Source: https://vistano.com/fr/Psychologie/Conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales/
Timestamp: 2019-04-21 12:54:48+00:00
Document Index: 77801548

Matched Legal Cases: ['arrêt ', '§ 3', '§ 312', '§ 181', '§ 181', '§10', '§ 10', '§ 11', '§ 36', '§ 12']

Termes et conditions »Psychologie
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Les présentes conditions générales (ci-après dénommées «conditions générales») régissent les relations contractuelles entre isee newmedia GmbH, Bechtenwaldstr. 5, 65931 Frankfurt / M (ci-après dénommé "isee" ou "opérateur"), en tant qu'opérateur de la plate-forme Vistano et les participants de l'offre Vistano. Les participants informent à la fois les participants (consultants) et les participants à la recherche de conseils (clients). Les dispositions suivantes s'appliquent à tous les participants de la plateforme ainsi qu'aux plateformes des partenaires affiliés. En outre, les contrats individuels convenus par écrit s'appliquent aux participants ayant répondu.
L'opérateur fournit ses services exclusivement sur la base de ces conditions. Les participants ont la possibilité de sauvegarder les conditions lors de l'inscription ou de les faire imprimer. En s'inscrivant, le participant accepte les termes et conditions comme obligatoires. En cas de modifications ou d'ajouts à ces termes et conditions, ceux-ci seront envoyés au participant immédiatement par voie électronique ou postale pour information. Ici, les clauses modifiées sont mises en évidence. Le participant a la possibilité dans les deux semaines après la réception des AGB modifiées sans donner de raisons par écrit (par exemple lettre, fax, e-mail) de contredire. Afin de protéger le droit d'opposition, l'envoi de l'opposition dans les délais est suffisant.
Si la validité des termes et conditions modifiés est contestée dans le délai susmentionné, isee se réserve le droit de résilier le contrat. Toute annulation n'affecte pas les services déjà utilisés et leur obligation de payer.
§ contrat 1
1) ISEE présente sous le nom « Vistano » sur Internet à divers domaines et leurs plates-formes de partenaires affiliés d'Internet et le service téléphonique à valeur ajoutée offre disponible sur le conseil et la recherche de participants conseils peuvent contacter directement de manière interactive contre, selon l'utilisation. ISEE est exclusivement une plate-forme pour la présentation des participants consultatifs disponibles et accepte la médiation d'un contact en termes techniques, par exemple, par téléphone, e-mail, chat ou tout autre moyen de communication. L'inscription sur la plate-forme et l'utilisation de la plate-forme elle-même sont gratuites. Les services de plateforme facturables entraînent des coûts pour chaque utilisation individuelle; le client est informé des coûts et des coûts spécifiques avant utilisation.
Un service d'information ne sera fourni que dans la relation entre les participants au conseil et les demandeurs de la plateforme. Les droits et obligations ainsi que les réclamations découlant des informations fournies existent donc exclusivement entre les participants consultatifs et les consultants de la plate-forme.
2) isee ne garantit pas l'exactitude ou la qualité des informations fournies. isee n'a aucune connaissance de la portée et du contenu des informations fournies et ne vérifie pas qu'elles sont correctes. L'évaluation de la compétence des participants consultatifs relève de la responsabilité des participants eux-mêmes.
3) ne convient pas et ne vise pas à remplacer les conseils professionnels des membres des groupes professionnels concernés. En particulier, les informations fournies ne concernent que des informations préalables non contraignantes. Les conseils de suivi sont généralement hors de la responsabilité d'un participant consultatif. Chaque participant au conseil agit à cet égard sous sa propre responsabilité.
§ Services 2 d'isee
Les services d'isee ont pour objet la mise à disposition d'une plateforme de courtage et la mise en relation des interlocuteurs consultatifs et consultatifs via différents canaux de communication. Une réclamation pour l'utilisation de la plate-forme peut être refusée par isee pour une bonne cause.
2) Les participants à la recherche de conseils peuvent habituellement soumettre des commentaires sur les participants au conseil dont le travail éditorial et l'attitude sont des réserves. Les évaluations sont également disponibles auprès d'utilisateurs non enregistrés de la plate-forme sous différents domaines et leurs plates-formes partenaires.
3) ISEE peut compléter la sélection des sujets et des services fournis ou changer pour améliorer ou adapter ce aux évolutions technologiques, à condition que ce soit raisonnable compte tenu de l'intérêt des participants et ISEE. isee fournit le service de médiation dans les possibilités techniques et opérationnelles existantes. La maintenance et le développement continus peuvent temporairement limiter ou interrompre les possibilités d'utilisation. isee s'assure que les participants peuvent utiliser le système pendant 97% de l'année. Pendant 3% de l'année, en raison de travaux de maintenance et de développement en cours, il peut y avoir des restrictions ou des interruptions des options d'utilisation. Les participants ne peuvent dériver aucune réclamation contre isee. Toutefois, ceci ne s'applique pas si l'utilisation d'isee a été interrompue ou réduite intentionnellement ou par négligence grave en dehors des travaux de maintenance et de modernisation. Une mise en garde est également pas présent lorsque le temps d'arrêt ne tient pas compte d'une part importante de l'ensemble de la durée du contrat avec les participants, et même si elle vient de la restriction d'utilisation ou d'interruption du côté abonné des blessures à la vie, l'intégrité physique et la santé.
4) Les informations fournies sont payantes. Les frais indiqués sont les prix définitifs, y compris la taxe sur la valeur ajoutée légale et comprennent les frais de connexion et les frais d'information. isee règle les frais de connexion et les modifie si nécessaire.
isee garantit un accès sans problème aux services offerts par la plateforme à 97% par an. D'autre part, aucune garantie n'est assumée pour les défauts de qualité et les déconnexions qui sont hors du contrôle d'isee et dont l'entrée n'est pas responsable.
§ 3 Conclusion du contrat, stockage du texte du contrat, langue du contrat
1) La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat n'est pas sauvegardé par isee.
2) La relation contractuelle en ce qui concerne la libre utilisation des plates-formes de ISEE est à une inscription en ligne du participant à la réception du courrier électronique de confirmation ou de la réception d'un envoyé par la confirmation d'enregistrement du courrier dans un enregistrement téléphonique en confirmant l'inscription par l'employé conduisant l'appel isee. En utilisant un service payant, le participant conclut un autre contrat payant, distinct de l'utilisation gratuite de la plateforme.
3) Le contrat en ce qui concerne le téléphone des services de consultation, e-mail ou le chat est dans chaque cas conclu avec recours au service de vulgarisation, en particulier à un téléphone ou le chat consultation avec la production d'une connexion directe au consultant dans une consultation e-mail avec la sélection et en cliquant sur le bouton correspondant.
§ Politique d'annulation 4 pour les consommateurs
Vous avez le droit de vous retirer de ce contrat dans les quatorze jours sans donner de raison. La période de révocation est de quatorze jours à compter de la date du contrat.
Pour exercer votre droit, vous devez, l'ISEE NewMedia GmbH, Becht Waldstrasse 5, 65931 Francfort / Main, Tél. 0800-8478266, Mail: servicecenter@vistano.de par une déclaration claire (par exemple, un courrier expédié par lettre ou e -Mail) à propos de votre décision de vous retirer de ce contrat. Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation ci-joint, qui n'est pas obligatoire.
Si vous retirez de ce contrat, nous avons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (sauf pour les coûts supplémentaires résultant du fait que vous avez choisi une autre méthode de livraison que nous offrons, moins cher standard doit rembourser immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle la notification de votre révocation du présent contrat nous est parvenue. Pour ce remboursement, nous utiliserons les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés lors de la transaction initiale, sauf convention contraire expresse avec vous; En aucun cas, vous serez facturé pour ces frais de remboursement.
(Si vous voulez annuler le contrat, s'il vous plaît remplir ce formulaire et le renvoyer)
- Pour isee newmedia GmbH, Bechtenwaldstrasse 5, 65931 Francfort-sur-le-Main, Mail: servicecenter@vistano.de:
- Je / nous (*) révoque le contrat conclu par moi / nous (*) pour l'achat de ce qui suit
- Biens (*) / Fourniture du service suivant (*)
- Commandé le (*) / reçus le (*)
- Signature du / des consommateur (s) (uniquement pour les messages sur papier)
Le droit de révocation ne s'applique pas conformément au § 312 Abs 2 n ° 11 BGB pour les contrats d'utilisation d'une seule connexion téléphonique, internet ou fax faite par un consommateur. Il ne concerne donc que le contrat avec isee sur l'utilisation gratuite des plates-formes.
§ Règles 5 pour tous les participants
1) L'utilisation du service n'est pas autorisée aux mineurs. Le participant confirme être pleinement capable d'agir conformément aux lois de son pays d'origine et / ou de son pays de résidence. Chaque participant peut s'inscrire uniquement avec des informations complètes et véridiques de ses données personnelles et une seule fois. Les applications multiples ne sont pas autorisées. Une violation coupable entraîne l'exclusion immédiate de la plateforme. La présentation de faux documents et / ou la fourniture de fausses données personnelles ou de données comptables non autorisées ou obtenues illégalement ainsi qu'une inscription multiple est inadmissible et est intentée par isee pour un blocage immédiat et, si nécessaire, des poursuites.
2) Chaque participant définit pour son identification dans le système un nom d'utilisateur librement sélectionnable (pseudo, pseudonyme, pseudo) et un mot de passe librement sélectionnable. Le nom d'utilisateur et le mot de passe doivent rester strictement confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers pour éviter toute utilisation abusive. Un transfert ou la fourniture du nom d'utilisateur et du mot de passe à des tiers n'est pas autorisé. Si le participant soupçonne que son mot de passe est devenu connu d'un tiers, il doit le notifier immédiatement afin que le mot de passe puisse être bloqué ou modifié. En cas d'infraction, isee n'assume aucune responsabilité pour les dommages causés par des tiers et se réserve le droit de bloquer immédiatement l'accès et les noms d'utilisateur.
Les participants sont tenus de protéger leurs données d'accès de l'accès des mineurs.
3) Les participants inscrits peuvent généralement évaluer le participant consultant à la fin d'un contact. Dans ce contexte, il est interdit aux participants de se juger en utilisant un nom d'utilisateur différent / incorrect ou en spécifiant une troisième personne fictive. Faire un jugement intentionnellement négatif à propos d'un participant consultatif, pour juger négativement une offre, parce que le participant conseil n'a pas voulu fournir une performance qui n'était pas listée.
4) Lors de l'utilisation de la Plateforme, il est strictement interdit aux Participants d'offrir, de fournir, de fournir, de mettre à disposition, de demander, de demander, de rechercher, de récupérer ou de soumettre ce Contenu de quelque manière que ce soit. faire de la publicité ou faire référence à:
- des représentations violentes et violentes de la violence,
- des représentations qui servent la sédition du peuple,
- les représentations qui appellent une infraction pénale
- Représentations dans lesquelles les infractions pénales sont menacées,
- Représentations avec contenu pornographique interdit,
- des représentations qui violent le code professionnel des groupes professionnels, notamment dans les domaines de la médecine, de la psychologie, de la psychanalyse ou du conseil juridique,
- autre contenu qui viole la loi.
5) En outre, il est interdit
- se référer à ou faire usage de textes de tiers ou de clavardage par chat textuel et par e-mail qui pointent vers des sites Web contenant un contenu interdit conformément au paragraphe 4 ci-dessus),
- d'inclure ou de lier du contenu qui enfreint les droits d'auteur ou d'autres droits de propriété de tiers (marques, dessins, brevets, etc.),
- faire ou tenter d'initier ou d'attaquer la plateforme de médiation ou avec ce serveur en réseau,
- harceler, menacer, insulter, calomnier, répandre des mensonges ou censurer, ou discriminer, ou de quelque manière que ce soit offenser des personnes de toute forme juridique (personnes physiques ou morales);
- pour transmettre des virus informatiques ou similaires qui sont aptes ou destinés à détruire, désactiver complètement ou partiellement ou altérer le matériel, les logiciels, les données ou les données d'isee, d'abonnés ou de tiers.
- collecter, stocker, modifier, transmettre ou utiliser d'une autre manière les données des personnes utilisant la plate-forme de commutation,
- faire une demande à la plateforme de médiation avec de fausses informations,
- Les participants qui utilisent la plate-forme de médiation pour solliciter leurs propres offres ou de tels tiers,
- utiliser la plateforme de médiation comme support publicitaire, sans intention claire de la vente de contenu payant,
- stocker, reproduire, distribuer, reproduire publiquement ou utiliser de toute autre manière le contenu extrait en totalité ou en partie sous quelque forme que ce soit, en tant que membre, au-delà du but convenu.
6) L'utilisation des services offerts par isee ne peut être effectuée qu'en conformité avec les dispositions légales et en conformité avec les règles de la maison d'isee. Les règles de la maison peuvent être demandées par écrit ou via notre formulaire de contact et peuvent être trouvées dans le menu des règles de la maison. Les services offerts sont soumis au code de conduite FSM (Voluntary Self-Control Media), dont les directives sont contraignantes pour tous les participants dans la version en vigueur. Le code de conduite peut être téléchargé sur Internet pendant la procédure d'enregistrement.
7) Les concurrents ne sont pas autorisés à fonctionner sur la plate-forme exploitée par la publicité ISEE offres similaires et pocher demander des conseils ou de conseiller les participants ISEE à d'autres services à valeur ajoutée (118- et numéros 0900-er ou d'autres fournisseurs). La première fois que la recherche de conseils de violation coupable participants sont tenus de payer une somme forfaitaire pour les dommages au montant de EUR 500,00 et la deuxième violation coupable de payer un montant de dommages-intérêts de EUR 1.000,00 à ISEE. Le participant est une preuve expressément réservée d'un mineur, mais la preuve d'un dommage plus élevé.
8) Les participants ne sont pas autorisés à utiliser le service d'isee à des fins publicitaires ou pour des contrats qui vont au-delà des entretiens d'information.
§ Responsabilité 6 d'isee
1) isee n'est pas responsable des informations provenant des appels sponsorisés. En particulier, isee n'est pas responsable des dommages basés sur des informations incorrectes. Information des participants consultatifs ne sont pas déterminés sur une base individuelle pour remplacer des conseils professionnels du groupe professionnel. isee décline toute responsabilité quant à la qualité et à l'exactitude des informations fournies. En particulier, servir la science de l'information et médicale, la psychologie, la psychanalyse ou des conseils juridiques, que des informations préliminaires non contraignantes. Le suivi des conseils n'est pas la responsabilité d'isee. 2) ISEE responsable que généralement découlant de l'utilisation des informations fournies par sa plate-forme Internet et les informations fournies par ses autres dommages d'équipement technique fondé sur une violation intentionnelle ou par négligence grave par ISEE ou une violation intentionnelle ou par négligence grave par un représentant légal ou un agent de basé sur isee.
3) Ceci ne s'applique pas aux dommages résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé ainsi qu'aux dommages résultant d'une violation des obligations contractuelles essentielles d'isee. Dans ce contexte, isee est également responsable de ses propres manquements, au moins par négligence, à ses devoirs ou du moins à des manquements commis par un représentant légal ou un agent d'exécution d'un tiers.
§ Responsabilité 7 des participants
1) Le participant est responsable de l'utilisation abusive des services, des violations des présentes conditions générales ou des obligations contractuelles, dans la mesure où il en est responsable. Le participant doit également payer les frais engagés par les co-utilisateurs ou l'utilisation non autorisée si et dans la mesure où il est responsable de cette utilisation.
2) Le Participant indemnise isee à l'égard de toutes les réclamations présentées par des tiers en raison de la conduite endettée du participant pour violation de ses droits dans le cadre du présent contrat. Le participant supporte tous les frais de défense juridique qui en résultent. Le participant est tenu de permettre à isee de défendre les réclamations de tiers aux frais du participant.
§ Mode de facturation 8
1) Le contact avec les participants consultatifs est payant. Le coût de la séance de conseil est généralement fixé par le conseiller avant l'entrevue. Un lien entre le conseiller et le membre ne se produit que par la confirmation du prix à la minute fixe par le participant à la recherche de conseils. La base de règlement pour le téléphone et l'information transmise par voie électronique (chat, e-mail, SMS) est la durée d'utilisation des services au deuxième et des conseils précis par e-mail ou la récupération de SMS et d'ouvrir le contenu demandé par l'abonné. Les frais d'utilisation sont dus après la fin de l'appel ou de l'appel de service.
2) Seulement avec un accès via des "numéros de service", un accord de prix n'est pas possible car les prix des fournisseurs de numéros à valeur ajoutée sont déjà donnés. Pour les numéros de service payants de Deutsche Telekom ou de sociétés étrangères comparables, facturés selon les conditions techniques du fournisseur de téléphonie à la seconde. Les prix pour ces services à valeur ajoutée sont spécifiquement identifiés et annoncés.
3) Le participant doit spécifier un compte bancaire ou un numéro de carte de crédit pour la compensation par prélèvement automatique. En confirmant les termes et conditions, le participant donne à isee une autorisation de prélèvement correspondante. L'encaissement des taxes est effectué au nom et pour le compte du participant consultant concerné. isee a le droit de déduire les frais applicables du compte du participant. ISEE est exempté des restrictions du § 181 BGB et pouvoirs autorisés procurations à accorder également une dispense des restrictions du § 181 BGB.
Pour les détails de la carte de crédit, isee vérifie la validité de la carte de crédit de l'abonné auprès des sociétés de cartes de crédit avant d'utiliser la plate-forme pour la première fois, puis à intervalles irréguliers. Pour fournir des données fausses ou l'insuffisance de fonds du compte bancaire ou carte de crédit comprend ISEE le participant immédiatement de toute utilisation ultérieure, et calcule ses coûts de tout le dos de charge et les frais juridiques applicables ainsi que les frais de traitement.
4) Le participant a la possibilité de consulter une liste à jour des services utilisés par lui ainsi que les frais encourus.
5) Dans un certain cadre, isee a la possibilité de rembourser les participants pour des réclamations justifiées. Si et dans quelle mesure une plainte légitime existe, Isee détermine selon les aspects factuels de sa propre discrétion. Les plaintes doivent être faites par écrit ou par e-mail à isee.
6) Pour chaque rappel devant être fait par isee aux contributions des frais d'utilisation, des frais de relance jusqu'à EUR 15,00 peuvent être facturés. Cependant, aucun frais de rappel ne sera facturé pour le premier rappel. En outre, Isee se réserve le droit de réclamer des frais supplémentaires dans le cadre des dispositions légales après la survenance d'un défaut.
7) Le participant ne peut compenser la créance que si elle a été reconnue par isee ou a été légalement établie.
8) isee peut fournir gratuitement des conseils à ceux qui cherchent des conseils. L'utilisation de ce libre appelle lui-même responsable aux participants en quête de conseils. Il ne sera pas automatiquement débité le prochain appel comme un appel gratuit, le participant des conseils de recherche a la parole libre explicitement journal. Il n'y a aucune revendication que tous les consultants peuvent être contactés par des appels gratuits.
9) La date limite de pré-notification SEPA de l'entreprise pour réclamer une première domiciliation est de 5 jours calendaires.
§ Paiement d'avance 9
1) isee offre pour des raisons de transparence des coûts également la possibilité de paiement anticipé pour consulter les services des consultants respectifs sur la base d'un crédit de prépaiement.
2) Il permet ISEE les recherche de conseils participants après avoir enregistré en « équilibre » de l'utilisateur personnel l'option au point d'activer le paiement « méthode de facturation. »
En activant l'option «paiement anticipé», isee mettra en place un compte de crédit individuel pour la personne demandant conseil.
Pour utiliser 3) Pour les services de consultation des répondants respectifs, qu'ils soient consultants en utilisant l'option « paiement anticipé » de recherche participant conseil est tenu d'effectuer en premier. Il peut les services de consultants des répondants respectifs, qu'ils soient consultants en utilisant l'option « paiement anticipé » ne se prévaloir si les dépôts suffisants au sens de non. 5 cet accord supplémentaire existe sur le compte de crédit de l'individu.
Les informations d'imagerie avec les conseillers respectifs en utilisant l'option « paiement anticipé » a accepté les frais sont associés à la production du composé particulier en raison et en même temps le compte de crédit individuel à la recherche de conseils participants retenus.
4) Les paiements anticipés, les participants demandent des conseils par virement bancaire d'un montant arbitraire de minimum 25,00 euros de crédit jusqu'à 250,00 euros au compte de ISEE,
payer en spécifiant l'utilisation prévue / le numéro de compte de crédit.
Les transferts jusqu'à 12: être portés au crédit 00 suis un jour ouvrable bancaire sur le compte bancaire mentionné ci-dessus de ISEE sous l'indication correcte de l'utilisation prévue / le numéro de compte de crédit sera plus tard à la fin de la journée suivante, les participants en quête de conseils en tant que crédit dans le cadre du « paiement » est disponible fourni.
5) recherche des participants des conseils peuvent se connecter aux répondants, qu'ils soient consultants ÜLe option « paiement » maintenant produire et maintenir, tant qu'il est sur ses soldes de comptes de crédit individuels, ce qui permet au moins une discussion sur la longueur de l'unité de distribution plus petit au consultant sélectionné.
Si un crédit a été utilisé, les connexions actives sont interrompues et la possibilité pour le participant de demander conseil pour la connexion à des conseillers fournissant des informations via l'option "paiement anticipé" est désactivée. Dès que la personne demandant des conseils a déposé un nouveau crédit par virement bancaire et que le crédit a été crédité sur le compte de crédit individuel, l'option «paiement anticipé» sera automatiquement libérée par isee.
La personne qui demande des conseils a la possibilité d'utiliser tout solde créditeur existant en faisant appel aux services consultatifs du conseiller-conseil dans le délai de prescription prévu par la loi.
6) Isee permet à la personne demandant des conseils d'afficher le montant du solde courant et la progression de tous les crédits et débits sous l'option "Prepay" de son interface utilisateur personnelle. L'indication du solde du compte de crédit est non contraignante et ne constitue pas une réclamation indépendante de la personne qui demande des conseils pour le montant de la valeur équivalente correspondante.
7) L'accord de paiement anticipé commence avec l'activation de l'option "paiement anticipé" et dure indéfiniment. Il se termine par la résiliation du contrat entre isee et le participant demandant des conseils conformément à §10 Nt.1 AGB.
Un paiement des montants du crédit de prépaiement est exclu pendant la période du contrat.
§ 10 Terme et fin de la relation contractuelle
1) La relation contractuelle n'inclut pas de durée minimale. Il peut être résilié par tout participant ainsi que par isee à tout moment, sans donner de raisons. Un formulaire écrit est requis, mais un message électronique correspondant est suffisant.
2) Une révocation déclarée ou une résiliation déclarée n'affecte pas les services déjà utilisés avant leur accès et leur obligation de paiement.
3) Tout solde créditeur restant sera payé au participant lors de la résiliation du contrat, moins les coûts encourus (par exemple, les coûts de transfert). Le paiement est effectué par transfert à une banque allemande, autrichienne ou suisse, ou encore par un chèque de facturation par lettre simple aux frais et risques du participant.
§ 11 Loi applicable et lieu d'exécution
1) Exclusivement la loi de la République fédérale d'Allemagne à l'exclusion de la loi des Nations Unies sur les ventes. Toutefois, cela ne s'applique à vous en tant que consommateur que dans la mesure où la protection offerte par les dispositions impératives de la loi de l'État dans lequel vous avez votre résidence habituelle n'est pas retirée.
2) Le lieu d'exécution pour toutes les obligations est Francfort / Main.
3) Veuillez noter que la société isee newmedia GmbH ne participe pas à la procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommation conformément au § 36 VSBG.
§ 12 Clause de confidentialité
Si une ou plusieurs réglementations de ces termes et conditions sont inefficaces, cela n'entraîne pas l'inefficacité de l'ensemble du contrat. La réglementation inefficace sera remplacée par la réglementation légale en vigueur.