Source: http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&zoom=&type=show_document&highlight_docid=atf%3A%2F%2F101-II-133%3Afr
Timestamp: 2016-10-26 23:24:34+00:00
Document Index: 103065231

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 85', 'art. 25', 'art. 58', 'art. 63', 'art. 58', 'art. 44', 'art. 59', 'art. 31', 'art. 60', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59']

101 II 13327. Arr�t de la Ire Cour civile du 28 janvier 1975 dans la cause Secura contre Y.
Responsabilit� civile du d�tenteur de v�hicule automobile. Art. 58 al. 1, 63 al. 3 LCR. D�tention ou cod�tention du v�hicule par la ma�tresse du d�tenteur formel, poss�dant une cl� de la voiture et disposant de celle-ci, habituellement, pendant 10 � 15 jours par mois, lors des voyages professionnels � l'�tranger de son amant? Questions r�solues par la n�gative (consid. 3). Art. 59 al. 2 et 3 LCR. Lib�ration du d�tenteur � l'�gard du conducteur l�s�, par l'addition des causes de r�duction de l'indemnit� des al. 2 et 3 de l'art. 59 LCR (consid. 5 � 7). Faits � partir de page 134
A.- X. b�n�ficiait en 1969 aupr�s de Secura d'une assurance-responsabilit� civile, en qualit� de d�tenteur d'un v�hicule automobile NSU Prinz. Appel� par sa profession � s'absenter � l'�tranger dix � quinze jours par mois, il laissait habituellement durant ce temps sa voiture � la disposition de sa ma�tresse, Dlle Y., qui en d�tenait une cl�. Le 1er juin 1969, il a toutefois pris son v�hicule pour se rendre � V�rone, o� il comptait rester une quinzaine de jours. Dlle Y., qui avait quelques jours de vacances, l'a rejoint par le train le 5 juin. Bien qu'elle dispos�t d'un billet pour le retour, elle a demand� � X. de lui laisser la voiture pour regagner Lausanne. Elle a quitt� V�rone le dimanche 8 juin vers 23 h 15, seule au volant de la NSU.
Dans la nuit, vers 3 h 15, la voiture est sortie de l'autoroute Milan-Turin, � 194 km de V�rone. Elle a pris feu et Dlle Y. a p�ri carbonis�e. Selon le rapport de la police routi�re italienne, le v�hicule est sorti de la route � droite de la chauss�e apr�s avoir heurt� de sa partie avant l'ar�te d'une barri�re m�tallique prot�geant un petit pont, et il a pris feu sous la violence du choc; l'absence de traces de freinage porte � croire que la conductrice ne s'est m�me pas aper�ue de ce qui lui arrivait; les constatations faites n'ont pas r�v�l� que la responsabilit� de tiers serait engag�e; la perte de contr�le de la voiture doit vraisemblablement �tre attribu�e � un malaise subit ou au sommeil de la conductrice. La police routi�re a entendu un automobiliste italien, qui a d�clar� qu'il avait d�pass� vers 1 h, sur l'autoroute Brescia-Bergame, une voiture Prinz � plaques suisses conduite par une jeune femme � cheveux blonds coup�s court; s'�tant arr�t� � un restoroute, il avait remarqu� cette voiture stationnant, avec la m�me personne � son bord; il avait revu le v�hicule entre Bergame et Milan et avait remarqu� que la conductrice s'�tait entour� la t�te d'un foulard blanc; il l'avait � nouveau d�pass� entre Milan et Turin, vers 3 h, avant de s'arr�ter pour boire un caf�; ayant repris la route en direction de Turin, il avait remarqu� dans le lointain une lueur de flammes; sur les lieux, deux camionneurs BGE 101 II 133 S. 135cherchaient � �teindre au moyen d'un extincteur une voiture enflamm�e qu'il avait reconnue comme �tant la voiture NSU suisse; il n'y avait pas d'autres v�hicules dans le voisinage et il n'�tait pas en mesure de dire pour quelle raison la voiture �tait sortie de la route.
Dlle Y. laisse comme ayants droit sa m�re et son fils ill�gitime, n� en 1964. Elle subvenait seule aux besoins de son enfant; un des deux p�res pr�sum�s a cependant vers� pour celui-ci � trois reprises une somme de 1'800 fr. L'enfant re�oit de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents une rente d'orphelin de 239 fr. par mois.
B.- Le fils et la m�re de Dlle Y. ont ouvert action contre Secura par demande du 8 septembre 1971. Le premier concluait au paiement de 83'252 fr. (perte de soutien), 7'000 fr. (tort moral) et 5000 fr. (frais divers), avec int�r�t. La m�re r�clamait 2500 fr. avec int�r�ts, pour tort moral.
Par jugement du 9 juillet 1974, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a allou� au demandeur 42'012 fr., pour perte de soutien, et 1'600 fr., pour frais cons�cutifs au d�c�s de sa m�re, avec int�r�ts � 5% d�s le 9 juin 1969. Elle a rejet� les conclusions de la demanderesse. Consid�rant que Dlle Y. n'�tait ni d�tentrice, ni cod�tentrice du v�hicule, le Tribunal cantonal a admis la responsabilit� de principe de la d�fenderesse. Retenant l'assoupissement de la conductrice comme l'hypoth�se la plus vraisemblable pour expliquer l'accident, il a op�r� une r�duction de 30% selon l'art. 59 al. 2 LCR. Il a port� la r�duction des dommages-int�r�ts � 60% parce que le v�hicule avait �t� mis gratuitement � la disposition de Dlle Y. (art. 59 al. 3 LCR). Vu la faute de la victime, l'autorit� cantonale a exclu l'allocation d'une indemnit� pour tort moral.
Le demandeur a form� un recours joint tendant au paiement de 76'916 fr. 50 (indemnit� pour perte de soutien), 5'000 fr. (indemnit� pour tort moral) et 4'000 fr. (remboursement de frais cons�cutifs au d�c�s), le tout avec int�r�ts � 5% d�s le 9 juin 1969.
1. (Proc�dure).
2. Bien que l'accident se soit produit en Italie et que le demandeur soit actuellement domicili� en Allemagne f�d�rale, le droit suisse est applicable � la pr�sente cause en vertu de l'art. 85 al. 2 litt. b LCR. Dlle Y. avait en effet son domicile � Lausanne au moment de l'accident et d�tenait la puissance paternelle sur son fils ill�gitime, qui �tait partant domicili� en Suisse au regard de l'art. 25 al. 1 CC. C'est d�s lors avec raison que le Tribunal cantonal a appliqu� les art. 58 ss LCR.
3. La d�fenderesse fait valoir que Dlle Y. �tait d�tentrice, ou tout au moins cod�tentrice du v�hicule impliqu� dans l'accident et que les pr�tentions du demandeur sont d�s lors exclues de l'assurance en vertu de l'art. 63 al. 3 LCR et des conditions g�n�rales d'assurance.
a) Le Tribunal cantonal constate souverainement que le v�hicule �tait employ� en r�gle g�n�rale par X., qui en assumait seul les frais d'entretien; s'il le mettait parfois � la disposition de son amie, c'est qu'il n'en avait pas l'emploi pendant ses d�placements � l'�tranger; il restait cependant enti�rement libre, � ces occasions, d'utiliser sa voiture, dont il avait ainsi seul la ma�trise. Dans ces conditions, le d�tenteur du v�hicule au sens de la jurisprudence (RO 92 II 42 s. consid. 4a) �tait manifestement X. - au nom de qui �taient d'ailleurs �tablis tant le permis de circulation que la police d'assurance -, et non Dlle Y.
b) Celle-ci n'�tait pas non plus cod�tentrice du v�hicule. Les circonstances qui ont amen� le Tribunal f�d�ral � admettre la cod�tention dans l'arr�t V�geli c. M�ller (RO 99 II 319 consid. 4) - frais d'acquisition et d'entretien pris en charge par les deux personnes en cause, qui avaient en commun le pouvoir de disposer en fait du v�hicule - ne sont nullement r�alis�es ici. Peu importe que Dlle Y. ait d�tenu une cl� de la voiture et qu'elle ait pu disposer de celle-ci, habituellement, pendant dix � quinze jours par mois, lors des voyages professionnels � l'�tranger de X. Selon les constatations souveraines du jugement d�f�r�, la possession d'une cl� par Dlle Y. traduisait "non pas la volont� de X. de lui remettre de fa�on quasi permanente l'usage de sa voiture, et BGE 101 II 133 S. 137partant le pouvoir d'en user librement, mais bien plus une simple commodit� ou l'attention courtoise d'un amant envers sa ma�tresse"; celle-ci "ne pouvait pas disposer quand bon lui semblait" du v�hicule. Ces constatations excluent que Dlle Y. puisse �tre consid�r�e comme cod�tentrice de la voiture dont l'emploi a caus� sa mort.
4. Aux termes de l'art. 58 al. 4 LCR, le d�tenteur r�pond de la faute du conducteur comme de sa propre faute. Mais le conducteur lui-m�me ne peut se pr�valoir de cette disposition contre le d�tenteur, lorsqu'il est victime d'un dommage caus� par l'emploi du v�hicule automobile (cf. RO 88 II 305; OFTINGER, Schweizerisches Haftpflichtrecht, 2e �d., II/2 p. 474 et 622 in initio). Le conducteur l�s� r�pond de son propre comportement conform�ment au principe g�n�ral de l'art. 44 al. 1 CO. En l'esp�ce, le comportement de la conductrice dont le d�c�s fonde les pr�tentions du demandeur est �galement opposable � ce dernier (RO 88 II 305 s.). La d�fenderesse peut ainsi se lib�rer de tout ou partie de sa responsabilit�, si elle prouve qu'une faute de la conductrice du v�hicule de son assur� a caus� l'accident ou y a contribu� (art. 59 al. 1 et 2 LCR).
5. Les deux parties critiquent la r�duction de 30% op�r�e par le Tribunal cantonal pour faute de la conductrice. Selon la d�fenderesse, Dlle Y. a commis une faute grave et exclusive qui lib�re le d�tenteur de sa responsabilit�. Le demandeur soutient au contraire que la d�fenderesse a �chou� dans la preuve d'une faute de la conductrice; on ne peut exclure, selon lui, que celle-ci ait �t� victime d'une "queue de poisson", qu'elle ait �t� aveugl�e par un v�hicule roulant en sens inverse, ou encore qu'elle ait eu un malaise subit.
a) Il est loisible au juge du fait, qui appr�cie librement les preuves, d'admettre qu'un accident dont tous les d�tails ne sont pas connus s'est produit de la fa�on qui appara�t dans le cas particulier la plus vraisemblable selon l'exp�rience g�n�rale (RO 46 II 201, 90 II 233 consid. 3a).
Le jugement d�f�r� constate que la voiture conduite par Dlle Y. venait d'�tre revis�e et que le contr�le op�r� par la police n'a r�v�l� aucune d�fectuosit� m�canique; que rien n'est venu s�rieusement �tayer la th�orie selon laquelle l'accident aurait pu �tre provoqu� par un autre v�hicule qui aurait fait une "queue de poisson" � la NSU; que l'instruction a BGE 101 II 133 S. 138montr� que Dlle Y. avait pass� une bonne partie de la journ�e de dimanche au soleil, notamment � s'adonner aux plaisirs de la natation, et qu'elle s'�tait peu repos�e. Appr�ciant cela, le Tribunal cantonal admet que l'explication des causes de l'accident doit �tre cherch�e dans le comportement de la conductrice uniquement et que tout porte � croire que celle-ci a �t� la victime d'un moment d'assoupissement � son volant, ph�nom�ne �minemment plausible �tant donn� les conditions dans lesquelles elle avait pris le d�part. Cette appr�ciation des circonstances de l'accident lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (cf. les deux arr�ts pr�cit�s), et le grief de fausse r�partition du fardeau de la preuve, que formule le demandeur, est sans pertinence (RO 95 II 342 consid. 6cc et citations, 96 II 259).
b) Il est constant qu'il a fallu pr�s de quatre heures � Dlle Y. pour parcourir 194 km, avec au moins un arr�t, sur une autoroute � trois voies qui ne devait conna�tre, entre 23 h 15 et 3 h 15, qu'un trafic r�duit. Compte tenu du fait qu'� l'issue de ce trajet elle a perdu la ma�trise de sa voiture par suite d'un moment d'assoupissement, l'appr�ciation des premiers juges selon laquelle la conductrice para�t avoir lutt� contre le sommeil tout au long de sa route est conforme � l'exp�rience g�n�rale de la vie. Il y a d�s lors lieu d'admettre que Dlle Y. a eu conscience du risque qu'elle courait de s'endormir au volant. Dans ces conditions, elle �tait tenue de s'abstenir de conduire en vertu de l'art. 31 al. 2 LCR. En persistant � rouler, la conductrice a commis une faute.
c) Le demandeur fait valoir que, dans l'hypoth�se o� Dlle Y. aurait mal support� la chaleur ou aurait �t� excessivement fatigu�e, X., qui �tait absolument � m�me d'appr�cier l'�tat de sa compagne, aurait su ou d� savoir qu'elle n'�tait pas en mesure de conduire s�rement sur le trajet pr�vu. Il aurait commis une faute au moins �gale � celle de la victime en lui confiant n�anmoins son v�hicule.
Mais, selon les propres all�gu�s du demandeur - confirm�s par le t�moignage de l'int�ress� - X. "a jug� qu'elle n'�tait absolument pas fatigu�e et qu'elle �tait parfaitement � m�me de rentrer au volant", apr�s avoir "dormi environ quatre heures juste avant de prendre la route". Rien n'indique que le d�tenteur ait eu conscience de l'inaptitude de sa ma�tresse � conduire, le soir o� il lui a c�d� l'usage de sa voiture. La BGE 101 II 133 S. 139somnolence de la conductrice peut parfaitement lui avoir �t� cach�e ou s'�tre produite apr�s leur s�paration.
La d�fenderesse peut ainsi opposer au demandeur une faute exclusive de la victime.
d) S'agissant de la r�partition d'un dommage entre deux d�tenteurs (art. 60 al. 2, 2e phrase, et 61 al. 1 LCR), dont l'un r�pond d'une faute importante (erheblich) et l'autre est exempt de faute, le Tribunal f�d�ral a jug� que le premier devait supporter tout le dommage, quand bien m�me il n'avait pas commis de faute grave au sens de l'art. 59 al. 1 LCR (RO 99 II 95 ss consid. 2). Cette jurisprudence repose sur la consid�ration que, dans la plupart des accidents de la circulation, le risque inh�rent � tout v�hicule automobile ne se r�alise que par l'effet d'un comportement fautif d'un ou de plusieurs d�tenteurs ou des personnes dont ils r�pondent (ibid., p. 97). R�pondant � une objection de MERZ (RJB 95/1959, p. 475) relative � la situation des non-d�tenteurs victimes d'un accident de la circulation et r�pondant d'une faute, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� (ibid., p. 98) qu'� l'�gard de ceux-ci, en particulier des pi�tons, le d�tenteur m�me non fautif devait r�pondre d'une partie du dommage, fix�e en tenant compte de toutes les circonstances (art. 59 al. 2 LCR), s'il ne prouvait pas que l'accident a �t� caus� par la force majeure ou par une faute grave du l�s� (art. 59 al. 1 LCR).
On peut se demander si la jurisprudence pr�cit�e relative aux rapports entre deux d�tenteurs ne pourrait pas s'appliquer en l'esp�ce, le risque inh�rent au v�hicule du d�tenteur X. ne s'�tant r�alis� que par l'effet de la faute exclusive de la conductrice l�s�e. Il n'est toutefois pas n�cessaire de trancher cette question ni d'examiner si, dans l'hypoth�se d'une r�ponse affirmative, la faute de Dlle Y. serait assez importante pour exon�rer la d�fenderesse. La responsabilit� de celle-ci doit en effet �tre exclue pour un autre motif.
6. Le demandeur s'oppose � toute r�duction de l'indemnit� fond�e sur l'art. 59 al. 3 LCR. Selon lui, X. a mis son v�hicule � la disposition de Dlle Y. en raison de l'int�r�t personnel qu'il avait � se concilier les bonnes gr�ces de sa ma�tresse. Au surplus, le besoin imp�rieux de l'orphelin de voir compenser sa perte de soutien justifierait que le juge renonce � r�duire l'indemnit�. La d�fenderesse consid�re en revanche que les circonstances particuli�res de la cause justifient la BGE 101 II 133 S. 140suppression de toute indemnit� selon l'art. 59 al. 2 et 3 LCR.
a) Selon la jurisprudence relative � l'art. 37 al. 4 LA, lequel est � l'origine de l'art. 59 al. 3 LCR, la facult� que ces dispositions conf�rent au juge de r�duire, voire de supprimer l'indemnit� repose sur deux consid�rations: d'une part, la personne qui a seulement voulu rendre service ne doit pas subir toute la rigueur du droit en cas d'accident (RO 70 II 181); d'autre part, tout utilisateur d'un v�hicule automobile sait et doit savoir qu'il assume un certain risque, eu �gard aux dangers multiples de la circulation routi�re (RO 59 II 465 consid. 4b). Ces deux consid�rations, et plus particuli�rement la seconde, s'imposent souvent avec plus de force en cas de pr�t gratuit du v�hicule - hypoth�se que l'art. 37 al. 4 LA ne pr�voyait pas -, notamment si l'on songe que la qualit� de conducteur, contrairement � celle de passager, implique une participation active � l'emploi du v�hicule. Il y a lieu d'en tenir compte dans l'application de l'art. 59 al. 3 LCR. Quant � l'exigence des "circonstances sp�ciales", elle concerne seulement la suppression de l'indemnit�, et non pas sa r�duction, contrairement � ce que pourrait laisser supposer la r�daction fran�aise de la disposition. Les textes allemand ("... so kann der Richter die Entsch�digung erm�ssigen oder, bei besonderen Umst�nden, ausschliessen") et italien ("... il giudice pu� ridurre il risarcimento o, se sia giustificato da circostanze speciali, escluderlo") sont clairs sur ce point.
b) En l'esp�ce, le demandeur conteste en vain que le v�hicule ait �t� pr�t� par complaisance � Dlle Y. C'est elle qui, selon les constatations souveraines du jugement d�f�r�, a demand� � X. de pouvoir rentrer � Lausanne au volant de la NSU, "sans doute parce qu'elle d�sirait avoir la possibilit� de l'utiliser en Suisse les jours suivants". En acc�dant � ce d�sir, le d�tenteur faisait preuve d'une grande complaisance. Quant � Dlle Y., qui avait d�s lors, pour plusieurs jours et dans son propre int�r�t, la ma�trise effective sur le v�hicule pr�t�, elle se mettait dans une situation qui la rapprochait de celle d'une cod�tentrice. On se trouve ainsi dans des circonstances sp�ciales qui pourraient justifier la suppression de toute indemnit�, ou en tout cas une r�duction nettement plus importante que celle de 30% op�r�e par l'autorit� cantonale. Le besoin du demandeur de voir compenser la perte de son soutien n'est pas de nature � influencer l'appr�ciation des responsabilit�s.
7. Les causes de r�duction des dommages-int�r�ts de la faute du l�s� et du pr�t gratuit et par complaisance du v�hicule sont ainsi manifestement r�alis�es ici. Elles d�ploient des effets cumulatifs dans l'appr�ciation des responsabilit�s (OFTINGER, op.cit., II/2 p. 643 ch. 4; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routi�re annot�, n. 4.7 ad art. 59 LCR). A lui seul, chacun de ces deux facteurs permettrait d'envisager, on l'a vu, la lib�ration du d�tenteur. Consid�r�s ensemble, ils commandent la suppression de toute indemnit�, et partant le rejet int�gral des conclusions du demandeur.
Admet le recours en r�forme de la d�fenderesse, rejette le recours joint du demandeur et r�forme le jugement du Tribunal cantonal vaudois du 9 juillet 1974 en ce sens que les conclusions du demandeur sont rejet�es.
Art. 59 al. 2 et 3 LCR,
art. 59 LCR