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Timestamp: 2016-10-28 20:04:23+00:00
Document Index: 7261850

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 278']

Arr�t du 27 mai 2006
repr�sent� par Me Laurence Santorelli, avocate,
Fixation de la peine et refus du sursis � l'expulsion,
recours de droit public (6P.56/2006) et pourvoi en nullit� (6S.112/2006) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel
Par jugement du 23 juin 2005, le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a condamn� B.X.________, pour infractions � la LStup et � la LCR, � cinq ans de r�clusion et a ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de dix ans. Il a �galement condamn� A.X.________, � 51 mois de r�clusion et � une expulsion du territoire suisse pour une dur�e de huit ans, ainsi que C.________, � 42 mois de r�clusion et � une expulsion du territoire suisse pour une dur�e de six ans, avec sursis pendant cinq ans.
En bref, le Tribunal a reproch� � B.X.________, dit B.a.________, d'avoir, en partie avec son fr�re A.X.________, dit A.a.________ ou A.b.________, vendu au moins 1'475 grammes de coca�ne et acquis au moins 1'698,34 grammes de cette drogue. La puret� moyenne des stup�fiants �tant d'environ 31 %, son trafic a port� sur un minimum de 526,49 grammes de coca�ne pure.
Par arr�t du 27 janvier 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le pourvoi de B.X.________.
Ce dernier d�pose un recours de droit public pour arbitraire et un pourvoi en nullit� pour violation des art. 41 ch. 1 al. 1 et 63 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Cette notion a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
2.1 Le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir retenu qu'il aurait remis 550 grammes de coca�ne � C.________, alors que ce dernier n'a cess� de modifier sa version des faits et qu'il s'agit l� de la quantit� avanc�e en premier lieu par le juge instructeur.
Dans un premier temps, C.________ a affirm� n'avoir rien � voir avec un trafic de coca�ne (pi�ce n� 313). Il est ensuite revenu sur ses d�clarations, admettant que les fr�res X.________, en particulier B.X.________, lui avait fourni environ 300 ou 400 grammes de coca�ne (pi�ces n�s 444 ss.). Il a, par la suite, ajout� avoir re�u 100 grammes de A.X.________ � l'attention de E.________, cette drogue ayant �t� command�e au pr�alable � B.X.________ (pi�ce n� 847). Finalement, il a confirm� que les acquisitions aupr�s de B.X.________ portaient sur 550 grammes de coca�ne, avant de nier tous ces faits, une fois confront� � son fournisseur (pi�ces n�s 1023 s.).
Les juges cantonaux ont retenu que les premiers aveux de C.________ �taient corrects, � savoir que le recourant lui avait bien vendu 550 grammes de coca�ne. Ils ont appuy� leur conviction sur plusieurs �l�ments. D'une part, C.________ ne s'est r�tract� qu'une fois confront� � son fournisseur et alors que celui-ci niait tout commerce entre eux; de plus, il n'a pas pu s'expliquer sur sa version finale selon laquelle la drogue proviendrait d'un certain K.________, nom qu'il n'a d'ailleurs plus mentionn� lors de la r�capitulation des faits, laissant entendre que l'int�gralit� de la coca�ne acquise proviendrait d'un d�nomm� L.________. D'autre part, selon les d�clarations des consommateurs, dont on sait qu'ils n'ont aucun int�r�t � exag�rer les quantit�s acquises (cf. arr�t attaqu� p. 9 et jugement de premi�re instance p. 13), C.________ a fourni un total de 750 grammes de coca�ne, 200 grammes provenant de L.________ et le solde du recourant (pi�ce n� 847). Au vu de ces �l�ments, il n'�tait pas manifestement insoutenable de retenir que les premi�res d�clarations de C.________ �taient les plus convaincantes, ses r�tractations s'expliquant par la confrontation avec le recourant, qui tenait le r�le de chef au sein du trafic, et que ce dernier avait donc bien livr� 550 grammes de coca�ne � C.________. Le fait que cette quantit� pr�cise de stup�fiants ait �t� mentionn�e pour la premi�re fois par le juge d'instruction est d�nu� de toute pertinence, ce chiffre pouvant �tre d�duit des �l�ments du dossier et plus particuli�rement des d�clarations des consommateurs.
2.2 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu que le changement de version de C.________ lors de leur confrontation �tait certainement d� � la crainte qu'il lui inspirait.
Cette critique tombe � faux. En effet, la Cour de cassation n'a jamais retenu que C.________ aurait eu peur du recourant. Elle a uniquement constat�, sans que l'arbitraire ne soit invoqu�, ni d�montr� � ce sujet, qu'il a totalement chang� de version une fois seulement qu'il a �t� confront� au recourant, niant alors tout commerce avec ce dernier, ce qui est toutefois d�menti par plusieurs t�moignages (pi�ces n�s 342, 426, 896).
2.3 Le recourant reproche aux juges d'avoir retenu qu'il fournissait de la coca�ne � C.________ en se fondant sur les t�moignages de F.________, E.________ et H.________. Il soutient �galement qu'il n'a pas pu �tre prouv� que son activit� d�lictueuse aurait d�but� avant juin 2004.
En l'occurrence, les trois t�moins cit�s ont mentionn� l'implication du recourant dans le trafic de coca�ne de C.________. Ainsi, F.________ a d�clar� avoir connu B.X.________ par l'interm�diaire de C.________. Il a �galement pr�cis� que B.X.________ lui a laiss� entendre que c'�tait lui qui commandait le tout et que C.________ n'avait plus d'influence, car il lui devait trop d'argent (pi�ces n�s 342 et 347). E.________ a expliqu� que C.________ lui avait ramen� de la coca�ne qui provenait du recourant et que c'�tait les fr�res X.________ qui le fournissaient en coca�ne (pi�ces n�s 426, 473, 632). H.________ a confirm� avoir re�u de la drogue de F.________, celle-ci provenant en partie de C.________, via le recourant (pi�ce n� 636). Ces t�moignages permettent de conclure, sans arbitraire, que C.________ obtenait une partie de la drogue aupr�s du recourant. Le grief invoqu� est donc infond�.
S'agissant de la date � laquelle le recourant a commenc� son activit� d�lictueuse, la Cour de cassation a admis, sur la base de plusieurs �l�ments, qu'il s'�tait livr� � un trafic de coca�ne avant l'�t� 2004. Ainsi, le r�quisitoire aux fins d'informer le Minist�re public concernant le recourant est dat� du 26 avril 2004 et se fonde sur un rapport de police soup�onnant ce dernier d'�tre � la recherche de d�bouch�s pour �couler de la coca�ne en grande quantit�. De plus, le recourant n'a pas pu s'expliquer de mani�re convaincante au sujet de son voyage � Rotterdam du 8 mai 2004, soit deux mois avant le pr�tendu commencement de son trafic. Il a en effet d�clar� qu'il n'�tait jamais all� dans cette ville pour faire autre chose que rencontrer son fournisseur, avant d'affirmer, s'agissant du voyage en question, qu'il n'avait pas eu d'autre but que d'aller s'y promener (pi�ce n� 1025). Enfin, C.________ a d�clar�, durant l'instruction, que sa premi�re transaction en mati�re de coca�ne avec le recourant avait eu lieu au d�but de l'ann�e 2004, sauf erreur en f�vrier (pi�ce n� 847). Dans son argumentation, le recourant ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ, en quoi cette appr�ciation des preuves serait arbitraire. Il se contente d'affirmer que son trafic a commenc� en juin 2004 au motif que sa rencontre avec les consommateurs s'est faite � cette date-l�. Ses griefs, insuffisamment motiv�s, sont d�s lors irrecevables.
2.4 Le recourant soutient qu'aucun �l�ment ne permet de lui imputer la vente de 100 grammes de coca�ne remis par son fr�re � C.________ en pr�sence de E.________. Il rel�ve que les d�clarations de C.________ sont � ce sujet changeantes, que son fr�re a toujours ni� cette transaction et que E.________ n'a jamais reconnu la personne pr�sente dans la voiture lors de cette vente.
Lors de son audition du 7 janvier 2005, C.________ a d�clar� qu'il avait fourni 100 grammes de coca�ne � E.________, que A.a.________ �tait mont� dans le v�hicule pour lui remettre la marchandise et que tous les contacts pr�alables avaient eu lieu avec B.a.________ (pi�ce n� 847). Il s'est par la suite r�tract�, niant l'existence de cette transaction (pi�ce n� 1024). Toutefois, la Cour cantonale pouvait, sans arbitraire, se fonder sur les premi�res d�clarations de C.________, celles-ci ayant �t� jug�es plus convaincantes que les r�tractations ult�rieures du trafiquant (cf. supra consid. 2.1) et �tant par ailleurs confirm�es par les all�gations de E.________. En effet, celui-ci a d�clar� que C.________ lui a ramen� de la coca�ne qui venait de B.X.________ (pi�ce n� 426). Il a ajout� que lorsqu'il �tait venu � La Chaux-de-Fonds avec C.________, il avait constat� que c'�tait les fr�res X.________ qui le fournissaient en coca�ne (pi�ce n� 429). Enfin, il a pr�cis� que C.________ parlait tout le temps de B.a.________ (pi�ce n� 629). Sur la base de ces �l�ments concordants, il n'�tait pas manifestement insoutenable de retenir la participation du recourant � cette transaction. Le fait que E.________ n'ait pas pu reconna�tre avec certitude lequel des deux fr�res X.________ �tait venu remettre la coca�ne � son vendeur et que A.X.________ ait ni� cette transaction ne modifie en rien cette appr�ciation.
2.5 Le recourant conteste avoir remis 5 grammes de coca�ne � M.________. Il explique que leurs versions des faits sont contradictoires et que cette personne lui en veut en raison d'un pr�t contract� en sa faveur.
La Cour de cassation a relev� que les d�clarations de ce t�moin �taient claires et relativement d�taill�es et que celle-ci n'avait aucun int�r�t � exag�rer ses acquisitions de stup�fiants, puisqu'elle devrait en r�pondre devant la justice et qu'elle avait peur du recourant. Au regard de ces �l�ments, il n'�tait pas arbitraire d'accorder cr�dit � la version de ce t�moin plut�t qu'� celle du recourant et, partant, d'admettre qu'il y avait bien eu une transaction portant sur 5 grammes de coca�ne entre les deux int�ress�s. Le contraire n'est en tout cas pas �tabli d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ. Enfin, contrairement aux all�gations du recourant, on ne saurait retenir une volont� de vengeance de M.________, dans la mesure o� ses accusations ne portent que sur une tr�s faible quantit� de stup�fiants. Le grief est donc infond�.
2.6 Le recourant soutient qu'il est inadmissible de dire qu'il n'a jamais fourni d'explication spontan�e concernant son trafic et d'affirmer que ses regrets ne sont pas sinc�res.
La premi�re partie de cette critique tombe � faux. En effet, les juges cantonaux n'ont jamais constat� que le recourant n'avait rien dit � propos de son trafic et donc ni� l'existence d'une collaboration, mais simplement estim� que celle-ci n'�tait pas satisfaisante, le recourant ayant jusqu'au bout cherch� � minimiser ses fautes (cf. arr�t attaqu� p. 14).
La seconde partie de l'argumentation est infond�e. En effet, il n'est pas arbitraire de douter de la sinc�rit� des regrets exprim�s par le recourant au motif que sa collaboration durant l'enqu�te n'a pas �t� satisfaisante et qu'il a jusqu'au bout cherch� � minimiser ses fautes. Le contraire n'est en tout cas pas d�montr�, conform�ment aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
En conclusion, le recours de droit public est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Le pourvoi en nullit� ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exclusion de la violation de droits constitutionnels (art. 269 PPF). Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions, qui doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, circonscrivent donc les points litigieux (ATF 127 IV 101 consid. 1 p. 103).
Le pourvoi n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83). Sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 277bis al. 1 PPF). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre celles-ci, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Invoquant une violation de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le recourant se plaint d'une in�galit� de traitement, le sursis � l'expulsion lui ayant �t� refus� alors qu'il a �t� accord� � C.________.
5.1 En relation avec l'art. 63 CP, le Tribunal f�d�ral admet qu'une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine puisse �tre examin�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2). Il pr�cise toutefois que la comparaison avec d'autres cas concrets est d'embl�e d�licate, compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292).
Le Tribunal f�d�ral n'a en revanche jamais examin� si une in�galit� de traitement pouvait �tre invoqu�e dans le cadre de l'octroi du sursis � l'expulsion. Il est toutefois fort douteux que cela puisse �tre le cas, le sursis � l'expulsion d�pendant exclusivement du pronostic relatif au comportement futur du condamn� en Suisse et donc essentiellement de circonstances personnelles - telles que les ant�c�dents, la r�putation, les �l�ments relatifs au caract�re et au comportement futur de l'int�ress� -, qui sont en principe diff�rentes et propres � chacun (cf. ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 et les arr�ts cit�s). La question peut cependant rester ouverte, le grief �tant de toute mani�re infond� (cf. infra consid. 5.2).
5.2 En pr�tendant �tre �tabli en Suisse depuis de nombreuses ann�es, y �tre parfaitement int�gr� et ne pas �tre retourn� dans son pays depuis 1995, le recourant s'�carte des constatations cantonales, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi (cf. supra consid. 4).
Selon l'arr�t attaqu�, il est vrai que tant le recourant que son coaccus� ont des ant�c�dents judiciaires et que tous deux se sont livr�s � un trafic de stup�fiants. Reste que, dans ce cadre, la faute commise par C.________ est moins lourde que celle du recourant, ce dernier tenant le r�le principal dans l'organisation et ayant trafiqu� au moins 526,49 grammes de coca�ne pure, alors que le commerce de son coaccus� a port� sur un minimum de 294,5 grammes de coca�ne pure. De plus, contrairement au recourant, qui n'a aucune attache �troite en Suisse, C.________ a �pous� une suissesse et a un jeune enfant issu de cette union. Ces �l�ments suffisent � justifier une diff�rence de traitement entre les coaccus�s, de sorte que le grief invoqu� doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Pour le reste, il n'est pas d�terminant que le recourant ait cr�� une soci�t� � la fin du mois de septembre 2004, puisque cela ne l'a pas emp�ch� de commettre des infractions. Enfin, le fait que C.________ n'ait pas d'autorisation de s�jour et de travail en Suisse n'est pas davantage pertinent, dans la mesure o� l'octroi du sursis � l'expulsion ne lui permettra pas de vivre en Suisse, mais d'y venir voir son enfant.
Se plaignant d'une violation de l'art. 63 CP, le recourant reproche � la Cour de cassation de ne pas avoir retenu qu'il avait exprim� des regrets sinc�res dans le cadre de la fixation de la peine.
Selon les constatations cantonales, qui lient la cour de c�ans et qui ne peuvent donc �tre contest�es dans un pourvoi (cf. supra consid. 4), le recourant n'a pas exprim� de regrets sinc�res. Pour le reste, il n'invoque aucun autre grief en relation avec la peine. Il ne cite ainsi aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Quant aux �l�ments retenus (cf. arr�t attaqu� p. 12 � 14), ils attestent d'une culpabilit� particuli�rement lourde et la peine inflig�e de cinq ans de r�clusion n'appara�t pas s�v�re au point de constituer un abus du large pourvoi d'appr�ciation accord� � la cour cantonale.
Le pourvoi en nullit� est ainsi rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, ainsi qu'au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.