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Timestamp: 2016-10-25 17:33:33+00:00
Document Index: 230171157

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 97', 'art. 41', 'art. 105', 'art. 41', 'art. 66', 'art. 68']

4A_557/2014 (02.02.2015)
4A_557/2014 � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
Mmes et M. les Juges f�d�raux Kiss, Pr�sidente, Kolly et Niquille.
A.________, repr�sent� par Me Raymond Didisheim,
B.________, repr�sent�e par Me Cyrille Piguet,
responsabilit� pour acte illicite; comportement d'une partie en proc�dure,
recours contre l'arr�t du 21 mai 2014 de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
C.________, n�e en 1904, habitait � Lausanne dans un appartement de cinq pi�ces dont elle �tait propri�taire. Elle avait confi� la gestion de sa fortune, s'�levant � plusieurs millions de francs fran�ais, � une soci�t� financi�re bas�e � Paris, au sein de laquelle B.________ travaillait en qualit� d'assistante de gestion. Par testament authentique du 3 novembre 1998 �tabli par le notaire D.________, C.________ a institu� h�riti�re de tous ses biens B.________ ou, � d�faut, la fille de celle-ci, sous r�serve de certains legs.
En 1998, C.________ a engag� la m�re de A.________ en qualit� de gouvernante. Le fils rempla�ait sa m�re lorsque celle-ci �tait en cong�.
Les relations entre C.________ et B.________ se sont d�grad�es en 2001 � la suite de divergences au sujet d'un virement demand� par la premi�re nomm�e. Le 30 octobre 2001, C.________ a t�l�phon� au notaire D.________ afin de modifier ses dispositions de derni�re volont�; elle souhaitait que les deux enfants de sa gouvernante deviennent ses h�ritiers � la place de B.________. Lors d'une conversation t�l�phonique, le notaire D.________ a trouv� C.________ confuse et tourment�e, mais lucide. Lorsqu'il s'est rendu chez elle, C.________ n'a pas pu lui dire pourquoi elle lui avait demand� de se d�placer; elle �tait tr�s incoh�rente. Le notaire D.________ a alors d�cid� de ne pas instrumenter la modification des derni�res volont�s de C.________.
B.________ a abord� le Juge de paix de Lausanne pour lui faire part de son inqui�tude au sujet de C.________. Le 21 f�vrier 2002, le juge l'a inform�e qu'une enqu�te de voisinage avait �t� effectu�e et que C.________ �tait bien portante, bien qu'elle souffr�t d'une grave surdit�.
Par testament authentique du 19 ao�t 2002, C.________ a r�voqu� toutes dispositions testamentaires prises ant�rieurement; sous r�serve de certains legs, elle a institu� h�ritiers de tous ses biens, d'une part, A.________ pour son appartement et la moiti� de sa fortune mobili�re et, d'autre part, une amie proche pour l'autre moiti� de la fortune mobili�re. L'acte a �t� instrument� par la notaire E.________, � laquelle deux certificats m�dicaux attestant la capacit� de discernement de la testatrice avaient �t� pr�sent�s.
C.________ est d�c�d�e � Lausanne trois mois plus tard dans sa nonante-neuvi�me ann�e.
B.________ a fait opposition au testament du 19 ao�t 2002 et � la d�livrance d'un certificat d'h�ritier. Le 6 f�vrier 2004, agissant par le minist�re d'un avocat, elle a ouvert action contre les deux h�ritiers devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois en concluant � l'annulation du testament du 19 ao�t 2002 et � l'homologation du testament du 3 novembre 1998. Elle a fait d�faut � l'audience pr�liminaire, puis n'a pas donn� suite � l'invitation � d�poser sa liste de t�moins. Par jugement contumacial du 27 novembre 2006, la Cour civile a rejet� la demande et condamn� B.________ � verser 7'050 fr. � A.________ � titre de d�pens et le m�me montant � l'autre h�riti�re. B.________ a demand� le relief, mais a de nouveau fait d�faut � l'audience; par prononc� du 19 juillet 2007, il a �t� constat� que la demande de relief �tait caduque et que le jugement du 27 novembre 2006 restait en vigueur.
Par la suite, B.________ a fait part � son conseil de sa stup�faction de ne pas avoir �t� inform�e du cours de la proc�dure et des audiences fix�es. L'associ� de son conseil lui a alors expliqu� que celui-ci souffrait depuis de nombreux mois d'une importante d�pression, motif pour lequel il avait n�glig� la plupart des courriers qui lui �taient adress�s.
Le 5 mars 2009, A.________ a ouvert action contre B.________ en paiement de 100'000 fr. avec int�r�ts devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. D'une part, il demandait r�paration du dommage r�sultant de la perte des loyers li�e � la non-location de l'appartement depuis le d�c�s de C.________ jusqu'au 1er novembre 2008, date � laquelle il en avait pris possession � la suite du partage avec sa coh�riti�re; d'autre part, il r�clamait remboursement des frais d'avocat engag�s dans le cadre de la proc�dure en annulation du testament du 19 ao�t 2002.
B.________ a conclu au rejet de l'action et, reconventionnellement, � ce que A.________ soit condamn� � lui payer 28'547 fr.50 plus int�r�ts pour des frais d'avocat.
Par jugement du 2 juillet 2013, le Tribunal civil a rejet� tant la demande principale que la demande reconventionnelle.
A.________ a interjet� appel en reprenant ses conclusions en paiement de 100'000 fr. Par arr�t du 21 mai 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel et confirm� le rejet de l'action de A.________. En particulier, elle a jug� que la demande en remboursement des frais d'avocat n'�tait pas fond�e, car B.________ avait us� de la possibilit� l�gale d'ouvrir action en annulation d'un testament, sans qu'un abus de droit ne puisse lui �tre reproch� de ce fait et sans qu'on puisse la rendre civilement responsable des longueurs de la proc�dure dues � la maladie de son mandataire.
Parall�lement � cette proc�dure civile en Suisse, A.________ a d�nonc� B.________ en France aupr�s du Procureur de la R�publique. Il lui reproche d'avoir us� de stratag�me et manipul� C.________ en abusant de sa fragilit� pour se faire instituer h�riti�re en 1998.
A.________ interjette un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 21 mai 2014. Il conclut � ce que B.________ soit condamn�e � lui payer le montant de 55'105 fr.55 avec int�r�t � 5% d�s le 5 mars 2009, montant correspondant � des frais d'avocat engag�s en relation avec la proc�dure en annulation de testament; il renonce � demander des dommages-int�r�ts pour perte de loyers.
B.________ propose le rejet du recours.
Par la suite, les deux parties ont chacune d�pos� de leur propre chef un second m�moire.
1.1.�Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF). La pr�sente cause atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. ouvrant le recours en mati�re civile dans les affaires p�cuniaires ne relevant ni du droit du travail, ni du droit du bail � loyer (art. 74 al. 1 let. b LTF). Au surplus, le recours est exerc� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). D�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est en principe recevable, l'examen des griefs particuliers �tant r�serv�.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). L'exception pr�vue � l'art. 105 al. 2 LTF ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. La partie recourante qui, sur la base de l'art. 97 al. 1 LTF, entend faire rectifier ou compl�ter un �tat de fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une telle modification seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187), au m�me titre que la partie qui invoque une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Se fondant sur l'art. 41 CO, le recourant demande le remboursement de frais d'avocat li�s � la proc�dure en annulation de testament, engag�e le 6 f�vrier 2004 par l'intim�e contre le recourant et sa coh�riti�re. Cette proc�dure s'est termin�e par le jugement par d�faut du 27 novembre 2006 rejetant la demande de l'intim�e et allouant des d�pens au recourant et � sa coh�riti�re, jugement qui n'a pas �t� remis en cause � la suite de la demande de relief, d�clar�e caduque. Selon le recourant, l'action �tait d'embl�e vou�e � l'�chec et c'est l'aveuglement provoqu� par la cupidit� qui a conduit l'intim�e � engager une proc�dure qu'aucun plaideur raisonnable n'aurait song� � introduire. Arguant de la passivit� de l'intim�e une fois la proc�dure ouverte, il en d�duit par ailleurs que l'action n'avait pas pour objectif d'obtenir gain de cause, mais de lui nuire et que, dans l'hypoth�se la plus favorable pour l'intim�e, le d�sint�r�t manifeste de celle-ci � l'�gard de la proc�dure engag�e par son conseil �tait constitutif d'une grave n�gligence. Le caract�re illicite et abusif de l'action intent�e par l'intim�e serait ainsi manifeste.
2.1.�Dans la mesure o� le droit de proc�dure civile d�termine les d�pens auxquels le plaideur victorieux peut pr�tendre, ce droit est seul applicable. Il ne laisse aucune place � une action fond�e sur le droit civil f�d�ral, s�par�e ou ult�rieure, tendant au remboursement des frais par la partie adverse; les actions en dommages-int�r�ts accord�es par le droit de la responsabilit� civile ne sont pas disponibles pour �luder les r�gles sp�cifiques du droit de proc�dure civile et procurer au plaideur victorieux, en d�pit de ces r�gles, une r�paration que le l�gislateur comp�tent a exclue. Une telle action est donc possible uniquement pour les frais d'avocat engag�s avant l'ouverture du proc�s civil, lorsque la consultation de l'avocat �tait n�cessaire et ad�quate et que les frais ne sont pas couverts ni pr�sum�s couverts par les d�pens. Cependant, le plaideur victorieux b�n�ficie d'un r�gime plus favorable lorsqu'il s'est heurt� � un comportement proc�dural illicite de la partie adverse, c'est-�-dire lorsque, dans le proc�s, celle-ci a adopt� une position t�m�raire qu'elle savait ou devait savoir ind�fendable. Un tel comportement engendre l'obligation de r�parer le dommage sur la base de l'art. 41 CO. Il existe alors un concours entre l'action accord�e par cette disposition de droit mat�riel f�d�ral et celle r�gie, le cas �ch�ant, par le droit de proc�dure (ATF 139 III 190 consid. 4.2 et 4.4 p. 192 ss; 117 II 394 consid. 3 p. 395 ss; Hugo Casanova, Die Haftung der Parteien f�r prozessuales Verhalten, 1982, p. 105 ss).
En l'occurrence, il s'agit donc principalement de d�terminer si l'intim�e a ouvert action en annulation du testament du 19 ao�t 2002 en sachant ou devant savoir que l'action �tait manifestement vou�e � l'�chec, c'est-�-dire concr�tement si elle savait ou devait savoir que, le 19 ao�t 2002, C.________ avait la capacit� de discernement n�cessaire pour disposer de ses biens par testament. Le recourant supporte le fardeau de la preuve sur ce point (art. 8 CC).
2.2.�Comme d�j� relev�, le Tribunal f�d�ral peut, � titre exceptionnel, rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (cf. consid. 1.3 supra). Encore faut-il que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir constat� divers faits qui r�v�leraient la cupidit� de l'intim�e et jetteraient un doute s�rieux sur sa bonne foi. Or, la pr�tendue cupidit� de l'intim�e est un �l�ment d�nu� de pertinence pour juger de la capacit� de discernement de C.________ en ao�t 2002 et de la connaissance � ce sujet de la demanderesse � l'action en annulation du testament.
Le recourant fait �galement grief � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir constat� plusieurs faits qui d�montreraient que les motifs de C.________ pour exclure l'intim�e de sa succession n'avaient rien � voir avec une quelconque pression exerc�e par des tiers. Ces faits ressortiraient des d�clarations de la coh�riti�re ayant �galement b�n�fici� du testament contest�, qui sont intervenues dans le cadre de la proc�dure initi�e en 2009 par le recourant devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. A cet �gard, on ne discerne pas comment il pourrait �tre d�duit de ce t�moignage livr� en 2009 que l'intim�e devait en conna�tre le contenu en 2004, au moment d'ouvrir action devant la Cour civile du Tribunal cantonal. Au demeurant, l'absence de pression � l'�gard de C.________ n'implique pas n�cessairement que la testatrice avait la capacit� de discernement.
Les pr�tendues lacunes relev�es par le recourant portent ainsi sur des faits qui ne sont pas susceptibles d'influer sur le sort de la cause. Le grief se r�v�le mal fond� pour ce motif d�j�.
2.3.�Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 41 CO. La question est celle de savoir si l'intim�e a eu un comportement proc�dural illicite ou contraire aux moeurs.
2.3.1.�Il s'agit en premier lieu de d�terminer si l'intim�e a introduit une action dont elle savait d'embl�e qu'elle �tait irr�m�diablement vou�e � l'�chec. Comme d�j� soulign�, cela supposerait que l'intim�e, au moment d'ouvrir action, �tait certaine que C.________ avait, en date du 19 ao�t 2002, la capacit� de discernement et, partant, la capacit� de tester. Or, aucune constatation de fait allant dans ce sens ne figure dans l'arr�t attaqu�. La question se trouve ainsi scell�e (art. 105 al. 1 LTF).
Il convient de se demander ensuite si l'intim�e aurait d� savoir que son action �tait manifestement vou�e � l'�chec. Le point doit �tre examin� sur la base des �l�ments dont l'intim�e avait connaissance au moment o� elle a agi. Les faits survenus post�rieurement au d�p�t de l'action sont sans pertinence; les faits survenus ant�rieurement, mais dont l'intim�e n'avait pas connaissance - plus pr�cis�ment dont il n'est pas d�montr� qu'elle avait connaissance - sont �galement sans pertinence.
Au moment o� elle a ouvert action, l'intim�e savait certes que C.________ �tait bien portante au d�but 2002, que la notaire E.________ avait estim� le 19 ao�t 2002 que C.________ avait la capacit� de discernement et que deux certificats m�dicaux avaient attest� cette capacit�. Mais l'int�ress�e savait �galement que, neuf mois plus t�t, le notaire D.________ avait rencontr� C.________ et l'avait trouv�e tr�s incoh�rente, ce qui l'avait amen� � renoncer alors � instrumenter un nouveau testament. Au vu de ce dernier �l�ment, on ne saurait retenir que tout doute au sujet de la capacit� de tester de C.________ le 19 ao�t 2002 �tait inconcevable, d'autant moins en l'absence de pr�cision sur les certificats m�dicaux soumis � la notaire E.________ et les conditions de leur �tablissement. Que les chances de l'intim�e de d�montrer l'incapacit� de discernement de C.________ et d'obtenir gain de cause puissent para�tre tr�s incertaines � ce stade de la proc�dure ne suffit �videmment pas pour qualifier l'action judiciaire d'illicite ou de contraire aux moeurs.
2.3.2.�Le recourant voit �galement un comportement proc�dural illicite de la part de l'intim�e qui, en contestant le dernier testament devant la justice, n'aurait pas eu pour objectif d'obtenir gain de cause, mais de lui nuire.
Savoir quelle �tait l'intention de l'intim�e est une question de fait. Or, l'autorit� pr�c�dente n'a pas constat� que l'intim�e avait agi dans le seul but de nuire au recourant. Le grief est irrecevable.
2.3.3.�Le recourant se pr�vaut enfin d'un d�sint�r�t manifeste de l'intim�e pour la proc�dure engag�e par son conseil, ce qui serait constitutif d'une grave n�gligence.
Certes, on peut admettre que l'intim�e a trop fait confiance � son avocat et ne s'est pas rendu compte qu'il ne remplissait pas son mandat. On ne voit toutefois pas en quoi cette n�gligence de l'intim�e dans la poursuite de ses int�r�ts devrait conduire � qualifier la proc�dure judiciaire qu'elle avait ouverte d'illicite ou de contraire aux moeurs. Au demeurant, le recourant n'explique pas en quoi l'attitude reproch�e � l'intim�e lui aurait sp�cifiquement caus� des frais d'avocat.
2.4.�En conclusion, le recourant n'ayant pas d�montr� un comportement proc�dural illicite ou contraire aux moeurs de la part de l'intim�e, c'est � bon droit que la cour cantonale a confirm� le rejet de son action en dommages-int�r�ts fond�e sur l'art. 41 CO.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours sera rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recourant prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 2 f�vrier 2015