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Timestamp: 2016-10-27 05:03:56+00:00
Document Index: 324224863

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 471', 'art. 90', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 115', 'in fine', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 238', 'art. 238', 'art. 239']

4P.147/2004 (15.12.2004)
4P.147/2004 /svc
MM. les Juges Corboz, pr�sident, Favre
et Pagan, juge suppl�ant.
recourant, repr�sent� par Me Jean-Luc Tschumy, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Christian D�n�riaz, avocat,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 14 janvier 2004).
D�s le 13 juillet 1992, N.________, architecte � X.________, et P.________, m�decin, qui devait partir durant deux ans aux �tats-Unis, sont entr�s en pourparlers � propos de la recherche d'un terrain constructible, avec vue sur le lac, sur le territoire de la commune de Y.________.
En avril 1993, N.________ a pr�sent� des terrains � vendre � la m�re de P.________ et lui a adress� une �tude d'implantation concernant deux parcelles situ�es � X.________.
Par courrier du 28 mai 1993, N.________ a remerci� P.________ de la confiance qu'il lui t�moignait en lui confiant la conception de sa future maison et lui a fait parvenir divers plans et documents d'implantation.
Les 14 et 15 juin 1993, l'architecte a soumis � P.________ un avant-projet modifi� et une proposition de contrat SIA fond� sur le tarif applicable en 1993, stipulant que leurs relations se fondaient juridiquement sur la norme SIA 102. N.________ relevait en outre que les d�marches relatives � l'obtention d'un terrain n'�taient pas comprises dans les prestations habituelles de l'architecte, mais qu'il esp�rait participer substantiellement � la commission de courtier, ce qui lui �viterait de facturer cette prestation. Plusieurs documents �taient joints, dont notamment un devis estimatif du 14 juin 1993 arr�tant le co�t de la construction � 1'121'000 fr. (recte : 1'122'000 fr.), dont 132'000 fr. et 15'000 fr. � titre d'honoraires, ainsi qu'un "exemple de contrat" qui se r�f�rait � la norme SIA 102 de 1993, cat�gorie IV, avec un montant probable des honoraires fix� � 130'700 fr. et un suppl�ment de 1'300 fr. � titre de r�mun�ration hors tarif pour divers frais de documents et d'envois. Il �tait pr�cis� que les prestations suppl�mentaires seraient factur�es selon un tarif horaire de 120 fr.
P.________ a acquis l'une des parcelles propos�es par N.________, qui a touch� une commission de courtage de 1'500 fr.
B.a La construction a fait l'objet de trois mises � l'enqu�te en raison de modifications des normes communales en mati�re de constructions et de la radiation de l'alignement. P.________ en a �t� inform�, mais sans qu'il ait �t� fait allusion aux frais suppl�mentaires qui en r�sulteraient.
Le permis de construire a �t� d�livr� le 18 octobre 1993, un permis compl�mentaire le 24 f�vrier 1994 et un troisi�me permis le 29 juillet 1994.
B.b Du 21 juillet 1993 au 31 janvier 1995, N.________ a adress� � P.________ sept demandes d'acompte portant respectivement sur 22'000 fr., 25'000 fr., 35'000 fr., 15'000 fr., 8'000 fr., 12'000 fr. et 18'000 fr., les cinq derniers acomptes �tant calcul�s selon la cat�gorie SIA 102 V.
Ces acomptes ont �t� pay�s sans faire l'objet de contestation.
En particulier, le 15 d�cembre 1993, N.________ a indiqu� � P.________ que sa d�cision de modifier l'implantation de la maison engendrait de tr�s nombreuses modifications des plans, ce qui impliquait le recours au tarif de la cat�gorie V.
Du 14 d�cembre 1993 au 31 janvier 1995, N.________ a envoy� � P.________ des d�comptes indiquant les co�ts de construction, ainsi que les honoraires et frais d'architecte, les premiers oscillant entre 1'185'000 fr. et 1'236'746 fr., les seconds entre 154'000 fr. et 199'500 fr.
Du 4 avril 1994 au 31 juillet 1995, N.________ a �tabli des factures pour ses prestations et frais hors tarif SIA; les deux derni�res factures r�capitulatives �tablissaient la r�mun�ration de l'architecte pour le choix et l'achat du terrain. Le montant total r�clam� s'�levait � 46'349,45 fr. et les acomptes hors tarif re�us par l'architecte repr�sentaient 21'274,95 fr.
Le 14 ao�t 1994, N.________ a sollicit� une adaptation de ses honoraires, qui devaient �tre calcul�s selon le tarif cat�gorie V. Le 23 ao�t et le 22 septembre 1994, P.________ a manifest� son d�saccord, rappelant � l'architecte que, le 14 ao�t 1993, il avait �t� convenu d'appliquer le tarif cat�gorie IV et un tarif horaire de 120 fr. pour les prestations suppl�mentaires.
Le 22 octobre 1994, P.________, de retour des �tats-Unis, a constat� que les avances sur honoraires atteignaient 122'121,15 fr. et a demand� � l'architecte de terminer la construction et de lui adresser sa note d'honoraires finale. P.________ a accept� de verser un acompte suppl�mentaire de 12'000 fr. le 10 novembre 1994.
Le 4 mai 1995, N.________ a �tabli sa note d'honoraires finale, qu'il a remplac�e, � la suite du d�saccord exprim� par P.________, par une nouvelle note le 31 juillet 1995, accompagn�e d'une facture pour prestations d'architecte hors tarif SIA. Les honoraires totaux s'�levaient � 159'176 fr. en application des crit�res de la cat�gorie V; sous d�duction des acomptes, le solde r�clam� se montait � 24'176 fr. Les prestations hors tarif atteignaient 46'349,45 fr., dont 35'074,50 fr. restaient dus.
P.________ a �t� mis en demeure de s'acquitter des sommes dues jusqu'au 15 mars 1996.
B.c Les parties �tant en litige au sujet du montant des honoraires, un expert hors proc�s a �t� d�sign�. Selon son rapport du 19 mars 1997, les honoraires dus, calcul�s selon les crit�res de la cat�gorie IV pour 1992 et 1993, puis de la cat�gorie V d�s 1994, ont �t� �tablis � 157'507 fr., les prestations suppl�mentaires � 35'697 fr. et les frais � 2'630,20 fr.
Le 10 avril 1997, P.________ a indiqu� qu'il contestait ce rapport sur plusieurs points, mais qu'il ne requ�rait pas de compl�ment d'expertise.
Des infiltrations d'eau se sont produites dans la cave de la villa, ce qui a n�cessit� l'ex�cution de travaux les 27 et 29 janvier 1995. En mars 1995, des remont�es d'humidit� ont �t� constat�es sur les murs du sous-sol et de nouvelles arriv�es d'eau ont �t� d�cel�es en mai 1996.
Un expert extra-judiciaire a �galement �t� d�sign� pour se prononcer sur les probl�mes d'humidit�. Il a rendu un rapport le 23 d�cembre 1997, concluant � la responsabilit� de l'architecte, qui devait supporter une partie des travaux tendant � rem�dier au d�faut et � r�parer les d�g�ts.
Le 28 janvier 1998, l'architecte a indiqu� qu'il contestait les constatations de l'expert.
Le 22 octobre 1998, la compagnie d'assurance aupr�s de laquelle P.________ �tait assur� a accept� de lui allouer une indemnit� transactionnelle de 17'000 fr., alors que les travaux entrepris par P.________ en relation avec les probl�mes d'�tanch�it� se sont �lev�s � 25'684,60 fr.
D.a Le 27 novembre 1997, N.________ a intent� une action � l'encontre de P.________, en paiement de 49'250,50 fr. plus int�r�t � 5 % d�s le 31 juillet 1994 et 6'082,75 fr. plus int�r�t � 5 % d�s le 1er juin 1997.
Tout en concluant au rejet de la demande, P.________ a form� des conclusions reconventionnelles tendant finalement au versement de 35'803 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 20 avril 1998.
D.b En cours de proc�dure, un expert judiciaire a �t� d�sign�. Il a d�pos� un rapport le 9 ao�t 2000, compl�t� le 7 mars 2001, et a �t� entendu � l'audience de jugement le 21 ao�t 2002. L'expert judiciaire a arr�t� le montant des honoraires � 156'092 fr., celui des prestations suppl�mentaires � 28'430,20 fr., dont 3'360 fr. concernaient la recherche du terrain. S'agissant des d�fauts li�s � l'�tanch�it�, l'expert judiciaire a confirm� l'appr�ciation de l'expert extra-judiciaire. Il a fix� � 25'684,60 fr. le co�t total des travaux de r�fection, dont l'architecte devait assumer le 30 %.
D.c Par jugement du 4 septembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� P.________ � payer � N.________ 24'887,25 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 2 septembre 1995 et 4'055,20 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 17 septembre 1997. Elle a parall�lement condamn� N.________ � payer � P.________ 23'208,45 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 7 mai 1998.
Le recours en nullit� interjet� par N.________ � l'encontre de ce jugement a �t� rejet�, le 14 janvier 2004, par la Chambre des recours. L'arr�t rendu ne comporte aucun �tat de fait, l'autorit� de recours se bornant � se r�f�rer, dans son entier, � l'�tat de fait des premiers juges, cens� faire partie int�grante de la d�cision sur recours.
Contre l'arr�t du 14 janvier 2004, N.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendu, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Sans prendre de conclusions formelles, P.________ a r�fut� le bien-fond� des griefs articul�s � l'appui du recours de droit public. La Chambre des recours s'est, pour sa part, r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement au recours en nullit� interjet� sur le plan cantonal, N.________ a �galement d�pos� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour civile du 4 septembre 2002.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public. Cette disposition s'applique �galement lorsque, comme en l'esp�ce, le recours en r�forme est dirig� contre la d�cision finale d'une autorit� supr�me cantonale et que le recours de droit public vise la d�cision rendue sur un recours en nullit� cantonal dans la m�me cause (arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4P.16/2003 du 20 juin 2003 consid. 1; Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, p. 148, note 12).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 130 I 226 consid. 1).
2.1 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilit� - contenir "un expos� des faits essentiels et un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation". Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs de nature constitutionnelle invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. L'int�ress� ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas entr� en mati�re sur des critiques purement appellatoires (ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3).
Lorsque l'arbitraire est, comme en l'occurrence, invoqu�, le recourant ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel; il ne peut en particulier se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation claire et pr�cise, en quoi l'arr�t attaqu� serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice et de l'�quit� (ATF 128 I 295 consid. 7a; 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s). L'arbitraire ne proc�de pas du fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 128 I 273 consid. 2.1).
2.2 En principe, le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances d�terminantes de mani�re arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Dans le cas particulier, l'arr�t d�f�r� ne contient aucun �tat de fait, mais se r�f�re, dans son int�gralit�, � celui dress� par la Cour civile dans son jugement du 4 septembre 2002. Il ne renferme donc aucune description circonstanci�e des faits pertinents de la cause par rapport aux griefs faisant l'objet du recours en nullit� dont l'autorit� attaqu�e �tait saisie.
Pour comprendre exactement les questions litigieuses, l'acte de recours aurait d� rappeler les �l�ments de fait pertinents du jugement de la Cour civile et les critiques formul�es � leur �gard dans le recours en nullit� de droit cantonal, puis mettre ces �l�ments en corr�lation avec l'argumentation de l'arr�t attaqu�. Or, la motivation pr�sent�e par le recourant ne d�veloppe pas ces �l�ments, de sorte qu'� la seule lecture de l'acte de recours, il est tr�s difficile de saisir en quoi des circonstances de fait auraient �t� omises et en quoi cette situation aboutirait � un r�sultat arbitraire, ce que les d�veloppements qui suivent attestent.
La recevabilit� du pr�sent recours est d�s lors douteuse, mais il sera tout de m�me entr� en mati�re, car le proc�d� utilis� par la Chambre des recours n'est pas exempt de tout reproche. L'autorit� de recours a en effet d�clar� adopter dans son int�gralit� l'�tat de fait retenu par les premiers juges, alors que celui-ci ne comporte pas moins de vingt-neuf pages. En s'abstenant d'effectuer un tri et de r�diger un �tat de fait en fonction des moyens de nullit� invoqu�s devant elle, la Chambre des recours a rendu plus difficile le contr�le du Tribunal f�d�ral (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 4C.166/2004 du 16 septembre 2004, consid. 2), lui imposant de rechercher les faits pertinents, ce qui n'est pas sa t�che. A cet �gard, il n'est pas inutile de rappeler que le droit d'�tre entendu exige de l'autorit� qu'elle motive sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). En outre, l'art. 471 al. 1 ch. 4 CPC/VD indique que l'arr�t rendu sur recours en nullit� doit contenir des consid�rants de fait et de droit. Cependant, en l'absence d'un grief fond� sur une motivation d�ficiente de la d�cision incrimin�e ou sur une violation arbitraire du droit cantonal de proc�dure, il n'est pas possible de se prononcer � ce sujet (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ). Le Tribunal f�d�ral est donc oblig� de consid�rer dans son ensemble l'�tat de fait dress� par l'autorit� de premi�re instance dans le cas d'esp�ce et d'en faire ressortir lui-m�me les �l�ments pertinents.
Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.1 Saisie d'un recours en nullit�, la Chambre des recours a, sur les questions relatives � l'appr�ciation des preuves, un pouvoir d'examen semblable � celui du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 I 257 consid. 1b). Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne se limite pas � examiner, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorit� cantonale de recours s'est elle-m�me livr�e � une interpr�tation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est � juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355).
3.2 S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier sa d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, 185 consid. 1.6). En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.3 En premier lieu, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves pour le motif que l'existence des "mandats pr�cit�s" n'aurait pas �t� reconnue. Bien qu'il ne soit m�me pas indiqu� de quels mandats il pourrait s'agir, on peut d�duire de l'arr�t d�f�r� qu'il est question de l'activit� d�ploy�e par l'architecte concernant la recherche d'un terrain et les �tudes d'implantation.
A cet �gard, l'autorit� de premi�re instance a laiss� la question de l'existence de mandats ind�cise, en consid�rant que, de toute mani�re, il y avait eu remise de dette au sens de l'art. 115 CO. Comme le recourant n'invoque pas l'arbitraire concernant les faits retenus � l'appui de l'admission d'une remise de dette, son grief est irrecevable, car il n'est pas de nature � influencer le r�sultat de la d�cision entreprise (cf. supra consid. 3.2 in fine).
3.4 Invoquant l'art. 9 Cst. et la proc�dure cantonale, le recourant reproche ensuite � la Chambre des recours d'avoir admis que l'autorit� de premi�re instance pouvait se rallier � l'expertise judiciaire s'agissant du calcul des honoraires pour ses prestations suppl�mentaires, sans avoir � motiver sa position, en omettant de tenir compte de l'ensemble des �l�ments pertinents fond�s notamment sur les pi�ces 141 et 110.
Le recourant n'indique cependant pas quels seraient les motifs d�terminants qui auraient justifi� que l'on s'�carte de l'appr�ciation de l'expert judiciaire, ni ne d�crit le contenu des pi�ces auxquelles il se r�f�re. On ne parvient donc pas � saisir en quoi consisterait l'arbitraire dont il se pr�vaut, de sorte que ce grief n'est pas non plus recevable (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Au demeurant, le recourant perd de vue que c'est avant tout lorsque le juge entend s'�carter d'une expertise judiciaire qu'il doit motiver sa d�cision, sous peine de tomber dans l'arbitraire (cf. ATF 118 Ia 144 consid. 1c in fine et les arr�ts cit�s).
3.5 En dernier lieu, le recourant soutient que les juges ont suivi de mani�re arbitraire l'avis de l'expert judiciaire concernant les causes de l'humidit� constat�e dans la villa. Il reproche � la Chambre des recours de n'avoir pas tenu compte de l'existence d'un bouchon dans le syst�me de drainage, de la pr�sence de nombreux coudes et de la teneur importante de calcaire dans l'eau, tendant � boucher, du moins partiellement, les drains. Selon le recourant, ces �l�ments d�montrent que, contrairement aux conclusions de l'expertise, les probl�mes d'humidit� provenaient de l'absence d'entretien ad�quat du syst�me de drainage, dont l'intim� porte la responsabilit�.
Dans son argumentation, le recourant perd de vue que l'expert judiciaire a retenu que le syst�me de drainage mis en place �tait insuffisant pour �vacuer l'humidit� et que le r�seau des drainages devait �tre cur� tous les ans au lieu de tous les cinq ans, ce qui permettait tout au plus de r�duire de nouvelles apparitions d'humidit�. Il en d�coule clairement que la solution adopt�e par l'architecte n'�tait pas ad�quate. Du reste, l'expert commis hors proc�s �tait parvenu � la m�me conclusion. En outre, les premi�res infiltrations d'eau qui ont n�cessit� des travaux dans la villa datent des 27 et 29 janvier 1995, soit avant que l'intim� n'emm�nage dans les locaux en date du 23 mars 1995. On ne voit donc pas comment il serait possible de reprocher � l'intim� un d�faut d'entretien, alors qu'il n'occupait m�me pas les lieux. Enfin, il n'a pas �t� constat� que le propri�taire ait �t� rendu attentif � la n�cessit� d'un curage annuel du syst�me de drainage.
On ne discerne donc aucun �l�ment permettant d'en conclure que la position de la Chambre des recours serait insoutenable s'agissant des constatations sur l'insuffisance du syst�me de drainage.
A titre subsidiaire et toujours en relation avec les probl�mes d'humidit�, le recourant se pr�vaut d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il soutient que la Chambre des recours aurait refus� de mani�re injustifi�e ses conclusions incidentes tendant � un compl�ment d'expertise, afin de d�montrer l'influence de l'entretien d�fectueux des drains sur leur bon fonctionnement.
4.1 La recevabilit� de cette critique est fortement douteuse en regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, d�s lors que l'on ne discerne pas, dans l'argumentation du recourant, dans quelle mesure son droit d'�tre entendu, qu'il d�coule de l'art. 29 al. 2 Cst. ou du droit cantonal de proc�dure, aurait �t� viol�.
4.2 Au demeurant, le droit d'�tre entendu n'impose pas au juge de donner suite � toutes les requ�tes de mesures probatoires. Il est notamment en droit de refuser une preuve lorsque les preuves d�j� administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier sa conviction (ATF 124 I 208 consid. 4a, 241 consid. 2; 124 V 90 consid. 5b p. 94).
En l'esp�ce, tant l'expert commis hors proc�s que l'expert judiciaire ont conclu � la responsabilit� de l'architecte en relation avec l'humidit� constat�e dans la villa. Dans ce contexte, on ne voit pas ce qu'une expertise compl�mentaire aurait pu apporter � l'�tablissement des faits, �tant pr�cis� qu'en proc�dure civile vaudoise, un compl�ment d'expertise selon l'art. 238 al. 1 CPC/VD n'est pas destin� � amener l'expert � reconsid�rer son rapport ou � refaire ses calculs, mais seulement � pr�ciser des r�ponses qui seraient peu claires ou impr�cises (cf. Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. Lausanne 2002, no 1 ad art. 238 CPC).
En r�alit�, la requ�te du recourant tendait plut�t � obtenir une seconde expertise judiciaire, ce que permet l'art. 239 CPC/VD. Il faut cependant que cette mesure probatoire s'av�re n�cessaire. Or, dans la mesure o� deux experts qualifi�s ont exprim� la m�me opinion s'agissant des probl�mes d'humidit�, les juges pouvaient, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�rer sans arbitraire que les faits pertinents d�montrant que l'architecte ne s'�tait pas conform� aux r�gles de l'art �taient �tablis et qu'il n'y avait aucune n�cessit� de proc�der � une nouvelle expertise sur le sujet. En refusant de proc�der au compl�ment d'expertise requis par l'architecte, les juges cantonaux n'ont donc pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�.