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Timestamp: 2016-10-24 05:27:07+00:00
Document Index: 79465463

Matched Legal Cases: ['art. 839', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'in fine', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'in casu', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 38', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 156']

4C.55/2002 (30.07.2002)
Les juges f�d�raux Walter, pr�sident de la Cour, Corboz et Pagan, juge suppl�ant,
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Dominique Rigot, avocat, place St-Fran�ois 11, case postale 3373, 1002 Lausanne,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Paul Marville, avocat, case postale 234, 1001 Lausanne.
(recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 mars 2001)
A.a Y.________ AG (ci-apr�s: Y.________), dont le si�ge est � N.________ (Zurich), est active dans le domaine des �quipements h�teliers et de cuisine; elle est la repr�sentante exclusive pour la Suisse de Z.________ Industries.
X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ), � Montreux, a pour but l'exploitation d'un h�tel; disposant d'un capital social de 2'500'000 fr., elle est propri�taire de la parcelle No ..., plan folio ..., du cadastre de la Commune de Montreux, dont la surface est de 3194 m2.
Dans le courant de l'ann�e 1990, Y.________ est entr�e en pourparlers avec X.________ , qui, � l'�poque, avait pour administrateurs, avec signature collective � deux, A.________, pr�sident, B.________ et C.________.
Le 6 septembre 1991, Y.________, sous la plume de D.________, a envoy� � X.________ , soit � l'attention de B.________, un pli, par lequel elle d�clarait se r�f�rer � un entretien ayant eu lieu le 2 septembre 1991 et confirmait les prix devis�s, relatifs � X.________ et au "Restaurant Italien au rez-de-chauss�e", pour l'installation clef en main de deux cuisines, qui se montaient respectivement � 540'000 fr. et 200'000 fr., d'o� un total de 740'000 fr., imp�t sur le chiffre d'affaires compris. Par rapport aux devis initiaux, il avait �t� consenti � X.________ des rabais d'environ 25%.
Le 28 septembre 1991, sous la signature de B.________, administrateur d�l�gu�, X.________ a inform� D.________ qu'elle acceptait la proposition d'am�nagement des cuisines pr�sent�e pour le prix global pr�cit�. Cette d�cision devait �tre encore ratifi�e par le conseil d'administration de X.________ .
A.b Y.________ a d'abord livr� le fourneau central avec du mat�riel y aff�rent, puis une laveuse, un four, une �tag�re et une armoire de cong�lation; le tout a �t� livr� � quelques jours d'intervalle au moyen de deux ou trois camions.
A dire d'expert, la cuisine de X.________ a �t� achev�e conform�ment au devis; l'ensemble des agencements et leur �laboration ont �t� faits sp�cialement pour X.________ .
X.________ souhaitait disposer d'un mat�riel de cuisine exceptionnel; ses dirigeants �taient particuli�rement fiers et tr�s satisfaits du mat�riel livr�, ainsi d'ailleurs que d'autres clients, tels que l'Ecole H�teli�re de Lausanne et le restaurateur F.________, auxquels il avait �t� livr� une m�me installation.
Il a �t� retenu que X.________ utilise les installations de cuisine livr�es par Y.________.
A.c Le projet relatif � l'am�nagement, puis � l'exploitation d'un restaurant italien au rez-de-chauss�e de X.________ n'a pas pu �tre r�alis� en raison de la non-obtention d'un cr�dit h�telier et d'une opposition faite � la d�livrance du permis de construire.
A titre de "d�dommagements" cons�cutifs � l'annulation de la commande de X.________ , Y.________ a vers�, le 19 avril 1993, � la soci�t� W.________ SA, membre du Groupe Z.________ Industries, en France, le montant de176'000 FF, repr�sentant alors 48'224 fr.
A.d Par t�l�copie du 28 f�vrier 1992, E.________, directeur d'exploitation de X.________ , a certifi� � D.________ qu'il serait vers� un acompte de 246'667 fr. Le 19 mars 1992, X.________ a encore requis de Y.________ une garantie bancaire d'ex�cution de l'ouvrage pour un m�me montant, valable jusqu'� ce que les cuisines soient pos�es.
X.________ a vers� � titre d'acomptes 50'000 fr. le 21 mai 1992 et, au 17 novembre 1992, elle s'est encore acquitt�e de 150'000 fr.
Le 28 septembre 1993, Y.________ a fait notifier � X.________ un commandement de payer 540'000 fr. plus int�r�ts � 7% d�s le 3 juin 1993. Cet acte, qui se rapporte � la poursuite No ... de l'Office des poursuites de l'arrondissement de Montreux, a �t� frapp� d'opposition totale.
Le 5 d�cembre 1994, il a �t� ordonn�, au profit de Y.________ et � titre pr�provisionnel, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs grevant, pour la somme de 540'000 fr. en capital, l'immeuble propri�t� de X.________ � Montreux. Cette inscription a �t� confirm�e par ordonnance sur mesures provisionnelles du 15 mai 1995.
Le 26 juin 1995, Y.________ a intent� action � l'encontre de X.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. La demanderesse a conclu � ce que la d�fenderesse soit reconnue d�bitrice de la somme de 540'000 fr. avec int�r�ts � 10% l'an d�s le 3 juin 1993, � ce que l'opposition form�e au commandement de payer soit d�finitivement lev�e et � ce qu'il soit donn� l'ordre au Conservateur du registre foncier du district de Vevey de proc�der, en faveur de la demanderesse, � l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs, � concurrence de la somme r�clam�e plus accessoires l�gaux, sur la parcelle dont la d�fenderesse est propri�taire � Montreux.
En cours d'instance, Y.________ a r�duit ses conclusions � 428'224 fr., soit 340'000 fr. repr�sentant le solde d� sur l'agencement de la cuisine de la d�fenderesse, 48'224 fr. en remboursement de la somme vers�e � la soci�t� W.________ SA et 40'000 fr. � titre de manque � gagner du fait de l'impossibilit� d'ex�cuter la "cuisine italienne", le tout avec int�r�ts � 5% d�s le 3 juin 1993.
Par jugement du 12 mars 2001, dont les consid�rants ont �t� communiqu�s le 13 d�cembre 2001, la Cour civile a prononc� que la d�fenderesse devait payer � la demanderesse 340'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 29 septembre 1993 (ch. I) et dit que l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs op�r�e sous No ... le 6 d�cembre 1994 dans le registre foncier du district de Vevey, au profit de la demanderesse, sur la parcelle No ... devait �tre radi�e d�s que le jugement serait devenu d�finitif et ex�cutoire (ch. II).
En substance, l'autorit� cantonale a consid�r� que le contrat liant les parties avait �t� ratifi�, apr�s la lettre dat�e du 28 septembre 1991 �manant de B.________, administrateur d�l�gu� de la d�fenderesse, par le comportement de celle-ci, qui avait pris livraison de l'installation, pay� des acomptes, r�clam� une garantie bancaire d'ex�cution et utilis� les installations de cuisine livr�es par la demanderesse. La Cour civile a retenu qu'il n'avait pas �t� prouv� que le contrat aurait �t� soumis � une condition suspensive consistant dans l'octroi d'un permis de construire ou d'un cr�dit h�telier. Comme la d�fenderesse n'avait pas command� un �quipement de s�rie quant � l'agencement de ses cuisines et qu'une ex�cution sp�ciale, selon ses voeux et instructions, avait d� �tre op�r�e, du moins pour certains appareillages, l'accord pass� entre les plaideurs devait �tre qualifi� de contrat de livraison d'ouvrage, lequel est soumis aux dispositions relatives au contrat d'entreprise. L'autorit� cantonale, suivant l'expert, a admis que la cuisine de la d�fenderesse �tait achev�e, de sorte que le prix convenu de 540'000 fr. �tait d� � la demanderesse. Compte tenu des acomptes vers�s, par 200'000 fr., la d�fenderesse restait d�bitrice du reliquat de 340'000 fr. en capital.
Les juges cantonaux ont consid�r� que l'opposition faite � la d�livrance du permis de construire et l'absence de cr�dit h�telier, qui avaient rendu impossible l'ex�cution de la "cuisine italienne", relevaient de la sph�re de risques du ma�tre de l'ouvrage. Cette impossibilit� d'ex�cution n'�tant toutefois pas imputable � la d�fenderesse, la demanderesse ne pouvait obtenir une compensation de son int�r�t � l'ex�cution du contrat, en particulier de son gain manqu�.
Quant au montant de 48'224 fr. pay� le 19 avril 1993 � W.________ SA, il se rapportait apparemment � un d�dommagement conventionnel pour "co�ts partiels cons�cutifs � l'annulation de la commande". Dans l'ignorance des bases de calcul de cette indemnit�, la Cour civile a jug� qu'aucune somme ne pouvait �tre allou�e de ce chef � la demanderesse.
Pour le surplus, la poursuite No ... devait �tre consid�r�e comme p�rim�e, si bien que la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer s'y rapportant ne pouvait �tre prononc�e. De m�me, la demanderesse n'avait pas prouv� que l'inscription de l'hypoth�que l�gale serait intervenue dans le d�lai pr�vu par l'art. 839 al. 2 CC.
La d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle requiert qu'il soit dit qu'elle n'est pas la d�bitrice de la demanderesse et qu'elle ne lui doit en cons�quence aucune somme d'argent.
Par arr�t du 26 f�vrier 2002, le Pr�sident de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a consid�r� comme non avenu le recours exerc� le 9 janvier 2002 par la d�fenderesse contre le jugement pr�cit�, au motif que l'avance de frais requise n'avait pas �t� effectu�e.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 ibidem). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 127 III 543 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
Si le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ), il n'est li� ni par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par ceux de la d�cision cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 123 III 246 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant et il peut �galement rejeter le recours en adoptant une autre motivation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c in fine).
2.1 Dans un premier moyen, la recourante soutient qu'aucun contrat ne serait venu � chef entre les parties, d�s l'instant o� l'acceptation de la proposition d'am�nagement signifi�e le 28 septembre 1991 par B.________ � la demanderesse devait encore �tre ratifi�e par son conseil d'administration. B.________ ne disposait en effet pas d'une signature individuelle pour engager la d�fenderesse. L'accord d�finitif de la recourante �tait par ailleurs soumis � la condition qu'un permis de construire ainsi qu'un cr�dit h�telier soient obtenus. Or, l'instruction avait clairement d�montr� qu'aucune de ces conditions n'avait �t� r�alis�e. La solution retenue par les juges cantonaux contreviendrait donc au droit f�d�ral.
2.2 A juste titre, la Cour civile a consid�r� que l'accord faisant l'objet de l'acceptation donn�e par B.________ le 28 septembre 1991 devait �tre qualifi� de contrat de livraison d'ouvrage.
En effet, dans la mesure o� l'ensemble de l'installation et son �laboration ont �t� ex�cut�es sp�cialement pour la d�fenderesse, il y a bien eu conclusion d'un contrat de livraison d'ouvrage soumis aux dispositions du contrat d'entreprise (ATF 117 II 273 consid. 3a et les r�f�rences; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, n. 127, p. 39; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, n. 3319, p. 410). Ce point �tant acquis, il ne para�t pas inutile de rappeler que la conclusion du contrat d'entreprise au sens des art. 363 ss CO n'est soumise � aucune exigence de forme particuli�re, en ce sens qu'il suffit que les parties aient tacitement manifest� leur accord (Tercier, op. cit., n. 3404, p. 420).
2.3 Lorsque la signature commune est accord�e � deux administrateurs (par l'effet d'une signature collective � deux), ils doivent certes agir ensemble pour repr�senter valablement la soci�t�, mais cette circonstance n'implique aucune limitation des actes qu'ils peuvent accomplir. Cette restriction ne touche pas � leur droit de passer tous les actes que le but social peut impliquer; elle a uniquement trait au pouvoir lui-m�me de repr�sentation (ATF 121 III 368 consid. 4b p. 375).
Les organes des personnes morales, � l'exemple de l'administrateur de la d�fenderesse B.________, ne sont pas des repr�sentants au sens technique des art. 32 ss CO, mais ils forment directement la volont� m�me de la personne morale qu'ils engagent par leurs actes juridiques, voire par leurs actes illicites; la bonne foi du cocontractant qui traite avec un tel organe n'est d�s lors pas sans port�e (ATF 111 II 284 consid. 3b p. 289). On peut d'ores et d�j� poser � cet �gard que la bonne foi des organes de la soci�t� intim�e ne laisse planer aucun doute in casu.
En r�alit�, les organes des personnes morales doivent �tre consid�r�s comme des repr�sentants l�gaux (Roger Z�ch, Commentaire bernois, n. 34 et n. 39 ad Vorbemerkungen zu Art. 32-40 CO). Pour ces raisons, les art. 32 ss CO ne sont pas directement applicables � de tels repr�sentants, mais ils le sont � titre suppl�tif et analogique (Z�ch, op. cit., n. 44 ad Vorbemerkungen zu Art. 32-40 CO).
En d'autres termes, le droit de la repr�sentation selon les art. 32 ss CO s'applique par analogie aux organes des personnes morales. Il suit de l� qu'une soci�t� anonyme n'est pas oblig�e par l'acte d'un repr�sentant sans pouvoir, � moins qu'elle ne ratifie l'acte conclu par ce dernier. La ratification doit alors �tre le fait du conseil d'administration de la soci�t� anonyme et non celui de l'assembl�e g�n�rale (Z�ch, op. cit., n. 4 ad Vorbemerkungen zu Art. 38-39 CO). Une telle ratification n'est soumise � aucune forme; elle peut �tre expresse ou tacite. Il suffit qu'elle d�coule d'un comportement concluant d�montrant que la soci�t� est d'accord avec l'affaire conclue sans pouvoir de repr�sentation (Z�ch, op. cit., n. 53 ad art. 38 CO).
2.4 En l'esp�ce, il est constant que B.________, en d�pit de son titre d'administrateur d�l�gu�, n'avait pas qualit� pour engager seul la d�fenderesse dans le cadre de la commande de mat�riel � l'origine du pr�sent litige. D�s lors, le courrier du 28 septembre 1991, uniquement rev�tu de la signature de cet administrateur, par lequel il d�clarait accepter la proposition d'am�nagement des cuisines �manant de la demanderesse, ne pouvait pas engager la recourante.
N�anmoins, il r�sulte des faits souverainement constat�s par les juges cantonaux et liant le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ) que la d�fenderesse a ratifi� l'acte de son repr�sentant sans pouvoir par un comportement concluant subs�quent.
Tout d'abord, les dirigeants de la recourante ont accept� la livraison de l'agencement en question, ainsi que son installation.
Certes, il a �t� jug� que le silence d'un propri�taire d'h�tel, lequel avait constat�, en visitant son immeuble, que des ouvriers �taient occup�s � achever la construction d'un parking et � le goudronner, ne valait pas approbation des travaux ordonn�s sans son autorisation par un g�rant. Dans ce cas, une opposition du propri�taire apparaissait d�pourvue de sens. Les travaux �taient en effet presque termin�s et il n'�tait plus possible de revenir en arri�re, car, sans goudronnage, le parking n'aurait pas pu �tre utilis� (ATF 95 II 221 consid. 1).
Toutefois, dans sa jurisprudence r�cente, le Tribunal f�d�ral a estim� que cet arr�t �tait une d�cision d'esp�ce, qui reposait sur des circonstances particuli�res et ne pouvait �tre g�n�ralis�e, au point d'admettre que d�s qu'une affaire est en cours, une opposition n'entre plus en consid�ration. A certaines conditions, le silence du repr�sent� peut bel et bien �tre consid�r� de bonne foi par le partenaire contractuel comme une acceptation (ATF 124 III 355 consid. 5a p. 361).
En l'occurrence, les organes de la d�fenderesse ne se sont pas limit�s � accepter la livraison et l'agencement du mat�riel de cuisine livr�. De fait, l'installation achev�e, la recourante a d�ment utilis� le mat�riel de cuisine en cause. De plus, elle a exig� de l'intim�e, le 19 mars 1992, la fourniture d'une garantie bancaire d'ex�cution, puis elle a vers� deux acomptes repr�sentant au total 200'000 fr. les 21 mai et 17 novembre 1992.
Les faits ainsi constat�s par l'autorit� cantonale d�montrent de toute �vidence qu'il y a effectivement eu ratification du contrat litigieux par un comportement concluant des organes de la d�fenderesse, comportement qui ne pouvait de bonne foi qu'�tre compris dans ce sens par les organes de la demanderesse.
2.5 Quant � la question de savoir si le contrat de livraison d'ouvrage �tait conditionnel, il sied de rappeler que la condition, �v�nement futur et incertain dont d�pend un effet juridique (Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2�me �dition, p. 846), est fonction de la volont� des parties et qu'elle peut �tre expresse ou tacite (Engel, op. cit., p. 852).
La constatation de la volont� r�elle des parties rel�ve des faits (ATF 127 III 444 consid. 1b). D�s lors, si l'autorit� cantonale a d�termin� une telle volont�, il n'est plus possible d'en d�battre en instance de r�forme. En revanche, si le comportement des parties a �t� interpr�t� en application du principe de la confiance, il s'agit alors d'une question de droit qui peut �tre revue (ATF 127 III 444 ibidem; 126 III 25 consid. 3c p. 29).
Selon le jugement d�f�r�, la Cour civile a retenu qu'il n'avait pas �t� �tabli que le contrat de livraison d'ouvrage f�t soumis � une double condition suspensive consistant dans l'octroi d'un cr�dit h�telier et la d�livrance d'un permis de construire. Dire, sur la base des �l�ments recueillis, si une preuve est apport�e est une question d'appr�ciation des preuves, qui ne peut plus �tre discut�e dans un recours en r�forme (ATF 123 III 246 consid. 4b).
De toute mani�re, ces deux �l�ments n'ont jou� aucun r�le dans les pourparlers intervenus entre les deux soci�t�s en litige; ils ne semblent nullement avoir constitu� un quelconque pr�alable � la conclusion comme telle du contrat.
Quoi qu'il en soit, � supposer m�me que le contrat de livraison d'ouvrage ait �t� subordonn� � l'av�nement des deux conditions pr�cit�es, il n'en demeurerait pas moins, sur la base du comportement concluant d�crit ci-dessus, qu'il conviendrait d'admettre que la recourante a renonc� � ces deux conditions en acceptant l'ex�cution du contrat pour la cuisine de l'h�tel proprement dit.
Enfin, on peut relever que les juges cantonaux ont tenu compte de ces deux circonstances au sujet du volet du contrat concernant la "cuisine italienne". Ils ont admis � ce propos une impossibilit� d'ex�cution non fautive de la recourante � la suite du refus du permis de construire et de l'absence de cr�dit h�telier et rejet� les conclusions prises sur ce point par la demanderesse.
Le moyen, qui se fonde pour l'essentiel sur un �tat de fait diff�rent de celui fix� d�finitivement par l'autorit� cantonale, est d�nu� de fondement.
3.1 Dans un second moyen, la recourante fait valoir que l'intim�e n'aurait pas accompli sa prestation, faute par elle d'avoir livr� la totalit� du mat�riel command�. Pour avoir retenu qu'il y avait eu livraison int�grale de la part de la demanderesse, alors que celle-ci avait �chou� dans la preuve qu'il lui incombait de rapporter, la Cour civile aurait viol� le droit f�d�ral.
3.2 A titre liminaire, on doit s�rieusement se demander si, sur ce point, le pr�sent recours est recevable, �tant donn� que la d�fenderesse n'indique pas clairement quel principe ou quelle disposition du droit f�d�ral auraient �t� viol�s et en quoi ils l'auraient �t�, cela au m�pris des exigences de motivation de cette voie de droit (cf. ATF 121 III 397 consid. 2a p. 400; 120 II 280 consid. 6c p. 284).
3.3 L'art. 8 CC interdit notamment au juge de consid�rer comme �tabli un fait pertinent all�gu� par une partie pour en d�duire son droit, alors que ce fait, contest� par la partie adverse, n'a pas re�u un commencement de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). En revanche, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge de la r�alit� ou de l'inexistence d'un fait, la question de l'application de l'art. 8 CC ne se pose plus; seul le moyen tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, � invoquer imp�rativement dans un recours de droit public, est alors recevable (ATF 122 III 219 consid. 3c; 119 II 114 consid. 4c; 118 II 142 consid. 3a).
En d'autres termes, pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 127 III 519 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 189 consid. 2b; 125 III 78 consid. 3b). L'art. 8 CC ne dicte cependant pas comment le juge peut forger sa conviction (ATF 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a; 122 III 219 consid. 3c).
3.4 En l'esp�ce, les premiers juges, se r�f�rant � un avis d'expert, ont consid�r� d�finitivement que la cuisine de la recourante avait �t� achev�e.
Dans ces conditions, la r�partition du fardeau de la preuve n'a plus d'objet et il ne peut y avoir violation de l'art. 8 CC pour les motifs rappel�s ci-dessus.
La critique, � supposer qu'elle soit recevable, est priv�e de tout fondement.
En cons�quence, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, le jugement attaqu� �tant confirm�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).