Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/name/Pierre%20Joly
Timestamp: 2019-08-22 16:21:57+00:00
Document Index: 220145446

Matched Legal Cases: ["l'article 28", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 13"]

Pierre Joly - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Joly Pierre
INTJ1909410S(source BOMI)
De: Joly (Pierre, Jean, René)
major, infanterie ; 39 ans de services
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en fonction à l'inspection générale de l'INSEE
boe_20180003_0000_0016(source BOAC)
05 Mars 201805/03/2018
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves et des personnels au conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
JORFTEXT000035666334(source JORF)
INTJ1707195S(source BOMI)
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
JORFTEXT000033131621(source JORF)
inspecteurs généraux de classe exceptionnelle 2e chevron
JORFTEXT000032472105(source JORF)
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
JORFTEXT000031249830(source JORF)
De Regnault de Bellescize
directeur de l'unité UMR5023
DEC151221DR07(source BOCNRS)
À la CAP no 1 : corps des inspecteurs généraux
Membres titulaires Membres suppléants IG classe exceptionnelle
boe_20150004_0000_0018(source BOAC)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Jin-Kao Hao, professeur des universités à l'université Angers
MENS1501115A(source BOESR)
De: Joly, Pierre
INTJ1415133S(source BOMI)
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants du personnel et des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
JORFTEXT000029337724(source JORF)
INTJ1325476S(source BOMI)
DEC141148DR07(source BOCNRS)
INTJ1223111S(source BOMI)
DEC131268DR07(source BOCNRS)
DEC120313DR07(source BOCNRS)
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
DEC112931DR07(source BOCNRS)
DEC112244DR07(source BOCNRS)
directeur de l'unité UMR 5023
DEC110916DR07(source BOCNRS)
De: Joly (Pierre, Joseph, Etienne)
ancien directeur de la stratégie et du développement et ancien membre du directoire d'un port maritime ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
De: Joly (Pierre, Roger, Paul)
secrétaire général du conseil d'analyse économique ; 34 ans de services civils et militaires
capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne de la session 2007) les 107 candidats
JORFTEXT000017577626(source JORF)
Remplace: M. Bonnaz (Hervé)
date_debut="2007-09-18"
JORFTEXT000000469153(source JORF)
la passation de marchés dont le montant excède le seuil défini à l'article 28 du code des marchés publics
JORFTEXT000000645095(source JORF)
JORFTEXT000000808961(source JORF)
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence"
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence"
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques
l'article 13 du décret n° 91-136 du
JORFTEXT000000611982(source JORF)
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels (session 2003)
JORFTEXT000000601087(source JORF)
JORFTEXT000000777952(source JORF)
JORFTEXT000000232654(source JORF)
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1999
JORFTEXT000000583106(source JORF)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires, centre hospitalier de Douai
ATEG0090018S(source BODD)
membres du conseil d'administration de la SNPE
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
JORFTEXT000000395661(source JORF)
écologie des eaux douces et . des grands fleuves
ATEG9980076S(source BODD)
ingénieur d'études d'entreprise
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
JORFTEXT000000574100(source JORF)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Languedoc-Roussillon
Remplace: M. Callais (Gilbert)
De: Joly
3o A la formation plénière
JORFTEXT000000748394(source JORF)
2o Au titre de l'article R. 712-19 (II, 11o)
1o Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11o) du code de la santé publique
De: Joly (Pierre, Patrick)
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
JORFTEXT000000195488(source JORF)
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
JORFTEXT000000730462(source JORF)
Section 67 Biologie des populations et écologie
De: Joly (Pierre, Albert)
président pour la Fondation de la recherche médicale. Officier du 12 janvier 1990
grade_precedent_date="1990-01-12"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
JORFTEXT000000555455(source JORF)
personnalité choisie, sur le rapport du ministre de la défense
Remplace: M. Sautier (René)
chef du service économique, financier et international au Commissariat général du Plan
JORFTEXT000000735762(source JORF)
au fauteuil de membre titulaire, vacant dans la VIe section (sciences pharmaceutiques)
Remplace: M. Maurice Vigneron
JORFTEXT000000368195(source JORF)
JORFTEXT000000341764(source JORF)