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Timestamp: 2020-07-03 23:31:33+00:00
Document Index: 87236587

Matched Legal Cases: ['§ 405', '§ 405', 'art, 292', 'art, 314', '§423', '§423', '§416', '§416', '§416', 'art, 314', '§ 404', 'art, 3', 'art, 390', '§ 404', 'art, 353', '§ 404', 'art, 421', '§ 636']

Baker v. Colvin | NO. 15-5211 | W.D. Ark. | Judgment | Law-Ceinture pour le Mal de Dos - Comment Obtenir un Dos Fort
Baker v. Colvin | NO. 15-5211 | W.D. Ark. | Judgment | Law-Ceinture pour le Mal de Dos
HON. ERIN L. SETSER JUGE MAGISTRATE DES ÉTATS-UNIS
RAPPORT ET RECOMMANDATION DU JUGE MAGISTRATE
Le demandeur, Thomas Ray Baker, introduit cette action en vertu de 42 U.S.C. § 405 (g), demandant le contrôle judiciaire d'une décision du commissaire de l'administration de la sécurité sociale (commissaire) rejetant ses demandes de prestations d'invalidité et d'assurance invalidité (DIB) et de prestations complémentaires de sécurité (SSI) en vertu des dispositions de Titres II et XVI de la loi sur la sécurité sociale (loi). Dans le cadre de ce contrôle judiciaire, la Cour doit déterminer s'il existe des éléments de preuve substantiels dans le dossier administratif à l'appui de la décision du commissaire. Voir 42 U.S.C. § 405 (g).
I. Contexte procédural:
Le demandeur a déposé ses demandes de DIB et de SSI le 7 novembre 2012, alléguant une invalidité depuis le 26 avril 2012, en raison de douleurs au bas du dos, d'une hernie du côté gauche, de douleurs chroniques, de colite / IBS, de fatigue chronique, d'asthme et d'hypertension artérielle. (Doc.12, p. 112-113, 215-227, 257, 263). Une audience administrative a eu lieu le 2 décembre 2013, au cours de laquelle le demandeur a comparu avec son avocat et a témoigné. (Doc.12, p. 44-111).
Dans une décision écrite datée du 2 mai 2014, l'ALJ a constaté que pendant la période pertinente, le demandeur avait une déficience ou une combinaison de déficiences graves – discopathie dégénérative de la colonne lombaire, obésité, hypertension, asthme avec bronchite récurrente et antécédents de réparation bilatérale d'une hernie inguinale. (Doc.12, p. 34). Cependant, après avoir examiné tous les éléments de preuve présentés, l'ALJ a déterminé que les déficiences du demandeur n'étaient pas égales ou égales au niveau de gravité des déficiences énumérées dans la liste des déficiences figurant à l'annexe I, sous-partie P, règlement n ° 4 (Doc. 12, p. 36). L'ALJ a constaté que le demandeur conservait la capacité fonctionnelle résiduelle (RFC) pour:
effectuer des travaux légers tels que définis dans
20 CFR 404.1567 (b) et 416.967 (b). Il peut parfois monter des rampes et des escaliers, se balancer, se pencher, s'agenouiller, s'accroupir et ramper, mais il ne doit jamais grimper sur des échelles, des cordes et des échafaudages. De plus, il doit éviter une exposition concentrée aux températures extrêmes, à l'humidité, aux fumées, aux odeurs, aux poussières, aux gaz, à une mauvaise ventilation et aux dangers, y compris la conduite dans le cadre du travail.
(Doc.12, p. 36). Avec l'aide d'un expert professionnel (VE), l'ALJ a déterminé que le demandeur était capable d'effectuer des travaux pertinents antérieurs en tant que caissier / vérificateur, comme généralement effectué, et vendeur au détail, comme généralement effectué. (Doc.12, p. 39).
Le demandeur a ensuite demandé le réexamen de la décision d'audience par le Conseil d'appel, qui a rejeté la demande le 22 juillet 2015 (Doc. 12, p. 5-8). Par la suite, le demandeur a déposé cette action. (Doc. 1). Les deux parties ont déposé des mémoires et cette affaire est devant le soussigné pour rapport et recommandation. (Documents 10, 11).
II. Preuve présentée:
Le demandeur est né en 1981. En 2010, avant la période pertinente (du 26 avril 2012 au 2 mai 2014), le demandeur a fait réparer une hernie droite par le Dr Jeffrey Bell. (Doc.12, p. 311, 348). Toujours en 2010, le demandeur a vu Kirk Johnson, DC, un chiropraticien, qui a signalé que le demandeur était sous sa garde pour le syndrome récurrent du disque intervertébral, qui a provoqué «une lombalgie aiguë et débilitante». (Doc.12, p. 450). Le 2 décembre 2011, le demandeur a subi une évaluation de dépistage psychologique – diagnostic initial de réadaptation et Évaluation pour les clients, par Letitia C. Hitz, Ph.D. (Doc.12, p. 559). Le Dr Hitz a diagnostiqué chez le demandeur un trouble des mathématiques et un trouble de l'expression écrite. (Doc.12, p. 561). En 2011 et 2012, le Dr Charles R. Belt a diagnostiqué chez le demandeur diverses maladies, notamment: l'insomnie; mal au dos; dermatite séborrhéique; kyste sébacé; folliculite; amygdalite; mal de crâne; gastro-entérite; et l'hypertension. (Doc.12, p. 350-355).
Le 26 avril 2012, alors qu'il travaillait à l'Université de l'Arkansas, le demandeur déplaçait de l'équipement et a senti un bruit dans son aine droite. (Doc.12, p. 346). Le demandeur a consulté le Dr David Beck le 27 avril 2012 et a reçu un diagnostic de tension musculaire de l'aine et de folliculite. (Doc.12, p. 348). Le demandeur a de nouveau vu le Dr Beck le 30 avril 2012, pour une évaluation initiale de l'indemnisation des accidents du travail, et le Dr Beck a indiqué qu'il était préoccupé par une éventuelle interruption de la réparation de la hernie antérieure du demandeur, et a conclu que le demandeur avait, à tout le moins, des muscles souche de l'aine. (Doc.12, p. 347). Il a diagnostiqué chez le demandeur une fatigue musculaire de l'aine, une folliculite et des douleurs abdominales dans le quadrant inférieur droit, et le Dr Beck a demandé au demandeur de s'abstenir de soulever quoi que ce soit pesant plus de 10 livres. (Doc.12, p. 347). Le 7 mai 2012, le Dr Beck a signalé que le demandeur avait besoin d'une prolongation pour s'abstenir de travailler, car il avait rendez-vous avec le Dr Jeffrey Bell le lendemain pour discuter d'une éventuelle intervention chirurgicale. (Doc.12, p. 345).
Le 8 mai 2012, le demandeur a vu le Dr Bell et a nié les arthralgies, les maux de dos, les douleurs osseuses, les douleurs musculaires, les myalgies, les douleurs articulaires, l'enflure articulaire, les crampes musculaires ou la faiblesse musculaire. (Doc.12, p. 324). Le même jour, le Dr Bell a écrit une lettre au Dr Belt, déclarant qu'à l'examen physique, il y avait une certaine sensibilité à la palpation, mais pas de hernie inguinale claire, et qu'il recommandait une tomodensitométrie de l'abdomen et du bassin. (Doc.12, p. 359). Un scanner de l'abdomen et du bassin du demandeur a été effectué le 11 mai 2012, avec l'impression suivante:
1. Aucun processus inflammatoire aigu dans l'abdomen ou le bassin
2. Annexe normale
3. Réparation d'une hernie inguinale droite antérieure sans preuve de récidive
4. Petite hernie inguinale gauche contenant de la graisse
5. Spondylose L5 bilatérale sans spondylolisthésis significatif
(Doc.12, p. 322).
Le 31 mai 2012, le demandeur a consulté le Dr Belt pour un suivi de sa tension artérielle. (Doc.12, p. 344). Le demandeur a indiqué que sa tension artérielle ne baissait pas sous Amiodipine et qu'il en était absent depuis quelques semaines. (Doc.12, p. 344). À ce moment-là, le demandeur a déclaré se sentir très stressé et déprimé, et a également noté que son cuir chevelu lui démangeait beaucoup et qu'il avait mal au bas-ventre. (Doc.12, p. 344). Le demandeur a indiqué qu'il avait été découvert qu'il souffrait d'une hernie inguinale gauche, aggravée par la levée du travail, et que l'indemnisation des accidentés du travail refusait de payer pour des soins supplémentaires. Le demandeur a reçu un diagnostic d'hypertension, de hernie inguinale et de tinea capitis. (Doc.12, p. 344). Le Dr Belt a changé le médicament contre la pression artérielle du demandeur en Lisinopril et a écrit une note pour que le demandeur soit absent du travail pendant un mois, alors qu'il faisait appel du refus d'indemnisation des accidents du travail (Doc.12, p. 344).
Le 22 juin 2012, le demandeur a signalé au Dr Belt qu'il souffrait toujours de douleurs abdominales basses liées à l'activité, et il a reçu un diagnostic de hernie inguinale et d'hypertension. (Doc.12, p. 342). Le 31 juillet 2012, le demandeur a fait un suivi auprès du Dr Belt au sujet de sa hernie et a signalé qu'il avait toujours des problèmes et que ses médicaments causaient des nausées et des maux d'estomac. (Doc.12, p. 338). Le Dr Belt a diagnostiqué une hernie chez le demandeur.
Le 20 août 2012, le Dr Johnson, chiropraticien du demandeur, a signalé que, heureusement, «le demandeur s'est quelque peu amélioré depuis la dernière visite». (Doc.12, p. 369). Il a en outre signalé que l'amplitude des mouvements du demandeur restait limitée et inconfortable, et que les troubles neurologiques connexes le fonctionnement semble être le même. (Doc.12, p. 369). Le 30 août 2012, le demandeur a vu le Dr Belt pour un suivi de son estomac bouleversé et de son reflux acide, et le Dr Belt a diagnostiqué une hernie inguinale, une maladie de reflux gastro-œsophagien et «ne peut pas retourner au travail» parce qu'il «devenait chirurgie." (Doc.12, p. 337). Le 9 octobre 2012, le demandeur a de nouveau vu le Dr Belt pour un suivi et lui a dit qu'il avait une hernie du côté gauche et qu'il souffrait du côté droit. Le Dr Belt a évalué le demandeur avec une hernie inguinale et a recommandé une intervention chirurgicale. (Doc.12, p. 332). À cette même date, le Dr Johnson a signalé que le demandeur souffrait de douleur aiguë, qui était un problème chronique continu. (Doc.12, p. 369). Le 10 octobre 2012, le Dr Johnson a rempli un «Formulaire de réclamation pour invalidité unum», dans lequel il a indiqué que le diagnostic principal du demandeur était un syndrome du disque intervertébral lombaire inférieur avec radiculite droite et spasmes musculaires paravertébraux, et que le diagnostic secondaire était une hernie inguinale. (Doc.12, p. 326). Le Dr Johnson a conclu que le demandeur ne devrait pas faire de flexions répétitives à la taille et ne pas soulever / manipuler plus de 10 livres "indéfiniment entre le 10/9/12 et le 11/20/12". (Doc.12, p. 327). Son plan de traitement aurait été une thérapie de manipulation chiropratique avec physiothérapie "sur une base aiguë à 3 fois par semaine pendant environ 6 semaines". (Doc.12, p. 327).
Le 31 octobre 2012, le Dr Belt a signalé que le demandeur n'avait pas pris son médicament contre l'hypertension ce jour-là mais qu'il était «généralement OK» et avait besoin d'être référé à un chirurgien pour sa douleur à l'aine. (Doc.12, p. 330). De plus, le 31 octobre 2012, le Dr Johnson a signalé que le demandeur maintenait des améliorations importantes, que son amplitude de mouvement «approchait en fait la normale» et qu'il n'y avait aucune autre constatation neurologique préoccupante. Il a recommandé de continuer avec des soins correctifs conservateurs. (Doc.12, p. 370).
Le 13 novembre 2012, le demandeur a subi une réparation d'une hernie inguinale gauche au Washington Regional Medical Center (WRMC), effectuée par le Dr Ronald Mullis. (Doc.12, p. 387).
Le 15 février 2013, le consultant non-examinateur, le Dr Jim Takach a effectué une évaluation RFC physique, concluant que le demandeur serait en mesure d'effectuer des travaux légers avec certaines limitations posturales. (Doc.12, p. 136-137). Le 3 juillet 2013, le demandeur s'est rendu à la Free Health Care Clinic pour faire le plein de ses médicaments. (Doc.12, p. 569). Le 12 août 2013, la clinique a diagnostiqué chez le demandeur un RGO, des maux de tête et des lombalgies. (Doc.12, p. 567). Le 13 novembre 2013, le demandeur s'est de nouveau présenté à la clinique et a reçu un diagnostic de sinusite et de dermatite séborrhéique. (Doc.12, p. 565).
III. Loi applicable:
Le rôle de notre Cour consiste à déterminer si les conclusions du commissaire sont étayées par des éléments de preuve substantiels au dossier dans son ensemble. Ramirez c. Barnhart, 292 F. 3d 576, 583 (8 Cir. 2002). Une preuve substantielle est moins qu'une prépondérance, mais il suffit qu'un esprit raisonnable la juge adéquate pour appuyer la décision du commissaire. La décision de l'ALJ doit être confirmée si le dossier contient des preuves substantielles à l'appui. Edwards c. Barnhart, 314 F. 3d 964, 966 (8 Cir. 2003). Tant que des éléments de preuve substantiels au dossier appuient la décision du commissaire, la Cour ne peut pas les infirmer simplement parce qu'il existe des éléments de preuve substantiels dans le dossier qui auraient pu étayer une conclusion contraire, ou parce que la Cour aurait tranché l'affaire différemment. Haley c. Massanari, 258 F.3d 742, 747 (8 Cir. 2001). En d'autres termes, si après examen du dossier, il est possible de tirer deux positions incompatibles de la preuve et l'une de ces positions représente les conclusions de l'ALJ, la décision de l'ALJ doit être confirmée. Young c. Apfel, 221 F. 3d 1065, 1068 (8 Cir. 2000).
Il est bien établi qu'un demandeur de prestations d'invalidité de la sécurité sociale a la charge de prouver son invalidité en établissant une invalidité physique ou mentale qui a duré au moins un an et qui l'empêche d'exercer une activité lucrative substantielle. Pearsall c. Massanari, 274 F. 3d 1211, 1217 (8 Cir. 2001); voir aussi 42 U.S.C. §423 (d) (1) (A). La Loi définit «déficience physique ou mentale» comme «une déficience résultant d'anomalies anatomiques, physiologiques ou psychologiques qui peuvent être démontrées par des techniques de diagnostic clinique et de laboratoire médicalement acceptables». 42 U.S.C. §§423 (d) (3). Un demandeur doit démontrer que son invalidité, et pas seulement sa déficience, a duré au moins douze mois consécutifs.
Le règlement du commissaire l'oblige à appliquer un processus d'évaluation séquentiel en cinq étapes à chaque demande de prestations d'invalidité: 1) si le demandeur avait exercé une activité lucrative substantielle depuis le dépôt de sa demande; (2) si le demandeur avait une déficience physique et / ou mentale grave ou une combinaison de déficiences; (3) si la ou les dépréciations ont atteint ou égalé une dépréciation des inscriptions; (4) si la ou les déficiences ont empêché le prestataire d'accomplir des travaux antérieurs pertinents; et (5) si le prestataire était en mesure d'accomplir d'autres travaux dans l'économie nationale compte tenu de son âge, de ses études et de son expérience. Voir 20 C.F.R. §416.920 Ce n'est que si la phase finale est atteinte que l'enquêteur considère l'âge, la formation et l'expérience professionnelle du demandeur à la lumière de son RFC. Voir McCoy c. Schneider, 683 F.2d 1138, 1141-42 (8 Cir. 1982); 20 C.F.R. §416.920, abrogée pour d'autres motifs par Higgins c. Apfel, 222 F.3d 504, 505 (8e Cir. 2000); 20 C.F.R. §416.920.
Le demandeur fait valoir que l'ALJ n'a pas fondé sa détermination du RFC du demandeur sur tous les éléments de preuve pertinents au dossier. (Doc. 10, p. 3). Plus précisément, le demandeur fait valoir que l'ALJ a commis une erreur en n'accordant aucun poids à l'opinion du Dr Johnson, le chiropraticien du demandeur.
A. Crédibilité:
L'ALJ était tenue d'examiner tous les éléments de preuve relatifs aux plaintes subjectives du demandeur, y compris les éléments de preuve présentés par des tiers concernant: (1) les activités quotidiennes du demandeur; (2) la durée, la fréquence et l'intensité de sa douleur; (3) les facteurs précipitants et aggravants; (4) la posologie, l'efficacité et les effets secondaires de ses médicaments; et (5) restrictions fonctionnelles. Voir Polaski c. Heckler, 739 F.2d 1320, 1322 (8 Cir. 1984). Bien qu'un ALJ ne puisse pas ignorer les plaintes subjectives d'un demandeur uniquement parce que les preuves médicales ne les étayent pas, un ALJ peut ignorer ces plaintes lorsque des incohérences apparaissent dans le dossier dans son ensemble. Id. Comme l'a observé le huitième circuit, "Notre pierre de touche est que la crédibilité (d'un demandeur) est principalement une question que l'ALJ doit trancher". Edwards c. Barnhart, 314 F.3d 964, 966 (8 Cir. 2003).
Dans ce cas, l'ALJ a conclu, après avoir examiné les éléments de preuve, que même si l'on pouvait raisonnablement s'attendre à ce que les déficiences médicalement déterminables du demandeur provoquent les symptômes allégués, ses déclarations concernant l'intensité, la persistance et les effets limitatifs des symptômes n'étaient pas entièrement crédibles. (Doc.12, p. 37). L'ALJ a abordé les activités quotidiennes du demandeur, notant qu'il restait capable de s'occuper des animaux de compagnie, d'entretenir ses soins personnels, de cuisiner, de tondre la pelouse, de conduire, de faire des courses et de se rendre chez le médecin. (Doc.12, p. 35). Il a également adressé tous les dossiers médicaux pertinents, Antécédents professionnels du demandeur et plaintes subjectives, conformément à Polaski. (Doc.12, p. 37-38).
Sur la base de ce qui précède, la Cour conclut qu'il existe des preuves substantielles à l'appui des conclusions de l'ALJ sur la crédibilité.
RFC et poids accordé aux médecins:
Le RFC est le maximum qu'une personne puisse faire malgré ses limites. 20 C.F.R. § 404.1545 a) 1). Il est évalué à l'aide de toutes les preuves pertinentes du dossier. Id. Cela comprend les dossiers médicaux, les observations des médecins traitants et autres, et les propres descriptions du demandeur de ses limites. Gilliam's c. Barnhart, 3 93 F.3d 798, 801 (8 Cir. 2005); Eichelberger c. Barnhart, 390 F.3d 584, 591 (8th Cir. 2004). Les limites résultant de symptômes tels que la douleur sont également prises en compte dans l'évaluation. 20 C.F.R. § 404.1545 (a) (3). La Cour d'appel des États-Unis pour le huitième circuit a jugé que «la capacité fonctionnelle résiduelle d'un demandeur d'asile est une question médicale». Lauer c. Apfel, 245 F.3d 700, 704 (8th Cir. 2001). Par conséquent, la décision d'un ALJ concernant le RFC d'un demandeur doit être appuyée par une preuve médicale qui porte sur la capacité du demandeur à fonctionner sur le lieu de travail. Lewis c. Barnhart, 353 F.3d 642, 646 (8th Cir. 2003). "(L) il ALJ est (également) tenu d'exposer spécifiquement les limitations d'un demandeur et de déterminer comment ces limitations affectent son RFC." Id. "L'ALJ est autorisée à fonder sa détermination RFC sur" l'avis d'un médecin non examinateur et d'autres preuves médicales dans le dossier. "" Barrows c. Colvin, N ° C 13-4087-MWB, 2015 WL 1510159 à * 11 (N.D. Iowa 31 mars 2015) (citant Willms c. Colvin, Numéro civil 12-2871, 2013 WL 6230346 (D. Minn. 2 décembre 2013).
En ce qui concerne le poids accordé à l’opinion des médecins traitants, «a) l’opinion du médecin traitant du demandeur aura généralement un poids déterminant, mais être étayé par des techniques cliniques et diagnostiques médicalement acceptables et doit être compatible avec d'autres preuves substantielles du dossier. " Andrews c. Colvin, N ° 14-3012, 2015 WL 4032122 à * 3 (8 Cir. 2 juillet 2015) (citant Cline c. Colvin, 771 F.3d 1098, 1102 (8 Cir. 2014). "L'opinion d'un médecin traitant peut être écartée ou totalement ignorée" lorsque d'autres évaluations médicales sont étayées par des preuves médicales meilleures ou plus approfondies, ou lorsqu'un médecin traitant émet des opinions incohérentes qui minent la crédibilité de ces opinions. "" Id. "Dans les deux cas – que ce soit en accordant un avis substantiel ou peu important à un médecin traitant – le commissaire ou l'ALJ doit donner de bonnes raisons pour le poids attribué." Id.
Le demandeur fait valoir que l'ALJ a commis une erreur en n'accordant aucun poids à l'opinion du Dr Johnson, le chiropraticien du demandeur. Comme indiqué précédemment, dans un formulaire intitulé "Formulaire de réclamation pour invalidité Unum", le Dr Johnson a estimé que le demandeur ne devrait pas se pencher de façon répétitive à la taille et ne pas soulever / manipuler plus de 10 livres "indéfiniment entre le 09/10/12 et le 11/20 / 12. " (Doc.12, p. 327).
Dans sa décision, l'ALJ a accordé un grand poids à l'évaluation de l'examinateur de l'Agence d'État, dans laquelle le Dr Takach a conclu que le demandeur était toujours capable d'effectuer une gamme importante de travaux légers, car l'ALJ a estimé que cette opinion était conforme aux dossiers de traitement et aux résultats objectifs du demandeur. . (Doc.12, p. 38). L'ALJ n'a accordé aucun poids à l'opinion du Dr Johnson, notant que bien que le Dr Johnson ait signalé que le demandeur n'était pas en mesure d'exercer certaines activités indéfiniment, il n'a recommandé que trois semaines de traitement pour les déficiences. (Doc.12, p. 38).
La Cour note d'abord que le Dr Johnson, qui est chiropraticien, n'est pas une source médicale acceptable. Au lieu de cela, il est considéré comme une "autre source", et son opinion n'a pas droit à le même poids accordé aux «sources médicales acceptables». Voir 20 C.F.R. §§ 404.1513 (d) (1), 416.913 (d) (1). L'ALJ a examiné le rapport du Dr Johnson et a donné une bonne raison de le rejeter. En outre, le formulaire du Dr Johnson contenait des incohérences, telles que le fait qu'il limitait le demandeur à aucun pliage répétitif à la taille et à aucun levage / manipulation de plus de 10 livres "indéfiniment", mais a ensuite qualifié la limitation à "entre le 10/9/12 et 20/11/12. " (Doc.12, p. 327). Il a en outre signalé que le plan de traitement était une thérapie chiropratique avec physiothérapie sur une base aiguë à 3 fois par semaine "pendant environ 6 semaines". (Doc.12, p. 327). De plus, trois semaines plus tard, le 31 octobre 2012, le Dr Johnson a signalé que le demandeur maintenait une amélioration significative, que son amplitude de mouvement approchait en fait la normale et qu'ils continueraient de recevoir des soins correctifs conservateurs. (Doc.12, p. 370).
Sur la base de ce qui précède, la Cour estime qu'il existe des éléments de preuve substantiels à l'appui de la détermination de l'ALJ RFC et le poids, ou l'absence de poids, il a donné à l'opinion du Dr Johnson.
C. Question hypothétique à VE:
Après avoir soigneusement examiné la transcription de l'audience ainsi que l'ensemble de la preuve au dossier, la Cour conclut que les questions hypothétiques que l'ALJ a posées au VE exposaient pleinement les déficiences que l'ALJ a considérées comme vraies et qui étaient étayées par le dossier dans son ensemble. Goff c. Barnhart, 421 F.3d 785, 794 (8 Cir. 2005). En conséquence, la Cour estime que l'opinion du VE constitue une preuve substantielle étayant la conclusion de l'ALJ selon laquelle le demandeur serait en mesure d'effectuer son travail pertinent antérieur en tant que caissier / vérificateur et vendeur au détail, comme ils le sont généralement. Pickney c. Chater, 96 F.3d 294, 296 (8th Cir. 1996) (le témoignage d'un expert professionnel basé sur une question hypothétique correctement formulée constitue une preuve substantielle).
En conséquence, la Cour recommande de confirmer la décision de l'ALJ et de rejeter la cause du demandeur avec préjudice. Les parties disposent de quatorze jours à compter de la réception de notre rapport et de notre recommandation pour déposer des objections écrites conformément au 28 U.S.C. § 636 b) 1). Le défaut de déposer des objections en temps opportun peut entraîner la renonciation au droit de faire appel des questions de fait. Il est rappelé aux parties que les objections doivent être à la fois opportunes et spécifiques pour déclencher un examen de novo par le tribunal de district.
IL EST DONC ORDONNÉ ce 3 jour d'octobre 2016.
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JUGE MAGISTRATE DES ÉTATS-UNIS