du recourant constituait une menace r�elle propre � affecter un int�r�t fondamental de la soci�t�. Dans ces conditions, les premiers juges n'ont pas viol� l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP en admettant que le recourant constituait une menace actuelle et suffisamment grave au sens de la jurisprudence.
3.3.1 Selon l'art. 63 al. 2 LEtr, l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que pour les motifs mentionn�s � l'art. 63 al. 1 let. b et � l'art. 62 let. b, � savoir lorsque l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse, et lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP. II d�coule de la syst�matique de l'art. 63 al. 1 LEtr que l'�num�ration des cas de r�vocation est alternative et qu'il suffit donc que l'un soit donn� pour que la condition objective de r�vocation de l'autorisation soit remplie. Il en va de m�me en ce qui concerne les deux cas de r�vocation mentionn�s � l'art. 63 al. 2 LEtr. En effet, il ressort du message concernant la loi sur les �trangers du 8 mars 2002 que s'il souhaitait restreindre les possibilit�s de r�vocation d'une autorisation d'�tablissement pour les �trangers vivant depuis longtemps en Suisse, le Conseil f�d�ral proposait de le faire en limitant le nombre de cas de r�vocation et non en demandant leur application cumul�e (FF 2002 3469 p. 3566). De son c�t�, le Parlement a modifi� la formulation de l'art. 63 al. 2 LEtr en �liminant la r�f�rence au motif pr�vu � l'art. 63 al. 1 let. c, mais n'a pas voulu s'�carter du concept propos� par le Conseil f�d�ral (BO 2004 CN 1089). Enfin, la doctrine se rallie � cette interpr�tation (SILVIA HUNZIKER, in Bundesgesetz �ber die Ausl�nderinnen und Ausl�nder, 2010, n� 22 ad art. 63 al. 2 LEtr; ELISA FORNALE/STEFANIE T. KURT/DIEYLA SOW/ROBIN ST�NZI, Les sp�cificit�s du renvoi des d�linquants �trangers in Les renvois et leur ex�cution, Berne 2011, p. 61 ss, 65).
3.3.2 Examinant la gen�se de l'art. 62 let. b LEtr et la doctrine y relative, le Tribunal f�d�ral a conclu qu'une peine privative de libert� sup�rieure � une ann�e constituait dans tous les cas une peine de longue dur�e au sens de la disposition pr�cit�e (ATF 135 Il 377 consid. 4.2 p. 379 ss), �tant pr�cis� qu'elle doit r�sulter d'un seul jugement p�nal (cf. arr�t 2C_415/2010 du 15 avril 2011 destin� � la publication, consid. 2).
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� en 2001 � 18 mois d'emprisonnement et en 2008 � une peine privative de libert� de 32 mois, chaque fois pour des infractions graves � la LStup. La condition objective de l'art. 62 let. b LEtr telle que d�finie par la jurisprudence est par cons�quent r�alis�e � deux reprises.
3.3.3 Au surplus, le second motif alternatif de r�vocation pr�vu � l'art. 63 al. 1 let. b LEtr est �galement r�alis�. L'autorisation peut en effet �tre r�voqu�e lorsque l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Cette disposition suppose ainsi une atteinte qualifi�e contre la s�curit� et l'ordre publics. Tel est en particulier le cas si l'�tranger, par ces actes, viole ou met en danger des biens particuli�rement dignes de protection tels que l'int�grit� physique ou psychique d'une personne (arr�t 2C_415/2010 du 15 avril 2011 consid. 3.3). Mais d'autres atteintes � des biens prot�g�s peuvent �galement �tre qualifi�es de tr�s graves au sens de cette disposition. Ainsi, le message du Conseil f�d�ral pr�cise que la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement est envisageable lorsqu'une personne a viol� de mani�re r�p�t�e, grave et sans scrupule la s�curit� et l'ordre publics par des comportements relevant du droit p�nal et montre ainsi qu'elle n'a ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir le droit (FF 2002 3469 p. 3565).
En l'esp�ce, il a �t� expos� ci-dessus en relation avec l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP que le recourant remplit ces conditions, de sorte que la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement est possible �galement en application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr.
3.4 Comme on vient de le voir, dans le cas d'esp�ce aussi bien l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP que l'art. 63 al. 2 LEtr conduisent au m�me r�sultat, � savoir que les conditions de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant sont donn�es.
4.1 Tant en application de l'ALCP que de la LEtr, la r�vocation ne se justifie toutefois que si la pes�e des int�r�ts publics et priv�s effectu�e dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances. A cet �gard, il faut prendre en consid�ration la situation personnelle de l'�tranger ainsi que son degr� d'int�gration (art. 96 al. 1 LEtr), mais �galement la gravit� de la faute, la dur�e du s�jour en Suisse ainsi que les inconv�nients que l'int�ress� et sa famille pourraient subir (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
4.2 Selon les constatations des instances pr�c�dentes, le recourant s'est livr� sur une longue p�riode � un important trafic de stup�fiants, une premi�re condamnation en 2001 ne l'ayant pas emp�ch� de continuer ses activit�s d�lictueuses. Il a en outre agi par app�t du gain et r�alis� un important b�n�fice lui permettant de financer son train de vie. La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue un int�r�t public pr�pond�rant (arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 4 et les arr�ts cit�s). Les �l�ments qui pourraient faire peser la balance des int�r�ts en faveur du recourant, en particulier la dur�e et la qualit� de son int�gration en Suisse, doivent �tre relativis�s. En effet, le recourant a commenc� � occuper les forces de l'ordre � l'�ge de 12 ans d�j� et n'a pas effectu� de formation professionnelle. Il a en outre pass� une grande partie de sa vie adulte en d�tention, ce qui d�montre son manque d'int�gration sociale et professionnelle en Suisse. Enfin, il n'est pas mari� et n'a pas d'enfant. Quant � sa famille proche, ses parents ainsi que son fr�re r�sident actuellement au Portugal.
4.3 Le recourant fait valoir que ses condamnations ne concernaient que des d�riv�s du cannabis de sorte qu'il n'est pas soutenable de retenir qu'il repr�sente une menace s�rieuse en raison de son comportement r�cidiviste. En minimisant ainsi la port�e de ses actes, le recourant d�montre qu'il n'est pas � m�me de mesurer leur gravit� et qu'il existe donc un important risque de r�cidive.
Le recourant ajoute qu'il a pass� l'essentiel de sa vie en Suisse et qu'il y a tous ses amis. Ainsi que l'a retenu le Tribunal cantonal, ces �l�ments ne sont pas d�terminants compte tenu de l'ampleur du trafic de stup�fiants commis. Il convient � cet �gard de rappeler que le recourant a �t� condamn� � deux reprises pour du trafic de stup�fiants portant sur plus de 50 kg de produits cannabiques la premi�re fois et 260 kg de marijuana pour un chiffre d'affaires de CHF 4'000'000.- et un b�n�fice de CHF 2'000'000.- la seconde, ce qui d�note un mode de vie d�lictueux et non une int�gration en Suisse. En outre, d�s lors que ses parents et son fr�re r�sident au Portugal, son �loignement de Suisse ne saurait �tre qualifi� de disproportionn�. Enfin, le fait qu'il vive en concubinage avec une ressortissante suisse n'est pas d�terminant puisque le couple n'est pas mari� et n'a pas d'enfants.
Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que les instances pr�c�dentes n'ont pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en concluant � la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant aussi bien sous l'angle de l'ALCP que de la LEtr.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet�.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 aI. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Service des migrations du canton de Neuch�tel, au D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel, au Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des migrations.