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Timestamp: 2016-10-21 00:49:04+00:00
Document Index: 229729903

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 61']

9C_401/2010 (20.01.2011)
A.a R.________, a travaill� depuis le 6 ao�t 1986 en qualit� d'�tancheur pour le compte de l'entreprise X.________. Souffrant de douleurs dorsales, il a pr�sent� le 17 mars 1994 une demande de prestations de l'assurance-invalidit� en vue de l'octroi de mesures professionnelles et d'une rente. Par d�cision du 29 octobre 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office AI) a consid�r� que l'activit� d'�tancheur n'�tait plus exigible mais qu'une activit� sans port de charges et avec possibilit� de changer de position, comme celle de pompiste, pouvait �tre exerc�e entre 75 et 100 %. Ainsi, sur la base d'un salaire valide de 4'300 fr. r�alis� comme �tancheur et d'un salaire d'invalide de 2'790 fr., soit le 75 % d'un salaire de pompiste fix� � 3'720 fr., il a retenu une perte de gain de 35 % n'ouvrant aucun droit � une rente. L'assur� ayant form� recours contre cette d�cision devant la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI, l'office AI a d�clar� le 14 ao�t 1998 avoir proc�d� � un nouvel examen du degr� d'invalidit� qui lui avait permis de constater que celui-ci avait droit en r�alit� � une demi-rente d'invalidit�. Ayant annul� la d�cision du 29 octobre 1997 de rejet de la demande, il a, par d�cision du 24 novembre 1998, allou� � R.________ une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er octobre 1994.
A.b Suite � un rapport m�dical du docteur K.________, rhumatologue et m�decin traitant de l'assur�, du 20 septembre 2001 mentionnant une aggravation de l'�tat de sant� et demandant une r�vision du cas, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de R.________ � une demi-rente d'invalidit�. Dans ce cadre, le docteur K.________ a diagnostiqu� avec r�percussion sur la capacit� de travail des rachialgies diffuses � pr�dominance lombaire associ�es � des douleurs polyarticulaires et musculaires diffuses mal syst�matis�es dans le cadre d'une fibromyalgie, des protrusions discales L3-L4 et L4-L5 � gauche, une petite hernie discale m�diane L5-S1, un canal lombaire �troit et un �tat d�pressif, ainsi que, sans r�percussion sur la capacit� de travail, un lupus �ryth�mateux tumidus, un ecz�ma dysidrosique de la main droite et un syndrome du tunnel carpien bilat�ral nettement plus accentu� � droite, op�r� � droite le 3 septembre 2001 (rapport du 25 octobre 2001). Le docteur C.________, psychiatre traitant, a pour sa part diagnostiqu� avec r�percussion sur la capacit� de travail des lombosciatalgies gauches, de la fibromyalgie et un �pisode d�pressif moyen, ainsi que sans r�percussion sur la capacit� de travail, un lupus �ryth�mateux et un tunnel carpien bilat�ral (rapport du 26 novembre 2001). Il a estim� que l'incapacit� de travail �tait totale (rapport du 23 novembre 2001).
Le Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� (COMAI) de Lausanne a effectu� une expertise, laquelle a �t� confi�e aux docteurs P.________, interniste et m�decin-chef adjoint, O.________, neurologue et chef de clinique adjoint, et U.________, psychiatre. Dans leur rapport du 17 septembre 2003, les experts ont pos� les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de syndrome somatoforme douloureux persistant ([CIM-10] F45.4), de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen (F33.1) et de spondylarthrose lombaire sans radiculopathie (M47.86). S'agissant d'appr�cier l'incapacit� de travail engendr�e par ces diff�rentes affections, les experts ont retenu une aggravation de l'�tat de sant� caus�e par une extension de la symptomatologie douloureuse traduisant une p�joration du syndrome somatoforme douloureux et par l'apparition de troubles thymiques sous forme d'un �tat d�pressif, en relevant ce qui suit:� Ce sont ces deux diagnostics qui repr�sentent � notre avis les �l�ments principaux ayant un impact sur la capacit� de travail. D'une fa�on g�n�rale, m�me s'il existe de nouveaux diagnostics (les troubles thymiques), nous pensons n�anmoins que la capacit� de travail de (l'assur�) est rest�e relativement stable et nous l'�valuons dans une activit� adapt�e comme �tant de l'ordre de 50 % �. Le docteur L.________ du SMR, faisant siennes les �valuations des experts, a conclu � une absence de modification de l'�tat de sant� (rapport du 22 octobre 2003). Pour ce motif, l'office AI, dans une communication du 31 octobre 2003, a inform� R.________ que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang� au point d'influencer son droit � une demi-rente.
A.c Par lettre du 2 mars 2004, R.________, contestant le point de vue de l'office AI du 31 octobre 2003, a requis une augmentation de la rente d'invalidit�, en raison d'une aggravation de son incapacit� de gain. Suite � la d�couverte d'un d�ficit de champ visuel p�riph�rique des deux yeux par la doctoresse M.________ (rapport du 19 septembre 2005), le docteur L.________ a consid�r� qu'il n'y avait pas de changement depuis l'expertise du COMAI sur le plan rhumatologique et que l'atteinte au champ visuel ne concernait que la zone p�riph�rique alors que la vision centrale �tait normale, l'�tat de sant� de l'assur� �tant objectivement inchang� (rapport du 12 d�cembre 2005). Se fondant sur cette appr�ciation, l'office AI, par d�cision du 13 f�vrier 2006, a refus� d'augmenter la rente d�s lors que l'�tat de sant� �tait inchang�. Il a rejet� l'opposition form�e par R.________ contre cette d�cision, apr�s avoir constat� que la capacit� de travail de l'assur� �tait strictement identique � celle qui pr�valait lors de la d�cision du 24 novembre 1998 et qu'en cons�quence le taux de 50 % ne permettait que l'octroi d'une demi-rente (d�cision du 12 juillet 2006). Sur recours de l'assur�, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales, par jugement du 29 ao�t 2007 annulant les d�cisions des 13 f�vrier et 12 juillet 2006, a renvoy� la cause � l'office AI pour la mise en oeuvre d'une expertise multidisciplinaire et nouvelle d�cision.
Le Centre d'expertise m�dicale de Gen�ve s'est vu confi� cette expertise, dans le cadre de laquelle les docteurs T.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation-m�decine du sport, et I.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, ont proc�d� le 3 mars 2008 � un examen clinique et une �valuation psychiatrique. Dans leur rapport du 28 juillet 2008, les experts ont pos� les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de rachialgies sur troubles d�g�n�ratifs l�gers � mod�r�s (M47.8), de lupus cutan� (L93.0) et de r�tr�cissement du champ visuel sur probable vasculite lupique (H53.4 - H32.0), ainsi que les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail de syndrome du tunnel carpien bilat�ral (G56.0), de probables doigts � ressaut dans le cadre de troubles d�g�n�ratifs de l'articulation m�tacarpo-phalangienne du troisi�me doigt de la main droite (M65.3), de dysthymie (F34.1), de trouble panique (F41.0) et de trouble somatoforme indiff�renci� (F45.1). S'agissant de l'influence de ces atteintes sur la capacit� de travail, les experts ont retenu que, sur le plan physique, l'atteinte cutan�e limitait les travaux � l'ext�rieur et tout ce qui entra�nait une exposition au soleil et � la chaleur, que l'atteinte du champ visuel ne permettait pas de conduire d'engins dangereux et que l'atteinte au rachis limitait le port de charges et les activit�s sollicitant le rachis (positions prolong�es, en porte-�-faux ou gestes r�p�t�s). En revanche, ils n'ont admis aucune limitation sur les plans psychique, mental et social. Dans leur appr�ciation du cas, les experts ont relev� que l'activit� de nettoyeur n'�tait plus exigible, alors que dans une activit� adapt�e respectant les limitations fonctionnelles - comme celle d'aide-m�canicien - l'assur� gardait une capacit� de travail de trois heures par jour (40 %).
Dans un avis m�dical du 7 ao�t 2008, le docteur A.________ du SMR a relev� qu'il n'existait pas d'�valuation ophtalmologique, que le dosage m�dicamenteux dans le sang indiquait une compliance insuffisante, que le taux d'incapacit� de travail avait �t� sur�valu� par les experts et que l'�tat de sant� de l'assur� justifiait tout au plus une diminution de rendement de 20 % en raison de l'atteinte au rachis, les limitations li�es au lupus ayant trait � l'exposition au soleil et � la chaleur et pouvant donner lieu � des am�nagements. R.________ a �t� soumis � une expertise ophtalmologique confi�e aux docteurs N.________ et S.________, respectivement chef de clinique et m�decin assistante de l'H�pital Y.________ Dans leur rapport du 28 avril 2009, ceux-ci ont pos� le diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de restriction concentrique du champ visuel p�riph�rique des deux c�t�s, en relevant qu'elle s'aggravait d'ann�e en ann�e et que le patient ne pr�sentait par contre aucune atteinte de la vision centrale qui �tait de 100 % sans correction des deux c�t�s. En ce qui concerne l'influence de ces l�sions sur la capacit� de travail, les experts ont admis que l'activit� d'aide-garagiste �tait exigible et que celle-ci exerc�e � raison de 3 heures par jour � semblait tout � fait raisonnable �.
Dans un pr�avis du 19 octobre 2009, l'office AI a inform� R.________ que son �tat de sant� ne s'�tait pas aggrav� de mani�re notable depuis la d�cision initiale de rente et qu'il continuait d'avoir droit � une demi-rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 50 %. Par d�cision dat�e du 19 octobre 2009 (recte: 24 novembre 2009), il a rejet� la demande tendant � une augmentation de la rente d'invalidit�.
R.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s mars 2004. Par jugement du 31 mars 2010, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation. Il invite le Tribunal f�d�ral � sommer l'office AI de lui allouer une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mars 2004.
L'office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.2 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Ces principes s'appliquent �galement en ce qui concerne la question de savoir si la capacit� de travail, respectivement l'incapacit� de travail, de l'assur� s'est modifi�e d'une mani�re d�terminante sous l'angle de la r�vision au cours d'une certaine p�riode (par exemple arr�ts 9C_413/2008 du 14 novembre 2008 et 9C_270/2008 du 12 ao�t 2008).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mars 2004 en lieu et place de la demi-rente allou�e par l'intim�, singuli�rement sur l'atteinte � la sant� et l'incidence de la capacit� de travail dans une activit� exigible sur le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation.
A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur le droit applicable ratione temporis, sur la notion d'invalidit� et son �valuation, ainsi que sur les conditions de la r�vision. On peut ainsi y renvoyer.
La juridiction cantonale a retenu de fa�on � lier le Tribunal f�d�ral, qu'une appr�ciation globale des avis m�dicaux ne permettait pas d'admettre que le taux d'incapacit� de travail �tait sup�rieur � 50 % et qu'en cons�quence aucune modification ne justifiait une augmentation du taux d'invalidit�, respectivement du taux de rente. Ils n'ont en particulier pas admis l'existence d'un trouble somatoforme douloureux invalidant.
3.1 Le recourant estime que les crit�res retenus par la jurisprudence pour qu'un trouble somatoforme douloureux soit invalidant sont donn�s et que l'appr�ciation des experts T.________, I.________, N.________ et S.________ conduit � une capacit� de travail de 40 % (trois heures par jour). De ce fait, les premiers juges ne pouvaient pas s'�carter de cette appr�ciation en niant que l'incapacit� de travail soit sup�rieure � 50 %.
3.2 L'argumentation du recourant ne saurait �tre suivie. En effet, pour �tayer son point de vue, celui-ci se pr�vaut de l'expertise des docteurs T.________ et I.________ sur les plans somatique et psychique ainsi que celle des docteurs N.________ et S.________ sur le plan ophtalmologique. Si l'on examine de fa�on d�taill�e ces expertises, il y a lieu de constater que le docteur I.________ retient que la capacit� de travail n'est pas limit�e par les troubles psychiatriques constat�s et que la capacit� r�siduelle de travail est de 100 %. Dans l'appr�ciation dont on peut penser qu'elle est globale et qu'elle �mane des deux experts (expertise p. 16), on voit que la capacit� de travail n'est pas limit�e sur les plans psychique, mental et social mais qu'elle l'est sur le plan somatique en raison de l'atteinte cutan�e pour les travaux au soleil et � la chaleur, de l'atteinte au champ visuel pour la conduite d'engins dangereux et de l'atteinte au rachis pour les ports de charges et les positions sollicitant la colonne vert�brale (positions prolong�es, en porte-�-faux ou gestes r�p�titifs). Ces atteintes rendent inexigible le travail de nettoyeur mais permettent l'exercice d'une activit� l�g�re et respectant les limitations fonctionnelles � raison de 40 % (trois heures par jour).
Pour justifier cette r�duction de la capacit� de travail, les experts, en page 15 du rapport du 28 juillet 2008, ont relev� ce qui suit :� Globalement, on peut dire qu'il y a une aggravation de l'�tat de sant� somatique. En effet, l'ensemble des pathologies, m�me si prises isol�ment ne sont pas invalidantes, et notamment l'aggravation des troubles visuels vont influencer n�gativement les troubles de l'humeur et ainsi diminuer les capacit�s � mobiliser les ressources. Les possibilit�s pour surmonter le trouble somatoforme sont donc restreintes �. Cette explication est peu convaincante dans la mesure o� elle fait �tat d'un trouble somatoforme dont les experts ont dit qu'il constituait un diagnostic sans r�percussion sur la capacit� de travail. Dans ces conditions, on peut comprendre que le docteur A.________ du SMR parle d'une incapacit� de travail sur�valu�e. Sur le plan ophtalmologique, les docteurs N.________ et S.________ admettent que l'activit� exerc�e semble tout � fait exigible, en ajoutant � l'activit� exerc�e 3 heures par jour semble tout � fait raisonnable �. Ensuite, les experts se sont prononc�s sur l'�volution de la capacit� de travail depuis la d�cision d'octroi d'une rente d'invalidit� � 50 % le 24 novembre 1998 en pr�cisant que le degr� d'incapacit� de travail �tait rest� inchang�.
On est en pr�sence d'avis m�dicaux divergents sur la capacit� r�siduelle de travail du recourant. L'�tat de sant� de celui-ci semble s'�tre am�lior� entre l'expertise des docteurs P.________, O.________ et U.________ et celle des docteurs T.________ et I.________. En effet, les premiers avaient retenu un trouble somatoforme douloureux persistant et un �tat d�pressif alors que ces affections ont partiellement disparu dans la deuxi�me, une dysthymie ayant remplac� l'�tat d�pressif et le trouble somatoforme indiff�renci� n'est plus diagnostiqu� comme atteinte ayant une r�percussion sur la capacit� de travail. Dans ces conditions, ce n'est pas de fa�on manifestement erron�e que la juridiction cantonale a retenu un taux d'incapacit� de travail ne d�passant pas 50 %.
Se fondant sur la notion �conomique de l'invalidit�, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir compar� le revenu de 1'200 fr. par mois qu'il r�alise en mettant totalement � profit sa capacit� r�siduelle de travail et le salaire de 6'202 fr. 50, qu'il aurait obtenu chez son ancien employeur en qualit� d'�tancheur. La comparaison de ces deux salaires aboutit � un taux d'invalidit� de 80,65 %.
4.1 La juridiction cantonale a rappel� dans son jugement que l'invalidit� est une notion �conomique et qu'en l'absence de donn�es �conomiques due � l'inactivit� de l'assur�, il faut se fonder sur les donn�es d'ordre m�dical dans la mesure o� elles permettent d'�valuer la capacit� de travail de l'int�ress� dans des activit�s raisonnablement exigibles. La juridiction cantonale ne s'est toutefois pas d�termin�e sur ces diff�rents �l�ments.
4.2 En l'absence de motivation sur la question, il n'est pas possible de savoir sur quels �l�ments de fait les premiers juges ont constat� un taux d'invalidit� inchang�. En effet, le seul fait de retenir une incapacit� de travail de 50 % n'�tait pas suffisant pour nier le droit � une augmentation de la rente. Il fallait encore �valuer l'incidence de celle-ci sur l'activit� exigible et sur le gain r�alisable.
En l'esp�ce, il n'existe aucune constatation de fait sur le genre d'activit�s exigibles du recourant et le taux de celles-ci. Il semble �tre admis par tous les m�decins que l'activit� d'aide-garagiste est exigible du recourant. En revanche, le taux d'occupation dans ce type d'activit� ne ressort pas du jugement attaqu�. Pour le docteur K.________, une activit� de trois heures par jour en qualit� d'aide-garagiste est le maximum de ce que le recourant peut faire (rapport du 21 d�cembre 2009). Les experts T.________ et I.________ arrivent �galement � une capacit� de travail de trois heures par jour sans justifier leur �valuation. Auparavant, les experts du COMAI avaient retenu une incapacit� de travail de 50 % pour des atteintes � la sant� apparemment plus graves. Enfin, les experts en ophtalmologie ont consid�r� que l'activit� d'aide-garagiste �tait exigible � raison de trois heures par jour sans pr�ciser s'il s'agit d'un maximum. Leur appr�ciation sur l'incapacit� globale de travail laisse m�me penser le contraire puisqu'ils �voquent une incapacit� de travail de 50 % inchang�e depuis le 24 novembre 1998.
Tous ces �l�ments ne permettent pas � l'autorit� de c�ans de d�terminer le salaire que le recourant est � m�me de r�aliser compte tenu de son �tat de sant�. Cet �l�ment est primordial au cas pr�sent. En effet, pour fixer le revenu sans invalidit�, il faut se baser sur un salaire horaire avant incapacit� de travail, de 26 fr. 10 en 1997 (attestation de l'employeur du 3 novembre 1997). Index� jusqu'en 2008, on arrive � un salaire horaire de 30 fr. 19 (indexation selon les donn�es de l'office f�d�ral de la statistique : 0.7 pour 1998, 0.3 pour 1999, 1.3 pour 2000, 2.5 pour 2001, 1.8 pour 2002, 1.4 pour 2003, 0.9 pour 2004, 1.0 pour 2005, 1.2 pour 2006, 1.6 pour 2007 et 2.0 pour 2008), ce qui repr�sente un salaire mensuel de 5'363 fr. 75 ( 30 fr. 19 x 41 heures par semaine x 52 semaines par ann�e, divis� par 12). Dans la mesure o� il faudrait retenir que le recourant utilise au maximum sa capacit� de travail dans un emploi d'aide-garagiste � 50 % (taux retenu par la juridiction cantonale), le salaire d'invalide pourrait �tre de 1'639 fr. 86 (1'200 fr par mois pour 65 heures [3 heures par jour, soit 15 heures par semaine x 52 semaines divis� par 12] x 41 heures par semaine x 52 semaines, divis� par 12 x 50 %) et la comparaison des revenus donnerait un taux d'invalidit� de 69,42 %, arrondi � 69 %. Ainsi, il appara�t que la capacit� de gain du recourant pourrait avoir chang� de fa�on � entra�ner une hausse du taux de la rente, ce qui constituerait une modification notable au sens de l'art. 17 LPGA.
Le recours doit d�s lors �tre admis et la cause renvoy�e � l'office AI pour qu'il d�termine avec pr�cision la capacit� r�siduelle de travail du recourant dans une activit� exigible ainsi que le revenu que celui-ci est susceptible de r�aliser en mettant totalement � profit sa capacit� r�siduelle de travail et qu'il �value l'invalidit� du recourant en proc�dant � une comparaison des revenus.
Vu l'issue du litige, les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al.1 LTF ; ATF 123 V 159). La cause doit �tre renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure (art. 61 let. g LPGA).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, du 31 mars 2010, et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve du 19 octobre 2009 (recte: 24 novembre 2009) sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve pour qu'il statue en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
L'intim� versera au recourant la somme de 2'800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la derni�re instance.
La cause est renvoy�e � la Chambre des Assurances Sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des Assurances Sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.