Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-09-2014-5A_542-2014
Timestamp: 2016-10-28 18:10:27+00:00
Document Index: 120223017

Matched Legal Cases: ['art. 66', 'art. 9', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 23', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 53', 'art. 46', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 9', 'art. 46', 'art. 53', 'art. 66', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 98', 'art. 161', 'art. 72', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 34', 'art. 66', 'art. 72', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 35', 'art. 66', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66']

5A_542/2014 (18.09.2014)
5A_542/2014 � � Arr�t du 18 septembre 2014
Office des poursuites du district
de la Riviera - Pays-d'Enhaut,
rue de la Madeleine 39, 1800 Vevey.
commination de faillite (changement de domicile),
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 19 juin 2014.
A.a.�Par d�cision du 6 mars 2013, B.________ AG (ci-apr�s: la poursuivante) a obtenu du Tribunal du district de Sion la mainlev�e provisoire de l'opposition au commandement de payer le montant de xxxx fr. avec int�r�ts � 3,75% l'an d�s le 17 d�cembre 2011 form�e par A.________ (ci-apr�s: le poursuivi), alors domicili� � C.________.
A.b.a.�Le 3 juin 2013, la poursuivante a adress� � l'Office des poursuites du district de La Riviera-Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: l'office) une r�quisition de continuer la poursuite. Elle y a joint une attestation de r�sidence d�livr�e le 21 mai 2013 par l'Office de la population de la commune de D.________, selon laquelle le poursuivi �tait domicili� en r�sidence principale � D.________, rue ..., depuis le 10 avril 2013, en provenance de X.________ (France).
A.b.b.�Le 18 juin 2013, l'office a �tabli une commination de faillite et a tent� de notifier cet acte au poursuivi le 19 juin 2013 par envoi sous pli recommand� � son adresse � D.________. Le pli est venu en retour avec la mention: " Le destinataire est introuvable � l'adresse indiqu�e. "
�L'office a alors remis le pli � la Police Riviera aux fins de notification. Le 13 novembre 2013, le fonctionnaire charg� de cet acte a dress� un proc�s-verbal constatant " l'�chec de la notification d'un acte de poursuite ". Il en ressort que " bien que convoqu� le 05.08.2013 pour se pr�senter au Poste de Police d'ici au 15.08.2013, [le poursuivi] se soustrait obstin�ment � la notification ceci malgr� en outre trois vacations au domicile ou au lieu de travail afin de tenter la notification aux dates suivantes: lundi 5 ao�t 2013, 15h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres; mardi 1
er�octobre 2013, 17h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres; mercredi 13 novembre 2013, 17h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres ", qu'il " n'a pas donn� suite � plusieurs messages laiss�s sur son r�pondeur, qui l'invitai[en]t � se pr�senter dans les meilleurs d�lais dans nos locaux " et que " [s]elon sa d�claration du 26.06.2013, [il] est employ� de l'entreprise qui administre l'immeuble � ..., [alors m�me qu']aucun nom de soci�t� ne figure � l'int�rieur de cette b�tisse ".
�Le 18 novembre 2013, l'office a adress� au poursuivi une lettre, par pli recommand� et courrier A, le priant de se pr�senter dans ses bureaux dans un d�lai �ch�ant le 25 novembre 2013, � d�faut de quoi la notification se ferait soit aupr�s de son employeur, soit par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) ou dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud (FAO), conform�ment � l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP.
�Le poursuivi n'a pas donn� suite � cette convocation et le pli a �t� retourn� � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ". L'office a alors fait notifier la commination de faillite par publication dans la FAO du 6 d�cembre 2013. Il en ressort que cette publication a eu lieu le m�me jour dans la FOSC.
B.a.�Par d�cision du 24 f�vrier 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, a rejet� la plainte du poursuivi, qui faisait valoir que la commination de faillite �tait nulle au vu de l'incomp�tence de l'office � raison du lieu, du mode de notification de l'acte et de son contenu erron�.
B.b.�Par arr�t du 19 juin 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours interjet� par le poursuivi contre cette d�cision.
Par acte post� le 3 juillet 2014, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et, principalement, au constat de la nullit� de la commination de faillite publi�e dans la FAO du canton de Vaud du 6 d�cembre 2013, subsidiairement, � l'annulation de cette commination, et, plus subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� sup�rieure de surveillance pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. En substance, il se plaint de la violation des art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, art. 46 ss et 66 al. 4 LP.
Par ordonnance du 18 juillet 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 et les r�f�rences) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP), par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1), d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF).
�De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3); encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
Les questions soulev�es en proc�dure de recours cantonal portaient sur le for de la poursuite, d'une part, et la validit� de la notification de la commination de faillite par publication, d'autre part.
�S'agissant du for, l'autorit� sup�rieure de surveillance a �tabli qu'il �tait incontest� que le recourant �tait domicili� � D.________ depuis le 10 avril 2013. Elle a en outre pr�cis�, notamment, que le recourant avait indiqu� lui-m�me le 26 juin 2013 � la Police Riviera, qui tentait de lui notifier la commination de faillite, qu'il �tait "employ� de la soci�t� qui administre l'immeuble � ... ", qu'il ressortait de l'extrait informatique du fichier de l'�tat des personnes au 17 janvier 2014 que le recourant �tait, � cette date, encore employ� de cette soci�t� (Z.________ S�rl), dont il �tait associ� g�rant pr�sident, et que le pli recommand� contenant l'invitation � se pr�senter aux bureaux de l'office, envoy� le 18 novembre 2013 � son adresse � D.________, �tait venu en retour � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ", et non pas " inconnu � cette adresse " ou " a d�m�nag� ". L'autorit� sup�rieure de surveillance a ensuite retenu que le recourant, � qui la preuve de ce fait incombait, ne d�montrait pas, m�me au degr� de la vraisemblance, s'�tre constitu� un domicile en France depuis le 15 novembre 2013. L'attestation de r�sidence d�livr�e le 13 d�cembre 2013 par l'Office de la population de la commune de D.________, qui indiquait que le recourant �tait parti de la commune le 15 novembre 2013 pour X.________, n'avait pas de force probante particuli�re, d�s lors qu'elle �tait bas�e sur les seuls dires de l'int�ress�; en outre, il ressortait d'autres pi�ces �manant de la commune que le recourant avait annonc� son d�part pour Y.________ le 15 novembre 2013 mais qu'il avait ensuite indiqu�, le 13 d�cembre 2013, n'avoir pas pu se domicilier dans cette ville et avoir �lu domicile � X.________; le contrat de bail d'un appartement � X.________, d�butant le 1
er�octobre 2012, permettait tout au plus de d�duire que le recourant louait d�j� cet objet alors qu'il �tait domicili� � C.________ puis � D.________; les factures t�l�phoniques d'un op�rateur fran�ais de novembre et d�cembre 2013, ayant trait � une ligne t�l�phonique d�j� en fonction d�but novembre 2013, ne d�montraient pas non plus un d�m�nagement ou un changement d'habitude d�s le 15 novembre 2013, ce d'autant plus qu'aucune communication n'en ressortait entre le 24 novembre 2013 et le 14 d�cembre 2013 et qu'elles mentionnaient, comme adresse de contact, une adresse �lectronique "@bluewin.ch", qui laissait supposer que le recourant avait encore un raccordement aupr�s de Swisscom en d�cembre 2013; enfin, le constat du CHUV au sujet d'un coup de poing qu'aurait re�u le recourant sur son lieu de travail le 12 novembre 2013 ne d�montrait pas que cet incident aurait motiv� son d�m�nagement en France.
�S'agissant de la notification par publication, l'autorit� sup�rieure de surveillance a constat� que l'office avait proc�d� � une tentative de notification par poste, qui avait �chou�, le pli recommand� �tant venu en retour avec la mention " Le destinataire est introuvable � l'adresse indiqu�e ". Il avait alors charg� la police de notifier l'acte. Celle-ci avait dress� un proc�s-verbal mentionnant que les r�it�r�es tentatives de notification avaient �chou� et que l'int�ress� s'�tait "soustrait obstin�ment � la notification ". L'office avait enfin envoy� au recourant un courrier recommand�, qui �tait �galement venu en retour � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ". Sur la base de ces �l�ments, l'autorit� sup�rieure de surveillance a jug� que les conditions de l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP �taient manifestement remplies.
Se plaignant de la violation des art. 46 ss LP et 9 Cst., le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que son domicile se trouvait � D.________ � la date de la publication de la commination de faillite. Il soutient qu'il est domicili� en France depuis le 15 novembre 2013 et que, l'office n'�tant plus comp�tent pour notifier la commination de faillite par la FAO le 6 d�cembre 2013, cette notification est nulle.
4.1.1.�En vertu de l'art. 46 al. 1 LP, le for de la poursuite est au domicile du d�biteur. Ce domicile est d�termin� selon les crit�res pr�vus par l'art. 23 al. 1 CC et, le cas �ch�ant, par l'art. 20 LDIP qui contient la m�me notion; le for de la poursuite se trouve ainsi au lieu o� r�side le d�biteur poursuivi avec l'intention de s'�tablir, ce qui suppose qu'il fasse du lieu en question le centre de ses int�r�ts personnels et professionnels (ATF 125 III 100 consid. 3; 120 III 7 consid. 2a; 119 III 54 consid. 2a; arr�ts 5A_335/2013 du 26 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.1; 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.1).
�Le lieu o� la personne r�side et son intention de s'�tablir sont des points de fait dont la solution lie en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), �tant rappel� que le juge ne se fonde pas sur la volont� intime de l'int�ress�, mais sur l'intention manifest�e objectivement et reconnaissable pour les tiers (ATF 120 III 7 consid. 2a; 119 II 64 consid. 2b/bb); en revanche, la conclusion � en tirer quant � l'intention de s'�tablir est une question de droit (ATF 136 II 405 consid. 4.3 et les r�f�rences).
4.1.2.�Si le d�biteur change de domicile apr�s la notification de la commination de faillite, la poursuite se continue � l'ancien for, en application de l'art. 53 LP.�
A contrario, avant cet acte, le for ordinaire de poursuite suit le d�biteur � chaque nouveau domicile, de sorte que la poursuite requise � l'ancien domicile doit �tre continu�e au nouveau domicile (ATF 136 III 373 consid. 2.1; 134 III 417 consid. 4; arr�t 7B.88/2006 du 19 septembre 2006 consid. 2.1). L'office doit v�rifier les indications donn�es par le cr�ancier au sujet du domicile du d�biteur, d�s lors que sa comp�tence en d�pend. En cas de changement de domicile du d�biteur en cours de poursuite, il doit examiner d'office si ce changement est intervenu avant ou apr�s le moment d�terminant selon l'art. 53 LP. Quant aux autorit�s de surveillance, elles doivent veiller � chaque stade de la proc�dure au respect des r�gles de comp�tence; elles interviennent d'office si l'int�r�t public ou les int�r�ts des tiers sont en jeu (ATF 120 III 110 consid. 1a; 80 III 99 consid. 1; sur la commination de faillite notifi�e par un office incomp�tent � raison du lieu, cf. ATF 96 III 31 consid. 2).
�Si le d�biteur qui avait constitu� un domicile en Suisse ne s'y trouve plus momentan�ment, sans avoir donn� connaissance de son nouveau lieu de s�jour, le cr�ancier ne saurait se voir imposer l'obligation d'�tablir lui-m�me si le d�biteur a vraiment constitu� un nouveau domicile � l'�tranger et o� se trouve ce domicile; il appartient au d�biteur de rapporter la preuve de l'existence de son nouveau domicile (ATF 120 III 110 consid. 1b; 35 I 867 consid. 1; 26 I 48 consid. 4; arr�ts 5A_403/2010 du 8 septembre 2010 consid. 2.2; 7B.192/2006 du 19 janvier 2007 consid. 2.1 3
in fine; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.3; 5P.205/1991 du 25 novembre 1991 consid. 2c; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, tome I, Art. 1-158 LP, 4
�me��d., 1997, n� 15 ad art. 46 LP; JEANNERET/STRUB, Kurzkommentar SchKG, 2
�me��d., 2014, n� 6 ad art. 46 LP et n� 12 ad art. 53 LP; SCHMID,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, Art. 1-158 SchKG, 2
�me��d., 2010, n� 59 ad art. 46 LP et n� 11 ad art. 53 LP). Ainsi, lorsqu'aucune circonstance ne permet d'exclure que le d�biteur a conserv� son domicile en Suisse, l'office peut continuer � lui notifier valablement les actes de poursuite audit domicile (arr�t 5P.205/1991 pr�cit�).
4.1.3.�Lorsqu'il s'agit de d�terminer le domicile d'une personne, le lieu indiqu� par celle-ci n'est pas toujours d�cisif. Il faut, au contraire, se fonder sur l'endroit que sa conduite effective d�signe comme le centre de ses int�r�ts personnels et professionnels. Une personne qui s�journe � l'�tranger peut avoir un domicile en Suisse lorsqu'elle a en Suisse le centre de son existence, de ses relations, de ses int�r�ts id�aux et mat�riels, et de sa vie domestique, l'�tablissement de la famille jouant � cet �gard un r�le important. En revanche, les permis d'�tablissement ou de s�jour, le d�p�t des papiers et l'exercice des droits politiques ne sont pas d�terminants � eux seuls. Lorsqu'une personne s�journe en deux endroits diff�rents et qu'elle a des relations avec ces deux endroits, le domicile se trouve au lieu avec lequel elle a les relations les plus �troites, compte tenu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 III 100 consid. 3; 120 III 7 consid. 2b et les r�f�rences; arr�ts 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4.2; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.1).
�Ainsi, le Tribunal f�d�ral a qualifi� de secondaire la location d'un appartement � l'�tranger, m�me associ�e � un d�p�t des papiers, au vu de la poursuite de l'activit� professionnelle de l'int�ress� en Suisse, telle qu'elle ressortait du dossier (arr�t 2A.118/1993 du 13 f�vrier 1995 consid. 3, publi�
in�Archives n� 64 p. 401). Il a �galement jug� que c'�tait � tort qu'une autorit� cantonale avait tenu pour �tablie l'existence d'une r�sidence mat�rielle et durable dans un pays �tranger, partant celle d'un domicile dans ce pays, sur la base des seules d�clarations de l'office et du d�biteur, aux termes desquelles ce dernier r�sidait dans le pays �tranger dans une villa de location et n'�tait l�galement domicili� en Suisse, � son adresse professionnelle, que pour des raisons administratives. En concluant � l'existence d'un domicile �tranger en m�connaissance des crit�res pos�s en la mati�re par le droit f�d�ral, et en se contentant aussi d'exclure le domicile suisse par simple d�duction de l'admission d'une r�sidence � l'�tranger, l'autorit� avait viol� la r�gle qui veut qu'en pr�sence de diff�rents lieux de s�jour, il faut proc�der � un examen de l'ensemble des circonstances pour d�terminer avec quel lieu l'int�ress� a les relations les plus �troites (arr�t 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4.3). Enfin, le Tribunal f�d�ral a confirm� l'appr�ciation des preuves d'une autorit� cantonale qui avait retenu que la constitution d'un nouveau domicile ne pouvait r�sulter de la seule d�claration faite par l'Office cantonal de la population; il ne s'agissait que d'un simple indice qui devait �tre confort� par des faits manifestant de fa�on objective et reconnaissable pour des tiers la volont� de l'int�ress� de rester momentan�ment dans une ville �trang�re et d'y faire le centre de gravit� de son existence (arr�t 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.2).
4.2.�En l'esp�ce, dans sa critique fond�e sur l'art. 46 LP, le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� cantonale se serait �cart�e des r�gles susmentionn�es, mais soul�ve en r�alit� des griefs qui rel�vent uniquement du fait. Dans ceux-ci, de m�me que dans sa critique fond�e sur l'art. 9 Cst., il ne s'en prend n�anmoins pas, conform�ment aux exigences pos�es par le principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.2), � l'appr�ciation des preuves de l'autorit� cantonale sur l'�tablissement du lieu o� il r�sidait au moment de la notification par publication de la commination de faillite. Il se borne � pr�senter une argumentation purement appellatoire qui ne d�montre en rien l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. Il se contente d'�mettre de vagues hypoth�ses sur les conclusions qu'on aurait pu tirer de son comportement ou � s'en prendre � certains �l�ments de l'appr�ciation de l'autorit� cantonale, sans en d�montrer l'arbitraire dans son r�sultat.
�Il suit de l� que les griefs de la violation des art. 46 LP et 9 Cst. dans l'�tablissement des faits sont irrecevables. Au demeurant, au vu des �l�ments au dossier, l'autorit� cantonale n'avait aucune raison d'investiguer d'office de mani�re plus pouss�e sur un �ventuel domicile �tranger du recourant. Elle ne s'est en outre pas �cart�e des r�gles pr�cit�es, notamment quant � la notion de domicile et l'application de l'art. 53 LP, en particulier s'agissant du fardeau de la preuve du changement de domicile et du devoir de l'office de v�rifier les all�gu�s du poursuivant sur le for.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 66 al. 4 LP en contestant la validit� de la notification par publication et de celle de l'art. 9 Cst. dans l'application de cette norme. D'embl�e, il sied de relever que ce dernier grief n'a pas de port�e propre par rapport au premier: sur les questions soulev�es par le recourant (art. 42 LTF), le Tribunal f�d�ral contr�le avec une pleine cognition l'application du droit f�d�ral dans les recours fond�s sur l'art. 95 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1; cp. art. 98 LTF).
5.1.1.�En vertu de l'art. 161 LP, la commination de faillite doit �tre notifi�e conform�ment � l'art. 72 LP, c'est-�-dire par les soins du pr�pos�, d'un employ� de l'office ou par la poste (al. 1), subsidiairement par un fonctionnaire communal ou un agent de la police (art. 64 al. 2 LP). La notification de la commination de faillite exige la remise effective de l'acte � la personne du destinataire ou � la personne habilit�e � le recevoir (art. 64 � 66 LP; cp. art. 34 LP) et cette particularit� explique qu'il puisse y avoir deux ou plusieurs tentatives de remise effective de l'acte � notifier au destinataire ou � la personne habilit�e � le recevoir. Il ne peut �tre suppl�� au d�faut de remise effective que par la pr�somption de connaissance r�sultant de la notification par publication aux conditions de l'art. 66 al. 4 LP (arr�t 7B.1/2007 du 26 avril 2007 consid. 3.1 et les r�f�rences).
�Lorsqu'il s'agit de renouveler une tentative de notification, le choix du mode de notification - par le pr�pos�, par un employ� de l'office ou par la poste (art. 72 al. 1 LP) - est laiss� � l'appr�ciation du pr�pos�, �tant rappel� que le recours � un fonctionnaire communal ou � un agent de la force publique (art. 64 al. 2 LP) ne peut �tre mis en oeuvre que si la notification par l'office ou par la poste a �chou� (arr�t 7B.1/2007 pr�cit� consid. 3.2 et les r�f�rences). Si les conditions l�gales de la notification par un agent de police sont r�alis�es, les autorit�s de surveillance doivent seulement examiner si la notification a pu avoir lieu; en revanche, elles n'ont pas � rechercher comment ce fonctionnaire doit proc�der � la notification (ATF 97 III 107 consid. 1 et 2).
5.1.2.�L'art. 66 al. 4 LP autorise la notification par publication officielle dans diff�rentes hypoth�ses. Celle-ci a lieu conform�ment � l'art. 35 LP ( ANGST,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, 2
�me��d., 2010, n� 19 ad art. 66 LP; GEHRI,�
in�Kurzkommentar SchKG, 2
�me��d., 2014, n� 11 ad art. 66 LP). Cette mani�re de proc�der constitue un ultime moyen (ATF 136 III 571 consid. 5; 129 III 556 consid. 4; 112 III 6 consid. 4; arr�t 7B.164/2002 du 22 octobre 2002 consid. 2.1, non publi�
in�ATF 128 III 465). Selon le chiffre 2 de l'art. 66 al. 4 LP, elle est possible lorsque le d�biteur se soustrait obstin�ment � la notification. Ce motif suppose premi�rement l'impossibilit� r�it�r�e de remettre l'acte au d�biteur ou � une personne autoris�e; l'office doit donc avoir tent� sans succ�s de notifier l'acte de poursuite par tous les moyens pr�vus aux art. 64 ss LP, notamment en recourant au service de la police. Il suppose secondement que le d�biteur se soustrait intentionnellement � la notification; l'office doit donc s'assurer que les �checs de notification ne r�sultent pas d'un cas fortuit ou d'une n�gligence ( JEANNERET/LEMBO,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 21 ad art. 66 LP; cf. aussi, ANGST,�
op. cit., n� 22 ad art. 66 LP; GEHRI,�
op. cit., n� 14 ad art. 66 LP; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 1-88, 1999, n� 48, 61 ss ad art. 66 LP).
5.2.�En l'esp�ce, l'argumentation du recourant repose sur la pr�misse, dont celui-ci n'a pas r�ussi � �tablir l'�tablissement arbitraire du contraire (cf.�
supra�consid. 4.2), qu'il aurait chang� de domicile de mani�re reconnaissable pour les tiers d�s le 15 novembre 2013 et que ce nouveau domicile se trouverait � l'�tranger. C'est donc � raison que, sur la base de l'�tat de fait qu'elle a tenu pour �tabli, l'autorit� cantonale a consid�r� que les conditions de l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP �taient remplies; les r�it�r�es et diverses tentatives de notification sur cinq mois ont �chou� (courriers recommand�s et simple, police) et le recourant s'y est intentionnellement soustrait, de sorte que l'office �tait l�gitim� � proc�der � la publication de la commination de faillite (dans ce sens, cf. arr�t B.176/1993 du 26 ao�t 1993 consid. 2).
�Il suit de l� que le grief de la violation de l'art. 66 al. 4 LP doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens.