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Timestamp: 2016-10-22 21:31:38+00:00
Document Index: 72465997

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 66']

6B_1097/2014 (16.09.2015)
6B_1097/2014 � � Arr�t du 16 septembre 2015
la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par jugement du 9 avril 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de viol, brigandages et tentative de brigandage. Il l'a condamn� � trois ans de privation de libert�, sous d�duction de quarante-deux jours de d�tention subie avant jugement; de cette peine, douze mois doivent �tre ex�cut�s sans d�lai et le solde est assorti du sursis avec d�lai d'�preuve de trois ans. Cette m�me peine �tait compl�mentaire � une autre - trente jours-amende � 30 fr. le jour avec sursis durant deux ans, et une amende de 120 fr. - prononc�e le 7 juillet 2010 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La C�te pour vol et contravention � la l�gislation sur les stup�fiants.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice a statu� le 30 septembre 2014 sur l'appel du pr�venu. Elle a en tous points confirm� le verdict de culpabilit�; elle a modifi� le jugement en ce sens que la peine n'est pas compl�mentaire � celle d�j� prononc�e dans le canton de Vaud.
X.________ a entretenu une liaison avec A.________. Tous deux sont rentr�s chez elle un soir de fin ao�t 2008. Apr�s un rapport sexuel consenti, elle s'est rhabill�e et endormie. X.________ l'a plus tard r�veill�e, voulant un autre rapport sexuel qu'elle a refus�. Passant outre � ce refus, il l'a d�shabill�e puis p�n�tr�e en usant de sa force. Il a ensuite quitt� les lieux.
Dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, lors de la f�te de la musique � Gen�ve, X.________ s'est joint � trois autres individus. Dans le parc des Bastions, tous quatre ont agress� B.________ qui a subi des blessures au visage, au thorax et au genou; ils lui ont d�rob� son sac � dos et une sacoche contenant son portemonnaie et un appareil photographique.
Dans la m�me nuit, � l'intersection de la Grand-Rue et de la rue de la Tour-de-Bo�l, les m�mes ont agress� C.________ qui a subi des douleurs et des tum�factions au visage, dans le dos et � la main gauche; ils l'ont tra�n�e sur le sol et lui ont arrach� son sac � main.
Dans la m�me nuit et au m�me endroit, les m�mes ont agress� D.________; ils ont tent� de lui arracher son sac � main, sans y parvenir.
Dans la m�me nuit, � la place Neuve, les m�mes ont menac� E.________ en exhibant une bouteille et en mimant le geste de la briser sur son visage; ils lui ont d�rob� son portemonnaie, son t�l�phone et son paquet de cigarettes.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ requiert que le Tribunal f�d�ral le d�clare coupable de vols et tentative de vol � raison des actes commis dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, l'acquitte de toute autre infraction et renvoie la cause � la Cour de justice avec instruction de prononcer une peine compatible avec un sursis complet. Le recourant pr�tend en outre � une indemnit� d'un montant de 2'400 francs.
Des conclusions subsidiaires tendent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
Le recourant conteste avoir contraint A.________ � un rapport sexuel; selon ses affirmations, celle-ci a consenti, quoiqu'il ait � d� insister �, � celui qu'il a voulu apr�s l'avoir r�veill�e au cours d'une nuit de fin ao�t 2008.
Dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, le recourant voulait commettre des vols, sans utilisation d'une quelconque forme de violence. Lors de chaque �v�nement, il est � intervenu � le premier et il a pris la fuite d�s le vol commis. Il ne s'est pas accommod� de l'usage de la violence, laquelle n'a �t� exerc�e que par un seul de ses trois comp�res, d�viant de leur plan initial commun.
Enfin, le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir insuffisamment pris en consid�ration, au stade de la fixation de la peine, son jeune �ge � l'�poque des faits - il est n� le *** 1990 - et la dur�e excessive de la proc�dure p�nale.
Le Minist�re public et la Cour de justice n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au recours.
Le recours est recevable pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 171 consid. 1.4 p. 176; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Il doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il peut toutefois compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252).
La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable; � d�faut, le grief est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Pour invoquer utilement la r�gle d'appr�ciation des preuves inh�rente � la pr�somption d'innocence, consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, le plaideur reconnu coupable d'une infraction doit �galement d�montrer pr�cis�ment en quoi des doutes s�rieux et irr�ductibles s'imposaient au sujet de sa culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; voir aussi ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88).
Les juges d'appel ont discut� en d�tail les preuves et indices disponibles; ils ont aussi rapport� et discut� les arguments du recourant, et expliqu� pourquoi ils n'emportaient pas leur conviction. A la police puis devant le Juge d'instruction, le recourant a avou� l'usage de la force pour obtenir un rapport sexuel de A.________; il s'est r�tract� dans la suite du proc�s. Les juges d'appel ont notamment expliqu� de mani�re circonstanci�e pourquoi, en l'occurrence, son aveu doit �tre tenu pour l'expression de la v�rit�, ce qui motive sa condamnation pour viol. Les juges ont aussi expliqu� que le recourant, impliqu� dans quatre agressions commises en groupe par les m�mes individus et dans la m�me nuit, ne pouvait pas s�rieusement pr�tendre avoir ignor� que l'un d'eux usait de violences ou menaces contre les victimes, et qu'il s'en �tait au contraire accommod�; c'est ce qui motive sa condamnation � titre de coauteur des brigandages et de la tentative de brigandage.
A l'appui du recours en mati�re p�nale, le recourant revient sur ces discussions; il critique point par point les consid�rants de l'arr�t attaqu� et il d�veloppe sa propre appr�ciation des preuves et indices. Or, en principe et au regard de l'art. 105 al. 1 LTF, les faits de la cause �chappent au contr�le du Tribunal f�d�ral. En tant que le recourant se plaint d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, le tribunal ne discerne gu�re sur quels points il reproche r�ellement aux juges d'appel, sinon par de simples protestations ou d�n�gations, d'avoir commis une erreur certaine ou de s'�tre livr�s � une appr�ciation absolument insoutenable des preuves disponibles. L'argumentation pr�sent�e tend seulement � substituer une appr�ciation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente; elle est par cons�quent irrecevable au regard de cette disposition l�gale et de la jurisprudence d�j� cit�e relative � l'art. 97 al. 1 LTF.
Le principe de c�l�rit� impose aux autorit�s de conduire la proc�dure p�nale sans d�semparer, d�s le moment o� le pr�venu est inform� des soup�ons qui p�sent sur lui, afin de ne pas le maintenir inutilement dans l'angoisse. Il n'est pas possible de rem�dier aux retards survenus, le cas �ch�ant, dans un proc�s p�nal; c'est pourquoi ceux-ci entra�nent des cons�quences au stade de la fixation de la peine. En r�gle g�n�rale, une violation du principe de c�l�rit� conduit � une r�duction de la peine; elle peut aussi conduire � une renonciation � toute peine ou, dans des cas extr�mes, � une ordonnance de classement (ATF 133 IV 158 consid. 8 p. 170; 130 IV 54 consid. 3.3.1 p. 54/55).
A teneur de l'art. 47 CP, le juge doit fixer la peine en prenant en consid�ration, parmi d'autres crit�res, la situation personnelle de l'auteur, c'est-�-dire aussi son �ge.
Selon l'arr�t attaqu�, � les premiers juges ont [...] correctement pris en compte une violation du principe de c�l�rit� ainsi que le jeune �ge de l'appelant � l'�poque des faits �.
Il ressort de l'arr�t que A.________ a d�pos� plainte p�nale le 15 juin 2009 et que l'acte d'accusation est dat� du 20 janvier 2014. Le recourant fait �tat d'une ordonnance de soit-communiqu� rendue par le Juge d'instruction au mois de septembre 2010 - il n'en indique pas plus pr�cis�ment la date - et il se plaint d'un retard de trois ans. Or, l'arr�t attaqu� n'indique pas la dur�e du retard que la Cour de justice a pris en consid�ration sous l'aspect du principe de c�l�rit�, et il pr�cise moins encore quand ce retard a cens�ment d�but� et pris fin. Le recourant ne pr�tend pas que, sur ces points, l'arr�t soit insuffisamment motiv�; dans ces conditions, l'argumentation pr�sent�e ne parvient pas � mettre en �vidence une application incorrecte dudit principe, dont la cour a admis la violation.
Le recourant fait aussi �tat de son jeune �ge � l'�poque des faits mais cela ne suffit pas non plus, sans discussion des autres facteurs que la Cour de justice a int�gr�s dans son arr�t, � mettre en �vidence un abus ou un exc�s du pouvoir d'appr�ciation qui est reconnu � la juridiction cantonale dans la fixation de la peine (cf. ATF 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134; 134 IV 17 consid. 2.1).
Dans la mesure o� les griefs pr�sent�s sont recevables, le recours en mati�re p�nale se r�v�le priv� de fondement.
A titre de partie qui succombe, le recourant doit acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral, dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 66 LTF).