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Timestamp: 2017-02-22 22:02:57+00:00
Document Index: 113031255

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 71', 'art. 24', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 107']

6B_788/2015 (13.05.2016)
6B_788/2015, 6B_902/2015 Arrêt du 13 mai 2016
A. Par jugement du 21 août 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A.________ pour lésions corporelles graves par négligence à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 500 fr. avec sursis durant 2 ans ainsi qu'à une amende de 2'000 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de 4 jours. B.________ et C.________ ont pour leur part été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.
B. Agissant par la voie du recours en matière pénale au Tribunal fédéral (cause 6B_788/2015), X.________ conclut à la condamnation de A.________ à une peine que justice dira pour lésions corporelles graves par négligence et au versement d'une indemnité pour tort moral de 100'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 27 novembre 2007, à la charge de celui-ci. Subsidiairement, elle conclut à l'annulation du jugement de la Cour d'appel du 12 janvier 2015 et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle requiert en outre l'assistance judiciaire.
1. Compte tenu de leur connexité, il se justifie de joindre les deux recours, dirigés contre une même décision, afin de statuer en un seul arrêt (art. 71 LTF et art. 24 al. 2 let. b PCF).
2. 2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO, à l'exclusion des prétentions de droit public fondées sur les dispositions édictées par les cantons ayant fait usage de la possibilité offerte par l'art. 61 al. 1 CO (ATF 138 IV 86 consid. 3.1 p. 88; 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234; 128 IV 188 consid. 2); tel est le cas du canton de Vaud en vertu de la loi du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents (LRECA/VD; RS/VD 170.11).
3. Il est admis que les lésions subies par X.________ sont graves et qu'il existe un lien de causalité naturelle entre l'opération litigieuse et les lésions. D'après les conclusions de l'expert et ses explications en audience, aucune violation des règles de l'art médical n'a été établie, ce qui n'est plus controversé. Les médecins B.________ et C.________ ont par conséquent été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.
4. En l'espèce, la cour cantonale a estimé que le consentement hypothétique de la patiente devait être admis tant en relation avec les risques de l'opération (consid. 4.1 ci-après) qu'avec la méthode de teaching (consid. 4.2 ci-après).
5. L'issue du litige rend sans objet les conclusions du ministère public relatives aux frais de procédure et de défense en instance d'appel, la cour cantonale devant statuer à nouveau sur ces questions dans sa nouvelle décision (cf. art. 107 al. 2 LTF).
6. Le recours 6B_788/2015 doit être déclaré irrecevable. Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
1. Les causes 6B_788/2015 et 6B_902/2015 sont jointes.
2. Le recours 6B_788/2015 est irrecevable.
4. Les frais judiciaires, fixés à 2'000 fr., sont mis à la charge de A.________.
5. La recourante versera à l'intimé une indemnité de dépens de 1'000 francs.