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Timestamp: 2016-10-22 09:02:47+00:00
Document Index: 55609100

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

9C_844/2010 (05.07.2011)
9C_844/2010
Arr�t du 5 juillet 2011
repr�sent� par Me Ariane Ayer, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 26 ao�t 2010.
A.a G.________, n� en 1947, taxateur pour l'Etat X.________, s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) le 23 mai 2002; il arguait souffrir des s�quelles incapacitantes depuis le 17 f�vrier 2001 d'un cancer de la prostate.
Sollicit�, le docteur M.________, g�n�raliste traitant, a attest� une incapacit� totale de travail pour la p�riode comprise entre les 18 f�vrier et 27 mai 2001 puis de 50% caus�e par un ad�nocarcinome moyennement diff�renci� de la prostate, des status post-radioth�rapie, -traitement de blocage hormonal, -pneumonie atypique et une asth�nie persistante (rapport du 10 juin 2002). Le docteur C.________, g�n�raliste, m�decin-conseil de l'administration, a ent�rin� cet avis (rapport du 26 novembre 2002). Sur cette base, l'office AI a averti l'assur� qu'il envisageait de lui reconna�tre le droit � une demi-rente depuis le 18 f�vrier 2002 (projet de d�cision du 4 d�cembre 2002).
L'instruction a �t� reprise suite � l'annonce par l'int�ress� d'une d�gradation de son �tat de sant�. Le docteur M.________ a signal� l'augmentation de la fatigabilit� � l'origine d'une incapacit� totale de travail depuis le 9 janvier 2003 (rapports des 26 d�cembre 2002 et 6 avril 2003) et a produit les r�sultats de tests neuro-psychologiques r�alis�s par le Service de sant� du personnel de l'Etat X.________ (rapport de la psychologue L.________ du 16 avril 2003). Le docteur H.________, urologue traitant, a mentionn� une situation clinique parfaitement normale sans limitation ni influence sur la capacit� de travail (rapport du 6 octobre 2003). Le service m�dical r�gional de l'office AI (SMR) a abouti � la m�me conclusion sur le plan psychiatrique, malgr� la pr�sence d'un trouble panique d'intensit� l�g�re (rapport d'examen des doctoresses A.________, psychiatre, et R.________, interniste, du 27 f�vrier 2004). En fonction des documents recueillis, l'administration a accord� � G.________ une demi-rente pour la p�riode limit�e allant du 18 f�vrier 2002 au 31 mars 2003 (d�cision du 9 juillet 2004).
S'estimant totalement incapable d'exercer une activit� lucrative depuis le d�but de l'ann�e 2003, l'assur� s'est oppos� � la d�cision (courriers des 26 juillet et 6 octobre 2004). Il relevait qu'aucune investigation n'avait �t� diligent�e sur l'asth�nie � l'origine de la requ�te de prestations (courriers des 2 et 11 novembre 2004), mentionnait la r�v�lation par le docteur E.________, pneumologue (cf. rapport non dat� adress� au docteur M.________) d'un syndrome s�v�re d'apn�es du sommeil (courrier du 29 d�cembre 2004) et produisait la d�cision du 3 mai 2005 de sa caisse de pr�voyance lui reconnaissant le droit � une pension provisoire d'invalidit� reposant sur un taux de 100%. Sur la base d'une analyse du dossier (y compris du rapport de la psychologue L.________), l'office AI a confirm� la d�cision attaqu�e (d�cision sur opposition du 25 mai 2005).
Saisi d'un recours �tay� notamment par le r�sultat de tests neuro-psychologiques r�alis�s durant les mois d'octobre et novembre 2005 (rapport de la psychologue U.________ du 14 novembre 2005), le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (d�sormais, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve) l'a admis, a annul� la d�cision litigieuse et a retourn� la cause � l'administration pour qu'elle instruise les probl�mes de fatigabilit�, d'attention et de concentration d�cel�s et rende une nouvelle d�cision (jugement du 31 mai 2006).
A.b L'office AI a alors confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire au Centre d'expertise m�dicale. Les docteurs N.________, m�decin-chef, Q.________, m�decin-chef adjoint, F.________, interniste, N.________, psychiatre, et le psychologue K.________ n'ont diagnostiqu� qu'un d�ficit cognitif l�ger laissant subsister une capacit� totale de travail, avec diminution de rendement de 30% dans l'activit� habituelle et sans diminution de rendement dans une activit� moins exigeante intellectuellement; le cancer de la prostate et les traitements subs�quents, l'�tat d�pressif r�actionnel d'intensit� moyenne, le syndrome d'apn�es du sommeil, trait� par CPAP (continuous positive airway pressure), les doigts � ressaut, l'acouph�ne et le c�lon spastique mentionn�s n'exer�aient aucune influence (rapport du 6 mars 2007). L'int�ress� a aussi produit l'arr�t� rendu le 1er f�vrier 2006 par le Conseil d'Etat le mettant au b�n�fice d'une rente d'invalidit� compl�te d�s le 1er ao�t 2004. Sur la base d'avis du SMR (rapports des docteurs D.________ et T.________ des 23 mars et 26 juin 2007) et de son service de r�adaptation professionnelle (rapport du 5 octobre 2007), l'administration a inform� G.________ qu'elle entendait reconna�tre son droit � un quart de rente d�s le 1er avril 2003 (projet de d�cision du 29 novembre 2007). Malgr� les observations formul�es par l'assur� et son m�decin traitant concernant les sources possibles de la fatigabilit� (courrier et rapport des 11 et 21 d�cembre 2007), l'office AI a confirm� sa premi�re intention (d�cision du 9 avril 2008).
L'int�ress� a recouru contre cette d�cision. Il concluait en substance � l'octroi d'une rente enti�re ou, subsidiairement, de trois quarts de rente pour la p�riode post�rieure au 31 mars 2003, contestant l'appr�ciation de sa capacit� r�siduelle de travail qu'il estimait inexistante et, pour le cas o� ce grief n'�tait pas retenu, l'�valuation de son invalidit� (revenu sans invalidit� de 100'776 fr. au lieu des 90'684 fr. retenus; diminution de rendement de 30% aussi dans une activit� adapt�e). L'administration a conclu au rejet du recours.
Les parties ont �t� auditionn�es (proc�s-verbal du 23 octobre 2008) et la proc�dure a �t� suspendue, le temps pour l'office AI de r�aliser une �mesure d'aide au placement avec stage d'observation� (jugement incident du 27 novembre 2008). Invit�es � se d�terminer suite � l'�chec de la mesure mentionn�e, les parties ont camp� sur leur position.
La juridiction cantonale a d�bout� G.________ de ses conclusions, estimant que, conform�ment au rapport probant du Centre d'expertise m�dicale, l'assur� poss�dait une capacit� totale de travail avec diminution de rendement de 30% et que le revenu sans invalidit� avait �t� d�termin� selon les indications fournies par l'ancien employeur (jugement du 26 ao�t 2010).
L'int�ress� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et reprend, sous suite de frais et d�pens, les m�mes conclusions qu'en premi�re instance.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral exerce un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), notion qui correspond � celle d'arbitraire (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Suivant la pratique qui pr�valait en mati�re de recours de droit public, l'art. 106 al. 2 LTF exige que la violation des droits fondamentaux soit explicitement soulev�e et clairement expos�e dans le m�moire de recours (cf. ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261).
2.1 Si, comme le pr�tend l'assur�, le jugement attaqu� peut certes para�tre faiblement motiv�, on ne saurait lui donner raison lorsqu'il argue que cela constitue un violation de son droit d'�tre entendu.
Il appara�t en l'esp�ce que la juridiction cantonale a accord� plus d'importance � l'avis des experts du Centre d'expertise m�dicale qu'� celui du m�decin traitant, au motif que le premier remplissait toutes les conditions pour se voir reconna�tre valeur probante alors que le second ne consistait qu'en des estimations g�n�rales et non en des constatations fermes. Il appara�t aussi que les premiers juges ont expliqu� que le revenu sans invalidit� avait �t� fix� selon les renseignements fournis par le dernier employeur et que le revenu d'invalide tenait compte de l'�ge et des limitations fonctionnelles du recourant. Il ressort donc de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale a ent�rin� la d�cision litigieuse en faisant siennes l'appr�ciation par l'office intim� des pi�ces m�dicales � disposition et les conclusions qu'il en a d�duit.
Le jugement cantonal renvoie donc implicitement mais clairement � la d�cision litigieuse du 9 avril 2008 et � son contenu qui d�veloppe l'appr�ciation du dossier m�dical et explique comment ont �t� d�termin�s les revenus avec et sans invalidit�. Le recourant, assist� d'un mandataire en possession du dossier de la cause, n'a donc aucunement �t� emp�ch� de saisir la port�e dudit jugement et de l'attaquer en toute connaissance (sur le d�faut de motivation, cf. ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et les r�f�rences). On rappellera en outre que l'autorit� n'est pas oblig�e d'exposer ou de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties mais qu'elle peut au contraire se limiter � traiter ceux qui lui semblent pertinents (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
2.2 L'appr�ciation des documents m�dicaux ne peut ensuite �tre qualifi�e de manifestement inexacte ou d'arbitraire au motif qu'elle ne prendrait pas en consid�ration les certificats m�dicaux du m�decin-conseil du D�partement des finances du canton X.________.
A cet �gard, on rel�vera que l'assur� ne produit pas lesdits certificats, ni ne mentionne leur contenu et que son raisonnement n'est constitu� que d'all�gations ne reposant sur aucun fondement, ce qui contrevient � l'obligation de motivation (cf. consid. 1). En effet, il ne suffit pas d'�voquer certains documents dont on ignore tout, d'en inf�rer une valeur probante �quivalente ou sup�rieure � celle du rapport d'expertise sur lequel se fonde la d�cision litigieuse dans la seule mesure o� ils n'�maneraient pas d'un m�decin traitant et auraient servi de base � la reconnaissance d'une invalidit� totale par d'autres institutions, ni de conclure � une �viction injustifi�e des premiers au profit du second, sans d�monstration, pour prouver ou rendre vraisemblable que les premiers juges ont constat� les faits de fa�on manifestement inexacte.
2.3 Enfin, les autres griefs du recourant concernant l'interpr�tation du rapport du Centre d'expertise m�dicale et l'�valuation de son invalidit� ne sont pas pertinents et peuvent �tre ignor�s (cf. ATF 133 I 270, 130 II 530 et 126 I 97 cit�s).
En effet, contrairement � ce que soutient l'assur�, les experts mandat�s ont bel et bien conclu � une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e, la baisse de rendement de 30% ne devant �tre prise en compte que dans l'activit� habituelle plus exigeante intellectuellement (cf. rapport p. 14 s.). Il s'ensuit que le calcul de comparaison des revenus, qui permet au recourant de conclure � l'octroi d'une rente enti�re ou de trois quarts de rente, repose sur des pr�misses erron�es. A cet �gard, on ajoutera encore que l'assur� ne d�montre pas que les indications sur lesquelles la juridiction cantonale d�clare s'�tre fond�e afin de fixer le revenu sans invalidit� sont manifestement inexactes dans la mesure o� il se borne une nouvelle fois � affirmer, sans d�monstration ni preuve, un salaire annuel diff�rent de celui retenu.
Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF sans qu'il faille proc�der � un �change d'�critures. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les recours est rejet�.
Les frais judiciaires arr�t�s � 500 fr. sont mis � la charge du recourant.