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Timestamp: 2016-10-22 02:03:11+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 100', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 97', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 7', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 7', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 156', 'art. 159']

2A.579/2005 (15.02.2006)
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 26 ao�t 2005.
Ressortissant albanais n� le 7 juillet 1977, X.________ est arriv� en Suisse en janvier 1998 et y a d�pos� une demande d'asile qui a fait l'objet, le 12 juin 1998, d'une d�cision de non-entr�e en mati�re, un d�lai �ch�ant le 27 juin 1998 �tant imparti � l'int�ress� pour quitter la Suisse. X.________, qui �tait rentr� dans sa patrie, est revenu en Suisse le 11 f�vrier 1999, sous le nom de Y.________, et y a �pous�, le 1er avril 1999 une Suissesse, Z.________. Il s'est alors vu octroyer une autorisation de s�jour � l'ann�e.
Le 20 d�cembre 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ � deux ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention subie (917 jours), pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812.121); il a �galement ordonn� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de dix ans avec sursis pendant deux ans.
Par d�cision du 11 f�vrier 2002, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et ordonn� � l'int�ress� de quitter imm�diatement le territoire vaudois.
Par arr�t du 2 ao�t 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 11 f�vrier 2002 et confirm� ladite d�cision, un d�lai �ch�ant le 15 septembre 2002 �tant imparti � l'int�ress� pour quitter le territoire vaudois.
Le 23 ao�t 2002, l'Office f�d�ral des �trangers, actuellement l'Office f�d�ral des migrations, (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) a prononc� � l'encontre de X.________ une interdiction d'entr�e en Suisse et au Liechtenstein de dur�e ind�termin�e, valable d�s le 1er novembre 2002, pour infractions graves � la loi sur les stup�fiants (trafic d'h�ro�ne).
Par arr�t du 4 novembre 2002, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de droit administratif form� par X.________ contre l'arr�t du Tribunal administratif du 2 ao�t 2002.
Le 27 janvier 2003, l'Office f�d�ral a d�cid� d'�tendre � tout le territoire de la Conf�d�ration la d�cision de renvoi du canton de Vaud et fix� � X.________ un d�lai �ch�ant le 15 mars 2003 pour quitter le territoire de la Conf�d�ration et du Liechtenstein.
Le 28 juin 2004, X.________ a d�pos� � Tirana, sous sa v�ritable identit�, une demande de visa pour la Suisse, afin notamment d'�pouser A.________, ressortissante suisse n�e le 25 octobre 1983, qui lui avait donn� une fille, B.________, le 14 mars 2004.
Le divorce de X.________ et de Z.________ est devenu d�finitif et ex�cutoire le 18 octobre 2004.
Par d�cision du 15 novembre 2004, le Service cantonal a refus� d'octroyer � X.________ une autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour, "en vue de mariage et pour quelque motif que ce soit". Il a notamment retenu que l'int�ress� �tait connu sous plusieurs identit�s. Il s'est r�f�r� � la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001 et a consid�r� que l'int�r�t public devait, en l'esp�ce, l'emporter sur l'int�r�t priv�.
Revenu en Suisse sans autorisation alors qu'il tombait sous le coup d'une interdiction d'entr�e, X.________ a reconnu sa fille B.________, le 20 mai 2005, puis �pous� A.________, le 10 juin 2005. Il a �t� engag� comme monteur par une entreprise priv�e.
Suite au recours form� par X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 15 novembre 2004, le Tribunal administratif a accord� l'effet suspensif. Puis, par arr�t du 26 ao�t 2005, il a rejet� ledit recours, confirm� la d�cision pr�cit�e et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 30 septembre 2005 pour quitter le territoire vaudois. Il a soulign� la gravit� de la condamnation susmentionn�e du 20 d�cembre 2001 et consid�r� que l'int�ress� �tait incapable de se conformer � l'ordre �tabli, puisqu'il �tait revenu ill�galement en Suisse � la fin de l'ann�e 2004. Le Tribunal administratif a estim� qu'on ne pouvait donc pas raisonnablement �carter le risque de r�cidive.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens "de toutes les instances", d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 26 ao�t 2005, respectivement de le r�former en ce sens qu'il soit mis au b�n�fice de l'autorisation de s�jour qu'il sollicite (autorisation de s�jour � l'ann�e). Le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir viol� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20) ainsi que les art. 8 CEDH et 29 Cst. Il se plaint de violations des principes g�n�raux du droit, notamment de violations du droit d'�tre entendu et des garanties g�n�rales de proc�dure. Il all�gue l'arbitraire, en particulier dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, et la violation du principe de la proportionnalit�.
Par ordonnance du 14 octobre 2005, le Juge pr�sidant la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
1.1 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. D'apr�s l'art. 4 LSEE, les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi ou le refus d'autorisations de s�jour ou d'�tablissement. En principe, l'�tranger n'a pas de droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 131 II 339 consid. 1 p. 342/343).
1.1.1 D'apr�s l'art. 7 al. 1 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour. Selon la jurisprudence, pour juger de la recevabilit� du recours de droit administratif, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266).
L'int�ress� est mari� avec une Suissesse, de sorte que le recours est recevable au regard de l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ.
1.1.2 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (c'est-�-dire au moins un droit certain � une autorisation de s�jour: ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211).
Le recourant vit avec sa femme ainsi que sa fille de nationalit� suisse et entretient apparemment avec elles une relation �troite et effective depuis qu'il les a rejointes en Suisse, vraisemblablement � la fin de l'ann�e 2004. D�s lors, le recours semble aussi recevable sous l'angle de l'art. 8 CEDH.
1.2 Au surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi, le pr�sent recours est en principe recevable en vertu des art. 97 ss OJ.
D'apr�s l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens ainsi que les trait�s internationaux (cf. ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318 et la jurisprudence cit�e), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
3.1 Selon l'art. 7 al. 1 LSEE, le droit du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse � l'octroi et � la prolongation d'une autorisation de s�jour s'�teint lorsqu'il existe un motif d'expulsion. D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse ou d'un canton notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b).
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, respectivement le refus de la prolonger, sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a ou b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 7 al. 1 LSEE que de l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. ATF 120 Ib 6 consid. 4a p. 12/13) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. art. 11 al. 3 LSEE; ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� tiendra notamment compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour, (cf. art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers - RSEE; RS 142.201).
3.2 Quand le refus d'octroyer, respectivement de prolonger, une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'infractions, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � prendre en consid�ration pour �valuer la gravit� de la faute et proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Selon la jurisprudence, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue une limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour quand il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 130 II 176 consid. 4.1 p. 185; 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsqu'on ne peut pas - ou difficilement - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble de mani�re ininterrompue.
3.3 En l'esp�ce, il existe au moins un motif d'expulsion, puisque l'int�ress� a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour "crime ou d�lit" (art. 10 al. 1 lettre a LSEE). D�s lors, il convient d'examiner si l'arr�t attaqu� est justifi� sur la base des int�r�ts en pr�sence et s'il respecte le principe de la proportionnalit�.
3.3.1 En d�faveur du recourant, il y a lieu de relever ce qui suit. Le 20 d�cembre 2001, X.________ a �t� condamn� � la peine de deux ans et demi de r�clusion, assortie d'une mesure de dix ans d'expulsion avec sursis pendant deux ans, pour infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Il avait, en effet, particip�, de mars � juin 1999, � un trafic de stup�fiants (portant sur 65 g d'h�ro�ne pure au minimum), dans le cadre d'un r�seau o� il avait jou� un r�le non n�gligeable. Cette condamnation d�passe la limite �tablie par la jurisprudence pour accorder une autorisation de s�jour initiale ou une demande de prolongation d'autorisation apr�s un s�jour de courte de dur�e. Or, la demande d'autorisation de s�jour qui est � la base de la pr�sente proc�dure est la premi�re que le recourant a faite sous sa v�ritable identit� et au titre d'un regroupement familial avec A.________ - qui, entre-temps, est devenue sa femme - ainsi que leur fille.
En outre, on ne saurait suivre le recourant quand il pr�tend r�sider en Suisse depuis plus de six ans. En 1998, il a pu s�journer l�galement dans ce pays pendant au maximum cinq mois, dans le cadre de sa proc�dure d'asile; puis, il a s�journ� l�galement en Suisse du 11 f�vrier 1999 au 15 mars 2003 environ, p�riode pendant laquelle il a pass� 917 jours en prison; enfin, depuis qu'il est revenu en Suisse, apparemment en d�cembre 2004, il n'est pas au b�n�fice d'une autorisation de police des �trangers normale, mais jouit d'une simple tol�rance, en raison de la proc�dure qu'il a entam�e. D�s lors, la dur�e des s�jours en Suisse du recourant, pouvant �tre prise en compte en l'esp�ce, s'�l�ve � environ quatre ans et demi, dont deux ans et demi de d�tention; on ne saurait donc parler, dans le cas particulier, de longue dur�e.
Enfin, quand A.________ a �pous� le recourant, elle connaissait son pass�. Elle ne pouvait ignorer qu'il n'obtiendrait pas forc�ment une autorisation de s�jour en Suisse; elle a donc accept� le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger.
3.3.2 D'un autre c�t�, diff�rents �l�ments entrent en consid�ration en faveur du recourant. Tout d'abord, les faits ayant entra�n� la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001 remontent au moins � juin 1999. Ainsi, quand le Tribunal administratif a statu�, les faits incrimin�s dataient de plus de six ans et la condamnation elle-m�me de quelque trois ans et huit mois. Il s'agit d'un laps de temps qui, sans �tre extr�mement long, est malgr� tout d'une certaine importance. Cet �l�ment diff�rencie la pr�sente esp�ce de la situation o� le refus d'autorisation de s�jour, ou de prolongation d'autorisation de s�jour, intervient imm�diatement apr�s une condamnation, comme dans le cas cit� par le Tribunal administratif (arr�t 2A.262/2001 du 22 ao�t 2001, o� il y avait de surcro�t des condamnations multiples �tal�es dans le temps). En outre, le recourant n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires lorsque la condamnation susmentionn�e du 20 d�cembre 2001 a �t� prononc�e. Il est vrai que, depuis sa condamnation, le recourant n'a pas eu un comportement parfait; en effet, encore sous le coup d'une interdiction d'entr�e en Suisse, l'int�ress� y est revenu, vraisemblablement � la fin de l'ann�e 2004, et y s�journe au b�n�fice d'une simple tol�rance. Toutefois, ce comportement du recourant peut jusqu'� un certain point se comprendre dans la mesure o� il s'agissait pour lui de vivre aupr�s de sa compagne - qu'il a du reste �pous�e - et de leur fille, et pas simplement de venir chercher ill�galement du travail en Suisse. Le recourant a trouv� en Suisse une stabilit� familiale et professionnelle, qu'on ne saurait n�gliger dans l'appr�ciation du risque de r�cidive; il y a, en effet, fond� une famille qu'il entretient lui-m�me, gr�ce � un emploi de monteur dans lequel il donne apparemment enti�re satisfaction.
3.3.3 Reste � savoir si, compte tenu de l'�coulement du temps et de l'�volution du recourant, celui-ci s'est v�ritablement amend� au point qu'il n'existe pas de risque de r�cidive (ou seulement un risque n�gligeable). Si tel �tait le cas, l'int�r�t public � l'�loignement de Suisse du recourant devrait le c�der face � l'int�r�t priv� de l'int�ress� et de sa famille � y vivre ensemble. Il appara�t que l'autorit� intim�e n'a pas instruit suffisamment la cause pour pouvoir se prononcer valablement sur ce point. En l'esp�ce, une instruction plus pouss�e s'imposait d'autant plus que, dans le cadre de son recours au Tribunal administratif, l'int�ress� avait requis la fixation d'une audience pour permettre en particulier l'audition de sept t�moins, car il d�sirait ainsi prouver que son int�r�t, priv�, devait l'emporter dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Il incombait � l'autorit� intim�e d'�tablir si, ind�pendamment de l'infraction susmentionn�e en mati�re de police des �trangers, le comportement du recourant �tait devenu irr�prochable, si ses liens familiaux en Suisse �taient sp�cialement intenses et si son int�gration dans ce pays �tait particuli�rement r�ussie, �l�ments pouvant tous contribuer � ce que le risque de r�cidive apparaisse n�gligeable. En effet, le Tribunal administratif ne pouvait pas d�terminer ce risque de r�cidive en se fondant uniquement sur la gravit� - au demeurant pas extr�me - des actes ayant entra�n� la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001. Compte tenu de l'�volution du recourant depuis la commission de ces actes, il devait aussi prendre en consid�ration que, face � l'int�r�t public, il y avait l'int�r�t priv� important non seulement du recourant, mais encore de sa femme et de leur fille, d'autant qu'il leur serait sinon impossible, du moins extr�mement difficile, de suivre leur mari et p�re en Albanie.
Par cons�quent, le Tribunal administratif n'a pas proc�d� � une instruction assez pouss�e pour pouvoir effectuer une pes�e suffisante des int�r�ts (condamnation pour des faits d'une gravit� certaine, remontant toutefois � plus de six ans, par rapport � une �volution positive et � des int�r�ts priv�s importants). Par l� m�me, il a en l'esp�ce viol� le droit d'�tre entendu du recourant, dans une situation dont la particularit� tenait �galement � la relative anciennet� des faits p�nalement punissables.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause doit �tre renvoy�e au Tribunal administratif pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. C'est dans ce cadre qu'il faudra statuer sur la demande de d�pens du recourant pour la proc�dure cantonale.
Bien qu'il succombe, le canton de Vaud n'a pas � supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 2 OJ).
Le recourant � droit � des d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis et l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 26 ao�t 2005 est annul�.
La cause est renvoy�e au Tribunal administratif du canton de Vaud pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.