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Timestamp: 2016-10-21 20:07:22+00:00
Document Index: 252367604

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_544/2011 (18.10.2011)
1B_544/2011
Arr�t du 18 octobre 2011
M. le Juge Eusebio, Juge unique.
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 juin 2011.
Les 23, 25 et 27 mai 2011, A.________ a adress� plusieurs courriers au Minist�re public central du canton de Vaud que celui-ci a class�s sans suite le 1er juin 2011 aux motifs qu'ils ne relevaient pas de la comp�tence des autorit�s de poursuite p�nale.
Statuant par arr�t du 28 juin 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision qu'elle a consid�r�e comme une ordonnance de non-entr�e en mati�re, sur recours du plaignant.
Par acte du 28 septembre 2001, A.________ a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t.
Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures. Le Tribunal cantonal a produit le dossier de la cause.
Seule la voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est ouverte en l'occurrence (cf. arr�t 6B_38/2007 du 23 ao�t 2007 qui concernait le recourant).
L'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF reconna�t la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral � la partie plaignante si et dans la mesure o� la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Le recourant ne s'exprime nullement sur cette question comme il lui appartenait de le faire d�s lors que de telles pr�tentions ne sont pas �videntes (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Il n'indique pas sur quelle autre base sa vocation pour agir devrait �tre reconnue. Son recours est d�s lors irrecevable pour ce premier motif. En outre, il ne r�pond manifestement pas aux exigences de motivation requises.
Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les griefs de violation des droits fondamentaux sont en outre soumis � des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit alors mentionner les principes constitutionnels qui n'auraient pas �t� respect�s et expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi ces principes auraient �t� viol�s (cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
La Chambre des recours p�nale a consid�r� que le contenu des plaintes �tait tr�s confus et ne permettait pas de d�montrer en quoi les comportements des magistrats mis en cause seraient constitutifs d'une infraction p�nale. Elle a en outre retenu que la question du paiement de provisions ou de bonus sollicit� par le recourant ne relevait pas de sa comp�tence ni d'ailleurs de la justice p�nale. Elle a conclu que le Procureur g�n�ral avait par cons�quent � juste titre refus� d'entrer en mati�re sur les plaintes.
Le recourant conteste la comp�tence du Tribunal cantonal et de son pr�sident pour "juger la tricherie et la fraude �conomique du Minist�re public et ses cons�quences". Il n'indique pas, comme il lui appartenait de le faire, la disposition l�gale qui aurait �t� viol�e. Il ne cherche pas davantage � �tablir en quoi la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en qualifiant ses plaintes de confuses et en consid�rant qu'elles ne permettaient pas d'ouvrir une instruction p�nale. Dans une argumentation difficilement compr�hensible, il s'en prend � la d�cision de non-entr�e en mati�re du Procureur g�n�ral en tant qu'elle aurait pour effet de couvrir les agissements r�pr�hensibles du Secr�tariat d'Etat � l'Economie et de son ancien employeur qu'il avait vainement d�nonc�s par le pass� et de faire obstacle � la r�vision de la plainte p�nale d�pos�e contre le juge cantonal Jomini et les enqu�teurs dans le canton de Berne. L'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 22 septembre 2009 dans la cause 4D_109/2009 viendrait confirmer le bien-fond� de ses pr�c�dentes plaintes et la n�cessit� de reprendre les enqu�tes p�nales et de rectifier les jugements civils et p�naux rendus � son encontre, alors que cet arr�t se borne � d�clarer irrecevable le recours qu'il avait form� contre une d�cision prise par la IIIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Zurich dans une contestation p�cuniaire qui l'opposait � une compagnie d'assurance de protection juridique. Ces critiques rev�tent un caract�re appellatoire et ne permettent pas de tenir l'arr�t attaqu� pour arbitraire ou d'une autre mani�re contraire au droit.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 al. 1 LTF. Vu les circonstances et la situation personnelle du recourant, il sera statu� sans frais (art. 66 al. 1 deuxi�me phrase LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant ainsi qu'au Minist�re public central et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Le Juge unique Le Greffier:
Eusebio Parmelin