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Timestamp: 2020-04-08 22:23:52+00:00
Document Index: 211284516

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 64", "l'article 71", "l'article 1", '§ 7', "l'article 1", "l'article 64", "l'article 71", "l'article 1", '§ 7']

Nomination Par Arrete Royal ordres nationaux. - promotions et nominations par arrete royal du 14 mai 2000 : ordre de leopold est nommee au grade de commandeur de l'ordre de leopold : mme vereecken, monique, medecin directeur au ministere des affaires sociales, de est nomm
Ordres nationaux. - Promotions et nominations Par arrêté royal du 14 mai 2000 : Ordre de Léopold Est nommée au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : Mme VEREECKEN, Monique, médecin directeur au Ministère des Affaires sociales, de Est nomm
2000022614
Ordres nationaux. - Promotions et nominations Par arrêté royal du 14 mai 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 23/08/2000 numac 2000022449 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 fixant les échelles de traitement des grades particuliers à l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 23/08/2000 numac 2000022450 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 portant simplification de la carrière et fixant la hiérarchie des grades particuliers que peuvent porter les agents de l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 31/05/2000 numac 2000022430 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 1er de l'arrêté royal du 8 décembre 1999, modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 portant exécution de l'article 64 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins d type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 14/06/2000 numac 2000022427 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant augmentation du montant minimum garanti des pensions de retraite et de survie pour travailleurs salariés type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012503 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 3 mai 1999 organisant le Fonds des hôpitaux et des maisons de soins psychiatriques du secteur public affiliés à l'ONSS, visé à l'article 71, 1°, de la loi du 26 mars 1999 relative au plan d' type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 16/06/2000 numac 1999012866 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 3 mai 1999 organisant le Fonds sectoriel du secteur non marchand public affilié à l'ONSS-APL, visé à l'article 1er, § 7, de la loi du 1er août 1985 portant des disp type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 06/09/2000 numac 2000012384 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 1998, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, instituant un fonds de sécurité d'existence dénommé "Fonds Mari fermer : Ordre de Léopold Est nommée au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : Mme VEREECKEN, Monique, médecin directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Alost.
Est nommé au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : M. GAKWAYA, Innocent, médecin au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Namur.
Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme GOFFIOUL, Elisabeth, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Bruxelles;
M. HAELTERMAN, Jean, assistant social principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Melle;
M. VAN DE VELDE, Guy, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Munkzwalm;
Mme VANHEMMELRIJCK, Anne, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Jette.
Ordre de la Couronne Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : Mme LEENAERTS, Christiane, médecin au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Bruxelles;
M. PRUD'HOMME, Serge, médecin au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles.
Est nommé au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. DEPLUS, Yves, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Leuze-en-Hainaut.
Ordre de Léopold II Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold II : Mme DEMARTEAU, Francine, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Zellik;
M. LANGENAKENS, Jean-Paul, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Tollembeek;
Mme LEFRANC, Huguette, secrétaire de direction au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Graty;
Mme LEGLISE, Josette, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Wavre.
Par arrêté royal du 16 mai 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/05/2000 pub. 17/06/2000 numac 2000022436 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal nommant l'assesseur suppléant du Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins d'Anvers fermer : Ordre de Léopold Est promu au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. BOSSCHAERT, Samuel, conseiller au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Rixensart.
Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : M. HAMOIR, Jean, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Leuze-en-Hainaut;
M. WATHY, Guy, inspecteur social au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Amonines.
Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. DE MULDER, Johan, informaticien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Opwijk;
M. DOCKX, Yves, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles;
M. HERMANS, Hendrik, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Kampenhout;
M. LELIE, Peter, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à De Pinte;
M. SNEYERS, Dirk, contrôleur social principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Hasselt;
M. VAN HAUWERMEIREN, Peter, inspecteur social au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Serskamp;
M. VLEMINCQ, Hugues, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles.
Ordre de la Couronne Est nommé au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : M. DEVRIESE, Jean-Marie, inspecteur social au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Rebecq.
Est nommée au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme DE FROY, Georgette, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Chièvres.
Ordre de Léopold II Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. BAUD'HUIN, Paul, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles;
M. SOMERS, Edgard, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bertem.
Par arrêté royal du 7 juin 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 29/06/2000 numac 2000014159 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal concernant la démission et la nomination de deux membres du Conseil d'administration de Belgocontrol type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 10/06/2000 numac 2000009487 source ministere de la justice Arrêté royal déterminant les principes généraux en matière d'usage de l'enquête sociale et du rapport d'information succinct dans les matières pénales type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 29/06/2000 numac 2000014156 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal concernant la démission et la nomination d'un commissaire du gouvernement auprès de Belgocontrol fermer : Ordre de Léopold Sont promus au grade de Grand Officier de l'Ordre de Léopold : M. DE MEUTER, Frans, Alphonse, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Vilvorde;
M. NIZET, Alphonse, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Niveze-Spa.
Sont nommés au grade de Grand Officier de l'Ordre de Léopold : M. ABRAMOW, Maurice, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Hoeilaart;
M. MILAIRE, Jean, Joseph, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Woluwe-Saint-Lambert.
Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : Mme MASSE, Marie-Odette, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Uccle;
M. POTTIE, Gaspard, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Sint-Martens-Bodegem;
Mme THOREAU, Françoise, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Auderghem.
Sont nommés au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. ANGENOT, Luc, docteur en sciences pharmaceutiques et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Flémalle;
M. LENZEN, Charles, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Pepinster;
M. MOONEN, Gustave, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Charneux;
M. PASTORET, Paul-Pierre, docteur en médecine vétérinaire et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Bruxelles.
Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme COPPENS, Lutgarde, conseiller adjoint de l'environnement au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Gand;
M. DE BOCK, Paul, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Grembergen;
Mme DEMOORS, Josiane, assistant médical principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Ottignies;
Mme GERMEYS, Marlène, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Tubize;
Mme GRIETENS, Jenny, assistant médical principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Tremelo;
M. VANDENBREMPT, Libert, médecin au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Tirlemont;
M. VAN LOOCK, Frank, assistant principal à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Niel;
M. WUYTS, Frans, assistant médical principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Spalbeek.
Ordre de la Couronne Sont nommés au grade de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. DRESSE, Albert, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Embourg;
M. JACQUET, Nicolas, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Beaufays;
M. KULBERTUS, Henri, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Embourg;
M. LAUWERYS, Robert, docteur en médecine et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Tervuren;
M. MOES, André, docteur en sciences pharmaceutiques et membre titulaire de l'Académie royale de Médecine de Belgique, domicilié à Ans.
Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de la Couronne : Mme DIERICK, Katelijne, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Dilbeek;
M. MOTTE, Gaston, inspecteur d'environnement au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Orp-le-Grand;
M. SNACKEN, René, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre;
M. SPRANGERS, Ferdy, pharmacien au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Zwijnaarde;
Mme THOMAS, Isabelle, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Genval;
M. VAN OYEN, Herman, chef de section à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Sint-Kruis;
Mme VLEMINCKX, Christiane, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Melsbroek;
M. WATLET, François, conseiller adjoint au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Forest.
Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme BLIECK, Marie-Suzanne, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Sint-Kruis;
Mme COLLET, Marylène, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Wemmel;
M. DEHENAU, Marc, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Smeerebbe-Vloerzegem;
Mme MARIEN, Esther, technicien spécialisé de la recherche à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Neerijse;
M. OTTOGALI, Maurice, technicien spécialisé de la recherche à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Vaux-et-Borset;
Mme ROGER, Nicole, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Bertrix.
Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. DE BRABANTER, Roger, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Gingelom;
Mme DE CLIPPEL, Helena, ouvrier qualifié au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Buggenhout;
M. DE MULDER, Walter, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Balegem;
M. ERAERTS, Léon, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Saint-Josse-ten-Noode;
M. MERCKX, Alex, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Kessel-Lo;
Mme QUENSIER, Jacqueline, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Vezon;
M. VANDEPUT, Gilbert, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Zandbergen;
Mme VANDER ELST, Mariette, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Liège;
M. VAN KERCKEM, Rony, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Boutersem;
Mme VANRIETTE, Lucette, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Transinne;
Mme VAN VINCKENROYE, Lea, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Putte;
Mme VERLAINE, Danielle, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Liège;
M. VINCKE, Jean-Pierre, premier préparateur principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Institut Pasteur, domicilié à Sint-Andries;
Mme VRANCKEN, Rita, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Hasselt.
La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : Mme MERTENS, Francine, manuvre au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Institut Pasteur, domiciliée à Hal.
Ordre de Léopold II Sont promus au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. HALLEZ, Serge, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Uccle;
Mme HUSSON, Jocelyne, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Bruxelles.
Sont nommés au grade de Commandeur de l'Ordre de Léopold II : Mme CLAUS, Bernadette, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domiciliée à Ixelles;
M. DEHAVAY, Pierre, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Rhode-Saint-Genèse;
M. DE JONCKHEERE, Johan, chef de travaux à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, domicilié à Boutersem;
Mme GOLDBERGER, Suzanne, assistant au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement Institut Pasteur, domiciliée à Waterloo;
Mme JOCKMANS, Simone, médecin directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Meise;
Mme MERTENS, Catherine, conseiller au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Zellik;
M. VAN HOOF, Jozef, premier pharmacien industriel au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement Institut Pasteur, domicilié à Tervuren.
Sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold II : M. DE BEULE, Robert, médecin, pneumologue, allergologiste, domicilié à Anvers;
M. GODTS, Pieter, docteur en médecine, chirurgie et accouchements, domicilié à Broechem;
M. KROTT, Pierre, contrôleur sanitaire principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Limbourg;
Mme MANCHE, Chantal, assistant médical principal au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Schaerbeek.
Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. ANDRIES, Marcel, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Linter;
Mme BOURNONVILLE, Anne, médecin-pédiatre à l'Office de la naissance et de l'enfance, à Solre-sur-Sambre;
M. CLEMENT, Richard, ouvrier d'élite au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement Institut Pasteur, domicilié à Anderlecht;
Mme CLEVER, Annie, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Anvers;
M. DAKKA, Hachem, médecin spécialiste en cardiologie, domicilié à Jette;
M. DAMMAN, Dion, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Mariakerke;
M. DECLERCK, Yves, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles;
M. SARTIAUX, José, docteur en médecine, chirurgie et accouchements à l'Office de la naissance et de l'enfance, à Strépy-Bracquegnies;
M. VAN DER PERRE, Frans, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Steenokkerzeel, avec effet rétroactif au 08 avril 1997;
Mme VERKAEMER, Frida, chef administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Audenarde;
Mme WILLEMS, Rita, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Hemiksem;
M. WINTERS, Gaston, président de v.z.w. Beschermde Werkplaats Klein-Brabant, domicilié à Puurs-Kalfort.
La Médaille d'Or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : M. GRANDGENET, Gilbert, ouvrier qualifié au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Bruxelles;
Mme MEULEMAN, Greta, agent administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Erembodegem;
Mme VAN MALDEREN, Louisa, agent administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Londerzeel.
La Médaille d'Argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : Mme VAN BELLE, Maria, ouvrier au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Asse.
Par arrêté royal du 9 juin 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 30/06/2000 numac 2000002053 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 1979 relatif à l'octroi d'un pécule de vacances aux agents de l'administration générale du Royaume type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 23/06/2000 numac 2000000296 source ministere de l'interieur et ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 octobre 1999 portant le régime de transfert de certains militaires vers le corps administratif et logistique de la gendarmerie type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 23/06/2000 numac 2000000372 source ministere de l'interieur Arrêté royal portant diverses dispositions statutaires relatives aux membres du personnel de la police maritime, de la police aéronautique et de la police des chemins de fer transférés à la gendarmerie type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000000455 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 28 décembre 1999 modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer : Ordre de Léopold II Sont nommés au grade de Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. PINT, Auguste, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Anderlecht;
Mme VAN KEER, Ingrid, assistant administratif au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domiciliée à Lebbeke;
M. VAN SCHIL, Julien, commis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, domicilié à Dilbeek.
Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 08 avril 2000 comme titulaires de cette distinction, à l'exception de ceux dont la prise de rang est fixée en regard de leur nom.
type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 23/08/2000 numac 2000022449 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 fixant les échelles de traitement des grades particuliers à l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 23/08/2000 numac 2000022450 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 portant simplification de la carrière et fixant la hiérarchie des grades particuliers que peuvent porter les agents de l'Office national de sécurité sociale type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 31/05/2000 numac 2000022430 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 1er de l'arrêté royal du 8 décembre 1999, modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 portant exécution de l'article 64 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins d
type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 14/06/2000 numac 2000022427 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant augmentation du montant minimum garanti des pensions de retraite et de survie pour travailleurs salariés type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000012503 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 3 mai 1999 organisant le Fonds des hôpitaux et des maisons de soins psychiatriques du secteur public affiliés à l'ONSS, visé à l'article 71, 1°, de la loi du 26 mars 1999 relative au plan d' type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 16/06/2000 numac 1999012866 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 3 mai 1999 organisant le Fonds sectoriel du secteur non marchand public affilié à l'ONSS-APL, visé à l'article 1er, § 7, de la loi du 1er août 1985 portant des disp type arrêté royal prom. 14/05/2000 pub. 06/09/2000 numac 2000012384 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juin 1998, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les établissements et les services de santé, instituant un fonds de sécurité d'existence dénommé "Fonds Mari
arrêté royal du 16 mai 2000
type arrêté royal prom. 16/05/2000 pub. 17/06/2000 numac 2000022436 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal nommant l'assesseur suppléant du Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins d'Anvers
arrêté royal du 07 juin 2000
type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 29/06/2000 numac 2000014159 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal concernant la démission et la nomination de deux membres du Conseil d'administration de Belgocontrol type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 10/06/2000 numac 2000009487 source ministere de la justice Arrêté royal déterminant les principes généraux en matière d'usage de l'enquête sociale et du rapport d'information succinct dans les matières pénales type arrêté royal prom. 07/06/2000 pub. 29/06/2000 numac 2000014156 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal concernant la démission et la nomination d'un commissaire du gouvernement auprès de Belgocontrol
type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 30/06/2000 numac 2000002053 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 janvier 1979 relatif à l'octroi d'un pécule de vacances aux agents de l'administration générale du Royaume type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 23/06/2000 numac 2000000296 source ministere de l'interieur et ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 octobre 1999 portant le régime de transfert de certains militaires vers le corps administratif et logistique de la gendarmerie type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 23/06/2000 numac 2000000372 source ministere de l'interieur Arrêté royal portant diverses dispositions statutaires relatives aux membres du personnel de la police maritime, de la police aéronautique et de la police des chemins de fer transférés à la gendarmerie
type arrêté royal prom. 09/06/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000000455 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 28 décembre 1999 modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
https://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n2000022614.html