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Timestamp: 2016-10-27 08:58:20+00:00
Document Index: 180844986

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 17', 'art. 12', 'art. 17']

compos�e de MM. et Mme les Juges f�d�raux Sch�n, Pr�sident,
D.________, intim�, repr�sent� par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
A.- D.________, n� le 21 juin 1963, a travaill� en Suisse comme ouvrier marbrier depuis 1990. Souffrant de douleurs dorsales, il a cess� cette activit� en mai 1995.
Le 20 novembre de la m�me ann�e, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, tendant � l'octroi d'une rente et de mesures d'ordre professionnel.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'assur� a suivi un stage au Centre d'observation professionnelle de l'AI (COPAI), � G.________, du 20 janvier au 7 mars 1997. Il a, par ailleurs, �t� soumis � une expertise psychiatrique r�alis�e par les docteurs P.________ et C.________ de l'H�pital X.________.
Par d�cision du 29 septembre 1999, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) a rejet� la demande de prestations au motif que le degr� d'invalidit� de l'assur� (28 %) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente. Cette d�cision indiquait encore : "toutefois, les collaborateurs de notre division de r�adaptation se tiennent � votre disposition, s'agissant d'une d�marche d'aide au placement ou du financement d'une mesure de r�entra�nement au travail orient�e sur les professions susmentionn�es".
B.- Par jugement du 21 d�cembre 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours form� contre cette d�cision par D.________ et ordonn� � l'office de proc�der � des mesures de r�adaptation professionnelle consistant, dans un premier temps, en une prise en charge psychiatrique, puis dans un reclassement professionnel.
C.- L'office recourt contre ce jugement. Il conclut � son annulation et � la confirmation de sa d�cision du 29 septembre 1999.
1.- Au regard des conclusions du recourant et des d�terminations de l'intim�, le degr� de l'invalidit� de ce dernier, qui ne lui donne pas droit � une rente, n'est plus litigieux (ATF 122 V 244 consid. 2a). Seul doit encore �tre examin� le droit � des mesures de r�adaptation.
2.- a) Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage. Ce droit est d�termin� en fonction de toute la dur�e d'activit� probable.
Les mesures de r�adaptation comprennent notamment des mesures m�dicales et des mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement) (art. 8 al. 3 let. a et b LAI).
b) A teneur de l'art. 12 al. 1 LAI, l'assur� a droit aux mesures m�dicales qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement n�cessaires � la r�adaptation professionnelle et sont de nature � am�liorer de fa�on durable et importante la capacit� de gain ou � la pr�server d'une diminution notable.
Il a, par ailleurs, droit au reclassement dans une nouvelle profession conform�ment � l'art. 17 al. 1 LAI si son invalidit� rend n�cessaire le reclassement et si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable. A ce titre ne peuvent en revanche �tre prises en charge ni les mesures m�dicales qui ne remplissent pas les conditions de l'art. 12 LAI (VSI 2000 229; RCC 1983 480), ni les mesures de r�habilitation socio-professionnelles visant l'accoutumance au travail, l'intensification de la motivation ainsi que la stabilisation de la personnalit�, et qui ont pour objectif principal d'acqu�rir l'aptitude � la r�adaptation (RCC 1992 386 consid. 2b).
3.- a) En l'esp�ce, le recourant soutient, d'une part, que les mesures d'ordre professionnel pr�conis�es par les premiers juges sont de simples mesures socio-professionnelles ayant pour objectif principal d'affermir l'aptitude � la r�adaptation de l'assur� et qu'elles ne constituent donc pas des mesures de reclassement professionnel au sens de l'art. 17 LAI. Il soutient, d'autre part, que la capacit� de gain de l'intim� ne peut �tre am�lior�e de mani�re importante par des mesures simples et ad�quates.
L'intim�, qui ne peut plus porter de lourdes charges, n'est plus � m�me de poursuivre l'activit� de marbrier qu'il a exerc�e de 1982 � 1995. En revanche, selon les responsables de la formation professionnelle, des activit�s plus l�g�res lui sont accessibles, moyennant une mise au courant en entreprise (rapport du COPAI, du 6 mai 1997, p. 1). Or, une telle formation pratique, dans la mesure o� elle doit permettre � l'intim� de s'initier concr�tement � une nouvelle profession, peut �tre consid�r�e comme mesure de reclassement professionnel. Elle devrait, par ailleurs, lui permettre, moyennant un soutien m�dical, de reprendre graduellement une activit� professionnelle, ce qui appara�t d'autant plus n�cessaire qu'il est inactif depuis le d�but de la proc�dure - il y a plus de six ans. Il convient enfin de relever, sous l'angle de la proportionnalit�, que l'intim�, n� en 1963, peut esp�rer demeurer actif plus de vingt-cinq ans encore et que le co�t d'une telle mesure, qui s'apparente � une aide au placement, n'appara�t pas d'embl�e hors de proportion avec l'am�lioration de la capacit� de gain qu'on peut en attendre.
b) En ce qui concerne les mesures m�dicales, les psychiatres de l'h�pital X.________ ont pos�, dans leur rapport du 19 f�vrier 1999, le diagnostic de dorso-lombalgies chroniques et ancienne maladie de Scheuermann, ayant entra�n� un trouble de l'adaptation avec pr�dominance de la perturbation d'autres �motions, entretenu et major� par les difficult�s de r�glement du cas d'assurance. Afin de surmonter ces difficult�s, ils ont pr�conis� une prise en charge ax�e sur la notion d'alexithymie par un psychiatre parlant portugais, afin de permettre � l'assur� de mieux diff�rencier ses troubles, de comprendre et d'aborder la notion de surcharge psychog�ne. Il ne s'agit donc pas, contrairement � ce que soutient le recourant, de soigner l'affection psychique comme telle - que le m�decin traitant du recourant d�crit, au demeurant, comme r�fractaire � tout traitement (rapport du 7 d�cembre 1995) - mais plut�t de donner � l'intim� les moyens d'assimiler ces troubles, de les comprendre et d'y faire face, ce qui appara�t directement n�cessaire au succ�s de sa r�adaptation professionnelle.
On ne saurait ainsi faire grief aux premiers juges d'avoir ordonn� les mesures pr�cit�es et c'est d�s lors � juste titre qu'ils ont renvoy� le dossier au recourant afin qu'il d�termine les modalit�s de ce reclassement professionnel.
4.- L'intim�, qui obtient gain de cause, s'est fait assister par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s. Il peut d�s lors pr�tendre une indemnit� de d�pens.
III. Le recourant versera � l'intim� la somme de 2500 fr.
IV. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, ainsi qu'�