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Timestamp: 2016-10-26 06:06:54+00:00
Document Index: 240264500

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

E.________, repr�sent� par Me Jean-Michel Duc, avocat,
A.a E.________ a �t� bless� par un tir de chevrotine lors d'une altercation entre son p�re et un tiers, le 2 novembre 1998. Il a subi des l�sions de la cheville gauche, avec destruction compl�te du pilon tibial et d�vascularisation compl�te du pied par d�chirure des trois art�res du tr�pied. Une premi�re intervention chirurgicale pratiqu�e le 3 novembre 1998 a permis de retirer les corps �trangers, de mettre en place un fixateur externe, de proc�der � une r�section-anastomose de l'art�re tibiale ant�rieure ainsi qu'� une ligature de l'art�re p�roni�re, et de r�aliser un pontage veineux termino-terminal de l'art�re tibiale post�rieure. Plusieurs autres interventions ont �t� n�cessaires par la suite, avec notamment un comblement de la perte de substance constat�e au tiers distal de la jambe gauche par lambeau libre du grand dorsal et une greffe de Tiersch, le 9 novembre 1998, une arthrod�se de la cheville gauche par greffe prise sur le bassin, le 14 ao�t 1999, et la mise en place, le 10 f�vrier 1999, ainsi que le retrait, le 28 janvier 2000, du mat�riel n�cessaire � la r�alisation d'un allongement osseux selon Ilizarov.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA) a pris en charge le traitement m�dical et allou� des indemnit�s journali�res. E.________ a par ailleurs d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, qui lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� avec effet d�s le 1er novembre 1999 (d�cision du 25 octobre 2000).
A.b Avant son accident, E.________ percevait des indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage. Il suivait un semestre de motivation organis� par l'Oeuvre suisse d'entraide ouvri�re (OSEO) et s'appr�tait � effectuer un apprentissage de coiffeur au sein de l'entreprise X.________ SA. Le d�but de l'apprentissage �tait pr�vu pour la rentr�e scolaire 1999. En raison des s�quelles de l'accident l'assur� n'a pas pu entreprendre la formation envisag�e et a d� s'orienter vers une activit� n'imposant pas, notamment, de stations debout prolong�es. Il a commenc� un apprentissage d'employ� de bureau au centre Y.________, le 16 juillet 2001. Cette formation �tait prise en charge par l'assurance-invalidit� � titre de formation professionnelle initiale (art. 16 LAI). La mesure a toutefois �t� interrompue d�s le 1er d�cembre 2002, en raison d'un �tat d�pressif s�v�re de l'assur�. Selon un rapport des docteurs M.________ et C.________ du 4 f�vrier 2003, il s'agissait d'une d�pression r�actionnelle � l'accident du 2 novembre 1998, qui avait �t� aggrav�e par le d�c�s de la m�re de l'assur� en d�cembre 2002, en raison d'un cancer. E.________ �tait incapable de travailler pour une dur�e ind�termin�e.
L'Office AI a confi� au docteur O.________, psychiatre, le soin de r�aliser une expertise. Dans un rapport du 6 d�cembre 2004, ce m�decin a pos� les diagnostics de dysthymie et de traits narcissiques. L'assur� avait subi un effondrement narcissique � la suite de l'accident, puis d�velopp� un �tat d�pressif s�v�re apr�s le d�c�s de sa m�re. A l'�poque de l'expertise, il pr�sentait une humeur morose, sans �tat d�pressif patent. La dysthymie �tait un �tat d�pressif chronique de faible intensit�, qui entra�nait une incapacit� de travail de 20 � 30 %.
Le 8 ao�t 2005, E.________ a repris son apprentissage d'employ� de bureau. Nonobstant une mise en garde que lui avait adress�e l'Office AI le 14 juillet 2006, il a d�finitivement interrompu cette formation le 7 septembre 2006. L'Office AI a confi� au docteur R.________, psychiatre et psychoth�rapeute, le soin de proc�der � une nouvelle expertise en vue de se prononcer sur l'exigibilit� d'une reprise d'une formation ou d'une activit� professionnelle. Celui-ci a pos� les diagnostics de troubles de l'adaptation et de r�action d�pressive br�ve. Ces atteintes � la sant� de l'assur� n'entra�naient pas d'incapacit� de travail dans une activit� adapt�e � son niveau cognitif et � sa motivation. Sur ce point, l'expert a pr�cis� que l'assur� aurait certainement eu quelques difficult�s � terminer sa formation d'employ� de bureau, mais qu'il aurait pu, peut-�tre, les surmonter avec un peu d'effort. Le niveau cognitif dont il disposait n'�tait vraiment efficace que lorsqu'il �tait sous-tendu par une forte motivation, qu'il n'�prouvait toutefois pas pour la formation entreprise (rapport du 18 mars 2007). Pour sa part, le docteur H.________, m�decin au Service m�dical r�gional Z.________, a consid�r� que l'assur� disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� sans charges lourdes et permettant d'�viter les stations debout prolong�es ou les d�placements (rapport du 15 avril 2007).
Par d�cision du 11 janvier 2008, l'Office AI a mis fin au versement de la rente d'invalidit� allou�e pr�c�demment, avec effet d�s le 28 f�vrier 2008. Le Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours de l'assur� contre cette d�cision, par jugement du 19 janvier 2009.
A.c Entre-temps, la CNA a proc�d� � diverses mesures d'instruction. Selon deux rapports des 12 et 13 septembre 2005 du docteur N.________, m�decin d'arrondissement et sp�cialiste en chirurgie, l'�tat de la cheville gauche de l'assur� pouvait �tre consid�r� comme stabilis�. Le docteur N.________ a notamment constat� une arthrod�se tibio-astragalienne consolid�e, avec une articulation sous-astragalienne compl�tement bloqu�e. Le lambeau musculaire au c�t� interne formait une voussure encore douloureuse et la sensibilit� du bord interne du pied �tait diminu�e. La jambe gauche �tait raccourcie de deux centim�tres et l'assur� pr�sentait une importante amyotrophie du mollet, avec une diff�rence de p�rim�tre de 10 cm par rapport au membre inf�rieur droit. L'assur� portait une orth�se tibiale et un soulier �galisant la diff�rence de longueur avec une barre de d�roulement. Lorsqu'il se d�pla�ait avec l'attelle et les chaussures orthop�diques, il marchait quasiment sans boiterie. A pieds nus, il marchait avec une boiterie de raccourcissement � gauche, le pied en rotation externe; le d�roulement du pied n'�tait pas possible et l'assur� montait et descendait les escaliers � pas non altern�s. Le docteur N.________ a propos� de retenir un taux d'atteinte � l'int�grit� de 25 % en raison principalement de l'arthrod�se et de la d�formation des parties molles de la cheville.
Par d�cision du 22 septembre 2005, la CNA a allou� � l'assur� une indemnit� fond�e sur une atteinte � l'int�grit� de 25 %. A la suite d'une opposition de E.________, elle a demand� au docteur T.________ (division de m�decine des assurances de la CNA) de prendre position. Celui-ci a propos� de reconna�tre une atteinte � l'int�grit� de 29 %, pour tenir compte �galement de l'atrophie musculaire prononc�e et de douleurs r�siduelles en cas de sollicitation du membre inf�rieur gauche (rapports des 8 et 29 juin 2006). Par d�cision sur opposition du 7 juillet 2006, la CNA a r�form� la d�cision du 22 septembre 2005 en ce sens qu'elle allouait � l'assur� une indemnit� fond�e sur une atteinte � l'int�grit� de 29 %. Le Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours form� contre la d�cision sur opposition, par jugement du 9 ao�t 2007.
Le 7 d�cembre 2007, le docteur N.________ a proc�d� � un nouvel examen de l'assur�, sans constater de changement notable depuis le mois de septembre 2005. Il a attest� une pleine capacit� de travail dans une activit� l�g�re sans port de lourdes charges et permettant d'�viter les stations debout prolong�es ou les d�placements fr�quents (rapports des 10 d�cembre 2007 et 11 janvier 2008). Par d�cision du 11 janvier 2008 et d�cision sur opposition du 25 f�vrier 2008, la CNA a ni� le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-accidents. Elle s'est r�f�r�e aux renseignements donn�s par l'entreprise X.________ SA, d'apr�s lesquels le salaire d'un coiffeur disposant d'un certificat f�d�ral de capacit� et de quelques ann�es de pratique �tait, en 2006 et 2007, de 40'800 francs par an, ainsi qu'� cinq descriptions de postes de travail adapt�s au handicap de l'assur�, pour constater que ce dernier pouvait r�aliser un revenu quasiment identique, malgr� les s�quelles de l'accident, � celui qu'il aurait pu r�aliser sans atteinte � la sant�.
E.________ a d�f�r� la cause au Tribunal cantonal valaisan, qui a rejet� le recours par jugement du 15 octobre 2009.
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, dont il demande, en substance, la r�forme en ce sens qu'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 19 % lui soit allou�e avec effet d�s le 1er avril 2007, sous suite de frais et d�pens. A d�faut d'une telle r�forme, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement. Il demande, par ailleurs, l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale.
L'intim�e a conclu au rejet des recours, alors que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� (art. 8 LPGA) ainsi qu'� � la mani�re d'�valuer le taux d'invalidit� (art. 16 LPGA), de sorte qu'il convient d'y renvoyer.
3.1 Le recourant soul�ve le grief de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.) et du droit � un proc�s �quitable (art. 6 CEDH), au motif que les premiers juges n'ont pas pris formellement position sur une requ�te en compl�ment de preuve qu'il avait d�pos�e (demande d'expertise pluridisciplinaire). Le grief est toutefois mal fond�, puisque les premiers juges ont express�ment indiqu�, en se r�f�rant au jugement rendu le 19 janvier 2009 dans le litige opposant le recourant � l'Office AI, qu'une nouvelle expertise n'�tait pas n�cessaire en raison des pi�ces m�dicales probantes figurant au dossier. Le seul fait que le rejet de la requ�te d'instruction compl�mentaire ne figure pas express�ment dans le dispositif du jugement entrepris ne permet pas de conclure � un d�ni de justice sur ce point.
3.2 Le recourant semble �galement se plaindre, en soulevant le grief de violation du droit d'�tre entendu en rapport avec le refus d'administrer une expertise pluridisciplinaire, d'une mauvaise appr�ciation anticip�e des preuves figurant au dossier. A cet �gard, son argumentation se confond avec les critiques relatives aux constatations de fait des premiers juges. Elle sera donc trait�e avec le fond du litige.
4.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir tenu pour �tablie, en se fondant notamment sur les constatations du docteur N.________, une pleine capacit� de travail dans une activit� ne n�cessitant pas le port de lourdes charges, ni de rester longtemps debout ou de se d�placer fr�quemment. Il soutient que le docteur V.________ avait attest� une capacit� de travail � � moyen terme � plein temps, soit 8 heures par jour, avec des positions assise/debout altern�es, pas de port de charge de plus de dix kilos, pas de travaux lourds, pas de marches r�p�titives et pas d'exposition � des intemp�ries ou � des sols humides �. Toujours selon le docteur V.________, le pronostic � long terme �tait r�serv�.
4.2 Les premiers juges n'ont pas consid�r�, � juste titre, que les constatations du docteur V.________ auxquelles se r�f�re le recourant, d'une part, et celles du docteur N.________, d'autre part, s'opposaient. Pour l'essentiel, les limitations constat�es par l'un et l'autre m�decin sont identiques. Le fait que le docteur V.________ recommande une alternance des positions et d'�viter l'exposition � des intemp�ries ou � des sols humides implique, certes, que le recourant doit pouvoir se lever de temps � autre et qu'il devra travailler � l'int�rieur plut�t qu'� l'ext�rieur, ce que les premiers juges n'ont pas express�ment constat�. Mais quoi qu'il en soit, m�me si on les tient pour �tablies, ces limitations suppl�mentaires ne rev�tent pas le caract�re d�terminant que leur pr�te le recourant, comme on le verra ci-apr�s (consid. 5.2). Par ailleurs, contrairement � ce que soutient ce dernier, rien ne permet de consid�rer que le docteur V.________ aurait omis de se prononcer sur une �ventuelle diminution de rendement dans les activit�s d�crites comme adapt�es. L'attestation d'une capacit� de travail � plein temps dans ces activit�s, sans indication d'une diminution de rendement, justifie plut�t de constater une pleine capacit� de travail. Enfin, que le docteur V.________ n'ait attest� une capacit� de travail r�siduelle qu'� moyen terme, en r�servant son pronostic � long terme, ne justifie pas de prendre d'embl�e en consid�ration, pour fixer le taux d'invalidit� actuel du recourant, une hypoth�tique diminution de la capacit� de travail dans le futur. Le cas �ch�ant, une proc�dure de r�vision du droit � la rente permettra de prendre en consid�ration l'�volution de l'�tat de sant� du recourant. De ce point de vue �galement, le recours est mal fond�.
5.1 Compte tenu de la capacit� r�siduelle de travail qu'ils ont constat�e, les premiers juges ont consid�r� que le recourant pouvait encore r�aliser un revenu de 53'277 fr. 55 en 2007. A cet �gard, il se sont r�f�r�s aux donn�es de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2006 (ESS 2006), publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique. Le recourant conteste disposer d'une telle capacit� r�siduelle de gain.
5.2 Lorsque l'assur� n'a pas repris d'activit� lucrative, alors que cela serait raisonnablement exigible, la jurisprudence admet d'�tablir le revenu qu'il pourrait r�aliser en se r�f�rant aux donn�es statistiques de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 75 consid. 3b/bb p. 76). Il r�sulte de ces donn�es que le salaire mensuel brut m�dian des hommes exer�ant une activit� simple et r�p�titive dans le secteur priv� (niveau de qualification 4) �tait de 4'732 fr. en 2006 (ESS 2006, table TA1, p. 25). Contrairement � ce que soutient le recourant, qui ne motive pas son recours sur ce point, il n'y a pas de raison de se fonder sur la moyenne des revenus dans les branches professionnelles sous chiffres 90 � 93 exclusivement (�autres services collectifs et personnels�).
Apr�s adaptation du montant de 4'732 fr. � l'�volution de l'indice des salaires nominaux entre 2006 et 2007 (+ 1,6 %; La Vie �conomique 12/2008, table B 10.2, p. 95), le revenu mensuel � prendre en consid�ration pour 2007 est de 4'807 fr. 71. Il convient encore de majorer ce montant en raison du fait que les salaires bruts standardis�s sont calcul�s sur la base d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne dans les entreprises en 2007 (41.7 heures; La Vie �conomique 12/2008, tableau B 9.2 p. 94). L'adaptation n�cessaire conduit � un revenu mensuel de 5'012 fr. 04. Il faut, enfin, proc�der � une d�duction en raison des facteurs propres � la personne de l'assur� et qui limitent ses perspectives salariales, tels que le handicap, l'�ge, les ann�es de service, la nationalit�, le type d'autorisation de s�jour ou le taux d'occupation (cf. ATF 126 V 75 consid. 5 p. 78). La capacit� r�siduelle de gain de 53'277 fr. 55 par an, ou 4'439 fr. 80 par mois, retenue par la juridiction cantonale, correspond � une d�duction l�g�rement sup�rieure � 10 % et prend suffisamment en consid�ration l'ensemble des circonstances personnelles, y compris les limitations constat�es par le docteur V.________. Le recourant demande qu'une d�duction plus importante soit effectu�e en raison, plus particuli�rement, de l'absence de formation professionnelle compl�te, mais ce point de vue n'est pas fond�, d�s lors que l'on se r�f�re � un revenu dans des activit�s simples et r�p�titives ne requ�rant aucune formation.
6.1 La juridiction cantonale a consid�r� que le recourant aurait r�alis� un revenu de 53'692 fr. 90, dans la profession de coiffeur, s'il n'avait pas subi d'atteinte � sa sant�. Elle s'est r�f�r�e, sur ce point, au revenu hypoth�tique fix� par l'Office AI en se fondant sur le salaire m�dian des hommes disposant de connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le domaine des services personnels pour l'ann�e 2006 (ESS 2006, table TA1, p. 25 : 4292 fr. par mois pour le niveau de qualification 3). Le recourant demande que l'on prenne pour r�f�rence le salaire m�dian pour le niveau de qualification 1, plut�t que le niveau 3, ou alors que l'on se fonde sur le salaire m�dian pour le niveau de qualification 3 dans �la branche �conomique no 1�. Il soutient qu'en l'absence d'atteinte � la sant�, il aurait certainement ouvert son propre salon de coiffure. A d�faut, il aurait tr�s vraisemblablement chang� de secteur et travaill� dans une branche professionnelle mieux r�mun�r�e.
6.2 Le revenu que pourrait r�aliser l'assur� sans invalidit� est en principe �tabli sans prendre en consid�ration les possibilit�s th�oriques de d�veloppement professionnel ou d'avancement, � moins que des indices concrets rendent tr�s vraisemblable qu'elles se seraient r�alis�es. Cela pourra �tre le cas lorsque l'employeur a laiss� entrevoir une telle perspective d'avancement ou a donn� des assurances dans ce sens. En revanche, de simples d�clarations d'intention de l'assur� ne suffisent pas; l'intention de progresser sur le plan professionnel doit s'�tre manifest�e par des �tapes concr�tes, tels que la fr�quentation d'un cours, le d�but d'�tudes ou la passation d'examens (arr�t U 87/05 du 13 septembre 2005, in RAMA 2006 no U 568 p. 67 consid. 2). En l'occurrence, les premiers juges se sont r�f�r�s au salaire m�dian, selon l'ESS 2006, des hommes disposant de connaissances sp�cialis�es dans le secteur des services personnels, en raison de l'apprentissage de coiffeur que le recourant s'appr�tait � commencer avant l'accident. Il n'y a en revanche pas d'indice concret au dossier qui permettrait d'admettre que le recourant se serait mis � son compte rapidement apr�s la fin de son apprentissage ou qu'il aurait chang� de profession pour exercer une activit� requ�rant des connaissances sp�cialis�es dans une autre branche professionnelle, alors qu'il n'y disposait d'aucune formation particuli�re.
6.3 Le recourant se r�f�re encore � l'arr�t I 931/06 du 3 octobre 2007, d'apr�s lequel il convient de tenir compte, dans certaines circonstances, du fait qu'un assur� r�alisait, avant la survenance de l'atteinte � la sant�, un revenu nettement inf�rieur aux salaires habituels de la branche pour des raisons �trang�res � l'invalidit�. Il convient dans ce cas de proc�der � une adaptation du revenu d'invalide �tabli sur la base de donn�es salariales statistiques, d'une part, ou du revenu hypoth�tique sans invalidit� fond� sur les renseignements concrets obtenus aupr�s de l'ancien employeur de l'assur�, d'autre part. Il faut en effet que les facteurs �trangers � l'invalidit� qui r�duisent les perspectives de gain de l'int�ress� soient pris en consid�ration de la m�me mani�re, ou soient exclus du calcul, pour �tablir chacun des deux termes de la comparaison des revenus (cf. �galement ATF 135 V 297 consid. 5 sv. p. 299 ss; 134 V 322 consid. 4 sv. p. 325, qui apportent des pr�cisions sur la mani�re de proc�der dans une telle situation).
En l'esp�ce, les premiers juges n'ont pas �tabli le revenu hypoth�tique sans invalidit� sur la base de renseignements salariaux obtenus aupr�s de l'employeur de l'assur�, mais en se r�f�rant directement au salaire m�dian des hommes disposant de connaissances sp�cialis�es dans la branche des services personnels, selon l'ESS 2006. Les deux termes de la comparaison de revenus ont donc �t� �tablis sur une base statistique et il n'y a aucun motif de proc�der � une adaptation suppl�mentaire du revenu d'invalide ou du revenu hypoth�tique sans invalidit� dans le sens demand� par le recourant.
6.4 Compte tenu de ce qui pr�c�de, le taux d'invalidit� pr�sent� par le recourant a �t� �valu� correctement par les premiers juges. Il n'atteint pas le seuil de 10 % � partir duquel le droit � une rente de l'assurance-accident est ouvert, de sorte que les conclusions du recourant sont mal fond�es.
Les frais de justice sont � la charge du recourant, qui ne peut pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Il convient toutefois d'accepter sa demande d'assistance judiciaire, d�s lors qu'il a �tabli son indigence, que le recours n'�tait pas d'embl�e d�nu� de chances de succ�s et que l'assistance d'un avocat �tait indiqu�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF). Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Me Jean-Michel Duc est d�sign� en tant qu'avocat d'office du recourant et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraire, support�e par la caisse du Tribunal.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal valaisan et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.