Source: http://timbres-barres-phosphorescentes.fr/V2_Annexe/V2_AnnexeVII.html
Timestamp: 2018-12-10 12:05:53+00:00
Document Index: 187539920

Matched Legal Cases: ['art. 69', 'art. 62', 'art. 37', 'art. 95', 'art. 16', 'art. 40', 'art. 35']

Annexe VII - L'acheminement du courrier en 2010
Avec la nouvelle organisation mise en place, suite au projet de modernisation du courrier CapQualité Courrier, une fois déposé dans des boîtes postales, Carré Entreprise,... le Courrier et les Colis sont traités séparément. En effet il faut désormais distinguer le métier Courrier du métier Colis.
Quel que soit le métier une sépartion exite entre le traitement instrustriel des produits et la distribution.
Le Courrier est préparé en amont dans des Plates-formes Industrielles Courrier (PIC) et les Colis dans des Plates-Formes Colis (PFC) avant d'être envoyés dans des Centres traitant la distribution (Plates-formes de Préparation et de Distribution du Courrier (PPDC) et Agences COLIPOSTE).
Annexe XVa - Distribution du Courrier
Annexe XVa1 - Schéma organisationnel de distribution du courrier
Les produits collectés sont préalablement ramassés et massifiés (regroupement pour être pérapré avant traitement industriel).
Le point d'entre dans le "territoire" (bassin) pour le Courrier sont les Plates-formes de Préparation et de Distribution du Courrier (PPDC).
Le courrier envoyé par les Plates-formes de Préparation et de Distribution du Courrier (PPDC), traités dans les Plates-formes Industrielles Courrier (PIC), sont envoyés dans la nuit dans les Plates-formes de Préparation et de Distribution du Courrier (PPDC) qui alimentent les entités de leur bassin les Plates-formes de Distribution du Courrier (PDC).
Annexe XVa2 - Différentes plates-formes
- Plates-formes industrielles de traitement du courrier
* Plates-formes Industrielles Courrier (PIC)
Les PIC à vocation régionale sont équipées de machines pouvant traiter 40000 lettres à l'heure et effectuent toutes les opérations de tris.
Elles remplacent et regroupent les anciens Centres de Traitement du Courrier (CTC) et Centres de Traitement du Courrier Internationaux (CCTI).
Les PIC traitent tous les :
- courriers industriels
- courriers de gestion
- courriers des particuliers
- courriers à l'international
Empreinte Machine à Affranchir
(PIC Ain Rhône - Départ. 69)
(PIC d'Arras - Départ. 62)
Oblitération mécanique (Toshiba)
(PIC de Sorigny - Départ. 37)
Oblitération mécanique (Neopost)
(PIC de Gonesse - Départ. 95)
Les dépots aux guichets des PIC sont assimilés à des dépôts dans des PPDC puisqu'il s'agit du compartiment Préparation du Courrier.
* Plates-formes de Préparation et de Distribution du Courrier (PPDC)
Les PPDC qui remplacent les Plates-Formes d'Intérêt Local (PCIL) :
- collecte et prépare le courrier en vue du tri par les PIC
- effectue la distribution
Il existe des PPDC mécanisées et non mécanisées. Les PPDC mécanisées sont équipées de Trieuses Tournée Facteur (TTF) et/ou de Machines de Tri Préparatrice (MTP).
(PPDC de Fleac - Départ. 16)
(PPDC de Dax - Départ. 40)
* Plates-formes de Distribution du Courrier (PDC)
Les PDC, ex Centre Courrier (CC) sont de deux catégories:
- les PDC1 qui conservent une activité de tri général (équivalent à un PIC)
- les PDC2 qui sont uniquement des unités de distribution. Les facteurs reçoivent leur courrier déjà préparé en amont et n'ont plus qu'à effectuer la préparation de leur propore tournée.
* Centres de Traitement et d'Entraine Distribution (CTED)
Les CTED sont des établissements fonctionnant en cas de surcharge d'autres plates-formes ou de mouvements de grève.
Oblitération mécanique (NEC)
(CTED de Rennes - Départ. 35)
- Centres de Tris Numériques (CTN)
Les CTN permettent d'assurer le codage des plis dont l'adresse n'a pu être reconnue par les machines de tri qui peuvent être situées dans une zone géographique différente.
Grâce à un système de transmission spécialisé à haut débit, un pli traité à Lyon ou à Poitiers peut ainsi être lu et codé à Saint-Dié, sans aucun retard dans l'acheminement du courrier.
- Plates-formes Industrielles de Traitement de la Presse (PITP)
Les PITP traitent uniquement le courrier Presse.
Annexe XVa3 - Autres établissements traitant ou ayant traité du courrier
- Centres de Traitement du Courrier (CTC)
Avant le projet de modernisation du courrier Cap Qualité Courrier et de la mise en place des Centres de tri des paquets tous les établissements alimentaient plus ou moins directement des Centres de Traitement du Courrier (CTC).
En règle générale et afin de permettre la massification, le long du parcours, des établissements étaient spécilaisés et concentraient le courrier afin de permettre aux CTC de traiter le courrier en fonction des priorités. Ensuite les CTC traitaient le courrier et alimentaient directement toutes les unités de son "territoire" ou par cabotage.
Centre de Traitement du Courrier (CTC)
(Neopost)
Centre de Traitement du Courrier International (CTCI)
(Cachet manuel)
- Centres de Distribution (CDIS)
Les Centres de Distribution (CDIS) sont des bâtiments qui ne contiennent que des activités Courrier et Colis lorsqu'il n'y a pas de d'Agence COLIPOSTE sur le "territoire".
Centre de Distribution (CDIS)
- Centres Courrier (CC
- Les Centres Courrier (CC) sont des bâtiments qui hébergent à la fois des activités courriers et des activités Grand Public.
On peut distinguer plusieurs types de Centres Courriers:
- CCT1 : Centre Courrier abritant le directeur
- CCT2 : Centre Courrier rattaché à un CCT1 ou à un CDIS
- CCT3 : Lors de la mise en place du métier Courrier les facteurs devaient rester sous la direction Grand Public pour les unités de moins de 10 facteurs afin de laisser le temps au métier Courrier de s'organiser. Les CCT3 identifiaient les établissements abritant ces équipes.
Centre Courrier (CC)
Centre Courrier Type 1
(CCT1 ou CC-T1)
(Empreinte Machine à Affranchir)
Centre Courrier Type 2
(CCT2 ou CC-T2)
Centre Courrier Type 3
(CCT3 ou CC-T3)
- Autres établissements identifiables (liste non exhaustive)
Centre Concentrateur de Courrier du département 46 (Cahors) (46CC46)
Centre de Préparation du Courrier (CPC)
Annexe XVb - Distribution des Colis
Les colis entre dans le "territoire" via les Agences COLIPOSTE ou les PPDC.
Les Plates-Formes Colis (PFC), réparties sur le territoire national regroupant plusieurs départements, traitent les colis qui seront traités par:
- les Agences COLIPOSTE qui distribuent les colis de leur zone déterminée
- les PPDC lorsque les Colis sont distribués par les facteurs.
Cachet manuel