Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110374
Timestamp: 2018-07-23 17:44:05+00:00
Document Index: 186977685

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Sambourg (E-dépôt 374) Archives départementales de l'Yonne
Sambourg (E-dépôt 374)Nombre de notices : 61
Chemin de moyenne communication n° 13 (Yonne, France) -- Sambourg (1)
Chemin de petite communication n° 3 (Yonne, France) -- Sambourg (1)
Chemin de petite communication n° 5 (Yonne, France) -- Sambourg (1)
Chemin de petite communication n° 6 (Yonne, France) -- Sambourg (1)
Chemin vicinal ordinaire n° 7 (Yonne, France) -- Sambourg (1)
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:35 h)
E-dépôt 374 1 0
E-dépôt 374 1 0 art. 1-2 ; E-dépôt 374 1 D art. 1-4 ; E-dépôt 374 1 E art. 1-10 ; E-dépôt 374 1 F art. 1 ; E-dépôt 374 1 G art. 1-13 ; E-dépôt 374 1 K art. 1 ; E-dépôt 374 1 L art. 1 ; E-dépôt 374 1 N art. 1 ; E-dépôt 374 2 D art. 1 ; E-dépôt 374 2 H art. 1 ; E-dépôt 374 2 K art. 1 ; E-dépôt 374 2 M art. 1 ; E-dépôt 374 4 M art. 1 ; E-dépôt 374 GG art. 1-2
Date(s) : 1679-1953
Sambourg (Yonne)
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Sambourg dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté dépendant du bailliage seigneurial d'Argenteuil jusqu'en 1782, puis de celui d'Ancy-le-Franc. En 1790, érigée en commune, Sambourg est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon.
Dépôts des 25 octobre 1977, 9 février et 19 mai 2011
Archives déposées de la commune de Sambourg en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.