Source: http://bibliomines.org/category/traites-et-droit-international/convention-dinterdiction-map-cimap/conferences-dexamen/page/3/
Timestamp: 2020-01-28 03:03:11+00:00
Document Index: 74490033

Matched Legal Cases: ["l'article 5", "l'article 5", "l'article 5", "l'article 5", "l'article 5", "l'article 5"]

Conférences d’examen – Page 3 – Bibliomines.org
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 – Argentine
document - 2ème Conférence d'examen, Analyses des demandes, Argentine, Argentine, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International
Analyse de la demande de prolongation soumise par l’Argentine pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention Document soumis par le Président de la neuvième Assemblée des États Parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la 2ème Conférence d’examen de…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-12 10:01:002017-04-27 22:57:27Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Analyse de la demande de prolongation au titre de l'article 5 - Argentine
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 – Argentine (résumé)
document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Argentine, Argentine, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International
Résumé de la demande de prolongation de l’Argentine pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention d’Ottawa Document soumis par l’Argentine lors de la 2ème Conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009.
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-12 09:50:112017-04-27 22:57:28Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Demande de prolongation du délai prescrit à l'article 5 - Argentine (résumé)
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Tadjikistan
document - 2ème Conférence d'examen, Analyses des demandes, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Tadjikistan, Tadjikistan, Traités et Droit International
Analyse de la demande de prolongation soumise par le Tadjikistan pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention. Document soumis par le Président de la neuvième Assemblée des États Parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la 2ème Conférence d’examen…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-12 09:15:172017-04-27 22:57:29Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Analyse de la demande de prolongation au titre de l'article 5 CIMAP - Tadjikistan
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 – Cambodge
document - 2ème Conférence d'examen, Analyses des demandes, Cambodge, Cambodge, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International
Analyse de la demande de prolongation soumise par le Cambodge pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention Document soumis par le Président de la neuvième Assemblée des États Parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation . Présentation faite lors de la 2ème Conférence…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-12 09:00:092017-04-27 22:57:31Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Analyse de la demande de prolongation au titre de l'article 5 - Cambodge
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 – Cambodge (résumé)
document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Cambodge, Cambodge, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International
Résumé de la demande de prolongation du Cambodge pour achever la destruction des mines antipersonnel conformément à l’article 5 de la Convention Document soumis par le Cambodge lors de la 2ème Conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Ce résumé présente l’action contre les…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-12 08:31:032017-04-27 22:57:26Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Demande de prolongation du délai prescrit à l'article 5 - Cambodge (résumé)
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport sur le processus d’établissement, de présentation et d’examen des demandes de prolongation des délais prescrits à l’article 5
document - 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Généralités, Traités et Droit International
Rapport sur le processus d’établissement, de présentation et d’examen des demandes de prolongation des délais prescrits à l’article 5 portant sur la période 2008-2009Présenté par le Président de la neuvième Assemblée des États Parties. Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Ce rapport fait une présentation des demandes de prolongation qui lui sont soumises,…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-11 16:06:522017-04-27 22:57:28Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Rapport sur le processus d’établissement, de présentation et d’examen des demandes de prolongation des délais prescrits à l’article 5
Deuxième Conférence de la CIMAP – Evaluation du Groupe d’appui à la mise en oeuvre de la Convention
Evaluation du Groupe d’appui à la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction: généralités, mandat proposé et attributions éventuelles Document présenté par le Président de la deuxième Conférence d’examen de la Convention d’Ottawa (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-09 15:52:312017-04-27 22:57:17Deuxième Conférence de la CIMAP - Evaluation du Groupe d'appui à la mise en oeuvre de la Convention
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – L’application de la Convention d’Ottawa par l’Ukraine
document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International
L’application de la Convention d’Ottawa par l’Ukraine Document présenté par l’Ukraine lors de la Deuxième conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009. Par ce document, l’Ukraine traite de son obligation de destruction des stocks de mines antipersonnel au titre de l’article 4 de…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-09 15:23:082017-04-27 22:57:20Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - L'application de la Convention d'Ottawa par l'Ukraine
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de déclaration de Carthagène
Projet de déclaration "Un engagement commun en faveur d’un monde sans mines: la Déclaration de Carthagène de 2009" Document soumis par le Président désigné (Norvège) et le pays hôte (Colombie) de la deuxième Conférence d’examen de la Convention d’Ottawa (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Ce projet de déclaration se divise en…
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-09 14:57:192017-04-27 23:00:03Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Projet de déclaration de Carthagène
Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Ouganda
document - 2ème Conférence d'examen, Analyses des demandes, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Ouganda, Ouganda, Structures nationales, Traités et Droit International
Document soumis par le Président de la neuvième Assemblée des Etats parties au nom des Etats parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la deuxième Conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009
http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png 0 0 borisrannou_5weic8g8 http://bibliomines.org/wp-content/uploads/logo_terne150x116.png borisrannou_5weic8g82010-02-09 14:44:502017-04-27 22:59:29Deuxième Conférence d'examen de la CIMAP - Analyse de la demande de prolongation au titre de l'article 5 CIMAP - Ouganda