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Timestamp: 2016-10-21 13:06:29+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'in fine', 'ATF ', 'art. 23']

9C_98/2013 (04.07.2013)
9C_98/2013 � � Arr�t du 4 juillet 2013
MM. et Mmes les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident, Meyer, Borella, Pfiffner Rauber et Glanzmann.
Fondation de pr�voyance ASMAC, Kollerweg 32, 3006 Bern,
repr�sent�e par Me Marc Vuilleumier, avocat,
ASMAC-VSAO Fondation pour ind�pendants, Brunnhofweg 37, 3007 Bern,
repr�sent�e par Me David M�tille, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, du 14 d�cembre 2012.
A.a.�Le docteur N.________, sp�cialiste en psychiatrie, a travaill� d�s le 1
er�octobre 1997 en qualit� de chef de clinique adjoint aupr�s de X.________. A ce titre, il �tait affili� aupr�s de la Fondation de pr�voyance de l'ASMAC ([Association suisse des m�decins-assistant (e) s et chef (fe) s de clinique] devenue Vorsorgestiftung VSAO, Fondation de pr�voyance ASMAC; ci-apr�s: Fondation ASMAC).
Par d�cision du 25 novembre 2002, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a allou� � N.________ une rente enti�re de l'assurance-invalidit� avec effet au 1
er�mai 2002. Auparavant, soit le 30 ao�t 2002, la Fondation ASMAC lui a indiqu� qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle avec effet d�s le 1er�ao�t 2002, prestation qui lui a �t� vers�e sans modification durant les ann�es suivantes.
A.b.�Apr�s avoir quitt� X.________ avec effet au 30 septembre 2002, N.________ a repris une activit� en tant que psychiatre � titre ind�pendant � L.________, � partir du mois de janvier 2003. Il s'est affili� comme ind�pendant aupr�s de la ASMAC-VSAO Fondation pour ind�pendants (VSAO-ASMAC Stiftung f�r Selbst�ndigerwerbende; ci-apr�s: Fondation pour les ind�pendants) d�s le 1
er�f�vrier 2004.
er�mai 2006, l'office AI a supprim� la rente enti�re d'invalidit� de l'assur� avec effet au 1er�juillet 2006, au motif que son incapacit� de travail n'�tait plus que de 20 % dans son activit� de psychiatre exerc�e � titre ind�pendant. Par la suite, l'office AI a mis N.________ au b�n�fice d'une demi-rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er�juin 2007 (d�cision du 11 ao�t 2008). Le pr�nomm� a requis l'augmentation de sa rente les 25 novembre et 2 d�cembre 2008, ce que lui a refus� l'administration, la d�cision � cet �gard ayant fait l'objet d'un recours aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales.
De son c�t�, la Fondation ASMAC a ni� le droit de N.________ � une rente d'invalidit� � partir du 1
er�juin 2007, et refus� ensuite de lui allouer une rente d'invalidit� partielle d�s le 1er�juin 2007. Le 4 d�cembre 2007, elle a, par ailleurs, d�pos� devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui, Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud) une demande en restitution des prestations vers�es � tort du 1er�janvier 2004 au 30 avril 2006. Celle-ci a fait l'objet d'un jugement partiel (du 10 juin 2010) sur la question de la prescription, d�f�r� au Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_611/2010 du 15 d�cembre 2010), puis d'un jugement sur le fond (jugement du 6 novembre 2012), qui a derechef fait l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral.
A son tour, par demande du 8 mai 2009, N.________ a ouvert action contre la Fondation ASMAC devant le Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, en concluant � ce qu'elle soit condamn�e � lui verser une rente d'invalidit� � partir du 1
er�juin 2008. Apr�s avoir fait verser le dossier de l'assurance-invalidit� � la proc�dure et appel� en cause la Fondation pour les ind�pendants, le Tribunal administratif a rejet� la demande par jugement du 14 d�cembre 2012.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, N.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former le jugement cantonal en ce sens que la Fondation ASMAC soit tenue de lui verser une rente d'invalidit� d�s le 1
er�juin 2008. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision et/ou d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.).
1.2.�A l'appui de ses conclusions, le recourant produit un certificat m�dical du docteur R.________, sp�cialiste FMH en neurologie, du 28 janvier 2013. Ce nouveau moyen ne peut toutefois pas �tre pris en consid�ration par la Cour de c�ans d�s lors que - sauf exception non r�alis�e en l'esp�ce -, un moyen de preuve qui n'a pas �t� examin� dans la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente n'est pas admissible dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 194).
2.1.�Est litigieux le droit du recourant � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle de la part de l'intim�e, d�s le 1
er�juin 2008. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales sur le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire, ainsi que sur la notion d'incapacit� de travail et le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� exig� par la jurisprudence pour fonder l'obligation de prester d'une institution de pr�voyance � laquelle �tait affili�e l'int�ress� (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Il suffit d'y renvoyer.
2.2.�On rappellera cependant que la relation de connexit� temporelle suppose qu'apr�s la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, la personne assur�e n'ait pas � nouveau �t� capable de travailler pendant une longue p�riode. L'existence d'un tel lien doit �tre examin�e au regard de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, tels la nature de l'atteinte � la sant�, le pronostic m�dical, ainsi que les motifs qui ont conduit la personne assur�e � reprendre ou ne pas reprendre une activit� lucrative.
Pour la survenance de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 let. a LPP, c'est la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� ou dans le champ des activit�s habituelles qui est d�terminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 p. 23 et les r�f�rences). La connexit� temporelle avec l'invalidit� ult�rieure -en tant que condition suppl�mentaire du droit aux prestations d'invalidit� de l'institution de pr�voyance concern�e�-�se d�finit en revanche d'apr�s l'incapacit� de travail, respectivement la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� raisonnablement exigible adapt�e � l'atteinte � la sant�. Une telle activit� doit cependant permettre de r�aliser, par rapport � l'activit� initiale, un revenu excluant le droit � une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3 p. 27).
2.3.�Les constatations de la juridiction cantonale relatives � l'incapacit� de travail r�sultant d'une atteinte � la sant� (survenance, degr�, dur�e, pronostic) rel�vent d'une question de fait et ne peuvent donc �tre examin�es par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint, dans la mesure o� elles reposent sur une appr�ciation des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 et 2 LTF; arr�t 9C_182/2007 du 7 d�cembre 2007 [r�sum� dans la RSAS 2008 p. 383], consid. 4.1.1). Les cons�quences que tire l'autorit� cantonale de recours des constatations de fait quant � la connexit� temporelle sont en revanche soumises au plein pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_292/2008 du 22 ao�t 2008).
3.1.�Se fondant sur les pi�ces m�dicales au dossier de l'assurance-invalidit� du recourant, la juridiction cantonale a constat� que la capacit� de travail de l'assur� s'�tait progressivement am�lior�e depuis le moment o� il avait commenc� � exercer son activit� � titre ind�pendant en janvier 2003. D'abord de 10 � 20 %, la capacit� de travail avait pass� � 50 % � partir du 1
er�juillet 2003, puis � 80 % d�s le mois de janvier 2005, l'incapacit� de travail de 20 % attest�e � compter de cette derni�re date �tant due � une baisse de rendement supput�e dans l'activit� ind�pendante exerc�e. Ce n'est qu'� partir du 18 juin 2007 que le docteur R.________ avait fait �tat d'une limitation de la capacit� de travail � 60 % en raison d'une aggravation de l'�tat de sant�, puis � 0 % du 27 juin au 1er�juillet 2007 et, d�s cette date, � 50 %. L'am�lioration initiale de la situation m�dicale ressortait �galement des d�clarations de l'assur� aux organes de l'assurance-invalidit�, auxquels il avait indiqu� travailler de 35 � 40 heures par semaine d�s janvier 2005, ce qui correspondait � un taux d'activit� de 87,5 % � 100 %. Selon les premiers juges, aucun �l�ment au dossier ne permettait d'admettre que le recourant avait travaill� au-dessus de ses forces avant le mois de juin 2007, date � partir de laquelle il avait � nouveau b�n�fici� d'une demi-rente de l'assurance-invalidit�.
Dans ces circonstances, l'autorit� judiciaire de premi�re instance a retenu que le recourant avait recouvr� une capacit� de travail sup�rieure � 80 %, et m�me enti�re, entre janvier 2005 et juin 2007. A son avis, le taux exact de cette capacit� pouvait demeurer ind�cis, parce qu'une incapacit� de travail telle qu'elle ressortait du dossier entre janvier 2005 et juin 2007 (soit entre 20 et 10 %) ne suffisait pas � fonder une obligation de prester de l'intim�e. La seule persistance d'une incapacit� partielle de travail m�dico-th�orique d�ment attest�e n'emp�chait pas l'interruption de la connexit� temporelle, si une capacit� de travail dans une activit� adapt�e existait pendant un laps de temps suffisamment long et permettait de r�aliser, par rapport � l'activit� initiale, un revenu excluant le droit � une rente. Ces conditions �taient pr�cis�ment r�alis�es, selon les premiers juges. Le recourant avait r�cup�r� d�s janvier 2005 un taux d'occupation pratiquement complet sur une p�riode d'environ deux ans et demi (29 mois) dans son activit� de m�decin psychiatre, sans qu'on p�t douter du maintien � terme de cette capacit� �conomique. Par ailleurs, la comparaison entre les revenus d�terminants (salaire vers� par X.________ et gain tir� de l'activit� ind�pendante) montrait que l'assur� n'avait (pratiquement) pas subi de perte �conomique pendant la p�riode courant de janvier 2005 � mi-juin 2007.
La juridiction cantonale en a conclu que l'intim�e n'�tait pas tenue � prestation � raison de la rechute m�dicale survenue en juin 2007, plus de 29 mois apr�s que le recourant avait recouvr� une capacit� de travail et de gain suffisantes pour interrompre la connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail initiale et la nouvelle invalidit� �voqu�e d�s 2007.
3.2.�Reprochant aux premiers juges une constatation incompl�te des faits pertinents et une appr�ciation arbitraire de ceux-ci, le recourant fait valoir en substance qu'il a pr�sent� une incapacit� de travail d'au moins 20 % pendant toute la p�riode d�terminante, comme cela ressortait de diff�rents documents au dossier de l'assurance-invalidit�. Aussi, la connexit� temporelle n'avait-t-elle jamais �t� interrompue, si bien qu'il incombait � l'intim�e de lui verser les prestations requises.
4.1.�Le recourant ne remet pas en cause les constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles il a, de janvier 2005 � juin 2007, mis en oeuvre une capacit� r�siduelle de travail comme m�decin ind�pendant, ce qui lui a permis de r�aliser un revenu presque identique � celui qu'il avait obtenu de X.________, de sorte qu'il n'a pratiquement pas subi de perte de gain de janvier 2005 � mi-juin 2007.
Contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� judiciaire de premi�re instance � ce sujet, en laissant ouvert le point de savoir � quel taux exact s'�levait la capacit� r�siduelle du recourant, le fait que celle-ci a permis � l'int�ress� de r�aliser un revenu excluant le droit � une rente ne suffit pas � nier la connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail initiale et l'invalidit� survenue post�rieurement au mois de juin 2007. Une telle d�duction ne peut pas se fonder sur la jurisprudence � laquelle s'est r�f�r�e la juridiction cantonale (ATF 134 V 20 consid. 5.3 p. 27). Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral a certes pr�cis� que l'incapacit� de travail, respectivement la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� raisonnablement exigible, d'apr�s laquelle se d�finit la connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 let. a LPP et l'invalidit� ult�rieure, devait permettre de r�aliser par rapport � l'activit� initiale un revenu excluant le droit � une rente, pour interrompre le lien de connexit� temporelle (ATF 134 V 20 consid. 5.3 p. 27).
Cela ne signifie toutefois pas que la r�alisation d'un revenu excluant le droit � une rente suffise d�j� � interrompre la connexit� temporelle. Pour admettre une telle interruption, il faut avant tout que l'int�ress� ait retrouv� une capacit� de travail significative, que ce soit � 100 % ou � 80 % au moins (en r�f�rence au taux de 20 % [au moins] de la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� [cf. arr�t 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1, in SVR 2011 BVG n� 14 p. 51 et l'arr�t cit�]). Le fait que l'int�ress� est en mesure de r�aliser un revenu excluant le droit � une rente n'appara�t d�terminant que si l'int�ress� dispose dans une activit� raisonnablement exigible (autre que sa profession habituelle) une capacit� de travail (presque) enti�re. Il n'y a pas lieu d'accorder � ce fait une signification plus �tendue ou ind�pendante, m�me � la lumi�re de l'ATF 134 V 20 consid. 5.3 (arr�t 9C_536/2012 du 28 d�cembre 2012 consid. 3.2.2). En d'autres termes, la connexit� temporelle est interrompue pour autant que la personne concern�e dispose d'une capacit� de travail dans une activit� adapt�e de 80 % au moins et que celle-ci lui permette de r�aliser un revenu excluant le droit � une rente (dans ce sens,�Marc H�rzeler, Commentaire LPP et LFLP, 2010, ad art. 23 LPP, n� 31 in fine p. 357; du m�me auteur, Der zeitliche Zusammenhang im Sinne von Art. 23 BVG - Kl�rung einer umstrittenen Fragestellung, REAS 1/2008 p. 34).
4.2.�Sans d�terminer pr�cis�ment l'�tendue de la capacit� de travail du recourant en tant que psychiatre ind�pendant, la juridiction cantonale a constat� qu'il avait recouvr� "une capacit� de travail sup�rieure � 80 %, et m�me enti�re" entre janvier 2005 et juin 2007.
Le�recours ne contient aucune d�monstration du caract�re arbitraire de cette constatation de fait. Dans une large mesure, l'argumentation du recourant tend en effet � substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente, lorsqu'il se limite � affirmer qu'il est "acquis et indiscutable" qu'il a pr�sent� une incapacit� de travail de 20 % au moins durant la p�riode d�terminante. Contrairement � ce qu'il affirme par ailleurs, l'autorit� judiciaire de premi�re instance a mentionn� tant le rapport du docteur O.________ (du 9 f�vrier 2006), selon lequel il pr�sentait une incapacit� de 20 % depuis le 1
er�janvier 2005, que l'�valuation de l'office AI (du 17 mars 2008), qui fait �tat de la capacit� de travail de 80 % "selon Dr. O.________". A l'issue d'une appr�ciation des preuves au dossier, les premiers juges ont expos� les raisons pour lesquelles ils retenaient une capacit� de travail sup�rieure � celle (de 80 %) attest�e par plusieurs m�decins en s'appuyant non pas sur l'�valuation m�dicale, mais sur le taux d'activit� effectu� par le recourant d�s le mois de janvier 2005. Ils se sont fond�s sur les propres d�clarations du recourant sur ses horaires de travail (35 � 40 heures par semaine d�s janvier 2005 [questionnaire pour la r�vision de la rente du 8 janvier 2006]) et sur la r�duction de son activit� ("De 100 % � 90-80 % depuis d�cembre 2006 et de 90-80 % � 40 % depuis juin 2007" [questionnaire en vue d'un nouvel examen du droit aux prestations de l'assurance-invalidit� du 15 ao�t 2007]), ainsi que sur le taux d'activit� de 86 % retenu par l'office AI en fonction du nombre de patients re�us par le recourant (Enqu�te �conomique pour les ind�pendants du 17 mars 2008). Le choix de suivre le taux d'activit� effectivement exerc� par le recourant pendant la p�riode d�terminante plut�t que l'�valuation m�dicale du docteur O.________ rel�ve en d�finitive de la libre appr�ciation des preuves et n'appara�t nullement arbitraire, quoi qu'en dise le recourant.�On rappellera qu'il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� pr�c�dente pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
En particulier, le recourant all�gue en vain les "efforts surhumains et une m�dication excessive" n�cessaires pour conserver son taux d'activit� de 80 % et l'incapacit� quasi totale d'effectuer la gestion administrative de son cabinet qui devrait �tre prise en compte en plus de l'incapacit� de travail de 20 %. Il s'agit d'affirmations qui ne sont pas rendues vraisemblables, ni �tay�es plus avant. Aucune pi�ce au dossier ne permet de douter que le taux d'activit� de plus de 80 % (indiqu� par le recourant et mis en �vidence par l'office AI) ne correspondait pas � la capacit� de travail effectivement mise en oeuvre par l'assur� de janvier 2005 � juin 2007. De plus, ce n'est qu'� partir de cette derni�re date que les m�decins ont indiqu� une aggravation de l'�tat de sant� du recourant qui l'emp�chait de travailler � plus de 50 % (rapports des docteurs R.________ du 24 octobre 2007 et C.________ du 2 octobre 2007). Quant � la notion de "travail au dessus de ses forces", elle a �t� admise par le m�decin du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� en janvier 2008 en rapport avec une activit� qui aurait alors d�pass� un taux de 50 % (avis du docteur D.________ du 30 janvier 2008 et enqu�te �conomique pour les ind�pendants du 17 mars 2008), de sorte que le recourant ne peut rien en tirer pour la p�riode ant�rieure � mi-juin 2007. On peut, pour le surplus, renvoyer aux consid�rations convaincantes de la juridiction cantonale sur ce point.
Cela �tant, il n'y a pas de motif de s'�carter des constatations du jugement attaqu� relatives � l'�tendue de la capacit� de travail du recourant pendant la p�riode d�terminante. Pour le reste, il ne remet pas s�rieusement en cause celles sur le revenu qu'il a �t� en mesure de r�aliser en fonction de la capacit� de travail retenue et qui excluait le droit � une rente.
4.3.�Sur le vu des faits constat�s, la juridiction pr�c�dente �tait fond�e � conclure que la connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 let. a LPP et l'invalidit� ult�rieure avait �t� interrompue. Le jugement attaqu�, par lequel est ni�e l'obligation de l'intim�e de verser une rente d'invalidit� au recourant � partir du 1
er�janvier 2008, n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'ASMAC-VSAO Fondation pour ind�pendants, au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 4 juillet 2013