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Timestamp: 2016-10-21 14:56:18+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 43', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 134']

I 360/02 (30.04.2003)
I 360/02
Arr�t du 30 avril 2003
MM. et Mme les Juges Sch�n, Pr�sident, Widmer et Fr�sard. Greffier : M. M�tral
T.________, recourante, repr�sent�e par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
T.________ travaillait � mi-temps comme secr�taire de direction, pour un salaire de 2'000 fr. par mois. De langue maternelle anglaise, elle ma�trise �galement le fran�ais. D�s le mois d'avril 1985, ses m�decins traitants, les docteurs A.________ et B.________, ont attest� d'une incapacit� de travail totale dans la profession exerc�e jusqu'alors, en raison notamment de polyarthralgies non inflammatoires d'origine ind�termin�e, de cervicalgies et dorsalgies r�cidivantes et d'un �tat d�pressif. Une demi-rente d'invalidit� lui a �t� allou�e avec effet d�s le 1er avril 1986, puis une rente enti�re, d�s le 1er janvier 1987, par deux d�cisions s�par�es du 22 septembre 1987 de la Caisse interprofessionnelle d'assurance-vieillesse et survivants de la f�d�ration romande des syndicats patronaux (ci-apr�s : la caisse). Par la suite, les prestations de l'assurance-invalidit� furent ramen�es � une demi-rente, avec effet d�s le 1er septembre 1990 (d�cision du 3 juillet 1990 de la caisse).
Du 25 mai 1992 au 18 juillet 1994, T.________ a suivi une mesure de reclassement professionnel de l'assurance-invalidit�, sous la forme de cours dispens�s par X.________, qui lui ont permis d'obtenir un dipl�me en sociologie et psychologie. La caisse a continu� � lui verser une demi-rente d'invalidit� pendant les trois premiers mois de cette mesure et lui a par ailleurs allou� une indemnit� journali�re jusqu'au 19 septembre 1994 (d�cisions des 7 juillet 1992 et 11 juillet 1994 de la caisse).
Au terme de cette r�adaptation professionnelle, le nouveau m�decin traitant de l'assur�e, le docteur C.________, qui posait le diagnostic de fibromyalgie ainsi que d'�tat d�pressif et d'anxi�t� chronique, d�crivait une am�lioration progressive de l'�tat de sant� psychique de sa patiente (rapport du 21 novembre 1994). Dans le courant de l'ann�e 1995, il constata toutefois une nouvelle d�gradation de la situation : T.________ avait �chou� � plusieurs reprises dans ses tentatives de reprendre une activit� de secr�taire � plein temps, ce qui aggravait son �tat d�pressif; il convenait par cons�quent de lui reconna�tre une incapacit� de travail de 50 %, en attendant qu'elle retrouve un emploi adapt� � son �tat de sant� (rapport du 17 d�cembre 1995). Par la suite, le docteur D.________, sp�cialiste en m�decine interne, a attest� d'une incapacit� de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire, et de 25 % dans celle de sociologue-psychologue, en raison d'une fibromyalgie et d'arthrose cervicale (rapports des 28 janvier et 2 septembre 1997). Il se fondait notamment sur le r�sultat d'examens pratiqu�s par le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne et maladies rhumatismales (rapports du 27 f�vrier 1997; cf. �galement les rapports �tablis par ce praticien les 21 janvier 1999 et 6 septembre 2000).
En 1996 et 1997, l'assur�e a occup� plusieurs emplois de mani�re temporaire, essentiellement comme secr�taire, sans toutefois exercer de mani�re durable une activit� professionnelle � plus de 50 %. Elle travaille depuis le mois d'octobre 1997 comme secr�taire de direction � mi-temps.
Par d�cision du 25 ao�t 1999, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'Office AI) a refus� d'allouer � nouveau � l'assur�e la rente d'invalidit� qui lui avait �t� vers�e jusqu'en ao�t 1992, soit jusqu'au quatri�me mois apr�s le d�but de la r�adaptation professionnelle effectu�e � X.________.
T.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud. En cours de proc�dure, l'OAI a produit un rapport interm�diaire de son service de r�adaptation, d'apr�s lequel une personne bilingue anglais/fran�ais et disposant d'un dipl�me comparable � celui obtenu par l'assur�e au terme de son reclassement professionnel pouvait pr�tendre un salaire mensuel de 6'000 � 8'000 fr. (plus le treizi�me salaire) �en qualit� d'adjointe dans un service d'�tude au sein d'une institution internationale � Gen�ve�; il s'agissait toutefois de �terrains d'activit� rares, qui n�cessit(aient) �videmment des efforts consid�rables dans la recherche d'un tel emploi� (rapport interm�diaire du 4 juillet 2000). Par jugement du 18 f�vrier 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision.
T.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant au renvoi de la cause � l'intim� afin qu'il lui alloue une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode post�rieure � la fin de sa formation de sociologue-psychologue. L'Office AI conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales relatives � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux de l'invalidit� et � la mani�re de d�terminer ce taux, de sorte qu'on peut y renvoyer sur ces diff�rents points. On pr�cisera cependant que la Loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision administrative litigieuse a �t� rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Pendant la dur�e des mesures d'instruction ou de r�adaptation, l'assur� au b�n�fice d'une rente per�oit celle-ci au plus jusqu'� la fin du troisi�me mois civil entier qui suit le d�but des mesures. Il a en outre droit � une indemnit� journali�re, qui sera toutefois r�duite d'un trenti�me du montant de la rente pendant la p�riode durant laquelle les deux prestations sont dues (art. 43 al. 2 LAI et 20ter al. 3 RAI, tel qu'en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002; cf. consid. 1 supra).
Conform�ment � ces dispositions, le versement de la demi-rente d'invalidit� allou�e � la recourante par d�cision du 3 juillet 1990 de la Caisse a �t� interrompu d�s le 1er septembre 1992, soit d�s le quatri�me mois civil apr�s le d�but de la mesure de reclassement professionnel suivie � X.________. Le litige porte sur le point de savoir si la recourante peut � nouveau pr�tendre une demi-rente d'invalidit� depuis la fin de cette mesure.
La mise en oeuvre de mesures d'instruction ou de r�adaptation et le versement d'une indemnit� journali�re n'entra�nent pas l'extinction du droit � la rente d'invalidit� allou�e pr�c�demment � l'assur�. Son versement n'est que suspendu, d�s le troisi�me mois civil apr�s le d�but de la mesure d'instruction ou de r�adaptation et jusqu'� ce que celle-ci prenne fin. Par la suite, il appartient � l'administration d'examiner si les conditions d'une r�vision du droit � la rente au sens de l'art. 41 LAI (tel qu'en vigueur avant son abrogation par la LPGA; cf. consid. 1 supra) sont r�unies et, le cas �ch�ant, d'augmenter, de r�duire ou de supprimer la rente allou�e initialement � l'assur� (VSI 1998 p. 184 sv. consid. 2c).
A cet �gard, on rappellera que la rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Tel pourra notamment �tre le cas si la personne assur�e a suivi avec succ�s une mesure de reclassement professionnel (ATF 122 V 78 consid. 2b; Meyer-Blaser, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, ad art. 41 LAI p. 255), ind�pendamment du point de savoir si elle percevait des indemnit�s journali�res ou une rente pendant l'ex�cution de cette mesure (SVR 1995 IV no 58 p. 166 consid. 4).
Il convient en premier lieu de d�terminer si la formation de sociologue-psychologue acquise par l'assur�e lui a permis d'am�liorer sa capacit� de gain et, partant, de diminuer son taux d'invalidit�.
Selon l'intim�, le dipl�me obtenu par l'assur�e n'est g�n�ralement pas reconnu en Suisse, hormis par certaines organisations internationales telles que l'ONU, l'OMS ou le CERN (cf. rapport du 7 mai 1992 de l'Office r�gional de r�adaptation professionnelle du canton de Vaud; lettre du 17 ao�t 1999 de l'Office AI � la recourante et d�cision du 25 ao�t 1999). L'assur�e pourrait y r�aliser un revenu de 6'000 � 8'000 fr. par mois (plus le treizi�me salaire), en qualit� �d'adjointe dans un Service d'�tude au sein d'une institution internationale�, d'apr�s le rapport du 4 juillet 2000 produit par l'intim� en instance cantonale.
On ignore toutefois en quoi consisterait une telle activit� et, par cons�quent, dans quelle mesure elle serait adapt�e � l'�tat de sant� de l'assur�e. Par ailleurs, les renseignements relatifs aux faits d�terminants en droit doivent en principe �tre demand�s et fournis par �crit; lorsqu'un renseignement est n�anmoins obtenu par t�l�phone, il convient au moins d'en consigner par �crit le contenu essentiel (cf. ATF 117 V 284 consid. 4c). Le rapport du 4 juillet 2000 produit par l'intim�, qui ne contient aucune pr�cision sur les sources d'information consult�es, ne r�pond pas � ces exigences. En outre, il ne permet pas de savoir si le salaire mensuel dont il fait �tat correspond � quelques postes de travail isol�s au sein d'organisations internationales ou s'il repr�sente une perspective d'emploi r�aliste pour la recourante.
A d�faut de renseignements concrets fiables sur les emplois accessibles � la recourante, eu �gard � la formation professionnelle nouvellement acquise, il n'est pas possible en l'�tat du dossier, de d�terminer si celle-ci lui a permis d'augmenter sa capacit� de gain.
Il convient encore d'examiner si la recourante, ind�pendamment de sa nouvelle formation professionnelle, a vu son �tat de sant� s'am�liorer au point d'entra�ner une diminution de son taux d'invalidit�. Telle semble �tre l'opinion de la juridiction cantonale, qui a retenu une capacit� de travail de 75 % dans la profession de secr�taire de direction, alors qu'une capacit� de travail de 50 % dans cette m�me profession avait �t� retenue en 1990 (cf. d�cision du 3 juillet 1990 de la caisse).
Cette opinion ne se fonde toutefois sur aucune pi�ce m�dicale probante. A cet �gard, les premiers juges ont, certes, relativis� � juste titre les conclusions des docteurs D.________ et C.________, lesquels ont fait �tat, de mani�re constante, d'une incapacit� de travail de 50 % dans la profession de secr�taire et n'ont pas d�crit d'am�lioration durable de l'�tat de sant� de l'assur�e. La valeur probante de ces rapport m�dicaux pr�te � discussion, en effet, d�s lors qu'ils se concentrent plus sur les cons�quences sociales qu'aurait un refus de reconna�tre � l'assur�e le droit � une rente d'invalidit� que sur une description objective et compl�te de son �tat de sant�. Mais on voit mal, dans ces circonstances, quelle pi�ce du dossier permettrait de tenir pour �tablie, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e depuis le 3 juillet 1992 : d'une part, les rapports des docteurs D.________ et C.________ sont insuffisamment probants; d'autre part, une telle am�lioration ne ressort pas des rapports des 27 f�vrier 1997, 21 janvier 1999 et 6 septembre 2000 du docteur E.________. Ce praticien ne renseigne pas, notamment, sur l'�volution des atteintes � la sant� psychique de l'assur�e, dont les premiers juges ont fait abstraction dans leur analyse de sa capacit� de travail (cf. consid. 4, p. 10, du jugement entrepris).
Dans ces conditions, force est de constater que le dossier n'est pas suffisamment instruit pour permettre d'admettre ou de nier en connaissance de cause une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e. Eu �gard aux atteintes � la sant� physique et psychique dont souffre cette derni�re, il appartiendra � l'intim� de compl�ter le dossier par la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire, � laquelle s'ajoutera un compl�ment d'instruction sur les possibilit�s ouvertes � la recourante de mettre en valeur le dipl�me acquis � X.________ (cf. consid. 4 supra).
La recourante obtient partiellement gain de cause, de sorte qu'elle peut pr�tendre des d�pens (art. 159 al. 1 OJ). Par ailleurs, la proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances (art. 134 OJ).
Le recours est admis, en ce sens que le jugement du 18 f�vrier 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud et la d�cision du 25 ao�t 1999 de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cet office pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'intim� versera � la recourante la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens de la proc�dure cantonale, au regard de l'issue du proc�s.
Lucerne, le 30 avril 2003
Le Pr�sident de la IIe Chambre: Le Greffier: