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Timestamp: 2016-10-27 01:13:53+00:00
Document Index: 146679866

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 83', 'art. 97', 'art. 18', 'art. 8', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 68', 'art. 69', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_367/2010 (06.04.2011)
8C_367/2010
Arr�t du 6 avril 2011
repr�sent� par Me Marlyse Cordonier, avocate,
Assurance-accidents (rente d'invalidit�; surindemnisation),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 2 mars 2010.
B.________, n� en 1964, est titulaire d'un dipl�me de technicien ET en g�nie civil et b�timent qu'il a obtenu en novembre 1994. De septembre 1996 � f�vrier 1999, il a travaill� pour X.________, d'abord dans le cadre d'un programme d'occupation temporaire puis avec le statut d'employ� fixe. Inscrit � nouveau au ch�mage en mars 1999, il a per�u d�s cette date des indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage. A ce titre, il �tait assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 1er septembre 2000, alors qu'il circulait � v�lo, B.________ a �t� heurt� par un car; ses jambes ont pass� sous la roue avant droite du v�hicule. Il a �t� imm�diatement transport� � l'h�pital o� l'on a diagnostiqu� une fracture des deux f�murs avec une rhabdomyolyse importante, une fracture non d�plac�e de la base du 5i�me m�tacarpien de la main gauche, une entorse grade I du poignet gauche et une contusion du nerf ulnaire droit. La CNA a pris le cas en charge.
Du 30 mai au 11 juillet 2001, l'assur� a accompli un s�jour � la Clinique V.________. A partir du 11 novembre suivant, il a �t� d�clar� apte � reprendre sa profession de technicien en b�timent � 50 %. En avril 2002, le mat�riel d'ost�osynth�se a �t� enlev� et une nouvelle incapacit� de travail de 100 % lui a �t� reconnue. En mai 2003, le docteur G.________, m�decin d'arrondissement de la CNA a d�crit une am�lioration de la situation sur le plan orthop�dique. Cependant, un �tat d�pressif et des probl�mes d'alcoolisme ont �t� relev�s chez l'assur� qui ont entra�n� � partir de janvier 2004, un suivi aupr�s du docteur S.________, psychiatre. Ce m�decin a fait �tat d'un syndrome de d�pendance � l'alcool, d'un trouble d�pressif r�current ainsi que d'une personnalit� �motionnellement labile.
Le 7 f�vrier 2004, B.________ a fait une chute dans les escaliers. La CNA a �galement pris en charge les suites de cet �v�nement. Des examens par IRM ont montr�, au niveau du genou droit, une d�chirure de grade III des m�nisques interne et externe, et au niveau du genou gauche, une d�chirure oblique de grade III de la corne post�rieure du m�nisque interne avec une gonarthrose d�butante sur le compartiment f�moro-tibial interne (rapport du 9 f�vrier 2005 du docteur M.________, de l'H�pital Y.________). L'assur� a subi deux interventions arthroscopiques sur ses genoux.
Le 8 mai 2007, le docteur G.________ a proc�d� � un examen m�dical final. A cette occasion, il a constat� que l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait stabilis� et qu'il existait des limitations pour la marche de longue dur�e ou sur terrain in�gal, la station debout prolong�e, les mont�es et les descentes r�p�titives d'escaliers ou d'�chelles ainsi que pour la position accroupie et � genoux. Dans le cadre d'une activit� tenant compte de ces limitations, l'assur� conservait th�oriquement une capacit� de travail � temps complet. L'atteinte � l'int�grit� pour les fractures aux f�murs et les l�sions aux genoux s'�levait � 10 %. Sur le plan psychique, la CNA a requis les avis du docteur S.________ et de son m�decin d'arrondissement sp�cialiste en psychiatrie, le docteur D.________, qui ont conclu � une incapacit� de travail totale pour des motifs psychiques (voir leurs rapports respectifs des 7 mars et 27 juin 2007).
Saisi d'une demande de prestations d'invalidit� pr�sent�e au mois de f�vrier 2003, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a octroy� � B.________ une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er f�vrier 2002, puis une rente enti�re � partir du 1er avril 2002 (d�cision sur opposition du 29 mai 2007).
Par une premi�re d�cision dat�e du 11 septembre 2007, la CNA a mis fin, avec effet au 30 septembre suivant, au paiement des frais m�dicaux - sauf la prise en charge de m�dicaments antalgiques et d'�ventuelles infiltrations aux genoux - ainsi qu'au versement des indemnit�s journali�res. Elle a accord� � l'assur� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 10 %, mais ni� le droit de celui-ci � une rente d'invalidit�. Elle a consid�r� que l'assur� ne subissait aucune diminution de sa capacit� de gain sur le plan physique d�s lors qu'il �tait en mesure de reprendre son ancienne activit� de technicien en b�timent, et qu'il ne pouvait pas non plus pr�tendre � �tre indemnis� pour ses troubles psychiques, vu l'absence de lien de causalit� entre ces troubles et les accidents.
Par une deuxi�me d�cision du 25 septembre 2007, la CNA a inform� B.________ que durant la p�riode du 1er septembre 2000 au 31 d�cembre 2003, les prestations en esp�ces qu'il avait per�ues des assurances sociales exc�daient de 40'768 fr. 60 le gain dont il �tait pr�sum� avoir �t� priv� en raison de son incapacit� de travail et que par cons�quent, elle allait en demander la compensation sur une partie des arri�r�s qui lui �taient vers�s par l'assurance-invalidit�.
L'assur� a form� opposition contre ces deux d�cisions. Apr�s avoir proc�d� � une enqu�te �conomique et requis une appr�ciation m�dicale aupr�s du docteur P.________, de sa division de m�decine des assurances, ainsi qu'aupr�s du docteur D.________, la CNA a rendu le 30 juillet 2009 une nouvelle d�cision, par laquelle elle a fix� le montant de la surindemnisation � 20'019 fr. 80 et confirm� pour le surplus ses d�cisions initiales.
L'assur� a recouru contre la d�cision sur opposition de la CNA devant le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (depuis le 1er janvier 2011 : Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice), qui a rejet� le recours, par jugement du 2 mars 2010.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut � l'octroi d'une rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 27 % d�s le 1er octobre 2007 et invite le Tribunal f�d�ral � constater qu'il n'est pas surindemnis�.
La CNA conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Interjet� par une partie particuli�rement atteinte par la d�cision attaqu�e et qui a un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 LTF), le recours, dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF), est recevable, d�s lors qu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi et que l'on ne se trouve pas dans l'un des cas d'exceptions mentionn�s � l'art. 83 LTF.
2.1 Sont seuls litigieux en instance f�d�rale le droit du recourant � une rente d'invalidit� pour les s�quelles physiques r�sultant des accidents des 1er septembre 2000 et 7 f�vrier 2004, ainsi que le calcul de surindemnisation effectu� par la CNA pour la p�riode s'�tendant du 1er septembre 2000 au 31 d�cembre 2003. Les autres objets de la d�cision litigieuse (absence de lien de causalit� entre les troubles psychiques et les accidents en cause; taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�) ne sont pas contest�s.
2.2 Dans la proc�dure de recours concernant une prestation en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente (cf. art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).
On examinera en premier lieu le droit de l'assur� � une rente. A cet �gard, le jugement entrepris expose les dispositions l�gales (art. 18 al. 1 LAA; art. 8 et 16 LPGA) et les principes jurisprudentiels applicables, de sorte qu'on peut y renvoyer.
3.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir admis, � l'instar de la CNA, qu'il �tait � nouveau capable d'exercer son ancienne profession de technicien en b�timent. Il fait valoir que l'appr�ciation du docteur P.________, sur laquelle elles se sont fond�es, se trouve en contradiction avec l'avis du docteur G.________, �galement de la CNA, et avec celui de son m�decin traitant, le docteur R.________, qui avaient conclu que seule une activit� essentiellement s�dentaire �tait exigible. Pour �valuer son revenu d'invalide, il fallait bien plut�t se r�f�rer au salaire statistique auquel pouvaient pr�tendre, en 2006, les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives (niveau 4) dans le secteur priv� en tenant compte d'une r�duction de 10 %, soit 52'672 fr. 50. Compar� � un revenu sans invalidit� de 72'340 fr., montant correspondant, d'apr�s l'enqu�te de la CNA, au salaire moyen r�alisable par un dipl�m� ET en b�timent en 2006, il en r�sultait un taux d'invalidit� de 27 %, ce qui lui donnait droit � une rente (art. 18 al. 1 LAA).
3.2 On doit convenir avec le recourant que les conclusions du docteur P.________ ne convainquent pas. D'une part, les limitations fonctionnelles d�crites par le docteur G.________ dans son rapport m�dical final du 8 mai 2007 concernent manifestement des activit�s de chantier. D'autre part, il ressort de l'enqu�te r�alis�e par l'intim�e aupr�s de cinq entreprises de construction que la profession de technicien en b�timent comprend une part de travaux sur les chantiers pouvant repr�senter, selon l'entreprise consid�r�e, entre 20 et 70 pour-cent de l'activit� totale, ce qui est loin d'�tre n�gligeable. Dans ces conditions, il y a lieu de s'�carter de l'appr�ciation de l'intim�e et de la juridiction cantonale quant au caract�re exigible de l'ancienne profession de l'assur�.
3.3 En revanche, on ne saurait suivre le recourant sur son calcul de l'invalidit�. Tout d'abord, il faut rappeler que ce sont les circonstances pr�valant au moment de la naissance du droit � une rente (ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment o� est rendue la d�cision) qui sont d�terminantes pour proc�der � la comparaison des revenus (ATF 128 V 174 consid. 4a). En l'esp�ce, l'ann�e de r�f�rence n'est pas 2006, mais 2007. Ensuite, il ne para�t justifi�, dans le cas de l'assur�, de se fonder sur le salaire statistique issu de l'ensemble du secteur priv� et de la cat�gorie de qualification 4 pour d�terminer le revenu d'invalide. D'apr�s les indications figurant sur son curriculum vitae, B.________ a �t� employ� comme ma�on, puis comme dessinateur avant d'obtenir son dipl�me de technicien ET en g�nie civil et b�timent et de travailler en qualit� d'inspecteur de la protection des eaux pour X.________, puis dans un bureau d'�tudes en environnement. Au vu de son parcours professionnel, on peut consid�rer que c'est dans la branche �conomique de la construction qu'il pourrait le mieux mettre � profit ses connaissances professionnelles et sa capacit� de travail r�siduelle. Dans ce domaine, son dipl�me est �galement susceptible de lui offrir des emplois mieux r�mun�r�s que s'il exer�ait des activit�s l�g�res et r�p�titives. Il convient donc de se r�f�rer au salaire statistique auquel peuvent pr�tendre les hommes avec des connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le secteur de la construction, � savoir 5'422 fr. par mois (cf. L'enqu�te suisse sur la structure des salaires 2006, TA1, p. 25). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10/2009, p. 90, B 9.2), ce montant doit �tre port� � 5'652 fr. Apr�s adaptation de ce chiffre � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes dans le secteur de la construction pour l'ann�e 2007 (+ 1,7 %; La Vie �conomique, 10/2009, p. 91, B 10.3), le revenu mensuel de base s'�l�ve � 5'748 fr. Il y a par ailleurs lieu d'op�rer une r�duction de ce salaire statistique comme le permet la jurisprudence. En effet, m�me si le recourant est suisse et relativement jeune, il pr�sente des emp�chements fonctionnels qui le restreignent dans les activit�s sur le terrain, ce qui est de nature � limiter le choix de ses employeurs potentiels et ses perspectives salaires (voir ATF 126 V 75 consid. 5a/bb p. 78 et les r�f�rences cit�es; voir �galement arr�t 9C_93/2008 du 19 janvier 2009, consid. 7.3). Une d�duction de 10 % s'impose pour tenir compte de ce facteur. On obtient ainsi un revenu d'invalide mensuel de 5'173 fr. et annuel de 62'076 fr.
En ce qui concerne le revenu sans invalidit�, on peut se r�f�rer, comme l'admet le recourant, � l'enqu�te salariale effectu�e par la CNA qui indique un revenu moyen de 75'010 fr. pour un technicien en b�timent pour l'ann�e 2007. La comparaison de ces deux revenus donne un degr� d'invalidit� de 17 %. Le recourant a donc droit � une rente d'invalidit� compl�mentaire en cons�quence, aux conditions de l'art. 20 al. 2 LAA. Le recours doit �tre admis dans ce sens.
4.1 Il reste � traiter la question de la surindemnisation.
4.2 L'assurance-accidents est en principe en droit de demander la restitution du montant des indemnit�s journali�res LAA si, cumul�es � une rente de l'assurance-invalidit�, elles d�passent le gain dont l'assur� est pr�sum� avoir �t� priv�, les frais suppl�mentaires et les �ventuelles diminutions de revenu subies par les proches (cf. art. 68 et art. 69 al. 2 LPGA; ancien art. 40 LAA). Pour �tablir une �ventuelle surindemnisation, il convient de prendre en compte toute la p�riode de l'incapacit� de travail jusqu'au moment du passage � la rente de l'assurance-accidents : le calcul ne se fait pas pour la seule p�riode � partir de laquelle l'assur� a droit � une rente de l'assurance-invalidit� (ATF 132 V 29 consid. 3.1).
4.3 Le recourant conteste le gain pr�sum� perdu retenu par la CNA dans le calcul de surindemnisation pour la p�riode du 1er septembre 2000 au 31 d�cembre 2003. Il soutient que sans son accident de v�lo, il aurait �t� engag� par la soci�t� Z.________ S�rl qui �tait dispos�e � lui offrir un salaire annuel de 6'500 fr. x 13. Il fallait �galement prendre en consid�ration les allocations familiales qu'il aurait per�ues pour ses deux enfants.
4.4 Les all�gations du recourant prennent appui sur une attestation �crite de Z.________ du 27 avril 2001 dans laquelle ce dernier d�clare avoir envisag� de conclure un contrat de travail avec B.________ pour un salaire de 6'500 fr. vers� treize fois l'an, en pr�cisant qu'ils avaient convenu d'un rendez-vous le 4 septembre 2000 pour finaliser leur accord. Ces termes ne constituent toutefois qu'une simple d�claration d'intention et ne sauraient, � eux seuls, suffire � �tablir que l'assur� aurait obtenu dans les faits un contrat de travail aupr�s de cette entreprise pour le salaire annuel indiqu�. En outre, le salaire offert para�t �lev� pour l'�poque et l'entreprise est tomb�e en faillite en janvier 2003. En l'absence d'autres �l�ments concrets en faveur d'une r�elle perspective d'engagement au moment de l'accident, c'est � juste titre que l'intim�e et les premiers juges s'en sont tenus au salaire moyen d'un technicien en b�timent dipl�m� tir� de l'enqu�te �conomique figurant au dossier.
4.5 N�anmoins, le calcul de surindemnisation effectu� par la CNA ne peut pas �tre confirm� pour autant. Pour d�terminer le gain pr�sum� perdu de B.________ durant la p�riode consid�r�e, l'intim�e a pris comme base de r�f�rence les donn�es valables en 2008 - soit un salaire annuel de 75'010 fr. et un indice de l'�volution des salaires nominaux pour les hommes de 2092 - pour ensuite remonter au salaire annuel que l'assur� aurait pu obtenir pour les ann�es 2000, 2001, 2002 et 2003, compte tenu des indices respectifs de 1856, 1902, 1933 et 1958, comme le montre le tableau suivant :
Cette mani�re de faire constitue toutefois un d�savantage injustifi� pour l'assur�. En effet, l'indice a vari� entre 2007 et 2008 - il est pass� de 2047 � 2092 -, tandis que le salaire moyen d'un technicien en b�timent, selon les indications contenues dans l'enqu�te �conomique de la CNA, n'a pas augment� de 2007 � 2008. Il est rest� inchang� � 75'010 fr. Et s'agissant d'un salaire rest� constant, on aboutit � un gain pr�sum� perdu moins �lev� en prenant comme base de r�f�rence l'indice valable en 2008 au lieu de celui applicable en 2007, ce qui ne trouve aucune justification. En outre, comme le fait valoir � juste titre le recourant, les allocations familiales - avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2009, de la loi f�d�rale du 24 mars 2006 sur les allocations familiales (Loi sur les allocations familiales [LAFam; RS 836.2]) - doivent �tre comprises dans le gain pr�sum� perdu (voir arr�t 9C_753/ 2009 du 27 janvier 2010 consid. 5.1, qui a laiss� cette question ouverte en ce qui concerne le nouveau droit). Sous cet angle, les critiques du recourant s'av�rent ainsi bien fond�es.
4.6 La cause sera par cons�quent retourn�e � la CNA pour qu'elle proc�de � un nouveau calcul de surindemnisation en tenant compte de ce qui pr�c�de.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires seront mis � charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera �galement au recourant une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 2 mars 2010 est r�form� de la mani�re suivante :
L'assur� a droit � une rente compl�mentaire fond�e sur un degr� d'invalidit� de 17 % d�s le 1er octobre 2007.
La cause est renvoy�e � la CNA afin qu'elle proc�de � un nouveau calcul de surindemnisation pour la p�riode du 1er septembre 2000 au 31 d�cembre 2003 au sens des motifs et qu'elle rende une nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
La cause est renvoy�e � la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.