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Timestamp: 2016-10-23 09:39:24+00:00
Document Index: 3442658

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64', 'in fine', 'art. 64']

4A_209/2010 (05.07.2010)
X.________ S�rl, repr�sent�e par Me Damien Blanc,
repr�sent�e par Me Agrippino Renda,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 2 mars 2010.
A compter du 1er octobre 2006, Y.________ (ci-apr�s: l'employ�e) a �t� engag�e par X.________ S�rl (ci-apr�s: l'employeuse) en qualit� d'agent d'entretien � temps partiel, pour un salaire horaire de 20 francs.
Le 9 mars 2007, l'employeuse a licenci� l'employ�e pour le 31 mars 2007 - �ch�ance finalement report�e au 31 mai 2007 en raison de l'incapacit� de travail de celle-ci d�s le 29 mars 2007 - et l'a pri�e de lib�rer le logement de fonction qu'elle avait � sa disposition. L'employ�e a form� opposition � son cong� qu'elle tenait pour abusif, estimant en bref qu'il �tait intervenu imm�diatement apr�s qu'elle ait annonc� � A.________ - l'un des associ�s g�rants de l'employeuse - la fin de leur relation intime.
Le 30 mars 2007, A.________ a sonn� � la porte de l'appartement de l'employ�e pour lui demander de quitter imm�diatement les lieux; celle-ci ne lui a pas ouvert et a indiqu� qu'elle passerait le voir � son bureau d'ici � la fin de la matin�e et qu'elle n'entendait pas quitter son logement imm�diatement; vers 12h35, un homme est venu changer les serrures et A.________, �galement arriv� sur place, a derechef imparti � l'employ�e un d�lai de deux heures pour quitter les lieux; la soeur de celle-ci a alors sollicit� l'intervention des gendarmes; la plainte d�pos�e par l'employ�e contre A.________ a �t� class�e.
Le 29 novembre 2007, l'employ�e a assign� l'employeuse en paiement de 61'372 fr. 50 bruts et 32'250 fr. nets � titre de salaire, d'indemnit� pour jours de vacances non pris et d'indemnit� pour cong� abusif et tort moral. Par jugement du 30 septembre 2008, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� l'employeuse � payer � l'employ�e 10'882 fr. 85 bruts sous d�duction de 9'000 fr. nets.
Saisie par l'employ�e et statuant par arr�t du 2 mars 2010, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et condamn� l'employeuse � verser � son adverse partie 13'862 fr. 40 bruts � titre d'arri�r� de salaire pour la p�riode du 1er octobre 2006 au 31 mars 2007, 1'122 fr. 50 bruts pour la r�mun�ration des heures suppl�mentaires effectu�es en janvier et f�vrier 2007 chez V.________ SA et dans un salon de coiffure, 1'197 fr. 95 bruts � titre d'indemnit� de vacances pour la p�riode du 1er octobre 2006 au 31 mars 2007, 8'727 fr. 25 nets � titre d'indemnit� de salaire durant l'incapacit� de travail du 29 mars au 17 juin 2007 et 7'621 fr. nets � titre d'indemnit� pour licenciement abusif.
L'employeuse (la recourante) forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; elle conclut principalement � ce que celui-ci annule l'arr�t du 2 mars 2010 et constate qu'elle ne doit pas � son adverse partie les sommes allou�es dans ladite d�cision; elle sollicite subsidiairement l'annulation de l'arr�t en question et le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour qu'elle statue � nouveau. L'employ�e (l'intim�e) propose le rejet du recours; elle sollicite �galement sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire et la d�signation de son conseil comme avocat d'office.
Interjet� par la partie qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 15'000 fr. applicable en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries, pr�vu par la loi (art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4135). Certes, il peut rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, ce pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). Cette exception � la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral ne revoit pas les faits ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. Le recourant qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions pour le faire seraient r�alis�es (cf. ATF 133 IV 286 consid.6.2).
En l'occurrence, dans les parties "faits" ainsi que "droit et discussion/des griefs/de l'�tablissement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF", la recourante pr�tend que la cour cantonale aurait omis sur plusieurs points d'exposer ou de reproduire des faits d�terminants, essentiellement dans le cadre de la d�termination du nombre d'heures travaill�es par l'intim�e et du nombre d'heures suppl�mentaires effectu�es par celle-ci en janvier et f�vrier 2007. Force est toutefois de constater d'embl�e que le proc�d� de la recourante, qui entreprend de compl�ter � sa guise les faits retenus par les juges cantonaux, respectivement � les rediscuter comme si elle se trouvait devant une juridiction d'appel, n'est comme pr�c�demment rappel� pas admissible; il n'y a donc pas � entrer en mati�re sur un tel expos�. Au demeurant, les points �voqu�s par la recourante se confondent dans les grandes lignes avec les griefs d'arbitraire qu'elle soul�ve plus loin dans son �criture.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
3.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, montrer qu'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, qu'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore que, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
Dans le cas particulier, il y a lieu de souligner qu'il ne suffit pas, pour d�montrer l'arbitraire d'une conclusion de la d�cision que l'on querelle, de revenir successivement sur les diff�rents �l�ments sur la base desquels l'autorit� a fond� sa conviction, en truffant son �criture des termes "arbitraire" ou "insoutenable", avant d'affirmer que les juges ne pouvaient pas sans arbitraire retenir une version des faits diff�rente de celle que l'on plaide. Or, c'est en substance ce � quoi la recourante se limite, raison pour laquelle la question de la recevabilit� de son moyen est globalement sujette � caution. Peu importe, toutefois, d�s lors que chacune de ses critiques est en tout �tat vou�e � l'�chec, comme on va le voir infra.
3.2 En premier lieu, la recourante estime que la cour cantonale aurait "commis plusieurs arbitraires dans l'�tablissement des faits et leur appr�ciation" en rapport avec la d�termination du nombre d'heures travaill�es par l'intim�e.
3.2.1 A cet �gard, les juges cantonaux ont consid�r� que les t�moignages des �poux C.________ - dont l'homme �tait le chef de l'intim�e - n'�taient pas � eux seuls probants, tous deux travaillant � temps complet pour la recourante et paraissant en �tre la cheville ouvri�re. D�s sa demande en paiement, l'intim�e avait indiqu� pr�cis�ment la liste des seize appartements qu'elle avait nettoy�s r�guli�rement et avait simultan�ment produit des photocopies des cl�s desdits appartements; il avait fallu attendre seize mois et une ordonnance pr�paratoire pour obtenir la liste des clients effectifs de la recourante du 1er juillet 2006 au 31 mars 2007; or, les appartements cit�s par l'intim�e - qui n'appartenaient pas tous � V.________ SA - se trouvaient tous parmi les immeubles mentionn�s dans ladite liste; les explications fluctuantes de la recourante concernant les plannings et les fiches de travail remises hebdomadairement par ses collaborateurs - qui auraient toutes �t� d�truites - ne convainquaient pas de sa bonne foi, �tant au surplus relev� que, de mani�re g�n�rale, elle avait peu collabor� � l'�tablissement des faits; au vu de l'ensemble des �l�ments contenus dans le dossier, la cour cantonale a ainsi acquis la conviction que l'intim�e avait nettoy� hebdomadairement davantage d'appartements que ne le soutenait la recourante, � savoir au moins ceux figurant dans sa demande, soit seize. S'agissant du temps de nettoyage par appartement, il convenait de retenir celui factur� � V.________ SA, soit g�n�ralement trois heures par appartement et par semaine et, exceptionnellement, deux heures. L'intim�e avait donc travaill� en moyenne quarante-quatre heures par semaine, ce qui correspondait approximativement � l'�quivalent de douze appartements � trois heures et quatre � deux heures.
3.2.2 La recourante estime que les juges cantonaux auraient "rejet� arbitrairement les faits relev�s par le t�moignage du couple C.________", dont il ressortait notamment que l'intim�e ne travaillait que quatre heures par jour. L'on ne voit toutefois pas qu'il soit arbitraire de ne retenir les d�clarations des t�moins li�s professionnellement � une partie que dans la mesure o� elles sont corrobor�es par d'autres �l�ments du dossier; or, en l'esp�ce, les juges cantonaux ont pr�cis�ment �tabli des circonstances qui allaient dans un sens diff�rent des affirmations des t�moins en question.
La recourante soutient que l'intim�e n'aurait vers� � la proc�dure que certaines photocopies des cl�s des appartements qu'elle avait mentionn�s dans sa demande, et que ceux-ci n'appara�traient par ailleurs pas sur la liste de ses clients. Cela semble inexact; en effet, d'une part il r�sulte des pi�ces produites par l'intim�e que celle-ci a fourni la photocopie de treize des seize cl�s ou trousseaux de cl�s, correspondant en particulier � un appartement sis "Rue n� 1", d'autre part la liste de la recourante fait �tat de clients ayant des locaux situ�s "Rue n� 2", "Rue n� 1", "Av. n� 3"; or, il n'�tait nullement n�cessaire que chacun des seize appartements, respectivement des cl�s y relatives, figurent � la fois sur les photocopies produites par l'intim�e et la liste fournie par la recourante pour que la cour cantonale puisse raisonner comme elle l'a fait; au contraire, elle pouvait sans arbitraire se baser sur la mise en parall�le de la demande, des photocopies et de la liste pour acqu�rir la conviction que l'intim�e avait nettoy� seize appartements par semaine, peu importe en d�finitive qu'il s'agisse de ceux qu'elle avait nomm�s ou d'autres, et qu'ils aient appartenu � V.________ SA ou non.
La recourante expose qu'il serait arbitraire d'avoir retenu d'une part qu'elle avait donn� des explications fluctuantes, s'agissant sp�cifiquement de la destruction et de la reconstitution des plannings, d'autre part qu'elle n'avait que peu collabor� � l'�tablissement des faits, relevant en particulier que le Tribunal des prud'hommes avait consid�r� la production de la liste de ses clients comme inutile. Sur ces points, force est de constater que si les juges cantonaux ont fait �tat de ces �l�ments, ils n'y ont pas directement attach� de sanction au d�triment de la recourante; tout au plus ces circonstances ont-elles confort� la cour cantonale dans la conviction que la version de l'intim�e, dont les d�clarations avaient �t� constantes d�s le d�but de la proc�dure, au contraire des explications plus fluctuantes de la recourante, �tait le reflet de la r�alit�, d'ailleurs corrobor�e par d'autres �l�ments du dossier.
La recourante rel�ve que les juges cantonaux auraient "appr�ci� arbitrairement que l'intim�e avait travaill� 44 heures par semaine" et que leur raisonnement reviendrait "�galement � renverser le fardeau de la preuve". Son expos� se pr�sente toutefois comme une forme de compilation de ses moyens pr�c�dents, soit � une affirmation selon laquelle les �l�ments pris en consid�ration par la cour cantonale l'auraient �t� arbitrairement; il n'y a ainsi pas � y revenir; pour le surplus, il y a lieu de rappeler que l'art. 8 CC ne dicte pas au juge comment il doit former sa conviction, de sorte que lorsque l'appr�ciation des preuves le convainc de la r�alit� ou de l'inexistence d'un fait, la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277).
3.3 Selon la recourante, la cour cantonale aurait en outre commis arbitraire dans la d�termination des heures suppl�mentaires effectu�es par l'intim�e en janvier et f�vrier 1997.
3.3.1 Sur ce point, les juges cantonaux ont consid�r� que la recourante devait �galement � l'intim�e la r�mun�ration du travail suppl�mentaire dans les locaux de V.________ SA de janvier et f�vrier 2007, ainsi que du temps consacr� au nettoyage d'un salon de coiffure, qui �taient reconnus par les deux parties, admis �galement par les premiers juges et que la recourante n'avait pas �tabli avoir r�gl�s; d�s lors que ces nettoyages venaient en sus de l'activit� � temps complet retenue ci-dessus, il se justifiait de lui appliquer un taux de r�mun�ration de 125 %; il en d�coulait une cr�ance de ([5 x 2 x 4.33 x 20 fr. x 125 %] + [2 x 20 fr.] =) 1'122 fr. 50.
3.3.2 La recourante plaide qu'elle n'aurait pas reconnu de travail dans les locaux de V.________ SA en f�vrier 2007 et que les t�moins auraient d'ailleurs confirm� le contraire. Elle se focalise toutefois vainement sur les mots, singuli�rement sur la formulation "janvier et f�vrier 2007" employ�e par la cour cantonale; en effet, elle ne conteste pas avoir expos� dans sa r�ponse, ainsi que cela a �t� repris par la cour cantonale dans la partie "en fait" de sa d�cision, que "(l'intim�e) avait, un samedi matin, nettoy� un salon de coiffure" et qu'"en janvier 2007, dans le cadre d'un remplacement d'une collaboratrice absente, (l'intim�e) avait effectu� des heures de nettoyage dans les bureaux de V.________ SA, de 19 heures � 21 heures"; or, on comprend, � l'examen du calcul des pr�c�dents juges, que les heures allou�es l'ont �t� pour le travail accompli durant tout le mois de janvier 2007, soit, outre les deux heures consacr�es au nettoyage du salon de coiffure, cinq jours par semaine, multipli�s par deux heures (de 19h00 � 21h00 selon les propres d�clarations de la recourante), multipli� par le nombre de semaines dans le mois; une �ventuelle absence d'aveu concernant du travail ex�cut� en f�vrier 2007 n'a donc aucune incidence sur l'issue du litige; pour le surplus, la recourante ne critique pas la qualification des heures en question comme heures suppl�mentaires et, partant, leur r�mun�ration au taux de 125 %, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
3.4 A suivre la recourante, la cour cantonale aurait enfin fait montre d'arbitraire "dans le cadre de sa d�cision sur le licenciement abusif".
3.4.1 A cet �gard, les juges cantonaux ont expos� que contrairement aux premiers juges qui avaient retenu que l'intim�e avait �t� cong�di�e en raison de la mauvaise qualit� de ses prestations, ils avaient acquis la conviction que celle-ci avait �t� licenci�e en raison � la fois de sa d�cision de mettre un terme � sa relation intime avec A.________ et de ses r�clamations concernant sa r�mun�ration; si personne n'avait assist� le 7 mars 2007 � l'�change entre A.________ et l'intim�e au cours duquel celle-ci lui avait annonc� sa volont� de rompre, plusieurs �l�ments venaient accr�diter les d�clarations de l'int�ress�e; en premier lieu, s'agissant d'abord de l'existence et de la dur�e de la relation intime en question, le t�moin B.________ avait d�clar� aux premiers juges "qu'elle avait dur� peut-�tre un an", ajoutant qu'elle s'�tait termin�e en mars 2007 dans des conditions difficiles; la soeur de la recourante avait �galement affirm� que ladite relation avait pris fin au mois de mars 2007; le comportement de A.________ le jour qui avait suivi la r�ception du courrier du conseil consult� par l'intim�e �tait significatif; d�s ce moment, il avait cherch� � la faire quitter imm�diatement le studio qu'il lui avait mis � disposition; il avait �galement annonc� son intention de la d�noncer aux autorit�s comp�tentes; selon le rapport de police �tabli � la suite de l'appel t�l�phonique de la soeur de l'intim�e au moment de la dispute du 30 mars 2007, l'intim�e et A.________ avaient entretenu une relation amoureuse et v�cu ensemble dans le studio occup� par celle-l�; selon l'enqu�te de police, l'altercation en question s'�tait d�roul�e le jour qui avait suivi la r�ception du courrier du conseil de l'intim�e annon�ant qu'il se constituait pour la d�fense des int�r�ts de celle-ci, consid�rant que le licenciement �tait abusif; dans ce m�me courrier, il faisait interdiction � A.________ de p�n�trer dans le logement; or, le jour de l'altercation, il avait charg� un tiers de changer la serrure; le jour m�me encore, le conseil de l'intim�e avait adress� � celui de la recourante un courrier dans lequel il indiquait que sa cliente s'�tait plainte que A.________ faisait le "pied de grue" devant son appartement et la mena�ait de l'expulser "manu militari"; il indiquait �galement qu'une plainte p�nale serait imm�diatement d�pos�e en cas d'intrusion dans l'appartement, ce qui s'�tait produit peu apr�s; dans le m�me courrier, le conseil de l'intim�e mentionnait encore qu'il prenait note que A.________ entendait r�pondre aux pr�tentions de l'intim�e dont il faisait l'objet par une d�nonciation de sa cliente � l'Office cantonal de la population. Sur un autre plan, la destruction syst�matique par la recourante aussi bien des plannings des appartements � nettoyer remis � l'intim�e au d�but de chaque semaine que des d�comptes d'heures �tablis par celle-ci � la fin de chaque semaine ne pouvait �tre comprise que comme la volont� de la recourante d'annihiler toute reconstitution de l'activit� de l'intim�e � son service; il en allait de m�me des explications de la recourante concernant le temps de nettoyage de chaque appartement en relation avec le temps factur� � V.________ SA qui ne visaient qu'� cr�er la confusion sur l'�tendue de l'activit� de l'intim�e.
3.4.2 La recourante estime que le t�moignage de B.________ ne serait pas probant, d�s lors que ce t�moin aurait pr�cis� qu'elle n'�tait pas s�re que la relation ait dur� un an et qu'elle n'�tait pas pr�sente lors de la rupture. Outre qu'il n'a pas �chapp� � la cour cantonale, qui l'a bien retenu en fait, que personne n'avait assist� � la s�paration, l'on ne voit pas qu'il y ait d'arbitraire � se fonder sur les d�clarations du t�moin en question - dont on ne pouvait pas raisonnablement attendre qu'elle connaisse � la date pr�s le jour exact du d�but et de la fin de la relation intime entretenue par l'intim�e et A.________ - pour retenir que celle-ci avait pris fin en mars 2007, ce d'autant plus que cet �l�ment �tait corrobor� par d'autres du dossier, en particulier les d�clarations de la soeur de l'intim�e; partant de l�, ainsi que se fondant sur tous les autres points expos�s dans leur arr�t, les juges cantonaux ont acquis la conviction que la r�siliation avait pour cause la rupture et la recourante ne d�montre en d�finitive pas qu'ils auraient ainsi commis arbitraire; pour le surplus, la recourante ne soutient pas que la cour cantonale aurait err� en consid�rant que le cong� reposant sur les motifs retenus �tait abusif, de sorte qu'il n'y a pas non plus � se pencher plus avant sur la question.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'elle avait eu la volont� d'annihiler toute reconstruction de l'activit� de l'intim�e. Il n'est toutefois pas n�cessaire de se pencher sur cette question; en effet, ce point appara�t comme une motivation subsidiaire de la cour cantonale, voire comme une remarque compl�mentaire n'ayant pas � proprement parler conduit � retenir l'existence d'un licenciement abusif; son sort n'a donc en tout �tat pas d'incidence sur le r�sultat de la cause, dans la mesure o� il est pour le surplus �tabli que le cong� signifi� ensuite de la rupture et des pr�tentions salariales de l'intim�e devait d�j� �tre consid�r� comme abusif.
La recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir commis arbitraire en omettant d'�tablir et d'appr�cier les faits rapport�s par les t�moins C.________, notamment selon lesquels l'intim�e ne donnait pas satisfaction � son employeuse. Cette critique est derechef d�nu�e d'incidence sur le sort du litige; en effet, les motifs du cong� rel�vent du fait et, de m�me, l'incidence respective des divers motifs de r�siliation en concours est une question qui rel�ve de la causalit� naturelle et, par cons�quent, du fait (ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 540; 130 III 699 consid. 4.1 p. 702), de sorte que les constatations de la cour cantonale y relatives lient donc le Tribunal f�d�ral, qui ne peut s'en �carter que si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. consid. 2); or, la recourante n'est comme pr�c�demment expos� pas parvenue � d�montrer que les motifs retenus par la cour cantonale l'avaient �t� arbitrairement; par cons�quent, savoir si un autre motif - non causal - aurait en tant que tel justifi� qu'il soit mis fin aux rapports de travail est hors de propos.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens de l'intim�e sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Cela �tant, en consid�ration de l'insuffisance des ressources de l'intim�e - eu �gard � laquelle elle a d�j� obtenu l'assistance judiciaire sur le plan cantonal -, il convient de la lui accorder derechef dans la pr�sente proc�dure (cf. art. 64 al. 1 LTF), �tant donn� qu'il subsiste le risque qu'elle ne puisse recouvrer les d�pens auxquels elle a droit. Me Agrippino Renda est ainsi d�sign� comme avocat d'office et la Caisse du Tribunal f�d�ral lui versera une indemnit� � titre d'honoraires d'avocat d'office au cas o� les d�pens allou�s � l'intim�e ne pourraient �tre recouvr�s (cf. art. 64 al. 2 in fine LTF), sous r�serve de restitution (cf. art. 64 al. 4 LTF).
La demande d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise et Me Agrippino Renda est d�sign� comme avocat d'office.
Au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Agrippino Renda une indemnit� de 2'500 fr. � titre d'indemnit� d'avocat d'office.