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Timestamp: 2016-10-23 12:11:36+00:00
Document Index: 322224466

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 42', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 48', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 66', 'art. 68']

A.a C.________, n�e en 1972, travaille en qualit� d'employ�e de commerce pour le compte de X.________. Souffrant de fatigue chronique � la suite d'une mononucl�ose survenue en 2001, elle a d�pos� le 18 f�vrier 2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office cantonal AI du Valais a recueilli les renseignements m�dicaux usuels aupr�s des docteurs F.________ (rapport du 8 mars 2005) et G.________ (rapport du 25 mars 2005), et vers� au dossier une expertise r�alis�e par le docteur S.________, m�decin-conseil de X.________ (rapport du 16 mars 2005). Eu �gard � la complexit� de la situation m�dicale, l'office AI a d�cid� de confier la r�alisation d'une expertise neurologique au Service de neurologie de l'H�pital Y.________. Dans leur rapport du 31 ao�t 2005, les docteurs B.________ et O.________ ont retenu les diagnostics d'�tat d�pressif et de syndrome de fatigue chronique et fix� la capacit� de travail exigible � 50 %. Dans le but de compl�ter ces informations, l'office AI a ensuite confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire au Centre Z.________. Apr�s avoir recueilli l'avis du docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 11 avril 2006), les docteurs M.________, H.________ et T.________ ont retenu les diagnostics de neurasth�nie survenant au d�cours d'une maladie physique (mononucl�ose infectieuse) et d'�pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique et fix� la capacit� de travail exigible � 50 % (rapport du 4 mai 2006).
Se fondant sur le point de vue de son Service m�dical r�gional (avis du 3 ao�t 2006), pour qui la justification d'une incapacit� de travail permanente et durable de 50 % ne reposait que sur les seules all�gations de l'assur�e, aucune atteinte � la sant� ne pouvant raisonnablement expliquer la situation malgr� les bilans cliniques et paracliniques approfondis, l'office AI a, par d�cision du 28 novembre 2006, rejet� la demande de prestations.
A.b Par jugement du 31 mars 2008, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais (aujourd'hui: le Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales) a admis le recours form� par l'assur�e, annul� la d�cision litigieuse et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Le recours interjet� par l'assur�e contre ce jugement a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_379/2008 du 16 juillet 2008).
A.c En ex�cution du jugement cantonal, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire au Centre V.________. Dans leur rapport du 28 octobre 2008, compl�t� le 2 f�vrier 2009, les docteurs E.________ et K.________ ont retenu les diagnostics - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de syndrome de fatigue chronique et de neurasth�nie et consid�r� que l'assur�e ne pr�sentait aucune limitation fonctionnelle en lien avec ces atteintes � la sant�. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 15 avril 2009, d�ni� � l'assur�e le droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Par jugement du 7 juin 2010, le Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Elle conclut principalement � sa r�forme et � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er juin 2001 et subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.
1.1 Dans le cadre de son recours en mati�re de droit public, la recourante conteste mat�riellement un pr�c�dent jugement rendu dans la m�me cause le 31 mars 2008 par le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais. Ce jugement, qui constituait une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF, a fait l'objet d'un recours aupr�s du Tribunal f�d�ral, qui a �t� d�clar� irrecevable, faute de dommage irr�parable (arr�t 9C_379/2008 du 16 juillet 2008). Conform�ment � l'art. 93 al. 3 LTF, il peut toutefois �tre attaqu� par un recours contre la d�cision finale, � condition qu'il influe sur le contenu de celle-ci.
1.2 Dans la mesure o� le jugement du 31 mars 2008 a conduit � la mise en oeuvre d'une expertise dont les conclusions sont � la base du jugement du 7 juin 2010, il appara�t que le jugement incident a influ� sur le contenu du jugement final du 7 juin 2010 et que les moyens pr�sent�s � cet �gard dans le cadre du recours contre ce dernier arr�t sont recevables en vertu de l'art. 93 al. 3 LTF (voir Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4132).
1.3 Cela �tant, la recourante ne prend pas de conclusions formelles contre le jugement incident et se borne � demander la r�forme ou l'annulation du jugement final. La motivation du recours porte cependant exclusivement sur la question tranch�e dans le jugement incident du 31 mars 2008. Au vu des motifs du recours, on peut d�s lors consid�rer que la d�cision incidente est attaqu�e conform�ment aux exigences d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (ATF 118 Ib 134 consid. 2 p. 135; voir �galement LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n� 18 ad art. 42 LTF). Il ne pourrait en aller diff�remment que si les critiques visant la d�cision incidente - pr�sent�es dans le recours contre la d�cision finale - ne satisfaisaient pas � ces exigences de motivation (arr�t 2C_128/2007 du 17 octobre 2007 consid. 4).
1.4 Du point de vue des art. 90 et 93 LTF en corr�lation avec l'art. 42 LTF, le pr�sent recours est recevable en tant qu'il conteste les questions tranch�es dans le jugement incident du 31 mars 2008.
3.1 Se fondant sur les conclusions de l'expertise r�alis�e par le Centre V.________, la juridiction cantonale a consid�r� que la capacit� de travail de la recourante �tait exigible � plein temps et rendement dans son activit� habituelle de secr�taire. En particulier, aucune des conditions jurisprudentielles relatives � l'�valuation du caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux, applicables par analogie au syndrome de fatigue chronique et � la neurasth�nie, n'�taient remplies, de sorte qu'il �tait exigible de la recourante qu'elle fournisse l'effort de volont� n�cessaire pour surmonter ses douleurs et r�int�grer son poste de travail � plein temps et rendement.
3.2 La recourante estime que la juridiction cantonale n'avait aucune raison de renvoyer le dossier � l'office AI pour qu'il proc�de � un compl�ment d'instruction. Les expertises r�alis�es par le Service de neurologie de l'H�pital Y.________ et par le Centre Z.________ rev�taient, de l'aveu m�me de la juridiction cantonale, une valeur probante pleine et enti�re, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. En permettant � l'office AI de pouvoir proc�der � un compl�ment d'instruction, la juridiction cantonale l'a autoris� en fait � se procurer une � second opinion � qui n'avait pas lieu d'�tre.
4.1 En vertu du principe de la libre appr�ciation des preuves, consacr� notamment � l'art. 61 let. c LPGA, le juge est tenu de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux en relation avec leur contenu; il doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit la provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
4.2 Le principe de l'instruction d'office ne comprend pas le droit de l'assureur de recueillir une � second opinion � sur les faits d�j� �tablis par une expertise. Lorsque le juge des assurances examine l'opportunit� de renvoyer la cause � l'administration afin qu'elle proc�de � un compl�ment d'instruction, son comportement ne doit �tre dict� que par la question de savoir si une instruction compl�mentaire (sur le plan m�dical) est n�cessaire afin d'�tablir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'�tat de fait d�terminant sur le plan juridique (voir arr�t U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n� 33 p. 111; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2e �d., n� 12 et 17 ad art. 43 LPGA). La n�cessit� de mettre en oeuvre une nouvelle expertise d�coule du point de savoir si les rapports m�dicaux au dossier remplissent les exigences mat�rielles et formelles auxquelles sont soumises les expertises m�dicales. Cela d�pend de mani�re d�cisive de la question de savoir si le rapport m�dical traite de mani�re compl�te et circonstanci�e des points litigieux, se fonde sur des examens complets, prend �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et contient une description du contexte m�dical et une appr�ciation de la situation m�dicale claires, ainsi que des conclusions d�ment motiv�es de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
5.1 Dans son jugement du 31 mars 2008, la juridiction cantonale a constat� que la d�cision administrative du 28 novembre 2006 ne contenait pas d'argumentation indiquant les raisons pour lesquelles les renseignements fournis par les experts n'avaient pas �t� pris en compte. Dans son rapport final du 3 ao�t 2006, le docteur D.________, m�decin-conseil du SMR, avait certes constat� qu'il n'existait pas d'argument irr�futable en faveur d'une incapacit� de travail prolong�e sur le plan somatique, la pr�sence d'une telle incapacit� reposant sur les seules all�gations de l'assur�e qui s'�tait install�e dans un statut de mi-active, utilisant le reste de son temps pour s'adonner � l'�cole du dos et � ses loisirs. Pour les premiers juges, cette affirmation concernant l'incapacit� de travail venait toutefois en contradiction avec les diff�rents avis �mis par les experts qui avaient �t� mandat�s par l'office AI. S'agissant d'une maladie psychiatrique, le docteur D.________, qui n'�tait pas au b�n�fice d'une formation sp�cialis�e dans ce domaine, ne pouvait par cons�quent balayer d'un revers de main le pronostic du docteur A.________, lequel �tait intervenu au terme d'une �tude s�rieuse et d�taill�e qui avait �t� reprise ensuite par les m�decins du Centre Z.________. Si l'office AI estimait peu convaincantes les conclusions de ces praticiens et entendait les r�futer, il ne pouvait, dans le cadre de ses obligations d�coulant de l'art. 43 LPGA, faire l'�conomie d'une nouvelle expertise par un psychiatre ind�pendant avant de rendre sa d�cision de refus de prestations. Pour ces motifs, il convenait de renvoyer la cause � l'office AI pour qu'il proc�de � un compl�ment d'instruction, notamment sous la forme d'une nouvelle expertise psychiatrique.
5.2 Dans son jugement du 7 juin 2010, la juridiction cantonale a pr�cis� que si elle avait certes qualifi� l'appr�ciation psychiatrique du docteur A.________ de tr�s fouill�e, s�rieuse et d�taill�e, elle ne s'�tait toutefois pas prononc�e sur le caract�re convaincant des conclusions de ce m�decin. Elle avait uniquement relev� un indice m�dical concret allant � l'encontre des conclusions de ce m�decin, � savoir les doutes exprim�s par le docteur D.________ � leur sujet concernant en particulier les questions de l'origine de l'�tat d�pressif moyen de l'assur�e et de son influence sur la capacit� de travail, et jug�, dans ces circonstances, que ledit office ne pouvait balayer d'un revers de main les conclusions de ce sp�cialiste en psychiatrie ni faire l'�conomie d'une nouvelle expertise par un psychiatre ind�pendant avant de rendre sa d�cision de refus de prestations. Elle avait donc renvoy� le dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
5.3 A la lumi�re de l'argumentation figurant dans les deux jugements pr�cit�s, il ne semble pas que la juridiction cantonale ait consid�r� que l'instruction men�e par l'office AI �tait manifestement insuffisante. Le fait que le m�decin-conseil du SMR ait �mis certains doutes � l'encontre des conclusions retenues par les experts consult�s ne signifiait pas qu'il estimait que les rapports m�dicaux vers�s au dossier ne permettaient pas de statuer sur le rapport juridique litigieux. Contrairement aux justifications donn�es dans le jugement du 7 juin 2010, le docteur D.________ ne s'est jamais pos� la question de l'origine de l'�tat d�pressif moyen de l'assur�e et de son influence sur la capacit� de travail, puisqu'il consid�rait que le tableau clinique pr�sent� par la recourante �tait assimilable � celui d'un trouble somatoforme douloureux ne remplissant pas les conditions de gravit� impos�es par la jurisprudence (avis des 3 ao�t et 16 novembre 2006). Pour justifier un renvoi, il aurait fallu que la juridiction cantonale mette en �vidence l'existence d'�l�ments objectifs - de nature notamment anamnestique, clinique ou diagnostique - qui avaient �t� ignor�s ou n�glig�s au cours de l'instruction et qui �taient susceptibles d'influer sur le r�sultat des constatations m�dicales effectu�es jusqu'alors. Or rien de tel n'a �t� retenu, si bien que le renvoi pour instruction compl�mentaire n'�tait pas justifi�. Dans ces conditions, l'expertise r�alis�e par le Centre V.________, qui ne constitue en cons�quence qu'un avis m�dical suppl�mentaire par rapport aux autres documents m�dicaux vers�s � la cause, doit �tre �cart�e du dossier, en tant que l'examen porte sur le droit initial aux prestations d'invalidit�.
C'est donc � la lumi�re des seules pi�ces m�dicales disponibles au moment o� la juridiction cantonale a rendu son premier jugement qu'il convient d'examiner le droit � la rente de la recourante.
6.1 Ainsi que cela ressort des constatations des premiers juges, les expertises r�alis�es par le Service de neurologie de l'H�pital Y.________ et le Centre Z.________ avaient des conclusions similaires, qui venaient corroborer les avis �mis ant�rieurement par les m�decins traitants de la recourante: d'apr�s les diff�rentes personnes consult�es, la capacit� de travail exigible ne d�passait pas 50 % dans l'activit� habituelle.
6.2 Cela �tant, la jurisprudence a d�gag� au cours de ces derni�res ann�es un certain nombre de principes et de crit�res pour permettre d'appr�cier le caract�re invalidant de certains syndromes somatiques dont l'�tiologie est incertaine, tels que le trouble somatoforme douloureux (ATF 130 V 352 et 131 V 50), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou de neurasth�nie (arr�t I 70/07 du 14 avril 2008), l'anesth�sie dissociative et les atteintes sensorielles (arr�t I 9/07 du 9 f�vrier 2007 consid. 4, in SVR 2007 IV n� 45 p. 149) ou encore les troubles moteurs dissociatifs (arr�t 9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4).
6.3 Selon la jurisprudence, de tels syndromes n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354). Il existe une pr�somption que ces syndromes ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Le Tribunal f�d�ral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�, et a �tabli des crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354 et 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). A cet �gard, on retiendra, au premier plan, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Parmi les autres crit�res d�terminants, doivent �tre consid�r�s comme pertinents, un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e. En pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique, il sera �galement tenu compte de l'existence d'un �tat psychique cristallis� r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie).
6.4 La question qu'il convient de r�soudre est par cons�quent de savoir si les effets du syndrome de fatigue chronique apparu � la suite de la mononucl�ose contract�e par la recourante peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible, partant de savoir s'ils sont objectivement compatibles avec l'exercice d'une activit� lucrative normale. A ce propos, il convient de constater - en compl�tant en tant que besoin l'�tat de fait (art. 105 al. 2 LTF) - que la pathologie litigieuse, qui s'est inscrite dans un contexte d'humeur abaiss�e (�pisode d�pressif moyen), est apparue chez une personne ayant eu un lourd pass� m�dical (dysgerminome de l'ovaire droit avec ovariectomie et radioth�rapie, multiples �pisodes de zona abdominal, multiples basaliomes abdominaux), susceptible de fragiliser ses d�fenses psychologiques et de r�duire son aptitude � faire face � la maladie. Au regard des conclusions concordantes des diff�rents m�decins traitants et experts consult�s au cours de la proc�dure, il n'y avait pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation selon laquelle la recourante pr�sentait depuis 2001 une diminution de sa capacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle. Elle peut donc pr�tendre � une demi-rente d'invalidit�, dont il convient de fixer la naissance au mois de f�vrier 2004 (art. 48 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007).
Cela �tant, on ne saurait consid�rer que cette atteinte � la sant� pr�sente un caract�re irr�m�diable et d�finitif. Il ressort en effet de l'expertise du Centre V.________ du 28 octobre 2008 - qui, si elle ne pouvait entrer en ligne de compte pour l'examen initial du droit � la rente, constitue en revanche un moyen de preuve valable dans le cadre d'une proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner d'office dans le cadre du rapport juridique d�fini par la d�cision administrative litigieuse [cf. ATF 125 V 413]) - que la recourante ne pr�sentait plus depuis deux mois environ de signes de la lign�e d�pressive et que certains sympt�mes somatiques s'�taient am�lior�s (c�phal�es, douleurs abdominales, troubles de la concentration). Dans ces conditions, il n'�tait plus possible de retenir, sous un angle m�dico-juridique, l'existence d'une incapacit� de travail, le sentiment de fatigue et de faiblesse ressenti par la recourante ne pouvant justifier � lui seul la reconnaissance d'une invalidit� (cf. supra consid. 6.2 et 6.3). La pr�sence de facteurs qui, par leur intensit� et leur constance, la rendrait incapable de surmonter les effets de la symptomatologie doit par ailleurs �tre ni�e. Si elle pr�sente un certain retrait social, elle entretient n�anmoins de longue date une relation affective stable et ne semble pas avoir �puis� l'ensemble des th�rapies disponibles, d�s lors qu'elle n'a apparemment pas entrepris la prise en charge psychoth�rapeutique de type cognitivo-comportemental sugg�r�e par le docteur A.________. Il convient par cons�quent de nier le droit de la recourante � une rente d'invalidit� au-del� du 31 d�cembre 2008 (art. 88a al. 1 RAI).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis. Les frais judiciaires doivent �tre mis proportionnellement � la charge de la recourante et de l'office intim� (art. 66 al. 1 LTF). La recourante a �galement droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale � la charge de l'office intim� (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 7 juin 2010 et la d�cision de l'Office cantonal AI du Valais du 15 avril 2009 sont annul�s. La recourante a droit � une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 2004 au 31 d�cembre 2008. Le recours est rejet� pour le surplus.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Lucerne, le 8 ao�t 2011