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Timestamp: 2016-10-23 14:32:51+00:00
Document Index: 31407915

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_493/2010 (04.10.2010)
6B_493/2010
tous les trois repr�sent�s par Me Philippe Pralong, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, La Juge de la Cour p�nale II, du 26 avril 2010.
Statuant sur appel d'un jugement rendu le 16 d�cembre 2008 par le juge II des districts de Martigny et St-Maurice, la Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a, par arr�t du 26 avril 2010, reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples et d'injures et l'a condamn� � 120 heures de travail d'int�r�t g�n�ral avec 3 ans de sursis, peine enti�rement compl�mentaire � celle prononc�e le 27 ao�t 2007 par le Juge d'instruction du Haut-Valais. Cet arr�t statue �galement sur les pr�tentions civiles ainsi que les frais et d�pens. En r�sum�, l'autorit� d'appel a retenu que le 27 [recte: 28] avril 2007, au moment de la fermeture du Caf� du commerce de G.________, X.________, qui �tait au bar, ivre, en compagnie de D.________, avait d�clar� � la sommeli�re B.________ � je te pisse dessus � en pr�sence de tiers. Il avait aussi gifl� � deux reprises C.________. Le premier coup port� � l'int�rieur de l'�tablissement avait propuls� sa destinataire sur une table. Il avait donn� avec d�termination et hargne un second coup plus violent, alors que les int�ress�s se trouvaient � l'ext�rieur du caf�. Ensuite de ces faits, C.________ a pr�sent� une tum�faction avec h�matome de la face endo-buccale de la joue gauche et des craquements de l'articulation temporo-mandibulaire gauche � l'ouverture de la bouche, qui persistaient au moment de la proc�dure d'appel. A.________ avait encore re�u un coup de coude � la gorge ass�n� par X.________ alors que ce dernier quittait rapidement les lieux avec D.________. L'examen m�dical a r�v�l� une contusion cervicale. Un inconfort dans la gorge persistait quatre mois apr�s les faits.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t.
Le recourant, qui n'est pas assist�, ne prend aucune conclusion formelle. On comprend cependant de ses �critures qu'il conteste avoir frapp� C.________ et A.________ et que l'autorit� pr�c�dente aurait mal appr�ci� les preuves, soit notamment les d�clarations des protagonistes. Le recourant exprime ainsi suffisamment clairement sa volont� que la d�cision litigieuse soit r�form�e dans le sens d'un acquittement, partiel tout au moins (cf. ATF 118 Ib 134 consid. 2, p. 135; 115 Ia 12 consid. 2b p. 14).
Le recourant produit pour la premi�re fois, � l'appui de ses �critures, une pi�ce. Il tente de la sorte d'�tablir qu'il ne pouvait �tre pr�sent � la date � laquelle se sont d�roul�s les faits selon l'autorit� pr�c�dente (le 27 avril 2007). La question de la recevabilit� de cette pi�ce au regard de l'art. 99 al. 1 LTF peut demeurer ind�cise. Il ressort en effet clairement de l'ensemble du dossier, y compris le jugement de premi�re instance, que les faits litigieux se sont d�roul�s le 28 avril 2007 (p. ex.: plainte du 10 mai 2007, p. 1; jugement, consid. 1, p. 3). Il y a lieu de corriger d'office cette inadvertance de l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF), qui est, au demeurant, sans incidence pour l'issue du litige d�s lors qu'il n'a jamais �t� contest� que le recourant �tait pr�sent lors des �v�nements qui ont conduit � sa condamnation.
Le recourant, qui n'invoque pas express�ment l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), n'explique pas non plus en quoi les faits auraient �t� constat�s en violation du droit (cf. art. 97 al. 1 LTF). La recevabilit� de ses griefs, tous relatifs � l'�tablissement des faits, est ainsi pour le moins douteuse au regard des exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Le recourant discute, par ailleurs, abondamment les t�moignages appr�ci�s par la cour cantonale en en donnant sa propre lecture et en en tirant ses propres conclusions. Ces critiques sont largement appellatoires, partant irrecevables (ATF 133 III 393 consid. 6, p. 397). Elle sont, au demeurant, infond�es m�me examin�es sous l'angle de l'arbitraire (sur cette notion: ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s).
3.1 Le recourant objecte, en substance, que les t�moins n'auraient pas confirm� les d�clarations de C.________ selon lesquelles la gifle ass�n�e � l'ext�rieur lui � aurait fait traverser la terrasse �, ce qui aurait �t� impossible, selon le recourant, en raison notamment de la disposition des lieux et de l'encombrement de la terrasse jonch�e de bouteilles et de vaisselle.
L'autorit� pr�c�dente, en relevant de nombreuses convergences avec les d�positions des personnes pr�sentes, a expliqu� par le menu les raisons pour lesquelles les d�clarations de C.________ �taient cr�dibles alors que les d�n�gations du recourant ne l'�taient pas (arr�t entrepris, consid. 5, p. 11 ss). Dans ces conditions et d�s lors qu'aucun t�moin n'a d�menti formellement les all�gations de C.________, le seul fait que les d�clarations de celle-ci n'ont pas toutes, point par point, �t� confirm�es par l'une ou l'autre des personnes entendues ne rend pas insoutenable l'appr�ciation globale port�e par la cour cantonale sur la cr�dibilit� de la victime. Rien ne vient, pour le surplus, �tayer les affirmations du recourant relatives � l'�tat de la terrasse. Enfin, le t�moin E.________ a expliqu� que le recourant avait fait preuve de hargne et de d�termination pour frapper la victime compte tenu de la disposition des lieux et de leurs positions respectives. La cour cantonale, qui a pris en consid�ration cette disposition d'esprit (arr�t entrepris, consid. 5c, p. 13), n'a donc pas ignor� ces circonstances.
3.2 Le recourant souligne ensuite que D.________ a reconnu avoir frapp� C.________ et qu'un accord financier a abouti au retrait de la plainte de cette derni�re, qui serait habit�e par un esprit de lucre. La gifle ass�n�e par D.________ aurait �t� imput�e � tort au recourant.
Il ressort clairement des d�clarations constantes de la plaignante qu'elle a �t� frapp�e tant par le recourant que par D.________ � l'int�rieur du restaurant puis, une fois encore par le recourant, � l'ext�rieur (Plainte du 10 mai 2007, p. 2; Proc�s-verbal des d�bats de premi�re instance, s�ance du 16 d�cembre 2008, p. 2). Le seul aveu de D.________ relatif au coup qu'il a donn� n'exculpe donc pas le recourant. L'autorit� pr�c�dente a, en outre, mis en relation les constatations m�dicales des l�sions subies par C.________ avec la seconde gifle ass�n�e par le recourant � l'ext�rieur du restaurant (arr�t entrepris, consid. 5b, p. 13), ce qui exclut aussi la confusion all�gu�e par le recourant. Enfin, la seconde gifle du recourant, plus violente que la premi�re selon les d�clarations cr�dibles de la victime (cf. supra consid. 3.1), a �t� ass�n�e avec d�termination et hargne (arr�t entrepris, consid. 5c, p. 13). Il n'�tait donc pas d�raisonnable de conclure que c'est ce coup, et non les deux premiers, qui a caus� les l�sions, m�me si D.________ a admis avoir donn� � une bonne baffe � � C.________. Pour le surplus, le d�sir de cette derni�re d'obtenir r�paration du tort qu'elle a subi ne remet pas en cause la cr�dibilit� de ses accusations, confirm�es par plusieurs t�moins.
3.3 Les t�moins n'auraient pas confirm� non plus le coup port� � A.________.
Plusieurs personnes ont affirm� que A.________ avait poursuivi le recourant. L'une a confirm� que la victime avait manifest� sa douleur et paraissait sonn�e. Une autre qu'il avait eu, soudain, de la peine � parler. Les l�sions ont �t� constat�es m�dicalement quelques heures apr�s les faits. En l'absence de tout t�moignage excluant que le recourant ait port� ce coup, l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir la version des faits du plaignant, qui a reconnu formellement son agresseur, celle du recourant n'apparaissant pas cr�dible en raison de nombreuses variations et de sa tendance � minimiser les faits (arr�t entrepris, consid. 5a/cc, p. 11 s.).
Suppos�s recevables, tous ces griefs devraient ainsi �tre rejet�s.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est rejet� autant que recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, La Juge de la Cour p�nale II.