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Timestamp: 2016-10-26 13:15:28+00:00
Document Index: 49864775

Matched Legal Cases: ['art. 335', 'art. 17', 'art. 78', 'art. 212', 'art. 17', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 123', 'art. 335', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 17', 'art. 335', 'art. 17', 'art. 328', 'art. 221', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 99']

1B_133/2011 (12.04.2011)
1B_133/2011
Arr�t du 12 avril 2011
A.________, repr�sent� par Me S�bastien Fanti, avocat,
Minist�re public du canton du Valais, Office central, rue des Vergers 9, 1950 Sion.
recours contre l'ordonnance de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 18 f�vrier 2011.
A.________ se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 13 octobre 2010, sous la pr�vention d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol, actes sexuels commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance et inceste. Il lui est notamment reproch� d'avoir, durant les deux ans pr�c�dents, eu des rapports sexuels avec sa fille, n�e en 1993.
Par ordonnance du 7 janvier 2011, le Tribunal des mesures de contraintes du canton du Valais (Tmc) a ordonn�, � la requ�te du Minist�re public, la mise en d�tention provisoire du d�tenu, en raison du risque de r�it�ration: le pr�venu avait reconnu avoir entretenu des relations sexuelles avec sa fille depuis le mois d'ao�t 2008; il avait d�clar� ne pas pouvoir se contr�ler en raison de sa consommation d'alcool.
Par ordonnance du 18 f�vrier 2011, le Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours form� par A.________. Les griefs relatifs � l'impossibilit� d'une transmission �lectronique du recours �taient irrecevables, car ils �taient sans rapport avec l'objet du litige et le recourant ne pouvait se pr�valoir d'un int�r�t juridiquement prot�g�. Ni l'art. 335 al. 1 CPP, ni l'art. 17 al. 3 OJ/VS n'imposaient que le Tmc fonctionne avec un greffier. Un tel greffier n'aurait de toute fa�on pas de voix consultative. Les charges �taient suffisantes et le risque de r�it�ration �tait av�r�: le recourant avait agi tant sous l'influence de l'alcool que lorsqu'il �tait sobre, et il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes, estimant seulement avoir "d�rap�". Il convenait d'attendre l'expertise avant d'envisager des mesures de substitution.
Par acte du 23 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande sa mise en libert� imm�diate. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Chambre p�nale et le Minist�re public ont renonc� � formuler des observations.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale, notamment les d�cisions rendues en mati�re de d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP.
1.2 Le code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0) est entr� en vigueur le 1er janvier 2011. Il est applicable au cas d'esp�ce.
Le recourant persiste � se plaindre d'une violation des dispositions du CPP et de l'ordonnance sur la communication �lectronique dans le cadre de proc�dures civiles et p�nales et de proc�dures en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (RS 272.1). Il reproche � la Chambre p�nale d'avoir d�clar� ce grief irrecevable, ce qui constituerait un d�ni de justice.
La cour cantonale a constat� que la question de la transmission par voie �lectronique n'�tait pas l'objet du recours, limit� � la mise en d�tention. En effet, l'impossibilit� de d�poser dans le d�lai utile un recours par voie �lectronique ne r�sulte nullement de la d�cision de premi�re instance dont la cour cantonale �tait appel�e � examiner le bien-fond�. En outre, le recourant n'en a subi aucun pr�judice puisqu'il a pu d�poser son recours par �crit dans le d�lai. Le refus d'entrer en mati�re sur le grief, faute d'objet, voire d'int�r�t juridique, ne constitue d�s lors pas un d�ni de justice.
Le recourant reproche �galement au Tmc d'avoir statu� sans greffier alors que selon lui, l'art. 17 al. 3 OJ/VS imposerait clairement une telle participation. Selon cette disposition, "sauf en mati�re p�nale, le tribunal peut si�ger valablement sans l'assistance d'un greffier". Le Tmc ferait partie, selon l'art. 13 let. a CPP, des quatre tribunaux institu�s en mati�re p�nale. La pr�sence d'un greffier s'imposerait compte tenu de l'importance des d�cisions � rendre. Contrairement � ce que retient la cour cantonale, le greffier aurait voix consultative, de sorte que son absence devrait conduire � l'annulation de la d�cision.
3.1 L'art. 14 CPP pr�voit, conform�ment � la r�partition des comp�tences op�r�e � l'art. 123 Cst., que les cantons d�signent leurs propres autorit�s p�nales (al. 1). Ils en fixent les modalit�s d'�lection, ainsi que leur composition et leur organisation, � moins que ces questions soient r�gl�es exhaustivement par le CPP (al. 2). L'art. 335 al. 1 CPP pr�voit que le tribunal p�nal de premi�re instance est assist� d'un greffier, charg� de consigner au proc�s-verbal les d�positions des parties ainsi que tous les actes de la proc�dure qui ne sont pas accomplis en la forme �crite, conform�ment � l'art. 76 al. 1 CPP. Rien de tel n'est en revanche pr�vu pour le Tmc. C'est donc au droit cantonal qu'il appartient de d�terminer si la participation d'un greffier est obligatoire pour les audiences de ce tribunal.
3.2 Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit� (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17 et les arr�ts cit�s). Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme sous cet angle, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260 s. et les arr�ts cit�s).
3.3 L'art. 17 al. 3 OJ/VS, relatif aux "autorit�s judiciaires de premi�re instance" para�t clair, puisqu'il semble imposer la pr�sence d'un greffier dans les juridictions "en mati�re p�nale". Les dispositions de la loi relatives aux diverses juridictions p�nales sont toutefois moins claires quant � la n�cessit� de si�ger avec un greffier: alors que le tribunal de police "doit se faire assister d'un greffier" (art. 9 OJ/VS), rien de tel n'est pr�vu pour les tribunaux de district (art. 10), les tribunaux d'arrondissement (art. 11) et le tribunal des mesures de contraintes (art. 12). Ce dernier statue dans la composition du juge unique (art. 12 al. 1).
La Chambre p�nale a relev� que les travaux pr�paratoires relatifs � l'art. 17 al. 3 OJ/VS ne faisaient que rappeler l'exigence de l'art. 335 al. 1 CPP, applicable au tribunal de premi�re instance. Le l�gislateur aurait simplement voulu reprendre dans le droit cantonal cette r�gle de droit f�d�ral, sans imposer d'exigences suppl�mentaires. Cette opinion n'appara�t pas d�raisonnable, dans la mesure o� la r�vision de l'OJ/VS avait effectivement pour seul objectif d'adapter le droit cantonal au nouveau droit f�d�ral de proc�dure p�nale. Compte tenu de cette volont� du l�gislateur cantonal, la notion de "mati�re p�nale" au sens de l'art. 17 al. 3 OJ/VS peut �tre limit�e � la juridiction charg�e de statuer sur le fond, soit le tribunal de premi�re instance au sens des art. 328 ss CPP. Pour les autres juridictions p�nales, l'absence d'un greffier n'emp�cherait pas de si�ger valablement. D�nu�e d'arbitraire, cette interpr�tation peut �tre confirm�e, sans qu'il y ait � s'interroger sur le r�le (consultatif ou d�lib�ratif) du greffier. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
Sur le fond, le recourant conteste l'existence d'un risque de r�cidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP. Il rel�ve qu'il n'a jamais �t� condamn� par le pass� pour des infractions du m�me genre que celles pour lesquelles il est actuellement poursuivi. Il rel�ve aussi que selon les experts, le risque de r�cidive, "faible � moyen", serait li� � la consommation d'alcool. Or, le recourant suit actuellement une th�rapie avec la Ligue valaisanne contre les toxicomanies (LVT), qu'il se serait engag� � poursuivre apr�s sa lib�ration.
4.1 Selon les art. 10 et 36 Cst., la libert� personnelle ne peut �tre restreinte qu'en vertu d'une base l�gale. La mesure de restriction doit �tre justifi�e par un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit�. L'art. 31 al. 1 Cst. pr�cise que "nul ne peut �tre priv� de sa libert� si ce n'est dans les cas pr�vus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit". L'art. 5 par. 1 CEDH est de teneur analogue; il pr�voit express�ment la mise en d�tention pr�ventive d'une personne lorsqu'il y a "des motifs raisonnables de croire � la n�cessit� de l'emp�cher de commettre une infraction".
4.2 Lorsque la question �tait r�gl�e par les codes de proc�dure cantonaux (et par la PPF), la jurisprudence consid�rait que le maintien en d�tention pr�ventive �tait admissible lorsque le pronostic de r�cidive �tait tr�s d�favorable et si les d�lits � craindre �taient de nature grave. La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions de m�me nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, constituaient des motifs insuffisants (ATF 135 I 71 consid. 2.3; 133 I 270 consid. 2.2; 125 I 60 consid. 3a). La jurisprudence se montrait cependant moins exigeante lorsqu'il s'agissait de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles �tait alors consid�r� comme trop important; il y avait lieu de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, en particulier son impulsivit� et son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2c et e).
4.3 L'art. 221 al. 1 let. c CPP a la teneur suivante:
� La d�tention provisoire et la d�tention pour des motifs de s�ret� ne peuvent �tre ordonn�es que lorsque le pr�venu est fortement soup�onn� d'avoir commis un crime ou un d�lit et qu'il y a s�rieusement lieu de craindre:
c. qu'il compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre.
4.4 La loi s'interpr�te en premier lieu selon sa lettre (interpr�tation litt�rale). Si le texte n'est pas absolument clair, si plusieurs interpr�tations sont possibles, il convient de rechercher quelle est la v�ritable port�e de la norme, en la d�gageant de tous les �l�ments � consid�rer, soit notamment des travaux pr�paratoires (interpr�tation historique), du but de la r�gle, de son esprit, ainsi que des valeurs sur lesquelles elle repose, singuli�rement de l'int�r�t prot�g� (interpr�tation t�l�ologique) ou encore de sa relation avec d'autres dispositions l�gales (interpr�tation syst�matique; ATF 136 III 283 consid. 2.3.1 p. 284; 135 II 416 consid. 2.2 p. 418; 134 I 184 consid. 5.1 p. 193 et les arr�ts cit�s).
4.5 Selon le message relatif au CPP (FF 2005 1210), le risque de r�cidive est un motif de d�tention qui se retrouvait dans presque toutes les lois de proc�dure p�nale, m�me si les r�glementations pr�vues n'�taient pas uniformes. Il s'agit d'une part de mener une proc�dure � terme en emp�chant le pr�venu de retarder, voire d'emp�cher la cl�ture de la proc�dure par la poursuite de son comportement d�linquant et, d'autre part, de pr�venir un danger, de la m�me mani�re que par une mesure de police. C'est ce dernier motif de protection qui est retenu � l'art. 221 al. 1 let. c CPP. Toutefois, pour �viter que des personnes ne soient mises en d�tention sur la base de suppositions non confirm�es, la loi y met plusieurs obstacles: il faut que le pr�venu soit soup�onn� d'avoir commis un crime ou un d�lit; "ensuite, il faut qu'il ait d�j� commis des infractions (donc deux au minimum) du m�me genre que celle qu'il y a s�rieusement lieu de redouter". En r�gle g�n�rale, la crainte de r�cidive sera n�anmoins inspir�e par l'acte que le pr�venu est fortement soup�onn� d'avoir commis (loc. cit.). Se fondant sur ce message, la plupart des auteurs consid�rent qu'un risque de r�cidive ne peut �tre admis que si le pr�venu a commis au moins deux infractions du m�me genre (SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, Zurich 2009, n� 11 ad art. 221; DONATSCH/ HANSJAKOB/LIEBER, Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, n� 38 p. 1092; Basler Kommentar StPO, FORSTER, n� 15 ad. art. 221).
4.6 Le risque de r�cidive propre � justifier un maintien en d�tention provisoire correspond � l'art. 5 par. 1 let. c CEDH, selon lequel la d�tention est admissible "lorsqu'il y a des raisons plausibles de soup�onner qu'une personne a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire � la n�cessit� de l'emp�cher de commettre une infraction". La CEDH n'exige pas, sur ce dernier point, que le d�tenu ait d�j� commis un ou plusieurs d�lits semblables.
4.7 Il appara�t qu'une application strictement litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP pourrait conduire, dans certains cas, � des situations insatisfaisantes, voire choquantes au regard du but de pr�vention poursuivi par la norme. En effet, en l'absence d'autres motifs de d�tention pr�ventive, on ne saurait, dans le cas des d�lits de violence les plus graves, renoncer � une incarc�ration pr�ventive en l'absence d'ant�c�dents r�v�l�s, alors que le risque de r�cidive ressort clairement des circonstances de l'infraction ou de la personnalit� de son auteur. Une telle solution ne peut pas avoir �t� voulue par l'auteur de la loi. Selon le message en effet, "en r�gle g�n�rale, la crainte de r�cidive sera n�anmoins inspir�e par l'acte que le pr�venu est fortement soup�onn� d'avoir commis" (FF 2005 1211).
Ainsi, le l�gislateur a certes voulu poser des conditions plus strictes en mati�re de risque de r�it�ration, en exigeant en principe l'existence d'ant�c�dents, mais il n'a pas voulu exclure que le risque de r�it�ration puisse �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire m�me aucun dans les cas les plus graves. Les dispositions conventionnelles et l�gislatives pr�cit�es sur la pr�vention d'un risque de r�cidive reposent sur des motifs de s�curit� publique et doivent permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu. La loi autorise d'ailleurs express�ment une incarc�ration lorsqu'il y a lieu de craindre un passage � l'acte, en l'absence de toute infraction pr�alable (art. 221 al. 2 CPP; FF 2005 2011). La jurisprudence a d�j� relev� qu'il n'y avait pas lieu de s'en tenir � une application purement litt�rale d'une disposition du code de proc�dure p�nale (en l'occurrence zurichois) analogue � l'art. 221 al. 1 let. c CPP, d�s lors que dans certains cas graves, un danger de r�cidive peut aussi appara�tre d�s la premi�re infraction (arr�t 1P.462/2003 du 10 septembre 2003). En d�cider autrement ferait courir un risque trop �lev� aux victimes potentielles. Le Tribunal f�d�ral a statu� dans le m�me sens � propos de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, et confirm� le maintien en d�tention d'un pr�venu, soup�onn� d'actes de violence graves et � l'�gard duquel il existait, selon une expertise psychiatrique, un risque clair de r�cidive (ATF 1B_25/2011 destin� � la publication du 14 mars 2011).
4.8 En l'esp�ce, le recourant est pr�venu de viols commis durant plus de deux ans sur sa propre fille. Le recourant a admis les relations sexuelles, au moins une fois par mois, mais a ni� les viols, tout en admettant que sa fille se d�battait lors de ses agissements, et qu'il savait qu'elle n'�tait pas consentante. Il n'a toutefois manifestement pas pris la mesure de la gravit� de ses actes puisqu'il a d�clar� avoir seulement "d�rap�". Par ailleurs, il semble que l'alcool ne soit pas la seule cause de ces actes, puisque le recourant aurait �galement agi alors qu'il �tait sobre. Le suivi instaur� avec la LVT n'appara�t donc pas, en l'�tat, une mesure propre � �carter le risque de r�cidive. On ne saurait par ailleurs affirmer que les risques soient limit�s � la personne de la fille du recourant. Sur le vu des renseignements disponibles, la gravit� des actes, leur r�p�tition et leur dur�e ainsi que le manque de prise de conscience du recourant font appara�tre un risque concret de r�cidive. L'int�r�t public commande un maintien en d�tention.
Les experts mis en oeuvre par le Minist�re public ont rendu leur rapport le 2 mars 2011. Post�rieur � l'arr�t attaqu�, ce rapport - qui confirme l'existence d'un risque de r�cidive - ne saurait �tre pris en compte � ce stade, en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. Il appartiendra au juge de la d�tention d'en tenir compte dans ses d�cisions ult�rieures.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en sont r�unies. Me S�bastien Fanti est d�sign� comme d�fenseur d'office, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me S�bastien Fanti est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 2'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public et au Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.