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Timestamp: 2016-10-25 10:25:47+00:00
Document Index: 91107793

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 83', 'art. 108', 'art. 113', 'art. 116', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66']

recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 juillet 2010.
Par d�cision du 23 mars 2009, le Service de la population du canton de Vaud a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour sous quelque forme que ce soit � X.________, ressortissant du Kosovo (ex-Serbie-et-Mont�n�gro) n� en 1965, mari� et p�re de quatre enfants vivant avec leur m�re au Kosovo.
Le 6 avril 2010, X.________ a sollicit� aupr�s du Service de la population la d�livrance d'un permis annuel de s�jour de type B. Par d�cision du 15 avril 2010, notifi�e le 10 mai 2010, le Service de la population a d�clar� sa demande de reconsid�ration du 6 avril 2010 irrecevable et lui a imparti un d�lai de d�part imm�diat pour quitter la Suisse.
Par m�moire du 31 mai 2010, X.________ a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud d'un recours dirig� contre la d�cision du 15 avril 2010, concluant � l'annulation de celle-ci et � ce qu'il soit entr� en mati�re sur ses demandes des 2 f�vrier 2008 et 6 avril 2010 et qu'elles soient transmises "� Berne au sens de l'art. 13 let. f OLE".
Par arr�t du 27 juillet 2010, le Tribunal cantonal a rejet� le recours du 31 mai 2010, aucune circonstance nouvelle n'ayant �t� all�gu�e qui aurait justifi� une reconsid�ration de la d�cision du 23 mars 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 27 juillet 2010 par le Tribunal cantonal, d'ordonner l'examen au fond de la demande du 6 avril 2010, subsidiairement d'admettre sa demande de reconsid�ration.
L'art. 83 let. c ch. 5 LTF d�clarant irrecevable le recours en mati�re de droit public contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent les d�rogations aux conditions d'admission, le pr�sent recours est manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a LTF) en tant que recours en mati�re de droit public.
Reste seul ouvert le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF) pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). La qualit� pour former un recours constitutionnel subsidiaire suppose toutefois un "int�r�t juridique" � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 let. b LTF). Le recourant ne peut toutefois se pr�valoir d'aucune norme du droit f�d�ral ou du droit international lui accordant un droit � une autorisation de s�jour, notamment pas des diff�rentes dispositions de la Constitution f�d�rale ou des diff�rents trait�s internationaux invoqu�s. Par cons�quent, sous cet angle, il n'a pas une position juridique prot�g�e qui lui conf�re la qualit� pour agir au fond (ATF 133 I 185). Toutefois, m�me s'il n'a pas qualit� pour agir au fond, le recourant peut se plaindre par la voie du recours constitutionnel subsidiaire de la violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, pour autant qu'il ne s'agisse pas de moyens ne pouvant �tre s�par�s du fond (cf. ATF 126 I 81 consid. 3c et 7 p. 86 et 94).
En l'esp�ce, le recourant reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas �t� entendu (m�moire p. 11). Il ne pr�cise toutefois pas concr�tement en quoi le Tribunal cantonal aurait viol� son droit d'�tre entendu. Il se plaint �galement de ce que ce dernier n'aurait pas tenu compte de faits importants �tablis par pi�ces et par les �l�ments qu'il a apport�s en collaborant � la proc�dure. A cet �gard, il n'expose pas non plus concr�tement en quoi les faits retenus par le Tribunal cantonal auraient �t� �tablis, le cas �ch�ant, en violation de ses droits de partie (art. 105 al. 2 LTF). Ne r�pondant pas aux exigences de motivation qualifi�es de l'art. 106 al. 2 LTF, ces deux griefs sont irrecevables.
Qu'il soit consid�r� comme recours en mati�re de droit public ou comme recours constitutionnel subsidiaire, le recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a LTF) et doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures et une audience. La requ�te d'effet suspensif est par cons�quent sans objet. Succombant, le recourant doit supporter les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF).