Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F12-08-2003-6S-154-2003
Timestamp: 2016-10-24 08:50:27+00:00
Document Index: 93413500

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 33', 'art. 123', 'art. 33', 'art. 33', 'art. 268', 'art. 270', 'art. 2', 'art. 270', 'art. 270', 'art. 8', 'art. 270', 'art. 269', 'art.277', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 33', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278']

recourant, repr�sent� par Me Vincent Hertig, avocat, b�timent Raiffeisen, case postale, 1934 Le Ch�ble VS,
intim�, repr�sent� par Me Roger Crittin, avocat, rue de l'H�pital 11, case postale 200, 1920 Martigny,
D�cision de non-lieu (l�sions corporelles simples, l�gitime d�fense; art. 123 CP, art. 33 CP),
pourvoi en nullit� contre la d�cision du Tribunal cantonal du Valais, Chambre p�nale, du 21 mars 2003.
Dans l'apr�s-midi du 7 juillet 2001, B.X.________ a rendu visite � sa m�re dans un immeuble locatif de Ch�ble. Lors de son d�part, elle a �t� interpell�e par Y.________, qui lui a fait remarquer qu'elle ne pouvait occuper la place de parc o� elle avait stationn� son v�hicule. En entrant dans sa voiture elle a en outre trouv� un papier sur le pare-brise, o� il �tait mentionn�: "Enlever (sic) cette voiture d'ici, cette place n'est pas � vous". B.X.________ est all�e retrouver son mari, A.X.________, et l'a inform� de cette affaire, de m�me que le g�rant de l'immeuble, F.________, leur montrant le papier.
Durant l'entretien, Y.________ est arriv� dans le garage pour prendre en charge un meuble en bois. A.X.________, tr�s �nerv�, selon les t�moins F.________ et G.________, et cherchant la confrontation, s'est dirig� vers Y.________ pour avoir une explication avec lui. A.X.________, selon ses propres d�clarations, a bouscul� Y.________. Surpris par l'attaque, ce dernier s'est empar� du pied du meuble en bois, avec lequel il a frapp� � deux reprises A.X.________ � la t�te, lequel l'a menac� au moyen d'un briquet-pistolet factice, en lui disant : "Tu as de la chance que c'est un faux".
Suite � cette altercation, Y.________, bless� � la hanche droite, s'est rendu � l'h�pital de Martigny, o� il est rest� jusqu'au 13 juillet 2001. Le Dr Z.________ a diagnostiqu� chez lui une d�compensation traumatique, une ost�on�crose aseptique de la t�te f�morale droite n�cessitant une physioth�rapie de r��ducation � la marche et une mobilisation en piscine. Quant � A.X.________, son m�decin, le Dr C.________, a constat�, dans la r�gion fronto-pari�tale gauche, deux larges plaies de 10 cm de longueur atteignant l'apon�vrose �picr�nienne et une l�g�re commotion c�r�brale ayant provoqu� une perte de connaissance de quelques minutes.
Le 19 juillet 2001, Y.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.X.________, qui a � son tour d�pos� plainte contre lui, le 17 ao�t 2001, pour l�sions corporelles simples, voire graves.
Le 6 septembre 2001, le Juge d'instruction du Bas-Valais a ouvert une instruction d'office contre Y.________ pour l�sions corporelles avec un objet dangereux et, sur plainte, contre A.X.________ pour l�sions corporelles simples et menaces. Par ordonnance du 23 janvier 2002, il a renvoy� A.X.________ en jugement et, s'agissant de Y.________, a transmis le dossier au Minist�re public afin qu'il �tablisse l'arr�t de renvoi.
Le 16 avril 2002, le Minist�re public a propos� au juge d'instruction de rendre une d�cision de non-lieu. Ne pouvant se rallier � cet avis, le magistrat instructeur s'est adress�, le 25 avril 2002, � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan, comp�tente pour statuer sur une telle divergence et qui tranche alors elle-m�me, en rendant une d�cision de non-lieu ou de renvoi.
Les autres parties � la proc�dure ont �t� invit�es � se d�terminer. Seul A.X.________ l'a fait, concluant au renvoi en jugement de Y.________.
Par d�cision du 21 mars 2003, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a prononc� un non-lieu en faveur de Y.________. Elle a consid�r�, en bref, que les faits reproch�s � ce dernier paraissaient �tre constitutifs de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP, mais qu'il avait agi en �tat de l�gitime d�fense (art. 33 CP), dont il n'avait pas exc�d� les bornes; au demeurant, l'e�t-il fait, qu'il y aurait lieu d'admettre qu'il avait agi dans un �tat d'excitation excusable.
A.X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 33 CP, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
Il a d�pos� parall�lement un recours de droit public, qui a �t� rejet� dans la mesure o� il �tait recevable par arr�t de ce jour (6P.54/2003).
1.1 La d�cision attaqu�e, qui a �t� rendue en derni�re instance cantonale par une autre autorit� que la juridiction de jugement, prononce un non-lieu en faveur de l'intim�, mettant ainsi fin � l'action p�nale ouverte contre lui. Il s'agit donc d'une ordonnance de non-lieu au sens de l'art. 268 ch. 2 PPF, de sorte que le pourvoi est recevable � son encontre.
1.2 Contrairement � ce qu'estime le recourant, il ne saurait fonder sa qualit� pour se pourvoir en nullit� sur l'art. 270 let. f PPF, d�s lors que le droit de plainte n'est pas litigieux en l'esp�ce. Pour les motifs expos�s dans l'arr�t rendu ce jour sur le recours de droit public qu'il a d�pos� parall�lement, il rev�t toutefois la qualit� de victime au sens de l'art. 2 LAVI (cf. arr�t 6P.54/2003 consid. 1.2). Il peut donc fonder sa qualit� pour se pourvoir en nullit� sur l'art. 270 let. e PPF, aux conditions pr�vues par cette disposition. Celles-ci sont r�alis�es en l'esp�ce, puisque le recourant, qui ne fait pas valoir d'atteinte aux droits d�coulant pour lui de la LAVI (cf. art. 270 let. e ch. 2 PPF), remplit les conditions de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI (cf. arr�t 6P.54/2003 consid. 1.2), qui correspondent � celles de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF. Le recourant a donc qualit� pour se pourvoir en nullit� sur la base de cette derni�re disposition.
1.3 Saisie d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art.277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste que l'intim� puisse �tre mis au b�n�fice de la l�gitime d�fense. Il soutient que l'�tat de fait retenu ne permet pas de conclure que c'est lui qui a attaqu� l'intim�, et non l'inverse, du moins qu'il s'est approch� de ce dernier dans l'intention de l'attaquer. Au demeurant, l'intim� ne pouvait �tre surpris de le voir arriver, de sorte qu'on ne saurait parler d'une attaque imminente qu'il n'e�t pu repousser de mani�re l�gitime. De toute mani�re, compte tenu du d�roulement chronologique des faits, la riposte de l'intim� devait �tre consid�r�e comme un acte de repr�sailles, voire de justice propre, qui, au vu des faits retenus, ne saurait �tre attribu� � un �tat excusable d'excitation.
2.1 La l�gitime d�fense suppose une attaque, c'est-�-dire un comportement visant � porter atteinte � un bien juridiquement prot�g�, ou la menace d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se r�alise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou � tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (cf. ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14; 104 IV 232 consid. c p. 236/237). Cette condition n'est pas r�alis�e lorsque l'attaque a cess� ou qu'il n'y a pas encore lieu de s'y attendre (ATF 93 IV 83). Une attaque n'est cependant pas achev�e aussi longtemps que le risque d'une nouvelle atteinte ou d'une aggravation de celle-ci par l'assaillant reste imminent (ATF 102 IV 1 consid. 2b p. 4/5). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou l'int�grit� corporelle, celui qui est vis� n'a �videmment pas � attendre jusqu'� ce qu'il soit trop tard pour se d�fendre; il faut toutefois que des signes concrets annon�ant un danger incitent � la d�fense; tel est notamment le cas lorsque l'agresseur adopte un comportement mena�ant, se pr�pare au combat ou effectue des gestes qui donnent � le penser (ATF 93 IV 83/84). Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqu� ou menac� de l'�tre doit tendre � la d�fense; un comportement visant � se venger ou � punir ne rel�ve pas de la l�gitime d�fense; il en va de m�me du comportement qui tend � pr�venir une attaque certes possible mais encore incertaine, c'est-�-dire � neutraliser l'adversaire selon le principe que la meilleure d�fense est l'attaque (ATF 93 IV 83).
La d�fense doit appara�tre proportionn�e au regard de l'ensemble des circonstances. A cet �gard, on doit notamment examiner la gravit� de l'attaque, les biens juridiques menac�s par celle-ci et par les moyens de d�fense, la nature de ces derniers ainsi que l'usage concret qui en a �t� fait. La proportionnalit� des moyens de d�fense se d�termine d'apr�s la situation de celui qui voulait repousser l'attaque au moment o� il a agi; les autorit�s judiciaires ne doivent pas se livrer � des raisonnements a posteriori trop subtils pour d�terminer si l'auteur des mesures de d�fense n'aurait pas pu ou d� se contenter d'avoir recours � des moyens diff�rents, moins dommageables. Il est aussi indispensable de mettre en balance les biens juridiquement prot�g�s qui sont menac�s de part et d'autre; encore faut-il que le r�sultat de cette pes�e des dangers en pr�sence soit reconnaissable sans peine par celui qui veut repousser l'attaque, l'exp�rience enseignant qu'il doit r�agir rapidement (ATF 107 IV 12 consid. 3 p. 15; 102 IV 65 consid. 2a p. 68).
Si celui qui repousse une attaque a exc�d� les bornes de la l�gitime d�fense, le juge att�nuera librement la peine, conform�ment � l'art. 66 CP; il n'encourra toutefois aucune peine si cet exc�s provient d'un �tat excusable d'excitation ou de saisissement caus� par l'attaque (art. 33 al. 2 CP). Selon la jurisprudence, ce n'est que si l'attaque est la seule cause ou la cause pr�pond�rante de l'excitation ou du saisissement que celui qui se d�fend n'encourt aucune peine et pour autant que la nature et les circonstances de l'attaque rendent excusable cette excitation ou ce saisissement. La loi ne pr�cise pas plus avant le degr� d'�motion n�cessaire, lequel doit toutefois rev�tir une certaine importance. Il appartient au juge d'appr�cier de cas en cas si ce degr� d'�motion �tait suffisamment marquant et de d�terminer si la nature et les circonstances de l'attaque le rendaient excusable; plus la r�action de celui qui se d�fend aura atteint ou menac� l'agresseur, plus le juge se montrera exigeant quant au degr� d'excitation ou de saisissement n�cessaire (ATF 102 IV 1 consid. 3b p. 7).
2.2 La d�cision attaqu�e constate que, suite � l'incident de la place de parc, le recourant, tr�s �nerv� et cherchant la confrontation, s'est rendu dans le garage o� l'intim� �tait all� chercher un meuble en bois pour avoir une explication avec lui. Des cris ont �clat� et le recourant, comme il l'a admis, a bouscul� l'intim�, qui a �t� bless� � la hanche droite. Surpris par cette attaque, l'intim� s'est empar� du pied du meuble en bois, avec lequel il a frapp� � deux reprises le recourant, lui occasionnant deux larges plaies de 10 cm de longueur � la t�te et une l�g�re commotion c�r�brale. Constatant qu'il saignait, le recourant, sous le coup de la col�re, a menac� l'intim� avec un briquet-pistolet factice, qu'il a ensuite jet� contre le mur avant de quitter les lieux.
2.3 Au vu des faits ainsi retenus, qui lient la Cour de c�ans (cf. supra, consid. 1.3), il n'est pas douteux que c'est le recourant, qui, en bousculant l'intim�, qui ne le mena�ait pas, de mani�re � le blesser, l'a attaqu�, et non l'inverse, et qu'il l'a fait en toute connaissance de cause. De m�me, il n'est pas douteux qu'il s'agissait d'une attaque actuelle et qu'elle a �t� caus�e sans droit.
La d�cision attaqu�e constate que l'intim� ne s'attendait pas � ce que le recourant vienne le trouver dans le garage, qu'il a �t� tr�s surpris par l'attaque, qu'il n'avait pas provoqu�e, et que c'est dans ces circonstances qu'il s'est empar� d'un objet qui se trouvait pr�s de lui, soit du pied du meuble, pour repousser son adversaire, le frappant deux fois et l'atteignant � la t�te. Ainsi, atteint par le recourant dans son int�grit� physique, l'intim� a voulu se d�fendre et, s'emparant du seul objet qu'il avait � port�e de main, en a frapp� le recourant. Il ne s'agit donc nullement d'un acte de repr�sailles ou de justice propre, mais clairement d'un acte de d�fense de la part de l'intim�, qui a ripost� alors qu'il se trouvait sous le coup de l'attaque du recourant, laquelle n'avait pas encore cess�.
Pour se prot�ger de l'attaque, l'intim�, qui avait �t� atteint dans son int�grit� physique par le recourant, s'en est pris � son tour � l'int�grit� physique de ce dernier. A cette fin, il s'est servi du seul objet qu'il avait � port�e de main, soit le pied du meuble en bois, et en a frapp� le recourant � deux reprises, l'atteignant � la t�te. A cet �gard, il n'a pas �t� constat� et rien dans la d�cision attaqu�e ne permet de l'affirmer, que l'intim� aurait sciemment et volontairement vis� le recourant � la t�te. Les l�sions qu'il a ainsi caus�es au recourant, soit essentiellement deux plaies � la t�te, bien que relativement �tendues, ne sont pas s�v�res selon les constatations de fait cantonales, �tant par ailleurs rappel� que l'intim� avait �t� bless� par le recourant � la hanche, subissant des l�sions qui ont entra�n� plusieurs jours d'hospitalisation. Enfin, on ne saurait perdre de vue que l'intim�, qui a ripost� sous l'effet de la surprise caus�e par l'attaque, a d� r�agir rapidement. Dans ces conditions, on ne saurait dire que la d�fense de l'intim� a �t� disproportionn�e et qu'il aurait d�pass� les bornes de la l�gitime d�fense.
L'intim� n'ayant pas exc�d� les bornes de la l�gitime d�fense, il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est de la motivation subsidiaire de l'autorit� cantonale, selon laquelle, en l'esp�ce, un tel exc�s devrait de toute mani�re �tre consid�r� comme provenant d'un �tat excusable d'excitation caus� par l'attaque.
2.4 Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision attaqu�e ne viole pas le droit f�d�ral en tant qu'elle admet que l'intim� a agi en �tat de l�gitime d�fense, sans en exc�der les bornes. Le recourant n'entreprend d'ailleurs pas r�ellement d'�tablir le contraire sur la base des faits retenus, mais fonde largement son argumentation sur une rediscussion de ceux-ci, irrecevable dans un pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1.3).
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�, qui n'a pas �t� amen� � se d�terminer dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 278 al. 3 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur du Bas-Valais et au Tribunal cantonal du Valais, Chambre p�nale.