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Timestamp: 2016-10-27 03:11:32+00:00
Document Index: 159553984

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.376/2003 (02.09.2003)
1P.376/2003 /mks
recourant, repr�sent� par Me Jean-Luc Marsano, avocat, 3, boulevard James-Fazy, 1201 Gen�ve,
intim�e, repr�sent�e par Me Tal Schibler, avocat, avenue Krieg 44, case postale 45, 1211 Gen�ve 17,
Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve du 24 janvier 2003.
Par arr�t du 24 janvier 2003, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� A.________ � trente mois d'emprisonnement et � sept ans d'expulsion de Suisse, notamment pour viol sur la personne de B.________. Selon la plaignante, � la fin du mois de janvier 2001 ou au d�but du mois suivant, A.________ l'avait amen�e dans les sous-sol d'un immeuble de la Jonction, et l'avait menac�e avec un couteau afin qu'elle lui r�v�l�t ses infid�lit�s; il lui avait serr� la gorge d'une main, provoquant son �vanouissement, et l'avait frapp�e. Il l'avait ensuite amen�e dans un appartement � Hermance, o� il l'avait viol�e. La Cour correctionnelle a donn� cr�dit aux affirmations, constantes et coh�rentes, de la plaignante. La plainte n'avait �t� d�pos�e qu'un an apr�s les faits, mais la victime avait voulu ainsi pr�server sa m�re, et ne s'�tait d�cid�e qu'apr�s avoir connu d'autres violences commises par son ancien ami. La psychologue entendue � titre de t�moin avait �voqu� un �tat de choc post traumatique, pr�cisant qu'il �tait fr�quent que les victimes d'une agression ne se souviennent pas de tous les �pisodes de celle-ci.
Par arr�t du 16 mai 2003, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a rejet� le pourvoi form� par A.________. La version de la plaignante �tait plus probable que celle du condamn�. L'�tat de la victime pouvait expliquer un certain flou, en particulier sur les moyens de transports utilis�s, la victime ayant finalement �voqu� un aller-retour en bus. Par ailleurs, la mesure d'expulsion n'�tait pas excessive compte tenu de la gravit� de l'ensemble des faits reproch�s et de l'absence d'attaches suffisantes du condamn� avec la Suisse.
A.________ forme un recours de droit public dirig� contre l'arr�t de la Cour correctionnelle. Il en demande l'annulation, et requiert l'effet suspensif, lequel a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 9 juillet 2003.
La Cour correctionnelle et la Cour de cassation n'ont pas formul� d'observation, la seconde se r�f�rant � son arr�t. Le Procureur g�n�ral conclut au rejet du recours. La plaignante propose �galement d'�carter le recours dans la mesure o� il serait recevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� du recours de droit public (ATF 129 I 173 consid. 1 p. 174).
1.1 Selon l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale. Il n'y a d'exception � cette r�gle que dans le cas particulier o� l'annulation du jugement de premi�re instance est n�cessaire pour assurer une protection juridique compl�te, en particulier lorsque les griefs invoqu�s ne peuvent pas �tre soumis � la derni�re instance cantonale, ou lorsque cette derni�re ne les examine qu'avec un pouvoir d'examen plus limit� que celui du Tribunal f�d�ral (ATF 125 I 492 consid. 1a/aa p. 493-494). Tel n'est pas le cas en mati�re d'appr�ciation des preuves dans le proc�s p�nal, la cognition du Tribunal f�d�ral �tant limit�e, dans cette mati�re, � l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182/183; 127 I 38 consid. 2 p. 40/41; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38 et 4b p. 40).
1.2 Par ailleurs, selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant doit exposer, de mani�re succincte mais pr�cise, en quoi consiste la violation des droits et principes constitutionnels invoqu�s. Lorsqu'il invoque le principe de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle relative � l'appr�ciation des preuves (art. 6 par. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst.), il ne peut se contenter d'une critique appellatoire de l'arr�t attaqu�, mais doit montrer dans le d�tail en quoi le tribunal sup�rieur aurait ni� � tort que l'appr�ciation des preuves par le premier juge est insoutenable dans sa motivation et son r�sultat (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495-496).
1.3 En l'esp�ce, le recours de droit public est dirig� contre l'arr�t de la Cour correctionnelle du 24 janvier 2003, et non contre celui de la Cour de cassation. Le recourant affirme certes que son recours est "�galement dirig� contre la seule d�cision finale, soit l'arr�t rendu par la Cour de cassation du canton de Gen�ve en date du 16 mai 2003", mais la motivation du recours est exclusivement dirig�e contre l'arr�t de premi�re instance. Il appara�t d'ailleurs qu'� une phrase pr�s (en bas de la page 13 du recours de droit public), la partie en droit du recours de droit public est une copie du pourvoi cantonal, le recourant n'apportant pas la moindre critique aux arguments retenus par la Cour de cassation.
Il s'ensuit que le recours de droit public est manifestement irrecevable. Cette issue �tait d'embl�e pr�visible, ce qui conduit au refus de l'assistance judiciaire. Le recourant devra en outre s'acquitter de l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ), ainsi que de l'indemnit� de d�pens allou�e � l'intim�e B.________ (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de d�pens de 1000 fr. est allou�e � l'intim�e B.________, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, � la Cour correctionnelle sans jury et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.