Source: https://ondpanon.riziv.fgov.be/Nomen/fr/search
Timestamp: 2019-12-15 16:35:35+00:00
Document Index: 124411184

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§1', '§1', '§2', 'art 28', '§1', 'art 28', '§8', '§ 1', 'art 27', '§1', '§2', '§2', '§1', '§2', '§1', '§1', '§8', 'art. 4']

N00 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés N01 Consultations, visites et avis de médecins N02 Prestations techniques médicales - prestations courantes N04 Soins dentaires N05 Kinésithérapie N06 Soins donnés par infirmières, soigneuses et gardes-malades N08 Biologie clinique - Article 3 N09 Accouchements - accoucheuses N10 Accouchements - aide opératoire N11 Gynécologie et obstétrique N12 Réanimation N13 Prestations spéciales générales et ponctions N14 Anesthésiologie N15 Aide opératoire N16 Stomatologie N17 Prestations techniques urgentes - Article 26, §1bis N18 Ophtalmologie N19 Prestations techniques urgentes - Article 26, §1 et §1ter N20 Chirurgie générale N21 Neurochirurgie N22 Chirurgie plastique N23 Chirurgie abdominale N25 Chirurgie thoracique N26 Chirurgie des vaisseaux N28 Oto-rhino-laryngologie N30 Urologie N32 Orthopédie N33 Transplantations N34 Tissues d'origine humaine N40 Médecine interne N41 Pneumologie N42 Gastro-entérologie N45 Radiothérapie et radiumthérapie N46 Médecine nucléaire in vivo N47 Médecine nucléaire in vitro N48 Radio-isotopes N49 Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain N50 Radiodiagnostic N51 Prestations interventionnelles percutanées - imagerie médicale N53 Part personnelle pour patients hospitalisés N54 Pédiatrie N55 Cardiologie N56 Neuropsychiatrie N57 Physiothérapie N58 Rhumatologie N59 Dermato-vénéréologie N60 Biologie clinique - Article 24§1 N61 Honoraires forfaitaires - biologie clinique - ambulant N62 Honoraires forfaitaires - biologie clinique - Art 24§2 N63 Anatomo-pathologie - Article 32 N64 Examens génétiques - Article 33 N65 Biologie moléculaire - matériel génétique de micro-organismes N66 Biologie moléculaire – associée à une spécialité pharmaceutique N67 Financement groupé des soins hospitaliers à basse variabilité N68 Soins par psychologue / orthopédagogue N70 Appareils N71 Renouvellement de soins N73 Soins par opticiens N75 Soins par audiciens N77 Urinal, anus artificiel et canule trachéale N79 Bandages, ceintures et prothèses des seins N80 Implants et dispositifs médicaux invasifs N81 Dialyse rénale N82 Matériel de synthèse art 28 §1 N83 Matériel de synthèse art 28 §8 N84 Logopédie N85 Quote-part personnelle hospitalisation N86 Prestations pharmaceutiques N87 Hospitalisation N88 Révalidation : quote-part personnelle N89 Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP N90 Sevrage tabagique N91 Chartre patient – récupération N92 Conventions internationales N93 Codes de régularisation N94 Projets article 56 N95 Perception obligatoire du ticket modérateur N96 Avances prévues par convention et non récupérables N97 Remboursements ticket modérateur N98 Montants payés indûment non récupérés N99 Régularisations ne pouvant pas être ventilées par document N NMB Code bande magnétique NXX Groupe N pas encode attribué
SOINS DENTAIRES CHEZ LES PATIENTS ATTEINTS DU CANCER OU AVEC DE L’ANODONTIE
Art.33. ter.
§ 1er. Tests de biologie moléculaire sur du matériel humain pour des affections acquises qui sont associés à une spécialité pharmaceutique inscrite au chapitre VIII de l’arrêté royal du 1 février 2018
Phase 4 : Révision du lambeau
Neurostimulateurs des ganglions de la racine dorsale et accessoires en cas de Complex Regional Pain Syndrome (CRPS) des membres inférieurs
Implant cochléaire en cas de perte auditive bilatérale sévère
Implant cochléaire en cas de perte auditive bilatérale sévère avec une ossification bilatérale imminente
Implant cochléaire en cas de neuropathie auditive
Extraction d'un corps étranger libre intravasculaire ou intracardiaque
Capteur implantable pour la mesure en continu du taux de glucose dans le liquide interstitiel
la concertation multidisciplinaire
Projets de soutien aux personnes agées ayant des besoins complexes de soins et d'aide (Protocole 3)
Marqueurs prédictifs article 33ter
Cancer gastique
Tumeur stromale gasto-intestinale
Affections hématologiques : phase diagnostique
Néoplasmes myéloïdes / lymphatiques avec éosinophilie
Affections hématologiques : suivi
Catégorie Arrêté ministériel Arrêté royal Circulaire aux institutions Circulaire aux organismes assureurs Circulaire aux prestataires Convention Document en format pdf Inconnu Instructions aux offices de tarification Instructions de facturation générales Interprétation Liste limitative aides à la mobilité Liste limitative bandagistes art 27 Liste limitative implants Loi Règlement Texte coordonné/portée adaptions
Mot de recherche à la maison abdomen accréditation adaptations nomenclature divers adhésif admission agent hémostatique agrément aide opératoire aides à la mobilité alimentation alimentation médicale allemand allogreffe ambulant ambulant_hospitalisé anatomopathologique anesthésie anévrisme année antigène de la prostate apnée de sommeil appareil auditif appareillage arrêté de base nomenclature arthrographie assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile assistance ventriculaire attestation audicien austérité autisme autogreffe autosondage bandagists bas élastiques biologie brace poignet brûlure budget caisson cancer carenet cathéter cathéter à thermodilution cellule souche hématopoïétique centre de jour centres de soins de jour centres de soins de jour - forfait F centres de soins de jour - forfait Fp centres médico-pédiatriques cheville chirurgie chirurgie : prestations générales chirurgie des vaisseaux chirurgie plastique chirurgie robotique chirurgie thoracique chronique circulaire clou cochléaire code de régularisation colle colonne vertébrale commission nationale médico-mutualiste complexe chirurgie concertation concertation oncologique multidisciplinaire cône CONEBEAM consultation contraception coordination coronaire coûts CT défiblillateur déficience visuelle délivrance démence démunis dentisterie dépendance dépistage prénatal non invasif dépot de médicaments dermatologie diabète sucré diabète type 2 dialyse rénale diète dispensateur de soins dispositifs invasifs dispositifs médicaux données statistiques concernant la patientèle des médecins généralistes dos ouvert dossier médical global douleur chronique dure-mère dysfonction des voies urinaires inférieures echography enceinte endoprothèses enfant engagement de paiement entérale entérale_parentérale épilepsie époule équilibre érection ergothérapie état végétatif persistant étranger euro examen buccal examins génétiques facturation facturation des établissements hospitaliers, reçus par l’organisme assureur durant un mois déterminé facturation électronique facture farmanet fatigue fécondation in vitro fermeture fertilité filet financiel fixateur foie fonds spécial de solidarité frais de déplacement frais de déplacements funéraire gaine de bras gastroentérologie généralités genou glandes lacrymales er salivaires globale glycémie gmucomètre gorge gripe grossesse non désirée gynécologie habitations protégées hadronthérapie hématologie hémofilie hépatite C honoraire complémentaires honoraire forfaitaire honoraire forfaitaire A (425272, 425670, 426075) honoraire forfaitaire B (425294, 425692, 426090) honoraire forfaitaire C ( 425316, 425714, 426112, 429133) honoraires hôpital hôpital de jour hôpital militaire hospitalisation de jour huntington identité patient imagerie médicale imagérie médicale implant implants - quermid implants catégorie 5 implants règlementation à partir du 01/07/2014 incontinence indépendents insuffisance rénale international interné internement intervention majorée ischémie journée d'entretien jours de congés kinésithérapie laboratoire anatomie-pathologique laboratoires larynx lentille lentille intra-oculaire lentilles toriques liste F logopédie mâchoire maison de repos maison de soins maison médicale maisons de repos et de soins/maisons de repos pour personnes âgées maisons de soins psychiatriques maladie cardio-vasculaire maladie chronique maladie héréditaire maladies pulmoniares mammographie marqueurs en or maximum à facturer mécanique médecin étranger médecin géneraliste médecine interne médecine nucléaire médicaments mémoire methadon modulaire moléculaire moniteur cardiaque mort subite moyens diagnostique MRPA_MRS mucoviscidose multiple sclérose mutilations génitales féminines néphrologie nerf crânien neurochirurgie neuromusculaire neuropsychiatrie neurostimulateur nez nez_oreille_gorge_psychiatrie note d'hospitalisation notification obèse obésité Oncofreezing oncologie ophtalmologie opticien oreille ORL orthodontie orthopédie orthoptie os oxygène oxygènothérapie paiement au comptant palliative pansements actifs par voie orale paradontologie paralysie cérébrale paramédical parent_enfant parentérale parkinson parodontologie pédiatrie percutane permanence personnes à charge pharmaceutiques pharmacien physiologie physiothérapie pied plafond plafond revenu plaques plaques d'ostéosynthèse plâtre PMA - Procréation médicalement assistée podologie poitrine pompe ponctions postcure préfab prématurés préparations magistrales prescription prestations interventionnelles prestations médicales prestations techniques prestations urgentes prévention prison prix de journée product produit de contraste produits radiopharmaceutiques programme de soins prostate prothèse capillaire prothèse de disque prothèse de hanche prothèse dentaire prothèse myoélectrique prothèses mammaires prothèses pour extrémités prothesis psychiatrique psychosociale pulderbos pulmonaire QR_code qualification quote-part personnelle radio-isotopes radiologie radiothérapie radiumthérapie réanimation rééducation fonctionnelle rééducation locomotrice et neurologique rééducation motrice rééducation professionnelle règles d'arrondi rein renvoyer respiration révalidation rhumatologie rilatine Rubrique 170 : hôpital sage-femme sang sclérose latérale amyotrophique screening cancer service intégré de soins à domicile sevrage tabagique sida soins à domicile soins de toilette soins infirmier soins intégrés soins intensifs sonde à usage unique sous-traitance spécialités spécialités pharmaceutiques sperme sphincter stagiairs statistiques par séjour hospitalier anonyme statut stent stimulateur stimulateur cardiaque stimulation cérébrale profonde stomatologie substances radio-actives suivi supervision suspension syndrome de fatigue chronique syndrome des apnées obstructive du sommeil tarif tarification thiers payant tiers payant tissue tomographe à résonance magnétique tomographie tomographie d'émission monophotonique tomographie par émission de positrons trachéotomie trajet de soins transgenre transparence des prix transplantations transport de malades traumatisme traumatologie trimester trouble anxieux urgent urologie valve valve artificielle valve d'hydrocéphalie ventriculaire vêtements compressifs vidéocapsules vignette visco-élastiques voice
Article article_01 : Généralités article_02 : Consultations, visites et avis; Psychothérapies et autres prestations article_02A : Avis article_02B : Consultations au cabinet article_02C : Visites article_02D : Psychothérapies article_02E : Psychiatrie infanto-juvénile article_02I : Psychothérapies article_02J : J. Prestations requérant la qualification de médecin généraliste agréé article_02K : Psychiatrie infanto-juvénile article_03 : Soins Courants - Prestations techniques médicales article_03A : Prestations courantes qui peuvent être portées en compte par tout médecin article_03B : Prestations courantes qui requièrent la qualification de médecin généraliste agréé article_04 : Soins Courants - Soins dentaires, diplômes article_05 : Soins Courants - Soins dentaires, prestations article_06 : Soins Courants - Soins dentaires, règles d'application article_07 : Soins Courants - Kinésithérapie article_08 : Soins Courants - Soins infirmiers article_09 : Accouchements article_09a : Accouchements : a) lorsqu'elles requièrent la qualification d'accoucheuse (V) article_09b : Accouchements : b) lorsqu'elles ne requièrent pas la qualification de médecin spécialiste en obstétrique : article_09c : Accouchements : c) lorsqu'elles requièrent la qualification de médecin spécialiste en gynécologie et obstétrique (DG) : article_09d : Accouchements : d) supplément d'honoraires article_10 : Prestations techniques médicales spéciales - Dispositions générales + médecins stagiaires article_11 : Prestations techniques médicales spéciales - Prestations spéciales générales article_12 : Prestations techniques médicales spéciales - Anesthésiologie article_13 : Prestations techniques médicales spéciales - Réanimation article_14 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie article_15 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Règles d'application relatives aux prestations de chirurgie article_16 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Assistance et aide opératoire: règles d'application article_17 : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic article_17bis : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies article_17quater : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies article_17ter : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic article_18 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Prestations article_18§1 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie (X) article_18§2 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine nucléaire (XN) article_19 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Règles d'application article_20 : Prestations techniques médicales spéciales - Médecine interne article_21 : Prestations techniques médicales spéciales - Dermato-vénéréologie article_22 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Prestations article_23 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Règles d'application article_24 : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique article_24§2 : Honoraires forfaitaires applicables aux prestations de biologie clinique reprises aux articles 3, §1er, 18, §2, B, e), et 24, §1er, effectuées pour des patients hospitalisés article_24bis : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique de microorganismes article_25 : Prestations techniques médicales spéciales - Surveillance des bénéficiaires hospitalisés article_26 : Prestations techniques médicales spéciales - Suppléments d'honoraires pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié article_27 : Prestations relevant de la compétence des bandagistes (Y) article_28§1 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_28§8 : Prestations aide à la mobilité article_29 : Prestations relevant de la compétence des orthopédistes (appareils orthopédiques, ...) article_30 : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_30bis : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_30ter : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_31 : Prestations relevant de la compétence des acousticiens article_32 : Anatomo-pathologie article_33 : Examens génétiques article_33bis : Examens génétiques - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain pour des affections acquises article_33ter : Tests de biologie moléculaire sur du matériel humain pour des affections acquises qui sont associés à une spécialité pharmaceutique inscrite au chapitre VIII de l’arrêté royal du 1 février 2018 article_34 : Prestations interventionnelles article_35 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_35bis : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_36 : Logopédie article_37 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 article_37bis : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 article_56 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Rubrique ancien codes comptable annexe arrêté royal établissant la nomenclature + adaptations arrêté royal portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires Centres de rééducation ambulatoires diabète sucré données statistiques concernant les journées d'entretien forfaitaires Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 591780 Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 592001 Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 756000 Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 767502 Honoraire forfaitaire d'imagerie médicale par admission 460784 Honoraire forfaitaire par admission 591076-591080 Honoraire forfaitaire par admission 591091-591102 Honoraire forfaitaire par admission 591113-591124 Honoraire forfaitaire par admission 591135-591146 Honoraire forfaitaire par admission 591603 hospitalisation de jour loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37 loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37bis offices de tarification offices de tarification - prestations pharmaceutiques Pédiatrie pharmaceutiques produits pharmaceutiques délivrés en milieu hospitalier REEDUCATION : Centre Médico-Pédiatriques REEDUCATION : Centres de coordination et centres de référence de l’hémophilie REEDUCATION : Centres de Rééducation Ambulatoire (C.R.A) REEDUCATION : Centres de rééducation pédiatrique REEDUCATION : Centres de référence de patients atteints de maladies neuromusculaires REEDUCATION : Centres de référence pour épilepsie rebelle REEDUCATION : Centres de référence pour troubles du spectre de l'autisme REEDUCATION : Cliniques de la mémoire REEDUCATION : Concertation autour du patient psychiatrique, de la personne de référence et du coordinateur REEDUCATION : Convention "accompagnement de la transidentité" REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème REEDUCATION : Convention type de rééducation fonctionnelle en matière d'autogestion de patients atteint de diabète sucré REEDUCATION : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psychosociale spécialisées REEDUCATION : Equipes d'accompagnement multidisciplinaires de soins palliatifs REEDUCATION : Etablissements de rééducation assistance ventilatoire REEDUCATION : Etablissements de rééducation de patients atteints de troubles respiratoires chroniques graves REEDUCATION : Etablissements de rééducation motrice REEDUCATION : Etablissements de rééducation oxygénothérapie/troubles respiratoires/diabète REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour accompagnement médico-psycho-social en cas de grossesse non-désirée REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour apnées obstructives du sommeil REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile en cas syndrome d'obésité hypoventilation REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour autorégulation du diabète chez des enfants et des adolescents REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour enfants atteints d'affections respiratoires REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour malentendants REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour neuropsychiatrie infantile REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour paralysés cérébraux REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour patients atteints de déficiences visuelles graves REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour thérapie par perfusion continue d'insuline au moyen d'une pompe à insuline portable REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour toxicomanes REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour troubles locomoteurs REEDUCATION : Etablissements de rééducation psychiatrique pour enfants et adolescents REEDUCATION : Etablissements de rééducation psycho-sociale pour adultes REEDUCATION : Etablissements de rééducation R30-R60 pour troubles locomoteurs et neurologiques REEDUCATION : Etablissements d'unités de répit REEDUCATION : Monitoring cardiorespiratoire à domicile de nouveau-nés et de nourrissons présentant un risque accru de mort subite REEDUCATION : Programmes de rééducation professionnelle pour les troubles précoces de l'interaction parents-enfants REEDUCATION : Rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités) REEDUCATION : Suivi diagnostique des enfants nés prématurément (7.83.6) Règlement portant exécution de l’article 22, 11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_01 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_02 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_03 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_04 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_06 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_07 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_12 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_14 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15quater Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18A Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18B Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_20 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_21 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_22 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_23 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_24 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_25 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_26 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_28 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_31 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33d Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_38 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_41 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_52 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_55 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_56 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_57 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_58 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_5a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_61 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_64 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_65 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69 follow up Règlement_28/07/2003_ANNEXE_74 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_75 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_76 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_77 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_78 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_79 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_80 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_81 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_82 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_83 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_84 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_85 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_86 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_87 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_88 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_89 Rubrique 10 : Généralités Rubrique 11 : Médecins Rubrique 111 : Spécialistes Rubrique 1110 : Médecins autorisés à effectuer des prestations en matière d''examens génétiques Rubrique 13 : Dentistes Rubrique 140 : Accoucheuses Rubrique 160 : Opticiens Rubrique 165 : Laboratoires de biologie clinique Rubrique 170 : Hôpitaux Rubrique 1701 : Montant art. 4 de la convention nationale conclue entre les établissements hospitaliers et les O.A. Rubrique 1704 : Service pour grands brûlés Rubrique 174 : Maisons de repos et de soins et maisons de repos pour personnes âgées Rubrique 1740 : Maisons de repos et de soins Rubrique 1741 : Maisons de repos et de soins Rubrique 1741 : Maisons de repos pour personnes âgées (maisons de repos) Rubrique 1742 : Agrément des résidences-services Rubrique 1743 : Centres de soins de jour Rubrique 175 : Etablissements psychiatriques ouverts Rubrique 176 : Etablissements psychiatriques fermés Rubrique 1790 : Services neuropsychiatriques A Rubrique 1791 : Services psychiatriques T Rubrique 1792 : Services neuropsychiatriques K Rubrique 1795 : Maisons de soins psychiatriques Rubrique 1796 : Initiatives d''habitation protégée Rubrique 19 : Blanko Rubrique 190 : Etablissements de rééducation conventionnés Rubrique 191 : Services intégrés de soins à domicile Rubrique 220 : Travailleurs indépendants Rubrique 2272 : Détenus Rubrique 248 : Personnes à charge Rubrique 270 : Minima Rubrique 273 : Assurance continuée Rubrique 274 : Pensionnés et veuves Rubrique 276 : Indépendants Rubrique 2790 : Personnes non encore protégées Rubrique 2791 : Etudiants Rubrique 2792 : Communautés religieuses Rubrique 3 : Arrêtés ministériels d''exécution Rubrique 3 : PRESTATIONS DE SANTE Rubrique 301 : Consultations, visites et avis Rubrique 3031 : Soins dentaires Rubrique 3271 : Médecine interne Rubrique 330 : Biologie clinique Rubrique 333 : Honoraires forfaitaires Rubrique 339 : Divers Rubrique 340 : Généralités Rubrique 342 : Spécialités pharmaceutiques Rubrique 346 : Offices de tarification agréés Rubrique 360 : Généralités Rubrique 362 : Quote-part personnelle à charge des bénéficiaires en cas d''hospitalisation prolongée Rubrique 37 : Rééducation Rubrique 370 : Généralités - rééducation Rubrique 370 : Généralités - Rééducation Rubrique 371 : Rééducation fonctionnelle Rubrique 377 : Centre Médico-Pédiatriques Rubrique 378 : Soins palliatifs Rubrique 383 : Bandages Rubrique 3831 : Listes limitatives relatives au matériel pour stomie et incontinence et aux systèmes de fixation pour les prothèses mammaires Rubrique 3832 : Liste des produits admis au remboursement en matière de voiturettes d''invalide, etc… Rubrique 385 : Banque de tissus Rubrique 3861 : Implants Rubrique 3862 : Liste des défibrillateurs cardiaques implantables Rubrique 391 : Tarifs et remboursements - Adaptation à l''index - Valeur des lettres-clés Rubrique 3910 : Taux des honoraires en EUROS Rubrique 393 : Tiers payant Rubrique 395 : Paiement forfaitaire des prestations médicales Rubrique 3990 : Attestations de soins Rubrique 3991 : Intervention majorée de l''assurance Rubrique 3992 : Appareillage médical lourd Rubrique 3995 : Accord du médecin-conseil pour un traitement de soins infermiers à domicile Rubrique 3998 : Maximum à facturer Rubrique 39990 : Frais de transport des bénéficiaires Rubrique 51 : Contrôle administratif Rubrique 62 : Documents comptables et statistiques : régime général Rubrique 63 : Documents comptables et statistiques : travailleurs indépendants Rubrique 64 : Règles administratives, comptables et statistiques Rubrique 65 : Récupération de prestations indues Rubrique 66 : Tableaux statistiques par dispensateur de soins Rubrique 67 : Tableaux statistiques par établissement hospitalier Rubrique 68 : Collecte des données Pharmanet Rubrique 680 : Circuit Offices de tarification O.A. Rubrique 80 : Généralités Rubrique 80 : O.N.S.S. Rubrique 816 : Benelux Rubrique 82 : Conventions bilatérales Rubrique 820 : France Rubrique 821 : Pays-Bas Rubrique 8295 : Maroc Rubrique 83 : Handicapés Rubrique 83 : Règlements (UE) portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale Rubrique 93 : Affaires administratives Rubrique 99 : Divers sida statistiques par séjour hospitalier anonyme Tableaux statistiques MSP, IHP, MRPA, MRS, CSJ, REVA tableaux statistiques par dispensateur de soins tableaux statistiques par numéro de code tableaux statistiques pour les journées d'hospitalisation