Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-10-2005-6S-345-2005&lang=de&type=show_document
Timestamp: 2018-07-23 17:56:41+00:00
Document Index: 187223050

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 63', 'arrêt ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 152', 'art. 156']

6S.345/2005 19.10.2005
6S.345/2005 /rod
recourant, représenté par Me Gilles Favre, avocat,
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 1er juillet 2005.
Le 9 avril 2004, suite à une interpellation, la police a découvert, dans les chaussures de X.________, 700 grammes de cocaïne d'un taux de pureté avoisinant les 62,3 %. Ce dernier a soutenu qu'il ignorait transporter de la drogue.
Par jugement du 19 mai 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamné X.________, pour infraction grave à la LStup, à trois ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive, et l'a expulsé du territoire suisse pour une durée de neuf ans.
Par arrêt du 1er juillet 2005, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________.
Invoquant une violation de l'art. 63 CP, X.________ dépose un pourvoi en nullité au Tribunal fédéral et conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué. Il requiert également l'assistance judiciaire.
1.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc être admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arrêts cités).
Les éléments pertinents pour la fixation de la peine, qui ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, ont été rappelés récemment dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20/21., auxquels on peut donc se référer.
1.2 Le recourant invoque uniquement une inégalité de traitement dans la fixation de la peine, compte tenu de celle qui a été infligée à un accusé jugé le 29 septembre 2004 par le Tribunal correctionnel de Lausanne, pour des faits similaires dans une cause différente. Ce seul jugement rendu dans une autre cause ne constitue toutefois pas une base pour une comparaison valable. Le grief est dès lors infondé.
1.3 La peine de trois ans de réclusion infligée au recourant a été fixée dans le cadre légal et sur la base de critères pertinents. Au vu des éléments, tant favorables que défavorables à prendre en compte dans le cas particulier et exposés sous chiffre 5.1 des pages 9 et 10 de l'arrêt attaqué, elle ne paraît pas à ce point sévère que la Cour de cassation doive se voir reprocher un abus de son pouvoir d'appréciation. Elle ne viole donc pas le droit fédéral.
Le pourvoi doit ainsi être rejeté. Comme il était d'emblée dépourvu de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ et 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fixé en tenant compte de sa situation financière.