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Timestamp: 2016-10-25 19:09:54+00:00
Document Index: 18527839

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 66']

6B_49/2014 (10.09.2014)
6B_49/2014 � � Arr�t du 10 septembre 2014
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (calomnie et complicit� de calomnie),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Chambre p�nale, du 11 d�cembre 2013.
A.a.�Une proc�dure canonique a �t� ouverte � l'encontre de X.________, ancien cur� � D.________ et membre de E.________, suite aux d�nonciations de F.________ et G.________ pour des actes � caract�re sexuel.
A.b.�Dans le cadre du proc�s administratif p�nal relevant du Code de droit canonique diligent� contre l'int�ress�, divers t�moins ont �t� entendus parmi lesquels H.________, membre des soeurs apostoliques de E.________ � D.________. J.________, psychiatre, a �t� mandat� pour effectuer une expertise m�dico-psychiatrique de l'int�ress� sur la base du dossier.
A.c.�Par d�cret du 8 novembre 2010, le Coll�ge des juges de l'Officialit� du Dioc�se de Lausanne, Gen�ve et Fribourg, compos� du P�re A.________, du P�re B.________ et de l'Abb� C.________, a reconnu X.________ "coupable des faits qui lui sont reproch�s et notamment d'abus sexuels sur des personnes de sexe f�minin sous direction spirituelle, d'incitation � actes sexuels durant la confession, d'absolution du complice dans la mesure o� il confessait les personnes sur lesquelles il commettait des abus". Mgr K.________, �v�que auxiliaire et administrateur dioc�sain, a par votum du 3 d�cembre 2010 indiqu� � la Congr�gation pour la Doctrine de la Foi (ci-apr�s : la Congr�gation) faire siennes les conclusions du d�cret et partant pr�coniser d'infliger � X.________ une peine perp�tuelle tendant � l'�carter d�finitivement de tout minist�re sacerdotal par une mesure de renvoi de l'�tat cl�rical. Le 4 f�vrier 2011, la Congr�gation a ordonn� la d�mission de l'int�ress� de l'�tat cl�rical. Statuant sur recours de X.________, la Session ordinaire de la Congr�gation a d�cid�, le 13 d�cembre 2012, de modifier le d�cret du 4 f�vrier 2011 notamment en substituant la peine de d�mission par l'imposition d'un rem�de p�nal � l'�gard de l'int�ress� et par le prononc� de "restrictions opportunes � l'exercice du minist�re afin de prot�ger le bien des fid�les". En substance, elle a consid�r� que la certitude morale relative � deux des d�lits n'�tait pas atteinte et que le dernier d�lit �tait d�sormais prescrit.
A.d.�Parall�lement � la proc�dure canonique, une proc�dure p�nale �tatique a �t� ouverte � l'encontre de X.________ aupr�s des autorit�s genevoises sur d�nonciation du 21 janvier 2008 de l'ancien Official du dioc�se de M.________, D.________ et N.________, L.________. Cette proc�dure a abouti � une ordonnance de classement prononc�e le 25 septembre 2008 en raison de la prescription des infractions d�nonc�es, les faits incrimin�s remontant � 1991 et 1992. La Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable le recours de l'int�ress�, qui visait � obtenir un non-lieu, contre cette ordonnance, d�cision confirm�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 6B_1000/2008 du 19 mars 2009). Un recours est pendant devant la Cour europ�enne des droits de l'homme contre cet arr�t.
B.a.�Le 1er juin 2012, X.________ a d�pos� des plaintes p�nales pour calomnie, respectivement complicit� de calomnie, subsidiairement diffamation, � l'encontre notamment, de H.________ et divers autres t�moins, du psychiatre J.________, de A.________, de B.________, de C.________, de K.________ et de L.________. Ces plaintes ont donn� lieu � des proc�dures distinctes.
Il reproche en particulier � K.________ d'avoir pris position dans son�
votumen faisant siennes les conclusions du d�cret du 8 novembre 2010 dont le contenu est hautement mensonger et calomnieux sans proc�der � aucune v�rification des all�gations qu'il contenait et de l'avoir transmis � la Congr�gation pour la Doctrine de la foi.
B.b.�Par ordonnance du 7 mars 2013, le Minist�re public a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte concernant K.________.
B.c.�Par arr�t du 11 d�cembre 2013, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision, sous suite de frais � la charge du recourant. Elle a relev� que K.________ avait rendu son�
votum�dans le cadre de la proc�dure canonique qui avait �t� ouverte contre l'int�ress� sur injonction d'une autorit� eccl�siastique sup�rieure. Il avait ainsi proc�d� dans l'accomplissement d'un devoir relevant du droit eccl�siastique auquel il ne pouvait se soustraire. Enfin, aucun �l�ment concret n'�tait susceptible de fonder le soup�on selon lequel K.________ connaissait la fausset� de ses propos dans son�
votum�ou de ceux contenus dans le d�cret. X.________ n'apportait pas le moindre �l�ment susceptible de r�v�ler l'existence d'un complot � son encontre.
X.________ recourt au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t dont il demande l'annulation. Il conclut � ce que soit ordonn�e l'ouverture d'une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation, voire d'instigation ou de complicit� de ces infractions � l'encontre de K.________.
1.1.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO, mais aussi celles qui visent toute satisfaction ou protection offerte par le droit priv� (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (cf. ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles, n'a plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1). En particulier, l'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2).
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).
1.2.�En l'esp�ce, le recourant soutient uniquement qu'il aurait "bien �videmment" des pr�tentions civiles � faire valoir contre l'intim� dans l'hypoth�se o� la proc�dure se poursuivrait dans la mesure o� il se consid�re atteint dans son honneur et qu'il a des pr�tentions en r�paration du tort moral subi. Il indique avoir �t� totalement an�anti par les d�clarations des t�moins � la proc�dure canonique dont il a �t� l'objet et par la motivation du d�cret issu de celle-ci. De telles affirmations qui ne sont �tay�es en aucune mani�re ne suffisent pas � satisfaire aux exigences de motivation requises. Le recourant n'explique pas pr�cis�ment en quoi consiste l'atteinte, pas plus que son importance. De surcro�t, il indique que, par d�cision du 13 mars 2013, le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve lui a allou� une indemnit� pour tort moral � charge de l'Eglise catholique romaine, faute pour cette derni�re de l'avoir prot�g� dans sa personnalit�. Il n'expose d'aucune mani�re en quoi consisterait le tort moral non r�par� qui subsisterait. Aussi, l'absence de toute explication circonstanci�e, dans la configuration d'esp�ce, suffit pour exclure sa qualit� pour recourir. Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause. Le recourant ne fait pour le surplus valoir aucune violation de ses droits proc�duraux.
1.3.�Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens.
Le Pr�sident :�������Mathys
Le Greffier :�������Vallat