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Timestamp: 2016-10-20 21:29:49+00:00
Document Index: 242239576

Matched Legal Cases: ['art. 187', 'art. 189', 'art. 190', 'art. 219', 'art. 123', 'art. 10', 'art. 9', 'art. 78', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 5', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

d�tention pr�ventive, refus de mise en libert�,
recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 24 juillet 2007.
Le 29 novembre 2006, le Juge d'instruction du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le juge d'instruction) a inculp� A.________ d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et de tentative de viol (art. 190 CP) pour avoir abus� sexuellement de sa fille, n�e en 1983, � de multiples reprises entre 1988 et 1997 environ. Par d�cision du m�me jour, le juge d'instruction a plac� A.________ en d�tention pr�ventive pour les besoins de l'instruction et en raison de risques de collusion et de r�it�ration. L'accusation a par la suite �t� �tendue � des attouchements que l'int�ress� aurait commis sur deux autres de ses filles, ainsi qu'aux infractions de violation du devoir d'assistance ou d'�ducation (art. 219 CP) et de l�sions corporelles simples intentionnelles (art. 123 CP). La Chambre d'accusation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a prolong� la d�tention par ordonnances des 1er et 22 d�cembre 2006, du 19 mars 2007 et du 19 juin 2007.
Par ordonnance du 24 juillet 2007, la Chambre d'accusation a rejet� une requ�te de mise en libert� provisoire pr�sent�e le 19 juillet 2007 par A.________. Consid�rant qu'il existait des charges suffisantes � l'encontre du pr�nomm�, elle a retenu en substance que le risque de collusion �tait concret en raison du caract�re "tyrannique et dictatorial" de celui-ci � l'�gard des membres de sa famille et qu'un risque de r�it�ration existait notamment � l'�gard de sa belle-fille �g�e de neuf ans. S'agissant du principe de proportionnalit�, la Chambre d'accusation a consid�r� qu'il n'existait pas en l'�tat de mesure moins incisive que la d�tention pr�ventive et elle a estim� que la dur�e de celle-ci restait proportionn�e au regard de la peine encourue, ce d'autant plus que l'inculp� devrait �tre jug� dans les mois � venir. Le 18 septembre 2007, la Chambre d'accusation a ordonn� une nouvelle prolongation de la d�tention, toujours pour les m�mes motifs.
Le 12 septembre 2007, A.________ a form� un recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance du 24 juillet 2007. Invoquant la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) et l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner sa lib�ration provisoire. Le Procureur g�n�ral et la Chambre d'accusation ont pr�sent� des observations; ils concluent au rejet du recours. Le recourant a pr�sent� des observations compl�mentaires dans un d�lai prolong� � sa demande au 3 octobre 2007.
1.1 Selon l'art. 78 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral conna�t des recours contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale. La notion de d�cision rendue en mati�re p�nale comprend toute d�cision fond�e sur le droit p�nal mat�riel ou sur le droit de proc�dure p�nale. En d'autres termes, toute d�cision relative � la poursuite ou au jugement d'une infraction fond�e sur le droit f�d�ral ou sur le droit cantonal est en principe susceptible d'un recours en mati�re p�nale (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4111). La voie du recours en mati�re p�nale est d�s lors ouverte en l'esp�ce.
1.2 La d�cision attaqu�e a �t� rendu le 24 juillet 2007 et a vraisemblablement �t� notifi�e au recourant le jour m�me. Le pr�sent recours, qui devait �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours (art. 100 al. 1 LTF), a �t� post� le 12 septembre 2007. Le recourant fait valoir que le d�lai de recours est respect�, compte tenu des f�ries de l'art. 46 al. 1 let. b LTF.
Conform�ment � l'art. 46 al. 1 let. b LTF, les d�lais fix�s en jours par la loi ou par le juge ne courent pas du 15 juillet au 15 ao�t inclus. Cette r�gle ne s'applique pas dans les proc�dures concernant l'octroi de l'effet suspensif et d'autres mesures provisionnelles, la poursuite pour effets de change et l'entraide p�nale internationale (art. 46 al. 2 LTF). Dans un arr�t 1B_154/2007 du 14 septembre 2007, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que cette exception valait aussi pour les d�cisions ordonnant ou prolongeant la d�tention pr�ventive (arr�t pr�cit�, consid. 1.2 destin� � la publication).
D�s lors qu'il ne ressortait pas du texte de l'art. 46 al. 2 LTF que les f�ries ne s'appliqueraient pas en mati�re de d�tention pr�ventive, le recourant pouvait de bonne foi (art. 5 al. 3 et art. 9 Cst.) partir du principe que le d�lai de recours �tait respect� compte tenu des f�ries, conform�ment � la pratique qui pr�valait en mati�re de recours de droit public (cf. ATF 103 Ia 367). Dans ces conditions, le principe de la bonne foi s'oppose � ce que le recourant soit d�savantag� par une nouvelle pratique qu'il ne pouvait pas pr�voir (ATF 132 II 153 consid. 5.1 p. 159 et les r�f�rences; cf. Georg M�ller/Ulrich H�felin/Felix Uhlmann, Allgemeines Verwaltungsrecht, 5e �d., Zurich 2006, n. 515 p. 109 et les r�f�rences). Il s'ensuit qu'en l'esp�ce le recours doit exceptionnellement �tre consid�r� comme d�pos� en temps utile. Les autres conditions de recevabilit� �tant remplies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
En l'esp�ce, le recourant renonce express�ment � soumettre au Tribunal f�d�ral la question de l'existence de charges suffisantes. Il nie cependant l'existence des risques de r�cidive et de collusion.
3.1 Selon la jurisprudence, le maintien en d�tention se justifie s'il y a lieu de pr�sumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de r�cidive. Il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation d'un tel risque: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et que les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
3.2 En l'occurrence, les actes reproch�s au recourant sont particuli�rement graves, s'agissant d'abus sexuels et d'actes de violence commis sur des enfants. Dans son rapport du 11 juin 2007 l'expert-psychiatre rel�ve que "dans l'�ventualit� o� les faits reproch�s � l'expertis� seraient retenus contre lui, l'attitude de d�ni envers ses actes attesterait d'un fort potentiel de dangerosit�, et pour des motifs non psychiatriques". Il conclut que le recourant, en raison de ce d�ni des actes qui pourraient �tre retenus contre lui, pr�sente un risque de commettre � nouveau des infractions de m�me nature. Au terme de son rapport, l'expert pr�cise encore qu'il est n�cessaire que B.________, la belle-fille du recourant �g�e de dix ans, b�n�ficie de mesures de protection.
Le recourant souligne que l'audition de sa belle-fille par la police n'a r�v�l� aucun indice d'abus sexuel, mais cet �l�ment n'est pas suffisant pour �carter toute vraisemblance d'un risque de r�cidive. Il y a d'ailleurs lieu de relever que B.________ n'a v�cu que peu de temps avec l'int�ress�, puisqu'elle est arriv�e de Chine lorsque sa m�re a �pous� le recourant, environ un an avant son arrestation. Par ailleurs, s'il est vrai que l'expert estime qu'un traitement m�dical serait susceptible de diminuer le risque de r�cidive, il pr�cise que "l'attitude de d�ni de l'expertis� et l'absence d'une v�ritable prise de conscience de ses difficult�s ne plaident pas en faveur d'une mesure de soin". Il n'est au demeurant aucunement �tabli que le traitement que l'int�ress� dit suivre en d�tention serait de nature � diminuer le danger de r�it�ration des actes qui lui sont reproch�s. Pour le surplus, le recourant se borne � affirmer que l'existence d'un risque de r�cidive a �t� retenue de mani�re totalement arbitraire, mais il n'avance aucun �l�ment qui permettrait de remettre en cause les constatations de l'expert. Il convient en outre de relever que trois des filles du recourant ont relat� des actes de violence physique ainsi que des atteintes � l'int�grit� sexuelle de diff�rentes natures, qui auraient �t� commis pendant de nombreuses ann�es. Vu la gravit� des actes reproch�s au recourant et le risque important encouru par des victimes potentielles, il y a lieu de consid�rer que l'existence d'un important risque de r�it�ration est �tablie avec suffisamment de vraisemblance.
Le maintien de la d�tention pr�ventive �tant justifi�e par un risque de r�cidive, il n'y a pas lieu d'examiner si cette mesure s'impose �galement en raison d'un risque de collusion, comme l'a retenu la Chambre d'accusation.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve.