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Timestamp: 2016-10-23 03:24:47+00:00
Document Index: 104749088

Matched Legal Cases: ['art. 119', 'art. 113', 'art. 221', 'art. 81', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 221', 'art. 222', 'art. 222', 'ATF ', 'ATF ', 'art.\n4', 'art. 221', 'art. 319', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

1B_85/2012 (14.06.2012)
1B_85/2012
tous repr�sent�s par Me Jean-Michel Duc, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 15 d�cembre 2011.
Le 24 septembre 2009, un incendie s'est d�clar� dans les locaux de la soci�t� B.________, situ�s � l'avenue de Provence 24, � Lausanne. Le sinistre n'a pu �tre ma�tris� que le 12 octobre 2009, soit dix-neuf jours plus tard. Une enqu�te a �t� dirig�e d'office par le Minist�re public contre inconnu pour incendie intentionnel, subsidiairement incendie par n�gligence. A.________ et consorts se sont constitu�s parties civiles.
Par ordonnance du 13 septembre 2011, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des recours) a rejet�, par arr�t du 15 d�cembre 2011, le recours de A.________ et consorts contre l'ordonnance pr�cit�e, qu'elle a confirm�e. Elle a consid�r� en substance que l'expertise �tablie le 29 mars 2011 par l'Institut de police scientifique n'avait pas pu d�terminer pr�cis�ment les causes de l'incendie, les experts ayant au demeurant consid�r� comme peu vraisemblable l'hypoth�se d'une intervention humaine fortuite ou d�lib�r�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale et du recours constitutionnel subsidiaire, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre des recours du 15 d�cembre 2011 et de renvoyer l'affaire au Minist�re public pour un compl�ment d'instruction sur la cause et les circonstances de l'incendie ainsi que sur le respect des r�gles de s�curit�. Les recourants se plaignent pour l'essentiel d'une violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que d'une violation du droit d'�tre entendu et du droit � la libert� personnelle.
La Chambre des recours renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le Minist�re public se r�f�re �galement aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et conclut au rejet du recours.
1.1 Les recourants ont form�, en un seul acte (art. 119 LTF), un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire. Le second �tant irrecevable en cas de recevabilit� du premier (art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re p�nale est ouverte.
1.3 En l'esp�ce, les recourants sont copropri�taires de l'immeuble 10-12-22-24 de l'avenue de Provence � Lausanne. Ils estiment que l'ordonnance de classement a une incidence sur leurs pr�tentions civiles dans la mesure o� les juges cantonaux ont consid�r� que les faits constitutifs des art. 221 et 222 CP faisaient d�faut; m�me s'il n'�tait pas li� par le r�sultat de la proc�dure p�nale, le juge civil ne s'�cartait pas sans raison de l'appr�ciation du juge p�nal. Il appara�t effectivement que l'ordonnance litigieuse, qui met un terme � l'action p�nale ouverte contre inconnu pour incendie intentionnel, subsidiairement incendie par n�gligence, peut exercer une influence n�gative sur les pr�tentions civiles en r�paration que les recourants entendent faire valoir. Ceux-ci ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF.
1.4 La voie du recours en mati�re p�nale �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
Les recourants requi�rent diverses mesures d'instruction, � savoir notamment la production du rapport et du classeur complet de C.________ et D.________, tous deux en charge de la maintenance des �tag�res mobiles de B.________, la production du dossier complet de l'Etablissement cantonal d'assurance (ECA) relatif � l'incendie, ainsi qu'un compl�ment d'expertise sur les causes de l'incendie et sur le non-respect des r�gles de s�curit�.
Il n'y a pas lieu de donner suite � ces demandes, le Tribunal f�d�ral s'estimant suffisamment renseign� pour statuer en l'�tat du dossier.
Les recourants se plaignent en substance d'une violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
3.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (sur cette notion, voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Le grief d'arbitraire doit �tre motiv� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit donc d�montrer, sous peine d'irrecevabilit�, que la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, est manifestement insoutenable et non seulement discutable ou m�me critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
En particulier, il ne suffit pas qu'une interpr�tation diff�rente des preuves et des faits paraisse �galement concevable pour que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle effectu�e par le Minist�re public, qui dispose en mati�re de classement selon l'art. 319 al. 1 CPP d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue (cf. arr�t 1B_687/2011 du 27 mars 2012 consid. 4.1.2, destin� � la publication).
3.2 Le classement litigieux repose sur l'art. 319 al. 1 CPP. Cette disposition habilite le Minist�re public � classer une affaire notamment lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation est �tabli (let. a) ou que les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b).
3.3 L'art. 221 al. 1 CP punit d'une peine privative de libert� d'un an au moins celui qui, intentionnellement, aura caus� un incendie et aura ainsi port� pr�judice � autrui ou fait na�tre un danger collectif.
Selon l'art. 222 al. 1 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� un incendie et aura ainsi port� pr�judice � autrui ou fait na�tre un danger collectif, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. L'incendie par n�gligence est r�alis� par celui qui adopte un comportement objectivement propre � provoquer un incendie qui soit dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec celui-ci (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3�me �d., 2010, n. 1 et 5 ad art. 222 CP). Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p. 197). Il n'est pas n�cessaire qu'il s'agisse de la cause unique ou imm�diate du r�sultat. Il n'est pas non plus n�cessaire qu'il soit �tabli avec certitude que le comportement de l'auteur est la cause du r�sultat; il suffit que ce comportement apparaisse, avec un haut degr� de vraisemblance ou avec une vraisemblance confinant � la certitude, comme la cause du r�sultat tel qu'il s'est produit (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310 et la jurisprudence cit�e)
4.1 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales se sont fond�es sur l'expertise du 29 mars 2011 de l'Institut de police scientifique, qui n'est pas contest�e par les recourants.
Il ressort de cette expertise que l'origine de l'incendie n'a pas pu �tre d�termin�e, ni sur la base de traces de calcination, celles-ci ayant �t� enti�rement d�truites par le sinistre, ni sur l'�tude des s�quences de d�clenchement des s�curit�s �lectriques, mais uniquement en se fondant sur les d�clarations de E.________ et F.________, archivistes � B.________, et sur celles du sergent G.________, tous trois intervenus sur les lieux. Leurs d�clarations concordantes et corroborantes tendent � d�terminer que l'incendie s'est d�clar� dans la grande halle d'archives du second sous-sol, dans le secteur 38, au niveau du groupe d'�tag�res mobiles E358-E366, entre deux �tag�res. S'agissant de la cause de l'incendie, en l'absence d'exploitation de toutes traces mat�rielles, les experts ont conclu qu'elle ne peut et ne pourra jamais �tre d�termin�e scientifiquement. Seules des hypoth�ses de travail ont �t� �mises en fonction d'informations obtenues par C.________ et D.________, ing�nieurs-�lectriciens, sur le type d'�tag�res mobiles install�es dans les locaux de B.________ et sur leur principe de fonctionnement. Aucune �tag�re identique � celles qui �taient install�es dans les locaux de ladite soci�t� n'a toutefois pu �tre observ�e. Sur la base des informations recueillies, il a pu �tre �tabli que les seules sources de chaleur se trouvant dans la zone d'origine du sinistre �taient les moteurs �lectriques qui assuraient le d�placement des �tag�res et les c�bles d'alimentation qui y �taient connect�s. Diff�rentes hypoth�ses quant au dysfonctionnement pouvant survenir sur l'un des moteurs ou ses c�bles d'alimentation et g�n�rer un d�gagement de chaleur ont �t� envisag�es et �tudi�es par les experts sur la base d'exp�rimentations effectu�es avec un moteur identique � celui qui �quipait chacune des �tag�res mobiles. Il est peu vraisemblable que la cause de l'incendie soit due soit � l'�chauffement m�canique, soit � un d�faut de connexion, soit � la d�viation de courant, soit � la rupture d'un enroulement, soit � l'entrave � la dissipation de la chaleur. Quant � l'hypoth�se que la cause de l'incendie est due � la rotation de l'axe du moteur entrav�e ou au fonctionnement du moteur sans charge, elle n'a pas pu �tre d�termin�e en raison du fait que la temp�rature maximale atteinte par le moteur, lorsque son axe est bloqu�, n'a pas pu �tre pr�cis�ment mesur�e. Les experts ont n�anmoins pr�cis� que cette derni�re hypoth�se leur paraissait peu vraisemblable du fait que ce mode d'allumage n�cessite l'apparition simultan�e de deux dysfonctionnements, soit une dur�e de fonctionnement anormale ainsi qu'un �chauffement ponctuel extraordinaire. Or, de tels dysfonctionnements n'ont pas pu �tre d�montr�s parce que les moteurs qui �quipaient le groupe d'�tag�res tout comme les �tag�res n'ont pas pu �tre examin�s et que les temp�ratures maximales atteintes par le moteur n'ont pas pu �tre mesur�es, de telle sorte qu'on ignore si celles-ci auraient pu enflammer les mat�riaux situ�s � proximit� du moteur. Enfin, les experts ont �galement consid�r�, sur la base des informations recueillies, que l'hypoth�se de l'intervention humaine fortuite ou volontaire comme cause de l'incendie �tait peu vraisemblable.
4.2 La Chambre des recours a relev�, au vu de l'expertise pr�cit�e, que la cause de l'incendie n'avait pas pu �tre d�termin�e pr�cis�ment. Les experts avaient certes qualifi� l'�chauffement du moteur de cause la plus vraisemblable. Toutefois, la jurisprudence exigeait un haut degr� de vraisemblance, et les experts ne mentionnaient aucune des causes envisag�es comme hautement vraisemblable. Par cons�quent, un compl�ment d'enqu�te sur d'�ventuelles fautes commises ne paraissait pas n�cessaire, toute condamnation p�nale pouvant d'embl�e �tre exclue. A cela s'ajoutait qu'aucun �l�ment au dossier ne permettait d'�tayer la th�se des recourants selon laquelle E.________, archiviste � B.________, n'aurait pas coup� le courant, n�gligeant ainsi les r�gles de s�curit� relatives au moteur. Enfin, dans la mesure o� il n'avait pas �t� �tabli que l'incendie avait �t� provoqu� par un d�faut de l'installation, il n'�tait pas pertinent de d�terminer, comme le requ�raient les recourants, si celle-ci �tait ou non conforme aux r�gles de l'art.
4.3 Les recourants sont d'avis que la cause de l'incendie aurait pu �tre �tablie par un faisceau d'indices; un compl�ment d'instruction aurait toutefois �t� n�cessaire. Ils estiment en particulier que la seule cause v�ritable de l'incendie � entrer en consid�ration est un �chauffement du moteur d� � une entrave � la rotation de l'axe moteur. Or, l'expertise sur laquelle se sont bas�es les autorit�s cantonales �tait incompl�te puisqu'elle n'a pas permis de d�terminer un d�faut de l'installation ou l'existence d'une installation non conforme aux r�gles de l'art. Il aurait ainsi �t� n�cessaire d'examiner notamment les moteurs qui �quipaient le groupe d'�tag�res, de d�terminer la distance existant entre les moteurs et les mat�riaux combustibles ainsi que de mesurer les temp�ratures maximales du moteur.
Affirmant que l'incendie a �t� provoqu� par un d�faut de l'installation, les recourants estiment ensuite qu'un compl�ment d'instruction �tait n�cessaire pour d�terminer si l'entreposage des archives �tait conforme aux r�gles de l'art. Un compl�ment d'instruction s'imposait �galement pour d�terminer les raisons pour lesquelles E.________ n'avait pas coup� le courant le matin du sinistre.
4.4 Tout d'abord, les recourants fondent leur argumentation sur le fait que l'incendie est d� � une entrave � la rotation de l'axe moteur, soit � un d�faut de l'installation; ils excluent ainsi, comme les experts et les autorit�s cantonales, toute intervention humaine volontaire. Le classement pour incendie intentionnel (art. 221 CP) ne viole d�s lors pas le droit f�d�ral (art. 319 al. 1 let. a et b CPP).
S'agissant de l'incendie par n�gligence, les recourants, qui pourtant d�noncent un �tablissement des faits et une appr�ciation des preuves arbitraires, se contentent en r�alit� d'opposer leur propre version des faits � celle des juges cantonaux, de discuter la motivation de l'arr�t attaqu� et de pr�senter leur interpr�tation des r�sultats de l'expertise, sans toutefois d�montrer en quoi le raisonnement de la Chambre des recours, ou le r�sultat auquel il aboutit, serait manifestement insoutenable. Il est d�s lors douteux que leur grief soit recevable (cf. consid. 3.1 ci-dessus). Quoi qu'il en soit, il est mal fond� et doit �tre rejet�. Il n'est en effet pas arbitraire de retenir que, dans la mesure o� aucune des causes de l'incendie envisag�es par les experts n'est consid�r�e comme hautement vraisemblable, un lien de causalit� naturelle entre un comportement fautif et le d�clenchement du sinistre ne peut pas �tre d�montr�, ce qui exclut d'embl�e toute condamnation p�nale (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Les experts ont expliqu� de fa�on convaincante pourquoi la cause de l'incendie ne pouvait pas �tre d�termin�e scientifiquement (destruction totale des preuves mat�rielles); les recourants ne peuvent d�s lors �tre suivis lorsqu'ils soutiennent que l'expertise est incompl�te, celle-ci n'ayant pas prouv� un d�faut de l'installation, comme ils l'auraient souhait�. Par ailleurs, au vu des conclusions des experts, il n'�tait ni n�cessaire ni pertinent d'ordonner une expertise pour �tablir si E.________ avait ou non coup� le courant, violant les r�gles de s�curit� - comme semblent le soutenir les recourants - ou si l'entreposage des archives �tait conforme aux r�gles de l'art. Les recourants n'expliquent pas non plus en quoi l'audition de "la dame de l'�glise �vang�lique", qui pourrait � leur avis t�moigner sur l'heure du sinistre, aurait permis d'�lucider les causes du drame; de m�me, une enqu�te sur l'intervention �ventuellement tardive des employ�s ne se trouve pas en lien avec l'origine du sinistre, ce qui la prive de toute port�e sur le plan p�nal.
4.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'instruction de la cause a port� sur les �l�ments utiles principaux. Ceux-ci n'ont pas permis de r�unir les �l�ments constitutifs d'une infraction, ni de confirmer des soup�ons justifiant une mise en accusation. Les autorit�s cantonales n'ont pas exc�d� leur pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que des compl�ments d'instruction ne pouvaient pas modifier cette conclusion. Les recourants reprochent d�s lors en vain � la Chambre des recours d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et il appara�t que la d�cision de classement est conforme au droit f�d�ral.
Les recourants se plaignent enfin d'une violation de leur droit d'�tre entendus et du droit � la libert� personnelle, le Minist�re public ayant �cart� les r�quisitions de preuves suppl�mentaires qu'ils avaient pr�sent�es. Au vu du consid. 4 ci-dessus, il appara�t que ce grief, pour autant qu'il soit motiv� de fa�on suffisante (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397), est manifestement mal fond�, puisque les autorit�s cantonales ont renonc� � administrer les preuves requises par une appr�ciation anticip�e et non arbitraire des preuves (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre d�clar� irrecevable. Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux, et n'ont pas droit � des d�pens (art. 66 al. 1 et 5 et art. 68 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Minist�re public central et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.