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Timestamp: 2016-10-23 03:24:59+00:00
Document Index: 28265807

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 199', 'art. 3', 'art. 197', 'art. 24', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 119', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 199', 'art. 199', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 19', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 199', 'art. 200']

4A_622/2012 (18.01.2013)
Mmes et M. les Juges f�d�raux Klett, Pr�sidente, Corboz et Fellrath Gazzini, Juge suppl�ante.
tous les 2 repr�sent�s par Me C�dric Dumur,
promesse de vente, dissimulation frauduleuse des d�fauts,
D�but septembre 2008, F.X.________ et son �poux se sont int�ress�s � l'acquisition d'une villa situ�e au chemin ... sur la commune ... (Gen�ve), propri�t� en main commune de B.Z.________ et A.Z.________.
Selon l'extrait du registre foncier, le b�timent, qui a une surface b�tie au sol de 149 m2, est construit sur une parcelle de 3'612 m2.
Selon la plaquette de vente fournie � F.X.________ par l'agence immobili�re W.________ SA mandat�e par les propri�taires, la maison, propos�e pour le prix de 3'250'000 fr., "offre une superficie de 200 m2" et est "situ�e en zone agricole d�sasujettie, ce qui signifie que la possibilit� est donn�e de construire ou r�nover au m�me endroit qu'actuellement avec une augmentation de la surface + 30%". La plaquette indique qu'elle ne constitue pas un document contractuel et que les informations donn�es n'ont qu'un caract�re indicatif.
Le 8 septembre 2008, F.X.________ et son �poux ont visit� la propri�t� en compagnie de A.________, courti�re en immeubles aupr�s de W.________ SA. A cette occasion, celle-ci a rappel� que la surface au sol selon le registre foncier �tait de 149 m2, mais que la surface habitable �tait estim�e � 200 m2 et que, par ailleurs, il �tait possible, aux termes des dispositions applicables � la zone agricole, d'augmenter cette surface habitable de 30%, mais au maximum de 100 m2. A.________ a demand� aux �poux X.________ s'ils souhaitaient que W.________ SA leur sugg�re le nom d'un architecte pour les travaux de r�novation ; les �poux ayant r�pondu qu'ils en avaient d�j� un, elle les a alors encourag�s � le faire venir sur place.
Le 12 septembre 2008, B.________, architecte des �poux X.________, s'est rendu dans la propri�t�, en vue d'examiner l'�tat de la maison.
Le 22 septembre 2008, les �poux X.________ ont fait parvenir � W.________ SA une offre d'achat pour un montant de 2'500'000 fr. Ils expliquaient que leur offre, bas�e sur une �tude de la propri�t� par leur architecte, tenait compte du fait que la maison se trouvait en zone agricole, ce qui restreignait les possibilit�s de construction.
Le 29 septembre 2008, B.________ s'est � nouveau rendu sur place � la demande des �poux X.________ pour faire des relev�s de la villa et une estimation de la propri�t�. Il d�crit lui-m�me la villa comme suit :
Le 16 octobre 2008, les consorts Z.________ et F.X.________ ont sign� devant le notaire C.________, choisi par cette derni�re, une promesse de vente de la propri�t� pour un montant de 2'890'000 fr., prix de vente sur lequel les parties �taient pr�alablement tomb�es d'accord. Selon l'art. 5.5 de l'acte, "la vente est conclue sans garantie de la part des vendeurs quant aux d�fauts mat�riels de la chose vendue", l'art. 199 CO demeurant r�serv�. L'art. 3.1 contient une clause p�nale permettant au promettant-vendeur de conserver l'acompte de 289'000 fr. vers� par le promettant-acheteur si celui-ci venait � refuser de donner suite � son obligation d'acqu�rir le bien immobilier.
L'acompte a �t� vers� par F.X.________ � la signature de la promesse de vente.
D�but d�cembre 2008, apr�s avoir proc�d� � des relev�s de surface et �tabli des plans de la maison, l'architecte B.________ a transmis aux �poux X.________ le dossier qu'il avait pr�par�. Il en ressort que, "selon la loi f�d�rale pour la zone agricole", le rez-de-chauss�e pr�sente une surface brute de plancher utile de 121,225 m2, alors que cette surface est de 75,457 m2 au premier �tage, soit au total une surface de 196 m2. Il est �galement indiqu� que si la surface brute de plancher utile du premier �tage �tait calcul�e "selon la zone villa", celle-ci ne serait que de 30,2 m2 seulement, en raison du fait que la maison �tait fortement mansard�e.
S'estimant tromp�e sur la surface r�elle de la maison, F.X.________, par l'interm�diaire de son avocat, a reproch� aux consorts Z.________, dans un courrier du 7 janvier 2009, de lui avoir frauduleusement dissimul� des d�fauts de la chose r�sultant de la pr�sentation inexacte de la surface habitable de la villa, soit un d�ficit de 51 m2 habitables par rapport � la surface annonc�e dans le dossier de vente.
Les consorts Z.________, par courrier du 14 janvier 2009, ont contest� le bien-fond� de ces griefs.
Par courrier du 16 avril 2009, le conseil de F.X.________ a avis� les consorts Z.________ que sa cliente se pr�valait de la garantie des d�fauts des art. 197 ss CO et invalidait la promesse de vente du 16 octobre 2008, en raison de leur attitude dolosive.
Le 15 juillet 2009, F.X.________ a confi� � D.________, architecte, le mandat de faire une expertise de la maison en cause. Sur la base de documents, mais sans s'�tre rendu sur place, le mandataire a indiqu� que la surface habitable du rez-de-chauss�e �tait de 121,31 m2 et que le premier �tage n'�tait pas habitable, "d�s lors que dans la zone villa, un minimum de 50% de la surface des combles doit disposer, aux termes de l'art. 24 RCI, de 2m. 40 de vide d'�tage, ce qui n'est en l'occurrence pas le cas".
Par assignation d�pos�e en conciliation le 27 juillet 2009 au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, F.X.________ a form� une action r�dhibitoire � l'encontre des consorts Z.________. Elle a notamment conclu � ce que le d�faut soit constat� et qu'il soit dit qu'elle �tait fond�e � r�soudre la promesse de vente et que les d�fendeurs devaient lui rembourser le montant de 289'000 fr. vers� le 16 octobre 2008.
Les d�fendeurs ont conclu au rejet de la demande. Ils ont par ailleurs form� une demande reconventionnelle, concluant � la condamnation de leur partie adverse � leur verser la somme de 41'262 fr. 10 � titre de dommages-int�r�ts, correspondant � la note de frais de leur propre avocat.
Plusieurs t�moins ont �t� entendus.
Par jugement du 24 mars 2011, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� la demanderesse, ainsi que les demandeurs reconventionnels, de toutes leurs conclusions. Il a jug� que l'existence d'un d�faut n'a pas �t� �tablie et que, m�me � admettre la r�alit� d'un d�faut quant � la surface de la villa, il n'a pas �t� d�montr� que les vendeurs l'auraient frauduleusement dissimul�.
Sur appel de la demanderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 14 septembre 2012, a confirm� le jugement entrepris.
F.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 14 septembre 2012. Elle reprend pour l'essentiel les conclusions figurant dans sa demande, concluant notamment � ce que les consorts Z.________ soient condamn�s solidairement � lui rembourser le montant de 289'000 fr., int�r�ts en sus. Subsidiairement, la recourante requiert l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
Les intim�s concluent au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t cantonal.
La recourante a r�pliqu� et les intim�s ont indiqu� qu'ils renon�aient � dupliquer.
L'effet suspensif sollicit� par la recourante a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 14 novembre 2012.
1.1 Interjet� par la partie qui a notamment succomb� dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En raison du domicile en Espagne d'une des propri�taires (intim�e), la cause rev�t un caract�re international. Le Tribunal f�d�ral doit alors examiner d'office la question du droit applicable (ATF 132 III 609 consid. 4 p. 614, 626 consid. 2 p. 629; 131 III 511 consid. 2 p. 515). Celle-ci doit �tre tranch�e � la lumi�re du droit international priv� du for (ATF 135 III 259 consid. 2.1 p. 261; 133 III 37 consid. 2 p. 39, 323 consid. 2.1 p. 327 s.).
Il n'est en l'occurrence pas douteux que le contrat litigieux, qui porte sur un immeuble au sens de l'art. 119 al. 1 LDIP, est soumis au droit du lieu de situation de l'immeuble, soit au droit suisse, � d�faut d'une �lection de droit par les parties (cf. art. 119 al. 1 et 2 LDIP); il n'importe � cet �gard qu'il ne s'agisse pas formellement d'un contrat de vente, mais "seulement" d'une promesse de vente (ATF 82 II 550 consid. 4 p. 554; cf. r�cemment arr�t 4A_362/2012 du 28 septembre 2012 consid. 2).
3.1 En l'esp�ce, il n'est pas contest� que les promettants-vendeurs (ci-apr�s, par souci de simplification : les vendeurs), en d�rogation � l'art. 197 CO, ont exclu toute garantie des d�fauts.
La promettante-acheteuse (ci-apr�s : l'acheteuse), qui soutient avoir re�u des assurances quant � la "surface habitable" de 200 m2 de l'objet immobilier en cause, est toutefois d'avis que la clause d'exclusion de garantie est nulle en vertu de l'art. 199 CO.
3.2 Selon l'art. 199 CO, toute clause qui supprime ou restreint la garantie est nulle si le vendeur a frauduleusement dissimul� � l'acheteur les d�fauts de la chose.
La dissimulation frauduleuse peut notamment consister � taire un fait tel que l'absence d'une qualit� pr�vue de la chose vendue, dont la connaissance aurait conduit l'acheteur � ne pas conclure le contrat, ou � le conclure � des conditions diff�rentes de celles convenues (cf. ATF 132 II 161 consid. 4.1 p. 166; sur l'ensemble de la question: arr�t 4A_70/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.1 publi� in RNRF 93/2012 p. 300).
Le vendeur doit avoir une connaissance effective du d�faut; l'ignorance due � une n�gligence m�me grave ne suffit pas (arr�t 4A_226/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 3.2.3). La connaissance ne doit pas n�cessairement �tre compl�te ni porter sur tous les d�tails; il suffit que le vendeur soit suffisamment orient� sur la cause � l'origine du d�faut pour que le principe de la bonne foi l'oblige � en informer l'acheteur (ATF 66 II 132 consid. 6 p. 139). La dissimulation doit �tre intentionnelle; le dol �ventuel suffit. Le vendeur doit omettre consciemment de communiquer un d�faut � l'acheteur tout en sachant qu'il s'agit d'un �l�ment important pour ce dernier (arr�t 4A_301/2010 du 7 septembre 2010 consid. 3.2 publi� in SJ 2011 I p. 17).
Savoir dans quelles circonstances se sont d�roul�s les pourparlers, respectivement la conclusion du contrat, et s'il y a eu une quelconque man?uvre frauduleuse de la part d'une partie rel�ve des constatations de fait (cf. arr�t 4A_217/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.4 et l'arr�t cit�).
Le fardeau de la preuve de la dissimulation frauduleuse incombe � l'acheteur (cf. ATF 131 III 145 consid. 8.1 p. 151; arr�ts 4A_70/2011 d�j� cit� consid. 4.1; 4A_217/2009 d�j� cit� consid. 2.4).
En l'esp�ce, il incombait � la recourante (acheteuse) de prouver que les intim�s (vendeurs) avaient intentionnellement dissimul� la "surface habitable" r�elle de l'objet immobilier litigieux.
3.3 La cour cantonale retient que la "surface habitable" calcul�e par l'architecte B.________ (mandat� par la recourante) est quasiment identique � celle indiqu�e dans le descriptif de vente remis par l'agence immobili�re (mandat�e par les intim�s); ce constat exclut, selon elle, la th�se de la dissimulation frauduleuse soutenue par la recourante. L'autorit� pr�c�dente ajoute au surplus qu'aucun autre �l�ment factuel contenu dans le dossier ne permet de retenir une quelconque man?uvre frauduleuse des intim�s, la recourante ayant au contraire eu tout loisir de visiter la maison, de disposer des services de mandataires qualifi�s pour �valuer le bien, sa surface, son potentiel d'extension et le prix qu'elle �tait pr�te � payer pour l'acquisition projet�e. Elle ajoute que la recourante a �t� renseign�e de fa�on circonstanci�e par son notaire.
La recourante tente de d�montrer que la cour cantonale a �tabli plusieurs points de fait de mani�re arbitraire (art. 9 Cst). Selon elle, une appr�ciation exempte d'arbitraire aurait d� conduire l'autorit� pr�c�dente � retenir qu'en r�alit� les vendeurs lui ont intentionnellement cach� que la "surface habitable" n'�tait que de 121 m2.
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation; il n'y a arbitraire que lorsqu'il ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.4 On observera d'embl�e qu'on voit mal que la cour cantonale ait sombr� dans l'arbitraire en excluant toute dissimulation frauduleuse, le d�faut all�gu� par la recourante - soit une "surface habitable" largement inf�rieure � 200 m2 - n'�tant pas �tabli.
Il a en effet �t� retenu, en fait, que la courti�re en immobilier au service des vendeurs a inform� l'acheteuse que "la surface habitable �tait estim�e � 200 m2" (arr�t entrepris consid. 4.1 p. 14). Apr�s avoir effectu� ses propres calculs, l'architecte mandat� par la recourante est parvenu de son c�t� � un total de 196,7 m2. Son estimation confirme ainsi, � quelques m�tres carr�s pr�s (la faible diff�rence n'�tant ici pas d�terminante), celle communiqu�e par les vendeurs. A cet �gard, il n'importe que les calculs de l'architecte B.________ aient �t� entrepris avant ou apr�s la signature de la promesse de vente.
On voit donc mal comment on pourrait reprocher aux vendeurs d'avoir communiqu� une information erron�e � l'acheteuse et on ne distingue aucune appr�ciation arbitraire de la cour cantonale sur ce point.
A noter encore dans ce contexte que les juges cantonaux ont bien fait r�f�rence � la "surface habitable" de l'objet immobilier et c'est donc en vain que la recourante d�veloppe une argumentation en partant de la pr�misse qu'ils auraient retenu, de fa�on inexacte, une "superficie" de 200 m2.
3.5 La recourante consid�re qu'il existe une confusion, savamment entretenue par les intim�s, s'agissant de la notion de "surface habitable". Elle soutient que les vendeurs ont volontairement utilis� cette terminologie pour sugg�rer que le b�timent litigieux avait une "surface habitable" de 200 m2 selon la d�finition de la l�gislation genevoise r�glementant les dispositions int�rieures des constructions (cf. art. 77 de la loi genevoise du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses [LCI/GE; L 5 05]). Or, en vertu de cette loi, il est exclu de tenir compte (enti�rement) de la surface des combles qui n'atteignent pas, comme en l'esp�ce, une hauteur d�termin�e. Selon la recourante, il faut alors faire abstraction du volume des combles (premier �tage) et conclure que la surface habitable r�elle du bien immobilier n'�tait pas de 200 m2, mais de 121 m2 seulement.
La recourante n'a soulev� le grief tir� d'une application arbitraire de normes du droit cantonal qu'au stade de la r�plique. Celle-ci ne permet cependant pas � la partie recourante de formuler pour la premi�re fois un grief qu'elle aurait d�j� pu pr�senter dans le d�lai de recours (ATF 125 I 71 consid. 1d/aa p. 77; 122 I 70 consid. 1c p. 74).
F�t-il recevable, le moyen serait de toute fa�on mal fond�. La recourante n'a jamais all�gu� que les vendeurs l'auraient tromp�e en lui affirmant que les 200 m2 visaient une surface calcul�e conform�ment � la l�gislation genevoise pr�cit�e. Elle soutient simplement que l'usage de la notion de "surface habitable" par les vendeurs obligeait ceux-ci � se fonder sur la d�finition ancr�e dans cette l�gislation. D'embl�e, on observe que le raisonnement adopt� par la recourante tombe � faux. Il pr�suppose l'existence d'un objet immobilier en "zone villa" (art. 77 LCI/GE qui s'applique � la "cinqui�me zone", soit � la "zone villa" selon l'art. 19 al. 3 de la loi d'application genevoise de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire [L 1 30]), ce qu'indique d'ailleurs le rapport de l'architecte D.________ (arr�t entrepris p. 8); or, il est �tabli (art. 105 al. 1 LTF) que l'objet immobilier litigieux se situe en zone agricole. Il n'y a donc pas lieu d'examiner plus avant le champ d'application de la loi cantonale invoqu�e. Force est ici de constater que lorsque les vendeurs ont estim� la "surface habitable", ils l'ont fait, � bon droit, sans tenir compte des modalit�s de calcul strictes contenues dans la LCI/GE. L'architecte de l'acheteuse a d'ailleurs implicitement confirm� le bien-fond� du proc�d� employ� par les vendeurs puisqu'il ne l'a pas remis en question ; au contraire, au terme de ses calculs, il a retenu une surface quasiment identique � celle estim�e par les vendeurs.
Il importe peu � ce sujet que l'architecte de la recourante, en retenant une surface de 196,7 m2, n'ait pas parl� de "surface habitable", mais de "surface brute de plancher" (sur la notion: art. 42 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire [RS 700.1]). Selon les constatations cantonales, non discut�es par la recourante, celle-ci "connaissait l'existence des diff�rents r�gimes juridiques applicables en mati�re de calcul de surface habitable avant de signer la promesse de vente" (arr�t entrepris consid. 4.1 p. 14); elle ne pouvait ainsi �tre induite en erreur, comme elle le sugg�re, par la terminologie utilis�e de part et d'autre.
Quant � la critique visant les "grandes variations" observ�es entre les surfaces communiqu�es aux acheteurs dans les dossiers de vente, soit une surface au sol de 150 m2 et une "surface habitable" approximative de 200 m2, elle est d�pourvue de toute consistance. Les deux indications ne visent pas le m�me objectif et ne sont, en soi, pas contradictoires.
La recourante n'est donc pas parvenue � d�montrer qu'une "surface habitable" erron�e lui aurait �t� communiqu�e par les vendeurs.
3.6 Le chiffre donn� par les vendeurs ayant �t� confirm� par l'architecte de l'acheteuse, on ne saurait en tous les cas reprocher � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en n'ordonnant pas d'expertise judiciaire sur ce point clairement �tabli, et en refusant d'entendre l'architecte D.________. Le rapport r�dig� par ce dernier est d'ailleurs contenu au dossier et la recourante ne fournit aucune explication permettant de comprendre en quoi son audition aurait �t� utile.
La recourante reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir arbitrairement omis de prendre en compte la d�claration du t�moin E.________ qui avait pourtant indiqu� que la villa disposait seulement de 189 m2 de "surface habitable". On voit mal en quoi ce t�moignage accr�diterait la th�se d�fendue par la recourante, selon laquelle la "surface habitable" ne serait en r�alit� que de 121 m2. Quoi qu'il en soit, l'architecte mandat� par la recourante ayant lui-m�me confirm� l'estimation faite par les vendeurs, on ne saurait en tout cas reprocher � la cour pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte de la d�claration du t�moin E.________, �tant encore pr�cis� que l'on ignore le contexte dans lequel le chiffre de 189 m2 a �t� communiqu� � ce t�moin par les vendeurs.
3.7 Revenant sur les man?uvres frauduleuses dont elle aurait �t� victime, la recourante all�gue qu'elle a "�t� litt�ralement mise sous pression par les [intim�s] pour conclure la promesse de vente". Elle se r�f�re ici � une attitude pr�tendument adopt�e par les intim�s qui n'a pas �t� constat�e par la cour cantonale et le Tribunal f�d�ral ne saurait en tenir compte (cf. supra consid. 1.3). Sur la base de l'�tat de fait dress� par les magistrats pr�c�dents, il appara�t d'ailleurs plut�t que les vendeurs ont laiss� toute latitude � l'acheteuse d'entreprendre les contr�les qu'elle jugeait utiles avant que celle-ci ne leur fasse parvenir une offre d'achat. On rel�vera en particulier que, lorsque la repr�sentante des vendeurs a �t� inform�e que la recourante et son �poux disposaient d�j� de leur propre architecte, elle les a m�me encourag�s � le faire venir dans la propri�t� litigieuse.
S'agissant enfin du reproche selon lequel les plans �tablis par F.________, architecte des vendeurs, n'auraient volontairement pas �t� remis � la recourante, sa recevabilit� est douteuse, l'argument reposant sur des faits non reproduits dans l'arr�t cantonal (cf. supra consid. 1.3). M�me � admettre la recevabilit� du moyen, celui-ci serait sans consistance. On ne voit en effet pas, sur la base de l'argumentation fournie par la recourante dans l'acte de recours lui-m�me (cf. arr�t 4A_565/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.3 publi� in SJ 2010 I p. 492), en quoi le contenu des plans �tablis par F.________ permettrait de d�montrer que la surface de la maison �tait, ainsi que l'all�gue la recourante, de 121,31 m2. Son propre architecte ayant par ailleurs confirm� l'estimation faite par les vendeurs, on voit au surplus mal comment la recourante aurait pu d�montrer, par ce biais, un quelconque arbitraire dans l'appr�ciation de la cour cantonale.
3.8 La recourante n'ayant pas d�montr� que les vendeurs ont eu l'intention de dissimuler la "surface habitable" r�elle de l'objet immobilier litigieux, toute discussion sur une �ventuelle application de l'art. 199 CO est inutile.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que l'existence m�me d'un d�faut n'est pas acquise (cf. supra consid. 3.4). Le moyen tir� de la transgression de l'art. 200 al. 2 CO se r�v�le d�s lors sans consistance.
Le recours doit �tre d�clar� mal fond� dans la mesure o� il est recevable.