Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F24-07-2013-5A_153-2013
Timestamp: 2016-10-27 05:15:22+00:00
Document Index: 167861760

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 276', 'ATF ', 'in fine', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 99', 'art. 276', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 276', 'art. 299', 'art. 299', 'art. 146', 'art. 98', 'art. 299', 'art. 299', 'art. 75', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 299', 'art. 66']

5A_153/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 janvier 2013.
A.a.�X.________, n� le *** 1970, et Dame X.________, le *** 1969, se sont mari�s en 1999 � St-Aubin (NE). Deux enfants sont issus de cette union: A.________, n� le *** 2000 et B.________, n�e le *** 2006.
Les conjoints vivent s�par�s depuis f�vrier 2010. Leur situation a �t� r�gl�e par une convention, ratifi�e le 11 f�vrier 2010 pour valoir mesures protectrices de l'union conjugale, pr�voyant notamment que la garde des enfants est confi�e � la m�re, le p�re b�n�ficiant d'un libre et tr�s large droit de visite � exercer selon les modalit�s d�finies par le sch�ma de prise en charge des enfants produit par celui-ci � l'audience et annex� au proc�s-verbal, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires, alternativement � P�ques ou Pentec�te, No�l ou Nouvel-An. Le sch�ma de prise en charge des enfants pr�voyait que le p�re aurait ses enfants aupr�s de lui du mardi � 20h00 au mercredi � 13h00, le jeudi de 7h00 � 10h00 et, alternativement, du jeudi � 20h00 au vendredi � 10h00 et du dimanche � 19h00 au lundi � 10h00, ou le vendredi de 7h00 � 10h00 et du samedi � 13h00 au lundi � 10h00.
A.b.�Le 1er mai 2012, l'�pouse a ouvert action en divorce. Par requ�te de mesures provisionnelles du 10 mai 2012, elle a notamment conclu � ce que l'autorit� parentale et la garde des enfants lui soient attribu�es, le droit de visite du p�re �tant fix� � dire de justice.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 septembre 2012, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a, notamment, dit que le p�re pourrait avoir ses enfants aupr�s de lui, transports � sa charge, un week-end sur deux, du vendredi � 18h00 au dimanche � 18h00, du jeudi apr�s-midi � la fin de l'�cole au vendredi matin au d�but de l'�cole les semaines o� il n'exerce pas son droit de visite le week-end, la moiti� des vacances scolaires, alternativement � P�ques ou Pentec�te, No�l ou Nouvel-An, confi� un mandat d'�valuation au SPJ afin qu'il �value la constellation familiale et fasse toute proposition utile concernant l'attribution de l'autorit� parentale, la garde et la fixation du droit de visite, dit que la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010 est maintenue pour le surplus et refus� d'instaurer une curatelle de repr�sentation en faveur du fils des parties.
Par arr�t du 16 janvier 2013, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel interjet� par le mari contre l'ordonnance du 19 septembre 2012 et confirm� celle-ci.
Par acte du 22 f�vrier 2013, le mari exerce un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 janvier 2013 en ce qui concerne la r�glementation du droit de visite et le refus d'instaurer une curatelle de repr�sentation en faveur de son fils. Il conclut � l'annulation de la d�cision de premi�re instance et au renvoi du dossier � l'instance inf�rieure pour qu'elle applique la loi sans arbitraire. Sur le second point, il demande en outre la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'un curateur de repr�sentation est d�sign� pour son fils.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une cause de nature non p�cuniaire. Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable en tant que recours en mati�re civile.
1.2.�Dans un recours en mati�re civile selon les art. 72 ss LTF, qui est une voie de r�forme, la partie recourante ne peut se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais doit prendre des conclusions sur le fond du litige (arr�ts 5A_140/2013 du 28 mai 2013 consid. 1.2; 5A_461/2011 du 14 octobre 2011 consid. 2). Les conclusions r�formatoires doivent donc �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es.
En l'esp�ce, le recourant, qui proc�de sans le concours d'un mandataire professionnel, invite � r�former l'arr�t attaqu� dans le sens de sa motivation. Il ressort toutefois clairement de son m�moire qu'il conclut, d'une part, au maintien des relations personnelles telles que fix�es dans la convention de mesures protectrices de l'union conjugale ratifi�e le 11 f�vrier 2010 et, d'autre part, � l'instauration d'une curatelle de repr�sentation pour son fils. Par ailleurs, m�me s'il demande l'annulation de la d�cision de premi�re instance, on comprend qu'il critique le refus de l'autorit� de recours de revoir dite d�cision.
1.3.�Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (art. 276 CPC; ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� d�ment invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Lorsque la partie recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; elle ne saurait en particulier se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction pr�c�dente mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision.
Il n'y a pas lieu de tenir compte du rapport d'expertise du 17 mai 2013, que le Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a fait parvenir � la cour de c�ans pour information � cette m�me date (cf. art. 99 LTF).
Le recourant s'en prend � la fixation de son droit de visite. Il expose qu'il est plus disponible que l'intim�e, qu'il favorise davantage les contacts avec l'autre parent et que sa situation personnelle est d�sormais stable. Par cons�quent, le crit�re de la stabilit� du cadre de vie des enfants commandait de ne pas modifier les modalit�s arr�t�es dans la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, d�s lors qu'il n'a pas �t� d�montr� qu'une telle modification f�t n�cessaire (art. 276 CPC). Il critique en outre l'argument de l'autorit� pr�c�dente, selon lequel un syst�me de droit visite �largi n'est pas admissible lorsqu'il revient � contourner l'absence de volont� commune des parents d'exercer conjointement le droit de garde. Enfin, il conteste que le syst�me de prise en charge des enfants mis en place soit trop compliqu� pour eux, ou pour l'intim�e.
2.1.�Une fois ordonn�es, les mesures protectrices de l'union conjugale ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Cette disposition s'applique �galement � la requ�te de mesures provisionnelles tendant � modifier les mesures protectrices prononc�es auparavant (arr�t 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.2, publi� in: FamPra.ch 2011 p. 993). Ces mesures ne peuvent �tre modifi�es que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits erron�s (arr�t 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_402/2010 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 et les r�f�rences), autrement dit si les faits qui ont fond� le choix des mesures dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�t 5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.3 et les r�f�rences). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s). Par contre, une mauvaise appr�ciation, en fait ou en droit, des circonstances initiales (arr�t 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.1; 5A_618/2009 du 14 d�cembre 2009 consid. 3.2.2) ne peut �tre invoqu�e, seules les voies de recours �tant ouvertes pour faire valoir de tels motifs (arr�t 5A_147/2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1).
2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que, par convention de mesures protectrices de l'union conjugale ratifi�e le 11 f�vrier 2010, les parties avaient pr�vu un tr�s large droit de visite, lequel devait s'exercer selon un sch�ma de prise en charge des enfants annex� � la convention et qui correspondait � peu de chose pr�s � une garde altern�e. La juge de premi�re instance avait estim� que, s'il n'y avait aucune raison de restreindre le droit de visite du p�re aux modalit�s requises par la m�re, � savoir un samedi sur deux et un dimanche sur deux dans un endroit neutre, il se justifiait en revanche d'en fixer pr�cis�ment le cadre. Elle avait ainsi accord� un droit de visite usuel au p�re, celui-ci pouvant en outre avoir ses enfants aupr�s de lui du jeudi apr�s-midi � la fin de l'�cole au vendredi matin au d�but de l'�cole les semaines o� il n'exer�ait pas son droit de visite le week-end. Pour l'autorit� pr�c�dente, cette solution �tait exempte de critique. En effet, il apparaissait que les syst�mes de prise en charge des enfants qui s'�taient succ�d�s depuis la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010, tels qu'ils ressortaient du m�moire de l'appelant, �taient insatisfaisants d�s lors qu'ils impliquaient de nombreux d�placements et changements de lieu de s�jour des enfants par semaine, voire par jour. Ainsi, selon le syst�me qui pr�valait d�s le 1er f�vrier 2012, le p�re avait ses enfants du dimanche � 19h00 au lundi � 08h45, du lundi � 17h30 au lundi � 20h30, du mardi � 11h30 au mardi � 14h30, du mardi � 20h00 au mercredi � 14h00 et un week-end sur deux du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00. De tels d�coupages de semaine �taient compliqu�s, d'autant plus que la m�re travaillait � D.________ et que les parties vivaient d�sormais dans deux communes distinctes, distantes de 10 km l'une de l'autre. Au contraire, l'�tendue et les modalit�s d'exercice des relations personnelles pr�vues par la premi�re juge �taient appropri�es � la situation et tenaient �quitablement compte des circonstances particuli�res du cas.
2.3.�Le recourant, dont l'argumentation est de nature essentiellement appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), ne d�montre pas que cette d�cision serait arbitraire dans son r�sultat. Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, le sch�ma de prise en charge des enfants annex� � la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010 pr�voyait que le p�re avait ses enfants aupr�s de lui du mardi � 20h00 au mercredi � 13h00, le jeudi de 07h00 � 10h00 et alternativement du jeudi � 20h00 au vendredi � 10h00 et du dimanche � 19h00 au lundi � 10h00 ou le vendredi de 07h00 � 10h00 et du samedi � 13h00 au lundi � 10h00. Comme l'a retenu l'autorit� cantonale, ces modalit�s, d�j� fort complexes � organiser, ont �t� successivement remplac�es par d'autres (du 1er mars 2010, 1er septembre 2011, 1er f�vrier 2012 et 1er octobre 2012), tout aussi compliqu�es. De plus, les p�re et m�re ne vivent d�sormais plus dans la m�me commune, mais � 10 km l'un de l'autre, et la m�re travaille � D.________, alors qu'elle est domicili�e � C.________. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale n'a pas arbitrairement appliqu� le droit f�d�ral, en particulier les art. 276 CPC et 273 ss CC, en estimant que le droit de visite pr�vu par l'autorit� de premi�re instance �tait plus appropri� � la situation actuelle. Il est en effet concevable que le droit de visite assimilable � une garde altern�e, pr�vu alors que les parties �taient domicili�es dans la m�me commune, soit par la suite devenu difficile � mettre en place et, partant, se soit r�v�l� pr�judiciable � l'int�r�t des enfants, dans la mesure o� il a exacerb� les tensions entre les parents.
Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner ses critiques concernant l'argument suppl�mentaire de l'autorit� cantonale, selon lequel on ne saurait accorder un droit de visite plus large, la m�re n'envisageant pas de garde altern�e.
Le recourant critique aussi le refus de l'autorit� cantonale de d�signer un curateur de repr�sentation � son fils.
3.1.�Selon l'art. 299 al. 1 CPC, le tribunal ordonne si n�cessaire la repr�sentation de l'enfant et d�signe un curateur exp�riment� dans le domaine de l'assistance et en mati�re juridique. L'alin�a 2 de cette norme pr�cise que le tribunal examine s'il doit instituer une curatelle, en particulier lorsque les parents d�posent des conclusions diff�rentes relatives � l'attribution de l'autorit� parentale ou du droit de garde ou � des questions importantes concernant leurs relations personnelles avec l'enfant (let. a), de m�me que si l'autorit� tut�laire ou l'un des parents le requi�rent (let. b). L'alin�a 3 de cette norme ajoute que, sur demande de l'enfant capable de discernement, le tribunal d�signe un repr�sentant, l'enfant pouvant former un recours contre le rejet de sa demande. L'art. 299 CPC reprend pour l'essentiel la r�glementation de l'art. 146 aCC, de sorte que la jurisprudence rendue sous l'ancien droit s'applique, �tant � nouveau rappel� que, dans un recours selon l'art. 98 LTF, seul le grief d'application arbitraire de l'art. 299 CPC peut �tre examin� par le Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_773/2012 du 31 janvier 2013 consid. 4.2; 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1.1).
Le juge doit examiner d'office si l'enfant doit �tre repr�sent� par un curateur, en particulier dans les situations �num�r�es � l'art. 299 al. 2 CPC. M�me dans ces situations, la d�signation d'un curateur n'a n�anmoins pas lieu automatiquement et le juge n'est pas tenu de rendre une d�cision formelle � ce propos (arr�t 5C.274/2001 du 23 mai 2002 consid. 2.5.2, publi� in FamPra.ch 2002 p. 845); il s'agit d'une possibilit� qui rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge (arr�ts 5A_619/2007 du 25 f�vrier 2008 consid. 4.1 et les r�f�rences, publi� in FamPra.ch 2008 p. 700; 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 449). En revanche, si l'enfant capable de discernement requiert lui-m�me la nomination d'un curateur, le juge doit y donner suite (arr�ts 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1.2; 5A_619/2007 du 25 f�vrier 2008 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 700; 5C.210/2000 du 27 octobre 2000 consid. 2b, publi� in FamPra.ch 2001 p. 606).
3.2.�Dans la mesure o� le recourant s'en prend � l'ordonnance de premi�re instance, son moyen appara�t d'embl�e irrecevable, seul l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pouvant faire l'objet du pr�sent recours (art. 75 LTF). Pour le surplus, il ne d�montre pas que la d�cision de l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire dans son r�sultat. Si les parties ont d�pos� des conclusions divergentes quant � l'attribution de l'autorit� parentale et aux modalit�s du droit de visite, l'enfant concern� a �t� entendu par le Service de protection de la jeunesse (SPJ) qui, tout en reconnaissant l'existence, entre les parents, d'un conflit et de rancunes non r�solues qui d�bordaient certainement sur les enfants, n'a cependant pas jug� n�cessaire de nommer un curateur. De plus, la seule circonstance d'un litige relatif aux droits parentaux ne suffit pas, sous l'angle de l'art. 9 Cst., pour annuler la d�cision rendue � titre provisionnel, d'autant qu'il n'appara�t pas que l'intensit� du conflit opposant les �poux exc�derait celle rencontr�e par la plupart des couples lors d'une proc�dure de s�paration. En particulier, la m�re a certes requis l'attribution exclusive de l'autorit� parentale et la limitation du droit de visite, mais l'autorit� cantonale retient que ces conclusions avaient pour seule motivation l'int�r�t des enfants, car le p�re avait �t� expuls� de son logement le 11 avril 2012 et avait ainsi �t� contraint d'habiter provisoirement chez ses parents. Le recourant objecte qu'il a emm�nag� dans un nouveau logement d�but juin 2012, de sorte que cet argument est infond�. Par cette all�gation, il ne d�montre cependant pas que l'opinion de l'autorit� cantonale concernant les motivations de la m�re serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF). Au demeurant, il n'appara�t pas que l'enfant concern� ait demand� lui-m�me la d�signation d'un curateur. Le grief d'application arbitraire de l'art. 299 CPC est ainsi infond�.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre.