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Timestamp: 2016-10-28 16:12:46+00:00
Document Index: 48956465

Matched Legal Cases: ['art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 9', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_165/2013 � � Arr�t du 28 ao�t 2013
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 25 janvier 2013.
M. A.X.________, n� en 1963, et Mme B.X.________, n�e en 1978, se sont mari�s le 14 janvier 2006 � Romont. Un enfant est issu de cette union : C.________, n� en 2006.
Le 14 mai 2012, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil de la Gl�ne.
�Lors de l'audience du 31 mai 2012, le p�re s'est oppos� au versement d'un montant � son �pouse pour les achats du m�nage.
B.a.�Par d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 mai 2012, le Pr�sident du Tribunal a astreint le mari � verser � son �pouse la somme de 370 fr. � titre d'indemnit� et un montant de 2'000 fr. � titre de�
�Le mari a requis une "r�vision" de cette d�cision par lettre du 20 juin 2012. Par m�moire de son avocat du 17 juillet 2012, il a requis d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'appel, ce qui lui a �t� refus� par arr�t du 24 juillet 2012. Le 22 ao�t 2012, l'�pouse s'est d�termin�e sur l'appel de son mari en ce sens qu'elle a conclu � l'irrecevabilit� de l'appel, respectivement � son rejet.
�Par m�moire remis � la Poste le 26 juin 2012, l'�pouse a �galement interjet� appel contre le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant d'une part � ce que son �poux lui verse une contribution mensuelle de 2'625 fr. pour l'entretien de la famille, ce montant �tant directement pr�lev� sur les indemnit�s journali�res de la SUVA, et, d'autre part, � ce que son mari soit astreint � lui payer une�
provisio ad litem�de 3'000 fr., subsidiairement � ce qu'elle soit mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Le Pr�sident de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a, par arr�t du 6 juillet 2012, partiellement admis la requ�te d'assistance judiciaire de l'�pouse pour le cas o� elle n'obtiendrait pas la�
provisio ad litem�requise en appel. Le mari a d�pos� une r�ponse sur l'appel de son �pouse le 17 juillet 2012, concluant � son rejet, � ce que l'indemnit� en faveur de l'�pouse soit fix�e � 290 fr. et � ce qu'il ne soit astreint au versement d'aucune�
�All�guant avoir retrouv� sa capacit� de travail � un taux de 50 % depuis le 23 ao�t 2012, puis � un taux de 100 % d�s le 1
er�octobre 2012, le mari a, le 16 novembre 2012, modifi� ses conclusions en ce sens que la contribution due � son �pouse est limit�e au 31 ao�t 2012. L'�pouse a conclu au rejet des nouvelles conclusions dans sa r�ponse du 30 novembre 2012.
�Par m�moire du 19 novembre 2012, le mari a � nouveau requis d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'appel, ce qui lui a �t� accord� par arr�t du 21 novembre 2012, avec effet au 1er septembre 2012.
B.b.�Par arr�t du 25 janvier 2013, la Ie Cour d'appel civil a rejet� l'appel du mari, a partiellement admis l'appel de l'�pouse en ce sens que la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 mai 2012 est modifi�e, l'�poux �tant astreint � verser � son �pouse une contribution mensuelle de 1'000 fr. pour l'entretien de la famille, d�s le 14 mai 2012, et a condamn� le mari � verser une�
provisio ad litem�de 2'000 fr. � l'�pouse.
Par acte du 28 f�vrier 2013, l'�poux interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que son appel est partiellement admis, la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 mai 2012 est modifi�e, la contribution mensuelle de 1'000 fr. pour l'entretien de la famille, �tant due du 14 mai 2012 jusqu'au 31 ao�t 2012, aucune pension n'�tant ensuite due d�s le 1
er�septembre 2012, et la�
provisio ad litem�requise pour la proc�dure d'appel par l'�pouse est rejet�e. A titre subsidiaire, le mari conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � son renvoi � l'autorit� inf�rieure. Au pr�alable, il sollicite l'octroi de l'effet suspensif � son recours et d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
�Invit�es � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim�e ne s'y est pas oppos�e et l'autorit� pr�c�dente a expos� qu'aucune proc�dure cantonale n'�tait de nature � imposer la suspension de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Par ordonnance du 19 mars 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours.
�Invit�e � se d�terminer sur le fond du recours, l'intim�e a d�pos� une r�ponse le 19 juin 2013, concluant au rejet du recours, � ce que " l'assistance judiciaire totale " lui soit accord�e pour la proc�dure d'appel, d�s lors que la "provisio ad litem est irr�cup�rable ", et � ce que son avocat lui soit d�sign� en qualit� de d�fenseur d'office. Par m�moire s�par� du m�me jour, l'intim�e a r�it�r� sa demande d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. La cour cantonale a renonc� � d�poser des observations.
L'arr�t attaqu�, portant sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC), est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF; elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.). Comme le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de la famille et sur le versement d'une�
provisio ad litem, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF), ainsi que la cour cantonale l'a d'ailleurs relev�. Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF), et il est dirig� contre une d�cision prise sur recours par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1). Il s'ensuit que, dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre que celles-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2).
Le recours a pour objets, d'une part, la p�riode durant laquelle l'�poux est astreint � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une somme mensuelle de 1'000 fr., eu �gard � l'imputation d'un revenu hypoth�tique au d�birentier (�
cf. infra�consid. 3.1 et 4), et, d'autre part, le versement d'une�
provisio ad litem�� l'�pouse (�
cf. infra�consid. 3.2 et 5).
3.1.�D'embl�e, la Cour d'appel a relev� que la contribution d'entretien qui devait �tre fix�e dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale intervenait alors que les �poux faisaient vie commune et qu'ils n'avaient pas all�gu� envisager une s�paration.
3.1.1.�S'agissant de la situation financi�re des �poux, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le mari a per�u des indemnit�s journali�res de la SUVA � 100 % jusqu'au mois d'ao�t 2012 pour un montant de 5'130 fr. par mois, que, au mois de septembre 2012, les ressources de celui-ci ont �t� r�duites � 2'498 fr. 20 (1'795 fr. 50 de la SUVA et 702 fr. 70 de la Caisse de ch�mage), et que, d�s le mois d'octobre 2012, l'�poux n'a per�u plus que des indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage � concurrence d'un montant mensuel net de 2'151 fr. 15. L'autorit� d'appel a cependant relev� que la baisse notable des revenus du mari n'�tait pas destin�e � perdurer et qu'il fallait donc tenir compte du fait que celui-ci serait prochainement en mesure de r�aliser un revenu net de l'ordre de 5'000 fr.; tout en pr�cisant que si tel n'�tait en d�finitive pas le cas et que la situation actuelle devait se prolonger, le mari pourrait alors requ�rir une modification des mesures protectrices de l'union conjugale. La Cour d'appel a consid�r� que les charges mensuelles du mari, qui comprennent la moiti� du minimum vital de base d'un couple (850 fr.) - forfait qui inclut les frais d'alimentation, d'habillement, les soins corporels et de sant�, l'entretien du logement, les assurances priv�es, les frais culturels, ainsi que les d�penses pour l'�clairage, l'�lectricit� et le gaz -, le loyer (1'502 fr.), sa prime d'assurance-maladie et celle de son fils (176 fr. 25 et 36 fr. 20), des frais de v�hicule (300 fr.), des imp�ts (860 fr. 25), la prime d'assurance RC m�nage (45 fr. 40) ainsi que les cours de musique de l'enfant (33 fr. 30), se montent � 3'803 fr. 40.
�En ce qui concerne l'�pouse, la Cour d'appel, se r�f�rant au raisonnement du premier juge, a constat� que ses charges mensuelles, se composent de la moiti� du minimum vital de base d'un couple (850 fr.), de sa prime d'assurance-maladie (189 fr.), de frais de v�hicule (300 fr.), et des cours de russe pour l'enfant (108 fr.). Statuant sur la critique de l'�pouse relative � l'imputation, par le juge de premi�re instance, d'un revenu hypoth�tique de 1'800 fr., la Cour d'appel a retenu que le mari avait all�gu� avoir retrouv� sa capacit� de travail � un taux de 50 % depuis le 23 ao�t 2012, puis � un taux de 100 % d�s le 1er octobre 2012 et �tre � la recherche d'un emploi, partant qu'il n'avait donn� aucune indication selon laquelle les �poux auraient convenu que celui-ci se chargerait exclusivement de l'�ducation de l'enfant pendant que l'�pouse travaillerait � 100 %. La cour cantonale a ainsi jug� que la situation qui pr�valait au moment o� elle a statu�, � savoir en janvier 2013, n'�tait pas durable et que, d�s que le mari aura retrouv� un emploi, l'�pouse s'occuperait � nouveau de l'enfant, �g� de six ans. L'autorit� pr�c�dente a ajout� que l'�pouse s'�tait inscrite au ch�mage et n'avait pas trouv� d'emploi ad�quat. En d�finitive, au vu de l'�ge de l'enfant et des d�marches professionnelles concr�tes infructueuses de l'�pouse, la Cour d'appel a refus� d'imputer un revenu hypoth�tique � l'�pouse, tenant compte de son revenu effectif, celle-ci ayant occup� un emploi dans un kiosque jusqu'au 30 juin 2012 pour un revenu mensuel moyen de 1'700 fr., puis obtenu, d�s le 1er juillet 2012, des indemnit�s de ch�mage correspondant � une r�mun�ration nette de 1'000 fr., allocations familiales d�duites.
3.1.2.�Statuant sur la r�partition des revenus et des charges, la Cour d'appel a constat� que les ressources des �poux s'�levaient � 6'230 fr. par mois (5'000 fr. [revenu hypoth�tique du mari] + 1'000 fr. [revenu effectif de l'�pouse] + 230 fr. [allocations familiales per�ues par l'�pouse]). "Dans un esprit pratique, en application de l'art. 163 CC", la cour cantonale a astreint l'�poux � s'acquitter de "toutes les factures courantes", � savoir, le loyer (1'502 fr.), l'�lectricit� (42 fr.), les frais de t�l�phone, t�l�vision, internet et Billag (150 fr.), l'assurance RC m�nage (45 fr. 40), sa prime d'assurance-maladie et celle de son fils (176 fr. 25 et 36 fr. 20), les frais des deux v�hicules, incluant l'essence (2x 300 fr.), les imp�ts (860 fr. 25), ainsi que les activit�s culturelles de l'enfant (43 fr. 70 pour l'�cole de musique et 108 fr. pour le cours de russe), soit un total de 3'563 fr. 80 par mois, que l'autorit� pr�c�dente a arrondi � 3'700 fr. pour tenir compte de ses propres frais d'habillement. La cour cantonale a jug� que l'�pouse, pour sa part, devait effectuer les achats d'alimentation et d'entretien, de soins corporels et de sant�, de v�tements pour elle-m�me et l'enfant, et de loisirs. Estimant que le montant de base du minimum vital, qui comprend ces co�ts, s'�l�ve pour la famille � 2'100 fr. (1'700 fr. + 400 fr.), dont il faut d�duire 350 fr. de frais pris en charge par le mari dans les "factures courantes" (42 fr. d'�lectricit�, 150 fr. de frais de t�l�phone, TV, internet et Billag, 43 fr. 70 pour l'�cole de musique et 108 fr. le cours de russe de l'enfant et environ 100 fr. de frais de v�tements pour lui-m�me), l'autorit� cantonale a consid�r� que le co�t d'entretien de la famille que devait supporter l'�pouse se montait � 1'750 fr., auquel elle a ajout� le paiement de sa prime d'assurance-maladie (189 fr.), parvenant � un total de charges de 1'939 fr. par mois. Compte tenu des ressources de l'�pouse qui se montent � 1'230 fr. avec les allocations familiales, la Cour d'appel a constat� que l'�poux devait verser � son �pouse un montant de 700 fr. pour que celle-ci puisse s'acquitter de sa part de charges communautaires. Le mari disposant encore d'un solde disponible de 600 fr. apr�s paiement de ses charges et avoir combl� le d�ficit de l'�pouse (5'000 fr. - 3'700 fr. - 700 fr. ), la cour cantonale a jug� qu'il �tait tenu de partager ce solde par moiti� avec son �pouse, partant l'autorit� a fix� la contribution d'entretien mensuelle due � l'�pouse � 1'000 fr. (700 fr. + � de 600 fr.).
3.1.3.�S'agissant de la p�riode de versement de dite contribution d'entretien, la Cour d'appel a refus� de faire droit � la conclusion du mari qui demandait de la limiter au 31 ao�t 2012, rappelant qu'elle a jug� que la situation professionnelle actuelle de celui-ci, qui durait depuis deux ou trois mois, ne devait pas �tre consid�r�e comme durable et notable, alors que l'�poux venait de recouvrer sa pleine capacit� de travail.
3.2.�La Cour d'appel a ensuite rejet� le grief de l'�poux relatif � la�
provisio ad litem, consid�rant comme tardive l'all�gation selon laquelle il aurait vers� � son �pouse des arri�r�s de pensions � hauteur de 1'600 fr., qu'il convenait de d�duire de la�
provisio ad litem�de 2'000 fr. qu'il a �t� astreint � payer en premi�re instance et pr�cisant que les allocations familiales �taient destin�es � l'entretien de l'enfant.
�La cour cantonale a en revanche partiellement admis la requ�te de�
provisio ad litem�de l'�pouse, consid�rant que l'�poux disposait d'obligations pour un montant de 15'000 fr. �chues le 15 juillet 2012, lui permettant de s'acquitter d'une�
provisio ad litem�de 2'000 fr. pour la proc�dure d'appel, cette somme �tant suffisante pour couvrir les frais de dite proc�dure sommaire.
Soulevant le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant critique en premier lieu l'imputation d'un revenu hypoth�tique � la suite de son incapacit� de travail. Il se plaint du fait que l'autorit� cantonale a arbitrairement constat� les faits relatifs � son �tat de sant�, � sa situation professionnelle au vu de son �ge et � la capacit� contributive qu'on peut en d�duire. Selon lui, la cour cantonale a omis " sciemment les multiples refus de postulation produits au dossier dont il ressort que vraisemblablement, compte tenu de sa pr�c�dente incapacit� de travail et de son �ge ", il ne retrouvera pas facilement du travail, contrairement � l'appr�ciation de la cour pr�c�dente. Il estime en substance que l'autorit� cantonale devait constater qu'il se trouve dans l'incapacit� effective de retrouver un emploi, partant, que les conditions pour lui imputer un revenu hypoth�tique ne sont pas satisfaites. L'�poux affirme que le raisonnement et la solution de la cour cantonale, qui le contraint � cr�er des dettes aupr�s de divers cr�anciers, mais �galement � l'�gard de son �pouse � qui il doit servir une contribution mensuelle, contribue � " creuser un peu plus encore le foss� qui s�pare les parties ", en sorte que la d�cision est arbitraire et choque le sentiment de l'�quit� et de la justice, car elle ne sauvegarde au final les int�r�ts d'aucune des parties.
4.1.�Dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale, lorsque les parties n'ont pas cess� la vie commune, la convention - implicite - que les �poux ont pass�e, conform�ment � l'art. 163 al. 2 CC, au sujet de la r�partition de leurs r�les et de leurs ressources sera en principe maintenue.
�Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le d�biteur d'entretien que le cr�ancier pouvant n�anmoins se voir imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�ts 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 publi� in: SJ 2011 I p. 177; 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 publi� in: FamPra.ch 2012 p. 228).
�Le juge doit examiner successivement les deux conditions suivantes: Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 consid. 3.1). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir un revenu sup�rieur en travaillant; il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7 s.).
4.2.�En l'occurrence, l'autorit� cantonale n'a pas suivi la jurisprudence relative � la d�termination du revenu hypoth�tique (�
cf. supra�consid. 4.1), omettant d'examiner les deux questions successives en droit et en fait, violant ce faisant le droit f�d�ral et versant dans l'arbitraire. Elle n'a en effet pas examin� en droit si l'on peut raisonnablement exiger de l'�poux qu'il reprenne une activit� lucrative, vu son �tat de sant� qui a n�cessit� un arr�t de travail complet jusqu'au 23 ao�t 2012 et le versement d'indemnit�s de la SUVA. L'autorit� pr�c�dente, qui s'est �cart�e de la solution du premier juge qui a tenu compte du revenu effectif alors constitu� des indemnit�s de la SUVA (�
cf. supra�consid. 3.1.1.), s'est content�e d'admettre, sans justifier sa solution et de mani�re abstraite, que la situation ne devait pas perdurer et qu'il " devrait tr�s prochainement pouvoir � nouveau compter sur un revenu net de l'ordre de 5'000 fr. " (�
cf.�consid. 3.1.3�
supra�). Or, il ressort du dossier de la cause que l'�poux a connu une p�riode d'incapacit� de travail puis une p�riode de ch�mage, indices qui laissent au contraire supposer�
a priori�que celui-ci n'est pas en mesure de retrouver facilement un emploi. L'autorit� cantonale n'a donc pas examin�, en tenant compte de l'ensemble des circonstances, si le recourant peut exercer une activit� lucrative, ni d�termin� sp�cifiquement le type d'activit� professionnelle que l'�poux peut raisonnablement devoir accomplir en vue de r�aliser un revenu sup�rieur aux indemnit�s de ch�mage qu'il per�oit actuellement (arr�t 5A_248/2011 du 14 novembre 2011 consid. 4.3).
�En conclusion, le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) du recourant doit �tre admis. Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle d�termine d'abord si l'�poux peut raisonnablement exercer une activit� lucrative et le type d'activit� professionnelle qu'il peut devoir accomplir, puis, cas �ch�ant, si le recourant a la possibilit� effective d'exercer cette activit� lucrative et le revenu qu'il peut r�aliser.
4.3.�Toujours en relation avec l'imputation d'un revenu hypoth�tique, le recourant se plaint d'in�galit� de traitement (art. 8 Cst.) avec son �pouse, laquelle ne s'est pas vu imposer de revenu hypoth�tique, reprochant � la cour cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique en estimant que sa situation n'�tait pas vou�e � perdurer, qu'il retrouverait rapidement un emploi, alors qu'il s'est occup� de l'enfant pendant deux ans.
�Sous couvert de la violation de l'�galit� de traitement, garantie constitutionnelle dont le recourant ne peut pas se pr�valoir directement � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (ATF 136 I 178 consid. 5.1), le recourant se plaint en r�alit�, comme pr�c�demment, d'arbitraire (art. 9 Cst.; arr�t 5A_306/2011 du 21 novembre 2011 consid. 5), en tant que l'autorit� pr�c�dente ne devait pas lui imputer de revenu hypoth�tique si elle y a renonc� pour l'�pouse.
�La question de savoir si l'on peut exiger d'un �poux ou des deux la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que l'enfant des parties n'ait atteint l'�ge de dix ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 115 II 6 consid. 3c) a toutefois �t� examin�e par la cour cantonale qui a consid�r� que, � l'avenir, l'�pouse, qui s'est inscrite au ch�mage sans avoir trouv� d'emploi correspondant � ses disponibilit�s, se chargerait de l'�ducation de l'enfant �g� de six ans bien qu'une situation diff�rente ait pr�valu durant l'incapacit� de travail de l'�poux, excluant ainsi la reprise d'une activit� lucrative pour celle-ci, et donc l'imputation d'un revenu hypoth�tique. Il s'ensuit que l'autorit� pr�c�dente a examin� la question de la reprise d'une activit� lucrative pour les deux �poux, mais l'a �cart�e pour l'�pouse uniquement, principalement en raison des soins qu'elle doit apporter � l'enfant. Le recourant ne remettant pas en cause les constatations de fait de l'autorit� cantonale (�
cf. supra�consid. 2) - en particulier, il ne pr�tend pas que les �poux sont convenus qu'il se chargerait � l'avenir de l'�ducation de l'enfant, que l'�pouse vaque � ses occupations pendant qu'il s'occupe de l'enfant, que celle-ci serait en mesure d'exercer une activit� lucrative hors du foyer en sus de l'�ducation de l'enfant ou encore que l'�ducation de leur enfant n�cessite la pr�sence des deux parents au foyer -, ni ne critiquant l'appr�ciation des preuves, son grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) quant � l'appr�ciation de la situation de l'�pouse par rapport � la sienne et � l'imputation � chacun d'eux d'un revenu hypoth�tique eu �gard � la jurisprudence pr�cit�e est mal fond�.
Dans un second temps, le recourant s'en prend � la�
provisio ad litem�qu'il a �t� astreint � verser � son �pouse, exposant que sa fortune " motivant le paiement de la provisio ad litem " serait d�j� mise � contribution pour pallier � la baisse de son revenu, partant qu'elle servirait � s'acquitter de ses charges et de la pension mensuelle. L'�poux soul�ve le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.); le raisonnement de la cour cantonale serait choquant en tant qu'il ne lui laisse aucune fortune � disposition au titre de "r�serve de secours". Il expose de surcro�t qu'�tant lui-m�me au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'appel, il ne peut s'acquitter des frais de proc�dure pour son �pouse.
�En l'esp�ce, le recourant se trompe lorsqu'il affirme que la cour cantonale a consid�r� qu'il devait employer sa fortune pour le versement mensuel d'une contribution d'entretien, ainsi que pour le paiement des autres charges qui lui incombent, et �galement pour s'acquitter de la�
provisio ad litem�due � son �pouse, d�s lors que, s'agissant de la pension et des charges mensuelles, l'autorit� pr�c�dente lui a imput� un revenu hypoth�tique, jugeant que l'�poux " devrait prochainement pouvoir compter sur un revenu net de l'ordre de 5'000 fr. " pour ces paiements (�
cf. supra�consid. 3.1.1 et 4.2). L'autorit� pr�c�dente n'a donc pas estim� que l'�poux devait pr�lever sur sa fortune simultan�ment la pension d'entretien, les frais mensuels et la�
provisio ad litem,en sorte que la critique du recourant, qui s'en prend � cette utilisation multiple de sa fortune - qui aurait en effet pour cons�quence d'�puiser rapidement ses �conomies conserv�es au titre de "r�serve de secours" -, ne correspond pas au raisonnement de la cour cantonale, laquelle a uniquement jug� admissible le pr�l�vement, � titre de�
provisio ad litem, de 2'000 fr. sur une fortune de 15'000 fr. au moins. Il en va de m�me de l'assistance judiciaire, laquelle a �t� accord�e au recourant d�s le 1
er�septembre 2012, avant l'examen des appels et donc de la d�termination des ressources financi�res de l'�poux. Il s'ensuit que le b�n�fice de l'assistance judiciaire n'a pas �t� justifi� par la totale imp�cuniosit� de l'�poux, laquelle l'emp�cherait de s'acquitter de la�
provisio ad litem, comme celui-ci le pr�tend, mais uniquement au vu de la baisse significative de ses ressources d�s le mois de septembre 2012. Le recourant ne s'en prend donc pas � la motivation de l'arr�t entrepris, mais conteste le versement de la�
provisio ad litemen se fondant sur sa propre interpr�tation de la situation. Or, l'art. 42 al. 2 LTF exige que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e (�
cf. supra�consid. 2); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e, condition qui fait d�faut en l'esp�ce. Le grief est donc irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; consid. ci-dessus 2).
Vu ce qui pr�c�de, le recourant obtient gain de cause en ce qui concerne l'imputation d'un revenu hypoth�tique � la suite de son incapacit� de travail, son second grief �tant �cart�. Le recours doit donc �tre partiellement admis, la d�cision attaqu�e annul�e � cet �gard et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Vu l'issue du litige, il se justifie de partager les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF), d�s lors que l'intim�e ne s'est pas oppos�e � la requ�te d'effet suspensif qui a �t� admise et qu'elle a conclu au rejet de l'entier du recours au fond. L'assistance judiciaire peut toutefois �tre accord�e � chacune des parties, compte tenu de leurs ressources restreintes et du fait que leurs conclusions n'�taient pas toutes d'embl�e vou�es � l'�chec. Les parties sont toutefois rendues attentives au fait qu'elles devront rembourser la caisse du Tribunal, si elles retrouvent ult�rieurement une situation financi�re leur permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est admise, Me Jean-Jacques Collaud, avocat � Fribourg, lui est d�sign� comme avocat d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise, Me Louis-Marc Perroud, avocat � Fribourg, lui est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'500 fr. et provisoirement support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral, sont mis par moiti� � la charge de chacune des parties.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office du recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office de l'intim�e une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires.