Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-03-2016-8C_260-2015
Timestamp: 2016-09-27 22:19:40+00:00
Document Index: 255462705

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

8C_260/2015 (22.03.2016)
8C_260/2015 � � Arr�t du 22 mars 2016
repr�sent� par Me Mathieu Dorsaz, avocat,
repr�sent�e par Me Nadine Mounir Broccard, avocate,
A.a.�A.________ travaillait comme conseiller en assurances pour le compte de l'Agence B.________. A ce titre, il �tait obligatoirement assur� contre le risque d'accidents aupr�s de Phenix Assurances (ci-apr�s: Phenix). Il b�n�ficiait �galement aupr�s de cet assureur d'une assurance perte de gain en cas de maladie.
Le 20 janvier 2004, A.________ a �t� bless� � la main droite par la turbine d'une fraiseuse � neige. Il avait l�ch� la poign�e de s�curit� et tentait de d�boucher la turbine avec un bout de bois quand sa main a gliss� et touch� la turbine qui a effectu� un tour de rotation. Il en est r�sult� une plaie complexe au 3
�me, 4
�meet 5
�me�doigt avec une fracture ouverte de la main droite. A.________ a �t� op�r� le jour m�me � l'H�pital C.________. Phenix a pris en charge le cas.
L'assur� a repris son travail � 100 % le 11 avril 2005 tout en poursuivant un traitement de r��ducation. Phenix a alors arr�t� le versement des indemnit�s journali�res � cette date. D�s le mois d'ao�t 2005, A.________ a commenc� � se plaindre de douleurs � l'�paule droite. Il a subi une arthro-IRM le 24 avril 2006, qui a montr� un examen dans les limites de la norme. En novembre 2006, Phenix a mandat� le docteur D.________ pour effectuer le bilan d�finitif des s�quelles de l'assur�. Ce m�decin a conclu que la situation �tait stabilis�e et �valu� l'atteinte � l'int�grit� � 8 %.
Sur cette base, Phenix a inform� A.________ qu'en ce qui concernait les suites de l'accident du 20 janvier 2004, elle mettait fin � la prise en charge du traitement m�dical au 16 novembre 2006 et lui allouait une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 8 % (d�cision du 29 novembre 2006). L'assur� a form� opposition en concluant � l'octroi d'une indemnit� d'un taux de 15 %. La proc�dure a �t� suspendue � sa demande pour lui permettre de produire une expertise. Le 12 juin 2007, A.________ a requis la reprise de la proc�dure. Phenix n'a toutefois pas rendu de d�cision sur opposition.
A.b.�Au mois de f�vrier 2008, A.________ a annonc� une rechute de l'accident du 20 janvier 2004 sous la forme de n�vralgies cervico-cr�niennes droites entra�nant une incapacit� de travail depuis le 21 janvier 2008. Par lettre du 26 f�vrier 2008, Phenix a inform� l'employeur de l'assur� qu'elle allait intervenir provisoirement au titre de la LAA, m�me s'il n'�tait pas �tabli � ce stade qu'il s'agissait d'une suite de l'accident initial, vu qu'elle couvrait �galement l'int�ress� en cas de perte de gain pour maladie. Elle a vers� des indemnit�s journali�res du 28 janvier 2008 au 31 mai 2011. Entre-temps, elle a mandat� le docteur D.________ qui a �voqu� un �tat migraineux et ni� l'existence d'un rapport de causalit� entre cet �tat, respectivement les plaintes cervico-cr�niennes, et l'accident � la main droite, �tant donn� la nature de la l�sion initiale qui avait touch� les doigts, la date d'apparition des douleurs (plus d'une ann�e apr�s l'accident) et la normalit� des examens effectu�s. Ce m�decin ne voyait pas de substrat organique � ces douleurs (rapport du 24 avril 2008). L'assur� a contest� l'arr�t des prestations de Phenix en se r�f�rant � l'avis de son m�decin traitant, le docteur E.________, pour lequel les douleurs avaient une origine neurog�ne en lien avec l'accident du 20 janvier 2004.
Le 30 mai 2013, Solida Assurances SA (qui a repris le portefeuille LAA de la Phenix; ci-apr�s: Solida) a rendu une d�cision par laquelle elle a ni� devoir allouer des prestations LAA � raison des troubles annonc�s 2008, motif pris de l'absence d'un lien de causalit� avec l'�v�nement assur� initial du 20 janvier 2004. Dans une nouvelle d�cision du 3 f�vrier 2014, Solida a rejet� l'opposition que l'assur� avait form�e � l'�poque contre la d�cision du 29 novembre 2006 rendue par Phenix, ainsi que celle dont elle avait �t� saisie contre sa d�cision du 30 mai 2013.
Par jugement du 9 mars 2015, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition du 3 f�vrier 2014.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Solida conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
En tant que le recourant entend �galement obtenir, par sa conclusion de renvoi, l'examen de son droit �ventuel � une rente d'invalidit� LAA d�s le 11 avril 2005, il est forclos. Ce n'est en effet que dans le contexte de sa d�claration de rechute en f�vrier 2008 qu'il a fait valoir pour la premi�re fois une diminution de rendement li�e � ses s�quel-les � la main droite depuis sa reprise du travail le 11 avril 2005, qui avait justifi� l'arr�t du versement des indemnit�s journali�res par Phenix � cette date. Faute pour le recourant d'avoir manifest� son d�saccord sur ce point une ann�e apr�s la cessation de ces prestations (cf. ATF 134 V 145 consid. 5 p. 149), voire au plus tard dans son opposition � la d�cision du 29 novembre 2006, la reconnaissance de sa pleine capacit� de travail � partir du 11 avril 2005 a acquis force de chose d�cid�e, de sorte que l'octroi d'une rente avec effet � cette date ne saurait entrer en ligne de compte.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature, comme c'est le cas ici, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen �tendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (arr�t 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4, in SVR 2011 UV n� 1 p. 2 s.)
Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni aucune preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Le rapport du docteur F.________ du 26 f�vrier 2016 que le recourant a produit en instance f�d�rale n'a pas �t� vers� � la proc�dure cantonale. Ce document ne sera donc pas pris en consid�ration par la Cour de c�ans.
4.1.�Les juges cantonaux ont consid�r� qu'il �tait douteux que Phenix ait admis son obligation de prester en tant qu'assureur-accidents pour les troubles et l'incapacit� de travail annonc�s comme rechute, �tant donn� les r�serves qu'elle avait formul�es quant � sa responsabilit� dans sa lettre du 26 f�vrier 2008. En tout �tat de cause, ils ont retenu que Solida �tait fond�e � refuser toute prestation � ce titre au vu des pi�ces m�dicales au dossier, en particulier du rapport du docteur D.________ (du 24 avril 2008) auquel ils ont accord� pleine valeur probante. Ce m�decin avait expliqu� de mani�re convaincante et motiv�e les raisons pour lesquelles l'hypoth�se d'un lien de causalit� entre les cervico-brachialgies droites apparues au cours de l'ann�e 2005 et l'accident du 20 janvier 2004 n'�tait pas vraisemblable. L'absence d'un trouble d'origine neurologique � ces douleurs, contrairement � ce qu'affirmaient les docteurs E.________ et G.________ (�galement m�decin traitant de l'assur�), �tait d'ailleurs une conclusion partag�e par plusieurs autres m�decins. En particulier par le docteur H.________, auquel le docteur I.________ - charg� de r�aliser une expertise pluridisciplinaire dans le cadre de la demande de prestations de l'assur� � l'assurance-invalidit� - avait confi� un consilium neurologique (cf. rapport du 1
er�mars 2010), de m�me que par la doctoresse J.________ (cf. rapport du 8 juin 2009). Enfin, les m�decins traitants G.________ et E.________ reconnaissaient qu'aucune l�sion somatique n'avait pu �tre mise en �vidence malgr� les investigations m�dicales entreprises (cf. leurs rapports respectifs des 17 et 20 juin 2013).
4.2.�Le recourant fait valoir que Phenix avait reconnu sa responsabilit� pour la rechute qu'il avait annonc�e en 2008 en versant ses prestations de janvier 2008 � mai 2011. Les d�comptes de prestations �tablis par cet assureur faisaient clairement r�f�rence � la LAA. Dans ces conditions, il lui appartenait, pour justifier leur arr�t � la date d�terminante, de d�montrer que les troubles pris en charge � titre de rechute de l'accident du 20 janvier 2004 n'�taient plus en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec cet �v�nement, autrement dit que le statu quo ante ou sine avait �t� atteint au 31 mai 2011. Or, l'instruction m�dicale ne permettait pas de fonder une suppression des prestations � ce titre. Tous les rapports m�dicaux cit�s par les juges cantonaux �taient ant�rieurs � cette suppression. C'�tait �galement � tort que ceux-ci avaient estim� qu'il n'y avait aucun �l�ment susceptible de mettre en doute le rapport du docteur D.________. Une expertise s'imposait.
5.1.�Selon une jurisprudence constante, l'assureur-accidents a la possibilit� de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro � son obligation d'allouer des prestations, qu'il avait initialement reconnue en versant des indemnit�s journali�res et en prenant en charge les frais de traitement, sans devoir se fonder sur un motif de r�vocation (reconsid�ration ou r�vision proc�durale). Ainsi, il peut liquider le cas en invoquant le fait que selon une appr�ciation correcte de l'�tat de fait, un �v�nement assur� n'est jamais survenu, ou que l'existence d'un lien de causalit� doit �tre ni�e (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1 p. 384). Il faut bien s�r r�server l'�ventualit� dans laquelle l'assureur-accidents r�clame les prestations allou�es (cf. ATF 133 V 57 consid. 6.8 p. 65; arr�t 8C_3/2010 du 4 ao�t 2010 consid. 4.1).
5.2.�En l'occurrence, on se trouve justement en pr�sence d'une d�cision par laquelle Solida confirme la suppression, avec effet ex nunc et pro futuro � partir du 1
er�juin 2011, des prestations allou�es pr�c�demment par Phenix � titre de rechute sans en r�clamer la restitution. Contrairement � ce que voudrait le recourant, Solida n'est pas li�e dans ce contexte par le fait que Phenix a pris en charge les frais m�dicaux et vers�s des indemnit�s journali�res du 21 janvier 2008 au 31 mai 2011 et il n'y pas non plus de renversement du fardeau de la preuve en ce qui concerne le lien de causalit�.
5.3.�Cela �tant, � l'instar des juges cantonaux, on ne voit pas de raison de s'�carter du rapport du docteur D.________. Le seul fait qu'il a effectu� son examen en 2008 n'enl�ve rien � la pertinence de ses conclusions puisque les douleurs de l'assur� sont rest�es inchang�es depuis lors. En outre, en se bornant � affirmer qu'un traumatisme tel que celui subi par le recourant peut engendrer des douleurs cervico-brachiales persistantes de type n�vralgique m�me si elles ne sont pas objectivables, les avis des m�decins traitants ne permettent pas d'�tablir au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que ces douleurs ont une relation de causalit� avec l'accident initial � la main. En droit des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur�. Le d�faut de preuve va au d�triment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouv� (ATF 126 V 322 consid. 5a et la r�f�rence). Par cons�quent, l'intim�e �tait fond�e � nier l'octroi de prestations pour la rechute annonc�e en f�vrier 2008. Une expertise n'est pas n�cessaire.
Enfin, le recourant semble �galement vouloir obtenir une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sup�rieure � 8 %. Dans son recours toutefois, il ne d�veloppe aucune argumentation � cet �gard. Le grief, non motiv�, ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas droit aux d�pens qu'elle pr�tend (art. 68 al. 3 LTF).