Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Gericht=EuG&Datum=13.05.2015&Aktenzeichen=T-102/14
Timestamp: 2019-06-16 03:47:59
Document Index: 179854183

Matched Legal Cases: ['EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'Art. 8', 'EuG']

EuG, 13.05.2015 - T-102/14 - dejure.org
https://dejure.org/2015,10323
EuG, 13.05.2015 - T-102/14 (https://dejure.org/2015,10323)
EuG, Entscheidung vom 13.05.2015 - T-102/14 (https://dejure.org/2015,10323)
EuG, Entscheidung vom 13. Mai 2015 - T-102/14 (https://dejure.org/2015,10323)
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Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke TPG POST - Ältere nationale Wortmarke POST und ältere Gemeinschaftswortmarke Deutsche Post - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009
Wortmarken " TPG POST" und "POST" für Waren und Dienstleistungen des postalischen Verkehrs; unbegründete Aufhebungsklage der Markeninhaberin gegen das Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt bei geringerer Kennzeichnungskraft der älteren Marke
Wortmarken "TPG POST" und "POST" für Waren und Dienstleistungen des postalischen Verkehrs; unbegründete Aufhebungsklage der Markeninhaberin gegen das Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt bei geringerer Kennzeichnungskraft der älteren Marke
POST ist nicht gleich (TPG) POST
Gemeinschaftsmarke - Klage des Inhabers der nationalen und gemeinschaftsrechtlichen Wortmarken "DP", "POST" und "Deutsche Post" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 9, 12, 14, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39 und 42 auf Aufhebung der Entscheidung R 2108/20121 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 11. Dezember 2013, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung der Widerspruchsabteilung, den Widerspruch der Klägerin gegen die Anmeldung der Wortmarke "TPG POST" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 6, 9, 16, 20, 35, 38 und 39 zurückzuweisen, zurückgewiesen wurde
À cet égard, malgré la brièveté de la motivation de la chambre de recours relative au caractère distinctif de la marque nationale verbale antérieure POST, telle que figurant au point 24 de la décision attaquée, aux termes duquel, « [d]ans la procédure de recours, [la requérante] n'a présenté aucun fait ou argument nouveau susceptible de mettre en doute [les] conclusions [selon lesquelles le mot "post" avait un caractère distinctif faible ; l]e mot allemand "[post]" faisant allusion aux services postaux et services connexes » et aux termes duquel « il est conclu que la marque [nationale] antérieure POST possède un caractère distinctif faible [arrêt du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279] », il convient de tenir compte de la motivation plus détaillée contenue, à cet égard, dans la décision de la division d'opposition.
Par ailleurs, il y a lieu d'entériner le constat de la chambre de recours selon lequel l'élément verbal «post» dans la marque demandée ne sera pas perçu comme une référence à la marque nationale verbale antérieure POST, mais, en combinaison avec l'élément verbal «be», comme une simple référence à des services postaux [voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 69].
La présente affaire se distinguerait de l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 13 mai 2015, TPG POST (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279), auquel la chambre de recours a renvoyé pour justifier le constat d'un caractère distinctif faible de la marque nationale verbale antérieure POST en ce que la chambre de recours, au moment du prononcé de la décision attaquée, disposait de preuves plus nombreuses et plus récentes.
En effet, bien que il y ait lieu de reconnaître, à la lumière de l'arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI (C-196/11 P, EU:C:2012:314, point 47), un certain caractère distinctif autonome à l'élément «post» en raison de l'enregistrement du signe POST en tant que marque nationale verbale antérieure, cette circonstance ne saurait toutefois signifier que cet élément doive se voir reconnaître un caractère distinctif si élevé qu'il lui procurerait un droit inconditionnel de s'opposer à l'enregistrement de toute marque postérieure dans laquelle il apparaît (arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 43).
La seule circonstance que la marque nationale verbale antérieure POST ait atteint le seuil requis pour être enregistrée en tant que marque sur le plan national ne signifie pas que l'élément «post» ait acquis un caractère distinctif accru ou une renommée pour les services de la requérante (voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 68).
Dans ce contexte, il ne saurait être exclu qu'un nombre significatif de consommateurs allemands n'associe plus le mot «post», sans élément supplémentaire, exclusivement à la requérante, étant donné l'important processus de libéralisation du marché des services postaux entrepris dans l'Union (voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 69).
En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n'est qu'un élément parmi d'autres intervenant lors de cette appréciation [voir, en ce sens, arrêts du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70, et du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 70].
Bien qu'il y ait lieu de reconnaître, à la lumière de l'arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI (C-196/11 P, EU:C:2012:314, point 47), un certain caractère distinctif autonome à l'élément «post» en raison de l'enregistrement du signe POST en tant que marque nationale verbale antérieure, cette circonstance ne saurait toutefois signifier que cet élément doive se voir reconnaître un caractère distinctif si élevé qu'il lui procurerait un droit inconditionnel de s'opposer à l'enregistrement de toute marque postérieure dans laquelle il apparaît [arrêts du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 43, et du 27 juin 2017, Deutsche Post/EUIPO - Media Logistik (PostModern), T-13/15, non publié, EU:T:2017:434, point 45].
À cet égard, malgré la brièveté de la motivation de la chambre de recours relative au caractère distinctif de la marque nationale verbale antérieure POST, telle que figurant au point 25 de la décision attaquée, aux termes duquel « [d]ans la procédure de recours, [la requérante] n'a présenté aucun fait ou argument nouveau susceptible de mettre en doute [les] conclusions [selon lesquelles le mot "post" avait un caractère distinctif faible] [; l]e mot allemand "[p]ost" faisant allusion aux services postaux et services connexes » et aux termes duquel « il est conclu que la marque [nationale verbale] antérieure POST possède un caractère distinctif faible [arrêt du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279] », il convient de tenir compte de la motivation plus détaillée, à ce titre, dans la décision de la division d'opposition.
Par ailleurs, il y a lieu d'entériner le constat de la chambre de recours selon lequel l'élément verbal «post» dans la marque demandée ne sera pas perçu comme une référence à la marque nationale verbale antérieure POST, mais, conjointement avec l'élément verbal «in», comme une simple référence à des services postaux (voir également, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 69).
La présente affaire se distinguerait de l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 13 mai 2015, TPG POST (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279), auquel la chambre de recours a renvoyé pour justifier le constat d'un caractère distinctif faible de la marque nationale verbale antérieure POST, en ce que la chambre de recours, au moment du prononcé de la décision attaquée, disposerait de preuves plus nombreuses et plus récentes.
En effet, bien qu'il y ait lieu de reconnaître, à la lumière de l'arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI (C-196/11 P, EU:C:2012:314, point 47), un certain caractère distinctif autonome à l'élément «post» en raison de l'enregistrement du signe POST en tant que marque nationale verbale antérieure, cette circonstance ne saurait toutefois signifier que cet élément doive se voir reconnaître un caractère distinctif si élevé qu'il lui procurerait un droit inconditionnel de s'opposer à l'enregistrement de toute marque postérieure dans laquelle il apparaît (arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 43).
Dans ce contexte, il ne saurait être exclu qu'un nombre significatif de consommateurs allemands n'associe plus le mot «post», sans élément supplémentaire, exclusivement à la requérante, étant donné l'important processus de libéralisation du marché des services postaux entrepris dans l'Union (arrêt du 13 mai 2015, TPG POST, T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 69).
De même, bien que le Tribunal ait considéré, au point 45 de l'arrêt du 13 mai 2015, TPG POST (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279), qu'un terme faisant partie d'une marque complexe pouvait être perçu autrement lorsqu'il était utilisé seul ou dans un contexte différent, il n'a pas pour autant affirmé que ledit terme, identique à la marque nationale antérieure, était dépourvu de caractère distinctif.
Par ailleurs, même si la perception d'un élément peut varier selon qu'il est utilisé seul ou en tant que partie d'une marque complexe, comme l'a considéré le Tribunal dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 13 mai 2015, TPG POST (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 45), la constatation selon laquelle un élément identique à une marque nationale ne disposerait d'aucun caractère distinctif est incompatible avec le règlement 2017/1001, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence citée au point 43 ci-dessus.
Drittens ist zwar dem Bestandteil "Post", wie die Klägerin geltend macht, im Licht des Urteils vom 24. Mai 2012, Formula One Licensing/HABM (…C-196/11 P, EU:C:2012:314, Rn. 47), aufgrund der Eintragung des Zeichens Post als ältere nationale Wortmarke eine gewisse selbständige Kennzeichnungskraft beizumessen, jedoch kann dieser Umstand nicht bedeuten, dass diesem Bestandteil eine so hohe Kennzeichnungskraft zuzuerkennen wäre, dass dadurch ein uneingeschränktes Recht begründet würde, sich der Eintragung aller späteren Marken, in denen er vorhanden ist, zu widersetzen (Urteil vom 13. Mai 2015, Deutsche Post/HABM - PostNL Holding [TPG POST], T-102/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:279, Rn. 43).
Gemäß der Feststellung in Rn. 45 des vorliegenden Urteils bedeutet nämlich der Umstand, dass die fragliche Marke die Mindestvoraussetzungen für eine nationale Markeneintragung erfüllt hat, für sich allein noch nicht, dass das Element "Post" für die Dienstleistungen der Klägerin gesteigerte Kennzeichnungskraft oder Bekanntheit erlangt hätte (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 13. Mai 2015, TPG POST, T-102/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:279, Rn. 68).
Denn die Kennzeichnungskraft der älteren Marke ist zwar bei der Beurteilung der Verwechslungsgefahr zu berücksichtigen, doch stellt sie nur einen der bei dieser Beurteilung zu berücksichtigenden Faktoren dar (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 13. Dezember 2007, Xentral/HABM - Pages jaunes [PAGESJAUNES.COM], T-134/06, EU:T:2007:387, Rn. 70, und vom 13. Mai 2015, TPG POST, T-102/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:279, Rn. 70).
Außerdem kann, selbst wenn man annimmt, dass dem Bestandteil "Meissen" wegen der Eintragung des Zeichens HAUS MEISSEN als nationale Marke eine gewisse kennzeichnende Stellung zuerkannt werden müsse, dieser Umstand nicht bedeuten, dass diesem Wort eine so hohe Kennzeichnungskraft zuzuerkennen wäre, dass dadurch ein uneingeschränktes Recht begründet würde, sich der Eintragung aller späteren Marken, in denen es vorhanden ist, zu widersetzen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 13. Mai 2015, Deutsche Post/HABM - PostNL Holding [TPG POST], T-102/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:279, Rn. 43).
Denn nach der Rechtsprechung hat das EUIPO zwar im Fall der Einlegung eines auf eine ältere nationale Marke gestützten Widerspruchs gegen die Eintragung einer Unionsmarke im Einzelnen zu prüfen, in welcher Weise die maßgeblichen Verkehrskreise das mit dieser nationalen Marke identische Zeichen in der Anmeldemarke auffassen, und gegebenenfalls den Grad der Kennzeichnungskraft dieses Zeichens zu beurteilen (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, TPG POST, T-102/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:279, Rn. 44 und die dort angeführte Rechtsprechung).
In dieser Hinsicht hat es sich auf das Urteil vom 13. Mai 2015, Deutsche Post/HABM - PostNL Holding (TPG POST) (T-102/14, EU:T:2015:279, Rn. 43), bezogen.
Schließlich ist die angeführte Rechtssache TPG POST (Urteil vom 13. Mai 2015, T-102/14, EU:T:2015:279) im vorliegenden Fall nicht einschlägig, da in dieser Rechtssache das Vorliegen erheblicher Unterschiede zwischen den Zeichen aufgrund des Umstands festgestellt wurde, dass der beiden Marken gemeinsame Bestandteil "Post" erheblich weniger unterscheidungskräftig war als der dominierende Bestandteil "TPG" am Anfang der Anmeldemarke.
S'agissant de l'argumentation de la requérante fondée sur l'arrêt du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST) (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279), qui portait sur la constatation d'une absence de risque de confusion entre deux marques verbales, à savoir TPG POST, la marque demandée, et POST, la marque antérieure, solution qui devrait être transposée dans la présente affaire, il convient de relever que le Tribunal avait considéré que l'élément «tpg» figurant dans la marque demandée était l'élément dominant, tandis que l'élément «post» jouait un rôle secondaire dans la perception de la marque demandée du fait de son positionnement et de ses qualités intrinsèques (point 46 dudit arrêt).
Il s'ensuit que l'arrêt du 13 mai 2015, TPG POST (T-102/14, non publié, EU:T:2015:279), n'est pas pertinent.
"Post" wird somit nicht als Hinweis auf die Widersprechende, sondern als Hinweis auf Postdienstleistungen eines anderen Unternehmens verstanden (vgl. auch EuG, Urt. v. 13. Mai 2015 - T-102/14, BeckRS 2015, 80643 - TPG POST).
En effet, ledit public porte généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [arrêts du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPA THERAPY), T-109/07, EU:T:2009:81, point 30, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 42].