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Timestamp: 2016-10-28 06:42:38+00:00
Document Index: 121861352

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 80', 'art. 234', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

6B_340/2014 � � Arr�t du 14 octobre 2014
2. Y.________, repr�sent�e par Me Stefano Fabbro, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 10 mars 2014.
A la suite de l'opposition form�e par X.________ contre l'ordonnance p�nale du 22 ao�t 2012, le Juge de police de la Sarine l'a condamn�, par jugement du 5 f�vrier 2013, pour contamination d'eau potable par n�gligence � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 180 fr., avec sursis pendant 2 ans, allou� � Y.________, � charge de X.________, un montant de 4000 fr. pour son dommage et de 12'000 fr. en remboursement des d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure et mis les frais de proc�dure � la charge de X.________.
Statuant sur l'appel form� par X.________, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois l'a rejet� par arr�t du 10 mars 2014.
X.________, agriculteur, a exploit�, jusqu'en 2011, la parcelle 49 du Registre foncier de A.________ par une agriculture relativement intensive. En 2007, X.________ a en outre cr��, au nord de sa parcelle, une d�charge de mat�riaux inertes et de fumier de cheval et de poule. En aval de la parcelle 49, se trouve un puits d'eau (ci-apr�s: puits P1) qui servait � alimenter notamment la villa sise sur la parcelle 47 appartenant � Y.________. Des analyses de la qualit� de l'eau ont r�v�l� que la concentration de nitrates de ce puits s'�levait � 56 mg/l en 2005, � 64 mg/l en 2007, � 45.7 mg/l en 2009, � 40 mg/l en 2011, � 42 mg/l en 2012 et � 45 mg/l en 2014.
Une expertise hydrog�ologique a �t� ordonn�e et l'expert a d�pos� son rapport le 27 avril 2012. En bref, il en ressort que l'origine des nitrates, mesur�s au puits P1, provenait essentiellement des pratiques agricoles exerc�es dans le bassin topographique dont faisait partie la parcelle 49. Pour expliquer les concentrations �lev�es en nitrates relev�es au puits P1, une lixiviation de nitrates contenus dans les sols de la parcelle 49 vers les eaux souterraines devait se produire. L'�volution des concentrations en nitrates au puits P1, malgr� le peu de donn�es � disposition, tendait � corroborer cette hypoth�se. La diminution de la concentration des nitrates observ�e depuis 2011 pouvait �tre li�e au fait qu'une partie du champ de la parcelle 49 n'�tait plus cultiv�e, ce qui diminuait l'apport en nitrates dans le syst�me hydrog�ologique �tudi�. La synchronicit� entre le pic de concentration en nitrates au puits P1 en 2007 et le d�p�t de fumier de cheval et de poule tendait �galement � affirmer cette hypoth�se.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale et constitutionnelle au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais, � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le recourant conteste l'appr�ciation faite par la cour cantonale de l'expertise et, partant, des faits.
2.2.�Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont soumises � la libre appr�ciation du juge. Celui-ci ne peut cependant pas s'�carter d'une expertise sans motifs pertinents. Il doit examiner, en se fondant sur les autres moyens de preuve administr�s et sur les arguments des parties, si de s�rieuses objections font obstacle au caract�re probant des conclusions de l'expertise. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge peut tomber dans l'arbitraire (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.). Tel peut �tre le cas si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de toute autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� pr�c�dente pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 9C_717/2011 du 25 juin 2012 consid. 5.1).
2.3.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti aux art. 3 al. 2 let. c CPP et 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51). Aux termes de l'art. 389 al. 3 CPP, l'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours. L'art. 139 al. 2 CPP, applicable de mani�re g�n�rale � toutes les autorit�s p�nales, pr�voit quant � lui qu'il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s. Le l�gislateur a ainsi consacr� le droit des autorit�s p�nales de proc�der � une appr�ciation anticip�e des preuves. Le magistrat peut renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).
2.4.�En substance, la cour cantonale a retenu que l'expertise mettait en �vidence le bassin versant topographique du puits P1 d'o� provenaient essentiellement, selon l'expert, les nitrates mesur�s dans ce puits. L'expert n'avait certes pas �t� en mesure d'exclure compl�tement qu'une partie des nitrates provienne du nord mais il n'avait pas non plus relev� d'�l�ments qui attesteraient de la pr�sence �ventuelle de nitrates au nord. Pour les besoins de l'expertise, quatre autres ouvrages captant les eaux souterraines proches du puits P1 avaient �t� analys�s. Le seul autre puits se situant dans le bassin versant topographique du puits P1 �tait le puits L qui pr�sentait au moment de l'expertise un taux de nitrates inf�rieur � 1 mg/l et se situait en amont de la surface d'exploitation du recourant. L'expert relevait que les concentrations en nitrates disponibles pour le puits P1 indiquaient que celles-ci �taient sup�rieures � 50 mg/l avant 2011, qu'elles tendaient � diminuer depuis et que les valeurs maximales enregistr�es correspondaient � 2007. Dans un rapport d'analyse du 25 septembre 2007, le laboratoire cantonal pr�cisait par ailleurs que l'augmentation intervenue entre novembre 2005 et septembre 2007 devait �tre consid�r�e comme forte. L'expert soulignait par ailleurs que lorsque la teneur �tait la plus �lev�e, le recourant disposait d'une d�charge. A cet �gard, le recourant avait admis qu'il avait exploit� une d�charge non autoris�e et que, s'agissant du d�p�t de crottin de cheval et de fumier de poule, il avait tent� une exp�rience et n'avait pas agi dans les r�gles de l'art. Le dossier ne permettait pas d'�tablir avec exactitude la date � laquelle dite d�charge, en particulier le fumier de poule et de cheval, avait �t� �vacu�e. Il semblait que cela f�t entre l'automne 2007 et le mois de novembre 2007. L'intim�e avait confirm� que la situation s'�tait r�gularis�e sur ce point depuis fin 2007. En outre, l'expert expliquait �galement cette baisse de la teneur en nitrates par le fait que le terrain situ� en amont de l'intim�e n'�tait plus cultiv� depuis 2011, ce qui avait �t� confirm� par le recourant qui avait pr�cis� que cette partie de son exploitation n'�tait plus cultiv�e depuis l'automne 2010. Lors de l'audience devant la cour cantonale, le recourant avait indiqu� que le terrain �tait exploit� en prairie maigre, � savoir sans aucun apport d'engrais ou de fumure depuis 2011.
Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale a acquis la conviction que le pic de nitrates en 2007 et la diminution du taux constat�e apr�s 2011 mesur�s au puits P1 provenaient essentiellement des pratiques agricoles exerc�es dans le bassin topographique o� se situe l'exploitation du recourant. Elle a retenu que l'eau du puits P1, alimentant l'habitation de l'intim�e, �tait pollu�e aux nitrates depuis au moins 2005. L'eau avait depuis ce moment pr�sent� une teneur en nitrates sup�rieure, respectivement �gale, au seuil de tol�rance de 40 mg/l fix� dans l'Annexe 1 de l'Ordonnance sur les substances �trang�res et les composants (OSEC; RS 817.021.023). Tel �tait encore le cas en f�vrier 2014. La teneur en nitrates la plus �lev�e avait �t� constat�e en 2007. Cette m�me ann�e, le recourant avait tenu une d�charge non autoris�e sur sa parcelle, y r�pandant entre autres du fumier de cheval et de poule.
La cour cantonale a ainsi retenu que le recourant avait, par son comportement, notamment en entretenant une d�charge sauvage, pollu�, au moyen de nitrates dont le taux d�passait la valeur de tol�rance fix�e � 40 mg/l, l'eau potable du puits P1, en 2007, seule p�riode vis�e par l'ordonnance p�nale du 22 ao�t 2012 valant acte d'accusation, et que cette pollution provenait de la lixiviation des nitrates sur la parcelle du recourant. Certes, le taux �tait toujours trop �lev� au 5 f�vrier 2014. Cependant, le laboratoire cantonal avait indiqu� que le temps n�cessaire pour que la teneur en nitrates diminue pouvait aller jusqu'� plusieurs ann�es.
2.5.�Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale de ne fournir aucun �l�ment permettant de suivre son raisonnement par lequel elle lui impute la pollution de l'eau de ses voisins en 2007. Dans la mesure o� le recourant entend reprocher � la cour cantonale un d�faut de motivation, relevant de la violation du droit d'�tre entendu, son grief est insuffisamment motiv� au regard des exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a expos� les faits qu'elle retenait, les raisons pour lesquelles elle les tenait pour �tablis et les motifs sur lesquels elle se fondait pour retenir la r�alisation de l'infraction. On se bornera � rappeler que le juge n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). Les critiques du recourant sont infond�es dans la mesure o� elles sont recevables.
2.6.�Le recourant conteste l'appr�ciation faite par la cour cantonale de l'expertise. Il rel�ve que celle-ci a �t� appr�ci�e diff�remment par le minist�re public dans son ordonnance de condamnation, par le juge de premi�re instance et par la cour cantonale. Ce faisant, il perd toutefois de vue que la cour d'appel cantonale dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP). Il ne formule de la sorte aucun grief recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF.
2.7.�Le recourant s'en prend � la valeur probante de l'expertise.
2.7.1.�Il soutient que l'expertise pr�senterait une contradiction. L'expert indiquerait en effet qu'une contamination de l'eau par des mati�res f�cales impliquerait la pr�sence de bact�ries coliformes et ent�rocoques. Or, les analyses reprises dans l'expertise constateraient l'absence de telles bact�ries dans l'eau du puits P1. Par cons�quent, il existerait une contradiction entre l'absence de ces bact�ries et la conclusion de l'expert indiquant que le pic de nitrates de 2007 correspondrait � la p�riode o� le recourant avait constitu� son d�p�t de fumier.
2.7.2.�Il convient tout d'abord de relever que la cour cantonale a retenu que la pollution aux nitrates provenait des pratiques agricoles du recourant et non seulement du d�p�t de fumier, lequel avait toutefois contribu� de mani�re notable au pic de 2007. Cela �tant, il ressort de l'expertise que � les crit�res microbiologiques de potabilit� sont bas�s sur la recherche des h�tes normaux du tractus intestinal de l'homme et des animaux, soit les coliformes et les ent�rocoques principalement; une eau contenant de tels germes indique une contamination par des mati�res f�cales � (105 al. 2 LTF; rapport d'expertise p. 9 s.). En d'autres termes, la pr�sence des bact�ries susmentionn�es d�montrent une contamination par des mati�res f�cales. Toutefois, contrairement � ce qu'affirme le recourant, il ne ressort pas de l'expertise que l'inverse serait n�cessairement vrai. Ainsi, l'expert ne constate pas qu'une contamination par des mati�res f�cales implique n�cessairement la pr�sence des bact�ries coliformes et ent�rocoques. De plus, le recourant ne d�montre pas que tel serait n�cessairement le cas, se contentant de l'affirmer.
2.7.3.�A cet �gard, le recourant soutient qu'il avait requis l'audition de l'expert. Il ressort de l'ordonnance rendue le 3 d�cembre 2013 par la cour cantonale, � la motivation de laquelle elle se r�f�re dans l'arr�t entrepris (consid. 1/e p. 4), que le recourant avait requis l'audition de l'expert se r�f�rant � son courrier adress� au juge de premi�re instance. Dans celui-ci, il avait indiqu� que � l'audition de l'expert �tait sollicit�e car celui-ci avait fait certaines d�clarations en premi�re partie de son expertise dont la port�e devait �tre examin�e par l'autorit� judiciaire �, sans autre pr�cision. Dans ses courriers des 29 mai et 19 juin 2012 adress�s dans le d�lai imparti pour se d�terminer sur le rapport d'expertise, le recourant n'avait pas requis qu'il soit pos� des questions compl�mentaires � l'expert (ordonnance du 3 d�cembre 2013, p. 2). De plus, il ressort des notes de plaidoirie d�pos�es par le recourant � l'audience devant la cour cantonale (art. 105 al. 2 LTF; pi�ce 18 dossier d'appel cantonal) qu'il souhaitait faire entendre l'expert sur l'absence de baisse significative du niveau de nitrates dans le puits P1 en 2014 en relation avec le fait qu'il avait cess� l'exploitation de la parcelle en 2011. Sur ce dernier point, la cour cantonale a retenu que si le taux �tait certes toujours trop �lev� au 5 f�vrier 2014, le laboratoire cantonal avait indiqu� que le temps n�cessaire pour que la teneur en nitrates diminue pouvait aller jusqu'� plusieurs ann�es. C'est ainsi sans arbitraire qu'elle a consid�r� qu'elle �tait suffisamment renseign�e, que l'expert avait rendu un rapport d'expertise complet et figurant au dossier de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner son audition en appel, la lecture dudit rapport paraissant suffisante pour juger de la cause. Pour le surplus, le recourant ne d�montre pas avoir requis l'audition de l'expert s'agissant de la pr�sence des bact�ries coliformes et ent�rocoques et il n'appara�t pas que tel soit le cas. Par cons�quent, son grief � cet �gard est irrecevable faute d'�puisement pr�alable des voies de droit cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
2.7.4.�D�s lors que le rapport d'expertise n'indique pas, contrairement � ce qu'affirme le recourant, qu'une pollution par des mati�res f�cales implique n�cessairement la pr�sence des bact�ries coliformes et ent�rocoques, elle ne pr�sente aucune contradiction avec ses conclusions. La cour cantonale pouvait, sans arbitraire, s'y rallier. Pour le surplus, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a refus� d'entendre l'expert au sujet du taux de nitrates encore en dessus de 40 mg/l en 2014 d�s lors qu'elle �tait suffisamment renseign�e par l'expertise et les informations compl�mentaires du laboratoire cantonal. Les critiques du recourant sont infond�es dans la mesure o� elles sont recevables.
2.7.5.�Enfin, selon le recourant, l'expert avait indiqu�, dans son rapport, qu'une expertise compl�mentaire �tait n�cessaire pour asseoir ses conclusions. Il en d�duit que le lien entre ses activit�s et la pollution ne serait pas �tabli. Ce faisant, il ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation de la valeur probante de l'expertise � celle de la cour cantonale. Celle-ci a indiqu� de mani�re d�taill�e pour quels motifs elle estimait que les conclusions de l'expertise pouvaient �tre suivies et sur quels autres �l�ments de fait elle se fondait pour retenir que la pollution avait �t� caus�e par l'activit� du recourant (cf. supra consid. 2.4). Celui-ci ne s'en prend pas � la motivation cantonale et son grief, insuffisamment motiv�, est irrecevable.
2.8.�Le recourant soutient encore que la pr�sence du tas de fumier sur sa parcelle n'aurait pas dur� plus de six semaines et que cette dur�e n'aurait pas permis la contamination aux nitrates. Ce faisant, il ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation � celle de l'expert et de la cour cantonale dans une d�marche purement appellatoire. Au demeurant, sa r�f�rence aux Directives de la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions de l'Etat de Fribourg concernant l'�pandage des engrais de ferme et les d�p�ts temporaires de fumier ne lui est d'aucun secours. En effet, si celles-ci indiquent � leur point 3 b II 3 que les d�p�ts de fumier sont tol�r�s sur les terres agricoles pour une dur�e de six semaines maximum, elles �num�rent en outre une s�rie d'autres conditions pour ce faire dont le recourant ne pr�tend ni ne d�montre qu'elles �taient r�alis�es en l'esp�ce. Quoi qu'il en soit, elles pr�cisent au terme de ce point 3 que dans tous les cas, les agricultrices ou agriculteurs restent responsables des atteintes � la protection de l'environnement ou des eaux que leurs d�p�ts temporaires peuvent causer, m�me si les conditions de tol�rance semblaient remplies au moment du d�p�t. Il en d�coule qu'il n'est pas �tabli que, m�me si les conditions pos�es par les Directives sont respect�es, une pollution aux nitrates est exclue. A tout le moins, n'�tait-il pas manifestement insoutenable de retenir que la pr�sence du d�p�t de fumier sur la parcelle du recourant avait pu contribuer notablement � la pollution constat�e en 2007. Le grief du recourant est infond� dans la mesure o� il est recevable.
2.9.�Le recourant pr�tend que la pollution aux nitrates ne pourrait provenir de sa parcelle puisque le taux de nitrates dans le puits P1 �tait toujours trop �lev� en 2014, bien qu'il ait cess� l'exploitation de sa parcelle en 2011. A cet �gard, la cour cantonale a relev� que le laboratoire cantonal avait indiqu� que le temps n�cessaire pour que la teneur en nitrates diminue pouvait aller jusqu'� plusieurs ann�es. Le recourant ne d�montre pas en quoi cette constatation serait arbitraire se contentant d'affirmer que les nitrates disparaissent rapidement. Purement appellatoire, sa critique est irrecevable.
2.10.�En d�finitive, il n'�tait pas manifestement insoutenable de retenir, sur la base des �l�ments figurant au dossier, en particulier les conclusions de l'expert, la co�ncidence temporelle entre le pic de nitrates et la p�riode durant laquelle le recourant avait exploit� son d�p�t de fumier sur la parcelle litigieuse, ainsi que la diminution du taux de nitrates depuis la cessation de l'exploitation de ladite parcelle, que le recourant avait, par ses pratiques agricoles et par l'exploitation de son d�p�t de fumier, caus� la pollution aux nitrates du puits P1 en 2007.
Le recourant conteste sa condamnation pour contamination de l'eau potable par n�gligence (art. 234 al. 2 CP), non sur la base des faits retenus par la cour cantonale, dont il n'a pas d�montr� l'arbitraire, mais sur la base de faits qu'il invoque librement. Ce faisant, il n'articule aucun grief recevable tir� de l'application erron�e du droit mat�riel.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au minist�re public (art. 68 al. 3 LTF), ni � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).