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Timestamp: 2016-10-21 13:14:02+00:00
Document Index: 24553488

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'in fine', 'ATF ']

B.________, recourant, repr�sent� par G.________,
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, Lucerne, intim�e, repr�sent�e par C.________,
A.- B.________, n� en 1939, a travaill� en qualit� de jardinier au service de la Commune de L.________. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
Il a �t� victime d'un accident le 21 mai 1993 : alors
qu'il �tait occup� � la taille d'un arbre, debout sur une brouette, il est tomb� � la renverse sur la nuque. Consult� le m�me jour, le docteur A.________ a diagnostiqu� un traumatisme cervical et attest� une incapacit� de travail de 100 % jusqu'au 20 juin et de 50 % jusqu'au 30 juin 1993, la capacit� �tant enti�re d�s le 1er juillet suivant (rapports des 10 et 16 juin 1993). La CNA a pris en charge le cas.
L'assur� s'�tant plaint d'une persistance de ses douleurs, l'assureur a requis l'avis de diff�rents m�decins. Par ailleurs, l'int�ress� a s�journ� � la Clinique de r�adaptation de la CNA, � X.________ (du 8 d�cembre 1993 au 21 janvier 1994).
Par des lettres des 29 avril et 17 mai 1994, la CNA a inform� l'assur� qu'il n'existait plus de s�quelles de l'accident du 21 mai 1993 et l'a invit� � reprendre son activit� professionnelle � 100 %.
Le 8 d�cembre 1994, l'int�ress� a demand� � la CNA de r�examiner son cas et de prendre en charge les frais de traitement de ses affections. La CNA a refus� de donner suite � cette demande par d�cision du 3 janvier 1995.
Saisie d'une opposition, elle l'a rejet�e par d�cision du 5 f�vrier 1996, apr�s avoir recueilli divers avis m�dicaux, en particulier des rapports du docteur K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et m�decin � la division de m�decine des accidents de la CNA (des 6 juillet 1995 et 23 janvier 1996).
B.- B.________ a recouru contre cette derni�re d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Par d�cision incidente du 18 mars 1997, confirm�e par jugement incident du tribunal du 16 septembre 1997, le juge charg� de l'instruction de la cause a refus� de mettre en oeuvre l'expertise m�dicale requise par l'assur�. Celui-ci n'a pas recouru contre ce jugement incident.
Par ailleurs, il a produit divers avis m�dicaux et scientifiques, en particulier un rapport d'expertise du docteur W.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique (du 18 juin 1998). De son c�t�, la CNA a requis une nouvelle fois l'avis du docteur K.________ (rapport du 17 sep- tembre 1998).
Par jugement du 20 mai 1999, la juridiction cantonale a rejet� le recours dont elle �tait saisie.
C.- B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi de prestations de l'assurance-accidents pour les suites de l'accident du 21 mai 1993. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
La CNA conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas pr�sent� de d�termination.
1.- Le litige porte sur le point de savoir s'il existe un lien de causalit� entre l'accident du 21 mai 1993 et les troubles dont a fait �tat le recourant apr�s le mois de mai 1994.
2.- Le jugement entrepris expose de mani�re exacte les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au pr�sent cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.- a) En l'occurrence, la juridiction cantonale a ni� l'existence de troubles somatiques en relation avec l'accident du 21 mai 1993. Elle s'est fond�e pour cela sur l'avis du docteur K.________, selon lequel il n'existe ni l�sion des ligaments alaires (rapport du 23 janvier 1996) ni alt�ration neuropsychologique (rapport du 19 juillet 1996).
De son c�t�, le recourant fait siennes les opinions des docteurs H.________ (rapport du 28 ao�t 1995), S.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�habilitation (rapport du 28 mars 1996) et W.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique (rapport du 18 juin 1998), selon lesquelles il souffrait encore, au mois de d�cembre 1994, de s�quelles physiques de l'accident, sous la forme des affections pr�cis�ment exclues par le docteur K.________.
b) Selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises �tablis par les m�decins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent � des r�sultats convaincants, que leurs conclusions sont s�rieusement motiv�es, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond�. Le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner la pr�vention. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee).
c) En l'esp�ce, le docteur K.________ a d�montr� de mani�re convaincante qu'une asym�trie de l'intervalle situ� entre l'apophyse odonto�de et les masses lat�rales de l'atlas - sur laquelle le docteur H.________ s'�tait fond� pour conclure � l'existence d'une l�sion des ligaments alaires - ne permet pas de poser une telle conclusion; quant au signe permettant de suspecter une telle l�sion - � savoir une asym�trie des rotations - il n'a pas �t� v�rifi� chez l'assur� (rapport du 23 janvier 1996). Par ailleurs, contrairement � ce que soutient le recourant, l'IRM effectu�e par le docteur H.________ repose sur la m�thode fonctionnelle de rotation, et non pas sur la m�thode de visualisation directe qui, seule, e�t �t� � m�me, selon le docteur K.________, de r�v�ler une l�sion �ventuelle des ligaments alaires. Quant � la conclusion du m�decin pr�nomm� - fond�e sur l'avis du docteur Z.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 2 mai 1994) - selon laquelle il n'existe pas de l�sion neurologique ou neuropsychologique, elle n'est pas s�rieusement contest�e par le recourant.
Vu ce qui pr�c�de, il n'y a pas de motif de mettre en doute le point de vue des premiers juges, selon lequel l'assur� ne souffrait plus, apr�s le mois de mai 1994, de troubles somatiques en relation avec l'accident du 21 mai 1993. Il n'est d�s lors pas n�cessaire de mettre en oeuvre une expertise m�dicale, comme le requiert le recourant.
4.- a) Cela �tant, il n'en demeure pas moins que le recourant pr�sente encore des troubles de nature psychique qui ont motiv� l'octroi d'une rente enti�re de l'assuranceinvalidit� depuis le 1er mars 1995 (d�cision du 13 mai 1996). Les m�decins de la Policlinique psychiatrique universitaire A de L.________, dont l'avis a �t� vers� au dossier constitu� par l'office AI du canton de Vaud, ont fait �tat d'un trouble d�lirant parano�aque (� type de pers�cution) et d'un trouble somatoforme douloureux chez une personnalit� schizotypique (rapport du 17 octobre 1994).
b) Il convient donc d'examiner en l'occurrence si l'on est en pr�sence d'un traumatisme de type �coup du lapin� (ou traumatisme d'acc�l�ration cervicale) sans troubles organiques prouv�s.
aa) Les premiers juges ont ni� l'existence d'un traumatisme de ce type en se fondant sur l'avis du docteur K.________, selon lequel l'assur� a �t� victime d'une simple contusion (rapport compl�mentaire du 17 septembre 1998).
Le recourant conteste ce point de vue en s'appuyant sur l'avis du professeur X.________, de l'Institut de physique exp�rimentale de l'Universit� de Y.________ (lettre du 29 mai 1998). D'apr�s ce sp�cialiste, les forces subies par l'int�ress� lors de l'�v�nement du 21 mai 1993 �taient sensiblement plus �lev�es que celles qui se manifestent lors d'accidents de la circulation.
bb) L'administration (ou le juge en cas de recours) appel�e � se prononcer dans un cas de traumatisme de type �coup du lapin� d�cide de l'existence du lien de causalit� en se fondant en tout premier lieu sur les donn�es d'ordre m�dical qui r�sultent des investigations men�es par des sp�cialistes au sujet de l'anamn�se, des constatations objectives, du diagnostic, des cons�quences des l�sions subies, des facteurs �trangers � l'accident, de l'�tat pr�existant, etc. L'existence d'un traumatisme de type �coup du lapin� et de ses suites doit par cons�quent �tre d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (ATF 119 V 340 consid. 2b/aa; SVR 1997 UV 85 p. 309 consid. 1d, non publi� aux ATF 122 V 415).
cc) En l'esp�ce, l'existence d'un traumatisme de type �coup du lapin� doit �tre ni�e sur le vu des conclusions convaincantes du docteur K.________. L'avis du professeur X.________, sur lequel le recourant s'appuie, repose en effet notamment sur l'hypoth�se que l'int�ress� serait tomb� directement sur la t�te, une �ventualit� qui n'appara�t pas �tablie en l'occurrence. A cet �gard, il faut en effet rappeler que, dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa d�cision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-�-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 125 V 195 consid. 2, 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la r�f�rence).
c) Il reste � examiner si la juridiction cantonale �tait fond�e � nier l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques attest�s par les m�decins et l'accident survenu le 21 mai 1993.
aa) Selon la jurisprudence, il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents de nature � entra�ner des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 139 consid. 6, 407 s. consid. 5).
bb) Sur le vu de ces crit�res objectifs, l'accident du 21 mai 1993 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne. En effet, d�s lors qu'il y a lieu de faire abstraction de la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, force est de constater que le d�roulement de l'�v�nement en cause et l'intensit� de l'atteinte qu'il a g�n�r�e ne sont pas tels qu'il faille admettre l'existence d'un accident grave, ce qu'au demeurant, le recourant ne soutient pas.
Or, l'analyse des crit�res objectifs pos�s par la jurisprudence en mati�re de troubles psychiques cons�cutifs � un accident de gravit� moyenne (cf. ATF 115 V 138 ss consid. 6 et 407 ss consid. 5) ne permet pas de conclure, en l'esp�ce, � l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'�v�nement en cause et les troubles psychiques existant apr�s le mois de mai 1994. En particulier, l'accident et les circonstances concomitantes apparaissent d�nu�s de tout caract�re particuli�rement impressionnant ou dramatique. Par ailleurs, aucun des autres crit�res pos�s par la jurisprudence n'est r�alis� en l'esp�ce. En effet, les l�sions physiques ne sauraient �tre consid�r�es comme particuli�rement graves. Quant � la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques, elle n'appara�t pas particuli�rement longue, �tant donn� que le recourant a �t� jug� apte � reprendre le travail � 100 % d�s le 1er juillet 1993 et que les troubles psychiques ont eu assez t�t une influence d�terminante sur sa capacit� de travail.
Cela �tant, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident survenu le 21 mai 1993 et les troubles psychiques existant apr�s le mois de mai 1994 doit �tre ni�. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
5.- L'intim�e a conclu � l'octroi de d�pens. Bien qu'elle obtienne gain de cause, elle ne saurait en pr�tendre, aucune indemnit� pour les frais de proc�s n'�tant allou�e, en r�gle g�n�rale, aux organismes charg�s de t�ches de droit public (art. 159 al. 2 in fine OJ; ATF 118 V 169-170 consid. 7 et les r�f�rences).