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Timestamp: 2016-10-24 03:33:59+00:00
Document Index: 242560691

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 27', 'art. 333', 'art. 28', 'art. 333', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'in fine', 'art. 444', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 90', 'art. 337', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 69', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

recourants, tous les deux repr�sent�s par Me Philippe Conod, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Raymond Didisheim, avocat,
proc�dure civile; appr�ciation des preuves; droit d'�tre entendu,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 30 d�cembre 2005).
En octobre 1997, A.________, exploitant d'un caf�-bar, a engag� Z.________ en qualit� de cuisini�re, � raison de cinq heures par jour, du lundi au vendredi, pour un salaire mensuel brut de 1'600 fr.
A.________ avait adh�r� au contrat collectif d'assurance perte de gain liant l'assurance B.________ (ci-apr�s: B.________) � la F�d�ration suisse des cafetiers, restaurateurs, h�teliers Gastrosuisse (ci-apr�s: Gastrosuisse). A partir du 1er juin 1998, son personnel avait droit, d�s le quatri�me jour d'incapacit� de travail, � une indemnit� journali�re perte de gain �gale aux 80 % du salaire AVS, pendant sept cent vingt jours sur une p�riode de neuf cents jours cons�cutifs. Z.________ �tait au b�n�fice de cette assurance et payait, en octobre et novembre 1998, une prime de 1,95 % de son salaire mensuel brut, � l'�poque de 1'850 fr. Selon l'art. 11 du contrat collectif susmentionn�, le contrat d'adh�sion prenait fin � la date de la remise de l'�tablissement � un tiers, sous r�serve du droit de transfert dans l'assurance individuelle, au sens de l'art. 27 CGA.
Le 18 novembre 1998, A.________ a vendu son fonds de commerce � X.________ et Y.________, avec prise de possession le 15 janvier 1999, �tant pr�cis� que les acqu�reurs ne reprenaient aucun passif du vendeur ni les obligations contract�es envers les fournisseurs de ce dernier.
Le 23 novembre 1998, A.________ a confirm� � son employ�e la remise de l'�tablissement et la fin de son emploi pour le 31 d�cembre 1998, avec la possibilit�, en cas d'accord, de continuer � travailler avec les repreneurs.
Selon un certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, Z.________ a �t� dans l'incapacit� totale de travailler depuis le 16 d�cembre 1998 jusqu'au 6 janvier 1999 inclus. L'incapacit� de travail totale a par la suite perdur�.
Le 16 d�cembre 1998, X.________ et Y.________ ont engag� Z.________ comme cuisini�re � mi-temps, � dater de la r�ouverture du caf�-bar, le 1er f�vrier 1999, moyennant une r�mun�ration mensuelle de 1'900 fr. brut, sous d�duction - notamment - de la participation de 1,95 % � la prime d'assurance indemnit� en cas de maladie.
Le 31 d�cembre 1998, Z.________ a re�u de A.________ son salaire pour la p�riode du 1er au 15 d�cembre 1998 et des indemnit�s journali�res de B.________, au montant de 629 fr. 30, pour la p�riode du 16 au 31 d�cembre 1998. Elle a ensuite re�u de l'assurance 1'505 fr. 30 pour la p�riode du 1er au 31 janvier 1999.
A la r�ouverture du caf�, au d�but du mois de f�vrier 1999, Z.________ a tent� de reprendre son activit� de cuisini�re, ce qu'elle a fait jusqu'au 3 f�vrier 1999. D�s le lendemain, elle ne s'est plus pr�sent�e sur son lieu de travail.
Le 10 f�vrier 1999, les exploitants du caf� ont cong�di� Z.________ avec effet imm�diat. Dans une lettre du 12 f�vrier 1999, ils ont confirm� le cong�, mais avec effet au 14 f�vrier 1999, et ont invit� l'employ�e � leur faire parvenir le certificat m�dical relatif � son arr�t maladie depuis le 4 du mois.
Post�rieurement au 31 janvier 1999, la travailleuse n'a re�u aucun salaire ni aucune indemnit� pour perte de gain.
Le 5 mars 1999, B.________ a expos� � Z.________ qu'elle avait �t� "reprise" par le nouveau tenancier du caf� d�s le 1er f�vrier 1999, de sorte qu'elle devait faire valoir ses droits aupr�s de l'assurance maladie du nouvel employeur.
Le 15 mars 1999, l'employ�e a inform� B.________ qu'elle voulait passer � l'assurance individuelle, conform�ment aux conditions g�n�rales du contrat collectif mentionn� pr�c�demment. Elle a r�serv� ses droits quant au prolongement du contrat d'assurance collective jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong� �tendu en raison de sa maladie, survenue avant le 31 d�cembre 1998. B.________ n'a pas r�pondu � cette demande.
Simultan�ment, Z.________ a invit� son nouvel employeur � lui communiquer les coordonn�es de l'assureur couvrant sa perte de gain d�s le 1er f�vrier 1999, invoquant les art. 333 al. 1 et 336c CO.
Le 7 avril 1999, les employeurs ont r�pondu que Z.________ avait "manifestement abandonn� son travail", en se r�f�rant � une maladie qui n'avait pas encore fait, deux mois plus tard, l'objet d'une attestation m�dicale.
En avril et en juin 1999, Z.________ a invit� � nouveau les employeurs � lui faire parvenir les coordonn�es de l'assurance maladie couvrant sa perte de gain et a remis, le 12 avril 1999, le certificat m�dical du 23 d�cembre 1998.
Le 22 juin 1999, les employeurs ont r�pondu qu'aucune assurance n'avait �t� contract�e, ajoutant, "� toutes fins utiles", que l'employ�e "entendait conclure un nouveau contrat (...) alors qu'elle se trouvait d�j� en cong� maladie depuis la mi-d�cembre 1998".
Le 10 d�cembre 1999, les employeurs ont confirm� la r�solution du contrat "faite en son temps", soit le 12 f�vrier 1999, � l'�ch�ance du 14 f�vrier 1999.
Le 13 juillet 2000, Z.________ a �t� mise au b�n�fice d'une rente d'invalidit� (AI) mensuelle de 1'122 fr. d�s le 1er d�cembre 1999, �tant pr�cis� que son incapacit� de travail totale datait du 16 d�cembre 1998.
Le 30 octobre 2000, le m�decin, auteur du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, a �crit au mandataire de la travailleuse que son �tat de sant�, � mi-d�cembre 1998, �tait incompatible avec la poursuite d'une activit� lucrative, dont la reprise, au d�but f�vrier 1999, �tait illusoire. La travailleuse avait �t� autoris�e de faire un essai pour qu'elle puisse se convaincre par elle-m�me de l'impossibilit� d'une telle reprise d'activit� professionnelle, confirm�e par l'�volution n�faste de son affection, entra�nant des cons�quences "catastrophiques" sur son �tat de sant�. Plus pr�cis�ment, l'incapacit� de travail totale existait en tout cas d�s le 12 d�cembre 1998, mais le d�but de l'arr�t de travail, fix� au 16 d�cembre 1998, avait �t� retenu parce que la travailleuse voulait donner � son employeur la possibilit� de s'organiser.
Par demande du 7 septembre 1999 adress�e � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, Z.________ a conclu au paiement, par X.________, Y.________ et B.________, d'une indemnit� journali�re de 50 fr. d�s le 1er f�vrier 1999 et aussi longtemps que durerait son incapacit� totale de travail, au maximum pendant six cent septante-trois jours.
Le 18 f�vrier 2000, les conclusions dirig�es contre B.________ ont �t� report�es devant le Tribunal cantonal des assurances, qui a rejet� la demande de la travailleuse le 13 mars 2002. Toutefois, le droit de Z.________ de r�clamer des prestations d'assurance � B.________ �tait r�serv�, si elle n'obtenait pas enti�rement gain de cause dans le cadre du litige l'opposant � X.________ et Y.________ et pour autant que les r�gles interdisant la surindemnisation avec les rentes AI, des art. 28 et 29 let. a CGA, soient respect�es.
X.________ et Y.________ ont appel� en cause A.________, qui est tomb� en faillite le 17 d�cembre 2002 et qui a �t� d�clar� hors de cause le 11 novembre 2003.
Le 29 mai 2002, Z.________ a remplac� ses conclusions initiales en concluant � la condamnation solidaire de X.________ et Y.________ au paiement de 33'650 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000, cette somme correspondant aux indemnit�s journali�res auxquelles elle aurait eu droit si ses employeurs l'avaient assur�e.
Par jugement du 1er f�vrier 2005, la Cour civile a condamn� X.________ et Y.________, solidairement, � payer � Z.________ 20'005 fr. sous d�duction des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000.
Elle a retenu en substance que A.________ avait transf�r� son entreprise, au sens de l'art. 333 CO, � X.________ et Y.________, le 15 janvier 1999. Comme Z.________ s'�tait trouv�e en incapacit� totale de travailler d�s le 16 d�cembre 1998, le d�lai de cong�, donn� le 23 d�cembre 1998, �tait suspendu pendant la p�riode de protection de nonante jours �ch�ant le 15 mars 1999, et prolong� jusqu'au 31 mars 1999. Il s'ensuivait qu'� la date du transfert de l'entreprise, les rapports de travail n'avaient pas encore pris fin et �taient donc pass�s automatiquement � X.________ et Y.________. Z.________ ne s'�tait pas oppos�e au transfert, mais avait au contraire conclu avec les repreneurs, le 16 d�cembre 1998, un nouveau contrat de travail valable d�s le 1er f�vrier 1999, alors qu'elle se trouvait dans une incapacit� de travail provisoire, qui devait durer jusqu'au 6 janvier 1999. Vu le caract�re provisoire de celle-ci, l'atteinte � la sant� ne pouvait �tre consid�r�e comme un �l�ment n�cessaire du contrat, de sorte que les futurs employeurs ne se trouvaient pas dans une situation d'erreur essentielle au moment de sa conclusion, le 16 d�cembre 1998. Il n'y avait pas davantage de dol, Z.________ ignorant, en d�cembre 1998, que son incapacit� de travail serait durable et pensant qu'elle pouvait reprendre une activit� de cuisini�re d�s le 1er f�vrier 1999. Le contrat conclu entre les parties le 16 d�cembre 1998 obligeait donc bel et bien X.________ et Y.________. Quoi qu'il en soit, les rapports de travail �taient de toute mani�re pass�s � ceux-ci, avec tous les droits et obligations qui en d�coulaient, au jour du transfert de l'entreprise de A.________. A ce moment-l�, les repreneurs �taient devenus automatiquement parties au contrat de travail, comme employeurs. Le 10 f�vrier 1999, X.________ et Y.________ avaient r�sili� le contrat avec effet imm�diat, puis report� au 14 f�vrier 1999. Pour la cour cantonale, Z.________ n'avait pas abandonn� son poste, mais avait tent� de prendre son emploi le 1er f�vrier 1999 avant d'observer qu'en raison de son incapacit� de travail elle ne pouvait l'assumer pour cause de maladie. En outre, Z.________ ignorait, au moment de la signature du contrat du 16 d�cembre 1998, le caract�re durable de son incapacit� de travail. Il s'ensuivait que le licenciement imm�diat qui lui avait �t� signifi� n'�tait pas justifi�. Par cons�quent, l'employ�e avait droit � ce qu'elle aurait gagn� si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�. D�s lors que X.________ et Y.________, qui avaient pass� un nouveau contrat de travail avec Z.________, avaient omis de conclure une assurance conf�rant � leur employ�e la couverture pr�vue par la Convention collective nationale de travail pour les h�tels, restaurants et caf�s (ci-apr�s: la convention collective), ils devaient fournir eux-m�mes les prestations convenues. Il seyait de relever que m�me si les parties n'avaient pas n�goci� un nouveau contrat, X.________ et Y.________ auraient de toute mani�re �t� li�s par l'ancien contrat, dont ils �taient devenus automatiquement parties au moment du transfert de l'entreprise le 15 janvier 1999. En d�finitive, les employeurs devaient payer � leur collaboratrice les montants que l'assurance lui aurait vers�s, pendant six cent septante-trois jours, jusqu'au 7 d�cembre 2000, sous imputation de la rente AI de 1'122 fr. brut par mois servie d�s le 1er d�cembre 1999, soit 19'815 fr. brut. De plus, X.________ et Y.________ devaient acquitter le salaire des trois jours de f�vrier 1999, soit 190 fr., ce qui portait � 20'005 fr. le montant d� � Z.________, sous d�duction des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000.
En temps utile, les employeurs ont saisi la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, en reprochant � la Cour civile l'appr�ciation arbitraire des preuves quant au caract�re provisoire de l'incapacit� de travail de Z.________, en d�cembre 1998, quant � l'absence d'impossibilit� de souscrire une assurance perte de gain pour l'employ�e et quant � l'abandon de poste du 4 f�vrier 1999. La juridiction cantonale a rejet� ce recours, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t du 30 d�cembre 2005.
Parall�llement � un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile, X.________ et Y.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours. Invoquant la violation de leur droit d'�tre entendus et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, ils concluent � l'annulation de la d�cision entreprise, avec suite de frais et d�pens.
Z.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par les recourants qui sont personnellement touch�s par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
Les recourants font valoir, pour chacun des trois griefs d�j� soulev�s en instance cantonale (cf. consid. B in fine), simultan�ment la violation du droit d'�tre entendu et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Il y a lieu de commencer par examiner le m�rite du premier de ces moyens.
3.1 S'agissant du caract�re provisoire ou durable de l'incapacit� de travail de l'intim�e, les recourants se plaignent en r�alit� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, voire d'une application arbitraire de l'art. 444 al. 1 ch. 3 du code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s: CPC/VD), et non pas de la violation de leur droit d'�tre entendus, dans la mesure o� ils reconnaissent que la cour cantonale "a finalement statu� - bien que bri�vement - sur ce moyen, au fond". D�s lors que les recourants admettent que les pr�c�dents juges se sont d�termin�s sur leurs argumentations, bien qu'imparfaitement � leurs yeux, une violation du droit d'�tre entendu, au sens propre et restreint de cette notion (cf. ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s. et les arr�ts cit�s) ne peut �tre retenue, alors que la question d'une appr�ciation arbitraire des preuves, au sens de l'art. 9 Cst., ou d'un d�ni de justice mat�riel tombant sous le coup de la m�me disposition constitutionnelle, peut �tre envisag�e.
De plus, m�me si les recourants ont indiqu� que le Tribunal cantonal avait statu� "bri�vement" sur le moyen soulev�, ils n'ont pas davantage fait valoir la violation de leur droit d'�tre entendus, d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., sous l'angle de la prohibition de la motivation insuffisante, telle que la jurisprudence l'a pr�cis�e (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arr�ts cit�s).
3.2 Concernant l'impossibilit� de souscrire une assurance perte de gain pour l'employ�e, en raison de son incapacit� de travail durable existant au moment de la conclusion envisag�e d'une police, les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'application de l'art. 4 al. 2 CPC/VD, quant aux faits notoires, ainsi que dans l'appr�ciation des �l�ments sur la base desquels ils ont d�clar� qu'il leur e�t �t� impossible de souscrire une telle assurance. Bien que les recourants mentionnent la violation de leur droit d'�tre entendus, cet argument ne fait l'objet d'aucune motivation au sens de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.2), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.3 S'agissant du reproche d'abandon de poste, les recourants se plaignent de la violation de leur droit d'�tre entendus, par d�faut de motivation quant au rejet d'�l�ments de preuve selon lesquels, � leur avis, l'intim�e ne s'�tait plus pr�sent�e sur son lieu de travail d�s le 4 f�vrier 1999, sans en informer ses employeurs ni obtenir de son m�decin un certificat m�dical � leur intention.
Malgr� le caract�re sommaire du consid. 4 de l'arr�t cantonal, on peut comprendre de celui-l� que les pr�c�dents juges ont tir� de la lettre de confirmation de cong� du 12 f�vrier 1999 que l'intim�e �tait emp�ch�e de travailler pour des raisons m�dicales, de sorte que le grief d'abandon injustifi� d'emploi, non invoqu� au moment des faits, ne saurait �tre admis. Les indications succinctes de la cour cantonale donnent aux recourants - et � l'autorit� de contr�le - le motif jug� d�terminant par celle-l�, d'une fa�on suffisante pour que les recourants aient pu d�velopper leur reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves dans la pr�sente proc�dure, de m�me qu'ils ont pu faire valoir leur argumentation, quant � une fausse application de l'art. 337 al. 1 CO, dans le cadre du recours en r�forme instruit parall�lement. Dans ces conditions, aucune violation de l'art. 29 al. 2 Cst. ne peut �tre constat�e.
Il convient ensuite d'examiner le reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves en regard des trois situations que les recourants ont invoqu�es � ce titre.
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.246/2005 du 20 mars 2006, consid. 4.1; 4P.275/2005 du 8 f�vrier 2006, consid. 4.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
4.2 Les recourants se plaignent de ce que le Tribunal cantonal a d�duit du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998 que l'incapacit� de travail n'�tait que provisoire, la reprise du travail �tant envisag�e pour le 6 janvier 1999, alors que, par la suite, le 30 octobre 2000, le m�me m�decin avait attest� qu'il �tait illusoire pour l'intim�e de reprendre une activit� de cuisini�re au d�but f�vrier 1999, ce qu'il avait signal� � cette derni�re quelques semaines avant le 22 avril 1999.
Certes, il appara�t de ces divers documents vers�s � la proc�dure que, d�s le printemps 1999, le m�decin traitant avait indiqu� � sa cliente qu'elle ne pourrait plus jamais travailler � 100% comme cuisini�re, circonstance qui s'est av�r�e par la suite, avec la reconnaissance de l'invalidit� de l'int�ress�e. Dans la mesure o� le m�decin avait laiss� l'intim�e tenter de reprendre son travail le 1er f�vrier 1999, pour qu'elle se convainque par elle-m�me de l'impossibilit� d'accomplir une telle activit� professionnelle, il faut s'interroger s�rieusement sur la force probante du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, pr�voyant une incapacit� totale jusqu'au 6 janvier seulement. S'agissant toutefois d'examiner si l'intim�e ne pouvait proposer ses services � ses nouveaux employeurs � mi-d�cembre 1998 pour le 1er f�vrier 1999, force est de constater que, sur la base de l'attestation m�dicale litigieuse, l'intim�e pouvait se croire apte � continuer d'exercer dans sa branche, puisque son arr�t de travail �tait limit� au 6 janvier 1999. Ainsi, jusqu'� la reprise du travail le 1er f�vrier, et au vu des difficult�s rencontr�es � cette occasion, jusqu'au 3 f�vrier 1999, l'intim�e pouvait penser que son affection n'�tait que temporaire, m�me si elle a �t� inform�e, quelques semaines avant le 22 avril 1999, qu'elle �tait d�finitivement incapable de pratiquer l'activit� de cuisini�re, pour des raisons de sant�. Dans ces conditions, malgr� un d�veloppement rapide de l'affection dont souffrait la travailleuse, cette derni�re pouvait croire, en d�cembre 1998 et jusqu'au d�but f�vrier 1999, que son incapacit� n'�tait que momentan�e, � la lecture du certificat du 23 d�cembre 1998. Les consid�rations retenues par les pr�c�dents juges, s'av�rent soutenables, en particulier dans la perspective o� se trouvait l'intim�e, � mi-d�cembre 1998, lorsqu'elle a fait ses offres d'emploi aux nouveaux exploitants du caf�-bar. Le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves, au vu de la chronologie et des circonstances rappel�es ci-dessus, doit en cons�quence �tre �cart�.
4.3 Les recourants ont ensuite estim� que la Chambre des recours avait arbitrairement appliqu� l'art. 4 al. 2 CPC/VD, en d�niant au refus syst�matique des assurances perte de gain de prendre en charge des risques d�j� concr�tis�s au moment de la conclusion d'une police la qualit� de "faits notoires".
Selon la jurisprudence, les faits notoires, qu'il n'est pas n�cessaire d'all�guer ni de prouver (cf. ATF 130 III 113 consid. 3.4 p. 121 et les arr�ts cit�s), sont ceux dont l'existence est certaine au point d'emporter la conviction du juge, qu'il s'agisse de faits connus de mani�re g�n�rale du public (allgemeine notorische Tatsachen) ou seulement du juge, par exemple parce que la preuve en a �t� rapport�e dans d'autres proc�s (amtskundige oder gerichtskundige Tatsachen), � charge pour ce dernier de le signaler aux parties pour garantir leur droit d'�tre entendues (Vogel/Sp�hler, Grundriss des Zivilprozessrechts, 8e �d., Berne 2006, n. 17 p. 255; Hohl, Proc�dure civile, tome I, Berne 2001, n. 945 p. 182 s.; Habscheid, Schweizerisches Zivilprozess- und Gerichtsorganisationsrecht, 2e �d., B�le 1990, n. 636 p. 381). Dans le m�me sens, la jurisprudence et la doctrine cantonales consid�rent comme faits notoires les faits non particuliers � la cause, connus de chacun parce qu'ils r�sultent de l'exp�rience commune ou sont de notori�t� g�n�rale et manifeste, comme par exemple le prononc� d'une faillite publi�e dans la FAO, mais pas la capacit� de travail d'une personne atteinte dans sa sant�, ni le taux de change des monnaies �trang�res (cf. Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., Lausanne 2002, n. 7 ad art. 4 CPC/VD).
Dans le cas pr�sent, la cour cantonale a consid�r� que n'�tait pas notoire, au sens de l'art. 4 al. 2 CPC/VD, le fait que les compagnies d'assurances perte de gain auraient refus� d'entrer en mati�re sur la passation d'un contrat avec un travailleur d�j� atteint d'une incapacit� durable au moment de la conclusion de la police d'assurance. Certes, une telle situation peut entra�ner l'exclusion du risque couvert, en raison d'une maladie pr�existante, au moment de l'admission d'une personne dans l'assurance (art. 69 LAMal; ATF 127 III 235 consid. 2c p. 238 et les r�f�rences cit�es). Ce principe est repris dans les dispositions pertinentes de la convention collective nationale de travail pour les h�tels, restaurants et caf�s, qui ne pr�voient pas imp�rativement l'exclusion du risque couvert par une maladie pr�existante, mais offrent la possibilit� � l'assureur de le faire. Aussi, en jugeant que les pratiques des assurances perte de gain, relativement � l'�mission de r�serve pour les employ�s d'une petite entreprise, n'�taient pas connues, et qu'une certaine marge de manoeuvre existait � cet �gard dans la convention collective r�gissant les parties, le Tribunal cantonal n'a pas arbitrairement consid�r� qu'une pratique g�n�ralis�e d'exclusion de ce risque n'�tait pas notoire. Quoique restrictive, l'interpr�tation de l'art. 4 al. 2 CPC/VD par la cour cantonale demeure soutenable et �chappe en cons�quence au grief d'arbitraire.
4.4 Enfin, les recourants reprochent � celle-ci d'avoir arbitrairement omis de constater que l'intim�e ne leur avait plus donn� de nouvelles du 4 f�vrier 1999 jusqu'� mi-mars 1999, cette circonstance constituant un abandon d'emploi.
Si la qualification juridique de cette situation - abandon d'emploi au sens de l'art. 337d CO ou absence excusable en raison de la maladie - rel�ve de l'application du droit f�d�ral et de la proc�dure introduite par le recours en r�forme parall�le, le fait que les pr�c�dents juges ont relev� que l'intim�e s'�tait absent�e pour cause de maladie repose sur l'appr�ciation de deux pi�ces vers�es � la proc�dure. Dans la premi�re, soit la lettre de cong� du 10 f�vrier 1999, les recourants n'ont pas reproch� � leur ancienne employ�e l'abandon de poste. Dans la seconde, soit la confirmation de cong� du 12 f�vrier 1999 � l'�ch�ance du 14 f�vrier 1999, les recourants ont invit� l'intim�e � leur faire parvenir le certificat m�dical relatif � son arr�t maladie depuis le 4 f�vrier 1999. Dans ces conditions, vu l'�nonc� de ces deux documents, et le contexte g�n�ral de la cause o� l'�tat de sant� de l'intim�e joue un r�le d�terminant, il n'�tait pas arbitraire de retenir que l'absence de l'intim�e, et son manque de r�action entre le 4 f�vrier et la mi-mars 1999 �taient dus � l'�tat de sant� de cette derni�re. A cet �gard, le recours est �galement infond�, ce qui entra�ne en d�finitive son rejet.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions de l'intim�e � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 ainsi que 159 al. 1 et 5 OJ).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront � l'intim�e une indem-nit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.