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Timestamp: 2016-10-23 16:21:39+00:00
Document Index: 143362285

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ']

U 496/00 (08.06.2001)
U 496/00 Mh
Arr�t du 8 juin 2001
A.________, recourante, repr�sent�e par Me Marc-Antoine Aubert, avocat, rue Marterey 5, 1002 Lausanne,
Zurich Compagnie d'Assurances, Mythenquai 2, 8002 Zurich, intim�e, repr�sent�e par Ma�tre Corinne Monnard S�chaud, avocate, rue Charles-Monnard 6, 1002 Lausanne,
A.- A.________ a travaill� en qualit� de t�l�phoniste au service d'une banque, du 19 janvier 1987 au 30 novembre 1993, date � partir de laquelle elle s'est trouv�e au ch�mage. Le 4 f�vrier 1995, elle a chut� d'une chaise. Souffrant de "contusions des deux �paules, s. de la coiffe � droite" (rapport du docteur B.________ du 26 avril 1995), elle a �t� d�clar�e enti�rement incapable de travailler. La Zurich Assurances (la Zurich), assureur-accidents, a pris le cas en charge.
Le docteur C.________, m�decin-chef au Service d'orthop�die et de traumatologie de l'appareil moteur de l'h�pital X.________, a diagnostiqu� un status apr�s d�chirure partielle de la coiffe des rotateurs et conflit sous-acromial droit (rapport du 20 mai 1996). De son c�t�, la doctoresse D.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, mandat�e par la Zurich, a attest� une l�sion de la coiffe des rotateurs avec petite rupture non transfixiante du sus-�pineux et un sch�ma capsulaire irritatif surajout� (rapport du 11 d�cembre 1996). Quant au docteur E.________, �galement sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, il a fait �tat d'un conflit sous-acromial stade III sur l�sion de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite (rapport du 4 mars 1997).
En ce qui concerne l'origine de ces troubles, le docteur C.________ a indiqu� qu'ils sont cons�cutifs � l'accident (rapport du 20 mai 1996). La doctoresse D.________ a estim� qu'il est impossible de prouver que les douleurs actuelles sont la suite pure de l'accident. Elle a pr�cis� que les l�sions de coiffe avec petites calcifications peuvent �tre dues � des tendinites chroniques, mais aussi �tre d�compens�es � la suite d'un accident. Dans le cas d'esp�ce, la doctoresse D.________ a conclu que la chute, peu violente, constituait une cause "tout simplement possible, voire peu vraisemblable" des l�sions de la coiffe (rapport du 11 d�cembre 1996). Le docteur E.________ ne s'est pas d�termin� sur l'origine de cette affection.
Par d�cision du 23 janvier 1997, la Zurich a mis "fin au versement de toutes prestations � compter du 1er janvier 1997", motifs pris que la relation de causalit� naturelle entre l'accident du 4 f�vrier 1995 et les troubles encore ressentis par l'assur�e �tait tout au plus possible. Saisie d'une opposition, la Zurich l'a rejet�e, par d�cision du 20 mai 1997.
B.- A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � ce que la Zurich f�t condamn�e � lui verser, r�troactivement depuis le 1er janvier 1997, la "rente d'invalidit�" qu'elle servait avant la d�cision entreprise, les frais m�dicaux et pharmaceutiques en rapport avec l'accident du 4 f�vrier 1995, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Elle a par ailleurs conclu � la mise en oeuvre d'une expertise.
En proc�dure cantonale, le docteur C.________ a confirm� que les l�sions de l'�paule droite �taient essentiellement dues � la chute survenue le 4 f�vrier 1995 (rapport du 16 ao�t 1999), avis que son confr�re B.________ a partag� (rapport du 19 f�vrier 1999).
Par jugement du 20 septembre 2000, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.- A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de d�pens. A titre principal, elle conclut � l'annulation du jugement entrepris. Subsidiairement, elle en demande la r�forme en ce sens que l'intim�e soit condamn�e � lui verser une rente d'invalidit�, subsidiairement des indemnit�s journali�res, depuis le 1er septembre 1997, � lui rembourser ses frais m�dicaux et pharmaceutiques en relation avec l'accident du 4 f�vrier 1995 et � lui payer une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� au taux de 15 %.
L'intim�e conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.- Le litige porte en premier lieu sur l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 4 f�vrier 1995 et les l�sions subies par l'assur�e � la coiffe des rotateurs de l'�paule droite. La recourante soutient que ce lien est �tabli, en se r�f�rant � l'opinion des docteurs C.________ et B.________, tandis que l'intim�e pr�tend le contraire, � la lumi�re de l'expertise de la doctoresse D.________.
Il s'agit donc pr�alablement de trancher cette question de fait avant d'aborder celle du droit de la recourante aux prestations de l'intim�e.
2.- Les premiers juges ne se sont pas r�f�r�s � la jurisprudence relative � la prise en charge, par l'assurance-accidents, des ruptures et d�chirures de la coiffe des rotateurs de l'�paule (cf. ATF 123 V 43).
Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� que la nouvelle pratique de la CNA - consistant � ne prendre en charge les suites d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'�paule qu'en pr�sence d'un facteur ext�rieur extraordinaire - p�chait contre la lettre et l'esprit de l'art. 9 al. 2 OLAA. En effet, la notion de "l�sions assimil�es � un accident", au sens de la disposition r�glementaire pr�cit�e, n'a pas pour but d'exclure du champ d'application de la LAA les atteintes corporelles r�sultant de maladies ou de processus d�g�n�ratifs, mais plut�t d'att�nuer en faveur de l'assur� les rigueurs r�sultant de la distinction que le droit f�d�ral op�re entre la maladie et l'accident. Aussi les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction pr�cit�e, devrait en principe �tre couvert par l'assurance-maladie.
Pour admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle, il suffit que l'�v�nement accidentel soit en partie � l'origine de l'atteinte � la sant�. Un �tat d�g�n�ratif ou morbide ant�rieur n'exclut pas l'existence d'une l�sion corporelle assimil�e � un accident, lorsque celle-ci est caus�e ou aggrav�e par un �v�nement accidentel. Par ailleurs, les l�sions �voqu�es � l'art. 9 al. 2 OLAA, let. a � h, doivent avoir eu une cause ext�rieure (un facteur d�clenchant), sans laquelle on ne saurait parler d'une atteinte assimil�e � un accident.
Une rupture (ou une d�chirure), totale ou partielle, de la coiffe des rotateurs de l'�paule constitue une d�chirure de tendons au sens de l'art. 9 al. 2 let. f OLAA. Elle est assimil�e � un accident, m�me si elle n'a pas �t� caus�e par un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire (ATF 123 V 44-45 consid. 2b et les r�f�rences).
3.- a) En l'esp�ce, la juridiction cantonale a consid�r� comme �tabli que, le 4 f�vrier 1995, � la suite d'une chute, la recourante a subi une l�sion de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite (consid. 5a du jugement attaqu�, p. 14).
Cela expos�, les premiers juges ont retenu, en se fondant sur les d�clarations des docteurs D.________ et E.________, que les l�sions de la coiffe pouvaient �tre dues � des tendinites chroniques ou d'origine accidentelle. Compte tenu du peu de gravit� de l'accident, celui-ci n'�tait qu'une cause possible de la l�sion de la coiffe des rotateurs (consid. 5b pp. 14-15).
En pr�sence d'avis aussi pr�cis et concordants, ontils conclu, il faut admettre que la rupture de la coiffe des rotateurs ne peut pas �tre mise en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 4 f�vrier 1995, le degr� de vraisemblance requis en pareil cas n'�tant pas atteint (consid. 5c p. 15).
b) Il para�t contradictoire d'une part de constater que les l�sions de la coiffe des rotateurs sont, en l'esp�ce, cons�cutives � une chute, et d'autre part, de nier l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre cet �v�nement et ces l�sions. Par ailleurs, contrairement � ce qu'affirment les premiers juges, les avis m�dicaux vers�s au dossier ne sont pas concordants, dans la mesure o� les sp�cialistes ne partagent pas les m�mes certitudes sur l'origine de la rupture de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite. En effet, les docteurs B.________ et C.________ soutiennent que ce lien de cause � effet est indiscutable, tandis que la doctoresse D.________ n'en admet que la possibilit�. Quant aux d�clarations du docteur E.________, elles ne permettent pas de trancher le litige, car ce m�decin ne s'est pas prononc� sur le lien de causalit�, mais uniquement sur la capacit� de travail de la recourante.
Quoi qu'il en soit, il est patent que la doctoresse D.________ n'a pas ni� l'existence du lien de cause � effet entre l'accident du 4 f�vrier 1995 et les l�sions � la coiffe des rotateurs de l'�paule droite, puisqu'elle l'a jug�e possible. En pareilles circonstances, l'intim�e aurait d� interroger � nouveau son expert, conform�ment � l'art. 47 LAA, afin d'�lucider les divergences de vues entre celui-ci et le docteur C.________ au sujet du degr� de probabilit� de l'origine accidentelle des l�sions.
Dans un arr�t non publi� P. du 26 mars 1997, U 10/96, la cour de c�ans a rappel� que l'exp�rience m�dicale d�montre que la l�sion de la coiffe des rotateurs est pratiquement toujours - sauf dans le cas de "rupture" - l'aboutissement d'un processus d�g�n�ratif qui, � la suite d'une occurrence fortuite, devient symptomatique (cf. aussi ATF 123 V 44 consid. 2a). Cela �tant et compte tenu des avis m�dicaux du dossier, on doit admettre que l'�v�nement accidentel du 4 f�vrier 1995 �tait au moins en partie � l'origine de l'atteinte � la sant� (cf. consid. 2 cidessus), la causalit� ad�quate �tant par ailleurs indiscutable (cf. ATF 117 V 365 en bas). Il s'ensuit que la responsabilit� de l'intim�e est �tablie pour les suites des l�sions que la recourante a subies � la coiffe des rotateurs de l'�paule droite.
c) L'intim�e a refus� d'allouer � la recourante "toutes prestations � compter du 1er janvier 1997", au motif que le lien de causalit� naturelle entre l'accident du 4 f�vrier 1995 et lesdites l�sions n'�tait pas �tabli. Vu l'issue du litige, la cause doit lui �tre renvoy�e afin qu'elle statue � nouveau sur les prestations auxquelles la recourante pourrait, le cas �ch�ant, avoir encore droit.
assurances du canton de Vaud du 20 septembre 2000,
ainsi que la d�cision sur opposition de la Zurich
Assurances du du 20 mai 1997 sont annul�s, la cause
�tant renvoy�e � l'intim�e pour qu'elle proc�de
conform�ment au consid. 3c.
III. L'intim�e versera � la recourante la somme de 2500 fr.
� titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
IV. Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera
Lucerne, le 8 juin 2001