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Timestamp: 2016-10-28 02:55:13+00:00
Document Index: 112079878

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 318', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_353/2011 (07.07.2011)
B.________, repr�sent� par Me Eric C. Stampfli, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 31 mai 2011.
Le 17 janvier 2011, A.________ a d�pos� plainte pour abus de confiance contre B.________. Le 25 janvier 2011, ce dernier a � son tour d�pos� plainte contre A.________ pour appropriation ill�gitime, tentative de contrainte et d�nonciation calomnieuse.
Par ordonnance du 11 mars 2011, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re sur les faits vis�s par la plainte form�e par B.________.
Par arr�t du 31 mai 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a partiellement admis le recours form� par B.________ contre cette ordonnance qu'elle a annul�e au sens des consid�rants et renvoy� la cause au Minist�re public afin qu'il ouvre une instruction � l'encontre de A.________ des chefs d'appropriation ill�gitime et de tentative de contrainte.
A.________ a recouru le 30 juin 2011 aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t dont il demande l'annulation.
Seule la voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF) est ouverte en l'occurrence.
L'arr�t attaqu�, qui annule l'ordonnance de non-entr�e en mati�re sur la plainte d�pos�e par l'intim� pour appropriation ill�gitime et tentative de contrainte et qui renvoie la cause au Minist�re public aux fins d'ouvrir une instruction de ces chefs, ne met pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre le recourant et rev�t un caract�re incident (cf. arr�ts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 2). Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation, de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant; un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure: en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s, et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Or, de jurisprudence constante, la d�cision par laquelle une autorit� cantonale de recours admet un pourvoi contre une ordonnance de non-lieu ou de classement et renvoie la cause � la juridiction inf�rieure pour qu'elle statue � nouveau n'entra�ne en principe pas de dommage irr�parable pour le pr�venu (ATF 117 Ia 251 consid. 1a p. 253; 98 Ia 239; cf. arr�ts 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2, 1B_340/2010 du 18 octobre 2010 consid. 2 et 6S.213/2006 du 27 juin 2006 consid. 3). Il en va de m�me de l'arr�t attaqu�, qui annule une d�cision de non-entr�e en mati�re sur une plainte et renvoie la cause au Minist�re public pour qu'il ouvre une instruction.
Le recourant, � qui il incombait de d�montrer l'existence d'un pr�judice irr�parable (cf. ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), n'invoque aucune circonstance de nature � conduire � une autre conclusion. Un tel pr�judice n'est au surplus pas manifeste. A.________ sera en effet en mesure de faire valoir les faits qui justifient, selon lui, un classement de la plainte au sens des art. 319 ss du Code de proc�dure p�nale (CPP), de requ�rir et se faire remettre une copie du proc�s-verbal de sa premi�re audition comme pr�venu et de solliciter, le cas �ch�ant, l'audition de C.________ en qualit� de t�moin si le Minist�re public devait ne pas l'avoir ordonn�e d'office (cf. art. 318 al. 1 CPP). Le recourant ne cherche pas davantage � d�montrer que la seconde condition pos�e � l'art. 93 al. 1 let. b LTF pour que le Tribunal f�d�ral puisse entrer mati�re sur le pr�sent recours serait remplie, comme il lui appartenait de le faire (ATF 133 IV 288 consid. 3.2 p. 292).
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Etant donn� les circonstances, l'arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � d�poser des observations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au mandataire de l'intim� ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique canton de Gen�ve.