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Timestamp: 2016-10-24 09:01:05+00:00
Document Index: 57199487

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 61', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66']

9C_418/2012 (30.08.2012)
M.________ a travaill� en qualit� de manoeuvre. Le 4 d�cembre 2003, il s'est bless� � la main et au poignet droits lors d'une chute (fracture du scapho�de droit). Le cas a �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 9 mai 2005, M.________ s'est annonc� � l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 20 avril 2006, le docteur U.________, m�decin au SMR, a retenu une incapacit� totale de travail dans la profession habituelle depuis le 4 d�cembre 2003, mais une capacit� de travail enti�re � compter du 1er novembre 2005 dans une activit� adapt�e, soit un travail sans pr�hension ni port de charges de la main droite, sans port de lourdes charges � gauche et n'impliquant pas une mobilit� enti�re du poignet droit.
Par d�cision du 27 f�vrier 2009, qui a fait suite � un projet du 2 juin 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a mis l'assur� au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er d�cembre 2004 au 31 janvier 2006.
M.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant principalement � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re post�rieurement au 31 janvier 2006, subsidiairement au renvoi du dossier � l'intim� pour instruction compl�mentaire.
Le tribunal a confi� un mandat d'expertise au Centre X.________; le rapport d'expertise pluridisciplinaire (rhumatologique, neurologique et psychiatrique) a �t� �tabli le 10 juin 2011. De son c�t�, l'assur� a produit un rapport du docteur B.________, chirurgien orthop�diste et traumatologue, du 23 octobre 2011.
Par jugement du 13 avril 2012, la juridiction cantonale a admis tr�s partiellement le recours, en ce sens que le droit � la rente enti�re a �t� prolong� jusqu'au 31 mars 2006.
M.________ interjette un "recours de droit administratif" (recte: recours en mati�re de droit public) contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant principalement � la reconnaissance de son droit � des prestations de l'assurance-invalidit� d�s l'ann�e 2006, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� intim�e.
Par ordonnance du 2 juillet 2012, le Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� du recourant, singuli�rement sur le maintien de son droit � une rente d'invalidit� post�rieurement au 31 mars 2006.
En bref, les premiers juges ont suivi les conclusions des experts judiciaires du Centre X.________, en retenant que le recourant ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� entra�nant une suppression de sa capacit� de travail dans une activit� de type monomanuelle (gauche) � partir du d�but de l'ann�e 2006.
Dans un premier moyen, le recourant fait grief � son pr�c�dent mandataire d'avoir mal d�fendu ses int�r�ts face � la CNA, ce qui aurait pr�caris� sa situation � l'�gard de l'AI. Il d�clare r�server ses droits � son encontre.
Le recourant reproche ensuite au tribunal cantonal d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re erron�e. En particulier, il soutient que les premiers juges ont fix� sa capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e en se fondant � tort sur les conclusions des m�decins du Centre X.________, plut�t que sur celles du docteur B.________. Il ajoute que le coll�ge d'experts du Centre X.________ aurait d� comporter un orthop�diste. En outre, il estime qu'une nouvelle expertise lui a �t� refus�e � tort, d�s lors que les avis m�dicaux divergeaient. Enfin, des investigations suppl�mentaires auraient d� �tre men�es afin de d�terminer les activit�s accessibles, compte tenu de son profil personnel.
Dans la mesure o� ils portent sur la question de la responsabilit� du mandataire qui avait d�fendu ses droits dans le dossier de l'assurance-accidents, les propos du recourant sont d�nu�s de pertinence pour l'issue du pr�sent litige qui l'oppose � l'assurance-invalidit�.
Pour le surplus, les griefs du recourant n'ont aucun fondement. Les premiers juges ont en effet d�ment expos� les motifs qui les ont conduits � suivre les conclusions du rapport d'expertise judiciaire du Centre X.________, de m�me qu'ils ont d�velopp� les raisons pour lesquelles ils ont admis que le rapport du docteur B.________ ne remplissait pas les r�quisits jurisprudentiels permettant de lui attribuer valeur probante. Or dans son discours, le recourant expose simplement son opinion personnelle sur la mani�re dont l'autorit� pr�c�dente aurait d� mener l'instruction de la cause, sans toutefois aborder ou reprendre dans le d�tail les �l�ments que la juridiction cantonale a pris en consid�ration, ni discuter la question de la force probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) des avis m�dicaux recueillis. En �ludant ainsi d'embl�e la discussion sur ces questions, le recourant �choue � d�montrer en quoi l'appr�ciation des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA) violerait le droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), ni en quoi elle aboutirait � des constats de fait manifestement erron�s quant � l'exigibilit� de la reprise d'une activit� lucrative (art. 97 al. 1 LTF).
Dans ce contexte, on rappellera qu'en principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante; le recourant n'a pourtant ni d�montr� ni rendu vraisemblable que pareille �ventualit� �tait r�alis�e dans son cas (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
Dans ces conditions, le jugement attaqu� n'appara�t pas critiquable dans la mesure o� il a �t� constat�, � l'issue de l'administration des preuves, que le recourant pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e d�s le d�but de l'ann�e 2006, de mani�re � exclure le droit � la rente. Au demeurant, sur ce dernier point, aucune violation de la LAI (notamment l'art. 28) n'est invoqu�e. Le recours est infond�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al.1 LTF).
Lucerne, le 30 ao�t 2012